baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060191-B1 (FR)
Title: Paravent de radioprotection mobile
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F7/02
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un paravent de radioprotection (1) pour la protection d'un opérateur à l'encontre des rayonnements ionisants, lequel paravent (1) comprend une structure de paroi avant (2) en matériau(x) radio-protecteur(s ) et une structure de paroi de côté (3) en matériau(x) radio-protecteur(s ), reliées entre elles au niveau d'une bordure d'angle (4) verticale ou sensiblement verticale, lequel paravent (1) comporte un piètement (5) muni de roues (6) d'appui au sol. Et selon l'invention, ce paravent (1) est caractérisé par le fait que ladite structure de paroi avant (2) comprend une partie inférieure (21) et une partie supérieure (22) mobiles l'une par rapport à l'autre, ladite partie supérieure (22) de ladite structure de paroi avant (2) étant montée pivotante au niveau de ladite bordure d'angle (4), autour d'un axe pivot (7) vertical ou sensiblement vertical.
Patent FR-3073981-B1 (FR)
Title: Module photovoltaique multi-cellules semi-transparent soumis a ombrage peripherique recurrent
Inventor: BORG MATHIEU
IPC: H01L31/05
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un module photovoltaïque semi-transparent constitué d'une pluralité de cellules photovoltaïques connectées électriquement en série, lesdites cellules étant composées de : - zones actives (2) photovoltaïques contenus dans des couronnes appelées couronnes actives, lesdites zones actives photovoltaïques d'une même couronne active étant séparés par des zones d'isolation (4) ; - espace vacant (3) formant des zones de transparence selon des couronnes transparentes ; deux couronnes adjacentes étant séparées par une couronne transparente (3) et deux zones actives (2) photovoltaïques de couronnes actives adjacentes appartenant à une même cellule étant reliés par au moins un pont d'interconnexion (8) conducteur. Ledit module est caractérisé en ce que les zones d'isolation (4) adjacentes ne sont pas en regard les unes des autres.
Patent FR-3068716-B1 (FR)
Title: Bloc de pied artificiel pour enrochement
Inventor: HACQUES FRANCOIS
IPC: E02B3/14
Filed: 2017-07-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: Un bloc (100) de pied pour enrochement de forme générale tronconique, comprenant une base et un sommet au-dessus de la base, le bloc se rétrécissant de la base vers le sommet suivant une direction axiale et caractérisé en ce que le bloc comprend une ouverture axiale (150) traversant le bloc du sommet à la base; des pieds (140) situés sous le bloc (100), rayonnant radialement et s'épaississant axialement; et des évents (160) sous la base du bloc (100 ; 300), chaque évent (160) formant une voûte entre deux pieds (140) adjacents pour assurer une communication hydraulique à travers l'ouverture axiale (150).
Patent FR-3075355-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de donnees de navigation d'un vehicule terrestre utilisant des parametres de geometrie et d'orientation de route
Inventor: DESTELLE MICHEL
IPC: G01C23/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de données de navigation d'un véhicule terrestre, comprenant des étapes de : • réception de données inertielles acquises (100) par un capteur inertiel, • réception de paramètres de géométrie et d'orientation d'une route parcourue, • intégration (106) des données sur la base des paramètres pour produire des données de navigation comprenant un déplacement du véhicule par rapport à la route mesuré suivant une direction (Zr, Yr), le véhicule ne pouvant se déplacer suivant la direction que dans un intervalle borné sans quitter la route, • estimation (108) d'une erreur entachant les données de navigation par résolution d'équations faisant l'hypothèse qu'un écart entre le déplacement calculé et un déplacement de référence constitue une erreur de déplacement du véhicule parallèlement à la direction, le déplacement de référence ayant une valeur inférieure ou égale à la longueur de l'intervalle, • correction (110) des données de navigation produites à partie de l'erreur estimée.
Patent FR-3067693-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: HADANO AKIHIRO
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-07-03
Abstract: Un élément pare-chocs incurvé (3), à l'avant de véhicule, est joint à des éléments latéraux (2), et possède une portion centrale (3a) faisant plus saillie vers l'avant qu'une portion d'extrémité (2a), une portion saillante (31) sur le côté extérieur de la portion (2a) et incurvée vers l'arrière, une partie saillante (4) s'étendant vers l'élément (2) et prévue sur un côté intérieur de la portion (31), une portion d'extrémité terminale (4b) sur le côté intérieur de la partie (4) et possédant une portion plane (42) en face d'une portion face latérale (22) sur le côté extérieur de l'élément latéral (2), une saillie (43), faisant saillie vers le côté intérieur à partir de la portion (42) et s'étendant dans la direction longitudinale, prévue dans la portion (42), et une ouverture en forme de fente (25), dans laquelle une extrémité de la saillie (43) est insérée, prévue dans la portion face latérale (22).
