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Patent FR-3060164-A1 (FR)
Title: Gestion d'un reseau de communication local par classification d'objets communicants en categories de confiance, en fonction d'un score de malveillance.
Inventor: MEUNIER BENOIT
IPC: H04L12/22
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un réseau de communication local (401-403) comprenant une pluralité d'objets communicants (11-17 ; 21) aptes à être connectés au réseau et un serveur de configuration de paramètres d'accès des objets communicants au réseau. Un tel procédé comprend : - une surveillance (25) de données émises par les objets communicants ; - une affectation (27) d'un score de malveillance local aux objets communicants en - fonction d'un résultat de la surveillance ; - une classification des objets communicants dans une catégorie de confiance, en fonction d'une comparaison (28) du score de malveillance local et d'un seuil de confiance local associé à la catégorie de confiance.
Patent FR-3061025-A1 (FR)
Title: Nouveau melange tensioactif, nouvelle composition en comprenant et son utilisation dans les emulseurs pour combattre les incendies
Inventor: GAYRAL CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: A62D1/04
Filed: 2016-12-23
Abstract: Mélange tensioactif (M1) à base de glutamate et d'alkyl polyglycosides, composition aqueuse en comprenant en combinaison avec des agents tensioactifs fluorés; son utilisation, dans la lutte anti-incendie.
Patent FR-3053186-A1 (FR)
Title: Appareil radiophonique modifie en amplificateur pour guitare ainsi que pour peripheriques audios au moyen d'un circuit d'adaptation electronique
Inventor: BOUSQUET BENOIT
IPC: H03H7/40
Filed: 2016-06-24
Abstract: La présente invention concerne un appareil radiophonique, à technologie transistor ou tube électronique, modifié en amplificateur pour guitare ainsi que pour divers périphériques audio du type lecteurs de musique, et qui comprend un circuit électronique en amont du potentiomètre de volume, et en aval des périphériques audio et de la guitare, ce circuit adaptant l'impédance de sortie de la guitare à l'impédance d'entrée du circuit d'amplification de l'appareil radiophonique, ainsi que modifiant l'amplitude en tension du signal provenant de la guitare, et destiné à améliorer l'esthétique du son issu de la guitare. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à amplifier le son d'une guitare électrique en lui donnant une esthétique particulière, ainsi que divers périphériques audio du type lecteurs de musique.
Patent FR-3062938-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse du regard en temps reel
Inventor: JAMES YANNICK
IPC: H04N5/225
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé permettant d'analyser en temps réel le regard d'un sujet observant une scène. Le dispositif comprend : - un système de suivi des yeux apte à fournir des informations sur la direction d'au moins un œil du sujet dans un repère de mesures lié au dispositif ; - un système de mesure de posture de tête apte à fournir des informations sur la position et l'orientation de la tête du sujet dans un repère de mesures lié à la scène observée par le sujet; - un système de capture vidéo apte à fournir un flux vidéo instantané de la scène observée par le sujet; et - un système de traitement de données en communication avec les systèmes de suivi des yeux, de mesure de posture de tête et de capture vidéo, configuré pour combiner les informations produites par les systèmes de suivi des yeux, de mesure de posture de tête et de capture vidéo, et pour calculer en temps réel la direction du regard du sujet dans le repère de mesures lié à la scène observée par le sujet.
Patent FR-3065145-A1 (FR)
Title: Appareil electronique et procede de fabrication dudit appareil electronique
Inventor: RUFFIEUX PHILIPPE
IPC: H05K13/04
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil électronique comprenant : - un socle (1), - un couvercle (2), - des composants électroniques destinés à être alimentés par une alimentation électrique, le socle (1) et le couvercle (2) formant un logement (10, 10', 15, 15') comportant ladite alimentation électrique, le socle (1) est constitué par un premier circuit imprimé dans lequel sont intégrés les composants électroniques, le premier circuit imprimé comprend une première paroi (7) comprenant une première face d'assemblage (9) comprenant une première cavité (10, 10') pour recevoir ladite alimentation électrique et ouverte sur une première tranche (11) de la première paroi (7), le couvercle (2) comprend une deuxième paroi (12) comprenant une deuxième face d'assemblage comprenant une deuxième cavité (15, 15') pour recevoir ladite alimentation électrique et ouverte sur une deuxième tranche (16) de la deuxième paroi (12).
