baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018171-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: CHARPENTIER BERTRAND
IPC: G09G3/34
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, ledit substrat présentant une luminosité L* supérieure à 10, une transmission lumineuse TL inférieure à 50%, un indicateur d'opacité supérieur à 90, et le cas échéant un flou supérieur à 15 %, - au moins un élément de chauffage, - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, en particulier par projection, cette source se trouvant par exemple à l'aplomb du substrat, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses et/ou le ou les éléments de chauffage, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil.
Patent FR-3018739-A1 (FR)
Title: Systeme d'accouplement d'une gamme de porte-charge avec un crochet a rotule fixe a la structure arriere d'un vehicule automobile.
Inventor: CHARBONNIERAS BRUNO
IPC: B60R9/10
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un système d'accouplement d'une gamme de porte-charge avec un crochet à rotule fixé à la structure arrière d'un véhicule automobile, le crochet comprenant une boule (6) à l'extrémité libre d'un col (5) sensiblement vertical, caractérisé en ce que le crochet est adapté pour coopérer sélectivement avec un organe de fixation (10) d'un porte-charge d'un premier type, ou avec un organe de fixation d'un porte-charge d'un second type, le crochet étant pourvu d'un doigt de détrompage (17) fixé rigidement à la boule (6), le doigt (17) s'élevant au-dessus de la boule (6) sur une hauteur (H) minimale de 10 mm et étant pourvu d'une base dont la largeur (L2) suivant la direction transversale (Y) est inférieure à 10.
Patent FR-3019106-A1 (FR)
Title: Moyeu motorise pour un vehicule a traction electrique
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60K17/04
Filed: 2014-03-25
Abstract: Moyeu motorisé pour un véhicule automobile à traction électrique, comprenant un moyeu (3) destiné à recevoir une roue, une machine électrique de traction (5) munie d'un arbre de rotor (6) et des moyens de transmission (10) reliant l'arbre de rotor (6) et le moyeu (3) et munis d'un pignon moteur (11), dans lequel l'arbre de rotor (6) et le pignon moteur (11) sont coaxiaux, dans lequel l'arbre de rotor (6) et le pignon moteur (11) sont reliés par un moyen flexible intermédiaire (29) de liaison en rotation.
Patent FR-3019571-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un dallage non structurel
Inventor: GASPAR HELDER
IPC: E04F15/12
Filed: 2014-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'un dallage (1) non structurel, dans lequel on réalise une amélioration (3) du sol (2) destiné à recevoir ledit dallage (1) avec supérieurement un matelas de répartition (4) recouvert d'une couche de glissement (5) sur laquelle on réalise le dallage (1). Il se caractérise en ce qu'il consiste à calculer les moments verticaux descendants supérieurs à la surface dudit dallage (1) et les moments verticaux descendants inférieurs en face inférieure dudit dallage (1), en fonction de la charge appliquée sur ledit dallage (1) ; déduire la différence entre les moments supérieurs et inférieurs calculés ; déterminer la section d'une unique armature (11) en fonction de ladite différence et l'épaisseur dudit dallage (1) ; positionner ladite unique armature (11) en partie supérieure dudit dallage (1) ; couler un béton adjoint de fibres sur toute la hauteur dudit dallage (1).
Patent FR-3019707-A1 (FR)
Title: Torche a plasma d'arc avec chambre d'arc a geometrie amelioree
Inventor: DE LAURENTIS CATALDO
IPC: H05H1/34
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne une torche à plasma d'arc comprenant une tuyère (1), un diffuseur de gaz (2) agencé en amont de la tuyère (1) et une électrode (3) agencée au moins en partie dans la tuyère (1) et le diffuseur de gaz (2), la tuyère (1) et l'électrode (3) étant coaxiales d'axe (AA) et définissant entre elles un passage de gaz (4). Selon l'invention, le passage de gaz (4) comprend une portion intermédiaire (9) de forme sensiblement tubulaire et une portion d'extrémité amont (10) s'étendant de la portion intermédiaire (9) jusqu'au diffuseur de gaz (2), ladite portion intermédiaire (9) ayant, selon une direction transversale à l'axe (AA), une largeur de passage d'une première valeur (d), et ladite portion d'extrémité amont (10) ayant une largeur de passage d'une deuxième valeur (D), avec D>d, au niveau du diffuseur de gaz (2).
