baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055158-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la navigation visuelle et lateralisee
Inventor: LECA PHILIPPE
IPC: G06F3/14
Filed: 2016-08-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la navigation comportant un dispositif électronique (20) et des première et deuxième interfaces homme-machine (10L, 10R) coopérant (C1) avec ledit dispositif électronique (20). Ce dernier produit une consigne en orientation, sous la forme d'un message (mc) émis à destination de l'une desdites première et deuxième interfaces homme-machine (10L, 10R) selon l'orientation d'un changement de direction. Chaque interface homme-machine (10L, 10R) comporte avantageusement des moyens d'affichage (15) pour délivrer une indication lumineuse (IL, IR) en réponse à la réception dudit message (mc). Positionnés avantageusement respectivement à gauche et à droite au sein du champ de vision d'un utilisateur (U) du système, les moyens d'affichage (15) desdites première et deuxième interfaces homme-machine (10L, 10R) délivrent audit utilisateur (U) une aide à la navigation visuelle et latéralisée, particulièrement intuitive et non invasive.
Patent FR-3057064-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse d'une onde electromagnetique en haute definition
Inventor: WATTELLIER BENOIT
IPC: G01M11/00
Filed: 2016-09-30
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé comprenant une réception d'une onde électromagnétique incidente (9) par un élément diffractif (2), et une transformation de cette onde électromagnétique incidente (9) en une onde électromagnétique diffractée (10) par l'élément diffractif (2) ; une réception de l'onde électromagnétique diffractée (10) par un capteur matriciel (4) ayant une matrice de pixels alignés selon un ou deux axe(s) d'alignement de pixels (13, 14). Le procédé comprenant plusieurs acquisitions, par le capteur matriciel (4), d'un signal de l'onde électromagnétique diffractée (10) correspondant à plusieurs positions relatives entre l'élément diffractif (2) et le capteur matriciel (4). L'invention concerne aussi un dispositif (1) mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3057377-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'au moins un conteneur et procedes et dispositifs associes
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2016-10-11
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'au moins un conteneur (12) contenant un produit biologique, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'au moins un conteneur (12) pourvu d'une étiquette (18), l'étiquette (18) étant une puce de communication sans fil apte à communiquer selon un mode UHF et selon un mode HF, la puce étant apte à émettre ou recevoir un signal ayant une fréquence comprise entre 300 MHz et 3 000 MHz dans le mode UHF et ayant une fréquence comprise entre 3 MHz et 30 MHz dans le mode HF, l'étiquette (18) comprenant en outre une mémoire (22), et - lecture d'au moins une information comprise dans la mémoire (22) par un lecteur (14,16), la puce communiquant avec le lecteur (14,16) selon le mode UHF ou le mode HF.
Patent FR-3059047-B1 (FR)
Title: Injecteur de chambre de combustion pour une turbomachine et son procede de fabrication
Inventor: CHANTELOUP DENIS LUC ALAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2016-11-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: Injecteur (1') de chambre de combustion pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un corps (11') comprenant au moins un circuit (C1') d'injection de carburant qui comporte un conduit interne (12a') dont une extrémité aval débouche (12aa') à une première extrémité du corps et est reliée à au moins un orifice (50') d'éjection de carburant, et une extrémité amont (12ab') débouche à une seconde extrémité du corps et est reliée à un gicleur (8'), ledit gicleur définissant une restriction calibrante de section de passage dans ledit conduit, caractérisé en ce que ledit gicleur est formé d'une seule pièce avec ledit corps.
Patent FR-3060380-B1 (FR)
Title: Composition sous forme d'emulsion inverse comprenant un corps gras liquide, un tensioactif silicone, un organosilane et un polymere cationique
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/12
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une composition sous la forme d'une émulsion inverse comprenant au moins un corps gras liquide à température ambiante et à pression atmosphérique, au moins un tensioactif siliconé, au moins un organosilane, et au moins un polymère cationique.         La présente invention porte également sur un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.         La présente invention porte enfin sur l'utilisation de ladite composition pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3061055-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement d'une piece metallique, procede et ensemble de projectiles associes
Inventor: MORANCAIS AMELIE
IPC: B24B31/06
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (100) pour le traitement d'une pièce métallique (1) présentant une surface externe (1-1), comportant : - une enceinte (11), - un module de vibration (12) comportant : ▪ un générateur (12-1) d'un signal électrique à fréquence ultrasonore, ▪ un convertisseur (12-2) pour convertir ledit signal électrique en une vibration mécanique, ladite vibration mécanique étant transmise à une sonotrode (12-4), ▪ la sonotrode (12-4) positionnée dans ladite enceinte en regard de la surface externe de la pièce métallique, - des projectiles (13) placés dans l'enceinte pour impacter la surface externe de la pièce métallique, lesdits projectiles étant mis en mouvement par la vibration de la sonotrode et comportant une pluralité de médias abrasifs qui, mis en mouvement par la vibration de la sonotrode, introduisent des contraintes résiduelles de compression et améliorent l'état de surface de la pièce métallique.
