baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080454-B1 (FR)
Title: Machine d'essai de flexion pure d'une eprouvette
Inventor: ROGNON HERVE
IPC: G01N3/20
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne une machine d'essai de flexion (10) d'au moins une éprouvette (68), présentant deux extrémités opposées (64, 66). Elle comprend, d'une part un bâti support (12) et deux éléments longitudinaux flexibles (14, 16) solidaires dudit bâti support (10), et d'autre part deux bras (30, 32) montés respectivement à pivotement sur lesdits éléments longitudinaux (14, 16), chacun desdits deux bras (30, 32) présentant une extrémité de réception (38, 40) comportant un mors (42, 44), lesdits deux bras (30, 32) étant orientés pour que les mors (42, 44) reçoivent respectivement en prise lesdites extrémités d'éprouvette (64, 66), et pour pouvoir pivoter simultanément dans deux sens opposés. La machine comprend un pont de couplage (86, 82, 84, 88, 90) couplant mécaniquement lesdites extrémités de réception (38, 40).
Patent FR-3084355-B1 (FR)
Title: Substrat emaille, dispositif vitre lumineux automobile avec un tel substrat et sa fabrication.
Inventor: RUFINO BENOIT
IPC: G02B5/02
Filed: 2018-07-27
Granted: 2023-05-19
Abstract: L'invention a pour objet un substrat émaillé pour dispositif vitré lumineux automobile (et sa fabrication) avec une première feuille de verre (1) comportant une couche diffusante (2) en émail, en un matériau vitreux d'épaisseur E1 d'au moins 5µm et d'au plus 20µm, matériau vitreux est à base de borosilicate de zinc et/ou de bismuth. La matrice est poreuse, lesdits éléments diffusants sont des porosités de gaz ou de vide (3) de dimension caractéristique, notamment un diamètre, d'au moins 0,2µm. L'ensemble première feuille de verre et couche diffusante présentant : - un facteur de transmission lumineuse d'au moins 75%, - un flou d'au plus 30% et d'au moins 1%.
Patent FR-3085522-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure connecte pour un aeronef
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: G07C5/00
Filed: 2018-09-03
Granted: 2020-08-14
Abstract: Dispositif destiné à être installé dans un aéronef, le dispositif étant adapté pour fonctionner selon un premier mode de fonctionnement dit « au sol » ou un deuxième mode de fonctionnement dit « en vol », le dispositif comprenant un module radio conforme à une norme réseau étendu à faible consommation adapté pour émettre des messages comprenant des données issues d'un capteur et alimenté par un élément de stockage d'énergie, le dispositif étant adapté pour : - dans le premier mode de fonctionnement : ○ avant l'émission de chaque message, charger l'élément de stockage d'énergie avec une énergie prédéfinie, - dans le deuxième mode de fonctionnement : ○ pour chaque message à émettre, choisir une puissance d'émission, ○ déterminer, en fonction de cette puissance d'émission, une énergie nécessaire pour l'émission du message par le module radio, ○ avant l'émission du message, charger l'élément de stockage d'énergie avec l'énergie nécessaire déterminée.
Patent FR-3086866-B1 (FR)
Title: Kit comprenant deux compositions separees, notamment pour une application cosmetique
Inventor: BARDON SEBASTIEN
IPC: A61K8/73
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un kit comprenant deux compositions séparées (A) et (B), dans lequel : - la composition (A) est un gel aqueux contenant au moins une sphère, ladite sphère comprenant au moins un polyélectrolyte à l'état gélifié et au moins un agent actif ; et - la composition (B) comprend au moins un agent dépolymérisant.
Patent FR-3086926-B1 (FR)
Title: Reseau d'alimentation electrique embarque d'un aeronef a propulsion electrique
Inventor: SALANNE JEAN-PHILIPPE HERVE
IPC: H02J4/00
Filed: 2018-10-09
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne un système d'alimentation en énergie électrique d'au moins une charge électrique d'un aéronef, ce système comprenant une source principale d'énergie électrique (16) reliée à au moins une charge électrique (12) au travers d'un réseau électrique (14), le système comprenant un dispositif de commande (18) relié à la source principale d'énergie électrique et configuré pour délivrer un niveau de tension variable sur le réseau électrique en fonction d'une loi de variation de tension prédéterminée à partir d'au moins un paramètre caractérisant l'altitude de l'aéronef.
