baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102113-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un appui-tête de siège équipé de haut-parleurs.
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un appui-tête (1, 100) de siège de véhicule. Le principe d’un tel procédé est de positionner des supports (110, 111) de haut-parleurs dans le garnissage aux endroits prévus à cet effet, puis de faire passer dans lesdits supports (110, 111) différents éléments nécessaires au bon fonctionnement des haut-parleurs, comme par exemple des fils d’alimentation (130) ou des connecteurs (121), avant d’injecter de la mousse dans le garnissage pour faire adopter à l’appui-tête (1, 100) une forme particulière, dictée par le profil du garnissage. On obtient un appui-tête d’une forme donnée et équipé de haut-parleurs Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3104540-B1 (FR)
Title: Perfectionnement au verrouillage radial d’un pivot d’aube à orientation réglable pour moyeu de soufflante de turbomachine
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: F01D7/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-17
Abstract: Perfectionnement au verrouillage radial d’un pivot d’aube à orientation réglable pour moyeu de soufflante de turbomachine L’invention concerne un pivot (2) d’aube à orientation réglable pour moyeu de soufflante de turbomachine, comprenant un plot (4) ayant des moyens de retenue (10) d’un pied d’aube de soufflante et des moyens d’accouplement pour la transmission d’un couple de torsion, un palier à roulement (14) de reprise des efforts centrifuges ayant une bague interne (16) montée en appui transversal contre une partie radiale extérieure du plot, un anneau de rétention (24) radiale du plot par rapport au palier à roulement logé dans une gorge annulaire (22) formée dans le plot, une pluralité de pièces de serrage (26) montées chacune en appui transversal contre l’anneau de rétention et en appui radial contre la bague interne du palier à roulement, et un écrou de serrage (28) vissé sur un filetage externe (30) du plot pour venir en appui conique contre les pièces de serrage de façon à ce que lesdites pièces de serrage viennent assurer un serrage de la bague interne du palier à roulement sur le plot et un serrage de l’anneau de rétention dans la gorge.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108952-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d’aeronef comportant un systeme ameliore de lubrification d’un reducteur d’entrainement de soufflante
Inventor: BOUTALEB MOHAMMED-LAMINE
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble (22) pour turbomachine d’aéronef, comprenant un réducteur (20) d’entraînement de soufflante et un système de lubrification (24) comportant :  - une enceinte de réducteur (31a) ;  - un réservoir de lubrifiant (26) ;  - un circuit d’alimentation en lubrifiant (28) comprenant une pompe d’alimentation (38) ;  - un circuit de récupération de lubrifiant (30) comprenant une pompe (46a) de récupération de lubrifiant provenant de l’enceinte de réducteur (31a).  Selon l’invention, le circuit de récupération comporte un distributeur de lubrifiant (52), comprenant :  - une entrée de lubrifiant (54) communiquant avec une sortie de lubrifiant (55) de l’enceinte (31a) ;  - une entrée d’air (56) ;   - une sortie de distributeur (58),  le distributeur (52) pouvant adopter une configuration de récupération de lubrifiant et une configuration de blocage du lubrifiant dans l’enceinte.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3109372-B1 (FR)
Title: Dispositif d’emballage de contenants à emballer à plat et caisse en bois comprenant un tel dispositif
Inventor: FABREGUES STÉPHANE
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif d’emballage (1) en matériau pliable rigide ou semi-rigide, en particulier en carton ou carton ondulé, comportant un fond (10), des parois latérales périphériques (11A, 11B, 12A, 12B), une ouverture dite supérieure opposée au fond (10), et des rabats pliables depuis l’extrémité dite supérieure des panneaux pour obturer l’ouverture, caractérisé en ce que les rabats comportent - deux rabats opposés, dits rabats longitudinaux (13A, 13B), pliables depuis deux parois latérales opposées (11A, 11B), chaque rabat longitudinal comprenant au moins deux parties (14A, 15A ; 14B, 15B) qui s’étendent et sont pliables parallèlement à la paroi latérale associée, de sorte à procurer, une fois les deux parties pliées de chaque rabat longitudinal vers l’intérieur du dispositif, deux compartiments opposés et obturés, qui s’étendent parallèlement depuis la paroi latérale associée, et sont obturés au niveau de l’ouverture supérieure et de manière longitudinale par une cloison distante et parallèle à la paroi latérale associée, les deux compartiments opposés délimitant entre eux un logement central creux ouvert sur l’ouverture supérieure, et- au moins un rabat dit central (16A, 16B) qui est solidaire d’une partie seulement d’au moins l’une des autres parois périphériques, et est apte une fois plié et rabattu, à obturer le logement central engendré par le pliage et le rabattage des rabats (13A ; 13B).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111919-B1 (FR)
Title: Procede de depot d’une couche de perovskite inorganique
Inventor: GRENET LOUIS
IPC: C30B23/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de dépôt d’une couche de pérovskite inorganique (1) comprenant les étapes suivantes :  a) fournir un substrat (10) et une cible (20) inorganique,   b) positionner le substrat (10) et la cible (20), dans un four de sublimation à faible distance (100),   c) déposer une couche de pérovskite inorganique (1) sur le substrat (10) par sublimation de la cible (20).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3113841-B1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un dispositif de traitement par rayonnement UV-C, et dispositif de traitement correspondant.
