baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999851-A1 (FR)
Title: Procede pour acceder a un service propose par un serveur distant.
Inventor: GENEVOIS CHRISTOPHE
IPC: H04N5/44
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour accéder à un service proposé par un serveur distant, lequel serveur est configuré pour émettre un flux d'informations numériques à destination d'un récepteur numérique d'un téléviseur numérique, ledit récepteur étant associé à une carte à puce, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : - transmettre un identifiant unique associé au récepteur, un identifiant unique associé à la carte à puce, et des instructions pour accéder au service proposé par le serveur distant, - accéder au service proposé par le serveur distant après avoir vérifié les identifiants associés au récepteur et à la carte à puce, se caractérisant par le fait que ledit procédé comprend en outre les étapes consistant à : - générer un Code QR en exécutant les instructions d'un programme enregistré dans le récepteur numérique, et en codant ledit Code QR avec : - l'adresse URL du serveur distant, - les identifiants associés au récepteur et à la carte à puce, - les instructions pour accéder au service proposé par ledit serveur distant, lesdits identifiants et lesdites instructions se présentant sous forme de données numériques, - afficher le Code QR généré sur un écran du téléviseur numérique, - scanner le Code QR affiché sur l'écran par l'intermédiaire d'un terminal mobile, - déchiffrer le Code QR scanné en exécutant les instructions d'un programme enregistré dans le terminal mobile, lequel déchiffrage entrainant la connexion automatique dudit terminal à l'adresse URL du serveur distant et le transfère, à ce dernier des données numériques concernant : les identifiants associés au récepteur et à la carte à puce et les instructions pour accéder au service proposé, - accéder au service proposé par le serveur distant après avoir vérifié les identifiants associés au récepteur et à la carte à puce.
Patent FR-3013228-A1 (FR)
Title: Appareil d'extraction d'un hydrolat
Inventor: CARON ELODIE
IPC: C11B9/02
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil d'extraction étant caractérisé en ce qu'il comprend une enceinte 3 destinée à contenir les végétaux qui comporte à sa base une grille 3A perméable à la vapeur et se positionne au dessus du réservoir, cette enceinte est fermée en sa partie supérieure par un couvercle 6 comportant une lumière pour le passage de la vapeur, le dit couvercle comportant sur sa face tournée vers le haut, un bord élevé 6A formant ainsi une coupelle et au dessus de la dite coupelle repose un dôme 8 avec un haut rebord formant autour du dôme un récipient destiné à contenir de l'eau froide.
Patent FR-3013560-A1 (FR)
Title: Caisse de proprete jetable pour animaux domestiques avec litiere a base de granules de cellulose recyclee
Inventor: BELLOY ARNAUD
IPC: B65D5/20
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne une caisse de propreté pour animaux domestiques constituée par la combinaison d'un bac (1) en carton recyclé d'une seule pièce pliable et d'une litière végétale (2), l'ensemble bac et litière végétale étant jetable et biodégradable et comprend un bac (1) revêtu d'une feuille de papier plastifiée sur toute sa partie intérieure, une litière (2) constituée de granulés de cellulose recyclée ayant un pouvoir absorbant de 100%, et trois renforts dans les quatre coins du bac constitués au niveau supérieur (3), médian (4) et inférieur (5). L'invention concerne également le procédé de fabrication de la caisse de propreté.
Patent FR-3001548-A1 (FR)
Title: Dispositif adapte pour la caracterisation qualitative de l'etat d'une surface
Inventor: EISEN PATRICK
IPC: G01N29/04
Filed: 2013-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif adapté pour la caractérisation qualitative de l'état d'une surface d'un objet, par exemple pour la caractérisation qualitative d'une surface d'une pièce de bois, comprenant : • un palpeur (10), • un moyen pour entraîner en rotation le palpeur, de sorte que le palpeur suive une trajectoire circulaire, • un transducteur électroacoustique (30), configuré pour produire un signal électrique représentatif des ondes sonores émises par le palpeur. Application à la caractérisation qualitative d'une surface, par exemple en sortie de chaîne de fabrication de pièces. Application à tous types de matériaux : bois, métaux, plastiques, tissus, etc.
