baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087047-B1 (FR)
Title: Transistor bipolaire
Inventor: GAUTHIER ALEXIS
IPC: H01L29/73
Filed: 2018-10-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un transistor bipolaire (100) comprenant une étape de formation d'une première partie (104) d'un collecteur s'étendant sous une tranchée isolante (106), et une étape de formation d'une deuxième partie (110) du collecteur traversant la tranchée isolante, les première et deuxième parties du collecteur étant en contact physique.
Patent FR-3087091-B1 (FR)
Title: Procede de fractionnement enzymatique de graines de chanvre
Inventor: EPAULE CHAUVIN MARIE-JOSE
IPC: A23L33/185
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fractionnement enzymatique de graines de chanvre, caractérisé en ce qu'il comprend a) une étape d'hydrolyse enzymatique par mise en contact, en milieu aqueux, des graines de chanvre avec une protéase ; b) une étape de récupération de la phase aqueuse, riche en peptides, du mélange obtenu à l'issue de l'étape a) d'hydrolyse enzymatique.
Patent FR-3087176-B1 (FR)
Title: Chariot et ensemble comprenant un vehicule et un tel chariot
Inventor: GILBERT MICHEL
IPC: B61F13/00
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention a pour objet un chariot (10) comportant un timon (20), deux paires (40, 45) de roues mobiles et une paire de roues fixes (35), le timon (20) étant mobile en rotation entre une position relevée et une position abaissée, une hauteur (h1, h2, h3) étant définie pour chaque paire de roues (35, 40, 45), les roues fixes (35) étant interposées entre les roues mobiles (40, 45). La première paire de roues mobiles (40) est mobile entre une position haute dans laquelle les roues mobiles (40, 45) et fixes (35) présentent des hauteurs (h1, h2, h3) identiques et une position basse dans laquelle la hauteur (h2) de la première paire (40) est strictement supérieure à la hauteur (h1) des roues fixes (35), le chariot (10) comportant un mécanisme de verrouillage (50) de la première paire (40) dans la position basse lorsque le timon (20) est relevé.
Patent FR-3087836-B1 (FR)
Title: Injecteur pour injecter un agent reducteur gazeux dans un flux de gaz d’echappement, comprenant au moins un dispositif anti-reflux
Inventor: JEANNEROT THIBAUT
IPC: B01F23/10
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: Le présent injecteur comprend au moins une buse d'injection (34), un système de dosage pour fournir un écoulement dosé d'agent réducteur à la ou à chaque buse d'injection (34), et une conduite d'injection (38) reliant fluidiquement le système de dosage à la ou à chaque buse d'injection (34). La conduite d'injection (38) comprend un tuyau en amont (52) relié fluidiquement au système de dosage, au moins un tuyau en aval (54) relié fluidiquement à une buse d'injection (34) respective, et au moins un dispositif anti-reflux  (56) pour éviter ou minimiser un écoulement fluidique du ou de chaque tuyau en aval (54) vers le tuyau en amont (52).
Patent FR-3087950-B1 (FR)
Title: Pile a cathode liquide comprenant une anode a base d'un alliage de lithium specifique
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M6/16
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention a trait à une pile comprenant une anode, une cathode constituée d'une matrice imprégnée par un matériau actif liquide, qui est un solvant oxydant soufré et/ou phosphoré, l'anode et la cathode étant séparées l'une de l'autre par un électrolyte comprenant au moins un sel et un solvant, qui est de nature identique au matériau actif liquide, caractérisée en ce que l'anode comprend, comme matériau actif, un alliage de lithium et de calcium.
Patent FR-3088197-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique apte a se transformer en poudre
Inventor: MILLET MAGALI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre renfermant :     (a) de 20 à 50% en poids d'au moins une poudre choisie parmi les poudres organiques, les poudres inorganiques et leurs mélanges,     (b) de 20 à 40% en poids d'au moins une huile, et     (c) au moins un structurant de phase grasse comprenant (i) au moins un gélifiant de phase grasse et (ii) au moins un corps gras pâteux,     les pourcentages ci-dessus étant exprimés par rapport au poids total de la composition, le rapport en poids entre la quantité totale de poudres (a) et de corps gras pâteux (c)(ii) et la quantité d'huile (b) étant compris entre 1,6 et 2,6 et la composition étant exempte de sel de bicarbonate.     Cette composition peut être utilisée pour le soin et/ou le maquillage de la peau, notamment pour masquer les imperfections cutanées, telles que les rides, les pores, et/ou la peau grasse et/ou pour masquer ou corriger les imperfections du teint, telles que le teint terne, le teint jaune, les cernes, les taches de sénescence et les rougeurs.
