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Patent FR-3033226-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l’epandage d’un produit, notamment sur une surface agricole
IPC: A01C23/00
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif et procédé pour l'épandage d'un produit majoritairement liquide, le dispositif comprenant : a. un engin (150) porteur apte à progresser sur la surface (100) d'épandage et comprenant une centrale (160) de pilotage pour le pilotage des conditions d'évolution dudit engin ; b. une rampe (151) d'épandage portée par l'engin porteur ; c. une borne (110) de distribution du produit à épandre, fixe par rapport à la surface d'épandage ; d. un ensemble d'adduction du produit à épandre, de la borne de distribution à la rampe d'épandage, comprenant : di. une gaine (122) d'adduction montée sur un dévideur (123) motorisé porté par l'engin porteur ; dii. une pompe (121) ; diii. un capteur (141) de débit du produit à l'entrée de la rampe d'épandage et des moyens pour délivrer l'information de débit à la centrale de contrôle.
Patent FR-3034833-A1 (FR)
Title: Pignon de demarreur pour moteur thermique de vehicule automobile a performances mecaniques ameliorees
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F16H55/06
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un pignon (21) de démarreur de moteur thermique de véhicule automobile muni de dents (212), caractérisé en ce que ledit pignon (21) est réalisé dans un matériau à base d'acier fritté ayant une densité apparente comprise entre 7.4 et 7.75 g/cm3. Par rapport aux pignons frittés ayant une densité apparente moins élevée, une telle plage de densité minimise la porosité du pignon et donc améliore sa tenue à l'usure.
Patent FR-3037875-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un indicateur de dangerosite de la conduite d'un vehicule
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: G01S19/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention consiste à déterminer au moins un indicateur de conduite dangereuse (IND) au moyen d'un modèle physique (MOD) basé sur la dynamique du véhicule. Selon l'invention, le modèle de dynamique du véhicule (MOD) permet de déterminer un paramètre de glissement (β, SR) du véhicule, qui est utilisé pour déduire un indicateur (IND) de conduite dangereuse représentatif.
Patent FR-3038907-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee comprenant de l'hydrogene et des hydrocarbures en c1 a c4.
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: C10G49/22
Filed: 2015-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée contenant de l'hydrogène et des hydrocarbures incluant des hydrocarbures en C1 à C4, mettant en œuvre une première et une seconde étapes de recontactage et dans lequel la l'effluent gazeux issu de la seconde étape de recontactage est recyclé à la première de recontactage. Le procédé s'applique en particulier au traitement d'une charge hydrocarbonée issue du reformage catalytique en vue de récupérer l'hydrogène et des hydrocarbures en C3 et C4.
Patent FR-3040055-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage d'un conteneur avec un ou des melanges
Inventor: ECLACHE DANIEL
IPC: B67D7/74
Filed: 2015-08-14
Abstract: Un procédé de remplissage d'un conteneur (11) avec au moins un mélange (M) de plusieurs composantes (C1, C2, C3...) comprend de prémélanger deux substances pour former une des composantes du mélange. Toutes les composantes du mélange sont ensuite introduites dans le conteneur à partir de récipients ou de ou canaux séparés, de sorte que le mélange (M) soit fabriqué dans le conteneur. Un tel procédé est particulièrement adapté lorsque le mélange fabriqué est un liquide pour cigarettes électroniques, et l'une (S1) des substances qui est pré-mélangée est une base aromatique ou un composé nicotinique.
Patent FR-3040283-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure non-invasive du debit aortique sous-diaphragmatique chez un petit mammifere de laboratoire
Inventor: BACONNIER PIERRE
IPC: A61B5/08
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure non-invasive du débit aortique au niveau sous-diaphragmatique chez un petit mammifère de laboratoire, caractérisé en ce qu'il comprend : - un dispositif de pléthysmographie du thorax par inductancemétrie comportant deux spires extensibles (2, 3) électriquement conductrices solidaires d'un vêtement élastique (1) ajustable au tronc dudit mammifère (A), - un dispositif (4) d'acquisition du signal de variation de section de chaque spire, - un processeur (6) configuré pour calculer le débit aortique sous-diaphragmatique instantané dudit mammifère, à partir desdits signaux de variation de section de chaque spire et à partir d'un modèle fonctionnel du système cardio-respiratoire selon lequel les échanges de sang entre le thorax et le reste du corps dudit mammifère consistent en une sortie de sang par l'aorte abdominale au niveau sous-diaphragmatique et en une entrée de sang par la veine cave inférieure.
