baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103877-B1 (FR)
Title: Elément optique et module lumineux d’un véhicule automobile équipé d’un tel élément optique
Inventor: COLOMBEL JEAN MARC
IPC: F21S41/29
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-07-08
Abstract: Titre de l’invention : Elément optique et module lumineux d’un véhicule automobile équipé d’un tel élément optique La présente invention a pour objet un élément optique (10) d’un module lumineux de véhicule, le module lumineux comprenant au moins une source lumineuse dont les rayons émis passent au travers d’une surface optique transparente (20) de l’élément optique (10) en ressortant sous la forme d’un faisceau lumineux, la surface optique transparente (20) s’étendant principalement le long d’un axe transversal (A) entre une première extrémité transversale (19) et une deuxième extrémité transversale (21), caractérisée en ce que l’élément optique (10) comporte au moins un moyen de fixation (22, 24) au module lumineux à chacune des extrémités transversales (19, 21) de la surface optique transparente (20).   Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3105927-B1 (FR)
Title: Ventilateur médical équipé de crochets d’arrimage pivotants et escamotables
Inventor: GIARD PAULINE
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-01-07
Granted: 2023-06-23
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical équipé de crochets d’arrimage pivotants et escamotables L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant une carcasse externe (2) avec un système d’accrochage (3) mobile à crochets d’arrimage (4) pivotants. Selon l’invention, les crochets d’arrimage (4) sont configurés pour pivoter autour d’un axe commun (AA), entre une position de repos et une position d’accrochage ou inversement, lorsque le système d’accrochage (3) est actionné manuellement par un utilisateur. Les crochets d’arrimage (4) pivotent autour de l’axe commun (AA) situé sur la face arrière (6) du ventilateur (1), alors que la face avant (5) comprend un écran d’affichage.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108943-B1 (FR)
Title: Boitier d’engrenages pour turbomachine, turbomachine associée
Inventor: MORELLI BORIS PIERRE MARCEL
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-04-02
Granted: 2023-01-06
Abstract: BOITIER D’ENGRENAGES POUR TURBOMACHINE  ,   TURBOMACHINE ASSOCIÉE L’invention se rapporte à un boitier d’engrenages (100) pour turbomachine comprenant un carter (101), des pignons (110, 111) engrenés les uns avec les autres et disposés à l’intérieur du carter (101), le carter (101) comprenant une paroi extérieure (102) et une paroi intérieure (103) espacées d’une distance (d) de manière à former un passage intermédiaire (106), la paroi intérieure (103) comprenant une pluralité d’orifices (104) débouchants dans le passage intermédiaire (106).   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109597-B1 (FR)
Title: dispositif de coulisseau de sécurité des personnels du bâtiment, prenant appui sur une poutre de coffrage type « Doka »®
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04G21/32
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-08-26
Abstract: Dispositif de coulisseau en forme de « c » composé par :- un module supérieur (a) rigide en forme de « L » constitué : d’une platine (l) dotée d’un trou (o) et au moins d’un élément de maintien de poteau (p), la platine étant solidarisée à une autre partie verticale (g) dotée de plis de raidissement latéraux (i) faisant office de butées latérales de positionnement, cette partie verticale (g) étant appelé à faire liaison glissière avec,- un module inférieur (b) rigide en forme de « L » constitué : d’une platine (u) qui reçoit une vis (d) solidarisée à la platine (t), d’une partie verticale (q) dotée elle-même de plis raidisseurs (s, s’) sur chacun de ses côtés, cette partie verticale (q) étant placée de telle façon à effectuer un chevauchement(f) avec la partie verticale (g) du module supérieur, - une liaison glissière de ces deux modules  en « L » par leur placement tête bèche de telle façon que la partie verticale (g) du module supérieur (a) chevauche à son extrémité (h) la partie verticale (q) du module inférieur(b), ces parties verticales (g et q) des deux modules étant placées latéralement sur un des côtés latéral de la poutre type,- une fixation sur la poutre libérant un côté latéral de cette dernière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110208-B1 (FR)
Title: Mécanisme de coopération pour assemblage d’un élément mâle avec un élément femelle
Inventor: MALAK CHRISTIAN
IPC: F16B21/07
Filed: 2020-05-13
Granted: 2023-03-10
Abstract: Mécanisme de coopération pour assemblage d’un élément mâle avec un élément femelle L’invention se rapporte à un système de coopération d’une partie mâle (1) d’une première pièce (3) avec une partie femelle (2) d’une seconde pièce (4), caractérisé en ce que le bord périphérique (6a) de la partie femelle comprend un moyen d’appui (7) contre une surface (1a) de la partie mâle insérée, ce moyen d’appui exerçant une pression, selon un axe perpendiculaire à l’insertion de la partie mâle, de sorte qu’une seconde surface (1b) de la partie mâle soit en appui contre le bord périphérique (6b) de la partie femelle opposé au moyen d’appui, ce moyen d’appui est formé d’une lamelle qui, dans un plan en section comprenant l’axe de pression, comprend au moins une portion flexible apte et destinée à former un moyen ressort pour maintenir la partie mâle en position entre le moyen d’appui et le bord périphérique (6b) de l’orifice (6) de la partie femelle.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110283-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquences
