baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098193-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant une attache voilure arrière présentant au moins un pion solidaire d’une structure primaire d’un mât
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-07-03
Abstract: Aéronef comprenant une attache voilure arrière présentant au moins un pion solidaire d’une structure primaire d’un mât
        
    L'invention a pour objet un aéronef comprenant au moins une voilure (52), au moins une structure primaire (54) présentant une paroi arrière (62), au moins une attache voilure arrière (56) reliant la structure primaire (54) et la voilure (52), ladite attache voilure (56) comprenant au moins une bielle (66) présentant un orifice de passage pour chaque élément de liaison (72, 74, 76) reliant la bielle (66) à la voilure (52) et à la structure primaire (54), caractérisé en ce que l’attache voilure (56) comprend, pour chaque élément de liaison reliant la bielle (66) à la structure primaire (54), un pion en saillie par rapport à la paroi arrière (62) de la structure primaire (54), se logeant dans un des orifices de passage de la bielle (66).
    Figure 4
Patent FR-3100409-A1 (FR)
Title: Système électronique et procédé de génération d’au moins une trame de données selon un protocole TIC en mode historique, installation électronique de transmission et programme d’ordinateur associés
Inventor: GREGOIRE TONY MARCEL JEAN
IPC: H04L29/10
Filed: 2019-08-30
Abstract: Système électronique et procédé de génération d’au moins une trame de données selon un protocole TIC en mode historique, installation électronique de transmission et programme d’ordinateur associés Ce système électronique (20) de génération d’au moins une trame de données est configuré pour être connecté à une interface TIC (24), et comprend un dispositif de transformation (30) configuré pour transformer chaque trame de données reçue de l’interface TIC (24) en une trame de données respective selon un protocole TIC en mode historique, l’interface TIC (24) et le protocole TIC étant conformes à la norme ENEDIS 54E version 3. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100425-A1 (FR)
Title: Dispositif de répulsion pour insectes marchants lucifuges
Inventor: NOIRAUT LOUP
IPC: A01M29/12
Filed: 2019-09-10
Abstract: Dispositif de répulsion anti insectes marchants lucifuges comprenant :-un corps (5) apte à constituer un pied de meuble (M) ; et-des moyens de fixation (2) audit meuble (M). Le dispositif intègre des moyens de répulsion de proximité (4) lumineuse, aptes à effectuer une répulsion selon une zone déterminée autour du dispositif (1) ; et des moyens de répulsion locale physique, aptes à limiter l’accès aux meubles (M) sur lesquels ledit dispositif (1) est installé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101808-A1 (FR)
Title: Réparation par suture d’un panneau sandwich
Inventor: ARAD MEHDI
IPC: B32B3/00
Filed: 2019-10-09
Abstract: Réparation par suture d’un panneau sandwich
        
    La présente demande se rapporte à un panneau sandwich (10) d'une nacelle de turboréacteur, le panneau sandwich (10) comportant une première peau (12) et une seconde peau (12, 14) (14) délimitant entre elles un espace dans lequel une âme (16) est logée, au moins l’une des peaux (12, 14) comportant une zone endommagée (19), caractérisé en ce qu’au moins un réseau (A, B) de trous traversants (22) de part en part la première peau (12) et la seconde peau (14) est formé autour et/ou dans la zone endommagée (19), et en ce qu’au moins un fil (11, 11’, 11’’, 11’’’, 11’’’’) enfilé dans ce réseau (A, B) de trous traversants (22) forme une suture contenant, dans la zone endommagée (19), l’au moins une dite peau (12, 14) contre l’âme alvéolaire (16).
