baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090087-B1 (FR)
Title: Procédé de mise à feu d’un ensemble de détonateurs électroniques
Inventor: BIARD LIONEL
IPC: F42D1/04
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un procédé de mise à feu d’un ensemble de détonateurs électroniques (1) comporte :  - la réception par un dispositif de réception (30) associé à un ou plusieurs détonateurs électroniques (1) d’une commande de mise à feu parmi une séquence de commandes de mise à feu (100) émise comportant au moins deux commandes de mise à feu, un délai de synchronisation (t2, t4) étant associé à chaque commande de mise à feu ;  - le décompte à partir de l’instant de réception de la commande de mise à feu, du délai de synchronisation (t2, t4) associé à la commande de mise à feu reçue ;  - le décompte d’un retard de mise à feu (tretard) associé à chaque détonateur électronique (1) à partir d’un instant de synchronisation (Is) correspondant à l’instant auquel le décompte du délai de synchronisation (t2, t4) est finalisé ; et  - la mise à feu de chaque détonateur électronique (1) lorsque le décompte du retard de mise à feu (tretard) est finalisé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3094059-B1 (FR)
Title: Ensemble hydromécanique d’amplification de puissance
Inventor: MONAI LANFRANCO
IPC: F16H47/02
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: Ensemble hydro mécanique d’amplification de puissance Ensemble (100) amplificateur de puissance mécanique caractérisé en ce qu’il comporte un moteur (10) en entrée, une pompe (20) actionnée par le moteur, un distributeur (30) alimenté par la pompe, un premier vérin (40a), un deuxième vérin (40b), les vérins étant raccordés au distributeur, un système pignon crémaillère (50), un étage de réduction (60), et un alternateur (90) en sortie. L’ensemble permet de multiplier la vitesse de rotation et/ou le couple entre son entrée et sa sortie. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095227-B1 (FR)
Title: Lames de dispositifs brise-soleil fixes, procédé et dispositif de fabrication
Inventor: SEMBELY XAVIER
IPC: E06B9/266
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne une lame (100, 100’) de dispositif brise-soleil, remarquable en ce qu’elle est réalisée en une seule pièce comprenant : – des lamelles pleines (120, 120’) sensiblement planes allongées, disjointes et parallèles, – des évidements discontinus (110, 110’) séparant les lamelles pleines (120, 120’), – des entretoises de liaison (130, 130’) assurant la liaison et l’entretoisement entre lamelles pleines (120, 120’), lesdits évidements (110, 110’) étant encadrés par les bords des lamelles (120, 120’) et les bords des entretoises de liaison (130, 130’). L’invention concerne également un procédé et un dispositif de fabrication d‘une telle lame. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096328-B1 (FR)
Title: Régulation de la consigne de vitesse d’un véhicule par plateau de stabilisation
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-05-21
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation d’une vitesse d’un véhicule pour rallier une prochaine recommandation comprenant une étape de détermination (S3) d’une consigne de vitesse dudit véhicule au cours de laquelle on calcule lors d’une étape (S31) une vitesse plateau (Vplateau) à partir d’une distance parcourue à vitesse stabilisée en considérant le profil d’accélération (γa(t)) et le profil de décélération (γd(t)) dudit véhicule.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097087-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de consommation dans un réseau de distribution
Inventor: LAJOIE-MAZENC PAUL
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé de gestion de consommation mis en œuvre par un réseau de distribution, le procédé comportant, pour chaque nœud aval, individuellement :- décomposer (S2) une puissance électrique prévisionnelle en valeurs aléatoires (pj,i),- la distribuer (S3) à chacun des autres nœuds avals et recevoir (S3) d’eux une valeur (pi,j),de sorte à ce que une puissance électrique prévisionnelle totale équivalente à la somme des puissances électriques prévisionnelles des nœuds avals du réseau soit un secret partagé entre les nœuds avals du réseau et non révélé aux nœuds avals du réseau,le procédé comportant, par l’ensemble des nœuds aval du réseau, collectivement :- appliquer (S5) une fonction de comparaison entre le secret partagé et un plafond de puissance prédéfini,- révéler au nœud amont le résultat de la comparaison sans révéler le secret partagé. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097649-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'un estimateur robuste de la capacité d'une batterie électrique
Inventor: MICHEL PAUL-HENRI
IPC: B60L58/10
