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Patent FR-3099125-A1 (FR)
Title: Carter de protection muni d’un verrou mobile
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D37/02
Filed: 2019-07-24
Abstract: Carter de protection (10) à fixer sur un soubassement de véhicule, le carter de protection (10) comprenant au moins un verrou mobile (13) au moins en translation agencé pour s'engager dans le soubassement de sorte à procurer une solidarisation du carter de protection (10) avec le soubassement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099897-A1 (FR)
Title: Alerte d’un usager d’un véhicule en cas de détection d’une surélévation anormale
Inventor: GLENISSON JEROME
IPC: G08B25/10
Filed: 2019-08-14
Abstract: Un procédé d’alerte est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un module de communication par voie d’ondes, un dispositif de détection générant un premier message d’alerte lorsqu’il détecte une surélévation anormale d’une partie du véhicule par rapport à une élévation de référence, et un module de localisation déterminant sa position géographique. Ce procédé comprend une première étape (10-40) dans laquelle, en cas de détection d’une surélévation anormale, on établit une communication entre le module de communication et un équipement de communication utilisé par l’usager pour transmettre des deuxièmes messages d’alerte signalant la détection d’une surélévation anormale et comportant la position géographique, et une seconde étape (50-130) dans laquelle l’équipement de communication affiche sur son écran un message textuel signalant la détection d’une surélévation anormale et une carte routière d’une zone géographique contenant la position géographique transmise et matérialisant cette dernière. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099971-A1 (FR)
Title: Système de vis-écrou magnétiques
Inventor: STREIFF FRÉDERIC
IPC: H02K41/02
Filed: 2019-08-14
Abstract: La présente invention concerne un système de vis-écrous magnétiques comprenant :     - un écrou (2) apte à tourner ou à translater autour d’un axe (X) ;     - une vis (1) apte à interagir magnétiquement avec ledit écrou (2) et à translater ou à tourner à l’intérieur dudit écrou (2) selon ledit axe (X), un entrefer (3) étant ménagé entre ladite vis (1) et ledit écrou (2) ;     ledit écrou (2) portant deux hélices (24, 25) réalisées en matériau magnétique s’étendant parallèlement l’une à l’autre de manière hélicoïdale autour dudit axe (X), ledit écrou (2) portant au moins un aimant (21), placé à la périphérie extérieure desdites hélices (24, 25), le pôle nord (N) dudit aimant (21) étant relié à l’une desdites hélices (24) et son pôle sud (S) étant relié à l’autre desdites hélices (25) de manière telle que lesdites hélices (24, 25) sont respectivement polarisées nord et sud ;     ladite vis (1) portant deux hélices (14, 15) réalisées en matériau magnétique s’étendant parallèlement l’une à l’autre de manière hélicoïdale autour dudit axe (X), ladite vis (1) portant au moins un aimant (11), placé à la périphérie intérieure desdites hélices (14, 15), le pôle nord (N) dudit amant (11) étant relié à l’une desdites hélices (14) et son pôle sud (S) est relié à l’autre desdites hélices (15) de manière telle que lesdites hélices (14, 15) sont respectivement polarisées nord et sud ;     le pas desdites hélices (24, 25) dudit écrou (2) étant essentiellement égal au pas desdites hélices (14, 15) de ladite vis (1).
Patent FR-3101520-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture et de destruction d’insectes
Inventor: LE MARCHAND ALAIN
IPC: A01M1/22
Filed: 2019-10-04
Abstract: Dispositif de capture et de destruction d’insectes comportant un coffre, un générateur de gaz carbonique (CO2) chaud lui-même composé d’un filtre de ventilateur, d’un ventilateur et d’un brûleur catalytique , un support d’attractant, un circuit d’aspiration, un piège à tiroir et un dispositif de contrôle électronique du générateur de gaz carbonique chaud caractérisé en ce que les axes principaux du filtre de ventilateur (44), du ventilateur (43), de la tête (42) et du corps (43) du brûleur ainsi que du support d’attractant (C) sont alignés sur un même axe (96) avantageusement vertical. Figure concernée Fig 9
Patent FR-3103104-A1 (FR)
Title: Sel organometallique de nitroprusside en tant qu’agent liberant du no
Inventor: LONG JÉRÔME
IPC: A61P31/04
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention se rapporte à l’utilisation d’un sel organométallique de nitroprusside en tant qu’agent libérant du NO, à un matériau composite comprenant un tel sel organométallique de nitroprusside, à un implant comprenant un tel sel organométallique de nitroprusside et à un procédé de fabrication de ce sel organométallique de nitroprusside. Elle concerne également un procédé de libération de NO et un procédé de décontamination d’un substrat suspecté d’être contaminé par des bactéries. Le sel organométallique de nitroprusside utilisé dans l’invention a la formule I suivante : dans laquelle MII représente ZnII ou FeII, et 2 ≤ x ≤ 18. L’invention trouve application dans le domaine médical, en particulier.
