baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2009003836-A1 (WO)
Title: Balayage intelligent de base de données
Inventor: PAMP JOHAN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-06-17
Abstract: L'invention porte sur la localisation de titulaires et de contrefacteurs potentiels d'un brevet ou d'une autre propriété intellectuelle qui peut être facilitée en déterminant si quelqu'un d'autre que le propriétaire essaie ou a essayé de breveter le même sujet ou un sujet lié. Par exemple, si un demandeur enregistre une demande de brevet mais ne répond pas à une action ou un avis autre de brevetabilité par un bureau des brevets qui cite des références antérieures, il est alors possible de présumer qu'une ou plusieurs des références citées doivent être d'intérêt pour le demandeur et, réciproquement, en ce qui concerne les propriétaires des références citées. Les références citées et, au besoin, le fait qu'un demandeur a répondu à un avis de brevetabilité d'un bureau des brevets peuvent être déterminés à partir de données de brevet accessibles au public dans des bases de données informatiques conservées par de nombreux bureaux des brevets dans le monde entier.
Patent WO-2009003915-A1 (WO)
Title: Récupérateur d'énergie électromagnétique à partir d'aimants permanents mobiles
Inventor: HOHLFELD DENNIS
IPC: H02K35/02
Filed: 2008-06-26
Abstract: L'invention concerne un récupérateur d'énergie électromagnétique (10) pour convertir de l'énergie cinétique en énergie électrique. Le récupérateur comporte au moins un aimant permanent (12) et une ou plusieurs bobines (11) situées dans un plan de bobine et électriquement interconnectées pour délivrer de l'énergie électrique. Lors du mouvement mécanique du récupérateur d'énergie (10), le ou les aimants permanents (12) sont librement déplaçables par rapport aux bobines (11) dans un plan parallèle au plan de bobine, générant ainsi un champ électrique dans au moins une bobine (11).
Patent WO-2010022779-A1 (WO)
Inventor: JANCIC SILVIN
IPC: A01M23/30
Filed: 2008-08-28
Abstract: A snap trap (1) for mice has a pivotable bar (3), which is mounted on a base plate (2) and is prestressed in a readiness position against the spring force of a spring element (5), has a locking lever (6) for fixing the bar (3) in the readiness position and has a triggering part (4), which is provided with a bait holder (11).  The triggering part (4) is mounted on the base plate (2) in the manner of a rocker.  The triggering part (4) is also formed from plastic as a one-piece moulding.
Patent WO-2009034187-A1 (WO)
Title: Mikrodosiersystem
Inventor: HEUSER GERNOT
IPC: F04B17/00
Filed: 2008-09-12
Abstract: Das Dosiersystem 22 mit mindestens einer bidirektional arbeitenden Mikropumpe 1 oder einer Anordnung mit mindestens einer Mikropumpe 1, die einen bidirektionalen Pumpvorgang erlaubt, wird zum Befüllen und Entleeren von Mikrotiterplatten eingesetzt. Vorteilhaft wird jeder Mikropumpe 1 eine Kalibriereinheit zugeordnet.
Patent WO-2009043941-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de fournir un verre ophtalmique de lunettes en calculant ou sélectionnant un modèle
Inventor: MARIN GILDAS
IPC: G02C7/02
Filed: 2008-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de fournir un verre ophtalmique de lunettes à un utilisateur, le procédé comprenant les étapes suivantes : mesure des aberrations d'ordre supérieur dans au moins un œil de l'utilisateur ; calcul d'un modèle du verre ophtalmique de lunettes ou sélection d'un modèle dans une base de données de modèles de verres ophtalmiques de lunettes, en adaptant la gestion d'un astigmatisme résiduel sur la base de la mesure des aberrations d'ordre supérieur de l'œil de l'utilisateur. L'invention concerne également un produit programme informatique réalisant au moins une des étapes.