Inventor: COLLET PATRICK
IPC: G05D25/00
Filed: 2020-09-08
Granted: 2022-12-02
Abstract: Il est proposé un procédé de configuration d’un dispositif de traitement, par rayonnement UV-C, de surfaces d’un environnement à traiter en désinfection et/ou en stérilisation. Le procédé comprend les étapes suivantes : obtention d’une cartographie des surfaces de l’environnement à traiter ; détermination, en fonction de la cartographie et d’une contrainte d’homogénéité d’une densité de puissance lumineuse UV-C reçue par les surfaces de l’environnement à traiter, d’au moins deux paramètres de configuration du dispositif de traitement (choisis parmi les paramètres de configuration suivants : une puissance d’émission de chacune d’au moins deux sources lumineuses UV-C comprises dans le dispositif de traitement ; un angle d’orientation de chacune des sources lumineuses UV-C ; et une forme d’au moins un réflecteur compris dans le dispositif de traitement et associé à au moins une des sources lumineuses UV-C) ; et configuration du dispositif de traitement en fonction des paramètres de configuration déterminés.  Figure 3
Patent FR-3126898-B1 (FR)
Title: Outil de soudure par fil
Inventor: CAMPOS DIDIER
IPC: B23K3/02
Filed: 2021-09-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: Outil de soudure par fil La présente description concerne un outil (10) de soudure par fil comprenant au niveau de l'une de ses extrémités (15) au moins une saillie (17).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2195491-B1 (FR)
IPC: B21H1/12
Filed: 1972-08-09
Granted: 1975-03-07
Abstract: A machine for rolling the outer races of bearings in an external die with the assistance of a rolling tool roller operating in overhanging relationship in a race blank to be rolled, and the roller is mounted to the end of an eccentric spindle fitted in a sleeve mounted in turn eccentrically in another sleeve, wherein the two sleeves are rotatably driven, the spindle and tool roller being rigidly assembled and rotatably driven from a motor at such speed that the apparent speed of the tool roller approaching the blank to be rolled is substantially zero, the sleeves being driven through an epicyclic gear train connected through two of its rotating members to the sleeves, these two members coacting with a third member of the gear train which consists of a reaction member responsive to a member controlling the relative angular displacement of the sleeves.
Patent FR-2304640-B1 (FR)
IPC: B29C55/02
Filed: 1976-03-22
Granted: 1978-08-25
Abstract: A process for preparing permeable membranes which comprises kneading in the molten state two different kinds of thermoplastic synthetic resins which are partly compatible with each other, fabricating the molten mixture into a sheet, film or hollow article, treating the fabricated article with a solvent which is a good solvent for one of the component resins but is a poor solvent for the other to dissolve and remove the former resin, drying the fabricated article, and then stretching it. In place of the resin to be removed by the solvent, rubbers or oligomers having partial compatibility with the resin which remains undissolved can be used.
Patent FR-2588816-B1 (FR)
Inventor: LISA ALPHONSE
IPC: B61B12/00
Filed: 1985-10-23
Granted: 1988-08-12
Abstract: 1. Car (10) of an aerial cableway, particularly of a gondola lift, which heigt permits access of skiers with their skis (34) by an opening provided in one (22) of the side faces, characterized in that it comprises two seat rows (36, 38; 52, 54) disposed parallely one after the other in a direction perpendicular to said face (22) with an access opening (28) and that a free space (48; 56, 58) is provided before each seat (40) for placing upright the skis before each seated skier.
