baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957196-A1 (FR)
Title: Support d'une ampoule d'un module optique d'un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: DENEUX VINCENT
IPC: B60Q1/00
Filed: 2010-03-05
Abstract: Support (300) d'une ampoule (10) d'un module optique d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, notamment d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, le support comprenant un moyen (306) de connexion électrique de l'ampoule, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen (312, 313) d'altération du moyen de connexion électrique de l'ampoule, le moyen d'altération agissant lors du retrait de l'ampoule.
Patent FR-2957383-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine e.g. petrol engine, for vehicle i.e. car, has production unit producing hydrogen by catalytic reforming of fuel and placed in main flow of exhaust gases, and recirculation circuit equipped with gas flow connector
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: F02B47/08
Filed: 2010-03-12
Abstract: The engine (1) has a collector (4) for collecting main flow of exhaust gases from a combustion chamber (2). A recirculation circuit (5) recirculates a fraction of the main flow of exhaust gases, and is equipped with a gas flow connector (6) extending from the collector to an air intake manifold (3). A production unit (9) produces hydrogen by catalytic reforming of a fuel, and is placed in the main flow of the exhaust gases. The gas flow connector is provided with an inlet (7). The collector is composed of two complementary parts.
Patent FR-2959490-A1 (FR)
Title: Satellite a structure simplifiee, allegee et economique, et son procede de mise en oeuvre
Inventor: CHEYNET DE BEAUPRE RENE
IPC: B64G1/10
Filed: 2010-04-28
Abstract: Le satellite a une structure comprenant un anneau (1) circulaire d'interface lanceur et au moins deux murs primaires (5) plans porte-équipements sensiblement parallèles à l'axe (A) de l'anneau (1) et reliés rigidement entre eux et à l'anneau (1). Chaque mur (5) est en appui direct sur l'anneau (1) par une base (6) du mur (5) et chaque mur (5) est fixé rigidement et directement à l'anneau (1) par au moins une liaison quasi-ponctuelle (7) au niveau d'au moins un point ou une zone de tangence ou de croisement de la base (6) du mur (5) et de l'anneau (1).
Patent FR-2963156-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de deux motifs imbriques sur un substrat
Inventor: MORAND YVES
IPC: H01L21/302
Filed: 2010-07-22
Abstract: Procédé de réalisation de deux motifs imbriqués sur un substrat (1). Le procédé comprend par photolithographie et gravure, une réalisation sur le substrat d'un premier motif (2) d'un premier matériau comprenant des zones en relief (2a) séparées par des zones en creux (2b), un dépôt non conforme d'un deuxième matériau (3) sur le premier motif (2) formant des cavités (4) dans lesdites zones en creux (2b) du premier motif (2), une ouverture desdites cavités (4), un remplissage par un troisième matériau (5) desdites cavités (4) ouvertes et un retrait du deuxième matériau (3), le troisième matériau (5) formant un deuxième motif imbriqué avec le premier motif (2).
Patent FR-2965799-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour valve multivoie
Inventor: BODET HERVE
IPC: B65D83/14
Filed: 2010-10-06
Abstract: L'invention concerne un diffuseur pour valve multivoie, notamment pour valve à deux voies, comprenant un embout destiné à être fixé sur la partie du stem de la valve saillant au-dessus de la coupelle. Pour permettre le prélèvement d'un seul produit malgré la présence d'une valve multivoie, l'embout comprend une partie cylindrique de section circulaire dans laquelle sont réalisés autant de conduits de transfert (22a, 22b) qu'il y a de voies dans la valve multivoie, chaque conduit étant muni de moyens pour le raccorder de façon étanche à la sortie de la voie correspondante de la valve lorsqu'il est monté sur ladite valve, chaque conduit de transfert (22a, 22b) débouchant à l'extérieur de la partie cylindrique de l'embout dans un plan radial différent et dans un secteur angulaire différent de la partie cylindrique. De plus, le diffuseur est muni d'un bouchon pivotant muni d'un trou borgne de forme complémentaire à la partie cylindrique de l'embout, lequel bouchon est fixé libre en rotation par des moyens appropriés sur la partie cylindrique de l'embout, le bouchon pivotant étant muni d'autant de conduits de sortie (32a, 32b) qu'il y a de voies dans la valve multivoie, ces conduits de sorties étant placés les uns au-dessus des autres dans un même plan axial et dans les mêmes plans radiaux que les conduits de transfert (22a, 22b) correspondants.