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de détermination d'un estimateur robuste de la capacité d'une batterie électrique La présente description concerne un procédé d'estimation de la capacité d'une batterie électrique, mis en oeuvre par un dispositif électronique de gestion de la batterie, comportant les étapes suivantes : a) lors d’une phase de recharge et/ou de décharge de la batterie, sélectionner une pluralité de périodes de mesure et, pour chaque période, mesurer la variation de charge ΔQ et estimer la variation d’état de charge ΔSOC de la batterie entre le début et la fin de la période de mesure (201) ; et b) estimer la capacité de la batterie au moyen d’un filtre de Kalman à partir des valeurs ΔQ et ΔSOC déterminées à l’étape a). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097909-B1 (FR)
Title: Virole interne d'un carter intermédiaire, carter intermédiaire associé avec lamelles formant amortisseurs
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble redresseur (30) d’une turbomachine, comprenant :- une virole interne (10) d’un carter comprenant, depuis un axe de rotation de la turbomachine, une surface radialement externe (11) comprenant une alternance de fentes (12) et de traverses (13), les traverses (13) s’étendant axialement, - au moins une aube (4) redresseuse comprenant un pied d’aube (41) agencée dans une fente (12) ;- au moins une lamelle (20) comprenant une partie centrale supportée par la traverse et des parties latérales (22, 23) s’étendant depuis la partie centrale et suspendues dans les fentes (12) entourant chaque traverse ;- au moins une ailette (5) comprenant une plateforme (51) disposée au-dessus de chaque traverse (13) ; chaque traverse (13) comprend une encoche formant un renfoncement radial dans la traverse (131) et ménagée, au milieu de la traverse (13) pris selon un une direction axiale, l’encoche supportant ladite lamelle (20), chaque lamelle (131) étant apte à être déformée par un pied d’aube (41) de manière à ce que la partie centrale se déforme pour combler un jeu radial entre la traverse et l’ailette (5) disposée entre chaque aube. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099157-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de chromenes par catalyse a l’or destines a la preparation de resines thermodurcissables
Inventor: POUYET ROBIN
IPC: C08G61/12
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-07-15
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION DE CHROMENES PAR CATALYSE A L’OR DESTINES A LA PREPARATION DE RESINES THERMODURCISSABLES La présente invention concerne un procédé de fabrication de chromènes destinés à la préparation de résines thermodurcissables comprenant l’étape de transformation d’un éther de propargyle aromatique de formule générale (I) en un chromène par catalyse homogène à l’or (I) avec le catalyseur (acétonitrile)[(2-biphényl)di-tert-butylphosphine]or(I) hexafluoroantimonate dans un solvant organique sous atmosphère inerte ou non inerte. Elle concerne en outre un procédé de préparation d’un matériau en résine thermodurcie comprenant les étapes successives suivantes :  -a) mise en œuvre du procédé selon l’invention ;  -b) polymérisation du produit de la réaction obtenu à l’étape a) de façon à obtenir le matériau en résine thermodurcie ;  -c) récupération du matériau en résine thermodurcie obtenu à l’étape b).
Patent FR-3099187-B1 (FR)
Title: Revêtement abradable
Inventor: FRADET GUILLAUME
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2023-05-26
Abstract: Revêtement abradable Revêtement abradable pour turbomachine ainsi qu’un module de turbomachine et une turbomachine comprenant un tel revêtement abradable, le revêtement abradable comprenant, avec une teneur supérieure à 50% en volume, un composé minéral dont la dureté Mohs est inférieure à 6 et dont la température de fusion est supérieure à 900 °C.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3106168-B1 (FR)
Title: Collier large plage
Inventor: HELLE JACKY
IPC: F16L41/12
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-03-25
Abstract: Collier (1) pour canalisation comprenant :- une première section de collier (2) - une deuxième section de collier (3), - des moyens d’articulation (4) reliant la première extrémité (21) de la première section de collier (2) et la première extrémité (31) de la deuxième section de collier (3) comprennent un axe d’articulation (A) monté pivotant dans au moins une ouverture, ledit axe d’articulation étant solidaire de la première extrémité de la premier section de collier (2) et ladite au moins une ouverture solidaire de la première extrémité de la deuxième section de collier, ou inversement - des moyens de liaison et de serrage (5), configurés amovibles de sorte à permettre de passer d’une position escamotée jusqu’à une position de liaison reliant la deuxième extrémité De manière notable la plage du collier peut être réglée sans désolidarisation de la première et de la deuxième sections de collier.  Figure N°1
Patent FR-3106939-B1 (FR)
