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Patent WO-0008615-A3 (WO)
Title: Procede de surveillance du trafic et de regulation de la circulation des vehicules dans un reseau routier
Inventor: KERNER BORIS
IPC: G08G1/00
Filed: 1999-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à la surveillance du trafic dans un réseau routier, qui permet de détecter l'état actuel ou futur prévisible de la circulation au niveau d'un ou de plusieurs points dudit réseau et de le différencier en trois états : circulation libre, circulation synchronisée et embouteillage. L'invention concerne également un procédé destiné à la régulation de la circulation des véhicules, qui permet de surveiller l'état du trafic sur un tronçon du réseau routier et de réguler l'accès des véhicules audit tronçon en fonction de l'état du trafic détecté. Selon l'invention, le procédé de surveillance du trafic est conçu de façon à reconnaître ou à prévoir les zones de transition entre circulation libre et circulation synchronisée et/ou embouteillage au moyen de critères spécifiques ; et la circulation des véhicules sur le tronçon surveillé est régulé en fonction de zones de transition détectées entre circulation libre et circulation synchronisée. Ce procédé peut être utilisé par exemple pour les réseaux de voies express.
Patent FR-2804378-A3 (FR)
Title: Heater air distributor with passenger cab heater and windscreen demister outlets for use in vehicles
Inventor: MALVICINO CARLOANDREA
IPC: B60H1/34
Filed: 2001-01-26
Abstract: This air distributor is mounted in a vehicle instrument panel close to the windscreen (3) and has a hollow housing with an inlet opening (5) for a stream of air blown in from the heater fan and an upper outlet opening (7,9) to pass air into the vehicle passenger compartment. The upper opening (7,9) is separated by a divider wall (8) into two to provide a demister air flow (7) to the windscreen (3) and a heater air flow (9) into the cabin. The cabin outlet (9) is provided with an air control organ (11) in the form of a cylindrical body rotating on its horizontal axis and with a side wall (14) which closes the cabin outlet (9) directing all air flow to the vehicle windscreen (3). Rotation of the air control organ (11) allows air flow to be controlled in a number of stages between fully open and closed.
Patent WO-02069524-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de telecommunication par satellites et station de base pour un tel systeme
Inventor: LEVALLET CHRISTOPHE
IPC: H04B7/19
Filed: 2002-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour affecter les ressources en communications dans un système de télécommunication dans lequel les communications sont relayées par des satellites (S1, S2, S3) couvrant un territoire divisé en zones (10, 12, 14). Chaque zone comporte un motif de ressources en communications constituées, d'une part, des directions des satellites vus des zones et, d'autre part, des sous-bandes de fréquences et/ou de polarisation. Ces resources sont réparties pour que deux zones adjacentes comportent des ressources différentes. La distinction entre les motifs de deux zones est effectuée seulement par la direction du (ou des) satellite(s) affecté(s) aux zones de ce motif. Dans une réalisation, on affecte à toutes les zones l'ensemble (111 111) des ressources fréquencielles, les motifs ne se distinguant que par les directions des satellites fournissant ces ressources.
Patent WO-03046730-A3 (WO)
Title: Procede de securisation d'un acces a une ressource numerique
Inventor: PLAGNE SYLVAIN
IPC: G06F21/83
Filed: 2002-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d'un accès à une ressource numérique comportant une étape d'apprentissage consistant à sélectionner un authentifiant numérique secret et à l'enregistrer dans une mémoire électronique, et une étape d'authentification consistant à saisir une information numérique et à comparer l'information saisie avec l'authentifiant numérique enregistré dans la mémoire électronique, ladite étape d'authentification délivrant un signal d'acquittement lorsque la comparaison est positive, caractérisé en ce que l'étape d'apprentissage comprenant une opération de visualisation d'au moins un tableau comprenant une pluralité de motifs disposés selon une matrice corrélée avec un moyen de comprenant un nombre prédéterminé de zones de commande et une opération de sélection d'un code graphique consistant à activer au moins une zone de commande associée à un motif choisi, et d'enregistrement de l'identifiant dudit motif choisi dans une mémoire électronique pour former un authentifiant numérique.
