baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017508-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'echange de donnees
Inventor: GUERIT GASPARD
IPC: H04W12/06
Filed: 2014-02-11
Abstract: Ce système (1) d'échange de données entre un premier réseau sécurisé (3) et un deuxième réseau (5) d'un niveau de sécurité plus faible ou inconnu comprend une première chaîne (7) de transmission de données depuis ledit premier réseau (3) à destination dudit deuxième réseau (5), et une deuxième chaîne (9) de transmission de données depuis ledit deuxième réseau (5) à destination dudit premier réseau (3). Ladite deuxième chaîne (9) comprend des moyens de filtrage (31, 37) de données transmises depuis ledit deuxième réseau (5) à destination dudit premier réseau sécurisé (3), comprenant un module de contrôle de cohérence (37), propre à vérifier si lesdites données sont cohérentes avec des données attendues par ledit premier réseau sécurisé (3), à autoriser leur transmission vers ledit premier réseau sécurisé (3) si lesdites données sont cohérentes et à interdire leur transmission si lesdites données ne sont pas cohérentes.
Patent FR-3025714-A1 (FR)
Title: Endosgood dispositif pour ameliorer la melodie d'osgood schlatter
Inventor: GLORIEUX VINCENT PAUL JEAN
IPC: A61F5/37
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne une nouvelle orthèse dans la maladie d'osgood-schlatter qui permet grace à son moulage de comprimer la tubérosité tibiale antérieure (TTA) du genou pour la protéger contre les chocs et diminuer les douleurs liées aux tractions du tendon rotulien. On propose de la nommer « ENDOSGOOD » pour la différencier d'autres types d'orthèse. Elle est constitué d'une plaque thermoformable micro-perforée avec deux passants latéraux et d'une sangle postérieure dont la tension est ajustable. -La plaque thermoformable est moulée sur la (TTA) sous la rotule pour être parfaitement adaptée à la TTA de l'enfant. Le moulage de la TTA, permet à la fois sa compression et sa protection contre les chocs. Cette nouvelle orthèse permet à l'enfant de poursuivre ses activités physiques sportives et de pouvoir se mettre à genoux.
Patent FR-3026279-A1 (FR)
Title: Semelle de chaussure avec dessous texture
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: A43B13/14
Filed: 2014-09-30
Abstract: Semelle (1) de chaussure comprenant un dessous de semelle, pourvu d'une pluralité de zones de contact (2) avec le sol, un dessus de semelle, adapté pour supporter le pied de l'utilisateur, au moins une des zones de contact (2) avec le sol étant pourvue d'une pluralité d'éléments de sculptures comprenant un sommet (3) pour contact avec le sol et un fond (4) adjacent au sommet et en retrait par rapport à ce dernier, au moins une portion du fond (4) comprenant des textures (10).
Patent FR-3019010-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un bijou, notamment une boucle d'oreille.
Inventor: BARIER SEBASTIEN
IPC: A44C13/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de boucle d'oreille, caractérisé en ce qu'il comprend : - une tige (2) adaptée pour traverser l'oreille ; - un verrou (3) articulé avec ladite tige, le verrou pouvant prendre une position déverrouillée (16), dans laquelle le verrou est sensiblement aligné avec la tige et plusieurs positions de verrouillage (17) le long de la tige, dans lesquelles le verrou est disposé transversalement à la tige ; - des moyens (17, 31, 32, 33) pour bloquer de façon réversible le verrou dans une des positions de verrouillage. L'invention permet d'adapter la boucle d'oreille à l'épaisseur de l'oreille qui la porte. L'invention est aussi adaptée à d'autres parties du corps qui peuvent être percées pour des raisons esthétiques.
Patent FR-3023091-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de filtres d'emission et de reception pour un systeme de communication
Inventor: LEJOSNE YOHAN
IPC: H04B1/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: Le système comprend une pluralité de dispositifs émetteurs et récepteurs, les liaisons entre les dispositifs émetteurs et les dispositifs récepteurs du système et les interférences en résultant pouvant être modélisées sous la forme d'un réseau à interférences asymétrique partiellement connecté. Le procédé selon l'invention comprend une étape de détermination d'au moins un filtre d'émission destiné à être appliqué au niveau d'un dispositif émetteur du système et d'au moins un filtre de réception destiné à être appliqué au niveau d'un dispositif récepteur du système, ledit au moins un filtre d'émission et ledit au moins un filtre de réception étant déterminés de sorte qu'après application desdits filtres, le réseau à interférences asymétrique partiellement connecté peut être modélisé sous la forme de deux sous-réseaux isolés l'un par rapport à l'autre, des flux de données pouvant être transmis entre les dispositifs émetteurs et les dispositifs récepteurs de façon indépendante sur les deux sous-réseaux, sans générer d'interférences les uns envers les autres.
