baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106521-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article injecté en utilisant un polyester recyclé
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D83/14
Filed: 2020-01-29
Abstract: Procédé de fabrication d’un article injecté en utilisant un polyester recyclé Procédé de fabrication d’un article injecté, de préférence une préforme (11) de flacon (1), notamment aérosol, en polyester, ledit article, notamment ladite préforme (11), comportant de préférence un corps tubulaire (14) fermé à une extrémité (16), le procédé comportant les étapes suivantes : fourniture d’au moins un matériau polymère comportant un polyester recyclé en une proportion massique d’au moins 10% par rapport à la masse totale dudit au moins un matériau polymère et un complément éventuel comprenant du polyester vierge pour former les 100% massique dudit au moins un matériau polymère, réalisation de l’article injecté par injection, dans un moule, dudit au moins un matériau polymère. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107591-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition et de formation d’une image de spectrométrie
Inventor: LADEN SÉBASTIEN
IPC: G01J3/44
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition et de formation d’une image de spectrométrie (IS) d’un échantillon (1) comprenant les étapes suivant :e1) acquisition d’une image initiale (II), composée de pixels, d’une zone de l’échantillon et définition d’un ensemble maximal de N, 2≤N, positions de mesure (PM) de spectrométrie, chaque position de mesure comprenant une coordonnée (CX ; CY) et une intensité (IR1 ; IR2 ; IG1 ; IG2 ; IB1 ; IB2) déterminée sur la base des pixels ;e2) attribution d’une valeur de classement à chacune des N positions de mesure sur la base d’écarts, calculé sur la base d’une différence d’intensité et d’une différence de coordonnées, entre les positions de mesure ;e3) détermination d’un groupe de P, 1≤P≤N, positions de mesure en fonction des valeurs de classement ;e4) successivement, pour chaque position de mesure du groupe, positionnement d’un faisceau d’excitation (2) en ladite position de mesure sur la zone de l’échantillon, acquisition d’une mesure de spectrométrie et formation de l’image de spectrométrie. Figure d’abrégé : figure 3.
Patent FR-3107806-A1 (FR)
Title: Dispositif favorisant l’apport d’air et d’eau aux racines des végétaux en culture hors-sol
Inventor: DAMBRICOURT PIERRE
IPC: A01G27/06
Filed: 2020-03-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant un contenant de culture de végétaux ou un cache-pot. Ce dispositif comprend également une coupelle et présente un espace favorisant la respiration racinaire.
Patent FR-3108114-A1 (FR)
Title: feuille de verre revêtue d’un empilement de couches minces et d’une couche d’email
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: E06B3/67
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention a pour objet un matériau comprenant une feuille de verre revêtue sur au moins une partie d’une de ses faces d’un empilement de couches minces, ledit empilement étant revêtu sur au moins une partie de sa surface d’une couche d’émail ne comprenant pas de bismuth, ladite couche d’émail étant revêtue d’une couche anti-adhésion.
Patent FR-3108933-A1 (FR)
Title: Dispositif de dégivrage d’un toboggan de carter
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F02K3/04
Filed: 2020-04-02
Abstract: Dispositif de dégivrage d’un toboggan de carter Un aspect de l’invention concerne un carter (1) comprenant une vanne de décharge avec un volet (2) fermant une cavité de décharge (7) avec une paroi arrondie (4) et un flasque aval (3), la paroi arrondie (4) étant dans la continuité du flasque aval (3) et définissant avec lui une zone courbe (30), il est caractérisé en ce qu’il comprend une pièce rapportée (9) dans la zone courbe (30) et que la pièce rapporté (9) présente une conductivité thermique inférieure à celle du flasque aval (3).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111977-A1 (FR)
Title: Échangeur thermique comprenant un organe de réduction de section d’un collecteur.
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-06-24
Abstract: Titre : Échangeur thermique comprenant un organe de réduction de section d’un collecteur.
