baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976227-A1 (FR)
Title: Support element for supporting functional elements i.e. radiator, of car, has flaps rotatably secured so as to remain flaps parallel to each other, where flaps are extended in plane continuous with front wall in closed position
Inventor: IMBERT DIDIER
IPC: B60K11/04
Filed: 2011-06-10
Abstract: The element (1) has a frame (2) comprising a front wall and openings (12a-12c) for passage of air flow. A regulating device comprises multiple flaps (18) mounted to rotate about a rotation axis between an open position and a closed position for regulating the air flow. The flaps are rotatably secured so as to remain the flaps parallel to each other. The flaps are extended in a plane continuous with the front wall in the closed position. The flaps are in direct contact with the frame. An installation and fixing system is provided with a motor ventilator for ventilating a radiator. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2980423-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une barre de toit d'un vehicule automobile et agencement de barres de toit assemblees via un tel dispositif suivant plusieurs configurations
Inventor: MANCOIS LAURENT
IPC: B60R9/058
Filed: 2011-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une barre (1) de toit (4) d'un véhicule automobile sur deux embases (3), caractérisé en ce que chaque extrémité (2) de barre (1) définit un logement (8) dans lequel est reçu un organe de verrouillage (6) correspondant, prolongé à l'extérieur du logement par un pied d'ancrage (10) suivant une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (L) de la barre (1) en traversant une rainure (11) conformée dans une paroi longitudinale inférieure de la barre (1), l'organe de verrouillage (6) comprenant un bouton poussoir (12) déplaçable en translation entre d'une part une position de verrouillage commandant le déploiement d'un système à loquet (17, 18) porté par le pied d'ancrage (10), de manière à coopérer en prise avec des conformations d'ancrage (13) prévues dans un passage (5) d'une embase correspondante (3) dans lequel est emboité l'organe de verrouillage (6), et d'autre part une position de déverrouillage commandant la rétractation du système à loquet (17, 18), de manière à libérer la prise avec les conformations d'ancrage (13), le bouton poussoir (12) en position de verrouillage pénétrant dans un orifice (14, 15) de forme conjuguée formé dans une paroi de la barre (1). L'invention concerne également un agencement de barres de toit autorisant plusieurs configurations à l'aide d'un même type de dispositif de fixation.
Patent FR-2982658-A1 (FR)
Title: Dispositif optique comportant une pluralite de faces reflechissantes
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (10), notamment de véhicule automobile, comportant : - au moins trois faces réfléchissantes (14a; 22a) agencées de manière à ce qu'un rayon lumineux (i3 ; i6) provenant de l'extérieur du dispositif et atteignant l'une de ces faces soit réfléchi vers une autre de ces faces, - au moins une source de lumière (18 ; 24 ; 32) capable d'émettre des rayons lumineux (i1,i2;i5;i7) dont le trajet est modifié par l'une au moins des faces réfléchissantes de sorte que ces rayons lumineux participent au moins partiellement, voire totalement, à une fonction photométrique réglementaire du dispositif, notamment une fonction de signalisation.
Patent FR-2984326-A1 (FR)
Title: Agent de couplage mercaptosilane bloque
Inventor: LONGCHAMBON KARINE
IPC: C07F7/08
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un mercaptosilane bloqué de formule générale I suivante : dans laquelle : - les symboles R , identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes de carbone; - le symbole A représente l'hydrogène ou un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes de carbone et les alkoxyalkyles, linéaires ou ramifiés, ayant de 2 à 8 atomes de carbone ; - le symbole Z représente un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone.
Patent FR-2975122-A1 (FR)
Title: Rotor avec espacement asymetrique de pales
Inventor: DUONG LOC QUANG
IPC: F01D5/02
Filed: 2012-04-05
Abstract: Un appareil de turbine qui comprend un rotor (30) avec une section de moyeu (32) définie autour d'un axe de rotation (A) et une pluralité de pales fixées à la section de moyeu (32). La pluralité de pales comprend un premier groupe comportant un premier espacement angulaire (S1) dans un premier secteur circonférentiel (38A) du rotor (30), et un second groupe comportant un second espacement angulaire (S2) dans un second secteur circonférentiel (38B) du rotor (30). Le premier espacement angulaire (S1) est différent du second espacement angulaire (S2), et les pales de rotor sont asymétriques autour de l'axe de rotation (A).
