baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097452-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’une aube de redresseur de turbomachine, aube de redresseur associée
Inventor: IGLESIAS CANO CÉLIA
IPC: F15D1/12
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: PROC É D É DE REVÊTEMENT D’UNE AUBE DE REDRESSEUR DE TURBOMACHINE , AUBE DE REDRESSEUR ASSOCIÉE Un aspect de l’invention concerne un procédé de revêtement (200) d’une aube (100) de redresseur (30) de turbomachine (1) comportant un pied (103) et une tête (104), une face extrados (105) et une face intrados (106) reliées entre elles par un bord d’attaque (101) et un bord de fuite (102), le procédé de revêtement (200) comportant les étapes suivantes : recouvrir (201) intégralement une des faces (105, 106) de l’aube (100) d’un revêtement polymère (107) d’épaisseur (e1) muni de rainures (108), retirer (203) les rainures (108) d’une partie du revêtement polymère (107) de manière ce que le revêtement polymère (107) comporte une zone rainurée (109) et une zone non rainurée (110), enduire (205) la zone non rainurée (110) d’une couche de peinture (111) d’épaisseur (e3) de sorte que l’épaisseur de la couche de peinture (111) superposée à la zone non rainurée (110) soit sensiblement égale à l’épaisseur (e1) de la zone rainurée (109). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3b
Patent FR-3102338-B1 (FR)
Title: Moule à fromage, en particulier pour fromage du type comté, et procédé de fabrication d’un tel moule
Inventor: BIDAULT PASCAL
IPC: A01J25/13
Filed: 2019-10-24
Granted: 2023-04-07
Abstract: Moule à fromage (1) comportant au moins une pièce (10) en matière thermoplastique, la pièce présentant deux faces principales parallèles opposées, dites respectivement face intérieure (11) et face extérieure (12), et comprenant un multiplicité de perforations traversantes (2) selon l’épaisseur de la pièce d’une face à l’autre, caractérisé en ce que chaque perforation (2) est en deux parties de géométrie distincte, une première partie (3) formant une cavité d’empreinte débouchant sur la face intérieure (11), et une seconde partie (4) de forme longitudinale constituant un conduit traversant qui communique en entrée de manière centralisée avec ladite cavité et débouche en sortie sur la face extérieure (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105855-B1 (FR)
Title: Processeur à distribution configurable des ressources privilégiées et exceptions aux anneaux de protection
Inventor: GUIRONNET DE MASSAS PIERRE
IPC: G06F21/70
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention est relative à un processeur ayant plusieurs anneaux de protection (PL) et comprenant un système de gestion d’anneaux de protection (BCU) dans lequel les attributions d’exceptions ou de ressources privilégiées à des anneaux de protection sont définies par une table programmable (REO).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5A
Patent FR-3107877-B1 (FR)
Title: Caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un système de distribution d’air et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle caisse
Inventor: PRUNIER GERMAIN
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: Caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un système de distribution d’air et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle caisse Cette caisse (4) de véhicule, notamment ferroviaire, comprend un système de distribution d’air (46). La caisse présente un axe longitudinal et comprend, en outre, un plancher (6), un plafond (13) et des parois latérales (8) reliant le plancher et le plafond, le plancher, le plafond et les parois latérales délimitant un compartiment (12A) avec un volume intérieur (14). Le système de distribution d’air (46) comprend un conduit d’amenée d’air (48), et au moins une bouche de soufflage (50), qui est située sur une première des parois latérales (8) au voisinage du plafond dans le volume intérieur. La bouche de soufflage est fluidiquement connectée au conduit d’amenée d’air et définit une première direction de soufflage (F1), qui est orientée parallèlement à ladite première paroi latérale et vers le plancher. Le système de distribution d’air (46) comporte une gaine basse (52), qui est montée au voisinage du plancher (6) sur ladite première paroi latérale et qui présente une première extrémité avec une entrée d’air (54) et une deuxième extrémité, opposée de la première extrémité, comprenant une sortie d’air (56). L’entrée d’air (54) débouche dans le volume intérieur (14) et est située en regard de la bouche de soufflage (50) suivant la première direction de soufflage (F1), tandis que la sortie d’air (56) débouche à l’intérieur du compartiment au voisinage du plancher (6) et de la première paroi latérale (8).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108152-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’une caractéristique résultante de la houle à partir d’un modèle spectral de la houle
