baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102304-B1 (FR)
Title: Support de cellule piézoélectrique de transducteur ultrasonore
Inventor: SABRAOUI ABBAS
IPC: H01L41/053
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-15
Abstract: Support de cellule piézoélectrique de transducteur ultrasonore, comportant une face avant (21) sur laquelle sont formés : - un premier épaulement (23) qui définit une surface d’appui (25) et un fond d’une cavité centrale (26) entourée par la surface d’appui, une cellule piézoélectrique pouvant être posée sur la surface d’appui ; - des moyens de maintien (30) et des moyens de positionnement angulaire de la cellule piézoélectrique sur la surface d’appui ; et une face arrière comprenant une surface inclinée qui confère à une portion supérieure du support (20) une première épaisseur inférieure à une deuxième épaisseur d’une portion inférieure du support. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.5
Patent FR-3102676-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’utilisation d’un dispositif de distribution de produit
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61M15/08
Filed: 2019-10-31
Granted: 2023-01-06
Abstract: Le dispositif d’assistance (1) aide à l’utilisation d’un dispositif de distribution (2) d’un produit. Le dispositif de distribution (2) présente un axe longitudinal principal (4) et comprend un réservoir (24) contenant le produit. Le dispositif d’assistance (1) comprend :- des moyens de solidarisation au dispositif de distribution (2),- des moyens de verrouillage (16) aptes à être activés pour empêcher la distribution de produit, et- des moyens de mesure d’une inclinaison d’utilisation (8) de l’axe longitudinal principal (4) du dispositif de distribution (2) par rapport à l’axe de gravité (7).Les moyens de verrouillage (16) sont configurés pour être activés lorsque l’inclinaison d’utilisation (8) est au moins égale à une inclinaison de fonctionnement prédéfinie pendant au moins une durée t prédéterminée. L’inclinaison de fonctionnement est prédéfinie au moins en fonction d’une géométrie du réservoir (24) du dispositif de distribution (2).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3110148-B1 (FR)
Title: Couvercle de fermeture comportant un lèche-lame
Inventor: FAURE SYLVIE
IPC: B65D85/72
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un couvercle de fermeture (3) d’un récipient. Le couvercle de fermeture (3) comporte un cadre périphérique (10) extérieur comportant des moyens de fermeture destinés à collaborer avec le récipient, un opercule (11) refermable s’étendant à l’intérieur du cadre périphérique (10), l’opercule (11) étant articulé par une charnière (23) formée depuis un bord intérieur (13) du cadre périphérique (10), un trottoir (18) situé à l’opposé de la charnière (23), le trottoir (18) étant formé à partir du bord intérieur (13) du cadre périphérique (10) et un premier organe de raclage situé au niveau d’une extrémité libre du trottoir (18).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110418-B1 (FR)
Title: Extrait vegetal comprenant du quercitol
Inventor: BOINAUD CHARLES
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-05-21
Granted: 2023-02-10
Abstract: EXTRAIT VEGETAL COMPRENANT DU QUERCITOL La présente invention concerne un extrait d’au moins une plante caractérisé en ce qu’il comprend :      au moins 5% en masse de quercitol par rapport à la masse totale dudit extrait.      La présente invention concerne également un procédé d’obtention dudit extrait selon l’invention.  La présente invention concerne également différentes utilisations du quercitol ou d’un extrait selon l’invention.  La présente invention concerne également une composition cosmétique comprenant du quercitol comme principe actif ou un extrait selon l’invention.  La présente invention concerne également une composition alimentaire fonctionnelle comprenant du quercitol comme principe actif ou un extrait selon l’invention.
