baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002467-A1 (FR)
Title: Parallelepiped-shaped movable device for treatment of waste of e.g. dairy products, has recovery and storage units with foodstuff container and receiving container to recover and store foodstuffs or sanitary substances
Inventor: JAIN SEBASTIEN
IPC: B02C18/14
Filed: 2013-02-22
Abstract: The device (D) has a laceration unit e.g. rotary circular blade (16), for creating openings in containers, where the device separates foodstuffs or sanitary substances contained in the containers. Crushing units include a grid (18) and a travelator (24) to crush food consumption products or sanitary products to expel the foodstuffs or the sanitary substances through the openings created in the containers by the laceration unit. Recovery and storage units include a foodstuff container (30) and a receiving container (32) to recover and store the foodstuffs or the sanitary substances.
Patent FR-3002570-A1 (FR)
Title: Striker for fitting of lever type lock or bolt lock, has covering blade, and adjustment unit adjusting distance separating bottom of return units, where adjustment unit is formed by covering blade that is elastically deformable
IPC: E05B15/02
Filed: 2013-02-25
Abstract: The striker (1) has a set of housing openings (8, 8A) that is provided as a T-section for reception of a T-shaped locking roller in a locking position. The set of housing openings is delimited by bottom that extends from two closed parallel side walls (13, 14). A covering blade (27) is arranged for defining fixing return units (15, 16) opposite the bottom of the side walls. An adjustment unit (25) adjusts distance separating the bottom of the return units. The adjustment unit is formed by the covering blade that is elastically deformable.
Patent FR-3003100-A1 (FR)
Title: Gestion de charge d'une batterie
Inventor: SAINT-MARCOUX ANTOINE
IPC: H02J7/04
Filed: 2013-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de charge d'une batterie Lithium-ion , comprenant les étapes de réception (101) d'une valeur mesurée de la température de la batterie, de comparaison (103) de la valeur mesurée reçue à l'étape a) avec une valeur de température seuil prédéterminée, de génération (104,104') d'un signal de commande de charge de ladite batterie, le signal de commande étant généré de sorte que, lorsque la valeur mesurée de température est inférieure ou égale à la valeur de température seuil, la puissance de charge, la tension de charge ou l'intensité de charge décroît par paliers, le passage d'un palier au suivant étant déclenché dès lors qu'une valeur déterminée de tension aux bornes de la batterie est atteinte, et de transmission (105) du signal de commande vers un chargeur.
Patent FR-3004746-A1 (FR)
Title: Plaquette de coupe
Inventor: BONHOMME OLIVIER
IPC: E21B10/58
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne une plaquette de coupe (6) comportant : - une âme (10) s'étendant axialement ; et - au moins une première branche (12) et une deuxième branche (14) s'étendant radialement depuis l'âme (10) et comprenant chacune : • une portion proximale (12a, 14a) raccordée à l'âme (10), une portion distale (12b, 14b), et une portion centrale (12c, 14c) raccordant la portion proximale (12a, 14a) et la portion distale (12b, 14b); et • une arête de coupe (12d, 14d) s'étendant au moins sur la portion distale (12b, 14b) et la portion centrale (12c, 14c) ; dans laquelle : - la portion distale (12b) de la première branche (12) est disposée radialement en avant par rapport à la portion centrale (12c) de la première branche (12) ; et - la portion centrale (14c) de la deuxième branche (14) est disposée radialement en avant par rapport à la portion distale (14b) de la deuxième branche (14).
Patent FR-3005107-A1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux
Inventor: CRETIN FABRICE
IPC: F02K3/06
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine à double flux comportant une soufflante en aval de laquelle sont formées une veine d'écoulement d'un flux primaire et une veine d'écoulement d'un flux secondaire, lesdites veines étant coaxiales et séparées l'une de l'autre par des moyens de séparation (14) dont l'extrémité amont comporte un bec de séparation annulaire profilé (15), dont la surface radialement externe est prolongée à l'aval par une virole annulaire (17) comprenant des secteurs contigus (18). Les bords latéraux (31, 32) des secteurs (18) de virole s'étendent le long de lignes hélicoïdales.
