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Patent FR-3094719-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc, son procédé de préparation, tuyau de carburant et circuit d’alimentation en carburant l’incorporant.
Inventor: LABORBE ELISE
IPC: C08K5/14
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne notamment une composition de caoutchouc apte à être extrudée pour former une couche interne (10) d’un tuyau de carburant pour véhicule automobile, un procédé de préparation de cette composition, ce tuyau et un circuit d’alimentation de carburant d’un véhicule automobile l’incorporant. Cette composition est à base d’au moins un fluoroélastomère (FKM) et comprend une charge et une poudre micronisée d’au moins un polymère thermoplastique fluoré qui sont dispersées dans ledit au moins un fluoroélastomère. Selon l’invention, la composition comprend ladite poudre micronisée selon une quantité supérieure à 20 pce (pce : parties en poids pour 100 parties d’élastomère(s)), et la charge comprend au moins une charge inorganique qui présente un facteur de forme supérieur à 30 et qui est à base d’un phyllosilicate choisi parmi la kaolinite et les micas, ou est à base d’un talc. Fig. 12
Patent FR-3095276-B1 (FR)
Title: Système de détection d’objet pour véhicule automobile
Inventor: ROUMIER CYRIL
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: Un système de vision (10) pour véhicule (12) automobile comprend un dispositif optique (16) de capture d’images configuré pour capturer des images d’objets (20) dans son champs de vision (18); un dispositif d’éclairage (22) comportant une pluralité d’éléments d’éclairage (24, 26) formant une matrice d’éclairage (28, 30) configurée pour illuminer le champs de vision (18) du dispositif optique (16); un dispositif de contrôle (32) relié électriquement au dispositif optique (16) et au dispositif d’éclairage (22), le dispositif de contrôle (32) étant configuré pour déterminer la nature de chaque image d’objet (20) capturé par le dispositif optique (16); le dispositif de contrôle (32) étant configuré pour localiser l’objet (20), sélectionner les éléments d’éclairage (24, 26) de la matrice d’éclairage (28, 30) pouvant illuminer l’objet (20) capturé relativement à la localisation de l’objet (20) localisé et contrôler individuellement les caractéristiques d’éclairage de chaque élément d’éclairage sélectionné de sorte à pouvoir déterminer la nature de l’image de l’objet (20) capturé par le dispositif optique (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094953-B1 (FR)
Title: Voilure tournante dans le domaine des aéronefs
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-08-19
Abstract: Voilure tournante dans le domaine des aéronefs.  La présente invention concerne une voilure tournante dans le domaine des aéronefs, comportant une partie centrale (1) constituée d’une forme aérodynamique et de révolution par rapport à un axe (XX’), des pales (3) disposées en périphérie de la partie centrale (1) et s’étendant radialement par rapport à l’axe (XX’), et un arbre (2) coaxial à l’axe (XX’) et assurant le mouvement de rotation de l’ensemble constitué de la partie centrale (1) et des pales (3).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3096970-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’au moins un produit, notamment d’au moins un produit alimentaire
Inventor: GUILLIN FRANÇOIS
IPC: B65D43/04
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif de conditionnement d’au moins un produit, notamment d’au moins un produit alimentaire L’invention concerne un dispositif de conditionnement d’au moins un produit, notamment d’au moins un produit alimentaire. Ce dispositif (1) comporte, d’une part, un pot (2), qui est destiné à contenir ledit au moins un produit, et qui s’étend selon un axe (X), d’autre part, un couvercle (3) amovible pour refermer ce pot (2) et, d’autre part encore, des moyens de verrouillage pour verrouiller ledit couvercle (3) par rapport au pot (2), ceci en position de fermeture de ce pot (2). Ce dispositif (1) est caractérisé par le fait que le couvercle (3) est positionné à l’intérieur du pot (2) et est mobile par rapport à ce pot (2), d’une part, en rotation autour de l’axe (X) selon lequel s’étend ce pot (2), et, d’autre part, entre une position active de verrouillage des moyens de verrouillage et une position inactive de verrouillage de ces moyens de verrouillage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099266-B1 (FR)
Title: Procédé de transmission de données
Inventor: BRULE SÉBASTIEN
IPC: H04N21/6437
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé de transmission de données L’invention concerne un procédé (100) de transmission depuis au moins un serveur informatique vers au moins un terminal informatique d’au moins une donnée D présentant au moins un premier attribut A, ledit au moins un serveur informatique étant en communication avec ledit terminal informatique, ledit procédé comprenant au moins les phases suivantes :      Au moins une phase d’initialisation (110).  Au moins une phase d’évolution (120).      Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3105561-B1 (FR)
