baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094965-B1 (FR)
Title: Procédé optimisé de remplissage d’une charge pyrotechnique et système mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: AURIEL CHRISTOPHE
IPC: F42B33/02
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de remplissage d’un contenant d’une charge pyrotechnique à l’aide d’un système de remplissage, ledit procédé comprenant, lorsque la poudre est acheminée, une étape de régulation du débit de poudre dans laquelle au moins un dispositif d’acheminement de poudre est mis en vibration selon une séquence de commande en fréquence de vibration, la fréquence de vibration étant inversement proportionnelle au taux de remplissage du contenant de la charge pyrotechnique.    Figure pour l’abrégé :   Fig  .    1
Patent FR-3096299-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse
Inventor: LIAIS LUDOVIC PHILIPPE
IPC: C04B35/80
Filed: 2019-05-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse Un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comprend les étapes suivantes :- formation d’une texture fibreuse à partir de fibres céramiques réfractaires,- placement de la texture fibreuse dans une cavité de moulage (113) présente dans un outillage d’injection (110),- injection d’une barbotine (B1) contenant une poudre de particules céramiques réfractaires (1500) dans la texture fibreuse présente dans la cavité de moulage,- drainage du liquide (1501) de la barbotine (150) ayant traversé la texture fibreuse et rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l'intérieur de ladite texture de manière à obtenir une préforme fibreuse (15) chargée de particules céramiques réfractaires (1500),- séchage de la préforme fibreuse (15),- démoulage de la préforme fibreuse (15), et- frittage des particules céramiques réfractaires présentes dans la préforme fibreuse afin de former une matrice réfractaire dans ladite préforme.Lors de l’injection de la barbotine dans la texture fibreuse, le débit de barbotine (B1) injectée dans la cavité de moulage (113) est contrôlé de manière à être maintenu à au moins une valeur constante déterminée de débit pour un tissage donné.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099743-B1 (FR)
Title: Déflecteur à pattes de couplage, pour un soubassement de véhicule
Inventor: NOIZET JESSICA
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un déflecteur (D2) équipe un véhicule comprenant un soubassement (SS) comportant une première partie (P1) à laquelle est solidarisé un autre déflecteur (D1) et une seconde partie (P2) comprenant une extrémité transversale (ET) à laquelle est solidarisé un équipement de support (ES) comportant un premier trou (TT1). Ce déflecteur (D2) comprend un premier bord transversal (BT1) comportant une première patte de couplage (PC1) munie d’une tête introduite dans le premier trou (TT1) pour s’ancrer temporairement sur l’équipement de support (ES) afin de suspendre le déflecteur (D2) à ce dernier, et un second bord transversal (BT2) comprenant une seconde patte de couplage (PC2) munie d’une extrémité libre introduite dans un second trou de l’autre déflecteur (D1) et comportant une butée transversale anti-recul butant sur le pourtour du second trou pour coupler le déflecteur (D2) à l’autre déflecteur (D1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111342-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité antichute pour retenir et éviter la chute d’un axe de liaison
Inventor: REYMOND GUILLAUME
IPC: F16B21/12
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif de sécurité antichute (1), pour retenir et éviter la chute d’un axe de liaison (5) employé pour un assemblage bout à bout de deux éléments de charpente (61, 62) d’une structure (6), comprenant : - un collier de serrage (2) présentant au moins une rainure interne, configurable entre une position ouverte apte à autoriser l’insertion d’une tête élargie (50) de l’axe de liaison, et au moins une position fermée apte à bloquer la tête élargie à l’intérieur de la rainure interne ; - un verrou (3) coopérant avec le collier de serrage pour le verrouiller en position fermée ; - un lien d’amarrage (4) ancré sur le collier de serrage afin d’amarrer le dispositif sur un élément fixe, tel que l’un des deux éléments de charpente.  L’invention trouve une application pour la retenue d’un axe de liaison employé dans une structure de grue, durant le désassemblage des deux éléments de charpente.    Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3111556-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymère, une huile hydrocarbonée volatile, un polymère vinylique siliconé filmogène, une huile de coco
Inventor: BOULARAS MOHAMED
