baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063173-B1 (FR)
Title: Instrument de musique acoustique, perfectionne
Inventor: MAMOU-MANI ADRIEN
IPC: G10F5/02
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un traitement mis en œuvre par des moyens informatiques de données sonores issues d'au moins un capteur et d'activation d'au moins un actionneur d'une structure acoustiquement rayonnante. Le capteur (CAP) capte un signal acoustique issu de la vibration de la structure rayonnante. La structure rayonnante porte au moins un actionneur (ACT) piloté par les moyens informatiques et participe alors à la vibration de la structure rayonnante. En particulier, le procédé comporte les étapes : a) mesurer une fonction de transfert de l'ensemble actionneur, structure rayonnante, capteur, b) piloter une activation de l'actionneur (ACT) pour faire vibrer la structure rayonnante, selon une consigne choisie : - en tenant compte de la fonction de transfert mesurée, et - en tenant compte du signal acoustique capté par le capteur en mode de rétroaction.
Patent FR-3063821-B1 (FR)
Title: Interface homme machine
Inventor: MEULLE OLIVIER
IPC: G06F3/0487
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne une interface homme machine (10) comportant : - une caméra (21), - un marqueur (30) à disposer sur une partie du corps d'un sujet et à placer dans le champ de la caméra (21), - un dispositif d'affichage (22) affichant un pointeur (40) image du marqueur (30) filmé par la caméra, le dispositif d'affichage affichant au moins une zone active correspondant au déclenchement d'au moins une action prédéterminée, l'interface étant configurée de telle sorte que l'action soit déclenchée lorsque le pointeur (40) est amené dans la zone active et évolue d'une façon prédéfinie relativement à celle-ci.
Patent FR-3066011-B1 (FR)
Title: Chauffe-eau thermodynamique
Inventor: KUBASIK SEBASTIEN
IPC: F24H9/20
Filed: 2017-05-02
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention a pour objet un chauffe-eau thermodynamique pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un local, tel qu'un logement, le chauffe-eau thermodynamique comprenant un conduit de sortie de condensats muni d'un siphon, ledit siphon comprenant un élément de détection d'un niveau de dépression d'air dans le conduit de sortie.
Patent FR-3067431-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/129
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire, comprenant : 		- un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), 		- au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), et 		- au moins un organe de roulement guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), 		caractérisé en ce que le dispositif comprend également un moyen de serrage axial (35) disposé axialement entre les première et deuxième masses pendulaires (5), partiellement logé dans une ouverture (36) ménagée dans le support et apte à frotter sur les première et deuxième masses pendulaires (5) pour certains déplacements relatifs du corps pendulaire et du support.
Patent FR-3068058-B1 (FR)
Title: Dispositif de renovation d'une surface murale par recouvrement
Inventor: BEROD THOMAS
IPC: E04F13/26
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de rénovation d'une surface murale (2) par recouvrement, le dispositif (1) comprenant un panneau (3) destiné à recouvrir la surface (2) à rénover, en étant maintenu par au moins un système de fixation amovible et repositionnable comprenant au moins deux bandes pourvues de moyens complémentaires d'accouplement (5, 5a) l'une à l'autre, dont une bande support (4) destinée être fixée sur la surface (2) à rénover, et une bande d'accroche (6) fixée sur une face envers du panneau (3), le système de fixation comprend également au moins deux profilés (9) destinés à être fixés horizontalement sur la surface (2) à rénover en recouvrant au moins la largeur de chacune des extrémités de la bande support (4) pour éviter toute amorce d'arrachement de ladite bande support (4).
Patent FR-3069009-B1 (FR)
Title: Dispositif radiofrequence pour une installation domotique de fermeture ou de protection et installation domotique associee
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H01Q1/24
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif radiofréquence (12) destiné à être monté dans une installation domotique de fermeture ou de protection pour une ouverture, l'ouverture comprenant un ouvrant et un dormant entourant l'ouvrant et le dispositif comprenant une antenne (20) de type planaire fixée sur une partie de l'ouvrant de l'ouverture ou du dormant de l'ouverture ou sur une glissière (6) de guidage de l'installation ou sur un coffre (9) de l'installation ou sur une barre de charge de l'installation.
