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Patent FR-3078062-B1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice pour l'elevation de personnes et le travail en hauteur desdites personnes
Inventor: HUBERT FABRICE
IPC: B66F11/04
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: Nacelle (1) élévatrice comprenant un châssis (2), un moteur (4) thermique, un démarreur (5) et son organe (62) d'actionnement dudit moteur (4), une plateforme (8), des moyens (9) d'élévation de la plateforme (8) comprenant un bras (91) de levage, un pupitre (10) de commande équipé d'une commande (26) des moyens (9) d'élévation, une unité de pilotage configurée pour commander au moins le bras (91) en fonction des données du pupitre (10) de commande, un organe de mise sous tension de l'unité (11) de pilotage, un organe (12) d'activation/inactivation de la commande (26) des moyens (9) d'élévation, ledit organe (12) étant monté mobile entre une position inactive, dans laquelle la commande (26) des moyens (9) d'élévation est désactivée et une position active. En configuration travail, correspondant à la position haute du bras (91), la nacelle (1) comprend un mode de fonctionnement dans lequel, à l'état arrêté sous tension dudit moteur (4) thermique, l'unité (11) de pilotage est configurée pour commander le démarrage du moteur (4) thermique à l'aide de l'organe (12) d'activation/inactivation sans actionnement de l'organe (62) d'actionnement du démarreur (5).
Patent FR-3080642-B1 (FR)
Title: Ouvrant pour une menuiserie, comportant au moins un profile de structure sur lequel est rapporte au moins un premier profile de parement metallique
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/88
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un ouvrant pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment, lequel ouvrant comporte des longerons (33) qui définissent une feuillure (36) recevant une bordure d'un remplissage (35). L'un au moins desdits longerons (33) comporte au moins un profilé de structure (5) sur lequel est rapporté au moins un premier profilé de parement (6), frontal et réalisé en matériau métallique, avantageusement situé du côté extérieur dudit bâtiment. Ledit au moins un profilé de structure (5) comporte une partie feuillure (51), adaptée à former au moins une partie d'un tronçon de ladite feuillure (36). Et la première partie assemblage (52) du profilé de structure (5) et la partie d'assemblage (61) du premier profilé de parement (6) forment ensemble des moyens de coulissement (8) adaptés à autoriser un degré de liberté en translation longitudinal entre ledit profilé de structure (5) et ledit premier profilé de parement (6).
Patent FR-3087995-B1 (FR)
Title: Chaise pour baie avionique comprenant un dispositif d'enregistrement, baie avionique et aeronef associes
Inventor: CUMER DAVID
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-06-04
Abstract: Pour réduire l'encombrement des systèmes d'acquisition embarqués à bord d'un aéronef et dédiés à la prédiction de défaillances, il est proposé une chaise pour baie avionique, comportant un corps et un dispositif d'enregistrement (16) solidaires entre eux, le dispositif d'enregistrement (16) comprenant : - un premier port d'entrée/sortie (20) à raccorder à la baie avionique (2); - un deuxième port d'entrée/sortie (22) à raccorder à un équipement électrique (6) ; - un bus de données (24) pour acheminer des signaux entre le premier et le deuxième port d'entrée/sortie (20, 22) ; - un organe de collecte (26) configuré pour acquérir au moins une partie des signaux acheminés par le bus de données (24) entre le premier et le deuxième port d'entrée/sortie (20, 22) ; et - une mémoire (28) configurée pour stocker les signaux acquis par l'organe de collecte (26).
Patent FR-3089131-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration dynamique avec plaque poreuse ceramique de carbure de silicium
Inventor: COEURET XAVIER
IPC: C02F1/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif de filtration d’un liquide chargé en polluants minéraux et/ou organiques comprenant  une enceinte délimitée par des parois, des moyens d’alimentation de l’enceinte par ledit liquide, au moins une plaque filtrante poreuse, ladite plaque présentant deux faces principales opposées séparées par une épaisseur moyenne e  , ladite plaque comprenant en son centre un orifice traversant de plus grande largeur l entre les deux faces principales, des moyens d’évacuation du liquide filtré, dans lequel ladite plaque filtrante comprend un support fait dans un matériau céramique poreux plein et au moins une couche séparatrice poreuse recouvrant au moins pour partie, et de préférence en totalité, la portion de surface du support placée au contact du liquide à filtrer, ledit matériau comprend du Carbure de Silicium, dans lequel la porosité dudit matériau, la porosité de la couche séparatrice, l’épaisseur e de la plaque filtrante et la différence entre la plus grande longueur L de la plaque filtrante et la plus grande largeur l de son orifice central sont sélectionnés pour l’optimisation des performances mécaniques et des performances de filtration.
