baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106047-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boisson infusee munie d’une carafe agencee sur une base de reception
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J31/20
Filed: 2020-01-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) infusées ou macérées comportant une carafe (20) destinée à recevoir un liquide et une base de réception (2), ladite base de réception (2) comportant un moteur (4) destiné à mettre en rotation autour d’un axe Δ un arbre d’entrainement (3a, 3b), ladite carafe (20) comportant un panier filtre (40) de réception d’un ingrédient à faire infuser ou à faire macérer qui est entrainé en rotation par l’arbre d’entrainement (3a, 3b) autour de l’axe Δ, ladite carafe (20) étant mobile entre une position de travail dans laquelle elle repose sur la base de réception (2) lors de la préparation de la boisson et une position retirée de la base de réception (2) notamment pour le service de la boisson ou le nettoyage.      Conformément à l’invention, elle comporte un dispositif de guidage et de maintien (6, 10a, …, 10h, 26, 16a, …, 16h) qui guide, le long et autour de l’axe Δ, la carafe (20) sur la base de réception (2) lors du passage de la position retirée à la position de travail et qui maintient la carafe (20) par rapport à la base de réception (2) dans la position de travail lors de la rotation de l’arbre d’entrainement (3a, 3b), le dispositif de guidage et de maintien (6, 10a, …, 10h, 26, 16a, …, 16h) étant dimensionné pour que la carafe (20) prenne la position de travail sur la base de réception (2) parmi une pluralité de positions angulaires stables possibles autour de l’axe Δ.     Figure 6
Patent FR-3110231-B1 (FR)
Title: Puce atomique pour capteur inertiel à atomes ultrafroids et capteur associé
Inventor: DUPONT-NIVET MATTHIEU
IPC: G01C19/00
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne une puce atomique (ACh) pour capteur à atomes ultrafroids, comportant un plan XY normal à un axe Z,  la puce atomique comprenant :  -un premier et un deuxième guide d’ondes (CPWX1, CPWX2) adaptés à la propagation d’ondes hyperfréquences à des pulsations respective ωa et ωb, disposés symétriquement de part et d’autre de l’axe X, dénommés guides selon X,  -un premier et un deuxième guide d’ondes (CPWY’1, CPWY’2) adaptés à la propagation d’ondes hyperfréquences à des pulsations respective ω’a et ω’b, disposés symétriquement de part et d’autre d’un axe dont la projection dans le plan XY est selon un axe Y’ compris dans le plan XY, dénommés guides selon Y’,  les guides selon X étant isolés électriquement des guides selon Y’, une intersection desdits guides formant un parallélogramme de centre O définissant une origine du repère XYZ,  -au moins un premier fil conducteur (W1) et un deuxième fil conducteur (W2) dont les projections respectives dans le plan XY sont sécantes en O et forment entre elles un angle supérieur ou égal à 20°, lesdits fils conducteurs étant adaptés à être traversés par des courants continus.  Figure 4
Patent FR-3098660-B1 (FR)
Title: Dispositif de blindage d’un cable
Inventor: EHMANN VALENTIN
IPC: H02G3/02
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de blindage d’un câble ayant une couche de blindage au moins partiellement exposée, avec une pince de blindage qui entoure le câble dans la zone de la couche de blindage exposée et qui est disposée sur un élément de support qui peut être relié à un rail conducteur s’étendant transversalement à la direction longitudinale du câble.  Le dispositif selon l’invention est caractérisé en ce que l’élément de support présente au moins un crochet qui peut être encliqueté de manière élastique entre deux bords espacés du rail conducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114048-B1 (FR)
Title: Module d’échange thermique et véhicule automobile correspondant
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F28F9/00
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-12-30
Abstract: Module d’échange thermique et véhicule automobile correspondant L’invention concerne un module d’échange thermique (22) pour véhicule automobile (10), comprenant :   - un boitier (32),  - au moins un premier échangeur thermique (24) et un deuxième échangeur thermique (26) disposés dans le boitier (32), et  - un dispositif de ventilation comportant au moins une première turbomachine tangentielle (30a) configurée pour mettre en mouvement au moins un premier flux d’air (F1) destiné à traverser l’ensemble des échangeurs thermiques (24, 26), disposée en aval de l’ensemble des échangeurs thermiques (24, 26) selon le sens d’écoulement du premier flux d’air (F1).  Selon l’invention, le dispositif de ventilation comporte au moins une deuxième turbomachine tangentielle (30b), configurée pour mettre en mouvement au moins un deuxième flux d’air destiné à traverser ledit premier échangeur thermique (24), et disposée sur un côté du boitier (32) entre lesdits premier et deuxième échangeurs thermiques (24, 26), en aval dudit premier échangeur thermique (24) selon le sens d’écoulement du deuxième flux d’air.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114184-B1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance et de mérite.
