baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046622-B1 (FR)
Title: Echafaudage comportant un garde-corps abaissable.
Inventor: STA ERIC
IPC: E04G7/00
Filed: 2016-01-12
Granted: 2021-10-08
Abstract: Un système d'échafaudage (1) comportant un support d'un ensemble de plateau (30) et d'un ensemble de garde-corps (20), comprenant deux ensembles d'échelle (10, 11) en regard l'un de l'autre, et l'ensemble de garde-corps (20), ledit ensemble comprenant au moins un montant de garde-corps (270, 271, 272, 273) et au moins un élément de type tige (272, 273) rigidement solidarisé a un montant de garde-corps correspondant (270, 271), et formant avec ledit montant de garde-corps un cadre de garde-corps, dans lequel l'ensemble de garde-corps passe d'une position abaissée à une position relevée, et réciproquement, par une rotation du cadre de garde-corps autour d'un axe ((D1), (D2)) ayant une parallèle à la fois dans un plan défini par ledit cadre de garde-corps et dans un plan défini par l'ensemble de plateau.
Patent FR-3049382-B1 (FR)
Title: Tete d'aspiration de boue, utilisable notamment en milieu radioactif, comprenant des moyens de fragmentation de boue
Inventor: FERRET WILLIAM
IPC: G21F9/22
Filed: 2016-03-24
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne une tête d'aspiration (5) de boue, utilisable notamment en milieu radioactif, comprenant une crépine (52), des moyens de fragmentation (7) de boue, et des moyens de dilution (60) de boue.
Patent FR-3051464-B1 (FR)
Title: Utilisation du silicium comme stimulant de l'absorption du fer chez une plante
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: C05D9/00
Filed: 2016-05-19
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du silicium comme stimulant de l'absorption du fer chez une plante. Elle concerne également un procédé pour stimuler l'absorption du fer chez une plante, caractérisé en ce qu'il comprend l'apport à ladite plante ou aux sols d'une quantité efficace de silicium.
Patent FR-3058822-B1 (FR)
Title: Systeme pedagogique comportant un module de sous-sol.
Inventor: DRIF FLORIAN WALYD
IPC: E21B41/00
Filed: 2016-11-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: Système (1) à visée pédagogique, relatif aux techniques d'extraction pétrolières, à la séquestration de carbone et/ou à la géothermie, comportant : - Un module de sous-sol (31) d'échelle réduite, comportant au moins un puits (27 ; 35 ; 36) et/ou permettant la réalisation d'au moins un puits par forage, comportant au moins un composé à extraire, notamment un composé représentatif d'un hydrocarbure, - au moins un moyen permettant une extraction non gravitaire, sans amorçage manuel ni injection manuelle, dudit au moins un composé pendant une phase représentative de l'exploitation du puits.
Patent FR-3072382-B1 (FR)
Title: Oligocarbonates diepoxydes, leur procede de fabrication et leurs utilisations
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: F16L58/10
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé de fabrication d'un oligocarbonate diépoxydé dénué de groupements aromatiques et de fonctions phénoliques comprenant la synthèse d'un oligocarbonate polyol et une étape de diépoxydation de l'oligocarbonate polyol, la diépoxydation étant réalisée ○ soit par réaction avec l'épichlorhydrine, ○ soit par réaction avec un halogénure d'allyle suivie d'une réaction d'oxydation.
Patent FR-3072287-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de cassia alata contre le vieillissement des cheveux
Inventor: FREIS OLGA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait de Cassia alata, pour lutter contre et/ou prévenir et/ou traiter et/ou ralentir le vieillissement des fibres kératiniques, notamment des cheveux, l'extrait n'étant pas utilisé en association avec un extrait de bactérie filamenteuse non photosynthétique. Elle concerne en outre un procédé de soin cosmétique caractérisé en ce qu'il comprend l'application par voie topique sur au moins une zone de la peau, notamment du cuir chevelu, de l'extrait de Cassia alata pour lutter contre et/ou prévenir et/ou traiter et/ou ralentir le vieillissement des fibres kératiniques, notamment des cheveux, en particulier le vieillissement de la fibre kératinique, notamment de la fibre capillaire, émergente, l'extrait n'étant pas utilisé en association avec un extrait de bactérie filamenteuse non photosynthétique.
