baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946911-A1 (FR)
Title: Foldable knife, has blade pivotingly mounted on handle, and sector that angularly separates two marks corresponding to smooth friction zone of blade with mobile unit, in opening or closing travel
Inventor: JEUNET JEAN PIERRE
IPC: B26B1/02
Filed: 2009-06-19
Abstract: The knife (1) has a blade (3) pivotingly mounted on a handle (2) by an axle (4) traversing a blade passage. A mobile unit is mounted in compression on a boring of the handle. A mark (8) is angularly displaced with respect to another mark (9), according to a predetermined angle, so as to cooperate with the mobile unit. A sector angularly separates the two marks corresponding to a smooth friction zone of the blade with the mobile unit, in the opening or closing travel. A mobile indexing unit comprises a piston (6) sliding in a sleeve.
Patent FR-2951999-A1 (FR)
Title: Systeme de support de personne(s) a rabattement vertical vers le bas et eventuel pivotement autour d'un axe vertical, pour un vehicule
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/30
Filed: 2009-11-03
Abstract: Un système (SS) est destiné à supporter au moins un passager dans un habitacle (H) de véhicule (V). Ce système (SS) comprend au moins un siège (SI1) comportant une assise (AS1) solidarisée de façon rabattable à un dossier (DS1) et comprenant deux paires latérales de pieds (P211, P221) dont l'une est rabattable et l'autre non rabattable. L'assise (AS1) est montée à rotation par rapport aux extrémités supérieures des pieds (P211, P221) de la paire non rabattable de manière à être entraînée en rotation vers le bas autour d'un axe sensiblement horizontal une fois la paire rabattable rabattue dessous elle (AS1) et le dossier (DS1) rabattu contre elle (AS1), et ainsi définir une zone de chargement à côté du siège (SI1 ) replié.
Patent FR-2957719-A1 (FR)
Title: Antenne reseau reflecteur a compensation de polarisation croisee et procede de realisation d'une telle antenne
Inventor: BRESCIANI DANIELE
IPC: H01Q3/46
Filed: 2010-03-19
Abstract: L'antenne réseau réflecteur à compensation de polarisation croisée comporte au moins un élément rayonnant ayant un motif gravé dissymétrique par rapport à au moins une direction X et/ou Y du plan XY de l'élément rayonnant, la dissymétrie du motif de l'élément rayonnant étant calculée individuellement à partir d'un élément rayonnant de même motif symétrique selon les deux directions X et Y, de manière à engendrer une onde réfléchie ayant une dépolarisation contrôlée qui s'oppose à une dépolarisation, engendrée dans un plan normal à une direction de propagation, par le réseau réflecteur illuminé par une source primaire.
Patent FR-2958707-A1 (FR)
Title: Pulley e.g. driven pulley, for belt integrated variable speed drive of e.g. lawn mower, has fixed side plate including metal coating on its surface arranged opposite movable side plate, where fixed plate and hub are formed as single piece
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: F16H9/18
Filed: 2010-04-07
Abstract: The pulley (1) has a return unit (5) i.e. helical spring, returning a movable side plate (3) in the direction of a fixed side plate (4), where the side plates are carried by a blind hollow hub (2). The movable side plate defines a variable-sized groove (6) with the fixed side plate, where a belt of a variable speed drive is inserted into the groove. The fixed side plate and the blind hollow hub are formed as a single piece from synthesis material. The fixed side plate has a metal coating (7) on its surface (8) arranged opposite the movable side plate.