Patent FR-3090315-B1 (FR)
Title: Système automatisé de régulation de la glycémie d'un patient
Inventor: BLANC ROMAIN
IPC: G16H20/17
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-12-09
Abstract: Système automatisé de régulation de la glycémie d'un patient La présente description concerne un système automatisé de régulation de la glycémie d'un patient, comportant un capteur de glycémie (101), un dispositif d'injection d'insuline (103), et une unité de traitement et de contrôle (105).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091138-B1 (FR)
Title: Ensemble électrique comprenant des moyens de blindage électromagnétique intégrés
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble électrique destiné à être monté dans un équipement électrique, ledit ensemble comprenant un premier sous-ensemble (1) comprenant un premier support (11) et une partie active (12),  un deuxième sous-ensemble (2) comprenant un deuxième support (21) et une carte électronique (22) montée sur ledit deuxième support (21),  un troisième sous-ensemble (3) comprenant un troisième support (35),  ledit deuxième sous-ensemble (2) étant fixé au troisième sous-ensemble (3) et le premier sous-ensemble (1) étant fixé au deuxième sous-ensemble (2) de façon à former un ensemble électrique (100) solidaire ledit ensemble comprenant un premier logement (A), logeant la carte électronique (22), intercalé entre le troisième support (35) et le deuxième support (21), et un deuxième logement, logeant la partie active (12), intercalé entre le deuxième support (21) et le premier support (11), lesdits logements (A, B) étant définis par des parois (211, 212, 311, 150, 250) réalisant des blindages électromagnétiques appartenant aux premier, au deuxième et au troisième supports (11, 21, 35).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095698-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’efficacité de traitement par un agent anti-CD20 chez un patient atteint de polyarthrite rhumatoïde et en réponse inadéquate a au moins une biothérapie
Inventor: GAUDIN PHILIPPE
IPC: G16B40/20
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’estimation de l’efficacité de traitement par un agent anti-CD20 chez un patient atteint de polyarthrite rhumatoïde et qui a été en réponse inadéquate à au moins une biothérapie antérieure, consistant à analyser un échantillon biologique dudit patient pour l’expression d’un ensemble de biomarqueurs, dont les résultats permettent de déterminer si ledit agent est un traitement qui engendrera une réponse bénéfique pour ledit patient. La présente invention concerne également un système d’estimation de l’efficacité dudit traitement chez ledit patient comprenant des moyens de mesure ou de réception des données, du niveau d’expression desdits biomarqueurs et des moyens de traitement de ces données configurés pour estimer ladite efficacité dudit traitement chez ledit patient.
Patent FR-3100055-B1 (FR)
Title: Système de traitement de gaz contenu dans une cuve de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et à l’état gazeux équipant un navire
Inventor: NARME ROMAIN
IPC: F25J1/00
Filed: 2019-08-19
Granted: 2021-07-23
Abstract: Titre de l’invention : Système de traitement de gaz contenu dans une cuve de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et à l’état gazeux équipant un navire. La présente invention a pour objet un système (100) de traitement de gaz contenu dans une cuve (200) de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et à l’état gazeux équipant un navire, le système (100) comprenant au moins : un échangeur thermique (110) configuré pour opérer un échange de chaleur entre du gaz prélevé dans la cuve (200) à l’état gazeux et du gaz comprimé provenant de la cuve (200), un organe de compression (120) configuré pour comprimer le gaz à l’état gazeux provenant de l’échangeur thermique (110), un appareil consommateur de gaz (130, 131) à l’état gazeux configuré pour être alimenté par le gaz comprimé, une première conduite (101) reliant l’organe de compression (120) à l’appareil consommateur de gaz (130, 131) à l’état gazeux, une deuxième conduite (102) reliant la première conduite (101) à un orifice d’entée de l’échangeur thermique (110), une troisième conduite (103) reliant un orifice de sortie (116) de l’échangeur thermique (110) à un fond de la cuve (200), un organe de bullage (140) connecté à la troisième conduite (103) et configuré pour répartir du gaz issu de l’échangeur thermique (110) à l’état gazeux dans le fond de la cuve (200). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100529-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un aéronef
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: B64D29/00
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour un aéronef comportant un pylône (3) destiné à être fixé à l’aéronef et une turbomachine (2) fixée au pylône (3), la turbomachine (2) comportant, d’amont en aval dans le sens du flux de gaz au sein de la turbomachine (2), une soufflante (5), un compresseur (6a, 6b), une chambre de combustion (7) et une turbine (8a, 8b) , la turbomachine (2) comportant un carter d’échappement (18) situé en aval de la turbine (8a), caractérisé en ce que le pylône (3) comporte des moyens de fixation annulaires (23) fixés sur une extrémité aval annulaire du carter d’échappement de la turbomachine (2).