Patent FR-3065672-A1 (FR)
Title: Panneau radiant comprenant un organe modulant la puissance de chauffe
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: H01L31/101
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de traitement thermique (10) destiné à être installé dans un habitacle (5) de véhicule, comprenant : - un panneau radiant (1) configuré pour émettre au moins un rayonnement (3) infrarouge, et - au moins un élément réfléchissant (2), caractérisé en ce que le ou les élément(s) réfléchissant(s) (2) présente une réflectivité dans l'infrarouge, le ou les élément(s) réfléchissant(s) (2) étant situé(s) en regard du panneau radiant (1) de manière à générer au moins une réflexion dudit rayonnement (3).
Patent FR-3065994-A1 (FR)
Title: Turbomachine a rotor de soufflante et reducteur entrainant un arbre de compresseur basse pression
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant • un rotor de soufflante alimentant en flux d'air une veine primaire de compresseur basse pression et une veine secondaire, comportant un moyeu de diamètre D1 • un réducteur interposé entre le rotor de soufflante et un arbre de turbine du compresseur basse pression logé dans un carter de diamètre externe D2, caractérisée en ce que - le diamètre du rotor de soufflante est supérieur à 82 pouces (2,08 mètres), - le rapport de pression de la soufflante est compris entre 1.10 et 1.35, - le diamètre primitif de la couronne du réducteur est compris entre 0,15 et 0,35 fois le diamètre du rotor de la soufflante, et le diamètre externe D2 étant supérieur au diamètre D1 du moyeu.
Patent FR-3051926-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de composants d'aeronefs
Inventor: NORTH TIMOTHY ROBERT
IPC: G05D13/00
Filed: 2017-05-22
Abstract: Systèmes et procédés pour déterminer une position de phase de composant d'aéronef sont fournis. Le procédé comprend une étape de réception d'une série de données (200) depuis un système d'acquisition de données (119) associé à un composant (122), une étape d'identification d'une pluralité de points de référence de phase (510A-C) en fonction, au moins en partie, de la série de données (200), chaque point de référence de phase (510A-C) étant indicatif d'une position de phase du composant (122) par rapport au système d'acquisition de données (119) en un point de temps respectif. Le procédé comprend une étape de génération d'un modèle (602) en fonction, au moins en partie, de la pluralité de points de référence de phase (510A-C), ledit modèle (602) étant indicatif de la position de phase du composant (122) par rapport au système d'acquisition de données (119) à une pluralité de moments. Le procédé comprend une étape de détermination de la position de phase du composant (122) en un ou plusieurs points de temps en fonction, au moins en partie, du modèle (602).
Patent FR-3066988-A1 (FR)
Title: Volant de direction pour vehicule automobile comportant deux branches laterales pivotantes
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D15/02
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention a pour objet un volant de direction de véhicule automobile comportant deux branches latérales de manœuvre (10) disposées de chaque côté de ce volant suivant une direction transversale (T), qui sont reliées chacune par une liaison à un moyeu (8) comprenant des moyens de fixation sur une colonne de direction disposée suivant une direction longitudinale (L), ce volant étant remarquable en ce que la liaison de chaque branche (10) sur le moyeu (8) comporte un pivot permettant un mouvement de pivotement de cette branche (10) vers le centre du volant.
Patent FR-3067084-A1 (FR)
Title: Bouchon d’etancheite pour carter de reducteur portant un chariot de compensation de jeu d’engrenement
Inventor: GUERIN MICKAEL
IPC: F16H57/12
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un bouchon (1) destiné à fermer un orifice (2) d'un carter (3), ledit bouchon (1) comprenant un moyeu plein (10), d'axe central (XX'), ainsi qu'un organe de retenue (11) qui assure la fixation axiale du bouchon (1) dans l'orifice (2), ledit bouchon comportant un chariot (12) de rattrapage de jeu, qui est distinct du moyeu (10) et qui est monté mobile sur un support de guidage (13) porté par le moyeu (10), ledit support de guidage (13) étant agencé de manière à retenir axialement ledit chariot (12) et à guider le déplacement relatif dudit chariot (12) par rapport au moyeu (10) selon une direction dite « direction de rattrapage de jeu » (ZZ') transverse à l'axe central (XX'), un organe élastique (16), de type ressort, interposé entre le support de guidage (13) et le chariot (12), et un organe d'orientation (17) agencé pour orienter le bouchon (1), et par conséquent la direction de rattrapage de jeu (ZZ') définie par le support de guidage (13), en azimut autour de l'axe central (XX'), selon une orientation prédéterminée par rapport au carter (3).
