baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979118-A1 (FR)
Title: Device for fixing and adjusting quarter window winder at fixed part of case or door of car, has adjusting screw including end having self-piercing thread to be screwed in self-locking manner in plastic plate attached to fixed part
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: B60J1/17
Filed: 2011-08-17
Abstract: The device has an adjusting screw (6) for connecting a support sheet (2) of a window winder to a fixed part (1) of a case or a door of a car. The adjusting screw includes an end (6a) intended to be connected to the fixed part, where the end includes a self-piercing thread (6b) to be screwed in a self-locking manner in a plastic plate (7) attached to the fixed part. A sleeve (8) is engaged and fixed in a hole of the support sheet, where the sleeve is provided with an internal tapping into which a threaded portion (6c) of the adjusting screw is screwed.
Patent FR-2979776-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'un signal a distance, notamment de transmission d'un signal par radiofrequence
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: H04B7/00
Filed: 2011-09-07
Abstract: Dispositif de transmission d'un signal à distance, notamment de transmission d'un signal par radiofréquence, comprenant une logique (2) électronique tel qu'un microcontrôleur, un organe (3) de transmission de données sans fil tel qu'un modem relié à la logique (2) électronique, un circuit d'alimentation électrique relié à la logique (2) électronique et à l'organe (3) de transmission, caractérisé en ce que le circuit d'alimentation électrique comprend une boucle (4) de mesure et une première capacité (5), la première capacité (5) étant reliée en parallèle avec une boucle (4) de mesure et également avec la logique (2) électronique pour alimenter électriquement la logique (2) électronique à partir du courant issu de la boucle (4) de mesure via la première capacité (5), la première capacité (5) étant également reliée à l'organe (3) de transmission via un organe (6) élévateur de tension, pour alimenter électriquement sélectivement l'organe (3) de transmission à partir du courant issu de la boucle (4) de mesure via la première capacité (5) et l'organe (6) élévateur de tension.
Patent FR-2975605-A1 (FR)
Title: Talonniere de fixation de securite pour chaussure de ski
Inventor: FARGES FREDERIC
IPC: A63C9/084
Filed: 2011-10-04
Abstract: Talonnière de fixation de sécurité d'une chaussure de sport sur une planche de glisse, comprenant un agrippe-talon (10) mobile (11) autour d'un axe d'articulation (14), et une languette (30) dans sa partie antérieure inférieure sur laquelle vient reposer la partie arrière de la semelle d'une chaussure de sport au moins pendant le chaussage de la talonnière, caractérisée en ce que tout ou partie de la languette (30) est formée par une pièce distincte (3 ; 3') de l'agrippe-talon (10), assemblée sur cet agrippe-talon (10).
Patent FR-2995894-A1 (FR)
Title: Procede de production de butadiene-1,3 mettant en oeuvre l'oligomerisation de l'ethylene et la deshydrogenation des butenes obtenus
Inventor: ROLLAND GILDAS
IPC: C07C2/08
Filed: 2012-09-21
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de butadiène-1,3 à partir d'éthylène mettant en œuvre une étape d'oligomérisation de l'éthylène en n-butènes et en oligomères à 6 atomes de carbone et plus par catalyse homogène, une étape de séparation de manière à obtenir une fraction enrichie en n-butènes, puis une étape de déshydrogénation de ladite fraction enrichie en n-butènes.
Patent FR-2987076-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'estimation du rapport entre la pression en amont et la pression en aval de la turbine d'un moteur suralimente d'un vehicule automobile.
