baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2786901-A1 (FR)
Inventor: BURIANNE YANNICK
IPC: G06F9/445
Filed: 1998-12-08
Abstract: The invention concerns a device with an integrated circuit comprising a storage unit and a resident applicative programme in said storage unit. The invention is characterised in that said applicative programme comprises at least a configurable variable and a list of at least one reference element, and said storage unit comprises at least means for initialising said variables, said means being parameterised by several parameters whereof one of the parameters is said list of reference elements and a command for sending data containing in particular values to be assigned to the configurable variables. The invention is particularly applicable to chip cards.
Patent WO-9939257-A1 (WO)
Inventor: COULIER CHARLES
IPC: G06F21/34
Filed: 1999-01-20
Abstract: The invention concerns a system for managing computer applications security, characterised in that: The computer applications are recorded in directory files (Rep1, Rep2, Rep31, Rep32, Rep41, Rep42, Rep51, Rep52) organised in a tree-like structure with n levels, level 1 directory (Rep1) being the highest level; a number r of security registers (R) being attributed each to one single directory and each security register (R) containing the set of rights or secrets S1 to Sp which have been assigned under one directory.
Patent WO-9954036-A1 (WO)
Inventor: FRAYSSE PHILIPPE
IPC: B63B35/44
Filed: 1999-04-16
Abstract: Cette structure flottante possède un angle d'oscillation i au plus égal à 10° environ. La structure porte une colonne de distillation d'air à garnissage ondulé-croisé. La configuration de l'ondulation des bandes ondulées (4A) d'au moins un tronçon du garnissage est choisie de manière que d/i < 0,6, où d est la déviation de l'axe (18) du cône d'étalement du liquide, lorsque chaque paire de bandes adjacentes du tronçon est inclinée de l'angle i dans son plan général. Application à la production d'oxygène par distillation d'air sur des barges des plates-formes pétrolières.
Patent FR-2792517-A1 (FR)
Title: Adjustable height shower column comprises rear part fixed to wall and vertical runners for mounting functional unit carrying shower roses, nozzles and taps
Inventor: CAILLAUD JEROME
IPC: E03C1/04
Filed: 1999-04-20
Abstract: The shower column comprises a rear part (1) which is fixed against a wall and has vertical runners (4) along which is mounted a functional unit (2). This unit can carry shower roses (5,6), nozzles (10) ejecting hydro-massage jets and taps (11). In the lower part is a soap dish (12). The unit is locked in the required height position by a button (20) engaging a series of notches on the side of the rear part.
Patent FR-2792834-A1 (FR)
IPC: A61P9/08
Filed: 1999-04-29
Abstract: The invention relates to the use of (2S)-1- [(2R,3S)-5- chloro-3-(2-chlorophenyl)- 1-(3,4-dimethoxybenzenesulfonyl)- 3-hydroxy- 2,3-dihydro-1H-indole-2-carbonyl] pyrrolidine-2-carboxamide, the solvates thereof and/or pharmaceutically acceptable hydrates thereof in the production of medicaments used to treat or prevent Raynaud's phenomenon.
Patent FR-2787293-A1 (FR)
Title: Live poultry gathering machine
Inventor: CARREE FRANCIS
IPC: A01K45/00
Filed: 1999-09-20
Abstract: The live poultry gathering machine comprises a fork mounted on a handling machine frame (1) carrying a set of variably spaced fingers (3) of identical diameter. These fingers have a flexible point (4) to avoid injuring the birds. Girders (7) in the upper part of the frame support racks on which carriages connected to a movable flap are displaced to close the rear of the fork and empty the poultry into containers.
Patent FR-2785581-A1 (FR)
Title: Sonde de temperature pour un siege de vehicule climatise
Inventor: EKSIN HARUN
IPC: G01K1/16
Filed: 1999-11-09
Abstract: L'invention présente une sonde de température pour un siège de véhicule climatisé avec chauffage de siège et/ ou ventilation du siège. Afin d'effectuer une mesure de température précise pour le réglage à proximité de la surface du coussin du siège et en excluant seulement des pointes de température locales, la sonde de température est pourvue d'une surface d'extraction de chaleur plate et étendue, qui est constituée de préférence par une couche flexible, mince et bien thermo-conductrice, dans laquelle un capteur de température avec la forme d'une pilule ou d'un disque est intégré de façon permanente.