Patent FR-3113479-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion automatisée de la vitesse longitudinale d’un véhicule.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: B60W30/16
Filed: 2020-08-24
Granted: 2022-09-02
Abstract: Procédé de gestion de la vitesse longitudinale d’un premier véhicule (10), caractérisé en ce qu’il comprend :- une étape de détection (E1) de véhicules dans un trafic environnant, le premier véhicule (10) comprenant la détection d’au moins un véhicule (401, 402, 411, 421) à l'avant du premier véhicule et d'au moins un véhicule (403, 412, 422) à l'arrière du premier véhicule,- une étape de calcul de vitesses de référence (E2) comprenant un calcul d'au moins une première vitesse de référence en fonction de l'au moins un véhicule à l'avant du premier véhicule et un calcul d'au moins une deuxième vitesse de référence en fonction de l'au moins un véhicule à l'arrière du premier véhicule,- une étape de calcul (E3) d'une consigne maximale de vitesse (CMAX) en fonction de la première vitesse de référence,- une étape de calcul (E4) d'une consigne minimale de vitesse (CMIN) en fonction de la deuxième vitesse de référence,- une étape de calcul (E5) d'une consigne de vitesse du premier véhicule, la consigne de vitesse du premier véhicule (CVL) étant inférieure ou égale à ladite consigne maximale de vitesse (CMAX) et supérieure ou égale à ladite consigne minimale de vitesse (CMIN).    Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3125711-B1 (FR)
Title: Compositions pour donner une couleur et UNE NUANCE aux cheveux
Inventor: HOWES EMMA
IPC: A61K8/40
Filed: 2021-07-28
Granted: 2024-01-05
Abstract: Compositions pour donner une couleur et une nuance aux cheveux La divulgation concerne des compositions moussantes et de nuançage pour les cheveux, des nécessaires et des dispositifs comprenant les compositions, et des procédés d’utilisation de celles-ci. Les compositions moussantes comprennent un système émulsifiant comprenant : (a) du chlorure de béhentrimonium ; (b) au moins un alcool gras ; et (c) du polyquaternium-37 ; au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les (alkyl en C8-C20)bétaïnes, (alkyl en C8-C20)amido(alkyl en C1-C6)bétaïnes, ou leurs mélanges ; du quaternium-80 présent en une quantité d’environ 0,1 % à environ 1 % en poids, par rapport au poids total de la composition ; au moins un pigment de teinture directe ; au moins un agent propulseur ; et au moins un parfum ; et de l’eau Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3126163-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’affichage d’une alerte en approche d’un panneau de stop
Inventor: DUQUEROY MICHAEL
IPC: G06F3/14
Filed: 2021-08-10
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’affichage d’une alerte en approche d’un panneau de stop (12) par un véhicule (11). A ce titre, un processeur reçoit des premières informations représentatives de ladite approche dudit panneau de stop (12) depuis un premier ensemble de capteurs intégrés audit véhicule (11), détermine un mode d’affichage parmi une pluralité de modes d’affichage en fonction desdites premières informations et affiche un contenu graphique représentatif d’une alerte d’approche dudit panneau de stop (12), ledit contenu graphique étant avantageusement mis en œuvre selon ledit mode d’affichage par un système de réalité augmentée intégré audit véhicule (11).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2449074-B1 (FR)
IPC: C07C41/06
Filed: 1979-02-14
Granted: 1983-11-18
Abstract: Methyl tert.butyl ether is obtained by reacting an isobutene-containing C4 cut with methanol and distilling the reaction product at a superatmospheric pressure of 7-30 atm. abs. to recover a top fraction and a bottom fraction containing methyl tert.butyl ether. The isobutene conversion rate and the purity of the ether are increased by recycling a portion of the top fraction to the reaction zone.
Patent FR-2462936-B1 (FR)
IPC: B01J47/12
Filed: 1980-08-07
Granted: 1983-09-23
Abstract: A cation exchange membrane reinforced by one sheet of a woven fabric made of folded glass-fiber-filament yarns subjected to a bulky treatment is found to be improved in dimensional stability, water permeability (water leakage) and durability with much improved adhesion of the reinforcement to the resin constituting the cation exchange membrane.
Patent FR-2506857-B1 (FR)
IPC: F04B1/14
Filed: 1981-05-27
Granted: 1985-05-24
Abstract: 1. Barrel mechanism comprising, inside a casing (1), a drive member (4) mounted pivotally on at least one fixed bearing (31, 32) defining an axis (10) about which the drive member (4) is driven rotationally, a barrel (5) rotationally fixed and mounted pivotally on the drive member (4) about an axis (50) inclined relative to the axis of rotation (10) and convergent with the latter, a first axial thrust bearing (52) interposed between the barrel (5) and an oblique plate (40) disposed on the drive member (4) perpendicularly to the axis (50) of the barrel, and a second axial thrust bearing (44) interposed between a straight plate (45) disposed on the drive member (4) perpendicularly to the axis of rotation (10) and a fixed plate (33) which, through the medium of the two axial thrust bearings (44, 52), takes up the forces parallel to the axis of rotation (10) which are applied to the barrel (5), characterised by the fact that the fixed plate (33) is disposed at one end of a central column forming a spindle (3) defining the pivot axis of the drive member (4), while at the other end of the said central column is supported a means (6) for the elastic clamping of the drive member (4) against the fixed plate (33), the cassing (1) being provided with detechable means for fastening the spindle (3), the latter forming with the drive member (4) and the barrel (5) a compact assembly adapted to be installed in and removed from the interior of the casing (1) as a unit.
