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Patent FR-3056281-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-09-22
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression comprenant un robinet (3) raccordé à au moins réservoir (4) de gaz sous pression et muni d'un chapeau (2) de protection du robinet (3), le chapeau (2) de protection comprenant une structure rigide délimitant un volume de protection autour du robinet (3), le chapeau (2) comportant une paroi formant une portion centrale, s'étendant entre d'une part une extrémité inférieure (12) et, d'autre part, une extrémité supérieure (22) ouverte délimitant un orifice (5) d'accès à un volume interne abritant le robinet (3), le dispositif comprenant un cache (1) de protection du robinet (3) disposé de façon amovible sur le dispositif, caractérisé en ce que le cache (1) comprend un capuchon (6) comprenant une première face munie d'un premier relief (7) ayant une forme et des dimensions conjuguée de l'orifice (5) d'accès délimité par le chapeau (2) pour assurer le positionnement du capuchon (6) sur l'extrémité supérieure de la portion centrale avec un emboîtement du premier relief (7) dans cet orifice (5) d'accès
Patent FR-3057169-A1 (FR)
Title: Buse d’injection pour dispositif d’injection sans aiguille
Inventor: AURIEL CHRISTOPHE
IPC: A61M5/30
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne une buse d'injection pour dispositif d'injection sans aiguille comprenant un canal (42) de sortie s'étendant selon un axe (B) d'injection, l'au moins un canal (42) de sortie comprenant : - une première portion de canal d'une première section ; - une deuxième portion de canal d'une deuxième section, la première section étant supérieure à la deuxième section ; - une portion de raccordement entre la première portion de canal et la deuxième portion de canal, la portion de raccordement étant inclinée d'un angle compris entre 70° et 90° par rapport à l'axe (B) d'injection.
Patent FR-3058097-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete coulissant a debord interieur
Inventor: SAUVINET VINCENT
IPC: B60J1/17
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage de véhicule, comportant une vitre (2) ainsi que des moyens pour permettre la mobilité de ladite vitre (2) en translation par rapport à une porte dudit véhicule, ladite vitre (2) étant bombé et feuilleté et comprenant au moins une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5), ainsi qu'une feuille de matière plastique (4) située entre ladite feuille de verre extérieure (3) et ladite feuille de verre intérieure (5), chaque feuille (3, 4, 5) présentant un chant (31, 41, 51) périphérique, caractérisé en ce que le chant (51) de ladite feuille de verre intérieure (5) est situé au-delà du chant (41) de ladite feuille de matière plastique (4) et du chant (31) de ladite feuille de verre extérieure (3) sur une partie au moins de la longueur du chant (51) de ladite feuille de verre intérieure (5) et en ce que le chant (51) de ladite feuille de verre intérieure (5) comporte une couche de protection (8) sur une partie au moins de la longueur du chant (51) de ladite feuille de verre intérieure (5) qui est situé au-delà du chant (41) de ladite feuille de matière plastique (4) et du chant (31) de ladite feuille de verre extérieure (3) et de préférence le chant (51) de ladite feuille de verre intérieure (5) comporte une couche de protection (8) sur la totalité de la longueur du chant (51) de ladite feuille de verre intérieure (5) qui est situé au-delà du chant (41) de ladite feuille de matière plastique (4) et du chant (31) de ladite feuille de verre extérieure (3).
Patent FR-3058339-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive a double peau
Inventor: SARTORI JEAN-FRANCOIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne une machine de fabrication additive (10), cette machine de fabrication additive comprenant une enceinte de fabrication (12), l'enceinte de fabrication étant formée par au moins un plan de travail (20), une paroi avant (22), une paroi arrière (24), une paroi latérale gauche (26), une paroi latérale droite, et une paroi supérieure (30), au moins une de ces parois supportant une source d'énergie ou de chaleur (14), la machine de fabrication additive (10) comprenant une peau intérieure (32) placée à l'intérieur de l'enceinte de fabrication (12) devant chaque paroi de cette enceinte supportant la source d'énergie ou de chaleur (14) et à une distance non nulle de ces parois de manière à créer un volume de circulation (V) pour un flux de gaz (F), et la machine de fabrication additive (10) comprenant un dispositif de génération (52) du flux de gaz (F) relié au volume de circulation (V).