Patent FR-2802862-A1 (FR)
Inventor: ROSSEEL ALEXIS
IPC: B60K15/035
Filed: 1999-12-23
Abstract: The fuel tank valve is intended to be connected to a degasification circuit defining a passage for a gas flow leaving the tank. It comprises a movable part (18) whose displacement can be controlled by variation of the pressure created by the fuel pump (3) to modify the configuration of the valve. The valve comprises a first movable obturation element of (26) comprising an orifice (29) able to be displaced by the movable part from a first position towards a second position. The passage from the first to the second position reduces the passage section offered to the gas flow. An Independent claim is also included for the fuel tank.
Patent FR-2803067-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique et procede d'acquisition de codes a l'aide d'un capteur bidimensionnel de dimension utile optimisee
Inventor: MASSIEU JEAN LOUIS
IPC: G06K7/10
Filed: 1999-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé d'acquisition de codes bichromatiques tels que des codes à barres avec un capteur (3) bidimensionnel. On groupe les pixels en éléments de lecture individuels s'étendant sur hy rangs et hx pixels consécutifs, et on optimise la valeur de hy et/ ou hx après chaque lecture selon au moins une valeur mesurée d'un paramètre de qualité d'image et/ ou au moins une information issue d'une étape de décodage.
Patent WO-0042274-A1 (WO)
Title: Revetement de sol resistant aux taches
Inventor: SHORTLAND ADRIAN JOHN
IPC: E04F15/02
Filed: 2000-01-11
Abstract: Cette invention concerne une revêtement de sol (1) comprenant une partie de base (2) dotée d'une partie enduit (3) qui confère au revêtement (1) une résistance accrue aux taches et qui est en contact avec la surface supérieure de la partie de base (2). La partie enduit (3) constitue la surface supérieure du revêtement de sol (1). Un matériau particulaire (6) est noyé dans la partie enduit (3) et pénètre au moins partiellement dans la partie de base (2). Ce matériau particulaire (6) confère une certaine rugosité à la surface supérieure du revêtement (1) et protège l'enduit contre l'usure. L'enduit (3) se fond avec la partie de base au niveau du plan de joint (4) pour former une partie stratifiée.
Patent WO-0171240-A1 (WO)
Title: Dispositif de lubirification
Inventor: PATTERSON DENIS ARTHUR JOHN
IPC: F16N11/04
Filed: 2001-03-14
Abstract: Cette invention concerne un dispositif de lubrification automatique (1) complet conçu pour débiter une lubrifiant liquide pendant un certain temps. Ce dispositif de graissage comprend les éléments suivants : ensemble cylindrique (2) comportant une paroi avant (2) avec un orifice de décharge (4), une paroi arrière (3) et une paroi latérale cylindrique ; piston (18) qui se déplace dans l'ensemble cylindrique (2) entre une position arrière et une position avant, le piston (18) et les parois latérale et avant de l'ensemble cylindrique  définissant une chambre à volume variable rempli de lubrifiant ; et dispositif à ressort (6, 22) qui fait passer le piston(18) de sa position arrière à sa position avant et réduit le volume de la chambre variable (5a) pendant le laps de temps nécessaire pour expulser le lubrifiant via l'orifice de décharge (4). De plus, le graisseur (1) est assorti d'un dispositif de commande (5, 7, 12, 13) avec engrenage et un mécanisme d'échappement (12) qui dose le transfert d'énergie du dispositif à ressort (6, 22) au piston (18), et d'un  dispositif électrique (16) qui commande le fonctionnement du mécanisme d'échappement (12).