Patent FR-2514987-B1 (FR)
IPC: A01D34/00
Filed: 1981-10-26
Granted: 1985-02-01
Abstract: 1. An agricultural machine or similar comprising a frame (2) supporting an active member (6) for cutting and/or gathering up plant particles, and an endless screw conveyor device (9) for conveying said plant particles from the active member to a recovery tank (4) located in a heightened position in relation to said active member, the conveyor device (9) opening out into the central region of the lower part (19) of the recovery tank (4), characterized in that the recovery tank (4) is located above the active member (6) for cutting and/or gathering up and is supported by the frame (2) through a rotation axis so as to be tippable for being emptyed while being disengaged from the assembly consisting of the active member for cutting and/or gathering up and the endless screw conveyor device, and in that the endless screw (12) of the conveyor device (9) extends substantially vertically under the recovery tank (4).
Patent FR-2531144-B1 (FR)
IPC: F02M53/02
Filed: 1982-07-27
Granted: 1985-04-05
Abstract: It has been found possible to achieve fuel savings by heating diesel fuel prior to injection to higher temperatures than those currently used, and in particular, for practical reasons, to temperatures in the range 70 DEG  C. to 120 DEG  C. However, to obtain the saving it is necessary to simultaneously modify the volumetric flow rate of fuel in order to maintain its mass flow rate in spite of two factors which tend to reduce the effective mass flow rate with increasing temperature, namely: volumetric expansion; and increased fluidity. Not only is fuel saved by heating to such temperatures, but the maximum power and torque which an engine is capable of delivering are also increased.
Patent FR-2550169-B1 (FR)
Inventor: CHARPENTIER GERARD JEAN-MARIE
IPC: B65D85/72
Filed: 1983-08-05
Granted: 1988-01-22
Abstract: 1. A container at least partially made of plastic, and in particular a container for milk products, the container including a tubular side wall and a bottom fixed to the side wall, the container being characterized in that the side wall (1) is constituted by a rectangular thermoplastic sheet (2) having its short sides welded together to constitute a closed contour, and by two end closure members substantially perpendicular to the side wall and respectively constituting the bottom (4) and the lid (3), each closure member (3, 4) including a groove (10) for receiving an edge of the side wall (1), and the edge being ultrasonically welded in the corresponding groove (10).
Patent FR-2601946-B1 (FR)
Inventor: FRANCESE CATHERINE
IPC: C07C45/45
Filed: 1986-07-25
Granted: 1988-10-21
Abstract: A process for the preparation of a perfluoroalkyl ketone. A perfluoroalkyl halide, zinc and an ester are brought into contact with one another. Preferably a polar aprotic solvent and/or a pyridine is also present.
Patent FR-2612129-B1 (FR)
Inventor: LAGNIER ALAIN
IPC: B60C11/12
Filed: 1987-03-10
Granted: 1989-09-29
Abstract: In order to improve the wear life of a tread having elements in relief which are provided with numerous incisions, each element in relief which is defined by circumferential grooves and transverse grooves comprises an even number of incisions which have rectilinear traces on the surface of the tread and, in cross-section, broken line or undulated line traces, the mean axes of which are perpendicular to the surface of the tread, and in such manner that the trace of one incision is identical to the symmetrical trace, with respect to its mean axis, of the trace of a circumferentially adjacent incision.
Patent FR-2613737-B1 (FR)
Inventor: SAINTON ALAIN
IPC: E01C23/06
Filed: 1987-04-09
Granted: 1991-11-22
Abstract: Method of regenerating a worn road surface when using a road surface reconditioning machine. A method characterized in that in a first phase the characteristic features and content of regenerating binder which must be added to obtain a regenerated coating of which the characteristic features correspond to those of the initial surfacing material are determined and then, in a second phase, the worn surfacing material is cut away by means of particular cutting/milling apparatus in order to break up the cut material which is conveyed to the level of the mixing apparatus where regenerating binder is added, the characteristic features of which have been determined during the course of the first phase.
Patent FR-2648065-B1 (FR)
IPC: B29C33/52
Filed: 1989-06-12
Granted: 1994-04-22
Abstract: The device which is used for recovering a fusible core employed for moulding a hollow plastic article includes a bath of a liquid heated to a temperature at least equal to the melting temperature of the metal constituting the fusible core, a handling mechanism for introducing and holding the hollow article in this bath and a mechanism for heating, using electrical induction, the fusible core of the hollow article, the liquid bath being contained in a leakproof enclosure (1) made of an electrically nonconductive material which withstands the temperature of the bath and the mechanism of heating using electrical induction (4) being arranged outside and around the enclosure (1).
