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Patent WO-2010052111-A1 (WO)
Title: Ensemble contenant pour préparation d’une boisson
Inventor: VAN HAPEREN BARTHOLOMEUS JOHAN
IPC: A47J31/18
Filed: 2009-10-16
Abstract: Cette invention concerne un ensemble contenant (1) pour préparation d’une boisson, qui comprend : un premier corps de contenant (2) constitué d’un fond (2a), d’une paroi latérale (2b) partant du fond et d’une extrémité ouverte (2c) opposée au fond ; un second corps de contenant (3) constitué d’un fond (3a), d’une paroi latérale (3b) partant du fond et d’une extrémité ouverte (3c) opposée au fond ; et des moyens de liaison (4)comprenant un élément de paroi perméable aux liquides (5). L’invention concerne également une méthode de préparation de boissons au moyen dudit ensemble contenant.
Patent WO-2010094402-A1 (WO)
Inventor: LINKA MARTIN
IPC: F16B5/02
Filed: 2010-02-04
Abstract: The invention relates to a damping device (1) for damping shocklike loads, as may occur, for example, during an earthquake. The invention proposes forming the damping device (1) with an elastomer sleeve (2), a housing (3) and a screw plug (4) which can be screwed into the housing (3) and with which the elastomer sleeve (2) can be compressed in the housing (3) such that said elastomer sleeve bears in a play-free manner and possibly with prestress against a tie rod (6) on the inside and in the housing (3) on the outside.
Patent WO-2012069071-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de compenser un désalignement entre une matrice de sous-pixels d'un écran et un réseau optique, et écran autostéréoscopique
Inventor: DE LA BARRE RENE
IPC: G02B30/32
Filed: 2010-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de compenser un désalignement entre un réseau optique (3) et une matrice de sous-pixels (2) d'un écran autostéréoscopique (1), la matrice de sous-pixels (2) comprenant au moins deux sous-ensembles de sous-pixels (5), chacun des sous-ensembles correspondant à une zone parmi au moins deux zones de visualisation (10, 10') et formant une famille de bandes parallèles au moins grossièrement alignées avec une structure du réseau optique (3), les bandes des différents sous-ensembles alternant dans une séquence cyclique et chacune des bandes comprenant une pluralité de pixels, chacun de ces pixels étant formé par un groupe de sous-pixels (5). Au cours de ce procédé, une matrice de direction de désalignement affectant une valeur de direction de désalignement à chacun des pixels ainsi qu'une matrice de grandeur de désalignement affectant une valeur de grandeur de désalignement à chacun des pixels sont déterminées. Enfin, une fonction de pondération est déterminée pour chacun des pixels, la fonction de pondération affectée à chacun des pixels étant dépendante de la valeur de direction de désalignement et de la valeur de grandeur de désalignement attribuée au pixel respectif. L'invention concerne en outre un écran autostéréoscopique (1) correspondant.
Patent WO-2011076377-A1 (WO)
Title: Compositions de polymère modifié
Inventor: THIELE SVEN
IPC: C08F236/10
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne une première composition comprenant au moins le composant suivant : i) un polymère modifié comprenant au moins une macromolécule de polymère modifié ramifié (b1) et au moins une macromolécule de polymère modifié linéaire (a1), dans lequel la ou les macromolécules de polymère modifié ramifié et la ou les macromolécules de polymère modifié linéaire comprennent chacune, indépendamment, au moins un groupe amine choisi dans l'ensemble constitué des formules (1A-1F), chacune étant telle que décrite ci-dessus ; et leurs combinaisons ; et dans lequel la ou les macromolécules de polymère modifié ramifié comprennent en outre une des structures (ib1-ib4) comme il est décrit ci-dessus, et la ou les macromolécules de polymère modifié linéaire comprennent en outre une des structures (iib1) comme il est décrit ci-dessus (voir formule 3A)
Patent WO-2010089335-A1 (WO)
Inventor: RAMMINGER PETER
IPC: A47J36/20
Filed: 2010-02-04
Abstract: The present invention relates to a cooking vessel (1) comprising a vessel body (2) and a lid (3). According to the invention, at least one insert (4) that can be stacked on the vessel body (2) is provided, wherein optionally a further insert (4) or the lid (3) can be placed on the insert. Energy-saving cooking is thereby achieved.
