baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073631-B1 (FR)
Title: Instrument d'observation stereoscopique comportant un unique ensemble de detection, notamment pour satellite
Inventor: CHAMBON THOMAS
IPC: G02B30/25
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-10-11
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des instruments d'observation stéréoscopiques comprenant une optique de focalisation (O) comportant deux voies optiques (V1, V2) séparées angulairement et une matrice photosensible (MP) disposée dans le plan de focalisation. Dans l'instrument selon l'invention, la première voie optique comporte un premier ensemble de polarisation (P1, R1) et la seconde voie optique un second ensemble de polarisation (P2). Une première image issue de la première voie optique et une seconde image issue de la seconde voie optique sont focalisées sur la matrice photosensible, la première image ayant une première polarisation et la seconde image ayant une seconde polarisation. La matrice photosensible est composée préférentiellement d'un damier comportant des premiers pixels (Px1) polarisés et des seconds pixels (Px2) polarisés, chaque premier pixel comportant un premier analyseur transmettant la première image polarisée et bloquant la seconde image polarisée, chaque second pixel comportant un second analyseur transmettant la seconde image polarisée et bloquant la première image polarisée.
Patent FR-3062786-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de cheveux
Inventor: GABIN VIC
IPC: A45D1/02
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de traitement d'au moins une mèche de cheveux, comportant : - au moins un dispositif (20) d'application de tension mécanique sur les cheveux, ayant une surface de réception destinée à recevoir la mèche de cheveux, cette surface étant d'une plus grande largeur L dans une direction perpendiculaire à ladite mèche, - une enceinte étanche aux micro-ondes et configurée pour recevoir le dispositif (20) d'application de la tension mécanique et au moins une partie des cheveux à traiter, - une antenne (30) d'émission de micro-ondes, disposée à l'intérieur de l'enceinte, cette antenne s'étendant axialement sur une distance D au moins égale à L/2 ».
Patent FR-3049205-B1 (FR)
Title: Tampon de polissage ayant des rainures de retrait des debris
Inventor: COOK LEE MELBOURNE
IPC: B24D3/34
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention fournit un tampon de polissage adapté pour polir ou planariser au moins un substrat parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques. Le tampon de polissage (400) inclut une couche de polissage ayant une matrice polymérique, une épaisseur et une piste de polissage représentant une région de travail de la couche de polissage pour polir ou planariser un substrat (440). Une ou des rainures d'évacuation radiales (416) s'étendent sur la piste de polissage pour faciliter le retrait des débris de polissage sur la piste de polissage et sous le au moins un substrat parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques et ensuite au-delà de la piste de polissage en direction du périmètre (405) du tampon de polissage pendant la rotation du tampon de polissage.
Patent FR-3065979-B1 (FR)
Title: Kit pour realiser une cloture, procede de montage de la cloture a l'aide de ce kit et cloture ainsi montee
Inventor: GRIVEAU MICKAEL
IPC: E04H17/20
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-06-07
Abstract: Ce kit comporte au moins deux poteaux identiques (2a, 2b), présentant chacun quatre rainures longitudinales (16 ; 19) aptes à recevoir et à maintenir des panneaux, les deux premières étant disposées pour recevoir et maintenir des panneaux se trouvant à 180°, la troisième étant disposée pour recevoir et maintenir des panneaux se trouvant à 90° de chacun des panneaux précédents, et la quatrième, pour recevoir et maintenir des panneaux se trouvant à 45°, 135° et 225° respectivement des panneaux introduits dans les précédentes rainures; chaque rainure présentant un fond, deux parois latérales (13 ; 20, 21) opposées se raccordant au fond, et une paroi avant (14 ; 20c-22d) présentant une fente longitudinale (15 ; 23) pour le passage des panneaux associés, une gorge de réception (17 ; 24) du chant des panneaux étant formée dans le fond de chaque rainure ; et un jeu de panneaux dont chacun comporte, le long de chacune de ses bordures verticales en position de montage, au moins un pion de positionnement (10A) dudit panneau.
