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Patent FR-2998803-A1 (FR)
Title: Tete de putter de golf, canne de golf et procede de fabrication correspondants
Inventor: COLAS SEBASTIEN
IPC: A63B53/04
Filed: 2012-12-03
Abstract: L'invention concerne une tête (101) de putter de golf comprenant une semelle (103), une face supérieure (106), une surface arrière (104) et une surface avant, dite face de frappe (102), agencée pour venir en contact et frapper une balle de golf, ladite face de frappe (102) comprenant plusieurs rainures (105) et présentant un angle d'inclinaison (L), dit "loft". Selon l'invention, chacune desdites rainures (105) comprend une première surface (105A) rectiligne qui s'étend de la surface avant (102) vers la surface arrière (104) de la tête (101) en étant inclinée vers la semelle (103), une deuxième surface (105B) qui s'étend de la première surface (105A) vers la face de frappe (102), et une troisième surface (105C) rectiligne inclinée vers la semelle (103) reliant la deuxième surface (105B) et la surface de frappe (102).
Patent FR-3002964-A1 (FR)
Title: Immeuble collectif monogaine et modulable compose de logements desservis chacun par une seule gaine technique quelque soit le nombre de pieges du logement
Inventor: DE MONPLANET MAYLIS
IPC: E04H1/04
Filed: 2013-03-06
Abstract: Immeuble collectif composé de cellules de logements desservis chacun par une seule gaine technique quel que soit le nombre de pièces du logement. A cet effet il est conçu un bloc sanitaire composé d'une cuisine, d'un WC et d'une salle de bain dont la desserte en fluides sera standardisée et industrialisée. Le bloc sanitaire est le même pour tous les types de logements. La modularité est assurée, de façon primaire, par un couloir de distribution identique quel que soit la typologie du logement. Ce couloir de distribution donne accès à partir du séjour indifféremment à 1, 2 ou 3 chambres selon la typologie recherchée. La modularité s'effectue, de façon secondaire, à partir d'une cellule de base comportant le bloc sanitaire, un séjour et une chambre. L'adjonction d'une ou deux chambres supplémentaires se fait sans modifier la cellule de base à partir du couloir de distribution. Les cellules peuvent être assemblées, sans modifier leur organisation intérieure, pour former des bâtiments « plot » ou des bâtiments « bande ».
Patent FR-2991115-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en energie electrique dote d'une protection interne contre les defaillances
Inventor: GOOD JEF WILLIAM
IPC: H02H3/32
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne une architecture de système électrique (20) ayant au moins deux sources d'alimentation électrique (22, 32, 34, 36, 50), chacune fournissant de l'énergie à un bus CA individuel (24, 40, 52). Les bus CA individuels sont connectés par un bus de couplage (29, 39). Une première source d'alimentation électrique fournit de l'énergie dans un premier bus CA, et le premier bus CA fournit de l'énergie à un premier ensemble d'utilisateurs (26, 28, 101, 102, 104, 106, 108). Un capteur de courant d'alimentation (28) se trouve entre la première source d'alimentation et le premier bus CA. Un capteur de sortie de bus de couplage détecte la puissance de sortie en provenance du bus CA qui est fournie sur le bus de couplage. Une pluralité de capteurs de courant de sortie d'utilisateur détecte le courant passant par chaque utilisateur de la pluralité d'utilisateurs. Une commande (100) est opérationnelle pour comparer un courant détecté dans le capteur de courant d'alimentation (28), et sommer le courant dans le capteur de sortie de bus de couplage, et la pluralité de capteurs de sortie d'utilisateur. Si la somme des capteurs de sortie diffère de plus d'une quantité prédéterminée du courant détecté par le capteur d'alimentation, la commande identifie une défaillance. Le premier bus CA est alors déconnecté du bus de couplage.
Patent FR-3007073-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur a combustion interne suralimente et moteur suralimente associe
Inventor: JAAFAR ADIL
IPC: F02D41/12
Filed: 2013-06-14
Abstract: Procédé de pilotage d'un moteur (1) à combustion interne suralimenté comportant un compresseur (8) interposé dans une conduite d'admission (2) pour comprimer des gaz d'admission destinés à être fournis au moteur (1) et un boîtier-papillon (6) motorisé interposé dans la conduite d'admission (2), en aval du compresseur (8), pour réguler le débit des gaz d'admission, ledit procédé comportant : - une étape (100) de détection d'un lever de pied commandant un retour rapide du boîtier-papillon (6) vers une position de fermeture, et ; - une étape de (500) de fermeture du boîtier-papillon (6) motorisé, CARACTERISE EN CE QUE la fermeture du boîtier-papillon (6) est commandée directement en fonction de la pression (Pavc) en amont du compresseur (8).
