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Patent FR-3062125-B1 (FR)
Title: Membranes bitumineuses d'etancheite pour toiture
Inventor: PREVOTEAU ALEXANDRE
IPC: E04D7/00
Filed: 2017-01-25
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne une membrane d'étanchéité pour toitures, formée par - un mat non-tissé de fibres minérales liées par un liant organique et - une phase bitumineuse imprégnant le mat non-tissé de fibres minérales, la membrane étant caractérisée par le fait que le liant organique comprend de 15 % à 95 % en poids d'un polymère thermodurci obtenu à partir d'une résine à base de formaldéhyde et de 1 à 15 % en poids d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA), ces pourcentages étant exprimés par rapport au poids sec total du liant organique. Elle concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle membrane d'étanchéité.
Patent FR-3048730-B1 (FR)
Title: Verin d'ejection ayant un module a bascule
Inventor: BORTOLI STEPHEN MICHAEL
IPC: F02K1/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un module à bascule comprend un premier élément articulé, ayant un premier tenon et un deuxième tenon, un deuxième élément articulé et un troisième élément articulé. Le deuxième élément articulé comporte un premier bras qui reçoit un premier élément de roulement, un deuxième bras qui reçoit un deuxième élément de roulement, et un troisième bras et un quatrième bras. Le deuxième élément articulé est connecté en pivot au premier élément articulé à travers un premier axe qui se prolonge à travers le premier tenon, le premier élément de roulement, le deuxième élément de roulement et le deuxième tenon. Le troisième élément articulé comporte un troisième tenon et un quatrième tenon placés à l'opposé du troisième tenon. Le troisième élément articulé est connecté en pivot au deuxième élément articulé à travers un axe de barre transversale qui se prolonge à travers le troisième tenon, le troisième bras et le quatrième bras.
Patent FR-3064489-B1 (FR)
Title: Seringue a centre de gravite optimise
Inventor: HEIM LUDOVIC
IPC: A61M5/00
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-04-05
Abstract: Cette seringue (1) comporte : - un corps (2) de seringue, destiné à recevoir un produit à injecter ; - des ailettes (4) de préhension, agencées à une extrémité (21) du corps (2) de seringue ; - une tige (5) de piston, montée coulissante à l'intérieur du corps (2) de seringue, - un butoir (6), agencé à une première extrémité (50) de la tige (5) de piston, et présentant une position de fin de course à l'intérieur du corps (2) de seringue ; - un poussoir (7), agencé à une seconde extrémité (51) de la tige (5) de piston ; la seringue (1) étant remarquable en ce que le poussoir (7) possède une masse supérieure ou égale à une valeur seuil au-delà de laquelle la seringue (1) possède un centre de gravité situé à l'extérieur du corps (2) de seringue lorsque le butoir (6) est dans la position de fin de course.
Patent FR-3050376-B1 (FR)
Title: Cassette de nettoyage pour appareils dentaires
Inventor: MAURAND PHILIPPE
IPC: A61C19/00
Filed: 2017-04-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'objet de l'invention concerne une cassette pour prothèses dentaires destinée être utilisée dans un dispositif de nettoyage ou dans un lave-vaisselle, ladite cassette présentant au moins un fond, une face latérale frontale, une face latérale arrière et deux faces latérales de côté, lesdites faces et le fond délimitant un volume interne de la cassette configuré pour loger une prothèse dentaire, ladite cassette comprenant : - au moins une première languette de coopération saillante par rapport au volume interne, ladite première languette de coopération étant configurée pour coopérer avec un premier logement de retenue ménagé sur une autre cassette adjacente, - au moins un premier logement de retenue configuré pour coopérer avec une première languette de coopération ménagé sur une autre cassette adjacente.
