baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974003-A1 (FR)
Title: Prothese de disque intervertebral et ensemble prothetique intervertebral.
Inventor: HANSEN STEPHANE
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-04-15
Abstract: L'invention concerne une prothèse (1) de disque intervertébral comportant deux sous ensembles (2, 2') chacun comportant un plateau supérieur (4, 4') et inférieur (5, 5') ancrés dans des vertèbres (3, 3') et séparés par un noyau mobile (6) dont les faces inférieure (62) et supérieure (61) sont complémentaires respectivement à une surface concave (54, 54') du plateau supérieur (4, 4') et à une surface convexe (44, 44') du plateau inférieur (5, 5'). L'invention concerne également un ensemble prothétique intervertébral (10) comportant une prothèse (1) et une prothèse d'articulaire postérieure (11) pourvue de deux lames articulaires (12, 13) adjacentes, en partie tangentes, couplée chacune à une vertèbres (3, 3') par des moyens de connexion (14) et reliées par des moyens de guidage autorisant leur mobilité selon une courbe dont le centre C3 est prévu du même côté que l'implantation desdits moyens de connexion (14).
Patent FR-2978858-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la determination de parametres de vol d'un aeronef
Inventor: EZERZERE PIERRE
IPC: G05D1/02
Filed: 2011-08-01
Abstract: - Selon l'invention, le système de détermination, en temps réel, de paramètres de vol d'un aéronef, au cours d'un vol de ce dernier, comporte un filtre de Kalman étendu (10) qui est configuré à partir d'équations de la mécanique de vol établissant un lien de dépendance entre au moins deux paramètres de vol dudit aéronef à estimer présélectionnés et qui est formé pour délivrer, lors d'un vol dudit aéronef, des estimations conjointes desdits paramètres de vol sélectionnés.
Patent FR-2971936-A1 (FR)
Title: Composition pour colorer les fibres keratiniques comprenant un colorant direct a fonction disulfure/thiol, un tensioactif non ionique, un tensioactif amphotere, un alcool gras ethoxyle, un agent alcalin, et un agent reducteur
Inventor: GUERIN FREDERIC
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-02-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement de fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre i) au moins un colorant direct à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé et ii) au moins un tensioactif non ionique, iii) au moins un tensioactif amphotère, iv) au moins un agent alcalin, et v) au moins un agent réducteur. Elle a également pour objet une composition comprenant les ingrédients i), à v), l'utilisation de l'association de i), ii), iii), iv) et v) pour la coloration et/ou l'éclaircissement des fibres kératiniques et un kit à plusieurs compartiment comprenant les ingrédients i) à v). Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou homogène avec ou sans emploi d'agent oxydant.
Patent FR-2977835-A1 (FR)
Title: Laminated glass windscreen for e.g. car, has film arranged between interior and exterior glass sheets, where end section of film projects from front edge of windscreen, and is folded under interior sheet to form windscreen supporting wedge
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/00
Filed: 2011-07-11
Abstract: The windscreen (3) has a film (11) arranged between an interior glass sheet (9) and an exterior glass sheet (10). An end section of the film projects from a front edge (12) of the windscreen, and is folded under the interior glass sheet to form a windscreen supporting wedge (16) under the interior glass sheet. The supporting wedge is stuck to the interior glass sheet, and comprises stacked layers (18) that are formed by successive folds of the film and are stuck to each other, where width (L) of the layers is equal. An independent claim is also included for a method for assembling a windscreen of a vehicle.
Patent FR-2978255-A1 (FR)
Title: Dispositif optique d'eclairage conoscopique a cone creux pour microscope optique et procede de microscopie optique en conoscopie
Inventor: FROIGNEUX EMMANUEL
IPC: G01J3/02
Filed: 2011-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de microscopie et un dispositif optique d'éclairage à cône creux pour microscope. Selon l'invention, le dispositif d'éclairage comprend une première lentille conique (1) apte à recevoir un faisceau lumineux incident collimaté (10) et à former un faisceau lumineux conique (20), une deuxième lentille conique (5) disposée de manière à recevoir ledit faisceau lumineux conique (20, 40) et à former un faisceau lumineux cylindrique à fond noir (50) et un objectif optique (6) ayant un plan focal image (12) disposé de manière à recevoir ledit faisceau lumineux cylindrique à fond noir (50), à former un faisceau lumineux à cône creux (60) et à focaliser ledit faisceau lumineux à cône creux (60) en un point (18) dans le plan focal image (12).