Patent FR-3007533-A1 (FR)
Title: Procede pour predire la quantite et la composition des fluides produits par des reactions minerales operant dans un bassin sedimentaire
Inventor: BROSSE ETIENNE
IPC: G01V1/30
Filed: 2013-06-20
Abstract: Procédé pour prédire la quantité et la composition des fluides produits par des réactions minérales opérant dans un bassin sédimentaire, et piégés avec les hydrocarbures dans les réservoirs. On acquiert des données géologiques caractéristiques du bassin et l'on construit une représentation du bassin par un maillage. Puis, on calcule, pour au moins un ensemble de mailles du maillage, et au moyen d'un modèle de bassin et des données géologiques, l'évolution des paramètres suivants : une profondeur d'enfouissement (z), une température (T), une pression de pore (P), un volume (V) et une porosité (Φ) à des âges successifs (ti) représentatifs de l'histoire géologique du bassin. On détermine en chaque maille de l'ensemble de mailles, une composition minéralogique ou chimique de roche à partir des données géologiques du bassin. Enfin, on détermine la quantité et la composition de fluides d'origine minérale au sein de l'ensemble de mailles, au moyen d'un modèle géochimique et d'une équation d'état, à partir desdits paramètres, de ladite composition, et d'une base de données thermodynamiques.
Patent FR-3008078-A1 (FR)
Title: Dispositif a recipient rigide et poche cylindrique souple pour le conditionnement de fluides.
Inventor: TABERLET JEAN-PHILIPPE
IPC: B65D77/06
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit fluide comportant une poche souple étanche (1) placée dans un flacon rigide (10) et associée à une pompe ou une valve (13), cette poche comportant une paroi cylindrique constituée d'une feuille (2) enroulée suivant un cylindre dont les bords sont fixés de manière étanche à deux flasques dont l'un (3) forme le fond de la poche et l'autre (4) une bague de fixation au flacon et à la pompe ou à la valve, au moins un de ces flasques (3, 4) étant constitué d'une matière plastique. Selon l'invention, la face interne dudit flasque comporte une feuille de recouvrement (20A, 20B) comportant un film métallique et recouvrant toute la face interne dudit flasque.
Patent FR-3008485-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: DE LA FUENTE ROMERO JOSE ANTONIO
IPC: F28D1/02
Filed: 2013-07-12
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur permettant d'échanger de la chaleur entre un premier et un deuxième fluide, ledit échangeur comprenant : - un carter et - un faisceau d'échange positionné à l'intérieur dudit carter, - dans lequel le faisceau d'échange comprend : - une surface principale comprenant une largeur principale et formée par une pluralité de tubes adaptés pour guider le premier fluide à l'intérieur de ces tubes, - une entrée du premier fluide vers une sortie du premier fluide et permettant de guider, à l'extérieur de ces tubes, le deuxième fluide, - une entrée du deuxième fluide vers une sortie du deuxième fluide, - dans lequel les tubes sont, à au moins une première extrémité, assemblés pour former une surface secondaire comprenant une largeur secondaire inférieure à la largeur principale pour raccordement à l'entrée et/ou la sortie du premier fluide, - dans lequel la surface secondaire à la première extrémité des tubes est formé pour créer un espace entre le carter et la face extérieure de la surface secondaire, lequel espace est raccordé à l'entrée et/ou la sortie du deuxième fluide
Patent FR-3014400-A1 (FR)
Title: Vehicule terrestre guide comprenant un dispositif de gestion d'un deraillement du vehicule , et procede de gestion du deraillement associe
Inventor: FLAMANC EMMANUEL
IPC: B61F9/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: Ce véhicule terrestre guidé (12) propre à circuler sur une voie (16), la voie (16) comportant un rail (18) d'alimentation électrique du véhicule (12) par le sol, le rail (18) comprenant une pluralité de circuits électriques (20), chaque circuit électrique (20) étant relié à au moins un organe de commutation électrique (28), comprend un dispositif (32) de gestion d'un déraillement du véhicule (12) et des moyens (30) de génération d'un signal de commande du ou d'un des organe(s) de commutation électrique (28) relié(s) à l'un du ou des circuits électriques (20) disposés en regard du véhicule terrestre (12), pour la fermeture dudit circuit électrique (20). Le dispositif (32) comprend des moyens (46) de détection du déraillement du véhicule terrestre (12) et des moyens (48, 54) de traitement reliés aux moyens de détection (46) et aux moyens de génération (30). Les moyens de traitement (48, 54) sont propres à désactiver les moyens de génération (30) pour inhiber la génération du signal de commande, afin de provoquer l'ouverture du ou des circuits (20) en regard du véhicule (12).
