baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956385-A1 (FR)
Title: Device for facilitating gripping of muselet loop of muselet system utilized to maintain stopper on neck of bottle containing effervescent liquid, has fixing unit for fixing base plate on belt of muselet
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-02-16
Abstract: The device (20) has muselet (16) comprising a set of branches and a belt (28) continuously connecting the branches and tightening the branches on a neck of a bottle by locally forming a muselet loop (42). A mounting base plate (50) is connected on the muselet loop of a belt of the muselet. A fixing unit is arranged for fixing the base plate on the belt. The base plate comprises a housing at which the loop of the muselet belt is mounted. A cover is arranged for closing the base plate.
Patent FR-2958301-A1 (FR)
Title: Treating surface of the pieces using liquid or by subjecting the pieces in different treatment baths, comprises receiving successive treatment baths using single tank, and placing the pieces in the tank in a reference position
Inventor: MOLET HERVE
IPC: C25D19/00
Filed: 2010-03-31
Abstract: The process for treating surface of the pieces using a liquid or by subjecting the pieces in different treatment baths, comprises receiving successive treatment baths using single tank (2), placing the pieces in the tank in a reference position determined from the single tank, and introducing independent fluidic circuits in the single tank. The treatment bath is moved in the single tank by agitation. The movement of each of the treatment bath is produced by a transverse flow, which is same for each fluidic circuit through a recirculating pump. The process for treating surface of the pieces using a liquid or by subjecting the pieces in different treatment baths, comprises receiving successive treatment baths using single tank (2), placing the pieces in the tank in a reference position determined from the single tank, and introducing independent fluidic circuits in the single tank. The treatment bath is moved in the single tank by agitation. The movement of each of the treatment bath is produced by a transverse flow, which is same for each fluidic circuit through a recirculating pump. The fluid circuit of the baths is connected at the top of the tank to maintain the bath in the single tank and at the bottom of the tank to drain the bath. The tank is provided with the acid for degreasing, anodizing and rinsing the baths for 20 minutes, 40 minutes and 5 minutes respectively. An independent claim is included for an installation for treating the surface of the pieces using a liquid.
Patent FR-2945258-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: FRIDERICHTS GUENTHER
IPC: B60S1/18
Filed: 2010-05-03
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (1) notamment pour un essuie-glace de lunette arrière d'un véhicule automobile comportant un moteur (2) entraînant un arbre de sortie (4) par l'intermédiaire d'un dispositif de transmission. L'arbre porte un levier d'essuie-glace. Le dispositif de transmission comporte une bielle (6) pour transmettre le mouvement de rotation du moteur (2) et le transformer en un mouvement oscillant de l'arbre de sortie (4). La bielle (6) est subdivisée axialement et au moins deux éléments de bielle sont reliés de manière mobile axialement l'un à l'autre pour qu'en cas de dépassement d'une force maximale induite de l'extérieur par l'arbre de sortie (4) sur la bielle (6), les deux éléments puissent exécuter des mouvements de compensation sous la forme de coulissements relatifs l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2966991-A1 (FR)
Title: Procede de limitation du couple maximum que peut delivrer ou recevoir une machine electrique alimentee par une batterie et chaine de traction pour vehicule hybride mettant en oeuvre le procede
Inventor: GALINAUD FLORIAN
IPC: B60L50/16
Filed: 2010-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation du couple maximum que peut délivrer ou recevoir une machine électrique alimentée par une batterie et une chaîne de traction pour véhicule hybride mettant en œuvre le procédé. Le procédé consiste à : • déterminer (26) une température de la batterie, • déterminer (28) un indicateur d'activité de la batterie représentant la dépense énergétique de la batterie pendant une plage de temps, • déterminer (22) un facteur de limitation du couple maximum en fonction de la température (26) et de l'indicateur d'activité (28) déterminés, • appliquer le facteur de limitation (22) au couple maximum (21) que peut délivrer la machine électrique pour obtenir une valeur de couple maximum limité (24) de la machine électrique.
Patent FR-2982135-A1 (FR)
Title: Movable support for supporting weight of piece of furniture e.g. bed, has night lighting device including light source, light sensor, detector such as movement detector and infra-red detector, electric energy source and control unit
Inventor: JOLY GUILLAUME MATHIEU
IPC: A47B91/00
Filed: 2011-11-07
Abstract: The support has a body (10) providing a function of mechanical support, where the support is provided in a circular cylindrical form. A night lighting device includes a light source, a light sensor (6), a detector (7) such as movement detector and infra-red detector, an electric energy source and a control unit. The body comprises an internal cavity, where a part of the lighting device is fixed in the cavity. An opening is emerged from an outer side of the body for arranging the light sensor and the light source.
