baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120689-A1 (FR)
Title: Procédé d’AIDE A LA navigation D’UN VEHICULE
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-03-11
Abstract: Procédé, dispositif de navigation et produit programme d’ordinateur d’aide à la navigation d’un véhicule doté d’un dispositif de navigation comprenant les étapes suivantes acquisition de valeurs à priori de variables cinématiques du dispositif de navigation, détermination (202) de valeurs courantes respectives des variables cinématiques du dispositif de navigation et d’une matrice d’incertitude courante représentative d’une incertitude des valeurs courantes respectives des variables cinématiques, à partir de valeurs précédentes respectives des variables cinématiques, d’une matrice d’incertitude précédente représentative d’une incertitude des valeurs précédentes respectives des variables cinématiques et d’un modèle d’une gravité terrestre subie par le dispositif de navigation, la gravité modélisée étant croissante avec une altitude du dispositif de navigation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123277-A1 (FR)
Title: Harnais de maintien à boitier de sécurité, et méthodes de sécurisation et de libération sur la base d’un tel harnais
Inventor: DUMEIGE SAMUEL
IPC: B60R22/32
Filed: 2021-05-27
Abstract: L’invention concerne un harnais de maintien (H) pour siège de véhicule (S), comprenant - une section d’emmanchement (ED) de dossier de siège (D) de véhicule, - une section d’emmanchement postural (EP) configurée pour emmancher un tronc d’utilisateur (U), caractérisé en ce que le harnais (H) comprend en outre - un boitier de sécurité (B) configuré pour recevoir au moins une partie (PS, PI) de la section d’emmanchement de dossier (ED), le boitier (B) comprenant au moins une sangle de libération (SL) et un mécanisme de verrouillage (MV) configuré pour solidariser ladite partie (PS, PI) de la section d’emmanchement de dossier (ED), et la libérer lorsqu’une traction est effectuée sur la sangle de libération (SL).  L’invention concerne en outre une méthode de sécurisation et une méthode de libération sur la base de ce harnais H.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124484-A1 (FR)
Title: Véhicule terrestre à assistance électrique avec une transmission infiniment variable inversée
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: F16H15/50
Filed: 2021-06-23
Abstract: La présente invention concerne la présente invention concerne un véhicule terrestre, qui comprend une transmission infiniment variable (IVT) entre une première source d’entraînement et/ou une machine électrique et au moins une roue du véhicule, la transmission IVT étant agencée de manière que le rapport de réduction soit maximal lorsqu’aucun entraînement n’est activé.  Figure 1 à publier
Patent FR-3124719-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un coupleur particulier, au moins une base d’oxydation particulière, au moins un corps gras et au moins un polysaccharide anionique.
Inventor: BOULEMNAKHER SARAH
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: Composition comprenant au moins un coupleur particulier, au moins une base d’oxydation particulière, au moins un corps gras et au moins un polysaccharide anionique.  L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur particulier, au moins une base d’oxydation particulière, au moins un corps gras et au moins un polysaccharide anionique.
Patent FR-3112590-A1 (FR)
Title: Composant de garniture avec capteurs capacitifs flexibles et procédé de fabrication
Inventor: WHITEHEAD DAVID
IPC: F21V17/04
Filed: 2021-07-19
Abstract: Un ensemble de détection et d’éclairage (14) configuré pour être positionné directement derrière une première surface d’un article de garniture automobile. Un élément de garniture (10), comportant : un ensemble de détection et d’éclairage (14) ; et un film de polyoléfine thermoplastique (TPO) à fonctionnalité frontale cachée.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
    [Fig. 1]
Patent FR-3126328-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé de distribution de repas
Inventor: MELI DANIEL
IPC: B25J19/06
Filed: 2021-08-26
