baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089784-A1 (FR)
Title: Membrane de fibres polymères
Inventor: BLANQUAERT DANIEL
IPC: D06M15/227
Filed: 2018-12-12
Abstract: Membrane, utilisée notamment en vue de la régénération du ligament parodontal, de la prévention de la formation d’adhérences ou de la régénération et la reconstruction tissulaire, comprenant au moins une nappe de textile (N1) formée de fibres (F) réalisées à partir d’au moins un polymère, caractérisé en ce que : - les fibres (F) sont dépourvues d’ensimage, - la nappe de textile (N1) présente une organisation non tissée de fibres disposées de façon aléatoire ou orientée, et - les fibres (F) sont revêtues de PolyNaSS (polystyrène sulfonate de sodium).
Patent FR-3091969-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la culture de plants de vegetalisation, formant bardage, procede de fabrication dudit dispositif
Inventor: DEMONCHY DIDIER
IPC: A01G9/02
Filed: 2019-01-29
Abstract: Dispositif pour la culture de plants de végétalisation formant bardage, comprenant une face supérieure (10), muni de fenêtres (10-1), une face avant (12), une face inférieure (14) et une face arrière (16), ladite face arrière étant en regard d'une paroi P, verticale ou fortement inclinée, supportant ledit dispositif. L'invention couvre aussi le procédé de fabrication dudit dispositif.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092393-A1 (FR)
Title: Lanceur portable d'ondes de choc
Inventor: KERIBIN ALAIN
IPC: F41H13/00
Filed: 2019-02-06
Abstract: En utilisant un principe physique connu, l’énergie générée par les explosions, la présente demande de brevet d’invention décrit une arme de défense (1) non létale et portable qui produit (7) (9) (19) envoi (3) (4) (14) (15) et accélère (5) des ondes de choc dont l’énergie provoque des effets physiques de nature à être une alternative sans utilisation de projectiles aux armes du type des « flash-ball «  ou des « lanceurs de balles de défense «  qui équipent les gendarmes et les policiers chargés de maintenir l’ordre et/ou de disperser des manifestants agressifs. Elle remplace le canon rectiligne par un canon (3) de section conique à bouche resserrée (5) et évents (6) qui canalise et dirige l’onde de choc produite par l’explosion sans émission de chaleur ou de flammes d’un matériau potentiellement explosif (19) contenu dans des cartouches (7) et/ou un réservoir (18) de sa crosse (2) dans une chambre d’explosion (9) séparée du canon par une paroi sécable (12) (13) ou mobile (21), cette onde de choc ayant la puissance nécessaire et suffisante pour déséquilibrer à distance les manifestants agressifs qui se trouveraient dans son émission. Elle utilise à son profit des mécanismes connus de chargement de munitions (7) comme celui du barillet du pistolet ou du chargeur du révolver, lui permettant une cadence de répétition élevée des explosions et donc des émissions d’ondes de choc. Elle comporte des moyens d’identification comme une caméra vidéo (24) à reconnaissance faciale et corporelle qui envoie ses informations à un serveur et des services d’intelligence artificielle en relation avec une base de données.
Patent FR-3098249-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule automobile muni d’un piège à oxydes d’azote pour la désoxydation dudit piège
Inventor: BERARD SANDRINE
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile muni d’un moteur à combustion interne et d’un piège à oxydes d’azote dans la ligne d’échappement dudit moteur à combustion interne, comprenant les étapes suivantes : - on détermine la température du piège à oxydes d’azote et on mesure le débit d’oxygène en amont du piège à oxydes d’azote par l’intermédiaire d’une sonde de richesse disposée en amont dudit piège, - on détermine une valeur d’un critère d’oxydation du piège à oxydes d’azote en fonction de la température du piège à oxydes d’azote et du débit d’oxygène en amont du piège à oxydes d’azote depuis le dernier traitement de l’oxydation du piège à oxydes d’azote, - on détermine si la valeur du critère d’oxydation est supérieure à au moins un seuil de critère d’oxydation, et, lorsque tel est le cas, on détermine que le au moins un niveau d’alerte correspondant à au moins un seuil de critère d’oxydation franchi est activé, - on réalise un traitement de l’oxydation du piège à oxydes d’azote en commandant le moteur à combustion interne de sorte à alterner des phases de fonctionnement à richesse supérieure à 1 et des phases de fonctionnement à richesse inférieure à 1, et - on interrompt le traitement de l’oxydation lorsque la durée cumulée des phases de fonctionnement à richesse supérieure à 1 est égale à une durée prédéterminée fonction du au moins un niveau d’alerte activé Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3098570-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’eau à pompe à chaleur
Inventor: SIEGEL OLIVIER
IPC: F24H9/06
Filed: 2019-07-12
Abstract: Dispositif de chauffage d’eau à pompe à chaleur Dispositif de chauffage d’eau à pompe à chaleur pour immeuble, raccordée à au moins un circuit d’eau chaude sanitaire 3 et à au moins un circuit de chauffage 4, 5, et composé d’un module intérieur comportant un ballon 6 d’eau chaude et le condenseur 7 de la pompe à chaleur, et un groupe extérieur 2 de la pompe à chaleur comportant un évaporateur, un réducteur de pression et un compresseur. Le module intérieur comporte deux parties séparées, une unité mobile 1 et une platine 20 fixe comportant des moyens de solidarisation à une paroi 100 de l’immeuble, ladite platine 20 comportant des moyens de liaison 26, 26’ entre l’unité mobile 1 et d’une part les circuits respectivement d’eau chaude sanitaire 3 et de chauffage 4, 5 et d’autre part le groupe extérieur 2 de la pompe à chaleur, l’unité mobile 1 comportant un espace libre 10 apte à loger ladite platine 20 et débouchant dans une de ses parois. Figure abrégé : figure 5
