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Patent FR-3059669-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere dienique, un derive de polyacrylate et d'un elastomere thermoplastique specifique
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à haut module à base d'au moins d'une matrice polymérique comprenant; de 20 à 55 parties en poids pour cent parties en poids de matrice polymérique, pcm, d'au moins un élastomère diénique ; de 35 à 75 pcm d'un polymère polyalkyl(méth)acrylate présentant un point de ramollissement Vicat mesuré selon la norme ISO 306 : 2013 B50 supérieur à 60°C ; et de 5 à 35 pcm d'un un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et un bloc thermoplastique, le bloc thermoplastique comprenant un polymère polyalkyl(méth)acrylate.
Patent FR-3060614-A1 (FR)
Title: Machine a tisser et procede de tissage correspondant
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: D03D49/50
Filed: 2016-12-20
Abstract: Cette machine à tisser (2) comprend une structure (4) apte à supporter une pluralité de fils de chaîne (16) s'étendant selon une première direction, un mécanisme de lisses (18) capable de déplacer sélectivement au moins une partie de la pluralité de fils de chaîne (16) pour former des première et deuxième nappes (28, 30) de fils de chaînes, et au moins une bobine d'alimentation (38) en fil de trame. La machine à tisser (2) comprend en outre au moins une navette de support (44) de ladite bobine d'alimentation et un dispositif d'actionnement (32) apte à commander un déplacement de ladite navette (44) entre les première et deuxième nappes (28, 30) de fils de chaine selon au moins une deuxième direction transversale à la première direction, dans les deux sens relatifs à ladite deuxième direction, pour disposer de façon continue le fil de trame (43) issu de la bobine d'alimentation (38) entre lesdites nappes (28, 30) et selon ladite deuxième direction.
Patent FR-3064128-A1 (FR)
Title: Dispositif moteur
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: Dispositif moteur comportant : - un carter de logement d'un moteur électrique alimenté par au moins une batterie électrique ; - ladite batterie d'alimentation dudit moteur comportant des moyens de raccordement à des moyens de rechargement de ladite batterie, caractérisé en ce que ledit dispositif moteur comporte, logés dans ledit carter : * une résistance de chauffage raccordée en dérivation auxdits moyens de rechargement, et * une électronique de commande.
Patent FR-3064708-A1 (FR)
Title: Reducteur mecanique a vis sans fin
Inventor: RENAULT JOEL
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un réducteur mécanique (156) comportant : - un arbre d'entrée (158) entraîné en rotation par un moteur, - un arbre de sortie (160) coaxial avec l'arbre d'entrée (158), - une vis sans fin (250) montée coaxiale sur l'arbre d'entrée (158), et - un train d'engrenages (200) comportant : - au moins un premier engrenage (252) engrenant avec la vis sans fin (250) et monté mobile en rotation autour d'un premier axe perpendiculaire à l'axe de la vis sans fin (250), - pour chaque premier engrenage (252), un deuxième engrenage (254) conique et fixé coaxialement au premier engrenage (252), - pour chaque deuxième engrenage (254), un troisième engrenage (256) conique, engrenant avec le deuxième engrenage (254) et mobile en rotation autour d'un deuxième axe de rotation parallèle à l'axe de la vis sans fin (250), - pour chaque troisième engrenage (256), un quatrième engrenage (258) fixé coaxialement au troisième engrenage (256), et - un cinquième engrenage (260) monté coaxial sur l'arbre de sortie (160) et qui engrène avec le ou chaque quatrième engrenage (258).
Patent FR-3066832-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de signaux de flux neutronique, produit programme d'ordinateur et systeme de controle-commande associes
Inventor: BAKKALI MOUNIR
IPC: H04N5/30
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un signal de flux neutronique représentatif d'un flux neutronique détecté par un détecteur (4) de neutrons, le procédé comportant : - la transformation (20) du signal de flux neutronique par une transformée stabilisatrice de variance, pour générer un signal transformé ; - la mise en œuvre d'un test (26) sur au moins une grandeur de test dont la valeur dépend du signal transformé ; - en fonction de l'issue du test (26), la sélection (28) d'une valeur d'au moins un paramètre adaptable d'un filtre prédéterminé parmi une pluralité de valeurs distinctes ; - le filtrage (30) du signal transformé par le filtre pour générer un signal filtré, chaque paramètre adaptable du filtre présentant la valeur sélectionnée ; - la transformation inverse (32) du signal filtré par une transformée réciproque de la transformée stabilisatrice de variance, pour générer un signal de flux neutronique filtré.
