baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2741967-A1 (FR)
Title: Pendule" mysterieuse" dite giratoire
IPC: G04B45/04
Filed: 1995-09-18
Abstract: La présente invention concerne une pendule "mystérieuse" dite giratoire, constituée par un cadre fixe présentant une lumière de forme discale à l'intérieur de laquelle se déplace un élément mobile (4) comportant un cadran, un moyen d'affichage horaire et un moyen d'affichage des minutes, la pendule comporte des moyens pour faire tourner l'élément mobile (4) à l'intérieur de la lumière de forme discale avec une vitesse V et pour faire tourner le cadran par rapport audit élément mobile (4) en sens opposé avec une vitesse -V.
Patent FR-2741718-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour connecteurs electriques
Inventor: ROSHARDT CHRISTOPHE
IPC: G01R31/04
Filed: 1995-11-23
Abstract: -La présente invention concerne un dispositif de contrôle pour un connecteur électrique (2), comportant notamment un évidement (4) pour recevoir le connecteur (2) et un loquet (8) monté sur un organe mobile (6) et susceptible, soit de dégager complètement l'évidement (4) pour permettre l'introduction et l'extraction du connecteur (2), soit de bloquer le connecteur (2) dans l'évidement (4). - Selon l'invention, le loquet (8) est monté flottant sur l'organe mobile (6), l'extrémité du loquet (8), en regard de l'évidement (4), présente deux faces (12A, 12B) destinées à venir au contact respectivement de la face arrière (2A) et d'une face latérale (2B) du connecteur (2), et l'extrémité du loquet (8), opposée à l'évidement (4), présente une face (13A) destinée à coulisser sur une face d'appui (13B) du dispositif.
Patent FR-2742017-A1 (FR)
Inventor: GUILLEMAT MICHEL
IPC: H04R1/10
Filed: 1995-12-04
Abstract: A headset comprising a curved frame for placing over the mouth, the chin, the sides of the back of the neck and the ears of a user for guiding sound waves from a source in the front portion of the frame towards the ears of the user along a path of maximum length in contact with the user's facial skin. The frame comprises an arched upper portion defining, with the top of the user's skull, a space having a substantially constant cross-section and enabling the sound waves to travel between the two ears.
Patent FR-2742885-A1 (FR)
Title: Light pulse expansion or compression system for generating high energy bright pulses
Inventor: HUIGNARD JEAN PIERRE
IPC: H01S3/23
Filed: 1995-12-26
Abstract: The system comprises a substrate on the surface of which is a network (AB) of layers of photo-induced refractive index within the volume of a photosensitive material. These allow the reflection of light of one wavelength in a direction which is not symmetrical with the incident light direction about the normal to the plane of the substrate. In order to generate pulses which are short and of high energy, the configuration includes a source (S) emitting light pulses, an expansion system (AB) receiving each pulse and extending it in time, and an optical amplifier (AP) receiving each time-extended pulse and providing an amplified pulse. This is then followed by a compression system (A'B') receiving the amplified pulse and providing a time-compressed pulse.
Patent WO-9629488-A1 (WO)
Title: Escalier modulable modulaire
Inventor: ELENA PAUL
IPC: E04F11/025
Filed: 1996-03-15
Abstract: La présente invention concerne un escalier modulaire et modulable préfabriqué, destiné à être installé d'une façon rigide, et présentant au moins un côté équipé d'un raidisseur (1). Par marche et par côté présentant un raidisseur (1) un seul dit élément de l'escalier, qui est une traverse à talon (7a) ou une cale (6) est à ajuster ou est prédéterminé pour obtenir la hauteur de marche désirée.