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-06-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: Composition comprenant des particules de polymère, une huile hydrocarbonée volatile, un polymère vinylique siliconé filmogène, une huile de coco La présente demande se rapporte à une composition anhydre comprenant, dans une phase huileuse :a) des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d’alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d’isobornyle choisi parmi l’homopolymère de (méth)acrylate d’isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d’isobornyle et de (méth)acrylate d’alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral-(méth)acrylate d’isobornyle / (méth)acrylate d’alkyle en C1-C4 supérieur à 4 ; etb) au moins une huile volatile hydrocarbonée, etc) au moins un polymère vinylique siliconé filmogène ; et d) au moins une huile végétale non volatile extraite de la noix de coco.  L’invention concerne également un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, comme la peau, les fibres kératiniques telles que les cils, les sourcils et leurs contours, consistant à appliquer sur lesdites matières kératiniques une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3112096-B1 (FR)
Title: revêtement de sol à couche d’usure ignifugée
Inventor: BALAMOUTOFF ALEXIA
IPC: C01G9/02
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de sol multicouche comprenant, depuis la base vers le sommet dudit revêtement :- une couche d’envers A,- une couche de décor B,- une couche de surface C,dans lequel :l a couche de décor B se présente avantageusement sous la forme d’un support imprimé ou d’une couche d’encre imprimée sur la couche d’envers A ou sur l’envers de la couche de surface C,la couche de surface C comprend :* une matrice polymère comprenant du polychlorure de vinyle, et* une charge minérale comprenant de l’hydrotalcite, l’hydrotalcite étant utilisé comme ignifugeant et présentant un taux d’incorporation, en poids, dans la matrice polymère supérieur ou égal à 3%, préférentiellement supérieur ou égal à 5%.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100331-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de test pour l’evaluation de la qualite d'une unite de projection micro-optique et/ou de projection optique sub-longueur d’onde a canaux multiples
Inventor: AGIREEN ISABEL
IPC: G02B27/18
Filed: 2020-08-31
Granted: 2023-04-21
Abstract: Un procédé pour l’évaluation de la qualité d'une unité de projection micro-optique et/ou de projection optique sub-longueur d’onde à canaux multiples (28) est divulgué. Le procédé comprend les étapes suivantes : au moins une partie prédéfinie de l'unité de projection optique (28) est illuminée de sorte qu'une image est générée par au moins deux canaux de la partie prédéfinie de l'unité de projection optique à canaux multiples (28). Au moins une grandeur caractéristique est déterminée sur la base de l'analyse de l'image, une valeur de la grandeur caractéristique étant associée à une particularité caractéristique de l'unité de projection (28), à un défaut de l'unité de projection (28) et/ou à une classe de défauts de l'unité de projection (28). La qualité de l'unité de projection (28) est évaluée sur la base de ladite au moins une grandeur caractéristique. Un système de test (10) pour l’évaluation de la qualité d'une unité de projection micro-optique et/ou de projection optique sub-longueur d’onde à canaux multiples (28) et un programme informatique sont en outre divulgués.  Fig. 1
Patent FR-3114163-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion du comportement thermique d'une batterie
Inventor: GUILLET NICOLAS
IPC: H01M10/637
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion du comportement thermique d'une batterie (BATT), ledit procédé consistant à :  Employer un modèle thermique (MOD_TH) de la batterie, configuré pour estimer, à chaque instant, une puissance thermique (Wth) générée par la batterie en fonction d'une puissance électrique (Welect) mesurée traversant la batterie, ledit modèle thermique comportant une loi à la charge et une loi à la décharge, chaque loi étant basée sur l'état de charge de la batterie (SoC) et sur sa température (T) et intégrant la constante de temps (τ) de la batterie,Contrôler (CTRL) la puissance thermique (Wth) générée par la batterie.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115954-B1 (FR)
Title: Procede de securisation de transmission de donnees satellitaires et systeme de transmission associe
Inventor: GAYRARD JEAN-DIDIER
IPC: H04L9/08
