baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987825-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage et recipient equipe d'un tel dispositif
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61J1/05
Filed: 2012-03-09
Abstract: Ce dispositif de bouchage (20) pour un récipient comprend un bouchon (21) de forme circulaire prévu pour obturer le col du récipient et une coiffe (22) en matériau synthétique apte à recouvrir à la fois le col et le bouchon en place sur ce col, cette coiffe étant pourvue de moyens (261) de verrouillage sur le col. La coiffe (22) est monobloc et comprend une jupe (221), apte à entourer radialement une collerette du col du récipient, ainsi qu'une partie annulaire (231) pourvue d'une ouverture centrale (232) d'accès permanent au bouchon (21). La jupe (221) présente au moins deux zones (225) de coincement du bouchon et, sur sa face radiale interne (226) entre ces deux zones (225) de coincement, une zone de dégagement (227) avec un diamètre (D227) strictement supérieur au diamètre minimal sans contrainte (D21 ) du bouchon (21).
Patent FR-2987748-A1 (FR)
Title: Systeme de defibrillateur cardiaque externe pour usage domestique
Inventor: BONNAMY JEAN-MARC
IPC: A61N1/39
Filed: 2012-03-12
Abstract: Système de défibrillateur cardiaque externe (1), comprenant un sous-ensemble énergétique (2) sur lequel se branchent des électrodes (10,11) et une machine informatique programmable(3) distincte, capable de piloter ledit sous-ensemble énergétique (2) et d'analyser les données enregistrées par ledit sous-ensemble (2) aux fins d'établissement d'un diagnostic d'opportunité d'application d'un choc électrique, ledit sous-ensemble énergétique comprenant une alimentation électrique autonome (15), un circuit électronique (16) pour la mise en forme des signaux relevés sur le patient (12), nécessaires à l'établissement du diagnostic, un circuit de puissance (17) pour générer, mettre en forme et délivrer des chocs électriques au patient (12), des moyens d'échange de données (18) par voie filaire et/ou sans fil avec ladite machine informatique (3), des moyens de branchement (19) pour lesdites électrodes (10,11). Et éventuellement des moyens de géolocalisation. La dite machine électronique disposant de moyens de calculs et de mémorisation ainsi que d'interfaces de communication bilatérale avec l'utilisateur et éventuellement avec des correspondants extérieurs.
Patent FR-2989071-A1 (FR)
Title: Preparing silane compound or its mixture, comprises grinding pieces of silicide or silicon alloy to form powder, introducing obtained powder in reactor and then hydrogen under pressure, and reacting introduced reactants in reactor
Inventor: LE DIRACH JOCELYN
IPC: C01B33/04
Filed: 2012-04-06
Abstract: Preparing a silane compound (I) or its mixture, comprises grinding pieces of silicide or silicon alloy to form powder whose particles have a diameter of 10-500 mu m, introducing the obtained alloy powder in a reactor, introducing hydrogen under pressure in the reactor, and reacting the introduced reactants in the reactor. Preparing a silane compound of formula (Si nH 2 n + 2) (I) or its mixture, comprises grinding pieces of silicide or silicon alloy having a structure of formula (M 1> xM 2> ySi z) (II) to form powder whose particles have a diameter of 10-500 mu m, introducing the obtained alloy powder in a reactor, introducing hydrogen under pressure in the reactor, and reacting the introduced reactants in the reactor. M 1>a reducing metal; M2 : an alkali or alkaline earth metal; x-z : 0-1; and n : 1-3.
Patent FR-2989753-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire, en particulier pour une transmission de vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D3/12
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire pour une transmission de véhicule automobile, comportant au moins une masse pendulaire (33) dont une partie centrale (33a) est montée de façon mobile sur un support (26) apte à pivoter autour d'un axe, et au moins un rouleau (36) monté radialement entre la périphérie radialement externe de la partie centrale (33a) et une partie radialement externe du support (26) de sorte qu'en fonctionnement, la partie centrale (33a) de la masse pendulaire (33) s'appuie radialement vers l'extérieur sur le rouleau (36), ce dernier (36) s'appuyant lui-même radialement vers l'extérieur sur le support (26). La masse pendulaire (33) comporte au moins une partie latérale (33b) fixée à la partie centrale (33a) et conçue de façon à ce que le centre de gravité de la masse pendulaire (33) soit situé radialement à l'extérieur des zones de contact entre la partie centrale (33a) de la masse pendulaire (33) et le rouleau (36).
