baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2771396-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de conteneurs
Inventor: MOUREAU LUC
IPC: B66C13/08
Filed: 1997-11-26
Abstract: Le dispositif de manutention comporte un chariot (8) monté mobile sur une voie de circulation transversale perpendiculaire à une voie de circulation longitudinale du dispositif de manutention, un châssis supérieur (11) suspendu au chariot par l'intermédiaire de câbles de levage (10) et un ensemble (12) de prise et de suspension d'un conteneur (2). Le dispositif de prise et de suspension (12) du conteneur (2) comporte un châssis intermédiaire (13) monté rotatif sous le châssis supérieur (11) autour d'un axe vertical, un châssis de reprise (16) monté pivotant sous le châssis intermédiaire (13) autour d'un axe horizontal, des moyens de réglage de l'orientation du châssis intermédiaire autour de l'axe vertical de montage rotatif sous le châssis supérieur (11) et des moyens de réglage de l'inclinaison du châssis de reprise (16) autour de l'axe de pivotement transversal (20). Les moyens de réglage de l'orientation du châssis autour de l'axe vertical de montage rotatif sont constitués par deux vérins hydrauliques (27) reliés de manière articulée au châssis supérieur (11) et au châssis intermédiaire (13)
Patent FR-2771841-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un assemblage de combustible dans le coeur d'un reacteur nucleaire
Inventor: CACHAT STEPHANE
IPC: G21C3/12
Filed: 1997-11-28
Abstract: Le dispositif (15) de maintien de l'assemblage de combustible comporte un organe d'appui (16) monté coulissant dans la direction axiale (10) dans une ouverture de l'embout supérieur (12) de l'assemblage de combustible et un premier ressort (18) intercalé entre l'organe d'appui (16) et une partie (13) de l'embout supérieur (12) de l'assemblage de combustible. Le dispositif comporte de plus un second ressort (20) et une partie (21) d'actionnement de l'organe d'appui (16), séparée de l'organe d'appui (16), de manière à être inactive, à la température de fonctionnement à chaud du réacteur nucléaire. La partie d'actionnement (21) du second ressort (20) est en contact avec l'organe d'appui (16), lors du démarrage à froid du réacteur nucléaire. De cette manière, on exerce un effort élevé de maintien de l'assemblage de combustible pendant le démarrage à froid tout en limitant les efforts appliqués à l'assemblage de combustible (11) lors du fonctionnement normal à chaud du réacteur nucléaire.
Patent FR-2773380-A1 (FR)
Title: Horizontal axis wind rotor for vehicle
Inventor: EVRARD LUC NOEL PATRICK
IPC: F03D1/06
Filed: 1998-01-02
Abstract: The rotor has tubular vanes (4) fixed to radial arms. Each vane has a right cylindrical base section with two offset cut outs following set angles to form elliptical openings (2) with differential surfaces. The cut outs give the vane a predetermined profile.
Patent FR-2774852-A1 (FR)
Title: Combined gauge and transport wheels for plough
Inventor: BESSON PATRICK
IPC: A01B3/42
Filed: 1998-02-19
Abstract: The plough consists of working bodies (3), which are mounted on a common beam (1), to pivot through 180 degrees on a towing arm. The beam carries a support, for a central pivot axis, which is horizontal in the working position, and oscillating arms, which carry the two wheels (4). The wheel axes are linked to the arms and in the working position, they are roughly orthogonal to the longitudinal direction of the arm, and in the transport position, they are roughly parallel.
Patent FR-2779381-A1 (FR)
Title: Telephone card with coded number and credit information
Inventor: BRISSAUD JEAN PIERRE
IPC: H04M17/00
Filed: 1998-06-09
Abstract: The telephone card comprises a smart chip which is intended to give the user a given amount of credit for use of the telephone system. The card carries access numbers for the specific server and a code to accompany this. The information is printed on two distinct supports which are then glued together (1,3). The main support (1) is intended to carry the fixed and constant characteristics of the telephone, and may also carry other messages and promotional or advertising material. The secondary support carries specific characteristics which give the exact amount of credit. The construction is such that the components may be assembled without loss of confidentiality.