Patent WO-2010122139-A1 (WO)
Title: Electrical connection system between an electrical power supply device and an implanted medical device
Inventor: LITZLER PIERRE-YVES
IPC: H01R31/02
Filed: 2010-04-23
Abstract: The invention relates to an electrical connection system for electrically connecting an internal electrical device (2) intended to be placed inside the body of an animal and an external electrical device (3) intended to be placed outside the animal's body, said system comprising a cable (4) intended to be placed at least partially inside the animal's body and containing at least one electrical wire. One of the ends of the cable (4) includes a first connection means (5) for connecting the at least one electrical wire to the external electrical device (3). The invention is characterised in that the other end of the cable (4) includes a second connection means (1) intended to be placed inside the animal's body, said second connection means (1) comprising connectors that can establish an electrical connection between the at least one electrical wire of the cable (4) and the internal electrical device (2). The second connection means (1) also include additional connectors that can establish an electrical connection between at least one electrical wire external to the cable (4) and the internal electrical device (2), whereby the connectors of the second connection means (1) can be used for the removable connection of electrical wires.
Patent WO-2010128010-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif permettant de mettre à jour la date et l'heure d'un système électronique, en particulier un téléphone cellulaire mobile
Inventor: ROSAY ARNAUD
IPC: H04W8/24
Filed: 2010-05-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif permettant de mettre à jour la date et l'heure d'un système électronique (1). Ledit dispositif comprend un moyen de connexion (12) pour raccorder le système électronique à un système de positionnement mondial assisté (2), un moyen de récupération (13) pour récupérer des données d'assistance émises par le système de positionnement mondial assisté (2), un moyen de détermination (14) pour déterminer la date et l'heure actuelles du système électronique sur la base desdites données d'assistance récupérées, et un moyen de commande (15) qui peut activer les moyens de connexion (12), de récupération (13) et de détermination (14).
Patent WO-2010130650-A1 (WO)
Title: Method for generating a 3-dimensional model of an object
Inventor: LOU ZHE
IPC: G06T17/20
Filed: 2010-05-07
Abstract: The present invention relates to a method for generating a 3 Dimensional model of a certain object. This method first includes the step of determining an object depth representation of the object and the step of generating a texture of the object. Subsequently, a 3-Dimensional model is generated by applying displacement mapping on said object depth representation of said object and subsequently applying said texture onto said 3-dimensional model of said object generated using said displacement mapping.
Patent WO-2011000878-A1 (WO)
Title: Sicherheitselement und herstellungsverfahren dafür
Inventor: HEIM MANFRED
IPC: B42D15/10
Filed: 2010-06-30
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Sicherheitselement für Sicherheitspapiere, Wertdokumente oder dgl., mit - einem eine Oberseite (4) und eine Unterseite (5) aufweisenden Träger (3), der zumindest teilweise transparent oder transluzent ist, - einer auf der Oberseite (4) angebrachten, oberen Prägelackschicht (9), in der eine obere Prägestruktur ausgebildet ist, einer auf der Unterseite (5) angebrachten, unteren Prägelackschicht (10), in der eine untere Prägestruktur ausgebildet ist, - einer auf der oberen Prägelackschicht (9) angeordneten oberen Reflexionsschicht (8), die eine obere Reflexionsschichtstruktur (15) hat, und - einer auf der unteren Prägelackschicht (10) angeordneten unteren Reflexionsschicht (14), die eine untere Reflexionsschichtstruktur (18) hat, wobei - die untere Reflexionsschichtstruktur (18) zusammen mit der oberen Reflexionsschichtstruktur (15) in Durchlichtbetrachtung als Durchlichtmotiv sichtbar ist und - die untere Reflexionsschichtstruktur (18) und die obere Reflexionsschichtstruktur (15) jeweils durch ein moduliertes Linienraster erzeugt ist, wobei die Linienrichtung der oberen Reflexionsschichtstruktur (15) kreuzend zur Linienrichtung der unteren Reflexionsschichtstruktur (18) liegt, vorzugsweise in einem Winkel von 60 bis 120 Grad.
