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Patent FR-2961128-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant des bourrelets perfectionnes.
Inventor: BRUNEAU FRANCOIS XAVIER
IPC: B60C15/06
Filed: 2010-06-15
Abstract: Pneumatique (10) comportant deux bourrelets (50), chaque bourrelet comportant une structure annulaire de renforcement (70), une armature de carcasse (60), ancrée dans les deux bourrelets par un retournement autour de la structure annulaire de renforcement, de manière à former un brin aller (61) et un brin retour (62), dans lequel chaque bourrelet comporte un bourrage (120) situé au moins partiellement entre le brin aller et le brin retour de l'armature de carcasse, dans lequel chaque bourrelet comporte en outre une bande extérieure (130) située axialement à l'extérieur du brin retour de l'armature de carcasse, dans lequel le bourrage a une épaisseur E(r), cette épaisseur correspondant à la longueur de l'intersection de la direction (150) perpendiculaire au brin aller de l'armature de carcasse avec le bourrage, r désignant la distance séparant le point d'intersection (65) de ladite direction perpendiculaire au brin aller de l'armature de carcasse avec l'armature de carcasse du point radialement le plus à l'intérieur de la structure annulaire de renforcement, et dans lequel l'ensemble formé par le bourrage et la bande extérieure a une épaisseur ET(r), et dans lequel, pour tous les points d'intersection (65) dont la distance radiale du point radialement le plus à l'intérieur de la structure annulaire de renforcement est supérieure ou égale à 10 % et inférieure ou égale à 35 % de la hauteur radiale H du pneumatique, le ratio E(r)/ET(r) est supérieur ou égal à 0.3 et inférieur ou égal à 0.5.
Patent FR-2961502-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction pour assurer la liaison entre un outillage de levage et une piece
Inventor: VANTYGHEM LAURENT
IPC: B66C1/66
Filed: 2010-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jonction (1) pour assurer la liaison entre un outillage de levage et une pièce, ledit dispositif comportant un premier élément (8) apte à recevoir une extrémité dudit outillage de levage, un deuxième élément (9) ayant une première extrémité pourvue d'une face de montage sur ledit premier élément (8), et un élément de liaison (2) pour assurer la liaison avec ladite pièce, ledit élément de liaison étant emboîté en partie dans une cavité (5) de forme correspondante réalisée dans ledit deuxième élément (9). Selon l'invention, ledit dispositif comporte un élément limiteur de charge (6) inséré dans un logement longitudinal (7) réalisé dans la paroi de la cavité (5) et dans ledit élément de liaison (2), ledit élément limiteur de charge (6) étant configuré de sorte à pouvoir se rompre sous l'effet d'une surcharge déterminée de la pièce, provoquant un déplacement d'une distance 8 dudit élément de liaison (2) selon un axe de levage (12) dans un sens opposé au sens de levage, d'une position dite de fonctionnement dans laquelle ledit élément de liaison (2) est bloqué en rotation dans la cavité (5) vers une position dite de hors fonctionnement dans laquelle ledit élément de liaison (2) est libre en rotation dans la cavité (5).
Patent FR-2968263-A1 (FR)
Title: Butee de limitation de course de la cremaillere de direction d'un vehicule automobile
Inventor: LABROUE STEPHANE
IPC: B62D3/12
Filed: 2010-12-06
Abstract: La butée (100) est destinée à venir se placer dans un logement formé par un épaulement interne (12) du carter de direction (10) et limiter, ainsi, la course (« C ») de la crémaillère (1) représentée par la distance entre ledit épaulement interne (12) et la rotule de direction (35). Cette butée (100 ; 100') présente la forme générale d'une rondelle de circonférence incomplète, sensiblement plane, avec une ouverture suffisante pour permettre le montage par simple translation de ladite butée sur la crémaillère (1), la butée étant ensuite mise en place dans son logement par la rotule (35) suivant le mouvement de translation de la crémaillère (1). Véhicules automobiles. Directions assistées des véhicules automobiles.
