baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978790-B1 (FR)
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2011-08-05
Granted: 2013-08-30
Abstract: The invention relates to a method to be used for controlling a screen (1) including a load bar (2), a flexible element (4) supporting the load bar, and at least one controlled member for winding the flexible member, in order to move the load bar (2) between a first high or low position and a second low or high position, said movement resulting from an angular movement of the winding member. Said method is characterized in that it includes at least one step in which the angular movement of the of the winding member (52) is controlled with a temporal set value (?(t)) of the instantaneous angular position (?(t)) of the winding member (52).
Patent FR-2981770-B1 (FR)
Inventor: LETARD BENOIT
IPC: G06K19/077
Filed: 2011-10-19
Granted: 2013-12-20
Abstract: The present invention concerns a contactless plastic card encoding module (2) intended to be fitted to the frame of a plastic card printer (1), said module comprising an electronic card (23) which performs the plastic card encoding function, characterised in that it comprises - a hollow support (21) comprising means (211) for attaching said support to the printer frame, - a means made from a flexible material (22) intended to be positioned at the bottom of the hollow support (21) and to receive the electronic card (23), and - a means (24) for holding the electronic card in position on the means made from a flexible material.
Patent FR-2975607-B1 (FR)
Title: Produit d'addition d'halogenure de magnesium,constituant catalytique et catalyseur le comprenant, et leur preparation
Inventor: XIA XIANZHI
IPC: C08F4/06
Filed: 2012-05-25
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un produit d'addition d'halogénure de magnésium. Elle concerne également un constituant catalytique comprenant ledit produit d'addition d'halogénure de magnésium, un catalyseur de polymérisation d'oléfines comprenant ledit constituant catalytique. Application : utilisation du produit d'addition d'halogénure de magnésium pour la préparation du constituant catalytique, utilisation du constituant catalytique dans un catalyseur pour la polymérisation d'oléfines et utilisation du catalyseur dans la polymérisation d'oléfines ; et procédé de polymérisation d'oléfines.
Patent FR-3019640-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage de chaleur par lit fluidise
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D13/00
Filed: 2014-04-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: - L'invention concerne un système de stockage et d'échange thermique entre un gaz et un matériau solide, caractérisé en ce qu'il comporte un réservoir (LF) contenant un volume de particules formées à partir d'au moins le matériau solide, le réservoir étant soumis à une circulation interne du gaz entre une conduite d'entrée (5 ; 8) et une conduite d'évacuation (9 ; 7), la circulation étant déterminée pour que les particules soient en lit fluidisé.
Patent FR-3023600-B1 (FR)
Title: Module lumineux d'un vehicule automobile
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21V5/00
Filed: 2014-07-11
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un module lumineux d'un véhicule automobile, comportant au moins une source de lumière (1) associée chacune à un organe d'entrée de lumière (8) d'un élément optique primaire (2) qui est disposé en regard d'un élément optique secondaire de projection (4) formé par un miroir. Le module présente trois surfaces de traitement d'aberration géométrique des rayons lumineux dont deux sont portés par l'élément optique primaire (2). La face de sortie (12) de l'organe d'entrée est disposée dans un plan confondu avec un plan focal (5) objet du système de projection formé par les éléments optiques primaire et secondaire.
Patent FR-3029519-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives oxysulfures et fluores en presence d'un solvant organique
Inventor: DAMBRIN VALERY
IPC: C07C309/06
Filed: 2014-12-09
Granted: 2018-08-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un dérivé oxysulfuré et fluoré de formule (III)         Ea-SO3R (III)         comprenant la mise en contact, en présence d'un solvant organique, d'un composé de formule (II)         Ea-SOOR (II)         - Ea représentant l'atome de fluor ou un groupe ayant de 1 à 10 atomes de carbone choisi parmi les fluoroalkyles, les perfluoroalkyles et les fluoroalkényles ; et         - R représentant l'hydrogène, un cation monovalent ou un groupe alkyle ;         avec un agent oxydant.
Patent FR-3033892-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un indice d'exposition d'un œil au rayonnement ultraviolet et systeme associe
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: G02C7/10
Filed: 2015-03-20
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un indice d'exposition au rayonnement ultraviolet (UV) d'un œil (OD ; OG) d'un porteur (P) équipé de lunettes comprenant au moins un verre (V), comprenant les étapes suivantes : - détermination de la surface (S) d'une partie de face arrière (AR) dudit verre (V) directement exposée à un rayonnement extérieur lorsque ledit porteur (P) porte lesdites lunettes ; - détermination d'une valeur représentative de l'exposition au rayonnement ultraviolet d'au moins un environnement fréquenté par le porteur (P); - détermination de l'indice d'exposition en fonction de la surface déterminée (S) et de la valeur déterminée. Un système associé est également décrit.
