baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2923041-A1 (FR)
Title: Procede d'ouverture securisee a des tiers d'une carte a microcircuit.
Inventor: EZNACK MARYLINE
IPC: G06F21/77
Filed: 2007-10-25
Abstract: Pour permettre à des tiers d'installer des applications de manière sécurisée on cloisonne de manière hermétique les différentes applications. Ce cloisonnement est soit logiciel, soit physique, soit les deux. Dans l'invention on met en oeuvre deux zones mémoire l'une, la première, étant normale, c'est-à-dire telle que celles qui existent actuellement dans les dispositifs mobiles et qui comportent les codes instructions applicatifs mis en oeuvre par les dispositifs mobiles. L'invention met également en oeuvre une deuxième zone mémoire comportant elle les codes instructions des applications sensibles. Dans l'invention cette deuxième zone mémoire n'est accessible que via une application de la première zone mémoire. Cette application a en charge de valider des critères d'accès à la deuxième zone mémoire. Ces critères sont tels qu'ils permettent à l'architecture ainsi constituée d'être certifiée au moins EAL4+.
Patent FR-2923656-A1 (FR)
Title: Perfectionnement au domaine des elements de stockage d'energie
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: H01M2/30
Filed: 2007-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet des cellules élémentaires destinées à être associées les unes avec les autres, chaque cellule élémentaire comportant une ligne de puissance reliant deux bornes de connexion, une unité de stockage électrique reliée aux bornes de la ligne de puissance par l'intermédiaire d'au moins un commutateur et d'une ligne de commande pour commander le ou les commutateurs.En reliant un module formé par la mise en série ou en parallèle de cellules, on peut charger l'ensemble des unités de stockage progressivement, en opérant une série de commutation/décommutation pour incrémenter progressivement la charge de chacune des cellules unitaires, jusqu'à un niveau proche mais inférieur à sa tension unitaire maximale un,max la somme des tensions unitaires des unités de stockages pouvant devenir supérieure à la tension U.
Patent FR-2930034-A1 (FR)
Title: Non-destructive residual stress measuring method, involves measuring propagation speed of longitudinal waves, where stress value is specific ratio for non-stress state of isotropic material in direction
Inventor: BELAHCENE FARID
IPC: G01N29/07
Filed: 2008-04-11
Abstract: The method involves generating a subsurface longitudinal ultrasonic waves beam, and measuring propagation speed of waves, in a direction (X1) on a distance, between a transmitting transducer (2) and a receiving transducer (3). The propagation speed of longitudinal waves is measured, where a stress value is a ratio between propagation speed of waves minus propagation speed of longitudinal waves divided by propagation speed of longitudinal waves and acoustoelastic constant for non-stress state of an isotropic material in the direction.
Patent FR-2930425-A1 (FR)
Title: Pneumatic vaccination system for breeding poultry, has injection system comprising two syringes equipped with needles that pass through orifices of chute, and case enclosing injection system and placed below chute
Inventor: HERVE LOIC
IPC: A61D1/02
Filed: 2008-04-28
Abstract: The system has injection triggering pushers (4, 5) respectively located at the front and the side of a V-shaped chute (2), where a breeding poultry (3) is positioned on the chute. An injection system (6) has two syringes (8) equipped with needles (7) that pass through orifices (9, 10) of the chute. A case encloses the injection system and is placed below the chute. The length of the chute ranges between 10 and 30 cm, and the width of the chute ranges between 10 and 25 cm.
Patent FR-2924999-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec un agencement de toit mobile et un element de securite en cas de renversement
Inventor: BEIERL DOMINIK
IPC: B60J7/00
Filed: 2008-09-01
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un agencement de toit (5) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture et présentant une capote (8), au moins un élément de sécurité en cas de renversement (7) qui se trouve dans une position de repos (RS) rentrée sous un recouvrement (12), qui peut être déplacé dans une position de protection (AS) sortie en repoussant le recouvrement (12) et qui présente un élément de manipulation (24) pour la capote (8) afin de pouvoir traverser la capote (8) pour atteindre la position de protection (AS). Afin de pouvoir obtenir une sortie sûre de l'élément de sécurité lors d'un renversement (7), il est prévu que le recouvrement (12) présente sur son côté inférieur (16) tourné vers l'élément de sécurité (7) une structure de contact (17) qui empêche un contact de l'élément de manipulation (24) avec le recouvrement (12).