Patent FR-3029472-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation et/ou d'eclairage de remorque
Inventor: GUYARD FRANCOIS XAVIER
IPC: B62D63/08
Filed: 2014-12-05
Abstract: Un dispositif de signalisation et/ou d'éclairage de remorque comporte des moyens de fixation (4) pour la mise en position d'un élément de signalisation et/ou d'éclairage (2) par rapport à un longeron (8) formant partie de la structure de la remorque. Selon l'invention, les moyens de fixation sont rapportés sur un support coulissant (6) le long du longeron entre une position active de l'élément de signalisation et/ou d'éclairage, au voisinage d'une extrémité distale (35) du longeron, et une position escamotée, en retrait le long du longeron. Un tel dispositif de signalisation et/ou d'éclairage trouve notamment application dans un ensemble de remorquage de bateaux.
Patent FR-3017471-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction avec un appareil electronique/informatique tactile et appareil mettant en œuvre un tel procede
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/0487
Filed: 2014-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé (400) d'interaction avec un appareil (100) comprenant une surface de commande tactile (302), et une coque de protection (106). Le procédé (400) comprend les étapes suivantes : - définition (404) d'une zone (112, 114) de commande sur la surface extérieure (110) de ladite coque (106) ; - association (406) d'une commande à ladite zone de commande (112, 114) ; et au moins une itération des étapes suivantes : - détection (412), par ladite surface tactile (302), d'un objet de commande (304) au niveau de la zone de commande (112, 114) lorsque la coque de protection (104, 106) est en position fermée, et - exécution (422) de la commande associée à la zone de commande (112, 114). Elle concerne également un appareil mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3018369-A1 (FR)
Title: Moyens de gestion de droits de suite pour objets numeriques
Inventor: ROSSET ALAIN
IPC: G06F21/10
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de droits d'usages, accordés à des utilisateurs par un fournisseur, pour une première version d'un objet numérique, comportant les étapes suivantes : (a) mise à disposition d'un utilisateur d'une deuxième version de l'objet numérique, dérivée de la première version ; (b) réception d'une demande d'usage d'au moins un sous-ensemble, aussi petit soit-il, de la première version de l'objet numérique, comportant un code d'usage ; (c) vérification de la validité du code d'usage ; (d) en cas de constatation de la validité du code d'usage, transmission à l'utilisateur d'informations de décodage nécessaires à la reconstitution, à partir de la deuxième version de l'objet numérique, dudit sous-ensemble de la première version ; (e) mise à jour de l'au moins un référentiel de validité des codes d'usage.
Patent FR-3026604-A1 (FR)
Title: Procede et installation de pesage et de preparation d'un fourrage
Inventor: MIOSSEC ARNAUD
IPC: B01F15/04
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'un fourrage pour animaux consistant à mélanger dans un contenant de transport (Gt) et dans un ordre indifférent, une quantité d'au moins une matière première (MP) d'une masse relativement importante avec une quantité d'au moins un complément alimentaire (CA) d'une masse relativement faible, constitutifs d'une recette de fourrage. Selon l'invention, le procédé comprend : - une étape de sélection ou de création d'une recette (Rc) dans un terminal de commande (Te) et qui est commandée, - une étape de commande du dosage de la masse dudit ou de chaque complément alimentaire (CA) prescrite par la recette, dans une unité de pesage (200), - soit une étape de chargement et de pesée dans ledit contenant de la masse de ladite ou de chaque matière première (MP) prescrite par la recette, suivie d'une étape de vidange dudit ou de chaque complément alimentaire (CA) dans le contenant (Gt), - soit une étape de vidange dudit ou de chaque complément alimentaire (CA) dans le contenant (Gt), suivie d'une étape de chargement et de pesée dans ledit contenant de la masse de ladite ou de chaque matière première (MP) prescrite par la recette.
Patent FR-3028731-A1 (FR)
Title: Essoreur en deux pieces detachables
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique (P), comportant : (i) un organe d'application (3), (ii) un récipient (2) définissant un fond (6), (iii) un organe d'essorage (20) comportant des première (21) et deuxième (22) portions détachables l'une de l'autre et s'étendant consécutivement en rapprochement du fond (6) du récipient (2), les première (21) et deuxième (22) portions étant constituées par des matériaux respectifs de duretés différentes.
