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Patent FR-3111157-A1 (FR)
Title: Moteur comprenant un organe d’étanchéité entre deux éléments de rotor
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-06-05
Abstract: Moteur (10) d’axe longitudinal (X-X’) comprenant un premier élément de rotor (12), un deuxième élément de rotor (16), un premier arbre d’entrainement (14) relié à un compresseur et un organe d’étanchéité (20) disposé axialement entre les deux éléments de rotors (12, 16).     L’organe d’étanchéité (20) comprend un disque d’étanchéité (22) comprenant une première portion de fixation (22b) fixée aux deux éléments de rotor (12, 16), et au moins un élément élastiquement déformable (26, 28) fixé à une deuxième portion de fixation (22d) du disque d’étanchéité, ledit élément élastiquement déformable (26, 28) portant au moins deux éléments d’étanchéité (28, 29) respectivement en contact avec le premier arbre d’entraînement (14) et avec le deuxième élément de rotor (16).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111677-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine, procédé de montage dudit compresseur
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-06-23
Abstract: COMPRESSEUR DE TURBOMACHINE, PROCÉDÉ DE MONTAGE DUDIT COMPRESSEUR L’invention se rapporte à un compresseur de turbomachine comprenant :      un redresseur sectorisé comprenant au moins un secteur d’aubes (31),  un carter de réception (34),  des moyens anti-rotation configurés pour empêcher la rotation dudit au moins un secteur d’aubes (31) par rapport au carter de réception (34),      caractérisé en ce que :      le carter de réception (34) comprend une première encoche (344),  ledit au moins un secteur d’aubes (31) comprend une deuxième encoche (333), la première encoche (344) et la deuxième encoche (333) étant configurées pour être en vis-à-vis l’une de l’autre de manière à former une rainure de verrouillage (36),  les moyens anti-rotation comportent un verrou (35) configuré pour être positionné dans la rainure de verrouillage, de manière à former une butée angulaire permettant de bloquer la rotation dudit au moins un secteur d’aubes par rapport au carter de réception.      Figure à publier avec l’abrégé : 4
Patent FR-3111819-A1 (FR)
Title: Système de protection des voies respiratoires par purification de l’air inspiré et de l’air expiré.
Inventor: IVARI EDOUARD
IPC: A61L9/20
Filed: 2020-06-24
Abstract: Dispositif permettant la filtration, stérilisation, purification, raffinage et équilibrage de la température et du taux d’humidité, de l’air inspiré, et permettant la stérilisation de l’air expiré avant libération dans l’air ambiant.     L’invention permet l’aspiration de l’air ambiant, grâce à un système de ventilation, en faisant passer l’air aspiré par un filtre permettant de capter les microbes et/ou particules en suspension dans l’air, permettant sa filtration.     L’air filtré circule ensuite à travers une chambre thermique permettant le chauffage de l’air permettant sa stérilisation.     Cet air filtré et stérilisé entre ensuite en contact avec un filtre gras afin de permettre l’élimination des cendres et de toutes particules brulées, lors de l’étape de chauffage de l’air, permettant sa purification.     L’air filtré, stérilisé et purifié passe ensuite dans un réservoir d’eau permettant le raffinage, l’équilibrage de l’humidité et la température de l’air.      Selon le mode de réalisation de l’invention, l’air filtré, stérilisé, purifié, raffiné et équilibré :     -    circule soit grâce à un système de ventilation vers un/des diffuseur(s) nasal(s) relié(s) à un/des utilisateur(s) par le biais de tubes.     -    circule grâce à un système de ventilation vers un système de diffusion dans l’air ambiant.     Quel que soit le mode de réalisation, la présente invention permet de récupérer l’air expirée, afin de le stériliser avant de le libérer dans l’air ambiant.     L’invention comprend également un système de lunettes empêchant le contact des yeux de l’utilisateur avec l’air ambiant et empêchant la formation de buée grâce à la ventilation de ses verres.     (Figure de l’abrégé : Fig 18)
Patent FR-3112095-A1 (FR)
Title: Robot présentant une structure intra modulaire
Inventor: RIGOULAY BRUNO
IPC: B25J18/00
Filed: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne un robot (1000) modulaire à un degré de liberté comprenant une enveloppe externe (1100) longitudinale, ladite enveloppe externe (1100) comprenant une pluralité de tronçons (1110a, 1110b, 1110c, 1110d), ledit robot comprenant une pluralité de modules (1200) dont un module de motorisation (1210) entraînant un arbre de transmission (1211), lesdits tronçons (1110a, 1110b, 1110c, 1110d) étant aptes à contenir lesdits modules (1200) et ledit robot comprenant au moins un connecteur (1300) comportant des premiers et deuxièmes moyens de fixation temporaire configurés pour assembler lesdits tronçons (1110a, 1110b, 1110c, 1110d) et lesdits modules (1200) audit au moins un connecteur (1300) de manière modulaire.
