baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009979-A1 (FR)
Title: Emboutissage et poinconnage simultane d'une piece avec une portion en contre-depouille
Inventor: BAZIN DAVID
IPC: B21D35/00
Filed: 2013-08-27
Abstract: L'invention a trait à un outillage d'emboutissage (8) d'une pièce (2) avec une portion en contre-dépouille (4), notamment de carrosserie de véhicule automobile, l'outillage comprenant une forme (12) et une contre-forme (16), destinées à coopérer en pressant la pièce (2) entre ladite forme et ladite contre-forme en vue de l'emboutir; et un premier élément rotatif (20) au niveau de la contre-forme (16), apte, par sa rotation, à venir se loger à l'intérieur de la portion en contre-dépouille (4). L'outillage comprend, en outre, un deuxième élément rotatif (22) coopérant avec le premier élément (20) et configuré pour presser la portion en contre-dépouille (4) entre les premier et deuxième éléments (20, 22) de manière à permettre le poinçonnage de ladite portion (4) durant l'emboutissage de la pièce.
Patent FR-3010152-A1 (FR)
Title: Generateur d'electricite a membrane ondulante
Inventor: DREVET JEAN BAPTISTE
IPC: F03B17/06
Filed: 2013-08-28
Abstract: Générateur d'électricité (1) comportant : - une membrane (7) ondulante selon une direction longitudinale (D) ; - au moins un module de génération d'électricité (2) porté par la membrane, chaque au moins un module (2) comportant : - une armature fixe (3) ; - une armature mobile (4) ; - une bobine (5) et au moins un aimant permanent (6) porté par une des armatures (3, 4) pour générer une tension lors de l'ondulation de la membrane. Les armatures fixes (3) sont assemblées à cette membrane (7) et les armatures mobiles (4) sont disposées à distance d'une fibre neutre (50) de la membrane (7) de manière que lorsque la membrane (7) ondule selon sa direction longitudinale (D), on ait pour chaque module de génération d'électricité (2), un déplacement par coulissement rectiligne de l'armature mobile (4) par rapport à l'armature fixe (3) de manière à générer des tensions électriques dans les bobines (5) desdits modules (2).
Patent FR-3012955-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour transferer une partie d'un liquide contenu dans un recipient
Inventor: FOUCAULT FREDERIC
IPC: A61J1/20
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour transférer une partie d'un liquide contenu dans un récipient (3) comportant : - une aiguille creuse (5) de pénétration à travers le bouchon du récipient, - une chambre (8) de pressurisation d'un fluide traversée par l'aiguille et équipée d'un septum (20), - un système (22) de rapprochement relatif entre l'aiguille creuse (5) et le septum (20) pour assurer une augmentation de la pression du fluide à la suite dudit rapprochement, ce système de rapprochement étant commandé pour dans une première phase, augmenter la pression à l'intérieur de la chambre (8) jusqu'à atteindre une pression de transfert juste avant le passage de l'aiguille creuse (5) à travers le septum (20) et dans une deuxième phase, que l'aiguille creuse (5) traverse le septum (20) pour déboucher dans une chambre (24) de distribution du liquide possédant une pression inférieure à la pression de transfert.
Patent FR-3013552-A1 (FR)
Title: Procede de localisation fine d'un equipement utilisateur mobile destinataire d'un sms dans un reseau de telecommunications mettant en œuvre des femtocellules en mode ouvert
Inventor: BOLIN PAQUITO
IPC: H04W64/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: Le réseau mobile (10) est organisé en une pluralité de zones de localisation et de zones de service regroupant un ensemble géographiquement homogène de cellules du réseau mobile, avec regroupement des femto-cellules dans des zones de services additionnelles spécifiques. L'arrivée d'un SMS à destination d'un équipement utilisateur (14) couplé à une femtocellule (30) déclenche une étape de localisation, avec communication au centre de commutation d'une localisation grossière comprenant les codes de zone de service SAC et de localisation LAC correspondant à la femtocellule, et d'une localisation fine comprenant des données uniques, telles qu'adresse IP et code INSEE, d'identification du boitier Internet (20) associé à la femtocellule. Les femtocellules peuvent ainsi opérer en mode ouvert, chaque femtocellule étant apte à se coupler à tout équipement utilisateur enregistré auprès de l'opérateur de réseau mobile.
Patent FR-3013959-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la surface de contact et de la repartition des forces occlusales entre les dents d'une machoire de patient et procede correspondant.
