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Patent FR-3116145-A1 (FR)
Title: Etiquette réalisée à partir de matériaux biodégradables et compostables et présentant des propriétés mécaniques avantageuses
Inventor: BISSON LAURENT
IPC: G09F3/10
Filed: 2020-11-10
Abstract: La présente invention concerne de façon générale le domaine de l’étiquetage et plus précisément, une étiquette réalisée à partir de matériaux naturels, préférentiellement biodégradables et compostables présentant des propriétés mécaniques avantageuses, son procédé de fabrication ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3116786-A1 (FR)
Title: Voiture pour véhicule ferroviaire avec carénage de toiture
Inventor: DEMILLY CHARLES
IPC: B61D17/02
Filed: 2020-12-02
Abstract: Voiture pour véhicule ferroviaire avec carénage de toiture L’invention concerne une voiture (10) pour véhicule ferroviaire, comportant : une caisse (12) comprenant : une toiture (20) présentant une surface incurvée (22) ; et au moins une ligne électrique (32) s’étendant sur ladite toiture, ladite ligne électrique formant une saillie par rapport à ladite surface incurvée.  La voiture comprend en outre un élément aérodynamique (14) de stabilisation au vent latéral, comprenant au moins un carénage (36) fixé à la toiture de la caisse et recouvrant la ligne électrique, ledit carénage présentant un profil aérodynamique (40),   ledit profil comprenant une première (44) et une deuxième (46) portions, adjacentes, chacune desdites première et deuxième portions présentant une forme convexe, un rayon de courbure minimal de la première portion étant inférieur à un rayon de courbure minimal de la deuxième portion.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119177-A1 (FR)
Title: Remorque de deneigement a moyens de detection d’un vehicule tiers
Inventor: BENEDETTI MICHEL
IPC: E01H5/06
Filed: 2021-01-28
Abstract: remorque de déneigement A MOYENS DE DETECTION D’UN VEHICULE TIERS Remorque de déneigement (1) pivotante destinée à être tractée par un véhicule tracteur (3) à attelage de remorquage (4), comportant :- un châssis (5) s’allongeant longitudinalement selon une direction de châssis (I-I) entre une extrémité antérieure de châssis (5a) et une extrémité postérieure de châssis (5b), et se développant transversalement entre un premier côté de châssis (5c) et un deuxième côté de châssis (5d) opposés l’un à l’autre,- une lame de déneigement (6) portée le long du premier côté de châssis (5c).Des moyens de détection (10) sont aptes à générer un signal de présence lorsque la remorque de déneigement (1) est pivotée, et qu’un objet ou une personne se trouve dans une aire (A1) latérale et/ou une aire (A2) postérieure au deuxième côté de châssis (5d).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119957-A1 (FR)
Title: Procede de communication bidirectionnelle
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04W4/48
Filed: 2021-02-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication bidirectionnelle de données d’un système de communication bidirectionnelle de données (100), notamment un système de communication bidirectionnelle de données (100) embarqué comprenant : au moins un premier dispositif communicant (200a) configuré pour implémenter un protocole Ethernet à paire unique et un deuxième dispositif communicant (200b) configuré pour implémenter un protocole Ethernet à paire unique et comprenant un deuxième module de gestion de paquets (220b) connecté à un premier module de gestion physique de lien (231b) et à un deuxième module de gestion physique de lien.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121404-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage rétroéclairé comprenant une couche fonctionnelle en matériau carbone
Inventor: NOURI ADNEN
IPC: B60Q3/78
Filed: 2021-04-06
Abstract: Elément de garnissage rétroéclairé comprenant une couche fonctionnelle en matériau carbone L’élément de garnissage (1) comprend :  - au moins une couche de support (2)  - au moins une couche de décor (4),  - au moins une couche fonctionnelle (6) en matériau carbone définissant au moins un motif (18) formant au moins une partie d’un circuit électrique agencé pour réaliser au moins une fonction sur la surface externe de l’élément de garnissage, la couche de support (2) et la couche fonctionnelle (6) formant un ensemble interne de l’élément de garnissage,  - au moins une couche lumineuse (8) s’étendant entre l’ensemble interne et la couche de décor (4), ladite couche lumineuse (8) étant agencée pour émettre de la lumière vers la couche de décor (4) de sorte à éclairer au moins une partie de la surface externe de l’élément de garnissage (1).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3124395-A1 (FR)
Title: Implants corporels tridimensionnels
Inventor: DOS SANTOS MORGAN
IPC: A61F2/12
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne des implants corporels tridimensionnels comprenant un hydrogel comprenant de l’alginate et de la gélatine réticulés, et en particulier des implants mammaires. L’hydrogel des implants selon l’invention peut en outre comprendre du fibrinogène. Les implants selon l’invention sont acellulaires, c’est-à-dire exempts de cellules lors de leur fabrication.
