baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079652-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'une distance, systeme d'evaluation associe et systeme de gestion d'un coussin gonflable
Inventor: CAVALADE BLAISE
IPC: G06T7/70
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'une distance (D) entre un individu (3) assis sur un siège avant (5) d'un véhicule (1) et un capteur d'image bidimensionnelle (110) apte à capturer une image bidimensionnelle (DCAM2D) dudit individu (3), comprenant des étapes de : - capture d'une image bidimensionnelle (DCAM2D) de l'individu assis sur le siège avant (5), - détermination d'une taille en pixels (T) d'un élément morphologique de l'individu (3) sur ladite image bidimensionnelle capturée, - capture d'une image tridimensionnelle (DCAM3D) d'une partie du dossier (51) du siège avant, - détermination de données représentatives d'un positionnement (x, y, z, θ s) dudit siège avant dans le véhicule à partir de l'image tridimensionnelle capturée de la partie du dossier du siège avant, - évaluation de ladite distance à partir des données représentatives du positionnement dudit siège avant et de ladite taille en pixels déterminée. Un système d'évaluation associé et un système de gestion d'un coussin gonflable sont également décrits.
Patent FR-3080799-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'un volet et systeme de chauffage, ventilation et climatisation associe
Inventor: RIVET GILLES
IPC: B60H1/26
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (20) d'entraînement d'un volet (3) d'un système de ventilation (1) d'un véhicule automobile, ledit volet (3) étant monté mobile en rotation autour d'un premier axe de rotation (X1) et configuré pour être déplacé entre une première position (P1) et une deuxième position (P2) via des positions intermédiaires, le dispositif d'entraînement (20) comprenant : - un disque d'entraînement (23), - un actionneur (21), - un ensemble de transmission comprenant une came (25) disposée sur l'un, du disque d'entraînement (23) ou du volet (3), et un pion (27) destiné à se déplacer dans la came, et dans lequel la came (25) forme une boucle asymétrique et est configurée de sorte que lorsque le pion (27) est dans le premier emplacement (El), le volet (3) est dans la première position (P1) et que lorsque le pion (27) est dans le deuxième emplacement (E2), le volet (27) est dans la deuxième position (P2).
Patent FR-3082015-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des niveaux de remplissage de cuves
Inventor: PASQUIER ROMAIN
IPC: G05D9/04
Filed: 2018-05-31
Abstract: Procédé de gestion des niveaux de remplissage d'une pluralité de cuves agencées dans un navire, lesdites cuves étant connectées entre elles de manière à permettre un transfert de liquide entre lesdites cuves, le procédé comportant - fournir un état initial (7) des cuves, - déterminer un état cible (8) définissant des niveaux de remplissage finaux respectifs desdites cuves, - déterminer un scénario de transfert de liquide (9), le scénario de transfert définissant un ou plusieurs flux de liquide à transférer entre les cuves au cours d'une période de transfert pour passer de l'état initial à l'état cible des cuves, - calculer une probabilité d'endommagement des cuves (10) au cours du déroulement dudit scénario de transfert en fonction de niveaux de remplissage successifs des cuves pendant la période de transfert, - si la probabilité d'endommagement des cuves satisfait un critère d'acceptation, transférer (13) le liquide entre les cuves en conformité avec ledit scénario de transfert.
Patent FR-3082424-A1 (FR)
Title: Complement alimentaire comprenant des fibres prebiotiques, de la glutamine et de la curcumine
Inventor: CAPPELAERE NICOLAS
IPC: A61K36/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente invention concerne un complément alimentaire administrable par voie orale en tant que dose unitaire à un individu humain ou animal, de préférence humain, ledit complément alimentaire étant adapté pour compléter le régime alimentaire normal dudit individu humain ou animal, de préférence humain, ledit complément alimentaire comprenant au moins 5g de fibres prébiotiques d'acacia, au moins 1g de glutamine, et au moins 60mg de curcumine. L'invention se rapporte également à son utilisation non thérapeutique pour contribuer au maintien de muqueuses intestinales normales et/ou contribuer à une fonction intestinale normale et/ou assurer un soutien nutritionnel en cas de déséquilibre du microbiote intestinal ou d'intolérances alimentaires tel qu'au gluten. L'invention concerne le domaine des compléments alimentaires et notamment pour l'administration orale. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse de compléter le régime alimentaire d'un individu normal, humain ou animal, préférentiellement humain.
