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Patent FR-2938986-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation de secours en courant continu d'un systeme electrique.
Inventor: LECOURTIER GEORGES
IPC: H01M10/44
Filed: 2008-11-25
Abstract: Ce dispositif (22) d'alimentation de secours en courant continu d'un système électrique (14) dont l'alimentation en courant continu est destinée à être raccordée à un réseau (12) d'alimentation en courant alternatif par l'intermédiaire d'un convertisseur AC/DC (16) de courant alternatif en courant continu, comporte des moyens (24) de stockage d'énergie électrique. En outre, il comporte des moyens (26) de charge des moyens (24) de stockage d'énergie électrique à partir d'une partie du courant continu fourni par le convertisseur AC/DC (16) à l'alimentation du système électrique (14), et des moyens (28, 30) de décharge de l'énergie stockée dans les moyens (24) de stockage d'énergie électrique vers l'alimentation du système électrique (14), à une intensité et une tension prédéterminées sensiblement constantes, suite à la détection d'une micro-coupure de courant du réseau d'alimentation (12).
Patent FR-2922383-A1 (FR)
Title: Source d'energie solaire
Inventor: LAI JAMES CHYI
IPC: H01L31/04
Filed: 2008-05-09
Abstract: Une source d'énergie solaire comprend un panneau solaire (120) et un condensateur magnétique (140). Le panneau solaire (120) reçoit de l'énergie solaire, et le condensateur magnétique (140) stocke de l'énergie et fournit de l'électricité. Le panneau solaire (120) a un premier côté (121) tourné vers le soleil, et le condensateur magnétique (140) est fixé à un second côté (122) du panneau solaire (120). Le condensateur magnétique (140) a une capacité de stockage de valeur élevée pour supporter la charge générée par le panneau solaire (120) et a une barrière au courant de fuite, de telle sorte que le temps de stockage est augmenté. La source d'énergie solaire est applicable pour de nombreuses applications et a des coûts de transport d'énergie faibles. La source d'énergie solaire peut avoir un nombre supérieur de cycles de rechargements par comparaison aux batteries, et peut être partiellement chargée ou déchargée sans une réduction de la capacité de charge. Deux procédés de fabrication de la source d'énergie solaire sont également proposés.
Patent FR-2921182-A1 (FR)
Title: Procede d'actionnement d'une installation propre au vehicule en fonction de l'etat du signal fourni par une installation pour la mise en oeuvre
Inventor: SUSLOW GENADI
IPC: G08G1/095
Filed: 2008-09-10
Abstract: Procédé d'actionnement d'une installation propre à un véhicule (3) en fonction de l'état du signal fourni par une installation de signalisation (2) caractérisé par les étapes suivantes : le véhicule (1) reçoit un signal émis par une installation générant un signal (2) avec une information concernant la durée de l'état du signal généré par l'installation (2), on détermine si l'actionnement de l'installation propre au véhicule (3), peut être terminé pendant la durée de l'état actuel du signal et, dans le cas contraire, on bloque l'actionnement de l'installation propre au véhicule (3).
Patent FR-2935878-A1 (FR)
Title: Brosse pour un applicateur de mascara comprenant des dents formant des rangs transversaux.
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2008-09-17
Abstract: La brosse (2) pour un applicateur de mascara comprend des dents (10) formant des rangs transversaux (12) qui se succèdent le long d'un axe (8) de la brosse. Les rangs forment au moins un ensemble comprenant tout rang dont au moins deux dents n'ont pas même longueur entre elles et qui est l'image au moins en partie du rang précédent de l'ensemble par une même rotation autour de l'axe.
Patent FR-2939668-A1 (FR)
Title: Powdery composition, useful for makeup and/or care of skin, comprises powdery phase comprising filler and composite pigment comprising inorganic core, organic binder and partial coating of an organic dye
Inventor: DUMOUSSEAUX CHRISTOPHE
IPC: A61K8/19
Filed: 2008-12-12
Abstract: Powdery composition (I) comprises: at least one powdery phase comprising filler (at least 60 wt.%); and at least one composite pigment comprising an inorganic core, at least one organic binder and at least one partial coating of at least one organic dye. An independent claim is included for cosmetic set comprising: a container delimiting at least one compartment, where the container is closed by a closure element; and the composition is placed inside the compartment. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2950123-A1 (FR)
Title: Dual disengageable fly-wheel crankshaft device for recovering system that is utilized for recovering energy from motion of water in sea, has crankshaft for connecting flywheels with gearboxes, and support plates fixed with support devices
Inventor: MORCILLO ELEZ JOSE
IPC: F03B13/12
Filed: 2009-09-17
Abstract: The device (1) has a crankshaft (9) for connecting disengageable flywheels (2) with incorporated gearboxes, and support plates (16) fixed with support devices (10). A pinion (7) is formed at an end of the crankshaft, and the flywheels include a cavity, and an embossing (18) is provided on an outer edge of the flywheels. The support plates are designed as fixation units that fix the gear boxes. A disengageable pinion is fixed inside the flywheels, and coupling pinions are fixed to the flywheels, where the device is made of steel.
