baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010848-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de securite pour installation electrique
Inventor: LAPORTE ALEXANDRE
IPC: H02H3/02
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (16) apte à être branché entre un dispositif disjoncteur (14) et une installation électrique alimentée par un réseau électrique fournissant du courant triphasé ayant une première fréquence associée, au moyen d'une ligne d'acheminement de courant électrique comportant trois conducteurs de phase (PH1, PH2, PH3), un conducteur neutre (N) et un conducteur de protection (PE). Ce dispositif de sécurité permet de vérifier au moins une condition de sécurité électrique suite à une coupure d'alimentation électrique de l'installation électrique par le dispositif disjoncteur (14). Ce dispositif comporte des moyens de vérification (32) de présence d'une tension résiduelle supérieure à un seuil de sécurité prédéterminé sur au moins un des conducteurs et des moyens de vérification (34, 36) d'isolement, aptes à vérifier l'isolement entre deux conducteurs d'au moins une paire de conducteurs, dite paire de conducteurs testée, parmi lesdits conducteurs de phase. L'invention concerne également un procédé de vérification de sécurité mis en œuvre par un dispositif de sécurité associé.
Patent FR-3015577-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un moteur thermique et un compresseur electrique configure pour chauffer les gaz d'admission
Inventor: RAMSEYER AURELIEN
IPC: F02N19/04
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant : - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, le compresseur électrique (5) étant configuré pour permettre de chauffer les gaz d'admission circulant dans le conduit d'admission (4).
Patent FR-3021874-A1 (FR)
Title: Element de fermeture pour embouts de tube de diametre different, poche de stomie comportant un element de fermrture et ensemble compose d'une poche de stomie et un tuyau flexible
Inventor: LACASA SERGIO
IPC: A61M39/20
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'objet de l'invention consiste à proposer un élément de fermeture, permettant de fermer des embouts de tube de diamètre différent, notamment pour l'utilisation avec des poches de stomie. Cet objet est satisfait par un élément de fermeture (1) pour embouts de tube (7a) de diamètre différent comprenant un corps de base (2) avec un bouchon cylindrique (3). L'élément de fermeture (1) conforme à l'invention est caractérisé en ce qu'une section tubulaire est disposée sur le corps de base (2) concentriquement par rapport au bouchon (3), la paroi interne (5) de la section tubulaire (4) étant écartée de la paroi externe (6) du bouchon.
Patent FR-3023901-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: F21Y101/00
Filed: 2014-07-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) comprenant : - au moins deux sources de lumière (3a, 3b) de couleur différente, - un guide de lumière (5) comprenant une face d'entrée (5a) et une face de sortie (5b) et configuré pour transmettre les rayons lumineux (7) issus des au moins deux sources de lumière (3a, 3b) de sa face d'entrée (5a) vers sa face de sortie (5b), dans lequel les, au moins deux, sources de lumière (3a, 3b) sont disposées les unes à côté des autres et dans lequel le guide de lumière (5) comprend une pluralité de microstructures (9) de forme pointue réparties sur sa face d'entrée (5a).
Patent FR-3016278-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspirateur concu apte a l'aspiration d'air et de liquide sur une surface plane
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47L9/00
Filed: 2014-01-13
Abstract: Dispositif d'aspirateur, conçu apte à l'aspiration d'air et de liquide sur une surface plane, et plus particulièrement la partie active de type lame de raclage (1) destinée à être déplacée sur ladite surface (S. La partie active (1) se présente sous la forme d'une seule lame, réalisée dans un matériau souple ou semi rigide, destinée à être déplacée dans un sens contre la surface plane, et qui comporte une cavité interne connectée à un moyen de réalisation de l'aspiration d'air et de liquide, et délimitée, au niveau de la partie distale de la lame (1), en arrière de l'arête (21) destinée à être déplacée sur la surface (S), par deux parois (24, 30) faisant entre elles un angle et qui se rejoignent au niveau de l'arête (21), la paroi (24) destinée à être présentée en premier vers la surface à racler lors d'une opération de raclage, présentant, le long et à proximité de l'arête (21), une multiplicité de trous (23) qui débouchent dans la cavité.
