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Patent FR-2888378-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de produits et/ou de services munie d'un lecteur de billets
Inventor: ARIFON JEAN
IPC: G07F1/02
Filed: 2005-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet une Machine (M) de distribution de produits et/ou de services moyennant paiement par billets, du type comportant, un lecteur (L) de billets placé derrière une fente (F1) d'introduction horizontale pour le traitement de billets introduits par un utilisateur, ledit lecteur présentant une fente (F2) d'entrée des billets s'étendant sensiblement horizontalement. Selon l'invention, la fente (F1) d'introduction est placée à un niveau inférieur, selon un axe de référence verticale (V), par rapport à ladite fente (F2) d'entrée, et la machine comprend un dispositif d'interface (1, 2) de guidage placé entre la fente (F1) d'introduction et la fente (F2) d'entrée de façon à guider le passage d'un billet introduit dans la fente (F1) d'introduction jusqu'à la fente (F2) d'entrée.
Patent FR-2892862-A1 (FR)
Title: Antenne d'emission/reception a diversite de rayonnement
Inventor: BOISBOUVIER NICOLAS
IPC: H01Q3/34
Filed: 2005-10-27
Abstract: La présent invention concerne une antenne d'émission/réception à diversité de rayonnement comportant sur un substrat au moins un premier et un second éléments rayonnants 10,11 connectés par un réseau de lignes d'alimentation à un circuit d'émission/réception de signaux électromagnétiques, dans lequel le réseau est constitué par une première ligne d'alimentation 22 connectée à un premier élément rayonnant 10 et par un ensemble de deux secondes lignes d'alimentation 24,25 connectées chacune par l'intermédiaire d'un élément de commutation D1, D2 au second élément rayonnant 11 de manière à alimenter les deux éléments rayonnants en phase ou en opposition de phase, l'ensemble des deux secondes lignes d'alimentation étant relié à la première ligne d'alimentation par une troisième ligne d'alimentation 25 , les première et troisième lignes d'alimentation étant connectées par une ligne d'alimentation commune au circuit d'émission/réception de signaux électromagnétiques.
Patent FR-2882431-A1 (FR)
Title: Dispositif pour saisir ou acquerir une course de deplacement pour un moteur lineaire
Inventor: REICHERT UWE
IPC: G01D5/12
Filed: 2006-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour saisir une course de déplacement pour un moteur linéaire, qui déplace, essentiellement linéairement, un élément d'actionnement, tel qu'une tige d'actionnement, en principe dans la direction axiale de celui-ci, le dispositif comportant un aimant mobile (49), particulièrement oblongue, et un senseur à effet Hall (33) immobile, l'aimant (49) étant couplé avec l'élément d'actionnement (25) afin de suivre un mouvement d'actionnement de l'élément d'actionnement. Un palier à une dimension (45) est prévu pour l'aimant, avec la fonction de reprendre les forces de palier de la direction radiale (R) par rapport à la direction axiale (4) et de guider le déplacement en même temps que le pivotement de l'aimant (49), le senseur Hall (33) étant placé dans la zone du palier à une dimension (45).
Patent FR-2900277-A1 (FR)
Title: Monocrystalline silicon base portion forming method for use during manufacturing of integrated electronic circuit, involves heating substrate and forming silicon layer by placing gas mixture with silane and gas in contact with substrate
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L21/306
Filed: 2006-04-19
Abstract: The method involves heating a silicon on isolator-MOS (SOI-MOS) type substrate (100) and forming a silicon base layer (1) on a surface (S) of the substrate, in adapted conditions such that the layer is monocrystalline in reduced zones (101) of the substrate and amorphous in insulating parts (102) of the substrate, by placing a gas mixture having molecules of non-chlorinated silane and carrier gas in contact with the substrate. The formed layer is engraved such that an amorphous portion of the layer is removed, and a monocrystalline portion (2) of the layer remains intact.
Patent FR-2885306-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour la liaison mobile en pivotement d'une chaussure de sport a un dispositif de glissement en forme de planche.