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02B37/00
Filed: 2012-02-17
Abstract: Ce procédé d'estimation du rapport entre la pression en amont et la pression en aval de la turbine d'un turbocompresseur d'un véhicule automobile comprend les étapes suivantes : on obtient l'estimation du débit massique de la turbine, de la vitesse de rotation de la turbine et de la température en amont de la turbine et la mesure de la position des ailettes de la turbine à géométrie variable et de la pression en aval de la turbine, on détermine la valeur d'une première variable interne en fonction de mesures physiques de la turbine et de la valeur d'initialisation de l'estimateur, on détermine la valeur d'une deuxième variable interne en fonction de mesures physiques de la turbine, de la valeur d'initialisation de l'estimateur, et d'une variation de rapport de pressions, on détermine la dérivée des variables internes en fonction des valeurs des variables internes, et on obtient la valeur estimée du rapport de pressions en fonction de la dérivée des variables internes.
Patent FR-2987467-A1 (FR)
Title: Procedes de commande et de parametrage d'une installation domotique et installation domotique mettant en oeuvre ces procedes
Inventor: DUCHENE ISABELLE
IPC: G05B19/04
Filed: 2012-02-27
Abstract: Une installation domotique (1) comporte plusieurs capteurs (2), plusieurs équipements domotiques commandés (5) et une unité de commande (3) communiquant avec les capteurs (2) et les équipements domotiques commandés (5). Pour commander cette installation, on prévoit la sélection par l'unité de commande (3) pour au moins un capteur paramétré parmi les capteurs (2), à un instant courant appartenant à une plage temporelle périodique parmi une ou plusieurs plages temporelles associées au capteur paramétré, et en fonction d'au moins une valeur courante d'un signal en provenance du capteur paramétré, d'un scénario de commande, puis l'envoi par l'unité de commande à au moins un des équipements domotiques commandés (5) d'au moins un ordre fonction du scénario de commande sélectionné. Pour paramétrer l'unité de commande, on prévoit une procédure consistant à choisir un capteur à paramétrer parmi les capteurs, associer au capteur à paramétrer au moins une plage temporelle périodique d'activation et/ou au moins une plage temporelle périodique d'inhibition et associer au moins un scénario de commande à au moins un état ou un changement d'état du signal en provenance du capteur à paramétrer.
Patent FR-2987663-A1 (FR)
Title: Seal for sealing frameless solar panel in roof of building, has U-shaped shoes for receiving portion of solar panel, and central core placed in middle of base, where one end of central core is integral with base
Inventor: RENSONNET MICHEL
IPC: E04D1/36
Filed: 2012-03-02
Abstract: The seal (102) has U-shaped shoes (208, 210) for receiving a portion of a solar panel, where the seal takes the form of a profile made ?[deg] f a synthetic material such as Prodene 123 black tinted neutral CSTB having a hardness of 65 Shore. A central core (204) is placed in the middle of a base (202), where one end of the central core is integral with the base, and a roof (206) is attached to the other end of the central core. The central core extends perpendicularly to the base, and the roof extends above the base. An independent claim is also included for an assembly intended to be placed on a slope presenting a direction of crawling.
Patent FR-2988937-A1 (FR)
Title: Method for transmitting emergency message between wrecked vehicle and call center, involves transmitting emergency message from wrecked vehicle to relay vehicle, which transmits message to call center when cell coverage is found
Inventor: RAOUF DJELAL
IPC: G08B25/10
Filed: 2012-03-27
Abstract: The method involves switching to a direct mode of communication by a wrecked vehicle by using a direct mode GSM technology or a Wi-Fi technology when the vehicle loses cellular network coverage (3.5), and performing a direct mode connection to a relay vehicle within the radio range of the wrecked vehicle (3.7). An emergency message is transmitted from the wrecked vehicle to the relay vehicle, and the emergency message is transmitted by the relay vehicle to a call center when coverage of cellular communication network is found. Independent claims are also included for the following: (1) a method for relaying the emergency message by the relay vehicle to the call center (2) a method for transmitting an acknowledgment message by a vehicle (3) a vehicle (4) a relay vehicle.
