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Patent FR-3054160-B1 (FR)
Title: Procede de drapage automatique de rubans de fibres seches
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: B29C70/38
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de drapage automatique à l'aide d'un automate de drapage automatique (7) d'au moins un ensemble (3) de rubans comprenant au moins un ruban fabriqué à partir de fibres sèches sur au moins un autre ensemble (3) de rubans comprenant au moins un ruban fabriqué à partir de fibres sèches le procédé comprenant au moins une étape de dépôt d'un liant (4) thermosensible de fixation sur au moins une partie d'une surface d'au moins un des rubans à fixer sur l'autre.
Patent FR-3060006-B1 (FR)
Title: Materiau organique mesoporeux, utile notamment pour extraire l'uranium(vi) de milieux aqueux comprenant de l'acide phosphorique, et ses utilisations
Inventor: CUER FREDERIC
IPC: C22B60/02
Filed: 2016-12-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau organique mésoporeux qui permet d'extraire, par la technique d'extraction liquide-solide, l'uranium(VI) présent dans un milieu aqueux comprenant de l'acide phosphorique très efficacement et avec une haute sélectivité vis-à-vis du fer susceptible d'être également présent dans ce milieu. Elle se rapporte aussi aux utilisations de ce matériau. Le matériau est susceptible d'être obtenu par une polymérisation réticulante d'un monomère de formule (I) ci-après : dans laquelle : R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, H, un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12 ou un groupe polymérisable, avec la condition que l'un au moins de R1, R2 et R3 soit un groupe polymérisable ; R4 et R5 représentent, indépendamment l'un de l'autre, H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C8 ; la polymérisation réticulante étant réalisée en présence d'un agent réticulant et d'un ou plusieurs agents porogènes. Applications : traitement des phosphates naturels en vue de valoriser l'uranium(VI) présent dans ces phosphates.
Patent FR-3057746-B1 (FR)
Title: Baguette d'assemblage d'un caisson de meuble.
Inventor: FENDENHEIM JACKY
IPC: A47B96/14
Filed: 2016-10-26
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un kit (5) d'assemblage pour assembler entre eux deux panneaux (1) adjacents d'un caisson de meuble, comportant une baguette (5) au moins deux moyens de verrouillage aptes à fixer chacun l'un desdits panneaux (1) adjacents à ladite baguette (5), chaque moyen de verrouillage comportant au moins un ergot (6) destiné à s'introduire dans une ouverture (7) d'un bord latéral (4) dudit panneau (1) en vue de le solidariser à ladite baguette (5) dans les directions transversales audit ergot (6), et au moins un téton (8) muni d'une face d'appui de solidarisation dudit panneau (1) à ladite baguette (5) dans la direction longitudinale dudit ergot (6). La présente invention concerne encore un caisson de meuble formé de panneaux (1) assemblés, comportant une baguette (5) selon l'invention. La présente invention concerne enfin un procédé d'assemblage d'un caisson de meuble selon l'invention.
Patent FR-3063174-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure d'un courant electrique a contacts electriques separables et a coupure dans l'air
Inventor: GRUMEL CHRISTOPHE
IPC: H01H9/30
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: Cet appareil de coupure d'un courant électrique comprend :         - un ensemble de coupure commutable entre un état ouvert et un état fermé ;         - un mécanisme de commande comprenant un organe de déclenchement (42) pour déclencher la commutation de l'ensemble de coupure vers l'état ouvert ;         - un boîtier (5) comprenant des parois latérales (51, 52).         Les parois latérales sont déformables élastiquement lorsque la pression qui règne à l'intérieur du boîtier (5) augmente, l'une des parois latérales (52) comportant, sur sa face intérieure (521), une excroissance (53) rigide, la déformation de ladite paroi entraînant un déplacement de l'excroissance, l'excroissance étant agencée par rapport à l'organe de déclenchement de sorte que son déplacement entraîne le déplacement de l'organe de déclenchement vers sa position de déclenchement.
Patent FR-3065114-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique et procede d'assemblage du dispositif electrique
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: H01L21/98
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif électrique (10), notamment pour un convertisseur de tension, le dispositif électrique (10) comprenant : - une unité électronique (20) comprenant au moins un orifice traversant (22), - un composant électronique (30) supporté par l'unité électronique (20), au moins une partie d'une face (32) du composant électronique, dite face de contact, étant agencée en vis-à-vis du au moins un orifice traversant (22) de l'unité électronique (20), - une pièce (40) formant un drain thermique, réalisée en matériau conducteur thermiquement, la pièce (40) comprenant une portion en relief (42), dans lequel la portion en relief (42) de la pièce (40) coopère avec l'orifice traversant (22) de l'unité électronique (20) de sorte que la portion en relief (42) de la pièce (40) est en contact avec la face (32) de contact du composant électronique (30).
