baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106293-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’habillage de véhicule et pièce d’habillage de véhicule correspondante
Inventor: SIENER PIERRE-OLIVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’habillage de véhicule et pièce d’habillage de véhicule correspon d ante Le procédé de fabrication comprend l’insertion d’au moins un insert de ventilation (10) dans un élément d’habillage (4, 6), l’insert de ventilation (10) étant perméable et/ou poreux de manière à laisser passer les gaz et/ou emmagasiner les gaz et empêcher le passage d’une mousse, et le moulage d’une garniture en mousse (8) contre l’élément d’habillage (4, 6), de manière que des gaz s’échappent dans et/ou via l’insert de ventilation (10) durant le moulage de la mousse, la mousse restant bloquée par l’insert de ventilation (10).    Figure pour l'abrégé :  Figure 2
Patent FR-3106556-B1 (FR)
Title: Motrice ferroviaire avec dispositif de fixation d’équipement technique
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-02-11
Abstract: Motrice ferroviaire avec dispositif de fixation d’équipement technique La présente invention concerne une motrice ferroviaire comprenant : une caisse (12) s’étendant dans une direction longitudinale (X) et définissant un local technique (22) ; et des armoires (15) reçues dans le local technique.  La motrice comporte au moins deux rails (28) disposés sur le plancher, chacun desdits rails s’étendant dans la direction longitudinale, une partie supérieure (42) de chacun desdits rails formant un premier moyen d’assemblage avec une armoire ;  chaque armoire comporte au moins un pied (56), ledit ou chacun desdits pied comprenant un deuxième moyen d’assemblage (60, 62) apte à coopérer avec le premier moyen d’assemblage de l’un desdits rails,  chaque premier moyen d’assemblage et chaque deuxième moyen d’assemblage étant configurés de sorte que chaque armoire puisse être fixée audit rail correspondant selon une infinité de positions le long dudit rail.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108701-B1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement d’échantillon de gaz
Inventor: LESCORNEZ YANN
IPC: F17D3/10
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif de prélèvement d’échantillon de gaz comprenant une base (2) supportant un circuit (3, 4) de fluide comprenant une première extrémité amont munie d'un raccord (9) d'entrée, le circuit (3, 4) comprenant un réservoir (5) de prélèvement et une première conduite (3) reliant le raccord (9) d'entrée à une entrée (10) du réservoir (5) de prélèvement, la première conduite (3) comprenant un ensemble de plusieurs vannes (6, 7, 8) de contrôle de la circulation du gaz disposées en série, le circuit comprenant une ligne (23) d’évacuation munie d’une vanne (14) de contrôle et comprenant une première extrémité amont reliée à la première conduite (3) et une seconde extrémité aval débouchant vers une zone de décharge telle que l’atmosphère, le circuit (3, 4) comprenant une seconde conduite (4) ayant une extrémité amont reliée à une sortie (11) du réservoir (5) de prélèvement et une extrémité aval reliée à la ligne (23) d’évacuation via une vanne (14) de contrôle , le circuit comprenant une ligne d’analyse comprenant une extrémité amont reliée à la première conduite (3) et une extrémité aval munie d’une sortie (12) d’analyse destinée à être raccordée à un appareil d’analyse, la ligne d’analyse comprenant au moins une vanne (16) de contrôle, dans lequel, au moins une partie des vannes (6, 7, 8, 13, 14, 15, 16) de contrôle du circuit sont disposées dans des boîtiers (20) respectifs comprenant chacun une entrée de fluide et une sortie de fluide reliées à ladite vanne de contrôle et en ce que la sortie d’un boîtier (20) est reliée directement à l’entrée du boîtier (20) adjacent.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109165-B1 (FR)
Title: Dispositif multifonctions de modulation d’un espace ou zone dedie(e) a une activite
Inventor: THOME JEAN-PHILIPPE
IPC: E04B2/74
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-05-27
Abstract: .Le dispositif (1) multifonctions de modulation d’un espace ou zone dédié(e) à une activité comprenant au moins un panneau (2, 27) en un matériau rigide, un moyen de maintien (3) dudit panneau (2) en position verticale, au moins un équipement fonctionnel, caractérisé en ce que le moyen de maintien en position vertical dudit panneau (2) comprend un socle (3) mobile pourvu de roulettes et en ce que l’équipement fonctionnel comporte au moins un moyen de communication formé par au moins un transducteur intégré dans ledit panneau (2) et au moins un organe de rangement (7, 15, 16) d’au moins un accessoire, un produit ou un outil.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111406-B1 (FR)