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102776-A1 (FR)
Title: Plaquette de nitrure d’élément 13 de variation d’angle de troncature réduite
Inventor: LEROUX VIANNEY
IPC: H01L21/20
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention concerne une plaquette de cristal de nitrure d’élément 13 ou III bidimensionnelle, délimitée par une face d’orientation N, une face opposée d’orientation E selon l’élément 13 ou III, E étant choisi de préférence parmi Ga, In, Al ou une combinaison de ces éléments, caractérisée en ce que, la variation d’angle de troncature cristalline selon la plus grande dimension de ladite plaquette est inférieure à 5×10-3°/mm, et sa courbure ou déformation géométrique de ses faces présente une flèche inférieure en valeur absolue à 10-3 mm/mm de la plus grande dimension de ladite plaquette. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3088433-A1 (FR)
Title: Methode de production de conteneurs remplis de nourriture et conteneur rempli de nourriture
Inventor: POLLET ISABELLE
IPC: G01N33/14
Filed: 2019-11-07
Abstract: L'invention concerne une méthode de production de conteneurs remplis de nourriture comprenant les étapes consistant à produire un produit alimentaire et à verser le produit alimentaire dans au moins deux conteneurs. La méthode comprend en outre les étapes consistant à sélectionner des conteneurs remplis de nourriture et à incuber le conteneur rempli de nourriture sélectionné, et à répéter les étapes jusqu'à ce qu'au moins 14 conteneurs remplis de nourriture soient sélectionnés et incubés. En outre, la méthode comprend les étapes consistant à secouer collectivement les conteneurs remplis de nourriture sélectionnés, à prélever un échantillon de produit alimentaire à partir de chaque conteneur rempli de nourriture sélectionné, à mélanger entre deux et onze échantillons des échantillons, et à tester les échantillons mélangés en termes de contamination en effectuant une cytométrie en flux sur les échantillons mélangés.
Patent FR-3106061-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des extraits de Padina Pavonica pour améliorer la formation et la maturation du stratum corneum
Inventor: PELLEGRINI LILIANE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’extraits de Padina Pavonica pour améliorer la formation et la maturation du stratum corneum, ainsi qu’une composition cosmétique pour améliorer la formation et la maturation du stratum corneum comprenant des extraits de Padina Pavonica, et un procédé de soin cosmétique pour améliorer la formation et la maturation du stratum corneum comprenant une étape d’application sur une zone de la peau d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3109374-A1 (FR)
Title: Boite à usage alimentaire
Inventor: DENIS JULIEN
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-04-20
Abstract: Boite (1) à usage alimentaire comportant :- un premier réservoir (2), - un couvercle (3) pour fermer une ouverture (5) du premier réservoir (2), - un deuxième réservoir (4) présentant une ouverture (5) identique à celle du premier réservoir (2), les réservoirs (2, 4) étant empilables par complémentarité de forme et de manière que le premier réservoir (2) puisse fermer l’ouverture (5) du deuxième réservoir (4),caractérisée en ce que la boite (1) comporte au moins une paire de pattes de clipsage (11, 12) articulées en pivotement au couvercle (3) sur des premiers bords opposés du couvercle (3), chaque patte de clipsage (11, 12) présentant un clip proximal (13) pour coopérer avec une cavité de clipsage ménagée sous un rebord (14) de l’ouverture (5) du premier réservoir (2) et présentant un clip distal (17) pour coopérer avec une cavité de clipsage ménagée sous un rebord (14) de l’ouverture (5) du deuxième réservoir (4).                  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3114639-A1 (FR)
Title: Mode de fixation amélioré pour une bougie d’allumage d’un générateur d’air chaud.
Inventor: CLEMENT FRANÇOIS
IPC: F24H9/00
Filed: 2020-09-30
Abstract: Titre :   Mode de fixation amélioré pour une bougie d’allumage d’un générateur d’air chaud.    L’invention porte sur un générateur d’air chaud 1 qui comprend un dispositif d’allumage 6 comprenant une bougie d’allumage 12 et un support 13 pour cette bougie, cette bougie comprenant une première électrode 14 et le support constituant une deuxième électrode ;  le support 13 comprenant un logement 21 et la bougie 12 comprenant un manchon isolant 30 disposé autour de la première électrode, une extrémité de cette électrode s’étendant vers l’avant depuis le manchon, ce manchon comprenant une partie 31 prévue pour être introduite axialement dans le logement, et un ressort 41 pour venir en prise avec une paroi intérieure du logement.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118741-A1 (FR)
Title: Système d’airbag piéton modulaire
Inventor: MORENO REYNA ABRAHAM
IPC: B60R21/36
Filed: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un module de protection destiné à protéger un piéton lors d’un choc entre la face avant dudit véhicule et ledit piéton, ledit véhicule comportant un pare-chocs et ledit module de protection comprenant une structure gonflable qui, en position de repos, est intégrée dans la face avant dudit véhicule ou dans la partie arrière du capot dudit véhicule à l’angle du pare-brise et qui, en position de protection, est déployée vers l’extérieur depuis la face avant ou depuis la partie arrière du capot à l’angle du pare-brise, ledit module de protection comportant en outre un dispositif générateur de gaz destiné à gonfler ladite structure gonflable caractérisé en ce que ladite structure gonflable comprend une première section d’impact 10 disposée sur le pare-chocs dudit véhicule et une deuxième section d’impact disposée sur le capot dudit véhicule, chaque section d’impact 10 comprenant un moyen de retenue 11.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122985-A1 (FR)
Title: Capteur de vibration et dispositif pour la mesure de signaux vitaux periodiques emis par le corps humain ou animal
Inventor: LORNE THOMAS
IPC: G01H11/08
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne un capteur de vibration (100) pour la mesure d’un signal vital périodique d’un individu, comprenant :- un empilement de couches (10) incluant une couche active (11) en matériau piézoélectrique et deux électrodes de contact (12,13) disposées sur la couche active (11), ladite couche active présentant une épaisseur inférieure ou égale à 20 microns et un module d’Young supérieur ou égal à 60 GPa,    - une couche support (30) flexible, incluant un circuit imprimé (31) comportant deux bornes électriques (32,33) ,    - une couche de connexion électrique (20), disposée entre l’empilement (10) et la couche support (30), pour connecter chaque électrode (12,13) à une borne (32,33).
