baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988596-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing hair, comprises fatty substances, anionic carboxylic polymers, oxidation bases including (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts/solvates e.g. hydrates, optionally couplers, and optionally couplers
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-03-30
Abstract: Composition comprises 10 wt.% of fatty substances, anionic carboxylic polymers, oxidation bases including (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts or solvates such as hydrates, optionally couplers, optionally alkalizing agents, and chemical oxidizing agents. Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprising applying the composition on the keratin fibers; and (2) a multi-compartment device comprising a first compartment containing the composition (A or A1), and a second compartment containing the composition (B or B1).
Patent FR-2993027-A1 (FR)
Title: Module de liaison, accouplement et procede correspondants
Inventor: LESSARD FABRICE
IPC: F16D3/52
Filed: 2012-07-09
Abstract: Ce module de liaison (8) comprend une pluralité de barres de liaison (18) adaptées pour relier deux moyeux d'accouplement, et de la graisse (24) adaptée pour graisser la liaison entre la pluralité de barres de liaison (18) et les moyeux d'accouplement. Le module de liaison (8) comprend un emballage (26) ayant une enveloppe entourant, d'une manière étanche à la graisse et notamment en l'absence des moyeux d'accouplement et/ou d'un couvercle, les barres de liaison et la graisse.
Patent FR-2977878-A1 (FR)
Title: Dispositif a moyen elevateur pour delivrer des objets notamment des boites de medicaments au sein d'une pharmacie
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65G1/08
Filed: 2012-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour délivrer des objets (2), ce dispositif comprenant : une ligne de stockage agencée pour stocker les objets (2), cette ligne comprenant une extrémité arrière (7) et une extrémité avant (6); une butée (9) agencée pour bloquer un des objets (22) à l'extrémité avant ; des moyens (39) pour générer une impulsion mécanique d'éjection, et des moyens (15, 16, 17, 11, 52, 53, 55, 57, 58) pour transmettre l'impulsion mécanique à l'objet (22) bloqué.
Patent FR-2997138-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande du calage des pales
Inventor: FABRE ADRIEN
IPC: F04D29/36
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention un dispositif (1) de commande du calage des pales d'un rotor (3) de soufflante (4), comprenant un arbre (6) radial lié à la pale, une biellette (8) dont le déplacement axial commande la rotation de l'arbre radial (6), caractérisé en ce qu'il comprend: - une première pièce (10) mobile en rotation avec le rotor (3) autour de l'axe (11) de la soufflante (4), et sur laquelle est fixée une extrémité de chaque biellette (8), - une seconde pièce (12) liée à la première pièce (10), et - au moins trois vérins (14) aptes à mouvoir ladite seconde pièce (12) en translation axiale, ainsi qu'à faire varier son inclinaison, la translation et l'inclinaison de la seconde pièce (12) entraînant une translation et une inclinaison correspondantes de la première pièce (10), de sorte que, lors d'une rotation de la première pièce (10), chaque biellette (8) subit un déplacement axial dont l'amplitude est variable et fonction de l'inclinaison de la première pièce (10), permettant de faire varier le calage de la pale au cours de son tour de rotation. L'invention concerne également une soufflante, ainsi qu'un procédé de contrôle du calage des pales.
Patent FR-3001020-A1 (FR)
Title: Drive system for rotation of inertial mass coupled to gear shift lever of manual transmission of car, has pinion presenting additional teeth that is arranged for compensating variable thickness of control rod on level of guidance track
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H61/04
Filed: 2013-01-11
Abstract: The system has a pinion (4) that is fixed on a rotary initial mass. A control rod (10) is arranged with a toothed rack (12) that is ready to actuate the pinion. A wheel guide (5) is pressed on a guidance track (13) on the control rod to maintain the toothed rack against the pinion. The pinion presents additional teeth (8) that are arranged for compensating variable thickness of the control rod on a level of the guidance track. A casing (1) is placed around the inertial mass. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-3002048-A1 (FR)
Title: Procede de detection amelioree de collision d'un robot avec son environnement, systeme et produit programme d'ordinateur mettant en œuvre le procede
Inventor: CALDAS ALEX
IPC: G05B19/4061
Filed: 2013-02-14
Abstract: Procédé de détection de collision entre un robot et son environnement comprenant les étapes suivantes : - Générer, à partir d'un modèle dynamique du robot, un signal représentatif des collisions entre le robot et son environnement, ledit signal étant appelé résidu r, - Réaliser un filtrage passe-haut adaptatif du résidu r, - Déterminer un seuil adaptatif T composé d'au moins un premier terme TΔ1, dynamique, égal à une information sur les incertitudes paramétriques entre ledit modèle et le comportement réel du robot, lesdites incertitudes paramétriques étant liées à une première variable ei caractéristique de l'état dudit robot parmi les variables suivantes : la position, la vitesse ou l'accélération d'une articulation du robot, ou une fonction linéaire ou non linéaire de l'une de ces variables ou d'une combinaison de ces variables, - Comparer le résidu filtré au seuil adaptatif T pour en déduire l'existence ou non d'une collision.