Patent FR-3025444-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un noyau ceramique
Inventor: TRUELLE FRANCK EDMOND MAURICE
IPC: B22C9/10
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie et plus particulièrement un procédé de production d'un noyau (1) céramique pour fonderie, ledit noyau (1) présentant une forme avec au moins une première protubérance latérale (11), le procédé comprenant au moins une étape d'injection d'une pâte comprenant un granulat céramique et un liant polymère dans une cavité de moule pour former une pièce (10) présentant une forme correspondant à la forme du noyau (1) avec l'addition d'au moins une protubérance latérale supplémentaire (15) adjacente à ladite première protubérance latérale (11), une étape de cuisson de la pièce (10), et une étape d'élimination de ladite protubérance latérale supplémentaire (15) de la pièce (10) après ladite étape de cuisson.
Patent FR-3027263-A1 (FR)
Title: Bac pour coffre de vehicule automobile et couvercle amovible associe
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60R7/02
Filed: 2014-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un bac (10) destiné à être fixé sur le fond d'un coffre de véhicule automobile (1), comprenant : - un fond ; - des moyens de fixation au bac agencés à distance de ce fond, de manière à permettre la fixation d'un couvercle (30) apte à fermer ledit bac, en fixant le couvercle à distance dudit fond, lesdits moyens de fixation au bac étant compatibles avec la réception et la fixation amovible de moyens de fixation complémentaires. Elle se rapporte également à un couvercle adapté pour un tel bac.
Patent FR-3027684-A1 (FR)
Title: Methode d'obtention d'une cible-etalon a faible ser monostatique dans une direction determinee
Inventor: VACUS OLIVIER
IPC: G01S7/41
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne une méthode d'obtention d'une cible-étalon présentant une faible SER monostatique, à une fréquence d'intérêt, dans une direction déterminée. La cible-étalon (100) possède une invariance de rotation de 2π/N, où N entier tel que N≥ 3, par rapport à un axe de symétrie de rotation (Oz) et présente à sa surface un réseau monodimensionnel de sillons (110) dont le pas (d) est sensiblement inférieur à la longueur d'onde. La profondeur des sillons est choisie pour annuler le coefficient de rétrodiffusion d'une onde incidente selon l'axe (Oz).
Patent FR-3028115-A1 (FR)
Title: Diagnostic d'un systeme photovoltaique par un systeme multi-agents
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02S50/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: Procédé de diagnostic d'un système photovoltaïque (1) comprenant au moins un champ photovoltaïque (10), des agents modules (12, 13, 14) associés à des sous-ensembles (2, 3, 4) d'au moins un module photovoltaïque et le système photovoltaïque (1) comprenant de plus un agent gestionnaire local (30 ; 30', 30"), caractérisé en ce qu'il comprend une phase de diagnostic (P2), qui comprend la répétition des étapes suivantes : (E5) : mesure et/ou estimation d'une ou plusieurs grandeurs de fonctionnement d'un sous-ensemble; (E6) : calcul d'une ou plusieurs grandeurs de référence dudit sous-ensemble; (E7) : comparaison d'une grandeur mesurée ou estimée avec la même grandeur de référence ; (E8) : en cas de différence dépassant un seuil prédéfini, transmission d'un message de défaut et vérification (E9) du défaut au niveau de l'agent gestionnaire local.
Patent FR-3034611-A1 (FR)
Title: Methode de configuration d' une carte de type euicc
Inventor: MELE JEAN-MARIE
IPC: H04W8/18
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne une méthode de configuration d'une carte de type eUICC intégrée dans un module radio d'un terminal mobile, le terminal mobile comprenant un processeur exécutant une application, laquelle application exécute les étapes suivantes de la méthode : retrouver un premier profil minimal de configuration, lequel profil comprenant au moins un profil télécom minimal, lequel permet une connexion limitée à un réseau opérateur, une indication permettant de joindre un serveur de configuration et un identifiant, installer le profil télécom minimal sur la carte eUICC et activer le module radio en utilisant ce profil, envoyer à partir de l'indication et via le module radio une requête de configuration au serveur de configuration, la requête de configuration comprenant l'identifiant, recevoir en retour un profil de configuration complet correspondant à l'identifiant et installer le profil de configuration complet sur la carte eUICC.
