baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108286-A1 (FR)
Title: Système et dispositif d’affichage d’informations pour véhicule basé sur des profils d’affichage
Inventor: FLORENTZ BERTRAND
IPC: G09F13/00
Filed: 2020-03-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (20) d’affichage d’informations pour véhicule (10), ledit dispositif (20) d’affichage comportant au moins un circuit de traitement (21) et une unité de visualisation (22), ladite unité de visualisation (22) étant configurée pour être installée de manière visible par des personnes situées à l’extérieur dudit véhicule (10), le circuit de traitement (21) étant configuré pour contrôler l’affichage d’informations par l’unité de visualisation (22) en fonction d’au moins deux profils d’affichage différents :- un profil d’affichage dit public, associé à un ensemble d’informations dites publiques pouvant être affichées sans identification préalable des personnes susceptibles de voir l’unité de visualisation (22), - un profil d’affichage dit à accès restreint, associé à un ensemble d’informations dites à accès restreint pouvant être affichées sous réserve de détection préalable de la présence d’une personne autorisée à proximité du dispositif (20) d’affichage Figure 1.
Patent FR-3109884-A1 (FR)
Title: Composition lessivielle éco-responsable, son utilisation et son impact sur les écosystèmes cutanés et écologiques
Inventor: HAGEGE MATHILDE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention concerne une composition lessivielle pour le lavage ou le rinçage du linge ne comprenant pas d’huile ou dérivé de palme (ou palmiste) ni de tensioactif sulfaté ou sulfonaté. L’invention se caractérise en ce qu’elle comprend : - du savon de Marseille et du savon noir comme agents lavants ; - au moins un tensioactif amphotère ; - au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les tensioactifs dérivés d’huile de colza, tournesol, arachide, soja, sésame, noix, amande ; - un extrait d’aloe vera comme agent dermo-protecteur ; et- de l’eau ; - et en ce qu’elle présente un pH basique supérieur à 8. L’invention concerne également l’utilisation d’une composition selon l’invention pour le lavage du linge en machine ou à la main, pour tout type de linge y compris la laine.
Patent FR-3110060-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils et/ou sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B9/02
Filed: 2020-05-18
Abstract: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils et/ou sourcils Applicateur pour appliquer un produit (F) sur les cils et/ou sourcils, comportant un organe d’application (8) comportant :                                   une âme (10) s’étendant selon un axe longitudinal (Y),                 des picots (18) portés par l’âme (10), présentant en vue de face lorsqu’observés selon l’axe longitudinal (Y) de l’âme (10), une forme sensiblement triangulaire sur au moins 50% de leur hauteur (h), avec un côté (22) orienté sensiblement radialement et présentant une section transversale à la base du picot prise perpendiculairement à ce côté (22), satisfaisant la relation e/L compris entre 0,4 et 0,6, où e désigne l’épaisseur de la section mesurée dans la direction de l’axe longitudinal (Y) de l’âme (10) et L la largeur de la section mesurée dans une direction perpendiculaire à l’axe longitudinal (Y) de l’âme (10).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110987-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une concentration d’un analyte dans l’air
Inventor: CHEVALIER JILL
IPC: G06F30/00
Filed: 2020-06-01
Abstract: Procédé d’établissement d’une cartographie de concentration d’un analyte dans une zone géographique comportant des stations de mesure (11n), le procédé comportant les étapes suivantes :                                    a) maillage spatial de la zone géographique en différentes mailles (Mi);                            le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte :                                    b) association de stations de mesures à chaque maille ;                  c) attribution, dans chaque maille spatiale, d’un facteur de pondération (                      ) défini en fonction d’une distance entre la maille et chaque station de mesure associée à la maille, le facteur de pondération étant inférieur ou égal à une valeur maximale (                     ).                   d) à différents instants, et pour différentes mailles :                           d-i) prise en compte d’une concentration modélisée de l’analyte (                             ) ;                          d-ii) prise en compte d’une concentration mesurée de l’analyte (                              ) par chaque station de mesure (11n) associée à la maille, de façon à obtenir, par interpolation, une concentration interpolée (                             ) de l’analyte dans la maille ;                          d-iii) estimation d’une concentration de l’analyte (                             ) dans la maille, par combinaison des concentrations modélisée, et interpolée. Figure 1B
