baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3035586-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture pour couveuse de nouveau-nes
Inventor: VOIRIN SYLVIE
IPC: A61G11/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de couverture pour couveuse de nouveau-nés comportant un sens longitudinal caractérisé en ce qu'une de ses extrémités (2), dans le sens longitudinal, est de largeur d'au moins deux fois supérieure à sa largeur à son extrémité opposée (3) ; et qu'au moins dans la partie médiane de sa largeur la plus importante, elle est prolongée d'un rabat longitudinal (4).
Patent FR-3043194-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle tridimensionnel sans contact de pale pour turbomachine, en particulier pour reacteur ou turbine d’aeronef
Inventor: LE NEEL DIDIER
IPC: G01B11/00
Filed: 2015-11-02
Abstract: Il est proposé un dispositif de contrôle tridimensionnel sans contact d'une pale (5) pour turbomachine, comprenant : - des moyens de balayage des dents, comprenant au moins un couple de modules de mesure laser (2A, 2B) et des moyens d'entrainement en rotation autour de l'axe principal de la pale par rapport aux modules et en translation par rapport aux modules le long de l'axe principal de la pale ; - des moyens de reconstruction d'une représentation tridimensionnelle virtuelle de la pièce à partir de données provenant desdits moyens de balayage ; - des moyens de contrôle dimensionnel à partir de la représentation tridimensionnelle ; - chaque couple de modules comprenant un premier module (2A) orienté vers une première face d'une dent et un deuxième module (2B) orienté vers une deuxième face d'une dent ; les modules étant orientés par rapport à la pièce de façon à qu'au cours d'une rotation de la pale autour de l'axe principal, les moyens de balayage balayent les première et deuxième faces de la pale sur tout le pourtour de la pale, et qu'au cours d'une translation de la pale le long de l'axe principal, les moyens de balayage balayent les première et deuxième faces de la pale sur toute leur hauteur.
Patent FR-3028364-A1 (FR)
Inventor: TEUSCHER STEFAN
IPC: H04W52/24
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un émetteur permettant de transmettre un signal de transmission numérique dans une zone de radiodiffusion partielle d'une zone de radiodiffusion d'un réseau monofréquence (100). L'émetteur est configuré pour générer un symbole vide dans une trame d'une manière qui est équivalente ou identique à l'exécution des étapes suivantes : a. génération d'un spectre de fréquence pour un symbole de programme qui coïncide avec le programme de radiodiffusion de l'émetteur adjacent, b. suppression de certaines porteuses dans le spectre de fréquence du symbole de programme, et c. inclusion du symbole de programme avec un tel spectre de fréquence ayant fait l'objet d'une suppression en tant que symbole vide dans la trame OFDM.
Patent FR-3043352-A1 (FR)
Title: Outil de fixation d’une agrafe
Inventor: ROUSSIER CEDRIC
IPC: B25B31/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un outil (1) de fixation d'agrafe (6) de bridage de faisceau de conduits comportant un boitier (2) formé de parois à faces internes opposées (20), aptes à loger une partie de bridage d'agrafe (6) comportant une boucle de serrage, le boitier (2) étant prolongé par une poignée (8) de manipulation. Dans cet outil (1), le boitier (2) comporte sur au moins l'une de ses faces internes opposées (20), au moins une avancée, en particulier une empreinte (3), dimensionnée de sorte à pouvoir maintenir ladite partie d'agrafe solidaire au boitier (2) par friction et à conserver ce maintien sans jeu lors d'une fixation d'agrafe (6).
Patent FR-3044286-A1 (FR)
Title: Velo comportant un cadre evolutif apte a etre modifie en hauteur et/ou en longueur
Inventor: HANS WILLIAM
IPC: B62K19/18
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un vélo (1) comportant un cadre (2) s'étendant selon une longueur L et une hauteur H, le cadre étant destiné à établir une liaison fixe entre des organes (3) du vélo, les organes comprenant au moins une selle (30), un pédalier (31), au moins une roue arrière (32), un ensemble comportant un guidon (33) et au moins une roue avant (34), caractérisé en ce que le cadre (2) comporte : - au moins deux pièces de cadre (4) susceptibles d'être couplées ensemble, chaque pièce de cadre étant destinée à porter au moins un organe du vélo ; - au moins un module de cadre (5) susceptible d'être couplé entre au moins deux pièces de cadre de manière à modifier la hauteur H et/ou la longueur L du cadre.
