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Patent FR-3054027-A1 (FR)
Title: Conteneur d'un systeme de stockage et de restitution de la chaleur comportant au moins deux modules en beton
Inventor: DELEAU FABRICE
IPC: F28C3/16
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention porte sur un conteneur (200) d'un système de stockage et de restitution de la chaleur, comprenant une enceinte comportant des moyens d'injection et de soutirage d'un gaz à refroidir ou réchauffer. L'enceinte est délimitée par une première enveloppe en béton (203) entourée par une couche isolante thermiquement (206), elle-même entourée d'une coque en acier (204). L'enceinte comporte au moins deux modules en béton (210) disposés l'un au-dessus de l'autre et centrés pour former la première enveloppe en béton (203), chaque module en béton comprenant un volume délimité par une paroi latérale en béton (211) et un fond perforé en béton (205), le volume contenant un lit fixe de particules d'un matériau de stockage et de restitution de chaleur (207).
Patent FR-3043385-A1 (FR)
Title: Structure modulaire de bateau et modules destines a former la structure
Inventor: BOURGEON JEAN-MATHIEU
IPC: B63B7/04
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne une structure modulaire de bateau, comprenant : - un premier module (200) comprenant une première surface d'appui (209) et deux renfoncements situés de part et d'autre de la première surface d'appui (209), - un deuxième module (100) comprenant une deuxième surface d'appui (109) et une protubérance propre à être emboitée dans l'un des renfoncements du premier module (200), moyennant quoi la deuxième surface d'appui se trouve en contact avec la première surface d'appui (209), et - un dispositif de verrouillage (400) comprenant un crochet (430) présentant une première extrémité (431) reliée au deuxième module (100) et une deuxième extrémité (432) recourbée propre à venir s'engager dans l'autre des renfoncements du premier module (200), de manière à maintenir la deuxième surface d'appui en appui contre la première surface d'appui (209).
Patent FR-3055852-A1 (FR)
Title: Assise de siege suspendue
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-09-14
Abstract: Assise de siège (20) de véhicule, pourvue : • d'une biellette (110) comprenant : - une première portion (111) agencée pour former une liaison pivot avec un élément de plancher (50) de véhicule, - une deuxième portion (112) montée en liaison pivot à l'assise de siège et - un ancrage (113) ; • d'un moyen de rappel élastique ; ledit moyen de rappel élastique étant fixé au dit ancrage (113) ainsi qu'à ladite assise de siège (20) de telle sorte à rappeler un mouvement de rotation de ladite biellette (110) par rapport à l'assise de siège (20), caractérisé en ce que ledit moyen de rappel élastique est un moyen de rappel élastique linéaire (301).
Patent FR-3058553-A1 (FR)
Title: Module autonome de detection de presence d'un vehicule sur un emplacement de stationnement
Inventor: JOUMOUILLE JULIAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention a pour objet un module (10) de détection de présence d'un véhicule sur un emplacement (12) de stationnement, le module étant configuré pour être enterré dans le sol (14) de l'emplacement de stationnement et comportant : - un détecteur de présence (20) configuré pour détecter la présence d'un véhicule sur l'emplacement de stationnement, et - un générateur de puissance (30) configuré pour alimenter au moins le détecteur de présence (20), comportant au moins un module générateur thermoélectrique (32) configuré pour transformer en énergie une différence entre une température de l'air et une température du sol à une profondeur prédéterminée dans le sol.
Patent FR-3058916-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'une piece, installation pour la mise en œuvre dudit procede et piece obtenue par ledit procede de traitement
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: C08J7/04
Filed: 2016-11-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une surface (2) d'une pièce (1) comprenant une zone rugueuse (3) présentant des reliefs (3') et des creux (3"). Ce procédé comprend : - une étape de prise en compte de données, lors de laquelle un ensemble de données spatiales représentatif de la configuration de surface de ladite zone rugueuse (3), sont prises en compte, et traitées, dans une unité de gestion et de commande, - une étape de dépôt, lors de laquelle une substance (4) est déposée sur ladite zone rugueuse (3) par des moyens de dépôt (5) pour former une couche de substance de manière à recouvrir les reliefs (3') et/ou combler les creux (3"), un dispositif de support, sur lequel la pièce (1) est montée, et les moyens de dépôt (5) étant déplacés relativement par l'unité de gestion et de commande en fonction des données spatiales.
