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Patent FR-3043960-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour vehicule automobile alimente par deux reseaux d'alimentation electriques
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: B60R16/03
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (1) pour véhicule automobile adapté pour être alimenté en tension par un premier réseau d'alimentation électrique (G12) et par un deuxième réseau d'alimentation électrique (G48), selon lequel le dispositif électronique (1) comprend :         - une première interface de connexion (I12) avec le premier réseau d'alimentation électrique (G12) ;         - une deuxième interface de connexion (I48) avec le deuxième réseau d'alimentation électrique (G48), la première interface de connexion (112) et la deuxième interface de connexion (I48) étant reliées à une masse commune (GND) ;         - une troisième interface de connexion (ILIN) avec un bus système série (BLIN) ;         - un interrupteur principal (Q2) adapté pour faire transiter des signaux (DAT) sur le bus système série (BLIN) ;         - une diode anti-retour principale (D8) adaptée pour empêcher un courant (i1) de circuler depuis le deuxième réseau d'alimentation électrique (G48) vers le premier réseau d'alimentation électrique (G12) ;         - un module fonctionnel (11) relié à la première interface de connexion (112) et à la deuxième interface de connexion (I48) ;         - un module de protection (10) adapté pour isoler le premier réseau électrique (G12) et le bus système série (BLIN) du deuxième réseau d'alimentation électrique (G48) lors d'une perte de la masse commune (GND).
Patent FR-3056189-B1 (FR)
Title: Dispositif statique de stabilisation a l'arret des bateaux de plaisance
Inventor: DELBARBA WILLY
IPC: B63B39/06
Filed: 2016-09-16
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif statique de stabilisation à l'arrêt des bateaux de plaisance qui permet de réduire les mouvements ondulatoires de gîte de la coque des bateaux de plaisance lors des arrêts du bateau. Ce dispositif est particulièrement prévu pour améliorer le confort des occupants du bateau lorsque l'on souhaite s'arrêter et ne pas subir les oscillations dues aux vagues.
Patent FR-3048034-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-02-21
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique (2) commandé par un ensemble électronique (9), le compresseur (1) comprenant un circuit (10) de refroidissement formé au niveau d'une plaque arrière (31) de roue de compresseur.
Patent FR-3049062-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’un echantillon liquide comportant des particules
Inventor: AUBERT VIVIAN
IPC: G01N33/66
Filed: 2016-03-17
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'invention est un procédé de caractérisation d'un échantillon liquide, ledit échantillon liquide comportant des particules, le procédé comportant les étapes suivantes : a) illumination dudit échantillon à l'aide d'une source de lumière, apte à émettre une onde lumineuse incidente vers l'échantillon ; b) détection, à l'aide d'un photodétecteur, d'une onde lumineuse transmise par l'échantillon ainsi illuminé ; c) caractérisation de l'échantillon en fonction d'une intensité de l'onde lumineuse détectée par le photodétecteur. Le procédé comprend, préalablement à l'étape c), une application d'une onde acoustique dans l'échantillon, ladite onde acoustique formant des nœuds de pression et des ventres de pression dans l'échantillon, de manière à séparer, dans ce dernier, une partie appauvrie en particules et une partie enrichie en particules, de telle sorte que lors de l'étape c) la caractérisation de l'échantillon est réalisée : - soit à partir de l'intensité de l'onde lumineuse transmise par la partie appauvrie ; - soit à partir de l'intensité de l'onde lumineuse transmise par la partie enrichie.
Patent FR-3049703-B1 (FR)
Title: Methode de determination de la position et/ou de l'orientation d'un robot/porteur evoluant dans une tuyauterie, ensemble et methode de maintenance associes
Inventor: LEOMY FABRICE
IPC: G01S1/68
Filed: 2016-03-31
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination de la position et/ou de l'orientation d'un robot ou d'un porteur d'un système mécanisé (5) évoluant dans une tuyauterie (10), la méthode comportant une étape de détermination d'au moins l'un d'une position du robot/porteur (5) le long de la tuyauterie (10) ou d'une orientation du robot/porteur (5) autour d'un axe central de la tuyauterie (10). La méthode comprend : - une étape de fixation d'un repère (15) sur la surface extérieure (22) de la tuyauterie (10) à une position prédéterminée, le repère (15) étant apte à être fixé en toute position angulaire autour de la tuyauterie (10) ; et, - une étape de localisation du repère (15) par le robot/porteur (5), le robot/porteur (5) étant à l'intérieur de la tuyauterie (10).