Patent FR-3032057-B1 (FR)
Title: Composition de revetement hydrosoluble destinee a proteger la surface de crayons de combustible nucleaire
Inventor: HONG JONG SUNG
IPC: G21C3/07
Filed: 2015-10-27
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne une composition de revêtement hydrosoluble, qui est appliquée sur la surface de crayons de combustible pour empêcher les rayures de la surface des crayons de combustible lors de la fabrication d'un assemblage de combustible nucléaire pour réacteurs à eau légère. Cette composition de revêtement hydrosoluble facilite la formation et le retrait d'un film de revêtement et le film de revêtement résultant peut présenter une résistance et une durabilité équivalentes à celles d'un film de revêtement de laque (nitrocellulose) existant, et peut donc être utilisé comme alternative à la laque, ce qui permet ainsi de retirer facilement le film de revêtement et d'améliorer la sécurité sur le lieu de travail, pour obtenir au bout du compte des améliorations dans l'environnement de travail et une sécurité élevée sur le lieu de travail.
Patent FR-3043504-B1 (FR)
Title: Methodes et dispositifs de commande d’ouvrants motorises
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: E05F15/655
Filed: 2015-11-06
Granted: 2019-04-12
Abstract: Dispositif de commande (2) d'un dispositif d'entrainement (7-8) pour le déplacement d'un ouvrant motorisé entre une position de fermeture et une position d'ouverture, ce dispositif d'entrainement intégrant un moteur à courant continu (M), le dispositif de commande fonctionnant - selon un mode automatique dans lequel ce dispositif de commande contrôle le déplacement, que ce soit au moyen du dispositif d'entrainement ou manuellement, de l'ouvrant motorisé ; ou - selon un mode manuel dans lequel ce dispositif de commande ne contrôle pas le déplacement de l'ouvrant motorisé, le déplacement manuel de l'ouvrant motorisé entraînant en rotation le moteur à courant continu; ce dispositif de commande étant configuré pour mettre, à sa mise hors tension ou à la désactivation du mode automatique, le moteur à courant continu en circuit ouvert.
Patent FR-3030109-B1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un module electronique et module electronique
Inventor: TUOMINEN RISTO
IPC: H01L21/31
Filed: 2015-12-15
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un module électronique avec au moins un composant intégré dans le matériau isolant. Le module électronique comprend un premier matériau isolant ayant une première surface et une seconde surface et une épaisseur entre la première surface et la seconde surface, au moins une ouverture à travers le premier matériau isolant, un second matériau isolant sur la seconde surface du premier matériau isolant, au moins un composant intégré dans le second matériau isolant, au moins un motif conducteur dans l'au moins une ouverture, l'au moins un motif conducteur ayant une première surface et une seconde surface, dans lequel la seconde surface fait face au second matériau isolant et la première surface est orientée à l'opposé du second matériau isolant et une distance entre la première surface du premier matériau isolant et la seconde surface du au moins un motif conducteur est inférieure ou supérieure à l'épaisseur du premier matériau isolant, un adhésif entre le premier matériau isolant et l'au moins un composant et des éléments de connexion entre l'au moins un motif conducteur et l'au moins un composant. La présente invention concerne en outre un procédé pour fabriquer un module électronique avec au moins un composant intégré dans une couche isolante.
Patent FR-3055239-B1 (FR)
Title: Ciseau-peigne
Inventor: DIAKITE SORIBA
IPC: B26B13/24
Filed: 2016-09-01
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour couper les cheveux d une personne, composé d'une paire de ciseaux et d'un peigne. L'outil permet de peigner et de couper en même temps les cheveux, ce qui facilite et réduit les manipulations du coiffeur lors de la coupe. L'outil et son ergonomie permettent d'éviter d'importuner le client par la chute du peigne ou des mèches de cheveux coupés sur lui, et facilite les gestes du coiffeur. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à ces inconvénients.