Title: Boîte électrique en deux parties
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H01H13/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne une boîte électrique (1) comportant une platine-support (10) et un cadre (20), la platine-support et le cadre comprenant des moyens d’attache (110, 260) complémentaires qui sont mobiles l’un par rapport à l’autre entre une position de fixation du cadre sur la platine-support et une position de libération du cadre par rapport à la platine-support.     Selon l’invention, le cadre comprend au moins un levier (250) qui est mobile pour forcer les moyens d’attache à se déplacer en position de libération, il est prévu un moyen de rappel élastique adapté à ramener automatiquement le levier dans un sens, et il est prévu un moyen de retenue en position de libération des moyens d’attache.                  Figure pour l’abrégé : Fig.  1
Patent FR-3106131-B1 (FR)
Title: Méthode de définition et de régulation d’une dose de coagulant pour un traitement par coagulation d’une eau brute
Inventor: FAYOLAS ARTHUR
IPC: G01N33/18
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne une méthode de définition et de régulation d’une dose de coagulant à injecter dans un moyen de traitement par coagulation d’une eau brute en une eau décantée comprenant :- une étape de définition d’une dose optimale de coagulant, ladite étape de définition utilisant au moins un paramètre organique apte à renseigner sur la quantité de matière organique d’une eau brute, et étant fonction d’une valeur cible du paramètre organique définie pour l’eau décantée ;- une étape de mesure de la valeur réelle du paramètre organique de l’eau décantée ;- une étape de détermination d’un écart entre la valeur réelle et la valeur cible du paramètre organique pour l’eau décantée ; et, - si l’écart est inférieur à un seuil inférieur ou supérieur à un seuil supérieur, une étape de régulation de la dose de coagulant à injecter, ladite étape de régulation partant de la dose optimale de coagulant définie et comprenant : - une étape d’augmentation de la dose de coagulant si l’écart entre la valeur réelle et la valeur cible du paramètre organique est supérieur au seuil supérieur ; ou - une étape de diminution de la dose de coagulant si l’écart entre la valeur réelle et la valeur cible du paramètre organique est inférieur au seuil inférieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 12A
Patent FR-3092401-B1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance et de contrôle de charges électriques
Inventor: YANG YI
IPC: G06F17/18
Filed: 2020-02-02
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de surveillance d'un système électrique ayant une pluralité de charges électriques pouvant inclure le fonctionnement de la pluralité de charges électriques, l'obtention d'un profil de puissance combiné pour la pluralité de charges électriques, la décomposition du profil de puissance combiné en profils de charges électriques individuels à partir du profil de puissance combiné, et le contrôle du fonctionnement d'une ou plusieurs charges électriques de la pluralité de dispositifs électriques en fonction du profil de charge électrique individuel des une ou plusieurs charges électriques. La décomposition du profil de puissance combiné peut inclure l'application d'une décomposition multidimensionnelle d'événements sur le profil de puissance combiné pour identifier et désagréger le profil de puissance combiné en profils de charge électrique individuels. La décomposition du profil de puissance combiné peut inclure la détection d'événements de consommation de puissance de la pluralité de charges électriques. La décomposition du profil de puissance combiné peut inclure la classification des événements de consommation de puissance détectés.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107120-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’étalonnage d’un capteur chimique non sélectif
Inventor: ROMANYTSIA IVAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-11-25
Abstract: Un procédé d’étalonnage d’un capteur à étalonner au moyen d’un capteur de référence, ledit capteur à étalonner étant configuré pour déterminer un signal chimique à partir d’une fonction de conversion d’un signal électrique, ledit capteur de référence étant configuré pour déterminer un signal de référence, ledit procédé comprenant :      une mesure (E1, E3), pendant une période de référence, d’un premier signal chimique (S1P1) et d’un premier signal de référence (S2P1) et, pendant une période de test, d’un deuxième signal chimique (S1P 2) et d’un deuxième signal de référence (S2P2),  une détermination (E2, E4) de fonctions de régression (gP1, gP 2) définies de la manière suivante : S2P1 = gP1(S1P1) et S2P2 = gP2(S2P2),  un calcul (E5) d’un écart (ε) entre les fonctions de régression (gP1, gP2) et lorsque l’écart (ε) est supérieur à un écart de référence (εref), une détermination (E6) d’une fonction de conversion optimisée (f*).      Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3108242-B1 (FR)
