baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039980-B1 (FR)
Title: Installation d'identification de l'activite electrique cerebrale d'une personne en reponse a des stimuli osmique
Inventor: AYOUN GILLES
Filed: 2015-08-10
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'installation (1) comprend un olfactomètre (2) ayant une entrée (7) pour un vecteur osmique ne stimulant pas le nerf trijumeau, une entrée (8) pour un vecteur osmique d'une famille d'odeur prédéfinie, un gicleur nasal (9), un circuit d'alimentation (11) en vecteur osmique et des vannes (1 1a) ; des moyens (13) d'alimentation en vecteurs osmiques ; un électroencéphalographe (3) ayant un casque EEG (15), des moyens (16) de traitement et d'enregistrement des signaux reçus du casque (15), des moyens (18) de visualisation, d'impression de la courbe temporelle des signaux électriques; les moyens (19) de commande de l'électroencéphalographe (3) et les moyens (12) de commande de l'olfactomètre (2) étant associés de sorte que la personne soit soumise, dans une première phase, au vecteur osmique ne stimulant pas le nerf trijumeau, et dans une seconde phase, en plus au vecteur osmique correspondant à la famille d'odeur prédéfinie ; les moyens (18) de visualisation, d'impression sont associés à l'olfactomètre (2) pour visualiser, imprimer la courbe temporelle effective signaux / vecteurs osmiques CRsvo ; une mémoire (21) ayant des courbes temporelles signaux / vecteurs osmiques théoriques types CTisvo, correspondant à des causes types ; des moyens (22) de comparaison de la courbe temporelle effective signaux / vecteurs osmiques CRsvo et des courbes temporelles signaux / vecteurs osmiques théoriques types CTisvo, de sorte à identifier de quelle courbe temporelle signaux / vecteurs osmiques théorique type CTisvo se rapproche le plus la courbe temporelle effective signaux / vecteurs osmiques CRsvo.
Patent FR-3043402-B1 (FR)
Title: Utilisation de formiates de bore pour la reduction de fonctions organiques insaturees
Inventor: CHAUVIER CLEMENT
IPC: C07C33/14
Filed: 2015-11-10
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction de composés organiques insaturés choisis dans le groupe formé par les aldéhydes, les cétones, les imines, les acides carboxyliques, les amides, et les esters avec un formiate de bore de formule (I) en présence d'un solvant et éventuellement d'une base.         L'invention concerne également l'utilisation du procédé de réduction de composés organiques insaturés choisis dans le groupe formé par les aldéhydes, les cétones, les imines, les acides carboxyliques, les amides, et les esters selon l'invention, dans la préparation du méthanol, d'amines méthylées, de formaldéhyde et d'alcools ; pour la préparation de réactifs pour les réactions de couplage Suzuki ; et dans la fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides.
Patent FR-3034327-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide hors d'un flacon de conditionnnement sterile
Inventor: DEFEMME ALAIN
IPC: B65D47/18
Filed: 2016-03-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de distribution d'un liquide aqueux au travers d'une membrane d'interface réalisée pour partie de nature hydrophile et pour partie de nature hydrophobe, réalisé de telle sorte qu'en fonctionnement, lors de chaque opération de distribution d'une dose de liquide, les flux d'air et de liquide circulent alternativement dans un canal capillaire (18) en aval de la membrane. Ladite membrane d'interface (7) est constituée en un matériau filtrant qui comprend en masse des cations métalliques biocides. Ledit dispositif comprend un insert poreux (8), perméable tant au liquide qu'à l'air, qui est disposé en amont de la membrane sur le trajet des fluides et qui est réalisé en un matériau comportant des sites de charges négatives aptes à attraire des cations métalliques biocides issus de ladite membrane.
Patent FR-3051149-B1 (FR)
Title: Platine de fixation de module jauge-pompe pour reservoir de carburant dans un vehicule automobile
Inventor: BRUNET FABRICE
IPC: B60K15/03
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur une platine (1) de fixation d'un module jauge-pompe sur une paroi d'un réservoir de carburant, la platine (1) présentant une forme de couronne traversée d'un évidement central (3), la platine (1) étant destinée à la solidarisation avec un cône de coiffage entourant le module jauge-pompe, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux pattes dépassant axialement de la couronne et destinées à pénétrer à l'intérieur du cône de coiffage.
