baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931792-A1 (FR)
Title: Systeme pour la mise a l'eau et la recuperation automatiques d'un drone sous-marin
Inventor: GOUDEAU JEAN PHILIPPE
IPC: B63C7/20
Filed: 2008-06-03
Abstract: La présente invention concerne les systèmes de mise à l'eau et de récupération d'embarcations sous-marines depuis un navire. Elle consiste principalement en une nacelle de manutention pour la mise à l'eau et la récupération d'un véhicule sous-marin, comportant un châssis formant une arête dorsale et réalisant une interface entre des moyens de levage, une grue par exemple, et le véhicule sous-marin. Ce châssis comporte: - des moyens pour ajuster la flottabilité d'ensemble; - des moyens pour assurer un alignement automatique du véhicule sur l'arête dorsale constituée par le châssis; - des moyens pour opérer depuis la surface la préhension du véhicule après alignement du châssis sur le véhicule. Dans un mode de réalisation préféré la nacelle comporte une caméra vidéo embarquée permettant à l'opérateur situé à bord de s'assurer de la bonne réalisation des opérations d'arrimage et de libération du véhicule. L'invention permet avantageusement de procéder de manière automatique à la mise à l'eau et à la récupération du véhicule alors que celui-ci est sous la surface dans une zone où il ne subit pas les effets de la houle.
Patent FR-2934921-A1 (FR)
Title: Capteur tactile multicontacts a moyens d'espacement de taille et impedance variables
Inventor: JOGUET PASCAL
IPC: H01H1/0237
Filed: 2008-08-05
Abstract: La présente invention concerne un capteur tactile multicontacts comportant une couche d'interaction déformable élastiquement (10) et une couche support (11), la couche d'interaction (10) présentant à sa surface inférieure un réseau de pistes conductrices (12), la couche support (11) présentant à sa surface supérieure un réseau de pistes conductrices (13) non parallèles au réseau de pistes conductrices (12) de la couche d'interaction (10). Les couches d'interaction (10) et support (11) sont séparées par une première série d'entretoises rigides isolantes (14). Une deuxième série d'entretoises conductrices (15) est disposée au contact d'au moins l'un des deux réseaux de pistes conductrices (12,13). L'impédance et les dimensions de ces entretoises (14) de deuxième série sont déterminées pour empêcher le contact au repos et permettre l'entrée en contact local lors d'une déformation de la couche d'interaction (10), entre les entretoises (15) de la deuxième série et le réseau de pistes conductrices de la couche opposée auxdites entretoises (15) de la deuxième série. La présente invention concerne également un contrôleur d'un tel capteur, un écran tactile multicontacts comprenant un tel capteur et un clavier comprenant un ensemble de touches discrètes constitué par un tel capteur.
Patent FR-2914272-A1 (FR)
Title: Dispositif de corps-mort pour l'amarrage d'un ou deux bateaux.
Inventor: DUFFOUR FABRICE
IPC: B63B22/02
Filed: 2008-04-02
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de corps-mort pour l'amarrage d'un ou de deux bateaux, comprenant un flotteur (10) et une ligne (36) de mouillage, ledit flotteur (10) étant de forme allongée avec une partie (12) avant solidaire de la ligne (36) de mouillage, une partie (13) intermédiaire et une partie (14) arrière, une ligne (16) de flottaison avec une partie (18) émergée et une partie (20) immergée, et étant apte à recevoir un bateau sur chacun de ses bords, caractérisé en ce que la partie (20) immergée du flotteur (10) comprend des nervures (68D,686) latérales afin d'obtenir une carène de catamaran avec un canal (66) central.
Patent FR-2934504-A1 (FR)
Title: Filtre a carburant et cartouche filtrante permettant l'evacuation de charges electrostatiques.
Inventor: BERLAND YANN
IPC: F02M37/22
Filed: 2008-07-31
Abstract: L'invention concerne un filtre à carburant, comprenant un bol (8) et un couvercle (9) formant une enceinte (17) dans laquelle sont disposés de manière concentrique un élément filtrant (20) et un appareil électrique (6), un connecteur (7) permettant la connexion électrique de l'appareil (6) à une alimentation extérieure est supporté par le bol (8) ou par le couvercle (9). L'appareil électrique (6) est disposé dans un fourreau (5) dissipatif et relié à la masse de l'appareil électrique (6) ou du connecteur (7). Au moins une partie (1, 2, 3) de l'élément filtrant (20) est dissipative et au moins un contacteur élastique dissipatif (12) est disposé entre ladite partie (1, 2, 3) dissipative et le fourreau (5) afin d'assurer une continuité dissipative entre l'élément filtrant (20) et le fourreau (5). L'invention concerne également un élément filtrant (20) destiné à être utilisé dans ledit filtre à carburant.
