baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006300-A1 (FR)
Title: Valve doseuse et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle valve.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D83/54
Filed: 2013-06-04
Abstract: Valve de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) s'étendant le long d'un axe longitudinal (A) entre une première extrémité axiale (15) et une seconde extrémité axiale (16), ledit corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), et une soupape (30) coulissant axialement dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite chambre de dosage (20) étant, en position de repos de la soupape (30), reliée à un réservoir de produit fluide (1) contenant le produit à distribuer, pour permettre le remplissage de la chambre de dosage (20) par gravité lorsque, en position de repos de la soupape (30), la valve est dans une position inversée avec la chambre de dosage (20) disposée en dessous du réservoir, et pour permettre le vidage de ladite chambre de dosage (20) par gravité lorsque, en position de repos de la soupape (30), la valve est dans une position droite avec la chambre de dosage (20) disposée au-dessus du réservoir, ledit corps de valve (10) comportant au moins un premier trou (100) et au moins un second trou (110 ; 111), pour permettre le remplissage et le vidage de ladite chambre de dosage (20), ledit au moins un premier trou (100) étant décalé axialement le long dudit axe longitudinal (A) par rapport audit au moins un second trou (110 ; 111).
Patent FR-3007387-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la coque d'un navire
Inventor: DE VATTEVILLE ETIENNE
IPC: B63B59/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) de la coque d'un navire comportant : - un support (18), destiné à être fixé à la coque, présentant une face intérieure tournée vers la coque, une face extérieure opposée à la face intérieure, une face inférieure et une face supérieure opposée à la face inférieure, le support présentant une longueur, une hauteur définie entre la face inférieure et la face supérieure ; - un élément de recouvrement (20) rapporté, agencé pour être monté par emboitement sur la face extérieure du support en sorte d'empêcher un déplacement relatif de l'élément de recouvrement par rapport au support selon la hauteur du support, ledit élément de recouvrement comportant des moyens de fixation pour fixer l'élément de recouvrement à la coque.
Patent FR-3007898-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique femelle de puissance et procede de montage d'un tel connecteur
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/53
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique femelle. Celui-ci comprend un élément de boîtier externe, un élément de boîtier interne (218), et une cage de blindage (230) au moins en partie prise en sandwich entre les éléments de boîtier interne (218) et externe. La cage de blindage (230) comporte en outre une ouverture latérale (234) pour le passage d'un contact mâle. Cette ouverture latérale (234) est bordée d'une pluralité de languettes (236) élastiques venues de matière avec la cage de blindage (230) et s'étendant vers l'intérieur de la cage de blindage (230). Ainsi l'ensemble constitué de l'élément de boîtier interne (218) et de la cage de blindage (230) peut être introduit par coulissement dans l'élément de boîtier externe sans que les languettes (236) n'interfèrent avec l'élément de boitier externe.
Patent FR-3008008-A1 (FR)
Title: Piece de contact a rupture avec deplacement controle pour matrice d'emboutissage
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D55/00
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention a trait à une pièce de contact (114) entre un bâti (122) et un porte-matrice (126) d'un outillage d'emboutissage de tôle, la pièce comprenant une portion de base (128) avec des moyens de fixation au bâti, et une portion de rupture (124) avec une surface de contact avec le porte-matrice (126) et configurée pour rompre lorsque l'effort appliqué sur ladite portion dépasse une valeur prédéterminée. La pièce (114) comprend, en outre, des moyens de liaison (132) de la portion de rupture (124) à la portion de base (128), aptes à retenir la portion de rupture (124) après sa rupture de la portion de base (128). Ces moyens peuvent être des biellettes latérales (132) aptes à retenir la portion de rupture (124) à distance du serre-flan (144) de l'outillage d'emboutissage.
Patent FR-3013395-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'alimentation en gazole d'un vehicule automobile.
Inventor: LAVOISIER FREDERIC
IPC: F02M63/02
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'alimentation en carburant gazole sur un véhicule automobile et à un procédé de commande du système, le système comportant un réservoir (3) à carburant, une première pompe (1) dite basse pression prélevant du carburant dans le réservoir (3) pour le fournir à une deuxième pompe (2) dite haute pression. Selon le procédé, on pilote la première pompe (1) pour réguler la quantité de carburant fournie en fonction des besoins de la deuxième pompe (2), on géolocalise le véhicule et on pilote la première pompe (1) à un niveau de pression maximal si le véhicule est dans une zone parmi des zones prédéterminées d'arrêt probable.
