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Patent WO-2017060193-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un système de communication de données par paquets et système de communication mettant en œuvre le procédé
Inventor: GAULT JEAN-FRANÇOIS
IPC: H04W36/14
Filed: 2016-10-03
Abstract: La présente invention s'applique en particulier à des systèmes de communication comprenant des routeurs et notamment des routeurs installés sur des systèmes incorporés à bord de véhicules de toutes sortes, mais aussi à des objets incorporant une partie communication pour un système de communication de données inter-objet. Le procédé consiste à encapsuler le paquet (16) dans une enveloppe (14) associée au canal déterminé et/ou à la liaison déterminée et à transmettre (22) l'enveloppe avec le paquet destiné à un serveur (23) qui exécute une extraction (24) du paquet de données à partir de son enveloppe et le transfère enfin sur une liaison (25) à la partie communication de destination (26).
Patent WO-2017071916-A1 (WO)
Inventor: KRAUS REINHARD
IPC: B60N2/22
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un système de ferrure, destiné à un siège de véhicule (1), en particulier un siège de véhicule automobile, comprenant un arbre (7) qui s'étend axialement et qui peut tourner dans la direction circonférentielle, au moins une ferrure (10) qui comporte un entraîneur (24) monté à rotation et destiné à entraîner ou déverrouiller la ferrure (10), l'arbre (7) coopérant avec l'entraîneur (24) solidairement en rotation dans la direction circonférentielle ou avec accouplement en entraînement pour faire tourner l'entraîneur (24), et une fixation axiale (100 ; 200 ; 300 ; 400) qui est conçue d'une seule pièce avec l'arbre (7) pour assurer la coopération de l'arbre (7) et de l'entraîneur (24) axialement dans au moins une direction. La fixation axiale (100 ; 200 ; 300 ; 400) est une zone déformée, s'étendant dans la direction radiale, d'une extrémité de l'arbre (7). Une bordure extérieure circonférentielle (110 ; 210 ; 310 ; 410) de la fixation axiale (100 ; 200 ; 300 ; 400) a une forme s'écartant de la forme circulaire. L'invention concerne également un siège de véhicule (1), en particulier un siège de véhicule automobile, équipé d'un tel système de ferrure.
Patent WO-2017064269-A1 (WO)
Title: Variants polypeptidiques
Inventor: OESTERGAARD LARS HENRIK
IPC: C12N9/16
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention concerne des variants polypeptidiques et des procédés d'obtention de ces variants. La présente invention concerne également des polynucléotides codant pour lesdits variants; des constructions d'acides nucléiques, des vecteurs, et des cellules hôtes comprenant lesdits polynucléotides; et des procédés d'utilisation de ces variants.
Patent WO-2018082766-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation de polysiloxanes à fonctionnalité sioh
Inventor: LOESSEL GEORG
IPC: C08G77/16
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé continu pour la préparation d'organopolysiloxanes présentant une teneur en OH de 3,0-10,0 % en poids, dans lequel on dose en continu, dans le mélange réactionnel, des silanes de formule générale (I) : R 1 
 m SiR 2 
 n X o , dans laquelle R 1  signifie un radical hydrocarboné en C 1 -C 18  et R 2  signifie un radical alcoxy en C 1 -C 6  et X signifie un radical de chlore ou de brome, m signifie les valeurs 1, 2 ou 3, n signifie les valeurs 0, 1, 2 ou 3 et o signifie les valeurs 0, 1, 2 ou 3, à condition que 4-m = n+o et que, pour au moins 30 % en mole des silanes de formule générale I, n≠0 et o≠0, de l'eau et un solvant non polaire qui n'est pas soluble dans l'eau à plus de 1 g dans 1 l d'eau à 20°C et à 1 bar et le mélange réactionnel est évacué en continu.
Patent WO-2017085300-A1 (WO)
Inventor: HANDLEY SIMON JAMES
IPC: C12M1/34
Filed: 2016-11-18
Abstract: Afin de surmonter les limitations et les problèmes associés aux appareils et procédés de l'art antérieur pour déterminer les effets physiologiques d'un flux thermique contenant une substance cryogénique appliqué à un organisme, l'invention concerne un dispositif (10) comprenant : - un capteur de flux thermique (12) ; - un appareil de distribution de cryogène (16) espacé d'une distance (D1) du capteur de flux thermique (12) ; et au moins une culture d'organismes (28) supportée sur le capteur de flux thermique (12) sur une trajectoire de distribution de la substance cryogénique depuis l'appareil de distribution de cryogène (16) orientée de sorte que la substance entre en contact avec la ou les cultures d'organismes (28). Le procédé correspondant pour déterminer les effets physiologiques d'un flux thermique contenant une substance cryogénique appliqué à un organisme comprend : - tester au moins une culture d'organismes (28) au moyen du flux thermique contenant une substance cryogénique ; et - établir une quantité de transfert thermique requis au niveau de l'organisme pour obtenir une destruction maximale de cet organisme.