Patent FR-3085915-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une garniture sur une structure de caisse d'un vehicule automobile tel qu'un montant de baie
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R21/216
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (10) d'une garniture sur une structure de caisse, notamment un montant de baie (1), d'un véhicule automobile comprenant une agrafe conformée pour loger au moins une partie d'un dispositif de rideau gonflable (3). L'agrafe comprend une première partie (11) fixée au montant de baie (1) et une deuxième partie (12) reliée à la première partie par des organes de verrouillage et d'articulation. La garniture (6) est fixée uniquement à la deuxième partie d'agrafe. Ainsi, lorsque l'agrafe s'ouvre sous l'effet du déploiement du rideau gonflable (4), la garniture reste attachée à la deuxième partie d'agrafe qui la renforce et la protège.
Patent FR-3086418-A1 (FR)
Title: Procede de validation de la presence d'une personne via l'utilisation d'une signature electronique
Inventor: GAGEY STANISLAS
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de validation de la présence d'une personne via l'utilisation d'une signature électronique, caractérisé en ce qu'il comporte: une étape d'authentification d'un téléphone portable (15) appartenant à la personne, une étape d'apposition d'une signature de la personne sur un écran du téléphone portable (15), une étape d'enregistrement de la signature, une étape de communication sans fil entre le téléphone portable (15) et une borne électronique (14) pour échanger des données relatives à la personne et/ou au téléphone portable (15) de la personne ainsi que des données relatives notamment à une date et une heure d'arrivée, et une étape de validation de la présence de la personne et de duplication de la signature enregistrée de la personne vers une feuille de présence dématérialisée.
Patent FR-3090824-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage pour plafonnier de véhicule
Inventor: CABANA THIBAULT
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un guide de lumière pour module de génération de lumière d'éclairage de plafonnier de véhicule comportant : un dioptre d'entrée (35), destiné à faire face à une source de lumière d'éclairage (31), réalisé sous forme de lentille convergente dont le foyer correspond à un emplacement attendu de la source de lumière, présentant un axe optique d'entrée (A),un dioptre de sortie (37), destiné à faire face à une ouverture (101, 103) du plafonnier, présentant un axe optique de sortie (B), incliné par rapport à l'axe optique d'entrée (A),une surface de réflexion totale (39), disposée entre le dioptre d'entrée (35) et le dioptre de sortie (37) sur le cheminement des rayons, inclinée par rapport à l'axe optique d'entrée (A) s'étendant sensiblement perpendiculairement au plan contenant l'axe optique d'entrée (A) et l'axe optique de sortie (B), le dioptre d'entrée (35), le dioptre de sortie (37) et la surface de réflexion totale (39) étant disposés de sorte que de la lumière d'une source de lumière d'éclairage (31) entrant par le dioptre d'entrée (35) soit réfléchie en majorité sur la surface de réflexion totale (39) en direction du dioptre de sortie (37). Figure à publier avec l'abrégé: [Fig. 2]
Patent FR-3092012-A1 (FR)
Title: Module et système de dépollution d'air
Inventor: ROUX JEAN-MAXIME
IPC: B03C3/34
Filed: 2019-01-28
Abstract: L’invention concerne un module de dépollution d'air par électrofiltration humide, caractérisé en ce qu'il comporte : Au moins un premier conduit (30) tubulaire de forme hélicoïdale à section fermée présentant une paroi (300) délimitant un espace interne et un espace externe et comportant une entrée d'eau, une entrée d'air et une sortie d'air, Au moins une première électrode (33) et une deuxième électrode (34), ladite deuxième électrode (34) étant réalisée en continu sur toute la longueur du premier conduit (30), Une première rampe d'écoulement (303) d'un flux d'eau (F_eau) reliée à ladite entrée d'eau et un canal d'écoulement d'un flux d'air (Fi_air) relié à ladite entrée d'air, ladite rampe d'écoulement et ledit canal d'écoulement étant superposés et agencés dans le même espace interne dudit conduit (30) entre ladite première électrode et ladite deuxième électrode. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3078254-A1 (FR)
Title: Shampooing de soin des cheveux
Inventor: Schröder Thomas
IPC: A61Q5/02
Filed: 2019-02-15
Abstract: Agents de nettoyage capillaire contenant des tensioactifs anioniques, un mélange d’huiles spécifiques, un polymère de guar cationique et une amidoamine, appropriés pour nettoyer et soigner les cheveux sans effet de build-up, en particulier pour améliorer la brillance et la sensation au toucher des cheveux.