Patent FR-3111294-A1 (FR)
Title: Ensemble formant joint d’articulation, notamment pour train de roue de véhicule automobile
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60K17/356
Filed: 2020-06-12
Abstract: L’ensemble (28) formant joint d’articulation comprend un organe d’entrée primaire (30) et un organe de sortie primaire (32) reliés entre eux par des moyens d’articulation (10, 11). Les moyens d’articulation (10, 11) comprennent au moins deux joints d’articulation secondaires (34). Chaque joint d’articulation (34) comprenant un arbre d’entrée secondaire (36) monté rotatif et coulissant dans l’organe d’entrée primaire (30) et un arbre de sortie secondaire (38) monté rotatif et coulissant dans l’organe de sortie primaire (32). Les arbres d’entrée (36), respectivement de sortie (38), secondaires coulissent sensiblement parallèlement entre eux dans l’organe d’entrée primaire (30), respectivement de sortie primaire (32).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113201-A1 (FR)
Title: Procede de modification d'un diagramme de rayonnement d'un reseau antennaire, et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification d’un diagramme de rayonnement d’un réseau antennaire composé d’éléments rayonnant reliés à des modules actifs, une modification dudit diagramme étant réalisée par une pondération complexe desdites amplitudes et phases. On définit un parcours (71) parmi lesdits modules actifs le long duquel on détermine successivement le coefficient de pondération complexe de chaque module :
    dans une étape, on calcule la fonction de pondération complexe théorique répondant audit besoin donné, conduisant à l’obtention d’un ensemble de coefficients complexes associés à chaque module actif; dans une autre étape, on multiplie l’ensemble desdits coefficients complexes par le coefficient complexe lié au dépointage dudit diagramme que l’on souhaite appliquer ;
    à l’issue de ces deux étapes on obtient un ensemble de coefficients complexes théoriques associés auxdits modules actifs ; 
    dans une étape suivante, on définit l’ensemble des coefficients complexes à appliquer, dit coefficients complexes corrigés, selon un processus itératif où le coefficient corrigé (Mcorrige (j, k))  d’un module dudit parcours (71) étant le coefficient qui minimise l’écart avec un coefficient cible égal au coefficient théorique (Mtheorique (j, k)) calculé pour ledit module augmenté de l’erreur de quantification (Errj, k-1) calculée pour le module précédent immédiatement ledit module.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3114121-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef equipee d’un tube de degazage optimise
Inventor: BAUDRAN ARNAUD
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-09-14
Abstract: Turbomachine (1) d’aéronef, comportant :  - un arbre (4) basse pression,  - un arbre (3) de soufflante dont une extrémité aval (3a) est accouplée directement à une extrémité amont (4a) de l’arbre basse pression (4), l’arbre de soufflante portant au moins une rangée annulaire de tubes de déshuilage (20) s’étendant autour de l’axe (A) de la turbomachine, chacun de ces tubes ayant une orientation radiale par rapport à cet axe, et  - un tube de dégazage (20) centré sur l’axe et s’étendant le long et à l’intérieur de l’arbre basse pression (4),  caractérisée en ce que le tube de dégazage (20) comprend un tronçon amont (34, 34’, 34’’) en porte-à-faux de captation d’huile, qui se prolonge axialement vers l’amont au-delà de l’extrémité amont (4a) de l’arbre basse pression (4) et qui est entouré par ledit arbre de soufflante (3).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101724-A1 (FR)
Title: Incorporation de donnees dans un signal vocal sans surcharge
Inventor: STEVENS JAMES A
IPC: G10L19/018
Filed: 2020-10-08
Abstract: Un système de vocodeur incorpore des données de connaissance de la situation dans des bits inutilisés dans les octets finaux des trames de vocodeur en divisant les données de connaissance de la situation selon le nombre de bits vides connus dans chaque trame de vocodeur et en incorporant les données, dans l’ordre, de sorte que le système de réception peut extraire et reconstruire les données de connaissance de la situation. Des signaux de synchronisation de flux de bits prédéfinis sont incorporés pour permettre au système de réception d’identifier plus précisément les bits de connaissance de la situation dans l’octet final. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116084-A1 (FR)
Title: Partie arriere de turboreacteur comprenant une tuyere dont des volets comprennent des leviers deplacables par des parois d'appui amont et aval
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02K3/062
Filed: 2020-11-09