Inventor: BERTRAND ISABELLE
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat de type semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquences, comprenant les étapes suivantes :- formation d’un substrat donneur (1) par croissance épitaxiale d’une couche semi-conductrice (101) non dopée sur un substrat germe (100) semi-conducteur dopé de type P,- formation d’une couche électriquement isolante (10) sur la couche semi-conductrice épitaxiale non dopée (101),- implantation d’espèces ioniques au travers de ladite couche électriquement isolante (10), de sorte à former dans la couche semi-conductrice (101) épitaxiale non dopée une zone de fragilisation (11) délimitant une couche mince (12) semi-conductrice à transférer,- fourniture d’un substrat support (2) semi-conducteur présentant une résistivité électrique supérieure ou égale à 500 Ω.cm,- collage du substrat donneur (1) sur le substrat support (2) par l’intermédiaire de la couche électriquement isolante (10),- détachement du substrat donneur (1) le long de la zone de fragilisation (11) de sorte à transférer la couche mince (12) semi-conductrice du substrat donneur (1) sur le substrat support (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3110382-B1 (FR)
Title: Capteur pour système de surveillance corporelle monté en surface
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/157
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un capteur 1 pour système de surveillance corporelle comprenant au moins un composant configuré pour être monté en surface, une embase support comprenant une face de liaison, le composant comprenant au moins une première face, le capteur comprenant également une colle agencée en contact avec l’embase support et en contact avec la première face du composant, la face de liaison comprenant au moins un renfoncement, le renfoncement comprenant au moins une paroi définissant un premier volume, et une colle étant entièrement comprise dans le volume défini par le renfoncement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115594-B1 (FR)
Title: Système électronique pour la mise en œuvre d’une fonction critique, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: G01D3/00
Filed: 2020-10-27
Granted: 2022-09-23
Abstract: Système électronique pour la mise en œuvre d’une fonction critique  ,  procédé et programme d’ordinateur associé s Ce système électronique (10) de mise en œuvre une fonction critique comprend un premier module de traitement (14) pour calculer une première donnée intermédiaire (SA) à partir d’une première donnée d’entrée (A) et d’un algorithme d’apprentissage par renforcement ; un deuxième module de traitement (16) pour calculer une deuxième donnée intermédiaire (SB) à partir dudit algorithme et d’une deuxième donnée d’entrée (B) ; un module de traitement auxiliaire (18) pour calculer une donnée intermédiaire de référence (SR) à partir de la première et/ou deuxième donnée d’entrée et d’un algorithme de référence ; et un dispositif de surveillance (20) pour vérifier si les données intermédiaires appartiennent à un domaine de sécurité et pour les comparer afin de détecter une éventuelle incohérence ; et pour générer une donnée de sortie (C) en fonction des données intermédiaires si elles appartiennent au domaine de sécurité et sans incohérence, la donnée de sortie étant la donnée intermédiaire de référence sinon.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125984-B1 (FR)
Title: Caisson pour véhicule, notamment ferroviaire, véhicule comprenant un tel caisson et méthode d’assemblage d’un tel caisson
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: B60J10/30
Filed: 2021-08-03
Granted: 2023-08-25
Abstract: Caisson pour véhicule , notamment ferroviaire, véhicule comprenant un tel caisson et méthode d’assemblage d’un tel caisson Un caisson (20) est destiné à être fixé à un véhicule, notamment ferroviaire, et est configuré pour recevoir des éléments électromécaniques. Le caisson (20) comprend une armature rigide, configurée pour permettre la fixation du caisson sur le véhicule ferroviaire, et des tôles d’habillage (34, 36). Les tôles d’habillage sont fixées sur l’armature et forment une enveloppe de protection du caisson étanche. Au moins deux tôles d’habillage (34, 36) sont assemblées entre elles par sertissage.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-2428519-B1 (FR)
IPC: B29C44/56
Filed: 1978-06-13
Granted: 1980-11-14
Abstract: In the course of this method, an amount of expansible mixture is poured into a mould, after which the mould is obturated by means of a plug. A vacuum is created in the chamber of the mould by way of the plug so as to cause the foaming of the mixture. The vacuum is maintained for a period after the foamable mixture has filled the whole of the volume of the mould. At the end of the polymerization of the foamable mixture, the vacuum may be re-applied in the mould, preferably for several cycles, so as to cause the cells of the foam obtained to burst.