Patent FR-2953002-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation avec moyens de nettoyage d'un recuperateur thermique a double flux, recuperateur thermique et procede de ventilation
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F7/007
Filed: 2009-11-23
Abstract: L'installation de ventilation comporte des moyens d'extraction (8) de l'air d'une première pièce (7a) contenant un air vicié chargé en graisses, des moyens d'insufflation (9) d'air dans une seconde pièce (7b), et un récupérateur thermique muni d'un échangeur thermique (2) à double flux dans lequel passe un premier flux d'air (F1, F1') extrait de la première pièce (7a) et un second flux d'air (F2, F2') insufflé dans la seconde pièce (7b). Les premier et second flux d'air sont isolés l'un de l'autre. Des moyens de nettoyage munis d'au moins un pulvérisateur (3) de produit de nettoyage sont placés dans le premier flux d'air (F1, F1') en amont de l'échangeur thermique (2) selon le sens d'écoulement du premier flux d'air (F1, F1').
Patent FR-2942447-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile et procede de realisation correspondant.
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2009-02-20
Abstract: L'invention concerne une caisse de véhicule automobile s'étendant selon un axe longitudinal entre une partie arrière et une partie avant, comportant au moins un pied avant (9) et au moins un tablier (17) monté sur le pied avant (9), caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'ajustement (29) de la position du tablier (17) par rapport au pied avant (9), selon un axe transversal.
Patent FR-2928603-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur
Inventor: FRANGEUL XAVIER
IPC: B62B3/04
Filed: 2009-03-13
Abstract: Chariot élévateur (1), en particulier un chariot transporteur de palettes, ayant une partie d'entraînement (2) et une partie de charge (3), avec une partie (9) verticale de bâti entre la partie d'entraînement (2) et la partie (3) de réception de charge. La partie verticale de bâti (9) comporte un réceptacle de rangement (11) tourné vers la partie (3) de réception de charge et formé d'un boîtier (11a) muni d'un couvercle (11b). La partie de bâti (9) est formée d'un arceau constitué de deux segments verticaux (9a, 9b) écartés l'un de l'autre dans le sens transversal du chariot et d'un segment horizontal d'arceau (9c) reliant les segments verticaux (9a, 9b) ; le réceptacle de rangement (11) est disposé dans l'espace délimité par l'arceau.
Patent FR-2946528-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant a controle de direction ameliore pour personnes hemiplegiques.
Inventor: MAES LOIC
IPC: A61G5/02
Filed: 2009-06-11
Abstract: L'invention concerne un fauteuil roulant comprenant un châssis (1) présentant des côtés arrière (AR), avant (AV), droit (DR) et gauche (GA), une assise (2) portée par le châssis (1), et, sur chacun des côtés droit ou gauche, une roue arrière (31) montée à rotation autour d'un axe horizontal (310) lié au châssis (1), une roue avant (32) montée à rotation autour d'un axe horizontal porté par une chape (321) elle-même montée à rotation autour d'un axe vertical correspondant lié au châssis (1), et un repose-pied (4) lié au châssis (1) et disposé à l'avant de l'assise (2). Selon l'invention, le repose-pied (4) est lié en rotation, sur un premier au moins des côtés droit ou gauche et autour de l'axe vertical correspondant, à la chape (321) qui porte la roue avant (32) sur ce premier côté.
Patent FR-2946859-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale.
Inventor: JOUVE JEAN LUC
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-06-22
Abstract: Ce matériel (1) comprend des éléments (2) d'ancrage vertébral, au moins une barre rigide (3) d'étayage des vertèbres, des pièces (4) de connexion de cette ou ces barres (3) à ces éléments d'ancrage (2), et au moins un ensemble (10) à deux crochets antagonistes reliés l'un à l'autre par une tige de liaison (17) ; un premier de ces crochets comprend un organe (11) pour sa connexion à une barre d'étayage (3). Selon l'invention, - le deuxième crochet dudit ensemble (10) comprend un organe (11) de connexion à ladite barre d'étayage (3), et - cette barre d'étayage (3) présente une longueur telle qu'elle s'étend, après montage sur lesdits éléments (2) d'ancrage vertébral, en regard des organes de connexion (11) des deux crochets dudit ensemble (10) et qu'elle peut être reliée à ces organes de connexion (11).
