baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929433-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une flotte de vehicules
Inventor: ANCELIN JEAN PIERRE
IPC: G01S13/91
Filed: 2008-03-26
Abstract: Procédé et dispositif de gestion d'une flotte de véhicules devant passer à un endroit particulier sur un trajet, en étant soumis à au moins un moyen de contrôle de passage, notamment d'autorisation ou d'interdiction de passage, délivré par au moins un moyen de signalisation affecté à cet endroit particulier ; dans lesquels une durée restante de référence (Dr/ref) pour que respectivement les véhicules puissent se rendre, sur le trajet, jusqu'audit endroit particulier (Pp) détermine un instant d'activation de référence (Ta/ref) ; dans lesquels, pour chaque véhicule circulant sur le trajet, un écart temporel (E) fonction d'un instant d'activation souhaité (Ta/s) dudit moyen de contrôle de passage et/ou d'un instant d'activation effectif (Ta/eff) dudit moyen de contrôle de passage dépendant de l'instant d'activation souhaité (Ta/s) et/ou d'un instant de passage effectif (Tp/eff) du véhicule audit endroit particulier (Pp) est calculé ; et dans lesquels ledit instant d'activation souhaité (Ta/s) relatif à un véhicule sur le trajet correspond au terme d'une durée restante estimée (Dr/est) résultant d'un programme de correction de ladite durée restante de référence (Dr/ref) en fonction d'au moins un écart temporel (E) calculé relatif à au moins un véhicule précédent.
Patent FR-2932342-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un appel entre deux systemes de communication et systemes de communication associes
Inventor: LITTEAUT JACQUES
IPC: H04L29/02
Filed: 2008-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'appel entre un premier et un second système de communication, le second système étant du type permettant de traiter les appels entrants selon des règles prédéfinies. L'invention concerne également les systèmes de communication associés. Selon l'invention le procédé de gestion d'appel comprend les étapes successives de : - spécification (E10, E11 ) par l'appelant d'un profil de règles souhaitées pour le traitement par le second système de communication d'un appel émis par l'appelant (1) ; - transmission (E13) pendant l'établissement de l'appel dudit profil de règles souhaitées; - traitement (E14, E16) de l'appel reçu par le second système de communication en fonction des règles prédéfinies et du profil de règles souhaitées transmis par l'appelant.
Patent FR-2925597-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande pour surveiller et limiter le couple d'une ligne de transmission d'un vehicule automobile routier
Inventor: GWINNER ROBERT
IPC: F02D41/02
Filed: 2008-12-17
Abstract: Procédé de surveillance et de limitation de la puissance ou du couple (M_ist_12) du moteur d'entraînement (12) dans une ligne de transmission (10 ; 50) d'un véhicule automobile routier comprenant les étapes suivantes : (32) on détermine une valeur maximale (M_zul) de la puissance ou du couple en fonction d'un signal d'un capteur de souhait de conducteur (24), (30) on détermine une valeur réelle (M_ist_12) de la puissance ou du couple, (34) on compare la valeur réelle (M_ist_12) à la valeur maximale (M_zul), et (42) on déclenche une mesure qui limite la puissance ou le couple en fonction du résultat de la comparaison. De façon répétée : (34) on forme une différence (dM) de la valeur réelle (M_ist_12) et de la valeur maximale (M_zul), (36) on forme la somme des valeurs d'une fonction de la différence (dM), (38) on compare une valeur de la somme à une valeur de seuil (SW), et (42) on lance les mesures si la valeur de la somme est supérieure à la valeur du seuil.
Patent FR-2940434-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un anemometre a fil
Inventor: MORO JEAN PAUL
IPC: G01K7/02
Filed: 2008-12-19
Abstract: L'invention concerne une sonde anémométrique à un fil, ou à n fils (n>1) parallèles entre eux, en vue d'une mesure au voisinage d'une paroi, comportant, pour chaque fil : a) deux broches (4, 6) de maintien du fil, l'extrémité de chaque broche comportant une zone (43) plane de positionnement et de fixation du fil, b) une portion droite de fil (2), brasé sur lesdites zones (43) planes de positionnement et de fixation du fil.