Patent FR-3016956-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur d'une turbomachine
Inventor: PHILIPPART GABRIELA
IPC: F28F13/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur pour un canal de circulation d'air d'une turbomachine, l'échangeur de chaleur étant configuré pour être traversé par un fluide à refroidir et comprend une pluralité d'ailettes faisant saillie par rapport à une surface support, chaque ailette s'étend axialement sur une longueur dans le sens de circulation d'air et comprend un bord d'attaque et un bord de fuite, l'échangeur de chaleur étant caractérisé en ce que chaque ailette comprend en outre un corps central, entre le bord d'attaque et le bord de fuite, le corps central présentant dans un plan parallèle à la surface support un profil central courbe.
Patent FR-3024309-A1 (FR)
Title: Borne interactive autonome pour exploitation de terrain de golf
Inventor: BEGUE OLIVIER
IPC: H04B1/38
Filed: 2014-07-28
Abstract: La présente invention concerne une borne interactive autonome pour communiquer avec les badges d'abonné des joueurs sur un terrain de golf afin d'optimiser son exploitation. Elle utilise le codage à distance d'un badge ordinaire pour le transformer en badge « super-utilisateur », avec sauvegarde associée.         Le système comporte cinq éléments communicants sans fil, dont les trois premiers sont représentés :         - une pluralité de BORNES interactives équipées (1) comprenant : une carte radio RFID (4), une antenne radio (5), une antenne RFID (6), un écran d'affichage (8) et une carte relais (7) comportant des relais secs pour activer des périphériques ;         - une pluralité de BORNES interactive autonomes (2) comprenant seulement les éléments (4), (5) et (6) autonome ;         - une PASSERELLE réseau (3), composée des éléments (4), (5), (6) et une carte passerelle (9) communicant avec la base de données du réseau de PC.
Patent FR-3029693-A1 (FR)
Title: Antenne reseau multicouche du type auto complementaire
Inventor: LE ROY NANEIX ISABELLE
IPC: H01Q21/30
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'antenne réseau comportant une structure rayonnante formée d'un réseau d'éléments rayonnants (1) composant des motifs auto-complémentaires, ladite surface rayonnante étant séparée d'un plan de masse par un couche diélectrique, ladite antenne comporte un réseau de vias métallisés traversant ladite couche diélectrique entre la surface rayonnante et le plan de masse, chaque via étant positionné en regard d'un point donné (51,52, 53, 54), dit point particulier, d'un élément rayonnant. Les points particuliers peuvent être situés entre deux points d'alimentation électrique (11, 12, 13, 14) consécutifs d'un élément rayonnant.
Patent FR-3016175-A1 (FR)
Title: Aspiratrice excavatrice
Inventor: OLLIVIER MICHEL
IPC: E02D17/00
Filed: 2014-01-09
Abstract: Aspiratrice excavatrice constituée par un véhicule porteur (1) sur lequel sont montés un compartiment machine (2) équipé d'organes de pompage ainsi qu'une cuve (3) subdivisée en un compartiment filtre (5) et en un compartiment de stockage (6) équipé d'un bras aspirateur articulé (9) relié à un circuit d'aspiration branché sur le côté aspiration des organes de pompage, cette cuve (3) pouvant basculer transversalement autour d'un axe de basculement horizontal (10) entre une position redressée ou position de travail et une position de vidange, caractérisée en ce que la partie supérieure de la cuve (3) est subdivisée longitudinalement en une partie fermée (11) et en une partie ouverte obturée par un couvercle longitudinal (12) articulé s'ouvrant lors du transfert de la cuve (3) de la position de travail à la position de vidange et par un couvercle de protection des filtres (13) restant fermé.
Patent FR-3018065-A1 (FR)
Title: Sacs a soufflets pour usage alimentaire, et procede de fabrication
Inventor: CAMBUS GEORGES
IPC: B31B50/98
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un sac à usage ménager constitué d'un tronçon de tube en film de matière thermoplastique, tube fermé longitudinalement par une soudure, sac comprenant deux soufflets latéraux de part et d'autre du tube et fermé par une soudure de fond, caractérisé en ce que la soudure longitudinale s'étend sur toute la hauteur du sac dans une zone située entre les soufflets latéraux. L'invention concerne également un procédé pour la réalisation de bobinots de sacs.