Inventor: TONA PAOLINO
IPC: F03G7/08
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prédiction d’une caractéristique résultante de la houle pour un système flottant, le procédé mettant en œuvre la mise à jour (MAJ) d’un modèle spectral de la houle (MSH) pour former un modèle de prédiction de la houle (MPR), modèle qu’on applique à des mesures (MES) en temps réel pour prédire la caractéristique résultante de la houle (pred).  Figure 1 à publier
Patent FR-3109750-B1 (FR)
Title: Véhicule dont les roues incorporent tous les éléments pour le faire fonctionner
Inventor: PAYARD BENOIT
IPC: F16H1/06
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention (20) comporte quatre roues, lesdites roues contiennent tous les éléments pour faire fonctionner le véhicule, notamment : moteurs, stockage énergie, pneu et jante (1), axe (2), protections latérales (3), feux (4), clignotants (5), trappe d’accès (6). Les quatre roues sont reliées par un câble énergie (7), un câble données (8) et un câble commande (9). L’invention est particulièrement destinée à fabriquer des véhicules basés sur cette invention, ce qui offre beaucoup de possibilités de design, adapte l’autonomie au nombre de roues, diminue les coûts de production, conserve les pièces principales si on change de véhicule et réduit l’impact écologique.  La présente invention est destinée à incorporer dans les roues toutes les fonctions pour faire fonctionner et avancer le véhicule, cela libère la créativité pour le corps du véhicule, mais aussi, le stockage de l’énergie dans les roues augmente l’autonomie.
Patent FR-3097787-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement laser
Inventor: MORIKAZU HIROSHI
IPC: B23K26/02
Filed: 2020-06-26
Granted: 2023-09-22
Abstract: La présente invention concerne un appareil de traitement laser (2) comportant une table à mandrin (34) pour maintenir une pièce à usiner, une unité d’application de faisceau laser (8), pour appliquer un faisceau laser pulsé à la pièce à usiner maintenue par la table à mandrin (34) tout en positionnant des taches du faisceau laser pulsé sur la pièce à usiner, traitant ainsi la pièce à usiner avec le faisceau laser pulsé, et une unité de commande (100) pour commander le fonctionnement de l’unité d’application de faisceau laser (8). L’unité d’application de faisceau laser (8) comporte un oscillateur laser (81) pour faire osciller un laser pulsé afin d’émettre un faisceau laser pulsé, un dispositif de décimation (82) pour décimer les impulsions du faisceau laser pulsé afin d’ajuster une fréquence de récurrence de celui–ci, un dispositif de balayage (83) pour balayer les taches du faisceau laser pulsé sur la pièce à usiner à des intervalles prédéterminés, et une lentille fθ pour focaliser le faisceau laser pulsé.  Fig. 2
Patent FR-3123899-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit sterile avec embout et languette ressort
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D47/32
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-05-05
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit (2) comprend un récipient (1) renfermant le produit (2) à distribuer, un accessoire distributeur (3) comportant un embout à portion souple (7) intégrant une ou plusieurs chambres de dosage (9) et un ensemble de renouvellement de l’air comprenant un canal d’arrivée (12), un filtre (13) en collaboration avec une valve (14). Le produit (2) dans le récipient (1) est expulsé vers l’extérieur lorsque les chambres (9) sont comprimées sans que l’air ne puisse entrer dans le récipient (1) via l’embout. Un clapet antiretour (10) permet au produit (2) de pénétrer dans les chambres (9) en l’absence de sollicitation mais s’oppose au retour du produit (2) dans le récipient (1) lorsque lesdites chambres (9) sont comprimées. Une ou plusieurs languettes élastiques (8) sont prévues en collaboration avec la partie souple (7) de l’embout afin de faciliter le fonctionnement du dispositif, en sollicitant de l’intérieur l’embout vers sa position déployée avec un périmètre maximal.Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130714-B1 (FR)
Title: Procede de detection de presence a l’interieur d’un vehicule verrouille et dispositif de detection associe
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: B60R21/015
