baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932863-B1 (FR)
Inventor: WILSON PAMPHILE
IPC: F16H7/18
Filed: 2008-06-23
Granted: 2010-12-10
Abstract: The pulley device for a belt or chain tensioning idler or runner roller comprises a pulley (12), a roller bearing (14), a spacer (18) for the mounting of the rolling bearing (14) and being capable of pressing against an element external to the device, a fastening screw (20) immobilized axially relative to the spacer (18), and at least one retaining ring (22) which is elastic radially and which is mounted inside a groove (60) made on the fastening screw (20), a portion of the ring (22) protruding radially into a recess (52) of the spacer (18).
Patent FR-2934391-B1 (FR)
Inventor: BERNARD THIERRY
IPC: H04N5/335
Filed: 2008-07-23
Granted: 2010-08-27
Abstract: A data processing circuit includes a data processing unit including two signal-conversion circuits and controlled switches connected to inputs and outputs of the conversion circuits. The data processing unit further includes a binary signal inlet, a binary signal outlet, and a memory unit. The memory unit includes capacitors each storing a binary piece of data. The capacitors are connected to a memory bus via switches. The bus is connected to the processing unit. In response to control signals provided to the controlled switches, the data processing unit performs at least the following operations: writing a binary datum in a capacitor, reading from a capacitor a binary datum stored therein and applying the datum to an output, and logically combining binary data stored in at least two capacitors.
Patent FR-2973324-B1 (FR)
Inventor: VIGUIER OLIVIER
IPC: B62D3/12
Filed: 2011-03-30
Granted: 2013-04-12
Abstract: The push device (2) comprises an annular rotary shoe (4), the internal periphery (15) of which is eccentric with respect to the external periphery (16) and is applied against the back of the rack which is thus pushed towards the teeth of the steering pinion. An anti-backlash mechanism comprises an internally toothed stationary outer ring (3) inside which the shoe (4) is rotatably mounted. The external periphery of the shoe is provided with catching means (17) that co-operate with the notches (6) of the ring (3), with spring means urging the shoe (4) relative to the ring (3). Thus, the catching means (17) co-operate successively with the notches (6) in order to maintain a small clearance between the rack and the pinion.
Patent FR-2977671-B1 (FR)
Inventor: VOUAGNER PASCAL
IPC: G01M7/02
Filed: 2011-07-08
Granted: 2013-11-29
Abstract: The present invention relates to a method of non-destructive checking of mechanical structures (2) by vibratory waves, with a view to discerning changes of states and/or of local defects. According to the invention, the method comprises: - a first training phase in which a transient vibratory excitation is injected into an inspection zone (2), and the signals received are picked up and time-reversed so as to constitute reference excitation signals, - a second training phase in which the reference excitation signals are emitted simultaneously and the divergent signals obtained are picked up so as to constitute reference response signals, - a phase of checking the mechanical structure (2) in which the reference excitation signals are emitted, the divergent signals obtained are picked up and the divergent signals are compared with the reference response signals.
Patent FR-2998311-B1 (FR)
Title: Amenagement du reseau d'alimentation en eau d'un generateur hydraulique
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: F03B11/08
Filed: 2012-11-22
Granted: 2015-01-16
Abstract: Aménagement du réseau d'alimentation en eau d'un générateur hydraulique pour faciliter l'entretien ou les réparations du dégrilleur assurant le nettoyage de sa grille de retenue des déchets. Habituellement ce réseau comprend, un bief 1 dérivant une partie du flux d'un cours d'eau O pour alimenter une fosse 3 avec interposition d'une grille 4 de retenue des végétaux et déchets, un canal d'alimentation 5 allant de la fosse 3 au générateur 6. Selon l'invention, pour faciliter l'entretien ou les réparations du dégrilleur assurant le nettoyage de la grille 4 de retenue des déchets, le réseau comprend en plus un canal de dérivation 15 dont l'embouchure amont 15a est raccordée au bief 1 et est équipée d'une vanne de fermeture 17, ce raccordement étant réalisé près de la partie du bief 1 alimentant la fosse 3. L'extrémité aval 15b de ce canal de dérivation 15 est au moins au niveau de la conduite de sortie 18 du générateur d'énergie 6a.
