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Patent FR-3090261-A1 (FR)
Title: Procede de communication dans un reseau cellulaire mettant en oeuvre des communications pair-a-pair
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04W40/10
Filed: 2018-12-14
Abstract: Procédé de communication dans un réseau cellulaire mettant en œuvre des communications pair-à-pair La présente invention concerne un procédé de communication dans un réseau cellulaire mettant en œuvre des communications pair-à-pair. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : au moins un dispositif dudit réseau, dit premier dispositif (D1), connecté à une station de base (BS) dudit réseau, s’associe en pair-à-pair et établit une communication en half-duplex avec un autre dispositif du réseau, dit second dispositif (D2) ; ledit premier dispositif (D1) mesure la puissance reçue de la part dudit second dispositif (D2) et la puissance ID reçue de la part des autres dispositifs du réseau émettant en même temps que le second dispositif (D2) ; le premier dispositif (D1) transmet à un contrôleur les résultats de ces mesures, ainsi que sa propre puissance d’émission P1 et son propre facteur d’auto-interférence b ; sur la base au moins de ces informations, le contrôleur vérifie une certaine condition ; si cette condition est vérifiée, le contrôleur déclenche les procédures nécessaires pour établir des transmissions simultanées de données du second dispositif (D2) vers le premier dispositif (D1) et du premier dispositif (D1) vers ladite station de base (BS) du réseau, et en sens inverse, dans lesquelles le premier dispositif (D1) fonctionne en full-duplex. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091155-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a tete mobile et a fonctionnement asservi a la position de ladite tete
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Abstract: Appareil de coiffure à tête mobile et à fonctionnement asservi à la position de ladite tête. L’invention concerne un appareil (1) de coiffure comprenant un module de soufflerie pour générer un flux d’air, un élément chauffant (24), un manche (2) et une tête de soufflage (6) reliée au manche (2), la tête de soufflage (6) étant pourvue d’une première sortie d’air (7) et une deuxième sortie d’air (8), et étant montée mobile relativement au manche (2) entre une première position dans laquelle le flux d’air est soufflé par la première sortie d’air (7) et une deuxième position dans laquelle le flux d’air est soufflé par la deuxième sortie d’air (8), l’appareil comprenant des moyens automatiques de réglage (33) du fonctionnement du module de soufflerie (5) et de l’élément chauffant (24), lesquels moyens automatiques de réglage (33) asservissent le fonctionnement de ces derniers à la position occupée par la tête de soufflage (6) relativement au manche (2). Appareils de coiffure. Figure pour l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3092452-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un convertisseur Boost à N cellules de commutation
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02M1/088
Filed: 2019-01-31
Abstract: =============================================
    
            Procédé de commande d’un convertisseur 
            
                Boost
            
             à N cellules de commutation
        
    -----------------------------------------------------------------------------------------------
    L’invention concerne un procédé de commande d’un convertisseur Boost
             (2) synchrone à N cellules de commutation (Cell1-CellN), dans lequel N est un entier naturel non nul, ledit convertisseur Boost
             recevant en entrée une tension électrique (Vin) continue d’une source de tension et fournissant à une charge dynamique en sortie une tension de sortie (Vout) supérieure ou égale à la tension d’entrée (Vin), le procédé comprenant  :
    
            

                Une étape d’estimation d’erreur en énergie totale () dans ledit convertisseur Boost (2) ;
                Une étape d’estimation de la variation d’une valeur de puissance en sortie (Pout) du convertisseur Boost en fonction de ladite estimation d’erreur en énergie totale ; 
                Une étape d’estimation d’une valeur de ladite puissance de la charge dynamique en sortie (Pout) du convertisseur Boost en fonction de ladite estimation de la variation de la valeur de puissance de la charge dynamique en sortie (Pout) ;  et 
                Une étape de calcul de la consigne de courant pour chaque cellule de courant, en fonction de ladite valeur de ladite puissance de la charge dynamique en sortie (Pout).
Patent FR-3092993-A1 (FR)
Title: Supplément à base de magnésium pour volailles
Inventor: SCHNEEGANS MARIE-SOPHIE
IPC: A61P21/00
Filed: 2019-02-21
Abstract: Supplément à base de magnésium pour volailles L’invention concerne un supplément alimentaire comprenant au moins une source de magnésium, un de ses sels, un de ses hydrates ou un de ses chélates, pour son utilisation dans la prévention et le traitement des myopathies chez les volailles, ou pour son utilisation dans l’alimentation des volailles à forte croissance.