Patent FR-2743739-A1 (FR)
Title: Materiau de soudage pour le soudage par faisceau d'electrons, procede de soudage, piece soudee ainsi obtenue et leurs utilisations
Inventor: RIMBAUD MICHEL
IPC: C22C21/06
Filed: 1996-01-18
Abstract: La présente invention porte sur un matériau de soudage pour le soudage par faisceau d'électrons, le matériau de soudage étant un matériau en alliage d'aluminium-magnésium-silicium du type 6061 et ayant un rapport R des teneurs en masse Mg/si dont la valeur est supérieure ou égale à la valeur du rapport stoechiométrique.
Patent FR-2747407-A1 (FR)
Title: Procede de delignification et de blanchiment de pates a papier chimiques
Inventor: DEVIC MICHEL
IPC: D21C9/10
Filed: 1996-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de délignification et de blanchiment de pâtes à papier chimiques comprenant une ou plusieurs étape(s) de traitement par le peroxyde d'hydrogène, à une température supérieure à 100 deg.C et sous pression élevée en présence d'un polymère et d'un composé A choisi parmi l'hydroxyde de potassium, l'hydroxyde de sodium et les carbonates d'un métal alcalin ou alcalino-terreux.
Patent FR-2747704-A1 (FR)
Title: Procede de forage pour realiser une barrette a base elargie dans le sol, appareil pour sa mise en oeuvre et barrette ainsi obtenue
Inventor: LEFORT PHILIPPE
IPC: E02D17/06
Filed: 1996-04-19
Abstract: Procédé et appareil de forage pour réaliser une barrette comportant au moins une excroissance latérale. L'appareil (1) comporte un châssis (2) et des tambours de fraisage (4) rotatifs qui peuvent être pivotés autour d'un axe de pivotement (7) sensiblement horizontal, perpendiculaire à leurs axes de rotation (8) et situé au voisinage de leurs parties supérieures. Les tambours de fraisage (4) peuvent ainsi dépasser d'un côté ou de l'autre du châssis (2). L'invention concerne également la barrette ainsi obtenue.
Patent FR-2743264-A1 (FR)
Title: Botte de snowboard
Inventor: DODGE DAVID J
IPC: A63C10/10
Filed: 1996-04-23
Abstract: Une botte de snowboard (7) comprend au moins un évidement (3; 3r; 3f) adapté à être accouplé avec un élément d'engagement correspondant sur une fixation et un interface (1) pour réaliser la liaison entre la botte de snowboard et la fixation. L'interface comprend un corps ayant au moins un évidement (3; 3r; 3f) agencé le long d'une surface extérieure de la botte de snowboard, l'évidement étant adapté à être accouplé avec un élément d'engagement correspondant sur la fixation. L'interface (1) peut être moulé en un matériau non-métallique et collé à une botte de snowboard (7).
Patent FR-2733937-A1 (FR)
Title: Tete d'impression pour une imprimante a jet d'encre
Inventor: GEISSMANN JURG
IPC: B41J2/175
Filed: 1996-05-10
Abstract: Ce tête d'impression comprend un boîtier (2) comportant une paroi (6), dans laquelle est montée une plaque à buses, un premier canal (15) aboutissant à la plaque à buses (5) et qui débouche dans une chambre (16) qui est fermée au moins d'un côté, par un filtre (17), un élément de raccordement (24) qui est monté sur le côté du filtre (17), tourné à l'opposé de la chambre (16) et qui contient un second canal (21) qui relie le filtre (17) à l'intérieur (22) d'un embout saillant tubulaire (23) qui est fermé, à son extrémité libre, par un élément de fermeture poreux (25), ainsi qu'une bague d'étanchéité (27) montée sur l'embout (23). Application notamment aux imprimantes à jet d'encre utilisant une tête d'impression à cartouche d'encre remplaçable.