Patent FR-2982577-A1 (FR)
Title: Commande de frein pour velo, dont la sortie de cable est tangentielle du guidon
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62L3/02
Filed: 2011-11-14
Abstract: L'invention concerne une commande de frein pour vélo, positionnée de façon classique entre la poignée souple et le centre du guidon. La gaine du câble de frein sort de façon tangentielle au dit guidon. Un moyen de réglage, actionne un excentrique permettant de tendre à volonté le câble de frein. Il est constitué d'un levier (2) dont l'ancrage (2a) de la tête (7a) du câble (7) qui commande le frein, se situe entre l'axe de pivot (4) du dit levier (2), et le guidon (20) ; le dit câble de frein (7), fait une sorte de « U » autour d'une poulie (11) dont l'axe (1 la) est placé entre l'encrage (2a) de la tête de câble (7a) et le guidon (20) ; pour aller rejoindre le frein, le dit câble de frein (7) sort à l'embase du support (3) du dit levier (2), cette sortie de câble (7) et notamment sa gaine (6) grâce à sa butée de gaine (6a), se fait préférentiellement tangentielle et parallèle au guidon (20). La commande de frein selon l'invention est particulièrement destinée à simplifier, à sécuriser, à fiabiliser et à enjoliver les leviers de freins de vélos.
Patent FR-2985306-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un profil interne ou externe d'un composant tubulaire
Inventor: MOREAU REGIS
IPC: G01B21/20
Filed: 2011-12-29
Abstract: Ce dispositif (20) comprend un premier capteur (22) d'une mesure radiale du composant tubulaire (12) et un support (24) apte à entraîner le premier capteur (22) selon une trajectoire circulaire dans un plan prédéfini orthogonal à l'axe principal du composant (12). En particulier, le support (24) comprend un corps principal (26) apte à être fixé par des moyens de fixation libérables (28) au composant et un arbre de rotation (30) sur lequel est fixé un bras (32) portant le premier capteur (22) pour permettre le déplacement du premier capteur (22) selon une trajectoire circulaire à l'intérieur ou autour du composant (12). En outre, le dispositif (20) comprend un deuxième capteur de mesure (34) d'une position angulaire du premier capteur (22) pour chacune de ses mesures radiales, les mesures radiales et angulaires obtenues permettant de déterminer le profil du composant (12) dans le plan prédéfini (P).
Patent FR-2971890-A1 (FR)
Title: Raccord de fluide pour plaque de pile a combustible, plaque de pile a combustible et pile a combustible correspondantes
Inventor: PARIS MARION
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-02-17
Abstract: Raccord de fluide pour plaque (7) de pile à combustible, comprenant un corps (1) définissant un passage (2) interne de fluide qui s'étend entre une première extrémité (3) du corps (1) destinée à être reliée à une arrivée de fluide réactif ou à un collecteur de fluide réactif et une seconde extrémité (4) du corps (1) destinée à être reliée avec un orifice (9) d'entrée ou de sortie d'un circuit de réactif d'une plaque de pile à combustible, caractérisé en ce que le corps (1) du raccord (8) comprend une fente (5) d'accrochage, au moins une des faces interne de la fente (5) comprenant un organe (6) d'attache mâle ou femelle, l'organe (6) d'attache de la fente (5) étant destiné à coopérer en accrochage mécanique avec un organe d'attache femelle ou mâle conjugué d'une plaque (7) de pile à combustible introduite dans la fente.
Patent FR-2976938-A1 (FR)
Title: Composition hydraulique soumise a un traitement thermique
Inventor: TESTUD MICHEL
IPC: C04B22/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'un accélérateur chimique pour améliorer les résistances mécaniques, 28 jours après le gâchage, d'une composition hydraulique soumise à un traitement thermique, la composition hydraulique comprenant un liant, c'est-à-dire un ciment et éventuellement une addition minérale.