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention porte sur un procédé de transmission sécurisée d’au moins un fichier de clés secrètes dans un système satellitaire comprenant au moins un satellite (SAT), un centre de mission (CM), et une station de communication quantique (SQKD) configurée pour mettre en œuvre un canal de communication (CQu) optique avec le satellite et reliée au centre de mission par une liaison sécurisée (Lsec). Le procédé comprend :      une étape (401) d’échange quantique d’au moins une clé secrète (CQj) entre le satellite et le centre de mission en utilisant le canal de communication de la station de communication quantique, et une étape (402) de transmission d’au moins un fichier de clés secrètes (CSi) chiffré par une méthode de chiffrement utilisant ladite clé secrète (CQj).      L’invention porte également sur un procédé de transmission de données comprenant l’échange de fichiers de clés secrètes, et les équipements mettant en œuvre le procédé.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3116836-B1 (FR)
Title: Procédé pour augmenter la rugosité de surface d’une couche métallique
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/3065
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-03-24
Abstract: PROCÉDÉ POUR AUGMENTER LA RUGOSITÉ DE SURFACE D’UNE COUCHE MÉTALLIQUE L’invention concerne un procédé pour augmenter la rugosité de surface d’une couche de métal (10), comprenant les étapes suivantes :  former (S11) des résidus sur une surface de la couche de métal (10), par réaction chimique du métal avec un acide comprenant du fluor ou du chlore, l’ensemble des résidus formant un motif (12) à la surface de la couche de métal (10) ;graver la couche de métal (10) à travers les résidus (11), de façon à transférer le motif (12) dans la couche de métal (10).  Figure de l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3118750-B1 (FR)
Title: Bogie moteur pour véhicule ferroviaire
Inventor: COSTES CYRIL
IPC: B61F5/02
Filed: 2021-01-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: Bogie moteur pour véhicule ferroviaire L’invention concerne un bogie moteur (20) pour véhicule ferroviaire, comportant : un châssis (30) s’étendant dans une direction longitudinale (X) horizontale correspondant à une direction de déplacement du véhicule ; un moteur (32) ; et un dispositif (34) de transmission, apte à être mis en rotation par rapport au châssis, autour d’un axe horizontal (65) perpendiculaire à la direction longitudinale.   Le bogie moteur comprend une tige de fixation pour assembler le moteur et le châssis.  Le châssis comprend une patte (44, 48) de fixation ; le moteur comprenant une zone de fixation (66) ; la tige de fixation traversant la patte et la zone de fixation dans une configuration assemblée.  Dans ladite configuration assemblée, un espace central (75) reliant une face supérieur et une face inférieure du châssis (30) est ménagé entre la première et une deuxième (46, 50) pattes de fixation.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119168-B1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc basée sur au moins un élastomère et une résine hydrocarbure, dans lesquels ladite résine hydrocarbure est basée sur un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, d’oléfines cycliques en C4, C5 et C6 et des mélanges de celles-ci, et dans lesquels la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) 12 % en moles ≤ H Ar ≤ 19 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), (3) Tg ≥ -53 + (0,265 * Mn) et (4) 300 g/mol ≤ Mn ≤ 450 g/mol.
Patent FR-3119388-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite carbone/carbone aux propriétés mécaniques améliorées
Inventor: ALOUSQUE FANNY
IPC: C04B35/83
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite carbone/carbone, comprenant :  la formation (100) d’une préforme carbonée,  la densification partielle (200) de la préforme par une matrice de pyrocarbone, formant ainsi une ébauche partiellement densifiée,  l’imprégnation (300) de l’ébauche partiellement densifié par une solution d’imprégnation comportant des particules de céramique ou des précurseurs de céramique, et le séchage (400) de l’ébauche imprégnée.  En outre, on contrôle la viscosité de la dispersion ou solution d’imprégnation afin de contrôler l’homogénéité de la répartition des particules céramiques au sein de la pièce du matériau composite imprégné lors du séchage.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3121093-B1 (FR)
Title: Interface de fixation d’un d’equipement exterieur de vehicule
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B62D65/16
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-02-10