Patent WO-2011026669-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de suivi pour estimer la concentration d'un constituant du sang pour des tissus à faible perfusion
Inventor: VETTER ROLF
IPC: A61B5/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de la concentration d'un constituant du sang d'un utilisateur dans des conditions de faible perfusion en utilisant un dispositif de suivi à base de spectrophotométrie, qui comprend un détecteur à canaux multiples (1) formé par une pluralité de canaux (2, 5) et un détecteur cardiovasculaire (7, 14); qui comprend : la mesure d'une pluralité de signaux photopléthysmographiques (PPG), chaque signal PPG étant mesuré par un des canaux (2, 5); la mesure d'un signal cardio-synchrone (CV) en utilisant le détecteur cardiovasculaire (7, 14); la détection d'une fréquence cardiaque instantanée et la détermination d'une variabilité de la fréquence cardiaque à partir du signal CV; pour chaque fréquence cardiaque déterminée, la projection des signaux PPG mesurés multipliés par un fenêtrage sur un composant de fréquence principal et la sélection de signaux PPG projetés fiables; et l'estimation d'une valeur de ladite concentration d'un constituant du sang à partir de l'amplitude desdits signaux PPG projetés fiables choisis sur une période de temps prédéterminée; ledit fenêtrage ayant une longueur de fenêtre qui est ajustée à chaque fréquence cardiaque déterminée en fonction de la variabilité de la fréquence cardiaque déterminée; et la fréquence dudit composant de fréquence principal étant estimée en moyennant la fréquence cardiaque sur la longueur de la fenêtre. Le procédé décrit nécessite une charge informatique réduite en comparaison de procédés classiques fondés sur une approche du domaine de fréquence tels que FFT ou DCT, et fournit une meilleure résolution de temps et de fréquence, et ainsi une réduction optimale du bruit et une distorsion minimale du signal.
Patent WO-2011009782-A1 (WO)
Title: Dispositif de maintien pour des bouteilles, à placer en particulier dans un appareil réfrigérant
Inventor: ANGELE BORIS
IPC: F25D25/02
Filed: 2010-07-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (2) pour des bouteilles, à placer en particulier sur une clayette (1) d'un appareil réfrigérant. Le dispositif de maintien selon l'invention comprend un élément récepteur de bouteille (3) pour le logement d'au moins une bouteille en position couchée, ainsi qu'un élément de fixation (4), servant en particulier à la fixation sur la clayette (1). Selon l'invention, le dispositif de maintien (2) comprend un mécanisme de rabattement grâce auquel on peut faire passer l'élément récepteur de bouteille (3) d'une position de repos rabattue peu encombrante à une position d'utilisation déployée, et inversement. L'invention concerne également une clayette (1) à placer dans un appareil réfrigérant et un appareil réfrigérant munis respectivement d'au moins un tel dispositif de maintien (2).
Patent WO-2011012654-A1 (WO)
Title: Composes d'hydroxy-asenapine, leurs derives et les compositions pharmaceutiques les comprenant
Inventor: FAASSEN WERENFRIDUS ADRIANUS
IPC: A61P25/24
Filed: 2010-07-28
Abstract: L'invention concerne des composés d'hydroxyasenapine isolés ou purifiés, leurs dérivés, notamment leurs dérivés d'ester, et des compositions pharmaceutiques les comprenant. L'invention concerne également des procédés de traitement les utilisant.
