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Patent WO-02070574-A3 (WO)
Title: Polymeres facilitant le lavage et compositions de detergent a lessive contenant ceux-ci
Inventor: ACHAR SUDHIR
IPC: C08F251/00
Filed: 2002-01-23
Abstract: L'invention concerne un polysaccharide phosphaté rendu hydrophobe, qui facilite avantageusement le lavage quand il est incorporé à un détergent à lessive ou à des compositions de traitement de tissus. Ce polysaccharide modifié est un copolymère greffé constitué d'un polysaccharide à substituants phosphate et d'un monomère éthyléniquement insaturé, ce copolymère comportant un squelette polysaccharide portant des groupes polymères vinyliques hydrophobes greffés, dérivés du monomère éthyléniquement insaturé, et des substituants phosphate obtenus de préférence par mise en réaction avec du tripolyphosphate de sodium.
Patent WO-03007909-A3 (WO)
Title: Preparations cosmetiques ou medicales a effet rafraichissant durable
Inventor: SCHAEFER ANDREAS
IPC: A61K8/37
Filed: 2002-07-12
Abstract: L'invention concerne des préparations topiques cosmétiques ou médicales à effet rafraîchissant, caractérisées en ce qu'elles contiennent du palmitate de méthyle.
Patent WO-03069347-A3 (WO)
Title: Utilisation diagnostique et therapeutique d'une proteine activatrice de secretion vesiculaire dans les maladies neurodegeneratives
Inventor: HIPFEL RAINER
IPC: A01K67/027
Filed: 2003-02-14
Abstract: La présente invention concerne l'expression différentielle du gène de la protéine activatrice de sécrétion vésiculaire (CAPS) dans des régions spécifiques du cerveau de patients atteints de la maladie d'Alzheimer. L'invention concerne également une méthode permettant de diagnostiquer ou de pronostiquer une maladie neurodégénérative, en particulier la maladie d'Alzheimer, chez un sujet, ou de déterminer si un sujet présente un risque élevé de développer une telle maladie. L'invention concerne, de plus, des méthodes thérapeutiques et prophylactiques de traitement ou de prévention de la maladie d'Alzheimer et des troubles neurodégénératifs associés, à l'aide d'un gène codant pour une protéine activatrice de sécrétion vésiculaire, en particulier le gène CAPS et ses produits géniques correspondants. L'invention concerne enfin une méthode de criblage d'agents de modulation des maladies neurodégénératives.
Patent WO-03077623-A3 (WO)
Title: Dispositif de protection d'acces de modules repartiteurs
Inventor: MUELLER MANFRED
IPC: H01R13/639
Filed: 2003-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'accès destiné à au moins deux modules répartiteurs (1) de la technologie des télécommunications et de l'informatique. Chaque module répartiteur (1) comprend au moins une face système (11) et une face abonné (12). Chaque face de connexion (11, 12) est pourvue d'au moins une rangée d'éléments de contact autodénudants. Les modules répartiteurs (1) sont montés sur un bâti (2). Au moins un dispositif de verrouillage (3, 6) protège au moins un accès des faces système (11) et au moins un dispositif de verrouillage (3, 6) protège au moins un accès des faces abonnés (12). Le dispositif de protection des faces abonnés (12) permet de déverrouiller au moins un module répartiteur (1) indépendamment des autres modules répartiteurs (1).
Patent WO-2004005090-A3 (WO)
Title: Procede permettant de surveiller les fonctions d'un systeme de regulation de securite et d'augmenter la securite de fonctionnement de ce systeme
Inventor: FACHINGER GEORG
IPC: G05B23/02
Filed: 2003-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de surveiller les fonctions d'un système de régulation de sécurité complexe, tel qu'un système de régulation de véhicule automobile, par exemple un système de freinage (ABS, ASR, ESP, EHB, EMB) ou une direction assistée (direction à commande électronique), d'augmenter la sécurité de fonctionnement de ce système ainsi que de détecter et d'évaluer des erreurs dudit système. Le procédé selon l'invention comprend les étapes consistant à : détecter une erreur de système et à la considérer en tant qu'erreur collective (GF) ; causer une dégradation systémique complète ou une dégradation systémique partielle correspondant à cette erreur collective, c'est-à-dire limiter les fonctions du système et la disponibilité de ce système ; cerner l'erreur du système et la source d'erreur au moyen d'essais, par établissement de liens logiques entre les résultats de ces essais et à l'aide de considérations de plausibilité, etc. ; et à supprimer progressivement lesdites limitations fonctionnelles du système ainsi qu'à augmenter graduellement la disponibilité de ce système, en fonction du résultat obtenu lors des étapes individuelles servant à cerner ou à localiser l'erreur systémique et la source d'erreur.