Patent FR-3059490-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation d'un circuit de puissance presentant un circuit passif de protection
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H03K17/0812
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commutation d'un circuit de puissance comprenant deux bornes de commutation, un transistor haute tension en mode déplétion et un transistor basse tension en mode enrichissement disposés en série entre les deux bornes de commutation, une première borne pour recevoir un signal de commutation, et électriquement reliée par l'intermédiaire d'un circuit d'attaque à la grille du transistor haute tension, une seconde borne pour recevoir un signal de commande, électriquement reliée à la grille du transistor basse tension. Le dispositif comprend un circuit passif de protection électriquement relié entre la seconde borne et la grille du transistor haute tension pour maintenir bloqué le transistor haute tension lorsque le circuit d'attaque n'est pas électriquement alimenté.
Patent FR-3053783-A1 (FR)
Title: Dispositif de spectroscopie infra-rouge
Inventor: DUPOY MATHIEU
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de spectroscopie infra-rouge (10) comprenant : - une source lumineuse (20) qui comprend un réseau métallique, et des moyens de chauffage du réseau métallique, le réseau métallique comprenant un ensemble de pistes métalliques parallèles à une direction X, et disposées selon une période P dans une direction Y perpendiculaire à la direction X, la source lumineuse (20) étant destinée à émettre un rayonnement infra-rouge directionnel dans une gamme de longueurs d'ondes déterminée par une température T imposée au réseau métallique par les moyens de chauffage, - un thermo-détecteur (50) à une distance d de la source lumineuse, et qui comprend au moins une cellule thermosensible (51) destinée à collecter au moins en partie le rayonnement infra-rouge directionnel susceptible d'être émis par la source lumineuse.
Patent FR-3064734-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a circulation de fluide en u
Inventor: CORMET NICOLAS
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention se rapporte à un échangeur de chaleur comprenant un faisceau de tubes (2) empilés selon une direction d'empilement (d), chaque tube (2) comprenant au moins un canal d'entrée et un canal de sortie de circulation de fluide séparés par une paroi de séparation et chaque tube (2) comprenant une bouche d'extrémité (8), une plaque collectrice (3), une boîte collectrice (26) assujettie à la plaque collectrice (3) et comportant une cloison de séparation délimitant une chambre d'entrée dans les canaux d'entrée des tubes (2) et une chambre de sortie pour les canaux de sortie des tubes (2), un joint d'étanchéité (10) disposé sur la plaque collectrice (3) et comportant une bretelle d'étanchéité (13) pour assurer l'étanchéité avec la cloison de séparation, ladite bretelle d'étanchéité (13) s'étendant dans la direction d'empilement (d) des tubes (2) sur les bouches d'extrémité (8) des tubes (2), au dessus de la paroi de séparation de chaque tube (2), les bouches d'extrémité (8) ne comprenant pas de découpe dans la zone de contact avec la bretelle d'étanchéité (13).
Patent FR-3066950-A1 (FR)
Title: Embout d’injecteur de matiere plastique comportant un canal de fuite d’air
Inventor: JACQUES FREDDY
IPC: B29C45/26
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention porte sur un embout (1) d'injecteur comprenant une base (2) portant une buse (3) d'injection d'une matière plastique présentant une paroi externe de forme cylindrique et un passage interne (4) médian longitudinal pour la matière plastique transportée sous un flux d'air et sortant à une extrémité libre (3a) de la buse (3) opposée à la base (2). La paroi externe de la buse (3) présente au moins un canal de fuite (5) d'air dirigeant l'air en retour du flux de l'extrémité libre (3a) de la buse (3) vers la base (2) le long de la paroi externe de la buse (3), ledit au moins un canal de fuite (5) d'air étant d'une profondeur en retrait par rapport à une circonférence externe de la buse (3) d'injection suffisante pour l'évacuation de l'air sans que de la matière plastique puisse s'écouler par ledit au moins un canal de fuite (5).