Patent FR-2995667-A1 (FR)
Title: Method for de-icing heat pump of heating installation that is utilized for domestic heating purposes, involves configuring control unit to take calories from liquid if temperature at outlet is lesser than or equal to preset temperature
Inventor: FORT EMILIEN
IPC: F24D3/18
Filed: 2012-09-14
Abstract: The method involves reversing circulation of a refrigerant fluid in a heat pump (11) to take calories from a coolant liquid. A temperature (T1) of a liquid outlet (18) of the pump is measured. A control unit (23) is configured to isolate a heating unit (22), and another control unit (27) is configured to take the calories from the liquid passing through another heating unit (26) i.e. floor heater, if the temperature at the outlet is lesser than or equal to a preset temperature, where the two control units control a flow of the liquid in the two heating units, respectively. An independent claim is also included for a heating installation.
Patent FR-2993530-A1 (FR)
Title: Structure de corps de cassette pour bicyclette
Inventor: CHANG CHIA-PIN
IPC: B62M9/00
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention porte sur une structure de corps de cassette pour bicyclette qui comprend un corps de cassette (1) et une pluralité de nervures de renforcement (2). Le corps de cassette (1) a plusieurs saillies de positionnement (11) et saillies de localisation (12). Plusieurs cavités sont adjacentes aux saillies de localisation (12), chaque saillie de localisation (12) ayant une face de fixation. Chaque nervure de renforcement (2) a une partie de butée (21) reliée à une partie de fixation (22). La partie de fixation (22) est passée à travers la cavité pour être reliée au corps de cassette (1) de telle sorte que les nervures de renforcement (2) sont assemblées sur ce dernier. Selon cet agencement, lorsque la cassette est amenée à tourner, les nervures de renforcement (2) subissent une force de torsion de façon à éviter que les saillies de localisation (12) ne soient endommagées.
Patent FR-2985532-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance d'un macon pour obtenir la verticalite des parois lors de la construction de murs maconnes
Inventor: BAZIN ROBERT
IPC: E04B2/02
Filed: 2012-12-26
Abstract: Ce dispositif d'assistance du maçon comporte : - un mât vertical (4) de guidage destiné à être posé à chaque angle des murs à construire, ce mât présentant une partie inférieure destinée à être posée sur les fondations et une partie supérieure, - au moins une jambe de force apte à être fixée, en partie basse, sur un sabot secondaire, et, en partie haute, sur la partie supérieure du mât, cette jambe de force étant apte à assurer la stabilisation haute du mât vertical, La partie supérieure du mât vertical comporte au moins une équerre (18) solidaire du mât et un serre-joint (24) à vis monté sur un plat vertical (22) soudé sur un montant horizontal (18b) de l'équerre, ce serre-joint à vis étant apte à bloquer la jambe de force en partie haute contre un montant vertical (18a) de l'équerre.
Patent FR-3009472-A1 (FR)
Title: Compteur general d'economie d'energie et de securite individuelle
Inventor: VOISIN JEAN
IPC: H04W52/00
Filed: 2013-07-30
Abstract: Un compteur d'économie d'énergie et de sécurité individuelle permettant un control permanent de la consommation d'énergie et des dispositifs installé pour la protection du consommateur. L'invention propose un service d'accès permanent aux consommations d'énergies (eau, gaz, électricité) par le biais d'un écran tactile installé à l'entrée de votre maison. Ces données sont également accessibles via votre Smartphone lorsque vous vous absentez. Sur l'écran du produit, il apparait clairement les consommations totales et cumulées entre deux instants des ressources telles que l'eau, gaz, électricité et téléphone par pièce (2). L'alarme avec baisse de consommation d'énergie de 3°C et détecteur de présence (3). Des détecteurs de fumée, de gaz, de chaleur et de pollution. En fonction de la configuration du local (nombre de pièces, présence ou non d'étage,...) un ou plusieurs détecteurs seront installés (4). L'affichage de l'heure, date, température, (intérieure et extérieure (5). Une sirène a différente tonalités en fonction de la détection (6) La partie interphone ou vidéophone (en fonction de la version choisie) (7) Détecteur d'ouverture de porte et fenêtre avec fermeture du chauffage ou de la climatisation de la ou des pièces concerne (8). Le compteur d'économie d'énergie et de sécurité individuelle est destine a l'usage d'habitation, bureau, industrie et tout lieu consomment de l'énergie, polluent et aillent besoin de sécurité.
