baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113352-A1 (FR)
Title: Matériau de litière pour animaux se présentant sous la forme de granulés, procédé de fabrication desdits granulés et leur utilisation
Inventor: VINEE FRANÇOIS
IPC: A01K1/015
Filed: 2020-08-14
Abstract: Matériau de litière pour animaux se présentant sous la forme de granulés, comprenant des fibres de cellulose broyées, caractérisé en ce que lesdits granulés comprennent un mélange de fibres de cellulose issues de carton et de fibres végétales brutes (non traitées). Le procédé de préparation de ces granulés comprend le co-broyage des fibres, le malaxage et l'humidification avant le passage dans une presse à granulés (14, 15) avec montée en température puis refroidissement. Un tamisage permet de sélectionner les granulés de taille adéquate et d'éliminer les poussières.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114854-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité avec une jupe
Inventor: MILLET GÉRARD
IPC: F16L5/10
Filed: 2020-10-07
Abstract: JOINT D’ÉTANCHÉITÉ AVEC UNE JUPE L’invention concerne un joint d’étanchéité (150) comportant un fût (152) s’étendant entre une base (153) et un sommet (155), où le fût (152) est traversé par un évidement cylindrique entre sa base (153) et son sommet (155), et une jupe (154) solidaire du fût (152) et s’étendant autour dudit fût (152), où la jupe (154) prend la forme d’un dôme dont les bords extérieurs (157) s’étendent au-delà de la base (153) en partant du sommet (155).  Le joint d’étanchéité (150) permet de détourner le fluide et maintenir l’espace sous la jupe (154) étanche.  Fig. 2
Patent FR-3120671-A1 (FR)
Title: Segment de garniture de friction
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/04
Filed: 2021-03-10
Abstract: L’invention concerne un segment de garniture de friction (1) pour une garniture de friction humide segmentée (10) notamment pour embrayage, comprenant :      un élément de verrouillage (2) sous forme de languette présentant une tête (2a) et un cou (2b), ledit élément (2) étant disposé du côté d’une extrémité du segment et un élément de verrouillage conjugué (3) sous forme d’encoche disposé du côté de l’autre extrémité dudit segment,      dans lequel ledit segment (1) a une largeur de piste (W) comprise entre 7 et 14 mm, une épaisseur comprise entre 300 et 1200 μm et une teneur en résine phénolique comprise entre 20 et 45% en poids, et dans lequel l’encoche (3) est entourée de part et d’autre de parois (3a) dont la largeur (T) est variable, la largeur (T) minimale étant comprise entre 2 et 3 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124862-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de la présence d’un enfant dans une zone prédeterminée
Inventor: PRABEL LORIS
IPC: G01V8/10
Filed: 2021-06-30
Abstract: DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE LA PRÉSENCE D’UN ENFANT DANS UNE ZONE PREDETERMINÉE Un système (10) de surveillance de la présence d’un enfant (99) dans une zone prédéterminée (100), dite « zone de surveillance », qui comporte :- un ensemble de détection (102) doté d’un premier capteur (105) à effet Doppler et d’un deuxième capteur (110) à infrarouge, les champs de vision du premier capteur et du deuxième capteur couvrants la zone de surveillance, un terminal portable communicant, et un moyen d’estimation de la distance (D4) entre l’ensemble de détection et le terminal portable communicant dans lequel une alarme est émise si :- le premier capteur et le deuxième capteur mesurent tous les deux un signal représentatif d’une présence dans la zone de surveillance et - la distance (D4) entre l’ensemble de détection (102) et le terminal portable communicant est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3126388-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le guidage d’un véhicule automobile à l’approche d’un passage piéton
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-08-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du guidage du véhicule à l’approche d’un passage piéton, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126587-A1 (FR)
Title: Procede de detection de nœuds voisins aptes a communiquer par courants porteurs en ligne et par un canal radio
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04W40/24
Filed: 2021-08-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détection de la capacité d’un nœud voisin à communiquer par courants porteurs en ligne sur une bande fréquentielle et par un canal radio dans un réseau de communication maillé. Selon l’invention, chaque dispositif nœud est apte à émettre des paquets sur une bande fréquentielle et sur le canal radio  :
    - génère et émet (E30) une trame comportant un champ comportant des primitives, une des primitives indiquant une adresse du dispositif nœud, une autre des primitives indiquant une adresse d’un dispositif nœud auquel est destinée la trame qui selon l’invention ne comporte aucune adresse,
    - vérifie (E31) si une trame de balise améliorée est reçue et dans l’affirmative :
    - lit (E32) dans la trame reçue, une adresse d’un dispositif nœud auquel est destinée la trame reçue, 
    - vérifie (E33) si l’adresse lue est identique à son adresse,
    - identifie (E34) le dispositif nœud ayant émis la trame de balise améliorée reçue comme un nœud voisin apte à communiquer par courants porteurs en ligne et par canal radio.