Patent FR-2748816-A1 (FR)
Title: Dispositif ultrasonore de mesure de la vitesse d'ecoulement d'un fluide
Inventor: DE VANSSAY ROBERT
IPC: G01P5/24
Filed: 1996-05-17
Abstract: L'invention est relative à un dispositif ultrasonore de mesure de la vitesse d'écoulement d'un fluide, comprenant des premier et second transducteurs ultrasonores (1, 2) disposés en des points espacés selon la direction de l'écoulement du fluide, un module d'émission, un module de réception, et des moyens de commutation agencés de telle manière que chacun des premier et second transducteurs (1, 2) fonctionne alternativement en émetteur et en récepteur. Le module d'émission comporte au moins un générateur (100) de signal d'émission dont la sortie est reliée en permanence, par deux portes logiques (101, 102) suivies chacune d'un pont diviseur résistif (103, 104, 105, 106) respectivement à une première borne (21, 31) des premier et second transducteurs (1, 2), et en ce que des premier et second moyens de commutation (113, 114, 116, 117) sont interposés entre respectivement les premières bornes (21, 31) desdits premier et second transducteurs (1, 2) et le module de réception (110). L'abrégé est relatif à la figure 1.
Patent FR-2751261-A1 (FR)
Title: Process for recovering polymers from scrap
Inventor: VANDEPUTTE ANTOINE
IPC: B29B17/02
Filed: 1996-07-22
Abstract: A process for separating polymeric materials from scrap (2) involves recovering polymers with density  <=  1 by stages involving mechanical separation (B), a cleaning stage (E), and at least two stages of separation by density (C,G). Also claimed is the installation for carrying out the process comprising: (a) devices for crushing (9); (b) density separation by flotation (7, 13, 34); (c) mechanical separation (6); (d) separation by flux of air (26); (e) cleaning (11); (f) mechanical separation by density (28); (g) wetting (3); (h) rinsing (12); (i) centrifuging (22, 41, 46); (j) drying (23, 42); (k) homogenising (43, 48); (l) storing (24); (m) extruding (44); (n) grading (47); and (o) bagging (49).
Patent FR-2742615-A1 (FR)
Inventor: BOESCH BRIAN PAUL
IPC: G06F21/00
Filed: 1996-12-13
Abstract: A system and method relating to secure communications in a communication network is disclosed. The invention uses sessions having limited duration to enable parties to communicate securely in the communication network. The session of one party is independent from the session of another party. The sessions are linked at a server which confirms that the sessions are valid. In a preferred embodiment, the secure communications occur in an electronic transfer system. In the electronic transfer system, a customer and a merchant can conduct a transaction wherein the customer can purchase a product from the merchant and pay for the product using electronic funds.
Patent FR-2759162-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation du bloc optique d'un gyrometre laser triaxial sur un dispositif d'activation
Inventor: JAULAIN YVES
IPC: G01C19/70
Filed: 1997-02-05
Abstract: Dans le gyromètre laser selon l'invention, les trois cavités optiques résonnantes du bloc (1) sont reliées à une chambre cathodique par l'intermédiaire de trois capillaires cathodiques et à une chambre d'équilibrage par l'intermédiaire de trois capillaires d'équilibrage. L'axe de la cathode (K) est confondu avec l'axe d'activation. L'activation du bloc (1) s'effectue par l'intermédiaire d'une couronne d'activation (CA2 ) en contact thermique avec la cathode (K) , de manière à assurer une dissipation de la chaleur engendrée au niveau de la cathode (K) .L'invention permet de résoudre à la fois les problèmes relatifs au balourdage et aux gradients thermiques.
Patent FR-2759858-A1 (FR)
Title: Milking assembly
Inventor: EVEN ALAIN
IPC: A01J9/00
Filed: 1997-02-21
Abstract: Assembly for milking has a cylindrical vat between the milking machines and the pump which fills a tank. It has an automatic stop valve in the event of overflowing and a sensor to monitor the lack of liquid. An opening (13) is in the centre section (10) of the cylindrical wall, with a removable porthole (5) to cover it with a hermetic seal.
