baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990460-A1 (FR)
Title: Ensemble de verrouillage avec serrure electromagnetique et serrure mecanique
Inventor: TORDJMAN NORBERT
IPC: E05B47/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'ensemble de verrouillage pour un bloc (1) comprend une huisserie (3) et un ouvrant (5), l'ensemble comprenant au moins une serrure électromagnétique (7) susceptible d'adopter une position inactive dans laquelle la serrure électromagnétique (7) ne bloque pas l'ouvrant (5) par rapport à l'huisserie (3) et une position active dans laquelle la serrure électromagnétique (7) bloque l'ouvrant (5) par rapport à l'huisserie (3). L'ensemble comprend en outre une serrure mécanique (9) avec un pêne et un dispositif mécanique (39) d'entraînement du pêne entre une position ouverte dans laquelle le pêne ne bloque pas l'ouvrant (5) par rapport à l'huisserie (3) et une position fermée dans laquelle le pêne bloque l'ouvrant (5) par rapport à l'huisserie (3).
Patent FR-2991036-A1 (FR)
Title: Plaque collectrice pour une boite collectrice d'un echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2012-05-22
Abstract: La plaque collectrice (2) présente une dimension transversale (T) et une dimension longitudinale (L) et comporte : - un logement périphérique (22, 24) de réception d'un moyen d'étanchéité, disposé sur la périphérie de la plaque collectrice (2), - une pluralité d'ouvertures (4) pour le passage de tubes d'échange thermique, au moins l'une (18) des ouvertures ne s'étendant que partiellement dans la dimension transversale (T) de la plaque. Elle comporte en outre au moins une protubérance locale (20) de positionnement du moyen d'étanchéité, délimitant une partie (24) du logement de réception du moyen d'étanchéité.
Patent FR-2975916-A1 (FR)
Title: Tubes medicaux et procedes de fabrication associes
Inventor: STOKS ELMO BENSON
IPC: A61M16/00
Filed: 2012-06-04
Abstract: L'invention concerne des tubes médicaux et des procédés de fabrication de tubes médicaux. Le tube (201) peut être une structure composite constituée de deux ou plusieurs éléments constitutifs distincts (203, 205) qui sont enroulés en spirale pour former un tube allongé. Par exemple, un des éléments constitutifs peut être un corps creux allongé enroulé en spirale, et l'autre élément constitutif peut être un élément constitutif structural allongé, lui aussi enroulé en spirale, entre des tours du corps creux enroulé en spirale. Le tube n'a toutefois pas besoin d'être constitué d'éléments constitutifs distincts. Par exemple, un corps creux allongé formé (par exemple extrudé) à partir d'un seul matériau peut être enroulé en spirale pour former un tube allongé. Le corps creux allongé lui-même peut, en section transversale, comporter une partie formant une paroi mince et une partie de renforcement relativement plus épaisse ou plus rigide. Les tubes peuvent être incorporés dans divers circuits médicaux ou peuvent être mis en œuvre pour d'autres utilisations médicales.
Patent FR-2992082-A1 (FR)
Title: Procede de mise a disposition d'un contenu numerique par un terminal d'utilisateur sur un reseau de diffusion de contenus
Inventor: ROUZAUT FABIAN
IPC: G06F15/16
Filed: 2012-06-18
Abstract: Un procédé de mise à disposition d'un contenu numérique par un premier terminal d'utilisateur sur un réseau de diffusion de contenus, dit réseau CDN, ce réseau comprenant au moins un serveur père apte à acquérir des contenus stockés dans un serveur d'origine d'un fournisseur de services, au moins un serveur de réplication apte à stocker des contenus à proximité d'une zone de terminaux d'utilisateurs prédéfinie, et au moins un noeud de routage apte à déterminer au moins un serveur de réplication pour diffuser un contenu donné à des terminaux d'utilisateurs. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - téléchargement montant (E20, E22, E24) du contenu numérique par le premier terminal à destination d'un premier serveur de réplication identifié préalablement par un noeud de routage du réseau CDN ; - suite à la réception du contenu par le premier serveur de réplication, activation (E24) d'un mécanisme de limitation du temps de stockage du contenu à une durée de stockage prédéfinie, et association (E24) au contenu d'une information, dite étiquette utilisateur, indicative du fait que le contenu provient d'un utilisateur ; - envoi (E24) à destination du serveur père d'une information d'identification du contenu, cette information incluant l'étiquette utilisateur.