Patent FR-3003980-A1 (FR)
Title: Procede de delivrance de billets electroniques
Inventor: LE HELLO DOMINIQUE
IPC: G06Q10/02
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne procédé de délivrance d'un billet électronique, ledit billet étant destiné à être mémorisé dans un module de sécurité (11-3) d'un dispositif utilisateur (11), ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par une entité émettrice (10) de billets : - génération (E101) d'un billet électronique, ledit billet comprenant au moins une information d'identification et une clé publique de l'utilisateur du dispositif, lesdites informations et la clé publique étant signées au moyen d'une clé secrète de l'entité émettrice, - envoi (E102) dudit billet électronique au module de sécurité du dispositif utilisateur.
Patent FR-3008959-A1 (FR)
Title: Foudre tronco-cylindrique
Inventor: VICARD JEAN-CHARLES
IPC: C12G1/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention concerne notamment une enceinte, pour le stockage des boissons sans alcool, des jus de fruits et/ou des boissons alcoolisés, comprenant une façade avant et une façade arrière circulaire et verticale en bois et une paroi latérale remarquable en ce que ladite façade avant a une surface supérieure à ladite façade arrière et en ce que ladite paroi latérale est constituée de lames de bois reliant ladite façade avant à ladite façade arrière et en ce que le point le plus haut et le point le plus bas de ladite paroi latérale sont situés au niveau du point de contact entre ladite paroi latérale et ladite façade avant et en ce que ladite paroi latérale comprend une ouverture en son point le plus haut.
Patent FR-3009387-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse d'un echantillon biologique
Inventor: MAHE PIERRE
IPC: G01N33/569
Filed: 2013-07-31
Abstract: Un procédé de détection dans un échantillon biologique d'au moins deux microorganismes appartenant à deux taxons différents, représentés par des vecteurs d'intensité Pj obtenus par une technique de mesure multidimensionnelle, comporte : ▪ l'acquisition d'un signal numérique de l'échantillon biologique par la technologie de mesure; ▪ la détermination d'un vecteur d'intensité x en fonction du signal numérique acquis ; ▪ la construction d'un ensemble de modèles candidats modélisant le vecteur d'intensité x selon la relation : expression dans laquelle : ○ aij est un coefficient prédéterminé; ▪ la sélection d'un modèle candidat parmi l'ensemble selon la relation : expression dans laquelle : ○ est un critère quantifiant une erreur de reconstruction entre le vecteur d'intensité de l'échantillon biologique x et la reconstruction du vecteur d'intensité x par un modèle candidat ; et ○ est un critère quantifiant la complexité d un modèle candidat ;
Patent FR-3011843-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur contenant du fer et au moins un metal choisi parmi le zinc ou le cuivre.
Inventor: CORVAISIER FABIEN
IPC: C10G45/44
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrogénation sélective d'une charge d'hydrocarbures contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule et ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 250°Cet comprenant au moins un composé polyinsaturé, dans lequel on met en contact ladite charge en présence d'hydrogène avec au moins un catalyseur comprenant un support et une phase métallique active déposée sur ledit support, ladite phase métallique active comprend du fer et au moins un métal choisi parmi le zinc et le cuivre dans un ratio molaire Fe : (Zn et/ou Cu) compris entre 0,35 et 0,99.
Patent FR-3014068-A1 (FR)
Title: Chariot tire par un pieton pour passer des marches
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B9/02
Filed: 2013-12-02
Abstract: Chariot pour recevoir une charge (valise) et être tiré par un piéton pour notamment passer des marches, comprenant un châssis debout (10), terminé en partie haute par une poignée (11) et en partie basse, par une paire de roues (14) et un plateau (12) recevant la charge (V) pour rouler sur une surface plane (SP). Le dispositif comporte, au dos du châssis (10), en partie basse, un module élévateur (20) comprenant une chenille (21) ayant une surface extérieure non lisse pour s'accrocher à un nez de marche (Ni) et déplacer par réaction, le châssis (10) avec sa charge pour passer le nez de marche, le module (20) étant installé sur le châssis pour que, en roulant, le brin avant (2 1A) de la chenille (20) rencontre le nez de marche d'un escalier .
Patent FR-3015146-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour fournir un apport de courant auxiliaire dans des convertisseurs haute tension
Inventor: LAPASSAT NICOLAS
IPC: H02M7/12
Filed: 2013-12-16
Abstract: Il est proposé un appareil pour fournir un courant auxiliaire à un convertisseur de courant à haute tension. L'appareil comporte un circuit magnétique (240, 280) ayant un enroulement (242, 244, 246 ; 282, 284) au contact d'un côté à potentiel d'une borne de courant continu et un dispositif de conversion (250, 290) pourvu d'une source de conversion de potentiel électrique, d'un élément de conversion et d'un élément de stockage d'énergie. Le circuit magnétique (240, 280) achemine un courant initialement dans un état de potentiel bas et se connecte à un potentiel à l'intérieur du dispositif de conversion (250, 290). L'élément de conversion est connecté à l'élément de stockage d'énergie et convertit la tension stockée dans l'élément de stockage d'énergie.
