baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110611-A1 (FR)
Title: Dispositif de rétention de déchets en sorties d'émissaires, d’exutoires, de buses, de canalisations et d’avaloirs et procédé de conception sur mesure d’un tel dispositif
Inventor: ASIKIAN STÉPHANE
IPC: E03F5/14
Filed: 2020-05-21
Abstract: Dispositif de rétention (10) de déchets (13) comportant un filet principal (11) et au moins un moyen de fixation apte à fixer une ouverture (15) du filet principal sur un support solide, ladite ouverture entourant une sortie (5) du réseau d’eaux pluviales de manière à ce que toutes les eaux rejetées par la sortie (5) passent à travers le filet. Selon la caractéristique principale du dispositif, la résistance du filet principal (11) est telle qu’elle peut supporter la force de traction limite correspondant au poids de l’eau tombant dans le filet principal (11) rempli de déchets (13) en cas d’un débit d’eau maximal atteint à la sortie, la résistance d’au moins un moyen de fixation étant dimensionnée en fonction de cette force de traction limite et de la résistance du filet principal (11) et pour être inférieure à cette force de traction limite afin que le dispositif de rétention (10) se détache de son support lorsque cette force de traction est atteinte et éviter ainsi l’obstruction de la sortie (5) des eaux pluviales et une inondation des parties situées en amont du dispositif de rétention (10).     Figure pour l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3113504-A1 (FR)
Title: Décanteur centrifuge refroidi
Inventor: MILLON JEAN PIERRE
IPC: F01P11/04
Filed: 2020-08-19
Abstract: Agencement d’un décanteur centrifuge (10) de gaz de carter de véhicule automobile comprenant un carter (50d) délimitant une chambre de centrifugation annulaire desdits gaz,
    Caractérisé en ce que ledit décanteur (10) est recouvert par un couvercle (17) délimitant une chambre de refroidissement (21) connectée avec un circuit de refroidissement dudit véhicule.
    Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3114530-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de pose/dépose de joint
Inventor: RIOUX FABRICE
IPC: B25B27/28
Filed: 2020-09-28
Abstract: Dispositif (1) de pose/dépose de joint (12) de groupe d’injection de machine à café, comprenant un corps (2) allongé suivant un axe (XX') longitudinal, une poignée (3) de saisie dudit corps (2), et deux séries d’oreilles (4) disposées l’une, à l’une des extrémités, l’autre, à l’autre des extrémités dudit corps (2) allongé. Chaque oreille (4) d’une série, radiale par rapport audit corps (2), est disposée autour dudit corps (2) sur un cercle de centre passant par l’axe (XX') longitudinal dudit corps (2), chaque oreille (4) d’une série présente une face (41) dite intérieure tournée vers les oreilles (4) de l’autre série et qui forme une rampe (5) hélicoïdale inclinée pour permettre, à l’état positionné des rampes (5) d’une série d’oreilles (4) en contact d’appui avec des surfaces inclinées formant rampes de formes complémentaires et, à l’état entraîné en rotation dudit corps (2) autour de son axe (XX') longitudinal, un déplacement axial dudit corps (2). L’une des extrémités (6), dite extrémité de pose de joint, dudit corps (2) est munie d’un plateau (7) tournant pour la réception d’un joint (12) à poser. L’extrémité opposée dudit corps (2) est munie d’organes (9) d’ancrage en saillie de ladite extrémité (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115817-A1 (FR)
Title: Bride de verrouillage d'aubes de soufflante à calage variable
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-10-29
Abstract: L'invention porte sur une soufflante (10) pour un banc d’essai de turbomachine d’aéronef comportant :  - un anneau de soufflante (11),  - une pluralité de pivots (13), et  - une pluralité d'aubes dont au moins une aube est solidaire d'un pivot (13) correspondant,  - ledit anneau de soufflante (11) comprenant deux éléments annulaires (18.1, 18.2) coaxiaux fixés l’un à l’autre et définissant entre eux des logements (17) de montage des pivots (13),  - ladite soufflante (10) comportant en outre au moins une bride de verrouillage de pivot (27) disposée au moins en partie au fond d'un logement (17),  - ladite bride de verrouillage de pivot (27) étant configurée pour être serrée de façon à plaquer, suivant une direction radiale, un épaulement du pivot (13) contre une paroi de butée (22) d'un logement (17) pour immobiliser l'aube dans une position angulaire souhaitée pour un essai de la soufflante (10).  Figure 6