Patent FR-2926663-A1 (FR)
Title: Arc blow circuit breaker e.g. high voltage dead tank type arc blow circuit breaker, has pipes comprising exhaust openings located in bushing spaces, such that cutting gas is evacuated into spaces by exhaust openings
Inventor: MARQUEZIN GWENAEL
IPC: H01H33/02
Filed: 2008-09-01
Abstract: The breaker has mobile and fixed contact carriers (11, 21) fixed with respect to an electrical conductive envelope (1). Insulating bushings (40a, 40b) are mounted on the envelope and delimit bushing spaces. Exhaust pipes (31a, 31b) e.g. rigid tubes, communicate with the interior of the carriers and extend in the bushing spaces. The pipes have exhaust openings located in the spaces, such that cutting gas is evacuated into the spaces by the exhaust openings, where the gas is heated by the arc during opening of mobile and fixed arc contacts (10, 20) and flows through the carriers.
Patent FR-2948514-A1 (FR)
Title: Structure hyperfrequences de commutation a amplificateur distribue avec entree d'injection de signal de test
Inventor: DUEME PHILIPPE
IPC: H03F3/60
Filed: 2009-07-24
Abstract: L'invention concerne une structure électronique hyperfréquences de commutation comportant au moins une entrée de signal utile (E1, E2) une entrée de signal de test (T), au moins une sortie de signal hyperfréquences (S1, S2). La structure comporte n amplificateurs (Amp1, Amp2, ...Ampi, ...Ampn) distribués comportant chacun des cellules amplificatrices (Cs11, Cs21, ...Cs1 k, ... Cs1p) distribuées entre une ligne d'entrée (Le1, Le2, Le2c) et une ligne de sortie (Ls1, Ls2), l'accès d'entrée (1, 11) de signal hyperfréquences d'au moins d'une des ligne d'entrée d'un amplificateur distribué étant l'entrée (E1, E2) de signal utile, l'accès d'entrée de signal hyperfréquences d'une autre des lignes étant l'entrée (T) de signal de test, l'accès de sortie de signal hyperfréquences d'au moins une des lignes de sortie ( Ls1, Ls2) étant la sortie (S1, S2) de signal hyperfréquences, chacune des cellules amplificatrices (Cs11, Cs12, ...Cs1k, ...Cs1p) comportant une entrée de commande pour mettre les dites cellules amplificatrices d'un amplificateur indépendamment d'un autre amplificateur, soit dans un état amplificateur, soit dans un état bloqué, pour effectuer une transmission à la sortie de signal hyperfréquences (S1, S2), soit du signal utile (Ue, Ue1, Ue2) amplifié, soit du signal de test (St). Applications : circuits multifonctions utilisés dans les systèmes hyperfréquences de réception et/ou d'émission fonctionnant dans une large bande de fréquence.
Patent FR-2940974-A1 (FR)
Title: Composition pour la realisation d'une piece par usinage, procede de mise en oeuvre et produit obtenu
Inventor: ROLLAIS DOMINIQUE
IPC: B29C41/08
Filed: 2009-01-14
Abstract: L'objet de l'invention est une composition thixotrope destinée à la fabrication d'un modèle, d'un maître modèle ou d'un moule par usinage, comprenant au moins une résine photopolymère et un photo-initiateur. L'invention vise également l'utilisation de cette composition et un procédé de fabrication d'une pièce par usinage mettant en oeuvre cette composition.
Patent FR-2942264-A1 (FR)
Title: Bar i.e. connection bar, for connecting two parts of profile during joinery work for opening of construction, has U-section provided with branches having free ends to be connected to partitions
Inventor: AMBONATI PAUL
IPC: E06B3/263
Filed: 2009-02-16
Abstract: The bar (146) has a U-section provided with two branches (150, 150 ') that are connected by a bottom (152). Faces of extensions (156, 156 ') for each branch are located on both sides of the bar. The branches have free ends to be connected to partitions (130, 140). The bottom includes two ribs (154, 154 ') projecting on a level of an opposite face of upper sides to be supported against interior sides (122, 132). The bottom has the extensions projecting with respect to the branches to obtain a better establishment of the bottom on upper sides (126,136). An independent claim is also included for a profile utilized for manufacturing a framework of a door frame of a joinery adapted to an opening of a construction, comprising partitions.