    Figure à publier avec l’abrégé :  Figure  1a
Patent FR-3124312-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une matrice a emission native
Inventor: DUSSAIGNE AMÉLIE
IPC: H01L33/06
Filed: 2021-06-16
Abstract: Procédé pour fabriquer une matrice à émission native comprenant les étapes suivantes :  a) fournir une structure de base (10) comprenant successivement un substrat (11), une couche de GaN (12), une couche d’In(x)GaN dopée (13) avec x de 0 à 8% et une couche de reprise d’épitaxie en In(x)GaN non intentionnellement dopée (14),  b) structurer des mésas dans la structure de base, les mésas comprenant une partie de la couche d’In(x)GaN dopée (13) et la couche de reprise d’épitaxie en In(x)GaN non intentionnellement dopée (14), moyennant quoi les mésas sont interconnectées électriquement entre elles,  c) porosifier par voie électrochimique la couche d’In(x)GaN dopée (13),   d) réaliser une première structure LED (100) et une deuxième structure LED (200) sur les mésas, moyennant quoi on obtient une première LED et une deuxième LED ayant, respectivement une première et une deuxième longueur d’onde d’émission, et on forme une matrice à émission native.  Figure pour l’abrégé : 1Q
Patent FR-3126401-A1 (FR)
Title: Système d’attache sécurisé et amovible à cinématique de fixation hélicoïdale réversible.
Inventor: DELOUBES MATHIEU
IPC: B64C1/18
Filed: 2021-08-25
Abstract: L’invention se rapporte à un système d’attache (3) sécurisé et amovible d’un équipement (1) sur un panneau (2) comprenant des mortaises (2c). Ce système d’attache (3) comporte une tête d’attache (4a), un corps (4) équipé de pieds insérés dans les mortaises (2c), et un couvercle de serrage (5) mobile. Ce couvercle agit sur des fixations en mouvement selon une trajectoire hélicoïdale à cinématique réversible. L’extrémité externe de ces fixations réalise un mors de serrage sur la face du panneau opposée à celle en contact avec le corps (4) du système d’attache (3).  Figure de l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3129911-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: G06T7/60
Filed: 2021-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule. A cet effet, des premières données représentatives d’une disponibilité ou indisponibilité d’un signal radar sont reçues (31) depuis au moins un radar embarqué dans le véhicule. Lorsque le signal radar est indisponible, la réception de données du système d’aide à la conduite est commutée (32) vers un signal caméra reçu depuis au moins une caméra embarquée dans le véhicule et le système d’aide à la conduite est contrôlé (33) en fonction du signal caméra. Lorsque le signal radar est disponible, la réception de données est commutée (34) vers le signal radar et le système d’aide à la conduite est contrôlé (35) en fonction du signal radar.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130778-A1 (FR)
Title: Nacelle, notamment nacelle élévatrice
Inventor: CHALLON PATRICE
IPC: B66F17/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Nacelle (1) comprenant :- une plateforme (7) équipée d'un pupitre de commande, - un système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7),- un organe d’activation/inactivation d’au moins une commande (4) du système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7), - une unité (5) de pilotage, - un dispositif (6) de communication ménageant un canal de communication bidirectionnelle obturable entre deux émetteurs/récepteurs (61, 62) dont l’un (61) est disposé sur la plateforme (7) et- un dispositif de sécurité anti-écrasement, sensible à la pression, positionné devant le pupitre (3) de commande. L'unité (5) de pilotage étant configurée pour commander l'ouverture ou la fermeture du canal de communication et pour empêcher la commande depuis la plateforme (7) du système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7) lorsque la durée et/ou la valeur de la pression exercée sur ledit dispositif de sécurité sont supérieures à une première valeur seuil. L’unité (5) de pilotage est configurée pour, pour chaque état actif ou inactif de l’organe d’activation/inactivation, commander l’ouverture du canal (63) de communication au moins en fonction de la pression exercée sur le dispositif de sécurité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131558-A1 (FR)
Title: Procédé pour la production d’un composite thermoplastique cintré, composite thermoplastique cintré et système pour la fabrication d’un composite thermoplastique cintré.
