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Patent FR-3040702-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fracturation d'un materiau solide
Inventor: BALLEUR DOMINIQUE
IPC: C06D5/02
Filed: 2015-09-09
Abstract: Ce système (1) de fracturation d un matériau solide, tel que de la roche, du béton ou de la glace, le système comprend : - l'enveloppe (2), qui contient et regroupe à la fois un réservoir (7) renfermant un gaz liquéfié (G) sous pression et une première composition réactive (8) qui, par réaction d'oxydoréduction exothermique, porte le gaz liquéfié au-delà d'une température limite et provoque ainsi une vaporisation expansive du gaz liquéfié, et - un dispositif d'initiation (3), qui est conçu pour être monté sur l'enveloppe et qui comprend un moyen de commande (19, 22) pour initier, lorsque le dispositif d'initiation est monté sur l'enveloppe, la réaction d'oxydoréduction de la première composition.
Patent FR-3041379-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur d'aeronef
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F02C6/02
Filed: 2015-09-18
Abstract: Turbopropulseur (10) d'aéronef, comportant une hélice de propulsion (26) et un premier corps rotatif (25) qui entraîne ladite hélice par l'intermédiaire d'une boîte d'engrenages (24), ledit turbopropulseur comportant en outre des moyens (40, 41) de décharge d'air d'une veine de compresseur, qui comprennent une sortie d'air raccordée à une entrée d'air d'une turbine à air (42) pour entraîner en rotation un rotor (46) de ladite turbine, caractérisé en ce que ledit rotor est configuré pour entraîner un pignon (46) de ladite boîte d'engrenages.
Patent FR-3047661-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance sexuelle modulable
Inventor: BRICHET RODOLPHE DANIEL RAYMOND
IPC: A61H19/00
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance sexuelle modulable adapté à être installé sur le sol ou sur un lit et comprenant une première structure (A) sécurisée apte à porter au moins un premier utilisateur en mouvement, ladite première structure (A) sécurisée comprenant un chariot (12) mobile disposé sur un guidage linéaire et monté sur un socle (8). Selon l'invention, le guidage linéaire comprend un dispositif de sécurité adapté à contrôler une course linéaire du chariot (12).
Patent FR-3047426-A1 (FR)
Title: Methode pour trier des articles de courrier pre-tries
Inventor: BENYOUB BELKACEM
IPC: B07C3/14
Filed: 2016-02-10
Abstract: La méthode pour trier dans une machine de tri postal des articles de courrier pré-triés, comprend les étapes consistant à : - détecter (200) un chargement dans l'entrée d'alimentation de la machine d'un lot d'articles de courrier pré-triés par un émetteur des articles de courrier selon leur adresse de distribution, - et en réponse à ladite détection, charger (300) dans la base de référence du système de reconnaissance d'adresse un lexique comprenant les adresses de distribution pour seulement les articles de courrier pré-triés du lot et comparer (700) à l'aide de l'unité de contrôle/commande pour chaque article de courrier courant le résultat de la lecture par OCR avec lesdites adresses de distribution du lexique pour reconnaître l'adresse de distribution dudit article de courrier courant.
Patent FR-3048520-A1 (FR)
Title: Systeme de controle des flux d'air
Inventor: MINSSIEUX FREDERIC
IPC: G08B21/18
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle des flux d'air (11a-11f) d'un bâtiment (12) comportant un ensemble de pièces (14), - au moins une pièce (14) étant définie comme une pièce sensible dans laquelle l'air des autres pièces ne devrait pas pénétrer, - le système de contrôle comportant : - des capteurs (15a-15f) de mesure d'une direction de l'air entre ladite pièce sensible et ses pièces adjacentes, chaque capteur (15a-15f) étant disposé à une interface entre ladite pièce sensible et une pièce adjacente, et - une centrale de commande connectée à l'ensemble desdits capteurs (15a-15f), - ladite centrale de commande (20) comportant un organe de supervision (21) configuré pour déclencher une alarme (22) lorsqu'un flux d'air détecté par lesdits capteurs (15a-15f) est dirigé vers ladite pièce sensible.