Patent FR-3007130-A1 (FR)
Title: Notification d'au moins un utilisateur d'un terminal de navigation, terminal de navigation et dispositif de fourniture de service de navigation
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: G08G1/0969
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne la notification d'au moins un utilisateur d'un terminal de navigation. Un objet de l'invention est un procédé de notification d'au moins un utilisateur d'un terminal de navigation comportant, préalablement à la reproduction d'informations de navigation, un enrichissement des informations de navigation en fonction de données transmises lors d'une communication asynchrone à destination d'un groupe d'au moins un utilisateur. Ainsi, un utilisateur d'un terminal de navigation peut intervenir pour intégrer n'importe quel type d'information provenant d'une communication asynchrone qui lui est destinée à des informations de navigation. En outre, cela, est possible que le terminal de navigation disposent des informations de navigation en local ou les reçoivent d'un dispositif de fourniture de service de navigation.
Patent FR-2992037-A1 (FR)
Inventor: DE SOCCIO VITTORIO
IPC: B61H5/00
Filed: 2013-06-19
Abstract: Plaquette de frein à disque de véhicule ferroviaire (1) comprenant une plaque de base principale (2) pourvue d'un certain nombre de supports (3) qui sont chacun pourvus de manière fixe d'un ou plusieurs éléments de frottement (4). Chacun des supports (3) comprend une plaque métallique supérieure (5a) et une plaque métallique inférieure (5b) qui sont toutes les deux sensiblement rectangulaires et liées l'une au-dessus de l'autre de manière à être en contact l'une avec l'autre le long de portions transversales centrales respectives au moyen d'une ou plusieurs fixations (7), et d'au moins quatre dents de support (9) montées sur la plaque métallique supérieure (5a) ou sur la plaque métallique inférieure (5b). Chacune des dents de support (9) s'étend perpendiculairement à la plaque supérieure (5a) ou à la plaque inférieure (5b) et à proximité d'un coin respectif de celle-ci.
Patent FR-3010429-A1 (FR)
Title: Placard amovible et procede de transformation temporaire d'un local
Inventor: MONMARCHE PHILIPPE
IPC: E04H1/12
Filed: 2013-09-06
Abstract: Placard amovible comportant une face avant 11, un fond 12, une paroi latérale gauche 15 et une paroi latérale droite 16, assemblés au moyen de montants 17 faisant saillie par rapport aux parois latérales 15, 16, et portant chacun un joint élastiquement déformable constituant un appui latéral.
Patent FR-2997524-A1 (FR)
Title: Procede pour abaisser la consommation d'energie dans des dispositifs securises
Inventor: KWAK SUNG UNG
IPC: G06F1/26
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif sécurisé (200) et, plus particulièrement, des systèmes, des dispositifs et des procédés de réduction de la consommation d'énergie du dispositif sécurisé (200) en limitant la quantité de mémoire volatile sécurisée qui doit être alimentée par une batterie (102). Dans un mode d'alimentation de transport, les données sensibles mémorisées à l'origine dans une mémoire volatile (204) sont sauvegardées dans un format chiffré dans une mémoire non volatile (202), de sorte qu'aucune ou seulement une petite zone de la mémoire volatile sécurisée (204) doive être retenue et alimentée par la batterie (102) pour préserver les clés cryptographiques qui sont utilisées pour sauvegarder et récupérer les données sensibles. Ce dispositif sécurisé (200) est appliqué dans des applications à sécurité élevée telles que des terminaux financiers sécurisés.
Patent FR-3012866-A1 (FR)
Title: Obturateur d'une gaine de canalisation
Inventor: MERRIEN PHILIPPE
IPC: F17D5/00
Filed: 2013-11-05
Abstract: Un obturateur (22) d'une gaine (16) de protection entoure un tronçon de canalisation (10) et comporte entre la gaine (16) et la canalisation (10), deux parois (26a, 26b) délimitant deux-à-deux un volume (28) entourant la canalisation (10) et à l'intérieur duquel est présent un matériau isolant.
Patent FR-3013064-A1 (FR)
Title: Structure mixte de construction
Inventor: DEJEAN GUILLAUME
IPC: E04C3/293
Filed: 2013-11-12
Abstract: La présente invention concerne un système modulaire mixte (10) pour la construction d'édifices, notamment des bâtiments abritant des personnes ou des zones de stationnement, comportant en outre au moins un élément de support (21) présentant des évidements (22), au moins un profilé métallique (30) longitudinalement creux positionné en sous face de l'élément de support, et une couche de béton formant de manière monolithique une poutre (42) dans l'espace creux du profilé (30) et un plancher (41) sur l'élément de support (21).
Patent FR-3015416-A1 (FR)
Title: Train de suspension pour vehicule automobile, rotule de liaison pour le train et procede de montage correspondant
Inventor: ROULIN FRANCOIS
IPC: B62D17/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Le train comporte, à chaque extrémité d'une traverse d'essieu, un bras longitudinal de liaison à un châssis du véhicule, et un porte-fusée (1) monté sur le bras par l'intermédiaire de deux rotules de liaison (4, 5), supérieure et inférieure, qui définissent un axe de pivot de direction. L'une des deux rotules (5), inférieure et supérieure, est asymétrique et apte à être montée dans deux sens distincts de manière à définir deux axes de pivot de direction distincts, décalés angulairement.