Patent WO-2009062807-A1 (WO)
Title: Dispositif de commutation d'appareil électrique
Inventor: HAS UWE
IPC: H03K17/96
Filed: 2008-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation d'appareil électrique, comportant : un corps de contact (34) qui forme une zone de contact (30, 32) à toucher pour manœuvrer l'appareil électrique ; au moins un élément détecteur piézoélectrique (36, 38), qui est prévu pour détecter un toucher de la zone de contact (30, 32) ; et une unité palier (44 ; 44a-g) pour monter l'élément détecteur. L'invention vise à obtenir une grande sensibilité du processus de détection au moyen de l'élément détecteur piézoélectrique. A cet effet, l'unité palier (44 ; 44a-g) présente un élément palier (46 ; 46a-g) qui est prévu pour produire, à l'aide d'un toucher de la zone de contact (30, 32), une flexion de l'élément détecteur (36, 38).
Patent WO-2009103502-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d’imagerie de modalité à onde double et champ proche
Inventor: RAZANSKY DANIEL
IPC: G01N21/17
Filed: 2009-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’imagerie de champ proche d’une région d’intérêt d’un objet. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : émission d’une entrée d’énergie électromagnétique de champ proche depuis un dispositif de source de champ proche dans la région d’intérêt ; détection d’une réponse d’onde mécanique générée dans ladite région d’intérêt en réponse à l’entrée d’énergie électromagnétique de champ proche ; et fourniture de données d’image représentant une image de la région d’intérêt sur la base de la réponse d’onde mécanique. En outre, la présente invention concerne un dispositif permettant de réaliser l’imagerie de champ proche de la région d’intérêt. L’invention repose sur l’exposition de champ proche de l’objet à des sources électromagnétiques d’énergies sûres. La base physique de la formation de l’image est le phénomène thermoaccoustique, qui utilise le dépôt d’énergie radiofréquence (RF) sur l’objet concerné. L’énergie électromagnétique absorbée génère ensuite une réponse acoustique, qui peut être détectée et utilisée pour former une visualisation volumétrique (image) des propriétés d’absorption tissulaires de doublure.
Patent WO-2009156049-A1 (WO)
Title: Puncture-resistant air-impermeable laminate for an inflatable article
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: B29C73/20
Filed: 2009-06-03
Abstract: Puncture-resistant air-impermeable multilayer elastomer laminate that can be used in particular in an inflatable article, such as a vehicle tyre, comprising at least three layers (phe means parts by weight per hundred parts of elastomer, in each composition in question): as air-impermeable first layer, a first elastomer composition comprising at least 50 phe of a diene elastomer; as puncture-resistant second layer, a self-sealing second elastomer composition comprising at least 50 phe of a saturated styrene thermoplastic elastomer and more than 200 phe of an extender oil; and as third layer or adhesive interphase between the above two layers, a third composition comprising at least 30 phe of an unsaturated styrene thermoplastic elastomer.
Patent WO-2010006682-A1 (WO)
Title: Procédé pour la fabrication d'intermédiaires pour la fabrication de nouveaux macrocycles qui sont des inhibiteurs de la dégradation protéasomique de p27, tels que l'argyrine et ses dérivés, et utilisations desdits macrocycles
Inventor: KALESSE MARKUS
IPC: C07K7/56
Filed: 2009-06-23
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation de macrocycles particuliers qui sont des inhibiteurs de la dégradation protéasomique de p27, en particulier de l'argyrine et de dérivés de celle-ci, pour un traitement dans diverses affections, telles que l'induction d'une immunotolérance, les maladies auto-immunes, les infections bactériennes et les maladies prolifératives, telles que les cancers.
Patent WO-2009141182-A1 (WO)
Title: Kraftstoff-injektor
Inventor: MAGEL HANS-CHRISTOPH
IPC: F02M61/10
Filed: 2009-03-23
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Kraftstoff-Injektor (1) insbesondere Common-Rail-Injektor, zum Einspritzen von Kraftstoff in einen Brennraum einer Brennkraftmaschine, mit einem axial zwischen einer Schließstellung und einer Öffnungsstellung verstellbaren Einspritzventilelement (12), und mit einem Hochdruckspeicherraum (6), aus dem Kraftstoff bei in seiner Öffnungsstellung befindlichem Einspritzventilelement (12) in axialer Richtung zu einem Düsenraum (7) und weiter zu einer Düsenlochanordnung (8) strömen kann. Erfindungsgemäß ist vorgesehen, dass Abkoppelmittel vorgesehen sind, mit denen der Strömungsquerschnitt (17) zwischen dem Hochdruckspeicherraum (6) und dem Düsenraum (7) beim Schließvorgang des Einspritzventilelementes (12), vorzugsweise kurz bevor das Einspritzventilelement (12) seine Schließstellung erreicht, verkleinerbar ist.