Patent FR-2981748-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de caracterisation d'un materiau par diffusion d'un rayonnement electromagnetique
Inventor: PAULUS CAROLINE
IPC: G01N23/203
Filed: 2011-10-21
Abstract: Procédé de caractérisation d'un matériau comportant les étapes consistant à : a. diriger un premier faisceau collimaté de rayonnement électromagnétique (FIX) vers un échantillon (E) du matériau à caractériser ; b. acquérir le spectre d'un deuxième faisceau de rayonnement électromagnétique, obtenu par diffusion dudit premier faisceau par un volume élémentaire (deltaV) dudit échantillon selon un angle de diffusion theta prédéfini ; lesdites étapes a et b étant répétées une ou plusieurs fois, en modifiant à chaque fois les longueurs des trajets du premier et du deuxième faisceau à l'intérieur dudit matériau, tout en maintenant sensiblement constant leur rapport ainsi que ledit angle de diffusion theta ; et c. estimer une ou plusieurs propriétés caractéristiques dudit matériau à partir des spectres acquis lors des répétitions de l'étape b ; caractérisé en ce que ladite étape c est mise en oeuvre au moyen d'au moins un modèle multivariable. Appareil pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2981810-A1 (FR)
Title: Device for production of electrical energy for use in e.g. hybrid vehicle, has propeller allowed to move under pressure, and motors connected with electronic processing circuit and fuel system
Inventor: GENTAZ FRANCOIS
IPC: B60L8/00
Filed: 2011-10-25
Abstract: The device has a set of generators (G1-Gn), a set of batteries (B1-Bn) that is connected to an uninterruptible power supply, and a set of motors (M1-M4). An electronic processing circuit e.g. microcontroller, is arranged with a set of sensors, and a propeller is allowed to move under pressure such that the propeller ensures rotation of a rotor of the set of generators to produce electrical energy that is supplied to the set of batteries. The motors are connected with the electronic processing circuit and a fuel system.
Patent FR-2982877-A1 (FR)
Title: Machine adaptee pour metalliser une cavite d'un substrat semi-conducteur ou conducteur telle qu'une structure du type via traversant
Inventor: RAYNAL FREDERIC
IPC: C23C18/16
Filed: 2011-11-18
Abstract: L'invention concerne une machine (1) adaptée pour métalliser une cavité d'un substrat semi-conducteur ou conducteur telle qu'une structure du type via traversant, selon un procédé de métallisation comprenant les étapes consistant à : a) déposer une couche diélectrique isolante dans la cavité, b) déposer une couche barrière à la diffusion du métal de remplissage, c) remplir la cavité par électrodéposition d'un métal, de préférence du cuivre, et d) effectuer un recuit du substrat, caractérisée en ce qu'elle comprend une série de modules (10-60) en voie humide configurés pour effectuer les étapes a), b) et c) par voie humide dans un bain chimique (B) et au moins un module complémentaire (70) adapté pour effectuer l'étape d) de recuit du substrat (S), de sorte que la machine (1) est apte à réaliser l'intégralité du procédé de métallisation de la cavité.
Patent FR-2969568-A1 (FR)
Title: Ensemble de transport constitue d'un tracteur motorise et d'un mobile monte sur roues
Inventor: BEAUDOUIN LUC
IPC: B62B3/04
Filed: 2011-12-16
Abstract: Ensemble de transport constitué d'un tracteur motorisé (1) et d'un mobile (20), dans lequel le tracteur comprend un module de traction (2) comportant au moins une roue de traction (5) et au moins une roue d'appui (6), un module (3) d'accrochage et de levage destiné à soulever partiellement le mobile (20) de façon à dégager du sol les roues du mobile voisines du module (3) d'accrochage et de levage, le mobile (20) comportant un premier axe de roulage (22), d'un premier côté du mobile, un second axe de roulage (23), du côté opposé du mobile, et d'un attelage (21) destiné à coopérer avec le module (3) d'accrochage et de levage du tracteur, dans lequel en mode déconnecté, le tracteur repose sur l'ensemble de ses roues, et en mode connecté, le tracteur repose uniquement sur la ou les roues de traction.
Patent FR-2969191-A1 (FR)
Title: Device for supporting photovoltaic panel in e.g. roof, has intermediate strips for covering each of edges of panel, where intermediate strips are shaped to cooperate with groove in interlocking manner
Inventor: DOLDER MAX
IPC: E04D13/18
Filed: 2011-03-07
Abstract: The device has sleepers (3) and side members (4) that are fixed to each other at ends (30, 40) by an angle bar (5). The sleepers and side members include grooves (6) shaped to receive longitudinal edges (9) of a photovoltaic panel (2) in an interlocking manner. Intermediate strips cover each edge of the panel, and are shaped to cooperate with each groove in an interlocking manner, where the strips are made of elastic material. The strips include U-shaped longitudinal rails (8) and L-shaped lateral rails (10) to respectively engage in the grooves of the side members and the sleepers.