Patent FR-3029237-A1 (FR)
Title: Systeme de protection contre les insectes
IPC: E06B9/52
Filed: 2015-12-01
Abstract: Un tel système comprend au moins une barre de profilé (2) sur le côté frontal de laquelle est maintenu un dispositif de fixation (3) prévu pour l'implantation dans un tableau d'une baie de bâtiment. Le dispositif de fixation s'étendant dans la direction longitudinale de profilé (L) très légèrement au-delà du côté frontal de profilé correspondant, comprend une pièce de guidage (7) fixée au profilé, ainsi qu'une pièce réglable (8) mobile par rapport à la précédente, et un coulisseau de réglage agencé entre la pièce de guidage et la pièce réglable, et interagissant avec une vis de réglage (10) accessible à partir d'un côté extérieur de profilé (13) de telle façon que le coulisseau de réglage, lors d'un mouvement de réglage de la vis, fasse coulisser la pièce réglable dans la direction longitudinale de profilé pour produire un appui contre le tableau.
Patent FR-3056650-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite d'une servocommande, et aeronef associe
Inventor: COIC CLEMENT
IPC: F15B19/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour détecter une fuite hydraulique interne dans une servocommande (20), la servocommande (20) comprenant un vérin (30) muni d'au moins un corps (31) ainsi que d'une tige de puissance (40), la tige de puissance (40) portant un piston (45) partageant un espace interne (33) du corps en une chambre de rétraction (35) et une chambre d'extension (34). La servocommande (20) comprend un distributeur hydraulique (50) muni d'un logement (52) et d'au moins un tiroir (53) mobile par rapport au logement (52). Le procédé comporte une étape de génération d'une consigne constante prédéterminée pour déplacer ledit tiroir (53), une étape de mesure d'une position dite « position à l'équilibre » du tiroir ou du vérin, une étape de détermination d'un écart de position entre ladite position à l'équilibre et une position de référence prédéterminée, une étape de conversion dudit écart de position en une valeur de débit de fuite hydraulique et une étape de comparaison de ladite valeur de débit de fuite hydraulique à au moins un seuil.
Patent FR-3049310-A1 (FR)
Title: Procede de deceleration d'un compresseur electrique et compresseur electrique associe
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F04D25/06
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant : -un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, - un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, -une vanne de contournement du compresseur électrique (5) disposée sur le circuit de contournement (510), le compresseur (5) électrique comportant un système (15) de freinage permettant de réaliser une décélération active.
Patent FR-3051344-A1 (FR)
Title: Sphygmomanometre a configuration interchangeable
Inventor: PESSEY DANIEL
IPC: G01L19/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un sphygmomanomètre à configuration interchangeable pour être adaptée à son utilisation par une main droite ou une main gauche, comprenant, réunis en un mano-poire (MP) : - une poire de gonflage (3) d'un brassard, - un manomètre (2) de lecture de la pression artérielle, - un organe de connexion (710) adapté pour recevoir l'extrémité (41) d'un cordon tubulaire souple (4) relié au brassard, - une soupape (7) de dégonflage du brassard installée dans un bloc de jonction (5), - un dispositif de commande (90) de la soupape (7) associé à ladite soupape, - un bloc de jonction (5) adapté pour assurer une communication fluidique entre la poire de gonflage (3), le manomètre (2), la soupape (7) et l'organe de connexion (710), - ce mano-poire présentant un plan médian sagittal et, par rapport à ce plan sagittal : un côté droit (D) et un côté gauche (G), caractérisé en ce que la soupape (7), le dispositif de commande (90) et l'organe de connexion (710) sont réunis en un ensemble unitaire, lequel ensemble est installé de manière amovible et démontable dans un aménagement du mano-poire de sorte que ledit dispositif de commande (90), respectivement ledit organe de connexion (710), puissent être disposés indifféremment du côté droit (D) ou du côté gauche (G) dudit mano-poire selon que le sphygmomanomètre est utilisé par une main droite ou une main gauche.
Patent FR-3052421-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'information d'un conducteur d'un vehicule de transport sur son etat de vigilance
Inventor: KOUADRI ABDELLAH
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'information (60) d'un conducteur d'un véhicule de transport sur son état de vigilance, comprenant - une unité de commande (20) programmée pour estimer un état de vigilance du conducteur, - un dispositif d'affichage (30) de l'état de vigilance estimé du conducteur affichant en permanence une information relative à cet état de vigilance estimé, de manière à informer en permanence le conducteur sur son état de vigilance. Elle concerne également une méthode associée.
