baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2919270-B1 (FR)
Inventor: ALIS CLAUDE
IPC: B64G1/54
Filed: 2007-07-24
Granted: 2009-09-25
Abstract: The device has a thermal structure with thermal baffles (11, 12, 13) to intercept solar flows illuminating a spatial instrument. A plate (3) supports the structure. An optical platform (21) is mechanically stabilized by a stabilization unit (4). A common platform independently supports the plate and stabilized platform. The structure is not in physical contact with the stabilized platform to allow mechanical decoupling of the structure and stabilized platform. The structure and the plate are thermally decoupled by thermal decoupling units. The units are formed of support and titanium strips.
Patent FR-2952620-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: MOREAU FRANCIS
IPC: A45D34/00
Filed: 2009-11-19
Granted: 2011-12-30
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) pourvu d'un col (11) fileté extérieurement et définissant intérieurement une ouverture (10) communiquant avec l'intérieur du réservoir, le col (11) formant au moins un filet hélicoïdal (13), - une tête de distribution montée sur le col (11) au moyen d'un organe de fixation (3, 4) en prise à la fois avec le col fileté (11 ) et l'organe de distribution (2), l'organe de fixation (3, 4) comprenant une bague (3), cette bague formant des moyens de réception (32) pour l'organe de distribution (2), un plateau annulaire (33) et une jupe (31 ) en prise avec le col fileté (11 ), caractérisé en ce que la bague (3) comprend des moyens de rupture (35, 36) entre le plateau (33) et la jupe (31 ) pour séparer le plateau de la jupe par rotation de la bague (3) sur le col fileté (11 ), de manière à pouvoir retirer l'organe de distribution (2) du réservoir (1).
Patent FR-2966651-B1 (FR)
Inventor: MAZELLE CHRISTIAN HENRY
IPC: F16L3/227
Filed: 2010-10-21
Granted: 2012-11-02
Abstract: A spacer device for spacing electrical harnesses in a turbomachine such as an airplane turboprop or turbojet is disclosed. The spacer device includes clips fastened on a support. A first clip is mounted on a harness via a retention device which prevents the spacer device from moving relative to the harness, and the spacer device includes a strip mounted around the first clip in order to close the first clip after a harness has been mounted in the first clip. The strip is fastened to the support in a non-releasable manner.
Patent FR-2967345-B1 (FR)
Inventor: FAGON ROXANE
IPC: A46B11/02
Filed: 2010-11-17
Granted: 2013-11-15
Abstract: The device (1) has a distribution rod (7) with an oral hygiene unit e.g. brush, at one end (7a), and a reservoir (5) is provided at another end (7b). The reservoir is provided with a deformable wall and housed in a casing (3). An orifice is provided for passage of air between the casing and the reservoir. The oral hygiene unit includes a channel (9) for distribution of an odontological product e.g. toothpaste. A rigid body (4) encloses the casing.
Patent FR-2971257-B1 (FR)
Title: Combinaison de biomarqueurs pour le pronostic d'une reponse ou non-reponse a un traitement anti-vhc
Inventor: ASSELAH TARIK
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-02-09
Granted: 2020-12-04
Abstract: La demande est relative à des moyens permettant de pronostiquer si un sujet infecté par un ou des VHC a une forte probabilité de répondre à un traitement anti-VHC qui comprendra l'administration d'interféron et de ribavirine, ou si, au contraire, ce sujet a une forte probabilité de ne pas répondre à ce traitement anti-VHC. Les moyens de l'invention mettent notamment en œuvre le dosage des niveaux d'expression de gènes choisis, lesdits gènes choisis étant : - au moins deux gènes parmi HERC5, IL8, STAT2 ; et - au moins un gène parmi CCL21, CLDN1, CXCL6, FOXO1, G1P2, G1P3, IFI27, IFI35, IFI44, IFIT1, IFIT4, IFITM1, ITGA2, LGALS3BP, MDK, MX1, OAS1, OAS2, OAS3, OCLN, PLSCR1, RSAD2, STAT1, STMN2, USP18.
Patent FR-2971487-B1 (FR)
Inventor: SOMMERER YANNICK
IPC: B64D33/08
Filed: 2011-02-14
Granted: 2013-11-29
Abstract: The assembly has a ventilation device (1) for ventilation of a compartment (4) formed between an engine (2) and a nacelle (3). The ventilation device includes an air intake (11) adapted to capture air flow (F) outside the compartment, an air diffuser (12) adapted to guide the air flow into the compartment, and an air distributor (13) adapted to distribute the air flow within the compartment. The air distributor is separated from the air diffuser and positioned within the compartment at distance from the air diffuser.
