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Patent FR-3080683-A1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide
Inventor: FUCHS YANNIK
IPC: G01N29/02
Filed: 2018-04-30
Abstract: Un moyen de mesure de fluide (10) comprend un tube de mesure (12) qui comporte un canal de fluide (18) apte à être traversé par un fluide (F) et qui présente un tronçon de mesure (20) dans lequel au moins une zone d'une paroi (21) du tube de mesure est réalisée sous forme de guide d'ondes (22) pour des ondes acoustiques de surface, lequel forme une interface par rapport au fluide (F), et au moins un émetteur (24) pour l'excitation d'ondes acoustiques dans le guide d'ondes (22) et au moins un récepteur (26) pour la réception d'ondes acoustiques du guide d'ondes (22), des ondes acoustiques excitées par l'émetteur (24) étant aptes à se propager à travers le fluide (F) sous forme d'onde de volume (V), et l'onde de volume (V) présentant au moins un point de réflexion (IP) sur la paroi (21) du tube de mesure. La paroi (21) du tube de mesure présente une première épaisseur de paroi (T1) dans la zone de l'émetteur (24) et dans la zone du récepteur (26), et présente une deuxième épaisseur de paroi (T2) différente de la première épaisseur de paroi (T1) dans la zone de l'ensemble des points de réflexion (IP) de l'onde de volume (V).
Patent FR-3076660-A1 (FR)
Title: Dispositif integre de cellule capacitive de remplissage et procede de fabrication correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L27/07
Filed: 2018-01-09
Abstract: Le dispositif (300) de cellule capacitive de remplissage comporte une première région semiconductrice (NW) ; une région isolante (STI) délimitant une zone utile (ACT) de la première région semiconductrice (NW) ; au moins une tranchée (30) située dans ladite zone utile (ACT) et s'étendant jusque dans la région isolante (STI), la tranchée (30) possédant une portion centrale (31) électriquement conductrice enveloppée dans une enveloppe isolante (32) ; une région de couverture (35) recouvrant au moins une première partie de ladite tranchée (30), la première partie de ladite tranchée étant la partie située dans ladite zone utile (ACT), et comportant une couche diélectrique (37) au contact de ladite tranchée ; une couche de siliciure de métal (38) localisée au moins sur la portion centrale d'une deuxième partie de ladite tranchée (30), la deuxième partie de ladite tranchée étant une partie non recouverte par la région de couverture (35).
Patent FR-3078021-A1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant un element deformable elastiquement
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-02-19
Abstract: Un cadre (3) d'un dispositif de chauffage électrique (1) d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, comprend au moins un logement (7) destiné à recevoir au moins un élément chauffant (5), le logement (7) étant délimité par une pluralité de parois longitudinales et transversales (23, 25) formant un chemin d'insertion longitudinal pour un élément chauffant. Selon l'invention, au moins l'une des parois longitudinales et transversales (23, 25) du logement (7) comprend un élément de réduction de débattement (10) faisant saillie de ladite paroi et présentant une dimension transversale de l'ordre de de 1 à 2.5 millimètres.
Patent FR-3079507-A1 (FR)
Title: Ensemble de convoyage ameliore
Inventor: CORDERO NICOLAS
IPC: B65H51/32
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de convoyage (100) pour le défilement d'un produit verrier sous forme de feuille, ledit ensemble verrier comprenant une première partie (101) et une seconde partie (102), chaque partie comprenant un chassis (103) sur lequel des éléments de convoyage (110) apte à permettre le défilement dudit produit verrier sont agencés, le défilement se faisant de la première partie vers la seconde partie, la première partie et la seconde partie étant agencées pour qu'un espace soit présent entre les éléments de convoyage de la première partie et les éléments de convoyage de la seconde partie, caractérisé en ce qu'au moins les éléments de convoyage de la première partie sont montés mobiles dans au moins une direction de réglage afin d'être déplacés pour modifier l'écartement entre les éléments de convoyage de la première partie et les éléments de convoyage de la seconde partie.
Patent FR-3079851-A1 (FR)
Title: Barriere de separation ou de cloture demontable
Inventor: LUCAS STEPHANE
IPC: E01F15/10
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne une barrière (1) de séparation ou de clôture démontable comprenant : - une embase (11) fabriquée au moins partiellement en béton comprenant une face inférieure destinée à reposer sur le sol, et - au moins une cloison (12) dont le chant inférieur est logé dans une fente (113) de réception ménagée sur la face supérieure de ladite embase (11), l'embase (11) présentant sur ses extrémités longitudinales opposées des moyens d'emboîtement (111, 112) destinés à assembler de façon articulée ladite embase (11) avec au moins une autre embase d'une barrière de séparation ou de clôture adjacente.
