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Patent FR-3009958-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un polymere epaississant acrylique et/ou methacrylique, au moins un polymere fixant et au moins un agent anti-chute des cheveux
Inventor: BEBOT CECILE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique pour les fibres kératiniques comprenant, (i) un ou plusieurs polymères épaississants comprenant des motifs acryliques et/ou méthacryliques, (ii) un ou plusieurs polymères fixants différents des polymères (i), et (iii) un ou plusieurs agents anti-chute des cheveux. L'invention concerne également l'utilisation de la composition pour le coiffage des cheveux. L'invention concerne aussi l'utilisation de la composition pour prévenir ou diminuer la chute des cheveux. Enfin, l'invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques.
Patent FR-3010248-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction de cables de transport electrique hybrides
Inventor: BOEDEC MARC LAURENT
IPC: H02G15/18
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion de deux câbles de transport électrique hybrides (1A, 1 B) comportant chacun des premiers fils conducteurs (2A, 2B) en un premier métal toronnés dans la zone centrale du câble et des seconds fils conducteurs (3A, 3B) en un second métal de dureté supérieure à celle dudit premier métal, enroulés sur et à l'extérieur de cette zone centrale, lesdits seconds fils conducteurs (3A, 3B) desdits câbles étant connectés par un manchon conducteur externe (6). Selon l'invention, lesdits premier fils centraux (2A, 2B) des câbles sont connectés par une soudure (4) constituée dudit premier métal et reliant leur extrémité, cette soudure et cette extrémité étant recouvertes d'un tube (5) de métal de dureté égale ou supérieure à celle desdits seconds fils (3A, 3B), au moins partiellement au droit dudit manchon.
Patent FR-3014237-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la voix
Inventor: MAOUCHE KARIM
IPC: G10L25/78
Filed: 2013-12-02
Abstract: Procédé de détection de la voix permettant de détecter la présence de signaux de parole dans un signal acoustique x(t) bruité issu d'un microphone, comportant les étapes successives suivantes : - calcul d'une fonction de détection FD(τ) basée sur le calcul d'une fonction différence D(τ) variant en fonction du décalage T sur une fenêtre d'intégration de longueur W débutant au temps t0, avec : - une étape d'adaptation du seuil dans ledit intervalle courant, en fonction des valeurs maximales du signal acoustique x(t) établies dans ledit intervalle courant ; - recherche du minimum de la fonction de détection FD(τ) et comparaison de ce minimum avec un seuil, pour τ variant dans un intervalle de temps déterminé dit intervalle courant pour détecter la présence ou non d'une fréquence fondamentale F0 caractéristique d'un signal de parole dans ledit intervalle courant.
Patent FR-3025684-A1 (FR)
Title: Box musicale permettant de quantifier le temps ideal recommande de brossage des dents
Inventor: LEROY AURORE
IPC: H04R5/02
Filed: 2014-09-04
Abstract: Box musicale permettant de qualifier le temps idéal de brossage de dents recommandé par la facultée dentaire (2 minutes) par la diffusion d'une musique pendant cette durée par la simple pression d'un doigt.
Patent FR-3022179-A1 (FR)
Title: Equipement pour la decoration d'une piece par transfert d'encres sublimables
Inventor: CLAVEAU JEAN-NOEL
IPC: B44C1/17
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un équipement pour le transfert d'un motif décoratif depuis un film de transfert vers un objet à décorer (3), caractérisé en ce qu'il comprend un bac (1) contenant un fluide chauffé et un cadre (6) mobile présentant des moyens d'accrochage d'une poche (4) souple destinée à recevoir l'objet à décorer (3) contre lequel est appliqué ledit film de transfert, l'équipement comportant en outre un moyen de mise sous vide de la poche (4) accrochée sur ledit cadre (6) et des moyens pour déplacer le cadre (6) entre une position relevée permettant le chargement et le déchargement de la poche (4), et une position de transfert où la poche (4) est plongée dans ledit bac (1).
Patent FR-3025156-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de faux plancher de vehicule
Inventor: COPPI CHRISTOPHE
IPC: B60R7/08
Filed: 2014-09-01
Abstract: Dispositif de verrouillage d'un faux plancher d'un coffre de véhicule, comprenant au moins une butée escamotable agencée pour retenir le faux plancher dans une position relevée, caractérisé en ce que ladite au moins une butée escamotable est un crochet porte-sac.
Patent FR-3025715-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la rotation et chariot de transport de personne comprenant un tel dispositif.