Patent FR-2979680-A1 (FR)
Title: Suspension stopping device for telescopic suspension leg of direct wheel of car, has annular deflector mounted on lid to freely turn with respect to lid around rotation axis and comprising jacket located with respect to opening
Inventor: BRISSON SEBASTIEN
IPC: B60G15/06
Filed: 2011-09-02
Abstract: The device (10) has a support part (16) transmitting forces exerted by a spring (12) to a lower metallic washer (20) and comprising a lower metallic washer support zone. A lid (18) covers an upper metallic washer (22). An annular labyrinth (42) connects a housing (15) to an outer side of the device, and is formed with an opening (44) radially opened toward the outer side. An annular deflector (52) is mounted on the lid to freely turn with respect to the lid around a rotation axis (100) defined by a thrust bearing (14), and comprises a jacket (64) located with respect to the opening. The support part is made of synthetic material. The annular deflector is made of plastic. Independent claims are also included for the following: (1) a kit for assembling a suspension stopping device of a suspension leg of a vehicle (2) a method for assembling a suspension stopping device of a suspension leg of a vehicle.
Patent FR-2981555-A1 (FR)
Title: Distribution head for e.g. flexible bottle in cosmetic product conditioning device, has obturator that is movable between obturation position and distribution position, where obturator is elastically urged toward position of obturation
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D40/00
Filed: 2011-10-19
Abstract: The head (18) has a distribution pipe (40) for a cosmetic product e.g. sun lotion, and a proportioning mechanism (44) for proportioning another cosmetic product e.g. gel capsule. The proportioning mechanism comprises an obturator (80) that is movable between a position of obturation of a distribution opening (36) and a position of distribution of the latter cosmetic product through the distribution opening. The obturator is elastically urged toward the position of obturation. Independent claims are also included for the following: (1) a device for conditioning a cosmetic product (2) a method for distribution of a cosmetic product.
Patent FR-2983197-A1 (FR)
Title: Utilisation de phacetoperane pour traiter un trouble deficit de l'attention hyperactivite
Inventor: KONOFAL ERIC
IPC: A61K31/4458
Filed: 2011-11-29
Abstract: L'invention concerne le traitement d'un trouble déficit de l'attention hyperactivité (TDAH), par l'alpha-phényl(pipéridin-2-yl)méthanol, ou ses sels et esters pharmaceutiquement acceptables, en particulier le dérivé acétate, plus particulièrement le dextrophacétopérane. L'invention fournit par ailleurs un procédé de synthèse de l'énantiomère (S,S) de l'alpha-phényl(pipéridin-2-yl)méthanol ainsi qu'un procédé de synthèse du dextrophacétopérane.
Patent FR-2984267-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de l'energie d'un vehicule
Inventor: CONSTANS FLORIAN
IPC: B60W30/182
Filed: 2011-12-19
Abstract: Système de commande d'énergie d'un véhicule comportant une interface de commande pouvant se trouver dans au moins un premier et un deuxième états, le premier état étant un état de consigne dans lequel l'interface génère au moins une première consigne de variation d'une énergie courante du véhicule et le deuxième état étant un état de repos dans lequel elle ne donne pas de consigne, l'interface étant en outre configurée pour revenir dans le deuxième état après avoir été amenée dans le premier état.
Patent FR-2984902-A1 (FR)
Title: Pneumatique a adherence sur glace amelioree
Inventor: FUKASAWA HIROKO
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: Pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou polybutadiène, plus de 30 pce d'un agent plastifiant liquide, entre 50 et 150 pce d'une charge renforçante non-noire telle que silice, optionnellement du noir de carbone à un taux inférieur à 3 pce, entre 5 et 50 pce d'une résine polymère liquide photoréticulable telle qu'une résine poly(butadiène-acrylate ) ou poly(butadiène-méthacrylate), et entre 5 et 70 pce de microparticules de poly (vinyle alcool). Une telle composition de caoutchouc améliore fortement l'adhérence sur glace froide du pneumatique.