Title: Chaussure de glisse comprenant un élément amortisseur
Inventor: SCHIEVENIN JIMMY
IPC: A43B5/04
Filed: 2020-03-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Chaussure de glisse comprenant un élément amortisseur Elément de chaussure de glisse (110, 120, 121, 122), caractérisé en ce qu'il comprend un élément amortisseur (1, 11, 21, 31, 41, 130) comprenant au moins une couche formée par un ensemble de cellules (2, 12, 22, 32, 42) juxtaposées, la couche comprenant une surface d'appui (S1), chaque cellule comprenant une structure ouverte apte à se déformer consécutivement à un appui sur ladite surface d'appui (S1).  Figure pour l’abrégé : figure 26
Patent FR-3113530-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’une pièce par contrôle non destructif
Inventor: FISHER CLÉMENT
IPC: G01N27/90
Filed: 2020-08-19
Granted: 2023-01-06
Abstract: Procédé de caractérisation d’une pièce (10), comportant:       réalisation de mesures non destructives à l’aide d’un capteur (11), le capteur étant disposé sur la pièce ou face à la pièce;  utilisation des mesures en tant que données d’entrée d’un réseau de neurones (NN2, CNN2);  en fonction de la valeur de chaque nœud de la couche de sortie du réseau de neurones, caractérisation de la pièce ;      le procédé comportant, préalablement aux étapes b) et c) :       constitution d’une première base de données (DB1), sur une première pièce modèle ;   prise en compte d’un premier réseau de neurones (CNN1, CNN’  1, NN1), paramétré par un premier apprentissage, en utilisant la première base de données (DB1) ;  une constitution d’une deuxième base de données (DB2), comportant des mesures expérimentales de la grandeur physique effectuées sur la pièce à caractériser un deuxième apprentissage, en utilisant la deuxième base de données (DB2), de façon à paramétrer un deuxième réseau de neurones (CNN2, NN2), en utilisant le paramétrage du premier réseau de neurones (CNN1, CNN’  1, NN1).      Lors de l’étape c), le réseau de neurones utilisé est le deuxième réseau de neurones (CNN2, NN2).Figure 2B.
Patent FR-3118892-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication de pièce par fabrication additive
Inventor: VOIRON MICKAËL
IPC: B33Y50/00
Filed: 2021-01-18
Granted: 2023-01-20
Abstract: Procédé amélioré de fabrication de pièce par fabrication additive Procédé de fabrication de pièce aéronautique par fabrication additive, la pièce à fabriquer s’étendant autour d’un axe central (X) et comprenant au moins deux parois (20, 42) inclinées l’une par rapport à l’autre et raccordées entre elles par l’intermédiaire d’au moins une section de raccordement (S) comprise dans un plan de raccordement (R) perpendiculaire à l’axe central (X), le procédé comprenant:- la fourniture d’un modèle numérique (1) de la pièce à fabriquer, - l’orientation du modèle numérique (1) par rapport à une direction de construction (Z) verticale de la pièce de manière à ce que l’axe central (X) de la pièce présente un angle β compris entre 0,1° et 1°, de préférence compris entre 0,3° et 0,8° par rapport à la direction de construction (Z),- fabrication de la pièce par fabrication additive à partir du modèle numérique (1) obtenu à l’étape d’orientation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3122257-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’anomalie de pression dans une conduite de fluide
Inventor: FAURANT NICOLAS
IPC: G01M17/00
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé et dispositif de détection d’anomalie de pression dans une conduite de fluide L’invention concerne un procédé et un dispositif (6) de détection d’anomalie de pression dans une conduite de fluide. Ce dispositif (6) comporte un module (10) de détection de vibrations adapté pour être fixé sur ladite conduite (2) de fluide, configuré pour détecter une présence d’au moins une vibration caractéristique d’une anomalie de pression dans ladite conduite (2) en fonction d’un critère de détection d’anomalie de pression, et, en cas de vérification dudit critère de détection d’anomalie de pression, envoyer un signal de réveil permettant de basculer des unités du dispositif de détection (6) d’un premier mode de fonctionnement de veille, à consommation d’énergie électrique limitée, à un deuxième mode de fonctionnement actif.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122466-B1 (FR)
Title: Pilotage des embrayages d’une transmission DCT en phase de rampage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/688
