baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101813-B1 (FR)
Title: Caisson de porte de véhicule avec bossage rapporté.
Inventor: LABET GREGORY
IPC: B60J5/04
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: Caisson de porte de véhicule avec bossage rapporté.  L’invention porte sur un caisson (10) pour ouvrant de véhicule comprenant une paroi (20) comprenant une face intérieure (21) agencée du côté d’un habitacle (3) d’un tel véhicule lorsqu’un tel ouvrant est en position fermée et comprenant une face extérieure (22) opposée à la face intérieure (21), la paroi (20) comprenant un orifice (23), le caisson (10) comprenant un bossage rapporté (50), l’orifice (23) de la paroi (20) se trouvant sur le bossage rapporté (50), en particulier au sommet (50S) du bossage rapporté (50), le bossage rapporté (50) étant destiné à créer une face d’appui (58) venant au contact d’une serrure (30) et/ou participant à la fixation d’une telle serrure (30), une telle serrure (30) étant agencée en vis-à-vis ou sensiblement en vis-à-vis de la face extérieure (22) de la paroi (20).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103450-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la batterie de traction des vehicules electriques
Inventor: KOZAK ALBAN
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection de la batterie d’un véhicule électrique vis-à-vis des impacts sur le train arrière, ladite batterie étant conditionnée dans un bac pourvu d’une armature (1) comprenant, de part et d’autre du bac, un longeron (11a, 11b) dont l’extrémité est raccordée, via une zone de liaison coudée, à l’extrémité latérale en regard d’une traverse arrière (12) et dont le flanc extérieur est pourvu d’au moins un élément de support du bac, tel que chaque zone de liaison comporte un bec (14) en saillie vers l’arrière formé de la solidarisation d’au moins deux excroissances portées par les extrémités respectives du longeron (11a, 11b) et de la traverse (12).     Figure 1
Patent FR-3105529-B1 (FR)
Title: Procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant un document comportant des informations structurées
Inventor: ROSTAING LAURENT PATRICE
IPC: G06T7/10
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-10-28
Abstract: « Titre : Procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant un document comportant des informations structurées »  La présente invention concerne un procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant un document comportant des informations structurées, le procédé comprenant des étapes de :  (C2) Détermination d’un type de document par une méthode de classification, ledit type étant choisi parmi un ensemble de types possible chacun associé à une image de référence du type de document, l’image de référence étant une image comportant uniquement le document ;  (C3) Estimation des paramètres d’une transformation géométrique à appliquer à l’image de référence du type de document déterminé à l’étape (C2) pour obtenir le document tel que représenté par l’image d’entrée ;  (C4) Détermination d’un masque de segmentation à partir des paramètres de la transformation géométrique estimés à l’étape (C3) et de l’image de référence du type de document déterminé à l’étape (C2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105879-B1 (FR)
Title: Afficheur à microLEDs à émission au travers de la matrice active
Inventor: LEBRUN HUGUES
IPC: H01L27/15
Filed: 2019-12-26
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un afficheur comportant une pluralité de puces électroniques (10) à μLEDs et une matrice active (40) de commande desdites puces, la matrice active étant montée sur une lame transparente (2), chaque puce comportant plusieurs diodes électroluminescentes (13), chaque puce comprenant un substrat (11) comportant une électrode commune (12) aux μLEDs et, sur sa partie supérieure, les μLEDs et leurs contacts électriques (14) de commande. L’afficheur comporte :      Un ou plusieurs plans électriques d’alimentation (20) disposés sur la face supérieure d’une plaque support (1) ;  La pluralité de puces électroniques, des premiers éléments conducteurs (30) assurant les liaisons électriques entre les électrodes communes de chaque puce et les plans électriques d’alimentation ;  La lame transparente (2) portant la matrice active, des seconds éléments conducteurs (31) assurant les liaisons électriques entre les contacts électriques des puces électroniques et les contacts électriques (41) de commande de la matrice active.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111882-B1 (FR)
Title: Outillage pour permettre la fixation d'un moyen de protection sous un vehicule et procede de montage associe.