Patent FR-3017813-A1 (FR)
Title: Dispositif de taillage de meule pour rectifieuse
Inventor: AVELINE ALAIN
IPC: B24B53/04
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention à pour objet d'augmenter les possibilités d'un dispositif de taillage existant et comprenant un premier support 5, en U et déplacable sur un axe X, dit de plongée, et sur un axe Y, parallèle à l'axe longitudinal de la meule, et un second support 6, qui, également en U et portant l'outil de taillage 7, est monté à pivot dans le premier support autour d'un axe A, passant par le point de croisement C des axes X et Y dans un plan P. Selon l'invention, l'outil de taillage est une molette diamantée 7, motorisée et calée sur un arbre 8 monté libre en rotation autour d'un axe, parallèle à l'axe longitudinal de la meule, cet arbre 8 étant, d'une part, porté par un bras central 9 et de manière que l'extrémité active de la molette soit dans le plan P et contienne la projection dans ce plan de l'axe A, tandis que l'un des pivots 20, ou 24, articulant le second support 6 sur les branches 5b et 5c du premier support 5, est relié à des moyens moteurs 12 aptes à le faire pivoter autour de l'axe A sur une fraction de tour.
Patent FR-3019473-A1 (FR)
Title: Methode d'analyse microbiologique d'un echantillon dans un conteneur unique
Inventor: CALEMCZUK ROBERTO
IPC: G01N33/569
Filed: 2014-04-04
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'analyse comprenant le prélèvement, la préparation et l' analyse d'un échantillon dans un conteneur souple sans manipulation directe de l' échantillon et sans réouverture du conteneur souple à l'issue de la préparation de l'échantillon, ainsi qu'un conteneur et un kit permettant la mise en œuvre de cette méthode.
Patent FR-3019880-A1 (FR)
Title: Organe de liaison a limitation de couple ; volet, actionneur et appareil de climatisation comportant un tel organe de liaison
Inventor: HALLER REGINE
IPC: F24F13/14
Filed: 2014-04-11
Abstract: Organe de liaison comportant deux éléments (11, 12) qui sont agencés et en engagement relatif pour transmettre dans les deux sens de rotation un couple tant que le couple est inférieur à un seuil prédéterminé et pour pivoter l'un par rapport à l'autre lorsque le couple à transmettre est supérieur au seuil. Volet, appareil de climatisation et actionneur comprenant un tel organe de liaison.
Patent FR-3021233-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour masque de peinture
Inventor: PERRONNE VALENTIN
IPC: B05D7/16
Filed: 2014-05-20
Abstract: Ce dispositif comprend un élément de réception (13 ; 31) d'une pièce à peindre et un masque de protection (80), protégeant de la peinture une zone (21) de la dite pièce et comportant une face extérieure (81) destinée à être située en regard d'au moins la zone non peinte (21), ainsi qu'une face intérieure (82) opposée à la face extérieure (81). Un dispositif de protection amovible (90) est disposé sur la face extérieure (81) du masque et sert de barrière entre le masque de protection (80) et les projections de peinture.
Patent FR-3023601-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et de signalisation des acces a des sites d'intervention depourvus d'eclairage permanent, telles que des galeries techniques souterraines
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: F21W131/101
Filed: 2014-07-11
Abstract: Le système d'éclairage et de signalisation des accès à des sites d'intervention dépourvus d'éclairage permanent, telles que des galeries techniques souterraines, comporte un ensemble autonome comprenant un boitier (3) contenant une batterie et comprenant des moyens de fixation (33, 34) pour le fixer sur un support, tel qu'une trappe d'accès (21) à une galerie, l'ensemble autonome comprenant aussi un tube lumineux de signalisation (32) connecté au boitier de batterie de manière à pouvoir être bien visible, et un tube lumineux d'éclairage (4) connecté au boitier (3) par un câble électrique (41) et lié de manière détachable audit boitier, le tube lumineux d'éclairage (4) comportant des moyens de fixation (42) à aimants, pour le fixer typiquement sur un cadre fixe (22) de la trappe d'accès.
Patent FR-3026489-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une tension et dispositif permettant une telle estimation
Inventor: DROUERE BERNARD
IPC: G01R31/50
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une tension périodique, telle qu'une tension d'entrée, de l'une des phases d'un circuit électrique au moins biphasé comportant pour chacune de ses phases un capteur de tension, chaque capteur de tension étant apte à fournir un signal représentatif (VAr, VBr, VCr) d'au moins une portion de période de la tension périodique (VA, VB, VC) de ladite phase. Le procédé comportant les étapes suivantes de : mesure du signal représentatif (VAr,VBr,VCr) à partir du capteur de tension ; amplification du signal représentatif (VAr,VBr,VCr) par un gain déterminé en l'absence de défaut électrique du circuit électrique (1) et sur la base d'une tension de référence commune à l'ensemble des phases du circuit électrique (1) ; estimation à partir du signal représentatif amplifié (VAc, VBc, VCc) de la tension périodique (VA,VB,VC). L'invention concerne en outre un dispositif d'estimation (10) d'une tension et un circuit électrique comportant un tel dispositif (1).
