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Patent FR-3038682-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-07-06
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), et - au moins un organe de roulement (11) coopérant avec au moins une piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3) de manière à guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) roulant le long de chaque piste de roulement (12, 13) autour d'une position de repos (PO) sur ladite piste, l'une au moins de ces pistes de roulement (12, 13) s'étendant entre deux extrémités (P2, P2') et comprenant : - une première portion (30) s'étendant au moins d'un côté depuis la position de repos (PO) sur ladite piste (12, 13), cette première portion (30) ayant une forme permettant la filtration d'une première valeur d'ordre des oscillations de torsion par le corps pendulaire (3) lorsque l'organe de roulement (11) roule le long de cette première portion (30), et - deux deuxièmes portions (31), disposée chacune au-delà d'une extrémité (P1, P1') de la première portion (30), chaque deuxième portion (31) ayant une forme permettant la filtration d'une deuxième valeur d'ordre des oscillations de torsion par le corps pendulaire (3) lorsque l'organe de roulement (11) roule le long d'une de ces deuxièmes portions (31), la deuxième valeur d'ordre étant strictement inférieure à la première valeur d'ordre.
Patent FR-3024023-A1 (FR)
Inventor: SUZUKI TAKUMI
IPC: A45D40/06
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention porte sur un contenant pour produit cosmétique comprenant un corps principal de contenant (1) et un couvercle (2) qui sont pourvus chacun, sur leur paroi cylindrique respective, respectivement d'une première (1a) ou d'une seconde (5a) partie filetée et comprennent respectivement un premier élément (3) ou un second élément (M) choisi entre un produit cosmétique (M) et un corps d'application (3). Lorsque le couvercle (2) est monté sur le corps principal de contenant (1), le corps d'application (3) est éloigné du produit cosmétique (M) et ne risque pas d'être aplati. Et lorsque le couvercle (2) est tourné par rapport au corps principal de contenant (1), le corps d'application (3) est rapproché du produit cosmétique (M) par la rotation du couvercle (2) grâce à la coopération des premières parties filetées (1a) avec les secondes parties filetées (5a) et est pourvu d'une quantité appropriée du produit cosmétique (M).
Patent FR-3039114-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un capteur pour vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage d'un capteur d'un véhicule automobile. Le dispositif selon l'invention comprend des moyens de distribution simultanée ou séquentielle, par un orifice de distribution (11) agencé dans une buse de distribution (1), d'un premier fluide et/ou d'un deuxième fluide acheminés, respectivement, par un premier canal d'admission (2) et/ou par un deuxième canal d'admission (3), jusqu'à une chambre commune de distribution (10) agencée dans ladite buse de distribution (1). Il comprend également des moyens de déplacement de la buse de distribution (1) entre une position de repos et une position déployée, et ces moyens de déplacement de la buse de distribution (1) comprennent des moyens communs avec les moyens d'alimentation en premier fluide du premier canal d'admission (2).
Patent FR-3039482-A1 (FR)
Title: Deflecteur d'air constitutif d'un balai d'essuyage et balai d'essuyage comprenant un tel deflecteur d'air et au moins un embout d'extremite.
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un déflecteur d'air 3 pour un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule comprenant au moins un embout d'extrémité et une lame de frottement destinée à être appliquée contre la vitre, le déflecteur d'air 3 comprenant au moins une base 8 et une aile déflectrice d'air 9, caractérisé en ce que la base 8 comporte un orifice 15 formant moyen de retenue 23 apte à empêcher une séparation entre le déflecteur d'air 3 et l'embout d'extrémité. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3039777-A1 (FR)
Title: Nanofibres gonflables et insolubles et leur utilisation dans le traitement des effluents essentiellement aqueux.
Inventor: VIEL PASCAL
IPC: C22B3/24
Filed: 2015-08-05
Abstract: La présente invention concerne les nanofibres insolubles et gonflables dans un effluent essentiellement aqueux, une méthode de préparation de ces nanofibres et l'utilisation de ces nanofibres pour l'extraction dans un effluent des métaux, notamment les sels métalliques issus des métaux lourds, des terres rares, des métaux alcalins, des alcalinoterreux ou des actinides, dans leurs formes isotopiques stables ou instables.