Patent FR-2946544-A1 (FR)
Title: Sticky material e.g. balsam, receiving and distributing device for e.g. rugby, has set of picots arranged around tank, and rib for scraping and reinforcing control of loading of sticky material, where rib surrounds set of picots
Inventor: CAMPS FABRICE
IPC: A63B47/00
Filed: 2009-06-11
Abstract: The device has a flexible belt (1) that is provided with an adhesive on its back. A removable paper is positioned on the adhesive for removing a sheet and permitting a user to position the device. A tank (2) is utilized for depositing a sticky material e.g. balsam. A set of picots (4) is arranged around the tank. A rib (3) is utilized for scraping and reinforcing control of loading of the sticky material. The rib surrounds the set of picots completely or partially. The belt is utilized for gripping the material with a hand.
Patent FR-2950076-A1 (FR)
Title: New human LIV21 complex sequences comprising specified nucleotide sequences, small interfering RNA sequence derived from RNA sequences and protein fraction, are protein kinase C epsilon inhibitors useful e.g. to diagnose cancer
Inventor: FAURE LAURENCE
IPC: C07H21/00
Filed: 2009-09-17
Abstract: Human LIV21 complex sequences (I) comprising nucleotide sequence of SEQ ID NO: 171-175, small interfering (si)RNA sequence derived from RNA sequences of SEQ ID NO: 120 and SEQ ID NO 121, and SEQ ID NO: 171-175; and a protein fraction comprising at least SEQ ID NO: 1 and 181 or a sequence having 90%, preferably 70% identity with the SEQ ID NO: 1 and 181 and SEQ ID NO: 183 or a sequence having 70, 80 or 90% identity with the SEQ ID NO: 183, are new, where the sequences are not defined. An independent claim is included for a method for detecting human LIV21 complex comprising implementation of at least one specific probe of at least one LIV21 complex sequence. ACTIVITY : Cytostatic; Neuroprotective; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : Protein kinase C epsilon inhibitor.
Patent FR-2941264-A1 (FR)
Title: Exhaust gas post-treatment device for motor vehicle, has two nitrogen oxide traps for effectively trapping nitrogen oxides at two temperatures, respectively, where one of temperatures is less than or equal to other temperature
Inventor: TUNETIER CHRISTOPHE
IPC: F01N3/035
Filed: 2009-01-22
Abstract: The device (2) has an exhaust line provided with a nitrogen oxide trap (9) for effectively trapping nitrogen oxides at a temperature. A particle filter (10) is mounted downstream of the nitrogen oxide trap. Another nitrogen oxide trap (11) is mounted downstream of the particle filter, and effectively traps nitrogen oxides at another temperature, where the latter temperature is less than or equal to the former temperature. The former temperature ranges from 120 to 300 degrees Celsius, and the latter temperature ranges from 120 to 250 degrees Celsius.
Patent FR-2948658-A1 (FR)
Title: Composition pour fournir des fumees destinee a tester les dispositifs de lutte contre l'incendie procede pour fabriquer une telle composition et recipient pour contenir une telle composition
Inventor: MORAT SEBASTIEN
IPC: C06D3/00
Filed: 2009-07-29
Abstract: Cette composition pour fournir des fumées destinées à tester les dispositifs de lutte contre l'incendie est formée à partir du nitrate de potassium auquel on rajoute un mélange de flocons de pomme de terre et de fécules à base d'amidon. Application à l'entraînement contre la lutte des incendies.