Inventor: DEGUINE JEAN-MICHEL
IPC: A61G5/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide à la rotation (14) pour chariot de transport de personne (1) comprenant un châssis inférieur (2). Le dispositif d'aide à la rotation (14) comprend : - un cadre, - un moyen de roulement supplémentaire, monté mobile par rapport au cadre, - un moyen d'actionnement, configuré pour positionner réversiblement le moyen de roulement supplémentaire dans une position déployée et dans une position escamotée, et - des moyens de fixation pour fixer le cadre au châssis inférieur (2). Le moyen d'actionnement s'étend selon une direction longitudinale présentant un angle par rapport à la direction longitudinale du cadre, inférieur ou égal à 45°, de préférence inférieur ou égal à 20°. L'invention concerne également un chariot de transport de personne (1) comprenant un tel dispositif d'aide à la rotation (14), et un procédé d'amélioration d'un chariot de transport de personne (1).
Patent FR-3025873-A1 (FR)
Title: Evaporateur stockeur avec design plaques gaufrettes facilitant la congelation du pcm
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'évaporateur (12) pour dispositif de climatisation de véhicule automobile comprend au moins un tube réfrigérant (22, 22A) destiné à permettre la circulation d'un fluide réfrigérant et au moins un organe de stockage (10) comportant au moins un logement (16, 20) comprenant un matériau dit de stockage thermique (21) destiné à stocker des frigories et à les restituer à un fluide de ventilation destiné à circuler vers un habitacle du véhicule. Le logement (16) a une forme sensiblement hémisphérique.
Patent FR-3026140-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de l'avance a l'allumage d'un moteur a allumage commande
Inventor: PARODI JULIEN
IPC: G05B11/32
Filed: 2014-09-24
Abstract: Procédé de réglage de l'avance à l'allumage, pilotée par un calculateur (8), d'un moteur (2) à allumage commandé, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - comparaison du régime moteur à un seuil ; - comparaison du taux de remplissage du cylindre à un seuil ; - comparaison de la température moteur à un seuil ; - calcul d'une correction adaptative de l'avance à l'allumage si le régime moteur, le taux de remplissage du cylindre et la température moteur sont tous supérieurs à leurs seuils respectifs ; ce procédé comprenant une étape supplémentaire de comparaison du taux de remplissage du cylindre à un seuil secondaire, le calcul de la correction adaptative étant réalisé si, en outre : - le calculateur (8) contrôle l'allumage du moteur (2) indépendamment de la position de l'accélérateur ; - le taux de remplissage du cylindre est supérieur au seuil secondaire.
Patent FR-3026961-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion catalytique presentant un temps d'activation reduit
Inventor: DONET SEBASTIEN
IPC: F01N3/10
Filed: 2014-10-10
Abstract: Dispositif de conversion catalytique de NOX en N2 et/ou de CO en CO2 comportant: - un support (4) en céramique muni d'au moins d'une pluralité de canaux, - une barrière thermique (6) en matériau isolant thermique recouvrant au moins une partie de la surface intérieure des canaux, - du SiC poreux (8) recouvrant au moins en partie la barrière thermique (6) de sorte que le SiC (8) soit séparé du support pat la barrière thermique (6), - un ou des catalyseurs (12) de conversion au moins sur le SiC
Patent FR-3027366-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement entre un moteur fournissant un mouvement de rotation et un recepteur deplace en translation
Inventor: ANDERSON CHRIS
IPC: F16H25/24
Filed: 2014-10-16
Abstract: Dispositif de transmission de mouvement entre un moteur (M) rotatif et un récepteur (R) déplacé en translation comprenant autour d'un axe de rotation (X) un manchon de transmission (10) libre en rotation et en translation et portant extérieurement un premier segment fileté (SF1) et un second segment fileté (SF2) avec des filetages différents, ainsi qu'un écrou (20) fixe en translation et en rotation engrenant avec le premier segment fileté (SF1) ainsi qu'une couronne (30) à filetage intérieur engagé sur le second segment fileté ayant extérieurement une surface périphérique d'entraînement en rotation coopérant avec un organe d'entraînement en rotation (40) porté par l'arbre (41) du moteur (M).