Patent FR-3049728-A1 (FR)
Title: Systeme de prise de vue du visage d'un patient
Inventor: BASCOLE JEAN-MICHEL
IPC: G03B5/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet un système de prise de vue du visage d'une personne comportant une cabine de prise de vue (1) comprenant une cavité interne (3) présentant au moins un dispositif de prise de vue (2) destiné à se trouver face au visage de la personne, la tête de la personne étant tenue librement, sans appui sur une butée, ladite cabine de prise de vue (1) étant mobile, d'une part suivant un axe vertical (X) parallèle à l'axe longitudinal de la personne, pour régler le positionnement en hauteur de la cabine de prise de vue (1), et d'autre part suivant un axe horizontal parallèle à l'axe antéro-postérieur de la personne, pour régler la distance entre ledit au moins dispositif de prise de vue (2) et le visage, de façon à ce que, d'une part, ledit au moins un dispositif de prise de vue (2) se trouve sensiblement face au visage de la personne, et d'autre part pour régler la mise au point dudit au moins un dispositif de prise de vue (2).
Patent FR-3050046-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique d'aide a la determination, dans une image d'un echantillon, d'au moins un element d'interet parmi des elements biologiques, programme d'ordinateur associe
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: Ce procédé d'aide à la détermination, dans une image d'un échantillon, d'au moins un élément d'intérêt parmi une pluralité d'éléments biologiques, l'échantillon comportant la pluralité d'éléments biologiques, est mis en œuvre par un dispositif électronique. Ce procédé d'aide à la détermination comprend l'acquisition (100) d'une image de l'échantillon ; la présélection (110) d'au moins une zone dans l'image acquise, à partir d'une base de données comportant un ensemble de vignettes d'éléments de référence ; l'affichage (120) de chaque présélection de zone dans l'image ; l'acquisition (130) de la sélection par un opérateur d'au moins une zone parmi les zones présélectionnées, chaque zone sélectionnée correspondant à au moins un élément d'intérêt ; et la mise à jour (140) de la base de données en fonction de la ou des zones sélectionnées acquises, au moins une zone sélectionnée acquise étant ajoutée en tant que vignette d'élément de référence dans ladite base.
Patent FR-3050280-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de messages mode s emis par des aeronefs, satellite comportant un tel dispositif de detection
Inventor: PICARD MATHIEU
IPC: G01S13/74
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de détection de messages Mode S, comportant l'obtention (51) d'un signal comportant deux voies en quadrature de phase, dit « signal IQ », et la sélection (52) d'une ou de plusieurs fréquences candidates pour la détection d'un message Mode S, ledit procédé comportant en outre, pour chaque fréquence candidate : - le recalage (53) fréquentiel du signal IQ avec un signal de référence en fonction de la fréquence candidate considérée, - la corrélation (54) du signal IQ par le signal de référence de sorte à obtenir un signal corrélé pour la fréquence candidate considérée, - le calcul (55) de valeurs d'un signal de détection associées respectivement à plusieurs instants candidats pour la détection d'un message Mode S, un message Mode S étant détecté (56) lorsqu'une valeur d'un signal de détection vérifie un critère prédéterminé de détection.
Patent FR-3052013-A1 (FR)
Title: Module de commutation de puissance
Inventor: PEROT AYMERIC
IPC: H05K7/02
Filed: 2016-05-25
Abstract: Un module de commutation de puissance (10) pour véhicule automobile comprend une carte à circuit imprimé (12), un premier bus bar en forme de plaque (30), une première série d'interrupteurs de puissance (14, 16, 18, 20) comportant chacun une série de broches de connexion (68) qui sont connectées sur la face supérieure (13) de la carte à circuit imprimé (12) et une semelle métallique (67) qui est plaquée contre le bus bar (30); la première série d'interrupteurs de puissance (14, 16, 18, 20) est montée sur le premier bus bar (30), les interrupteurs de puissance (14, 16, 18, 20) étant globalement alignée le long d'un bord longitudinal (35) du premier bus bar (30), en ce que ledit bord longitudinal (35) du premier bus bar (30) est agencé le long d'un premier bord longitudinal (34) de la carte à circuit imprimé (12), et la portion (42) du premier bus bar (30) sur laquelle sont montés les interrupteurs de puissance (14, 16, 18, 20) est agencée à côté de la carte à circuit imprimé (12).
Patent FR-3052231-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage d'un reservoir de gaz sous pression
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: F17C5/04
Filed: 2016-06-07
Abstract: Dispositif de remplissage d'un réservoir (2) avec du gaz sous pression comprenant une source (3, 4) de gaz sous pression, une conduite de transfert (5) destinée à relier la source (3, 4) de gaz au réservoir (2) au niveau d'un orifice (6) d'entrée de gaz, caractérisé en ce qu'il comprend une conduite (7) de recirculation comprenant une première extrémité destinée à être reliée au réservoir (2) au niveau d'un orifice (8) de sortie du réservoir (2) et une seconde extrémité destinée à être reliée au réservoir (2) au niveau d'un orifice (6) d'entrée, la conduite (7) de recirculation étant configurée pour prélever une fraction du gaz introduit dans le réservoir (2) et le réintroduire dans le réservoir (2) et en ce que la conduite (7) de recirculation comprend un dispositif (9) de refroidissement du gaz qui circule en son sein.