Patent FR-3028765-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide declenche par l'inhalation.
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: A61M15/00
Filed: 2014-11-21
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide déclenché par l'inhalation, comportant un réservoir (100) et une valve (200) pour distribuer sélectivement le produit fluide, ledit dispositif comportant : - un organe d'armement (800) déplaçable d'une part entre une position de repos et une position chargée, et d'autre part entre ladite position chargée et une position de distribution sous l'effet d'un ressort comprimé, ledit organe d'armement (800) comportant une denture (810), - des moyens de blocage (500) pour bloquer ledit organe d'armement dans ladite position chargée, - un système de déclenchement commandé par l'inhalation pour libérer lesdits moyens de blocage (500), - un élément de support de réservoir (1000) fixé audit réservoir (100) et comportant une ouverture de came (1003), et - une roue d'engrènement (900) comportant une projection dentée (910) coopérant avec ladite denture (810), et une projection de came (920) coopérant avec ladite ouverture de came (1003), ladite projection dentée (910) étant centrée par rapport à l'axe de rotation de ladite roue (900) et ladite projection de came (920) étant désaxée par rapport audit axe de rotation, ladite roue d'engrènement (900) faisant un tour complet lorsque ledit organe d'armement (800) se déplace de sa position chargée vers sa position de distribution, de sorte que ladite projection de came (920) effectue un déplacement circulaire provoquant le déplacement axial en va-et-vient dudit élément de support de réservoir (1000), avec un déplacement axial pour actionner ladite valve (200) et un déplacement axial en sens inverse pour ramener la valve en position de repos.
Patent FR-3031361-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a cylindree variable
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02D15/02
Filed: 2015-01-07
Abstract: Un moteur thermique comprenant : - un bloc (3) moteur pourvu d'au moins un cylindre (4) ; - un piston (5) monté en translation dans le cylindre (4) ; - un axe (7) de transmission de couple ; - un bras (8) solidaire de l'axe (7) perpendiculairement à l'axe (7) ; - une biellette (9) reliant le piston (5) au bras (8) ; - un cavalier (10) monté pivotant sur le bloc (3) moteur et solidaire d'une roue (11) de transmission de puissance, et - une bielle (12) solidaire de l'axe (7) et reliée au cavalier (10) par une tige (13) pour la transmission du mouvement de l'axe (7) à la roue (11), la bielle (12) comprenant une partie (15) femelle solidaire de l'axe (7) et une partie (16) mâle reliée à la tige (13), la partie (16) mâle et la partie (15) femelle étant télescopiques l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3034440-A1 (FR)
Title: Dispositif constructif avec une dalle de surface ballastee
Inventor: ORMEO LIONEL
IPC: E04H1/02
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif constructif d'une habitation H, caractérisé en ce qu'il comprend une dalle (10) constituée d'au moins un réservoir (12), ce réservoir comportant au moins un module (12), chaque module portant des rainures, parallèles, dans au moins un sens, de façon à recevoir des solives recevant elle-même un plancher P de ladite habitation H.
Patent FR-3035992-A1 (FR)
Title: Detecteur d'incendie et socle pour un tel detecteur
Inventor: MOLINIE ALAIN
IPC: G08B17/06
Filed: 2015-05-06
Abstract: Le détecteur d'incendie (10), comporte, dans un boîtier (11): - un capteur (12) d'une grandeur physique représentative de la survenance d'un incendie, qui fournit un signal représentatif de la valeur captée, - un moyen (13) de détection déclenchant un signal d'alarme en fonction de la valeur du signal, - un générateur (14) de champ magnétique positionné en regard d'une paroi du boîtier, et - une source d'alimentation électrique autonome (15) qui alimente le capteur, le moyen de détection et le générateur de champ magnétique. Le socle (20) comporte, dans un boîtier (21) : - un support (25) pour retenir en position le boîtier du détecteur d'incendie, - un interrupteur Reed (22) positionné en regard d'une paroi du support, pour détecter le champ magnétique prédéterminé et - un moyen (23) de communication sans fil, pour transmettre, à distance, un signal d'alarme, lorsque le champ magnétique prédéterminé est détecté par l'interrupteur Reed.
