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Patent WO-2015055674-A1 (WO)
Title: Composition de matière plastique contenant au moins un pigment métallique, procédé de production et utilisation associés
Inventor: MÄDER DIETMAR
IPC: C08K13/04
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne une composition de matière plastique qui comprend au moins un pigment métallique en forme de plaquettes dans une plage allant de 0,01 à 25 % en poids, au moins un photostabilisant dans une plage de 0,01 à 10 % en poids et au moins un antioxydant dans une plage de 0,01 à 2 %, ces pourcentages se rapportant à la part en poids de la composition de matière plastique.
Patent WO-2015067772-A1 (WO)
Title: Système de balayage laser rapide à vitesse réglable et microscope à deux photons associé
Inventor: DIEUDONNE STÉPHANE
IPC: G02F1/33
Filed: 2014-11-07
Abstract: La présente invention concerne un système de balayage laser (18) qui comporte : un premier déflecteur acousto-optique (30) déviant un faisceau dans une première direction (X) pour obtenir un premier faisceau dévié et comportant un premier cristal acousto-optique sur lequel est appliquée une onde acoustique dont la fréquence varie au cours du temps selon une première loi de commande, et un second déflecteur acousto-optique (32) déviant le premier faisceau dévié dans une seconde direction (Y), définissant un angle compris entre 85° et 95° avec la première direction, et comprortant un second cristal acousto-optique sur lequel est appliquée une onde acoustique dont la fréquence varie au cours du temps selon une seconde loi de commande, ledit système étant caractérisé par le fait que la première loi de commande et la seconde loi de commande sont choisies de telle sorte que la vitesse moyenne du système de balayage laser (18) est supérieure à 10 radians par seconde.
Patent WO-2015124226-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la protection du ligament croise posterieur dans des protheses du genou
Inventor: BOISGARD STEPHANE
IPC: A61F2/38
Filed: 2014-11-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la protection du ligament croisé postérieur dans des prothèses du genou, comportant un corps de forme sensiblement elliptique (2) pourvu d'un évidement (3) dans sa partie centrale, l'évidement (3) étant doté de bords arrondis (4, 5) sur au moins un côté de l'évidement (3).
Patent WO-2015082251-A1 (WO)
Title: Additifs de lavage sous forme de feuille
Inventor: MCNAMEE PATRICK
IPC: C11D3/42
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne une lingette de lavage comprenant un substrat non tissé imprégné d'un azurant optique et/ou d'un premier agent empêchant la redéposition de salissures. Des exemples du substrat non tissé sont obtenus par voie humide, lacés par filage, filés-liés, obtenus par perforation d'aiguille ou obtenus par voie pneumatique. L'azurant optique peut être, par exemple, le 2,2'-([1,1'-biphényl]-4,4'- diyldivinylène)bis(benzènesulphonate) disodique. L'agent empêchant le re-dépôt de salissures peut être, par exemple, la polyvinylpyrrolidone. En outre, le substrat peut également être imprégné d'un pigment tel que la phtalocyanine de cuivre. En outre, le substrat peut également être imprégné d'un second agent empêchant la redéposition de salissures tel qu'un copolymère de polyester modifié.
Patent WO-2015082587-A1 (WO)
Title: Dérivés de n-cycloalkyl-n-{[2- (cycloalkyl-1-substitué)phényl]méthylène}-(thio)carboxamide
Inventor: CRISTAU PIERRE
IPC: C07D233/28
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne des dérivés de N-cycloalkyl-N-{[2-(cycloalkyl-1-substitué)phenyl]méthylène] carboxamide fongicides et leurs dérivés thiocarbonylés, leur procédé de préparation et des composés intermédiaires pour leur préparation, leur utilisation comme fongicides, en particulier sous la forme de compositions fongicides, et des procédés de lutte contre les champignons phytopathogènes faisant appel à ces composés ou à leurs compositions.