Patent FR-2953942-A1 (FR)
Title: Banc d'etalonnage portatif d'appareils de mesure ou de detection de radiations
Inventor: PAGAT PIERRE
IPC: G01T7/00
Filed: 2009-12-15
Abstract: On propose un banc d'étalonnage composé de deux volets (4a, 4b) se rabattant l'un sur l'autre pour former une enveloppe close au repos et s'ouvrant d'un mouvement d'articulation pour exposer des sources radioactives d'étalonnage. Les faces internes des volets sont couvertes par des plaques (22) laissant passer le rayonnement des sources tout en les masquant, et qui, selon une caractéristique importante, sont munies d'empreintes (21) situées principalement autour des sources pour y ajuster en position et en distance, par butée, les appareils à étalonner.
Patent FR-2955628-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de modulation du debit massique d'un ecoulement de gaz
Inventor: BONNET JEAN PAUL
IPC: B64C23/00
Filed: 2010-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de contrôler le débit massique d'un écoulement de gaz sonique dans un conduit. Pour cela, une décharge électrique est appliquée dans le conduit de façon à créer un plasma dans le conduit. Cette décharge électrique permet une augmentation de la température de l'écoulement de gaz et donc une variation du débit massique ou de la pression de l'écoulement de gaz. En émettant la décharge électrique de façon périodique, on obtient en sortie du dispositif un jet de gaz pulsé ou modulable. Ce jet de gaz peut ensuite être utilisé pour contrôler un écoulement principal.
Patent FR-2956181-A1 (FR)
Title: Dispositif de vanne multivoies pour la circulation de fluides
Inventor: FONTENIT SEBASTIEN
IPC: F16K1/32
Filed: 2010-02-09
Abstract: Le dispositif vanne (1) comprend deux voies (3a, 3b) mises en communication en fonction de la position d'une vanne mobile (7) qui comprend un premier et un second clapets (9a, 9b) dont l'un est creux (11). Un troisième clapet (9c) est monté librement entre les premier et second clapets.
Patent FR-2964175-A1 (FR)
Title: Profile tubulaire et panneau de facade a cadre pultrude comportant un tel profile
Inventor: STOEUX DOMINIQUE
IPC: E04B2/92
Filed: 2010-08-31
Abstract: Un profilé tubulaire pour la réalisation d'un cadre (N1) de panneaux (N) de façade qui comprend une paroi intérieure (N1i) au panneau et une paroi extérieure (N1e) au panneau, possédant chacune une face interne (N1i1,N1e1) et une face externe (N1i2,N1e2) ; ainsi qu'une paroi frontale (N1f) et une paroi dorsale (N1d), possédant chacune une face interne (N1f1,N1d1) et une face externe (N1f2,N1d2). Ladite face externe (N1i2) de ladite paroi intérieure (N1i) et ladite face externe (N1e2) de ladite paroi extérieure (N1e) sont pourvues de créneaux (N11,N12) longitudinaux.
Patent FR-2965110-A1 (FR)
Title: Procede de structuration d'une couche polymere et procede d'encapsulation d'une microbatterie
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M50/14
Filed: 2010-09-20
Abstract: Le procédé de structuration d'une couche en matériau polymère (22) sur un support (4) comprend le dépôt d'une couche en matériau inhibiteur de polymérisation (16) à base de lithium sur une première zone (18a, 18b) du support, le dépôt d'un matériau polymérisable par voie cationique (20) sur la couche en matériau inhibiteur de polymérisation et sur une seconde zone (18c) du support, l'application d'un traitement de polymérisation, d'où il résulte une couche en matériau sacrificiel (20) non solidifié dans la première zone et la couche en matériau polymère (22) dans la seconde zone, et l'élimination de la couche en matériau sacrificiel (20).