Patent FR-3081321-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de semence animale
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-12
Abstract: Le dispositif (1) comporte un membre d'entrée (28) comportant une interface de connexion (40) à un vagin artificiel et délimitant une ouverture d'entrée (14), un filtre associé au membre d'entrée (28) et délimitant avec lui une chambre d'entrée (41) du côté d'une première face du filtre tournée vers l'ouverture (14), et un sachet de collecte (4) s'étendant entre une extrémité (8) fermée et une extrémité (7) présentant une ouverture (6) dans laquelle est engagé ledit membre d'entrée ; ledit sachet et ledit filtre délimitant une chambre de recueil (42) du côté de la seconde face (18) du filtre tournée vers l'extrémité (8) ; grâce à quoi de la semence entrant par l'ouverture (14) traverse le filtre et est recueillie dans la chambre de recueil (42) ; caractérisé en ce que le filtre est formé par une paroi ajourée (30) venue de matière avec le membre d'entrée.
Patent FR-3083493-B1 (FR)
Title: Dispositif porte-objet pour vehicule
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: Dispositif porte-objet (10) pour véhicule, comprenant : • un logement (20) pourvu d'une crémaillère, • un tiroir (30) monté en liaison glissière dans le logement (20) de façon à pouvoir coulisser d'une position intérieure à une position extérieure, • un support d'objet (40) monté en liaison pivot sur le tiroir, caractérisé en ce que ledit tiroir (30) comprend au moins un pignon configuré de façon à s'engager avec la crémaillère uniquement lorsque le support d'objet (40) est sorti du logement, de sorte à faire pivoter le support d'objet (40) d'une position éclipsée à une position d'usage.
Patent FR-3085964-B1 (FR)
Title: Procede a haut debit pour detecter des aberrations chromosomiques et/ou des aberrations de telomeres
Inventor: M'KACHER RADHIA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2018-09-18
Granted: 2023-09-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé à haut débit pour détecter des aberrations chromosomiques et/ou des aberrations de télomères utilisant un échantillon biologique de 150µl à 200µl.
Patent FR-3079119-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au passage de la position assise a la position debout, et inversement, plateforme de mobilite pour siege comprenant un tel dispositif, et siege roulant
Inventor: BENOIT ROBERT
IPC: A61G5/14
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'aide au passage de la position assise à la position débout, et inversement, par inclinaison vers l'avant d'un siège (3). Le dispositif (1) comprend un ensemble support (2), des moyens de liaison de ce dernier au siège (3), une première pièce d'appui (4) et une seconde pièce d'appui (5) déplaçables entre une position haute et une position basse, et des moyens pour déplacer les première et seconde pièces d'appui (4, 5) entre les positions haute et basse, ce par quoi, après que la région de contact de la première pièce d'appui (4) est placée en position basse en contact avec le sol, l'ensemble support (2), et donc le siège (3) auquel il est relié, est inclinable par déplacement de la seconde pièce d'appui (5), après que sa région de contact est entrée en contact avec le sol, vers sa position basse ou haute.
Patent FR-3088421-B1 (FR)
Title: Coiffe de fusee avec manchon presentant un assouplissement radial et/ou un assouplissement axial
Inventor: BOURLOTON REGIS
IPC: F42C19/04
Filed: 2018-11-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: Cette coiffe de fusée (14) comprend une coque ogivale (20) en un premier matériau et une virole (22) en un deuxième matériau pour la fixation de la coque ogivale (20) à un corps de fusée. La virole (22) comprend un manchon (32) centré sur un axe (AA'), emmanché avec la coque ogivale (20) et collé à la coque ogivale (20). Ce manchon (32) présente un assouplissement radial apte à absorber la dilatation thermique radiale du manchon (32), et/ou un assouplissement axial apte à absorber la dilatation thermique axiale du manchon (32).