Patent WO-2015124230-A1 (WO)
Title: Pochoir de sérigraphie et son procédé de réalisation d'image
Inventor: BROCKER HEINZ
IPC: B41N1/24
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne un pochoir de sérigraphie comportant au moins une couche de tissu (1) de type tamis dont les fils (6), servant de structure porteuse, sont agencés de manière à former un angle les uns par rapport aux autres, et une couche formant pochoir (2), la couche formant pochoir (2) et la couche de tissu (1) étant reliées ensemble, et la couche formant pochoir (2) présentant des passages (3). Selon l'invention, chaque passage (3) est un passage traversant qui comporte une ouverture (9) qui est plus petite du côté (4) à imprimer du pochoir de sérigraphie (10), que du côté (5) du racloir du pochoir de sérigraphie (10). Un tel pochoir de sérigraphie (10) présente une stabilité suffisante et permet avantageusement d'imprimer des lignes très fines ou des points très petits. La présente invention concerne également un procédé de réalisation d'image d'un tel pochoir de sérigraphie. 
Patent WO-2016066237-A1 (WO)
Inventor: JAKIMOV ANDREAS
IPC: B22F3/105
Filed: 2015-08-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de fabrication générative d'au moins une partie d'une pièce (12), en particulier d'une pièce (12) d'une turbomachine. Ledit dispositif comprend au moins un enducteur (14) servant à appliquer au moins une couche de poudre d'un matériau (46) de pièce sur au moins une zone de constitution et d'assemblage (20) d'au moins une plaque de pièce (16) pouvant être abaissée, au moins une source de rayonnement permettant de produire au moins un rayon hautement énergétique (22), au moyen duquel la couche de poudre peut être fondue et/ou frittée localement dans la région de la zone de constitution et d'assemblage (20) pour obtenir une couche d'éléments, au moins une plaque (18) agencée au-dessus de la zone de constitution et d'assemblage (20) et laissant passer ledit rayon hautement énergétique (22), l'écart entre la plaque (18) et la zone de constitution et d'assemblage (20) étant dimensionné de telle manière que l'enducteur (14) peut être déplacé sous la plaque (18), et au moins une buse d'entrée (24) et au moins une buse ou une ouverture d'aspiration (26) pour un gaz de traitement, la buse d'entrée (24) et la buse ou l'ouverture d'aspiration (26) étant agencées de telle manière qu'un courant de gaz (28) s'étendant au moins en partie sous la plaque (18) est formé. En outre, au moins une paroi latérale (30, 32) permettant de délimiter latéralement, au moins par intermittence, le courant de gaz (28) entre la buse d'entrée (24) et la buse ou l'ouverture d'aspiration (26), est agencée au-dessous et/ou à côté de la plaque (18), la paroi latérale (30, 32) étant formée de manière à pouvoir être retirée d'un plan de la zone de constitution et d'assemblage (20), en particulier de manière à pouvoir être abaissée au-dessous du plan de la zone de constitution et d'assemblage (20) ou de manière à pouvoir basculer à l'extérieur du plan de la zone de constitution et d'assemblage (20). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'au moins une partie d'une pièce.
Patent WO-2016078762-A1 (WO)
Title: Méthode pour diagnostiquer la maladie de niemann-pick à l'aide d'un biomarqueur
Inventor: ROLFS ARNDT
IPC: G01N33/92
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour diagnostiquer la maladie de Niemann-Pick chez un patient, comprenant une étape a), l'étape a) consistant à détecter un biomarqueur dans un échantillon prélevé sur le patient, le biomarqueur étant le composé 509.
