baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943188-B1 (FR)
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: B60L11/18
Filed: 2009-03-11
Granted: 2013-04-12
Abstract: A device for charging a battery including a rectifier input stage configured to be connected to a power supply network and an inverter output stage configured to be connected to the battery, and a mechanism regulating average current obtained from the input stage about a current value generated from the maximum current supplied by the power supply network and according to a coefficient that is at least equal to a ratio between the maximum voltage rectified by the input stage and the battery voltage.
Patent FR-2937874-B1 (FR)
Inventor: HOLZER HELMUT
IPC: A63C9/00
Filed: 2009-10-30
Granted: 2013-09-06
Abstract: The invention describes a ski binding with guide elements for a front and a rear binding piece body oriented in the binding longitudinal direction, which binding piece bodies are designed to retain the front and rear end portion of a sports shoe. This ski binding comprises a first coupling element connected to the front binding piece body and a second coupling element connected to the rear binding piece body. A positioning and fixing mechanism is disposed between the binding piece bodies in order to adjust and retain the binding piece bodies by reference to the binding longitudinal direction. The first and second coupling element can be selectively rigidly coupled with one another and uncoupled from one another.
Patent FR-2968540-B1 (FR)
Title: Corset pour le maintien et la correction de la colonne vertebrale
Inventor: MIGNARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: A61F5/02
Filed: 2010-12-14
Granted: 2014-05-02
Abstract: La présente invention a pour objet un corset pour le maintien et la correction de la colonne vertébrale. Ce corset se caractérise par un anneau pelvien bande à peu près circulaire ( 1 ) une plaque abdominale ( 2 ) deux coquilles latérales droite et gauche englobantes ( 3 et 4 ) une platine de stabilisation postérieure ( 5 ). Une telle structure améliore la tenue du traitement.
Patent FR-2972040-B1 (FR)
Inventor: PAILLARD DAVID
IPC: F16G11/00
Filed: 2011-02-28
Granted: 2014-01-03
Abstract: The clamp has a support (1) e.g. wall bracket, comprising a chain locking device (2) having a fixed part (20) with a retaining unit (23) e.g. projecting lug, to retain a link of a chain. A movable arm (21) of the device pivots, relative to the fixed part, between an open position to permit access to the unit to place the link on the unit and a closed position. The arm bears against the fixed part to form a gap between the arm and the part for passage of the chain, in the closed position. A fastener fixes the arm on the part. A barrel (3) receives a portion of the chain locked by the device.
Patent FR-2981133-B1 (FR)
Inventor: OZZELLO GUYLAIN
IPC: F15B20/00
Filed: 2011-10-10
Granted: 2013-10-25
Abstract: The method involves detecting the movable portion of a motor engaging a stop, and generating a malfunction signal in response to the detection. A rotor (3) engaging a stop is detected by a sensor operationally connected to a movable portion of the motor so as to change state when the movable portion of the motor engages the stop, with the change in state generating a malfunction signal. An independent claim is included for servo-value.
Patent FR-2965100-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electromagnetique pour demarreur
Inventor: MORIMOTO YOSHIHIRO
IPC: H01H50/04
Filed: 2011-11-18
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un dispositif de commutation électromagnétique pour un démarreur comprend un relais électromagnétique qui ouvre ou ferme un circuit de moteur et a un noyau mobile et un noyau fixe ; et un électroaimant déplaçant un engrenage de pignon vers une couronne dentée et ayant un noyau mobile et un noyau fixe. Un axe central du noyau mobile du relais et un axe central du noyau mobile de l'électroaimant sont agencés coaxialement en série, les directions de déplacement des noyaux mobiles respectifs sont configurées pour être dans la même direction et une culasse constituant un cadre extérieur servant de circuit magnétique du relais électromagnétique et une culasse constituant un cadre extérieur servant de circuit magnétique de l'électroaimant sont structurées dans un corps.
Patent FR-2983661-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une machine electrique a excitation independante equipant un vehicule automobile
Inventor: DEAK ISTVAN
IPC: H02P27/08
Filed: 2012-11-29
Granted: 2019-05-31
Abstract: Procédé de gestion d'une machine électrique 100 à excitation indépendante notamment d'un générateur véhicule automobile selon lequel l'enroulement de rotor 4 de la machine électrique 100 reçoit en mode de fonctionnement normal un courant d'excitation d'intensité nominale N et en mode de repos, un courant d'excitation avec une intensité de courant de maintien H, l'intensité du courant de maintien étant supérieur à zéro et inférieur à l'intensité nominale.