Patent WO-2009121867-A1 (WO)
Title: Procédé de commande de tension et de courant amélioré appliqué à un appareil de commande pour dispositif de production d'énergie électrique
Inventor: FAGGION ALESSANDRO
IPC: H02J3/01
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande de la tension et du courant d'un dispositif onduleur (7). Le procédé consiste à réguler la tension d'entrée (Ti) au moyen d'une première commande de rétroaction et d'un régulateur de tension (8); à réguler le courant d'entrée (Ci) au moyen d'une seconde commande de rétroaction et d'un régulateur de courant (11); à convertir les caractéristiques d'entrée de la tension (Ti) et du courant (Ci) au moyen d'un dispositif onduleur (7); à atténuer des harmoniques dans la tension de sorite (Tu) au moyen d'une première opération d'atténuation réalisée à l'aide d'un filtre atténuateur (13); et à utiliser la tension de sortie (Tu) et du courant de sortie (Cu) dans la charge (6). Le procédé consiste également à stabiliser les caractéristiques de la tension de sortie (Tu) et du courant de sortie (Cu) durant les opérations de régulation de tension (a) et de régulation de courant (b); et à réaliser une atténuation supplémentaire des harmoniques qui se déroule en parallèle avec l'opération de régulation de tension (a).
Patent WO-2009124977-A1 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung von ruthenium-carben-komplexen
Inventor: KADYROV RENAT
IPC: C07F15/00
Filed: 2009-04-08
Abstract: Verfahren zur Herstellung von Carbenrutheniumkomplexen und auf Basis dieses Verfahrens herstellbare neue Arylalkyliden-Ruthenium Komplexe, die als Katalysatoren in Metathesereaktionen eingesetzt werden können.
Patent WO-2009153186-A1 (WO)
Title: Hausgerät mit vorrichtung zum türgewichtsausgleich
Inventor: SIMSEK OEVUENC
IPC: A47L15/42
Filed: 2009-06-08
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Hausgerät, in dem sich ein Verriegelungsanschlag (522) befindet, der das Scharniergelenk (52) schließt, wenn die Drehfläche (526), die für die Drehung des Scharniergelenks (52) sorgt, den freien Drehwinkel (α) des Scharniers (20) überschreitet, wobei sich die Vordertür (30) während der Drehbewegung bis zu dem vorgegebenen freien Drehwinkel (α) des angeführten Scharniers (20) öffnet. Um das Gewicht der Vordertür (30) auszugleichen wird eine Rückholfeder (60), die ein Zwischenverbindungselement (50) mit einem Scharniergelenk (52) und eine Federverbindung (54) beinhaltet, die Bewegungsübertragung zwischen Scharnier (20) und Rückholfeder (60) gewähren.
Patent WO-2010020683-A1 (WO)
Inventor: BEERLI ALBERT
IPC: E01C13/08
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention concerne une couche (10) de revêtement de sol comportant une pluralité de plaques de sol (12, 14) présentant une surface de pose (16) servant à poser une couche de couverture, par exemple, une couche de gazon artificiel, de tapis ou de parquet, lesdites plaques étant reliées de façon amovible, contiguë selon une disposition en rangée au niveau de leurs flancs latéraux (18) tournés les uns vers les autres et s'étendant entre la surface de pose (16) et une surface de sol opposée à ladite surface de pose (16). Selon l'invention, les plaques de sol (12, 14) présentent des éléments d'espacement (28) déformables élastiquement formant saillie hors de leurs flancs latéraux (18).