Patent FR-2937349-A1 (FR)
Title: Developable complex or simple curve shaped concrete structure i.e. reinforced concrete shell, constructing method, involves fixing casing on supports of cladding plates using connection units, where casing is associated to rigid frame
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: E04B1/32
Filed: 2008-10-20
Abstract: The method involves positioning cladding plate supports (7) of triangular prefabricated cladding plates (6a, 6b), in their defined locations along co-ordinates using a supporting assembly (5), where the supporting assembly supports on an assembling bench. A filtering casing (9) is fixed on the supports of the cladding plates using non-deformable connection units (8), where the filtering casing is associated to a rigid frame (O).
Patent FR-2939221-A1 (FR)
Title: Carte a puce comportant un module electronique porte par un corps de carte pourvue de moyens d'authentification de l'appairage du module avec le corps
Inventor: PEPIN CYRILLE
IPC: G06K19/077
Filed: 2008-11-28
Abstract: L'invention concerne une carte à puce comportant un module électronique et un corps de carte portant ce module. La carte à puce (20) comporte un corps de carte (21) pourvu d'une cavité (22), et un module électronique (1) ayant au moins une portion (19) présentant une épaisseur inférieure à l'épaisseur du corps de carte. Le module électronique (1) est logé dans la cavité (23) et il est solidarisé au corps de carte (21). Au moins un trou débouchant (27, 28) traverse successivement la portion (19) du module (1) présentant une épaisseur inférieure à l'épaisseur du corps de carte (21) et le corps de carte (21). L'invention s'applique notamment au domaine des cartes bancaires.
Patent FR-2916083-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif a semiconducteur comportant un transistor fet avec grille en t
Inventor: AIHARA YASUKI
IPC: H01L21/334
Filed: 2008-03-05
Abstract: Un transistor à effet de champ (15) comportant une électrode de grille en T est formé sur un substrat (11) en GaAs, et l'électrode de grille en T du transistor à effet de champ (15) est revêtue d'un film de SiO2. Une électrode inférieure (17) d'un condensateur MIM est formée sur le substrat (11) en GaAs. La partie active du transistor à effet de champ (15) est revêtue d'une couche de polymère contenant du fluor. Un film de SiN (20), qui est un film capacitif isolant du condensateur MIM, est formé sur la couche de polymère contenant du fluor et l'électrode inférieure (17). Après élimination du film de SiN (20) sur la couche de polymère contenant du fluor, la couche de polymère contenant du fluor est éliminée de manière sélective du film de SiO2 et du film de SiN (20). Une électrode supérieure (23) du condensateur MIM est formée sur l'électrode inférieure (17) par l'intermédiaire du film de SiN (20).
Patent FR-2931241-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de depots comportant au moins un materiau ferromagnetique sur ou a proximite de la paroi externe d'un tube
Inventor: GEMMA ANTOINE
IPC: G01N27/72
Filed: 2008-05-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de dépôts comportant au moins un matériau ferromagnétique, tel que du nickel, de la magnétite ou similaire, sur ou à proximité de la paroi externe d'un tube remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de :- déplacement d'une source aimantée à l'intérieur du tube dans le sens de sa longueur au moyen d'un moteur électrique,- mesure de l'intensité du courant dans le moteur électrique, et- détermination de la position et/ou de l'épaisseur et/ou du volume dudit dépôt en fonction des variations de l'intensité du courant mesuré dans le moteur électrique.Un autre objet de l'invention concerne un dispositif mettant en oeuvre ledit procédé.
Patent FR-2932012-A1 (FR)
Title: Transistor supraconducteur a effet de champ et procede de fabrication d'un tel transistor.
Inventor: GOUPIL CHRISTOPHE
IPC: H01L39/24
Filed: 2008-06-02
Abstract: Ce transistor (2) supraconducteur à effet de champ comprend une électrode de source (4) et une électrode de drain (6), reliées par un canal (12) supraconducteur, le canal (12) et les électrodes de source (4) et de drain (6) étant disposés sur un substrat (16), et une électrode de grille (8) recouvrant le canal (12). Une couche (14) de matériau semi-conducteur est disposée entre le canal (12) et l'électrode de grille (8), pour permettre un contrôle du courant critique du canal (12) supraconducteur, entre une valeur minimale Ic_min et une valeur maximale Ic_max, par contrôle de la rugosité de surface dudit canal (12), ladite rugosité de surface étant contrôlée par combinaison de l'effet de proximité entre le canal (12) supraconducteur et la couche (14) de matériau semi-conducteur, et de l'effet de champ dans la couche (14) de matériau semi-conducteur par polarisation de l'électrode de grille (8).