Patent FR-2531025-B1 (FR)
IPC: B62K17/00
Filed: 1982-07-28
Granted: 1985-04-12
Abstract: The invention relates to the general structure of an entirely enclosed vehicle which has the handleability and the horizontal external dimensions of a motorised bike or a motor cycle with two load-bearing wheels. This structure is composed of a body formed from a set of arched and welded steel tubes (1 to 7) fixed by clamping onto a motor cycle or motorised-bike chassis, of a system for stabilisation by means of small retractable wheels on both sides of the vehicle (9 to 20), of an outer wall made from a polycarbonate plastic for the transparent upper part (27), and from a polyester for the opaque lower part (28). The passengers enter through two semi-circular doors (31) pivoting about a central axis (32) so as to cover gradually a fixed panel of the same shape. The safety of the passengers is ensured by the metal-structure assembly and the upper wall made from unbreakable plastic.
Patent FR-2612514-B1 (FR)
Inventor: SIDOT CHRISTIAN
IPC: C07C233/09
Filed: 1987-03-16
Granted: 1989-07-13
Abstract: This acid is prepared by a method comprising reacting acrylamide with glyoxylic acid in an aqueous solution at a concentration equal to or higher than 60% and at a temperature of between 30 DEG  C. and 80 DEG C., this method being characterized in that this reaction is carried out at a pH of less than 7, in the absence of a catalyst of any type whatsoever but in the presence of an organic solvent selected from the group comprising ethyl acetate, butyl acetate, acetone, methyl ethyl ketone, methyl isobutyl ketone, tetrahydrofuran, diethylene glycol dimethyl ether.
Patent FR-2614044-B1 (FR)
Inventor: RIGNON MAURICE
IPC: C25B9/19
Filed: 1987-04-16
Granted: 1991-05-10
Abstract: A process for reducing aliphatic nitro compounds to the corresponding nitroalcohols. Chemical electroreduction is performed on a bimetallic cathode consisting of a copper support metal and a zinc or cadmium active element.
Patent FR-2651332-B1 (FR)
Inventor: FORNEL FREDERIQUE DE
IPC: G02B21/00
Filed: 1989-08-28
Granted: 1994-05-06
Abstract: The present invention relates to a reflexion near field microscopy method, of the type of surface scanning by means of an optical probe such as particularly a wave guide (6) wherein an appropriately coherent electromagnetic wave is injected, for example issued from a laser (2), the process being characterized in that the extremity of such wave guide (8, 18) is approached to a distance from the surface to be studied (12) such that the coefficient of coupling between the proper mode of propagation of said wave guide (8, 18) and the propagation mode of the electric field of the wave reflected by said surface (12) and guided in its return by the same wave guide (8, 18) shows an increase substantially exponential as said extremity approaches the surface (12). The field of the invention is particularly microscopy with scanning by purely optical means, and with nanometric resolutions. The invention may also be intended to optical control of the distance between a given surface and an instrument to be displaced above said surface, and particularly any instrument of the type used in microlithography of integrated circuits.
Patent FR-2653036-B1 (FR)
Inventor: JACQUES GARAPON
IPC: B01J31/12
Filed: 1989-10-17
Granted: 1992-01-10
Abstract: Catalytic composition comprising titanium and phosphorus and resulting from bringing at least one titanate into contact with at least one quaternary "onium" salt of an acid chosen from the group consisting of phosphonic acid and phosphonic acids of formula R<7>H2PO3 in which R<7> is a hydrocarbon group containing from 1 to 38 carbon atoms and the "onium" residue is a residue of formula (R<8>R<9>R<10>R<11>M)<+> in which M is an element of group VA of the Periodic Classification of the elements, preferably nitrogen or phosphorus, and each of R<8>, R<9>, R<10> and R<11>, which are identical or different, denotes a hydrogen atom or a hydrocarbon group containing from 1 to 38 carbon atoms. <??>This catalytic composition can be employed for the production of esters and polyesters from epoxides and carboxylic acid anhydrides.