Patent WO-2017121624-A1 (WO)
Title: Système de commande de soupape
Inventor: DREHER MARKUS
IPC: F16K31/122
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un système de commande de soupape, comprenant un dispositif d'entraînement (13) présentant une étendue axiale, lequel comprend un mécanisme de commande (20) doté d'un côté de sortie (21) axial servant à l'accouplement avec une soupape (12) et d'un côté arrière (22) axial opposé à celui-ci, le mécanisme de commande (20) comprenant, sur son côté arrière (22) axial, une interface de montage (34) pour le montage d'un appareil auxiliaire (35) en interaction avec le mécanisme de commande (20), tel qu'un module d'affichage, une tête de commande, un positionneur ou un module de limitation de course, l'interface de montage (34) comprenant une surface de section (38) sur laquelle l'appareil auxiliaire (35) peut être serré au moyen d'un dispositif de verrouillage axial (37), le dispositif de verrouillage axial (37) comprenant un corps principal (40) et un collet doté d'un flan de verrouillage (41) contre lequel est en appui au moins un élément de verrouillage (42) sur le côté tourné vers le mécanisme de commande (20) pour le serrage de l'appareil auxiliaire (35) sur la surface d'appui (38). Selon l'invention, le collet est formé par une bague de fixation (44) fixée au corps principal (40).
Patent WO-2017148574-A1 (WO)
Title: Instrument d'écriture à deux pointes d'écriture
Inventor: WINTERMANTEL PATRICK
IPC: B43K29/05
Filed: 2017-02-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif conçu en tant qu'une unité d'instrument d'écriture comprenant une tige ayant au moins deux parties de tige (1) reliées de façon détachable l'une à l'autre au moyen d'un raccord à emboîtement (2), comportant à l'extrémité frontale des parties de tige (1) respectivement une unité de couplage (3). Le dispositif selon la présente invention se caractérise en ce que chaque unité de couplage (3) des parties de tige (1) comporte un coulisseau (4) qui est maintenu immobile dans un trou de guidage (5) ouvert côté frontal de la partie de tige (1) associée et fait saillie avec une partie de coulisseau (6) au-delà du trou de guidage (5), de sorte que l'extrémité libre de la partie de coulisseau (6) est conçue sous la forme d'une fourche d'encliquetage comportant entre deux bras de fourche (7, 8) une ouverture d'encliquetage (9), de sorte que la partie de coulisseau (6 ) porte sur son côté intérieur derrière la fourche d'encliquetage, dans la direction de glissement, une saillie d'encliquetage (10), de sorte que l'unité de couplage (3) comporte un manchon de guidage (11) qui entoure le coulisseau (4) et qui, contre la force de rappel d'un élément de rappel élastique en ressort ou en caoutchouc (12), est guidé de manière coulissante dans le trou de guidage (5), et de sorte que, lors du pressage l'une contre l'autre des extrémités frontales des deux parties de tige comportant les unités de couplage (3), la fourche d'encliquetage d'une unité de couplage (3) est encliquetable au niveau de la saillie d'encliquetage (10) dans l'autre unité de couplage (3) en repoussant au moins un des manchons de guidage (11).
Patent WO-2017202493-A1 (WO)
Title: Garniture d'étanchéité pour désalignements de tubes
Inventor: BECHLER CHRISTIAN
IPC: F16L55/163
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne une garniture intérieure d'étanchéité à introduire dans un tube, comprenant : deux garnitures (2) constituées de plaques d'acier sous forme de cône tronqué ou incurvées de manière sensiblement cylindrique, les extrémités libres des plaques d'acier des garniture (2) se chevauchant dans leurs directions périphériques, un dispositif d'arrêt (12) respectif étant disposé dans ces zones de chevauchement, les deux garnitures (2) étant disposées dans un tube de revêtement (26) déformable de manière à être espacées l'une de l'autre.