Patent FR-3073624-A1 (FR)
Title: Procede de separation d’informations de mesure d’oxydes d’azote et d’ammoniac
Inventor: SUY DARA
IPC: G01N27/407
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'une information de mesure de débit d'oxydes d'azote et de débit d'ammoniac contenues dans une mesure fournie par une sonde de mesure d'oxydes d'azote, avec les étapes suivantes : a) déterminer, un facteur d'équivalence (FE) entre un débit d'oxydes d'azote et d'ammoniac dans la mesure de la sonde, le facteur d'équivalence étant adapté à chaque occurrence de calcul (IF_NOxn) de l'information de mesure de débit d'oxydes d'azote (IF NOx), b) calculer l'information de mesure de débit d'ammoniac (IF_NH3) en appliquant le facteur d'équivalence à une différence entre l'information de mesure de débit brute (IFB NOx) et une estimation de débit d'oxydes d'azote (E NOx) en aval du catalyseur de réduction catalytique sélective, et c) calculer l'information de mesure de débit d'oxydes d'azote par une différence (B21) entre l'information de mesure de débit brute et l'information de mesure de débit d'ammoniac à laquelle a été appliquée le facteur d'équivalence.
Patent FR-3075050-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la baicaline et un compose antioxydant
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, de préférence cosmétique, comprenant au moins une phase aqueuse contenant un composé choisi parmi la baicaline et ses dérivés, ou un extrait végétal contenant au moins l'un desdits composés ; et au moins un composé antioxydant choisi parmi les dérivés de 4-hydroxy-benzylidene malonate, les dérivés de 4-hydroxy-cinnamate, les dérivés de 4-hydroxybenzyl malonate et/ou leurs mélanges.
 Elle a également pour objet un procédé cosmétique comprenant au moins une étape consistant à appliquer une telle composition sur la peau, les lèvres et/ou les cheveux.
Patent FR-3080986-A1 (FR)
Title: Attelle de cryotherapie compressive
Inventor: LEFEVRE ANTOINE
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention se rapporte à une attelle (1) de cryothérapie compressive dotée d'un module de gonflage (14) électronique portatif. Ce module de gonflage (14) est agencé pour modifier la pression du fluide de gonflage dans une chambre de l'attelle (1). L'invention concerne aussi un procédé de mise en œuvre d'une telle attelle (1), consistant à modifier de la pression du fluide de gonflage dans ladite chambre, de préférence de manière intermittente.
Patent FR-3083418-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage de l'alimentation electrique d'une source lumineuse pixellisee
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: G05F1/565
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne dispositif de pilotage de l'alimentation électrique d'une source lumineuse pixellisée comprenant un convertisseur à boucle d'asservissement et un élément microcontrôleur. Ce dernier est agencé de manière à agir sur la valeur asservie de manière précise en fonction d'au moins un paramètre de la source lumineuse pixellisée alimentée par le convertisseur.
Patent FR-3085367-A1 (FR)
Title: Engin de levage notamment pour la manutention de charges
Inventor: CHAILLOU VINCENT
IPC: B66F9/06
Filed: 2018-08-31
Abstract: Engin (1) de levage comprenant un bras (3) de levage un châssis (2) roulant équipé d'au moins un essieu (5) avant et un essieu (6) arrière, et un capteur (4) de mesure de l'inclinaison du bras (3) de levage par rapport au châssis (2), l'essieu (6) arrière étant monté pivotant autour d'un axe parallèle à l'axe longitudinal de l'engin (1). L'essieu (6) arrière pivotant est monté libre à pivotement à l'intérieur d'une plage angulaire délimitée par deux butées portées par ledit châssis (2), l'essieu (5) avant est couplé au châssis (2) par une liaison pivot d'axe parallèle à l'axe longitudinal de l'engin (1) et est équipé d'une suspension (9) activable/désactivable pour permettre d'amortir le pivotement relatif entre l'essieu (5) avant et le châssis (2), ladite suspension (9) étant désactivée au moins lorsque la valeur d'angle mesurée par le capteur (4) de mesure de l'inclinaison du bras (3) de levage est supérieure à une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3087220-A1 (FR)
Title: Verrou a memoire de forme
Inventor: NALY CHARLES
IPC: E05F1/08
Filed: 2018-10-12
Abstract: Dispositif de verrouillage comprenant : - un support (12), - un premier élément de verrouillage (20) et un deuxième élément de verrouillage (30), le premier élément de verrouillage (20) étant monté mobile sur le support (12) entre une position verrouillée et une position déverrouillée, - un élément intermédiaire (40) mobile entre une position de retenue et une position de libération, dans la position de retenue l'élément intermédiaire (40) retient le premier élément de verrouillage (20) dans la position verrouillée, et - un élément à mémoire de forme (50), l'élément à mémoire de forme (50) est relié à l'élément intermédiaire (40) pour déplacer l'élément intermédiaire (40) vers la position de libération lorsque l'élément à mémoire de forme (50) est activé.