Patent FR-2967252-A1 (FR)
Title: Proximity sensor for detecting relative position of arms of undercarriage in aircraft, has distant part comprising receiver to generate signal with two states based on whether receiver receives or does not receive electromagnetic signal
Inventor: JAN FRANCOIS
IPC: G01B21/16
Filed: 2010-11-09
Abstract: The sensor has an embarked part (20) comprising a mobile contactor (21) passing between two states based on whether a target (22) is closer to or far away from the contactor. An emitter (23) is associated to the contactor, and emits or does not emit an electromagnetic signal (24) based on the states of the contactor. An electric energy source i.e. battery cell, supplies energy to the emitter. A distant part comprises a receiver (30) to receive the electromagnetic signal and generate a signal with two states based on whether the receiver receives or does not receive the electromagnetic signal. The electromagnetic signal is a radio signal, UV signal or infrared signal.
Patent FR-2967545-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de synchronisation d'une application avec un contenu audio
Inventor: SAGNE JACQUES
IPC: H04M3/42
Filed: 2010-11-15
Abstract: Une application est à synchroniser avec un contenu audio destiné à être consommé par un terminal consommateur. Le contenu est fourni sous la forme d'un flux de données audio horodatées selon une première référence temporelle. L'application s'exécute selon une seconde référence temporelle. Synchroniser l'application avec le contenu audio comporte des étapes : d'obtention (6.4) de données audio dudit contenu horodatées, sur la base de la seconde référence temporelle, pour indiquer des instants respectifs de consommation par ledit terminal consommateur desdites données audio ; de détermination (6.6) d'informations de corrélation entre les données audio ; de détermination (6.7) d'une information de décalage temporel entre les première et seconde références temporelles, en fonction des informations de corrélation déterminées et d'informations d'horodatage des données ; et de synchronisation de l'application avec ledit contenu, sur la base de cette information de décalage temporel.
Patent FR-2967800-A1 (FR)
Title: Method for synchronizing and transferring data between synergistic processing elements to assure parallel programming of cell broadband engine, involves transferring unaligned memory block allocated to local memory, to destination processor
Inventor: FALCOU JOEL
IPC: G06F9/52
Filed: 2010-11-23
Abstract: The method involves filling a header of a message containing synchronization information and/or data, before transmitting the message using a message exchanging protocol that conforms to Message passing interface (MPI)standard. A token is transmitted from a destination processor to a source processor so as to authorize the source processor to transmit the message to the destination processor. An unaligned memory block that is arbitrarily allocated to a local memory of the source processor, is transferred from the source processor to the destination processor.
Patent FR-2973513-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretien et d'analyse de sonde aerodynamique
Inventor: BARBOU JEAN JACQUES
IPC: G01P5/16
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entretien et d'analyse (30) de sonde aérodynamique de type à pression d'arrêt destinée à équiper un aéronef. Selon l'invention, le dispositif comprend un canal (31) dont une première extrémité (32) est destinée à pénétrer dans la sonde, des moyens (33) pour créer dans le canal (31) une dépression d'air par rapport à la pression ambiante et des moyens de récupération (41) d'éventuelles particules aspirées dans le canal (31).
Patent FR-2962611-A1 (FR)
Title: Moteur e permettant de propulser n'importe quoi par poussee que ce soit une turbine ou bien un vehicule
Inventor: IRAGNE JEAN ERICK
IPC: H02N11/00
Filed: 2011-07-06
Abstract: Le moteur E, l'invention concerne un dôme en fer (1), une plaque cylindrique en aluminium(2), les deux s'emboitant (mâle et femelle), la plaque cylindrique pouvant tourner pour effet gyroscopique et acquiert une poussée vers le haut grâce à des photons venant de deux lasers (5) en quart autour du système en dessous. Les photons issus d'un tir de laser poussent vers le haut selon la force de Lorentz F=qvB le disque en aluminium contre le dôme en fer. Ces photons pour arriver entre la plaque d'aluminium et la plaque d'argent (3) passent à travers un diamant (4). Pour faire tourner le disque en aluminium il suffit de donner un angle aux composantes (B et E) des photons, ils rebondissent sur les électrons (7) et ceci fait tourner dans le sens des aiguilles d'une montre le disque en aluminium. Des petites pattes (6) sorte de miroirs servent à entretenir et augmenter le flux de photons. Le flux lumineux rebondit selon deux S entre ces pattes (6). Le moteur a une poussée en newton très importante permettant d'actionner n'importe quel appareil.