Patent FR-3030136-A1 (FR)
Title: Module de raccordement electrique
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R24/38
Filed: 2015-12-10
Abstract: Un module de raccordement électrique comprend un premier connecteur électrique, et un deuxième connecteur électrique, les deux pouvant être montés coaxialement l'un dans l'autre. Le premier connecteur électrique comprend un premier boîtier (11), et une borne de contact (12) logée dans un espace de borne formé dans le premier boîtier (11). Le deuxième connecteur électrique comprend un deuxième boîtier (21) et une borne cylindrique (22) fixée dans le deuxième boîtier (21), la borne cylindrique (22) étant fabriquée en reliant l'une à l'autre des extrémités opposées d'une feuille électriquement conductrice d'une manière telle que la feuille définit une section transversale circulaire. La borne de contact (12) comprend une pièce de contact élastique venant en contact avec une surface intérieure de la borne cylindrique (22). Chacun des boîtiers (11, 21) comprend une section de positionnement destinée à amener la pièce de contact élastique en contact avec la borne cylindrique (22) sur la surface intérieure autre qu'une zone (2211) par l'intermédiaire de laquelle les extrémités opposées de la feuille électriquement conductrice sont reliées l'une à l'autre.
Patent FR-3045518-A1 (FR)
Title: Banquette a trois sieges de vehicule automobile transformable en deux sieges distincts
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/20
Filed: 2015-12-18
Abstract: Banquette à trois sièges de véhicule automobile transformable en deux sièges distincts et comportant un siège central (4) et deux sièges latéraux (2, 3). La principale caractéristique de cette banquette est que le siège central (4) possède un dossier (5) apte à être reculé derrière les deux siège latéraux (2, 3).
Patent FR-3046400-A1 (FR)
Title: Patte de bras arriere d'une bicyclette ou analogue et bicyclette comportant une telle patte de bras arriere
Inventor: LAYES HERVE
IPC: B62K25/02
Filed: 2015-12-31
Abstract: La présente invention concerne une patte de bras arrière d'un véhicule tel qu'une bicyclette ou analogue remarquable en ce que l'extrémité distale du bras arrière (10) comporte au moins un évidement (15) pratiqué sur la paroi extérieure ou intérieure dudit bras arrière (10), un jour (16) de forme sensiblement oblongue pratiqué dans le fond dudit évidement (15) et débouchant sur la paroi intérieure ou extérieure dudit bras (10) respectivement, une pièce dite adaptateur (17) de forme complémentaire à la forme de l'évidement (15) et comportant au moins un trou taraudé (18) excentré par rapport au plan médian dudit adaptateur (17) de manière à ce que la position du trou taraudé (18) par rapport au cadre peut être modifiée en positionnant ledit adaptateur (17) dans un sens ou dans l'autre dans l'évidement (15).
Patent FR-3046829-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a guides de lumiere couples a des moyens d’emission de photons
Inventor: BARAT DAVID
IPC: H05B33/12
Filed: 2016-01-15
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - une source de lumière (SL) générant des photons, - des moyens de guidage (MG) propres à guider les photons générés, - une plaque (PSj) ayant une face plane (FP), dans laquelle sont enterrés les moyens de guidage (MG), et comprenant une tranche (TP) recevant les photons générés pour alimenter les moyens de guidage (MG), et - des moyens d'émission (ME) enterrés dans la plaque (PSj) en des endroits choisis situés à proximité des moyens de guidage (MG) et agencés pour produire des photons par couplage avec des photons guidés et réémission, et pour délivrer ces photons produits à l'extérieur de la plaque (PSj), via la face plane (FP), sous la forme de faisceaux collimatés et ayant des intensités sensiblement identiques.
Patent FR-3046768-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la conduite d’un vehicule en presence d’un virage situe devant lui
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-01-18
Abstract: Un dispositif (DA) permet d'aider à conduire un premier véhicule (V1) circulant sur une route où circule devant lui un second véhicule (V2), ces véhicules (V1, V2) comprenant chacun un module de communication (MCN) pour échanger des messages par voie d'ondes. Ce dispositif (DA) comprend : - des moyens d'analyse (MA) agencés, en présence d'un virage situé devant le premier véhicule (V1), pour estimer une valeur représentative d'un niveau de risque de sortie de route dans ce virage, en fonction de premières informations représentatives du premier véhicule (V1) et de deuxièmes informations représentatives du passage dans ce virage et transmises par le second véhicule (V2) et/ou une station d'information (SI), et - des moyens de décision (MD) agencés pour déterminer au moins une proposition d'action destinée à faciliter le passage du virage, en fonction de cette valeur déterminée, et pour soumettre chaque proposition d'action au conducteur du premier véhicule (V1).
