baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929973-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour tremie
Inventor: PERRIN OLIVIER
IPC: E04G21/32
Filed: 2008-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (1) pour une trémie pratiquée entre deux niveaux d'une construction.Le dispositif est constitué d'une plaque unique (2) résistant à la compression, comportant une zone d'évolution (2a) et deux longerons longitudinaux périphériques (3) parallèles entre eux réalisés par au moins trois pliures de ladite plaque dont les parois délimitent un U (4), les extrémités en U étant reliées chacune par un longeron transversal (5) d'extrémité, des moyens de positionnement (10) étant prévus sur les bords de la trémie, le longeron transversal (5) d'extrémité étant soudé à la structure en U (4) et à la zone d'évolution (2a). Les moyens de positionnement (10) sont constitués chacun par une barre (11) coulissant dans deux cavaliers (12), chaque cavalier étant solidaire d'un des deux longerons périphériques longitudinaux (3), la barre prenant appui sur les bords de la trémie.Application à l'obstruction temporaire des trémies.
Patent FR-2933388-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de feuilles en recto/verso pourvu de moyens evitant un bourrage lors du traitement du verso de ces feuilles
Inventor: MARCQ FREDERIC
IPC: B65H29/12
Filed: 2008-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (21) de traitement de feuilles, comportant un chemin (27) dans lequel chaque feuille (23) est déplacée pour être retournée afin de traiter successivement son recto et son verso. Le chemin (27) comprend une première et une seconde extrémité (28, 29), ainsi qu'une entrée (31) pour y introduire une feuille (23) à traiter, ainsi que des moyens (42) pour extraire une feuille (23) dépassant de la première extrémité (28) et pour l'insérer dans la seconde extrémité (29) afin de la retourner. Les moyens (43) comportent une première et une seconde voie (49, 51) et un organe d'aiguillage (44) pour orienter une feuille (23) provenant de la première extrémité (28) vers la première ou la seconde voie (49, 51), chaque feuille (23) issue de la seconde extrémité (29) étant orientée vers la première voie (49). L'invention s'applique aux appareils du type scanner, imprimante ou copieur.
Patent FR-2934819-A1 (FR)
Title: Aero generator cases for electric motor vehicle, has wind turbine composed of blades integrated to inner toothed wheel driving identical transmission gear trains connected to axles of rotors of alternators
Inventor: CHOPLET JEAN PIERRE CHRISTIAN GASTON
IPC: B60K16/00
Filed: 2008-08-06
Abstract: The cases have a wind turbine (E1) composed of blades (Pa1) integrated to an inner toothed wheel (34), where the wheel drives identical transmission gear trains (53, 54) connected to axles of rotors (70) of alternators. The wheel is mounted on a needle bearing (38) and a needle thrust bearing (39). The trains are mounted between fixed central panels, and the alternators bodies are fixed on an upper fixed central panel. A central electric motor (66) is situated at the medium of the upper fixed central panel. An independent claim is also included for an electric motor vehicle, comprising alternators supplying batteries.
Patent FR-2938925-A1 (FR)
Title: Dispositif de radar pour la surveillance maritime
Inventor: RICHARD JACQUES
IPC: G01S13/88
Filed: 2008-11-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de radar pour la surveillance maritime, destiné à être embarqué sur un vecteur se déplaçant à très haute altitude, généralement sur un satellite. L'invention consiste plus précisément en un dispositif de radar à synthèse d'ouverture à fréquence de répétition basse, permettant d'assurer une surveillance maritime de qualité, et garantissant de bonnes performances en termes de probabilité de détection de cibles et de capacité de traitement de vastes étendues maritimes.
Patent FR-2938839-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives indoles, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent.
Inventor: SUZENET FRANCK
IPC: A61K31/404
Filed: 2008-11-25
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle : R représente un groupement alkyle, cycloalkyle, ou cycloalkylalkyle, Médicaments.
Patent FR-2927482-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de haute tension.