Patent FR-3034881-A1 (FR)
Title: Mise en œuvre de chitosane ou d'alginate en tant que masque de transfert dans des procedes de lithographie et de transfert
Inventor: CHEVOLOT YANN
IPC: G03F7/039
Filed: 2015-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de lithographie et de transfert comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de dépôt d'au moins un biopolymère sur un substrat, à partir d'une solution aqueuse dudit biopolymère, b) une étape d'exposition à un rayonnement électromagnétique ou à un faisceau d'électrons ou d'ions de zones localisées du(es) biopolymère(s) déposé(s) selon un motif ou une série de motifs, c) une étape de révélation entraînant l'élimination du(des) biopolymère(s) sur les zones exposées, de manière à obtenir des zones de substrat non-recouvertes de biopolymère(s) correspondant audit motif ou à ladite série de motifs, délimitées par un masque de biopolymère(s), d) une étape de transfert du motif ou de la série de motifs par gravure, dépôt et/ou implantation sur les zones du substrat non-recouvertes par le masque de biopolymère(s), e) une étape d'élimination sélective du masque de biopolymère(s) déposé(s) sur le substrat, le(s) biopolymère(s) étant choisi(s) parmi le chitosane et les alginates.
Patent FR-3037754-A1 (FR)
Title: Gestion securisee de jetons electroniques dans un telephone mobile
Inventor: GRIMAULT JEAN-LUCK PATRICK
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion sécurisée d'un ticket électronique (4) stocké dans un terminal mobile (T) auquel est associé un élément de sécurité (C_SE, SIM). Le ticket est prévu pour accéder à un service via un dispositif de contrôle d'accès (B). Le ticket comporte : ○ une partie non secrète (4a) comportant l'identification d'un service (SID) ○ et une partie secrète (4b, 4c) chiffrée par une première clé (K_SE) connue de l'élément de sécurité (C_SE) ; ladite partie secrète (4b, 4c) comprend au moins une seconde clé (4c, K_TO). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes dans le terminal mobile (T) : - transmission (E3) à l'élément de sécurité (C_SE) de la seconde clé (K_TO) chiffrée et d'au moins une donnée de vérification (4b, aléa) ; - réception (E4) d'au moins une donnée de vérification (4b, aléa) chiffrée par l'élément de sécurité (C_SE) ; - transmission (E4) d'au moins une donnée de vérification (4b, aléa) chiffrée au dispositif de contrôle d'accès (B).
Patent FR-3039449-A1 (FR)
Title: Robot collaboratif sur chariot autoguide assurant un soutien de l'operateur
Inventor: THOME JEAN LUC
IPC: B25J5/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance d'un opérateur dans la manipulation d'un outil, comprenant un bras de manipulation robotisé dudit outil. Selon l'invention, un tel dispositif d'assistance comprend un chariot motorisé à guidage automatique présentant des moyens de soutien dudit opérateur.
Patent FR-3044217-A1 (FR)
Title: Bande de contention optimisee
Inventor: COHADE CELINE
IPC: D04B21/18
Filed: 2015-11-26
Abstract: Bande de contention qui se présente sous la forme d'un tricot obtenu par la technologie maille jetée à base de fils synthétiques qui est constitué de 2 surfaces textiles dont la structure textile est différente reliées entre elles par des fils d'entretoises, chaque surface comportant des fils élastiques, caractérisée en ce que ledit tricot présente : - une face qui a une structure textile qui est un filet - un allongement longitudinal mesuré selon la norme EN 14704 -1 compris entre 50 et 160% - une contrainte de seuil de cisaillement supérieure ou égale à 3000 Pa.
Patent FR-3048457-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'inhibition d'une fonction d'arret et de redemarrage automatique d'un moteur thermique d'un vehicule
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: G08G1/0962
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'inhibition d'une fonction d'arrêt et de redémarrage automatique d'un moteur thermique d'un véhicule (101) en fonction de l'état d'un dispositif de signalisation (102), associé à un émetteur (102.1) et comportant au moins un état passant et un état non passant. Le procédé comporte en particulier une étape de détermination du temps d'arrêt du véhicule (101) comprenant des étapes de : - détermination d'un nombre de véhicules arrêtés audit dispositif de signalisation (102) et devant ledit véhicule (101), - détermination d'un temps d'arrêt supplémentaire tenant compte du nombre de véhicules (103, 104) arrêtés audit dispositif de signalisation (102) et devant ledit véhicule (101).
