baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010586-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la puissance consommee sur un reseau electrique et entite de pilotage de la consommation sur ce reseau electrique
Inventor: DUCHATEL JEAN-PIERRE
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-09-06
Abstract: Selon ce procédé, la puissance consommée sur un réseau électrique (10), par des consommateurs présélectionnés (42, 44, 46, 48, 50, 52) aptes à accepter une diminution prédéterminée de puissance sur une plage de temps prédéterminée, est régulée. Ce procédé comprend des étapes successives d'émission à une entité de pilotage, de manière régulière et par chaque consommateur présélectionné (42, 44, 46, 48, 50, 52), d'un message (M1) contenant la puissance consommée dudit consommateur présélectionné (42, 44, 46, 48, 50, 52) ; de calcul par l'entité de pilotage (60) d'une valeur maximale de réduction de puissance pour l'ensemble de consommateurs présélectionnés (42, 44, 46, 48, 50, 52) et d'une durée maximale de cette réduction de puissance ; de transmission, par l'entité de pilotage (60) et à destination d'un gestionnaire de réseau (62), des valeur et durée maximales de réduction de puissance calculées ; et d'envoi, par le gestionnaire de réseau (62) à l'entité de pilotage (60), d'un ordre de commande (79) d'une réduction de puissance pendant une durée sélectionnée.
Patent FR-3010624-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de cartographie, procede et systeme d'evaluation de l'efficacite d'une stimulation medullaire
Inventor: RIGOARD PHILIPPE
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de cartographie (400) de zones douloureuses, comprenant les étapes suivantes : - Afficher (A1) une première silhouette (100) représentant la face postérieure d'un corps, sur un premier écran (102) - Dessiner (B1) au moins une zone douloureuse (104) sur ladite première silhouette (100) affichée, indiquant la localisation d'une douleur ressentie par un patient - Déterminer (C1) un premier nombre de pixels du premier écran (102), correspondant à ladite zone douloureuse (104) - Mesurer (D1) une distance repère entre deux repères morphologiques du patient - Convertir (E1) ledit premier nombre de pixels en une surface cutanée douloureuse, ladite distance repère intervenant comme paramètre de ladite conversion.
Patent FR-3012342-A1 (FR)
Title: Puzzle
Inventor: GUZEL VIKEN
IPC: A63F9/12
Filed: 2013-10-30
Abstract: Puzzle comprenant plusieurs pièces à assembler entre elles, dans lequel au moins deux pièces (10) adjacentes du puzzle (1) comprennent, respectivement, une languette (20) et un évidement (30) complémentaires, la languette et l'évidement ont une face supérieure, une face inférieure et un flanc (23, 33) s'étendant entre ces faces. La languette (20) a sur son flanc (23) une rainure (40) et l'évidement (30) a sur son flanc (33) une nervure (50), ou inversement. La languette (20) est déformable entre une position contractée dans laquelle le pourtour de son flanc (23) est minimum et une position élargie dans laquelle le pourtour de son flanc (23) est maximum, et la languette (20) et l'évidement (30) sont configurés pour que, lorsque la languette se déforme vers sa position élargie à l'intérieur de l'évidement, leurs flancs (23, 33) entrent en contact et la nervure (50) s'engage dans la rainure (40), assurant ainsi l'assemblage des deux pièces (10) entre elles.
Patent FR-2999905-A1 (FR)
Title: Unite de separation de poussiere avec separation de poussiere par etapes
Inventor: SEITH THOMAS
IPC: A47L9/16
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une unité de séparation de poussière (1) pour un appareil d'entretien de sol. Un moyen de guidage d'air (11) est disposé au moins par sections dans une zone d'un passage d'air de l'unité de séparation de poussière (1), laquelle, par rapport au trajet que l'air aspiré parcourt dans le passage d'air entre une ouverture d'arrivée d'air (5) et une ouverture d'évacuation d'air (6) est disposée en amont d'un premier récipient collecteur de poussière (8). L'invention concerne aussi un appareil d'entretien de sol muni d'une telle unité de séparation de poussière (1). L'invention permet notamment la réduction de la perte de pression d'aspiration à l'intérieur de l'unité de séparation de poussière (1) ou encore l'augmentation de vitesse de l'air aspiré. Un autre aspect est la simplification du vidage de l'unité de séparation de poussière (1). Le premier récipient collecteur de poussière (8) peut être également recouvert de manière améliorée. En outre, la construction, l'assemblage et la maniabilité d'une unité de séparation (1) selon l'invention peuvent être généralement améliorés et l'émission de bruit diminuée.
