baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962547-B1 (FR)
Inventor: PENG ZHE
IPC: G01N27/416
Filed: 2010-07-08
Granted: 2012-07-27
Abstract: A method of determining the electroosmotic transport coefficient of a proton exchange membrane, the method including creating a stream of hydrated hydrogen on either side of the membrane which is permanently controlled so that the relative humidity is almost identical on each side of the membrane at any point, thereby making it possible to minimize any back diffusion into the membrane. Furthermore, the method includes estimating the back diffusion flux into the membrane from the rate of return to equilibrium of the relative humidity starting from the moment when the current is cut off.
Patent FR-2968957-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose supramoleculaire capable d'etablir des liaisons hydrogene, une huile siliconee et une cire
Inventor: GEFFROY NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2010-12-15
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique solide comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, (i) un composé supramoléculaire susceptible d'être obtenu par réaction entre : - au moins une huile portant au moins une fonction réactive nucléophile choisie parmi OH et NH , et - au moins un groupe de jonction capable d'établir des liaisons hydrogène avec un ou plusieurs groupes de jonction partenaires, chaque appariement d'un groupe de jonction faisant intervenir au moins 3 liaisons hydrogène, ledit groupe de jonction portant au moins une fonction réactive isocyanate ou imidazole susceptible de réagir avec la fonction réactive portée par l'huile, ledit groupe de jonction comprenant en outre au moins un motif de formule (I) ou (II) : (ii) au moins une huilesiliconée, (iii) au moins une cire. L'invention concerne également un procédé de maquillage ou de soin comprenant l'application de ladite composition, notamment sur la peau ou les lèvres.
Patent FR-2974563-B1 (FR)
Inventor: PRAT DAMIEN
IPC: B64C23/02
Filed: 2011-04-28
Granted: 2014-01-17
Abstract: A streamlined profile reducing the speed deficit in a wake, a pylon with such a profile, a propulsion assembly including such a pylon and an aircraft including this assembly. The profile has a device for suction of air from the boundary layer formed on this profile. This suctioned air is discharged with the aid of a nozzle the outlet of which is situated close to the trailing edge of the profile. Suction of the air and discharge thereof contribute to reducing the speed deficit downstream from the profile and therefore to reducing the turbulences in this zone.
Patent FR-2982052-B1 (FR)
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-10-31
Granted: 2013-11-22
Abstract: According to the method for storing data in digital form and accessing the stored data, the data represents structured information relative to a population of entities, each entity (10) corresponding to a data group (15), wherein the data of each data group is separated into at least two sub-groups (11, 12) and: - each stored sub-group is signed (35, 36) by a unique digital identifier (33, 34) associated with said sub-group, said unique digital identifier being a digital representation of an element tag (31, 32); - a link for associating sub-groups from a given data group corresponding to an entity is formed by implementing the element tags (31, 32) in a coordinated manner, where the digital representations (33, 34) of said element tags correspond to the unique digital identifiers of said sub-groups.
Patent FR-2988324-B1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un cadre de hublot en materiau composite a renfort fibreux et hublot obtenu par un tel procede
Inventor: HUGON MICHAEL
IPC: B29C70/24
Filed: 2012-03-23
Granted: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'un cadre comprenant une section extrudée selon un contour guide, laquelle section comprend une semelle et une âme s'étendant en section selon des directions concourantes et perpendiculaires au contour guide, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. réaliser une préforme fibreuse, dite chaussette, de section tubulaire par un procédé de tressage ; b. aplatir la section tubulaire de ladite chaussette et appliquer celle-ci , telle une bande (200'), selon une première partie (210) de la largeur de ladite bande sur la première face (310) d'un outillage (300) comportant deux faces (3120, 320) concourantes dont l'intersection est parallèle au contour guide ; c. rabattre la deuxième partie (220) de ladite bande (200') sur une face (320) de l'outillage concourante de la première face ; d. consolider la préforme ainsi réalisée par sa combinaison avec une résine polymère. L'invention concerne également un hublot, notamment pour aéronef obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3002597-B1 (FR)