Inventor: BREL OLIVIER
IPC: G01L1/20
Filed: 2013-12-03
Abstract: Il s'agit d'un système (1) et d'un procédé de détermination de la surface occlusale d'une mâchoire de patient. Il comprend un organe détecteur (6) de contacts agencé pour être inséré entre les dents (3, 4) du patient et des moyens (10) de calcul de la répartition des forces occlusales pour en réaliser la cartographie (11). L'organe détecteur (6) comprend une plaque souple (14) amovible formée d'une feuille en matière plastique (15) souple rendue solidaire d'une grille de capteurs (17) de pression comprenant une première couche comportant trois couches, deux couches d'électrodes (20, 30) prenant en sandwich une couche intermédiaire de résistivité variable en fonction de la pression qui lui est appliquée. Les électrodes (20, 30) définissent des zones dites d'intersection (17) formant au moins 5000 capteurs de section carrée inférieure ou égale à 600 micro mètres, la couche intermédiaire comprenant une tranche (24) en silicium microcristallin semi-conducteur d'épaisseur inférieure ou égale à 50 nano mètres.
Patent FR-3015263-A1 (FR)
Title: Composition de revetement des ongles, ensemble, procede et utilisation
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - une phase aqueuse, de préférence continue, - une phase particulaire comprenant au moins un polymère filmogène sous forme de particules en dispersion aqueuse, - au moins une gomme de silicone. La présente invention concerne également un ensemble, un procédé et une utilisation, en particulier de maquillage des ongles.
Patent FR-3021191-A1 (FR)
Title: Manchons repose-bras pour la recuperation physique durant la marche ou la course
Inventor: VOUKASSOVITCH CHEYMOL JACK YANN
IPC: A41D27/20
Filed: 2014-05-23
Abstract: Dispositif composé d'un harnais et de 2 manchons dans lesquels peuvent s'insérer les mains, permettant ainsi la récupération physique pendant la course à pied, la marche ou la randonnée.
Patent FR-3001123-A1 (FR)
Title: Stent comprenant des moyens propres a prevenir une migration, et appareil et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: PARK DO-HYUN
IPC: A61F2/04
Filed: 2014-01-17
Abstract: La présente invention concerne un stent comprenant des moyens propres à prévenir une migration, qui comprend : un corps cylindrique creux (110) fait d'un fil métallique; des premières parties de blocage (120, 121, 122, 123) faisant saillie vers l'extérieur du corps (110), et des deuxièmes parties de blocage (130, 131, 132) aménagées à distance des premières parties de blocage dans la direction longitudinale du corps (110) en une relation de symétrie avec les premières parties de blocage autour de la surface verticale par rapport à la direction longitudinale du corps (110).
Patent FR-3018357-A1 (FR)
Title: Nouvelles lectines et applications pour la detection de marqueurs d'etats pathologiques
Inventor: IMBERTY ANNE
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-03-04
Abstract: Lectines multimériques avec une architecture de type β-propeller, formées de modules monomères d'environ de 30 à 60 acides aminés, dans lesquels les sites de fixation aux glycanes sont situés d'un même côté des protéines et les extrémités C-ter et N-ter des chaînes peptidiques de l'autre côté des protéines, caractérisées en ce qu'elles sont formées de 4 à 7 modules monomères, un seul, ou plusieurs ou la totalité des modules adjacents étant reliés entre eux par des linkers liant l'extrémité N-terminale d'un module à l'extrémité C-terminale du module adjacent.
Patent FR-3019749-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: SAUSSAYE ANTHONY
IPC: A61M5/20
Filed: 2014-04-11
Abstract: Autoinjecteur comportant une tige de piston (5) adaptée à coopérer avec un piston (P) d'un réservoir (S), ladite tige de piston (5) étant déplaçable entre une position chargée et une position d'injection, un ressort d'injection (8) étant prévu pour solliciter ladite tige de piston (5) vers sa position d'injection, l'autoinjecteur comportant une serrure d'injection comportant un manchon de commande (4) contenant ladite tige de piston (5) et ledit ressort d'injection (8), ladite tige de piston (5) comportant un évidement radial (50) recevant au moins un élément de blocage sensiblement sphérique (7) mobile entre une position de blocage et une position de déblocage, ledit au moins un élément de blocage (7) étant sollicité radialement vers l'extérieur par ladite tige de piston (5) et étant retenu en position de blocage par une bague de blocage (23) déplaçable par rapport à ladite tige de piston (5) pour libérer ledit au moins un élément de blocage (7), un organe support (6) étant fixé dans ledit manchon de commande (4), ledit organe support (6) comportant un anneau (60) dont un côté axial est en contact avec ledit ressort d'injection (8) et l'autre côté axial supporte ledit au moins un élément de blocage (7), ladite bague de blocage (23) étant engagée sur ledit organe support (6), ladite bague de blocage (23) étant désengagée dudit organe support (6) par ledit manchon de commande (4) lorsque ledit manchon de commande (4) est déplacé axialement lors de l'actionnement de l'autoinjecteur, pour débloquer ladite serrure d'injection.