Inventor: LEPAGE JOËL
IPC: B66F3/18
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention a pour objet un outillage qui est destiné à permettre la fixation d’un moyen de protection (6) destiné à être vissé sous un véhicule (1). Cet outillage est caractérisé en ce qu’il comporte au moins quatre moyens de guidage (10) réalisés sous la forme de tiges portant chacune une première extrémité filetée destinée à être fixée dans un taraudage (5) du véhicule permettant la fixation du moyen de protection (6) au véhicule et au moins deux moyens de manœuvre comportant chacun un moyen support (11) qui est destiné à se positionner sous le moyen de protection (6) et une liaison vis/écrou (12,10) destinée à permettre, par rotation de la vis ou de l’écrou, la montée progressive du moyen support (11) et du moyen de protection (6) jusqu’au véhicule (1) pour permettre la fixation du moyen de protection (6). L’invention a également pour objet un procédé de montage d’un moyen de protection mettant en œuvre un tel outillage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1c
Patent FR-3113402-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de calage de bouteilles pliable et de diamètre modulable et procédé d’emballage associé
Inventor: DRILLON GUILLAUME
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-08-13
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif de protection et de calage de bouteilles pliable et de diamètre modulable et procédé d’emballage associé Dispositif (100) de protection et de calage de bouteille (200) et analogue, issu d’un flan en matériau semi-rigide préalablement découpé et conformé, comportant une bande principale (10) apte à recevoir la bouteille et au moins deux bandes secondaires (20) successives placées latéralement à la bande principale, les bandes secondaires étant pliables contre la bande principale au moyen de lignes de pliage (31) longitudinales parallèles de sorte à former un volume de calage prévu pour la bouteille, au moins une bande secondaire (20) comporte une partie inférieure (21) et une partie supérieure (23) rabattable intérieurement contre ladite partie inférieure au moyen d’une ligne de pliage (22) transversale, sensiblement perpendiculaire aux lignes de pliage longitudinales, le volume de calage présentant un diamètre plus faible lorsque ladite partie supérieure est rabattue. L’invention concerne également un procédé d’emballage de bouteille mettant en œuvre un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113766-B1 (FR)
Title: Enrichissement germanium autour du canal
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L21/84
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-12-02
Abstract: Réalisation d’une structure de canal contrainte en compression pour transistor comprenant, dans cet ordre :- prévoir sur une couche semi-conductrice superficielle (12) d’un substrat, un bloc (22) de grille et des espaceurs (23) de part et d’autre du bloc de grille,- faire croitre sur la couche semi-conductrice superficielle des zones semi-conductrices (25) avec bords latéraux verticaux,- former sur lesdites zones semi-conductrices des blocs semi-conducteurs (26) à base SixGe1-x avec des facettes latérales inclinées,- oxydation thermique de sorte à réaliser une condensation du germanium desdits blocs semi-conducteurs (26) dans lesdites zones semi-conductrices et la couche semi-conductrice superficielle (12), de sorte à former des régions semi-conductrices en SiyGe1-y avec y<x de part et d’autre des espaceurs (23) (figure 2C).
Patent FR-3114640-B1 (FR)
Title: Appareil portable generateur d’air chaud comprenant un systeme d’amortissement.
Inventor: CLEMENT FRANÇOIS
IPC: F24H9/00
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-11-18
Abstract: Titre :   Appareil portable générateur d’air chaud comprenant un système d’amortissement.    L’invention porte sur un appareil portable générateur d’air chaud 1 qui comprend une poignée 2 et un corps 3 formant Venturi et, en outre, un système d’amortissement 4 entre la poignée et le corps.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115171-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une structure photovoltaïque opérable sur une surface aquatique
Inventor: LE BERRE RÉMI
IPC: H02S30/10
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-09-30
Abstract: L’invention propose un procédé d’assemblage d’une structure de production d’électricité, comprenant plusieurs modules (100) flottants, comprenant chacun une armature (110) et au moins un panneau photovoltaïque (120), la structure comprenant en outre au moins une bâche (130) tendue sous les panneaux des modules, le procédé comprenant :   la fourniture (S1) d’un premier module (100a) comprenant au moins une bâche (100) présentant une direction principale, et étant fixée à ladite armature dans une configuration initiale repliée ou enroulée permettant le déploiement d’une longueur de la bâche selon la direction principale à partir de ladite configuration initiale,le positionnement (S2) d’au moins un module supplémentaire (100b) adjacent au premier module selon la direction principale de la bâche, l’assemblage (S3) des modules, etle déploiement, la mise en tension et la fixation de chaque bâche du premier module à l’armature d’un module distinct du premier module.   Fig. 1a
Patent FR-3120423-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson portatif à gaz à brûleur rotatif orbitale
Inventor: FLOTA DENIS
IPC: F23C5/06
Filed: 2021-03-06
Granted: 2023-03-10
Abstract: Appareil de cuisson portatif à gaz à brûleur rotatif orbitale permettant d’effectuer différentes opérations de cuissons. La présente invention concerne un appareil à gaz portatif dont la rotation orbitale du brûleur permet la miniaturisation et d’effectuer plusieurs opérations de cuissons avec le même appareil. La rotation orbitale du brûleur permet de le positionner soit sur la voûte, le côté ou le sol ce qui a pour effet de réduire la taille de l’enceinte contrairement aux autres appareils de cuissons à bruleur rotatif qui tourne sur leur axe central et donc reste quelque soit leurs orientations toujours positionné au centre de l’appareil. Traditionnellement les appareils de cuissons à gaz portatif sont limités en opérations de cuissons de part leur brûleur statique. La position centrale des brûleurs rotatif dans l’enceinte de cuisson engendre une augmentation de la taille de l’enceinte et donc également de l’appareil. L’appareil est destiné à la cuisson des aliments.