Title: Elément de filtration d’un guide-embout de prise murale de distribution de fluide
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L55/24
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-07-22
Abstract: Titre de l’invention Elément de filtration d’un guide-embout de prise murale de distribution de fluide L’invention concerne un élément de filtration (1) pour guide-embout (108) de prise de distribution de fluide (100) comprenant une pièce-support (2) comprenant une paroi périphérique (3) délimitant un logement interne (7) et s’étendant entre une extrémité ouverte (2a) comprenant un orifice (4) et une extrémité borgne (2b), l’orifice (4) communiquant avec le logement interne (7), et la paroi périphérique (3) comprenant en outre au moins une ouverture latérale (5) communiquant avec le logement interne (7), caractérisé en ce qu’au moins une membrane de filtration (6) de gaz est agencée dans ladite au moins une ouverture latérale (5) de manière à recouvrir ladite au moins une ouverture latérale (5). Guide-embout (108) pour prise de distribution de fluide (100) avec un tel élément de filtration (1). Prise de distribution de fluide (100) ayant un corps de prise (102) dans lequel est agencé un tel guide-embout (108) incluant un tel élément de filtration (1).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112650-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: DELBAERE STÉPHANE
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation comprenant des contacts séparables, pilotés par un actionneur électromagnétique comprenant une bobine reliée à un dispositif électronique de contrôle, et des capteurs, configurés pour mesurer une intensité d’un courant bobine et une tension bobine. Le procédé comprend les étapes consistant à :      recevoir (102) un ordre de fermeture par le dispositif électronique de contrôle ;  commander (104) la fermeture de l’actionneur électromagnétique ;  mesurer et enregistrer (106) les valeurs de tension bobine et de courant bobine ;  calculer et enregistrer (112) des valeurs d’un flux magnétique traversant la bobine, par intégration des valeurs enregistrées du courant bobine, de la tension bobine et des valeurs de résistance et d’inductance de la bobine ;  évaluer et enregistrer (114) des positions d’un noyau de l’actionneur électromagnétique en fonction d’une table de données, qui est préalablement enregistrée dans le dispositif électronique de contrôle et qui définit une relation bijective entre la position du noyau, le flux magnétique et le courant bobine.       Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3113807-B1 (FR)
Title: Tête de coupe à crochets pour débroussailleuse ou taille-bordure
Inventor: SAJOUS ADRIEN
IPC: A01D34/835
Filed: 2020-09-08
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne les appareils de motoculture communément appelés débroussailleuses, taille-bordures ou rotofils. Elle consiste en une tête de coupe rotative dont l'usage et la conception sont considérablement simplifiés par rapport aux modèles existant.  L'innovation apportée par cette tête de coupe consiste en la simplicité et en la rapidité de son approvisionnement en fil ainsi qu'en la simplicité de sa conception.  Son approvisionnement en fil consiste en l'insertion d'un brin (5) de longueur adéquate plié en deux dans l'orifice (1), du côté de sa pliure (5a), pour que ledit brin (5) soit guidé par le conduit (2) vers le crochet (4), le dépasse en glissant sur son dos (4a), puis se positionne devant sa mâchoire (4b), le positionnement de la pliure (5a) devant la mâchoire (4b) étant assurée par la rigidité naturelle du brin (5). L'utilisateur n'a ensuite plus qu'à effectuer une légère traction sur le brin (5) qu'il poussait jusqu'alors pour que sa pliure (5a) se bloque correctement dans la mâchoire (4b) du crochet (4), puis à répéter l'opération de l'autre côté de la tête de coupe afin que celle-ci soit approvisionnée en fil de coupe et prête à l'usage. Une fois l'ensemble en rotation, la force centrifuge subie par les brins leur assure un blocage constant dans leurs crochets respectifs.
Patent FR-3114027-B1 (FR)
Title: Principe actif cosmétique comprenant un extrait de son et de germe d’Oryza sativa.
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un principe actif cosmétique spécifique obtenu à partir de son et de germe d’Oryza sativa utile en cosmétique en particulier pour un effet anti-âge et notamment un effet anti-rides et/ou pour améliorer l’éclat du teint.
