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Patent FR-3024663-A1 (FR)
Title: Nouvelles geometries d'elements tubulaires monocanaux de separation par flux tangentiel integrant des promoteurs de turbulences et procede de fabrication
Inventor: ANQUETIL JEROME
IPC: B33Y80/00
Filed: 2014-08-11
Abstract: La présente invention concerne un élément de séparation par flux tangentiel d'un milieu fluide à traiter en un filtrat et un rétentat, ledit élément de séparation comportant un support poreux rigide monolithique (2) de structure rectiligne, dans lequel est aménagé un canal unique (3) pour la circulation du milieu fluide à traiter, la surface extérieure (5) du support présentant un profil constant. Selon l'invention, le support poreux rigide monolithique (2) délimite, à partir de la paroi interne (31) dudit canal (3), des obstacles (9) à la circulation du fluide à filtrer qui présentent une identité et une continuité de matériau et de texture poreuse avec le support, lesdits obstacles (9) générant des variations de la section de passage du canal.
Patent FR-3026433-A1 (FR)
Title: Volume acoustique pour une ligne d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: DEVAUX BERTRAND
IPC: F01N13/16
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un volume acoustique (2 comportant une chambre close (3) et un col de liaison (4), la chambre close (3) pouvant s'ouvrir à une conduite d'échappement (5) seulement par le col de liaison (4), le volume (5) étant réalisé en tout ou partie en au moins un matériau composite.
Patent FR-3027730-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'empreintes digitales
Inventor: NI YANG
IPC: H01L31/147
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition d'empreintes digitales comprenant un capteur matriciel d'images (1), ledit capteur étant configuré pour acquérir au moins une image des empreintes digitales d'un doigt (2) lorsque ledit doigt (2) est présenté audit capteur dans son champ d'acquisition, dans lequel le capteur matriciel comprend un corps en matériau semi-conducteur (3) sur lequel est réalisé une matrice de pixels actifs (4), les pixels de ladite matrice de pixels actif comprenant chacun au moins une photodiode (5) et étant configurés pour fonctionner en mode cellule solaire.
Patent FR-3029325-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et installation de depot et/ou de retrait automatise(s) d'objets
Inventor: RESSAYRE SANDRINE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un système de dépôt et/ou de retrait automatisé(s) d'objets comprenant : - un module maître (100), comprenant au moins un casier prévu pour recevoir au moins un objet, - au moins un module esclave (300) distinct et indépendant du module maître (100) et comprenant au moins un casier pour recevoir au moins un objet ; - au moins une connexion reliant ledit module maître (100) audit module esclave (300) ; chaque casier comprenant au moins un moyen de verrouillage/déverrouillage automatisé dudit casier indépendamment des autres casiers ; ledit module maître (100) comprenant des moyens de commande pour commander le moyen de verrouillage de chaque casier indépendamment des autres casiers. Elle concerne également une installation mettant en œuvre un tel système et un procédé pouvant être mis en œuvre dans un tel système.
Patent FR-3033680-A1 (FR)
Title: Faucheuse debroussailleuse avec au moins un bras articule et un outil de coupe relie a l'extremite libre du bras par un verin rotatif
Inventor: PAULAT PASCAL
IPC: F15B15/06
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention porte sur une faucheuse débrousailleuse comprenant un ensemble caisson (1) mobile sur lequel est raccordé par une première articulation (4) au moins un bras (3, 3a, 3b) portant à son extrémité distale un outil de coupe (7) raccordé par une deuxième articulation (6) permettant une liberté angulaire de l'outil de coupe (7) par rapport au bras (3, 3a, 3b), la deuxième articulation (6) étant munie d'un vérin hydraulique (9) assurant le pivotement de l'outil de coupe (7) par rapport à l'extrémité distale du bras (3, 153a, 3b). Le vérin hydraulique associé à la deuxième articulation (6) est un vérin rotatif (9) convertissant un mouvement linéaire à son entrée en un mouvement rotatif à sa sortie. Applications dans le domaine du travail de débroussaillage.