Patent FR-3113075-A1 (FR)
Title: Ensemble de faîtage pour mur
Inventor: GUÉ AURÉLIE
IPC: E04H17/14
Filed: 2020-07-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de faîtage pour mur (1), comprenant une semelle (3) destinée à être fixée sur le faîtage du mur (1), et un couvercle (5) destiné à être rapporté et fixé sur ladite semelle (3), dans lequel ladite semelle (3) et ledit couvercle (5) comprennent des moyens d’engagement mutuel rotatif (8, 18), et des moyens de verrouillage mutuel par encliquetage (11, 23) à la fin du mouvement de rotation.  (Fig. 2)
Patent FR-3116337-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle non destructif d’une structure, comprenant un organe de réduction de bruits électromagnétique
Inventor: NOZAIS FRÉDÉRIC
IPC: H04B15/02
Filed: 2020-11-17
Abstract: Dispositif de contrôle non destructif d’une structure, comprenant un premier transducteur (E) apte à générer une onde ultrasonore principale se propageant dans la structure, un second transducteur (R) apte à capter l’onde ultrasonore principale après sa propagation dans la structure et à la convertir en signal électrique principal et un capteur de bruit (E), le capteur de bruit (E) et le second transducteur (R) étant aptes à capter un ou plusieurs signaux perturbateurs électromagnétiques et à les convertir en un signal électrique secondaire, le dispositif comprenant un module d’acquisition configuré pour mesurer, sur une même fenêtre temporelle d’acquisition, les signaux captés par le capteur de bruit (E) et par le second transducteur (R), et un organe de réduction de bruit (ORG) connecté au capteur de bruit (E) et au second transducteur (R) et configuré pour soustraire le signal électrique secondaire mesuré par le capteur de bruit au signal électrique principal mesuré par le second transducteur. 
    Figure 3
Patent FR-3117176-A1 (FR)
Title: Pompe à vide
Inventor: BEAUJON EMMANUEL
IPC: F04C25/02
Filed: 2020-12-04
Abstract: L’invention se rapport à une pompe à vide (1) comportant au moins deux étages de pompage (3a, 3b, 3c, 3d, 3e, 3f) en série, chaque étage de pompage (3a, 3b, 3c, 3d, 3e, 3f) comportant un couple de rotors (7) dont les parois périphériques présentent des formes correspondantes et qui sont agencés pour être entraînés chacun par un arbre (5a, 5b) selon un axe (A, B) de rotation de manière synchronisée et en sens inverse afin de pomper un gaz dans un sens de circulation allant depuis une entrée d’aspiration (2) vers une sortie de refoulement (4), caractérisée en ce qu’au moins le dernier étage de pompage (3f) en amont de la sortie de refoulement (4) comporte un couple asymétrique de rotors (7) dont chaque section projetée selon son axe (A, B) de rotation est différente de l’autre.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119043-A1 (FR)
Title: Protection des bobines d'une machine electrique
Inventor: AYAT SABRINA SIHAM
IPC: H02K55/02
Filed: 2021-01-21
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) supraconductrice comprenant un inducteur (3) comprenant : - des pastilles supraconductrice (7) réparties circonférentiellement autour d’un axe (X) de la machine électrique (1), - un induit (2) comprenant des bobines (5), chaque bobine (5) présentant une bordure radialement interne (10) et une bordure radialement externe (9) circonférentielles, et - au moins une barrière de flux (12, 12’) s’étendant circonférentiellement par rapport à l’axe (X), chaque barrière de flux (12) s’étendant entre les pastilles supraconductrices (7) et l’induit (2) de sorte à recouvrir au moins partiellement l’une au moins parmi la bordure radialement externe (9) et la bordure radialement interne (10) de tout ou partie des bobines (5) de l’induit (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3121838-A1 (FR)
Title: Prothèse bionique percevant l’environnement
Inventor: MILLER LUCA
IPC: A61F2/72
Filed: 2021-04-19
Abstract: La présente invention vise une prothèse bionique (1) de membre inférieur ou supérieur, comprenant un segment distal prothétique autrement dit un pied prothétique (11) ou une main prothétique, adapté pour venir en contact avec un terrain (2) ou avec un objet à saisir ; un segment moyen prothétique, autrement dit un tibia prothétique (12) ou un avant-bras prothétique ; au moins un dispositif d’articulation motorisé (13) dont l’un est relié mécaniquement d’une part au segment distal prothétique et d’autre part au segment moyen prothétique ; au moins une caméra de profondeur (15) adaptée pour générer un nuage de points tridimensionnel ; une unité de commande (14) configurée pour traiter le nuage de points tridimensionnel et contrôler ledit au moins un dispositif d’articulation motorisé (13) de sorte à adapter le positionnement du segment distal prothétique par rapport au terrain (2) ou à l’objet à saisir.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124851-A1 (FR)