Patent FR-3013978-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique anhydre solide comprenant des filtres uv
Inventor: RICARD AUDREY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-03
Granted: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique anhydre solide comprenant au moins une phase grasse liquide contenant une huile non volatile, une cire et un mélange de filtres UV organiques comprenant un filtre UV salicylate, un filtre UV bis-résorcinyl triazine, un filtre UV β,β-diphénylacrylate, un filtre UV benzotriazole.         Application au maquillage et au soin des matières kératiniques.
Patent FR-3021360-B1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en fluide de geometries variables et circuit d'alimentation de systeme d'injection
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C9/58
Filed: 2014-05-21
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (10) de turbomachine en fluide, le système d'alimentation (10) comprenant un ensemble de pompage basse pression (101) destiné à augmenter la pression du fluide s'écoulant en direction d'un circuit aval (50, 60). Selon l'invention, le circuit aval (50, 60) se subdivise à un nœud d'entrée (E) en un circuit d'alimentation (60) d'un système d'injection (62) et en un circuit d'alimentation (50) de géométries variables. Le circuit d'alimentation (50) de géométries variables est configuré pour acheminer du fluide vers des géométries variables (54) depuis le nœud d'entrée (E) jusqu'à un nœud de sortie (S) raccordant le circuit d'alimentation (50) de géométries variables au circuit amont (100). Le circuit d'alimentation (60) du système d'injection comprend une pompe volumétrique haute pression (102) et un régulateur de pertes de charge (20) configuré pour réguler les pertes de charge dans le circuit d'alimentation (60) de système d'injection.
Patent FR-3028067-B1 (FR)
Title: Outil de validation d'un systeme de surveillance d'un moteur d'aeronef
Inventor: LACAILLE JEROME
IPC: G06F11/30
Filed: 2014-11-05
Granted: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un outil de validation d'un système de surveillance (3) d'au moins un équipement d'un moteur (5) d'aéronef, comportant en outre :         - des moyens de traitement (11) configurés pour recueillir des données d'observation relatives audit équipement,         - des moyens d'analyse (12) configurés pour calculer une valeur courante d'au moins un indicateur de qualité sur une quantité courante de données d'observation,         - des moyens d'analyse (12) configurés pour estimer la probabilité que ladite valeur courante de l'indicateur de qualité atteint un critère de fiabilité prédéterminé, formant ainsi une loi probabiliste de fiabilité, et         - des moyens d'analyse (12) configurés pour estimer à partir de ladite loi probabiliste de fiabilité une quantité minimale de données d'observation à partir de laquelle la valeur de l'indicateur de qualité atteint un critère de fiabilité prédéterminé avec une probabilité supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3030485-B1 (FR)
Title: Procede de deshydratation de boues assistee par reactif floculant et installation pour la mise en œuvre d'un tel procede.
Inventor: CRAMPON CEDRIC
IPC: C02F11/12
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de déshydratation de boues assistée par réactif floculant ledit procédé comprenant une injection de réactif floculant dans les boues et une étape de déshydratation desdites boues caractérisé en ce qu'il comprend une étape préliminaire consistant à mixer (4) lesdites boues de façon à les déstructurer et à abattre leur viscosité. Installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3040035-B1 (FR)
Title: Structure a brancards en u de vehicule utilitaire
Inventor: SYLVANT CHRISTOPHE
IPC: B62D33/02
Filed: 2015-08-10
Granted: 2017-08-11
Abstract: L'invention a pour objet une structure de plateforme de véhicule utilitaire. La structure comprend une cloison (6) tel un plancher du véhicule ; deux poutres (14) de renfort de la cloison (6) tels des longerons de brancard. Chaque poutre (6) comprend deux éléments (20 ; 24) avec des profils en U, avec une base (34) et deux ailes (36), les poutres (14) étant emboîtés l'une dans l'autre. Dans chaque poutre (14), la base (34) du premier élément (20) comporte une portion (38) qui est décalée par rapport au niveau général de ladite base (34), jusqu'à la base (34) du deuxième élément (24) afin de positionner les éléments (20 ; 24) l'un par rapport à l'autre verticalement. Les éléments (20 ; 24) présentent une surface supérieure plane pour y souder la cloison.