    La présente invention concerne un échangeur thermique (1) pour véhicule automobile comprenant au moins un faisceau (2) d’échange de chaleur constitué d’une pluralité de plaques (3) imbriquées les unes dans les autres suivant une direction d’empilement (E), le faisceau (2) d’échange de chaleur comprenant un premier circuit (20) destiné à être parcouru par un liquide caloporteur et comprenant au moins un premier collecteur d'entrée (44a) et un deuxième circuit destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant et comprenant un deuxième collecteur d'entrée, au moins un organe de réduction (48) s’étend dans le volume définit par le premier collecteur d’entrée (44a).
    [figure 4]
Patent FR-3112865-A1 (FR)
Title: Système pour caractériser le pompage en milieu poreux d’un polluant
Inventor: COLOMBANO STÉFAN
IPC: G01V3/08
Filed: 2020-07-23
Abstract: Système 1 pour caractériser le pompage en milieu poreux d’un produit organique non miscible à l’eau, ledit système 1 étant apte à contenir un mélange comprenant de l’eau et le produit organique non miscible à l’eau,   ledit système 1 comprenant : - des moyens 3 pour mesurer une permittivité en au moins une zone de mesure 5 dans ledit mélange,   - des moyens 7 pour mesurer une résistivité électrique en au moins une zone de mesure 9 dans ledit mélange, et   - des moyens 11 pour mesurer une densité optique en au moins une zone de mesure 13) dans ledit mélange.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114122-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine
Inventor: MILLIEN NICK CLAUDE
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-09-17
Abstract: L’invention décrit une turbine de turbomachine, comprenant : - un rotor (1) et un carter (2) montés mobiles en rotation relative ; - un palier (3) de guidage en rotation des pièces (1, 2), comprenant une bague (31) fixée au carter (2) ; - un joint d’étanchéité (4) monté solidaire en rotation du carter (2), - une piste (5) qui porte le joint d’étanchéité (4) et délimite une cavité (7) ; - un injecteur (6) d’huile dans la cavité (7) ;caractérisée en ce que le joint d’étanchéité (4) est en contact avec la piste (5), et la bague (31) s’étend dans la cavité (7) et définit avec la piste (5) un canal de circulation (100) d’huile.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114821-A1 (FR)
Title: Tissu léger enduit, notamment pour voile de vol
Inventor: VERAN STÉPHANE
IPC: D06N3/14
Filed: 2020-10-05
Abstract: Tissu léger enduit, notamment pour voile de vol
    Tissu pour voile de vol, notamment parapente, formé de fils de chaîne et de fils de trame continus et enduit sur une ou ses deux faces par un polyuréthane (PU), le tissu nu présentant un taux de couverture TC compris entre 1,8 et 4, caractérisé en ce que les fils sont en poly(téréphtalate d’éthylène) (PET), en ce que le tissu a une densité comprise entre 30 et 50 fils/cm en chaîne et en trame, en ce que le polyuréthane est un PU réticulé à base polyéther, polyester ou polycarbonate, et en ce que ce PU est issu de la réticulation (1) d’un polyuréthane monocomposant ayant un module à 100% d’allongement inférieur ou égal à 5 MPa, selon la norme DIN 53504, mis en œuvre en phase solvant organique, (2) par un réticulant, à raison d’une proportion de réticulant sec par rapport à l’élastomère sec compris entre environ 5 % et environ 30% en poids. 
