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Patent WO-2015144722-A2 (WO)
Title: Sulfates de polyglycérol hyper-ramifié à noyaux hydrophobes
Inventor: PAULUS FLORIAN
IPC: A61K9/107
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes de support de médicament, des produits polymères thérapeutiques et des diagnostiques. En particulier, l'invention concerne des polyols unimoléculaires dérivatisés contenant un noyau hydrophobe et une coque hydrophile polyanionique, de préférence sulfaté, et plus particulièrement des micelles de polyglycérols sulfatés hyper-ramifiés unimoléculaires possédant une coque hydrophile et un noyau hydrophobe. Ces micelles peuvent être utilisées pour l'encapsulation supramoléculaire et le transport de molécules hôtes hydrophobes dans des systèmes biologiques. Les micelles peuvent être utilisées comme système de support de médicament à des fins de traitement et de diagnostique. Elles peuvent également être elles-mêmes des agents thérapeutiques. L'invention concerne également la préparation de ces micelles.
Patent WO-2015158631-A2 (WO)
Title: Procédé de production de pièces d'horlogerie
Inventor: FRÉLY JEAN-CLAUDE
IPC: B22D23/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Procédé de production d'une pièce d'horlogerie (2), comportant: prévoir un moule (1) doté d'une forme précise (10) de moule sur une surface intérieure (11) du moule, la forme précise (10) du moule correspondant aux contours négatifs de la pièce d'horlogerie (2) qui doit être produite et le moule (1) étant réalisé en un matériau de moule (12); projeter un matériau de pièce dans le moule (1); et séparer le moule (1) de la pièce d'horlogerie (2); le matériau de moule (12) comprenant un sel; la température du moule (12) étant inférieure à la température de fusion du sel pendant l'étape de projection.
Patent WO-2017108198-A2 (WO)
Inventor: LOOS EUGEN
IPC: B05B15/12
Filed: 2016-12-01
Abstract: The powder coating system according to the invention for coating workpieces with coating powder has a coating cubicle (3) and a cyclone separator (5), the cubicle (3) being connected to the cyclone separator (5) via a residual powder pipe (4). The cyclone separator (5) comprises in its intake area an outlet tube (23) in which there is disposed a guide apparatus (50) that has multiple blades (51). These are designed so that the air vortex (28) impinging on the blades (51) can be deflected into a vertical air stream (30).
Patent WO-2017013207-A2 (WO)
Title: Production de composés fluorés au moyen d'une chaîne de mesure électrochimique
Inventor: KOHNKE HANS-JOACHIM
IPC: C01F7/54
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne des procédés de production de composés fluorés par réactions de précipitation à partir de solutions contenant des ions fluorure, la valeur pH étant déterminée au moyen d'une chaîne de mesure électrochimique. L'invention concerne également des chaînes de mesure électrochimiques permettant de déterminer des valeurs de pH.
Patent WO-2018095931-A2 (WO)
Inventor: LONGOBARDI GIORGIA
IPC: H01L29/778
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation à hétérojonction à base de semi-conducteur au nitrure III, comprenant : un substrat ; une région semi-conductrice au nitrure III formée sur le substrat ; une source reliée fonctionnellement à la région semi-conductrice au nitrure III ; un drain espacé latéralement de la source et relié fonctionnellement à la région semi-conductrice au nitrure III ; une grille formée sur la région semi-conductrice au nitrure III, la grille étant formée entre la source et le drain. La région semi-conductrice au nitrure III comprend : une première partie formée entre la source et la grille. La source est en contact avec la première partie, et la première partie comprend une hétérojonction comprenant un gaz vecteur bidimensionnel ; une seconde partie formée entre la grille et le drain, le drain étant en contact avec la seconde partie, et la seconde partie comprenant une hétérojonction comprenant ledit gaz vecteur bidimensionnel. La première partie et/ou la seconde partie de la région semi-conductrice au nitrure III comprend : au moins une tranchée ayant des parois latérales verticales et étant formée à l'intérieur de la région semi-conductrice au nitrure III ; des régions mesa partant chacune de chaque paroi latérale verticale de ladite tranchée. Le gaz vecteur bidimensionnel est situé le long des régions mesa et de ladite tranchée. La source et/ou le drain qui est respectivement en contact avec ladite première partie et/ou ladite seconde parties est en contact avec le gaz vecteur bidimensionnel situé le long de ladite tranchée et le long des régions mesa de ladite première partie et/ou ladite la seconde partie de la région semi-conductrice au nitrure III.
