baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0141462-A1 (WO)
Title: Controle du traitement d'une connexion
Inventor: KRUEGER ANDREI
IPC: H04Q3/00
Filed: 2000-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé, un système de communication et un noeud de réseau servant à contrôler le traitement d'une connexion, notamment lorsque l'information nécessaire pour ledit contrôle est disponible à un stade précoce. Au moins une instance de traitement est formée pour permettre à la connexion de commander le traitement d'événement du contrôle. L'instance de traitement est également associée avec une connexion fonctionnelle à au moins une fonction de commande du système de télécommmunication, ladite fonction de commande donnant des instructions relatives au traitement de la connexion en réponse à une demande formulée par lesdites instructions. Dans l'instance de traitement, sont définis, d'une part, au moins un événement interactif d'une demande différée dans lequel des instructions provenant de l'instance de traitement sont demandées (207), après quoi le traitement de la connexion est poursuivi (208), d'autre part, au moins un événement interactif d'une demande différée dans lequel les instructions demandées émanant de la fonction de commande sont traitées (211).
Patent WO-02055968-A1 (WO)
Title: Procede de mesure du degre de remplissage d'un tambour
Inventor: HAVU ARI
IPC: G01F23/284
Filed: 2000-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de mesurer la quantité de bois (13) contenue dans un tambour écorceur rotatif (1). On mesure, par l'ouverture ou à travers des orifices (7) du tambour, la distance à laquelle se trouve le niveau du lit de bois (13) dans le tambour, au moyen d'un transducteur (11).
Patent WO-0177012-A1 (WO)
Title: Procede de production de dioxyde de chlore par l'utilisation combinee de differents agents reducteurs
Inventor: RENVALL ILKKA
IPC: C01B11/02
Filed: 2001-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de production continue de dioxyde de chlore qui consiste à laisser réagir du chlorate de sodium, de l'acide sulfurique et un agent réducteur dans un réacteur (1) à une pression égale ou voisine de la pression atmosphérique, avec une alimentation continue dans le réacteur d'un gaz inerte et à une température comprise entre 30 et 100 °C. Le mélange gazeux sortant du réacteur (1), constitué principalement de dioxyde de chlore et de gaz inerte, est dirigé, via un laveur (3), vers une tour d'absorption (4) dans laquelle le dioxyde de chlore est absorbé. On alimente un réacteur (2) avec la solution de réaction contenant le chlorate de sodium qui n'a pas réagi, avec un agent réducteur et un gaz inerte. Le mélange gazeux sortant du réacteur (2), contenant principalement du dioxyde de chlore et du gaz inerte, est dirigé, via le laveur (3), vers la tour d'absorption (4). L'agent réducteur utilisé dans le réacteur (1) est constitué de dioxyde de soufre et de méthanol, et l'agent réducteur utilisé dans le réacteur (2) est du peroxyde d'hydrogène.
Patent WO-9627959-A1 (WO)
Title: High-speed data transmission in mobile communication networks
Inventor: RAESAENEN JUHA
IPC: H04W92/18
Filed: 1996-03-06
Abstract: The invention relates to a digital mobile system and a method for high-speed data transmission in a digital mobile system. The mobile network allocates n parallel rate-adapted traffic channels to a high-speed user data signal which requires a data transfer rate Ruser within a range (n-1)*Rch∫Ruser∫n*Rch, wherein Rch is the maximum transmission rate of a single traffic channel. The user data signal is divided in the transmitter into transmission frames (L, L+1, L+2) for transmission via the parallel traffic channels (ch1-chn) in such a way that all the information bits in the transmission frames of n-1 traffic channels carry user data bits (DATA), and the user data transfer rate of each of the n-1 traffic channels is Rch. In the frames of the nth traffic channel (chn) the number of the information bits carrying user data bits (DATA) is selected to correspond to the user data rate Ruser-(n-1)*Rch exceeding the capacity of the other n-1 traffic channels. The remaining information bits in the frames of the nth traffic channel carry stuff bits (FILL).
Patent WO-0072191-A1 (WO)
Inventor: BASQUIN BRUNO
IPC: G06F17/28
Filed: 2000-05-04
Abstract: The terminal (1) is, for example, a radio telephone or a bank terminal and is connected to a telecommunication network (RR). Memories (3.3) of the terminal contain graphic signs in the alphabet of a common language, for example, English, in order to be compatible with a large number of networks all over the world. Memories (21-23) in the card contain a file with rules of grammar (FRG) in a second language (NL), for example, Hindi or Thai. The terminal contains a grammar engine (18) for conversion of data transmitted in the form of first independent signs into the second language, for example, by a local network according to the rules of grammar which are read in the card in order to display grammatically correct second signs in the display unit (17) and which can be read in the language of the holder of said card.
