baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018461-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration d'effluents gazeux par elimination selective des polluants qu'ils contiennent
Inventor: BEN BRAHIM ABDELKADER
IPC: B01D53/75
Filed: 2014-03-11
Abstract: On analyse l'effluent gazeux à épurer pour identifier les polluants qu'il contient, puis que l'on conduit les opérations successives suivantes, selon les polluants identifiés : élimination au moins partielle, avantageusement complète, des goudrons ;élimination au moins partielle, avantageusement complète, des composés organiques volatils non méthaniques (COVNM) ; élimination au moins partielle, avantageusement complète, des composés halogénés ;élimination au moins partielle d'au moins l'un parmi H2S, NH3, SO2, CO2 et NOx en choisissant parmi: élimination au moins partielle d'au moins l'un parmi H2S, NH3, SO2 et CO2 par passage de l'effluent gazeux dans de l'eau réfrigérée; ou élimination au moins partielle de H2S dans le cas où du CO2 est co-présent avec lui, par barbotage de l'effluent gazeux dans un liquide permettant l'absorption chimique du H2S, ou élimination au moins partielle des NOx par barbotage de l'effluent gazeux dans un liquide permettant l'absorption chimique de ceux-ci; ou élimination dans n'importe quel ordre de : H2S seul ou avec CO2 ; CO2 seul ou SO2 seul ou SO2 + CO2 ; et NOx seuls.
Patent FR-3020555-A1 (FR)
Title: Plateau d'egouttage double-face
Inventor: MARMONIER CEDRIC
IPC: A01J25/16
Filed: 2014-04-30
Abstract: Plateau d'égouttage (1) pour la fabrication de fromage comportant deux plaques d'égouttage (2, 3) en regard l'une de l'autre, respectivement une plaque supérieure (2) et une plaque inférieure (3), présentant chacune une face externe (4, 5) et une face interne (6, 7), caractérisé en ce que : - les faces internes (6, 7) présentent chacune une alternance de reliefs (10, 11) et de canaux (12, 13) longitudinaux continus, lesdits reliefs (10, 11) et canaux (12, 13) étant situés en regard d'une plaque à l'autre ; les reliefs (10, 11) présentent des fentes (14, 15) verticales traversantes positionnées de manière décalée d'une plaque (2, 3) à l'autre. Ainsi les faces internes (6, 7) en regard peuvent être nettoyées de manière simple et rapide, sans laisser subsister de résidus, et le plateau d'égouttage (1) ne présente pas de risque d'écoulement du lactosérum d'un plateau à un autre placé en dessous.
Patent FR-3022069-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique silencieux
Inventor: BARRUCHE ALAIN
IPC: H01H23/16
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un commutateur électrique comportant : - deux éléments de contact fixes (10, 11), - un élément de contact mobile (30), qui est adapté à basculer entre une première position stable dans laquelle il ouvre le contact électrique entre les deux éléments de contact fixes et une seconde position stable dans laquelle il établit le contact électrique entre les deux éléments de contact fixes, - une touche de commande (40) pour commander le déplacement de l'élément de contact mobile, et - des moyens de freinage du basculement de l'élément de contact mobile. Selon l'invention, lesdits moyens de freinage comportent un accessoire de freinage (50) dont une partie de support est fixée à la touche de commande et dont une partie d'amortissement est adaptée à freiner le basculement dudit élément de contact mobile.
Patent FR-3022826-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement et de guidage d'un filament pour imprimante 3d
Inventor: GOBILLARD JEAN-MARC
IPC: B29C67/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: Un mécanisme d'entrainement et de guidage d'un filament (8) pour un système de modélisation tridimensionnelle par dépôt, conçu pour recevoir ledit filament et provoquer son déplacement en direction d'une buse d'extrusion, comprend un arbre d'entrainement motorisé (2) sur lequel est monté un premier rouleau d'entrainement (1) du filament, et un second rouleau (7) monté en opposition par rapport au premier rouleau de telle sorte que le filament est déplacé entre lesdits premier et second rouleaux. Les rouleaux (1,7) sont engrenés en rotation l'un avec l'autre de telle sorte à réaliser un entraînement symétrique à la même vitesse du filament.