Patent FR-2978512-A1 (FR)
Title: Ecrou et piece de vehicule comprenant un tel ecrou
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16B37/04
Filed: 2011-07-25
Abstract: Cet écrou (2) comprend un élément de montage (4) en forme de U et comprenant une première branche (10) et une deuxième branche (12) reliées par une âme (14), un élément de vissage (6) porté par la portion distale (24) de la première branche (10), un alésage (8) s'étendant à l'intérieur de l'élément de vissage (6) suivant un axe de vissage (A-A) et un orifice (30) traversant la portion distale (26) de la deuxième branche (12) en regard de l'alésage (8). La portion proximale (20) d'au moins une des première et deuxième branches (10, 12) est déformable de façon à permettre le positionnement des portions distales (24, 26) de la première branche et de la deuxième branche parallèles entre elles avec différents écartements.
Patent FR-2979811-A1 (FR)
Title: Sac de couchage apte a recevoir un matelas, et ensemble comprenant un sac de couchage et un matelas.
Inventor: KELKEL YOHANN
IPC: A47G9/00
Filed: 2011-09-12
Abstract: L'invention concerne un sac de couchage apte à recevoir un matelas, et trouve notamment une application au domaine des loisirs de plein air comme le camping. Le sac de couchage (1) est apte à être utilisé dans une première configuration avec un matelas (2) et dans une deuxième configuration sans matelas, le sac de couchage comprenant d'une part un panneau souple ou plusieurs panneaux souples assemblés, le ou les panneaux souples étant aptes à constituer un espace de couchage pour un utilisateur, et d'autre part une poche de réception (3) apte à recevoir le matelas dans la première configuration, cette poche de réception étant solidaire du panneau souple ou d'un des panneaux souples assemblés, du côté de sa face externe (4) opposée à l'espace de couchage, la poche de réception présentant une ouverture d'introduction (5) du matelas et étant munie de moyens de maintien (6, 7, 8) aptes à maintenir le matelas dans la poche de réception dans la première configuration. La poche de réception est pourvue de premiers moyens de solidarisation (9) répartis sur le pourtour de l'ouverture d'introduction, la face externe du panneau souple étant pourvue de deuxièmes moyens de solidarisation (10). Les premiers et deuxièmes moyens de solidarisation sont aptes à coopérer dans la deuxième configuration en sorte que l'ouverture d'introduction soit fermée.
Patent FR-2980483-A1 (FR)
Title: Preparing yeast strain, comprises providing an initial prototrophic yeast strain, providing integration cassette comprising nucleic acid sequence and homologous recombination, and introducing integration cassette into initial yeast strain
Inventor: FONCHY-PENOT EVELYNE
IPC: C12N1/19
Filed: 2011-09-23
Abstract: Preparing an yeast strain, comprises: providing an initial prototrophic yeast strain; providing at least one integration cassette comprising nucleic acid sequence of an inducible promoter by a substrate of yeast fermentation and framed of two sequences of homologous recombination for inducing the integration of the integration cassette of gamma-glutamylcysteine synthetase gene (GSH1) and/or glutathione synthetase (GSH2) gene; and introducing the integration cassette into the starting yeast strain by transformation. Preparing an yeast strain in which at least a copy of endogenous gamma-glutamylcysteine synthetase gene (GSH1) and/or glutathione synthetase (GSH2) gene are placed under the control of an inducible promoter by a substrate of yeast fermentation, comprises: providing an initial prototrophic yeast strain; providing at least one integration cassette comprising nucleic acid sequence of the inducible promoter by a substrate of yeast fermentation and framed of two sequences of homologous recombination for inducing the integration of the integration cassette of GSH1 or GSH2 gene; and introducing the integration cassette into the starting yeast strain by transformation. Independent claims are included for: (1) the yeast strain obtained by the method; (2) an yeast obtained by culturing the strain; (3) a method-I of producing yeast comprising culturing the strain in a culture medium in aerobic condition; (4) a method-II of producing an yeast extract or an autolyzed yeast extract comprising supplying the yeast and hydrolyzing or autolyzing the yeast; and (5) a method-III of producing glutathione comprising supplying the yeast or yeast extract or autolyzed yeast extract, and extracting glutathione. ACTIVITY : Cytostatic; Hepatotropic; Anabolic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2980658-A1 (FR)
Title: Generateur automatise de tutoriels
Inventor: VERNADE GUILLAUME
IPC: H04L12/24
Filed: 2011-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération assistée d'un tutoriel, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - connexion du poste de travail d'un usager à un serveur de partage de tutoriels (10) stockant o une liste (LA) d'actions (A) pouvant être mise en oeuvre lors de l'exécution du dit tutoriel chaque action (A) étant associée à un ou plusieurs attributs (B, C...), et o une liste (LB, LC...) de possibilités (Bi, Ci...) associée à chacun des attributs (B, C...) ; - expression du tutoriel sous la forme d'une séquence d'étapes élémentaire par l'usager, chaque étape élémentaire étant définie sous la forme d'un n-uplet de paramètres comprenant : o une action (A) de la liste (LA) d'actions (A), o une possibilité (Bi, Ci...) de chaque liste (LB, LC...) de possibilités (Bi, Ci...) de chaque attribut (B, C...) associé avec ladite action (A) ; - pour chaque étape élémentaire de ladite séquence d'étapes élémentaire de tutoriel, génération d'un contenu graphique d'étape en fonction d'un ou plusieurs médias associés à un ou plusieurs paramètres du n-uplet {A, Bi, Ci...} de l'étape élémentaire, l'ensemble des contenus graphiques constituant le tutoriel.