Patent FR-3068529-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle du niveau de tension sur un reseau d'alimentation electrique basse tension
Inventor: MALISANI PAUL
IPC: H02H9/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle du niveau de tension sur un réseau d'alimentation électrique basse tension comprenant des moyens de production électrique, notamment des moyens de production électrique à base d'énergie renouvelable, et des moyens de stockage d'énergie du type batteries électriques ou charges, notamment résistives, associées à un stockage de chaleur, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (120) adaptés pour mesurer la tension sur le réseau, des moyens adaptés pour activer et désactiver tout ou partie des moyens de stockage d'énergie, des moyens (130) adaptés pour piloter l'activation et la désactivation des moyens de stockage d'énergie, en fonction de la tension mesurée sur le réseau par rapport à des seuils prédéterminés, et des moyens (120) adaptés pour éviter des oscillations résultant de l'activation et de la désactivation des moyens de stockage d'énergie.
Patent FR-3070970-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de recipients
Inventor: MACQUET PHILIPPE
IPC: B65G47/52
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne une installation (I) de traitement d'une succession de récipients (R) comprenant au moins une première machine (2) de traitement et une deuxième machine (3) de traitement, chacune destinée à recevoir au moins une partie de la succession de récipients (R) pour en réaliser un traitement ; et un dispositif d'aiguillage comprenant une roue (4) d'aiguillage mobile en rotation agencée pour entraîner en rotation ladite succession de récipients (R), et un premier moyen et un deuxième moyen de prélèvement agencés pour prélever sur la roue (4) d'aiguillage respectivement une première partie de la succession de récipients destinée à la première machine (2) de traitement et une deuxième partie de la succession de récipients destinée à la deuxième machine (3) de traitement.
Patent FR-3071831-A1 (FR)
Title: Composition generatrice de gaz
Inventor: DELANNOY GUY
IPC: C06D5/06
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne une composition solide génératrice de gaz comprenant : -a) un liant polymère choisi dans le groupe constitué par le polyéthylène glycol et le polyadipate de diéthylène glycol ; -b) une charge oxydante constituée par un mélange de (b1) perchlorate d'ammonium ou chlorate d'ammonium avec (b2) un nitrate alcalin ou alcalino-terreux choisi dans le groupe constitué par le nitrate de sodium, le nitrate de potassium, le nitrate de strontium et le nitrate de baryum. Elle concerne en outre un chargement pyrotechnique comprenant la composition selon l'invention dans une structure. Elle concerne enfin l'utilisation de la composition selon l'invention ou du chargement pyrotechnique selon l'invention pour la génération de gaz propre pour la chasse rapide aux ballasts de sous-marin.
Patent FR-3073937-A1 (FR)
Title: Installation de traitement thermique pour la fabrication de produits industriels.
Inventor: ZAMPARO GIOVANNI
IPC: F27B3/04
Filed: 2017-11-21
Abstract: Installation de traitement thermique pour la fabrication de produits industriels, comprenant plusieurs enceintes de caractéristiques thermiques différentes, comportant : une sole (18) pour recevoir les produits (20) à traiter, un ensemble de plusieurs enceintes (3,4 ; 28,29,30) réparties autour d'un axe (7), et des moyens mécaniques (6,10) pour assurer le déplacement relatif de la sole (18) et des enceintes (3,4 ; 28,29,30) et l'accouplement d'une enceinte et de la sole.
Patent FR-3058891-A1 (FR)
Title: Cosmetiques gras
Inventor: TOGASHI SHUNSUKE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2017-11-22
Abstract: Cosmétiques huileux qui présentent des propriétés suffisantes de viscosité et de fluidité au remplissage durant les étapes de fabrication de chauffage et de fusion, qui améliorent significativement les problèmes associés à l'agrégation d'une poudre, et qui ont d'excellentes caractéristiques de facilité d'utilisation, contiennent une poudre revêtue obtenue par soumission d'une poudre de matériau de base à un traitement composite utilisant au moins un alkylsilane et un phospholipide par l'intermédiaire d'un procédé par voie humide. Les cosmétiques gras contiennent 5 à 65 % en masse de composant pulvérulent, 0 à 40 % en masse d'huile solide, et 25 à 95 % en masse d'huile liquide, la teneur de la poudre revêtue dans le composant pulvérulent étant de 0,1 à 65 % en masse par rapport à la quantité totale des cosmétiques gras.
