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Patent FR-3040173-B1 (FR)
Title: Compositions de polymere comprenant des polymeres reticules comprenant des fonctions ester boronique, permettant des reactions d'echange, procede de preparation et utilisation
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: C09D7/65
Filed: 2015-10-19
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant (a) des polymères réticulés contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables, par réactions de métathèse des esters boroniques, obtenu par réticulation de polymères linéaires ou branchés et (b) des esters boroniques libres monofonctionnels, lesdits esters boroniques étant choisis parmi les cycles dioxaborolane et dioxaborinane comprenant un radical hydrocarboné lié à l'atome de bore du cycle dioxaborolane et dioxaborinane par une liaison covalente via un atome de carbone.         L'invention a également pour objets des procédés pour préparer cette composition, et des matériaux et formulation comprenant cette composition.         L'invention a aussi pour objet l'utilisation d'additifs en présence d'un polymère linéaire ou branché pour la formation d'une composition comprenant des polymères réticulés, avantageusement un réseau réticulé, contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables par réactions de métathèse des esters boroniques.
Patent FR-3047071-B1 (FR)
Title: Capteur de pression de fluide et son utilisation
Inventor: LEBERRE MAEL
IPC: G01L13/00
Filed: 2016-01-22
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression (213) comportant un support (200) dans lequel est disposée sensiblement horizontalement une membrane (206) souple s'appuyant latéralement sur une couronne (205), l'ensemble comportant des éléments sensibles à la déformation de la membrane (212) la membrane pouvant se déplacer verticalement sous l'action d'un fluide sous pression, de préférence un liquide, appliqué de préférence sur la surface supérieure (231) de la membrane (206) dont les éléments sensibles (212) permettent de recueillir un signal électrique fonction de la pression du fluide. Selon l'invention, la surface supérieure (231) de la membrane (206) délimite dans le logement du support (200) la face inférieure d'une cavité (208) dans laquelle débouchent deux canalisations distinctes respectivement d'arrivée (215) et de départ (216) (ou vice-versa) d'un fluide, permettant l'écoulement du fluide au contact de la surface supérieure (231) de la membrane (206). Il est prévu une variante du type capteur de pression différentiel.
Patent FR-3047010-B1 (FR)
Title: Souche bacterienne comme agents de prevention et/ou de traitement de pathologies respiratoires.
Inventor: THOMAS MURIEL
IPC: A61P11/06
Filed: 2016-01-27
Granted: 2018-01-12
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle souche bactérienne déposée à la CNCM sous le numéro I-4969. Cette souche possède des propriétés utiles pour le traitement des maladies respiratoires. Des compositions et des utilisations de cette souche sont aussi décrites.
Patent FR-3050802-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec dispositif de dissipation de chaleur
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: F21V29/502
Filed: 2016-04-29
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile, comprenant au moins une diode électroluminescente (1) pour l'éclairage et/ou la signalisation et un dispositif (2) de dissipation de chaleur comportant une pluralité d'ailettes (20). Conformément à l'invention au moins une des ailettes est réalisée en une matière thermoplastique.
Patent FR-3051491-B1 (FR)
Title: Ensemble suspendue pour la creation d’une plate-forme
Inventor: GONEDEC CHRISTIAN
IPC: E04G21/32
Filed: 2016-05-17
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble suspendu pour la création d'une plate-forme supportant le passage d'un piéton ou d'un cycliste comportant : deux consoles (23) en porte à faux comprenant chacune trois bras, un bras de support (20), un bras de plateforme (21) et un bras de liaison (22) positionné entre le bras de support (20) et le bras de plate-forme (21), le bras de support (20) et le bras de plate-forme (21) sont perpendiculaires l'un par rapport à l'autre, un support (24) dont le bras de support (20) est plaqué sur une partie verticale du support (24), chaque console (23) étant positionnée dans un plan vertical selon le référentiel terrestre par rapport au support (24), une plate-forme (25) positionnée au dessus du bras de plate-forme (21), un garde corps (26) positionné au dessus de la plate-forme (25) sensiblement à la perpendiculaire de la plate-forme (25), caractérisé en ce que qu'il comporte : - une entretoise (27) réglable en hauteur pour supporter la plate-forme (25), ladite entretoise (27) est positionnée entre la plate-forme (25) et le bras de plate-forme (21).
