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Patent FR-3024733-A1 (FR)
Title: Agent epaississant pour systemes aqueux, formulations le contenant et utilisations.
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C11D7/22
Filed: 2014-08-05
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux épaississants associatifs appartenant à la catégorie des HEUR (Hydrophobically modified Ethyoxylated URethane) ainsi que des compositions aqueuses intermédiaires contenant de tels épaississants et les formulations finales, par exemple les formulations de peinture, laque, verni ou sauce de couchage papetière.
Patent FR-3026717-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef.
Inventor: DAFFOS MATHIEU
IPC: B64C25/40
Filed: 2014-10-03
Abstract: Atterrisseur comportant au moins : - une roue montée sur un essieu (3) ; - un frein comportant un tube de torsion (9), des organes de friction (11) montés autour du tube de torsion, et au moins un actionneur de freinage (13) destiné à exercer sélectivement un effort de freinage sur les organes de friction ; - des moyens d'entraînement en rotation de la roue comprenant un moteur électrique (14) qui est relié à une jante (5) de la roue (4) par un organe d'accouplement (15). L'organe d'accouplement s'étend au moins en partie autour de l'essieu (3) entre l'essieu et le tube de torsion (9) du frein.
Patent FR-3028012-A1 (FR)
Title: Hub de distribution modulee d'air neuf
Inventor: KRAUS PIERRE
IPC: F24F11/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention concerne un équipement pour un dispositif de ventilation double flux, le dispositif de ventilation étant modulé sur l'extraction, respectivement l'insufflation, d'air, d'une enceinte comprenant deux groupes d'au moins une pièce l'un premier et l'autre second, l'équipement étant remarquable en ce qu'il comprend au moins un capteur de détermination de besoins d'insufflation du premier groupe, et un hub de gestion d'un flux d'insufflation, respectivement d'extraction à partir du second groupe, comprenant au moins un moyen de gestion du flux d'insufflation, respectivement d'extraction, pilotable asservie aux besoins d'insufflation du premier groupe et au moins un capteur de la pression dans le hub, le hub étant intégré au dispositif de ventilation double flux de manière à recevoir le flux d'insufflation, respectivement d'extraction.
Patent FR-3028188-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’oxygene purifie
Inventor: ZENOU Bernard
IPC: G01F1/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'oxygène purifié, pourvu d'une alimentation (1, 1') en mélange d'oxygène et d'argon, et comportant au moins un lit (2, 2A, 2B) de matériau d'adsorption de l'oxygène, une purge (3, 3') d'évacuation de l'argon séparé et un circuit (4, 4') d'injection d'une partie de l'oxygène purifié produit, dans ladite alimentation (1, 1'). Selon l'invention, le dispositif comporte un automate (PLC) programmable de traitement du degré de pureté et/ou du débit de production paramétrables par l'utilisateur.
Patent FR-3032346-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la manipulation d'un instrument
Inventor: MOREL GUILLAUME
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention propose un procédé d'assistance à la manipulation d'un instrument au moyen d'un dispositif d'assistance, le procédé utilisant les effets de bras de levier pour calculer les données relatives à tout point d'un axe d'instrument, au lieu d'utiliser des capteurs peu précis. D'autres améliorations sont aussi explicitées, permettant un rendu d'utilisation de meilleure qualité pour l'opérateur, ce qui limite les risques d'erreur et simplifie les manipulations.
Patent FR-3032415-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour bicyclette et ensemble dedie a l'entrainement sur bicyclette en position stationnaire
Inventor: BAFOUR JEROME
IPC: B62H5/14
Filed: 2015-02-11
Abstract: Dispositif de maintien d'une bicyclette, notamment destiné à l'entraînement en position stationnaire de la bicyclette, comportant une première partie, dite embase, destinée à être agencée horizontalement en position d'utilisation du dispositif, et une seconde partie, dite partie apte au maintien, associée à la première partie, destinée à être agencée sensiblement verticalement en position d'utilisation, et comportant dans une zone proximale à distance de l'embase, des moyens de maintien, caractérisé en ce que l'embase est agencée à même le sol de sorte que la roue avant de la bicyclette soit amenée dessus en roulant, et en ce que les moyens de maintien agencés sur la partie de maintien comportent des moyens de saisie et de serrage, aptes à coopérer avec la roue avant de la bicyclette.
Patent FR-3034399-A1 (FR)
Title: Dispositif pour aeronef a voilure tournante apte a fournir une information relative au niveau d'endommagement par fatigue de ce dispositif.