Patent FR-3028531-A1 (FR)
Title: Appareil comportant une anode et une cathode pour faire precipiter le carbonate de calcium
Inventor: CORDIER THOMAS
IPC: C23F14/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: Appareil comportant un réservoir principal (4) destiné à contenir de l'eau et un réservoir intermédiaire (7) alimenté par ledit réservoir principal (4), le réservoir intermédiaire (7) comprenant une cathode (10) et une anode (11; 211) destinées à faire précipiter le carbonate de calcium et comportant un filtre (8) formant une barrière filtrante divisant le volume à l'intérieur du réservoir intermédiaire (7) entre une chambre primaire (71) recevant la cathode (10), alimentée avec l'eau du réservoir principal (4), et une chambre secondaire (72) recevant l'anode (11, 211), dans laquelle l'eau est puisée pour être utilisée dans un dispositif (5), ladite anode (11; 211) comprenant deux extrémités (11 A, 11 B; 211 A, 211 B) longitudinales entre lesquelles elle s'étend longitudinalement selon un axe X, caractérisé en ce que l'eau est puisée dans la chambre secondaire (72) au niveau d'au moins un orifice de puisage (92 ; 92A, 92B ; 292) qui, en projection orthogonale sur l'axe X, est situé entre les deux extrémités (11 A, 11 B; 211 A, 211 B) de l'anode.
Patent FR-3028413-A1 (FR)
Title: Emulsion cosmetique contenant un tensioactif gemine et un gelifiant lipophile
Inventor: GUIRAMAND CAROLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention a pour objet une composition sous forme d'émulsion comprenant un tensioactif géminé ayant une structure chimique spécifique avec au moins deux groupements amide gras et un gélifiant lipophile choisi parmi les polymères semicristallins et les polycondensats polyamides lipophiles. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La composition conforme à l'invention permet d'obtenir des émulsions qui sont homogènes, stables dans le temps et avec la température, et qui présentent de bonnes propriétés sensorielles, en particulier non collantes et non grasses sur la peau.
Patent FR-3030137-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du branchement d'un cable electrique dans un tableau electrique d'une installation electrique
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: G01R31/58
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection du branchement d'un câble dans un tableau d'une installation électrique comportant une pluralité d'appareils reliés à une source d'alimentation via des éléments constitutifs comportant chacun au moins une borne d'entrée et au moins une borne de sortie de courant, une première extrémité du câble étant reliée à une borne de sortie d'un premier élément constitutif et une deuxième extrémité dudit câble est reliée à une borne d'entrée d'un deuxième élément constitutif du tableau électrique à identifier. Le dispositif selon l'invention comporte un outil susceptible de s'accrocher sur le câble sous test comprenant au moins bras semi-rigide relié à une source de courant électrique HF destinée à injecter un courant HF sur la borne de sortie et au moins un tore.
Patent FR-3038884-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection de parachute pour drone
Inventor: GALLAT JEAN PHILIPPE
IPC: B64D25/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'éjecter un parachute pour drone par cutter pyrotechnique. Il est constitué d'un container (1) dans lequel est introduit le parachute. Celui-ci sera expulsé par un piston (2) comprimé par un ressort (3) maintenu par un brin textile (4) qui sera sectionné par un cutter pyrotechnique (5) alimenté par un signal électrique de faible puissance. Le support d'éjection (6) est d'un seul bloc et des évents permettent la décompression du piston et l'éjection des gaz pyrotechniques (7). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à équiper les engins volants légers nécessitant un dispositif de sécurité assurant un retour à la terre avec une faible énergie grâce à une éjection rapide d'un parachute.
Patent FR-3036128-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de batiment et/ou d'occultation solaire et son procede d'alimentation en energie electrique
IPC: E06B9/00
Filed: 2015-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture de bâtiment et/ou d'occultation solaire (1, 2, 3), de type volet roulant ou battant, brise soleil, store, store banne ou similaire comportant, un moteur (4) électrique à courant continu basse tension inférieure à 30 volts et des moyens d'alimentation électrique principale (5) dudit moteur (4) comprenant au moins une batterie (6) reliée audit moteur (4), caractérisé par le fait qu'il comporte encore des moyens de rechargement de la ou des batteries (6) pourvues de moyen de raccordement (7) au secteur d'alimentation (8) d'un bâtiment. L'invention concerne également un procédé d'alimentation en énergie électrique d'un dispositif de fermeture de bâtiment et/ou d'occultation solaire (1, 2, 3), tel que volet roulant ou battant, brise soleil, store, store banne ou similaire, comportant un moteur (4) électrique à courant continu basse tension inférieure à 30 volts et des moyens d'alimentation électrique principale (5) dudit moteur (4) comprenant au moins une batterie (6) reliée audit moteur (4), caractérisé par le fait qu'on alimente ledit moteur (4) électrique à courant continu par l'intermédiaire de la ou des batteries (6) et on recharge cette ou ces dernières au travers du secteur (8) d'alimentation d'un bâtiment.
