baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018667-A1 (FR)
Title: Pigeonnier a capture telecommande a distance
Inventor: FAURE JEAN LUC
IPC: A01M23/20
Filed: 2014-03-20
Abstract: Pigeonnier destiné à la régulation des colonies de pigeons en zones urbaines, du type constitué d'un caisson recouvert d'une toiture et définissant au moins un compartiment interne formant un nichoir ou une mangeoire, qui présente au moins une fenêtre d'accès externe , caractérisé en ce que ladite fenêtre est associée à une grille tombante assujettie à des moyens de verrouillage-déverrouillage assurant, d'une part, sa retenue en ouverture dans un premier temps, pour permettre l'accueil des pigeons, et, d'autre part, sa libération en fermeture, sous l'effet de son propre poids, s'effectuant en agissant sur lesdits moyens, actionnables à distance par un opérateur, dans un second temps, de manière à retenir captifs les pigeons et pouvoir les prélever à un moment voulu, sans les blesser.
Patent FR-3016315-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une ame de materiau structural sandwich polymere, ame et materiau
Inventor: BRUN FREDERIC
IPC: B32B27/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention concerne une âme de matériau structural sandwich polymère (1) comprenant une structure alvéolée résinée (31) avec une première et une deuxième feuille de tissu polymère (8, 9) adhérant à l'endroit d'une bande adhésive (17). Une cellule (5) comporte une portion ondulée de cellule (12) sur au moins une de ses faces (6), sur laquelle est disposée, et réticulée, une résine. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'une telle âme de matériau structural sandwich polymère.
Patent FR-3016986-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'attaques dans une architecture informatique dans le nuage
Inventor: LAZRI KAHINA
IPC: G06F21/56
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'attaques dans un système (10) comprenant au moins deux serveurs hôtes, un serveur hôte étant destiné à héberger un ensemble de machines virtuelles, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par une entité de détection (VMdet) du système : -détection (E0) qu'un nombre de migrations de machines virtuelles d'un serveur du système à un autre pendant une période de temps courante (Tc), est supérieur à une valeur seuil (Vs), - partitionnement (E13) de l'ensemble des machines virtuelles du système en un premier sous-ensemble de machines virtuelles, dit à profil stable en termes de consommation d'au moins une ressource, et en un deuxième sous-ensemble, dit à profil fluctuant, le partitionnement étant fonction d'un indice de fluctuation représentatif pour une machine de l'ensemble d'une variation de la consommation de la ressource sur une fenêtre temporelle (F), les machines du premier sous-ensemble ayant un indice de fluctuation plus faible que les machines du deuxième sous-ensemble, - calcul (E2), pour les couples de machines virtuelles du deuxième sous-ensemble, d'une valeur de corrélation temporelle entre les deux profils du couple, - identification (E3) dans le deuxième sous-ensemble de machines virtuelles pour lesquelles la valeur de corrélation est supérieure ou égale à une valeur de corrélation seuil, lesdites machines étant identifiées comme à l'origine de l'attaque.
Patent FR-3005749-A1 (FR)
Title: Vibrateur acoustique marin a compensation de ressort a gaz
Inventor: TENGHAMN STIG RUNE LENNART
IPC: G10K9/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: La présente invention se rapporte à la limitation de l'écoulement de gaz dans un vibrateur acoustique marin (100) afin de compenser des effets de ressort à gaz. Une forme de réalisation prévoit un vibrateur acoustique marin (100), comportant : une enveloppe extérieure (104) ; et un limiteur d'écoulement de gaz variable (102) disposé à l'intérieur de l'enveloppe extérieure (104), le vibrateur acoustique marin (100) ayant une fréquence de résonance pouvant être sélectionnée au moins en partie sur la base du limiteur d'écoulement de gaz variable (102).
Patent FR-3024748-A1 (FR)
Title: Connecteur de colonne montante equipee d'une bague de verrouillage externe
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: E21B17/046
Filed: 2014-08-11
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (5) de colonne montante, équipée d'une bague de verrouillage externe (11). La bague de verrouillage (11) coopère avec une bride mâle (24) d'un élément connecteur mâle (9) et une bride femelle (23) d'un élément connecteur femelle (8) au moyens de séries de tenons. L'invention concerne également une colonne montante constituée de plusieurs tronçons (4) assemblés par un connecteur (5).