Abstract: Pièce d’équipement (2) de véhicule comportant :      Une paroi support (3)   Une cavité de fixation (4) débouchant par une ouverture dans la paroi support (3),  La cavité de fixation (4) comportant une paroi de fond (5) reliée à la paroi support (3) par une paroi latérale (6),  La paroi de fond (5) comportant un orifice de fixation destiné à être traversé par une vis de fixation (7) comportant une tête de fixation (8),  La paroi latérale (6) comportant un trou de passage (9) disposé à la jonction avec la paroi de fond (5), s’étendant au moins parallèlement à la paroi de fond (5), de sorte à permettre le passage d’une partie de la tête fixation (8) dans le trou de passage (9) lors du déplacement de la vis de fixation (7) disposée dans l’orifice de fixation en direction dudit trou de passage (9).          Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122232-B1 (FR)
Title: Porte-disque assemblé et embrayage humide comprenant ce porte-disque assemblé
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: B60K6/40
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: Porte-disque assemblé et triple embrayage humide comprenant ce porte-disque assemblé Porte-disque assemblé (30) pour embrayage humide comprenant :  - un moyeu cannelé (31a, 31b, 31c, 31d, 31e, 31f, 31g) d'axe de rotation X équipé d’une cannelure interne de transmission de couple,  - un support de disques (32a, 32b, 32c, 32d, 32e, 32f, 32g) de forme de révolution autour de l'axe X équipé d’une cannelure externe agencée pour coopérer avec un ensemble multidisques, le support de disques (32a, 32b, 32c, 32d, 32e, 32f, 32g) étant en appui axial sur le moyeu cannelé (31a, 31b, 31c, 31d, 31e, 31f, 31g),  - une cavité de rétention d’huile (33) concentrique à l’axe (X), formée au moins par l’association de surfaces issues du moyeu cannelé et du support de disques,  le moyeu cannelé formant une conduite d’alimentation d’huile (34) débouchant dans la cavité de rétention d’huile (33) close par la surface interne du support de disques.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125100-B1 (FR)
Title: Système de freinage à résistance mécanique améliorée
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16H25/20
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (7) de serrage pour système (1) de freinage destiné à exercer un déplacement relatif entre des éléments de friction et comportant un bâti (8) supportant un actionneur (12) électrique destiné à fournir la force de serrage et un mécanisme (15) de conversion du mouvement de rotation d’un arbre (13) de sortie de l’actionneur (12) électrique en mouvement de translation qui est couplé à l’actionneur (12) électrique afin de permettre le mouvement de déplacement relatif entre les éléments de friction selon une direction rectiligne axiale (A). Selon l'invention, le mécanisme (15) de conversion est du type à vis à billes et le dispositif (7) de serrage comporte au moins un élément (19a, 19b) de guidage radial et/ou tangentiel de la vis (17) du mécanisme (15) de conversion afin d’améliorer la résistance mécanique de ce dernier.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3128523-B1 (FR)
Title: Système de visée et de défense comprenant un tourelleau et un système laser et véhicule automobile comprenant un tel système de visée et de défense
Inventor: JANEAU FABIEN LOUIS RENÉ CHRISTIAN
IPC: F41A27/18
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: Système de visée et de défense comprenant un tourelleau et un système laser et véhicule automobile comprenant un tel système de visée et de défense Ce système de visée et de défense (314) destiné à être monté sur une structure mobile ou fixe et comprenant un tourelleau (20) et un système laser. Le tourelleau est configuré pour être mobile en rotation par rapport à la structure autour d’un premier axe de rotation (Z20) avec un débattement illimité. Le système laser comprend une génératrice laser (62), un collimateur (64) monté sur le tourelleau et une fibre optique (66) reliant la génératrice laser au collimateur. Le système de visée et de défense comprend une couronne (50) configurée pour être disposée entre la structure et le tourelleau, la couronne étant configurée pour être mobile en rotation par rapport à la structure autour d’un deuxième axe de rotation (Z50) confondu avec le premier axe de rotation. La génératrice laser est montée sur la couronne.  Figure pour l'abrégé : 8
Patent FR-2280842-B1 (FR)
IPC: F16K1/42
Filed: 1975-07-31
Granted: 1978-09-22
Abstract: A tight shutoff valve seal is disclosed, wherein an easily deformable annular valve seal member is retained within an annular groove in a valve element. Protecting this seal member from erosion or damage by a fluid flowing therepast is a slidable seal retaining member which additionally retains the seal member within the groove. The retaining member is resiliently urged to a seal-protecting position when a valve employing this seal is opened, and when the valve is closed the retaining member slides on a surface of the seal member and on a surface of the valve element to allow the seal member to abut and seal against a valve seating surface.
