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Patent WO-2015165828-A1 (WO)
Title: Récipient destiné à contenir un rouleau de masses d'équilibrage
Inventor: VOGLER MARKUS
IPC: B65D85/672
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne un récipient destiné à contenir une bande sur laquelle sont fixées des masses d'équilibrage (4), formant un ruban (8), et à délivrer celle-ci à un mécanisme de transport et de tronçonnage. Le récipient est conçu sous la forme d'une cartouche (2) sensiblement fermée sur tous ses côtés, comprenant deux parois latérales espacées recevant entre elles le rouleau de ruban (6), et une paroi périphérique (14) reliant ces parois latérales entre elles et pourvue d'un orifice de sortie (16) servant au passage du ruban (8). Du côté intérieur d'au moins une des parois latérales (10, 12) est formée au moins une patte de freinage (32, 34) qui est en appui contre le ruban ou le rouleau de ruban et qui se déploie obliquement vers l'intérieur pour empêcher le mouvement en arrière du ruban ou du rouleau de ruban.
Patent WO-2015165932-A1 (WO)
Title: Circuit électrique haute intensité comportant une carte de circuits imprimés et une barre omnibus
Inventor: ULLERMANN WOLFGANG
IPC: H01R12/70
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique (2) comportant une carte de circuits imprimés (4) sur laquelle est montée une pluralité de composants électriques et/ou électroniques (6), et une barre omnibus (8, 10) présentant un corps support (22) et une première, une deuxième et une troisième connexion (12, 14, 16). Le corps support (22) est espacé de la carte de circuits imprimés (4) et les connexions (12, 14, 16) sont mises en contact électrique avec le corps support (22) et la carte de circuits imprimés (4). Entre la première et la deuxième connexion (12, 14), le corps support (22) présente une première section transversale et entre la deuxième et la troisième connexion (14, 16), le corps support présente une deuxième section transversale, la première section transversale étant inférieure à la deuxième. L'invention concerne également une barre omnibus (8, 10).
Patent WO-2015189229-A1 (WO)
Inventor: RÖHRLE KLAUS
IPC: G06K7/10
Filed: 2015-06-10
Abstract: An electronic device for near field communication (NFC) device comprises a front end unit adapted to communicate with an external reader/writer device, the front end unit including a first memory adapted to store a check identifier, said check identifier being adapted to match one or more first identifiers, and a processing unit including a second memory being adapted to store one or more applications and one or more first identifiers, wherein a first identifier is assigned to one or more applications.
Patent WO-2015197392-A1 (WO)
Inventor: STEINBRENNER ULRICH
IPC: A01N43/08
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention concerne des compositions herbicides comprenant un composé de formule I, dans laquelle R 1 , R 2  et R 3  sont tels que définis dans la description et un tensioactif sélectionné parmi des tensioactifs anioniques et/ou non ioniques non substitués ayant un groupe OH de fonction acide et/ou alcool, dans lequel au moins 50 % en poids du tensioactif B sont présents sous forme non ionisée. L'invention concerne également le procédé de préparation, d'utilisation et les procédés d'utilisation de ces concentrés.
Patent WO-2016001008-A1 (WO)
Title: Modulare sitzvorrichtung
Inventor: SCHROEDER OLAF
IPC: A47C13/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Sitzvorrichtung (40), die mindestens ein Sitzelement (10) und mindestens ein hierzu abgewinkelt angeordnetes Lehnenelement (20) umfasst, wobei das Lehnenelement (20) mittels mindestens eines Verbindungselements (30) lösbar an dem Sitzelement (10) befestigt ist. Erfindungsgemäß umfasst das Sitzelement (10) mindestens eine Ausnehmung, die zur Aufnahme eines Teils des Verbindungselements (30) vorgesehen ist, wobei die Ausnehmung mindestens einen Bereich umfasst, der sich in vertikaler Ebene durch mindestens einen Teil des Sitzelements (10) erstreckt. Die Erfindung betrifft ferner ein Verbindungselement (30), das mindestens zwei Schenkel umfasst, die zumindest annähernd rechtwinklig zueinander angeordnet sind, wobei einer der Schenkel zur Aufnahme in einen Bereich der Ausnehmung des Sitzelements (10) und zur Aufnahme in die Ausnehmung des Lehnenelements (20) vorgesehen ist.