Patent FR-3061475-B1 (FR)
Title: Piece de structure arriere d'un vehicule automobile a liaisons continues
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B62D29/04
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-11-22
Abstract: Pièce de structure arrière d'un véhicule automobile, comprenant au moins un pilier latéral arrière constitué par un ensemble de constituants (19, 21) assemblés les uns aux autres, caractérisée en ce que les constituants (19, 21) sont majoritairement réalisés en matière plastique et en ce que tous les constituants (19, 21) sont solidarisés les uns aux autres le long de segments de solidarisation continus.
Patent FR-3063015-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit fluide.
Inventor: REEVES SAM
IPC: B01J4/02
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif d'injection automatique de produit fluide comportant un corps de base (1), destiné à venir au contact d'une zone à injecter, un ensemble support (2) destiné à supporter un mécanisme d'actionnement (5, 6, 7) commandé par des moyens d'alimentation de puissance (11) et déclenché par au moins un bouton d'actionnement (200), au moins un réservoir (3) de produit fluide, contenant chacun un piston d'injection (35), disposé dans ledit corps de base (1), un ensemble d'aiguille (100) comportant un actionneur d'insertion (8), des moyens de déplacement d'aiguille (9, 9'), une aiguille d'amorçage (101) associée à chaque réservoir (3) et destinée à pénétrer dans ledit réservoir (3) avant déplacement dudit piston (35), et une aiguille d'injection (102) destinée à pénétrer dans la zone à injecter et à injecter le contenu desdits réservoirs (3) dans ladite zone à injecter.
Patent FR-3064373-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un contenu immersif
Inventor: WALCH ERIC MICHEL JEAN
IPC: G06F1/16
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: - L'invention concerne un dispositif (1) de diffusion d'un contenu multimédia immersif, ledit dispositif comprenant un contenant (2) formant un bagage transportable à la main, ainsi qu'une unité centrale d'ordinateur (7) intégrée à demeure audit contenant, ledit dispositif comprenant également un casque de réalité virtuelle relié fonctionnellement à ladite unité centrale (7) pour diffuser un contenu multimédia immersif issu de ladite unité centrale (7), le contenant définissant un logement (12) au sein duquel ledit casque (11) de réalité virtuelle est rangé de manière amovible, ledit dispositif (1) comprenant également un terminal de contrôle (19) relié fonctionnellement à ladite unité centrale (7) pour permettre à un utilisateur de contrôler la diffusion dudit contenu multimédia immersif. - Dispositifs de réalité virtuelle.
Patent FR-3067420-B1 (FR)
Title: Articulation elastique pour la fixation souple d’un organe
Inventor: RAGON FABRICE
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'articulation élastique comprend un bloc élastomère (21) et une vis (20) qui forment un ensemble solidaire, le bloc élastomère ayant des première (210) et deuxième (214) faces, un trou central (212) s'étendant entre lesdites première et deuxième faces dans lequel est logé la vis et une gorge annulaire externe (211) située entre les première et deuxième faces. Conformément à l'invention, la gorge annulaire externe comporte une nervure (213) obturant localement la gorge annulaire externe et ayant une fonction de blocage en rotation de l'articulation élastique.