Abstract: Une partie arrière de turboréacteur comprend une tuyère à géométrie variable dans laquelle un volet convergent est pourvu d’un levier (80) portant un galet d’appui (96) agencé axialement entre une paroi d’appui amont (90) et une paroi d’appui aval (92) qui sont rigidement solidaires d’une partie mobile déplaçable axialement sur commande par rapport à une structure statorique amont (38), de sorte que le galet d’appui soit libre de se mouvoir par rapport aux parois d’appui amont et aval selon une direction radiale (R). Lors d’un déplacement vers l’aval de la partie mobile, la paroi d’appui amont pousse le levier à pivoter en rapprochant de l’axe longitudinal une extrémité aval (46) du volet convergent. Il en résulte la possibilité d’exploiter de manière optimale les moyens moteurs déplaçant la partie mobile, et de limiter l’encombrement et la masse des moyens assurant la commande des volets.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115998-A1 (FR)
Title: lit de soins pour traiter un sujet utilisant notamment l’ultrasonothérapie et la lithothérapie
Inventor: PONS BENJAMIN
IPC: A61N7/00
Filed: 2020-11-07
Abstract: Dispositif de traitement d’un sujet combinant notamment lithotérapie et ultrasonothérapie composé :       d’un support (92) : plateau (22) où sont fixées selon un schéma prédéfini plusieurs unités d’émission d’ultrasons (93) composées :  d’un quartz (8↔17),  d’un support en matériau isolant maintenant le quartz (7)  deux patchs autocollants conducteurs d’électricité (21) collés sur le quartz d’un coffrage (91) recouvrant et protégeant le support (92), avantageusement percé selon un schéma prédéfini,   d’un matelas (90), avantageusement percé selon un schéma prédéfini,   des moyens de commandes (19) pilotant et coordonnant le fonctionnement desdites unités (93).      Les patchs conducteurs d’électricité collés sur les quartz (8↔17) des unités (93) sont reliées par des fils électriques gainés d’isolant (20) aux moyens de commande (19) permettant d’appliquer une contrainte électrique sur le quartz afin d’exercer l’effet piézoélectrique générant les ultrasons de traitement.  Figure à publier avec l’abrégé: figure 1 [Fig.1]
Patent FR-3116527-A1 (FR)
Title: Procede et installation de purification de silicium a partir d’un melange issu de la decoupe de briques de silicium en plaquettes
Inventor: PONTHENIER DAMIEN
IPC: C30B29/06
Filed: 2020-11-23
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant de diminuer les teneurs en métaux, en oxygène et en carbone, en un seul cycle de fusion et solidification, des particules microniques de silicium dans le mélange solide issu de la découpe de briques de silicium en plaquettes (appelées également kerf), ledit procédé mettant en jeu un dispositif de filtration des scories constituées de SiO2 et de SiC, qui proviennent de la fusion dudit mélange.  Après filtration de ces résidus solides, le mélange fondu subit une étape de ségrégation des impuretés métalliques du silicium par solidification dirigée.  Le système de filtration a l’avantage de pouvoir s’adapter notamment à un four industriel standard de solidification dirigée DSS (Directional Solidification System en anglais) tel qu’utilisé dans l’industrie photovoltaïque.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3116566-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement de pompe, système de pompage, aéronef et procédé d’alimentation en carburant associés
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: H02P25/20
Filed: 2020-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement (12) d’une pompe (20) de carburant pour un moteur (18) d’aéronef, le dispositif d’actionnement (12) comportant une motrice (24), une génératrice (26) et un organe de connexion électrique (27),  la motrice (24) étant une machine asynchrone à couplage Dahlander comprenant un premier rotor (32) couplé à la pompe (20) pour son actionnement, et un premier stator (34) comprenant au moins une phase d’entrée (36), chaque phase d’entrée comprenant deux enroulements (39),  la génératrice (26) comprenant un deuxième rotor (32) mécaniquement couplé à un arbre (37) du moteur (18), et un deuxième stator (40) comprenant au moins une phase de sortie (42),  l’organe de connexion électrique (27) étant configuré de façon à connecter chaque phase de sortie (42) à une phase d’entrée (36), et à connecter les enroulements (39) de chaque phase d’entrée (36) en série ou en parallèle en fonction d’un régime du moteur (18).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116559-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une turbine à section variable
Inventor: ZARATI KHALED
IPC: F01D11/20
Filed: 2020-11-25