Patent FR-3066175-B1 (FR)
Title: Navire stabilise par ballasts
Inventor: CHAUVEAU JEAN-CLAUDE
IPC: B63B39/03
Filed: 2017-05-09
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un navire (1) comprenant une coque et un système de stabilisation qui présente : - une pluralité de ballasts (2a,b, 3a,b, 4a,b, 5a,b) dont au moins une paire de ballasts (10) adjacents distants l'un de l'autre suivant une direction parallèle à un axe longitudinal (11) de la coque du navire (1) , les ballasts (2a,b, 3a,b, 4a,b, 5a,b) étant aptes à contenir de l'eau; - un dispositif de régulation configuré pour modifier la répartition de l'eau dans les ballasts ; caractérisé en ce que le dispositif de régulation comprend un conduit hydraulique entre chaque paire de ballasts (10) et, sur chaque conduit, un circulateur (7) comprenant au moins une pompe et une électrovanne ; un dispositif permettant de limiter le volume d'eau des ballasts à traiter ou à rejeter ; un dispositif permettant d'optimiser la vitesse et la stabilité grâce à la répartition automatisée des poids.
Patent FR-3072943-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef a roues freinees et roues motorisees
Inventor: RAVEL JEAN-YVES
IPC: B64C25/34
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention est relative à un atterrisseur d'aéronef muni en partie basse d'un balancier (2) portant au moins deux essieux (4,5) dont l'un en avant d'une articulation du balancier sur l'atterrisseur et l'autre en arrière de ladite articulation. Selon l'invention, l'un des essieux est équipé d'une ou plusieurs roues freinées (6) et l'autre des essieux est équipé d'une ou plusieurs roues motorisées (8).
Patent FR-3073533-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de renforcement d'une semelle de fondation de construction
Inventor: FATEH KHALID
IPC: E02D37/00
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de renforcement (1) d'au moins une semelle de fondation (2) de construction, comprenant au moins une armature rectiligne (3) prévue pour être insérée dans un trou (4) traversant la semelle considérée (2), une platine supérieure (5) de reprise d'efforts verticaux prévue pour être emmanchée à coulissement autour de l'armature jusqu'à une face supérieure (2a) de la semelle considérée, au moins une platine inférieure (6) de reprise d'efforts verticaux disposée au niveau de la face inférieure (2b) de la semelle (2) et formée par au moins deux éléments (7, 8) prévus pour être assemblés autour de l'armature, et des moyens de solidarisation des platines et de l'armature (3) à la semelle (2). L'invention concerne également une fondation consolidée par le système de renforcement (1) de l'invention, et un procédé pour réaliser une telle fondation consolidée.
Patent FR-3075044-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux mettant en œuvre un derive de flavine, une proteine et un rayonnement lumineux
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des cheveux, comprenant l'application d'une composition comprenant i) au moins un dérivé de flavine et ii) au moins un polyaminoacide, et au moins une étape d'exposition desdites matières à un rayonnement lumineux artificiel ou naturel, en particulier pour le soin et/ou la réparation des cheveux.
Patent FR-3081623-B1 (FR)
Title: Harnais electrique pour une turbomachine
Inventor: MARMET ERIC MAURICE DANIEL
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un harnais électrique (15) pour une turbomachine (1) comportant une première partie (16) destinée à être montée, au moins partiellement, dans un bras de liaison reliant une virole externe et un moyeu d'un carter intermédiaire de la turbomachine, et une seconde partie (18) destinée à être montée, au moins partiellement, dans le moyeu dudit carter intermédiaire, la seconde partie (18) comportant au moins un câble électrique interne (19), entouré, au moins en partie, d'une première gaine de protection pouvant être poreuse (41), caractérisé en ce que la seconde partie (18) comporte au moins une gaine étanche (38) et une gaine de protection (20) entourant le câble électrique (19) et placée à l'intérieur de la première gaine de protection (41).
Patent FR-3082612-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un gyrometre equipant un objet
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G06F15/00
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d'un gyromètre (11) équipant un objet (1) évoluant dans un champ magnétique ambiant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition par le gyromètre (11) d'une vitesse angulaire mesurée, et par des moyens de mesure magnétique (20) solidaires dudit objet (1) d'au moins deux composantes du champ magnétique ; (b) Détermination de valeurs d'au moins un paramètre de calibration du gyromètre (11) minimisant une première expression définie par une vitesse angulaire estimée de l'objet (1) et au moins une première équation magnétique sur les composantes du champ magnétique, - la vitesse angulaire estimée étant fonction de la vitesse angulaire mesurée et de paramètres de calibration, et - l'au moins une première équation magnétique supposant un caractère uniforme et stationnaire du champ magnétique.