Patent FR-2946687-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant des moyens ameliores de reglage du debit d'un flux d'air de refroidissement preleve en sortie de compresseur haute pression
Inventor: GARIN FABRICE MARCEL NOEL
IPC: F01D25/12
Filed: 2009-06-10
Abstract: Turbomachine (10) comprenant un canal (64) d'injection d'un flux d'air (59) de refroidissement d'un disque (24) de turbine haute pression, débouchant dans une cavité (76) qui est sensiblement isolée, en amont, d'une cavité (44) dans laquelle circule un flux d'air (48) prélevé en sortie d'un compresseur haute pression, par un premier joint à labyrinthe (78), et en aval, d'une cavité (118) communiquant avec la veine primaire (27) de la turbomachine, par un deuxième joint à labyrinthe (80). La turbomachine comprend des canaux (128) communiquant avec le canal d'injection (64) et débouchant au travers de la partie statique (100, 101) du premier joint à labyrinthe (78) entre deux léchettes (88a, 88b) de ce joint, de manière à permettre l'injection entre ces léchettes d'un flux d'air (134) provenant du canal d'injection (64).
Patent FR-2947061-A1 (FR)
Title: Method for pointing antenna on ground towards movable target in orbit, involves correcting predicted orbit by search around orbit of maximum level of radioelectric signal by antenna
Inventor: THIRY MARC
IPC: B64G3/00
Filed: 2009-06-19
Abstract: The method involves memorizing a predicted orbit of a movable target (4). A temporal difference is evaluated between a theoretical moment and a real moment of a passage of the target on a level of a determined holding point. The orbit of the target is corrected from the temporal difference in a temporal manner. The predicted orbit is corrected by a search around the orbit of the maximum level of a radioelectric signal (6) by an antenna (2). Independent claims are also included for the following: (1) a device for pointing an antenna on a ground towards a movable target, comprising a memorizing unit (2) a computer program having a set of instructions to perform a method for pointing an antenna on a ground towards a movable target in an orbit.
Patent FR-2934257-A1 (FR)
Title: Micromechanical structure i.e. sensor device, has conductor element comprising bridge element connected to fixation elements at same time, where bridge element has bridge zone separated from fixation elements
Inventor: REINMUTH JOCHEN
IPC: B81C1/00
Filed: 2009-07-24
Abstract: The structure has a substrate (2) comprising a main extension plane (100), and a conductor element installed between the substrate and a micromechanical functional layer in a direction perpendicular to the extension plane. The conductor element has fixation elements (41, 42) fixed to the substrate. The conductor element has a bridge element (43) connected to the fixation elements at same time. The bridge element has a bridge zone separated from the fixation elements. An independent claim is also included for a method for fabricating a micromechanical structure.
Patent FR-2955192-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour verifier la conformite d'une trajectoire d'un aeronef
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G01C21/20
Filed: 2010-01-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif pour vérifier la conformité d'une trajectoire calculée par un système de gestion du vol d'un aéronef par rapport à des données de référence comportant une carte de référence. Le procédé comporte les étapes suivantes : - le géo-référencement (301) de la carte de référence, - la détermination (302) d'une trajectoire de référence à partir de la carte de référence géo-référencée, - la détection (303) de non-conformité dans la trajectoire calculée par le système de gestion du vol par comparaison de la trajectoire calculée par le système de gestion du vol avec la trajectoire de référence, - l'émission (304) d'une alerte si une non-conformité est détectée.
Patent FR-2955723-A1 (FR)
Title: Class-D type power audio amplifier's pop noise avoiding circuit i.e. zero-crossing anti pop noise system, for e.g. portable audio system, has digital weighing apparatus transmitting gain value on rising edge of input of apparatus
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H03K17/13
Filed: 2010-01-25
Abstract: The circuit has a voltage comparator (1) i.e. zero crossing detector, comparing input differential voltage to zero v, and a digital counter (2) i.e. timer, counting time of gain change of a class-D type power audio amplifier, where the circuit includes a low silicon surface. A digital logic block (7) provides an output rising on a rising edge of a timer's output or on a comparator's rising/falling output. A digital weighing apparatus (3) transmits a gain value on a rising edge of input of the apparatus. An output of the apparatus is a gain value used for a control circuit (4) of the amplifier.
Patent FR-2958531-A1 (FR)
Title: Device for angular indexing of fixation connector of spinal osteosynthesis equipment with respect to spherical head of pedicular screw in bone body of vertebra, has blind housing to completely limit angular displacements of connector
Inventor: TIMOTEO MICHEL
IPC: A61B17/70
Filed: 2010-04-07
Abstract: The device (1) has a pivot (10) integrated with a vertical pin (11) co-operating with an oblong groove (32) and/or a blind housing arranged in a spherical head (30) of a pedicular screw (3) so as to partially and/or completely limit angular displacements of a fixation connector (2) with respect to the spherical head of the pedicular screw. The cooperation is based on dimensions and external profile of the pin. An intermediate ring is arranged between the spherical head of the pedicular screw and the pivot.