Patent FR-2965490-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la phosgenation en continu
Inventor: PILIA RAIMONDO
IPC: C01B32/80
Filed: 2010-09-30
Abstract: Procédé continu de phosgénation catalytique d'un composé organique E en un produit P, ledit procédé étant exécuté dans un réacteur piston R2, de préférence de forme cylindrique, ledit réacteur R2 étant pourvu d'un moyen mécanique d'agitation axiale, et dans lequel procédé le phosgène consommé dans ledit réacteur R2 est généré de manière continue dans un premier réacteur R1 situé en amont du réacteur R2, et dans lequel procédé : - on génère, dans ledit premier réacteur R1 du phosgène à partir de CO et Cl , - on fait entrer dans ledit réacteur R2 de manière continue, de préférence à l'extrémité amont dudit réacteur R2, au moins une phase liquide comportant ledit composé organique E, et on injecte, de préférence de manière continue, le phosgène généré dans ledit premier réacteur R1 dans ledit second réacteur R2, de préférence à son extrémité amont, - on soumet ladite phase liquide, de préférence à une température comprise entre -25°C et +200°C et sous agitation mécanique axiale, à l'influence d'une pression de phosgène comprise entre 1 et 10 bar, pendant un temps de passage t compris entre 1 seconde et 10 minutes, de manière à ce que le phosgène réagit avec ladite phase organique pour former ledit produit P, - on sort la phase liquide comportant ledit produit P dudit réacteur.
Patent FR-2969758-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de comptage d'articles
Inventor: COSMAS VASSILI
IPC: G01G19/00
Filed: 2010-12-27
Abstract: Le procédé de comptage d'une pluralité d'articles par pesage comporte : - une étape (710) de détermination d'un identifiant d'un article courant, - une étape (720) d'émission d'une requête, à un système informatique distant commun à une pluralité de systèmes de pesage, pour obtenir une information représentative de : - une valeur constante, qui correspond à une valeur planchée minimum en dessous de laquelle le système de pesage ne peut donner une indication du nombre d'articles courant pesés, - une valeur de tolérance, c'est-à-dire une valeur en pourcentage, représentant la variabilité de poids de l'article courant et - une valeur limite qui représente la valeur au dessus de laquelle la tolérance ne doit pas aller, exprimée en pourcentage du poids unitaire - une étape (730) de détermination d'une première valeur limite fonction de la valeur constante, de la valeur de tolérance et de la valeur limite, - une étape (735) de détermination d'une deuxième valeur limite fonction de la valeur constante, de la valeur de tolérance et de la valeur limite et - une étape (740, 745) de fixation d'une plage de poids dans laquelle on accepte le comptage des articles, en fonction du produit du nombre d'articles par leur poids moyen, de la première valeur limite et de la deuxième valeur limite.
Patent FR-2956822-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de fragments de materiau presents sur la surface d'une structure multicouche
Inventor: OSTERNAUD BENEDICTE
IPC: B01J19/10
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination de fragments de matériau (118) présents sur la surface exposée d'une première couche (116) collée sur une deuxième plaque (110), le procédé comprenant une étape consistant à placer la première couche (116) dans une solution liquide et à propager dans la solution des ondes ultrasonores. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une structure multicouche (111) comprenant les étapes successives suivantes : - collage d'une première plaque sur une deuxième plaque de manière à former une structure multicouche, - recuit de la structure, - amincissement de la première plaque comprenant au moins une étape de gravure chimique de la première plaque, le procédé comprenant en outre, après l'étape de gravure chimique, l'élimination de fragments de matériau (118) présents sur la surface exposée de la première plaque amincie (116).
Patent FR-2959854-A1 (FR)
Title: Automated managing equipment for managing parking spaces of motor vehicles i.e. electric cars, in delimited geographical area i.e. urban space, has pre-payment recording unit whose part is located inside interactive terminal
Inventor: SAINT-MARTIN GUY
IPC: G07F17/24
Filed: 2010-05-07
Abstract: The equipment has an identification unit identifying a portion of parking spaces of delimited geographical area. An assigning unit individually assigns identification codes to the parking spaces. A managing platform manages the identification codes. A communication unit communicates data relative to the identification of the available parking spaces. A pre-payment unit pre-pays the available parking spaces. A part of a pre-payment recording unit is located inside an interactive terminal (30) arranged close to the defined geographical area.
