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Patent FR-3058013-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation de la puissance radiofrequence d'un emetteur de radiodiffusion fm
Inventor: WERBROUCK DANIEL
IPC: H04L27/12
Filed: 2016-10-21
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention propose un procédé d'optimisation de la puissance d'émission d'un émetteur de radiodiffusion FM qui comporte des étapes de : - prélèvement d'un signal représentatif du contenu audio à diffuser par l'émetteur de radiodiffusion FM; - calcul en continu de paramètres constitutifs dudit signal représentatif parmi fréquence, amplitude, dynamique répartition temporelle, énergie et puissance ; - analyse en continu desdits paramètres en comparaison avec une modélisation de données psycho-acoustiques ; - génération d'un signal d'asservissement de la puissance de l'émetteur en fonction des résultats de l'analyse et des calculs permis par lesdits paramètres constitutifs et lesdites données psycho-acoustiques en continu ; - pilotage de la puissance RF de l'émetteur au moyen du signal d'asservissement (310). L'invention propose en outre un dispositif de mise en œuvre du procédé dans un émetteur de radiodiffusion FM.
Patent FR-3057801-B1 (FR)
Title: Revetement de sol repositionnable
Inventor: CHALUMEY CAROLINE
IPC: E04F15/10
Filed: 2016-10-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol repositionnable comprenant une face envers et une face endroit, la face envers étant destinée à être au regard du sol, la face envers étant recouverte d'un adhésif sensible à la pression (PSA), le PSA étant déposé à partir d'une colle PSA en phase aqueuse, la colle PSA étant une composition liquide comprenant au moins un PSA et de l'eau.
Patent FR-3061145-B1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage de type pneumatique pour briser et retirer un depot de glace accumulee sur la surface exterieure d'un aeronef
Inventor: BRIAND VALERIE
IPC: B32B7/08
Filed: 2016-12-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de dégivrage (1) de type pneumatique pour briser et retirer un dépôt de glace accumulée sur la surface extérieure (2) d'un aéronef, en particulier sur une aile d'avion, comprenant au moins :         - une couche externe (15) destinée à résister à l'environnement extérieur,         - une couche interne d'interface (50) destinée à être liée à la surface extérieure (2) de l'aéronef, et         - au moins deux couches intermédiaires externe (30) et interne (40) reliées entre elles par un réseau de points de couture (36) afin de définir des chambres dégivrantes (35) pouvant être gonflées rapidement pour provoquer une action mécanique de rupture de la glace, la couche intermédiaire externe (30) comportant une couche (34) en textile tricoté,         caractérisé en ce qu'au moins une couche intercalaire (20 ; 32) en matériau élastomère polaire est disposée au-dessus de la couche en textile tricoté (34) et immédiatement au contact de la couche externe (15) et de la couche en textile tricoté (34).
Patent FR-3061490-B1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un liquide dans un recipient
Inventor: AFFRE CHRISTIAN
IPC: B67D7/62
Filed: 2016-12-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (1) de prélèvement d'un liquide contenu dans un récipient (B) tel qu'un bidon, à travers d'un goulot (G) du récipient, comprenant :  - un tuyau (10) flexible,  - une canule (11) destinée à plonger dans le liquide à partir du goulot,  - un raccord-bouchon (12), destiné à se fixer de manière amovible au goulot en l'obturant.  Selon l'invention, il comporte une pompe électrique (13) agencée à proximité immédiate dudit raccord-bouchon (12), ainsi qu'un boîtier de protection (14) logeant ladite pompe électrique (13), ainsi que partiellement ledit raccord bouchon (12) qui est prisonnier dans une cavité latérale débouchant latéralement dudit boîtier (14), ledit boîtier présentant une première ouverture (16) pour le liquide aspiré par la pompe électrique (13) au sein d'une paroi de la cavité latérale (15), et une deuxième ouverture (17) pour le liquide refoulé par pompe électrique, traversée par le tuyau flexible (10).
Patent FR-3071624-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage, procede d'affichage et programme d'ordinateur associes
Inventor: DUMAS PIERRE YVES
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage inclus dans un dispositif, propre à parcourir un trajet entre au moins deux points distincts et à utiliser au moins une donnée de cap, le système d'affichage comprenant au moins : - un capteur (12) d'images configuré pour acquérir des images d'environnement au cours du trajet parcouru par le dispositif; - un module (14) de traitement d'images propre à déterminer en temps réel la dérive du dispositif ; - un module (16) de détermination d'une information représentative de la route suivie par le dispositif, - un module (18) de détermination en temps réel du cap vrai suivi par le dispositif à partir de l'information représentative de la route et de la dérive du dispositif, - un module (20) de restitution utilisateur d'une information représentative du cap vrai.