Patent FR-3067343-B1 (FR)
Title: Utilisation de coquilles broyees de crepidules dans un procede de traitement des eaux
Inventor: LE LU - MAMBRINI MARTINE
IPC: C02F5/06
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de coquilles broyées de crépidules en tant que base d'un matériau particulaire pour reminéraliser et/ou désacidifier des eaux dans un procédé de traitement des eaux par contact avec ledit matériau particulaire.
Patent FR-3068235-B1 (FR)
Title: Dispositif orthopedique, procede de fabrication et parement pour la realisation dudit dispositif
Inventor: DEREUX LUC
IPC: A61F5/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) orthopédique comprenant une orthoprothèse (2), c'est-à-dire, une orthèse ou une prothèse, et un parement (3) de ladite orthoprothèse (2), ledit parement (3) de l'orthoprothèse (2) comprenant un revêtement (4) positionné par l'une de ses faces dite du dessous (5) en applique sur au moins une partie de l'orthoprothèse (2). Ledit revêtement (4) est un revêtement découpable, élastiquement déformable, en ce que la face du dessous (5) du revêtement (4) positionnée en applique sur l'orthoprothèse (2) est munie d'un adhésif (7) repositionnable (4), et en ce que la face du dessus (6) opposée à la face du dessous (5) du revêtement (4) est une face imprimée.
Patent FR-3069243-B1 (FR)
Title: Billes frittees de zircon
Inventor: NONNET EMMANUEL
IPC: C04B35/486
Filed: 2017-07-20
Granted: 2023-11-03
Abstract: Bille frittée présentant : - les phases cristallisées suivantes, en pourcentages en masse sur la base des phases cristallisées et pour un total de 100% : - 31% 5 zircon, ou « Z1 », = 94% ; - 4% 5 zircone stabilisée + hafnie stabilisée, ou « Z2 », = 61% ; - zircone monoclinique + hafnie monoclinique, ou « Z3 » = 50% ; - corindon 540% ; - phases cristallisées autres que Z1, Z2, Z3 et corindon < 10% ; - la composition chimique suivante, en pourcentages en masse sur la base des oxydes et pour un total de 100% : 37% = ZrO2 + HfO2, ou « Z4 » = 83,4% ; HfO2 = 2% ; 12,6% = SiO2 = 34,7% ; Al2O3 = 35% ; 0% 5 Y2O3, ou « Z5 » ; 0% = CeO2, ou « Z6 » ; 0,3% = CeO2 + Y2O3 = 19%, pourvu que (1) CeO2 + 3,76*Y2O3 = 0,128*Z, et (2) CeO2 + 1,3*Y2O3 = 0,318*Z, avec Z=Z4+Z5+Z6-(0,67*Z1 *(Z4+Z5+Z6)/(0,67*Z1 +Z2+Z3)) ; MgO = 5% ; CaO = 2% ; oxydes autres que ZrO2, HfO2, SiO2, Al2O3, MgO, CaO, CeO2 et Y2O3 < 5,0%.
Patent FR-3060018-B1 (FR)
Title: Procede servant a ameliorer les conditions de culture de cultures de cellules de glandes sudoripares primaires et/ou d'equivalents de glandes sudoripares en trois dimensions
Inventor: KLAKA PATRICIA
IPC: C12Q1/02
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé servant à améliorer les conditions de culture de cultures de cellules de glandes sudoripares primaires et/ou d'équivalents de glandes sudoripares en trois dimensions, dans lequel tout d'abord une culture de cellules de glandes sudoripares primaires et/ou d'équivalents de glandes sudoripares en trois dimensions est préparée avec 500 à 500 000 cellules de glandes sudoripares et un diamètre de 100 à 6 000 µm puis celles-ci sont cultivées dans un milieu de culture comportant des neurotransmetteurs et/ou 11 à 100 ng/ml d'au moins un facteur de croissance. En outre, la présente invention concerne l'utilisation d'au moins un neurotransmetteur et/ou d'au moins un facteur de croissance pour améliorer les conditions de culture des cultures susmentionnées. La mise en culture de ces cellules et modèles dans un milieu de culture contenant au moins un neurotransmetteur et/ou 11 à 100 ng/ml d'au moins un facteur de croissance entraîne une augmentation des protéines marqueurs spécifiques aux glandes sudoripares. Cela permet d'éviter une perte de fonction des cellules cultivées, qui se produit si ces marqueurs sont absents ou ne sont que faiblement exprimés.