Inventor: BELTRAN EDUARDO
IPC: F16C41/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (205) destiné à être interposé entre deux pièces d'un aéronef à voilure tournante qui sont susceptibles de subir un mouvement relatif répété, le dispositif comprenant : - au moins deux éléments d'armature (205A; 205B) destinés à être montés sur l'une au moins des deux pièces de l'aéronef, et - au moins une couche (21) en élastomère disposée entre les deux éléments d'armature, ladite au moins une couche (21) étant délimitée par une première surface (SI) appartenant au volume interne du dispositif, une deuxième surface (SE) appartenant également au volume interne du dispositif et une face extérieure (Sext) n'appartenant pas au volume interne du dispositif, caractérisé en ce que le dispositif (205) comprend, au sein du volume interne au dispositif, au moins deux poches (250-253) indépendantes chacune disposée à une distance prédéterminée de la surface extérieure (Sext), chaque poche étant remplie d'un produit (P) capable de s'écouler hors de sa poche lorsqu'une fissure s'est propagée depuis ladite surface extérieure (Sext) vers la poche concernée.
Patent FR-3034460-A1 (FR)
Title: Ensemble rotor et turbomachine tournant a tres grandes vitesses comportant un tel ensemble rotor
Inventor: BARTHES GUILLAUME
IPC: F02C6/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: Cet ensemble rotor pour turbomachine comporte : - un aimant (6) permanent monté serré à l'intérieur d'une frette (4), -un premier arbre (2) présentant au moins un palier (12) destiné à coopérer sans contact avec un palier support pour assurer un guidage en rotation du premier arbre (2), la frette (4) formant un ensemble monobloc avec le premier arbre (2) dans le prolongement de celui-ci, et -un second arbre (8) présentant au moins un palier (14) destiné à coopérer sans contact avec un palier support pour assurer un guidage en rotation du second arbre (8) s'étend à partir de la frette (4) du côté opposé au premier arbre (2), de manière coaxiale avec le premier arbre (2) de telle sorte que le premier arbre (2), la frette (4) et le second arbre (8) forment un ensemble monobloc. Turbomachine avec un tel ensemble rotor.
Patent FR-3034922-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un pont redresseur
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H02M7/162
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un convertisseur alternatif-continu comportant une première borne (12) et une deuxième borne (14), destinées à recevoir une tension alternative (Vac) ; une troisième borne (16) et une quatrième borne (18), destinées à fournir une première tension continue (Vdc) ; un pont de redressement (3) dont des bornes d'entrée (32, 34) sont respectivement connectées aux première et deuxième bornes ; et dont soit des bornes de sortie (36, 38) sont respectivement, reliée par un élément de commutation commandable (T) à la troisième borne, et connectée à la quatrième borne, soit des bornes de sortie sont respectivement connectées aux troisième et quatrième bornes, deux éléments de redressement commandables du pont reliant respectivement les première et deuxième bornes à la troisième borne.
Patent FR-3035919-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'une consommation d'huile contenue dans un reservoir d'un moteur d'aeronef
Inventor: BLANCHARD SERGE
IPC: F01M11/10
Filed: 2015-05-05
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance d'une consommation d'huile contenue dans un réservoir d'un moteur d'aéronef Le procédé de surveillance d'une consommation d'huile contenue dans un réservoir d'un moteur d'aéronef selon l'invention comprenant : - au moins une étape de détermination (E30,E70) d'une masse d'huile contenue dans le réservoir de l'aéronef ; et - une étape de surveillance (E50) de la consommation d'huile du moteur en utilisant la masse d'huile déterminée lors de ladite au moins une étape de détermination.
Patent FR-3036463-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'implantation au sol d'une chaudiere de type "murale".
Inventor: DI CESARE MAURICE
IPC: F22B37/24
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour l'implantation d'une chaudière (3) de type « murale » sur le sol (2) d'un local. Il est caractérisé en ce qu'il comporte un châssis (4) apte à supporter une chaudière (3) de type « murale », présentant un premier cadre (5) et un second cadre (6) formant entre eux une structure en « L », ledit châssis (4) étant pourvu de moyens de raccordement de ladite chaudière (3) à un réseau hydraulique.