Abstract: Appareil de distribution de repas, comprenant :- une zone de travail (ZT) avec au moins un espace de stockage (St), et au moins un espace de distribution, - au moins une zone de garage (ZG1, ZG2),- au moins un premier et un deuxième bras manipulateurs (BM1, BM2), chacun :     - mobile entre la zone de garage (ZG1, ZG2) et la zone de travail (ZT),     - agencé pour se déplacer dans la zone de travail (ZT),caractérisé en ce que chaque bras manipulateur (BM1, BM2) est agencé pour pouvoir déplacer l’autre bras manipulateur (BM2, BM1) de la zone de travail (ZT) vers la zone de garage (ZG1, ZG2), notamment en cas de défaillance.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129047-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion de la dégradation de performances dans les réseaux TSN hybrides filaire/sans-fil
Inventor: BEN HADJ SAID SIWAR
IPC: H04W56/00
Filed: 2021-11-09
Abstract: La présente invention propose un procédé pour atténuer les dégradations de performances d'un réseau hybride filaire/sans-fil IEEE 802.1 Time Sensitive Network (TSN), en termes de synchronisation temporelle et de planification de la qualité de service (QoS). Le procédé permet d’atténuer l'impact de la dérive d'horloge sur l'AS et l'impact du saut d'horloge sur l'ordonnancement Qbv. Le procédé comprend deux mécanismes qui consistent (i) à regrouper les nœuds du réseau en sous-domaines et attribuer un GrandMaster de redondance par sous-domaine ; et (ii) à coordonner les commutateurs TSN d’un sous-domaine avant d'appliquer un ordonnancement Qbv corrigé.   Figure pour l’abrégé : Fig.3a
Patent FR-3131305-A1 (FR)
Title: Procédé de production et de purification du trifluoroéthylène
Inventor: LAVY CÉDRIC
IPC: C07C17/23
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d’un fluorocarbure à partir d’un mélange comprenant ledit fluorocarbure, de l’hydrogène ; ledit procédé comprenant une étape de mise en contact dudit mélange avec une membrane M1 pour former un flux F1 comprenant le fluorocarbure et un flux F2 comprenant l’hydrogène. La présente invention se rapporte également à un procédé de production du trifluoroéthylène. La présente invention se rapporte également à un procédé de séparation d’une hydrofluorooléfine ou d’un hydrofluoroalcane de l’azote par séparation membranaire. La présente invention concerne également un procédé de séparation du trifluoroéthylène du chlorotrifluoroéthylène ou d’un hydrofluorocarbure.
Patent FR-3118776-A1 (FR)
Title: Procédé de collage à basse température et dispositif de substrat ainsi obtenu
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: H01L21/02
Filed: 2022-01-11
Abstract: TITRE : Procédé de collage à basse température et dispositif de substrat ainsi obtenu Procédé de collage à basse température d’un premier substrat (10) et d’un second substrat (20), ayant une première surface de collage (11) et une seconde surface de collage (21), comprenant les étapes suivantes consistant à :  - dans une première étape (101) déposer une première couche SAM (1) sur la première surface de collage (11) et/ou une seconde couche SAM sur la seconde surface de collage (21),  - dans une seconde étape (102), après la première étape, coller à basse température, à l’aide de la première couche SAM (1) et/ou de la seconde couche SAM développer une liaison par collage entre la première surface de collage (11) et la seconde surface de collage (21).  Figure 2b
Patent FR-3135341-A1 (FR)
Title: Procédé et installation pour un traitement de données basé sur de l’intelligence artificielle
Inventor: BELLOCCHIO MARC
IPC: G06V10/70
Filed: 2022-05-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de données dans une entité informatique, laquelle entité est configurée pour collecter et traiter des données d’entrée provenant d’un ou plusieurs dispositifs électroniques installés dans au moins un réseau,  chaque dispositif électronique exécute un programme natif d'intelligence artificielle de reconnaissance d’objet à identifier dans des données acquises par ledit dispositif, lequel programme réalise les étapes de traitement suivantes : A1i) prétraitement desdites données acquises, A2i) application d’un modèle d’intelligence artificielle sur lesdites données prétraitées, A3i) post-traitement des données résultantes de l’étape A2i),l’entité informatique exécute un autre programme d'intelligence artificielle de reconnaissance d’objet à identifier dans les données d’entrée, lequel programme réalise les étapes de traitement suivantes : A1j’) prétraitement desdites données acquises, A2j’) application d’un modèle d’intelligence artificielle sur lesdites données prétraitées, A3j’) post-traitement des données résultantes de l’étape A2j’),et dans lequel au moins une des étapes A1j’), A2j’), A3j’) correspond respectivement à au moins une des étapes A1i), A2i), A3i) réalisée par au moins un des programmes natifs d'intelligence artificielle exécuté par au moins un des dispositifs électroniques.