Patent FR-3034176-A1 (FR)
Title: Systeme de rafraichissement d'un flux d'air, notamment pour vehicule automobile, et procede de rafraichissement correspondant
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F13/22
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne un système de rafraîchissement (1) d'un flux d'air, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - au moins une unité de nébulisation (3) d'un liquide de nébulisation dans le flux d'air, - au moins un réservoir (13) dudit liquide, et - au moins deux canaux de circulation (9, 11) dudit liquide, l'unité de nébulisation (3), ledit réservoir (13) et lesdits canaux de circulation (9, 11) définissant un circuit dudit liquide. Ledit système (1) comporte en outre : - au moins un dispositif de pompage (17) : • pour aspirer ledit liquide selon un premier sens depuis ledit réservoir (13) vers l'unité de nébulisation (3), pour amorcer ledit circuit, et • pour aspirer ledit liquide selon un deuxième sens (Sb) depuis l'unité de nébulisation (3) vers ledit réservoir (13) ou hors dudit circuit, de manière à purger ledit circuit. L'invention concerne encore un procédé de rafraîchissement mis en oeuvre par un tel système (1).
Patent FR-3037655-A1 (FR)
Title: Capteur nox a filtre catalytique et polarisation
Inventor: VIRICELLE JEAN-PAUL
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-06-18
Abstract: Capteur de gaz NOx destiné à être disposé dans une veine gazeuse d'un dispositif d'échappement de moteur thermique. Le capteur comprend un élément sensible comportant un électrolyte solide ayant une première surface sur laquelle s'étendent une électrode de travail, une électrode de référence et une contre électrode. L'électrode de travail étant en un matériau ayant une activité électrocatalytique et catalytique inférieure à celle du matériau de l'électrode de référence et de la contre électrode et le capteur comprend un filtre catalytique entourant l'élément sensible et des moyens pour polariser négativement l'électrode de travail. Dispositif de détection comprenant plusieurs capteurs de ce type. Dispositif d'échappement catalytique correspondant.
Patent FR-3038226-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique constitue par deux gels formant un film en application topique
Inventor: TAHIRI SOUMYA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'objet de l'invention est produit cosmétique destiné à une application topique sur la peau, constitué par : - une première composition sous forme de gel comprenant au moins les constituants suivants : ○ au moins un principe actif cosmétique ○ au moins un agent gélifiant ○ au moins un alginate et/ou de l'acide alginique - une seconde composition sous forme de gel comprenant au moins les constituants suivants : ○ au moins un agent gélifiant ○ au moins des ions calcium les deux compositions étant disposées dans deux contenants séparés. L'invention vise également son utilisation en cosmétique.
Patent FR-3025783-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de deploiement de structure spatiale
Inventor: ROBLES THOMAS E
IPC: B64G1/64
Filed: 2015-07-17
Abstract: Il est prévu un procédé et un appareil pour déployer une structure spatiale (102). La structure spatiale (102) est fixée à une base (108) avec des mécanismes de libération (110) lorsque la base (108) se trouve à une première position. La base (108) est déplacée de la première position à une deuxième position pour déployer la structure spatiale (102). Les mécanismes de libération (110) sont déplacés sensiblement en même temps pour libérer la structure spatiale (102) de la base (108) sans appliquer une charge transversale à la structure spatiale (102) lorsque la base (108) se déplace de la première position à la deuxième position pour déployer la structure spatiale (102).
Patent FR-3042511-A1 (FR)
Title: Tissu aiguillete de faible grammage, son procede de fabrication et son utilisation dans une couche de diffusion pour une pile a combustible
Inventor: BARDY JULIEN
IPC: H01M8/02
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un tissu comprenant des fils de carbone, ledit tissu ayant une masse surfacique dans la gamme allant de 40 g/m2 à 100 g/m2, notamment dans la gamme allant de 60 g/m2 à 80 g/m2, et caractérisé en ce qu'il comprend des fibres discontinues, lesdites fibres discontinues s'étendant à partir de fils constitutifs du tissu dont elles sont issues et s'étendant non parallèlement à la direction du fil dont elles sont issues et/ou en ce que le tissu est aiguilleté. L'invention concerne également l'utilisation de ce tissu dans une couche de diffusion pour une pile à combustible et un procédé de fabrication de cette couche de diffusion.
Patent FR-3043768-A1 (FR)
Title: Element de protection balistique pour gilet pare-balles
Inventor: BOYE PHILIPPE
IPC: F41H5/04
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un élément de protection balistique (10) destiné à la protection du torse et/ou du dos d'un individu. Cet élément (10) comporte, dans son épaisseur, un premier empilement (13) d'une pluralité de couches à base de fibres (14), de dimensions surfaciques adaptées à recouvrir le torse ou le dos de l'individu ; et un deuxième empilement d'une pluralité de couches à base de fibres, présentant des dimensions surfaciques inférieures aux dimensions surfaciques du premier empilement (13), et étant superposé audit premier empilement (13) au niveau d'une partie centrale (11) de l'élément de protection (10), de sorte à former une surépaisseur dans cette partie centrale (11). Les couches du premier empilement (13) et du deuxième empilement sont liées les unes aux autres dans une matrice de liant, au moins dans ladite partie centrale (11).