Patent FR-3074731-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: TOMIYOSHI YUTA
IPC: F02M25/08
Filed: 2018-11-06
Abstract: Un évidement (13) en retrait par rapport à un côté supérieur est ménagé dans une partie latérale d'une surface de dessous d'un réservoir de carburant (10) dans une structure inférieure de véhicule, et la surface de dessous du réservoir de carburant (10) comprend une surface de dessous inférieure (15a) située dans la partie la plus inférieure du réservoir de carburant (10), et une surface de dessous supérieure (13a) située dans la partie la plus inférieure de l'évidement (13) au-dessus de la surface de dessous inférieure (15a). Un arbre de transmission arrière (37) se chevauche sur la surface de dessous supérieure (13a) en vue de dessus, et une cartouche (20) est fixée à la surface de dessous supérieure (13a). La cartouche (20) et l'arbre de transmission arrière (37) se chevauchent au moins en partie dans le sens de la largeur. L'arbre de transmission arrière (37) est disposé entre la cartouche (20) et la surface de dessous inférieure (15a), et la cartouche (20) s'incline dans une direction dans laquelle elle est plus éloignée de l'arbre de transmission arrière (37) sur son côté arrière.
Patent FR-3088479-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique incluant une puce electronique et une antenne
Inventor: CAMPOS DIDIER
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-11-14
Abstract: Dispositif électronique comprenant un substrat de support (2) incluant un réseau intégré de connexions électriques (5) d'une face à l'autre et une antenne électromagnétique (9) située du côté d'une face avant du substrat de support et reliée audit réseau et une puce électronique (10) montée au-dessus de la face avant (3) du substrat de support (2), reliée audit réseau (5), l'antenne et la puce étant situées sur des zones distinctes de la face avant (3) du substrat de support (2), et une couche (14) d'encapsulation de la puce (10), formée au-dessus de la face avant (3) du substrat de support (2);     et dans lequel la couche d'encapsulation (14) présente, en creux par rapport à sa face avant (15), un évidement local (16) situé latéralement à distance de la puce (10) et s'étendant sur une zone qui recouvre au moins en partie la zone de l'antenne (9).
Patent FR-3088984-A1 (FR)
Title: Procédé de pose d’un organe hydraulique et installations
Inventor: DE SOUSA JOSÉ
IPC: F16L41/06
Filed: 2018-11-26
Abstract: Procédé de pose d’un organe hydraulique et installations Procédé de pose comprenant les étapes suivantes : pose d’un collier (10), muni d’une bouche de dérivation (13), rapporté autour d’un tronçon de conduite (2), installation d’un dispositif de percement à l’extrémité distale d’un sas, muni d’une vanne de sectionnement (20), prévu à l’extrémité distale de la bouche de dérivation (13), percement d’une ouverture dans le tronçon de conduite (2) à l’aide du dispositif de percement à travers le sas et la bouche de dérivation (13), fermeture de la vanne de sectionnement (20), retrait du dispositif de percement, installation de l’organe hydraulique (90) sur un dispositif d’insertion (50), installation du dispositif d’insertion (50) à l’extrémité distale du sas (60), ouverture de la vanne de sectionnement (20), et insertion de l’organe hydraulique (90) dans le tronçon de conduite (2) à l’aide du dispositif d’insertion (50) à travers le sas (60), la bouche de dérivation (13) et l’ouverture du tronçon de conduite (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 12.