Patent FR-2972470-B1 (FR)
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E04B2/18
Filed: 2011-03-09
Granted: 2013-11-29
Abstract: The element (1) has two rectangular side faces (2, 3), a bottom face (4), a top face (5), and two end faces (6, 7) between which interior tubular spaces (8) are extended, where the element has a shape of parallelepiped panel. The bottom face includes a longitudinal groove (9), and the top face includes a longitudinal rib (10) corresponding to the groove for ensuring reciprocal connection of construction element superposed with another construction element. The groove and the rib have a section in semi-circle shape, where the element is made of unbaked clay or terra-cotta. Independent claims are also included for the following: (1) a partition (2) a method for assembling a partition.
Patent FR-3002950-B1 (FR)
Title: Procede de production d'alcools et/ou de solvants a partir de biomasse lignocellulosique avec lavage du residu solide obtenu apres hydrolyse
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: A23K10/38
Filed: 2013-03-06
Granted: 2016-03-11
Abstract: Le procédé de production d'alcool et/ou de solvant à partir d'une charge de biomasse, comporte les étapes de prétraitement (P) de la charge de biomasse, d'hydrolyse enzymatique (H) du substrat prétraité et de fermentation de l'hydrolysat (F). Pour réduire la taille des fermenteurs, on extrait (Ex1) au moins une partie du résidu solide contenu dans l'hydrolysat de manière à obtenir un flux de résidu solide (9) comportant de la lignine et un hydrolysat (8) appauvri en résidu solide. Puis le flux de résidu solide est lavé (L) avec un flux liquide de manière à récupérer un flux liquide enrichi en sucres (15). Le flux liquide enrichi en sucres (15) est recyclé à l'étape d'hydrolyse enzymatique (H) pour pouvoir valoriser les sucres sans apporter de dilution des flux dans le procédé.
Patent FR-2995132-B1 (FR)
Title: Relais de demarreur
Inventor: KASKE STEPHAN
IPC: H01H50/60
Filed: 2013-08-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: Relais de démarreur de véhicule automobile comportant des goujons de contact (116, 118) reliés par un pont de contact (110) mobile, lors de l'actionnement des relais de démarreur (100). Le pont de contact (110) a un contact principal (114) et au moins un contact précurseur (112) élastique.
Patent FR-3013633-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau de revetement, decore, a base d'un panneau de fibres a densite moyenne ou panneau de particules et panneau obtenu
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: B32B37/00
Filed: 2013-11-28
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau de revêtement décoré à partir d'un panneau de fibres à densité moyenne ou d'un panneau de particules (bois aggloméré). Selon le procédé, on prépare (21) un support en feuille de cellulose vierge (1), on applique (23) sur le dessous (1B) du support (1) une couche de mélamine (12), on imprime (24) le motif de décor sur le dessus (1C) du support, on réunit (25) le support (1D) ainsi imprimé à un panneau de fibres à densité moyenne ou d'un panneau de particules (bois aggloméré) et à une feuille de contrebalancement (3) sous le dessous du panneau de fibres (2), on comprime à chaud (26) l'ensemble constitué par le support imprimé (1D) le panneau (2) et la feuille de contrebalancement (3) pour obtenir le panneau décoré.
Patent FR-3002553-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de linge
Inventor: BAE JINWOO
IPC: D06F58/20
Filed: 2014-02-26
Granted: 2019-05-03
Abstract: Appareil de traitement de linge comprenant un premier compartiment (1) comportant un premier espace de réception pour recevoir le linge, un deuxième compartiment (5) comportant un deuxième espace de réception pour recevoir le linge, le deuxième compartiment étant séparé du premier compartiment, une cloison (51) située à une partie supérieure du deuxième espace de réception pour diviser un intérieur du deuxième compartiment, une unité d'évacuation pour évacuer l'air du premier espace de réception et l'air du deuxième espace de réception, et une unité d'alimentation comprenant un conduit d'alimentation (71) pour fournir sélectivement de l'air au premier espace de réception et au deuxième espace de réception et un ventilateur d'alimentation (75) prévu dans la cloison de sorte que le ventilateur d'alimentation soit situé dans le deuxième compartiment pour déplacer l'air du deuxième espace de réception vers le conduit d'alimentation.