Patent WO-2020099502-A2 (WO)
Inventor: VON STAUFFENBERG SEBASTIAN
IPC: A62C37/50
Filed: 2019-11-13
Abstract: The invention relates to a system for monitoring a fire protection element (9), comprising a sensor (6) for measuring vibrations of the fire protection element (9) and a data processing unit (3) for processing a measurement signal of the sensor (6). The data processing unit (3) is designed to classify the measurement signal into one of multiple event classes, and also to provide a notification if the classified event class indicates that the fire protection element (9) is damaged.
Patent WO-2024002840-A2 (WO)
Title: Installation comprenant un circuit de réfrigération et module de commande pour une telle installation
IPC: F25B25/00
Filed: 2023-06-21
Abstract: L'invention concerne une installation (2), en particulier une installation de refroidissement à grande échelle, qui comprend un circuit de refroidissement (8) et une connexion pour un autre circuit (4) connecté au circuit de refroidissement en cours de fonctionnement, selon laquelle le circuit de refroidissement (8) comporte un évaporateur (10), un compresseur à régime variable (12), un condensateur (16) ainsi qu'un organe d'étranglement (14) et de préférence également un ventilateur à régime variable (18); une pompe à régime variable (24) étant prévue pour faire circuler un fluide guidé dans l'autre circuit (4); et un module de commande (22) comportant une électronique de puissance étant en outre prévu en tant qu'unité structurale commune qui comporte des convertisseurs de fréquence (38) pour commander les composants à régime variable, à savoir le ventilateur (18), le compresseur (12) et la pompe (24). Le module de commande (22), est un module intégré dans lequel sont contenus de préférence tous les éléments de commande de l'installation, de façon à ne pas utiliser d'armoire de commande. Le module de commande présente en particulier une plaque de refroidissement pouvant être traversée par un fluide de refroidissement.
Patent WO-2015144964-A2 (WO)
Title: Marqueurs mitochondriaux de maladies neurodégénératives
Inventor: BARRACHINA CASTILLO MARTA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode   in 
 vitro   pour diagnostiquer ou pour déterminer le risque de développer une maladie neurodégénérative chez un sujet, la méthode étant basée sur la détermination du motif de méthylation dans certaines zones de l'ADN mitochondrial dudit sujet ou sur la détermination du nucléotide à la position polymorphe 16519 de l'ADN mitochondrial dudit sujet. Enfin, la présente invention concerne des acides nucléiques qui permettent de mettre en œuvre l'invention.
Patent WO-2018162785-A2 (WO)
Title: Composés destinés au traitement de maladies causées par l'accumulation d'oxalate
Inventor: DÍAZ GAVILÁN MÓNICA
Filed: 2018-03-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de dérivés de l'acide salicylique pour le traitement de maladies ou de pathologies associées à l'activité des enzymes GO et/ou PRODH2, en particulier en cas de maladies associées à un excès d'oxalate, et pour le traitement de patients présentant une insuffisance rénale (urémie ou hyperazotémie) qui reçoivent une hémodialyse ou une dialyse péritonéale, en particulier de patients traités avec de l'acide ascorbique (vitamine C) qui est métabolisé en oxalate ou de patients atteints de fibromyalgie ou présentant une douleur vulvaire.
Patent WO-2005064034-A2 (WO)
Title: Device for depositing a polycrystalline silicon layer on a support
Inventor: BELOUET CHRISTIAN
IPC: C23C2/00
Filed: 2004-12-10
Abstract: The invention relates to a device (100) for depositing a polycrystalline-silicon-based layer on a moveable, elongate, substantially planar support (4) having two longitudinal surfaces (43, 44) and two longitudinal lateral edges (41, 42), comprising: a crucible (1) containing a silicon-melt bath (2), said support being dipped at least partially into the bath and traversing the equilibrium profile (21) of the bath in a substantially vertical manner in the direction of the length of the elongate support; at least one element for controlling the edges (5, 5'), each edge-control element being maintained in a substantially vertical position close to one of the two longitudinal lateral edges (41, 42) and each edge-control element comprising partition walls (51 - 53') defining a longitudinal opening (54, 54') bordering on the corresponding longitudinal lateral edge and each opening being partially dipped into the bath (2) in order to raise the level of the bath by capillarity. The invention is characterized in that at least one of said partition insertion walls (51 - 52') partially opposite one of the longitudinal surfaces, is substantially planar.