    Fig. 3
Patent FR-3129043-A1 (FR)
Title: Rotor de moteur électrique
Inventor: VAILLANT DAMIEN
IPC: H02K11/00
Filed: 2021-11-09
Abstract: Rotor de moteur électrique Le rotor (10) comprend un arbre (12) mobile en rotation autour d’un axe longitudinal (A), une pluralité de tôles magnétiques (14) agencées autour de l’arbre (12), une pluralité de barres longitudinales (20), au moins une barre longitudinale (20) de la pluralité de barres longitudinales (20) comprenant :  au moins une première portion longitudinale (28) réalisée en cuivre ou en un premier alliage de cuivre, et ayant une première limite élastique, la première portion longitudinale (28) s’étendant sur la totalité de la section transversale de la barre longitudinale (20) ;  au moins une deuxième portion longitudinale (30) distincte de la première portion longitudinale (28) et réalisée en un deuxième alliage de cuivre, et ayant une deuxième limite élastique supérieure à la première limite élastique, la première portion longitudinale (28) et la deuxième portion longitudinale (30) s’étendant sur la totalité d’une section transversale de la barre longitudinale (20).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128864-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage autonome pourvu d’une tête de nettoyage déplaçable verticalement
Inventor: JAVELLE VALENTIN
IPC: F16L55/00
Filed: 2021-11-09
Abstract: Le robot de nettoyage autonome (2) comprend un corps principal (3) ; une tête de nettoyage (5) montée mobile par rapport au corps principal (3) entre des positions déployée et rétractée ; un tube d’aspiration (11) reliant mécaniquement la tête de nettoyage (5) au corps principal (3) et déplaçable entre des première et deuxième configuration de tube. Le robot de nettoyage autonome (2) est configuré de telle sorte qu’un changement de configuration du tube d’aspiration (11) de la deuxième configuration de tube à la première configuration de tube entraîne un déplacement de la tête de nettoyage (5) de la position déployée à la position rétractée selon une course de rétractation comprenant notamment une portion de course de rétractation au cours de laquelle la tête de nettoyage (5) est déplacée par rapport au corps principal (3) selon un mouvement de déplacement qui comporte au moins une composante verticale de manière à entraîner un soulèvement de la tête de nettoyage (5).  Figure 1
Patent FR-3129088-A1 (FR)
Title: Détection du débranchement du circuit patient d’un ventilateur médical à partir de la résistance
Inventor: POMIER ROMAIN
IPC: G16H40/60
Filed: 2021-11-15
Abstract: Titre de l’invention Détection du débranchement du circuit patient d’un ventilateur médical à partir de la résistance L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant un circuit de gaz interne (14) avec un capteur de débit (15, 17) et un capteur de pression (16), des moyens de pilotage (12) à microprocesseur pour traiter les mesures de débit et de pression, et un circuit patient (18) terminé par une interface respiratoire (19). Les moyens de pilotage (12) sont configurés pour déterminer une valeur de résistance Rtot(t) à partir des mesures de débit et de pression opérées, la comparer à une valeur de résistance minimale Rmin donnée et déterminer un débranchement éventuel du circuit patient (18) ou de l’interface respiratoire (19) lorsque la valeur de résistance Rtot(t) est inférieure ou égale à la valeur de résistance minimale Rmin donnée. Une alarme est déclenchée en cas de débranchement.   Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3130915-A1 (FR)
Title: Système de transmission comportant un dispositif d’entraînement différentiel
Inventor: COLOMB PIERRRE
IPC: F16H48/38
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un système de transmission (1) pour un véhicule automobile comprenant un dispositif d’entraînement différentiel (2) qui est configuré pour distribuer un couple vers deux arbres de roue (3, 4) d’un essieu du véhicule, le dispositif d’entraînement différentiel (2) comprenant un dispositif d’accouplement (7) qui présente une position accouplée dans laquelle la transmission du couple au travers du dispositif d’entraînement différentiel est assurée et une position désaccouplée dans laquelle la transmission du couple au travers du dispositif d’entraînement différentiel est interrompue, le dispositif d’accouplement (7) comprenant un actionneur (25) comportant un piston (31) guidé en translation axiale entre une position rétractée et une position déployée et une butée à roulement (33) qui est interposée entre le piston (31) et une première partie d’accouplement (17) du dispositif d’accouplement (7) de manière à transmettre un effort d’actionnement du piston (31) vers la première partie d’accouplement (17) et déplacer la première partie d'accouplement de la position désaccouplée vers la position accouplée lors du mouvement du piston (31) de la position rétractée vers la position déployée.  Figure à publier : 1
