baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113685-A1 (FR)
Title: Système d’attache pour une attache d’un filet de filtration sur une embouchure d’une canalisation
Inventor: DUBOURDIEU-RAYROT THIERRY
IPC: E03F5/14
Filed: 2020-08-26
Abstract: Système d’attache (1) pour attacher un filet de filtration (2) sur une embouchure (90) d’une canalisation (9), comprenant une partie arrière tubulaire fixée autour de l’embouchure, et une partie avant tubulaire pour un ancrage du filet, où la partie arrière et la partie avant sont accouplées au moyen de : - une articulation pour permettre un basculement de la partie avant, et - un ou des éléments fusibles bloquant le basculement de la partie avant et dimensionné(s) pour rompre sous l’effet d’un effort en basculement de la partie avant au-delà d’un seuil d’effort prédéfini ; le système d’attache étant configurable entre : - une configuration de filtration où la partie avant et la partie arrière sont jointives et alignés, au moins un élément fusible n’étant pas rompu, et - une configuration de surcharge où la partie avant est libre de basculer, l’élément fusible ou l’ensemble des éléments fusibles étant rompu.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115252-A1 (FR)
Title: Balai d’essuyage d’une surface vitrée d’un véhicule
Inventor: COMBEAU MATTHIEU
IPC: B60S1/52
Filed: 2020-10-20
Abstract: TITRE :  Balai d’essuyage d’une surface vitrée d’un véhicule
    La présente invention concerne un balai d’essuyage (100) d’une surface vitrée d’un véhicule, comprenant au moins une lame d’essuyage adaptée pour venir au contact de la surface vitrée, au moins un capot central (120) et au moins un capot latéral (130) agencé dans le prolongement longitudinal du capot central (120), le balai d’essuyage (100) comprenant au moins un palonnier (140) qui maintient la lame d’essuyage, le palonnier (140) étant articulé au niveau d’une zone de jonction (150) entre le capot central (120) et l’au moins un capot latéral (130), caractérisé en ce que le capot latéral (130) comprend au moins un dispositif de projection (131) d’un fluide lave-glace.
    Figure 3
Patent FR-3115850-A1 (FR)
Title: Ensemble d’actionnement et systeme d’interverrouillage de deux arbres de fourchettes de boite de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2020-11-04
Abstract: L’invention propose un ensemble (E) d’actionnement de deux arbres de fourchettes d’une boîte de vitesses qui comporte deux actionneurs rotatifs (AR1, AR2) et un système (SI) d’interverrouillage avec un premier levier (L1) qui porte un doigt (D1) d’entrainement d’une première fourchette et une came (C1) dont le profil comporte un cran (CV1) de verrouillage du premier levier (L1) ; un deuxième levier (L2) qui porte un doigt d’entrainement d’une deuxième fourchette et une came (C2) dont le profil comporte un deuxième cran (CV2) de verrouillage du deuxième levier (L2) ; et un pivotant basculeur (B) d’interverrouillage qui porte un pion (PV) de verrouillage qui est apte à coopérer avec l’un ou l’autre des deux crans de verrouillage (CV1, CV2) pour verrouiller angulairement le levier associé (L1, L2) lorsque l’autre levier (L2, L1) est actionné pour engager un rapport.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3118196-A1 (FR)
Title: Procédé et système de localisation d’équipements radioélectriques utilisant au moins deux constellations satellitaires
Inventor: BOUVET DENIS
IPC: G01S19/45
Filed: 2020-12-17
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de localisation, mis en œuvre dans un système satellitaire (10) comprenant au moins une première constellation (100) associée à une probabilité d’occurrence de pannes multiples inférieure à un risque d’intégrité donné, le procédé peut avantageusement comprendre les étapes suivantes mises en œuvre par un équipement radioélectrique (20) :
    recevoir (401) une pluralité de signaux de navigation ;sélectionner (402) des modes de pannes à surveiller autres que les pannes multiples de la première constellation ;déterminer (403) une solution de navigation et une pluralité de sous-solutions de navigation ;calculer (404), pour chaque sous-solution de navigation, un ou plusieurs seuils de détection correspondants ;calculer (405) un ou plusieurs niveaux de protection.        