Patent FR-3053062-A1 (FR)
Title: Predalle a panier coulissant et panier correspondant
Inventor: REY FREDERIC
IPC: E04C5/16
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne une prédalle (1) comportant un corps en béton (2) et des armatures ancrées dans ledit corps de béton, une partie desdites armatures formant au moins un support de panier (4). Selon l'invention la prédalle comprend au moins un panier (11) d'armatures non ancré au corps en béton et reçu à coulissement dans le support de panier entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle le panier dépasse de la prédalle, le panier comprenant au moins une barre d'arrêt (18) et s'étendant à travers le support de panier pour glisser le long dudit support de panier jusqu'à butée de la barre d'arrêt contre le support de panier définissant la position déployée.
Patent FR-3064860-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de l’etat d’un reseau ethernet d’un vehicule automobile
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L12/403
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention porte sur un système de gestion (100) d'un état d'un réseau de communication multiplexé (R1) de type Ethernet d'un véhicule, ledit système de gestion (100) comprenant une pluralité de calculateurs (10, 20) reliés audit réseau de communication (R1) et une liaison filaire bidirectionnelle (L1) reliant les calculateurs (10, 20) entre eux, ledit réseau de communication (R1) pouvant basculer entre au moins un état éveillé et un état de veille, la pluralité de calculateurs (10, 20) comprenant un calculateur maître (10) et au moins un premier calculateur esclave (20), ledit calculateur maître (10) et ledit premier calculateur esclave (20) étant configurés pour émettre et recevoir un message relatif à un état demandé du réseau de communication (R1) via la liaison filaire bidirectionnelle (L1), l'état d'au moins un de la pluralité de calculateurs (10, 20) étant commandé à partir dudit message afin de basculer l'état du réseau de communication (R1).
Patent FR-3065598-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage pour chargeur de batterie de vehicules automobiles et chargeur de batterie equipe d'un tel dispositif de filtrage
Inventor: MAZZOLA WALTER
IPC: H02M7/02
Filed: 2017-04-25
Abstract: Ce dispositif de filtrage pour chargeur de batterie apte à redresser une tension alternative en tension continue et à recharger une batterie de traction/propulsion d'un véhicule électrique ou hybride, est apte à être raccordé en entrée du chargeur et comprend un moyen de filtrage (FT). Il comporte des moyens passifs de décharge de toutes les capacités de mode commun (Ccm) dudit moyen de filtrage.
Patent FR-3052525-A1 (FR)
Title: Agencement de joint
Inventor: GRANSOW ANITA
IPC: F16J15/32
Filed: 2017-05-24
Abstract: On divulgue un agencement de joint (1), en particulier pour réaliser l'étanchéité d'un palier linéaire à l'égard d'un arbre, avec au moins un élément d'étanchéité (2), qui présente au moins une face extérieure (16) orientée essentiellement radialement vers l'extérieur, qui présente au moins une saillie (14) orientée essentiellement radialement vers l'extérieur, et avec au moins un support d'élément d'étanchéité (4), qui est conçu pour contenir l'élément d'étanchéité (2) radialement à l'intérieur, dans lequel le support d'élément d'étanchéité (4) présente au moins une face radialement intérieure (6) et une face axialement intérieure (8), qui définissent un siège de joint (10), et dans lequel la face radialement intérieure (6) présente au moins un évidement (12), qui est conçu pour contenir la saillie radiale (14), dans lequel la saillie radiale (14) est réalisée sous forme étagée et ne remplit que partiellement ledit au moins un évidement radialement intérieur (12) du support d'élément d'étanchéité (4).
Patent FR-3071543-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur thermique
Inventor: AUDOUIN-WALSH STEPHANIE
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique (10), notamment d'un véhicule automobile, relié à une ligne d'échappement (12) comportant un filtre à particules (16), caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de mesure d'un débit volumique des gaz d'échappement traversant le filtre à particules (16), - une étape de comparaison du débit volumique des gaz d'échappement mesuré avec un seuil prédéterminé, et - une étape d'adaptation d'une stratégie de mesure d'une quantité de particules accumulées dans le filtre à particules (16) en fonction du résultat de cette comparaison.
Patent FR-3071697-A1 (FR)
Title: Boitier de commande electrique pour compresseur, comprenant un dispositif d'etancheite sous forme de pate
Inventor: MAYAVAN SURIYAPRAKASH
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-09-27
Abstract: Boitier de commande électrique (22) destiné à équiper un compresseur (1), comprenant un caisson (25), un couvercle (13), un module de commande (8) d'un moteur électrique (7) du compresseur (1) et un dispositif d'étanchéité (24) assurant une étanchéité entre un environnement extérieur au boitier de commande électrique (22) et une cavité (10) du boitier de commande électrique (22) agencée pour recevoir le module de commande (8), caractérisé en ce que le dispositif d'étanchéité (24) est adhérent sur au moins une portée de joint (40, 50) du boitier de commande électrique (22). Utilisation dans les véhicules automobiles.