Patent FR-3022242-A1 (FR)
Inventor: EDWARDS CRAIG
IPC: C09D7/45
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un article en carbone façonné sous la forme d'un disque de frein, le disque de frein étant revêtu par un revêtement anti-oxydant obtenu par application comme revêtement de primaire d'une composition comprenant de l'acide orthophosphorique, du chlorure d'aluminium hydraté, un tensio-actif, des alcools méthylés industriels et de l'eau déminéralisée ; durcissement du revêtement de primaire ; application comme revêtement de barrière d'une composition comprenant de l'acide orthophosphorique, du chlorure d'aluminium hydraté, un tensio-actif, des alcools méthylés industriels, de l'eau déminéralisée, de la silice colloïdale et du nitrure de bore ; et durcissement du revêtement de barrière.
Patent FR-3038913-A1 (FR)
Title: Biomasse de thraustochytrides, procede de culture et utilisations
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12R1/89
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention se place le domaine des cultures de microalgues particulièrement des Thraustochytrides. Elle a pour objets une biomasse de Thraustochytrides riche en protéines, son procédé d'obtention et ses utilisations.
Patent FR-3039525-A1 (FR)
Title: Cuve a panneaux prefabriques
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-07-29
Abstract: Une cuve (12) en béton pour conteneur (14) enterré ou semi-enterré pour la collecte de déchets comprend au moins deux panneaux (16, 18, 20, 22, 24) préfabriqués.
Patent FR-3039389-A1 (FR)
Title: Element d'ancrage osseux pour appareillage d'osteosynthese, et appareillage d'osteosynthese le comportant
Inventor: CHAROSKY SEBASTIEN
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-07-30
Abstract: Elément d'ancrage osseux pour appareillage d'ostéosynthèse à partie supérieure encliquetable, comportant des moyens destinés à l'ancrer dans ou sur un os d'un patient, lesdits moyens portant à leur partie supérieure une tête (3) de forme au moins partiellement sphérique comportant un équateur (4), un élément (6) de réception d'une tige, dont la vis (1) doit assurer la solidarisation à l'os, caractérisée en ce que la partie inférieure de l'élément (6) porte, sur sa paroi interne, une cavité (16) de forme sensiblement tronconique dont le diamètre diminue en direction de la partie inférieure de l'élément (6), telle que lorsque l'élément (6) et la vis (1) sont insérés l'un sur l'autre la zone de plus petit diamètre de la cavité (17) fait face à une partie de la tête (3) située au-dessous de l'équateur (4), un élément élastique (18) en forme de ressort hélicoïdal étant logé dans la cavité (16) pour entourer la tête (3) de la vis (1).
Patent FR-3040882-A1 (FR)
Title: Composition liquide d'albumine humaine a usage therapeutique
Inventor: BATAILLE DAMIEN
IPC: C07K1/16
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne une composition liquide d'albumine humaine à usage thérapeutique, dans laquelle au moins 50% de l'albumine présente un poids moléculaire d'environ 66.438 Da, ladite composition comprenant en outre un sel de sodium.
Patent FR-3041169-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant une pluralite de circuits imprimes interconnectes pour un module lumineux
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K1/14
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention propose un assemblage comprenant au moins deux circuits imprimés destinés à être disposés sur des faces différentes de moyens de dissipation thermique d'un module lumineux pour véhicule automobile. Les circuits imprimés comprennent un substrat rigide et sont interconnectés électriquement à l'aide de connecteurs montés en surface.
Patent FR-3060162-A1 (FR)
Title: Gestion du journal de bord d'un aeronef
Inventor: REYBET-DEGAT MARION
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-12-13
Abstract: Il est décrit un procédé de gestion d'un journal de bord électronique d'un aéronef, comprenant les étapes consistant à accorder ou refuser une requête en lecture et/ou en écriture par un poste client en fonction de critères prédéfinis comprenant des critères associés à des intervalles de temps prédéfinis et des critères de connectivité réseau. Des développements décrivent la gestion d'un mode dégradé (par exemple en cas d'interruption et/ou du rétablissement de la connectivité réseau, e.g. avec notification des postes clients et/ou des sauvegardes locales), des critères en outre fonction de la partie du journal de bord électronique désignée par la requête en lecture et/ou en écriture, de niveaux de sécurité et/ou de priorités. Des aspects de chiffrement, de vérification d'intégrité, de qualité de service réseau et de base de données distribuée sont décrits. Des aspects de logiciel et de système sont décrits.