Patent FR-2952644-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comporte un elastomere thermoplastique
Inventor: LOPITAUX GARANCE
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-11-17
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc comportant au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et plus de 10 pce d'un élastomère thermoplastique styrénique hydrogéné. Poursuivant leurs recherches, les Demanderesses ont découvert une composition de caoutchouc nouvelle, à base d'un élastomère diénique, d'un élastomère TPS spécifique et d'une charge renforçante qui permet d'obtenir des bandes de roulement de pneumatiques présentant une résistance au roulement diminuée, tout en conservant un bon niveau d'adhérence sur sol mouillé et sur sol sec.
Patent FR-2953723-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique destinee au traitement des pathologies orthopediques
Inventor: GOGLY BRUNO
IPC: A61K35/33
Filed: 2009-12-11
Abstract: La présente invention concerne un produit dérivé de fibroblaste gingival pour son utilisation dans la prévention ou le traitement de pathologies orthopédiques d'un individu.
Patent FR-2953853-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante biodegradable et son utilisation dans un fluide de forage notamment pour reservoirs tres enfouis
Inventor: LAMRANI-KERN SAMIA
IPC: C09K8/28
Filed: 2009-12-15
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante biodégradable, destinée notamment à être incorporée comme phase huile à haut pouvoir lubrifiant dans un fluide ou boue de forage. Cette composition peut être dans un fluide de forage ou comme fluide de fracturation des formations souterraines. Ces boues ou fluides contenant la composition de la présente invention sont particulièrement appropriés pour des forages très enfouis, offshore en eau profonde et/ou forages déviés ou à long déport.
Patent FR-2962170-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un moteur, ensemble d'un tel dispositif et d'un circuit d'alimentation en carburant du moteur
Inventor: PICRON VANESSA
IPC: F02M31/125
Filed: 2010-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'un moteur fonctionnant avec une injection directe de carburant, notamment d'essence, dans une chambre de combustion (3) du moteur. Selon l'invention : - on détermine une phase de fonctionnement du moteur, - on effectue un chauffage du carburant avant introduction dans la chambre de combustion (3), en fonction de ladite phase. L'invention concerne encore l'ensemble d'un tel dispositif de contrôle et d'un circuit d'alimentation en carburant du moteur.
Patent FR-2957527-A1 (FR)
Title: Filtre selectif de gaz
Inventor: DE CONINCK PIERRE
IPC: B01D53/00
Filed: 2010-03-19
Abstract: Ce filtre comprend une pluralité de réservoirs (1, 2 et 3) reliés en série par des conduits de liaison (4, 5). L'écoulement des flux gazeux y est soumis à des obstacles multiples qui ont pour effet de bloquer avec efficacité les constituants au poids moléculaire le plus lourd, sans gêner de façon importante la diffusion des constituants légers. Cela peut être obtenu par des chicanes internes (9) ou par une batterie (6) de conduits (7) plus fins, par exemple à l'entrée du filtre. Application possible à la séparation de l'hydrogène et du radon produits par des déchets nucléaires.
Patent FR-2957866-A1 (FR)
Title: Rear-view mirror for vehicle i.e. car, has transferring unit that is arranged for transferring electric current towards electric cable that is destined to supply current to battery for charging battery
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60R1/06
Filed: 2010-03-25
Abstract: The mirror (RL) has a case (B) with a rear opening (OR) and a front opening (OV), and a body structure (C) integrated to the case. The body structure has a photovoltaic cell (CP) on a part of an external face (FE), where the photovoltaic cell produce electric current in presence of a light source. A transferring unit (MT) is arranged for transferring electric current towards an electric cable (CE) that is destined to supply current to a rechargeable battery (BA) for charging the battery.
Patent FR-2958977-A1 (FR)
Title: Piston for combustion chamber of diesel combustion engine of motor vehicle, has peripheral part forming torus, and bowl whose plain part constitutes bottom of bowl, which surrounds central part and connects central part to peripheral part
Inventor: THOBOIS LUDOVIC
IPC: F02F3/26
Filed: 2010-04-15
Abstract: The piston (1) has a bowl (2) formed with a cavity and including a central part (7) in elevation. A peripheral part (13) forms a torus. The bowl includes a plain part (8) constituting bottom of the bowl, which surrounds the central part and connects the central part to the peripheral part. The plain part is in shape of crown and presents constant radial length (L) that is appreciably equal to radius (R) of the torus of the peripheral part. A locking ring (3) is arranged at upper periphery of the bowl.