Patent FR-3049646-B1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de survitesse d'un rotor de turbine de turbomachine
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F01D21/02
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de survitesse d'un arbre (16) de turbine (44) d'une turbomachine (10), comprenant des moyens de destruction des aubes mobiles d'au moins un étage (44a) de la turbine, lesdits moyens de destruction (56) comprenant des moyens de projection (58) d'au moins un projectile (60) sur le trajet des aubes mobiles dudit étage (44a), ces moyens de projection (58) étant montés sur un carter (54) de la turbomachine (10) et commandés par des moyens de détection d'une survitesse de rotation de la turbine (44a), caractérisé en ce que les moyens de projection (58) sont montés sur ledit carter (54) en amont d'au moins un étage (44a) de la turbine (44) et sont configurés pour libérer ledit au moins un projectile (60) et pour le projeter de manière libre sur les aubes dudit étage (44a) afin de provoquer la destruction dudit étage (44a).
Patent FR-3044709-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de moteur pour un vehicule
Inventor: ONISHI YOICHI
IPC: F01P11/20
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-07-10
Abstract: Un dispositif de refroidissement de moteur de véhicule comprend : un circuit de refroidissement de moteur (12) qui fait circuler un liquide de refroidissement vers un moteur (16) et un échangeur de chaleur (20) ; au moins un ou plusieurs circuits de circulation de liquide de refroidissement (14) qui font circuler le liquide de refroidissement vers des dispositifs installés dans le véhicule ; une section de commutation qui commute de manière sélective entre l'un ou l'autre d'un état de communication pour faire communiquer le circuit de refroidissement de moteur (12) et le circuit de circulation de liquide de refroidissement (14), et d'un état de coupure pour isoler le circuit de refroidissement de moteur (12) et le circuit de circulation de liquide de refroidissement (14) ; et une section de commande qui, dans un cas dans lequel un contacteur d'allumage est ouvert, commande la section de commutation de telle sorte que l'état de communication est établi.
Patent FR-3060230-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de charge embarque sur un vehicule electrique ou hybride.
Inventor: VELA GARCIA RUBEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif de charge de batterie comprenant un étage redresseur (11) de type redresseur triphasé de Vienne (110) apte à être connecté à un réseau d'alimentation électrique monophasé ou triphasé et relié par un premier et un deuxième bus continu d'alimentation (7, 8) à un étage convertisseur continu-continu (12) comprenant un premier et un deuxième convertisseurs résonant LLC (14, 16) connectés respectivement à des premier et deuxième condensateurs de bus continu d'alimentation disposés sur chacun des bus en sortie de l'étage redresseur. Suivant l'invention, on alimente le dispositif de charge en monophasé et on régule la tension (V_DC_1, V_DC2) des premier et deuxième condensateurs de bus continu d'alimentation (C1, C2) de façon indépendante au moyen des premier et deuxième convertisseurs résonant LLC (14, 16) de façon à assurer une tension régulée fixe sur chacun des bus continu d'alimentation.
Patent FR-3070734-B1 (FR)
Title: Articulation a positonnement angulaire reglable
Inventor: CHAPUIS PIERRICK
IPC: F16C11/10
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention a pour objet une articulation à positionnement angulaire réglable autour d'un axe (10) entre un premier organe (5a) et un deuxième organe (5b), articulation comportant au moins un premier disque denté (11) solidaire en rotation du premier organe (5a) et au moins un deuxième disque denté (14) solidaire en rotation du deuxième organe (5b), les disques étant positionnés l'un par rapport à l'autre de façon à pouvoir coopérer entre eux par engagement de leurs dentures (16) de façon à verrouiller angulairement un organe par rapport à l'autre. Cette articulation est caractérisée en ce qu'un premier ressort de compression (18) est disposé entre les disques (11,14) de façon à les écarter l'un de l'autre, une douille de verrouillage (20) étant positionnée au-dessus d'un des disques et pivotante autour de l'axe (10), des moyens d'entraînement (21,22) étant prévus entre la douille (20) et l'axe (10) de telle sorte que le pivotement de la douille (20) entraîne le déplacement axial de celle-ci et la poussée d'un disque (11) vers l'autre disque (14) contre l'action du premier ressort (18).
Patent FR-3073747-B1 (FR)
Title: Biolaveur bi-etage a regulation externe
Inventor: BILLETTE PATRICK
IPC: B01D53/48
Filed: 2017-11-20
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé biologique de traitement d'air vicié caractérisé en ce que l'on fait passer l'air vicié à traiter à travers deux biolaveurs (2, 18) montés en série, le premier biolaveur (2) fonctionnant à pH basique compris entre 7,5 et 8, le deuxième biolaveur fonctionnant à pH acide compris entre 4,5 et 5. Le procédé comporte une étape de dépoussiérage intégrée via une raquette de répartition immergée dans une solution de recirculation (3) au sein du premier biolaveur. Le procédé comporte deux biofiltres bactériens munis d'un garnissage neutre (4) ainsi qu'une ligne de recirculation permettant une injection de nutriments, d'acide chlorhydrique (10) et de lait de chaux (9). L'injection de réactifs est contrôlée par une analyse en continu du pH et du potentiel redox. Le procédé comprend pour chaque étape de traitement un dispositif de fluidisation du lit contrôlé par mesure de perte de charge différentielle (12).