Patent FR-3049711-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la determination de parametres petrophysiques d'une formation souterraine
Inventor: CEREPI ADRIAN
IPC: G01V3/26
Filed: 2016-04-01
Abstract: - L'invention concerne un dispositif pour la détermination de paramètres pétrophysiques d'une formation souterraine, comprenant au moins deux électrodes (EL), un moyen d'émission d'un courant électrique variable en fréquences (MEC) et un moyen de mesure de la résistivité électrique (MRE) en amplitude et en phase, deux des électrodes (EL) coopérant avec le moyen d'émission (MEC) et au moins deux des électrodes (EL) coopérant avec le moyen de mesure de la résistivité (MRE), un moyen de mesure d'une différence de potentiel électrique (MDP) coopérant avec au moins deux des électrodes (EL). - Application à l'exploration et à l'exploitation pétrolière notamment.
Patent FR-3052639-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par un produit biocide ou phytoprotecteur, dispositif et ensemble de traitement correspondant
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: B65D81/28
Filed: 2016-06-20
Abstract: Le procédé de traitement par au moins un produit biocide et/ou phytoprotecteur volatile, de température d'ébullition comprise entre 60 et 280°C, le procédé comprenant une étape de traitement de durée (DT) supérieure ou égale à 3 jours, l'étape de traitement comprenant au moins une phase d'injection (PI) d'une durée supérieure ou égale à 3 jours au cours de laquelle un liquide contenant le ou chaque produit est évaporé et injecté à l'intérieur d'une enceinte fermée (2, 4, 12), le liquide étant évaporé et injecté avec une période (AT) inférieure ou égale à deux jours pendant la phase d'injection, le liquide étant évaporé à une température inférieure à 50°C.
Patent FR-3053319-A1 (FR)
Title: Attache de cable
Inventor: HUANG MING-TE
IPC: F16L3/233
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne une attache de câble qui comprend un élément boucle (10), une bande d'engagement (20) et une bande d'introduction (13). L'élément boucle (10) a un trou d'engagement (11) et un bloc d'engagement (112). La bande d'engagement (20) est introduite de manière sélective dans le trou d'engagement (11) et a deux faces latérales et une épaisseur (T1). Au moins l'une des faces latérales a un canal (21, 22) ayant de multiples dents unidirectionnelles (23, 24). La bande d'introduction (13) est formée d'un seul tenant sur et s'étend à partir de l'élément boucle (10) et a une épaisseur (T2). La bande d'introduction (13) est superposée à la bande d'engagement (20) lorsque la bande d'introduction (13) et la bande d'engagement (20) sont introduites dans le trou d'engagement (11). La somme des épaisseurs (T1, T2) de la bande d'introduction (13) et de la bande d'engagement (20) est sensiblement égale à la hauteur (H1) du trou d'engagement (11).
Patent FR-3054407-A1 (FR)
Title: Salle de traite avec lisse avant montante et basculante
Inventor: BEAUSIRE FABRICE
IPC: A01K1/12
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne une installation de traite (100) pour animaux (1) comportant : - des poteaux (102a-c) plantés verticalement dans le sol (10) et où entre deux poteaux (102a-c) sont agencées des stalles de contention (114), - pour chaque poteau (102a-c), un coulisseau (104a-c) monté mobile en translation verticalement le long du poteau (102a-c) entre une position basse et une position haute, - pour chaque coulisseau (104a-c), un bras basculant (108a-b) monté mobile en rotation sur le coulisseau (104a-c) entre une position abaissée et une position relevée, - une poutre (112a-b) fixée à deux bras basculants (108a-b) voisins, - une pluralité de poutrelles (118) suspendues sous la poutre (112a-b), - un guide latéral (122) porté par la poutrelle (118) et positionné entre deux animaux (1), et - une unité de contrôle (800) prévue pour commander chaque déplacement.
Patent FR-3059003-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe a base d'au moins un melange d'elastomere dienique et d'un amide
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins, un ou plusieurs élastomères diéniques, un système de réticulation et au moins un amide spécifique comprenant notamment un radical hydrocarboné, linéaire ou ramifié, comprenant de 12 à 24 atomes de carbone. Cette composition présente l'avantage de résister fortement aux agressions physiques extérieures.