Patent FR-2782220-A1 (FR)
Title: Routage des appels vers l'exterieur depuis un reseau prive
Inventor: PHAN CAO THANH
IPC: H04Q3/62
Filed: 1998-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de routage d'un appel vers un réseau extérieur (6) à partir d'un noeud appelant d'un réseau privé (2, 3, 4) présentant une pluralité de faisceaux (7, 8) d'accès à un réseau extérieur, chaque faisceau étant relié à un noeud passerelle (3, 4) du réseau privé, le procédé comprenant :- le calcul d'un coût pour différents routages possibles vers le réseau extérieur, le coût d'un routage vers le réseau extérieur étant fonction du faisceau (7, 8) utilisé et du routage dans le réseau privé entre le noeud appelant et le noeud passerelle du faisceau utilisé;- le choix d'un routage en fonction des coûts calculés. Le coût d'un routage vers le réseau extérieur est une fonction décroissante des ressources disponibles sur le faisceau utilisé, et est aussi une fonction décroissante de la charge des artères utilisées pour le routage dans le réseau privé. L'invention permet de la sorte d'optimiser l'utilisation des ressources du réseau privé.
Patent FR-2784442-A1 (FR)
Title: Agencement de valve a tiroir a debit controle
Inventor: LESTHER NICAISE
IPC: F16K31/04
Filed: 1998-10-07
Abstract: L'invention concerne un agencement de valve à tiroir à débit contrôlé. Cet agencement est du type comprenant une valve à tiroir mobile dans un corps de valve entre des positions de fermeture et d'ouverture de la valve, un moteur électrique (1) de déplacement dudit tiroir entre lesdites positions de fermeture et d'ouverture, un dispositif électronique (2) de commande du moteur, une source (3) d'alimentation en énergie électrique du moteur et du dispositif électronique et des moyens de sécurité (10) assurant une fermeture ou ouverture de la valve dans le cas d'une déficience de ladite alimentation électrique. L'agencement est caractérisé en ce que les moyens de sécurité (10) sont intégrés au dispositif électronique (2) de commande du moteur (1). L'invention est utilisable pour des valves à tiroir à débit contrôlé.
Patent FR-2787136-A1 (FR)
Title: I.c. engine distribution valve regulator has variable-position thrust member interacting with outer end of valve rocker lever
Inventor: BOURDEAU JOEL
IPC: F01L13/00
Filed: 1998-12-11
Abstract: The regulator for an engine valve (13) controlled by a rocker lever (11) and a cam (12) consists of a thrust member (10) interacting with the outer end of the rocker lever. The position of the thrust member is governed by a stop (15) which can be adjusted while the engine is in operation to vary the travel and duration of the valve opening according to the engine's functioning. The regulator can also incorporate a hydraulic play take-up system to compensate for wear and possible deformation of components.
Patent FR-2788019-A1 (FR)
Title: Air distributor for heater in vehicle passenger compartment comprises mixing chamber and three outlets controlled by two distribution flaps shaped as drums pivoting on single axis
Inventor: BECQUEREL MICHEL
IPC: B60H1/00
Filed: 1998-12-30
Abstract: The vehicle air distributor has a mixing chamber (16)  supplied with a cold airflow (F) and a hot airflow (C) in regulated proportions. A demisting outlet (24), a ventilating outlet (26) and a foot warming outlet (28) are provided, supplied from the mixing chamber. Two distribution flaps (30,32) that are shaped as drums are included, and these pivot about a single axis (34) to selectively control the outlets.