Patent FR-3090862-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse de l’environnement spatial et dispositif associé
Inventor: LILENSTEN JEAN
IPC: G01R33/02
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-03-26
Abstract: Procédé d’analyse de l’environnement spatial et dispositif associé L’invention se rapporte à un procédé d’analyse de rayonnement émis par la haute atmosphère comprenant les étapes consistant à collecter un faisceau provenant d’une direction (h, A) de l’atmosphère, à polariser le faisceau collecté, à sélectionner au moins une gamme de fréquences du faisceau collecté et à mesurer une intensité de l’au moins une gamme de fréquences du faisceau collecté et polarisé (I(θ,t)) en fonction de l’angle θ(t). Le procédé comprend l’étape consistant à déterminer, à partir des valeurs de I(θ,t) recueillies sur une rotation d’au moins π/2 radians du polariseur d’angle variable : ● au moins un paramètre physique et/ou chimique et/ou électromagnétique de la haute atmosphère, et/ou une variation d’au moins un paramètre physique et/ou chimique et/ou électromagnétique de la haute atmosphère, et/ou ● une probabilité de dysfonctionnement et/ou de dégradation de réseaux et/ou d’installations et/ou de systèmes et/ou dispositifs électriques et/ou électroniques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092111-B1 (FR)
Title: Electrolytes pour générateur électrochimique
Inventor: PICARD LIONEL
IPC: C07C307/02
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne des molécules cristal liquide ionique thermotrope, formule générale (I) Avec E1 et E2, identiques ou différents, représentant indépendamment l’un de l’autre un radical hydrocarboné, en C10 à C14, linéaire, saturé et non substitué, Ax- représentant un anion sulfonate ou sulfonylimide de formule -SO2-N-SO2CyF2y+1 avec y entier variant de 0 à 2 et Cx+ un ion sodium, lithium ou potassium tout particulièrement intéressant pour leurs performances de conductivité à titre d’électrolyte notamment pour les batteries au lithium.
Patent FR-3094445-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation à boucle encerclant au moins deux câbles à masses réparties de façon homogène
Inventor: HALACZKIEWICZ FABRICE
IPC: F16L3/137
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un dispositif de fixation (DF) comprend une lanière (LF), comportant une première extrémité (E1) et une seconde extrémité (E2) libre et munie de premiers crans, et flexible afin de définir une boucle (B) encerclant partiellement deux câbles (C1-C2), et un pied d’ancrage (PA) auquel est solidarisée fixement la première extrémité (E1), comportant un passage (PL) muni d’au moins un second cran logé entre deux premiers crans pour empêcher un recul de la seconde extrémité (E2) lorsque la boucle (B) est fermée et encercle étroitement les câbles (C1-C2). Ce pied d’ancrage (PA) est prolongé dans la boucle (B) fermée par un séparateur (SC) chargé de séparer au moins partiellement les câbles (C1-C2), et est positionné dans une partie centrale (PC) du pourtour de la boucle (B) fermée afin que les masses des câbles (C1-C2) soient réparties dans la boucle (B). Figure 2
Patent FR-3094838-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre des décharges électrostatiques
Inventor: LACONDE ERIC
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-09-16
Abstract: Dispositif de protection contre des décharges électrostatiques La présente description concerne un dispositif (700) de protection contre des décharges électrostatiques, comportant : - un substrat semiconducteur (101) d'un premier type de conductivité revêtu d'une couche semiconductrice (103) du second type de conductivité ; - à l'interface entre le substrat (101) et la couche (103), une première région (105) enterrée du deuxième type ; - des premier (301) et deuxième (303) caissons du premier type formés dans la couche (103) ; - une deuxième région (305) du deuxième type formée dans le premier caisson (301) ; et - une troisième région (307) du deuxième type formée dans le deuxième caisson (303), le premier caisson (301), la couche (103), le deuxième caisson (303) et la troisième région (307) formant un premier thyristor latéral (SCR1), et le deuxième caisson (303), la couche (103), le premier caisson (301) et la deuxième région (305) formant un deuxième thyristor latéral (SCR2).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3096026-B1 (FR)
Title: Véhicule aérien sans humain à bord à boîtier électromagnétiquement protecteur et voilure latéralement déportée
Inventor: PRIEUR ANTOINE
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-10-01
