baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104765-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de gestion d'une fonction de recherche d'elements dans une base de donnees geolocalisees ; programme d'ordinateur, dispositif electronique de gestion et systeme d'interface homme-machine associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé amélioré de gestion d’une fonction de recherche d’éléments dans une base de données géolocalisées ; Programme d’ordinateur, dispositif électronique de gestion et système d’interface Homme-Machine associés. Ce procédé (100), qui est réalisé par un système d’interface homme-machine embarqué à bord d’un aéronef et gérant un affichage de navigation, effectue une mise à jour dynamique d’une configuration d’un affichage associé à une fonction de recherche en réalisant les étapes consistant à : lire (110) une valeur d’un mode de fonctionnement (MC(t)) de l’affichage de navigation ; interroger (155) une base de données pour déterminer une requête générique associée à la valeur lue ; mettre à jour (165) une unité de moteur de recherche de la fonction de recherche en utilisant, en tant que requête générique courante, la requête générique extraite de la base de données ; et, lors d’un appel de l’unité de moteur de recherche, générer une requête sur la base de données géolocalisées en utilisant la requête générique courante, afin que l’interrogation de la base de données géolocalisées dépende du mode de fonctionnement. Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3104699-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d’au moins un composant d’un élément optique
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: G01M11/02
Filed: 2020-01-13
Abstract: Système de contrôle d’au moins un composant d’un élément optique L’invention a pour objet un système de contrôle d’un élément optique (2) ce système comprenant au moins : - un dispositif de support (3) de l’élément optique à contrôler, - un dispositif de projection (4) d’affichage d’une image lumineuse sur l’élément optique (2), - un dispositif d’acquisition (5) d’au moins une partie de l’image lumineuse ayant traversé l’élément optique (2) et issue de l’image lumineuse projetée, - une unité de calcul configurée pour déterminer la puissance optique de l’élément (2) contrôlé à partir, d’une part, d’au moins deux points d’au moins une image lumineuse projetée et, d’autre part, d’au moins deux points de l’image lumineuse acquise issue de l’image projetée et ayant traversé l’élément optique (2), le dispositif de projection (4) projetant une image illustrant une variation d’intensité lumineuse périodique disposée selon des franges parallèles et orientée selon un axe défini. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109092-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assurage à double mousquetons
Inventor: DENJEAN STÉPHANE
IPC: F16B45/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Dispositif (1) d’assurage individuel à une ligne de vie (5) comprenant un premier mousqueton (2-1), un deuxième mousqueton (2-2), un premier câble de commande (3-1) reliant le premier mousqueton (2-1) et le deuxième mousqueton (2-2), et un deuxième câble de commande (3-2) reliant le premier mousqueton (2-1) et le deuxième mousqueton (2-2), le premier mousqueton (2-1) et le deuxième mousqueton (2-2) comprenant chacun un boîtier (30) monté autour dudit corps (10) et définissant un logement interne (21) dans lequel sont montés un ressort de compression (33) entourant le corps (10) et un coulisseau (34) apte à se déplacer en translation le long du corps (10) contre ledit ressort de compression (33) entre une position haute d’ouverture du mousqueton (2-1, 2-2) et une position basse de blocage du mousqueton (2-1, 2-2). Figure 1
Patent FR-3110653-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour frein à tambour pour véhicule routier, notamment automobile
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D65/08
Filed: 2020-05-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien provisoire (1) pour frein à tambour pour véhicule routier, ledit frein à tambour comportant deux segments , ainsi qu’un un levier Ledit dispositif de maintien (1) comprend (i) une première partie de fixation (10) assurant la fixation dudit dispositif de maintien (1) sur ledit levier , (ii) une seconde partie de fixation (20) assurant la fixation dudit dispositif de maintien (1) sur l’âme dudit segment , et (iii) une troisième partie (30) reliant la première partie (10) et la seconde partie (20), et comprenant un élément (31) élastiquement déformable entre une position sous charge, suivant laquelle la troisième partie est déformée élastiquement, et une position relâchée, suivant laquelle l’élasticité de la troisième partie éloigne la seconde partie (20) du premier plan. .     Figure pour abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112088-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur d’hydrogenation selective obtenu a partir de sels fondus et un alliage nickel cuivre
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G49/04
Filed: 2020-07-03
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant les étapes suivantes :- mise en contact du support avec un additif organique comprenant de l’oxygène et/ou de l’azote ;- mise en contact du support avec un sel métallique de nickel, à une température inférieure à la température de fusion dudit sel métallique de nickel, pour former un mélange solide ;- chauffage sous agitation du mélange solide à une température comprise entre la température de fusion dudit sel métallique et 200°C ;- mise en contact du support avec une solution contenant au moins un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel à une concentration en cuivre voulue pour obtenir sur le catalyseur final une teneur comprise entre 0,5 et 15 % poids en élément cuivre par rapport au poids total du catalyseur final.