Patent WO-2017121701-A1 (WO)
Title: Composant optoélectronique et procédé de fabrication d'un composant optoélectronique
Inventor: HÖPPEL LUTZ
IPC: H01L33/62
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention concerne un composant optoélectronique (100) qui comprend une série de couches semi-conductrices (1) comportant une première couche semi-conductrice (11), une couche active (13), une seconde couche semi-conductrice (12) et une face supérieure (14). Sur la première couche semi-conductrice (11) est déposée une première couche de contact (31), par l'intermédiaire de laquelle la première couche semi-conductrice (11) est mise en contact électrique au cours du fonctionnement conforme. Sur la face supérieure (14) est disposée une couche miroir (4), par l'intermédiaire de laquelle la seconde couche semi-conductrice (12) est mise en contact électrique au cours du fonctionnement. Le composant (100) comporte en outre dans la série de couches semi-conductrices (1) un évidement (2) qui s'étend depuis la face supérieure (14) à travers toute la seconde couche semi-conductrice (12) et la couche active (13) et débouche dans la première couche semi-conductrice (11). L'évidement (2) comprend dans la zone de la première couche semi-conductrice (11) une surface inférieure (20) qui est délimitée, dans une direction latérale, parallèlement à la couche active (13), par au moins une paroi latérale (21) s'étendant transversalement à la couche active (13). La surface inférieure (20) et la paroi latérale (21) sont formées par la série de couches semi-conductrices (1). La première couche de contact (31) est déposée directement sur la surface inférieure (20) de l'évidement (2). Dans une vue de dessus de la face supérieure (14), la couche miroir (4) recouvre une partie de l'évidement (2).
Patent WO-2017140555-A1 (WO)
Title: Interface de communication entre une application d'automatisation industrielle et un bus de terrain industriel
Inventor: HILPERT MARC
IPC: G05B19/042
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne une interface (101) et un procédé de communication entre une application d'automatisation industrielle (110) et un bus de terrain industriel (120), l'interface comprenant une première interface (102) vers l'application d'automatisation industrielle (110) et comprenant en outre une seconde interface (103) vers un contrôleur de bus de terrain (121), le contrôleur de bus de terrain (121) étant utilisable pour communiquer avec un dispositif périphérique (130), l'interface (101) étant caractérisée par un élément fonctionnel (104) entre la première interface (102) et la seconde interface (103), l'élément fonctionnel (104) comprenant une implémentation d'une fonction d'automatisation industrielle spécifique de dispositif périphérique.
Patent WO-2017140797-A1 (WO)
Title: Ramasseur équipé d'anneaux dentés et de segments formant dents
Inventor: LAUMANN CHRISTOPHER
IPC: A01D89/00
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ramassage (100) rotatif pour un produit d'une récolte, qui est intégré ou peut être intégré dans une machine de récolte agricole (200), le dispositif de ramassage comprenant : un tambour en forme de rouleau (2) qui est pourvu d'une surface d'enveloppe extérieure (4) et qui a un diamètre extérieur (D), une pluralité d'anneaux dentés (10 ; 10'; 10'' ; 210) disposés sur la surface d'enveloppe extérieure (4) du tambour (2) et faisant saillie du diamètre extérieur (D) du tambour (2). Des espaces intermédiaires (11) sont ménagés entre des anneaux dentés adjacents (10 ; 10' ; 10'' ; 210) pour recevoir des racleurs (12 ; 12' ; 12'') et les anneaux dentés (10 ; 10' ; 10'' ; 210) comportent des segments formant dents (15 ; 47 ; 47' ; 47'' ; 47''' ; 147) qui sont, à l'état assemblé, entièrement au-dessus de la surface d'enveloppe (4) et sont réalisées à partir d'un matière synthétique élastique. Les dispositifs de ramassage connus, équipés d'anneaux dentés disposés entre les racleurs, nécessitent tout d'bord le démontage des anneaux dentés avant de pouvoir monter ou remplacer des dents individuelles. Selon l'invention, les anneaux dentés (10 ; 10' ; 10'' ; 210) et les segments formant dents (15 ; 47 ; 47' ; 47''; 47''' ; 147) comprennent des moyens de fixation complémentaires à l'aide desquels les segments formant dents (15 ; 47 ; 47' ; 47'' ; 47''' ; 147) peuvent être montés sur l'anneau denté (10 ; 10' ; 10'' ; 210) sans démonter l'anneau denté (10 ; 10' ; 10'' ; 210).