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de pilotage d’une transmission de type DCT pour véhicule hybride comprenant une première boite de vitesse BV1 reliée à un ensemble moteur EM par un premier embrayage C1, et une deuxième boite de vitesse BV2 reliée audit ensemble moteur EM par un deuxième embrayage C2. Le dispositif de pilotage comprend des moyens de contrôle du glissement desdits premier et deuxième embrayages C1 et C2 assurant la répartition de la transmission d’une puissance motrice délivrée par l’ensemble moteur EM entre les deux boites de vitesses BV1 et BV2 lorsque la température du premier embrayage C1 atteint un seuil de température prédéfini.  [Figure 1]
Patent FR-3125746-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole à sommet allégé
Inventor: JOHNSON PHILIPPE
IPC: B60C9/10
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique radial (1) pour véhicule agricole, dont l’indice de charge est au plus égal à 156, dont la sculpture comprend des barrettes d’une hauteur radiale au moins égale à 25 mm et d’une épaisseur au moins égale à 20 mm, comprenant une armature de sommet (3), comprenant 3 couches de travail (31, 32, 33), comprenant chacune des éléments de renforcement en PET de haute ténacité ayant une force de rupture en traction au moins égale à 17.5 daN pour une masse linéique au plus égale à 125 g au km. Les angles ANT1 et ANT3 des éléments de renforcement des couches radialement intérieure et extérieure (31, 33) avec la direction circonférentielle, sont de même orientation et inférieur à 22°. L’angle ANT2 des éléments de renforcement de la couche médiane (32) avec la direction circonférentielle, est d’orientation opposée à ANT1. La valeur absolue de la différence des angles orientés ANT1 et ANT2, est au moins égal à 50°.   Figure pour l’ abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128882-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une silicone aminée, un composé polymérique particulier et un agent propulseur, dispositif aérosol la comprenant, procédé de traitement cosmétique et utilisation
Inventor: TOULOUZAN CÉCILE
IPC: A61K8/89
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique comprenant une ou plusieurs silicones aminées, un ou plusieurs composés polymériques choisis parmi les résines hydrocarbonées, les copolymères séquencés hydrocarbonés, les résines siliconées et leurs mélanges, et un ou plusieurs agents propulseurs.   L’invention concerne également un dispositif aérosol comprenant un récipient contenant ladite une composition cosmétique et un moyen de pulvérisation de ladite composition ; ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment des cheveux à l’aide de ladite composition, et l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le soin et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux.
Patent FR-2212573-B1 (FR)
IPC: C22C29/08
Filed: 1973-12-27
Granted: 1977-06-10
Abstract: 1445352 Watch dials DAINI SEIKOSHA KK 17 Dec 1973 [29 Dec 1972] 57995/73 Heading G3T A dial assembly 20 for use in a watch comprises a base member 23 for attachment to the watch movement 11, e.g. by feet 24, a middle member 22 which is at least partly visible from the front of the assembly, a front or face member 21, and means for preventing relative rotation between the three members. As shown rotation is prevented by lugs 30, 31 engaging in notches 26, but the members may be square, Fig. 4 (not shown) or all notched to receive locking material, Fig. 3 (not shown). One or more additional spacers 32 may be included to correct the assembly thickness. Numerous arrangements are described with time or calendar indicia, including windows in the front and middle members, transparent or translucent members, luminous or fluorescent paint, and indented or printed patterning. The calendar window may include a magnifying lens. For decorative effect the middle member may be of coloured paper, cloth, wood, or a print such as a photograph. The front and middle members may comprise sheets of liquid crystal material of different temperature sensitivities. The base member may be of iron or magnetic alloy.
Patent FR-2426274-B1 (FR)
IPC: G02F1/1524
Filed: 1979-05-11
Granted: 1983-12-02
Abstract: The electrochromic indicator according to the invention is a multilayer structure and comprises in a sandwich layered arrangement an optically transparent first substrate, an optically transparent first electrode, a layer of a solid inorganic electrochromic material, and a layer of an electrolyte. Interposed between the electrolyte layer and a second electrode is a layer which is a film of an oxidation-reduction polymer, or a filled polymer film, or a paste containing an oxidized form (Ox) and a reduced form (Red) of compounds which produce on the second electrode a reversible oxidation-reduction reaction of the following type: Red-><-Ox+me, where e is an electron, and m is the quantity of electrons involved in the reaction, with an exchange of electrons by means of the second electrode, and also containing compounds which are sources of cations similar to cations of the electrolyte layer. A second substrate adjoins the second electrode.