Patent FR-3093961-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie de véhicule comprenant au moins une antenne directive
Inventor: STEPHAN RONAN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2019-03-22
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (10) de véhicule terrestre à moteur (200) comprenant au moins une paroi (20) réalisée en matière plastique, et comprenant au moins un boitier (90) formant une cavité (80) pour ondes électromagnétiques, ledit boitier (90) comprenant : au moins un émetteur-récepteur (50) pour émettre et/ou recevoir une onde électromagnétique dans ledit boitier (90) ; au moins une surface adaptable (60) apte à réfléchir dans une direction donnée (de façon contrôlée) l’onde électromagnétique émise par l’émetteur-récepteur (50), et réciproquement apte à réfléchir l’onde électromagnétique provenant de l’extérieur du boitier (90) vers l’émetteur-récepteur (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095707-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’une communication et dispositif correspondant.
Inventor: FOUCHARD ERIC
IPC: G06F21/45
Filed: 2019-05-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de sécurisation et la simplification d’une connexion entre un équipement client, comprenant un écran, et un équipement serveur. Ledit équipement serveur est un dispositif mobile équipé d’une caméra. Le procédé comprend, dans ledit équipement serveur :- une étape de transmission audit équipement client d’un pictogramme unique ;- une étape de lecture dudit pictogramme, affiché sur ledit écran, à l’aide de ladite caméra ;- une étape d’ouverture d’une connexion sécurisée et d’un accès à un service correspondant pour ledit équipement client. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101008-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément pour pièce de carrosserie
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H01Q1/02
Filed: 2019-09-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément (1) pour pièce de carrosserie comprenant successivement les étapes suivantes : Étape A : On réalise une feuille de support (10) comprenant une première zone (11) dans laquelle est agencé un organe de connexion (12) et une seconde zone (13) dans laquelle est agencée une piste chauffante (14) qui est reliée à l’organe de connexion (12) ; Étape B : On modifie la forme de la feuille de support (10) de façon à ce que la première zone (11) et la seconde zone (13) forment un angle (a) qui est compris entre 65° et 115° ; Étape C : On dispose la feuille de support (10) dans une première chambre de moulage et on injecte une première matière thermoplastique dans la première chambre de moulage pour obtenir une première couche (20) surmoulée sur la feuille de support (20) ; Étape D : On dispose la feuille de support (10) dans une seconde chambre de moulage et on injecte une seconde matière thermoplastique dans la seconde chambre de moulage pour obtenir une seconde couche (30) surmoulée sur la première couche (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087766-A1 (FR)
Title: Produit moulé en verre
Inventor: INOUE TAKASHI
IPC: C03C17/28
Filed: 2019-10-14
Abstract: Un produit moulé en verre 3b comprend une plaque de verre 1b ayant une partie convexe 10b disposée sur la face périphérique extérieure et un cadre en résine 2 moulé d'une seule pièce pour recouvrir la partie convexe. La partie convexe a une face de réception de pression avant 12 ayant une petite superficie de réception de pression et une face de réception de pression arrière 13 ayant une grande superficie de réception de pression de la résine au cours du moulage d'une seule pièce. Lors du moulage d'une seule pièce, la plaque de verre est pressée contre le moule supérieur 5 par la force de pression résultante de la résine. Même si le moule inférieur 6b est mobile en fonction de la variation d'épaisseur de la plaque de verre, au moins la face 11a de la plaque de verre ne présente pas de marche avec le cadre et au moins la face avant du produit moulé en verre 3b devient plane. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103694-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire, dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés
Inventor: DUPIELET NORBERT
IPC: A47H5/02
Filed: 2019-11-29
Abstract: D ispositif d’entra î nement motoris é d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire             , dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés Un dispositif d’entraînement motorisé (10) comprend un moteur électrique, un premier dispositif de maintien (37) et un premier mécanisme de commutation (41). Dans une première position du premier mécanisme (41), une première roue de guidage (38a) du premier dispositif de maintien (41) est décalée par rapport à une deuxième roue de guidage (38b) du premier dispositif de maintien (41), de sorte à maintenir le dispositif d’entraînement motorisé (10) par rapport à un rail par la mise en appui des première et deuxième roues de guidage (38a, 38b) respectivement avec des première et deuxième pistes de roulement du rail. En outre, dans une deuxième position du premier mécanisme (41), la première roue de guidage (38a) est positionnée en face, selon une direction de déplacement du dispositif d’entraînement motorisé (10) le long du rail, de la deuxième roue de guidage (38b), de sorte à insérer ou extraire les première et deuxième roues de guidage (38a, 38b) dans ou du rail, au travers d’une fente du rail.     Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3107133-A1 (FR)