Patent FR-3047243-B1 (FR)
Title: Resine durcissable substitut aux resines phenoliques et ses applications
Inventor: RIVIERE Bastien
IPC: F16L59/00
Filed: 2016-01-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention se rapporte à une résine durcissable qui représente un excellent substitut aux résines phénoliques et qui est donc susceptible de remplacer les résines phénoliques dans toutes les applications dans lesquelles celles-ci sont utilisées. Cette résine est caractérisée en ce qu'elle comprend : (1) au moins un prépolymère qui résulte de la prépolymérisation d'un composé A comprenant un ou plusieurs cycles aromatiques ou hétéroaromatiques, au moins un groupe -O-CH2-C≡CH et au moins un groupe choisi parmi les groupes -O-CH2- C≡CH et -CH2-CH=CH2, ces groupes étant portés par le ou les cycles aromatiques ou hétéroaromatiques ; et (2) un composé B comprenant au moins deux groupes thiols (-SH). L'invention se rapporte également à un matériau qui est obtenu par durcissement de cette résine durcissable et, en particulier, à un matériau composite ablatif. L'invention se rapporte aussi à un matériau obtenu par durcissement de cette résine durcissable.
Patent FR-3047382-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prise de son dans un instrument a vent
Inventor: EGEA VICTOR
IPC: G10D9/00
Filed: 2016-02-02
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (10) pour la prise de son dans un instrument à vent (1). Le dispositif (10) comprend un transducteur sensible aux vibrations de la colonne d'air produites dans le résonateur (3) de l'instrument lors de son utilisation, ainsi qu'un dispositif récepteur du signal (12) émis par le transducteur. On place le transducteur dans l'instrument (1) dans une zone de prise de son (40) définie comme étant une portion de la perce de l'instrument (1), privée de la chambre acoustique (43), s'étendant, en suivant l'axe de la perce, de l'excitateur (41) de l'instrument (1) jusqu'à un point situé sur l'axe de la perce à une distance (44) de la sortie de l'instrument équivalente au diamètre (45) de cette sortie. L'invention concerne également un instrument (1) sur lequel est monté le dispositif (10) selon l'invention.
Patent FR-3054843-B1 (FR)
Title: Tricotin semi-automatique demontable
Inventor: LE GRIS XAVIER
IPC: D04B3/00
Filed: 2016-08-03
Granted: 2019-08-30
Abstract: Tricotin semi-automatique comprenant un corps de pièce principal (2) extérieur, équipé d'un moyen de rotation transversal entraînant un moyen de rotation longitudinal qui se présente par un corps de pièce longitudinal (3) creux équipé à sa périphérie d'aiguilles à clapet montées mobiles en déplacement longitudinal et en rotation le long d'une rampe agencée en périphérie du corps de pièce longitudinal (3), tandis que la rampe est délimitée par l'extrémité inférieure d'un corps de pièce supérieur (1) emmanché sur le corps de pièce longitudinal (3) et par une nervure périphérique intérieure localisée dans le profilé intérieur du corps de pièce principal (2) qui est emmanché au moins sur le corps de pièce supérieur (1), lesdites aiguilles à clapet étant localisées dans un passage entre le corps de pièce supérieur (1) et le corps de pièce longitudinal (3) et maintenues en position d'utilisation par un rebord périphérique intérieur localisé sur le corps de pièce supérieur (1), caractérisé en ce qu'au moins une partie du rebord périphérique intérieur fait partie d'une pièce complémentaire (1c).
Patent FR-3059689-B1 (FR)
Title: Profile de lisse formant une structure de neutralisation d'odeur(s) et fausse paroi comprenant un tel profile de lisse
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2016-12-06
Granted: 2018-11-23
Abstract: L'invention concerne une structure de neutralisation d'odeur(s) comprenant un profilé de lisse (50) arrangé pour permettre l'accroche d'une toile tendue (2) pour la réalisation d'une fausse-paroi et au moins une cartouche filtrante (9) contenant un matériau sorbant d'odeur(s) spécifiques, ladite cartouche étant logée dans une gorge (57) du profilé de lisse. L'invention concerne également un profilé de lisse (50) constituant une telle structure de neutralisation d'odeur(s) et une fausse-paroi formée d'au moins un tel profilé de lisse.