Patent FR-2991594-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'ammoniac
Inventor: BARTOLO XAVIER
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'ammoniac pour le traitement des gaz d'échappement de moteurs à combustion interne, notamment de véhicules automobiles, comprenant un réservoir (10) contenant un corps apte à libérer de l'ammoniac par désorption. Selon l'invention, le dispositif est muni d'un premier organe de connexion unique (36) comprenant des moyens de connexions électriques destinés à alimenter en électricité ledit dispositif et des moyens de connexion de fluide destinés à permettre l'évacuation de l'ammoniac produit suite à la réaction de désorption.
Patent FR-2993815-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing fibrous reinforcement preform of composite material part i.e. crankcase, of plane, involves activating electromagnet so as to maintain position of fibrous structure on support tool
Inventor: CAMUS ERWAN
IPC: B29C70/22
Filed: 2012-07-30
Abstract: The method involves performing multi-layer weaving of a fibrous structure (100) in the shape of a band, where the fibrous structure includes a position maintenance portion (110) for maintaining position of a thread made of magnetisable material. A support tool (120) is arranged with an electromagnet (123). The maintenance portion is positioned on the support tool on a level of the electromagnet. The electromagnet is activated so as to maintain the position of the fibrous structure on the support tool. An independent claim is also included for a method for manufacturing a composite material structural part.
Patent FR-2994297-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees de connexion d'une plateforme d'un site internet
Inventor: MALLE JEAN-PIERRE
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de données de connexion à une plateforme (2) d'un site Internet par un serveur (1) comprenant au moins une unité de traitement de données et des moyens de stockage de données, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Identification d'une situation d'un utilisateur connecté à ladite plateforme (2) via un équipement (3) parmi une liste de situations de référence, chaque situation de référence étant associée à au moins une stratégie, chaque stratégie comprenant un ou plusieurs moteurs situationnels choisis parmi une bibliothèque de moteurs situationnels, chaque moteur situationnel étant apte à mettre en oeuvre un traitement donné sur une situation d'un utilisateur de sorte à obtenir un message ayant un effet escompté sur la situation ; (b) Pour au moins une des stratégies associées avec ladite situation identifiée, mise en oeuvre par les moyens de traitement de données du serveur (1) des moteurs situationnels de ladite stratégie sur ladite situation de sorte à obtenir au moins une pile de messages ; (c) Envoi à destination de l'équipement (3) dudit utilisateur et/ou de la plateforme (2) d'un sous-ensemble des messages de ladite au moins une pile de messages.
Patent FR-2996605-A1 (FR)
Title: Method for adaptation of advance ignition angle in internal combustion engine of vehicle to multi-injections, involves calculating advance ignition angle based on basic advance ignition angle and angle of occurrence of rattling limit
Inventor: WATTIGNIES RUDY
IPC: F02P5/152
Filed: 2012-10-05
Abstract: The method involves determining (102) conditions of a pressure and a temperature of a gas mixture in a combustion chamber to a basic advance ignition angle. Other conditions of the pressure and the temperature of the gas mixture to an average fuel injection angle in a compression phase are determined (104). An angle of occurrence of rattling limit during injection in the phase is determined (105) based on the conditions. An advance ignition angle adapted for fuel injection in the phase is calculated (106) based on the basic advance ignition angle and the angle of occurrence of rattling limit.
Patent FR-2996443-A1 (FR)
Title: Resurfacing cup for head such as humeral head, of long bone in shoulder, has concave interior surface that is delimited for receiving head such as humeral head, of long bone, and height of cup on external radius lies between specific values
Inventor: ROSSOUW DAN
IPC: A61F2/36
Filed: 2012-10-10
Abstract: The cup (2) has a concave interior surface (6), where the cup has approximately the shape of hollow segment of a sphere. The concave interior surface is delimited for receiving a head such as humeral head, of a long bone. A height of the cup on the external radius lies between 0.70 and 0.82. A bone anchoring such as axially shifted anchoring grooves, is placed on the concave interior surface of the cup, where the bone anchoring is arranged in preference to proximity of an equatorial side (5) of the cup.
