baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094728-A1 (FR)
Title: Plateforme de betonnage
Inventor: CASSOU MATHIEU
IPC: E02D7/00
Filed: 2019-05-16
Abstract: La plate-forme de bétonnage (1) selon l'invention comprend un plancher (10) présentant une ouverture (2) destinée à recevoir un tube plongeur (3), elle est caractérisé en ce qu'une tête conique (4) est relié au plancher (10) et que celle-ci peut être déplacée entre une position escamotée et une position d'utilisation où elle est disposée en vis-à-vis de l'ouverture (2). L’invention consiste en la création d’une plate-forme de bétonnage (1), sur laquelle est pré-intégrée la tête du tube plongeur (3) de forme conique ou d'entonnoir. Un mécanisme permet de séparer manuellement la tête conique (4) du tube plongeur (3), et ainsi dégager l’espace situé à la verticale du tube plongeur. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096294-A1 (FR)
Title: Procédé d'impression en trois dimensions à section variable
Inventor: CHARES LAURENT
IPC: B29C64/209
Filed: 2019-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression en trois dimensions d'une pièce (10), comportant une succession d'étapes de réalisation d'une couche (18) de la pièce (10) au moyen d'une buse (28) ayant une section de sortie selon un parcours (32) de la buse (28), caractérisé en ce que, au cours d'au moins une étape de réalisation d'une couche, on utilise une dite au moins une buse (28) dont un tronçon (42) de sortie est de section de sortie variable entre une première section, maximale, et une seconde section, minimale, et en ce que l'on fait varier la section d'au moins une partie d'un tronçon (42) de sortie de la buse le long d'au moins une partie (32a, 32b) du parcours (32). Figure de l'abrégé : Figure 5.
Patent FR-3097662-A1 (FR)
Title: Support mémoire, procédé d’installation de composants informatiques au sein d’un véhicule et procédé de préparation d’un support mémoire
Inventor: ABADIE ERIC
IPC: G06F13/38
Filed: 2019-06-18
Abstract: Un support mémoire comprend des moyens de communication aptes à établir une communication avec une unité de traitement d’un véhicule et une mémoire (26) dans laquelle sont stockés : - au moins deux structures de données (DPACK1, DPACK2) lisibles chacune par ladite unité de traitement lorsque ladite communication est établie ; - au moins deux composants informatiques (COMP) respectivement associés aux deux structures de données (DPACK1, DPACK2) ; - des métadonnées (INDEX) comprenant, pour chacune desdites structures de données (DPACK1, DPACK2), un condensat de référence associé à la structure de données concernée ; et - une signature (SIG(INDEX)) des métadonnées. Un procédé d’installation de composants informatiques au sein d’un véhicule et un procédé de préparation d’un support mémoire sont également décrits. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099476-A1 (FR)
Title: Procede d’oligomerisation mettant en œuvre un recycle du ciel gazeux
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: C07C2/08
Filed: 2019-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’oligomérisation mis en œuvre dans un réacteur gaz/liquide comprenant une boucle de recycle du ciel gazeux. En particulier, le procédé concerne l’oligomérisation de l’éthylène en alpha-oléfines linéaires tel que le 1-butène, le 1-héxène, le 1-octène ou un mélange d’alpha-oléfines linéaires.
Patent FR-3099662-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur
Inventor: RENAUD JOSEPH
IPC: H02P6/08
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention porte sur un ensemble moteur (1), caractérisé par le fait qu’il comprend : - un moteur (3) comprenant un rotor portant des aimants permanents et un point de synchronisation (P) conducteur et un stator en regard du rotor, le stator étant constitué par un bobinage (5) pour entraîner en rotation le rotor, - une alimentation électrique continue (2) du moteur (3), pour entraîner en rotation le rotor par rapport au stator par le champ magnétique créé dans le stator par le courant fourni par l’alimentation électrique (2), - une première borne du moteur (3) étant reliée à une première borne de l’alimentation électrique continue (2) et une deuxième borne du moteur (3) étant reliée à un interrupteur (6) à trois états, un premier état (r1) dans lequel la deuxième borne du moteur (3) est reliée la deuxième borne de l’alimentation électrique continue (2), un deuxième état (r2) dans lequel la deuxième borne du moteur (3) est reliée à la première borne de l’alimentation électrique continue (2), et un troisième état dans lequel la deuxième borne du moteur est non connectée, les états de l’interrupteur (6) étant commandés par la vitesse de rotation du rotor, une première position du point de synchronisation (P) correspondant au premier état (r1) de l’interrupteur (6) et une deuxième position du point de synchronisation (P) correspondant au deuxième état (r2) de l’interrupteur (6), - un condensateur de décharge (11) reliant en série la première borne du moteur (3) à la deuxième borne de l’alimentation électrique continue (2) lorsque l’interrupteur n’est pas dans le premier état (r1) ; - au moins un circuit accélérateur (7) comprenant un bobinage (8) en série avec un condensateur (9), le bobinage (8) du circuit accélérateur (7) étant disposé de telle sorte que le rotor du moteur (3) soit dans le champ magnétique créé par le bobinage (8) de circuit accélérateur (7). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101539-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour soulager les bronches
Inventor: ROY AMÉLIE
IPC: A61K36/00
Filed: 2019-10-04
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins du thym, de la vitamine C et du bouillon blanc pour soulager les bronches. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour soulager les symptômes de la toux.
