baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024989-A1 (FR)
Title: Mur a coffrage integre a rupture thermique, procede de construction d'un batiment a partir dudit mur, et batiment obtenu
Inventor: SCHWARTZENTRUBER ARNAUD
IPC: E04B2/86
Filed: 2014-08-21
Abstract: La présente invention concerne un mur (1) à coffrage intégré comportant une peau extérieure (2) et une peau intérieure (3) se faisant face par leur face intérieure (22, 32), ledit mur comportant au moins une zone de jonction horizontale (5) avec une dalle, ledit mur (1) à coffrage intégré comportant en outre des moyens d'isolation (6a, 6b) agencés pour créer une rupture thermique au moins au droit de ladite zone de jonction horizontale (5). Les moyens d'isolation (6a, 6b) sont disposés sur la face extérieure (21) dudit mur à coffrage intégré (1, 1'), s'étendent longitudinalement dans une direction horizontale et sont répartis sur une surface (S 6a, S 6b) inférieure à la surface totale (S2) de ladite face extérieure (21) dudit mur à coffrage intégré (1, 1') pour limiter ladite rupture thermique au droit de la zone de jonction horizontale (5).
Patent FR-3025584-A1 (FR)
Title: Recipient composite de conditionnement de gaz comprenant plusieurs enveloppes superposees
Inventor: BAUNE EMMANUEL
IPC: F17C1/06
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention porte sur un récipient composite de conditionnement de gaz comprenant un corps creux cylindrique (1) définissant un volume interne (2) pour recevoir du gaz, un enroulement filamentaire (3) bobiné autour dudit corps creux cylindrique (1), et plusieurs enveloppes (7, 8) superposées les unes aux autres. De plus, il comprend une première enveloppe (7) agencée directement autour et au contact de l'enroulement filamentaire (3), et une deuxième enveloppe (8) agencée directement autour et au contact de ladite première enveloppe (7), et l'une au moins desdites enveloppes (7, 8) est conçue pour réagir par un changement visuel lors d'un impact mécanique potentiellement critique ou dommageable pour l'intégrité du récipient, ou de l'exposition à une flamme ou à une température supérieure à 70°C pendant une durée d'au moins 30 secondes.
Patent FR-3032823-A1 (FR)
Title: Dispositif filaire de detection de tentative d'intrusion par porte d'entree d'un appartement
Inventor: MANCINI MARCEL LUCIEN
IPC: G08B13/24
Filed: 2015-02-13
Abstract: Le dispositif intègre serrure et verrou dans les détecteurs, et utilise les bornes de Terre de deux prises murales pour limiter la longueur des conducteurs filaires, l'utilisation d'un aimant néodyme, excluant tout clavier ou télécommande, ainsi que tout système contraignant de temporisation, tant à l'entrée qu'à la sortie du logement. Le dispositif comporte un boîtier mural (10) à l'intérieur duquel une pile (1), une sirène (5), un relais électromécanique (2) et un interrupteur Ki sont répartis entre deux circuits ABCDQG et B(5)JME(3)(4)FG, en dérivation entre les pôles de la pile (1), la jonction électrique avec les conducteurs extérieurs raccordés au boîtier (10) par les points Q et G via les quatre détecteurs, entraînant le passage d'un courant dans le relais (2), dont le noyau de fer (8) pousse le coulisseau c1, fermant l'interrupteur Ki, ce qui active la sirène, le choc de la masse (6) libérée par la tirette t" reliée au noyau (8), sur la touche tactile du portable (9), provoquant l'alerte téléphonique. Sont concernées les portes d'entrée non métalliques, d'épaisseur maximale 45 millimètres.
Patent FR-3033873-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter la duree de conservation de glacons contenus dans un bac a glacons et bac a glacons pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: LERAY JORDAN BAPTISTE JACQUES
IPC: F25C1/24
Filed: 2015-03-16
Abstract: Le procédé est tel que : on dispose d'un compartiment glaçons (C) agencé pour la production de glaçons (G), on dispose d'un bac à glaçons (1) ayant des alvéoles (2), chacun formant un espace creux ouvert (2a), et étant aptes et destinés à faire fonction d'espaces (2b) de réception d'eau à l'état liquide (E) et d'espaces (2c) de moulage et de réception de glaçons (G), comportant un moyen d'accumulation/restitution de frigories (6) pouvant se trouver dans un état d'accumulation, ou de restitution, ou inactif, qui est peut être amené dans l'état d'accumulation, lorsque le bac à glaçons (1) est placé dans le compartiment glaçons (C) alors qu'y règne une température pendant une durée appropriée à la production de glaçons (G), et qui peut être amené dans l'état de restitution, lorsque le bac à glaçons (1) avec les glaçons (G), est placé hors du compartiment glaçons (C), dans l'air à température ambiante, et un moyen de transfert de frigories (7), pour transférer des frigories du moyen d'accumulation/restitution de frigories (6) aux espaces (2c) de moulage et de réception de glaçons (G) et aux glaçons (G) qui y sont contenus.