Title: Centrale houlomotrice immergee
Inventor: MANSOT JEAN LOUIS
IPC: F03B13/14
Filed: 2013-02-25
Granted: 2017-03-17
Abstract: Centrale électrique houlomotrice immergée. Le dispositif de centrale électrique houlomotrice immergée utilise des pompes immergées (4) fixées sur le plancher océanique (10) tirant leur énergie de fonctionnement de la houle. Ces pompes (4) sont chargées de pomper l'eau de mer afin d'en alimenter des générateurs électriques à turbines hydrauliques ou à hélices (6). L'alimentation peut être directe ou, comme dans le cas de la figure de l'abrégé, se faire par l'intermédiaire d'un réservoir « tampon » (2), fixé sur le plancher océanique (10) ou construit sous le plancher océanique (10) ou sur le littoral. Ce réservoir (2) est relié à l'atmosphère par une ou plusieurs cheminées (1) émergeant au dessus de la surface de l'eau. Dans ce cas les pompes (4) pompent l'eau dans le réservoir (2). L'eau d'alimentation des turbines est l'eau de mer admise par les canalisations (5), établissant le contact entre l'océan et l'intérieur du réservoir (2), équipées en leur extrémités de générateurs (6). La différence de pression entre l'entrée et la sortie des turbines (ou hélices) des générateurs est donnée par la différence de niveau (h) entre la surface libre de l'océan et la surface libre de l'eau dans le réservoir (2). L'utilisation de plusieurs générateurs (6), dont l'alimentation peut être individuellement régulée, interrompue ou restaurée par les vannes (9), associée à un réservoir (2) de grand volume, permet l'adaptation de la production à la consommation et / ou la régulation de la production en fonction des modifications des conditions de houle.
Patent FR-2987512-B1 (FR)
Title: Circuit de charge d'une installation d'alimentation en energie et son procede d'application
Inventor: RAPP HOLGER
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-02-22
Granted: 2019-07-05
Abstract: Circuit de charge (30 ; 40) d'une installation d'alimentation en énergie (1) comportant plusieurs branches d'alimentation (Z) ayant des modules d'alimentation (3) pour générer une tension alternative sur un ensemble de bornes de sortie (1a, 1b, 1c). Un montage en demi-pont (9) dont les bornes d'alimentation (8a, 8b, 8c) sont couplées à chacune des bornes de sortie (1a, 1b, 1c). Un premier noeud (37a, 37b ; 47a) est relié au premier demi-pont (9) et un second noeud d'alimentation (37a, 37b ; 47a, 47b) couplé au rail de potentiel de référence (4). Un abaisseur (31, 32, 33 ; 41, 32, 33) entre les premiers noeuds d'alimentation (37a, 37b ; 47a) et les seconds noeuds d'alimentation (37a, 37b ; 47b) fournit un courant continu (I ) pour charger les modules, et un circuit d'alimentation (35 ; 44, 45) couplé aux bornes d'entrée fournit périodiquement une tension continue de charge (U ) pour l'abaisseur.
Patent FR-3008099-B1 (FR)
Title: Peptides immunogenes de l'antigene tumoral cycline b1
Inventor: MAILLERE BERNARD
IPC: C12N15/12
Filed: 2013-07-05
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention est relative à des peptides comprenant au moins un épitope T CD4 immunodominant in vitro de l'antigène tumoral cycline B1, capables de stimuler une réponse en lymphocytes T CD4 humains spécifiques chez des sujets présentant des molécules HLA II variées, et à l'utilisation de ces peptides comme vaccin anticancéreux et comme réactif pour le diagnostic du cancer ou l'immunomonitoring de la réponse cellulaire contre la cycline B1 au cours d'un cancer ou d'un traitement anticancéreux.
Patent FR-3019367-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour le traitement du ruthenium dans une installation de vitrification de rejets liquides hautement radioactifs
Inventor: MAEKAWA HIROMICHI
IPC: G21F9/06
Filed: 2015-03-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un processus (Pl) de réaction et de séparation pour produire et séparer du tétroxyde de ruthénium par une réaction d'oxydation d'un rejet liquide hautement radioactif (5) contenant du ruthénium, avec de l'ozone comme oxydant, un processus (P2) de chauffage et de séparation pour produire et séparer du dioxyde de ruthénium par une opération de chauffage et de séparation soumise à un gaz contenant le tétroxyde de ruthénium produit et séparé au cours du processus (P1) de réaction et de séparation, et un processus de traitement (PM) pour récupérer le dioxyde de ruthénium produit et séparé au cours du processus (P2) de chauffage et de séparation, sont réalisés.