Patent FR-3073635-B1 (FR)
Title: Systeme de simulation d'un deplacement sans contrainte d'un utilisateur dans un environnement de realite virtuelle
Inventor: ANOUAR HAMMOUDA
IPC: G03B29/00
Filed: 2017-11-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de simulation (100) d'un déplacement sans contrainte d'un utilisateur (U), ledit dispositif (100) comportant : une plateforme (10) comprenant un socle de réception (11) destiné à recevoir ledit utilisateur (10) et une structure support (20) surplombant ladite plateforme (10), ledit socle de réception (11) comportant une surface de revêtement glissant (1 la) et ladite structure support (20) comportant une poutre (21) sur laquelle est monté selon une liaison pivot glissant un bras de support (22) en direction de ladite plateforme (10), ledit bras de support (22) comprenant en outre sur une extrémité distale (22a) des moyens d'assemblage configurés pour assembler solidairement ledit utilisateur (U) audit bras de support (22) afin que ledit utilisateur (U) soit en contact avec ledit socle de réception (11).
Patent FR-3074495-B1 (FR)
Title: Solution destinee a etre utilisee pour remplir des cavites de taille micrometrique
Inventor: LE BLEVENNEC GILLES
IPC: C08L33/12
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-01-03
Abstract: Solution, destinée à être utilisée pour remplir des cavités (10) de taille micrométrique, la solution comprenant un premier solvant, un premier polymère (102) d'un premier poids moléculaire, un deuxième polymère (103) d'un deuxième poids moléculaire, des luminophores (101), et un tensio-actif, le deuxième poids moléculaire étant de 10 à 50 fois supérieur au premier poids moléculaire.
Patent FR-3079846-B1 (FR)
Title: Procede de purification de proteines a partir d’extrait de microalgues
Inventor: CHOLLET SEBASTIEN
IPC: G01N30/46
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de purification de protéines comprenant une étape de purification mettant en œuvre une chromatographie de partage centrifuge, dite CPC, à partir d'un extrait de microalgue dispersé dans un mélange comprenant un système aqueux de solvants à deux phases.
Patent FR-3085916-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite de vehicule pour apporter une protection pieton
Inventor: RYDSMO ERIK
IPC: F15B15/19
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: Organe de poussée pour un dispositif de protection piéton de véhicule automobile, comprenant : - un corps fixe, agencé pour être fixé sur le véhicule, - un piston, mobile par rapport au corps fixe entre une position de repos et une position déployée, - un actionneur pyrotechnique, agencé pour faire passer le piston de la position de repos à la position déployée, caractérisé en ce que le piston est serti sur le corps fixe pour être maintenu dans la position de repos.
Patent FR-3086126-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement de l’electronique ameliore
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K11/05
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention propose un ensemble pour machine électrique tournante s'étendant selon un axe X, comportant : - un flasque arrière (30) entourant un rotor et un stator de la machine ; - un pont redresseur (5) formé par une électronique de puissance (51) et un dissipateur thermique (52), le pont redresseur (5) étant monté sur le flasque arrière (30) ; et - au moins une ouverture radiale (220), s'étendant autour de l'axe de la machine X au moins partiellement en regard de l'électronique de puissance, étant délimitée angulairement par deux ailettes (12) pour permettre un passage d'air à travers l'ouverture radiale (220).
Patent FR-3085880-B1 (FR)
Title: Procede de frettage d’une piece cylindrique par enroulement de fibres sous tension
Inventor: GENESSEAUX ANDRE
IPC: F03G3/08
Filed: 2018-09-18
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de frettage d'une pièce cylindrique (1) par enroulement de fibres (F) sous tension, le procédé comprenant une étape préalable de passage desdites fibres (F) autour d'au moins deux cylindres de tension freinés (C1 ; C2) afin d'augmenter la tension dans celles-ci , caractérisé en ce qu'il consiste à augmenter le diamètre D des cylindres à mesure que la tension dans les fibres (F) augmente.