Patent FR-3137466-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un compteur communicant
Inventor: SABRAOUI ABBAS
IPC: G01F1/00
Filed: 2022-06-29
Abstract: Un procédé (100) de gestion d'un compteur (1) communicant, pour mesurer une consommation d'un fluide, le compteur (1) comportant une unité de mesure (4) pour acquérir des mesures de consommation du fluide à une fréquence paramétrable. Le procédé est exécuté par le compteur (1) communicant et le procédé comporte les étapes suivantes :(a) effectuer une acquisition d’au moins une valeur du débit (d(t)) de consommation du fluide à une fréquence paramétrable active ,(e) mettre à jour la fréquence paramétrable active au moins en fonction de la valeur du débit (d(t)) acquise, d’au moins une autre valeur de débit précédemment acquise et d’une fréquence déterminée à partir d’une probabilité non-nulle (p(t)) d’une variation de débit de consommation du fluide supérieure à un seuil de variation de débit et réexécution du procédé avec la fréquence paramétrable active mise à jour Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3138514-A1 (FR)
Title: Résolveur à réluctance variable
Inventor: LAPÔTRE BLAISE
IPC: G01D5/20
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un résolveur à réluctance variable (10), comprenant un rotor (20) et un stator (30) coaxial avec ledit rotor (20),   ledit stator (30) comprenant une pluralité de dents (31), deux dents (31) consécutives formant un angle de denture (ΘD),  caractérisé en ce que ledit rotor (20) comprend un empilement de strates élémentaires empilés de manière coaxiale le long d’un axe central (X), chaque strate élémentaire définissant au moins une paire de pôles (21M, 21m) l’empilement comprenant une première strate élémentaire (25) définissant le fond de l’empilement et au moins une strate élémentaire supérieure (26) superposée sur ladite première strate élémentaire (25),  chaque strate élémentaire supérieure (26) étant angulairement décalée d’un angle de décalage (ΘP) autour de l’axe central (X) par rapport à la strate élémentaire sous-jacente,   l’angle de décalage (ΘP) étant égal à l’angle de denture (ΘD) multiplié par (N-1)/N, N étant le nombre de strates élémentaires (25, 26) empilées.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3137692-A1 (FR)
Title: Outil de retrait de piquets de fixation au sol
Inventor: WILHELM ERIC
IPC: E02D9/02
Filed: 2023-07-04
Abstract: L’invention concerne un outil de retrait de piquets de fixation au sol (12),  - doté d’un corps principal (14),  - doté d’une poignée (16) agencée sur le corps principal (14),  - doté d'un organe de saisie (18) agencé sur le corps principal (14), à l’opposé de la poignée (16),  - ledit organe de saisie (18) présentant un élément d’enserrage (19) agencé fixement sur le corps principal (14) et possédant une partie de réception (21) ouverte sur un côté orienté à l’opposé de la poignée (16).  (Fig. 1)
Patent FR-2006541-A1 (FR)
Title: Paper pulp purification
IPC: D21D5/06
Filed: 1969-04-18
Abstract: Pulp under pressure feeds into first compartment of filter chamber in axial direction of rotor opposite the second chamber. Then pressurised diluent is fed to first chamber radially of the rotor and this liquid is piped towards the filter, through the second chamber. The rotor is turned, moving pulp towards the filter so as to pass acceptable fibres through it. These fibres are then collected and waste matter is emptied from the second chamber. Advantages are improved efficiency in horizontal purification of paper pulp under pressure.
Patent FR-2069924-A1 (FR)
Title: Photolithographic plate - with reactive anticorrosion layer
IPC: B41N3/03
Filed: 1969-12-05
Abstract: Photolithographic plate comprising a support which can be covered by a photosensitive material and which is used to form an offset impression plate. The support comprises a sheet or metal plate coated with a reactive layer of an oxide, chromate, phosphate, tannate, oxalate or their mixture. The coating has anti-corrosion properties and a thickness of 0.1-20 mu.
Patent FR-2074604-A1 (FR)
Title: Garbage accelerated fermentation process - by aerating and water injecting
IPC: C05F17/00
Filed: 1970-01-09
Abstract: Accelerated fermentation process for towns compost consists in draining and aerating the base of the heap of compost to be treated, evacuating the heat produced inside the heap and in injecting, in a variable, periodic and automatic manner, definite quantities of water into the heap. The heap is arranged on the ground over longitudinal drains which open into a transverse channel. Two series of lateral drains are implanted in the heap and are inclined slightly towards the interior. They open into the air in a space arranged between two heaps. Water is fed into these lateral drains, through a pipe system with flexible tubes, as a function of the zone to be humidified and of the temp. prevailing in the heap. A temp. probe controls the water feed through a cistern with an emptying syphon.
Patent FR-2065737-A1 (FR)
Title: Spinning frame electronic stop motion
IPC: D01H15/013
Filed: 1970-10-13
Abstract: The spinning frame yarn stop motion features photoelectric sensing combined with a logic circuit for restoring the normal operation of the machine. The system comprises potentiometric setting of the threshold, as well as pulse shaping and amplifying circuits.