Patent FR-3075831-B1 (FR)
Title: Dispositif implantable de production d'hydrogene
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: C25B9/19
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un dispositif destiné à être implanté dans un corps humain ou animal, pour produire de l'hydrogène in situ à partir de molécules présentes dans le milieu corporel dans lequel le dispositif est implanté, ce dispositif comportant une anode (1) et une cathode (2), électriquement raccordées chacune à un pôle d'une source d'énergie électrique (7), et comportant un matériau semi-perméable (3) séparant les électrodes du milieu corporel, dispositif dans lequel, lorsque le raccordement à la source d'énergie électrique est effectif in situ, en présence de liquide corporel, un circuit électrique fermé est formé, avec production d'hydrogène à la cathode.
Patent FR-3080697-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un clignement d'une paupiere
Inventor: AIRAUD CHARLOTTE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-05-22
Abstract: Un procédé (100) de détection de clignement d'un œil, qui comporte les étapes suivantes : - capture (11) d'une distance entre un capteur de distance et une paupière lorsque la paupière est dans un premier état, - détermination (12) d'une distance moyenne entre le capteur et la paupière dans le premier état, en fonction de la une distance capturée, - mesure (13) d'une distance entre le capteur et la paupière, - comparaison (14) de la distance mesurée avec une valeur limite, si la distance est inférieure à la valeur limite, un deuxième état de la paupière est détecté correspondant à un clignement, si la distance est supérieure à la valeur limite, la paupière est dans le premier état, - calcul (17) d'une moyenne de la distance mesurée entre le capteur et la paupière sur plusieurs changements du premier au deuxième état récents pour détecter un changement de la fatigue de l'utilisateur et - ajustement (18) de la valeur limite en fonction de la distance moyenne calculée pour faire correspondre la détection de clignements avec la fatigue de l'utilisateur.
Patent FR-3084483-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure presentant au moins un motif courbe
Inventor: TEYSSEDRE HUBERT
IPC: G03F7/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une structure présentant au moins un motif courbe, le procédé comprenant : - Fournir un substrat 2 présentant une face avant dont : ○ une partie est structurée par au moins une pluralité de reliefs, les reliefs de chaque pluralité définissant entre eux des espaces, et ○ une autre partie est exempte de reliefs, - Déposer une couche de base 5 d'un matériau tel qu'un polymère ou un verre, sur la face avant du substrat, au moins au droit des reliefs, et - Permettre au matériau de la couche de base de remplir au moins partiellement au moins un des espaces par déformation. La couche de base 5 est ainsi déformée de sorte que sa surface libre 50 présente au moins un motif 6 courbe.
Patent FR-3085647-B1 (FR)
Title: Dispositif occultant de coffre en materiau extensible et vehicule associe
Inventor: JEUNEHOMME FRANCK
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif prévu pour occulter le contenu d'un coffre (12) de véhicule (10) comprenant une pièce de matériau extensible (32), la pièce de matériau extensible (32) comprenant un premier côté prévu pour être attaché à un hayon (14) du véhicule (10) et au moins un deuxième côté prévu pour être fixé à au moins un emplacement du véhicule fixe par rapport au coffre (12). Le dispositif comprend au moins une corde (34), préférentiellement élastique, fixée au premier côté de la pièce de matériau extensible (32) et prévue pour servir d'attache entre la pièce de matériau extensible (32) et le hayon (14).
Patent FR-3084410-B1 (FR)
Title: Machine hydraulique
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F04B1/047
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique comprenant un bloc cylindres (30) comportant des cylindres (32) logeant des pistons (50), un distributeur (60) comprenant des canaux (61, 64) qui communiquent avec les cylindres (32) et comprenant deux éléments complémentaires (62, 66) concentriques susceptibles de coulissement axial relatif et des moyens d'étanchéité (70, 72, 74 ; 100) disposés dans des rainures respectives entre les deux éléments complémentaires concentriques (62, 66) dans lequel les moyens d'étanchéité (70, 72, 74) comprennent au moins deux joints annulaires continus comprenant chacun une base et au moins une ailette en forme de lèvre, adaptées pour reposer élastiquement contre une surface respectives des éléments complémentaires (66, 62) de distributeur placées en regard et assurer une étanchéité à ce niveau, les joints annulaires étant réalisés en un matériau permettant une déformation élastique du joint autorisant l'engagement du joint dans la rainure respectivement associée.
