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Patent FR-3042411-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un melange de molecules particulieres et utilisation pour agir sur le metabolisme glucidique et/ou lipidique
Inventor: PELTIER SEBASTIEN
IPC: A61P3/06
Filed: 2015-10-20
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant un mélange d'au moins trois molécules : - au moins une molécule étant choisie parmi un acide dicaféoylquinique un acide sulfo-monocaféoylquinique, la lutéoline, la lutéoline 7-0-glucoside, la lutéoline-7-O-glucoronide , l'apigenine-7-O-glucoside, la cynaropicrine, ou un de ses analogues, et - au moins une molécule étant choisie parmi un acide monocaféoylquinique, l'apigenine-7-O-glucoronide, la chrysanthelline A, la chrysanthelline B, l'acide caféique, la lutéoline, la maritimétine, l'ériodictyol, l'isookanine, l'apigénine, la lutéoline-7-O-glucoside, la maritiméine, la maréine, l'ériodictyol-7-O-glucoside, la flavomaréine, l'apigénine-6,8-dihexoside (shaftoside), l'apigénine-6-pentoside-8-hexoside (vicénine-2), ou un de ses analogues, et - au moins une molécule étant choisie parmi l'oleuropéine et ses analogues. Cette composition est particulièrement utile comme médicament ou produit de nutrition pour prévenir et/ou lutter contre les dérèglements du métabolisme lipidique et/ou glucidique chez l'Homme ou l'animal.
Patent FR-3046915-B1 (FR)
Title: Chaussure fermee pour enfant
Inventor: CHAUVET DIDIER
IPC: A43C11/14
Filed: 2016-01-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: Cette chaussure fermée (1) pour enfant comprend au moins une découpe (8, 9) réalisée au niveau du talon (7) de la chaussure (1), la découpe (8, 9) participant à délimiter une ouverture (13) d'accès à l'intérieur de la chaussure, l'ouverture (13) d'accès étant obturable par un organe de fermeture (14). La chaussure (1) comprend au moins deux découpes (8, 9) ménagées sur seulement une partie de la hauteur du talon (7) et délimitant une languette (10) mobile sur une partie de la hauteur du talon (7), la languette (10) étant réalisée de sorte à être dans l'alignement de l'axe longitudinal (A) de la chaussure (1). Un seul organe de fermeture (14) est prévu pour maintenir en contact dans une position dite fermée la languette (10) délimitée par les découpes (8, 9) avec les bords des découpes (8, 9). La chaussure (1) comprend également une zone extensible (12) ménagée sur le dessus de la tige (3) de la chaussure, la zone extensible (12) étant dans l'alignement de l'axe longitudinal (A) de la chaussure (1).
Patent FR-3053481-B1 (FR)
Title: Ecran a cristaux liquides, dispositif de generation d'image comprenant un tel ecran et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif
Inventor: BLANC ERIC
IPC: H01L23/34
Filed: 2016-06-30
Granted: 2018-08-17
Abstract: L'invention concerne un écran à cristaux liquides comprenant une matrice d'éléments à cristaux liquides (17), des transistors (18) associés chacun à l'un desdits éléments (17) et des pistes conductrices (19) de connexion auxdits transistors (18).         Un dispositif d'absorption de chaleur comprend une pluralité d'éléments longitudinaux (30 ; 130, 135 ; 230, 235 ; 330, 335) disposés chacun au droit d'une desdites pistes conductrices (19).         Un dispositif de génération d'image comprenant un tel écran et un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif sont également décrits.
Patent FR-3058526-B1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation d’une diode de puissance
Inventor: VANDENDAELE WILLIAM
IPC: G01R31/26
Filed: 2016-11-09
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de caractérisation (1) d'une diode de puissance (2), comprenant : -des premier et deuxième nœuds d'alimentation (11, 12); -une alimentation (3) comprenant : -une première source de tension (311) connectée au premier nœud (11); -une deuxième source de tension (323) ; -une première résistance (322) connectée en série entre la deuxième source de tension et ledit deuxième nœud (12) ; -un interrupteur commandé (6) pour connecter sélectivement le deuxième nœud (12) à un potentiel inférieur à un premier potentiel ; -un circuit d'écrêtage de tension (4) comprenant : -une troisième source de tension ; -une deuxième résistance et une première diode connectées en série entre la troisième source de tension et ledit deuxième nœud ; -une borne de mesure, connectée à un nœud intermédiaire entre la deuxième résistance et la première diode.