Patent FR-3015489-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de dispersions de polyurethane par polymerisation en mini-emulsion
Inventor: CRAMAIL HENRI
IPC: C09J175/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une dispersion de particules de polyuréthane, comprenant les étapes suivantes : a)la mise en présence d'une phase aqueuse comprenant au moins un tensioactif et d'une phase organique comprenant au moins un catalyseur de polymérisation, au moins un monomère (poly)isocyanate et au moins un monomère polyol de formule (I) : ce par quoi on obtient un mélange bi-phasique, b) l'émulsification du mélange bi-phasique obtenu à l'étape a), par laquelle on obtient une mini-émulsion huile-dans-eau, formée de gouttelettes de ladite phase organique, de taille moyenne comprise de 50 nm à 500 nm, dispersées dans ladite phase aqueuse, et c) la polymérisation des monomères (poly)isocyanate et polyol de formule (I), par laquelle on obtient des particules solides de polyuréthane, de taille moyenne comprise de 50 nm à 500 nm, dispersées dans ladite phase aqueuse.
Patent FR-3028609-A1 (FR)
Title: Separateur pyrotechnique comprenant deux elements structurels independants assembles l'un a l'autre, et procede de fabrication associe
Inventor: MARTIN BERNARD
IPC: F42B15/38
Filed: 2014-11-19
Abstract: Ce séparateur pyrotechnique (10) comprend un premier et un deuxième flancs (22, 24) liés l'un à l'autre le long d'une ligne de liaison (16), au moins un desdits flancs (22, 24) présentant une zone de faiblesse (32, 34) courant sensiblement parallèlement à la ligne de liaison (16), au moins un cordon pyrotechnique (18), enserré entre les premier et deuxième flancs (22, 24) et courant sensiblement parallèlement à ladite ligne de liaison (16), et des moyens d'activation dudit cordon pyrotechnique (18) pour provoquer la rupture d'au moins un des premier et deuxième flancs (22, 24) suivant la ou chaque zone de faiblesse (32, 34). La ou chaque zone de faiblesse (32, 34) est interposée entre l'axe du ou de chaque cordon pyrotechnique (18) et la ligne de liaison (16). Les premier et deuxième flancs (22, 24) sont formés respectivement par un premier élément structurel (12) et un deuxième élément structurel (14) indépendants l'un de l'autre et assemblés l'un à l'autre le long de la ligne de liaison (16).
Patent FR-3028542-A1 (FR)
Title: Dispositif a ecran reversible pour structure flottante de piscine
Inventor: BOUVIER ALAIN
IPC: E04H4/10
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un nouveau dispositif à écran pour structure flottante destinée à recouvrir un bassin de piscine. Le nouveau dispositif selon l'invention intègre un écran réversible protecteur d'une couverture ou volet de piscine qui a à la fois les fonctions de protection d'un bassin durant l'hiver et de limitation de montée en température durant l'été.
Patent FR-3018691-A1 (FR)
Title: Appareil de soin avec guide de lumiere
Inventor: GIRAUD CAMILLE
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de soin (1) pour la peau comprenant : - un corps (2) comportant un boîtier (21, 22) formant une zone de préhension, - des moyens d'alimentation électrique agencés dans ledit corps, - au moins une tête de soin (3), - au moins une source lumineuse (4), - au moins un guide de lumière (5) présentant une surface de projection (51) destinée à recevoir la lumière émise par ladite au moins une source lumineuse (4) et à projeter au moins un faisceau lumineux à destination d'une zone sur la peau. Selon l'invention, ledit au moins un guide de lumière (5) comprend une face opposée à ladite surface de projection (51), ladite face opposée comprenant des moyens de distribution destinés à distribuer la lumière le long de ladite surface de projection (51).
Patent FR-3019113-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation par le sol pour vehicules electriques non guides
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60M1/34
Filed: 2014-03-25
Abstract: Ce système, du type par conduction, comporte : une paire de pistes d'alimentation, comportant une piste de phase (11), destinée à être connectée électriquement à une source de tension, et une piste de neutre (12), pour le retour du courant, destinée à être connectée électriquement à un potentiel de référence, la piste de neutre circulant parallèlement à la piste de phase sur un premier côté de celle-ci ; et, une piste conductrice de protection (13), destinée à être connectée à un potentiel de terre, la piste de protection circulant parallèlement à la piste de phase (11) sur un second côté de celle-ci, opposé au premier côté. Le système est implanté dans une chaussée de sorte que les pistes de phase, de neutre et de protection affleurent à une surface (18) de la chaussée (2).