Inventor: KUBIAK LUDOVIC
IPC: G09F9/302
Filed: 2020-09-14
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de reconnaissance et de mérite permettant l’identification d’évènements. Il est constitué de plusieurs éléments de récompense caractérisé en ce que chaque élément de récompense représente un événement. Ces éléments de récompense s’assemblent aux autres éléments de récompense avec la présence ou non d’un élément support. Sans élément support, le maintien des éléments de récompense peut se faire par serrage car le jeu entre les éléments à assembler est négatif. Dans le cas de la présence d’un élément support, chaque élément de récompense peut être maintenu sur un élément support de différentes manières comme l’emboîtement ou par aimantation. Chaque élément de récompense peut être un support d’identification d’événement par couleur ou gravure. Exemple : or, argent et bronze pour les 3 premiers, transparent pour les non-classés. Cependant, des éléments neutres peuvent compléter l’assemblage des éléments de récompense dans le cas de la non-participation à un ou plusieurs événements. Cela peut se matérialiser par une couleur particulière comme le noir. Le dispositif selon l’invention est destiné à offrir un nouveau mode de récompense basé sur l’idée de faire évoluer, d’analyser, d’évaluer sa performance sur un ensemble d’étapes prédéfinies dans le monde associatif, sportif voir entrepreneurial.
Patent FR-3114443-B1 (FR)
Title: Structure d’intégration à routage bifonctionnel et assemblage comprenant une telle structure
Inventor: THOMAS CANDICE
IPC: H01L27/18
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-12-23
Abstract: Structure d’intégration à routage bifonctionnel et assemblage comprenant une telle structure Un aspect de l’invention concerne une structure (SI) d’intégration destinée à connecter une pluralité de dispositifs semi-conducteurs (DS), la structure d’intégration comprenant un substrat (SB), une première face (SIS1) et une deuxième face (SIS2), la première face (SIS1) étant destinée à recevoir les dispositifs semi-conducteurs (DS), la structure (SI) d’intégration comprenant, au niveau de la première face (SIS1), au moins un niveau (1NR) de routage, le ou les niveaux de routage comprenant : au moins une première piste de routage conductrice (PC) dans un matériau conducteur ; et au moins une première piste de routage supraconductrice (PS) dans un matériau supraconducteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3115220-B1 (FR)
Title: Moule carapace de fonderie pour pièces métalliques
Inventor: ZHANG WEN
IPC: B22C3/00
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-12-15
Abstract: Moule carapace de fonderie pour pièces métalliques L’invention concerne un moule carapace 10 pour métal fondu définissant une cavité 11 destinée à recevoir le métal fondu, ledit moule carapace étant composé d’un corps de moule carapace 13 recouvert d’une paroi interne 12 destinée à être en contact avec le métal fondu, caractérisé en ce que le corps de moule carapace comprend un premier stucco et un deuxième stucco, le deuxième stucco ayant un coefficient de retrait supérieur au coefficient de retrait du premier stucco.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116650-B1 (FR)
Title: Module photovoltaïque léger et flexible amélioré
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un module photovoltaïque (1) comportant :- une première couche (2) transparente formant la face avant du module photovoltaïque (1) ;- une pluralité de cellules photovoltaïques (4) disposées côte à côte et reliées électriquement ;- un ensemble encapsulant (3) en polymère apte à encapsuler la pluralité de cellules photovoltaïques (4) entre une partie inférieure (3b) et une partie supérieure (3a) ;- une deuxième couche (5) en un matériau composite à base de résine polymère et de fibres,l'ensemble encapsulant et les cellules photovoltaïques étant situés entre les première et deuxième couches, au moins les première et deuxième couches définissant les bords (1A, 1B, 1C, 1D) du module photovoltaïque (1) ;la pluralité de cellules photovoltaïques étant espacée d’une distance DA non nulle d’au moins un bord (1A) du module photovoltaïque ;le module photovoltaïque comprend en outre une troisième couche (15) en un matériau composite à base de résine polymère et de fibres, située en dessous de la pluralité de cellules photovoltaïques et au-dessus de la partie inférieure de l’ensemble encapsulant et formant au moins une bande périphérique (15A) s’étendant depuis le au moins un bord vers le centre dudit module, dont la largeur (L15A) est supérieure ou égale à la distance DA.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119974-B1 (FR)
Title: Perche de rallonge pour couteau à enduire, et ensemble de lissage comprenant une telle perche.