Patent FR-2762060-A1 (FR)
Inventor: LOPEZ CARLOS
IPC: F16D13/75
Filed: 1997-03-25
Abstract: The disclosed clutch comprises a wear take-up device (2, 4) that includes elastic compensating elements (2), operating axially between the support (1) and the response clutch plate (3). The system further comprises a blocking mechanism (41) operated by a release (41) to allow movement of the response plate to accommodate for wear. Said compensating elements (2) exert a force greater than that of the shifter elements of the clutch.
Patent FR-2760962-A1 (FR)
Title: Remote medical aid and monitoring system
Inventor: KLEFSTAD SILLONVILLE FRANCIS
IPC: A61B5/00
Filed: 1997-03-20
Abstract: The system consists of sets of apparatus (10) for automatically recording patients' physiological parameters, and connectors (12) linking them to an information feeder (14) by a data transmission network (16,18). The apparatus or connectors incorporate memories which are programmable from information terminals (20) reserved for doctors or other terminals (34).  The memories are linked to microprocessors which control their function and allow the doctors to determine or modify, as required, on the spot or remotely, the recording conditions for the patients' parameters.  The apparatus or connectors can also incorporate visual or sound signals to tell patients when to take medication. Enables a doctor to observe a patient's condition remotely and vary medication.
Patent FR-2762531-A1 (FR)
Title: Appareil portable omnidirectionnel de nettoyage a la vapeur de surfaces dures ou souples
Inventor: BURR JEAN MARC
IPC: A47L11/34
Filed: 1997-04-28
Abstract: L'appareil portable omnidirectionnel pour le nettoyage à la vapeur de surfaces aussi bien dures que souples, comprend un boîtier (101) muni d'une poignée (102), un orifice (13) d'alimentation en eau, un cordon d'alimentation électrique, une tête de nettoyage, un générateur de vapeur (103) intégré dans le boîtier (101), et des moyens pour distribuer sélectivement de la vapeur d'eau à la tête de nettoyage.Le générateur (103) de vapeur instantanée à faible inertie thermique travaille à la pression atmosphérique et comprend un corps capillaire (3) de stockage sous forme divisée, de la totalité de la réserve d'eau à évaporer, le corps capillaire (3) étant comprimé autour des moyens électriques de chauffage qui comprennent une résistance blindée (2) surmoulée dans un matériau métallique bon conducteur de la chaleur pour former un corps de chauffe, auquel est associé au moins un élément de transmission thermique (52) qui est raccordé à la partie la plus chaude du corps de chauffe et est muni d'un capteur thermique (55) permettant d'optimiser le pilotage de l'alimentation de la résistance blindée (2) et sa mise en sécurité quelle que soit l'orientation dans l'espace du générateur de vapeur (103).
Patent FR-2763496-A1 (FR)
Title: Disposable table napkin with adhesive at corner
Inventor: SANSARLAT JEAN JACQUES
IPC: A47G11/00
Filed: 1997-05-23
Abstract: The table napkin (1) is made in paper and has an adhesive (2) in one corner to fix it to a garment. The adhesive is removable and can be repositioned. The corner of the napkin is turned down to cover the adhesive before use.  The adhesive can be double sided and covered with a protective layer before use. The protective layer can be joined to a tongue for removing it.
Patent FR-2763577-A1 (FR)
Title: Silo for storing mixed grains, e.g. for caged bird or pet feed
Inventor: ORHATEGARAY THIERRY
IPC: B65D88/28
Filed: 1997-05-26
Abstract: The silo consists of a cylindrical body and a tapering lower end (16) leading to its shuttered outlet.  The inner volume of the silo tapering lower end is subdivided into a series of adjoining but separate channels (22) which converge together towards the outlet, where the flows of different grains meet and mix for packaging. The silo lower end is in the shape of a truncated pyramid, divided into several channels (22) of equal and tapering cross-section by a series of transverse partitions (21, 20) lying perpendicular to one another. In a variant of the design the lower end of the silo is truncated conical in shape, divided by radial and conical partitions.  In both cases the partitions have smooth surfaces, e.g. with a thin coating of 'Teflon' (RTM). Ensures homogenous mixture of grain in predetermined proportions.
