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Patent WO-2015007976-A1 (WO)
Title: Système d'éclairage transportable et adaptable, et procédé d'éclairage d'un chantier sur voies de chemin de fer utilisant un tel système
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: F21V21/08
Filed: 2014-07-07
Abstract: Système d'éclairage transportable et adaptable, et procédé d'éclairage d'un chantier sur voies de chemin de fer utilisant un tel système. Système d'éclairage transportable et adaptable comportant au moins un ensemble autonome comprenant un bloc batterie (1) et un tube lumineux (2) connecté au bloc batterie par un câble électrique (21). Le bloc batterie (1) comporte d'une part des moyens de support (41, 42)) du tube lumineux et d'autre part un ensemble de moyens de maintien et de fixation comportant une poignée (41) pour un maintien à la main, des aimants (32) pour une fixation sur des surfaces métalliques, des moyens à crochets (33, 51, 52) pour une fixation sur un élément filaire ou allongé ou sur le bord d'une paroi, ces moyens de maintien et de fixation étant agencés sur le bloc batterie de manière fixe et de manière à permettre une utilisation directe de n'importe lequel de ces moyens sans adaptation. Application notamment à l'éclairage lors d'opérations de pose de ballast sur voies ferrées.
Patent WO-2015079160-A1 (WO)
Title: Intercalaire plastique viscoelastique pour un amortissement vibro-acoustique et vitrage comprenant un tel intercalaire
Inventor: PAYEN CORINNE
IPC: B32B17/10
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne Intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre pour former un vitrage feuilleté ayant des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, l'intercalaire comprenant au moins une couche (3) en matériau plastique viscoélastique aux propriétés d'amortissement vibro-acoustique et l'intercalaire comprenant des particules avec une fonction de filtre au rayonnement infrarouge, l'intercalaire étant tel que la fréquence de résonance f du deuxième mode de résonance d'un barreau de vitrage feuilleté de surface 25 mm x 300 mm composé de deux feuilles de verre d'épaisseur 2,1 mm chacune entre lesquelles est incorporé l'intercalaire, déterminée par un mesurage de l'impédance mécanique (MIM) à 20°C selon la norme ISO 16940, est comprise entre 760 Hz et 1000 Hz et le facteur de perte η 2  du deuxième mode de résonance du même barreau, déterminé par MIM dans les mêmes conditions, est supérieur ou égal à 0,25. L'invention permet une diminution de l'épaisseur des feuilles de verre sans dégradation des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, tout en assurant un contrôle solaire.
Patent WO-2016012682-A1 (WO)
Title: Capteur et dispositif pour la détection d'un analyte dans un liquide
Inventor: ROSSIGNOL JÉRÔME
IPC: A61B5/05
Filed: 2015-06-25
Abstract: Ce capteur (1) pour la détection d'un analyte dans un liquide est constitué d'une antenne (13)recouverte d'une couche d'un polymère à empreintes moléculaires(12) apte à interagir avec un analyte et induire une variation des caractéristiques de l'antenne (13) dans la gamme de fréquence des microondes.
Patent WO-2016042258-A1 (WO)
Inventor: D ALANÇON GHISLAIN
IPC: G06Q20/22
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention a notamment pour objet la gestion de transactions composites comprenant une transaction principale et au moins une opération annexe dans un ensemble comprenant un dispositif (205) pour initier une transaction, un dispositif (215) pour proposer au moins une opération annexe selon des caractéristiques d'une transaction principale et un dispositif (220) de gestion d'opérations annexes, ledit dispositif pour proposer au moins une opération annexe étant accessible par une pluralité de dispositifs pour initier une transaction distincts et par une pluralité de dispositifs de gestion d'opérations annexes distincts.
Patent WO-2017103486-A1 (WO)
Title: Method of communication between a calling terminal and a plurality of called terminals
Inventor: DOREE JOSÉ
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-12-14
Abstract: The invention relates to a method of communication between a first user of an IP (Internet protocol) network and a second user of said IP network. Said method, when said second user has a plurality of client devices connected to the IP network, includes the following steps: a) a client device of said first user sends (E1, E'1) a request (OPTIONS, SUBSCRIBE) to said second user; b) a proxy server of the second user implements a so-called "branching" procedure that involves sending (E3, E'3) said request to all said client devices of the second user; c) at least one of the client devices of the second user sends a response (E4, E'4) to the request from the first user; and d) each of said responses is intercepted (E5, E'5) by said proxy server. Said method is characterized in that it also includes a step during which the proxy server sends (E6, E'6) each of said responses to the first user, without waiting for other possible responses, after having inserted at least the following information therein: an explicit or implicit indication of the total number of client devices of the second user to whom the request was sent during said step b), and an explicit or implicit indication of the number of responses sent thus far by one or more client devices of the second user. The invention is of use in IMS networks.