Patent FR-3067403-A1 (FR)
Title: Reserve de couple pour un groupe motopropulseur turbocompresse avec compresseur auxiliaire
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02B37/16
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un procédé de création et d utilisation d une réserve de couple moteur dans un groupe motopropulseur présentant un compresseur (8) d un turbocompresseur (4, 8) et un compresseur auxiliaire (9) dans une ligne d admission (11) d air d un moteur (1) thermique, le groupe fonctionnant sélectivement dans des phases de fonctionnement atmosphérique et de suralimentation. La réserve de couple moteur est utilisée en début de phase de suralimentation et consiste en une réserve d air sous pression préalablement créée puis maintenue fermée dans une partie de la ligne d admission (11) en entrée du moteur thermique (1) pendant au moins une portion de la phase de fonctionnement atmosphérique par une activation du compresseur auxiliaire (9), cette réserve d air étant libérée en entrée du moteur thermique (1) en début de phase de suralimentation.
Patent FR-3070140-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de traverses de vehicules automobiles avec barre de guidage transversal
Inventor: MINISINI ANTOINE
IPC: B60G21/05
Filed: 2017-08-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un système de traverse de train arrière pour des types de véhicules automobiles comportant une traverse commune (2) équipée d'un support (14) tourné vers le haut, ce support (14) comprenant en partie supérieure une attache (16) prévue pour recevoir l'extrémité d'une barre de guidage (22) disposée dans la direction transversale, chaque type de véhicules comportant une hauteur de référence particulière de la traverse (2) par rapport à la caisse de ce véhicule, ce procédé étant remarquable en ce que pour chaque type de véhicule il détermine une hauteur de l'attache (16) par rapport à la traverse (2) donnant à la barre de guidage (22) une position horizontale de son axe longitudinal, puis il réalise un support (14) constituant une pièce indépendante qui après sa fixation sur la traverse commune (2) donne cette hauteur de l'attache (16).
Patent FR-3070720-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'activation d'un catalyseur electrique pour moteur thermique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de gestion de l'activation d'un catalyseur électrique pour moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant en outre: - un dispositif d'alimentation principal (33) apte à être rechargé par un alternateur (32), et - un dispositif d'alimentation secondaire (34) relié électriquement au dispositif d'alimentation principal (33), ledit dispositif d'alimentation secondaire (34) étant destiné à alimenter le catalyseur électrique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape d'évaluation d'un état de charge (SOC_alim_sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34), - une étape d'évaluation d'un état énergétique (Et_en_veh) du véhicule automobile, et - une étape de pilotage du catalyseur électrique en fonction des évaluations de l'état de charge (SOC_alim_sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) et de l'état énergétique (Et_en_veh) du véhicule automobile.
Patent FR-3071174-A1 (FR)
Title: Nouveau reacteur a cartouches catalytiques a ecoulement radial pour les procedes d'hydrotraitement ou d'hydrocraquage
Inventor: PLAIS CECILE
IPC: C10G65/12
Filed: 2017-09-19
Abstract: La présente invention décrit un réacteur pour la mise en œuvre des réactions d'hydrotraitement de coupes hydrocarbonées, ce réacteur étant constitué d'une virole enfermant un ensemble de cartouches catalytiques de forme cylindrique fonctionnant en parallèle, et permettant une circulation radiale des réactifs, chaque cartouche en fin de vie catalytique étant facilement remplaçable par une cartouche neuve.
Patent FR-3072848-A1 (FR)
Title: Procede de reception et de dechiffrement, par un processeur electronique de securite, d'un cryptogramme d'un mot de controle
Inventor: BARAU EMMANUEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-10-19
Abstract: Ce procédé de réception et de déchiffrement comporte les opérations suivantes : a) l'obtention (160) d'un masque M à partir d'une redondance cryptographique masquée contenue dans un message de contrôle d'accès reçu et en exécutant une fonction pré-programmée de construction d'une redondance cryptographique de ce message, b) le test (170) de la satisfaction, par le masque M obtenu lors de l'opération a), d'un jeu de conditions prédéterminé, puis c) uniquement si, lors de l'opération b), la satisfaction, par le masque M obtenu lors de l'opération a), du jeu de conditions prédéterminé est infirmée, l'exécution (172) d'une contre-mesure et, dans le cas contraire, l'absence d'exécution de cette contre-mesure , et d) l'exécution d'une opération (176 ; 210) de démasquage et d'une opération (178 ; 208) de déchiffrement, à l'aide du masque M obtenu lors de l'opération a), pour obtenir le mot de contrôle démasqué et déchiffré.