Patent FR-2932852-A1 (FR)
Title: Intake air cooling device for e.g. naturally aspirated internal combustion engine, of motor vehicle, has sprayer fed by condensates produced by air conditioning group, where sprayer sprays condensates from dirty side of filtering element
Inventor: BOUCHER OLIVIER
IPC: F02M35/024
Filed: 2008-06-24
Abstract: The device has an air intake line (4) comprising a sprayer fed by condensates produced by an air conditioning group (9). The sprayer spays the condensates from a dirty side of a filtering element. The element includes a material e.g. paper, to absorb the condensates from the air conditioning group through capillary action. A closed reserve i.e. retention tank, is filled with the condensates produced by the air-conditioning group, where the reserve supplies the sprayer. An electric pump (12) pushes the condensates towards the sprayer.
Patent FR-2933237-A1 (FR)
Title: Architecture d'interconnexions horizontales a base de nanotubes de carbone.
Inventor: DIJON JEAN
IPC: H01L21/60
Filed: 2008-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'établir une connexion électrique horizontale entre au moins deux plots électriques. Ce dispositif comprend des nanotubes de carbone horizontaux reliant les parois verticales desdits plots et les plots sont réalisés à l'aide d'un empilement de couches d'au moins deux matériaux, l'un catalysant la croissance des nanotubes et l'autre jouant le rôle d'espaceur entre les couches de matériau catalysant la croissance des nanotubes.
Patent FR-2934149-A1 (FR)
Title: Orthodontic correction device for molar tooth of dental arch of patient in hospital, has regulating unit regulating stress applied to ring by arch wire at level of anteroposterior, transverse, vertical and rotational actions
Inventor: GHOUZI DUVAL JOCELYNE
IPC: A61C7/10
Filed: 2008-07-25
Abstract: The device (1) has an arch wire (2) connected to an attachment unit (3) at an end. The attachment unit is attached with a molar tooth across a ring (4) surrounding the molar tooth. A regulating unit (5) regulates stress applied on the ring by the arch wire at level of anteroposterior, transverse, vertical and rotational actions, which are independent to each other. The regulating unit is partially formed by the arch wire forming loops, where the loops are reciprocally contained in horizontal and vertical planes. An independent claim is also included for a method for adjusting an orthodontic correction device.
Patent FR-2934266-A1 (FR)
Title: Derives azotes de la pancratistatine
Inventor: MARION FREDERIC
IPC: A61K33/243
Filed: 2008-07-28
Abstract: La présente invention concerne des dérivés azotés de la narciclasine et de la pancratistatine de formule générale (I) suivante : g id="ID2934266-6" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > ainsi que leurs sels pharmaceutiquement acceptables. La présente invention concerne également l'utilisation de ces composés en thérapeutique anticancéreuse ainsi que leur procédé de préparation.
Patent FR-2936020-A1 (FR)
Title: Logic controller for internal combustion engine of motor vehicle, has generation unit generating torque setpoint for inducing acceleration that is less than induced nominal acceleration when control input in economic mode is controlled
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: F02D41/10
Filed: 2008-09-15
Abstract: The controller (1) has a control input controlling switching of the controller between standard and economic operating modes. A generation unit generates a torque setpoint i.e. fuel injection setpoint (Ci), based on a degree of accelerator actuation (Pa) received by a receiving input and rolling conditions of a motor vehicle in the standard mode, for inducing a nominal acceleration of the vehicle. The generation unit generates another torque setpoint for inducing an acceleration that is less than the induced nominal acceleration when the control input in the economic mode is controlled. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a logic controller for controlling an engine of a motor vehicle.
Patent FR-2936880-A1 (FR)
Inventor: DROBE BJORN
IPC: G02C7/06
Filed: 2008-10-07
Abstract: The method involves obtaining an ametropia correction of a wearer for a vision distance, and other ametropia corrections of the wearer for other vision distances. Principal and secondary vision zones (10, 20) of an eyeglass are determined. The secondary zone is divided into two sets of regions (21, 22). Parameters of the eyeglass in the principal vision zone are determined. Other parameters of the eyeglass in the regions of one set are determined based on one of the latter ametropia corrections and assigned to the set of regions. The eyeglass is produced according to the parameters. An independent claim is also included for a multifocal ophthalmic lens forming a finished or semi-finished eyeglass, comprising principal and secondary vision zones.