Patent FR-3024861-B1 (FR)
Title: Structure d'aile d'un vehicule automobile a pare-boue pourvu d'une ecope d'evacuation d'eau
Inventor: BESSAULT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/18
Filed: 2014-08-14
Granted: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne une structure d'aile d'un véhicule automobile à pare-boue pourvu d'une écope d'évacuation d'eau. Selon l'invention, la structure d'aile du véhicule est caractérisée en ce que le pare-boue (6) comprend à la partie inférieure arrière (7a) du galbe de ce pare-boue une écope (8) conformée pour créer une zone d'évacuation d'eau ou d'air de surpression dans le passage de roue (5) en arrière du pare-boue (6) sous le soubassement du véhicule.         L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3035100-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un contenant de boissons, notamment par son fond
Inventor: JAMMES OLIVIER BERNARD SYLVAIN
IPC: B67D1/08
Filed: 2015-04-14
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif de remplissage de boissons d'un contenant, notamment par son fond, comprenant une électrovanne (2), une buse (1) de remplissage, un capteur (3) de présence, un contenant (4) à boisson, un orifice (7) au fond du contenant, une bague (6) d'étanchéité disposée dans l'orifice du fond (11) du contenant (4), un organe (5) auto-obturant de type valve anti-retour, caractérisé en ce que sa buse d'injection (1) est d'une forme de préférence cylindrique avec une tête (8) hémisphérique ou ogivale afin de faciliter sa pénétration progressive au travers de l'organe (5) auto-obturant et un conduit interne de section variable.
Patent FR-3017190-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour phare de vehicule
Inventor: TAJIMA KEIICHI
IPC: F21V21/15
Filed: 2015-01-30
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un dispositif d'actionnement est configuré pour régler la direction du rayonnement de la lumière émise par une source de lumière (11) d'une unité de lampe (9) dans un boîtier de lampe (4) incluant un logement de lampe (2) ayant une ouverture au moins sur un côté et un couvercle (3) qui bloque l'ouverture. Le dispositif d'actionnement comporte un corps de boîtier (31) possédant un espace intérieur servant d'espace d'installation (36) ; un moteur d'entraînement (56) disposé dans l'espace d'installation (46) ; et un corps entraîné (48) comportant une partie de transmission de force d'entraînement (52a) à laquelle est transmise la force d'entraînement générée par le moteur d'entraînement (56), et un arbre de sortie (50) qui est couplé à l'unité de lampe (9) et qui fournit en sortie la force d'entraînement transmise à la partie de transmission de force d'entraînement (52a) vers l'unité de lampe (9). Le corps entraîné (48) est supporté par le corps de boîtier (31) de façon à être mobile dans la direction avant-arrière de l'unité de lampe (9). La partie de transmission de force d'entraînement (52a) et l'arbre de sortie (50) font partie intégrante l'un de l'autre.
Patent FR-3018226-B1 (FR)
Title: Machine de travail diesel-electrique, notamment camion a benne
Inventor: KUGELSTADT KAI
IPC: B60L50/12
Filed: 2015-03-05
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne une machine de travail, notamment sous la forme d'un camion à benne ou d'un camion, ayant un entraînement diesel-électrique, comprenant au moins un moteur à combustion interne (40), au moins un générateur (60), au moins un ensemble d'électronique de puissance (100) et au moins un moteur électrique (80), l'électronique de puissance (100) étant au moins partiellement agencée dans la zone d'un essieu moteur (16) de la machine de travail.
Patent FR-3038706-B1 (FR)
Title: Faisceau d'echange thermique de stockage pour batterie thermique de stockage comprenant des micro tubes
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-07-07
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un faisceau d'échange thermique de stockage (11) pour batterie thermique de stockage comprenant des micro tubes (1) et un collecteur (4), lesdits micro tubes (1) comprenant en leur sein un matériau adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur, au moins un micro tube (1) étant fermé par un élément de fixation mécanique au collecteur (4).
Patent FR-3044424-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif de diagnostic d'une batterie de traction de type li-ion et methode mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: MARTIN JOSEPH
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-11-30
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de diagnostic portatif (1000) d'une batterie de traction de type Li-ion embarquée dans un véhicule électrique (VE) ou hybride rechargeable (PHEV) comprenant :         - des moyens de mesure (101) de tension (U), courant (I), température (T) de la batterie ;         - une unité de commande (100) délivrant le diagnostic ;         - un boîtier électronique (102) comportant un commutateur piloté par l'unité (100) pour appliquer un profil de charge déterminé pour le diagnostic, apte à être relié directement à une borne de charge externe et au chargeur de la batterie embarquée.         Un diagnostic indépendant de celui fourni par le BMS peut être réalisé durant la maintenance du véhicule, sans extraction de la batterie, pour déterminer l'état de santé de la batterie et sa durée de vie résiduelle.
