baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076858-B1 (FR)
Title: Fixation de capteur de position de vilebrequin
Inventor: HAYASHI YOSHIHIRO
IPC: F02D35/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2022-11-25
Abstract: FIXATION DE CAPTEUR DE POSITION DE VILEBREQUIN    [Solution] Une fixation de capteur de position de vilebrequin est décrite. Un bossage (37) est formé sur une face latérale orientée vers la droite (16a) d'un capot de chaîne de telle sorte que le bossage (37) soit latéralement espacé d'un compresseur de climatisation (27) et fasse face à celui-ci. Un capteur de position de vilebrequin (36) est le bossage (37) et comporte une partie en saillie (36D). La partie en saillie (36D) fait saillie de la face latérale orientée vers la droite (16a) du capot de chaîne en direction du compresseur de climatiseur (27) de sorte que la partie en saillie (36D) est devant un espace (31) qui se trouve entre le compresseur de climatiseur (27) et une face latérale orientée vers la droite d'un bloc-cylindres (11).
Patent FR-3078960-B1 (FR)
Title: Désinfection des eaux de traitement dans des installations de refroidissement par évaporation
Inventor: SÖRENSEN MARTIN
IPC: C02F5/08
Filed: 2019-03-12
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dans un procédé de désinfection d'eaux de traitement et/ou de composants entrant en contact avec de l'eau de traitement dans des installations de refroidissement par évaporation, des tours de refroidissement et des séparateurs humides, il est prévu, dans des composants prévus pour collecter l’eau de traitement, en particulier dans une cuve d’eau de traitement, au moins un dispositif d’irradiation UV avec au moins un émetteur d’irradiation UV. L’émetteur UV comprend ici des dispositifs d’amorçage électriques ou électroniques.   Dans ce procédé, l'eau de traitement est irradiée par irradiation UV à l'aide des dispositifs d'irradiation UV ; au moins un agent oxydant et/ou un désinfectant, de préférence dégradable par irradiation UV, est ajouté à l'eau de traitement et/ou au moins un produit chimique qui influence l'équilibre entre le calcaire et le gaz carbonique est ajouté à l'eau de traitement.
Patent FR-3096122-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un moyen d’echange de chaleur et/ou de matiere destine a une colonne d’echange de chaleur et/ou de matiere
Inventor: AMANT LUDOVIC
IPC: F28F9/007
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien (240) d’un moyen d’échange (230) de chaleur et/ou de matière destiné à une colonne (200) d’échange de chaleur et/ou de matière, comprenant au moins une lame (241) flexible dans laquelle sont ménagées au moins deux encoches (245), la lame (241) s’étendant majoritairement selon une direction d’extension principale (D) entre deux extrémités longitudinales (242).     Les encoches (245) sont configurées pour ajuster une dimension d’allongement de la lame (241), selon ladite direction d’extension principale (D), à une dimension de la colonne (200) d’échange de chaleur et/ou de matière.     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096430-B1 (FR)
Title: Élément femelle de raccord fluidique, sous-ensemble de raccordement et raccord comprenant un tel élément femelle
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/32
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: Élément femelle de raccord fluidique, sous-ensemble de raccordement et raccord comprenant un tel élément femelle Élément femelle (4) de raccord (R) apte à être accouplé avec un élément mâle (2) pour la jonction fluidique amovible de deux conduits, l’élément femelle comprenant un corps (20) centré sur un premier axe central (X20) longitudinal et définissant un volume interne (V20) de réception de l’élément mâle (2), un côté avant et un côté arrière. L’élément femelle comprend, en outre, un poussoir central (44) solidaire longitudinalement du corps et disposé au sein du volume interne, et un tiroir (46), mobile au sein du volume interne autour du poussoir central entre une position avancée de fermeture, dans laquelle le tiroir (46) coopère de manière étanche avec le corps (20) et le poussoir central (44), et une position reculée d’ouverture. Le corps forme une collerette externe (22) disposée autour du volume interne (V20) et présentant une surface radiale externe (26A), une face axiale avant (24A) et une face axiale arrière (24B), la face axiale avant et la face axiale arrière étant parallèles et annulaires et faisant saillie radialement du reste du corps (20). La collerette externe comprend au moins deux passages (32), chaque passage étant ménagé à travers la collerette externe et reliant la surface radiale externe (26A) et le volume interne (V20). Un joint d’étanchéité distal (40A) est logé dans le corps au niveau d’une surface radiale interne (26B) du corps (20) délimitant le volume interne (V20), alors qu’une face avant (68) du tiroir (46) en position de fermeture et le joint d’étanchéité distal (40A) sont disposés longitudinalement de part et d’autre des passages (32), le joint d’étanchéité distal étant situé à l’avant des passages. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099491-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d’un métal conducteur électrique sur au moins une partie de la surface interne d’une cavité interne d’un guide d’ondes