Patent WO-9936366-A1 (WO)
Title: Method for the treatment of gaseous discharges of a unit manufacturing an optical-fibre preform for recovering germanium
Inventor: APPRIOU ANDRE
IPC: C03B37/018
Filed: 1999-01-18
Abstract: The invention relates to a method for treating gaseous discharges which stem from a unit manufacturing an optical-fibre preform and contain germanium. Said method consists of the following steps: preparation of a liquid effluent from the gaseous discharges, followed by precipitation of the germanium in the liquid effluent. According to the invention precipitation is carried out by the addition of magnesium oxide MgO to the liquid effluent.
Patent FR-2773611-A1 (FR)
Title: Appareil pour mesurer la pression differentielle entre au moins deux fluides
Inventor: BILLS DANIEL GRANVILLE
IPC: G01L11/00
Filed: 1999-01-07
Abstract: L'invention concerne un appareil pour mesurer la pression différentielle entre au moins deux fluides, comprenant : - des premier et deuxième éléments (12, 14; 12', 14') déformables sous pression exposés aux fluides respectifs en formant pour chacun une fermeture étanche, lesdits éléments déformables sous pression étant reliés entre eux de façon rigide de façon à se déplacer comme une pièce unique; - un détecteur de position (60) pour déterminer le déplacement desdits éléments déformables sous pression (12, 14; 12', 14'); - un équilibreur de forces (70) qui exerce une force sur les éléments déformables reliés entre eux de façon rigide (12, 14; 12', 14'); et en outre ledit premier élément déformable sous pression comprend une première plaque circulaire (12) sensiblement non souple reliée de façon étanche à une première enveloppe de révolution (14) sensiblement souple, ladite première enveloppe étant seulement concave sur une surface de celle-ci, et ledit deuxième élément déformable sous pression comprend une deuxième plaque circulaire (12') sensiblement non souple reliée de façon étanche à une deuxième enveloppe de révolution (14') sensiblement souple, ladite deuxième enveloppe étant seulement concave sur une surface de celle-ci.
Patent FR-2782252-A1 (FR)
Title: System for automatic spraying of individual lying on deck chair, comprises multiple nozzles arranged on frame, operated by pressure on a button or by a timer
Inventor: ETTORI CYRIL
IPC: A47C1/14
Filed: 1999-01-08
Abstract: The system, to diffuse a liquid over individuals lying on a deck chair, (5) comprises multiple nozzles (4) arranged on a frame. The nozzles spread liquid (11) over the whole of the individual's body by a pressure on a button or by means of a timer. The frame is fixed to the deck chair by a connecting arm (1).
Patent WO-9944174-A1 (WO)
Title: Franking and addressing device
Inventor: BAUMANN HERVE
IPC: G07B17/00
Filed: 1999-02-24
Abstract: The invention concerns a franking and addressing device especially designed for printing a franking mark at a predetermined location (3) on the surface of a postal object (2). It comprises printing means (21, 30) adapted to form a franking mark on said location while the object is moved opposite said printing means. Moreover, the printing means are adapted to form on said postal object surface, a destination address (11) of said postal object while the object is being moved opposite said printing means.
Patent WO-9953143-A1 (WO)
Title: Rigid structure for reinforcing and vertically integrating road structures such as motorways or bridges with joints or cracks
Inventor: DOLIGEZ DANIEL
IPC: E01C11/00
Filed: 1999-04-14
Abstract: The invention concerns a device and a method for repairing damage caused by slab (2) rocking on motorways or the like, and the damage caused to road structures such as bridges whereof the flooring is not sufficiently strong. The invention is characterised in that it consists in providing perpendicular to the damaged part rigid rods (9), having for example 5.5 x 5.5 mm in cross-section in the direction of traffic, maintained by transverse braces (8). The transverse braces can be replaced with a nonwoven, so that the product can be rolled up. The whole assembly is placed at the interface of the sand asphalt layer (4) and the asphalt (5) or asphalt mix, in one particular but not exclusive embodiment. In the example selected the invention also prevents the formation of cavities.