Inventor: ZOLLER ALEXANDER
IPC: B29C53/02
Filed: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) pour la production d’un composite thermoplastique cintré, comprenant 35 % ou moins en volume d’une matrice polymérique comprenant des polymères (méth)acryliques, et au moins 65 % en volume de fibres, ledit procédé comprenant :  une étape de mise à disposition (110) du composite thermoplastique, une étape de chauffage (120) d’une partie du composite thermoplastique, ledit chauffage étant choisi parmi un chauffage par conduction, radial et/ou volumétrique et la durée de chauffage et/ou la température de chauffage étant choisies en fonction d’au moins l’épaisseur du composite thermoplastique, une étape de création (130) d’une section cintrée dans la partie chauffée en cintrant la partie chauffée, et une étape de refroidissement (140) de la section cintrée pour la solidifier et pour former un composite thermoplastique cintré, à une température de refroidissement et/ou une durée de refroidissement choisies en fonction de la température de transition vitreuse (Tg) du composite thermoplastique cintré.   Figure publiée avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132233-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de dispositifs mobiles de purification d’air
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B01D53/30
Filed: 2022-02-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle pour contrôler au moins un dispositif mobile de purification d’air (4). Le procédé comprend : détection d’une zone de pollution (Z1) ; obtention de données de localisation d’au moins un dispositif mobile de purification d’air (4a) ; détection, à partir des premières données de localisation, de la présence dudit au moins un premier dispositif mobile (4a) hors de la zone de pollution (Z1) ; pilotage à distance dudit au moins un premier dispositif mobile (4a) pour qu’il se déplace jusqu’à atteindre la zone de pollution (Z1) ; et activation à distance de moyens de purification d’air embarqués dans ledit au moins un premier dispositif mobile (4) pour purifier l’air de la zone de pollution (Z1). L’invention concerne également un dispositif mobile de purification (4) et un procédé correspondant.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135116-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour une colonne de ventilation.
Inventor: HOLLARD MATHIEU
IPC: F04D25/08
Filed: 2022-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ventilation (100) pour une colonne de ventilation (200), comprenant :- un ventilateur (110) comprenant :* un moteur (120), comprenant un arbre moteur (123) et un carter moteur (121),* une turbine (190), montée sur l’arbre moteur (123) et maintenue sur celui-ci grâce à une vis de serrage en bout d’arbre moteur (123), l’arbre moteur (123) rentrant dans la turbine (190) au centre de celle-ci, le dispositif comprenant en outre :- un manchon (130), solidaire du ventilateur (110) et configuré pour être emboité sur la colonne de ventilation (200), de sorte que lorsque le dispositif de ventilation (100) est emboité sur ladite colonne de ventilation (200), l’air peut passer entre le ventilateur (110) et la colonne de ventilation (200) à travers le manchon (130), le diamètre externe du manchon (130) épousant le diamètre interne de la colonne de ventilation (200).  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3136149-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation vertébrale
Inventor: FAYADA PAUL
IPC: A61B17/70
Filed: 2022-06-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de stabilisation vertébrale comprenant au moins deux vis ayant chacune un premier tronçon engagé dans une vertèbre et un deuxième tronçon séparé du premier par une collerette. Le dispositif comprend en outre au moins une première tige de liaison pour relier les vis et au moins un premier ensemble de fixation et un deuxième ensemble de fixation pour fixer la tige aux vis. Chaque ensemble de fixation comprend au moins une pince, engageable sur le deuxième tronçon d’une des vis, ladite pince étant agencée pour serrer une extrémité de la tige, et comprend un écrou agencé pour être vissé sur le deuxième tronçon en serrant la pince directement ou indirectement contre la collerette de la vis. Chaque ensemble de fixation est agencé pour créer au moins une liaison rotule entre la pince et le deuxième tronçon de de la vis.  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3137094-A1 (FR)
Title: Polymère hydrosoluble cationique et son procédé de préparation
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: C08F220/56
Filed: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un nouveau polymère hydrosoluble cationique, son procédé de préparation et son utilisation, notamment pour des applications dans le domaine du papier.