Patent FR-2979278-A1 (FR)
Title: Manipulator for displacing gripping tool on gantry for gripping product, has displacement element for moving fixing element between high and low positions, and shaft mounted under action of actuator, where end of arm is connected to shaft
Inventor: VARIOT PIERRE
IPC: B25J15/00
Filed: 2012-06-01
Abstract: The manipulator has a displacement element for moving a fixing element (13) between a high position and a low position. A carriage is movably mounted on a gantry (1) and displaced between two lateral positions. A shaft (11) is pivotably mounted under action of an actuator (10). An arm (12) has one end connected to the shaft and another end on which the fixing element is pivotally mounted. The arm exhibits an approximately curved shape with a concavity (22) facing downwardly. A cylinder (26) is fixed to the carriage and a stem (27) of a jack.
Patent FR-2992095-A1 (FR)
Title: Composant hyperfrequence commande par un systeme d'electrodes coplanaires blindees, et procede de fabrication correspondant
Inventor: EL GIBARI MOHAMMED
IPC: G02F1/01
Filed: 2012-06-13
Abstract: Il est proposé un composant hyperfréquence (10) comprenant une couche mince de matériau diélectrique (1) agencée entre une électrode de masse (2) et une électrode de commande (3) d'un signal électrique hyperfréquence de sorte que l'électrode de masse (2) s'étend sur une première face, dite face inférieure, de la couche mince de matériau diélectrique (1), l'électrode de commande s'étend longitudinalement sur une deuxième face, dite face supérieure, de la couche mince de matériau diélectrique (1). Le composant hyperfréquence (10) est tel qu'il comprend un ensemble d'au moins deux électrodes coplanaires blindées (7) s'étendant tout le long de l'électrode de commande (3), de part et d'autre et à égale distance de l'électrode de commande (3).
Patent FR-2979120-A1 (FR)
Title: Cale fixable servant a supporter une charge de turbine
Inventor: KUMAR HEMANTH
IPC: F02C7/20
Filed: 2012-08-14
Abstract: Il est proposé un dispositif pour supporter une section de turbine. Le dispositif comporte une structure de support et une cale fixable (100). La cale fixable a une première extrémité (102) conçue pour se monter sur la structure de support et une seconde extrémité (104) conçue pour se monter sur la section de turbine afin de transmettre directement à la structure de support une charge de la section de turbine afin de supporter la turbine.
Patent FR-2999819-A1 (FR)
Title: Structure electronique comprenant au moins une barriere etanche aux fines particules
Inventor: PONS PHILIPPE
IPC: H02B1/28
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'objet de l'invention est une structure électronique qui se caractérise en ce qu'elle comprend au moins une barrière (64, 74') étanche aux particules fines intercalée entre au moins un système E&E (30) et le châssis (32) de ladite structure, ladite barrière (64, 74') délimitant avec le châssis (32) et ledit système E&E (30) une première zone (Z1) isolée de l'extérieur de ladite structure électronique. Cette solution permet d'isoler les composants électriques et électroniques sensibles des particules fines telles que des poussières dispersées à l'extérieur de la structure électronique.
Patent FR-3002904-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un mode de marche rampante d'un vehicule en fonction d'une distance separant ce vehicule d'un obstacle
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W10/04
Filed: 2013-03-11
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler un mode dit « de marche rampante » d'un véhicule (V) qui est propre à déplacer ce dernier (V) à faible vitesse par fourniture d'un couple variable produit par un groupe motopropulseur sans action du conducteur sur la pédale de frein ou une pédale d'accélérateur. Ce dispositif (D) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, lorsque le conducteur cesse d'actionner la pédale de frein pour que le véhicule (V) se déplace selon une trajectoire, pour déterminer pour ce mode de marche rampante, en fonction d'une distance séparant une partie du véhicule (V) d'un éventuel obstacle (O) situé dans le voisinage de cette trajectoire, un profil de couple qui est propre à déplacer le véhicule (V) selon un profil de vitesse associé.
Patent FR-3003353-A1 (FR)
Title: Nouvelle methode de dosage en flux d'un objet d'interet
Inventor: DAYNES AURELIEN
IPC: C12Q1/06
Filed: 2013-03-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de dosage en flux dans un milieu liquide d'un objet (ou élément) d'intérêt par la formation d'agrégats de particules fonctionnalisées en surface par au moins une molécule fonctionnalisante, ou récepteur, spécifique dudit objet d'intérêt.