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de présence par ultra large bande à l’intérieur d’un véhicule (V) verrouillé, par un dispositif de détection (D) comprenant au moins un module interne (INT1) et au moins deux modules externes (EXT1, EXT4), l’invention comprenant les étapes suivantes :  a) Détection du verrouillage,  b) Pendant une première durée (T1), alternance d’émissions par le module interne, d’ondes à différentes fréquences et puissances prédéterminées (Fmin, Fmax, Pmin, Pmax) et émission simultanée d’ondes par un premier module externe,  c) Réception par ledit module interne d’ondes réfléchies,  d) Réception par un deuxième module externe des ondes émises par le dit premier module externe,  e) Comparaison entre les ondes reçues par le module interne et par le module externe,  f) En cas de détection simultanée par les deux modules d’un évènement, alors détection de la présence à l’intérieur du véhicule .  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2200454-B1 (FR)
IPC: F16C27/06
Filed: 1973-09-19
Granted: 1976-06-18
Abstract: 1439586 Resilient mountings; bearings DUNLOP Ltd 13 Sept 1973 [20 Sept 1972 5 May 1973] 43528/72 and 21521/73 Headings F2S and F2A A resilient mounting comprises an outer rigid member 10 formed with an aperture in which is situated an inner rigid member 18; a resilient first annular element 15 extending between the rigid members 10, 18; and a second annular element 19 of resilient material being located between the rigid members 10, 18, the second annular element 19 being provided with a substantially inextensible reinforcement (not shown) which compresses an interlayer of resilient material between the reinforcement and one of the members 18 so that the second element 19 is secured to that rigid member by the action of compression forces in the interlayer of resilient material, the first annular element 15 being formed of a material having a stiffness different from that of the material of the second element 19. Both resilient elements 15, 19, may be of elastomeric material, e.g. rubber or polyurethane foam, or the second element 19 may be of nylon, possibly lubricated with P.T.F.E., MoS 2  or castor oil. The second element 19 may have an outside surface with protrusions as in Fig. 3 (not shown). Fig. 5 (not shown) illustrates an embodiment where the two annular elements are connected by a diaphragm 40, forming a chamber 43 which can be filled with a lubricant. The annular elements 15, 19, Fig. 1, may be initially radially asymmetrical so as to provide symmetry under gravity load.
Patent FR-2455025-B1 (FR)
IPC: A01N53/00
Filed: 1979-04-26
Granted: 1981-12-24
Abstract: Novel esters of the formula I' wherein R1 and R2 are individually selected from the group consisting of carbamoyl and R1' and R2', R1' and R2' are individually selected from the group consisting of hydrogen, halogen, alkyl of 1 to 6 carbon atoms, aryl of 6 to 10 carbon atoms, aralkyl of 7 to 13 carbon atoms, alkoxycarbonyl of 2 to 5 carbon atoms and -CN, R3 and R3' are individually selected from the group consisting of hydrogen, halogen, alkenyl of 2 to 3 carbon atoms and alkyl of 1 to 3 carbon atoms, Y' is selected from the group consisting of +TR R4' and R5' are individually selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 4 carbon atoms, fluorine, bromine, chlorine and R4' and R5' together with the carbon atom to which they are attached form an optionally unsaturated hydrocarbon ring or heterocycle of 3 to 7 chain members and a heterocycle of the formula X is selected from the group consisting of sulfur and oxygen or R4' is cyano and R5' is phenyl or R4' is hydrogen and R5' is selected from the group consisting of cyano, AlK is alkyl of 1 to 4 carbon atoms, the double bond in the 1- position of the vinyl side chain of formula (A) having (E) or (Z) configuration, R6 is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 4 carbon atoms and alkoxycarbonyl of 2 to 5 carbon atoms, the substituents on the cyclopropane ring of formula (A) and (C) have the cis or trans, racemic or optically active configuration, Z1 is alkyl of 1 to 4 carbon atoms, Z2, Z3 and Z4 are individually selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 4 carbon atoms, alkoxy of 1 to 4 carbon atoms, alkylthio of 1 to 4 carbon atoms and halogen and the asymetric carbon of formula (D) may be (S) or (R) configuration or a racemic mixture thereof and the carbon atom in the 1- position of the alcohol moiety may have (R), (S) or racemic configuration having insecticidal properties and their preparations.
Patent FR-2442467-B1 (FR)
IPC: G04D7/00
Filed: 1979-11-02
Granted: 1984-05-04
Abstract: An electronic measuring apparatus for measuring the rate of an analog-display electronic watch which comprises a quartz oscillator, a frequency divider with an adjustable division factor, a stepping motor and a circuit which, when the stem of the watch is pulled, produces a measuring signal emitted by the stray field of the coil of the stepping motor and comprising trains of pulses whose period and content are respectively representative of the frequency of the oscillator and the division factor. The measuring apparatus comprises a pick-up means for detecting said measuring signal, circuits for computing the rate of the watch and means for displaying said rate.