Patent FR-3056316-A1 (FR)
Title: Interface haptique a stimulations kinesthesique et vibrotactile
Inventor: ECK LAURENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-09-21
Abstract: Interface haptique pour la commande d'un système comportant : - une manette (4), - un dispositif de stimulation kinesthésique (6, 8) connecté mécaniquement à la manette (4) - un dispositif de stimulation vibrotactile comportant trois actionneurs vibrants (A1, A2, A3) générant une stimulation vibrotactile au niveau de la manette (4) avec l'utilisateur, les actionneurs vibrants (A1, A2, A3) étant tels que chaque actionneur vibrant génère des vibrations dans une gamme de fréquence et/ou une gamme de d'amplitude au moins en partie distinctes de celles des autres actionneurs vibrants, - des moyens de mesure d'une position de la manette (4), - une unité de commande apte à envoyer des ordres audit dispositif de stimulation kinesthésique et au dispositif de stimulation vibrotactile au moins en fonction des signaux transmis par les moyens de mesure de la position de la manette et/ou d'informations sur l'état du système et/ou son environnement.
Patent FR-3059324-A1 (FR)
Title: Article en materiau mineral luminescent et son procede de preparation
Inventor: HIVERT JEAN-JACQUES
IPC: C09D5/22
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention concerne un article en matériau minéral comprenant un revêtement d'une composition comprenant au moins un polymère thermodurcissable et au moins un pigment composite luminescent coloré comprenant au moins un pigment luminescent et au moins un colorant, le pigment composite présentant une taille de particule moyenne comprise entre environ 10 et environ 2000 µm. La présente invention concerne également son procédé de préparation.
Patent FR-3044909-A1 (FR)
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: Produit cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, comprenant a) Une préparation cosmétique, contenant a1) au moins un copolymère qui au moins est constitué des unités monomériques suivantes : - N-tert-octylacrylamide, - Acide acrylique, - Méthacrylate de tert-butylaminoéthyle ; a2) au moins un copolymère qui au moins est constitué des unités monomériques suivantes : - Styrène - Acide acrylique et/ou acide méthacrylique, La proportion en poids des copolymères a1) et a2) sur le poids total de la préparation cosmétique étant de 10 à 30 % en poids, dont l'utilisation et le procédé en application de ces produits.
Patent FR-3058762-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique comprenant une peau avant et une structure centrale
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: G10K11/168
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention a pour objet un panneau d'atténuation acoustique prévu pour un turboréacteur, comportant une peau avant acoustique (22) comprenant des perforations, puis une structure centrale formée de cloisons disposées perpendiculairement pour constituer des cellules, la peau avant (22) et la structure centrale forment le panneau (20) fabriqué d'une seule pièce, qui est prévu pour couvrir directement un surface d'un élément du turboréacteur (30) formant une peau arrière fermant vers l'arrière les cellules de la structure centrale.
Patent FR-3063030-A1 (FR)
Title: Procede de brasage d'un accessoire sur un tube et ensemble correspondant
Inventor: LECOESTER FRANCOIS
IPC: B23K101/06
Filed: 2017-02-23
Abstract: Le procédé de brasage comprend les étapes suivantes : - Se procurer un tube (3); - Se procurer un accessoire (1); - - Placer l'accessoire (1) sur le tube (3), un matériau de brasage (27) étant interposé entre la portée (9) du tube et la portée complémentaire (15) de l'accessoire; - Faire fondre le matériau de brasage (27), la portée (9) et la portée complémentaire (15) définissant ensemble une chambre (23) ayant une partie convergente (25) dont la hauteur perpendiculairement à la portée (9) décroit radialement en s'éloignant de l'orifice (5), la partie convergente (25) de la chambre (23) présentant radialement une largeur supérieure à une fois l'épaisseur du tube (3), de telle sorte que le matériau de brasage (27) se répartit par capillarité dans la chambre (23) et solidarise l'une à l'autre la portée (9) et la portée complémentaire (15).
Patent FR-3065671-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour un vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dimensionnement particulier d'un dispositif de chauffage (9) pour véhicule automobile (1), lequel dispositif de chauffage (9) comprenant au moins trois panneaux radiants (10) respectivement orientés vers différentes zones (Z1-Z4) du corps d'au moins un passager, une superficie globale de tous les panneaux radiants (10) étant comprise entre 0.3 m2 et 0.5 m2 par passager occupant le véhicule automobile (1). Afin de garantir une efficacité énergétique optimale, chaque panneau radiant (10) est isolé thermiquement vis-à-vis des surfaces extérieures du véhicule automobile (1) par un isolant thermique dont une résistance thermique est supérieure ou égale à 0.3 m2.°C/W. Afin de garantir un confort thermique pour chaque passager, une température de surface de chaque panneau radiant (10) est comprise entre 30 °C et 80 °C.