Patent FR-2975171-A1 (FR)
Title: Terminal de ventouse et dispositif de chauffage etanche associe
Inventor: ROUQUIER PHILIPPE
IPC: F23J11/00
Filed: 2011-05-13
Abstract: L'invention concerne un terminal (25) de ventouse destiné à relier un espace (18) clos à une zone (19) d'évacuation en traversant un élément (21) de séparation, le terminal assure une arrivé d'air (38) et une évacuation par deux conduits (23, 27) concentriques, un conduit extérieur (23) et un conduit intérieur (27). Une extrémité du conduit intérieur (27) dépasse à l'extérieur du conduit extérieur (23) à une extrémité (25) comprise dans la zone (19) d'évacuation. L'extrémité (25) du terminal (25) comporte un anneau de fixation (36) adapté à être solidarisé au conduit extérieur (23), un chapeau (33) comportant une ouverture, adapté à être solidarisé à ladite extrémité du conduit intérieur (27), une paroi reliant l'anneau de fixation (36) au chapeau (33) et comportant des ouvertures (34) adaptées à laisser entrer de l'air entre le conduit extérieur (23) et le conduit intérieur (27) et un turbulateur (28), adapté à provoquer des turbulences dans les gaz en sortie du terminal, logé dans le conduit intérieur (27).
Patent FR-2980736-A1 (FR)
Title: Revetement de sols souple incluant une composition limitant et retardant la remontee de produits jaunissants
Inventor: CRIONAY XAVIER
IPC: B32B5/14
Filed: 2011-10-03
Abstract: Le revêtement de sols souple comprenant une structure multicouches (S) avec une couche d'usure (1), une couche d'impression décor (2), une couche médiane imprimable (3) et une couche envers (4) à base de mousse, se caractérise en ce qu'il comprend dans son épaisseur et spécifiquement dans la couche médiane imprimable une composition intermédiaire sous-forme mélange-maître (7) de pâte homogène et manipulable incluant au moins un additif plastifiant DINP, DIDP, au moins un agent dispersant, et des nanocharges lamellaires à l'état séché, la dite composition répartie dans la dite couche médiane imprimable assurant une fonction retardante de composés organiques en provenance de colles générant des effets de jaunissement sur la surface du revêtement, la dite composition définissant un cheminement en chicane dans toute l'épaisseur de la couche médiane imprimable.
Patent FR-2981310-A1 (FR)
Title: Repose-pied pour vehicule
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60N3/06
Filed: 2011-10-17
Abstract: L'invention concerne un repose-pied (20) pour véhicule automobile comportant une surface d'appui (23) en regard d'au moins une partie de laquelle est apte à s'étendre un tapis d'isolation phonique rapporté sur le plancher (2) du véhicule automobile comportant une couche isolante (3) interposée entre le plancher (2) et une couche de revêtement (4) rapportée sur ladite couche isolante (3), ledit repose-pied comprenant en outre un compartiment de rangement (27). Selon l'invention, ladite surface d'appui (23) comprend une face interne (26) destinée à être positionnée en regard d'une face extérieure (41) de ladite couche de revêtement (4), ladite face interne (26) étant munie d'organes de liaison (261, 262) conçus pour supporter ledit compartiment de rangement (27) de sorte que le volume interne dudit compartiment de rangement (27) s'étende entre ladite face interne (26) de ladite surface d'appui (23) et ladite face extérieure (41) de ladite couche de revêtement (4).
Patent FR-2966510-A1 (FR)
Title: Systeme a cycle combine a gazeification integree avec une turbine a gaz refroidie a l'azote
Inventor: GARDINER BARRETT DAVID
IPC: F01K7/16
Filed: 2011-10-20
Abstract: La présente invention propose un système à cycle combiné à gazéification intégrée (350). Le système à cycle combiné à gazéification intégrée (350) peut inclure une source d'azote (360), une chambre de combustion (130), et une turbine (160). Un flux d'azote (370) venant de la source d'azote (360) passe à travers et refroidit la turbine (160) et s'écoule ensuite dans la chambre de combustion (130).
Patent FR-2982310-A1 (FR)
Title: Side element for supporting winding shaft of roller shutter placed in opening in wall of building, has tongues that are provided with receiving spaces to lock movable piece attached to fixed part
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2011-11-04
Abstract: The element (2) has a movable piece or a drawer (5), and a supporting unit (6) that is utilized for supporting one end of a winding shaft. A fixed part or reception console (7) forms a receiving bracket, and is provided with a slot (10) for receiving the movable piece. The movable piece and the fixed part are joined together by a connecting unit (11) by a clip-type elastic deformation unit that is provided in the form of flexible tongues (20). The tongues are provided with receiving spaces to lock the movable piece attached to the fixed part. An independent claim is also included for a structure of a rolling shutter.
Patent FR-2982321-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de l'actionneur d'une vanne a petite ouverture et a debit regule.