Title: Element electrochimique de type pochette de format semi-circulaire
Inventor: RIGOBERT GéRARD
IPC: H01M50/528
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un élément électrochimique (1) de type pochette comprenant :a) un jeu de plaques comprenant au moins une plaque négative (9), au moins une plaque positive (8) et au moins un séparateur (14) interposé entre ladite au moins une plaque négative et ladite au moins une plaque positive, dans lequel jeu de plaques :- ladite au moins une plaque négative comporte deux bords opposés en forme d’arc de cercle et deux bords opposés rectilignes et- ladite au moins une plaque positive comporte deux bords opposés en forme d’arc de cercle et deux bords opposés rectilignes,b) une borne de sortie de courant positive (4) connectée à ladite au moins une plaque positive, une borne de sortie de courant négative (5) connectée à ladite au moins une plaque négative, la borne de sortie de courant positive et la borne de sortie de courant négative étant situées sur des bords opposés (2, 2’) du jeu de plaques.   Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110776-B1 (FR)
Title: Electrolyte gelifie pour element electrochimique au lithium
Inventor: DEMEAUX JULIEN
IPC: H01M10/0565
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: Une composition d’électrolyte gélifiée comprenant une matrice qui est un polymère de poly(fluorure de vinylidène-co-hexafluoropropylène) dans laquelle est incorporé un mélange liquide comprenant au moins un sel de lithium et un solvant, le solvant comprenant au moins un carbonate d’alkyle linéaire ou cyclique et au moins un liquide ionique dont le cation est le cation phosphonium de formule PR1R2R3R4  + où R1, R2, R3 et R4 représentent chacun un groupe alkyle éventuellement partiellement ou totalement fluoré, R1, R2, R3 et R4 pouvant être identiques ou différents les uns des autres.
Patent FR-3111767-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition organo-minérale par application foliaire pour stimuler le développement des plantes en présence d’au moins un stress abiotique ou d’un stress biotique
Inventor: DARIDON BRUNO
IPC: A01P21/00
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition organo-minérale par application foliaire pour stimuler le développement des plantes en présence d’au moins un stress abiotique, ladite composition comprenant les composés suivants :  - extrait d’algues 5 à 50%  - silice soluble exprimé en SiO2 0,5 à 2,5%  - sels minéraux nutritifs 0 à 30%  - oligoéléments 0 à 12%  - acides organiques 0 à 30%,  les pourcentages étant exprimés en poids de matière sèche de chacun desdits composés par rapport au poids total de matière sèche de ladite composition organo-minérale.
Patent FR-3113425-B1 (FR)
Title: Distributeur fluidique a fonctionnement ameliore
Inventor: TAUPEAU ANTHONY
IPC: H02K21/16
Filed: 2020-08-14
Granted: 2022-07-22
Abstract: Vanne comportant un corps de vanne avec un orifice d’entrée et deux orifice de sortie, un noyau apte à autoriser ou interrompre l’écoulement du fluide entre l’orifice d’entrée et les orifices de sortie, ledit noyau étant mobile en rotation autour d’un axe longitudinal et configuré pour prendre deux positions angulaires extrêmes, un motoréducteur comprenant un arbre de sortie pilotant le noyau, des capteurs de gestion (17) du moteur électrique montés sur une première carte électronique (PCB1) en regard, un capteur de position angulaire (58) de l’arbre de sortie, monté sur un deuxième carte électronique (PCB2), la première carte électronique (PCB1) et la deuxième carte électronique (PCB2) étant disposées dans deux plans distincts normaux à l’axe longitudinal (X), un aimant (58) fixé en rotation sur l’arbre de sortie, dont la position et l’extension angulaire sont telles que l’aimant ne perturbe pas le fonctionnement des capteurs de gestion (17).  Figure pour l’abrégé : 4A
Patent FR-3116584-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’écoulement d’un fluide à montage et maintenance simplifiés
Inventor: DETHOUY NICOLAS
IPC: F16K5/08
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un dispositif de contrôle de l’écoulement d’un fluide comporte deux embouts (4) comportant chacun des moyens de butée (12), deux flasques (6) montées à rotation et à translation respectivement sur lesdits embouts (4), un corps tubulaire (2) d’axe de rotation (X) monté de façon amovible entre lesdits embouts (4) et, des éléments de serrage des flasques (6) contre lesdits moyens de butée (12). Chaque élément de serrage comporte un organe de liaison (82) s’étendant parallèlement à l’axe (X) du corps tubulaire (2) entre lesdites flasques (6) et au moins un organe de serrage (84) coopérant avec ledit organe de liaison (82). L’organe de serrage (82) est adapté à maintenir lesdites flasques (6) serrées respectivement contre lesdits moyens de butée (12) des embouts (4). Les éléments de serrage s’étendent à l’extérieur du corps tubulaire (2) selon une configuration dans laquelle deux organes de liaison (82) respectivement de deux éléments de serrage (84) s’étendent dans un même plan et sont espacés d’une distance supérieure au diamètre dudit corps tubulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106482-B1 (FR)