Patent FR-3062483-B1 (FR)
Title: Procede, programme d'ordinateur, support d'informations et dispositif pour l'analyse de bruit sismique
Inventor: LE FEUVRE MATHIEU
IPC: G01V1/30
Filed: 2017-01-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé d'analyse de bruit sismique comportant les étapes suivantes : A) pendant chaque période parmi au moins deux périodes différentes, on acquiert au moins deux signaux de bruit sismique ; B) on calcule un signal reconstruit par intercorrélation desdits signaux, respectivement pour chacune desdites périodes ; C) on compare des amplitudes desdits signaux reconstruits calculés respectivement pour chacune desdites périodes. Programme d'ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé, support d'informations contenant le programme, et dispositif d'analyse de bruit sismique pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3065782-B1 (FR)
Title: Lentille de projection pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V5/04
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne une lentille de projection (100) permettant de mettre en forme un premier faisceau de type feu de croisement et un deuxième faisceau de type feu de route. À cet effet, la lentille de projection (100) comprend une première partie (110) spécifiquement dédiée à la mise en forme du premier faisceau lumineux (F1) et une deuxième partie (120) spécifiquement dédiée à la mise en forme d'un faisceau complémentaire (Fc) qui, en collaboration avec le premier faisceau lumineux (F1), permet de générer le deuxième faisceau lumineux (F2). En particulier, la deuxième partie (120) de la lentille de projection (100) comprend une face de sortie (111, 121) elliptique en saillie par rapport à la face de sortie (111, 121) de la première partie (110) convexe de ladite lentille de projection (100). L'invention concerne aussi un dispositif d'éclairage (10) avant pour véhicule automobile et comprenant une telle lentille de projection (100).
Patent FR-3067097-B1 (FR)
Title: Entree d'air murale et ventilation mecanique controlee comprenant une telle entree d'air
Inventor: BARBARIN LAURENT
IPC: F24F8/10
Filed: 2017-05-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une entrée d'air murale (E), comprenant un manchon (10) de traversée de mur et un filtre amovible (3) logé à l'intérieur du manchon (10) ou à l'intérieur d'un boitier (1) solidaire du manchon.
Patent FR-3070891-B1 (FR)
Title: Machine-outil horizontale a colonne mobile
Inventor: DURAND DAMET STEPHANE
IPC: B23Q1/26
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne une machine-outil (1) ayant des axes perpendiculaires X,Y et Z, selon un repère cartésien x, y, z, les axes x et z étant horizontaux et l'axe y étant vertical ; ladite machine-outil est remarquable en ce qu'elle comprend au moins une table mobile (2) supportant une palette (3) sur laquelle est embarquée une pièce à usiner, ladite table mobile (2) étant portée par des colonnes verticales (4) solidaires d'un bâti fixe vertical (5) et comportant des moyens de déplacement de ladite table (2) selon l'axe vertical Y, un premier chariot (10) monté mobile le long de moyens de guidage solidaires d'un second bâti fixe vertical (11), et comportant des moyens de déplacement dudit chariot (10) selon l'axe horizontal X, et un second chariot (12) portant un coulant (13) et monté mobile le long de moyens de guidage solidaires du premier chariot (10), et comportant des moyens de déplacement dudit second chariot (12) selon l'axe horizontal Z.
Patent FR-3076462-B1 (FR)
Title: Appareil de ventilation pour reanimation cardio-pulmonaire avec monitorage et affichage de la valeur maximale de co2 mesuree
Inventor: RIGOLLOT MARCEAU
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-01-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un appareil médical d'assistance respiratoire pour fournir un gaz respiratoire, tel de l'air, enrichi ou non en oxygène, à un patient pendant une réanimation cardio-pulmonaire (RCP) comprenant une source (1) de gaz respiratoire, telle une micro-soufflante , pour fournir un gaz respiratoire à audit patient pendant une réanimation cardiopulmonaire (RCP), des moyens de mesure de teneur en CO2 (4), des moyens de traitement de signal et de pilotage (5) et au moins une interface graphique utilisateur (7). Selon l'invention, les moyens de traitement de signal et de pilotage (5) sont configurés pour traiter les signaux de mesure de teneur en CO2, sélectionner la valeur maximale (Vmax) de teneur en CO2 pendant une période de temps (dt) donnée, et transmettre cette valeur maximale (Vmax) à l'interface graphique utilisateur (7), qui affiche cette valeur maximale (Vmax) de teneur en CO2.