Patent FR-3045560-A1 (FR)
Title: Vehicule aquatique flottant, pour la collecte de vegetaux aquatiques flottant au niveau de la surface d'un milieu aquatique
Inventor: THABARD CYRIL
IPC: B63B38/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule aquatique flottant (1), pour la collecte de végétaux aquatiques flottant au niveau de la surface d'un milieu aquatique. Ce véhicule aquatique (1) comprend une coque (2) qui porte : a) une partie opérative (3) comprenant - des moyens (4) pour la propulsion aquatique dudit véhicule aquatique flottant (1), - des moyens (5) pour l'aspiration dudit milieu aquatique, - des moyens (6) pour l'extraction desdits végétaux aquatiques, dans laquelle l'un au moins desdits moyens (4, 5, 6) de ladite partie opérative (3) comprend au moins un actionneur hydraulique (42, 43, 44, 531, 622), et b) des moyens de commande (11) pour le pilotage dudit au moins un actionneur hydraulique (42, 43, 44, 531, 622), comprenant - un boîtier électronique de commande (111) et - une interface utilisateur (112).
Patent FR-3048271-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: COUVILLERS DIDIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-02-26
Abstract: Dispositif (1) (l'amortissement pendulaire, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et, - au moins un organe de roulement (11), l'organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3) pour guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), chaque piste de roulement (12, 13) ayant une forme telle que, lors d'au moins une partie de son déplacement, l'organe de roulement roule sur une fraction de la deuxième piste de roulement (13) dont le rayon (R2) est supérieur à celui (R1) de la fraction de la première piste de roulement (12) sur laquelle roule simultanément cet organe de roulement (11).
Patent FR-3050426-A1 (FR)
Title: Installation de securite d'un passage a niveau
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: B61L29/30
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne une installation de sécurité (1) d'un passage à niveau (2) agencé au niveau du croisement d'une voie routière (4) avec une voie ferroviaire (3). L'installation de sécurité comprend un premier système de détection (7a, 7c) agencé en amont du passage à niveau et configuré pour détecter le passage d'un véhicule s'engageant sur la voie ferroviaire, un second système de détection (7b, 7d) agencé en aval du passage à niveau et configuré pour détecter le passage du véhicule se dégageant de la voie ferroviaire, et un système de contrôle (11) configuré pour mesurer l'intervalle de temps entre les déclenchements du premier système de détection et du second système de détection et pour signaler le dépassement d'un intervalle de temps déterminé. L'installation de sécurité 1 permet d'anticiper les collisions entre les véhicules et les convois ferroviaires, dans tous les cas, grâce à son activation permanente.
Patent FR-3050894-A1 (FR)
Title: Systeme de communication interactive et multi-utilisateurs pour des applications dans les domaines de l'evenementiel ou des loisirs
Inventor: NEIMARK JEAN
IPC: H04N7/15
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention a pour objet un système de communication multimédia, interactif et multi-utilisateurs. Système de communication comprenant au moins deux terminaux multimédia interactifs, multi-utilisateurs, géographiquement espacés et reliés entre eux par une liaison de communication numérique bidirectionnelle, chaque terminal comprenant des moyens d'interfaçage audio et vidéo communs à plusieurs utilisateurs, chaque terminal constituant un site d'attraction, d'affichage et/ou d'animation. Système (1) caractérisé en ce que les moyens d'interfaçage d'un terminal (2, 2') comprennent des moyens d'affichage situés au niveau du fond (5') d'un contenant cylindrique (5), ouvert à son extrémité supérieure et présentant extérieurement au moins l'aspect d'un puits, et visibles pour un utilisateur regardant dans ledit contenant (5), en ce que ces moyens d'affichage, qui s'étendent préférentiellement sur toute la surface du fond (5') du contenant (5), sont aptes à montrer la scène visible depuis le fond (5') du contenant (5) d'un autre terminal (2, 2') distant relié, ce notamment en fonction du champ de vision des moyens d'acquisition vidéo faisant partie des moyens d'interfaçage de ce dernier et en ce que chaque terminal (2, 2') comprend un support surfacique (14) en forme de flamme pourvu de moyens de signalement et d'affichage.