Patent FR-2659697-B1 (FR)
Inventor: STEINBACH HORST
IPC: F04D29/60
Filed: 1990-03-19
Granted: 1994-09-30
Abstract: The invention concerns a ventilation system comprising a ventilation unit (2) fitted with a fan (3) having a motor (5) and connected to a protective casing (6), and means of connection (20) between the casing and a support (19) in which an orifice (18) is formed. According to the invention the said connecting means comprise wedging means (20) cooperating with the said support in a force fitting of the casing (6) through the orifice (18) of this support whose transverse dimensions (I2) substantially correspond to the dimensions (I1) of the said casing, in such a way that, at the end of the force fitting, a locking of the casing to the support (19) is ensured. The casing can be covered with a protective plate (15) provided with a grid (16) having a filtering element. This system can be used in packages for electronic components.
Patent FR-2669239-B1 (FR)
Inventor: JACQUES NUNS
IPC: H05B6/36
Filed: 1990-11-21
Granted: 1993-06-18
Abstract: Molecular distillation apparatus of the type including a conical metal rotor (12) driven in rotation and fed in its centre with a liquid to be distilled, a vacuum bell (10) defining an enclosure sheltering the cone and means for heating the rotor by induction which are situated below and near the rotor. According to the invention the means for heating include at least two concentric inductors (100a, 100b, 100c) providing homologous regions of the rotor with different heating power densities. The invention also relates to a process for the manufacture of a combination of rotor and of inductors for such an apparatus.
Patent FR-2684405-B1 (FR)
Title: Panneau de beton prefabrique pour plancher composite
Inventor: YOSHIDA MINORU
IPC: E04B5/02
Filed: 1992-01-31
Granted: 1998-11-06
Abstract: Panneau de béton préfabriqué pour un plancher composite qui comporte un certain nombre de concavités (4) disposées sur sa surface, chaque concavité ayant la forme d'une rainure et comprenant des parties peu profondes et profondes (6, 7) formées de manière alternée qui sont adjacentes les unes aux autres. Les concavités (4) s'étendent dans une direction transversale du panneau de béton (1) et sont espacées les unes des autres dans la direction longitudinale du panneau.
Patent FR-2696887-B1 (FR)
Inventor: MICHEL JEAN
IPC: H03F3/26
Filed: 1992-10-09
Granted: 1994-11-18
Abstract: A wideband high-frequency power amplifier, of the type including an amplifier stage with at least two transistors mounted as a differential stage coupled at the input and at the output to a matching circuit, further includes, for leading in each bias voltage on to the amplifier stage (22), at least one segment of high-frequency transmission line (36, 37, 45, 46) of length close to a quarter-wavelength of the carrier of the signal to be amplified, the impedance of which, brought back in parallel with each transistor (T3, T4) is negligible with regard to the high frequencies, and the series impedance of which is negligible in the base band of the signal to be amplified; the line segments (36, 37, 45, 46) leading in the bias voltages on to the input of each transistor (T3, T4) being identical to each other in terms of length and impedance, as are the line segments leading in the bias voltages on to the output of each transistor (T3, T4). Application: television signal transmitters.
Patent FR-2712169-B1 (FR)
Inventor: GAUDEL JACQUES
IPC: A61B6/04
Filed: 1993-11-10
Granted: 1996-03-08
Abstract: A medical imaging apparatus for performing a radiological examination. The apparatus comprises a patient carrier (6) secured to a motor-driven articulated structure supporting X-ray equipment, particularly an X-ray generator and an X-ray image receiver. The articulated structure comprises a mounting (1) for holding said patient carrier (6), said mounting being rotatable about a horizontal axis 00' on a base (3). The mounting supports a telescoping column (5) which supports said patient carrier (6) and is translatably movable relative to said mounting. The mounting further supports a first portion (7) of a bent arm (7, 8), which portion (7) is pivotable about an axis (xx') extending in a vertical plane perpendicular to said rotation axis 00', and parallel to the longitudinal axis of the patient carrier (6). A second portion (8) of said bent arm (7, 8) carries said X-ray equipment (10, 11, 12) which is rotatable relative to said second portion (8) about a second rotational axis (yy') extending in a plane passing through the frame of said bent arm. The apparatus may be used as a radiological apparatus.