Patent FR-3020900-A1 (FR)
Title: Laser a etat solide faible bruit
Inventor: ALOUINI MEHDI
IPC: H01S3/08
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention concerne un laser à état solide (10) comprenant une cavité (C) comprenant un milieu amplificateur (MA), et présentant une direction d'oscillation (A) d'un faisceau laser (F), la cavité comprenant en outre: - une première lame biréfringente (LB1) à faces parallèle présentant un premier axe optique (OA1) formant un premier angle (α) avec la direction d'oscillation (A), de manière à générer, à partir d'un faisceau laser (F) unique, un premier (Fo) et un deuxième (Fe) faisceaux laser parallèles entre eux et présentant un premier décalage spatial (DS1), correspondant respectivement à un premier (o) et un deuxième ( e) état propre de polarisation orthogonaux entre eux, et sur lesquels le laser est apte à osciller, la première lame biréfringente (LB1) et la cavité étant configurées pour que la première lame biréfringente sépare une première zone (Z1) de la cavité (C) dans laquelle le faisceau laser (F) est unique, d'une deuxième zone (Z2) comprenant lesdits premier (Fo) et deuxième (Fe) faisceaux laser, -un absorbant (CA) dont l'absorption augmente avec la puissance optique du faisceau le traversant, et dans lequel au moins un parmi le milieu amplificateur (MA) et l'absorbant (CA) est disposé dans la deuxième zone (Z2) de la cavité, de sorte qu'il soit traversé par les premier (Fo) et deuxième (Fe) faisceaux spatialement décalés.
Patent FR-3019658-A1 (FR)
Title: Casque muni d'une entite electronique portable
Inventor: BAELI FABRICE
IPC: G02B27/02
Filed: 2014-04-08
Abstract: Le casque (20) muni d'une entité électronique portable comprend : • un premier logement (100) dans lequel peut être insérée une entité électronique portable (30) ; et • un deuxième logement (200) dans lequel peut être insérée au moins une batterie (40) de ladite entité électronique portable, un connecteur de ladite au moins une batterie (40) et une connecteur de ladite entité électronique portable (30) pouvant être reliés par des moyens de connexion (60) lorsque ladite au moins une batterie (40) et ladite entité électronique portable (30) sont insérées dans lesdits logements (100,200).
Patent FR-3005198-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un systeme de dosage et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: NEUFELD MARC
IPC: H01F7/18
Filed: 2014-04-24
Abstract: Le procédé de diagnostic d'un système de dosage comporte une soupape de dosage (14) à commande électromagnétique. On fournit à un instant de départ (S), un signal de commande (s_DV) pour actionner la soupape de dosage (14). On vérifie ensuite l'intensité mesurée dans la soupape de dosage (i_Mess) pour vérifier qu'à l'instant de départ (S) il y a eu un saut de courant (i_S), et on fournit un signal de défaut (S) si l'on a constaté un saut de courant (i_S).
Patent FR-3020638-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de levoglucosenone en 4-hydroxymethylbutyrolactone ou 4-hydroxymethylbutenolide
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C12P17/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation de la lévoglucosénone en 4-hydroxyméthylbutyrolactone ou en 4-hydroxyméthylbuténolide , comprenant une étape d'oxydation de la lévoglucosénone, ou de dihydrolévoglucosénone obtenue par hydrogénation de lévoglucosénone, par mise en contact d'une solution de lévoglucosénone ou de dihydrolévoglucosénone dans un solvant, avec une lipase en présence d'un agent oxydant et d'un composé donneur d'acyle. Cette étape d'oxydation est suivie d'une étape d'hydrolyse acide du mélange réactionnel obtenu, ainsi que, le cas échéant, d'une étape d'hydrogénation du composé obtenu à l'issue de cette étape d'hydrolyse acide.