Patent FR-3115122-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de pré-conditionnement de véhicules avec prédiction améliorée du risque de givrage
Inventor: CAPEL ETIENNE
IPC: G05B13/02
Filed: 2020-10-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de préconditionnement d’un véhicule, pour une heure de départ prévue, comprenant des étapes de :- acquisition (101) des données localisation du véhicule, - acquisition (102) des données de prévisions météorologiques relatives à la localisation du véhicule et précédant l’heure de départ, lesdites données comprenant une température de l’air extérieure au véhicule, une humidité relative, une vitesse de vent, une quantité de pluie, un indice de nébulosité.- détermination (103) une estimation d’une température du parebrise à partir des données météorologiques acquises, - si la température estimée est inférieure à un seuil prédéterminé alors activation (104) d’un dispositif de dégivrage de sorte que le parebrise ne soit pas givré à l’heure prévue.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115518-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention encastrable
Inventor: COUARD DENIS
IPC: B62B3/02
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention se rapporte à un chariot (1a, 1b, 1c) pour la préparation de commandes comportant au moins deux surfaces de portée (3a, 4a, 5a, 5b) destinées chacune à supporter plusieurs objets, une première surface de portée (3a) étant au-dessus d’une deuxième surface de portée (4a), une structure (7a, 7b) supportant les surfaces de portée (3a, 4a, 5a, 5b) et un dispositif (13a, 13b) de roulage destiné à rendre mobile la structure (7a, 7b). Selon l'invention, le chariot (1a, 1b, 1c) comporte en outre un système de déploiement de la structure (7a, 7b) destiné, par contact avec un autre chariot (1a, 1b, 1c), à éloigner une partie (18a, 18b, 19a, 19b) de la structure (7a, 7b) par rapport à la première surface de portée (3a) pour y recevoir la structure (7a, 7b) de l’autre chariot (1a, 1b, 1c).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3118781-A1 (FR)
Title: Méthode de forage profond et ensemble de forage
Inventor: SELLAMI HEDI
IPC: E21B7/12
Filed: 2021-01-11
Abstract: Méthode de forage profond et ensemble de forage
            
        
    L’invention concerne une méthode de forage profond comprenant une étape de forage de la roche au niveau d’un front de taille au moyen d’une tête de forage pour creuser un puits (11) présentant une section transversale sensiblement circulaire.
    La tête de forage creuse le puits selon un profil de taille présentant au moins un enfoncement de telle sorte que le profil présente un écart de profondeur (H) entre la périphérie transversale et chaque enfoncement et le centre (30) du puits afin de relâcher au moins une partie des concentrations de contraintes présentes dans la roche à forer, au moins l’un des enfoncements étant situé sur la périphérie transversale (32). 
    Le rapport entre d’une part la somme des écarts de profondeur (H) entre chaque enfoncement et le centre du puits et d’autre part le rayon (R) de la section transversale étant supérieur à 0,2.
    Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3120966-A1 (FR)
Title: Classification de pannes inconnues dans un système de communications électroniques
Inventor: ECHRAIBI AMINE
IPC: H04L43/00
Filed: 2021-03-19
Abstract: Classification de pannes inconnues dans un système de communications électroniques L'invention concerne un procédé de classification d'une panne affectant un système complexe et appartenant à une classe inconnue, mis en œuvre par un réseau neuronal, le procédé comprenant :  une première étape (E1) d'apprentissage du réseau neuronal, avec un premier corpus de données représentatives de pannes dont la classe est connue,une étape (E2) d'extraction de données cachées du réseau neuronal, produites avec un second corpus de données représentatives de pannes dont la classe est inconnue,une étape (E3) de clustering des données cachées extraites, produisant au moins un cluster correspondant à une classe nouvelle de panne,une étape (E4) d'ajout d'au moins une classe nouvelle au réseau neuronal, une seconde étape (E5) d'apprentissage du réseau neuronal, avec au moins une partie du second corpus correspondant à l'au moins une classe nouvelle ajoutée,une étape (E6) de classification de la panne appartenant à une classe inconnue avec le réseau neuronal.  Figure pour l'abrégé: Figure 1
Patent FR-3122970-A1 (FR)
Title: Gel utilisée comme régulateur de croissance végétale et/ou herbicide
Inventor: GOUX JÉRÔME
IPC: A01P21/00
Filed: 2021-05-19
Abstract: La présente invention concerne un régulateur de croissance végétale et un herbicide. Plus particulièrement, la présente invention concerne l’utilisation d’un gel comprenant de l’anhydride nonanoïque, un polymère et de l’eau comme régulateur de croissance végétale et/ou herbicide. La présente invention concerne également des compositions et des procédés régulant la croissance végétale et/ou herbicides.