Patent FR-3055677-B1 (FR)
Title: Arbre de turbocompresseur modulaire
Inventor: ROSSON YVES
IPC: F04D29/056
Filed: 2016-09-02
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'arbre de turbocompresseur modulaire (4) comprend une partie de palier tubulaire (5) ayant une première partie d'extrémité axiale et une deuxième partie d'extrémité axiale ; une partie de rouet (6) agencée au niveau de la première partie d'extrémité axiale de la partie de palier tubulaire (5) ; et une partie d'entraînement (7) agencée au niveau de la deuxième partie d'extrémité axiale de la partie de palier tubulaire (5). La partie de palier tubulaire (5) est réalisée en un matériau dur, et la partie de rouet (6) et/ou la partie d'entraînement (7) est/sont réalisée(s) en un matériau relativement souple par rapport au matériau dur de la partie de palier tubulaire (5). La partie de rouet (6) et/ou la partie d'entraînement (7) s'étend/s'étendent au moins partiellement dans la partie de palier tubulaire (5) et est/sont fermement reliée(s) à la partie de palier tubulaire (5). La partie de palier tubulaire (5), la partie de rouet (6) et la partie d'entraînement (7) sont configurées de sorte que les déformations radiales, se produisant lors de l'assemblage de la partie de rouet (6) et/ou de la partie d'entraînement (7) à la partie de palier tubulaire (5), sont essentiellement limitées à la partie d'entraînement (7) et/ou à la partie de rouet (6).
Patent FR-3057304-B1 (FR)
Title: "deflecteur de liquide de refroidissement"
Inventor: JACQUART ERIC
IPC: F02F1/36
Filed: 2016-10-12
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un déflecteur (10) pour liquide de refroidissement d'un moteur comprenant un tenon (31) à son extrémité inférieure (30) et des parties saillantes (21, 22) à son extrémité supérieure. Le tenon (30) est inséré dans une mortaise d'un carter cylindres (50) du moteur et y est maintenu particulièrement fermement grâce à la poussée exercée par un joint de culasse (40) ou un culasse (60) du moteur sur les parties saillantes (21, 22) du déflecteur (10).
Patent FR-3054788-B1 (FR)
Title: Implant deployable
Inventor: FISCHER-LOKOU DAVID
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-08-05
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un nouvel implant à usage médical permettant la fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents de manière rapide, fiable et peu invasive. Cet implant est constitué d'une tige courbe et creuse comprenant au moins un moyen d'ancrage déployable permettant d'immobiliser ledit implant. La présente invention décrit également une méthode de fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents mettant en œuvre ce nouvel implant. Cette méthode est particulièrement adaptée pour la solidarisation d'au moins deux vertèbres en vue de la réalisation d'une arthrodèse ; ledit implant est alors de forme courbe ce qui le rend particulièrement bien adapté à la chirurgie du rachis.
Patent FR-3070767-B1 (FR)
Title: Systeme lidar ameliore
Inventor: LALLIER ERIC
IPC: G01S17/06
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un système LIDAR (10) configuré pour illuminer une cible avec une impulsion d'illumination (Iill) et pour récupérer une impulsion signal (Is) issue d'une réflexion de l'impulsion d'illumination sur la cible, les impulsions d'illumination et signal présentant une même fréquence signal (?s), le système LIDAR comprenant : - une source laser (LS) configurée pour générer un signal d'émission-détection (Sed) avec une fréquence de répétition f, ledit signal d'émission-détection comprenant une première impulsion (11) destinée à générer l'impulsion d'illumination et présentant une première fréquence (?p1) puis une deuxième impulsion (I2) séparée temporellement de la première impulsion d'un temps de séparation (?t) et présentant une deuxième fréquence (?p2), - un premier dispositif de conversion de fréquence (FC-up) configuré pour générer une impulsion convertie (Ic) à partir de l'impulsion signal (Is) et de la deuxième impulsion (I2) par un procédé non linéaire de sommation de fréquence, l'impulsion convertie présentant une fréquence convertie (?c) égale à la somme de la fréquence signal (?s) et de la deuxième fréquence (?p2).