Patent WO-0076716-A1 (WO)
Title: Method for assembling metal parts with an induction-heated metallic powder
Inventor: COSSU CELINE
IPC: B23K1/19
Filed: 2000-06-08
Abstract: The invention concerns a method for assembling metal parts without any risk of their being melted, when assembled at high temperature. It consists in using as filler material a powder whereof the melting point is not less than the melting point of the material from which the parts are made, when they are of similar type, or whereof the melting point is not less than that of the part whereof the melting temperature is the lowest when the parts are of different types. The assembly is induction-heated, the powder being melted without melting the parts by virtue of a temperature higher than that of the parts. The invention is useful for assembling any metallic parts made of metals or metal alloys and particularly useful for assembling parts of the same type using a powder of the same material.
Patent FR-2805246-A1 (FR)
Title: Machine de mise en boite de matiere molle comportant une courroie de conformation de la matiere molle
Inventor: MARCHADOUR JEAN CHARLES
IPC: B65B25/06
Filed: 2000-02-22
Abstract: L'invention concerne une machine de mise en boîte de matière molle, comprenant un convoyeur de conformation de la matière molle en un boudin, un organe support (4) servant à amener successivement des boîtes à remplir dans le prolongement du convoyeur, et un organe de coupe (5) du boudin associé à l'organe support, le convoyeur de conformation (3) comprenant une courroie (6) unique formant une boucle fermée passant autour de deux poulies d'extrémité (7, 8) d'axes parallèles, la courroie comportant deux ailes longitudinales (9) en regard et à distance l'une de l'autre et une semelle (10) ayant deux bords longitudinaux auxquels les ailes sont reliées par des parties de liaison (11) qui sont déformables entre un premier état dans lequel la courroie est ouverte supérieurement et un deuxième état dans lequel la courroie est refermée sur elle-même, la machine comportant en outre des glissières latérales (17) s'étendant parallèlement à la courroie pour coopérer avec les ailes de manière à déformer les parties de liaison de ladite courroie entre leur premier et deuxième états.
Patent FR-2805343-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'etat d'une surface
Inventor: LE HORS LENAIC
IPC: G01B11/30
Filed: 2000-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de l'état d'une surface, et s'applique plus particulièrement au contrôle sans contact, en temps réel, des défauts de surface sur des matériaux diffusants de type revêtements de peinture, peau, etc. Selon un exemple de réalisation, le dispositif comprend :- des moyens d'émission (SRC) d'une onde d'illumination (W (lambda)) de ladite surface à une longueur d'onde de travail (lambda) donnée fortement absorbée par ledit matériau,- des moyens de polarisation (PSG) de ladite onde permettant de générer une onde d'illumination polarisée (Wpol (lambda) ) de ladite surface, de polarisation prédéterminée,- des moyens d'analyse de la polarisation (PSA) selon deux états orthogonaux de l'onde rétrodiffusée par ladite surface, permettant de former deux signaux W1 (lambda) et W2 (lambda) caractéristiques des deux états orthogonaux,- des moyens de détection (MDET) recevant lesdits signaux W1 (lambda) et W2 (lambda) pour former deux images correspondantes (CF DESSIN DANS BOPI) et (CF DESSIN DANS BOPI) de ladite surface,- des moyens de codage calculant une image codée en degré de polarisation, obtenu par le calcul du rapport (CF DESSIN DANS BOPI) , mettant en évidence les défauts de ladite surface correspondant à des zones de l'image de plus faible degré de polarisation.
Patent FR-2805959-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique pour la production d'atomes neutres froids
Inventor: BOUYER PHILIPPE
IPC: H05H3/02
Filed: 2000-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromagnétique pour la production d'atomes neutres froids comprenant une structure ferromagnétique présentant quatre pôles disposés dans un même plan XOY excités par des bobines principales fournissant l'excitation principale, et deux pôles additionnels orientés selon un axe Z perpendiculaires au plan desdits quatre pôles, les pôles étant couplés magnétiquement par une ou plusieurs culasses.Les pôles additionnels sont constitués par une structure externe et une structure interne excités séparément par deux bobines parcourues par des courants contraires.