Patent FR-3025663-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la plage d'utilisation d'une batterie
Inventor: SAINT-MARCOUX ANTOINE
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une plage d'utilisation autorisée d'une batterie, ladite plage d'utilisation autorisée étant bornée entre un niveau minimal (BSOCmin) et un niveau maximal (BSOCmax) d'état de charge de la batterie, ledit procédé comprenant une étape d'estimation d'un état de santé en puissance (SOHP) de ladite batterie, ledit état de santé en puissance caractérisant la capacité de ladite batterie à fournir un niveau de puissance minimal requis sur l'ensemble de ladite plage d'utilisation, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de détermination dudit niveau minimal d'état de charge (BSOCmin) de ladite batterie en fonction dudit état de santé en puissance estimé (SOHP), ledit niveau minimal d'état de charge étant augmenté lorsque l'état de santé en puissance décroît.
Patent FR-3026365-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant, disposés latéralement de part et d'autre du compartiment : un bras (12) respectif monté en rotation selon un premier axe (13) transversal sur un montant (4) respectif, ledit axe étant situé au-dessus de l'ébénisterie (3) correspondante, ledit bras comprenant une première extrémité (14) de rotation et une deuxième extrémité (15) pourvue d'un moyen d'emboitement réciproque (16) ; un dispositif de verrouillage (35) réversible dudit bras en position abaissée, ledit dispositif étant désactivable de manière à permettre un déplacement dudit bras en position relevée, les moyen (10) et moyen réciproque (16) coopérant entre eux dans l'une et l'autre desdites positions pour permettre un maintien du rideau (5) en configuration déployée lorsque ledit dispositif est activé et en configuration semi-déployée lorsque ledit dispositif est désactivé.
Patent FR-3030042-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defaut sur une surface de pneumatique
Inventor: ARVIS VINCENT
IPC: G01N21/95
Filed: 2014-12-15
Abstract: Dans ce procédé de détection de défaut sur une surface d'un pneumatique (4), des moyens automatisés: - calculent des valeurs d'un gradient de texture à partir d'une image de la surface (18) du pneumatique (4), - déterminent une image du gradient (20), et - effectuent un seuillage de l'image du gradient pour obtenir une image seuillée (22).
Patent FR-3031498-A1 (FR)
Title: Systeme de pales pour helicoptere et drone civil et militaire
Inventor: MIRCHER DE MERCY CHARLES HENRY
IPC: B64C27/46
Filed: 2015-01-12
Abstract: L'invention concerne un système de pales (1) augmentant sa puissance, son efficacité, sa portance, sa stabilité, et sa maniabilité. Il est constitué d'un système de pales (1) dont chacune des pales (3) est équipée d'une potence (4) disposée à son extrémité, de part et d'autre de celle-ci, perpendiculairement à celle-ci (3) et sur le même plan horizontal que celui défini par le système de pales (1), de telle sorte que ces potences (4) présentent un profil géométrique inscrivant en permanence leur course circulaire à l'intérieur du cercle décrit par la rotation du système de pales (1) et que la course circulaire de leurs bords extérieurs est en permanence contigüe au périmètre du cercle décrit par la rotation du système de pale (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux hélicoptères et drones civils et militaires.
Patent FR-3031740-A1 (FR)
Title: Recipient recouvert d'un revetement de protection et de retention, kit de fabrication d'un revetement de protection et de retention et procede de fabrication afferent
Inventor: PERROT CARINE
IPC: C03C17/34
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) comprenant une paroi en verre (2) délimitant une cavité d'accueil (3) pour une substance fluide, ledit récipient (1) comprenant un revêtement (5) de protection et de rétention qui recouvre extérieurement ladite paroi en verre (2), ledit récipient (1) étant caractérisé en ce que ledit revêtement (5) de protection et de rétention est un revêtement multicouches transparent qui comprend une couche inférieure (5A) recouvrant la paroi en verre (2) et une couche supérieure (5B) recouvrant ladite couche inférieure (5A), ladite couche inférieure (5A) étant formée d'un matériau à base de polyuréthane tandis que ladite couche supérieure (5B) est formée d'un matériau à base de polyuréthane fonctionnalisé par un composé à base d'un fluoropolymère. Corps creux.