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine comprenant une section de compresseur (3, 4) et une section de turbine (6, 7) configurée pour entrainer en rotation la section de compresseur (3, 4), la section de turbine (6, 7) et la section de compresseur (3, 4) comprenant chacune un stator (10) comprenant des aubes (11) fixes montées entre une virole interne (12) et une virole externe (14), l’une au moins parmi la section de turbine (6, 7) et la section de compresseur (3, 4) comprenant un générateur de plasma (21), monté dans le stator (10) de la section de turbine (6, 7) et/ou de la section de compresseur (3, 4) et configuré pour modifier un débit d’air dans ledit stator (10). De plus, la turbomachine (1) comprend un contrôleur (26) configuré pour commander le générateur de plasma (21) en fonction d’un régime de la turbomachine (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3117730-A1 (FR)
Title: Machine pour la plantation de bulbes dans une position prédéterminée
Inventor: BENETEAU JÉRÉMY
IPC: A01C9/06
Filed: 2020-12-17
Abstract: Titre : Machine pour la plantation de bulbes dans une position prédéterminée
    L’invention concerne un machine (100) de plantation de bulbes, chaque bulbe ayant une tête, la machine (100) comprenant :- une trémie (200) de réception de bulbes en vrac, la trémie (200) ayant un orifice de sortie des bulbes, et- des moyens de dépose des bulbes dans un sillon de terre,caractérisée en ce que la machine (100) comprend également des moyens d’orientation des bulbes, les moyens d’orientation des bulbes comprenant :- un couloir, s’étendant entre l’orifice de sortie et les moyens de dépose, et- des moyens d’entraînement des bulbes le long du couloir, le couloir étant bordé de deux parois inclinées l’une par rapport à l’autre et présentant chacune une extrémité inférieure, les extrémités inférieures des parois définissant entre elles un espace de réception de la tête des bulbes. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119770-A1 (FR)
Title: Extrait de Pichia naganishii et ses utilisations cosmétiques
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/9728
Filed: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un principe actif cosmétique obtenu à partir d’une levure de l’espèce Pichia naganishii et ses utilisations cosmétiques, en particulier pour maintenir l’hydratation et restaurer l’intégrité de la peau.
Patent FR-3120260-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le niveau de pollution dans le sous-sol d’un site
Inventor: TRIGER AURÉLIEN
IPC: G01F7/00
Filed: 2021-03-01
Abstract: L’invention concerne un procédé pour déterminer le niveau de pollution dans un sol d’un site à partir de données du sol comprenant des analyses de composés chimiques dans le sol, dans une eau du site et/ou dans un gaz du site, et des données tridimensionnelles d’échantillons du sol, ce procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant les étapes suivantes :  - création d’une matrice de caractéristiques à partir de données d’analyse et tridimensionnelles,   - application d’un modèle de type à apprentissage profond à la matrice de caractéristiques ; ce modèle comprenant au moins N blocs suivis d’une fonction de « mise à plat » (« flatten » en anglais), avec N supérieur ou égal à 1, chaque bloc étant constitué des couches suivantes :  - d’une couche LSTM dite réseau long court terme (“Long short-term memory” en anglais),   - d’une couche de normalisation par lot (« batch normalization » en anglais), et   - d’une couche d’abandon dite technique dropout,   - application d’une fonction de classification permettant de prédire un niveau de pollution.  Figure pour abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121231-A1 (FR)
Title: Capteur iTOF
Inventor: VIGNETTI MATTEO MARIA
IPC: G01S17/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: Capteur iTOF La présente description concerne un capteur iTOF comprenant une pluralité de pixels (2) comportant chacun : une zone de photoconversion (PD) ; un circuit de lecture (LECT') ; et au moins deux ensembles (F1, F2) comportant chacun : - un élément capacitif (C1, C2) connecté à un premier noeud (SN1, SN2) de ensemble, - un dispositif commandable (TG'1, TG'2) de transfert de charge connecté entre une première électrode (100) de la zone de photoconversion (PD) et le premier noeud (SN1, SN2), et - un premier transistor (SF1, SF2) ayant une grille connectée au premier noeud (SN1, SN2), une source connectée au circuit de lecture (LECT') et un drain configuré pour recevoir un potentiel de polarisation (Vdd).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123876-A1 (FR)
Title: Berceau de train arriere comportant des elements deformables a emboitement en porte-a-faux
Inventor: CHERMAT MATTHIEU