Patent WO-2008003870-A2 (WO)
Title: Promoter expressed in the dehiscence zone of dry fruits
Inventor: DUBREUCQ BERTRAND
IPC: C12N15/82
Filed: 2007-07-06
Abstract: The invention relates to a promoter specific for cells of the dehiscence zone of dry fruits, and to the use of this promoter for specifically expressing a gene of interest in this dehiscence zone.
Patent WO-2008107525-A2 (WO)
Title: Method and device against forgery
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: H04N1/32
Filed: 2007-12-14
Abstract: The method of the invention comprises : a step of determining characteristics of the printing hardware of said original document; a step of determining a mark for differentiating an original from a copy based on the characteristics of the printing hardware to be used for printing said mark on said document; a step of printing said mark using said printing hardware in order to create said original document; and a step of determining a first boundary value to be used by a copy detection hardware for discriminating the original document from a copy of the original document based at least on a print of said mark. In some embodiments, the method comprises the step of printing at least one printing reference representative of a maximal or minimal authorised inking for the printing of said document and, during the step for determining a first boundary value, determining a measure on at least said one printing reference and adding a tolerance thereto.
Patent WO-2008031991-A2 (WO)
Title: Motor vehicle seat
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60N2/30
Filed: 2007-09-12
Abstract: The motor vehicle seat (10) comprises a frame (14) capable of being mounted on the floor (12) of the vehicle, a seat cushion (16) connected to the frame (14) and a backrest (18) connected to the frame (14). The seat cushion (16) comprises an inspection hatch (34) capable selectively of adopting a position in which it uncovers a pit (38) providing access to a space located under the seat (10) through the seat cushion (16) and a position in which it closes off the access pit (38).
Patent WO-2008132307-A2 (WO)
Inventor: TACHNOFF SERGE
IPC: H01R13/629
Filed: 2008-03-03
Abstract: L'ensemble de connexion électrique selon l'invention comprend une prise femelle et une prise mâle comportant un corps en matière isolante présentant deux faces principales opposées (12, 13), une face inférieure (14) dans laquelle deux broches de connexion (15, 16) viennent s'engager, une face supérieure, deux faces latérales (17) et un câble électrique (11) raccordé à la partie supérieure de l'une des faces latérales. Cette prise mâle comprend deux ailes de préhension (21, 22) qui s'étendent latéralement, de part et d'autre du plan médian longitudinal dudit corps, ces deux ailes (21, 22) étant montées basculantes sur ledit corps entre deux positions, à savoir : - une position de préhension dans laquelle les deux ailes (21, 22) s'étendent approximativement parallèlement aux axes desdites broches, et - une position de sécurité dans laquelle les deux ailes (21, 22) sont rabattues approximativement perpendiculairement auxdits axes.
Patent WO-2008107607-A2 (WO)
Title: Portable authentication device
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: G06F21/35
Filed: 2008-01-23
Abstract: The invention relates to a portable device (10) for authenticating a user, comprising a single housing (101) in which is housed a means (16) for activating the device, such as a key that must be pressed by the user, a microprocessor (32) that performs a calculation when the device (10) is activated, the calculation using an algorithm based on a secret key stored in a memory (37) and resulting in a dynamic password, the device (10) being such that the memory (37) in which the secret key is stored is placed inside the housing (101) and is removably connected to the device.
Patent WO-2009081064-A2 (WO)
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2008-12-18
Abstract: The invention relates to an apparatus for cleaning a submerged surface, comprising a hollow body and propulsion means for propelling said body across the submerged surface; and a filter chamber formed inside said hollow body and comprising: a liquid inlet; a liquid outlet; and a hydraulic circuit for liquid to flow between the inlet and the outlet through a filter device (11), said apparatus being characterized in that the filter device (11) comprises a filter housing (49, 55) mounted removably in the filter chamber and capable of being inserted/extracted as a single unit into/out of the filter chamber, and in that said filter housing (49, 55) has at least one lower end that opens into the base of said hollow body and serves as a liquid inlet into the hollow body of the apparatus.
Patent WO-2010001078-A2 (WO)
Title: Production of alkenes by enzymatic decarboxylation of 3-hydroxyalkanoic acids
Inventor: MARLIERE PHILIPPE
IPC: C12N15/63
Filed: 2009-07-06
Abstract: The present invention relates to a method for generating alkenes biologically. It relates more particularly to a method for producing terminal alkenes by enzymatic decarboxylation of 3-hydroxyalkanoate molecules. The invention also relates to the enzymatic systems and the microbial strains used, and also to the products obtained.