Inventor: MILOJEVIC JEAN-YVES
IPC: H01P11/00
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de dépôt d’un métal conducteur électrique sur au moins une partie de la surface interne d’une cavité interne d’un guide d’ondes.  L’invention concerne un procédé de dépôt d’un métal conducteur électrique sur au moins une partie de la surface interne (3) d’une cavité interne (2) d’un guide d’ondes (1). Ce procédé consiste en ce que :  - on prépare une suspension qui contient au moins un liquide et au moins un précurseur du métal conducteur électrique en suspension dans ledit au moins un liquide ;  - on enduit au moins une partie de la surface interne (3) de la cavité interne (2) du guide d’ondes (1) avec la suspension ;  - on traite thermiquement au moins ladite partie de la surface interne (3) de la cavité interne (2) du guide d’ondes (1) enduite avec la suspension.  L’invention concerne, encore, un procédé de fabrication d’un guide d’ondes métallisé mettant en œuvre ce procédé de dépôt.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103918-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la valeur d’un jeu de paramètres de logique floue pour le pilotage d’un système de ventilation, procédé de pilotage et dispositif
Inventor: FOUCQUIER AURÉLIE
IPC: G06F17/11
Filed: 2019-12-03
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de détermination de la valeur d’un jeu de paramètres de logique floue pour le pilotage d’un système de ventilation, procédé de pilotage et dispositif associés Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination de la valeur d’un jeu de paramètres de logique floue pour le pilotage d’un système de ventilation, la logique floue étant définie à l’aide d’une pluralité de fonctions d’appartenance, lesdites fonctions d’appartenance étant caractérisées par la valeur du jeu de paramètres à déterminer, le procédé étant mis en œuvre à partir d’une pluralité d’indicateurs d’optimisation de la ventilation et comprenant une étape (E1) de détermination d’un plan d’expérience en fonction d’un jeu de paramètres de sorte à établir d’une pluralité d’expériences, chaque expérience correspondant à une valeur du jeu de paramètres ; pour chaque expérience, une étape (E2) de simulation du fonctionnement du système sur un horizon de temps donné et avec un pas de temps donné sur la base du jeu de paramètres relatif à l’expérience considérée ; pour chaque simulation effectuée, une étape (E3) de détermination de la valeur de la pluralité d’indicateurs de sorte à obtenir une pluralité de valeurs de la pluralité d’indicateurs, chaque valeur de la pluralité d’indicateurs pouvant être associée à une valeur du jeu de paramètres ; une étape (E4) de détermination de la valeur optimale du jeu de paramètres à partir de la pluralité de valeurs de la pluralité d’indicateurs.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097697-B1 (FR)
Title: dispositif et procéde de protection et/OU de monitorage pour transformateur electrique du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique
Inventor: PATERNOT FRÉDÉRIC
IPC: H02H7/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de protection et de monitorage pour transformateur du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique, le dispositif comprenant au moins un contacteur électromécanique de sécurité dont le basculement est destiné à provoquer l’ouverture instantanée d’un disjoncteur du transformateur. Le dispositif comprend un circuit de détection du basculement du contacteur électromécanique et une unité électronique de mesure reliée au circuit de détection et configurée pour tracer la survenance d’un événement de basculement. L’invention porte également sur l’utilisation d’un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3111709-B1 (FR)
Title: Dispositif d’homogénéisation d’un champ radiofréquence pour l’imagerie par résonance magnétique
Inventor: DUBOIS MARC
IPC: G01R33/565
Filed: 2020-06-23
Granted: 2023-02-24
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un dispositif (110) d’homogénéisation d’un champ radiofréquence pour appareil d’imagerie par résonance magnétique, ledit champ radiofréquence comprenant un spectre centré sur une longueur d’onde donnée, le dispositif comprenant au moins une première piste métallique (112) continue d’une longueur totale d’environ 0,5 à environ 1,5 fois ladite longueur d’onde du champ radiofréquence, dans lequel ladite première piste métallique (112) occupe une surface comprenant une plus grande dimension comprise entre environ 5% et environ 15% de ladite longueur d’onde du champ radiofréquence.  FIG. 1A
Patent FR-3113331-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de validation d’un appairage d’un système de communication avec un compteur électrique et programme d’ordinateur associé
Inventor: CHETTIAR VINCENT
IPC: H04W12/00