Patent WO-0173713-A1 (WO)
Inventor: HENNESS ALAN
IPC: G08B29/26
Filed: 2001-03-28
Abstract: Cette invention a trait à un détecteur d'intrus amélioré (10) ainsi qu'au dispositif et au procédé correspondant. Ce détecteur d'intrus (10), qui est très sensible, peut éventuellement, faire montre d'une sensibilité sélective. Les détecteurs connus à ce jour ne peuvent, dans des zones à haute sécurité, détecter toutes les intrusions, notamment lorsqu'un intrus ne pénètre que dans une seule zone de détection. De plus, les détecteurs d'intrus actuels n'utilisent qu'un nombre limité de vastes secteurs afin que ne soient pas détectés des objets de taille réduite. Cette invention, qui a pour but de pallier ces désavantages, porte sur un détecteur d'intrus (10), pourvu d'un premier (12) et d'un second (14) système de détection possédant, respectivement, une première (16) et une seconde (18) sortie. Le détecteur produit un signal d'alarme si un signal est produit au niveau des sorties respectives du premier ou du second système de détection en réaction à la présence d'un intrus.
Patent WO-0218862-A1 (WO)
Title: Echangeur thermique et tube associe
Inventor: JACKSON ADRIAN
IPC: B23K1/00
Filed: 2001-04-17
Abstract: L'invention concerne un tube d'échangeur thermique (2), généralement pour un radiateur d'automobile, comprenant un coeur (6), une surface externe (7) et une surface interne (5). La surface externe (7) comporte des zones ne comprenant pas de matériau dont le point de fusion est inférieur au point de fusion du coeur (6) et la surface interne (5) comprend un matériau de point de fusion inférieur au coeur (6). En outre, ou dans une autre réalisation, la surface externe (7) peut comprendre une couche de matériau protecteur contre la corrosion et/ou un matériau de protection cathodique.
Patent WO-0189657-A1 (WO)
Title: Fixation d'element de filtration pour filtre-presse
Inventor: LYDON RICHARD PATRICK
IPC: B01D25/00
Filed: 2001-05-23
Abstract: Cette invention a trait à un procédé de fabrication d'un filtre par assujettissement de deux pièces de tissu (2, 4) aux collerettes (10) d'un connecteur en forme de fût (8), par mise en place d'un agent de liaisonnement (12) mélangé à une poudre métallique entre chaque collerette et la surface adjacente de chaque pièce de tissu (2, 4), ainsi que par utilisation d'un chauffage par induction pour chauffer le métal et, partant, faire en sorte que l'agent de liaisonnement (12) fixe les pièces de tissu (2, 4) aux collerettes (8). Cet agent de liaisonnement peut comporter des tiges de guidage (14) autorisant une mise en place précise entre les pièces de tissu (2, 4) et la collerette (10) et/ou l'anneau constituant cet agent de liaisonnement (12) peut être souple, ce qui permet de l'incurver pour lui faire prendre une certaine position au-dessus de la collerette (10) du fût du connecteur (8).
Patent WO-0230847-A1 (WO)
Inventor: WINDRIDGE JAMES
IPC: C04B40/00
Filed: 2001-09-20
Abstract: A hydrophobic gypsum composition is provided which contains gypsum, a granulated hydrophobing additive and a pH effecting additive in an amount sufficient to maintain the pH of the composition between 8 and 12.5 in the presence of water. The granule contains an organopolysiloxane having Si bonded hydrogen, a water soluble or water dispersible binder, and a carrier, preferably gypsum or a stearate salt; in an amount sufficient to hydrophobe the gypsum. The pH effecting additive is preferably lime but may be any appropriate additive.