Patent FR-3094388-A1 (FR)
Title: Bassin d'agrement constitue de panneaux en pierre
Inventor: ESCANDE JÉRÔME
IPC: E04H4/04
Filed: 2019-03-28
Abstract: L'invention concerne un bassin d'agrément destiné à être rempli d'eau, enterré ou semi-enterré dans une excavation (101) du sol (100), comportant un fond (1) et des parois (2) verticales reposant sur un radier (3) en béton ferraillé, dans lequel le fond (1) et les parois (2) sont constitués de panneaux (4) modulaires en pierre faiblement poreuse, chaque panneau comportant deux grandes faces (41, 42), l'une intérieure apparente et l'autre extérieure tournée vers le sol (100), chaque panneau (4) étant associé avec au moins trois panneaux voisins, la jointure (5) entre deux panneaux voisins étant obturée par au moins un matériau adhérant à la pierre et imperméable à l'eau. Les panneaux sont de préférence des plaques en granit naturel, taillées d'un seul bloc, sans revêtement. Le bassin est rapidement construit. Il est robuste et durablement étanche, avec une apparence originale inédite. FIGURE 1
Patent FR-3094256-A1 (FR)
Title: robot motorisé amélioré
Inventor: WINLING DAMIEN
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un robot motorisé (1) apte à suivre un opérateur en mode suiveur comportant un corps (2), un moyen de déplacement (3) et un moyen de chargement (4) configuré pour supporter une charge (5), et un premier moyen de guidage basé sur l’émission et la détection d’un rayon lumineux, caractérisé en ce qu’il comporte un deuxième moyen de guidage, comportant au moins deux récepteurs (9) aptes à recevoir un signal radio transmis par un émetteur (10) placé sur ledit opérateur, la réception dudit signal par les récepteurs (9) permettant de localiser l’opérateur par rapport au robot (1). La présente invention concerne également un procédé de guidage d’un robot motorisé selon l’invention. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3096987-A1 (FR)
Title: Dispositif pour piéger l’hydrogène
Inventor: PRIGENT JOCELYN
IPC: C22B21/06
Filed: 2019-06-07
Abstract: Dispositif de dégazage de métal liquide comprenant une enceinte contenant un bain de métal liquide, un dispositif de circulation d’un gaz à travers une chambre de purification et en ce que la chambre de purification comprend un matériau getter configuré pour piéger le dihydrogène du gaz en circulation. Méthode de dégazage d’un bain de métal liquide pour réduire la concentration d’hydrogène du métal liquide comprenant les étapes suivantes  a) Elaboration d’un bain de métal liquide, de préférence un alliage d’aluminium b) Mise en circulation d’un gaz, c) Echange d’hydrogène du gaz en circulation avec le métal liquide de sorte à ce l’hydrogène dissous dans le bain de métal liquide diffuse dans le gaz en circulation et enrichisse le gaz en circulation en dihydrogène,d) Purification du gaz en circulation enrichi en dihydrogène dans une chambre de purification comprenant un matériau getter configuré pour piéger le dihydrogène du gaz en circulation. Figure d'abrégé : Fig. 1 FIGURES
Patent FR-3099183-A1 (FR)
Title: Procédé de détection et de quantification d'une espèce biologique d'intérêt par analyse métagénomique, et détermination d'un niveau de confiance associé
Inventor: LAZAREVIC VLADIMIR
IPC: C12Q1/689
Filed: 2019-07-23
Abstract: Procédé de détection d'une espèce biologique d'intérêt (SOI) présente dans un échantillon d'analyse, l'espèce biologique d'intérêt présentant un génome connu, l'échantillon d'analyse comportant un mélange de différentes espèces biologiques, le procédé comportant les étapes suivantes : extraction de séquences de nucléotides de l'échantillon d'analyse ; séquençage des séquences de nucléotides extraites lors de l'étape a) ; à partir du séquençage, obtention de séquences normalisées assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle ; comparaison des séquences normalisées respectivement assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle à des seuils de détection respectivement associés à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle, de façon à déterminer un niveau de confiance à la quantité de séquence déterminée lors de l'étape c), suite aux étapes a) et b), le niveau de confiance étant soit suffisant, soit insuffisant.