Inventor: BARROSO PAULO
IPC: H01T13/50
Filed: 2008-02-07
Abstract: Dispositif de génération de haute tension, comprenant un résonateur inductif capacitif (RS2) apte à produire une haute tension, des moyens de génération d'un train d'impulsions de commande haute fréquence, une source de tension (VMT), un condensateur (C1) et un générateur de tension (GENI) comprenant un transistor de commutation (M1) dont l'électrode de commande (G) est reliée à la sortie des moyens de génération du train d'impulsions de commande haute fréquence, la source (S) du transistor de commutation (M1) étant reliée à une masse, le drain (D) du transistor de commutation (M1) étant apte à délivrer un train d'impulsions de tension au résonateur inductif capacitif (RS2) en réponse au train d'impulsions de commande reçues sur l'électrode de commande (G) du transistor de commutation (M1). Le drain (D) du transistor de commutation (M1) est relié au résonateur inductif capacitif (RS2) par l'intermédiaire d'un transformateur d'isolation (TRANS), le transformateur d'isolement (TRANS) étant relié en parallèle avec un condensateur (C1), le transformateur d'isolement (TRANS) étant par ailleurs relié à la source de tension (VMT).
Patent FR-2930449-A1 (FR)
Title: Composition d'acide perpropionique stable en milieu basique
Inventor: COUTURIER JEAN LUC
IPC: A62D3/36
Filed: 2008-04-29
Abstract: La présente invention concerne des compositions d'acide perpropionique stables en milieu basique, un procédé de stabilisation de l'acide perpropionique, ainsi que l'utilisation d'une combinaison spécifique de composés pour stabiliser l'acide perpropionique en milieu basique.
Patent FR-2931173-A1 (FR)
Title: Tipping bin for use on e.g. dump truck, to transport pebbles, has transfer belt pivoting around axis to occupy vertical position when bin is raised such that belt occupies transverse position on side of bin perpendicular to extraction belt
Inventor: CHAMBARD PIERRE
IPC: B60P1/00
Filed: 2008-05-16
Abstract: The bin (1) has a transfer belt (6) mounted at a rear part of the bin, where an upstream end portion of the belt (6) is positioned below and above a downstream end (20) of a extraction belt (2) such that materials distributed by the belt (2) are discharged by gravity. The belt (6) is mounted to pivot around a pivoting axis (delta) so as to occupy a vertical position when the bin is raised such that the belt (6) occupies a longitudinal position in extension of the belt (2) or a transverse position on a side of the bin perpendicular to the belt (2).
Patent FR-2933349-A1 (FR)
Title: Inner structure i.e. center console, for motor vehicle, has sliding connection unit sliding cover between initial position in which cover partially closes opening and offset position in which compartment is partially accessed across opening
Inventor: ERCOLANO TONY
IPC: B60N2/75
Filed: 2008-07-01
Abstract: The structure i.e. center console (1) has a pivot connection unit (7) rotating an armrest (5) relative to a base (3) between a position in which the armrest partially closes an opening (19) of a storage compartment (9) of the base and another position in which the compartment is accessed across the opening. A sliding connection unit (39) slides a movable cover (23) relative to armrest's body (21) between an initial position in which the cover partially closes an opening (35) of a storage compartment (25) and an offset position in which the compartment is partially accessed across the opening.
Patent FR-2937511-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit avec ajustement automatique ou semi-automatique des proprietes du produit grace a un capteur d'ambiance integre
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/18
Filed: 2008-10-23
Abstract: La présente invention concerne un système (10) cosmétique ou dermatologique, comportant : - un dispositif de conditionnement et de distribution contenant une ou plusieurs compositions à partir de laquelle ou desquelles le produit distribué est réalisé, - un capteur d'ambiance apte à délivrer au moins une information liée à une grandeur physique de l'environnement ambiant du dispositif, - un système de réglage, couplé ou apte à être couplé au dispositif de conditionnement et de distribution, et permettant de faire varier au moins une caractéristique du produit cosmétique délivré, - un moyen pour agir automatiquement sur le système de réglage en fonction des données délivrées par le capteur d'ambiance, ou indiquer à l'utilisateur, en fonction de ces données, une action à exercer sur le système de réglage.
Patent FR-2938361-A1 (FR)
Title: Portable electronic entity i.e. universal serial bus key, for use with laptop computer, has restitution units constituting loudspeaker and display to restitute local alarm signal at electronic entity
Inventor: JAYET STEPHANE
IPC: G06F21/55
Filed: 2008-11-07
Abstract: The entity (10) has a receiving unit (14) for receiving a message (MSGi) from an external entity (100) via an universal serial bus (USB)interface. A detection unit (11) detects a fault in the message. Signal restitution units have a loudspeaker (15) and a display (16) to restitute a local alarm signal at the electronic entity that is connected to an external entity in a removable manner, where the alarm signal insists a user to disconnect the electronic entity from the external entity. The signal restitution units generate a sound signal by the loudspeaker. Independent claims are also included for the following: (1) a control method implemented by a portable electronic entity that is adapted to receive a message (2) a computer program having a set of instructions for executing a control method (3) a recording medium for storing a program for executing the control method.