Patent FR-2655801-B1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE CHARPENTIER
IPC: H04B7/10
Filed: 1989-12-08
Granted: 1992-03-13
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00893 Sec. 371 Date May 26, 1992 Sec. 102(e) Date May 26, 1992 PCT Filed Dec. 7, 1990 PCT Pub. No. WO91/09502 PCT Pub. Date Jun. 27, 1991.A UHF carrier signal modulated by a video signal, where the frequency and the format of a line synchronization signal are known, is transmitted in a transmission region in a confined medium by a microwave link. In a reception region, two signals are received along two angularly offset privileged axes, each is frequency-demodulated along identical processing channels, the existence in the signal emitted from one of the channels, the "starting channel", of a periodic signal with the line synchronization frequency is checked and this signal is selected if the check proves positive. If the periodic signal disappears, the test is applied to the other channel; if that check is positive, this other channel is selected until this periodic signal disappears. Such a process is especially applicable in tunnels.
Patent FR-2643941-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage angulaire relatif d'un arbre a cames par rapport au vilebrequin
Inventor: STRAUBER HANS-JUERGEN
IPC: F16D3/10
Filed: 1990-03-02
Granted: 1991-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage angulaire relatif d'un arbre à cames par rapport au vilebrequin, assurant son entraînement, d'un moteur à combustion interne. Le dispositif comporte un manchon d'actionnement 9 pourvu d'une denture extérieure et placé à l'extrémité de l'arbre à cames, un fourreau d'entraînement 3 entourant le manchon 9 et pourvu d'une denture intérieure, un poussoir de manoeuvre 6 pouvant coulisser entre le fourreau 3 et le manchon 9 et comportant une double denture en prise avec les dentures du fourreau et du manchon, ce poussoir étant maintenu par un ressort 41 dans une position de base où un déplacement de l'arbre à cames 11 est limité par une butée 40 agissant entre le fourreau 3 et l'arbre à cames 11, ce qui évite des bruits de claquement en cours de marche.
Patent FR-2679888-B1 (FR)
IPC: B65H19/18
Filed: 1991-08-02
Granted: 1993-11-26
Abstract: In a device for splicing two thin film web portions (5, 6) comprising a roll supplying a web of film material, a roll for winding a web of film material and a splicing table (2) adapted to be subject to sub-atmospheric pressure and having a first groove (3) therein defining a cutting line and means for applying a splicing tape (9) to unite said first and second webs of film, the splicing table includes a second groove (4) that is parallel to the first groove, both grooves being perpendicular to the longitudinal direction of the webs of film, the vacuum table being thus split into three regions each individually adapted to be put under sub-atmospheric pressure, the device being useful for highly accurate splicing of webs of ultra-thin film material.
Patent FR-2686934-B1 (FR)
IPC: E06B9/326
Filed: 1992-01-30
Granted: 1994-04-15
Abstract: The mechanism comprises a winding reel (1) on which is fixed one end of the cord to be wound. This reel comprises a smooth part (8) of greater diameter than the initial diameter of the reel (1), situated at a distance from the point of attachment (12) of the cord and limited by a shoulder (9). The cord (11) to be wound is guided approximately tangentially to this shoulder in such a way that the windings (11a) formed on the part of greater diameter are pushed back by the shoulder (9) under the effect of the load, the length of the part of greater diameter (8) being such that, in the windings (11b) leaving this part of greater diameter, the traction on the cord is zero. These loose windings position themselves alongside one another on the part (1) of the reel ensuring a uniform winding without overlapping of the cord.
Patent FR-2695640-B1 (FR)
Inventor: GUYON CLAUDE
IPC: C07C309/24
Filed: 1992-09-11
Granted: 1994-11-25
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00849 Sec. 371 Date Mar. 10, 1995 Sec. 102(e) Date Mar. 10, 1995 PCT Filed Sep. 6, 1993 PCT Pub. No. WO94/06760 PCT Pub. Date Mar. 31, 1994.This invention relates to levogyral isomers of alkylammonium (amino-3 phenyl)-1 ethanesulphonate derivatives of formula (I) in which R+ denotes a tetraalkylammonium or trialkylphenylalkylammonium residue. The invention also concerns the preparation and use of said derivatives.
Patent FR-2712808-B1 (FR)
Inventor: FRIGOLA CONSTANSA JORDI
IPC: C07D249/08
Filed: 1993-11-25
Granted: 1996-02-16
Abstract: The invention relates to the use of 1-{4-[4-aryl(or heteroaryl)-1-piperazinyl]butyl}-1H-azole derivatives as well as their physiologically acceptable salts for the manufacture of medicaments intended for the treatment of disorders associated with gastric secretion.