Patent FR-2979638-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de materiau cristallin a partir d'un creuset a resistance thermique non uniforme
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: C30B11/00
Filed: 2011-09-05
Abstract: Le dispositif formant creuset (10) pour la fabrication de matériau cristallin par cristallisation dirigée comporte un fond (2) et au moins une paroi latérale (4). Le fond (2) présente une première portion (2a) ayant une première résistance thermique et une deuxième portion (2b) ayant une deuxième résistance thermique inférieure à la première résistance thermique. La deuxième portion (2b) est destinée à recevoir un germe (3) en second matériau cristallin pour la fabrication du matériau cristallin. Le fond (2) et la paroi latérale (4) sont au moins en partie formés par une pièce étanche (1) comportant au moins une échancrure participant à définir lesdites premier et deuxième portions (2a, 2b).
Patent FR-2973049-A1 (FR)
Title: Support d'information ou papier comportant un materiau auto-reparant
Inventor: SARRAZIN PIERRE
IPC: D21H21/18
Filed: 2011-03-21
Abstract: La présente invention concerne un support d'information, notamment document de sécurité ou de valeur, ou papier destiné à la fabrication d'un tel support d'information, comportant un substrat et au moins un matériau auto-réparant.
Patent FR-2965148-A1 (FR)
Title: Composition emulsifiable by mixing with water, useful to form an oil-in-water emulsion, comprises apolar medium, a compound e.g. phytosanitary active agent, dispersed within apolar medium, a semicrystalline polymer and an emulsifying agent
Inventor: BALASTRE MARC
IPC: A01N25/22
Filed: 2011-04-28
Abstract: Composition emulsifiable by mixing with water, comprises: apolar medium; a compound e.g. phytosanitary active agent, dispersed within the apolar medium; a semicrystalline polymer having side chains; and an emulsifying agent. An independent claim is included for a preparation of the composition comprising: process (P1) comprising mixing the apolar medium and the emulsifying agent, adding the semi-crystalline polymer having side chains, and adding the compound to be dispersed; a process (P2) comprising mixing the apolar medium, the emulsifying agent and the compound to be dispersed, and adding semi-crystalline polymer having side chains dissolved in the apolar medium as hot; or a process (P3) comprising mixing the apolar medium and the compound to be dispersed and adding the semi-crystalline polymer having side chains dissolved in apolar medium and the emulsifying agent as hot.
Patent FR-2975302-A1 (FR)
Title: Connecteur pour recipient de dialyse, recipient muni d'un tel connecteur, procede de fabrication et de remplissage de tels connecteurs et recipients
Inventor: EYRARD THIERRY
IPC: A61J1/05
Filed: 2011-05-18
Abstract: L'invention concerne un récipient constitué d'un réservoir destiné à contenir un produit solide pour dialyse et d'un connecteur (200) pour raccorder le réservoir à une machine de dialyse, le connecteur étant muni ▪ d'un canal de remplissage (202) le traversant de part en part et permettant de remplir le réservoir avec le produit solide ; ▪ d'une ligne de fluide (211, 212, 213) pour introduire dans le réservoir un liquide de mise en solution, laquelle ligne de fluide s'étend entre un premier raccord (211) débouchant à l'extérieur du réservoir et un orifice (213) débouchant à l'intérieur du réservoir ; et ▪ d'une ligne de fluide (221, 222, 223, 224) pour extraire du réservoir la solution obtenue, laquelle ligne de fluide s'étend entre un deuxième raccord (221) débouchant à l'extérieur du réservoir et un orifice (224) débouchant à l'intérieur du réservoir, ▪ le premier raccord (211) et le deuxième raccord (221) servant de moyens pour raccorder les lignes de fluides correspondantes à la machine de dialyse, Le récipient de l'invention se caractérise par le fait que le canal de remplissage (202) est ouvert à ses deux extrémités et que les deux lignes de fluide (211, 212, 213; 221, 222, 223, 224) sont étanches entre l'orifice (213, 224) débouchant dans le réservoir et le premier ou le deuxième raccord (211, 221) respectivement.