Patent FR-3032341-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de bandes d'un materiau souple conditionne en bobine positionnee a l'horizontale ou a la verticale
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/38
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'appareil distributeur de bandes d'un matériau souple conditionné en bobine, et présentant à intervalles réguliers des lignes de déchirures pour constituer les bandes, ledit appareil comprend un carter (1) de réception de ladite bobine (B), ledit carter (1) présentant une ouverture circulaire (la) pour le passage et la distribution d'une bande sous un effort de traction, comprend au moins une rondelle (3) fixée sur le carter (1) d'une manière concentrique à l'ouverture de distribution (la), le diamètre intérieur d'au moins une rondelle (3) étant inférieur au diamètre de l'ouverture (la), ladite rondelle (3) étant réalisée dans un matériau élastomère apte à être déformé sous l'effet de la distribution de matériau par ladite ouverture (la) pour provoquer, d'une manière concomitante, la découpe d'une bande selon une ligne de déchirure.
Patent FR-3033260-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation a temperature subambiante
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange par séparation à température subambiante, une première pompe à chaleur de compression - détente (31, 17, 11, 33, 60), dite pompe à chaleur de séparation, échange de la chaleur directement ou indirectement entre une première source froide à température subambiante et une première source chaude à température subambiante apportant ainsi au moins en partie l'énergie de séparation, et une deuxième pompe à chaleur (21), utilisant l'effet magnétocalorique, échange de la chaleur entre une source froide à température subambiante et une source chaude à température ambiante apportant ainsi au moins une partie du froid nécessaire au maintien du bilan frigorifique du procédé, la séparation s'effectuant dans une colonne unique (19), la première source froide et la première source chaude étant reliées thermiquement, directement ou indirectement, à la colonne unique.
Patent FR-3040087-A1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/06
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne une bouche (1) d'extraction ou d'insufflation d'air. Selon l'invention, elle est équipée d'un dispositif de récupération d'énergie assurant au moins partiellement son auto-alimentation électrique et fournissant un signal électrique et en ce qu'elle comporte un dispositif de traitement électronique dudit signal électrique.
Patent FR-3047366-A1 (FR)
Title: Dispositif convertisseur de tension
Inventor: LE BARS DAVID
IPC: H02M1/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif convertisseur de tension apte à convertir une tension continue d'entrée en une tension continue de sortie différente de la tension continue d'entrée, comportant un pont de puissance (48) branché en entrée, un transformateur (50) branché en sortie du pont de puissance (48), et un bloc (46) de commande et de régulation, permettant de réguler la tension continue de sortie via des signaux de commande en entrée du pont de puissance d'entrée (48). Le bloc (46) de commande et de régulation comporte un système de lecture (44) permettant d'obtenir une valeur représentative de l'intensité de courant au primaire (50a) du transformateur (50), ledit système de lecture (44) comportant un pont à commutateurs (62) synchronisé avec le pont de de puissance d'entrée (48).
Patent FR-3047650-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un cadre sur un support mural
Inventor: MINOT XAVIER
IPC: A47G1/17
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage (100) d'un cadre sur un support mural constitué d'une embase (1) fixée sur le support mural et d'une platine (20) reliée au cadre, l'embase et la platine étant maintenues ensemble d'une part par des ergots (13, 14) et d'autre part par des aimants. L'embase (1) et la platine (20) sont munies chacune de deux logements borgnes (9, 10 ; 27, 28) pratiqués transversalement dans leur épaisseur et débouchant au niveau de leur face supérieure (8 ; 26).
Patent FR-3059725-A1 (FR)
Title: Chargement de propergol, avec adhesion lieur/propergol renforcee, et sa preparation
Inventor: DESGARDIN NANCY
IPC: F02K9/24
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention a pour objet des chargements de propergol (solide) avec adhésion couche de liaison (lieur)/propergol renforcée ainsi qu'un procédé pour la préparation desdits chargements. Ces chargements comprennent un bloc de propergol, renfermant des charges énergétiques dans un liant réticulé, une structure de forme sensiblement cylindrique avec une virole, un fond arrière et un fond avant, dans laquelle est agencé ledit bloc, une protection thermique, solidarisée à la face interne ladite structure, en regard dudit bloc, et une couche de liaison, de composition homogène, à base de polybutadiène hydroxytéléchélique (PBHT) réticulé, présentant une surface au contact de ladite protection thermique et une surface au contact dudit bloc de propergol. De façon caractéristique, ledit liant réticulé dudit bloc de propergol est un liant énergétique comprenant un polymère, plus polaire que le polybutadiène hydroxytéléchélique (PBHT), réticulé et un plastifiant énergétique, et ladite surface de ladite couche de liaison au contact dudit bloc de propergol présente, sur au moins une partie de sa superficie, une multiplicité de vallées et de pics.