Patent FR-3072025-A1 (FR)
Title: Extraits racinaires de plantes du genre morus et leurs utilisations
Inventor: DURIOT LEONOR CECILE
IPC: A61P17/00
Filed: 2017-10-06
Abstract: La présente invention concerne un extrait racinaire de plantes du genre Morus (en particulier Morus alba et Morus nigra) riche en polyphénols prenylés choisis parmi : la moracénine A, la moracénine B, la kuwanone C, la wittiorumine F et le mulberrofurane T, un procédé de préparation d'un tel extrait ainsi qu'une composition cosmétique et une composition pharmaceutique ou nutraceutique, lesdites compositions comprenant en tant qu'agent actif au moins un extrait racinaire de plantes du genre Morus selon l'invention.
Patent FR-3073657-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation d'acte chirurgical
Inventor: MIGNAN NICOLAS
IPC: G09B23/28
Filed: 2017-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'entrainement (1) pour réaliser un acte chirurgical, caractérisé en ce qu'il comprend une enceinte (2) comprenant au moins : une première surface (9) définissant une interface d'opération destinée à recevoir au moins un outil chirurgical ; au moins une ouverture (4) agencée sur ladite première surface (9) ; et une interface de liaison maintenue à la circonférence de ladite ouverture (4) ; ladite interface de liaison étant adaptée à recevoir et à maintenir un fourreau.
Patent FR-3074037-A1 (FR)
Title: Tige humerale pour un implant humeral de prothese d’epaule
Inventor: LEFEBVRE YVES
IPC: A61F2/40
Filed: 2017-11-28
Abstract: Tige humérale (1) monobloc comprenant : - une partie diaphysaire (2) qui présente, orthogonalement à un axe diaphysaire, une section transversale octogonale à angles arrondis convexes ; - une partie métaphysaire (3) se présentant sous la forme d'une corolle évasée qui prolonge la partie diaphysaire jusqu'à une face proximale, qui présente, orthogonalement à un axe central, une section transversale octogonale à angles arrondis convexes ; afin que la tige humérale présente une surface périphérique pourvue de huit pans latéraux (4) plats et de huit congés arrondis (5) qui se prolongent de manière continue de la partie diaphysaire à la partie métaphysaire, et où, sur la partie métaphysaire, les congés arrondis s'élargissent progressivement et les pans latéraux rétrécissent progressivement de la partie diaphysaire en direction de la face proximale.
Patent FR-3074249-A1 (FR)
Title: Electrovanne
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: F16K31/72
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne une Electrovanne (1) comportant : - Un noyau fixe creux (10) en un matériau ferromagnétique, s'étendant selon un axe (X), - une bobine montée autour du noyau fixe, - un noyau plongeur (41) mobile selon l'axe (X) du noyau fixe sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, électrovanne caractérisée par le fait que le noyau fixe (10) présente une zone amincie positionnée axialement entre les extrémités axiales du noyau plongeur (41).
Patent FR-3074660-A1 (FR)
Title: Organe d'application d'un produit, notamment cosmetique, ensemble de conditionnement et d'application d'un produit comprenant ledit organe d'application, et procede de maquillage associe
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-13
Abstract: Organe d'application (10) d'un produit, notamment cosmétique, comprenant une portion distale applicative (16) de forme incurvée selon un premier arc de cercle et pourvue d'une surface applicatrice (16c) sensiblement lisse. La portion distale applicative (16) est élastiquement déformable lors de l'application de la surface applicatrice (16c) sur une surface d'application.