Patent FR-2963254-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour laver des surfaces internes d’une enceinte
Inventor: GUERIN MAURICE
IPC: B08B9/093
Filed: 2010-07-27
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un chariot (10) qui comporte des roues, un réservoir de liquide de lavage (12), un organe de dosage (13) pour réaliser un mélange de lavage, un premier cadre (14) en communication de fluide avec l'organe de dosage (13), des buses (15) agencées pour projeter en direction des surfaces internes (2, 3) à laver. De plus, le chariot (10) comporte un deuxième cadre (18) pour canaliser de l'air comprimé vers les buses (15) de façon à transformer le mélange de lavage en mousse.
Patent FR-2964157-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection d'un demarreur a grande inertie de rotation
Inventor: DAUNAS OLIVIER
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-09-01
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du démarrage et du redémarrage d'un moteur à combustion interne. Elle concerne un procédé de commande d'un démarreur pour un moteur à combustion interne et un dispositif de protection d'une couronne dentée du moteur à combustion interne et d'un pignon du démarreur. Selon l'invention, l'engagement du pignon dans la couronne dentée est empêché pendant une durée déterminée à compter de la fin du précédent démarrage, la durée étant déterminée en fonction, d'une part, d'une vitesse de rotation du démarreur estimée à la fin du précédent démarrage et, d'autre part, d'un modèle (21, 22) donnant une estimation d'une durée d'arrêt du démarreur en fonction de sa vitesse de rotation à la fin d'un démarrage. La vitesse de rotation du démarreur est estimée comme étant égale soit à la vitesse de rotation à vide du démarreur dans le cas où la roue libre du démarreur est enclenchée, soit à la vitesse de rotation du moteur à combustion interne.
Patent FR-2953183-A1 (FR)
Title: Attelage de cinquieme roue a hauteur reglable
Inventor: MANN STEVEN WILLIAM
IPC: B62D53/08
Filed: 2010-12-01
Abstract: Une sellette d'attelage (103) à hauteur réglable est proposée. La sellette d'attelage (103) comprend un socle (155) et un ensemble de sellette d'attelage (110). L'ensemble de sellette d'attelage (110) comprend des paliers de pivotement (175) qui sont reliés de façon pivotante à des éléments montants (170) du socle (155). Les éléments montants (170) du socle (155) comprennent une pluralité d'ouvertures (180) situées à des niveaux différents. La hauteur de l'ensemble de sellette d'attelage (110) par rapport au tracteur routier peut être réglée en alignant des ouvertures (181) dans les paliers de pivotement (175) avec des ouvertures (180) de même niveau dans les éléments montants (17 0) et en insérant un axe de montage (190) à travers ces ouvertures (180, 181).
Patent FR-2978029-A1 (FR)
Title: Manual dental descaling device for use at home to remove dental plaque from teeth by electrolysis, has metal tube arranged inside sleeve for ensuring its fixation on metal guide rod and perfect electrical contact with conducting end fitting
Inventor: TREZON MICHEL
IPC: A61C17/18
Filed: 2011-07-18
Abstract: The device has a housing (1) comprising an end at which a metal guide rod (2) is fixed. The metal guide rod serves as a negative electrical connection between a sleeve (3) and an electronic control circuit (6). A small metal coil (5) is connected to a positive terminal of an internal generator. A metal tube (7) is arranged inside the sleeve for ensuring its fixation on the guide rod and a perfect electrical contact with a conducting end fitting. The end fitting comprises a flexible carbon pellet (4), and is connected to the generator.