Patent FR-3052698-B1 (FR)
Title: Procede et appareil pour la fabrication d'un systeme mecatronique par impression tridimensionnelle
Inventor: AMMI MEHDI
IPC: H05K3/00
Filed: 2016-06-15
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de fabrication d'un système mécatronique comprenant : - une étape de fabrication d'une structure mécanique (SM) par impression tridimensionnelle par dépôt de fil fondu d'au moins un premier matériau (M1) électriquement isolant ; et - une étape de fabrication d'au moins un composant électrique (CE) en contact avec au moins un élément de ladite structure mécanique et solidaire avec elle ; caractérisé en ce que ladite étape de fabrication d'au moins un composant électrique est mise en œuvre par impression tridimensionnelle par dépôt de fil fondu d'au moins un deuxième matériau (M2), conducteur ou résistif, directement en contact dudit élément de la structure mécanique. Appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Système mécatronique susceptible d'être fabriqué par un tel procédé.
Patent FR-3038439-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif d'affichage pour un vehicule, dispositif et programme informatique pour la mise en oeuvre de ce procede, et vehicule ainsi equipe
Inventor: BIEGER STEFAN
IPC: G09G5/38
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de commande d'au moins un premier dispositif d'affichage (3) pour l'affichage d'images (4), une information (5) pouvant être représentée sous la forme d'une image (4) sur au moins un premier dispositif d'affichage (3), comprenant au moins les étapes suivantes : a) détection d'un effet d'éblouissement (6) dans au moins une première zone partielle (7) de l'au moins un premier dispositif d'affichage (3), dans lequel une information (5) est représentée sous la forme d'une image (4) ; b) tri des informations (5) selon leur pertinence lorsqu'une pluralité d'informations (5) est représentée sur l'au moins un premier dispositif d'affichage (3) ; c) vérification et détection si, dans une deuxième zone partielle (8) du premier dispositif d'affichage (3) ou sur un deuxième dispositif d'affichage (9), un effet d'éblouissement (6) est plus faible que dans la première zone partielle (7) ; d) vérification et détection si, dans une deuxième zone partielle (8) du premier dispositif d'affichage (3) ou sur un deuxième dispositif d'affichage (9), aucune information (5) ou une information (5) avec une pertinence (10) plus faible est représentée ; e) représentation de l'information (5) ou de l'information (5) avec une pertinence (11) plus élevée dans la deuxième zone partielle (8) du premier dispositif d'affichage (3) ou sur le deuxième dispositif d'affichage (9).
Patent FR-3055431-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'une image pixelisee
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-09-01
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un dispositif de projection d'image pixélisée, sur une zone de projection à proximité d'un véhicule automobile, comporte un calculateur (23), une source d'images (27) dans laquelle le calculateur peut choisir l'image pixellisée à projeter, deux modules additionnels (22a, 22b) qui reçoivent du calculateur des instructions individuelles de projection d'un faisceau additionnel (26a, 26b), dont l'addition forme ladite image pixellisé. Un moyen de mesure (25a, 25b, 28) de la distance relative entre zone de projection et chacun des modules additionnels est prévu. Le calculateur est apte à calculer la projection de chaque faisceau additionnel sur une zone secondaire (24) située dans la zone de projection, en fonction de la distance mesurée par le moyen de mesure, et à transmettre à chaque module additionnel une image modifiée pour que les faisceaux additionnels se superposent en formant une image nette dans la zone secondaire.
Patent FR-3057237-B1 (FR)
Title: Cale allegee pour groupe motopropulseur apte a limiter des efforts verticaux
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2016-10-06
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une cale (10) pour groupe motopropulseur, notamment de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte : - deux inserts (12) comportant chacun une interface de fixation (14) avec un élément structurel dudit véhicule automobile, - une partie (18) réalisée dans un matériau thermoplastique assurant une liaison entre lesdits inserts (12) et une pièce élastique (20), et - un limiteur (22) muni d'un moyen de fixation (24) avec une pièce intermédiaire destinée à être fixée audit groupe motopropulseur, - ledit limiteur (22) comportant des extrémités (26) superposées avec une partie (28) desdits inserts (12) suivant une direction verticale.
Patent FR-3067886-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur de vienne triphase
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M7/155
Filed: 2017-06-15
Granted: 2023-05-26
Abstract: L'invention concerne un Procédé (6) de commande d'un redresseur de Vienne triphasé, comprenant une pluralité d'interrupteurs de puissance commandés associés chacun à une phase électrique ; le procédé (6) comprenant : - une étape de transformation (60) de trois tensions composées de consigne fournies en trois tensions simples ; - une étape de calcul (61) d'une composante homopolaire à injecter en fonction du signe des valeurs de tensions simples et des valeur moyenne des courants de phases du redresseur de Vienne triphasé ; - une étape de calcul de valeurs de « modulantes » pour chaque phase du redresseur de Vienne triphasé en fonction de la composante homopolaire calculée à injecter et des trois tensions simples; et - une étape de génération (62) de six signaux de commutations des interrupteurs de puissance commandés, en fonction du signe des courants de phases du redresseur de Vienne triphasé et des valeurs de « modulantes » calculées.