Patent FR-3036597-B1 (FR)
Title: Receptacle d'avancee rotatif
Inventor: ENDO MITSURU
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-25
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un conteneur à avance par rotation comprend : un tube avant cylindrique ; un tube arrière cylindrique agencé dans une partie arrière du tube avant de manière à pouvoir tourner par rapport au tube avant ; un élément de support inséré à l'intérieur du tube avant ou du tube arrière pour supporter un élément analogue à un bâton ; et une tige filetée qui est vissée dans une partie intérieure du tube arrière. L'élément analogue à un bâton ayant une forme non circulaire est déplacé dans une direction axiale par rapport au tube avant en faisant tourner le tube avant par rapport au tube arrière, une extrémité avant de la tige filetée est formée selon approximativement la même forme que l'élément analogue à un bâton, et une partie latérale arrière de la tige filetée présente une forme non circulaire et est munie d'un filetage.
Patent FR-3052599-B1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'une batterie au lithium
Inventor: LECUYER MARGAUD
IPC: H01M10/62
Filed: 2016-06-08
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention est relative à un procédé pour diminuer l'impédance interne d'une batterie au lithium choisie parmi les batteries Lithium-Métal-Polymère et les batteries Lithium-ion polymère, ledit procédé comprenant au moins une première étape consistant à porter ladite batterie à une température T1 d'au moins 50°C, et au moins une deuxième étape au cours de laquelle on maintient ladite batterie à la température T1 tout en appliquant une pression d'au moins 0.5 bars.
Patent FR-3055560-B1 (FR)
Title: Tete de distribution d'un fluide sous pression et bombe aerosol ou pompe a actionnement manuel comprenant une telle tete de distribution
Inventor: SONGBE JEAN-PIERRE GUY
IPC: B65D83/30
Filed: 2016-09-02
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution d'un fluide sous pression comprenant une buse (50,150) et une enclume (40,140), ladite buse comprenant un orifice de sortie (51,151), ladite buse et ladite enclume définissant au moins un chemin fluidique (17,18,52,117,118,152) situé au moins en partie entre ladite buse et ladite enclume, ledit ou lesdits chemins fluidiques permettant une stabilisation du fluide depuis une zone amont dudit ou desdits chemins fluidiques jusqu'audit orifice de sortie, ladite zone amont étant située entre ladite buse et ladite enclume.
Patent FR-3060786-B1 (FR)
Title: Gestion de stockage d'echantillons numerises de signaux radio.
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W28/14
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de stockage d'échantillons numérisés de signaux radio reçus sur une bande spectrale déterminée par une pluralité d'équipements de réception connectés à un réseau de communication et partageant un référentiel spatial, temporel et fréquentiel commun, un échantillon numérisé étant indexé par au moins un index de temps, un index de localisation géographique et un index de fréquence. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une émission d'une requête de compression d'au moins certains desdits échantillons numérisés stockés en fonction d'au moins une caractéristique structurelle desdits signaux radio et/ou d'une information de valeur associée auxdits échantillons numérisés stockés ; - une actualisation d'une table de mise en correspondance d'une information de gestion de stockage desdits échantillons numérisés compressés et desdits index de temps, de localisation géographique et de fréquence correspondants.
Patent FR-3061117-B1 (FR)
Title: Chassis pour habitacle d'un vehicule de transport
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B62D21/20
Filed: 2016-12-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis pour habitacle d'un véhicule de transport, comprenant : une pluralité de montants (1), chaque montant (1) comprenant un profilé allongé (2) comprenant une première extrémité (3) et une seconde extrémité (4) opposée à la première extrémité (3), châssis caractérisé en ce que la première extrémité (3) et/ou la seconde extrémité (4) intègrent au moins un organe de contreventement (5).
Patent FR-3067803-B1 (FR)
Title: Synchronisation d'un systeme dual avionique et non-avionique
Inventor: BLANC GILLES
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-05-22
Abstract: Différentes modalités de régulation et/ou d'intégration de systèmes de type avionique avec des systèmes de type non-avionique ou ouverts sont décrites. Des développements de l'invention décrivent notamment différentes modalités de synchronisation des données via un espace de partage, des modalités de modification des données, des interactions homme-machine, des étapes d'optimisation des calculs et de la bande passante, de détermination d'alertes concernant des risques associés à des différences de calcul, et des mécanismes pour sécuriser l'espace de stockage sécurisé. Des aspects de logiciel et de système sont décrits (E.F.B. et F.M.S.)
