baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104545-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de chocs, système de détection associé et aéronef équipé d’un tel système
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: G01L5/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de détection de chocs, système de détection associé et aéronef équipé d’un tel système Un aspect de l’invention concerne un dispositif autonome de détection de chocs (3) comprenant au moins un détecteur de chocs (DC) ; au moins un moyen de transmission sans fil (MC) configuré pour transmettre les informations recueillies par le détecteur de chocs (DC) ; au moins un moyen de stockage de l’énergie (MS) configuré pour alimenter en énergie le détecteur de chocs (DC) ainsi que le moyen de transmission sans fil (MC) ; au moins un module Seebeck (GE) configuré pour alimenter en énergie le moyen de stockage (MS) lorsqu’un gradient de température lui est appliqué ; le moyen de transmission sans fil (MC) étant configuré pour alimenter en énergie le moyen de stockage (MS) lorsque le gradient de température auquel est exposé le module Seebeck (GE) n’est pas suffisant.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107035-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurisation d’une entrée d’air de type NACA
Inventor: SALZE PHILIPPE
IPC: B64F1/00
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-02-25
Abstract: - Dispositif de sécurisation d’une entrée d’air de type NACA.  - Le dispositif de sécurisation (3) d’une entrée d’air (1) de type NACA comprend une plaque (11) destinée à obturer l’entrée d’air (1), pourvue d’une contre-lèvre (12) et d’au moins deux éléments élastiques (13a, 13b) configurés pour exercer respectivement un effort contre deux parois latérales (6a, 6b) de l’entrée d’air (1) afin de plaquer la contre-lèvre (12) sur la lèvre (8) de l’entrée d’air (1) quand le dispositif (3) est installé dans l’entrée d’air (1). Le dispositif (3) permet de réaliser une sécurisation pratique et rapide de l’entrée d’air (1).    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093688-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour guider des véhicules dans un parking
Inventor: ZIPS PATRIK
IPC: G08G1/14
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: Titre : Procédé et dispositif pour guider des véhicules dans un parking Procédé pour guider, notamment de manière automatisée, des véhicules (F1…Fn) dans un parking (100) consistant à :  déterminer les positions de véhicules stationnés (F1…Fn) et la somme d’intervalles de stationnement (x1…xn) entre les véhicules stationnés (F1…Fn) par grille de stationnement (10a…10n) dans le parking (100) en relation avec la largeur des véhicules (F1…Fn),  changer de stationnement, les véhicules stationnés (F1…Fn) dans le parking 100 de façon à fournir un emplacement de stationnement (P1…Pn) de largeur plus grande que celle d’un véhicule entrant (F1…Fn), et ranger, notamment de manière automatisée le véhicule entrant (F1…Fn) sur l’emplacement de stationnement (P1…Pn) ainsi fourni.  Figure 1
Patent FR-3109440-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de détection comportant une paroi périphérique en un materiau minéral
Inventor: DUMONT GEOFFROY
IPC: G01J5/02
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication dispositif de détection (1) comportant les étapes suivantes :      réalisation de détecteurs thermiques (20) et d’une structure d’encapsulation (30) au moyen de couches sacrificielles minérales (61, 62) ;   suppression partielle des couches sacrificielles minérales (61, 62), par gravure chimique humide en milieu acide, de manière à libérer les détecteurs thermiques (20) et à obtenir une paroi périphérique (32), et à libérer une portion supérieure (31.1) de la couche mince d’encapsulation (31) ;  la paroi périphérique (32) présentant alors un retrait latéral se traduisant par un élargissement vertical de la cavité (2), entre le substrat de lecture (10) et la portion supérieure (31.1), ce retrait latéral définissant une zone intermédiaire (Zr) ;      réalisation de piliers de renfort (31.2), agencés dans la zone intermédiaire (Zr) autour de la matrice de détecteurs thermiques (20).      Figure pour l’abrégé : Fig. 2F
Patent FR-3110059-B1 (FR)
Title: Corps de masque a capacite de mise en forme
Inventor: BONVALLAT PIERRE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-06-10
Abstract: CORPS DE MASQUE A CAPACITE DE MISE EN FORME Corps de masque (2) comprenant au moins une couche de matériau filtrant, destiné à être appliqué sur le visage d’un utilisateur pour filtrer le flux respiratoire de l’utilisateur. Ledit corps de masque (2) comprend une partie supérieure (4) de corps de masque (2), destinée à venir recouvrir notamment au moins partiellement le nez (N) de l’utilisateur, et une partie inférieure (8) de corps de masque (2), destinée à venir au contact sous la mandibule (M) de l’utilisateur, qui se raccordent l’une à l’autre selon une ligne de jonction (LJ). Le corps de masque (2) comprend plusieurs couches, avec au moins une couche en un matériau fusible, les couches étant liées entre elles, de préférence par soudure, par des premier (14) et deuxième (15) arcs de liaison s’étendant respectivement sur les parties supérieure (4) et inférieure (8), depuis et à l’écart de la ligne de jonction (LJ).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111224-B1 (FR)
Title: Systeme de commande pour commander un dispositif distant du systeme.