Patent WO-0130427-A1 (WO)
Title: Safety device for injection syringe
Inventor: POUGET MICHEL
IPC: A61M5/32
Filed: 2000-10-26
Abstract: The invention concerns a safety device for a syringe consisting of a body (14), a needle-holder (15) mounted at one end of the body, a plunger axially mobile in the body and a plunger rod extending beyond the body at the end opposite the needle-holder and capable of pushing the plunger into the body towards the needle-holder. It comprises a sheath wherein the syringe body can slide axially between an injecting position wherein the needle-holder is flush with one end of the sheath and a safety position wherein the needle-holder is recessed in the sheath, a coil spring (5) which is axially compressed when the syringe body is in injecting position, said spring exerting then on said body a force causing it to slide into safety position, means retaining (11) the syringe body in injecting position and a mechanism (22) neutralising the retaining means (11) acting on said retaining means when the plunger rod of the syringe has pushed the plunger into the body up to the vicinity of the needle-holder, the retaining means (11) being arranged to maintain the spring (5) compressed even when the syringe body is not inside the sheath (1).
Patent FR-2805980-A1 (FR)
Title: Knife for opening oysters has blade for cutting muscle linking two halves of shell and disk-shaped hand guard with two claws mounted on opposite sides
Inventor: BERTRAN JEAN LOUIS
IPC: A47G21/06
Filed: 2000-03-09
Abstract: The knife for opening oysters has a blade (1) for cutting the muscle linking the two halves of the shell and a disk-shaped hand guard (2). This has two claws (3, 3a) mounted on opposite sides which assist opening.
Patent WO-0135091-A1 (WO)
Title: Method for rapidly determining the presence of malondialdehyde (mda) in urine, in food and cosmetic products
Inventor: MORELLE JEAN
IPC: G01N31/22
Filed: 2000-11-07
Abstract: The invention concerns a method for rapidly determining the presence of malondialdehyde (MDA) in urine, food products and cosmetic products. It simply consists in placing a drop of urine, fat or a cosmetic product on an indicator paper impregnated with an aqueous solution comprising thiobarbituric acid and glycolic acid. A red chromogen is obtained resulting from the combination of malondialdehyde with thiobarbituric acid, in the form of a characteristic ring.
Patent FR-2807091-A1 (FR)
Title: Furniture lock and key comprises case housing bolt with coupling to key bit comprising transmission part connecting to bolt and projecting stops
Inventor: DEVISMES PHILIPPE
IPC: E05B65/44
Filed: 2000-03-29
Abstract: The lock comprises a case (3) which houses a bolt (4) which has a coupling (5) to the key bit (6). The coupling comprises a transmission part (50) comprising a connection with the bolt and projecting stops (80) on its two faces. The distance of the stops from the key's rotational axis is less than the distance measured between the key longitudinal axis and the free edge (6A) of the bit.
Patent FR-2808324-A1 (FR)
Title: High resolution position sensor, has magnetic coder having magnetic tracks with field generating elements that are angularly displaced one after the other with respect to the scanning cells
IPC: G01D5/16
Filed: 2000-04-26
Abstract: A magnetic coder (1) has a series of magnetic tracks (2) that pass through a scanning cell. Each track has the corresponding field generating elements (5) that are angularly displaced one after the other with respect to the scanning cells. This will produce electrical signals that are time-shifted by a preset value per cycle, allowing phase increase in resolution.
Patent FR-2808278-A1 (FR)
Inventor: LEBLANC PASCAL
IPC: A61K38/00
Filed: 2000-04-28
Abstract: The invention concerns isolated human or animal prion proteins PrP<c> or PrP<sc>  capable of being fixed to DNA or RNA, in particular viral DNA or RNA and preferably to DNA or RNA of human or animal retrovirus. The invention also concerns the biological uses of said products.
Patent FR-2810705-A1 (FR)
Title: Automobile transmission and torque converter comprises two friction clutch units each controlling separate gearbox primary shafts, one unit controlled by stop and other by pressurized fluid
Inventor: BRUNEL FREDERIC
IPC: F16D25/10
Filed: 2000-06-22
Abstract: The transmission and torque converter which is located between the engine and a gearbox comprises two clutch units (2,3), each for the control of a separate gearbox primary shaft (4,5). The two shafts are coaxially mounted and the first clutch unit is built around the second clutch unit. The two clutch units are composed of friction clutches, one of which is controlled by a clutch stop (18) which slides on one of the primary shafts. The other clutch unit is controlled by pressurized fluid which can axially displace its friction plate (31).
