baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050170-A1 (FR)
Title: Vehicule repliable, par exemple du type trottinette,avec systeme de verrouillage
Inventor: VIAL PATRICK
IPC: B62K15/00
Filed: 2016-04-19
Abstract: Véhicule repliable, par exemple du type trottinette, avec système de verrouillage. Il comprend un châssis (1) comprenant une structure principale (1a), un système de déplacement arrière (4) et un élément de protection du système de déplacement arrière (5); et des moyens de direction (2) comprenant une colonne de direction (2a) et des moyens de déplacement (3) ; reliés par un axe de pivotement (6) permettant le pliage et dépliage du véhicule et intègre un système de verrouillage formé des premiers moyens d'accrochage (7), reliés aux moyens de direction (2), et des deuxièmes moyens d'accrochage (8), disposés sur l'un et l'autre des bords latéraux de l'élément de protection (5), aptes à coopérer, en fin de repliage, pour obtenir un ensemble fermé et rigide, le blocage de la colonne de direction (2a) par rapport au châssis (1) et un déverrouillage par la translation horizontale de l'élément de protection (5).
Patent FR-3058405-A1 (FR)
Title: Enrouleur-derouleur de tuyau
Inventor: DANIEL GUIREC
IPC: B65H75/34
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un enrouleur-dérouleur de tuyau protégé des détériorations par cintrage excessif quand bien même sa direction d'utilisation une fois déroulé se présente sous un angle aléatoirement disposé, cet enrouleur-dérouleur comprenant : - un tambour 2 de stockage du tuyau 1, - un grand-châssis 5 qui supporte intégralement ledit tambour 2 entraîné en rotation, - un bras oscillant 6 supportant les guides 9b du tuyau, et tournant librement concentriquement au tambour 2 et afin que lesdits guides 9b ne génèrent pas de cintrage destructeur lorsque ledit tuyau ou flexible 1 est déroulé aléatoirement dans un secteur angulaire étendu autour dudit enrouleur-dérouleur, - une navette 9a entraînée en translation alternative pour enrouler-dérouler le tuyau 1 en spires adjacentes ordonnées.
Patent FR-3050220-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la construction d'un reacteur nucleaire et procede correspondant
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21D1/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'ensemble (1) pour la construction d'un réacteur nucléaire comprend : - une cuve (3) destinée à contenir un cœur de réacteur nucléaire ; - une structure préfabriquée (2) ayant une coque permettant une utilisation de la structure préfabriquée (2) comme structure flottante. Selon l'invention, la structure préfabriquée (2) comprend au moins: * un bassin (17) définissant au moins une partie de la coque de la structure préfabriquée (2) ; * une enceinte étanche (19), disposée à l'intérieur du bassin (17), la cuve (3) étant placée dans l'enceinte (19). Le bassin (17) est prévu pour la réfrigération de l'enceinte (19) en situation accidentelle et/ou étant prévu pour être une source froide alimentant un circuit (14) de refroidissement de sécurité du réacteur nucléaire.
Patent FR-3050679-A1 (FR)
Title: Appareil de moulage pour la formation d'un dispositif de retenue
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: B29D5/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un appareil de moulage (10) pour la formation d'un dispositif de retenue. L'appareil de moulage (10) comprend une bande de moulage (12) et un support de moulage (24). La bande de moulage (12) comporte une face interne (14), une face externe (16), une pluralité de cavités (18) traversantes s'étendant de la face externe (16) à la face interne (14), la bande de moulage (12) s'étendant selon une direction longitudinale (X) et présentant une direction transversale (Y), perpendiculaire à la direction longitudinale (X), et une direction de hauteur (Z), perpendiculaire à la direction longitudinale (X) et à la direction transversale (Y). La face interne (14) est configurée pour venir en appui contre une face de moulage (26) du support de moulage (24), dans lequel la face interne (14) de la bande de moulage (12) et/ou la face de moulage (26) du support de moulage (24) comporte un réseau de passages, le réseau de passages formant évent et reliant les cavités (18) entre elles lorsque la bande de moulage (12) est en appui contre le support de moulage (24).