Patent FR-3103912-A1 (FR)
Title: Système compact de stabilisation
Inventor: DUTARTRE SYLVAIN
IPC: G02B27/64
Filed: 2019-11-28
Abstract: La présente invention concerne un système de stabilisation (1) d’une charge (2), notamment une charge (2) optronique ou électronique, comprenant :- au moins une plateforme (6) raccordée mécaniquement à un support (5) et - un cadre (7), monté à pivotement sur l’au moins une plateforme (6) autour d’un axe de site (X) et sur la charge (2) autour d’un axe de gisement (Y), l’axe de gisement (Y) étant perpendiculaire à l’axe de site (X),- au moins un premier moteur (8) et un deuxième moteur (9), le premier moteur (8) et le deuxième moteur (9) étant chacun montés sur la plateforme (6) et sur la charge (2) à distance de l’axe de site (X) et de l’axe de gisement (Y) et étant configurés pour stabiliser la charge (2) autour de l’axe de site (X) et de l’axe de gisement (Y). Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3103893-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’identification de paramètres d’un capteur fixé sur un carter
Inventor: BONNET GUILLAUME RÉMI
IPC: G01M15/14
Filed: 2019-11-29
Abstract: Système (30) d’identification d’au moins deux paramètres d’au moins un capteur (25) fixé sur un carter (19), notamment d’une turbomachine (1), le système (30) d’identification comprenant :- un dispositif d’identification (31) comprenant une partie fixe (31a) portant un code d’identification située sur le carter (19) et une partie mobile (31b) située sur le capteur (25) et configurée pour coopérer avec la partie fixe (31a) et générer un signal d’identification lors de la fixation du capteur (25) sur le carter (19), et - un module (32) de réception et de traitement du signal d’identification provenant de la partie mobile (31b) du dispositif d’identification (31), ledit module (32) étant intégré au capteur (25). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105738-A1 (FR)
Title: Dispositif d’irradiation collaboratif
Inventor: LIGER PHILIPPE
IPC: A61N5/10
Filed: 2019-12-26
Abstract: Dispositif d’irradiation (10), configuré pour irradier une cible (C), comportant un bras 6-axes (12), un système d’irradiation (20) positionné à l’extrémité libre (14) du bras 6-axes et comportant une source hyperfréquence (21) et une source de rayonnement (22) alimentée par la source hyperfréquence (21), une poignée de manipulation (30), solidaire de la source de rayonnement (22), au moins un capteur d’effort (31) placé entre la poignée de manipulation (30) et le bras 6-axes (12), et une unité de contrôle-commande (32) configurée pour recevoir des informations du capteur d’effort (31) et commander le bras 6-axes (12) en fonction des informations du capteur d’effort (31) reçues. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110605-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de pieces metalliques par oxydation micro-arc
Inventor: COMBES PHILIPPE
IPC: C25D19/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé électrolytique de traitement de pièces en aluminium ou alliage d'aluminium par oxydation micro-arc dans lequel les pièces à traiter constituent une première électrode, comprenant les étapes suivantes :- fixer sur un outillage (100) au moins une pièce (3) à traiter et au moins une contre-électrode (4) de forme à une distance De déterminée l'une de l'autre, et les relier électriquement aux bornes d'un générateur (5) apte à délivrer un signal électrique alternatif dissymétrique de forme trapézoïdale,- immerger l'outillage ainsi assemblé dans un bain électrolytique (2), et- soumettre ladite au moins une pièce à une suite de cycles de courant organisés en au moins deux séquences successives S1, S2, …, Sn de durée respective T1, T2, …, Tn, telles que T1 > T2 > … > Tn,- chaque séquence comprenant une série de cycles de courant identiques au sein de ladite séquence, - chaque cycle comportant une phase durant laquelle ladite pièce est traversée par un courant de crête constant d'intensité positive IP, de valeurs respectives IP1, IP2,…, IPn, et une phase durant laquelle ladite pièce est traversée par un courant de crête constant d'intensité négative IN, de valeurs respectives IN1, IN2,…, INn,- le rapport R = IN/IP ayant pour chacune des séquences des valeurs respectives R1, R2, …, Rn, telles que R1 < R2 < … < Rn.     Une installation de traitement comprenant un outillage dédié est également revendiquée.