Patent WO-2010029049-A1 (WO)
Title: Lave-linge / sèche-linge
Inventor: SARIBAYRAKDAROGLU ERTAN
IPC: A47L15/42
Filed: 2009-09-08
Abstract: La présente invention concerne un lave-linge/sèche-linge (1) comportant au moins deux parois latérales (2) qui recouvrent latéralement le volume à l’intérieur duquel est placé le tambour de lavage et où sont situés d’autres éléments, et une paroi avant (3) qui est fixée sur les parois latérales (2) et qui comporte un flasque supérieur (4) formé sur son bord supérieur par pliage du bord en question vers l’arrière et un pli supérieur (5) formé sur le bord libre du flasque supérieur (4) par pliage dudit bord vers le haut, un flasque latéral (6) de chaque côté, formé sur ses bords latéraux par pliage desdits bords vers l’arrière et un pli latéral (7) de chaque côté, formé sur les bords libres des flasques latéraux (6) par pliage desdits bords de telle sorte qu’ils se trouvent face à face, et deux rabats (8) situés à droite et à gauche du pli supérieur (5), s’étendant vers le haut à partir du pli supérieur (5), utilisés pour fixer la paroi avant (3) à la paroi latérale (2).
Patent WO-2010043690-A1 (WO)
Title: Procédé d’installation de capteurs dans un trou de forage
Inventor: RUNIA JOHN
IPC: E21B47/12
Filed: 2009-10-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé d’installation d’un capteur dans un trou de forage foré dans des formations souterraines, le trou de forage étant foré avec un train de tiges de forage creux formé d'une série de sections de tube reliées bout à bout, un trépan étant positionné à une extrémité du train de tiges de forage et ayant une fermeture qui est utilisable pour fournir une ouverture entre le trou de forage et l'intérieur du train de tiges de forage, le procédé comportant : le forage du trou de forage à une profondeur prédéterminée à l'aide du train de tiges de forage et du trépan ; l’enlèvement partiel du train de tiges de forage du trou de forage de telle sorte que le trépan est positionné au-dessus de la profondeur prédéterminée ; la descente d'un capteur à l'intérieur du train de tiges de forage au moyen d'un câble ; l'actionnement de la fermeture de telle sorte que le capteur peut passer au-delà du train de tiges de forage dans le trou de forage, et l’enlèvement progressif du train de tiges de forage et du trépan du trou de forage au-dessus du câble de façon à laisser le capteur dans le trou de forage.
Patent WO-2011060961-A1 (WO)
Title: Nouveau segment de filtre comprenant un substrat chargé avec un agent modificateur de fumée
Inventor: BESSO CLEMENT
IPC: A24D3/06
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention concerne un segment de filtre (16) à utiliser dans un filtre (14) d'un article à fumer (10, 20, 20, 40, 50), comprenant un substrat non lamellaire (20) chargé d'au moins un agent modificateur de fumée. Le substrat non lamellaire (20) est disposé à l'intérieur du corps du segment de filtre (16) et est constitué d'une enveloppe de papier pour filtre qui présente une perméabilité à l'air d'au moins environ 3000 unités Coresta.
Patent WO-2011066941-A1 (WO)
Title: Türschliesser mit nockentrieb
Inventor: BIENEK VOLKER
IPC: E05F3/10
Filed: 2010-11-30
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Türschließer, insbesondere Drehtürschließer, mit Freilauffunktion umfassend ein Türschließergehäuse, eine mit einer Tür verbindbare Abtriebswelle, eine mit der Abtriebswelle verbundene und im Türschließergehäuse geführte Kolbenbaugruppe, eine Schließerfeder, eine zur Verbindung der Kolbenbaugruppe mit der Schließerfeder angeordnete Kolbenstange, eine Freilaufanordnung, welche dazu ausgebildet ist eine translatorische Bewegung der Kolbenbaugruppe entkoppelt von der Schließerfeder bei blockierter Schließerfeder zu ermöglichen, und einen zum Blockieren der Schließerfeder ausgebildeten hydraulischen Sperrraum, wobei die Abtriebswelle eine nockenförmige Abwälzkontur, insbesondere Nockenscheibe, umfasst, und die Kolbenbaugruppe zumindest eine auf der Abwälzkontur anliegende Kurvenrolle umfasst.