Patent FR-2838320-A3 (FR)
Title: Dispositif de preparation de cafe
Inventor: WANG DONGLEI
IPC: A47J31/40
Filed: 2003-04-10
Abstract: La présence invention a pour objet un dispositif de préparation de café comprenant un couvercle supérieur, un couvercle inférieur, une unité de transmission et une unité de rotation.Dispositif caractérisé en ce qu'une chambre de préparation du café (2) est prévue dans ladite unité de rotation (2, 3, 6) et en ce que ladite unité de rotation (2, 3, 6) est commandée par ladite unité de transmission (1) pour réaliser un mouvement rotatif ainsi qu'un déplacement vers le haut et vers le bas dans le logement compris entre le couvercle supérieur (8) et le couvercle inférieur (9).
Patent FR-2863598-A3 (FR)
Title: Fuel and air mixing device has compressor connected to first port of mixing device, and valve assembly having pipe connected to second port of mixing device
Inventor: WANG CHIEN KUO
IPC: F02B21/00
Filed: 2003-12-11
Abstract: The fuel and air mixing device (1) has a compressor (3) connected to a first port (41) of a mixing device (4), and a valve assembly (6) having a pipe connected to a second port (42) of the mixing device. A siphon (61) is connected to the valve assembly and extends in a fuel tank (2). An outlet (62) is connected to the valve assembly. A control unit is connected to the valve assembly and the compressor. An independent claim is also included for a method for mixing fuel and air.
Patent FR-2887461-A3 (FR)
Title: Leisure fitness equipment with oxygen-supplying function e.g. for leisure fitness equipment, has oxygen producer and control device with oxygen producer fastened or removable from equipment
IPC: A63B22/00
Filed: 2006-06-20
Abstract: The equipment has an oxygen producer and a control device. The oxygen producer is fastened or removable from the equipment. The equipment and the oxygen producer can be guided by the control device. The equipment can be a massage chair or stool, a running machine, a fitness bike or a ski coach. The oxygen producer is fastened to the base framework or removable.
Patent FR-3048613-A3 (FR)
Title: Composition ophtalmique comprenant de l'acide lipoique et un polymere muco-mimetique
Inventor: CLARET MARTINE
IPC: A61P27/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne une composition ophtalmique sous forme d'une émulsion huile dans eau comprenant un polymère muco-mimétique et de l'acide lipoïque comme stabilisant de l'émulsion. Elle concerne aussi un procédé de stabilisation des émulsions avec de l'acide lipoïque et l'utilisation de cet acide pour stabiliser les émulsions huile dans eau comprenant un polymère muco-mimétique
Patent FR-3077992-A3 (FR)
Title: Adaptatable
Inventor: DUFOUR BRUNO JOHNY ERIC
IPC: A63F3/00
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de transformer une table standard en table de jeu pour améliorer l'expérience et le confort des personnes. Elle est constituée d'un angle (pièces 1 et 2) assemblé par collage et clou (3), l'assemblage est maintenu par boulons (4) et écrous à oreilles (5). Au préalable un tapis néoprène de 2 millimètres d'épaisseur (6) sera posé sur la table (7). Le dispositif selon l'invention est plus particulièrement destiné à améliorer le confort des joueurs de jeux de société, figurines et autres. Pour un coût de revient moins important qu'une table dîtes « de gamer ».
Patent FR-3099691-A3 (FR)
Title: Procédés de fabrication d'une touillette jetable ou à usage unique en papier ou carton hydrophobe biosourcé et compostable.
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: A47G21/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: La présente invention concerne des procédés de fabrication et d'assemblage d'une touillette jetable ou à usage unique en papier ou carton hydrophobe biosourcé et compostable. L'invention s'adresse aux transformateurs pour aboutir à des touillettes à café, à thé, à cocktail ou tout autres touillettes pour des produits alimentaires et non alimentaires froid ou chaud devant être mélangés manuellement. La touillette ou agitateur jetable biodégradable compostable (1) se compose d'un papier ou carton (2) en pure cellulose végétale qui est découpé ou matricé ou formé ou moulé et structuré en carré ou rectangle ou rond ou dans une forme spéciale possédant une épaisseur finale de 0,05mm à 40mm ou un diamètre de 0,05mm à 40mm et la longueur finale est comprise entre 30mm à 300mm puis recouvert par un papier sulfurisé hydrophobe (3) enrobant et crouvant partiellement ou selon une préférence toute la partie (2) solidarisé de manière permanente par une colle naturelle alimentaire (4) et conforme à la norme EN 13432 et NF T51-800 afin d'être biodégradable et compostable domestiquement et industriellement. Figure pour l’abrégé : Fig.1 1/1
Patent FR-2578210-A3 (FR)
Title: Means for transporting individuals or merchandise or motor vehicle incorporated with a protection system having the objective of fending off the impact or the obstacle in a more efficient manner in the event of an accident
IPC: B60R19/40
Filed: 1983-03-07
Abstract: The invention relates to motor vehicles having the characteristic of finding off obstacles, damping the impact in the case of an accident, so as to protect, in a more efficient manner, the drivers, passengers, goods and in many cases the main parts of the car itself, constituting a protection system so as to fend off impacts or obstacles, especially the transverse bars called supporting rails, the horizontal iron bars called "iron rods", the system for triggering a rotation of the bonnet and its iron rods towards the front (or towards the rear, in the case of the trunk) instantaneously and by an angle of rotation approximately within the limits 90 DEG to 180 DEG . The essential feature of the invention comprises the use of strong iron bars so as to fend off the impact or the obstacle by instantaneous rotation by 90 DEG to 180 DEG , fixed on the front or the rear of the car on already existing or otherwise elements of the car such as the bonnet, the trunk, the chassis, etc. Fending off would be performed further forward and more powerfully, thus more efficiently. The passengers, especially the drivers, the goods and the car itself would be better protected from the accident and from the damage which accidents cause.