Patent WO-2017187084-A1 (WO)
Inventor: PLANCHON HUBERT
IPC: A61F7/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention concerne un article (I) composé d'au moins deux feuillets superposés et soudés pour définir un pavage comprenant au moins trois tuiles (2), chaque tuile (2) comprenant au moins trois côtés et trois sommets, lesdites tuiles (2) se déployant dans au moins deux directions de l'espace définissant un plan, lesdites tuiles (2) étant adjacentes et connectées les unes aux autres par au moins un de leurs côtés, lesdites tuiles (2) comprenant au moins un compartiment (3) incluant au moins un matériau absorbant de milieux aqueux ou un matériau de remplissage, lesdites tuiles (2) étant fermées et connectées les unes aux autres par au moins une soudure, ladite soudure étant réalisée par ultrasons, thermiquement ou par tout type de soudure connu de l'homme du métier, caractérisé en ce que la soudure est composée d'une ligne frangible (8) constituée d'une succession de soudures d'affaiblissement (6) et de points de jonction (7) ou d'une prédécoupe bordée de part et d'autre d'une soudure de mélange (5), ladite soudure de mélange étant élargie à proximité du sommet de chaque tuile (2) de telle sorte que le coin des tuiles (2) est renforcé par une surface de soudure augmentée; la présente invention concerne également un procédé de fabrication dudit article, et un dispositif de mise en œuvre du procédé de fabrication. L'article selon l'invention peut être utilisé comme compresse thermique refroidissante.
Patent WO-2018083414-A1 (WO)
Inventor: DURAND-GASSELIN BENOIT
IPC: B60C11/03
Filed: 2017-10-31
Abstract: The invention relates to a tread for a pneumatic tyre, comprising a long tread bar (3) extending in a circumferential direction and comprising a contact surface (5) that comes into contact with the ground, a first and a second side wall defining said contact surface (5), the long tread bar comprising a plurality of incisions which each have a first and a second end. The incisions (n, n+1) are successively arranged longitudinally on the contact surface (5) in such a way that when an incision (n) reaches its second end, another incision (n+1) starts, at the same circumferential level on the long tread bar (3). Furthermore, from a certain depth in the tread, the incisions (n, n+1) at least partially widen.
Patent WO-2018178548-A1 (WO)
Title: Dispositif de gestion de la température de l'air dans un habitacle de véhicule électrique
Inventor: L'HUILLIER JEAN-MARIE
IPC: B60H1/32
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de gestion de la température de l'air dans un habitacle de véhicule électrique comprenant un réseau haute tension, un circuit (1) de climatisation, un équipement (15) apte à refroidir l'air et un équipement (16) apte à chauffer l'air avant qu'il ne soit diffusé dans ledit habitacle. La principale caractéristique d'un dispositif de gestion selon l'invention, est l'équipement (15) apte à refroidir l'air et l'équipement (16) apte à chauffer l'air sont dissociés et sont pilotés indépendamment l'un de l'autre.
Patent WO-2019102121-A1 (WO)
Inventor: BECKER SÉBASTIEN
IPC: G01J5/02
Filed: 2018-11-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection (1) d'un rayonnement électromagnétique, comportant un substrat (2), une matrice de détecteurs thermiques (10), chaque détecteur thermique comprenant une membrane absorbante (11) suspendue et une couche réflectrice (14). Le dispositif de détection (1) comporte au moins une paroi verticale opaque (31), disposée sur le substrat (2) et s'étendant longitudinalement entre deux détecteurs thermiques (10) adjacents, et réalisée en un matériau opaque vis-à-vis du rayonnement électromagnétique à détecter.
Patent WO-2020039150-A1 (WO)
Title: System for characterising a geometry of a suspended load, method using such a system and facility for producing aluminium by electrolysis comprising such a system
Inventor: BOYER VIANNEY
IPC: G01B21/04
Filed: 2019-08-23
Abstract: A system (10) for characterising a geometry of a moving load (1) suspended by means of a rod (4), the system comprising: − at least one geometry sensor (11) having a field of view in which the load (1) is able to travel by means of the movement of the carriage; − a system (13) for determining the sway of the rod (4) and/or the load (1); − a corrector (14) correcting the image of the geometry of the portion of the load (1) corrected by the sway; − a system (15) for reconstructing the geometry of at least part of the load (1) based on the image of the corrected geometry of at least two portions of the load (1).