Patent FR-3044238-B1 (FR)
Title: Dispositif d'epuration par distillation adiabatique
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: B01D53/78
Filed: 2015-11-30
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'épuration de gaz, comprenant au moins un premier moyen de séparation des condensats (4), associé à un premier moyen d'échange d'énergie calorique (46) comprenant une double paroi encadrant ledit premier moyen de séparation des condensats (4), en amont d'un second moyen d'échange d'énergie calorique (5), remarquable en ce que ledit premier moyen de séparation des condensats (4) comprend une entrée (41) dite alimentation de gaz à épurer, une première sortie dite sortie de condensats (43) et une deuxième sortie dite sortie de gaz épuré (42), ladite sortie de gaz épuré (42) étant connectée audit second moyen d'échange calorique (5) qui comprend également une sortie dite sortie des gaz refroidis (52) connectée à l'entrée (44) de la double paroi dudit premier moyen d'échange d'énergie calorique (46).
Patent FR-3045698-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces comprenant une poignee amovible connectee delivrant une source d'energie a un dispositif de verrouillage
Inventor: CONREUX STEPHANE
IPC: E05B19/00
Filed: 2015-12-18
Granted: 2018-02-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de déverrouillage/verrouillage mécanique et électronique comprenant un dispositif de verrouillage (20) destiné, d'une part, à être manœuvré par une poignée amovible connectée (10) constituée d'une boucle (110) et d'une partie saillante (120) comprenant des premières interfaces électriques (130), et d'autre part, à être déverrouillé suite à des échanges de données, entre le dispositif de verrouillage (20) et une application mobile (40) contenue dans un appareil de télécommunication (30).         La poignée amovible connectée (10) comprend notamment des moyens de génération d'énergie (140) connectés aux premières interfaces électriques (130) pour transmettre aux moyens mécaniques et électroniques de blocage (210, 220), au travers des deuxièmes interfaces électriques (230) du dispositif de verrouillage (20), l'énergie nécessaire au déblocage du dispositif de verrouillage (20) ; ainsi que des moyens de communication sans fil (150) connectés aux premières interfaces électriques (130) et adaptés pour établir une communication sans fil avec l'appareil de télécommunication (30) de sorte que, lorsque l'application mobile (40) obtient l'autorisation pour débloquer le dispositif de verrouillage (20), elle peut transmettre cette autorisation aux moyens mécaniques et/ou électroniques de blocage (210, 220) via la poignée amovible connectée (10).
Patent FR-3047306-B1 (FR)
Title: Enveloppe cylindrique pour une charge utile
Inventor: TROUILLOT CHRISTIAN
IPC: F42B12/36
Filed: 2016-01-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention a pour objet une enveloppe cylindrique (7) pour une charge utile destinée à être éjectée à partir d'un projectile gyrostabilisé, enveloppe comprenant un moyen de freinage de sa vitesse sur trajectoire. Cette enveloppe est caractérisée en ce que le moyen de freinage de sa vitesse sur trajectoire comprend au moins trois paires (11) d'ailettes (8) déployables qui sont régulièrement réparties angulairement sur une paroi externe de l'enveloppe (7) au niveau d'une extrémité arrière (7a) de l'enveloppe, les ailettes étant positionnées par rapport à l'enveloppe de telle sorte que leur plan forme, en position déployée, un angle avec l'axe (12) de l'enveloppe, chaque paire (11) d'ailettes comprenant deux ailettes (8) qui sont symétriques l'une de l'autre par rapport à un plan (P) passant par l'axe de l'enveloppe.
Patent FR-3043145-B1 (FR)
Title: Appareil de demarrage de moteur a combustion interne
Inventor: KATO KENSUKE
IPC: F02N15/02
Filed: 2016-02-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: On empêche qu'une force centrifuge de rotation ne fasse tomber un organe élastique de restriction de déplacement du pignon vers la couronne dentée, et on facilite le travail d'intégration de l'organe de restriction de déplacement sans augmenter le nombre de composants. Dans l'appareil, l'unité de rappel de pignon (30) comprend un organe de pignon (29), un organe de couplage de milieu (23), un organe élastique (22), et un organe de restriction de déplacement (24). La longueur (B) d'une portion de diamètre intérieur accru (32) est inférieure à une largeur de déplacement (D) de l'organe de pignon lorsque l'unité de rappel de pignon (30) est séparée d'une base de corps de déplacement.