Patent FR-3112443-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule
Inventor: LAIZ LAUDELINO
IPC: H04W4/46
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication pour véhicule. A cet effet, un premier message de perception collective, dit premier message CPM est transmis par un deuxième véhicule (12) à un premier véhicule (11). Le premier message CPM comprend des premières informations représentatives de la détection d’un évènement par le deuxième véhicule (12). Le premier véhicule (11) vérifie l’évènement détecté par le deuxième véhicule (12) en utilisant un ou plusieurs systèmes et/ou capteurs embarqués. Un deuxième niveau de qualité à associer à la détection de l’évènement est déterminé à partir du premier niveau de qualité reçu et du résultat de la vérification. Un deuxième message CPM est enfin transmis avec le deuxième niveau de qualité associé, le deuxième message CPM comprenant des deuxièmes informations représentatives de détection de l’évènement.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112342-A1 (FR)
Title: Procede d’oligomerisation mettant en œuvre un echangeur gaz/liquide
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: C10G50/00
Filed: 2020-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’oligomérisation mis en œuvre dans un réacteur gaz/liquide comprenant une étape de séparation gaz-liquide. En particulier, le procédé concerne l’oligomérisation de l’éthylène en alpha-oléfines linéaires tel que le 1-butène, le 1-héxène, le 1-octène ou un mélange d’alpha-oléfines linéaires.
Patent FR-3112909-A1 (FR)
Title: Machine électrique à bobinage torique refroidie par un liquide caloporteur
Inventor: JAC JULIEN
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne une machine électrique (500) comprenant un rotor (102) et un stator (104) comportant plusieurs bobines toriques (202) enroulés autour de la culasse statorique de sorte que chaque bobine torique (202) forme une boucle se prolongeant d’une part sur une région, dite interne, de ladite culasse statorique du côté dudit rotor (102) et d’autre part sur une région, dite externe, de ladite culasse statorique opposée audit rotor (102), ladite machine (500) comportant en outre, pour au moins un bobine torique (202) :      au moins un moyen d’étanchéité (204,206) disposé entre au moins une partie de ladite région externe comportant ledit bobine torique et ladite région interne de ladite culasse statorique ; et au moins un moyen (122,124) d’amené d’un liquide caloporteur au contact de ladite au moins une bobine torique (202) dans ladite partie de ladite région externe de ladite culasse statorique.      Figure d’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3112728-A1 (FR)
Title: Ensemble de traction constitué d’une locomotive et d’un tender ; procédé associé.
Inventor: HAVET JEAN-LUC
IPC: B61C3/02
Filed: 2020-07-27
Abstract: Ensemble de traction constitué d’une locomotive et d’un tender ; procédé associé Cet ensemble comporte une locomotive (4), équipée d’une ligne de toiture (23), raccordée électriquement à un pantographe (21, 22), un système de contrôle (40) et un circuit de palpage (24), le système de contrôle (40) commandant, selon la tension sur la ligne de toiture (23) détectée par le circuit de palpage, l’état ouvert ou fermé d’un interrupteur entre la ligne de toiture (23) et un circuit d’alimentation des moteurs (5) de la locomotive. Cet ensemble (2) comporte, en outre, un tender (6), attelé à la locomotive (4) et embarquant des batteries (8) propres à délivrer un courant d’alimentation des moteurs (5), le tender (6) étant connecté électriquement à la locomotive (4) de sorte qu’une première borne des batteries soit reliée à la ligne de toiture (23) et qu’une deuxième borne (13) des batteries soit reliée à un point de la locomotive porté à un potentiel de référence.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114674-A1 (FR)
Title: Module pour panneau d’affichage digital et panneau d’affichage digital associe
Inventor: DULIEU WILLIAM
IPC: G09F9/33
Filed: 2020-09-28
Abstract: MODULE POUR PANNEAU D’AFFICHAGE DIGITAL ET PANNEAU D’AFFICHAGE DIGITAL ASSOCIE L’invention concerne un module (10) pour panneau d’affichage digital, le module (10) comportant :- une carte électronique (11) dont une première face présente un réseau de diodes électroluminescentes disposées en lignes et en colonnes avec un pas sensiblement constant ;- un châssis (13) fixé sur une seconde face de la carte électronique (11) opposée à la première face ;- au moins un connecteur perméable à l’eau, pour fibre optique (15), monté sur le châssis (13) ;le châssis (13) comportant une embase (16) intégrant l’au moins un connecteur perméable à l’eau; le module (10) comportant un capot (17) rapporté sur l’embase (16) de sorte à former un volume étanche à l’intérieur de l’embase (16), le capot (17) comportant au moins une ouverture pourvue de moyens d’étanchéité (20) destinés à assurer l’étanchéité autour d’au moins une fibre optique (15) connectée sur l’au moins un connecteur perméable à l’eau.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3114914-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement
Inventor: RECOUVREUR PHILIPPE
IPC: H01M10/65
Filed: 2020-10-07