Patent WO-2016102073-A1 (WO)
Title: Courroie à éléments poussants pour transmission à variation continue et transmission à variation continue la comportant
Inventor: BRANSMA ARJEN
IPC: F16G5/16
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention porte sur une courroie à éléments poussants pour une transmission à variation continue, laquelle courroie comprend au moins un porteur sans fin et un certain nombre de segments transversaux (32), qui sont montés sur le porteur sans fin. Les segments transversaux (32) comprennent une surface de portée (42) qui vient en contact avec l'élément radial à l'intérieur du porteur sans fin, ainsi qu'un bord d'inclinaison incurvé de façon convexe (18), qui constitue une partie d'une surface de corps principal (38) du segment transversal (32). Selon la présente invention, la courbure convexe du bord d'inclinaison (18) s'étend aussi bien radialement vers l'intérieur ou en dessous que radialement vers l'extérieur ou au-dessus de la surface de portée (42), au moins en vue dans la direction radiale ou de la hauteur par rapport au porteur sans fin (31).
Patent WO-2015101666-A1 (WO)
Title: Vlp, procédés pour leur obtention et applications de ceux-ci
Inventor: RODRÍGUEZ AGUIRRE JOSÉ FRANCISCO
IPC: C07K14/005
Filed: 2015-01-05
Abstract: La présente invention concerne le domaine des virus et des particules pseudo-virales (VLP) en ce qui concerne des VLP dérivées de virus Triatoma (TrV) comprenant un polypeptide hétérologue, un procédé d'obtention d'une VLP de virus Triatoma modifié pour exprimer une protéine hétérologue d'intérêt, des polynucléotides comprenant les éléments nécessaires pour la génération de virions TrV recombinants et le procédé pour l'obtention desdits polynucléotides. L'invention concerne en outre un procédé d'obtention de particules de TrV infectieuses.
Patent WO-2015101674-A1 (WO)
Title: Systeme et procede de localisation d'un objet
Inventor: MUTZ MATTHIEU
IPC: G01S5/10
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de localisation d'un élément mobile caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins une balise (1) émettant des messages radios; - au moins un relais (2) capable d'émettre un second message avec un délai connu suite à la réception d'un premier message en provenance de ladite au moins une balise (1); - au moins un capteur (3) capable de mesurer dans une base temps locale les instants d'arrivée des messages provenant desdits au moins une balise (1) et au moins un relais (2); - au moins un calculateur de position, pouvant être central ou embarqué avec chaque capteur, capable de déterminer la position d'un élément mobile à partir des informations de temps d'arrivée; l'élément mobile pouvant être une balise (1), un relais (2) ou un capteur (3).
Patent WO-2015121208-A1 (WO)
Title: Pièce de connecteur enfichable à élément d'encliquetage
Inventor: FÜHRER THOMAS
IPC: H01R13/627
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne une pièce de connecteur enfichable, destinée à un connecteur enfichable, qui comprend une partie boîtier, une partie enfichable disposée au niveau de la partie boîtier et destinée à être reliée par enfichage à une autre pièce de connecteur enfichable, et un élément d'encliquetage disposé de façon mobile au niveau de la partie boîtier et destiné à se verrouiller à l'autre pièce de connecteur enfichable, l'élément d'encliquetage étant mobile entre une première position de verrouillage, pour réaliser un verrouillage entre la partie de connecteur enfichable et l'autre partie de connecteur enfichable, et une seconde position de déverrouillage pour déverrouiller la partie de connecteur enfichable vis-à-vis de l'autre partie de connecteur enfichable. En outre, selon l'invention, un dispositif de fixation (24) est adapté pour fixer l'élément d'encliquetage (22) dans la première position de verrouillage, la fixation, réalisée par le moyen de fixation (24) dans la première position de verrouillage, étant libérable par application sur l'élément d'encliquetage (22) d'une force qui est supérieure à une force de fixation prédéterminée et l'élément d'encliquetage (22) étant mobile, après libération de la fixation, par application d'une force de déplacement, qui est inférieure à la force de fixation prédéterminée, dans une direction d'actionnement (B) vers la seconde position de déverrouillage. De cette manière, on réalise une pièce de connecteur enfichable qui permet de faire passer d'une manière simple et fiable l'élément d'encliquetage de la première position de verrouillage dans la seconde position de déverrouillage.