Patent FR-3069210-B1 (FR)
Title: Piece d'insonorisation de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-07-24
Granted: 2020-12-11
Abstract: Cette pièce comporte : - un corps de base (16) en mousse ou en feutre, le corps de base (16) présentant des reliefs (12) de conformation ; - une couche surfacique (18), appliquée sur le corps de base (16), la couche surfacique (18) comportant une pluralité de perforations traversantes (22) et des régions (24) étanches au passage de l'air entre les perforations (22). Chaque perforation (22) présente une dimension transversale inférieure à 1,5 mm, avantageusement inférieure à 1 mm, notamment comprise entre 0,1 mm et 0,5 mm.
Patent FR-3072028-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide comprenant une cire et/ou un compose pateux et au moins une charge anti-exsudation
Inventor: DE CLERMONT-GALLERANDE HELENE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant au moins une cire et/ou un composé pâteux, au moins une huile, et au moins une charge anti-exsudation, caractérisée en ce que la charge anti-exsudation est choisie parmi les particules présentant au moins une aspérité de surface de géométrie variable dont la plus grande longueur est comprise entre 10 nm et 1 µm. L'invention a également pour objet un procédé de maquillage de la peau et/ou des lèvres et/ou des phanères mettant en œuvre ladite composition, ainsi que l'utilisation de charge anti-exsudation pour prévenir l'exsudation de compositions cosmétiques comprenant au moins une cire et/ou un composé pâteux et au moins une huile.
Patent FR-3059346-B1 (FR)
Title: Unite de reparation d'une chaussee
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C23/10
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une unité (1) de réparation d'une chaussée, comportant un récipient de gravillons et une cuve de stockage de liant, l'unité (1) comportant du côté arrière une rampe (31) de distribution de gravillons et une rampe (32) d'épandage du liant, qui s'étendent au moins sur une largeur déterminée comprenant le côté arrière (22). Suivant l'invention, l'unité (1) comporte un ensemble (4) d'épandage, permettant d'épandre d'une manière ciblée des gravillons et du liant dans une zone de la chaussée, située devant le côté avant et/ou située latéralement par rapport au côté avant et au côté arrière, et comportant un organe (5) de déploiement vers l'extérieur, apte à occuper une première position d'extension par rapport au châssis, dans laquelle la deuxième partie (52) d'extrémité est située au-dessus de la zone, et un organe (6) de support servant à supporter une tête (7) de sortie des gravillons et du liant, un conduit (8) et des moyens de convoyage dans le conduit (8) pour amener des gravillons du récipient à la tête (7), une canalisation allant de la cuve à la tête (7) et un dispositif pour amener le liant dans la canalisation de la cuve à la tête (7).
Patent FR-3074668-B1 (FR)
Title: Mobilier pliant
Inventor: GRANDJEAN PHILIPPE
IPC: A47C4/04
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un mobilier pliant (C) du type de celui associé à une paroi verticale (M), ledit mobilier pliant (C) passant d'une position pliée contre la paroi verticale (M) à une position dépliée d'utilisation et comprend : - un plateau support (100) monté pivotant selon un premier axe horizontal et parallèle à la paroi verticale (M), - au moins un montant (210) monté pivotant par rapport au plateau support (100) selon un deuxième axe de rotation. Ce mobilier liant est remarquable en ce que ledit plateau support (100) est en liaison pivot avec une platine fixée directement à la paroi verticale (M), et en ce que l'orientation inclinée prise en position dépliée par le montant (210) où son extrémité basse (211) vient en appui contre le sol (S), met en contact direct et libre son extrémité haute (212) avec la paroi verticale (M) de sorte que le plateau support (100) soit maintenu en position sensiblement horizontale par la mise en appui des extrémités haute (212) et basse (211) du montant (210). Applications : mobilier pliant.
Patent FR-3075841-B1 (FR)
Title: Construction legere demontable apte a former, a l'etat monte, une tente encore appelee tipi
Inventor: POUVREAU JEAN-LOUIS
IPC: E04H15/24
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-03-13
Abstract: Construction (1) apte à former à l'état monté un tipi, cette construction (1) comprenant une couverture (2) et une structure (3) support de la couverture (2), la structure (3) support comprenant des montants (4) s'étendant, à l'état monté de la construction (1), à allure convergente depuis la base en direction du sommet de la construction (1) avec les extrémités (5) inférieures des montants (4) écartées les unes des autres s'étendant sur un même cercle imaginaire pour conférer à ladite structure (3) support une forme générale conique, et la couverture (2) comprenant des panneaux (71, 72) de toile aptes à être rapportés sur ladite structure (3) support pour délimiter, en coopération avec la structure (3) support, un volume habitable. Au moins certains des panneaux (71, 72) de toile sont des panneaux de forme triangulaire ou trapézoïdale insérables entre deux montants (4), chacun de ces panneaux (71, 72) de toile étant couplable à chacun des montants (4) entre lesquels il est apte à être inséré par une liaison (8) à coulissement suivant une direction parallèle à l'axe longitudinal du montant (4).