Patent FR-2960419-A1 (FR)
Title: Systeme pour realiser une arthrodese entre deux vertebres
Inventor: GILLE OLIVIER
IPC: A61F2/44
Filed: 2010-05-25
Abstract: Le système pour réaliser une arthrodèse entre deux vertèbres (V1, V2), comprend : • une cage (10) interposable entre les deux vertèbres en remplacement du disque intervertébral, comportant deux faces d'appui, (11, 12) et une paroi latérale (13) et • des moyens pour stabiliser ladite cage avec le corps osseux d'au moins l'une des deux vertèbres, comportant au moins : • un élément d'ancrage (20), doté d'une tige (21) et une tête (30) • et un logement (40) réalisé dans ladite cage (10) débouchant sur ladite paroi latérale (13) par un orifice d'entrée (44) et sur la première face d'appui par un orifice de sortie (45), ce logement (40) étant doté d'une fente radiale (46) s'étendant d'un orifice à l'autre et débouchant sur la première face d'appui, la tête cylindrique lorsque elle est en place dans le logement, déborde de ce dernier par la fente radiale pour pénétrer dans le corps osseux de la première vertèbre (V1).
Patent FR-2956023-A1 (FR)
Title: Porte destinee a equiper un emplacement de douche
Inventor: ALBERO ROGER
IPC: A47K3/36
Filed: 2010-02-08
Abstract: porte destinée à équiper un emplacement de douche comprenant un premier profilé (1) destiné à être fixé selon une direction sensiblement verticale sur une paroi de l'emplacement de douche, un second profilé (2) monté en rotation sur le premier profilé (1) autour de l'axe longitudinal de celui-ci, au moins un panneau de protection (3) monté sur le deuxième profilé (2), le panneau (3) est monté avec possibilité de coulissement sur le deuxième profilé (2), sensiblement perpendiculairement à l'axe de celui-ci , et en ce que le montage entre le panneau (3) et le deuxième profilé (2) comporte des moyens de réglage (18, 19, 21, 25, 26, 27) de l'angle entre ce profilé (2) et le bord vertical correspondant du panneau (3).
Patent FR-2956030-A1 (FR)
Title: Use of at least one extract from Piper marginatum as slimming cosmetic active agent for caring of human skin for treating cellulite and/or orange peel skin appearance
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-02-09
Abstract: Use of at least one extract from Piper marginatumas slimming cosmetic active agent, is claimed. Independent claims are included for: (1) cosmetic active agent from leaves of P. marginatumcomprising a phenolic compound; (2) process for obtaining a cosmetic active agent comprising dissolving powder of leaves of P. marginatumin an aqueous or hydroglycolic solution and extracting phenolic compounds; and (3) cosmetic composition for topical application, including the active agent. ACTIVITY : Antiinflammatory; Antibacterial. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2964085-A1 (FR)
Title: Meuble automatise de rangement de chariots et aeronef incorporant un tel meuble
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D11/04
Filed: 2010-08-24
Abstract: La présente invention concerne un meuble automatisé de rangement de chariots. Il comporte notamment un dispositif de manutention automatique d'un chariot unique avec un panier de manutention composé : • d'un plateau vertical (2) perpendiculaire à la zone d'attente, mobile verticalement entre le plancher de la zone d'attente et l'un quelconque des niveaux du meuble de rangement de chariots, et • de deux flancs latéraux (3, 4), solidaires du plateau vertical (2) et dotés de moyens (15) pour supporter de part et d'autre deux côtés opposés d'un chariot en zone d'attente et pour transférer le chariot supporté à travers une ouverture de l'alvéole déterminée, le dispositif de manutention étant doté de moyens (10-15) pour exécuter l'insertion ou l'extraction du chariot dans l'alvéole déterminée.
