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Patent FR-3034994-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination en continu de produits divises a l'ozone, notamment l'elimination de residus de pesticides et/ou de mycotoxines
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: A61L2/20
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination en continu d'un produit sous forme de solides divisés, notamment l'élimination des résidus de pesticides et/ou de mycotoxines, comportant les étapes d'introduire le produit dans une enceinte (1) dans laquelle règne une atmosphère ozonisée sous pression, convoyer le produit dans l'enceinte selon un mouvement continu de sorte que le produit se trouve continuellement dans l'atmosphère ozonisée lors de son convoyage dans l'enceinte, le produit étant convoyé par une vis de convoyage (11) montée pour tourner dans l'enceinte autour d'un axe donnée (X), expulser le produit hors de l'enceinte par la sortie (7) de l'enceinte après un unique passage du produit à travers l'enceinte.
Patent FR-3035843-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des pentes de l’agrement preventif en deceleration
Inventor: CHARLES JULIETTE
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de filtrage d'un couple de consigne (Cc) vers un couple de pertes moteur (Cpm1, Cpm2) à atteindre lors d'une décélération d'un véhicule équipé d'un groupe motopropulseur thermique comprenant : - une étape de détermination du couple consigne (Cc), et - une étape de filtrage préventif comprenant une étape d'application d'au moins une pente de couple (P3, P3'), à un couple préventif (Cp) pour rejoindre progressivement ledit couple de pertes moteur (Cpm1, Cpm2), caractérisé en ce qu'un décrément de ladite pente de couple (P3, P3') est calibré indépendamment d'une durée de transition (t30, t30') entre un instant de début et un instant de fin de l'application de ladite pente de couple calibrée (P3, P3') pour rejoindre ledit couple de pertes moteur (Cpm1, Cpm2).
Patent FR-3040914-A1 (FR)
Title: Dispositif provisoire de modification de la raideur d'une suspension de vehicule
Inventor: IENNY DAMIEN
IPC: B60G11/56
Filed: 2015-09-15
Abstract: Dispositif provisoire de modification de la raideur d'une suspension de véhicule comprenant un ressort hélicoïdal de suspension (14), comportant un coussin gonflable (30) prévu pour être inséré à l'intérieur du ressort de suspension (14), et un circuit de gonflage (32) équipé d'une valve de gonflage (34) prévue pour être fixée sur la carrosserie du véhicule (20) dans une position accessible par l'extérieur.
Patent FR-3042813-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur a combustion
Inventor: ADDA ALI
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion, qui comporte: • un filtre à particules (3) • une pluralité de modules catalytiques (6), chaque module comportant - des moyens de traitement d'ammoniac ASC par oxydation de l'ammoniac en NOx puis réduction desdits NOx en azote - et également un matériau catalytique adsorbeur passif de NOx dit PNA, ledit dispositif comportant au moins un desdits modules catalytiques en amont du filtre à particules et au moins un desdits modules catalytiques en aval du filtre à particules.
Patent FR-3045114-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande hydraulique
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F16D25/08
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande hydraulique (1) comportant : un corps de cylindre (2) muni d'un alésage (3) définissant une chambre hydraulique (5), et un ensemble piston (4) monté de manière coulissante selon une direction axiale (X) dans l'alésage du corps de cylindre pour modifier un volume de la chambre hydraulique (5). L'ensemble piston comporte : un corps de piston (15) rigide présentant une portion d'extrémité avant tournée vers la chambre hydraulique, un aimant annulaire (16) porté par le corps de piston pour permettre une détection magnétique de la position axiale de l'ensemble piston dans l'alésage du corps de cylindre, et un corps élastique (18) arrangé dans un état déformé contre une surface d'extrémité axiale et/ou une surface radialement interne de l'aimant annulaire (16) de manière à exercer une charge élastique orientée axialement et/ou radialement sur toute la circonférence de l'aimant annulaire.
Patent FR-3048965-A1 (FR)
Inventor: HUMBLOT FRANCIS
IPC: C01B3/18
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de gaz de synthèse enrichi en hydrogène par une réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique conduite sur un gaz de synthèse brut, ladite réaction étant conduite en présence d'au moins un sulfure organique, facultativement sous sa forme d'oxyde. L'invention concerne en outre l'utilisation dudit au moins un sulfure organique, facultativement sous sa forme d'oxyde, dans une réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique pour activer un catalyseur de déplacement résistant au soufre.