Inventor: LEPREUX ANTOINE
IPC: G08C17/00
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-07-29
Abstract: Système de commande (1) pour commander au moins un dispositif distant (2), le système de commande comportant :- un module de communication (3) pour transmettre des instructions de commande (5) au dispositif distant (2) ;- une unité de traitement (4) pour générer lesdites instructions de commande (5) et les envoyer audit module de communication (3) ; et - une interface utilisateur (6) pour détecter des informations d’un utilisateur.  L’interface utilisateur (6) comporte au moins un capteur d’activité musculaire (7, 7a, 7b) pour détecter des informations d’activité musculaire de l’utilisateur par mesure d’activité électrique d’au moins un muscle de l’utilisateur et cette interface utilisateur (6) génère et transmet, à l’unité de traitement (4), des signaux d’activité musculaire (8) représentatifs des informations d’activité musculaire détectées, l’unité de traitement (4) génère les instructions de commande (5) en fonction des signaux d’activité musculaire (8) reçus par l’unité de traitement.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3115159-B1 (FR)
Title: Procede de decharge d’un generateur electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé de décharge d’un générateur électrochimique (10) comprenant une électrode négative (20) contenant du lithium ou du sodium et une électrode positive (30), le procédé comprenant une étape de décharge du générateur électrochimique (10) au cours de laquelle le générateur électrochimique (10) est mis en contact avec une solution de liquide ionique (100) comprenant un liquide ionique solvant et une poudre électriquement conductrice de manière à le décharger.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3116927-B1 (FR)
Title: Procédé de classification biométrique d’un utilisateur d’un terminal
Inventor: RAMPARANY FANO
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé de classification biométrique d’un utilisateur d’un terminal connecté à un premier serveur La présente invention concerne un procédé de classification biométrique d’un utilisateur d’un terminal (1) connecté à un premier serveur (2a), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (21a) du premier serveur (2a), d’étapes de :      Obtention d’un vecteur candidat de séquences temporelles de valeurs de poids mesurées lorsque l’utilisateur s’assoit sur un siège (3) associé audit terminal (1) et équipé d’une pluralité de capteurs de poids (4a, 4b, 4c, 4d) ;  classification biométrique dudit utilisateur en fonction dudit vecteur candidat de séquences temporelles de valeurs de poids, au moyen d’un modèle de classification entraîné sur une base d’apprentissage de vecteurs de référence de séquence temporelles de valeurs de poids.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3118882-B1 (FR)
Title: Suivi de l’historique de traitement et son adaptation
Inventor: CHARRAUD GRÉGOIRE
IPC: A61N1/44
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-05-26
Abstract: SUIVI DE L’HISTORIQUE DE TRAITEMENT ET SON ADAPTATION Il est proposé un système comprenant : - un dispositif de génération de plasma à pression (DGP) atmosphérique,- un dispositif de commande (DC) configuré pour commander le dispositif de génération de plasma (DGP) par un signal d’alimentation selon un réglage pour réaliser un traitement d’un élément d’intérêt de la peau, - une unité de traitement (UT) configurée pour : ○ effectuer un suivi temporel des résultats du traitement sur l’élément d’intérêt,○ définir le réglage du signal d’alimentation en fonction des résultats du suivi temporel, ○ transmettre le réglage défini du signal d’alimentation au dispositif de commande (DC).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120689-B1 (FR)
Title: Procédé d’AIDE A LA navigation D’UN VEHICULE
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé, dispositif de navigation et produit programme d’ordinateur d’aide à la navigation d’un véhicule doté d’un dispositif de navigation comprenant les étapes suivantes acquisition de valeurs à priori de variables cinématiques du dispositif de navigation, détermination (202) de valeurs courantes respectives des variables cinématiques du dispositif de navigation et d’une matrice d’incertitude courante représentative d’une incertitude des valeurs courantes respectives des variables cinématiques, à partir de valeurs précédentes respectives des variables cinématiques, d’une matrice d’incertitude précédente représentative d’une incertitude des valeurs précédentes respectives des variables cinématiques et d’un modèle d’une gravité terrestre subie par le dispositif de navigation, la gravité modélisée étant croissante avec une altitude du dispositif de navigation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121504-B1 (FR)