Patent FR-3021042-A1 (FR)
Title: Pont de liaison pour quai de chargement
Inventor: GOYET LAURENT
IPC: B65G67/30
Filed: 2014-05-16
Abstract: Pont de liaison (1) pour quai de chargement (3) comprenant, - une traverse de raccordement (5) au quai de chargement (3), - un plateau (9) articulé sur la traverse de raccordement (5) et pivotant entre au moins une position relevée de repos et une position sensiblement horizontale de chargement, caractérisé en ce que la traverse de raccordement (5) présente une bande de prolongement (19) du quai de chargement (3) sur laquelle le plateau (9) est articulé, le déport d'articulation du plateau (9) permettant à celui-ci de prendre une position abaissée de sécurité.
Patent FR-3021360-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en fluide de geometries variables et circuit d'alimentation de systeme d'injection
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C9/58
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (10) de turbomachine en fluide, le système d'alimentation (10) comprenant un ensemble de pompage basse pression (101) destiné à augmenter la pression du fluide s'écoulant en direction d'un circuit aval (50, 60). Selon l'invention, le circuit aval (50, 60) se subdivise à un nœud d'entrée (E) en un circuit d'alimentation (60) d'un système d'injection (62) et en un circuit d'alimentation (50) de géométries variables. Le circuit d'alimentation (50) de géométries variables est configuré pour acheminer du fluide vers des géométries variables (54) depuis le nœud d'entrée (E) jusqu'à un nœud de sortie (S) raccordant le circuit d'alimentation (50) de géométries variables au circuit amont (100). Le circuit d'alimentation (60) du système d'injection comprend une pompe volumétrique haute pression (102) et un régulateur de pertes de charge (20) configuré pour réguler les pertes de charge dans le circuit d'alimentation (60) de système d'injection.
Patent FR-3025215-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de culture de microalgues
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: C12P7/64
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de culture de microalgues, avantageusement du genre Crypthecodinium présentant un gène codant la petite sous-unité de l'ARN ribosomique 18s présentant une identité génétique d'au moins 96% avec le même gène de la souche de l'espèce Crypthecodinium cohnii, déposée à la CCAP (Culture Collection of Algae and Protozoa), sous le numéro CCAP 1104/3" dans un milieu chimiquement défini.
Patent FR-3010801-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'au moins un contenu electronique total vertical specifique a un point d'appui
Inventor: JAKOWSKI NORBERT
IPC: G01S19/07
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détermination d'au moins un contenu électronique total vertical spécifique à un point d'appui (vTEC1, vTEC2, vTEC3, vTEC4) désignant un contenu électronique suivant une trajectoire verticale spécifique à un point d'appui (vW1, vW2, vW3, vW4) traversant un centre de la terre (M) et le point d'appui correspondant (S1, S2, S3, S4), dans lesquels un premier contenu électronique total incliné est déterminé, un premier et au moins un autre point d'appui (S1, S2, S3, S4) sont choisis suivant la trajectoire de rayon (SW), un contenu électronique total vertical initial spécifique à un point d'appui (vTEC1, vTEC2, vTEC3, vTEC4) est déterminé pour chaque point d'appui (S1, S2, S3, S4), un contenu électronique incrémentiel est déterminé en fonction du contenu électronique total vertical initial spécifique à un point d'appui (vTEC1, vTEC2, vTEC3, vTEC4) et d'une distribution verticale de la densité électronique spécifique à un point d'appui.
Patent FR-3026149-A1 (FR)
Title: Installation pour le deplacement vertical d'une masse d'air
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: F25D21/14
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'installation (1) conforme à l'invention, pour le déplacement vertical d'une masse d'air, est caractérisée par le fait qu'elle comprend : - une structure (2) en forme de tour verticale d'au moins 1500 mètres de hauteur, - au moins une tuyère (3) verticale ou sensiblement verticale qui est portée par ladite structure (2) en forme de tour verticale et qui est munie d'une extrémité inférieure (4) et d'une extrémité supérieure (5) située à une hauteur d'au moins 1500 mètres, et - des moyens (6) pour prélever dans l'atmosphère de l'air extérieur à ladite tuyère (3), au niveau de l'une desdites extrémités inférieure (4) ou supérieure (5), et pour propulser ledit air prélevé dans ladite tuyère (3), en direction de son autre extrémité (4, 5).