Patent FR-3047645-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D33/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique, comportant : - Un applicateur pinceau (10) comportant une touffe de poils (30) à une extrémité, - un récipient sur lequel peut se fixer l'applicateur pinceau, comportant un réservoir (28) destiné à contenir le produit à appliquer et un logement de réception d'une partie au moins de la touffe de poils du pinceau, communiquant avec le réservoir par au moins une ouverture, la touffe de poils présentant, lorsque l'applicateur pinceau est fixé sur le récipient, seulement une partie de ses poils qui est disposée dans et/ou en regard de l'ouverture et directement exposée au produit provenant du réservoir.
Patent FR-3050858-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d’images, dispositif de codage et de decodage d’images et programmes d’ordinateur correspondants
Inventor: PHILIPPE PIERRICK
IPC: H04N19/103
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne le codage d'au moins une image (ICj) découpée en blocs de données, mettant en œuvre, pour un bloc courant (Bi) à coder de ladite image, ledit bloc courant contenant M vecteurs lignes et N vecteurs colonnes de données, tel que M≥2 et N≥2, un traitement des données du bloc courant par application (C4) d'une transformée sélectionnée selon un critère de performance de codage prédéterminé, dans un ensemble (E) comprenant au moins deux transformées, une transformée dudit ensemble mettant en œuvre les opérations suivantes : - premier traitement de données appliqué sur les M ou N vecteurs du bloc courant, à l'issue duquel est obtenu un bloc de données traité, - deuxième traitement de données appliqué sur les N ou M vecteurs du bloc de données traité, à l'issue duquel est obtenu un bloc de données transformé, le procédé de codage étant caractérisé en ce que au moins une autre transformée dudit ensemble met en œuvre : - soit uniquement un traitement des M lignes de données du bloc courant, - soit uniquement un traitement des N colonnes de données du bloc courant.
Patent FR-3056059-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle par glissement du transfert de contenus de media entre equipements de communication presents dans un vehicule
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-09-13
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un équipement de communication (EC1) placé dans un véhicule (V) et échangeant des messages avec d'autres équipements de communication (EC2-EC3). Ce dispositif (DC) comprend : - des moyens de traitement (MT) associant à chaque équipement de communication (EC1-EC3) une zone (Z1-Z3) du véhicule (V) où il est situé, et produisant une définition des positions de ces zones du véhicule et des identifiants des équipements de communication associés, et - des moyens de contrôle (MCT) propres, lorsqu'un usager de l'équipement de communication (EC1) a sélectionné un contenu à transférer vers un autre équipement de communication (EC2) avec une action sur une zone représentant ce contenu, puis a fait glisser au moins ce doigt vers la zone du véhicule (Z2) associée à cet autre équipement de communication (EC2), à déclencher la transmission de ce contenu sélectionné à cet autre équipement de communication (EC2).
Patent FR-3056585-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C08J9/22
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane et leurs applications.
Patent FR-3059199-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage de type radiateur electrique incluant un convertisseur de tension
Inventor: MEYER RAPHAEL
IPC: H05B1/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: Un appareil de chauffage (10) de type radiateur électrique comprend un boitier (11) logeant un organe de chauffe (12) produisant un premier flux de calories (F1) lorsqu'une entrée (121) de l'organe de chauffe (12) est alimentée par une tension électrique continue. L'appareil de chauffage (10) comprend également un convertisseur de tension (14) implanté dans le boitier (11) et comprenant une entrée (141) munie d'éléments de raccordement pour raccorder le convertisseur de tension (14) à une source d'alimentation électrique (13) et une sortie (142) délivrant une tension électrique continue apte à alimenter directement ou indirectement l'entrée (121) de l'organe de chauffe (12).