Patent FR-3052725-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un decollage a venir d'un vehicule automobile
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-06-16
Abstract: Procédé d'identification d'un décollage à venir d'un véhicule automobile à moteur thermique et transmission automatisée à commande présentant un état neutre et un état marche avant, le véhicule comprenant une pédale de frein, et comprenant une adaptation du pilotage de la transmission automatisée, le procédé comprenant une étape de détection d'un état d'immobilisation du véhicule, puis une étape par laquelle il est détecté si la commande étant en position neutre et le frein non activé, la commande passe de neutre à marche avant, ou si la commande étant en position marche avant et le frein activé, le frein est relâché, puis une étape d'activation de l'adaptation du pilotage de la transmission automatisée en fonction des résultats des étapes de détection.
Patent FR-3053418-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement en rotation entre un volant moteur et un vilebrequin
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16C3/06
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement d'un volant moteur (23) accouplé en rotation à un vilebrequin (21) de moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comporte une pièce de jonction (214) entre le volant moteur (23) et l'extrémité dudit vilebrequin (21) du côté du volant moteur (23), dont l'assemblage comporte une surface lisse, entre ladite pièce de jonction (214) et un bras (211) du vilebrequin (21) situé à l'extrémité dudit vilebrequin (21) du côté du volant moteur (23), apte à recevoir un roulement (216) à palier monobloc, les surfaces de contact sur ladite pièce de jonction (214) et ladite extrémité dudit vilebrequin (21) comportant des sculptures (215) en relief positionnées perpendiculairement à l'axe dudit vilebrequin (21), lesdites sculptures (215) sur chacune desdites surfaces étant complémentaires de manière à être aptes à s'entrainer mutuellement par coopération entre elles.
Patent FR-3054512-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du desserrage d'un etrier de frein et dispositif associe
Inventor: PERAIN FREDERIC
IPC: F16D65/09
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du desserrage d'un étrier de frein comportant un actionneur de frein de parking assisté électriquement par un moteur électrique dans un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit procédé s'applique lors du roulage dudit véhicule, ledit étrier de frein étant préalablement dans une position relâchée, résultant d'une fin de phase de freinage, ledit procédé comportant une étape (D1) de réception de données, une étape (D2) de requête de desserrage de l'étrier de frein dont la sortie positive entraîne une étape (D3) de desserrage de l'étrier de frein par commande en rotation dudit moteur électrique dans un sens de desserrage, ledit moteur électrique entraînant une pièce mobile dans un piston selon un déplacement longitudinal apte à former un espace entre au moins une garniture de frein de l'étrier de frein et un disque de frein.
Patent FR-3056716-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a carter de faisceau a coins arrondis
Inventor: DA SILVA PATRICK
IPC: F28F3/08
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d'échange (2) et un carter de faisceau définissant sensiblement un parallélépipède creux dont une face (31) est ouverte de sorte que les quatre faces adjacentes forment un bord d'extrémité bordé sur la surface extérieure du carter d'une bordure de couplage, le carter de faisceau étant réalisé au moins en deux parties de carter (34a-34d) ; caractérisé en ce que la bordure de couplage présente des coins arrondis, les parties de carter (34a-34d) étant agencées de manière à ce qu'au niveau de la bordure de couplage, la surface extérieure de l'une prolonge sensiblement la surface extérieure de l'autre.
Patent FR-3056724-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F3/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1), notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur (1) comportant : - au moins une boite collectrice (20), et - un faisceau d'échange thermique (10) comprenant une pluralité de tubes (11) débouchant dans ladite au moins une collectrice (20) et deux joues latérales (15) agencées de part et d'autre de la pluralité de tubes (11), le faisceau d'échange thermique (10) étant assemblé par brasage. Selon l'invention ledit échangeur (1) comporte de plus des moyens de fixation mécanique (60) des joues latérales (15) à ladite au moins une boite collectrice (20).
