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Patent FR-3062199-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment evaporateur, presentant un reservoir de materiau a changement de phase
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28F3/08
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention propose un échangeur thermique, notamment un évaporateur, comprenant un faisceau d'échange thermique délimitant un circuit de circulation de fluide caloporteur, le faisceau d'échange thermique comprenant au moins un premier tube dans lequel circule le fluide caloporteur, l'échangeur thermique comprenant, en outre, au moins un réservoir de matériau à changement de phase en contact thermique avec une face externe du au moins un premier tube, le réservoir étant délimité par une première plaque de réservoir au moins et une surface opposée. Selon l'invention, la première plaque de réservoir présente au moins un plot d'appui venant en contact avec la surface opposée.
Patent FR-3062884-B1 (FR)
Title: Procede de controle permettant le calcul d'une sensibilite d'un modele de comportement d'un actionneur de moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D9/02
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle permettant le calcul d'une sensibilité d'au moins un modèle de comportement (H(x)) d'un actionneur de moteur thermique d'un véhicule automobile comportant: - une étape de calcul de la sortie (Y1) dudit modèle (H(x)) sans biais et de stockage de ladite valeur de sortie (Y1) comme valeur de référence, - une étape de calcul de la sortie (Y1) dudit modèle (H(x)) avec un biais appliqué sur une première entrée (X1) de manière à déterminer la sensibilité de ladite sortie du modèle (Y1) à la variation de ladite première entrée (X1), et - une étape de calcul de la sortie (Y1) dudit modèle (H(x)) avec un biais appliqué sur une deuxième entrée (X2) de manière à déterminer la sensibilité de ladite sortie (Y1) dudit modèle (H(x)) à la variation de ladite deuxième entrée (X2).
Patent FR-3063019-B1 (FR)
Title: Article de sport comportant un lest enveloppe dans un corps de frappe
Inventor: COLLAT ALEXANDRE
IPC: A63B69/20
Filed: 2017-02-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: Un article de sport B, notamment pour l'entraînement au sport de combat et/ou pour l'exercice du fitness, comportant un corps de frappe 1 de forme allongée et au moins un lest 2 adapté pour stabiliser le corps de frappe 1 en position verticale, ledit lest 2 étant positionné dans ledit corps de frappe 1 de manière à ce que le corps de frappe 1 enveloppe ledit lest 2 de manière à permettre à un utilisateur de frapper toute la surface extérieure dudit article de sport B.
Patent FR-3069156-B1 (FR)
Title: Clusterine pour son utilisation dans le traitement des micro-angiopathies thrombotiques
Inventor: AUGUSTO JEAN-FRANCOIS
IPC: A61K38/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention se rapporte à la clusterine pour son utilisation dans le traitement des micro-angiopathies thrombotiques, ainsi qu'à une composition pharmaceutique comprenant de la clusterine pour son utilisation dans le traitement des micro-angiopathies thrombotiques, ladite composition ne comprenant pas de protéase du facteur de von Willebrand. La présente invention se rapporte également à un procédé ex vivo de stratification d'un patient atteint de MAT ou susceptible de l'être, comprenant les étapes suivantes: 1) Mesurer, dans un échantillon biologique dudit patient, le taux Le de clusterine, et 2) Comparaison du taux Lc mesuré à l'étape 1) avec un taux de clusterine Lref par calcul du score S1= Lc/Lref, dans lequel :  Si S1 = 1, le patient est considéré comme susceptible de recevoir un bénéfice d'un traitement de la MAT par la clusterine,  Si S1 > 1, le patient n'est pas considéré comme susceptible de recevoir un bénéfice d'un traitement de la MAT par la clusterine.
Patent FR-3069431-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien du bras d'un patient
Inventor: BARTH JOHANNES
IPC: A61F5/37
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: Dispositif de maintien du bras d'un patient en abduction ou en position de repos anatomique basse comprenant : - un coussin (1) destiné à être placé entre le tronc et l'avant-bras du patient, le coussin (1) étant formé d'un élément proximal (1b) et d'un élément distal (1a), l'angle entre l'élément proximal (1b) et l'élément distal (1a) pouvant être ajusté, au moins d'une position de repos anatomique basse à une position d'immobilisation du bras en abduction, - une entretoise (2) amovible, configurée pour être positionnée entre l'élément distal (1a) et l'élément proximal (1b) du coussin (1), - des moyens de fixation de l'avant-bras et du bras sur l'élément distal (1a) du coussin, - des moyens de fixation du tronc du patient sur l'élément proximal (1b) du coussin, - des particules mobiles les unes par rapport aux autres disposées dans le coussin (1).