Patent WO-9407977-A3 (WO)
Title: Produit de rinçage pour le lavage de vaisselle en machine
IPC: C11D3/20
Filed: 1993-09-28
Abstract: L'invention concerne un produit de rinçage pour le lavage de vaisselle en machine, qui contient des alkylpolyglycosides de la formule CnH2n+1-O-(C6H10O5)xH où n = 8-16 et 1 < x < 3, conjointement avec des alkylpolyglycoléthers éventuellement modifiés de la formule C8-C18-OR + x EO où R = H, CmH2m+1 m = 1 à 4 et x = 1 à 15, de préférence 2 à 10, ou bien des mélanges de ces alkylpolyglycoléthers et des acides carboxyliques organiques.
Patent WO-9846788-A3 (WO)
Inventor: KUFER PETER
IPC: C12Q1/6886
Filed: 1998-04-09
Abstract: The present invention relates to primers that specifically hybridize to nucleic acid molecules complementary to the messenger RNA transcribed from genes encoding MAGE tumor-specific antigens or a part thereof or to a complementary strand thereof encoding MAGE tumor-specific antigens as well as to diagnostic compositions comprising said antigens. The present invention further relates to methods for detecting disseminated tumor cells employing the primers of the invention as well as methods for preparing a tumor adjuvant vaccine.
Patent FR-2824103-A3 (FR)
Title: Method for fitting insect screen into door or window openings using threaded adjusters splaying side frames into the opening
Inventor: AGLIOLO ANTONINO
IPC: E06B9/54
Filed: 2002-04-17
Abstract: A method for fitting an insect screen into a door or window opening without modifications to the opening has threaded adjusters which force side frames outwards in a splaying action to clamp into the opening. The screen is wound onto a roller rotating between fixed stubs into which are threaded two of the adjusters. The other two adjusters are threaded into the ends of the cross brace at the other end of the screen.
Patent WO-2004009389-A3 (WO)
Title: Deflecteur pour vehicule decouvrable
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60J1/20
Filed: 2003-07-22
Abstract: Ce véhicule découvrable est du type comportant, au moins, un pare-brise (5), un toit ouvrant, et deux sièges avants (3, 4) ; il comporte également un déflecteur de vent en forme de panneau (6) muni d'une bordure avant (7) et d'une bordure arrière (8), lequel panneau (6) s'étend à partir du bord de fuite du pare-brise (5), sur toute la largeur de ce dernier.Conformément à l'invention, le panneau déflecteur (6) est muni, dans sa partie médiane destinée à se situer entre les deux sièges avants (3, 4), de moyens intrinsèques (12) aménagés pour dévier un flux d'air vers l'intérieur de l'habitacle, de façon à s'opposer à la formation de recirculation tourbillonnaire.
Patent FR-3014382-A3 (FR)
Title: "retroviseur interieur a ensemble pivotant d'elements reflechissants"
Inventor: COGORDAN FABRICE
IPC: B60R1/04
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention propose un rétroviseur intérieur (10) de véhicule automobile comportant un boîtier (12) qui reçoit au moins un premier élément réfléchissant (22) présentant un coefficient de réflexion élevé, au moins un second élément réfléchissant (24) présentant un second coefficient de réflexion réduit, et un moyen (74) de commande apte à agencer l'un ou l'autre desdits premier ou second éléments (22, 24) perpendiculairement à une direction (D) dite d'émission d'une lumière émise par un objet dans le champ dudit rétroviseur (10), caractérisé en ce que les premier et second éléments réfléchissants (22, 24) sont assemblés dos à dos pour former un ensemble (30) réfléchissant qui est monté pivotant autour d'un axe (P) de pivotement perpendiculaire à la direction (D) d'émission et qui est apte à être immobilisé suivant deux positions opposées.