Patent FR-3085516-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance biometrique
Inventor: TROUBOUL LAURENT
IPC: G06V10/143
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif de reconnaissance à partir de caractéristiques biométriques extraites d'au moins une image d'au moins un iris d'un candidat à la reconnaissance, le dispositif comprenant un capteur d'image ayant un champ couvrant une zone de capture dans laquelle au moins un des yeux du candidat à la reconnaissance est destiné à se trouver, et une source d'illumination de la zone de capture, la source d'illumination émettant un rayonnement incident dans une plage de longueurs d'onde adaptée à exciter une fluorescence de l'iris et le capteur étant agencé pour être sensible à la fluorescence de l'iris. Procédé de reconnaissance utilisant un tel dispositif.
Patent FR-3086856-B1 (FR)
Title: Balai de nettoyage de sol a fonction electrique
Inventor: BERTINETTI STEPHANE HENRY
IPC: A47L11/33
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-04-09
Abstract: Balai comportant un manche (2) et un élément de balayage (3), un réservoir de collecte (5) pour déchets, et des moyens électriques d'aspiration, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens électriques de soufflerie (6). Le balai constitue non seulement un dispositif d'aspiration automatisé des déchets mais également un dispositif de déversement automatisé des déchets, sans avoir à manipuler le réservoir collecteur pour jeter les déchets.
Patent FR-3081746-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication conjointe, par la technique des procedes additifs, d’une piece et de son support, et piece obtenue apres retrait du support
Inventor: ROUSSELET NICOLAS
IPC: C04B35/64
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication, par la technique des procédés additifs, d'une pièce crue en un matériau céramique, procédé suivant lequel des couches (C1) à base d'une composition photodurcissable comprenant ledit matériau céramique sont amenées successivement à durcir par irradiation selon un motif défini pour chaque couche (C1), caractérisé par le fait que l'on fait durcir chacune des couches (C1), aussi bien dans sa partie pièce (C1A), que dans sa partie support (C1B), en conduisant un balayage laser, appelé lasage, de la surface libre de ladite couche (C1) avec application d'au moins un paramètre de lasage différent entre la partie pièce (C1A) et la partie support (C1B), de telle sorte que, une fois l'ensemble des couches formées, la pièce crue (P), constituée de l'ensemble des parties pièce (C1A) des différentes couches, soit piégée dans l'ensemble (S) des couches successives de la partie support (C1B) et détachable de celui-ci.
Patent FR-3083978-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un tissu corneen pour son traitement photonique
Inventor: GAIN PHILIPPE
IPC: A61F9/01
Filed: 2018-07-17
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'un tissu cornéen humain ou animal préalablement prélevé pour son traitement photonique à partir d'un rayonnement électromagnétique, remarquable en ce que le dispositif de maintien comprend : un empilement d'éléments selon un axe longitudinal (A-A') du dispositif, ledit empilement comportant : • une première plaque (1) transparente au rayonnement électromagnétique, • un joint périphérique (4) positionné sur la première plaque (1), le joint périphérique (4) étant destiné à s'étendre autour du tissu cornéen (6), • une deuxième plaque (2) transparente au rayonnement électromagnétique sur le joint périphérique (4), un système de blocage (51, 52) de l'empilement d'éléments apte à plaquer les première et deuxième plaques (1, 2) contre le tissu cornéen pour appliquer une contrainte mécanique sur des faces antérieure et postérieure du tissu cornéen.