Patent FR-3026083-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un bloc optique de vehicule a dispositifs d'eclairage a tige lumineuse translatable
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: B62D65/16
Filed: 2014-09-24
Abstract: Un procédé d'assemblage comprend une première étape consistant à installer sur une pièce de support (PS) des dispositifs d'éclairage (DE) comprenant chacun une tige (TL) propre à transférer sur une face latérale des photons issus d'une source, comprenant une extrémité munie d'un premier élément (E1), et propre à être translatée par un moteur électrique (ME) suivant une direction choisie, une deuxième étape consistant à installer fixement la pièce de support (PS) dans une pièce d'accueil (PA) comportant une paroi (PP) munie de trous traversants (TT), en positionnant partiellement les premiers éléments (E1) dans les trous traversants (TT) correspondants, et une troisième étape consistant à installer fixement la pièce d'accueil (PA) avec la pièce de support (PS) dans un boîtier d'un bloc optique (BO) de véhicule.
Patent FR-3027355-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de pic de couple
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16K15/14
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de couple pour commande hydraulique d'embrayage, comprenant - une section de canalisation (200) de liquide hydraulique d'embrayage présentant en son intérieur une surface de réception (240), et - un élément de modification du flux (400) à placer dans ladite section (200), caractérisé en ce qu'un développement (410) de l'élément de modification du flux (400) est configuré pour bloquer, dans une forme déployée, le déplacement de l'élément de modification du flux (400) dans la section de canalisation (200) quand le fluide circule dans la direction d'embrayage en butant sur un décrochage interne (220) de la section de canalisation (200) en sorte de le tenir éloigné d'une surface de réception (240), ledit développement (410) étant aussi configuré pour s'effacer, quand l'élément de modification de flux (400) se déforme, pour permettre la progression de celui-ci vers la surface de réception (240).
Patent FR-3031009-A1 (FR)
Title: Produit laitier a base de legumineuses
Inventor: HASSAR AHMED AMINE
IPC: A23L11/00
Filed: 2014-12-29
Abstract: Produit laitier à base de yaourt, notamment à base de yaourt brassé, contenu dans un récipient et comprenant du yaourt et une préparation à base de légumineuses, ladite préparation de légumineuses représentant de 15 à 35 % en poids du poids total du produit laitier final et le yaourt et la préparation légumineuse se présentant : a. soit sous forme d'un mélange, b. soit formant chacun une couche, les dites couches étant agencées pour former une bicouche verticale dans le récipient ou c. soit formant chacun une couche, la couche de légumineuses étant agencée sous forme d'hélice dans la couche de yaourt.
Patent FR-3027892-A1 (FR)
Title: Systeme amovible facilitant le reglage d'un etrier de bete de selle
Inventor: WULLEMAN LOIC PIERRE JEAN
IPC: B68C3/00
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention se rapporte au système amovible facilitant le réglage d'un étrier de bête de selle. L'invention concerne un système d'assemblage d'une boucle de réglage à un étrier (planche 1 / 4). Cette invention a pour objectif de permettre un réglage de la hauteur d'un étrier sur une étrivière, de manière rapide et sans contrainte.
Patent FR-3034445-A1 (FR)
Title: Salle d'eau evolutive pour chambre a coucher ou espace au sol reduit
Inventor: AMOUR LOUIS
IPC: E04H1/12
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne une salle d'eau équipée d'une douche, d'un lavabo-toilette et d'un WC, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins deux modules : - un grand module de base (2), et - au moins un module de taille inférieure (3, 4) ; le module de taille inférieure (3, 4) circule à l'horizontale sur des glissières (10, 11) qui lui sont propres, pour permettre son entrée totale dans le grand module de base (2), les glissières (10, 11) contrôlant le verrouillage de fin de course, d'entrées et de sorties par commandes manuelles individuelles. Et cette salle d'eau est branchée sur les réseaux domestiques, eau courant, électricité si besoin, eau chaude ou chauffe-eau mis en place dans un des modules, l'évacuation des eaux usées empruntant le réseau ménager existant.
Patent FR-3037856-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une structure composite rigide obtenue par soudage de profiles et cadres rigides obtenus a partir de ce procede
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: H02S30/10
Filed: 2015-06-29
Abstract: Procédé de production d'une structure rigide obtenue par assemblage de profilés structuraux dans laquelle les profilés structuraux sont obtenus par une technologie de pultrusion et caractérisé en ce que : - la matrice utilisée pour production par pultrusion desdits profilés est une résine thermoplastique de la famille des acryliques et/ou des acrylates et/ou des polyacryliques et/ou des polyacrylates - les angles de liaison entre les profilés sont assemblés par soudage d'au moins une extrémité des profilés avec un autre profilé de même section.