Patent FR-3030127-A1 (FR)
Title: Dispositif a metasurface d'impedance modulee et variable pour l'emission/reception d'ondes electromagnetiques
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H04B1/38
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission d'ondes électromagnétiques comprenant un guide d'onde (20), un injecteur (25) d'onde guidée (26), plusieurs grappes d'émission d'une onde émise (28), chaque grappe d'émission comprenant un ou plusieurs éléments (21, 27) rayonnants, un dispositif de contrôle d'impédance (32) faisant varier l'impédance des grappes d'émission, caractérisé en ce que au moins deux grappes d'émission on une impédance distincte et en ce que le dispositif de contrôle d'impédance (32) impose un même état à plusieurs éléments rayonnants (21) appartenant à des grappes d'émission distinctes.
Patent FR-3016661-A1 (FR)
Title: Enceinte de palier d'une turbomachine
Inventor: BIOUD JEREMY LUCIEN JACQUES
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention porte sur une enceinte de palier (E) d'une turbomachine comprenant une paroi fixe (9), un arbre tournant (5) et un premier et un deuxième joints d'étanchéité (10) entre la paroi et l'arbre. L'enceinte est caractérisée par le fait qu'un moyen (30) de guidage d'air est agencé le long de la surface de la paroi (9) de l'enceinte, extérieure à celle-ci, de façon qu'au moins une partie l'air sortant du moyen de guidage passe entre le joint d'étanchéité (10) et l'arbre, ce moyen de guidage étant alimenté en air par une prise d'air distante radialement de l'arbre, l'air étant à une pression plus élevée qu'au niveau de l'arbre.
Patent FR-3017875-A1 (FR)
Title: Composition d'additifs et carburant de performance comprenant une telle composition
Inventor: PAPIN GERALDINE
IPC: C10L10/12
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention concerne une composition d'additifs pour carburant comprenant au moins un premier additif comprenant un dérivé d'ester partiel de polyols et un deuxième additif comprenant un sel d'ammonium quaternaire. Le premier additif comprend au moins 50% en masse d'un composé A choisi parmi les esters partiels de polyols et d'hydrocarbures aliphatiques monocarboxyliques en C4 à C36, saturés ou insaturés, linaires ou ramifiés, cycliques ou acycliques, lesdits esters partiels pouvant être pris seuls ou en mélange. L'invention concerne également un carburant gazole comprenant une telle composition et l'utilisation dudit carburant pour limiter les dépôts dans un moteur Diesel. En particulier, l'invention vise l'utilisation du carburant contenant la composition d'additifs de la présente invention dans les moteur Diesel à injection directe.
Patent FR-3019092-A1 (FR)
Title: Element roulant de vehicule automobile comportant un enjoliveur a fixation perfectionnee
Inventor: LAFORGE STEPHANE
IPC: B60B27/02
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un élément (10) roulant de véhicule automobile comportant au moins un moyeu (12), une roue (14) dont une jante (16) et le voile de roue (21) est reçue sur ledit moyeu (12) et immobilisée sur ledit moyeu (12) par l'intermédiaire d'au moins un moyen de fixation, et au moins un enjoliveur (22) destiné à cacher au moins une partie de la jante, caractérisé en ce que au moins une partie (28) du moyeu traverse le voile de roue (21) et en ce que l'enjoliveur (22) est fixé sur ladite partie (28) de moyeu au travers de la roue (14).
Patent FR-3024075-A1 (FR)
Title: Methode de decoration, systeme de controle et machine de decoration
Inventor: PAITA MARCO
IPC: B41F17/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne une méthode de décoration, pour appliquer un nouveau décor (170) sur une surface (2) d'un objet (1) comportant un décor existant (120), caractérisée en ce que la méthode comprend des étapes successives suivantes : une étape a) de mesure d'au moins deux points de repérage (120a, 120b, 120f) du décor existant (120) appliqué sur la surface (2) de l'objet (1) ; une étape b) de correction dynamique de points de localisation (170a, 170b, 170f) du nouveau décor (170) à appliquer sur la surface (2) de l'objet (1), en utilisant les points de repérage (120a, 120b, 120f) mesurés lors de l'étape de mesure a) ; et une étape c) d'application du nouveau décor (170) sur la surface (2) de l'objet (1), en utilisant les points de localisation (170a, 170b, 170f) déterminés dans l'étape de correction dynamique b). L'invention concerne également un système de contrôle et une machine de décoration comprenant un tel système de contrôle.