Patent FR-3116414-A1 (FR)
Title: Jardinière pour une végétalisation murale
Inventor: HUET PHILIPPE
IPC: A01G9/02
Filed: 2020-11-25
Abstract: Titre :   Jardinière pour une végétalisation murale L’invention concerne une jardinière murale, du type comprenant,      un récipient (1) présentant un volume d’accueil (10) d’un substrat pour une plantation végétale, le volume d’accueil (10) étant délimité par un côté proximal (11) destiné à s’étendre le long d’un support mural, un côté distal (12) opposé au côté proximal (11), un fond (13), et deux côtés d’extrémités (14) reliant le côté proximal (11), le côté distal (12) et le fond (13) ;  au moins deux crochets (2) de fixation destinés à être portés par le support mural, les crochets (2) présentant chacun une base (20) destinée à être fixée au support mural et au moins un bras (21) s’étendant à partir de la base (20), les crochets (2) présentant un premier moyen support (22) du récipient (1) du pour son côté proximal (11) et le bras (21) présentant une extrémité libre (210) pourvue d’un deuxième moyen support (23) du récipient pour son côté distal (12), le bras (21) présentant un élément de liaison (24) reliant le premier moyen support (22) et le deuxième moyen support (23), l’élément de liaison (24) étant destiné à s’étendre au moins partiellement dans le volume d’accueil,      caractérisée en ce que l’élément de liaison (24) présente deux faces opposées (240), (241) dont au moins une est pourvue d’une pluralité de zones d’accrochage (242) sur lesquelles des racines de plantation végétale sont susceptibles de s’accrocher.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117437-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de dépassement d’un cycle par un véhicule autonome sans changement de voie.
Inventor: AIT ALI MERIEM
IPC: B60W30/095
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de dépassement d’un cycle par un véhicule autonome sans changement de voie, pour éviter un accident avec le cycle. Le procédé comporte plusieurs étapes dont l’activation (301), la réception (302) d’informations relatives à un environnement autour du véhicule autonome, la réception d’informations (303) relatives au cycle, réception d’informations (304) relatives au véhicule autonome.  Le procédé détermine (305) une consigne d’écart latéral en fonction de la zone de circulation, détermine (306) une condition d’activation du dépassement du cycle à partir des informations d’environnement, des informations du cycle, des informations du véhicule et de la consigne d’écart latéral, avant de procéder au dépassement (307) du cycle par le véhicule autonome en fonction de la consigne d’écart latéral si la condition d’activation est valable.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3128348-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de ressources d’au moins un équipement d’accès d’un réseau de télécommunications, dispositif, équipement d’accès, équipement de contrôle, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: QIU DANNY
IPC: H04W72/12
Filed: 2021-10-20
Abstract: L’invention concerne gestion de ressources d’au moins un équipement d’accès d’un réseau de télécommunications, comprenant :- l’obtention (31) d’informations de localisation (IL) d’une zone géographique (ZC) desservie par ledit équipement d’accès;- l’obtention (32) d’informations démographiques (ID) et topographiques (IT) relatives à ladite zone géographique de couverture ;- la prédiction (36) d’un ensemble de valeurs d’au moins un indicateur de trafic de données de communication d’équipement terminaux connectés audit équipement d’accès pour une période temporelle donnée, au moins à partir des information démographiques et topographiques obtenues; et- la décision (37) d’au moins une action de gestion des ressources de l’équipement d’accès au moins en fonction de l’ensemble de valeurs prédit pour la période temporelle donnée et de caractéristiques techniques relatives aux ressources dudit au moins un équipement d’accès.  FIGURE 3
Patent FR-3130853-A1 (FR)
Title: Conformateur multiple pour infiltration en phase gazeuse
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: C23C16/458
Filed: 2021-12-20