Patent FR-3084116-A1 (FR)
Title: Structure de couvercle d’un moteur a combustion interne
Inventor: KOSUGI YUTARO
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-07-12
Abstract: L'élément formant couvercle (18) d'une structure de couvercle présente une partie de couvercle (19) recouvrant latéralement le corps de moteur et comprenant une partie de fixation de montage (22) opposée à une partie d'ouverture (19a) par rapport à une partie de bossage (30) dans la direction de la largeur de la partie de couvercle (19). Un élément de montage anti-vibration est attaché par la partie (22).  La partie de fixation de montage présente une partie supérieure prévue au-dessus d'une partie d'extrémité inférieure (19g) de la partie d'ouverture (19a) et la partie de bossage (30) est superposée à la partie d'ouverture (19a) dans la direction de la largeur et est reliée à la partie de fixation de montage. Avec une telle structure de couvercle d'un moteur à combustion interne, la rigidité de support d'un dispositif d'entraînement inséré dans la partie d'ouverture (19a) est améliorée.                  Fig ure pour l’abrégé              : figure 5
Patent FR-3098967-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une durée estimée avant un incident technique dans une infrastructure informatique à partir de valeurs d’indicateurs de performance
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06Q10/06
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une durée estimée avant un incident technique, ledit procédé comprenant : une étape (120) de réception de valeurs d’indicateurs de performance, une étape (140) d’identification d’indicateurs de performance en anomalie, une étape (150) d’identification de premiers indicateurs à risque, une étape (160) d’identification d’autres indicateurs à risque, et une étape (170) de détermination d’une durée estimée avant un incident technique comportant un calcul, à partir des indicateurs en anomalie et des indicateurs à risque identifiés, d’un plus court chemin entrainant un risque d’incident technique, et un calcul d’une durée estimée avant un incident technique, ladite durée estimée avant un incident technique étant calculée à partir des valeurs de durée avant passage en anomalie entre indicateurs de performance corrélés pour chacun des indicateurs de performance constituant le plus court chemin calculé. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3099825-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif, élément abradable incluant ce capteur et rotor équipé de cet élément abradable.
Inventor: SORNIN AFAF
IPC: G01B7/14
Filed: 2019-08-05
Abstract: La présente invention concerne un capteur capacitif (5) destiné à la mesure de jeu dans une turbomachine. Conformément à l’invention, ce capteur comprend une structure alvéolaire de mesure (50), à plusieurs alvéoles (51), formées par des puits débouchant sur une face de mesure(52), cette structure alvéolaire (50) étant réalisée dans un matériau électriquement conducteur, et dans lequel la structure alvéolaire (50) de mesure forme la première des deux électrodes dudit capteur capacitif. L’invention concerne également un élément abradable d’une turbine de turbomachine comprenant un tel capteur capacitif et un ensemble de turbine de turbomachine équipé d’un tel élément abradable. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3102479-A1 (FR)
Title: Emulsion inverse pour la fracturation hydraulique
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: E21B43/26
Filed: 2019-10-28
Abstract: Emulsion inverse pour la fracturation hydraulique La présente demande concerne une émulsion inverse eau dans huile comprenant - une huile ; - de l’eau ; - au moins un polymère anionique hydrosoluble de masse moléculaire moyenne supérieure à 3 millions de daltons, contenant entre 4 et 14 mol% de monomères anioniques sulfonés, entre 0 et 17 mol% de monomères anioniques carboxylés et entre 69 et 94 mol % de monomères non ioniques ; - au moins un agent d'inversion et au moins un agent émulsifiant, le rapport massique R de la quantité totale d'agent d'inversion à la quantité totale d'agent émulsifiant étant supérieur à 1,8, - l’agent d’inversion étant choisi parmi un nonylphénol éthoxylé, ayant préférentiellement entre 4 et 10 éthoxylations; un alcool éthoxylé/propoxylé, ayant préférentiellement des éthoxylations/propoxylations de façon à avoir un nombre total de carbone compris entre C12 et C25, un alcool tridécylique éthoxylé et un alcool gras éthoxylé/propoxylé. - l’agent émulsifiant étant choisi parmi le monooléate de sorbitan, les esters de sorbitan polyethoxylés ou la diéthanolamide des acides gras de l’huile de tall, les acides gras polyéthoxylés et son utilisation pour la fracturation hydraulique. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3102919-A1 (FR)
Title: Produit cosmétique avec agent colorant pour le maquillage comprenant un article de conditionnement avec matériau plastique biosourcé transparent.