    Figure  pour l'abrégé :   néant
Patent FR-3114855-A1 (FR)
Title: Element de distribution d’un fluide, valve de commande et raccord de distribution constituant cet element
Inventor: TILL RUFFING
IPC: F16K1/12
Filed: 2020-10-07
Abstract: L’invention porte sur un élément de distribution d’un fluide comportant une valve de commande et un raccord de distribution du fluide d’au moins une voie d’entrée vers une voie de sortie. La valve de commande comprend un passage d’entrée et un conduit tubulaire de sortie du fluide. Une chambre du raccord de distribution présente une ouverture principale traversée par le passage d’entrée et le conduit tubulaire de sortie de fluide de la valve, un fond faisant face à l’ouverture principale, une paroi s’étendant du fond de la chambre jusqu’à l’ouverture principale, au moins une ouverture d’entrée formée dans la paroi de la chambre pour donner accès à la voie d’entrée et une ouverture de sortie formée dans le fond de la chambre et reliant une extrémité du conduit tubulaire de sortie à la voie de sortie du raccord.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116072-A1 (FR)
Title: Poteau pour barrière de protection du type garde-corps, balustrade ou analogue, et une telle barrière de protection comprenant au moins deux dits poteaux
Inventor: BURGER BERTRAND
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-11-12
Abstract: Poteau pour barrière de protection du type garde-corps, balustrade ou analogue, et une telle barrière de protection comprenant au moins deux dits poteaux La présente invention a pour objet un poteau pour barrière de protection du type garde-corps, balustrade ou analogue, ledit poteau comprenant deux demi-montants (1a) assemblés l’un à l’autre pour former un montant comportant des sites de fixation permettant sa fixation à une structure de remplissage, une platine de fixation au sol ou en applique montée dans l’extrémité inférieure du montant.   Il se caractérise en ce que chaque demi-montant présente deux faces longitudinales opposées, une première face longitudinale (12a) comprenant des moyens d’assemblage (13a, 14a) par emboîtage élastique coopérant fonctionnellement avec les moyens d’assemblage (13a, 14a) de l’autre demi-montant (1a) de sorte à assembler les deux demi-montants (1a) l’un à l’autre par emboîtage élastique et de manière jointive. Elle a encore pour objet une telle barrière de protection comprenant au moins deux dits poteaux reliés entre eux et maintenus par une structure de remplissage et une lisse de main courante.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117240-A1 (FR)
Title: Procédé de construction d’une base de connaissance, produit programme d'ordinateur, médium de stockage et machine de calcul correspondants.
Inventor: LAURENT SONIA
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: Il est proposé un procédé, mis en œuvre par une machine de calcul, de construction d’une base de connaissance (DB). Il comprend, au cours d’une utilisation d’un terminal, au moins une mise à jour (S6) de la base de connaissance (DB) en fonction d’informations extraites de zones applicatives utiles d’une image numérique d’une capture d’au moins une partie du rendu d’un écran du terminal.  Figure 1
Patent FR-3119239-A1 (FR)
Title: Unité de calibration de champ à robot multiaxes pour tête de tests électriques sous champ magnétique
IPC: G01R33/02
Filed: 2021-01-28
Abstract: Unité de calibration de champ à robot multiaxes pour tête de tests électriques sous champ magnétique La présente description concerne un système comportant un support de plaquette, un générateur magnétique et un capteur de mesure du champ magnétique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120193-A1 (FR)
Title: Composition pour le conditionnement de matiere keratineuse
Inventor: HUANG YU
IPC: A61K8/99
Filed: 2021-03-23
Abstract: COMPOSITION POUR LE CONDITIONNEMENT DE MATIERE KERATINEUSE La présente invention concerne une composition pour le conditionnement de la peau, comprenant les composants suivants : A) au moins un acide contenant de l’hydroxyle, choisi dans le groupe consistant en acide α-hydroxylé, acide gluconique, acide lactobionique et acide salicylique, ou un précurseur de ceux-ci, lequel acide α-hydroxylé est de préférence un acide inférieur ayant 2-12 atomes de carbone, de préférence 2-8 atomes de carbone, ou 2-6 atomes de carbone ; B) au moins un tensioactif non ionique choisi dans le groupe consistant en ester d'acide gras de polyglycérol ou éther d'acide gras de polyglycérol ; et C) au moins un tensioactif supplémentaire autre que le composant B).  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3121694-A1 (FR)
Title: Structure autoportante, et mur en béton comprenant une telle structure autoportante
Inventor: LICOUR PATRICK
IPC: E04C2/42
Filed: 2021-04-09
Abstract: Structure autoportante, et mur en béton comprenant une telle structure autoportante  
    L’invention concerne une structure autoportante (1) destinée à être au moins partiellement, notamment en partie basse, recouverte, ou noyée, par l’enrobage en béton, par exemple armé, d’un mur. La structure autoportante (1) est distincte d’une armature (18) de béton armé et est configurée pour servir de support à au moins un équipement (14) destiné à être au moins partiellement recouvert, ou noyé, dans ledit enrobage de béton, éventuellement armé, et/ou à au moins un accessoire permettant la réalisation dudit enrobage de béton.