Patent FR-3065898-B1 (FR)
Title: Articulation pour bras robotise
Inventor: CORON JEAN PAUL
IPC: B25J9/06
Filed: 2017-05-05
Granted: 2020-11-13
Abstract: Articulation pour bras robotisé comprenant : - une première partie (1) solidaire d'une première portion creuse (8) du bras, - une seconde partie (2) solidaire d'une seconde portion creuse (9) du bras, la première partie (1) de l'articulation étant mobile en rotation autour d'un axe (5) par rapport à la deuxième partie (2), - au moins un élément flexible (11a, 11b) destiné au passage de courant de puissance, de commande, de signal ou de fluide, - un moteur (4) et un réducteur (3) destinés à entrainer en rotation relative la deuxième partie par rapport à la première partie, - un conduit de passage de l'élément flexible reliant une ouverture axiale à une ouverture radiale (13) par l'intermédiaire d'une lumière axiale (14) disposée dans l'axe (5), - un pont de dérivation (10) destiné à relier l'arbre de sortie du moteur à un étage d'entrée du réducteur de façon décalée par rapport à l'axe (5).
Patent FR-3066743-B1 (FR)
Title: Assistance a la conduite d'un vehicule automobile a l'approche d'une barriere de peage
Inventor: HEITZMANN THOMAS
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne une fonctionnalité d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile à l'approche d'une barrière de péage, comportant une étape (S4) de calcul d'une probabilité de présence d'une barrière de péage à partir d'au moins deux attributs de contexte routier déterminés à partir du véhicule automobile et définissant un contexte routier à l'avant dudit véhicule, lesdits attributs de contexte routier étant décorrélés de toute notion de barrière de péage. Exemple d'attributs de contexte routier : les panneaux de limitation de vitesse ; les lignes de marquage au sol ; les ralentisseurs ou bandes rugueuses au sol ; les obstacles tels que les véhicules tiers ; l'espace navigable
Patent FR-3069599-B1 (FR)
Title: Mesure de plaquette de frein par camera et laser
Inventor: CHAVATTE FRANCK
IPC: F16D66/02
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'inspection de l'état d'usure d'une plaquette de frein, comprenant une tête de lecture 2 configurée pour émettre au moins un faisceau lumineux formant un repère de limite d'usure dans une zone de mesure. Le repère de limite d'usure est distant d'un repère de référence optique ou mécanique formé par un élément de la tête de lecture 2. Le repère de référence peut être aligné avec une surface de disque de frein de sorte à évaluer une épaisseur de garniture de la plaquette, en fonction d'une position du repère de limite d'usure vis-à-vis de la garniture. La tête de lecture peut recevoir un endoscope pour visualiser la zone de mesure. Le dispositif peut comprendre une réglette configurée pour guider la tête de lecture 2 en direction de la zone de mesure. L'invention a également pour objet un procédé d'évaluation d'usure d'une plaquette de frein.
Patent FR-3069510-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile, et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-07-31
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention propose un adaptateur (26) délimité par deux faces latérales externes qui est conformé pour être monté dans une chape (28) à section en U renversé comportant une paire d'ergots avant de verrouillage (44a, 44b) qui coopèrent avec des crans associées (59a, 59b) de l'adaptateur (26) pour fixer de manière démontable la chape (28) sur l'adaptateur (26), chacune des faces latérales (29a, 29b) du corps (25) de l'adaptateur (26) comportant un cran avant (59a, 59b) de verrouillage dont chacun est apte à recevoir un ergot avant (44a, 44b) de verrouillage associé de la chape (28), le corps (25) de l'adaptateur (26) comportant des crans arrière de verrouillage qui sont agencés à une extrémité d'une branche élastique (62a, 62b) de l'adaptateur.