Patent FR-2987868-A1 (FR)
Title: Attache d'aube
Inventor: HOU LIN-JUN
IPC: F01D5/30
Filed: 2013-02-27
Abstract: L'invention concerne une attache (54, 54') destinée à raccorder une aube (32, 32') à un disque de rotor (34, 34'), l'aube (32, 32') étant dotée d'un pied (44, 44') et d'un bout dans le sens de l'envergure, et d'un bord d'attaque (38, 38') et d'un bord de fuite (40, 40') dans le sens de la corde, le pied (44, 44') étant doté d'une surface inférieure (50, 50'), l'attache (54, 54') comprenant un mécanisme de verrouillage (58, 58') agencé pour mettre en prise une fente complémentaire s'étendant dans la surface inférieure (50, 50') du pied d'aube (32, 32', 44, 44') dans le sens de l'envergure, d'un support (64, 64') raccordé au mécanisme de verrouillage (58, 58') prolongeant la surface inférieure (50, 50') du pied (44, 44') dans le sens de la corde ; et de premier et second bras (66, 66') s'étendant radialement vers l'intérieur et convergeant dans une direction axiale de sorte que les bras (66, 66') sont plus proches au niveau de leurs extrémités distales afin de mettre en prise le disque de rotor (34, 34').
Patent FR-3003158-A1 (FR)
Title: Implant de fusion intervertebrale et instrument chirurgical de mise en place de cet implant
Inventor: BRONSARD NICOLAS
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-03-13
Abstract: L'invention concerne un implant de fusion intervertébrale (1) en forme de haricot aplati présentant, à une extrémité, un logement d'accueil d'un système de fixation d'un instrument chirurgical (100), Selon l'invention, le logement d'accueil présente une forme de douille à baïonnettes, avec un puits principal d'accueil d'un tourillon dudit système de fixation et au moins une rainure qui forme un chemin de came ménagée en creux dans la face latérale du puits principal pour le passage d'un téton latéral dudit système de fixation. L'invention concerne aussi un instrument chirurgical de mise en place de l'implant, comportant un manche (140) prolongé par une tige (130) et une tête de préhension (120) qui porte un système de fixation à baïonnette, avec un tourillon et un téton latéral manœuvrables au niveau de la poignée.
Patent FR-3003698-A1 (FR)
Title: Antenne constituee d'au moins deux brins rayonnants et un plan de masse.
Inventor: MONTEIX JEAN-MICHEL
IPC: H01Q5/15
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention concerne une antenne constituée d'au moins deux brins rayonnants (12, 13) et un plan de masse, caractérisée en ce que un premier brin (13) est placé en vis-à-vis du plan de masse de manière à créer une première cavité résonante (15), un second brin (12) est plié plusieurs fois de manière à créer au moins une forme de U formant au moins une seconde cavité résonante (14) et en ce que les cavités résonantes sont couplées (16) l'une à l'autre.
Patent FR-3005035-A1 (FR)
Title: Recipient muni d'un fond deformable a double arche
Inventor: HERMEL WILFRIED
IPC: B65D23/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: Récipient (1) en matière plastique comprenant un corps (5) qui s'étend suivant un axe (X) principal, et un fond (6) qui s'étend à une extrémité inférieure du corps (5), le fond (6) étant pourvu de pieds (7) en saillie munis de sommets (11) qui s'étendent dans un plan (12) de pose commun, les pieds (7) étant séparés deux à deux par des gorges (15) en creux qui s'étendent radialement à partir d'une zone (8) centrale du fond (6), chaque pied (7) présentant deux flancs (17) qui bordent chacun latéralement une gorge (15), caractérisé en ce que les flancs (17) de deux pieds (7) adjacents qui bordent une même gorge (15) forment entre eux, au niveau du plan (12) de pose et dans un plan transversal à la direction radiale d'extension de la gorge (15), un angle (A) obtus au sommet.