Patent WO-9517834-A3 (WO)
Inventor: ROUALDES BRUNO
IPC: A41D31/02
Filed: 1994-12-23
Abstract: Fabric with a laminate structure comprising flexible materials such as skins, woven fabrics and/or paper, and at least one metal material. The fabric is manually deformable without high elastic or plastic recovery. According to the invention, the structure consists of a substantially planar metal core essentially comprising a non-ferrous metal, said core being less than 0.15 mm thick and having the firmness necessary to provide a flexible stiffness, the thickness and metallurgical treatment being adapted to the weight of the flexible materials, and a layer of flexible materials bonded to either side of the core. The fabric of the invention is for use in the clothing industry, furnishings, interior decoration and stage designing.
Patent FR-2731847-A3 (FR)
Title: Connector for branch connection on electrical supply rail
Inventor: SENEBIER CLAUDE
IPC: H01R9/18
Filed: 1995-03-14
Abstract: The connector comprises a laterally open stirrup (7) which defines two superposed parallel fins (7a,7b) which are perforated near to the centre of the stirrup to receive a bolt (6). The bolt provides the mounting for the stirrup on to one of the connection bars (2). Further bolts are used to support and insulating cover (10) fitting over an electrical protection device which may, for example, be an extractable cartridge fuse (11). A reinforcing spacer (8) is mounted between the two fins of the stirrup (7).
Patent FR-2753221-A3 (FR)
Title: Inflatable paddling pool made of airtight flexible material
Inventor: WU HSIN-TSAI
IPC: E04H4/04
Filed: 1996-09-09
Abstract: The inflatable paddling pool is esp. for children. It has a seat area (11) with an enclosed pool in front of it. The seat area is of cellular construction with vertical webs (63) and horizontal webs helping this part of the assembly to maintain an approx. square shape. The paddling pool area has a closed bottom sheet (20) and curved double walls, with the outer (30) and inner (40) surfaces being held at the correct distance apart by horizontal webs. The walls are made of airtight flexible material.
Patent FR-2802226-A3 (FR)
Title: Pipe cleaning device for unblocking pipes has pressure sphere beneath upper cap, and tubular shaft which extends through sphere and connects at its upper end to handle hinged on upper cap and to rod at its lower end
Inventor: WANG LONG SHEH
IPC: E03C1/30
Filed: 1999-12-08
Abstract: The pipe cleaning device has a pressure sphere (3) beneath an upper cap (1), and a tubular shaft (4) extending through the sphere and by its upper end connected to a handle (2) hinged on the upper cap and by its lower end connected to a connecting rod (5). A conical stopper (6) is screwed to the end of the connecting rod. By means of an air pump or compressor air can be stored in the pressure sphere. The handle is operated to draw up the tubular shaft to separate its lower end from the connecting rod so that air from the pressure sphere flows out with a force which removes the blockage in the pipe.
