baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947677-A1 (FR)
Title: Module de protection contre les surtensions et ensemble de protection comportant un tel module
Inventor: DOMEJEAN ERIC
IPC: H01H83/10
Filed: 2009-07-02
Abstract: Module de protection 20 contre des surtensions comportant au moins une varistance 1 reliée mécaniquement à des moyens d'entraînement 10 par un premier séparateur thermique P1. La fusion du premier séparateur P1 libère le déplacement des moyens d'entraînement 10. Ledit premier séparateur thermique P1 comportant une première constante de temps de fusion σ1 et une première température de fusion T1. La varistance 1 est reliée mécaniquement aux moyens d'entraînement 10 par un second séparateur thermique P2, la fusion du second séparateur P2 libérant le déplacement des moyens d'entraînement 10 mobiles. Ledit second séparateur thermique P2 comporte une seconde constante de temps de fusion σ2 et une seconde température de fusion T2, la seconde température T2 étant supérieure à la première température T1, et la première constante de temps σ1 étant supérieure à la seconde constante de temps σ2.
Patent FR-2954770-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese de copolymeres, terpolymeres, et tetrapolymeres de cyclodextrines et leurs utilisations
Inventor: SKIBA MOHAMED
IPC: A61K8/73
Filed: 2009-12-31
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de synthèse et l'utilisation de composition de polymères, copolymères, terpolymères et tetrapolymère à base de cyclodextrines, notamment α-cyclodextrine, β-cyclodextrine, y-cyclodextrine, leurs dérivés ou leurs mélanges correspondant et leurs applications. On a mis au point un procédé basé sur la polycondensation en masse par la chaleur. Les domaines d'applications : Pharmacie, Médecine humaine, Médecine vétérinaire, Chimie, Chimie séparative, environnement, Électronique, Biologie, Diagnostique, Phytosanitaire, Alicament, Agroalimentaire, Cosmétique et dans le domaine Nutraceutique et dans le domaine d'empreintes moléculaires (MIP)
Patent FR-2940829-A1 (FR)
Title: Dispositif composite d'isolation thermique, en particulier pare-flamme ou coupe-feu
Inventor: PINSON PATRICK
IPC: A62C2/06
Filed: 2009-01-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pare-flamme ou coupe-feu présentant des performances améliorées. Ce dispositif comprend une âme (20) de matériau fibreux isolant présentant deux faces opposées (22, 23), et deux revêtements (21, 24) solidaires de chacune des faces de l'âme, et est caractérisé en ce que l'âme (2) de matériau isolant comprend des éléments traversants (25) à base de fibres minérales, sillonnant l'épaisseur de l'âme et perforant les deux faces opposées (22, 23) de l'âme, les revêtements (21, 24 à base d'un tissu fibreux et de liant organique, étant rendus solidaires par pressage à chaud des revêtements et de l'âme.
Patent FR-2942112-A1 (FR)
Title: Ring, has rim and claws that are elastically deformable for permitting spacing of claws with sufficient distance to release decorative element by manual action, where claws are bent one towards other beyond intersection zone to fix element
Inventor: GARCIA MAGALI
IPC: A44C9/00
Filed: 2009-02-13
Abstract: The ring (1) has a rim (10) opened at an upper face, and prongs (202) formed by upper end parts of two claws. The claws intersect at the level of the upper face in a longitudinal plane of the rim. The claws are bent one towards the other beyond an intersection zone to form a housing and to fix a spherical decorative element (5) e.g. decorative natural stone, in the housing by support of the prongs against a peripheral surface of the element. The rim and the claws are elastically deformable for permitting spacing of the claws with sufficient distance to release the element by a manual action.
Patent FR-2949581-A1 (FR)
Title: Device for controlling movement of mobile shutter panel from opening in roof of motor vehicle, has button controlling movement of masking element, where subset of electrical signals associated with masking element is recognized by motor
Inventor: DEBORDE LAURENT
IPC: B60J3/02
Filed: 2009-08-31
Abstract: The device has a button (21) for controlling movement of a movable panel (13) and a masking element (14), and a unit for generating predetermined sets of electrical signals associated with positions of the movable panel and the masking element, respectively. The subset of electrical signals associated with the movable panel is recognized by a motor. The subset of electrical signals associated with the masking element is recognized by another motor. The electrical signals carry electrical binary data. An independent claim is also included for a roof for a motor vehicle, comprising a movable panel.