Patent FR-3037902-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour relier un balai d'essuyage a un bras d'entrainement
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention vise un adaptateur 26 pour relier un balai d'essuyage 12 à un bras d'entraînement, l'adaptateur comprenant deux parois longitudinales latérales 42a, 42b espacées l'une de l'autre de façon à former entre elles au moins un logement 45 configuré pour recevoir au moins en partie un connecteur 24 du balai d'essuyage, au moins l'une des parois latérales 42a, 42b comprenant au moins un orifice 56, ladite paroi latérale 42a, 42b comprenant en outre un moyen d'appui 54, 54a en saillie d'une face externe 75 de la paroi latérale 42a, 42b, caractérisé en ce que le moyen d'appui 54, 54a est traversé par au moins un orifice 56, ledit moyen d'appui 54, 54a étant issu matière avec la face externe 75 de la paroi latérale 42a, 42b.
Patent FR-3038632-A1 (FR)
Title: Lame orientable et isolante pour une installation de protection solaire
Inventor: SARACCO ANTHONY
IPC: E06B9/28
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention porte sur une lame (2) orientable d'occultation pour une installation (1) de protection solaire, ladite lame (2) étant délimitée par un premier et second bords longitudinaux opposés s'étendant selon une direction longitudinale (X), un premier et second bords d'extrémité (5) opposés reliant les deux bords longitudinaux et s'étendant selon une direction transversale (Y), et une face interne et une face externe opposées, où le premier et second bords d'extrémité supportent respectivement une première et une seconde articulations (6) définissant un axe de pivotement (A) parallèle à la direction longitudinale. Chaque bord d'extrémité (5) présente une partie saillante (51) s'étendant vers l'extérieur au-delà de l'un des bords longitudinaux selon la direction transversale, cette partie saillante supportant l'articulation concernée de sorte que l'axe de pivotement (A) est décalé extérieurement selon la direction transversale vis-à-vis dudit bord longitudinal. La présente invention trouve une application dans le domaine des vérandas et pergolas à lames orientables.
Patent FR-3040869-A1 (FR)
Inventor: DUTERTRE GUILLAUME
IPC: A61B17/88
Filed: 2015-09-16
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de contrôle (100) pour contrôler une tige (210) ayant au moins une clavette, le mécanisme de contrôle comprenant une poignée comprenant une bague coulissante (131), un arbre coulissant (132) et un arbre d'entraînement (133), chacun s'étendant le long d'un axe longitudinal (101) et comprenant une ouverture centrale, et une canule de réduction de friction (110) comprenant une ouverture conçue pour recevoir la tige (210). La présente invention concerne aussi un dispositif orientable et un système orientable comprenant le mécanisme de contrôle selon l'invention.
Patent FR-3041670-A1 (FR)
Title: Systeme d'accrochage, par exemple pour des panneaux
Inventor: DROCHON VERONIQUE
IPC: E04F13/24
Filed: 2015-09-24
Abstract: Système pour la fixation d'un revêtement sur une surface, comprenant - un premier ensemble (100) comprenant un premier élément de retenue (120), - un second ensemble (200) comprenant un second élément de retenue (220), les premier et second éléments de retenue (120, 220) étant configurés pour s'engager de manière à réaliser une liaison réversible, le système étant caractérisé en ce que le premier élément de retenue (120) comprend un champ d'éléments de retenue comprenant des crochets ayant une hauteur (Hc) comprise entre 0,05 mm et 1 mm, et le second élément de retenue (220) comprend un champ d'éléments de retenue comprenant des boucles ayant une hauteur (Hb) comprise entre 0,1 et 3,0 mm
Patent FR-3042138-A1 (FR)
Title: Outillage pour l'usinage d'alveoles de disques multi-etages par pecm, ensemble et machine d'usinage electrochimique comportant cet outillage, et procede utilisant cet outillage
Inventor: LECOMTE JANVIER
IPC: B23H3/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: Outillage (10) pour réaliser des alvéoles d'un disque (1) multi-étagé par usinage électrochimique. L'outillage comprend une première et une deuxième couronnes (20) coaxiales suivant un axe de disque, configurées pour servir de cathodes, chaque couronne ayant une périphérie intérieure comportant une pluralité de saillies radiales d'usinage. Les première et deuxième couronnes (20) sont fixées de manière rigide l'une à l'autre. Procédé de réalisation d'alvéoles d'un disque multi-étagé par usinage électrochimique utilisant un tel outillage.