Patent FR-2960211-A1 (FR)
Title: Independent device for guiding board of kitesurf or wakeboard, has fitting unit comprising female part that is complementary to male part so as to authorize fitting of male and female parts by enclosing kitesurf board
Inventor: SALLES RAPHAEL
IPC: B63B39/06
Filed: 2010-05-21
Abstract: The device (1) has a case (3) co-operating with an aileron (2) by a fixation unit, where the aileron and the case are reciprocally supported on respective lower and upper faces of a kitesurf board. The fixation unit is in a form of a fitting unit (4) that fits the aileron within the case. The fitting unit includes a female part that is arranged within the case and is complementary to a male part so as to authorize fitting of the male and female parts by enclosing the kitesurf board. An independent claim is also included for a board of kitesurf or a wakeboard.
Patent FR-2960380-A1 (FR)
Title: Machine de travail du sol dont la poutre du carter presente une glissiere longitudinale
Inventor: TEITGEN HERVE
IPC: A01B33/06
Filed: 2010-05-31
Abstract: La présente invention concerne une machine de travail du sol (1) comportant un carter (2 ; 2A), transversal à la direction d'avance (F) durant le travail, supportant des outils de travail (3) montés sur des rotors (4) susceptibles de tourner autour d'un axe respectif sensiblement vertical (5), ledit carter (2 ; 2A) présentant une poutre (7 ; 7A). La machine de travail du sol est remarquable en ce que ladite poutre (7 ; 7 A) présente au moins une glissière longitudinale (18 ; 18A) apte à recevoir au moins un équipement (17, 23), ladite glissière longitudinale (18 ; 18A) s'étend au moins sur une partie du flanc (11 ; 11A) de ladite poutre (7 ; 7A).
Patent FR-2964067-A1 (FR)
Title: Electric traction or partially electric motor vehicle, has blocking mechanism that is activated automatically at time of recharge phase of storage device to completely immobilize vehicle during recharge phase
Inventor: SAINFLOU DAMIEN
IPC: B60L3/00
Filed: 2010-08-24
Abstract: The vehicle (30) has an electric machine (33) supplied with energy by a storage device (34). A traction chain supervision controller (40) controls the electric machine, the storage device and converter element e.g. inverter (35) and charger (39), of a traction chain (31). A blocking mechanism (42) e.g. gear lever blocking finger and electric hand brake, is activated automatically at a time of recharge phase of the storage device to completely immobilize the vehicle during the recharge phase, and is controlled by a vehicle supervision controller (41). An independent claim is also included for a method for controlling a blocking mechanism during a recharge phase.
Patent FR-2965187-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de chaussure sur un ski avec interface de securite
Inventor: VAILLI JOHAN
IPC: A63C9/08
Filed: 2010-09-28
Abstract: Agencement pour le déclenchement d'un élément de fixation de chaussure sur une planche de glisse comprenant au moins élément de réception (1, 2) d'un élément de fixation d'une chaussure sur une planche de glisse, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de déclenchement automatique pour libérer la chaussure du au moins un élément de fixation, ce moyen comprenant une lame (5) et/ou plusieurs biellettes (31, 32) articulées formant un moyen mécanique de déclenchement et un verrou (6, 10, 11) permettant de verrouiller ou rendre actif le moyen mécanique de déclenchement, le moyen mécanique de déclenchement étant lié à au moins un élément de réception (1, 2) d'un élément de fixation d'une chaussure sur une planche de glisse pour permettre son déplacement au-delà d'un certain effort subi par l'élément de réception (1, 2) quand le moyen mécanique de déclenchement est actif.
Patent FR-2968238-A1 (FR)
Title: Dispositif d'implantation de fils dans un profile en caoutchouc comprenant une aiguille rotative a pointe emoussee
Inventor: DETTORRE JEAN MARIE
IPC: B29C70/54
Filed: 2010-12-02
Abstract: ABREGE : Dispositif d'implantation d'un insert (I) dans un profilé (P) en caoutchouc selon une direction donnée comprenant : - au moins un moyen d'alimentation (4) d'un fil (F) en continu un support mobile (2) apte à se mouvoir sur un bâti (1) selon un mouvement alternatif rectiligne entre une position relevée et une position abaissée, - au moins une aiguille (5) creuse comportant un canal (53) d'axe longitudinal XX' à l'intérieur duquel le fil (F) est apte à circuler, fixée par l'une de ses extrémités (51) à la base (22) du support mobile (2) et comportant à son autre extrémité une pointe (52) apte à pénétrer dans ledit profilé (P) en caoutchouc, - un moyen de coupe (3) disposé sur le bâti (1), comportant une lame (30) apte à sectionner le fil (F) sortant de la pointe (52) de l'aiguille à chaque cycle du mouvement alternatif de l'aiguille, lorsque ladite pointe (52) est en position relevée de manière à libérer une longueur de fil donnée constituant une amorce (A) en sortie de l'aiguille. Le support mobile comprend des moyens (6) aptes à mettre l'aiguille en rotation autour de son axe longitudinal XX', et la pointe (52) de ladite aiguille est émoussée.