Patent FR-3106928-A3 (FR)
Title: Application logicielle telechargee dans un terminal mobile destine a etre utilise sur site par un operateur de chantier
Inventor: LE BOUGUENEC FRÉDÉRIC
IPC: G16Y40/30
Filed: 2020-02-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une application logicielle (1) téléchargée dans un terminal mobile (2) destiné à être utilisé par un opérateur, ladite application logicielle (1) étant connectée à au moins une plate-forme applicative (3) comprenant un serveur destiné à gérer le noyau de l’application et apte à communiquer avec un utilisateur extérieur se connectant à ladite plate-forme applicative (3), ladite application logicielle (1) étant caractérisée en ce qu’elle est apte à piloter à distance le comportement dudit terminal mobile (2) et de tout objet connecté (4, 5) à ladite application logicielle (1), ladite application logicielle (1) étant caractérisée en ce qu’elle est configurée de manière à pouvoir d’une part vérifier que le terminal mobile (2) est en connexion via un réseau local sans fil avec ledit objet connecté (4, 5), puis autoriser le fonctionnement de cet objet selon des modes définis par l’application logicielle (1), et d’autre part, commander le terminal mobile (2) à exécuter une fonction de l’application logicielle (1) via l’objet connecté (4 , 5). Figure d’abrégé : 1
Patent FR-2323560-A3 (FR)
Title: Pulley arrangement for ski lift cable - groove between tips of V-mounted pulleys houses cable and supports hanger fitting
IPC: B61B12/02
Filed: 1974-01-09
Abstract: The pulley arrangement for the cable of a ski lift, has two pulleys (5, 6) mounted on the inside of an inverted V shaped bracket which has a collar (9) at the tip for fixing to a pylon. The axes of the two pulleys are therefore at right angles and their tips meet at the top, forming a chamber in the corner of the housing to house the cable (20). Each pulley has a groove (16) around it, forming a semi-circular seating for the cable, and the groove is located in a hard metal ring (23, 24) on each pulley. Each suspension member of the ski lift is secured by an attachment (21) with a vertical plate (22) attached, which passes through a gap between the pulleys, the tips of the pulleys being chambered accordingly. These attachments pass over resilient rings (10, 11).
Patent FR-2544845-A3 (FR)
Title: Evaporateur frigorifique
Inventor: BESSON DUILIO
IPC: F25B39/02
Filed: 1984-04-19
Abstract: L'INVENTION SE RAPPORTE AUX APPAREILS FRIGORIFIQUES. CET EVAPORATEUR EST CONSTITUE DE FACON TRADITIONNELLE PAR UNE FEUILLE METALLIQUE 20 ENROULEE ET PLIEE POUR FORMER UN CORPS OUVERT EN FORME DE BOITE 21, DONT LA PARTIE SUPERIEURE 22 EST SENSIBLEMENT PARALLELEPIPEDIQUE, ET LA PARTIE INFERIEURE 23 PRESENTE SIMPLEMENT UN ANGLE VERTICAL 24 ABATTU DE MANIERE A LAISSER SUBSISTER UNE CAVITE DE SECTION SENSIBLEMENT TRIANGULAIRE, DANS LAQUELLE SE LOGE LE COMPRESSEUR 31. DE CETTE FACON, LE SERPENTIN TUBULAIRE PEUT ETRE ENROULE ET FIXE EN CONTINU. PRINCIPALE APPLICATION : CONGELATEURS BAHUTS.