Patent FR-3058119-A1 (FR)
Title: Structure de caisse pour un vehicule sur rails et procede de fabrication d'une telle structure de caisse
Inventor: ROLL STEPHANE
IPC: B61D17/04
Filed: 2016-10-27
Abstract: Cette structure (1) de caisse pour un véhicule sur rails, la structure de caisse comprend : - un châssis, qui comprend au moins un élément de support (10) réalisé au moins majoritairement en alliage d'acier, et - au moins un élément d'équipement (2), réalisé au moins majoritairement en alliage d'aluminium, qui comprend au moins une première plaque (16, 18) présentant au moins un bord longitudinal (22, 24) et une première face (26, 32) délimitée par le bord longitudinal, la structure (1) de caisse étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins une latte longitudinale (56, 58) en alliage d'acier, laquelle est solidaire de l'élément de support (10), la latte longitudinale étant fixée à plat sur la première face (26, 32), à l'aide d'une soudure (S) par friction-fusion.
Patent FR-3058335-A1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage avec lames de decoupe
Inventor: GAVAZA DAVID
IPC: B21D37/00
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention a trait à un outillage (2) d'emboutissage d'un flan de tôle pour presse d'emboutissage, comprenant un bâti inférieur (6) comprenant un poinçon (8) ; un bâti supérieur (10) avec une matrice (12) apte à coopérer avec le poinçon (8) lors d'un mouvement d'emboutissage ; au moins un serre-flan (14,16) disposé latéralement au poinçon (8) et apte à coopérer avec une portion périphérique de la matrice (12). Le bâti inférieur (6) comprend, latéralement à la matrice (12), une lame inférieure (18), et le bâti supérieur (10) comprend, latéralement au poinçon (8), une lame supérieure (20) apte à coopérer avec la lame inférieure (18) en vue de découper le flan (34) de tôle au début du mouvement d'emboutissage.
Patent FR-3044037-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'une portiere de vehicule automobile par un utilisateur et dispositif associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/76
Filed: 2016-11-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'une portière de véhicule automobile par un utilisateur par un dispositif de détection (D') intégré dans une poignée (10), l'invention proposant que le procédé comprenne la mesure en continu de la fréquence de résonance (F) dudit dispositif de détection (D') et la comparaison de ladite fréquence de résonance (F) mesurée successivement à un premier seuil (F1) représentatif de l'approche de l'utilisateur et à un deuxième seuil (F2), supérieur au premier seuil (F1) représentatif du contact de l'utilisateur, l'intention par l'utilisateur de verrouiller ou de déverrouiller la portière du véhicule n'étant validée que si une durée entre le passage de la fréquence de résonance en dessous du premier seuil et le passage de le fréquence de résonance au dessus du deuxième seuil est inférieure à une durée prédéterminée. L'invention concerne également un dispositif de détection associé.
Patent FR-3060818-A1 (FR)
Title: Securisation de transaction
Inventor: JEANNE FABRICE
IPC: G06Q30/06
Filed: 2016-12-19
Abstract: Un procédé de sécurisation de transaction entre un terminal (11) d'un premier utilisateur (1) et un dispositif (20) d'un second utilisateur (2) par l'intermédiaire d'un serveur (30) d'une entité tierce (3). Le procédé comprend : comparer : - une première suite de codes (101) tirés d'une clé privée associée au second utilisateur (2) transmise du serveur (30) au dispositif de transaction (20), et - une seconde suite de codes (201) reçue par le serveur (30) depuis un terminal (12) du premier utilisateur (1), la comparaison déclenchant, en cas de correspondance entre les deux suites de codes (101 ; 201) associer le premier utilisateur (1), le second utilisateur (2) et la transaction, permettant de délivrer une autorisation de la poursuite de la transaction entre le premier utilisateur (1) et le second utilisateur (2) associés par l'entité tiers (3).
Patent FR-3062659-A1 (FR)
Title: Appel de preforme dans un metier a tisser du type jacquard
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: D03D41/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: Métier à tisser (100) du type Jacquard pour la fabrication d'une préforme tissée (102) à partir d'une pluralité de fils de chaîne et d'une pluralité de fils de trame, ledit métier à tisser comportant un dispositif (106) d'appel de la préforme au cours de sa fabrication, pour la déplacer le long d'un axe (X) sensiblement parallèle à une direction de production de la préforme à mesure qu'elle est formée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (105) de mise en rotation de la préforme, sensiblement autour dudit axe.
Patent FR-3062710-A1 (FR)
Title: Rechauffeur de fluide corrosif pour metaux, reservoir et procede de fabrication associes.