Patent FR-2969809-A1 (FR)
Title: Realisation d’actionneurs electromecaniques et en particulier la protection des circuits electroniques de pilotage de ces actionneurs dans des environnements severes.
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: F01L9/20
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'actionneurs électromécaniques et en particulier la protection des circuits électroniques de pilotage de ces actionneurs dans des environnements sévères. Pour cela, l'invention concerne un dispositif comprenant un carter (9), un circuit électronique (14) fixé au carter (9) et un capotage (40) recouvrant au moins deux faces adjacentes du carter (20, 21) et définissant avec le carter (9) un volume continu dans lequel est contenu le circuit électronique (14), caractérisé en ce que le capotage (40) comporte au moins deux capots (41, 42) disposés en appui sur le carter (9) et agencés pour former ledit volume continu, chaque capot (41, 42) comportant sur chacune de ses faces de contact un segment de cordon d'étanchéité (61, 65), les extrémités des segments étant agencées pour se rejoindre en au moins un point de convergence 66a, 66b, 67a, 67b) lorsque le capotage (40) est fixé sur le carter (9)
Patent FR-2972592-A1 (FR)
Title: Lampe led dotee d'un dispositif de faisceau a geometrie variable
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-12-12
Abstract: Une lampe, telle qu'une lampe frontale, comportant - une source lumineuse comportant une ou plusieurs diodes de type LED; - un module de puissance pour générer une alimentation en courant de ladite source lumineuse, ledit module étant commandé par une première information ou un premier signal de commande; - des moyens permettant de commander le faisceau lumineux de ladite source lumineuse en réponse à une seconde information ou second signal de commande; - un module de commande destiné à générer lesdites première et seconde information. La lampe est caractérisée en ce que ledit module de commande comporte un capteur d'image générant au moins une image de la zone éclairée par ladite source lumineuse et des moyens de traitement de ladite image dans le but de générer lesdites première et seconde informations ou signaux de commande
Patent FR-2971023-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission hydraulique permettant la recuperation d'energie
Inventor: HEREN JEAN
IPC: F15B1/027
Filed: 2011-01-31
Abstract: Dispositif (10) de transmission hydraulique, comprenant un premier moteur hydraulique (16,18), une pompe hydraulique (20), un accumulateur de fluide (22). Le dispositif est apte à être opéré dans un mode d'accélération par l'accumulateur, dans lequel le fluide sous pression délivré par l'accumulateur est utilisé pour entraîner en rotation le premier moteur. Le dispositif est apte également à être opéré dans un mode de récupération d'énergie, dans lequel le premier moteur est alimenté à une pression inférieure à un seuil prédéterminé ; et le fluide s'échappant du premier moteur est injecté dans l'accumulateur. Ensemble (1) comprenant le dispositif (10) précédent, un arbre (11,13), et une masse (12,14) montée excentrée sur l'arbre, apte à être entraînée en rotation autour de l'arbre de manière à le faire vibrer, ledit premier moteur étant attelé à ladite masse.
Patent FR-2971659-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion dynamique de la priorite de reception d'une communication d'un terminal
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/28
Filed: 2011-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion dynamique de la priorité de réception d'une communication d'un premier terminal (15a) par rapport à au moins un deuxième terminal (16), les premier et deuxième terminaux étant connectés à un réseau de télécommunications (10) et étant associés à une même identité publique. Le procédé de gestion dynamique de la priorité détecte (20) un évènement prédéterminé relatif au premier terminal, et dans le cas d'une détection positive envoie (22) une valeur de paramètre de priorité du premier terminal vers un dispositif de gestion du réseau de télécommunications, la valeur de paramètre de priorité étant affectée (21) en fonction de l'évènement prédéterminé. L'invention concerne également un dispositif comprenant des moyens permettant de mettre en œuvre le procédé de gestion dynamique de la priorité, ainsi qu'un programme d'ordinateur mettant en œuvre les étapes du procédé selon l'invention.