Patent FR-3066610-A1 (FR)
Title: Systeme satellite pour la navigation et/ou la geodesie
Inventor: GUNTHER CHRISTOPH
IPC: G01S19/02
Filed: 2018-05-18
Abstract: Le système de satellites selon l'invention destiné à la navigation et/ou à la géodésie est muni de plusieurs satellites MEO présentant respectivement une propre horloge qui sont disposés de façon répartie sur des orbites et qui tournent autour de la Terre, plusieurs satellites MEO, en particulier huit, se trouvant sur chaque orbite. En outre, le système de satellites selon l'invention est muni de plusieurs satellites LEO et/ou de plusieurs stations au sol. Chaque satellite MEO présente deux terminaux optiques pour la transmission bidirectionnelle de signaux de faisceau libre optiques au moyen de lasers avec respectivement le premier et/ou deuxième satellite MEO qui précède (nt) directement sur la même orbite et respectivement le premier et/ou deuxième satellite MEO qui suit/suivent directement sur la même orbite. A l'aide des signaux de faisceau libre optiques, les horloges des satellites MEO sont synchronisées orbite par orbite les unes avec les autres pour donner un temps d'orbite valable pour cette orbite.
Patent FR-3081516-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement des gaz recircules egr equipe d'un conduit peripherique de distribution de liquide de refroidissement
Inventor: MARTINS ACACIO
IPC: F02M26/32
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) des gaz d'échappement recirculés pour véhicules automobiles, comprenant: - une chambre d'écoulement (2) délimitée par au moins une paroi latérale; - une entrée (6) de liquide de refroidissement ; et - une sortie de liquide de refroidissement ; l'entrée (6) et la sortie de liquide de refroidissement étant des orifices traversants pratiqués dans la paroi latérale; Selon l'invention, le dispositif de refroidissement (1) comprend un conduit (82) comprenant : - un corps principal creux (9) épousant au moins partiellement la périphérie de la chambre d'écoulement (2) et connecté à la chambre d'écoulement (2) via l'entrée (6) ou la sortie de liquide de refroidissement ; et +- un embout de raccordement (11) destiné à être connecté à un circuit de refroidissement.
Patent FR-3085013-A1 (FR)
Title: Systeme de rebond regule en hauteur
Inventor: PHILIPPOT FRANCK
IPC: B25J9/16
Filed: 2018-08-15
Abstract: L'invention concerne un système automatique (2) qui permet d'entretenir le rebond d'un élément de guidage linéaire (22) sur une surface d'appui (S) sous l'impulsion d'un chariot mobile (21) dont le mouvement longitudinal le long dudit élément de guidage linéaire (22) est contrôlé par le module de contrôle (218). Le chariot mobile (21) est d'abord piloté vers une extrémité inférieure de l'élément de guidage linaire (22) pour contraindre des éléments de rappel élastique (223) afin d'y stocker une énergie mécanique qui sera ensuite restituée à l'élément de guidage linéaire (22) dans une deuxième partie du mouvement au cours de laquelle le chariot mobile (21) est propulsé en direction d'une extrémité supérieure de l'élément de guidage (22) sous l'effet des moyens de rappel élastique (223). Le transfert d'énergie mécanique depuis le chariot mobile vers l'élément de guidage linéaire (22) est assuré par l'intermédiaire d'une butée d'arrêt (224) qui interrompt le mouvement de translation du chariot mobile (21) durant la deuxième partie de son mouvement. L'invention a trait aussi à un procédé de pilotage (100) d'un tel système automatique (2).
Patent FR-3087727-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un vehicule automobile
Inventor: FRANC ALEXANDRE
IPC: F21V15/01
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) d'un véhicule automobile, comprenant :
    - un boîtier (10) ;
    - un matériau antibruit (11);
    Caractérisé en ce que :
    - le matériau antibruit (11) est disposé en partie à l'intérieur dudit boîtier (10) et est en contact avec ledit boîtier (10) ;
    - ledit boîtier (10) comprend au moins un trou (100) et ledit matériau antibruit (11) est configuré pour traverser ledit au moins un trou (100) et s'étendre en saillie dudit au moins un trou (100) vers l'extérieur dudit boîtier (10).