Patent WO-2011023485-A1 (WO)
Inventor: DELOS JACQUES
IPC: F16C33/58
Filed: 2010-07-28
Abstract: Rolling bearing device for steering column The rolling bearing device (1), in particular for a motor vehicle steering column, comprises an outer race (2), an inner race (3), rolling elements (4) placed between the outer race (2) and inner race (3). The inner race comprises a plurality of retaining tongues (6) directed radially inwards suitable for coming into contact with a tube or a shaft (7).
Patent WO-2011032798-A1 (WO)
Title: Coiffe de verrouillage pour recipient a col
Inventor: GELIBERT STEPHANE
IPC: B65D55/06
Filed: 2010-08-17
Abstract: Une coiffe de verrouillage (1) en matière plastique moulée pour récipient (2) à col destinée à bloquer un bouchon (4) dans ledit col (3) comprend un muselet (6) apte à entourer le bouchon(4) et le col en configuration montée de la coiffe (1). Le muselet a des premières et des secondes languettes flexibles aptes à se bloquer respectivement sur le col et sur le bouchon, (4) lesdites premières languettes (8) étant décalées par rapport auxdites secondes languettes (9) selon une direction axiale par rapport audit col (3). La coiffe (1) comprend aussi une bague (7) entourant le muselet (6) pour empêcher l'accès auxdites languettes depuis l'extérieur de la bague (7). La bague (7) et le muselet (6) sont conçus pour s'emboiter et se verrouiller l'un dans l'autre. Les languettes (8,9) du muselet sont disposées de manières inclinée respectivement dans des premières et des secondes ouvertures (13,14) formées par les mailles du muselet (6) et dans lesquelles les languettes (8,9) peuvent s'effacer lors du montage de la coiffe (1) sur le col (3).
Patent WO-2011038993-A1 (WO)
Title: Dispositif pour le branchement d'un consommateur
Inventor: BAUER PATRICK
IPC: H02H11/00
Filed: 2010-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le branchement d'au moins un consommateur (2), en particulier dans un véhicule automobile, qui comprend un montage en série (6) d'un premier interrupteur (7) et du consommateur (2), lequel montage est situé entre le pôle plus et le pôle moins d'une source de tension (3), ainsi qu'une diode de roue libre (10) montée en parallèle avec le consommateur (2), et un circuit de protection (12) contre l'inversion de polarité de la source de tension (3). L'invention est caractérisée en ce qu'une diode à semi-conducteur (13) faisant office de protection contre les surtensions est montée en parallèle avec le premier interrupteur (7) et la diode de roue libre (10).
Patent WO-2011029848-A1 (WO)
Title: Service de sélection de voie d'acheminement
Inventor: BJOERKNER JOERGEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-09-08
Abstract: L'invention concerne des procédés et des dispositifs pouvant assurer un établissement d'appel amélioré dans un réseau de téléphonie (200). Un terminal de téléphonie (201) envoie une demande de sélection de voie d'acheminement d'appel à un serveur de sélection de voie d'acheminement d'appel (216) situé hors du réseau central. Le serveur de sélection de voie d'acheminement d'appel (216) détermine une voie d'acheminement d'appel préférée du terminal de téléphonie (201) à la destination appelée et envoie au terminal de téléphonie (201) une réponse à la demande de sélection de voie d'acheminement d'appel qui contient des informations indiquant la procédure d'établissement de l'appel.