Patent FR-3037059-A1 (FR)
Title: Four a injection sonique
Inventor: HAYAU FREDERIC
IPC: C03B5/16
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un four à boucle à bas NOx pour la fusion de verre muni d'un brûleur aérien comprenant un conduit d'arrivée de comburant comprenant 15 à 30% d'oxygène dans sa paroi amont un conduit de réception des fumées de combustion dans sa paroi amont, et un système d'injection sonique comprenant au moins un injecteur d'un jet d'un gaz à vitesse au moins égale à 80% de la vitesse sonique, dit injecteur sonique, débouchant dans la paroi amont ou débouchant dans le conduit de réception des fumées de combustion, ledit injecteur sonique injectant son gaz à contre-courant du flux des fumées de combustion se dirigeant vers le conduit de réception des fumées de combustion, ainsi qu'un procédé de préparation de verre fondu comprenant la fusion de verre dans ledit four.
Patent FR-3038772-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a entrainement direct.
Inventor: MELLERE CEDRIC
IPC: H01F7/14
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromagnétique rotatif présentant un axe de rotation, comprenant un stator 107 fixe et un rotor 114 mobile autour dudit axe, ledit rotor 114 entraînant par l'intermédiaire d'un arbre de transmission unique un organe extérieur lié audit arbre, la liaison entre ledit rotor 114 et ledit arbre étant assurée par un moyen de liaison mécanique combinant une liaison de type rotule à doigt et un degré de liberté en translation axiale. L'invention concerne aussi une vanne comportant un tel actionneur et un procédé d'assemblage d'un tel actionneur et d'une vanne munie d'un tel actionneur.
Patent FR-3041519-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur de siege wc destine a des enfants
Inventor: YETTAOUI AHMED
IPC: A47K13/06
Filed: 2015-09-28
Abstract: Dispositif adaptateur de siège WC destiné à des enfants, ce siège WC étant constitué par un pied (P) équipé à sa partie supérieure d'une lunette (L) munie d'un orifice central et éventuellement fermé par un couvercle, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une part, par un socle épais (1) formant marchepied muni d'un évidement central (5) essentiellement en forme de U, de géométrie correspondant au contour du pied (P) du siège WC et pouvant être déplacé sur le sol de façon à être positionné autour de ce pied (P) dans une position d'utilisation, et d'autre part, par une lunette d'adaptation (2) ayant un orifice central (7) plus petit que celui de la lunette (L) du siège WC au-dessus de laquelle elle est positionnée dans la position d'utilisation, la lunette d'adaptation (2) étant fixée au socle formant marchepied (1) par l'intermédiaire d'une ossature d'assemblage (6) comprenant un ensemble de montants de rigidification latéraux (8) essentiellement verticaux.
Patent FR-3042858-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique entre un premier fluide destine a etre vaporise et un deuxieme fluide destine a etre refroidi et/ou condense, installation et procede associes
Inventor: RAMBURE NICOLAS
IPC: F28D1/02
Filed: 2015-10-21
Abstract: Ce dispositif (10) comprend : - une calandre (30), définissant un volume intérieur (34) de réception du premier fluide s'étendant suivant un axe longitudinal (A-A') ; - un faisceau de tubes (32) disposé dans la calandre (30), le faisceau de tubes (32) s'étendant longitudinalement dans le volume intérieur (34) pour recevoir le deuxième fluide ; - un organe de désengagement (44), propre à effectuer une séparation liquide vapeur dans le fluide entraîné à partir du volume intérieur (34), l'organe de désengagement (44) étant disposé au-dessus du faisceau de tubes (32). Dans au moins un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (A-A'), l'organe de désengagement (44) comporte au moins deux régions de passage de fluide disjointes (90, 92, 94) et au moins une région intermédiaire (88, 89) empêchant le passage de fluide.
Patent FR-3043274-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique autonome a controle differe
Inventor: DE RENTY KILIEN
IPC: H02J13/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention se rapport principalement à un dispositif électrique (1) autonome susceptible d'être installé dans une zone géographique non couverte par un réseau de télécommunication (RT), ledit dispositif (1) comprenant une interface de communication (8b) destinée à communiquer avec un terminal externe (20), ladite interface de communication (8b) étant adaptée pour transmettre au terminal externe (20) des informations de fonctionnement stockées dans une base de données (5), et recevoir du terminal externe (20) une mise à jour d'informations de fonctionnement (5a) et/ou d'activation conditionnelle du dispositif (1), ces informations étant communiquées de manière différée par un serveur à distance via un réseau de télécommunication.
Patent FR-3043439-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de vitesse pour le deplacement d'un vehicule automobile a au moins deux roues et groupe motopropulseur utilisant ce dispositif de transmission de vitesse.
