baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020850-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtration de fluctuations de couple
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-05-12
Abstract: Un mécanisme de filtration de fluctuations de couple comporte un organe à amortir (15, 114) tournant autour d'un axe de révolution (100), un volant d'inertie oscillant (22) tournant autour de l'axe de révolution (100) par rapport à l'organe à amortir (15, 114), et au moins un module de liaison permettant un débattement angulaire du volant d'inertie oscillant (22) par rapport à l'organe à amortir (15, 114) de part et d'autre d'une position de référence. Le module de liaison (26) comportant au moins un bras oscillant (26.1) pivotant autour d'un pivot (26.2) lié à l'organe à amortir et un organe de liaison cinématique (26.4, 26.40) entre le bras oscillant (26.1) et le volant d'inertie oscillant (22). Le bras oscillant (26.1) comporte une zone de contact (26.5, 26.42) avec le volant secondaire (22) et un talon (26.9), situés de part et d'autre du pivot (26.2), le talon (26.9) étant situé en regard d'une piste de butée (26.10) coopérant avec le talon (26.9) pour limiter un pivotement du bras oscillant (26.1) dans un sens rapprochant la zone de contact (26.5, 26.42) de l'axe de révolution (100).
Patent FR-3022804-A1 (FR)
Title: Arbre d'agitation pour broyeur
Inventor: SEGARD DAVID
IPC: B02C17/16
Filed: 2014-06-25
Abstract: Arbre d'agitation (1) pour broyeur comprenant : - un axe (2) destiné à être entraîné en rotation, - une succession d'éléments d'agitation (3), plans, et d'entretoises (4), tubulaires, montés en alternance sur l'axe, suivant un empilement le long dudit axe (2), - des butées extrêmes (5,6), solidaires de l'axe, maintenant en compression l'empilement d'éléments d'agitation et d'entretoises, caractérisé en ce que les entretoises tubulaires (4) présentent des orifices autorisant la libre circulation de la matière et des fluides de l'extérieur vers l'intérieur de l'arbre d'agitation, et inversement.
Patent FR-3023819-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la position angulaire du volant d'un vehicule et vehicule associe
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: B60W50/08
Filed: 2014-07-15
Abstract: Pour commander la position angulaire du volant d'un véhicule par rapport au champ d'une caméra intérieure disposée entre le volant et le combiné du véhicule ou entre le volant et la planche de bord du véhicule, ce véhicule comportant un système de direction pilotable : - avant le démarrage du véhicule, on détermine (100) si le volant occulte au moins partiellement le champ de la caméra, à partir de la position angulaire du volant ; si le champ de la caméra est au moins partiellement occulté par le volant, on actionne (102) le système de direction pilotable de façon à ramener le volant dans une position angulaire où il n'occulte pas le champ de la caméra.
Patent FR-3026594-A1 (FR)
Title: Procede, programme et dispositif de marquage d'un contenu
Inventor: DOISY NICOLAS
IPC: H04N21/80
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage de contenu, en particulier au moyen d'un marqueur permettant d'identifier le ou les auteurs du contenu au sens du droit d'auteur. Un objet de l'invention est un procédé de marquage d'un contenu par un marqueur comportant une capture d'un élément corporel d'un auteur d'un contenu suite à une action sur le contenu, l'auteur étant un utilisateur d'un terminal mettant en œuvre l'action, un marqueur du contenu étant fonction de l'élément corporel capturé. Ainsi, l'élément corporel de l'utilisateur du terminal suite à une action sur un contenu, sera capturé utilisé pour le marquage du contenu permettant d'identifier l'auteur de cette action sur le contenu.
Patent FR-3026415-A1 (FR)
Title: Dispositif de franchissement de ruisseau
Inventor: LAJAUNIAS PASCAL
IPC: E01D18/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de franchissement (1) de ruisseau modulaire comprenant au moins un élément préfabriqué (2) comportant une arche (3), délimitée par une surface interne (4) délimitant un passage (5) et une surface externe (6) s'étendant à distance de la surface interne (4), et des massifs (7) venus de matière avec l'arche (3), formant des pieds de l'arche (3) et s'étendant en saillie depuis la surface externe (6).