Patent FR-3074534-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un moteur de vehicule automobile
Inventor: DOURSTER MAXIMILIEN
IPC: F02D41/04
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'un moteur de véhicule automobile à boite de vitesses manuelle. Le procédé comprend les étapes de placement (E1) du disque d'embrayage dans une position de retrait par rapport au volant d'inertie, de passage (E2) d'un rapport de transmission montant de la boite de vitesses, de déplacement (E3) du disque d'embrayage vers la position d'engagement de manière à entrer dans une phase de glissement, et de contrôle (E7, E6') du couple ou du régime du volant d'inertie du moteur.
Patent FR-3075410-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal comprenant une detection de perturbations causees par un impact de foudre
Inventor: CONQ MATHIEU
IPC: G06F11/07
Filed: 2017-12-14
Abstract: Procédé de traitement d'un signal par une unité de commande électronique embarquée dans un aéronef, dans lequel l'unité de commande électronique reçoit un signal d'entrée (S01) comprenant des données utiles dans une première bande passante, met en œuvre un premier filtrage passe-bande (S04) du signal d'entrée avec une première bande passante pour obtenir un signal utile contenant les données utiles, avec une détection de perturbations causées par un impact de foudre comprenant :
 - un second filtrage passe-bande (S05) du signal d'entrée pour obtenir un signal de détection, le filtrage passe-bande étant avec une seconde bande passante distincte de la première bande passante,
 - une comparaison (S07) entre une valeur de détection dérivée du signal de détection et un seuil de détection, et une correction (S08) de l'exploitation (S09) des données utiles si dépassement.
Patent FR-3075491-A1 (FR)
Title: Harnais electrique
Inventor: FREY OLIVIER
IPC: H01R27/02
Filed: 2017-12-14
Abstract: Harnais électrique (11) comportant au moins un connecteur amont (15) agencé pour être relié électriquement à un calculateur (12), au moins un connecteur aval (16) agencé pour être connecté à un connecteur complémentaire (19) d'un actionneur électromécanique (13), et au moins un fil électrique reliant électriquement le connecteur amont et le connecteur aval, le fil électrique étant agencé de sorte que des signaux numériques de commande primaires (Snf) produits ou transférés par le calculateur cheminent sur le fil électrique via le connecteur amont, le harnais électrique comportant en outre une unité électronique (20) intégrée dans le harnais électrique, l'unité électronique étant agencée pour transformer les signaux numériques de commande primaires en signaux analogiques de commande (Sam) et pour transmettre les signaux analogiques de commande à l'actionneur électromécanique via le connecteur aval.
Patent FR-3071375-A1 (FR)
Title: Salle de realite virtuelle mobile
Inventor: BIBES JEAN-PAUL
IPC: H04N5/74
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de diffusion audiovisuels de type salle de réalité virtuelle mobile. Cette invention concerne une salle de réalité virtuelle mobile, caractérisée en ce que la diffusion soit sur trois faces qui forment un cube, que tout l'équipement de diffusion soit dans l'emprise de la salle et que ladite salle de réalité virtuelle mobile comporte: - une structure porteuse supportant les toiles de restitution, - un module technique qui comporte le dispositif de diffusion d'un film ou d'un média interactif, placé au sol - un moyen de pilotage par souris radio ou par la voix du film ou du média interactif.
Patent FR-3077648-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute compact
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête haute (1) comprenant : - un boîtier (30') qui délimite un logement de protection (30), - une unité de projection d'images (20) qui est fixée à une pièce de support (25) disposée dans le logement de protection, et qui est adaptée à générer au moins une image et à la projeter hors dudit logement de protection, et - une unité de réception d'images (10) qui est montée mobile entre : - une position déployée dans laquelle elle fait saillie au moins en partie à l'extérieur du logement de protection par le dessus du boîtier pour recevoir l'image projetée par l'unité de projection d'images, et - une position escamotée dans laquelle elle s'étend entièrement à l'intérieur du logement de protection. Selon l'invention, la pièce de support est fixée à une paroi (31 B) du boîtier de façon à délimiter avec le boîtier un premier espace (E1) situé à l'opposé de ladite paroi par rapport à la pièce de support et un deuxième espace (E2) situé sous la pièce de support, et, en position escamotée, l'unité de réception d'images s'étend dans lesdits premier et deuxième espaces.