Patent FR-3053146-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'une transaction electronique par un lecteur de carte bancaire, et par un point de vente mobile
Inventor: MARDINIAN GREGOIRE
IPC: G07F7/10
Filed: 2016-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une transaction électronique par un lecteur (1) de carte bancaire (CC), comprenant l'envoi (106), à un point de vente mobile (2), d'un signal d'initialisation invitant le point de vente mobile (2) à participer à une transaction électronique faisant intervenir le lecteur (1) de carte bancaire (CC). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'une transaction électronique par un point de vente mobile (2), comprenant la réception (200) d'un signal d'initialisation émis par un lecteur (1) de carte bancaire (CC), et la participation à une transaction électronique faisant intervenir le lecteur (1) de carte bancaire (CC) en réponse à ladite réception.
Patent FR-3055263-A1 (FR)
Title: Dispositif pour habitacle de vehicule automobile comprenant une console centrale coulissante
Inventor: DE MAGNEVAL GILLES
IPC: B60R7/04
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour habitacle de véhicule automobile comprenant une console centrale montée coulissante entre les sièges avant suivant la direction longitudinale dudit véhicule, entre des positions de fin de course avant et arrière de ladite console, et un premier circuit (2) de commande de déverrouillage de ladite console comprenant un organe de commande de déverrouillage (21) à actionner par un utilisateur pour activer un actionneur motorisé (1) pour libérer un verrou de blocage du mouvement de ladite console. Un deuxième circuit (3) de commande de déverrouillage de ladite console est prévu en parallèle dudit premier circuit, pour être relié sélectivement audit actionneur lorsqu'une troisième rangée d'assise dudit véhicule vient en position d'utilisation, ledit deuxième circuit comprenant un organe de détection (31) de la position de fin de course avant permettant de désactiver ledit actionneur motorisé lorsque ladite console atteint ladite position de fin de course avant.
Patent FR-3061439-A1 (FR)
Title: Particules du type coeur-ecorce
Inventor: SPITZER DENIS
IPC: C06B45/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un de particules multi-couches dont au moins une dimension des particules est inférieure à 1000 nm, leurs procédés de préparation en particulier par évaporation instantanée ou évaporation flash, et leurs applications par exemple dans les domaines des matériaux énergétiques, des composés pharmaceutiques, des composés phytopharmaceutiques, des matériaux de contraste médicaux, des matériaux fluorescents, des matériaux optiques, des matériaux optoélectroniques, des matériaux ferroélectriques, des matériaux à réponse non-linéaire ou des matériaux bio-électroniques .
Patent FR-3056955-A1 (FR)
Title: Procede d'arret d'un moteur muni d'un double volant amortisseur et d’une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-10-04
Abstract: Dans ce procédé d'arrêt d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile, le groupe motopropulseur comprenant un moteur thermique (3) muni d'un double volant amortisseur, et une boîte de vitesses (1) à double embrayage (2.1, 2.2) couplée au moteur (3), on effectue, lors d'une demande d'arrêt du moteur (3): - une étape d'arrêt d'injection de carburant, - une étape d'arrêt d'alimentation en air du moteur (3), et - une étape de prélèvement d'un couple moteur réalisée dans une plage de régime critique correspondant à une plage fréquentielle d'excitation du double volant amortisseur. L'étape de prélèvement du couple moteur consiste à appliquer un mode de freinage par l'intermédiaire de la boîte de vitesses (1) sur le double volant amortisseur.
Patent FR-3060551-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectronique
Inventor: COUTIER CAROLINE
IPC: H01L21/762
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microélectronique comprenant un support 1 et au moins une membrane 3 suspendue sur une face 21 du support 1 au-dessus d'une cavité 34 par une zone d'ancrage 31, caractérisé par le fait qu'il comporte au moins une portion diélectrique 83 de raccordement de la membrane 3 au support 1, faite d'un matériau distinct de celui d'une partie principale de la membrane 3.
Patent FR-3041624-A1 (FR)
Title: Procede et station automatises de distribution gravimetrique de gaz condense a l’etat liquide
Inventor: NICOL MICHEL
IPC: F17C5/02
Filed: 2016-04-13
Abstract: Procédé de distribution gravimétrique de gaz condensé à l'état liquide d'un réservoir (6) de stockage stationnaire à un réservoir (3) mobile embarqué sur un véhicule, ce procédé comprenant : - la mesure de la pression de vapeur dans le réservoir (3) embarqué ; - un cycle de distribution qui comprend, tant qu'aucun pic de pression n'est détecté dans la pression de vapeur, la répétition des phases suivantes : ○ si la pression de vapeur est inférieure à un seuil prédéterminé, distribution de gaz condensé à l'état liquide ; ○ si la pression de vapeur atteint le seuil, dégazage du réservoir (3) embarqué ; - dès lors qu'est détecté un pic de pression dans la pression de vapeur, l'interruption du cycle de distribution.