Patent FR-3022039-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de signaux multifonctions
Inventor: WOLF PIERRE
IPC: A01D34/835
Filed: 2014-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection de signaux multifonctions, apte et destiné à détecter des signaux électriques circulant dans un fil périmétrique délimitant une zone de travail d'un robot de traitement du sol Dispositif (1) caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un outil portatif à manche, pour une manipulation par un utilisateur, le ou les moyen(s) de réception (3, 3') étant monté(s) au niveau de l'extrémité inférieure du manche, en ce qu'il comprend différents moyens (4, 4') de traitement et d'évaluation des signaux fonctionnels circulant dans le fil périmétrique, qui sont similaires à ceux des différents types de robots susceptibles d'être mis en œuvre avec le système de fil périmétrique installé et en ce que les conditions de réception de traitement et d'évaluation par le dispositif (1) des signaux émis par le fil périmétrique sont similaires à celles rencontrées par le robot destiné à être mis en oeuvre.
Patent FR-3025532-A1 (FR)
Title: Support papier, son procede de fabrication et document de securite fabrique avec celui-ci
Inventor: BORDE XAVIER
IPC: D21H27/00
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un support papier à haute durabilité et biodégradable pour l'impression d'un document de sécurité, notamment un billet de banque, comprenant des fibres de cellulose, selon une concentration supérieure ou égale à 85% et inférieure à 100% en masse à l'état sec par rapport à la masse totale dudit support papier à l'état sec, des additifs et adjuvants, au moins un liant, caractérisé en ce qu'il comprend : - un agent de collage oléophobe et hydrophobe à base d'un composé organique contenant des groupements perfluoropolyéthers (PFPE), selon une concentration supérieure à 0% et inférieure ou égale à 5% en masse à l'état sec par rapport à la masse totale du support papier à l'état sec, - au moins un agent de renfort structurel biodégradable, choisi parmi ceux issus d'une source végétale ou animale, ceux synthétisés par génie biotechnologique ou par génie génétique puis biotechnologique et ceux qui sont biosourcés puis transformés chimiquement. L'invention concerne également son procédé de fabrication.
Patent FR-3028858-A1 (FR)
Title: Anticorps monoclonal specifique de borrelia crocidurae et une methode de diagnostic in vitro d'une fievre recurrente de borreliose
Inventor: DRANCOURT MICHEL
IPC: G01N33/577
Filed: 2014-11-25
Abstract: La présente invention concerne un anticorps monoclonal spécifique d'au moins une espèce de bactérie du genre Borrelia responsable de fièvre récurrente en Afrique comprenant au moins Borrelia crocidurae ainsi qu'une méthode de détection in vitro ou ex vivo d'une bactérie Borrelia crocidurae dans un échantillon biologique.
Patent FR-3030970-A1 (FR)
Title: Accessoire de recharge pour telephone mobile
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H04M19/08
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un accessoire de recharge (1) pour téléphone mobile, comportant : - une embase (10) adaptée à supporter ledit téléphone mobile, qui délimite une plate-forme (32) de soutien dudit téléphone mobile, et - un connecteur (71) pour la recharge électrique dudit téléphone mobile. Selon l'invention, le connecteur présente une hauteur réglable entre deux positions distinctes situées l'une au-dessus de l'autre selon une direction normale à ladite plate-forme, à savoir une position haute et une position basse dans laquelle le connecteur s'étend au moins partiellement en dessous de ladite plateforme .
Patent FR-3042350-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique non encapsule d'augmentation de rendement photovoltaique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif photonique non encapsulé d'augmentation de rendement photovoltaïque caractérisé en ce qu'il comporte : - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - un filtre plasmonique (3) collé sur la face inférieure (7") du dioptre sortant (7) et positionné en parallèle des rangées de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e).
Patent FR-3044753-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'obus pour piece d'artillerie
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/38
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de manutention (1) d'obus (10) pour pièce d'artillerie (100) comportant un bras (2) articulé en site et en gisement et muni d'un moyen de préhension d'obus (10) destiné à transporter des obus (10) depuis une zone intermédiaire jusque vers une civière (105) de chargement, dispositif (1) caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de transfert (3) pour obus (10) comportant un auget (4) voisin d'un casier (102) à obus et dans lequel est déposé un obus (10) extrait du casier (102), auget (4) se déplaçant d'une position initiale jusque vers une position intermédiaire par une translation combinée à une rotation de l'auget (4), rotation de l'auget (4) destinée à orienter la fusée (10a) de l'obus (10) dans une direction apte au chargement, la translation de l'auget (4) étant opérée le long d'un rail (11) de manière à positionner l'obus (10) sur la position intermédiaire.