Patent FR-3104291-B1 (FR)
Title: Procédé et système de configuration d’un dispositif d’imagerie d’un véhicule automobile comportant N capteurs et N réseaux de neurones encodeurs dédiés
Inventor: HANNAGAN THOMAS
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-03-04
Abstract: Le procédé comprend une phase d’entraînement conjoint des N réseaux de neurones encodeurs RNen sur des images IMn,i capturées par les capteurs Cn, comportant un processus itératif comprenant, pour chaque itération i :A) fourniture, à chaque réseau RNen, d’une image IMn,i ;B) codage lors duquel chaque réseau RNen fournit en sortie un code descripteur CDn,i à partir de l’image IMn,i fournie;C) pour chaque paire de capteurs Cn et Cm, test pour déterminer si les deux images IMn,i et IMm,i correspondent à une même scène, en utilisant les deux codes descripteurs CDn,i et CDm,i fournis en sortie par les deux réseaux RNen et RNem ;D) ajustement des poids de connexion entre neurones des réseaux RNen et RNem, en fonction d’un résultat du test et d’un résultat cible d’une comparaison des images IMn,i et IMm,i basée sur des données d’horodatage des images.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104873-B1 (FR)
Title: Terminal communiquant avec imageur perfectionné
Inventor: NI YANG
Filed: 2019-12-16
Granted: 2023-05-26
Abstract: Un terminal communiquant comprend une unité centrale, une mémoire, un dispositif d’affichage, un dispositif d’entrée, une caméra opérant dans le visible et un circuit de communication sans fil, un capteur acoustique et un transducteur acoustique, terminal caractérisé en ce qu’il comprend en outre un capteur d'images apte à générer une série d’images de pixels dans un ensemble de bandes spectrales non visibles située au-delà de la gamme de sensibilité spectrale du silicium, ce capteur d'image comprenant une matrice de de cellules photosensibles au rayonnement dans lesdites bandes spectrales non-visible, prévues sur un substrat non-silicium accouplé à un circuit de lecture sur substrat silicium, et un filtre passe-bande définissant l’ensemble desdites bandes spectrales non-visibles interposé sur le trajet du rayonnement.  Application notamment à l’imagerie en IR proche à bas coût, embarquée.
Patent FR-3104636-B1 (FR)
Title: Secteur de stator a conception amelioree pour turbomachine d’aeronef
Inventor: DEZOUCHE LAURENT GILLES
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention se rapporte à un secteur de stator (30) pour de turbomachine d’aéronef, le secteur comportant un premier secteur de virole (34) ainsi que des pales de stator (40), chaque pale étant solidaire du premier secteur de virole (34) au niveau d’un premier élément (42a) parmi une tête de pale et un pied de pale.  Selon l’invention, le premier élément (42a) d’au moins l’une des pales de stator (40) comporte une portion de fixation (52) solidarisée au premier secteur de virole (34), ainsi qu’au moins une portion libre (54) désolidarisée du premier secteur de virole (34), ladite portion libre (54) correspondant à une extrémité du premier élément (42a) selon une direction de la corde (53) de cet élément (42a).  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3105779-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle automatique de l’état de service d’un système de parachute d’un drone volant.