Patent FR-3125173-A1 (FR)
Title: Cellule d’antenne à réseau transmetteur
Inventor: CLEMENTE ANTONIO
IPC: H01Q3/46
Filed: 2021-07-07
Abstract: Cellule d’antenne à réseau transmetteur La présente description concerne une cellule (109) de polarisation comportant un plan conducteur rectangulaire présentant une ouverture excentrée, une borne d’application d’un signal d’entrée située à l’intérieur de l’ouverture, un premier élément de commutation reliant la borne à une première région du plan conducteur située au voisinage d’un premier coin du plan conducteur et un deuxième élément de commutation reliant la borne à une deuxième région du plan conducteur située au voisinage d’un deuxième coin du plan conducteur, les premier et deuxième coins étant reliés par un même côté du plan conducteur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126230-A1 (FR)
Title: Methode de controle d’un procede de decontamination
Inventor: PILLER PRISCILLA
IPC: G01N33/02
Filed: 2021-08-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode de contrôle d’un procédé de décontamination d’un support à décontaminer, comprenant l’application d’une composition de microorganisme témoin sur ledit support, la mise en œuvre du procédé de décontamination dudit support après application de la composition de microorganisme témoin et détermination de la présence ou de l’absence de microorganismes témoins viables sur le support après mise en œuvre du procédé de décontamination, caractérisé en ce que la composition de microorganismes témoins comprend lesdits microorganismes témoins et une gomme hydrocolloïde, en particulier la gomme de xanthane.
Patent FR-3126429-A1 (FR)
Title: Traitement de pièces métalliques par dépôts successifs de matières différentes
Inventor: GOUAULT MELISSA
IPC: C23F15/00
Filed: 2021-08-30
Abstract: Une installation de traitement (IT) est chargée de traiter une pièce métallique (PM) comprenant des première (F1) et seconde (F2) faces opposées. Cette installation (IT) comprend un premier dispositif (D1) propre à se déplacer sur une trajectoire choisie par rapport à la pièce métallique (PM) afin de réaliser un dépôt d’une première matière sur une première zone (Z1) de la première face (F1), et un deuxième dispositif (D2) propre à se déplacer sur cette trajectoire choisie par rapport à la pièce métallique (PM) afin de déposer une couche de seconde matière anticorrosion sur cette première zone (Z1), avec un décalage temporel choisi par rapport au dépôt de la première matière.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127209-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour panneau mural préfabriqué
Inventor: YVARS STÉPHANE
IPC: E04B2/14
Filed: 2021-09-22
Abstract: Le dispositif de levage (3) comportant une pièce d’appui (8) configurée pour être reçue de manière amovible dans un aménagement défini par une brique (2) d’un panneau mural préfabriqué, et pour prendre appui contre une face inférieure de ladite brique, la pièce d’appui (8) comportant une ouverture de passage (9) configurée pour être située en regard d’un conduit interne du panneau mural préfabriqué et pour permettre le passage d’une partie d’extrémité inférieure d’un élément de levage (5) s’étendant dans le conduit interne (10) ; et un organe de retenue (17) configuré pour être disposé en dessous de la pièce d’appui (8) et pour s’étendre en travers de l’ouverture de passage (9), l’organe de retenue (17) étant configuré pour venir en appui contre deux surfaces de butée qui sont prévues sur la face inférieure de la pièce d’appui (8).  Figure 3
Patent FR-3130006-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion, notamment pour véhicule automobile
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16H57/029
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble de propulsion (1) comportant : - un carter (4), - un dispositif de réduction (3) comportant un arbre d’entrée (13) qui est équipé d’une roue de transmission (15) et est guidé en rotation à l’intérieur du carter (4), selon un axe X, au moyen d’un premier et d’un deuxième paliers à roulement (17, 18) ; - un moteur électrique (2) qui comporte un stator (10) fixé à l’intérieur du carter (4) et un rotor (11) qui comporte un arbre de rotor (12) qui est accouplé en rotation à l’arbre d’entrée (13) du dispositif de réduction (3) et qui est guidé en rotation à l’intérieur du carter (4) au moyen du deuxième palier à roulement (18) et d’un troisième palier à roulement (19), dans lequel la surface de portée interne (30) de l’arbre d’entrée (13) à l’intérieur du deuxième palier à roulement (18) présente au moins une portion présentant une longueur axiale (l1) supérieure à 60 % de la dimension axiale (l3) du deuxième palier à roulement (18).  Figure à publier : 1