Patent FR-3062075-A1 (FR)
Title: Particules inorganiques conductrices de protons, procede de preparation de celles-ci et utilisation de celles-ci pour constituer une membrane de pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M2/16
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention a trait à des particules inorganiques liées de manière covalente, à des chaînes polymériques (dites premières chaînes) constituées d'au moins un polymère porteur de groupes échangeurs de protons, éventuellement sous forme de sels, et étant liées à des chaînes polymériques (dites deuxièmes chaînes) constituées d'au moins un polymère fluoré non porteur de groupes échangeurs de protons, lesdites deuxièmes chaînes étant liées aux particules via des groupes espaceurs organiques ; ou lesdites deuxièmes chaînes étant liées à des premières chaînes via des groupes espaceurs organiques ; ou une partie desdites deuxièmes chaînes étant liée aux particules via des groupes espaceurs organiques tandis que l'autre partie desdites deuxièmes chaînes est liée à des premières chaînes via des groupes espaceurs organiques.
Patent FR-3064678-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de la condensation d'un refroidisseur d'air de suralimentation dans un moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2017-03-29
Abstract: Procédé d'estimation de la condensation d'un refroidisseur d'air de suralimentation (28) dans un moteur à combustion interne de véhicule automobile comprenant un collecteur d'admission d'air frais (14), un collecteur d'échappement (16), un système de turbocompression (18) comportant une turbine (24) entraînée par les gaz d'échappement et un compresseur (26) monté sur le même axe que la turbine (24) et assurant une compression de l'air et un système de recirculation des gaz d'échappement. On calcule la température (TWCAC) de la paroi du refroidisseur d'air de suralimentation et on estime le risque de condensation dans ledit refroidisseur en fonction de ladite température calculée.
Patent FR-3065534-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un defaut intermittent dans une ligne de transmission, par filtrage
Inventor: LAYER CHRISTOPHE
IPC: G01R31/11
Filed: 2017-04-19
Abstract: Procédé de détection d'un défaut intermittent dans une ligne de transmission comprenant les étapes suivantes : - Acquérir (901), en un point de la ligne, avec un dispositif de mesure, une mesure temporelle d'un signal de référence préalablement injecté dans la ligne avec un dispositif d'injection, réfléchi sur une singularité de la ligne et rétro-propagé vers ledit point, - Filtrer (902) la mesure temporelle du signal à l'aide d'au moins un filtre prédéterminé en fonction de la signature spectrale d'un type de défaut donné, - Calculer (903), l'intercorrélation entre au moins un signal filtré et le signal de référence pour produire au moins un réflectogramme temporel, - Analyser (904) ledit au moins un réflectogramme temporel pour caractériser la présence éventuelle d'au moins un défaut intermittent sur la ligne de transmission.
Patent FR-3065351-A1 (FR)
Title: Kit de protection pour balles de paille, foin, ou similaires
Inventor: VECTEN ERIC
IPC: A01F25/13
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention est relative à un kit (1) de protection pour balles (2, 21, 22, 23, 24, 25) de paille, foin et similaires destinées à être empilées. Ledit kit comprend une plaque (3) plane, destinée à recouvrir ladite balle (2) positionnée au sommet de la pile, ladite plaque (3) étant de forme préférentiellement similaire à celle de ladite balle (2) et de dimensions supérieures, au moins un bord de ladite plaque (3) étant conformé pour coopérer avec un bord d'une plaque adjacente (31) et au moins une vis (4) apte à s'enfoncer dans la paille au travers d'au moins un trou préformé (5) ménagé dans ladite plaque (3) et à maintenir ladite plaque (3) sur ladite balle (2), ladite vis comportant une tête (41) de section carrée ou polyédrique percée d'un trou (42) adapté à la fixation d'un sandow maintenant un moyen de protection protégeant les autres balles de la pile.
Patent FR-3065724-A1 (FR)
Title: Article destine a etre trempe protege par une couche temporaire
Inventor: Heurtefeu Bertrand
IPC: C03C17/38
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat de verre comprenant deux faces principales définissant deux surfaces principales séparées par des bords, ledit substrat portant : - un revêtement fonctionnel déposé sur au moins une partie d'une surface principale et - une couche de protection temporaire déposée sur au moins une partie du revêtement fonctionnel présentant une épaisseur d'au moins 1 micromètre, caractérisé en ce que la couche de protection temporaire comprend une matrice polymérique organique et des matériaux absorbants les infra-rouges.