Patent FR-3012603-A1 (FR)
Title: Spectrometre a grand champ telecentrique, notamment a matrice de mems
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G01J3/02
Filed: 2013-10-31
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes spectrométrique à grand champ comportant au moins un télescope optique et un spectromètre, ledit télescope comportant une fente (F) dans son plan focal, le spectromètre comportant des moyens de dispersion optique (G), un ensemble optique (C, I) et des moyens de photodétection (D) agencés de façon que l'image chromatiquement dispersée de la fente du télescope se forme sur lesdits moyens de photodétection. Dans le télescope selon l'invention, la fente comporte soit un miroir à micro-facettes, soit un réseau de microsystèmes électromécaniques à micro-miroirs orientables, les orientations de chaque micro-miroir étant telles que les rayons lumineux issus d'un même point de la pupille du télescope soient tous réfléchis parallèlement à eux-mêmes, le spectromètre étant ainsi télécentrique. De manière préférée, le télescope est du type « flat Schwarzschild » et le spectromètre est du type Offner.
Patent FR-2987004-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une machine electrique
Inventor: SCHMIDT MATTHIAS
IPC: B60L7/18
Filed: 2013-02-20
Abstract: Procédé pour prédéfinir une puissance de freinage dynamique (PGen) d'une machine électrique dans un véhicule selon lequel on prédéfinit une puissance d'entraînement par moteur (Pmot) en fonction de la position d'un premier élément d'actionnement (wPed), notamment de la pédale d'accélérateur. On prédéfinit la puissance de freinage dynamique (PGen) en fonction de la position du premier élément d'actionnement (wPed). La puissance de freinage dynamique (PGen) a une valeur différente de zéro dès que le premier élément d'actionnement (wPed) est dans une position actionnée.
Patent FR-3006414-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide, utilisation et procede associes
Inventor: DAMIENS ALEXANDRE
IPC: F16L11/08
Filed: 2013-05-29
Abstract: Cette conduite (10) de transport de fluide, comprend une gaine interne (20), au moins une couche (34, 36) d'armures internes, disposée à l'extérieur de la gaine interne (20) et une gaine externe (22) de protection, disposée à l'extérieur de chaque couche (34, 36) d'armures internes. Elle comporte un fluide interne, reçu entre la gaine interne (20) et la gaine externe (22). La conduite comporte une gaine intermédiaire (24) en polymère, interposée entre la gaine interne (20) et la gaine externe (22), la gaine intermédiaire (24) et la gaine interne (20) délimitant entre elles un espace annulaire interne (26) de réception du fluide interne. Le fluide interne est confiné dans l'espace annulaire interne (26) à une pression supérieure à 50 bars.
Patent FR-3007162-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une anomalie sur un aeronef.
Inventor: GHEORGHE ANCA
IPC: G06F11/30
Filed: 2013-06-17
Abstract: - Procédé et dispositif de détection d'une anomalie sur un aéronef. - Le dispositif de détection (1) comporte des moyens de mesure (2) configurés pour mesurer et transmettre au moins une donnée bruitée correspondant à un paramètre de l'aéronef, des moyens de calcul (3) configurés pour estimer au moins une dérivée de ladite donnée bruitée, et des moyens de détection (4) configurés pour détecter une anomalie en fonction de ladite dérivée, lesdits moyens de calcul (3) étant configurés pour estimer ladite dérivée par différentiation.