Patent FR-3051027-A1 (FR)
Title: Etage de pilotage de servovalve, pouvant servir de premier etage dans une servovalve a deux etages.
Inventor: MAILHAN CATHERINE
IPC: F15B13/042
Filed: 2016-05-03
Abstract: Servovalve (100, 200) à étage de pilotage (20,120) comportant un élément hydraulique (30, 130) pour éjecter un jet de fluide et un élément hydraulique (6, 106) pour recevoir le jet de fluide, les éléments hydrauliques (30, 130, 6, 106) pouvant être déplacés l'un par rapport à l'autre de sorte à modifier leur position relative et à ainsi générer un différentiel de pression exploitable pour déplacer un organe de distribution de puissance (2, 102) de la servovalve (100, 200), l'un des deux éléments (6, 106) étant monté fixe sur un corps (1, 101) de la servovalve (100, 200) et l'autre des éléments (30, 130) étant monté en l'extrémité libre (29, 129) d'une tige (22, 122) solidarisée au corps (1, 101) de la servovalve (100, 200) par des moyens de solidarisation (23, 24, 67), l'étage de pilotage (20, 120) comprenant un actionneur linéaire (42, 80, 142) agencé pour exercer sélectivement sur la tige (22, 122) un effort tendant à modifier la position relative des éléments hydrauliques (30, 130, 6, 106).
Patent FR-3051619-A1 (FR)
Title: Procede de connexion automatique d'un dispositif maitre avec un dispositif esclave.
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04W84/20
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de connexion d'un dispositif (MOB), dit dispositif maître, avec un dispositif esclave choisi parmi plusieurs dispositifs esclaves (AP1-AP3 ), le procédé comprenant a. une étape de réception de messages d'annonce issus de plusieurs dispositifs esclaves (AP1-AP2), les messages incluant des données respectives, dites données de sélection ; b. une étape de comparaison des données de sélection reçues ; c. une étape de connexion avec au moins un dispositif esclave en fonction du résultat de l'étape de comparaison.
Patent FR-3052810-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour nacelle de turboreacteur
Inventor: TABOURET ALEXIS
IPC: F02K1/72
Filed: 2016-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un inverseur de poussée pour dispositif de réception d'un élément de propulsion, tel qu'une nacelle (2) de turboréacteur, l'inverseur de poussée (1) comprenant : - une structure fixe (4), comportant un élément de déviation (24) d'au moins une partie d'un flux d'air (F2) destiné à circuler dans la nacelle (2), - un capot mobile en translation, apte à occuper une position fermée dans laquelle le capot couvre l'élément de déviation (24) du flux d'air (F2) et une position ouverte dans laquelle le capot libère l'élément de déviation (24) du flux d'air (F2), - au moins un actionneur de déplacement (5) configuré pour déplacer le capot entre la position ouverte et la position fermée, l'au moins un actionneur de déplacement (5) comprenant une partie fixe, configurée pour être rapportée sur la structure fixe (4) en une première position d'ancrage et une partie mobile, configurée pour être rapportée sur le capot en une deuxième position d'ancrage, - un dispositif d'ajustement configuré pour ajuster la première position d'ancrage.
Patent FR-3056196-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit.
Inventor: DRAPEAU THIERRY
IPC: B65D5/52
Filed: 2016-09-20
Abstract: Un dispositif de conditionnement (100) d'un produit (60), comprenant : un dos principal (2), un rabat supérieur principal (4) articulé au dos principal par une ligne de pliure (3), un dos support (20) et un fond support (22) dressés l'un par rapport à l'autre et définissant un espace support pour recevoir le produit, un rabat supérieur support (16) articulé au dos support (22) par une ligne de pliure (19), opposé au fond support, superposé et solidarisé au rabat supérieur principal, dans lequel la ligne de pliure (19) articulant le rabat supérieur support (16) au dos support (20) est déportée par rapport à la ligne de pliure (3) articulant le rabat supérieur principal (4) au dos principal (2), de sorte que le passage du rabat supérieur principal (4) d'une position de fermeture à une position d'ouverture pour accéder au produit entraîne le dos support (20) et le produit en mouvement d'une position escamotée vers une position relevée vers l'extérieur de l'emballage.