Patent FR-3026853-A1 (FR)
Title: Paire de lunettes reglable en fonction de l’ecart pupillaire d’un individu
Inventor: THORAL DENIS
IPC: G02C1/04
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une monture de lunettes comprenant : une face avant, sur laquelle l'au moins un verre (9A, 9B) est destiné à se fixer; une première branche (5A) et une seconde branche (5B) rapportées chacune sur une extrémité de la face avant ; et un premier dispositif de réglage (23A) destiné à régler la position de l'au moins un verre (9A, 9B) par rapport à la face avant de la monture, le premier dispositif de réglage (23A) comprenant au moins un premier élément de positionnement destiné à coopérer avec au moins un deuxième d'élément de positionnement d'un deuxième dispositif de réglage (37A) appartenant à l'au moins un verre (9A, 9B), caractérisée en ce que le premier dispositif de réglage (23A) est agencé pour définir un ensemble de positions relatives de l'au moins un deuxième élément de positionnement par rapport à la monture disposées sur une ligne courbe comprise dans un plan incliné par rapport à un plan de référence comprenant les axes optiques en vision de loin des yeux d'un utilisateur. La présente invention se rapporte également à un verre de lunette.
Patent FR-3011780-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de l'entrainement d'un vehicule automobile
Inventor: WAGNER DIRK
IPC: F02D31/00
Filed: 2014-10-08
Abstract: Procédé de gestion sécurisé d'un entraînement de véhicules automobiles comprenant une surveillance de régime selon laquelle , si la vitesse de rotation réelle n du moteur thermique (10) dépasse un seuil inférieur prédéfini de vitesse de rotation, exécute une mesure de réaction de défaut, cette mesure de réaction de défaut étant choisie selon qu'il y a d'autres conditions prédéfinies.
Patent FR-3028467-A1 (FR)
Title: Banquette d'automobile, ensemble de banquette, portion de coiffe de banquette et vehicule equipe d'une telle banquette
Inventor: DUVALLET PATRICK
IPC: B60R22/12
Filed: 2014-11-19
Abstract: Banquette de siège (1) de véhicule automobile comprenant une coiffe de siège (20) recouvrant une matelassure de siège disposée sur une structure de banquette de siège automobile à laquelle la coiffe (20) de siège est maintenue, la coiffe (20) comprenant une boucle de maintien (10) solidarisée à la coiffe (20) par couture destinée au maintien d'un pêne de ceinture de sécurité afin de réduire les frottements de ce dernier avec l'environnement intérieur véhicule.
Patent FR-3025955-A1 (FR)
Inventor: CONDRON DEAN EDWARD
IPC: B60L50/10
Filed: 2015-09-15
Abstract: Dispositif pour faire fonctionner un circuit survolteur, le circuit survolteur comprenant un transistor 208 qui met en circuit et hors circuit un convertisseur élévateur, comprenant une interface ayant une entrée et une sortie, l'entrée étant configurée pour recevoir une température d'un capteur 214, la température étant la température du circuit survolteur, une unité 220 de commande reliée à l'interface, l'unité de commande étant configurée pour mettre sélectivement le transistor 208 à l'état passant et à l'état bloqué.
Patent FR-3041454-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un circuit electronique avec detection d'un changement de reactance electrique
Inventor: DUPREZ ADRIEN
IPC: G06F21/70
Filed: 2015-09-22
Abstract: Dispositif (1) de protection d'un circuit électronique comprenant : - des surface de maillage (2A, 2B) comprenant des cellules (3A, 3B) constituées par une portion continue de circuit électrique (20) et réparties sur les surfaces de maillage (2A, 2B), et au moins un circuit électrique, comprenant : o une entrée d'injection d'un signal électrique, ○ une sortie de captage d'un signal électrique de sortie, et o entre ladite entrée et ladite sortie, au moins une desdites cellules (3A, 3B), le circuit électrique présentant une réactance électrique entre son entrée et sa sortie, le dispositif de protection (1) comprenant un module de détection (8) propre à détecter un changement de ladite réactance électrique.