Patent WO-03066552-A1 (WO)
Title: Procede de production d'alcanes par la mise en reaction d'autres alcanes avec du methane
Inventor: BASSET JEAN-MARIE
IPC: C07C6/10
Filed: 2003-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'alcanes par une réaction catalytique, issue de la mise en contact de méthane avec au moins un autre alcane de départ (I) en présence d'un composé métallique (C) capable de catalyser une réaction de dissociation et/ou de recombinaison d'une liaison carbone-carbone et/ou d'une liaison carbone-hydrogène et/ou d'une liaison carbone-métal, laquelle réaction catalytique permet la formation d'au moins un alcane final (II) présentant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 2. Selon ce procédé, l'opération de mise en contact est effectuée sous une pression partielle de méthane supérieure ou égale à 0,1 MPa, de préférence comprise entre 0,1 et 100 MPa. Ledit composé métallique (C) peut être sélectionné parmi des composés métalliques supportés et dispersés sur un support solide, des composés métalliques supportés et greffés sur un support solide et des composés métalliques non supportés. Dans ces conditions, on a découvert que le rendement de la réaction catalytique était augmenté et que l'activité et la stabilité catalytiques dudit composé métallique (C) s'amélioraient considérablement au fil du temps.
Patent WO-2004001258-A1 (WO)
Title: Plaque de fouloir
Inventor: RODDIS ALAN
IPC: F16J15/34
Filed: 2003-06-23
Abstract: L'invention se rapporte à une plaque de fouloir (21) pourvue d'un élément rigide en forme de disque (30) comprenant au moins une paroi de 0,1 à 4 mm d'épaisseur s'étendant radialement (34).
Patent WO-2004025795-A1 (WO)
Inventor: SCHMIDT BERTHOLD
IPC: H01S5/14
Filed: 2003-09-03
Abstract: A pump laser diode (61) for providing improved stability at various operating temperatures is disclosed. It includes a Fabry-Perot cavity formed by laser facets (62, 65). Bragg Gratings or Fiber Bragg Gratings (FBG) (64) in a pump module are provided, wherein the optical mirror losses are made to increase for wavelengths longer than the required emission wavelength, thus permitting the diode to be locked to an emission wavelength while operating at different temperatures. A stack of materials (67) with different refractive indices is deposited on the back facet (65) of the laser diode to achieve a change in optical mirror losses over longer wavelengths.
Patent WO-8000130-A1 (WO)
Title: Shredding machines
Inventor: HARDWICK J
IPC: B02C18/18
Filed: 1979-07-04
Abstract: In a shredding machine having contra-rotating cutter shafts (16, 17) carrying interleaved disc-like cutters (18), the cutter shafts are of square cross-section. The cutters are preferably made in more than one piece, for easy removal from the shaft.
Patent WO-8402147-A1 (WO)
Inventor: BATES KENNETH WILLIAM
IPC: C21C5/46
Filed: 1983-11-21
Abstract: Pour introduire des gaz, des fils métalliques et des poudres dans des coulées de métaux, un corps réfractaire à conduites multiples (11) est installé dans la paroi (14) d'un conteneur (15) de la coulée. Le corps possède des éléments de fermeture de passage (24, 34, 35) empêchant la coulée d'entrer dans les passages (A, B, C). Deux passages (A et C) servent respectivement à l'introduction de gaz et de poudres fluidisées dans la coulée; chacun d'eux possède un tube mobile (36, 91) (pour le gaz ou la poudre fluidisée). En déplaçant le tube de gaz (36) vers la coulée, il déloge l'élément de fermeture (24) de telle sorte que du gaz provenant du tube peut entrer dans la coulée via des alésages capillaires (25). De même en déplaçant le tube (91), l'élément de fermeture (35) est délogé et la poudre fluidisée peut être déchargée du tube (91). Du fil métallique est amené le long du passage (B) dans la coulée: lorsqu'il atteint l'élément de fermeture (34), le fil métallique peut lui-même déloger cet élément pour avoir accès à la coulée. Un procédé d'introduction de substances dans des liquides utilisant cet appareil est décrit; des procédés métallurgiques utilisant ce procédé sont également décrits.
Patent WO-8912590-A1 (WO)
Title: Packaging for liquids
Inventor: EDWARDS DAVID BRIAN
IPC: B65D85/84
Filed: 1989-06-15
Abstract: A package for liquid concentrates comprises an outer container (1) and an inner water-soluble or water-dispersible envelope (3) containing the concentrate. The container (1) has a shock absorbing base formed by joining a base-part (9) to the main body-part (8) with an S-shaped or corrugated strip (10), thus providing a flexible connection allowing relative movement between the base-part (9) and main body-part (8). The container (1) is sealed with a removable foil lid (2) and is tapered towards its bottom and has a wide neck to allow easy exit of the envelope (3).