Patent FR-3037989-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour mesurer un parametre d'une partie d'un sol notamment sablonneux
Inventor: ARSONNET GERARD
IPC: E21B47/01
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne les procédés et les dispositifs pour mesurer un paramètre d'une partie d'un sol située à une distance donnée de la surface du sol. Le procédé consiste à forer un puits au moyen d'un outil de forage à une extrémité d'une tige de forage, à descendre un tube de chemisage le long de la paroi du puits à mesure que progresse le forage, le tube de chemisage suivant l'outil de forage au fur et à mesure que l'outil de forage réalise le puits, et à effectuer des mesures du paramètre au moyen d'une sonde apte à mesurer le paramètre, le tube de chemisage étant réalisé en au moins deux parties successives : une première partie proximale à paroi pleine dont la longueur est adaptée au fur et à mesure que le puits est réalisé et une deuxième partie distale constituée par la sonde conformée en manchon comportant une percée centrale dans laquelle la tige de forage peut se translater et/ou pivoter. L'invention a aussi pour objet un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3031437-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol pour la mise en forme des cheveux et/ou le maintien de la coiffure
Inventor: SMAIL NADIA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant : - un ou plusieurs agents propulseurs, et - une composition comprenant un ou plusieurs polymères fixants et/ou une ou plusieurs poudre(s) coiffante(s) comprenant un ou plusieurs composés minéraux insolubles dans l'eau, le ou les agent(s) propulseur(s) pouvant être présents dans la composition ou, dans le récipient, séparé(s) de la composition, - un moyen de distribution de ladite composition comportant : - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées, - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement au moins un orifice de distribution (12).
Patent FR-3032728-A1 (FR)
Title: Procede de deploiement modulaire de quais
Inventor: CADOT REGIS
IPC: E01F1/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: Le procédé d'assemblage d'un quai, comprenant une plateforme reposant sur des fondations (13), comprend les étapes suivantes de : - création des fondations (13) du quai ; - acheminent, sur un véhicule (36), d'un caisson (16-F) formant une partie de la plateforme ; et - pose du caisson (16-F) sur les fondations (13) ; Il comporte en outre les étapes de : - installation d'au moins un portique de mise en place (42) à l'emplacement futur du caisson (16-F) ; - ripage du caisson (16-F) du véhicule (36) jusqu'au portique (42), en appui sur celui-ci ; - abaissement du portique (42) de sorte que le caisson (16-F) entre en contact avec les fondations (13).
Patent FR-3033549-A1 (FR)
Title: Opercule pour un contenant
Inventor: RUGGIERO RUGGIERI PIETRO
IPC: B65D51/20
Filed: 2015-03-10
Abstract: Opercule (1) pour un contenant (2) pour produits, par exemple un contenant pour produits alimentaires, produits cosmétiques, produits à usage médical, etc. L'opercule comprend un dispositif de contrôle et est configuré pour lutter faciliter la gestion d'inventaire, l'authentification de contenu et prémunir contre une tentative malintentionnée de siphonage du contenu stocké dans le contenant (2). Bouchon et contenant muni d'un tel opercule.
Patent FR-3035016-A1 (FR)
Title: Poignee amovible pour un outil portatif
Inventor: VALLON EMMANUEL
IPC: B28D1/14
Filed: 2015-04-20
Abstract: Poignée (400) amovible pour un outil (230) portatif de réalisation de travaux dans ou sur une paroi, comportant une première partie de préhension (400a) qui a une forme allongée et qui est configurée pour être enserrée par une main d'un utilisateur, et une seconde partie de montage (400b) sur ledit outil qui a une forme annulaire fendue et qui comporte une fente (402) configurée pour autoriser le montage/démontage de la poignée par passage d'un élément (260a) de l'outil à travers ladite fente, caractérisé en ce que ladite fente est située au niveau de ladite première partie et s'étend sensiblement sur toute la dimension longitudinale de ladite première partie pour définir deux portions longitudinales de poignée, et en ce que la poignée est configurée pour qu'un écartement desdites portions longitudinales provoquent un agrandissement de la fente et qu'un rapprochement desdites portions longitudinales provoquent un rétrécissement de la fente.