Patent FR-3071159-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion olfactive synchronisee, portatif ou fixe, a usage individuel ou collectif
Inventor: JUVING BRUNET ALEXANDRE
IPC: G05B15/00
Filed: 2017-09-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: Le but de l'invention décrite ci-après apporte une modalité applicative et donc doit être entendu comme un brevet applicatif du dépôt INPI n° FR1770965 dénommé sous le nom de marque SNIFFY n° INPI 4367778 qui propose de résoudre les problèmes et limites de l'art antérieur telles que citées dans les commentaires sur l'état de l'art. Le présent dépôt de brevet applicatif correspond aux modèles SNIFFY THEATRE n° INPI 4387976 et SCENTERTAINMENET n° INPI 4387979. Il postule qu'il n'existe pas de dispositif portatif autonome ou structurel (fixe) qui permette une génération ou synthèse d'une ambiance composites d'odeurs liées et adaptée aux circonstances extérieures, notamment par des objets connectés à travers des médias publicitaires, des objets fonctionnels connectés ou une position relative établi par un système électronique ou des applications distantes ou intégrées dans le dispositif lui-même. Par ailleurs les dispositifs existants ne sont pas adaptables rapidement au niveau industriel pour l'utilisation des conditionnements existants de parfum et n'utilisent qu'un seul moyen souvent propriétaire. De plus le problème de la persistance des odeurs et la gestion de la perception de l'utilisateur n'est pas pris en compte, que ce soit pour la gestion de la sensibilité du dispositif aux odeurs d'ambiance ou pour l'analyse de la réaction d'un client ou consommateur. 		Afin de prendre en compte ces différentes exigences qui permettront un développement industriel et commercial du concept de génération d'odeur portatif, il est décrit dans la présente invention les solutions selon l'inventeur. 		Il est décrit ci-après un dispositif pour diffuser des substances volatiles dans l'air, et plus particulièrement fonctionnel propre à sélectionner, actionner puis diffuser un liquide parfumé ou odoriférant encapsulé et disposé dans au moins une cartouche rechargeable ou consommable multi-capsules objet correspondant aux parties B des figures (1), (2), (3) et (4) dans un environnement applicatif d'activités de divertissement, et notamment les salles de concert, de cinéma, d'opéra et de théâtre dont les sièges seront équipés dudit système pour permettre une communication augmentée et multi-sensorielle.
Patent FR-3062858-B1 (FR)
Title: Pierre de retenue anti-poussee ainsi que procede de fabrication d'une pierre de retenue anti-poussee
Inventor: LEISSLER ANDREAS
IPC: E01C5/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne une pierre de retenue anti-poussée (1) comprenant un pavé (2) et un moyen d'ancrage (3). Un moyen de freinage (16) comprend ici une première griffe (17) orientée, avec ses surfaces de freinage (B17a) opposées, transversalement à un premier axe de poussée (S17) et le moyen de freinage (16) comprend ici une deuxième griffe (18) orientée, avec ses surfaces de freinage (B18a, B18b) opposées, transversalement à un deuxième axe de poussée (S18), les axes de poussée (S17, S18) s'étendant parallèlement à la surface de recouvrement (6) et se croisant de telle sorte que ceux-ci forment entre eux un angle d'au moins 30° et de tout au plus 120°.
Patent FR-3080882-B1 (FR)
Title: Paumelle et systeme d'articulation et menuiserie comportant un tel systeme d'articulation
Inventor: MALERBA BRUNO
IPC: E05D7/04
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne une paumelle mâle comportant une tige d'articulation (38) et une surface de butée (50) réglable selon la direction de l'axe d'articulation (A1) pour coopérer avec une surface de butée d'une paumelle femelle (14) pour déterminer une position relative de service, caractérisée en ce que : - la paumelle mâle (12) comporte une pièce de réglage (42) qui est mobile en rotation autour de l'axe d'articulation (A1) et fixe en translation ; - la pièce de réglage (42) comporte un tronçon de réglage qui présente un filetage externe (44) ; - la paumelle mâle (12) comporte une chemise (46) qui présente un filetage interne (48) qui coopère avec le filetage externe (44) de la pièce de réglage (42); - la surface de butée réglable (50) est portée par la chemise (46). L'invention concerne aussi un système d'articulation correspondant et une menuiserie ayant un tel système.