Patent FR-3024549-A1 (FR)
Title: Compteur de type compteur electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/00
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne un compteur comportant un boîtier (2) dans lequel est intégré au moins un composant dont le fonctionnement est susceptible d'être perturbé par un champ magnétique (12) externe généré par exemple par un aimant (13) pour réaliser une tentative de fraude, le compteur étant caractérisé en ce qu'il comporte un témoin (15) qui est monté dans le compteur dans une position prédéterminée et qui comprend un élément magnétisable sous l'effet du champ magnétique, de telle manière que le témoin soit déplaçable de manière irréversible lorsque le champ magnétique est généré permettant ainsi de révéler la tentative de fraude.
Patent FR-3024682-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation, articulation pour un tel ensemble et siege de vehicule comprenant un tel ensemble
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/225
Filed: 2014-08-11
Abstract: Ensemble d'articulation pour siège de véhicule comprenant deux articulations (6) comportant chacune une première armature et une deuxième armature sélectivement verrouillables par un mécanisme de liaison (17). Les mécanismes de liaison (17) des deux armatures sont commandés par une barre de liaison (10) et un dispositif de commande (50) agissant sur la barre de liaison (10) apte à synchroniser le déverrouillage des deux articulations.
Patent FR-3027362-A1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement pendulaire equipe d'un organe de support presentant des pistes de roulement juxtaposees en continu autour de l'axe de rotation
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un système d'amortissement des vibrations pour une transmission de véhicule automobile comportant : - un organe de support (1) apte à être entraîné en rotation autour d'un axe X et comportant une pluralité de pistes de roulement externes (16) ; et - une pluralité de masselottes pendulaires (2) circonférentiellement réparties autour de l'axe X; - chacune des masselottes pendulaires (2) étant montée oscillante par rapport à l'organe de support (1) au moyen de deux corps roulants (12, 13) qui coopèrent respectivement avec l'une et l'autre des deux pistes de roulement internes (14, 15) de ladite masselotte pendulaire (2) et coopèrent chacun avec l'une des pistes de roulement externes (16) de l'organe de support (1) ; - les pistes de roulement externes (16) sont juxtaposées les unes à la suite des autres continûment autour de l'axe X de telle sorte que les corps roulants (12, 13) soient chacun aptes à librement passer d'une première piste de roulement externe (16) à une seconde piste de roulement externe (16).
Patent FR-3035258-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de programmation de cellules memoires du type a programmation unique
Inventor: CANDELIER PHILIPPE
IPC: G11C11/21
Filed: 2015-04-15
Abstract: Procédé de programmation d'au moins une cellule mémoire du type à programmation unique (MPU) comportant un condensateur, comprenant une génération d'une tension de programmation (VG) et une application de cette tension de programmation (VG) à ladite au moins une cellule mémoire (CEL) de façon à obtenir un claquage du diélectrique du condensateur, caractérisé en ce qu'il comprend une variation de la tension de programmation (VG) en fonction de la température (T) de ladite au moins une cellule mémoire (CEL) à partir d'une loi de variation décroissante en fonction de la température (T).
Patent FR-3031589-A1 (FR)
Title: Capteurs inductifs de deplacement
Inventor: MANIOULOUX YOHAN
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne une cible (401) pour capteur inductif de déplacement, cette cible étant formée d'une seule pièce métallique conductrice usinée de façon qu'une face de la cible destinée à être tournée vers un transducteur d'un capteur inductif de déplacement comporte un ou plusieurs plots (407i) métalliques en saillie d'une paroi (309) de ladite pièce.
Patent FR-3031942-A1 (FR)
Title: Ensemble d’articulation debrayable pour siege de vehicule automobile.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60N2/22
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'articulation débrayable comportant un premier flasque (2) lié en rotation avec une denture extérieure (45), un deuxième flasque (3), un organe de commande (8) pour faire tourner un mécanisme à excentrique et entrainer la rotation de ladite denture extérieure (45) dans ladite denture intérieure (55), un organe de débrayage (6) actionnable en rotation et au moins un grain de débrayage (7) monté coulissant radialement, la rotation dudit organe de débrayage (6) entrainant le grain (7) en translation radiale pour faire passer l'ensemble d'articulation d'une configuration verrouillée dans laquelle le grain (7) lie en rotation ladite denture intérieure (55) et ledit deuxième flasque (3), à une première configuration déverrouillée dans laquelle ladite denture intérieure (55) et ledit deuxième flasque (3) sont désolidarisés, chaque grain (7) comportant un téton (71) apte à circuler dans ladite première configuration déverrouillée le long d'une première piste de guidage semi-fermée prévue sur ledit deuxième flasque (3) et s'étendant sur un secteur angulaire prédéterminé.