Patent FR-3036427-A1 (FR)
Inventor: LIE JONI POLILI
IPC: E21B47/14
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un exemple de procédé peut comprendre la transmission d'un premier signal acoustique à partir d'un appareil de fond de trou (100) en utilisant un gain d'émetteur dans un circuit émetteur (204). Un premier signal d'écho (112) associé au premier signal acoustique peut être reçu au niveau de l'appareil de fond de trou (100) en utilisant un gain de récepteur dans un circuit récepteur (206). Au moins l'un du gain d'émetteur et du gain de récepteur peut être ajusté en fonction, au moins en partie, du premier signal d'écho (112) reçu et d'au moins un signal d'écho reçu précédemment.
Patent FR-3050936-A1 (FR)
Title: Compose utile pour le traitement d'un deficit du catabolisme des acides gras a tres longue chaine et composition pharmaceutique comprenant ledit compose
Inventor: BEGHYN TERENCE
IPC: A61P25/00
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I): ou un sel, solvate, clathrate, hydrate, ou polymorphe pharmaceutiquement acceptable dudit composé, pour son utilisation pour le traitement ou la prévention d'une maladie causée par une accumulation d'acides gras à très longue chaîne dans l'organisme.
Patent FR-3057477-A1 (FR)
Title: Matrice de centrage pour un outillage de poinconnage industriel
Inventor: MOREL OLIVIER
IPC: B21D28/04
Filed: 2016-10-17
Abstract: Matrice de centrage (15) d'outillage de poinçonnage de tôle (1), comportant : un corps avec une portion inférieure destinée à être montée sur un premier bâti (11), une face supérieure et un orifice destiné à recevoir sur ladite face supérieure un poinçon (7) monté sur un deuxième bâti (3) ; caractérisée en ce que l'orifice forme sur la portion supérieure du corps de la matrice (15), une surface de centrage (23) du poinçon (7) dans ledit orifice lorsque ledit poinçon (7) est monté avec jeu sur le deuxième bâti (3). Ladite matrice (15) comporte également des logements (25) dans lesquels vont s'insérer une tige d'indexation (27), permettant de positionner l'extrémité de travail du poinçon (7) selon les besoins.
Patent FR-3059419-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d'un thermocouple installe dans un compartiment de moteur d'aeronef
Inventor: SOMMERER YANNICK
IPC: G01K7/02
Filed: 2016-11-29
Abstract: Pour protéger le fonctionnement d'un thermocouple (2) contre le rayonnement d'un élément (20, 44) radiatif d'un environnement dans lequel il est placé, la présente invention a pour but de proposer un système de protection du thermocouple (14) comportant une plaque (18) disposée entre le thermocouple (14) et l'élément (20, 20', 44) radiatif, la plaque présentant un état de surface global de sa face (22) interne orientée vers le thermocouple (14) tel que la face (22) absorbe plus qu'elle ne réfléchit le rayonnement provenant de l'élément (20, 20', 44).
Patent FR-3048055-A1 (FR)
Title: Equipement individuel d’eclairage et de signalisation
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: F21L4/06
Filed: 2016-02-19
Abstract: Un équipement individuel d'éclairage et de signalisation comporte un bloc d'alimentation (1), une lampe (2) pour fournir un éclairage, un câble (3) reliant la lampe (2) au bloc d'alimentation (1), des premiers moyens d'accrochage (4) du bloc d'alimentation (1) pour une fixation sur des surfaces métalliques ou sur un élément filaire ou allongé ou sur le bord d'une paroi, des deuxièmes moyens d'accrochage (5) de la lampe (2) pour une fixation sur des surfaces métalliques ou sur un élément filaire ou allongé ou sur le bord d'une paroi. Il comporte en outre des moyens de signalisation visuels (6) actifs sur le bloc d'alimentation (1).
Patent FR-3067190-A1 (FR)
Title: Reseau intermediaire compose de stations placees sur des plateformes a haute altitude pour systeme de radiocommunications
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention propose un réseau intermédiaire pour un système de radiocommunications, le réseau intermédiaire comprenant une ou plusieurs stations placées sur des plateformes à haute altitude pour connecter un ensemble de stations de base distantes à une ou plusieurs stations passerelle réseau qui interfacent un réseau cœur. Les plateformes à haute altitude sont mises en réseau au moyen de liaisons de communications, par exemple des liaisons optiques en espace libre à haut débit. L'invention propose également de connecter des stations de base distantes positionnées hors de la zone de couverture des stations placées sur des plateformes à haute altitude via, par exemple, des stations relai de faisceau hertzien ou des stations de base en bord de la zone de couverture.