Patent FR-2978584-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour saisir des objets de l'environnement d'un vehicule
Inventor: KARL MATTHIAS
IPC: B60W30/08
Filed: 2012-07-23
Abstract: Procédé et dispositif de saisie d'objets dans l'environnement d'un véhicule générant des signaux électriques à partir des signaux acoustiques reçus un capteur (20) surveillant l'environnement du véhicule. Les caractéristiques des signaux sont analysées et en cas de risque de collision , un signal avertisseur est envoyé au conducteur ou pour intervenir dans la dynamique du véhicule ou activer des fonctions pour réduire ou éviter l'accident. Les signaux acoustiques viennent d'une direction prédéfinie et comprennent le son propre du véhicule et celui de l'environnement du véhicule. Le capteur (20) comporte un transducteur électroacoustique (10) tenu par des appuis (13) dans le boîtier (14) dont l'entrée comporte un entonnoir (17). Une grille (18) protège la membrane (11) du capteur. L'ensemble est dans un boîtier extérieur (16) avec une couche (15) en une matière mauvaise conductrice du son.
Patent FR-2996030-A1 (FR)
Title: Method for managing appointments between set of customers and set of commercial shops, involves utilizing distance between geographical position of terminal and shop for detecting that customer is in approach of shop
Inventor: PERRUFEL MICHELINE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2012-09-27
Abstract: The method involves allowing a customer (CL) to select parameters of a request for appointment, where the parameters are selected via an application (9) of a terminal e.g. iPhone (RTM: Smartphone). The appointment request is transmitted via a server (10). A geographical position of the terminal of the customer is determined by the server. A distance between the geographical position of the terminal and a commercial shop is utilized for detecting that the customer is in approach of the shop. Independent claims are also included for the following: (1) a terminal (2) a computer program comprising instructions for performing a method for providing appointments between a set of customers and a set of shops (3) a recording medium comprising instructions for performing the method for managing appointments between a set of customers and a set of shops.
Patent FR-2997753-A1 (FR)
Title: Air treatment device for enclosure of passenger compartment of e.g. car, has control unit prohibiting and authorizing delivery of liquid in states, and action unit acting on control unit to place unit in states
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H1/32
Filed: 2012-11-08
Abstract: The device (D) has a pipe (CD) in which flow of air circulates. The pipe has an outlet (S1) in communication with an enclosure (H). A storage unit (MS) contains pressurized liquid and comprises a second outlet (S2) to deliver liquid. A control unit (MC) is placed in first and second states in which the control unit prohibits and authorizes the delivery of liquid in form of small drops and transfer of the drops in the flow of air to vicinity of the outlet. An action unit (MA) acts on the control unit to place the control unit in the first or second state.
Patent FR-2999547-A1 (FR)
Title: Dispositif pour grouper et deplacer des produits
Inventor: GARNIER THIERRY
IPC: B65G17/32
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour grouper et déplacer des produits, ledit dispositif comportant plusieurs éléments (4) d'accueil conçus pour recevoir chacun un produit, au moins un desdits éléments (4) d'accueil étant relié à une bande (2 ; 3) sans fin par un dispositif de fixation, ladite bande (2 ; 3) sans fin étant elle-même entraînée en déplacement par un arbre (14). Le dispositif est remarquable en ce que lesdits éléments (4) d'accueil sont reliés entre eux et en ce que ledit dispositif de fixation comprend une première partie fixée à l'élément d'accueil de forme complémentaire à une seconde partie fixée sur ladite bande (2 ; 3) sans fin, les deux parties de formes complémentaires s'associant par translation suivant une direction d'association qui s'inscrit dans un plan (P) perpendiculaire à la direction (Dp) de déplacement des produits.
Patent FR-2994614-A1 (FR)
Title: Plaque tubulaire d'un generateur de vapeur ayant une couche anticorrosive et procede de fabrication de celle ci
Inventor: HUR DO HAENG
IPC: G21D1/02
Filed: 2013-05-17
Abstract: La présente invention concerne une plaque tubulaire d'un générateur de vapeur installée pour supporter un tube du générateur de vapeur et un procédé de fabrication de celle-ci , notamment une plaque tubulaire d'un générateur de vapeur ayant une couche anticorrosive et un procédé de fabrication de celle-ci.