Patent FR-3009790-A1 (FR)
Title: Degrilleur a poutre flottante
Inventor: JOLY JEAN CLAUDE
IPC: E02B8/00
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de nettoyage d'une grille (3) disposée dans un cours d'eau, en particulier d'une grille de retenue de poissons et anguilles en entrée d'usine hydroélectrique ou d'alimentation de bassin d'eaux douce et de canaux, comportant une poutre mobile (1) munie d'un racleur (2) agencé pour racler ladite grille (3) et d'un moyen de translation de ladite poutre mobile (1), ladite poutre mobile (1) comportant en outre un flotteur (4) agencé pour permettre à ladite poutre mobile (1) de flotter lorsque le flotteur (4) est activé, en particulier lorsqu'il est rempli d'air, et pour permettre à ladite poutre mobile (1) de sombrer lorsque le flotteur (4) est désactivé, par exemple rempli d'eau.
Patent FR-2996057-A1 (FR)
Title: Composant microelectronique et son procede de realisation
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: B81B3/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: Composant microélectronique comprenant un substrat semi-conducteur (1, 1a) ayant un côté supérieur (O) et un dos (R), une installation de masse (M) qui peut être dévié élastiquement sur le côté supérieur (O), une source (10) sur la masse (M), un drain (D1-D4) sur la masse (M), et une grille (20) suspendue au-dessus de la source (10) et le drain (D1-D4) sur un dispositif de chemins conducteurs (LBA) la grille est écartée de la masse (M) par un intervalle (100). Le dispositif (LBA) est accroché au côté supérieur (O) à la périphérie (P) de la masse (M) pour que la grille (20) reste fixe lorsque la masse (M) est déviée.
Patent FR-3014814-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ouverture de portiere de vehicule
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: B62D25/12
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) d'ouverture de portière de véhicule automobile, comportant un socle (21) équipé de moyens de fixation (30) à un châssis (10) de la portière, un levier de manœuvre (22) monté mobile sur le socle entre une position de repos et une position déployée commandant l'ouverture de la portière, et des moyens de blocage (50) du levier de manœuvre en position de repos. Selon l'invention, ces moyens de blocage comportent, d'une part, un couvercle (51) qui est monté mobile par rapport au socle entre une position de fermeture dans laquelle il bloque l'accès audit levier de manœuvre et une position d'ouverture dans laquelle il autorise l'accès audit levier de manœuvre, et, d'autre part, des moyens de rappel du couvercle en position de fermeture.
Patent FR-3015230-A1 (FR)
Title: Article pour absorber un liquide physiologique, notamment pansement
Inventor: REVOL-CAVALIER FREDERIC
IPC: A61F13/537
Filed: 2013-12-19
Abstract: Article (10) ayant des propriétés d'absorption d'un fluide corporel, comprenant au moins trois chemins de propagation fluidique depuis une zone de captation dudit fluide, vers au moins une zone de stockage et/ou d'évaporation, chaque chemin de propagation fluidique étant délimité par une barrière fluidique, s'opposant au passage de liquide d'un chemin à un autre.
Patent FR-3017475-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un motif d'auto-assemblage d'un copolymere a blocs
Inventor: BELLEDENT JEROME
IPC: G06T3/00
Filed: 2014-02-12
Abstract: Procédé de détermination d'un motif d'auto-assemblage (MAA) d'un copolymère à blocs confiné à l'intérieur d'un contour fermé, dit contour de guidage (CG), comportant les étapes suivantes, mises en œuvre par ordinateur : a) choisir dans une base de données un contour fermé dit de référence (CR) approchant ledit contour de guidage, un motif d'autoassemblage dudit copolymère à blocs dit motif de référence (MR) étant associé audit contour de référence ; b) appliquer une transformation géométrique à une pluralité de points (P) dudit motif de référence pour les convertir en des points respectifs, dits points images (PIM), du motif d'auto-assemblage à déterminer. Produit programme d'ordinateur pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3023053-A1 (FR)
Title: Installation et procede de fragmentation d'un tube, de preference un tube radiologiquement contamine
Inventor: BENCHIKHOUNE FERNAND
IPC: G21F9/34
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne une tête d'écrasement et de découpe (12) pour une installation (1) de fragmentation d'un tube (2), de préférence un tube radiologiquement contaminé, la tête comprenant un organe (14) mobile à coulissement relativement à un support d'organe mobile (16), selon une première direction (D1). L'organe mobile (14) est équipé des éléments suivants, qui se succèdent selon une seconde direction (D2) distincte de la première : - une première platine (26) d'écrasement du tube ; - une seconde platine d'écrasement (28) écartée de la première platine (26) selon la première direction (D1), de manière à permettre un niveau d'écrasement supérieur ; puis - une lame de découpe (32).
Patent FR-3024776-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un systeme dispose dans un milieu permettant la propagation d'une onde emise par un objet dudit systeme
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: G01N29/02
Filed: 2014-08-11
Abstract: Le procédé de caractérisation d'un système disposé dans un milieu (1), ledit système (100) comportant au moins un premier objet (101) apte à émettre une onde à propager dans le milieu (1), et une pluralité de deuxièmes objets (102) chacun apte à enregistrer, au niveau dudit deuxième objet (102), un signal représentatif de la propagation de l'onde émise dans le milieu (1), comprend : - une étape d'émission (E1) de l'onde dans le milieu (1) par ledit au moins un premier objet (101), et - une étape de localisation (E2) desdits deuxièmes objets (102) et dudit au moins un premier objet (101) utilisant des signaux enregistrés par lesdits deuxièmes objets (102), lesdits signaux enregistrés étant représentatifs chacun de la propagation de la même onde émise.
Patent FR-3027096-A1 (FR)
Title: Panneau lumineux
Inventor: DALMAY PIERRE
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: Ce panneau lumineux (10) comprend une plaque lumineuse (2), dont une face (2A) émettrice de lumière est destinée à former au moins une partie de la surface (60A) d'un dispositif de paroi (50), et une partie de réception (4) de la plaque lumineuse, qui est destinée à être fixée sur une ossature du dispositif de paroi. La plaque lumineuse (2) est apte à être rapportée de manière amovible sur la partie de réception (4) de sorte que, en configuration installée, la face émettrice (2A) forme une partie de la surface (60A) du dispositif de paroi et la partie de réception (4) est à l'arrière de la surface (60A) du dispositif de paroi. La plaque lumineuse (2) et la partie de réception (4) comprennent des organes complémentaires de rotation (23, 43), qui sont situés au voisinage d'une première extrémité (21) de la plaque lumineuse et d'une première extrémité de la partie de réception, et des organes complémentaires d'encliquetage (24, 44), qui sont situés au voisinage d'une deuxième extrémité (22) de la plaque lumineuse et d'une deuxième extrémité (42) de la partie de réception.
Patent FR-3027480-A1 (FR)
Title: Decodeur, procede et systeme de decodage de flux multimedia
Inventor: NOGUES ERWAN
IPC: H04N19/40
Filed: 2014-10-17
Abstract: Décodeur, système et procédé pour décoder des données multimédia au niveau d'un terminal en gérant l'énergie disponible pour le décodage comportant un décodeur (300, 500) des données multimédia, caractérisé en ce que ledit décodeur (300, 500) comporte au moins une chaîne de décodage « basse consommation » comprenant un module d'activation (305, 520) adapté à activer une première chaîne de décodage ou filtre de boucle basse consommation (509, 510, 511) et une chaîne d'interpolation basse consommation (535, 536, 537) en fonction d'au moins un paramètre représentatif de contraintes d'énergie utilisateur et/ou du terminal mobile et d'une ou de plusieurs métadonnées Md associées à une complexité de décodage et/ou à une énergie de décodage. Application à un terminal utilisant des standards H.264/AVC ou H.265/HEVC.