Patent FR-3004900-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'une composition cosmetique sur une surface corporelle, et procede de realisation associe
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: A61K8/02
Filed: 2013-04-29
Abstract: Ce dispositif (10) comprend une première couche (12) de non-tissé et une deuxième couche de non-tissé, la première couche (12) et la deuxième couche étant solubles dans un produit de rinçage ou/et de traitement cosmétique destiné à être appliqué sur la surface corporelle. La première couche (12) présente une région périphérique assemblée sur la deuxième couche (14) et une région centrale libre par rapport à la deuxième couche. La région périphérique de la première couche (12) est assemblée sur la deuxième couche par des points de soudure par ultrason.
Patent FR-3010449-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif comprenant un organe de transmission et un systeme de distribution d'huile
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F16N25/04
Filed: 2013-09-06
Abstract: Ensemble rotatif comprenant un organe de transmission et un système de distribution d'huile permettant de fournir de l'huile à l'organe de transmission afin d'assurer sa lubrification. Selon l'invention, le système de distribution d'huile (50) comprend au moins une chambre de transfert d'huile (52) munie d'au moins un orifice d'alimentation (53) configuré pour recevoir de l'huile depuis l'extérieur de l'ensemble rotatif ; l'organe de transmission (3) comprend au moins une partie tournante (35) munie d'au moins une chambre de réception d'huile (37) ; au moins un conduit de liaison (70) connecte fluidiquement la chambre de transfert d'huile (52) et la chambre de réception d'huile (37) ; le système de distribution d'huile (50) est entrainé solidairement en rotation par ladite partie tournante (35) de l'organe de transmission (3) ; et l'ensemble rotatif est configuré de manière à permettre un déplacement relatif axial et/ou radial donné entre ladite partie tournante (35) de l'organe de transmission (3) et le système de distribution d'huile (50).
Patent FR-3019163-A1 (FR)
Title: Structure de hissage d'une charge, comportant des moyens de freinage anti-chute
Inventor: PELISSIER CYRIL
IPC: E04H12/34
Filed: 2014-04-01
Abstract: La structure (10) comporte une charge (12); rail (16) de guidage de la charge (12) ; un câble de hissage (18) ; un organe de frottement (22), mobile entre une position à l'écart du rail (16), et une position au contact du rail (16) ; un organe (24) de support de la charge (12), déplaçable entre une position de support et une position à l'écart de la charge (12), la charge (12) étant portée par le câble de hissage (18) par l'intermédiaire de cet organe de support (24) en position de support ; des moyens élastiques (28), appliquant un effort élastique entrainant l'organe de support (24) vers sa position à l'écart ; et des moyens (30) d'actionnement de l'organe de frottement (22), maintenant l'organe de frottement (22) en position à l'écart lorsque l'organe de support (24) est en position de support, et déplaçant l'organe de frottement (22) vers sa position en contact lorsque l'organe de support (24) passe dans sa position à l'écart.
Patent FR-3019962-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique pourvu de plusieurs lames chauffantes
Inventor: VIENNET RAPHAEL
IPC: H05B3/02
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique comprenant : - un panneau avant (1a), - un panneau arrière (1b) assemblé au panneau avant (1a), - plusieurs lames chauffantes électriques (12) disposées parallèlement aux panneaux avant (1a) et arrière (1b), caractérisé en ce que : - le panneau avant (1a) est formé d'une première série d'éléments modulaires (10a) disposés parallèlement audit panneau, - le panneau arrière (1b) est formé d'une seconde série d'éléments modulaires (10b) disposés parallèlement audit panneau, - chaque élément modulaire (10a, 10b) présente un logement (11) adapté pour recevoir une lame chauffante électrique (12), de sorte que le panneau avant (1a) et le panneau arrière (1b) sont deux panneaux chauffants indépendants.
Patent FR-3019882-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffe-eau a consommation energetique modulable
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: F24H9/20
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification de la consommation énergétique d'un réservoir d'eau (10), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) réception de données descriptives d'un état d'un réseau électrique (2), comprenant des données instantanées et des données prévisionnelles quantifiant un surplus ou un déficit d'énergie d'origine renouvelable au sein du réseau (2) ; (b) calcul par un élément de gestion (30) d'un seuil de puissance injectable sur le réseau (2) en fonction d'une capacité énergétique potentielle du réservoir d'eau (10) et desdites données prévisionnelles ; (c) génération par l'élément de gestion (30) d'une consigne dynamique de puissance en fonction dudit seuil de puissance injectable et desdites données instantanées ; (d) émission de ladite consigne à destination d'un module de contrôle (12) d'un dispositif de chauffage (11) de l'eau du réservoir (10), le dispositif de chauffage (11) comprenant un moyen de chauffage alimenté par le réseau électrique (2) (e) régulation en puissance dudit moyen de chauffage par le module de contrôle (12) en fonction de la consigne de puissance.
