baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994097-A1 (FR)
Title: Dispositif resorbable et radio-opaque pour la fixation osseuse
Inventor: LEONARD ALAIN
IPC: A61B17/80
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'ostéosynthèse à la fois résorbable et radio-opaque, réalisé à l'aide de matériaux à dégradation progressive. Le dispositif comprend au moins une plaque et un jeu de vis en matériau résorbable, dans lequel ladite plaque est constituée d'un mélange composite comprenant i) un composé polymère ou copolymère résorbable et ii) une charge minérale constituée d'au moins une céramique résorbable. Les vis peuvent être en polymère résorbable, ou en mélange composite avec au moins une céramique résorbable. Le dispositif est totalement résorbable et radio-opaque, et il offre un niveau de sécurité élevé, en assurant une fixation robuste et durable des vis à la plaque et dans l'os durant toute la durée nécessaire à la consolidation osseuse.
Patent FR-2994990-A1 (FR)
Title: Smoke control flap for clearing smoke in building in event of fire, has blade whose main surface is limited in blocked position of blade, and intumescent joint arranged at side surfaces of blade when joint is in blocked position of opening
Inventor: RENAULT LIONEL
IPC: E04D13/035
Filed: 2012-08-31
Abstract: The flap (110) has a blade (114) comprising a main surface (114p) rectangularly directed towards a frame (112) and rotatably mounted on the frame. A rotation axis of the blade is located at a side of the blade for selectively blocking an opening (113). The main surface of the blade is limited in a blocked position of the blade. An extension of a projection (112p) of the frame is provided perpendicular to a base plane (112b). An intumescent joint (116) is arranged at side surfaces (1141) of the blade when the joint is in the blocked position of the opening.
Patent FR-2997238-A1 (FR)
Title: Laser a fibre optique et procede de fabrication d’un laser a fibre optique
Inventor: FOURCAULT WILLIAM
IPC: G02B6/02
Filed: 2012-10-22
Abstract: Le laser (102) comporte une fibre optique (104) présentant deux extrémités (106, 108) dont une première (106) par laquelle de la lumière est destinée à être reçue, et un tronçon dopé (110) destiné à absorber au moins une partie de la lumière reçue par la première extrémité (106) et à émettre de la lumière. Le laser (102) comporte en outre un matériau conducteur thermique (142) enrobant au moins le tronçon dopé (110) de la fibre optique (104).
Patent FR-2999426-A1 (FR)
Title: Forme orale multiparticulaire a liberation immediate d'au moins un compose actif, comprenant des particules enrobees resistantes au broyage.
Inventor: DAVIAUD-VENET ANNE-SOPHIE
IPC: A61K9/58
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention concerne une forme orale multiparticulaire à libération immédiate d'au moins un composé actif, comprenant des particules enrobées formées d'un cœur non monocristallin contenant ledit composé actif et enrobé d'au moins une couche d'enrobage, ladite couche d'enrobage comprenant (A) au moins 25 % en poids de polymère insoluble dans l'eau et (B) au moins 40 % en poids de polymère soluble dans une solution d'acide chlorhydrique 0,1N, le rapport pondéral polymère B/polymère A étant compris entre 75/25 et 50/50, ladite couche d'enrobage représentant au moins 30 % en poids du poids total de ladite particule. Elle concerne également l'utilisation de telles particules pour la préparation d'une forme orale multiparticulaire à libération immédiate dudit composé actif.
Patent FR-3007840-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une panne d'au moins un capteur present sur un aeronef, mettant en oeuvre une boucle anemo-inertielle, et systeme associe
Inventor: D ARBONNEAU FRANCOIS XAVIER
IPC: G01P21/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: Ce procédé comporte la mise en oeuvre d'une boucle anémo-inertielle comprenant les sous-étapes suivantes : * obtention d'une vitesse horizontale calculée, sur la base d'une intégration d'une accélération horizontale mesurée et obtention d'une vitesse anémo-inertielle court terme (VAICT) à partir de la vitesse horizontale calculée ; * élaboration d'un paramètre intermédiaire de boucle (DVCT ; CUMUC ; DVAIC) sur la base d'un écart entre la vitesse anémo-inertielle court terme (VAICT) et la vitesse anémométrique (Vc) ou la vitesse air (Va). Le procédé comporte en outre l'observation d'un paramètre de détection de panne (CUMUC ; DVAIC) obtenu à partir d'un paramètre intermédiaire (CUMUC ; DVAIC) de la boucle anémo-inertielle et la détermination de la présence d'une panne sur un des capteurs de l'aéronef, sur la base de la valeur du paramètre de détection de panne observé.