Inventor: MILOSAVLJEVIC MISA
IPC: F16H29/02
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission pour véhicule automobile, notamment véhicule à au moins deux roues, comprenant un arbre moteur (12) portant au moins deux roues dentées menantes (18, 20), un arbre récepteur (14) portant au moins deux roues dentées menées (34, 36) et un arbre intermédiaire de transmission de mouvement (16) portant des roues dentées fixes (52, 54). Selon l'invention, le dispositif comprend une roue dentée (56) montée folle sur l'arbre intermédiaire (16) au travers d'un accouplement automatique unidirectionnel (58) et coopérant avec une roue dentée menante (18).
Patent FR-3043662-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une caisse-outre.
Inventor: SYRAS HERVE
IPC: B65D77/06
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un ensemble de réalisation d'une caisse-outre comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une outre, et un flan (10) comprenant, une pluralité de panneaux rectangulaires (12, 14, 16, 26, 28) et au moins deux panneaux libres (36, 38), lesdits panneaux rectangulaires étant articulés deux à deux suivant leurs grands côtés (18, 20) ; b) on dresse une première partie (14, 16, 36, 38) desdits panneaux les uns par rapport aux autres pour former un emballage ; c) on engage ladite outre à l'intérieur dudit emballage ; et, d) on rabat une deuxième partie (26, 28) desdits panneaux. Lesdits panneaux rectangulaires présentent deux panneaux proximaux (14, 16), et deux demi-panneaux distaux (26, 28); et lesdits deux panneaux libres (36, 38) et lesdits panneaux proximaux (14, 16) constituent ladite première partie desdits panneaux, tandis que lesdits deux demi-panneaux distaux (26, 28) constituent ladite deuxième partie.
Patent FR-3029151-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace
Inventor: GOELLER ALEXANDER
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-12-01
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une unité de fixation (10a) ayant un logement pour l'arbre d'entraînement (14a), et un corps de base (16a) pour la fixation de la tige d'essuie-glace à l'arbre d'entraînement. L'unité de fixation (10a) a une unité de guidage pour guider le tuyau d'eau de lavage (22a) à proximité de l'arbre d'entraînement, en sortie de l'unité de fixation (10a) en direction de l'alimentation en eau de lavage (24a).
Patent FR-3044687-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'un element de construction par assemblage de modules de renfort et d'au moins une plaque connectee aux modules de renfort
Inventor: MENARD MARC-HENRY
IPC: E04G23/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: Procédé de renforcement d'un élément de construction (1) en bois massif ou en bois lamellé-collé s'étendant selon un axe longitudinal (Y), dans lequel on fixe sur au moins une des faces (la) dudit élément de construction (1) au moins deux modules de renfort adjacents (2n, 2n+1) en bois massif ou en bois lamellé collé par l'intermédiaire d'une pluralité de connecteurs (3) et par un liant entre ladite face dudit élément de construction (la) et les deux modules de renfort adjacents (2n, 2n+1), on effectue, à au moins une extrémité (8n, 8n+1) de chaque module de renfort (2n, 2n+1), au moins une première entaille (4n, 4n+1) suivant l'axe longitudinal (Y), lesdites premières entailles (4n, 4n+1) pratiquées dans chacun des modules de renfort (2n, 2n+1) étant situées sensiblement l'une en face de l'autre de manière à former une première encoche (9), on insère au moins une première plaque (11) dans ladite encoche (9), et on fixe la première plaque (11) aux modules de renfort (2n, 2n+1).
Patent FR-3057762-A1 (FR)
Title: Ecran de reeducation linguale
Inventor: NICOLLEAU PATRICE
IPC: A61J17/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne un appareil de rééducation de la déglutition. Cet appareil est caractérisé par le fait que sa paroi interne (1) présente au moins 2 extensions (4) percées d'aérateurs (5) afin que le vide intra-buccal ne puisse se faire par un joint étanche des lèvres et/ou de la langue. Cet appareil vise à permettre, de préférence à un enfant, une auto-correction de la déglutition sans l'obligation d'adjoindre des exercices de rééducation. Application : Rééducation de la déglutition
Patent FR-3046440-A1 (FR)
Title: Module de soufflante a aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F04D29/36
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un module de soufflante à aubes à calage variable pour une turbomachine, comprenant un rotor (2) portant des aubes (3), un carter fixe (7) et un système de réglage et de commande du calage des aubes (3), le rotor (2) comprenant un arbre (6) central et un anneau (9) de support des aubes entourant l'arbre, une extrémité avant de l'anneau (9) étant reliée à une extrémité avant de l'arbre (6) de manière à définir entre l'anneau et l'arbre un espace annulaire ouvert vers l'arrière, ledit espace annulaire du rotor (2) logeant le système de réglage et de commande du calage des aubes (3) et l'arbre (6) étant guidé par un premier palier (8) monté dans le carter fixe (7) en arrière de l'anneau (9), caractérisé en ce qu'il comporte une pièce tubulaire (23) reliée au carter fixe (7), s'étendant dans ledit espace annulaire en avant du premier palier (8) et portant au moins un palier complémentaire (30) de guidage de l'arbre (6).