Patent FR-3007153-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un parametre d’alimentation d’un appareil a percussions
Inventor: COMARMOND JEAN SYLVAIN
IPC: G05B24/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: Ce procédé de commande comprend les étapes consistant à prévoir un dispositif de pilotage (16) agencé pour régler un paramètre d'alimentation d'un appareil à percussions (2), prévoir une unité de commande (17) agencée pour appliquer une consigne de commande au dispositif de pilotage (16), mettre en marche l'appareil à percussions (2), mesurer au moins une donnée sonore à proximité d'une zone prédéterminée (13), transmettre l'au moins une donnée sonore mesurée à l'unité de commande (17), comparer l'au moins une donnée sonore reçue par l'unité de commande (17) avec une valeur de seuil prédéterminée, corriger la consigne de commande du dispositif de pilotage (16) en fonction de l'au moins une donnée sonore reçue, et appliquer, au moyen de l'unité de commande (17), ladite consigne de commande corrigée au dispositif de pilotage (16).
Patent FR-3007028-A1 (FR)
Title: Barriere environnementale pour substrat refractaire contenant du silicium
Inventor: LOUCHET CAROLINE
IPC: F02C7/30
Filed: 2013-06-13
Abstract: Une pièce comprenant un substrat (10), dont au moins une partie adjacente à une surface du substrat est en un matériau réfractaire contenant du silicium, est protégée par une barrière environnementale (20) formée sur la surface du substrat et ayant au moins une couche auto-cicatrisante (22) contenant un silicate de terre rare. La couche autocicatrisante (22) est formée: - pour au moins 90% molaire, d'un système constitué de 30% molaire à au plus 80% molaire d'au moins un silicate de terre rare RE2Si2O7, RE étant une terre rare, et d'au moins 20% molaire à 70% molaire d'oxyde de manganèse MnO, et - pour au plus 10% molaire d'un ou plusieurs oxydes à l'exception de MnO, ayant un point eutectique avec SiO2 inférieur ou égal à 1595°C, - la couche auto-cicatrisante (22) présentant une phase liquide ayant une fonction d'auto-cicatrisation dans au moins toute la plage de températures allant de 1200°C à 1400°C, tout en conservant une phase solide majoritaire.
Patent FR-3010310-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polysaccharide et une silicone aminee
Inventor: BAGHDADLI NAWEL
IPC: A61Q5/04
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques non colorées artificiellement, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (i) une étape d'application d'un polysaccharide oxydé, (ii) une étape de chauffage à une température d'au moins 100 °C ; (iii) une étape d'application d'une silicone aminée. Le procédé permet d'obtenir de bonnes propriétés cosmétiques de conditionnement du cheveu, avec un effet durable dans le temps.
Patent FR-3012343-A1 (FR)
Title: Chandelier pour le support de barre(s) d'obstacle(s) pour chevaux
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A63K3/04
Filed: 2013-10-28
Abstract: Le chandelier (1) support de barres d'obstacles (B) conforme à l'invention comporte une embase (2) à partir de laquelle s'étend une chandelle en saillie (3). Conformément à l'invention, l'embase (2) est en forme de caisson creux en matière plastique, muni d'un volume interne délimité par une face de dessous (8), une face de dessus (7) et des faces latérales (9, 10, 11, 12). La face de dessus (7) comporte au moins un logement (13) dont l'axe s'étend perpendiculairement à ladite face de dessous (8), adapté pour la réception amovible de la chandelle (3). Le caisson creux comporte un orifice équipé d'un bouchon amovible, pour permettre le remplissage au moins partiel de son volume interne par un produit de lestage. D'autre part, la chandelle (3) est également en forme de caisson creux en matière plastique, dont le pied (5) a une forme complémentaire de celle dudit logement d'embase (13).
Patent FR-3013419-A1 (FR)
Title: Procede, jauge et systeme de mesure d'une quantite d'hydrogene dans un reservoir de stockage d'hydrogene
Inventor: VEMPAIRE DAVID
IPC: G01F23/14
Filed: 2013-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé, ainsi qu'une jauge et un système pour la détermination du taux de remplissage d'hydrogène, pendant une réaction d'absorption/désorption, stocké dans un réservoir de matériau de stockage d'hydrogène, le dit réservoir est une enceinte (1) contenant un mélange gazeux et de l'hydrogène absorbé dans le matériau de stockage d'hydrogène (2). On modifie transitoirement la masse du mélange gazeux contenu dans l'enceinte de manière contrôlée, on mesure la variation de la pression dudit mélange gazeux engendrée par ladite modification, on déduit le volume du gaz libre autour du matériau de stockage dans le réservoir par une fonction d'état reliant les paramètres thermodynamiques du mélange gazeux et on détermine le taux de remplissage du réservoir à partir d'une courbe de calibration reliant le volume du mélange gazeux au taux de remplissage dudit réservoir, ladite modification transitoire étant effectuée dans des conditions évitant une réaction entre le mélange gazeux contenu dans l'enceinte, avec le matériau de stockage d'hydrogène.