Patent FR-3102724-A1 (FR)
Title: Dispositif de vibration intégré à un siège
Inventor: BENNIS SOPHIA
IPC: B60Q9/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de vibration (1) destiné à être intégré à un siège (7) de véhicule et comprenant un vibrateur (10) apte à générer des vibrations. Ce dispositif (1) comprend en outre un mécanisme de fixation (20) apte à fixer le vibrateur (10) sur l’arrière ou le dessous d’une nappe de support (85, 95) intégrée à un élément (8, 9) du siège (7), et un amortisseur (30) qui est en contact avec cette nappe de support (85, 95) et avec le vibrateur (10), et qui est apte à réduire dans la nappe de support (85,95) les vibrations générées par le vibrateur (10).     Figure 1
Patent FR-3103283-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede d'estimation de position(s) d'element(s) de trafic aerien, systeme d'affichage et programme d'ordinateur associes
Inventor: RIPOCHE THOMAS
IPC: G06F3/14
Filed: 2019-11-20
Abstract: Dispositif électronique et procédé d’estimation de position(s)              d’élément(s) de trafic aérien             , système d’affichag e et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique d’estimation d’une position d’un élément de trafic aérien (12) est destiné à être embarqué à bord d’un aéronef, et comprend un module d’acquisition d’une position mesurée (Pmes) de l’élément de trafic aérien (12) et d’une information complémentaire de navigation mesurée (Inavmes) de l’élément de trafic aérien (12) ; et un module de calcul d’une position estimée (Pest) de l’élément de trafic aérien (12).     Le module de calcul est configuré pour calculer la position estimée (Pest) de l’élément de trafic aérien (12) en fonction de la position mesurée (Pmes) et de l’information complémentaire de navigation mesurée (Inavmes) acquises pour l’élément de trafic aérien (12).     L’information complémentaire de navigation mesurée (Inavmes) est de préférence une position mesurée de l’élément de trafic aérien complémentaire, ou un ensemble d’au moins deux positions mesurées de l’élément de trafic aérien complémentaires, ou encore une vitesse mesurée de l’élément de trafic aérien (Vmes).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103647-A1 (FR)
Title: Architecture électrique pour un aéronef à propulsion hybride thermique/électrique et aéronef bimoteurs comprenant une telle architecture
Inventor: DELBOSC PHILIPPE
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne une architecture électrique pour un aéronef bimoteurs à propulsion hybride thermique/électrique, et pour chaque turbomoteur, l’architecture comprend : un réseau de distribution électrique propulsif (32) continu haute tension, un réseau de distribution électrique non propulsif (56) couplé à des charges de l’aéronef, et un réseau de distribution électrique (76) couplé à des charges d’un système de régulation électrifié du turbomoteur, et dans laquelle des sources d’alimentation sont mutualisées pour ces différents réseaux. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105248-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine de polyphenylene ether
Inventor: PAGANO SALVATORE
IPC: C08L71/12
Filed: 2019-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique vinylaromatique majoritaire, présentant un taux de vinylaromatique inférieur à 10% ; de 3 à 50 pce d’une résine thermoplastique, notée résine PPE, comprenant des motifs polyphénylène éther éventuellement substitués, ladite résine présentant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) inférieure à 6000 g/mol ; de 5 à 60 pce de silice comme charge renforçante majoritaire ; et un système de réticulation. L’invention concerne également les articles de caoutchouc comprenant une telle composition et notamment les pneumatiques.
Patent FR-3091194-A1 (FR)
Title: Article véhiculaire moulé en résine
Inventor: SUGIYAMA KENTA
IPC: B60Q1/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: ARTICLE VÉHICULAIRE MOULÉ EN RÉSINE L’invention concerne un article véhiculaire moulé en résine qui est formé par la solidification d’une résine fondue remplissant une cavité d’un moule d’injection et ayant une marque d’entrée concave formée par une tige d’obturateur et subsistant sur celle-ci, dans lequel L/T est égal à 190 ou plus, où L est une distance d’écoulement de la résine fondue de la marque d’entrée à une terminaison de remplissage et T est une épaisseur maximale. Lorsque la tige d’obturateur est pressée contre la résine fondue, l’aire de contact d’une partie d’extrémité de pointe par rapport à la résine fondue dans l’article véhiculaire moulé en résine augmente et la température de la partie d’extrémité de pointe dans la tige d’obturateur diminue, la partie de l’article véhiculaire moulé en résine contre laquelle la tige d’obturateur est pressée est suffisamment solidifiée et un étirement en fil ou une strie argentée est moins susceptible de se produire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105732-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des huiles essentielles ou des composants de celles-ci, pour prévenir ou traiter des pathologies bucco-dentaires
Inventor: REMMAL ADNANE
IPC: A61Q11/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant du thymol ou une huile essentielle comprenant du thymol, du carvacrol ou une huile essentielle comprenant du carvacrol, du cinéol ou une huile essentielle comprenant du cinéol, de l’eugénol ou une huile essentielle comprenant de l’eugénol, du limonène ou une huile essentielle comprenant du limonène, et un gélifiant aqueux. Elle concerne également l’utilisation de cette composition en tant que produit d’hygiène bucco-dentaire et en tant que médicament, notamment pour le traitement et/ou la prévention d’une pathologie bucco-dentaire et pour prévenir et/ou réduire la formation de la plaque dentaire.