Patent FR-3034456-B1 (FR)
Title: Système de purification d'échappement de moteur à combustion interne
Inventor: OKAZAKI SHUNTARO
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-03-30
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un système de purification d'échappement comportant un catalyseur de purification d'échappement (20), un capteur de rapport air-carburant du côté aval (41), et un dispositif de commande réalisant une commande de rapport air-carburant pour commander un rapport air-carburant de gaz d'échappement et une commande de diagnostic d'anomalie pour diagnostiquer le capteur de rapport air-carburant du côté aval. Dans la commande de rapport air-carburant, le dispositif de commande commute de manière alternée et répétée le rapport air-carburant du gaz d'échappement s'écoulant dans le catalyseur de purification d'échappement entre un rapport air-carburant riche et un rapport air-carburant pauvre. Dans la commande de diagnostic d'anomalie, le dispositif de commande estime que le capteur de rapport air-carburant du côté aval est devenu anormal quand le rapport air-carburant du gaz d'échappement est amené à être le rapport air-carburant riche par la commande air-carburant et le rapport air-carburant de sortie du capteur de rapport air-carburant du côté aval change d'un rapport air-carburant plus riche qu'un rapport air-carburant estimé pauvre prédéterminé à un rapport air-carburant pauvre.
Patent FR-3052645-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un appareil de coiffure pour le bouclage de cheveux et appareil de coiffure equipe d'un tel procede
Inventor: BONNEMAIRE BAPTISTE
IPC: A45D1/04
Filed: 2016-06-17
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif d'enroulement d'un appareil (1) de coiffure pour le bouclage des cheveux qui comprend un mandrin (7) et un enrouleur (9) configuré pour enrouler une mèche de cheveux autour du mandrin lors de sa rotation dans un sens prédéterminé, l'enrouleur étant entraîné en rotation par un moteur (12) dont le fonctionnement est commandé par un organe de commande (19). Le procédé comprend une étape de rotation de l'enrouleur dans un sens prédéterminé déclenchée lors de l'activation de l'organe de commande, une étape d'arrêt de la rotation de l'enrouleur délenchée dès que l'organe de commande n'est plus activé. Le procédé comprend une dernière étape de rotation en sens inverse de l'enrouleur déclenchée successivement à l'étape d'arrêt de l'enrouleur, l'enrouleur étant entraîné en rotation jusqu'à atteindre une position d'arrêt prédéterminée.
Patent FR-3056498-B1 (FR)
Title: Systeme lumineux d'indication d'une presence dans un angle mort de vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: G08B5/36
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un système lumineux d'indication d'une présence dans un angle mort (12) d'un véhicule automobile (20) comprenant : - un dispositif de détection d'une présence d'un élément (3) dans ledit angle mort (12), - un dispositif lumineux (4) configuré pour émettre un premier faisceau lumineux (5) en cas de détection d'une présence de l'élément (3) dans ledit angle mort (12), caractérisé en ce que le dispositif de détection est configuré pour émettre une information relative à une position de l'élément (3) dans l'angle mort (12), et en ce que le dispositif lumineux (4) est configuré pour émettre le premier faisceau lumineux (5) de manière spécifique à ladite information relative à la position de l'élément (3) dans l'angle mort (12).
Patent FR-3056867-B1 (FR)
Title: Procede d’emission, par un terminal d’un systeme de communication a acces par slot, d’un message avec sauts de frequence intra-message
Inventor: GADAT BENJAMIN
IPC: H04W48/08
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'émission, par un terminal (10), d'un message à destination d'une station de réception (20) d'un système de communication sans fil, ledit message devant être émis sur un canal partagé sur lequel l'émission de messages est effectuée au début d'intervalles de temps prédéterminés, dits « slots », caractérisé en ce que ledit procédé (50) d'émission comporte : - un encodage (51) de données à inclure dans le message à émettre, - une répartition (52) des données encodées entre Nb sous-messages du message à émettre, Nb étant un nombre entier supérieur ou égal à deux, - une sélection (53) d'un slot pour l'émission dudit message, - une sélection (54) de Nb fréquences d'émission, associées respectivement aux Nb sous-messages du message, - une émission (55) du message au début du slot sélectionné, en émettant successivement les sous-messages sur leurs fréquences d'émission associées respectives.