Patent WO-9003525-A1 (WO)
Title: Appareil d'adherisation
Inventor: BANCROFT ROGER NEIL
IPC: B29C33/14
Filed: 1989-09-27
Abstract: Une paire de garnitures annulaires de frottement (10, 12) est soudée aux côtés opposés d'un disque de support (4) pour former un ensemble de garnitures de frottement et de disque de support (2) au moyen d'un appareil qui comprend un premier plateau (22) posé de manière détachable sur un deuxième plateau (24) de sorte qu'une première face sur un plateau fait face à une deuxième face sur le second plateau. Chaque première face est munie d'un évidement annulaire (48, 34) disposé de telle sorte que les évidements s'alignent et se font face lorsque le second plateau se trouve au-dessus du premier. Chaque évidement comporte une base sensiblement plate (54, 42) contre laquelle une garniture annulaire de frottement correspondante peut être appliquée. Chaque plateau est pourvu de dispositifs d'engagement pour les garnitures de frottement (56), afin d'engager et de désengager une garniture annulaire de frottement placée dans l'évidement, et pour tenir en position la garniture de frottement lorsque cette dernière est appliquée contre la base de cet évidement. On effectue l'adhérisation en maintenant une garniture annulaire de frottement contre la base de l'évidement correspondant au moyen des dipositifs d'engagement pendant l'adhérisation du disque de support monté entre les deux plateaux aux garnitures de frottement, par un adhésif (14, 14') que l'on introduit entre chaque garniture de frottement et le disque de support.
Patent WO-9107856-A1 (WO)
Title: Procede d'enregistrement de telephone sans cordon
Inventor: BARNES NIGEL EVERARD
IPC: H04W12/06
Filed: 1990-11-12
Abstract: Procédé d'enregistrement en émission d'un combiné téléphonique sans cordon auprès d'une station de base, le procédé comprenant les étapes consistant à valider le combiné de sorte qu'il peut indiquer qu'il veut s'enregistrer auprès d'une station de base; à valider le réseau afin de lui permettre d'accepter la demande d'enregistrement émanant du combiné; à activer le combiné afin de commencer à transmettre les mots de demandes de liaison; à faire déterminer à la station de base et au réseau associés que la liaison établie sert à des fins d'enregistrement, à faire utiliser à la station de base l'identité des combinés afin de décider si à ce combiné est associée une demande d'enregistrement en attente, et à transférer dans le combiné les détails d'enregistrement par la liaison établie.
Patent WO-9300642-A1 (WO)
Inventor: CAWLEY WILLIAM FREDERICK
IPC: G06F17/24
Filed: 1992-06-19
Abstract: Un dispositif de transfert et de stockage de données comprend une interface à relier au programme gérant le tableur d'une base de donnée source; l'interface comprend des moyens permettant de définir les données à extraire, d'en identifier le contexte et de les transférer à une base de données cible.
Patent WO-9321691-A1 (WO)
Title: Analogue-to-digital converters
Inventor: THURSTON ANDREW MARK
IPC: H03M3/02
Filed: 1993-04-06
Abstract: In a sigma-delta analogue-to-digital converter, the digital output is subtracted in analogue form from the input, and the resulting difference signal is passed through filter means before being quantised at quantising means (13). Instead of feeding the output of the final filter stage to the quantising means to include all four orders of filter response, the different orders of the filter response are independently extracted at differential amplifiers (10, 11, 12, 17) and summed for input to the quantising means. This simplifies the design of the analogue-to-digital converter. The amplitudes of the third and fourth orders are limited to promote overload recovery performance.