Patent FR-3013914-A1 (FR)
Title: Support d'appareillage comportant un accessoire de griffage pour sa fixation a une boite murale, accessoire de griffage, ensemble de griffage et appareillage electrique associes
Inventor: VIDALINC JULIEN
IPC: H02G3/18
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un support d'appareillage (100) électrique comportant un cadre (110) entourant une ouverture d'accueil (113) d'un mécanisme d'appareillage, et, pour sa fixation à une boîte murale, au moins un accessoire de griffage (200) qui s'étend perpendiculairement à ce cadre, ledit accessoire de griffage comportant au moins un socle de griffe (210) et une griffe (220) de fixation montée sur ce socle de griffe, mobile en pivotement entre une position escamotée et une position déployée par rapport audit socle de griffe. Selon l'invention, le support comporte des moyens de montage à crémaillère (350) qui coopèrent avec des moyens de montage complémentaires appartenant au socle de griffe, de sorte que le socle de griffe est adapté à être monté sur le support d'appareillage à au moins deux hauteurs différentes par rapport au cadre de ce support. Elle concerne également un accessoire de griffage, un ensemble de griffage et un appareillage électrique associés.
Patent FR-3014104-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'oligomeres telecheliques fonctionnalises
Inventor: PILARD JEAN-FRANCOIS
IPC: C08J11/18
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'oligomères téléchéliques fonctionnalisés, comprenant deux étapes. La première concerne la mise en contact d'une matière première composée d'au moins un polymère de haut poids moléculaire comprenant au moins deux insaturations, avec une solution comprenant au moins un catalyseur de métathèse et au moins un agent de fonctionnalisation. La seconde étape concerne la séparation des oligomères téléchéliques fonctionnalisés issus de la réaction de métathèse en milieu liquide ionique de la première étape.
Patent FR-3030126-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission d'information avioniques
Inventor: TOILLON PATRICE GEORGES PAUL
IPC: H01Q19/09
Filed: 2014-12-10
Abstract: Ce système de transmission d'informations avioniques du type comportant des moyens d'émission de trames de données à travers au moins un réseau de transmission (2) à base de commutateurs avioniques (3), à destination de moyens de réception correspondants, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (6, 7, 8) de détermination du temps de traversée par au moins certaines des trames de données d'au moins certains des commutateurs (3) et des moyens d'émission sur le réseau d'une trame d'information de temps de traversée correspondante ((9) associée à cette trame de données, à destination des moyens de réception correspondants.
Patent FR-3016623-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'eaux usees
Inventor: NEHMTOW JULIE
IPC: C02F11/02
Filed: 2014-01-17
Abstract: Dispositif et un procédé de traitement d'eaux usées, en particulier un dispositif d'assainissement non collectif d'eaux usées. Ce dispositif comporte deux bassins successifs, le premier étant un bassin à écoulement vertical, le second étant un bassin à écoulement horizontal, les bassins dont est constitué ce dispositif comportant un choix de matériaux filtrants particulier, et ces bassins étant plantés par une sélection d'espèces végétales.
Patent FR-3026558-A1 (FR)
Title: Procede d'activation de dopants dans une couche semi-conductrice a base de gan
Inventor: AGRAFFEIL CLAIRE
IPC: H01L21/18
Filed: 2014-09-26
Abstract: Le procédé d'activation de dopants dans un semi-conducteur à base de GaN comporte une première étape consistant à prévoir un substrat (1) comportant (i) une couche en matériau semi-conducteur (1b) à base de GaN comprenant des impuretés dopantes électriques (2), (ii) un bloc de protection (3) dépourvu de composé à base de silicium, en contact avec la couche en matériau semi-conducteur (1b), (iii) une couche de couverture (4) à base de silicium recouvrant le bloc de protection (3). Le procédé comporte une deuxième étape de traitement thermique à une température supérieure à 900°C de manière à activer les impuretés dopantes électriques (2) dans la couche en matériau semi-conducteur (1b).