Patent FR-3126752-A1 (FR)
Title: Procédé de crémation au moyen d’une réaction de fluides supercritiques
Inventor: HAMILTON STEPHEN W
IPC: F23G1/00
Filed: 2021-09-09
Abstract: La présente invention traite d’un procédé de crémation d’un corps comprenant le fait d’amener les fluides corporels à un état supercritique afin qu’ils agissent comme un solvant capable de désagréger les tissus et les os d’une dépouille.  Le procédé permet la création d’une réaction supercritique avec les propres fluides du corps pour désagréger tous les tissus et les os d’un corps et les convertir en os cendreux.
Patent FR-3130997-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension comprenant un dispositif de mesure du courant circulant dans les barres de connexion
Inventor: PIERRE THOMAS
IPC: H02J5/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention propose un convertisseur de tension (1) comportant un bras de commutation (2) comprenant des barres de connexion (6, 7, 8) le reliant à un réseau électrique et à une machine électrique tournante (15). Le convertisseur comprend un dispositif de mesure de courant destiné à mesurer le courant dans l’une des barres et comprenant un moyen de mesure de la température (10, 11) relié au microcontrôleur et configuré pour mesurer la température de l’une des barres et un amplificateur de tension (12, 13) configuré pour amplifier une tension entre deux points (A, B, C, D) de la barre afin de fournir une tension amplifiée mesurable par le microcontrôleur qui est configuré pour calculer la résistance entre les deux points à partir de la température mesurée et à déterminer le courant circulant entre les deux points de la barre à partir de la résistance et de la tension amplifiée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132727-A1 (FR)
Title: Poignée de porte affleurante avec volet mobile
Inventor: PHILIPPE PASCAL
IPC: E05B85/10
Filed: 2022-02-11
Abstract: Un ensemble poignée de porte (12) pour une porte de véhicule (10), comprenant : un boîtier (16) ; une porte (14) fixée de manière mobile au boîtier (16) pour un mouvement entre une position fermée et une position ouverte, la porte (14) donnant accès à une cavité intérieure (38) du boîtier (16) lorsque la porte (14) est dans la position ouverte, dans lequel la porte se déplace vers l’intérieur et vers le haut dans le boîtier (16) afin de passer de la position fermée à la position ouverte, la cavité intérieure (38) étant inaccessible et recouverte par la porte (14) lorsque la porte (14) est dans la position fermée.  Figure 1
Patent FR-3135448-A1 (FR)
Title: Élément dégivrant susceptible d’être exposé à du givre.