Patent FR-3039574-A1 (FR)
Title: Rive goutt
Inventor: MIGNOT CHRISTIAN ALEXIS RAYMOND
IPC: E04D13/064
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'assemblage d'une gouttière et d'une rive, coulé en un élément unique par le procédé d'extrusion en PVC. Les accessoires nécessaires à la pose d'une «rive gouttière» (assemblage de 2 longueurs, bouchon d'extrémité, angles intérieur et extérieur) sont réalisés par moulage. La fixation se fait directement sur des platines en acier fixées sur les chevrons de la charpente; ces platines sont équipées d'un support coulissant, permettant le réglage de la pente de la «rive gouttière».
Patent FR-3031784-A1 (FR)
Title: Arbre d'equilibrage et moteur a combustion interne
Inventor: CORBETT RICHARD
IPC: F16F7/10
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un arbre d'équilibrage (10) adapté pour être entraîné en rotation par un vilebrequin d'un moteur à combustion interne. L'arbre d'équilibrage (10) étant équipé de roulements (12, 13, 14) pour être monté libre en rotation dans un bâti du moteur à combustion interne ainsi que d'une came (16) pour l'interaction avec un rouleau suiveur de came (18) pour une pompe d'injection de carburant. L'invention propose que deux desdits roulements (12, 13, 14) soient placés à proximité immédiate des deux côtés axiaux de la came (16).
Patent FR-3032731-A1 (FR)
Title: Ensemble d'evacuation d'eau, comprenant une piece tubulaire fixee a un appareil sanitaire par un ecrou, l'ecrou etant concu pour supporter un corps de bonde
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/22
Filed: 2015-02-16
Abstract: Ensemble d'évacuation d'eau, comprenant une pièce tubulaire fixée à un appareil sanitaire par un écrou, l'écrou étant conçu pour supporter un corps de bonde. L'invention concerne un ensemble d'évacuation d'eau, destiné à être monté sur un appareil sanitaire pour permettre l'écoulement d'eau à partir dudit appareil, incluant : - une pièce tubulaire (1) dont une extrémité présente une collerette (11) et un orifice d'évacuation (10) destiné à déboucher dans ledit appareil en vue de recueillir l'eau à évacuer ; - un écrou (2) destiné à coopérer avec la pièce tubulaire pour solidariser l'ensemble d'évacuation à l'appareil sanitaire ; - un corps de bonde (3) destiné à communiquer avec ladite pièce tubulaire ; - au moins un conduit d'évacuation d'eau (4) s'étendant à partir du corps de bonde (3), caractérisé en ce que l'écrou (2) présente des moyens supports (20) du corps de bonde (3).
Patent FR-3033640-A1 (FR)
Title: Estimateur du couple fourni par une machine electrique destinee a la propulsion d'un vehicule automobile et procede associe
Inventor: BEN-AICHA FEHD
IPC: H02P7/00
Filed: 2015-03-11
Abstract: Il est décrit un procédé d'estimation du couple d'une machine électrique (4) d'un véhicule automobile à propulsion électrique ou hybride, dans lequel on détermine les intensités d'alimentation (Id, Iq, IF) de la machine électrique (4) exprimées dans un repère biphasé, on estime les composantes (φd, φq) dans le repère biphasé du flux magnétique (φ) induit par la machine électrique (4), et on calcule une estimation (Cest) du couple fourni par la machine électrique (4). Pour estimer les composantes (φd, φq) du flux magnétique (φ), on applique au moins une fonction sigmoïde (logsig, tansig) à une intensité pondérée (Pid, Piq) calculée à partir des intensités (Id, Iq, IF) exprimées dans le repère biphasé.
Patent FR-3034678-A1 (FR)
Title: Dispositif, procede et compose pour la reconstruction osseuse d'un vertebre.
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: A61P19/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) pour une reconstruction osseuse, comprenant une anode (A), une cathode (C), un circuit électrique (2), auquel sont connectées ladite cathode (C) et ladite anode (A), et, un générateur électrique (G), de préférence un générateur de courant, pour alimenter ce circuit ; le dispositif étant prévu pour être implantable dans le corps d'un vertébré. L'invention porte aussi sur un procédé mis en œuvre dans un tel dispositif et sur un composé utilisable dans un tel procédé.
Patent FR-3041549-A1 (FR)
Title: Cabine d'aspersion
Inventor: RUEZ PATRICE
IPC: B27K3/00
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne une cabine d'aspersion (1) délimitée par des parois (3) définissant un espace de traitement (2) adapté à recevoir un objet en bois pour qu'il y soit traité par aspersion d'un liquide. Selon l'invention, un habillage d'étanchéité (28) au liquide d'aspersion et de nature polymérique recouvre au moins en partie la surface interne de l'espace de traitement (2).