Patent FR-3103952-A1 (FR)
Title: Méthode et système d’identification de notes jouées sur un instrument de musique à vent
Inventor: SOUVESTRE FLORENT
IPC: H02N2/18
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention propose une méthode et un dispositif d’identification d’une configuration de bouchages des trous latéraux d’un instrument de musique à vent. Elle se base sur une phase d’apprentissage et une phase de classification à l’aide d’algorithmes d’apprentissage supervisé ou d’algorithmes d’analyse discriminante prédictive. L’invention permet d’adapter le temps d’exécution de la méthode pour obtenir un temps de réponse compatible des exigences du temps réel. Elle permet également de résoudre les problèmes de dérives dans le temps lorsque l’apprentissage initial des notes est modifié du fait de l’influence de paramètres tels que la température ou l’humidité ou encore la manipulation de l’instrument. Figure 3
Patent FR-3106056-A1 (FR)
Title: Utilisation de NMN pour la prévention et/ou le traitement d’une douleur articulaire induite par l’activité physique et compositions correspondantes
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: A61P29/00
Filed: 2020-01-13
Abstract: L’invention porte sur le nicotinamide mononucléotide, un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptables ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d’une douleur articulaire induite par l’activité physique ainsi que les compositions le comprenant.
Patent FR-3106414-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification et de caractérisation d’une population microbienne par spectrométrie de masse
Inventor: LEMOINE JÉRÔME
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’identification et de caractérisation d’au moins une population microbienne présente dans un échantillon biologique, comprenant les étapes suivantes :a) isolement des microorganismes puis scission des protéines microbiennes en un « mélange peptidique » contenant une pluralité de peptides;b) détection au sein de ce mélange peptidique d’au moins un peptide dit « nœud », cette étape de détection numérotée (i) étant mise en œuvre par spectrométrie de masse ciblée, réalisée sur un spectromètre de masse, combinée à une étape de séparation des peptides, i étant un nombre entier supérieur ou égal à 1,c) détection au sein de ce mélange peptidique d’au moins un autre peptide lors d’une étape de détection (i+1), cette étape étant mise en œuvre avec le même spectromètre de masse que celui utilisé à l’étape (i);lesdits peptides étant spécifiques d’un genre et/ou d’une espèce microbienne, ou d’un mécanisme de résistance aux antibiotiques et/ou d’un mécanisme de virulence et/ou d’un niveau de virulence, etlesdits peptides étant classifiés comme faisant partie d’un ou de groupes de peptides prédéfinis, chaque groupe prédéfini comprenant un ou des peptides dit « nœud(s) » et/ou un ou des peptides dits « rapporteur(s) », ledit procédé étant caractérisé en ce que, lors d’une étape de détection (i), l’identification d’au moins un peptide nœud membre du groupe prédéfini (i) oriente la sélection du ou des groupe(s) prédéfini(s) (i+1) comprenant les peptides qui seront recherchés lors de l’étape de détection (i+1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3107565-A1 (FR)
Title: Procédé de correction en phase transitoire des paramètres d’injection de carburant d’un moteur thermique muni d’une vanne egr
Inventor: REBILLON CHRISTOPHE
IPC: F02M26/02
Filed: 2020-02-26
Abstract: Le procédé de correction des paramètres d’injection de carburant est mis en œuvre en phase de fonctionnement transitoire du moteur thermique, le moteur thermique comprenant une boucle d’alimentation d’air intégrant un papillon doseur d’air et une vanne de recirculation des gaz d'échappement, et la correction étant déterminée en fonction d’un écart de débit d’air (EBA) dans la boucle d’alimentation d’air entre une consigne de débit d’air et un débit d’air effectif. Conformément à l’invention, une prise en compte de l’écart de débit d’air pour la correction est déterminée en fonction d’une position d’activation (PPD) du papillon doseur d’air et d’une position d’activation (PEGR) de la vanne de recirculation des gaz d'échappement.     Fig.3
Patent FR-3109166-A1 (FR)
Title: Bande de doublis pour couverture de toit
Inventor: DUTIN ALEXANDRE
IPC: E04D1/30
Filed: 2020-04-14