Patent WO-2016001263-A1 (WO)
Inventor: SCHMAUS GERHARD
IPC: A61K8/35
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention porte sur de nouvelles compositions d'arômes et de parfums comprenant des dérivés d'acétophénone sélectionnés, de préférence de 2-hydroxyacetophénone, 3-hydroxyacetophénone, ou 4- hydroxyacetophenone, pour dissoudre des saveurs et des parfums, et plus spécialement pour dissoudre des composés lipophiles, qui sont utilisés dans ces produits.
Patent WO-2016005407-A1 (WO)
Inventor: MÁRQUEZ LÓPEZ MARÍA EUGENIA
IPC: C07C231/02
Filed: 2015-07-07
Abstract: The present invention refers to the first one-pot synthesis of squaramides. The one-pot synthesis of squaramides described herein is an easy and straightforward procedure to obtain squaramide derivatives which saves energy, avoids time consuming purification steps, reduces costs and provides better yields as compared with those squaramides obtained through the traditional "stop-and-go" approach. Moreover, the authors of the present invention herein demonstrate the efficiency of this one-pot process with the synthesis of three biologically active structures, improving in most of the cases the results of the previous stepwise syntheses.
Patent WO-2016055264-A1 (WO)
Title: Composition liquide de nettoyage de surface dure
Inventor: REVELL PATRICIA
IPC: C11D3/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne une composition liquide homogène limpide de nettoyage de surface dure comprenant : de 0,3 à 70% en poids de tensioactif, dont au moins 50% de tensio-actif non ionique en poids de tensioactif et moins de 30% d'un tensioactif anionique en poids de tensioactif ; de 0,01 à 5% en poids d'un (co-)polymère, ledit (co-)polymère contenant au moins 22% d'azote, où le % en poids de l'azote est calculé en poids du (co-)polymère, à l'exclusion de tous contre-ions ; de 29,9 à 99,5% en poids d'eau ; et de 0 à 40% en poids d'autres constituants ; où la composition a une valeur de pH comprise entre 6,5 et 12 ; et où la composition reste un liquide homogène lorsqu'elle est maintenue sous des conditions ambiantes durant au moins 4 semaines. Cette composition liquide de nettoyage des surfaces est facile à fabriquer, facile à utiliser et assure d'excellents avantages pour le prochain nettoyage. L'invention concerne également un concentré qui peut être utilisé pour préparer la composition de nettoyage de surface dure susmentionnée par dilution du concentré dans de l'eau.
Patent WO-2016071156-A1 (WO)
Title: Système de préparation d'aliments ou de boissons à partir d'un emballage
Inventor: PERENTES ALEXANDRE
IPC: B65D85/804
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention se rapporte à un emballage (10) pour préparer des produits alimentaires ou de boisson comprenant : au moins un contenant (10') ayant un volume interne dans lequel au moins un ingrédient de base pour la préparation du produit alimentaire ou de boisson est stocké, ledit volume intérieur étant défini par des feuilles de matériau reliées l'une à l'autre au niveau de leurs bords; un ensemble accessoire (20) à travers lequel le produit alimentaire ou de boisson est distribué, et des moyens d'identification (30) comprenant les informations sur le produit alimentaire ou de boisson devant être préparé; les moyens d'identification (30) étant agencés dans l'ensemble accessoire (20), en particulier dans une zone libre de l'ensemble accessoire (20) où ils peuvent être lus de façon fiable. [ Fig. 1a]
Patent WO-2016079231-A1 (WO)
Title: Gestion de coûts de traitement d'eaux usées basée sur la période réglementaire
Inventor: PLUMEYER JENS
IPC: C02F3/12
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne des techniques d'aération (140) régulée des eaux usées (190), comprenant la détermination d'une première intensité d'aération pendant un premier intervalle d'aération et une seconde intensité d'aération différente pendant un second intervalle d'aération (225) sur la base d'un prix d'énergie actuel (215), un prix d'énergie prédit (221) et une période de surveillance réglementaire (201) pendant laquelle un paramètre essentiel régulé est surveillé en matière de conformité aux réglementations. Les eaux usées sont aérées à la première intensité d'aération pendant le premier intervalle d'aération; et à la seconde intensité d'aération pendant le second intervalle d'aération. Le premier intervalle d'aération est court comparé à la période de surveillance réglementaire, le second intervalle d'aération est court comparé à la période de surveillance réglementaire et ne chevauche pas le premier intervalle d'aération et la première intensité d'aération est inférieure à la seconde intensité d'aération. Les intensités d'aération sont déterminées de sorte que le coût total pour l'aération, qui inclut le coût de l'énergie et les coûts éventuels de non-conformité aux réglementations, soit minimisé.