Patent WO-2020070422-A1 (WO)
Inventor: STUMBÉ JEAN-FRANÇOIS
IPC: C09D175/04
Filed: 2019-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à une composition réticulable comprenant: A1) au moins un prépolymère uréthane terminé isocyanate multifonctionnel comprenant de 1 à 16 fonctionnalité(s) isocyanate en moyenne, la fonctionnalité moyenne étant supérieure strictement à 1, ledit prépolymère étant un produit de la réaction d'un diisocyanate,d'un triisocyanateou d'un polyisocyanate de fonctionnalité strictement supérieure à 3, avec un polyol comprenant 1 à 8 groupes hydroxyles; et/ou A2) au moins un mono, di ou polyisocyanate et/ou un oligoglycérol; avec B) au moins un macropolyol choisi parmi: B1) les oligoglycérols de degré de polymérisation moyen inférieur ou égal à 7, B2) les dendrimères du glycérol, B3) les polyglycérols linéaires, ramifiés ou hyperramifiés de degré de polymérisation supérieur ou égal à 8, B4) les mélanges de polyglycérols hyperramifiés et d'oligoglycérols linéaires, ramifiés ou hyperramifiés, de degré de polymérisation compris entre 2 et 7,éventuellement fonctionnalisé; et éventuellement: C) au moins un polyol comprenant au moins deux groupements hydroxyles; D) au moins un mono, di ou polyisocyanate; E) éventuellement au moins un alcoolmonofonctionnel, un mélange d'alcools monofonctionnels ou un polyéther monohydroxylé à base d'éthylène glycol et/ou d'éthylène glycol/propylène glycol, ou un mélange de polyéther monohydroxylé et d'alcools monofonctionnels; F) au moins un catalyseurou une combinaison de catalyseurs; G) au moins un additif choisi parmi les antioxydants,les promoteurs de perméabilité à l'oxygène, lesagents de rétention d'eau, les lubrifiants, les agents compatibilisants, les agents de modification de viscosité, les agents de coloration, les agents opacifiants, les agents anti-microbiens, les agents thérapeutiques et les agents anti-biofilm bactérien; et/ou H) au moins agent choisi parmi les filtres-UV, les absorbants UV et les filtres de la lumière bleue.
Patent WO-2020174150-A1 (WO)
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D65/04
Filed: 2020-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour frein à tambour (1) pour véhicule routier. Le dispositif comprend un actionneur (2) configuré pour solliciter en écartement deux segments (12, 13) vers un tambour de frein. L'actionneur (2) comprend un élément élastique de sollicitation (35) qui est configuré pour être déformé élastiquement lorsque le frein (1) est dans une première position de freinage,et pour solliciter le frein (1)vers une deuxième position de freinage lorsque l'actionneur (2)a été actionné et que le frein (1) cesse d'être dans la première position de freinage. L'élément élastique de sollicitation (35) a une raideur comprise strictement entre 0 et 500 N/m.
Patent WO-2020193895-A1 (WO)
Title: Adjustable suspension comprising a fluid distribution device
Inventor: ORTUNO AYUSO PABLO
IPC: F16F9/44
Filed: 2020-03-05
Abstract: Adjustable suspension (10) comprising a suspension body (16) having a bottom (20), a piston (22) arranged in the suspension body and comprising a piston head (24), the bottom and the piston head delimiting a main chamber (28) inside said suspension body, the piston being translatably movable in the suspension body; and a fluid distribution device (40) comprising a main fluid inlet (42), configured to inject a fluid into the suspension, and a fluid outlet (44), the piston being able to assume a first position in which the fluid distribution device is configured to convey the fluid injected through the main fluid inlet into the main chamber so as to deploy the piston, and a second position in which the fluid distribution device is configured to guide the fluid injected through the main fluid inlet towards the fluid outlet to discharge the fluid from the suspension.
Patent WO-2021069820-A1 (WO)
Title: Provision of a recommendation for at least one item of clothing from a digital catalogue of a plurality of items of clothing
Inventor: MARQUIS CLAUDE
IPC: G06Q30/06
Filed: 2020-10-02
Abstract: The invention relates to the provision of a personalized recommendation (AD) for an item of clothing from a plurality of items of clothing, each item of clothing being recorded in a database (210) that, for each item of clothing, associates an identifier (ID) with a first clothing data item (DC1); said method comprising: - collecting (S1_1, S1_2, S1_3), from a communication terminal (100), a physiological data item (DU1) containing physiological information about the user; - a processing step (S2_1, S2_2, S2_3, S2_4, S2_5, S2_6) in which a recommendation algorithm receives (S2_1) the physiological data item (DU1) and extrapolates (S2_6) it (DU1) with the first clothing data item (DC1) using a predetermined recommendation model; - a step (S3) of selecting at least one item of clothing from the plurality of items of clothing on the basis of the results of said extrapolation (S2_6) so as to generate a computerized list (LIST) of at least one identifier (ID) corresponding to the at least one selected item of clothing.