Title: Dispositif et installation de gazéification de produit chargé en matière organique
Inventor: TRIDON JULIEN
IPC: C10J3/00
Filed: 2021-07-05
Abstract: Dispositif et installation de gazéification de produit chargé en matière organique Ce dispositif de gazéification (6) de produit (F1) chargé en matière organique comprend une chambre de gazéification (8) définie par une enveloppe (10), un injecteur (24) de produit dans la chambre de gazéification, un collecteur (130) de gaz de synthèse à partir de la chambre de gazéification et un brûleur (110). Un débouché (90a) de l’injecteur (24), un orifice de sortie (110a) du brûleur (110) et une embouchure (130a) du collecteur (130) sont ménagés en partie haute de la chambre de gazéification (8). La surface (S10) de l’enveloppe qui définit la chambre de gazéification présente une largeur croissante de bas en haut sur une partie au moins (H1) de sa hauteur (H). La chambre de gazéification (8) se prolonge au-dessus du débouché (90a) de l’injecteur (24), de l’orifice de sortie (110a) du brûleur (110) et de l’embouchure (130a) du collecteur (130).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126099-A1 (FR)
Title: Système de nettoyage d'une surface
Inventor: AFLALO JENNIFER
IPC: A61L2/10
Filed: 2021-08-12
Abstract: Système de nettoyage d'une surface La présente description concerne un assemblage comportant un dispositif électronique (109) comportant une surface transparente (103) destinée à être touchée par un utilisateur, et un système de nettoyage (101) de ladite surface, le système de nettoyage (101) comprenant un capot (105), une source de rayonnement ultraviolet (107), la source de rayonnement ultraviolet (107) étant orientée de manière à éclairer ladite surface (103) avec un angle d'incidence supérieur à 45°.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126276-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’approche
Inventor: VASCONCELOS DE ALMEIDA JOAO CARLOS
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-08-19
Abstract: L’invention propose un dispositif de détection (D) d’approche d’un membre du corps d’un utilisateur ou d’un équipement portable d’utilisateur (200), destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (V) comprenant:  une antenne de communication (A1) en champ proche configurée pour émettre des signaux à une haute fréquence sélectionnée entre 3 à 30 MHz, ladite antenne (A1) étant apte à détecter l’approche d’un équipement portable d’utilisateur (200) et à communiquer en champ proche avec ledit équipement portable d’utilisateur (200) ,ladite antenne (A1) comprenant au moins un enroulement (E1, E2, E3) qui se prolonge de manière continue sous la forme d’un ensemble de tiges (O1, O2..Oi, N1 ,N2…Ni) en forme de peigne de telle sorte que ladite antenne (A1) est apte à générer une variation de capacité à l’approche d’un membre du corps d’un utilisateur,des moyens de contrôle (10) de ladite antenne (A1)des moyens de mesure (M2) d’une variation d’impédance de ladite antenne (A1) générée par la variation de capacité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126233-A1 (FR)
Title: Système de construction associant un voile léger et des poteaux
Inventor: WARLET DAVID
IPC: E04C1/41
Filed: 2021-08-23
Abstract: Le système de construction en bois ou à ossature en bois associe des poteaux (PO) à un voile fait de blocs (BL) légers et empilables, lesdits blocs (BL) présentant sur une de leur face latérale externe au moins une échancrure apte à positionner et à maintenir un desdits poteaux (PO).  Pratiquement, on réalise le voile qui est autoportant, bien que léger, puis on vient y caler lesdits (PO) poteaux dans les rainures ainsi formées sur l'une de ces faces. C'est un montage simple et rapide.  Figure de l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3132623-A1 (FR)
Title: Système de mesure des contractions des muscles du plancher pelvien réalisées sur un patient et procédé pour la mesure des contractions des muscles du plancher pelvien à l’aide d’un tel système
Inventor: AUMONT LOUISE
IPC: A61B5/03
Filed: 2022-02-14
