baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990305-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un boitier de distribution d'energie electrique
Inventor: BILLOD HENRI
IPC: H02H3/08
Filed: 2012-05-07
Abstract: Procédé de protection d'un boîtier de distribution d'énergie électrique (BODP) équipé d'une barre de distribution de courant d'alimentation (BDP) destinée à être raccordée entre une source d'énergie électrique (G) et des charges (Q1, Q2, Q3 ... Qn) à alimenter, comprenant une étape de détection (1, 2, 3, 4, 5) d'un défaut électrique dans le boîtier de distribution (BODP). L'étape de détection comprend : -une première étape de mesure (1) d'un courant d'alimentation débité sur ladite barre de distribution de courant d'alimentation (BDP) par la source d'énergie électrique (G), -une deuxième étape de mesure (2) de courants de charge distribués de la barre de distribution vers chacune des charges (Q1, Q2, Q3 ... Qn),et -une étape de traitement continue (3, 4, 5) desdites mesures de courant au cours de laquelle le courant d'alimentation et les courants de charge sont comparés à des valeurs de seuil de courant de charge de manière à détecter des surcharges.
Patent FR-2991500-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication des motifs nanometriques semiconducteurs utilisant des copolymeres a blocs et procede de fabrication d'un transistor fdsoi
Inventor: MORVAN SIMEON
IPC: B82B3/00
Filed: 2012-05-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de motifs semiconducteurs de taille nanométrique caractérisé en ce qu'il comprend : - la réalisation d'un masque primaire de gravure à la surface d'une couche de matériau semiconducteur (12) supporté sur un substrat, ledit masque présentant des ouvertures primaires (O ) de dimensions L et L dans un plan défini par une première direction X et par une seconde direction Y, parallèles au plan de ladite couche semiconductrice ; - le dépôt d'un copolymère à bloc présentant une alternance d'au moins des premiers motifs de polymère (A) et des seconds motifs de polymère (B) dans lesdites ouvertures, lesdits premiers et seconds motifs de polymère étant respectivement de dimensions L et L et L et L , les dimensions L et L étant des dimensions nanométriques ; - le retrait d'une des séries de premiers motifs ou de seconds motifs de copolymère de manière à créer un masque secondaire présentant des ouvertures secondaires ; - la gravure de ladite couche semiconductrice au travers desdites ouvertures secondaires de manière à définir les motifs semiconducteurs (12ij) de taille nanométrique de dimensions L et L ou L et L . L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication d'un transistor FDSOI.
Patent FR-2992880-A1 (FR)
Title: Piece pour soudage par friction
Inventor: VASSAULT MARC JACKY
IPC: B23K20/12
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne une première pièce (100) comprenant une première partie (120) qui s'étend selon un axe X, cette première partie (120) étant bordée latéralement par une surface latérale (130) et présentant une portion proximale (122), qui se prolonge par une portion intermédiaire (124) qui se prolonge par une portion distale (126) dont l'extrémité est une première surface (136), cette première surface (136) étant destinée à être soudée par friction sur une seconde surface (236) d'une seconde partie (220) d'une seconde pièce (200). La portion distale (126) de la première pièce (120) est portée à l'état malléable pendant ce soudage par friction, et la portion intermédiaire (124) s'évase depuis la portion distale (126) vers et jusqu'à la partie proximale (122) de telle sorte que le bourrelet de matière (320) résultant de la déformation de cette portion distale (126) durant le soudage frotte contre la surface latérale de la portion intermédiaire (124) durant le soudage.
Patent FR-3006307-A1 (FR)
Title: Obtention d'une forme solide renfermant du borazane stabilise thermiquement ladite forme solide et son utilisation pour generer de l'hydrogene
Inventor: BLANCHARD HELENE
IPC: C01B35/14
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention a pour objet : - un procédé d'obtention d'une forme solide renfermant du borazane stabilisé thermiquement, ladite forme solide étant apte à générer de l'hydrogène par décomposition thermique ou par une réaction de combustion auto-entretenue, - ladite forme solide renfermant du borazane stabilisé thermiquement, et - un procédé de génération d'hydrogène comprenant la décomposition thermique ou la combustion auto-entretenue de ladite forme solide renfermant du borazane stabilisé thermiquement. Au sein de ladite forme solide renfermant du borazane, le borazane est, selon l'invention, stabilisé thermiquement. Il a été ainsi stabilisé thermiquement par constitution d'une couche oxydée à sa surface.