Patent FR-3016616-A1 (FR)
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-01-19
Abstract: La présente invention concerne un récipient extrudeur de produit d'application (100) comprenant: une pointe (10) réalisée en un matériau mou présentant une partie de remplissage (11) remplie d'un produit d'application (M) et un applicateur plat (13) et, un tuyau de rétention (20) introduit dans la pointe (10), et servant à extruder le produit d'application (M) par un orifice de sortie (16) situé à l'extrémité avant de l'applicateur (13) en déformant la partie de remplissage (11) par une pression. Le récipient extrudeur (100) de produit d'application comprend un élément intermédiaire annulaire (30) engagé avec la pointe (10) et avec le tuyau de rétention (20). Sur la face périphérique extérieure de l'extrémité arrière de la partie de remplissage (11) est disposée une bride (18) se prolongeant dans la direction périphérique et, sur la face périphérique intérieure de l'extrémité avant de l'élément intermédiaire (30) est disposée une nervure saillante intérieure (31) se prolongeant dans la direction périphérique. La bride (18) et la nervure saillante intérieure (31) s'engagent l'une et l'autre au moins axialement.
Patent FR-3032309-A1 (FR)
Title: Circuit de regulation de tension adapte aux fortes et faibles puissances
Inventor: PONS ALEXANDRE
IPC: H02J1/02
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne un circuit de régulation de tension comprenant : un premier transistor (HPM) connecté entre une entrée (In) de tension à réguler (Vin) et une sortie (Out) de tension régulée (Vout), une première boucle de régulation commandant le premier transistor en fonction d'un écart entre une tension de référence (Vrf) et une première tension de contre réaction (Vfh) dérivée de la tension régulée, un second transistor (LPM) connecté en série entre le premier transistor (HPM) et la sortie (Out), une seconde boucle de régulation commandant le second transistor en fonction d'un écart entre la tension de référence et une seconde tension de contre réaction (Vfl) dérivée de la tension régulée, la seconde boucle de régulation étant active dans des modes de régulation à faible et forte puissance, et un circuit de commutation (I1, I2) pour forcer le premier transistor (HPM) dans un état passant en mode de régulation à faible puissance.
Patent FR-3036210-A1 (FR)
Inventor: LAVERNE THOMAS
IPC: G16B45/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé qui peut comporter la réception (510) d'un maillage qui représente un environnement géologique, le maillage comportant des éléments ; la réception (520) d'informations de localisation pour une discontinuité dans l'environnement géologique ; au moins en partie en fonction des informations de localisation, la définition (530) d'équations d'enrichissement pour une partie des éléments, les équations d'enrichissement comportant une fonction à saut qui modélise la discontinuité ; la résolution (540) d'un système d'équations pour une fonction implicite, le système d'équations comportant les équations d'enrichissement ; et, au moins en partie en fonction de la résolution, la production en sortie (550) de valeurs pour la fonction implicite par rapport à au moins une partie du maillage.
Patent FR-3036246-A1 (FR)
Title: Systeme optique d'acquisition d'informations sur une surface
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention concerne un système optique (1) d'acquisition d'informations sur une surface (4) comportant : - un dispositif d'éclairage (20) plénoptique configuré pour éclairer la surface à acquérir (4), - un dispositif d'imagerie (30) configuré pour acquérir une image de la surface à acquérir (4), - un masque matriciel (7) comportant une matrice de cellules (71) pouvant être commandées indépendamment les unes des autres pour transmettre une quantité de lumière choisie, et - un dispositif de commande (9) configuré pour limiter la quantité de lumière transmise par une cellule (71) lorsque la lumière transmise à travers ladite cellule (71) génère, après réflexion sur la surface à acquérir (4), une réflexion spéculaire dans l'angle de champ du dispositif d'imagerie (30).