Patent WO-02096833-A3 (WO)
Title: Procede fischer-tropsch
Inventor: FONT-FREIDE JOSEPHUS JOHANNES
IPC: C10G2/00
Filed: 2002-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de convertir un gaz de synthèse en hydrocarbures supérieurs en faisant entrer en contact à une température et à une pression élevées un flux gazeux comprenant le gaz de synthèse avec une suspension comprenant un catalyseur Fischer-Tropsch particulaire en suspension dans un milieu liquide, dans un système de réacteur comprenant au moins une zone de mélange à cisaillement important, et un réacteur à boucle tubulaire. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) on fait passer la suspension et le flux de gaz à travers la/les zone(s) de mélange à cisaillement important, ce qui entraîne une division du flux gazeux en bulles de gaz et/ou en poches de gaz de forme irrégulière, b) on transfère la suspension contenant des bulles de gaz et/ou des poches de gaz de forme irrégulière de la/des zone(s) de mélange à cisaillement élevé au réacteur à boucle tubulaire, c) on fait circuler la suspension transférée dans la boucle tubulaire du réacteur, et d) on extrait le flux de suspension résultant comprenant au moins une partie de la suspension en circulation provenant du réacteur à boucle tubulaire.
Patent WO-03056494-A3 (WO)
Title: Ameliorations apportees a l'analyse
Inventor: GILL PETER
IPC: G16B20/20
Filed: 2002-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé amélioré d'identification d'un ou plusieurs génotypes spécifiques qui peuvent avoir engendrer des résultats obtenus par analyse d'un échantillon test d'ADN auquel deux ou plusieurs individus tests ont été soumis expliquant de façon non subjective les effets de dégradation préférentielle. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'une fonction d'échantillon test fondée sur une fonction d'échantillon de référence utilisée par le procédé. La fonction d'échantillon de référence implique une caractéristique loci et produit la relation d'échantillon test entre la contribution relative apparente effectuée par un ou plusieurs individus d'échantillon test et la caractéristique loci. Le procédé de l'invention est particulièrement adapté pour une utilisation dans un système expert.
Patent WO-9844360-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede de mesure de la distribution du champ magnetique d'un echantillon magnetique
Inventor: JONES DAVID GERAINT RHYS
IPC: G01N27/72
Filed: 1998-04-01
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (10) permettant de mesurer la distribution du champ magnétique d'un échantillon magnétique. Ledit dispositif comporte un élément de détection du champ magnétique (38) qui contient, d'une part, trois capteurs à effet de Hall disposés perpendiculairement et destinés à déceler le champ magnétique produit par un échantillon magnétique dans une endroit donné et, d'autre part, des éléments de balayage par faisceau laser (30, 32, 34, 36) conçus pour déplacer cet élément de détection (38) le long d'un diagramme de balayage prédéterminé. Le dispositif (10) comporte également des organes d'acquisition de données (16) permettant d'échantillonner des données provenant de l'élément de détection (38), les données échantillonnées assurant une représentation de la distribution du champ magnétique de l'échantillon magnétique. L'organe d'acquisition de données (16) est de préférence une encoche dans une carte d'ordinateur personnel (18) qui enregistre les données échantillonnées dans la mémoire principale dudit ordinateur (18) en vue de l'analyse et de l'affichage des données.
Patent HU-0004569-A3 (HU)
Title: Method and seal element for sealing/insulating holes
IPC: F16L5/02
Filed: 2000-11-17
Abstract: The seal to seal a gap (4) in a wall (1) and the like, to form a passage (2) for a pipe (3) or cable, is an arrangement of at least one sealing unit (5) around the pipe within the passage. The seal (5) is a hot melt unit of a material which bloats with heat, and is activated by external heat when in place. A number of seal units (5) are packed in position as rods, and are heated by hot air. They contain metal filaments as heat conductors through them.
Patent HU-0100348-A3 (HU)
Title: Bicycles containing a six menbered ring with one or two nitrogen atoms, process for their preparation, use of them, pharmaceutical compositions containing the same and intermediates
IPC: C07D213/74
Filed: 1998-10-13
Abstract: The present invention relates to compounds of Formula (I)that are p-38 MAP kinase inhibitors, pharmaceutical compositions containing them, methods for their use, and methods for preparing these compounds.
Patent HU-0102555-A3 (HU)
Title: Continuous magnetic separation of components from a mixture
IPC: B01D35/06
Filed: 1999-02-19
Abstract: A magnetic system and apparatus having a multi-dimensional gradient for continuous, on-line separation of components from a mixture of chemical entities which comprises at least one separation chamber with a plurality of channels and a plurality of magnets, and a method is provided for continuously and magnetically separating and treating components of a mixture of chemical entities using a multi-dimensional gradient.