Patent FR-3074813-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un materiau anti-usure sur un element aubage pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: C23C4/02
Filed: 2017-12-12
Abstract: Procédé de dépôt d'un matériau anti-usure sur un élément aubagé (10, 10') pour une turbomachine d'aéronef, cet élément aubagé étant réalisé dans un matériau ayant une température de fusion Tf et comportant au moins une pale s'étendant entre des plateformes, respectivement interne (19) et externe (20), au moins une de ces plateformes comportant des bords latéraux (21, 22) configurés pour coopérer par emboîtement circonférentiel avec des bords latéraux (22, 21) complémentaires d'éléments aubagés adjacents, ces bords latéraux comportant chacun un matériau anti-usure (36) obtenu par une étape (E3) de dépose d'une goutte de ce matériau fondu à une température T1 qui est supérieure à Tf, caractérisé en ce que l'étape de dépose est précédée des étapes de : - détermination d'un seuil de température Ts qui est fonction de la température T1, et en dessous duquel un risque de criques peut apparaître lors de l'étape de dépose, et - chauffage (E4) d'au moins une partie de l'élément aubagé, jusqu'à une température T2, comprise entre Ts et k.Tf, k étant compris entre 0 et 1.
Patent FR-3075457-A1 (FR)
Title: Mecanisme de commande electrique et aeronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: H01H3/04
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de commande (1) électrique muni d'un support (5). Un corps central (10) mobile en rotation autour d'un axe de rotation central (AXROTC) porte un bouton (3) qui est mobile en rotation par rapport au corps central (10) autour d'un axe de rotation déporté (AXROTD) parallèle à l'axe de rotation central (AXROTC). Un premier moyen de rappel (20) est interposé entre le corps central (10) et le bouton (3), un deuxième moyen de rappel (23) étant interposé entre le corps central (10) et le support (5). Deux interrupteurs primaires (31, 34) électriques sont interposés entre le bouton (3) et le corps central (10) de part et d'autre d'un plan (100) contenant ledit axe de rotation central (AXROTC) et ledit axe de rotation déporté (AXROTD). Deux interrupteurs secondaires (41, 44) électriques sont interposés entre le support (5) et le corps central (10) de part et d'autre dudit plan (100).
Patent FR-3070710-A1 (FR)
Title: Ensemble de profilés amélioré pour une fenêtre intérieure
Inventor: HERREMAN LANDER
IPC: E06B3/66
Filed: 2018-09-05
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de profilés pour la formation d'une fenêtre intérieure (1), comprenant au moins deux traverses (2a; 2b) et au moins deux montants (3) s'étendant transversalement aux traverses (2a; 2b) pour la formation d'un châssis convenant pour recevoir une ou plusieurs vitre(s) (7), dans lequel les montants (3) sont munis d'au moins un bord replié (13) et l'ensemble de profilés comprend en outre un profilé de serrage (4) avec au moins une protubérance en forme de crochet (14), dans lequel la protubérance en forme de crochet (14) du profilé de serrage (4) peut être accrochée derrière ledit bord (13) du montant (3) en effectuant un déplacement latéral du profilé de serrage (4) afin de serrer une vitre (7) contre un montant (3).
Patent FR-3077548-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’assistance a la conduite d’un vehicule circulant sur une voie de depassement
Inventor: HOUENOU ADAM
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-02-02
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) assiste un conducteur à la conduite d'un véhicule (V1) circulant sur une route comportant une voie de circulation (VC1) et une voie de dépassement (VC2) délimitées par des lignes, et comprenant des moyens d'acquisition (MAQ1-MAQ5) acquérant des informations représentatives d'un environnement entourant ce véhicule (V1) et des moyens d'analyse (MAL) analysant ces informations pour déterminer des lignes, des objets et des attributs de ces objets dans cet environnement. Ce dispositif (DA) comprend des moyens de traitement (MT) déterminant, lorsque le véhicule (V1) circule sur la voie de dépassement (VC2) et en fonction de ces lignes et ces objets et attributs d'objets déterminés, si le véhicule (V1) peut rejoindre la voie de circulation (VC1), et dans l'affirmative générant un message devant être affiché et/ou diffusé dans le véhicule (V1) et signalant une possibilité de rejoindre la voie de circulation (VC1).
Patent FR-3078362-A1 (FR)
Title: Procede et unite de commande pour le pilotage du jeu d'une turbine haute pression
Inventor: FRAISSE PATRICE
IPC: F01D11/24
Filed: 2018-02-28
Abstract: Procédé de pilotage d'un jeu entre des sommets d'aubes d'une turbine haute pression d'un moteur d'avion à turbine à gaz et un anneau de turbine, comprenant la commande d'une vanne délivrant un flux d'air vers l'anneau de turbine, ce procédé comprenant en outre les étapes suivantes : - une détection (301) d'une phase transitoire d'accélération du moteur ; - une réception (302) d'une donnée représentative de la température des gaz en sortie de la chambre de combustion du moteur ; - une commande (304) d'ouverture de la vanne, pour délivrer ledit flux d'air à l'anneau de turbine ou pour augmenter le débit dudit flux d'air délivré, si la phase transitoire d'accélération est détectée et si la température des gaz en sortie de la chambre à combustion est supérieure à un premier seuil de température (T1), ce seuil étant inférieur à une température de limite de fonctionnement du moteur.
