baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100182-B1 (FR)
Title: Structure de fixation de capteur pour un vehicule
Inventor: TAKI WATARU
IPC: G01S13/931
Filed: 2020-08-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention se rapporte à une structure de fixation de capteur pour un véhicule, comprenant un capteur (10) qui détecte un obstacle situé du côté arrière du véhicule et est disposé sur un côté arrière d’un pare-chocs se trouvant à l’arrière du véhicule. La structure de fixation comprend en outre un support de pare-chocs (40) qui s’étend à partir d’un panneau arrière (30) constituant une partie de la carrosserie (1) à l’arrière du véhicule, le support de pare-chocs (40) comprenant une partie d’attache de pare-chocs (41) qui attache le pare-chocs au support de pare-chocs, et une première partie d’attache de capteur (42) qui attache le capteur (10) au support de pare-chocs. Avec un tel agencement, tout changement de distance entre le capteur et le pare-chocs peut être supprimé, et un obstacle à l’arrière du véhicule peut être détecté de manière adéquate.Fig ure 4
Patent FR-3115160-B1 (FR)
Title: Procede d’ouverture d’un generateur electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé de mise en sécurité d’un générateur électrochimique (10) comprenant une électrode négative (20) contenant du lithium ou du sodium et une électrode positive (30), le procédé comprenant les étapes successives suivantes :  a) immersion d’un générateur électrochimique (10), dans une solution de liquide ionique (100) comprenant un liquide ionique solvant et, éventuellement, une espèce redox dite oxydante apte à être réduite sur l’électrode négative de manière à décharger le générateur électrochimique,  b) ouverture du générateur électrochimique avec un élément électriquement isolant, l’ouverture étant réalisée dans la solution de liquide ionique.  Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3115508-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un couvercle d’un rangement.
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B60R7/00
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé d’assemblage d’un couvercle d’un rangement, le couvercle comprenant:  _une façade (2),   _une doublure (3), assemblée à la façade (2), définissant avec la façade une cavité interne,  _un système de verrouillage-déverrouillage comportant un élément de commande (23) comprenant une position de verrouillage et une position de déverrouillage, un mécanisme de verrouillage-déverrouillage comportant au moins un pêne (22) se déplaçant respectivement entre une position verrouillée et une position déverrouillée correspondant respectivement à la position de verrouillage et la position de déverrouillage de l’élément de commande,   la doublure (3) comportant au moins une ouverture (32) traversée par le pêne (22) en position verrouillé, le pêne étant rétracté dans la cavité (4) du couvercle (1) en position déverrouillée, le procédé comportant une étape de mise en place de la façade (2) dans une matrice (5), la matrice (5) comprenant un moyen d’action (53) sur l’élément de commande (23) pour commander et maintenir le système de verrouillage-déverrouillage en position de déverrouillage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3116453-B1 (FR)
Title: Piece creuse obtenue par fabrication additive
Inventor: DREANO SÉBASTIEN VINCENT FRANÇOIS
IPC: B33Y80/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-03-31
Abstract: PIECE CREUSE OBTENUE PAR FABRICATION ADDITIVE Un des aspects de l’invention concerne une pièce creuse (1) obtenue par fabrication additive, qui comprend au moins deux parois (11, 12) en vis-à-vis et une ouverture (13), elle est caractérisée en ce qu’au moins un support (4) est disposé entre les deux parois (11, 12), que le support (4) est relié à chaque paroi (11, 12) par une zone sacrificielle (5) de plus faible épaisseur que le support (4) et que le support (4) et/ou la zone sacrificielle (5) comprend des perforations (6). Le support (4) disposé à l’intérieur même du profil creux, relie les deux parois (11, 12), et peut ensuite être retiré en supprimant la zone sacrificielle (5). Les perforations (6) sont réparties sur le support (4) et/ou la zone sacrificielle (5) afin de permettre une bonne circulation des fluides tout en assurant une bonne tenue mécanique de la pièce. La solution permet de maintenir le profil de la pièce pendant la fabrication additive et le traitement thermique et d’assurer une continuité au fil des couches pendant la fabrication additive tout en atténuant très fortement, voire en supprimant, les ressauts.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118048-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08K3/04
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins 50 à 100 pce d’un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, 0,1 à 9% en masse de poudrette de caoutchouc, une charge renforçante, et un système de réticulation.