Title: Procédé de refroidissement d’un échangeur thermique d’un système d’alimentation en gaz d’un appareil consommateur de gaz d’un navire
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/00
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre de l’invention : Procédé de refroidissement d’un échangeur thermique d’un système d’alimentation en gaz d’un appareil consommateur de gaz d’un navire L’invention vise un procédé d’alimentation en gaz d’un appareil consommateur de gaz (101) équipant un navire comprenant une cuve (200) contenant le gaz à l’état liquide et à l’état gazeux, le procédé comprenant au moins :  une étape d’alimentation de l’appareil consommateur de gaz (101) à partir de gaz prélevé à l’état gazeux dans la cuve (200) et au moyen d’une unité d’alimentation (110),une étape de condensation d’au moins une partie gaz prélevé à l’état gazeux dans la cuve (200) au moyen d’une unité de condensation (120) comprenant au moins un échangeur thermique (121) configuré pour opérer un échange de chaleur entre du gaz prélevé entre l’unité d’alimentation (110) et l’appareil consommateur de gaz (101) et du gaz circulant entre la cuve (200) et l’unité d’alimentation (110), procédé caractérisé en ce qu'il comprend une étape de refroidissement de l’échangeur thermique (121), cette étape de refroidissement étant mise en œuvre préalablement à l’étape de condensation et au moins partie simultanément à l’étape d’alimentation.  Figure 1
Patent FR-3129858-B1 (FR)
Title: Poudre métallique pour un procédé de fabrication additive sur lit de poudre
Inventor: SISTACH HUGO JEAN-LOUIS
IPC: B22F1/00
Filed: 2021-12-07
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne une poudre métallique pour un procédé de fabrication additive sur lit de poudre, la poudre métallique comprenant un alliage base nickel comprenant au moins 0,05% de carbone, au moins 14,25% de cobalt, au moins 14% de chrome, au moins 4% d’aluminium, au moins 3,9% de molybdène, au moins 3% de titane, au maximum 0,5% de fer, au moins 0,012% de bore, au maximum 0,060% de zirconium, au maximum 0,150% de manganèse, au maximum 0,2% de silicium, au maximum 0,1% de cuivre, au maximum 0,5ppm de bismuth, au maximum 5ppm d’argent, au maximum 5ppm de plomb, au maximum 25ppm de soufre, au maximum 200ppm d’oxygène, au maximum 60ppm de diazote.  Poudre métallique pour un procédé de fabrication additive sur lit de poudre Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2249043-B1 (FR)
IPC: H01L23/29
Filed: 1974-10-25
Granted: 1977-03-25
Abstract: A method for sealing two ceramic pieces, a lead frame and a semiconductor chip together involving the application of pressure to a layer of sealing glass composition which remains vitreous throughout the sealing process is disclosed. The sealing glass composition comprises a mixture of sealing glass and zirconium silicate in the volume percentage amounts of 50-62 percent of glass and 50-38 percent of zirconium silicate. The glass components comprise, as a percentage weight of the glass alone, SiO2 about 0-2 percent, PbO about 65-72 percent, ZnO about 5-10 percent, PbF2 about 2-10 percent, CdO about 1-5 percent, TiO2 about 0.5-3 percent and B2O3 about 10-14 percent.
Patent FR-2397580-B1 (FR)
IPC: F16K31/44
Filed: 1978-06-27
Granted: 1983-07-01
Abstract: An installation control valve, for example for use in a fire fighting sprinkler installation, comprises a pivotal butterfly valve disc co-operable with a movable stop, which in one position abuts the valve disc to retain the valve closed against pressure forces acting thereon. A retaining mechanism is releasably held to resist stop movement and so prevent valve disc opening but is operable under a predetermined condition to permit stop movement from said one position to a second position. When the stop is in the second position, unequal pressure forces on either side of the valve disc cause same to move thereby opening the valve.
Patent FR-2400816-B1 (FR)
IPC: H05B6/78
Filed: 1978-08-18
Granted: 1985-05-17
Abstract: A microwave heating system including an articulated waveguide arm for directing microwave energy into a subject to be heated. The articulated arm is positioned by a dual system comprising a sensor of the location of the surface being heated and a computer activated drive mechanism utilizing stored data of the form of the surface of the subject for providing a predetermined scanning path of microwave energy about the subject.