Patent FR-3011705-A1 (FR)
Title: Filtre ip a double masques
Inventor: BOUHOULA ADEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-10-08
Abstract: Un filtre IP à double masques, une méthode de filtrage d'adresses IP et une méthode de transcription des politiques de filtrage sous forme de filtres IP à double masques uniques. Le filtre IP comprend un premier masque, adapté pour exprimer un premier ensemble d'adresses IP autorisées, un second masque, adapté pour exprimer un deuxième ensemble d'adresses IP à exclure du premier d'adresses IP autorisées.
Patent FR-3012116-A1 (FR)
Title: Emballage alimentaire
Inventor: OURIKA ABDELJALIL
IPC: B65D5/00
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention concerne un emballage en carton alimentaire pour pizza, comportant une boite permettant de contenir 2 pizzas. La technique utilisée est un pliage en forme de Z. Il est ainsi possible de transporter deux pizzas à la fois tout en gardant les produits groupés au chaud dans l'emballage.
Patent FR-3002591-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation de refroidissement d'huile d'une turbomachine
Inventor: GAMEIRO SEBASTIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-02-27
Abstract: Procédé de régulation de refroidissement d'huile au sein d'un dispositif de refroidissement d'huile (10) de turbomachine (100) comprenant un premier échangeur thermique (12) monté en série avec un deuxième échangeur thermique (14), le premier échangeur thermique (12) étant un échangeur huile/air tandis que le deuxième échangeur thermique (14) est un échangeur huile/carburant, chaque échangeur thermique présentant une entrée d'huile (12A, 14A) et une sortie d'huile (12B, 14B), une dérivation (16) reliant directement l'entrée d'huile (12A) du premier échangeur thermique (12) à la sortie d'huile (12B) du premier échangeur thermique (12), et un régulateur de débit (18) pour réguler le débit d'huile s'écoulant via la dérivation (16). On autorise la circulation d'huile via la dérivation (16) à l'aide du régulateur de débit (18) lorsque la température de l'huile est inférieure ou égale à une température prédéterminée comprise entre 70°C et 90°C, préférentiellement égale à environ 80°C.
Patent FR-3004213-A1 (FR)
Title: Production d'eau d'injection par couplage de procedes d'osmose directe et d'autres procedes de filtration
Inventor: JACOB MATTHIEU
IPC: C02F1/44
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction d'hydrocarbures comprenant les étapes consistant à extraire d'une formation souterraine un flux de production, à séparer ce flux en au moins une fraction hydrocarburée et une fraction aqueuse appelée eau de production, et à réinjecter dans la formation souterraine une eau d'injection. L'eau d'injection destinée à être introduite dans la formation souterraine est produite pour une part dans une unité d'osmose directe à partir d'une eau de production et pour une autre part dans une unité de nanofiltration et/ou d'osmose inverse. L'invention concerne également un procédé plus général d'extraction d'hydrocarbures sur toute la durée de l'exploitation du réservoir d'hydrocarbures souterrain, ainsi qu'un dispositif de production d'eau d'injection spécialement conçu pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3005140-A1 (FR)
Title: Support d'eclairage pour tige de cimaise et dispositif d'eclairage correspondant
Inventor: HAMON JACQUES
IPC: F21V21/22
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention propose un support tubulaire (1) pour système d'éclairage, notamment pour lampe à col, comprenant au moins une première portion tubulaire (14) formant glissière, et apte à coulisser le long d'une tige verticale, au moins une seconde portion tubulaire (15) apte à accueillir une extrémité du col de la lampe, le support (1) comportant un crochet (17) dans lequel peut être inséré une boucle ou un cordon de suspension d'un élément à exposer. L'espace intérieur au crochet (17) est disposé au moins pour partie dans le prolongement axial du col de lampe, en dessous du col de lampe.
Patent FR-2991211-A1 (FR)
Title: Mecanisme de percussion de machine-outil a main
Inventor: DIEM CARSTEN
IPC: B23B45/16
Filed: 2013-05-16
Abstract: Mécanisme de percussion de machine-outil comportant au moins un percuteur (12a, 12b) et au moins une unité d'amortissement de percussion A (14a, 14b) pour amortir une percussion A du percuteur (12a, 12b). L'unité d'amortissement de percussion A (14a, 14b) permet un amortissement à plusieurs niveaux.
