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Patent FR-3063635-A1 (FR)
Title: Derives aminophosphiniques pour la prevention et le traitement de l'inflammation oculaire
Inventor: PORAS HERVE
IPC: A61P27/02
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention a pour objet des composés de formule (I) : (I) R1-NH-CH(R2)-P(=O)(OH)-CH2-C(R3)(R4)-CONH-C(R5)(R6)-COOR7 dans laquelle à R7 sont tels que définis dans les revendications, pour leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l'inflammation oculaire, et plus particulièrement pour améliorer le processus de guérison oculaire. Ainsi, les composés de formule (I) sont notamment utiles pour prévenir la néovascularisation, ou pour prévenir ou traiter une inflammation oculaire liée à une kératite, une sclérite, une épisclérite, une uvéite, une cataracte, une synéchie, un œdème maculaire, un décollement de la rétine, une hypertension oculaire et la dégénérescence du nerf optique causée par le glaucome.
Patent FR-3064635-A1 (FR)
Title: Purification des phycobiliproteines
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C07K14/405
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de purification des phycobiliprotéines, en particulier résistantes aux pH acides, les phycobiliprotéines obtenues et leurs utilisations.
Patent FR-3065462-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de bitume solide a temperature ambiante en lit d’air fluidise
Inventor: ANACLET PAULINE
IPC: E04B1/66
Filed: 2017-04-21
Abstract: Un procédé de fabrication de granules de matériau utilisable comme liant routier ou comme liant d'étanchéité comprenant un cœur et une couche de revêtement dans une installation à lit d'air fluidisé, ledit cœur étant constitué d'une première composition comprenant au moins un matériau choisi parmi : une base bitume, un brai, un liant clair, et ladite couche de revêtement étant constituée d'une seconde composition comprenant au moins un composé viscosifiant et au moins un agent anti-agglomérant.
Patent FR-3069407-A1 (FR)
Title: Architecture de ventilation d'helicoptere a chambre de melange
Inventor: CASTELLI CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention concerne une architecture de ventilation d'hélicoptère, ledit hélicoptère comprenant au moins deux baies (112a, 112b) avioniques comprenant des équipements (116a, 116b) électroniques à ventiler, ladite architecture comprenant, pour chaque baie avionique une entrée (120a, 120b) d'air, permettant à l'air extérieur de rentrer dans la baie avionique pour ventiler ladite baie avionique, une sortie (124a, 124b) d'air, permettant à l'air ventilant la baie avionique de quitter la baie avionique, caractérisée en ce que l'architecture de ventilation comprend en outre une chambre (134) de mélange, reliée aux sorties d'air, configurée pour recevoir l'air provenant de toutes les baies avioniques, au moins un conduit (138a, 138b) d'air, connectée d'une part à la chambre de mélange, et d'autre part à une sortie (130a, 130b) d'évacuation de l'air vers l'extérieur, au moins deux ventilateurs (128a, 128b), disposés et répartis dans la ou les conduits d'air.
Patent FR-3057790-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fabrication d'une tete de cintrage d'un dispositif de cintrage d'un corps allonge
Inventor: BORGER DIRK
IPC: B21D7/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: Le système de fabrication selon l'invention comprend une embase (1) dédiée à une tête de cintrage à gauche ou de cintrage à droite, comportant un élément rotatif de blocage (2) et un entraînement (3) affecté audit élément (2). Ladite embase (1) est positionnée en vue du montage, en fonction de la direction du cintrage, dans une direction perpendiculaire à l'axe de rotation dudit élément de blocage (2), ledit élément (2) pouvant être monté sur deux côtés de ladite embase (1).
Patent FR-3076249-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un vitrage multiple
Inventor: HERVIEUX SEBASTIEN
IPC: B32B37/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un vitrage multiple (14) comprenant deux feuilles de verre externes (1, 3) et au moins une feuille de verre centrale (2), comprenant des étapes successives dans lesquelles : - pour chacune des deux faces principales ((3), (4)) de la feuille de verre centrale (2), un espaceur déformable (4, 4') est appliqué le long d'une partie périphérique (20, 20') de la face principale ((3), (4)), par déplacement relatif de la feuille de verre centrale (2) et d'un dispositif applicateur d'espaceur, l'application de chaque espaceur déformable (4, 4') ayant lieu simultanément sur les deux faces principales ((3), (4)) de la feuille de verre centrale ; - chaque feuille de verre externe (1, 3) est solidarisée à sa périphérie (10, 30) avec l'espaceur (4, 4') appliqué sur la face principale correspondante de la feuille de verre centrale (2).