Patent FR-2998681-A1 (FR)
Title: Viseur tete haute a confort de visualisation ameliore
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'invention concerne un viseur tête haute (5) comprenant un écran d'affichage matriciel (16) comprenant des pixels d'affichage agencés en rangées et en colonnes, dans lequel l'écran d'affichage est pivoté, autour d'un axe perpendiculaire à l'écran, d'un angle d'inclinaison compris entre 10 et 80 degrés, par rapport à la position de l'écran d'affichage pour laquelle un groupe de pixels d'affichage adjacents activés d'une même rangée apparaît à un observateur (12) orienté selon la direction horizontale ou verticale.
Patent FR-3000642-A1 (FR)
Title: Composition, useful for seasoning food, comprises aqueous phase and fatty phase, oil, preferably rapeseed oil, water soluble aroma, salt, and emulsifiying agent, preferably rapeseed lecithin
IPC: A23L27/60
Filed: 2013-01-07
Abstract: Composition comprises (i) aqueous phase and fatty phase, (ii) 10-60% of oil, (iii) water soluble aroma, (iv) salt, and (v) emulsifiying agent. Independent claims are included for: (1) a bottle comprising the composition, and an end piece, preferably a neck, a spout or a nozzle; and (2) a spray aerosol comprising the composition, a propellant gas and a nozzle.
Patent FR-3006574-A1 (FR)
Title: Presse-ail manuel et multifonction
Inventor: MARRIE LIONEL
IPC: A47J19/06
Filed: 2013-06-10
Abstract: Presse-ail multifonction composé de trois parties principales : une partie inférieure (2) dans laquelle est insérée une partie mobile (3) du type tiroir comportant trois zones de travail (A,B,C) ajourées différemment et ladite partie inférieure (2) renferme à une extrémité une chambre (6) et supporte un axe (7) sur lequel pivote une troisième partie composant un bras de levier (5) qui porte proche de la chambre (6) une tête de pressage (15) avec une face d'appui comportant des bossages débouchants (17).
Patent FR-3000742-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de l’acide sinapinique
Inventor: LE ROY PIERRE-YVES
IPC: A61K8/37
Filed: 2013-01-08
Abstract: La présente invention a pour objet un composé de formule générale (I) ainsi que son sel pharmaceutiquement acceptable, et l'utilisation de ce composé pour des applications cosmétiques ou pharmaceutiques.
Patent FR-3004268-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'interrogation d'une base de donnees permettant l'annulation d'une requete anterieure
Inventor: FICET ALINE
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'interrogation d'un système de gestion associé à une base de données, comportant - une étape d'interception (E1) des requêtes destinés audit système de gestion et de détermination si une requête entrante est une requête en modification, destinée à modifier des donnés dans ladite base de données (DB), - une étape de mémorisation (E3) de ladite requête en modification dans un registre (RM), et - une étape (E4) de transmission de ladite requête entrante vers ledit système de gestion,
Patent FR-3005252-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un enfant assis lors du bain
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: A47K3/12
Filed: 2013-05-03
Abstract: Ce dispositif (2) de maintien d'un enfant assis lors du bain comprend une assise (20), un dossier (40) qui est lié à l'assise, au moins de manière basculante, autour d'un premier axe (X40) par rapport à l'assise, entre une configuration dépliée, dans laquelle le dossier s'étend transversalement à l'assise pour permettre d'installer un enfant sur l'assise, et une configuration pliée dans laquelle le dossier recouvre l'assise, un garde-corps (60) lié au dossier, et une barre d'entrejambe (80), qui est articulée avec l'assise autour d'un deuxième axe (X80) parallèle au premier axe et qui est liée au garde-corps. Le garde-corps s'étend entre deux extrémités (60a, 60b) qui sont chacune articulées sur le dossier autour d'un troisième axe (X60) parallèle au premier axe, la barre d'entrejambe est articulée avec le garde-corps autour d'un quatrième axe (X'60) parallèle au premier axe, et le dossier est déplaçable par rapport à l'assise, selon une direction perpendiculaire au premier axe, entre la configuration dépliée et une configuration intermédiaire dans laquelle le dossier est libre de basculer autour du premier axe pour atteindre la configuration pliée, en entrainant, par l'intermédiaire du garde-corps (60), la barre d'entrejambe en basculement autour du deuxième axe (X80).