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé et dispositif électronique de validation d’un appairage d’un système de communication avec un compteur électrique et programme d’ordinateur associé L’invention concerne un procédé (54) de validation d’un appairage d’un système de communication (14) avec un compteur électrique (12), comprenant :  - deux phases (58, 60) simultanées :  - une phase d’interactions guidées (58) avec l’utilisateur, pour allumer/éteindre un appareil électrique au sein du lieu de consommation électrique associé à un compteur électrique dont l’accès via le système de communication (14) est autorisé à l’utilisateur ;  - une phase de stockage (60) simultané d’informations représentatives de charges électriques relevées par ledit compteur électrique connecté au système de communication pendant ladite phase d’interactions avec l’utilisateur, et transmises audit dispositif électronique de validation via ledit système de communication ;  - une étape (76) de traitement desdites informations représentatives de charges électrique(s), pour détecter des caractéristiques électriques représentatives dudit appareil;  - une étape (88) de validation de l’appairage du système de communication (14) avec le compteur électrique (12) en cas de détection positive.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3124059-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a mode brosse soufflante oscillant ameliore
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: A45D20/50
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-07-14
Abstract: Appareil de coiffure à mode brosse soufflante oscillant amélioréL’invention concerne un appareil de coiffure (1) portatif comprenant une soufflerie, une tête (6) reliée à un manche (2), la tête comprenant un boîtier (13) fixe par rapport au manche, et un élément de travail (14) agencé dans le boîtier et comprenant un élément d'engagement mécanique (15) des cheveux et des première et deuxième sorties d'air (18, 19) disposées de part et d'autre de l'élément d'engagement mécanique des cheveux, l’appareil comprenant un organe de direction d'air (23), l’élément de travail étant rotatif par rapport au manche entre une position dans laquelle une première sortie de direction d'air de l'organe de direction d'air est en communication avec la première sortie d'air de l'élément de travail et une position dans laquelle une deuxième sortie de direction d'air de l'organe de direction d'air est en communication avec la deuxième sortie d'air de l'élément de travail.Appareils de coiffure.Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3125017-B1 (FR)
Title: Drone filaire pour le traitement d’une surface d’un bâtiment par un fluide de traitement.
Inventor: VERGES CLÉMENT
IPC: B64C39/02
Filed: 2021-07-09
Granted: 2023-10-20
Abstract: Drone filaire pour le traitement d’une surface d’un bâtiment par un fluide de traitement.  L’invention concerne un drone (100) filaire pour le traitement d’une surface d’un bâtiment par fluide, et comprenant : - un système de propulsion, comprenant des moteurs (130), des hélices avant et arrière,- un système de projection du fluide comprenant une buse de pulvérisation (110). Il est essentiellement caractérisé en ce que :   Le système de projection comprend un pistolet (111) et une rallonge (140) ; - le pistolet (111) comprenant une électrovanne, pour piloter le débit de fluide ; le pistolet (111) étant relié à la rallonge (140) par une extrémité, l’autre extrémité étant configurée pour être reliée à une gaine étanche (200) pour l’alimentation en fluide ; - la rallonge (140) étant reliée à la buse de pulvérisation (110) et audit pistolet (111) ; Ladite buse de pulvérisation (110) étant déportée en avant des pales des hélices avant du drone (100) grâce à la rallonge (140).  .  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2352073-B1 (FR)
IPC: C25B13/04
Filed: 1977-05-20
Granted: 1982-08-13
Abstract: A method is disclosed forming a membrane over a standard diaphragm cell foraminous electrode and may comprise the steps of suspending a matting material in a liquid medium, inserting a foraminous electrode into the suspension, vacuum forming a layer of the suspended matting material over the surface of the foraminous electrode so as to substantially reduce the porosity of the foraminous electrode material, applying to the surface of the foraminous electrode with the matting material thereon; a layer of thermoplastic material which includes particles of perfluorosulfonic acid resin in the sulfonyl fluoride form, baking the foraminous electrode with the layers in place until the thermoplastic material is fused into a thin and uniform film on the surface of the matting material which is substantially permeable to hydraulic flow and hydrolyzing the perfluorosulfonic acid resin to change the sulfonyl fluoride form to the cation exchange sulfonic acid form. The forming of the membrane over a standard diaphragm cell electrode assembly eliminates substantial cathode costs involved currently for converting the diaphragm electrolytic cell to a membrane electrolytic cell.