Inventor: LECESTRE ANTOINE
IPC: B64D21/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle automatique de l’état de service d’un système de parachute pour un drone volant. Le dispositif comprend un actionneur électrique du mécanisme de déploiement du parachute et une branche de test résistive comprenant une résistance de test de valeur déterminée montée en série avec un interrupteur de test. La branche de test est branchée en parallèle de l’interrupteur d’actionneur, et la résistance de test est choisie pour générer un courant de test inférieur au courant d’activation de l’actionneur lorsque la tension de fonctionnement est appliquée et que l’actionneur est en court-circuit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116822-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant une zéolithe au cuivre particulière en fabrication additive par dépôt de matière fondue
Inventor: PELLETER JACQUES
IPC: C08K3/015
Filed: 2020-12-01
Granted: 2024-01-12
Abstract: Utilisation d’une composition comprenant au moins un polymère thermoplastique et une zéolithe dans un procédé de fabrication additive par dépôt de matière fondue, la composition comprenant :de 92 à 98% en poids d’au moins un polymère thermoplastique par rapport au poids total de la composition et de 2 à 8 % en poids de zéolithe contenant du cuivre par rapport au poids total de la composition, ladite zéolithe présentant une granulométrie allant de 1 à 5µM, contenant de 20 à 25% en poids d’eau par rapport au poids total de la zéolithe et du cuivre en une quantité allant de 2 à 6% en poids par rapport au poids total de la zéolithe sous forme sèche et utilisation de la composition pour la préparation d’un article biocide en particulier pour inactiver les virus notamment les virus influenza A et les coronavirus.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119236-B1 (FR)
Title: Système de détection sur site de particules d’amiante dans des matériaux de construction
Inventor: DUEE CÉDRIC
IPC: G01N21/47
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-12-22
Abstract: Système 100 de détection sur site de particules d'amiante dans des matériaux de construction comprenant :   - un moyen 110 pour libérer les particules d’amiante présentes dans les matériaux,   - une pompe 120 configurée pour prélever des particules solides libérées par ledit moyen,   - un système 1 d'analyse des particules solides comprenant :   une source de lumière configurée pour générer un champ lumineux initial, un moyen principal de détection d’un champ lumineux diffusé par lesdites particules solides, le moyen principal de détection étant orienté dans une direction formant un angle α inférieur à 30° par rapport à la direction du champ lumineux initial, appelé premier angle,   un moyen complémentaire de détection du champ lumineux diffusé par lesdites particules solides, le moyen complémentaire de détection étant orienté dans une direction formant un angle β entre 45° et 90° par rapport à la direction du champ lumineux initial, appelé second angle. …  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3108716-B1 (FR)
Title: Capteur MEMS de déformation comprenant un élément déformable
Inventor: SWOROWSKI MARC
IPC: G01B5/30
Filed: 2021-03-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un capteur de déformation de type MEMS adapté pour mesurer un déplacement relatif entre deux zones, comprenant :un élément de poussée (4) fixe par rapport à une première partie,une première électrode (A) et une deuxième électrode (B) fixes par rapport à une deuxième partie,une partie de raccordement comprenant un élément déformable (I2) présentant une position ouverte (I2(2)) et une position fermée (I2(1)), formant liaison électrique entre la première électrode (A) et la deuxième électrode (B) dans la position fermée (I2(1)), l’élément de poussée (4) étant configuré pour solliciter l’élément déformable (I2) depuis l’une vers l’autre des position ouverte ou fermée lorsque la première partie se déplace par rapport à la deuxième partie,une butée (6) autorisant un déplacement de l’élément de poussée (4) vers l’élément déformable (I2) jusqu’à solliciter l’élément déformable (I2), et pour empêcher un déplacement ultérieur de l’élément de poussée (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3124541-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une machine électrique à une extrémité arrière de turbine
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F01D15/10
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-11-10
Abstract: Une machine électrique (7) est disposée à l’arrière d’une turbomachine en prolongeant l’arbre (1) vers l’arrière. Le rotor (8) est accouplé à l’extrémité (5) de l’arbre par l’intermédiaire d’un manchon (14) qu’un actionneur (15) peut faire coulisser pour déconnecter en cas de besoin. Le rotor (8) est soutenu par le stator (4 ou 9) de la turbomachine ou de la machine électrique (7) par des paliers (11, 12) lubrifiés, sans peser sur l’arbre (1).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124907-B1 (FR)
Title: Procédé et système de correction de température mesurée de bobinage d’une machine électrique, notamment pour un véhicule à propulsion électrique ou hybride
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02P29/64
Filed: 2021-07-02
Granted: 2023-07-14