Patent FR-3006358-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation laterale de porte sectionnelle
Inventor: KNEPFLER LAURENT
IPC: E06B7/00
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'isolation thermique des bords latéraux d'une porte sectionnelle (2) destinée à occulter une ouverture (4) d'un local (3), ladite porte sectionnelle (2) comprenant un tablier (5) muni d'une pluralité de panneaux (6) articulés entre eux, dont les extrémités latérales sont fermées par un embout (7) et se déplacent à l'intérieur de coulisses de guidage (8) entre une position "fermée" et une position "ouverte", ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un profil de rupture thermique (10) réalisé à partir d'une matière thermiquement isolante, solidaire de chacun des embouts (7) et apte à éviter tout pont thermique entre la face avant et la face arrière du tablier (5).
Patent FR-3009559-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique modifie, son procede de synthese et composition de caoutchouc le comprenant
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L15/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: La présente invention est relative à un élastomère diénique modifié composé de: a) au moins 55% en poids par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié, d'espèce couplée par un groupement fonctionnel porteur d'une fonction de formule - SiOR, dans laquelle R est un atome d'hydrogène ou un radical alkyle, et éventuellement d'une autre fonction susceptible d'interagir avec une charge renforçante, b) de 5% en poids à 30% en poids par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié, d'espèce étoilée possédant trois branches élastomériques reliées à un même atome de silicium appartenant à un groupement fonctionnel porteur ou non d'une fonction susceptible d'interagir avec une charge renforçante, c) d'un taux inférieur ou égal à 15% en poids par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié, d'espèce fonctionnalisée en extrémité de chaîne par un groupement fonctionnel porteur d'une fonction-Si(OR)2, dans laquelle R est un atome d'hydrogène ou un radical alkyle, et éventuellement d'une autre fonction susceptible d'interagir avec une charge renforçante, et d) d'un taux inférieur ou égal à 15% en poids par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié d'élastomère diénique non fonctionnel. Cet élastomère permet d'optimiser le compromis fluage à froid de l'élastomère - hystérèse de la composition de caoutchouc le contenant, qui est tout à fait satisfaisant pour une utilisation dans la fabrication de pneumatiques.
Patent FR-3001754-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un panneau mobile en translation et dispositif d'occultation comportant un tel dispositif.
Inventor: DUPUIS CHRISTOPHE
IPC: E05B65/08
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de blocage d'un panneau (10) mobile en translation selon une direction (D) de translation, ladite translation étant réalisée à l'aide d'un dispositif de translation (2) comportant un moteur, fixe, et un moyen d'entraînement (3) entrainé en mouvement par ledit moteur, caractérisé en ce que ledit dispositif de blocage (1) comporte un élément de liaison (4) qui est attaché audit panneau (10), un loquet (6) qui est fixé audit moyen d'entraînement (3), tout en étant mobile en rotation par rapport audit élément de liaison (4) selon un axe de rotation (R), cet axe de rotation étant perpendiculaire à ladite direction (D) de translation et un élément d'accroche (7), de telle sorte que ledit loquet (6) soit bloqué par ledit élément d'accroche (7) en position de blocage.
Patent FR-3014696-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un produit encapsule dans l'air
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: A61L9/015
Filed: 2013-12-12
Abstract: Dispositif de diffusion (1) destiné à recevoir une capsule (2) contenant un produit à diffuser dans l'air, le dispositif comportant : - une base (5) ; - un mécanisme de perforation (19) - un support (39) comportant un plateau (40) formant le fond d'un logement (61) pour capsule, le support étant mobile en translation dans la base entre une position haute dans laquelle le plateau escamote le mécanisme de perforation et une position basse dans laquelle le mécanisme de perforation fait saillie hors du plateau sur le fond du logement, - un couvercle (4), Le mouvement de fermeture du couvercle étant apte à presser une capsule logée dans le logement contre le plateau du support de manière à exercer une force d'appui sur le plateau du support, la force d'appui entraînant une translation du plateau entre la position haute et la position basse.