Patent FR-3063011-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique a l'extrait d'algue polysiphonia brodiei
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2017-02-22
Granted: 2021-04-30
Abstract: Composition cosmétique à effet amincissant destinée à être appliquée sur la peau, comprenant à titre de principe actif au moins un extrait d'algue de l'espèce Polysiphonia brodiei.
Patent FR-3064417-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la propagation de court-circuit entre reseaux electriques redondants
Inventor: STINEAU JEAN-YVES
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-03-21
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (1) pour éviter la propagation d'un court-circuit entre des premier et deuxième réseaux électriques (20,21) dans un véhicule automobile, lesdits premier et deuxième réseaux électriques (20,21) délivrant des tensions continues sensiblement identiques. Il comporte : - des première et deuxième borne d'entrées (12, 13) apte à être connectées respectivement auxdits premier et deuxième réseaux électriques (20,21) ; - une diode (10) montée en série avec un interrupteur commandé (11) normalement fermé entre lesdites première et deuxièmes bornes d'entrée, et - un circuit de commande (14) de l'interrupteur commandé. Selon l'invention, la diode (10) est polarisée de sorte à autoriser le passage d'un courant de la première borne d'entrée (12) vers la deuxième borne d'entrée (13) et l'interrupteur commandé (11) est commandé pour s'ouvrir dès que la tension sur ladite deuxième borne d'entrée (13) passe en dessous d'une tension seuil prédéterminée.
Patent FR-3068415-B1 (FR)
Title: Pompe hydraulique pour interface de connexion hydraulique d'un mecanisme d'embrayage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une pompe hydraulique (6, 7) pour mécanisme d'embrayage (1) d'une transmission de véhicule, la pompe hydraulique (6, 7) comprenant un corps (60, 70) dans lequel sont formées une chambre (61, 71), une ouverture d'entrée (62, 72) par laquelle un fluide hydraulique est apte à entrer dans la chambre (61, 71), et une ouverture de sortie (63, 73) par laquelle le fluide hydraulique est apte à sortir de la chambre (61, 71), la chambre (61, 71) recevant au moins une roue hydraulique de la pompe hydraulique (6, 7), l'ouverture d'entrée (62, 72) et l'ouverture de sortie (63, 73) débouchant chacune sur la chambre (61, 71) du corps (60, 70), le corps (60, 70) de la pompe hydraulique (6, 7) est délimité par un contour extérieur (80) sur lequel est formée au moins une rainure périphérique (81, 82) configurée pour recevoir un joint (83, 84), le joint (83, 84) étant destiné à assurer une étanchéité de contact entre, d'une part, le corps (60, 70) de la pompe hydraulique (6, 7) et, d'autre part, une interface de connexion hydraulique (4) du mécanisme d'embrayage (1).
Patent FR-3070358-B1 (FR)
Title: Ensemble d'elements de carrosserie d'un vehicule automobile fixes entre eux par point de soudure electrique via des emboitures
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D25/04
Filed: 2017-08-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'éléments de carrosserie pour un véhicule automobile, comprenant successivement un renfort de montant (7), un renfort d'arc (5), une doublure d'arc (6) et une doublure de montant (8) successivement fixés les uns aux autres suivant une direction d'assemblage (D1). Un premier groupe d'éléments de carrosserie comprenant le renfort de montant (7), le renfort d'arc (5) et la doublure d'arc (6), sont successivement fixés l'un à l'autre par au moins un point de soudure électrique (11), via des emboîtures (7a, 5a, 6a) que les éléments de carrosserie (7, 5, 6) du premier groupe comportent respectivement. Les emboîtures (7a, 5a, 6a) s'interpénètrent entre elles suivant la direction d'assemblage (D1), par emboîtement successif des emboîtures (7a, 5a, 6a) les unes à l'intérieur des autres.
