baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002922-A1 (FR)
Title: Barquette a opercule refermable
Inventor: BEAUFORT ANTOINE
IPC: B65D1/34
Filed: 2013-03-06
Abstract: La barquette (1) selon l'invention comprend au moins une cavité (2) limitée par une paroi périphérique latérale (3) et un fond (4), et ouverte selon une ouverture principale (5) opposée au fond (4). Un trottoir périphérique (6) borde l'ouverture principale (5), est conformé selon un plan d'operculage (P), et comporte une portion extérieure déplaçable (6b) de trottoir périphérique (6) et une portion intérieure fixe (6a) de trottoir périphérique (6). La portion extérieure déplaçable (6b) de trottoir périphérique (6) et la portion intérieure fixe (6a) de trottoir périphérique (6) sont conformées pour recevoir et retenir par fixation un opercule pour obturer l'ouverture principale (5). La portion extérieure déplaçable (6b) de trottoir périphérique (6) est conformée pour pouvoir être déplacée à l'écart du plan d'operculage (P) dans une première direction en vue de l'ouverture de la barquette (1), et pour pouvoir être déplacée à l'écart du plan d'operculage (P) dans une seconde direction opposée à la première direction jusqu'à une position rabattue dans laquelle elle entre en contact avec la face externe de la paroi périphérique latérale (3). Des moyens de retenue (11, 60) permettent de fixer sélectivement la portion extérieure déplaçable (6b) de trottoir périphérique (6) à la face externe de la paroi périphérique latérale (3).
Patent FR-3003918-A1 (FR)
Title: Tambour de frein a convecteur brase pour vehicule automobile
Inventor: PUISEUX VINCENT
IPC: B23K1/008
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention propose un tambour de frein à convecteur brasé, notamment pour un véhicule automobile. Le choix des matériaux ainsi que le procédé de fabrication proposés permettent d'obtenir un gain de masse par rapport à des tambours connus, tout en restant compatible d'un point de vue thermique avec les contraintes imposées par le freinage.
Patent FR-2990793-A1 (FR)
Title: Disjoncteur a boitier moule
Inventor: NICKERSON DOUGLAS ALVAN
IPC: H01H71/02
Filed: 2013-05-15
Abstract: Disjoncteur (100) comportant un boîtier (102) et une connexion (202) de ligne disposée au moins partiellement dans le boîtier (102). La connexion (202) de ligne a un dessus et un dessous opposé, une première surface latérale et une seconde surface latérale opposée. Un isolant (200) de connexion de ligne est installé dans le boîtier (102) et a une première paroi latérale et une seconde paroi latérale. La première surface latérale et ladite seconde paroi latérale s'étendent chacune depuis un point au-dessus de la face supérieure de ladite connexion(202) de ligne jusqu'à un point au-dessous de la face inférieure de ladite connexion (202) de ligne. L'isolant (200) de connexion de ligne est en matière électriquement isolante.
Patent FR-3010770-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation notamment pour vehicule, avec une partie centrale n'emettant pas de lumiere
Inventor: SZEWCZYK TOMASZ
IPC: F21V7/04
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention a trait à un module (102) d'éclairage et/ou de signalisation comprenant essentiellement un premier réflecteur (116) avec une série de surfaces planes réfléchissantes primaires (104) réparties selon un cercle centré sur l'axe principal (114) du module (102). Il comprend également une série de sources lumineuses S disposées respectivement en regard des surfaces primaires. Il comprend également un deuxième réflecteur avec une série de surfaces paraboliques réfléchissantes secondaires (106) disposées en correspondance avec les surfaces primaires (104). Les rayons émis par les sources lumineuses (S) sont réfléchis par les surfaces primaires tout en formant des images virtuelles (S') des sources lumineuses à l'arrière desdites surfaces. Les foyers des surfaces secondaires sont confondus avec les images virtuelles (S') des sources lumineuses correspondantes. Les rayons réfléchis par le premier réflecteur sont ainsi réfléchis par le deuxième réflecteur suivant l'axe optique de ce dernier.
Patent FR-3009042-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage pour la fabrication des ceintures de tiroirs
Inventor: DELECROIX DIDIER
IPC: F16B12/12
Filed: 2013-07-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de montage (10) comprenant : • au moins une première plaque (110) munie d'au moins une première tige (114) qui fait saillie perpendiculairement depuis ladite première plaque (110); • au moins une deuxième plaque (210) présentant une direction longitudinale (L) et étant configurée pour être fixée perpendiculairement à la première plaque (110), ladite deuxième plaque (210) comportant au moins un logement (212) recevant la première tige (114) lorsque la deuxième plaque est fixée à la première plaque. L'invention se caractérise par le fait que le logement (212) est constitué d'une rainure (214) s'étendant selon la direction longitudinale de la deuxième plaque (210).