Patent FR-3021336-B1 (FR)
Title: Cale inclinee et ensemble comprenant une telle cale
Inventor: ARCHENY PIERRE
IPC: E04F21/22
Filed: 2014-05-20
Granted: 2022-04-15
Abstract: Cette cale inclinée (1) comporte une première face (11) s'étendant dans un premier plan (P1), et une deuxième face (12) s'étendant dans un deuxième plan (P2) délimitant, avec le premier plan (P1), un angle (α) non nul. La cale (1) comporte une zone amincie (1C) et elle est sécable en deux parties (1A, 1B) d'épaisseurs différentes, par rupture de la zone amincie (1C).
Patent FR-3039407-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion
Inventor: LOVI VILOREY PIERRE
IPC: A61L9/12
Filed: 2015-07-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion (10) d'une substance volatile comprenant :         - un boîtier (12) définissant intérieurement un circuit de circulation d'air entre au moins une entrée d'air (26) et au moins une sortie d'air (42a, 42b, 42c),         - un moyen de ventilation (44) agencé dans le circuit et apte à faire circuler un flux d'air depuis l'entrée jusqu'à la sortie d'air, et         - une zone de réception (50) agencée dans le circuit d'air en aval du moyen de ventilation et destinée à recevoir un substrat (46) retenant une substance volatile.         Selon l'invention, le circuit d'air comprend au moins une chambre (54a, 54b, 54c) agencée en aval de ladite zone de réception (50) et en amont d'une sortie d'air (42a, 42b, 42c) du boîtier (12) et ayant une section qui augmente de l'amont vers l'aval et qui débouche en aval dans une sortie d'air (42a, 42b, 42c) du boîtier (12).
Patent FR-3029591-B1 (FR)
Title: Soupape electromagnetique de regulation et/ou de limitation de pression
Inventor: STRIEGEL WERNER
IPC: F16K17/04
Filed: 2015-12-02
Granted: 2019-09-20
Abstract: Soupape électromagnétique de régulation de pression et/ou de limitation de pression ayant un piston (1) coopérant avec un premier siège de soupape (3), coulissant dans un corps de soupape (2), et une bague (5) coopérant avec un second siège de soupape (7), précontrainte axialement par un ressort (6) contre le piston (1) en direction du second siège de soupape (7). Une bobine électromagnétique (8) annulaire agit sur un induit (9) relié au piston (1) contre la force du ressort (6) en direction du premier siège de soupape (3) de façon à relier l'entrée (10) et la sortie (11) par un premier chemin de passage par le premier et le second siège de soupape (3, 7).
Patent FR-3049440-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’une emulsion comprenant un filmogene et des huiles non volatiles
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61Q1/04
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'une composition cosmétique (P) sur les matières kératiniques humaines, en particulier les lèvres, comprenant : • d'une part, un corps formant un réservoir destiné à contenir la composition cosmétique (P) à appliquer, • et d'autre part, un applicateur comprenant un organe d'application définissant une surface d'application convexe présentant au moins un sommet ; le corps formant réservoir comportant un logement apte à recevoir l'organe d'application et dont une paroi de séparation avec le réservoir présente au moins un orifice traversant en communication fluide directe avec le réservoir, lesdits orifices étant situés uniquement au niveau d'au moins un fond du logement en regard du voisinage d'un sommet de l'organe d'application lorsque ledit organe d'application est en place dans le logement du corps formant réservoir, caractérisé en ce que - l'organe d'application est réalisé à partir d'un matériau poreux à cellules ouvertes ; - la composition cosmétique (P) se trouvant sous la forme d'une émulsion liquide comprenant : ○ de l'eau, ○ au moins un agent filmogène choisi parmi les polymères vinyliques comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane ; ○ au moins une huile hydrocarbonée non volatile polaire, ○ au moins une huile non volatile siliconée phénylée, de préférence sans fragment dimethicone. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, ladite composition cosmétique au moyen du dispositif décrit précédemment.Fig. : 1
Patent FR-3036059-B1 (FR)
Title: Appareils et procedes de realisation de structures de renfort
Inventor: AUTRY BRENDEN
IPC: B29C43/10
Filed: 2016-05-04
Granted: 2019-07-12
Abstract: Des appareils et procédés de réalisation de structures de renfort sont prévus. Dans un exemple, un appareil (12) de réalisation d'une structure de renfort (10) comprend un mandrin rigide (17) et une poche flexible (25). La poche flexible (25) entoure au moins partiellement le mandrin rigide (17) pour supporter un matériau (38) formant la structure de renfort pendant la fabrication de la structure de renfort (10). La poche flexible (25) est conçue pour appliquer une force sur le matériau (38) formant la structure de renfort dans un sens opposé à celui du mandrin rigide (17) en réaction à un différentiel de pression entre l'intérieur et l'extérieur de la poche flexible (25).