Patent FR-2982282-A1 (FR)
Title: Preparing decorations on metal/alloy or ceramic product e.g. jewelry and electric household appliance, by applying high density infra-red rays on product, where temperature of surface of product is controlled using infra-red pyrometer
Inventor: SADALLAH YACINE
IPC: C04B41/85
Filed: 2011-11-07
Abstract: The method comprises applying high density infra-red rays on a product. The high density infrared rays have a wavelength of 1-5 mu m to prepare decorations on the product, and a temperature of a surface of the product is controlled continuously using an infra-red pyrometer.
Patent FR-2970911-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de l'energie d'un engin ferroviaire.
Inventor: JEUNESSE ALAIN
IPC: B60L50/15
Filed: 2011-02-01
Abstract: Procédé de gestion de l'énergie d'un engin ferroviaire comprenant une pluralité de sources d'énergie embarquées et de consommateurs d'énergie électrique, ledit procédé comprenant les étapes de : - définition d'au moins deux domaines fréquentiels (62,64,66) de fonctionnement de l'engin ; - allocation d'au moins une source parmi la pluralité de sources à chaque domaine fréquentiel défini ; et - dans chaque domaine fréquentiel, commande de l'engin pour utiliser en priorité la source allouée audit domaine fréquentiel lors d'un fonctionnement de l'engin dans ce domaine.
Patent FR-2975644-A1 (FR)
Title: Accessoire de montage d'accoudoir destine a se monter sur un siege de vehicule automobile
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60N2/75
Filed: 2011-05-24
Abstract: Cet accessoire (20) pour dossier de siège à armature latérale (11) dotée d'un orifice (12) donnant accès à une commande (14) de réglage lombaire disposée dans le siège (10), comprend : -une platine (21) de fixation fixée sur l'armature (11) et comprenant un manchon central extérieur (22), -un accoudoir (30) se montant à pivotement sur ledit manchon central (22) , avec au moins une position de butée horizontale de l'accoudoir (30) et une position de rangement sensiblement verticale, -une molette (15) de commande de réglage lombaire disposée au bout d'un fût allongé (19) adapté à se connecter à la commande (14), ledit fût (19) étant adapté pour être disposé à l'intérieur du manchon central (22) de la platine (21).
Patent FR-2979019-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic serologique neonatal
Inventor: MIGOT-NABIAS FLORENCE
IPC: G01N30/72
Filed: 2011-08-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination des allotypes des immunoglobulines G par une approche protéomique. Cette méthode permet en particulier de distinguer les immunoglobulines de la mère et du nouveau-né dans un échantillon sanguin prélevé durant les premiers mois de vie de l'enfant. L'invention concerne également l'utilisation de cette méthode dans le diagnostic précoce, chez le nouveau-né, de maladies à transmission verticale. L'invention fournit des peptides discriminants des allotypes G3m, et un kit comprenant ces peptides.
Patent FR-2980917-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une liaison traversante electriquement conductrice
Inventor: CUZZOCREA JULIEN
IPC: H01L21/768
Filed: 2011-09-30
Abstract: Procédé de réalisation d'une liaison traversante électriquement conductrice au sein d'un premier support semi-conducteur (SCI) ayant une face avant et comportant un substrat de silicium, ledit procédé comprenant: - une formation d'une première couche isolante au dessus de ladite face avant du premier support semi-conducteur, - une réalisation d'une poignée de maintien comprenant au sein d'un support semi-conducteur additionnel rigide (SR) comportant une couche intermédiaire semi-conductrice (SCI) une formation de part et d'autre de ladite couche intermédiaire semi-conductrice d'une région poreuse (RP) et d'une couche isolante additionnelle (ISOA), - un collage direct de ladite première couche isolante et de ladite couche isolante additionnelle, - un amincissement du substrat de silicium dudit premier support semi-conducteur de manière à former une face arrière opposée à ladite face avant, ladite liaison traversante électriquement conductrice étant réalisée depuis ladite face arrière postérieurement à l'étape d'amincissement ou depuis ladite face avant préalablement à l'étape d'amincissement, ladite liaison électrique débouchant alors après amincissement sur ladite face arrière.