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Patent FR-3119988-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un filtre UV organique, un polymère superabsorbant, de la perlite et un alcool gras
Inventor: TANCELIN SANDRINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2021-02-25
Abstract: Composition comprenant un filtre UV, un polymère superabsorbant, de la perlite et un alcool gras La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, comprenant :  - au moins un filtre UV organique ;  - au moins un polymère superabsorbant choisi parmi les amidons greffés par un polymère acrylique ;  - de la perlite ; et  - au moins un alcool gras en C8-C30.  La présente invention permet d’obtenir une composition présentant une sensorialité agréable pour une utilisation au quotidien et un fort pouvoir protecteur anti-UV, tout en étant stable et avantageusement transparente sur la peau.
Patent FR-3120331-A1 (FR)
Title: Système suspension active avec mécanisme planétaire différentiel
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: B60G21/055
Filed: 2021-03-02
Abstract: Système suspension active (SA), destiné à équiper les roues d’un essieu d’un véhicule automobile, comportant un module suspension active roue droite et gauche (1, 2), les deux modules (1, 2) comprenant des actionneurs (3, 4) reliés à des moyens de démultiplication d’effort (9, 10) associés aux roues (16, 15) par l’intermédiaire des barres de torsion (13, 14) qui commandent un déplacement relatif entre les roues (16, 15) vers le haut et vers le bas ; les moyens (9, 10) destinés à traduire un mouvement de rotation des actionneurs (3, 4) en deux mouvements de rotation opposés des barres de torsion (13, 14) autour de l'axe de rotation A avec un couple élevé et une vitesse élevée; des moyens de commande (34) pour commander les actionneurs, en fonction des mesures des capteurs (5, 6) et des signaux de capteurs (7, 8).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121829-A1 (FR)
Title: Robot d’entrainement d’instrument medical souple allonge, procede d’entrainement associe, et methode de conception d’un tel robot
Inventor: APAMON CAMILLE
IPC: A61M25/01
Filed: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un robot d’entraînement, en translation et en rotation, d’un instrument médical souple allongé (1) qui est un cathéter (2) ou un guide (3) de cathéter, comprenant : un ou plusieurs organes mobiles de serrage (6 à 9) exerçant effectivement une force de serrage, sur ledit instrument médical souple allongé (1), pendant le déplacement robotisé en translation et/ou pendant le déplacement robotisé en rotation, dudit instrument médical souple allongé (1), ladite force de serrage étant : non nulle, et suffisante pour entraîner, de manière robotisée, ledit instrument médical souple allongé (1), en translation et/ou en rotation, et inférieure ou égale à un seuil maximum qui vaut 20 Newtons.   Figure pour l’abrégé : Fi gure 1
Patent FR-3121974-A1 (FR)
Title: Dispositif accroche-flammes pour postcombustion de turboréacteur comprenant des bras à trois branches
Inventor: BECHET CLÉMENT JEAN HENRI
IPC: F23R3/20
Filed: 2021-04-19
Abstract: Un bras accroche-flammes (38) pour postcombustion de turboréacteur comprend une branche interne (38A) présentant une extrémité libre (50) et une autre extrémité (52), opposée à l’extrémité libre, et deux branches externes (38B, 38C) qui s’étendent à partir de l’autre extrémité (52) de la branche interne (38A), en divergeant l’une de l’autre dans une direction allant de l’extrémité libre (50) vers l’autre extrémité (52) de la branche interne (38A). Un tel bras accroche-flammes permet à la fois la propagation radiale et la propagation circonférentielle de la flamme. Les branches externes constituent des zones de rapprochement mutuel entre bras consécutifs permettant la propagation de la flamme de bras en bras.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3124553-A1 (FR)
Title: Système de relevage
Inventor: BIGNON PIERRE
IPC: F04F7/00
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un système de relevage (200) d’un fluide, comprenant une pompe (201), du type à une enceinte primaire et un piston primaire et comporte au moins une chambre secondaire et autant de piston secondaire, alimentée par une colonne manométrique (207).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115289-A1 (FR)
Title: Régulation thermique d’une batterie par immersion dans une composition liquide
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: H01M10/625
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition de transfert de chaleur comprenant de plus de 0 % à 40 % en poids d’un fluide frigorigène comprenant un composé choisi parmi les hydrocarbures halogénés, les composés perhalogénés, les cétones fluorées, les éthers fluorés ainsi que leurs combinaisons, et de 60 % à moins de 100 % en poids d’un fluide diélectrique, pour réguler la température d’une batterie, la batterie comprenant des cellules de stockage d’énergie immergées dans la composition de transfert de chaleur à l’état liquide, et la composition de transfert de chaleur ne subissant essentiellement pas de changement d’état.  Figure 1
Patent FR-3123661-A1 (FR)
Title: Tête de dépôt pour les revêtements tubulaires/non planaires.
