baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936359-A1 (FR)
Title: Connexion par emboitement de deux inserts soudes.
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L21/603
Filed: 2008-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion entre deux composants (1, 1') comprenant un insert conducteur creux (2), dans lequel est emboîté un autre insert conducteur (3), la connexion électrique entre les deux inserts étant assurés à l'aide d'un élément de soudure (4), ainsi qu'un procédé d'hybridation entre deux composants dotés de tels inserts.
Patent FR-2925589-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification des gaz d'echappement pour moteur a combustion interne.
Inventor: KIMURA HIROYUKI
IPC: F01N13/10
Filed: 2008-12-23
Abstract: Le dispositif de purification des gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne comprend :un passage d'échappement (15) incluant un catalyseur (5) pour véhiculer les gaz d'échappement du moteur (1) vers l'extérieur et un coude (15a) dans le passage d'échappement (15) en amont du catalyseur (5). Le coude (15a) amène les gaz d'échappement (1) à venir en collision contre un coin (A) entre une face terminale d'entrée (5a) du catalyseur (5) et la portion d'une paroi du passage échappement (15) qui suit l'extérieur du coude, augmentant ainsi la pression au niveau du coin (A), par comparaison avec l'autre portion de la face terminale d'entrée ; et une valve d'injection d'additif (23) montée sur l'extérieur du coude (15) du passage d'échappement (15) pour injecter un additif de sorte que l'additif injecté passe au-dessus du coin (A) et tombe sur la face terminale d'entrée (5a) du pot catalytique.
Patent FR-2941722-A1 (FR)
Title: Foul odors evacuating system for lavatory bowl, has articulated support placed under seat of lavatory bowl, where seat and collector are fixed together by attachments that are arranged on multiple openings of lavatory bowl to form block
Inventor: COVELLI GIORGIO
IPC: E03D9/05
Filed: 2009-02-05
Abstract: The system has a ring (7) and an aspiration collector (2) articulated by a hinge (9) to form an articulated support. The ring forms circumference of a lavatory bowl with the collector. The articulated support is placed under a seat of the lavatory bowl to receive the seat in a stable manner. The seat and the collector are fixed together by attachments that are arranged on multiple openings of the lavatory bowl to form a block. The collector includes a large cavity forming an aspiration nozzle (5) with a protection grid (6).
Patent FR-2945067-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un ouvrant
Inventor: TISSOT JEAN MARC
IPC: B60J1/16
Filed: 2009-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'un ouvrant (3) d'un habitacle, en particulier de véhicule automobile, comportant : - un champ de détection défini sur au moins une surface active de l'ouvrant (3), - une unité de détection (5) d'un geste d'un utilisateur sur ladite surface active, et - un module d'interprétation (7) pour générer une commande relative à l'ouvrant (3) associée au geste détecté.
Patent FR-2942640-A1 (FR)
Title: Chambre de post-combustion pour turbomachine
Inventor: LAINS DOMINIQUE MAURICE JACQUES
IPC: F02K3/10
Filed: 2009-03-02
Abstract: Chambre de post-combustion comprenant un anneau brûleur (64) dans lequel est logée une rampe annulaire de carburant percée d'orifices et montée à l'intérieur d'un tube annulaire de protection thermique (56), et une bougie d'allumage débouchant à l'intérieur de l'anneau brûleur (64), le tube de protection (56) et l'anneau brûleur (64) comportant des orifices de passage d'air (46), la chambre comprenant également des moyens de ventilation des orifices de la rampe de carburant situés au voisinage immédiat de la bougie.
Patent FR-2946446-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi d'objets en temps reel dans une sequence d'images en presence de flou optique
Inventor: LIVET NICOLAS
IPC: G06K9/32
Filed: 2009-06-08
Abstract: L'invention a notamment pour objet un procédé et un dispositif de suivi d'une représentation d'objets dans une séquence d'images, en temps réel, au moins une image de ladite séquence d'images comprenant un effet de flou optique. Après avoir identifié une représentation des objets dans une première image de la séquence, la représentation identifiée des objets est suivie (200) dans une seconde image, suivant la première, selon un premier mode de suivi d'objets utilisant une image clé. Lorsque la présence de flou est détectée (205) dans une troisième image, distincte de la première, la représentation identifiée des objets est suivie (230) dans la troisième image, selon un second mode de suivi d'objets, distinct dudit premier mode de suivi. La pose des objets dans la troisième image est alors estimée selon la représentation identifiée des objets dans la troisième image.