Patent FR-3009875-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de liens internet sur supports materiels : ultra-courts, a double redirection, double activation et double securite d'activation et de personnalisation
Inventor: LAVERGNE ALEXANDRE
IPC: G06F21/62
Filed: 2013-08-21
Abstract: L'invention est un système composé d'un serveur (1) de redirection sur Internet (2) et de nombreux dispositifs (3 et 4) pré-imprimés chacun dédié à un utilisateur (5), doté d'une zone d'initialisation (6) et d'exploitation (7) incluant un lien Internet unique utra-court (8), dont la clé s'étend au nom de domaine (racine) et : - à double redirection : manuel sur clique d'un URL cliquable (9) avant la fin d'une temporisation puis automatique vers l'URL cible (10) ; les URL 9 et 10 sont les pages Web de l'utilisateur 5 ou d'un partenaire (ici chaîne de restauration); l'URL 8 étant qualifié (par 5) dans la zone d'écriture 17; - à double activation : manuel par saisie de 8 sur le terminal 11 ou automatique par scan (12) grâce au double encodage textuel (8) et matriciel (13); - à double sécurité d'activation et de personnalisation du couplage de 8 vers 9 ou 10 : grâce à un couple identifiant (14)/mot de passe (15) sous zone grattable (16) et une autorisation d'activation en base de données (1) où chaque lien (8) de même racine est au moins associé avec : 14, 15, 10, 9, partenaire, autorisation, couplage.
Patent FR-3012619-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'integrite de mesures satellites
Inventor: DESTELLE MICHEL
IPC: G01S19/20
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'intégrité d'un ensemble primaire de mesures obtenues à partir de signaux de navigation émis par des satellites et fournies à un dispositif de contrôle d'intégrité comprenant une pluralité de filtres de Kalman, le procédé comprenant les étapes de définition, pour chaque filtre de Kalman, d'un ensemble secondaire de mesures contenues dans l'ensemble primaire, calcul par chaque filtre de Kalman d'une solution de navigation à partir d'un ensemble secondaire respectif de mesures, le procédé étant caractérisé en ce que la définition des ensembles secondaires respecte les principes suivants : chaque mesure contenue dans l'ensemble primaire est présente dans au moins un des ensembles secondaires, pour chaque p-uplet de mesures de l'ensemble primaire, p étant un entier prédéterminé supérieur à 1, au moins un des ensembles secondaires ne contient pas ledit p-uplet de mesures, pour chaque ensemble secondaire, au moins un des p-uplets est exclu dudit ensemble secondaire, et en ce qu'il comprend en outre les étapes de : détection, pour chaque solution de navigation, d'au plus p mesures défaillantes non-présentes dans l'ensemble secondaire à partir duquel la solution de navigation est élaborée, et signalement d'au plus p satellites défaillants dans l'ensemble primaire à partir des résultats respectifs des détections.
Patent FR-3002010-A1 (FR)
Title: Locking ring for locking male and female parts of homokinetic joint of car, has metal wire portion comprising transverse generating section with parallel sides extending parallel to section axis having component directed in central axis
Inventor: VOVAN THUAN HAI
IPC: F16B21/18
Filed: 2013-02-13
Abstract: The ring (8) has a metal wire portion comprising a non-circular transverse generating section. The section has parallel sides extending parallel to a section axis. The section axis has a component directed in a direction of central axis (A-A) of the ring, where the section axis is parallel to the central axis of ring. The parallel sides are extended at distance identical to each other on all the extent of the wire portion. Shoulder segments (46) connect radially distal segments (42) and radially proximal segments (44). An independent claim is also included for a homokinetic joint.
Patent FR-3003164-A1 (FR)
Title: Composition contenant de la superoxyde dismutase issue de vitis vinifera
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A23L1/30
Filed: 2013-03-13
Abstract: L'objet de l'invention est une composition cosmétique, alimentaire ou complément alimentaire contenant de la superoxyde dismutase issue de Vitis vinifera. L'invention vise également l'utilisation de cette composition pour diverses applications.
Patent FR-3003886-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrebaillement
Inventor: PEREZ PHILIPPE
IPC: E05B67/30
Filed: 2013-03-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'entrebâillement pour ouvrant comportant une pièce de support (2), une pièce de verrouillage (3) et une pièce d'écartement (4) associée à la pièce de support (2) par une première extrémité (40) et apte à coopérer avec la pièce de verrouillage (3) par insertion de sa seconde extrémité (41) dans le corps de ladite pièce de verrouillage, la pièce de verrouillage (3) comprenant un organe de verrouillage (31) destiné à coopérer avec la pièce d'écartement et à la retenir dans la pièce de verrouillage en position verrouillée du dispositif. Le système d'actionnement du verrouillage/déverrouillage comprend la combinaison d'une serrure à clé, de préférence du type à barillet européen, et d'un mécanisme d'actionnement par bouton poussoir.