Patent FR-2968767-A1 (FR)
Title: Procede et coffret pour le diagnostic in vitro du cancer de la prostate
Inventor: ATAMAN-ONAL YASEMIN
IPC: G01N33/574
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour le diagnostic in vitro d'un cancer de la prostate selon lequel on met en contact un échantillon d'urine à analyser avec deux anticorps, un anticorps de capture et un anticorps de détection, un des deux anticorps est dirigé contre le premier domaine répété de l'Annexine A3 humaine native identifié en SEQ ID NO : 1 et l'autre des deux anticorps anticorps est dirigé contre le quatrième domaine répété de l'Annexine A3 humaine native identifié en SEQ ID NO : 2, ainsi qu'un coffret pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2971054-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l'integrite et de la sante d'une structure mecanique et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: FOUCHER BRUNO
IPC: G01M5/00
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de l'intégrité et de la santé d'une structure mécanique tel qu'un aéronef comportant - une unité de contrôle (100) apte à récupérer des données à partir d'un ensemble de capteurs (110) numériques et/ou analogiques, - un moyen (120) de transmission radiofréquence permettant à l'unité de contrôle (100) de transmettre les données reçus à partir des capteurs à une interface homme/machine, - un accumulateur (130) d'énergie électrique destiné à alimenter ledit dispositif, ledit accumulateur (130) étant apte à être rechargé, caractérisé en ce qu'il comporte, - un module de récupération d'énergie électromagnétique apte à convertir l'énergie récupérée en énergie électrique, afin de recharger ledit accumulateur et/ou alimenter directement ledit dispositif.
Patent FR-2972433-A1 (FR)
Title: Dispositif de raboutage a moyens de laminage
Inventor: ABATE PIETRO
IPC: B29C65/08
Filed: 2011-03-07
Abstract: Dispositif de raboutage (6) d'un produit en bande ou en nappe de matière, comprenant une station de travail de soudure et de coupe (7) et une station de travail de laminage (8). Le dispositif de raboutage (6) comprend des moyens d'ajustement (16) de la position relative des moyens de laminage (9) et de la zone de soudure et de découpe à laminer.
Patent FR-2960503-A1 (FR)
Title: Procede de reglage du couple de roue d'un vehicule
Inventor: BOEKER RALPH
IPC: B60W10/04
Filed: 2011-05-20
Abstract: Procédé pour régler un couple de roue d'un véhicule selon lequel pour au moins une roue d'un essieu du véhicule, on détermine une valeur de consigne (G ) du gradient patinage/ coefficient d'adhérence ( ds/dλ ), ou une grandeur en corrélation avec ce gradient. On règle le couple de roue de façon que la valeur réelle (G ) du gradient patinage/coefficient d'adhérence se rapproche de la valeur de consigne (G ). Le gradient patinage/coefficient d'adhérence se détermine à partir du patinage de roue (s) et du coefficient d'adhérence (À) comme quotient entre la force longitudinale et la force d'appui de la roue.
Patent FR-2979327-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'atmospheres controlees sans confinement sur des lignes de conditionnement automatisees
Inventor: LETURMY MARC
IPC: B65B31/04
Filed: 2011-08-26
Abstract: Un procédé et une installation visant à réaliser une atmosphère contrôlée au niveau de l'espace de tête d'un récipient de stockage d'un produit, dans une installation du type où l'on met en œuvre les mesures suivantes en continu : - on procède au remplissage partiel du récipient à l'aide du produit jusqu'à un niveau de remplissage donné ; - on met en contact la partie supérieure du récipient avec une atmosphère gazeuse de traitement, visant à évacuer tout ou partie de l'air présent dans le récipient au dessus dudit niveau de remplissage et à mettre en place, au dessus dudit niveau, l'atmosphère contrôlée requise ; - on procède à l'operculage ou fermeture du bord supérieur du récipient à l'aide d'un moyen approprié ; - la mise en place de l'atmosphère contrôlée étant réalisée en amont et/ou durant l'operculage, se caractérisant en ce que l'on réalise la mise en place de l'atmosphère contrôlée dans une zone d'injection non confinée, par l'utilisation d'au moins un injecteur de type tubulaire et orienté dans la zone d'injection de manière qu'au moins une des composantes de la vitesse du gaz projeté soit opposée au sens de déplacement des récipients, et en ce que on alimente l'injecteur en régime d'écoulement turbulent.