Patent FR-3060765-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de l’effet doppler d’un signal transmis par un dispositif emetteur vers un satellite non geosynchrone
Inventor: FERNANDEZ DAVID
IPC: G01S1/38
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé (200) de transmission d'un signal par un dispositif émetteur (110) vers un satellite (120) se déplaçant en orbite autour de la Terre, ledit dispositif émetteur (110) et le satellite (120) comprenant des moyens de télécommunication sans fil,         Ledit procédé comprend des étapes de :         - réception (210) par ledit dispositif émetteur (110) d'un signal émis par le satellite (120), dit signal de présence ;         - analyse (220) d'un décalage fréquentiel induit par effet Doppler sur le signal de présence reçu par ledit dispositif émetteur (110);         - estimation (230) d'une évolution temporelle ultérieure dudit décalage fréquentiel à partir d'un instant ultérieur prédéterminé de début d'émission du signal à émettre par le dispositif émetteur (110) et sur une durée prédéterminée dudit signal à émettre ;         - précompensation (240) de l'évolution temporelle ultérieure estimée du décalage fréquentiel sur le signal à émettre.
Patent FR-3070501-B1 (FR)
Title: Telescope a performances ameliorees
Inventor: HOELTZEL CHARLOTTE
IPC: G02B21/26
Filed: 2017-08-22
Granted: 2019-09-06
Abstract: Télescope comprenant une platine de fixation (1), un miroir primaire (100) porté par une face avant (2) de la platine, et un miroir secondaire (200) maintenu en regard du miroir primaire par un support (300), caractérisé en ce que le support (300) comprend une couronne primaire (310) montée autour du miroir primaire (100), une couronne secondaire (320) montée autour du miroir secondaire (200), et des bras (350) reliant la couronne secondaire à la couronne primaire et en ce que les bras (350) sont incurvés vers le miroir primaire (100).
Patent FR-3066544-B1 (FR)
Title: Procede de determination du passage a l’etat sans presence d’eau liquide dans une ligne d’echappement
Inventor: DAMBRICOURT FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du passage à l'état sans présence d'eau liquide, dit point de rosée, dans une ligne d'échappement de moteur à combustion interne, caractérisé en ce que l'on : -Détermine l'énergie calorifique (Ecal) en cours dans la ligne d'échappement, -Détermine le nombre d'arrêt moteur successifs antérieurs sans passage de point de rosée (Narr ssPdR), -Détermine le seuil d'énergie calorifique (Ec) requis corrigé en fonction de ce nombre d'arrêt moteur successifs antérieurs pour être assuré de ne pas avoir d'eau liquide dans la ligne d'échappement, -Compare l'énergie calorifique (Ecal) actuelle au seuil d'énergie calorifique corrigé (Ec) et on considère que le point de rosée est passé si l'énergie calorifique (Ecal) en cours est supérieure au seuil d'énergie calorifique corrigé (Ec).
Patent FR-3067699-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un kit d'assistance d' entrainement d'un cycle, kit et procede de fixation associes
Inventor: MARTINEZ SOLENE
IPC: B62M6/80
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un système de fixation (14) d'un bloc moteur (12) d'assistance d'entraînement d'un cycle sur un tube (16) d'un cadre de cycle (18), comporte un premier mors de serrage (26), un deuxième mors de serrage (28), et des moyens de serrage (30) entre le premier mors de serrage (26) et le deuxième mors de serrage (28) pour, dans une position de serrage, pincer le tube (16) du cadre de cycle (18) entre le premier mors de serrage (26) et le deuxième mors de serrage (28). Il comporte en outre : une platine de fixation (48), comportant une interface de fixation (54) au tube de cadre de cycle, et une glissière (50) définissant un axe de coulissement (400), et un coulisseau (52) guidé en translation par la glissière (50) de manière à coulisser le long de l'axe de coulissement (400), le premier mors de serrage (26) étant lié au coulisseau (52), les moyens de serrage (30) étant aptes, dans la position de serrage, à pincer le coulisseau (52), la platine de fixation (48) et le tube (16) du cadre de cycle (18) entre le premier mors de serrage (26) et le deuxième mors de serrage (28).