Patent FR-3121725-B1 (FR)
Title: Actionneur pour l’actionnement d’au moins un organe mobile, notamment pour le changement de rapports d’une transmission de véhicule automobile
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: F16H61/28
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-07-07
Abstract: La présente invention propose un actionneur (10, 100) pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d’une transmission de véhicule automobile, ledit actionneur (10) comprenant un boitier (20) et un couvercle (30) définissant un volume interne dans lequel sont logés au moins un moteur électrique (1) ayant un stator (2) et un rotor (3) monté sur un arbre de rotor (4) s’étendant selon un axe X1, un pignon moteur (5) fixé à l’extrémité de l’arbre (4) opposée au rotor (3), un mécanisme de démultiplication (40) entrainé par le pignon moteur (5), un pion (8) monté mobile en rotation à l’extrémité d’un arbre (45) s’étendant selon un axe X3 et apte à être engagé dans l’organe mobile de la transmission, l’arbre (45) du pion (8) est guidé en rotation par un roulement (36) et un palier lisse (51).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123325-B1 (FR)
Title: Installation motrice de type modulaire pour un giravion et giravion associé
Inventor: FAGES DOUCHANE
IPC: B64D35/02
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention concerne Installation motrice (10) de type modulaire pour un giravion (1) comportant au moins un rotor de sustentation (2), ladite installation motrice (10) comportant :  - au moins une motorisation (3, 13, 23) de type à combustion ou de type électrique,  - une boîte de transmission de puissance principale (4), comportant un carter de boîte et une roue dentée (6) agencée dans un volume intérieur délimité au moins partiellement par ledit carter de boîte, ladite roue dentée (6) présentant un degré de liberté en rotation autour d’un axe de rotation primaire par rapport audit carter de boîte, ladite roue dentée (6) transmettant mécaniquement un couple moteur généré par ladite au moins une motorisation (3, 13, 23) audit au moins un rotor de sustentation (2) et  - au moins deux interfaces de connexion mécanique, une première interface de connexion mécanique reliant mécaniquement ladite boîte de transmission de puissance principale (4) à une première motorisation (3, 13, 23), et une deuxième interface de connexion mécanique étant laissée libre ou reliant mécaniquement ladite boîte de transmission de puissance principale (4) à une deuxième motorisation (3, 13, 23).  Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3123586-B1 (FR)
Title: Preforme fibreuse pour la fabrication d’un carter annulaire en materiau composite pour une turbomachine
Inventor: BAROUMES LAURENT JEAN BAPTISTE
IPC: B29C70/32
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne une préforme fibreuse (300) pour fabriquer un carter annulaire (100) en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, la préforme (300) comprenant :   - au moins une couche (141, 142, 143) d’une texture fibreuse (140) présentant un tissage tridimensionnel ou multicouche, et s’étendant autour d’un axe longitudinal (A) ;  - au moins un voile (150, 160) comprenant un matériau thermoplastique chargé avec des nanotubes de carbone, et s’étendant autour de l’axe (A) ; et  - au moins une nappe fibreuse multiaxiale (170) s’étendant autour de l’axe (A) ;  caractérisée en ce que le voile (150, 160) est intercalé entre la nappe fibreuse (170) et ladite au moins une couche (141, 142, 143) de texture fibreuse.  Figure abrégé : figure 2
Patent FR-3124313-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une matrice a emission native
Inventor: DUPRE LUDOVIC
IPC: H01L33/06
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé pour fabriquer une matrice à émission native comprenant les étapes suivantes :  a) fournir une structure de base (10) comprenant un substrat (11), une couche de GaN (12), une couche d’In(x)GaN dopée (13) et une couche de reprise d’épitaxie en In(x)GaN nid (14),  b) structurer des première (S1) et deuxième (S2) mésas dans la structure de base (10),   la première mésa (S1) comprenant une partie de la couche de GaN (12), la couche d’In(x)GaN dopée (13) et la couche de reprise d’épitaxie en In(x)GaN non intentionnellement dopée (14),   la deuxième mésa (S2) comprenant une partie de la couche d’In(x)GaN dopée (13) et la couche de reprise d’épitaxie en In(x)GaN non intentionnellement dopée (14),   c) porosifier par voie électrochimique la deuxième mésa (S2),   d) réaliser des empilements sur les mésas pour former des structures de LED émettant à différentes longueurs d’onde.  Figure pour l’abrégé : 5F
Patent FR-3124758-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce axisymétrique creuse en matériau composite
Inventor: TELLIER FLORIAN
IPC: B29C70/68
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce axisymétrique creuse en matériau composite Procédé de fabrication d’une pièce axisymétrique (10) creuse en matériau composite s’étendant selon un axe longitudinal (X), comportant les étapes suivantes :  Etape a : réaliser un tube (2) par pultrusion de fibres (1) avec ou sans imprégnation des fibres (1) avec un matériau polymère,Etape b : découper le tube (2) dans sa longueur en une pluralité de sections de tube (4),Etape c : disposer tout ou partie des sections de tube (4) autour d’un mandrin (M) cylindrique,Etape d : réaliser un enroulement filamentaire (6) de fibres (7) autour du mandrin (M) et des sections de tube (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3128359-B1 (FR)