Patent FR-3073491-B1 (FR)
Title: Mat d'evacuation de gaz
Inventor: HOUEL PIERRE
IPC: B63H21/38
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un mât d'évacuation de gaz (1) pour un navire, dans lequel le mât (1) comprend un corps de mât (2) et une tête de mât (3) disposée à une extrémité du corps de mât (2), le corps de mât (2) et la tête de mât (3) étant des structures tubulaires creuses comportant chacune une paroi latérale (4, 5), la tête de mât (3) comprenant une partie inférieure relié au corps de mât (2) et une partie supérieure comportant une ouverture (10), le corps de mât (2) présentant une portion d'extrémité supérieure engagée dans l'espace intérieur de la tête de mât (3) à travers une extrémité inférieure de la tête de mât (3), la portion d'extrémité supérieure du corps de mât (2) présentant une dimension extérieure en section transversale plus petite que la dimension intérieure en section transversale de la partie inférieure de la tête de mât (3), la tête de mât (3) comprenant également : - un système de détournement d'eau (13, 14) qui est fixé par des éléments de montage (15) à la tête de mât (3) en face de l'ouverture (10) dans la direction longitudinale du mât ; - une plaque de liaison périphérique (16) s'étendant entre la surface extérieure de la portion d'extrémité supérieure du corps de mât (2) et la surface intérieure de la partie inférieure de la tête de mât, la plaque de liaison périphérique (16) étant munie d'au moins une perforation.
Patent FR-3074113-B1 (FR)
Title: Benne a paroi laterale basculante
Inventor: OLIVIER GUILLAUME
IPC: B60P1/273
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: Benne (1) de camion ou de semi-remorque dont l'une des parois (4) latérales est déplaçable par un mécanisme de manœuvre, cette benne étant caractérisée en ce que le bord (4A) inférieur de la paroi mobile présente des moyens (7) de verrouillage avec indirectement le plancher de la dite benne et le mécanisme (8) de manœuvre comprend, d'une part un point (10) d'ancrage pour un vérin (110) de manoeuvre et d'autre part porte un axe (11) qui coulisse dans une lumière (12) que présente une pièce (13) dite navette se déplaçant horizontalement, le déplacement de l'axe (11) dans la lumière (12) précitée provocant selon le sens de déplacement de la dite lumière le déverrouillage du bord longitudinal par abaissement de la paroi mobile et à l'inverse le verrouillage par la remontée de la paroi.
Patent FR-3076253-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture rechargeable
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K24/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-03-06
Abstract: Instrument d'écriture rechargeable (10) comprenant un corps (12) s'étendant selon une direction axiale (X) et une direction radiale (R) et présentant au moins une ouverture latérale (12B1), au moins un élément d'écriture (14) disposé à l'intérieur du corps (12) et comprenant une pointe d'écriture (17) et un bouton (13), le bouton (13) s'étendant radialement au travers de l'ouverture (12B1) et permettant de déplacer l'élément d'écriture (14) entre une position rétractée dans laquelle la pointe d'écriture (17) est escamotée dans le corps (12), et une position d'écriture dans laquelle la pointe d'écriture (17) fait saillie du corps (12), et un élément d'extraction (16) configuré pour pousser radialement le bouton (13) vers l'extérieur du corps, grâce à quoi l'élément d'écriture (14) peut être retiré du corps (12) au travers de l'ouverture (12B1).