Patent FR-2562013-A3 (FR)
Title: Organe de fixation pour balai d'essuie-glace
Inventor: PALU ATTILIO DAL
IPC: B60S1/40
Filed: 1985-04-01
Abstract: L'ORGANE DE FIXATION INTERMEDIAIRE 5 EST PREVU POUR MONTER UN BALAI D'ESSUIE-GLACE SUR PLUSIEURS GENRES DE BRAS DE MANOEUVRE 6, DE DIMENSIONS DIFFERENTES, GRACE A DES LOGEMENTS INTERNES 13, 15, MENAGES DANS L'ORGANE 5, POUR RECEVOIR AU CHOIX L'EXTREMITE RECOURBEE DE L'UN OU L'AUTRE DES BRAS DE MANOEUVRE POSSIBLES 6. LA FIXATION DU BALAI D'ESSUIE-GLACE EST ASSUREE PAR UNE BROCHE TRANSVERSALE 4. LES LOGEMENTS 13, 15 DE L'ORGANE DE FIXATION 5 SONT AGENCES DE MANIERE A SOLIDARISER RIGIDEMENT CET ORGANE DE FIXATION 5 ET LE BRAS DE MANOEUVRE ASSOCIE 6, EN INTERDISANT TOUT DEPLACEMENT RELATIF. APPLICATION AUX FOURNITURES DE BALAIS D'ESSUIE-GLACE.
Patent FR-2597965-A3 (FR)
Title: Gas-burning storage water heater
Inventor: CRAVOTTO EUGENIO
IPC: F24H1/20
Filed: 1987-04-17
Abstract: All the heating elements comprising the regulation valve 18, the main burner 22 with its Venturi tube 23, the pilot burner and the injection nozzle 21 are joined together by a rigid support 24 so as to form a single detachable group which is fixed to the external wall of the water heater 12 by means of angle sections 35-37. The invention facilitates the fitting and interchangeability of the heating elements on a water heater.
Patent FR-2628475-A3 (FR)
Title: Profile pour joints d'etancheite de portes, notamment pour camions
Inventor: KOCH ROBERT
IPC: B65G69/00
Filed: 1989-03-08
Abstract: L'invention concerne un profilé constitué en deux parties A, B pour l'assemblage du tablier 102, d'un joint d'étanchéité de porte avec le soufflet correspondant 104 suspendu à des pinces extensibles 101. Le problème à résoudre consiste notamment à réduire le nombre des éléments à monter et à simplifier le montage. Le profilé est caractérisé en ce que la première partie A comporte deux ailes parallèles 2, 3 liées à une âme 1 et formant une rainure 4 recevant les oreilles 100 des pinces, l'âme 1 formant à l'opposé des ailes 2, 3, une rainure 6 recevant la deuxième partie B du profilé, le bord du soufflet 104 s'engageant dans une troisième rainure 12 formée par deux baguettes 13, 14. L'invention est applicable notamment aux portes de camions.
Patent FR-2777479-A3 (FR)
Title: Milling tool for earth and/or waste handling
Inventor: SEPPI LUCIANO
IPC: B02C18/18
Filed: 1999-04-19
Abstract: A form-locking device is provided between the housing (6) of the tool holder (2) and the tool (3), and is in the form of two side ribs (13) which complementarily partially encompass the holder outside the housings. Additionally or alternatively the clamping system (4) has two ribs which complementarily partially encompass the holder outside the housing (7) accommodating the insert itself.
Patent WO-0047366-A3 (WO)
Title: Appareil et procede de meulage, de rodage et de polissage de tranches de semiconducteurs
Inventor: MASAYUKI KOBAYASHI
IPC: B24B19/02
Filed: 2000-02-09
Abstract: La présente invention concerne un appareil et des procédés de meulage, de rodage et de polissage de tranches de semiconducteurs, particulièrement des bords périphériques de celles-ci, et plus particulièrement de l'encoche d'orientation. Un outil de rodage/polissage comporte un élément flexible et allongé sensiblement circulaire dans la section circulaire, inélastique longitudinalement, et élastique et déformable (compressible) radialement. Cet outil présente un noyau interne sensiblement inélastique au moins longitudinalement, entouré d'une coquille externe cylindrique élastique et déformable radialement. L'appareil utilisant cet outil comporte une première bobine autour de laquelle est enroulé un segment de cet outil, un moyen de guidage pour guider l'outil dans un trajet prédéterminé entre ladite première bobine et une seconde bobine autour de laquelle on peut enrouler un segment libéré de ladite première bobine, un moyen d'entraînement pour amener lesdites bobines dans le trajet précité situé entre les deux bobines, une partie de ce trajet comportant un poste de travail dans lequel on peut placer une pièce à traiter par l'outil. Ce poste de travail permet de translater la tranche et de la mettre en rotation par rapport à l'outil afin de meuler et/ou polir sa périphérie, y compris son encoche d'orientation. En outre, cette invention concerne des procédés de fonctionnement.