Title: Palette de maquillage rechargeable avec mécanisme de tiroir coulissant
Inventor: WENZHEN CHENG
IPC: A45D33/20
Filed: 2021-10-27
Granted: 2024-01-12
Abstract: Palette de maquillage rechargeable avec mécanisme de tiroir coulissant L’invention concerne une palette (100), telle que celle destinée à fournir un ou plusieurs choix de maquillage, comportant une base (104) renfermant un tiroir. Le tiroir comporte un plateau au sein d’un compartiment de plateau. La base a un compartiment de tiroir à partir duquel le tiroir peut coulisser vers l’intérieur et vers l’extérieur. Le plateau est retenu dans le compartiment de plateau par l’application d’une force qui exerce une pression sur le dessous du plateau, et le dessus du plateau exerce une pression contre un cadre ou un couvercle (102). Le plateau peut être retiré du compartiment de plateau lorsque le tiroir est amené à coulisser vers l’extérieur depuis la base pour exposer une ouverture dans le compartiment de plateau à travers laquelle le plateau est retiré. Lorsque le tiroir comporte un cadre fixe sur le dessus, le plateau peut coulisser vers l’extérieur depuis l’avant ou le côté du tiroir, et lorsque le tiroir comporte un couvercle sur le dessus, le plateau peut être retiré depuis le dessus du tiroir.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129417-B1 (FR)
Title: insta llation sanitaire.
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: E03D11/00
Filed: 2021-11-22
Granted: 2023-10-13
Abstract: Installation sanitaire (1) comportant un bâtiment (2) fixé au sol, comprenant une superstructure (3) et une fondation (4), la superstructure s’étendant selon une direction longitudinale (X) entre une première extrémité (3a) et une deuxième extrémité (3b). La superstructure du bâtiment délimite un espace d’accueil (7) pour utilisateurs et comporte une porte d’accès (5) à l’espace d’accueil et ledit plancher étant sensiblement horizontal et situé à un niveau correspondant au niveau du sol à l’endroit de la porte d’accès, la porte d’accès étant au voisinage de la première extrémité de la superstructure du bâtiment. Le bâtiment délimite en outre un urinoir (13) accessible par un accès situé au voisinage de la deuxième extrémité de la superstructure du bâtiment, l’urinoir étant masqué par une partie en console (12) de la superstructure. La partie en console s’étend en porte à faux à partir de la fondation vers la deuxième extrémité de la superstructure.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130178-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la réalisation d’au moins une tâche sur une structure à travailler, ledit dispositif comprenant un élément presseur téléscopique
Inventor: PEREIRA SANTO SÉBASTIEN
IPC: B23Q39/02
Filed: 2021-12-09
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la réalisation d’au moins une tâche sur une structure à travailler, ledit dispositif comprenant :  un bâti ;des moyens de fixation dudit bâti à des moyens de manutention motorisés aptes à déplacer au moins en partie ledit dispositif dans l’espace par rapport à une structure à travailler ;des moyens de positionnement et/ou solidarisation dudit dispositif à ladite structure à travailler ;une broche susceptible d’être entrainée en rotation et/ou en translation suivant un même axe pour réaliser ladite au moins une tâche ;un élément presseur, coaxial à ladite broche, apte à exercer un effort de compression contre la surface de ladite structure à travailler lorsque ledit dispositif est solidarisé à ladite structure par lesdits moyens de fixation ;  ledit élément presseur comprenant un premier et un deuxième éléments liés par une liaison rotule, ledit deuxième élément comprenant une extrémité libre apte à venir au contact de ladite surface et ledit premier élément étant mobile en translation suivant l’axe de ladite broche de manière tel que le deuxième élément s’oriente orthogonalement à ladite surface lorsqu’il est comprimé contre ladite surface.  Fig. 3
Patent FR-2271180-B1 (FR)
IPC: B03D1/14
Filed: 1974-05-14
Granted: 1980-12-26
Abstract: 1463240 Treating waste water by electroflotation ETUDES ET PROCEDES D'ASSAINISSEMENT PURATOR 14 May 1975 [14 May 1974] 20447/75 Heading C1C [Also in Division C7] Aqueous effluent is subjected to electroflotation between electrodes containing a metal which is attacked by nascent oxygen under electrolysis conditions to yield the metal hydroxide using a D.C. which is reversed once every 10 to 3600 seconds. Electrodes containing Al, Mg, Fe or Zn are suitable and corrosion of each electrode is maintained constant by using electrodes of equal size and shape or by appropriate adjustment of the current intensity and reversal frequency. The electrodes may comprise a pair of comb structures arranged with the teeth intermeshing and coated with varnish at their interface. They may be perforated or not, in the latter case the lower surfaces are also varnished. Abattoir effluent, urban waste water and a hydrocarbon emulsion may be treated.