Patent FR-3011681-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une diode electroluminescente organique
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L51/56
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une diode électroluminescente organique comprenant les étapes suivantes: formation d'une couche inférieure (20), représentant une première électrode, sur une première face d'un substrat (10), formation d'une couche organique (30) au-dessus d'au moins une partie de la couche inférieure (20), formation d'une couche supérieure (40), représentant une deuxième électrode, au-dessus d'au moins une partie de la couche organique (30), caractérisé en ce qu'e procédé comprend la formation d'un trou débouchant (100) au travers à la fois du substrat (10), de la couche inférieure (20), de la couche organique (30) et de la couche supérieure (40).
Patent FR-3012422-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation de puissance auxiliaire dans un aeronef
Inventor: RIDEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération de puissance auxiliaire dans un aéronef, comprenant l'étape consistant à : - démarrer une unité (6) auxiliaire de puissance de l'aéronef en fournissant un air comprimé à l'unité (6) auxiliaire de puissance à partir d'un compresseur (7) volumétrique. L'invention concerne également un système (5) de génération de puissance auxiliaire et un aéronef mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3013658-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de freinage
Inventor: PERAIN FREDERIC
IPC: B60W10/18
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de freinage (1) pour véhicule automobile, le système de freinage (1) comportant au moins un module de frein (2) d'une roue pourvu d'au moins un élément de rappel (19) exerçant un effort permettant de positionner le module de frein dans un état avec jeu (j1, j2) permettant de réduire tout frottement résiduel, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de régulation du freinage apte à réduire le jeu (j1, j2) du module de frein (2) lors d'une détection d'un relâchement de la pédale d'accélérateur pour réduire le temps de réponse du module de frein en cas freinage.
Patent FR-3013941-A1 (FR)
Title: Bache composite pour la culture des plantes
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G31/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: La bâche composite pour la culture hors sol des plantes est remarquable notamment en ce qu'elle comprend : - une première paroi souple (1) sous forme de bande rectangulaire dotée d'une zone centrale longitudinale (10) dotée de perforations traversantes, prévue pour être agencée en goulotte et, - une seconde paroi souple (2) rectangulaire, étanche, s'étendant sous la région perforée de la zone centrale longitudinale (10) de la première paroi (1) et formant une gouttière d'évacuation des effluents liquides, la zone centrale (10) de la première paroi (1) étant prévue pour recevoir un substrat de culture.
Patent FR-3014810-A1 (FR)
Title: Agencement de carrosserie d'un vehicule automobile comprenant un obturateur lateral de grille d'auvent
Inventor: DEYSSON GUILLAUME
IPC: B62D25/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un agencement de carrosserie d'un véhicule automobile comprenant un pare-brise (2), une traverse inférieure de baie (3) s'étendant le long d'un bord inférieur du pare-brise (2) et s'étendant transversalement au véhicule, une aile (4) et un support d'aile (5) étant disposés de chaque côté du véhicule de façon à encadrer la traverse inférieure de baie (3) avec un espace (E1, E2) ménagé entre chaque aile (4) et un bord latéral (21) adjacent du pare-brise (2), caractérisé en ce qu'il comprend un obturateur latéral (6) fermant ledit espace (E1, E2), l'obturateur latéral (6) ayant la forme générale d'une équerre dont une branche inférieure (61) coopère en contact avec le bord latéral (21) du pare-brise (6) et une branche supérieure (62) est accrochée sur l'aile (4) adjacente, les branches (61, 62) étant reliées par une partie d'angle (63) formant charnière apte à se déformer pour absorber les dispersions géométriques et les déformations relatives entre d'une part le pare-brise (2) et la traverse inférieure de baie (3) et d'autre part l'aile (4) et le support d'aile (5).