Patent FR-3033092-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de bus barres
Inventor: LEBIGRE RICHARD
IPC: H02G5/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de maintien de bus barres en matière plastique comportant un corps parallélépipédique (CP) formé de deux pattes longitudinales (PLS, PLI) entre lesquelles sont agencés au moins deux logements traversants (LS, LI) destinés à recevoir chacun un bus barre (B1, B2), et de deux parois latérales (PL1, PL2), ledit corps parallélépipédique (CP) comportant des moyens de fixation (PF) à un organe externe (MC), caractérisé en ce qu'une paroi latérale (PL1) dudit corps parallélépipédique (CP) comporte une fente d'accès latéral (OL) auxdits logements (LS, LI), au moins une desdites pattes longitudinales (PLS) étant apte à élargir ladite fente d'accès latéral (OL) par élasticité.
Patent FR-3034721-A1 (FR)
Title: Mecanisme de pivotement de dossier
Inventor: ABREU XAVIER
IPC: B60N2/20
Filed: 2015-04-08
Abstract: Mécanisme de pivotement de dossier monté sur un siège de véhicule automobile, comprenant un premier élément (1) solidaire de l'un d'un dossier et d'une assise du siège, deux second éléments (2a, 2b) solidaires de l'autre du dossier et de l'assise du siège et fixés de part et d'autre sur le premier élément de manière pivotante, un moyen de verrouillage (3) présentant une interface de verrouillage (31) agencée pour verrouiller un pivotement du premier élément par rapport aux deux second éléments et un élément de commande pour un utilisateur agencé pour commander ladite interface de verrouillage, et caractérisé en ce que ledit moyen de verrouillage est au moins partiellement situé entre les deux second éléments et en ce que l'élément de commande est agencé pour être pivoté entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage.
Patent FR-3038801-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un canal de transmission temporellement invariant, et recepteur correspondant
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: H04J11/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: On augmente le nombre de symboles à partir desquels on estime le canal temporellement invariant et on effectue une moyenne (150) des fonctions de transfert (Hi) associées à ces symboles pour utiliser ensuite cette fonction de transfert moyenne (HM) dans le décodage (151) des symboles.
Patent FR-3024103-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace a variation de structure de balai d'essuie-glace fin-ray
Inventor: BREUER BODO
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-23
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule comportant un balai d'essuie-glace ayant une partie supérieure allongée (10) au moins partiellement flexible, une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexible reliées par plusieurs éléments de liaison (18) étant écartés dans la direction d'extension longitudinale (8) et permettant un mouvement relatif de la partie supérieure (10) et la partie inférieure (12). Les éléments de liaison (18) sont disposés par rapport à la partie inférieure (12) pour qu'à l'état non sollicité du balai d'essuie-glace (2), ils font un angle αn entre leur axe longitudinal et la partie inférieure (12), qui varie au moins partiellement suivant la direction d'extension longitudinale (8), les éléments de liaison (18) ayant pratiquement une épaisseur supérieure égale à 0,4 mm.
Patent FR-3043400-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de materiaux vitreux par voie de polarisation thermique
Inventor: PARAILLOUS MAXIME
IPC: C03C23/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: Procédé de traitement d'un verre de type silicate comprenant des oxydes de métaux alcalins et alcalino-terreux ou des oxydes de métaux d10 ou IIIA, ce procédé comprenant au moins les étapes suivantes : (a) Incorporation d'azote en superficie du verre, (b) Traitement de polarisation thermique du matériau issu de (a), sous atmosphère contrôlée chimiquement inerte. Matériau obtenu par ce procédé.