Inventor: LAMIRAND YVES
IPC: F24H1/20
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention a pour objet un réchauffeur (1) d'un fluide corrosif comprenant au moins un diffuseur (2) de chaleur, présentant au moins une première portion (2a) destinée à être immergée dans un fluide corrosif, et au moins une deuxième portion (2b) destinée à être agencée hors du fluide corrosif, au moins un bloc de chauffe comprenant au moins un organe de chauffe (5) configuré pour chauffer le fluide corrosif, ledit diffuseur (2) comprenant au moins un logement (3) dans lequel le au moins un bloc de chauffe est logé au moins partiellement, au moins la première portion (2a) du diffuseur (2) étant réalisée en aluminium anodisé ou en alliage d'aluminium anodisé et est configurée pour être en contact direct avec le fluide corrosif. L'invention a également pour objet un réservoir de fluide corrosif comprenant un réchauffeur selon l'invention et un procédé de fabrication d'un diffuseur du réchauffeur selon l'invention.
Patent FR-3064382-A1 (FR)
Title: Clavier securise pour dispositif electronique de saisie de donnees.
Inventor: CARABELLI ANDRE
IPC: H01H13/70
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne un clavier pour dispositif électronique de saisie de données. Un tel clavier comprend : - une pluralité de touches définissant une couche de touches ; - un circuit imprimé de connexion, comprenant une portion de détection d'appui touche présentant une face externe, orientée vers la couche de touches, et une face interne opposée à la face externe ; - pour chaque touche de la couche de touches, un élément d'interconnexion et une paire de contacts sur le circuit imprimé de connexion, l'élément d'interconnexion étant destiné à assurer l'interconnexion électrique des contacts de ladite paire de contacts lorsque la touche associée est pressée. Selon l'invention, le circuit imprimé de connexion est un circuit imprimé flexible qui comprend en outre une portion de raccordement formant un repli sous la face interne de la portion de détection d'appui touche, et ladite paire de contacts est disposée sur ladite face interne.
Patent FR-3064453-A1 (FR)
Title: Vetement avec systeme de stockage d'energie integre et borne de recharge
Inventor: AMZALLAG ISAAC JACQUES
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-03-31
Abstract: Un vêtement (1) comporte un système de stockage d'énergie (2) intégré et destiné à alimenter un moteur (10) de véhicule électrique (4) de type vélo à assistance électrique. Ledit système de stockage d'énergie (2) comprend une pluralité de modules de stockage d'énergie (3) reliés entre eux par des charnières de pivotement mécanique (14) des modules de stockage d'énergie (3) entre eux pour conserver une souplesse du vêtement (1), et une pluralité d'éléments de connexion comprenant des éléments de liaison électrique (26) des modules de stockage d'énergie (3) deux à deux et au moins un premier organe de connexion (6) apte à être couplé de façon opérationnelle au moins à un connecteur (8) du moteur de véhicule électrique (10).
Patent FR-3066625-A1 (FR)
Title: Mouvement d'horlogerie mecanique a reserve de marche etendue
Inventor: KOPERA FRANCOISE
IPC: G04B1/10
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne un mouvement d'horlogerie mécanique (1) comprenant - un ressort de barillet (3) armé par un remontoir (2); - une première roue de centre (4) engrenant avec le ressort de barillet (3); - un inverseur (12); Selon l'invention, le mouvement d'horlogerie mécanique (1) comprend un ensemble mécanique (II) destiné à augmenter la réserve de marche du ressort de barillet (3). L'ensemble mécanique (II) étant installé entre la première roue de centre (4) et l'inverseur (12), et comporte: - une deuxième roue de division (5) ; - un organe de blocage (13) de rotation de la deuxième roue de division (5); - un organe de retournement mécanique (6) ; - une troisième roue (7) tournant autour d'un arbre fileté (8) mobile en translation selon une première direction (L1) perpendiculaire à un plan de la troisième roue (7) ; - un moyen de rappel (9) étant en appui sur l'arbre fileté (8); - une quatrième roue d'inversion (11) entraînée par la troisième roue (7) et couplée à l'inverseur (12).
Patent FR-3066743-A1 (FR)
Title: Assistance a la conduite d'un vehicule automobile a l'approche d'une barriere de peage
Inventor: HEITZMANN THOMAS
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne une fonctionnalité d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile à l'approche d'une barrière de péage, comportant une étape (S4) de calcul d'une probabilité de présence d'une barrière de péage à partir d'au moins deux attributs de contexte routier déterminés à partir du véhicule automobile et définissant un contexte routier à l'avant dudit véhicule, lesdits attributs de contexte routier étant décorrélés de toute notion de barrière de péage. Exemple d'attributs de contexte routier : les panneaux de limitation de vitesse ; les lignes de marquage au sol ; les ralentisseurs ou bandes rugueuses au sol ; les obstacles tels que les véhicules tiers ; l'espace navigable