Patent FR-2938326-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif haute temperature a collage ciment
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G01B7/14
Filed: 2008-11-13
Abstract: Le but de la présente invention est de proposer un procédé de fabrication d'un capteur capacitif et un tel capteur capacitif destiné notamment à la mesure des jeux d'aubes qui apporte des performantes satisfaisantes en termes de robustesse, de sécurité et de tenue dans le temps tout en restant de coût modéré. Cet objectif est atteint notamment avec un procédé de fabrication d'un capteur capacitif pouvant être utilisé jusqu'à une température d'au moins 400°C comprenant des étapes de : - assemblage des éléments constituant la face de mesure du capteur, - fixation desdits éléments constituant la face de mesure du capteur, caractérisé en ce que ladite étape de fixation des éléments constituant la face de mesure du capteur comprend une opération de collage au moyen d'un adhésif à base céramique.
Patent FR-2942408-A1 (FR)
Title: Hydrogel heterogene hybride et son utilisation therapeutique
Inventor: WOERLY STEPHANE
IPC: A61K31/74
Filed: 2009-02-24
Abstract: L'invention concerne un hydrogel hétérogène hybride et son procédé de préparation. L'hydrogel est un copolymère dérivé des monomères suivants : - un monomère dendrimère comportant un noyau central A, des branches dendritiques macromoléculaires de poly(oxyéthylène) et au moins une des branches dendritiques fonctionnalisée par un radical acrylate ou méthacrylate, - un méthacrylamide N-substitué ou acrylamide N-substitué, et - un matériau copolymérisable bioactif choisi parmi le groupe consistant en un dérivé d'un sucre complexe, un dérivé d'un peptide d'adhérence à un tissu et un dérivé d'un conjugué polymère couplé à des anticorps dirigés contre des dérivés lipidiques. L'hydrogel présente une structure poreuse spécifique et hautement absorbante et est, notamment, biocompatible pour des applications thérapeutiques.
Patent FR-2948434-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de raccordement d'une conduite a la traversee d'une paroi
Inventor: GONZALEZ GREGOIRE
IPC: E03C1/042
Filed: 2009-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement d'au moins une conduite (1) à la traversée d'une paroi (2), comprenant : au moins un élément de raccordement (3) comportant une partie arrière (7) adaptée pour être montée sur une extrémité libre de la conduite ; une platine (4) adaptée pour être fixée contre une face frontale (14) de la paroi, ladite platine comportant au moins une lumière de raccordement (11) présentant d'une part une ouverture de fixation (13), adaptée pour permettre la fixation de l'élément de raccordement (3) dans une position de fixation, et d'autre part une ouverture de montage (12), de plus grande dimension que l'ouverture de fixation et adaptée pour permettre le passage de l'élément de raccordement dans son intégralité. L'invention s'étend à un procédé de raccordement et à un procédé de visite ou de démontage d'un dispositif de raccordement.
Patent FR-2954564-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide a l'identification et au controle d'aeronefs presents dans un secteur aerien a surveiller.
Inventor: PINHEIRO JEAN PHILIPPE
IPC: G01S7/04
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention porte sur système d'aide à l'identification et au contrôle d'aéronefs présents dans un secteur aérien (SA) à surveiller, caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens de reconnaissance vocale (RV) pour analyser des communications orales échangées entre le contrôleur aérien et les pilotes d'aéronefs présents dans ledit secteur aérien (SA), et - des moyens de gestion (GES) adaptés pour effectuer une comparaison entre des données délivrées par lesdits moyens de reconnaissance vocale (RV) et des identifiants mémorisés (LID) représentatifs d'aéronefs respectifs prévus pour être présents dans ledit secteur aérien (SA).
Patent FR-2945494-A1 (FR)
Title: Device for retaining loads in boot of motor vehicle, has left, right and central safety belts comprising strands fixed with respect to one another across boot by extending perpendicular to forward direction of motor vehicle to form net
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: B60R7/08
Filed: 2009-05-18
Abstract: The device has left and right safety belts (2, 3) and a central safety belt (4) comprising strands that are fixed with respect to one another across a boot by extending perpendicular to a forward direction of a motor vehicle (1) to form a net. The net maintains a load placed in the boot of the vehicle. A connection part (5) connects the strands of the safety belts to a common connection. The connection part comprises a hook removably enclosing the straps.