Patent FR-2510940-B1 (FR)
IPC: B29C55/26
Filed: 1981-08-06
Granted: 1984-03-16
Abstract: A portion of a plastic tube (16) heated to a temperature at which stretching induces a molecular orientation, is clamped in a sleeve (14), a fluid under pressure is introduced into the portion of tube and the sleeve is moved along the portion of tube to cause its progressive radial expansion until it makes contact with a mould (1).
Patent FR-2531201-B1 (FR)
IPC: F41G3/26
Filed: 1982-07-29
Granted: 1985-01-04
Abstract: The simulation device provides training in the firing of rockets or guided missiles by means of a shoulder weapon. As soon as a shot is fired, the firer's field of view is occulted by a shutter. The aim at the instant of firing and the point of impact with respect to the target are displayed on an instructor's video screen. The target can be of a fictitious type generated by a computer and produced within the field of view of both the instructor and the firer at the same time. In the case of a real target, an index can be controlled by the instructor in order to locate the target and follow its progress up to the instant of firing. The result of the firing operation is judged according to the position of the point of impact with respect to the fictitious target or with respect to the index. The choice of the mode of operation is made on a control desk.
Patent FR-2536733-B1 (FR)
Inventor: MONTGON SERGE
IPC: E02F9/18
Filed: 1982-11-26
Granted: 1986-03-07
Abstract: The invention provides a system for automatically balancing the jib of cranes of the type with articulated arms or telescopic arms depending on the variation of the reach of this jib. The annular section chambers of the hydraulic cylinder controlling the auxiliary arm of the crane and of the hydraulic cylinder controlling the pivoting arm carrying the counterweight are connected in series by a duct. The full section chambers of the hydraulic cylinders are connected selectively, by actuation of a valve, either to the pressure line or to the return line. In the right-hand position of the valve, the counterweight is pivoted and the arm is raised simultaneously, whereas in the opposite position of the valve the arm is lowered and the counterweight is raised.
Patent FR-2546154-B1 (FR)
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: C01B32/40
Filed: 1983-05-20
Granted: 1986-11-07
Abstract: Carbon dioxide is facilely converted into carbon monoxide and water, and advantageously into a syngas, by establishing a thermally homogeneous gaseous admixture including carbon dioxide and hydrogen having a temperature of at least 800 DEG  C., within a period of time essentially insufficient for the production of carbon monoxide therefrom, and wherein said carbon dioxide is next autogenously reduced under reaction equilibrium conditions to carbon monoxide and water by reaction with hydrogen, with each molecule of carbon monoxide formed having, or essentially instantaneously being brought to, a temperature of at least 800 DEG  C.
Patent FR-2567511-B1 (FR)
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: C07C45/67
Filed: 1984-07-12
Granted: 1986-11-14
Abstract: Compounds halogenated in the alpha -position to an electron-attracting group of formula (I) in which X denotes a halogen atom, R denotes a hydrogen atom or a hydrocarbon radical or a radical -(CH2)3-COOR1 and Z denotes a radical -CHO, -COR2, -COOR3, -CONR4R5, -CN, -SO2R6, -NO2, -CO-(CH2)p-COO1 or -COO(CH2)p-COOR1 are made by a halogenating deacylation of a compound of formula (II) in which R' denotes a hydrogen atom or a hydrocarbon radical, R'' denotes a methyl radical and Z' denotes a radical -CHO, -COR2, -COOR3, -CONR4R5, -CN, -SO2R6 or -NO2 or R' and R'' may form a radical -(CH2)- or R' and R'' may form a radical -CO-(CH2)p- or -COO(CH2)p-, using an alkali metal alcoholate or an alkali or alkaline-earth metal carbonate and a halogenating agent.
Patent FR-2576203-B1 (FR)
Inventor: WEISS ROGER
IPC: A47J43/044
Filed: 1985-01-24
Granted: 1987-06-26
Abstract: Apparatus for food preparation comprises a bowl, a rotatable tool within this bowl, and an arm which extends over the bowl and which contains a drive device for rotating the tool. The drive device includes a pinion to engage the drive shaft of the tool, and this pinion is fixed to, or preferably integral with, the drive shaft to define a drive assembly for the tool. This drive assembly is detachably mounted within a recess provided in the arm. An opening is formed in the arm through which the recess communicates with the exterior, and this opening is arranged to allow passage of said drive assembly therethrough.