Patent WO-2016096327-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce d'appareil électroménager avec double structuration d'une surface et pièce d'appareil électroménager
Inventor: ARTAL LAHOZ MARIA CARMEN
IPC: B23K26/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (1) d'appareil électroménager, selon lequel un élément de base (1') avec une surface métallique (3') est disposé et la surface (2') est structurée par un faisceau laser (9). Le faisceau laser (9) génère sur la surface (2') une macrostructure (4) avec une pluralité d'éléments (5) de structure qui sont agencés espacés les uns des autres avec des dimensions de l'ordre du micromètre et, dans des zones de liaison (6) entre les éléments (5) de structure, une structure fine (7) avec des dimensions de l'ordre du nanomètre est générée par le faisceau laser (9). La présente invention concerne également une pièce (1) d'appareil électroménager.
Patent WO-2016087504-A1 (WO)
Inventor: OSYPKA PETER
IPC: A61B5/145
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture médical (20, 30) qui est configuré pour être inséré dans un organe creux d'un patient, et qui est conçu individuellement pour chaque patient. Un procédé de fabrication du dispositif de fermeture médical comprend l'étape consistant à former un modèle sur la base des données graphiques informatiques de l'organe creux du patient. Le modèle est fabriqué par une impression en 3D et est une reproduction exacte de l'organe creux du patient. Le dispositif de fermeture médical est ensuite préformé à l'aide du modèle. Le dispositif de fermeture peut comprendre une tresse d'un matériau à mémoire de forme et peut être auto-expansible.
Patent WO-2017097346-A1 (WO)
Inventor: SPIECKERMANN SIGURD
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour déterminer une topologie de réseau (NT) d'un réseau hiérarchique (4), ledit appareil (1) comprenant : une unité de mémoire (2) conçue pour stocker une matrice d'état de panne (X) représentant un état de panne de nœuds feuilles au niveau hiérarchique le plus bas dudit réseau hiérarchique (4); et une unité de traitement (3) conçue pour décomposer la matrice d'état stockée (X) en une première matrice de probabilité (Ŵ) indiquant pour chaque nœud interne dudit réseau hiérarchique (4) la probabilité que chaque nœud interne constitue l'origine d'une panne au niveau hiérarchique le plus bas dudit réseau hiérarchique (4) et en une seconde matrice de probabilité (H) indiquant pour chaque nœud feuille au niveau hiérarchique le plus bas dudit réseau hiérarchique (4) la probabilité qu'un nœud interne forme un nœud surordonné hiérarchique du nœud feuille respectif au niveau hiérarchique le plus bas dudit réseau hiérarchique (4), la seconde matrice de probabilité (H) décomposée étant évaluée par ladite unité de traitement (3) afin de déterminer la topologie de réseau (NT) dudit réseau hiérarchique (4).
Patent WO-2016096832-A1 (WO)
Title: Système de récolte sous-marin
Inventor: SAUE VIDAR
IPC: A01K79/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système de récolte sous-marin (1) permettant de récolter du zooplancton ou des poissons infrapélagiques, comprenant un véhicule sous-marin (2) destiné à être abaissé dans la mer et remorqué derrière un navire de surface (3), comprenant un logement (21) pourvu d'une entrée (22) à travers laquelle peut s'écouler un fluide contenant du zooplancton ; un tuyau (4) monté sur le véhicule sous-marin et en communication fluidique avec l'entrée, le tuyau étant conçu pour fixer et relier de manière fluidique le véhicule sous-marin au navire de surface ; et des moyens de pompage destinés à aspirer un fluide contenant du zooplancton à travers l'entrée dans le véhicule sous-marin et à pomper le fluide contenant du zooplancton à travers le tuyau dans le navire de surface. L'invention concerne en outre un procédé permettant de récolter du zooplancton ou d'autres organismes marins.
Patent WO-2016102621-A1 (WO)
Title: Procédé et installation optimisés pour la fusion de matériau vitrifiable dans un four chauffé par flamme
Inventor: JARRY LUC
IPC: C03B5/235
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fusion de matériau vitrifiable dans un four de fusion chauffé par flamme (1), moyennant quoi, pendant une première étape de récupération de chaleur à haute température, au moins un réactif de combustion (31, 32) est préchauffé par échange indirect de chaleur avec le gaz de carneau chaud provenant du four (1) et moyennant quoi, au cours d'une seconde étape de récupération de chaleur à basse température, le gaz de carneau trempé (21) obtenu dans la première étape est nettoyé et utilisé pour chauffer un fluide de travail (13) d'un cycle de Rankine.