Inventor: MUNOZ ROJAS DAVID
IPC: C23C16/455
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention concerne une tête de dépôt chimique d’un substrat tubulaire en phase vapeur comprenant :  une première ouverture pour recevoir un premier précurseur,une deuxième ouverture pour recevoir un deuxième précurseur,une troisième ouverture pour recevoir un flux gazeux inerte,un premier réseau de conduits de distribution reliant la première ouverture à un premier groupe d’orifices s’étendant sur une section interne de la tête,un deuxième réseau de conduits de distribution reliant la deuxième ouverture à un deuxième groupe d’orifices s’étendant sur la section interne de la tête,un troisième réseau de conduits de distribution reliant la troisième ouverture à un troisième groupe d’orifices s’étendant sur la section interne de la, un orifice du premier ou du deuxième groupe d’orifices étant adjacent de part et d’autre à un orifice du troisième groupe d’orifices,  le premier, deuxième et troisième réseaux de conduits de distribution ayant respectivement au moins une première, deuxième et troisième préchambre de détente, le substrat tubulaire exécutant un mouvement relatif de va-et-vient.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127697-A1 (FR)
Title: Système de traitement de poches d’aspiration
Inventor: DUMONCEAU BENOIT
IPC: B26D1/12
Filed: 2021-10-01
Abstract: Le système de traitement (1) de poches d’aspiration (4), comprend un bâti (2) comportant une zone de chargement (3) configurée pour permettre un chargement de poches d’aspiration (4) au sein du bâti (2), une zone de découpe (5), une zone de traitement (6), et une zone de stockage. Il comporte également un support rotatif (8), qui comprend plusieurs emplacements de réception configurés pour accueillir des poches d’aspiration, et qui est monté mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation ; et un organe de coupe qui est situé dans la zone de découpe (5) et qui est configuré pour découper au moins une poche d’aspiration (4) reçue dans un emplacement de réception (9) lorsque l’au moins une poche d’aspiration (4) est située dans la zone de découpe (5).  Figure 1
Patent FR-3127861-A1 (FR)
Title: Méthode d’évaluation d’une encre pour pistes imprimées thermoformées
Inventor: DUCROS Cédric
IPC: H05K3/00
Filed: 2021-10-05
Abstract: Méthode d’évaluation d’une encre pour pistes imprimées thermoformées Méthode d’évaluation d’une encre pour circuit imprimé thermoformé comportant :a) la fourniture :- d’un circuit imprimé (130) comportant un support (20) polymère thermoplastique et une impression d’une encre électriquement conductrice sous la forme d’un motif (140) imprimé recouvrant partiellement le support, et- d’un moule (5) comportant une zone de mesure (40) comportant un relief (10) comportant une portion s’étendant en bande (80) de largeur (L) constante selon un axe d’extension (X) et présentant des contours (85) en forme d’arc de cercle dans au moins deux sections (S) transverses à l’axe d’extension, les rayons (R) desdits contours étant différents,b) le positionnement du circuit imprimé sur le moule en superposant au moins une partie du motif imprimé sur la zone de mesure,c) le thermoformage du circuit imprimé pour déformer le motif imprimé contre le relief, et d) la mesure d’au moins une propriété électrique du motif imprimé déformé.   Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3129182-A1 (FR)
Title: Procede de redemarrage d’un moteur thermique en phase d’arret comprenant une gestion de modes de redemarrage
Inventor: CLAVIER ALAIN
IPC: F02N11/10
Filed: 2021-11-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de redémarrage du moteur thermique d’un véhicule automobile dans lequel le moteur thermique est apte à être redémarré selon un premier mode de redémarrage dit autonome lorsque le régime instantané est supérieur à un premier seuil (S1) et selon un deuxième mode de redémarrage par entrainement d’un moyen de démarrage lorsque le régime instantané devient inférieur à un deuxième seuil (S2), comportant les étapes successives suivantes de commande d’arrêt (E1) du moteur à un instant, de détermination (E2) de la valeur de la consigne de régime ralenti à l’instant de la commande d’arrêt du moteur et de détermination (E3) du premier et/ou du deuxième seuil (S1, S2) en fonction de ladite valeur de consigne de régime ralenti audit instant de la commande d’arrêt et d’un écart de régime.  Figure 3
Patent FR-3130617-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’un composé (poly)carbodiimide, d’un copolymère acrylique siliconé, de deux composés ayant des paramètres de solubilité de Hansen spécifiques et d’un agent colorant
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention porte sur un procédé coloration des cheveux comprenant l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :  - un ou plusieurs composés (poly)carbodiimide ;  - un ou plusieurs copolymères acryliques siliconés ;   - au moins deux composés ayant des paramètres de solubilité d de Hansen suivants :  dh allant de 5 à 40 MPa1/2 et dp allant de 4 à 14 MPa1/2 ; et  - un ou plusieurs agent(s) colorant(s) choisi(s) parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges ;