Patent WO-2015121447-A1 (WO)
Title: Capteur de champ magnétique 3d et son procédé de fabrication
Inventor: UEBERSCHÄR OLAF
IPC: G01R33/09
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un capteur de champ magnétique 3D, servant à détecter trois composantes spatiales du champ magnétique dans une zone de référence et utilisable par exemple dans une caméra de champ magnétique, qui comporte un premier ensemble d'éléments détecteurs magnétorésistifs, un deuxième ensemble d'éléments détecteurs magnétorésistifs et un troisième ensemble d'éléments détecteurs magnétorésistifs. Le premier ensemble d'éléments détecteurs magnétorésistifs est adapté pour détecter une première composante du champ magnétique par rapport à un premier axe de l'espace et par rapport à la zone de référence. Le deuxième ensemble d'éléments détecteurs magnétorésistifs est adapté pour détecter une deuxième composante du champ magnétique par rapport à un deuxième axe de l'espace et par rapport à la zone de référence. Le troisième ensemble d'éléments détecteurs magnétorésistifs est adapté pour détecter une troisième composante du champ magnétique par rapport à un troisième axe de l'espace et par rapport à la zone de référence. Chaque ensemble d'éléments détecteurs magnétorésistifs se présente sous la forme d'un circuit en pont comprenant une pluralité d'éléments détecteurs magnétorésistifs. Les axes de l'espace sont orientés suivant des vecteurs position linéairement indépendants dans l'espace.
Patent WO-2015144696-A1 (WO)
Title: Appareil de collage de chant mobile muni d'un chauffage supplémentaire
Inventor: WEISS KARSTEN
IPC: B27G11/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collage de chant (10), en particulier pour une utilisation mobile, permettant d'appliquer un matériau de chant (18) en forme de bande sur une surface de chant (22) d'une pièce (24) en forme de plaque, le dispositif comportant un réservoir d'adhésif (26) contenant un adhésif fondu, un premier dispositif de chauffage (28) placé dans le réservoir d'adhésif (26), un cylindre applicateur entraîné (32) permettant d'appliquer l'adhésif fondu sur le matériau de chant (18), et un rouleau presseur (20) pressant le matériau de chant (18) muni de l'adhésif fondu contre la surface de chant (22). Le dispositif de collage de chant (10) présente par ailleurs un second dispositif de chauffage (40) qui est placé au moins partiellement entre le cylindre applicateur (32) et le rouleau presseur (20) pour exposer à de la chaleur l'adhésif fondu appliqué sur le matériau de chant (18).
Patent WO-2015169586-A1 (WO)
Title: Procédé de sélection de points de fonctionnement d'une turbine à gaz
Inventor: AMANN CHRISTIAN
IPC: F02C9/00
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection de points de fonctionnement d'une turbine à gaz, en tenant compte d'au moins une grandeur de régulation, les points de fonctionnement étant définis au moins par combinaison de paramètres de grandeurs de réglage, caractérisé en ce que les points de fonctionnement sont sélectionnés automatiquement en utilisant un procédé d'interpolation sur la base de combinaisons de paramètres déjà connues, le procédé d'interpolation Kriging étant utilisé comme procédé d'interpolation.
Patent WO-2015165906-A1 (WO)
Title: Ensemble d'emballage
Inventor: HOPPS JASON
IPC: A24F15/01
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'emballage (100) servant à emballer au moins un article (C), et comprenant : un contenant (1) pourvu d'un compartiment interne (4) configuré pour recevoir et contenir un article (C), et d'une ouverture (17') permettant d'accéder au compartiment (4); un élément couvercle (7) monté sur le contenant (1), pouvant se déplacer entre une position fermée empêchant l'accès au compartiment (4) et une position ouverte permettant l'accès au compartiment (4); et un mécanisme configuré pour déplacer l'élément couvercle (7) de la position ouverte à la position fermée lors de l'insertion d'un article (C) dans le compartiment (4).