Abstract: Système de refroidissement (1) d’une batterie pour véhicule électrique ou hybride (10), ledit système de refroidissement comprenant un dispositif de refroidissement (12) et une interface thermique (11), caractérisé en ce que- le dispositif de refroidissement (12) génère un déplacement d’un fluide de refroidissement entre un point d’entrée (121) et un point de sortie (122) selon une direction de refroidissement (13), et - l’interface thermique (11) présente une première surface (111) au moins sensiblement en contact avec le dispositif de refroidissement et une deuxième surface (112) dite d’échange thermique, opposée à la première surface, destinée à venir en contact ou à proximité d’une batterie, et- la dimension de ladite surface d’échange thermique (112) selon une direction secondaire (14), perpendiculaire à la direction de refroidissement (13) du système de refroidissement, augmente selon la direction de refroidissement (13).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3117136-A1 (FR)
Title: Structure de soutènement et dispositif de soutènement correspondant
Inventor: BAUD JULIEN
IPC: E02D31/10
Filed: 2020-12-04
Abstract: Structure de soutènement et dispositif de soutènement correspondant
    L’invention concerne Structure (1) de soutènement, comprenant au moins une tige d’ancrage centrale (3), destinée à être enfoncée par une extrémité sur un terrain pour former un ancrage, au moins deux barres (51, 52) agencées de manière à former une croix centrale (5) configurée pour être traversée par la tige d’ancrage centrale (3), et un cadre entourant la croix centrale (5). 
    Selon l’invention, les barres (51, 52) de la croix centrale (5) présentent chacune deux platines d’extrémité (11) respectivement comprenant un passage de câble (111), et en ce que ladite structure (1) comporte au moins un câble périphérique (7) agencé autour de la croix centrale (5) en passant à travers les passages de câbles (111), de façon à former le cadre.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117663-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un condensateur
Inventor: BOUFNICHEL MOHAMED
IPC: H01L21/82
Filed: 2020-12-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un condensateur La présente description concerne un procédé de fabrication d'un condensateur, comprenant les étapes successives suivantes :  a) former un empilement comportant, dans l'ordre à partir de la face supérieure d'un substrat (21), une première couche conductrice (13) en aluminium ou un alliage à base d'aluminium, une première électrode (15), une première couche diélectrique (17) et une deuxième électrode (19) ;  b) graver, par gravure plasma chimique, une partie supérieure de l'empilement, ladite gravure plasma chimique étant interrompue avant la face supérieure de la première couche conductrice (13) ; et c) graver, par gravure plasma physique, une partie inférieure de l'empilement, ladite gravure plasma physique étant interrompue sur la face supérieure de la première couche conductrice (13).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122456-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en combustible
Inventor: MALLARD PATRICK
IPC: F02M55/02
Filed: 2021-04-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alimentation en combustible comprenant : - une interface de connexion (2), - un tube (4) raccordé à l’interface de connexion à l’aide d’un dispositif de raccordement,dans lequel le dispositif de raccordement comporte : - un embout (6) comportant un corps (7) et une tête (8) comprenant une extrémité avant (9) et un extrémité arrière (10), - un écrou (11) comportant une portion filetée d’écrou (12), - une bague (16) située autour du corps (7) de l’embout (6) et à l’intérieur de l’écrou (11), la bague (16) comprenant une première surface (17) en contact avec l’extrémité arrière (10), et une deuxième surface (18) en contact avec la surface d’appui (15), dans lequel l’extrémité arrière (10) de la tête (8) et la première surface (17) sont configurés pour former une liaison rotule , et dans lequel le canal comporte une surface de guidage (19).    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3122846-A1 (FR)
Title: Filament pour imprimer une mousse par impression 3d
Inventor: PAWAR AJINKYA
IPC: B33Y70/10
Filed: 2021-05-11
Abstract: FILAMENT POUR IMPRIMER UNE MOUSSE PAR IMPRESSION 3D 
        
    La présente invention concerne le domaine de l’impression 3D. En particulier, la présente invention vise à fournir des mousses par dépôt de filament fondu. La présente invention concerne donc un filament pour impression 3D comprenant au moins un polymère ayant au moins une partie thermoplastique, de préférence choisi parmi les thermoplastiques, les élastomères thermoplastiques et leurs mélanges ; ledit polymère ayant une température de fusion Tf
             ; et des microsphères thermiquement expansibles (MTE) à une température Texp, lesdites microsphères n’étant pas expansées ; ladite température de fusion Tf du polymère étant inférieure à la température d’expansion Texp des MTE. La présente invention concerne également le procédé de fabrication dudit filament et son utilisation dans la fabrication d’une mousse par impression 3D.