Patent FR-2948989-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24H9/02
Filed: 2009-08-04
Abstract: L'appareil de chauffage électrique (10) comprend un corps de chauffe (12) convectif, un capot (14), supportant le corps de chauffe (12) et une façade (16) fixée au capot (14). Au moins une portion de la façade (16) est constituée d'éléments modulaires (18).
Patent FR-2953038-A1 (FR)
Title: Rigid coefficient function obtaining method for aircraft, involves executing determination of correction using objects, and obtaining rigid coefficient function by applying correction to symbolic airplane coefficient function
Inventor: CHARTIER OLIVIER
IPC: G01M9/08
Filed: 2009-11-23
Abstract: The method involves modeling a symbolic airplane using a linear relationship and by generating flexible digital objects, each representing a form that takes the form of the symbolic airplane at determined incidence and at number of Mach study. A rigid digital object representing a rigid reference form that takes the form of an aircraft in preset reference conditions, is generated. The determination of correction for given incidence is executed by using the objects, and rigid coefficient function is obtained by applying correction to symbolic airplane coefficient function.
Patent FR-2953226-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'un appareil de lavage et appareil de lavage associe
Inventor: PONT HERVE
IPC: A47L15/42
Filed: 2009-11-27
Abstract: Le procédé d'un appareil de lavage (1) comprend : introduction et stockage d'au moins un premier bain de lavage et/ou de rinçage dans un réservoir (9), où ledit réservoir (9) est en communication fluidique avec une cuve de lavage (3) et comporte au moins une réserve d'un matériau à accumulation de chaleur (8) ; récupération de l'énergie calorifique dudit au moins un premier bain par ladite au moins une réserve (8) et stockage de ladite énergie calorifique par ladite au moins une réserve (8) ; évacuation dudit au moins un premier bain depuis ledit réservoir (9) ; introduction et stockage dudit au moins un deuxième bain de lavage et/ou de rinçage dans ledit réservoir (9) ; restitution de ladite énergie calorifique captée par ladite au moins une réserve (8) audit au moins un deuxième bain ; et évacuation dudit au moins un deuxième bain depuis ledit réservoir (9) vers ladite cuve de lavage (3). Utilisation notamment dans une machine à laver le linge ou une machine à laver la vaisselle.
Patent FR-2942219-A1 (FR)
Title: Installation de filtration comprenant une dalle en beton fibre
Inventor: DEZERVILLE PHILIPPE
IPC: B01D35/00
Filed: 2009-02-13
Abstract: L'invention concerne une installation de filtration d'eau comprenant une dalle perforée (6), délimitant : - une chambre supérieure (10) logeant un matériau filtrant reposant sur ladite dalle (6), et - une chambre inférieure (11) susceptible de recueillir l'eau filtrée. Selon l'invention, ladite dalle (6) est réalisée en béton fibré, ledit béton présentant : - une résistance à la compression comprise entre 100 et 250 MPa ; - une résistance à la flexion comprise entre 15 et 60 MPa ; - un module d'Young compris entre 45 et 60 GPa.
Patent FR-2942625-A1 (FR)
Title: Derives indoliques pour le traitement de maladies neurodegeneratives
Inventor: SCHMIDT FANNY
IPC: A61K31/4045
Filed: 2009-03-02
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, un stéréoisomère ou un mélange de stéréoisomères en toutes proportions, dans laquelle: - X représente un groupe CH ou C=O, - X représente une chaîne hydrocarbonée linéaire, saturée ou insaturée, comportant de 1 à 24 de préférence de 8 à 22 atomes de carbone, - R représente un atome d'hydrogène ou un groupe OH ou (C -C )alcoxy, tel que méthoxy, et - R représente un groupe CH ou CH OR , avec R représentant un atome d'hydrogène ou un groupe (C -C )alkyle, CO-(C -C )alkyle ou NH-(C -C )alkyle, ainsi que son utilisation en tant que médicament, notamment pour le traitement de maladies neurodégénératives, et son procédé de préparation.