Patent FR-3020625-A1 (FR)
Title: Obturateur a couvercle rabattable, destine a un recipient cylindrique
Inventor: STAAB DIRK
IPC: B65D47/08
Filed: 2015-04-28
Abstract: Ledit obturateur est muni d'un couvercle d'obturation (3) articulé sur un corps de base avec faculté de rabat, et pourvu d'un élément d'encliquetage (4) pouvant être emboîté dans ledit corps, et relié audit couvercle (3) par une charnière pelliculaire (5). La profondeur radiale (T) de l'élément d'encliquetage (4) représente, rapportée au corps de base dudit obturateur considéré par-dessus, au moins 30 % de la largeur tangentielle (B) dudit élément d'encliquetage (4).
Patent FR-3036782-A1 (FR)
Title: Installation photovoltaique avec recuperation
Inventor: BENABDELKARIM MOHAMED
IPC: F24J2/52
Filed: 2015-05-29
Abstract: . Installation à plusieurs panneaux 2 photovoltaïques avec récupération de chaleur destinée à être posée en sur toiture comprenant sous chaque panneau voltaïque une cloison arrière 3 distante de ce panneau pour former une espace 4 dans lequel circule de l'air à réchauffer cette installation étant caractérisée en ce que les panneaux 2 sont réunis par des moyens 5 d'assemblage étanches entre eux de sorte à former une seule paroi supérieure qui coopère avec une seule cloison arrière délimitant un seul espace dans lequel circule l'air à réchauffé de sorte que cet espace peut comporter une seule sortie d'extraction d'air.
Patent FR-3038308-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de transfert
Inventor: FABRIES JEAN-MICHEL
IPC: B65G47/51
Filed: 2015-07-01
Abstract: Ce dispositif de stockage et de transfert de bacs (12) comporte une étagère (2) présentant des logements (10) disposés côte à côte sur au moins deux niveaux et destinés chacun à recevoir un bac (12) par une ouverture de chargement/déchargement, ainsi que des moyens (4) permettant d'apporter un bac (12) face à un logement (10). Chaque logement (10) comporte un chemin de roulement (24) inclinable entre une première position dite de repos et une seconde position inclinée vers l'ouverture de chargement/déchargement. Les moyens permettant d'apporter un bac face à un logement comportent : - un convoyeur (20) mobile permettant de déplacer un bac (12) dans une direction sensiblement horizontale, et - des moyens permettant de déplacer le convoyeur (20) dans un plan sensiblement perpendiculaire à la direction de déplacement d'un bac (12) sur le convoyeur (20).
Patent FR-3038410-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de caracterisation d'un ecoulement d'un fluide, produit programme d'ordinateur associe
Inventor: GOREAUD NICOLAS
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: Ce procédé de caractérisation d'un écoulement d'un fluide est mis en œuvre par ordinateur et comprend la résolution (120) d'un système d'équation(s) auxiliaire, obtenu à partir d'un système d'équation(s) initial caractérisant l'écoulement du fluide, chaque système d'équation(s) comportant des premier(s) et deuxième(s) paramètres d'entrée, des inconnues à déterminer à partir des paramètres d'entrée, chaque inconnue et chaque paramètre d'entrée étant une grandeur physique, la durée de résolution du système dépendant de chaque premier paramètre. Le système d'équation(s) auxiliaire comporte une valeur modifiée de premier(s) et deuxième(s) paramètres par rapport à une valeur initiale desdits paramètres dans le système initial, la valeur modifiée de chaque premier paramètre étant la valeur initiale dudit premier paramètre multipliée par un facteur d'accélération à une puissance d'ordre n, la valeur modifiée du ou des deuxièmes paramètres associés dépendant d'un nombre adimensionnel et de la valeur modifiée dudit premier paramètre, ledit nombre adimensionnel reliant le premier paramètre auxdits deuxièmes paramètres.
Patent FR-3039680-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement pour puces electroniques d'un element allonge
Inventor: MARNAT LOIC
IPC: G06K13/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: Le dispositif de traitement (100) est apte à coopérer avec un élément allongé (1) muni d'une pluralité de puces électroniques (2a, 2b, 2c, 2d) échelonnées selon la longueur dudit élément allongé (1). Ce dispositif de traitement (100) comprend un boîtier (101) comportant : - un orifice d'entrée (102) pour l'élément allongé (1), - un orifice de sortie (103) pour l'élément allongé (1), - une cavité (104) de traitement disposée entre l'orifice d'entrée (102) et l'orifice de sortie (103) et munie d'une sonde de traitement (105) pour puce électronique, En outre, le dispositif de traitement comporte un système d'isolement (106) configuré pour isoler une puce électronique à traiter présente dans la cavité (104) d'autres puces électroniques de la pluralité de puces électroniques disposées à l'extérieur de la cavité (104).