Patent FR-2467833-B1 (FR)
IPC: C05F9/04
Filed: 1979-10-23
Granted: 1983-01-21
Abstract: 1. A method of composting town rubbish, characterized by the fact that it consists in sorting and crushing this rubbish, in possibly mixing with the sorted and crushed rubbish water and/or other organic products such as liquid manure, chopped straw or sludge from settling tanks, in placing the rubbish so treated in a fermentation cell and in letting aerobic fermentation occur in the cell without stirring or movement whilst measuring the characteristics of the matter contained in the fermentation cell and blowing into this matter air having humidity and temperature modulated as a function of the measured characteristics of the matter in order to raise the temperature of the matter up to the pasteurization temperature and keep it at this value until the matter is pasteurized.
Patent FR-2502465-B1 (FR)
IPC: A23C9/123
Filed: 1981-03-25
Granted: 1984-05-25
Abstract: 1. Claims for the contracting States : BE, CH, DE, GB, IT, LI, LU, NL, SE Process for the production of a fermented milk substantially free from live germs, having a long preservation time, characterized by aseptically introducing lactic fermentation germs into sterilized water, adding under sterile conditions the water containing said germs to UHT-sterilized milk, aseptically packing the resulting mixture in sterile containers, and allowing the lactic fermentation to develop to completion within said containers, thereby obtaining a fermented milk substantially free from live germs. 1. Claims for the contracting State : AT Process for the production of a fermented milk substantially free from live germs, having a long preservation time, characterized by aseptically introducing lactic fermentation germs into sterilized water, adding under sterile conditions the water containing said germs to UHT-sterilized milk, aseptically packing the resulting mixture in sterile containers, and allowing the lactic fermentation to develop to completion within said containers, thereby obtaining a fermented milk substantially free from live germs.
Patent FR-2515583-B1 (FR)
IPC: B60N2/22
Filed: 1981-10-30
Granted: 1984-01-13
Abstract: 1. A pivot rod (10) for an automobile vehicle seat structure terminating a square-section end portions, characterized in that each square end portion is carried by a bar (22, 23) extending the rod, which is provided on two opposed sides with transverse grooves (26, 27) for receiving an elastic locking pin (24) which is connected to the body (20) of the rod by a radical face (24) forming an abutment shoulder, the two bars (22, 23) being symmetrical relative to the median transverse plane of the rod.
Patent FR-2523007-B1 (FR)
IPC: B22D41/08
Filed: 1982-03-15
Granted: 1984-12-07
Abstract: The invention relates to the protection of a casting jet of molten metal, flowing between an upper storage tank and a lower receiving vessel. At least one inert liquefied gas is injected above and close to the surface of the molten metal contained in the lower vessel, and, at the same time, at least one inert gas is injected into the molten metal through the base or the walls of the lower vessel. The process of this invention protects metal casting jets from oxidation, for example, jets between ladle and manifold, between ladle and ingot mold, between ladle and ladle, or between converter (or furnace) and ladle.
Patent FR-2581168-B1 (FR)
Inventor: SALINIER GUY
IPC: F23D14/66
Filed: 1985-04-25
Granted: 1987-06-05
Abstract: A tubular case closed at its two ends respectively by a first side wall carrying two electric supply terminals and a second side wall carrying a hot gas outlet nozzle for discharging a jet of heated oxygen. A heating tube extends axially through the case constituting a heating resistance, the wall or this heating tube being provided in one of its end portions with at least one opening for the passage of the gas to the interior of the heating tube and the outlet nozzle. The case also includes a heat exchanger of thermoconductive material and gas pre-heating means.