Inventor: GHEZAILI SALEM
IPC: A45D33/00
Filed: 2019-11-13
Abstract: Produit cosmétique pour le maquillage de la peau ou des lèvres ou des cils ou des ongles comprenant une ou plusieurs compositions cosmétiques avec au moins un agent colorant, le produit cosmétique comportant un article de conditionnement en une ou plusieurs pièces et contenant la ou les compositions, au moins une des pièces de l'article de conditionnement comportant un matériau plastique biosourcé transparent, de préférence un rilsan. Utilisation en particulier dans le domaine des rouges à lèvres.
Patent FR-3103094-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees relatives a au moins une etape de preparation d’une recette de cuisine
Inventor: SAUNIER CHRISTOPHE
IPC: G05B19/042
Filed: 2019-11-19
Abstract: Procédé de traitement de données relatives à une recette de cuisine préparée avec un appareil de préparation culinaire (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : acquisition d’au moins une information sur au moins une étape de préparation d’une recette de cuisine à partir d’au moins un capteur d’acquisition (13) de l’appareil de préparation culinaire (1) et/ou à partir d’une configuration de paramètres de fonctionnement de l’appareil de préparation culinaire (1) ; stockage dans une mémoire (21) de l’au moins une information sur l’au moins une étape de préparation d’une recette de cuisine. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104305-A1 (FR)
Title: Système d’appel d’urgence intégré dans la planche de bord d’un véhicule automobile
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: G08B25/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: Véhicule automobile comprenant : une place conducteur avec un pédalier de commande du véhicule et une place passager ; une planche de bord (13) s’étendant transversalement devant les places conducteur et passager ; un dispositif de coussin gonflable disposé sous la planche de bord (13) en face de la place conducteur et configuré pour se déployer en direction des genoux du conducteur ; le véhicule comprenant, en outre : un haut-parleur d’un système d’appel d’urgence (19) disposé sous la planche de bord (13) et latéralement au pédalier du côté latéral extérieur dudit pédalier.      (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3106338-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour récipient sous pression
Inventor: GAILLARD ERIC
IPC: B65D47/20
Filed: 2020-01-21
Abstract: Diffuseur pour récipient sous pression muni d’une valve, notamment pour générateur d’aérosol. Le diffuseur comprend un corps de base formant une cavité, comprenant une paroi concave, une paroi convexe formant un renfoncement de la cavité, et un doigtier destiné à être enfoncé par l’utilisateur pour actionner la valve. Le diffuseur comprend en outre un conduit de sortie placé dans la cavité du corps de base, lequel conduit de sortie présente une première extrémité configurée pour coopérer avec la valve du récipient sous pression, et une deuxième extrémité configurée pour la sortie du produit contenu dans le récipient sous pression. La paroi convexe est munie d’un orifice de sortie coopérant avec la deuxième extrémité du conduit de sortie. La paroi convexe possède une surface interne, et est munie d’une pluralité de nervures agencées sur ladite surface interne. Figure pour l’abrégé 3A
Patent FR-3106908-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un scenario retranscrit par un systeme de communication et dispositifs associes
Inventor: MUSEUX NICOLAS
IPC: G06F11/36
Filed: 2020-01-31