Abstract: Conformateur multiple pour infiltration en phase gazeuse L’invention concerne un conformateur (1) pour la consolidation ou la densification en phase gazeuse de préformes fibreuses (5), caractérisé en ce qu’il comprend une pluralité de logements de conformation (100, 200, 300, 400), chaque logement de conformation étant formé par une première surface (110, 210, 310, 410) et une deuxième surface (120, 220, 320, 420) en regard l’une de l’autre, chaque surface (110, 120, 210, 220, 310, 320, 410, 420) comprenant des éléments de maintien (110a, 120a, 210a, 220a, 310a, 320a, 410a, 420a) en saillie par rapport à ladite surface et destinés à être au contact de la préforme fibreuse (5), chaque logement de conformation s’étendant entre au moins une entrée de gaz (100e, 200e, 300e, 400e) et au moins une sortie de gaz (100s, 200s, 300s, 400s) positionnées entre les première et deuxième surfaces (110, 210, 310, 410, 120, 220, 320, 420).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130870-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau ouvrant de porte, ouvrant de porte et porte obtenus par le procédé
Inventor: GRENET ANTOINE
IPC: E06B3/82
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un panneau ouvrant (3) de porte (1) qui comprend : un cadre périphérique (5) dont une bordure interne de cadre (5A) délimite un logement central (6), une structure isolante (7) comblant le logement central (6), et deux parement (8, 9),  lequel procédé comprend les opérations consistant :  (a) après préparation du cadre périphérique (5), à fixer au moins une portion de bande de matière compressible élastique (14) sur au moins une partie de la longueur de la bordure interne de cadre (5A),  (b) à rapporter un mélange liquide ou semi-liquide de matériau moussant expansible isolant dans le logement central (6),  (c) à laisser le matériau moussant expansible isolant s’expandre dans ledit logement central (6) pour former la structure isolante (7), une partie dudit matériau moussant expansible isolant en cours d’expansion venant en appui contre une surface d’appui desdites bandes de matière compressible élastique (14).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130528-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un raisin de produit cosmetique
Inventor: LECUREUIL FREDERIC
IPC: A45D40/06
Filed: 2021-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d’application d'un raisin (12) de produit cosmétique comportant :  - une cupule (30) comportant au moins un ergot (32) radial ;  - un guide (14) comportant un corps (16) tubulaire qui s'étend jusqu'à une ouverture (20) supérieure, dans lequel la cupule (30) est montée coulissante axialement ;  - une gaine (40) tubulaire dans laquelle le corps (16) est monté en rotation, la mise en rotation du guide (14) par rapport à la gaine (40) provoquant un mouvement axial de la cupule (30) entre une position extrême déployée à travers l'ouverture (20) et une position extrême escamotée ;  caractérisé en ce que la gaine (40) comporte une lèvre (60) supérieure déformable élastiquement qui s'étend radialement au-dessus de l'ouverture (20) du guide (14), la lèvre (60) supérieure présentant, au repos, un diamètre (D1) intérieur inférieur au diamètre (D2) intérieur du corps (16) tubulaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3136012-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine, turbomachine et procédé de fabrication de l’aube
Inventor: LABERNY DAMIEN
IPC: F01D5/18
Filed: 2022-05-31
Abstract: Aube (1) de turbomachine comprenant : une enveloppe externe (10) comprenant une paroi intrados (11) et une paroi extrados (12) délimitant entre elles un volume intérieur, un insert (30) disposé dans le volume intérieur de façon à former un passage d’air (40) entre l’insert (30) et l’enveloppe externe (10); et au moins une partie sécable de jonction (20), reliée d’une part à l’insert (30) et d’autre part à l’enveloppe externe (10); dans laquelle une au moins parmi la résistance mécanique à la rupture de la partie sécable de jonction (20), la résistance mécanique à la rupture entre la partie sécable de jonction (20) et l’enveloppe externe (10) et la résistance mécanique à la rupture entre la partie sécable de jonction (20) et l’insert (30) est inférieure à la résistance mécanique à la rupture de l’enveloppe externe (10) et à la résistance mécanique à la rupture de l’insert (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3B.