Patent FR-2976937-A1 (FR)
Title: Procede sequence de traitement biologique d'eau mettant en œuvre des granules de biomasse
Inventor: SORENSEN KIM
IPC: C02F3/12
Filed: 2011-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'eaux usées contenant de la matière organique au sein d'un réacteur logeant des granules de biomasse et pourvu de moyens d'aération. Selon l'invention, un tel procédé comprend une pluralité de cycles successifs comprenant chacun : - une étape anaérobie d'alimentation en eaux usées dudit réacteur aux cours de laquelle lesdites eaux sont mélangées avec lesdites granules pour former un lit fluidisé ; - une étape anaérobie d'agitation contenu dudit réacteur ; - une étape d'aération contenu dudit réacteur ; - une étape de sédimentation ; - une étape d'évacuation d'une eau traitée appauvrie matière organique.
Patent FR-2964719-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement d'un appareil a une arrivee de gaz
Inventor: TUQUET GERARD
IPC: F16B41/00
Filed: 2011-07-06
Abstract: Ensemble de raccordement composé d'un tuyau flexible (110) relié à l'appareil utilisateur portant un robinet de sécurité (120) réunis par un emboîtement tournant (121). Côté amont, le robinet (120) comporte un segment fileté d'entrée (125) délimité par une surface d'appui (126) contre laquelle se visse un module (130) muni extérieurement d'un filetage (132) et intérieurement d'un lamage (135) dont le diamètre est juste supérieur au diamètre de l'écrou (160) à arêtes rabattues (162) du raccord d'arrivée (140) comportant un manchon (142) soudé (143) sur le tuyau d'arrivée (141). Un manchon protecteur (170) muni d'un taraudage (171) est vissé sur le filetage (132). Le taraudage (171) et le filetage (132) sont de sens antihoraire et la longueur du manchon (170) est supérieure à celle combinée du module (130) et de l'écrou (160). L'écrou (160) peut pénétrer dans le lamage (135) grâce à ses arêtes rabattues (162) pour permettre le serrage de l'assemblage par l'intermédiaire du joint (150). Ce serrage n'est pas possible en l'absence de joint (150) ou de joint écrasé.
Patent FR-2965012-A1 (FR)
Title: Reservoir d'agent reducteur tel que solution aqueuse d'uree pour le post-traitement des gaz d'echappement
Inventor: GROSSER MARTIN
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-09-02
Abstract: Réservoir d'agent réducteur qui est de préférence une solution aqueuse d'urée pour le post-traitement des gaz d'échappement émis par un moteur à combustion interne, le réservoir (1) ayant une installation de capteur (2) pour déterminer son niveau de remplissage. L'installation de capteur (2) est prévue à l'extérieur du réservoir (1) et comporte au moins une chaîne de résistances (3, 4) ainsi qu'un volume (6) communiquant avec le volume intérieur (5) du réservoir (1), et qui est en contact électrique avec la chaîne de résistances (3, 4). L'invention concerne également une installation de capteur pour déterminer le niveau de remplissage d'un réservoir.
Patent FR-2980315-A1 (FR)
Title: Procede d'ouverture d'interrupteur de derivation de reseau a courant continu haute tension
Inventor: GRIESHABER WOLFGANG
IPC: H02J3/36
Filed: 2011-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ouverture d'interrupteur de dérivation parcouru par un courant, l'interrupteur étant monté en parallèle d'au moins un thyrsitor de réseau à courant continu haute tension, une coupure du courant qui parcourt l'interrupteur étant déclenchée lors d'un zéro de courant du courant qui parcourt l'interrupteur, caractérisé en ce qu'il comprend, sur la base d'une mesure effectuée par des moyens de mesure du courant qui parcourt l'interrupteur, une étape de réglage d'un angle de contrôle du thyristor pour positionner le zéro de courant dans une zone où la dérivée par rapport au temps du courant mesuré est une fonction continue et où la valeur absolue d'une valeur crête du courant mesuré est sensiblement égale à la valeur absolue de l'imprécision de mesure du zéro de courant.
Patent FR-2980431-A1 (FR)
Title: Bloc pare-chocs avant de vehicule.
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R21/34
Filed: 2011-09-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) ou bloc pare-chocs pour véhicule comprenant une peau de pare-chocs (3), une grille (5) d'entrée d'air et un absorbeur de chocs (7) supérieur remarquable en ce que l'absorbeur de chocs (7) supérieur montre au moins une zone (29) présentant une réduction d'épaisseur et en ce que la grille (5) d'entrée d'air est fixée sur l'absorbeur de chocs (7) supérieur au niveau de cette zone (29) d'épaisseur réduite. L'invention permet d'autoriser un galbage de la peau de pare-chocs (3) tout en répondant aux exigences de choc-piéton.