Patent WO-2017158125-A1 (WO)
Inventor: WELTMANN KLAUS-DIETER
IPC: A61B18/14
Filed: 2017-03-16
Abstract: The invention relates to a device, to a system, and to a method for antimicrobial treatment during performance of operations in bodies, to a method for producing the device, and to a computer program. A device (11) is provided for antimicrobial treatment during performance of operations, in particular minimally invasive operations, in bodies. Said device comprises a main body (1) for partial introduction into a body and at least one plasma source (12) arranged in at least one portion of the main body (1). The plasma source (12) has at least one high-voltage electrode (9) which is covered at least partially and in particular completely with a dielectric (10) and is adapted to produce a plasma when an electric voltage is applied and in co-operation with a second electrode by means of dielectric barrier discharge.
Patent WO-2017186408-A1 (WO)
Inventor: DECOTTIGNIES DOMINIQUE
IPC: B01J35/10
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine, ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant au moins un composé organique comportant au moins une fonction ester. L'invention porte également sur son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent WO-2017174763-A1 (WO)
Inventor: SLOMMIANY ANDREAS
IPC: B41J2/175
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne une imprimante à jet d'encre servant à apposer une inscription sur des articles et munie d'une tête d'écriture (20) et d'un réservoir (54) pour un liquide qui s'écoule par des orifices de sortie (28), la tête d'écriture (20) étant réalisée en deux parties. La tête d'écriture est composée d'un corps principal (24) et d'une tête d'impression (22). Un groupe d'impression (32) est agencé dans la tête d'impression (22). Entre la tête d'impression (22) et le corps principal (24) est ménagée une zone de raccordement qui présente respectivement au moins un moyen de liaison mécanique (42), un moyen de liaison électrique (46) et un moyen de liaison hydraulique. Le moyen de liaison hydraulique présente dans la tête d'impression (22) un raccordement (50) qui est muni d'au moins une soupape à fermeture automatique, et dans le corps principal (24) un raccordement complémentaire (52) qui est muni d'une soupape à fermeture automatique. Les soupes à fermeture automatique n'adoptent respectivement un état ouvert que lorsque le raccordement (50) et le raccordement complémentaire (52) sont assemblés. Le corps principal (24) est relié de manière amovible au réservoir (54).
Patent WO-2017202977-A1 (WO)
Title: Dispositif supplémentaire destiné à être fixé à un dispositif d'administration de médicament, manchon à numéro pour dispositif d'administration de médicament et dispositif d'administration de médicament
Inventor: RIEDEL STEPHAN
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif supplémentaire destiné à être fixé à un dispositif d'administration de médicament comprenant : un mécanisme de fixation pour coupler le dispositif supplémentaire au dispositif d'administration de médicament ; un dispositif d'imagerie configuré pour fournir des données d'image représentant une image capturée d'un ou de plusieurs numéros présents sur un manchon à numéro du dispositif d'injection à un emplacement sur le manchon à numéro correspondant à une dose de médicament définie actuellement ; et un agencement de processeur configuré pour : recevoir les données d'image représentant l'image capturée ; effectuer une reconnaissance optique de caractères sur les données d'image pour déterminer une quantité de la dose de médicament actuellement définie ; provoquer l'affichage de la quantité de la dose de médicament actuellement définie ; traiter les données d'image représentant l'image capturée afin d'identifier une ou plusieurs caractéristiques du manchon à numéro à l'emplacement ; déterminer, à partir des caractéristiques déterminées du manchon à numéro, si la dose actuellement définie de médicament est une dose autorisée ; et en réponse à la détermination selon laquelle la dose actuellement définie de médicament n'est pas une dose autorisée, provoquer une indication selon laquelle la dose actuellement définie de médicament n'est pas une dose pouvant être administrée.
Patent WO-2018007083-A1 (WO)
Title: Commutateur avec dispositif d'extinction d'arc électrique
Inventor: FREUNDT KARSTEN
IPC: H01H33/18
Filed: 2017-06-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de commutation utilisé dans un tube commutateur à vide ou lors d'une extinction d'arc électrique dans des gaz, comportant un dispositif d'extinction d'arc électrique, et un procédé de fonctionnement d'un appareil de commutation dans un tube commutateur à vide ou lors d'une extinction d'arc électrique dans des gaz, comportant un dispositif d'extinction d'arc électrique pour des applications moyenne tension, basse tension et/ou haute tension.
Patent WO-2018001800-A1 (WO)
Inventor: SANTORO GIANFRANCO
IPC: G07C5/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'utiliser un dispositif de communication sans fil installé dans un véhicule pour transmettre des données indiquant des voyages effectués par le véhicule à un dispositif distant. Un état d'allumage du véhicule est déterminé, ledit état d'allumage comprenant au moins un état d'allumage. Une fenêtre temporelle est définie d'après un moment auquel il est déterminé que le véhicule est dans l'état d'allumage activé, puis un type est attribué à un voyage qui doit être effectué par le véhicule. Le voyage est d'un premier type lorsque les données d'entrée indiquant une entrée effectuée par un utilisateur sur un dispositif d'entrée connecté de manière fonctionnelle au dispositif de communication sans fil sont reçues dans la fenêtre temporelle définie. Autrement, il est d'un second type. Un message indiquant le type attribué au voyage est généré au moins pour les voyages du premier type, puis est transmis sans fil au dispositif distant.