Patent FR-2966907-A1 (FR)
Title: Generateur de vapeur a recuperation de chaleur et regeneration catalytique
Inventor: KRAEMER GILBERT OTTO
IPC: F02C6/18
Filed: 2011-10-26
Abstract: Un générateur de vapeur (GVRC) (116) couplé en communication fluidique en aval d'un dispositif de combustion 106) qui produit une flux de gaz d'échappement inclut un dispositif de chauffage (306) configuré pour chauffer les gaz d'échappement évacués du moteur à turbine à gaz (106) et qui incluent des oxydes d'azote (NO ), et un catalyseur d'oxydation (308) couplé en aval du dispositif de chauffage (306), dans lequel le catalyseur d'oxydation (308) facilite la réduction de la quantité de NO dans les gaz d'échappement canalisés dans le catalyseur d'oxydation (308) à une première température qui est inférieure à lune température de régénération thermique pour un matériau catalytique et à une seconde température qui est approximativement égale à au moins la température de régénération thermique de telle manière que le matériau catalytique est simultanément régénéré.
Patent FR-2983572-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'une seconde variation de temperature a partir d'une premiere variation de temperature
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: B81B7/00
Filed: 2011-12-02
Abstract: Ce dispositif de génération d'une seconde variation DeltaT de température à partir d'une première variation DeltaT de température d'utilisation, comporte : - une couche (30) en matériau élastocalorique dont la température interne est apte à varier de DeltaT en réponse à une variation donnée Deltasigma d'une contrainte mécanique appliquée sur cette couche en matériau élastocalorique, la variation donnée Deltasigma étant induite par la première variation DeltaT de température - un élément suspendu (24) en contact mécanique avec la couche en matériau élastocalorique de manière à appliquer sur cette couche une contrainte mécanique qui varie en réponse à la variation DeltaT de température d'utilisation, cet élément suspendu (24) étant agencé de manière à faire varier de Deltasigma la contrainte mécanique appliquée sur la couche en matériau élastocalorique en réponse à la variation DeltaT de température pour générer ainsi la seconde variation DeltaT de température.
Patent FR-2985348-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'execution d'une transaction electronique.
Inventor: PASTORELLI JEAN-CLAUDE
IPC: G06Q20/12
Filed: 2011-12-29
Abstract: L'invention concerne un système pour l'exécution d'une transaction électronique comportant : - un serveur de paiement distant apte à générer une page de paiement, - un téléviseur comprenant des moyens pour se connecter au serveur distant via une connexion Internet, des moyens pour afficher la page de paiement générée par ledit serveur distant et des moyens pour transmettre des paramètres de carte bancaire audit serveur afin de valider le paiement, - un périphérique de commande (1) autonome associé audit téléviseur et comprenant un processeur (11) et des moyens (13) pour échanger des informations avec ledit téléviseur, se caractérisant par le fait que les paramètres d'au moins une carte bancaire sont enregistrés dans le périphérique de commande (1), ledit périphérique intégrant une application informatique comportant des instructions, qui, lorsqu'elles sont exécutées par le processeur (11) en réponse à un événement sur ledit périphérique signifiant la validation du paiement, entrainent la transmission automatique des paramètres de carte bancaire audit téléviseur.
