baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013810-A1 (FR)
Title: Procede et dispostif de climatisation solaire
Inventor: ROULET FRANCOIS
IPC: H01L31/00
Filed: 2013-11-27
Abstract: Installation de climatisation solaire, comprenant une unité de production photovoltaïque, un accumulateur d'énergie thermique, un groupe frigorifique comprenant un compresseur, le groupe frigorifique et l'accumulateur d'énergie thermique étant placés en série, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de commande de la puissance électrique absorbée en fonction de la puissance électrique provenant de l'unité de production photovoltaïque.
Patent FR-3013643-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule hybride qui comprend un moteur a combustion interne et au moins une source de puissance motrice d'hybridation
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60K35/00
Filed: 2013-11-27
Abstract: Dispositif d'affichage pour véhicule hybride à moteur à combustion interne et source de puissance motrice d'hybridation. Le véhicule peut être dans un premier mode de déplacement via ladite source d'hybridation, avec moteur à combustion inactif et source d'hybridation alimentée par un accumulateur. Dans un second mode de déplacement, le moteur à combustion intervient. En regard de l'affichage d'un niveau de commande d'accélération (50A), l'interface d'affichage (50) comprend un espace représentatif de la capacité de l'accumulateur (50M). L'espace est divisé en une zone variable de puissance disponible en assistance (57A) à hybridation et en une zone variable de réserve de recharge (57C). Ces deux zones sont représentatives respectivement de l'énergie emmagasinée et consommée dans l'accumulateur. L'affichage du niveau de commande d'accélération (50N) varie au regard de ces zones en permettant d'indiquer si le véhicule est susceptible de fonctionner dans le premier mode, le second mode ou un mode de recharge.
Patent FR-3014890-A1 (FR)
Title: Article culinaire muni d'un revetement hybride et procede pour realiser un tel article
Inventor: BERRUX AURELIEN
IPC: C09D7/80
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne de manière générale un article culinaire dont la face extérieure est munie au niveau du fond d'un revêtement hybride, qui est compatible avec une utilisation sur une plaque vitrocéramique ou à induction. La présente invention concerne également un procédé pour réaliser un article.
Patent FR-3015642-A1 (FR)
Title: Bougie de turbomachine et son dispositif de fixation radiale
Inventor: PIREYRE PIERRE-FRANCOIS SIMON PAUL
IPC: F23R3/60
Filed: 2013-12-23
Abstract: La bougie (150) et le guide-bougie (190) présentent chacun un filetage (105). Ces filetages sont vissés ensemble, en vue de stabiliser radialement à l'axe (30a) de la chambre de combustion la bougie, par rapport à la paroi longitudinale externe (90) de cette chambre.
Patent FR-3020690-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LAMBERT YVES
IPC: G09G3/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage, notamment pour véhicule automobile, comprenant un module de projection pour générer une image en vue d'une projection dans la direction normale de regard d'un utilisateur du dispositif d'affichage selon un chemin optique, le dispositif d'affichage comprenant un élément de réflexion et/ou d'affichage, l'élément de réflexion et/ou d'affichage étant susceptible d'être déplacé entre une position de repos et au moins une position d'affichage, le dispositif d'affichage comprenant un support pour l'élément de réflexion et/ou d'affichage tel que l'élément de réflexion et/ou d'affichage est déplacé entre sa position de repos et son au moins une position d'affichage par l'intermédiaire du support, l'élément de réflexion et/ou d'affichage parcourant au moins partiellement un mouvement relatif de rotation par rapport au support de l'élément de réflexion et/ou d'affichage, entre les positions de repos et d'affichage de l'élément de réflexion et/ou d'affichage, le mouvement relatif de rotation étant prévu autour d'un axe de rotation, l'élément de réflexion et/ou d'affichage et le support étant liés par l'intermédiaire d'une première, deuxième, troisième, quatrième, et cinquième surfaces étant des surfaces planes, et par l'intermédiaire d'une sixième et septième surfaces étant des surfaces courbées, les première, deuxième, troisième, et quatrième surfaces étant parallèles à l'axe de rotation.
Patent FR-3003516-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essieu de vehicules electriques
Inventor: BRAUN MARTIN
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-03-18
Abstract: Dispositif d'essieu de véhicule électrique (12) comportant un essieu (17), une transmission (18) reliée à l'essieu et un moteur électrique (14) avec un rotor. Le moteur est couplé à la transmission (18) pour être relié à l'essieu (17). Une installation de capteur de position (28) détermine la position du rotor ; une électronique de puissance (15, 16) est reliée au moteur électrique (14). L'électronique de puissance comporte une installation d'exploitation (29) pour les signaux du capteur de position. L'installation de capteur (28, 30, 31, 33) est intégrée au moins en partie dans l'électronique de puissance ou dans l'installation d'exploitation (29).