Patent FR-3038160-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulsion d'air comportant un moteur electrique
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: H02K9/22
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-08-02
Abstract: Moteur électrique (1) pour dispositif de pulsion d'air, comprenant un rotor (2), un stator (4), un support (12) dudit rotor et dudit stator apte à dissiper la chaleur et un capot de blindage (26) caractérisé en ce que le capot de blindage (26) est fixé au support (12) dudit rotor et dudit stator par un moyen de fixation (28). L'invention concerne également un dispositif de pulsion d'air comprenant un tel moteur électrique (1).
Patent FR-3039007-B1 (FR)
Title: Organe de connexion electrique pour elements de cablage electrique
Inventor: MARTY CEDRIC
IPC: H01R4/58
Filed: 2015-07-13
Granted: 2019-10-11
Abstract: Cet organe de connexion électrique (2) pour connecter deux éléments de câblage électrique comprend un tube (4) présentant au moins une extrémité de forme annulaire (8) donnant accès à un logement interne du tube (4). L'organe (2) comprend également au moins un tronçon (10) dans lequel une section du tube (4) est déformée de sorte qu'elle comprend plusieurs portions accolées l'une à l'autre ou les unes aux autres.
Patent FR-3042407-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une charge a effet flouteur, des particules de nitrure de bore et un pigment composite a base d'alumine non spherique et d'oxyde metallique
Inventor: BCHIR OLFA
IPC: A61K8/19
Filed: 2015-10-14
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : a) au moins une charge à effet flouteur différente du nitrure de bore et b) au moins un pigment composite comprenant au moins un oxyde d'aluminium non sphérique, au moins un oxyde métallique et au moins un agent de traitement de surface ; et c) des particules de nitrure de bore. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3046280-B1 (FR)
Title: Gestion d'un approvisionnement pour des consommations se produisant en une multiplicite de sites
Inventor: HEBRAIL GEORGES
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-12-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: Un procédé de gestion d’un approvisionnement fournit des estimations complètes de consommations à partir de données de consommation collectées qui sont partielles. Ce procédé utilise une décomposition d’une matrice de progressions de consommation en deux matrices non-négatives. L’invention est applicable à un approvisionnement en énergie, notamment en électricité, à un approvisionnement en combustible, ou en eau, ou en services qui sont délivrés localement, tels que des services d’enlèvement d’ordures, d’élimination d’effluents, de téléphonie, ou de transmission par un réseau de communication, pour des consommations se produisant en une multiplicité de sites géographiques (1, 2, 3,…, j,…) et pendant une période de surveillance.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3031220-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un modele d'aeroport
Inventor: PEREIRA FRAZER LESLIE
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-07-05
Abstract: Procédé pour fournir un modèle d'aéroport à un aéronef depuis un serveur de données pour un vol d'un aéroport source à un aéroport de destination. Le procédé comporte, avant le décollage à l'aéroport source, la transmission (104), depuis l'aéronef, d'un premier signal d'identification à un premier serveur de données associé à l'aéroport source et la réception (106) d'un modèle d'aéroport complet pour un aéroport de destination, fourni par le premier serveur de données. Pendant le vol de l'aéronef et avant son atterrissage à l'aéroport de destination, le procédé comporte en outre la transmission (112), de l'aéronef à un second serveur de données associé à l'aéroport de destination, d'un second signal d'identification comprenant un indicateur de version pour le modèle d'aéroport complet et, avant l'atterrissage, la comparaison de l'indicateur de version avec la version à jour du modèle.
Patent FR-3046554-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de matieres organiques contenant des molecules actives
Inventor: DUBOIN GUILLAUME
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-01-08
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de décontamination d'un produit organique contenant au moins une molécule active choisie dans le groupe constitué par les molécules hydrosolubles et au moins une molécule active choisie dans le groupe constitué par les molécules non hydrosolubles comprenant un succession de méthanisation du mélange de départ contenant le produit organique, une séparation de phase liquide/solide et un compostage de la phase solide.