Inventor: BOURHIS ARNAUD
IPC: B64D15/16
Filed: 2022-05-16
Abstract: - Élément dégivrant susceptible d’être exposé à du givre.  - L’élément dégivrant (1) comporte une peau (2) pourvue d’une surface à dégivrer (3), il comprend également au moins un actionneur d’excitation (5) fixé sur la peau (2), l’actionneur d’excitation (5) étant configuré pour exciter la peau (2) selon au moins un mode de vibration prédéterminé générant une déformation de la peau (2), la déformation de la peau (2) comportant au moins un ventre et un nœud, la peau (2) présentant une épaisseur caractéristique (E) généralement constante avec, localement, au moins une variation d’épaisseur (9) qui est localisée en fonction du ou des modes de vibration prédéterminés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136947-A1 (FR)
Title: Chaise pliable à articulations simples et doubles
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47C4/04
Filed: 2022-07-18
Abstract: Chaise pliable à articulations simples et doubles.  L’invention concerne le domaine des chaises pliables.  La chaise pliable (1) comporte quatre ensembles (A, B, C, D), un premier ensemble (A) comportant une paire de pieds arrière (PR), un deuxième ensemble comportant un cadre d’assise (CA) et une assise (ASS) intégrée ou non, un troisième ensemble (C) comportant une paire de montants de dossier (MD) et un dossier (DO) intégré ou non, et un quatrième ensemble (D) comportant une paire de pieds avant (PV).  Les trois premiers ensembles sont articulés par une articulation rotative double contenue dans le volume d’un cylindre compact de quelques centimètres de diamètre, composée de trois éléments (AA, AB, AC) solidaires respectivement des trois premiers ensembles (A, B, C).  Le deuxième ensemble (B) et le quatrième ensemble (D) sont articulés par une articulation rotative simple également contenue dans le volume d’un cylindre compact de quelques centimètres de diamètre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig4.
Patent FR-3138516-A1 (FR)
Title: Détecteur thermique de rayonnement
Inventor: GARDEN JEAN-LUC
IPC: G01J5/12
Filed: 2022-08-01
Abstract: « Détecteur thermique de rayonnement »  Microcapteur thermoélectrique formé par un empilement de couches comprenant, depuis une face inférieure vers une face supérieure du microcapteur un support en matériau conducteur thermique, une couche constituée d’un matériau diélectrique, au moins une paire de couches, formant un thermocouple, dont les deux couches sont séparées, par une tranchée, d’une distance minimale supérieure à 500 nm, une couche de métal recouvrant partiellement l’au moins une paire de couches. Dans une première configuration du microcapteur, la couche de métal comprend une portion centrale qui recouvre, au moins, une portion de chacune des deux couches de l’au moins une paire de couches qui est adjacente à la tranchée. Dans une seconde configuration du microcapteur, une portion centrale d’une des deux couches de l’au moins une paire de couches recouvre, au moins, une portion centrale de l’autre couche de l’au moins une paire de couches. Le microcapteur présente, pour un intervalle de températures de mesure donné, noté [Tmin, Tmax], un paramètre ZTeffectif compris entre 0,1 et 1,9, ZT est le facteur de mérite du microcapteur et T est la température de mesure.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2001595-A1 (FR)
IPC: B41C1/10
Filed: 1969-01-15
Abstract: 1,256,601. Hydrostatic transmission; valves. DANFOSS A.S. 3 Jan., 1969 [9 Feb., 1968], No. 486/69. Headings F2D and F2V. Hydraulic equipment comprises a motor 7 having two passages 5, 6, 55, 56 connected to supply and discharge lines 3, 8, 50, 52 by a commutator valve 15, 28, 33 having adjustable openings to connect the lines and passages in operating positions a, e on each side of a neutral position c, the valve 15, 28, 33 being operatively connected to an adjustable throttle 12, 61, 62 through which passes fluid flowing through the motor, a second valve 11, 36, 39 in parallel with, and forming part of the commutator valve and actuable by the pressure drop across the throttle (as shown, pressure in 61, 64, 74 acting against pressure in 52, 51, 65, 66 to move the piston 36 axially). Between each operating position a, e and the neutral position c (corresponding to rotational positions of the sleeve 33) there may be braking positions b, d in which the throttle 12, 61, 62 closes the discharge line 8, 52. The throttle 12, 61, 62 may have its maximum opening adjusted by rotating a screw 30 having an eccentric pin 29 mounting a resilient ring 32 to axially move the sleeve 28 and tangs 62. In the construction shown, grooves 60 in the sleeve 33 are always subjected to supply pressure, but grooves 61 are connected to the discharge line only in positions a and e (over 3¢ degrees from neutral c).
Patent FR-2034119-A1 (FR)
Title: Prepn of ferrites
IPC: H01F1/34
Filed: 1969-02-07
Abstract: An aqueous soln (pH >=8) of at least one divalent metal salt selected from Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn Mg is mixed with pure Fe(OH)3 in more than the stoichiometric amount and autoclaved at 200-300 degrees for 2-6 hrs to dissolve the Fe(OH)3. Upon cooling, the resultant fine crystals of ferrite are filtered and washed.