Patent FR-3073647-B1 (FR)
Title: Systeme de commande gestuelle d'actionneurs
Inventor: NICAND PATRICK
IPC: G06T7/20
Filed: 2018-04-12
Granted: 2022-03-25
Abstract: Système de commande gestuelle d’actionneurs L’invention concerne un système de commande gestuelle par un indicateur (2) mû par un opérateur, comprenant un support (1) pour positionner une partie référence (AB) du corps de l’opérateur et former un repère de positionnement (ZN) de l’indicateur qui reste libre en mouvement, un plan de détection (3) devant le support (1) pour être traversé par l’indicateur (2), et défini par des capteurs (31, 32) pour fournir des signaux de position (Sz, Sy).   Le plan de détection (3) est divisé en zones de détection (Zi) auxquelles sont associés des signaux de commande (SCi) générés par un processeur (4) recevant les signaux (Sz, Sy) de la position instantanée (PMi) de l’indicateur (2) dans une zone de détection (Zi).    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3082647-B1 (FR)
Title: Module et procede de detection de presence d'un terminal de paiement electronique sur un socle d'accueil, socle d'accueil correspondant
Inventor: LEBONNOIS ETIENNE
IPC: H02H7/26
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente technique propose un module de détection de présence (1) d'un terminal de paiement électronique sur un socle d'accueil comprenant un connecteur (2), destiné à coopérer avec un connecteur complémentaire dudit terminal de paiement électronique, ledit connecteur (2) dudit socle d'accueil comprenant au moins une broche de transmission série (TX) destinée à une transmission de signaux dudit terminal de paiement électronique vers ledit socle d'accueil. Selon la technique proposée, le module de détection de présence (1) comprend des moyens de pilotage (10) d'au moins un module de signalisation de présence (11) du terminal de paiement électronique sur le socle d'accueil en fonction de la tension sur la broche de transmission série (TX).
Patent FR-3089710-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion décentralisée de consommation électrique non-intrusif
Inventor: JACQUOT PAULIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion décentralisée d’au moins une partie de consommation électrique par des consommateurs raccordés à un réseau de distribution électrique, caractérisé par le fait qu’il comprend les étapes consistant à :     i) établir au niveau d’un coordinateur central un profil optimal agrégé pour l’ensemble des consommateurs considérés avec une estimation de contraintes agrégées,     ii) transmettre le profil optimal agrégé aux consommateurs par le coordinateur central,     iii) analyser localement par projection le profil optimal agrégé,     iv) transmettre par chaque consommateur au coordinateur central le résultat de la projection établie à l’étape iii),     v) réitérer l’étape i), pour déterminer un nouveau profil optimal agrégé sur la base d’une nouvelle contrainte si le coordinateur central détermine que la désagrégation est impossible sur la base du profil optimal agrégé antérieur, puis réitérer les étapes ii) à v) jusqu’à convergence pour l’ensemble des consommateurs.     Figure de l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3091144-B1 (FR)
Title: Module de culture hors sol
Inventor: GANDER SERGE
IPC: A01G31/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un module de culture hors sol constitué par un support (2 à 5) présentant deux panneaux (6, 7) inclinés reliés par une arête transversale. Les plans médians desdits panneaux (6, 7) forment avec le plan horizontal un angle compris entre 30 et 40° et lesdits panneaux (6, 7) constituent une barrière étanche entre l’espace racinaire et l’espace caulinaire, et sont traversés par une pluralité d’ouvertures pour le maintien d’un support de culture ou d’un bouchon de fermeture des ouvertures non occupées par un support de culture.     Figure 1