Patent FR-3070815-B1 (FR)
Title: Methode de repartition de charge dans un reseau heterogene a multitechnologie d'acces radio
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04W28/08
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode de répartition de la charge de trafic au sein d'un réseau hétérogène à multitechnologie d'accès radio, ledit réseau comprenant des macrocellules opérant dans une première bande sub-6 GHz, et des minicellules pouvant opérer dans la bande sub-6 GHz et dans une bande millimétrique. La répartition du trafic est réalisée au moyen d'une stratégie d'association faisant intervenir, d'une part, un premier biais (QT) pour favoriser l'association avec les stations de base des minicellules/ macrocellules et un second biais (QR) pour favoriser l'utilisation de la bande millimétrique/ bande sub-6 GHz lorsque le terminal est associé à une station de base SBS d'une minicellule.
Patent FR-3070827-B1 (FR)
Title: Procede de devitalisation des vegetaux
Inventor: ZANETTI CAROLINE
IPC: A01M21/04
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dévitalisation des végétaux, avantageusement ligneux, ayant un impact environnemental réduit et maitrisé voire nul, qui ne fait pas intervenir de produits phytopharmaceutiques et/ou leurs adjuvants interdits par les lois et règlements nationaux et/ou internationaux, et avantageusement qui ne fasse pas intervenir de moyens mécaniques de grande ampleur afin de conserver l'intégrité des sols et des ouvrages. Ledit procédé de dévitalisation s'adresse à un végétal préalablement desséché et/ou coupé, auquel on soumet les rejets apparus sur ledit végétal à une congélation.
Patent FR-3071500-B1 (FR)
Title: Synthese de latex de poly(fluorure de vinylidene) sans tensioactif par polymerisation en emulsion raft
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: C09D153/00
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un latex fluoré stable par polymérisation en émulsion en l'absence de tensioactif fluoré, stabilisé par un copolymère séquencé amphiphile formé in situ. L'invention concerne en outre la dispersion aqueuse comprenant les chaînes de polymère fluoré et les copolymères séquencés amphiphiles, obtenue par ce procédé.
Patent FR-3057076-B1 (FR)
Title: Optimisation de profil d'aeronef avec des liaisons de communication vers une source informatique exterieure
Inventor: WESTERVELT ERIC RICHARD
IPC: G01C21/20
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-06-25
Abstract: Un système (400) comprenant d'obtenir des données de vol pour un vol donné à partir d'au moins un d'un système embarqué d'un aéronef particulier pour exécuter le vol donné et d'un système autre que le système embarqué de l'aéronef particulier ayant une source de données liées au vol donné, les données de vol incluant des détails spécifiques concernant au moins l'un de l'aéronef particulier et des paramètres du vol donné ; de réaliser, par un processeur d'une ressource informatique extérieure et en fonction des données de vol obtenues, une optimisation de commande pour générer des commandes spécifiques de trajet optimisé pour le vol donné ; de transmettre les commandes spécifiques de trajet optimisé via une communication montante depuis la ressource informatique extérieure vers l'aéronef particulier ; et de guider, en réponse à la réception des commandes spécifiques de trajet optimisé par l'aéronef particulier, l'aéronef particulier selon les commandes spécifiques de trajet optimisé pour exécuter le vol donné.
Patent FR-3074793-B1 (FR)
Title: Dispositif microelectromecanique et/ou nanoelectromecanique offrant une robustesse augmentee
Inventor: LHERMET HELENE
IPC: G01P15/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif microélectromécanique et/ou nanoélectromécanique comportant une partie fixe (4), au moins une partie suspendue (2) destinée à être mobile dans le plan dudit dispositif par rapport à la partie fixe (4) le long au moins d'une première direction (Y), un premier moyen de suspension (6) de ladite partie suspendue (2), ledit premier moyen de suspension (6) comportant deux éléments de suspension (8.1, 8.2) chaque élément de suspension (8.1, 8.2) comportant une première extrémité fixée directement à la partie suspendue (2) et une deuxième extrémité reliée à la partie fixe (4), chaque élément de suspension (8.1, 8.2) présentant une forme de demi-ellipse dans le plan et s'étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité, les deux éléments de suspension (8.1, 8.2) étant disposés l'un par rapport à l'autre de sorte à former une ellipse.