Abstract: Ce véhicule aérien sans humain à bord comporte une source d’alimentation électrique autonome (44), un boîtier central (14) dans le volume intérieur duquel sont disposés des équipements électroniques alimentés électriquement par la source d’alimentation et au moins une voilure, motorisée et latéralement déportée par rapport au boîtier central (14) à l’aide d’un bras rigide (20), de maintien en vol par propulsion ou sustentation sur télécommande des équipements électroniques. Le boîtier central (14) comporte une paroi conductrice d’électricité (42) s’étendant de manière à protéger les équipements électroniques de tout champ électromagnétique extérieur au boîtier central (14). Chaque bras rigide (20) de déportation latérale de voilure motorisée est creux et de paroi extérieure conductrice d’électricité électriquement raccordée à la paroi conductrice (42) du boîtier central (14). Chaque moteur de voilure est électriquement alimenté par des fils électriques (84) qui s’étendent à l’intérieur du bras rigide (20) de déportation latérale correspondant tout en étant électriquement isolés de sa paroi extérieure conductrice. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3102408-B1 (FR)
Title: Support de moteur et dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile
Inventor: DEGORCE-DUMAS CLARA
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-10-01
Abstract: Un support de moteur comprend deux bagues (20 ; 22) coaxiales et un élément de limitation du basculement de la bague intérieure par rapport à la bague extérieure. L’élément de limitation comprend un doigt (26) en saillie d'une première des bagues (20 ; 22) et logé dans un logement (28) dans la deuxième des bagues (20 ; 22). Une butée axiale dans le logement (28) limite le déplacement du doigt (26) dans le logement (28) dans la direction de l’axe commun (A) des deux bagues (20 ; 22). La butée axiale comprend un ergot (32) s’étendant depuis une base (38) d’un pion (36) à travers une paroi (45) du logement. La base (38) du pion (36) est fixée à la deuxième bague. L’ergot (32) présente une saillie (44) apte à venir buter contre la paroi (45) du logement (28).     Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3103062-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un appareillage sur une plateforme
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: H01Q1/12
Filed: 2019-11-11
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de montage, sur une plateforme, d’un appareillage (1) déplaçable verticalement entre une position basse d’entretien et une position haute, comportant un mât porteur (2) s’étendant verticalement à partir d’une base (21’’) fixée sur la plateforme (P). Un chariot (3) de support de l’appareillage, monté coulissant le long d’un chemin de guidage vertical fixé sur le mât porteur (2), et des moyens de commande du coulissement du chariot de support (3) le long du chemin de guidage, comportant un contrepoids (4) d’équilibrage du chariot (3) et de l’appareillage (1), relié au chariot (3) par un câble de manoeuvre (40) passant par une poulie de renvoi (41) montée rotative à l’extrémité supérieure du mât porteur (2), et déplaçable le long du chemin de guidage, entre un niveau inférieur correspondant à la position basse d’entretien de l’appareillage (1) et un niveau supérieur correspondant à la position hautede service.  Figure pour l’abrégé: Fig 1
Patent FR-3104849-B1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante
Inventor: DARABANA ANDREI
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-03-17
Abstract: Rotor de machine électrique tournante Rotor (1) de machine électrique, tournant autour d’un axe de rotation (X), le rotor comportant :  - un arbre (5) disposé sur l’axe de rotation (X) ayant une surface extérieure, la surface extérieure présentant au moins un aplat (21) et au moins une zone cylindrique (22),  - une masse rotorique (3) s’étendant selon l’axe de rotation (X) et disposée autour de l’arbre (5), comportant au moins une languette (20) coopérant avec l’aplat (21) de l’arbre (5), ladite au moins une languette (20) subissant une déformation plastique lors de l’insertion de la masse rotorique (3) sur l’arbre (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105646-B1 (FR)
Title: Moteur pour dispositif de ventilation d’une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile à rotor et stator découplés d’une embase de montage
Inventor: RAPP BENJAMIN
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-06-09