Patent FR-3053201-B1 (FR)
Title: Procede de creation d'un objet personnalise
Inventor: BIGOT BERNARD
IPC: G11B27/02
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de création d'un objet délivrant un message personnalisé comprenant un module électronique composé d'un écran, d'un dispositif de reproduction sonore, d'une mémoire, d'un processeur et d'une interface de communication en vue de diffuser un message enregistré dans une mémoire ce procédé étant caractérisé en ce que sur un serveur accessible par une liaison type internet on met à disposition des utilisateurs une banque de données répertoriant des contenus audio, vidéo ou photographiques à thèmes pré-préparés, après avoir choisi un thème, on transfert dans une mémoire du serveur des enregistrements que l'on souhaite voir reproduire par le module électronique en affectant à ces dits enregistrements un repère chronologique, en fonction d'un scénario préconçu sélectionné préalablement et de la des enregistrements préalablement transférés, on intègre les enregistrements chronologiques dans le scénario préconçu pour obtenir un scénario final qui est ensuite transféré dans la mémoire du module électronique.
Patent FR-3056463-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur a double train epicycloidal optimise pour un vehicule de type hybride
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/48
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile de type hybride comportant une machine électrique (22), un moteur thermique, un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un premier train épicycloïdal avec un planétaire (34) et une couronne (48) reliés chacun à l'arbre (12) du moteur thermique (10) par un accouplement à commande contrôlée (68, 70) et à une partie fixe du véhicule par un accouplement unidirectionnel (30, 32), et une voie de transmission de mouvement (106, 108a) à un essieu moteur (16), ledit groupe comporte un deuxième train épicycloïdal avec un planétaire (102a) et une couronne (110a) reliés chacun à l'essieu moteur (16) par un accouplement à commande contrôlée (146a). Selon l'invention la couronne (110a) est liée en rotation avec la machine électrique (22) de façon à être entrainée directement en rotation par la machine électrique, et le planétaire du deuxième train est couplé au premier train épicycloïdal.
Patent FR-3057295-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une plate-forme et une pale assemblees
Inventor: ONFRAY REMI PHILIPPE GUY
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-10-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: Une partie de pale (12) d'une aube est assemblée à une partie de plate-forme (11) par une insertion dans une empreinte (14) de celle-ci, en direction latérale depuis une ouverture de l'empreinte, l'empreinte étant munie d'une paroi de fond (21) sur au moins une partie de sa superficie. La superficie de collage entre les parties de l'aube (11, 12) est accrue.
Patent FR-3057874-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement aerobie de residus ligno-cellulosiques, procede associe et leur utilisation pour un pretraitement biologique desdits residus
Inventor: PEU PASCAL
IPC: C12P19/14
Filed: 2016-10-20
Granted: 2020-06-19
Abstract: Composition pour le traitement de résidus agricoles ligno-cellulosiques (11), de type paille, caractérisée en ce qu'elle comprend un mélange d'une solution aqueuse renfermant les éléments minéraux NPK, apte à former un milieu nutritif pour des micro-organismes endogènes desdits résidus agricoles à traiter, et d'une source de lignine issue d'un procédé de délignification alcaline de biomasses ligno-cellulosiques. Le traitement en milieu aérobie desdits résidus avec la composition conduit à une augmentation de l'accessibilité de la cellulose aux cellulases. Utilisation pour le prétraitement biologique desdits résidus ligno-cellulosiques.
Patent FR-3060712-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et projecteur comprenant un tel dispositif
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21V13/04
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-08-09
Abstract: Système optique (1) pour induire un grandissement non homogène dans un champ image d'un faisceau lumineux et comprenant : un premier élément optique (20) ayant au moins une surface asphérique, un deuxième élément optique convergent (30), un troisième élément optique (40) ayant au moins une surface asphérique, ledit deuxième élément optique convergent (30) étant situé entre lesdits premier (20) et troisième (40) éléments optiques.