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121162-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture extérieure à actionnement électrique.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/18
Filed: 2021-03-25
Abstract: La commande (10) est configurée pour être intégrée et dissimulée dans un montant (114) d’une vitre (106) de l’ouvrant (104), et comprend un socle fixé selon le montant (114), un enjoliveur (16) configuré pour habiller extérieurement la commande d’ouverture (10) sur le montant (114) et supporté par le socle et une interface de commande d’actionnement électrique d’une serrure de l’ouvrant (104). Selon l’invention, l’enjoliveur (16) du montant (114) est conformé pour épouser la forme extérieure du montant (114).   .  Abrégé : Figure 3
Patent FR-3123761-A1 (FR)
Title: Cellules et chaînes photovoltaïques
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H01L31/05
Filed: 2021-06-04
Abstract: CELLULES ET CHAÎNES PHOTOVOLTAÏQUES Un aspect de l’invention concerne une cellule photovoltaïque (CELL) comprenant une piste de distribution (DIS1) s'étendant parallèlement à un bord (BA) et une pluralité de doigts de collecte (COL), la cellule photovoltaïque étant remarquable en ce que la largeur (WDIS1) de la piste de distribution (DIS1) est supérieure à la largeur (WCOL) de chaque doigt de collecte (COL) ; et en ce qu'une pluralité de conducteurs d'interconnexion (INT) connectés électriquement à la piste de distribution (DIS1) et s'étendent entre ledit bord (BA) et la piste de distribution (DIS1) ; et en ce qu'elle comprend au moins une portion libre (LC) de sa face (AV) délimitée au moins en partie par la piste de distribution (DIS1), le bord (BA) et deux conducteurs d'interconnexion consécutifs (INT).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112231-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d’un véhicule automobile fondés sur la reconnaissance d’objets se déplaçant rapidement
Inventor: NATROSHVILI KOBA
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-06-07
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de gestion d’un véhicule automobile fondés sur la reconnaissance d’objets se déplaçant rapidement Procédé consistant à saisir (S1) la position d’un ou plusieurs objets mobiles (2) dans l’environnement (U) de l’agent mobile (1) ; attribuer (S2) aux objets (2), un réseau de cellules dépendant de leur position ; en un réseau polaire 2D avec des dispositions de cellules uniformes autour de l’agent (1) ; propager (S2) les objets par les cellules (Z) pour obtenir, une indication radiale de vitesse ; et signaler (S5) une probabilité de collision.  Figure 3
Patent FR-3113649-A1 (FR)
Title: Système d’inertage et aéronef et méthode d’inertage associés
Inventor: ANDRE CAROLE
IPC: B64D37/34
Filed: 2021-09-01
Abstract: Système d’inertage et aérone f et méthode d’inertage associés Ce système (14) comprend un dispositif de séparation d’air (18), ayant une enveloppe (40), l’enveloppe (40) présentant au moins une entrée d’air (46) et une sortie (48) d’air appauvri en oxygène.  Le dispositif de séparation d’air (18) est configuré pour générer, à partir d’un flux d’entrée d’air provenant de l’entrée d’air (46) de l’enveloppe (40), un flux de sortie d’air appauvri en oxygène et pour évacuer le flux de sortie d’air appauvri en oxygène par la sortie (48) d’air appauvri en oxygène,  Le système d’inertage (14) comprend un système de réchauffage (20), extérieur à l’enveloppe (40), configuré pour chauffer au moins une région de l’enveloppe (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127058-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système d’infodivertissement embarqué dans un véhicule
Inventor: WANG CHAOLUN
IPC: G06F3/048