Patent FR-3040564-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un dispositif de connexion et un organe d'etancheite
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02K11/30
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble (6) comprenant : - un dispositif de connexion (7) destiné à connecter électriquement une machine électrique et un dispositif électronique de commande de la machine, - un organe d'étanchéité (12) destiné à être rapporté de manière étanche sur le dispositif de connexion (7), ledit organe d'étanchéité (12) comprenant un logement (120) comportant un capteur de position destiné à mesurer une position de la machine électrique, ledit logement (120) étant configuré de façon à s'étendre principalement suivant une direction longitudinale du dispositif de connexion (7) lorsque ledit organe d'étanchéité (12) est rapporté sur le dispositif de connexion (7).
Patent FR-3040666-A1 (FR)
Title: Bloc optique pour vehicule automobile comportant un boitier dote d’organes de support de la peau de pare-chocs.
Inventor: SIMANDRE STEPHANE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2015-09-03
Abstract: La présente invention concerne un bloc optique pour véhicule automobile destiné à être encastré dans une ouverture ménagée dans une peau de pare-chocs (20) dudit véhicule, ledit bloc optique comportant un boîtier (11) renfermant au moins au moins une source lumineuse et dont la bordure périphérique (12) supporte une glace de couverture (13) ; caractérisé en ce que la partie supérieure dudit boîtier (11) comporte au moins un organe de support (40, 50) saillant du corps principal de ce boîtier (11) et conformé de sorte à exercer un appui contre la face interne de ladite peau de pare-chocs (20). L'invention concerne également un véhicule automobile comportant au moins un tel bloc optique.
Patent FR-3041826-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'une gaine sur un harnais de cables, et ensemble forme d'une gaine et d'un harnais.
Inventor: FORGET FREDERIC
IPC: H02G1/16
Filed: 2015-09-29
Abstract: - Procédé de mise en place d'une gaine sur un harnais de câbles, et ensemble formé d'une gaine et d'un harnais de câbles. - Le procédé de mise en place d'une gaine (3) sur un harnais de câbles (1), comporte une suite d'étapes consistant à déterminer la longueur de gaine (3) à utiliser, à monter la gaine (3) sur un outil de montage de forme tubulaire, à insérer le harnais de câbles (1) dans l'outil de montage, à retirer l'outil de montage et placer la gaine (3) autour du harnais de câbles (1), à mettre en place un arrêt de gaine (10) à l'une des extrémités (9) de la gaine (3), ledit arrêt de gaine (10) fixant l'extrémité (9) de la gaine (3) sur le harnais de câbles (1), à étirer la gaine (3) sur le harnais de câbles (1) de manière à l'étendre et le tendre, et à mettre en place un arrêt de gaine à l'autre des extrémités de la gaine (3).
Patent FR-3043094-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un compose vinylphenolique a partir d'un acide hydroxycinnamique precurseur issu d'un tourteau d'oleagineux
Inventor: LOMASCOLO ANNE
IPC: C12R1/645
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé vinylphénolique à partir d'un acide hydroxycinnamique précurseur, qui comprend une étape de biotransformation de l'acide hydroxycinnamique par mise en présence avec une enzyme à activité décarboxylase d'acide phénolique d'un microorganisme de l'espèce Neolentinus lepideus. Un procédé plus global de production d'un composé vinylphénolique comprend, en étape préalable, une étape de libération dudit acide hydroxycinnamique précurseur à partir d'un tourteau d'oléagineux.
Patent FR-3046213-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une conduite et d’une structure tubulaire chemisees mecaniquement
Inventor: SALTEL JEAN LOUIS
IPC: F16L58/08
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une conduite (1) chemisée mécaniquement pour le transport de fluides, comprenant les étapes de : a) insertion d'une chemise interne (12) cylindrique au sein d'un tube externe (11) ; b) insertion d'un outil expanseur (2) au sein de ladite chemise interne (12) ; c) gonflage de l'outil expanseur (2) de manière à provoquer dans un premier temps la déformation plastique radiale d'au moins une partie de la chemise interne (12) jusqu'à ce qu'elle vienne en contact avec la surface intérieure du tube externe (11), puis la déformation élastique radiale d'au moins une partie du tube externe (11) ; d) dégonflage de l'outil expanseur (2) ; e) déplacement de l'outil expanseur (2) dans ladite chemise interne (12) ; f) répéter les étapes (c) et (d) pour chacune desdites au moins une partie de la chemise interne (12) afin de former la conduite (1) chemisée mécaniquement, et g) retrait de l'outil expanseur (2).