Patent FR-3086278-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de bandes
Inventor: RIWAN ALAIN
IPC: B65G15/22
Filed: 2018-09-21
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de manutention, comprenant : un bâti (1) ; une plaque supérieure (10) et une plaque inférieure (20) qui s'étendent l'une en regard de l'autre et sont reliées au bâti (1) pour coulisser par rapport au bâti (1) selon une direction de coulissement (D) parallèle aux plaques (10, 20) entre une position escamotée et une position en saillie ; une première bande (30) et une deuxième bande (40) qui entourent au moins partiellement respectivement la plaque supérieure (10) et la plaque inférieure (20) de telle manière que la première bande (30) ait un tronçon supérieur , parallèle à la direction de coulissement (D), s'étendant sur la plaque supérieure (10) pour former une surface de chargement d'un objet à manutentionner et la deuxième bande (40) ait un tronçon inférieur, parallèle à la direction de coulissement (D), s'étendant sous la plaque inférieure (20) pour former une semelle d'appui sur une surface sur laquelle repose l'objet à manutentionner, la première bande (30) et la deuxième bande (40) ayant des extrémités fixées au bâti (1) de telle manière que le coulissement de la plaque supérieure (10) et de la plaque inférieure (20) entre leurs deux positions provoque le déplacement du tronçon supérieur de la première bande (30) et du tronçon inférieur de la deuxième bande (40) dans un sens opposé au sens de coulissement des plaques.
Patent FR-3086287-B1 (FR)
Title: Stabilisation du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: BOUTIER JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne l'utilisation conjointe d'un composé alcène en C3 à C6 et comportant une seule double liaison et d'au moins un tamis moléculaire pour limiter ou empêcher l'isomérisation du trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène en cis-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène, et/ou pour limiter ou empêcher la dégradation du trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène.     L'invention concerne également un procédé de chauffage ou de refroidissement d'un fluide ou d'un corps, un procédé de production d'électricité ainsi qu'une installation de transfert de chaleur.
Patent FR-3079205-B1 (FR)
Title: Masque de plongee comprenant un module de communication lifi
Inventor: SEILLIERE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04B10/80
Filed: 2018-03-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un masque de plongée (10) comprenant un système de télécommunication (190) configuré pour permettre l'établissement d'une communication lumineuse unidirectionnelle ou bidirectionnelle, et plus particulièrement selon un protocole de communication de type LIFI. À cet effet, le système de télécommunication (190) comprend un module de communication lumineuse (150) comprenant au moins une source lumineuse (151) et une carte électronique de contrôle (156) afin de piloter ladite au moins une source lumineuse (151 de manière à émettre un signal lumineux dont l'amplitude est modulée en fonction d'un signal électronique encodé par ladite carte électronique de contrôle (156).  L'invention concerne aussi un procédé de communication (200) lumineuse subaquatique.
Patent FR-3081524-B1 (FR)
Title: Collier de fixation d'un article tubulaire sur un support externe.
Inventor: ANTONSSON PER
IPC: F16B2/06
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: Le collier de fixation (10) comprend un logement de forme générale annulaire (12) configuré pour enserrer l'article (100) et une patte de fixation (14) configurée pour être fixée au support. Ce collier (10) est obtenu par pliage d'une même bande métallique (30) délimitant une partie intermédiaire (30A) configurée pour former un siège définissant un espace de réception sensiblement cylindrique et deux parties d'extrémités (30B, 30C) configurées pour former la patte de fixation (14), la bande (30) étant pliée en deux de façon à amener la partie intermédiaire (30A) autour de l'article (100) et les deux parties d'extrémité (30B, 30C) sensiblement au moins partiellement en vis-à-vis l'une de l'autre dans au moins une zone de superposition partielle (40). La partie intermédiaire (30A) comprend au moins une portion non-rectiligne (20) élastiquement déformable à la traction fournissant une extension longitudinale de la partie intermédiaire (30A).