Patent FR-3060242-A1 (FR)
Title: Identification d'un nuage passant au-dessus d'une ferme photovoltaique
Inventor: STEPHAN PIERRE
IPC: H02S50/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne la détection d'un passage nuageux au-dessus d'une ferme photovoltaïque comportant une pluralité de groupes de modules solaires, chaque groupe étant relié à un boîtier (SJB1, SJB2, SJBN) relié à des moyens informatiques (DIS) et délivrant une mesure de production électrique du groupe. Les moyens informatiques (DIS) mettent en œuvre les étapes : - obtenir, pour chaque groupe, une mesure de production à différents instants successifs, - établir une variation temporelle de la production pour chaque groupe, - évaluer la dérivée relativement au temps de la variation de production, et comparer ladite dérivée à un seuil, pour chaque groupe, un nuage étant détecté comme passant au-dessus d'un groupe dans le cas où la dérivée estimée pour ce groupe est inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3052583-A1 (FR)
Title: Projecteur stroboscopique d'alarme aveuglant l'intrus dans la zone protegee - produit destine au marche de la securite electronique
Inventor: DJIAN STEPHANE
IPC: G08B15/02
Filed: 2016-06-10
Abstract: Le projecteur stroboscopique d'alarme, accessoire dédié au marché de la sécurité électronique. Cette invention est un projecteur stroboscopique ayant pour but d'aveugler un intrus lors de l'intrusion dans des locaux. Il est en fonctionnement durant le cycle d'alarme d'un système d'alarme déjà existant. Ce produit peut être ajouté à tout système d'alarme existant.
Patent FR-3063197-A1 (FR)
Title: Procede de changement de reseau mobile en configuration multi-terminaux
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04W36/14
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de changement de réseau mobile, comprenant les étapes suivantes : détection qu'il devient nécessaire de basculer une communication à laquelle participe un terminal depuis un premier réseau mobile (LTE) connecté à un réseau IP, vers un second réseau mobile (GSM, UMTS) connecté au même réseau IP ; et transmission par un premier centre de gestion (MME) appartenant audit premier réseau mobile (LTE) à un second centre de gestion (MSC) appartenant audit second réseau mobile (GSM, UMTS) de l'identifiant IMSI dudit terminal. Ledit procédé comprend en outre les étapes suivantes : envoi dudit identifiant IMSI au cœur de réseau IP par ledit second centre de gestion (MSC) ; réception par une entité de contrôle des transferts d'accès (SCC-AS, ATCF) d'une requête de changement de réseau mobile contenant ledit identifiant IMSI ; et identification de l'adresse de contact du terminal par ladite entité de contrôle des transferts d'accès (SCC-AS, ATCF) au moyen de l'identifiant IMSI. Application aux réseaux mobiles connectés à un réseau IMS.
Patent FR-3064067-A1 (FR)
Title: Mesure d'au moins une grandeur caracterisant une propriete intervenant dans l'adhesion entre une suspension de particules et un type de surface, telle que la constante de hamaker ou le potentiel zeta
Inventor: CEJAS CESARE MIKHAIL
IPC: G01N19/04
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne un système de mesure d'un paramètre d'adhésion entre un ensemble de particules en suspension liquide et une paroi caractérisé en ce qu'il comprend au moins un canal fluidique comprenant une entrée et une sortie, formé en partie par la paroi et étant configuré pour que la direction moyenne d'un écoulement du liquide dans le canal soit parallèle à la paroi, un système d'injection d'une suspension de particules dans le canal fluidique, un système de détection de particules adsorbées à la paroi et une unité de contrôle reliée électriquement au système de détection et au système d'injection.
Patent FR-3064654-A1 (FR)
Title: Element de couverture ou de parement pour le recouvrement d'une surface d'enveloppe de batiment
Inventor: RONCIN CHRISTIAN
IPC: E04D1/34
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un élément de couverture ou de parement pour une surface d'enveloppe de bâtiment, lequel élément de couverture ou de parement (1a), d'axe longitudinal L et d'épaisseur E, est délimité par une première bordure latérale (4), une seconde bordure latérale (5), une première bordure transversale (6), une seconde bordure transversale (7), une face de dessous (8) et une face de dessus (9). Selon l'invention cet élément de couverture ou de parement comprend une première réservation latérale (10), qui débouche dans ladite première bordure latérale (4), et une seconde réservation latérale (11) qui débouche dans ladite seconde bordure latérale (5), lesquelles première et seconde réservations latérales (10, 11) sont ménagées en vis-à-vis sur lesdites première et seconde bordures latérales (4, 5), à égale distance, ou sensiblement à égale distance de l'une desdites bordure transversale (6), chacune desdites réservations latérales (10, 11) définissant une structure de tenon d'accrochage (12, 13) entre elle et ladite bordure transversale (6), agencée pour coopérer par accrochage avec une réservation latérale (10, 11) d'un autre élément de couverture ou de parement identique ou similaire.