Abstract: Procédé de génération d’un scénario retranscrit par un système de communication et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de génération d’un scénario retranscrit par un système de communication comportant des nœuds (N) et des canaux de communication, le procédé comportant: - sélection parmi des informations obtenues à partir des informations initiales, des informations perçues par le nœud (N) considéré, - calcul de la déformation introduite par une première fonction sur les informations sélectionnées, la première fonction étant une fonction représentative de la perception du nœud (N), - détermination de la conversion des informations perçues par le nœud (N) considéré à l’aide d’une deuxième fonction, la deuxième fonction étant une fonction représentative de la capacité de traitement du nœud (N), et - modification des informations converties à l’aide d’une troisième fonction, la troisième fonction étant représentative de la sincérité du nœud (N), et - génération du scénario retranscrit en utilisant les informations modifiées. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3107813-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de pâte alimentaire
Inventor: KAMANDA ARMAND-GÉRARD
IPC: A47J43/04
Filed: 2020-03-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fabrication de pâte alimentaire (1) comprenant une membrane (2) au moins partiellement déformable élastiquement contenant des ingrédients de ladite pâte alimentaire et des moyens de déformation (3) de la membrane (2) opérant depuis l'extérieur du récipient (21) formé par la membrane (2) Figure pour l’abrégé : figure 1A
Patent FR-3108355-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble pour système de transfert a double porte de fabrication simplifiée
Inventor: BELIN JEAN
IPC: G21F7/005
Filed: 2020-03-23
Abstract: Sous-ensemble pour système de connexion étanche à double porte entre deux volumes clos, ledit système comprenant deux brides aptes à être solidarisées l'une à l'autre, et deux portes chacune obturant normalement une ouvertures délimitée par une bride, ledit sous-ensemble comportant une bride (120) et un joint (138), ledit joint (138) étant destiné à assurer un contact étanche entre la bride (120) et le joint (138), entre le joint (138) et l’autre bride du système de connexion et entre le joint (138) et la porte (124) obturant l’ouverture de ladite bride, la bride (120) comportant une gorge (140) et le joint (138) étant une pièce surmoulée sur la bride (120) et étant reçu en partie dans la gorge (140). Figure pour l’abrégé : 3A
Patent FR-3108889-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef comprenant un ressort s’opposant à la rotation entre des éléments supérieur et inférieur de l’atterrisseur.
Inventor: ANTONI NICOLAS
IPC: B64C25/58
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur (0) d'aéronef comprenant un élément supérieur (11) destiné à être relié avec une structure d’aéronef (2), un élément inférieur (15) portant un essieu (16), ledit élément inférieur étant monté en translation par rapport à l’élément supérieur le long d’un axe longitudinal (Z-Z), un amortisseur (20) étant agencé pour amortir des déplacements en translation de l’élément inférieur (15) par rapport à l’élément supérieur (11).     Des première et seconde parties (17a, 17b) d’un ressort (17) sont respectivement reliées à l’élément supérieur (11) et à l’élément inférieur (15) de manière à ce que lors du déplacement en translation de l’élément inférieur (15) par rapport à l’élément supérieur (11) ce ressort (17) s’oppose à toute rotation de l’élément inférieur (15) vis-à-vis de l’élément supérieur (11) autour dudit axe longitudinal (Z-Z).     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3108841-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique topique sous forme de gel aqueux comprenant au moins de l’amitriptyline
Inventor: PRINCIPE NICOLAS PAOLA
IPC: A61P29/00
Filed: 2020-04-06
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique topique sous forme de gel aqueux comprenant au moins de l’amitriptyline et/ou l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptable, en une teneur comprise entre 10 et 30% en poids par rapport au poids total de la composition, et de l’eau.