Patent FR-3048762-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement utilisable pour la cryotherapie
Inventor: BILLARD GEORGES
IPC: F25B9/06
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) utilisable pour la cryothérapie et comprenant un compresseur (2) adapté à comprimer un fluide, un système de refroidissement (3) adapté à refroidir le fluide sortant du compresseur (2) et un détendeur (4) adapté à détendre le fluide sortant du système de refroidissement (3). Selon 1'invention, le fluide utilisé par le dispositif de refroidissement (1) est l'air ambiant, le détendeur (4) rejetant l'air refroidi hors du dispositif de refroidissement (1).
Patent FR-3051506-A1 (FR)
Title: Installation de volet roulant comprenant un dispositif de blocage du tablier
Inventor: JEUNOT ALAIN
IPC: E06B9/90
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne en particulier une installation de volet roulant comprenant un tablier (1) formé de lames (2, 2a) articulées entre elles et guidées de chaque côté longitudinal par une coulisse (5a, 5b), le tablier pouvant s'enrouler et se dérouler depuis ou respectivement jusqu'au bord inférieur (51) d'une fenêtre ou d'une porte en position de fermeture. L'installation de volet roulant comprend un dispositif de blocage (B) du tablier dans une position verrouillée et partiellement ouverte pour laquelle la lame inférieure (2a) du tablier se trouve à une distance réduite (E) du bord inférieur d'une fenêtre ou d'une porte pour empêcher le passage d'une personne entre le tablier et ledit bord inférieur. Le dispositif de blocage (B) comprend un curseur (14) monté en translation dans une des lames du tablier, ledit curseur étant prévu pour parcourir la face du dispositif de blocage en regard du tablier, ladite face comportant au moins trois portions de guidage du curseur de manière à guider le tablier entre différentes positions, dont une position d'entrebâillement du tablier.
Patent FR-3052029-A1 (FR)
Title: Base d'un appareil de coiffure comprenant un reservoir amovible
Inventor: GRIENAY ARNAUD
IPC: A45D2/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une base (3) d'un appareil de coiffure comprenant : un support (9) et un réservoir (11) amovible configuré pour occuper une position déconnectée dans laquelle le réservoir (11) est à distance du support (9) et une position de fonctionnement dans laquelle le réservoir (11) coopère fluidiquement avec le support (9), caractérisé en ce que la base (3) comprend en outre un système de détection (45) comportant un détecteur (47) configuré pour détecter le passage du réservoir (11) de la position déconnectée à la position de fonctionnement.
Patent FR-3054592-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une echelle dans une position d'utilisation pour securiser une intervention en hauteur
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: E06C7/50
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'une échelle (1) dans une position d'utilisation pour sécuriser une intervention en hauteur, le dispositif comprenant : - un corps de réception (2) destiné à être présenté par un équipement en hauteur (3) sur lequel l'échelle est susceptible d'être appuyée dans une position d'utilisation ; - un corps d'ancrage (4) indépendant et complémentaire du corps de réception, le corps d'ancrage étant destiné à être porté par l'échelle et à être en appui selon une direction descendante sur le corps de réception, caractérisé en ce qu'il présente un cadre de confinement (5) dans un plan horizontal du corps d'ancrage par rapport au corps de réception.
Patent FR-3054978-A1 (FR)
Title: Systeme pour ventiler un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NAINAR VELAYUTHAM
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-08-10
Abstract: Ce système (24) pour ventiler l'habitacle d'un véhicule automobile (2) comprend un conduit principal (28) et une première sortie d'air qui est connectée de manière fluide au conduit principal (28) au moyen d'un premier conduit auxiliaire, une vanne réglable (36) étant montée entre le conduit principal (28) et le premier conduit auxiliaire. Il comprend en outre une deuxième sortie d'air qui est connectée de manière fluide au conduit principal (28) au moyen d'un deuxième conduit auxiliaire, ladite vanne réglable (36) étant aussi montée entre le conduit principal (28) et le deuxième conduit auxiliaire.