Patent FR-2764575-A1 (FR)
Title: Assembly for vehicle floor structure, especially for automobiles
Inventor: MARQUES DOS SANTOS LUIS MIGUEL
IPC: B62D25/20
Filed: 1997-06-13
Abstract: The structure has a floor section (1) edged with a longitudinal member (3) and on which a transverse member (2) is arranged. One end (2a) of the transverse member is arranged close to the longitudinal member and forms a space (L) which can accommodate a bunch of wires or cables (F) running along its length. The end of the transverse member has a movable plug (E). The plug is in contact with the longitudinal member and the wires or cables are enclosed underneath it. It is attached to the end of the transverse member so as to be able to pivot between two positions. In a first position which allows the installation of the cables, the base of the plug (11) is generally vertical. In a s second position which closes the space the base of the plug is generally horizontal and held in contact with the longitudinal member.
Patent FR-2765461-A1 (FR)
Title: Detector sensing presence or absence of credit card within normal holding position
Inventor: LANE PATRICK
IPC: A45C11/18
Filed: 1997-07-02
Abstract: The detector comprises a base (2) on which there is a detector (1) which is able to sense the presence of an object, such as a credit card. The detector comprises a small arm which extends from the support with a sensor producing a signal indicating the presence or absence of the card beneath it. The sensor is connected to an integrated circuit (6) with a sound generator (3) or light indicator. The circuit is supplied by a battery (4) inserted within the support, thus making the circuit autonomous. The device is sufficiently small to fit into a normal wallet, or credit card holder supplied by banks. The light indicator may be an LED producing a warning signal when the normally held card is not retained within the sensor.
Patent FR-2769230-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation par voie nasale
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A61M15/08
Filed: 1997-10-03
Abstract: La présente demande concerne un dispositif d'inhalation (1) formé d'au moins un support (2) contenant un produit comportant au moins un actif, ledit support étant apte à restituer sous forme d'émanations, une phase volatile dudit (ou desdits) actif (s), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (3-6) permettant l'accrochage du dispositif en au moins un point situé au voisinage des narines de manière à permettre une inhalation par voie nasale, desdites émanations.
Patent FR-2759139-A1 (FR)
Title: Vanne a coulisseau
Inventor: MEYER ERNST AUGUST
IPC: F16K11/07
Filed: 1998-01-19
Abstract: La présente invention concerne une vanne à coulisseau comportant uncorps de vanne (4) y compris des raccords de fluide sous pression (5) ,qui possède un coulisseau interne (3) déplaçable dans sa direction on-gitudinale, qui présente au moins une gorge annulaire (2) , qui reçoitune bague d'étanchéité (1) qui, dans des positions définies du coulisseau, vient en appui étanche contre le corps de vanne (4) . Selon Selon l'invention, sur au moins un des deux côtés de la bague d'étanchéité (1) , il est prévu au moins un évidement réalisé en forme de gorge, qui s'étend, à partir de la zone du rayon externe, au-delà de la courbure du rayon externe en direction dudit côté et, ensuite, radialement en direction du rayon interne, la configuration et la profondeur de l'évidement étant accordées à a position du coulisseau, de sorte que l'évidement, peu avant d'avoir atteint la position de fermeture étanche du coulisseau (3) , forme, avec le corps de vanne (4) , un point d'étrang lement.
Patent WO-9859409-A1 (WO)
Inventor: MILET YVES
IPC: H02K3/28
Filed: 1998-06-19
Abstract: L'invention consiste en un procédé de réalisation d'un bobinage pour le circuit magnétique d'une machine électrique tournante, dans lequel des conducteurs sont placés dans les encoches du circuit magnétique selon deux plans d'encoche, le procédé consistant à réaliser les deux plans (11, 12) de conducteurs successivement et indépendamment, chaque plan (11, 12) de conducteurs comportant au moins une couche (13, 15; 14, 16) de conducteurs.