Patent FR-3018967-A1 (FR)
Title: Convertisseur asservi en courant de sortie
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: H02M1/14
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de type SEPIC destiné à convertir une première tension continue en une deuxième tension continue différente. Le convertisseur est remarquable en ce qu'il permet un asservissement en courant de sortie par le biais d'une mesure indirecte qui n'est sensible ni au coefficient de couplage entre les inductances L1 et L2, ni au rapport L1/L2.
Patent FR-3020464-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la reprotoxicite d'eaux douces
Inventor: CHAUMOT ARNAUD
IPC: G01N33/18
Filed: 2014-04-29
Abstract: Procédé pour déterminer l'état de reprotoxicité d'une eau douce à l'aide de crustacés d'une espèce sélectionnée parmi les crustacés de la famille des Gammaridae, dans lequel procédé (A) on approvisionne des crustacés d'une même espèce composés de mâles et de femelles en état de précopulation, à savoir : un premier lot M de mâles et un deuxième lot de crustacés adultes, mâles et femelles, en couple C en état de précopulat, les femelles étant sélectionnées de manière à être toutes prêtes à pondre et à muer dans le jour ou les deux jours qui suivent ; (B) on met les lots M et C dans l'eau douce à caractériser pendant une première période d'exposition de durée DE1 prédéterminée, et on détermine la température moyenne T1 de l'eau au cours de ladite première période d'exposition DE1 ; (C) à l'issue de la durée d'exposition DE1 : on récupère le lot M, et on continue à exposer ledit lot C pendant une deuxième période d'exposition de durée DE2 prédéterminée, et on détermine la température moyenne T2 de l'eau au cours de cette deuxième période d'exposition DE2, et on détermine pour chacun des crustacés femelles du lot C : le stade de développement embryonnaire Ec, et un paramètre Vb qui représente la vitellogénèse, et le stade de mue Ma, et on évalue la synchronisation entre les critères du stade de mue, de vitellogénèse et d'embryogénèse, et : si Ma, Vb et Ec sont synchronisés on évalue si la distribution statistique des femelles dans les différents stades de mue est conforme à une distribution de référence obtenue dans des conditions de non-toxicité.
Patent FR-3023459-A1 (FR)
Title: Boitier pour un produit cosmetique
Inventor: NESBITT KYLE
IPC: A45D40/18
Filed: 2014-07-08
Abstract: Boitier 1 pour produit cosmétique comprenant : • une base 2, • un couvercle 3 mobile par rapport à la base 2, entre une position de fermeture du boitier 1 et une position d'ouverture du boitier 1, • un miroir plan 10 positionné au niveau d'un fond du couvercle 3, et • une lentille 12 apte à coopérer avec au moins une partie du miroir plan 10 pour former une zone de réflexion grossissante, caractérisé en ce que la lentille 12 est mobile par rapport au couvercle 3 entre une position escamotée dans laquelle la lentille 12 est logée à l'intérieur d'une cavité 11 formée dans le couvercle 3 et une position d'utilisation dans laquelle la lentille 12 est en contact avec au moins une partie du miroir plan 10.
Patent FR-3025604-A1 (FR)
Title: Procede de controle qualite d'une piece au moins partiellement en elastomere charge.
Inventor: VERGER SERGE
IPC: G01N3/32
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle qualité d'une pièce au moins partiellement en élastomère, en particulier pour une articulation, comprenant :         a) la réalisation d'au moins un cycle d'accommodation de la pièce, le cycle d'accommodation comprenant l'application d'une force de compression progressive sur la pièce et le relâchement progressif sans traction de la force de compression ;         b) l'application d'une force de compression progressive sur la pièce en régime quasi-statique selon un profil prédéterminé de déformation de la pièce donnée ;         c) la mesure de la déformation de la pièce et de la force de compression appliquée pendant l'application de la force de compression ;         d) la détermination de la conformité de la pièce sous une autre sollicitation que celle de la force de compression de l'étape b) à partir de la mesure de la déformation de la pièce et de la force de compression appliquée.