    L’invention concerne également un mur comportant une telle structure autoportante (1), ainsi que le procédé de réalisation d’un tel mur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3117740-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un produit alimentaire sous forme de boulettes, boudins et / ou palets a etapes de malaxage-cuisson et de formage separees, et installation afferente
IPC: A23P20/20
Filed: 2021-07-02
Abstract: Procédé de fabrication d’un produit alimentaire sous forme de boulettes, boudins et / ou palets à poêler à étapes de malaxage-cuisson et de formage séparées, et installation afférente.L’invention concerne un procédé de fabrication d’un produit alimentaire sous forme de boulettes, boudins ou palets, comprenant :- une étape de malaxage et de cuisson simultanés d'un mélange formé à partir d'une farine et / ou semoule d'une céréale contenant du gluten, d'un produit de tubercule de Solanum tuberosum et d'un liquide, pour obtenir une composition pâteuse (C), et- une étape de formage de boulettes, boudins ou palets à partir de la composition pâteuse,ladite étape de malaxage et de cuisson simultanés et ladite étape de formage étant réalisées successivement de manière distincte et indépendante l’une de l’autre.Procédés et installations de fabrication de produits alimentaires.Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3126809-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d’une couche utile sur une face avant d’un substrat support
Inventor: CHARLES-ALFRED CÉDRIC
IPC: H01L21/30
Filed: 2021-09-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche utile (15) sur un substrat support (20), le procédé comprenant :
    a) la fourniture d’un substrat donneur (10) qui comprend une couche donneuse (12) ;
    b) la formation d’une zone de fragilisation (14), par implantation d’espèces dans la couche donneuse (12), qui délimite avec cette dernière une couche utile (15) ;
    c) l’assemblage du substrat support (20) avec le substrat donneur (10) ;
    d) un traitement thermique qui comprend une première et une deuxième phase, la première phase, d’une première durée, comprend une élévation à une première température, et est adaptée pour permettre une maturation de défauts, et prévenir l’initiation d’une fracture dans ladite zone (14), la deuxième phase, d’une deuxième durée, comprend un palier à une deuxième température, inférieure à la première température, et est adaptée pour initier une fracture le long de la zone de fragilisation.
    Figure 1D
Patent FR-3114629-A1 (FR)
Title: Kit de construction pour une conduite d’acheminement d’eau
Inventor: HEGLER RALPH PETER
IPC: F16L21/02
Filed: 2021-09-16
Abstract: Un kit pour une conduite d’acheminement d’eau présente au moins un tuyau composite (12) en matière plastique et un composant tubulaire à paroi pleine (1) séparé de celui-ci et sur lequel une ouverture de sortie (19) est formée. Le composant tubulaire (1) présente un manchon de tuyau (3) pour le raccordement au tuyau composite (12). En outre, sur une section tubulaire (2) parallèle à un axe longitudinal central (5), des nervures longitudinales extérieures (8) sont prévues, auxquelles sont associées des canaux longitudinaux (6) formés sur la paroi intérieure (4) de la section tubulaire (2).  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3128603-A1 (FR)
Title: Procédé d’établissement d’un jeton de certification d’une instanciation d’une grappe de nœuds.