Patent FR-3006532-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser une interface generique et microcontroleur comportant une telle interface
Inventor: AUE AXEL
IPC: H04L12/40
Filed: 2014-05-23
Abstract: Microcontrôleur pour un appareil de commande, notamment de véhicule, comportant une unité centrale de traitement (CPU), un module d'entrée spécifique à une interface, un module de sortie spécifique à une interface, au moins une unité de programme ainsi qu'au moins une unité de calcul pour traiter des informations spécifiques à l'interface. Le microcontrôleur est configurable pour que le module d'entrée spécifique à l'interface, le module de sortie spécifique à l'interface, l'unité de routine ainsi que l'unité de calcul pour le traitement d'informations spécifiques au plan de l'interface répondent aux fonctions correspondant à une ou plusieurs interfaces-série notamment SPI, UART, LIN, CAN, PSI5, FlexRay, SENT, I2C, MSC, Ethernet.
Patent FR-3022271-A1 (FR)
Title: Construction mixte bois et beton
Inventor: DA SILVA MEIRA CARLOS
IPC: E04C2/10
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un panneau en bois (B0, B1) pour une construction (5) mixte bois et béton, comprenant : - une ferrure d'ancrage (1), fixée sur le panneau en bois (BO, B1) à proximité de la tranche (4) du panneau en bois (BO, B1), et - un poteau (PO, P1), fixé sur la ferrure d'ancrage (1) de manière à s'étendre le long de la face interne (3) du panneau en bois (B0, B1).
Patent FR-3030161-A1 (FR)
Title: Systeme de communication d'un aeronef
Inventor: CLAUDEL EMILIE
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention est relative à un système de communication d'un aéronef. Conformément à l'invention, le système de communication (4) comprend : - au moins un premier émetteur de signal optique (30) disposé dans le cockpit de l'aéronef de façon à diffuser un premier signal optique aéronef (50) dans une première zone (35) du cockpit à destination d'un terminal mobile (36) d'un membre d'équipage ; - au moins un premier récepteur de signal optique (32) disposé dans le cockpit de l'aéronef de façon à permettre la réception d'un premier signal optique terminal (52) émis par un émetteur de signal optique (64) associé au terminal mobile, le premier émetteur de signal optique et le premier récepteur de signal optique étant reliés à un réseau de communication embarqué (8) de façon à permettre au terminal mobile de communiquer au moyen du réseau de communication embarqué.
Patent FR-3030537-A1 (FR)
Title: Fabrication de poudres de polyamide par aminolyse d'ester
Inventor: NOGUES PIERRE
IPC: C08L77/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: Procédé de fabrication d'une dispersion de poudre de polycondensat, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape de polycondensation : i) d'au moins un diester et au moins une diamine, et/ou ii) d'au moins un aminoester, sous agitation, dans un solvant apte à solubiliser à la fois la diamine, le diester et/ou l'aminoester mais pas le polyamide qui se forme pendant la polycondensation, à une température comprise dans la gamme de 30°C à la température d'ébullition dudit solvant, pour obtenir un précipité de poudre en dispersion dans le solvant.
Patent FR-3033132-A1 (FR)
Title: Plateau portatif jetable
Inventor: BUHOT ALEX
IPC: A47G19/06
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un plateau en forme de goutte (1) de 3mm d'épaisseur au centre avec des bords de 5mm d'épaisseur (2), un trou sur la partie la moins large (3) permettant l'insertion de son pouce et 3 trous sur la partie la plus large permettant l'insertion d'une flûte (4) et deux verrines (6). Le trou pour la flûte est accompagné d'une encoche (5) permettant de faire glisser le verre à pied. Ce plateau permet de résoudre le problème des allers retours aux buffets en stockant tout sur une seule main, permettant ainsi à l'autre main de réaliser toute autre action. Ce plateau est principalement destiné à être fabriqué en milliers d'unités et vendu aux traiteurs, agences d'évènementiel, hôtels etc.
Patent FR-3042348-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique dedouble
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique dédoublé caractérisé en ce qu'il comporte : - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - un filtre plasmonique (3A) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e) - un filtre plasmonique (3B) collé sur le dioptre sortant (7) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e).