Patent WO-2016128267-A1 (WO)
Title: Mâchoire de serrage destinée à être montée sur une glissière d'une table d'opération
Inventor: KATZENSTEIN BERNHARD
IPC: A61G13/10
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne une mâchoire de serrage (10), destinée à être montée sur une glissière (100), de section transversale rectangulaire, d'une table d'opération, qui comprend un corps de base (12) pourvu d'au moins une surface d'appui (37, 38) configurée pour venir en appui sur la glissière (100) et d'une structure de serrage (14) qui est montée sur le corps de base (12) et qui comporte un arbre (20), montée à rotation autour d'un premier axe de rotation (X), et au moins un élément d'appui (19). En outre, la mâchoire de serrage (10) comporte un élément d'actionnement (22) qui est relié solidairement en rotation à l'arbre (20) et qui peut être amené par un mouvement de pivotement d'une position initiale (83) dans une position de fixation (23) dans laquelle la structure de serrage (14) est dans un état verrouillé dans lequel la surface d'appui (37, 38) du corps de base et l'élément d'appui (19) de la structure de serrage (14) sont en appui sur la glissière (100). En outre, l'arbre (20) comporte un excentrique (56, 72) pouvant pivoter autour du premier axe de rotation (X). L'élément d'appui (19) est monté à pivotement sur un second axe de rotation (Y) qui est fixe par rapport à l'excentrique (56, 72) et qui est orienté parallèlement au premier axe de rotation (X). En outre, lors du mouvement de pivotement de l'élément d'actionnement (22), l'élément d'appui (19) est rapproché de la glissière (100) dans un mouvement de rapprochement par pivotement d'une position initiale (81) à une position d'appui (77), de sorte que la structure de serrage (14) est à l'état verrouillé lorsqu'il est dans la position d'appui (77). En outre, il est prévu un dispositif de blocage (27) qui bloque le mouvement de pivotement de l'élément d'actionnement (22) dans une position intermédiaire entre la position initiale (83) et la position de fixation (23) lorsque le mouvement de rapprochement par pivotement de l'élément d'appui (19) est bloqué dans une position intermédiaire entre sa position initiale (81) et sa position d'appui (77).
Patent WO-2016142327-A1 (WO)
Inventor: JUNG PIERRE JOSEPH MARCEL
IPC: C07D409/04
Filed: 2016-03-07
Abstract: Compounds of formula (I), wherein the substituents are as defined in claim 1, and the agrochemically acceptable salts, stereoisomers, enantiomers, tautomers and N-oxides of those compounds, can be used as insecticides and can be prepared in a manner known per se.
Patent WO-2017157433-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour une interaction homme-machine
Inventor: HUI PAN
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé qui permet de détecter un changement de position d'une entité par rapport à ses environs, le procédé utilisant au moins deux dispositifs intelligents, chaque dispositif intelligent ayant un appareil de prise de vues, les appareils de prise de vues des dispositifs intelligents étant mis en place pour obtenir une trame d'image respective d'une entité présente dans le champ de vision des appareils de prise de vues et des dispositifs intelligents qui sont connectés les uns aux autres par le biais d'un réseau sans fil et/ou d'une liaison de communication directe ; le procédé comprend les étapes consistant à capturer des trames d'image de l'entité avec chaque appareil de prise de vues d'au moins deux dispositifs intelligents, et à traiter les trames d'image capturées pour obtenir des informations concernant le changement de position de l'entité.
Patent WO-2016151058-A1 (WO)
Inventor: BRUCH MAXIMILIAN
IPC: H01M10/44
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un profil d'énergie de référence qui comprend une comparaison d'une première courbe et d'une seconde courbe. La première courbe décrit une réception d'énergie par une première batterie pendant un premier cycle de charge. La seconde courbe décrit la réception d'énergie de la première ou de la seconde batterie pendant un second cycle de charge qui suit le premier cycle de charge. La comparaison est exécutée pour une pluralité d'intervalles de temps. Le procédé comprend une détermination d'un écart entre la première et la seconde courbe pour chaque intervalle parmi la pluralité d'intervalles de temps. Le procédé comprend en outre une détermination d'une quantité d'énergie électrique sur la base de l'écart pour chacun des intervalles de temps, la quantité d'énergie électrique décrivant une valeur de consigne du profil d'énergie de référence pour une quantité d'énergie à fournir à une batterie à former pendant un processus de formation de la batterie à former pour chacun des intervalles de temps.