Patent FR-3091552-B1 (FR)
Title: Alvéole de disque de rotor destiné à recevoir une aube de turbomachine
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un disque (1) de rotor s’étendant circonférentiellement autour d’un axe, comportant au moins un alvéole destiné à recevoir au moins une aube (3) de turbomachine, l’alvéole (2) comportant au moins deux portées situées circonférentiellement de part et d’autre d’un plan radial médian (P) de l’alvéole (2), chaque portée comportant une surface d’appui (9a,9b) destinée à coopérer avec une surface d’appui (9a,9b) complémentaire de l’aube (3), caractérisé en ce que l’alvéole (2) comporte pour chaque portée un ressaut (10) radialement interne et/ou un ressaut radialement externe, à l’une des extrémités respectivement interne et/ou externe de la surface d’appui (9a,9b), chaque ressaut  (10, 11) comprenant une surface concave.
Patent FR-3094805-B1 (FR)
Title: Micro-horloge atomique du type fonctionnant dans un régime impulsionnel
Inventor: DANET JEAN-MARIE
IPC: H03L7/26
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-04-02
Abstract: Micro-horloge atomique CPT (200) fonctionnant en régime impulsionnel et comprenant : un oscillateur local (125) ; une source laser bi-fréquence (102) ; des moyens (300) configurés pour rendre impulsionnel le signal de sortie de la source, en fonction d’une séquence d’interrogation de type Ramsey (144) comprenant des impulsions d’une durée T1 séparées par des intervalles d’une durée T2 ; une microcellule de vapeur alcaline ; une photodiode (105) ; une boucle d’asservissement (500) de la fréquence micro-onde de l’oscillateur local  ; et une boucle d’asservissement (400’) de la fréquence optique de la source grâce à un bloc de contrôle impulsionnel (SERVO_2’) recevant le signal de sortie de la photodiode et la séquence d’interrogation, et fournissant un signal de correction (δ_c_2’) à la source. Pendant la durée T1, le bloc (SERVO_2’) extrait un signal d’erreur à partir du signal de sortie de la photodiode et génère le signal de correction à partir du signal d’erreur. Pendant la durée T2, il force le signal d’erreur à zéro et génère le signal de correction par extrapolation. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3095985-B1 (FR)
Title: Elément de suspension d’un véhicule
Inventor: DUFFAU BENJAMIN
IPC: B60G11/16
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention se rapporte à un élément de suspension (1, 100) d’un véhicule comprenant un ressort hélicoïdal (4, 104) et une pièce d’appui (3, 103) dotée d’une butée principale (9, 109), le ressort (4, 104) étant monté sur la pièce d’appui (4, 104) de sorte qu’une première extrémité (10, 110) dudit ressort (4, 104) vienne en appui contre la butée principale (9, 109). Selon l’invention, la pièce d’appui (103) comprend une butée secondaire (120) placée devant la butée principale (109) et contre laquelle est en appui la première extrémité (110) du ressort (104) lors d’un procédé d’assemblage dudit élément de suspension (100), ladite butée secondaire (120) étant apte à s’effacer sous l’effet d’une pression exercée par le ressort (104) sur ladite butée secondaire (120) lors d’une étape de compression du ressort (104) après que ledit ressort (104) ait pivoté autour de son axe de révolution lors d’une étape consistant à redresser celui-ci pour faire interagir une deuxième extrémité (111) du ressort (104) avec un élément de centrage (105), pour venir en appui contre la butée principale (109). Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3101750-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique à boîtier monolithique
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H05K13/00
Filed: 2019-10-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif de connexion comprenant un boîtier (1) ayant une première face (3.1) pourvue d’une première ouverture (4.1) fermée par une plaque de circuit imprimé (10) et une deuxième face pourvue (3.2) d’une deuxième ouverture (4.2) en regard d’au moins une interface de connexion électrique (13) de la plaque de circuit imprimé (10). Le boîtier comprend au moins un puits (5) s’étendant depuis un bord de la deuxième ouverture (4.2) jusqu’à la plaque de circuit imprimé (10) pour positionner un premier connecteur (100) par rapport à l’interface de connexion, et en ce que le boîtier (1) est une pièce unitaire comprenant le puits (5). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3105236-B1 (FR)
Title: Procédé optimisé de dépolymérisation d’un polyester comprenant du polyéthylène téréphtalate
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: C08J11/24