Inventor: FROMENTOUX GAËL
IPC: H04W24/00
Filed: 2021-10-22
Abstract: Procédé d’établissement d’un jeton de certification d’une instanciation d’une grappe de nœuds .  L’invention concerne une solution permettant de fournir un jeton de certification d’une instanciation d’une grappe de nœuds à un équipement le requérant dans un environnement de type « edge computing ». Les solutions d’authentification existantes, ne sont pas bien adaptées au contexte du « edge computing » car ne permet pas de garantir que les différents intervenants impliqués dans la fourniture du service requis ont instancié l’ensemble des nœuds et/ou des serveurs conformément à des contraintes techniques et/ou contractuelles relatives au service requis. La solution objet de la présente invention permet d’établir, et donc de pouvoir fournir sur requête, un certificat d’instanciation d’une grappe de nœuds contribuant à mettre en œuvre un service. Un tel certificat permet de garantir que les différents équipements et les différents acteurs impliqués dans l’exécution et la fourniture d’un service donné respectent les termes d’un contrat de fourniture de service.  FIGURE 2
Patent FR-3128803-A1 (FR)
Title: Traitement de données de consentement et stockage dynamique dans un registre distribué
Inventor: BENYAHIA NESRINE
IPC: G16H10/60
Filed: 2021-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de données de consentement mis en œuvre par une plateforme informatique. Suite au stockage d’informations médicales d’un patient dans une base de données, la plateforme reçoit (200) un identifiant du patient et transmet (201) une demande de consentement au patient identifié et ajout (205) d’une information de demande de consentement dans un registre distribué à chaîne de blocs. Sur réception (209 ; 213) de données de consentement du patient, le procédé comprend en outre la mise à jour (210 ; 214) d’un statut de consentement correspondant aux données de consentement dans le registre distribué et la notification (212 ; 216 ; 220) du statut de consentement mis à jour à la base de données. Les données de consentement du patient comprennent un consentement du patient ou un refus de consentir à l’utilisation de données personnelles de santé stockées dans la base de données.  FIG. 2
Patent FR-3129003-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer des positions optimisées d’un objet pour le suivi d’une trajectoire dans un environnement simulé.
Inventor: CONTASSOT-VIVIER SYLVAIN
IPC: G05D1/12
Filed: 2021-11-10
Abstract: L’invention concerne un procédé pour déterminer des positions optimisées d’au moins un objet doté d’un champ de vision pour le suivi d’une trajectoire dans un environnement simulé comprenant des obstacles, le champ de vision comprenant une source, une portée et un angle d’ouverture. Le procédé est mis en œuvre par un ordinateur et comprend les étapes suivantes :  a) sélection d’un ensemble de positions candidates,   b) pour chaque position candidate, construction d’un champ de vision local placé à cette position candidate et orienté de façon à englober un segment le plus grand possible,  c) affectation d’un score à chaque position candidate,  d) parcours de la trajectoire principale segment par segment en sélectionnant pour chaque segment une position candidate ayant un score le plus élevé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3130595-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins une mérocyanine et un hydrotrope
Inventor: GILLANT FLAVIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-12-17
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins une mérocyanine et un hydrotrope La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant une phase aqueuse, et une mérocyanine de formule (I) :et au moins un hydrotrope choisi parmi la nicotinamide, la caféine, les sels de l’acide salicylique, le sel de sodium de l’acide pyroglutamique (sodium PCA), le 1,3-benzènedisulfonate de sodium, le benzoate de sodium, le 4-pyridinecarboxylate de sodium, le benzène sulfonate de sodium, le p-toluène sulfonate de sodium (NaPTS), le butyl monoglycolsulfate de sodium (NaBMGS), l’acide 4-aminobenzoïque HCl, le cumène sulfonate de sodium, la N,N-diéthylnicotinamide, la N-picolylnicotinamide, la N-allylnicotinamide, la 2-méthacryloyloxyéthyl phosphorylcholine, le résorcinol, le pyrogallol, la N-picolylacétamide, la procaïne HCl, la proline HCl, la pyridine, la 3-picolylamine, l’ibuprofène de sodium, le xylène sulfonate de sodium (SXS), le carbamate d’éthyle, le chlorhydrate de pyridoxal, le benzoate de sodium, la N,N-diméthylacétamide, la N-méthylacétamide, l’isoniazide, et leurs mélanges.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3131808-A1 (FR)
Title: Circuits câblés supraconducteurs comportant plusieurs portions de longueur de câble supraconducteur connectées en série.