Patent FR-3036670-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un habillage et habillage correspondant
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-05-28
Abstract: Le procédé permet la fabrication d'un habillage (2) comprenant un support (4) et un revêtement (6) recouvrant le support (4), le revêtement (6) comprenant une face avant (6A) visible et une face arrière (6B) tournée vers le support (4). Le procédé comprend les étapes suivantes : fourniture du revêtement (6) et d'une bordure (8) ; positionnement de la bordure (8) en appui contre la face arrière (6B) du revêtement (6), le long d'un bord (9) du revêtement (6) ; et moulage du support (4) contre la face arrière (6B) du revêtement (6) et la bordure (8) de sorte que le support (4) fixe le revêtement (6) et la bordure (8) l'un avec l'autre.
Patent FR-3043302-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination pour indicateur de changement de direction de vehicule a defilement
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: H05B7/02
Filed: 2015-11-02
Abstract: La présente demande concerne un dispositif d'illumination (1) pour indicateur de changement de direction, de type clignotant à défilement. Le dispositif comprend un circuit électrique (2) comportant au moins deux branches d'illumination (11, 12, 13) connectées en parallèle à deux bornes de connexion (3, 4). Chaque branche d'illumination comprend une source de lumière et un interrupteur permettant de couper ou de rétablir un courant électrique dans la branche d'illumination. Le circuit électrique (2) comporte également une branche de temporisation (21, 22, 23) associée à chaque branche d'illumination. Chaque branche de temporisation est connectée en parallèle aux deux bornes de connexion et comprend des composants électroniques analogiques commandant la fermeture de l'interrupteur (110) de la branche d'illumination qui lui est associée. Les branches de temporisation sont adaptées pour commander à des moments différents la fermeture des interrupteurs lorsque les bornes sont alimentées par une source de tension électrique.
Patent FR-3045291-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des matieres keratiniques humaines, notamment a l'aide d'un courant electrique
Inventor: PLANARD-LUONG THI-HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Abstract: Dispositif de traitement des matières kératiniques humaines, notamment à l'aide d'un courant électrique, comportant au moins : - un réservoir contenant une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, à appliquer sur les matières kératiniques, - un organe de distribution de la composition contenue dans le réservoir, notamment une pompe, un embout (2) pour l'application de la composition contenue dans le réservoir, comportant au moins un organe d'application (6), notamment une pluralité d'organes d'application (6), l'organe d'application (6) étant reçu dans un logement alimenté en composition depuis le réservoir par l'organe de distribution, l'organe d'application étant mobile dans son logement sous la pression de la composition entre une première position et une deuxième position, au moins une chambre intermédiaire de stockage pour la composition étant délimitée par le fond du logement et l'organe d'application, le volume de la chambre intermédiaire variant lorsque l'organe d'application passe de sa première position à sa deuxième position.
Patent FR-3035744-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/64
Filed: 2016-04-27
Abstract: Un connecteur électrique (10) comprend une borne de connecteur (20), un boîtier (30) formé avec une rainure de glissière (314), un dispositif de retenue (40) verrouillant la borne de connecteur (20) et empêchant la borne de connecteur (20) d'être libérée en coulissant de la position de déverrouillage à la position de verrouillage. Le dispositif de retenue (40) comprend une extrémité de base (410) logée dans la rainure de glissière (314), et une saillie (420) faisant saillie de l'extrémité de base (410) vers l'ouverture d'un trou de mise en prise (321). L'extrémité de base (410) est formée avec un trou de commande (415) dans lequel est inséré un gabarit de commande qui change la position du dispositif de retenue (40) entre la position de verrouillage et la position de déverrouillage. La saillie (420) est formée avec une partie de guidage qui guide l'insertion du gabarit de commande dans le trou de commande (415).
Patent FR-3050784-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rattrapage d'usure
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage à rattrapage d'usure, comportant un support (16) sur lequel sont montées une roue à rochet (20) et une vis sans fin (22), le support (16) étant monté, au moins en partie, dans une ouverture (40) d'un couvercle (3).