Patent FR-2774742-A1 (FR)
Title: Organe de protection rabattable et equilibreuse de roue le comportant
Inventor: RAPIDEL JEAN LOUP GEORGES SIMO
IPC: G01M1/04
Filed: 1998-02-12
Abstract: L'invention concerne un organe de protection d'un mécanisme (R) à protéger porté par un bâti. Il comporte un capot rigide (20) rabattable entre une position active de protection du mécanisme (R) et une position escamotée. Le capot (20) est porté par un bras (24) articulé sur le bâti (10). Le capot (20) est articulé sur le bras (24) autour d'un axe sensiblement parallèle à l'axe d'articulation du bras (24) sur le bâti (10). L'organe de protection comporte un appui glissant (26) coopérant avec le capot (20), au moins temporairement lors du mouvement du bras (24), pour maintenir le capot (20) écarté du mécanisme (R) à protéger.
Patent WO-9920881-A1 (WO)
Title: Method for controlling machine piston movement, implementing device and balancing of said device
Inventor: NEGRE GUY
IPC: F01B17/02
Filed: 1998-10-16
Abstract: The invention concerns a method for controlling a machine piston movement for carrying out operations such as gas transfer in engines with independent combustion chamber or such as ignition and combustion in standard engines, at a constant volume by stopping the piston and maintaining it in its upper dead centre position for a time interval. The invention also concerns an implementing device wherein the piston (1) is controlled by a pressure lever (3, 4) which is itself controlled by a crankshaft (9) and a connecting rod (7).
Patent FR-2776628-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit liquide
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: B05B11/00
Filed: 1998-03-27
Abstract: Ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment liquide comprenant :- un réservoir fermé (2) pour ledit produit constitué d'un corps à volume variable dont une extrémité est fermée par une embase (16) rigide, cette embase comportant un fond transversal (20) traversé par une cheminée émergeante (18) formant une seule pièce avec l'embase,- une pompe (26) disposée dans la cheminée, en communication avec le réservoir.La paroi interne de ladite cheminée (18) comporte des moyens de fixation (18d) aptes à coopérer avec le corps (28) de pompe (26) pour assurer l'immobilisation de la pompe (26) dans la cheminée.
Patent FR-2778101-A1 (FR)
Title: Composition renfermant des oligomeres procyanidoliques (opc) et un cation divalent,son utilisation comme antifongique, composition cosmetique ou pharmaceutique,et complement alimentaire la contenant
Inventor: MSIKA PHILIPPE
IPC: A61K33/24
Filed: 1998-04-29
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition renfermant des oligomères procyanidoliques (OPC) et un cation divalent, notamment un ion cuivre divalent.Elle couvre également l'utilisation d'une telle composition comme antifongique, par exemple en cosmétique et en dermatologie en particulier pour la prévention ou le traitement de l'érythème fessier et des candidoses, ou en tant que complément alimentaire.
Patent FR-2861466-A1 (FR)
Title: Discriminateur de cibles et procede de discrimination
Inventor: ROSSITER MICHAEL CHRISTOPHER
IPC: G01S7/62
Filed: 1998-05-05
Abstract: L'invention concerne la discrimination de cibles.Elle se rapporte à un discriminateur qui comprend un capteur directionnel (10) destiné à contrôler un spectre de fréquence provenant d'une cible (11, 12) et à produire des signaux (S) à plusieurs fréquences discrètes, un émetteur connecté destiné à transmettre chaque signal (S) à un récepteur distant (13), un processeur (14) destiné à déterminer le gisement et l'intensité de chaque signal (S), et un affichage bidimensionnel destiné à indiquer chaque signal (S) avec sa fréquence et son intensité en fonction du temps. Le processeur (14) est destiné à affecter une couleur à chaque signal (S) pour indiquer une approximation de gisement de chaque signal (S), et l'affichage indique chaque signal (S) avec sa couleur respective.Application à la surveillance maritime.