Patent FR-3014900-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de levure de panification performantes sur pates non sucrees ou legerement sucrees
Inventor: BARTOLUCCI JEAN CHARLES
IPC: C12N1/19
Filed: 2013-12-16
Abstract: La présente invention se rapporte à des nouvelles souches de levure de panification performantes sur pâtes non sucrées et/ou légèrement sucrées. Elle se rapporte aussi aux levures obtenues par multiplication des dites souches ainsi qu'à leur utilisation pour la production de produits cuits de boulangerie. Les souches de l'invention, sélectionnées après mutation notamment d'une souche de référence sont aptes à se multiplier selon un procédé plus lent que celui de la souche de référence tout en présentant des propriétés améliorées, en particulier une force fermentative, par rapport à celles de la souche de référence.
Patent FR-3015367-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: AHOUANTO MICHEL
IPC: B60C15/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation et comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets, une jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges de jante, ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort intérieur, une extrémité axialement extérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort extérieur, un corps connectant ladite extrémité extérieure avec ladite extrémité intérieure de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur et ledit renfort intérieur, un siège d'adaptateur sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets, une face d'appui d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe. Cet adaptateur se caractérise en ce que l'élément de renfort de l'extrémité axialement extérieur est en totalité située axialement à l'extérieur de la face d'appui, et en ce que le corps comprend en regard du siège d'adaptateur un renfort annulaire de siège.
Patent FR-3028643-A1 (FR)
Title: Multicarte electronique
Inventor: PUILLANDRE YOUEN
IPC: G06K19/077
Filed: 2014-11-13
Abstract: Une multicarte électronique (14) comprend une partie support (16) et un écran tactile (18) fixé audit support (16). Le support (16) comprend un circuit électronique (34, 36, 38) adapté à échanger des données avec un lecteur de carte (40), un menu de sélection et d'instruction étant affiché sur l'écran (18) de sorte qu'un utilisateur puisse facilement enregistrer une nouvelle carte ou bien utiliser une carte enregistrée.
Patent FR-3019185-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante a base de triesters de sorbitan
Inventor: BRIAND FANNY
IPC: C10N40/32
Filed: 2014-03-27
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante anhydre comprenant au moins une huile de base, au moins un triester de sorbitan non alkoxylé et au moins un moins un triester de sorbitan alkoxylé, ainsi qu'une émulsion à base de cette composition anhydre. L'émulsion selon l'invention présente à la fois de bonnes propriétés de stabilité et de bonnes propriétés non moussantes, toute en conservant de bonnes propriétés de lubrification.
Patent FR-3033351-A1 (FR)
Title: Systeme d'habillage d'un grillage resistant au vent.
Inventor: MOREL CHRISTIAN
IPC: E04H17/16
Filed: 2015-03-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'habillage d'un grillage, le grillage comporte des barreaux parallèles et régulièrement espacés et des traverses orientées sensiblement perpendiculairement aux barreaux, les barreaux et les traverses étant soudés entre eux, des extrémités des barreaux étant sensiblement alignées le long d'un premier bord, le système comportant une pluralité de lames insérées entre les barreaux de manière à former une occultation au moins partielle du grillage, le système comportant des moyens d'accrochage des lames à une traverse d'accrochage disposés à au moins une des extrémités de chaque lame pour limiter leur déplacement dans la direction des barreaux, il est caractérisé en ce que les moyens d'accrochage présentent une zone élastique. Grace à cette élasticité, la tension de lames est contrôlé, en cas de vent fort, les lames se détendent et laissent passer l'air, quand le vent faibli les lames reprennent leur position, sont de nouveau sous tension et le grillage redevient occultant.