Filed: 2021-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’infodivertissement, dit système IVI, embarqué dans un véhicule. A cet effet, une première information représentative d’un appui tactile sur un écran tactile associé au système IVI est reçu. En réponse à la réception de la première information, une fonction de modification d’un groupe de raccourcis de commande est déclenchée. La fonction de modification comprend une fonction de remplacement ‘FR’ et une fonction d’ajout ‘FA’ disponible en fonction d’un nombre maximal de raccourcis de commande compris dans le groupe.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3128763-A1 (FR)
Title: Réservoir comprenant un liner en plusieurs parties
Inventor: BARON AMÉLIE
IPC: F17C1/02
Filed: 2021-11-04
Abstract: Ce réservoir (4) conformable pour fluide sous pression comporte un liner (5) comprenant un assemblage de caissons (9) étanches, les caissons (9) étant reliés par un réseau de connexion.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3132298-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux d’arret et des boues de decrassage par carbonatation au sein d’une installation chimique de nitruration en bain de sels fondus
Inventor: GARCIA FRÉDÉRIC
IPC: C02F1/72
Filed: 2022-01-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des eaux d’arrêt (E), et/ou des boues de décrassage (B) issues du bain d’oxydation, pour récupérer des sels de carbonate, au sein d’une installation (10) de nitruration en bain de sels fondus comprenant un bain de nitruration (11), un bain d’oxydation (12), ainsi qu’un bain d’arrêt (13). Le procédé comprend une transformation des ions hydroxydes OH- des eaux d’arrêt (E) et/ou des boues de décrassage (B) en ions carbonates CO32-, et une séparation de l’eau et des sels de carbonate, pour récupérer les sels de carbonate.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134542-A1 (FR)
Title: Bride pour palier de barre stabilisatrice
Inventor: MICHEL JULIEN
IPC: B60G21/055
Filed: 2022-04-14
Abstract: Bride en matériau plastique pour palier de barre stabilisatrice de véhicule, ainsi qu’un ensemble stabilisateur pour véhicule comprenant une telle bride, la bride comprenant une partie en U (35) formant une gorge (36), incluant un tronçon en berceau (37), configurée pour recevoir la barre stabilisatrice, et au moins une partie de retenue (31), s’étendant latéralement depuis la partie en U (35), et incluant un insert (50) s’étendant le long d’au moins une portion de la partie en U (35).  Fig. 4.
Patent FR-3134790-A1 (FR)
Title: Porte-bagage latéral pour cycle
Inventor: GOETZ CHRISTIAN
IPC: B62J9/23
Filed: 2022-04-20
Abstract: L'invention concerne un porte-bagage latéral à fixer sur le porte bagage-arrière du vélo. Il comprend une partie fixe, fixée au porte-bagage du vélo à l'aide d'un système ne pouvant pas se démonter sans outils. Une partie mobile est fixée en bas de cette partie fixe, elle peut pivoter pour être soit proche de l'horizontale, pour transporter quelque chose, soit verticale pour prendre le moins de place possible.
Patent FR-3135651-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant comprenant un vitrage feuilleté à adhésion interne et résistance à la déchirure contrôlées
Inventor: VILLEY RICHARD
IPC: B32B7/04
Filed: 2022-05-23
Abstract: L’invention concerne un vitrage isolant (1) comprenant un assemblage de vitrages parallèles, deux vitrages consécutifs dans l’assemblage étant séparés par une cavité renfermant une lame de gaz (4), ledit vitrage isolant (1) comprenant au moins un vitrage feuilleté (3), l’au moins un vitrage feuilleté (3) comprenant deux feuilles de verre (5a, 5b) entre lesquelles est laminée une couche adhésive intercalaire (6) d’épaisseur e, dans lequel le vitrage feuilleté (3) a une épaisseur comprise entre 3 et 6 mm, la valeur de l’adhésion verre (5a, 5b) - couche adhésive intercalaire (6) mesurée par la méthode TCT à 33 mm.s-1 et 20°C est comprise entre 4 kJ/m2+ 8 kJ/m3 x e(mm) et 14 kJ/m2 + 8 kJ/m3 x e(mm), et la couche adhésive intercalaire (6) a une résistance à l’ouverture et la propagation de déchirure supérieure à 30 kJ/m2.  Figure pour l’abrégé Figure 1.