Patent FR-3088438-B1 (FR)
Title: Procede de test d’un appareil de protection electrique et appareil de protection mettant en œuvre un tel procede
Inventor: BERNARD JEAN-BAPTISTE
IPC: H02H3/26
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de test du fonctionnement d'un appareil de protection d'un réseau électrique comportant un capteur de courant (2), un circuit convertisseur (3) un condensateur (4) et un circuit de détection (5). Le procédé comporte une première séquence de test pour tester le capteur de courant (2), le circuit convertisseur (3) et le condensateur (4), au moyen d'un premier circuit générateur (6), et une deuxième séquence de test pour tester le circuit de détection (5) au moyen d'un second circuit générateur (7). Le circuit de détection (5) active une sortie de commande (53) quand la deuxième séquence de test est positive. L'invention concerne également un appareil de protection (1) d'un réseau électrique mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3090797-B1 (FR)
Title: Elément femelle de raccord et raccord fluidique comprenant un élément mâle de raccord ainsi que ledit élément femelle de raccord
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/084
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Elément femelle de raccord et raccord fluidique comprenant un élément mâle de raccord ainsi que ledit élément femelle de raccord Un élément femelle de raccord (11) fluidique, comprenant un corps femelle (21), apte à recevoir un élément mâle de raccord (2), un verrou (41), monté à coulissement transversal entre une position de retenue et une position de libération de l’élément mâle de raccord et un poussoir (51), mobile entre des positions avant et arrière. Pour s’opposer automatiquement au retrait de l’élément mâle emmanché en son sein, même si l’élément mâle est de longueur réduite, l’élément femelle de raccord (11) comprend une bague mémoire (61), mobile entre une position avancée de maintien du verrou (41) en position de libération et une position reculée d’autorisation du déplacement du verrou (41) vers sa position de retenue, le poussoir (51) entraînant la bague mémoire (61) vers la position reculée lorsque le poussoir se déplace vers la position arrière et la bague mémoire étant en position avancée en configuration désaccouplée. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3092025-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un substrat revetu d’une couche fonctionnelle
Inventor: DESBOEUFS NICOLAS
IPC: B23K26/352
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un matériau comprenant un substrat revêtu sur une de ses faces d’un revêtement comprenant une couche fonctionnelle, ledit procédé comprenant :- une étape de dépôt de la couche fonctionnelle sur le substrat, puis- une étape de dépôt d’une couche absorbante au-dessus de ladite couche fonctionnelle, puis- une étape de traitement thermique au moyen d’un rayonnement, ledit rayonnement possédant au moins une longueur d’onde de traitement comprise entre 200 et 2500 nm, ladite couche absorbante étant au contact de l’air durant cette étape de traitement thermique,caractérisé en ce que la couche absorbante absorbe au moins 80% du rayonnement utilisé lors du traitement thermique et transmet moins de 10% de celui-ci.
Patent FR-3084909-B1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz efficace
Inventor: TOWNES RODERICK M
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz hautement efficace. La soufflante du moteur à turbine à gaz est entraînée à partir d'une turbine par l'intermédiaire d'un réducteur, de telle sorte que la soufflante a une vitesse de rotation plus basse que la turbine d'entraînement, ce qui fournit des gains d'efficacité. Le système de soufflante efficace est accouplé à un cœur qui a de faibles exigences de flux de refroidissement et/ou une capacité de température élevée, et qui peut avoir une masse particulièrement basse pour une puissance donnée.  Figure 4
Patent FR-3100524-B1 (FR)
Title: Deflecteur pour vehicule automobile et vehicule dote d’un tel deflecteur
Inventor: LAFFITE PASCAL
IPC: B62D43/04
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-08-13
Abstract: Le déflecteur (12) est destiné à être situé sous le plancher (5) d’un véhicule automobile (1), entre une roue de secours (7) fixée sous le plancher du véhicule et un réservoir (9) de carburant du véhicule fixé sous le plancher du véhicule, le déflecteur étant configuré pour que, lors d’un choc subi par le véhicule, le déflecteur dévie la roue de secours, projetée sous l’effet du choc, vers la chaussée sur laquelle évolue le véhicule de manière à éviter que la roue de secours perfore le réservoir de carburant. Le déflecteur comprend un tube cintré (13). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103074-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection d’une interface de communication d’un terminal de communication.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: G06F3/0484