Patent FR-3002704-A1 (FR)
Title: Rotor for rotary electric machine e.g. motor, has beams longitudinally extended in plane orthogonal to axis and uniformly distributed about axis, where each beams is bent towards axis such that ends of beams are rotated opposite to axis
Inventor: CALEGARI LIONEL
IPC: H02K1/26
Filed: 2013-02-25
Abstract: The rotor has two pairs of electrically insulated beams (2) arranged in an insulating body (3) that is designed in an annular shape around a main axis (X). The beams are longitudinally extended in a plane orthogonal to the main axis and uniformly distributed about the main axis, where each beam is bent towards the main axis such that ends (2A, 2B) of the beams are rotated opposite to the main axis. The beams are made from electrically insulated wires that are rolled up around the main axis, and the body has an outer circular surface (32). Independent claims are also included for the following: (1) a rotary electric machine (2) a method for manufacturing a rotor.
Patent FR-2987952-A1 (FR)
Title: Machine electrique, notamment dispositif de demarrage et son procede de fonctionnement
Inventor: FEIN MATHIAS
IPC: F02N11/00
Filed: 2013-03-12
Abstract: Machine électrique (100), notamment dispositif de démarrage tel que démarreur ou générateur pour un couplage, pour le démarrage ou l'entraînement, comprenant : - une ligne de transmission avec du jeu axial dans la machine électrique (100). Une installation de force (80) génère un champ de forces entourant au moins partiellement la ligne de transmission et/ou coopérant avec celle-ci pour calmer le mouvement de la ligne de transmission, notamment pendant son fonctionnement.
Patent FR-2989272-A1 (FR)
Title: Composition procurant une sensation de refroidissement et utilisation d'un ester de sterol
Inventor: HARAYA NANA
IPC: A61K8/49
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un composé (A) représenté par la formule (1) et un ester de stérol (B) qui a une excellente durée d'une sensation de refroidissement et une excellente résistance à l'eau, et présente moins d'irritation de la peau et moins d'odeur caractéristique.
Patent FR-3009681-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques a partir d'une composition hydroalcoolique comprenant un mono acide organique
Inventor: BIATO CAMILA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-08-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement des cheveux comprenant l'application sur les cheveux d'une composition hydroalcoolique comprenant au moins 5 % d'au moins un alcool en C1-C7 et au moins un mono acide organique, suivie d'une étape de lissage/défrisage au moyen d'un fer de lissage à une température d'au moins 100°C. Le procédé de l'invention permet un bon lissage des cheveux, en réduisant le volume et l'effet de frisottis des cheveux de façon durable.
Patent FR-3010252-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de charge par couplage magnetique bi-mode pour vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H02J17/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de charge d'un terminal mobile par couplage magnétique, comportant un premier module de charge (11) adapté à former un signal de charge à une première fréquence de charge, une bobine primaire (13) constituée d'un ensemble de spires, un corps ferromagnétique (14), un second module de charge (12) adapté à former un signal de charge à une seconde fréquence de charge, supérieure à la première fréquence de charge. En outre, le dispositif de charge comporte des premiers moyens de routage (150) adaptés à connecter /déconnecter la bobine primaire (13) au premier module de charge (11) et au second module de charge (12), des moyens d'ajustement (16) du nombre de spires de la bobine primaire (13) et des moyens de saturation (19) du corps ferromagnétique (14) à la seconde fréquence de charge. L'invention concerne également un procédé de charge.
Patent FR-3010018-A1 (FR)
Title: Agencement d'un cloisonnement coulissant a l'interieur d'un vehicule dote d'un ouvrant
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un cloisonnement pour un espace intérieur de chargement de véhicule utilitaire, ledit agencement (1) comprenant un panneau mobile grillagé (6) configuré pour séparer ledit espace intérieur de chargement (2) et l'habitacle (3), le panneau mobile grillagé (6) étant apte à coulisser d'une position derrière une deuxième rangée de siège (5), à une autre position derrière une première rangée de siège, afin d'augmenter l'espace de chargement du véhicule caractérisé le panneau mobile grillagé (6) comporte un ouvrant (12) apte à assurer une protection latérale aussi bien en bordure de la deuxième rangée de sièges (5) qu'à la bordure de la première rangée de sièges.