Inventor: HOLZER HELMUT
IPC: A63C9/20
Filed: 2006-05-03
Abstract: L'invention décrit un dispositif de fixation (1) pour la liaison mobile en pivotement d'une chaussure (2) avec un dispositif de glissement (3), comprenant un élément de maintien avant (5) pour le secteur avant du côté orteils d'une chaussure (2), un élément de maintien arrière (6) pour le secteur arrière du côté talon et un élément de liaison (9) allongé et modifiable entre l'élément avant et arrière (5, 6), et s'étendant sous la semelle (10) d'une chaussure (2) dans le dispositif (1). L'élément (9) est réalisé comme chaîne à maillons (12) comportant une pluralité de parties de maillon (13), ces parties (13) étant reliées en articulation par plusieurs liaisons à articulation (14) qui réalisent plusieurs axes d'articulation (16) orientés parallèlement l'un à l'autre, et les axes (16) des liaisons (14) étant orientés horizontalement et s'étendant perpendiculairement à l'extension longitudinale de l'élément (9) ou perpendiculairement à l'axe longitudinal de fixation (15).
Patent FR-2903047-A1 (FR)
Title: Running flat device for motor vehicle, has textile wall delimiting annular compartment with locking units, and support portion with circumferential support unit on its inner side for taking back force applied to support unit by flanges
Inventor: HEUZE OLIVIER
IPC: B60B21/00
Filed: 2006-06-29
Abstract: The device has an annular support structure (31) with a radially external support portion (32) supporting a pneumatic cover (20). The structure has flexible flanges (33) radially extending the portion towards interior. The flanges have two radially internal ends connected to locking units (34) of a lug. A textile wall delimits an annular compartment, for the structure extending along the flanges and the portion, with the units (34), where the portion has a circumferential support unit (35) on its inner side so that flanges take back force applied to the unit (35) in running flat.
Patent FR-2904560-A1 (FR)
Title: Tubular endoprosthesis for treating vascular aneurysm, has tubular armature formed of succession of crowns, which have wire made of material with shape memory, where armature is covered of membrane ensuring sealing of endoprosthesis
Inventor: BERGERON PATRICE
IPC: A61L31/10
Filed: 2006-08-07
Abstract: The endoprosthesis has a tubular armature formed of succession of crowns (1-6). The crowns have wires (8, 9) made of material with shape memory, where the material is Nitinol(RTM: Nickel Titanium Naval Ordnance Laboratory). The armature is covered by a membrane made of Polytetrafluoroethylene or Dacron(RTM: Polyester fiber) at interior and at exterior. The membrane ensures sealing of endoprosthesis and ensures longitudinal maintenance of the crown. An independent claim is also included for a system having tubular endoprosthesis.
Patent FR-2905333-A1 (FR)
Title: Procede de repartition d'un couple de consigne sur les roues d'un vehicule automobile hybride
Inventor: CAYOL OLIVIER
IPC: B60W10/18
Filed: 2006-08-30
Abstract: Procédé de répartition d'un couple de consigne Ctot à répartir sur les roues d'un véhicule automobile entre :- un couple Cav exercé sur les roues avant au moyen d'un moteur à combustion interne,- un couple Cfav_g exercé sur la roue avant gauche au moyen d'un frein gauche,- un couple Cfav_d exercé sur la roue avant droite au moyen d'un frein droit, et- un couple Car exercé sur les roues arrière au moyen d'une machine électrique apte à fonctionner en générateur ou en moteur,remarquable en ce que si une instabilité directionnelle est détectée pendant une phase de « lever de pied » et qu'elle a débuté pendant ladite phase de « lever de pied », on applique les couples suivants pendant une période de transition d'une durée Deltat :▪ Car = Cav = 0 ;▪ Cfav_g = max( Ctot/2, CfESP_av_g) ;▪ Cfav_d = max( Ctot/2, CfESP_av_d);où CfESP_av_g et CfESP_av_d sont le couple de freinage commandé par un programme électronique de contrôle de trajectoire (ESP) à la roue avant gauche et à la roue avant droite respectivement, CfESP_av_g et CfESP_av_d étant nuls en l'absence d'un programme électronique de contrôle de trajectoire (ESP).
Patent FR-2908294-A1 (FR)
Title: Brace for e.g. maintaining body of patient, has element formed of expanded foam with bubbles or closed cells, where quality and thickness of foam is such that brace permits maintenance, supporting and correction of body of patient
Inventor: MIGNARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: A61F5/00
Filed: 2006-11-10
Abstract: The brace has an element (1) formed of expanded foam with bubbles or closed cells thermoformed at high temperature, where the element has an anterior opening (3) maintained by self sealing straps (4). The quality and thickness of the foam is such that the brace permits maintenance, supporting or correction of a body of a patient. A base structure (6) supports an armature fixed on a top part of the brace.