Patent WO-0071156-A3 (WO)
Title: Nouvelles formulations vaccinales-3
Inventor: SUTTON ANDREW
IPC: A61K39/00
Filed: 2000-05-19
Abstract: Il est désormais établi que les cellules cancéreuses contiennent des antigènes spécifiques de la tumeur et associés à la tumeur, lesquels antigènes sont susceptibles de reconnaissance par le système immunitaire. La présente invention concerne ainsi un vaccin du cancer, essentiellement, mais de façon non limitative, dirigé contre le cancer de la prostate. Ce vaccin contient un composant immunogène qui inclut un mélange peptidique extrait de cellules malignes ou bénignes dont l'immunogénicité est altérée. En outre, les cellules desquelles le peptide est extrait peuvent être des cellules allogènes ou des cellules autologues. L'invention concerne également des procédés de production de vaccins anticancéreux.
Patent WO-0078751-A3 (WO)
Title: Composes chimiques
Inventor: WARAWA EDWARD JOHN
IPC: A61P31/18
Filed: 2000-06-14
Abstract: L'invention concerne des 1,2,3,4-tétrahydronaphtalènes, des chromans et des thiochromans de formule (I) dans laquelle r, s et X sont tels que définis dans la description, et R?1, R2, R3 et R4¿ sont divers substituants étant également tels que définis dans la description. L'invention concerne en outre des compositions pharmaceutiques renfermant lesdits composés et des procédés d'utilisation de ces derniers dans le traitement thérapeutique de troubles neurologiques.
Patent WO-0180597-A3 (WO)
Title: Dispositif acoustique et procede pour le piloter
Inventor: AZIMA HENRY
IPC: H04R7/04
Filed: 2001-04-12
Abstract: Procédé et appareil pour produire une sortie acoustique qui utilise un organe à onde de flexion auquel est couplé un certain nombre d'excitateurs dans au moins une partie de la zone. Les excitateurs sont adressables individuellement de manière à générer des impulsions en réponse à l'entrée numérique à laquelle on a conféré une forme et un retard appropriés, les impulsions étant intégrées dans le panneau de manière à ce qu'une forme de sommation asynchrone ait lieu par l'action de flexion, grâce aux propriétés de dispersion du dispositif. La sortie acoustique qui en résulte a une fréquence fondamentale améliorée et des harmoniques réduites.
Patent WO-02089954-A3 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de fabriquer des elements de filtre moules
Inventor: HUNTER ALEX GEORGE
IPC: B29C41/52
Filed: 2002-03-19
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à former des éléments de filtre fibreux, par exemple des éléments tubulaires moulés à partir de microfibres de borosilicate. Cet appareil comprend : (a) un réservoir (14) pour un corps de liquide aqueux, ce réservoir étant muni d'un premier capteur de niveau du liquide ; (b) un dispositif (12) destiné à fournir de l'eau d'appoint via une soupape d'admission (140) ; (c) un mélangeur destiné à mélanger des fibres avec du liquide provenant du réservoir afin de former une suspension boueuse, le mélangeur comprenant une cuve (T2) munie d'un second capteur de niveau du liquide (31a) ; (d) une cuve de rétention (T1) destinée à recevoir la suspension boueuse du mélangeur et munie d'un troisième capteur de niveau de liquide (41a) ; (e) au moins un appareil de moulage (R4) destiné à mouler des éléments de filtre fibreux à partir de la suspension boueuse en séparant les fibres de la majeure partie du liquide aqueux de la suspension boueuse ; (f) un dispositif (71, 77) destiné à alimenter sous pression chaque appareil de moulage en suspension boueuse de la cuve de rétention (T1) ; (g) un dispositif (83, 91, 92, 93) destiné à renvoyer dans la cuve de rétention, la suspension boueuse non utilisée de chaque appareil de moulage ; (h) un dispositif (104, 106, 108, 110) destiné à renvoyer de chaque appareil de moulage dans le réservoir (14), le liquide aqueux qui isole des fibres lorsque les éléments fibreux sont moulés ; et (i) un dispositif de commande (118, 119) conçu pour surveiller le volume de liquide présent dans l'appareil selon l'invention sur la base de signaux reçus des capteurs de niveau de liquide et, si ledit total se situe sous une valeur cible, pour ouvrir la soupape d'admission (140) afin de laisser entrer l'eau d'appoint dans le réservoir. A l'aide du dispositif de commande, l'addition d'eau d'appoint dans le réservoir (14) peut se faire par petites quantités, ce qui permet d'éviter les changements abrupts du pH du liquide fourni pour mélanger la suspension boueuse de fibres dans les cuves (T2) et (T3). Le capteurs de pH (28, 30) sont immergés dans le liquide aqueux présent dans les cuves de mélange (T2) et (T3), et un dispositif de régulation du pH (120, 122) surveille le pH du liquide aqueux présent dans les cuves de mélange, et lorsque ce pH sort d'une fourchette de valeurs cibles, les pompes d'alimentation en acide ou en base (124-120) sont activées et ajoutent de l'acide ou une base à la cuve de moulage afin de régler le pH du liquide aqueux contenu dans la cuve. La dispersion des fibres, qui servent à former une suspension boueuse présentant une consistance prédéterminée et dépourvue d'agrégats, est vérifiée dans les cuves de mélange (T2) et (T3), sur la base du signal émis par les capteurs de turbidité (144, 146) qui sont submergés dans la suspension boueuse avant qu'elle ne passe dans les cuves de rétention (T1, T4).
Patent WO-02098911-A3 (WO)
Inventor: VINCENT JASON LEIGH
IPC: C07K14/325
Filed: 2002-05-30
Abstract: The present invention relates to insecticidal proteins. In a particular embodiment the invention provides an insecticidal protein having the amino acid sequence depicted as SEQ ID No. 1. The invention also provides an insecticidal synergistic protein combination comprising a first insecticidal protein according to the invention in combination with a further protein. Preferably the further protein is an insecticidal crystal endotoxin (CRY) protein. Also provided are polynucleotides encoding the proteins and plants which are capable of producing the proteins or protein combination. The proteins according to the invention are particularly suitable for the production of plants which are resistant and/or tolerant to insects.
Patent WO-2004031033-A3 (WO)
Title: Ameliorations dans un systeme de distribution par air et ensemble de retenue conçu pour celui-ci
Inventor: PARKINSON STEPHEN THOMAS
IPC: B64D1/10
Filed: 2003-10-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de retenue avant, destiné à retenir une charge dans un système de distribution par air. Ledit appareil comprend des moyens de retenue permettant de retenir en avant la charge. Lesdits moyens de retenue sont reliés, de manière à pouvoir pivoter, à un corps support à déplacer entre une position de fonctionnement, perpendiculaire par rapport à un plateau tournant, et une position rétractée, sensiblement coplanaire audit plateau tournant.
Patent WO-9802294-A3 (WO)
Title: Thermo-soupage de plastiques par rayonnement
Inventor: WOOD JOHN
IPC: B29C53/38
Filed: 1997-07-14
Abstract: Procédé et dispositif servant à appliquer (15) un rayonnement à travers un des éléments (17; 19, 20) à réunir par soudure thermique, de manière à pénétrer dans la ou les couches (18) intercalées entre les deux éléments (17; 19, 20). Des inclusions à travers l'épaisseur de la couche ou des couches (18) réagissent à ce rayonnement afin d'élever la température à travers l'épaisseur et de provoquer la création de points d'adhérence au niveau de faces de contact avec les surfaces desdits éléments (17; 19, 20). On vérifie le résultat au moyen d'une technique d'imagerie thermique (16) basée sur un rayonnement émis par la ou les couches (18) différent de celui qui est émis par un réchauffement, à savoir un rayonnement mi-infrarouge par rapport à un rayonnement proche du visible.