Patent FR-3062955-B1 (FR)
Title: Bloc batterie
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: H01M50/588
Filed: 2017-02-15
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un bloc batterie (1), comprenant un carter (2) définissant un volume intérieur (3), le carter (2) comprenant un fond de rétention (4) d'un liquide conducteur, le volume intérieur (3) comprenant un moyen d'interconnexion électrique (5, 6, 7, 8) isolé du carter (2). Une zone (9) du moyen d'interconnexion électrique (5, 6, 7, 8) est située à une altitude (h) prédéterminée par rapport au fond de rétention (4), la zone (9) étant la seule zone du moyen d'interconnexion électrique (5, 6, 7, 8) ayant un contact électrique avec le liquide conducteur lorsque le liquide conducteur est présent à l'altitude (h) prédéterminée.
Patent FR-3065711-B1 (FR)
Title: Machine de formage de cartons
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65B57/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'objet de l'invention est une machine de formage de cartons à partir de flans (50), comportant une table (1) de formage de parois latérales et longitudinales desdits cartons, munie de guides (11, 12, 13) de pliage desdites parois à partir de rabats (52, 53) prolongeant les côtés d'un dos (51) des flans, et qui comporte un support (30) d'une pile de flans, ledit support étant muni d'une ouverture centrale en entonnoir de taille adaptée à laisser passer le dos des flans un par un et munie de parois inclinées (31, 32) réalisant des préformes de guidage et de pré-pliage des rabats, ledit support étant fixé sur un bâti (70) surplombant ladite table et associé à un dispositif (80) de traction des flans un par un sur la table; le dispositif de traction des flans étant piloté par un automate (100) synchronisant la machine.
Patent FR-3067159-B1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un circuit fluidique de reacteur nucleaire
Inventor: LEOMY FABRICE
IPC: G21C17/017
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un procédé de réparation d'un circuit fluidique d'un réacteur nucléaire, le circuit comprenant une conduite principale (36) appartenant à un circuit primaire du réacteur, une conduite annexe (48) appartenant à un circuit de contrôle volumétrique et chimique du réacteur, et un premier piquage connectant fluidiquement la conduite principale (36) et la conduite annexe (48). Le procédé comporte les étapes suivantes : - retrait du premier piquage à l'écart de la conduite principale (36) en laissant un trou (57) dans la conduite principale (36) ; - usinage d'une surface de chanfrein (58) dans la conduite principale (36) autour du trou (57) ; - fourniture d'un deuxième piquage de réparation (66) ; - disposition du deuxième piquage (66) dans le trou (57), et ; - soudage du deuxième piquage (66) à la conduite principale (36).
Patent FR-3067023-B1 (FR)
Title: Materiau poreux sous la forme de microspheres a base d'iridium et/ou d'oxyde d'iridium, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: FAUSTINI MARCO
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un matériau poreux sous la forme de microsphères à base d'iridium et/ou d'oxyde d'iridium, son procédé de préparation, son utilisation comme catalyseur anodique dans un électrolyseur d'eau basé sur un électrolyte polymère solide, également appelé électrolyseur à eau PEM (avec PEM signifiant en anglais « Proton Exchange Membrane » ou « Polymer Electrolyte Membrane ») ou pour la fabrication de diodes électroluminescentes pour divers appareils électroniques ou pour les automobiles, et un électrolyseur à eau PEM comprenant un tel matériau à titre de catalyseur anodique.
Patent FR-3068165-B1 (FR)
Title: Piece de maintien d'une feuille decorative souple, ensemble de maintien ainsi constitue et dispositif d'accueil de cet ensemble.
Inventor: HERNANDEZ VINCENT
IPC: G09F15/00
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à une pièce de maintien (PS) d'une feuille décorative souple (FD), ladite pièce de maintien comprenant une face externe destinée à permettre la visualisation d'un message et une face interne, caractérisée en ce que ladite pièce de maintien (PS) comprend, sur au moins une de ses extrémités, au moins une encoche d'insertion (R, R1, R2) de ladite feuille décorative, ladite au moins une encoche d'insertion étant positionnée sur la face interne de ladite pièce de maintien (PS). L'invention se rapporte également à un ensemble intégrant cette pièce de maintien ainsi qu'à un dispositif d'accueil de cet ensemble.