Patent FR-2811677-A1 (FR)
Title: Cell line that expresses isoform of prostaglandin synthase-1, useful for treating e.g. inflammation, converts arachidonic acid to antiinflammatory prostaglandins
Inventor: ANGER LEROY MARIELLE
IPC: C12N9/90
Filed: 2000-07-12
Abstract: Cell line (A) expressing a recombinant DNA (I) that represents an alternative splicing of the 3'-region of exon 9 of the mammalian gene for prostaglandin synthase-1 (COX-1). (I) encodes an isoform (COX-1b) that produces preferentially, from arachidonic acid, the prostaglandins D2 or 15-deoxy- DELTA (12-14) J2, is new.  Independent claims are also included for the following:  (1) isolated isoform COX-1b having a fully defined sequence (S2) of 562 amino acids as given in the specification; (2) isolated DNA (Ia) encoding (S2);  (3) screening (M1) for compounds that inhibit or activate cyclooxygenase activity, using (A); and  (4) therapeutic composition containing COX-1b or (Ia).
Patent FR-2812046-A1 (FR)
Title: Self-lubricated bearing bush for shaft which extends through hole in bush guide body which delimits concave cylindrical lubricated section, guide body has two lubricant storage zones
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: F16C33/14
Filed: 2000-07-21
Abstract: A rotating shaft (18) extends axially through a hole of the bush guide body (13) which delimits a concave cylindrical section (15) of the shaft guide whose surface is lubricated. The body comprises at least two zones amongst which is a first zone (60) for lubricant storage with an absorption capacity greater than the lubricant absorption capacity of a second zone.
Patent FR-2818705-A1 (FR)
Title: Forward block, of vehicle, consists of heat exchanger with fan, with fan blades, which have a mobile part, which can be used to adjust the surface area of the fan.
Inventor: ROUDOT JEAN LUC
IPC: F04D29/38
Filed: 2000-12-22
Abstract: The forward block of a vehicle consists of a heat exchanger and a fan, which is driven in rotation around a longitudinal axis (A). The fan blades (111) extend radially from the fan hub, towards the exterior. At least one part (119) of at least one blade is mobile relative to the hub and can move between a primary position, where the full transverse surface is reduced and a second position, where the full transverse surface is larger.
Patent WO-0188780-A1 (WO)
Inventor: TRUFFIER BLANC VINCENT
IPC: G06Q30/00
Filed: 2001-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique portatif (3), par exemple de type carte à puce, destiné à analyser et/ou prédire le comportement de son utilisateur en fonction de données collectées et de modèles stockés en son sein, ainsi qu'une méthode et un système d'analyse et/ou de prédiction de comportement utilisant ledit dispositif électronique portatif.
Patent FR-2820514-A1 (FR)
Title: Telescope astronomique
Inventor: DUBUISSON JEAN SEBASTIEN
IPC: G02B27/00
Filed: 2001-02-07
Abstract: L'invention concerne un télescope astronomique comprenant, dans l'ordre, de l'entrée d'un faisceau lumineux à sa sortie, un miroir réflecteur sphérique concave (16), un miroir réflecteur sphérique convexe (17), un système optique de correction d'aberration. Le système optique comprend un premier et un second correcteurs sphériques, comprenant, ensemble, quatre lentilles (18, 19, 20, 21) corrigeant les aberrations. Applications possibles à l'astronomie.
Patent WO-0209077-A1 (WO)
Inventor: LACROIX JEAN-PAUL
IPC: G09F3/20
Filed: 2001-07-25
Abstract: L'invention concerne une étiquette comportant un support (2), des éléments d'affichage (6a-6f), et des moyens de montage des éléments mobiles à rotation sur le support. Pour au moins l'un des éléments d'affichage, les moyens de montage (14, 16) s'étendent à distance d'un centre de l'élément et sont discontinus suivant une direction circonférentielle autour de ce centre.
Patent FR-2825687-A1 (FR)
Title: Packaging cover for bottle neck comprises truncated skirt closed on lateral edges with gripping tongue connected to peripheral tearing band
Inventor: SOUTIRAN MICHEL
IPC: B65D17/32
Filed: 2001-06-08
Abstract: The cover comprises a truncated skirt (3) which is closed on its lateral edges (5,6). It has easy opening means (7) in its top part level with the cork which are composed of a gripping tongue (8) connected to a peripheral tearing band (9) delimited by two least resistance lines (10,11). The tongue is obtained by partially cutting a solid sheet from a virtual base located on the cone section contour and merging with an end contour (b) constituting the other lateral edge (6) fixed to the first by covering and gluing side sticking zones (A,B) leaving the tongue free from its base (12) to allow its gripping by lifting and then pulling.