Patent FR-3016154-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation du roulis d'un navire, navire comprenant un tel dispositif et procede associe
Inventor: RUDELLE ERIC
IPC: B63B43/04
Filed: 2014-01-09
Abstract: Dispositif de compensation de roulis d'un navire destiné à être embarqué à bord d'un navire (2) s'étendant selon un axe longitudinal (R) et comprenant au moins deux blocs de propulsion (4, 6) adaptés pour générer une première, respectivement une deuxième poussées (P1, P2) sensiblement parallèles à l'axe longitudinal (R) et sensiblement égales l'une à l'autre, le dispositif de compensation (8) étant configuré pour compenser l'inclinaison (r) du navire autour dudit axe longitudinal (R). Le dispositif de compensation comprend un dispositif de traitement (32) configuré pour déterminer la valeur de deux consignes de compensation respectivement destinées à être appliquées par les blocs de propulsions (4, 6) en fonction d'informations d'inclinaison du navire autour dudit axe longitudinal (R), les consignes de compensation étant toutes deux respectivement représentatives d'un différentiel de poussée à appliquer par l'un des blocs de propulsion (4, 6), la différence entre les deux différentiels de poussée étant non nulle. Navire et procédé de compensation associés.
Patent FR-3024824-A1 (FR)
Title: Bagage a sangles portable sur le dos
Inventor: BOLZE VERONIQUE
IPC: A45C13/30
Filed: 2014-08-13
Abstract: couture... 9-Bagage selon l'une quelconque des revendications 1 et 4 à 6 caractérisé en ce que des moyens d'accrochage sont prévus sur l'arête extérieure des faces en vis à vis des deux sacs, permettant ainsi de compléter la liaison des deux sacs. 10- Bagage selon l'une quelconque des revendications 1 et 4 à 8 caractérisé en ce qu'une poignée médiane est disposée près de l'axe de jonction de chacun des sacs, sur le panneau intérieur susceptible d'être plaqué contre le dos du voyageur. 11- Bagage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que l'ensemble des sacs A et B, une fois ceux-ci fermés et reliés sur l'axe de jonction par le dispositif d'assemblage à simple ou double fermeture F suivant la revendication 1, peut être réduit en un volume quasiment plat par le rabat de ses faces planes les unes sur les autres suivant la revendication 4, faces dorsales à l'extérieur. 12- Bagage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que l'ensemble des sacs A et B, une fois ceux-ci fermés et rassemblés sur l'axe de jonction par le dispositif d'assemblage à simple ou double fermeture F suivant la revendication 1, peut être réduit à un encombrement plat par le rabat l'une sur l'autre de ses faces planes suivant la revendication 4, faces dorsales à l'intérieur, de manière à former un ensemble fermé le long des quatre arêtes communes des sacs au moyen du dispositif F.
Patent FR-3017939-A1 (FR)
Title: Appareil de separation par distillation cryogenique comprenant une pluralite d’elements modulaires
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-02-24
Abstract: Un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique comprenant au moins une colonne de distillation, une unité de compression d'air d'alimentation, une unité d'épuration permettant d'épurer l'air provenant de l'unité de compression et une unité d'échange de chaleur permettant de refroidir l'air d'alimentation, au moins certains éléments de l'appareil étant disposés dans des caissons de forme parallélépipédique ou cylindrique et étant reliés avec d'autres éléments de l'appareil caractérisé en ce qu'au moins certains de ces caissons sont disposés dans une ossature.
Patent FR-3018820-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de stat5 et utilisation de ceux-ci
Inventor: AVALLE BIHAN BERANGERE
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention concerne le traitement du cancer, en particulier des leucémies via l'inhibition de la protéine STAT5. La présente invention concerne plus particulièrement des aptamères spécifiques de la protéine STAT5, et leur utilisation thérapeutique ou diagnostique.
Patent FR-3020491-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de stationnement de vehicules et procede de gestion mettant en oeuvre ce dispositif
Inventor: BODY HUGUES
IPC: G08G1/14
Filed: 2014-04-24
Abstract: Le dispositif comporte : au moins un moyen de détection hyper fréquence disposé au sol ou dans le sol au niveau d'au moins un emplacement de véhicule, ledit moyen comprenant: un, deux, trois ou quatre radars hyperfréquence (2, 3, 5, 7) ou un ou plusieurs émetteurs hyperfréquence, chacun orienté spécifiquement vers un emplacement qui lui est attribué, et sensible à la présence et à l'absence d'un véhicule, un moyen de transmission de cette information à une unité de gestion, un moyen d'identification de l'emplacement de stationnement attribué à chaque radar hyperfréquence, une alimentation électrique locale propre à chaque capteur, et au moins une unité à distance, recevant les informations d'un ou d'un groupe de capteurs, avec les informations d'identification, pour gérer lesdites informations et/ou les transmettre à une unité de gestion.