Patent FR-3125920-B1 (FR)
Title: Capteur optique
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-11-24
Abstract: Capteur optique La présente description concerne un capteur optique (20) comportant un ou plusieurs pixels comprenant chacun un photodétecteur (15) et un système télécentrique (19) surmontant le photodétecteur, chaque système télécentrique comportant :  une couche opaque (21) comportant une ou plusieurs ouvertures (23) en vis-à-vis du photodétecteur (15) ; et en vis-à-vis de chaque ouverture (23), une microlentille (29), disposée entre la couche opaque (21) et le photodétecteur (15).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-2116531-B1 (FR)
IPC: D04B19/00
Filed: 1971-12-03
Granted: 1976-04-30
Abstract: A method is disclosed for producing a sliding clasp fastener, wherein rows of fastener elements are sewn as inter-engaged on a carrier tape. This tape is provided with a seam forming a separation line along which the coupled rows of elements are sewn, and thereafter the seam is dissolved in water thereby separating the tape into identical halves.
Patent FR-2197616-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1972-08-31
Granted: 1975-01-03
Abstract: The device comprises a bridge member formed in two portions, a first portion fixed with respect to the ski and a second mobile portion articulated with respect to the first portion; the second mobile portion co-operates with a member fixed to one extremity of the boot by a first system of ramps, one of which is fixed to the second portion while the other is fixed to the boot, and with the first portion fixed to the ski by at least one second system of ramps, one of which is fixed to the second portion and the other to the first portion. A first spring system of a holding device is located at the other extremity of the boot and urges the second portion downwards towards the ski by the effect of the ramps; at least one of each system of ramps is inclined so as to form an acute angle with the ski, the acute angle being open towards the holding member of the other extremity of said boot. The invention solves the problem of putting on skis when the skier's boot soles have collected considerable quantities of packed snow and permits the safety release action to operate under these conditions.
Patent FR-2412850-B1 (FR)
IPC: G01R35/00
Filed: 1978-04-25
Granted: 1983-10-07
Abstract: A voltage detection integrated circuit including a voltage regulation circuit for controlling the operation thereof is provided. The voltage detection integrated circuit includes a reference voltage circuit for producing a predetermined reference voltage, a voltage converter for converting a detected voltage for measurement and a comparator circuit for comparing the level of the reference voltage to the level of the converted voltage and for producing a comparison signal representative of the difference in voltage levels compared thereby. The voltage regulation circuit is coupled to the comparator circuit and the reference voltage circuit and/or voltage conversion circuit for selectively adjusting the level of the reference voltage produced by the reference voltage circuit and/or the converted voltage produced by the voltage converter, to thereby control the comparison signal produced by the comparator circuit.
Patent FR-2469630-B1 (FR)
Inventor: FRISQUET MAURICE
IPC: E03C1/10
Filed: 1979-11-12
Granted: 1986-02-14
Abstract: Disconnector intended to be inserted in a drinking water distribution system so as to prevent, in the case of a pressure drop for any reason whatsoever, the water which is downstream and may be considered as polluted, from being fed-back upstream beyond the disconnector. The passage of the water through this disconnector from upstream to downstream and the prevention of feedback of polluted water from downstream to upstream are controlled by a hollow piston closed at both its ends slidable between two end positions under the effect of the greater of the upstream or downstream pressures, whose cylindrical wall has therethrough upstream and downstream apertures, in combination with seals whose lips are applied to said cylindrical wall and which according to the position of the piston, allow the water to pass through these apertures or not.
Patent FR-2464231-B1 (FR)
IPC: B01J8/20
Filed: 1980-08-12
Granted: 1985-03-29
Abstract: An oxydative biological purification process for waste water, comprising passing the waste water through an oxidation space containing aerobic activated sludge at such a rate, that the residence time in the oxidation space is between 0.3 and 20 h and a space load of COD of 4-50 kg/m<3> day and of nitrogen of at most 2.5 kg/m<3> is achieved, maintaining in the oxidation space a pH between 5 and 9 and substantially completely separating the purified waste water flowing out of the oxidation space from aerobic activated sludge and recycling the separated sludge into the oxidation space, the aerobic activated sludge being attached to a carrier and being separated from the waste water leaving the oxidation space by settling. 
<??>According to a preferred embodiment the settling tank is placed at a higher level than the oxidation space in order to avoid special provisions (e.g. recycle lines with pumps) and to save the floor space. 