Patent FR-3058636-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'une valise ou d'un bagage en fauteuil roulant
Inventor: HUANT VANESSA
IPC: A61G5/10
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le transport de valise ou bagage pour les personnes utilisatrices d'un fauteuil roulant. Il est composé d'un châssis rectangulaire en acier s'imbriquant pour le haut au niveau des poignées de poussée du fauteuil roulant et pour le bas au niveau des pédales anti bascule du fauteuil roulant. Des plaques en polyuréthane sont visées sur le côté et en bas du châssis constituant la place pour la valise ou le bagage. Une sangle push en nylon est fixée sur l'arrière permettant l'entrée et la sortie de la valise ou du bagage. Le châssis amovible de porte bagage est soutenu par deux roues permettant l'équilibre et la stabilité du dispositif. Les dimensions de ces roues varient en fonction du fauteuil roulant à équiper. Nous nous sommes basés sur les dimensions d'une valise de 15kg soit 55cm (longueur) x 40cm (largeur) x 20cm (hauteur). De ce fait les dimensions du dispositif sont les suivantes : 50cm (longueur) x 43cm (largeur) x 80cm (hauteur). L'installation est simple et escamotable. L'indication de l'utilisation ou des utilisations principales de l'invention. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'utilisation des personnes en fauteuil roulant qui souhaite se déplacer avec une valise / un bagage. Ce dispositif permet d'augmenter la mobilité des utilisateurs de fauteuils roulants.
Patent FR-3049183-A1 (FR)
Title: Ensemble pour plante comportant un support d'accrochage et un recipient
Inventor: BOUILLARD VICTOR
IPC: A47H27/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour plante du type comprenant ○ un récipient (1) comportant un fond (11), une ouverture opposée au fond (11), et au moins une paroi latérale (12, 13) incluant un rebord (14) périphérique supérieur s'étendant dans le plan de l'ouverture du récipient (1), ○ un support d'accrochage (2) comportant une armature (21) destinée à entourer la paroi latérale (12, 13), remarquable en ce que le récipient (1) comporte en outre au moins un élément de retenu (3) solidaire de la paroi latérale (12, 13) pour bloquer l'armature (21) contre le rebord (14), le récipient (1) et l'élément de retenu (3) étant d'un seul bloc.
Patent FR-3051300-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire a freinage electrodynamique
Inventor: BASSET FREDERIC
IPC: H02P3/14
Filed: 2016-05-12
Abstract: Ce véhicule ferroviaire (10) à freinage électrodynamique comprend : - un hacheur de puissance (16) porté par une première voiture (12), - un rhéostat (20) porté par une seconde voiture (12), - des moyens de connexion électrique (24) entre le hacheur de puissance (16) et le rhéostat (20), - et des moyens de protection en mode commun (28). Dans ce véhicule, les moyens de connexion électrique entre le hacheur de puissance (16) et le rhéostat (20) comprennent un conducteur électrique de phase (26) et les moyens de protection en mode commun comprennent un conducteur électrique d'accompagnement de masse cheminant le long du ou de chaque conducteur électrique de phase (26). Chaque conducteur électrique d'accompagnement de masse comprend deux extrémités reliées électriquement respectivement à une masse du hacheur de puissance (16) et à une masse du rhéostat (20).
Patent FR-3054940-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission et/ou de reception radioelectrique a ouvertures independantes
Inventor: KLINGLER MARCO
IPC: H04B1/3822
Filed: 2016-08-04
Abstract: Un dispositif d'émission et/ou de réception radioélectrique (D) est propre à équiper un système, et comprend une structure (SD) comprenant des parois (PD1-PD4) réalisées dans un matériau conducteur et dans lesquelles sont définies des ouvertures (01-04) et définissant une cavité (CS) logeant au moins une antenne (A1) propre à convertir des ondes électromagnétiques en signaux électriques ou des signaux électriques en ondes électromagnétiques. Les ouvertures (01-04) sont indépendantes les unes des autres, propres à laisser passer les ondes électromagnétiques, et placées et orientées de manière à couvrir chacune un diagramme de rayonnement particulier dans l'espace.
Patent FR-3056157-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de puissance pour vehicule automobile
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: F16H61/682
Filed: 2016-09-19
Abstract: Système de transmission de puissance comprenant une boîte à rapport discrets et à deux arbres d'entrée, un moyen de structure pour coupler le deuxième arbre d'entrée (131) avec une machine électrique (180) à l'opposé du moteur thermique, ainsi qu'un premier et un deuxième couples de pignons, l'un des pignons de chaque couple étant monté fixe sur le premier arbre d'entrée (30) pour la propulsion avec des rapports de vitesses bas (T) et haut (7), un troisième couple de pignons, dont le pignon d'entrée est monté sur le deuxième arbre (131), pour la propulsion avec un rapport intermédiaire (2, 6), le pignon d'entrée (152, 153) du troisième couple étant monté fou sur le deuxième arbre (131), le système comprenant de plus un moyen de couplage du troisième couple de pignons avec le deuxième arbre pour engager le rapport intermédiaire, ou découpler la machine électrique du premier arbre (130).