Patent FR-3091891-B1 (FR)
Title: Système de poignée symétrique à démultiplication
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05C9/00
Filed: 2019-01-23
Granted: 2022-06-17
Abstract: Système de poignée symétrique à démultiplication L’invention concerne un organe de commande 1 pour ferrure de verrouillage 2 comprenant :  - une embase 8 s’étendant selon un plan de fixation 9 en applique sur une menuiserie de type porte ou fenêtre 3 ;  - une poignée de commande 11 montée pivotante sur ladite embase 8 autour d’un axe 10 prependiculaire audit plan de fixation 9 pour l’entraînement en rotation d’un organe de manœuvre 12 défini apte à agir sur un mécanisme de ferrure de verrouillage 2;  - et un mécanisme de transmission à démultiplication 13 coopérant, d’une part, avec ladite poignée de commande 11 et, d’autre part, avec l’organe de manœuvre12 ;  - la poignée de commande 11 étant montée en libre rotation sur l’embase 8 autour d’une position médiane 14 :      dans une première direction de rotation D1 selon un angle α1 au plus égal à 45° pour une commande en rotation de l’organe de manœuvre 12 d’un angle au moins égal à 70° dans ladite première direction de rotation D1 au travers dudit mécanisme de transmission à démultiplication 13;  et selon un angle α2 au plus égal à 45° dans une seconde direction opposée D2 pour une commande en rotation de l’organe de manœuvre 12 d’un angle au moins égal à 70° dans ladite seconde direction de rotation opposée D2 au travers dudit mécanisme de transmission à démultiplication 13 ;      caractérisé en ce que :      le mécanisme de transmission à démultiplication 13 est du type à train épicycloïdal 16 prenant position dans un boîtier 17 que comporte l’embase 8 et venant se refermer sur une platine de fixation 18 ;  et l’organe de manœuvre 12 et la poignée de commande 11 sont coaxiaux, l’organe de manœuvre 12 comportant une extrémité 22 s’étendant dans le boîtier 17 et portant une roue dentée correspondant au planétaire 23 du train épicycloïdale 16, sur ce planétaire 23 s’engrenant au moins un satellite 24 d’axe 25 parallèle à l’axe 20 du planétaire 23 et solidaire d’un porte-satellite 26 que porte la poignée de commande 11, à une extrémité 27 s’étendant dans le boîtier 17 de l’embase 8 dans lequel est encore montée fixement une couronne dentée 28 en prise avec le ou les satellite(s) 24.      Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092867-B1 (FR)
Title: Partie de turbomachine pour aeronef a languettes d’etancheite
Inventor: SOMBOUNKHANH SOMPHONE
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention concerne une partie de turbomachine comprenant une première partie sectorisée (4a) et une deuxième partie sectorisée (4b), et un dispositif de joint d’étanchéité comprenant des languettes (5) s’étendant dans des espaces (19) entre les premier et deuxième secteurs de distributeur et dans des fentes (11,11a,11b) de celles-ci, pour sceller lesdits espaces à l’encontre de fuite de fluide. Les languettes comprennent des plaques (50) pourvues de pattes (51) allongées axialement, en appui dans les fentes, pour y bloquer les plaques (50). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6 [Fig. 6]
Patent FR-3079141-B1 (FR)
Title: Utilisations de derives de curcumine
Inventor: SU IH-JEN
IPC: A61P25/28
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prévention et/ou de traitement de la maladie d’Alzheimer chez un sujet nécessitant un tel traitement, comprenant l’administration audit sujet d’une quantité efficace d’un dérivé de curcumine, TML-6, et éventuellement d’un excipient ou d’un vecteur pharmaceutiquement acceptables.