<??>Preferably the aerobic activated sludge is attached to sand having an average granular size between 0.1 and 2 mm. 
<??>The purification is preferably carried out at a temperature of 10-60 DEG C. 
<??>The process enables a reliable waste water purification, even when the COD of the waste water is strongly varying and even when varying amounts of waste water are available, and supervision by skilled persons is practically not necessary.
Patent FR-2507934-B1 (FR)
Inventor: SACHOT MICHEL
IPC: B23B31/40
Filed: 1981-06-17
Granted: 1986-05-23
Abstract: A swivel head swivels on its support along a plane face that is perpendicular to the axis of rotation. The face has the shape of a movable disk that slides on a stationary disk. The movable disk is rotated by means that ensure centering with a predetermined clearance. The stationary disk is pierced by two diametrically opposite bores and the movable disk is pierced by at least one pair of diametrically opposite bores with the same diameter and with the same distance between centers, and located at the same distance from the center, within the clearance. The positions of a pair of bores may be generated from those of another pair, by rotation of predetermined angle. The support features means for inserting, across the two disks, two expandable rings, for expanding them, and for retracting them.
Patent FR-2553521-B1 (FR)
Inventor: BELE ROBERT
IPC: G10K11/34
Filed: 1983-10-18
Granted: 1986-04-11
Abstract: An echography apparatus comprising a probe reconstituting mobile rings by element switching, said probe comprising a plurality of transducer elements spread over a convex coupling surface, and switching means being provided for grouping together certain transducer elements into rings.
Patent FR-2592137-B1 (FR)
Inventor: TURBET CLAUDE
IPC: B01D53/22
Filed: 1985-12-23
Granted: 1988-10-28
Abstract: 1. Heating system comprising a gas burner (11) housed in a heating enclosure (2) comprising at least one combustion air inlet (7) and an outlet (8) for the burnt gases coming from the enclosure (2), characterized in that the enclosure (2) contains a separator (3) consisting of a plurality of membranes (4a-4f) which extend in parallel and vertical relationship within the said enclosure and which define between them a series of passage-ways (14a) for the burnt gases issuing from the enclosure and another series of passage-ways (15) for the combustion air within the said separator and in that the said membranes are semipermeable and provide for the passage of the steam of the burnt gases in the combustion air which flows in counter-current relationship with the burnt gases within the said separator.
Patent FR-2598785-B1 (FR)
IPC: F24C15/32
Filed: 1986-05-16
Granted: 1991-12-06
Abstract: The apparatus unit consists of the combination of a cooking volume (1) separated by a juxtaposed assembly (2) containing multiple heat generators (6, 7, 8) and distributors (3, 4, 5), then by the incorporation of a rapid refrigerator device and finally by the application of the means for powering the food support (18, 19) which functions as a support for a device for cleaning the cooking vessel separated from the equipment. It is intended to enable not only application for cooking food by hot air or steam, or by direct grilling, it being possible for these means to be combined or used separately, but also the refrigeration of ready-to-eat dishes by rapid refrigeration together with automatic cleaning at the end of operations.
Patent FR-2609310-B1 (FR)
Inventor: HELLIOT BERNARD RENE ALBERT GA
IPC: F16H55/08
Filed: 1987-01-06
Granted: 1991-04-12
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00005 Sec. 371 Date Nov. 1, 1988 Sec. 102(e) Date Nov. 1, 1988 PCT Filed Jan. 5, 1988 PCT Pub. No. WO88/05118 PCT Pub. Date Jul. 14, 1988.The present invention provides an improved rotary machine of the type having male and female rotors with complementary intermeshing helical teeth. The improvement relates to the profile of the teeth, particularly the teeth of the male rotor, so that there is a reduction of the phenomenon of wedging of the sealing, lubricating or cooling liquid molecules and a reduction of the wedging of the molecules of gaseous fluid between the bores and apices of the teeth. The improved profile of the teeth and the resulting reduction of the wedging phenomenon prevents a loss of power which is typical in the prior art screw-type rotary machines.
Patent FR-2628597-B1 (FR)
Inventor: JOSEF GEBELE
IPC: A01D78/12
Filed: 1989-03-17
Granted: 1994-12-30
Abstract: A rotary windrower with rotating work implement has an undercarriage with four running wheels (19), which are mounted in pairs on an oscillatable double rocker (16). The running wheels (19) are mounted either rigidly or as so-called follow-up wheels on the double rockers (16). The reason for this design is that a closer matching with the ground and a quieter running of the machine are achieved.