Patent FR-3061533-B1 (FR)
Title: Station et procede de ravitaillement en gaz sous pression
Inventor: GORRY SEBASTIEN
IPC: F17C13/00
Filed: 2017-01-02
Granted: 2020-01-24
Abstract: Station et procédé de ravitaillement en gaz sous pression, notamment pour le ravitaillement en hydrogène gazeux de réservoirs de véhicules, comprenant un stockage source (2) destiné à contenir du gaz liquéfié, un circuit fluidique comprenant un ensemble de vannes (12, 13, 16, 17, 18, 19) et une conduite (3) de prélèvement, la conduite (3) de prélèvement comprenant une extrémité amont reliée au stockage (2) source pour prélever du gaz liquéfié et une extrémité aval destinée à être raccordée avec au moins un récepteur de gaz sous pression, la conduite (3) de prélèvement comprenant un système (4) de vaporisation du gaz liquéfié prélevé dans le stockage source (2) pour fournir du gaz sous pression au niveau de l'extrémité aval de la conduite (3) de prélèvement, caractérisée en ce que le système (4) de vaporisation comprend au moins un récipient (5) rigide destiné à stocker du liquide provenant du réservoir (2) source et un organe (6) de réchauffage du contenu du récipient (5), pour vaporiser le gaz liquéfié dans le récipient (5) à volume constant et augmenter ainsi sa pression.
Patent FR-3061677-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’une piece sur un support
Inventor: JUNET CEDRIC
IPC: B25B27/14
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-05-24
Abstract: Dispositif de positionnement (15) d'une pièce sur une portion d'un support (9) pourvue de moyens de fixation de ladite pièce, ledit dispositif (15) étant pourvu de moyens de positionnement par rapport au support (9), et de zones de contact avec la pièce en vue de son positionnement; caractérisé en ce que le dispositif (15) comprend : un élément intérieur pourvu des moyens de positionnement aptes à coopérer avec les moyens de fixation sur la portion du support (9), et d'un contour extérieur; et un élément extérieur (15) pourvu des zones de contact aptes à épouser le contour extérieur de l'élément intérieur, et des moyens de fixation (15A) au support (9) en dehors de la portion dudit support (9), l'élément intérieur pouvant être retiré du support (9) en vue d'y placer et positionner la pièce en épousant les zones de contact de l'élément extérieur (15).
Patent FR-3069673-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fournir une interface graphique dans un vehicule comportant des widgets redimensionnables
Inventor: MARTINEZ LOPEZ BEGONA
IPC: B60W50/04
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour fournir une interface graphique dans un véhicule, configuré pour commander l'affichage d'une pluralité d'objets graphiques d'affichage de données appelés « widgets » sur un écran (11) de combiné, caractérisé en ce qu'il est configuré, pour en réponse à une commande d'effacement ou de masquage d'un premier widget, arrêter l'affichage dudit premier widget sur l'écran (11) de combiné et redimensionner au moins un deuxième widget, adjacent audit premier widget.
Patent FR-3070596-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage d'une personne malvoyante
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: A61H3/06
Filed: 2017-09-05
Granted: 2023-09-29
Abstract: Le dispositif (20) de guidage d'une personne malvoyante comporte : - un calculateur (21) de mouvement à faire réaliser à l'utilisateur, - au moins deux transducteurs électromécanique (22, 23, 26, 27, 29) pour émettre des vibrations mécaniques en des positions espacées du corps de l'utilisateur, - un support latéral des transducteurs électromécaniques pour disposer au moins deux transducteurs l'un à droite de l'autre sur le corps de l'utilisateur, et - un moyen (21) de mise en correspondance du mouvement à réaliser avec les vibrations à faire émettre aux transducteurs électromécaniques. Dans des modes de réalisation, le calculateur (21) de mouvement comporte un récepteur de signaux émis par au moins un objet (28) et un détecteur de direction de provenance des signaux émis par ledit objet.
Patent FR-3070814-B1 (FR)
Title: Dispositif de reduction modulaire
Inventor: HISCOCK THOMAS
IPC: H04L9/06
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réduction modulaire notamment pour la cryptographie sur courbes elliptiques. Le dispositif comprend un circuit de réduction modulaire de Barrett (210) ainsi qu'une mémoire cache (220) dans laquelle sont stockés les résultats de certains pré-calculs. Lorsque le résultat n'est pas présent dans la mémoire cache, un circuit de division binaire (230) effectue le pré-calcul et stocke le résultat dans la mémoire cache.
Patent FR-3070655-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de distance de freinage d'urgence
Inventor: BLANCO YANN
IPC: B60T7/12
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-08-23
Abstract: Système d'aide à la conduite (8) comprenant un module de freinage (3) et un module (9) de contrôle de distance de freinage d'urgence, le module de freinage étant destiné à être relié à des moyens de freinage (5), caractérisé en ce que le module de contrôle de distance de freinage est relié à une sortie (S3) du module de freinage.