Patent FR-3133509-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une retransmission de données échangées sur un chemin établi entre un premier équipement de communication et un deuxième équipement de communication au moyen d’une valeur d’un paramètre de performance intermédiaire déterminée par un nœud intermédiaire appartenant audit chemin
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L1/00
Filed: 2022-03-11
Abstract: Procédé de gestion d’une retransmission de données échangées sur un chemin établi entre un premier équipement de communication et un deuxième équipement de communication au moyen d’une valeur d’un paramètre de performance intermédiaire déterminée par un nœud intermédiaire appartenant audit chemin.   L'invention concerne une méthode permettant l’amélioration de la coopération entre deux équipements de communication constituant les extrémités d’un chemin comprenant au moins un équipement intermédiaire. Les systèmes de chiffrement de bout en bout sont conçus pour résister à toute tentative de surveillance ou de falsification, car aucun tiers ne peut déchiffrer ni modifier les données communiquées. Cette réduction de la coopération entre les équipements de communication situés aux extrémités de la connexion et les équipements intermédiaires impacte négativement les performances d’une connexion établie sur le chemin de communication comprenant des équipements intermédiaires. L'invention permet de rétablir la coopération entre des équipements de communication, constituant les extrémités d’une connexion, avec des nœuds intermédiaire sen calculant un paramètre de performance intermédiaire .  FIGURE 1
Patent FR-3135730-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un support microbien , produit associé et son utilisation
Inventor: GARCIA MAGALI
IPC: C12N11/04
Filed: 2022-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un support microbien. Le procédé selon l’invention vise à produire des supports sur lesquels sont immobilisés des microorganismes, lesdits supports sont destinés à être utilisés dans diverses applications biologiques et permettent de maintenir la viabilité cellulaire au cours du temps.  Figure pour l'abrégé : [FIG 1]
Patent FR-3136921-A1 (FR)
Title: Gestion de l’authentification d’un terminal pour accéder à un service d’un fournisseur de service.
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04L9/32
Filed: 2022-06-16
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d'authentification d'un utilisateur (UT) d’une application stockée sur un terminal, dit premier terminal, apte à communiquer avec un fournisseur de services (SRV) au travers d'une première liaison de communication (RES1), ledit fournisseur requérant une authentification de l’utilisateur de l’application avant une fourniture d'un service à l’application, caractérisé en qu’il comprend les étapes suivantes :  a. réception d’une demande d’accès à une application stockée sur le premier terminal,  b. création d’un code associé à la demande d’accès reçue,  c. Transmission, par le premier terminal, à destination d’un deuxième terminal (TRM2) authentifié, via une deuxième liaison de communication (RES2), d’une demande de fourniture de données d’authentification via un deuxième lien de communication, le demande incluant le code obtenu ;  d. réception, via un troisième lien de communication, du code saisi et des données d’authentification issues du deuxième terminal ;  e. transmission des données d’authentification via la première liaison à destination du fournisseur de services si le code reçu correspond au code transmis.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2036771-A1 (FR)
Title: Degassing of platinum or platinum alloy - powder
IPC: B22F1/142
Filed: 1969-03-26
Abstract: Finely divided platinum powder is mixed with at least an equal volume of an inert metal oxide and the mixture is held at 1000 - 1800 degrees C until practically all the gas has been driven from the platinum powder which is then separated from the inert metal oxide after cooling. Specifically separation may be by solution of the metal oxide powder in acid.
Patent FR-2008739-A1 (FR)
Title: Scorching of thermoplastic adhesives during - melting overcome by using tubular form
IPC: C09J5/00
Filed: 1969-05-13
Abstract: A thermoplastic adhesive composition is provided in tubular form, preferably with a thickness of the order 2 to 8 mms. In use, heat can be applied to both interior and exterior surfaces of the tube. Overcomes scorching and bubbling of the adhesive immediately adjacent the heat source, such as occurs when used as flat ribbon or thin platelets. The tubular thermoplastic adhesive can be rolled up for use from the heel, or cut into sections of any desired length.