Patent FR-3119303-A1 (FR)
Title: Boîtier pour produits cosmétiques, support de produit cosmetique, kit
Inventor: TEYSSEDRE PAUL
IPC: A45D40/00
Filed: 2022-01-31
Abstract: BOÎTIER POUR PRODUITS COSMÉTIQUES , SUPPORT DE PRODUIT COSMETIQUE, KIT Boîtier (1) pour produits (100, 54, 76) cosmétiques comportant :  un bâti (5) compact ayant une face supérieure comprenant une cavité (2) adaptée à recevoir par encastrement une capsule (10) destinée à renfermer au moins un premier produit cosmétique (100), ledit bâti (5) comportant, ledit bâti (5) comportant une première cavité latérale (42) agencée le long d’une première face latérale (401) et une seconde cavité latérale (72) agencée le long d’une seconde face latérale (403) ; une première embase amovible (51) formant un support d’un produit cosmétique (54) et adaptée à coopérer avec le bâti (5) pour fermer la première cavité latérale (42)un bouchon (73) adapté à coopérer avec le bâti (5) pour fermer la seconde cavité latérale (72), et formant un élément poussoir permettant de prélever un volume de parfum et de l’expulser par une ouverture (75) du bouchon (73).  Figure d’Abrégé : FIG.1
Patent FR-3133590-A1 (FR)
Title: Véhicule autonome sous-marin et système de récupération d'un tel véhicule sous-marin
Inventor: KERMORGANT HERVÉ
IPC: B63C11/46
Filed: 2022-03-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule autonome sous-marin comprenant une coque (160) s’étendant selon un axe principal longitudinal (150) et au moins une première pince (132a-b) disposée vers une extrémité avant de la coque, caractérisé en ce qu’il comprend en outre une deuxième pince (130a-b) disposée vers une extrémité arrière de la coque, opposée à l’extrémité avant, lesdites première et deuxième pinces étant disposées respectivement sur une première partie latérale (160c) et une deuxième partie latérale (160d) de la coque, de part et d’autre de l’axe principal longitudinal, et étant configurées pour prendre une position ouverte ou une position fermée, et un organe de détection et un organe de guidage qui sont respectivement configurés pour détecter des câbles et pour que les première et deuxième pinces viennent respectivement en prise avec un des câbles respectifs.  (Fig. 1)
Patent FR-3135560-A1 (FR)
Title: Plateforme d’entraînement
Inventor: TOM LORENT BOURDO
IPC: G09B23/28
Filed: 2022-05-13
Abstract: PLATEFORME D’ENTRAÎNEMENT La présente invention concerne une plateforme d’entraînement chirurgical comprenant un dispositif d’affichage pour afficher l’environnement virtuel, un module de calibration (14) connecté au dispositif d’affichage, un module d’entraînement (16) avec un contrôleur haptique (18), un système de contrôle configuré pour identifier les différents modules, analyser les données liées au(x) mouvement(s) de chaque outil connecté au contrôleur haptique, générer l’environnement virtuel, interfacer chaque élément chirurgical virtuel avec un élément réel correspondant. L’ensemble des modules sont configurés pour être fixés les uns aux autres de manière réversible dans une configuration connue, chaque contrôleur haptique comporte un système de connexion configuré pour connecter mécaniquement, de manière réversible, un outil chirurgical d’entraînement, chaque contrôleur haptique étant, en outre, configuré pour mesurer chaque mouvement dans l’espace de l’outil chirurgical d’entraînement une fois celui-ci connecté au contrôleur haptique. Le système de contrôle comporte en outre un système de reconnaissance de l’outil.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137269-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’une longueur de cycle d’activation cardiaque
Inventor: VESHCHEZEROVA DINARA
IPC: A61B5/352
Filed: 2022-06-30