Patent FR-2369915-B1 (FR)
IPC: B29C43/12
Filed: 1977-11-03
Granted: 1982-09-10
Abstract: In a method for producing large structural components such as boats or swimming pools of fiber reinforced synthetic materials layers of pre-impregnated fiber material are continuously applied to a mold. An air impermeable foil or membrane is sealed over the layers of pre-impregnated fiber material. The air is evacuated between the foil or membrane and the fiber material to press the latter by atmospheric pressure against the mold to cause the material to conform to the shear surfaces of the mold. The layers of pre-impregnated fiber materials are then heat cured by heated mats, for example, similar to electric blankets. The sheer surfaces of the molding apparatus are made of sheet material such as sheet metal or sheets of synthetic material. The pressure application and heat curing takes place sequentially in area after area whereby the final size of the finished structure is not limited by the size of an autoclave nor is it limited by the size of available heating blankets.
Patent FR-2413416-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1978-12-28
Granted: 1981-11-27
Abstract: A process for the production of silicic acid heteropolycondensates, wherein at least one hydrolysable silicic acid derivative; at least one substituted silane; optionally at least one functional silane and/or optionally at least one substantially involatile oxide soluble in the reaction medium or at least one compound forming a substantially involatile oxide are condensed in the presence of at least the quantity of water stoichiometrically required for hydrolysis and optionally in the presence of a condensation catalyst and/or a solvent. The polycondensates are useful in the production of membranes and adsorbents.
Patent FR-2483700-B1 (FR)
IPC: H02K15/02
Filed: 1980-05-28
Granted: 1983-07-29
Abstract: 1. Rotating electrical machine with assembled stator, the stator being formed of a pile of sheets obtained by punching from a strip of magnetic sheet the width of which is that of the stator, each sheet comprising successively along the axis (8) of the strip : - a rectangular projection (7), - a rotor bore, - a window (10, 12, 13) which is such that the base of the sheet has the shape of an inverted "U" adapted to contain an excitation coil (6) formed of a core (5) and a winding, the rectangular projection (7) originating from punching within a low portion of the window (10, 12, 13) of the sheet preceding in the strip, characterized in that the core is formed by a pile of sheets in the form of a rod (5), each sheet of the rod (5) originating from a second, high punching (10) of the sheet window, the rod (5) being located in the low portion of the window, and in that the sum of the height (9) of the projection (7) and of the height (10) of the rod (5) being equal to the depth of the hollow of the "U" of the sheet base in such a manner that no loss of material occurs in the longitudinal direction of the sheet strip (14).
Patent FR-2520631-B1 (FR)
IPC: B01D21/00
Filed: 1982-02-01
Granted: 1984-03-23
Abstract: Method for flocculating microscopic particles in suspension in a liquid and application to the collection of phytoplankton microalgae and of zooplankton and for the purification of used water. One passes a first liquid comprising microscopic particles in suspension through a fixed granular layer (2) up to partial or complete clogging of said granular material by said microscopic particles; one unclogs at least partially said granular material in a fixed layer by passing a second liquid therethrough, moving in the same direction as the first liquid, but at a higher speed than the first; and one recovers below said layer flocculated aggregates of said microscopic particles and a liquid outflow (6).
Patent FR-2550707-B1 (FR)
Inventor: PAGE YVES MARIE
IPC: A61K45/06
Filed: 1983-08-17
Granted: 1986-02-28
Abstract: 1. Immunomodulating medicament of biological origin, of which the active principle is formed by the products of lysis or a fraction of these products of bacteria lysed by bacteriophagic route, characterised in that it contains, as active principle, the sterile lysis filtrate of at least two bacteria lysed by homologous bacteriophagic route ; the bacteria chosen being Klebsiella pneumoniae and Escherichia coli.