Patent FR-2597784-B1 (FR)
Inventor: LAURENT DANIEL
IPC: B29D30/34
Filed: 1986-04-25
Granted: 1990-10-26
Abstract: The manufacture of a reinforcement for a tire comprises the following steps: (a) a continuous cord is hooked to retention means disposed in two circles which are a distance apart which corresponds to the length of the path of a cord from one side of the reinforcement to the other so that the cord, disposed in this way, defines a cylinder by a plurality of passes back and forth from one retention means to another, (b) by a suitable movement of the retention means, the cord which is disposed in this way is folded back on and around a core defining the shape of the inner surface of the tire, (c) the anchoring of the cord being assured, the retention means are released.
Patent FR-2607039-B1 (FR)
Inventor: FOULARD JEAN
IPC: B22D41/08
Filed: 1986-11-26
Granted: 1989-03-31
Abstract: Process of casting steel from a ladle into a tundish, in which the metal which is in the tundish is protected against oxidation and nitridation. The process comprises two consecutive steps: a first step which includes flushing the tundish before the start of the casting of the liquid metal during which a high flow of dry ice or liquid argon is introduced until the oxygen concentration in the vicinity of the zone corresponding to the base of the jet of liquid metal at the start of the casting is lower than about 0.5%; and a second step for the upkeep of the atmosphere in the vicinity of the base of the jet which begins when the liquid metal starts to flow in the tundish, during which dry ice or liquid argon is injected as an upkeep flow which is less than the flushing flow, so as to maintain an oxygen concentration lower than about 0.5% in the vicinity of the base of the jet.
Patent FR-2614022-B1 (FR)
Inventor: AKTOGU NURGUN
IPC: C07D209/14
Filed: 1987-04-15
Granted: 1989-12-01
Abstract: A compound selected from the group consisting of all possible isomeric forms, optically active isomers and racemic mixtures of compounds of the formula I wherein R1 and R2 are individually selected from the group consisting of hydrogen, halogen, alkyl and alkoxy of 1 to 5 carbon atoms, -OH, -CF3 and -NO2, R is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 5 carbon atoms, aralkyl of 7 to 12 carbon atoms, benzoyl and acyl of an alkanoic acid of 1 to 12 alkyl carbon atoms and is selected from the group consisting of +TR and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having analgesic activity as well as cerebral oxygenating and vaso regulating activity.
Patent FR-2618509-B1 (FR)
Inventor: BLUZAT JEAN PIERRE
IPC: F16H37/08
Filed: 1987-07-22
Granted: 1991-09-06
Abstract: The split-torque reduction gear comprising a single input drive shaft (2) and a low-speed gear wheel (3) mounted on an output shaft parallel or orthogonal to the said input shaft and driven by at least four pinions (4, 5, 6, 7) arranged in a main casing (1), is characterised in that the four pinions (4, 5, 6, 7) are split into two identical groups of two pinions, one of the pinions (4, 6) of each group is driven by a planet-carrier of a planetary gear mechanism, and the other (5, 7) of the said pinions is driven by the external toothing of a ring gear (19a, 19b) of the said planetary gear mechanism via a gear wheel (24a, 24b), which constitutes a first power-splitting system, each of the said planetary gear mechanisms comprising a sun gear (16a, 16b) integral with an intermediate shaft, each connected to the input drive shaft (2) by a second power- splitting system.
Patent FR-2638723-B1 (FR)
Inventor: GOMEZ ROBERT
IPC: B65G47/252
Filed: 1988-11-09
Granted: 1990-12-14
Abstract: Two half-pulleys each carry a rubber disc (4) to hold the bottle (22). During the uprighting process, the bottle slides down an arm (18), to be deposited gently onto a conveyor belt (20).
Patent FR-2645961-B1 (FR)
Inventor: SILVY JACQUES
IPC: D21F1/00
Filed: 1989-04-12
Granted: 1991-07-19
Abstract: The device comprises: a system (2) for injecting the samples of particles; a fractionating unit (3), which groups the particles according to their length; a test section (4) for optical measurement, which section receives the output from the fractionating unit and incorporates means for sending a coherent polarized electromagnetic ray through the flux of suspended particles and for collecting the light emerging in different directions; and means (6) for calculating the values of the intensities and combinations of these values in the various directions of the optical radiation.