Patent FR-3075078-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication ameliore de toles en alliage d'aluminium-cuivre-lithium pour la fabrication de fuselage d'avion
Inventor: LORENZINO PABLO
IPC: C22C21/12
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un produit corroyé en alliage d'aluminium comprenant les étapes suivantes : a) coulée d'une plaque en alliage comprenant, en pourcentage en poids, Cu : 2,1 à 2,8 ; Li :1,1 à 1,7 ; Mg : 0,2 à 0,9 ; Mn : 0,2 à 0,6 ; Ti : 0,01 - 0,2 ; Ag < 0,1 ; Zr < 0,08 ; Fe et Si ≤ 0,1 chacun ; impuretés inévitables ≤ 0,05% chacune et 0,15% au total ; reste aluminium ; b) homogénéisation de ladite plaque à 480-520°C pendant 5 à 60 heures ; c) laminage à chaud et optionnellement à froid de ladite plaque homogénéisée en une tôle ; d) mise en solution de la tôle à 470-520°C pendant 15 minutes à 4 heures ; e) trempe de la tôle mise en solution ; f) traction de façon contrôlée de la tôle mise en solution et trempée avec une déformation permanente de 1 à 6% ; g) revenu de la tôle tractionnée par chauffage à une température d'au moins 160°C pendant une durée maximale de 30 heures.
Patent FR-3079528-A1 (FR)
Title: Procede de prevention de la formation de rouille blanche sur une surface en acier recouverte de zinc
Inventor: MOURIER STEPHANIE
IPC: C23F15/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévention de la formation de rouille blanche sur une surface en acier recouverte au moins partiellement de zinc comprenant a) la mise en contact de ladite surface, de préférence sous charge thermique, avec une composition aqueuse dont le pH est compris entre 6,5 et 8,5 comprenant au moins un acide organique de formule (I) : R-X-OH (I) dans laquelle X représente C(O) ou S(O)2, et R représente une chaîne organique. L'invention concerne aussi une composition, ainsi qu'une tour aéroréfrigérante traitée par le procédé selon l'invention.
Patent FR-3077564-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de delivrer une dose controlee de produit dans un recipient
Inventor: RAGUIN NICOLAS
IPC: B65D83/06
Filed: 2018-02-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif amovible (1) pour la distribution d'une dose contrôlée d'un produit liquide et/ou pulvérulent au sein d'un liquide ou d'un solide contenu dans un récipient (2), ledit dispositif comprenant au moins un réservoir (3) contenant la dose contrôlée d'un produit liquide et/ou pulvérulent et fermé par un opercule (4) ou similaire et au moins un bouchon (5) apte à être solidarisé sur une tubulure filetée (6) du récipient (2) ; ledit dispositif est remarquable en ce que le bouchon (5) est constitué d'une part d'une partie dite inférieure (5a) comprenant un filetage interne (7) apte à coopérer avec le filetage externe de la tubulure filetée (6) du récipient (2), une ouverture centrale (9) débouchant dans le récipient (2), apte à recevoir le réservoir (3) et comprenant des moyens de déchirage de l'opercule (4) dudit réservoir (3) et des moyens de guidage en rotation et/ou translation dudit réservoir (3), et un filetage externe (12), et, d'autre part, d'une partie dite supérieure (5b) comprenant un filetage interne (13) apte à coopérer avec le filetage externe (12) de la partie inférieure (5a).
Patent FR-3080858-A1 (FR)
Title: Facteur de croissance cellulaire d'origine non animale et son utilisation
Inventor: GATTO HUGUES
IPC: C12N1/02
Filed: 2018-05-04
Abstract: Facteur de croissance cellulaire d'origine non animale comprenant : - de l'acide α-lipoïque ou l' un de ses sels ; - un dérivé de vitamine C choisi parmi l'éthyle acide ascorbique et l'ascorbate de sodium ou leur mélange ; et - de l'acide hyaluronique.
Patent FR-3081679-A1 (FR)
Title: Milieu de ponte pour insectes comportant un substrat texturant
Inventor: MATHIEU MARIANNE
IPC: A01K67/033
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne l'élevage d'insectes et plus particulièrement la séparation des œufs d'insectes des autres constituants d'un milieu de ponte. Elle vise un milieu de ponte pour insectes comportant au moins 75 % en poids d'un substrat texturant non consommable sous forme de particules, au moins 85% en poids desdites particules ayant une taille inférieure à 0,5 mm, et au moins 5% en poids d'un substrat nutritif, les pourcentages en poids étant donnés sur le poids total de milieu de ponte pour insectes. La présente invention concerne également un bac de ponte et leurs utilisations, notamment dans un procédé de collecte d'œufs d'insectes.