Patent FR-3036569-A1 (FR)
Title: Protection pour telephone portable
Inventor: CAUBET JEAN-CLAUDE
IPC: H04M1/02
Filed: 2015-05-22
Abstract: Dispositif de protection (1) pour téléphone portable (2) constitué d'une coque de protection (3) avec un clapet de protection avant (4), ce dernier étant monté pivotant sur la coque autour d'un axe vertical (Xg, X'g), caractérisé en ce que la clapet de protection (4) est un élément indépendant de la coque (3).
Patent FR-3037609-A1 (FR)
Title: Dispositif a coulissement pour la pose et la depose d'un volet roulant
Inventor: KARST LAURENT
IPC: E04F10/10
Filed: 2015-06-19
Abstract: Ce dispositif comprend des rails verticaux (20) fixés sur les montants (21) de la fenêtre (3). Au niveau de chacun des capots (6) du caisson (5), un tiroir (13) apte à recevoir à rotation l'arbre (4) portant le tablier est logé dans le capot (6) de sorte de pouvoir en être extrait vers le bas. Le dispositif comprend également un moyen d'immobilisation (14) du tiroir (13) dans le capot (6) dans lequel il est logé, une interface (19) de maintien et de coulissement solidaire du capot (6) et comportant un ergot (22) apte à coulisser dans une gorge (23) de ce rail vertical (20) entre une position haute et une position basse. Il comprend aussi un élément d'immobilisation (29) du capot (6) apte à être fixé en dessous du capot (6) pour l'empêcher de descendre le long du rail vertical (20) lorsqu'il est en position haute.
Patent FR-3054404-A1 (FR)
Title: Porte outil destine a etre utilise sur un vehicule en vue de traiter la surface du sol ayant pour objet de travailler a hauteur constante du sol sur la totalite de la surface a traiter
Inventor: BRELIVET NICOLAS
IPC: A01M21/04
Filed: 2016-07-27
Abstract: Porte outil de nettoyage de désherbage ou de traitement destiné à être utilisé sur un véhicule en vue de traiter la surface du sol ayant pour objet de travailler à hauteur constante du sol sur la totalité de la surface traité quel que soit le dénivelé constater sur la zone que recouvre le porte outil, composé de plusieurs sous ensemble constituant des sous zones de travail, et d'un principe de gestion parallélogramme unitaire à chaque sous-ensembles de façon a désolidariser le mouvement de chaque sous ensemble au fin que chacun d'eux épouse les aspérités de la zone qu'il a à traiter, caractérisé par : Deux platines parallèles placées verticalement (a) à chaque extrémité du porte outil, Deux barres parallèles (b) servant de pivots (c)aux sous-ensembles de porte outil de façon a constituer l'effet de parallélogramme en partie haute, De sous-ensembles (d) constitués pour chacun de : ○ Au moins deux bras (e) fixés aux extrémités hautes sur chacune des deux barres parallèles(b) et recevant en partie basse un chariot (f), ○ D'un chariot (f) fixé au bras (e) sus dits par l'intermédiaire de pivots (g), de telle façon à constituer le parallélogramme en partie basse.
Patent FR-3047741-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tablettes uni-dose
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: C11D3/10
Filed: 2016-02-11
Abstract: Procédé de fabrication de tablettes uni-doses, obtenues par mélange de carbonate de sodium et d'eau majoritairement ou exclusivement, ladite tablette comprenant au moins 95% en poids de carbonate décahydraté, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention d'un mélange homogène comprenant de l'eau et du carbonate de sodium, l'eau et le carbonate de sodium représentant au moins 95% en poids du mélange - mise en forme du mélange par moulage, - démoulage du mélange durci, obtenant une ou plusieurs tablette(s) uni-dose(s).