Patent FR-3111413-A1 (FR)
Title: Support de spot auto-ajustable pour la realisation d’un faux plafond a toile tendue avec spot(s) integre(s)
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F21V21/14
Filed: 2020-06-11
Abstract: L’invention porte sur un support de spot (1) pour la réalisation d’un faux plafond à toile tendue avec spot(s) intégré(s), comprenant deux parties réglable l’une par rapport à l’autre, l’une des partie comprenant un berceau (2) de réception de spot, l’autre partie comprenant un étrier de fixation (3) pour permettre la fixation du support de sport à un plafond ou à tout support adapté, caractérisé en ce que le support de spot (1) comporte des moyens d’auto-ajustement de la hauteur du berceau le long de l’étrier de fixation en fonction du niveau de la toile tendue avec laquelle le support de spot (1) est associé lorsque le faux-plafond est réalisé.                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112020-A1 (FR)
Title: Systeme de support d’emballage de transport de matieres radioactives, configure pour permettre son basculement d’une position horizontale de transport a une position verticale d’exploitation
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/14
Filed: 2020-06-30
Abstract: L’invention concerne un système (30) de support d’emballage de transport de matières radioactives, configuré pour permettre le déplacement de l’emballage (10) d’une position horizontale de transport à une position verticale d’exploitation, et comportant :     - un châssis (8) de support latéral de l’emballage, configuré pour supporter cet emballage (10) lorsque celui-ci se trouve en position horizontale de transport ; et     - un dispositif de basculement (32) présentant des moyens (58, 60) d’accouplement mécanique sur une extrémité axiale de l’emballage, ainsi qu’au moins une bande de roulement (52) permettant le basculement de l’emballage.      Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3113688-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise sous tension d’une toile
Inventor: LAPOUGE STÉPHANE
IPC: G09F19/22
Filed: 2020-08-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mise sous tension (1, 1’, 1’’, 1’’’) d’une toile (3, 3’, 3’’, 3’’’), configuré pour coopérer avec une fente (9, 9’) formée par deux parois (13, 13’ ;15) en vis-à-vis, une lisse (13, 13’) et l’autre (15) pourvue d’au moins une portion crantée. Le dispositif de mise sous tension (1, 1’, 1’’, 1’’’) comprend au moins un organe de maintien (17, 17’, 17’’, 17’’’) de la toile (3, 3’, 3’’, 3’’’) sous tension à l’état monté dans le support de retenue (11), un corps principal (5, 5’, 5’’, 5’’’) et au moins un organe de blocage (7, 7’’, 7’’’) présentant une extrémité libre destinée à coopérer avec la portion crantée de la fente (9, 9’). Ledit corps principal (5, 5’, 5’’, 5’’’) est pourvu d’une surface d’attaque (29) configurée pour coopérer avec la paroi lisse (13, 13’) de la fente (9, 9’) afin de coincer la toile (3, 3’, 3’’, 3’’’) dans la fente (9, 9’). Ledit au moins un organe de blocage (7, 7’’, 7’’’) est monté mobile en pivotement sur le corps principal (5, 5’, 5’’, 5’’’) par une articulation pivot autour d’un axe de sorte à pouvoir prendre une position de retenue et une position débloquée. Le dispositif de mise sous tension comprend en outre un organe élastique (47) sollicitant l’organe de blocage (7, 7’’, 7’’’) vers la position de retenue.  Figure pour l’abrégé : figure 1b
Patent FR-3114895-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés pour une classification améliorée des attributs faciaux et leurs applications
Inventor: YU ZHI
IPC: G06Q30/02
Filed: 2020-10-05
Abstract: Syst èmes et procédés pour une classification améliorée des attributs faciaux et leurs applications
    Il est décrit un modèle basé sur la régression supervisée par apprentissage profond incluant des procédés et des systèmes pour la prédiction d’attributs faciaux et leurs applications.
Patent FR-3114754-A1 (FR)
Title: Cadre de raquette de squash muni d’un élément de renfort en partie distale de la tête de cadre
Inventor: LE BOZEC YVAN
IPC: A63B49/02
Filed: 2020-10-07
Abstract: L’invention porte sur un cadre (10) de raquette de sport comportant un manche (12) et une tête (14), la tête étant tubulaire et ayant un bord périphérique extérieur (16), ainsi qu’un bord périphérique intérieur (18) délimitant une zone de tamis, les bords périphériques extérieur (16) et intérieur (18) étant reliés l’un à l’autre par un premier flanc (24) et un second flanc (26) opposé au premier flanc, la tête présentant une partie distale (14a) en forme de portion tubulaire arquée.  L’invention se caractérise par le fait que le cadre (10) de raquette comporte en outre au moins un premier élément de renfort (100) rapporté qui est fixé à la partie distale (14a) de la tête (14) de façon à recouvrir au moins une première portion (24a) du premier flanc (24) d’au moins la partie distale (14a) de la tête (14).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115805-A1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement pour le réglage manuel de la longueur d’extension d’un châssis latéral
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G3/20
Filed: 2020-11-02
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement comprenant un plateau de circulation comportant des moyens de fixation à ladite paroi verticale de construction, le plateau de circulation s’étendant selon sa longueur selon un premier axe (X) et selon sa largeur selon un deuxième axe (Y), le plateau de circulation comportant un châssis central et au moins un châssis latéral monté coulissant, le châssis central comportant au moins un premier organe de guidage (43) configuré pour coulisser avec au moins un deuxième organe de guidage (44) du châssis latéral, la structure comportant au moins un organe de roulement (9, 9’) de manière à permettre à un opérateur de déplacer le châssis latéral avec des frottements réduits par rapport au châssis central de manière manuelle et sans outil, la structure pliable de travail en encorbellement étant exempte d’organe d’assistance à engrenage pour déplacer le châssis latéral.
    Figure de l’abrégé : Figure 5