Patent WO-2010089281-A1 (WO)
Title: Coexistence of plural wireless communication transceivers in close proximity
Inventor: WILHELMSSON LEIF
IPC: H04W16/14
Filed: 2010-02-01
Abstract: A communication device has a plurality of concurrently operating transceivers, each operating in a respectively different one of a plurality of communication systems, wherein the plurality of concurrently operating transceivers includes a first transceiver and a second transceiver. Operation of the communication device includes the first transceiver ascertaining whether transmissions by the second transceiver are causing interference in a receiver of the first transceiver and if so, performing one or more interference response actions. The one or more interference response actions include ascertaining whether the interference is at an acceptable level and if so then taking no further interference response actions. If the interference is ascertained to be at an unacceptable level, an interference mitigation request is communicated to the second transceiver. The second transceiver can, for example, shift its use of frequencies to a region whereby the first transceiver's band select filter can sufficiently attenuate the second transceiver's signal.
Patent WO-2010089312-A1 (WO)
Title: Cage pour roulement à rouleaux
Inventor: MONTBOEUF BRUNO
IPC: F16C33/66
Filed: 2010-02-03
Abstract: L'invention concerne une cage (10) destinée à maintenir des éléments (9) de roulement d'un roulement (6) à rouleaux et comportant une partie (15) d'armature qui maintient les éléments (9) de roulement sur une circonférence (17) de roulement, ainsi qu'au moins une lèvre d'étanchéité circonférentielle (16c, 16d) s'étendant à partir de l'armature (15), constituée d'un matériau plus souple que le matériau de l'armature. L'armature (15) comprend des pièces présentant des surfaces concaves (38). Le matériau de la lèvre circonférentielle comble au moins partiellement les concavités (25) définies par lesdites surfaces concaves.
Patent WO-2011113481-A1 (WO)
Title: Etablissement d'une conférence dans un réseau de télécommunication
Inventor: FALKENAA JONAS
IPC: H04M3/56
Filed: 2010-03-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un système pour l'établissement d'une conférence téléphonique dans un réseau de communication. Selon l'invention, un serveur d'applications reçoit des informations de groupe, les informations de groupe comprenant des informations qui identifient chaque membre du groupe. Le serveur d'applications reçoit, d'un membre du groupe, une demande d'établissement d'une conférence téléphonique avec les membres du groupe ; en réponse, il établit une session de communication avec chaque membre du groupe en utilisant les informations qui identifient chaque membre du groupe ; enfin, il relie les sessions de communication établies de manière à établir une conférence téléphonique entre les membres du groupe.
Patent WO-2010128001-A1 (WO)
Title: Piezoaktor mit elektrischen kontaktierungsstiften
Inventor: THANNER HERBERT J
IPC: H01L41/047
Filed: 2010-04-30
Abstract: Piezoaktor (10) in Vielschichtbauweise, bei dem piezoelektrische Schichten und Elektrodenschichten (20) alternierend übereinander zu einem Stapel angeordnet sind, wobei die Elektrodenschichten (20) an gegenüberliegenden Seiten des Stapels aus diesem herausführen und über eine Außenelektrode (18) elektrisch mit einem Kontaktstift (14) verbunden sind, wobei eine elektrische Verbindung zwischen der Außenelektrode (18) und dem Kontaktstift (14) über ein leitendes Zwischenelement hergestellt ist. Des Weiteren wird ein Verfahren zur Anbringung eines Zwischenelements an einem Piezostack angegeben, um eine einfache und stabile Verbindung zwischen der Außenelektrode (18) und einer externen Spannungsquelle zu bilden.
Patent WO-2010130641-A1 (WO)
Title: Lactoferrine et santé et développement neuronal dans l'intestin du nourrisson
Inventor: FAURE MAGALI
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-05-07
Abstract: La présente invention concerne de façon générale le domaine de la santé neuronale, de la protection neuronale et du développement neuronal. Un mode de réalisation de la présente invention concerne une composition qui peut être utilisée pour le traitement ou la prévention d'un retard de développement du système nerveux entérique. Les cellules neuronales dans l'intestin peuvent être protégées. Les affections liées à un retard de développement du système nerveux entérique et/ou à un trouble du système nerveux entérique peuvent être traitées ou prévenues par l'administration de compositions contenant de la lactoferrine.