Patent FR-3131365-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un système de stockage thermique et dispositif associé
Inventor: PIQUARD LOUIS
IPC: F24D11/00
Filed: 2021-12-27
Abstract: Procédé de préparation d'un système de stockage thermique et dispositif associé 
    L’invention concerne un procédé de préparation d'un système de stockage thermique par un mélange de matériaux à changement de phase (MCP) liquide/solide comprenant une cuve de stockage du mélange de MCPs, et un système de circulation plongeant dans la cuve, destiné à la circulation d’un fluide caloporteur pour stocker et extraire de la chaleur du mélange de MCPs, et un dispositif d'injection de gaz pour former des bulles de gaz en partie inférieure de la cuve dans le mélange de MCPs, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : d'introduction dans la cuve, à l'état solide, de chaque MCP, destiné à former le mélange de MCP, de chauffage de la cuve par la circulation du fluide caloporteur chaud pour faire passer chaque MCP introduit dans la cuve de l'état solide à l'état liquide, d'agitation par le dispositif d'injection de gaz des MCPs à l'état liquide dans la cuve pour obtenir le mélange de MCPs à l'état liquide.
    Figure pour l’abrégé : Fig.2B
Patent FR-3133460-A1 (FR)
Title: Procede de partage de documents electroniques energetiquement sobre et systeme associe
Inventor: MERRET GRÉGORY
IPC: G06Q10/10
Filed: 2022-03-08
Abstract: PROCEDE DE PARTAGE DE DOCUMENTS ELECTRONIQUES ENERGETIQUEMENT SOBRE ET SYSTEME ASSOCIE L’invention concerne un procédé de partage par un serveur d’au moins un document électronique, une demande de partage étant émise via un dispositif client par un utilisateur, ledit utilisateur étant associé à des informations de profil sur le serveur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  réception de la demande de partage comportant le au moins un document électronique ;enregistrement du au moins un document électronique reçu via la demande ;configuration du partage au moyen d’au moins une table de détail dans laquelle on enregistre une ligne associée au document enregistré, ladite ligne étant également associée à une date de fin de validité calculée en fonction d’un paramétrage obtenu via le profil associé à l’utilisateur ; planification de la suppression du document enregistré selon la date de fin de validité.émission d’un lien dont l’activation permet d’accéder au document partagé selon la configuration.
Patent FR-3137055-A1 (FR)
Title: Trottinette comprenant un bloc directionnel pliable avec structure tubulaire à double-potence
Inventor: MAHIEU FRANÇOIS
IPC: B62K3/02
Filed: 2022-06-28
Abstract: L’invention concerne une trottinette (100) comportant une plateforme (10), un bloc directionnel (20), une roue avant (30a) et une roue arrière (30b) dans laquelle ledit bloc directionnel (20) comprend des moyens de pliage (40) autorisant un passage d’une première configuration (C1) dite d’utilisation vers une deuxième configuration (C2) dite de transport, ledit bloc (20) présente un système de double-potence formant un U comprenant deux branches (23) dont les extrémités (23a) réceptionnent l’axe (31a) de la roue avant (30a), la trottinette (100) comprenant une manette d’activation (60) reliant les moyens de pliage (40) de chacune des branches (23) du U et dont l’actionnement dans une position de pliage (P1) permet d’activer le pliage simultané desdites branches (23).
Patent FR-3137386-A1 (FR)
Title: Composition et son utilisation pour l’étanchéisation
Inventor: NICOLAS SIMON
IPC: C08L7/02
Filed: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant du latex naturel et une cire naturelle ou artificielle, la proportion du latex naturel et de la cire naturelle ou artificielle étant de 40 : 60 à 60 :40 en masse. L’invention concerne également l’utilisation d’une telle composition pour imperméabiliser une surface.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-2014195-A1 (FR)
Title: Multi coloured paints and their preparation
IPC: C09D5/29
Filed: 1969-06-25
Abstract: Multicolour paints are produced by mixing together two or more aqueous precipitated or gelled pigmented phases in a separate continuous phase. The aqueous phases preferably contain as binder a vinyl acetate homo- or copolymer or polyvinylalcohol with borax present as gelling agent. The continuous phase preferably comprises a solution or dispersion of a clay in a film forming material.