Patent FR-3137303-A1 (FR)
Title: Procédé et système de séparation d’un solide et d’au moins un liquide d’une suspension
Inventor: HAFID ZOUHAI
IPC: B01F27/1143
Filed: 2022-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation d’un solide et d’au moins un liquide contenus dans une suspension par un système de séparation (1) configuré pour séparer le solide et le liquide de la suspension, le système de séparation (1) comprenant au moins un réservoir (2) et une vis (4) configurée pour, lorsqu’elle est mise en rotation, permettre le déplacement de la suspension à l’intérieur du réservoir (2), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend une étape de :   a) introduction dans le réservoir (2) d’un modificateur de rhéologie adapté pour fluidifier la suspension.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137556-A1 (FR)
Title: Aspirateur comprenant des moyens de détection de sol
Inventor: DESSEAUX DAMIEN
IPC: A47L5/30
Filed: 2022-07-11
Abstract: L’aspirateur comprend une tête d’aspiration (6) comprenant une brosse rotative (28) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A) ; un mécanisme d’entraînement en rotation (29) configuré pour entraîner en rotation la brosse rotative (28) autour de l’axe de rotation (A), le mécanisme d’entraînement en rotation (29) comprenant un moteur d’entraînement de brosse (31) couplé en rotation à la brosse rotative (28) ; un moteur d’aspiration configuré pour générer un flux d’air à travers de la bouche d’aspiration (26) et dans la tête d’aspiration (6) ; et une unité électronique de commande configurée pour calculer un paramètre de variation d’intensité à partir de valeurs d’intensité mesurées par un dispositif de mesure d’intensité et pour détecter un type de sol rencontré par la tête d’aspiration (6) en fonction d’une comparaison du paramètre de variation d’intensité calculé avec une valeur seuil de détection.  Figure 6
Patent FR-2004883-A1 (FR)
IPC: C08C19/20
Filed: 1969-03-27
Abstract: 1,268,264. Sulphonated elastomers. ESSO RESEARCH & ENG. CO. 26 March, 1969 [27 March, 1968; 28 Oct., 1968; 11 March, 1969], No. 15830/69. Headings C3G and C3P. A sulphonated elastomer, which may be vulcanizable, contains monocyclic aromatic groups and 0.2-21 sulphonic acid groups per 100 repeating units. The elastomer may be a sulphonated styrene-butadiene copolymer, a styrene -butyl rubber graft polymer, a graft polymer of styrene or a styrene/acrylonitrile copolymer on polybutadiene, or a styrene-isobutylene copolymer. The elastomers may be made by dissolving the unsulphonated elastomer in a solvent which is also a solvent for an SO 3  complex, which is reacted with the elastomer and is made by reacting a Lewis base containing N, P or O and a sulphur trioxide donor, to introduce the required sulphonic acid groups into the elastomer. An ionically cross-linked elastomer may be made by neutralizing at least 1% of the sulphonic acid groups of the elastomer to form amine or metal salts, the amine may be primary, secondary or tertiary and the metal Na, K, Ca, Cu, Zn, Ni, Ba and/or A1.