Patent FR-2947644-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un dispositif informatique dans un reseau, serveur et reseau de dispositifs informatiques pour sa mise en oeuvre
Inventor: TEMPORELLI FREDERIC
IPC: G06F1/00
Filed: 2009-07-01
Abstract: Ce procédé de démarrage d'un dispositif informatique (12) dans un réseau comportant un module d'adressage dynamique (14) et un module (16) de fourniture de fichiers de démarrage (32) dudit dispositif informatique comporte les étapes suivantes : - allocation (204) au dispositif informatique (12), par le module d'adressage dynamique (14), d'une adresse dans le réseau, - transmission (208), par le dispositif informatique (12) au module (16) de fourniture de fichiers de démarrage, d'au moins une requête (ReqB) de fichiers de démarrage (32), et - fourniture (210), par le module (16) de fourniture de fichiers de démarrage au dispositif informatique (12), de ces fichiers de démarrage en réponse à ladite au moins une requête (ReqB). En outre, ladite au moins une requête (ReqB) comportant l'adresse du dispositif informatique (12) allouée par le module d'adressage dynamique (14), les fichiers de démarrage sont fournis par le serveur de fichiers avec cette adresse.
Patent FR-2949249-A1 (FR)
Title: Invisible fixation system for fixing stiffener and/or frame with metallic roof elements to form cladding in building construction, has screw placed at U or omega or L shape base, where screw passes through screw passage opening
Inventor: GARBI ELISE
IPC: E04D3/36
Filed: 2009-08-19
Abstract: The system (1) has a screw (2) comprising a non-threaded segment whose diameter is greater than a threaded part. The screw passes through a screw passage opening of a cladding frame (3). Depth of holes and length of the screw are maintained such that threaded end of the screw is placed at a base of the hole at a predetermined distance when the screw is placed and tightens the frame against a cladding. The frame comprises a U or omega or L shape elongated part at a U or omega or L shape base (30), where the screw is placed at the base.
Patent FR-2949351-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et installation de recuperation des eaux pluviales equipees d'un tel dispositif
Inventor: ROUSSEL JACQUES-ALBERT
IPC: B01D35/027
Filed: 2009-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration et une installation de récupération des eaux pluviales équipée d'au moins un tel dispositif. Ce dispositif de filtration comprend un corps principal (1) étanche et au moins un élément de filtration (5) placé à l'intérieur de ce corps. Selon l'invention, ledit au moins un élément de filtration (5) est placé au-dessus d'une chambre de réception (6) des eaux filtrées, le fond (7) de cette chambre étant incliné et comportant un moyen de guidage des eaux filtrées ayant passé au travers dudit au moins un élément de filtration (5) vers au moins un orifice de sortie (9) de la chambre (6) pour évacuer ces eaux filtrées.
Patent FR-2950943-A1 (FR)
Title: Fixation element for fixing functional unit i.e. ultrasonic sensor, at rear of bumper skin of motor vehicle, has rectangular connection plate provided with fixation units, where connection plate is conformed to geometry of receiving zone
Inventor: DUQUESNOY DAVID
IPC: B60R19/48
Filed: 2009-10-06
Abstract: The element (2) has a maintaining zone i.e. functional unit receiving bush (6), for maintaining a functional unit i.e. ultrasonic sensor. A rectangular connection plate (4) is arranged at an end of the maintaining zone, and is connected to a receiving zone that receives bumper skin. The connection plate is provided with fixation units (8a, 8b) i.e. adhesive films, and is conformed to geometry of the receiving zone, where the connection plate is made of thermoplastic material. Independent claims are also included for the following: (1) a bumper for a motor vehicle (2) a method for assembling a bumper.
Patent FR-2951656-A1 (FR)
Title: Flexible sleeve for spraying apparatus in agricultural field i.e. viticulture, has several nozzles emitting jet according to spraying direction, rigid stop formed at level of supply, and flexible envelope delimiting cavity with rigid stop
Inventor: DESRENTES JEAN-LUC
IPC: A01M7/00
Filed: 2009-10-22
Abstract: The sleeve (20) has several nozzles (26) emitting jet according to spraying direction, where the sleeve is extended from a supply (22) to a free end (30). A rigid stop is formed at level of the supply, and a flexible envelope delimits a cavity with the rigid stop. The upper stop includes an opening connected to the supply, where the sleeve has a section in plan perpendicular direction (24), which decreases from the supply to the free end. An independent claim is also included for a spraying apparatus.
Patent FR-2952490-A1 (FR)
Title: Electromagnetic waves e.g. amplitude modulating waves, transmission and/or receiving system for e.g. car, has housing connected between coupling devices, where housing processes received signals to be transmitted through antenna
Inventor: NIANG DEMBA
IPC: H01Q1/32
Filed: 2009-11-09
Abstract: The system has primary electrical coupling devices placed between a transmitter and/or receiver (1) and a chosen point (7b) of a metal structure (9) so as to use as an antenna having a radiation diagram. A diversity housing (2) is connected between the transmitter and/or receiver, and/or is connected between the primary coupling devices and secondary electrical coupling devices. The housing processes received signals to be transmitted through the antenna. The coupling devices have coaxial cables (3a, 3b) and choke coils (5a, 5b).