Patent FR-3062664-B1 (FR)
Title: Jointeuse
Inventor: VAYRON NATHALIE
IPC: E04F21/165
Filed: 2017-02-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention est un dispositif facilitant le dosage, la préparation, la pénétration, et la répartition uniforme du joint entre les carreaux, limitant également le nettoyage du chantier. Elle est constituée d'un récipient (1) dévissable (5), gradué (2) pour doser le mélange, débordant (8) de 11 mm à sa base pour stabiliser l'appareil. Ce dernier est muni d'une buse (6) elle-même équipée d'un bouchon (7) dans sa fonction de remplissage des ingrédients ou d'une canule (10) dans sa fonction de répartition du joint. Il comporte à son autre extrémité un orifice (3) permettant l'introduction du produit et de la spatule (9) et le passage du disque pressoir (4). Ce dernier est actionné par pistolet extrudeur (11), d'une taille (12) adaptée au récipient (1) et agissant par force mécanique à l'aide d'une gâchette et d'un ressort, ce qui permet une application facile et précise du contenu. Le dispositif inventé est particulièrement destiné à la réalisation et à la mise en place du mortier à joint de carrelage en maçonnerie.
Patent FR-3066901-B1 (FR)
Title: Systeme pour solidariser deux broches medicales
Inventor: MASONI BRUNO
IPC: A61B17/60
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour solidariser deux broches médicales M1, M2 sensiblement cylindriques de révolution pour la réalisation d'une ostéosynthèse. Le système comporte un connecteur 10 comprenant une douille 11 parallélépipédique rectangle, une percée 12 d'axe 13 et deux logements 14, 15 pour les deux broches M1, M2 qui communiquent par une ouverture 16, les deux bords 17, 18 de cette ouverture 16 étant séparés d'une distance inférieure au diamètre des broches M1, M2 ; et une pince de sertissage 30 comportant deux mors 31, 32 montés en rotation l'un par rapport à l'autre selon l'axe 33 chaque mors comportant à une extrémité, une butée de mors 34, 35, et une excroissance 36, 37, la douille 11 et la pince 30 étant agencées de façon que, lorsque la douille 11 est introduite entre les deux faces en regard 38, 39 des deux mors 36, 37 et au contact d'une butée 34 et/ou 35, les sommets 36', 37' des deux excroissances 36, 37 soient à une distance de l'axe 33 égale à la distance séparant l'ouverture latérale 16 et ce même axe 33.
Patent FR-3080207-B1 (FR)
Title: Systeme de commande embarque sur un vehicule porteur
Inventor: URBANSKI GUILLAUME
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un système de commande embarqué sur un véhicule porteur, comportant au moins une unité d'affichage, le système de commande étant adapté à permettre un contrôle d'au moins un équipement dudit véhicule porteur. Dans ce système, au moins une unité d'affichage (6) comporte un pavé d'affichage tactile (34) adapté à afficher, de manière permanente, un bandeau de commande primaire (30), ce bandeau de commande primaire (30) étant divisé en une pluralité de sections (40a, 40b, 40c), au moins une section (40b, 40c) étant associée à un équipement dudit porteur, comportant un affichage d'informations relatives à un état courant dudit équipement et au moins un élément graphique d'interaction (44, 46) sélectionnable par un opérateur par opération tactile, le système de commande étant adapté à commander un changement de l'état courant dudit équipement suite à ladite opération tactile.
Patent FR-3079642-B1 (FR)
Title: Capteur d'intrusion informatique et procede de creation d'un capteur d'intrusion
Inventor: VEYRE FABIENNE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un capteur d'intrusion informatique (10) associé à au moins une adresse Internet (11), ladite adresse Internet (11) étant destinée à être référencée sur un système de noms de domaine (12), ledit capteur d'intrusion comportant : - un serveur d'applications (14) servant de leurre dans lequel au moins un service (15) est activé ; - des moyens de supervision des services (15) du serveur d'applications (14) aptes à capter les adresses Internet tentant d'accéder au service activé (15) ; - des moyens d'extraction des adresses Internet tentant d'accéder au service activé (15) ; et - des moyens de transmission configurés pour transmettre les adresses Internet détectées à un pare-feu informatique afin de bloquer l'accès de ces adresses Internet.
Patent FR-3079934-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un evenement survenant au niveau d'un tableau de distribution electrique
Inventor: DU BOURG DE LUZENCON BAUDOUIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-04-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un évènement survenant au niveau d'un tableau (1) de distribution électrique, comprenant : - une étape de détection d'un son par au moins un capteur (2), - une étape de transfert de données représentatives du son détecté, - une première étape d'analyse des données représentatives du son détecté comprenant une première sous-étape de détermination des coordonnées d'un lieu de génération (4) du son dans un système de coordonnées donné, - une étape de transfert des données analysées à un dispositif déporté, l'étape d'analyse de données représentatives du son détecté comprenant une première sous-étape d'identification de source lors de laquelle le dispositif d'analyse et de transfert (3) compare les coordonnées du lieu de génération du son (4) à des coordonnées de composants (11) comprises dans une banque de coordonnées de composants, de sorte à déterminer quel composant (1 1) a généré ce son.