Patent FR-3072226-B1 (FR)
Title: Motoreducteur compact
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un motoréducteur formé d'un boitier, comprenant un moteur électrique comportant un ensemble statorique (3) et un rotor (1) entrainant un train d'engrenages réducteur présentant une pluralité d'étages intermédiaires (100, 200, 300) formés chacun d'un axe (101, 201, 301) accouplé à une roue dentée (102, 202, 302) et à un pignon denté (103, 203, 303), et un étage de sortie formé d'un axe (401) accouplé à une roue et un organe d'accouplement, les axes (2, 101, 201, 301, 401) du rotor, desdits étages intermédiaires (100, 200, 300) et de ladite roue de sortie étant parallèles, ledit motoréducteur comportant en outre un circuit imprimé (20) positionné transversalement au-dessus dudit ensemble statorique (3), caractérisé en ce que ladite roue de l'étage de sortie est positionnée au-dessus d'une partie dudit ensemble statorique (3), les axes desdits étages intermédiaires (100, 200, 300) étant situés dans la zone du boîtier située du côté opposé, par rapport à un plan vertical transversal (500), de la zone comprenant l'axe (2) dudit rotor (1) et de l'axe (401) de ladite roue de sortie.
Patent FR-3075319-B1 (FR)
Title: Module de chambre de combustion pour turbomachine
Inventor: CAYRE ALAIN RENE
IPC: F23R3/28
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un module (1) de chambre de combustion pour une turbomachine, comportant une chambre de combustion (2), une bougie d'allumage (9) montée dans un orifice (11) de la chambre de combustion (2), des moyens (7, 8) d'amenée d'air et de carburant dans la chambre de combustion (2), caractérisé en ce qu'il comporte un organe (16) mobile entre une position escamotée dans laquelle il est dégagé de la chambre de combustion (2) et une position déployée dans laquelle ledit organe (16) s'étend dans la chambre de combustion (2) de manière à former un obstacle situé dans le flux d'air et de carburant au sein de la chambre de combustion (2).
Patent FR-3078598-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede photonique de conversion de frequence a double bande
Inventor: BENAZET BENOIT
IPC: H04B10/118
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-02-07
Abstract: Convertisseur de fréquence photonique comprenant :     - un modulateur électro-optique d'intensité (MEO) présentant une entrée optique (EO), une sortie optique (SO) et au moins une entrée RF (EC, EC1, EC2) pour recevoir deux signaux radiofréquence de modulation (VRF1, VRF2) à des fréquences différentes ;     - un ensemble de sources optiques configurées pour générer des signaux optiques (SO1 - SO4) à au moins deux longueurs d'onde différentes (λ1 - λ4), modulés par des signaux d'oscillateurs locaux (SOL1 - SOL4) respectifs dont deux au moins présentent des fréquences différentes ; et     - un multiplexeur optique agencé pour multiplexer lesdits signaux optiques et les injecter dans l'entrée optique du modulateur.     Procédé de conversion de fréquence au moyen d'un tel convertisseur.
Patent FR-3077744-B1 (FR)
Title: Installation de tri de courrier avec un robot navette d'injection de bacs sur convoyeur
Inventor: BEAUGRAND WILFRID
IPC: B07C5/36
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'installation de tri (1) selon l'invention comprend des sorties de tri (2) alignées le long d'un convoyeur de tri (3) chacune munie d'un logement (4) pour un bac (5) dans lequel des articles de courrier (6) triés sont stockés. L'installation comprend également un convoyeur (8) de bacs qui s'étend selon une certaine direction de convoyage (F2) sous lesdites sorties de tri pour transporter des bacs remplis d'articles de courrier triés depuis les sorties de tri vers une entrée d'alimentation (7) du convoyeur de tri. L'installation comprend en outre un robot navette (9) apte à rouler au sol (S1) de manière autonome le long des sorties de tri, ledit robot comprenant un moyen de manutention (12) apte à extraire un bac d'un logement d'une sortie de tri et à le placer sur le convoyeur de bacs dans la longueur.
Patent FR-3078832-B1 (FR)
Title: Decouplage electromagnetique
Inventor: LEROY FABIEN
IPC: H01Q1/36
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (1) d'émission et/ou de réception de signaux radiofréquences comprenant au moins un circuit microélectronique (2) comprenant au moins une première antenne comprenant au moins une première surface conductrice électrique comprenant au moins les étapes suivantes : • Formation d'au moins un premier élément de raccordement de la première antenne (10) comprenant la formation d'une première pluralité de vias conducteurs électriques (12) ; • Surmoulage d'au moins la première zone du circuit microélectronique (2) de manière à recouvrir en partie au moins ledit premier élément de raccordement et de sorte à définir une première surface ; • Formation de la première surface conductrice électrique (11) de la première antenne (10) au niveau de ladite première surface en continuité électrique avec au moins une partie de ladite première pluralité de vias conducteurs électriques.