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: B08B1/00
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne une perche (1) pour un couteau à enduire muni d’une poignée constituée par un profilé, dont la mise en œuvre est facile, pratique, rapide et sûre.  Selon l’invention, la perche comprend un manche (10), et une première partie de fixation (20) de la poignée du couteau à enduire présentant une surface de contact (21) de forme complémentaire au profil de la poignée du couteau à enduire, une partie distale (22) à proximité de la lame du couteau à enduire en position d’utilisation, et une partie proximale (23) agencée à l’opposé de la partie distale. La première partie de fixation comprend, en outre, au moins deux pattes de fixation (24) montées de manière pivotante sur la partie proximale (23) de la première partie de fixation et conformées pour se rabattre sur la partie distale (22) de la première partie de fixation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3123645-B1 (FR)
Title: Solide cristallise itq-75 et son procede de preparation
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C01G53/00
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet un solide cristallisé comprenant une composition chimique exprimée sur une base anhydre, en termes de moles, définie par la formule générale suivante : SnaMbS8-xSex : cR où R représente au moins un composé organique azoté ;M représente au moins un métal choisi dans le groupe VIII, IB ou IIB ;« a » est la quantité molaire du Sn compris entre 0,1 et 8 ;« b » est la quantité molaire du métal M compris entre 0,05 et 8 ;« c » est la quantité molaire du composé organique azoté R compris entre 0 et 4 ;« x » est la quantité molaire du Se compris entre 0 et 4.
Patent FR-3124482-B1 (FR)
Title: Systeme de blocage de suspension pour vehicule
Inventor: DELAVAL SAMUEL
IPC: B62K25/08
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un système de blocage de suspension (1) destiné à être utilisé sur un véhicule comportant une suspension par fourche télescopique et au moins un protège-fourche (P), comprenant un premier ensemble (2) comprenant un crochet de capture (7), et un second ensemble (3) comprenant un doigt de blocage (47) et un support fixe (17), le système étant caractérisé par le fait que le second ensemble (3) comprend en outre un premier moyen de rappel élastique (53) configuré pour être sollicité en compression par le déplacement du doigt de blocage (47), et un organe de maintien (28) qui est déplaçable en translation par rapport au doigt de blocage (47), étant prévu un second moyen de rappel élastique (44) de l’organe de maintien (28), et par le fait que le crochet de capture (7) présente une rampe (13).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125568-B1 (FR)
Title: Pivot pour réducteur mécanique de turbomachine
Inventor: PAP BALINT
IPC: F16C13/02
Filed: 2021-07-24
Granted: 2023-07-14
Abstract: Pivot pour réducteur mécanique de turbomachine L’invention concerne un pivot (14) d’axe longitudinal (Y) pour un palier d’un réducteur mécanique, comprenant une première pièce annulaire (14a) comportant un passage axial (17) et une seconde pièce annulaire (14b) montée autour de la première pièce annulaire (14a), la première pièce annulaire (14a) délimitant avec la seconde pièce annulaire (14b) un circuit d’huile dont au moins une entrée d’huile (20) débouche à l’intérieur de la première pièce annulaire (14a) dans le passage axial (17) et au moins une sortie d’huile (28) débouche radialement à l’extérieur de la seconde pièce annulaire (14b).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3127508-B1 (FR)
Title: Dispositif de panneau vitré et procédé d'implantation associé
Inventor: AKERIB ANDRÉ
IPC: E04B2/96
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de panneau vitré pour bâtiment, comprenant une paroi (2) vitrée extérieure et une paroi (3) vitrée intérieure, une armature (4) de fixation des parois (2,3) avec une structure (100) dudit bâtiment, ménageant une cavité (5) entre elles avec ladite paroi (2) vitrée extérieure inclinée par rapport à un plan médian longitudinal dudit panneau (1), ladite cavité (5) étant convergente vers un bord (20) vers une alvéole (6) communicante et débouchant au niveau d'une ouverture vers la paroi (3) extérieure, ladite alvéole (6) étant pourvue au moins d'une isolation (60) acoustique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bouclier phonique et/ou thermique, implanté en partie supérieure et/ou inférieure de ladite armature (4), orienté vers le centre dudit dispositif, selon une pente s'évasant par rapport audit plan médian longitudinal dudit panneau (1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129609-B1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrocraquage comprenant une zeolithe y et une zeolithe beta avec un rapport y/beta strictement superieur a 12 pour la production de naphta
Inventor: DODIN MATHIAS
IPC: B01J29/80
Filed: 2021-11-29
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention décrit un catalyseur d’hydrocraquage sélectif envers la coupe naphta et le procédé d’hydrocraquage utilisant ledit catalyseur, ledit catalyseur comprenant au moins un élément hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les éléments du groupe VIB et du groupe VIII non noble pris seul ou en mélange de la classification périodique, et un support comprenant au moins une matrice minérale poreuse, une zéolithe Y présentant un paramètre cristallin initial a0 de la maille élémentaire supérieur à 24,42 Å, et une zéolithe Beta, dans lequel le rapport pondéral de ladite zéolithe Y sur ladite zéolithe Beta dans le catalyseur est strictement supérieur à 12.