Patent FR-2018041-A1 (FR)
Title: Apparatus for controlling the thickness of strip leaving - the pre stressed frame of a rolling mill
IPC: B21B37/64
Filed: 1969-09-10
Abstract: Apparatus for controlling the thickness of strip leaving the pre-stressed frame of a rolling mill. M7-. having a regulating device for adjustment of the hydraulically applied pre-stressing force (Pr) acting on the rolling mill frame, suitably via the hydraulic pressure. Control is by means the regulator for the control force which has hydraulic control duras, to which is applied to a prescribed pressure valve with two components, one being derived from the rolling force and the other from the outgoing strip thickness. A dynamometer is interposed between the roll clamping screw and the roll bearing to pick up the component derived from the rolling force of the prescribed value. This is transmitted via a transducer and memory, while a pachymeter is provided to pick up the component derived from the strip thickness and indicate directly the variation of this from the prescribed value. Additionally an error correcting calculator is used. The new method overcomes the problem existing as a result of mill construction that strip thickness must be measured someway downstream from the roll hip.
Patent FR-2025776-A1 (FR)
Title: Polypropylene composn for prodn of - uniaxially drawn difficultly splitable
IPC: C08L23/12
Filed: 1969-12-09
Abstract: Composition comprising (1) 100 pbw. polypropylene having intrinsic viscosity 1-9 (measured in decalin at 130C) and density 0.80-0.92 g./cm.3; (2) 1-50 pbw. polyethylene having a melt index 0.01-2.0 (according to DIN 53 735 - 190C/2.16 Kp) and density 0.916-0.960 g./cm.3, in homogenous dispersion. Suitable for manufacture of the title articles having cross- sectional surface 0.02-40 mm.2 and thickness of 0.01-3 mm.
Patent FR-2026888-A1 (FR)
Title: Electric drive for centrifuges
IPC: H02K17/30
Filed: 1969-12-18
Abstract: Rotating parts turn only one way. Motor automatically brakes by polarity reversal, and current supply is broken by reversal of direction. Switching of motor is by sealing component for rotating shaft; axially displaceable slip ring attached to drive shaft is spring-biassed against independently mounted ring locked in permissible rotation direction by stop and operating switch when drive shaft recoils after motor is braked.
Patent FR-2074603-A1 (FR)
Title: Carboxylic acid polymers with anti-hyper - cholesteraemic activity
IPC: A23K1/16
Filed: 1970-01-09
Abstract: Blood cholesterol levels in animals are lowered by oral administration of either a single carboxylic acid or anhydride polymer, or a copolymer of an unsaturated hydrocarbon and an unsaturated carboxylic acid, anhydride, aliphatic ester, aliphatic etheramide, dialkylaminoalkyl imide, or dialkylaminoalkyl alkylic ester. Dosage is 0.01-5.0% of daily food intake. Preparation of polymers is by known methods, such as reaction of an unsaturated hydrocarbon with an acid in presence of peroxides. Preferred compounds are ethylene maleic acid derivatives, particularly with lipophilic groups, in the molecular weight range 10,000-500,000.
Patent FR-2085629-A1 (FR)
Title: Lead monoxide vitamin f compsn - topical treatment of eczema
IPC: A61K33/241
Filed: 1970-04-03
Abstract: Compsns. contg. 5-040% PbO, 3-25% of a 10% soln. of acetic acid and 35-92% vitamin F possess anti-pruritis, antiallergic, anti-inflammatory and cicatrising activity. The vit. F is usually added as a mixture of a vegetable oil and an animal fat, and the compsns. are prepd. by dissolving the PbO in the acetic acid, and adding the vegetable oil followed by the animal fat.
Patent FR-2085643-A1 (FR)
Title: Adamantanamino tetracyclines - with broad spectrum antiviral antibacterial activity and water-soluble
IPC: C07C233/00
Filed: 1970-04-22
Abstract: Cpds. of formula: (where R1 is H, Cl; R2 is H, Me, =CH2; r3 is H, OH; R4 is H, OH; R5, r6 = H, halogen, alkyl, aralkyl, carboxyalkyl). the cpds. are water-soluble, broad-spectrum, antiviral and antibacterial agents for human andveterinary medicine, and for preservation of foodstuffs. Prepd. by a Mannich reaction of tetracylines with adamantanamines. The clinical dose is 500-2000 mg/day.