Patent FR-3056201-B1 (FR)
Title: Systeme enterre de distribution de marchandises en milieu urbain
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: G06Q50/28
Filed: 2017-09-15
Granted: 2018-12-14
Abstract: La présente invention concerne un système enterré (1) de distribution de marchandises en milieu urbain, comportant : - au moins un micro-tunnel (2) formant au moins une boucle (7), s'étendant sous des fondations de bâtiments de surface et/ou infrastructures préexistantes, dans lequel circulent des marchandises dont le transport est automatisé, - une pluralité de stations d'échange (4; 6) avec la surface, comportant chacune un puits permettant la descente des marchandises jusqu'au micro-tunnel (2) et leur remontée après transport au sein du micro-tunnel.
Patent FR-3073560-B1 (FR)
Title: Roue monobloc de turbomachine d'aeronef
Inventor: HERRAN MATHIEU
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: Roue monobloc (10) de turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un premier disque (12) d'axe A et équipé d'une rangée annulaire d'aubes (16), caractérisé en ce qu'il est formé d'une seule pièce avec un second disque (14) d'axe A et non équipé d'aubes, ledit second disque comportant une rangée annulaire d'orifices (22) sensiblement radiaux de passage centripète d'air et/ou d'eau en fonctionnement.
Patent FR-3078890-B1 (FR)
Title: Composition utile pour ralentir la degradation causee par la lumiere, la chaleur et/ou l'oxydation d'un compose cosmetiquement actif
Inventor: GUYOT-FERREOL VERONIQUE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : (A)un composé A de formule (I) suivante : (B)un composé B de formule (II) suivante : (C)un composé C, le composé C étant le benzo triazolyl dodécyl p-crésol, une formulation notamment cosmétique, dermo-cosmétique ou pharmaceutique la comprenant, et les utilisations de la composition pour ralentir la dégradation causée par la lumière et/ou la chaleur et/ou l'oxydation d'au moins un composé actif choisi parmi les colorants, les molécules odorantes, les vitamines, les antioxydants et les mélanges de ceux-ci.
Patent FR-3083315-B1 (FR)
Title: Cellule de caracterisation d'ecoulement de mousse en milieu poreux
Inventor: OUALI CHAKIB
IPC: G01N23/04
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne une cellule de caractérisation (100) de l'écoulement de fluides en milieu poreux. Elle est notamment utilisée pour les techniques de récupération assistée d'hydrocarbures, également appelée EOR. La cellule (100) comprend une partie fixe externe et une partie mobile en rotation, à l'intérieur de la partie fixe. Ainsi, la rotation de la partie mobile peut être continue et infinie. L'écoulement de fluide est possible même lorsque la partie mobile interne est en rotation. L'invention concerne également un système de caractérisation de mousse en milieu poreux, notamment pour caractériser l'écoulement de mousse. Ce système intègre une cellule (100) telle que définie précédemment et un moyen de tomographie à rayons X. La partie mobile de la cellule peut alors être en rotation continue et permettre ainsi une meilleure précision des images tomographiques.
Patent FR-3086938-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de materiau sol-gel silicate nanoporeux monolithique
Inventor: TRAN CLARISSE
IPC: G01N30/00
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de matériau sol-gel silicaté nanoporeux monolithique, permettant de moduler la distribution de tailles de pores pour une même composition de départ et ceci sans ajout d'agent structurant, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) synthèse d'un gel à partir d'au moins un précurseur organosilylé, la synthèse étant effectuée en milieu aqueux comprenant éventuellement un solvant organique et sans agent structurant, b) séchage du gel obtenu à l'étape a) en flux de gaz dans une enceinte de séchage jusqu'à obtention d'un matériau monolithique sol-gel silicaté nanoporeux et une humidité relative résiduelle dans l'enceinte de séchage comprise entre 0,1 et 20%, préférentiellement entre 0,5 et 10% et plus préférentiellement à environ 5%.