Patent FR-2994886-A1 (FR)
Title: Materiau composite renforce de fibres
Inventor: LEE JAE-YEOL
IPC: B29C70/06
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite renforcé de fibres qui comprend des fibres de carbone à base de lyocell et une résine de polymère. Le matériau composite renforcé de fibres a d'excellentes propriétés physiques, notamment une faible conductivité thermique, une excellente adhérence interfaciale et une excellente résistance, par rapport à des matériaux composites à base de fibres préparés en utilisant des fibres de carbone à base de polyacrylonitrile classiques, des fibres de carbone à base de brai ou similaire. De plus, le matériau composite renforcé de fibres décrit est respectueux de l'environnement et a de faibles coûts de production comparé à des matériaux composites renforcés de fibres comprenant des fibres de carbone classiques à base de viscose produites en utilisant un solvant à base de disulfure de carbone hautement toxique.
Patent FR-3007655-A1 (FR)
Title: Souche bacillus subtilis pour le traitement et/ou la prevention de maladies inflammatoires chroniques
Inventor: TAILLADE PATRICK
IPC: A61P29/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet la souche probiotique Bacillus subtilis CU1 déposée auprès de la Collection Nationale de Culture des Microorganismes sous le numéro I-2745, des cellules obtenues par culture de ladite souche et une composition comprenant des cellules obtenues par culture de ladite souche, pour leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention de maladies inflammatoires chroniques, et en particulier de rhumatismes inflammatoires chroniques.
Patent FR-3010636-A1 (FR)
Title: Valve de drainage ajustable
Inventor: NEGRE PHILIPPE
IPC: A61M27/00
Filed: 2013-09-16
Abstract: La présente invention concerne une valve de drainage (1) destinée à être implantée sous la peau d'un patient et à drainer du liquide céphalo-rachidien, comportant : - un corps (2) définissant une chambre (3) dans laquelle débouchent un orifice d'entrée (5) et un orifice de sortie (6) du liquide céphalo-rachidien, un obturateur (11) apte à obturer au moins partiellement, voire totalement, l'orifice d'entrée (5), - un organe de rappel élastique (13) agencé pour exercer une contrainte sur l'obturateur (11), de manière à le pousser, de manière élastique, vers l'orifice d'entrée de manière que le passage de liquide céphalo-rachidien par l'orifice d'entrée ne soit possible que si sa pression est supérieure ou égale à une pression d'ouverture, - un rotor (8) logé dans la chambre, apte à tourner autour d'un pivot d'axe X et comportant un chemin de came (19) sur laquelle prend appui l'organe de rappel élastique (13) de sorte que la contrainte exercée par l'organe de rappel élastique (13) sur l'obturateur (11) est modifiée par la rotation du rotor (8), le chemin de came étant défini par un profil intérieur du rotor, orienté vers l'axe X, de manière que l'organe de rappel élastique (13) exerce sur le chemin de came (19) du rotor (8) une force, dite « force de traction », comportant une composante centrifuge, par rapport à l'axe X.
Patent FR-3013131-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la qualite de mesures d'optometrie
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la qualité de mesures d'optométrie comprenant les étapes suivantes : (a) enregistrer informatiquement un premier enregistrement (14) comprenant au moins une première valeur d'un premier identifiant (12) permettant l'identification d'un porteur de lunettes (1) et au moins une autre valeur d'un autre identifiant (13) permettant l'identification d'un appareil d'optométrie (15) sur un premier site de mesure d'optométrie (10) ; (b) effectuer au moins une mesure d'optométrie (16) du porteur ; (c) transmettre à un deuxième site (20) un ensemble de données numériques de mesure (18) comprenant le résultat de mesure d'optométrie (16) de l'étape (b), l'ensemble de données numériques (18) étant relié informatiquement au premier enregistrement (14) ; (d) traiter numériquement le résultat de mesure d'optométrie (16) du premier enregistrement (14) en fonction d'un référentiel de données numériques (45) et des valeurs des identifiants respectifs du porteur de lunettes (12) et de l'appareil d'optométrie (13) du premier enregistrement (14).