Patent FR-3048486-A1 (FR)
Title: Bloc optique pour vehicule automobile comportant un dispositif lumineux entierement dissimulable.
Inventor: DEGUINES BERTRAND
IPC: F21V14/02
Filed: 2016-03-04
Abstract: La présente invention concerne un bloc optique comportant un boîtier (11) présentant en façade une ouverture fermée par une glace de couverture (13), et logeant au moins un dispositif lumineux (20) comprenant une source lumineuse et un guide de lumière tubulaire (21) apte à transférer vers un élément diffuseur (22) le surmontant les rayons lumineux générés par ladite source, ledit bloc optique comportant un mécanisme motorisé (30) apte à déplacer à translation chaque dit dispositif lumineux (20) entre une configuration de repos dans laquelle il est éteint et entièrement rétracté sous une paroi horizontale (14) solidaire dudit boîtier (11) de sorte à être complètement dissimulé d'un observateur regardant au travers de ladite glace (13), et une première configuration de service dans laquelle il est allumé et saille verticalement au travers d'une ouverture ménagée dans ladite paroi (14) de sorte qu'une première surface diffusante dudit élément diffuseur (22) soit orientée en regard de ladite glace (13).
Patent FR-3036374-A1 (FR)
Title: Porte d'aeronef comprenant un linteau compressible
Inventor: TELMOS ROBERT J
IPC: B64C1/14
Filed: 2016-05-13
Abstract: Les modes de réalisation divulgués concernent un aéronef (100) présentant une porte intérieure avec un linteau compressible. Selon des modes de réalisation non limitatifs, un panneau de porte coulissant comprend une ouverture dans une partie supérieure de celui-ci pour recevoir un linteau compressible configuré pour résider dans l'ouverture du panneau de porte coulissant. Le linteau compressible inclut un mécanisme de décalage configuré pour décaler le linteau compressible vers le haut contre l'habillage de toit lorsque fermé. Le linteau compressible est également configuré pour permettre un mouvement latéral du linteau compressible à l'intérieur de l'ouverture. La capacité de compression du linteau compressible et le mouvement latéral résistent à la formation d'espaces entre le linteau compressible et l'habillage de toit durant le vol.
Patent FR-3051835-A1 (FR)
Title: Dephaseur d'arbre a cames electrique a arbre unique
Inventor: HERBEIN LAURENT
IPC: F01L1/352
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réglage pour le déphasage en continu de l'angle de rotation d'un arbre à cames (1) commandant les soupapes d'échange de gaz d'un moteur à combustion interne par rapport à un élément d'entraînement, notamment une chaîne ou courroie, comprenant un moteur électrique (2) de réglage accouplé à un réducteur (3) à trois entrées/sorties comprenant une couronne extérieure (4), un élément d'entrée (6, 34) et un disque de sortie (12), la couronne extérieure (4) étant emmenée par ledit élément d'entraînement, ledit disque de sortie (12) étant solidaire de l'arbre à cames (1). Ce dispositif comporte un arbre unique (8) intérieur au stator (18) du moteur électrique (2), ledit arbre unique (8) supportant l'élément d'entrée (6, 34) du réducteur, et le rotor (16) du moteur électrique (2).
Patent FR-3053547-A1 (FR)
Title: Carte electronique
Inventor: COURREGES STANIS
IPC: H05K3/30
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention a pour objet une carte électronique comprenant un circuit imprimé (20), un dispositif alimentation (40), un microcontrôleur (42) alimenté en électricité par le dispositif d'alimentation (40) et un dispositif de communication par radiofréquence. Le dispositif d'alimentation (40), le microcontrôleur (42) et le dispositif de communication sont agencés sur le circuit imprimé (20). Le dispositif de communication comprend un premier moyen de communication (62) apte à communiquer dans une première bande de fréquences. Le dispositif de communication comprend un deuxième moyen de communication (64) apte à communiquer dans une deuxième bande de fréquences distincte et/ou disjointe de la première bande de fréquences.