Patent WO-2022003261-A1 (WO)
Title: Rheology-modifying triurethane compound
Inventor: MATTER DENIS
IPC: C08K5/205
Filed: 2021-06-29
Abstract: The invention relates to a rheology-modifying triurethane compound. The invention also provides an aqueous composition comprising a triurethane compound of the invention and a method for controlling the viscosity of an aqueous composition using the triurethane compound of the invention.
Patent WO-2023052696-A1 (WO)
Title: Engin de manutention de charge ou de personne
Inventor: BREHIER VALENTIN
IPC: B66F9/065
Filed: 2022-08-30
Abstract: Engin (1) de manutention de charge ou de personne comprenant : - un châssis (2) roulant présentant une première partie (4) et une seconde partie (5) et deux côtés latéraux reliant les première et seconde parties, - un système de manutention (7) porté par le châssis (2), et comprenant une tourelle rotative surmontée d'un bras (9) pivotant monté à pivotement sur la tourelle (8) entre une position basse et une position haute, - au moins un poste (11) de conduite de l'engin porté par le châssis (2), et délimitant un emplacement pour un opérateur, - au moins un organe de commande (15) des organes (3) d'entraînement en déplacement au sol et, - au moins un système de commande (12) du système de manutention (7), le ou l'un des systèmes de commande (12) étant configuré pour permettre une commande dudit système de manutention (7) de l'engin au moins en dehors du ou des postes (11) de conduite de l'engin (1). Le ou au moins l'un des postes (11) de conduite de l'engin (1) est en au moins deux parties et comprend une partie basse (13) solidaire du châssis (2) et disposée le long d'un côté latéral du châssis (2) et une partie haute (14) solidaire en déplacement de la tourelle (8).
Patent WO-2004073354-A1 (WO)
Title: Traçage electrique
Inventor: STANZEL ERWIN
IPC: F16L53/38
Filed: 2004-02-17
Abstract: Selon l'invention, le traçage électrique d'un substrat allongé, isolé thermiquement est effectué au moyen d'un ou de plusieurs éléments chauffants électriques allongés à puissance régulée, montés en contact thermique les uns avec les autres au-dessous d'une couche d'isolation thermique. Une conduite métallique est montée sur le substrat et s'étend à l'opposé de ce dernier en passant par la couche d'isolation thermique. Le ou les éléments chauffants s'étendent chacun depuis le substrat à travers la conduite et sont reliés à une source de puissance électrique située à l'intérieur d'une boîte de jonction extérieure. Au moyen de cet agencement, la chaleur développée le long de la longueur de l'élément chauffant à puissance régulée peut être dissipée de manière sûre à travers le corps de la conduite conductrice à mesure qu'elle passe par la couche d'isolation thermique du substrat.
Patent WO-2004105818-A1 (WO)
Inventor: GAVELLI FABRIZIO
IPC: A01M1/20
Filed: 2004-05-28
Abstract: The invention relates to improvements in or relating to air freshening or purifying devices, which are particularly suitable for use with telephone apparatus. The air freshening or purifying device comprises a container having a base and side walls defining a recess, said recess being at least partially filled with an air freshening or purifying composition. An underside of the base of the container is provided with an adhesive for fixing the device to another object.
Patent WO-2005024355-A1 (WO)
Title: Procedes de rmn destines a mesurer des debits de liquide
Inventor: MORRIS PETER
IPC: G01R33/563
Filed: 2004-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à mesurer des débits de liquide. Le procédé consiste à: a) créer un champ magnétique non oscillant d'une intensité de champ préétabli dans un débit liquide; b) accomplir les sous-étapes consistant à: i) exposer le débit liquide à une impulsion d'un champ magnétique oscillant orthogonal au champ magnétique non oscillant, afin de générer un signal RMN, et ii) détecter le signal RMN émis par le débit liquide sous la forme d'un signal de précession libre; et c) déterminer le niveau du débit liquide à partir de l'intensité initiale du signal de précession libre.