Patent FR-3068087-A1 (FR)
Title: Systeme de compression d'un gaz destine a secher au moins un capteur de vehicule automobile
Inventor: COMBEAU MATTHIEU
IPC: F04B53/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un système de compression (10) d'un gaz (G) destiné à sécher au moins un capteur (5) de véhicule automobile comprenant : - une pompe d'injection (2) d'un liquide (L) destinée à pomper le liquide depuis un réservoir de liquide (4) vers un compresseur (1), - le compresseur (1), dans lequel le liquide (L) est destiné à comprimer le gaz (G), et - au moins un élément de gestion d'un débit (3) du gaz (G) situé en aval du compresseur (1), l'aval s'entendant selon un sens (S2) de circulation d'un gaz (G) comprimé dans le système de compression (10), autorisant ou interdisant sélectivement une circulation du gaz (G) en direction de l'au moins un capteur (5).
Patent FR-3070814-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction modulaire
Inventor: HISCOCK THOMAS
IPC: H04L9/06
Filed: 2017-09-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réduction modulaire notamment pour la cryptographie sur courbes elliptiques. Le dispositif comprend un circuit de réduction modulaire de Barrett (210) ainsi qu'une mémoire cache (220) dans laquelle sont stockés les résultats de certains pré-calculs. Lorsque le résultat n'est pas présent dans la mémoire cache, un circuit de division binaire (230) effectue le pré-calcul et stocke le résultat dans la mémoire cache.
Patent FR-3071059-A1 (FR)
Title: Systeme de detection par analyse vibratoire des avaries affectant un moyeu d'helice
Inventor: ESCURE DIDIER RENE ANDRE
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un système de détection (44) de l'apparition de criques ou de fissures (38) sur un moyeu (24) d'hélice comportant une paroi (26) sensiblement annulaire d'axe A munie de moyens (28) de montage de pales (20, 22) de ladite hélice (12, 14), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de caractérisation (36a, 36b, 36c) des déformations des pales (22), des moyens d'interrogation (40) desdits moyens de caractérisation (36a, 36b, 36c), des moyens d'acquisition (37) de la vitesse de rotation dudit moyeu (24), et des moyens de traitement (42), configurés pour déterminer, à partir des moyens de caractérisation (36a, 36b, 36c) et des moyens d'acquisition (37), des modes propres de chacune desdites pales (22) et les comparer à des modes propres de référence desdites pales (22) de manière à émettre un signal représentatif d'une variation desdits modes propres, et des premiers moyens de réception (46) dudit signal pendant la rotation du moyeu (24).
Patent FR-3071380-A1 (FR)
Title: Vehicule agricole avec controle en profondeur d'un porte-outil pivotant
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: A01B63/114
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne un véhicule agricole automoteur comportant un dispositif de réglage de la profondeur de travail de l'outil (40) comportant un capteur de distance à ultrasons (41) monté sur une structure de réception de l'outil (18) et relié à une unité de contrôle de la profondeur de l'outil, cette unité étant reliée à un actionneur (31) de déplacement de la structure de réception et à une Interface Homme Machine donnant la profondeur souhaitée pour l'outil de manière que ladite unité pilote automatiquement l'actionneur (31) en fonction des mesures de distance réalisées par le capteur (41), afin que l'outil se trouve toujours positionné à la profondeur souhaitée.
Patent FR-3075220-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de distillats sous vide mettant en oeuvre un enchainement specifique de catalyseurs
Inventor: CORRE THIBAULT
IPC: C10G69/04
Filed: 2017-12-19
Abstract: On décrit un procédé d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée de type distillats sous vide contenant des composés soufrés et azotés, ledit procédé d'hydrotraitement d'une charge de type distillats sous vide comprenant un enchaînement spécifique de catalyseurs permettant d'accroitre l'activité globale et la stabilité globale du procédé.