Patent FR-3064451-B1 (FR)
Title: Methode d'enrobage tendre sans sucres d'un centre de confiserie
Inventor: CAMUEL NADIA
IPC: A23G3/42
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'enrobage de centre de confiserie comprenant : a) une étape d'enrobage par l'application d'au moins un premier sirop du sucre alcool présentant une viscosité à 60°C au rhéomètre comprise entre 1600mPa.s et 120mPa.s, et/ou une matière sèche comprise entre 70 et 87% (masse/masse), suivie de l'application d'une première composition pulvérulente de sucre-alcool comprenant une granulométrie moyenne D(0,5) inférieure à 600µm et/ou d'une deuxième composition pulvérulente de sucre-alcool comprenant une granulométrie moyenne D(0,5) inférieure à 500µm ; b) une étape de finition de l'enrobage par l'application d'au moins un deuxième sirop de sucre alcool présentant une viscosité au rhéomètre comprise entre 20mPa.s et 50mPa.s, et/ou une matière sèche comprise entre 50 et 70% (masse/masse), suivie de l'application de la première et/ou de la seconde composition pulvérulente de sucre-alcool . La présente invention concerne également, la confiserie ainsi obtenue.
Patent FR-3063798-B1 (FR)
Title: Poele avec vision multilaterale du feu
Inventor: DENANCE YANN
IPC: F24B13/00
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-04-05
Abstract: Ce poêle (1) comporte :         - une enceinte de combustion (2), et des enceintes supérieure et inférieure (3, 4) ;         - une armature, comprenant une première paire de montants (M1) et une seconde paire de montants (M2) ;         - des premier, deuxième, et troisième compartiments supérieurs (30, 31, 32), destinés à recevoir respectivement un air comburant, des fumées de combustion, et un air de convection ;         - des moyens d'amenée d'air comburant dans le premier compartiment supérieur (30) ; et des moyens d'évacuation des fumées de combustion ;         - une première cavité ménagée au sein de chaque montant (M1) de la première paire ; communiquant avec le premier compartiment supérieur (30) et avec le brûleur (5) ;         - une seconde cavité ménagée au sein de chaque montant (M2) de la seconde paire ; communiquant avec l'enceinte inférieure (4) et avec le deuxième compartiment supérieur (31) ou avec le troisième compartiment supérieur (32).
Patent FR-3064975-B1 (FR)
Title: Flotteur hybride d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ce flotteur hybride notamment d'éolienne offshore (1), comportant au moins quatre colonnes (5), dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures (5) raccordées à la colonne centrale par des branches (8) en forme de ponton en béton, est caractérisé en ce qu'il comporte, associée à chaque branche en forme de ponton, une couronne d'éléments en saillie de tirants (9) de fixation de la colonne correspondante.
Patent FR-3064999-B1 (FR)
Title: Capteurs chimiques a base de nanotubes de carbone fonctionnalises par des polymeres conjugues pour l'analyse en milieu aqueux
Inventor: ZUCCHI GAEL
IPC: G01N27/12
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne des polymères conjugués porteurs de sondes chimiques et leur utilisation pour la préparation de capteurs chimiques à base de nanotubes de carbone permettant la détection sélective d'analytes dans l'eau.
Patent FR-3066073-B1 (FR)
Title: Procede d'enrobage continu de produits alimentaires, notamment surgeles, avec chauffage maitrise de rotor(s)
Inventor: FABOZZI SALVATORE
IPC: A23P20/15
Filed: 2017-05-10
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé d'enrobage de produits alimentaires avec une substance d'enrobage comprenant : - une étape a) de sous-refroidissement des produits alimentaires par apport de frigories extérieures à une température inférieure à leur température initiale, avant mise en contact des produits alimentaires et de la substance d'enrobage, et ultérieurement - une étape b) de mise en contact des produits alimentaires sous-refroidis obtenus à l'étape a) et la substance d'enrobage. Selon l'invention, à l'étape b): - on réalise la mise en contact des produits alimentaires sous-refroidis avec la substance d'enrobage dans une enceinte de traitement (40), - on met en œuvre un brassage des produits alimentaires au moyen d'un système mécanisé motorisé, comprenant au moins un organe de brassage, interne à ladite enceinte de traitement (40), - on chauffe ledit au moins organe de brassage, et on ajuste l'intensité du chauffage sans excès de manière à éviter l'accumulation de matières sur ledit organe de brassage.
Patent FR-3067715-B1 (FR)
Title: Encre a base de polymere fluore presentant une adhesion amelioree
Inventor: DELAMOTTE MARIE-FRANCE
IPC: C08L33/00
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - un polymère PF comprenant des unités issues du fluorure de vinylidène ; et - un polymère PA comportant des unités issues d'un monomère (méth)acrylique et des unités comportant au moins un groupe associatif choisi parmi les groupes imidazolidonyle, triazolyle, triazinyle, bis-uréyle et uréido-pyrimidyle ; en solution dans un solvant. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour la réalisation de dispositifs électroniques.