Patent FR-3021765-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'agregation synchronisee de donnees de performance et de donnees d'exploitation
Inventor: BAGNARD NATACHA
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-05-27
Abstract: Procédé de d'agrégation synchronisée de données de performance et de données d'exploitation, issues d'un environnement de production, dans lequel on effectue une synchronisation entre des fichiers de traces de manière à ce que les dates des lignes de trace soit cohérentes. On extrait de ces fichiers synchronisés des données agrégées selon deux fonctions : une fonction de calcul de période et une fonction de calcul d'un identifiant d'agrégation. On peut alors effectuer des détections de seuil et des corrélations temporelles permettant l'émission d'alarmes et d'informations de diagnostiques associées à ces alarmes.
Patent FR-3023311-A1 (FR)
Title: Ecarteur a rupture de pont thermique comportant des embossages de renfort, son utilisation et dispositif de construction correspondant
Inventor: VIGOUROUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E04B1/76
Filed: 2014-07-03
Abstract: Cet écarteur (1) comprend au moins une âme (2) destinée à être placée dans l'espace intercalaire défini par les deux organes latéraux du dispositif, ainsi qu'au moins une aile (3, 3') prolongeant cette âme, chaque aile étant destinée à prendre appui contre un organe latéral correspondant, chaque âme comprenant au moins une bande perforée (4), qui est creusée de rangées (R1-R5) de perforations s'étendant selon l'axe longitudinal principal de l'écarteur. L'âme (2) est renforcée par des embossages (91-96), dont au moins un est traversé par au moins une perforation. Ceci permet d'augmenter la taille de chaque embossage et donc de réduire leur nombre, pour une efficacité mécanique visée. Par conséquent, la fabrication de l'écarteur est plus simple et plus rapide que dans l'état de la technique.
Patent FR-3024092-A1 (FR)
Title: Telecommande
Inventor: SCHREIBER YANNICK
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne une télécommande (100) comportant : - une demi-coque supérieure (104) percée d'une fenêtre (106), - une demi-coque inférieure (102), - un joint (108) souple dont une partie principale (122) loge dans ladite fenêtre (106) et comporte des empreintes (110), - un circuit imprimé (114) implanté entre la partie principale (122) et la demi-coque inférieure (102), la demi-coque supérieure (104) comportant des premiers ergots (116), la demi-coque inférieure (102) comportant, pour chaque premier ergot (116), un deuxième ergot (118) destiné à coopérer avec ledit premier ergot (116), et pour chaque premier ergot (116), le joint (108) présente un troisième ergot (120) qui se place entre le premier ergot (116) et la demi-coque inférieure (102).
Patent FR-3026244-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'une consigne corrigee du courant neutre d'un chargeur sans isolation galvanique de batterie de vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02J7/10
Filed: 2014-09-22
Abstract: Dispositif de détermination d'une consigne corrigée du courant neutre en sortie d'un étage redresseur d'un chargeur sans isolation galvanique de batterie de véhicule automobile électrique ou hybride, le chargeur étant alimenté par un réseau d'alimentation électrique, le dispositif comprend un moyen (10) de verrouillage de phase de boucle apte à déterminer une fréquence instantanée du réseau en fonction d'une mesure de la tension du réseau d'alimentation électrique, et une cartographie de régulation (14) apte à déterminer une consigne de courant neutre en fonction d'une consigne de courant de batterie. Le dispositif comprend un moyen (11) de calcul de l'amplitude de la variation de fréquence du réseau en fonction de la fréquence instantanée du réseau, une cartographie (12) de correction recevant en entrée la valeur de l'amplitude de la variation de fréquence et émettant en sortie une correction de la consigne de courant neutre, et un sommateur (15) apte à détermine une consigne corrigée de courant neutre en ajoutant la valeur de correction de la consigne de courant neutre à la consigne de courant neutre.
Patent FR-3026781-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation du vieillissement d’un catalyseur de vehicule automobile
Inventor: SCHEEN-VASSEUR GREGORY
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation du vieillissement d'un catalyseur se trouvant dans la ligne d'échappement d'un véhicule automobile, dans lequel un paramètre de fonctionnement (km véhicule) du véhicule sert de paramètre d'évaluation du vieillissement du catalyseur, caractérisé en ce que ce paramètre d'évaluation est ajusté en prenant en compte au moins un paramètre spécifique (Mes OSC) au catalyseur conduisant à une détermination d'un unique paramètre d'évaluation réajusté (km ajust) pour le suivi du vieillissement du catalyseur.