Abstract: Ce procédé de correction d’une mesure de température d’un bobinage (2) d’une machine électrique à courant alternatif (1), notamment d’un véhicule automobile (6) à propulsion électrique ou hybride, dans lequel on récupère, à chaque instant, une valeur mesurée de température (Tmes) du bobinage (2) mesurée par une sonde de température (5) située à la surface du bobinage (2), une valeur mesurée de vitesse de rotation (ω) de ladite machine électrique (1) mesurée par un capteur de position (9) et une valeur mesurée du courant efficace (Ieff) traversant un onduleur (7) commandant la machine électrique (1) et mesurée par un capteur de courant (10), corrige la valeur mesurée de température du bobinage (Tmes) en fonction de la température mesurée (Tmes) et d’une estimation (Ptot) des pertes de chaleur totales corrigées de la machine électrique, l’estimation (Ptot) des pertes de chaleur totales corrigées dépendant d’une estimation (PJ) des pertes par effet Joule corrigée en fonction d’une correction des pertes de chaleur dues au caractère alternatif de la machine électrique (1) et d’une correction des pertes de chaleur dues au couple et à la vitesse de rotation de la machine électrique (1).   Référence : figure 2
Patent FR-3128522-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour véhicule automobile
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/26
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-10-20
Abstract: Echangeur de chaleur pour véhicule automobile L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) pour un véhicule, comprenant au moins un premier circuit (16) destiné à être parcouru par un liquide caloporteur et un deuxième circuit (18) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant, l’échangeur de chaleur (1) comprenant au moins une bouche d’entrée (30a, 30b) et une bouche de sortie (32a, 32b) respectivement du liquide caloporteur et du fluide réfrigérant, au moins un des circuits (16, 18) comprend au moins un premier collecteur (24) et un deuxième collecteur (26) formés par des ouvertures (22) dans les plaques et reliés aux canaux du circuit (16, 18) concerné, l’échangeur de chaleur (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un organe de liaison (42) qui relie fluidiquement le premier collecteur (24) avec au moins une des bouches (30, 32) du circuit (16, 18) concerné.  Figure 2
Patent FR-2271947-B1 (FR)
IPC: B60C17/00
Filed: 1974-05-24
Granted: 1977-03-11
Abstract: A safety tire comprising a tread (11), spaced beads (12) and sidewalls connecting the beads to the sides of the tread by forming under the tread a central inflatable chamber, each sidewall comprising an outside wall convex towards the outside and an inside partition convex towards the inside delimiting between each other lateral chambers distinct from the central inflatable chamber, characterized in that said lateral chambers are filled with a flexible cellular material rendering the sidewalls suitable to support the load of the wheel with a limited sagging of the tire in case of the deflating of the central chamber.
Patent FR-2446258-B1 (FR)
IPC: C01G53/04
Filed: 1979-01-09
Granted: 1981-01-16
Abstract: A method for the production of hydroxylated nickel compounds from a solution of nickelous ions. In the first stage, a solution of nickelous ions is electrolyzed while the catholyte is maintained at a pH from about 1 to 6 and at a temperature of less than about 50 DEG C. In the second stage, the precipitate obtained during the first stage is recovered. The method is applied to the production of highly pure nickel hydroxide.
Patent FR-2481385-B1 (FR)
IPC: E04B1/19
Filed: 1980-02-06
Granted: 1985-03-08
Abstract: A system for making spatial structures includes connecting pieces for attaching structural rods. The connection pieces include a central body whereupon two superimposed crowns of lugs are arranged, the lugs of one crown being angularly shifted with respect to those of the other crown. The middle axes of the lugs of the two crowns intersect in one same point situated on the axis of the central body. Such is the geometry of the lugs that they may be pierced in a certain zone as required according to the application contemplated, by using center holes for materializing the central body axis and a reference basis.
Patent FR-2526445-B1 (FR)
IPC: C22C18/00
Filed: 1982-05-05
Granted: 1984-09-07
Abstract: Disclosed herein is an alloy for galvanizing objects of steel which have a concentration of silicon lower than 0.45% by weight. The alloy consists essentially of 0.5 to 1.5% by weight of lead, 0.005 to 0.2% by weight of germanium and the balance zinc. The alloy may further contain 0.001 to 0.05% by weight aluminum.
Patent FR-2621506-B1 (FR)
Inventor: LASSET MICHEL
IPC: A44C21/00
Filed: 1987-10-12
Granted: 1992-07-17
Abstract: A method for making bimetallic coins and medals by joining together, by plastic flow, a ring and a blank, characterised in that: - use is made of a blank comprising, on its periphery, a discontinuous groove, - the said blank is positioned in the said ring, and - in a single operation, the ring is crimped onto the blank and the coin is minted using a die whose action causes the metal of the ring to flow towards the blank and towards the discontinuous groove provided on the periphery of the said blank and the whole is die-stamped, that is to say the surface of the coin or of the medal is formed.