Patent FR-3046585-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de la deceleration d’un vehicule automobile
Inventor: DOLLINGER NICOLAS
IPC: B60W30/18
Filed: 2016-01-11
Abstract: Ce procédé de commande de la décélération d'un véhicule automobile muni d'un premier moyen de commande de freinage et disposant d'un mode de fonctionnement en roue libre comporte des étapes consistant, lorsque le véhicule est dans le mode en roue libre, à vérifier (26) des conditions de désactivation du mode en roue libre, les dites conditions comprenant une action sur le premier moyen et à commander (30) le niveau de décélération du véhicule par l'intermédiaire d'un deuxième moyen de commande de freinage.
Patent FR-3047755-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ossature de construction et facade integrant un tel dispositif
Inventor: DESTOUCHES LAURENT
IPC: E04C3/30
Filed: 2016-02-12
Abstract: Dispositif ou poteau porteur et d'ossature de construction (1A) comportant un profilé (2) en matériau composite comprenant une partie (22, 24, 25) destinée à former entretoise et au moins une partie dite de fixation (21) et perpendiculaire à la partie formant entretoise, caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un tube (3) creux ouvert en ses deux extrémités, solidaire du profilé au niveau de la partie formant entretoise, le tube creux constituant un moyen de réservation pour le coulage de béton.
Patent FR-3048046-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement a lame elastique et procede d'assemblage d'un tel dispositif d'amortissement
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un dispositif d'amortissement pour une chaine de transmission de véhicule automobile, ledit procédé d'assemblage comportant les étapes suivantes : - fournir un premier élément (2) et un second élément (3) aptes à être montés en rotation l'un sur l'autre de manière à tourner l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; le premier élément (2) étant équipé d'un élément d'appui (23) et le second élément (3) portant des moyens d'amortissement comportant une lame élastique (14, 15); - maintenir la lame élastique (14, 15) dans une position fléchie de montage au moyen d'un organe de positionnement (12, 27, 31, 127) coopérant avec l'élément d'accroche (1); et - rapprocher axialement le premier élément (2) et le second élément (3) l'un vers l'autre jusqu'à associer les premier et second éléments (2, 3) l'un à l'autre dans une position angulaire relative dans laquelle la lame élastique (14, 15) et l'élément d'appui (23) sont radialement en regard. L'invention concerne également un dispositif d'amortissement.
Patent FR-3053108-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur ameliore evitant les defauts de contact entre tubes et ailettes
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/013
Filed: 2016-06-27
Abstract: Un échangeur de chaleur selon l'invention comprend au moins des premier et deuxième tubes (12), sensiblement rectilignes, parallèles entre eux et alignés, et au moins une ailette (14). Les tubes (12) sont logés traversant respectivement dans des premier et deuxième collets ménagés dans l'ailette (14). L'échangeur (10) comprend des moyens de mise sous contrainte permanente s'opposant à une force de rappel élastique écartant les tubes (12) entre eux dans une direction transversale aux tubes (12).
Patent FR-3052987-A1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance a faible debit
Inventor: WANG DANIEL CHUN
IPC: F16K21/02
Filed: 2016-06-28
Abstract: Ce dispositif de délivrance à faible débit comprend un premier boîtier (20) et un deuxième boîtier (30). Le premier boîtier (20) comprend une première portion filetée, et un premier passage (25) aménagé dans la première portion filetée. Le deuxième boîtier (30) comprend une deuxième portion filetée (36), et un deuxième passage aménagé dans la deuxième portion filetée (36), correspondant à la première portion filetée pour une liaison par vissage. Une partie de la liaison par vissage entre les premier et deuxième boîtiers (20, 30) est une liaison par vissage avec interstice. Un passage en spirale est aménagé le long de la liaison par vissage avec interstice entre les premier et deuxième boîtiers (20, 30). Le débit de l'eau est apte à être commandé par une rotation du premier boîtier (20) par rapport au deuxième boîtier (30).