Patent FR-3121492-B1 (FR)
Title: Dimensionnement d’un jeu axial de filetage
Inventor: MATHON THIBAULT
IPC: F16L15/06
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-02-24
Abstract: Joint fileté tubulaire (1) pour le forage, l’exploitation des puits hydrocarbures, le transport de pétrole et de gaz, la captation carbone ou la géothermie, comprenant un élément tubulaire mâle (2) et un élément tubulaire femelle (3) chacun desdits éléments tubulaires mâle (2) ou femelle (3) comprenant respectivement une portion filetée mâle (4) et une portion filetée femelle (5), l’une ou l’autre des portions filetées mâle (4) ou femelle (5) comprenant optionnellement un revêtement solide anticorrosif et/ou lubrifiant (10), ladite portion filetée mâle (4) et portion filetée femelle (5) comprends respectivement au moins une dent de filetage mâle (6) ou une dent de filetage femelle (5) et un jeu axial de filetage TAG (8) assurant un espace, à l’état monté, entre un flanc d’engagement (14) de ladite dent de filetage mâle et un flanc porteur (15) de ladite dent de filetage femelle (7), caractérisé en ce que ledit jeu axial de filetage TAG (8) est supérieur ou égal à un jeuminimal TAGmin.  [Fig 2]
Patent FR-3124262-B1 (FR)
Title: Dispositif, ensemble et procédé de test de frottement d’une aube de turbomachine d’aéronef
Inventor: TSASSIS THOMAS
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif de test de frottement pour tester le frottement entre aubes (12) de turbomachine (1) d’aéronef comprenant :  un bâti (29) comportant un dispositif de maintien de pied (30) et un dispositif de maintien de talon (40), le dispositif de maintien de talon (40) comprend un premier élément (42) présentant une première surface d’appui (41) et un deuxième élément (44) présentant une deuxième surface d’appui (43), le premier élément (42) simulant le contact de l’aube (12) avec une première aube adjacente (12’) et le deuxième élément (44) simulant le contact de l’aube (12) avec une deuxième aube adjacente (12’’), la première surface d’appui (41) étant mobile par rapport à la deuxième surface d’appui (43) entre une position de contrainte et une position de libération,  un dispositif d’excitation (50) configuré pour faire vibrer l’aube,  un dispositif de mesure de déplacement (60) pour relever les déplacements de l’aube (12).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3124459-B1 (FR)
Title: Déflecteur d’un balai d’essuyage.