Patent FR-2141568-A1 (FR)
Title: Low grain growth metal composites prodn
IPC: C22C9/04
Filed: 1971-06-16
Abstract: Integral composite metal article of suitable grain size for mechanical deformation, for e.g. prodn. of utensils, heat exchangers, electrical hardware etc, is produced by recrystallising annealing of a cold worked composite, having a brass component contg. 5-35% Zn and a grain growth inhibiting element selected from Fe, Co, P, Ca or their mixtures, with balance Cu, integrally bonded to a side of an Fe base component. Annealing is carried out at 575-1000 degrees C to give a grain size of 0.005-0.025 mm.
Patent FR-2107916-A1 (FR)
Title: Etchant for metallic copper - partic for use with printed circuits
IPC: C23F1/34
Filed: 1971-08-16
Abstract: Etchant comprising (a) sodium chlorite of concn. between 0.05 mole/l and saturation, (b) NH4OH to 8.5-11 pH, (c) an NH4 salt chosen from Cl, NO3, SO3, CO3, acetate, benzene-sulphonate, phosphate, pyrophosphate, of a mixture thereof at =3N, (d) an additional oxidant of formula: H3-nXnC-COOM wherein n is 1, 2 or 3, X is cL or Br and M is H, NH4, Na or K, in concn. between 0.1 mole/l and saturation. The etchant produces a remarkably steady rate of attack, without the need for changing the working temperature during operation.
Patent FR-2119985-A1 (FR)
Title: Cupola exhaust gas cleaning - using electrostatic precipitator unit
IPC: B03C3/014
Filed: 1971-12-17
Abstract: Process has efficiency improved by passing gas in unburnt state to an electrofilter. Pref. unburnt gases have fluid added prior to entry to filter to improve electrical conductivity of gases and/or dust particle deposits. Temp. of gas is regulated prior to feeding to electrofilter, using auxiliary heating unit, and gas is pref. treated with controlled amt. of water, the amount being regulated on basis of gas flow rate and by volume of air blown to cupola.
Patent FR-2178719-A1 (FR)
Title: Radiation heating burner - having refractory fibre felt body with fuel feeding tube passing through it
IPC: F23D14/12
Filed: 1972-04-04
Abstract: Radiation heating burner consists of a refractory fibre felt body with a metallic tube passing through it and force fitted to neck of the body and secured with a fixing collar. Inside the tube is a diffuser guiding the combustible material into the furnace. The diffuser comprises a rod, coaxially situated in the tube, having a shaped end. Radial flanges are situated between the rod and the tube to improve preheating of the fuel.
Patent FR-2143083-A1 (FR)
Title: Copper separation - from solns contg iron cobalt,nickel and/or manganese, using ion exchange resins
IPC: C01G3/00
Filed: 1972-06-19
Abstract: Quantitative separation of Cu by ion exchange from aq. solns. of divalent Fe, Co, Ni and/or Mn is effected by passing an inorganic acid soln. at pH 1.3-2.5 (1.5-1.7) and raised temp. esp. 50-80 degrees C, through several consecutively connected exchange columns packed with complex-forming ion exchange resin contg. aminocarboxylic- or iminodicarboxylic acid gps. esp. in H+, NH+ or an alkali(ne earth) form, and disconnecting and washing out the firstly-connected column, charged only with Cu, when Cu appears in the lastely-connected column. Pref. the process is effected countercurrently w.r.t. resin and metal soln. and before extn. the charged exchange resin is washed out with acidified water. Complete Cu extn. is possible even when passing solns. at high speeds and when using other metals in high excess.
Patent FR-2190598-A1 (FR)
Title: Tyre vulcanizing press - with internal heater bellows and opening/closing mechanism
IPC: B29D30/06
Filed: 1972-06-27
Abstract: The bellows are deployed into the carcase in its unvulcanised state during the gradual compression of that carcase between the fixed bottom half of the vulcanising mould and the moving top half of the mould and then automatically withdrawn from the finished tyre during the mould opening phase. It is anchored to a small dia. upper ring and a larger dia. foot ring which is integral with an outer double acting cylinder of annular form, whose piston is a fixed annular flange on the wall of a fixed inner cylinder wall. The upper anchorage has a separate central double acting ram and the two operate in interlocked sequence.