Patent FR-3068841-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electrique et coffre de traction electrique associe
Inventor: VALLE GILLES
IPC: H02M1/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: Ce dispositif de commutation électrique (46), propre à être intégré dans un coffre de traction électrique comprenant un dispositif de refroidissement du dispositif de commutation, comprend un ensemble électrique (59) muni d'un élément de commutation électrique (66). Ce dispositif de commutation (46) comprend également une embase (61) de réception de l'ensemble électrique (59), destinée à être positionnée entre l'ensemble électrique (59) et le dispositif de refroidissement, et des moyens de mise en pression (84) de l'ensemble électrique s'étendant entre un élément de support (82) et l'embase (61) et configurés pour exercer un effort d'appui sur l'embase, propre à maintenir l'embase en appui contre le dispositif de refroidissement lorsque le dispositif de commutation est intégré dans le coffre de traction.
Patent FR-3056432-A1 (FR)
Title: Procede de faconnage de la surface de tampons de polissage mecano-chimique
Inventor: HENDRON JEFFREY JAMES
IPC: B24D18/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention fournit des procédés de fabrication d'un tampon de polissage mécano-chimique (CMP) pré-conditionné présentant une microtexture de surface de tampon efficace pour le polissage comprenant le meulage de la surface du tampon de polissage CMP ayant un rayon avec une meuleuse rotative alors qu'il est maintenu en place sur une surface de platine à fond plat, la meuleuse rotative ayant une surface de meulage disposée parallèlement à ou pratiquement parallèlement à la surface de la platine à fond plat et constituée d'un matériau abrasif poreux, où le tampon de polissage CMP résultant présente une rugosité de surface de 0,01 µm à 25 µm, Sq. La présente invention fournit également un tampon de polissage CMP ayant une série d'arcs se coupant visiblement sur la surface de couche de polissage, les arcs se coupant ayant un rayon de courbure supérieur ou égal à la moitié du rayon de courbure du tampon et s'étendant sur toute la trajectoire autour de la surface du tampon dans une symétrie radiale autour du point central du tampon.
Patent FR-3072328-A1 (FR)
Title: Valve de gonflage pour jante de pneu avec limitation de deformation elastique
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: B60C29/02
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention concerne une valve (1) Ã  dÃ©formation Ã©lastique et prÃ©sentant une Ã¢me tubulaire (5) adaptÃ©e pour former un passage interne d'air d'une extrÃ©mitÃ© longitudinale externe de la valve (1) vers une extrÃ©mitÃ© longitudinale interne, l'Ã¢me tubulaire (5) Ã©tant au moins partiellement entourÃ©e d'un manchon (6) en matÃ©riau Ã©lastiquement dÃ©formable et prÃ©sentant une forme de bulbe (7) s'Ã©largissant en rapprochement de l'extrÃ©mitÃ© longitudinale interne de la valve (1) et finissant par une extrÃ©mitÃ© (7a) de bulbe longitudinale interne. Une coupelle (8) en matiÃšre rigide comporte une premiÃšre portion (8a) en vis-Ã -vis d'une face d'extrÃ©mitÃ© (7a) de bulbe longitudinale interne et au moins une deuxiÃšme portion (8b) recourbÃ©e en Ã©loignement de l'extrÃ©mitÃ© longitudinale interne de la valve (1), la coupelle (8) servant de moyen de limitation d'une dÃ©formation du bulbe (7).
Patent FR-3075533-A1 (FR)
Title: Système de gestion de vidéo-surveillance
Inventor: HOLLOWAY JASON
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un système pour gérer la vidéo-surveillance d'un site, le système comprenant au moins une plate-forme distribuée de services vidéo, une plate-forme de gestion de services vidéo, chaque plate-forme comprenant au moins un serveur, une base de données et/ou un stockage pour stocker des données, au moins un système informatique exécutant un ensemble de modules/programmes stocké dans au moins une mémoire dudit système informatique afin de mettre en œuvre un ensemble de fonctionnalités pour la gestion de la vidéo-surveillance, la plate-forme de services vidéo comprenant au moins un service d'infrastructure cloud (CIS) et des ressources basées sur le cloud pour permettre un traitement des données liées à la vidéo de surveillance sur le cloud, ladite plate-forme de gestion comprenant au moins un ensemble de modules pour recevoir des informations d'un fournisseur de service en provenance de la plate-forme de services vidéo et surveiller les services correspondant auxdites informations, ledit système comprenant une architecture d'outillage/référence intermédiaire comprenant au moins des moyens pour permettre la gestion des services vidéos distribués par les plates-formes de gestion de services vidéo en les interconnectant.