Patent FR-2987500-A1 (FR)
Title: Dispositif a bande interdite electromagnetique, utilisation dans un dispositif antennaire et procede de determination des parametres du dispositif antennaire
Inventor: COUPA YONNEC H
IPC: H01Q3/22
Filed: 2012-02-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (20) à bande interdite électromagnétique comprenant un support diélectrique dont une face (21) est métallisée et dont la deuxième face comporte une pluralité d'éléments conducteurs (22) non jointifs. Dans ce dispositif (20), plusieurs éléments conducteurs (22) sont reliés entre eux deux à deux par un élément résistif (23), au moins deux éléments conducteurs (22) sont électriquement isolés l'un de l'autre et au moins deux éléments résistifs (23) présentent une valeur de résistance différente.
Patent FR-2993970-A1 (FR)
Title: Portable device for deterring and applying predetermined marking dye on aggressor, has spring perforating reservoir containing specific dye pouch by effect of pressure on perforated screen, where dye is expelled on attacker
Inventor: BODELLE CAROLINE MARIE
IPC: B05B9/08
Filed: 2012-07-26
Abstract: The device has a watch case fixed at center of bracelet and comprising a base (1) provided with a conical spring (2) compressed by a ferrous strip (3). The strip triggers the spring by simple pull action. The spring perforates a reservoir (6) containing a specific dye pouch (7) by the effect of pressure on a perforated screen (8). The dye is expelled on an attacker, where the dye is referred, indelible, colored and invisible. A shockproof stop possesses different matched colors, and dimensions of the bracelet satisfy required standards.
Patent FR-2986834-A1 (FR)
Title: Gas circuit for casing of thermal engine, has oil separator followed by pipe casing attached with air inlet pipe of thermal engine, and gas blowing unit emerged in casing, where gas is blown at temperature about specific degree Celsius
Inventor: PHILIPPE REGIS
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-02-10
Abstract: The circuit has an oil separator followed by a gas introducing pipe casing (1) attached with an air inlet pipe (2) of a thermal engine. A gas blowing unit is emerged in the gas introducing pipe casing, where gas is blown at temperature greater than 0 degree Celsius. The blowing unit is arranged to blow the gas into a nozzle (3) of the gas introducing pipe casing through the air inlet pipe of the engine. The blowing unit comprises a blowing pipe (4) that is connected with the air inlet pipe downstream from an overfeeding compressor. An independent claim is also included for a method for preventing obstruction of a gas circuit of a casing of a thermal engine.
Patent FR-2988470-A1 (FR)
Title: Detection device i.e. contactless magnetic sensor, for detecting e.g. engaged position of piston in cylinder of car's clutch control device, has switches comprising polarizations such that magnetic field values have same and opposite signs
Inventor: VAYSSE BERTRAND
IPC: G01D5/12
Filed: 2012-03-21
Abstract: The device (10) has Hall effect unipolar switches (11, 12) arranged to measure magnetic field generated by a magnetic element (20) along measurement axes (C, D) perpendicular to a longitudinal axis (A) in a point of the longitudinal axis corresponding to positions (P1, P2) to detect the element. The switches are arranged to have polarizations such that values of the magnetic field have identical and opposite signs, and the switches have opposite and identical polarizations when the element is not in a portion of the longitudinal axis between the positions.
Patent FR-2988891-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de niveau d'opacite dans une scene et dispositif correspondant
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: G06T15/60
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'opacité en un point (13) d'une scène éclairée par une source de lumière étendue (10) et comprenant un objet (11) défini par un maillage et occultant une partie de la lumière émise. Afin d'optimiser les calculs pour l'estimation en temps réel de l'opacité, le procédé comprend les étapes de : - échantillonnage de ladite source de lumière étendue (10) en une pluralité d'échantillons (101, 102, 103) ; - pour au moins un échantillon de la pluralité d'échantillons (101, 102, 103) et pour au moins un premier élément du maillage de l'objet occultant (11) visible depuis le au moins un échantillon, génération d'un plan d'ombre par arête du au moins un premier élément ; estimation d'un niveau d'opacité en fonction de coefficients de projection dans une base de fonctions à partir de valeurs représentatives de l'opacité pour un ensemble des points d'intersection (210, 211, 212) entre au moins un rayon (21) ayant pour origine un point de vue (20) de la scène et des plans d'ombres traversés par ledit au moins un rayon (21), en fonction d'un angle formé par la normale associée à chaque plan d'ombre traversé et par ledit au moins un rayon (21). L'invention concerne également un dispositif correspondant.