Patent FR-2979650-A1 (FR)
Title: Double roof for veranda, has insulating layer arranged with roof insulating panel to form air circulation corridor between air intake opening set on level of sand pit and air outlet opening set in level with ridge
Inventor: RAGAINE PASCAL
IPC: E04B1/74
Filed: 2011-09-05
Abstract: The roof (1) has a set of rafters (2) extending between a sand pit and a ridge, where the rafters are spaced from/to each other so as to define inter-rafter spaces (8). A set of roof insulating panels (50) is supported by the set of rafters and arranged to cover the inter-rafter spaces. An insulating layer (12) is placed on an under-roof panel (60) and arranged with the roof insulating panel to form an air circulation corridor (13) between an air intake opening set on the level of the sand pit and an air outlet opening set in level with the ridge.
Patent FR-2967502-A1 (FR)
Title: Dispositif a semiconducteur pour la detection de correlation et procede de realisation de celui-ci
Inventor: KOUDAR IVAN
IPC: G01S15/931
Filed: 2011-11-04
Abstract: Dans un mode de réalisation, un dispositif à semiconducteur effectue la corrélation d'un signal reçu avec un motif connu. Une sortie de corrélation est utilisée comme base pour former un niveau de référence de confiance. Le niveau de référence de confiance et la sortie de corrélation sont comparés pour identifier une crête dans le signal reçu indiquant que l'état de signal actuel du signal reçu contient le motif connu.
Patent FR-2969047-A1 (FR)
Title: Sliding pane for installed on interior circumference of door frame of car for sealing between door frame and door pane, has locking piece installed on outer surface of bracket, where ends of panel of door frame are locked with locking piece
Inventor: MIURA YOSHIHIRO
IPC: B60J10/04
Filed: 2011-11-09
Abstract: The pane has a front vertical edge and a rear vertical edge (13) fixed to a front vertical edge and a rear vertical edge of a door frame, respectively. A mounting bracket (31) is installed on an outer panel of the door frame, and a lip (32) is fixed along the mounting bracket to form an L-section from side ends of the mounting bracket. A locking piece is made of synthetic resin and installed on an outer surface of the mounting bracket. Ends of the outer panel of the door frame are inserted between the mounting bracket and the lip and locked with the locking piece.
Patent FR-2983853-A1 (FR)
Title: Preparing compounds comprising p-(benzyloxy)calix(6)arene and/or p-(benzyloxy)calix(7)arene used to form composite material, comprises contacting cesium hydroxide having specified concentration with p(benzyloxy)phenol and paraformaldehyde
Inventor: HUC VINCENT GERMAIN
IPC: C07C43/23
Filed: 2011-12-12
Abstract: Preparing compounds comprising p-(benzyloxy)calix[6]arene and/or p-(benzyloxy)calix[7]arene, comprises contacting cesium hydroxide such as a base, with p(benzyloxy)phenol and paraformaldehyde, where the base has a concentration of 0.09-0.5 equivalent, relative to the p-(benzyloxy)phenol. An independent claim is included for the compound comprising p-(benzyloxy)calix[7]arene in cesium monosalt form obtained by the process.
Patent FR-2984475-A1 (FR)
Title: Boite collectrice d'echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile, couvercle de ladite boite et echangeur de chaleur comprenant une telle boite
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F9/04
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice d'échangeur de chaleur, notamment pour véhicule automobile, comprenant une plaque collectrice (5), un couvercle (6) et un joint (7), assurant une étanchéité entre ladite plaque collectrice (5) et ledit couvercle (6), ledit joint (7) comprenant une portion de fixation (22) configurée pour prendre appui sur au moins un tube de circulation de fluide de l'échangeur, ladite portion de fixation (22) présentant une projection de préhension (24) dudit joint, ledit couvercle présentant au moins un logement (30) accueillant ladite projection de préhension (24). L'invention concerne également un couvercle de ladite boîte collectrice ainsi qu'un échangeur de chaleur comprenant une telle boîte collectrice.