Patent FR-2961519-A1 (FR)
Title: Procede de collage calibre en epaisseur entre au moins deux substrats
Inventor: AIT MANI ABDENACER
IPC: C09J5/00
Filed: 2010-06-18
Abstract: Un procédé de collage entre au moins deux substrats (1, 2) comprend le dépôt d'au moins une goutte de colle liquide (8), sur un des deux substrats (2) et la mise en contact des deux substrats (1, 2), provoquant l'étalement de la colle liquide suivi de la formation, entre les deux substrats (1, 2), d'une couche de colle solidifiée. Un des deux substrats (2) est, par ailleurs, muni, en surface, d'au moins un rebord (3) faisant saillie et dans lequel est formée au moins une fente destinée à évacuer l'excès de colle liquide lors de la mise en contact des deux substrats (1, 2). Enfin, le volume de colle liquide déposé sur l'un des deux substrats (1, 2) est supérieur au volume de l'espace de collage, délimité par ledit rebord (3) entre les substrats (1, 2) mis en contact et la goutte de colle liquide déposée présente une hauteur (H2) strictement supérieure à la hauteur (H1) du rebord (3). Ainsi, il est possible d'obtenir une couche de colle solidifiée, sans défaut et dont l'épaisseur est calibrée.
Patent FR-2962469-A1 (FR)
Title: Door for receiving multipoint type lock embedded by slotting in armored section, has hollow connected part fixed in open space such that edges of part define its width, where edge comprises cut embedding by slotting of lock inside part
Inventor: COHEN GARCON JACQUES
IPC: E05B9/00
Filed: 2010-07-12
Abstract: The door has spacers (15) arranged to delimit an open space (20) contiguous to a section between plates (12, 13), where the space is perpendicular to the section and parallel to the section and includes depth equal to height. A hollow connected part (30) includes width equal to its length. The hollow connected part is fixed in the open space such that edges (31) of the part defining its width are adjacent to the section. The edge comprises a cut (22) allowing embedding by slotting of a lock (Se) inside the part.
Patent FR-2966636-A1 (FR)
Title: Element magnetique inscriptible
Inventor: GAUDIN GILLES
IPC: G11C11/16
Filed: 2010-10-26
Abstract: L'Invention est relative à un élément magnétique inscriptible comportant un empilement de couches présentant une couche magnétique d'écriture, caractérisé en ce que l'empilement comporte une couche centrale (13, 53, 100) en au moins un matériau magnétique présentant une aimantation ayant une direction d'aimantation parallèle au plan de la couche centrale (13, 53, 100), celle-ci étant prise en sandwich entre une première (12, 52, 101) et une deuxième (14, 54, 102) couches externes en matériaux non magnétiques, la première couche externe (12, 52, 101) comportant un premier matériau non magnétique et la deuxième couche externe (14, 54, 102) comportant un deuxième matériau non magnétique différent du premier matériau non magnétique, au moins le deuxième matériau non magnétique étant électriquement conducteur, en ce qu'il comporte un dispositif pour faire passer un courant d'écriture à travers la deuxième couche externe (14, 54, 102) et la couche centrale (13, 53, 100) dans une direction de courant parallèle au plan de la couche centrale (13, 53, 100) et faisant un angle a de 90° +/- 60°, notamment de 90° +/- 30° et plus particulièrement 90° +/- 15° avec ladite direction d'aimantation, pour générer dans la couche centrale (13, 53, 100) un champ magnétique effectif, ce courant étant appliqué soit dans un premier sens, soit dans un deuxième sens opposé au premier sens, pour orienter la direction d'aimantation dans un premier sens d'aimantation ou dans un deuxième sens d'aimantation opposé au premier sens d'aimantation.
Patent FR-2956195-A1 (FR)
Title: Method for controlling electric water-heater of contactless remote control bidirectional module by contactless bidirectional transmission, involves examining verification of configuration of heater, and displaying configuration
Inventor: CHALLET FRANCOIS
IPC: F24H9/20
Filed: 2010-02-10
Abstract: The method involves examining (102) an electric water-heater by a remote control module. A response of the electric water-heater by the remote control module is received (103). The response by the remote control module is displayed (104). A configuration on the remote control module is programmed (105). The configuration towards the electric water-heater by the remote control module is provided (106). A verification of the configuration of the electric water-heater by the remote control module is examined (107), and the configuration is displayed. Independent claims are also included for the following: (1) an electric water-heater, comprising a contactless bidirectional transmission resource (2) a wireless birdirectional remote control module, comprising a receiving unit.
