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Patent FR-3078257-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un hydrolat de sarriette citronnee pour ameliorer la fonction barriere de la peau
Inventor: GABANT MARION
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, ou d'une composition cosmétique comprenant le dit hydrolat, pour améliorer la fonction barrière de la peau.
Patent FR-3080093-B1 (FR)
Title: Systeme d’inter-verrouillage et systeme autonome de transport d’objets
Inventor: KASBARI MOUSTAFA
IPC: E05B85/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-08-27
Abstract: Système d'inter-verrouillage (1) comprenant : - un élément mâle de verrouillage (4) supportant plusieurs pênes (43), chaque pêne étant mobile entre une position rétractée et une position déployée, où un système de manœuvre (44) accouplé aux pênes manœuvre une mobilité synchronisée de tous les pênes entre leurs positions rétractées et leurs positions déployées respectives ; et - un élément femelle de verrouillage (5) présentant plusieurs orifices de verrouillage (53) ; de sorte que le système d'inter-verrouillage (1) est configurable entre : - une configuration déverrouillée dans laquelle les pênes sont rétractés ; et - une configuration verrouillée dans les pênes (43) sont déployés et engagés à l'intérieur des orifices de verrouillage (53). L'invention trouve une application dans le verrouillage d'une unité de stockage d'énergie et d'un conteneur de transport d'objets sur un véhicule autonome tel qu'un drone volant.
Patent FR-3084787-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration optimisee
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K3/12
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte:     - un rotor (12) comportant une pluralité de pôles magnétiques formés par des aimants permanents (15) en terres rares, ces aimants permanents (15) étant disposés à l'intérieur de cavités (17) fermées, et     - un stator (11) comportant un corps muni d'encoches (22) et un bobinage (23) formé par des épingles insérées dans les encoches (22), ledit bobinage (23) étant du type quatre conducteurs par encoche.
Patent FR-3085792-B1 (FR)
Title: Structure multicouche notamment pour cellules photovoltaiques, integrant une monocouche moleculaire autoassemblee, sam
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/20
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche comportant un substrat photoélectrique, au moins une couche d'oxyde transparent conducteur, dénommée « TCO » et au moins une couche conductrice métallique dédiée à former une électrode caractérisée en ce que ladite structure possède en outre au moins une couche d'interface au contact de ladite couche d'oxyde transparent conducteur et de ladite couche conductrice métallique, ladite couche d'interface étant une monocouche moléculaire autoassemblée,
Patent FR-3090766-B1 (FR)
Title: Procédé de montage des rouleaux dans une cage de rétention
Inventor: CHARVET-QUEMIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16C43/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé prévoyant de : réaliser une cage (2) avec deux couronnes (3, 4) espacées axialement et des ponts (5) s’étendant entre elles pour former une alvéole (6), lesdits ponts présentant une structure extérieure (8) saillante radialement ; d’entrainer en rotation ladite cage et de disposer successivement un rouleau (1) en regard radial d’une alvéole (6) et en interférence circonférentielle avec une structure (8) d’un pont (5) afin de l’entrainer en rotation sur une course sur laquelle il est poussé radialement dans ladite alvéole, la cage (2) étant entraînée en rotation dans un sens (S) suivant lequel les structures (8) présentent une géométrie en L inversé formée par une paroi extérieure (8a) du pont (5) et une saillie (8b) s’étendant radialement depuis ladite paroi extérieure, les rouleaux (1) étant entrainés en rotation par la face avant (11) de la saillie (8b) d’une structure (8). Figure 1b
Patent FR-3091896-B1 (FR)
Title: Procede de test d'efficacite d'un catalyseur de ligne d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: TARDY GERARD
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de test d'efficacité d'un catalyseur (3) d'une ligne d'échappement (1) de moteur thermique (2) comportant:     - une étape de mise en fonctionnement du moteur thermique (2) jusqu'à ce que sa température (T_mth) atteigne un seuil de température minimal,     - une étape de vérification du fonctionnement des sondes à oxygène (6, 7), et     - dans le cas où les sondes à oxygène fonctionnent correctement, ledit procédé comporte en outre:     - une étape de mise en fonctionnement du moteur thermique (2) à un régime élevé, et     - une étape de commande d'un retour à un régime de ralenti,     - une étape de mesure d'une durée de remontée d'une tension (V_av) de la sonde aval (7) au-dessus d'un seuil de tension prédéterminé,     - une étape de détermination d'un état du catalyseur (3) en fonction de la durée mesurée de remontée de la tension.                  Figure 1