Patent FR-3027575-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace avec un adaptateur et procede pour relier l'adaptateur au rail elastique
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-10-22
Abstract: « Dispositif de balai d'essuie-glace avec un adaptateur et procédé pour relier l'adaptateur au rail élastique » Dispositif de balai d'essuie-glace comportant un adaptateur d'essuie-glace (10) et un rail élastique (14) qui, à l'état installé, est soudé à l'adaptateur de balai d'essuie-glace (10). L'adaptateur (10) comporte un point de soudure (16) pour le couplage au rail élastique (14). Ce point est situé en position centrale de l'adaptateur de balai d'essuie-glace (10) considéré dans la direction d'essuyage (12).
Patent FR-3045159-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de courant de type tore de rogowski, dispositif de mesure et de protection et disjoncteur electrique comportant un tel capteur
Inventor: LOGLISCI DAVID
IPC: H02H1/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: Le capteur de mesure de courant de type tore de Rogowski comportant un support (1) en matériaux amagnétique et un enroulement secondaire (5) enroulé sur ledit support (1) pour fournir un signal électrique représentatif d'un courant circulant dans un conducteur traversant l'intérieur du tore. Le support (1) est réalisé essentiellement en matière plastique rigide moulée et comporte au moins un évidement (2, 3) extérieur reparti sur la longueur du corps du support. L'évidement (2) comporte au moins deux rainures (3) séparées par une cloison (4). Le dispositif de mesure et de protection et le disjoncteur électrique comportent un tel capteur courant.
Patent FR-3046071-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux amidons distincts et un agent colorant
Inventor: BLANC JULIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne également une composition pour la teinture des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins deux amidons distincts, de préférence au moins deux amidons modifiés distincts, éventuellement un ou plusieurs polyols et un agent colorant choisi parmi les précurseurs de colorants d'oxydation, les colorants directs et leurs mélanges et éventuellement ainsi qu'un procédé de teinture mettant en oeuvre ladite composition.
Patent FR-3033862-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement principalement pour une utilisation dans un bras de robot
Inventor: LORIOT FRANCK
IPC: F16H1/34
Filed: 2015-10-06
Abstract: Le dispositif comprend au moins un arbre (4) monté à rotation autour de son axe longitudinal ; un organe mobile (1) présentant une succession d'encoches ; une pluralité de bras (2.1, 2.2, 2.3) pour transmettre le mouvement entre l'arbre et l'organe mobile. Chaque bras est pourvu d'au moins une dent (7) pour coopérer avec les encoches de l'organe mobile. Chaque bras est guidé mécaniquement par un palier de l'arbre 4 pour décrire un mouvement cyclique. Les paliers sont agencés pour qu'il y ait toujours au moins un bras en prise avec l'organe mobile. L'orientation des bras est maintenue dans une direction sensiblement constante par un arbre secondaire 5 avec des paliers disposés de manière identique à ceux de l'arbre 4 ou par un téton glissant dans une gorge.
Patent FR-3047337-A1 (FR)
Title: Plateforme numerique d'identification de l'auto-clinique et d'auto apprentissages des patients et des proches aidants
Inventor: FLORA LUIGI
IPC: G16H70/60
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention consiste en une plateforme numérique, d'identification de pratique auto clinique et d'auto apprentissages, présentée est un ensemble de procédures au service d'un processus qui peut être mise en ligne et articulé technologiquement de différentes manières. Les objectifs consistent à permettre à la population, concernant leur santé, d'identifier qu'ils sont détenteurs et créateurs de savoirs expérientiels. Des savoirs développés dans le large champ de la vie avec la maladie grâce une grille de lecture, un référentiel de compétences identifié par mes soins. Cette plateforme met également à disposition des contenus d'apprentissage issus de situations de vie restituées par les participants associés à divers types de contenus qui permettront d'apprendre et d'optimiser ses propres compétences de soins ou encore de sociabiliser ses savoirs pour accompagner le système de santé dans les ajustements nécessaires à sa pertinence dans le temps.
Patent FR-3058546-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mise en relation en ligne des utilisateurs afin de resoudre un litige
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06Q50/18
Filed: 2016-11-07
Abstract: UTILISATEURS AFIN DE RÉSOUDRE UN LITIGE. La présente invention concerne un système et un procédé de mise en relation en ligne des utilisateurs afin de résoudre un litige. Ce procédé comprend une mise en oeuvre d'un progiciel de gestion de la relation client et la mise en relation entre l'utilisateur déclarant un litige et les utilisateurs compétents disponibles en ligne pour résoudre le litige. Il comprend également l'affichage sur au moins un dispositif ordinateur d'un utilisateur des alertes concernant l'avancement des dossiers et d'une fenêtre (4) d'échange des messages instantanés entre les différents utilisateurs par le biais des services web HTTP ou HTTPS.