Patent FR-3046822-B1 (FR)
Title: Assemblage d'une portion d'extremite de vilebrequin avec un palier de guidage
Inventor: PAQUIEN MARC
IPC: F16C9/02
Filed: 2016-01-19
Granted: 2020-07-17
Abstract: Une portion d'extrémité (18) d'un vilebrequin (19) est logée dans un volume intérieur (12) d'un carter de moteur (10). Un palier (53) de guidage en rotation de la portion d'extrémité (18) du vilebrequin (19), supporté au moins partiellement par un siège de palier (14) délimitant une ouverture (15) du carter, comporte au moins une piste de guidage tournante (46) et une piste de guidage fixe (50). Un embout (22) traverse l'ouverture (15). L'embout (22) comporte une interface de contact et de fixation avec la portion d'extrémité (18) du vilebrequin (19) et une portée (46, 147) tournée radialement vers l'extérieur, la piste de guidage tournante (46) étant formée par la portée tournée radialement vers l'extérieur (46, 147) ou sur une bague intérieure de palier (146) frettée sur la portée tournée radialement vers l'extérieur (46, 147).
Patent FR-3058834-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode pour accumulateur
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: B29C48/365
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une membrane séparatrice, sous forme gélifiée, d'une batterie métal alcalin-ion, le procédé étant exécuté par extrusion d'un mélange comprenant : - un sel de métal alcalin, - un composé dinitrile de formule N≡C - R - C ≡ N, où R est un groupement hydrocarboné CnH2n, et n'étant égal à 1 ou 2, de préférence n est égal à 2, - un polymère support thermo fusible, soluble dans le composé dinitrile.
Patent FR-3044919-B1 (FR)
Title: Agent de nettoyage et de soins buccodentaires contenant des polymeres de polyurethane phosphate et/ou phosphonate
Inventor: MIEHLICH KRISTIN
IPC: A61K6/00
Filed: 2016-12-07
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne des agents de nettoyage et de soin bucco-dentaires qui contiennent une dispersion aqueuse de polymère de polyuréthane phosphaté et/ou phosphonaté et un ou plusieurs tensioactifs anioniques, des procédés de nettoyage des dents à l'aide de d'agents de nettoyage et de soin buccodentaires qui contiennent une dispersion aqueuse d'un polymère de polyuréthane phosphaté et/ou phosphonaté et un ou plusieurs tensioactifs anioniques pour réduire la recoloration des dents et/ou réduire l'accumulation d'un biofilm sur les surfaces dentaires et/ou pour réduire l'adhérence de bactéries aux surfaces dentaires et/ou pour prolonger l'effet antibactérien de substances antibactériennes.
Patent FR-3063391-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur muni d'au moins une antenne ultra haute frequence et capteur ultra haute frequence ainsi obtenu
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur (1) avec une antenne (2) ultra haute fréquence imprimé sur une zone de réception (3) sur une première face (4a) d'une plaque (4) de circuit imprimé. Il est effectué une insertion de la première face (4a) de la plaque (4) dans une première portion de boîtier (5) avec un joint (7) et un élément de compression (8), le joint (7) entourant la zone de réception (3) tandis qu'un premier espace (9a) reste libre dans la portion. Il est effectué une insertion d'une deuxième face (4b) de la plaque (4) dans une deuxième portion de boîtier (6) et un pressage des portions (5, 6) l'une vers l'autre, un deuxième espace (9b) restant libre. Il est ensuite effectué une injection de polyuréthane dans les premier et deuxième espaces (9a, 9b), le joint (7) empêchant une pénétration du polyuréthane dans la zone de réception (3).
Patent FR-3064936-B1 (FR)
Title: Triangle ou bras de suspension pour vehicule automobile realise par emboutissage a chaud et soudure laser
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: B60G7/00
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'une pièce automobile de liaison au sol, notamment d'un triangle de suspension, constitué de deux tôles métalliques assemblées l'une à l'autre par soudage (5). Les deux tôles métalliques sont chauffées par induction (1), puis embouties (3a) par une presse. Les tôles subissent une trempe (3b) au contact des outils de la presse, maintenus à basse température. Les tôles embouties sont ensuite assemblées par soudage au laser. Elles sont enfin préparées chimiquement et/ou mécaniquement (7,9) pour recevoir un revêtement anticorrosion (11).
Patent FR-3065512-B1 (FR)
Title: Detendeur avec soupape de securite integree pour une decharge en cas de surpression aval
Inventor: HEYRAL OLIVIER
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-06-21
Abstract: Détendeur (6) comprenant : - un corps aval (61) délimitant une chambre basse pression (613) ; - un corps amont (63) délimitant une chambre haute pression (66) et portant un siège de détente (652) ; - un piston (62) mobile présentant un canal interne (620) ayant une extrémité supérieure formant un siège de décharge (621) et une extrémité inférieure débouchant sur une chambre intermédiaire (624) raccordée à un circuit de fuite ; - une tige de soupape (67) tubulaire traversant le canal interne du piston et un canal interne du corps amont, présentant une extrémité supérieure formant un clapet de décharge (671) et une extrémité inférieure formant un clapet de régulation (672) propre à venir en appui sur le siège de détente ; - un premier organe de rappel (68) comprimé entre le piston et le corps amont en sollicitant le piston vers le corps aval ; - un second organe de rappel (69) comprimé entre le piston et un plateau (673) solidaire de la tige de soupape, sollicitant cette tige dans le sens d'un plaquage du clapet de décharge contre le siège de décharge.