Patent FR-3092798-B1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: JACQUET BRUNO
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un système comprenant une première tige (3a) pourvue d’un cran d’anti-extraction (5a) présentant une face de crantage inférieure (6) et une face supérieure de blocage (7), ladite première tige étant pourvue d’un chanfrein principal (8) débouchant sur ladite face supérieure, ledit système comprenant un premier manchon pourvu d’un tiroir monté en coulissement radial et présentant un bord de crantage agencé pour pouvoir s’insérer dans ledit cran quand ils sont en regard l’un de l’autre, ledit bord coulissant contre ledit chanfrein principal jusqu’à son insertion dans ledit cran, ledit chanfrein principal étant pourvu en chacune de ses extrémités d’un chanfrein secondaire respectif (13a,13b), de sorte que ledit bord puisse coulisser contre l’un desdits chanfreins secondaires jusqu’à son insertion dans ledit cran en cas de débattement en rotation de ladite première tige de part ou d’autre de sa position nominale selon l’axe d’extension (14) de ladite première tige Figure 3a
Patent FR-3094034-B1 (FR)
Title: Chemise tubulaire de ventilation pour un distributeur de turbomachine
Inventor: KLEIN GUILLAUME
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne une chemise (1) tubulaire de ventilation pour un distributeur de turbomachine, en particulier d’aéronef, la chemise ayant une forme générale allongée le long d’un axe (A-A) et comportant une paroi tubulaire (1a) perforée autour de cet axe, une des extrémités axiale de la chemise étant ouverte et l’autre étant fermée par une paroi de fond (1b), caractérisée en ce qu’elle comprend en outre des poutres (7) de soutien lors de la réalisation de la chemise (1) par fabrication additive, ces poutres (7) s’étendant à l’intérieur de la chemise (1), entre la paroi tubulaire (1a) et la paroi de fond (1b), et des perforations (2) de la paroi tubulaire (1a) étant ménagées entre les poutres (7) de soutien. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097664-B1 (FR)
Title: Système de partage de véhicules et procédé d’accès à un véhicule d’un tel système
Inventor: LE MOAN LUDOVIC
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention concerne un système (20) de partage de véhicules. Un serveur (30) du système a accès à une base de données comportant des informations d’abonnement d’un utilisateur à un service d’autopartage. Un terminal (50) de l’utilisateur comporte une base de données locale (52) comportant une liste de véhicules susceptibles d’être utilisés et, pour chaque véhicule, des informations permettant d’établir une communication avec le véhicule. Le terminal est configuré pour s’appairer avec un véhicule (40) et pour lui envoyer une référence à l’abonnement de l’utilisateur au service de partage de véhicules. Le véhicule est configuré pour transmettre ladite référence au serveur. Le serveur est configuré pour vérifier les informations d’abonnement de l’utilisateur présentes dans la base de données du serveur à partir de la référence transmise et, si la vérification réussit, pour émettre une autorisation d’accès au véhicule afin de permettre à distance l’accès de l’utilisateur au véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097792-B1 (FR)
Title: Dispositif de centrage de pièces
Inventor: ROUDIER FABRICE
IPC: B23P19/10
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de centrage (1) de pièces, ledit dispositif (1) comprenant un corps (2) et une tête (4) intégrée audit corps (2), la tête (4) comportant un premier élément de centrage (8) doté d’un premier diamètre externe (d1) et qui fait saillie hors de la tête (4), caractérisé en ce que la tête (4) comprend, en outre, au moins un deuxième élément de centrage (10) doté d’un deuxième diamètre externe (d2) différent du premier diamètre externe (d1), le deuxième élément de centrage (10) étant apte à adopter une position escamotée dans laquelle le dispositif (1) est utilisé avec le premier élément de centrage (8) et une position déployée dans laquelle le dispositif est utilisé au moins avec ledit deuxième élément de centrage (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100796-B1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle pour turboréacteur, contenant dans son volume un tissu d’armure multicouches
Inventor: FERNANDO SYLVAIN
IPC: F02C7/04