Patent FR-2017735-A1 (FR)
Title: Improved diacetyl-bis-(p-hydroxyphenyl)isatin- - dimethylpoly-siloxane laxatives
IPC: A61K31/80
Filed: 1969-09-09
Abstract: Improved diacetyl-bis-(p-hydroxyphenyl)isatin-dimethylpoly-siloxane laxatives. M3A. Consist of surfactivated, amorphous diacetyl-bis-(p-hydroxyphenyl)-isatin (I) and activated dimethyl-polysiloxane (II) in the ratio 1-5:10-40, (I) being prepd. by pptn. from a polar, non-aq., water-miscible solvent (pref. dimethylformamide) by dilution with water, followed by pasting with an aq. soln. of a surfactant (pref. a mixt. of equal amounts of a fatty alc. sulphonate and an alkylbenzene sulphonate with cellulosic distenders) in the presence of a finely-divided carrier (pref. kieselguhr). pref. formulated as tablets for chewing.
Patent FR-2030326-A1 (FR)
Title: High magnetic field with short rise - time and any duration
IPC: H01F6/00
Filed: 1969-10-17
Abstract: High magnetic field with short rise time and any duration For application to rapid heating of a pre-ionised gas, e.g. deuterium, and enclosing it in a geometric field, a current pulse source is connected to a normal-conductivity coil by a first switch. A superconducting coil is closely coupled to the first coil, and its terminals can be short-circuited by a second switch, which is superconducting. A third switch short-circuits the first coil. A control closes the first, then the third, and a little later, the second switch.
Patent FR-2069926-A1 (FR)
Title: Removal of oil - from a water surface
IPC: E02B15/04
Filed: 1969-12-09
Abstract: Appts for sucking up and recovering hydrocarbons polluting the surface of the sea or other body of water, comprises a decanting vessel welded to a float having ducts round its periphery for the flow of polluted water into the decanter and traversed by tubes for sucking away the hydrocarbons for recovery.
Patent FR-2088514-A1 (FR)
Title: Corrosion resistant glass coated metal substrates with firmly bonded - glass layer
IPC: C03C27/04
Filed: 1971-05-11
Abstract: Corrosion resistant, glass coated metal article, such as a wire or cover for an electrical component, is produced by coating the metal article with a protective layer of Cu, Ni, Cr and/or Au, before applying the glass layer. The protective layer gives glass coated metal articles with a much better corrosion resistance.
Patent FR-2168220-A1 (FR)
Title: Resistance welding machine - for fixing wires to ends of elongate workpiece eg capacitor
IPC: H01R43/02
Filed: 1972-01-21
Abstract: The welding machine comprises a single adjustable holding pincer which by moving rectilinearly places the blank between two pairs of electrodes whose spacing is adjustable and each of which have an arrangement for centering the wires to be welded. The wires are brought into the welding posn. via a feed device driven in a straight alternating movement, the wires being cut after welding by a cutting appts. between the welding station and the feed appts. Other appts. is provided for initially positioning the blank between the pincers w.r.t. the electrodes, to correct the parallelism of the wires welded to the blank after cutting, and to modify the spacing of the wire guide.
Patent FR-2190812-A1 (FR)
Title: Halogenated epoxides - plasticizers for pvc and fire retardants for polyesters
IPC: C08K5/1515
Filed: 1972-06-27
Abstract: Cpd. of formula: (where X and X1 are Cl or Br; pref. X is Br, X1 is Cl; and n is 0-10 (pref. 0-5) are prepd. by reacting trihalo-neopentanol with epihalohydrin then with a base.
Patent FR-2207090-A1 (FR)
Title: Sea-water desalination process - operating at atmos. press with low energy requirements
IPC: C02F1/10
Filed: 1972-11-20
Abstract: The process is effected by known means but the various stages are rearranged to lower prodn. cost for the softened water. The prim. water is evapd. in a vaporisation chamber provided with a series of baffles which form separate compartments, these lengthen the path of the air/steam mixt. some of which condenses and passes to the collecting tank. The greater part of the gaseous mixt. passes through heat exchangers to a condenser/degasser and then to the collecting tank. The prim. water enters at the base of the condenser/degasser and flows in counter-current to the air/steam mixt. coming from the vaporisation chamber whilst being heated. It also picks up heat from heat exchangers and is finally sprayed in the vaporisation chamber. The process is simple, efficient and partic. economical.