Inventor: PETILLON YOHANN
IPC: F02D21/08
Filed: 2011-11-07
Abstract: Système de commande de l'actionneur d'une vanne de recirculation partielle des gaz d'échappement (16) dans un moteur à combustion interne (10) pour véhicule automobile muni d'au moins un moyen de mesure du débit d'air admis (12) et d'au moins un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement (15) et commandé par un moyen de commande des gaz admis (17) apte à déterminer une consigne d'air admis, le système de commande comprenant un moyen de comparaison de la mesure de débit à une consigne de débit (19) apte à émettre une consigne de position de l'actionneur régulée par un moyen de commande de l'actionneur (22) apte à empêcher l'endommagement de la vanne, un moyen de détermination (23) d'une interruption de régulation, un moyen de détermination (24) d'une reprise de régulation reliés à un moyen de commande (25) de la régulation apte à arrêter la régulation et à fermer la vanne.
Patent FR-2996902-A1 (FR)
Title: Drain system for oil extraction in drilling assembly, has pipes assembled end to end by articulated junctions, where internal and external seals are arranged along conduit at junctions to be held in axial compression by clamping junctions
Inventor: NADERI ABDOL HOSSEIN
IPC: E21B17/04
Filed: 2012-10-11
Abstract: The system has a series of pipes (2) assembled end to end by junctions articulated with joints, where the pipes and the junctions internally define a conduit for continuous circulation of fluid conveyed and filtered during its passage through the pipes. An internal seal and an external seal (42) are arranged along the conduit at the junctions to be held in axial compression by clamping the junctions. A final junction is placed at one end of the sequence of pipes, where the external seal is placed on an external surface of the final junction. An independent claim is also included for a drilling assembly.
Patent FR-2987564-A1 (FR)
Title: Cooling device for blowing humidified and/or refreshed air to refresh portion of building, has shower connected to base and including atomizer that propels jet of droplets toward outside to fulfill function of sprayer
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: B05B17/00
Filed: 2012-03-02
Abstract: The device (1) has a base (2) including a main container for storing fluid, and a pump for discharging the fluid from the container. A ventilator (3) is placed on the base and a tube (4) that is connected to the container. A shower (10) is connected to the base to receive the fluid from the container and to put the fluid in circulation by the pump. The head includes an atomizer (100) to propel a jet of droplets toward outside to fulfill a function of the sprayer. The atomizer includes a perforated membrane placed toward exit and fixed on the atomizer in a removable manner.
Patent FR-2994276-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de parametres s en mode pulse
Inventor: THEVENOT MICHEL
IPC: G01R23/173
Filed: 2012-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de paramètres S d'un dispositif sous test (6) en mode pulsé à l'aide d'un analyseur de réseaux vectoriel (4) caractérisé en ce que l'on configure l'analyseur de réseaux vectoriel (4) pour fonctionner en mode ondes entretenues CW, pour continuous wave, et on n'applique un signal RF de puissance sur le dispositif sous test que pendant la durée utile des mesures, ladite durée et la période de récurrence desdites mesures étant contrôlées par le paramétrage de la largeur de bande du filtre appliqué à la fréquence intermédiaire de l'analyseur de réseau vectoriel (4).
Patent FR-2994566-A1 (FR)
Title: Regenerating a used brine from e.g. the regeneration of water softening resins, comprises adding a reagent of precipitation of bivalent metal ions into the used brine to obtain a mud containing of bivalent metal ions and regenerated brine
Inventor: DEMORTIER ERIC ANDRE ROBERT
IPC: C02F1/58
Filed: 2012-08-16
Abstract: The method comprises: adding a reagent of precipitation of bivalent metal ions into used brine including bivalent metal ions so as to obtain a mud containing of bivalent metal ions and a regenerated brine; and separating the mud and the regenerated brine. The reagent of precipitation of the bivalent metal ions comprises an alkaline metal phosphate (M 3PO 4) or its hydrate, an alkaline metal silicate (M 2SiO 3) or its hydrate, and a combination of the alkaline metal phosphate and the alkaline metal silicate, where M is alkaline metal consisting of sodium and potassium. The method comprises: adding a reagent of precipitation of bivalent metal ions into used brine including bivalent metal ions so as to obtain a mud containing of bivalent metal ions and a regenerated brine; and separating the mud and the regenerated brine. The reagent of precipitation of the bivalent metal ions comprises an alkaline metal phosphate (M 3PO 4) or its hydrate, an alkaline metal silicate (M 2SiO 3) or its hydrate, and a combination of the alkaline metal phosphate and the alkaline metal silicate, where M is alkaline metal consisting of sodium and potassium. The separation step is carried out by filtration or centrifugal decantation. The method further comprises adjusting a pH of the regenerated brine to be 6-8. The regenerated brine is an aqueous solution having an alkaline metal and a chloride concentration of 50-150 g/l. An independent claim is included for an installation for regenerating used brine.