Patent FR-3086077-B1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude par la caracterisation polarimetrique d'un element du corps humain
Inventor: MALEK MOKRANE
IPC: G06F21/32
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification biométrique pour authentifier qu'un objet (3) est un élément authentique du corps humain, comprenant pour plusieurs couples d'états de polarisation différents l'éclairage de l'objet (3) par un flux lumineux incident présentant un premier état de polarisation, le filtrage d'un flux lumineux renvoyé émis par l'objet résultant de l'éclairage par le flux incident, ledit filtrage sélectionnant un second état de polarisation, et l'acquisition d'une image du flux lumineux filtré, puis la détermination de coefficients d'une matrice de Mueller mesurée, la détermination d'indicateurs polarimétriques et la détermination de ce que l'objet est ou n'est pas un élément authentique du corps humain sur la base des indicateurs polarimétriques.
Patent FR-3088051-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un deflecteur etanche aux gravillons.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-11-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: Véhicule automobile comprenant un soubassement (1) et un déflecteur (2) formant un carénage (12) aérodynamique du soubassement (1), ce soubassement (1) comprenant un équipement sensible (3) au choc. Le déflecteur (2) comprend une protubérance (4, 5) présentant une surface (8) à une distance maximale de 3mm du soubassement (1), la surface (8) s'étendant transversalement au véhicule sur la largeur du déflecteur (2) et la distance minimale (Dmin) entre la périphérie de cette surface (8) et cet équipement sensible (3) n'excédant pas 40 mm, préférentiellement 20 mm, cette surface (8) étant située en avant de l'équipement sensible (3) par rapport au sens de progression considéré du véhicule.
Patent FR-3089303-B1 (FR)
Title: Unité de transport d’échantillons pour automate de diagnostic
Inventor: VAZIRANI NIKHIL
IPC: G01N35/04
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-09-30
Abstract: L’invention concerne une unité de transport de contenants d’échantillons qui renferment des échantillons à analyser par un automate de diagnostic, comprenant :  une voie (10) de transport de portoirs d’échantillons, s’étendant selon une première direction, comprenant une première extrémité et une deuxième extrémité qui sont respectivement adaptées pour recevoir et pour transmettre un portoir d’échantillons,   une zone d’analyse et une zone d’attente adaptées pour accueillir un portoir,  des moyens (14) de sélection configurés pour déplacer un portoir entre la voie de transport (10) et la zone d’attente,  lesdites zones étant déportées de la voie de transport (10),   un plateau (15) configuré pour permettre des allers-retours d’un portoir dans les deux sens entre lesdites zones.  L’invention concerne également un automate de diagnostic comprenant une telle unité et comprenant en outre une unité de manipulation d’échantillons pour analyse.  Figure pour l’abrégé : Figure 4b
Patent FR-3077950-B1 (FR)
Title: Caissette de pose precultivee pour la vegetalisation de toitures, ensemble vegetal incluant au moins deux caissettes
Inventor: DEMGUILHEM STÉPHANE
IPC: A01G9/033
Filed: 2019-01-02
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'objet de l'invention est une caissette de pose pré cultivée avec un couvert végétal (38) avec des racines dans un substrat (36), pour la végétalisation de toiture (28), qui comprend des moyens structurants constitués d'un bord (16) périphérique, d'un fond constitué de moyens supports et d'un tapis de rétention (34) disposé à l'intérieur de ladite caissette, sur lesdits moyens supports. L'invention couvre aussi la végétalisation comportant au moins deux caissettes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093145-B1 (FR)
Title: Arbre de transmission comportant une pluralite d'enroulements helicoidaux
Inventor: RANVE JÉRÔME
IPC: F16C3/02
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un arbre (26) présentant un axe principal A et comportant une pluralité d'enroulements hélicoïdaux (30) s’étendant autour de l'axe principal A, caractérisé en ce que chaque enroulement hélicoïdal (30, 32) est, en section transversale, délimité par un premier arc de cercle (36) radialement interne centré sur l'axe principal A, un deuxième arc de de cercle (38) radialement externe centré sur l'axe principal A et deux segments (41) dont chaque segment (41) relie une extrémité du premier arc de cercle (36) à une extrémité du deuxième arc de cercle (38), les deux segments 41 définissant entre-eux un angle A1. Figure pour l’abrégé : Figure 2