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-06-30
Abstract: Titre : Déflecteur d’un balai d’essuyage.  La présente invention a pour objet un déflecteur (22) d’un balai d’essuyage (8) d’un système d’essuyage (2) pour un véhicule (1), le déflecteur (22) comprenant une rampe de projection (18) d’un liquide nettoyant disposé au travers du déflecteur (22), la rampe de projection (18) comprenant au moins un tube de distribution (26) s’étendant le long d’une direction d’allongement principal (A) du déflecteur (22), la rampe de projection (18) comprenant une pluralité de canaux (28) et une pluralité d’orifices de projection (30) repartie le long de la direction d’allongement principal (A) du déflecteur (22), caractérisé en ce qu’au moins un des canaux (28) comprend une section de passage du liquide nettoyant comprise entre 0,002 mm² et 0,070 mm², et en ce qu’un nombre de canaux (28) est comprise entre 3 et 100 sur une portion du déflecteur (22) mesurant 10 mm mesurée le long de la direction d’allongement principal (A) du déflecteur (22).   Figure 2
Patent FR-3115477-B1 (FR)
Title: Dispositif délivrant "N" jets fluides purs ou chargés orbitaux (avec N supérieur ou égal à 1)
Inventor: RAISSI KADDOUR
IPC: B05B15/18
Filed: 2021-08-11
Granted: 2023-04-07
Abstract: Dispositif délivrant "N" jets fluides orbitaux, chargés ou non de particules (N ≥ 1).  L’invention concerne un dispositif délivrant "N" jets fluides orbitaux. Il comporte (i) une entrée (EF) donnant sur une chambre (CH) munie de "P" orifices (OP) (P ≥ 1) et (ii) "P" toupies (TP), possédant chacune deux pointes inférieure et supérieure. La pointe supérieure est logée dans un guide (DP), localisé dans la chambre de pression (CH) en amont de l’orifice (OP), guidant la toupie (TP) afin d’interdire toute interférence avec le dispositif. La pointe inférieure est logée dans un siège (BP), servant de support de rotation pour la toupie (TP). Chaque toupie (TP) est composée d’un rotor (RP) encastré dans un arbre (AP) et dispose d’une entrée annulaire (EP), qui donne accès aux canaux (CP Q) dont le rotor (RP) est muni. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la réalisation d’opérations de sablage, décapage, lavage-nettoyage...  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-2101239-B1 (FR)
IPC: G01S7/03
Filed: 1971-08-03
Granted: 1976-12-03
Abstract: A metal disc is deposited on a quartz substrate to reduce the effective linear thermal coefficient of expansion of the disc, and air is contained between the quartz substrate and a ground plane to reduce the effective dielectric constant thermal coefficient to make an electromagnetic resonator which is stable in frequency with temperature.
Patent FR-2524540-B1 (FR)
Inventor: HAAS MAX
IPC: E05D15/06
Filed: 1982-09-03
Granted: 1986-11-14
Abstract: To each panel is associated a panel suspension and guiding arrangement which comprises rollers cooperating with at least one guiding rail and through which the panel is slidably supported on the door frame. An extension of the guiding rails laterally beyond the door frame is avoided, in closing position of the door, through the provision of the panel suspension and guiding arrangement which is constructed to comprise a fixed guiding rail along which moves at least one roller movable with the panel, and a guiding rail movable with the panel and displaceable over a roller fixed in position. Such an arrangement facilitates the transportation, the handling and the mounting of doors, namely fully equipped landing doors, whether they be of the central opening or telescopic panel type.
Patent FR-2546860-B1 (FR)
IPC: B65G1/04
Filed: 1983-06-03
Granted: 1985-08-23
Abstract: 1. A device for retrieving containers and driving them horizontally along a handling platform, comprising at least one endless flexible member (2) actuated horizontally by several pinions mounted on the platform and driven by a motor, the said flexible member (2) being equipped with at least two fingers (9a, 9b) designed to interact with receiving means (10) provided on the two front sides (5) of a container (1), one of the fingers (9a) acting by pull and the other (9b) by thrust on said container (1), characterized in that the two fingers (9a, 9b) occupy, transversely to the longitudinal axis of said flexible member (2), an identical position in that the course oi the flexible member is defined by two groups each of three pinions (3a, 3b, 3c) and (4a, 4b, 4c) interacting with said flexible member (2), the pinions of each group, taken in pairs (3a, 3b), (3b, 3c) and (4a, 4b), (4b, 4c), being aligned along an axis which is neither parallel to the front faces (5) of the containers (1), nor parallel to the direction (6) in which said containers are driven, the axes of alignment of the pinions converging towards the central portion of the platform, and in that the flexible member (2) interacts with the intermediate pinions (3b, 4b) by means of its outer face (8) and with the pinions closest to each other (3c, 4c) by means of its inner face (7), in such a way that the section of the flexible member between each intermediate pinion (3b, 4b) and the pinion adjacent thereto (3c, 4c) is perpendicular to the direction of displacement of the container, so that, starting from a first storage position of the container (1) the pulling finger (9a) stops driving the container momentarily to allow engagement of the thrusting finger (9b) inside the other receiving means (16) of the container, driving of the container (1) then continuing with the aid of the two fingers (9a, 9b), and so that at another given point in the course of the flexible member (2) the thrusting finger (9b) momentarily stops driving the container (1) so as to allow disengagement of the pulling finger (9a) from its receiving means (10), the thrusting finger (9b) then driving the container (1) alone to another storage position, where it in turn disengages from its receiving means (16).