Patent FR-3065659-A1 (FR)
Title: Appareil de reglage et procede de reglage de la position d’un porte-poincon sur un outil d’emboutissage.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D28/34
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de réglage (15) de la position d'un porte-poinçon (5) dans un outil d'emboutissage (1) de tôle, ledit outil d'emboutissage (1) comprenant un bâti inférieur (7) comprenant un logement de matrice et un bâti supérieur (3) sur lequel est monté un porte-poinçon (5), remarquable en ce que l'appareil (15) comprend des moyens de fixation au bâti inférieur (7) dudit outil d'emboutissage (1) et un dispositif de centrage présentant au moins un élément centreur (19) configuré pour coopérer avec le porte-poinçon (5) en vue du réglage de sa position.
Patent FR-3067046-A1 (FR)
Title: Rail demontable et interchangeable contre les nuisances sonores ferroviaires.
Inventor: POUGET ROBERT
IPC: E01B19/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne un rail de chemin de fer, démontable et interchangeable, contre les nuisances sonores ferroviaires comprenant, d'une part, un champignon (2) comportant une partie supérieure (3) constituant une bande de roulement et une partie inférieure (4), et, d'autre part, un corps (5) qui comprend un patin (6) destiné à reposer sur une ou plusieurs traverses et une âme (7) reliant ledit patin (6) audit champignon (2), ladite âme (7) présentant une partie supérieure constituant un réceptacle (8) équipé d'une goulotte (9) coopérant avec ladite partie inférieure (4) du champignon (2), un premier coussinet (10) élastique étant disposé dans ladite goulotte (9) sous la partie inférieure (4) du champignon (2) de manière à amortir les chocs et vibrations exercés par un matériel roulant sur la bande de roulement (3), ladite partie inférieure (4) du champignon (2) présentant une forme de prisme triangulaire, et ladite goulotte (9) présentant une forme de prisme triangulaire complémentaire de ladite partie inférieure (4) du champignon (2).
Patent FR-3068346-A1 (FR)
Title: Produit solide dont la composition renferme du borazane, sa preparation et son utilisation
Inventor: VANDECANDELAERE NICOLAS
IPC: H01M8/0606
Filed: 2017-06-28
Abstract: La présente invention a pour principal objet un produit solide, renfermant du borazane dans sa composition, apte à générer de l'hydrogène par décomposition thermique dudit borazane. Ce produit se présente sous la forme d'une poudre pulvérulente ou sous la forme d'une poudre compactée ; les grains constitutifs de ladite poudre sont des grains de borazane enrobés d'un polymère choisi parmi les polyimides et leurs mélanges, dont la masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) est comprise entre 3000 g.mol-1 et 106 g.mol-1 (3000 g.mol-1 < Mn = 106 g.mol-1) ; la masse de polymère représentant au moins 2 % de la masse totale dudit produit solide et les masses desdits polymère et borazane représentant au moins 99 % en masse de la masse totale dudit produit solide. La présence du polymère d'enrobage est particulièrement opportune en référence au compromis effet anti-mousse/stabilité thermique.
Patent FR-3068604-A1 (FR)
Title: Compositions vegetales pour application cutanee
Inventor: BAUMELOU ALAIN
IPC: A61P25/06
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins quatre extraits végétaux sélectionnés parmi des extraits de angelica dahurica, cnidium officinale, pogostemon cablin, mentha piperita, chrysanthellum americanum, camellia sinensis, zingiber officinale, citrus aurantium, saposhnikovia divaricata, eucalyptus globulus, xanthium strumarium et magnolia biondii, et lutilisation de ladite composition pour traiter une affection bénigne et de courte durée.
Patent FR-3068919-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: MINERO VICTOR-MANUEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'obturation (1) comprenant un cadre support (3) présentant : • au moins un ensemble de volets (5) pivotants entre une position ouverte et une position fermée, et • au moins un élément de commande (7) comportant un actionneur (7a) relié à un volet moteur (5a), entraînant en pivotement ledit volet moteur (5a), les autres volets (5b) de l'ensemble de volets (5) étant reliés audit volet moteur (5a) par un organe de commande (7b), le cadre support (3) comportant au niveau d'au moins une extrémité de chaque volet (5) une butée de surcourse (9) servant d'appui au volet (5) lorsqu'il occupe sa position ouverte ou sa position fermée, les butées de surcourse (9) étant décalées de manière à ce que le volet moteur (5a) arrive en dernier en contact avec sa butée de surcourse (9) lorsqu'il atteint une position ouverte ou fermée.