Patent FR-3054382-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur comprenant un dispositif de protection, et demarreur comprenant un tel contacteur
Inventor: MARSAC FABRICE
IPC: H01T13/04
Filed: 2016-07-21
Abstract: Contacteur de démarreur (1) comprenant : - un boitier (2) d'axe (O) et délimitant au moins un espace intérieur, - au moins une bobine logée dans le boitier (2), - un noyau mobile (4) en translation selon l'axe (O), le noyau mobile (4) étant logé dans la bobine, - un dispositif de protection lié au noyau mobile (4) et au boitier (2), le dispositif de protection étant situé autour du noyau mobile (4) afin de délimiter une chambre bordée au moins par le dispositif de protection et par le noyau mobile (4), caractérisé en ce que le contacteur de démarreur (1) comprend au moins un moyen de communication fluidique (8) reliant la chambre à l'espace intérieur. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3057239-A1 (FR)
Title: Support de fixation d'un organe fonctionnel a structure porteuse, par exemple un bouclier d'un vehicule automobile
Inventor: CZEPCZAK RAPHAEL
IPC: G01D11/30
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un support (1) de fixation d'un organe fonctionnel, comprenant une platine (2) ayant une première face (21) de laquelle s'élève un boitier (3) de réception de l'organe fonctionnel, une deuxième face (22) opposée à la première et destinée à être fixée à une structure porteuse (3), notamment par adhésif, collage, ou soudage, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une boucle d'accrochage (5) dans laquelle un lien (6) peut être enfilé pour exercer une traction sur celle-ci. Le support est typiquement un support pour un radar ou capteur de proximité installé sur une face interne de la structure porteuse, laquelle est typiquement un bouclier d'un véhicule automobile.
Patent FR-3057705-A1 (FR)
Title: Procede de dissolution d'un oxyde enterre dans une plaquette de silicium sur isolant
Inventor: ALLIBERT FREDERIC
IPC: H01L21/477
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de dissolution d'un oxyde enterré dans une plaquette de silicium sur isolant, comprenant la fourniture d'une plaquette de silicium sur isolant (100, 300, 400, 500) ayant une couche de silicium (101, 301, 401, 501) fixée à un substrat de support (103, 303, 403, 503) par l'intermédiaire d'une couche d'oxyde enterrée (102, 302, 402, 502), et le recuit de ladite plaquette de silicium sur isolant (100, 300, 400, 500) pour dissoudre au moins partiellement la couche d'oxyde enterrée (102, 302, 402, 502). Le procédé inventif comprend en outre une étape de prévoir une couche de piégeage d'oxygène (104, 304, 404, 504) sur ou au-dessus de la couche de silicium (101, 301, 401, 501) avant l'étape de recuit.
Patent FR-3057932-A1 (FR)
Title: Levier de passage et de selection des vitesses dans une boite de vitesses d'un vehicule automobile.
Inventor: MAITRE SEBASTIEN
IPC: F16H59/04
Filed: 2016-10-24
Abstract: Le levier de passage et de sélection des vitesses dans une boîte de vitesses mécanique d'un véhicule automobile est remarquable en ce qu'il est constitué de deux tiges (4, 5) en alignement coaxial, séparées par un organe de billage (6) s'étendant perpendiculairement et emmanché dans un insert (7), l'organe de billage (6) est destiné à coopérer avec une came (13) pour indexer différentes positions du levier (1), les tiges (4, 5) et l'insert (7) sont rendus solidaires par un surmoulage (10) en matière plastique.
Patent FR-3059504-A1 (FR)
Title: Procede de fractionnement de messages applicatifs dans un reseau ip
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04W80/08
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fractionnement de messages applicatifs dans un réseau IP (Internet Protocol), comprenant les étapes suivantes : a) un nœud du réseau IP, dit premier nœud, reçoit un message devant être transmis à un autre nœud du réseau IP, dit second nœud ; b) ledit premier nœud compare la longueur dudit message avec la taille maximum de transmission MTU (Maximum Transmission Unit) caractérisant le chemin entre ledit premier nœud et ledit second nœud ; et, si ladite longueur est supérieure à la MTU, c) le premier nœud fractionne le message en au moins deux segments, et insère chaque segment respectif dans un paquet de données respectif de longueur inférieure ou égale à la MTU ; d) le premier nœud transmet lesdits paquets de données au second nœud ; et e) le second nœud assemble lesdits segments de manière à reconstituer ledit message. Ledit procédé est remarquable en ce que, ledit message étant un message applicatif : lors de ladite étape c), le premier nœud insère dans chacun desdits paquets de données une information dite de positionnement précisant la position relative dans le message du segment inséré dans ce paquet de données ; et lors de ladite étape e), le second nœud reconstitue le message à l'aide desdites informations de positionnement. Application aux réseaux IP utilisant un protocole de transport non-connecté tel que le protocole UDP.