Patent FR-2525981-B1 (FR)
IPC: B61B12/12
Filed: 1982-04-28
Granted: 1985-06-07
Abstract: 1. Overhead cable transport installation, namely a gondola lift with gondolas (24) coupled in line to two parallel continuous motion suspension/haulage cables (10, 12), by means of a suspension bar (46) hanging in the vertical plane equidistant of the two cables and articulated on a carriage (48) fitted with at least one pair of detachable grips (50-56) intended to connect the carriage (48) to the two cables in line and to disconnect the gondola (24) inside the terminals by detachment of the grips (50-56), so as to allow for embarkation and desembarkation of the passengers at null or reduced speed, characterized by the fact that every grip (50-56) has a body (63) that rests on the upper face of the cable (10, 12) in closed position of the grip and protrudes slightly upwards, and a pair of jaws (60, 62) protruding downwards from said body (63) and opening in downwards direction to clamp the sides of the cable, the end of the jaws coming level with, or protruding slightly lower than the lower face of the cable, in order to facilitate passing over or under the cable support rollers (42), and that inside the terminals (14, 15) guide rollers (92) deviate said cables so as to modify their clearance to each other and so to allow for passage of the carriage (48) disconnected from the cables from a position above the cable towards a lower position, or inversely.
Patent FR-2537836-B1 (FR)
IPC: A01K97/00
Filed: 1982-12-17
Granted: 1985-06-21
Abstract: 1. Winder, constituted by a plate (1) provided at its ends with a slot (2) for guiding the line and on one face, beneath each slot, with a transverse protuberance (3) for raising the line with respect to the plate (1), characterized in that it is provided on the one hand on the face of the plate (1) provided with the protuberances (3), with a clip or attachment ring (4) for a fish hook (5), and, on the other hand, on the opposite face, with two longitudinal grooves (6, 7), whereof one (6) serves to guide the line (8) and the other (7) receives the float (9) and in that it is provided, along one of its lateral edges on the side of the line guiding groove (6), with laterally projecting elements (10) extending level with the face of the plate (1) carrying the protuberances (3) and defining between them spaces (11), whose edges (12) are in the form of hooks for the attachment of the end loop (13) of the line.
Patent FR-2578254-B1 (FR)
Inventor: NEDELEC LUCIEN
IPC: C07D498/04
Filed: 1985-03-01
Granted: 1987-03-06
Abstract: Novel pyrazolobenzoxazines of the formula I wherein R is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 5 carbon atoms, cycloalkylalkyl or 4 to 7 carbon atoms, alkenyl and alkynyl of 3 to 5 carbon atoms with the proviso that the multiple bond is not between the carbon alpha - and beta - to the nitrogen atom, aralkyl of 7 to 12 carbon atoms and aralkyl of 7 to 12 carbon atoms substituted with at least one member of the group consisting of alkyl and alkoxy of 1 to 5 carbon atoms, amino, -OH and halogen, X is selected from the group consisting of hydrogen and -CH2-S-Alk, Alk is alkyl of 1 to 5 carbon atoms, the wavy line indicates the alpha - or beta -position and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having dopaminergic agonistic, hypotensive, antihypertensive and antianoxic properties and their preparation.
Patent FR-2590575-B1 (FR)
Inventor: LEGRAND FRANZ
IPC: C07D215/60
Filed: 1985-11-25
Granted: 1988-01-29
Abstract: Aromatic tertiary amines are oxidized by means of hydrogen peroxide in an inert solvent medium in the presence of a catalyst selected from metal selenium and compounds of selenium. The process is applied to the preparation of oxides of heterocyclic aromatic tertiary amines and oxides of non-heterocyclic tertiary amines, in which the nitrogen atom is substituted by at least 1 aromatic nucleus.
Patent FR-2591009-B1 (FR)
Inventor: DIEMERT JEAN-MARC
IPC: G07C9/00
Filed: 1985-12-02
Granted: 1987-12-31
Abstract: The device consists mainly of a dialogue and code-controlled unit (1) installed in the premises to be protected. The unit is connected to an electronic cabinet (2) for processing the signals emerging from the control unit (1). Electric catches or locks (3 and 4) are fitted to the doors (5 and 6) of the lobby (7). Calling and display units (8 and 9) are fixed to the door jambs (5 and 6). The arrangement also includes a loudspeaker (10) and a microphone (11) in the lobby.