Title: Dispositif de classification, ensemble de classification et procede de classification associe
Inventor: ROMERA MIGUEL ÁLVARO
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-02-06
Abstract: Dispositif de classification, ensemble de classification et procédé de classification associé L’invention concerne un dispositif (14) de classification de signaux (S) destinés à être classés dans une catégorie prédéfinie, au moins une plage de courants prédéfinis étant associée à chaque catégorie, le dispositif comprenant :      - une chaîne de neurones (16) présentant chacun une première et une deuxième configurations, les neurones étant connectés en série, au moins un neurone étant associé à une catégorie prédéfinie,     - une entrée (14E) recevant des courants d’entrée (IA, IB) représentatifs des signaux et alimentant la chaîne,      l’aimantation d’au moins un neurone passant d’une configuration à une autre configuration parmi la première et la deuxième configurations en fonction d’un courant d’entrée appliqué à la chaîne, le passage d’une configuration à une autre pour l’au moins un neurone ayant lieu lorsque qu’un courant d’entrée appartenant à l’au moins une plage de courants prédéfinis d’une catégorie prédéfinie associée à l’au moins un neurone est appliqué audit neurone.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100694-A1 (FR)
Title: Bouton-pression perfectionné et composant femelle pour un tel bouton-pression
Inventor: DAL TOSO DAVIDE
IPC: A44B17/00
Filed: 2020-09-16
Abstract: Un bouton-pression comprend un composant mâle et un composant femelle destinés à se coupler et se découpler à la suite d’un effort selon une direction axiale principale. Le composant mâle comprend une base de laquelle fait saillie une tête arrondie dotée d’un col plus étroit que la tête. Le composant femelle comprend un corps creux avec une ouverture dans laquelle on peut introduire la tête du composant mâle. Dans le corps creux, sont montées deux barres flexibles en matière plastique ayant leurs extrémités bloquées. La distance entre les zones centrales des deux barres flexibles est inférieure à la dimension de la tête du composant mâle afin d’être forcées, de manière flexible, à distance l’une de l’autre suite à une poussée exercée par la tête du composant mâle et se rapprocher élastiquement l’une de l’autre à la fin de la poussée.
Patent FR-3116251-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une trajectoire d’accélération consigne d’un régulateur de vitesse véhicule adaptatif d’un véhicule autonome.
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/16
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une trajectoire d’accélération consigne d’un régulateur de vitesse véhicule adaptatif d’un véhicule autonome, dit égo-véhicule, pour accoster un véhicule précédant ledit égo-véhicule, dit véhicule précédant. Ledit procédé comporte les étapes de :
    Détermination (201) d’un paramètre de typage, k, représentant un comportement d’accostage ;Détection (202) du véhicule précédant, ladite détection déterminant un instant initial ;Détermination (203) d’une vitesse cible, représentant une vitesse que doit avoir l’égo-véhicule à un temps final prédéterminé une fois que l’égo-véhicule a accosté le véhicule précédant ;
    Détermination (204) d’un écart de distance entre une distance inter-véhiculaire mesurée et une distance inter-véhiculaire cible ;Détermination (205) d’une trajectoire d’accélération consigne à partir de l’écart de distance, du temps final, et du paramètre de typage.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117566-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: CHAM RENAUD
IPC: F16K31/02
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif électromécanique (1) comportant un corps (20) dans lequel est disposé un système électromagnétique, et comportant une pièce (30) de fermeture du corps (20),  la pièce (30) de fermeture étant fixée au corps (20) par soudure et le dispositif comportant un élément (80) de récupération qui permet de récupérer les bavures de soudure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117636-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination de données d’apprentissage supplémentaires pour l’entrainement d’un classificateur de champs de contrainte, et dispositifs électroniques associés
Inventor: DANIEL THOMAS
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: Méthode de détermination de données d’apprentissage supplémentaires pour l’entrainement d’un classificateur de champs de contrainte, et dispositifs électroniques associés Méthode, dans laquelle des données d’apprentissage de base rassemblent des champs de contrainte de base (T1 , Ti , TN), par exemple des champs de température de base exercés sur un élément d’aube de turbine, assortis chacun d’une étiquette repérant, parmi des réponses-types dudit élément d’aube, celle qui est la plus représentative de la réponse mécanique attendue pour cet élément en réponse audit champ de température (Ti), et dans laquelle :      on forme au moins un sous-ensemble (Sl) pur dont enveloppe convexe (El) ne contient que des champs de température de base associés à une même réponse-type dudit élément,  on détermine des données d’apprentissage supplémentaires par combinaison linéaire convexe de champs de températures de base appartenant audit sous-ensemble pur.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3120333-A1 (FR)
Title: Procédé et système de comptabilisation d’une distance parcourue par un véhicule automobile hybride.