Patent FR-2949079-A1 (FR)
Title: Broyeur ou concasseur a marteaux, ou analogues
Inventor: BECKER ARNAUD
IPC: B02C13/20
Filed: 2009-08-11
Abstract: La présente invention a pour objet un broyeur ou concasseur à marteaux, ou analogues, essentiellement constitué par un rotor (1) muni de marteaux (2) et/ou d'outils coupants (3), monté dans une enceinte de broyage pourvue de grilles criblantes, d'enclumes, de contre-outils, d'écrans de chocs et de clapets d'éjection. Broyeur caractérisé en ce que le rotor (1) est constitué en deux parties (4 et 5) entraînées indépendamment l'une de l'autre. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine du traitement de matériaux de toutes origines, en particulier par déchiquetage au moyen de concasseurs ou de broyeurs à marteaux, ou analogues.
Patent FR-2945045-A1 (FR)
Title: Procede pour modifier chimiquement une matrice polymerique dans sa profondeur.
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: C08J3/28
Filed: 2009-08-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour modifier chimiquement, dans son épaisseur, une matrice polymérique choisie parmi les matrices en polymères fluorés et les matrices en polymères aliphatiques, ledit procédé comprenant au moins une étape consistant à irradier ladite matrice par une lumière UV de longueur d'onde inférieure à 300 nm pour générer, dans l'épaisseur de ladite matrice, des zones présentant des chaînes courtes de polymères, formées par scission des chaînes existantes lors du passage du rayonnement UV et présentant des radicaux libres ci-après désignées « zones activées ». La présente invention concerne également la matrice polymérique susceptible d'être modifiée chimiquement par un tel procédé.
Patent FR-2950751-A1 (FR)
Title: Rotor de moteur electrique optimise pour les grandes puissances
Inventor: LATEB RAMDANE
IPC: H02K1/28
Filed: 2009-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un rotor de moteur électrique de grande puissance destiné à fonctionner à des vitesses de rotation particulièrement élevées. Il comporte une masse magnétique, enserrée de part et d'autre par des couronnes de court-circuit, et traversée au niveau d'une pluralité d'encoches par des barres principales formant une cage d'écureuil. Le rotor comporte en outre des barres secondaires traversant la masse magnétique par l'intermédiaire des encoches. La forme et la disposition de chaque encoche est définies de sorte à assurer un contact entre les barres principales et les barres secondaires suffisant pour permettre le passage d'un courant électrique lorsque le rotor est en rotation. En particulier, l'invention s'applique aux moteurs asynchrones aptes à fonctionner à des vitesses périphériques élevées typiquement à partir de 100 m.s , moteurs notamment destinées aux applications gazières, pétrolières, qu'elles soient sur terre, en mer, ou encore sous-marine.
Patent FR-2951600-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de la presence d'un signal module sur un medium.
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: G06F1/32
Filed: 2009-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de la présence d'un signal modulé sur un médium qui est caractérisé en ce qu'il prélève, pendant une période de temps prédéterminée (T), au moins un échantillon (Si) d'un signal présent sur ce médium et détermine qu'un signal modulé est présent sur le médium si le nombre d'échantillons (Si), dont les valeurs (V(Si)) s'écartent de la valeur moyenne de ce signal d'une valeur prédéterminée (δ δ ,δ) est supérieur à un seuil prédéterminé (Th), et de déterminer qu'aucun signal modulé n'est présent sur le médium dans le cas contraire. Elle concerne également un détecteur de la présence d'un signal modulé sur un médium ainsi que son utilisation pour mettre en veille et réveiller l'interface courant porteur d'un adaptateur.
Patent FR-2954875-A1 (FR)
Title: Procedes de dechiffrement, de transmission et de reception de mots de controle, support d'enregistrement et serveur pour ces procedes
Inventor: MAGIS ERWANN
IPC: H04L9/18
Filed: 2009-12-28
Abstract: Ce procédé de déchiffrement de mots de contrôle pour un premier et un deuxième terminal comprend : - un serveur de mots de contrôle qui transmet (162) au premier terminal un mot de contrôle CW2,t obtenu en déchiffrant un cryptogramme CW*2,t transmis par le deuxième terminal avant même que le premier terminal change de canal désembrouillé en passant du premier vers le deuxième canal, et - en réponse au changement de canal, le premier terminal recherche (126) d'abord si le mot de contrôle CW2,t a déjà été transmis en avance par le serveur de mots de contrôle avant même le changement de canal et, dans l'affirmative, le premier terminal commence immédiatement à désembrouiller (130) le contenu multimédia diffusé sur ce deuxième canal avec le mot de contrôle CW2,t.