Patent FR-3076213-B1 (FR)
Title: Composition sous forme de nanoemulsion huile-dans-eau comprenant au moins un tensioactif cationique, au moins un polyol, une faible teneur en eau, et au moins un corps gras
Inventor: DION AURORE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau comprenant (i) un ou plusieurs tensioactifs cationiques, (ii) au moins 15 % en poids, d'un ou plusieurs polyols, par rapport au poids total de la composition, (iii) de l'eau dans une teneur totale inférieure à 15 % en poids par rapport au poids total de la composition, et (iv) un ou plusieurs corps gras de préférence liquides à 30°C et pression atmosphérique (1,013. 105 Pa).     L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel la composition ci-dessus est appliquée sur lesdites fibres.     Enfin, l'invention porte sur l'utilisation de la composition ci-dessus pour le traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3077127-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour la regulation thermique de batteries
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) notamment pour un véhicule automobile, l'échangeur thermique (1) comprenant au moins un conduit (5) de circulation d'un fluide caloporteur, et au moins une boîte collectrice (7) définissant un volume (V) de circulation du fluide caloporteur dans lequel une extrémité dudit au moins un conduit (5) débouche. Selon l'invention, l'échangeur thermique (1) comprend en outre : - au moins un joint d'étanchéité (9) présentant un orifice pour le passage dudit au moins un conduit (5) et assemblé à la boîte collectrice (7), de sorte que ledit au moins un conduit (5) et la boite collectrice (7) sont assemblés mécaniquement avec interposition dudit moins un joint d'étanchéité (9), et - au moins un organe de retenue (11) mécanique de l'extrémité dudit au moins un conduit (5) dans la boîte collectrice (7) correspondante.
Patent FR-3064319-B1 (FR)
Title: Garniture de frein
Inventor: ASTECKER STEFAN
IPC: F16D65/092
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention porte sur une garniture de frein (3) avec un élément de support (4) comprenant une face avant (5) et une face arrière (6), plus de deux éléments de friction (7), un nombre d'éléments de support pour élément de friction (8) correspondant au nombre d'éléments de friction (7), chacun des éléments de friction (7) étant attaché de manière inséparable à un élément de support pour élément de friction (8) respectif et les éléments de support pour élément de friction (8) étant disposés sur la face avant (5) de l'élément de support (4) et attaché à celui-ci, les éléments de support pour élément de friction (8) comprenant en outre un élément de sécurité (9) et les éléments de support pour élément de friction (8) étant attachés à l'élément de support (4) à l'aide de ces éléments de sécurité (9), les éléments de sécurité (9) étant fabriqués en une seule pièce avec les éléments de support pour élément de friction (8), chaque élément de support pour élément de friction (8) ne comprenant qu'un seul élément de sécurité (9), et en ce que l'élément de support (4) comporte un rebord surélevé (11) qui recouvre les éléments de support pour élément de friction (8) au moins partiellement sur le côté, si bien que chacun des éléments de support pour élément de friction (8) soit disposé du bord (11), sur au moins un côté et au moins par zone, à une distance d'un maximum de 5 mm.
Patent FR-3079646-B1 (FR)
Title: Nœud collaboratif d'une chaine d'approvisionnement
Inventor: KATSOULAKOS PANAYOTIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-03-30
Granted: 2023-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'environnement informatique collaboratif de chaîne logistique ad hoc consistant à sélectionner un modèle de collaboration parmi de nombreux modèles et établir l'environnement en fonction du modèle sélectionné, comprenant la définition d'un graphique de connaissances, d'un ensemble d'événements censés être reçus sur un journal d'événements, et d'une ou plusieurs fonctions prédictives fonctionnant sur la base des différents événements sur le journal d'événements pour produire des valeurs prédictives. Le procédé consiste également à enregistrer des acteurs dans une chaîne logistique en tant que diffuseurs ou abonnés authentifiés sur le journal d'événements de différents événements publiés par différents systèmes informatiques authentifiés des acteurs, authentifier différents acteurs parmi les différents acteurs enregistrés avant que les différents acteurs publient des événements sur le journal d'événements, déclencher des fonctions prédictives pour des événements nouvellement publiés parmi les événements afin de produire des valeurs prédictives et fournir un accès en lecture seule à différents états des entités du graphique de connaissances aux abonnés authentifiés.
Patent FR-3084736-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de production d'argon par distillation cryogenique de l'air
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: F25J3/04
Filed: 2018-08-01
Granted: 2022-04-15
Abstract: Appareil de production d'argon par distillation cryogénique comprenant une colonne de séparation d'argon (K), des moyens pour envoyer un gaz contenant de l'argon et de l'oxygène (ORG) à la colonne, des moyens pour extraire un fluide enrichi en argon (ARG) en haut de la colonne, des moyens pour extraire un liquide (ORL) enrichi en oxygène en cuve de la colonne et au moins deux stockages (S1, S2, S3, S4, S5, S6), disposés l'un au-dessus de l'autre, chaque stockage étant relié à deux niveaux intermédiaires différents de la colonne de séparation d'argon par deux conduites, les deux stockages étant contigus.