Patent FR-3013874-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees agronomiques pour l'estimation du rendement d'une culture de la famille des poacees
Inventor: SERVONNAT EMMANUEL
IPC: G06Q50/02
Filed: 2013-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de données agronomiques d'une culture de la famille des poacées d'au moins une parcelle et de données de référence relatives à des campagnes passées stockées sur des moyens de stockage (12) d'un équipement informatique (1) pour l'estimation du rendement de ladite parcelle, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement (11) de l'équipement (1) d'étapes de : (a) Détermination d'un nombre moyen d'épis par unité de surface (NEM2) de la culture ; (b) Détermination d'un nombre moyen de grains par épi (NGE) de la culture ; (c) Détermination d'un paramètre représentatif du poids moyen des grains (PMG) de la culture, comprenant : a. Le calcul d'un facteur hydrique de la parcelle dans le poids moyen des grains ; b. Le calcul d'un facteur variétal de la culture dans le poids moyen des grains ; c. Le calcul d'au moins un facteur météorologique dans le poids moyen des grains. (d) Estimation en fonction du nombre moyen d'épis par unité de surface (NEM2), du nombre moyen de grains par épi (NGE) et du paramètre représentatif du poids moyen des grains (PMG) du rendement de la parcelle ; (e) Restitution sur des moyens d'interface (13) dudit équipement (1) dudit rendement estimé.
Patent FR-3014172-A1 (FR)
Title: Gaine aeraulique destinee a la climatisation de l'air dans un batiment d'elevage et batiment d'elevage pourvu d'une telle gaine aeraulique
Inventor: FOUERE PATRICK
IPC: F24F12/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une gaine aéraulique (200) destinée à la climatisation de l'air dans un bâtiment d'élevage, délimitée par au moins une paroi (P1, P2) isolée d'un point de vue thermique et prévue pour jouxter ledit bâtiment afin que ladite gaine puisse être accolée autour d'au moins une bouche de sortie (Bs) d'air chaud en provenance dudit bâtiment, produit par la présence d'animaux à l'intérieur de celui-ci et autour d'une entrée (Ad) d'admission d'air frais dans ledit bâtiment, la gaine aéraulique (200) incluant un échangeur de chaleur (210) destiné à transférer, au flux d'air entrant, une partie des calories contenues dans le flux d'air sortant. Selon l'invention, l'échangeur de chaleur (210) est formé d'une paroi métallique (Pm) disposée à l'intérieur de ladite gaine et à faible distance de ladite paroi isolée (P1, P2) de sorte à délimiter un passage (Ps) entre une entrée (Et) réalisée au travers de ladite paroi isolée et une sortie d'air (St) disposée pour être positionnée en vis-à-vis de l'entrée (Ad) d'admission d'air dans le bâtiment, un conduit de sortie (Cs) traversant une paroi d'extrémité (Px) constitutive de la gaine aéraulique (200) pour le passage du flux d'air sortant ayant cédé des calories à la paroi métallique (Pm). Le flux d'air entrant est préchauffé par les calories prélevées sur le flux d'air sortant. La consommation d'énergie pour chauffer le bâtiment en période hivernale est notoirement réduite. La structure simple de cette gaine aéraulique est économique à fabriquer. Elle peut facilement être adaptée sur un bâtiment existant.
Patent FR-3014175-A1 (FR)
Title: Bouche de ventilation pour systeme d’aeration
Inventor: CREDOZ ALEXANDRE
IPC: F24F13/20
Filed: 2013-12-03
Abstract: Bouche (1) de ventilation pour système d'aération, notamment du type bouche d'entrée d'air, du type comprenant un corps (2) délimitant un conduit d'acheminement de l'air et un volet (4) monté pivotant sur une façade avant (21) du corps entre une position fermée et une position ouverte, et comprenant en outre un système de blocage du volet dans la position ouverte et dans la position fermée, comprenant une lame de verrouillage (6) élastiquement déformable fixée sur le volet et pourvue d'au moins deux butées (64, 65) et un dispositif d'arrêt (23) intégré à la façade avant du corps et présentant au moins deux éléments d'appui, où la lame de verrouillage coopère avec le dispositif d'arrêt de sorte que le volet passe d'une position fermée, dans laquelle une butée (64) de la lame de verrouillage est en appui contre un élément d'appui, à une position ouverte, dans laquelle une autre butée (65) de la lame de verrouillage est en appui contre un autre élément d'appui, en poussant initialement le volet contre la façade avant puis en écartant le volet de la façade avant, et le volet passe de la position ouverte à la position fermée en poussant le volet contre la façade avant.