Patent FR-3089637-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide au déplacement d’un individu dans un environnement routier au moyen d’un système d’aide au déplacement et système d’aide au déplacement associé
Inventor: THEVIN LAUREN
IPC: G06T7/70
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide au déplacement d’un individu dans un environnement routier au moyen d’un système d’aide au déplacement (1) comprenant : un système de télécommunication (5), un calculateur (3) et un dispositif de diffusion (7), comprenant des étapes de : - détection (110) au niveau d’un acteur tiers d’un objet extérieur à cet acteur, - réception (111) de données (DR) relatives à l’objet détecté en provenance de l’acteur tiers au moyen du système de télécommunication (5), - détermination (121) par le calculateur (3) de la visibilité de l’objet détecté du point de vue de l’individu et, si l’objet détecté est au moins partiellement caché, détermination d’une information (INFO) relative à l’objet détecté sur la base des données reçues (DR), - diffusion (130) de l’information (INFO) déterminée au moyen du dispositif de diffusion (7). Un système d’aide au déplacement (1) d’un individu est également décrit. Figure 1
Patent FR-3089888-A1 (FR)
Title: Ensemble pedalier, vehicule comportant un tel ensemble pedalier et procede de montage d’un tel ensemble pedalier
Inventor: CLAUDEL JEAN FRANCOIS
IPC: G05G1/30
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble pédalier comportant un support de pédale (1) destiné à être solidarisé dans un habitacle d’un véhicule automobile et un boitier de pédale (2), le support de pédale (1) comportant une surface d’appui (10) sur laquelle est destinée à être solidarisé le boitier de pédale (2), ledit ensemble comportant aussi des moyens de fixation (31, 32) pour solidariser le support de pédale (1) sur la surface d’appui (10) du boitier de pédale (2), telle qu’une première partie (31) des moyens de fixation (31, 32) est adapté pour guider en rotation le boitier de pédale (2) le long la surface d’appui (10) du support de pédale (1) d’une première position angulaire dite de montage vers une seconde position angulaire dite de fixation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091157-A1 (FR)
Title: Dispositif pour infusion
Inventor: BENOIT DAVID
IPC: A47J31/18
Filed: 2018-12-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de préparation de boissons par infusion de plantes lors de l’immersion du dispositif dans un liquide. Le dispositif selon l’invention comprend un réceptacle (1), un manche (2), et un capot de fermeture (3) du réceptacle (1) ledit capot comprenant un filtre (31), un support (32) du filtre (31) et un bras pivotant (33), caractérisé en ce que le manche (2) et le capot de fermeture (3) sont reliés par un arbre de rotation (4) en liaison pivot, et sont mobiles l’un par rapport à l’autre dans des plans parallèles et en rotation autour d’un axe de rotation A perpendiculaire à ces plans parallèles. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096582-A1 (FR)
Title: Extrait aqueux de marc de raisin du Château d’Yquem et utilisations
Inventor: CHOISY PATRICK
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier la peau et/ou les lèvres et notamment la peau du visage et/ou du cou, comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques, d’une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un extrait aqueux de marc de raisin du Château d’Yquem.
Patent FR-3098940-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une valeur de risque d’incident technique dans une infrastructure informatique à partir de valeurs d’indicateurs de performance
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06F11/07
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention porte sur un dispositif et un procédé (100) de détermination d’une valeur de risque d’incident technique dans une infrastructure (5), ledit procédé comprenant :
    une étape de réception (120) de valeurs d’indicateurs de performance, une étape d’identification (140) d’indicateurs de performance en anomalie, de façon à identifier des valeurs anormales et une identification d’indicateurs de performance associés à ces valeurs anormales, une étape de détermination (150) d’indicateurs à risque comportant une identification d’indicateurs de performance de l’infrastructure informatique corrélés aux indicateurs en anomalie identifiés,une étape de création (160) d’un vecteur d’anomalies augmenté comportant les identifiants des indicateurs en anomalie identifiés et les identifiants des indicateurs à risque déterminés,une étape de détermination (170) comportant la comparaison du vecteur d’anomalies augmenté à des données de références prédéterminées d’incident technique.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102334-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage des modules d’éclairage et de signalisation pour véhicules automobiles
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: H05B45/10