Patent WO-2005055846-A1 (WO)
Title: Instrument chirurgical
Inventor: BATCHELOR KESTER J
IPC: A61B18/14
Filed: 2004-12-01
Abstract: La présente invention concerne un instrument électro-chirurgical bipolaire (12) destiné à découper et à faire coaguler des tissus, comprenant un premier et un second élément de mâchoire (4, 5) qui peuvent se déplacer entre une position ouverte et une position fermée de façon être capable de saisir des tissus entre eux. Le premier élément de mâchoire (4) présente sur sa face intérieure une première et une seconde électrode de coagulation (13, 15), et un élément isolant (9) qui sépare la première et la seconde électrode. Le premier élément de mâchoire (4) comprend également une troisième électrode (19) située sur une face extérieure séparée de la face intérieure, et le second élément de mâchoire (5) présente une face de contact tissulaire (23) qui est électriquement isolante sur toute sa surface. L'instrument électro-chirurgical est capable de provoquer la coagulation sélective de tissus entre la première et la seconde électrode (13, 15), et/ou de découper les tissus qui sont en contact avec la troisième électrode (19).
Patent WO-2005116024-A1 (WO)
Title: Derives de 3- (4- (2-dihydroisoxazol-3-ylpyridin-5-yl) phenyl) -5-triazol-1-ylmethyloxazolidin-2-one en tant qu'inhibiteurs de mao pour le traitement d'infections bacteriennes
Inventor: GRAVESTOCK MICHAEL BARRY
IPC: C07D413/14
Filed: 2005-05-24
Abstract: Cette invention concerne des composés représentés par la formule (I) ainsi que des sels et des promédicaments pharmaceutiquement acceptables de ces composés. Dans cette formule, R1, R2, R3 et R4 sont comme définis dans le descriptif. Sont également décrits des procédés de fabrication de composés de formule (I) ainsi que des méthodes d'utilisation de ces composés pour le traitement d'infections bactériennes.
Patent WO-2006018594-A1 (WO)
Title: Matériaux photopolymérisables et fabrication de pansements à partir de ces matériaux
Inventor: TAKTAK YOUSEF SAMIH
IPC: C08F220/28
Filed: 2005-06-03
Abstract: La présente invention décrit une préparation photopolymérisable en présence d'eau. Cette préparation contient : (a) un premier monomère hydrosoluble qui comprend une ou plusieurs double(s) liaison(s) oléfinique(s) et une chaîne hydrophile flexible ; (b) un second monomère hydrosoluble qui comprend une ou plusieurs double(s) liaison(s) oléfinique(s) ainsi qu’un groupement conférant à la préparation un caractère collant lors de la prise, ce second monomère étant introduit dans une proportion de 0,2 à 20 parts en masse par rapport au premier monomère et étant très efficacement employé dans les réactions de polymérisation radicalaire ; (c) un agent de réticulation introduit dans une proportion de 0,001 à 0,5 part en masse par rapport au premier monomère ; (d) un photoinitiateur introduit dans une proportion de 0,001 à 0,5 part en masse par rapport au premier monomère et (e) un polyol de faible masse moléculaire, introduit dans une proportion de plus de 20 % à 50 % en masse par rapport à la masse totale de la préparation.
Patent WO-2005123553-A1 (WO)
Title: Ensemble rail guide de chaine de manipulation automatique
Inventor: ROBERTSON JOHN
IPC: B65G47/84
Filed: 2005-06-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble rail guide de chaîne de manipulation automatique destiné à être utilisé sur une chaîne de manipulation automatique dans laquelle sont traités des contenants. Une application typique de la présente invention sera sur une chaîne d'embouteillage dans laquelle les contenants sont acheminés entre diverses machines pour être présentés aux diverses machines et pris de celles-ci par un ensemble roue en étoile et rail guide. L'invention fournit avantageusement un ensemble rail guide de chaîne de manipulation automatique définissant le périmètre du chemin du contenant avec un rail guide mobile radialement pour définir le périmètre à différents rayons tout en étant toujours centré sensiblement sur le même point.
Patent WO-2006061550-A1 (WO)
Title: Systeme associant l'acces a une zone predeterminee a la desactivation d'une fonctionnalite selectionnee d'un dispositif mobile
Inventor: WOODSEND KRISTIAN
IPC: H04M1/72463
Filed: 2005-10-06
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'accès comprenant une barrière, par exemple un tourniquet (A), permettant de contrôler l'accès d'un utilisateur portant un dispositif mobile (D) à une zone prédéterminée (O). Afin d'obtenir l'accès à ladite zone (O), au moins une fonctionnalité du dispositif mobile (D) doit être désactivée, par exemple la sonnerie ou la fonctionnalité photo/vidéo. Si la fonctionnalité est désactivée, l'accès par le tourniquet (A) à la zone prédéterminée (O) est autorisée.