Patent FR-2555865-B1 (FR)
IPC: A23C19/028
Filed: 1983-12-06
Granted: 1990-06-08
Abstract: 1. Process for preparing a product tasting of cheese from a milk concentrate having a dry matter content corresponding to the final product to be obtained, the said concentrate comprising the total content of the protein including the albumin, of the lactose and of the mineral salts in the original milk, characterized in that this concentrate is subjected to a first stage of fermentation by means of thermophilic bacteria under temperature conditions and for a sufficient period for attaining a pH falling within the range form 4.4 to 4.8 at the end of the fermentation, after which the concentrate obtained is cooled and subjected, in a second, flavouring stage, to the action of mesophilic and/or cryophilic bacterial for a sufficient period for obtaining the appropriate flavours, this being achieved without substantially modifying the pH conditions of the concentrate obtained after the first fermentation stage, thereby yielding a ripened concentrate which is subjected to a pasteurization and/or a sterilization at the appropriate temperature.
Patent FR-2558101-B1 (FR)
IPC: B28C5/40
Filed: 1983-12-22
Granted: 1988-03-11
Abstract: Process and apparatus for the preparation of a mix composed of mineral fibers and of inorganic hydraulic binders in particle or liquid form. A bale of fibers is continuously defibrated. The fibers are continuously conveyed to the input end of a screw type conveyor-mixer. Binders are continuously added to the fibers during their travel. The resulting mix is discharged at the outlet end of the screw type conveyor-mixer.
Patent FR-2561821-B1 (FR)
Inventor: DARD PHILIPPE
IPC: H01J37/315
Filed: 1984-03-23
Granted: 1987-04-17
Abstract: An installation for electron beam metalworking comprises an electron gun (1), a transformer and rectifier system producing a rectified high voltage supplied to the gun, a vacuum tube (23) disposed in the circuit and associated with means (21) sensitive to the current flowing through the circuit and adapted to interrupt the current when it exceeds a predetermined value. The circuit is characterized in that the positive terminal of the rectifier is connected to the gun anode (4) by way of earth (the reference potential) and the vacuum tube (23) associated with its current flow sensiive means (21) is disposed in the connection between the negative terminal of the rectifier (19) and the gun cathode (3).
Patent FR-2615462-B1 (FR)
Inventor: PEUGNIEZ JEAN-MARIE
IPC: B61D45/00
Filed: 1987-05-22
Granted: 1989-08-18
Abstract: The invention relates to a locking device for containers on a vehicle loading platform such as that of a railway wagon or a road vehicle. It is characterised in that the opposing faces of the bearing planes (15) for the securing members (7) and of these securing members are given complementary shapes (17, 18) which, without opposing any lifting of the securing member, lock it in terms of translational movement in the bearing plane at least in a direction parallel to the longitudinal axis of the platform.
Patent FR-2619401-B1 (FR)
IPC: E02D29/02
Filed: 1987-08-12
Granted: 1991-03-29
Abstract: The invention relates to prefabricated elements for building walls and wallings. According to the invention, the wall element consists essentially of the assembly of an element forming a base (3), on which a wall element (2) is placed and locked by means of its foot (6) introduced into a congruent cavity (4) of the base. The invention is used particularly for making noise-preventing walls, storage walls and retaining walls.
Patent FR-2650822-B1 (FR)
Inventor: BALIAN PIERRE
IPC: C23C16/50
Filed: 1989-08-14
Granted: 1993-01-08
Abstract: Process for the deposition of thin layers by plasma-CVD. It is characterised by the use, as electrode for creating the discharge, of the substrate (4) itself, which has been previously made conductive by the deposition of conductive layers (5). The technique can be applied in particular to the deposition of organosilicon layers on large-sized plates of glass.
Patent FR-2653729-B1 (FR)
Inventor: JEAN-DANIEL NAST
IPC: B61F19/06
Filed: 1989-10-31
Granted: 1992-01-03
Abstract: The invention relates to a rail guard. Its subject is a rail guard comprising, for each of the front wheels of a rail vehicle, an elongate support, a first end of which is fixed to the front axle of the vehicle, and an impact piece placed in front of the wheel and in the vicinity of the rail, characterised in that the impact piece (5) is fastened to a first plate (6) articulated on a second plate (7) fastened to the second end of said elongate support (3) and parallel to said first plate, the axis of articulation (8) being perpendicular to the rail, said first and second plates being maintained at a constant distance (d) from one another, at least one bolt (14) being engaged at one end into a bore of said first plate (6) and at a second end into a bore of said second plate (7), and the direction of said bolt (14) being parallel to said axis of articulation (8). The invention is used on rail vehicles.