Patent HU-0104320-A3 (HU)
Title: Filter, especially for vacuum cleaner bag
IPC: B32B5/26
Filed: 1999-05-11
Abstract: A disposable vacuum filter bag is constructed of layers which include a high-air-permeability first layer (10) positioned upstream in the direction of air flow of a second filtration layer (11). The second filtration layer (11) can be a meltblown fleece, a wet-laid filter paper, a dry-laid filter paper or a spunbond nonwoven. The first layer (10) can be made of a high-bulk meltblown nonwoven, dry-laid or wet-laid high-dust-capacity paper, spunblown modular nonwoven or microdenier spunbond nonwoven. A filter and a method for removing particles entrained in a gas where the filter has the same type of constructional features as the disposable vacuum filter bag are also disclosed.
Patent WO-03019949-A3 (WO)
Title: Adding fields of a video frame
Inventor: KALKER ANTONIUS A C M
IPC: H04N7/26
Filed: 2002-08-05
Abstract: For some video processing applications, most notably watermark detection (40), it is necessary to add or average (parts of) the two interlaced fields which make up a frame. This operation is not trivial in the MPEG domain due to the existence of frame-encoded DCT blocks. The invention provides a method and arrangement for adding the fields without requiring a frame memory or an on-the-fly inverse DCT. To this end, the mathematically required operations of inverse vertical DCT (321) and addition (322) are combined with a basis transform (323). The basis transform is chosen to be such that the combined operation is physically replaced by multiplication with a sparse matrix (32). Said sparse matrix multiplication can easily be executed on-the-fly. The inverse basis transform (35) is postponed until after the desired addition (33, 34) has been completed.
Patent WO-9934380-A3 (WO)
Title: Condensateur electrolytique plat
Inventor: MEHROTRA VIVEK
IPC: H05K1/02
Filed: 1998-12-07
Abstract: L'invention concerne des feuilles d'anode et de cathode en aluminium anodisé imbriquées dans une pile séparée par des éléments d'espacement saturés avec un électrolyte dans une enceinte. Les feuilles d'anode et les feuilles de cathode possèdent des attaches qui font saillie hors du boîtier et sont soudées à froid à des bornes situées à l'extérieur du boîtier où elles ne sont pas exposées à l'électrolyte. Cela permet d'utiliser des bornes en cuivre pouvant être soudées à des tracés sur une carte à circuit imprimé. Un condensateur plat peut être fixé sous une carte à circuit imprimé ou même être utilisé comme support d'un circuit, ce qui permet d'obtenir un rendement élevé par unité de volume et d'utiliser le condensateur comme puits de chaleur pour d'autres composants.
Patent WO-9965142-A3 (WO)
Inventor: BREKELMANS JOHANNES H A
IPC: H04B1/26
Filed: 1999-06-03
Abstract: Jusqu'à présent, un concept d'oscillateur mélangeur commuté 2 bandes a été développé indépendamment d'un concept 3 bandes. L'invention vise à obtenir un étage oscillateurmélangeur qui puisse être utilisé à la fois selon le concept commuté 2 bandes et le concept 3 bandes, sans modifier l'architecture de l'étage oscillateur mélangeur. Ce résultat est obtenu en utilisant un nombre d'oscillateurs supérieur au nombre de mélangeurs et en couplant le/ ou les mélangeurs et oscillateurs via des moyens de commutation permettant une commutation entre les différents oscillateurs en fonction de la partie de la bande convergeant le signal.
Patent WO-0196120-A3 (WO)
Inventor: DUKLER SHLOMO
IPC: G03C1/73
Filed: 2001-06-11
Abstract: Dry color printing process, in which a multilayer assembly that comprises a plurality of photosensitive compounds, each excitable by irradiation of given wavelength range; a plurality of monomer-dye components, each of which can be activated by one of the photosensitive compounds once this latter has been excited, and a polymer matrix, adapted to bind by photografting the photosensitive compounds once these latter have been activated, is provided. A digital file defining the color image to be printed and a plurality of light sources having different wavelengths, by each of which one of the photosensitive compounds is excitable are also provided. The multilayer assembly is irradiated with the light produced by the sources, according to a program determined by the digital file, whereby each of the photosensitive compounds activates the corresponding monomer-dye component to define an image.
Patent WO-03076951-A3 (WO)
Title: Dispositif microelectromecanique a systeme analogue pour detecter une position
Inventor: KRYLOV SLAVA
IPC: G01D5/165
Filed: 2003-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif microélectromécanique (MEMS) présentant un système analogue pour détecter la position de l'élément mobile dudit dispositif MEMS. Ledit dispositif détecte le mouvement et/ou la position de l'élément mobile en générant des signaux analogues, de sorte le signal présente une certaine valeur selon la position d'un actionneur dudit dispositif MEMS.