Patent FR-2030320-A1 (FR)
Title: Alloy deposition on metals by electric arc - welding
IPC: B23K9/04
Filed: 1969-03-10
Abstract: Electric arc welding has a first stage in which the surface is coated with a thin buffer layer and a second stage in which this layer is melted again by the electric arc, the largest part of the metal to be deposited being applied by the electrodes. Specifically, the buffer layer consists of metals, pref. metal oxides or an emulsion contg. cobalt powder or a mixture forming an alloy on the work piece which emulsion is subsequently dried.
Patent FR-2015744-A1 (FR)
Title: Simultaneous prepn of butadiene 1,3 and methacrolein
IPC: C07C5/48
Filed: 1969-08-18
Abstract: Butadiene-1,3 and methacrolein are prepared simultaneously by reacting a hydrocarbon mixture contg. n-butenes and isobutene with molecular oxygen at an elevated temp. in the vapour phase, in the presence of a catalyst consisting of (I) molybdenum, (II) bismuth, (III) tellurium, (IV) vanadium, chromium, manganese, nickel and/or iron, and (V) oxygen, and optionally (VI) phosphorus, boron or silicon.
Patent FR-2042301-A1 (FR)
Title: 2-imino-1,2-dihydro-3h-1,4-benzodiazepines
IPC: A61K31/55
Filed: 1970-04-03
Abstract: 2-Imino-1,2-dihydro-3H-1,4-benzodiazepines. Title cpds. of formula (I): R1 = H, alkyl, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, cycloalkenyl or aralkyl (up to 12C); R2 = H, alkyl or benzyl, R3 = aryl, heteroaryl, alkyl, alkenyl, cycloalkyl or cycloalkenyl and opt. mono-substd. in the benzene ring of the ring system by halogen, alkyl, CF3, MeSO2, MeS, MeO or NO2 and disubstd. by halogen or alkyl are prepd. by cyclising O-R1NH.C6H4C(R3)=N.CH(R2).CN. (I) are sedatives, muscle relaxants, anxiolytic agents and anticonvulsants; certain (I) are novel.
Patent FR-2073335-A1 (FR)
Title: Antiviral spiro tricyclo undecanes
IPC: C07C1/34
Filed: 1970-11-09
Abstract: Antiviral spiro tricyclo undecanes. 4-Spiro (cyclic amino)-tricyclo(4,3,1,13,8)undecanes of structure (I) : (where R = II; R1 is H, (1-4C)alkyl, (3-9C)alkenyl, (is not >8C)cycloalkenyl, (5-9C)alkenylcycloalkyl, (5-9C) cycloalkylalkenyl, (3-5C)alknyl, or -R2OR3; R2 is (1-3C)alkyl or (3-6C)alkenyl, and R3 is H, (1-2C)alkyl or (3-6C)alkenyl, with the proviso that if R1, R2 and/or R3 are unsatd., the unsatd. bond is not at posn. 1, and m is 0-4 and n is 1-4) and their salts, are of use as antivirals. (I) are prepd. by a variety of methods commencing with simple derivs. of II, e.g. R=CH2, treated with AgNCO/I2, followed by NaOH/EtOH and then steam distn. gives I (n=1, m=0, R1=H) which can be alkylated.
Patent FR-2083682-A1 (FR)
Title: Steel sheet for deep drawn cans
IPC: C22C38/16
Filed: 1971-03-30
Abstract: Steel sheet with high corrosion resistance and excellent drawability is obtained by adhering to the following limits:- a) 0.019% C; 0.02-0.10% S; 0.08% Cu and S/P >2; b) 0.039% C; 0.02-0.10% S; Cu/(P+S) >3 and 8 x 10-3 > Cx(Cu-0.04) >3 x 10-4; c) 0.039% C, 0.02% S, 0.10-0.50% Cu, Cu/C >5, Cu/(P+S) >3 and 1 x 10-2 >Cx(Cu-0.04) >3 x 10-4. Reduction in harmful oxide inclusions increases resistance to premature cracking.