Patent FR-3085736-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une conduite sous-marine en acier apte a vehiculer un fluide corrosif.
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: F16L58/18
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une conduite sous-marine en acier apte à véhiculer un fluide corrosif, dans lequel on réalise successivement : - l'application d'une couche (2) en acier allié résistant à la corrosion sur une partie terminale (10a1) de la paroi interne (10a) de chaque élément de conduite (10, 10-1, 10-2) depuis son extrémité à souder (10b); - l'application d'un dit revêtement plastique (1), sur la paroi interne (10a) de chaque élément de conduite (10-1, 10-2); recouvrant une première partie (2a) seulement de la dite couche (2) en alliage métallique, une partie terminale (2b) de la dite couche (2) en alliage métallique du côté de l'extrémité (10b) à souder de chaque élément de conduite n'étant pas recouverte du dit revêtement plastique (1), - l'insertion de manière coaxiale (XX') et sertissage d'une bague de compression (3) contre la partie terminale (la) dudit revêtement plastique (1), et de préférence contre une deuxième partie (2b) de la dite couche (2) en alliage métallique non recouverte dudit revêtement de plastique (1), et - l'assemblage par soudage (11) directement entre elles des extrémités (10b) de deux éléments de conduites (10-1, 10-2) par une soudure en acier allié résistant à la corrosion.
Patent FR-3086506-B1 (FR)
Title: Matrice alimentaire alveolee a variation de volume
Inventor: DIASCORN YVES
IPC: A23C23/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'une matrice alimentaire saturée en gaz à une pression supérieure à la pression atmosphérique comprenant les étapes suivantes :  (a) introduire une matrice alimentaire déformable contenant une phase gazeuse, au début ou au cours de la formation de ladite phase gazeuse dans ladite matrice alimentaire, dans un récipient substantiellement indéformable et hermétique pourvu d'un système d'ouverture/fermeture,  (b) fermer de manière hermétique ledit récipient, et  (c) laisser la formation de ladite phase gazeuse se produire dans ladite matrice alimentaire au sein dudit récipient hermétiquement fermé pour saturer ladite matrice alimentaire à une pression supérieure à la pression atmosphérique.  La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'une matrice alimentaire alvéolée, comprenant les étapes suivantes :  (a) préparer une matrice alimentaire saturée en gaz à une pression supérieure à la pression atmosphérique selon le procédé défini précédemment,  (b) ouvrir ledit récipient, ceci provoquant la formation d'alvéoles dans la matrice alimentaire et la variation de volume de ladite matrice alimentaire.
Patent FR-3087902-B1 (FR)
Title: Chambre a fission haute temperature
Inventor: GALLI GIACOMO
IPC: H01J47/12
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne une chambre à fission comprenant : - une première partie formant un premier volume étanche au gaz et contenant : • un gaz de remplissage ; • au moins une couche d'un matériau fissile ; et - au moins deux électrodes électriquement isolées entre elles, lesdites électrodes étant tout ou partie contenues dans le premier volume, une électrode étant reliée à au moins un élément conducteur ; le gaz de remplissage étant du xénon.
Patent FR-3073715-B1 (FR)
Title: Chaussette
Inventor: NISHIGAKI KAZUTOSHI
IPC: A41B11/00
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-12-17
Abstract: Une chaussette (1) conventionnelle dans laquelle un fil en poil est tricoté en mailles avec un fil en polyuréthane, présente des propriétés de capitonnage mais est problématique dans le sens où elle ne peut être utilisée sur une longue période. Selon la présente invention, un premier fil de composant (15a) composé de deux fils, à savoir un fil en nylon laineux (13a) et un fil en coton (14a), et un deuxième fil de composant (15b) composé de deux fils, à savoir un fil en nylon laineux (13b) et un fil en coton (14b), sont tricotés en alternance en mailles flottantes toutes les 10 mailles. De ce fait, les fils de coton moins extensibles apparaissent sur la surface et les propriétés de capitonnage peuvent ainsi être améliorées. De même, la résistance du fil peut être renforcée par les fils en nylon laineux qui sont très extensibles, et la résistance peut également être encore davantage renforcée en utilisant les fils de composant qui se composent chacun de deux fils : un fil en nylon laineux et un fil en coton. Ainsi, la chaussette obtenue peut être utilisée sur une longue période.