Patent FR-3068991-B1 (FR)
Title: Systeme electrochimique d'electrolyse de l'eau comportant un assemblage membrane electrodes a portions d'electrolyse et de separation
Inventor: VERDIN BAPTISTE
IPC: C25B13/02
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur un système électrochimique d'électrolyse de l'eau comportant un assemblage membrane électrodes comportant :  au moins une portion d'électrolyse (10) comportant une première anode (14) et une première cathode (16) séparées l'une de l'autre par la membrane, la première anode étant adaptée à effectuer l'oxydation de l'eau et la première cathode étant adaptée à effectuer la réduction des protons, la première anode étant adaptée à recevoir de l'eau provenant de l'entrée principale (E1) ;  au moins une portion de séparation (20), située en aval de ladite portion d'électrolyse (10), comportant une deuxième anode (24) et une deuxième cathode (26) séparée l'une de l'autre par la membrane, la deuxième anode étant adaptée à effectuer l'oxydation d'hydrogène reçu de ladite portion d'électrolyse et la deuxième cathode étant adaptée à effectuer la réduction des protons.
Patent FR-3080861-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un alliage aluminium cuivre lithium a resistance en compression et tenacite ameliorees
Inventor: MAS FANNY
IPC: C22F1/057
Filed: 2018-05-02
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication dans lequel on prépare un alliage comprenant 3,5 à 4,7 % en poids de Cu ; 0,6 à 1,2 % en poids de Li ; 0,2 à 0,8  % en poids de Mg ; 0,1 à 0,2 % en poids de Zr ; 0,0 à 0,3 % en poids d’Ag ; 0,0 à 0,8 % en poids de Zn ; 0,0 à 0,5% en poids de Mn ; au plus 0,20 % en poids de Fe + Si ; optionnellement un élément choisi parmi Cr, Sc, Hf et V, la quantité dudit élément, s’il est choisi, étant de 0,05 à 0,3 % en poids pour Cr et pour Sc, 0,05 à 0,5 % en poids pour Hf et pour V; autres éléments au plus 0,05% en poids chacun et 0,15% en poids au total, on introduit un affinant, on coule sous une forme brute, on homogénéise, déforme à chaud, met en solution, trempe, déforme à froid et réalise un revenu, dans lequel l’affinant contient des particules de TiC et/ou la déformation à froid est comprise entre 8 à 16% . Les produits obtenus par le procédé selon l’invention présentent un compromis avantageux entre résistance mécanique et ténacité. FIGURE d’ABREGE : Figure 1 FIGURES [FIG 1] [FIG 2]
Patent FR-3080937-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconnaissance de distance en temps reel
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: G06T7/70
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de reconnaissance de distance en temps réel comprenant des première et deuxième caméras (Cl, C2), comportant : - une troisième caméra (C3) disposée plus près de la première caméra (Cl) que de la deuxième caméra (C2), lesdites première, deuxième et troisième caméras étant configurées pour acquérir simultanément des première, deuxième et troisième images (I1, I2, I3) respectivement, et - un circuit électronique (3) configuré pour estimer la distance d'un objet en fonction d'une correspondance stéréoscopique établie entre des premiers et deuxièmes éléments (El, E2) représentatifs dudit objet et appartenant aux première et deuxième images (I1, I2) respectivement, ladite correspondance stéréoscopique étant établie en tenant compte d'une relation entre lesdits premiers éléments (E1) et des troisièmes éléments (E3) correspondants appartenant à la troisième image.
Patent FR-3084860-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de fixation pour vehicule utilitaire
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B60R21/12
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation pour une cloison de séparation (30) d'un véhicule utilitaire, comprenant : - un chariot de guidage (11b, 12b) agencé pour recevoir la cloison de séparation (30), - un rail de guidage (11a, 12a) agencé pour permettre le déplacement du chariot de guidage (11b, 12b) selon un longitudinal (X) du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de fixation comprend un verrou supérieur (20a, 20b) bloquant le déplacement du chariot de guidage (11b, 12b) selon l'axe longitudinal (X), le verrou supérieur (20a, 20b) comprend une butée élastique générant une contrainte sur le chariot de guidage (11b, 12b) contre le rail de guidage dans une deuxième direction perpendiculaire (Z) à l'axe longitudinal (X) et comprise dans un plan vertical, la butée élastique est montée sur un élément de réglage du niveau de contrainte exercée sur la butée élastique.
Patent FR-3070350-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conduite d'un vehicule en mode sans conducteur sur une rampe
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W50/02
Filed: 2018-08-16
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé de conduite sans conducteur d'un véhicule automobile (409) sur une rampe (407) d'un parking en utilisant l'un ou plusieurs composants du véhicule automobile, selon lequel avant et pendant la circulation en mode de conduite sans conducteur du véhicule (409) sur la rampe (407), on exécute de manière proactive un contrôle de fonctionnement des composants utilisés. En cas de détection d'un défaut d'un des composants du véhicule et/ou d'une fonctionnalité réduite de l'un des composants par rapport à une valeur de référence de fonctionnalité, on commande une ou plusieurs actions pour réduire le risque d'une éventuelle collision du véhicule (409) avec un objet à cause du composant défectueux ou d'une fonctionnalité réduite.