Patent WO-9610756-A1 (WO)
Title: Perfectionnements apportes a l'examen par rmn
Inventor: HAWKES ROBERT CARTER
IPC: G01R33/46
Filed: 1994-09-30
Abstract: Procédé de réalisation d'un examen par RMN d'un échantillon, consistant: (1) à appliquer un champ magnétique à travers l'échantillon; (2) à appliquer une impulsion d'excitation HF à l'échantillon; (3) à appliquer une pluralité d'impulsions de refocalisation HF à passage rapide adiabatique (AFP) à rotation de plan, le long d'un axe perpendiculaire au champ magnétique; et (4) à surveiller une caractéristique de la réponse de l'échantillon. La séquence d'impulsions comprend de manière classique une séquence d'impulsions CMPG (Carr-Purcell-Meiboom-Gill) comprenant une première impulsion d'excitation à 90° suivie d'une série d'impulsions à 180°. La première impulsions à 180° est appliquée à un temps τ après l'impulsion à 90° et toutes les impulsions à 180° subséquentes sont séparées par un temps 2τ. Cette séquence d'impulsions est particulièrement appropriée à des applications de la résonance magnétique nucléaire à la diagraphie des sondages ou aux examens médicaux.
Patent WO-9511402-A1 (WO)
Title: Raccord de tuyauterie
Inventor: WEBB IAN RICHARD
IPC: F16L21/00
Filed: 1994-10-24
Abstract: Un raccord de tuyauterie (1) servant à relier deux tuyaux pour les rendre étanches à un fluide, comprend une enveloppe tubulaire extérieure (10), une enveloppe tubulaire intérieure (20) ainsi qu'une gaine d'étanchéité tubulaire (30). La gaine d'étanchéité (30) possède deux jeux de nervures (32) saillant vers l'intérieur et formant étanchéité lorsqu'en utilisation, on les applique contre les extrémités respectives des tuyaux. Les enveloppes intérieure et extérieure présentent une fente longitudinale, et des vis de serrage (17) situées sur l'enveloppe extérieure servent à serrer l'enveloppe extérieure contre l'enveloppe intérieure et la gaine d'étanchéité. Des bagues de fixation tronconiques (40) serrent les tuyaux en s'engageant dans des surfaces de butée radiales orientées à l'opposé des extrémités des tuyaux et situées au voisinage desdites extrémités de manière à empêcher le déplacement axial des tuyaux.
Patent WO-9523277-A1 (WO)
Inventor: DOIDGE JEFFREY
IPC: D07B1/06
Filed: 1995-02-10
Abstract: Ce toron haute résistance, destiné à des applications de génie civil, comprend une âme (11) ainsi qu'une couronne de fils extérieurs (12) disposés en schéma hélicoïdal autour de l'âme et en contact avec celle-ci. Le nombre et le diamètre des fils externes par rapport à l'âme sont tels qu'il existe des espaces importants (13) entre les fils extérieurs adjacents. Le toron est utilisé en tant qu'ancrage dans la roche et un agent de liaison inséré entre le toron et la roche pénètre dans les espaces (13) afin de constituer une liaison efficace. Ce toron est suffisamment flexible pour qu'on puisse l'insérer dans des forages profonds pratiqués dans la roche, même lorsque l'espace environnant ne permet pas une introduction droite de celui-ci.
Patent WO-9527165-A1 (WO)
Inventor: DAVIDSON PAUL
IPC: F16L5/00
Filed: 1995-03-15
Abstract: There is disclosed a duct adapted to extend through an aperture (b) in a wall or partition (W) and comprising a sleeve (10) and outwardly extending flanges (12) adapted to overlie the opposed outer surfaces of the wall or partition at the opposite ends of the sleeve, at least one of said flanges being adapted to be pushed onto an end of the sleeve to lockingly engage same.
Patent WO-9624636-A1 (WO)
Title: Colorants pour imprimantes a jet d'encre
Inventor: BAETTIG KURT
IPC: C09D11/00
Filed: 1996-02-05
Abstract: L'invention porte sur un nouveau colorant azo magenta pouvant être incorporé à une composition aqueuse servant dans un processus d'impression par jet d'encre.