Patent WO-2011036182-A1 (WO)
Title: Dispositif chirurgical de retenue
Inventor: REGAUER MARKUS
IPC: A61B17/80
Filed: 2010-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif chirurgical de retenue (42) destiné à la fixation et à l'orientation temporaires d'une plaque d'ostéosynthèse (10) sur un os tubulaire (100) allongé. Ce dispositif chirurgical de retenue (42) comporte un dispositif de fixation (1), pour la fixation temporaire du dispositif de retenue (42) en deux emplacements de fixation (101,102) se faisant face de manière sensiblement radiale sur l'os tubulaire (100) allongé, et une fixation de plaque (2) reliée au dispositif de fixation (1) et destinée à fixer et à orienter la plaque d'ostéosynthèse (10) contre l'os tubulaire (100). La fixation de plaque (2) est espacée du dispositif de fixation de sorte que la plaque d'ostéosynthèse (10) soit maintenue contre l'os tubulaire (100) en au moins un emplacement de retenue (103) qui se trouve à une certaine distance (A) des deux emplacements de fixation (101,102) dans la direction longitudinale (X) de l'os tubulaire (100).
Patent WO-2011069749-A1 (WO)
Title: Dispositif de changement de vitesse à rail de sélection unique
Inventor: FRITSCHLE ULRICH
IPC: F16H63/38
Filed: 2010-11-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de changement de vitesse à rail de sélection unique (1) pour une boîte de vitesses à plusieurs vitesses comprenant un rail de sélection (2), un élément de changement de vitesse (3) et un élément sélecteur (5). Dans le cas présent, le rail de sélection (2) est disposé de façon à pouvoir coulisser axialement dans un carter de boîte de vitesses (10) et l'élément de changement de vitesse (3) est relié dans la direction axiale fixement au rail de sélection (2). L'élément de changement de vitesse (3) transmet un mouvement de changement de vitesse axial au choix à l'un de plusieurs bras de fourchette de boîte de vitesses (6, 7, 8). L'élément sélecteur (5) est disposé de façon solidaire du carter dans la direction axiale par rapport au carter de boîte de vitesses (10). L'élément de changement de vitesse (3) et l'élément sélecteur (5) peuvent basculer ensemble autour d'un axe médian (11). Selon l'invention, il est prévu un encliquetage (18) de la position de changement de vitesse qui est efficace entre l'élément de changement de vitesse (3) et l'élément sélecteur (5). L'invention concerne en outre une boîte de vitesses à plusieurs vitesses dotée d'un dispositif de changement de vitesse à rail de sélection correspondant.
Patent WO-2011104149-A1 (WO)
Title: Transport d'informations relatives à un service ip multi-opérateurs entre équipement utilisateur et cœur de paquets évolué 3gpp
Inventor: MELIA TELEMACO
IPC: H04W4/00
Filed: 2011-02-16
Abstract: La présente invention, dans un mode de réalisation, concerne un procédé pour le transport d'informations relatives à un service IP multi-opérateurs entre un équipement utilisateur (UE) et un cœur de paquets évolué (EPC) 3GPP par l'intermédiaire d'un réseau d'accès non 3GPP non sécurisé, ledit procédé comportant l'étape suivante : le transport des informations relatives à un service IP multi-opérateurs à l'aide d'une signalisation échangée pour des procédés de sécurité entre l'UE et une passerelle de données par paquets évoluée (ePDG) dudit réseau d'accès non 3GPP non sécurisé.
Patent WO-2011113686-A1 (WO)
Title: Composition de polymères destinée à des applications pour des fils et des câbles présentant des propriétés électriques avantageuses
Inventor: NILSSON ULF
IPC: H01B3/44
Filed: 2011-03-01
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymères présentant des propriétés électriques de courant continu améliorées, l'utilisation de la composition dans la production d'une couche pour câbles et un câble entouré d'au moins une couche comprenant la composition de polymères.