Patent FR-3040014-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un cadre de forme annulaire
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B29L12/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: Procédé pour la fabrication d'un cadre annulaire en matériau composite comprenant les étapes suivantes : - on enfile au moins une enveloppe tubulaire de fibres sèches (9) sur un ensemble comprenant au moins deux sous-ensembles (81, 82) coaxiaux, mobiles axialement l'un par rapport à l'autre et entre lesquels est définie une gorge périphérique (11) disposée dans le plan général dudit cadre ; - on force une portion de l'enveloppe tubulaire (9) dans ladite gorge (11) ménagée entre les deux sous-ensembles (81, 82) et on serre lesdits deux sous-ensembles (81, 82) en sorte de maintenir ladite portion (90) de l'enveloppe tubulaire (9) dans ladite gorge (11) ; - on accole les deux parties (91, 92) de l'enveloppe (9) qui sont extérieures à la gorge (11), et on rabat l'accolement (93) obtenu sur l'un des deux sous-ensembles (81, 82) pour obtenir une préforme (15) de fibres sèches ; - on solidifie ladite préforme (15) par polymérisation.
Patent FR-3028537-A1 (FR)
Title: Procede et systeme destines a permettre une isolation installee a posteriori
Inventor: JESSEN ERLING
IPC: E04B1/70
Filed: 2016-01-13
Abstract: Procédé et système d'isolation installée a posteriori comportant un matériau d'isolation (12) fixé sur un côté intérieur d'un mur externe (11), de telle sorte qu'un espace creux (13) configuré pour conduire un fluide est prévu entre au moins une partie du côté intérieur du mur externe et le matériau d'isolation. L'espace creux (13) est scellé en le rendant essentiellement étanche au fluide et pourvu d'une entrée de fluide (27) et d'une sortie de fluide (28), des moyens d'entrée du fluide dans l'espace creux (13) par l'entrée de fluide, des moyens de commande d'entrée (22) configuré pour commander une ou plusieurs caractéristiques, telles que la température, l'humidité et la vitesse du fluide qui entre dans l'espace creux (13) par l'entrée de fluide.
Patent FR-3051993-A1 (FR)
Title: Kit ameliorant les performances des moteurs brushless outrunner
Inventor: MIRCHER CHARLES HENRY
IPC: H02K5/26
Filed: 2016-05-25
Abstract: Dispositif de kit mécanique (1) pour les moteurs brushless outrunner. Il comporte: - Un support fixe distinct et distant (3) du moteur (2) muni d'un roulement (4) placé face et dans l'alignement de l'axe longitudinal central du moteur (2), et qui est rapporté et solidarisé au support fixe (6) dudit moteur (2), - Un arbre moteur prolongé (10), remplaçant l'arbre moteur d'origine, qui est conçu pour que sa longueur outrepasse l'affleurement du roulement (4) du support fixe distinct et distant (3) où il vient s'enchâsser, sur une longueur supérieure ou égale à cinq millimètres. Les moteurs brushless de type «outrunner» munis du kit mécanique (1) sont plus économes, efficaces, performants, silencieux et manœuvrable du fait de rotors ainsi exempts d'oscillations gyroscopiques. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'amélioration des performances des moteurs brushless outrunner, y compris ceux employés en tant que générateur d'électricité.
Patent FR-3049518-A1 (FR)
Title: Element de siege et siege muni d'un tel element
Inventor: BREBION RAPHAEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un élément de siège (2), tel qu'une assise de siège et un siège muni d'un tel élément. Cet élément est remarquable en ce qu'il comprend un coussin de siège (3) et au moins deux organes de fixation (41, 42) sur un support dudit siège, en ce que chaque organe de fixation est réalisé dans un matériau élastiquement déformable, en ce que chaque organe de fixation (41, 42) est recourbé et conformé de façon à présenter une partie concave (410, 420) dont la forme épouse sensiblement ou totalement au moins une partie du contour d'une barre faisant partie dudit support de siège et de façon à pincer ladite barre lorsque l'élément de siège (2) est en position montée et en ce que chaque organe de fixation(41, 42) peut être déformé élastiquement pour être écarté de ladite barre et permettre le montage de l'élément de siège (2) sur ledit support ou son démontage. Application aux sièges d'avion.
Patent FR-3052458-A1 (FR)
Title: Procede de conversion comprenant au moins une etape d'hydrotraitement en lit fixe et une etape d'hydrocraquage en reacteurs by passables
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/12
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée permettant d'obtenir une fraction hydrocarbonée lourde à basse teneur en soufre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape optionnelle d'hydrodémétallation en réacteurs permutables b) une étape d'hydrotraitement en lit fixe de l'effluent issu de l'étape a), c) une étape d'hydrocraquage en réacteurs by passables de l'effluent issu de l'étape b), d) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape c).