Patent FR-2113761-A1 (FR)
Title: Semiconductor junctions - with predetermined impurity profiles for varactor diodes
IPC: H01L21/22
Filed: 1970-11-10
Abstract: Semiconductor P-N junction of predetermined impurity profile obtd. by the deposition of an epitaxial layer lightly doped with one impurity upon a single crystal substrate contg. wo impurities of opposite type, one of which (the same type as the impurity in the epitaxial layer) is a fast diffuser; the other is slow. Heat treatment gives an impurity profile ideal for varactor diodes. For instance, an epitaxial layer, P-type 1015 atoms/cm3 is deposited on a Si substrate contg. 1019 atoms/cm3 N-type, 1017 atoms/cm3 P-type followed by appropriate heat treatment.
Patent FR-2121827-A1 (FR)
Title: Multiple micro-pipette - with stacked valve discs rotated about common axis
IPC: G01N1/38
Filed: 1972-01-13
Abstract: A stack of round valve discs is placed between a source of partial vacuum and a suction nozzle, and each has an axial, displaced from centre, metering channel of known volume and radial inlet and outlet for reagent/flushing liquid and sample mixed with reagent. Every other disc, as well as end discs with only outlet or inlet, is fixed whilst the remainder can be turned about the centre line to establish through valve ways. Rapid accurate method, esp. for mass serum analysis eg. 10,000 samples of 1 ml. each per day.
Patent FR-2125486-A1 (FR)
Title: Screw conveyor cooling trough - for steel tubes,rods etc
IPC: B21B43/04
Filed: 1972-02-15
Abstract: Cooling trough has a screw conveyor system for the transport of opt. heat-distorted steel tubes, etc. comprises a single threaded spiral conveyors (I) in the same horizontal plane as and at intervals of 10-15 feed screws (II). (I) moves in the same direction as (II) but much faster, and their threads comprise steel sections that form pockets for the conveyance of the warped tubes or rods.
Patent FR-2133668-A1 (FR)
Title: Sealed arc furnace electrode - with upwards displaced outer electrode protection sleeve
IPC: H05B7/10
Filed: 1972-04-13
Abstract: In a sealed electric arc furnace where the electrode is protected by outer and inner protection sleeves, the upper end of the outer sleeve with the electrode support ring is above the middle of the gap between the upper end of the electrode contact blocks and the lower end of the inner electrode protection sleeve. The above disposition narrows the width of the electrode mounting and permits closer proximity of the charging pipe to the electrode thereby ensuring quick reaction of any charge fed through the pipe once it is in the bath. The arrangement is used in ferro alloy etc. producing furnaces which exclude air from the furnace atmos.
Patent FR-2218991-A1 (FR)
Title: Turbine blender for crosslinking resin mixts. - with a divergent self cleaning rotor design
IPC: B29B7/74
Filed: 1973-02-28
Abstract: Blender, for mixing and injecting an activated resin curing mixt. (e.g. polyurethane) into a mould, incorporates a turbine rotor which increases in dia. towards the outlet. The rotor may have a concave, conical or convex profile with a plain, toothed or ribbed (helically or longitudinal) profile. The rotor design is self purging of residual liq., so an ancillary solvent rinse system is not essential to prevent fouling.
Patent FR-2220431-A1 (FR)
Title: Individual bottle packing sheet - is single sheet folded to form pocket for flat bottomed base of bottle
IPC: B65D5/50
Filed: 1973-03-09
Abstract: The packing is made from a single sheet of cardboard etc., and is partic. for flat-based bottles. The base panel is joined to two elongate side ones, with retaining flaps protruding from the opposite ends of the side panels. The longitudinal edges of the base and side panels have three panels, the centre ones of which are scored such that when the side panels are folded upwardly, the edge and base flaps form a semi-open cavity around the bottle, a base cavity receiving the bottle base. One top flap can have a locking tongue fitting in a slot in the other and one flap of each side panel can be extended to form a handle.
Patent FR-2240325-A1 (FR)
Title: Method of forming composite wall panel - involves using lightweight sheet as former for concrete reinforcement
IPC: E04B2/84
Filed: 1973-08-08
Abstract: Initially the lightweight sheet is assembled horizontally, reinforcing bars (15) placed in the interconnected dovetail slots, and then a reinforcing mesh (17) laid parallel to the lightweight sheet and linked to the reinforcing bars, concrete (18) finally being poured with the sheet still horizontal or projected in layers with the sheet aligned in its permanent position. Reinforcement (17) is left projecting from panel edges for building into substructural elements and the lightweight sheet is built up from tongue and groove jointed modules of polystyrene. The reinforcing mesh is preferably covered by a heavy facing sheet secured by concrete.