Patent FR-3021473-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un recepteur, procede de transmission d'un signal avec preambule et dispositifs correspondants, signal avec preambule correspondant
Inventor: LIN HAO
IPC: H04J11/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation d'un récepteur recevant des échantillons r[k] d'un signal émis correspondant à des symboles multi-porteuse mis en trame, la trame étant délimitée par un préambule particulier. Les symboles multi-porteuse sont issus d'une construction faisant intervenir un mappage sur les sous-porteuses de symboles de données à transmettre. N = M/2 est le décalage en temps avant construction des symboles multi-porteuse entre deux symboles de données successifs mappés sur un même indice de sous-porteuse. La synchronisation est effectuée en calculant une métrique qui s'exprime sous la forme :
Patent FR-3029786-A1 (FR)
Title: Dispersion de particules de polymere dans un milieu non aqueux et utilisation en cosmetique
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne une dispersion de particules de polymère stabilisées par un agent stabilisant dans un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en Cg. L'invention concerne également la composition comprenant ladite dispersion de particules de polymères. Application cosmétique au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3042597-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de capture et d'enregistrement des particules fines et/ou densite des gaz nox dans l'air
Inventor: POINCELET ERIC
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif embarqué et un procédé de capture et d'enregistrement des particules fines et/ou de la densité des gaz NOx dans l'air à des fins d'exploitation des données recueillies.. Le dispositif (1) comprend au moins un capteur (3) de particules et/ou de la densité des gaz NOx dans l'air, apte à dénombrer un nombre de particules ou poussières présentes dans l'air, de dimension comprise entre des valeurs déterminées dans un volume d'air, et un moyen (7,19) d'affichage et/ou d'enregistrement dudit nombre et/ou densité en corrélation à un lieu déterminé de mesure du capteur, le dispositif étant en outre configuré pour être embarqué et fonctionner à bord d'un véhicule (2).
Patent FR-3034942-A1 (FR)
Title: Structure a ecran miroir.
Inventor: OKCU BURHANETTIN
IPC: H04N5/64
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne une structure à écran miroir (2) destinée à équiper un téléviseur à écran plat, prévue pour être fixée sur ledit téléviseur de manière ce que l'écran (2) miroir (2) soit positionné devant et parallèlement à l'écran (2) du téléviseur, apte à transmettre les images issues du téléviseur lorsque ce dernier est allumé, et comportant un cadre (1) auquel est fixé l'écran (2) du poste du téléviseur et étant muni de moyens de fixation au téléviseur. Cette structure est caractérisée en ce que : - les moyens de fixation comportent une pluralité d'organes de fixation (20) réglables individuellement et aptes à exercer une action de pression contre une portion de surface du téléviseur ; - les organes de fixation (20) sont répartis sur la périphérie du cadre (1) ; et - chacun des organes de fixation (20) fonctionne avec au moins un autre organe de fixation (20) exerçant sur une autre portion du cadre (1) une action de pression de même direction et de sens opposé ou avec au moins deux organes de fixation (20) exerçant des actions de pression opposées dans deux directions respectivement horizontale et verticale.
Patent FR-3035840-A1 (FR)
Title: Panneau de protection avec billes rigides pour carrosserie de vehicule automobile
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60R19/42
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention consiste en un panneau de protection (6) pour carrosserie de véhicule automobile, comprenant : une paroi rigide (8) ; une paroi souple (10) en face de la paroi rigide et fixée à la dite paroi ; la paroi souple formant avec la paroi rigide une ou plusieurs cavités (12) ; la ou chacune des cavités comprend des billes rigides (14) ; et la paroi rigide comprend au moins une zone souple (16) disposée en face des billes rigides, ladite ou au moins une desdites zones étant aptes à se déformer via lesdites billes en cas d'enfoncement de la paroi souple. L'invention consiste, en outre, en un véhicule automobile comprenant une carrosserie avec au moins un tel panneau de protection (6) fixé à un élément (4) de ladite carrosserie.