Patent FR-3061345-A1 (FR)
Title: Borne interactive d'accueil et d'information des usagers d'un lieu public
Inventor: HAROUNIAN HERVE
IPC: G09F27/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention porte sur une borne interactive (1) d'accueil et/ou d'information d'un usager d'un lieu public comprenant un écran de rétroprojection translucide (2) présentant une face d'affichage (2a) et une face de projection (2b), la face d'affichage (2a) de l'écran comprenant une interface tactile pour permettre à un usager d'interagir avec la borne (1); un dispositif de projection (3) d'une image sur la face de projection (2b) de l'écran (2); un capteur (5) pour identifier la présence d'un usager dans une zone déterminée et pendant un temps supérieur à un seuil déterminé, la zone déterminée faisant face à la face d'affichage (2a) de l'écran (2) ; et une unité centrale électronique (4) reliée à l'interface tactile de l'écran de rétroprojection (2), au dispositif de projection (3) et au capteur de présence (5). L'unité centrale (4) est configurée pour élaborer et fournir les images au dispositif de projection (3) selon les informations fournies par le capteur de présence (5) et l'interface tactile de l'écran (2).
Patent FR-3057449-A1 (FR)
Title: Ensemble pousseur pour la presentation d'articles sur une tablette dans une surface de vente.
Inventor: ECRAN PHILIPPE
IPC: A47F3/02
Filed: 2016-10-17
Abstract: Un ensemble pousseur pour la présentation d'articles sur une tablette dans une surface de vente comprend un séparateur latéral (100), un plateau (200) support d'articles, un pousseur (400) destiné à agir par l'arrière sur une rangée d'articles, un élément de butée frontale (300) pour la rangée d'articles et un moyen élastique (500) pour solliciter le pousseur en direction de la butée frontale. Selon l'invention, le plateau (200) et le séparateur (100) comportent dans une région arrière au moins une bande sécable (222 ; 122) séparée d'une partie principale du plateau, respectivement du séparateur, de manière à adapter la profondeur de l'ensemble pousseur à une profondeur de tablette donnée.
Patent FR-3063408-A1 (FR)
Title: Procede de couplage electronique d'un terminal mobile avec un logement configure pour recevoir le terminal mobile, dispositif et logement associes
Inventor: PAU VYDIAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé (70) de couplage électronique d'un terminal mobile (12) avec un logement (14) configuré pour recevoir ledit terminal mobile (12), le terminal mobile (12) comprenant un premier module de radiocommunication (R1), le logement (14) comprenant un deuxième module de radiocommunication (R2) et un dispositif (30) de couplage électronique configuré pour mettre en œuvre ledit procédé (70), le procédé (70) comprenant au moins : - l'inhibition (80) du fonctionnement du premier module de radiocommunication (R1), l'inhibition étant activée lorsque le terminal mobile (12) est solidarisé au logement (14), et - l'activation (86) du deuxième module de radiocommunication (R2).
Patent FR-3070172-A1 (FR)
Title: Fondations speciales par puits, adaptees aux sites volcaniques pentus, dans le but d'eviter les tassements et glissements
Inventor: APAVOU RICHARD
IPC: E02D27/32
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention concerne des détails constructifs de fondations-soubassements, de nature à s'opposer aux causes principales des sinistres majeurs subis par les constructions de la Réunion, (et plus généralement des sites volcaniques tropicaux et équatoriaux.) lors des phénomènes climatiques de type : cyclones, et prenant en compte les terrains pentus, les plus répandus dans ce type de sites. A savoir : Tassements et glissements de terrains. Les caractéristiques du bâtiment respectant cette invention permettent de résoudre les problèmes posés par les futurs cyclones tropicaux, dans leurs contraintes dues aux précipitations, contraintes qui se sont aggravées de 15% dans la dernière décennie. Et c'est le système spécifique d'adaptation aux sols par puits forés et pilotis liés au substrat compact par un ferraillage continu qui a permis de trouver les solutions fiables à ces problèmes primordiaux de tassements et glissements de terrains. Mais là ne se limite pas l'utilité de l'innovation proposée au brevetage. En effet, la suppression des murs de soutènement qui accompagnent le système d'adaptation au sol actuellement le plus répandu : par déblai-remblai, non seulement préserve les sites naturels, mais supprime la multiplication de sinistres dus à la mauvaise exécution courante de ces murs.