Patent FR-3054061-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la localisation et la reconstruction en temps reel de la posture d'un objet mouvant a l'aide de capteurs embarques
Inventor: NAUDET-COLETTE SYLVIE
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention porte sur un système de reproduction du mouvement d'un objet par une structure articulée, qui comprend un capteur optique (C0) et des capteurs de mouvement relatifs (C1-C4) fixés sur l'objet, et une unité de traitement (20) de mesures réalisées par les capteurs (C0, C1-C4). L'unité comprend un module (21) fournissant la localisation absolue de chacun des segments de la structure dans un repère de référence, ledit module exploitant la localisation absolue ({Ra0, pa0 },{Rai, pai}) de chacun des capteurs. L'unité comporte en outre : - un module de traitement d'images (22) pour déterminer une localisation absolue ({Ra0, pa0}) du capteur optique (C0) dans le repère de référence à partir d'une séquence d'images (D0) acquises par le capteur optique, - un module (24) de détermination de localisation relative ({R0i, p0i}) de chacun des capteurs de mouvement relatifs (C1-C4) par rapport au capteur optique, à partir de mesures réalisées par les capteurs, - un module (23) de détermination de localisation absolue ({Rai, pai}) de chacun des capteurs de mouvement relatifs (C1-C4), à partir de la localisation absolue du capteur optique et de la localisation relative de chacun des capteurs de mouvement relatifs.
Patent FR-3057309-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique de commande multiple
Inventor: RICHER EMMANUEL
IPC: F15B11/05
Filed: 2016-10-10
Abstract: Circuit hydraulique de commande multiple pour alimenter des récepteurs avec du liquide hydraulique fourni par une pompe à débit commandé par la pression (PLS) de la ligne de commande (LS) dépendant de la pression de charge des récepteurs (Ri) et débitant le liquide hydraulique à la pression réglée. Le circuit étant composé de modules hydrauliques (Mi) associés chacun à un récepteur ayant un distributeur qui règle le débit variable alimentant le récepteur (Ri) à travers un compensateur de pression (15), relié en entrée (U) à la sortie de l'étranglement variable (20) du distributeur (11) et en sortie (V). Le plongeur (150) gère la communication entre son entrée (U) et sa sortie (V). Le compensateur de pression (15) a une liaison fluidique (31, 32) munie d'un étranglement (33, 33a) et reliant la sortie (V) à la ligne (LS), quelle que soit la position du plongeur (150).
Patent FR-3057895-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de barriere comprenant un poteau et un clip
Inventor: QUAGLIA VINCENT
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-10-25
Abstract: Le dispositif de fixation de barrières (22) comprend un poteau (1 ; 39 ; 50 ; 71 ; 73) et un clip (21), et la distance entre les deux surfaces internes (7) du poteau est telle que le clip (21) entre en force entre les deux surfaces internes (7) par déformation élastique et se maintient en position dans le poteau par ses extrémités opposées retenues dans les crans (27).
Patent FR-3058579-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission reception radiofrequence
Inventor: MARNAT LOIC
IPC: H01Q5/321
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'émission-réception radiofréquence (10) comprenant un premier et un deuxième élément filaire conducteur (4a, 4b) formant une antenne du dispositif, une première puce d'émission-réception (21) et une deuxième puce de bouclage (22). Les éléments filaires (4a, 4b) sont logés dans des rainures (21a, 21b ; 22a, 22b) formées sur la première et la deuxième puce. La deuxième puce (22) comporte un circuit de bouclage (6') permettant de relier électriquement les deux éléments filaires (4a, 4b) entre eux de sorte que l'antenne du dispositif comprenne une boucle. L'invention porte également sur une chaîne comprenant de tels dispositifs (10).
Patent FR-3047834-A1 (FR)
Title: Systeme de capteurs sans fils non intrusifs permettant la recolte et le traitement des donnees physiques et techniques du joueur, de l’equipe et du match dans la pratique du football amateur en salle.