Patent FR-3067988-B1 (FR)
Title: Dispositif decoratif pour piece d'habillage interieur de vehicule
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-07-31
Abstract: Dispositif décoratif (11) pour pièce d'habillage intérieur de véhicule, le dispositif décoratif (11) comprenant un écran d'affichage (13), une interface électronique (14) sans fil, adaptée à communiquer avec l'écran d'affichage (13), l'interface électronique (14) étant en outre adaptée à alimenter l'écran d'affichage (13) en énergie.
Patent FR-3068390-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'assemblage d'une turbomachine, et procede utilisant le dispositif
Inventor: LE GALL REMY
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'assemblage d'une turbomachine, destiné à centrer un arbre (5) d'un deuxième module par rapport à un axe longitudinal (X) d'un tourillon (11) d'un premier module (3), ledit arbre (5) devant être inséré suivant ledit axe longitudinal (X) par une extrémité dudit tourillon (11), caractérisé en ce qu'il comprend un anneau de maintien (17) configuré pour être fixé par serrage autour du tourillon (11) de manière à faire coïncider un axe central de l'anneau de maintien (17) avec l'axe longitudinal (X) du tourillon (11), et un moyen de mesure (19), porté par l'anneau de maintien (17) et configuré pour mesurer la position d'une surface externe dudit arbre (5) suivant une direction radiale par rapport à l'axe central de l'anneau dans un plan transversal (P) décalé par rapport à l'anneau de maintien (17), de manière à se situer devant ladite extrémité du tourillon (11) lorsque le dispositif est installé sur le tourillon. L'invention concerne aussi l'ensemble formé par le dispositif et un mannequin d'étalonnage, ainsi qu'un procédé d'assemblage l'utilisant.
Patent FR-3069504-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue arriere pour vehicule automobile
Inventor: BUFFETAUD JULIEN
IPC: B60R1/06
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-04-24
Abstract: Ce dispositif de prise de vue arrière (2) pour véhicule automobile comprend une pièce d'attache (4) destinée à être attachée à une partie latérale d'un corps de véhicule automobile, un boîtier mobile (6) et une caméra incorporée à l'intérieur du boîtier mobile (6). Le boîtier mobile (6) est apte à se déplacer par rapport à la pièce d'attache (4) en translation selon une direction de déplacement (y) et à se déplacer par rapport à la pièce d'attache (4) en rotation autour de ladite direction de déplacement (y).
Patent FR-3056062-B1 (FR)
Title: Systeme camera-ecran de controle
Inventor: MANO MITSUHARU
IPC: B60R1/00
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un système caméra-écran de contrôle comprend : un dispositif de capture (1); un dispositif d'affichage (2); un dispositif de détection (6G, 6E, 6T, 6D, 6S) qui détecte au moins un d'un état d'un contact de moteur du véhicule, d'un état d'un moteur, d'un état d'un changement de vitesse, d'un état ouvert/fermé d'une porte, et d'un état assis d'un conducteur ; et un dispositif de commande (3, 4, 5) qui commande l'énergie consommée par le dispositif de capture et le dispositif d'affichage sur la base d'au moins un type de sortie de détection du dispositif de détection (6G, 6E, 6T, 6D, 6S). Le dispositif de commande (3, 4, 5) commande au moins un du dispositif de capture et du dispositif d'affichage à un état de faible consommation d'énergie quand un temps spécifié s'écoule depuis que la sortie de détection du dispositif de détection (6G, 6E, 6T, 6D, 6S) est changée.
Patent FR-3074211-B1 (FR)
Title: Butee de volet roulant et installation de volet roulant comprenant une telle butee
Inventor: MENY FREDERIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne une butée (2) de volet roulant, comprenant un châssis (4), configuré pour être emboité à l'intérieur d'une extrémité longitudinale d'une lame de tablier, lequel appartient à une installation de volet roulant, et un butoir (6), configuré pour buter contre une tulipe de l'installation. Le châssis définit un axe longitudinal (X4) formant un axe d'emboitement du châssis à l'intérieur de la lame, un axe transversal perpendiculaire à l'épaisseur du châssis et un axe vertical (Z4) perpendiculaire à l'axe longitudinal et à l'axe transversal. La butée (2) comprend des moyens de verrouillage, pour fixer sélectivement le butoir (6) avec le châssis (4), alors que les moyens de verrouillage peuvent être déverrouillés à partir d'un côté vertical (C1) du châssis, de sorte que le butoir (6) peut être facilement détaché du châssis par le bas du tablier, même lorsque le tablier est engagé dans des coulisses latérales de guidage.