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection, d’au moins une interface de communication privilégiée, pour au moins un service de communication, par un dispositif de sélection, pour un terminal de communication possédant au moins deux interfaces de communication, caractérisé en ce que le procédé comprend :  - une étape d’évaluation de la disponibilité dudit au moins un service de communication sur lesdites au moins deux interfaces de communication dudit terminal de communication,   et lorsque ledit au moins un service est disponible sur lesdites au moins deux interfaces de communication :  - une étape de sélection, en fonction d’au moins un critère, de ladite au moins une interface de communication privilégiée pour ledit au moins un service,   - une étape de désactivation desdites au moins deux interfaces de communication disponibles pour ledit au moins un service à l’exclusion de ladite au moins une interface de communication sélectionnée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093965-B1 (FR)
Title: Cadre de siège de véhicule
Inventor: FUKATSU TOSHIAKI
IPC: B60N2/68
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un cadre de siège de véhicule. Le cadre de siège de véhicule comporte un corps de cadre, une portion de garniture, une portion de logement et une première portion de mise en communication. Le corps de cadre est constitué d’un matériau de tube métallique et est formé en une courbe fermée avec une première extrémité et une seconde extrémité du matériau de tube soudées ensemble. La portion de garniture est incluse dans la première extrémité du matériau de tube et insérée dans la seconde extrémité du matériau de tube. La portion de logement est incluse dans la seconde extrémité du matériau de tube et loge la portion de garniture. La première portion de mise en communication est disposée sur au moins l’une ou l’autre d’une surface circonférentielle externe de la partie de logement ou d’une surface circonférentielle interne de la partie de logement, et prévoit un dégagement pour mettre en communication l’intérieur du matériau de tube avec l’extérieur du matériau de tube par maintien de l’au moins l’une ou l’autre de la surface circonférentielle externe de la partie de garniture ou la surface circonférentielle interne de la partie de logement espacée d’une autre de la surface circonférentielle externe de la partie de logement ou de la surface circonférentielle interne de la portion de logement.  Figure 1
Patent FR-3111370-B1 (FR)
Title: Gabarit adapte pour indiquer une position relative a la fixation d’une contre-rosace sur un support
Inventor: RENALDI OLIVIER
IPC: E05B17/06
Filed: 2020-06-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention concerne un Gabarit adapté pour être positionné contre une première rosace ou contre-rosace fixée sur une porte, ladite première rosace ou contre-rosace étant fixée dans une première position à une première distance déterminée par rapport au bord de ladite porte, et destinée à indiquer une deuxième position pour fixer une deuxième rosace ou contre-rosace sur la porte, ladite deuxième position étant définie à une deuxième distance déterminée par rapport à ladite première position, ledit gabarit comprenant au moins une première butée adaptée pour entrer en contact avec ledit bord de la porte et une première découpe adaptée pour recevoir au moins une partie de la circonférence de ladite première rosace ou contre-rosace, la distance entre ladite première butée et ladite première découpe correspondant à ladite première distance déterminée, le gabarit comprenant une deuxième découpe adaptée pour recevoir au moins une partie de la circonférence de ladite deuxième contre-rosace, la distance entre ladite première découpe et ladite deuxième découpe déterminant ladite deuxième distance déterminée.  Figure de l’abrégé : 4
Patent FR-3112684-B1 (FR)
Title: Composés pour le traitement de l’hémophilie
Inventor: THOMAS ALINE
IPC: C07C65/26
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un composé de formule générale (I), ou l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, pour son utilisation pour le traitement de l’hémophilie chez un sujet, en particulier pour la restauration de la coagulation dans le plasma d’un sujet atteint d’hémophilie, ce composé étant avantageusement administrable par voie orale : [Chem 1] .
Patent FR-3114330-B1 (FR)
Title: Cage d’armature de renforcement d’une poutre en béton
Inventor: MESNIL ROMAIN
IPC: E01C11/18
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne une structure renforçante (39) d’élément en béton, comprenant au moins deux armatures longitudinales (36, 37) et au moins une armature transversale (8) formée d’un seul tenant d’une barre de fer à béton. Au moins une armature transversale (8) :   – comporte deux portions planes (9, 11) parallèles, ayant chacune une forme générale correspondant à la lettre U ou V comprenant une première et une deuxième branches rectilignes ;  – chaque première branche est prolongée par un premier coude latéral (13, 13’), ces premiers coudes latéraux (13, 13’) sont reliés par une portion de raccordement (12) ;   – chaque première branche est reliée à une deuxième branche par un coude central (16, 16’) ;   – chaque deuxième branche est prolongée par un deuxième coude latéral (18, 18’) ;   et en ce que au moins une première et une deuxième armatures longitudinales (36, 37) :   – sont parallèles l’une à l’autre et perpendiculaires à l’armature transversale (8) ;   – la première et la deuxième armatures longitudinales (36, 37) sont solidarisées respectivement aux premiers et deuxièmes coudes latéraux (13, 13’, 18, 18’) de l’armature transversale (8) par soudage ou ligature.    Figure pour l’abrégé : Figure 9