Patent FR-2955025-A1 (FR)
Title: Biocompatible metal piece i.e. titanium piece, for e.g. hip prosthesis implanted in human body, has passages arranged such that radiation traverses piece in three directions, where piece is partially in form of lattice when viewed from top
Inventor: GUENA NICOLAS
IPC: A61B17/58
Filed: 2010-01-11
Abstract: The piece has solid parts (1) defining three-dimensional passages (2) arranged such that radiation traverses the piece in three directions perpendicular to each other, where the piece is partially in the form of a lattice when viewed from top in one of the directions. The solid parts are covered with calcium salt e.g. tricalcium phosphate or mixture of tricalcium phosphate, bicalcium phosphate and hydroxyapatite. The passages communicate with each other, and the solid parts are provided with rough surfaces. An independent claim is also included for a method for fabricating a piece.
Patent FR-2943790-A1 (FR)
Title: Composant de capteur
Inventor: OFFTERDINGER KLAUS
IPC: G01C19/5783
Filed: 2010-03-23
Abstract: Composant de capteur (100, 200, 300) comportant : un boîtier ( 110, 310) et une plaquette de capteur (120) logée dans le boîtier. La plaquette de capteur (120) est reliée mécaniquement au boîtier (110, 310) par au moins un élément élastomère (150). La plaquette de capteur (120) est en outre reliée électriquement au boîtier (110, 310) par le (les) l'élément(s) élastomère(s) (150).
Patent FR-2958336-A1 (FR)
Title: Collecteur de repartition de gaz dans la culasse d'un moteur avec melange des gaz d'echappement recircules a contre-courant des gaz d'admission.
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F02M25/07
Filed: 2010-03-31
Abstract: Un collecteur (3) de répartition de gaz dans la culasse (4) d'un moteur thermique de véhicule automobile, le collecteur (3) comprenant un carter de collecteur (31) comportant une face d'entrée d'un flux de gaz d'admission (G) et une face de sortie (3B) destinée à déboucher dans la culasse du moteur (4), de façon à autoriser une circulation du flux de gaz d'admission d'amont en aval dans le carter de collecteur (31) ; et des moyens d'injection d'un flux de gaz d'échappement recirculés (H) du moteur dans le flux de gaz d'admission (G); collecteur dans lequel les moyens d'injection sont conformés de manière à ce que le flux de gaz d'échappement recirculés soit injecté à contre-courant du flux de gaz d'admission.
Patent FR-2959275-A1 (FR)
Title: Exhaust line for internal combustion engine of e.g. car, has heating element arranged between thermal insulation layer and external periphery of channel, and controlled by control unit based on measurement of temperature at exterior of line
Inventor: FAVIER BAPTISTE
IPC: F01N9/00
Filed: 2010-04-22
Abstract: The exhaust line (8) has a particle filter (24) for filtering particles whose diameter is equal to or greater than 23 nm, and a channel (20) for supplying exhaust gas toward the filter. A thermal insulation layer (26) covers an external periphery of the channel. A heating element (30) e.g. resistive wire, is arranged between the insulation layer and the external periphery of the channel. A temperature sensor (42) measures temperature at the exterior of the exhaust line. A control unit (46) controls the heating element based on the temperature measurement. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle comprising a speed sensor (2) a method for controlling an exhaust line.
Patent FR-2960600-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement d'un dispositif d'inversion de poussee
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/12
Filed: 2010-06-01
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'un dispositif d'inversion de poussée (20), ledit dispositif (20) comprenant au moins un capot (30) monté en translation selon une direction sensiblement parallèle à un axe longitudinal d'une nacelle apte à passer alternativement d'une position de fermeture dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle à une position d'ouverture dans laquelle il ouvre un passage dans la nacelle destiné à un flux dévié, ledit capot 30 étant également prolongé par au moins une section de tuyère (40) variable, ladite tuyère (40) comprenant au moins un panneau (41) monté mobile en rotation, ledit panneau (41) étant adapté pour pivoter vers au moins une position entraînant une variation de la section de la tuyère, le système d'actionnement comprenant des moyens d'actionnement (60) aptes à activer le déplacement respectif du capot (30) et du panneau (41) de la tuyère (40) en translation et en rotation caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, des moyens de verrouillage aval (80) de la tuyère (40) et du capot (30), les moyens de verrouillage aval (80) comprenant au moins deux états réversibles, l'un desdits état étant un état verrouillé dans lequel les moyens de verrouillage aval (80) sont adaptés pour verrouiller le panneau (41) de la tuyère (40) en position de variation de section de sortie de tuyère avec le capot (30).