Patent FR-3026565-A1 (FR)
Title: Batterie electrique modulaire comprenant un dispositif de protection et de regulation thermique
Inventor: MINGANT REMY
IPC: H01M10/6552
Filed: 2014-09-30
Abstract: - L'invention porte sur une batterie électrique modulaire améliorée intégrant des fonctions de régulation thermique et de protection mécanique. La batterie comprend : ○ un ensemble de cellules rechargeables (100) connectées électriquement entre elles, disposées pour former au moins un plateau (101) comprenant au moins une première face (101a) comportant des moyens de connexion électrique (110) entre cellules, ○ un dispositif de protection et de régulation thermique comprenant au moins un joint en matériau à la fois isolant électrique et conducteur thermique (120) intercalé entre les moyens de connexion électrique (110) de la première face et un collecteur thermique comprenant au moins un matériau à changement de phase pré-conditionné (130) en contact avec le joint, ○ un boîtier (140) contenant au moins l'ensemble de cellules.
Patent FR-3027034-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un systeme d'electrolyse prenant en compte la temperature des modules electrolyseurs dudit systeme d'electrolyse
Inventor: LOPEZ MATHIAS
IPC: C25B15/02
Filed: 2014-10-13
Abstract: Le procédé de pilotage, d'un système d'électrolyse (1) comprenant une pluralité de modules électrolyseurs (2) et destiné à coopérer avec un système d'alimentation en énergie électrique (3) exploitant une source d'énergie intermittente, comporte : une étape de détermination (E1) d'une puissance électrique disponible que peut fournir ledit système d'alimentation en énergie électrique (3) ; une étape d'évaluation (E2) d'un nombre Ne adapté de modules électrolyseurs (2) à utiliser en fonction de la puissance électrique disponible déterminée ; une étape de choix (E3) de modules électrolyseurs (2) à alimenter électriquement prenant en compte ledit nombre évalué Ne ; une étape de détermination (E4) de la température de chacun des modules électrolyseurs choisis ; et une étape d'alimentation (E5) électrique des modules électrolyseurs (2) choisis par ledit système d'alimentation en énergie électrique selon une répartition de la puissance électrique disponible déterminée dépendante des températures déterminées (E4) de chacun des modules électrolyseurs choisis.
Patent FR-3027454-A1 (FR)
Title: Batterie pour circuit electronique
Inventor: KESSLER SEBASTIEN
IPC: H01M50/50
Filed: 2014-10-20
Abstract: La présente invention a pour objet une batterie 10 présentant une première et une seconde face conductrices (10a et 10b) et une première (12) et une seconde (13) languette de connexion entre chacune de ses faces adaptées à être connectée à un circuit électronique (11), la dite batterie étant caractérisée en que les dites première et seconde languettes forment en outre un élément rayonnant. La présente invention concerne également un procédé d'optimisation du gain d'une batterie utilisée en tant qu'antenne.
Patent FR-3027828-A1 (FR)
Title: Outillage de mise a forme d’un bord en contre-depouille d’embouti
Inventor: BRUN JEAN LUC
IPC: B21D53/88
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention a trait à un outil de serrage (16) d'un embouti (2), en vue de rabattre un bord (10) en contre-dépouille contre l'outil (16), ledit outil comprenant : un premier élément (18) et un deuxième élément (22) mobile par rapport au premier élément et comprenant une portion destinée à former le bord (10) en contre-dépouille de l'embouti ; des premiers moyens de guidage du premier élément (18) par rapport au deuxième élément dans une première direction transversale à l'embouti; et des deuxièmes moyens de guidage du deuxième élément (22) par rapport au premier élément (18) dans une direction parallèle à l'embouti en vue de dégager le deuxième élément (22) de la contre-dépouille (10). L'invention a également trait à un outillage (12) comprenant un tel outil de serrage (16) ainsi qu'un procédé mis en œuvre par un tel outillage (12).
Patent FR-3030543-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition comprenant un derive d'acrylate polyfonctionnel et un peroxyde
Inventor: NAYRAT DELPHINE
IPC: C08L9/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un dérivé d'acrylate polyfonctionnel spécifique et un peroxyde, les taux de dérivé d'acrylate polyfonctionnel et de peroxyde étant tels que le rapport du taux de dérivé d'acrylate polyfonctionnel sur le taux de peroxyde est supérieur ou égal à 6.