Patent FR-3042320-A1 (FR)
Title: Composant electrique comportant des broches de couplage electrique, au moins une broche etant partiellement isolee par l'enveloppe d'une resistance electrique
Inventor: TAFFIN JACKY
IPC: H01R33/06
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un composant électrique (1) destiné à être couplé à un support sandwich (2) comportant au moins deux âmes conductrices (20) d'électricité disposées entre des couches de matériau électriquement isolant (21), le composant électrique comprenant : - un corps (10) ; - des moyens de couplage électrique prenant la forme de broches conductrices, au moins l'une des broches conductrices comportant un isolant électrique constitué par une enveloppe (300) électriquement isolante d'une résistance électrique (3).
Patent FR-3023514-A1 (FR)
Title: Machine de travail, en particulier un camion a benne ou un camion
Inventor: LEVARAY ADRIEN
IPC: B60L50/10
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne une machine de travail, notamment sous la forme d'un camion à benne ou d'un camion, ayant un entraînement diesel-électrique, dans laquelle au moins un générateur (60) est ou peut être entraîné par au moins un moteur à combustion interne (40) de la machine de travail. La génération de courant peut aussi être interrompue de manière fiable, lorsque le moteur à combustion interne tourne, par interruption du circuit d'excitation à l'aide d'un coupe-circuit (90).
Patent FR-3040349-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de correction de trajectoire d'un vehicule automobile.
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60W30/12
Filed: 2015-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction de trajectoire d'un véhicule automobile comprenant une étape de mesure, à partir d'une caméra équipant le véhicule, de l'écart latéral du véhicule (YL) par rapport à un marquage au sol et une étape de mesure de l'angle de cap relatif (ΨL) correspondant à l'angle entre l'axe longitudinal du véhicule et une ligne de la voie de circulation, et une étape de calcul (10) d'un gain de correction en fonction de l'écart latéral et de l'angle de cap relatif mesurés, à partir duquel une consigne de commande (u) agissant sur l'angle de braquage des roues avant directrices est générée, le calcul du gain de correction comprenant une étape d'optimisation multicritères par recherche du minimum pour chacun des critères suivants parmi un déplacement latéral sur la voie de circulation, un angle de braquage aux roues et la vitesse latérale du véhicule, pendant la correction de trajectoire.
Patent FR-3042073-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une source laser a balayage en frequence rapide pour la manipulation d'atomes
Inventor: DESRUELLE BRUNO
IPC: H01S3/10
Filed: 2015-10-01
Abstract: Selon un premier aspect, la présente description concerne l' utilisation d'une source laser à balayage en fréquence rapide pour la manipulation d' atomes, la source laser comprenant : - un dispositif d'émission (10) d'un faisceau laser de pompe (I) présentant une fréquence (f1) variable dans une plage de fréquences donnée supérieure à 50 MHz; un cristal non linéaire (1) permettant de convertir un rayonnement optique incident à une première fréquence (f1) en un rayonnement optique sortant à une deuxième fréquence (f2), cette deuxième fréquence (f2) étant un multiple de la première fréquence (f1) et correspondant à une résonance ou à une quasi-résonance d'une transition atomique des atomes à manipuler ; - une cavité linéaire résonnante à une fréquence (f) donnée et dans laquelle est placée le cristal non linéaire (1), la cavité linéaire étant destinée à recevoir le faisceau laser de pompe (I), comprenant deux miroirs (2,3), présentant un axe optique de propagation (A), et présentant une acceptance spectrale supérieure à 50 MHz ; - un circuit d'asservissement entre la fréquence de résonance (f) de la cavité linéaire et la fréquence (f1) du faisceau laser de pompe (I).
Patent FR-3045371-A1 (FR)
Title: Composition pulverisable sous forme de mousse comprenant un copolymere vinylformamide/vinylamine, un agent tensioactif particulier et un agent propulseur
Inventor: PASQUET DOROTHEE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition pulvérisable sous forme de mousse comprenant un ou plusieurs copolymères vinylformamide / vinylamine, un ou plusieurs agents tensioactifs non ioniques choisis parmi les alcools gras oxyalkynénés, de préférence oxyéthylénés, et un ou plusieurs agents propulseurs. La présente invention a également pour objet un procédé de coiffage des fibres kératiniques comprenant l'application sur lesdites fibres de cette composition, ainsi que l'utilisation d'une telle composition pour la mise en forme des cheveux.