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: Entrée d’air de nacelle pour turboréacteur, contenant dans son volume un tissu d’armure multicouches La présente demande se rapporte à une entrée d’air (2) de nacelle (1) pour turboréacteur comprenant une structure annulaire (21, 22) comportant un carénage externe (21) et un carénage interne (22) joint par une lèvre d’entrée d’air (20) et par une cloison arrière (23) prévue pour délimiter l’entrée d’air (2) du compartiment moteur, la structure annulaire (21, 22), la lèvre d’entrée d’air (20) et la cloison arrière (23) définissant un volume intérieur (V), caractérisée en ce qu’elle comprend en outre une barrière de protection (4) de la cloison arrière (23), la barrière (4) étant non portante et contenue dans la volume intérieur (V) de l’entrée d’air (2) en amont de la cloison arrière (23) et s’étend entre le carénage interne (22) et le carénage externe (21), la barrière (4) étant formée d’une superposition de couches de fibres permettant l’absorption et la diffusion d’un choc résultant d’un corps étranger pénétrant l’entrée d’air (2). Figure de l’agrégé : Fig. 2
Patent FR-3105956-B1 (FR)
Title: Boitier de connexion pour ensemble d’électrovannes
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-01-06
Granted: 2022-08-26
Abstract: Titre : Boitier de connexion pour ensemble d’électrovannes La présente invention concerne un boitier de connexion (2) pour ensemble (12) d’électrovannes (11) d’un véhicule, comprenant au moins une carte de contrôle disposée dans un logement délimité au moins en partie par le boitier de connexion (2), la carte de contrôle étant configurée pour contrôler au moins deux électrovannes (11), caractérisé en ce que le boitier de connexion (2) comprend au moins deux connecteurs électriques (7) configurés pour se brancher chacun sur une électrovanne (11) distincte.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110111-B1 (FR)
Title: dispositif de roulement et véhicule muni de celui-ci
Inventor: ARGOUARC'H YANNICK
IPC: F16C19/18
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de roulement, comportant un moyeu rotatif (101) autour d’une direction (X), des éléments annulaires (110), disposés autour du moyeu (101) et portant chacun une surface périphérique (111) de roulement, des tiges (102) suivant une deuxième direction longitudinale (L), un support radial (103) autour du moyeu (101), les tiges (102) traversant des premiers évidements (105) du support radial (103) et étant inclinables par rapport au support radial (103). L’invention est caractérisée en ce que chaque élément annulaire (110) a des deuxièmes évidements (112), au travers desquels les tiges (102) sont aptes à coulisser en translation suivant la direction longitudinale (L) lorsque les tiges (102) sont inclinées, les éléments annulaires (110) ayant chacun des guidages en translation dans des plans (113) perpendiculaires à la direction (X).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113314-B1 (FR)
Title: Système de caractérisation de surfaces présentant une composante spéculaire
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: G01B11/30
Filed: 2020-08-05
Granted: 2023-05-12
Abstract: Système de caractérisation de surfaces présentant une composante spéculaire L’invention se rapporte à un système optique (1) de caractérisation d’une surface (2) comprenant une composante spéculaire, caractérisé en ce que le système comprend au moins :  - un dispositif de projection (3) d’au moins une image lumineuse (6) ayant un schéma défini sur la surface (2) à caractériser,  - un dispositif d’acquisition (4) d’au moins une partie de l’image lumineuse réfléchie (7) par la surface à caractériser et issue de l’image (6) projetée,  - un système de détermination des coordonnées spatiales et de la pente d’un premier point (A) de la surface,  - une unité de calcul des coordonnées spatiales d’un second point (B) de la surface à caractériser à partir, d’une part, des coordonnées spatiales du premier point de la surface et, d’autre part, de l’image (7) lumineuse réfléchie par la surface et issue de l’image projetée entre les premier (A) et second (B) points de la surface.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121191-B1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité bloqué
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16J15/3268
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-03-17
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots et comprenant au moins une bague 20, 22 en contact avec l’un des capots d’appui 14 et de support inférieur.  Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 situé radialement au moins en partie entre une jupe du capot d’appui 14 supérieur et le palier 18.  Ledit joint d’étanchéité 19 est axialement en appui contre ledit capot en contact avec ladite bague 20, 22 du palier, et pourvu d’au moins une languette 19b disposée radialement entre ledit capot et ladite bague et venant radialement en appui au moins contre ladite bague, ladite languette 19b étant flexible dans le sens radial et déformée radialement vers l’extérieur par le contact contre ladite bague 20, 22 du palier.    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112150-B1 (FR)