Patent FR-2985096-A1 (FR)
Title: Antenne elementaire et antenne reseau bidimensionnelle correspondante
Inventor: JECKO BERNARD
IPC: H01Q1/52
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'antenne élémentaire (2), destinée à former un élément rayonnant d'une antenne réseau, comprend superposés un réflecteur plan (4), une sonde (6), et un assemblage (8) de type BIE à défaut sous forme d'une cavité (16). L'antenne élémentaire (2) comprend une enceinte murale (10) apte à réfléchir les ondes électromagnétiques à une ou plusieurs fréquences de fonctionnement de l'antenne élémentaire (2), ladite enceinte murale (10) présentant une extension verticale dans la direction orthogonale au réflecteur plan (4) et entourant à la fois et seulement la sonde (6), la cavité (16) et la structure (14). L'antenne réseau bidimensionnelle comprend une pluralité d'antennes élémentaires (2) agencées de manière compacte.
Patent FR-2985311-A1 (FR)
Title: Procede pour le diagnostic du dysfonctionnement d'un dispositif d'additivation d'un additif dans un carburant pour un vehicule et systeme pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: HARLE VIRGINIE
IPC: C10L1/10
Filed: 2012-01-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le diagnostic du dysfonctionnement d'un dispositif d'additivation d'un additif dans un carburant pour un véhicule à moteur à combustion interne qui comprend une étape d'analyse du carburant pour mesurer une variation de la teneur en additif dans le carburant; une étape de comparaison entre la variation de la teneur en additif mesurée lors de l'étape précédente et une variation théorique de cette teneur; une étape d'envoi d'informations lorsque l'écart entre la variation mesurée et la variation théorique dépasse une valeur fixée. L'invention concerne aussi un système d'additivation de carburant et de diagnostic pour un véhicule à moteur à combustion interne, pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2985704-A1 (FR)
Title: Procede de coupure d'un moteur electrique d'un vehicule hybride
Inventor: FOURNIGAULT DAMIEN
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-01-13
Abstract: Procédé de coupure d'un moteur électrique (3) d'un véhicule hybride comprenant en outre un moteur thermique (4), dans lequel: - on compare la valeur d'une grandeur représentative de la vitesse du moteur électrique (3) délivrée par un capteur avec une valeur seuil prédéfinie, et - on coupe le moteur électrique (3) lorsque la valeur délivrée par le capteur est inférieure à ladite valeur seuil.
Patent FR-2989030-A1 (FR)
Title: Pneumatique a carcasse radiale ou croisee
Inventor: HUYGHE JEAN-MICHEL
IPC: B60C9/18
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant au moins une armature de carcasse, un renforcement de ceinture comprenant une première et une seconde extrémités, une bande de roulement, ledit renforcement de ceinture comprenant les éléments distincts suivants: - une nappe de renfort, ayant une demi-largeur transversale L2, comprenant une couche en polymère de renforcement disposée entre deux couches de gomme d'enrobage, - au moins une nappe de frettage, surmontant la nappe de renfort, et ayant une demi-largeur transversale L1, et comprenant des éléments de renforcement filaires, deux à deux parallèles, formant au plus un angle au plus égale à 7° par rapport à la direction circonférentielle du pneumatique, caractérisé en ce qu'à au moins une extrémité du renforcement de ceinture, les demi-largeurs L1 et L2 sont différentes, et en ce que le pneumatique comprend au moins une couche de gomme de découplage de bordure, disposée au moins radialement entre la nappe de frettage et la nappe de renfort et disposée à au moins une extrémité transversale du renforcement de ceinture, ladite couche de gomme de découplage de bordure de bordure ayant une longueur totale comprise entre 10 et 40mm et une épaisseur comprise entre 0,2 et 1,2mm.