Patent FR-2792376-A1 (FR)
Title: Agrafe moulee en matiere plastique pour la construction automobile
Inventor: PONCEAU PHILIPPE
IPC: B60R13/02
Filed: 1999-04-16
Abstract: L'invention propose un agrafe (50) moulée en matière plastique, notamment pour la fixation d'un élément d'habillage (10) sur une pièce en tôle (12) d'un véhicule automobile, du type comportant un corps (52) fixé par emboîtement dans au moins une ouverture (62, 64) de l'élément en tôle et qui porte au moins une première pince élastique (60) comportant des moyens anti-retour pour serrer et retenir une nervure longitudinale (42) appartenant à l'élément d'habillage (10) et qui est introduite dans la pince (66) selon une direction transversale globalement perpendiculaire à la direction longitudinale de la nervure, caractérisée en ce que le corps (52) de l'agrafe (50) porte au moins une deuxième pince élastique (68) qui est décalée latéralement par rapport à la première pince élastique (66) et qui comporte des moyens anti-retour pour retenir un organe (86) par rapport à la pièce en tôle (12).
Patent FR-2794642-A1 (FR)
Title: Extractor for Charnley-type hip prosthesis comprises locking assembly and impaction member
Inventor: CATON JACQUES
IPC: A61F2/30
Filed: 1999-06-08
Abstract: The extractor consists of a locking assembly (5) which is fastened to the femoral shank (2) of the prosthesis, applying a first force (F1) along its lengthwise axis (Y) and a second force (F2) against its collar (4) at an angle to the first, and an impacter (6) in line with the shank's lengthwise axis. The impacter is connected to the first component (5a) of the locking assembly and allows a series of impacts to be applied to the shank to loosen it in the femoral canal and allow its extraction.
Patent FR-2782296-A1 (FR)
Title: Sunroof arrangement for vehicle
Inventor: ADAM WOLFGANG
IPC: B60J7/02
Filed: 1999-08-12
Abstract: The arrangement has at least one roof section (2) which is mounted on a guide (3) to move in the longitudinal direction of the vehicle. The roof section is assigned a fixing device (5) which secures the section by positive and/or non-positive fitting relative to the guide in the event of a vehicle deceleration caused by a collision.
Patent FR-2797982-A1 (FR)
Inventor: BAGGIO JEAN MARC
IPC: G08G1/127
Filed: 1999-08-26
Abstract: A global road telematic and intelligent road system, whereby communication occurs between all components, i.e. vehicles, infrastructure, police, safety teams. The aim of said device is primarily to increase road safety by signalling obstacles and detecting incidents. The inventive device can be used in all fields where communication with vehicles occurs, i.e. in the field of human safety, security of goods, intelligent signalling, identification, access control, information.
Patent FR-2800794-A1 (FR)
Title: Housing for roller blind has housing with profile forming groove to receive suspension hooks of blind
IPC: E06B9/17
Filed: 1999-11-05
Abstract: The housing (1) for a roller blind has a suspension profile for the blind panel directly integrated into one of the walls of the casing. The suspension profile (13) is shaped as a slide defining a groove to receive the suspension hangers for the blind. The profile is formed at the rear of an flange (26) on the front wall (4) of the housing.
Patent FR-2802297-A1 (FR)
Title: Tube allumeur pour munition d'artillerie
Inventor: LEBLOND JOEL
IPC: F42C19/08
Filed: 1999-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un tube allumeur (1), notamment pour une munition d'artillerie, tube comprenant un empilement d'au moins deux comprimés annulaires (3) d'une composition d'allumage qui sont rendus solidaires les uns des autres par une gaine thermorétractable (4). Ce tube est caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (5) présentant une partie tubulaire (6) à l'intérieur de laquelle est introduit avec jeu l'empilement (2) de comprimés (3), la partie tubulaire (6) couvrant ainsi au moins une partie de l'empilement (2), et en ce qu'il comprend un anneau (15) qui est rendu solidaire des comprimés (3) par la gaine thermorétractable (4), anneau comportant une surface de butée (16) qui est maintenue appliquée par des moyens de maintien (7) sur une surface complémentaire portée par un alésage (18) du boîtier (5). Application à l'allumage des chargements propulsifs de munitions.