Title: Bac pour plan de travail et station de travail avec bac
Inventor: DIETZ FABIAN PETER
IPC: A47J47/00
Filed: 2021-01-27
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un bac pour un plan de travail (2), ayant un corps de bac (30), le corps de bac (30) comportant une paroi de fond (32, 33) et une paroi circonférentielle (31) ; la paroi de fond comprend au moins une première partie de paroi (32) et au moins une deuxième partie de paroi (33), la deuxième partie de paroi (33) étant inclinée d’un angle α inférieur à 90° par rapport à un plan de la première partie (32), et le bac (3) pouvant être posé sur un support sélectivement par la première partie de paroi (32) ou la deuxième partie de paroi (33).   L’invention concerne également une station de travail pourvue d’un tel bac.   Figure 6
Patent FR-3120702-B1 (FR)
Title: Banc d’essai
Inventor: FORMICA OLIVIER
IPC: G01L7/00
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-03-31
Abstract: Banc d’essai pour caractériser un film lubrifiant. Le banc d’essai comprend une première pièce (BI) présentant une surface externe, la surface externe étant une surface cylindrique de révolution ayant un premier axe de révolution, une deuxième pièce (BE) présentant une surface interne entourant la surface externe de la première pièce (BI), la surface interne étant une surface cylindrique de révolution ayant un deuxième axe de révolution, le deuxième axe de révolution étant parallèle au premier axe de révolution et au moins un actionneur (AC1, AC2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110610-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’un ensemble pour toilettes
Inventor: BERTONI SERGE
IPC: E03D11/13
Filed: 2021-03-30
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’un ensemble pour toilettes ayant :  - une cuvette suspendue (85) dépourvue de siphon ;  - un châssis comprenant une cloison (82) à laquelle est fixée la cuvette suspendue (85) ; et  - un siphon connecté à la cuvette suspendue (85) et prévu pour être connecté à une canalisation d’évacuation,  ce procédé ayant ceci de particulier qu’il comporte une étape de nettoyage de la cuvette (85) suivi d’une étape de nettoyage du siphon.    Figure pour l’abrégé : figure 12
Patent FR-3127160-B1 (FR)
Title: Embout pour barre stabilisatrice de véhicule
Inventor: BAUDELET JACQUES
IPC: B60G21/055
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: Embout pour barre stabilisatrice de véhicule ainsi qu’un ensemble stabilisateur incluant une barre stabilisatrice équipée d’un tel embout, l’embout comprenant une portion de manchon (20), formant un passage axial (22) configuré pour être engagé autour d’une extrémité d’une barre stabilisatrice de véhicule, et une portion de connexion (40), prévue à l’extrémité distale de la portion de manchon (20) et configurée pour être connectée à une biellette, dans lequel l’embout (10) est réalisé essentiellement en matériau composite à matrice organique.  Fig. 5.
Patent FR-3130021-B1 (FR)
Title: Échangeur thermique pour véhicule automobile
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/22
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: Échangeur thermique pour véhicule automobile L’invention concerne un échangeur thermique (1) notamment pour véhicule, comprenant une pluralité de plaques, les plaques (3, 4) étant empilées les unes sur les autres selon une direction d'empilement pour former un faisceau (2) de plaque, au moins une première plaque (3) et au moins une deuxième plaque (4) définissent un premier chemin de circulation (5) configuré pour une circulation d'un premier fluide, au moins la deuxième plaque (4) et au moins une troisième plaque (3) définissent un deuxième chemin de circulation configuré pour une circulation d'un deuxième fluide, le faisceau (2) de plaques comprenant une première chambre de distribution (9) configurée pour alimenter en premier fluide le premier chemin de circulation (5).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2247582-B1 (FR)
IPC: F16C35/06
Filed: 1974-10-09
Granted: 1982-04-30
Abstract: A rotating type excavating tool or cutter in which a cutter body is formed with a blind hole into which a spindle extends with antifriction bearings interposed between the spindle and the body with a clamp nut on the spindle at the bottom of the blind hole. Access is had to the nut for tightening the nut up during assembly, or for loosening the nut for disassembly purposes by at least one hole formed in the cutter body in the range of the bottom of the blind hole and which are plugged after the nut is tightened to prevent foreign matter from getting into the blind hole in the cutter body.