Patent FR-3013823-A1 (FR)
Title: Echangeur air/air a double flux, installation de traitement d'air et methode de nettoyage d'un tel echangeur
Inventor: RIGAUD FRANCK
IPC: F28F9/22
Filed: 2013-11-28
Abstract: Cet échangeur air/air (1) à double flux à contre-courant comporte un premier réseau de canaux orientés selon un axe longitudinal (X-X') de l'échangeur (1), dans lequel passe un premier flux d'air (F1) dans un premier sens, et un second réseau de canaux orientés selon l'axe longitudinal (X-X') de l'échangeur (1), dans lequel passe un second flux d'air (F2) dans le sens opposé au premier flux d'air (F1). Le second flux d'air (F2) entre dans l'échangeur (1) par une ouverture d'entrée (81) située sur un premier côté d'une face (8) de l'échangeur (1) et sort par une ouverture de sortie (82) située sur un côté de ladite face (8) de l'échangeur (1) opposé au premier côté. L'échangeur (1) comprend des moyens de protection contre le givre incluant des organes (10, 12, 14) d'inversion du sens d'écoulement du second flux d'air (F2) dans le second réseau de canaux.
Patent FR-3005403-A1 (FR)
Title: Systeme d'articulation multi-usage et modulaire et procede de fabrication des parties d'un tel systeme
Inventor: METIN MURAT ELBEYLI
IPC: A47K13/12
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention concerne un système d'articulation modulaire multi-usages (100 à 124) avec un mécanisme pouvant être verrouillé fournissant une aptitude de séparation aisée pour les sièges/couvercles d'objets sanitaires en céramique et un procédé pour fabriquer les parties de celui-ci avec de multiples versions.
Patent FR-3023954-A1 (FR)
Inventor: MAERTEN FRANTZ
IPC: G06Q90/00
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction de l'activité de faille d'un volume souterrain comportant les opérations d'obtention d'un modèle du volume souterrain sur la base de tenseurs de contrainte de champ lointain, d'identification de failles dans le volume souterrain, de génération de résultats correspondant à la seule contribution d'une faille pour chacun des tenseurs de contrainte de champ lointain, de combinaison sélective pour chacun des tenseurs de contrainte de champ lointain et sur la base d'un vecteur Booléen d'activité de faille, des résultats sous la forme d'une contribution linéairement indépendante mise à l'échelle à un résultat superposé, de calcul d'une fonction de coût représentant une différence entre le résultat superposé et une mesure du volume souterrain, et de minimisation de la fonction de coût par ajustement itératif d'un paramètre d'optimisation pour chaque tenseur de contrainte de champ lointain et ajustement itératif du vecteur Booléen d'activité de faille, pour générer une prédiction de l'activité de faille du volume souterrain.
Patent FR-3026307-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion et cartouche amovible pour ledit dispositif
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: B60H3/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion, en particulier pour véhicules automobiles, ledit dispositif comprenant une cartouche (130) comprenant une pluralité d'agents volatils, notamment de fragrances, chacun d'entre eux étant logé dans une cavité (340) destinée à être balayée par un flux d'air (120), ledit dispositif comprenant en outre un sélecteur (125a, 125b) muni d'une entrée (260a) et d'une sortie (260b) dudit flux d'air (120), ladite cartouche (130) et ledit sélecteur (125a, 125b) étant mobiles l'un par rapport à l'autre de manière à mettre en communication ladite entrée (260a) et ladite sortie (260b), avec l'une au moins desdites cavités (340) pour que cette dernière soit traversée par ledit flux d'air (120).
Patent FR-3027804-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un inhibiteur de transcriptase inverse dans la prevention et le traitement des maladies degeneratives
Inventor: PROCHIANTZ ALAIN
IPC: A61P27/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'un inhibiteur de transcriptase inverse dans la prévention ou le traitement d'une maladie dégénérative.
Patent FR-3028694-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication pour assister ou guider dans l'eau un nageur
Inventor: JAMET DAVID
IPC: H04R3/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de communication pour assister ou guider dans l'eau un nageur. Le système comprend un dispositif (2) utilisateur qui comporte au moins un capteur (21), des moyens d'émission (23) de données utilisateur, et des moyens de réception (24) de données. Le système comprend aussi un dispositif (3) entraineur, qui comporte des moyens de réception (31) des données utilisateur, des moyens de mémorisation (34) aptes à mémoriser des données de référence, des moyens (33) de traitement et de calcul configurés pour comparer les données utilisateur avec lesdites données de référence et pour définir des données de consigne, et des moyens d'émission (32) desdites données de consigne. Le dispositif utilisateur comprend aussi des moyens de génération (25, 42) de signaux d'instruction au nageur, en fonction des données de consigne.