Patent WO-2011141372-A1 (WO)
Title: Capsule endoscopique permettant d'identifier un métabolite d'un excitateur se trouvant dans ou sur une paroi d'un organe creux du tractus gastro-intestinal d'un homme ou d'un animal
Inventor: KUTH RAINER
IPC: A61B1/00
Filed: 2011-05-06
Abstract: La présente invention concerne une capsule endoscopique (6) contenant un capteur (12) qui se trouve sur un côté du boîtier (10) de la capsule et qui est conçu pour identifier un métabolite d'une bactérie se trouvant dans ou sur la paroi d'un organe creux (2) du tractus gastro-intestinal d'un homme ou d'un animal, notamment dans la paroi de l'estomac. La masse volumique de la capsule endoscopique (6) est supérieure à la masse volumique d'un liquide (4) se trouvant dans l'organe creux (2) et le centre de gravité de masse (14) de la capsule endoscopique (6) est espacé du centre de gravité volumique (16) du liquide déplacé (4). Le centre de gravité de masse (14) et le centre de gravité volumique (16) déterminent une droite de liaison (18) sur laquelle se trouve le capteur (10), sur le côté du boîtier (10) adjacent au centre de gravité de masse (14). On s'assure ainsi que la capsule endoscopique (6) soit toujours en contact avec le côté du boîtier avec la paroi de l'organe creux (2) sur laquelle se trouve le capteur (10).
Patent WO-2013041149-A1 (WO)
Title: Intermittent surface measurement
Inventor: WENGER FABIAN
IPC: G01F23/284
Filed: 2011-09-27
Abstract: A method of determining a filling level of a product contained in a tank, the method comprising the steps of: a) transmitting an electromagnetic probing signal towards a target area of a surface of the product; b) receiving a reflected probing signal being a reflection of the electromagnetic probing signal at the surface; c) determining a parameter value indicative of an amplitude of the reflected probing signal; if the parameter value is indicative of an amplitude larger than a predetermined threshold value: d) transmitting an electromagnetic measuring signal towards the target area of the surface; e) receiving a return signal being a reflection of the electromagnetic measuring signal at the surface; and f) determining the filling level based on a time relation between the electromagnetic measuring signal and the return signal.
Patent WO-2012045695-A1 (WO)
Title: Dispositif de test de coordination et de contrôle
Inventor: SUELO REMZI
IPC: A61B5/11
Filed: 2011-10-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à mesurer le contrôle d'un individu sur la coordination de la main et de l'œil et le contrôle dudit individu sur les muscles du bras et de la main durant la réponse dudit individu, après la détection visuelle du stimulus par l'individu, dans la zone de mesure et d'évaluation des processus psychomoteurs et cognitifs. À cette fin, le dispositif comprend les éléments mentionnés dans la revendication 1.
Patent WO-2012059446-A1 (WO)
Title: Procédé et système de contrôle à rayons x servant à contrôler des éléments de même constitution au moyen de rayons x
Inventor: STOCKER THOMAS
IPC: G06T7/00
Filed: 2011-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de contrôle à rayons X servant à contrôler des éléments de même constitution au moyen de rayons x. Dans le cadre dudit procédé et dudit système, on calcule un premier ensemble de données de référence (R 4 ) d'après plusieurs ensembles de données de contrôle de même type (P 1  à P 11 ) qui ont été déterminés au moyen du système de contrôle à rayons X respectivement pour chaque élément. A des fins de contrôle d'un élément fabriqué par la suite, l'ensemble de données de référence (R 4 ) est comparé à un ensemble de données de contrôle (P 12 ) de cet élément. Ensuite, à partir de cet ensemble de données de contrôle (P 12 ) et des ensembles de données de contrôle déterminés auparavant (P 2  à P 11 ), on calcule un ensemble de données de référence actualisé (R 5 ) qui, de nouveau à des fins de contrôle d'un élément fabriqué ultérieurement, est comparé à un ensemble de données de contrôle (P 13 ) de cet élément. Du fait que, pour le contrôle des éléments, on calcule en permanence un ensemble de données de référence actualisé (R 4 , R 5 ), on tient donc compte des modifications furtives des éléments, qui toutefois satisfont les exigences de qualité, de sorte que des pseudo détections sont évitées de manière fiable.