Patent FR-3076644-A1 (FR)
Title: Ensemble local d'affichage numerique et reseau de diffusion de contenus numeriques comportant de tels ensembles
Inventor: BASU ANIRVAN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2018-01-10
Abstract: Ensemble local d'affichage numérique (E) comprenant plusieurs dispositifs d'affichage numérique (2a-2e), situés à proximité les uns des autres et des dispositifs de détection d'audience (13). On commande les dispositifs d'affichage numériques (2) en fonction des informations fournies par les dispositifs de détection d'audience.
Patent FR-3081057-A1 (FR)
Title: Module optoelectronique pour liaison optique, integrant un dispositif de montage amovible d’un element de contact optique, procedes de montage/demontage sans outil associes
Inventor: SCHWERZIG REMY
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-05-09
Abstract: La présente invention concerne un module optoélectronique (M), destiné à assurer une conversion d'un signal électrique depuis une carte électronique principale en un signal optique ou vice-versa. Elle consiste essentiellement à intégrer au sein du module optoélectronique, un dispositif de montage amovible d'un élément de contact optique constitué par une lame flexible dont la flexibilité permet de la faire passer d'une position de déverrouillage dans laquelle elle autorise le passage du corps et de la férule optique de l'élément, à une position de verrouillage de ce dernier dans le boitier du module, une fois le couplage optique avec la férule optique du module obtenu. Et un simple appui, même manuel, permet de la faire passer d'une position de verrouillage à une position de déverrouillage qui autorise le retrait de l'élément optique hors du boitier du module.
Patent FR-3081126-A1 (FR)
Title: Vehicule qui comporte une tubulure de remplissage d’un reservoir, une piece de support et des moyens de protection
Inventor: VIEUXBLED GUILLAUME
IPC: B60K15/04
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule qui comporte une tubulure de remplissage (1) d'un réservoir, une pièce de support (2) et des moyens de protection (3) qui s'étendent de la pièce de support (2) jusqu'à un des bords (11) de la tubulure de remplissage (1), la tubulure de remplissage (1) et les moyens de protection (3) étant solidarisés à la pièce de support (2) par des moyens de fixation (5, 41, 42), telle que la tubulure de remplissage (1) et les moyens de protection (3) sont tous deux positionnés de manière à être solidarisés par les même moyens de fixation (41, 42) à la pièce de support (2), la tubulure de remplissage (1) et les moyens de protection (3) étant chacun directement en appui contre la pièce de support (2).
Patent FR-3081431-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique d'avertissement pour vehicule, notamment pour velocipede
Inventor: ROUBY ERIC
IPC: G10K1/074
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif mécanique d'avertissement (1) pour véhicule, notamment pour vélocipède, comportant un corps (2), une cloche (3) montée sur ledit corps, un marteau (4) monté mobile sur ledit corps et par rapport à ladite cloche, et un mécanisme à aimants (5) qui est configuré pour, lorsque ledit marteau est déplacé depuis une position stable vers une position intermédiaire dans laquelle il est écarté de ladite cloche, entrainer ledit marteau depuis ladite position intermédiaire pour venir frapper ladite cloche puis ramener ledit marteau dans ladite position stable.
Patent FR-3083011-A1 (FR)
Title: Matiere active sacrificielle d'electrode positive pour element electrochimique sodium-ion
Inventor: GARITTE EMMANUELLE
IPC: H01M4/04
Filed: 2018-06-26
Abstract: Une électrode positive pour élément électrochimique sodium-ion, ladite électrode comprenant un composé de formule NaxMn(1-y)MyO4+y.(n-8+x)/2+z dans laquelle : 2,5 ≤ x ≤ 6,5 ; 0 ≤ y ≤ 0,5 ; -0,2 ≤ z ≤ 0,2 ; n est le degré d'oxydation de M dans le composé et n va de 2 à 5 ; M étant choisi dans le groupe consistant en Fe, Co, Ni, B, Al, Ti, Si, V, Mo, Zr et un mélange de ceux-ci avec n=2 ou 3 pour M=Fe, Co, Ni n=3 pour M=B, Al n=3 à 5 pour M=V, Mo n=4 pour M=Si, Zr, Ti. L'utilisation du composé comme matière active sacrificielle d'une électrode positive d'un élément sodium-ion permet d'augmenter d'environ 10% la capacité massique réversible de cet élément.