Patent FR-2147126-A1 (FR)
Title: Reuse of refractory linings - from steel casting ladles
IPC: F27D1/16
Filed: 1972-07-24
Abstract: Compsn. for lining steel making ladles comprises used sand from previous linings mixed with 30 - 50% fresh "racecourse" sand. The used sand, not previously reused is cleaned of metallic incrustation lumps etc. and disintegration. The "racecourse" sand contains 84 - 92% SiO2 and 5 - 12% Al2O3 and consequently contains sufficient clay to bond the mixt. again.
Patent FR-2148041-A1 (FR)
Title: Glass melting tank - with helical cooling tube in air chamber above melt
IPC: C03B15/02
Filed: 1972-07-25
Abstract: Glass melting tank from which glass sheet is drawn upwards, whereby in the supply channel prior to the drawing chamber at least one tube capable of carrying cooling fluid is located. The tube is bent into a curved path across the tank in such a way that it can approach the surface of the melt more closely at one or more positions, than the axis through the supports of the tube, and is mounted so that it can rotate about these supports and bring cooling fluid (in the tube) close to the surface at different positions across the width of the tank. The invention evens out the temp. distribution of air currents circulating above the melt just prior to its being drawn.
Patent FR-2201347-A1 (FR)
Title: Recovering metal from solns - by continuous passage through electrolytic cell
IPC: C25C1/20
Filed: 1972-09-25
Abstract: Appts. consists of a cylindrical cathode closed by upper and lower end walls, the former providing a peripheral outlet passage and a central inlet passage within which is located the anode; mounted on the lower wall is an impeller which draws in solution through the inlet and causes it to follow a helical path over the cathode surface to the outlet. Pref. the impeller is coupled magnetically to a motor mounted in a base on which the electrolytic cell stands. The cell is used partic. for treating spent plating baths or photographic or radiographic fixing solns.
Patent FR-2215466-A1 (FR)
Title: Cholesterol-free enzyme prepn. with cholesteroldehydrogenase activity - with cholesterol dehydrogenase activity, prepd by culturing No cardia erythropolis in nutrient medium contg. cholesterol
IPC: C12Q1/60
Filed: 1973-01-30
Abstract: A cell- and cholesterol-free enzyme prepd. (I) may be prepd. by culturing a nutrient medium contg. cholesterol as the only C-source, as well as its salts, with the mircroorganims Nocardia erythropolis (NCIB 9138) at pH 7-8 for 3-3 1/2 days and 25 degrees C. The cells are removed, broken up and freed from cholesterol and cholesterone by gel-filtration or pptn. with ammonium sulphate. (I) may be used to determine the cholesterol content in serum.
Patent FR-2173313-A1 (FR)
Title: Chloric acid or chlorate bleaching agent - contg glyoxal and/or formaldehyde
IPC: H05K3/06
Filed: 1973-02-26
Abstract: Org. material are bleached using chloric acid or its salts in medium, together with glyoxal and/or H.CHO under strongly acid conditions. (pH 3, pref. 1.5). The process is used for bleaching fibres and textiles, wood, oils and chemicals, esp. polyester-natural fibre mixts. A high degree of whiteness and easy care properties are obtd.
Patent FR-2177874-A1 (FR)
Title: Cleaning metal surfaces - before phosphating, in cascade system giving uniform phosphating and reducing water requirements
IPC: C23G1/00
Filed: 1973-03-22
Abstract: In cleaning metal surfaces, esp. steel or zinc- treated steel surfaces, by spraying, the metal articles pass in sequence through >=1 spray zone using alkaline aq. cleaning solns. and then through >=1 spray-rinsing zone using wetting agents, before entering a phosphating zone; clean water and wetting agent are added, pref. continuously to the last rinsing zone before the phosphating; rinsing water contg. excess, already used, wetting agent from this bath, passes as a cascade into the previous baths, the inorganic system of the alkaline cleanser is metered into >=1 of these baths, and the exhausted cleanser is removed from the cleansing baths in the amt. by which rinsing water is added. The metal surface is completely wetted with rinsing water when it enters the phosphating zone. A uniform phosphate coating is produced and accumulation of impurities in the baths is avoided. The process can be operated automatically, with little personnel.
Patent FR-2228570-A1 (FR)
Title: Method of forming square holes in panels - involves passing expansible punch through previously drilled hole
IPC: B21D28/34
Filed: 1973-05-11
Abstract: To drill a hole with a polygonal contour in a panel having one of its side inaccessible, a circular orifice is first made and through it a punch with an expandable head is introduced. Before expansion, the square's side is smaller than hole's diameter. After, the cutting edges forming the shape of the final hole face the hidden side of the panel, against which they are pressed. Against the visible side, a matrix with a shape matching the punch's one is forced so the metal can be cut in the required shape.