Patent FR-2937929-A1 (FR)
Title: Trim panel for motor vehicle, has light transmitting layer arranged against skin for illuminating pictogram forming zone, and fixation element at support layer for maintaining light transmitting layer in opening
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2008-11-04
Abstract: The panel (1) has a translucent flexible skin (2) for forming an external surface (8), and a rigid support layer (4) arranged against the skin. The layer has an opening (12) arranged opposite to a pictogram forming zone (10). A light transmitting layer (14) is arranged in the opening and arranged against the skin for illuminating the pictogram forming zone. A fixation element (20) is placed in the opening and at the support layer for maintaining the light transmitting layer in the opening. The light transmitting layer is selected from matrix organic LED screen, segment organic LED screen, electroluminescence sheet or optical fiber network.
Patent FR-2939224-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'une image a haute resolution.
Inventor: HERLIN PAULETTE
IPC: G06T7/00
Filed: 2008-11-28
Abstract: Ce procédé de traitement d'une image à haute résolution (HRI) comporte : - une étape (E30) de décimation en ondelettes de ladite image haute résolution pour obtenir une image de résolution inférieure ; - une étape de création d'un masque binaire permettant de localiser au moins un objet dans l'image de résolution inférieure ; - une étape de détermination d'une zone de l'image à haute résolution correspondant à un objet localisé dans l'image de résolution inférieure ; - une étape de sélection d'une imagette à haute résolution comprenant une place disponible de taille supérieure à celle de la zone ; - une étape de copie de la zone dans l'imagette ; et - une étape (E80) de traitement de l'objet dans l'imagette à haute résolution.
Patent FR-2942075-A1 (FR)
Title: Generateurs opto pv 3d
Inventor: GRAVISSE PHILIPPE EDOUARD
IPC: H01L31/0216
Filed: 2009-02-12
Abstract: La présente invention concerne un générateur photovoltaïque comprenant au moins un bloc présentant des parois transparentes et au moins une parois réfléchissante, ainsi qu'au moins une cellule photovoltaïque, caractérisé en ce que les parois opposées à la paroi réfléchissante et aux cellules photovoltaïques sont transparente et comportant des dopants optiquement actifs transformant le rayonnement incident en un rayonnement dont le spectre est adapté au spectre de photoconversion des cellules photovoltaïques, et en ce que deux parois au moins sont revêtues d'un filtre dichroïque.
Patent FR-2943718-A1 (FR)
Title: Dispositif de rechauffage d'un fluide,son procede d'assemblage et systeme de raccordement l'incorporant pour embout d'admission d'air d'un tuyau de fuite des gaz.
Inventor: BENARD THIERRY
IPC: F01M13/00
Filed: 2009-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réchauffage d'un fluide circulant dans un tube thermiquement conducteur notamment dans un véhicule automobile, son procédé d'assemblage et un système l'incorporant pour le raccordement rapide à un embout d'admission d'air d'un tuyau « blow-by » de fuite des gaz d'un moteur thermique à combustion interne. Ce dispositif de réchauffage (1) comporte : - au moins une thermistance « CTP » (4), - ce tube (2) hors duquel est positionnée la thermistance, et - un connecteur électrique chauffant (3) dont une partie de support (3a) porte la thermistance et dont une partie de connexion électrique (3b) est destinée à l'alimenter en électricité. Selon l'invention, ce dispositif comporte en outre un manchon de raccordement (5) monté autour du tube et définissant, radialement entre le tube et le manchon, un logement (7) qui reçoit la thermistance à distance du tube qui contient une colle thermiquement conductrice (8) venant au contact du tube et entourant cette thermistance, de sorte que cette colle assure la conduction thermique entre la thermistance et le tube.
Patent FR-2946802-A1 (FR)
Title: Electric power storage device for powering electric drive motor of electric motor vehicle, has rigid structure for defining circulation circuits to circulate fluid to cool storage module sets, where modules have independent cooling circuits
Inventor: FILLION THIERRY
IPC: H01M50/204
Filed: 2009-06-16
Abstract: The device (10) has two sets of electric power storage modules (19, 20) supported by a rigid structure (11), where the modules have independent cooling circuits. The structure has a tubular central section (14), longerons (15, 16) and crossbars (17, 18) for channeling a cooling fluid of the modules. The structure defines circulation circuits for circulating the cooling fluid to cool the sets of electric power storage modules. The central section, longerons and crossbars are made of aluminum alloy.