Patent FR-2788059-A1 (FR)
Title: Systeme de catalyseur compose pour la synthese de (co)polyethylene a distribution bimodale ou large des masses molaires, sa preparation et son utilisation
IPC: C08F110/02
Filed: 1999-12-30
Abstract: La présente invention concerne un système de catalyseur composé utile pour la synthèse de polyéthylènes ou de copolymères d'éthylène ayant des distributions bimodales ou larges des masses molaires, comprenant :(A) un constituant catalyseur solide obtenu par réaction d'une solution d'halogénure de magnésium, d'un ou plusieurs alcools organiques en C1 -C20 en tant que donneurs d'électrons, d'un composé de métal de transition non métallocène de titane ou de vanadium, d'un composé métallocène, et d'un composé d'aluminoxane, et(B) un composé d'organoaluminium de formule AlRm X3-m , dans laquelle R est l'hydrogène ou un groupe hydrocarbyle de 1 à 20 atomes de carbone, X est un halogène, m a une valeur supérieure à 0 et inférieure ou égale à 3, et/ ou le composé d'aluminoxane utilisé dans le constituant catalyseur solide A).L'invention concerne aussi un procédé de préparation du constituant catalyseur solide A) utilisé dans le système de catalyseur composé et l'utilisation du système de catalyseur composé.
Patent WO-0067549-A1 (WO)
Inventor: HOLLOWAY DAVID HOWARD
IPC: A01C1/04
Filed: 2000-05-05
Abstract: This invention provides a seed-germination medium comprising an upper layer (4) formed from a tissue paper having a weight of approximately 10-30 g/m2, the tissue paper being coated or impregnated with a waterproofing agent such that the tissue paper is permeable to gases but substantially impermeable to water in liquid form; a lower layer (6) formed from a water-absorbent biodegradable material; seeds (8) being disposed beneath the upper layer; and the upper layer optionally having a plurality of perforations therein to assist disruption of the upper layer to enable seedlings germinating from the seeds to grow therethrough.
Patent WO-0071288-A1 (WO)
Title: Pipe preparing tool v
Inventor: MUCKLE DEREK
IPC: H01L23/427
Filed: 2000-05-19
Abstract: Pipe preparing tool comprising a body (2) having first and second contact points (10); and a cutter assembly (3) mounted on the body between said contact points and freely slidable along an axis (c) which is, in use, substantially perpendicular to the longitudinal axis of the pipe, and comprising a cutter (6) adapted, in use, to engage a surface of the pipe when said contact points (10) bear against the pipe.
Patent WO-0195753-A1 (WO)
Inventor: FINK BERNHARD
IPC: B29C61/02
Filed: 2001-06-15
Abstract: A method of shaping a heat shrinkable material comprising the steps of providing a blank comprising a heat shrinkable material; applying a substance heatable by microwave radiation to a portion of the blank; and applying microwave radiation to the substance so that the substance is heated. Thus the portion of the blank is heated and the blank is shaped.
Patent WO-03044286-A1 (WO)
Title: Appareil et procede de creusement de tranchee
Inventor: KELLY KEITH RICHARD
IPC: E02F5/02
Filed: 2001-11-13
Abstract: Un appareil de creusement de tranchée comporte un dispositif coupant (23), de préférence une haveuse à chaîne sans fin, monté sur un appareil moteur (21) conçu pour placer le dispositif coupant dans une tranchée (18) et pour être mobile sur la surface du sol (22),au-dessus du niveau de la tranchée. Lorsque le dispositif coupant est une haveuse à chaîne, la flèche saille vers l'avant et vers le bas par rapport au sens de coupe de la tranchée, et un moyen d'entraînement est conçu pour entraîner la chaîne dans un sens pour permettre le transport des éléments coupants vers le haut, autour de l'extrémité distale de la flèche, et vers l'arrière, le long du passage supérieur (30) de la haveuse à chaîne sans fin (23). Lorsqu'elle est en marche, l'extrémité distale de la haveuse (23) est placée contre la face d'extrémité de la tranchée, au fond de celle-ci (18) ; l'appareil moteur (21) déplace la haveuse vers l'avant dans la tranchée alors qu'il actionne cette dernière, de sorte qu'une havée (55) soit produite dans la face d'extrémité (54) de la tranchée ; et le moyen de levage (25) lève le dispositif coupant (23) vers le haut depuis la havée à travers la matière de la face d'extrémité, de manière que de la matière soit découpée de la face d'extrémité de la tranchée.