Patent FR-3074563-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour un vehicule automobile, comprenant un ou plusieurs ecrans lumineux eclaires de facon homogene
Inventor: PROVOT ERWAN
IPC: F21S43/50
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation pour un véhicule automobile, comprenant un ou plusieurs écrans lumineux éclairés de façon homogène. Selon l'invention, le dispositif de signalisation comporte (2A) une source de lumière (4) configurée pour émettre un faisceau lumineux (20), dont l'intensité lumineuse diminue lorsqu'on s'approche de la périphérie du faisceau lumineux (20) ; et un écran (12) comprenant une première face (14) opposée à une deuxième face (16), l'écran (12) laissant passer au moins une partie du faisceau lumineux (20) émis par la source de lumière (4) ; et un moyen de maintien de l'écran (12) devant la source de lumière (4) de sorte que la source de lumière (4) puisse éclairer sa première face (14) ; et un moyen d'occultation (22) d'une partie périphérique (28) du faisceau lumineux émis par la source de lumière (4), de sorte qu'au niveau de la deuxième face (16) de l'écran (12) la variation maximale d'intensité lumineuse est égale ou inférieure à 60% lorsque le faisceau lumineux (20) éclaire l'écran (12).
Patent FR-3075307-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: LOPEZ JOSE
IPC: F16L59/12
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fixation qui comprend au moins une bague (20) rigide, configurée pour encercler le conduit (10), et au moins un système de fixation (72), rigide et distinct de la bague (20), comprenant un corps (74) qui présente une première face de contact (76.1) configurée pour être plaquée contre et fixée à une surface (F70) d'une structure (70) et au moins une rainure (80) dans laquelle se loge la bague (20), ladite rainure (80) étant configurée pour permettre au système de fixation (72) de coulisser par rapport à la bague (20) selon une direction de coulissement le long de la bague (20), tout en étant immobile ou quasi immobile par rapport à la bague (20) dans un plan perpendiculaire à la direction de coulissement.
Patent FR-3072551-B1 (FR)
Title: Boite aux lettres a double compartiments a structure renforcee
Inventor: GERARD NOEL
IPC: A47G29/20
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-10-11
Abstract: Boîte aux lettres ayant un bâti définissant au moins un premier compartiment pour la réception d'enveloppes et/ou de paquets de petites dimensions, notamment de petite épaisseur, et un deuxième compartiment pour la réception de paquets de plus grandes dimensions, notamment de plus, grande épaisseur, chaque compartiment ayant une porte (1, 2) d'accès respective, des premiers moyens (4, 5) de fermeture et de verrouillage étant prévus pour fermer et verrouiller la porte (1) du premier compartiment et des deuxièmes moyens de fermeture et de verrouillage étant prévus pour fermer et verrouiller la porte (2) du deuxième compartiment, l'agencement étant tel que le déverrouillage et/ou l'ouverture de la première porte a pour conséquence le déverrouillage de la deuxième porte.
Patent FR-3084826-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson a structure ouvrante
Inventor: LEDERMANN MARC
IPC: F24B13/04
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-10-23
Abstract: Le Dispositif de cuisson (1) comprend au moins une charnière (50) adaptée d'une part à l'articulation de la partie mobile (D3, D4) de la paroi périphérique (C) selon un premier axe de pivotement parallèle à l'axe longitudinal et solidaire de la partie fixe de la paroi rigide (D1, D2), et d'autre part, en position d'ouverture de la partie mobile (D3, D4) de la paroi périphérique, à l'articulation latérale de la partie inférieure mobile (30) du sous-ensemble interchangeable (S) selon un second axe de pivotement parallèle à l'axe longitudinal et solidaire de la partie mobile (D3, D4) de la paroi rigide (D1, D2).