Patent FR-3057176-B1 (FR)
Title: Ensemble de filtrage comportant une cartouche de filtration
Inventor: MALGORN GERARD
IPC: B01D29/96
Filed: 2017-10-10
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de filtrage (1) pour filtrer au moins un fluide circulant notamment dans un moteur ou un équipement hydraulique, comprenant :  - un corps de filtre (2) comportant une cuve (3) et une tête (4), la cuve (3) et la tête (4) étant prévus pour coopérer ensemble afin de fermer le corps de filtre (2), notamment par vissage,  - un tube (15), notamment central, à l'intérieur du corps de filtre (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X),  - une cartouche de filtration (16) amovible, logée dans le corps de filtre (2) et comprenant un flasque supérieur (20), un flasque inférieur (21) et un médium de filtration (22) s'étendant entre les flasques supérieur (20) et inférieur (21), le médium de filtration (22) présentant une lumière tubulaire (17) pour entourer le tube (15),  caractérisé en ce que le flasque supérieur (20) comporte des premiers moyens de solidarisation réversible (25) et en ce que la cuve (3) comporte des seconds moyens de solidarisation réversible (26) complémentaires des premiers moyens de solidarisation réversible (25), de manière à permettre le maintien de la cartouche de filtration (16) en position dans la cuve d'une part et dans l'ensemble de filtrage (1) d'autre part par la seule solidarisation des premiers et deuxièmes moyens de solidarisation réversible (25, 26).
Patent FR-3073270-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant des dispositifs d'ancrage des panneaux isolants primaires sur des panneaux isolants secondaires
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante embarquée dans un navire, chacune des parois de cuve comportant une barrière thermiquement isolante secondaire, une membrane d'étanchéité secondaire, une barrière thermiquement isolante primaire et une membrane d'étanchéité primaire ; des panneaux isolants primaires de chaque paroi de zone de ballast (9, 11, 12, 13, 14) étant ancrés sur des panneaux isolants secondaires de ladite paroi de zone de ballast (9, 11, 12, 13, 14) au moyen de premiers dispositifs d'ancrage ; des panneaux isolants primaires de chaque paroi hors-zone de ballast (8, 10, 15, 16) étant ancrés sur des panneaux isolants secondaires de ladite paroi hors-zone de ballast (8, 10, 15, 16) au moyen de deuxièmes dispositifs d'ancrage ; dans laquelle les premiers dispositif d'ancrage sont chacun équipés de n1 organes élastiques ; et dans laquelle les deuxièmes dispositifs d'ancrage sont chacun équipés de n2 organes élastiques assurant un ancrage élastique sont agencés pour assurer un ancrage rigide des panneaux isolants primaires sur les panneaux isolants secondaires, n2 étant un nombre entier supérieur ou égal à 0, la raideur K2 des deuxièmes dispositifs d'ancrage étant inférieure à la raideur K1 des premiers dispositifs d'ancrage.
Patent FR-3075535-B1 (FR)
Title: Procede d'appariement d'un dispositif electronique et d'une unite electronique equipant un vehicule
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-06-05
Abstract: Un procédé d'appariement d'un dispositif électronique (20) et d'une unité électronique (12) équipant un véhicule (10) utilise un identifiant (30) associé au véhicule (10). Ce procédé comprend les étapes suivantes : - authentification de l'identifiant (30) par l'unité électronique (12) au moyen d'un échange sans contact entre l'identifiant (30) et l'unité électronique (12); - suite audit échange, acquisition d'un code ; - authentification du dispositif électronique (20) par l'unité électronique (12) en utilisant le code acquis.
Patent FR-3075778-B1 (FR)
Title: Procede de separation de l'hydroxyde de zirconium colloidal contenu dans une solution aqueuse acide
Inventor: DEHUYSER LAURE
IPC: C01G43/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de séparation de l'hydroxyde de zirconium colloïdal contenu dans une suspension aqueuse acide de pH supérieur à 3, comprenant une étape a) dans laquelle on réalise sur la suspension aqueuse une séparation solide/liquide sur support en présence de sulfate de calcium, à l'issue de laquelle on obtient une liqueur acide purifiée en zirconium et une phase solide contenant du sulfate de calcium et de l'hydroxyde de zirconium.