Patent FR-3107224-A1 (FR)
Title: Méthode de calibrage d'un projecteur de lumière et d'un ensemble de projection automobile
Inventor: CORBOLIOU VINCENT
IPC: H01L31/101
Filed: 2020-02-19
Abstract: L'invention fournit une méthode pour calibrer un projecteur de lumière (1) disposé à l'intérieur d'un véhicule (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à disposer des cibles lumineuses (2) à l'intérieur du véhicule (10), à émettre un motif lumineux test (4) au moyen du projecteur de lumière (1), à recevoir le motif lumineux test (4) au moyen des cibles lumineuses (2), à créer des informations lumineuses à partir du motif lumineux test reçu et à utiliser les informations lumineuses pour calibrer le projecteur de lumière (1). L'invention fournit également un ensemble de projection automobile avec une unité de contrôle (3) pour accomplir les étapes d'une telle méthode.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103079-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture végétale invitro par immersion temporaire dans un liquide nutritif
Inventor: BONNAFOUX GUILLAUME
IPC: A01G9/02
Filed: 2020-02-28
Abstract: Dispositif de culture végétale in vitro par immersion temporaire dans un liquide nutritif [L’invention concerne un dispositif de culture in vitro (1) d’un matériel végétal (M) par immersion temporaire dans un liquide nutritif (L), ce dispositif (1) comprenant : au moins un récipient de culture (2) chacun comportant : a. une chambre de culture (3), qui présente un volume interne, et qui est destinée à contenir le matériel végétal (M) à cultiver, b. une chambre de liquide nutritif (4) qui est destinée à contenir le liquide nutritif (L), c. des moyens de transfert (5) pour le transfert temporaire d’au moins une partie du liquide nutritif (L) depuis ladite chambre de liquide nutritif ( 4) vers la chambre de culture (3) , d. un couvercle amovible (6) pour refermer ladite chambre de culture (3) ainsi que des moyens d’étanchéité (7) interposés entre ce couvercle (6) et cette chambre de culture (3) ; e. des moyens de communication (8), que comporte le couvercle amovible (6), et qui sont destinés à assurer une communication entre le volume interne de la chambre de culture (3) et l’extérieur du récipient de culture (2) , Le dispositif de culture (1) comporte, encore, d’une part, des moyens de dépression (9) pour établir, dans la chambre de culture (3), une pression qui est inférieure à la pression dans la chambre de liquide nutritif (4) et, d’autre part, des moyens de raccordement (10) pour raccorder les moyens de dépression (9) auxdits moyens de communication (8) dudit au moins un récipient de culture (2) L’invention concerne également un procédé de culture in vitro (1) de matériel végétal (M) par immersion temporaire dans un liquide nutritif
Patent FR-3108129-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour élément de construction, élément de construction et procédé de fabrication correspondants
Inventor: GARCIA RICHARD
IPC: E04G21/02
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de levage pour élément de construction comprenant un sommet et au moins deux branches (2, 3) issues de ce sommet, chaque branche comprenant au moins une première partie, les premières parties (5, 10) des deux branches formant conjointement avec le sommet une boucle de levage, chaque branche comprenant en outre :
    
            
                au moins une deuxième partie (6, 11) qui prolonge la première partie,
                au moins une troisième partie (7, 12) qui prolonge la deuxième partie pour former une extrémité libre de la branche considérée, 
            
        
    le dispositif étant conformé de sorte que les deuxièmes parties prolongent les premières parties associées en divergeant du plan qui contient lesdites premières parties, les troisièmes parties des deux branches s’étendant de sorte à être agencées côte à côte.
    L’invention concerne également un élément de construction ainsi qu’un procédé associé.
    FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3
Patent FR-3095250-A1 (FR)
Title: Denture d’assemblage à cannelures avec des éléments de ressort de forme circulaire ou annulaire
Inventor: NGUYEN NGOC-THACH
IPC: F16D1/116
Filed: 2020-03-16
Abstract: TITRE : Denture d’assemblage à cannelures avec des éléments de ressort de forme circulaire ou annulaire Assemblage d’arbres (40) entre un premier arbre (12) ayant une première denture (14) et un second arbre (22) ayant une seconde denture (16). Le premier arbre (12) comporte au moins un élément de ressort (42, 44) de forme annulaire ou en forme de broche qui assure le centrage réciproque du premier arbre (12) par rapport au second arbre (22). Figure 2
Patent FR-3108694-A1 (FR)
Title: « disque de frottement pour amortisseur de torsion »
Inventor: DAEL DOMINIQUE
IPC: F16D13/64
Filed: 2020-03-31
Abstract: « DISQUE DE FROTTEMENT POUR AMORTISSEUR DE TORSION »              Dispositif de frottement (10) pour un amortisseur de torsion (100), le dispositif de frottement (10) comprenant :     - le premier élément tournant (4) qui comprend des évidements (40) agencés chacun pour recevoir au moins l’un des ressorts (9) de l’amortisseur de torsion,      - une rondelle élastique (15) de charge et une rondelle de frottement (14), positionnées d’un même côté du premier élément tournant (4),      l’une au moins parmi la rondelle élastique (15) et la rondelle de frottement (14) comprend des pattes d’entrainement (51, 51A, 51B, 52) montées solidairement en rotation du premier élément tournant (4), caractérisé en ce que au moins l’une des pattes d’entrainement (51, 51A, 51B, 52) est insérée dans l’un des évidements (40) du premier élément tournant (4).     Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3109803-A1 (FR)
Title: Melangeur a recirculation forcee
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02M29/02
Filed: 2020-04-29
Abstract: MELANGEUR A RECIRCULATION FORCEE Le mélangeur à recirculation forcée (1) comprend une enceinte de brassage (5) dont la cavité interne forme une boucle de recirculation (6) dans laquelle circule un mélange gazeux homogène (4) formé d’un gaz à mélanger (3) et d’un liquide vaporisable (2) respectivement introduits dans ladite boucle (6) via un conduit d’admission de gaz (7) et une buse d’injection de liquide (9), des moyens de soutirage de gaz (12) pouvant soutirer du mélange gazeux homogène (4) à l’enceinte de brassage (5) via un conduit de soutirage de mélange (11) cependant qu’une turbine de brassage (13) mue par un moteur de turbine (28) force le mélange gazeux homogène (4) à circuler dans la boucle de recirculation (6).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111008-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure à chambre plasma
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-05-28
Abstract: Dispositif de coupure à chambre plasma L’invention concerne un dispositif de coupure comprenant : , un élément conducteur (40) et un piston (30) mobile, le piston (30) étant apte à se déplacer entre une première position de passage du courant dans l’élément conducteur (40) et une deuxième position de coupure du courant, le piston (30) étant configuré pour rompre l’élément conducteur (40) lors de son passage de sa première position à sa deuxième position, le piston (30) étant positionné dans une cavité de réception (12a) d’un élément de réception (12) lorsque ledit piston (30) est dans sa deuxième position,    caractérisé en ce que l’élément de réception (12) comprend en outre au moins une cavité additionnelle (50) distincte de la cavité de réception (12a) et reliée à ladite cavité de réception (12a) par au moins un canal (51), ledit au moins un canal (51) étant ouvert lors de la rupture de l’élément conducteur (40) par le piston (30).     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111034-A1 (FR)
Title: Méthode de démodulation par apprentissage automatique pour récepteurs MIMO à détection d’énergie
Inventor: BICAIS SIMON
IPC: H04W28/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: Méthode de réception d’une pluralité de signaux distincts respectivement émis par une pluralité d’antennes d’émission, comprenant les étapes de :
    Recevoir une pluralité de signaux respectifs sur une pluralité d’antennes de réception,
    Appliquer une détection d’énergie à chacun des signaux reçus,
    Démoduler conjointement les signaux reçus au moyen d’un algorithme d’apprentissage automatique préalablement entrainé pour apprendre à démoduler chaque symbole modulé du signal émis à partir des contributions respectives de ce symbole modulé reçues sur la pluralité d’antennes de réception.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1