Patent FR-3087174-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage des vitres externes d'un vehicule de transport
Inventor: JOLY LOUIS-ROMAIN
IPC: B60S3/00
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (10) d'une vitre externe (40) d'un véhicule de transport (41), notamment ferroviaire, comprenant un châssis (20) ; des moyens de fixation réversible (24) dudit châssis sur le véhicule au voisinage de la vitre externe à nettoyer ; au moins une tête de nettoyage (30) reliée audit châssis par des moyens de liaison (31) ; des moyens de déplacement (32) d'au moins une tête de nettoyage par rapport audit châssis de manière à permettre le nettoyage de ladite vitre externe par cette tête de nettoyage (30).
Patent FR-3078401-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance et de detection de la formation d'une degradation dans au moins une piece mobile d'un mecanisme tournant et systeme associe
Inventor: MOREL HERVE
IPC: G01M13/02
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance et de détection de la formation d'une dégradation dans au moins une pièce mobile (3) d'un mécanisme tournant (2) formant tout ou partie d'une chaine cinématique de transmission d'un couple moteur, ledit mécanisme tournant (2) équipant un aéronef (1), ledit procédé étant mis en œuvre par un système de surveillance et de détection comportant : • au moins un capteur vibratoire (6) pour mesurer des accélérations suivant au moins une direction et générer un signal vibratoire en fonction du temps, ledit au moins un capteur vibratoire (6) étant solidarisé avec un carter fixe (7) dudit aéronef (1) et agencé à proximité dudit mécanisme tournant (2), • au moins un organe de mesure (9) pour mesurer une position angulaire de ladite au moins pièce mobile (3), chaque pièce mobile (3) comportant au moins un degré de liberté en rotation autour d'un axe de rotation.
Patent FR-3089971-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé de type 4-(3-éthoxy-4 hydroxyphényl) alkylcétone dans le traitement de l’eau
Inventor: CUPFERMAN SYLVIE
IPC: C02F3/34
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: Titre : Utilisation d’un composé de type 4-(3-éthoxy-4 hydroxyphényl) alkylcétone dans le traitement de l’eau La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un composé de formule (I) :      dans laquelle : - R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle ou éthyle ;- R3 représente un radical alkyle (saturé) linéaire en C1-C12, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle; ou bien un radical alcényle (insaturé C=C) linéaire en C2-C12, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle,dans le traitement de l’eau, où ladite eau est choisie parmi les eaux domestiques ou industrielles, les eaux des milieux aquatiques, les eaux de piscine/spa, et les eaux de système de climatisation.      La présente invention concerne en outre un procédé de traitement de l’eau comprenant au moins une étape de mise en contact d’un échantillon d’eau à traiter ou d’un flux d’eau à traiter continu ou discontinu, ladite eau étant choisie parmi les eaux domestiques ou industrielles, les eaux des milieux aquatiques, les eaux de piscine/spa, et les eaux de système de climatisation, avec ledit composé de formule (I).
Patent FR-3090373-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait d’arganier, un extrait de camelia et de la gelee royale et ses utilisations cosmetiques
Inventor: DEMARS-MARCADET VALÉRIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique. L’invention se caractérise en ce qu’elle comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, une synergie royale entre un extrait d’arganier (Argania spinosa L.), un extrait de camélia et de la gelée royale. L’invention concerne également l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention pour le soin de la peau, du cuir chevelu et/ou des phanères.     Figure 1
Patent FR-3091228-B1 (FR)