Patent FR-2991057-A1 (FR)
Title: System for measuring electrical energy of alternating current in secondary electric conductor in electric current transformer station, has time synchronization software synchronizing samples of measured intensity relative to voltage samples
Inventor: COUTELOU OLIVIER
IPC: G01R21/06
Filed: 2012-05-24
Abstract: The system has a primary module (60) comprising determination software (104) to determine transform coefficient of samples of measured voltage and transmitting software (106) to transmit a message (M1) containing the coefficient. Secondary modules (62A-62N) have reconstruction software (121A-121N) to reconstruct samples of the voltage. Calculation software (123A-123N) calculates electrical energy from the samples of voltage and of measured intensity. Time synchronization software (122A-122N) synchronizes the samples of the intensity relative to the reconstructed samples. Independent claims are also included for the following: (1) an electric current transformer station (2) a method for measuring electrical energy of alternating current circulating in a secondary electric conductor.
Patent FR-2991378-A1 (FR)
Title: Method for controlling and validating depollution agent i.e. Adblue, using in pollution control system of hybrid propulsion car, involves measuring refraction index of depollution agent, and comparing measured index with threshold index
Inventor: PRYEN VIRGINIE
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-06-05
Abstract: The method involves measuring a refraction index (Ir) of a remaining quantity of a depollution agent i.e. Adblue (RTM: Diesel exhaust fluid) in a pollution control system. The measured refraction index is compared with a threshold refraction index given in graphs, where the threshold refraction index represents a maximum or minimal value for which the depollution agent is regarded as inapt to fill the depollution action, and the first threshold refraction index (Sir1) corresponds to a parameter (D) of the depollution agent representative of the ageing of the depollution agent. An independent claim is also included for a method for review of a pollution control system of a car.
Patent FR-2991934-A1 (FR)
Title: Agencement d'un appareil nomade dans un equipement
Inventor: RASSENT MAXIME
IPC: B60R11/02
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention est relative à l'agencement (10) pour le montage d'un appareil nomade (5) dans un équipement (12) ayant une façade de style (14). La façade de style (14) est pourvue d'un logement apte à recevoir l'appareil nomade (5). L'agencement comprend une embase, un support mobile apte à recevoir l'appareil nomade (5) et un dispositif de retenu du support mobile dans des positions libre et enfoncée. En position enfoncée la face-avant de l'appareil nomade (5) est en continuité de surface avec la façade de style (14) de l'équipement (12) et, en position libre le support mobile affleure par l'ouverture et est en continuité de surface avec la façade de style (14) de l'équipement (12).
Patent FR-2994290-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de modification d'une pile d'appel de sous-programme
Inventor: GALDO FLORIAN
IPC: G06F9/40
Filed: 2012-08-06
Abstract: L'invention est relative à un procédé de détection de modification d'une pile d'appel de sous-programme, comprenant les étapes consistant à, lors d'un appel d'un sous-programme , placer une adresse de retour au sommet de la pile ; à la fin du sous-programme , utiliser l'adresse au sommet de la pile comme adresse de retour, et retirer l'adresse de la pile ; lors de l'appel du sous-programme, accumuler l'adresse de retour dans un emplacement mémoire (REG) selon une première opération (OP) ; à la fin du sous-programme, accumuler l'adresse du sommet de la pile dans l'emplacement mémoire selon une deuxième opération, réciproque de la première ; et détecter une modification lorsque le contenu de l'emplacement mémoire diffère de sa valeur initiale (REG ).
Patent FR-2995824-A1 (FR)
Title: Air outlet device for use in instrument panel to control direction of flow of air leaving ventilation system of car, has actuator integral in rotation with wing and formed to contribute complete obturation of duct in closing position
Inventor: REA JULIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-09-24
Abstract: The device (1) has a peripheral wall (3) forming an air duct and including wings (4) extending according to directions and movable in rotation around axes (A). One of the wings is movable between opening position in which the wing allows passage of air in the duct and closing position. An actuator (8) is integral in rotation with the wing around its axis and movable in translation relative to the wing to control displacement of the other wing around its axis. The actuator is formed to contribute complete obturation of the duct in the closing position. An independent claim is also included for an instrument panel of a vehicle.