Patent FR-3071160-A1 (FR)
Title: Implant carbone epithelio-integrable
Inventor: ZINZINDOHOUE-MARSAUDON FRANCK
IPC: A61M39/02
Filed: 2017-09-18
Abstract: La présente invention concerne un système d'ancrage épithélial pour introduire des tubes pleins ou creux par un conduit interne ou servir à ancrer sur ou dans un épithélium un dispositif extra-épithélial. Elle est recouverte extérieurement sur une surface variable d'un matériau épithélio-intégrable ayant les propriétés et caractéristiques d'épithélio-intégration du carbone qui permettent son ancrage et son inclusion dans un épithélium sans interposition fibreuse ni espace libre au contact de l'épithélium. La présente invention crée une voie d'échange trans épithéliale ou un ancrage épithélial avec un risque infectieux très faible. Le dispositif selon l'invention est un manchon (1) que traverse un conduit interne (2) ouvert à ses extrémités (Figure 1). Le manchon épithélio-intégré protège d'une infection des tubes qui le traversent durablement comme par exemple des fils conducteurs électriques, des fibres optiques ou des tubes creux.
Patent FR-3065348-A1 (FR)
Title: Module electronique a protection amelioree contre l’humidite
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: Module électronique (100) comprenant une enveloppe de protection (21) délimitant un volume interne (22) et une carte électronique (10) disposée dans le volume interne (22), le module électronique (10) comprenant : - des moyens de détection (30, 31) d'une condition environnementale prédéterminée du volume interne (22) ; - des moyens de génération (50) d'une zone froide à l'intérieur du volume interne (22) agencés pour que la zone froide soit séparée de la carte électronique (10) ; - une unité de commande (40) reliée aux moyens de détection d'une condition environnementale (30, 31) et aux moyens de génération d'une zone froide (50).
Patent FR-3066349-A1 (FR)
Title: Revetement conducteur avec particules d'argent pour glace de projecteur avec fonction degivrage
Inventor: GRATECAP FRANCOIS
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention a trait à une glace (2) de dispositif lumineux pour véhicule automobile, avec une face extérieure (2.1) et une face intérieure (2.2), comprenant sur une zone centrale de la face intérieure (2.2), un revêtement conducteur électriquement (4) formant une zone centrale de chauffe en vue du dégivrage de ladite glace, ledit revêtement comprenant des particules d'argent assurant la conductivité électrique.
Patent FR-3052767-A1 (FR)
Title: Procede de production de cristal d'apatite et cristal d'apatite
Inventor: SHINOMIYA YU
IPC: C30B29/14
Filed: 2017-06-14
Abstract: Un procédé de production d'un cristal d'apatite comprend les étapes de préparation (S10) d'un cristal unique d'apatite exprimé par la formule générale M2 5 (PO4) 3X (M2 étant au moins un élément atomique choisi dans le groupe constitué par les métaux alcalino-terreux divalents et l'Eu, et X est au moins un élément atomique choisi dans le groupe constitué par les halogènes) ; placement (S12) du cristal unique d'apatite dans un espace contrôlable à une atmosphère prédéterminée ; fourniture (S14) de vapeur d'eau dans l'espace ; et chauffage (S16) de telle sorte que l'atmosphère dans l'espace se trouve dans la plage de 1000°C à 1400°C.
Patent FR-3068030-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation de particules ferreuses comprenant une enceinte dans laquelle est present au moins un barreau aimante amovible
Inventor: LEVOIR STEPHANE
IPC: C02F1/48
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de captation (2) de particules ferreuses comprenant une enceinte (4) dans laquelle est présent au moins un barreau aimanté (14) amovible. Le barreau aimanté (14) est configuré pour passer à travers une ouverture (12) de l'enceinte, et il comprend au niveau d'une extrémité proximale (22) un moyen d'obturation (20) réversible et étanche de l'ouverture (12), et il se prolonge au niveau d'une extrémité distale (36) par un appendice (38) de nature amagnétique.
Patent FR-3069377-A1 (FR)
Title: Transistor mos a double blocs de grille a tension de claquage augmentee
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L21/336
Filed: 2017-07-21
Abstract: Circuit intégré comportant au moins un transistor MOS (T1) situé dans et sur un substrat semi-conducteur (SB) et ayant une région de drain (11), une région de source (13) et une région de grille (14), la région de grille comportant une première région (16) isolée de et située au-dessus du substrat et une deuxième région (18) isolée de et située au-dessus de la première région, la première région (16) ayant une première longueur (L16) comptée dans la direction drain source et la deuxième région (18) ayant une deuxième longueur (L18) comptée dans la direction drain source, la première longueur (L16) étant plus grande que la deuxième longueur (L18), la première région (16) débordant longitudinalement dans la direction drain source au moins d'un côté de la deuxième région (18) au-dessus d'au moins l'une des régions de source et de drain.