Patent FR-3042959-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour un produit a distribuer, notamment pour un parfum
Inventor: DANINO CHARLOTTE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-11-04
Abstract: Le dispositif de conditionnement pour un produit à distribuer comporte un flacon (2) apte à contenir le produit à distribuer et comportant une ouverture, un dispositif de distribution (8) actionnable pour distribuer ledit produit et monté sur le flacon de façon à obturer l'ouverture dudit flacon, le dispositif de distribution (8) comportant au moins un organe de distribution (9), situé hors du flacon et adapté pour distribuer le produit lorsque le dispositif de distribution est actionné. Le dispositif de conditionnement comporte en outre un applicateur (17) adapté pour être trempé dans le produit à l'intérieur du flacon (2) et pour être sorti dudit flacon afin d'appliquer manuellement le produit, le dispositif de distribution (8) étant monté amovible sur le flacon. Le dispositif est remarquable en ce que l'applicateur (17) est solidaire dudit dispositif de distribution (8), l'applicateur (17) étant disposé pour être à l'intérieur du flacon (2) quand le dispositif de distribution (8) est fixé au flacon (2) et pour sortir du flacon lorsque le dispositif de distribution (8) est démonté dudit flacon.
Patent FR-3045783-A1 (FR)
Title: Module de controle electronique et procede de controle du fonctionnement et de la securite d'au moins un bruleur a tube radiant
Inventor: THOMAS PATRICK
IPC: F23N5/18
Filed: 2015-12-17
Abstract: Module de contrôle d'au moins un brûleur à tube radiant, le brûleur comprenant une vanne d'alimentation en combustible, une vanne d'alimentation en comburant et un conduit évacuation des fumées de combustion, le module de contrôle comprenant : . un moyen de mesure de la qualité de la combustion installé dans le conduit d'évacuation des fumées de combustion dudit au moins un brûleur, . un organe de mesure de débit de combustible, un organe de mesure de débit de comburant, . un moyen de pilotage dudit au moins un brûleur, agissant sur les pourcentages d'ouverture des vannes d'alimentation en comburant et combustible dudit au moins brûleur pour adapter le rapport débit de comburant/débit de combustible en fonction de l'information délivrée par le moyen de contrôle de la qualité de la combustion.
Patent FR-3058545-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module electronique pour carte a puce
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module électronique pour carte à puce, ledit module comportant d'une part un substrat (11) présentant sur une première face (8) un bornier de contacts électriques permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce, et comportant une antenne (3) pourvue d'au moins une spire, une puce microélectronique (2), et des fils de connexion métalliques (4,5,6) constituant des boucles en relief par rapport à une deuxième face (7) et reliant les plots de la puce microélectronique (2) à des plots correspondants de l'antenne (3) et/ou du bornier de contacts, caractérisé en ce qu'il comporte une étape, après le câblage des fils de connexion (4,5,6), consistant à recouvrir la face du module située du côté de la puce (2), à l'aide d'un couvercle (13) qui vient coucher les boucles des fils (4,5,6) pour en réduire la hauteur.
Patent FR-3057500-A1 (FR)
Title: Pare-brise et dispositif pour aide a la conduite
Inventor: KAPLAN BENJAMIN
IPC: C03C27/12
Filed: 2016-10-17
Abstract: Pare-brise feuilleté (1) pour véhicule automobile, comprenant deux feuilles de verre (4, 5) liées entre elles par un intercalaire (6) constitué d'une matière thermoplastique d'indice de réfraction n1, dans lequel : - ledit intercalaire thermoplastique (6) présente une portion (11) découpée dans la partie supérieure du pare-brise, - ladite portion découpée (11) est comblée par un film multicouches (8) formant un guide d'onde depuis un point bas d'entrée du rayonnement lumineux sur la face du pare-brise exposé à l'extérieur du véhicule vers un point haut de sortie dudit rayonnement sur la face du pare-brise disposé vers l'habitacle du véhicule, - ledit film multicouches comprend des couches : ○ d'un premier matériau (9) d'indice de réfraction n2 tel que n1 >n2 et ○ d'un second matériau (10) réfléchissant au moins partiellement le rayonnement lumineux, ledit second matériau (10) étant disposé de part et d'autre de la couche de premier matériau (9) pour confiner dans celui-ci ledit rayonnement lumineux.