Patent FR-2996939-A1 (FR)
Title: Procede de classification d'un objet multimodal
Inventor: ZNAIDIA AMEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-10-12
Abstract: Procédé de classification d'un objet de test multimodal décrit selon au moins une première et une deuxième modalités, comprenant une étape de construction hors-ligne par classification d'un dictionnaire multimédia (Wm), défini par une pluralité Km de mots multimédia, à partir d'une matrice de recodage (X) des représentants de la première modalité formant un dictionnaire de la première modalité comprenant une pluralité KT de mots de la première modalité, la matrice de recodage (X) étant construite de manière à exprimer la fréquence de chaque mot de la deuxième modalité d'un dictionnaire de la deuxième modalité comprenant une pluralité Kv de mots de la deuxième modalité, pour chaque mot de la première modalité, la classification d'un objet multimodal de test (133, 533) étant réalisée en ligne au moyen d'une étape de recodage (413) de chaque représentant de la première modalité relatif à l'objet multimédia considéré sur la base du dictionnaire multimédia (Wm), suivie d'une étape d'agrégation (415) des représentants de la première modalité codés à l'étape de recodage en un unique vecteur (BoMW) représentatif de l'objet multimodal considéré.
Patent FR-3001909-A1 (FR)
Title: Bloc de decoupe de produits alimentaires en fragments en "s"
Inventor: BOMONT SYLVAIN
IPC: B26D1/03
Filed: 2013-02-11
Abstract: L'invention concerne un bloc de découpe (10) de produits alimentaires en fragments en S (P) comportant : - un support (14) ; - une pluralité de lames (301, 302, ... 306, 321, 322, ... 326) parallèles fixées au support et s'étendant perpendiculairement à la première direction, lesdites lames étant espacées les unes des autres tout en étant arrangées par paires de lames qui sont juxtaposées les unes aux autres selon une première direction. L'invention se caractérise par le fait : - chacune des lames est constituée d'une première portion plane (40), d'une deuxième portion plane (42) et d'une troisième portion disposée entre les première et deuxième portions planes (40, 42), ladite troisième portion (44) étant inclinée par rapport aux première et deuxième portions planes, les première et deuxième portions planes s'étendant dans deux plans parallèles et distants l'un de l'autre ; et - chacune des lames (30, 32) est fixée au support (14) par au moins l'une des première et deuxième portions planes (40, 42).
Patent FR-3010311-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polysaccharide et un silane ajoute dans l'eau
Inventor: BAGHDADLI NAWEL
IPC: A61Q5/04
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (i) une étape d'application d'un polysaccharide oxydé, (ii) une étape de chauffage à une température d'au moins 100 °C ; (iii) une étape d'application d'un silane ajouté dans l'eau. Le procédé permet d'obtenir de bonnes propriétés cosmétiques de conditionnement du cheveu, avec un effet durable dans le temps. L'invention concerne également une composition cosmétique et un kit utilisés pour la mise en œuvre du procédé de traitement.
Patent FR-3011719-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement de la surface externe d'un corps
Inventor: CHAUMONT GUY
IPC: A41D27/00
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couverture et/ou de protection d'au moins une partie de la surface externe d'un corps humain ou animal. Selon l'invention, un tel dispositif comprend au moins une portion fixe de rafraîchissement d'au moins une région de ladite partie de la surface externe du corps, apte à être réfrigérée et/ou congelée, et présentant au moins trois couches disposées dans l'ordre suivant : - une couche respirante destinée à être appliquée sur et/ou à proximité de ladite région ; une couche flexible de stockage et de restitution de froid ; - une couche d'isolation thermique, destinée à retarder le réchauffement de ladite couche de stockage et de restitution de froid.
Patent FR-3012303-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un applicateur pour produit cosmétique comprenant une âme (12), une pluralité de protubérances (30) s'étendant en saillie à partir de l'âme (12) pour former une brosse, et une spatule (20) située dans le prolongement de l'âme (12). L'invention concerne aussi un ensemble applicateur pour produit cosmétique, comprenant : un récipient comprenant un corps formant un réservoir destiné à contenir le produit cosmétique, et un applicateur tel que décrit plus haut et adapté pour être fixé sur le récipient, de sorte que l'applicateur est logé à l'intérieur du réservoir.