Patent FR-3088094-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre deux cables disposes parallelement realise avec un fil courbe
Inventor: ROBIT PHILIPPE
IPC: F16G11/14
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif de liaison conçu pour agrafer deux câbles parallèles (4) suivant une direction longitudinale, formé avec un fil métallique, comportant symétriquement par rapport à un plan transversal, une boucle (10) disposée dans un plan de boucle perpendiculaire au plan transversal, comprenant un fond de boucle (12) avec des premières parties courbées réalisant un demi-tour, chaque côté de la boucle (10) se prolongeant par un contour ouvert globalement parallèle au plan transversal, qui s'éloigne du plan de boucle pour revenir ensuite en direction du fond de boucle (12), en laissant un passage entre chaque extrémité du fil (28) et le fond de boucle (12).
Patent FR-3088005-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de visualisation d'elements relatifs a une articulation d'un patient
Inventor: SAINT-PIERRE CHRISTOPHE
IPC: A61B1/04
Filed: 2018-11-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne un système de visualisation, en réalité augmentée, pour présenter des éléments visuels en fonction d'une relation spatiale entre un premier membre et un deuxième membre joint par une articulation, en: - déterminant, au moyen d'un dispositif de localisation, une mesure de la position spatiale du dispositif de localisation relativement à un dispositif d'acquisition, une mesure angulaire du dispositif de localisation relativement à un axe vertical, et la relation spatiale entre les membres en considérant le deuxième membre comme immobile, et en fonction de la mesure angulaire du dispositif de localisation relativement à l'axe vertical, et d'une première hypothèse de positionnement entre les membres ; - présentant, sur un module afficheur, au moins une représentation visuelle des membres, en fonction de la relation spatiale entre les membres et de la position spatiale entre le dispositif de localisation relativement au dispositif d'acquisition.
Patent FR-3093079-B1 (FR)
Title: Dispositif de dégivrage pour une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef
Inventor: LE DOCTE THIERRY JACQUES ALBERT
IPC: B64D15/04
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un dispositif de dégivrage pour une entrée d'air (2) d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée d’air (2) comportant une cavité intérieure (20), s’étendant de manière annulaire autour de l’axe X, qui comporte une paroi intérieure (21) tournée vers l’axe X et une paroi extérieure (22) qui est opposée à la paroi intérieure (21), les parois (21, 22) étant reliées par un bord d’attaque, le dispositif de dégivrage comportant au moins un injecteur (3) d’un flux d'air chaud (FAC) dans la cavité intérieure (20), l’injecteur (3) comportant une embouchure (30) s’étendant selon un axe d’embouchure (X2), l’embouchure (30) étant configurée pour injecter un flux d'air chaud (FAC) ayant une dissymétrie selon l’axe d’embouchure (X2). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093294-B1 (FR)
Title: Procede de tri flexibilise par preparation anticipee de repartition d’objets a trier
Inventor: TRESSE DIDIER
IPC: B07C1/04
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: PROCEDE DE TRI FLEXIBILISE PAR PREPARATION ANTICIPEE DE REPARTITION D’OBJETS A TRIER Procédé de tri d’objets au moyen d’un système de tri comprenant N machines de tri (M1, MN) fonctionnant en parallèle, dans lequel on divise les objets en N groupes (G1, GN) d’objets à traiter en parallèle sur les N machines de tri, on subdivise au moins un des N groupes d’objets en sous-groupes d’objets (G1.1, G1.N-1), et, si on détecte que l’une des N machines est mise au repos, alors le procédé comprend les étapes selon lesquelles  on alimente les N-1 autres machines de tri avec les sous-groupes d’objets dudit groupe d’objets subdivisé et on trie ces sous-groupes d’objets en parallèle sur les N-1 autres machines de tri et on alimente les N-1 autres machines de tri avec les N-1 autres groupes d’objets et on trie ces N-1 groupes d’objets en parallèle sur les N-1 autres machines de tri. Figure à publier : Fig. 2A.2
Patent FR-3096633-B1 (FR)
Title: Chape pour bras d’entraînement
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-06-04