Patent FR-2651941-B1 (FR)
Inventor: MARK MEDLICOTT
IPC: H04L7/033
Filed: 1989-09-12
Granted: 1991-10-25
Abstract: The field of the invention is that of phase-recovery devices intended to equip a receiver, in a digital transmission system, of the half-duplex type, in which a receiver receives a frame at regular intervals only. <??>According to the invention, the device comprises first means (101) of phase locking by energy detection and second means (107) of phase recovery by detection of a reference pattern, as well as means (113, 118) of selecting one of the items of phase-shift data delivered by the said first locking means and the said second phase-recovery means, under the control of an item of binary data (121) of loss or acquisition of synchronisation locking respectively. <??>Preferred application to half-duplex transmission under the WAL2 code.
Patent FR-2658559-B1 (FR)
Inventor: UNGEMACH PIERRE
IPC: E21B17/20
Filed: 1990-02-22
Granted: 1992-06-12
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00149 Sec. 371 Date Oct. 22, 1991 Sec. 102(e) Date Oct. 22, 1991 PCT Filed Feb. 22, 1991 PCT Pub. No. WO91/13235 PCT Pub. Date Sep. 5, 1991.A new auxiliary injection tube concept is disclosed for injecting a fluid containing corrosion and/or deposit inhibiting agents into a well from the surface, without stopping working. The auxiliary injection tube includes a tube 10 conveying the injected agents. The tube is coated with a material 11 which is inert with respect to to the fluid collected by the well. Support cables 12, disposed about the tube 10 and also coated with material 11, provide both secondary protection of the tube 10 in the case of damage to coating 11 and the mechanical characteristics required for the injection tube, particularly during withdrawal from the well.
Patent FR-2738003-B1 (FR)
Inventor: NOBLE PHILIPPE
IPC: B65D81/24
Filed: 1995-08-21
Granted: 1997-11-07
Abstract: The invention relates to a packaging made up of at least one inner, containing an alcoholic or nonalcoholic beverage based on anethole, in which the inner foil of said packaging is made up of a film of polyamide including aromatic units. The packaging is preferably intended to contain weakly alcoholic beverages and the polyamide results from the polycondensation of meta-xylylenediamine with adipic acid.
Patent FR-2761082-B1 (FR)
Inventor: CHOLET VINCENT
IPC: C23D3/00
Filed: 1997-03-21
Granted: 1999-04-30
Abstract: Sheet steel is pickled in acid and then given a coating which protects it against corrosion, serves as a lubricating agent during subsequent shaping and is removed by degreasing before nickel-plating and enamelling of the final article. When applied to specific steel sheet 1 mm thick, the coating will withstand 10 cycles of heat and humidity according to DIN50017 without the steel showing any sign of rust. Its lubricating ability is such that a pressed flat bottomed dish 90 mm in diameter, pickled and then coated may be further pressed to a depth of 25 mm by a punch of diameter 50 mm moving at 1.6 mms/sec without rupture up to a force of 65 kN. The coating can be completely removed by immersion in a bath containing 35 g/l sodium metasilicate, 16 g/l trisodic phosphate and 2 g/l nitriloacetic acid at 60 degrees C for 3 mins, followed by immersion in water for 1 min and spraying therewith for 0.5 min.
Patent FR-2774681-B1 (FR)
Inventor: MENTINK LEON
IPC: C07H15/04
Filed: 1998-02-11
Granted: 2000-04-07
Abstract: Additive for mineral binder comprises polyol composition containing at least 40, preferably 55 and especially at least 65 wt. hydrogenated disaccharide; the % being expressed with respect to dry weight of the polyol assembly in the composition. Independent claims are also included for mineral binder containing the additive; method for preparation of the additive; and use of the polyol composition as additive for mineral binders notably for improving their plasticity and/or mechanical properties.
Patent FR-2781328-B1 (FR)
Inventor: MARHIC GERARD
IPC: H05H1/34
Filed: 1998-07-15
Granted: 2000-08-18
Abstract: The welding head (1) includes a head cap (5) that is connected to a cutout mechanism (6,9). A relay switch (3) controls the cutout mechanism and the release of the welding head. The release of the switch is controlled by the operating handle, which must be in contact with the operators' hand to allow use of the welder. An Independent claim is included for a procedure of assembling the plasma welding head.