Patent FR-3032983-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte des eaux de ruissellement
Inventor: SNIDARO DANIEL
IPC: E03F3/04
Filed: 2015-02-25
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de collecte (1) des eaux de ruissellement comportant au moins un conduit de collecte (2) des eaux, destiné à être scellé sous la surface (3) d'un sol (4) destinée à être recouverte d'éléments de couverture (51, 52), ledit conduit de collecte (2) ayant une paroi interne (21) et une paroi externe (22), et comprenant un accès (6) s'ouvrant à la surface (3) dudit sol (4). Le présent dispositif est particulier en ce qu'il comporte, de part et d'autre dudit accès (6), et s'étendant en saillie le long d'au moins une partie du conduit de collecte (2), au moins un moyen de retenue (7) d'au moins une réglette amovible (8), cette dernière présentant une section générale en U inversé avec une partie transversale (81) comprenant au moins une fente longitudinale (82) et bordée, de part et d'autre, de deux branches (83, 84), ladite réglette amovible (8) présentant une hauteur adaptée à l'épaisseur e des éléments de couverture (51, 52) et ladite au moins une fente longitudinale (82) constituant l'accès (6) à l'intérieur (23) du conduit de collecte (2). La présente invention concerne également un module de collecte (20) et une installation (100) de collecte et d'évacuation des eaux de ruissellement.
Patent FR-3035639-A1 (FR)
Title: Dispositif de renforcement dynamique d'une structure d'aeronef, procede de pilotage dudit dispositif de renforcement dynamique
Inventor: CABANAC NICOLAS
IPC: B64C1/34
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de renforcement dynamique d'une structure d'un aéronef. Selon l'invention, le dispositif de renforcement comprend : - au moins un raidisseur (28) relié à la structure à renforcer et qui comporte au moins une cavité, - au moins une alimentation en fluide sous pression reliée à la cavité, un système de pilotage (30) configuré pour contrôler ladite alimentation en fluide sous pression afin de réguler la pression du fluide sous pression à l'intérieur de la cavité en fonction des besoins de renforcement de ladite structure. L'invention a également pour objet un procédé de pilotage d'un dispositif de renforcement dynamique.
Patent FR-3037799-A1 (FR)
Title: Particules solides hydrodispersibles a base de propolis
Inventor: CINGOTTI DOMINIQUE
IPC: A61P11/04
Filed: 2015-06-29
Abstract: Particule solide hydrodispersible à base de propolis, caractérisée en ce qu'elle contient un support comprenant des fibres alimentaires solubles dans l'eau.
Patent FR-3038762-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enregistrement et de gestion d'etat civil et procede de declaration de naissance et de delivrance d'actes authentiques
Inventor: CARABIN FRANCOIS
IPC: G16H10/60
Filed: 2015-07-10
Abstract: Un dispositif (100) d'enregistrement et de gestion d'état civil, comportant un serveur (10) avec une base de données (11) des données d'état civil d'une population gérée par ledit serveur, comporte au moins un terminal portable (30) et au moins un bracelet d'identification (40, 40a) par nouveau né devant être inscrit à l'état civil. Dans le dispositif : - le bracelet d'identification (40, 40a) comporte : un code d'identification (41, 41a, 41b) unique; un élément authentifiant (42) unique et non reproductible ; le code d'identification et une représentation numérique de l'élément authentifiant sont appairés dans une base ; - le terminal portable (30) comporte des moyens de lecture optique (31), des moyens de transmission sans fil (32), et une application logicielle de : lecture du code d'identification (41, 41a, 41b) à l'aide des moyens de lecture optique (31) ; saisie des données relatives à un nouveau né ; élaboration d'un message alphanumérique court (SMS) comportant l'au moins un code d'identification et les données saisies relatives à un nouveau né ; transmission sans fil dudit message alphanumérique court au serveur (10). Le procédé met en œuvre le dispositif pour saisir et transmettre les données sur un nouveau né auquel il est attribué un bracelet d'identification incorporant un élément authentifiant, dès sa naissance.
Patent FR-3025908-A1 (FR)
Title: Mecanisme et procede pour acceder a des donnees dans une memoire partagee
Inventor: SYKES GREGORY REED
IPC: G06F12/084
Filed: 2015-09-09
Abstract: Un mécanisme et un procédé pour permettre à au moins un client (40) d'accéder à des données dans une mémoire partagée (22) comportent une attribution de données présentes dans la mémoire partagée (22), la mémoire (22) étant configurée dans une pluralité de mémoires tampons (36), et l'accès aux données par un client (40) ou un serveur (50) sans verrouillage des données ni limitation d'accès aux données.