Patent FR-3090138-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réglage de la luminance d’un afficheur tête haute embarqué dans un véhicule
Inventor: MONRIQUE HERVE
IPC: B60R1/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de réglage de la luminance d’un afficheur tête haute embarqué dans un premier véhicule, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :  -acquisition (21), par au moins un capteur, d’une mesure d’une luminosité ambiante   - détermination (24) d’une commande de luminance pour l’ afficheur tête haute, ladite commande de luminance tenant de la mesure de luminosité ambiante,  caractérisé en ce qu’il comporte en outre une étape d’acquisition d’une distance inter-véhicule (Dinter-véhicule) avec un deuxième véhicule précédent le premier véhicule, et en ce que la commande de luminance tient compte de la distance inter-véhicule acquise.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3088901-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage entre une poutre et un element structurel d'un siege d'avion
Inventor: YVON FLORENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-01-24
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention porte essentiellement sur un procédé d'assemblage entre une poutre (13) et un élément structurel (11, 12) d'un siège d'avion, caractérisé en ce qu'il comporte:  - une étape de réalisation d'au moins un évidement (19) dans une face interne d'une zone (15) de passage de poutre de l'élément structurel (11, 12),  - une étape d'insertion de la poutre (13) dans la zone (15) de passage de poutre, et  - une étape de déformation de la poutre (13) de sorte qu'une portion déformée (27) de la poutre (13) pénètre à l'intérieur de l'évidement (19) de la zone (15) de passage de poutre.   Figure pou r abrégé : Figure 6b
Patent FR-3091982-B1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmétique, notamment du mascara, ensemble applicateur associé et procédé de fabrication d’un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-01-25
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant une première partie (3) et une deuxième partie (5) qui s’étendent le long d’une direction d’extension longitudinale (X) d’une extrémité proximale (1a) vers une extrémité distale (1b) libre de l’applicateur,    caractérisé en ce que l’une des parties (3, 5) est montée mobile en translation par rapport à l’autre desdites parties (3, 5) entre au moins une première position repliée et une deuxième position déployée,  les première et deuxième parties (3, 5) sont configurées pour former ensemble un réservoir (7a, 7b1, 7b2) à volume variable qui, destiné à contenir ledit produit cosmétique, présente un premier volume (V1) lorsque lesdites parties (3, 5) occupent la première position repliée et un deuxième volume (V2) lorsque lesdites parties (3, 5) occupent la deuxième position déployée.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3095983-B1 (FR)
Title: Roue transformable avec dispositif de verrouillage
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60B19/04
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: Roue transformable avec dispositif de verrouillage L’invention concerne le domaine des roues transformables usuellement par pliage.  La roue transformable (1) selon l’invention comporte un dispositif de verrouillage en configuration roulage.  La roue transformable (1) selon l’invention comporte également un dispositif de verrouillage (L) en configuration compactage.  Il est privilégié qu’un même dispositif (L) réalise à la fois le verrouillage en mode roulage et en mode compactage.  Pour des raisons d’ergonomie, le dispositif de verrouillage (L) comporte un levier (L2).  En termes d’utilisation, elle peut être utilisée comme roue escamotable.  En termes d’application, la roue transformable avec dispositif de verrouillage concerne de nombreux équipements transformables ou non.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3104550-B1 (FR)
Title: Poste de remplissage pour installation de conditionnement comprenant un bec de remplissage à canal d’aspiration intégré
Inventor: GRUSON BERTRAND
IPC: B65B3/06
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un poste de remplissage pour installation de conditionnement d’un produit dans des récipients, le poste comprenant un bec de remplissage (2) comportant un corps de bec ayant une extrémité inférieure pourvue d’un orifice (8) équipé d’un clapet (9) commandé. Selon l’invention, le bec est pourvu d’au moins un canal d’aspiration (30) s’étendant dans l’extrémité inférieure du corps de bec entre l’extérieur du poste de remplissage et l’intérieur du corps de bec de sorte à déboucher dans le corps de bec au-dessus de l’orifice.  Installation et procédé associés.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3
Patent FR-3105407-B1 (FR)
Title: Mesure de la couleur d'une cible zone d'intérêt d’un materiau, avec des cibles d’etalonnage de couleur