Patent FR-2016663-A1 (FR)
Title: Catal prep of lactones from saturated diphotic - carboxylic acids
IPC: C07D315/00
Filed: 1969-08-28
Abstract: Saturated aliphatic carboxylic acids are substituted by X, where X is halogen, hydroxy or hydroxy esterified with mineral acid, by elimination of HX, catalysed by non-basic salts of metals with inorganic acids. More specifically, the starting acid is a derivation of a trialkylacetic acid, and especially with X as a beta-constituent, and particularly beta-hydroxy-, beta-bromo-, or beta-chloropivalic acid. Preferably the catalyst is a halide of Li, Na, Ca, Mn, Ni or Co, more particularly LiCl and/or CoCl2 or a Lewis acid such as ZnCl2; on a porous or granular silica or alumina support. For reaction in the gaseous phase, diluent vapours of toluene or nitrobenzene can be used; and in the liquid phase, a high-boiling solvent such as sulpholane. Operating temperatures are preferably between 200 and 400 degrees C, pressures between 20 and 50 mm Hg.
Patent FR-2020754-A1 (FR)
Title: Copper plating bath compositions
IPC: C25D3/38
Filed: 1969-10-15
Abstract: Metallic copper content of the solution is less than 4 ounces per gallon, and the ratio of the total pyrophosphate content to the metallic copper content has a value in the range of from 7:1 to 9:1. Use: electroplating.
Patent FR-2067100-A1 (FR)
Title: Control of multi parameter process such as polyurethane - blending
IPC: G05D11/13
Filed: 1969-11-03
Abstract: Control system for monitoring and correcting several parameter relationships, where each is represented by a signal frequency. The frequency ratios can rapidly be analysed by digital computer pref. sampling signals proportionally to the degree of deviation from the required balance. Used e.g. for automatic continuous blending of components of a polyurethane resin compn. to maintain uniformity. The signals may be transmitted considerable distances without interferences. The pattern of signal inspection is easily varied.
Patent FR-2114996-A1 (FR)
Title: Crystallised heteroside of acocanthera spectabilis - having cardiotonic activity
IPC: A61K36/00
Filed: 1970-11-20
Abstract: Title cpd., named "Spectabiline" is extracted from wood, leaves and fruits and is purified by chromatography on an Al2O3 column. Thin layer chromatography on the product gives RF = 0.79 in CHCl3, Me2O, Et2NH (5:4:1), and RF = 0.95 in CH2Cl2, MeOH, HCONH2 (80:19:1). It gives +ve reactions with metadinitrobenzene and dinitrobenzoic acid.
Patent FR-2121637-A1 (FR)
Title: Plate-type grid - for fluidised bed support in a reactor
IPC: B01J8/44
Filed: 1972-01-06
Abstract: Plate-type grid for use in a closed fluidised bed vessel with vertical axis, comprising a plate-forming grid at least one part of which is oriented other than perpendicularly to the vertical axis of the vessel when installed in it, and which has internal orifices suitable for installing and fixing nozzles to it, as well as nozzles for this purpose, each of which has inlet and outlet ends and a vertical axis and in this part of the grid is situated through the orifices so that the vertical distance from the outlet end to the grid varies as a function of the point on that end from which the vertical distance is measured, and when the grid assembly is installed in the vessel, the vertical axis of each nozzle is parallel to that of the vessel and perpendicular to the plane of its outer end. In particular the grid is dish shaped and convex downwards and pref. forms part of spherical surface.
Patent FR-2142057-A1 (FR)
Title: Zinc resinate - by heating mixt of disproportionated rosin and zinc oxide to give pdt with negative acid no
IPC: C09J193/04
Filed: 1972-06-16
Abstract: Zinc resinate is prepd. by heating a mixt. of 100 pts. wt. disproportionated rosin, 10 - 17, pref. 12 - 15 pts. wt. zinc oxide and 0 - 4 pref. 0 - 2 pts. wt. calcium hydroxide at 50 - 100 degrees C to form a pdt. with an acid no. of -10 to -70, pref. -10 to -60. Used in the prepn. of pressure sensitive and hot melt adhesives based on rubbers or polyalkenes.