Patent FR-2994058-A1 (FR)
Title: Confectionneuse de cigarettes semi-automatique sur table
Inventor: CHEN JUMMO
IPC: A24C5/40
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne une confectionneuse de cigarettes semi-automatique (10) du type à injection de tabac incluant un boîtier ayant une ouverture (26) et une chambre de compactage (50) en communication avec l'ouverture (26) pour recevoir du tabac en vrac, un organe de compactage (40) monté pour un mouvement de va-et-vient de haut en bas depuis une position initiale adjacente au-dessus de la chambre de compactage (50) vers le fond de la chambre de compactage (50) en réponse à la rotation d'une paire d'engrenages (75A et 75B) opposés, et une cuillère d'injection (96) montée pour un mouvement de va-et-vient latéral automatique depuis une position de repos dans la chambre de compactage (50) à travers la chambre de compactage (50) pour transporter des formes de tabac compacté en tige dans le côté d'éjection de la chambre de compactage (50) et dans un tube de cigarette creux.
Patent FR-3010243-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion electrique muni d'un capuchon a fermeture automatique
Inventor: TROQUET GILLES
IPC: H01R13/533
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne essentiellement un ensemble de connexion électrique (100) comportant un premier connecteur électrique (105) et un second connecteur électrique (160), le premier connecteur électrique (105) comportant : - un réceptacle (110) comportant une interface électrique (111), - un capuchon (120) amovible permettant de recouvrir le réceptacle (110) lorsque le second connecteur électrique (160) est désaccouplé du premier connecteur électrique, le premier connecteur électrique (105) comportant : - un support de fixation (130) reliant le capuchon (120) au réceptacle (110), - un dispositif de rappel (102) reliant le support de fixation (130) au capuchon (120) et assurant un pivotement automatique du capuchon (120) devant le réceptacle (110) lorsque le second connecteur électrique (160) est désaccouplé du premier connecteur électrique (105), ce dispositif de rappel assurant une obturation automatique du premier connecteur électrique, et - un système de fixation du capuchon sur le réceptacle de type à baïonnette (150) assurant un verrouillage dudit capuchon sur ledit réceptacle, ce système de fixation associé au dispositif de rappel assurant une herméticité du premier connecteur électrique.
Patent FR-2996791-A1 (FR)
Title: System for tightening filamentary elements such as cables, using section or tension post, has rod ready to turn freely in circular zone of combined hole when placed in circular part, where rod is blocked in prismatic part of combined hole
Inventor: VERDU ALVARO RICARDO
IPC: B21F9/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: The system has a set of holes (11b) that is aligned with each other. A rod (2) of approximately prismatic form is inserted in a section (1). One hole is provided with a circular form. Another hole is arranged with a combined form and is located in side walls of the section. The holes face each other with an approximately circular zone and an approximately prismatic zone such that the rod placed in the circular zone is ready to turn freely in the circular zone of the combined hole when placed in the circular part. The rod is blocked in the prismatic part of the combined hole. An independent claim is also included for a method for tightening filamentary elements.
Patent FR-3012386-A1 (FR)
Title: Agencement d'une console possedant des elements convertibles mecaniquement en table dans l'habitacle d'un vehicule
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60N3/10
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un agencement d'une console montée coulissante sur le plancher d'un habitacle de véhicule, comportant des compartiments de rangements et des éléments convertibles (4b) pour créer une table caractérisé en ce que les éléments convertibles (4b) de la table sont extractibles automatiquement par un moyen mécanique (31), après déverrouillage d'une poignée, pour passer d'une position verticale de rangement dans un logement à une position horizontale d'utilisation en table.
Patent FR-3003391-A1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte humide
Inventor: WEAVER MITCHELL D
IPC: H01G11/30
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un condensateur à électrolyte humide (300, 600) qui contient des électrodes (à savoir, anode et cathode) et un électrolyte de travail. L'anode et éventuellement la cathode incluent un ensemble de fils contenant deux fils individuels (62, 72) ou plus. Un matériau particulaire est également disposé en contact avec au moins une partie de l'ensemble de fils.
Patent FR-3019310-A1 (FR)
Title: Procede de geo-localisation de l'environnement d'un porteur
Inventor: LARNAOUT DORRA
IPC: G01S19/48
Filed: 2014-03-31
Abstract: Procédé de géo-localisation de l'environnement d'un porteur comprenant les étapes suivantes : - Acquérir (201) une pluralité de prises de vue de l'environnement du porteur, - Déterminer (202) au moins une information relative à la position du porteur pour un ensemble de prises de vue, - Générer (203) une reconstruction virtuelle de l'environnement à partir des prises de vue dudit ensemble, des informations de position et d'un paramètre de biais de mesure (204) pour chaque position, ladite reconstruction virtuelle étant paramétrée en fonction du biais de mesure (204) - Modifier (206) le paramètre de biais de mesure (204) à appliquer à chaque position pour obtenir une reconstruction virtuelle paramétrée par un biais de mesure modifié, la modification (206) étant effectuée de manière à minimiser une distance entre ladite reconstruction virtuelle modifiée et une représentation virtuelle a priori (205) de l'environnement.