Abstract: Dispositif de détermination d’une longueur de cycle d’activation cardiaque Un dispositif de détermination d’une longueur de cycle d’activation cardiaque comprend une mémoire (4) agencée pour stocker des données d’électrogrammes présentant des marqueurs de temps et associées à une piste, un préparateur (6) agencé pour recevoir des données d’électrogrammes associées à une piste donnée et à une fenêtre temporelle d’au moins 1,5 seconde, pour en extraire du bruit de ligne de base et du bruit haute-fréquence et pour fournir des données prétraitées, un détecteur (10) agencé pour recevoir les données prétraitées et pour y détecter des segments d’activation sans chevauchement qui correspondent chacun à une fenêtre au sein de ladite fenêtre temporelle d’au moins 1,5 seconde, lequel détecteur (10) opère en déterminant des extrema locaux dans les données prétraitées et en les regroupant en segments d’activation, et un calculateur (12) agencé pour déterminer une condition de périodicité des activations en déterminant dans chaque segment d’activation un instant de référence et en comparant la durée d’intervalles chacun défini par deux instants de référence consécutifs à la durée de la fenêtre temporelle d’au moins 1,5 seconde, et, en cas de condition de périodicité indiquant des segments d’activation périodiques, pour déterminer une longueur de cycle d’activation à partir de la moyenne ou de la médiane des durées d’intervalles.  Fig.1
Patent FR-3138057-A1 (FR)
Title: Tôles de précision en alliage d’aluminium 7XXX
Inventor: RATCHEV PETAR
IPC: B21B3/00
Filed: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne des tôles d’épaisseur comprise entre 6 et 25 mm en alliage d’aluminium de composition, en % en poids, Zn : 4,5 – 7,0 ; Mg : 1.2 – 3,5 ; Cu : 1,0 – 3,0 ; au moins un élément choisi parmi Cr : 0,04 – 0,35, Zr : 0,04– 0,15 et Mn 0,04 – 0,5 ; Ti < 0,25; Fe < 0,6 ; Si < 0,5; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium et leur procédé de fabrication. Les tôles selon l’invention sont particulièrement utiles comme tôles de précision, notamment pour réaliser des bâtis de machine, plaques de référence, tables de transport, gabarits de montage, bras de robot. Les tôles selon l’invention présentent une stabilité dimensionnelle améliorée notamment lors des étapes d’usinage, tout en ayant des propriétés mécaniques statiques suffisantes, et une bonne aptitude à l’anodisation.  Figure d'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3135600-A1 (FR)
Title: Parasol à régulation d’angle
Inventor: LUO XIONG
IPC: A45B17/00
Filed: 2023-05-19
Abstract: Un parasol à régulation d’angle comprend une colonne (41a) ; une barre transversale (200) ; une barre inclinée (20) ; une armature de parasol (3) ; un mécanisme d’embrayage (41) ; dans lequel, la barre inclinée (20) comprend une première barre inclinée (22) et une seconde barre inclinée (27), et l’extrémité supérieure de la première barre inclinée (22) est articulée avec le sommet de la colonne (41a), l’extrémité inférieure de la première barre inclinée (22) est raccordée en rotation à un raccord sur la seconde barre inclinée (27) via un joint de barre inclinée (23), l’extrémité inférieure de la seconde barre inclinée (27) est articulée avec l’emboîtement inférieur (31r) dans l’armature de parasol (3) ; la barre transversale (200) comprend une première barre transversale (21) et une seconde barre transversale (26) qui sont raccordées l’une à l’autre par des pièces de raccordement (25).  Fig. 1
Patent FR-2017328-A1 (FR)
Title: Photo resistance manufacture
IPC: H01L31/08
Filed: 1969-08-13
Abstract: Photo-resistance which is fitted with electrodes and which consists of cadmium sulphide powder, sintered and pressed into a compact light-sensitive body of cylindrical form where the jacket faces are constructed as photo-active faces and the end faces are electrodes. More specifically the end faces at least have metal electrodes and wax powder which is mixed with the cadmium sulphide powder before the pressing process. The wax powder is spherical-shaped and the sieved wax powder has a grain size of approximately 0.025 mm.
Patent FR-2073286-A1 (FR)
Title: Substd anilines - with antirheumatic analgesic and antiinflammatory activity
IPC: C07D211/26
Filed: 1969-12-23
Abstract: Cpds. are of formula : and their acid-addn. salts (where R is H, one or more NO2, alkyl, alkoxy; R1 is H, CnH2n. B where CnH2n is alkylM esp. where n = 1, 2 or 3, B = aliphatic or heterocyclic amino gp. e.g. Me2NH or pyrrolidon; R2 is H, aliphatic acyl, araliphatic acyl in which the aryl ring carries one or more substituents, e.g. halogen, alkoxy, aryloxycarbonyl in which the ring is opt. substd., the gp. where R3, R4 = H, alkyl or may be joined to form an N-heterocyclic ring e.g. pyrrolidino; provided that R1 and R2 are not both H; R1 is not H or -CH2. CH2. NEt2 when R is 4-NO2 and R2 is Co.Et; R is not H when R1 is -CH2CH2NEt2 and R2 is -CO.NMe2). The cpds. are analgesics, anti-inflammatory and antirheumatic agents, and intermediates.