Patent FR-3011402-A1 (FR)
Title: Moteur electrique comportant un stator segmente
Inventor: GMUEND TORSTEN
IPC: H02K1/14
Filed: 2014-10-01
Abstract: Moteur électrique (100) comportant un rotor (110) et un stator (160) installés dans un boîtier (150). Le stator est formé d'un ensemble (170) de segments de stator (171) installés suivant une disposition annulaire. Au moins un segment de stator (171) comporte un noyau de segment de stator (190), muni d'un organe isolant (130) portant l'enroulement simple (181) associé à ce segment de stator (171). L'organe (130) comporte un organe de positionnement (140) tourné vers le boîtier (150). Cet organe vient en saillie au moins par segment, en direction du boîtier (150) à partir d'un noyau de segment de stator (190) et il réalise une liaison par la force entre le stator (160) et le boîtier (150).
Patent FR-3027948-A1 (FR)
Title: Anneau d'helice en materiau composite pour une turbomachine
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: F01D5/02
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un anneau d'hélice (10) de turbomachine comprenant un corps annulaire (11) sensiblement coaxial avec un axe principal (A) et une pluralité de logements radiaux (12) uniformément répartis autour de l'axe principal (A), chaque logement radial (12) étant configuré pour recevoir un pied (14) d'une pale (P), le corps annulaire (11) étant réalisé dans un matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice polymère et comportant en outre une pluralité d'inserts métalliques (20) configurés pour recevoir chacun le pied (14) d'une pale (P), lesdits inserts métalliques (20) étant ancrés dans le matériau composite du corps annulaire (11).
Patent FR-3030824-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'un objet, procede et dispositif de controle leur correspondant, et objet securise
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: Le dispositif (100) de sécurisation d'un objet (125) comporte : - un moyen (110, 120) d'entrée d'un fichier numérique représentant une photographie représentant au moins une partie de l'objet, - un moyen (135, 140) de codage d'éléments caractéristiques de la photographie en un code et - un moyen de mémorisation du code dans une étiquette électronique (130) incorporée au dit objet. Dans des modes de réalisation, la photographie est représentative de données biométriques d'une personne, données biométriques qui sont, par ailleurs, visibles sur l'objet. Dans des modes de réalisation, le moyen d'entrée d'un fichier numérique représentant une photographie comporte un capteur d'image (120) configuré pour prendre une photographie de l'objet.
Patent FR-3044542-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif d'aspiration utilisable dans le domaine bucco-dentaire
Inventor: BAGUR PHILIPPE
IPC: A61C17/06
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne un nouveau dispositif d'aspiration utilisable dans le domaine bucco-dentaire. Le dispositif selon l'invention (1) comprend, dans cette variante, deux pompes à salive (2) communément utilisées dans l'art dentaire et munies à l'une de leurs extrémités d'embouts perforés (3) ne faisant pas l'objet de la présente invention et permettant le passage de la salive et du sang du patient ainsi que des petits débris, et de l'eau provenant de l'acte du praticien. L'autre extrémité des pompes à salive (2) est introduite dans un raccord (4) en traversant une bague (5) ; l'extrémité (6) du raccord (4) est destinée à être reliée à la source d'aspiration branchée dans le système d'aspiration du fauteuil dentaire. Application aux cabinets dentaires.
Patent FR-3031307-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins 0,45 % poids d'un ether aromatique en c6-c10 de polyol en c2-c9, un glycol en c4-c16, et une huile siliconee non cyclique
Inventor: RICARD AUDREY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-01-05
Abstract: Composition, en particulier cosmétique, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, sous forme d'une émulsion eau-dans-huile comprenant une phase aqueuse, une phase grasse et des pigments caractérisée en ce que : ladite composition comprend au moins 0,45 % en poids par rapport au poids total de la composition d'au moins un éther aromatique en C6-C10 de polyol en C2-C9, et de 0,5 à 20 % en poids par rapport au poids total de la composition d'au moins un glycol à chaîne hydrocarbonée en C4-C16, ladite phase grasse comprend au moins une huile volatile hydrocarbonée et au moins une huile siliconée non cyclique.