Patent FR-3136882-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction d’une capacité à rouler d’un véhicule à la suite d’un accident
Inventor: PIERRE THEO
IPC: G07C5/08
Filed: 2022-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dispositif de prédiction d’une capacité à rouler d’un premier véhicule à la suite d’un accident ou d’un incident de fonctionnement de l’un de ses organes à partir de données de diagnostic du premier véhicule (51). La prédiction est obtenue (54) à partir d’un modèle de prédiction de capacité à rouler de véhicule qui a été appris à partir de groupes d’ensembles de données de diagnostic (52, 53) de véhicule et à partir de niveaux de capacité à rouler de véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3138122-A1 (FR)
Title: Système de transport de grille de plancher de cabine d’aéronef en vue d’un assemblage d’un corps de fuselage d’aéronef et procédé de calibration dudit système de transport.
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B64F5/50
Filed: 2022-07-25
Abstract: - Système de transport de grille de plancher d’aéronef en vue d’un assemblage d’un corps de fuselage d’aéronef et procédé de calibration dudit système de transport.  - Le système de transport (1) comprend un palonnier rectangulaire (4), un dispositif stabilisateur (8) pour être associé à des dispositifs référentiels de positionnement (9) d’une plateforme d’assemblage (10) et une pluralité de dispositifs de fixation (11) destiné à être fixé à la grille de plancher (2), chacun des dispositifs de fixation (11) présentant une longueur réglable verticalement. Le système de transport (1) permet de manipuler la grille de plancher (2) sans la déformer en vue d’un assemblage d’un corps de fuselage (3).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3129753-A1 (FR)
Title: Lecteur de codes-barres bioptique avec plusieurs dispositifs d’imagerie
Inventor: HANDSHAW DARRAN MICHAEL
IPC: G06K7/10
Filed: 2022-11-30
Abstract: On décrit ici des lecteurs de codes-barres bioptiques. Un lecteur de codes-barres bioptique exemplaire (100) comprend un boîtier avec une fenêtre généralement horizontale et une fenêtre verticale, un dispositif de lecture de codes-barres positionné à l’intérieur du boîtier, un premier dispositif d'imagerie positionné à l’intérieur du boîtier et un second dispositif d'imagerie positionné à l’intérieur du boîtier au-dessous du premier dispositif d'imagerie. Le premier dispositif d'imagerie a un premier champ de vision dirigé hors de la fenêtre verticale, le second dispositif d'imagerie a un second champ de vision dirigé hors de la fenêtre verticale, et un premier axe d'imagerie central du premier champ de vision coupe un second axe d'imagerie central du second champ de vision à un angle d’intersection qui est supérieur ou égal à 15 degrés et inférieur ou égal à 55 degrés. Le second axe d'imagerie central du second champ de vision s’étend vers le haut au-dessus de la fenêtre généralement horizontale à un second angle qui est supérieur à 0 degré.  Figure : 1
Patent FR-3134893-A1 (FR)
Title: Analyseur de gaz à laser
Inventor: TANIGUCHI YU
IPC: G01N21/39
Filed: 2023-02-27
Abstract: Analyseur de gaz à laser La présente invention peut, quelque soit la variation de température, déduire la relation entre un courant de commande et une longueur d’onde avec une grande précision. Elle vise un analyseur (1) de gaz à laser, qui comprend un élément (12) laser ; une unité (11) de production de lumière modulée ; un élément (22) de réception de la lumière ; une unité (21) de traitement du signal de réception de la lumière et une unité (125) de calcul configurée pour calculer la relation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2006817-A1 (FR)
Title: Artificial seaweed with elongated elements of
IPC: D03D25/00
Filed: 1969-04-22
Abstract: Artificial seaweed consists of a multiplicity of elongated flexible elements of thermoplastic material, which are lighter than water, fastened to anchoring elements, and are connected together by threads of a material disintegrating in water. The elongated elements of the artificial seaweed assume a vertical position in water, so that flow of water is reduced, and deposition of sand and other solids is facilitated. The artificial seaweed thus assists in the prevention of coastal erosion, the formation of protective sand banks. The elongated elements suitably consist of a polyolefin, esp. polypropylene. The elongated elements are placed in position while connected together by a material which subsequently disintegrates in water, such as polyvinyl alcohol.