Patent FR-3087706-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element de garnissage a surface decorative
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B62D65/08
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une surface décorative d'un élément de garnissage d'un véhicule, la surface décorative comprenant un motif formé d'une pluralité de bandes adjacentes, le procédé comprenant les étapes suivantes : - superposition d'une pluralité de couches (16) de matériau selon une direction principale (Z) pour former une pile (18), - découpe de la pile (18) selon au moins une surface de découpe, chaque couche (16) étant destinée à former une bande du motif. La surface de découpe définit un angle de découpe (α) par rapport à un plan défini par la direction principale (Z) et une direction de découpe (X), l'angle de découpe (α) étant non nul au moins partiellement pendant l'étape de découpe. L'angle de découpe (α) est calculé en fonction d'une largeur des bandes, mesurée selon une direction transversale du motif.
Patent FR-3092178-B1 (FR)
Title: Monture de lunettes ayant une flexibilité en sur-ouverture
Inventor: BELLONE DENIS
IPC: G02C13/00
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-02-19
Abstract: Monture (1) de lunettes comportant un support de verres (2), deux éléments d’assemblage (3) disposés de part et d’autre du support de verres (2), deux branches (5) ayant chacune au moins un moyen d’assemblage (51), et deux charnières (4), chaque charnière (4) reliant une branche (5) à un élément d’assemblage (3) correspondant, ladite branche (5) étant adaptée à pivoter par rapport au support (2) entre une position de fermeture et une position d’ouverture. Chaque élément d’assemblage (3) forme une butée avec une face du support (2), chaque branche (5) étant élastique de sorte à permettre une position de sur-ouverture dans laquelle ladite branche (5) forme avec le support de verres (2) un angle supérieur à 90°, chaque branche (5) comportant une portion avant (50a) en appui contre ladite butée lorsque ladite branche (5) est en position d’ouverture, ladite butée étant adaptée à arrêter ladite branche (5) lorsque l’angle formé par ladite branche (5) avec le support de verres (2) atteint un angle maximal prédéterminé. Figure pour figure d’abrégé : figure 1b
Patent FR-3092636-B1 (FR)
Title: Boîte de vitesses pour véhicule, et véhicule associé
Inventor: NEUROUTH ADRIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-05-07
Abstract: Boîte de vitesses pour véhicule, et véhicule associé La présente invention concerne une boîte de vitesses (10) pour véhicule, notamment pour véhicule ferroviaire, comportant : - un système d’engrènement (14) comprenant au moins deux roues dentées (18) engrenées, - un carter (20) dans lequel est situé le système d’engrènement (14), configuré pour récupérer une huile de lubrification (21) apte à lubrifier le système d’engrènement (14), - un réservoir (22) d’huile situé en hauteur par rapport au système d’engrènement (14), - au moins une buse (24) située en dessous du réservoir (22) et configurée pour délivrer l’huile de lubrification (21) du réservoir (22) au système d’engrènement (14) sous l’action de la gravité, et - une pompe (26) de relevage de l’huile de lubrification (21) depuis le carter (20) jusqu’au réservoir (22), caractérisée en ce qu’elle comprend : - un dispositif de débordement (28) configuré pour assurer l’écoulement de l’huile de lubrification (21) en excès du réservoir (22) vers le carter (20) lorsque le niveau d’huile dans le réservoir (22) atteint une hauteur de débordement (D) prédéfinie. Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3095598-B1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone en presence d’un champ electrique externe
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: H01L31/0264
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur en présence d’un champ électrique externe, étant entendu que le photocatalyseur n’est pas en contact électrique avec les électrodes génératrices de champ. Ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge contenant le CO2 et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en soumettant le photocatalyseur à un champ électrique externe et en irradiant le photocatalyseur de manière à réduire le CO2 et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3081983-B1 (FR)
Title: Dispositif d’échange de chaleur
Inventor: KOLDER PETR
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-05-31