Patent FR-3031636-A1 (FR)
Title: Moteur electrique, destine notamment a etre integre dans un actionneur de commande de vol
Inventor: RABRET BERNARD
IPC: H02K15/02
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique comprenant : - un stator, et - un rotor à aimants permanents mobile en rotation par rapport au stator autour d'un axe de rotation (X), dans lequel le stator comprend un empilement (10) de tôles dont chaque tôle (13, 14) s'étend dans un plan radial par rapport à l'axe de rotation (X) et dans lequel l'empilement (10) comprend d'une part des premières tôles (13) d'épaisseurs identiques et d'autre part au moins une deuxième tôle (14) présentant une épaisseur supérieure à l'épaisseur d'une seule des premières tôles (13).
Patent FR-3033521-A1 (FR)
Title: Procede et installation de realisation d'une ouverture dans une plaque composite
Inventor: CALLENS CLEMENT
IPC: B32B38/04
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne une méthode et un ensemble (10) de réalisation d'une ouverture dans une plaque composite (12) présentant deux faces opposées (14, 16), ladite plaque composite (12) comprenant un matériau polymérique et des fibres de renfort (70), ledit ensemble (10) comprenant un outil de perforation (48) pour pouvoir ménager un orifice (72) à travers ladite plaque composite (12) de manière à former une ouverture (76) à travers ladite plaque composite. L'ensemble comprend en outre des organes de chauffage pour pouvoir provoquer le ramollissement dudit matériau polymérique de ladite plaque composite (12) ; et ledit outil de perforation (48) est destiné à repousser ledit matériau polymérique ramolli de l'une desdites faces (14) vers l'autre desdites faces (16) en écartant lesdites fibres (70) de manière à ménager ledit orifice (72), tandis que ledit matériau polymérique repoussé est porté en saillie de ladite autre desdites faces (16) autour dudit orifice (72).
Patent FR-3033721-A1 (FR)
Title: Moule a ecran thermique flexible
Inventor: GUERCHE DIDIER MAURICE MARCEAU
IPC: B22C9/20
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie, et plus particulièrement un moule de fonderie (1), ainsi que des procédés de fabrication et d'utilisation d'un tel moule carapace (1). Ce moule de fonderie (1) comporte un corps creux (la) et au moins un écran thermique (13). Le corps creux (la) présente au moins une cavité de moulage (7), située entre un godet de coulée (5) et une base (6) suivant une première direction, et reliée au godet de coulée (5) par au moins un canal d'amenée (8). L'écran thermique (13) est installé à l'extérieur du corps creux dans un plan sensiblement perpendiculaire à ladite première direction et est suffisamment flexible pour atteindre un angle de flexion (α) d'au moins 90° entre deux extrémités opposées de l'écran thermique (13) afin de faciliter son installation.
Patent FR-3033972-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de collaboration immersive
Inventor: NICOLAS GILBERT
IPC: H04N7/15
Filed: 2015-03-16
Abstract: Le système de collaboration immersive permet à un premier interlocuteur (1) physiquement présent sur un premier site de dialoguer avec au moins un deuxième interlocuteur physiquement présent sur un deuxième site distant du premier site. Le système comprend un premier écran pour afficher devant le premier interlocuteur un premier flux vidéo (14) contenant des éléments visuels appartenant à un premier flux de données localement contrôlable par le premier interlocuteur, au moins un deuxième écran situé sur le deuxième site et une ou plusieurs premières caméras (13) pour générer un deuxième flux vidéo (15) contenant une image du premier interlocuteur (1) lorsqu'il est devant le premier écran. Le système comprend notamment un premier dispositif (36) affichant sur le deuxième écran un troisième flux vidéo (16) combinant une représentation animée obtenue à partir de l'image du premier interlocuteur, avec tout ou partie des éléments visuels appartenant au premier flux de données lorsque le premier interlocuteur contrôle le premier flux de données, de manière à montrer au deuxième interlocuteur la représentation animée agissant devant l'écran tout en lui faisant discerner les éléments visuels avec une résolution comparable à celle du premier écran.