Patent FR-3088725-A1 (FR)
Title: Logement d’echantillon pour une utilisation avec un microscope electronique a balayage
Inventor: RAVAUX JOHANN
IPC: G01N23/00
Filed: 2018-11-20
Abstract: LOGEMENT D’ECHANTILLON POUR UNE UTILISATION AVEC UN MICROSCOPE ELECTRONIQUE A BALAYAGE La présente invention concerne un procédé d’analyse de la surface d’un échantillon (110) au moyen d’un microscope électronique à balayage, à la suite d’un contact avec un milieu liquide, ce procédé consistant à : - placer l’échantillon dans un logement d’échantillon comportant une fenêtre d’observation (108) ; - injecter le milieu liquide dans le logement d’échantillon, dans lequel une bulle d’air (704) est emprisonnée dans une cavité (702) entre la surface (406) de l’échantillon et la fenêtre d’observation (108) ; - appliquer le milieu liquide à une première pression pour amener le milieu liquide en contact avec au moins une partie de la surface de l’échantillon dans la cavité (702) ; et - réduire la pression du milieu liquide pour expulser le milieu liquide de la cavité (702). Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3092482-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une étagère et étagère munie d’un tel dispositif
Inventor: VERON Stéphane
IPC: F16B17/00
Filed: 2019-02-07
Abstract: Dispositif de fixation d’une étagère et étagère munie d’un tel dispositif 
    L’invention concerne un dispositif (10) de fixation d’une étagère comprenant des première et deuxième parties (1, 2) de forme allongée, la deuxième partie (2) se fixant de manière amovible contre la première partie (1) par au moins un moyen de fixation traversant les parties (1, 2) en position montée du dispositif (10). Des faces en vis-à-vis des première et deuxième parties (1, 2) portent chacune un jeu d’au moins deux rainures (4) parallèles et longitudinales et une forme saillante (5) longitudinale portée à distance du jeu sur chacune des faces en vis-à-vis des parties (1, 2), avec, en position montée du dispositif (10), la forme saillante (5) de la première partie (1) s’insérant dans une des rainures (4) portées par la deuxième partie (2) tandis que la forme saillante (5) de la deuxième partie (2) est insérée dans une des rainures (4) de la première partie (1). 
    Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3093827-A1 (FR)
Title: Antenne et système d’accès et démarrage mains libres comprenant une telle antenne pour véhicule
Inventor: DEVOILLE CEDRIC
IPC: H01Q5/20
Filed: 2019-03-13
Abstract: Antenne et système d’accès et démarrage mains libres comprenant une telle antenne pour véhicule L’invention concerne une antenne (101) de véhicule pour système (10) d’accès et démarrage mains libres (ADML). A cette fin, l’antenne comprenant au moins un élément d’antenne sérigraphié sur une surface vitrée du véhicule, l’antenne étant configurée pour recevoir un signal radiofréquence d’un dispositif mobile (11) connecté au système ADML (10), le signal radiofréquence étant dans une bande de fréquences appartenant par exemple aux Ultra Hautes Fréquences (UHF) ou Super Hautes Fréquences (SHF). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095364-A1 (FR)
Title: Outil et procédé de réalisation d’une pièce en matériau de moulage
Inventor: BARD MARTIAL
IPC: B29C45/44
Filed: 2019-04-25
Abstract: Outil et procédé de réalisation d’une pièce en matériau de moulage L’outil de réalisation (1) comprend une première partie (10) et une deuxième partie (12) déplaçables l’une par rapport à l’autre selon une direction d’ouverture (O) entre une position fermée et une position ouverte. L’outil de réalisation comprend en outre une troisième partie (14), la deuxième partie (12) étant montée coulissante sur ladite troisième partie (14) selon une direction d’écartement (E), formant un angle (α) non nul avec la direction d’ouverture (O), entre une position fermée lorsque la première partie (10) et la deuxième partie (12) sont dans la position fermée, et une position d’écartement, lorsque la première partie (10) et la deuxième partie (12) sont dans une position intermédiaire entre la position fermée et la position ouverte, dans laquelle la deuxième partie (12) est écartée de la troisième partie (14) selon la direction d’écartement (E). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3081829-A1 (FR)
Title: Système pour la représentation de l'état d'au moins une porte de chargement d'un avion
Inventor: KEHLENBECK ULF
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-05-31
Abstract: L’invention concerne un système pour la représentation de l'état d'au moins une porte de chargement (3) d'un avion (1), configurée pour pivoter entre une position de fermeture et une position d'ouverture définissant entre elles une zone de pivotement, et dans lesquelles la porte de chargement (3) peut être verrouillée. La porte de chargement (3) se trouve dans un état régulier, lorsqu'elle est verrouillée dans sa position de fermeture ou dans sa position d'ouverture ; dans un état d'avertissement, lorsqu'elle est située dans la zone de pivotement ; et dans un état défectueux, lorsqu'elle est non verrouillée dans une de ces deux positions ou lorsqu'un obstacle se trouve dans la zone de pivotement. En outre, la porte de chargement (3) comprend au moins un affichage (5, 5a, 5b, 5c) pour la représentation de son état, et qui est détectable à environ sept mètre et demi.