Patent FR-3082632-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a element insere lateralement
Inventor: PERIE JEAN-CLAUDE
IPC: G02C5/22
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne une monture de lunettes comprenant une partie frontale (3) portant au moins un verre (2), la monture comprenant par ailleurs au moins un élément de lunettes qui est monté sur la partie frontale. Selon l'invention, l'élément de lunettes est monté sur la partie frontale par insertion de l'élément de lunettes dans un logement de la partie frontale selon un sens d'introduction parallèle au verre.
Patent FR-3087715-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le suivi d’une consigne de vitesse optimale au moyen d’une pedale d’acceleration haptique
Inventor: PIRAS PIERRE XAVIER
IPC: G05G5/03
Filed: 2018-10-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif d'assistance pour le suivi d'une consigne de vitesse optimale d'un véhicule automobile au moyen d'une pédale d'accélération haptique, ledit véhicule étant équipé d'une pédale d'accélération haptique (6), d'un actionneur (3), apte à envoyer au moins un signal haptique à ladite pédale (6), ledit signal étant corrélé à un enfoncement EO, d'un dispositif électronique (2), apte à déterminer une consigne de vitesse minimisant  la consommation énergétique du véhicule, appelée « consigne de vitesse optimale du véhicule » VO, et apte à générer une consigne d'activation de sa propre procédure de commande sur l'actionneur (3), ladite procédure de commande déterminant le signal haptique, pour indiquer au conducteur que la vitesse optimale VO est atteinte, d'un organe (6) de réglage de la vitesse du véhicule automobile actionnable directement par le conducteur.
Patent FR-3088590-A1 (FR)
Title: Regulation de la vitesse d’un vehicule, avec prise en compte de la volonte du conducteur dans un virage
Inventor: BELLE CLAIRE
IPC: B60W40/09
Filed: 2018-11-16
Abstract: Un procédé est destiné à réguler la vitesse d'un véhicule à conduite au moins partiellement automatisée et connaissant le rayon de courbure d'une future portion qu'il s'apprête à emprunter sur une voie de circulation sur laquelle il circule. Ce procédé comprend une étape (10-90) dans laquelle on régule la vitesse en fonction d'une consigne de vitesse, et, en cas de détection d'un rayon de courbure de la future portion représentatif d'un virage, on impose au véhicule une phase de décélération jusqu'à une vitesse choisie puis une phase d'accélération jusqu'à obtention de la consigne de vitesse. Dans cette étape (10-90), lorsque le conducteur impose à son véhicule une accélération pendant la phase de décélération, on arrête cette phase de décélération puis on impose au véhicule une autre phase d'accélération jusqu'à obtention de la consigne de vitesse.
Patent FR-3088933-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un pré-imprégné mettant en œuvre un colorant en tant que photoamorceur, et utilisation d’un tel colorant.
Inventor: FREY CORINNE
IPC: C08J5/24
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un préimprégné comprenant l’imprégnation et la photopolymérisation d’au moins un renfort imprégné d’une composition photopolymérisable comprenant au moins une résine ayant au moins une double liaison carbone-carbone –C=C-, et au moins un photoamorceur B choisi parmi : la Safranine O, le bleu de méthylène, et le nouveau bleu de méthylène, ou leur mélange. L’invention concerne également l’utilisation d’un tel photomamorceur B pour la fabrication d’un pré-imprégné, et la fabrication d’une pièce composite à partir dudit imprégné obtenu.
Patent FR-3090247-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la réduction du facteur crête multicanaux
Inventor: TRAVERSO SYLVAIN
IPC: H04L25/03
Filed: 2018-12-18
Abstract: Procédé pour éliminer des crêtes d’un signal caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes : Calculer un premier filtre multicanaux adaptatif (41) construit avec un nombre d’échantillons ayant FSE-a échantillons sur FSE-b échantillons nuls, avec FSE, le facteur de suréchantillonnage, a différent de b, et b<a, Appliquer le premier filtre (41) sur le signal comprenant des crêtes, le signal filtré Sc ( f+r ) comprenant en sortie du premier filtre (41) une ou plusieurs réplique, Appliquer un deuxième filtre de réponse impulsionnelle réelle et fixe (42) ayant des coefficients réels fixes et un nombre de coefficients égaux à zéro afin de filtrer les répliques générées au niveau du premier filtre (41), et générer un signal filtré Scf. Figure pour l’abrégé : Fig. 3B