Patent FR-3089169-B1 (FR)
Title: Rail de fixation
Inventor: AUREJAC MATHIEU
IPC: E01B5/02
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: Système avec : - un rail (2) présentant une rainure (4) comportant un fond (6) et deux flancs latéraux (8, 10) avec des découpes (12), les découpes (12) d’un flanc (10) présentant une première zone de largeur L2 et une seconde zone plus éloignée du fond (6) de largeur L1, - un accessoire avec a) une première languette (26) présentant une zone d’extrémité (26a) de largeur comprise entre L2 et L1, une zone rétrécie (26c) dont la largeur est au plus L1 et une zone large (26b) avec une largeur entre L2 et L1, b) une seconde languette (22) telle que lorsque la première languette (26) est engagée dans une découpe (12) d’un flanc alors la seconde languette (26) peut venir prendre place dans une découpe (12) de l’autre flanc (8), et c) des moyens pour maintenir les languettes (26, 22) à distance du fond (6).[Fig. 5]
Patent FR-3089320-B1 (FR)
Title: Vérification biométrique partagée entre un processeur et un élément sécurisé
Inventor: ADJAZ AGHILES
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’enrôlement d’un individu en vue d’un traitement de données biométriques de l’individu par un processeur et par un élément sécurisé, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par le processeur à partir d’une donnée biométrique de référence acquise sur l’individu : obtention d’un objet logique calculé à partir de la donnée biométrique de référence, ledit objet permettant de reconstruire ultérieurement une donnée de comparaison fournie lors de l’enrôlement à partir d’une donnée biométrique acquise si une distance entre la donnée biométrique de référence et la donnée biométrique acquise est inférieure à un seuil, ledit objet étant dit donnée d’aide, transmission de la donnée de comparaison à l’élément sécurisé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089771-B1 (FR)
Title: Récipient contenant un produit, notamment un produit cosmétique
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: Le récipient destiné à contenir un produit, notamment un produit cosmétique, comprend un corps 12 pourvu d’une paroi interne 16 délimitant intérieurement un réservoir 18 pour le stockage dudit produit, et d’une jupe externe 20 entourant radialement au moins en partie la paroi interne 16.     Le récipient comprend en outre au moins une couche de recouvrement 36 recouvrant au moins en partie une surface extérieure 20a de la jupe externe du corps et solidaire de ladite jupe externe.      Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3093181-B1 (FR)
Title: Capteur de position, notamment destiné à la détection de la torsion d'une colonne de direction.
Inventor: FRACHON DIDIER
IPC: G01L3/10
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un capteur de position, notamment destiné à la détection de la torsion d'une colonne de direction, constitué d'une première structure magnétique aimantée rotorique (100) comprenant une pluralité d'aimants, de deux pièces de collecte de flux (210, 220) qui définissent au moins un entrefer dans lequel est placé au moins un élément magnéto sensible (300, 301, 302) étant défini que chaque pièce de collecte (210, 220) présente au moins une zone de collecte primaire (211, 221) prolongée par au moins un prolongement (216, 219, 226, 229) présentant au moins une zone de collecte secondaire (214, 215, 224, 225), en ce que lesdites zones de collecte secondaire (214, 215, 224, 225) sont terminées par des épanouissements plans formant les deux pôles dudit entrefer et en ce que le plan médian transversal (350) dudit entrefer coupe au moins un desdits prolongements (216, 219, 226, 229).     Figure de l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3096038-B1 (FR)
Title: Conteneur reutilisable renforce
Inventor: BERGIER FRÉDÉRIC
IPC: B65D81/02
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: C onteneur réutilisable renforc é La présente invention a pour objet un conteneur (1) réutilisable pour le stockage et le transport de matériel et étant muni de moyens d'amortissement (4), remarquable en ce que lesdits moyens d'amortissement (4) comprennent au moins un patin (40) solidaire d'au moins une des faces extérieures dudit conteneur (1), chaque patin (40) comportant au moins un bloc (41,42) de mousse flexible en matériau polymère, solidaire de ladite face extérieure, et recouvert d'une couche (43) de revêtement de protection en matériau polymère recouvrant l'ensemble des faces externes dudit bloc (41,42) de mousse mais également au moins une partie des faces extérieures du conteneur (1) adjacentes auxdites faces externes du bloc (41,42) de mousse.