Patent FR-2980813-A1 (FR)
Title: Metal device e.g. metal staircase, for accessing particular height in building site, has bar fixed at uprights, and two wings extending posteriorly on both sides of bar, which is made of single-piece that defines set of wings
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C7/08
Filed: 2011-09-30
Abstract: The device (1) has two uprights (2) and a plane (5) or level that is placed transversely between the two uprights. A bar (6) is fixed at the uprights, and another plane (8) of widened support or another level includes two wings (9, 10) that extend posteriorly on both sides of the bar. The bar is made of single-piece that defines the set of wings. The bar is arranged with a polygonal section, and an upper side of the device is arranged with a central support part.
Patent FR-2981347-A1 (FR)
Title: Additive for asphalt mixtures containing reclaimed bituminous products
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN ANTONIO
IPC: C04B18/02
Filed: 2011-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'amélioration de l'incorporation de produits bitumineux recyclés par emploi d'au moins un tensioactif au titre d'alternative aux huiles de rajeunissement décrites dans la littérature, pour prépaper des enrobés contenant des produits bitumineux recyclés. L'emploi de tels tensioactifs alternatifs entraîne une amélioration des propriétés mécaniques de l'enrobé, tout en diminuant la teneur en bitume frais et en augmentant la teneur en produits bitumineux recyclés.
Patent FR-2982835-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'extraction d'un pare-brise et/ou d'une planche de bord
Inventor: ABRAHAM FABRICE
IPC: B62D67/00
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention propose un dispositif pour l'extraction d'un pare-brise (16) et/ou d'une planche de bord (14) de véhicule automobile lors de la déconstruction dudit véhicule en vue du recyclage de ses constituants, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen de pression apte à être appliqué d'une part sur une face (26) du pare-brise (16) et/ou un élément (42) de structure du véhicule et d'autre part sur une face (28) de la planche de bord (14) pour séparer le pare-brise (16) et/ou la planche de bord (14) du véhicule.
Patent FR-2984191-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour la fabrication additive a base de poudre
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: B22F3/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne en particulier une machine (1) pour la fabrication additive par frittage ou fusion de poudre (2) à l'aide d'un faisceau énergétique (3) agissant sur une couche de poudre (23) dans une zone de travail (4), ladite machine comprenant un dispositif de mise en couche de ladite poudre, ledit dispositif comprenant : . des moyens de stockage (5) de la poudre, . des moyens de répartition (6) de la poudre aptes à parcourir la zone de travail afin de répartir la poudre en une couche (23) d'épaisseur finale (24) adaptée à la fabrication additive, . des moyens d'alimentation (7) aptes à transférer la poudre des moyens de stockage (5) aux moyens de répartition (6), . des moyens de dosage (8) aptes à contrôler la quantité de poudre transférée des moyens de stockage (5) aux moyens de répartition (6), ladite machine étant caractérisée en ce que : . les moyens de stockage (5) sont placés plus haut que la zone de travail (4), . les moyens d'alimentation (7) utilisent la gravité, et . les moyens d'alimentation (7) et les moyens de dosage (8) sont mobiles avec les moyens de répartition (6).
Patent FR-2995932-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de collecte d'un fluide sous marin leger tel que de l'eau douce ou des hydrocarbures
Inventor: CARLIN THIERRY GILLES
IPC: E21B43/01
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif (10, 101, 102) de collecte sous-marine d'un fluide (200) léger qui comporte : - un premier réservoir (11) muni d'une première ouverture (16) et d'une seconde ouverture (233); - un second réservoir (12) coiffant la première ouverture (16), entourant une partie du premier réservoir, et muni d'une troisième ouverture (19) mettant le second réservoir en communication avec le milieu entourant le dispositif ; - des moyens (58) de liaison reliant les premier et second réservoirs - un premier conduit (21) débouchant dans le premier réservoir (11), pour le transport densitaire (57) d'une phase du fluide vers la surface ; - une structure (234) de guidage et d'introduction (53) du fluide dans le premier réservoir (11), qui s'étend dans le premier réservoir (11) et sépare une première portion du premier réservoir dans laquelle est prévue la seconde ouverture (233), d'une seconde portion du premier réservoir dans laquelle s'étend l'extrémité (210) débouchante du premier conduit (21) ; et - une structure (92, 235) de collecte du fluide, qui s'étend à l'extérieur du premier réservoir (11), est solidarisée au premier réservoir, et entoure la seconde ouverture (233).