Patent FR-3071448-B1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un appui-tete, ensemble comprenant un tel systeme de montage et siege de vehicule comprenant un tel ensemble
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/48
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-10-11
Abstract: Système de montage (10) configuré pour accueillir au moins une tige (7) d'un appui-tête (5), la tige (7) pouvant être déplacée entre une position haute et une position basse selon une direction de réglage (Z1) par rapport au système de montage (10), le système de montage (10) comprenant un dispositif de fixation d'appui-tête (11) configuré pour être commandé entre un état de blocage et un état de déblocage, le système de montage (10) comprenant au moins un élément de retenue (60) configuré pour limiter le déplacement de la tige (7) lorsque la tige (7) se trouve dans la position basse.
Patent FR-3073191-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prevention de risques routiers
Inventor: BELIME PATRICK
IPC: G08G1/09
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de prévention de risques routiers, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à : prédéfinir (S1) des seuils de forces latérales, longitudinales et verticales d'un véhicule routier en déplacement ; prédéfinir (S2) une fenêtre temporelle glissante d'analyse de conduite du véhicule routier ; mesurer (S3) les forces latérales, longitudinales et verticales du véhicule routier sur la fenêtre temporelle glissante ; mesurer (S4) la vitesse du véhicule routier tout au long de la fenêtre temporelle glissante ; calculer (S5) une vitesse de préconisation égale à la moyenne des vitesses mesurées auxquelles les forces latérales et longitudinales mesurées dépassent les seuils prédéfinis sur la fenêtre temporelle glissante ; et afficher (S6) ladite vitesse de préconisation calculée que le conducteur du véhicule routier ne doit pas dépasser pour optimiser sa conduite.
Patent FR-3074134-B1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur a paroi comprenant un moyen d'amenee d'air en aval de la paroi
Inventor: EULALIE YOANN
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif déflecteur (10) de véhicule automobile (40) destiné à être placé à l'avant de ce véhicule (40) caractérisé en ce qu'il comprend une paroi (20) comprenant une première face (22) apte à dévier un flux d'air, au moins une deuxième face (24) située à l'opposé de la paroi (20) par rapport à la première (22), et un moyen d'amenée d'air (30) conduisant de l'air dans une zone en regard d'une de ces deux faces (22, 24).
Patent FR-3079603-B1 (FR)
Title: Dispositif de capteur solaire, installation et construction associees
Inventor: MARTIN JEAN
IPC: F24S20/61
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une installation de capteur solaire (1) en particulier pour construction (3), l'installation (1) comprenant au moins un dispositif de capteur solaire (2) caractérisé en ce que ledit dispositif de capteur solaire (2) comprend au moins un boîtier (4) équipé d'au moins un tube de captage d'énergie solaire (5) replié dans le boitier, le tube de captage (5) étant flexible et raccordé en amont à une alimentation en eau (6) à chauffer, et raccordé en aval à au moins un dispositif de lavage (8a-8d, 13) ou à au moins un réservoir d'eau chaude sanitaire (7), en particulier un ballon d'eau chaude (7a) et/ou une piscine (7b) et/ou un aquarium et/ou une pataugeoire. L'invention porte en outre sur un dispositif de capteur solaire et une construction associés.
Patent FR-3083877-B1 (FR)
Title: Module d'activation detectant simultanement une approche et un appui d'un utilisateur avec une antenne haute frequence mobile
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un module d'activation (2) d'une fonction dans un véhicule automobile logé dans un organe (1), le module (2) comprenant un dispositif de détection et de communication comportant au moins une antenne de communication (3) émettant à haute fréquence et un dispositif de détection d'une déformation de l'organe (1), l'antenne de communication (3) étant reliée à une carte de circuit imprimé (4) comprenant des moyens de mesure de variation de tension aux bornes de l'antenne de communication (3), des moyens d'interprétation des moyens de mesure et des moyens d'émission et de réception avec une unité de contrôle électronique présentant des moyens d'activation de la fonction. L'antenne de communication (3) est mobile par rapport à la carte de circuit imprimé (4) sous l'action de la déformation (1) de l'organe, les moyens de mesure détectant alors une variation de tension aux bornes de l'antenne de communication (3).