Patent FR-3026263-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage modulaire comprenant un ensemble de modules d'eclairage et un module de commande apte a gerer une intensite limite des modules d'eclairage
Inventor: LAVOLEE BRUNO
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage modulaire, comprenant une série de N modules d'éclairage (1) présentant au moins une unité électroluminescente commandée selon une instruction d'éclairement de E %, chaque module d'éclairage présentant au moins un connecteur (3) enfichable susceptible d'assurer une liaison électrique et mécanique, chaque connecteur comprenant une paire de contacts (30) chacun prévu pour supporter un courant admissible d'une intensité Ilimit, le système comprenant au moins un module de commande (5) comprenant : - des moyens d'acquisition (50) du nombre N de modules d'éclairage et de l'intensité Iconso ; - un calculateur (51) paramétré pour : - autoriser l'alimentation électrique des modules d'éclairage selon l'instruction d'éclairement de E % si la somme des intensités Iconso consommées par les N modules d'éclairage est inférieure ou égale à Ilim ; - réduire E d'au moins certains modules d'éclairage si la somme des intensités Iconso consommées par les N modules d'éclairage est supérieure à Ilim.
Patent FR-3027226-A1 (FR)
Title: Medicament pour traiter une maladie liee a un dysfonctionnement de la transmission synaptique dopaminergique
Inventor: MICHEL PATRICK
IPC: A61K33/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention porte sur une combinaison médicamenteuse comprenant du xénon gazeux et au moins un antagoniste des récepteurs NMDA sous forme liquide ou solide pour traiter une maladie causée par un dysfonctionnement de la transmission synaptique dopaminergique chez un patient humain. L'antagoniste des récepteurs NMDA est préférentiellement choisi parmi la mémantine, la nitromémantine, l'amantadine et l'ifenprodil. L'invention permet de rétablir le fonctionnement normal de la transmission synaptique dopaminergique de neurones malades dont le fonctionnement est altéré.
Patent FR-3030938-A1 (FR)
Title: Machine a reluctance synchrone sinus.
Inventor: DESHARNAIS SEBASTIEN
IPC: H02P25/08
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne une machine à reluctance synchrone sinus (1) comprenant des bobinages statoriques (12) alimentés par N phases électriques (20), adaptée pour fonctionner en mode à courant continu, les bobinages statoriques (12) définissant un pas d'angle inférieur ou égal à 360°/N.
Patent FR-3031639-A1 (FR)
Title: Transducteur electromecanique integrant un element deformable de type resonateur ou membrane, et capteur de mesure integrant un tel transducteur
Inventor: LECLERC JACQUES
IPC: H03H9/24
Filed: 2015-01-14
Abstract: Transducteur électromécanique comprenant un organe déformable formé d'une poutre (10) ou d'une membrane (20), la poutre étant destinée à vibrer en flexion à sa fréquence propre de résonance qui varie lorsqu'une contrainte extérieure lui est appliquée longitudinalement, ou d'une membrane (20) destinée à se déformer en flexion sous l'effet d'une contrainte extérieure appliquée sur l'une de ces deux faces opposées. L'organe déformable est formé d'un assemblage d'au moins un premier matériau (15, 23) et un second matériau (16, 24) différent du premier matériau. Les proportions volumiques respectives des premier et deuxième matériaux constituant l'organe déformable combinées aux dimensions géométriques de l'organe déformable sont telles que la variation thermique du facteur d'échelle de l'organe est sensiblement nulle.
Patent FR-3018386-A1 (FR)
Title: Assemblage combustible pour reacteur rapide et coeur de reacteur charge avec celui-ci
Inventor: KAWASHIMA KATSUYUKI
IPC: G21C3/322
Filed: 2015-02-17
Abstract: Une pluralité d'aiguilles de combustible (17) remplies de matière fissile en tant que combustible sont mises en paquet et sont stockées dans un tube enveloppe (12). L'aiguille de combustible (17) est remplie avec une pluralité de pastilles de combustible dans un tube de gainage en acier inoxydable, forme un espace au niveau de la région de combustible, et constitue une région de plénum gazeux (16). Un assemblage combustible est constitué de manière à agencer des ouvertures (13) qui incluent l'extrémité inférieure de la région de plénum gazeux (16) et s'étendent vers le haut à partir de celle-ci dans les parois latérales du tube enveloppe (12). En formant les ouvertures (13) de manière à ce qu'elles ne se superposent pas avec la région de combustible, l'extrémité supérieure de la région de combustible où la température d'un tube de gainage de la tige de combustible est la plus élevée peut être refroidie par un fluide de refroidissement.