Inventor: THORSTEN HEIKO SCHELSKE YANNIK
IPC: G01J3/52
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’accessoire de téléphone mobile, apte et destiné à être associé à un téléphone mobile intelligent ayant un dispositif photo et un flash, pour mesurer la couleur d'une cible AOI étant une zone d'intérêt d'un matériau, en réalisant un éclairage et une réflexion de lumière sur la cible AOI, une photo de la cible AOI éclairée et un traitement de mesure de couleur de la photo approprié, comprenant un boîtier comprenant une paroi opaque qui délimite un espace intérieur adapté pour ne pas être perturbé par la lumière provenant de l'extérieur, comprenant une partie de paroi avant qui permet de former un emplacement de lumière incidente, et une partie de paroi arrière, disposées en regard et espacées, un moyen d’éclairage, apte et destiné à produire, en utilisation, la lumière éclairant l’emplacement de lumière incidente, un champ de vision du dispositif photo, apte et destiné, en utilisation, à faire une photo de l’emplacement de lumière incidente avec son contenu, dans lequel à l’emplacement de lumière incidente, la partie de paroi avant comprend un orifice de mesure, l’emplacement de lumière incidente est apte et destiné à être associé, en utilisation, à la fois avec la cible AOI et N cibles d’étalonnage de couleur ayant des couleurs définies dans une gamme étroite de couleurs représentant toute la gamme des couleurs de la cible AOI, formant ensemble une unité de zone d'étalonnage située dans le champ de vision du dispositif photo et disposée au voisinage de la cible AOI.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 7
Patent FR-3106538-B1 (FR)
Title: Fixation de glissière de siège de véhicule
Inventor: BEAUQUET PIERRE-FRANÇOIS
IPC: B60N2/075
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne une glissière (5) comportant un profilé fixe (6) et un profilé mobile (7) monté coulissant sur le profilé fixe (6) dans une direction longitudinale (X) , la glissière (5) comportant une vis de réglage (18) longitudinale , le profilé fixe (6) présentant un fond (8) ayant une face externe (10) opposée à la vis de réglage (18), la vis de réglage (18) ayant une extrémité (181) solidaire d'un support (20) qui comporte deux parois latérales longitudinales aptes à recevoir l’extrémité (181). Le fond (8) comporte deux fentes parallèles longitudinales, le fond (8) et le support (20) présentent chacun un trou qui sont en regard et aptes à recevoir une pièce de fixation du profilé fixe (6) sur le plancher d’un véhicule lorsque les parois latérales sont engagées dans les fentes avec le reste du support (20) en regard de la face externe (10).  Figure 3
Patent FR-3107055-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure avec nanoparticules sur surface texturee et une telle structure avec des nanoparticules
Inventor: GOUILLART EMMANUELLE
IPC: C03C17/00
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne le procédé de fabrication d’une structure comportant des nanoparticules sur une surface nanotexturée comportant   - la nanotexturation de surface d’une première couche formant des nanocavités obtenue à partir des étapes suivantes dans cet ordre  - un traitement thermique à une température T1 de la première couche qui conduit à une séparation de phase de la première couche, la première couche comportant alors des nanogouttes d’une phase, dite Pg, nanogouttes disjointes de largeur nanométrique, ledit premier matériau ainsi démixé étant inorganique  - une élimination de ladite phase Pg donnant la surface nanotexturée avec les nanocavités  - la formation, à partir d’un démouillage à température T2<T1, d’une multitude de nanoparticules nanométriques disjointes dans lesdites cavités.   L’invention concerne aussi la structure obtenue.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3107711-B1 (FR)
Title: Protection contre la corrosion galvanique d’assemblage de pièces métalliques
Inventor: ROUCHE TONY JEAN-PHILIPPE
IPC: E01B19/00
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-03-11
Abstract: Protection contre la corrosion galvanique d’assemblage de pièces métalliques Assemblage (10, 100, 200) d’un élément métallique (20, 120, 210) comprenant de l’acier inoxydable et d’une pièce métallique (60, 140, 220) comprenant un matériau différent de l’acier inoxydable, caractérisé en ce que l’élément métallique (20, 120, 210) comprenant de l’acier inoxydable et la pièce métallique (60, 140, 220) sont isolés l’un de l’autre par une pièce intercalaire (30, 130, 230) comprenant un substrat (40) en acier recouvert d’un revêtement métallique (50) en alliage de zinc, l’alliage comprenant de l’aluminium et du magnésium.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110254-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de perdre l’habitude de se toucher le visage afin d’éviter tous risques de contamination par un virus.