Patent FR-3021136-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et procede de commande de celui-ci
Inventor: PARK SANGOUK
IPC: G06F3/0487
Filed: 2015-05-12
Abstract: Un terminal mobile (100) incluant une communication sans fil (110) configurée pour assurer une communication sans fil ; un écran tactile ; et un organe de commande (180) configuré pour afficher sur l'écran tactile une région d'entrée (410) incluant une pluralité de touches de caractère et une pluralité de touches d'édition (411a, 411b, 421a, 421b) et une région de sortie (310), afficher sur l'écran tactile une région d'affichage d'état d'édition (510) entre la région d'entrée (410) et la région de sortie (310) et pour l'affichage d'un mot correspondant à des touches de caractère touchées, sélectionner ou éditer le mot affiché dans la région d'affichage d'état d'édition (510) en se basant sur une entrée tactile appliquée à la région d'entrée (410), et afficher le mot sélectionné ou édité sur la région de sortie (310).
Patent FR-3036674-A1 (FR)
Title: Groupe motoreducteur comprenant une membrane respirante
Inventor: LASSALLE CHRISTOPHE
IPC: B60S1/08
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un groupe motoréducteur 1 pour un système d'essuyage d'un véhicule, comprenant un moteur 10, un mécanisme de transmission, un boîtier 13 rendu solidaire du moteur 10 et dont les parois délimitent un volume interne 7 qui accueille le mécanisme de transmission, dans lequel le mécanisme de transmission comprend au moins une vis sans fin entraînée en rotation selon un axe X par le moteur 10, et dans lequel ledit boîtier 13 comprend au moins un logement 20 d'un dispositif respirant 8, caractérisé en ce que l'axe de rotation X de ladite vis sans fin croise ledit logement 20. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3042207-A1 (FR)
Title: Bloc de construction
Inventor: SCHWARTZ ALAIN
IPC: E04C1/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un bloc de construction (1) destiné à être utilisé pour la construction d'un mur, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs faces (3, 4, 5, 6, 7, 8), le bloc de construction comportant en outre un ou plusieurs orifice (s) traversant (s) (9, 10), chacune desdites faces présentant en outre un ensemble d'éléments concaves et/ou convexes (Ecc, Ecv), lesdits éléments concaves et/ou convexes étant respectivement destinés à coopérer avec des éléments convexes et/ou concaves d'autres blocs de constructions.
Patent FR-3042297-A1 (FR)
Inventor: GUILLARD BASTIEN
IPC: G06Q50/00
Filed: 2015-10-13
Abstract: Des systèmes, méthodes et produits de programmes informatiques qui déterminent un rendement pour des unités d'inventaire dont la durée de vie est limitée, tels que des sièges sur un vol. Un rendement pour des ventes futures de sièges est déterminé sur la base d'une moyenne pondérée de prix pour des billets utilisés et des billets non utilisés sur des vols dont la date de départ se situe dans le futur. Pour augmenter le volume de données sur lesquelles le rendement est basé, des dossiers de réservation simulée sont générés sur la base de la demande attendue pour des vols pendant qu'une fenêtre de réservation est ouverte. Des billets proxy sont ensuite générés pour les dossiers de réservation simulée et pour les dossiers de réservation qui ne sont pas encore confirmées. Ces billets proxy sont stockés dans une base de données de billets proxy, la base de données est actualisée périodiquement pour refléter les changements de l'inventaire disponible, de la tarification et du contexte de réservation. Les prix des billets proxy sont ensuite utilisés pour enrichir les données des billets confirmés et des billets consommés afin de produire le rendement.
Patent FR-3042448-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule automobile dote d’un systeme de conduite autonome.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60K35/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour véhicule doté d'un système de conduite autonome, comportant un organe de commande multidirectionnel (11) saillant de la console centrale (1) et permettant d'ajuster certains paramètres de conduite et/ou d'ordonner la réalisation de manœuvres lors d'une phase de conduite autonome, une couronne extérieure (14) mobile entre une position rétractée dans laquelle elle est escamotée à l'intérieur de ladite console (1) et une position déployée dans laquelle elle entoure ledit organe (11) ; ce dernier étant apte, lorsque ladite couronne (14) occupe ladite position rétractée, à être déplacé en translation ou à pivotement selon plusieurs directions pour permettre l'ajustement desdits paramètres et/ou ordonner la réalisation des dites manœuvres ; et lorsque ladite couronne (14) occupe ladite position déployée, à être entrainé en rotation sur lui-même avec ladite couronne pour sélectionner l'une des positions de la boîte de vitesse automatique dudit véhicule.