Abstract: Système (1) de mesure des contractions des muscles du plancher pelvien (MPP) réalisées sur un patient, le système comprenant :  Une sonde des muscles du plancher pelvien configurée pour être positionnée à l’intérieur d’un canal interne du patient,Un module (4) de traitement des données configuré pour comparer une différence notée ΔT entre un temps Tp de mesure de pression et un temps Tm de mesure de position et pour comparer la différence ΔT avec une valeur seuil déterminée ;  dans lequel le module (4) de traitement des données est en communication avec un dispositif (5) de notification pour notifier au patient que, lorsque la différence entre le temps Tp de mesure de pression et le temps Tm de mesure de position est inférieure ou égale à la valeur seuil, la synergie entre les contractions des muscles abdominaux et les muscles du plancher pelvien est sous-optimale.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3135375-A1 (FR)
Title: Système de détection et/ou de communication d’un véhicule automobile comportant un module d’émission d’un faisceau lumineux
Inventor: BEDDAR SIDAHMED
IPC: H04W4/40
Filed: 2022-05-05
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’un véhicule automobile, comportant un module d’émission (2) comportant un module lumineux (21) apte à émettre un faisceau lumineux (F1) dont le spectre (S) présente simultanément au moins une portion dans le spectre visible et une portion dans le spectre infrarouge et une unité de modulation (22) apte à recevoir une séquence de données et agencée pour moduler ledit faisceau lumineux émis à partir de la séquence de données reçues.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133965-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de donnees qualimetriques, dispositif de qualimetrie, compteur et systeme mettant en œuvre ledit procede
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L67/01
Filed: 2022-05-24
Abstract: Un procédé de calcul de données qualimétriques par un dispositif de qualimétrie en communication avec un compteur d’un réseau électrique au travers d’une liaison série est décrit. Le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par le dispositif de qualimétrie :  Recevoir une trame de synchronisation comprenant un identifiant du type de trame, un numéro de série du compteur, une information représentative du type de compteur, une information indiquant si le courant de neutre est mesuré par ledit compteur, une fréquence et un type d’échantillonnage et une fréquence dudit réseau électrique ;Recevoir N trames d’échantillons, chaque trame comprenant un identifiant du type de trame, un numéro de trame d’échantillons et des échantillons de tension et de courant pour au moins une phase ; etCalculer des données qualimétriques à partir des informations comprises dans ladite trame de synchronisation et dans au moins une partie desdites N trames d’échantillons.   Fig. 2
Patent FR-3137422-A1 (FR)
Title: Support pour une pompe à eau et un avertisseur sonore de véhicule
Inventor: DAIN CHRISTOPHE
IPC: F04D13/06
Filed: 2022-06-30
Abstract: Support pour une pompe à eau et un avertisseur sonore de véhicule .  L’invention porte sur un support (10) pour une pompe à eau (5) de véhicule, notamment de véhicule automobile, destiné à être fixé sur un longeron (3) d’un tel véhicule, le support (10) comprenant un premier moyen de fixation pour une telle pompe à eau (5), et un deuxième moyen de fixation destiné à la fixation d’un avertisseur sonore (6).  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3137988-A1 (FR)
Title: Procédé et circuit pour la vérification de l’intégrité d’un logiciel
Inventor: THEVENON PIERRE-HENRI
IPC: G06F21/50
Filed: 2022-07-12
Abstract: Procédé et circuit pour la vérification de l’intégrité d’un logiciel La présente description concerne un procédé de vérification, par un circuit de vérification, de l’intégrité d’un logiciel :- le chargement (401) du logiciel dans une première mémoire volatile ; - le calcul (402) d’une première valeur de vérification par le circuit de vérification ;- le calcul (403) d’une deuxième valeur de vérification en appliquant une fonction physiquement non clonable à la première valeur de vérification ;- la comparaison (404), par le circuit de vérification, de la deuxième valeur de vérification avec une valeur de référence ; et - s’il est déterminé que la deuxième valeur de vérification diffère de la valeur de référence, la génération d’un signal d’avertissement (405) en sortie du circuit de vérification.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3137922-A1 (FR)
Title: Boîte de culture et transport de tissu cellulaire
Inventor: GARO RONAN
IPC: C12M3/00
Filed: 2022-07-13