Inventor: SAUGRAIN JEAN-MAXIME
IPC: H01R4/68
Filed: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un circuit électrique câblé supraconducteur comportant : deux portions (1a, 1b) comprenant chacune un cœur (2a, 2b) de câble supraconducteur, une couche d’isolation électrique (3a, 3b), un écran (4a, 4b) et une enveloppe cryogénique (5a, 5b) entourant l’écran (4a, 4b) pour permettre la circulation d’un fluide cryogénique; et au moins un premier arrangement (A) comprenant un boîtier cryostat de jonction (7) connectant électriquement en série les deux portions (1a, 1b), un canal (14) d’entrée/sortie pour fluide cryogénique, un module (12) de dérivation comprenant au moins une dérivation (15) d’entrée/sortie de l’écoulement d’un fluide cryogénique dans la deuxième portion (1b); et un dispositif (13) de blocage de passage de fluide cryogénique interposé entre le canal (14) et ladite dérivation (15), et disposé autour et en contact de l’écran (4b) de la deuxième portion (1b).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121656-A1 (FR)
Title: Aile de traction autonome
Inventor: SALLES RAPHAËL
IPC: B63H8/20
Filed: 2022-01-10
Abstract: [Aile de traction autonome Aile de traction autonome destinée à être utilisée en complément d’un engin de glisse apte à coopérer avec les pieds d’un utilisateur et contrôlée par ledit utilisateur via des moyens de préhension manuels placés sur ladite aile, de structure présentant une voilure délimitée par un bord d’attaque en boudin gonflable et un bord de fuite, ladite structure étant symétrique par rapport à une latte centrale 1.   Les demi-ailes situées de part et d’autre de la latte centrale 1 comportent chacune au moins une latte transversale 2 supplémentaire placée entre la latte centrale 1 et l’extrémité de l’aile, ladite latte transversale 2 supplémentaire :  étant plus proche de l’extrémité de l’aile que de la latte centrale 1 ;comportant une structure à boudin gonflable ;présentant une longueur prévue pour créer un bord de fuite positif.  Figure pour l’abrégé Fig. 1]
Patent FR-3131755-A1 (FR)
Title: Turbomoteur a cycle récupéré
Inventor: PONS BERNARD CLAUDE
IPC: F02C7/00
Filed: 2022-01-12
Abstract: Turbomoteur (1) pour aéronef (2) comprenant :  - un générateur de gaz (3) comprenant un compresseur (4), une chambre de combustion (5) et une turbine de détente (6) ;  - une turbine de puissance (8) entrainant en rotation une prise de mouvement (9) via un réducteur (10) ;  - un échangeur de chaleur (11) comportant un premier circuit (12) et un second circuit (17) ;  caractérisé en ce que le compresseur (4) comprend un premier arbre (22) entrainé en rotation par un second arbre (23) de la turbine de détente (6) via un mécanisme de transmission (24), ledit mécanisme de transmission (24) et ledit réducteur (10) faisant partie d’un boitier de transmission (25) qui est disposé axialement à une extrémité avant (20) du turbomoteur (1), de sorte que le compresseur (4) soit axialement disposé entre le boitier de transmission (25) et la turbine de puissance (8).  Figure pour l'abrégé : 1