Patent FR-3092070-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de montant de véhicule, à pièce d’étanchéité
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/10
Filed: 2019-01-30
Abstract: Un enjoliveur (EM) est destiné à équiper un montant (MR) d’une structure d’un véhicule dans lequel sont définis des premiers trous traversants (T1) et un second trou traversant (T2) pour le pilotage du ferrage. Cet enjoliveur (EM) comprend une face interne munie, d’une part, d’éléments de fixation (EF) traversant les premiers trous traversants (T1) pour le solidariser fixement au montant (MR), et, d’autre part, dans une zone placée devant le second trou traversant (T2), d’une pièce (PE) obturant totalement de façon étanche ce second trou traversant (T2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092829-A1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D43/00
Filed: 2019-02-15
Abstract: Titre : Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet L’invention concerne un colis (1) pour le transport d’un objet comprenant :- une caisse (2) présentant un volume de rangement défini par un fond (21) et un rebord périphérique (22) sensiblement perpendiculairement au fond (21) ;- un couvercle (3) apte à occuper une position de fermeture de la caisse (2) ;- un plateau logé dans le volume de rangement et pouvant adopter une position de maintien de l’objet contre le couvercle (3) ;caractérisé en ce que :- le colis (1) comprend également des moyens de traction (27) du plateau vers sa position d’utilisation ;et en ce que le colis (1) comprend, en outre, des moyens d’accrochage (29) des moyens de traction (27) pour maintenir le plateau dans sa position d’utilisation, les moyens d’accrochage (29). Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3094077-A1 (FR)
Title: Volet de désenfumage à portillon et système d’évacuation comprenant un tel volet
Inventor: VANDENHEEDE PASCAL
IPC: F24F13/14
Filed: 2019-03-22
Abstract: Volet de désenfumage à portillon et système d’évacuation comprenant un tel volet L’invention concerne un volet (1) de désenfumage à portillon et un système d’évacuation comprenant un tel volet (1). Le volet (1) comprend un vantail (3), monté dans un cadre (2), pouvant pivoter autour d’un axe de pivotement (A) et un moteur de réarmement (4), prévu au niveau du vantail (3), pour entraîner des moyens de liaison (6A, 6B, 8A, 8B) entre le vantail (3) et le cadre (2) afin de déplacer le vantail (3) de sa position ouverte dans sa position fermée, lesdits moyens de liaison (6A, 6B, 8A, 8B) comprenant des premiers et des seconds moyens de liaison (6A, 6B, 8A, 8B) qui sont en partie (6a, 6B) situés entre le moteur (4) et des bords (B1, B2) du vantail (3) opposés correspondants et en partie (8A, 8B) entre ces bords (B1, B2) et le cadre (2), lesdits bords (B1, B2) s’étendant perpendiculairement à l’axe de pivotement (A). Le volet (1) et le système selon l’invention sont particulièrement destinés au désenfumage mécanique de bâtiments dans le but de faciliter l’évacuation de personnes. Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3098342-A1 (FR)
Title: structure semi-conductrice comprenant une couche poreuse enterrée, pour applications RF
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L21/324
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne une structure semi-conductrice (10) pour applications radiofréquences comprenant : - un substrat support (2) en silicium comportant une couche méso-poreuse (3), - une couche diélectrique (4) disposée sur la couche méso-poreuse (3), - une couche superficielle (5) disposée sur la couche diélectrique (4). La structure (10) est remarquable en ce que : - la couche méso-poreuse (3) comporte des pores creux dont les parois internes sont majoritairement tapissées d’oxyde, et présente une épaisseur comprise entre 3 et 40 microns et une résistivité supérieure à 20 kohm.cm sur toute son épaisseur, - le substrat support (2) présente une résistivité comprise entre 0.5 et 4 ohm.cm. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une structure semi-conductrice (10). Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1
Patent FR-3098423-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un matériau métallique par choc laser et utilisation du matériau métallique obtenu par un tel procédé
Inventor: LAVISSE LUC
IPC: B23K26/356
Filed: 2019-07-12