Patent WO-2016162289-A1 (WO)
Title: Unité à membrane et électrodes comportant un élément électriquement conducteur
Inventor: SCHNEITER MANUEL
IPC: H01M8/04225
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne une unité à membrane et électrodes (101) comprenant une membrane (103), une anode (102) disposée sur un premier côté (106) de la membrane et une cathode (104) disposée sur un second côté (107) de la membrane. L'unité à membrane et électrodes (101) comporte, dans une vue de dessus de ses côtés plats, une zone de réaction (112), au moins une zone d'échange (114) dans laquelle au moins une orifice d'entrée (1101) et au moins un orifice de sortie (1141) destinés l'entrée et la sortie de gaz (1103) et de liquide de refroidissement (1102) et au moins une zone de transfert (111, 13) disposée entre la zone de réaction (112) et la zone d'échange (114). L'unité à membrane et électrodes (101) comprend au moins une première zone d'étanchéité (1171) entourant la zone de transfert (111) et la zone de réaction (112) et destinée à rendre étanche l'unité à membrane et électrodes par rapport à au moins une plaque bipolaire. Selon l'invention, au moins un élément (1111) est présent dont la conductivité électrique dépende d'au moins un paramètre pour court-circuiter l'anode (102) avec la cathode (104) et qui est disposé à l'intérieur de la première zone d'étanchéité (1171).
Patent WO-2016170127-A1 (WO)
Title: Matériaux composites thermoplastiques renforcés de fibres à base de copolymères de styrène, et procédé de production desdits matériaux
Inventor: BERNHARDT ACHIM
IPC: B32B5/26
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne des matériaux composites thermoplastiques renforcés de fibres (V) présentant des avantages techniques et contenant : a) une matière de moulage thermoplastique en copolymère de styrène (A) en tant que matrice, b) au moins deux couches composées de fibres de renforcement (B et B'), et c) optionnellement un additif (C). Chaque couche composée de fibres de renforcement (B ou B') est formée d'une structure textile plate (G ou G') présentant une première face et une seconde face, les fibres de renforcement (B ou B') des couches présentent une pluralité d'extrémités de fibre (E ou E') sur la première face et/ou sur la seconde face de la structure textile plate concernée (G ou G'), les deux ou plus de deux couches composées de fibres de renforcement (B ou B') sont agencées dans le matériau composite thermoplastique renforcé de fibres (V) de telle manière que les extrémités de fibre (E) de la première couche forment avec les extrémités de fibre (E') de la seconde couche des espaces intermédiaires entre les couches, et la matière de moulage thermoplastique en copolymère de styrène (A) pénètre dans les espaces intermédiaires formés par les extrémités de fibre opposées (E et E') de la première et de la seconde couche.
Patent WO-2016177658-A1 (WO)
Inventor: EIS KNUT
IPC: C07D487/14
Filed: 2016-05-02
Abstract: The present invention relates to amido-substituted cyclohexane compounds of general formula (I), in which A, R 4 , R 6 , R 7 , R 8 , R 9 , R 10  and R 11  are as defined herein, to methods of preparing said compounds, to intermediate compounds useful for preparing said compounds, to pharmaceutical compositions and combinations comprising said compounds and to the use of said compounds for manufacturing a pharmaceutical composition for the treatment or prophylaxis of a disease, in particular of neoplasms, as a sole agent or in combination with other active ingredient.
Patent WO-2016177678-A1 (WO)
Title: Procédé, serveur et produit logiciel pour commander des fonctions de navigateur du côté physique d'environnements de bureau distant ou de bureau virtuel
Inventor: KLUG KARL
IPC: G06F9/44
Filed: 2016-05-02
Abstract: La présente demande de brevet concerne un procédé de commande de fonctions accessibles via un navigateur d'un côté physique d'un environnement de bureau distant ou virtuel, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : établir une infrastructure de bureau virtuel entre une unité physique (1) d'un utilisateur, sur ledit côté physique, et une unité virtuelle, (2) attribuée audit utilisateur, sur un côté distant ou virtuel; mettre en oeuvre un premier navigateur web (31) au niveau de l'unité physique (1) et un second navigateur web (41) au niveau de l'unité virtuelle (2); établir un canal de données WebRTC (68) entre lesdits premier et second navigateurs web (41) s'exécutant au niveau de l'unité physique (1) et de l'unité virtuelle (2), respectivement; et commander lesdites fonctions du premier navigateur web (31) s'exécutant au niveau de l'unité physique (1) à distance au moyen de ladite unité virtuelle (2) utilisant ledit canal de données WebRTC (68) établi entre l'unité physique (1) et l'unité virtuelle (2). L'invention concerne également un serveur et un produit logiciel correspondants.