Patent FR-3055920-A1 (FR)
Title: Determination des dommages a une colonne de cuvelage dans un puits de forage
Inventor: Aniket
IPC: G06F17/30
Filed: 2017-08-03
Abstract: Des dommages à une colonne de cuvelage dans un puits de forage résultant d'une opération de puits de forage peuvent être prédits. Par exemple, un modèle de colonne rigide peut être utilisé pour déterminer un point de contact entre la colonne de cuvelage et un outil de puits qui peut être positionné à l'intérieur de la colonne de cuvelage pour réaliser l'opération de puits de forage. Le modèle de colonne rigide peut être utilisé pour déterminer une force de l'outil de puits contre la colonne de cuvelage au niveau du point de contact. La force peut être utilisée pour déterminer un volume de dommages à la colonne de cuvelage à proximité du point du contact. Une profondeur d'une rainure formée dans la colonne de cuvelage à proximité du point de contact peut être déterminée en se basant sur le volume des dommages.
Patent FR-3073027-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire avec placage des entretoises
Inventor: COUVILLERS DIDIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-10-27
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant : - un support (20) présentant un axe de rotation X, et dans lequel une fenêtre (22) de support définissant une piste de roulement de support est ménagée, - une masse oscillante guidée en oscillation par rapport au support et comportant : - des première et deuxième masselottes (24), - une entretoise (12) appariant lesdites masselottes à travers la fenêtre de support, - un organe de placage (14) comprimé élastiquement dans la direction radiale entre l'entretoise et le support, quelle que soit la position de la masse oscillante par rapport au support, et en contact glissant sur l'entretoise et/ou le support.
Patent FR-3074623-A1 (FR)
Title: Commande d'un reseau d'adaptation de frequence d'un quartz
Inventor: MARCHAND BENOIT
IPC: H03L1/02
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un réseau (51, 53) de capacités ou de résistances commutables, connecté à un quartz (1), dans lequel la commande est effectuée par modulation de largeur d'impulsions.
Patent FR-3075379-A1 (FR)
Title: Methode de validation de l'histoire thermique d'un lingot semi-conducteur
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: H01L21/66
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne une méthode de validation expérimentale d'une histoire thermique d'un lingot semi-conducteur obtenue par simulation d'un procédé de cristallisation. Cette méthode comprend les étapes suivantes :
 a) mesurer la concentration en oxygène interstitiel dans une portion du lingot semi-conducteur ;
 b) calculer une valeur théorique de la concentration en donneurs thermiques formés lors du procédé de cristallisation, à partir de la mesure de la concentration en oxygène interstitiel et à partir de l'histoire thermique dans la portion du lingot semi-conducteur ;
 c) mesurer une valeur expérimentale de la concentration en donneurs thermiques dans la portion du lingot semi-conducteur ; et
 d) comparer les valeurs théorique et expérimentale de la concentration en donneurs thermiques.
Patent FR-3065181-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une preforme seche realisee par tricotage, procede de fabrication d'un produit en materiaux composites a partir de ladite preforme
Inventor: CONZE PIERRE
IPC: D04B21/16
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une préforme sèche, transformable, notamment pour la fabrication d'un produit en matériaux composites, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : - tricotage trame/colonne simultané d'au moins deux fils en matériaux de natures différentes dont l'un au moins des matériaux présente un point de fusion inférieur au point de fusion des au moins un autre matériau, - réalisation d'un tricot en trois dimensions constituant une préforme sèche, à la forme du produit à obtenir. L'invention couvre aussi le procédé de fabrication d'un produit en matériaux composites à partir de la préforme sèche fabriquée par le procédé.
Patent FR-3076328-A1 (FR)
Title: Plateau de pression, mecanisme d'embrayage a friction comprenant ledit plateau de pression et procede de fabrication dudit plateau de pression
Inventor: DIASCORN FABIEN
IPC: F16D13/70
Filed: 2018-01-03
Abstract: L'invention concerne un plateau de pression (1) pour mécanisme d'embrayage à friction, ledit plateau de pression étant pourvu d'un orifice central (10) et portant, sur l'une de ses faces, au moins un élément en saillie axiale destiné à l'appui d'un diaphragme (3) et, à sa périphérie externe, au moins un élément en saillie radiale destiné au raccordement avec un couvercle (4), caractérisé en ce qu'il est constitué d'au moins un enroulement en spirale d'un élément longitudinal dont le nombre de spires (11) est supérieur ou égal à un.