Patent FR-3055397-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant au moins une source lumineuse amovible
Inventor: BLUSSEAU ERIC
IPC: F21Y115/00
Filed: 2016-08-30
Abstract: Module lumineux (10) pour véhicule automobile, ledit module lumineux (10) comprenant : - un moyen optique (3) monté fixe dans le module lumineux (10), ledit moyen optique (3) comprenant une base (30) avec un premier logement (12A) ; - un support (5) du moyen optique (3) mobile en translation par rapport au moyen optique (3), ledit support (5) du moyen optique (3) comprenant une base (50) avec un deuxième logement (12B), ledit support (5) du moyen optique (3) étant adapté pour prendre : - une position de verrouillage pour maintenir au moins une source lumineuse (7) en partie dans ledit premier logement (12A) et en partie dans ledit deuxième logement (12B) ; et - une position déverrouillage pour retirer ladite au moins une source lumineuse (7) du module lumineux (10) ; - ladite au moins une source lumineuse (7) étant amovible et comprenant : - des moyens d'émission de lumière (11); - un support mécanique (13) des moyens d'émission de lumière (11).
Patent FR-3056207-A1 (FR)
Title: Vitrage muni d'une couche de protection temporaire et d'un logo ou motif imprime
Inventor: DUCOURTHIAL ELODIE
IPC: C03C17/42
Filed: 2016-09-19
Abstract: La présente invention porte sur un substrat en verre comprenant, sur au moins une partie d'une de ses faces, au moins : - une couche de protection temporaire polymérique non soluble dans l'eau destinée à être éliminée par traitement thermique lors d'une transformation du substrat telle que un recuit, un bombage et/ou une trempe, et - une couche d'émail constituée d'un mélange de fritte de verre, de pigments inorganiques et de composants organiques déposée sur au moins une partie de la couche de protection, ledit émail étant caractérisé par le fait que : - sa température de transition vitreuse Tg est supérieure à la température Tc60% définie comme étant la température à laquelle 60% de la masse initiale de la couche de protection s'est consumée, ladite température Tc60% déterminée par analyse thermogravimétrique sous air, - le retrait maximal de l'émail mesuré par analyse thermomécanique entre 450°C et 650° Cest supérieur à 20% - la différence Tg-Tinflexion entre la température de transition vitreuse Tg et la température d'inflexion Tinflexion est inférieure à 60°C, la température d'inflexion étant définie comme étant la température à laquelle la vitesse de déplacement mesurée par analyse thermomécanique de l'émail est maximale, et - la teneur en pigments inorganiques entrant dans la composition totale de l'émail est inférieure à 35%en poids.
Patent FR-3057981-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un nuage de points 3d representatif d'une oreille 3d d'un individu, et systeme associe
Inventor: YOUNES LARA
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: Procédé d'élaboration d'un nuage de points 3D représentatif d'une oreille 3D (1) d'un individu, à partir d'un premier ensemble d'au moins une image 2D de ladite oreille (1), par utilisation d'un modèle paramétrique d'oreille 3D.
Patent FR-3060909-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie electrique a l'interieur d'une serre
Inventor: NOGIER ANTOINE
IPC: H02S20/32
Filed: 2016-12-16
Abstract: Système de production d'énergie électrique à l'intérieur d'une serre (S), comportant : - des panneaux solaires (10) disposés sur une structure porteuse orientable (21), - un ou plusieurs actuateurs (30) pour modifier l'orientation des panneaux (10) et l'ombre portée au sol, les panneaux étant disposés selon des rangées parallèles espacées de manière à ce que, pour au moins deux rangées de panneaux, la plus courte distance (d) entre les bords des panneaux soit comprise entre 0,5 et 3 fois la largeur (1) d'un panneau.
Patent FR-3061399-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’acces, de commande et de supervision a distance d’au moins un dispositif domotique appartenant a une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04W84/12
Filed: 2016-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'accès à distance à au moins un dispositif domotique (D) appartenant à une installation domotique (Su), l'installation domotique comprenant l'au moins un dispositif domotique (D) et au moins une unité centrale de commande (U), le procédé étant mis en œuvre par un premier service d'accès à distance (Svc1) exécuté par une unité de gestion (Sv) et comprenant les étapes suivantes : Réception (ECfSvc12) d'un message d'information (MIn) concernant une présence du dispositif domotique (D) en provenance d'une unité centrale de commande (U) à laquelle est rattaché le dispositif (D) ; Détermination (ECfSvc13) d'un deuxième service (Svc2) associé à un type du dispositif domotique (D) pour lequel un accès à distance doit être configuré avec des règles d'accès correspondantes ; Configuration (ECfSvc110) d'un référentiel de droit d'accès afin d'accepter au moins un ordre de commande (MCa) en provenance du deuxième service (Svc2) ou l'envoi de données de supervision (MSa) vers le deuxième service (Svc2) pour le compte du dispositif domotique (D). La présente invention concerne également un procédé de commande et de supervision.