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne un berceau de train arrière (1) de véhicule automobile, notamment de véhicule automobile comprenant un moteur électrique (8), comprenant, suivant un axe longitudinal (XX’) du véhicule, une partie avant et une partie arrière, une des deux parties comprenant un élément mâle s’étendant suivant l’axe longitudinal (XX’), et l’autre des deux parties comprenant un élément femelle délimitant un logement s’étendant suivant l’axe longitudinal (XX’) et muni d’une entrée, le logement recevant partiellement l’élément mâle, caractérisé en ce que, lors d’une progression de l’élément mâle dans le logement de l’élément femelle faisant suite à un choc du véhicule suivant l’axe longitudinal (XX’), l’élément femelle et l’élément mâle sont configurés pour s’emboîter en porte à faux.  L’invention concerne également un procédé pour coupler les parties avant et arrières dudit berceau ainsi que le véhicule automobile comprenant ledit berceau.  Fig. 1
Patent FR-3124684-A1 (FR)
Title: Assemblage électronique et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: CANTUDO FRANCO MIGUEL ANGEL
IPC: H05B45/10
Filed: 2021-06-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble électronique (1) pour un dispositif d'éclairage automobile (10). Cet ensemble électronique (1) comprend un premier groupe d'éclairage (2) destiné à réaliser une première fonctionnalité d'éclairage, un deuxième groupe d'éclairage (3) destiné à réaliser une deuxième fonctionnalité d'éclairage, une unité de pilotage de l’éclairage (4) et un circuit détecteur de signal (5). L’unité de pilotage de l’éclairage (4) est configurée pour recevoir au moins un premier signal et un second signal et pour fournir un signal de sortie qui dépend de ceux-ci. Le circuit détecteur de signaux (5) comprend un module discriminateur (6) configuré pour recevoir le signal de sortie de l’unité de pilotage (4) et détecter un paramètre du signal de sortie, de sorte que le détecteur de signaux (5) est configuré pour fournir une alimentation électrique soit au premier groupe de lumière (2), soit au second groupe de lumière (3), en fonction du paramètre du signal de sortie détecté par le module discriminateur (6).Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126580-A1 (FR)
Title: Procede de transmission et dispositif noeud implementant ledit procede
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L69/16
Filed: 2021-08-26
Abstract: Un procédé de transmission est décrit pour transmettre un fragment d’un paquet IP à partir d’un premier dispositif nœud vers un troisième dispositif nœud au travers d’un second dispositif nœud. Les premier et second dispositifs nœuds sont configurés pour communiquer par courants porteurs en ligne et par radio-fréquences. Les second et troisième dispositifs nœuds ne peuvent communiquer qu’en utilisant un unique médium de communication parmi les courants porteurs en ligne et les radio-fréquences. Un premier fragment émis par ledit premier dispositif nœud soit par courants porteurs en ligne soit par radio-fréquences est reçu (S10, S100, S204). Un message d’acquittement est envoyé (S12, S102, S206) audit premier dispositif nœud en utilisant un second médium de communication sélectionné parmi les courants porteurs en ligne et les radio-fréquences de sorte qu’il soit différent dudit unique médium. Puis, ledit premier fragment est transmis (S14, S104, S208) audit troisième dispositif nœud en utilisant ledit unique médium de communication.  Fig. 4
Patent FR-3130007-A1 (FR)
Title: Porte de cellule étanche motorisée pour système de connexion à double porte
Inventor: MOTTIER - EMMANUEL
IPC: G21F7/005
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble de connexion pour cellule de transfert étanche, comportant une bride, une charnière (3), et une porte solidarisée à la bride par la charnière (3) pour être mobile entre un état ouvert et un état fermé, la bride comportant une ouverture centrale obturée par la porte lorsque cette porte est fermée. La charnière (3) comporte un élément rotatif (12) cylindrique rigidement solidarisé à la porte et deux paliers fixes (18, 19) rigidement solidarisés à la bride, l’élément rotatif (12) s’étendant entre les deux paliers (18, 19) en ayant deux extrémités (31, 33) engagées chacune dans un palier (18, 19), et cette charnière (3) contient un moteur électrique (28) pour ouvrir et fermer la porte de manière commandée.   Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3130822-A1 (FR)
Title: Composition adhesive reticulable par chauffage formant un joint adhesif stable en temperature
Inventor: GARNIER CLAIRE
IPC: F16J15/00
Filed: 2021-12-20
Abstract: 1) Composition adhésive réticulable par chauffage comprenant :   - un polymère (A) comprenant un groupe alkoxysilane hydrolysable ;  - une résine tackifiante copolymère silylée (B’) comprenant :  - un motif de répétition (B’1) dérivé d’un (meth)acrylate silylé monomère ; et  - un ou plusieurs motifs de répétition (B’2) dérivés d’oléfines ou dioléfines monomères comprises dans une fraction pétrolière obtenue par craquage du naphta et choisie parmi une fraction C5, une fraction C9, le dicyclopentadiène ;   - une résine tackifiante non silylée (C) ; et  - un catalyseur de réticulation (D).  2) Article auto-adhésif comprenant une couche support revêtue d’une couche auto-adhésive constituée de la composition adhésive 1) à l’état réticulé.