Patent FR-2136961-A1 (FR)
Title: Leather conditioning compsn - for improved permeability water vapour
IPC: C09G1/08
Filed: 1971-05-10
Abstract: Leather-conditioning compsns. which render the leather water-resistant and supple while retaining its permeability to gases esp. water-vapour, are improved by addition of >=1 branched chain org. cpd (I) esp >=15C alcohols or opt. HO-substd. acids or esters. (I) improves water-vapour permeability so reduces the probability that a person wearing e.g. leather boots will develop fungal infections of the feet. Some exemplified (I) are dihydrocitronellyl palmitate, 2-6-dimethyl lauric acid and 6-methylhexadecanol.
Patent FR-2139752-A1 (FR)
Title: Removal of sulfur dioxide from waste gases
IPC: C01B17/05
Filed: 1971-06-03
Abstract: The SO2 contng. effluent is scrubbed with an aqs. soln. of sodium (bi)sulphite whereby the sulphite is (partially) converted to bisulphate by the adsorbed SO2. The resultant soln. is divided and part contacted with alkali pref. magnesium (hydro)oxide to regenerate sodium sulphite and ppte magnesium sulphate which is removed by filtration. The filtrate is combined with the second portion of divided soln. and recycled as scrubbing medium. The solid magnesium sulphite is mixed with coke and calcined at 400-900 degrees C to recover elemental S and MgO (recycled). The process is cheap and efficiency, removing 99% SO2 and permitting efficient subsequent recover of the S-content. Particulate material in the effluent is also scrubbed out and sepd. by filtration from the soln. prior to the alkali treatment.
Patent FR-2128285-A1 (FR)
Title: Imidazole derivs - with hypotensive mao-inhibitory, anticonvulsant antiinflammatory choleretic and antiviral activity prepn
IPC: C07D233/64
Filed: 1971-12-27
Abstract: Cpds. of formula (I): (where R1, R3 are alkyl, alkenyl, cycloalkyl, aralkyl or aryl, opt. substd.; R2, R4 are H, alkyl, alkenyl, cycloalkyl, aralkyl or aryl, opt. substd.) are prepd. by etherification of the corresp. 4-(4-hydroxy-phenyl)imidazoles with R3.X where X is halogen, pref. Br, or a residue of a sulphate ester.
Patent FR-2171879-A1 (FR)
Title: 1,2,4,5-tetrahydro-3h-3-benzazepines - analgesics narcotic antagonists, antihistamines etc
IPC: C07C43/205
Filed: 1972-02-14
Abstract: Cpds. of formula (I): (where R = H, lower alkyl, 3-6C alkenyl, aralkenyl, aralkyl (aryl = phenyl opt. substd. by CH3, NO2, NH2, acylamino, CH3O, HI, CH3NH, (CH3)2N, (C2H5)NH); lower ester of hydroxyalkyl; heterocyclyl; 2-phthalimidoethyl, 2-(2-isoindolinyl)-ethyl, 2-(4-benzyl or o-methylbenzyl-1-piperazinyl)-ethyl or 1-piperazinylethyl(sic), all opt. substd. on the phenyl ring by NH2, OH, OCH3, halo, or alkyl; or 2-(1-adamantyl)ethyl (adamantyl opt. substd. as above); R1=H and R2 = H, lower alkyl, or phenyl(alkyl), or R1 and R2 are both lower alkyl; R3 = H or lower alkyl; R6, R7 and R8 = H, lower alkyl, or phenyl(alkyl); R4 and R5 = H, lower alkoxy, methoxymethoxy, HO, opt. esterified by pyridinecarboxylic acid, NH2, lower alkyl, NO2 or halo) and their pharmaceutically acceptable acid addn. salts. (I), prepd. e.g. by cyclisation with acid of an o-phenylenediacetonitrile and selective redn. of the imide formed, are analgesics, esp. useful as antagonist for narcotic analgesics, antihistamines and anticholinergic agents.