Patent WO-0247340-A1 (WO)
Inventor: BUTLER GRAHAM
IPC: H03M13/31
Filed: 2001-12-05
Abstract: A method of, and apparatus for, encoding a serial stream of digital data blocks (characters) comprises partitioning the stream into the data blocks; translating the blocks into corresponding encoded equivalents; and assembling the encoded equivalents together to generate an output serial stream of encoded data. The method is characterised in that; each encoded equivalent includes equal numbers of logic O's and logic 1's; the encoded equivalents are mutually distinguishable such that a single bit error in one or more of the equivalents is unambiguously detectable; each value of data block uniquely maps onto a corresponding encoded equivalent and at least one equivalent is a marker equivalent for which is periodically inserted in the output stream to denoting where equivalents occur in the output encoded data. The method of encoding data provides the benefit of addressing issues of synchronisation, reducing bit error rate, and balance simultaneously.
Patent WO-0250534-A1 (WO)
Title: Device for measuring blood coagulation and method thereof
Inventor: STIENE MATTHIAS
IPC: A61B5/00
Filed: 2001-12-19
Abstract: A device and method for measuring the clotting times in a fluid, typically blood, within a microchannel whereby the onset of clotting is determined by measurement of the rate of change or value of capacitance or impedance between two electrodes situated on either side of the microchannel. There is provided a disposable test-strip (100) comprising an upper and lower support (101) and (103). A microchannel (102) is formed into the upper surface of the lower support member (103). A second substrate layer (101) is laminated on top of the support member (103), thereby closing the open microchannel (102). Electrodes (104) are formed on the respective outer surfaces of the substrate layers and coplanar to the channel.
Patent WO-03050570-A1 (WO)
Title: Procede de correlation de diagraphies de forage
Inventor: JEFFRYES BENJAMIN PETER
IPC: G01V1/00
Filed: 2002-12-05
Abstract: Cette invention concerne un procédé qui permet de corréler deux ou plusieurs diagraphies de forage superposées produites par un dispositif de diagraphie des puits qui, pendant l'utilisation, est placé dans un puits et fixé à un élément allongé s'étendant le long du puits vers la surface, le mouvement de l'élément allongé à la surface commandant le mouvement du dispositif de diagraphie le long du puits. Le procédé consiste à: a) recevoir des ensembles de données de diagraphie pour deux ou plusieurs diagraphies spatialement superposées produites par le dispositif de diagraphie, chaque ensemble comprenant des mesures d'une caractéristique du puits à des positions espacées dans le sens de la longueur du puits; b) recevoir des données de mesure pour la (les) période(s) de production de diagraphies, ces données de mesure comprenant des mesures de la charge exercée sur l'élément allongé et des mesures de la position de l'élément allongé à la surface; et c) corréler les ensembles de données de diagraphie par détermination d'une conformité de l'élément allongé qui corrige le positions des caractéristiques du puits mesurées. Les corrections apportées à l'étape c) sont effectuées sur la base d'une fonction de correction qui rapporte la position du dispositif de diagraphie à au moins: i) la charge mesurée exercée sur l'élément allongé; ii) la position de l'élément allongé mesurée à la surface; et iii) la conformité de l'élément allongé.