Abstract: La présente invention concerne une bande de doublis pour couverture de toit. Ladite bande de doublis est constituée d’une première lame (1) articulée par rapport à une charnière longitudinale (4) avec une deuxième lame (1), ladite première lame (1) présentant des repères répartis selon la direction perpendiculaire à ladite charnière. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110111-A1 (FR)
Title: dispositif de roulement et véhicule muni de celui-ci
Inventor: ARGOUARC'H YANNICK
IPC: F16C19/18
Filed: 2020-05-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de roulement, comportant un moyeu rotatif (101) autour d’une direction (X), des éléments annulaires (110), disposés autour du moyeu (101) et portant chacun une surface périphérique (111) de roulement, des tiges (102) suivant une deuxième direction longitudinale (L), un support radial (103) autour du moyeu (101), les tiges (102) traversant des premiers évidements (105) du support radial (103) et étant inclinables par rapport au support radial (103). L’invention est caractérisée en ce que chaque élément annulaire (110) a des deuxièmes évidements (112), au travers desquels les tiges (102) sont aptes à coulisser en translation suivant la direction longitudinale (L) lorsque les tiges (102) sont inclinées, les éléments annulaires (110) ayant chacun des guidages en translation dans des plans (113) perpendiculaires à la direction (X).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116059-A1 (FR)
Title: Procede de preparation en continu de prepolymeres de polyamides
Inventor: QUINEBECHE SÉBASTIEN
IPC: C08G69/28
Filed: 2020-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en continu d’un prépolymère de polyamide dont la viscosité en solution est comprise de 0,25 dl/g à 0,70 dl/g, telle que mesurée selon ISO 307 :2007 dans le m-crésol à 20°C,   caractérisé en ce qu’il comprend une étape de polycondensation à partir d’un ou plusieurs monomères précurseurs de polyamide, la dite étape de polycondensation étant effectuée dans une extrudeuse comprenant au moins deux vis d’acheminement tournant de manière co-rotatives, le ou lesdits monomères étant préalablement introduits sous forme solide ou liquide sans mise en solution dans un solvant ou dans l’eau, et ladite étape de polycondensation étant effectuée sans extraction de l’eau formée au cours de ladite polycondensation.
Patent FR-3117460-A1 (FR)
Title: Système comprenant deux ensembles mobiles et un mécanisme de verrouillage/déverouillage desdits ensembles.
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: B65D41/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: Système comprenant un premier ensemble (50) et un deuxième ensemble (70) configurés pour adopter deux positions axiales relatives distinctes et un mécanisme de verrouillage/déverrouillage comprenant :- un organe de déverrouillage (90) porté par le premier ensemble (50) et mobile axialement par rapport audit premier ensemble (50) entre une position de repos et une position de déverrouillage, - au moins un élément de verrouillage (75) porté par le deuxième ensemble (70) et coopérant avec le premier ensemble (50) dans une position verrouillée et avec l’organe de déverrouillage (90) dans une position de déverrouillage dudit organe (90), et - au moins un organe élastiquement déformable (76) porté par le deuxième ensemble (70), en flexion élastique entre le premier et le deuxième ensembles (50, 70) dans la position verrouillée et apte à se détendre élastiquement lorsque l’organe de déverrouillage (90) coopère avec l’élément de verrouillage (75) pour passer de la position verrouillée à une position déverrouillée des ensembles (50, 70).  Figure pour l’abrégé : Fig 11
Patent FR-3118838-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour un tableau électrique
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H02B11/00
Filed: 2021-01-08
Abstract: Dispositif de verrouillage pour un tableau électrique
    Un dispositif de verrouillage comporte:    
    -    un boîtier (10) destiné à être monté sur un tableau électrique entre un premier appareil de commutation (4) et un deuxième appareil de commutation (6), chacun des appareils de commutation comportant un levier de commande (24,  28) déplaçable entre une position basse correspondant à un état ouvert et une position haute correspondant à un état fermé ;    