Abstract: Chape (15) pour bras d'entrainement (14) d'un balai (12) d'essuie-glace, ladite chape (15) comportant :- une pièce terminale (28) une extrémité longitudinale intérieure destinée à être située du côté d’un moyen d’entrainement dudit bras, la pièce terminale (28) étant configurée pour coopérer avec un adaptateur, la pièce terminale (28) présentant une première paroi latérale et une seconde paroi latérale (32b) caractérisée en ce que cette dernière comporte une portion formant une pente inclinée d’un angle α compris entre 30° et 70° par rapport à un plan défini par la paroi transversale supérieure (34) et présente une longueur de pente supérieure à 50% de la largeur de la paroi transversale supérieure (34) de la pièce terminale (28). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084108-B1 (FR)
Title: Structure de couvercle d’un moteur a combustion interne
Inventor: KOSUGI YUTARO
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-06-03
Abstract: La structure de couvercle d'un moteur à combustion interne permet de réduire une vibration d'une vanne de commande hydraulique attachée à un élément couvercle et donc d'améliorer la fiabilité d'une telle vanne. La structure comprend un corps de moteur recouvert latéralement par un couvercle de chaîne (18) qui comprend, dans une paroi de liaison (19) :  - une partie de passage d'huile (24) de la paroi de liaison, renflée en direction du corps de moteur, s’étendant dans la direction haut-bas du couvercle (18) ; et  - une partie de passage d'huile (25) de la paroi de liaison, renflée en direction du corps de moteur, reliée à des extrémités supérieures des parois latérales (19a, 19b) et la partie de passage d'huile (24). Une partie de cylindre renflée de la paroi de liaison, reliée à une partie de paroi de la partie de passage d'huile (25) et configurée pour recevoir une partie de vanne de commande hydraulique s’étend le long de la partie de passage d'huile (25).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100093-B1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur electrique, moteur electrique, procede d’assemblage et outil de sertissage associe
Inventor: BELHAJ MEHDI
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-08-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour moteur électrique comprenant :  - un stator (3) présentant un assemblage de tôles (5) de forme générale cylindrique comprenant une pluralité de dents (7) destinées à recevoir des bobinages électromagnétiques et orientées vers l’intérieur du stator (3), lesdites tôles (5) comprenant également des retraits de matière (9) périphériques situés en regard desdites dents (7),  - un carter de protection (11) de forme générale cylindrique s’étendant autour du stator (3) et fixé au stator (3) par sertissage au niveau d’au moins deux retraits de matière (9).    Figure pour l’abrégé : fig. 8
Patent FR-3100808-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de l’urine humaine ou animale et utilisations de l’urine transformée obtenue en particulier comme matière fertilisante
Inventor: ROES MICHAËL
IPC: C05F3/00
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de traitement de l’urine humaine ou animale comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes :- une étape d’acidification de l’urine de façon à ce que l’urine présente un pH inférieur ou égal à 6,- une étape de filtration de l’urine,- une étape de transformation de l’urine par fermentation.  L’invention concerne également l’urine obtenue et les coproduits de ce procédé, ainsi que leurs utilisations notamment comme matière fertilisante.
Patent FR-3101401-B1 (FR)
Title: Bloc de chauffe d’un dispositif chauffant.
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F24H9/06
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-01
Abstract: Titre : Bloc de chauffe d’un dispositif chauffant. L’invention concerne un bloc de chauffe (2) d’un dispositif chauffant (1) pour le chauffage d’un flux d’air traversant, composé d’un cadre (6) configuré pour intégrer au moins un élément chauffant (10), et d’un dissipateur thermique (8), le cadre comprenant une face d’entrée (24) et une face de sortie (26) du flux d’air traversant le bloc de chauffe (2) et le dissipateur thermique (8) étant disposé contre ladite face d’entrée (24), le bloc de chauffe étant caractérisé en ce qu’au moins un déflecteur (44) forme une saillie du cadre (6) sur sa face d’entrée (24) et en regard dudit dissipateur thermique (8). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103350-B1 (FR)
Title: Dispositif d'epamprage de plants palisses, notamment des plants de vigne
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: A01G17/02
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif d'épamprage comprenant deux châssis fixes (10D, 10G), deux modules d'épamprage (12D, 12G) portés respectivement par lesdits deux châssis fixes, chaque module d'épamprage comportant au moins un rotor d'épamprage à axe de rotation vertical (18) et au moins un rotor d'épamprage à axe de rotation horizontal (20)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103838-B1 (FR)
Title: Revêtement de façade d’un mur d’un bâtiment.