Abstract: Boîte de culture et transport de tissu cellulaire comprenant : un corps de boîte ayant un intérieur accessible et ouverture supérieure; un filtre disposé dans le corps de boîte et communiquant l’intérieur du corps de boîte avec un extérieur du corps de boîte, le filtre étant configuré pour permettre un échange gazeux entre l’intérieur et l’extérieur du corps de boîte, tout en empêchant une contamination de la culture de tissu cellulaire; un moyen de fermeture fermant l’ouverture supérieure du corps de boîte, le moyen de fermeture étant étanche aux fluides et aux gaz; et au moins une connexion fluidique aseptique à travers le corps de boîte, ladite au moins une connexion fluidique aseptique incluant deux connexions fluidiques d’entrée de fluides et une connexion fluidique de sortie de fluides.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138501-A1 (FR)
Title: Bloc optique équipé d’un guide de lumière avec au moins un membre plan
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/43
Filed: 2022-07-26
Abstract: La présente invention concerne un bloc optique (2) destiné à équiper un véhicule et comprenant un boîtier (6) comprenant : une carte électronique (22) émettant des photons ; un guide de lumière (20) comprenant une partie inférieure (20b) de laquelle s’étend au moins un membre plan (21) ; et un ensemble de masquage (10), ce dernier comprenant : un masque supérieur (12) auquel est assemblée horizontalement par-dessous la partie inférieure (20b) du guide de lumière, la carte électronique (22) étant assemblée horizontalement par-dessous à la partie inférieure (20b) du guide de lumière (20) ; un masque inférieur (14) comprenant une partie intermédiaire assemblée horizontalement par-dessous à la carte électronique (22) ; et un masque avant (16) masquant la partie inférieure (20b) du guide de lumière et la carte électronique (22) tout en laissant découvert ledit au moins un membre plan (21).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137549-A1 (FR)
Title: Organiseur amovible pour sac
Inventor: MARCHANSEAU NADÈGE
IPC: A45C13/02
Filed: 2023-07-06
Abstract: La présente invention concerne un organiseur pour sac permettant de faciliter l’organisation des cahiers, classeurs, chemises ou livres et documents en lien avec une matière par exemple.
Patent FR-2017050-A1 (FR)
Title: Melt spun nonwoven webs with good - uniformity of wt/unit area
IPC: D04H3/007
Filed: 1969-08-27
Abstract: Filaments are spun, and drawn by pneumatic traction and deposited on an air-permeable support which is continuously displaced. The fluid jet leaving the drawing nozzles entrains at least 5 times its vol. of secondary air without causing low-pressure zones between the drawing device and the support. The secondary air is exclusively entrained upwards and forwards in a zone whose lower limit is >=0.7m above the support which receives the filaments. Part of the mixture of entrained secondary air and fluid leaving the jets exits again towards the back, in a zone 0-0.3m above the support. Pref. the secondary air enters by the front at a speed of 1-5m/sec.
Patent FR-2019999-A1 (FR)
Title: Catalytic o-methylation of phenols
IPC: B01J23/18
Filed: 1969-10-03
Abstract: Compounds of formula:- (where R1, R2, R3 and R4= H or (1-6C) alkyl, (pref. 1-4C), are prepd. by the methylation of the corresponding phenol at 300-600 (pref. 400-500) degrees C and a pressure of 0.5-20 (pref. 1-10)kg/cm2, in the presence of a catalyst.- The process is suitable for o-methylation of PhOH, o-cresol, and m-cresol, is highly with high yield, and the catalyst is stable and not easily poisoned
Patent FR-2039246-A1 (FR)
Title: Cutting leather at a slant
IPC: C14B1/04
Filed: 1970-04-17
Abstract: Device for slanting edges or other parts uses a partial vacuum for holding a piece of leather or other flexible material on a profiled support. At the top of a grid which at its bottom is connected to a partial vacuum source there is a piece of pref. low stretch plastic film, with perforations or incisions, conforming to the shape of the work piece. On the spot where the work piece is to be made thinner a mould is provided whose size and shape corresponds with the degree of slant or thinning, desired for the edges.
Patent FR-2088068-A1 (FR)
Title: Pipe straightening machine easily reset for different diameters
IPC: B21D3/04
Filed: 1970-05-13
Abstract: Pipe straightening machine comprises push-in and pull out sections, between which are disposed pillars to which are attached two housings, each fitted with radially disposed pegs mounted in bushes, the rolls being attached to the inwards facing ends of the pegs. The pegs with the rolls in each housing can be radially displaced in unison by suitable gears. Also the pegs are fitted with gear wheels, which are engaged with a common gear wheel in each housing for rotating the rolls round the workpiece. The transmission for the housings are fitted inside the pillars, which are connected to a common drive shaft. The pillars carrying the housings can be displaced in the direction of travel of the workpiece material.