Patent FR-2050364-A1 (FR)
Title: Biological maturation of cream controlled - by ph and temp regulation
IPC: A01J13/00
Filed: 1969-07-29
Abstract: Biological maturation of cream is automatically controlled by regulating the pH and temp. of the cream. When acidity attains required pH value further acid formation is retarded by automatically cooling to a predetermined temp. When this temp. is reached cooling ceases. Signal from pH meter is stored so that a predetermined time lag occurs before cooling begins. During this period cream is mixed and cooling only starts if pH remains constant during this period. Process is used in butter manufacture. Errors due to pH variation in different parts of the cream are eliminated.
Patent FR-2055756-A1 (FR)
Title: Seam thread securer
IPC: B29C65/10
Filed: 1969-08-07
Abstract: Automatic securer is for leather industry and footwear mfe. for the ends of seams sewn with nylon or other heat-fusible thread. The seam is secured on the reverse side of the leather by fusion and gluing. The binding together of the upper and lower threads is used to pass them both to the reverse side, the upper thread first being cut so that it passes below without leaving any piece on the upper part, giving a good seam appearance on the upper side.
Patent FR-2030301-A1 (FR)
Title: Direct positive collotype image formation on a paper - base carrying hardened gelatine pva or polyvinyl
IPC: G03F1/56
Filed: 1969-09-01
Abstract: Particles of powder, containing a dye maintained according to an image in particulate form on or in a substrate, are contacted with the vapour of a solvent for the dye which also swells the surface of the substrate by adsorption by the dye. This is a novel step in xerographic image formation, being preceded by exposing to actinic radiation until brightened a substrate (I) bearing a photosensitive organic layer, applying powdered particles (II) comprising a solid support (III) and dye; immersing at a temp. less than all the materials m.pt. to give an image in which the particles vary in density according to exposure; excess particles are removed to develop the image, the final step being described previously. (I) may be paper bearing a layer of hardened gelatine, PVA or polyvinylpyrrolidone. (III) may be PVA, a butadiene-vinyl toluene copolymer, or rice or maize starch.
Patent FR-2096697-A1 (FR)
Title: Continuous plating apparatus
IPC: B65G49/04
Filed: 1970-06-15
Abstract: Apparatus for conveying small articles through a tank of liquid pref. of plating soln., comprises a trough and means for cyclically moving said trough smoothly forwardly and upwardly in the tank to carry articles forwards and upwards along the tank, and abruptly in an opposite direction for rapidly returning the trough to its initial position to cause momentary suspension of the articles and deposition of the articles back into the trough in a position forward of their initial position. Pref. the bottom of the trough is stepped to impart a tumbling motion to the articles.
Patent FR-2081878-A1 (FR)
Title: Hardenable elastomeric latex
IPC: C08J9/00
Filed: 1971-03-10
Abstract: Natural or synthetic rubber latex, of pH 6.5-11, contg, some unsatn. is used with 1 to 75 pts. by wt. (on latex solids) of a reactive resin with at least 2 substituents able to react between themselves and with the rubber latex, or contain grps. which react or rearrange to form grps. which react with the latex, the reactive grps. being chosen from methylol attached to N, modified methylol, alkylated with 1-4C alcohols attached to N, and methylol attached to a phenolic ring: the resins may be melamine-, urea- or phenol-formaldehyde resins. These compsns. are used for making cellular products such as carpet backing or underlay.