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un module d’éclairage de véhicule automobile comprenant au moins une diode luminescente alimentée par un courant électrique, caractérisé en ce qu’on fait varier l’intensité (I) du courant de façon sinusoïdale, à tension constant (U0), avec une période d’oscillation (T0) comprise entre 30s et 60s. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102560-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une humidité relative de l’air dans un habitacle de véhicule automobile
Inventor: HALLER RÉGINE
IPC: G01N25/60
Filed: 2019-10-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une humidité relative de l’air dans un habitacle de véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes :- détermination d’un paramètre reflétant une humidité spécifique de l’air à partir d’une humidité relative (HR1) de l’air et une température (T1) de l’air dans un capteur intégrant au moins un capteur de température et un capteur d’humidité relative,- calcul de l’humidité relative de l’air (HR2) dans ledit l’habitacle du véhicule automobile à partir dudit paramètre et d’une température (T2) de l’air dans l’habitacle.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102820-A1 (FR)
Title: Système de transmission de couple à multiples chemins de passage entre un arbre menant et un arbre mené et véhicule
Inventor: GOUJET DAMIEN
IPC: F16H57/02
Filed: 2019-10-30
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de transmission de couple à multiples chemins de passage entre un arbre menant (10) et un arbre mené (20). L’arbre menant s’étend d’un tronçon inférieur (11) jusqu’à un tronçon supérieur (15) en passant par un tronçon intermédiaire (12), ledit arbre mené (20) s’étendant d’un premier tronçon (21) jusqu’à un deuxième tronçon (22). Le ledit système (1) de transmission comporte une liaison nominale (30) à cannelures fonctionnelle dans un mode de fonctionnement nominal, une liaison de secours (40) à cannelures entre l’arbre menant (10) et l’arbre mené (20) qui est inactive dans le mode de fonctionnement nominal et un dispositif de guidage radial de secours (50) entre l’arbre menant (10) et l’arbre mené (20) qui est inactif dans le mode de fonctionnement nominal. Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3103068-A1 (FR)
Title: procédé de détermination de la grandeur physique de sortie d’un système et procédé de pilotage associé
Inventor: GUILLOU HERVÉ
IPC: H02S50/00
Filed: 2019-11-13
Abstract: procédé de détermination de la grandeur physique de sortie d’un système et procédé de pilotage associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination de la grandeur physique de sortie d’un système à partir d’une grandeur physique d’entrée dudit système et d’un modèle physique non linéaire convexe dudit système associant à une grandeur physique d’entrée une grandeur physique de sortie , le procédé comprenant : une étape (1E1) de détermination, à l’aide du modèle physique non linéaire, d’une pluralité de points de fonctionnement de coordonnées avec ; une étape (1E2) de détermination d’un vecteur optimal parmi une pluralité de vecteurs , lesdits vecteurs comportant coordonnées , les contraintes sur lesdites coordonnées étant : le vecteur optimal étant associé à la fonction objectif suivante la plus faible : où est un coefficient de pondération strictement supérieur à zéro ; une étape (1E3) de détermination de la grandeur physique de sortie donnée par : . Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103416-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile hybride ou electrique equipe d’un boitier pour cable de recharge de la batterie
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: B60L53/18
Filed: 2019-11-26
Abstract: Véhicule automobile hybride ou électrique, équipé d’un câble de recharge (14) d’une batterie de traction, et d’un boîtier de rangement (50, 52) de ce câble (14) intégré dans la carrosserie du véhicule, comprenant une ouverture de sortie du câble (34), le boîtier de rangement (50, 52) étant disposé dans une aile arrière du véhicule (4), en haut du passage de roue couvert par cette aile (4) avec une ouverture débouchant dans l’encadrement d’une porte (2) en avant de l’aile arrière (4). Figure 1
Patent FR-3103796-A1 (FR)
Title: Croisillon separateur pour objets oblongs, procede pour son integration dans une enveloppe de transport et emballage de transport ainsi obtenu
Inventor: DUMEZ DENIS
IPC: B65D85/30
Filed: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un croisillon intégré à une enveloppe de transport, croisillon obtenu par pliage sur lui-même, par incorporation ou liaison à une enveloppe de transport (E) préférentiellement de type caisse à rabats également repliée sur elle-même et après encollage sélectif selon deux procédés, un procédé initial et un procédé simplifié.      Le croisillon (C) est constitué par un premier panneau principal de croisillon (1) relié à un ou deux panneau(x) complémentaire(s) de croisillon (2, 2')     L'emballage de transport est ainsi composé d'une première partie, le croisillon (C), et d'une deuxième partie l'enveloppe de transport (E), reliées entre elles par un panneau de liaison (17) et/ou des volets pourvus de pattes de fixation (7) encollées.     L'emballage est réalisé à partir de matériau(x) en feuille(s) tel le carton ou le carton ondulé préférentiellement.     L'invention est applicable à tout contenu fragile de forme préférentiellement oblongue tel des bouteilles de vin.     Figure pour l'abrégé : Figure 1