Patent FR-2908494-A1 (FR)
Title: Quick connector for pressurized fluid circuit of automobile, has locking unit with end portion extending in section to co-operate with flange so that flange brings unit to retracted position when male part is introduced in female part
Inventor: GAUDIN STEPHANE
IPC: F16L37/084
Filed: 2006-11-15
Abstract: The connector has a female part (1) including a staggered bore with a section (3) receiving an outer flange (22) of a male part (21). A lock has a locking indicator (8) slidably mounted in a ring (5) between two indicating positions, and a locking unit to lock the indicator in one of the positions. The unit has an end portion (13.2) extending in the section towards another section (2) for co-operating with the flange such that the flange brings the unit from an indicator locking position to a retracted unlocking position when the male part is introduced in the female part.
Patent FR-2898916-A1 (FR)
Title: Ensemble de signalisation routiere et autoroutiere remorque ou embarque
Inventor: TAGLIONE VINCENT
IPC: E01F9/70
Filed: 2006-03-24
Abstract: L'ensemble comprend au moins un panneau indicateur (P) monté sur une partie d'une remorque ou autre véhicule pour être visible par des conducteurs de véhicules circulant dans le même sens.L'ensemble présente des agencements aptes à déporter transversalement le panneau (P) de manière à ce qu'il ne soit plus en alignement avec la remorque (R) ou le véhicule, pendant la durée du chantier correspondant à une immobilisation de l'ensemble.
Patent FR-2901364-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie sonar a ouverture synthetique
Inventor: JEAN FREDERIC
IPC: G01S7/52
Filed: 2006-05-16
Abstract: Système sonar à antenne synthétique comportant :- un sonar (110) muni de moyens d'émission et de moyens de réception, lesdits moyens de réception comportant une antenne physique (120) composite ayant N transducteurs (121), ledit sonar étant situé sur un porteur apte à être déplacé ;- une centrale inertielle (160) disposée sur ledit porteur apte à mesurer des informations instantanées de position et d'orientation dudit porteur ;- une horloge (150) commune délivrant un signal temporel permettant la synchronisation à la fois de la centrale inertielle et du sonar ;- un moyen de détermination de la vitesse instantanée dudit porteur, la vitesse déterminée alimentant ladite centrale inertielle pour corriger la dérive de cette dernière ; et,- des moyens de micronavigation permettant d'obtenir une image du fond marin par formation des voies de ladite antenne synthétique à partir de K récurrences de fonctionnement du sonar en considérant que le mouvement de l'antenne physique au cours du déplacement du porteur est entièrement connu d'après les informations mesurées par ladite centrale inertielle.
Patent FR-2905551-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des connexions entre un terminal sans fil et des interfaces d'acces
Inventor: HELBERT EMMANUEL
IPC: H04B7/24
Filed: 2006-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion des connexions entre un terminal sans fil (17, 19) et des interfaces d'accès (13, 14, 15, 16) à un réseau de radiocommunication (20, 21, 22, 30), ce réseau de radiocommunication étant relié à un serveur (10) déterminant le niveau d'utilisation des ressources de ces interfaces d'accès (13,14, 15, 16).Conformément à l'invention, un tel procédé est caractérisé en ce que, le terminal sans fil (17, 19) ayant établi une télécommunication via une première interface d'accès (14, 15), il comprend au niveau du serveur (10) les étapes de :- Déterminer la localisation du terminal sans fil (17, 19) et le niveau d'utilisation des ressources de la première (14, 15) et d'au moins une deuxième interfaces d'accès (13, 16),- Sélectionner cette deuxième interface d'accès (13, 16) pour transmettre la télécommunication du terminal sans fil (17, 19) compte tenu de sa localisation et du niveau d'utilisation des ressources de la première (14, 15) et de la deuxième (13, 16) interfaces d'accès,- Commander le changement de connexion du terminal sans fil (17, 19) de la première interface d'accès (14, 15) vers cette deuxième interface d'accès (13, 16) sans interrompre la télécommunication en cours du terminal sans fil.
Patent FR-2905612-A1 (FR)
Title: Refill for odorous substance e.g. body perfume, spraying device, has capillary transport element with right-angled bent form and distribution end oriented transversal to longitudinal axis for distributing substance in reservoir
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D34/02
Filed: 2006-09-12
Abstract: The refill (3) has a reservoir (10) elongated along a longitudinal axis (X) and containing an odorous substance (P) to be sprayed. A capillary transport element (11) has a right-angled bent form and a mesh. The transport element contacts the substance in the reservoir, and has a distribution end (13) oriented transversal to the axis for distributing the substance. A ratio between a length and a maximum cross-dimension of the refill is higher than or equal to 1.8. An independent claim is also included for an odorous substance spraying device comprising housing for receiving a refill.