    
            Figure 
            de l’abrégé
             
            : Fig. 1
Patent FR-3123476-A1 (FR)
Title: contrÔle D’UN CLIMATISEUR PAR APPRENTISSAGE AUTOMATIQUE SUPERVISÉ
Inventor: LI HAI
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d’apprentissage d’au moins un réseau neuronal caractérisé en ce qu’il est configuré pour produire une pluralité de corrélations chacune avec un paramètre différent représentatif des conditions de fonctionnement d’un système de refroidissement des batteries tractrices (1) d’un véhicule sur la base d’une mesure de ces paramètres en conditions opérationnelles dudit véhicule ; et au moins une donnée de sortie du réseau neuronal correspond à une vitesse d’un compresseur (7) du système de refroidissement (1).  [Fig 1]
Patent FR-3123920-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de copolymere contenant des unites ethylene et des unites dieniques, et de polyethylene
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2021-06-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de caoutchouc présentant une importante rigidité, sans utiliser de quantités importantes de charge renforçante ou sans utiliser de résines renforçantes, tout en possédant des propriétés limites améliorées. Cette composition est à base d’au moins une matrice élastomère contenant au moins un copolymère contenant des unités éthylène et des unités diéniques, les unités éthylène dans le copolymère représentent entre 50% et 95% en mole des unités monomères du copolymère, d’au moins 3 pce d’un polyéthylène et d’un système de réticulation.
Patent FR-3125267-A1 (FR)
Title: Ensemble à friction avec bloc connecteur et circuit d’aspiration
Inventor: ADAMCZAK LOÏC
IPC: B61H5/00
Filed: 2021-07-16
Abstract: Un ensemble à friction (1) comprend un porte-semelle (3) comprenant un conduit secondaire (38), une semelle (2) de friction comprenant un conduit primaire (28) et étant apte à être assemblée sur le porte-semelle (3), au moins une bague de jonction (8) insérée dans le conduit secondaire (38) et établissant une jonction avec le conduit primaire (28) lorsque le conduit primaire (28) est aligné avec le conduit secondaire (38), et un bloc (50) qui est fixé sur le porte-semelle (3). Le bloc (50) présente une cavité (55) reliée à un dispositif d’aspiration, et reliée au conduit secondaire (38) par un trou (58), la au moins une bague (8) est montée de façon amovible sur une plaque (40), l’entité constituée par la plaque (40) et la au moins une bague de jonction (8) étant solidarisée de façon amovible avec le porte-semelle (3).  Figure 1
Patent FR-3130160-A1 (FR)
Title: Composition pour stabiliser des ingrédients actifs
Inventor: WANG FAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2022-01-12
Abstract: COMPOSITION POUR STABILISER D ES INGRÉDIENTS ACTIFS La présente invention concerne une composition stabilisante, comprenant :  (i) une phase huileuse contenant au moins une huile,  (ii) au moins un alcool gras solide à température ambiante, et  (iii) au moins un antioxydant choisi parmi les dérivés d’acide cinnamique.  La présente invention concerne également une combinaison comprenant au moins un ingrédient actif et ladite composition stabilisante, et un procédé non thérapeutique de soin et/ou de maquillage de matières kératineuses, comprenant l’application de ladite combinaison sur les matières kératineuses.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3132401-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un flux vidéo.
Inventor: PIC MARC
IPC: H04L69/04
Filed: 2022-01-31
Abstract: Procédé de de traitement d’un flux vidéo comprenant des étapes consistant à :   - recevoir un flux vidéo d’entrée et, si ledit flux vidéo d’entrée est encodé, alors décompresser ledit flux vidéo d’entrée, puis  - compresser le flux vidéo d’entrée en un flux vidéo de sortie, selon un premier taux de compression prédéterminé, puis  - tatouer ledit flux vidéo de sortie avec un algorithme de tatouage configuré pour appliquer une fonction de tatouage fragile ou semi-fragile sur tout ou partie de l’image d’un ensemble prédéterminé de trames du flux vidéo de sortie ;  le procédé comprenant optionnellement en outre une étape consistant à signer numériquement le flux vidéo de sortie.   .