Patent FR-3070401-A1 (FR)
Title: Ruban textile, concu pour l'enrubannage de conduite de transport de fluides a haute pression
Inventor: GAULT JEAN-MICHEL
IPC: D03D13/00
Filed: 2017-08-23
Abstract: Ruban textile (1), conçu pour l'enrubannage de conduite de transport de fluides à haute pression, formé par le tissage de fils de chaine d'un premier type (2) présentant une haute ténacité, avec des fils de trame (5), caractérisé en ce qu'il comporte dans le sens chaîne des fils d'un second type (3) présentant un titre inférieur au titre des fils du premier type (2) et dans lequel les fils de chaîne second type (2) présentent un embuvage supérieur à l'embuvage de fils de chaîne du premier type (3).
Patent FR-3057312-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement destine a relier un arbre de sortie d'une transmission et un arbre a vis sans fin d'une machine a vis sans fin et agencement de transmission d'une machine a vis sans fin equipe d'un tel dispositif d'accouplement
Inventor: MACK FRANK
IPC: B29C48/405
Filed: 2017-08-31
Abstract: Un dispositif accouplement (4) comprend une douille d'accouplement (29) pour la liaison solidaire en rotation d'un arbre à vis sans fin (13) avec un arbre de sortie de transmission (6). Sur un corps de base (27) est fixé un élément de fixation (34) qui forme une butée d'élément de fixation (47) pour limiter le déplacement de l'arbre à vis sans fin (13) dans la direction de l'axe de rotation (8). La butée d'élément de fixation (47) coopère avec une butée d'arbre à vis sans fin (21) qui est conçue sur l'arbre à vis sans fin (13) et qui s'étend sous forme annulaire autour de l'axe de rotation (8). Pour désolidariser l'arbre à vis sans fin (13) de l'arbre de sortie de transmission (6), on désolidarise l'élément de fixation (34) du corps de base (27) et on le retire, de sorte que la butée d'élément de fixation (47) ne coopère pas plus longtemps avec la butée d'arbre à vis sans fin (21). On peut retirer l'arbre à vis sans fin (13) dans une direction de désolidarisation (33) hors de la douille d'accouplement (29). La liaison de l'arbre à vis sans fin (13) s'effectue de manière inversée en conséquence. Le dispositif d'accouplement (4) est de structure simple et peu coûteuse et permet un remplacement aisé, rapide et fiable de l'arbre à vis sans fin (13).
Patent FR-3070665-A1 (FR)
Title: Piece monobloc formant un bloc avant comportant un systeme d'absorption et un systeme aerodynamique
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne une pièce monobloc (10) formant un bloc avant pour véhicule automobile comprenant une partie structurelle (20) constituant un système d'absorption d'énergie, et une partie semi-structurelle (30) venue de moulage formant au moins un système aérodynamique (40), la partie semi-structurelle (30) étant surmoulée sur la partie structurelle (20).
Patent FR-3056633-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau turbine comprenant un element de repartition de l'air de refroidissement
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-09-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (110) et une structure de support d'anneau (13), l'ensemble d'anneau comprenant en outre, pour chaque secteur d'anneau, un élément de répartition (150) de l'air de refroidissement fixé à la structure de support d'anneau (13) et positionné dans une première cavité (151) délimitée entre l'anneau de turbine et la structure de support d'anneau.
Patent FR-3072840-A1 (FR)
Title: Arrangement spatial de dispositifs de diffusion sonore
Inventor: HEIL CHRISTIAN
IPC: H02S50/10
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un arrangement spatial (1000) pour optimiser la diffusion d'un signal sonore et remplacer ainsi les systèmes stéréo classiques. Pour cela l'arrangement spatial (1000) est adapté pour diffuser un signal sonore spatialisé, le signal sonore spatialisé comprenant N signaux audio, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 3, et l'arrangement spatial (1000) comprend un ensemble de N dispositifs de diffusion sonore (100) majoritairement répartis sur toute la largeur d'une scène (1). Chaque dispositif de diffusion sonore (100) reçoit un signal audio dont il va amplifier et diffuser le son transmis. En particulier, chaque dispositif de diffusion sonore (100) est spécifiquement adapté pour reproduire et conserver les caractéristiques du son transmis par le signal audio reçu notamment les bandes de fréquences sonores, et l'intensité sonore des bandes de fréquences du signal audio.