Patent FR-3031610-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une transaction a partir d'un terminal de communication
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F21/30
Filed: 2015-01-09
Abstract: Module de sécurisation (SE) intégré au sein d'un terminal de communication mobile, module caractérisé en ce qu'il comprend au moins une première application de traitement de données sécurisée comprenant au moins une interface de communication avec un environnement d'exécution non sécurisé et au moins une deuxième application de traitement de données sécurisée comprenant au moins une interface de communication avec un réseau de communication de manière sécurisée, ladite deuxième application étant en mesure de requérir au moins une donnée auprès de ladite première application.
Patent FR-3022529-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi a la manutention d'un moteur d'aeronef
Inventor: VIGNEAU PHILIPPE
IPC: B66F17/00
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un système de suivi à la manutention (300) d'un moteur (10) d'aéronef. Le système de suivi (300) comporte un berceau (20) qui supporte le moteur (10), et une pluralité d'étais (302) qui sont répartis sous le berceau (20). Chaque étai (302) comporte: - des moyens d'assise (310) destinés à assurer l'assise de l'étai (302) sur le sol (50), - un vérin (304) solidaire des moyens d'assise (310) et présentant un piston (308) mobile en translation, - des moyens de fixation (306) solidaires de l'extrémité extérieure du piston (308) et prévus pour se fixer audit berceau (20), et - des moyens d'alimentation destinés à assurer alternativement la montée ou la descente du piston (308). Chaque étai (302) comporte également des moyens de détection prévus pour détecter un déplacement inapproprié du piston (308), et des moyens de blocage prévus pour bloquer le mouvement du piston (308) lorsque les moyens de détection détectent un déplacement inapproprié du piston (308). Ainsi lorsqu'un mouvement inapproprié du piston (308) est détecté, les moyens de blocage bloquent le berceau (20) et empêchent son basculement.
Patent FR-3038922-A1 (FR)
Title: Engin de travail motorise et mobile
Inventor: VESSELLE THIERRY
IPC: E02F9/08
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un engin (1) de travail motorisé et mobile, équipé d'un bras (2) porte-outil hydraulique, destiné à être utilisé dans un champ de cultures telles que des vignes, composé d'un châssis (3) de type enjambeur, sur lequel sont fixés des moyens de roulement (4). Cet engin (1) est caractérisé en ce que ledit châssis (3) comprend au moins deux stabilisateurs (5) télescopiques hydrauliques indépendants les uns des autres, chacun conçu apte à être déployé horizontalement et à venir prendre appui au sol au travers de moyens de pivotement (6) autour d'un axe horizontal (7) et sous l'action de moyens moteurs.
Patent FR-3040806-A1 (FR)
Title: Calculateur electronique de vehicule compatible avec le protocole de communication can-fd
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-09-07
Abstract: La présente invention concerne un calculateur (20) électronique de véhicule (10), comportant un premier microcontrôleur (30) et un second microcontrôleur (40) comportant des contrôleurs de communication FlexRay™ (31, 41) respectifs reliés entre eux par des moyens de connexion, le premier microcontrôleur et le second microcontrôleur étant configurés pour échanger des données entre eux par l'intermédiaire desdits contrôleurs de communication FlexRay™. En outre, ledit second microcontrôleur comporte un contrôleur de communication CAN-FD (42) par lequel ledit calculateur électronique est adapté à être relié à un bus de communication (70) du véhicule pour échanger des données avec un équipement (80) distant, et ledit contrôleur de communication CAN-FD est relié au contrôleur de communication FlexRay™ dudit second microcontrôleur.
Patent FR-3041479-A1 (FR)
Title: Determination d’une distribution spatiale de l’activite catalytique d’une electrode de cellule electrochimique
Inventor: ROBIN CHRISTOPHE
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une distribution spatiale (Wcix,y) d'un paramètre d'intérêt (Wc) représentatif d'une activité catalytique d'une couche active d'au moins une électrode d'une cellule électrochimique, comprenant les étapes dans lesquelles on détermine une distribution spatiale (Wcix,y) du paramètre d'intérêt (Wc) en fonction de la distribution spatiale (ΔTex,y ; Qex,y) d'une seconde grandeur thermique (ΔTe ; Qe) préalablement estimée à partir de la distribution spatiale (Tcx,y) d'une température de consigne (Tc) et de la distribution spatiale (Trx,y ; Drx,y) d'une première grandeur thermique (Tr; Dr).