Patent FR-2719781-B1 (FR)
Inventor: ARDUIN JOEL
IPC: A63C9/00
Filed: 1994-05-16
Granted: 1996-07-12
Abstract: The interface has two bases (14,21) under the back and front bindings (12,13) which are joined to the ski (1). Support plates under the toe and heel of the sole of the boot move vertically to capture the variations of force exerted by the boot. The support plates are on plates (10,20) which are joined by a bar (38). One end of this is articulated (32) to the end of the front plate (20). Its other end is articulated (37) on an oblique rod (35), articulated on a bearing (36) joined to the ski, on which the back support plate (13) rests.
Patent FR-2724037-B1 (FR)
IPC: G08B25/01
Filed: 1994-08-26
Granted: 1997-03-07
Abstract: Each control emitter (6) has an infra-red diode transmitting instructions connected to two buttons to set off respectively a call-acknowledged message and an emergency call message. The call emitter (5) has an infra-red receiver with its logic circuit to set off the appropriate message according to the instruction. Each control emitter has an identification code contained within the transmitted message. The call emitter has two separated magnetic detectors to transmit an acknowledgement not identified message and an emergency call message. It has an indicator light set off by sending the call message and time switched or stopped by the sending of the call-acknowledged or emergency message.
Patent FR-2731005-B1 (FR)
Inventor: JULIEN OLIVIER
IPC: C08L77/06
Filed: 1994-12-29
Granted: 1997-04-04
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01740 Sec. 371 Date Oct. 6, 1997 Sec. 102(e) Date Oct. 6, 1997 PCT Filed Dec. 27, 1995 PCT Pub. No. WO96/20979 PCT Pub. Date Jul. 11, 1996The invention relates to a composition including (i) at least one polyamide and at least one copolymer (A) of ethylene with at least one comonomer chosen from unsaturated carboxylic acids, esters of unsaturated carboxylic acids or vinyl esters of saturated carboxylic acids and (ii) being in powder form. These compositions are subsequently deposited on metal substrates and then a highly corrosion-resistant coating is obtained by melting.
Patent FR-2730993-B1 (FR)
Inventor: SAINT JALMES LAURENT
IPC: C07C315/02
Filed: 1995-02-28
Granted: 1997-04-04
Abstract: A process for the synthesis of fluorinated derivs. comprises a step in which a substrate is reacted with a cpd. comprising the association of a Bronsted base with a defined number (n) of HF species (n=3-20, pref. 15, and esp. 10). The substrate comprises at least one halo-carrying C of sp<3> hybridisation, attached to at least two halogens, of which at least one is a halogen of atomic number greater than F, bonded to at least one chalcogen.
Patent FR-2744367-B1 (FR)
IPC: A61K9/52
Filed: 1996-02-02
Granted: 1999-07-09
Abstract: The invention relates to medicaments for initiating ovulation comprising LH in an administrable form which ensures an increase in LH plasma levels for a period of some 40 to 60 hours.
Patent FR-2753425-B1 (FR)
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B60R21/2165
Filed: 1996-09-17
Granted: 1998-12-31
Abstract: The invention concerns a motor vehicle element, capable of receiving an air bag (3) and having an envelope (1) provided with a seam (4) which can be torn off by inflating said air bag. The element comprises a sheath (5) for receiving said air bag, said sheath having an opening whose edges are connected to the lips of the seam capable of being torn off.
Patent FR-2771939-B1 (FR)
Inventor: BOBROWICZ ERIC
IPC: A63C5/12
Filed: 1997-12-10
Granted: 2000-01-14
Abstract: The snowboard core is made from a series of lengthwise strips (7-16) made either from wood, synthetic foam or foam with fiber filling. The strips are not more than 25 mm wide, are stuck together, and the number of strips and proportions of different materials is selected to give the board various properties, e.g. tonic and damping. The proportions of different materials are, e.g., 40% synthetic foam, 40% wood and 20% fiber-filled synthetic foam.
Patent FR-2784211-B1 (FR)
Inventor: LAURENT NATHALIE
IPC: H04N1/41
Filed: 1998-10-02
Granted: 2000-12-15
Abstract: A method for encoding a digital image for producing a bit stream representing the image, the bit stream length depending on the quality of the desired representation, consisting in: a) defining, on the domain of the image to be encoded, a hierarchical meshing comprising a plurality of nested meshes whereof the mesh peaks are the image pixels; b) determining for each mesh of the hierarchical meshing, a brightness variation between the image to be encoded and an interpolated image obtained from the nested meshing peaks whereto pertains the mesh concerned; and c) inserting in the bit stream position, brightness and chrominance values of the peaks of meshes whereof the brightness variation is higher than a threshold variation useful for encoding fixed or animated images with speed reduction.