Patent FR-3035528-A1 (FR)
Title: Procede de controle systematique des adresses de zones memoire dans le cadre d'un transfert par acces direct
Inventor: DUPREZ ADRIEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle systématique par un dispositif de contrôle (10) d'au moins un message de configuration d'un transfert par accès direct depuis un applicatif (App) vers une zone mémoire (M1, M2), le message comprenant au moins un champ et un corps, le champ référençant une adresse physique d'une zone mémoire (M1, M2), le procédé étant mis en œuvre par le dispositif de contrôle (10) et comprenant au moins les étapes suivantes : - fourniture d'une politique de sécurité définissant les adresses des zones mémoires (M1, M2) autorisées pour l'applicatif (App), - réception du message, - conversion du corps du message en une ou plusieurs actions à effectuer sur une zone mémoire (M1, M2), et - test de la conformité de chaque action avec la politique de sécurité.
Patent FR-3031426-A1 (FR)
Title: Procede de redirection de flux de donnees d' un compte mobile vers un autre compte mobile
Inventor: BONNET CEDRIC
IPC: H04W80/04
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de redirection de flux de données échangés par un terminal mobile associé à un compte, dit compte tiers, auprès d'un réseau de télécommunications, dit premier réseau. Ledit procédé comprend une phase préalable comprenant les étapes suivantes : ledit premier réseau reçoit, de la part dudit terminal mobile, une requête d'enregistrement, et récupère le profil dudit compte tiers ; le premier réseau émet une requête DNS incluant un nom de point d'accès dit APN de redirection ; le système DNS fournit en réponse l'adresse IP d'au moins un serveur, dit serveur de Redirection de Flux ; le premier réseau monte un tunnel entre ledit serveur de Redirection de Flux et le terminal mobile, en fournissant au serveur de Redirection de Flux au moins un identifiant dudit compte tiers ; le serveur de Redirection de Flux fournit à un réseau de télécommunications, dit second réseau, auprès duquel l'utilisateur du terminal mobile détient un compte, dit compte personnel, distinct du compte tiers, au moins un identifiant dudit compte personnel, et monte un tunnel avec ledit second réseau ; le second réseau attribue au terminal mobile une adresse IP, dite seconde adresse IP, et transmet ladite seconde adresse IP au serveur de Redirection de Flux ; et le serveur de Redirection de Flux attribue au terminal mobile une adresse IP, dite première adresse IP, identique ou non à ladite seconde adresse IP, et envoie ladite première adresse IP au terminal mobile.
Patent FR-3031776-A1 (FR)
Title: Mecanisme de rattrapage d'usure pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de rattrapage d'usure pour un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un organe de rattrapage d'usure (12) comprenant une première rampe (14) destinée à coopérer avec une première contre-rampe (15), un organe de détection d'usure (16) comprenant une seconde rampe (18) destinée à coopérer avec une seconde contre-rampe (15), l'organe de rattrapage d'usure (12) étant mobile par rapport à l'organe de détection (16), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de centrage (20) de l'organe de rattrapage d'usure (12) par rapport à l'organe de détection d'usure (16), montés sur l'organe de rattrapage d'usure (12) et/ou sur l'organe de détection (16), et mobiles avec l'organe (12, 16) sur lequel les moyens de centrage (20) sont montés.
Patent FR-3034066-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de vitesse d’un vehicule par instauration d’un profil de deceleration adapte a une prochaine limitation de vitesse
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W40/04
Filed: 2015-03-26
Abstract: Un dispositif (DR) est chargé de réguler la vitesse d'un véhicule (V), et comprend des moyens de traitement (MT) agencés, en réponse à une validation par le conducteur du véhicule (V) d'une nouvelle vitesse limite devant être respectée à partir d'une position connue et inférieure à une vitesse de régulation en cours, pour déclencher l'instauration d'un profil de décélération choisi, propre à faire décroître la vitesse de régulation en cours jusqu'à une nouvelle vitesse de régulation au plus égale à la nouvelle vitesse limite sensiblement à cette position connue, entre une première position, comprise entre une position primaire du véhicule (V) à un instant où le conducteur effectue la validation précitée et une seconde position à laquelle on peut au plus tard déclencher l'instauration d'un profil de décélération maximal, et cette seconde position.