    -    un organe de verrouillage (12) déplaçable en rotation entre :    
    -    une première position de verrouillage, dans laquelle l’organe de verrouillage bloque le levier de commande du premier appareil de commutation en position ouverte, et
    -    une deuxième position de verrouillage, dans laquelle l’organe de verrouillage bloque le levier de commande du deuxième appareil de commutation en position ouverte.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3118923-A1 (FR)
Title: Calculateur de direction comprenant un boitier de connexion collé
Inventor: DALL'ACQUA CLÉMENT
IPC: H05K5/02
Filed: 2021-01-20
Abstract: Calculateur de direction (1) pour un véhicule comprenant : - au moins un circuit imprimé positionné à l’intérieur d’un carter de calculateur (4), le carter de calculateur (4) comprenant sur une surface extérieure (42) au moins un contact de raccordement (41), - au moins un boitier de connexion (2) muni d’au moins un connecteur (21), l’au moins un connecteur (21) étant relié à l’au moins un contact de raccordement (41),   caractérisé en ce que l’au moins un boitier de connexion (2) est fixé au carter de calculateur (4) au moyen d’au moins un élément de fixation (44), ledit au moins un élément de fixation (44) étant au moins en partie noyée dans une résine (8).    Figure 2
Patent FR-3119504-A1 (FR)
Title: Système cognitif intelligent de pilotage et d’assistance aux opérateurs distants en interventions techniques sensibles
Inventor: PETROS OLIVIER JEAN JACQUES
IPC: H04W88/02
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un système de support et contrôle (30) de missions d’intervention, comprenant :       Un système multimédia (31), équipant un opérateur, comportant :  Un dispositif de communication (310),  Un système audio (311) ;  Un système vidéo (312) ;       Un système de contrôle (32) comprenant une mémoire (320) stockant une séquence d’instructions prédéterminées et des moyens de traitement (321);      caractérisé en ce que le système de contrôle (32) est agencé pour :      transmettre (42) chacune des instructions au dispositif de communication (310), agencé pour relayer cette instruction au système audio (311) et/ou vidéo (312) pour être transmise à l’opérateur ;  recevoir (45) du dispositif de communication (310), un signal audio (43) et/ou vidéo (44) acquis par le système audio (311) et/ou vidéo (312) ;  traiter (46) le signal par les moyens de traitement (321) et valider (47), l’exécution de chaque instruction (42).      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124790-A1 (FR)
Title: Adaptation de l'assistance à la présence ou non d'un effort fourni par le cycliste sans utiliser un capteur de couple
Inventor: JAILLET LÉONARD
IPC: B62M6/50
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention est relative à un procédé d’adaptation de l'assistance au pédalage sur un vélo à assistance électrique, comprenant les étapes consistant à mesurer une grandeur de mouvement réelle du vélo ; mesurer la rotation (Vp) du pédalier ; calculer une grandeur de mouvement théorique du vélo à partir de la mesure de rotation du pédalier ; calculer un écart (∆V) entre les grandeurs de mouvement réelle et théorique ; et modifier l'assistance lorsque l'écart franchit un seuil (S, S1, S2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126472-A1 (FR)
Title: Système de fixation à une canalisation et procédé de fixation à une canalisation
Inventor: PALLY SÉBASTIEN
IPC: F16L55/132
Filed: 2021-08-27
Abstract: SYSTÈME DE FIXATION À UNE CANALISATION ET PROCÉDÉ DE FIXATION À UNE CANALISATION
    Un système de fixation (2) à une paroi interne d’une canalisation (3) comporte une première armature (9) ayant une première forme externe et une deuxième armature (9) ayant une deuxième forme externe. Un anneau (10) sépare les première et deuxième armatures (9). L’anneau (10) est réalisé en matériau polymère et déformable élastiquement. Un système de compression (11) relie la première armature (9) et la deuxième armature (9). Le système de compression (11) est configuré pour définir la distance entre la première armature (9) et la deuxième armature (9) et comprimer l’anneau (10) entre les première et deuxième armatures (9). L’anneau (10) déborde au-delà de la première forme externe et de la deuxième forme externe pour appuyer sur la paroi interne de la canalisation (3) et fixer le système de fixation (2) à la canalisation (3).