Patent FR-2201125-A1 (FR)
Title: Hot catalytic bed reactor - with precisely controlled even temperature throughout all parts of the bed
IPC: B01J8/04
Filed: 1972-10-04
Abstract: Reactor of the type in which a charge is treated in a hot, catalytic bed to obtain reaction products. A heating fluid is now used to carry the heat from a heat exchanger outside the reactor to be distributed evenly throughout the bed via porous diffusions. The heating fluid may be neutral with respect to the charge and bed materials, or it can be chosen to assist the reaction. Typical heating fluids include CO2, N2, H2S, Cl as well as liquids. Bed temperature is controlled by throttling the flow of heating fluid to the bed. The charge no longer requires intensive pre-heating, which entailed expensive equipment.
Patent FR-2227898-A1 (FR)
Title: Vibration prevention in partially full, agitated vessels - by welding flat iron bars around the walls, and providing a dished end
IPC: B01J19/18
Filed: 1973-05-03
Abstract: When chemical reactor vessels are not filled to their designed level, the motions of the liq. when stirred can cause vibrations in the vessel. Flat iron bars welded round the circumference of the side walls and to the dished end of the vessel improve the fluid flow and help prevent vibration.
Patent FR-2184903-A1 (FR)
Title: Systemic herbicides and growth regulators - contg phosphonoacetic acid compounds
IPC: C07F9/38
Filed: 1973-05-16
Abstract: Title compsns. contain (a) a cpd. of formula (I): (where X is NH2, monoalkylamino or -OR1; R1, R2 and R3 are H, an alkali(ne earth) cation or a cation of the formula: +NR4R5R5R7 in which R4-R7 are H or 1-20C alkyl) and (b) an inert carrier. (I) have the property of inhibiting the growth of certain ornamental and crop plants with a certain specificity and also display herbicidal activity against certain undesired weeds. The herbicidal action of (I) is selective in that (I) act systemically and can be applied to emerged weeds before the emergence of the crop plants.
Patent FR-2307248-A1 (FR)
Title: Igniter assembly for propellant or other charges - with directional divergent beam of incandescent particles and casing constructed to resist premature disintegration
Inventor: DOIN BERNARD
IPC: F02K9/95
Filed: 1973-07-12
Abstract: Igniter device comprises a powdered charge, ignition of which is obtained by an initiating system used for setting off small and average size rockets. The igniter charge consists of a powder, combustion of which produces little or no gas and which is contained in a rigid box not destroyed at the instant of ignition and having an opening of only limited area closed by a low resistance wall fracturing on firing. The low resistance wall is fixed to the rigid box by a sealing fixing element. A source of gaseous prod. is provided to ensure the directed projection of the incandescent particles, during the rupture of the low resistance wall. Not only enables the igniter charge to be reduced in size since premature destruction of the casing does not occur but also eliminates the possible disruption of thin walled propellant charges by the jet effect of the high gas volume.
Patent FR-2236301-A1 (FR)
Title: Miniature synchronous or stepper motor - with low power demand and suitable for mass production has ferrite rotor core
IPC: H02K7/116
Filed: 1973-07-06
Abstract: Motors of this type are typically used for driving battery operated clocks. The motor is contained in a casing which carries end flanges holding steel pin bearings which run in blind holes (4, 4') in the ends of the motor shaft. The shaft is a die casting formed around the ferrite rotor core and includes a driving sprocket at one end. Metal disc on the rotor serve as mechanical balancing planes. The stator windings are contained in an accurately cast assembly which also has centering rings to ensure correct positioning relative to the rotor. The electrical connections enter through one ring. A high permeability strip surrounds the windings and closes the magnetic circuit. Notches cut at each end of this strip, and equal in number to the rotor poles, are accurately placed relative to the windings to ensure correct step position.
Patent FR-2208786-A1 (FR)
Title: Composite laminated materials - contg polyurethane foams
IPC: B32B27/00
Filed: 1973-09-17
Abstract: Composite materials, from polyethylene or PVC foams, and opt. with other materials such as textiles, films, initation leather and laminates, which have a polyurethane foam as an inter. layer, are made by heating successively the upper and lower faces of the polyurethane foam, and sticking these surfaces to the faces of other materials by pressure.