Patent FR-2554735-B1 (FR)
Inventor: CHRISTOPHE THEOPHILE JEAN
IPC: B01D35/12
Filed: 1983-11-16
Granted: 1986-03-28
Abstract: The invention relates to a filter comprising main and secondary filtering stacks and a distribution valve provided with main and secondary enclosures adapted to isolate the filtering elements of the two stacks section by section with a view to deblinding them. According to the invention, a port, with which the distribution valve is provided, connects the main and secondary enclosures. One application of the invention is the production of a filter with high yield of filtration.
Patent FR-2573888-B1 (FR)
Inventor: MICHEL CLAUDE
IPC: G06F12/02
Filed: 1984-11-23
Granted: 1987-01-16
Abstract: A system for simultaneous transmission of data blocks or vectors between a memory and one or a number of data-processing units having a memory which is subdivided into a whole number N of logic arrays of n physical arrays of q memory locations. An interconnection network controlled by a control logic device establishes the connections between the logic arrays of the memory and the data-processing units. Addressing devices controlled respectively by a data-processing unit have the function of addressing the memory locations to which each data-processing unit requests access. The control logic device has logic for establishing a connection between each requesting unit and the logic array containing the address of the start of the vector or data block to be transferred and control means for successively switching the requesting unit to the following logic arrays at the end of each data transfer between a logic array of the memory and the requesting data-processing unit.
Patent FR-2612065-B1 (FR)
IPC: A47K10/42
Filed: 1987-03-13
Granted: 1990-04-20
Abstract: A device for dispensing paper assembled into a block of paper (6) cut into pre-folded sheets of paper, arranged removably in a casing (1) with a substantially horizontal base (2). <??>The said casing (1) contains at least one object (7; 8) of a predetermined minimum weight, resting freely on the top (9) of the said block of paper (6) and providing an elongated space (10), which is at least approximately central, forming a guide slot for each sheet of paper, the removal of one sheet automatically engaging the following sheet of paper in the said guide slot. <??>The invention is applicable to the dispensing of paper such as, in particular, toilet paper.
Patent FR-2626252-B1 (FR)
Inventor: BOAS JEAN-CLAUDE VILAS
IPC: B65B55/20
Filed: 1988-01-26
Granted: 1990-05-18
Abstract: The invention concerns the field of packaging solid but fragile products. <??>One of its advantages is that it allows a very good application of robotics to the packaging process and another advantage is that of considerably reducing storage volumes. For these purposes, the bolster is manufactured in a continuous form and only its desired length (8) is extracted in such a way that the rest of the bolster remains in a container (9) where it is held compressed before its use. <??>During packaging, the product (15) to be packaged is disposed by gravity in a groove (8a) of the bolster (8) and the assembly is inserted into a case (13). The bolster (8) folds on itself and more or less completely surrounds the product (15) along the envisaged bolster length.
Patent FR-2645614-B1 (FR)
IPC: E02B9/06
Filed: 1989-04-10
Granted: 1991-11-08
Abstract: The conduit has a large transverse cross-section, constituted by the assembly onto an installation surface of a plurality of prefabricated longitudinal elements placed one after another and comprising, in cross-section, a lower base and a roof comprising two lateral edges linked to the base by leak-tight longitudinal joining members. <??>According to the invention, the longitudinal joining members are constituted by two parallel metal sectional bars linked rigidly together by at least one bracing part and fixed onto a slab 1 constituting the base of the conduit, and the roof is constituted by at least one thin wall element and is fixed in a leak-proof fashion by its two lateral edges along the two longitudinal sectional bars. <??>The invention applies especially to the production of a conduit for conveying a fluid under pressure, for example for water supply, urban heating or pen stocks.
Patent FR-2653113-B1 (FR)
IPC: C03C3/11
Filed: 1989-10-18
Granted: 1994-03-04
Abstract: Oxynitride glassmaking composition of formula: MgxSiyAlOuNv     (1> in which: 
 
  0.25 </= x </= 2.50 
  1.25 </= y </= 3.50 
  3.75 </= u </= 10.50 
  0.05 </= v </= 0.75 
  and with the condition: 2x + 4y + 3 = 2u + 3v 
 
<??>The invention also relates to a vitroceramic composition of the same formula and exhibiting a crystalline phase of the cordierite type. 
<??>The glassmaking composition is obtained by melting a mixture of magnesia and/or of magnesium silicates, silica and an aluminium nitride obtained by reaction of ammonia with aluminium oxide.