Patent FR-3052560-A1 (FR)
Title: Systeme embarque et procede de determination d'une position relative
Inventor: HEITZMANN THOMAS
IPC: G01S7/02
Filed: 2016-06-08
Abstract: Un système embarqué (2) comprend un premier capteur (6) apte à mesurer une distance libre (di) pour diverses directions (αi) dans un environnement rencontré par un véhicule (V) et un second capteur (4) apte à générer une image (IMG) dudit environnement. Le système embarqué comprend en outre un module de regroupement d'une pluralité desdites directions (αi) sur la base des distances libres (di) mesurées pour les directions (αi) de ladite pluralité, un module de localisation d'au moins un objet (O, O') au sein d'une région (R) de l'image (IMG) correspondant auxdites directions (αi) de ladite pluralité, et un module de sélection des directions (αi) correspondant à la localisation dudit objet (O ; O') parmi ladite pluralité de directions (αi). Un procédé de détermination d'une position relative d'un objet (O ; O') est également proposé.
Patent FR-3054279-A1 (FR)
Title: Boitier de transmission et engin roulant equipe d'un tel boitier
Inventor: MORAND DAMIEN
IPC: F16H63/04
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) de transmission comprenant, logés au moins partiellement à l'intérieur du boîtier (1), au moins un embrayage (2) à friction à cônes, un arbre (3) porteur dudit embrayage (2) à friction et un dispositif (4) de commande dudit embrayage (2) à friction, ledit embrayage (2) à friction comprenant au moins une portée (51 ; 52) conique femelle dite menante et au moins un cône (71 ; 72) mâle à surface de friction conique monté solidaire en rotation de l'arbre (3) porteur de l'embrayage (2), chaque portée (51 ; 52) conique femelle et le cône (71 ; 72) mâle associé étant aptes, sous l'action du dispositif (4) de commande, à passer d'une position débrayée dans laquelle ils sont écartés l'un de l'autre à une position embrayée, dans laquelle ils sont rapprochés en contact d'appui l'un contre l'autre, des moyens (81, 82) d'arrêt étant disposés sur ledit arbre (3), de part et d'autre du ou des cônes (71, 72) mâles, au moins l'un des moyens (81, 82) d'arrêt étant réalisé d'une seule pièce avec ledit arbre (3) porteur.
Patent FR-3040247-A1 (FR)
Title: Reseaux, procedes et dispositifs de distribution de courant continu haute tension bipolaire
Inventor: HANDY PETER JAMES
IPC: H02J3/00
Filed: 2016-08-11
Abstract: Des réseaux, procédés et dispositifs de distribution de courant dans des aéronefs comportent un composant formant source de courant continu haute tension bipolaire (52) ; un composant d'application de charge électrique (58) apte à extraire de l'électricité du composant formant source de courant continu haute tension bipolaire (52) ; un ensemble de composants de commutation (54) conçu pour faire sélectivement passer du courant du composant formant source de courant continu haute tension bipolaire (52) au composant d'application de charge électrique (58) et un composant d'élimination des transitoires (56). Le composant d'élimination des transitoires (56) est conçu pour limiter le courant circulant dans le premier ou le second sous-ensemble de l'ensemble de composants de commutation (54) lorsque les premier et second sous-ensembles ne sont pas dans le même état.
Patent FR-3056640-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de decrassage de soupapes d'un moteur a combustion interne
Inventor: SAVY SYLVAIN
IPC: F02B77/04
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention porte sur un système de décrassage de soupapes et/ou de conduits de culasse d'un moteur à combustion interne comprenant un calculateur et un ensemble d'injecteurs à basse pression reliés fluidiquement à un premier réservoir contenant un fluide détergent, chaque injecteur étant implanté dans un conduit d'admission ou d'échappement de la culasse et disposant d'une série de trous permettant de projeter le fluide détergent sur une soupape et/ou sur des parois du conduit. L'invention porte aussi sur procédé mettant en œuvre un tel système de décrassage.
Patent FR-3056868-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un code de demarrage a distance d'un vehicule automobile
Inventor: MOHAND-KACI IBRAHIM
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'un code confidentiel enregistré dans la mémoire d'un calculateur embarqué (13) d'un véhicule automobile (10), à l'aide d'un terminal mobile (20) équipant un usager installé dans l'habitacle (11) dudit véhicule automobile. Selon l'invention, ce procédé comporte des étapes de : - saisie par l'usager sur le terminal mobile d'un nouveau code confidentiel (23), - transmission par le terminal mobile vers le calculateur embarqué dudit nouveau code confidentiel, - émission par le terminal mobile ou le calculateur embarqué d'une demande d'actionnement d'un moyen physique prédéterminé depuis l'habitacle dudit véhicule automobile, et - mémorisation et validation du nouveau code confidentiel par le calculateur embarqué si ledit moyen physique prédéterminé a été actionné dans un délai prédéterminé.