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de dépolymérisation d’une charge polyester comprenant du PET, ledit procédé comprenant, préalablement à l’étape de dépolymérisation par glycolyse et aux étape de purification de l’effluent de dépolymérisation, une étape améliorée de conditionnement de la charge dans laquelle la charge polyester est conditionnée en température et pression puis mélangée au moins à un effluent résidus recyclé et un effluent diol afin notamment de réduire sensiblement la viscosité de la charge.  Figure 1 à publier
Patent FR-3109505-B1 (FR)
Title: Dispositif actif de protection contre agents infectieux ou pathogènes
Inventor: AZRAK EDY
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif actif de protection, comportant un masque de protection (1) portable par un individu pour se protéger d'agents infectieux ou pathogènes, ledit masque de protection (10) étant alimenté par une batterie (BATT) électrique et comprenant une chambre de traitement (CH_T) de l'air aspiré par l'individu, ladite chambre comportant un conduit dans lequel l'air aspiré est traité et des moyens de traitement (M_T) de l'air présent dans le conduit (40), le dispositif comportant des moyens de traitement de l'air (M_T) par chauffage de l'air aspiré, configurés pour chauffer un volume interne de la chambre de traitement (CH_T) destiné à être traversé par l'air aspiré, sur au moins une partie de sa longueur et aptes à délivrer un niveau de puissance (P_L), le dispositif comportant également des moyens de contrôle (UC), configurés pour commander lesdits moyens de traitement (M_T).    Figure à publier avec l'abrégé :   Figure 4
Patent FR-3111193-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’évolution de la composition circulante d’un fluide de travail
Inventor: BLONDEL QUENTIN
IPC: G01N5/04
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-06-16
Abstract: Procédé de détermination de l’évolution de la composition circulante d’un fluide de travail Procédé de détermination de l’évolution de la composition circulante d’un fluide de travail s’écoulant dans la circuiterie (15) d’une machine thermodynamique (10), comportant les étapes de :a) chargement de la circuiterie avec une composition initiale du fluide de travail comportant au moins deux espèces volatiles,b) prélèvement d’un échantillon (145) contenant le fluide de travail,c) évaporation du fluide de travail, comportant la mesure de la masse (m) de la portion liquide de l’échantillon (145) durant l’évaporation, et l’évaluation d’un temps caractéristique d’évaporation (Tc) correspondant au moyen de l’évolution de la masse (m), d) détermination de la composition circulante au moyen du temps caractéristique d’évaporation dudit fluide de travail et de temps caractéristiques d’évaporation de fluides étalon contenant chacun une ou plusieurs des espèces organiques volatiles en des proportions variées, les temps caractéristiques d’évaporation des fluides étalon et du fluide de travail étant déterminés dans des conditions d’évaporation identiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113097-B1 (FR)
Title: Petit engin de travaux sur chantier chenillé à moteurs hydrauliques.
Inventor: OLIVIER GUILLAUME
IPC: F04C11/00
Filed: 2020-08-03
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention a pour objet un petit engin 1 de chantier chenillé comprenant pour chaque chenille 3 un moyen moteur hydraulique 5 alimenté chacun par un circuit C1,C2 véhiculant chacun du fluide prélevé dans une bâche par sa propre pompe P1,P2, cet engin de chantier étant caractérisé en ce qu’un distributeur D supplémentaire complète les deux circuits C1,C2 hydrauliques ce distributeur D et les circuits C1, C2 étant agencés pour que dans un premier état du distributeur les deux circuits fonctionnent indépendamment l’un de l’autre et dans un second état relie les deux circuits pour additionner les fluides des deux pompes en amont d’un premier moteur 5A le fluide traversant le dit premier moteur venant ensuite alimenter le second moteur 5B avant de retourner à la bâche. Figure pour l’abrégé :fig1.
Patent FR-3115130-B1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion de compatibilité entre deux équipements
Inventor: DELVILLE DENIS
IPC: G06F21/57
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de gestion de compatibilité entre un premier équipement et un deuxième équipement reliés par des interfaces de communication. Le procédé comprend les étapes suivantes : envoi, au deuxième équipement par le premier équipement, d’au moins une première information de compatibilité représentative de premiers formats de données ; élaboration par le deuxième équipement d’au moins une deuxième information de compatibilité identifiant au moins un des premiers formats correspondant au deuxième format ; et détermination par le deuxième équipement d’un niveau de compatibilité avec le premier équipement à partir de la deuxième information de compatibilité.  Système pour la mise en œuvre de ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1