Patent FR-3079371-A1 (FR)
Title: Systeme de controle pour une machine electrique tournante
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P9/48
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de contrôle (100) pour une machine électrique tournante (10) comprenant: -un module d'excitation (3) du rotor (13) pour appliquer par modulation à largeur d'impulsion en fonction d'un rapport cyclique (r) un courant d'entrée (Irot) entrant dans le bobinage du rotor; caractérisé en ce que le système de contrôle (100) comprend: - un module de calcul ou de cartographie (6) de la machine électrique (10) pour déterminer, en fonction d'une vitesse de rotation de la machine (Srot), une valeur optimale du courant de sortie (Iopt) permettant d'obtenir un rendement optimal de la machine électrique (10), et - une boucle de contrôle, dite boucle de contrôle en courant, pour asservir le courant de sortie (lait) de l'alternateur à cette valeur optimale du courant de sortie (Iopt) pour optimiser le rendement de ladite machine électrique tournante (10) indépendamment d'une valeur de courant (Ich) demandée par les charges.
Patent FR-3069330-A1 (FR)
Title: Modelisation de gisement basee sur l'apprentissage profond
Inventor: PANDEY YOGENDRA NARAYAN
IPC: G01V1/30
Filed: 2018-05-30
Abstract: Les modes de réalisation de la présente technologie pour la modélisation de gisement basé sur l'apprentissage profond permettent de recevoir des données d'entrée comprenant des informations associées à un ou plusieurs journaux de puits dans une région d'intérêt. La présente technologie détermine, en se basant au moins en partie sur les données d'entrée, d'une caractéristique d'entrée associée à un premier réseau neuronal profond (DNN) permettant de prédire une valeur d'une propriété au niveau d'un emplacement à l'intérieur de la région d'intérêt. En outre, la présente technologie fait l'apprentissage, à l'aide des données d'entrée et basé au moins en partie sur la première caractéristique d'entrée, du premier DNN. La présente technologie prédite, à l'aide du premier DNN, la valeur de la propriété au niveau de l'emplacement dans la région d'intérêt. La présente technologie utilise un second DNN qui classe les faciès basé sur la propriété prédite dans la région d'intérêt.
Patent FR-3083368-A1 (FR)
Title: Interconnexion monolithique de modules photovoltaiques en face arriere
Inventor: DUCHATELET AURELIEN
IPC: H01L31/042
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne une structure de cellules photovoltaïques interconnectées sur un même substrat, comportant un empilement de couches incluant au moins une première couche de métal conducteur (M1), une couche conductrice transparente (TCO), et une couche active (Pile), à propriétés photovoltaïques, entre la première couche de métal (M1) et la couche transparente (TCO), ainsi qu'une deuxième couche de métal conducteur (M2), et une couche électriquement isolante (ISL) entre les première (M1) et deuxième (M2) couche de métal conducteur. La structure comporte en outre, pour une séparation en au moins deux cellules (Cel n, Cel n+1) et assurer des interconnexions entre les deux cellules, une première gravure (P3) à travers la première couche de métal (M1), la couche active (Pile) et la couche transparente (TCO), une deuxième gravure (P2) à travers la couche isolante (ISL), et une troisième gravure (P1) dans la deuxième couche métallique (M2). En outre, au moins un trou (T) est formé dans chaque cellule, à travers la couche active (Pile), la première couche de métal (M1) et la couche d'isolant (ISL), et comblé par une excroissance de la deuxième couche métallique (M2) et/ou par une excroissance de la couche conductrice transparente (TCO) pour assurer un transfert de charges de la couche conductrice transparente (TCO) vers la deuxième couche de métal (M2).
Patent FR-3085193-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de montage d'un joint dynamique a l'interieur d'un palier recevant un arbre tournant
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16C33/72
Filed: 2018-08-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement axial d'au moins un joint (7b) dynamique à l'intérieur d'un palier (2) de réception d'un arbre tournant (3). Le palier (2) comporte une ouverture (4) d'introduction axiale (A1) de l'arbre tournant (3) à son travers vers un organe de roulement (5) logé à l'intérieur du palier (2) et recevant l'arbre tournant (3). Le palier (2) loge une rondelle (11) axialement (A1) disposée à l'intérieur du palier (2) entre ladite ouverture (4) et l'organe de roulement (5). La rondelle (11) ménage un épaulement (14) contre lequel un dit joint (7b) est apte à prendre axialement (A1) appui pour son positionnement axial (A1) à l'intérieur du palier (2).