Patent FR-3095477-B1 (FR)
Title: Porte d’inverseur de poussée équipée d’un joint saillant et ensemble propulsif d’aéronef comprenant ladite porte
Inventor: CHELIN FRÉDÉRIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: Porte d’inverseur de poussée équipée d’un joint saillant et ensemble propulsif d’aéronef comprenant ladite porte L'invention a pour objet une porte d’inverseur de poussée d’un ensemble propulsif d’aéronef comportant un joint (64) positionné au niveau d’un bord amont (58) de la porte, caractérisée en ce que le joint (64) comprend une partie saillante (68) par rapport au bord amont (58) de la porte (56) pour combler au moins partiellement une forme en creux (62) en amont de la porte. Cette configuration permet de réduire les perturbations aérodynamiques. L’invention a également pour objet un ensemble propulsif d’aéronef comportant ladite porte. Figure 9
Patent FR-3096846-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour réseaux HVDC
Inventor: ZAMA AHMED
IPC: H02M1/32
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de connexion pour réseaux HVDC Dispositif de connexion (12) comprenant au moins un premier bras (40) comprenant un premier demi-bras supérieur (42) et un premier demi-bras inférieur (44), au moins un deuxième bras (52) comprenant un deuxième demi-bras supérieur (54) et un deuxième demi-bras inférieur (56),chaque demi-bras comprenant une pluralité de sous-modules commandables, le dispositif de connexion comprenant en outre au moins une première liaison supérieure (64), une première liaison intermédiaire (68) et une première liaison inférieure (72), au moins l’une des premières liaisons supérieure et inférieure étant munie d’un module de filtrage comprenant au moins un condensateur et une inductance. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3098082-B1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage pour engin agricole
Inventor: DEFRANCQ HUBERT
IPC: A01B69/00
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-09-03
Abstract: DISPOSITIF D’ATTELAGE POUR ENGIN AGRICOLE La présente invention a pour objet un dispositif d’attelage d’un outil, propre à être monté sur un engin agricole (1), comportant un châssis (8) transversal à la direction de progression de l’attelage, un système (41, 42) pour accrocher un outil agricole audit châssis, ledit système d’accroche étant prévu pour pivoter librement par rapport au châssis (8), autour d’un axe vertical (z), un dispositif de fixation du châssis (8) à l’engin agricole, le dispositif de fixation comportant au moins deux bras (7a, 7b) destiné à relier le châssis (8) à engin agricole, et portant chacun deux liaisons pivot (L1a, L1b, L2a, L2b) définissant ensembles un parallélogramme déformable (P). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099440-B1 (FR)
Title: Pièce de fixation comprenant une structure fibreuse de fixation, ensemble et procédé associés
Inventor: FORGET JOHNNY
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-09-24
Abstract: Pièce de fixation comprenant une structure fibreuse de fixation, ensemble et procédé associés Pièce de fixation (16), destinée à immobiliser au moins un objet (18) sur un revêtement fibreux (12) dans un véhicule automobile, la pièce de fixation (16) étant caractérisée par : - une plaque définissant une surface supérieure et une surface inférieure configurée pour être orientée vers le revêtement fibreux (12), la surface supérieure étant destinée à entrer en contact avec l’objet (18), et - au moins une butée de retenue (28) d’objet faisant saille de la surface supérieure, la ou chaque butée de retenue (28) étant configurée pour maintenir l’objet (18) horizontalement, la surface inférieure comprenant une structure fibreuse de fixation configurée pour fixer la pièce de fixation (16) sur le revêtement fibreux (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104874-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique d’identification et de suivi d’au moins une cible, système électronique, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: ARNAISE NICOLAS
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif électronique d’identification et de suivi d’au moins une cible, système électronique, procédé et programme d’ordinateur associés Dispositif électronique d’identification et de suivi (10) d’au moins une cible (12), comprenant :  - un module de réception (14) configuré pour recevoir des images à partir d’un réseau (15) de capteurs d’images (16) ;  - un module de détermination (18) configuré pour déterminer des signatures visuelles d’une cible (12) respective à partir des images reçues, chaque signature visuelle étant déterminée à partir d’une image respective comportant une représentation de ladite cible (12), chaque signature visuelle étant en forme d’un vecteur dans un espace multidimensionnel ;  - un premier module de filtrage (20) configuré pour filtrer les signatures visuelles ;  - un module de calcul (22) configuré pour calculer, dans l’espace multidimensionnel, une signature visuelle de référence ;  - un module de détection (24) configuré pour détecter une apparition de la cible (12), et  - un deuxième module de filtrage (26).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105119-B1 (FR)
Title: Véhicule électrique, borne de recharge et procédé d’échange d’énergie entre le véhicule et la borne
Inventor: JEAN ELISE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un véhicule électrique (10), une borne de recharge (12) et un procédé d’échange d’énergie entre le véhicule et la borne. Le véhicule comprend un module de commande (22) destiné à communiquer au travers d’un câble (20) avec un module de pilotage (24) d’un convertisseur d’énergie (18) de la borne, une alimentation basse tension (34), des moyens de raccordement (S3) de l’alimentation basse tension au câble de façon à alimenter le module de pilotage de la borne, et une impédance (Rpv) semblable à une impédance (Rpb) de la borne au travers de laquelle le module de pilotage de la borne peut être alimenté par une source de tension (32) de la borne, l’impédance du véhicule étant disposée entre le module de commande et le câble et un interrupteur (S4) permettant de court-circuiter l’impédance (Rpv) du véhicule.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3