Title: système d'essuyage pour véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention concerne un système d’essuyage (100) pour véhicule automobile, comprenant au moins un bras (2) et un balai d’essuyage (1) relié à une extrémité longitudinale du bras, cette extrémité longitudinale comprenant une chape (3) au moins formée par deux flancs latéraux (30) distants l’un de l’autre et reliés entre eux par un flanc supérieur (31), la chape (3) logeant un adaptateur (5) constitutif du système d’essuyage (100), le système d’essuyage (100) comprenant au moins un dispositif de verrouillage (6) disposé à une extrémité longitudinale ouverte de la chape (3) et qui bloque une translation de l’adaptateur (5) par rapport à la chape (3). Dans le système d'essuyage (100) selon l'invention, l'adaptateur (5) comprend un organe de couplage (53) interposé entre le flanc supérieur (31) de la chape (3) et une languette flexible (64) du dispositif de verrouillage (6).      FIGURE pour l'ABREGE – Figure 7
Patent FR-3078909-B1 (FR)
Title: Protecteur de soudage, système sanitaire pour travailleur, et procédé de fonctionnement du système
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: B23K31/02
Filed: 2019-03-13
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un protecteur de soudage, un système sanitaire de travailleur et un procédé de fonctionnement du système.  Le protecteur de soudage inclut un capteur générant un signal de détection obtenu par la détection d’un état de port du protecteur de soudage porté par un travailleur ; une mémoire stockant au moins une instruction ; et un processeur configuré pour exécuter l’au moins une instruction pour générer un signal de rétroaction, dans lequel l’au moins une instruction inclut des informations pour l’identification, sur la base du signal de détection, si le travailleur doit effectuer une opération de soudage.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093982-B1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement d’un véhicule automobile
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: Ensemble de refroidissement disposé en partie avant d’un véhicule comprenant un échangeur thermique principal (1) et un cadre structurel (2) dudit échangeur principal, caractérisé en qu’il comprend un échangeur thermique additionnel (3) qui est disposé devant ledit échangeur principal (1) et qui est solidarisé audit cadre structurel (2). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3081964-B1 (FR)
Title: Scellage de structures creuses
Inventor: TOGUYENI GRÉGORY ALEXANDRE
IPC: F16L55/17
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un procédé de scellage d’un trou (20) dans une paroi d’une structure creuse (12) comprend la fourniture d’une chambre (34) scellée qui est externe à la structure (12) et qui est en communication fluidique avec un espace interne (18) de la structure (12) par le trou (20). La structure (12) peut être une structure à double enveloppe et l’espace interne (18) peut être un espace annulaire entre des tuyaux extérieur et intérieur (14, 16). Le fluide s’écoule à travers le trou (20) à l’intérieur ou hors de la chambre (34) à mesure que la pression et/ou la composition du fluide dans l’espace interne (18) est ajustée. Ensuite, un bouchon est inséré en rotation et soudé par friction dans le trou (20). Le bouchon est inséré dans le trou (20) depuis l’intérieur de la chambre (34). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096771-B1 (FR)
Title: Systme de visée comprenant un dispositif de visée orientable par rapport á une embase, apte á mettre en oeuvre un procedé de calibrage sur site simple et rapide
Inventor: VALLEE GUILLAUME
IPC: G02B23/14
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un système de visée (2) comprenant un dispositif de visée (20) orientable par rapport à une embase (4), apte à mettre en œuvre un procédé de calibrage sur site simple et rapide. Le système de visée (2) comprend pour cela un berceau (16) maintenant à l’embase (4) un dispositif de visée (20) muni d’une direction de visée (26). Le système de visée (2) comprend un premier capteur d’inclinaison (28) lié à l’embase (4), un second capteur d’inclinaison (30) lié au dispositif de visée (20). Les capteurs d’inclinaison sont connectés à une unité centrale (24) apte à mesurer une différence entre les mesures réalisées par chaque capteur d’inclinaison, de sorte à quantifier un angle d’inclinaison entre l’embase (4) et le dispositif de visée (20), sans qu’il soit nécessaire d’utiliser un outillage encombrant. Figure 1
Patent FR-3097132-B1 (FR)
Title: Équipement d'exercice physique notamment pour la méthode Pilates.