Inventor: STEFANI PIERRE
IPC: G01V15/00
Filed: 2020-05-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: Notre dispositif consiste à prévenir la personne d’une éventuelle contamination dans le cas où ses mains se rapprochent de son visage.  Différents capteurs placés sur les mains et sur la tête de l’individu, permettrons son fonctionnement.  Lorsque l’un des 2 capteurs (celui de la main droite ou celui de la main gauche) situés sur les mains se rapprochent d’une certaine distance réglée à l’avance, du capteur récepteur ( fixé à l’avant sur la monture de la paire de lunettes), un signal est envoyé au porteur de ce dispositif par l’utilisation d’un avertisseur vibrant ou sonore fixé sur la branche de la paire de lunettes à proximité de son oreille relié au capteur se trouvant à l’avant de la monture, le prévenant du geste à éviter.
Patent FR-3111111-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un engin de déplacement personnel motorisé
Inventor: ELBAZ LAURA
IPC: B62H5/14
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-10-07
Abstract: Dispositif de contrôle d’un engin de déplacement personnel motorisé La présente invention concerne un dispositif de contrôle (12) d’un engin de déplacement personnel motorisé (10) dans un environnement, comprenant :   un module de surveillance (30) d’une zone de l’environnement, le module de surveillance (30) comprenant : un détecteur (40) propre à détecter la présence d’un engin de déplacement personnel motorisé (10) dans la zone surveillée, etun émetteur (42) configuré pour émettre une commande de blocage suite à la détection par le détecteur (40) d’un engin de déplacement personnel motorisé (10), un module de blocage (32) configuré pour être positionné sur l’engin de déplacement personnel motorisé (10) et comprenant : un récepteur propre à recevoir une commande de blocage, etun élément de blocage configuré pour bloquer l’engin de déplacement personnel motorisé (10) suite à la réception d’une commande de blocage.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114873-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/613
Filed: 2020-10-07
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (10), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif dans lequel au moins certains des canaux débouchent dans au moins une chambre de virage grâce à laquelle le fluide peut accomplir un virage (20), dispositif dans lequel l’un au moins de la chambre de virage et des canaux (13) comporte un élément de renfort mécanique (27) formé sur une paroi de cette chambre de virage ou de l’un des canaux, cet élément de renfort (27) étant agencé pour améliorer la tenue mécanique de la chambre et/ou du canal contre de potentielles déformations sous l’action d’une pression élevée.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117034-B1 (FR)
Title: Lysat de cal comprenant une teneur élevée en métabolite de cal et son procédé de préparation
Inventor: PARK EUNYOUNG
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-04-28
Abstract: Lysat de cal comprenant une teneur élevée en métabolite de cal et son procédé de préparation Sont décrits un lysat de cal contenant un métabolite de cal sans perte de métabolite de cal et son procédé de préparation, une capsule contenant un lysat de cal préparé par encapsulation par revêtement du lysat de cal avec un matériau polymère naturel et son procédé de préparation, et une composition destinée à une application cutanée externe et une composition cosmétique qui inclut le lysat de cal ou la capsule contenant le lysat de cal en tant qu’ingrédient actif.  Le lysat de cal de la présente invention contient une grande quantité d’un métabolite de cal sans perte de métabolite de cal et permet ainsi une pénétration ou une absorption de métabolite de cal directement dans la peau, fournissant ainsi des effets du métabolite de cal pour la prévention et l’amélioration de divers symptômes cutanés.  Aucune figure
Patent FR-3118793-B1 (FR)
Title: Bielle de liaison entre des organes d’un véhicule automobile, et procédé de fabrication associé
Inventor: KERGUELEN FRANCK
IPC: F16C7/02
Filed: 2021-01-11
Granted: 2022-11-25
Abstract: L'invention concerne une bielle comportant, à chacune de ses deux extrémités, une partie de liaison destinée à coopérer avec un organe extérieur, l’une de ces parties de liaison comprenant un étrier (1) et l’autre de ces parties de liaison comprenant un œillet (3), ledit étrier (1) étant relié audit œillet (3) par une bande de renfort continue (5) formant boucle, ledit étrier (1), ledit œillet (3) et ladite bande (5) étant surmoulés au moins partiellement par une matière thermoplastique (15).  (Fig. 3)