Patent FR-3087786-B1 (FR)
Title: Procede de synthese fischer-tropsch comprenant un catalyseur prepare par addition d’un compose organique en phase gazeuse
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C10G2/00
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé Fischer-Tropsch de synthèse d'hydrocarbures par mise en contact d’un catalyseur comprenant un support et une phase active comprenant un métal du groupe VIII avec une charge comprenant du gaz de synthèse, ledit catalyseur étant préparé selon les étapes suivantes : a) on approvisionne un support poreux ; b) on additionne au support poreux un composé organique contenant de l’oxygène et/ou de l’azote ; c) on réalise une étape de mise en contact dudit support poreux avec une solution contenant un sel de précurseur de la phase comprenant un métal du groupe VIII ; d) on sèche le support poreux obtenu à l’issue de l’étape c) ; caractérisé en ce que l’étape b) est réalisée par mise en présence dudit support poreux et dudit composé organique dans des conditions de température, de pression et de durée telles qu’une fraction dudit composé organique est transférée à l’état gazeux au support poreux.
Patent FR-3090082-B1 (FR)
Title: Appareil de séparation ou de liquéfaction d’un gaz opérant à des températures cryogéniques.
Inventor: LEMAIRE YANN-PIERRICK
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un appareil de séparation ou de liquéfaction d’un gaz à des températures cryogéniques comprenant une enceinte isolée comprend au moins un élément devant fonctionner à des températures cryogéniques ainsi qu’une conduite de transfert de fluide provenant de ou allant vers l’élément, la conduite (5,7) ayant un diamètre D comprenant un coude (1) pour changer la direction d’écoulement du fluide, avec des aubes profilées déflectrices (3) disposées à l’intérieur du coude, avec leur concavité vers le centre du coude afin d’y former une pluralité de canaux . Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095382-B1 (FR)
Title: Système pour véhicule pour appliquer une pression ponctuelle sur un avant-bras d’utilisateur et procédé de mise en œuvre d’un tel système
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-04-26
Granted: 2022-01-07
Abstract: Système pour véhicule (1), comprenant un siège ayant une assise et au moins un accoudoir comportant une surface de support (20) adaptée pour servir de support à un avant-bras (4) d’un utilisateur, ledit accoudoir comportant :- au moins un organe de pression sensiblement ponctuel disposé dans la surface de support (20) et mobile au moins perpendiculairement à ladite surface de support (20),- un dispositif d’actionnement (5) adapté pour déplacer ledit organe de pression au moins perpendiculairement à ladite surface de support (20) de façon à appliquer ponctuellement une pression sur l’avant-bras (4) de l’utilisateur en appui sur la surface de support (20).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098783-B1 (FR)
Title: Pièce en matière plastique mise en œuvre lors de la fabrication d’un becquet ou d’une baguette de porte d’un véhicule automobile
Inventor: CHENAUD DAVID
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne une pièce (3) en matière plastique mise en œuvre lors de la fabrication d’un becquet (1) ou d’une baguette de porte d’un véhicule automobile, ladite pièce (3) comprenant au moins une paroi (32) destinée à être soudée par vibration à une autre pièce (2) constitutive du becquet (1) ou de la baguette de porte, caractérisée en ce que ladite paroi (32) est équipée d’au moins un réseau de picots (11, 21) en relief destinés à former une zone de soudure (4, 5), lesdits picots (11, 21) possédant une forme sensiblement identique, constituée d’une base cylindrique et d’une extrémité conique, ledit réseau comprenant une pluralité de lignes (L1-L4) de picots (11, 21) s’étendant selon une première direction (D0), les picots (11, 21) de deux lignes adjacentes étant disposés en quinconce, et en ce que les picots (11, 21) sont répartis uniformément dans le réseau, la densité surfacique (ds’) des picots (11, 21) dans le réseau étant comprise entre 0,08 picots/mm2 et 0,12 picots/mm2, et, de préférence, comprise entre 0,10 picots/mm2 et 0,11 picots/mm2. Figure d’abrégé = Figure 2