Patent FR-3081081-B1 (FR)
Title: Procede d'amorphisation pour creer industriellement un metamateriau a photoconversion geante dans un convertisseur lumiere-electricite tout en silicium
Inventor: KUZNICKI ZBIGNIEW
IPC: H01L31/20
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention propose une solution pour l'amorphisation d'ions par un faisceau large, et à spot étendu, laquelle provoque des agitations du réseau cristallin unidirectionnelles en minimalisant les vibrations latérales et multidirectionnelles à l'origine des défauts durs. Le réseau cristallin n'est pas déformé durant le choc de l'implantation au-delà de la limite techniquement acceptable dans le cas de dispositifs à grande surface active. L'endommagement du cristal et la dépense énergétique du traitement thermique post implantation sont nettement réduits pour des applications industrielles. Cette invention se situe dans le domaine de la fabrication industrielle des capteurs solaires photovoltaïques.
Patent FR-3079658-B1 (FR)
Title: Procede de detection de la fracture d'un substrat fragilise par implantation d'especes atomiques
Inventor: RIEUTORD FRANCOIS
IPC: H01L21/66
Filed: 2018-03-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un traitement thermique appliqué à un substrat comprenant une zone de fragilisation formée par implantation d'espèces atomiques en vue de fracturer ledit substrat le long de ladite zone de fragilisation, le substrat (S) étant agencé dans une chambre de chauffage (11), caractérisé en ce qu'il comprend un enregistrement du son à l'intérieur ou au voisinage de la chambre de chauffage (11) et la détection, dans ledit enregistrement, d'un son émis par le substrat (S) lors de sa fracture.     L'invention concerne également un dispositif pour le traitement thermique d'un lot de substrats, comprenant un four de recuit (1) comprenant une chambre de chauffage (11) destinée à recevoir ledit lot, au moins un microphone (3) configuré pour enregistrer les sons à l'intérieur ou au voisinage de la chambre de chauffage (11), et un système de traitement configuré pour détecter, à partir d'un enregistrement sonore produit par ledit microphone, un son émis par une fracture d'un substrat.
Patent FR-3081422-B1 (FR)
Title: Partie avant d’un vehicule adapte pour limiter le recul du groupe motopropulseur en cas de choc avant
Inventor: PATOUT BERNARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une partie avant d'un véhicule qui comporte un compartiment moteur (2) et un berceau (5), au moins une partie centrale (52) du berceau (5) étant positionnée sous le compartiment moteur (2), ledit compartiment moteur (2) comportant un groupe motopropulseur (3, 4) dont au moins une première partie (41) est positionnée, suivant l'axe longitudinal du véhicule, dans le prolongement avant d'une première partie (51) de la partie centrale (52) du berceau (5), ladite première partie (41) du groupe motopropulseur (3, 4) comportant en saillie au moins une première nervure de rigidification (42), telle que la première partie (51) de la partie centrale (52) du berceau (5) comporte des moyens de retenus (7) dont une extrémité libre (73) est adaptée pour crocheter ladite première nervure de rigidification (42) lors du recul du groupe motopropulseur (3, 4) dans le compartiment moteur (2) suite à un choc sur l'avant du véhicule.
Patent FR-3082528-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse et procede de traitement de surface d'une piece en alliage d'aluminium mettant en œuvre une telle composition
Inventor: ROSSIGNOL CLAUDE
IPC: C23C30/00
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse pour le traitement de surface d'une pièce en aluminium, ou alliage d'aluminium, ou en magnésium, ou alliage de magnésium, qui est exempte de chrome et qui contient des ions fluorozirconate, des ions molybdate et au moins un composant choisi parmi les ions lithium et les ions permanganate. Un procédé de traitement de surface de ladite pièce comprend l'application de cette composition sur la surface de ladite pièce, le cas échéant après une étape préalable d'anodisation.
Patent FR-3082969-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une grandeur physique par un capteur numerique
Inventor: VATAMANU LUCIAN
IPC: G06F17/17
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: Procédé de commande d'une unité électronique de contrôle (1) de véhicule automobile pour l'acquisition de la mesure d'une grandeur physique par un capteur numérique (2) connecté à l'unité électronique de contrôle (1), procédé dans lequel le capteur (2) émet des données numériques de mesure selon une période d'émission et l'unité électronique de contrôle (1) traite ces données de mesure selon une période de traitement (Tt), la période d'émission (Te) étant inférieure à la période de traitement (Tt). À la fin de chaque période de traitement, la valeur moyenne de la grandeur physique mesurée est déterminée sur un intervalle de N périodes de traitement précédentes.