Patent FR-2547580-B1 (FR)
IPC: C07F9/40
Filed: 1983-06-14
Granted: 1985-11-08
Abstract: Novel cyclopropane carboxylates in all isomeric forms of the formula I wherein A is selected from the group consisting of -O-, -S-, and -SO2-, R1 is selected from the group consisting of optionally unsaturated alkyl of 1 to 18 carbon atoms optionally containing at least one heteroatom in the carbon chain and optionally substituted with at least one halogen, aryl of 6 to 18 carbon atoms and aralkyl of 7 to 18 carbon atoms and R2 is selected from the group consisting of hydrogen, optionally unsaturated alkyl of 1 to 12 carbon atoms, optionally unsaturated cycloalkyl of 3 to 12 carbon atoms and residue of other alcohols used in pyrethrinoids having pesticidal activity for combatting insects, acariens of vegetables and warm-blooded animals and nematodes and novel intermediates.
Patent FR-2584494-B1 (FR)
Inventor: JOUSSE PIERRE ANDRE
IPC: G01L25/00
Filed: 1985-07-02
Granted: 1987-11-20
Abstract: 1. Device permitting the performance either of the readjustment of the tightening torque of an appliance for connection by screwing on an assembly which is already tightened, in the course of production or in a control operation, or of the control or the calibration of the machine or of the tool for screwing with stopping at the torque, characterized in that it consists of the combination of a torque wrench having a deforming element (1) and of an electronic unit for measuring torque (12), the control of the tightening torque being implemented by the measurement of the variation of the resistance of strain gauges integral with the deforming element, via the current supplied by the unit, the said wrench, made integral with the unit, performing the function of static sensor in the phase of use of the device as calibrating means or as calibration control means.
Patent FR-2624425-B1 (FR)
Inventor: BARNE BRUNO
IPC: B29C45/14
Filed: 1987-12-15
Granted: 1990-05-25
Abstract: The foil is placed in the mould; a quantity of thermoplastic material (2) is injected which is insufficient to fill the complete mould cavity but which is sufficient to cover the assembly of the internal surface of the mould with a layer of the desired thickness; a gas under pressure is injected, simultaneously or successively, into the thermoplastic material which is still, at least partially, molten, which gas pushes back the material over the entire surface of the mould while creating at least one cavity (3d, 3e) filled with the said gas; the mould is cooled in order to bring the thermoplastic material to the solid state; the interior of the mould is disconnected from the source of gas under pressure; and the mould is opened in order to free the composite part thus obtained.
Patent FR-2653396-B1 (FR)
IPC: B60P7/13
Filed: 1989-10-24
Granted: 1994-01-28
Abstract: Removable intermediate piece characterised in that it comprises a projecting upper portion (9) constructed so as to cooperate with a first means of connection (4) belonging to the container (2), a lower portion (11) constructed so as to cooperate with a second means of connection (6) belonging to the vehicle (5) and a horizontal flat plate (12) located between the upper and lower portions and acting as a bearing surface between the container (2) and the vehicle (5), its underside being able to cooperate with a lifting means (16, 17) for the handling of the container.
Patent FR-2664917-B1 (FR)
Inventor: LENOIR PATRICK
IPC: D21F5/00
Filed: 1990-07-23
Granted: 1996-07-12
Abstract: The invention relates to a drying equipment comprising a battery of radiant burners, a suction hood (2), and a blowing hood (3) that is intended to dry a material as it travels past, especially paper, and is equipped with a fire-prevention system integrated into its hooding. <??>This prevention system consists of a spraying boom (7) emitting a stream of steam and then a mixture of steam and water in order to lower the temperature of the latter.
Patent FR-2679009-B1 (FR)
Inventor: MARTIN GERARD
IPC: C10B53/00
Filed: 1991-07-09
Granted: 1997-12-12
Abstract: Process for the treatment of industrial and/or household waste, comprising especially a drying stage, a stage of thermolysis of the waste and a stage of chloride removal by washing the solids originating from the thermolysis. According to the invention the said thermolysis is carried out by direct contact of the waste with hot gases which have a low oxygen content.
Patent FR-2702232-B1 (FR)
Inventor: BERNARD ROBERT LECHELON
IPC: E02B15/04
Filed: 1993-03-05
Granted: 1995-05-05
Abstract: A floating skimmer device for recovering and removing layers of pollutants on the surface of a body of water. The device comprises an engine (2) and a pump (3) mounted on a float (4), a flexible tubular hose (8) for removing the pollutants, said hose being connected at one end to the outlet (3a) of the pump (3), an opening formed in the side surface of the float (4), preferably near the bottom thereof, and opening into a trough arranged directly below the suction port of the pump (3), and an assembly for adjusting the submerged depth of the opening. The opening is defined by a horizontal lower lip (12) and the adjustment assembly can tilt the float (4) about an axis parallel thereto so that said lower lip (12) is level with the surface layer of pollutants.