Patent FR-2714262-B1 (FR)
Inventor: LAUILHE JEAN-PAUL
IPC: A01N43/00
Filed: 1993-12-24
Granted: 1996-12-13
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01533 Sec. 371 Date Aug. 19, 1996 Sec. 102(e) Date Aug. 19, 1996 PCT Filed Dec. 26, 1994 PCT Pub. No. WO95/17822 PCT Pub. Date Jul. 6, 1995The present invention relates to the use of at least one terpenic carbide and/or a derivative thereof as additive to a culture selective herbicide slurry or as a coformulant in a culture selective herbicide composition, intended to be applied between spearing and blossoming of the culture(s).
Patent FR-2719227-B1 (FR)
Inventor: COUTTET VINCENT
IPC: A62B1/04
Filed: 1994-04-27
Granted: 1996-06-07
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00543 Sec. 371 Date Oct. 21, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 21, 1996 PCT Filed Apr. 26, 1995 PCT Pub. No. WO95/28990 PCT Pub. Date Nov. 2, 1995An abseil device including an integral main body (1) with two generally parallel main flanges (3, 4) joined together via a longitudinal connecting flange (6) and provided with two apertures (13, 14) engaged by a hook ring (2). The apertures (13, 14) include slanted edges (12) along which the hook ring (2) is slidable for wedging an intermediate portion (17) of a rope (5) and thereby locking the abseil device thereon. The device can be released by pivoting the main body (1). A self-locking abseil device suitable for mountaineering, caving, rock climbing or work in places high above the ground is thus provided.
Patent FR-2725465-B1 (FR)
Inventor: HAUER JEAN CLAUDE
IPC: E02D29/12
Filed: 1994-10-07
Granted: 1997-01-24
Abstract: The cover consists of a surrounding frame (5) and a hinged lid (7). The hinge is equipped with a cam (29) which interacts with a counter-cam (22) on the frame to align the adjacent edges of the lid and frame when the lid is closed. The lid and frame also have interacting lateral guide surfaces, and the lid has an anti-lift pin (30) on each side adjacent to its hinge to prevent its hinge end from lifting when closed.
Patent FR-2729661-B1 (FR)
Inventor: MANE JEAN
IPC: C07C47/565
Filed: 1995-01-19
Granted: 1997-04-04
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00082 Sec. 371 Date Sep. 25, 1997 Sec. 102(e) Date Sep. 25, 1997 PCT Filed Jan. 18, 1996 PCT Pub. No. WO96/22381 PCT Pub. Date Jul. 25, 1996The present invention relates to a process for the preparation of aromatic substances having formula (I), characterized in that a substrate having formula (II) is subjected to an oxydation in the presence of at least one protein and at least one metal ion, formula wherein R1 may be a radical -H, -CH3, -CH2OH, -CHO, -COOH, -OCH3, or -COO-CH(COOH)-CH2-C6H3(OH)2; R2 may be a radical -H, -OH, or -OCH3; R3 may be a radical -H, -OH, -OCH3, or O-glucosid; R4 may be a radical -H, -OH, or -OCH3.
Patent FR-2730621-B1 (FR)
IPC: A47J31/06
Filed: 1995-02-21
Granted: 1997-05-09
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00270 Sec. 371 Date Aug. 21, 1997 Sec. 102(e) Date Aug. 21, 1997 PCT Filed Feb. 21, 1996 PCT Pub. No. WO96/25870 PCT Pub. Date Aug. 29, 1996A filter ladle is provided with twoside projections with a helical contact surface consisting of two portions with different pitches and engaging a shoulder on the end of bearing pins mounted under the ladle holder of a coffee machine. The device is useful for coffee machines.
Patent FR-2741275-B1 (FR)
Inventor: CHEVALIER JEAN LOUIS
IPC: A63C9/00
Filed: 1995-11-21
Granted: 1998-01-23
Abstract: The ski fixing comprises a base plate (1) having holes (10) for the passage of fixing screws (8). The screws are supported exclusively on the base plate on which is mounted a boot restraining system and a ski brake which can be dismantled. The ski brake comprises a base plate (5), which is assembled to the ski base plate by a screw, and a brake arm (6). The brake base plate has holes (12) enabling passage of a tool to the screws fixing the ski base plate. The brake base plate holes which are superposed over the holes in the ski base plate have removable plugs (19). The brake base plate holes have a smaller diameter than that of the screw heads. The brake base plate and the ski base plate are assembled together by fasteners (17,18) and a single screw.