Patent FR-3085125-B1 (FR)
Title: Pince de prehension pour une commande par un robot
Inventor: HOURCOURIGARAY JEAN
IPC: B25J15/02
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-02-26
Abstract: Pince de préhension comprenant un corps (2) équipé de deux mâchoires articulées (4, 8) disposées dans un plan principal de chaque côté d'un axe de symétrie (A), présentant des formes courbes qui dans une position ouverte encadrent une zone de préhension, et dans une position fermée comportent des extrémités avant (6, 10) se rejoignant afin de former du côté avant du corps (2) un contour fermé pouvant enserrer une pièce dans la zone de préhension, le corps (2) comportant un piston (12) coulissant suivant l'axe principal (A), comprenant dans la direction avant une extrémité d'appui (14) dépassant dans la zone de préhension, qui lors d'un appui sur la pièce se trouvant dans cette zone recule en faisant basculer les mâchoires (4, 8) de la position ouverte vers la position fermée.
Patent FR-3091734-B1 (FR)
Title: Palier lisse avec résistance à l'usure améliorée
Inventor: KAMINSKI JACEK
IPC: F16C17/00
Filed: 2019-01-11
Granted: 2022-06-17
Abstract: Palier lisse (1), comprenant :  – une bague externe (2) avec une surface interne (2a),  – une bague interne (3) avec une surface externe (3a),  les bagues étant symétriques par rapport à un axe (XX') et étant métalliques,  au moins l'une des bagues étant une bague texturée avec une texturation constituée d'une pluralité de micro-cavités (5) disposées sur une surface texturée,  le palier lisse comprend en outre une doublure composite auto-lubrifiante (4) qui est interposée entre la surface interne de la bague externe et la surface externe de la bague interne, de telle sorte que lors du mouvement de glissement de la bague texturée par rapport à la doublure composite, certaines particules solides de la doublure, agissant en tant que lubrifiant solide, se détachent de la doublure et migrent entre les surfaces de glissement jusqu'à ce qu'elles soient retenues dans les micro-cavités,    caractérisé en ce qu'une densité de texturation (D) de la bague texturée, définie comme étant le rapport entre la superficie cumulée des micro-cavités et la superficie totale de la surface texturée, est comprise entre 0,5 % et 6,4 %.  .  Fig 2
Patent FR-3093341-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF DE manœuvre D’UN VOLET BATTANT
Inventor: INGLESE FRANÇOIS
IPC: E05C17/12
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de manœuvre (10) d’un volet (11) comportant :- une barre de préhension (15) dont une première extrémité (16) est destinée à permettre à un utilisateur de déplacer le volet (11) entre une position ouverte (Po), dans laquelle le volet (11) est déplacé contre un mur (13) adjacent au tableau (12) d’une fenêtre, et une position fermée (Pf), dans laquelle le volet (11) est déplacé contre le tableau (13) de la fenêtre ; et- une barre de liaison (18) reliant la barre de préhension (15) au volet (11) pour transmettre des efforts de déplacement appliqués sur la première extrémité (16) de la barre de préhension (15).Selon l’invention, une seconde extrémité (17) de la barre de préhension (15), opposée à la première extrémité (16), est reliée à une première extrémité (19) de la barre de liaison (18) au moyen d’une première liaison pivot (21); et en ce qu’une seconde extrémité (20) de la barre de liaison (18), opposée à la première extrémité (19), est reliée avec une platine (23) destinée à être montée sur le volet (11) par une seconde liaison pivot (22).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094567-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication bas coût d’un élément modulaire de commutation de puissance
Inventor: BELNOUE OLIVIER
IPC: H05K3/42
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-05-21