Patent FR-3043195-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres physiques d'un fluide et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: GOURLAOUEN VINCENT
IPC: G08C17/00
Filed: 2015-11-02
Abstract: Dispositif de mesure de paramètres physiques d'un fluide dans une installation comprenant un boîtier (2) muni d'un capteur (3) du taux d'humidité, d'un capteur (4) de pression et d'au moins un organe (5) de raccordement fluidique du boîtier (2) à une installation de fluide, pour mettre en relation les capteurs (3, 4) avec le fluide de l'installation en vue de mesurer un taux d'humidité et une pression, le dispositif comprenant un organe (7) d'acquisition, de stockage et de traitement de données relié aux capteurs et un organe (6) de communication sans fil, l'organe (6) de communication étant configuré pour communiquer sans fil selon une technologies de communication longue portée et basse consommation à modulation de fréquence et/ou de phase conforme à la dénomination « LPWAN » (« LowPower Wide Area Network » dont notamment : la technologie de communication LoraR, la technologie de communication de la société Sigfox.
Patent FR-3044879-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit de coloration et/ou d'eclaircissement des fibres keratiniques comprenant un polymere associatif
Inventor: MIALLET GREGORY
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de distribution d'un produit de coloration et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques constitué d'un récipient comprenant : i) au moins deux compartiments a et b séparés l'un de l'autre, le compartiment a comprenant une composition A comprenant au moins un agent alcalin et éventuellement au moins un agent colorant, le compartiment b comprenant une composition oxydante B comprenant au moins un agent oxydant chimique; l'une et/ou l'autre des compositions des deux compartiments comprenant au moins un polymère épaississant associatif ii) un moyen de distribution muni d'au moins un orifice de distribution, en communication avec les compartiments a et b, permettant de délivrer de manière simultanée les compositions A et B. Elle concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines mettant en oeuvre ledit dispositif, ainsi qu'un kit comprenant ledit dispositif et une composition comprenant un agent conditionneur
Patent FR-3040756-A1 (FR)
Title: Support nomade pour ordinateur ou tablette tactile.
Inventor: MALNOY JEAN YVES
IPC: G06F1/16
Filed: 2015-09-07
Abstract: Support nomade (100) comprenant un plan inférieur (110) pour poser le support et un plan supérieur (120) incliné par rapport au plan inférieur (110) pour poser un ordinateur ou la tablette sur le support, les deux plans (110, 120) étant immobilisés l'un par rapport à l'autre à l'aide d'une entretoise (170) escamotable, caractérisé en ce que les deux plans (110, 120) sont constitués par deux volets (110, 120) d'un flan (100) en matériau semi-rigide articulés l'un par rapport à l'autre le long d'une première ligne de pliure (130) pratiquée dans ledit matériau semi-rigide, l'entretoise (170) étant constituée d'une partie du flan (100), ladite partie étant pliable par rapport à un des deux volets (110, 120) le long d'une deuxième ligne de pliure (171) pratiquée dans ledit matériau semi-rigide.
Patent FR-3047858-A1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement un circuit d'adaptation accordable, et systeme d'accord automatique utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H03H7/40
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement un circuit d'adaptation accordable à accès d'entrée unique et accès de sortie unique, par exemple un circuit d'adaptation accordable à accès d'entrée unique et accès de sortie unique couplé à une antenne d'un émetteur-récepteur radio. L'invention concerne aussi un système d'accord automatique utilisant ce procédé. Un système d'accord automatique comporte : un "accès utilisateur" (5) ; un "accès cible" (6) ; une unité de détection (1) ; un circuit d'adaptation accordable à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (7) comportant un ou plusieurs dispositifs à impédance réglable ; une unité de traitement du signal (2) qui délivre une instruction d'accord en fonction d'un ou plusieurs signaux de température et en fonction d'au moins deux quantités réelles dépendantes d'une impédance vue par l'accès cible ; et une unité de contrôle d'accord (3) qui délivre un ou plusieurs signaux de contrôle d'accord, la réactance de chacun des dispositifs à impédance réglable du circuit d'adaptation accordable étant déterminée par au moins un des un ou plusieurs signaux de contrôle d'accord.