Patent FR-2670110-B1 (FR)
Inventor: DELANNOY ROBERT
IPC: A61F13/00
Filed: 1990-12-11
Granted: 1998-09-18
Abstract: The compression bandage with calibration means has visual marks (1) arranged according to a variable and gradually increasing distance (X), (X+1), (X+2), . . . (X+n) in order to correspond to a decreasing pressure applied as and when the bandage is wrapped.
Patent FR-2677849-B1 (FR)
Inventor: SCHAPIRA JOSEPH
IPC: A01N47/36
Filed: 1991-06-20
Granted: 1995-06-16
Abstract: Phytopharmaceutical wettable powders comprising at least one phytopharmaceutical active ingredient which is solid at ambient temperature and at least one pulverulent inert filler, characterised in that the particles which constitute the filler act as a vehicle for the active ingredient in a liquid composition, said active ingredient being selected from the group comprising:   - esters from the family of the parahydroxybenzonitriles from amongst the group comprising bromoxynil octanoate, bromoxynil heptanoate, bromoxynil butyrate, ioxynil octanoate, ioxynil heptanoate and ioxynil butyrate, - triazines from the group comprising simazine, atrazine and ametryne, - dinitroanilines from the group comprising butralin, pendimethalin, trifluralin and oryzalin, - substituted ureas from the group comprising diuron, isoproturon and ethidimuron, - and sulphonylureas from the group comprising, in particular, chlorsulfuron. s
Patent FR-2680557-B1 (FR)
IPC: F16L3/26
Filed: 1991-09-17
Granted: 1993-11-19
Abstract: An arrangement for fixing a clamp to a C-shaped rail comprises a fixing plate urged against inner arms of the rail by a compression spring, the plate having a width which fits between inner arms so that it can be inserted from above, and a length, which fits between the arms of the C-shape, diagonally opposite portions of the ends of the plate being shaped to permit it to rotate between the arms of the rail. The spring is located between the head of a spigot fixed to the fixing plate and a supporting plate. The ends of inner arms are arranged to be located in grooves in the fixing plate.
Patent FR-2694348-B1 (FR)
Inventor: ANESSI JACQUES
IPC: F16L19/065
Filed: 1992-07-29
Granted: 1994-09-30
Abstract: The invention relates to a device (8) for radially clamping a pipe, including a ring (8a) comprising at least one frustoconical edge (17, 18) intended to interact with a frustoconical bearing surface (19, 20) of axial-clamping means (12, 7) in order to generate the radial clamping of the ring (8a) on the pipe under the effect of the axial clamping, characterised in that the ring (8a) is radially deformable and in that it includes a non-deformable bearing surface (14) surrounding the ring (8a) in order to limit the deformation of its internal diameter to a maximum value. The invention also relates to a connection end-fitting including such a radial clamping device (8).
Patent FR-2700032-B1 (FR)
Inventor: BRES GUILLAUME
IPC: G06F11/18
Filed: 1992-12-31
Granted: 1995-02-10
Abstract: The present invention relates to a method for detecting execution errors in a program comprising instructions which are interconnected by branches and consist:     - either of operations involving an operator acting on operands, - or conditional tests serving to determine the next instruction to be executed, - or destination indications directly giving the next instruction to be executed, the authorised routes through this program being termed legal paths and each execution of the program being termed an executed path,  the method consisting in:   - determining during compilation, a reference datum, called the signature, for each legal path, by combining predetermined elementary identifiers associated with each instruction, - calculating, during each execution, a variable termed the current signature, assigned to the corresponding executed path, by combining elementary execution identifiers associated with each instruction, - checking whether the current signature belongs to the set of reference signatures, - signalling an execution error if the current signature does not belong to the set of reference signatures, the determination of the reference signatures and the calculation of the current signatures being performed by adding up the binary representations of the elementary identifiers, each of these binary representations being modified before being summed so that it depends on the serial number of the corresponding instruction in the relevant legal path and in the rest of the executed instructions respectively.
Patent FR-2724844-B1 (FR)
Inventor: MEIGNANT CATHERINE
IPC: A61P3/14
Filed: 1994-09-23
Granted: 1997-01-24
Abstract: A therapeutical combination including elemental calcium and at least one vitamin D as the combined active principles, and further containing at least one dry and wet binder combined in a synergistic amount with at least one diluent, at least one binder and at least one lubricant, at least one of said diluent and said binder being a sweetener. The ratio of elemental calcium to vitamin D, expressed in mg of elemental Ca per IU of vitamin D, is advantageously 1-1.5, preferably 1.2-1.3.