Patent FR-3033071-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un ensemble de mailles permettant d'imager une zone geographique
Inventor: THERET NICOLAS
IPC: G06T17/05
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un ensemble de mailles permettant d'imager une zone géographique au moyen d'un système d'observation configuré pour acquérir chaque maille, la zone géographique étant découpée par lesdites mailles, chaque maille ayant un cap de découpage, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un processeur : détermination d'une projection optimisée de la zone à imager telle que, partant de la loxodromie pour un cap de découpage de la zone à imager, cette loxodromie dans la projection optimisée soit un axe vertical, et que les distances loxodromiques de la zone géographique à imager soient conservées dans la projection optimisée, sur la loxodromie de référence et sur toutes les loxodromies qui lui sont perpendiculaires; découpage de la zone à imager par des mailles verticales dans ladite projection optimisée ainsi déterminée, l'axe de découpage étant vertical et constant.
Patent FR-3033207-A1 (FR)
Title: Interface tangible pour environnement virtuel
Inventor: YVAIN PAUL
IPC: G09B9/12
Filed: 2015-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la constitution d'une interface tangible, notamment pour la reproduction de l'environnement d'un fuselage d'aéronef, apte à être installé sur un support dit plan de base (100), caractérisé en ce qu'il comprend : a. deux jambes (101, 102) s'étendant dans le plan de base (100) selon une direction (111) dite transversale, aptes à être déployées selon une direction d'extension comprenant la direction normale au plan de base, lesquelles jambes comportent une extrémité (131, 132) de fixation apte à être fixée dans le plan de base et une extrémité (140) de support, déployable par rapport à l'extrémité de fixation, ladite extrémité de support étant apte à porter un accessoire ; b. des moyens (150) actionneurs agissant sur chaque jambe (101, 102) pour commander le déploiement de ladite jambe, lesdits moyens actionneurs agissant sur ladite jambe selon une direction parallèle à la direction transversale.
Patent FR-3034308-A1 (FR)
Title: Implant ophtalmologique d'interposition
Inventor: SOURDILLE PHILIPPE
IPC: A61F2/14
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un implant ophtalmologique d'interposition permanente entre la sclère et le tissu uvéal. L'implant comprend un corps (50) biocompatible mince ayant une épaisseur (e) qui est au moins inférieure à 10 fois la plus petite des deux autres dimensions du corps, le corps de l'implant comprenant deux bords opposés qui sont éloignés l'un de l'autre suivant une des deux dimensions perpendiculaires à l'épaisseur, l'un des bords appelé bord antérieur (52) présentant, dans un plan perpendiculaire à l'épaisseur, une courbure concave tournée vers l'extérieur du corps.
Patent FR-3035513-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de vitesse d'ecoulement d'un fluide a transducteur(s) ultrasonore(s)
Inventor: ZEIDAN MARWAN
IPC: G01P5/24
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de vitesse d'écoulement d'un fluide comprenant un corps (20), au moins un transducteur (23) à ultrasons comprenant une première extrémité dite extrémité (25) proximale, assemblée par une liaison d'encastrement audit corps et s'étendant en saillie dudit corps, selon une direction longitudinale, jusqu'à une seconde extrémité, dite extrémité (26) distale, du transducteur, caractérisé en ce que ladite extrémité (26) distale est assemblée au corps (20) par un assemblage (31) fixant rigidement l'extrémité distale par rapport au corps (20) selon au moins une direction orthogonale à ladite direction longitudinale.
Patent FR-3036707-A1 (FR)
Title: Procede de sterilisation d'un lysat plaquettaire
Inventor: DELORME BRUNO
IPC: C12N5/0775
Filed: 2015-05-29
Abstract: Procédé de stérilisation d'un lysat plaquettaire comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d'un lysat plaquettaire à l'état liquide, ledit lysat plaquettaire comprenant au moins les facteurs de croissance endogènes TGF-beta1, EGF, PDGF-AB, IGF-1, VEGF et bFGF, - la congélation dudit lysat plaquettaire liquide afin d'obtenir un lysat plaquettaire congelé, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre l'irradiation par un rayonnement ionisant dudit lysat plaquettaire congelé afin d'obtenir un lysat plaquettaire stérilisé, ladite irradiation étant agencée de sorte à conserver au moins 80% de la concentration de l'un au moins des facteurs de croissance endogènes choisi dans le groupe constitué par le TGF-beta1, l'EGF, le PDGF-AB, l'IGF-1 et le VEGF.