Patent FR-3021129-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'un aeronef
Inventor: TATHAM GILLES
IPC: G08G5/02
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'un aéronef équipé d'un récepteur ILS (22), lors d'une approche en vue d'un atterrissage sur une piste d'atterrissage (14) équipée d'un système d'atterrissage de type ILS (10, 12). Le procédé comprend les étapes consistant à acquérir une première information provenant du récepteur ILS, déterminer une consigne de guidage de l'aéronef en fonction de ladite première information et guider l'aéronef en fonction de ladite consigne de guidage. Le procédé comporte en outre les étapes consistant à acquérir une deuxième information indépendante de la première information, comparer l'évolution de la première information et de la deuxième information de façon à détecter une éventuelle incohérence entre l'évolution de la première information et l'évolution de la deuxième information et, lorsqu'une incohérence est détectée, corriger la première information en fonction d'une information indépendante de la première information.
Patent FR-3008142-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage
Inventor: DOBERNIG DANIEL
IPC: F02M37/22
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1) pour chauffer un fluide, en particulier pour chauffer du carburant. L'essentiel de l'invention est à cet effet que le dispositif de chauffage (1) comporte un conduit de fluide (2) constitué sous la forme d'une spirale plane qui peut être traversé par le fluide à réchauffer et dans lequel est disposé un corps de chauffage (3) également en forme de spirale. Par ce moyen, un chauffage du carburant compact et extrêmement efficace est possible.
Patent FR-3024150-A1 (FR)
Title: Formulation pour lame de balai d'essuie-glace
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: C08L11/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: Formulation pour la réalisation d'une lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace de véhicule, ladite formulation comprenant un matériau élastomère à base de caoutchouc chloroprène dans lequel sont incorporés des additifs plastifiants, caractérisée en ce que lesdits additifs plastifiants comprennent une association d'au moins un premier additif dont le point d'écoulement est inférieur à -50°C et au moins un second additif dont le point d'écoulement est supérieur à -50 °C. Le premier additif est préférentiellement du sebaçate octylique à raison de 4 pcc, et le second un plastifiant pétrolier naphtalique ou un tri-ester carboxylique en C18-C30 à raison de 10 pcc.
Patent FR-3025384-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance et d'alerte de configuration de routage dans un cluster comprenant des liens de communication statiques et programme d'ordinateur mettant en oeuvre ce procede
Inventor: FICET JEAN-VINCENT
IPC: H04L12/721
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne la surveillance d'au moins un paramètre de routage d'un cluster comprenant des nœuds et des commutateurs, des liens de communication statiques reliant des nœuds et des commutateurs. Chaque commutateur comprend plusieurs ports de sortie. Après avoir sélectionné (400) au moins un commutateur, un nombre de routes par port est calculé (410) pour chaque port de chaque commutateur sélectionné, des routes étant définies lors d'une étape de routage pour relier chacune un nœud à un autre. Un nombre moyen de routes par port est alors calculé (415) pour le au moins un commutateur sélectionné. Chaque nombre de routes par port calculé est ensuite comparé (420) avec le nombre moyen de routes par port calculé et, en réponse à cette comparaison, un déséquilibre potentiel de routage du cluster est notifié (425).
Patent FR-3027429-A1 (FR)
Title: Dispositif de lecture/ecriture rfid
Inventor: NEBOUT JEAN-MARIE
IPC: G06K7/10
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de lecture/écriture d'étiquettes électroniques à radiofréquence comprenant : Un boîtier (101), Une antenne (100), Une unité de traitement (103) reliée à l'antenne (100) et destinée à échanger des données avec une étiquette électronique (40) à radiofréquence présentée à la portée du dispositif (10) de lecture/écriture - Au moins une interface de communication (104) destinée à être connectée à un contrôleur logique programmable (20) et commandée par l'unité de traitement (103) pour échanger des données avec le contrôleur logique programmable (20), Une unité de signalisation pour indiquer un ou plusieurs états de fonctionnement, Ladite unité de signalisation étant connectée à l'unité de traitement (103), L'unité de traitement (103) étant agencée pour commander ladite unité de signalisation sur la base d'une trame de commande (Tj) reçue du contrôleur logique programmable (20).