Inventor: AMOROS MATHILDE
IPC: A63B17/00
Filed: 2019-06-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention présente un équipement d'exercice comprenant un cadre muni d'une première extrémité, d'une deuxième extrémité et de deux longerons (1, 2) qui s'étendent de la première extrémité à la deuxième extrémité, un chariot mobile (9) supporté par lesdits longerons (1, 2) étant configuré pour exécuter un mouvement de translation le long d'au moins une portion d'une longueur desdits longerons (1, 2) et possédant une surface support plane, un premier ensemble de ressorts (12) supporté par le chariot (9), ledit premier ensemble de ressorts étant configuré pour s'étendre en direction d'au moins la première extrémité du cadre, caractérisé en ce que ledit cadre comprend en outre deux traverses transversales (3, 4), quatre pieds profilés (5, 6, 7, 8) formé par un profilé présentant une enveloppe périphérique cylindrique extérieure fermée (110) et un canal cylindrique intérieur (110), et 2 longerons (1, 2). Figure de de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098916-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour déterminer un volume, une variation de composition et des caractéristiques rhéologiques d’une substance
Inventor: NIVESSE RÉGIS
IPC: G01N33/38
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour caractériser une substance mélangée à l’intérieur d’un récipient de telle manière que la substance soit en mouvement relatif de rotation par rapport au récipient.  Le dispositif comprend :  - un capteur d’effort fixé à une paroi du récipient, le capteur s’étendant à l’intérieur dudit récipient selon un axe sensiblement normal à ladite paroi ;  - un capot de protection recouvrant le capteur et fixé exclusivement et de manière immobile à une extrémité libre du capteur de façon à ce que, lors d’une rotation du récipient, le capot soit soumis à une pression de résistance conférée par la substance et à ce que la pression de résistance soit concentrée sur l’extrémité libre du capteur ; et  - des moyens de transmission d’un signal délivré par le capteur à des moyens d’enregistrement et de traitement du signal agencés pour déterminer, à partir du signal, un volume, une variation de composition et au moins une caractéristique rhéologique de la substance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101483-B1 (FR)
Title: Système de piles à combustible pour un aéronef
Inventor: THOMAS MATTHIEU
IPC: H01M8/04
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: Un système de piles à combustible pour un aéronef est décrit. Le système comprend une pluralité de piles à combustible (202), un circuit d’hydrogène (216), un circuit d’air (210), et un premier circuit de refroidissement (214) configuré pour refroidir un premier sous ensemble de piles qui comprend au moins deux piles. Le premier circuit de refroidissement comprend :     - un dispositif (Vin) contrôlé par un calculateur pour mélanger un premier liquide de refroidissement à une première température et un second liquide de refroidissement à une seconde température inférieure à la première température de sorte à obtenir un liquide de refroidissement ayant une température cible ;     - un répartiteur de liquide de refroidissement (R) configuré pour répartir le liquide de refroidissement entre les piles du premier sous ensemble; et      - une vanne de sortie (Vout) dont l’ouverture est contrôlée par le calculateur en fonction des besoins en refroidissement des piles du premier sous ensemble.      L’utilisation d’un circuit de refroidissement pour refroidir plusieurs piles à combustible permet de limiter l’encombrement du système de piles à combustible.     Fig. 2
Patent FR-3101577-B1 (FR)
Title: Méthode et dispositif préventifs en cas de gel, d'un blocage d'un organe de préhension d'une poignée "flush" équipant un ouvrant de véhicule automobile.
Inventor: ROBERT NICOLAS
IPC: B60J5/00
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-09-17
Abstract: Méthode et dispositif préventifs en cas de gel, d'un blocage d'un organe de préhension d'une poignée "flush" équipant un ouvrant de véhicule automobile. Selon la méthode de l'invention, une identification d'un risque de gel à l'extérieur de l'ouvrant (1) provoque une mise en battements (B1, B2) alternés en aller-retour de l'organe de préhension (4), entre une position d'escamotage de l'organe de préhension (4) à l'intérieur de l'ouvrant (1) et une position intermédiaire de l'organe de préhension (4) entre sa position d'escamotage et une position de déploiement de l'organe de préhension (4) vers l'extérieur de l'ouvrant (1) en station de préhension par un utilisateur. Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103727-B1 (FR)
Title: Boîtier pour un dispositif d'éclairage automobile, procédé de fabrication d'un tel boîtier et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: GOMEZ RUIZ CARLOS
IPC: F21S45/30
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-07-08
Abstract: L'invention fournit un boîtier (1) pour un dispositif d'éclairage automobile, le boîtier (1) ayant une direction de démoulage (d1), définie comme la direction le long de laquelle le boîtier est configuré pour être introduit et extrait d'un moule, dans laquelle le boîtier comprend une paroi (2) qui forme un angle entre 1º et 25º par rapport à la direction de démoulage (d1) et un angle entre 1º et 25º par rapport à une deuxième direction (d2), la deuxième direction (d2) étant perpendiculaire à la direction de démoulage (d1).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104108-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une situation de faible visibilité pour un conducteur d’un véhicule et système de détection associé.