Patent WO-2015181373-A1 (WO)
Title: Pompe rotative
Inventor: GOLDING JAMES ANDREW
IPC: F04B43/14
Filed: 2015-05-29
Abstract: La présente invention concerne une pompe rotative dans un boîtier qui définit une chambre annulaire pourvue d'un orifice d'admission (32) et d'un orifice de refoulement (34) situés de chaque côté d'une cloison (36) s'étendant à travers la chambre. Une membrane annulaire flexible (1) forme un côté de la chambre et fait face à une paroi (30) sur le logement qui forme le second côté de la chambre. La membrane (1) est fixée au boîtier de manière étanche au niveau de ses bords internes et externes et est pourvue de pattes (38) s'étendant de manière azimutale autour de la membrane et ne faisant qu'un avec cette dernière. Un plateau oscillant (50) est relié aux pieds (38) de la membrane (1) de telle sorte qu'en cours d'utilisation, le mouvement du plateau oscillant (50) amène la membrane (1) à presser selon un mouvement de précession contre la paroi (30) du boîtier de façon à forcer le fluide aspiré au niveau de l'admission (32) sur un côté de la cloison (36) et autour de la chambre pour expulser le fluide au niveau du refoulement (34) de l'autre côté de la cloison (36).
Patent WO-2016005578-A1 (WO)
Title: Procédé d'imperméabilisation à l'eau d'ébauches de chaussures, de gants, de vêtements et d'autres accessoires vestimentaires, ébauches imperméabilisées à l'eau à l'aide du procédé, chaussures, gants, vêtements et autres accessoires vestimentaires comprenant les ébauches imperméabilisées à l'eau
Inventor: POLEGATO MORETTI MARIO
IPC: B32B5/24
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'imperméabilisation à l'eau d'ébauches (11) de chaussures, de gants, de vêtements et d'autres accessoires vestimentaires ; une ébauche (10) imperméabilisée à l'eau à l'aide du procédé ; et des chaussures, des gants, des vêtements et autres accessoires vestimentaires réalisés à partir des ébauches imperméabilisées à l'eau. Le procédé comprend des étapes consistant à coller et presser, sur la surface de l'ébauche (11) sur le côté destiné à rester dissimulé après son application, un ensemble imperméable à l'eau et perméable à l'air (12), réalisé en assemblant un élément fonctionnel imperméable à l'eau et perméable à l'air (13), se présentant sous la forme d'une feuille souple, avec au moins deux éléments à mailles (14) entre lesquels il est pris en sandwich.
Patent WO-2016008898-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure de la concentration d'un analyte dans le sang ou dans un tissu d'un animal ou d'un être humain, en particulier d'un nourrisson prématuré, avec auto-étalonnage
Inventor: BAUMANN LUKAS
IPC: A61B5/145
Filed: 2015-07-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la concentration d'un analyte dans le sang ou dans un tissu d'un animal ou d'un être humain, en particulier un nourrisson prématuré, dans lequel pour mesurer ladite concentration le dispositif comprend un moyen (30) comprenant au moins une première et une seconde perméabilité relativement au dit analyte, la première perméabilité au dit analyte différant de la seconde perméabilité à l'analyte. L'invention concerne en outre un procédé correspondant.
Patent WO-2016012548-A1 (WO)
Inventor: BESLING WILLEM FREDERIK ADRIANUS
IPC: B81B7/00
Filed: 2015-07-23
Abstract: Various exemplary embodiments relate to a pressure sensor including a pressure sensitive membrane suspended over a cavity, wherein the membrane is secured by a set of anchors to a substrate; and a getter material embedded in the membrane, wherein the surface of the getter is in contact with any gas within the cavity, and wherein two end points of the getter material are attached through the substrate by anchors capable of conducting through the substrate an electrical current through the getter material.