Patent FR-3037082-A1 (FR)
Title: Systeme de production de dihydrogene, et procede associe
Inventor: COLOMAR DAVID
IPC: C25B1/04
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) de production de dihydrogène comprenant : - un électrolyseur haute température (2) adapté pour mettre en oeuvre une électrolyse de vapeur d'eau à une température supérieure à 500°C et produire un mélange de vapeur d'eau et de dihydrogène ; - un compresseur (3) de dihydrogène ; - un circuit principal (10) d'eau et de dihydrogène sur lequel sont disposés successivement au moins un évaporateur (11), l'électrolyseur haute température (2), un condenseur (E3) et le compresseur (3), un premier échangeur (E1) mettant en échange thermique la vapeur d'eau issue de l'évaporateur (11) et le mélange de vapeur d'eau et de dihydrogène issu l'électrolyseur haute température (2) de sorte à surchauffer la vapeur d'eau issue de l'évaporateur (11); le système étant caractérisé en ce que - le compresseur (3) est un compresseur chimique alimenté en chaleur par échange thermique avec le condenseur (E3) ; - le condenseur (E3) est disposé directement en sortie du premier échangeur (E1).
Patent FR-3041475-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures pour cellule photovoltaique
Inventor: TAUZIN AURELIE
IPC: H01L31/0725
Filed: 2015-09-23
Abstract: Le procédé comprend : Fournir un empilement comportant - un substrat support (1), - des multi-jonctions (2) comportant une première couche dopée (7) en face avant et une deuxième couche dopée (3) en face arrière - une couche métallique arrière (4) sur la deuxième couche dopée (3), Former une pluralité de vias Former une couche électriquement isolante (9) sur la face arrière et les vias, Former une couche métallique avant (8) sur la couche électriquement isolante (9), Fournir un substrat récepteur (200) comprenant première piste métallique (6) et une deuxième piste métallique (6') Connecter électriquement la couche métallique avant (8) couche métallique arrière (4) aux pistes métalliques (6,6') par l'intermédiaire de couches de collage conductrice (5,5'), Retirer le substrat support (1), Former des plots métalliques (12) à l'aplomb des vias en continuité de la couche métallique avant (8) et Former des motifs dopés recouverts par les plots (12), par retrait partiel de régions de la première couche dopée (7).
Patent FR-3037431-A1 (FR)
Title: Capteurs et alarmes de gestion multi-services d'un batiment et d'equipements a l'usage des occupants
Inventor: KOSKAS JULIE
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de gestion multiservices d'un bâtiment et d'équipements installés à l'usage des occupants comprenant : • Des capteurs (9) de mesures physiques et/ou chimiques et/ou biologiques de l'environnement des occupants telles que la température, l'hydrométrie ou le taux de dioxyde de carbone ; • Un premier émetteur (7) adapté pour transmettre les mesures recueillies par les capteurs à un serveur. Il comprend en outre une alarme (10) déclenchable par un utilisateur connectée à un deuxième émetteur de façon à transmettre un signal d'alarme au serveur (5) et un identifiant du dispositif lisible par ledit utilisateur ou par un terminal mobile.
Patent FR-3045190-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une antenne implantee dans un circuit imprime et circuit imprime associe
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: H05K13/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une antenne solénoïde (5) implantée dans un circuit imprimé (2), selon lequel on réalise une pluralité de spires de longueur unitaire b formant une structure en dents de scie d'angle au sommet β, dont la longueur a de la base de chaque dent définit l'espace inter-spires, lesdites spires étant constituées de pistes rectiligne de largeur w (7a - 7n, 8a - 8n-1) reliées par des vias (9, 10) et ménagées sur les deux faces (2a, 2b) du circuit imprimé (2) de façon à former, vu en plan, la structure en dents de scie. Selon l'invention, on positionne l'antenne solénoïde (5) de façon que : b/2 > c, avec c représentant la distance séparant les spires de la masse m du circuit imprimé (2), et on sélectionne une valeur a de l'espace inter-spires comprise entre deux valeurs extrêmes : une valeur minimale a = w, et une valeur maximale pour laquelle a > w et β = 45°.
Patent FR-3051733-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite exterieur de porte de vehicule automobile a vitre mobile avec diffuseur de lumiere.
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité extérieur pour une porte (2) de véhicule automobile à vitre mobile (3) comportant un panneau de porte extérieur (21) s'étendant à l'opposé d'une face extérieure (31) de ladite vitre (3) et présentant un bord disposé au droit de ladite face extérieure définissant une feuillure verticale (23) contre laquelle est appuyée ladite face extérieure par l'intermédiaire d'un joint de léchage extérieur (4) comportant un corps de joint (41) présentant une partie de protubérance (412) s'étendant à l'opposé de ladite face extérieure de vitre en débordant sur ledit panneau de porte extérieur, un enjoliveur extérieur (5) étant rapporté audit corps de joint (41) de façon à recouvrir ladite partie de protubérance, ledit système comportant un organe (6) de diffusion d'un flux lumineux monté dans ladite partie de protubérance à l'opposé dudit enjoliveur (5) de façon à diffuser ledit flux lumineux vers ledit panneau de porte extérieur.