Patent FR-3029368-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage et ensemble filtrant a structure de bandes electriquement conductrices
Inventor: LERAY CHRISTIAN
IPC: H03H7/01
Filed: 2014-11-27
Abstract: Ce dispositif de filtrage (100) comporte une ligne de transmission (102) formée par une bande électriquement conductrice imprimée sur une face d'un substrat (104) électriquement isolant, cette bande conductrice présentant deux extrémités (102IN, 102OUT) formant respectivement les deux seuls ports de connexion d'entrée et sortie du dispositif de filtrage (100), et une pluralité de résonateurs (1061, ..., 106M), chaque résonateur comportant une bande électriquement conductrice imprimée sur ladite face du substrat (104). La bande conductrice de chaque résonateur (1061, ..., 106M) présente une première extrémité (1081, ..., 108M) couplée à la ligne de transmission et au moins une deuxième extrémité (1101, ..., 110M) libre ou raccordée à une masse de manière à engendrer une longueur d'onde de résonance fondamentale effective propre à chaque résonateur. Pour chaque paire de résonateurs voisins de la pluralité de résonateurs, la distance (e1, ..., eM-1) entre les premières extrémités de ces deux résonateurs voisins est inférieure au quart de la plus petite longueur d'onde de résonance fondamentale effective de la pluralité de résonateurs (1061, ..., 106M).
Patent FR-3024779-A1 (FR)
Title: Procede pour le depistage de la drepanocytose et kit pour sa mise en oeuvre
Inventor: ZNATY DAVID
IPC: G01N35/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépistage de la drépanocytose chez un individu, qui comprend des étapes de : mise en contact d'un échantillon de sang issu de l'individu avec un agent d'induction de la falciformation des globules rouges drépanocytaires apte à placer lesdits globules rouges en condition d'hypoxie ; filtration de l'échantillon de sang à travers une membrane poreuse de taille de pores déterminée pour retenir les globules rouges ayant subi une falciformation, et autoriser le passage des globules rouges n'ayant pas subi de falciformation ; et détection de la présence éventuelle d'un résidu sur la membrane, au cours et/ou à l'issue de l'étape de filtration, cette présence étant associée à un caractère atteint de l'individu pour la drépanocytose.
Patent FR-3030562-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de conversion de biomasse algale en un gaz ou en bio-crude respectivement par gazeification ou liquefaction hydrothermale
Inventor: TEXIER JONATHAN
IPC: C12P5/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion de la biomasse algale en un gaz ou en un bio-crude en vue de produire un combustible ou un carburant, notamment un carburant liquide, ou un autre produit de synthèse, comprenant les étapes suivantes : a/ gazéification hydrothermale ou liquéfaction hydrothermale d'une biomasse algale dans au moins un premier réacteur, b/ séparation entre respectivement le gaz ou le bio-crude produit, et les effluents aqueux et le CO2 produit, en sortie du premier réacteur, c/ récupération des effluents aqueux, d/ oxydation des effluents aqueux dans au moins un deuxième réacteur.
Patent FR-3035100-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un contenant de boissons, notamment par son fond
Inventor: JAMMES OLIVIER BERNARD SYLVAIN
IPC: B67D1/08
Filed: 2015-04-14
Abstract: Dispositif de remplissage de boissons d'un contenant, notamment par son fond, comprenant une électrovanne (2), une buse (1) de remplissage, un capteur (3) de présence, un contenant (4) à boisson, un orifice (7) au fond du contenant, une bague (6) d'étanchéité disposée dans l'orifice du fond (11) du contenant (4), un organe (5) auto-obturant de type valve anti-retour, caractérisé en ce que sa buse d'injection (1) est d'une forme de préférence cylindrique avec une tête (8) hémisphérique ou ogivale afin de faciliter sa pénétration progressive au travers de l'organe (5) auto-obturant et un conduit interne de section variable.
Patent FR-3031530-A1 (FR)
Title: Balcon a consoles coulissantes
Inventor: HARRIAU PHILIPPE
IPC: E04B1/00
Filed: 2015-01-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un balcon (2) préfabriqué qui comprend une dalle (20) et un garde corps (21), il est caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux consoles (22) solidaires de la dalle (20) et dépassant dans le prolongement de celle-ci. Les consoles (22) sont au minimum au nombre de deux, réparties sur la longueur du balcon (2). Leur nombre et leurs dimensions, section du profil et longueur, seront déterminés par le poids total du balcon (2) comprenant la dalle (20) et le garde-corps (21), additionné des surcharges usuelles. Ces calculs seront réalisés par un bureau d'étude spécialisé.