Patent FR-3049692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation lumineuse d'un vehicule automobile
Inventor: CONSTANS JEAN-LUC
IPC: F21V31/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (10) d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse d'un véhicule automobile, ledit dispositif (10) comprenant : - un boîtier comprenant une ouverture avant adaptée pour permettre le passage de l'air arrivant de l'avant du véhicule, - une platine (2) montée à l'intérieur dudit boîtier, - au moins un module d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (3, 4) fixé à une première face (2A) de ladite platine (2), ladite platine (2) comprenant des moyens de canalisation adaptés pour guider un flux d'air entrant par ladite ouverture vers l'arrière du boîtier, lesdits moyens de canalisation s'étendant entre la platine (2) et le boîtier depuis une deuxième face (2B) de la platine (2), opposée à ladite première face (2A).
Patent FR-3050139-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une lame de parquet imprimee
Inventor: CARPENTIER EMMANUEL
IPC: E04F15/04
Filed: 2016-04-14
Abstract: Le procédé de réalisation de lame de parquet possédant un motif imprimé sur une face externe comprend des étapes de : A- Homogénéisation d'un état de surface de la face externe de la lame ; B- Dépôt d'un apprêt sur la face ainsi homogénéisée ; C- Impression du motif sur la face ainsi apprêtée ; D- Dépôt d'une couche de protection sur la face ainsi imprimée ; et, E- Dépôt d'une couche de finition sur la couche de protection.
Patent FR-3052183-A1 (FR)
Title: Aube de turbine comprenant une portion d'admission d'air de refroidissement incluant un element helicoidal pour faire tourbillonner l'air de refroidissement
Inventor: BOTREL ERWAN DANIEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne une aube (11) de turbine de turbomachine telle qu'un turbopropulseur ou un turboréacteur, cette aube (11) comprenant un pied (12) portant une pale, cette aube (11) comportant au moins un conduit de circulation d'air pour la refroidir en fonctionnement, ce conduit comportant au niveau du pied d'aube (12) une portion d'admission (26a-26e) pour collecter l'air de refroidissement, cette portion d'admission (26a-26e) s'étendant depuis une face inférieure (21) du pied d'aube (12) opposée à la pale. Au moins une portion d'admission (26a-26e) est équipée d'un élément hélicoïdal (33) pour mettre en rotation l'air de refroidissement afin d'en améliorer l'efficacité de refroidissement.
Patent FR-3053900-A1 (FR)
Title: Dispositif de compactage de poudre metallique d'une machine de fabrication additive par lit de poudre
Inventor: SCHOUTEN ALEXIS
IPC: B22F3/093
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de compactage de poudre métallique (100) d'une machine de fabrication additive par lit de poudre caractérisé en ce que ledit dispositif de compactage (100) est un plateau vibrant pneumatique (101) comportant un vibrateur pneumatique (210) et une alimentation en air comprimé (220).
Patent FR-3054880-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a feu par induction
Inventor: ROSSIQUET GILLES
IPC: F41B6/00
Filed: 2016-08-08
Abstract: Dispositif de mise à feu (2) d'une munition constituée par un projectile (4) et sa charge propulsive (5), comprenant une culasse (13) adaptée pour venir au contact d'une chambre (6) d'un canon (1) chargé de ladite munition, ladite culasse (13) fermant ledit canon (1) en position de tir, dans lequel ladite culasse (13) comprend un dispositif d'amorçage par induction magnétique (7) ou électromagnétique permettant de déclencher la combustion de la charge propulsive (5) et l'expulsion du projectile (4) dudit canon (1), un bouclier (3) disposé entre le dispositif d'amorçage par induction (7) et la chambre (6) dudit canon, comprenant un matériau céramique fait d'un oxyde, d'un carbure, d'un nitrure, d'un oxynitrure ou d'un borure d'au moins un élément choisi parmi le silicium, l'aluminium, le zirconium, le bore, le titane, le tungstène, l'hafnium, ledit matériau céramique comprenant des grains dont le diamètre maximal est inférieur ou égal à 500 micromètres.