Patent FR-3055783-B1 (FR)
Title: Dispositif de reperage pour paquets de cigarettes
Inventor: MIELVAQUE VINCENT
IPC: A47F7/00
Filed: 2016-09-13
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de repérage d'un article (4), par exemple un paquet de cigarettes, comportant un linéaire (1) muni d'au moins un support (2) tel qu'une étagère, ledit support (2) comportant une pluralité de sections (3) pouvant contenir chacune des articles (4) identiques dans une même section (3) et différents d'une section (3) à l'autre, comportant un moyen d'éclairage (6) sélectif de chaque section (3), un contrôleur (13) apte à activer l'un desdits moyens d'éclairage (6), une commande (9) munie d'un moyen de saisie (10) d'une information et d'un moyen de traitement (11) de ladite information, et un moyen d'envoi (12) d'un ordre d'activation audit contrôleur (13).
Patent FR-3072547-B1 (FR)
Title: Sac harnais conteneur pour le conditionnement, le transport et l'utilisation de radeau gonflable une place aeronautique
Inventor: ANTONINI XAVIER LUCIEN EDGARD
IPC: B63C9/03
Filed: 2017-10-25
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif pour le conditionnement, le transport et l'utilisation d'un radeau gonflable une place aéronautique utilisé dans le cadre de l'exécution d'un saut en parachute sur plan d'eau et à la mer ou pour la sécurité du personnel embarqué à bord d'un aéronef (dont les aéronefs ultra-léger motorisé ULM) pour la sécurité ou la survie en mer ou sur plan d'eau. L'invention concerne un dispositif permettant de conditionner aisément dans un conteneur souple textile un radeau gonflable une place et de pouvoir l'utiliser après un amerrissage. Il est constitué d'une enveloppe (1) imputrescible, résistant à l'abrasion et à la déchirure fabriquée à partir de matériaux textiles légers de type Parapack® 420D ou cordura® 1000D formant le conteneur et qui renferme le radeau gonflable. L'utilisateur, le parachutiste ou le personnel embarqué à bord d'un aéronef, s'équipe du harnais intégré et réglable (6) composé d'une sangle abdominale (7), deux sangles cuissardes (8) et (9) à bouderies en acier inoxydable de type COBRA® ou Quick Ejector. Après un amerrissage volontaire ou involontaire l'utilisateur actionne la poignée jonc (10) qui simultanément ouvre le conteneur et exerce une traction sur le câble de commande d'ouverture du clapet de la tête de gonflage de la bouteille d'air CO2 (300bar) qui gonfle le radeau de sauvetage (18). La sangle de liaison (19) du radeau de sauvetage reste accrochée au conteneur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'équipement de sécurité et à la survie pour le personnel embarqué de l'aéronaval et le parachutiste sautant sur plan d'eau ou à la mer.
Patent FR-3076156-B1 (FR)
Title: Dispositif video configure pour etre fixe sur un support souple, ensemble comprenant un support souple et un tel dispositif video, systeme video associe
Inventor: GOUDOU JEAN FRANCOIS
IPC: H04N5/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-02-14
Abstract: Ce dispositif vidéo (16) est configuré pour être fixé sur un support souple (14), tel qu'un support textile, notamment un vêtement. Le dispositif vidéo (16) comprend N capteurs d'images (20) et un module d'acquisition (40) configuré pour acquérir un flux vidéo de la part de chacun des capteurs d'images (20). N est un nombre entier supérieur ou égal à 2, chaque capteur d'images (20) est configuré pour être fixé sur le support (14), et les positions des capteurs (20) sont variables les unes par rapport aux autres en fonction d'un mouvement du support (14).
Patent FR-3061729-B1 (FR)
Title: Engin motorise de recyclage d'agregats et ensemble motorise pour la realisation de tranchees comportant un tel engin motorise.
Inventor: DHERVILLY PHILIPPE
IPC: E02F5/02
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-10-18
Abstract: - Engin motorisé de recyclage d'agrégats et ensemble motorisé pour la réalisation de tranchées comportant un tel engin motorisé. - L'engin motorisé (1) de recyclage d'agrégats, comprend un châssis (2) et une unité motrice (3), et, montés sur le châssis (2), un dispositif de collecte des agrégats (7), une chambre de concassage (9) alimentée en agrégats par le dispositif de collecte d'agrégats (7), par une collecte mécanique ou par aspiration, et configurée pour concasser les agrégats et pour fournir des agrégats concassés à une sortie, un dispositif mélangeur (10) lié à la chambre de concassage (9) pour recevoir au moins une partie des agrégats concassés disponibles à la sortie de la chambre de concassage (9) et configuré pour mélanger ces agrégats concassés reçus avec au moins un liant pour produire un mortier, et une voie de distribution (12) configurée pour distribuer le mortier produit en sortie du dispositif mélangeur (10).