Inventor: COME OLIVIER
IPC: G01C22/00
Filed: 2021-03-05
Abstract: TITRE : Procédé et système de comptabilisation d’une distance parcourue par un véhicule automobile hybride Procédé de comptabilisation d’une distance parcourue par un véhicule automobile à motorisation hybride, le procédé d’une mettant en œuvre l’incrémentation d’un premier compteur kilométrique d’une valeur de distance du déplacement seulement lorsqu’un moteur thermique du véhicule est tournant et/ou l’incrémentation d’un deuxième compteur kilométrique de ladite valeur de distance de déplacement seulement lorsqu’au moins un moteur électrique du véhicule présente un couple non nul.  Figure de l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3120660-A1 (FR)
Title: Système de commande du calage angulaire d’une aube d’helice pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: Cottet Clément
IPC: F04D29/36
Filed: 2021-03-15
Abstract: Système (34) de commande du calage angulaire d’une aube (10) d’hélice, pour une turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comprend :  - un bol (58) comportant une paroi annulaire (58a) s’étendant autour d’un axe (A) destiné à être un axe de calage de l’aube, cette paroi annulaire (58a) comportant une extrémité axiale inférieure fermée par une paroi de fond (58b), et une extrémité axiale supérieure ouverte et configurée pour autoriser le montage d’un pied (14) de l’aube (10) à l’intérieur du bol (58), et  - une bague d’immobilisation (152) qui s’étend autour dudit axe (A) et qui est configurée pour être montée autour du pied (14), cette bague d’immobilisation (152) étant une bague à double crabotage qui comporte deux rangées annulaires de dents externes (154, 156) de crabot, respectivement actives et de sécurité.  Figure pour l'abrégé : Figure 20
Patent FR-3122001-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de fibres optiques à émission lumineuse latérale et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: NOULETTE JACQUES
IPC: G02B6/00
Filed: 2021-04-19
Abstract: Procédé de préparation de fibres optiques à émission lumineuse latérale et installation pour sa mise en œuvre L’objet de l’invention concerne un procédé de préparation de fibres optiques (1) composées chacune d’un cœur (2) entouré par une gaine (3), en vue de créer des fibres optiques à émission lumineuse latérale, le procédé étant tel qu’on :  - assure le défilement en translation de fibres optiques (1) devant un poste d’émission d’un faisceau laser (F),  - déplace selon une direction (T) transversale à la direction de translation (A) des fibres optiques, le faisceau laser (F) dirigé vers les fibres optiques pour créer des altérations ponctuelles (4) de la gaine des fibres optiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3124220-A1 (FR)
Title: Ligne d’echappement equipee d’une chambre de stockage de gaz d’echappement
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F01N9/00
Filed: 2021-06-16
Abstract: L’invention concerne une ligne d’échappement (1) de moteur à combustion interne comprenant une ligne principale (2) dans laquelle est disposé un organe de dépollution (3), caractérisée en ce qu’elle comprend une ligne secondaire (4) s’étendant en parallèle de la ligne principale (2), entre une première jonction (4a) de cette ligne secondaire (4) à la ligne principale (2) située en amont de l’organe de dépollution (3) et une seconde jonction (4b) de cette ligne secondaire (4) à la ligne principale (2) située en aval de l’organe de dépollution (3), une chambre (5) de stockage des gaz d’échappement comprenant une entrée (5a) et une sortie (5b) de gaz reliées à la ligne secondaire (4) et une enveloppe extérieure (5c) avec une isolation thermique, une vanne (6a) de contrôle de l’ouverture de l’entrée (5a) et une vanne (6b) de contrôle de l’ouverture de la sortie (5b).  Figure 1