Patent FR-3133252-B1 (FR)
Title: Procédé de détection et discrimination de gestes
Inventor: MASRI IHSSEN
IPC: G06F3/01
Filed: 2022-03-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de discrimination de gestes utilisateur, mis en œuvre au sein d’un véhicule automobile pour piloter un déverrouillage d’un ouvrant lorsqu’un geste prédéterminé volontaire est détecté, comprenant :  - obtenir un signal de base, représentant une évolution d’un décalage Doppler déterminé suite à une émission d’un signal radiofréquence incident et une réception d’écho,   - décomposer le signal de base en une première composante (Cp1) en sortie d’un filtre passe-bas, et par complément une deuxième composante (Cp2)   - appliquer à la première composante un premier algorithme (Algo1), pour obtenir un premier résultat de discrimination,  - appliquer à la deuxième composante un deuxième algorithme (Algo2), pour obtenir un deuxième résultat de discrimination,  le deuxième algorithme comportant un calcul récurrent d’écart-type (σ(k)) réalisé à partir d’une suite de valeurs de la deuxième composante et le deuxième résultat de discrimination indiquant un geste volontaire lorsque le calcul d’écart-type est inférieur à un seuil prédéterminé.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2388329-B1 (FR)
IPC: H02P8/02
Filed: 1978-04-24
Granted: 1983-09-30
Abstract: An electronic timepiece reduces power consumption by normally driving the stepping motor with a short pulse and driving the motor with a wide pulse under heavy load conditions by sensing the rotor position. A detection circuit senses the voltage drop across a detection element in series with the motor coil for driving a first detection pulse and senses again for driving a second detection pulse. If the second voltage drop is larger, then the rotor is not rotating whereupon the wide pulse is used to drive the motor.
Patent FR-2526438-B1 (FR)
IPC: C08F220/00
Filed: 1983-02-11
Granted: 1985-11-22
Abstract: Novel structural adhesives for bonding metals and plastics are disclosed. The adhesives, comprising a solution or dispersion of a polymeric material, a monomer which is copolymerizable with such polymeric material and phosphorous-containing compounds are characterized by improved performance at elevated temperatures and excellent resistance to thermal degradation.
Patent FR-2590318-B1 (FR)
Inventor: GLANG SIEGFRIED
IPC: E21D11/38
Filed: 1986-01-07
Granted: 1988-04-22
Abstract: A sealing profile made of rubber or a rubber-like material for sealing tunnel segments provided with peripherally extending recesses. The profile includes grooves extending parallel to each other on the base side in the longitudinal direction, angled lateral sides, and plane-surfaced top and base surfaces. Ducts extend in the longitudinal direction within the profile and are arranged in a plurality of rows. The ducts have an approximately equal spacing between each other both within each row and from one row to another.
Patent FR-2621118-B1 (FR)
Inventor: BAUD PATRICE LE
IPC: G01C5/04
Filed: 1987-09-29
Granted: 1992-03-20
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00473 Sec. 371 Date Jul. 31, 1989 Sec. 102(e) Date Jul. 31, 1989 PCT Filed Sep. 27, 1988 PCT Pub. No. WO89/03018 PCT Pub. Date Apr. 6, 1989.A device for multimeasurement of vertical position variation of one or a number of predetermined points of an industrial or scientific construction of installation comprises means for measuring pressure which appears at the locations of these points and the variation of which is directly related to a variation in level of said points.