Patent FR-2961986-A1 (FR)
Title: Method for communicating data by node of e.g. wireless mesh network, involves determining transmission channel according to number of transmission when number of transmission is lower or equal to threshold
Inventor: LAMPIN QUENTIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-06-29
Abstract: The method involves selecting a time interval (52) in a contention window having a set of time intervals, and tuning the time intervals (55) before the selected time interval. The number of transmission is counted (58) during the time intervals before the selected time interval. The data transmission is carry forward or cancelled (60) when the number of the transmission is higher than a threshold. One of transmission channels is transmitted (62, 63) during the selected time interval and is determined according to the number of transmission, when the number is lower or equal to the threshold. Independent claims are also included for the following: (1) a communication node for performing the data transmission in a telecommunication network (2) a computer program comprising a set of instructions for performing a data communicating method (3) a support medium comprising a set of instructions for performing a data communicating method.
Patent FR-2961682-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical notamment pour chirurgie peritoneale
Inventor: SZEWCZYK JEROME
IPC: A61B17/00
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne un instrument chirurgical, notamment pour chirurgie péritonéale, comportant un corps allongé (2) qui est terminé par un porte-outil (3) et qui est destiné à être introduit dans la cavité péritonéale par un trocart (T). Selon l'invention, le corps comporte un tube interne (4) qui s'étend selon un axe longitudinal du corps et qui est terminé par une béquille ployable; et un tube externe (6) s'étendant autour du tube interne coaxialement au tube interne et monté pour tourner autour du tube interne ; le tube externe étant terminé par un soufflet (7) qui s'étend autour de la béquille et qui porte à son extrémité le porte-outil.
Patent FR-2970708-A1 (FR)
Title: Sangle sous-ventriere pour equide et harnachement la comprenant
Inventor: VERGER EMMANUELLE
IPC: B68C1/14
Filed: 2011-01-20
Abstract: La présente invention concerne une sangle sous-ventrière pour équidé comprenant une bande comportant en une de ses extrémités une paire de sanglons, chaque sanglon étant muni en son extrémité libre d'un moyen d'attache, qui se caractérise en ce que lesdits sanglons (12,13 ; 14, 15 ; 202, 203 ; 204, 205 ; 72, 73 ; 74, 75) de ladite bande (10, 20, 70) se croisent dans une zone de croisement (C1, C1', C2, C2', C3, C3', C7, C7') située entre l'extrémité (11, 11', 213, 214, 71, 71') de ladite bande et ledit moyen d'attache (16, 17, 18, 19, 26, 27, 28, 29, 76, 77, 78, 79). L'invention concerne aussi un harnachement comprenant ladite sangle sous-ventrière.
Patent FR-2974059-A1 (FR)
Title: Personalized assembly for protecting e.g. sailors of frigates and quick patrol boats from air-raid attacks, has tubes discreetly incorporated under steel lateral protector, where protector is arranged over length of upper bridge
Inventor: URSULET JOSEPH PIERRE
IPC: B63G1/00
Filed: 2011-04-15
Abstract: The assembly has watertight doors, cabins, a central corridor (18) and tubes for passage of electric cables. The tubes are discreetly incorporated under a steel lateral protector used for protecting sailors and passengers. The protector is arranged over length of an upper bridge. The upper bridge is equipped with an electronic equipment (7), radar (8) and a chimney (9). The protector is in crescent-moon shape. Side ailerons having variable geometries are provided in the upper bridge.
Patent FR-2974732-A1 (FR)
Title: Strengthening device for strengthening arch of foot of user for e.g. learning ballet, has straps for attaching pair of curved boards to feet of user, where radius of curvature of each board is variable depending on size of foot of user
Inventor: NEFF MARC
IPC: A63B22/16
Filed: 2011-05-03
Abstract: The device has straps (2) for attaching a pair of curved boards to feet of a user, where each curved board (1) is manufactured from one of a laminated wood material or a composite material containing synthetic resins or molded plastic, and radius of curvature of each board is variable depending on size of the foot of the user. A pair of shoes is attached to the curved boards, where underside of the curved boards in contact with the ground is covered with felt or rubber.