Patent FR-2425101-B1 (FR)
IPC: G04C3/00
Filed: 1979-03-22
Granted: 1984-01-27
Abstract: In a timepiece having an electro- mechanical analogue display (hour and minute hands driven by a step motor) and also an electronic digital display for giving other information, a signal generator (LED 6) and a detector (photocell 7) are so arranged in relation to an element (wheel 5) coupled to the analogue display as to produce periodic signals for synchronizing the digital to the analogue display. As described the wheel 5 is turned by hour wheel 3 and its aperture 8 causes a signal to be generated at midnight. The signal is used to ensure that a digital date display is synchronized with the hands, especially after replacing the timepiece battery. Use in an alarm timepiece is also envisaged.
Patent FR-2527072-B1 (FR)
IPC: A61F5/01
Filed: 1982-05-21
Granted: 1985-07-12
Abstract: 1. An orthopaedic boot for persons with motor handicaps in one (or both) lower limbs, comprising - a semi-rigid shell (70) surrounding the foot and the lower tibial conus, this shell comprising an opening (71) which extends opposite the antero-external location of the tibial conus and opposite the external edge of the foot, above the cuboid and at least one metatarsal zone ; - an elastic brace comprising on the one hand a spring lever (73) joined to the shell (70) and disposed vertically opposite the fibula from the external side of the calcaneus as far as the zone of the upper edge (702) of the shell (70), and, on the other hand, elastic regulating means (74, 75, 77) fitted outside the shell, firstly from the internal edge (701_a) of the sole (701) of the shell (70) towards the upper portion (703) of the vamp and towards the upper edge (702) of the trunk of the shell (70), and secondly from the zone of the internal malleolus as far as the posteroexternal zone (701_c) of the heel of the sole (701) ; and closing means (76, 76_a, 78) for the shell (70) of the boot.
Patent FR-2544064-B1 (FR)
Inventor: KARLSSON LARS
IPC: H01Q17/00
Filed: 1984-03-30
Granted: 1986-12-19
Abstract: A radar camouflage material comprises a woven fabric (1) which incorporates metal fibrils and which is laminated with a plastics film (3) coated with a thin metal layer (4), which film is matted on its opposite side during the laminating process. The combination between the metal fibrils in the fabric and the crinkled metal layer obtained through the laminating process provides a material having good reflection properties with respect to electromagnetic radiation within a wide range of wavelengths.
Patent FR-2581493-B1 (FR)
Inventor: GOFFIC YVES HENRI MARCEL LE
IPC: H04W52/02
Filed: 1985-05-03
Granted: 1987-07-10
Abstract: A system for transmitting information between at least two stations the information originating from free or engaged channels in a multiplex frame, each station comprising at least one transmitting circuit and one receiving circuit powered from a power supply, and means for detecting the free and engaged channels to provide a procedure for establishing a multiplex formed by an elementary frame in which the engaged channels are grouped side-by-side in the elementary frame and means for reducing the power consumption of the transmitting and receiving circuits.
Patent FR-2620465-B1 (FR)
Inventor: KOCZAB JEAN-PIERRE
IPC: A61F13/00
Filed: 1987-09-16
Granted: 1990-01-19
Abstract: Elastic band consisting of a band (1) of a nonwoven formed, at least in part, by meltable fibres made of thermoplastic material and having, along the length of the band, waves arising from a hot crimping of the fibres in the nonwoven and resulting in a reduction in the length of the band. Application: in particular for the retention, compression and/or securing of dressings.
Patent FR-2638756-B1 (FR)
Inventor: DROMARD ADRIEN
IPC: C01B33/141
Filed: 1988-11-08
Granted: 1992-04-24
Abstract: The invention relates to a stable and pumpable aqueous suspension of silica. This suspension is characterised in that it comprises: - a precipitated silica, - a bioresin, - a cationic surfactant chosen from the group of quaternary ammonium compounds and of sulphonium or phosphonium compounds. This suspension may be employed more particularly in papermaking.