Patent FR-3015593-A1 (FR)
Title: Carter en materiau composite a matrice organique favorisant l'evacuation des fumees
Inventor: QUILLENT HÉLÈNE
IPC: F04D29/52
Filed: 2013-12-20
Abstract: Un carter (100) de turbine à gaz en matériau composite à matrice organique comprenant un renfort densifié par une matrice organique délimite un volume interne. Le carter comprend sur sa face interne (101) une pièce de structure (120) ayant une première face (120a) en regard de la face interne du carter et une deuxième face opposée (120b) définissant une partie de veine d'écoulement (102). Des évidements (130) débouchant dans le volume interne du carter sont présents entre la face interne (101) du carter et la première face (120a) de la pièce de structure (120) en regard de ladite face interne du carter. Les évidements (130) permettent d'évacuer du côté de la veine d'écoulement les gaz issus de la dégradation de la résine du carter en cas d'incendie.
Patent FR-3019090-A1 (FR)
Title: Tete thermique pour machine a transfert thermique
Inventor: LETARD BENOIT
IPC: B41J2/335
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne une tête thermique (150) pour machine à transfert thermique (100), ladite tête thermique (150) comportant : - un châssis (152) destiné à être solidaire de la machine (100) et - une barre chauffante (154) montée sur le châssis (152), destinée à créer de la chaleur et présentant une surface de chauffe (156) prévue pour diffuser ladite chaleur vers l'extérieur, et - un coussinet (158) réalisé dans un matériau souple et fixé contre la surface de chauffe (156)
Patent FR-3025527-A1 (FR)
Title: Electrode de reference mise en œuvre dans le cadre d'une protection cathodique
Inventor: GRAND JEAN-MICHEL
IPC: C23F13/10
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne une électrode de référence (106) pour un système de protection (100) contre la corrosion d'au moins un équipement métallique (102a-c) immergé dans l'eau, ledit système de protection (100) comportant un moyen de mesure (112) prévu pour mesurer une différence de potentiel entre l'électrode de référence (106) et chaque équipement métallique (102a-c), ladite électrode de référence (106) comportant : - une base (116) présentant un canal (117) traversant, - un fil d'argent pur (118) emmanché de manière étanche dans ledit canal (117), dont une première extrémité est prévue pour être électriquement connectée au moyen de mesure (112), et dont une deuxième extrémité disposée en dehors du canal (117) est recouverte d'une couche de chlorure d'argent frittée (120), et - un capuchon (122) solidaire de la base (116), recouvrant la deuxième extrémité et présentant des orifices (123) traversants de manière à permettre le passage de l'eau.
Patent FR-3028295-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement d'une structure mobile d'un inverseur de poussee d'un aeronef, inverseur de poussee et reacteur comprenant un tel systeme.
Inventor: MANSOURI BADR
IPC: F02K1/76
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'une structure mobile d'un inverseur de poussée comportant un premier moteur (11), un premier actionneur (21) entraîné par le premier moteur, un deuxième actionneur (22) et un premier arbre de transmission (31) qui est lié au deuxième actionneur et au premier moteur de sorte que le deuxième actionneur soit entraîné par le premier moteur, un deuxième moteur (12), un troisième actionneur (23) entraîné par le deuxième moteur, un quatrième actionneur (24) et un deuxième arbre de transmission (32) qui est lié au quatrième actionneur et au deuxième moteur de sorte que le quatrième actionneur soit entraîné par le deuxième moteur, des moyens de commande (41, 42, 43) des moteurs pour synchroniser un entraînement du premier actionneur, du deuxième actionneur, du troisième actionneur et du quatrième actionneur par les deux moteurs. L'invention concerne également un inverseur de poussée et un réacteur équipés d'un tel système d'actionnement.
Patent FR-3029081-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition cosmetique, installation et composition associees
Inventor: LORENTE GONZALEZ SONIA
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-11-28
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - chauffage d'au moins un matériau cosmétique contenant au moins un composé fusible pour faire fondre le ou chaque composé fusible, - injection du matériau cosmétique chauffé dans une cavité de moulage (38) d'un moule (32) ; - solidification au moins partielle du matériau cosmétique par refroidissement du matériau cosmétique à une température inférieure à celle du matériau cosmétique à l'étape de chauffage, pour former la composition cosmétique ; - extraction de la composition cosmétique hors du moule (32). Le procédé comprend la mise en dépression de la cavité de moulage (38) du moule (32) avant et/ou pendant l'injection du matériau cosmétique chauffé.