Patent WO-2011154668-A2 (WO)
Title: Dispositif de decantation, d'aeration et de maintien a temperature d'un liquide
Inventor: BOULE ANTHONY
IPC: F25D3/08
Filed: 2011-06-10
Abstract: Le dispositif de maintien à température d'un spiritueux (13) comprend un dispositif de régulation de température et un récipient (10) apte à recevoir le spiritueux et spécialement adapté à sa décantation et à son aération. Le récipient comprenant une face inférieure (11) et le dispositif de régulation de température comprend une couche caloporteuse (20) agencée sur une partie de la face inférieure (11) du récipient (10) de manière à réguler la température dudit liquide.
Patent WO-2012110736-A2 (WO)
Title: Systeme et procede de freinage d'un vehicule a traction electrique ou hybride
Inventor: AZZI HAMID
IPC: B60L7/26
Filed: 2012-02-14
Abstract: Système et procédé de freinage pour un véhicule automobile équipé d'un système de traction électrique ou hybride, et comportant un mo dule de pédale de freinage découplée, un module de freinage hydraulique, un module de freinage électrique utilisé pour la récupération d' énergie électrique lors d'un freinage effectué par le système de traction électrique, ledit mo dule de freinage découplé comprenant une pédale de frein et des moyens de commande du système de freinage hydraulique et du module de freinage électrique, caractérisé en ce que le système comprend des moyens de mesure d' au mo ins un paramètre lié à ladite pédale, et des moyens de limitation (ML) de la récupération d' énergie électrique par le module de freinage électrique.
Patent WO-2015124836-A2 (WO)
Title: Conteneur isotherme pour la conservation de produits divers
Inventor: OLIVO HÉLÈNE-FRANÇOISE
Filed: 2015-02-23
Abstract: Ce conteneur comprend une caisse isolante, une porte D en matériau isolant, et des moyens G de verrouillage de la porte en position de fermeture. L'invention à pour objet de fournir un conteneur multi composant ayant un volume adaptable à la demande, qui soit moins lourd et moins onéreux, tout en présentant une bonne résistance au vieillissement et aux coups. Selon l'invention sa caisse est formée par empilage d'éléments de caisse A en matériau isolant et présentant chacun une forme générale en U dont les extrémités des ailes 2 délimitent l'ouverture d'accès 1, ces éléments A étant insérés entre des éléments d'extrémité B qui, de même section en U qu'eux mais fermés d'un coté par un fond 15, sont renforcés par des châssis métalliques indépendants C exerçant sur eux une force de compression produite par des tiges métalliques de serrage F. Celles ci s'étendent entre les deux châssis C et traversent les éléments de caisse A et les éléments d'extrémités B par des trous 14 et 19.
Patent WO-2016128677-A2 (WO)
Title: Mélangeur pour aspirer et mélanger un produit solide avec un liquide provenant d'une cuve de pulvérisateur
Inventor: CHAPRON FABIEN
IPC: B01F3/12
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un mélangeur (10) pour aspirer et mélanger un produit (12) solide, du type poudreux, avec un liquide (14) provenant d'une cuve (16), caractérisé en ce qu'il comporte une lance (18) d'aspiration qui présente un embout d'aspiration (20) adapté pour aspirer ledit produit (12) poudreux, une cuvette (32) de mélange qui présente une forme de révolution délimitée par une paroi (36) latérale, l'embout d'évacuation (22) de la lance (18) d'aspiration débouchant dans la partie supérieure (38) de la cuvette (32) pour injecter le produit (12) dans la cuvette (32), un circuit (46) hydraulique conçu pour faire circuler le liquide (14) entre la cuve (16) et la cuvette (32), ledit circuit (46) comportant au moins un conduit d'injection (48) qui comporte au moins une buse d'injection (52) débouchant dans la partie supérieure (38) de la cuvette (32) de sorte que le liquide (14) provenant de la cuve (16) s'écoule sur la paroi (36) latérale de la cuvette (32).
Patent WO-2006123113-A2 (WO)
Inventor: WANG BIN
IPC: A61P35/00
Filed: 2006-05-12
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés représentés par la formule (I), ainsi que les compositions pharmaceutiques et les procédés d'utilisations associés. Ces nouveaux composés sont un traitement anticancéreux.