Patent FR-2980617-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de verification de donnees de trajet
Inventor: POECHMUELLER WERNER
IPC: B60W40/02
Filed: 2012-09-24
Abstract: Dispositif (405) pour vérifier des données de trajet comportant une installation de comparaison (413) pour comparer les données de trajet respectives pour une même position de trajet et plusieurs jeux de données de trajet associés à un trajet commun ainsi qu'une installation de fourniture (415) pour fournir au moins certaines données de trajet qui diffèrent les unes des autres et les données de référence (417) associées à la même position de trajet, en cas de différence pour permettre une autre vérification. Procédé et système de vérification de données de trajet ainsi que programme d'ordinateur.
Patent FR-2996393-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation d'emission dans un reseau de telecommunication
Inventor: GALTIER JEROME
IPC: H04L12/28
Filed: 2012-09-28
Abstract: Procédé de régulation d'émission mis en œuvre par une station, ayant au moins un paquet à émettre via un réseau de communication, participant à au moins un tournoi composé d'une succession de tours de sélection, le procédé comprenant, - une étape (G10) d'obtention par ladite station, pour chaque tour de sélection d'un premier tournoi, d'une valeur binaire affectée à ladite station, représentative soit une autorisation d'émettre, soit d'une interdiction d'émettre, - une étape (G100) d'émission, à l'issue du premier tournoi, d'au moins un paquet par ladite station lorsque ladite station détermine, en fonction d'au moins une des valeurs binaires affectées à ladite station pour lesdits tours de sélection du premier tournoi, que ladite station est autorisée à émettre, ledit au moins un paquet émis par ladite station comprenant des données représentatives de la succession des valeurs binaires, affectées à ladite station pour lesdits tours de sélection.
Patent FR-2996690-A1 (FR)
Title: Control panel for electric meter and circuit breaker, has connection system comprising connection bar that includes U-shaped connectors at ends of bar for respectively receiving transfer bar and input bar of circuit breaker
Inventor: CAILLET FRANCK
IPC: H02B1/03
Filed: 2012-10-10
Abstract: The panel (100) has a fixing unit to fix an electric meter and a circuit breaker on a cover. A connection system (300) has a connector comprising a housing to receive a power supply conductor, tightening unit to maintain the conductor in the housing, and a U-shaped connector to receive an input bar of the meter. The system has a connection bar comprising U-shaped connectors at ends of the connection bar. One of the U-shaped connectors receive a transfer bar, and another U-shaped connector receives an input bar of circuit breaker.
Patent FR-2999176-A1 (FR)
Title: Procede de separation d'iso-alcanes et de cycloalcanes a partir d'une huile
Inventor: SERRES PIOLE CORALIE
IPC: B01D15/20
Filed: 2012-12-11
Abstract: Procédé de traitement d'un mélange de composés organiques, en particulier d'une huile, afin d'en récupérer différents constituants. Ce procédé permet la séparation d'une fraction d'iso-alcanes et de cycloalcanes à partir d'un échantillon d'un mélange de composés organiques, ce procédé comprenant une étape de séparation par chromatographie liquide.
Patent FR-3000989-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance du demarrage d'un aeronef a voilure tournante, aeronef et procede mettant en oeuvre ce systeme
Inventor: MASSOT LUCIE
IPC: F02C7/26
Filed: 2013-01-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de démarrage d'un turbomoteur (5) d'un aéronef (1), ledit aéronef (1) étant muni d'une voilure tournante, ledit aéronef (1) ayant une roue libre (15) interposée sur une chaîne mécanique (10) de puissance entre ledit turbomoteur (5) et un rotor (2) de ladite voilure tournante, ledit turbomoteur (5) comportant un générateur de gaz (6) et une turbine libre (9), la chaîne mécanique (10) incluant une portion amont (11) reliant ladite turbine libre (9) à ladite roue libre (15), au cours duquel : - on mesure le couple (Tq) exercé sur ladite portion amont (11), et on mesure une vitesse de rotation (Ng) dudit générateur de gaz (6), - on compare ledit couple (Tq) à un seuil de couple (Stq) et ladite vitesse de rotation (Ng) à un seuil de vitesse (Sng), et - on arrête ledit turbomoteur (5) lorsque ledit couple (Tq) est inférieur au seuil de couple (Stq) et lorsque ladite vitesse de rotation (Ng) est supérieure au seuil de vitesse (Sng).