Abstract: Un moteur (14) pour dispositif (10) de ventilation d’une installation de ventilation, climatisation et/ou chauffage d’un véhicule automobile, comprend une embase (34) de montage du moteur (14) sur un support (16) ; un stator (22) ; un rotor (20) comprenant un arbre (30) ; au moins un roulement (74 ; 80) autour de l’arbre (30) du rotor (20) ; une bague de découplage (58). La bague de découplage (58) comprend une partie extérieure (60) solidaire de l’embase de montage (34), une partie intérieure (62) solidaire du stator (22) et formant un logement (72 ; 76) de réception du roulement (74 ; 80) autour de l’arbre (30) du rotor (20), et du matériau élastomère (64) entre la partie intérieure (62) et la partie extérieure (60).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105781-B1 (FR)
Title: Station pour une installation d’assemblage d’un tronçon de fuselage, comprenant une structure de support du tronçon et un portique deplaçables l’un par rapport a l’autre
Inventor: GUIBERT PATRICK
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-12-31
Granted: 2021-12-03
Abstract: Pour diminuer l’encombrement d’une installation dédiée à l’assemblage d’un tronçon de fuselage, l’invention prévoit une station (4c) de cette installation (1), comprenant :     - une structure de support (10) comprenant un châssis (12) ainsi qu’une poutre de support (22) portée par le châssis (12) et orientée selon une direction longitudinale (X) de la station, la poutre de support (22) portant des premiers moyens de fixation (44) pour maintenir les parties longitudinales de fuselage (54) autour de cette poutre, en vue de leur assemblage pour former le tronçon de fuselage ; et     - une structure de transfert (11) mobile par rapport à la structure de support (10), et comprenant un portique (60) et des seconds moyens de fixation (70a, 70b) pour maintenir au moins certaines des parties longitudinales de fuselage (54) sur ce portique (60).     Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3106549-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de déplacement motorisé d'un volet mobile d'un véhicule automobile, et véhicule automobile associé
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/40
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ouverture motorisée d'un volet mobile d'un véhicule automobile, volet immobilisé en position fermée par un moyen de verrouillage (10), volet susceptible d'être déplacé selon une trajectoire prédéfinie par des moyens de déplacement (20), moyens de déplacement commandés par un moyen d'entraînement (30), procédé comprenant : - une étape initiale (ET1) de détection d'un obstacle sur la trajectoire du volet, et - si aucun obstacle n'est détecté initialement, une étape d'ouverture (ET2) du volet, réalisée tant qu'aucun obstacle n'est détecté, procédé caractérisé en ce qu'il comprend une étape de désactivation du moyen de verrouillage (ET3, ET4), réalisée si un obstacle est détecté initialement ou réalisée avant l'étape initiale de détection.   L'invention concerne également un dispositif d'ouverture pour la mise en oeuvre du procédé ci-dessus, ainsi qu'un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.  FIGURE 3
Patent FR-3106508-B1 (FR)
Title: Systeme de projection de liquide
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/52
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un système de projection (1) d’un liquide de lavage comprenant :- un réservoir (3) d’un liquide de lavage,- une pluralité d’organes de projection (5) reliés fluidiquement au réservoir (3),- une pompe (7) configurée pour alimenter les organes de projection (5) en liquide de lavage,- une pluralité de vannes (11) couplées respectivement à la pluralité d’organes de projection (5) et configurées pour transmettre sélectivement le liquide de lavage pompé vers les organes de projection (5) respectifs,dans lequel la pluralité de vannes (11) est disposée sous la forme d’un bloc de distribution (9) avec une entrée (9a) du bloc configurée pour être reliée fluidiquement à la pompe (7) et comprenant des connecteurs fluidiques (31) disposés en parallèle et destinés à être raccordés à des organes de projection (5) et dans lequel le bloc de distribution (9) comprend également une valve de surpression mécanique (13) disposée en parallèle des connecteurs fluidiques (31) et configurée pour s’adapter sur un connecteur fluidiques (31) du bloc de distribution (9)..    Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3107049-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’ouverture d’une bouteille de vin ou similaire avec une pince chaude
Inventor: HARO GUILLAUME
IPC: B67B7/06