Patent FR-3075781-A1 (FR)
Title: Machine et procede de fabrication d'objets en verre
Inventor: DUPLOUICH JOSE
IPC: C03B11/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: Machine et procédé de fabrication d'objets en verre, en particulier de verre à pied, comprenant un moule ébaucheur 1 configuré pour recevoir du verre à température d'écoulement, et un poinçon 2 de pressage mobile en translation selon un premier axe, caractérisée en ce que le moule ébaucheur 1 comprend une partie supérieure 3 monobloc de forme évasée vers le haut, et une partie inférieure 13 de forme non-évasée vers le haut et réalisée en plusieurs pièces, les pièces de la partie inférieure 13 étant mobiles en translation avec une composante selon des axes disposés dans un plan normal au premier axe, la partie supérieure 3 présentant, selon tout axe normal au premier axe, un minimum de dimension supérieur au maximum de dimension de la partie inférieure 13 selon ledit axe normal au premier axe de façon que l'objet moulé dans la partie inférieure 13 puisse passer dans la partie supérieure 3 en translation selon le premier axe.
Patent FR-3077139-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la variation d'intensite diffractee par un reseau bidimensionnel organise le long d'une direction donnee
Inventor: GERGAUD PATRICE
IPC: G02B27/44
Filed: 2018-01-25
Abstract: Méthode de détermination, par diffraction en transmission d'un faisceau incident, de la variation d'intensité diffractée par un réseau bidimensionnel organisé d'un échantillon (E) dans une direction donnée (qz) orthogonale au plan du réseau bidimensionnel, comportant : - mise en place de l'échantillon (E) comportant le réseau bidimensionnel organisé de sorte que la direction donnée (qz) forme un angle (ψ) avec la direction du faisceau incident, - mise en rotation du réseau bidimensionnel organisé autour de la direction donnée (qz), - acquisition d'un cliché de diffraction pendant au moins un quart de révolution du réseau bidimensionnel organisé autour de la direction donnée (qz), - arrêt de la rotation, - extraction de la variation d'intensité diffractée dans la direction donnée (qz).
Patent FR-3077808-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de transport d'au moins un joint continu extrude pour vehicule automobile
Inventor: BARATIN SYLVAIN
IPC: B65H54/10
Filed: 2018-02-12
Abstract: Dispositif (10, 110, 210) de stockage et de transport d'au moins un joint continu extrudé (12) pour véhicule automobile, comportant un plateau horizontal (14, 114, 214) et un moyeu (16, 116, 216) d'axe vertical (X), ledit joint étant destiné à être enroulé autour dudit moyeu et à prendre appui au moins en partie sur ledit plateau, caractérisé en ce qu'il comprend une paroi périphérique (18, 118, 218) s'étendant autour dudit moyeu et définissant avec ce moyeu un espace annulaire (E) d'enroulement et de stockage du joint qui est destiné à prendre appui au moins en partie sur ladite paroi périphérique.
Patent FR-3066527-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture avec capteur de position à deux vitesses et procédé d'actionnement d'une paroi mobile
Inventor: RONCHETTI ALESSANDRO
IPC: E06B9/56
Filed: 2018-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de fermeture (1) de la section d'accès (Z) à un espace, comprenant une paroi (2) pouvant être actionnée entre une position d'ouverture de cette section d'accès (Z) et une position de fermeture de cette section d'accès (Z), qui permet de réduire le temps nécessaire pour le passage de ladite paroi (2) entre lesdites position d'ouverture et position de fermeture.
Patent FR-3081963-A1 (FR)
Title: Coffret de branchement etanche destine au raccordement d’une installation domestique au reseau de distribution de gaz
Inventor: MANGOT DAMIEN
IPC: G01F15/18
Filed: 2018-05-29
Abstract: La présente invention concerne un coffret de branchement étanche destiné au raccordement d'une installation domestique au réseau de distribution de gaz comprenant un boîtier (1) avec une porte étanchéifiée et au moins un orifice pour le passage d'un conduit (6) et un moyen d'étanchéification dudit passage caractérisé en ce que ledit moyen d'étanchéification est constitué par : - une embase filetée présentant un épaulement annulaire de section supérieure à la section dudit orifice prolongé par un tube fileté de section complémentaire à la section du perçage d'une rondelle - ladite rondelle présentant une partie tubulaire de section complémentaire à la section dudit orifice, prolongée par un évasement discal présentant une déformation par rapport au plan transversal complémentaire d'une nervure formée dans le fond dudit coffret dans la zone dudit orifice, - un écrou présentant un filetage complémentaire au filetage de ladite embase filetée. Elle concerne aussi un moyen et un ensemble d'étanchéification.