Patent FR-3020611-A1 (FR)
Title: Agencement d'un element de rangement de pavillon deplacable dans l'habitacle d'un vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement (2) supporté par une structure porteuse (9) sous un pavillon (3), et au-dessus du plancher (8) de chargement de l'habitacle (5) d'un véhicule, et pour l'accès au dit élément (2) au moins une face par laquelle un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit élément de rangement (2), caractérisé en ce que la structure porteuse (9) comprend un bras (10) et une armature (15) et en ce que le bras (10) de la structure porteuse (9) supportant l'élément de rangement (2) en position repliée est accolé contre le pavillon (3) et en position déployée est perpendiculaire au pavillon (3), permettant à l'élément de rangement (2) de s'extraire par l'ouverture arrière du véhicule.
Patent FR-3023609-A1 (FR)
Title: Systeme interferometrique a fibre optique
Inventor: SIMONPIETRI PASCAL
IPC: G02B27/28
Filed: 2014-07-08
Abstract: La présente invention concerne un système interférométrique à fibre optique comprenant une source de lumière (1), une bobine de fibre optique (8), un séparateur de bobine (3), un photodétecteur (2) et des moyens de filtrage en polarisation. Selon l'invention, les moyens de filtrage en polarisation comprennent un premier polariseur à guide d'onde (51), au moins un deuxième polariseur à lame mince (52) et une section de guide d'onde optique (12), le au moins un autre polariseur (52) étant intercalé dans la zone de Rayleigh entre d'une part une première extrémité (21) de guide d'onde du premier polariseur (51) et d'autre part une seconde extrémité (22) de guide d'onde de ladite section de guide d'onde optique (12).
Patent FR-3024078-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un substrat et document securise correspondant
Inventor: MACHIZAUD JACQUES
IPC: G07D7/20
Filed: 2014-07-24
Abstract: Procédé de sécurisation d'un substrat (11) présentant au moins une zone (12) non opaque d'opacité variable, dans lequel on applique d'un côté au moins du substrat un revêtement (20), de préférence une impression, se superposant au moins partiellement à la zone non opaque (12) et dont une caractéristique optique au moins, au moment de cette application, de préférence la couleur, varie en fonction de l'opacité locale de ladite zone (12).
Patent FR-3024830-A1 (FR)
Title: Embout de refroidissement et dispositif d'aspiration comprenant l'embout de refroidissement
Inventor: BLANCHARD-JACQUET JACQUES
IPC: F16L55/07
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention concerne un embout de refroidissement caractérisé en qu'il comprend au moins un tube (1) d'aspiration destiné à prolonger une gaine (84) d'un dispositif (8) d'aspiration, une extrémité (5) de connexion du tube (1) d'aspiration étant destinée à se connecter à la gaine (84), l'autre extrémité étant une extrémité (4) d'aspiration, un déflecteur (2) cylindrique entourant au moins une portion du tube (1) d'aspiration étant fixé sur la paroi externe du tube (1) d'aspiration, au moins une ouverture réalisée dans la paroi du tube (1) d'aspiration, la ou les ouvertures (3) étant adjacentes de l'endroit où est fixé le déflecteur (2) sur la portion du tube (1) d'aspiration qui est entourée par le déflecteur (2). L'invention concerne également un dispositif d'aspiration muni d'un embout selon l'invention.
Patent FR-3025631-A1 (FR)
Title: Selection securisee d'une application dans une carte a puce ou equivalent
Inventor: GALDO FLORIAN
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à une application d'une carte à puce ou équivalent, offrant une sélection sécurisée de l'application à l'aide d'une commande SELECT. L'invention prévoit d'utiliser un identifiant AID qui est dynamiquement renouvelé à chaque nouvelle commande SELECT. L'identifiant AID comporte une partie fixe FixAID d'identification de l'application à sélectionner et une partie dynamique DynAID de vérification. Cette partie dynamique DynAID est calculée à partir d'au moins une variable dynamique partagée secrètement, par exemple à l'aide d'une fonction de hachage appliquée au résultat d'une concaténation de FixAID avec une valeur de hachage dynamique et récursive et avec une valeur de compteur dynamique. Une réponse de l'application sélectionnée à la commande SELECT comprend également une valeur de confirmation dynamique, afin de sécuriser la confirmation de la sélection effective de l'application. L'au moins une variable dynamique secrètement partagée est alors mise à jour.