Abstract: « Procédé de traitement d’un matériau métallique par choc laser et utilisation du matériau métallique obtenu par un tel procédé » L’invention se rapporte au traitement de matériaux métalliques par émission d’impulsions laser se propageant à travers un média de confinement et impactant, au niveau d’une zone d’impact, la surface du matériau métallique ou un film de couplage en contact avec la surface du matériau métallique ; le média de confinement étant en contact avec la surface du matériau métallique ou un film de couplage. Les impulsions laser présentent une durée comprise entre 1 et 100 ns, une longueur d’onde comprise entre 300 et 1200 nm, une irradiance comprise entre 0,1 et 50 GW/cm² et un diamètre, au niveau de la zone d’impact, compris entre 1 µm et 10 mm. L’invention comprend une mise en mouvement relatif du faisceau laser et/ou de la zone d’impact l’un par rapport à l’autre de sorte qu’un taux de recouvrement, au sein d’une zone à traiter du matériau métallique destiné à être traité, entre une aire d’une zone d’impact et une aire d’une zone d’impact adjacente qui est supérieur à 5 % et/ou inférieur à 95%. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3084697-A1 (FR)
Title: Système d’équilibrage amélioré pour turbomachine d’aéronef
Inventor: HUGON NADÈGE PAULINE AUDREY
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: L'invention se rapporte à un système d’équilibrage (40) de turbomachine d’aéronef comprenant une première rangée annulaire (44a) de premiers orifices de montage (42a) d’organes d’équilibrage, et une seconde rangée annulaire (44b) de seconds orifices de montage (42b) d’organes d’équilibrage décalée axialement de la première rangée annulaire (44a), le nombre et les positions angulaires des premiers orifices de montage (42a) étant identiques au nombre et aux positions angulaires des seconds orifices de montage (42b). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100309-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation et véhicule comprenant ce dispositif
Inventor: DUPUIS GUILLAUME
IPC: G09G3/30
Filed: 2019-09-03
Abstract: Dispositif de signalisation et véhicule comprenant ce dispositif Le dispositif (1) de signalisation comprend des moyens d’émission de lumière et un filtre (30) mobile destiné à être déplacé relativement aux moyens d’émission pour filtrer la lumière émise par les moyens d’émission. De plus, les moyens d’émission comprennent une pluralité de sources (12) lumineuses et le dispositif (1) comprend une unité (50) de commande configurée pour commander le déplacement du filtre (30) et l’allumage ou l’extinction des sources (12) lumineuses indépendamment les unes des autres et le positionnement coordonné du filtre (30) en fonction de l’allumage ou l’extinction des sources (12) lumineuses.                  Figure 1
Patent FR-3101648-A1 (FR)
Title: Dispositif de cureuse de fossé doté d’une technologie particulière de captation et de relevage de toutes les natures et constituants de terre et de boues, adaptable sur un tracteur de puissance maximum de 100ch aux fins d’être utilisé pour des routes étroites et sinueuses.
Inventor: BACZKOWSKI JÉRÉMY
IPC: E02F7/00
Filed: 2019-10-04
Abstract: Dispositif de curage de fossé et de convoyage d’agrégats boueux issus des fossés, placé sur un véhicule embarquent une benne, caractérisé par :- un boitier séparateur recevant des agrégats, et opérant une séparation physique des eaux, des boues et des roches, ce boitier étant doté d’un collecteur (a) qui ramasse tous les agrégats et les diffuse ensuite en trois directions : la première dans un compartiment dédié à recevoir les roches (b) (dit compartiment rocheux), un second à niveau inférieur dans un autre compartiment dédié à la terre (c) (dit compartiment boueux), un autre enfin à niveau plus inférieur encore destiné à recevoir les eaux (d) (dit compartiment eau), et entre chaque compartiment des grilles (e) de passage calibrées spécifiquement au passage des boues (e’) et des eaux (e’’),- un tuyau souple (f) doté en son sein d’une vis d’Archimède pour acheminer la boue contenue dans le compartiment rocheux (b) vers la benne embarquée par le véhicule,- un autre tuyau souple (g) pour acheminer l’eau contenue dans le compartiment eau (d) vers une cuve embarquée par le véhicule.
Patent FR-3101947-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour l’évaluation de la qualité d’un revêtement
Inventor: DUEHR SASCHA
IPC: G01N21/88
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (10) d’évaluation de la qualité d’un revêtement (12) sur au moins une surface (14) d’un composant (16), dans lequel la surface (14) est disposée dans un évidement (18) et/ou sur un bord extérieur (20) du composant (16), la surface (14) formant un bord périphérique (22), et le composant (16) étant constitué au moins partiellement d’un matériau au moins semi-transparent, en particulier transparent.
    Il est proposé qu’au moins une source lumineuse (24) et au moins un cache (38) soient constitués de sorte que le composant (16) peut être irradié par la lumière (28) provenant de la source lumineuse (24) et que la surface (14) peut être protégée par le cache (38) contre une irradiation lumineuse directe (26).