Patent FR-2956529-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage par couplage magnetique d'une association serie d'elements de generation ou de stockage d'energie electrique
Inventor: CREBIER JEAN-CHRISTOPHE CHARLES
IPC: H01L31/00
Filed: 2010-02-17
Abstract: Système d'équilibrage d'une association série d'éléments de génération et/ou de stockage d'énergie électrique, caractérisé en ce qu'il comporte: - une pluralité d'onduleurs en pont complet (OPC1, OPC2, OPCN), chacun desquels est constitué par deux bras d'onduleur connectés en parallèle entre deux ports d'extrémité de l'onduleur, chaque bras d'onduleur étant à son tour constitué par deux interrupteurs (Th1, Tb1 ; Th2, Tb2) connectés en série par un point dit point milieu (P11, P12) du bras; - une pluralité de connecteurs pour connecter les deux ports d'extrémité de chaque onduleur en pont complet à un élément respectif (CA1, CA 2, CAN, PV1, PV2, PVN) de ladite association série; et - un coupleur magnétique (NM) formé par un noyau magnétique sur lequel est réalisée une pluralité d'enroulements (W1, W2, WN), chacun desdits enroulements étant relié aux points milieux des bras de l'un desdits onduleurs. Association série d'éléments de stockage électrochimique d'énergie électrique (CA1, CA 2, CAN) pourvue d'un tel système d'équilibrage. Association série de cellules photovoltaïques (PV1, PV2, PVN) pourvue d'un tel système d'équilibrage.
Patent FR-2961343-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement auxiliaire destine a etre associe a un bloc disjoncteur.
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H71/46
Filed: 2010-06-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déclenchement auxiliaire susceptible d'être accolé à un bloc disjoncteur, comprenant : -un mécanisme de commande (2) ayant une liaison de déclenchement destinée à agir sur le verrou de déclenchement du bloc disjoncteur, ledit mécanisme étant rappelé en position de repos par la manette (11) à l'encontre d'un ressort de rappel (13) dit premier apte à entraîner la platine dans la position d'ouverture des contacts en cas de déclenchement, un électro-aimant (3) doté d'une bobine d'excitation (4) et d'un circuit magnétique à armature mobile, ladite armature coopérant avec le levier de déclenchement précité (7), et des moyens pour rappeler l'armature dans la première position après un déclenchement, ces moyens comportant un bras (8a) supporté par la platine. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un ressort supplémentaire (15) dit troisième tendu par le bras (8a) de la platine en position fermée du dispositif, ledit ressort dit troisième (15) étant apte à exercer un effort sur le bras (8a) de la platine (8) lors de sa détente, après le déverrouillage de la platine (8), de manière à rappeler la palette vers la position rapprochée du circuit magnétique.
Patent FR-2967770-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de position angulaire et procede de compensation de mesure
Inventor: BAISSAC JEAN MARC
IPC: G01D5/00
Filed: 2010-11-18
Abstract: Procédé de compensation d'une mesure de référence comprenant une mesure de position angulaire α et une mesure de temps T1 simultanées à l'instant t1, pour un capteur de position angulaire du type comprenant une roue dentée, comportant les étapes suivantes : • détermination d'une première mesure α de position angulaire correspondant à l'instant t1 où une mesure de référence est souhaitée, • déclenchement d'une fonction d'acquisition logicielle, • acquisitions sensiblement simultanées d'une deuxième mesure α' de la position angulaire et d'une mesure T2 du temps par acquisition logicielle à un instant t2, • estimation d'une erreur ΔT, • calcul de la mesure de temps compensée, T1 = T2 - ΔT. Capteur de mesure de position angulaire, du type comprenant une roue dentée, mettant en œuvre un tel procédé de compensation.
Patent FR-2955765-A1 (FR)
Title: Baby feeder, has coating with layers that respectively cover entire internal surfaces of walls and entire internal surface or partial external surface of uprights, and membranes connecting layers by filling spaces between posts
Inventor: ANSALDI DIDIER
IPC: A61J9/00
Filed: 2010-02-01
Abstract: The feeder has a rigid frame (10) with elongated longitudinal posts (11) provided along periphery of an elongated hollow body (1) while defining free peripheral spaces between the posts. The frame has base and mounting walls (13, 15) at ends (1A, 1B) of the body, respectively. A flexible coating (20) is overmolded in the frame. The coating includes layers (21-24) that respectively cover entire internal surfaces of the walls and entire internal surface or partial external surface of uprights (11), and includes membranes (26) connecting the layers by filling the spaces between the posts.