Patent FR-3025698-A1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations d'esters carboniques de glycerol en agriculture
Inventor: FAOUZI ATTIA
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de végétaux dans lequel on applique sur des parties aériennes -notamment sur les feuilles-desdits végétaux au moins un ester carbonique de glycérol comprenant au moins une fonction ester formée entre un groupement dérivé de l'acide carbonique et au moins un groupement dérivé du glycérol, caractérisé en ce qu'on applique aussi au moins une substance phytopharmaceutique choisie dans le groupe formé des substances fongicides, des substances fongistatiques, des substances bactéricides, des substances bactériostatiques, des substances insecticides, des substances acaricides, des substances herbicides, des substances parasiticides, des substances nématicides et des substances rodenticides, des substances taupicides, des substances corvifuges, des substances corvicides, des substances molluscicides, des substances répulsives des oiseaux et du gibier, ladite substance phytopharmaceutique étant distincte de chaque ester carbonique de glycérol.
Patent FR-3011499-A1 (FR)
Title: Tete d'application pour appliquer une matiere fibreuse
Inventor: PERNER MARCUS
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-10-07
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application servant à appliquer une matière fibreuse (4) amenée en continu par la tête d'application et comportant une première mâchoire (1) et une deuxième mâchoire (2), une surface de blocage (10) et un élément de coupe (5) étant réalisés au niveau de la première mâchoire (1) et une surface de blocage (11) opposée à la surface de blocage (10) et un contre-élément de coupe (6) étant réalisés au niveau de la deuxième mâchoire (2). Les surfaces de. blocage (10, 11) sont en l'occurrence disposées dans la direction de transport de la matière fibreuse (4), avant l'élément de coupe (5) et avant le contre-élément de coupe (6). La tête d'application comporte en outre un actionneur (3) actionnant la première mâchoire (1) afin de couper et bloquer simultanément la matière fibreuse (4). L'actionneur servant à actionner la première mâchoire est selon la présente invention un actionneur piézoélectrique.
Patent FR-3028518-A1 (FR)
Title: Composition de polyester et d'amidon thermoplastique aux proprietes mecaniques ameliorees
Inventor: MARCILLE SOPHIE
IPC: C08L67/02
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant : • au moins un polyester (A) aliphatique comprenant des diols contenant au moins l'éthylène glycol, le 1,4-butanediol ou leurs mélanges et des diacides contenant au moins l'acide succinique, l'acide adipique ou leurs mélanges ; • au moins un amidon (B) ; • au moins un plastifiant organique (C) de l'amidon ; • optionnellement un polyester additionnel ou un mélange de polyesters additionnels (D) différents du polyester (A) ; caractérisée en ce que la composition comprend en outre de l'acide citrique (E), la quantité massique d'acide citrique allant de 0,01 à 0,45 parts par rapport à 100 parts de la masse sèche totale de (A), (B), (C) et (D).
Patent FR-3031458-A1 (FR)
Title: Extraits de salade, compositions et utilisations
Inventor: CLAISSE NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-01-12
Abstract: La présente invention concerne un extrait de feuilles de salades de la famille des Asteraceae, de la famille des Brassicaceae et de la famille des Valerianaceae, et en ce que l'extrait comprend de 0.01 à 25% de composés polyphénoliques en poids par rapport au poids de l'extrait sec ; l'invention concerne également une composition comprenant l'extrait de l'invention, et l'utilisation cosmétique, dermocosmétique, cosméceutique ou dermatologique de l'extrait de l'invention.
Patent FR-3033187-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: DAEL DOMINIQUE
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire comportant au moins une masse pendulaire montée de façon mobile sur un support, ladite masse comportant deux parties disposées de part et d'autre du support, reliées par au moins une entretoise (4b) traversant une ouverture du support, un rouleau étant disposé entre une piste de roulement (11) de l'entretoise (4b) et une piste de roulement du support. La piste de roulement (11) de l'entretoise (4b) est formée par une première portion (P1) et une deuxième portion (P2) symétriques l'une par rapport à l'autre, par rapport à un plan (Ps), la deuxième portion (P2) étant prolongée par une troisième portion (P3), à l'opposé de la première portion (P1).
Patent FR-3035682-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne de vehicule automobile muni d'un systeme de variation du taux de compression
Inventor: DE GOOIJER LAMBERTUS HENDRICK
IPC: F02D15/02
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne (10) de véhicule automobile comportant: - un vilebrequin (15) apte à entraîner en rotation une poulie (21), - un système (11) de variation d'un taux de compression dudit moteur (10) comportant au moins une pièce excentrique montée sur au moins un maneton de vilebrequin, et - un système de commande (29), un arbre de commande (32) muni d'un pignon de commande (33), et un dispositif de transmission de mouvement installé entre ledit pignon de commande (33) et un pignon de transfert (35) monté sur un arbre de transfert (36) lié mécaniquement à ladite pièce excentrique, ledit arbre de transfert (36) et ledit pignon de transfert (35) sont assemblés sur ledit vilebrequin (15), le diamètre externe (D1) dudit pignon de transfert (35) est inférieur à un diamètre interne (D2) d'un élément de fixation (51).
Patent FR-3036468-A1 (FR)
Title: Tube plat pour echangeur thermique
Inventor: BERGER THIERRY
IPC: F28F1/40
Filed: 2015-05-22
Abstract: Un tube plat (14) adapté à être agencé dans un échangeur thermique (10) a une section de forme allongée comprenant deux côtés long (20, 22) et deux côtés courts (24, 26) et des cloisons internes (28). Le tube plat (14) est réalisé par mise en forme sans découpe d'une seule feuille (30) de métal de sorte que les côtés courts (24, 26) aient une épaisseur supérieure aux côtés longs (20, 22).
Patent FR-3036858-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique et dispositif de raccordement electrique
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: H01R4/48
Filed: 2015-06-01
Abstract: Le connecteur électrique (1) comprend une mâchoire (10) avec deux bras (11, 12) qui définissent une zone de réception de l'une des pièces de connexion (16) d'un organe de sécurité (14), et qui peuvent être écartés l'un de l'autre par déformation élastique vers un état contraint pour assurer un serrage. Chaque bras est électriquement conducteur comporte : - une pièce de support (20) en un premier matériau conducteur ; - une pièce de contact (30) en un deuxième matériau conducteur différent du premier matériau et capable de résister aux contraintes électriques et thermiques liées à l'insertion de l'organe de sécurité dans la mâchoire, en charge. La pièce de contact est distincte mais solidaire de la pièce de support et comporte une portion de contact permanent (31) et une portion de contact transitoire (32) avec la pièce de connexion (16), ces portions étant distinctes.
Patent FR-3037452-A1 (FR)
Title: Dispositif d'estimation de temperatures critiques d'un element mecatronique de puissance et compresseur de suralimentation electrique de vehicule automobile correspondant
Inventor: ABID FATMA
IPC: H02K11/25
Filed: 2015-06-15
Abstract: Le dispositif (25) selon l'invention est du type de ceux mettant en œuvre en temps réel un modèle thermique réduit (22) d'un élément mécatronique de puissance obtenu à partir d'un modèle thermique complexe construit hors-ligne. Conformément à l'invention, le dispositif comprend des moyens de mesure de premiers paramètres de fonctionnement (21) et de deuxièmes paramètres environnementaux (21) sélectionnés de l'élément mécatronique, des moyens de mémorisation du modèle thermique réduit de l'élément mécatronique, le modèle thermique complexe étant un modèle thermique détaillé de simulation en trois dimensions de l'élément mécatronique environné (2, 6) déterminant une évolution temporelle de températures observées (24) en des points d'observation prédéterminés (18, 19) de l'élément mécatronique en fonction des premiers et deuxièmes paramètres (21) et en outre de troisièmes paramètres environnementaux généraux de l'élément mécatronique, et des moyens d'exécution en temps réel d'algorithmes représentatifs du modèle thermique réduit générant une estimation des températures critiques en fonction des premiers et deuxièmes paramètres mesurés.
Patent FR-3039177-A1 (FR)
Title: Paroi constituee d'un assemblage de palettes modules d'assemblage procede de realisation d'un batiment ou d'une paroi
Inventor: ESCRIVA JEAN-CLAUDE
IPC: E04C2/10
Filed: 2015-07-24
Abstract: Une paroi (100) comporte une ossature de palettes (10) assemblées dans des positions verticales juxtaposées horizontalement et superposées verticalement. Dans la paroi deux palettes (10) juxtaposées d'une rangée sont immobilisées entre elles par au moins un module horizontal (MH) d'assemblage coopérant sur un côté long (17) de chacune des dites palettes juxtaposées par des protubérances (24), solidaires d'une semelle (21) du module horizontal, coopérant avec des ouvertures (171) formées sur les côtés longs (17) de chacune des dites palettes entre deux dés successifs, une rive (14) et une semelle (11). Dans la paroi des palettes (10) superposées verticalement sont immobilisées entre elles par au moins un module vertical (MV) d'assemblage, coopérant sur un côté court (18) de chacune des palettes superposées, par des créneaux (32), solidaires d'une base (31) dudit module vertical, coopérant avec des canaux (181) débouchant sur les côtés courts (18) de chacune des dites palettes entre deux dés successifs solidaires d'une traverse (13).
Patent FR-3040215-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une quantite de particules reparties en classes, a partir d’un chromatogramme.
Inventor: HARANT OLIVIER
IPC: G06F17/18
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation d'une quantité ou d'une concentration de particules à partir d'un détecteur disposé à la sortie d'une colonne de chromatographie. L'estimation est réalisée par sur la base d'un tirage d'une pluralité de temps de rétention dans l'histogramme, chaque temps de rétention étant associé à une particule individuelle. Le procédé vise à classifier chaque temps de rétention en une ou plusieurs classes, chaque classe étant représentative d'une espèce de particules. Le procédé peut inclure une estimation du nombre de classes.
Patent FR-3043903-A1 (FR)
Title: Ancillaire de retropercage et ensemble de preparation osseuse comprenant un tel ancillaire de retropercage
Inventor: POTEL JEAN-FRANCOIS
IPC: A61B17/16
Filed: 2015-11-20
Abstract: Cet ancillaire de rétroperçage (1) comprend : - un outil de coupe (2) comprenant : i) une partie de coupe (6) et ii) une tige (8) solidaires en translation, et - un alésoir (4) ayant un canal configuré pour loger au moins partiellement et guider la tige (8) en translation suivant une direction longitudinale (X10), L'alésoir (4) a une rainure longitudinale (12) débouchant sur le canal (10) et à une extrémité proximale de l'alésoir (4). La partie de coupe (6) dépasse hors de la rainure longitudinale (12) lorsque la tige (8) est guidée dans le canal suivant la direction longitudinale (X10).
Patent FR-3045677-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline, notamment piezoelectrique
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L41/319
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche monocristalline (10), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : - la fourniture d'un substrat donneur (100) comprenant un matériau de composition ABO3, où A est constitué d'au moins un élément parmi : Li, Na, K, H, Ca, Mg, Ba, Sr, Pb, La, Bi, Y, Dy, Gd, Tb, Ce, Pr, Nd, Sm, Eu, Ho, Zr, Sc, Ag, Tl ; B est constitué d'au moins un élément parmi : Nb, Ta, Sb, Ti, Zr, Sn, Ru, Fe, V, Sc, C, Ga, Al, Si, Mn, Zr, Tl ; - la fourniture d'un substrat receveur (110), - le transfert d'une couche (102) dite « couche germe » du substrat donneur (100) sur le substrat receveur (110) par collage du substrat donneur sur le substrat receveur de telle sorte que la couche germe (102) se trouve à l'interface de collage puis amincissement du substrat donneur (100) jusqu'à ladite couche germe (102) ; - la croissance, par épitaxie sur le matériau ABO3 de la couche germe (102), d'une couche monocristalline (103) de composition A'B'O3, où : A' est constitué d'au moins un des éléments suivants : Li, Na, K, H, Ca, Mg, Ba, Sr, Pb, La, Bi, Y, Dy, Gd, Tb, Ce, Pr, Nd, Sm, Eu, Ho, Zr, Sc, Ag, Tl ; B' est constitué d'au moins un des éléments suivants : Nb, Ta, Sb, Ti, Zr, Sn, Ru, Fe, V, Sc, C, Ga, Al, Si, Mn, Zr, Tl ; A' est différent de A et/ou B' est différent de B.
Patent FR-3048089-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de sources d'emission d'impulsions electromagnetiques dans un environnement comprenant des reflecteurs
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S7/282
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation de sources d'émission d'impulsions électromagnétiques dans un environnement comprenant deux réflecteur. Le procédé comprend la réception, par un détecteur, pour chaque source à localiser, d'au moins une même impulsion émise, reçue en direct de ladite source et reçue par réflexion sur l'un des réflecteurs. Le procédé comprend également : - l'identification de sous-ensembles directs et de sous-ensembles réfléchis, - le regroupement par paire de sous-ensembles directs avec des sous-ensembles réfléchis, - le calcul, pour chaque paire, des différences de dates d'arrivée entre les impulsions du sous-ensemble réfléchi et les impulsions du sous-ensemble direct de la paire, - la détermination de la distance de chaque source au détecteur à partir des différences de dates d'arrivée calculées et des directions d'arrivée des impulsions de chaque paire.