Patent FR-2623812-B1 (FR)
Inventor: DAIRE ERICK
IPC: C08F10/00
Filed: 1987-11-30
Granted: 1992-02-21
Abstract: A process for the preparation of a solid catalyst of the Ziegler-Natta type comprises precipitating the solid catalyst in a liquid hydrocarbon medium by reacting (A) a solution of a soluble magnesium alkoxide and (B) a transition metal halide which is a halide of Ti (IV), a halide of V (IV) or a halide of VO (III) in the presence of (C) at least one transition metal alkoxide which is free from halogen and soluble in liquid hydrocarbon. The precipitated solid catalyst consists of spheroidal particles having a mean diameter by mass of from 10 to 70 microns and a narrow particle size distribution such that the ratio of mean diameter by mass to the mean diameter by number is greater than 1.2 and smaller than 2.0.
Patent FR-2624477-B1 (FR)
Inventor: VANDEVOORDE JEAN-CLAUDE
IPC: B65C3/06
Filed: 1987-12-10
Granted: 1993-01-15
Abstract: Installation for applying labelling sleeves to articles such as cans (3), which installation is characterized in that it comprises a rectilinear transporter (2) for the cans in which is inserted a lifting table (4) capable, each time it is actuated, of bringing a can into the raised position for the application of a sleeve by means of stretching pincers (7), at least one barrier being provided below the lifting table to maintain the aligned cans (3), arranged on the transporter, in position while the table (4) is in the raised position and, when the table is lowered, to allow the can provided with a sleeve to be reintroduced into the rectilinear alignment of the cans.
Patent FR-2637838-B1 (FR)
Inventor: VIVES MICHEL
IPC: B29C69/00
Filed: 1988-10-14
Granted: 1991-01-25
Abstract: Process for producing a composite part composed of a fleece (10) and of a reinforcement comprising the stages consisting in:
 - producing a profile (30) made of a fibrous structure stiffened by impregnation with a thermoformable binder, the profile having a cross-section corresponding to the dimensions of an uncompacted blank of the part to be produced with the fleece and the reinforcement when combined,
 - machining a blank of the part to be produced in a length of the profile,
 - forming the said blank in a press to obtain a preform having the shape and dimensions close to those of the part to be produced, and
 - densifying the preform by vapour-phase infiltration of a material constituting a matrix within the fibrous texture, after removal of the thermoformable binder.
Patent FR-2646872-B1 (FR)
IPC: A47K3/16
Filed: 1989-05-09
Granted: 1991-08-09
Abstract: Bracket characterised in that it is composed of a body having two right-angled bends for bearing against the shoulder of the edge of the opening (7) of the flap and at one of its ends a perforated plate (12) and at its other end a transverse retention part (21) mounted on an elastic mounting. This invention is of interest to the manufacturers of inspection flaps for the lining of baths.
Patent FR-2659760-B1 (FR)
Inventor: PIERRE DOUBLET
IPC: G06T1/00
Filed: 1990-03-13
Granted: 1993-01-22
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00202 Sec. 371 Date Sep. 14, 1992 Sec. 102(e) Date Sep. 14, 1992 PCT Filed Mar. 12, 1991 PCT Pub. No. WO91/14217 PCT Pub. Date Sep. 19, 1991.A new process for making an embossing punch comprises the steps of: (a) the values of an image are put into numeric form; and, (b) the punch is automatically and directly engraved. The numeric image is converted into continuous control values for a path of an engraving tool over a continuous surface and the level curves of said surface are plotted to provide the continuous engraving path. One possible application is embossing fabrics for the manufacture of watermarked paper.
Patent FR-2665157-B1 (FR)
Inventor: HENRI SEBAG
IPC: C11D1/00
Filed: 1990-07-25
Granted: 1992-10-30
Abstract: The invention relates to the compounds of formula (I): in which: R1 and R2, which are identical or different, denote a methyl or ethyl radical, R3 denotes a methyl, ethyl or hydroxyethyl radical, A denotes a radical where R denotes H or CH3; X- denotes Cl, Br, I-, CH3OSO3-, CH3SO3-, or C2H5OSO3-, integers such that 1 p 15, O q 13 and 2 p+q 20, and m denotes 0 or 1 and m+q [2162] 0; n denotes an integer equal to 2 or 3, and their neutralisation salts with bases, process for their preparation and their use as an additive in compositions for the treatment of keratinous materials.