Patent FR-3096442-B1 (FR)
Title: Enceinte isolée thermiquement contenant un équipement devant fonctionner à une température en dessous de 0°C
Inventor: BUTLER MAXIME
IPC: F25J3/00
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: Enceinte isolée (CB1) ayant au moins une surface plane, contenant au moins un équipement (C, SR) devant fonctionner à une température en dessous de 0°C, l’espace à l’intérieur de l’enceinte étant destiné à être à une pression inférieure à la pression atmosphérique et étant rempli d’isolant thermique et l’isolant thermique étant composé d’une multiplicité de billes sphériques en matière thermiquement isolante. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096823-B1 (FR)
Title: Procédé de personnalisation d’un article à des fins d’identification, et article personnalisé correspondant
Inventor: DUCLOS BENJAMIN
IPC: G09F3/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de personnalisation d’un article (1), de type bijou, vêtement, accessoire de mode, article de maroquinerie, article de bagagerie, article de lunetterie, article d’horlogerie ou autre article personnalisable, ledit procédé de personnalisation mettant en œuvre les étapes suivantes : - préparation d’une composition d’identification (4) comprenant une solution de base dans laquelle sont dilués au moins un échantillon d’ADN et au moins un colorant, de sorte que ladite composition d’identification présente un code couleur d’identification personnel ;- enchâssement étanche de ladite composition d’identification sur l’article (1), à l’intérieur d’un contenant (3) étanche délimité par des parois dont l’une au moins présente une zone transparente autorisant une analyse optique de colorimétrie de la composition d’identification pour mesurer le code couleur d’identification personnel sans ouvrir le contenant (3).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3101127-B1 (FR)
Title: Collier de serrage
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/035
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-10-01
Abstract: Collier de serrage Le collier de serrage comprend une ceinture métallique (10) portant une oreille (12) saillante au voisinage d'une première extrémité (10A) et un crochet (14) au voisinage d'une deuxième extrémité (10B). Le crochet présente une paroi avant (14A) et une partie courante (14B). La paroi (14A) est destinée à être retenue derrière l'oreille alors que le crochet (14) est accroché sur l'oreille (12) pour maintenir le collier à l'état serré. La partie courante (14B) relie la paroi avant (14A) à la ceinture (10) et présente une surface de prise (16) en saillie radiale vers l'extérieur et deux bordures latérales (18, 19) qui s'étendent axialement de part et d'autre de la surface de prise en étant radialement en retrait par rapport à la surface de prise. Figure pour l’abrégé Fig. 2
Patent FR-3104832-B1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M10/60
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (80) pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif (9) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins une plaque de refroidissement (20) agencée pour être parcourue par un fluide de refroidissement et agencée pour refroidir ledit équipement, ce compartiment comportant en outre un logement supérieur (81) agencé pour recevoir ledit équipement électrique, et un logement inférieur (82) dans lequel est placé un moins un élément de connexion de fluide (83) pour alimenter en fluide la plaque de refroidissement, les logements inférieur et supérieur étant isolés l’un de l’autre de manière étanche au fluide.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3105331-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif (10) d'amortissement pendulaire comprenant un support (12) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (X),    un corps pendulaire (13) dont le déplacement par rapport au support est guidé par un organe de roulement (40), le corps pendulaire (13) présente un centre de gravité (Rg) situé à une distance (D) de l’axe de rotation (X), le dispositif (10) étant intégralement compris dans un environnement (φ) constituant un volume radial maximum en forme de cercle centré sur l’axe de rotation (X) du support (12) et de rayon (R) dans lequel le support (12) et le corps pendulaire (13) sont en mouvement, la distance (D) du centre de gravité (Rg) par rapport à l’axe de rotation est comprise entre 30% et 68% de la valeur du rayon (R) de l’environnement (φ).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108588-B1 (FR)
Title: Dispositif rechargeable de conditionnement d’un produit cosmétique et coque associée
Inventor: COQUARD CHRISTOPHE
IPC: B65D53/02
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention porte sur une coque pour dispositif de conditionnement de produit cosmétique rechargeable, qui est configurée pour recevoir une recharge adaptée à contenir ledit produit cosmétique par une ouverture (9) afin de la mettre en place dans un volume de réception défini par une paroi intérieure (14) de la coque (8). La paroi intérieure (14) présente, sur au moins une partie de sa surface, un élément en matériau élastomérique (15) lié à la coque (8) et qui est au moins pour partie en relief vis-à-vis de la paroi intérieure (14) de la coque (8).  La coque (8) ainsi formée est apte à être maintenir une recharge dans le volume de réception, grâce aux reliefs de matériau élastomérique formés sur la paroi intérieure de la coque.  L’invention porte également sur un dispositif de conditionnement pour produit cosmétique comportant une coque (8) et une telle recharge (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2