Patent FR-2232131-A1 (FR)
Title: Electronic voltage and current regulator for electric generators - using magneto resistance control element
IPC: H02P9/30
Filed: 1973-05-28
Abstract: An ultra-robust and reliable method of electric generator voltage control in which the sensor element for feedback control is provided by encapsulated magnets resistors, has these resistors situated in the air gap of a magnetic circuit through the coil of which the generator load current flows. Voltage control and current limiting may be provided to accurate limits, maintained without readjustment or variations due to atmospheric changes. The system is also designed to protect batteries, and also maintains temperatures of between -20 deg.C and +60 deg.C within plus or minus.
Patent FR-2244579-A1 (FR)
Title: Press for forming collars on tube ends - has spring loaded rack and pinion movement operated by hand
IPC: B21D41/02
Filed: 1973-09-25
Abstract: Hand operated tool, incorporating a die (4) moved by a rack (3) and pinion (5), is for use pressing collars of diverse forms onto the ends of non-ferrous, esp. copper, tubes. Pref. the mechanism incorporates a mobile push rod (3) on a static chassis (1) and features a separate die-piece (4) which is readily interchangeable. The workpiece tube slides into a chassis mounted matrix jaw (15) to be clamped by a radial screw, then the racked slide (3) is moved by a handled (6) pinion (5) to encounter the counter sprung (13) die (4) and force it into the matrix (15), thus forming the collar. Dies are double headed, and flanged, conical or bell mouth collars etc. may be formed.
Patent FR-2248277-A1 (FR)
Title: Desacetoxy cephalosporins prepn. - by redn. with titanous salt and treatment with tert. nitrogen base
IPC: C07D501/22
Filed: 1973-10-17
Abstract: A new process for the prepn. of desacetoxycephalosporins of formula (I): (where A is a direct bond or a divalent gp. selected from 5-methyl-3,4-isoxazaolylene, -CH2-, -OCH2-, -OCH(C2H5)-, -OCH(Ph)-, -CH(OC- H3)- or -CH(NH2)-; R is H or one or two Cl, OH or OCH3 gps.; R' is H) comprises reacting a titanous salt with the corresp. acetoxy deriv. (II) (i.e. cpd. I; R'=-O-CO-CH3) followed by reaction with a tert.-N base in soln. in polar solvent. Redn. is complete and easily effected; esp. for prodn. of cephalokin.
Patent FR-2264583-A1 (FR)
Title: Mixer for primary and secondary streams - for adding liquids, pastes, powder, sol. particles to main fluid stream
IPC: G05D11/00
Filed: 1974-03-19
Abstract: An appts. for adding to a primary fluid stream a second substance which has been previously put into the body of the appts. operates by inducing turbulence in the streams. The second substance may be a liquid, a paste, a powder or crystals and the addition can be controlled by a rotatable ring. The primary substance can be allowed to flow without entraining additive, in a certain control position. The appts. may be used for adding liq. soap, and perfumed salt into a main fluid stream, over sinks, in front of showers, automatic dish washing, for therapeutic materials, or disinfectants. The appts. takes up little space, is cheap and easily installed and used.
Patent FR-2227220-A1 (FR)
Title: Increasing density of carbonaceous material - by treatment with cracked hydrocarbons
IPC: C01B31/08
Filed: 1974-04-26
Abstract: The density of porous carbonaceous material, pref. lignite or coke ashes or dust, is increased by passing hydrocarbon gas through a fluidised bed of the material firstly at 650-850 degrees C and then at 850-1100 degrees C, to crack the hydrocarbons.