Patent FR-2999060-A1 (FR)
Title: Transport cover for protecting electronic device e.g. portable radio, and avoiding increase in temperature of electronic device, has small pocket made of solid/liquid phase change material placed within flexible respirant envelope
Inventor: RAYNAULD MARTIN
IPC: A45C11/24
Filed: 2012-12-12
Abstract: The cover (1) has a small pocket made of a solid/liquid phase change material i.e. paraffin, placed within a flexible respirant envelope. The material exhibits latent heat varying from 150 to 300 kJ/kg and a melting point in interval of 30 degree celsius to 70 degree celsius. The material includes hydrated salts or vegetable oil. The envelope is filled with material mixed with expanded graphite. The envelope has a grammage from 100 to 250 g/m2 and a permeability to the air of about 0.51/m2/Sec. The envelope is made of fabric such as polyamide, polyester or cordura (RTM: durable fabric) with elastomer. An independent claim is also included for a method for manufacturing a cover.
Patent FR-2985505-A1 (FR)
Title: Package for meal tray that is utilized for placing different food products, has half box sliding along each side of product support, and another half box for sliding along each side of support and part of former half box
Inventor: DURET CHRISTIAN
IPC: B65D5/38
Filed: 2012-01-06
Abstract: The package (105) has a product support (150) comprising a base (155) and a side (160) that is formed non-coplanar with the base. A half box (110) slides along each side of the support, and another half box (170) slides along each side of the support and a part of the former half box. The two half boxes exhibit polyhedric shapes with two base faces (115, 175), upper side faces (120, 180), lower side faces (125, 185) and open faces (140, 190), respectively, where angles formed by the open faces of the half boxes with parallel edges are equal.
Patent FR-2985584-A1 (FR)
Title: Method for managing pointing of e.g. pointed device by pointing device i.e. mobile terminal, involves identifying pointed devices based on position and orientation of mobile terminal and position information of each pointed device
Inventor: ROMANO PHILIPPE
IPC: G06F3/033
Filed: 2012-03-29
Abstract: The method involves obtaining, by central equipment i.e. controller, information on the position of a pointing device i.e. mobile terminal (501), and obtaining information on the orientation of the mobile terminal. Information on the target position of each device belonging to pointed devices (101-107, 201, 301, 302, 401) is obtained. The pointed devices are identified by the mobile terminal based on the information on the position of the mobile terminal, information about the orientation of the mobile terminal, and the position information of each pointed device. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product for managing pointing of a pointed device by a pointing device (2) a non-transitory computer readable medium storing a program for managing pointing of a pointed device by a pointing device (3) a central equipment for managing pointing of a pointed device by a pointing device.
Patent FR-2991626-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un bandage de gomme crue pour la fabrication d'un pneumatique
Inventor: THALGOTT SEBASTIEN
IPC: B29D30/06
Filed: 2012-06-06
Abstract: Le dispositif (2) de support d'un bandage de gomme crue pour la fabrication d'un pneumatique comprend des bras (16) portant chacun une cale (40) agencée de sorte que, la cale s'étendant en saillie du bras suivant une direction radiale à un axe principal (8) du dispositif d'un côté du bras opposé à l'axe, une sollicitation vers le haut sur une face inférieure (50) de la cale la place dans une position dans laquelle elle ne s'étend plus en saillie du bras suivant la direction radiale dudit côté du bras.
Patent FR-2992584-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing set of wheels for vehicle, involves forming linear profile for realizing wheels by using die in single extrusion step, where shape of die is adapted to form openings of sail of wheels during extrusion step
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B23P13/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: The method involves a forming a linear profile for realizing wheels (1) by using a die in single extrusion step, where a shape of the die is adapted to form a circular central opening (35) and an opening (33) of a sail (3) of the wheels during the extrusion step. The extrusion step is preceded by a step of dividing the linear profile into sections, which form a right revolution cylinder utilized to form the wheels. A machining step is performed on the sections to rectify surface quality and centering of an opening, which is formed in the linear profile. Independent claims are also included for the following: (1) a wheel for a vehicle (2) a vehicle.
Patent FR-2992672-A1 (FR)
Title: Construction a haute resistance et procede de mise en oeuvre
Inventor: GERMAIN SANDRINE
IPC: E04B1/36
Filed: 2012-06-29
Abstract: La présente invention concerne une construction résistante et son procédé de mise en oeuvre, la construction comprenant au moins une structure rigide (1) érigée sur au moins un élément porteur (10), caractérisé en ce que l'élément porteur (10) comporte au moins un point d'appui, appelé pivot (11), ladite structure rigide (1) comportant au moins un cadre inférieur (12) suspendu de manière articulée audit pivot (11) par des moyens de suspension (2), ladite structure rigide (1) étant également reliée audit élément porteur (10) par des moyens (3) de stabilisation comprenant une pluralité de paires d'axes (30) montés de manière articulée entre ladite structure rigide (1) et ledit élément porteur (10).