Patent WO-2007042746-A2 (WO)
Inventor: MEFFAN-MAIN SIMON
IPC: H01J49/04
Filed: 2006-09-15
Abstract: An apparatus for providing an ionised sample, has a sample preparation system including a mixing chamber, a sample input arranged to provide a discrete volume of gaseous sample to the mixing chamber at a first, relatively low pressure, a mixer input arranged to provide a mixer gas at a second, higher pressure to the mixing chamber for mixing with the gaseous sample, and an outlet arranged to provide a flow of gas from the chamber to an ionising device.
Patent WO-2009010749-A2 (WO)
Title: Composition antimicrobienne
Inventor: SCHWARZ ULRICH W
IPC: C11D3/43
Filed: 2008-07-17
Abstract: La présente porte sur une composition antimicrobienne comprenant (i) un agent antimicrobien ayant des propriétés tensio-actives; (ii) un siloxane choisi parmi ceux ayant la formule V :(H3C)[Si0(CH3)2]nSi(CH3)3, et (H3C)[Si0(CH3)H]nSi(CH3)3, et leurs mélanges, où n est de 1 à 24; et (iii) un solvant polaire, le rapport de (i) sur (ii) étant d'environ 100:1 à environ 5:1.
Patent WO-2015040370-A2 (WO)
Title: Système d'entraînement pour train d'atterrissage d'avion
Inventor: DIDEY ARNAUD
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement destiné à faire tourner une roue d'un train d'atterrissage d'avion. Le système d'entraînement comprend un moteur servant à faire tourner un pignon d'entraînement par le biais d'une voie d'entraînement, et un engrenage entraîné conçu pour être monté sur la roue. Le système d'entraînement présente une première configuration dans laquelle le pignon d'entraînement peut s'emboîter avec l'engrenage entraîné pour permettre au moteur d'entraîner l'engrenage entraîné par le biais de la voie d'entraînement. La voie d'entraînement possède une pluralité d'arbres pouvant tourner autour d'axes d'arbre respectifs, comprenant un arbre de sortie. L'arbre de sortie sert à pivoter autour de l'axe de rotation d'un autre axe d'arbre espacé de l'axe d'arbre de sortie. De plus, l'invention concerne un engrenage d'atterrissage d'avion possédant une roue et le système d'entraînement, l'engrenage entraîné du système d'entraînement étant monté sur la roue.
Patent WO-2018178726-A2 (WO)
Title: Système de séparation modulaire
Inventor: THOMSON ANDREW
IPC: E04B1/14
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un système de séparation modulaire comprenant une pluralité de panneaux et au moins une bande de liaison. Chaque panneau de la pluralité de panneaux comprend deux éléments de support s'étendant globalement perpendiculairement à un plan du système de séparation modulaire et un panneau central s'étendant entre lesdits deux panneaux de support. Les panneaux de la pluralité de panneaux sont disposés de sorte que les panneaux centraux de chaque panneau de la pluralité de panneaux soient globalement parallèles entre eux et qu'un élément de support de chaque panneau de la pluralité de panneaux soit adjacent à un élément de support d'un panneau adjacent. Ladite bande de liaison coopère avec un élément de support de chacun de deux panneaux adjacents de la pluralité de panneaux adjacents de façon à relier lesdits deux panneaux adjacents de la pluralité de panneaux adjacents.
Patent WO-2004068262-A2 (WO)
Title: Systeme et procede de bascules de carte de reseau dans un reseau ip
Inventor: PARIKH VIMAL
IPC: H04L12/28
Filed: 2004-01-23
Abstract: La présente invention concerne un système de carte de réseau IP qui comprend un registre de configuration de redondance, une interface et une logique de mappage de redondance. Le registre de configuration de redondance stocke des données de configuration de carte. L'interface reçoit des signaux actifs de fente d'autres cartes. La logique de mappage de redondance est couplé en communication au registre et à l'interface. La logique mappe un paquet vers une fente possédant une carte active à partir des données présente dans le registre, une adresse dans ce paquet et, reçoit des signaux actif de fente.
Patent WO-2005039926-A2 (WO)
Inventor: GOMEZ MONZON JOAQUIN FERMIN
IPC: H04N7/18
Filed: 2004-09-03
Abstract: The device is bases on replacement of classical rearview mirrors mirrors by television cameras (3) placed at lateral points (1-l') and a third point (2) over the roof, with each camera protected by a small outeropping (4) on the body of the vehicle. They provide information in real time on a display screen (5) that can be shared for all of the cameras (3) or specific to each of them. Each camera (3) is mounted onto a base which gives it the mobility needed to aim it properly in accordance with specific needs at each moment.