Patent FR-3098534-A1 (FR)
Title: Ancre de levage pour mur à coffrage intégré et mur à coffrage intégré comportant ladite ancre de levage
Inventor: LENGES MARC
IPC: E04G21/14
Filed: 2019-07-10
Abstract: Ancre de levage pour mur à coffrage intégré et mur à coffrage intégré comportant ladite ancre de levage La présente invention concerne une ancre de levage (1) pour mur à coffrage intégré (2), ledit mur à coffrage intégré (2) comprenant une première paroi (3), une deuxième paroi (4), et un élément de connexion pour les relier et les maintenir à distance l’une de l’autre, pour former entre elles un espace de remplissage (5) d’épaisseur (E), ladite ancre de levage (1) comprenant : -un élément métallique (6) allongé replié en forme de U qui comprend une base repliée (7), une première branche (8) et une deuxième branche (9), - un élément de compression (10) transverse disposé perpendiculairement auxdites première et deuxième branches (8, 9), ledit élément de compression (10) comprenant une première portion extrémale (12) et une deuxième portion extrémale (13) respectivement saillantes de la première branche (8) et de la deuxième branche (9), ladite ancre de levage (1) est caractérisée en ce que : - ledit élément de compression (10) présente une section de dimension comprise entre 1600 millimètres carré et 23000 millimètres carré, - la première portion extrémale (12) et la deuxième portion extrémale (13) sont respectivement saillantes de la première branche (8) et de la deuxième branche (9) d’une distance comprise entre 15 millimètres et 25 millimètres. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098964-A1 (FR)
Title: Gestion de transport d’objet et/ou de personne par un véhicule en cas d’espace disponible
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: G06Q10/02
Filed: 2019-07-16
Abstract: Un procédé gère des transports d’un véhicule et comprend : - une première étape (10-30) où l’on détermine le trajet du véhicule et des informations représentatives de l’espace disponible dans l’habitacle et le coffre à partir de données d’occupation, puis on transmet à un serveur ces informations et trajet, et - une deuxième étape (40-100) où le serveur détermine s’il y a une personne et/ou un objet à transporter ayant des adresse de récupération et destination compatibles avec ce trajet et logeable(s) dans cet espace disponible, et dans l’affirmative propose à un passager du véhicule de récupérer la personne et/ou l’objet à cette adresse de récupération pour le(s) transporter à cette destination, et en cas d’acceptation enregistre un identifiant du passager en correspondance d’identifiant(s) de la personne et/ou de l’objet et transmet un message comportant l’identifiant de la personne et/ou l’identifiant de l’objet. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098800-A1 (FR)
Title: Système de fixation pour le montage d’une pompe de distribution sur un réservoir et flacon de distribution associé
Inventor: LELEU FRÉDÉRIC
IPC: B65D83/54
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention propose un système de fixation d’une pompe 2 de distribution sur le col 4 d’un réservoir 3 contenant du produit fluide, ledit système se développant selon un axe X de montage et comportant un manchon 10, ledit manchon 10 comprenant :- des moyens d’accroche de la pompe 2 ;- des moyens de fixation du manchon 10 sur le col 4, avec blocage axial ; - des moyens de verrouillage en rotation du manchon 10 par rapport au col 4.Le système de fixation se caractérise en ce que lesdits moyens de fixation sur le col 4 sont indépendants des moyens de verrouillage en rotation. Figure pour l'abrégé : Figure 4b
Patent FR-3100793-A1 (FR)
Title: Système de confinement d'au moins une portion sous-marine d'une structure marine et procédé de mise en oeuvre de ce système
Inventor: DEMOOR DAMIEN
IPC: B63B59/08
Filed: 2019-09-18
Abstract: Système de confinement d’au moins une portion sous-marine d’une structure marine et procédé de mise en œuvre de ce système Ce système de confinement d’au moins une portion sous-marine (2) d’une structure marine (1), est caractérisé en ce qu’il comporte au moins une membrane étanche (3) munie d’au moins une portion gonflable et agencée pour être déployable autour de la portion sous-marine de la structure marine afin de confiner celle-ci et la séparer du reste de l’environnement.      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101383-A1 (FR)
Title: Propulseur électrothermique à double-flux
Inventor: IMTITAL TAREK ROMAIN
IPC: F03H1/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: Propulseur électrothermique à double flux.
    Ce dispositif génère de la poussée en ionisant des gaz atmosphériques sans avoir recours à des réactions de combustion.