Patent FR-2992103-A1 (FR)
Title: Structure integree tridimensionnelle comportant une antenne
Inventor: CARPENTIER JEAN-FRANCOIS
IPC: H01L23/522
Filed: 2012-06-19
Abstract: La structure intégrée tridimensionnelle comprend un élément support (ES), un dispositif de liaison (DL) connecté à l'élément support (ES) par des premiers moyens de connexion électriquement conducteurs (CNX1), un circuit intégré (CI) disposé entre l'élément support (ES) et le dispositif de liaison (DL) et connecté au dispositif de liaison par des deuxièmes moyens de connexion électriquement conducteurs (CNX2), une région de comblement (RCM) s'étendant entre les deuxièmes moyens de connexion électriquement conducteurs et entre le dispositif de liaison et le circuit intégré, et des moyens formant antenne comportant un élément rayonnant (ERY) en couplage électromagnétique avec un élément d'excitation (EXC) par l'interconnexion d'une fente (FNT), les moyens formant antenne étant répartis sur le dispositif de liaison et le circuit intégré.
Patent FR-2996840-A1 (FR)
Title: Appareil pour la clarification d'un effluent contenant des boues
Inventor: CARRAND GILLES
IPC: C02F1/52
Filed: 2012-10-11
Abstract: Appareil pour la clarification d'un effluent contenant des boues, comportant un bassin (2) de clarification, au moins un bras (7) mobile au-dessus du niveau supérieur du liquide du bassin; au moins une goulotte (8) supportée par le bras, de manière à être immergée suivant une partie de sa hauteur dans le liquide du bassin, des tubes de succion (T1, T2) maintenus relativement à la goulotte, chaque tube comportant en partie haute une manchette (B1, B2) réglable verticalement débouchant dans la goulotte, et un moyen d'évacuation des boues de la goulotte ; la manchette (B1, B2) d'au moins un tube de succion (T1, T2) est libre en coulissement vertical relativement au bras mobile (7) supportant la goulotte, et au tube (T1, T2), et sur la manchette (B1, B2) est implantée une réserve de flottabilité nécessaire et suffisante pour maintenir continuellement émergée l'extrémité de déversement (E1, E2) de la manchette dans la goulotte (8) de sorte que le niveau de déversement de la manchette s'ajuste automatiquement par rapport au niveau (16) du liquide et des boues dans la goulotte.
Patent FR-2997907-A1 (FR)
Title: Dispositif antisousmarinage pour siege de vehicule automobile
Inventor: TAPIN LAURENT
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif antisousmarinage pour siège de véhicule automobile, comportant au moins une patte (6) pourvue, à une extrémité avant, d'un élément d'articulation (62) et, à une extrémité arrière, d'une lumière (64) ; et une traverse (42) en matériau alvéolaire dans laquelle est noyée ladite patte à l'exception de ses extrémités.
Patent FR-2998540-A1 (FR)
Title: Engin flottant de prelevement d'echantillons liquides
Inventor: DEJEAN TONY
IPC: B63B35/32
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'engin flottant de prélèvement d'échantillons liquides comprend une coque (2) présentant (3) une carène destinée à être immergée dans un milieu liquide au dessous de la ligne de flottaison et une superstructure (4) située au dessus de la ligne de flottaison ; de plus, l'engin comprend des moyens de propulsion aérien et des moyens de prélèvement et stockage d'échantillons et des moyens de commande à distance des moyens de propulsion aérien et des moyens de prélèvement ; l'engin comprend en outre une coque secondaire (32) amovible dotée de moyens de fixation sur la coque (2) de l'engin recouvrant au moins la carène de l'engin.
Patent FR-2999948-A1 (FR)
Title: Plateforme mobile dans une structure cylindrique
Inventor: GIACOMONI JEROME
IPC: A63G1/44
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une plateforme (100) destinée à recevoir des passagers, une structure cylindrique (200), la plateforme étant mobile dans la structure cylindrique. L'ensemble présente une très grande stabilité tout en offrant aux passagers des sensations fortes d'élévation en air libre, avec un minimum d'obstruction pour une vue panoramique.