Patent FR-3080614-B1 (FR)
Title: Convoyeur a bande de matiere pulverulente ou granuleuse en vrac
Inventor: VALLET CHRISTIAN
IPC: B65G19/00
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention a pour objet un convoyeur à bande de matière pulvérulente ou granuleuse en vrac (1) comprenant une première bande transporteuse (2) et une seconde bande transporteuse (3), la première bande transporteuse (2) comprenant des tasseaux (7), la première bande transporteuse (2) et au moins une partie de la seconde bande transporteuse (3) étant inclinées par rapport à l'horizontale, la partie ascendante de ladite au moins une partie de la seconde bande transporteuse (3) étant disposée en regard de la partie ascendante de la première bande transporteuse (1) de telle sorte que les tasseaux (7) de la première bande transporteuse (2) sont contigus à la surface externe de la seconde bande transporteuse (3), le convoyeur à bande (1) comprenant en outre des premier et second sols de glissement plats (8, 9) sur lesquels les bandes transporteuses (2, 3) sont respectivement configurées pour glisser.
Patent FR-3080868-B1 (FR)
Title: Element unitaire tridimensionnel destine a combler un bassin enterre de retention des eaux de pluie
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: E03F1/00
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-05-07
Abstract: L' élément unitaire tridimensionnel (1) est destiné à former une masse poreuse (2) en vue de constituer un bassin (3) d'infiltration, de rétention et/ou de stockage des eaux de pluie par l' amoncellement en vrac de plusieurs éléments unitaires tridimensionnels (1). Il est de forme sphérique et comprend deux demi-sphères (4) creuses dont le pourtour délimite une face ouverte et dont la face externe (9) hémisphérique présente des ouvertures traversantes (8), et une pièce de fixation (5) disposée entre les deux demi-sphères (4) et présentant un pourtour externe circulaire, ladite pièce de fixation (5) ayant sensiblement le même centre que l' élément unitaire tridimensionnel. Les dans lequel les deux demi-sphères (4) sont prévues pour être mutuellement assemblées par clipsage au niveau du pourtour de leur face ouverte par la pièce de fixation (5)
Patent FR-3083281-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire a butee elastomere
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-06-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire comprenant :  - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe de rotation, et dans lequel une fenêtre (22) définissant une piste de roulement de support est ménagée,  - un corps pendulaire définissant une piste de roulement de corps pendulaire et comprenant :  - une première masse pendulaire,  - un organe de liaison,  - un organe de roulement définissant une surface de roulement sur les pistes de roulement de support et de masse oscillante, de manière à guider une oscillation du corps pendulaire par rapport au support,  le corps pendulaire comprenant en outre une première butée (10) solidaire de l'organe de liaison, la première butée étant adaptée pour, lors d'un mouvement du corps pendulaire par rapport au support, être comprimée élastiquement radialement entre l'organe de liaison et le support.
Patent FR-3085801-B1 (FR)
Title: Plaque de maintien de pile a combustible a distribution de gaz reactif homogeneisee
Inventor: MORIN ARNAUD
IPC: H01M8/04
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention porte sur une plaque de maintien d'une pile à combustible, comportant un réseau de canaux de distribution (13) séparés deux à deux par une nervure de séparation (17). Dans au moins une partie longitudinale (Z1, Z2) du réseau de distribution, la plaque de maintien (10) comporte une pluralité d'éléments d'obstruction partielle (20), distincts les uns des autres : - situés dans chacun des canaux de distribution (13) du réseau, adaptés à y induire une diminution locale d'une section de passage de gaz réactif, et disposés longitudinalement de manière sensiblement périodique, - les éléments d'obstruction partielle (20) de chaque canal de distribution (13) étant agencés de manière à présenter un décalage longitudinal (ΔLb) avec ceux des canaux de distribution (13) adjacents.
Patent FR-3090582-B1 (FR)
Title: Drain configuré pour évacuer des fuites de fluide, tel que du carburant, depuis un système de collecte de fuites d’un aéronef, et aéronef associé.
Inventor: MILLET GÉRARD
IPC: F02C7/232
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: Drain configuré pour évacuer des fuites de fluide, tel que du carburant, depuis un système de collecte de fuites d’un aéronef, et aéronef associé Drain (10) configuré pour évacuer des fuites de fluide, tel que du carburant, depuis un système de collecte de fuites (4) d’un aéronef, le drain (10) comportant : - un tube rigide (11) solidaire d’une platine (13), la platine (13) étant prévue pour être fixée à une paroi extérieure de l’aéronef ; - un tuyau flexible (12) configuré pour joindre le système de collecte (4) au tube rigide (11), une extrémité du tuyau flexible (12) logeant à l’intérieur du tube rigide (11) ; le tube rigide (11) comportant une gorge (14), la gorge (14) étant configurée pour permettre une désolidarisation du tube rigide (11) de la platine (13) à l’emplacement de ladite gorge (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 3