    Il est constitué d’un corps (1) surmonté d’une hélice conique (12). Quand l’air s’y engouffre, il contourne ou passe au travers du cône (2). Dans ce dernier l’air va accélérer et être injecté dans la cellule d’ionisation (6) où il va être exposé à une forte différence de potentiel et un fort ampérage ce qui va provoquer son ionisation et son expansion au sein de la tuyère interne (8). En sorti de cellule (6) ce flux chaud va rencontrer l’air ayant contourné cet ensemble et va l’entrainer générant le flux froid. Les deux flux mélangés sortent par une tuyère à section variable.
    Le dispositif génère de la poussée à haute altitude ou en atmosphère extra-terrestre.
    Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3103061-A1 (FR)
Title: système electrochimique a pile à combustible adapte a fonctionner en depression
Inventor: PINTON ERIC
IPC: H01M8/04746
Filed: 2019-11-08
Abstract: L’invention porte sur un système électrochimique adapté à fonctionner en dépression vis-à-vis d’une pression de référence, comportant :                                    une pile à combustible 2,                  une ligne d’alimentation Lad reliant une entrée Ed d’oxygène à la pression de référence à l’entrée Ce de la pile 2,                  une ligne d’évacuation Led reliant la sortie Cs de la pile 2 à une sortie Sd ;                  un réducteur de pression 6 disposé sur la ligne d’alimentation Lad et adapté à imposer à l’oxygène le traversant une pression inférieure à la pression de référence ;                 une pompe 3 disposée sur la ligne d’évacuation Led de sorte qu’en fonctionnement en dépression l’oxygène circule à partir de l’entrée Ed jusqu’à la sortie Sd, la pression d’oxygène à l’entrée Ce de la pile 2 étant en dépression vis-à-vis de la pression de référence.                            Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104751-A1 (FR)
Title: Procédé de lissage d’un courant consommé par un circuit intégré et dispositif correspondant
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G06F21/77
Filed: 2019-12-12
Abstract: Le procédé de lissage du courant consommé (Ivdd) est basé sur une suite de recopies de courant (4, 5, 7) et sur une source de courant (61) délivrant un courant de référence (Iset), lesdits courants étant transformés en une tension de référence pour la régulation d’un moyen de régulation (81) de façon à ce que le courant consommé (Ivcc) vu de l’alimentation ne dépende que du courant de référence (Iset). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3108527-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant un agent réducteur et un composé métallique pour prévenir les dépôts dans les lignes d’échappement comprenant un catalyseur SCR
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: C07F15/02
Filed: 2020-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour prévenir la formation de dépôts et/ou réduire les dépôts dans la conduite acheminant les gaz d’échappement en sortie d’un moteur vers un dispositif de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote, d’une composition aqueuse comprenant :- au moins un agent réducteur des oxydes d’azote et/ou au moins un précurseur d’un tel agent, et- au moins un composé d’un ou plusieurs métaux choisis parmi les métaux suivants : Fe, Cu, Ni, Co, Zn, Mn, Mg, Ti, V, Sr, Pt, Ce, Ca, Li, Na, et Nb.     La présente invention a également pour objet une méthode pour prévenir ou réduire de tels dépôts par injection de ladite composition aqueuse dans ladite conduite.     Figure 1
Patent FR-3110811-A1 (FR)
Title: Composant HF chaud muni d'une cavité HF
Inventor: GESLIN FLORIAN
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-05-20
Abstract: Composant HF chaud (1) muni d'une cavité HF (4) délimitée par une enveloppe (3) comprenant au moins une excroissance interne (5), ladite enveloppe comprenant au moins un canal interne (6) suivant le contour de sa surf ace interne (7) pour permettre l'écoulement d'un fluide caloporteur destiné à évacuer de l'énergie calorifique provenant de la cavité (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3111527-A1 (FR)
Title: Sèche-cheveux comportant un support amortisseur
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: A45D20/04
Filed: 2020-06-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un sèche-cheveux (1) comprenant une chambre (3) de circulation d'air munie d'une zone d'entrée (4) et d'une zone de sortie (5), un système de circulation d'air (6) et au moins un élément chauffant (12), ainsi qu'un moteur (8) configuré pour entrainer en rotation une hélice (7), laquelle s'étend en aval de ladite zone d'entrée (4) quand on considère le sens de déplacement d'air entre lesdites zones d'entrée (4) et de sortie (5), ledit moteur (8) étant monté dans un support amortisseur élastiquement déformable (9), caractérisé par le fait que ledit support amortisseur (9) présente une forme extérieure tronconique.  Figure pour l’abrégé : figure 1