Title: Solution de coloration de metal pour traitement de conversion chimique et procede de coloration de metal
Inventor: NAGASAWA SOHEI
IPC: C23C22/07
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-10-20
Abstract: L'invention concerne une solution de coloration de métal pour traitement de conversion chimique et un procédé de coloration de métal, lesquels peuvent colorer une surface métallique en une teinte de couleur jaunâtre à brunâtre avec une bonne efficacité de traitement. La solution de coloration de métal pour traitement de conversion chimique contient : de l'acide permanganique ou un sel de celui-ci ; l'un ou les deux parmi un acide inorganique et un sel de celui-ci ; et un phosphate condensé.
Patent FR-3127790-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement en rotation dans une turbomachine d’aéronef et chaine de transmission pour accessoires d’aéronef
Inventor: AKTIR YASSER
IPC: F16D3/56
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif (1) de transmission de mouvement en rotation pour turbomachine d’aéronef entre une inertie primaire et une inertie secondaire, ledit dispositif comprenant :  un arbre (10),  un volant (20),  un dispositif de guidage (40) en rotation disposé entre l’arbre (10) et le volant (20), le dispositif de guidage étant configuré pour guider en rotation le volant (20) par rapport à l’arbre autour d’un axe de rotation (X),  une pluralité de lames (30) élastiquement déformables, chaque lame (30) s’étendant sensiblement radialement par rapport à l’axe de rotation (X) entre un pied (32) lié à l’arbre et un sommet (34) lié au volant (20).  Chaine de transmission (100) pour accessoires d’aéronef comprenant le dispositif (1), un boitier d’accessoires (110) comprenant un train d’engrenages et un accessoire (102), ledit dispositif (1) étant disposé entre le boitier d’accessoires (110) et l’accessoire (102).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3131516-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure chauffant a picots de brossage organises par rangees
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: A46B11/02
Filed: 2021-12-30
Granted: 2024-01-12
Abstract: Appareil de coiffure chauffant à picots de brossage organisés par rangées.L’invention concerne un appareil de coiffure comprenant une tête (3) pour engager les cheveux d’un utilisateur, la tête étant pourvue de picots de brossage incluant des picots chauffants (70) pour transmettre de la chaleur aux cheveux et des picots isolants (72) pour maintenir les picots chauffants distants du cuir chevelu, les picots de brossage étant organisés selon des rangées parallèles à une direction longitudinale (X-X’) et comprenant une rangée primaire incluant une pluralité (70A) des picots chauffants, et une rangée secondaire (R2) incluant une pluralité (72A) des picots isolants, lesdites rangées étant adjacentes et décalées longitudinalement pour que des picots chauffants de la rangée primaire ne soient pas alignés avec des picots isolants de la rangée secondaire selon une direction transversale perpendiculaire à ladite direction longitudinale (X-X’).Appareils de coiffure.Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-2358494-B1 (FR)
IPC: D02J13/00
Filed: 1977-07-12
Granted: 1982-02-26
Abstract: Compression-crimped synthetic silk consisting of thermoplastic is subjected in thread-plug form to thermal aftertreatment. For this purpose, an aftertreatment drum (14) of adjustable rotational speed and at least one compression chamber (10) are used. A delivery unit (11) of adjustable rotational speed, arranged between the compression chamber or compression chambers and the aftertreatment drum, serves for conveying the thread plug or thread plugs of crimped multifilament synthetic silk, formed in each compression chamber, out of the compression chamber or compression chambers and, after passage through a free zone, towards the aftertreatment drum. Once arrived there, each continuously delivered thread plug runs in an approximately tangential direction onto the gas-permeable casing of the rotating aftertreatment drum cylinder and is transported through the aftertreatment zone by the latter in the form of helical thread-plug turns lying closely to one another and free of radial pressure. The thread material is either heated or cooled. The gaseous treatment medium flows through the helical thread plug turns of the treatment material in the radial direction. The opening of the thread plug or thread plugs to form crimped synthetic threads takes place at the end of the aftertreatment drum. A tension-free, uniform thermal treatment of the synthetic silk delivered at a high feed speed, along with a sufficient dwell time, is made possible in this way.