Patent WO-2016023917-A1 (WO)
Title: Procédé de commande pour un système de filtrage
Inventor: DOMINIAK DOMINIK
IPC: B01D61/22
Filed: 2015-08-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande pour un système de filtrage qui présente au moins un élément de filtrage (2), caractérisé par l'enregistrement en continu d'une consommation d'énergie totale (E G ) pendant un cycle de filtrage (22) du système de filtrage. La consommation d'énergie totale (E G ) consiste au moins en la consommation d'énergie (E B ) pour un nettoyage physique (24) et en la consommation d'énergie (E P ) pour le cycle de production suivant (23) jusqu'à un moment prédéterminé, en particulier, actuel, le calcul d'une consommation d'énergie relative (E rel ) par la division de la consommation d'énergie totale enregistrée (E G ) par un volume net de perméat (Q N ) qui a été produit pendant le cycle de filtrage (22) jusqu'au moment prédéterminé, le lancement d'un nettoyage physique (24) en fonction de la consommation d'énergie relative ou d'une valeur caractéristique guidée par celle-ci.
Patent WO-2016091532-A1 (WO)
Inventor: MÜLLER BURKHARD
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-11-13
Abstract: Kosmetisches Produkt, umfassend a) eine kosmetische Zubereitung, enthaltend bezogen auf ihr Gesamtgewicht a1) 50 bis 90 Gew.-% polares Lösungsmittel; a2) 0,001 bis 10 Gew.-% direktziehenden Farbstoff; b) eine Vorrichtung zur Entspannungsverdampfung der kosmetischen Zubereitung a). sowie Verfahren unter Einsatz entsprechender Produkte und die Verwendung der kosmetischen Zubereitung a) als Prozessgut in einer Vorrichtung zur Entspannungsverdampfung.
Patent WO-2016107802-A1 (WO)
Title: Système et procédé de protection d'un dispositif contre des attaques de programmation orientée retour
Inventor: D ANNOVILLE JÉRÔME
IPC: G06F21/52
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un système, un procédé et un support d'informations lisible par ordinateur avec des instructions pour faire fonctionner un dispositif électronique pour protéger contre des attaques qui sont construites par un chaînage de gadgets de programmation à partir d'un code exécutable. La technique consiste à associer une valeur avec des fonctions et à pousser et à dépiler la valeur d'association de fonction à partir d'une pile spéciale. En outre, sur des retours de fonction, le haut de la pile spéciale est comparé à la valeur d'association de fonction. L'invention concerne également d'autres systèmes et procédés.
Patent WO-2016102615-A1 (WO)
Title: Procede pour l'assemblage d'une ebauche de pneumatique
Inventor: PIALOT FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/12
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne en particulier un procédé fabrication d'un pneumatique comprenant une étape consistant à assembler une ébauche (1) sur un tambour épaulé (2), ladite ébauche comprenant au moins une nappe de carcasse (3) et des renforts circonférentiels de bourrelets (11, 12), ledit procédé étant caractérisé en ce que : - Le tambour épaulé comporte des épaules (21) ayant une hauteur (H) au moins égale à 25 mm, - Les renforts circonférentiels de bourrelets sont des renforts enroulés sur plusieurs tours autour de l'ébauche, - L'on place les renforts circonférentiels de bourrelets en spirale contre l'épaule du tambour, les renforts circonférentiels de bourrelets étant positionnés dans ladite ébauche selon une disposition sensiblement définitive, - La nappe de carcasse ne comporte pas de repli autour des renforts circonférentiels de bourrelets. L'invention concerne en outre un pneumatique obtenu par ledit procédé.
Patent WO-2016150539-A1 (WO)
Inventor: BLANK THOMAS
IPC: F02B23/10
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne (1) comprenant au moins un cylindre (3) délimitant une chambre de combustion (5) et abritant un piston (7) mobile, le piston (7) présentant une surface de piston (9) délimitant la chambre de combustion (5). La surface de piston (9) présente une structure superficielle (25) qui est conçue pour la production d'un écoulement localement turbulent en mode de fonctionnement du moteur à combustion interne.