Patent FR-2121628-A1 (FR)
Title: Hydraulic system - for injection moulding closing cylinders with common relief valve system
IPC: B22D17/32
Filed: 1972-01-06
Abstract: To operate the cylinders, mounted in parallel, the relief valve system is located between the hydraulic pressure relief circuit and the reverse flow channel. By using a combination of a throttle valve and a piston, automatic compensation is given for variations in hydraulic pressure above or below a pre-set level to maintain a constant pressure in the system, and to maintain balance.
Patent FR-2139887-A1 (FR)
Title: Non-woven fabric - having two superimposed needled layers secured to support
Inventor: CANOVA R V
IPC: D04H5/02
Filed: 1972-05-16
Abstract: A continuous support e.g. a warp of parallel yarns has a first layer of fibres of pref. one colour applied to it and line layer is lightly needled. A second layer of different coloured fibres are then applied to the first layer and the two layers are needled together to produce a relief surface and then second layer having discrete regions consisting of fibres of the first layer, fibres of the second layer, and pref. a mixture of fibres of the two layer.
Patent FR-2153422-A1 (FR)
Title: Pure antimony trichloride - by reacting antimony sulphide with chlorine source and fractionally distilling product
IPC: C01G30/00
Filed: 1972-09-22
Abstract: Highly pure antimony trichloride for prodn. of antimony oxide pigment is prepd. by (a) reacting antimony sulphide particles in a reaction zone with a source of chlorine, essentially in the absence of oxygen and at a temp. sufficient to form antimony trichloride and sulphur or a sulphur cpd., and (b) purifying the formed antimony trichloride by fractional distillation to recover a fraction with a b.p. above 200 degrees C, (215-225 degrees C) esp. 220 degrees C at atmospheric pressure. Enables highly pure antimony trichloride to be recovered from minerals with a high arsenic content.
Patent FR-2221122-A1 (FR)
Title: Encapsulation of chemical substances - in liposomes for medicinal use
IPC: A61K9/127
Filed: 1973-03-13
Abstract: Chemical cpd. - contg. liposomes in which the chemical cpds. are enclosed in a pref. bimolecular layer of substances of formula X-Y (where X is a polar hydrophilic group and Y is a non-polar hydrophobic group) (e.g. phospholipids) to give ultra-small liposomes with a max. dia. of 1000 angstroms are produced by ultrasonic treatment of a disperse system, the closed phase of the system contg. insoln. the cpd. which is to be encapsulated and the disperse phase contg. the liposome-forming substance X-Y. The liposomes are extremely stable, affording protection to sensitive medicaments such as proteins, hormones, enzymes, vitamins etc. They are so small that they have outstanding penetration properties, enabling them to be readily pass through biological membranes. By suitable choice of the substance X-Y, the charge properties of the liposome wall can be controlled so that the liposome can be directed to a particular organ. By means of the liposomes, medicaments which have previously only been administered subutaneously or intravenously can now be administered orally.
Patent FR-2222229-A1 (FR)
Title: Appts for fitting and avoiding shedding of tyre - for one piece rim road vehicle wheels to ease changing and avoid accidents following punctures
IPC: B60B21/12
Filed: 1973-03-19
Abstract: The patent covers a wheel which gives easy fitting and removing but avoids involuntary shedding after tyre puncturing. the appts. consists of fixed bridge like pieces which tend to restrain shedding forces. These are screw retained for easy removal of a tyre when required and extend across the annular channel formed in the outer surface of the wheel rim to draw the annular seats for the tyre towards each other. Several variations are covered and applications can be made to various kinds of wheels.