Patent FR-2190922-A1 (FR)
Title: Electric smelting furnace for iron ores sinter etc - reduces power consump-tion eg to 1000 to 1500 KWH/tonne
IPC: C21B13/12
Filed: 1972-07-05
Abstract: Process comprises (a) oxidant preheating at 750-1300 degrees C of a seived graded charge e. iron bearing ores, sinter or pellets opt with fondants, (b) homogeneously mixing the preheated charge with a solid carbon reducing agent pref. cold seived coke, (c) introducing the total charge into >=1 sealed vertical pretreatment furnace (I) which continuously feeds the electric furnace, (II), (d) lowering the charge in (I) in counter-current to hot reducing gases from (II) (e) injecting finely-divided air into the upper part of (I) to ensure neutral combustion of the gases which have somewhat prereduced the material in the lower part of (I), (f) evacuating and aspirating burnt gases so that the press of gases at the vault of (II) is constantly adjusted to a value close to that of the ambient atmos, and (g) injecting hydrocarbons opt. with O2 into the axis of Soderberg electrodes in (II) and close to their ends to obt. suitable qualities and quantities of reducing gases.
Patent FR-2146256-A1 (FR)
Title: Plastic profiles - formed by continuous extrusion and cross-linking of thermoplastics
IPC: B29C48/07
Filed: 1972-07-11
Abstract: Continuously extruded profiles, tubes or sheets of cross-linked thermoplastic material are formed under heat and pressure by mixing the thermoplastic material in granular or powder form with a cross-linking agent, heating the mixture to a temp. just below the cross-linking temp., splitting the material into a number of partial streams and reducing the cross section so as to apply pressure, the heat necessary for cross-linking being applied just prior to the passage of the material into the die head. Cross-linked or vulcanised profiles are formed in a single stage without using supplementary vulcanising apparatus. Pref. the apparatus has stream dividing ribs which can be heated and lead through a narrowing section to a heated head in the form of a mandrel leading to a heated die. One or more extruders may supply the die and may be connected to it obliquely or transversely. The parts of the appts. making contact with the synthetic material are pref. coated with a low friction material.
Patent FR-2196873-A1 (FR)
Title: Continuous spark butt welding appts - with regulating mechanisms which allow factors arising during welding to be compensate
IPC: B23K11/24
Filed: 1972-08-22
Abstract: Spark melting machine has a transformer with power connections and pri. and sec windings. Mobile jaws and fixed jaws are provided for the workpiece, connected by the power connections to the sec windings. An automatic advance speed regulator for the mobile jaws, and a supplementary mechanism for the mobile jaws acting on the advance mechanism, are also provided. During welding, the regulator carries 2 AC to DC current convertors, 2 potentiometers, 2 commutators synchronised at 2 posns, an amplifier for zeroing the indicator and an electric motor. The 1st current convertor is branched to the transformer primaries and the 2nd is shunted to the secondary windings. The potentiometers are connected to the 1st current collector output, and the commutators are branched such that for one of their posns. the amplifier input is in series with the 2nd current convertor output and the 1st potentiometer output, while the amplifier output is connected to the reversible electric motor whose shaft is kinematically joined in sliding contact to the 1st potentiometer; and for the other posn of the commutators, the amplifier input is in series with the 2nd current convetor output and the 2nd potentiometer output, while the amplifier output is connected to the automatic advance speed regulator.
Patent FR-2203897-A1 (FR)
Title: Fibrous wadding contg. adhesive mfr. - by mixing fibres with powdered adhesive andcompressing before heating to melt the adhesive and consolidating the web
IPC: D04H1/48
Filed: 1972-08-23
Abstract: Fibres (pref. cellulosic produced from shredded waste fabric) are mixed uniformly with a powdered polymeric adhesive (e.g. PVC) and foamed, pref. by a pneumatic device, into a lap which is compressed by passage through the nip (pref. 2.40 cm long) pref. between two needled rolls, whereby the lap is also subjected to a light needling. Excess adhesive (e.g. polyester glycidylic resin) is applied (pref. by spraying) to one surface of the lap and the excess adhesive may be cured (e.g. by IR heating) before the lap is fed to a conveyor which feeds it to a heater to fuse the adhesive and consolidate the lap into a wadding. Prod. is used as filling or packaging wadding, which may be hot moulded to a desired shape.
Patent FR-2208968-A1 (FR)
Title: Rubbish incinerator without offensive smoke - for organic, halogenated, mineral or metallic materials
IPC: B01D53/34
Filed: 1972-12-01
Abstract: Pref. the rubbish domestic or industrial. An excess of caustic alkaline or reactive org. or mineral product is incorporated, by scattering or otherwise, to the furnace, or during incineration. The reactant may be solid, liq. or soln. Gases and solids produced are washed, and extraction baths of various salts and liquids are used.