Patent FR-2727289-B1 (FR)
Inventor: BARRANX ALAIN
IPC: C11D3/20
Filed: 1994-11-30
Granted: 1999-03-05
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01573 Sec. 371 Date Oct. 10, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 10, 1996 PCT Filed Nov. 29, 1995 PCT Pub. No. WO96/16548 PCT Pub. Date Jun. 6, 1996A quaternary-ammonium-free composition having bactericidal activity for both Gram positive and Gram negative bacteria, and including (i) at least one terpene alcohol and (ii) at least one bactericidal acidic surfactant such as an alkyl polyether carboxylic acid, an alkenyl polyether carboxylic acid, an alkylaryl polyether carboxylic acid or a phosphoric ester of an alkoxylated non-ionic surfactant, particularly a phosphoric mono- or diester, in acidic or partially neutralized form.
Patent FR-2738617-B1 (FR)
Inventor: STRINGHETTA SANDRINE
IPC: F16L41/00
Filed: 1995-09-12
Granted: 1997-10-17
Abstract: The apparatus to put in place from ground level a branch connection (10) onto a main underground distribution pipe (1). It consists of a frame (100) containing a vertical support (110) provided with guide slides (112a,112b,113a,113b,114a,114b) and a support (130) placed on the lower part of the frame and designed to position itself under the main pipe (1). There is a connector positioner (200) attached too the frame and containing a hollow sleeve (201) with a temporary holder (239) of the connector (10) and a jack (220 to 226) for pressing the connector (10) onto the main pipe (1). Sealing is provided between the sleeve (201) and the connector (10) to allow the insertion of the drilling tools (270) the fixing piece (280) between the branch connector (10) and the main pipe (1), a blocking piece (300) of the connector (10) and the seal (310) so that no fluid circulating in the main pipe leaks out externally.
Patent FR-2739284-B1 (FR)
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-09-29
Granted: 1997-11-07
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01437 Sec. 371 Date Dec. 30, 1997 Sec. 102(e) Date Dec. 30, 1997 PCT Filed Sep. 16, 1996 PCT Pub. No. WO97/12587 PCT Pub. Date Apr. 10, 1997A cosmetic or dermatological composition for treating keratinous material, particularly human hair, including a cosmetically or dermatologically acceptable medium containing at least one silicone-grafted polymer with a polysiloxane portion and a portion consisting of a non-silicone organic chain, wherein one of the two portions constitutes the main polymeric chain while the other is grafted onto said main chain, an at least one selected fatty-chain amide. Such compositions are particularly suitable for use as rinsable or non-rinsable products for washing and conditioning hair, hair setting or hair styling.
Patent FR-2739556-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE MICHEL
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-10-04
Granted: 1998-01-09
Abstract: The use of carbohydrate derivatives in or for making a topical composition for promoting skin exfoliation is disclosed. The use of said composition of controlling intrinsic and extrinsic skin ageing, as well as a non-therapeutic skin treatment method for skin exfoliation, are also disclosed.
Patent FR-2755575-B1 (FR)
IPC: A01F25/14
Filed: 1996-11-14
Granted: 1999-01-29
Abstract: The machine consists of a trolley (4) which carries a pleated plastic sleeve (1) which deploys as the bales (2,2') are inserted into it through a transverse frame (6) which carries the pleated sleeve. The trolley platform has a projecting hook (47) which engages with a coupling element (39) on a shield plate (34) with a spike (35) or forks on a balehandling jib mounted on a tractor. As the bale is inserted through the frame and into the sleeve the coupling engages with the hook, enabling the tractor to pull the trolley forward and deploy the next section of sleeve.
Patent FR-2757420-B1 (FR)
Inventor: CHIOCCI JEAN MARIE
IPC: B01D5/00
Filed: 1996-12-24
Granted: 1999-02-12
Abstract: Apparatus for regenerating solvents comprises an upright vessel (2) with an upper inlet (3), by which the solvents in vapour phase enter the vessel from external plant to be mainly condensed in heat exchanger (9). Residual gas is drawn out through a second heat exchanger (10), which condenses the remaining vapour. The liquid from both heat exchangers flows down collector (17) into settling vessel (20), from which heavy and light fractions are transferred into storage compartments (24,25) at the bottom of the vessel. At least one compartment has a heat exchanger (27) to cool its contents before they are recycled to the plant.