Patent FR-3074014-B1 (FR)
Title: Jambe de pulverisation modulaire, pulverisateur agricole equipe, et module de circulation d'air pour jambe de pulverisation
Inventor: GODIA JOSEP
IPC: B05B15/65
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une jambe de pulvérisation pour pulvérisateur agricole, à un module de circulation d'air pour une telle jambe, et à un pulvérisateur agricole équipé d'au moins une telle jambe. On connaît de la technique antérieure des pulvérisateurs agricoles comprenant des jambes de pulvérisation, chaque jambe de pulvérisation étant munie d'ensembles de diffuseurs d'air et de buses de pulvérisation, permettant d'envoyer sur la végétation à traiter des produits phytosanitaires entraînés par de l'air pulsé. La présente invention vise à fournir une jambe de pulvérisation pouvant aisément être adaptée à la nature des végétaux à traiter, à savoir en particulier à leur hauteur et à leur configuration. A cet effet, la présente invention fournit une jambe de pulvérisation (J1, J2, J3), comprenant au moins un support (S), et une pluralité de modules de pulvérisation (M1, M2, M3) fixés sur ce support (S), chaque module (M1, M2, M3) formant un conduit de circulation d'air apte à supporter chacun au moins un ensemble de diffuseur d'air (1) et de buse de pulvérisation (3), les modules (M1, M2, M3) étant reliés entre eux par des moyens de raccordement (17).
Patent FR-3074636-B1 (FR)
Title: Tonne equipee d'un dispositif de determination de la concentration d'un compose chimique d'un effluent d'elevage contenu dans la tonne et procede correspondant
Inventor: CHA PHILIPPE
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une tonne destinée à contenir au moins un effluent d'élevage comprenant un conduit inapte à permettre le déversement dudit effluent sur un sol, raccordé sensiblement à la base de la cuve de ladite tonne. Selon l'invention, ladite tonne comprend des moyens de détermination de la concentration d'au moins un élément chimique présent dans ledit effluent comprenant : - un capteur d'analyse spectrométrique dans le proche infrarouge orienté vers une partie dudit conduit apte à permettre la propagation des ondes électromagnétiques dans le proche infrarouge au travers de celle-ci, ledit capteur étant apte à mesurer des valeurs de l'absorbance dudit effluent pour différentes longueurs d'ondes dans une bande de longueur d'ondes prédéterminée du domaine proche infrarouge ; - des moyens d'acquisition d'une pluralité desdites mesures de valeurs de l'absorbance, destinés à être activés lors du remplissage de ladite cuve ; et - des moyens de traitement desdites mesures acquises configurés de sorte à fournir une valeur de ladite concentration à partir desdites mesures.
Patent FR-3076097-B1 (FR)
Title: Support de montage destine a faciliter une connexion d’au moins un connecteur libre sur un connecteur complementaire
Inventor: SUSINI DOMINIQUE
IPC: H01R43/26
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-13
Abstract: Support de montage destiné à faciliter une connexion d'au moins un connecteur libre (2) sur un connecteur complémentaire (4), le connecteur libre étant monté à une extrémité d'un câble électrique (3), le connecteur complémentaire pouvant être monté sur une carte électrique (5), le support de montage (1) comprenant une base et, pour chaque connecteur libre, une première empreinte et une deuxième empreinte formées sur une face de la base, la première empreinte étant agencée pour accueillir une tête du connecteur libre et comprenant des premiers moyens de maintien agencés pour maintenir la tête du connecteur libre dans la première empreinte, la deuxième empreinte étant agencée pour accueillir une portion de raccord du connecteur libre et du câble électrique, et comprenant des deuxièmes moyens de maintien agencés pour maintenir la portion de raccord dans la deuxième empreinte.
Patent FR-3077757-B1 (FR)
Title: Membrane de cuisson pour pneumatique
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-02-14
Abstract: Membrane de cuisson (7) pour pneumatique ayant une forme de révolution autour d'un axe central et comportant une paroi flexible en caoutchouc réticulé dont la surface externe est destinée à venir au contact de la surface interne d'une ébauche de pneumatique lors de la cuisson, la surface externe ayant une structure en relief comportant plusieurs canaux d'évacuation d'air. Selon l'invention, ladite structure en relief présente des premiers canaux formant gorges (100) d'évacuation d'air agencées à une distance comprise entre 2 et 5mm, et ayant une profondeur comprise entre 0,4 et 1 mm, deux gorges adjacentes définissant entre elles une zone inter-gorges (500) comportant des deuxièmes canaux formant sillons (1000) de canalisation d'air réalisées de manière à communiquer entre eux et avec au moins l'une des gorges (100), les sillons ayant chacun une profondeur comprise entre 0,01 et 0,4mm et étant situés à une distance comprise entre 0,2 et 1mm l'un de l'autre.