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif d’échange de chaleur L'invention concerne un dispositif (1b) d’échange de chaleur entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide. Le dispositif (1b) présente un carter avec un premier élément de carter (2b) et un deuxième élément de carter, ainsi qu’un élément échangeur de chaleur (11a). Le carter est réalisé avec respectivement un premier raccord (5b) et un deuxième raccord (6b) pour chaque fluide. L’élément échangeur de chaleur (11a), conçu pour le passage du premier fluide, est disposé dans un volume entièrement clos par le carter, qui est conçu pour diriger le deuxième fluide autour de l’élément échangeur de chaleur (11a).  Soit les raccords (8a, 9a) pour le deuxième fluide sont disposés sur le premier élément de carter (2b) et les raccords pour le premier fluide sur le deuxième élément de carter, sachant qu’au moins un chemin d’écoulement pour diriger le premier fluide est formé à l’intérieur du deuxième élément de carter, chemin qui s’étend entre un raccord et une région collectrice (18), soit les raccords (5b, 6b, 8a, 9a) pour les fluides sont disposés sur le premier élément de carter (2b). Les éléments de carter (2b) sont respectivement réalisés sous la forme d’un élément d’un seul tenant avec les raccords (5b, 6b, 8a, 9a).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3c
Patent FR-3097271-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un carter d’une turbomachine
Inventor: DANTENY ULYSSE JACQUES BERNARD
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne une turbine pour une turbomachine comportant un premier rotor et un second rotor aptes à pivoter autour d’un axe selon deux sens de rotation opposés, le premier rotor comportant un tambour (29) radialement externe à partir duquel des aubes s’étendent radialement vers l’intérieur, caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens de refroidissement (33) fixes par rapport au tambour externe (29), lesdits moyens de refroidissement (33) comportant une tôle support (34) comprenant au moins un premier orifice (40) et une tôle de calibration (41) fixée sur la tôle support (34) et située radialement à l’intérieur de la tôle support (34), la tôle de calibration (41) comprenant au moins un second orifice de calibration tourné vers le tambour externe (29) de manière à permettre le passage d’air de refroidissement radialement de l’extérieur vers l’intérieur au travers des premier et second orifices (40).     Figure à publier avec l’abrégé : 5
Patent FR-3105364-B1 (FR)
Title: Appareil de purification d’air
Inventor: SCHMERBER LOUIS
IPC: F24F140/60
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil de purification d’air (1) présentant au moins un mode de fonctionnement possédant un point de fonctionnement à l’état initial de référence dans lequel un moteur (2) est alimenté en tension de façon à être asservi à une puissance (P0) initiale agencée pour générer un débit volumique d’air de référence (D0) déterminé pour un état neuf d’utilisation du dispositif de filtre (5) à partir d’une loi prédéterminée ou de données tabulées entre au moins une puissance moteur et un débit volumique d’air dépendant des caractéristiques intrinsèques de l’appareil de purification d’air (1), ledit appareil étant caractérisé en ce que pour l’au moins un mode de fonctionnement, au fur et à mesure du fonctionnement de l’appareil de purification d’air, le moteur (2) est asservi par un dispositif électronique de régulation (6) du moteur (2) à une consigne de puissance déterminée par une loi prédéterminée ou par des données tabulées de manière à retrouver la valeur de débit volumique d’air de référence (D0). L’invention se rapporte également à un procédé de régulation d’un moteur (2) d’un groupe moto-ventilateur (4) d’un tel appareil de purification d’air. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105479-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour une identification et une authentification biométrique avec template audiovisuel
Inventor: KHEMIRI HOUSSEMEDDINE
IPC: H04N21/434
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système permettant une identification et une authentification biométrique à partir d’un template audiovisuel généré à partir d’une vidéo dans laquelle l’individu est en train de parler.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106880-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique reversible pour doubles vitrages
Inventor: KEBIR ABDALLAH
IPC: F24F5/00
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: Ce système de régulation thermique réversible (1) comportant des moyens d’injection d’un fluide caloriporteur par une entrée (28) du système (1) vers un circuit de circulation du fluide et jusqu’à une pluralité de sorties (24) dudit système (1), logé au sein d’un double vitrage (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1