Inventor: COHEN GABRIEL
IPC: G08C21/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: Système de capteurs sans fils (1) embarqués dans l'environnement du pratiquant permettant l'enregistrement, le traitement et l'affichage en temps réel, des données physiques et techniques individuelles, d'équipes et du match dans le football en salle.         Il est principalement constitué d'une unité centrale (4) fixée au poignet permettant la communication avec les autres capteurs. Elle permet le traitement et le stockage des informations reçues.         Il est constitué d'un capteur (2) radiofréquence, avantageusement RFID, fixé sur le ballon ainsi que d'un lecteur autonome (3) radiofréquence utilisé et fixé de manière non intrusive sur la chaussure.         Il est constitué de lecteurs longues portées (5), autour du terrain.         Il est constitué d'une console centrale (6) permettant le stockage et la recharge de (4) ainsi que la lecture, le traitement et l'affichage en temps réel de toutes les données.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pratique du football en salle.         ETAT DE LA TECHNIQUE Nous assistons ces dernières années à l'émergence de capteurs adaptés à la pratique d'une activité sportive ou à la vie de tous les jours.         Cela traduit un besoin évident de récolter ces données personnelles.         Pour l'utilisateur final, ces données récoltées ont plusieurs objectifs :         Le besoin d'amélioration personnelle ainsi que le suivi de performance physique.         Le partage de ces informations via internet, traduisant le besoin de se mettre en avant et se différencier socialement.         Il ne fait aucun doute que le client final sera demandeur de données supplémentaires par la récolte des données techniques et physiques liées à sa pratique sportive.         Des dispositifs de récupération de données techniques et physiques sont disponibles à ce jour pour le pratiquant de football professionnel.
Patent FR-3061918-A1 (FR)
Title: Profil de depart en pvc pour l'isolation par l'exterieur
Inventor: ANDRIEUX LAURENT MICHEL JEAN
IPC: E04F19/02
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention est un profil de démarrage d'isolation par l'extérieur destiné à créer une rupture de pont thermique dès la première dalle, vu son positionnement au raz du sol et également de stopper les remontées capillaires par sa composition en pvc.
Patent FR-3065776-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion comprenant un element elastique anti-turbulence
Inventor: CHERIAUX OLIVIER
IPC: F16L17/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: Dispositif de connexion (1) comprenant une partie de réception (2) et un tube (3) respectivement aptes à être parcourus par un fluide réfrigérant (FR), le tube (3) étant logé le long d'un axe (X) dans la partie de réception (2) de sorte à ménager un espace axial (4) entre une extrémité (32) du tube (3) et un épaulement (22) agencé dans la partie de réception (2), un dispositif d'étanchéité (5) étant disposé entre la partie de réception (2) et le tube (3), caractérisé en ce qu'un élément élastique (6) est disposé dans l'espace axial (4).
Patent FR-3067193-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une communication, et passerelle
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-02
Abstract: Le procédé de traitement est mis en œuvre par une passerelle permettant d'accéder à un réseau de voix sur IP et comprend : - une étape de détection (E20) que la communication est associée à un usage spécial ; - une étape de paramétrage (E60) d'une signalisation d'un message d'initialisation ou de renégociation de la communication avec un schéma de codage unique adapté aux usages spéciaux ; - une étape d'insertion (E70) dans la signalisation d'au moins un attribut imposant à chaque dispositif intermédiaire d'un réseau de voix sur IP par lequel transite la communication un comportement prédéterminé au regard du schéma de codage unique ; - une étape de désactivation (E80), pour la communication, d'au moins un mécanisme mis en œuvre pour le traitement de communications vocales ; et - une étape de transmission (E90) de la signalisation du message paramétrée avec ledit au moins un attribut.
Patent FR-3067552-A1 (FR)
Title: Procede de detection de composants media orphelins
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04W28/26
Filed: 2017-06-26
Abstract: L invention concerne un procédé de détection de composants média orphelins, comprenant les étapes suivantes : une entité applicative (AF) émet vers une entité de contrôle des règles (PCRF) une requête demandant à ladite entité de contrôle des règles (PCRF) d envoyer à ladite entité applicative (AF) un message décrivant l état des média contrôlés par cette entité applicative (AF) et en cours d utilisation ; à l échéance d un délai par défaut ou contenu dans ladite requête, l entité de contrôle des règles (PCRF) émet vers l entité applicative (AF) un message dans lequel l entité de contrôle des règles (PCRF) décrit l état desdits média ; et, suite à la réception dudit message, l entité applicative (AF) n entreprend aucune action en conséquence si la liste de média fournie par l entité de contrôle des règles (PCRF) est identique à celle connue de l entité applicative (AF), ou corrige son état desdits média, ou demande la libération de la session. Application aux réseaux IMS et aux réseaux EPC.