    Figure pour l’abrégé : f igure   1
Patent FR-3126411-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l’eau pour une piscine
Inventor: COTTREAU YANN
IPC: C02F103/42
Filed: 2021-09-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de traitement de l’eau pour une piscine (2) comprenant au moins un circuit de filtration (3) équipé d’un filtre (5), une pompe de filtration (4) apte à réaliser une circulation de l’eau dans ledit au moins un circuit de filtration (3) au travers du filtre (5), un unique boîtier de mesure et de correction hydrauliquement connecté en série sur ledit au moins un circuit de filtration (3), avec des moyens de mesure des paramètres de l’eau et des moyens d’injection dans le circuit de filtration (3) de produits correcteurs, et enfin une unité de commande interfacée avec le boîtier et apte à déterminer un planning de filtration, à commander la pompe de filtration (4) selon le planning de filtration, à déterminer les quantités et plannings d’injection des produits correcteurs en fonction des paramètres de l’eau et à commander les moyens d’injection selon les quantités et plannings déterminés.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127195-A1 (FR)
Title: Dispositif de déflexion d’air à capacité de déformation augmentée, pour un soubassement d’un véhicule terrestre
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: F15D1/10
Filed: 2021-09-23
Abstract: Un dispositif de déflexion d’air (DD) est couplé à un soubassement d’un véhicule terrestre et comprend un boîtier de déflexion d’air (BD) déformable et comportant une cavité (CB) ouverte dans une partie supérieure (PS) et partiellement délimitée par une paroi inférieure (PI) ayant une face interne (FI) comprenant un fût de fixation (FF) couplé au soubassement. Ce fût de fixation (FF) comprend une paroi périphérique (PP) délimitant un espace interne, s’étendant entre la paroi inférieure (PI) et le soubassement, et comportant au moins une première ouverture (O1) débouchant dans l’espace interne et conférant une plasticité qui augmente la capacité du boîtier de déflexion d’air (BD) à se déformer lorsqu’il est heurté.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127952-A1 (FR)
Title: Carbodiimide comme additif dans des lubrifiants destinés à des systèmes de motorisation pour améliorer la compatibilité avec les élastomères
Inventor: DE FEO MODESTINO
IPC: C10M169/04
Filed: 2021-10-11
Abstract: Carbodiimide comme additif dans des lubrifiants destinés à des systèmes de motorisation pour améliorer la compatibilité avec les élastomères La présente invention concerne une composition lubrifiante destinée à un système de motorisation, comprenant au moins une ou plusieurs huiles de base, au moins un additif carbodiimide et au moins un additif organique basique améliorant le TBN ; ainsi qu’un procédé de lubrification d’un système de motorisation mettant en œuvre une telle composition lubrifiante.  Elle concerne également l’utilisation d’au moins un additif carbodiimide dans une composition lubrifiante destinée à un système de motorisation, pour améliorer sa compatibilité avec les élastomères.
Patent FR-3118772-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation des diastéréoisomères de pristane
Inventor: WU YINGQIN
IPC: G01N30/72
Filed: 2022-01-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de séparation de diastéréoisomères de pristane. Un échantillon de pristane est préparé, puis injecté dans un instrument chromatographique équipé d'une colonne chromatographique chirale, où une phase stationnaire de la colonne chromatographique chirale a une taille de pore prédéfinie. Les diastéréoisomères de pristane dans l'échantillon de pristane sont séparés par la colonne chromatographique chirale, et les composants produits par la séparation des diastéréoisomères de pristane entrent séquentiellement dans un spectromètre de masse pour la détection et l'analyse.
Patent FR-3131986-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné au passage d’un élément allongé au travers d’une paroi, ensemble et procédé de fabrication associés
Inventor: BOUKHEDIMI SAMIR
IPC: H02G3/22
Filed: 2022-01-19
Abstract: Dispositif destiné au passage d’un élément allongé au travers d’une paroi, ensemble et procédé de fabrication associés L’invention concerne un dispositif (16) destiné au passage d’un élément allongé (14) au travers d’une paroi (12). Le dispositif (16) comprend :  - une plaque (18) comprenant une surface inférieure et une surface supérieure (28) à l’opposé de la surface inférieure, la surface inférieure étant destinée à être en contact avec la paroi (12), la plaque (18) définissant au moins un trou traversant (30),  - un organe de passage (20) de l’élément allongé (14), l’organe de passage (20) s’étendant en saillie depuis la surface supérieure (28) et depuis la surface inférieure de la plaque (18), l’organe de passage (20) de l’élément allongé (14) étant venu de matière avec la plaque (18), la plaque (18) et l’organe de passage (20) étant déformables élastiquement.  Figure pour l'abrégé : Figure 1