Patent FR-2567914-B1 (FR)
Inventor: RUMEAU MICHEL
IPC: C25C1/00
Filed: 1984-07-19
Granted: 1989-04-07
Abstract: Disclosed are a process and apparatus for the treatment of such fluids as water and effluents by ultra-filtration and electrolysis, useful in particular for the continuous recovery and separation of metallic cations from diluted solutions of their salts and to the softening of water. The apparatus comprises a casing, an ultra-filtration membrane separating the casing into two compartments; a cathode and an anode are respectively housed in two inner compartments separated by an ultra-filtration membrane. The cathodic compartment is connected to an inlet and to an outlet for fluid to be treated, while the anodic compartment is connected to an outlet for the permeate.
Patent FR-2588043-B1 (FR)
Inventor: PANZERI UMBERTO
IPC: F02B25/14
Filed: 1985-10-25
Granted: 1989-07-28
Abstract: 1. A piston-cylinder assembly for a two cycle internal combustion engine, having first recesses or grooves (9, 20, 31) longitudinally extending in the cylinder liner (3, 21, 36) and directly connecting the inner portion of motor crankcase with the motor combustion chamber when said piston (11) is in positions near its bottom dead center, characterized in that said first grooves cooperate with second grooves or recesses (17, 23, 32, 39) longitudinally extending in the piston liner (12, 24, 33, 38), in correspondence with the cylinder grooves, so as to conjointly form ducts or passages (19, 25, 34) which are adapted to ensure a sweeping of the motor combustion chamber, without involving any main gas feeding passage, said second grooves (17, 23, 32, 39) extending from the lower edge of said piston liner up to a position below the piston seats (14) for seating the piston rings.
Patent FR-2599036-B1 (FR)
Inventor: BARRIERE JEAN-CLAUDE
IPC: C07K7/06
Filed: 1986-05-22
Granted: 1988-09-09
Abstract: The invention provides new synergistin derivatives of formula (I) in which Y is hydrogen or dimethylamino and R is a 3- or 4-quinuclidinyl radical, the isomers thereof and their mixtures, and their salts, also the preparation thereof. These compounds may be made by reaction of the corresponding 5-methylene compounds with the appropriate mercaptoquinuclidine. The products of formula (I), optionally combined with pristinamycin IIA or a derivative of pristinamycin IIB of the formula (II) are useful as antimicrobials.
Patent FR-2603259-B1 (FR)
Inventor: LAMY JEAN PIERRE
IPC: B65D88/16
Filed: 1986-09-03
Granted: 1989-06-30
Abstract: Device for maneuvering large capacity bags filled with powdered or granular materials wherein a square 6 formed from four tubes 11-14 is placed on the bag, the cross-pieces 9 formed by the ends of the tubes being engaged in the straps 2-5 of the bag. The forks of a forklift truck can be inserted in two parallel tubes enabling the bag to be maneuvered without risk of overturning, without the truck driver leaving his seat and without the help of another person. Equipped with an annular accessory 18 forming a support for the funnel 21 of a bag 20 which can be locked onto the inner sides of the tubes so that is inscribed in the square, one of the major applications of the device according to the invention is the robotization of the emptying and filling of flexible containers.
Patent FR-2614295-B1 (FR)
Inventor: BOITIAUX JEAN-PAUL
IPC: C07C5/25
Filed: 1987-04-22
Granted: 1989-08-04
Abstract: The isomerisation takes place in the presence of hydrogen and the 1-butene originates from a C4 cut containing especially butadiene and sulphur compounds. The invention is characterised in that the said cut circulates successively through two catalyst beds, the first bed containing palladium and, according to choice, gold and/or platinum, the second bed containing palladium.
Patent FR-2625479-B1 (FR)
Inventor: ODET PHILIPPE
IPC: B65D41/34
Filed: 1987-12-31
Granted: 1990-06-08
Abstract: This stopper comprises a stopper body (3) in which is engaged a bung (4) made from a more flexible material. From the bottom (7) of the body (3) a chimney (10) protrudes on which the skirt (13) of the bung (4) is engaged, this bung having the general shape of a bowl. The chimney (10) of the body (3) and the skirt (13) of the bung have opposing retaining rings (12, 17) ensuring the fixing of the bung (4) in the body (3) or stopper by clipping. Application to the stopping of bottles.