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION BAS COÛT D’UN ÉLÉMENT MODULAIRE DE COMMUTATION DE PUISSANCE Le procédé de l'invention Le procédé est conçu pour la fabrication d’un élément modulaire de commutation de puissance (MP) comprenant des premier et deuxième blocs stratifiés (BL, BH) entre lesquels est enserrée au moins une puce de transistor (CP1, CP2). Les premier et deuxième blocs stratifiés comportent respectivement des premier et deuxième bus-barres (BBL, BBH) sur lesquels sont stratifiées des couches internes diélectriques et conductrices. Le procédé comprend, préalablement à la stratification des premier et deuxième blocs stratifiés, la fabrication en parallèle d’une première ébauche du premier bloc stratifié (BL) et d’une deuxième ébauche du deuxième bloc stratifié (BH), cette fabrication en parallèle comprenant au moins une opération de poinçonnage et/ou matriçage à l’emporte-pièce réalisant au moins un orifice (OR1, OR2) dans le premier bus-barre et/ou le deuxième bus-barre, une réalisation d’une couche diélectrique (DL1, DL2) recouvrant l’intérieur de l’orifice et une métallisation (CU2, CU3) de l’intérieur de l’orifice incluant la couche diélectrique. Fig.2
Patent FR-3096109-B1 (FR)
Title: Elément femelle et raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/36
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: Elément femelle et raccord fluidique Un élément femelle (5) de raccord fluidique, configuré pour être accouplé avec un élément mâle (4) et comprenant : un corps femelle (21), définissant un canal d’insertion (27) de l’élément mâle (4) ; des éléments de verrouillage (31) mobiles entre une position distale en dépassement dans le canal d’insertion (27), et une position proximale en retrait ; et une bague de manœuvre (71) comprenant un manchon interne (75) pour entraîner les éléments de verrouillage (31) jusqu’à leur position proximale. Pour présenter un encombrement faible et offrir un verrouillage et un déverrouillage particulièrement facile et fiable, l’élément femelle (5) comprend un poussoir de rappel (33), ramenant les éléments de verrouillage (31) vers leur position distale, et un organe élastique (43), exerçant un effort de rappel pour ramener le poussoir de rappel (33) vers une position avant. En étant déplacée vers sa position reculée, la bague de manœuvre (71) entraîne le poussoir de rappel (33) vers une position arrière, de sorte qu’il n’exerce pas d’effort de rappel sur les éléments de verrouillage (31). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3097285-B1 (FR)
Title: Système d’amortissement des vibrations générées par un dispositif et procédé associé.
Inventor: NOE MATHIEU
IPC: F16F7/116
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention propose un système (S) d’amortissement des vibrations générées par un dispositif (D), ledit système comportant : - un capteur de vibrations (CV) destiné à être monté sur le dispositif, - une unité (UTC) de traitement et de commande, - un système masse-ressort (SMR), destiné à être fixé sur le dispositif, ledit système masse-ressort comportant une masse mobile (M) reliée à un ressort (RL) linéaire, - un capteur (CD) de déplacement de la masse mobile (M) ;- un premier actionneur (PA) monté sur le système masse-ressort, - un ressort (RNL) à comportement non linéaire monté sur le système masse-ressort, et- au moins un second actionneur (SA) relié audit au moins un ressort (RNL) à comportement non linéaire,l’unité (UTC) de traitement et de commande étant configurée pour assurer l’envoi d’une première commande au premier actionneur en fonction de mesures de vibrations (MV) et configurée pour assurer l’envoi d’une seconde commande au second actionneur (SA) en fonction de la première commande et de mesures de déplacement issues du capteur de déplacement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3085024-B1 (FR)
Title: Procédé pour tester une fonction de conduite au moins partiellement automatisée d’un véhicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G01M17/00
Filed: 2019-08-09
Granted: 2022-12-09
Abstract: Titre :Procédé pour tester une fonction de conduite au moins partiellement automatisée d’un véhicule   Procédé pour tester une fonction de conduite au moins partiellement automatisée d’un véhicule (401) consistant à recevoir les premiers signaux d’environnement représentant une première zone (411) d’un environnement du véhicule (401), saisie à l’aide d’un capteur de champ environnant (409) d’un véhicule (401 à l’intérieur d’une infrastructure, recevoir des seconds signaux d’environnement représentant une seconde zone (431) de l’environnement du véhicule (401), saisi par un capteur de champ environnant d’infrastructure (411), tester au moins une fonction de conduite partiellement automatisée fondée sur les premiers et les seconds signaux d’environnement pour émettre un résultat de test fondé sur le test, émettre un signal de résultat de test qui représente le résultat de test déterminé.  Figure 4