Patent FR-3047673-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un element fluidique et element fluidique fabrique a l’aide dudit procede
Inventor: GROPPLERO DI TROPPENBURG GIACOMO
IPC: B01L3/00
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément fluidique (1), qui consiste à former au moins une zone perméable (10) et une zone imperméable (11) à un fluide dans un matériau cellulaire tridimensionnel, par l'ajout d'au moins un deuxième matériau présentant un état initial liquide. Le procédé comportera par exemple les étapes suivantes : Imbibition du matériau cellulaire par le deuxième matériau présent à l'état initial liquide, Evacuation du deuxième matériau présent dans son état initial liquide d'au moins une zone du matériau cellulaire, en vue de rendre ladite zone perméable (10).
Patent FR-3049012-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif a voile rigide
Inventor: CORNET REYNALD
IPC: F21L13/02
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un élément rigide, appelé voile (1), monté rotatif autour d'un axe de rotation (A1) et apte à tourner autour dudit axe de rotation sous l'effet du vent. Ladite voile (1) comprenant une forme générale de plaque quadrangulaire, l'axe de rotation (A1) de la plaque de ladite voile est parallèle à, de préférence sensiblement confondu avec, l'une des diagonales de ladite voile, appelée diagonale de rotation. Ladite diagonale délimitant la plaque de la voile (1) en deux parties (10, 11) opposées, lesdites parties (10, 11) opposées présentent chacune une courbure en sens opposé à la courbure de l'autre partie. Ladite plaque présente un plan de symétrie (P1) perpendiculaire à son axe de rotation.
Patent FR-3050413-A1 (FR)
Title: Dispositif de decor de carrosserie automobile
Inventor: FIGENT MICHEL
IPC: B60R13/00
Filed: 2016-04-20
Abstract: Dispositif de décor (2) pour carrosserie (4) de véhicule automobile, comprenant un premier élément (8) destiné à être disposé sur la carrosserie (4) ; un deuxième élément (10) destiné à être superposé au premier élément (8), à l'opposé de la carrosserie ; des moyens de fixation (12 ;14) des premier et deuxième éléments sur la carrosserie. Les moyens de fixation (12 ;14) sont sur le deuxième élément (10) et sont configurés pour traverser le premier élément (8) et coopérer avec la carrosserie (4).
Patent FR-3051251-A1 (FR)
Title: Systeme d'observation d'une plaque a puits
Inventor: HAGUET VINCENT
IPC: G01N21/03
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'observation (15) d'une plaque (10) comportant des puits (20), comportant, pour chaque puits (20): - une source (40) comprenant une diode électroluminescente (60) propre à produire un rayonnement lumineux, un sténopé (70), et un intégrateur de lumière (65) - un capteur optique (185) propre à récolter le signal optique issu du puits (20), le système (15) étant tel que : - un rapport entre la longueur et la dimension transversale moyenne (Dt) de chaque intégrateur de lumière (65) est supérieur ou égal à 2,2, ou - au moins un axe optique est décentré par rapport à la ligne de propagation, le rapport entre la longueur et la dimension transversale moyenne de l'intégrateur étant supérieur ou égal à 1,5.
Patent FR-3051663-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant
Inventor: BIHR WILLIAM
IPC: A61G5/10
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil roulant (1) comportant un châssis (2) reposant sur des roues (30, 31) et supportant une assise (4), ainsi qu'un dossier (5) adapté pour être incliné vers différentes positions grâce à des moyens de commande, ledit dossier (5) étant délimité par deux montants latéraux tubulaires (6) dont l'extrémité inférieure (60) est montée pivotante autour d'un axe X, parallèle au dossier (5) et supporté par un sabot (7) relié à un élément (8) dudit châssis (2), ledit fauteuil roulant (1) comportant en outre des moyens de blocage du dossier (5) dans une position donnée. Il est caractérisé en ce que lesdits moyens de blocage en position du dossier (5) comportent, pour chaque montant tubulaire (6), une rangée (9) d'encoches (10a-10d) formées dans une paroi de fond (11) que présente ledit sabot (7), le long d'un axe perpendiculaire à l'axe X, ainsi qu'un organe d'allure cylindrique (12) dont l'extrémité inférieure est prolongée par un téton (13), ledit organe cylindrique (12) étant relié auxdits moyens de commande et étant monté coulissant dans l'extrémité inférieure (60) du montant tubulaire (6) entre une position active dans laquelle le téton (13) est logé dans une encoche (10a-10d) et une position inactive dans laquelle le téton (13) est écarté de la rangée (9) d'encoches (10a-10d).