Patent FR-3061994-A1 (FR)
Title: Antenne et ses utilisations
Inventor: ERAY YVES
IPC: H01Q1/24
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne une antenne (100) comportant au moins un premier conducteur (1) d'émission et/ou de réception de rayonnement électromagnétique et un module (3) d'émission et/ou de réception de signal électrique, relié au premier conducteur (1). L'invention est caractérisée en ce que le premier conducteur (1) est enroulé suivant un premier sens d'enroulement autour d'une direction longitudinale (41) à distance de celle-ci et s'étend sur au moins une première longueur déterminée suivant la direction longitudinale (41) depuis le module (3) d'émission et/ou de réception.
Patent FR-3062173-A1 (FR)
Title: Moteur comprenant une ligne d'alimentation en gaz d'admission pourvu d'au moins un echangeur thermique
Inventor: BRUNEL BERNARD
IPC: F02M35/104
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention concerne une ligne d'alimentation (2) en gaz d'admission (11) d'un moteur (1) notamment d'un moteur à combustion interne suralimenté, comprenant au moins un échangeur thermique (3a, 3b) du type gaz d'admission/fluide frigorigène pourvu d'une composante principale (7a, 7c) comportant au moins un canal de circulation (8) du fluide frigorigène (9), ladite composante principale (7a, 7c) comprenant une surface d'échange thermique (10) susceptible d'être en contact avec les gaz d'admission (11) comportant de l'air d'alimentation (12) et/ou des gaz d'échappement recirculés (13).
Patent FR-3062271-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de sources lumineuses d'un vehicule automobile
Inventor: DARI ALAIN
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique de sources lumineuses d'un véhicule automobile, destiné à fournir un courant électrique d'une intensité prédéterminée auxdites sources lumineuses. Les mesures selon l'invention permettent d'éliminer un faisceau dédié entre les moyens de pilotage et un support comprenant des sources lumineuses de type LED, qui serait uniquement utile à obtenir les valeurs de BIN des LEDs. En même temps, le mesures de l'invention permettent de maintenir un accès aux données requises pour pouvoir configurer, par exemple, un dispositif de pilotage de remplacement, de manière à ce que celui-ci puisse fournir un courant électrique d'intensité adapté aux LEDs en question.
Patent FR-3064316-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation de deux elements separes par une couche insonorisante.
Inventor: GANTES CHRISTOPHE
IPC: F16B39/34
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de solidarisation de deux éléments à solidariser séparés par une couche isolante acoustiquement dont une face revêt l'un des éléments, comportant des moyens de fixation d'un élément à l'autre élément, qui se caractérise en ce que ledit dispositif comporte en outre une entretoise (1) qui coopère avec lesdits éléments de fixation, ladite entretoise comprenant un corps creux allongé (10) autour duquel sont solidarisées une première (11) et une deuxième (12) plaques comportant chacune une face externe et une face interne, leurs faces internes étant en vis-à-vis , la face externe (110) de ladite première plaque (11) formant une surface d'appui contre la face de la couche isolante acoustiquement opposée à la face revêtant l'un des éléments à solidariser, et la face externe (120) de ladite deuxième plaque formant une surface d'appui pour l'autre élément à solidariser.
Patent FR-3065059-A1 (FR)
Title: Foyer de turbine a gaz a geometrie variable auto-adaptative
Inventor: GUIN CHRISTIAN
IPC: F23R3/34
Filed: 2017-04-11
Abstract: Un foyer de turbine à gaz à géométrie variable auto-adaptative comprend au moins un système à ouverture variable pour ajuster automatiquement une configuration de la combustion à l'intérieur d'une chambre de combustion (101), en fonction d'une température d'air, notamment d'air issu d'un compresseur. L'ajustement est réalisé par un élément thermosensible qui contrôle au moins une section de passage vers la chambre de combustion, pour de l'air qui participe à la combustion du carburant, ou qui participe à une dilution des gaz effective à l'intérieur de la chambre de combustion.
Patent FR-3065687-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une surface de support positionnable dans une pluralite de positions
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'élément de garnissage (4) comprend un panneau de garnissage (10) comprenant une face interne (14) et une face externe (16) et au moins un élément de support (12) s'étendant sur la face interne (14) et en saillie vers la face externe (16) de sorte que le panneau de garnissage (10) épouse au moins une partie du contour de l'élément de support (12) afin de former une surface de support (20) sur la face externe (16). L'élément de support (12) est positionnable dans une pluralité de positions par rapport au panneau de garnissage (10) qui est déformable pour épouser au moins une partie du contour de l'élément de support (12) afin que la surface de support (20) soit positionnable dans une pluralité de zones (28, 30) de la face externe (16).