Inventor: BERTRAND JEAN-LUC
IPC: E04F13/077
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un revêtement (10) de façade d’un mur d’un bâtiment comprenant une pluralité de modules (20) de construction, chaque module (20) de construction comportant :     - une paroi de parement (11) définissant une face externe,     - une tôle (12) métallique comportant des orifices traversants (120) répartis sur sa surface, ladite tôle métallique étant destinée à être collée sur la paroi de parement (11) et présentant une section comportant un ou des créneaux configurés de sorte à former des conduits (121) destinés à recevoir de l’air en circulation ;     lesdits modules (20) étant destinés, par une face interne, à être fixés à un mur formé par une paroi de structure (13).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105286-B1 (FR)
Title: Ensemble motorisé comprenant un tablier
Inventor: CLAUDON FABRICE
IPC: E06B9/68
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ensemble motorisé comprenant un tablier.  L’invention concerne un ensemble (1) comprenant un tablier (12) mobile entre une position rétractée et au moins une position déployée, un système actionneur (13) comprenant un moteur (130) configuré pour entraîner le passage du tablier (12) alternativement de la position rétractée à l’au moins une position déployée. L’ensemble (1) comprend en outre un système de couplage (14) comportant au moins un organe de commande destiné à être relié à un ouvrant (11) d’une menuiserie, le système de couplage (14) étant configuré de sorte que ledit moteur (130) entraîne le passage de l’ouvrant (11) entre une position fermée et une position ouverte. Ainsi, la menuiserie (1) permet une gestion motorisée, voire automatisée, de son ouvrant (11) et de son tablier (12) par un même moteur (130).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111940-B1 (FR)
Title: Battant de portillon pour plateforme de travail en hauteur et plateforme de travail comprenant un tel battant de portillon
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E06C1/39
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-06-24
Abstract: Battant de portillon de plateforme de travail en hauteur, ce portillon comprenant : un arbre formant axe de rotation du portillon ; une paumelle montée en rotation par rapport à l’arbre ; l’arbre portant une came et la paumelle portant un chemin de came dans lequel ladite came se déplace lors du mouvement de pivotement du portillon, le chemin de came comprenant un premier segment (63) supérieur, un deuxième segment (64) inférieur et un segment de liaison (65) entre le premier segment supérieur et le deuxième segment inférieur, la course de la came dans le deuxième segment inférieur définissant un premier débattement angulaire du battant de portillon à l’encontre d’un moyen de rappel, la course de la came dans le premier segment supérieur définissant un second débattement angulaire du battant de portillon à l’encontre d’un moyen de rappel, un organe de commande permettant de déplacer la came dans le segment de liaison, à l’encontre d’un moyen de rappel.  Figure 8
Patent FR-3112262-B1 (FR)
Title: Procede de regulation destine a resorber un engorgement d’un reseau maille de communication par courants porteurs en ligne
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L12/28
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de régulation destiné à résorber un engorgement dans un réseau maillé de communication par courants porteurs en ligne comportant une pluralité de dispositifs nœuds, une requête de découverte de route étant émise par un dispositif nœud source et des requêtes étant relayées par des dispositifs nœuds intermédiaires vers un dispositif nœud destination. Le procédé de régulation est implémenté par un dispositif nœud intermédiaire, qui peut recevoir plusieurs requêtes de découverte de route, et comporte les étapes de : détecter une situation d’engorgement (202) lorsqu’un nombre de requêtes reçues sur une fenêtre temporelle de durée prédéfinie est supérieur à un premier seuil prédéfini ; identifier (204) des requêtes comme importantes lorsque le nombre d’une même requête reçue sur la fenêtre temporelle de durée prédéfinie est supérieur à un deuxième seuil prédéfini ; et relayer uniquement (206) des requêtes identifiées comme importantes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114545-B1 (FR)
Title: Glissière de siège
Inventor: PETOT GUILLAUME
IPC: B60R21/015
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-09-09
Abstract: Glissière (1) pour siège de véhicule comportant :- un rail femelle (2) présentant au moins une paroi latérale verticale (21),- un rail mâle (3) présentant également au moins une paroi latérale verticale (31), monté coulissant par rapport au rail femelle (2), le rail femelle (2) venant entourer le rail mâle (3) avec ladite paroi latérale verticale (21) du rail femelle (2) se trouvant en vis-à-vis de ladite paroi latérale verticale (31) du rail mâle (3),- un capteur de position (4) comprenant un moyen de mesure du champ magnétique (41) environnant fixé à la paroi latérale verticale (31) du rail mâle (3) par l’intermédiaire d’un élément ressort (42), et disposé entre la paroi sensiblement plane (31) du rail mâle (3) et la paroi sensiblement plane (21) du rail femelle (2) et orienté vers ladite paroi sensiblement plane (21) du rail femelle (2).  Figure de l’abrégé : Figure 4