Patent FR-3043745-A1 (FR)
Title: Dispositif passif non lineaire de controle de vibrations d’au moins un cable et installation associee
Inventor: LAMARQUE CLAUDE HENRI
IPC: F16F15/04
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif passif non linéaire de contrôle de vibrations d'au moins un câble, le dispositif comprenant : - au moins un élément de guidage rectiligne, - au moins une masse auxiliaire coopérant avec l'élément de guidage rectiligne, ledit élément de guidage rectiligne étant configuré pour guider la masse auxiliaire dans une direction déterminée et correspondant à la direction des vibrations à contrôler, ladite masse auxiliaire étant mobile axialement le long d'un axe longitudinal, caractérisé en ce que la masse de la masse auxiliaire est couplée à la masse du câble de manière strictement non-linéaire en fonctionnement dynamique.
Patent FR-3046673-A1 (FR)
Title: Fusil de chasse sous marine de type arbalete a armement par bandage sur plusieurs plans
Inventor: SOUDANI YASSINE KOUSSAI MOEZ HATEM
IPC: F41B7/04
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'invention concerne un fusil de chasse sous-marine de type arbalète à dispositif d'armement par bandage sur plusieurs plans. Cette invention est principalement destinée au domaine technique des fusil de chasse sous-marine. Ce nouveau schéma d'armement éradique le phénomène de flambage de la flèche et l'onde de choc subit dans le poignet de l'utilisateur, permettant une augmentation significative de la puissance pour un fusil de même taille. Il est constitué d'un corps longitudinal (1) percé en son centre et ajouré sur les cotés (2). La flèche (3) positionnée au centre du fusil est accessible aux sandows (4) par les parties latérales ajourées (2) permettant ainsi l'armement sur plusieurs plans. La flèche spécifique est dotée d'ergots et/ou d'encoches sur plusieurs plan dans sa circonférence. La répartition des forces de tension est optimisée de surcroît par un principe original de fixation des sandows sur le corps du fusil(5). Son domaine d'application principale est la chasse sous marine, mais peut être également appliquer à d'autres domaine tel que les armes de chasse terrestre et l'industrie du jouet.
Patent FR-3049631-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position verticale d'un element longiligne
Inventor: DENIS FABRICE
IPC: E04H12/22
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support destiné à assurer le maintien vertical d'un élément longiligne (3), tel que notamment un mâtereau, sur une platine métallique (1) de type magnétique. Ce dispositif support est caractérisé en ce que l'une des extrémités (3a) de l'élément longiligne (3) est pourvue sur au moins une partie de sa surface de base (3a) d'un élément aimanté (11). La présente invention concerne également un piètement support caractérisé en ce qu'il comprend une platine support métallique (1) de type magnétique et un dispositif support tel que défini précédemment. (Figure 4)
Patent FR-3052750-A1 (FR)
Title: Fourniture de decoupes
Inventor: GAUTHERON ANTHONY
IPC: B65G59/00
Filed: 2016-06-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fourniture pour fournir des découpes (1) à une machine depuis un stock configuré en plusieurs piles (2) adjacentes de découpes (1), le dispositif comprend un manipulateur (3) pour transférer par lot les découpes (1) depuis le stock jusqu'à la machine. Ce dispositif comprend, en outre, un moyen de pression (4) pour comprimer au moins une pile (2) adjacente à celle dont le manipulateur (3) extrait des découpes (1) L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3053423-A1 (FR)
Title: Materiau pour dispositif de filtration des vibrations, dispositif de filtration des vibrations et systeme d'essuyage comprenant un tel dispositif
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: B60S1/04
Filed: 2016-06-29
Abstract: Matériau (M) adapté à des sources solidiennes actives de type petit moteur électrique pour véhicule automobile pour lesquels l'excitation vibratoire est de type source d'accélération dans une bande de fréquence comprise entre 40 et 2000Hz, caractérisé en ce que sa dureté est inférieure à 40 Shore A et son niveau de résistance à la rupture est supérieur à 10MPa.
Patent FR-3053406-A1 (FR)
Title: Ensemble de circulation de gaz d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/30
Filed: 2016-06-30
Abstract: Un ensemble de circulation de gaz d'échappement d'un moteur thermique comprend un circuit de recirculation des gaz d'échappement (12) recevant les gaz d'échappement du moteur thermique. Le circuit de recirculation comporte une turbine de récupération d'énergie (18), couplée mécaniquement à une machine électrique (20). Selon l'invention, la machine électrique est interposée mécaniquement entre la turbine de récupération d'énergie (18) et un compresseur d'admission (9) de manière à former un turbocompresseur à assistance électrique (26).