Patent FR-2670087-B1 (FR)
Inventor: MARC BENOIT
IPC: A01N43/74
Filed: 1990-12-06
Granted: 1993-01-15
Abstract: Triazolylalkoxyacrylates of formula (I): in which R1 and R2 denote H, halogen, CF3, alkyl, alkenyl, alkynyl, alkoxy, thioalkoxy, SO2-alkyl (up to C8), aryl, aryloxy, thioaryl (up to C8) which is optionally substituted, heteroaryl, heteroaryloxy or heterocyclic ring which are optionally substituted, R3 denotes an alkyl, alkenyl, alkynyl (up to C18), alkoxyalkoxyalkyl (up to C14), X denotes O, S, NR4 in which R4 is H, alkyl, alkenyl, alkynyl, SO2-alkyl, SO2-alkenyl, SO2-alkynyl, aryl, SO2-aryl (up to C18) which is optionally substituted, n denotes 0 or 1, A denotes: Y denotes H, halogen, CF3, alkyl, alkoxy (up to C8) and Z denotes H or halogen, the geometry of the double bonds being E, Z or an E + Z mixture.
Patent FR-2673179-B1 (FR)
Inventor: ALEXANDRE ZYSMAN
IPC: A61K8/00
Filed: 1991-02-21
Granted: 1993-06-11
Abstract: The invention relates to ceramides of formula: where R1 denotes a C11 to C21 alkyl or alkenyl radical and R2 denotes a linear C11-C19 hydrocarbon radical which carries one or more ethylenic unsaturations, and especially one or two, or a mixture of linear C11-C19 hydrocarbon radicals which are saturated or carry one or more ethylenic unsaturations, and especially one or two, in which the proportion of saturated radicals must not exceed 35%, these compounds being in the form of a racemic mixture of the erythro and threo diasteroisomers in the proportions erythro:threo of 85:15 to 60:40. The invention likewise relates to the process for preparing the compounds as well as their application in cosmetics and dermopharmacy.
Patent FR-2675504-B1 (FR)
Inventor: JARREAU FRANCOIS-XAVIER
IPC: A61P25/20
Filed: 1991-04-16
Granted: 1995-01-27
Abstract: Derivatives having the formula: (I) where R1 denotes C1-C4 alkyl; X denotes oxygen or methylene; R2 denotes C1-C4 alkyl or CF3; R3 denotes a CH2R4 group in which R4 is (i) a pentagonal or hexagonal aromatic heterocyclic group comprising one or two nitrogen atoms and optionally fused with a benzene ring or (ii) a group having the formula where n=0 or 1, and R5 and R6 independently denote C1-C4 alkyl or benzyl, and R5 and R6 also, together with the nitrogen atom to which they are bonded, form a piperidino or pyrrolidino or morpholino or N-methyl piperazino radical, and their N-oxide forms and acid addition salts of these derivatives and their N-oxide forms, the derivatives being in various stereoisomeric forms or in the form of a mixture of these forms, including the racemic form.
Patent FR-2680459-B1 (FR)
Inventor: BEIZERMANN MICHEL
IPC: A47J39/00
Filed: 1991-08-23
Granted: 1995-01-06
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00807 Sec. 371 Date Oct. 12, 1993 Sec. 102(e) Date Oct. 12, 1993 PCT Filed Aug. 20, 1992 PCT Pub. No. WO93/03659 PCT Pub. Date Mar. 4, 1992.Device for the transport and distribution of meal trays including built-in microwave oven for reheating the latter. The device consists of an isothermic unequipped trolley for transporting food trays between kitchens and hospital wards, a central equipped unit permanently installed in hospitals, capable of having one or two transport trolleys coupled to it to form mobile distribution units, and one or two microwave ovens built into the central unit, comprising a metallic shield located between the hot and cold areas, which enables meal trays without a shield to be used. For use in the distribution of individual meal trays in establishments such as hospitals.
Patent FR-2703915-B1 (FR)
Inventor: ABONDANCE ROGER
IPC: A63C5/12
Filed: 1993-04-16
Granted: 1995-06-02
Abstract: This ski includes longitudinal reinforcing elements (9) each bearing on an edge (8), and forming the side walls of the ski, which extend, at least in the case of one of them, over a part of the height of the latter, and a shell (10) forming the topsheet (upper face) and a part of at least one of the lateral walls of the ski, and the longitudinal sides (12) of which rest and are fastened on the topsheet of the side walls (9), the respective heights of a side wall and of the shell over at least one of the side faces of the ski varying in the same proportions over the length of the ski.