Patent FR-2944489-A1 (FR)
Title: Installation for transporting and loading/unloading domestic empty and full gas bottles in cage shaped racks of lorry, has lifting equipment comprising cranes respectively at front and rear portions of loading surface
Inventor: NADDEO ERIC
IPC: B60P3/00
Filed: 2009-04-20
Abstract: The installation (100) has a rectangular lower loading plate (150A) and rectangular loading plates (150B, 150C) for receiving cage shaped racks (300). Each plate has a surface corresponding to surfaces of the racks to form sites and bear ribs homologous with blocking grooves of the racks. A locking unit locks the lower plate with a loading surface (250) of a vehicle (200). A lifting equipment comprises twinned cranes (180A, 180B) respectively at front and rear portions of the loading surface to take the plates loaded with the racks and to stack or extract the racks on the vehicle.
Patent FR-2944793-A1 (FR)
Title: Use of C-glycoside compound in a cosmetic composition intended to stimulate epidermal homeostasis
Inventor: DALKO CSIBA MARIA
IPC: A61K8/60
Filed: 2009-04-23
Abstract: Use of at least one C-glycoside compound (I) in a cosmetic composition intended to stimulate epidermal homeostasis, is claimed. Use of at least one C-glycoside compound of formula (S 1>-CH 2-CHR 1>-R 2>) (I) in a cosmetic composition intended to stimulate epidermal homeostasis, is claimed. S 1> : rhamnose or mannose residue, where the S-CH 2is a C-anomeric nature bond; R 1> : -OR1a, =O, =NOR1a or -NR1aR2a; R 2> : 1-10C alkyl or phenyl (optionally substituted by at least one OH or OCH 3); R1a : H, 1-4C alkyl or phenyl (optionally substituted by at least one OH or OCH 3); and R2a : H or 1-10C alkyl (optionally substituted by 4-20C aryl (optionally substituted by at least one OH or OCH 3)). Independent claims are included for: (1) a composition comprising (I); (2) C-glycoside compound (I), provided that S 1>is different from the mannose when R 1>is =O and R 2>is methyl; and (3) a device comprising (I), where the device is suitable for intraepidermal, intradermal and/or subcutaneous injection. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2946962-A1 (FR)
Title: Cosmetic product distribution body e.g. pump, actuating assembly for cosmetic product conditioning and distribution assembly, has actuation body disintegrated from hoop in functional configuration
Inventor: RAMET MARC
IPC: A45D34/00
Filed: 2009-06-19
Abstract: The assembly has an actuation body (131) mounted on an actuation rod (29) of a distribution body (5). A hoop (133) partially surrounds the actuation body. An integration unit integrates the hoop with the actuation body in a non-functional configuration before assembling the assembly on the distribution body. The actuation body is disintegrated from the hoop in a functional configuration opposite to the integration unit after assembling the assembly on the distribution body. Independent claims are also included for the following: (1) a cosmetic product conditioning and distribution assembly comprising a cosmetic product distribution body actuating assembly (2) a method for assembling a cosmetic product conditioning and distribution assembly.
Patent FR-2949453-A1 (FR)
Inventor: HILT THIERRY
IPC: B81B5/00
Filed: 2009-09-02
Abstract: The device (8) has an encapsulation membrane (12) for closing a microcavity (4), where the membrane is fixed to a support (10). The membrane moves between an open position in which an interior of the microcavity is in fluid contact with exterior of the micro cavity by an aperture and a close position in which the membrane blocks the aperture. An actuation unit i.e. arm (16), is partially associated with the membrane and the support for permitting movement of the membrane between the open and close positions. An independent claim is also included for a method for encapsulating an element within a micro cavity on a support.
Patent FR-2950289-A1 (FR)
Title: Acoustic processing panel making method for aircraft, involves stripping drainage plate, withdrawing core and stripping film, and connecting drainage plate to free surface of reflective layer by applying glue in furrows
Inventor: CHELIN FREDERIC
IPC: B32B3/12
Filed: 2009-09-23
Abstract: The method involves shaping an impermeable or reflective layer (16) e.g. metallic or composite sheet, according to its final shape when necessary, and applying a stripping film (26) on a portion of a free surface of the layer. A core (28) having a section adapted to that of a discharge pipe (20) is positioned on the film, so that the core covers openings in the layer. A drainage plate (22) is molded on the film and the core. The drainage plate is stripped, and the core and the film are withdrawn. The drainage plate is connected to the free surface of the layer by applying glue in furrows. The drainage plate is obtained by wrapping of webs of fibers drowned in a resin matrix and by polymerization.