Patent FR-2587363-B1 (FR)
Inventor: GAUTIER ALAIN
IPC: C13B10/04
Filed: 1985-09-18
Granted: 1988-01-08
Abstract: Processing and outfit for the extraction of cane sugar by pressing canes and magma between several pairs of fluted rollers, wherein each pair of rollers is completely submerged in a tank (C) and fed through a hopper (13), and wherein a constant recirculation of the magma, from each tank towards the corresponding hopper, with a significant flow rate on the one hand, and a countercurrent circulation of the bagasse and the juice with a lower flow rate in the different tanks (C1, C2, C3) corresponding to the different pairs of rollers on the other, are combined.
Patent FR-2640511-B1 (FR)
Inventor: GRANDGEORGE MICHEL
IPC: A61K39/42
Filed: 1988-12-15
Granted: 1993-04-23
Abstract: Drug for the treatment or prevention by passive immunization of the HIV-infection and processes for preparation thereof. According to the invention, the drug consists of, or comprises, a preparation of anti-HIV gammaglobulins Ig6 and/or IgM of human origin without antibodies directed against glycoproteins of the HIV virus envelope and/or anti-CD4 antibodies.
Patent FR-2657497-B1 (FR)
Inventor: MARTIEN DE GRAAF
IPC: A01G31/00
Filed: 1990-01-31
Granted: 1992-04-24
Abstract: According to the invention, the bulbs are placed into seats (6) in a felt made of hydrophilic rock wool (5), said seats being spaced regularly and being open on only one side of the felt, where the opening of the seats is slightly smaller than the bulbs (3), and the seats are sufficiently deep so that, when the bulbs (3) are placed in position, they penetrate the seat at least to the level of their maximum cross-section.
Patent FR-2660021-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN JAVELLY
IPC: F16N13/06
Filed: 1990-03-26
Granted: 1992-07-10
Abstract: Modular pump with several pumping units each comprising a piston (16) sliding in a cylinder (15, 25) inside a common pump body (1), the pistons being actuated in the pumping direction by a common external control (2), against the action of return springs (17), the pump comprising several outlets (13) each supplied by one of the said pumping units. Each pumping unit comprises a cartridge (5) axially traversed by a bore (15, 25) forming a cylinder receiving a piston (16), the said cartridges being able to have cylinders and pistons of different diameters, and the pump body (1) comprises several identical bores (3) parallel to the axis (4) for receiving, at choice, the said cartridges or dummy cartridges without cylinders or pistons. Application: in particular to the distribution of lubricants.
Patent FR-2671733-B1 (FR)
Inventor: ERIC VIALLET
IPC: A63B69/00
Filed: 1991-01-23
Granted: 1993-04-30
Abstract: A climbing wall comprises means (9) on a support structure (2) for forming a cold dissipating faade (10), retaining means (24) extending into this wall of ice, and spray means (28) to supply water to the front face of the cold dissipating means and/or against the wall of ice formed.
Patent FR-2685171-B1 (FR)
IPC: D06M17/06
Filed: 1991-12-20
Granted: 1994-03-11
Abstract: Semifinished fusible interlining (1) comprising a textile support (3) and fusible means, intended to be bonded to a textile article (2), in which interlining a layer (5) of heat-expandable polymers is used in combination with the textile support (3), the temperature of expansion of the said polymers being lower than the temperature of application of the fusible means, the purpose of the layer (5) of heat-expandable polymers being to form a screen against the fusible means and to increase the relief of the fusible means, this having the effect of avoiding the phenomena of backflow and breakthrough and of increasing the bond strength.
Patent FR-2725430-B1 (FR)
Inventor: MELINAND RENAUD
IPC: B65G47/90
Filed: 1994-10-11
Granted: 1997-01-24
Abstract: The system, comprises a support (10) which can be displaced in the space between loading and unloading zones. A lower fork (12), fixed on the support, comes into the loading zone between and under the upper strands (3a) of the conveyor (2). An upper fork (13), whose branches (13a) are located above the branches (12a) of the lower fork, has its body (16) guided vertically in the support. A drive (17) displaces the upper fork between an upper rest position and a lower clamping position. In this position its branches clamp the slices carried by the conveyor against the branches of the lower fork. The spacing of the lower and upper forks branches (12a,13a) is less than 10% of the mean width of the slices.