Patent WO-2010139805-A1 (WO)
Title: Composition including at least one trans-cinnamaldehyde and the use thereof in the treatment of bacterial infections, specifically in the treatment of nosocomial infections
Inventor: TESSE NICOLAS
IPC: A61K45/06
Filed: 2010-06-07
Abstract: The present invention relates to a composition, in particular an antibacterial drug, including trans-cinnamaldehyde, a pharmaceutical composition including trans-cinnamaldehyde for treatment or prevention, in particular, of a nosocomial infection, specifically caused by a bacteria resistant to anti-bacterial drugs, the use of trans-cinnamaldehyde as an anti-bacterial agent and a method for preparing a surface including the application of a composition according to the invention.
Patent WO-2011009951-A1 (WO)
Title: 1-h-quinazoline-2, 4-diones destinées au traitement de la céroïde-lipofuscinose neuronale
Inventor: KALKMAN HANS O
IPC: A61K31/517
Filed: 2010-07-23
Abstract: Linvention se rapporte à lutilisation dantagonistes compétitifs du récepteur AMPA dans le traitement, la prévention ou le retardement de lévolution de la céroïde-lipofuscinose neuronale.
Patent WO-2011018402-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de détection pour détecter des nœuds de plante
Inventor: WOODYATT NEVILLE CHRISTOPHER PAUL
IPC: A01G7/00
Filed: 2010-08-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection de la présence d'un nœud (12) à l'intérieur d'une tige (10) d'une plante, le procédé comprenant la réalisation de deux mesures d'une composante de l'impédance électrique de la tige (10), une première mesure étant réalisée à une première position le long de la tige (10) et une seconde mesure étant réalisée à une seconde position le long de la tige (10), la comparaison de la première composante mesurée de l'impédance électrique et de la seconde composante mesurée de l'impédance électrique pour produire un résultat en sortie, et l'analyse du résultat en sortie afin de déterminer la présence ou non d'un nœud au niveau de la première position ou de la seconde position.
Patent WO-2011020781-A1 (WO)
Title: Procédé de production de couches contenant de l'oxyde d'indium
Inventor: STEIGER JUERGEN
IPC: C23C18/12
Filed: 2010-08-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé en phase liquide pour la production de couches contenant de l'oxyde d'indium à partir d'une solution non aqueuse, selon lequel une composition anhydre, contenant au moins un oxo-alcoxyde d'indium de la formule générique M x O y (OR) z [O(R'O) c H] a X b [R"OH] d  où x = 3 - 25, y = 1 - 10, z = 3 - 50, a = 0 -25, b = 0 - 20, c = 0 - 1, d = 0 - 25, M = In, R, R', R" = reste organique, X = F, Cl, Br, I et au moins un solvant, étant appliquée sur un substrat, éventuellement séchée, et convertie en une couche contenant de l'oxyde d'indium et produite selon le procédé selon l'invention. L'invention concerne également son utilisation.
Patent WO-2011042424-A1 (WO)
Title: Système de liaison sur un bras d'essuie-glace en plus d'un bras d'essuie-glace d'un module d'essuie-glace de pare-brise
Inventor: SCHAEUBLE MICHAEL
IPC: B60S1/34
Filed: 2010-10-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de liaison entre un bras d'essuie-glace (1, 5) et un élément fonctionnel (4) d'un module d'essuie-glace de pare-brise pour véhicules relié à l'aide d'une pièce de liaison (6) au bras d'essuie-glace (1, 5), comportant au moins une ligne flexible (12), guidée autour de la pièce de liaison (6) d'une manière telle qu'elle englobe au moins un axe d'articulation de la pièce de liaison (6) sur une plage angulaire dépendant de la position de pivotement qu'adoptent le bras d'essuie-glace (1, 5) et l'élément fonctionnel l'un par rapport à l'autre à une distance radiale.