Inventor: FLORIMOND CHARLES
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de détection d’une situation de faible visibilité pour un conducteur d’un véhicule et système de détection associé.              Procédé de détection d’une situation de faible visibilité pour un conducteur d’un véhicule, comprenant les étapes suivantes :- détection (E10) d’un obstacle avec un premier capteur, notamment une caméra thermique ;- mesure (E20) d’une première distance de détection (Dth) de l’obstacle par le premier capteur ;- détection (E30) du même obstacle avec un deuxième capteur, notamment une caméra visible ;- mesure (E40) d’une deuxième distance de détection (Dv) de l’obstacle par le deuxième capteur ;- comparaison (E50) des première et deuxième distances de détection ;- déduction (E60) d’une information de caractérisation de la visibilité.     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3106008-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’équipements d’un habitacle d’un véhicule et dispositifs associés
Inventor: HADJ SAID SOUHEIL
IPC: G06K9/62
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de commande d’équipements d’un habitacle d’un véhicule et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de commande d’équipements (15) d’un habitacle d’un véhicule (10) à partir d’un signal sonore, les équipements étant de préférence choisis dans la liste constituée d’un siège, un éclairage, un tableau de bord et un système de ventilation.  Le procédé comprend la détermination d’une catégorie à laquelle appartient le signal sonore fourni parmi une liste de catégories prédéfinies, les catégories étant représentative de la nature du signal sonore, l’attribution d’une classe au signal sonore parmi une liste de classes prédéfinies associées à la catégorie déterminée, les classes étant une description du son produit par le signal sonore lors d’une lecture du signal sonore, et la génération, en fonction de la classe attribuée au signal sonore, d’au moins un signal de commande à destination d’au moins un équipement (15) de l’habitacle.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107588-B1 (FR)
Title: Procédé de navigation d’un porteur à l’aide d’un filtre de Kalman estimant un état de navigation du porteur
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01C21/00
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de navigation d’un porteur à l’aide d’un filtre de Kalman estimant un état de navigation du porteur, comprenant : obtention (102) d’un delta range mesuré entre le porteur et un satellite et d’une autre donnée cinématique mesurée associée au satellite, à partir d’un signal émis par le satellite puis reçu par le porteur, génération (104) d’un delta range estimé entre le porteur et le satellite, à partir de données de position du porteur et du satellite dans l’état de navigation, calcul (106) d’une innovation en delta range associée au satellite, à l’aide des delta ranges, test (108) sur l’innovation en delta range produisant un résultat indiquant si le signal a suivi un multi-trajet ou non, utilisation (114) de la donnée cinématique comme observation par le filtre pour mettre à jour l’état de navigation à condition que le résultat de test indique que le signal pas suivi un multi-trajet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109587-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande du mouvement des aiguilles d’une aiguilleteuse, notamment elliptique, et aiguilleteuse comportant un tel dispositif
Inventor: DEMANGE FRÉDÉRIC
IPC: D04H18/02
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-05-20
Abstract: Titre : Dispositif de commande du mouvement des aiguilles d’une aiguilleteuse, notamment elliptique, et aiguilleteuse comportant un tel dispositif Dispositif de commande de la composante du déplacement suivant une trajectoire des aiguilles d’une aiguilleteuse destinée à consolider par aiguilletage un voile ou une nappe de fibres, notamment de non-tissé, caractérisé en ce qu’il comporte : une biellette (27) d‘entraînement apte à être couplée aux aiguilles et/ou à la planche à aiguille et/ou à un élément solidaire de la planche ou des aiguilles pour leur impartir un mouvement de va et vient suivant une direction, un arbre (21) à excentrique et une bielle (22), l’arbre à excentrique entraînant la bielle en rotation suivant un axe de rotation, notamment qui s’étend suivant la direction perpendiculaire à la direction et à la direction verticale, et la bielle (22) étant reliée à la biellette (27) par l’intermédiaire d’un élément (23) formant levier intermédiaire pivotant par rapport à un axe (24) de pivotement, notamment parallèle à l’axe de rotation de l’arbre à excentrique, le levier étant articulé d’une part à la bielle, notamment suivant un axe parallèle à l’axe de pivotement et à distance de celui-ci, et d’autre part à la biellette d’entraînement, notamment en un point à distance de l’axe de pivotement, pour impartir à celle-ci le mouvement de va et vient suivant la direction.  Figure pour l’abrégé : Fig.
Patent FR-3116968-B1 (FR)
Title: Gestion d’interférences sur un canal V2X par désactivation d’une fonction sur un véhicule
Inventor: LADHARI FADI
IPC: H04B1/7103
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne la gestion d’interférences liées à l’utilisation d’un même canal de communication courte portée véhicule à tout, dit canal V2X, par un terminal utilisateur (UE) et par un véhicule (Veh) terrestre à moteur, par une désactivation d’une fonction du canal V2X sur le véhicule.  FIG. 1