Patent FR-2474351-B1 (FR)
IPC: B05D7/22
Filed: 1980-01-29
Granted: 1985-05-31
Abstract: The present invention relates to a device for simultaneously projecting a liquid or pasty product and a powdery, granulous or fibrous filler to make a reinforced plastic wall coating, in which the product is brought by pumping to a centrifugal projection member with central supply channel, wherein it comprises, for projecting the product, a revolving spray device with its central supply channel and, for projecting the powdery filler, a centrifugal wheel and a means for supplying the filler to the centrifugal wheel, the revolving spray device and the centrifugal wheel being mounted on the same shaft in the vicinity of each other.
Patent FR-2506859-B1 (FR)
Inventor: MALIZARD MAX ALBERT
IPC: F04B43/00
Filed: 1981-06-02
Granted: 1986-04-11
Abstract: 1. Diaphragm for hydraulically-controlled diaphragm pump of which two faces are in contact with two different fluids, said diaphragm forming a cup-shaped member (1) which is substantially spherical and comprises an annular outer edge (2) substantially plane, said diaphragm being characterised in that it is constituted in a manner known per se, by two layers, one (3) in rubber and the other (4) in plastic material such as tetrafluor-ethylene and in that each of the faces of said edge is provided with a bead (2a, 2b) by which the diaphragm is secured in the pump body.
Patent FR-2575188-B1 (FR)
Inventor: SCHAPIRA JOSEPH
IPC: C23C22/76
Filed: 1984-12-21
Granted: 1993-02-12
Abstract: Chemical conversion bath with zinc characterized by the fact that it comprises, besides the conventional constituents, an effective amount of fluorophosphate ion of the formula: F-PO32- which can be introduced in the form of the corresponding acid, one of its alkali, alkaline-earth or ammonium salts or its zinc salt.
Patent FR-2596024-B1 (FR)
Inventor: DURAND JEAN-JACQUES
IPC: B65D71/00
Filed: 1986-03-21
Granted: 1988-05-20
Abstract: This one-piece packaging is made from a blank of foldable material and includes a top wall whose width is less than the width of the bottom wall, and is not greater than half the maximum transverse dimension of the articles. This width may, in the limit, be zero. As a result: at least a portion of the height of the front wall is sloping; the windows cut out in the front wall which have bottom portions that are narrower than the maximum transverse dimension of the bottom regions of the articles in order to retain the articles in the packaging also have top portions whose width is equal to the maximum transverse dimension of the top regions of the articles so that said top regions of the articles project as much as possible from said packaging; and the side end faces of the packaging which are optionally closed by walls are at least partially trapezoidal, and in said limit are at least partially triangular when said top wall is of zero width.
Patent FR-2596894-B1 (FR)
Inventor: BREGER GUY
IPC: G03F1/00
Filed: 1986-04-04
Granted: 1994-07-29
Abstract: System characterised in that it comprises: - at least one device (1, 4) for reproducing images by the video technique - at least one image graphics console (3) with a control keyboard (8), a graphics table (7) and a monitor screen (6) as well as a computer (9) for managing the console (3), - rasterising and framing means (9, 10, 12), - means (11, 13) for printing the image on media, the computer (9) for managing the graphics console (3) being programmed to combine the digital images and the vector images from the means (1, 4) of reproducing images and from the graphics table (7). <??>The invention applies to a system for the creation of images, especially for mock-ups for the printing of publicity documents, such as packages, labels or the like.