Patent FR-3080955-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une batterie
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M10/02
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une batterie (100), caractérisé en ce qu'il comprend : - la fourniture d'un flasque (1) comprenant au moins une alvéole (10) traversante pour un accumulateur (2) et au moins un orifice (11) d'injection de colle distant de l'alvéole (10), en liaison fluidique par un canal d'alimentation avec un renfoncement (12) de la paroi intérieure (10l) de l'alvéole, - la mise en place de l'accumulateur (2) dans ladite alvéole (10), - l'injection de colle (3) par l'orifice d'injection (11), la colle s'écoulant dans le canal jusqu'au renfoncement (12), l'accumulateur (2) étant collé au flasque (1) par la colle (3) contenue dans ledit renfoncement (12).
Patent FR-3085191-B1 (FR)
Title: Un turbocompresseur ayant un manchon de palier dote d'entailles d'extremite axiale
Inventor: COTE JULIEN
IPC: F25B31/00
Filed: 2018-08-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le turbocompresseur (1) comporte un arbre d'entraînement (3) ; au moins un rouet (7) relié à l'arbre d'entraînement (3) ; un moteur électrique (8) configuré pour entraîner en rotation l'arbre d'entraînement (3) ; un agencement de palier de butée configuré pour limiter un mouvement axial de l'arbre d'entraînement (3) ; un manchon de palier (16) comportant une partie de palier radial (18) configuré pour supporter en rotation l'arbre d'entraînement (3), une partie de manchon (19) entourant la partie de palier radial (18) et comportant une face d'extrémité axiale qui est tournée vers l'au moins un rouet (7) et une surface de contact (23) qui est située au niveau de la face d'extrémité axiale et qui est configurée pour coopérer avec l'agencement de palier de butée ; un espacement annulaire (21) formé entre la partie de palier radial (18) et la partie de manchon (19), et une zone de refroidissement (31) formée dans une surface circonférentielle externe (32) de la partie de manchon (19). La partie de manchon (19) comporte des entailles réparties autour de l'axe longitudinal du manchon de palier (16) et débouchant dans la surface de contact (23).
Patent FR-3088234-B1 (FR)
Title: Fond de moule pour moule de fabrication de recipients en matiere plastique.
Inventor: SANDRINI MAXIME
IPC: B29C49/64
Filed: 2018-11-13
Granted: 2020-10-16
Abstract: Fond de moule pour moule de fabrication de récipients en matière plastique L’invention concerne un fond (1) de moule monobloc destiné à un moule pour la fabrication de récipients par soufflage ou étirage soufflage à partir de préformes en matière plastique, le fond (1) de moule comprenant :- une paroi de moulage (2),- une cavité (4) destinée à recevoir un fluide caloporteur, délimitée par une enveloppe surfacique incluant une surface interne (21) de la paroi de moulage (2),- un maillage (6) de poteaux (61) s’étendant dans la cavité (4),caractérisé en ce que chaque poteau (61)est relié à la surface interne (21) de la paroi de moulage (2) par un premier évasement (62) de matière, et en ce qu’une première section entre la liaison du premier évasement (62) de matière avec la surface interne (21) de la paroi de moulage (2) définit avec une deuxième section du poteau (61) un rapport compris entre 10 et 15. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3082753-B1 (FR)
Title: Machine d’entraînement sportif fonctionnel
Inventor: MORCILLO PASTOR HECTOR
IPC: A63B22/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: Machine d'entrainement sportif fonctionnel caractérisé par des bras articulés, ce qui nous permet de réaliser des programmes d’entraînement qui mettent en valeur la capacité naturelle du corps à bouger dans ses six degrés de liberté (flexion, extension, abduction, adduction, rotation et inflexion).
Patent FR-3094234-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BAILLIE MICKAEL
IPC: A61M15/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comprenant un corps (100) pourvu d’un orifice de distribution (105), un réservoir (1) contenant du produit fluide, un organe de distribution (20), tel qu'une valve ou une pompe, assemblé sur ledit réservoir (1), ledit réservoir (1) étant déplaçable dans ledit corps (100) pour actionner ledit organe de distribution (20) et distribuer une dose de produit fluide à travers ledit orifice de distribution (105), ledit dispositif comportant des moyens de traitement électroniques (110), le dispositif comportant un élément magnétique fixe pendant l'actionnement (101) et un élément magnétique mobile pendant l'actionnement (102), le déplacement dudit élément magnétique mobile (102) par rapport audit élément magnétique fixe (101) générant une modification d'un paramètre, tel que la tension électrique ou le champ magnétique, détectable par lesdits moyens de traitement électroniques (110).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »