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Patent FR-2984072-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique d'un ensemble de composants electroniques ou de recuperation de l'energie thermique dissipee par un ensemble de composants electroniques
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: H05K7/20
Filed: 2011-12-13
Granted: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un système de régulation thermique de circuits imprimés. Il comprend un premier ensemble d'au moins un élément Peltier, pour une régulation thermique d'un second ensemble d'au moins un composant électronique ou pour une récupération d'énergie thermique dissipée par ledit deuxième ensemble. Au moins un élément Peltier du premier ensemble est couplé à des premiers moyens de drain thermique couplés à au moins un composant électronique du second ensemble, et des deuxièmes moyens de drain thermique permettant de dissiper l'énergie thermique dégagée par au moins un élément Peltier du premier ensemble.
Patent FR-2984112-B1 (FR)
Inventor: KOSKAS FABIEN
IPC: A61F2/07
Filed: 2011-12-15
Granted: 2013-12-06
Abstract: The invention relates to an endovascular prosthesis comprising a first expandable framework and a first lining for said first framework, said first framework and said first lining forming a first channel when the first framework is in the expanded state. The first framework and the first lining each have at least one opening, which openings are arranged substantially opposite each other and through which a sleeve is received, said sleeve having a first end and a second end, the perimeter of said first end being rigidly connected to the perimeter of the opening of the first lining, while said second end extends inside said first channel.
Patent FR-2982120-B1 (FR)
Title: Faucheuse a tambours rotatifs, remorque auto-chargeuse equipee d'une telle faucheuse, et procede de mise en action
Inventor: CHARITOUR BERNARD
IPC: A01D34/80
Filed: 2011-11-07
Granted: 2014-10-10
Abstract: Faucheuse à tambours rotatifs destinée à être attelée à un tracteur caractérisée en ce qu'elle comporte un moteur hydraulique (7) pour l'entraînement en rotation des tambours (6a, 6b), et des conduits flexibles (8,9) de raccordement de l'orifice d'admission (10) de liquide sous pression et de l'orifice de sortie (11) du moteur hydraulique pour un branchement sur une centrale hydraulique prévue sur le tracteur.
Patent FR-2984776-B1 (FR)
Inventor: LACOURT RAPHAEL
IPC: B21C51/00
Filed: 2011-12-22
Granted: 2013-12-20
Abstract: The assembly has a model i.e. screwed control box for controlling a sheet metal part (8) for a body of a car. The control box includes control tracks (4, 5) for controlling the sheet metal part, and a support device (7) for supporting and clamping the sheet metal part on the tracks. A guide rail (9) extends near the control tracks for guiding movement of the support device parallel to the control tracks, where screws (10) lock the support device in a position relative to the guide rail. A part (11) integral with the support device is slidably mounted in the guide rail.
Patent FR-2991903-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le prechauffage d'un moule notamment de moulage par injection
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: B29C35/08
Filed: 2013-01-26
Granted: 2014-08-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le préchauffage d'une première (461) surface moulante d'un moule, lequel moule comporte une position ouverte et une position fermée et délimitant selon cette position fermée une cavité fermée entre ladite première (461) surface moulante préchauffée et une deuxième (462, 762, 861) surface moulante, caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes consistant à : a. chauffer par induction une pièce, dite noyau (470), à l'extérieur du moule en plaçant ladite pièce à l'intérieur d'une spire (430) parcourue par un courant alternatif ; b. introduire ledit noyau entre les surfaces moulantes (461, 462) dudit moule en position ouverte ; c. réaliser le préchauffage de la première (461) surface moulante par transfert thermique entre ledit noyau et ladite surface moulante ; d. retirer le noyau (470) et fermer le moule. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3001379-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une activite cerebrale, notamment pour commande neuronale directe.
Inventor: AKSENOVA TETIANA
IPC: A61B5/05
Filed: 2013-01-30
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de localisation d'une activité cérébrale, comportant les étapes suivantes : a) Adresser à un sujet une première série de stimuli sensoriels et acquérir, au moyen d'un ensemble de capteurs, des premières séries respectives de signaux représentatifs d'une activité cérébrale associée à une première tâche effectuée ou imaginée par ledit sujet en réponse aux stimuli sensoriels de ladite première série, chaque dit capteur étant sensible à l'activité d'une région respective du cerveau dudit sujet ; b) Adresser audit sujet une deuxième série de stimuli sensoriels et acquérir, au moyen dudit ensemble de capteurs, des deuxièmes séries respectives de signaux représentatifs d'une activité cérébrale associée à une deuxième tâche, différente de ladite première tâche, effectuée ou imaginée par ledit sujet en réponse aux stimuli sensoriels de ladite deuxième série ; et c) Pour chaque dit capteur, construire une variable multidimensionnelle représentative de la première et de la deuxième série correspondantes de signaux, et déterminer un coefficient de corrélation entre ladite variable multidimensionnelle et un vecteur d'observation représentatif desdits premier et deuxième stimuli sensoriels.
Patent FR-2987950-B1 (FR)
Title: Machine electrique pour actionner de maniere motorisee des pieces mobiles d'un vehicule et son procede de fabrication
Inventor: WEBER MATTHIAS
IPC: H02K5/04
Filed: 2013-03-06
Granted: 2022-12-30
Abstract: Machine électrique, notamment pour actionner de façon motorisée des pièces ou composants mobiles d'un véhicule et son procédé de réalisation. La machine électrique (10) comporte une partie de boîtier (16) recevant une plaque de circuit (20) pour la commande électrique de la machine électrique (10). La partie de boîtier (16) comporte au moins une broche de centrage (44) pour recevoir l'orifice de centrage (45) de la plaque de circuit (20). L'extrémité libre (46) de la broche de centrage (44) est ensuite déformée plastiquement pour former une tête de fixation (56).
Patent FR-3015125-B1 (FR)
Title: Systeme pour refroidir la batterie de traction d'un vehicule avec de l'air pris dans l'habitacle, sans y generer de depression
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M10/60
Filed: 2013-12-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour refroidir une batterie d'un véhicule, notamment une batterie de traction d'un véhicule électrique ou hybride. Le dispositif comporte un ventilateur de refroidissement pour prélever de l'air dans l'habitacle du véhicule, l'air prélevé étant utilisé pour refroidir la batterie. Le dispositif comporte en outre des moyens pour maintenir la pression dans l'habitacle à une valeur sensiblement égale à la pression atmosphérique, malgré le prélèvement d'air par le ventilateur de refroidissement. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3034192-B1 (FR)
Title: Detecteur de fuites et procede de detection de fuites
Inventor: DUCIMETIERE LAURENT
IPC: G01M3/20
Filed: 2015-03-23
Granted: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un détecteur de fuites (1) pour la détection de fuites d'un objet à tester (A) par détection d'un gaz traceur, le détecteur de fuites (1) comprenant :         - une entrée des gaz (2),         - un dispositif de pompage (4),         - une canalisation de pompage (3) raccordant l'entrée des gaz (2) au dispositif de pompage (4),         - un dispositif de détection de gaz traceur (6) monté sur la canalisation de pompage (3), en dérivation du dispositif de pompage (4), le dispositif de détection de gaz traceur (6) comportant :         • une sonde (12) configurée pour ioniser les molécules de gaz et mesurer le courant des molécules de gaz ionisées, et         • une membrane séparatrice (8) agencée en amont de la sonde (12),         - caractérisé en ce que la membrane séparatrice (8) est une couche monoatomique de graphène (9) dans laquelle sont ménagés des orifices de sélection (10) dont la plus grande dimension (D) est inférieure à 5 Angstrom de sorte que seules les molécules de gaz ayant des dimensions plus petites que les orifices de sélection (10) puissent traverser la membrane séparatrice (8) pour atteindre la sonde (12).         L'invention concerne également un procédé de détection de fuites.
Patent FR-3034998-B1 (FR)
Title: Robinet medical, kit comprenant un tel robinet et methode de preparation d'un melange ou d'une emulsion.
Inventor: ALLARD LUDOVIC
IPC: A61M39/22
Filed: 2015-04-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: Ce robinet médical (1) comprend un corps (2) muni de trois connecteurs femelles (5a, 5b, 5c) et d'un connecteur mâle (6), au moins un (5c) des connecteurs femelles (5a, 5b, 5c) étant adapté pour recevoir une seringue d'injection, et un boisseau (3) mobile monté dans le corps (2), muni d'un levier de rotation et comprenant un canal de circulation de fluide. Le connecteur femelle (5c) adapté pour recevoir une seringue d'injection comprend un détrompeur permettant d'empêcher le montage sur ce connecteur (5c) d'une seringue de mélange. L'invention concerne également un kit de préparation d'un produit à injecter, comprenant un tel robinet médical (1). L'invention concerne également une méthode de préparation d'un mélange ou d'une émulsion destiné à l'injection chez un patient mettant en œuvre un tel robinet médical (1).
Patent FR-3040901-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de nettoyage de masques de protection de face superieure de carter cylindres
Inventor: CHERONNEAU GERARD
IPC: B08B1/04
Filed: 2015-09-10
Granted: 2019-05-17
Abstract: Procédé de nettoyage d'un masque cylindrique de protection d'une face supérieure de carter-cylindres lors de la projection thermique des fûts de cylindre de moteurs, caractérisé en ce qu'on réalise simultanément le nettoyage(3) du plan d'appui du masque sur la face supérieure du carter-cylindres, et(6)du bord intérieur du masque cylindrique en appui sur le carter-cylindre, avec un appareil rotatif(8).
Patent FR-3045662-B1 (FR)
Title: Composition solide chloree blanchissante protegeant la fibre
Inventor: OMONT-MANTEGHETTI MARION
IPC: C11D7/28
Filed: 2015-12-21
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition solide blanchissante comprenant au moins un agent chloré de blanchiment et détergence choisi parmi les dichloroisocyanurates et au moins un azurant optique, caractérisée en ce le pH de ladite composition est compris entre 5 et 9, et en ce que le temps de dissolution en solution aqueuse de ladite composition est compris entre 1 secondes et 30 minutes.         . La présente invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition pour le blanchiment d'un textile, tout en assurant la protection des fibres textiles, leur désinfection et leur lavage.
Patent FR-3046773-B1 (FR)
Title: Procede de commande de la direction d’un vehicule
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D6/00
Filed: 2016-01-19
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande de la direction d'un véhicule. Sur une première plage de valeurs de l'angle du volant (« β »), dite « plage de fonctionnement proportionnel », l'angle de braquage (« α ») des roues directrices (2, 3) est proportionnel à l'angle du volant (« β ») selon le rapport constant de démultiplication de la direction, tandis que pour des valeurs de l'angle du volant (« β ») hors de ladite plage de fonctionnement proportionnel et sous la condition que le véhicule roule à une vitesse inférieure à une valeur de seuil de vitesse prédéterminée, la vitesse de braquage des roues directrices (2, 3) est proportionnelle à l'angle du volant (« β »).
Patent FR-3049513-B1 (FR)
Title: Systeme d’approvisionnement en carburant d’un reservoir d’un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire comprenant un tel systeme.
Inventor: CONFAIS FLORIAN
IPC: B60F1/04
Filed: 2016-03-29
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un système (100) d'approvisionnement en carburant d'un réservoir (102), dit principal, d'un véhicule ferroviaire, en particulier de type rail-route, caractérisé en ce qu'il comprend : - un réservoir (106), dit de remplissage, pour recevoir du carburant ; et - une pompe (116), dite de transfert, pour transférer le carburant dudit réservoir de remplissage (106) audit réservoir principal (102). Elle concerne également un véhicule ferroviaire, en particulier railroute , comprenant un tel système (100).
Patent FR-3039117-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la precision du couple fourni par le demarreur-generateur d'un moteur a combustion interne
Inventor: DEAK ISTVAN
IPC: G01R31/34
Filed: 2016-07-12
Granted: 2020-09-25
Abstract: Procédé pour déterminer la précision du couple (MRSG) transmis avec le moteur à combustion interne par un démarreur-générateur à courroie d'un moteur à combustion interne, procédé selon lequel - au ralenti du moteur à combustion interne, le démarreur-générateur transmet un couple d'essai (AM) prédéfini vers le moteur à combustion interne réduisant le couple (ME) fourni par le moteur à combustion interne par ce couple d'essai (AM) prédéfini, - on détermine la vitesse de rotation qui dépend de la vitesse de rotation (N) du moteur à combustion interne et on exploite cette grandeur , et - à partir de la grandeur exploitée de la vitesse de rotation, on détermine la précision du couple.
Patent FR-3053933-B1 (FR)
Title: Leve-vitre de vehicule automobile
Inventor: BERREUR JEAN-CHARLES
IPC: B60J1/17
Filed: 2016-07-18
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a trait à un lève-vitre (2) de véhicule automobile, comprenant un support (4) destiné à être fixé audit véhicule, un moteur électrique couplé à un carter (6) de transmission sur ledit support (4), un entraineur (8) de la vitre, ledit entraineur (8) étant mobile par rapport au support (4) par l'effet du moteur électrique. Le carter (6) de transmission est venu de matière avec le support (4).
Patent FR-3058870-B1 (FR)
Title: Ecarteur pour une poche contenant des coquillages
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/55
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un écarteur (100) pour une poche et comportant : - deux armatures d'extrémité (102a-b), chacune comportant deux pieds (104a-b), une poutrelle (106), et pour chaque pied (104a-b), un montant (108a-b) fixant les pieds à la poutrelle, - deux barres supérieures (110c-d) et deux barres inférieures (110a-b), où chaque barre supérieure (110c-d) est fixée aux poutrelles (106) et où chaque barre inférieure (110a-b) est fixée à un des montants (108a-b), et où chaque montant (108a-b) présente avec une direction verticale, un angle tel que la distance entre les deux montants (108a-b) de la même armature d'extrémité (102a-b) diminue en progressant vers le haut. La forme de l'écarteur permet son empilement sur des écarteurs identiques, permettant d'obtenir ainsi un empilement compact pour le stockage.
Patent FR-3060166-B1 (FR)
Title: Procede d'acces a des donnees partagees dans une arborescence de fichiers geree par un systeme de fichiers mettant en oeuvre un mecanisme d'heritage
Inventor: MARTOS XAVIER
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-12-14
Granted: 2018-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accès à des données partagées dans une arborescence de fichiers, l'arborescence de fichiers comprenant : un premier fichier (EFO) contenant les données à partager, un répertoire (R) contenant directement le premier fichier, une pluralité de deuxièmes fichiers (EF1, EF2, EF2), au moins un sous-répertoire (R1, R2) contenu dans le répertoire et contenant la pluralité de deuxièmes fichiers, le premier fichier (EFO) étant en outre présenté par héritage comme étant directement contenu dans le sous-répertoire lors d'un accès au sous-répertoire (R1, R2), dans lequel chaque deuxième fichier (EF1, EF2, EF2) définit un lien vers le premier fichier (RO), et comprenant les étapes suivantes mises en œuvre lors d'une demande d'accès à un quelconque des deuxièmes fichiers:         • vérification (102) du respect de conditions d'accès prédéterminées par la demande en fonction de droits d'accès propres au deuxième fichier,         • accès (110) ou non au premier fichier en fonction du résultat de la vérification.
Patent FR-3063958-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance d’un conducteur de vehicule a conduite autonome, notamment lors d’une reprise de controle manuel
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: B60W30/10
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-03-22
Abstract: Un procédé est destiné à assister le conducteur d'un véhicule (VA) propre à être conduit de façon automatisée et de façon manuelle, au moyen d'un volant (VV), sur une voie de circulation (VC1). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on détermine une trajectoire optimale du véhicule (VA) en cas de conduite automatisée, une trajectoire effective en cours du véhicule (VA) sur la voie de circulation (VC1), et une valeur d'un paramètre représentatif d'une intervention manuelle en cours du conducteur sur le volant (VV), et on matérialise sur un support (EA) ces trajectoire optimale et trajectoire effective en cours déterminées avec un aspect qui est fonction de cette valeur du paramètre déterminée.
Patent FR-3065406-B1 (FR)
Title: Module d'accoudoir a fixer sur le dossier d'un siege de vehicule automobile
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un module d'accoudoir (10) pour siège de véhicule automobile (1) comprend un bras d'accoudoir (12) destiné à supporter le bras d'un occupant d'un siège de véhicule automobile (1), une bielle (14), fixée de manière rotative au bras d'accoudoir (12), au voisinage d'une première extrémité (14a) de la bielle (14), autour d'un axe sensiblement transversal par rapport au siège de véhicule automobile (1), et destinée à être fixée de manière rotative, au voisinage de la deuxième extrémité (14b) de la bielle (14), autour d'un axe sensiblement transversal par rapport au siège de véhicule automobile (1), à une armature de dossier (4) du siège de véhicule automobile (1).
Patent FR-3067010-B1 (FR)
Title: Embout et dispositif de distribution de liquide comprenant un capuchon
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D47/12
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'embout (10) de distribution de liquide comprend - une ouverture de distribution de liquide, - un capuchon (16) amovible destiné à recouvrir ladite ouverture, le capuchon (16) comprenant une enveloppe extérieure et une enveloppe intérieure coaxiales, montées mobiles l'une par rapport à l'autre dans une direction axiale (A) de l'embout (10) et pouvant prendre une configuration avant première utilisation, dite configuration de stockage, dans laquelle l'enveloppe extérieure et l'enveloppe intérieure présentent chacune une surface d'étanchéité et les surfaces d'étanchéité étant en contact hermétique l'une avec l'autre, - le capuchon (16) comprenant en outre une enveloppe de sécurité (41) montée mobile par rapport à l'enveloppe extérieure entre . une configuration de dévissage du capuchon (16) lorsqu'une force d'appui exercée sur l'enveloppe de sécurité (41) a une intensité supérieure à un seuil prédéterminé, . une configuration de sécurité lorsqu'une force d'appui exercée sur l'enveloppe de sécurité (41) a une intensité inférieure au seuil prédéterminé ou lorsqu'aucune force d'appui n'est exercée sur l'enveloppe d'actionnement (41).
Patent FR-3068191-B1 (FR)
Title: Procede de communication
Inventor: LAROUZIERE DAVID
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication (S500) mise en uvre par un serveur (100) pour établir une communication entre un terminal principal (110) et un ensemble de terminaux secondaires (120). Le serveur (100), le terminal principal (110) et l'ensemble de terminaux secondaires (120) formant un réseau maillé (101) dans lequel le terminal principal (110) et l'ensemble de terminaux secondaires (120) sont reliés au serveur (100) afin d'établir une d'une communication entre ledit au moins un premier terminal secondaire (121) et le terminal principal (110).
Patent FR-3069972-B1 (FR)
Title: Rotor a aimants concentriques pour machine electrique tournante
Inventor: FANG RUYI
IPC: H02K15/02
Filed: 2017-08-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention se rapporte à un rotor (10) à aimants concentriques pour machine électrique tournante, s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comportant un noyau de maintien (11) et un corps (21), une épaisseur prédéterminée (eP) du corps (21) est formée par un enroulement d'une même tôle (12) autour du noyau de maintien (11).
Patent FR-3070357-B1 (FR)
Title: Structure de carrosserie automobile
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D25/02
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: Structure de carrosserie (1) de véhicule automobile comprenant : un renfort (6) d'arc de pavillon apte à être positionné au-dessus d'une ouverture de la carrosserie destinée à recevoir une portière ; et une doublure (8) ; remarquable en ce que le renfort (6) et la doublure (8) comprennent chacun une surface plane (6.2, 8.2) s'élevant d'un angle (a) compris entre 30 et 60° par rapport à un plan horizontal (x, y), en ce que les surfaces planes (6.2, 8.2) respectives sont au contact l'une de l'autre, et en ce que le renfort (6) et la doublure (8) sont assemblés au moyen d'une colle appliquée sur l'une et/ou l'autre des surfaces planes (6.2, 8.2). L'invention porte également sur un véhicule remarquable en ce qu'il comprend une telle structure de carrosserie (1) et une méthode d'assemblage d'un tel véhicule.
Patent FR-3074524-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un moteur a combustion interne muni d'un systeme de post traitement des gaz d'echappement de type a catalyse selective
Inventor: POURNAIN AYMERIC
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-03-19
Abstract: Système de commande d'un moteur muni d'un système de post traitement des gaz d'échappement de type à catalyse sélective, comprenant : • un moyen de détermination (2) d'une consigne d'émission de NOx en fonction de la vitesse de rotation et de la consigne de couple du moteur, • un moyen de détermination (3) d'une valeur de la quantité de NOx, et • un moyen de commande en cascade (5) apte à déterminer une consigne d'oxygène admis et une correction de la pression de suralimentation à destination de moyens de commande de la boucle d'air (9) du moteur ainsi qu'une correction de la pression d'injection du carburant et une correction de l'avance de l'injection principale à destination de moyens de commande de l'injection (10) du moteur en fonction d'un écart d'émission de NOx entre une consigne d'émission de NOx ou une consigne corrigée d'émission de NOx et une valeur déterminée de la quantité de NOx.