Patent FR-3057433-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant un dispositif de communication de donnees
Inventor: GLUMINEAU ANTOINE
IPC: H04W80/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: Le véhicule ferroviaire (12) comporte un dispositif (18) de communication de données avec un terminal de communication (14) externe au véhicule ferroviaire (12. Le dispositif de communication de données (18) comporte des moyens (20, 22, 24) de transmission de signaux lumineux (26) selon une technologie Li-Fi.
Patent FR-3050362-A1 (FR)
Title: Vetement a extraction facile
Inventor: HOTTE THOMAS
IPC: A44B19/08
Filed: 2016-10-06
Abstract: La présente invention concerne un vêtement (80) comprenant une première (8) et une deuxième (16) ouvertures distinctes, et une fermeture à glissière (60b) s'étendant entre la première ouverture (8) jusqu'à une deuxième ouverture (16). La fermeture à glissière comprend un premier et un deuxième ruban (62b, 64b) avec des éléments de guidage et d'accouplement, et un curseur (66b). Les éléments de guidage et d'accouplement de chaque ruban comprennent d'une part une partie de guidage, et d'autre part une partie d'accouplement. La fermeture à glissière comprend également un moyen d'ouverture (79b) monté entre la première et la deuxième extrémité de la fermeture à glissière, et configuré pour permettre la séparation les deux rubans (62b, 64b) sans coulissement du curseur (66b) le long des rubans (62b, 64b).
Patent FR-3057533-A1 (FR)
Title: Volant pour vehicule automobile autonome.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D1/06
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un volant de direction (1) pour un véhicule automobile, comprenant un moyeu (2) définissant un axe de rotation, une portion principale (3) sensiblement en arc de cercle solidaire du moyeu (2) et une portion complémentaire en arc (4) solidaire de ladite portion principale (3), caractérisé en ce que ladite portion complémentaire en arc (4) présente deux extrémités opposées (4a, 4b) montées chacune à rotation sur ladite portion principale en arc (3), de manière diamétralement opposées.
Patent FR-3058129-A1 (FR)
Title: Panneau de protection thermique detachable pour vehicule spatial, monte serre contre un carter structural
Inventor: ARGILLIER FABIEN
IPC: B64G1/58
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'ensemble de protection thermique pour véhicule spatial (1) comprend un premier panneau de protection thermique (4, 40, 41) configuré pour être raccordé de manière détachable à un carter structural (2) du véhicule spatial. Le panneau de protection thermique (4, 40, 41) comprend une couche de protection thermique (7) et une structure inférieure de support (8) qui est rigidement solidaire de la couche de protection thermique (7). L'ensemble comprend un moyen de serrage (50) configuré pour raccorder de manière détachable la structure inférieure (8) au carter structural (2).
Patent FR-3059382-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-11-30
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 14) comprenant: - au moins un support annulaire (2, 4) constitué au moins de deux tôles annulaires (2), - des masses pendulaires (5, 16) comportant chacune une paire de trous oblongs (8) en forme d'arc présentant une première concavité tournée radialement vers l'extérieur dudit support annulaire (2, 4); - des rouleaux de guidage (6), présentant une partie médiane (7) roulant à l'intérieur desdits trous oblongs (8), et des extrémités (9) roulant dans des ouvertures oblongues (10) formées dans lesdites tôles annulaires (2) en regard desdits trous oblongs (8) et présentant une forme d'arc ayant une deuxième concavité tournée radialement vers l'intérieur dudit support annulaire (2,4); - des moyens de liaison (12, 13, 15) entre lesdites tôles annulaires; caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison (12, 13, 15) comprennent au moins une entretoise de liaison (15) traversant au moins l'une desdites masses pendulaires (16),
Patent FR-3065121-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission d'energie electrique sans contact notamment pour drone
Inventor: PALABE LUC
IPC: H02J50/10
Filed: 2017-04-06
Abstract: Ce système de transmission d'énergie électrique sans contact par induction électromagnétique notamment pour l'alimentation d'un engin sous-marin de type drone (2) et notamment le rechargement de moyens de stockage d'énergie électrique de celui-ci lorsqu'il est reçu dans des moyens (6) d'accueil de cet engin, est caractérisé en ce qu'il comporte au moins une bobine émettrice inductrice (30) associée aux moyens d'accueil du drone et une bobine réceptrice (32) correspondante associée au drone, placée en regard de la bobine émettrice lorsque le drone est reçu dans les moyens d'accueil et les bobines étant associées à des structures de support composites.