Patent FR-2909532-A1 (FR)
Title: Product e.g. mascara, applicator for product applying and packaging device, has branches placed inside structure and extending with respect to longitudinal axis, and holes facilitating passage of product, when structure is pierced
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45B9/02
Filed: 2006-12-12
Abstract: The applicator has a main support structure (11) i.e. closed frame, elongated along a longitudinal axis. Branches (20) with free ends, are partially placed inside the structure, and are partially extended with respect to the axis of the structure. The closed frame partially defines holes (30), where the holes facilitate passage of a product e.g. mascara, when the structure is pierced. The branches have two rows of teeth (40) extending towards the exterior from main sides of the support structure. An independent claim is also included for a method of applying a product on an eyelash and an eyebrow.
Patent FR-2911514-A1 (FR)
Title: Treating oily waste constituted of fatty fraction, aqueous fraction and residual fraction, comprises heating wastes until melting of fatty fraction, and circulating wastes from collecting station to fractionating station in circuit
Inventor: LEFEBVRE FABRICE
IPC: B01D17/00
Filed: 2007-01-19
Abstract: The process for treating oily waste constituted of a fatty fraction, an aqueous fraction and a residual fraction, comprises heating the wastes until the melting of the fatty fraction, circulating the wastes from a collecting station to fractionating station in a circuit including a pipe of constant volume, and separating the wastes into different fractions. The wastes are heated during their circulation in the pipe. The heating operation is partially implemented by reheating the fatty wastes to be treated by the aqueous fraction obtained from fractionated fatty wastes. The process for treating oily waste constituted of a fatty fraction, an aqueous fraction and a residual fraction, comprises heating the wastes until the melting of the fatty fraction, circulating the wastes from a collecting station to fractionating station in a circuit including a pipe of constant volume, and separating the wastes into different fractions. The wastes are heated during their circulation in the pipe. The heating operation is partially implemented by reheating the fatty wastes to be treated by the aqueous fraction obtained from fractionated fatty wastes. A screening and shredding operation is implemented before the heating operation. A coagulation-flocculation operation of the aqueous fraction is conducted for obtaining a pre-purified water and hydrated sludge. A phase separation operation is implemented on the hydrated sludge for separating liquid and solid phases from the hydrated sludge. An independent claim is included for an installation for treating oily waste constituted of a fatty fraction, an aqueous fraction and a residual fraction.
Patent FR-2912562-A1 (FR)
Title: Identification des points vulnerables au foudroiement sur un edifice
Inventor: BERGER GERARD MAURICE
IPC: G01R31/00
Filed: 2007-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de zones de vulnérabilité (3) d'un édifice (1) vis-à-vis des impacts de foudre directs, en vue notamment de l'implantation sur ledit édifice (1) d'un ou de plusieurs paratonnerres destinés à la protection dudit édifice (1), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte :- une étape (a) de modélisation de l'édifice (1) au cours de laquelle on établit un modèle géométrique (2) de la structure dudit édifice,- une étape (b) de simulation au cours de laquelle on simule l'application d'un champ électrique atmosphérique prédéterminé audit modèle géométrique (2) et l'on évalue les valeurs de champ électrique résultant et/ou de potentiel résultant en une pluralité de zones situées à la surface et/ou au voisinage immédiat dudit modèle géométrique.Procédés d'identification des zones vulnérables au foudroiement sur un édifice.
Patent FR-2916267-A1 (FR)
Title: Crossbow-type underwater gun forming structure, has fiddlehead fixed on upper plate, and lower plate penetrated in fiddlehead, where lower plate is tapered towards front forming housing for propeller
Inventor: MASSETTI JACKY
IPC: A01K81/06
Filed: 2007-05-16
Abstract: The structure has a fiddlehead (4) fixed on an upper plate (1), where the plate act as a housing for a cassette mechanism (5). The upper plate is hidden by a bungee cord, and forms a shooting guide. A lower plate (3) is penetrated in the fiddlehead, where the plate is tapered towards front forming a housing for a propeller (7). A head of a bungee cord holder (10) is slid in an end of the plates (1, 3).
Patent FR-2917143-A1 (FR)
Title: Lien elastique a capacite de resistance progressive a l'etirement.