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif pour l’ouverture d’une bouteille de vin ou similaire avec une pince chaude La présente invention concerne un dispositif pour l’ouverture d’une bouteille de vins doux naturels tels que le porto ou similaire comprenant une pince (1) constituée de deux bras (2) articulés autour d’un axe (3), chaque bras (2) comprenant à une première extrémité une poignée (4) ou un anneau et à son extrémité opposée un mors (5) de forme hémi-annulaire ou hémi-cylindrique, le rayon de courbure de chaque mors (5) étant sensiblement égal au rayon de courbure du goulot de la bouteille de vin ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comprend au moins un socle (6), des moyens de chauffage (7) positionnés sur ledit socle (6) et une potence (8) solidaire du socle (6) et comprenant des moyens de retenu de la pince (1) de telle sorte que les mors (5) de cette dernière s’étendent au droit des moyens de chauffage (7).    Figure 1
Patent FR-3106964-B1 (FR)
Title: Systeme de preparation de cafe et procede de commande d’un tel systeme
Inventor: OGUZ HALIL ONDER
IPC: A47J31/40
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un système de préparation de café comprenant au moins machine de préparation de café et au moins un moulin pour fournir une mouture de café, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à sélectionner sur le moulin le type de café souhaité, à sélectionner sur le moulin, le poids correspondant de la mouture, à sélectionner des paramètres de fonctionnement initiaux du moulin, à prélever la quantité correspondante de graines de café et lancer l’opération de broyage en fonction des paramètres de fonctionnement initiaux du moulin, afin de fournir la mouture, à utiliser le moulin pour transmettre à la machine de préparation de café, une instruction d’activation d’au moins une touche de commande de ladite machine de préparation de café, l’actionnement de ladite touche activée étant compatible avec le poids de la mouture, à mesurer le volume de café obtenu, à comparer la valeur mesurée du volume de café à une valeur optimale et déterminer l’écart entre ces deux valeurs, et à piloter le fonctionnement du moulin à partir de l’écart déterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093489-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de conduite pour véhicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W30/16
Filed: 2020-02-28
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dans un dispositif de contrôle de conduite pour un véhicule, une fonction de LKA (LKAS) pour maintenir le parcours dans la propre voie de circulation du véhicule, une fonction de CACC pour effectuer un parcours en convoi par un régulateur de vitesse adaptatif coopératif (CACC) en utilisant la fonction d’ACC avec des informations de conduite des véhicules du convoi, et une fonction de contrôle de pistage pour l’exécution d’un contrôle de braquage de manière à effectuer un parcours de suivi vers le véhicule qui précède sur la base d'informations obtenues par une partie d'estimation de conditions environnantes (11), le dispositif de contrôle de conduite a une fonction pour : notifier un conducteur de l'annulation de la fonction de CACC et du lancement du contrôle de pistage ; basculer sur un parcours de suivi au moyen de la fonction de contrôle de pistage ; et modifier les valeurs seuils de neutralisation.Figure de l’abrégé : figure 4
Patent FR-3108372-B1 (FR)
Title: Armature rapportée pour jonction de bande transporteuse et jonction associée
Inventor: TAVERNIER BERNARD
IPC: F16G3/00
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: L'invention concerne une armature (20) de jonction (10) destinée à être rapportée sur au moins une première portion d’extrémité (11) d’une bande transporteuse (1) du type comportant un corps (2) en matériau flexible à l’intérieur duquel est logé un renfort (3) comprenant des câbles (4), l’armature (20) étant remarquable en ce qu’elle comprend des éléments de retenue présentant au moins un corps configuré pour s’étendre au moins en partie transversalement par rapport à la bande transporteuse (1) et des organes d’ancrage configurés pour venir en prise avec une partie au moins des câbles (4) de manière à fixer le corps des éléments de retenue à la première portion d’extrémité (11) de la bande transporteuse (1), les éléments de retenue comportant une interface de rétention pour retenir des moyens de fixation (110) d’un dispositif de jonction (100) destiné à relier la première portion d’extrémité (11) à une deuxième portion d’extrémité (12) de la bande transporteuse (1) lorsqu’un effort de traction est réalisé entre le dispositif de jonction (100) et la bande transporteuse (1).   (Fig. 1A)