Patent FR-3046971-A1 (FR)
Title: Systeme de communication automobile, et methode de personnalisation des parametres d'un vehicule equipe d'un dispositif d'entree sans cle
Inventor: THOORIS ARNAUD GEORGES
IPC: H04W12/00
Filed: 2016-01-25
Abstract: La présente invention concerne un système de communication automobile (1), comprenant : un véhicule (10) pilotable par un utilisateur, comportant des paramètres (P10) personnalisables et équipé d'un dispositif d'entrée sans clé (11) ; et un dispositif électronique personnel (20) portable par l'utilisateur et configuré pour établir une première communication sans fil (21) avec le dispositif d'entrée sans clé (11), autorisant l'utilisateur à accéder au véhicule (10). Le système (1) est caractérisé en ce que le dispositif électronique personnel (20) comporte des paramètres utilisateur (P20) et est configuré pour établir une seconde communication sans fil (22) avec le dispositif d'entrée sans clé (11), actualisant les paramètres (P10) du véhicule (10) avec les paramètres utilisateur (P20). L'invention a également pour objet une méthode de personnalisation des paramètres (P10) d'un véhicule (10), équipé d'un dispositif d'entrée sans clé (11).
Patent FR-3050207-A1 (FR)
Title: Composition de polymeres comprenant des silicones reticules a points de reticulation echangeables, procede de preparation et utilisations
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne une composition de silicones comprenant (a) des polymères comprenant des unités consécutives -Si-O- réticulés contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables, par réactions d'échange aldéhyde-imine et/ou par réactions d'échange imine-imine et/ou par réactions d'échange imine-amine primaire, obtenu par réticulation de polymères comprenant des unités consécutives -Si-O-linéaires ou branchés et (b) des aldéhydes libres monofonctionnels et/ou des imines libres monofonctionnelles et/ou des amines primaires libres monofonctionnelles.
Patent FR-3052069-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition comprenant un agent filmogene, un agent hydratant, un extrait de ruscus dans le traitement des fissures ouvertes du pied chez le patient diabetique avec neuropathie
Inventor: DEYZAC DELPHINE
IPC: A61P17/02
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une composition comprenant au moins un agent filmogène, au moins un agent hydratant et un extrait de Ruscus, dans le traitement des fissures ouvertes du pied chez des patients diabétiques avec une neuropathie sensitive.
Patent FR-3052152-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’un conteneur et conteneur muni dudit dispositif
Inventor: AQUILINA JOSEPH
IPC: B65D47/06
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture d'un conteneur pour fluide comprenant un embout (1) rétractable et une nappe flexible (4) solidaire de l'embout (1), l'embout (1) comprenant un tube creux (2) configuré pour le passage du fluide et apte à prendre alternativement une position déployée et une position rétractée par un mouvement suivant une direction principale par déformation de la nappe flexible (4), caractérisé par le fait que la nappe flexible (4) comprend au moins deux zones distinctes différant par leur raideur. L'invention trouvera son application plus particulièrement pour les conteneurs alimentaires dont des canettes ou des bouteilles préférentiellement pour contenir des boissons ou tout autre aliment liquide.
Patent FR-3039994-A1 (FR)
Inventor: KIM DAE SEUNG
IPC: A61N7/02
Filed: 2016-08-10
Abstract: Un procédé de surveillance d'un traitement par ultrasons focalisés de haute intensité (UFHI) en temps réel et un dispositif médical à ultrasons sont prévus. Le procédé comporte le fait de générer un signal UFHI en combinant un signal UFHI de surveillance et un signal UFHI de traitement, et de surveiller, pendant un traitement, le traitement en transmettant le signal UFHI de surveillance à travers une sonde UFHI et en recevant un signal réfléchi à travers une sonde d'imagerie.
Patent FR-3056371-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant des cellules equilibrees en bordure de zone active
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H05K1/16
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (1), comprenant : -un premier couple (102) incluant un premier transistor nMOS (Ln) et un premier transistor pMOS (Lp) ; -un deuxième couple (203) incluant un deuxième transistor nMOS (SLn) et un deuxième transistor pMOS (SLp) ; les premier et deuxième transistors pMOS comportant un canal contraint en compression en alliage de SiGe, et leur grille étant positionnée à au moins 250nm de la bordure de leur zone active; -un troisième couple (301) incluant un troisième transistor nMOS présentant la même construction que le premier transistor nMOS et un troisième transistor pMOS présentant la même construction que le deuxième transistor pMOS et présentant une contrainte de compression inférieure d'au moins 250 MPa, la grille des transistors du troisième couple étant positionnée à au plus 200 nm de la bordure (111, 121).