    En outre, l’invention porte sur un procédé d’évaluation de la qualité d’un revêtement (12) sur une surface (14) d’un composant (16) avec un tel dispositif.
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102143-A1 (FR)
Title: Système propulsif pour un hélicoptère
Inventor: THIRIET ROMAIN JEAN GILBERT
IPC: B64C27/12
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1) pour un hélicoptère, comportant un turbomoteur (2) à turbine liée et une machine électrique (3) apte à fonctionner en tant que moteur électrique, le turbomoteur (2) et la machine électrique (3) étant aptes à entraîner en rotation au moins un rotor principal (5) destiné à être couplé à une voilure (6) tournante, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de couplage et de découplage (14) en rotation entre un rotor (3a) de la machine électrique (3) et un rotor (2a) du turbomoteur (2), les moyens de couplage et de découplage (14) étant aptes à permettre l’entraînement en rotation du rotor (2a) du turbomoteur (2) à l’aide de la machine électrique (3), dans un premier état du système propulsif (1), et aptes à permettre de découpler en rotation le rotor (2a) du turbomoteur (2) et le rotor (3a) de la machine électrique (3), dans un second état du système propulsif (1). Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103420-A1 (FR)
Title: Solution de reglage de la position d'un siege sur la structure d'un kart
Inventor: GERGAUD WILLIAM
IPC: B60N2/24
Filed: 2019-11-22
Abstract: Kart à siège monobloc (1) à position réglable par rapport au châssis dudit kart, ledit siège (1) présentant un dossier (11) et une assise (12), ledit dossier (11) étant relié par une articulation (13) audit châssis et ladite assise (12) étant portée par un tube de support (14) mobile par rapport audit châssis entre au moins deux positions de réglage prédéterminées. Selon la technique proposée, ledit châssis porte au moins une première crémaillère (2) définissant, pour chacune desdites positions de réglage, une encoche de réception dudit tube de support (14) et en ce que ledit siège (1) porte un levier (3) de déverrouillage, présentant une tige de levier (31) munie à une première de ses extrémités d'une poignée (32) et portant ou formant à une seconde de ses extrémités un arbre de rotation s'étendant selon un axe décalé par rapport audit tube de support (14), ladite tige de levier (31) coopérant avec un ergot s'étendant depuis ledit tube de support (14) pour assurer la libération dudit tube de support (14) de l'une desdites encoches, lorsque ledit levier (3) est déplacé d'une position de repos vers une position de déverrouillage. Figure 1
Patent FR-3103951-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d’ondes mécaniques élastiques combinable avec un instrument de musique à vent à trous latéraux
Inventor: OREFICE PIERRE-HENRI
IPC: H02N2/18
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission (E, R) d’ondes mécaniques élastiques configuré pour être combiné avec un instrument de musique à vent à trous latéraux comprenant un corps tubulaire, ledit dispositif de transmission étant destiné à être disposé de façon amovible à l’intérieur du corps tubulaire de l’instrument et comprenant : Une structure déformable (10) depuis une configuration rétractée en une configuration déployée et vice versa ; Un noyau rigide (11) relié à la structure déformable (10) ; Un dispositif de transformation (12) positionné dans le noyau rigide (11) et apte à transformer un signal électrique de commande en des ondes mécaniques élastiques et/ou transformer des ondes mécaniques élastiques en un signal électrique caractéristique d’une configuration de bouchage des trous latéraux de l’instrument ; caractérisé en ce que le dispositif de transmission (E, R) comprend : un moyen de mise en position (13) dans une position finale du dispositif de transmission en configuration rétractée à l’intérieur du corps tubulaire, et en ce que la structure déformable (10) est configurée pour propager des ondes mécaniques élastiques dans la position finale du dispositif de transmission en configuration déployée entre le corps tubulaire et le dispositif de transformation. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104996-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de gourmand rosier
Inventor: CHABRILLANGEAS MATHIEU
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE GOURMAND ROSIER La présente invention se rapporte à une composition, de préférence cosmétique, comprenant : au moins un extrait de bois de rose comprenant des polyphénols, et au moins un solvant choisi parmi : les polyols comprenant au moins trois fonctions hydroxy, les mélanges d’au moins un polyol comprenant au moins trois fonctions hydroxy et d’eau, et les mélanges d’au moins un polyol comprenant au moins trois fonctions hydroxy et d’au moins un diol comprenant de 2 à 4 atomes de carbone, le ratio pondéral extrait de bois de rose : solvant étant strictement inférieur à 7 : 13. Figure pour l'abrégé : aucune