Inventor: MAYAUD CHRISTOPHE
IPC: D07B1/00
Filed: 2007-06-07
Abstract: Lien élastique, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de brins élastiques (1, 2, 3, 4, ...) fixés, par l'intermédiaire de leurs extrémités opposées, sur une sangle (5), dans des conditions telles que lorsqu'on exerce une force de traction sur ladite sangle, un premier brin élastique (1) se trouve d'abord étiré, puis un deuxième (2), puis un troisième (3), et ainsi de suite, en fonction de l'importance de la force de traction appliquée.
Patent FR-2917156-A1 (FR)
Title: Methanol- or ethanol burner insert fitted in fireplaces, includes automatically-operated controller with actuator to adjust flame height
Inventor: EITZENBERGER GEORG J
IPC: F24C5/02
Filed: 2007-07-16
Abstract: An automatically-operated controller (2) with an actuator (23), adjusts the height of flames from the burner (11). The actuator, which includes a servo motor, is connected to operate the cover section (20). A holder (26) for the actuator, is fastened to the burner tank (10). The cover has posts or bushes facilitating manual operation. The control unit for the flames, which is claimed separately, includes a remote controller.
Patent FR-2923043-A1 (FR)
Title: Sound content acknowledge model i.e. extractor, creating method for detecting sound event from e.g. vehicle impact noise, involves decomposing problem into two problems when descriptor does not attains threshold
Inventor: DEFREVILLE BORIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2007-10-29
Abstract: The method involves automatically testing relevance of audio descriptors e.g. sound source descriptors. Target and/or an antagonist classes are defined by decomposing one class into sub-assemblies defined in the classification of the class. Data bases (B2 - B4) are developed from the classes along the iteration of the defining step until one descriptor attains discrimination threshold for a sound identification problem corresponding to the data bases. The defining and developing steps are used for decomposing the problem into two problems when each descriptor does not attain the threshold. An independent claim is also included for a system for automatically creating a sound content acknowledge model.
Patent FR-2912621-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un siege
Inventor: NIVET LAURENT
IPC: A47C1/022
Filed: 2007-02-16
Abstract: Le siège muni d'au moins deux éléments mobiles l'un par rapport à l'autre et d'un actionneur de manoeuvre d'un élément mobile, d'une unité de pilotage de l'actionneur pour le déplacement de l'élément mobile comporte :- des moyens (24, 25) de mesure d'un effort (Cu) appliqué manuellement par un utilisateur sur l'élément mobile,- l'unité de pilotage comporte :. des moyens (26) de calcul de l'effort théorique (Cth) devant être appliqué par l'actionneur sur l'élément mobile dans le sens de l'effort (Cu) appliqué manuellement par l'utilisateur sur l'élément mobile ; et. des moyens (28, 30) de commande de l'actionneur pour le déplacement dudit élément mobile en fonction dudit effort théorique (Cth).
Patent FR-2898599-A1 (FR)
Title: Soupape de depression pour machine sectionnelle
Inventor: FENTON ALAN F
IPC: C03B9/20
Filed: 2007-03-14
Abstract: Une soupape de dépression est destinée à être utilisée avec un moule de soufflage (10) dans une machine sectionnelle. Lorsque les moules de soufflage se ferment autour d'une paraison (12), on applique du vide sur la paroi du moule de soufflage. A un certain temps suite à l'application du vide, le soufflage final se produit, transformant la paraison en bouteille par soufflage. Ce vide est appliqué jusqu'à ce que la paraison a été soufflée en bouteille. Pendant la période pendant laquelle le vide est appliqué mais que le soufflage final n'a pas commencé, le vide est réduit en actionnant une soupape à pointeau dans la conduite de vide.
Patent FR-2921890-A1 (FR)
Title: Inner wall's outer vertical longitudinal surface protecting assembly for door of motor vehicle, has support protecting adhesive surface and including plates separated from one another, where mask is partially adhered on each plate
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B62D25/00
Filed: 2007-10-05
Abstract: The assembly has an adhesive mask (30) removably adhered on an outer vertical longitudinal surface of an inner wall of a structural body element i.e. door, of a motor vehicle, by covering a sticking zone adhered on a peripheral band. A protection element i.e. support (32), protects an adhesive surface on which the mask is adhered before being adhered on the outer surface, against deposition of pollutant elements. The support has two plates (36, 38) separated from one another, and the mask is partially adhered on each plate of the support. The mask partially closes openings of the wall.