Patent FR-2730589-B1 (FR)
Inventor: MARIE BRUNO
IPC: H01S3/036
Filed: 1995-02-10
Granted: 1997-03-21
Abstract: The laser (1) is supplied with e.g. nitrogen and carbon dioxide gasses through separate ducts (25,29), one (25) of which passes through an expansion turbine (27). The discharge is excited e.g. in whispering-gallery mode in the resultant mixt., which is water-cooled (33) and recycled through a compressor (35) driven by the turbine. After compression the recycled mixt. undergoes further cooling (37) and compression (39) before entering a separator (45). The CO2 permeates into the duct leading directly back to the laser, while the remainder comprising almost pure N2 is returned via the expander.
Patent FR-2753086-B1 (FR)
Inventor: MUSCAT ERIC
IPC: A61F2/02
Filed: 1996-09-12
Granted: 1999-02-26
Abstract: Method of manufacturing a tubular capsule comprising fiber (11) having a wall delimiting internal compartments (11b) that are isolated from one another, the wall being made from a solution of at least one polymer and the compartments (11b) being full of a biologically active medium, the method comprising the steps of:coextruding the solution of at least one polymer and the biologically active medium by simultaneously injecting the polymer solution and the biologically active medium through a die (7) of determined dimensions;interrupting the injection of the biologically active medium at determined points in time to form in the fiber (11) successive compartments (11b) full of the biologically active medium and separated by a solid partition section (11a) consisting only of the polymer solution;immersing the fiber (11) in a coagulation liquid as it leaves the die (7) so as to initiate early coagulation of the polymer solution around the outside of the fiber (11); andsimultaneously driving the fiber (11) through the coagulation liquid along a determined path.
Patent FR-2756298-B1 (FR)
Inventor: BELLUS JACQUES
IPC: C21D1/19
Filed: 1996-11-26
Granted: 1998-12-24
Abstract: A steel section comprises by weight 0.06-0.11% carbon, 1-1.7% manganese, 0.15-0.40% silicon, 0.025-0.10% sulphur, up to 0.025% phosphorous, 0-0.25% nickel, 0.5-1.2% chromium, 0.08-0.13% molybdenum, 0-0.25% copper, 0.003-0.035% aluminium, 0-0.035% titanium, 0-0.10% vanadium, 0-0.06% niobium, 0.0008-0.0040% boron and 0.0060-0.011% nitrogen, with optionally up to following levels- 0.010% tellurium, 0.025% selenium, 0.13% bismuth, 0.090% lead and 0.0040% calcium, the remainder being iron and impurities. The sum Mn+Cr+Mo is at least 2.1%, the sum V+Nb+Ti is between 0.015 and 0.13%, Al+Ti is at least 0.020% and the ratio Mn/S is at least 12. The section has a bainitic structure and exhibits following mechanical properties at 20 degrees C- tensile strength at least 1000 MPa, ratio of elastic limit to tensile strength at least 0.78, resilience at least 45 J/cm<2> and contraction of area at least 55%. Also claimed are making such a section and machining it to form a finished article.
Patent FR-2760667-B1 (FR)
Inventor: COLLURA MARIANO
IPC: F16K/
Filed: 1997-03-14
Granted: 1999-05-28
Abstract: The invention concerns a valve assembly, an admission path for a pouring nozzle adjacent to the outlet of the valve, and spring thrusters for maintaining this nozzle in operating position on the admission path and for receiving another nozzle in ready position. The device also comprises a traverser with offset jack, provided with an arm for driving the nozzles, while being supported by the cam track. The invention is characterized in that the jack body is provided at the top with a sensor co-operating with this cam track, and also supports the driving arm, while the jack rod is fixed to the frame, thereby reducing the space requirement of the device.
Patent FR-2772594-B1 (FR)
Inventor: GRAF HENRY
IPC: A61F2/46
Filed: 1997-12-19
Granted: 2000-05-05
Abstract: The invention concerns a prosthesis (2) designed to be inserted between two neighboring vertebrae, comprising a core (4) made of an elastic material and covered, over part of its periphery, with a rigid material coating (6) designed to be in contact with the two neighboring vertebrae. The core (4) comprises, in transverse cross-section, two end portions (8) linked by a median portion (12) and said coating includes two caps provided with a threading and covering at least partially the external periphery of the end portions (8), the distance separating the caps increasing towards the prosthesis front part.