Patent FR-3067656-B1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage comportant quatre degres de liberte
Inventor: SCHEER DANIEL
IPC: B60D1/30
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le dispositif d'attelage (1) comprend :  une chape d'attelage (5) solidaire d'un premier véhicule routier (2) ;  un timon d'attelage (6) solidaire d'un second véhicule routier (3) ;  un dispositif de débattement en roulis (11) dans le timon d'attelage pour le débattement en roulis d'un véhicule par rapport à l'autre ;  un dispositif de débattement en lacet (12) dans le timon d'attelage pour le débattement en lacet d'un véhicule par rapport à l'autre ;  un premier dispositif de débattement en tangage (13) prévu solidaire de la chape d'attelage pour le débattement en tangage du premier véhicule routier (2) par rapport à la chape d'attelage ;  un second dispositif de débattement en tangage (14) dans le timon d'attelage pour le débattement en tangage du second véhicule routier par rapport à l'extrémité distale du timon d'attelage, ledit second dispositif de débattement en tangage étant distinct du premier.
Patent FR-3060710-B1 (FR)
Title: Feu
Inventor: UGAJIN YUTA
IPC: F21V7/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-05-15
Abstract: Un feu comprend une pluralité de sources de lumière (42, 52) disposées en parallèle, une lentille de projection à travers laquelle de la lumière émise par la pluralité de sources de lumière (42, 52) est transmise, et un premier réflecteur entre sources de lumière (31c, 32c) et un deuxième réflecteur entre sources de lumière (31d, 32d) qui sont disposés de façon à enserrer une ligne reliant les sources de lumière (42, 52) adjacentes l'une à l'autre et qui sont configurés pour réfléchir une partie de la lumière émise par les sources de lumière (42, 52) vers la lentille de projection.
Patent FR-3063940-B1 (FR)
Title: Structure de dossier de siege de vehicule
Inventor: EGAWA TAKAHISA
IPC: B60N2/68
Filed: 2018-02-01
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention a pour but de maintenir la raideur d'un panneau de dossier en résine sur lequel est attaché un appui-tête ainsi que d'accroître la productivité. Une ouverture supérieure (33a) pour insérer l'appui-tête est formée dans une portion supérieure d'un support d'appui-tête en résine (30), une ouverture arrière (34) est formée sur le côté arrière du support d'appui-tête (30), des protubérances (36 à 39) sont ménagées sur des côtés opposés de l'ouverture arrière (34), faisant saillie vers l'arrière, des trous traversants (16 à 19) pour insérer les protubérances (36 à 39) sont formés dans une portion supérieure du panneau de dossier en résine, et un bord périphérique de l'ouverture arrière (34) est joint à un bord périphérique des trous traversants (16 à 19) respectifs de façon à obtenir une structure sectionnelle fermée dans laquelle le guide d'appui-tête est ménagé.
Patent FR-3077881-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un endommagement d'aubes mobiles d'un aeronef
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: G01M5/00
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé de détection d'un endommagement d'aubes mobiles d'une roue aubagée d'un moteur d'aéronef, comprenant une mesure (E1) du régime du moteur, et pour chaque aube mobile : - une acquisition (E2) de mesures relatives au temps de passage de l'aube mobile au droit de la roue aubagée ; - un calcul (E3) d'une déflexion de l'aube mobile à partir desdites mesures et du régime du moteur ; - une extraction (E4) d'une composante dynamique de la déflexion ; - une détermination (E5) d'une variation de comportement dynamique de l'aube mobile ; - une comparaison (E6) de la variation de comportement dynamique à un premier seuil de variation lié à un deuxième seuil de variation d'une fréquence propre de l'aube mobile ; - une identification (E7) d'un endommagement de l'aube mobile lorsque ladite variation de comportement dynamique est supérieure ou égale au premier seuil de variation.