Patent FR-3138555-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la température des gaz de sortie d’un moteur et procédé de mesure de l’usure d’un moteur
Inventor: LACAILLE JÉROME HENRI NOËL
IPC: G07C5/08
Filed: 2022-08-01
Abstract: Procédé de détermination de la température des gaz de sortie d’un moteur et procédé de mesure de l’usure d’un moteur Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination de la température des gaz de sortie d’un moteur lors d’une utilisation cible à partir des données associées à une partie au moins des utilisations précédentes, les données comprenant, pour chaque utilisation parmi les utilisations précédentes, une première série de données relative au moteur et mesurée lors de l’utilisation considérée, et une deuxième série de données relative aux conditions environnementales lors de l’utilisation considérée, la première et la deuxième série de donnée étant regroupées dans un vecteur de donnée associé au vol considéré, la température des gaz de sortie étant déterminée à l’aide d’un modèle à base de mixture gaussienne.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3134702-A1 (FR)
Title: Appareil de préparation culinaire comprenant un couvercle interne
Inventor: DUMOUX PHILIPPE
IPC: A47J43/07
Filed: 2023-04-20
Abstract: Appareil de préparation culinaire comprenant :- une cuve de travail (120), définissant un espace de travail agencé pour recevoir des aliments à préparer,- un couvercle principal (130), mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture,- au moins un couvercle interne (140, 150, 160),- des moyens de verrouillage de couvercle interne (140, 150, 160) sur le couvercle principal (130) comprenant :- au moins un dispositif de verrou avec un pêne mobile (173), pouvant être déplacé entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage,- au moins une contreforme (134), agencée pour s’engager avec le pêne mobile (173) en position de verrouillage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2088115-A1 (FR)
Title: Herbicide for use in beet crops
IPC: A01N43/54
Filed: 1970-05-20
Abstract: Herbicide for use in beet crops. Composition in which 3-cyclohexyl-5,6-trimethyleneuracile (I) is used as active supplement with the compositions of 672, 693 employing 1'0-(N-phenyl-carbamate-propanoxime and 1'0-isopropyl-N-phenyl-carbamate, the content of I pref. being no more than 1/5 of the total quantity of active constituents.
Patent FR-2126099-A1 (FR)
Title: Reducing the saturate content of an oil - - by contact with solvent/oil mixture
IPC: C10G21/00
Filed: 1971-02-25
Abstract: Solvent extraction process for reducing the saturate content of an aromatic oil comprises contacting an extract phase comprising an aromatic oil and an aromatic selective solvent with a hydrocarbon material contng. a major volume of aromatic hydocarbons, 1 to 30% by vol. of saturates and 0 to 20% by vol. of an aromatic selective solvent, the total amount of aromatic solvent sufficient to form a secondary extract phase and a secondary raffinate phase under the extraction conditions of temperature, pressure and concentration of hydrocarbon material, separating the secondary extract phase from the secondary raffinate phase and recovering an aromatic oil of reduced saturate content from the secondary extract phase.
Patent FR-2133658-A1 (FR)
Title: Plastic barrel - with upper and lower parts joined together by toothed flanges
IPC: B65D8/04
Filed: 1972-04-13
Abstract: Plastic barrel has injection moulded upper and lower parts, each of which are reinforced at their ends so as to have a wall with a triple to quadruple thickness, these parts being united by toothed flanges around the periphery of each part. The faces of the teeth make an obtuse angle with a perpendicular directed towards the base of the part to which the teeth do not belong, and each of the parts has, before the first tooth and after the last, has a thrust face supporting the compression force, the ends of the barrel parts forming a smooth flange outside the barrel after assembly, and the internal face of the upper part forming a smooth surface with the internal face of the lower part. Each barrel part also has, at a distance from the flange about one quarter the total height of the barrel, a rolling ring whose external limit is inscribed with the external limit of the flange in the same cylindrical envelope. The barrel parts are easily united to form a liq. tight seal without welding.