Patent FR-2956902-A1 (FR)
Title: Device for testing sensitivity of sensors of equipment of e.g. car, to start action in event of interaction using finger of person, has envelope whose curved end is fixed on elongated part by enclosing curved end in reference position
Inventor: MOSLARD VINCENT
IPC: B25J15/08
Filed: 2010-03-01
Abstract: The device (D) has an elastic envelope (EE) comprising a curved end (E21) that is firmly fixed on an elongated part (PA) by enclosing the curved end in a reference position in which the curved end is placed in front of a curved end (E11) of a rigid support (S) with interposition of a cavity (CA) filled with fluid i.e. air, to provide pressure characteristics on a sensitive sensor similar to that of a finger of a person. The envelope is made of an elastic material that is selected from a group consisting of silicone, polyurethane, rubber and latex.
Patent FR-2964168-A1 (FR)
Title: Knuckle-joint for use in running gear of motor vehicle, has closed circular rings comprising L-shaped cross sections that are provided with cylindrical parts tighten cylindrical faces of sealing surfaces
Inventor: SACHETAT BRUNO
IPC: B62D7/18
Filed: 2010-08-25
Abstract: The joint (21) has a metal rod (2) comprising a connection unit (4) connecting the rod with an external element. Bellows (30) are made of elastomer, where the bellows comprise respective annular lips at its ends. L-shaped cross sections of closed circular rings (40) include plane parts that axially press the lips on plane faces of the sealing surfaces. The cross sections comprise threaded cylindrical parts that tighten cylindrical faces of the sealing surfaces. The circular rings are made of metal sheet.
Patent FR-2965617-A1 (FR)
Title: Procede pour faciliter la localisation de taches de diffraction
Inventor: ROUVIERE JEAN-LUC
IPC: G01N23/207
Filed: 2010-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faciliter la localisation de taches de diffraction présentes sur un cliché de diffraction. Ce procédé comprend les étapes successives suivantes : a) l'obtention d'un cliché de diffraction par éclairage d'au moins une partie d'un échantillon comportant au moins une zone périodique par un faisceau incident d'un rayonnement susceptible d'être diffracté par ladite au moins une zone périodique de l'échantillon, et par placement d'un détecteur sur le trajet du faisceau ainsi diffracté ; b) la localisation des taches de diffraction présentes sur le cliché de diffraction obtenu à l'étape a), par détermination des coordonnées spatiales de ces taches sur le détecteur. L'étape b) est facilitée par l'utilisation, à l'étape a), de moyens qui permettent de modifier la forme et d'augmenter la longueur de contour des taches de diffraction se formant sur ledit cliché.
Patent FR-2969976-A1 (FR)
Title: Backrest for seat of motor vehicle, has tension fabric surrounding rear pad of cushioning, where fabric has side stitched with flap of force concentrator in zone of fusible seam of cover and another side fixed to side frame by hooks
Inventor: CHAMOUARD FRANCOIS XAVIER
IPC: B60N2/64
Filed: 2011-01-05
Abstract: The backrest has a safety system (10) comprising an envelope (11) surrounding an airbag (12) and fixed to a side frame (5). The envelope is surrounded by two flaps (16a, 16b) of a force concentrator forming a pouch. The flaps respectively pass between the envelope and front and rear pads (6a, 6b) of a cushioning. The force concentrator is associated with a tension fabric (20) that surrounds the rear pad of the cushioning. The tension fabric has a side stitched with one of the flaps in a zone of a fusible seam (23) of a cover (7), and another side fixed to the frame by hooks (21).
Patent FR-2972470-A1 (FR)
Title: Construction element for constructing partition used to receive fluid/electric pipeline, has top face including longitudinal rib corresponding to longitudinal groove of bottom face to ensure reciprocal connection of superposed elements
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E04B2/18
Filed: 2011-03-09
Abstract: The element (1) has two rectangular side faces (2, 3), a bottom face (4), a top face (5), and two end faces (6, 7) between which interior tubular spaces (8) are extended, where the element has a shape of parallelepiped panel. The bottom face includes a longitudinal groove (9), and the top face includes a longitudinal rib (10) corresponding to the groove for ensuring reciprocal connection of construction element superposed with another construction element. The groove and the rib have a section in semi-circle shape, where the element is made of unbaked clay or terra-cotta. Independent claims are also included for the following: (1) a partition (2) a method for assembling a partition.