Patent FR-2826152-A1 (FR)
Title: Personal authentication system using stylus and handwriting identification, uses handwriting sample entered using a stylus to authenticate user and has each stylus emitting a code before its data can be accepted
Inventor: SERAFINI SERGE
IPC: G06K9/00
Filed: 2001-06-18
Abstract: The personal authentication system processes a handwritten sample provided by the user using a stylus. The handwriting sample is recognized (51) compared (52) with a stored reference and if a match is obtained (53) the user is considered to be authenticated. To improve security the stylus emits an identification code which is detected and verified before the handwriting sample is accepted.
Patent FR-2816123-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: HASHIMOTO NAOYA
IPC: H02K3/30
Filed: 2001-07-31
Abstract: Un dispositif électromagnétique comprend un boîtier extérieur (2), un arbre (4) monté de façon à pouvoir tourner sur le boîtier extérieur (2), et un corps principal de moteur (3) disposé à l'intérieur du boîtier extérieur, le corps principal de moteur ayant un stator et un rotor, le stator ayant des enroulements (70) construits chacun par enroulement d'un fil conducteur sur une bobine. Les enroulements (70) sont noyés dans un moulage extérieur (62), et des noyaux étant disposés pour couvrir le moulage extérieur, et le rotor étant fixé sur l'arbre, dans lequel le fil conducteur des enroulements est constitué par application en revêtement, sur un fil en cuivre, d'une couche isolante de l'électricité constituée d'une résine polyimide dénaturée, qui est un matériau imperméable aux composés sulfurés.
Patent FR-2828210-A1 (FR)
Title: New regulatory nucleic acid, useful for preparing transgenic plants with altered seed testa, provides specific expression of attached genes in seed endothelium and albumen
Inventor: LEPINIEC LOIC
IPC: C07K14/415
Filed: 2001-08-01
Abstract: Nucleic acid (I) comprising regulatory sequences that allow expression of a polynucleotide (A) specifically in the endothelium and/or albumen of plant seeds, is new. (I) has at least 80 % identity with either a 2376 nucleotide sequence (S1), given in the specification, or a fragment of (S1) containing at least 200 nucleotides, is new. Independent claims are also included for: (1) nucleic acid (Ia) complementary to (I);  (2) expression cassette (EC) containing (A) under control of (I);  (3) recombinant cloning and/or expression vector containing (I) or EC;  (4) host cell transformed with (I), EC or the vector of (3);  (5) plants transformed with (I), EC or the vector of (3);  (6) several methods for preparing transformed plants; and  (7) plants produced by method (6), also their seeds, fruits and parts.
Patent FR-2829348-A1 (FR)
Title: Car theft prevention mobile telephone remote action control having receiver with comparator short message signal receiving/memory signal compared and where memory message identified activating action
Inventor: LAUDE JEAN CLAUDE
IPC: B60R25/04
Filed: 2001-09-04
Abstract: The mobile telephone determined action remote control system has a receiver (10) connected to a comparator (12) comparing a received short message signal to a memory signal (14). The comparator output is applied to a control unit (16) for action when the message is identified in the memory.
Patent FR-2830082-A1 (FR)
Title: Non-destructive detection of defects in manufactured wooden or wood-based objects by generation of vibrations in the wood surface and detection of the resultant signal with a microphone or accelerometers
Inventor: KRONLAND MARTINET RICHARD
IPC: G01N29/44
Filed: 2001-09-25
Abstract: Device for detecting defects (1) in a wooden object (2) has friction means for causing local excitation of the surface (3) of the object. Advantageously vibrating brushes (4) are used to generate the excitation. Detection means comprise a microphone (7) placed near to the brushes or accelerometers coupled to the brushes. The object is moved at constant speed relative to the detection device by transport means (11).  The invention also relates to a corresponding method.
Patent FR-2815128-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteurs avec un radar impulsionnel a echos
Inventor: KLINNERT ROLAND
IPC: G01S13/931
Filed: 2001-10-10
Abstract: Dispositif de capteurs avec un système de radar impulsionnel à échos comprenantun signal porteur d'un oscillateur d'émission à micro-ondes (2), de forme impulsionnelle, avec un taux de répétition impulsionnelle prédéterminé émit dans une fenêtre d'émission, pour être réfléchi par un objet cible et être exploité dans un mélangeur (7) pour déterminer la position de l'objet cible à partir du temps nécessaire à l'émission de l'impulsion et au retour du rayonnement réfléchi et- un interrupteur à commande aléatoire (Ri, R1 - R4) qui émet les impulsions selon une probabilité prédéterminée. Les suites stochastiques d'impulsion de la fenêtre d'émission sont connues dans la branche de réception (7, 9, 10).