Patent FR-3082905-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction pour bande transporteuse
Inventor: TAVERNIER BERNARD
IPC: D03D1/00
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne dispositif de jonction (1) pour bande transporteuse (2), destiné à relier deux extrémités (3) d'au moins une bande transporteuse (2) longitudinale, le dispositif de jonction (1) comprenant au moins deux plaques de jonction (4) configurées pour recouvrir chacune un côté distinct des extrémités (3) de la bande transporteuse (2) de sorte à ce que ladite bande transporteuse (2) soit disposée entre les deux plaques de jonction (4) dans une position assemblée d'utilisation, les plaques de jonction (4) étant fixées ensemble par des moyens de fixation (5) agencés pour traverser respectivement une plaque de jonction (4), une des extrémités (3) de la bande transporteuse (2) puis l'autre plaque de jonction (4), chacune des plaques de jonction (4) étant réalisées en une matière (6) souple et élastique et dotée d'une armature (7), ladite armature (7) étant formée d'au moins une couche de textile, le dispositif de jonction (1) étant caractérisé en ce que ladite armature (7) est délimitée longitudinalement par des bords (8) transversaux, l'armature (7) s'étendant transversalement par rapport à ladite bande transporteuse (2) en position assemblée, lesdits bords (8) transversaux présentant chacun un renfort de détissage (9) de sorte à éviter le détissage de l'armature (7) lors de l'utilisation du dispositif de jonction (1).
Patent FR-3083351-A1 (FR)
Title: Architecture de processeur asynchrone
Inventor: MAALEJ KHALED
IPC: G06F13/14
Filed: 2018-06-29
Abstract: Un procédé de traitement de données comprenant : - une unité de commande, au moins une ALU (9), un jeu de registres (11), une mémoire (13) et une interface mémoire (15). Le procédé comprend : a) obtenir (101, 102) les adresses mémoire des opérandes ; b) lire (103, 104) en mémoire (13) les opérandes ; c) transmettre (105) une instruction d'exécution de calculs à destination de l'ALU (9) sans instruction d'adressage ; d) exécuter l'ensemble des opérations élémentaires (106) par l'ALU (9) recevant en entrées chacun des opérandes depuis les registres (11) ; e) stocker (107) les données formant résultats du traitement sur les registres (11); f) obtenir (108) une adresses mémoire pour chacune des données formant résultat du traitement ; g) écrire (109) en mémoire (13) les résultats, pour stockage et via l'interface mémoire (15), au moyen des adresses mémoire obtenues.
Patent FR-3087672-A1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d’un support comprenant une phase d’oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare a partir d’un compose organique de la famille des carboxyanhydrides
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: B01J37/16
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine, ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant  au moins un composé organique de la famille des carboxyanhydrides. L'invention porte également sur son procédé de préparation, et son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3089710-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion décentralisée de consommation électrique non-intrusif
Inventor: JACQUOT PAULIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion décentralisée d’au moins une partie de consommation électrique par des consommateurs raccordés à un réseau de distribution électrique, caractérisé par le fait qu’il comprend les étapes consistant à : i) établir au niveau d’un coordinateur central un profil optimal agrégé pour l’ensemble des consommateurs considérés avec une estimation de contraintes agrégées, ii) transmettre le profil optimal agrégé aux consommateurs par le coordinateur central, iii) analyser localement par projection le profil optimal agrégé, iv) transmettre par chaque consommateur au coordinateur central le résultat de la projection établie à l’étape iii), v) réitérer l’étape i), pour déterminer un nouveau profil optimal agrégé sur la base d’une nouvelle contrainte si le coordinateur central détermine que la désagrégation est impossible sur la base du profil optimal agrégé antérieur, puis réitérer les étapes ii) à v) jusqu’à convergence pour l’ensemble des consommateurs. Figure de l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3093383-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante ayant une chambre annulaire de refroidissement améliorée
Inventor: DEAC IOAN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-02-28
Abstract: La machine électrique tournante (1) comportant un carter comprenant des premier (14) et deuxième (15) paliers de serrage et une face interne, un stator comprenant un corps de stator (41) monté serré entre les premier et deuxième paliers de serrage et présentant une face externe s’étendant en regard de la face interne délimitant ensembles une chambre annulaire de refroidissement (21) entourant le corps de stator, le corps de stator comportant un empilement longitudinal de tôles de stator (410) dont chaque tôle de stator comporte un noyau annulaire présentant une circonférence externe et au moins deux excroissances radialement centrifuges s’étendant en saillie depuis la circonférence externe du noyau annulaire, dans la chambre annulaire de refroidissement, et diamétralement opposées l’une par rapport à l’autre, les tôles de stator de l’empilement longitudinal étant identiques et deux tôles de stator adjacentes de l’empilement longitudinal étant décalées angulairement l’une par rapport à l’autre de sorte que leurs excroissances respectives ne s’étendent pas l’une en regard de l’autre Figure pour l’abrégé : Fig. 2