Patent WO-2018002084-A1 (WO)
Title: Article destiné à être utilisé avec un appareil permettant de chauffer une substance à fumer
Inventor: NICHOLSON GARY
IPC: A24F40/465
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un article (1, 2, 3, 4, 5, 6) destiné à être utilisé avec un appareil permettant de chauffer une substance à fumer de façon à volatiliser au moins un composant de la substance à fumer. L'article (1) comprend une mousse (20). La mousse comprend une substance à fumer telle que du tabac. L'invention concerne également un système (1000) comprenant un article (1, 2, 3, 4, 5, 6) et un appareil (100). L'article (1) comprend une mousse (20) comprenant une substance à fumer. L'appareil (100) est destiné à chauffer la substance à fumer pour volatiliser au moins un composant de la substance à fumer. L'appareil (100) comprend une zone de chauffage (111) destinée à recevoir au moins une partie de l'article (1, 2, 3, 4, 5, 6).
Patent WO-2018011046-A1 (WO)
Title: Procédé servant à améliorer le rendement des cultures
Inventor: KUMAR MANOJ
IPC: A01N43/90
Filed: 2017-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé servant à améliorer le rendement des cultures de fraises, le procédé comprenant l'étape d'application d'un agent antifongique de type polyène, notamment de la natamycine, aux racines d'un fraisier avant la plantation de ladite plante et/ou sur le milieu dans lequel la plante doit être plantée. Le procédé revendiqué permet d'obtenir un nombre accru de cultures, une augmentation du poids de la culture individuelle, et une augmentation du poids total de la culture, et peut permettre une récolte plus précoce.
Patent WO-2018029276-A1 (WO)
Title: Procédé et système de traitement d'une image des dents et des gencives
Inventor: DORODVAND ROJINA
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-08-09
Abstract: L'invention concerne un système pour traiter une image de la bouche, qui comprend un dispositif de capture d'image; un accessoire de fixation buccal, conçu pour être fixé au dispositif de capture d'image et pour monter le dispositif de capture d'image dans une position fixe par rapport à la bouche de l'utilisateur; un dispositif d'affichage; et une unité de traitement, l'unité de traitement étant configurée pour : recevoir des données d'image de bouche provenant du dispositif de capture d'image; identifier une zone d'analyse dans les données d'image correspondant aux dents et aux gencives; extraire un ensemble de caractéristiques de propriété d'image à partir de la zone d'analyse des données d'image; faire passer les caractéristiques de propriété d'image à travers un classificateur d'état, le classificateur d'état étant configuré pour comparer les valeurs des caractéristiques de propriété d'image extraites à des paramètres prédéterminés afin d'identifier des sous-zones de la zone d'analyse qui sont indicatives d'états de santé bucco-dentaire; et envoyer des données de résultat correspondant aux sous-zones identifiées au dispositif d'affichage.
Patent WO-2018029365-A1 (WO)
Title: Dispositif de filtration
Inventor: LANDAU UWE
IPC: B01J20/30
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration 1 comprenant au moins une couche active 2 et au moins un composite antimicrobien 3. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un dispositif de filtration et des systèmes de filtration comprenant au moins deux substrats ou composants. Le dispositif de filtration 1 peut comprendre deux substrats, le substrat A étant pourvu d'une couche d'oxyde de graphène ou de graphène chimiquement fonctionnalisé (couche active2) et le substrat B étant recouvert d'un composite antimicrobien 3 comprenant de l'argent et du ruthénium ("AGXX") La couche active 2 comprend du graphène ou de l'oxyde de graphène fonctionnalisé par des groupes ioniques de sorte qu'il peut attirer les micro-organismes 4 et les endotoxines (étapeI), qui sont ensuite capturées et liées par la couche active 2 (étape II). Le composite antimicrobien 3 produit et libère des espèces réactives de l'oxygène ("ROS") qui tuent les microorganismes présents dans l'environnement (étape III). Lorsque la structure cellulaire des micro-organismes est détruite pendant le procédé de destruction, les débris cellulaires sont au moins en partie éliminés de la couche active 2 (étape IV).