Patent FR-3056328-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees pour predire une hospitalisation ou une re-hospitalisation d’un patient atteint d’une maladie respiratoire chronique
Inventor: AMADOU-BOUBACAR HABIBOULAYE
IPC: G16H10/60
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de données permettant de prédire une hospitalisation ou une ré-hospitalisation d'un patient atteint d'au moins une maladie chronique comprenant une première base de données (DB1) contenant des données sociodémographiques du patient ; une deuxième base de données (DB2) contenant des données historiques médicales du patient ; une troisième base de données (DB3) collectant des mesures de signaux vitaux du patient provenant de dispositifs médicaux de surveillance de l'état de santé du patient, et des réponses à des questions d'auto-évaluation du patient sur son état de santé ; un premier processeur (P1) configuré pour prétraiter les données et mesures provenant des première, deuxième et troisième bases de données (DB1, DB2, DB3) ; pour extraire des variables pertinentes révélatrices d'un risque d'hospitalisation ou ré-hospitalisation ; et pour créer au moins un vecteur multidimensionnel d'hospitalisation (Xh) et/ou de ré-hospitalisation (Xrh) à partir des variables pertinentes; et un deuxième processeur (P2) configuré pour comparer le vecteur multidimensionnel d'hospitalisation (Xh) à un modèle mathématique d'hospitalisation prédéfini (Mh) et pour déduire de la comparaison une évaluation du risque d'hospitalisation du patient.
Patent FR-3056821-A1 (FR)
Title: Super-condensateur a electrolyte perfectionne
Inventor: LERIDON BRIGITTE
IPC: H01G11/56
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un super-condensateur comportant : - un électrolyte comportant une première extrémité et une deuxième extrémité opposée à la première extrémité, - une première électrode (E1) en contact avec la première extrémité de l'électrolyte, et - une deuxième électrode (E2) en contact avec la deuxième extrémité de l'électrolyte. En particulier, l'électrolyte est réalisé dans un matériau solide (D), conducteur ionique et isolant électronique.
Patent FR-3057677-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un guide d'onde
Inventor: DURAND CEDRIC
IPC: G02B6/13
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un guide d'onde dans une plaque de verre (30), comprenant les étapes successives suivantes : balayer la plaque (30) par un faisceau laser (32) dirigé orthogonalement à la plaque (30) pour former une tranchée (34) selon le dessin du guide d'onde à former, la durée des impulsions de ce laser étant comprise entre 1 et 500 femtosecondes ; traiter à l'acide fluorhydrique ; remplir la tranchée (34) d'un matériau ayant un indice différent de celui du verre ; et déposer une couche d'encapsulation.
Patent FR-3060886-A1 (FR)
Title: Gestion d'energie electrique composite
Inventor: PIGNIER DANIEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: Un procédé d'échange d'énergies électriques entre une pluralité de réseaux particuliers (1) d'électricité comprenant chacun :         - une unité de coordination (100),         - des groupes d'appareils électriques, et         - une pluralité de relais (300) disposés sur les lignes d'alimentation des appareils.         Le procédé comprend :         a) transmettre des données d'état des appareils à l'unité de coordination (100),         b) établir un ensemble de ressources et de besoins en énergie électrique,         c) confronter l'ensemble des ressources et des besoins avec ceux des autres réseaux particuliers,         d) allouer les besoins et les ressources les uns aux autres,         e) assurer au moins en partie le routage des énergies électriques au moyen de certificats numériques et de consignes de prélèvement d'énergie électrique envoyées aux relais (300),         f) comptabiliser chaque échange d'énergie de manière à définir une transaction entre deux réseaux particuliers.