Patent FR-3026902-A1 (FR)
Title: Embase de support et de recharge d'une lampe torche agencee dans un habitacle de vehicule automobile et module de lampe rechargeable
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne une embase (1) de support et de recharge d'une lampe torche (2) agencée dans un habitacle de véhicule automobile et comportant des moyens de retenue dans une position prédéterminée de ladite lampe torche (2). Selon l'invention, cette embase comprend des moyens de prépositionnement dans ladite position prédéterminée.
Patent FR-3027807-A1 (FR)
Title: Ensemble d'expression de lait maternel
Inventor: CHANTREL GILLES
IPC: A61M1/06
Filed: 2014-11-05
Abstract: Cet ensemble comprend une téterelle (2) vissée sur une portée filetée formée à l'extérieur d'un col (la) que présente une ouverture d'un biberon (1), ladite téterelle (2) étant en communication avec le biberon (1) par l'intermédiaire d'un clapet anti-retour (3). Le clapet anti-retour (3) est rendu solidaire d'un organe de protection (4) présentant des agencements pour être accouplé, d'une manière amovible, au niveau de l'ouverture du biberon.
Patent FR-3029992-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: DELORT-LAVAL FRANCOIS
IPC: F16C19/38
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant deux organes (1, 2) pourvus chacun de deux pistes annulaires (1a, 2a) espacées axialement de sorte à former entre lesdits organes deux chemins dans lesquels est disposée respectivement une rangée de rouleaux coniques (3), chaque piste (1a, 2a) présentant une géométrie tronconique s'étendant entre un bord externe (Bei, Bee) et un bord interne (Bii, Bie) et sur laquelle les rouleaux (3) sont en appui, le bord interne (Bii, Bie) de chaque piste (1a, 2a) présentant un diamètre Øii, Øie inférieur au diamètre 0ei, 0ee de son bord externe (Bei, Bee) afin que les rangées de rouleaux (3) soient en contact oblique dans les chemins suivant un montage en O, l'organe intérieur (2) présentant deux collets (10) formés respectivement sur un bord externe (Bei) en s'étendant radialement entre le diamètre Øei dudit bord et un diamètre de collet Øc supérieur à 0ei, l'organe extérieur (1) étant équipé d'un anneau (11) formé entre les pistes (1a) pour être disposé entre les rangées de rouleaux (3), ledit anneau présentant au moins une portée d'interférence (11a) délimitant un diamètre intérieur Øp inférieur au diamètre de collet Øc.
Patent FR-3020887-A1 (FR)
Inventor: BOO MYUNG HWAN
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calcul d'un facteur d'usage en fatigue, dans une évaluation de fatigue sur des états transitoires d'opérations de chauffage et de refroidissement d'une centrale, qui est capable de corriger une valeur d'intensité de contrainte dans une condition de fonctionnement réel en multipliant une valeur d'intensité de contrainte, qui est obtenue dans une condition de fonctionnement de conception, par un facteur de correction d'intensité de contrainte.
Patent FR-3033617-A1 (FR)
Title: Raccord de transfert de fluide, robinet, dispositif de stockage et procede de remplissage
Inventor: FELIX EMMANUEL
IPC: F17C13/00
Filed: 2015-03-12
Abstract: Raccord de transfert de fluide sous pression et notamment raccord de remplissage pour dispositif de stockage de fluide sous pression, le raccord comprenant un corps (1) abritant un circuit (3) interne pour du fluide sous pression, une première extrémité (4) du circuit (3) débouchant sur le corps (1) au niveau d'une extrémité de raccordement (2) du corps (1), l'extrémité de raccordement (2) comprenant une cavité (5), la première extrémité (4) du circuit (3) débouchant au fond de ladite cavité (5), caractérisé en ce que la bordure délimitant la première extrémité (4) du circuit (3) comporte une arête (6) périphérique faisant saillie par rapport au fond de la cavité (5).
Patent FR-3033541-A1 (FR)
Title: Chariot mobile et apte a etre deploye
Inventor: GIRARDON HERVE
IPC: B62B3/02
Filed: 2015-03-15
Abstract: L'invention concerne un chariot mobile, destiné au transport et à la distribution de marchandises, comportant deux parties, chaque partie s'étendant selon un axe longitudinal, reliées par une liaison, ladite liaison autorisant une rotation d'au moins une desdites parties autour d'un axe de telle sorte que chariot est apte à passer : ▪ d'une configuration repliée, les deux parties s'étendent l'une contre l'autre, ▪ à une configuration déployée, dans laquelle l'axe longitudinal d'une partie forme un angle avec l'axe longitudinal de l'autre partie. Le chariot peut trouver son application dans la vente ambulante de produits alimentaires.