Patent FR-2951808-A1 (FR)
Title: Bruleur radiant a rendement accru, et procede d'amelioration du rendement d'un bruleur radiant
Inventor: CARPENTIER STEPHANE
IPC: F23D14/14
Filed: 2009-10-22
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé pour améliorer le rendement d'un brûleur radiant conçu pour être alimenté en fonctionnement par un flux (F) de mélange d'air et de gaz combustible, ce brûleur comprenant un corps (1) délimitant une chambre de combustion (10) et doté d'une entrée (11) pour le mélange, un support de combustion poreux (2) fermant la chambre (10) de façon non étanche et disposé en aval de l'entrée (11) dans le sens du flux (F) du mélange, et une grille de répartition (3) disposée entre l'entrée (10) du mélange et le support de combustion (2). Le procédé de l'invention comprend une opération consistant à créer un champ électrique dans la chambre de combustion (10) en appliquant une différence de potentiel électrique d'au moins 5 kV entre le support de combustion (2) et la grille de répartition (3).
Patent FR-2957748-A1 (FR)
Title: Composant electronique a montage en surface
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L23/48
Filed: 2010-03-16
Abstract: L'invention concerne un composant électronique (51) à montage en surface comprenant des billes (29) fixées à sa face avant et, sur la face avant, une couche de résine de protection (43) d'épaisseur inférieure à la hauteur des billes, dans lequel des rainures (53) s'étendent dans la couche de résine (43) entre des billes de la puce.
Patent FR-2960009-A1 (FR)
Title: Dispositif broyeur destine a etre relie a une cuvette de wc
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D9/10
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif broyeur destiné à être relié à une cuvette de WC, qui est constitué d'une cuve (1) dans laquelle sont amenées l'eau et les matières provenant de ladite cuvette de WC et dans laquelle est placé un moteur (3) équipé sur sa partie supérieure d'un moyen de dilacération (5) inclus dans un panier (4) et à sa partie inférieure d'une pompe (7), ledit moteur (3) relié à un condensateur(12) et un minirupteur (11) étant mis en route par un pressostat à membrane commandant le minirupteur, dispositif broyeur dans lequel l'ensemble moteur/pompe/moyen de dilacération d'une part et l'ensemble minirupteur/condensateur/pressostat constituant un boitier (10) d'autre part sont disposés dans la cuve (1) de part et d'autre de la conduite de liaison à la cuvette de WC, en dessous de deux trappes d'accès ménagées dans le couvercle (2) de ladite cuve (1) et fermées par des capots (8,8a) facilement amovibles ; le minirupteur (11) est situé sur la partie supérieure du boitier (10); et le condensateur (12) est accessible depuis ladite partie supérieure du boitier (10). Ce dispositif broyeur présente de par sa conception une facilité d'intervention, en cas de pannes, par un non-professionnel.
Patent FR-2962421-A1 (FR)
Title: Emballage de presentation pour bouteille ou flacon
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65D5/50
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne un emballage pour bouteille ou flacon (2) comportant un boîtier (4) délimitant intérieurement au moins un logement accessible par une ouverture de façade située à l'opposé d'un fond, le boîtier étant pourvu de volets articulés (11) aptes à occuper ensemble une position de fermeture du logement et une position d'ouverture du logement, une structure interne de calage (30) pour flacon ou bouteille, montée mobile en translation à l'intérieur du logement du boîtier, entre le fond et l'ouverture de façade, et un système de liaison rigide (35) entre les volets (11) et la structure interne de calage (30) assurant le déplacement en translation de la structure interne de calage (30) à l'intérieur du logement du boîtier (4) en fonction du mouvement des volets.
Patent FR-2964030-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination dynamique de la position et orientation des elements osseux du rachis
Inventor: KOELL PERRINE
IPC: A61B5/103
Filed: 2010-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination dynamique de la position et orientation des éléments osseux du rachis d'un individu par imagerie interne, notamment radiologique par numérisation de radiographies 2D du rachis, et imagerie externe 3D de l'arrière du tronc dudit individu et calculs dans un moyen de calcul. Selon l'invention, dans un premier temps t, on calcule les relations des vertèbres entre elles et par rapport à la surface du dos, puis on détermine des équations d'un modèle mécanique dynamique du rachis et de contraintes internes au rachis et d'interactions entre le rachis et la surface du dos, et dans un second temps t+1, on réalise des images 3D de la surface externe du dos dudit individu, et on calcule pour ledit temps t+1 les position et orientation de chacune des vertèbres à partir, d'une part, des données acquises d'images 3D de la surface externe du dos du temps t+1 et, d'autre part, des données calculées de position et orientation statiques de chacune des vertèbres ainsi que de la géométrie de la surface du dos du temps t, par résolution du modèle dynamique du rachis représenté par ses équations avec application de forces et de contraintes établies à partir des données, d'une part, acquises à t+1 et, d'autre part, calculées à t, les forces et les contraintes étant des forces et des contraintes internes au rachis et des forces et des contraintes d'interactions du rachis avec la surface du dos.
Patent FR-2964777-A1 (FR)
Title: Signaling system for piggery installation to allow breeder to identify pig requiring medical treatment, has energy source to supply energy to receiving unit, light source and control unit controlling ignition and extinction of light source
Inventor: GOURET ROLAND
IPC: A01K11/00
Filed: 2010-09-15
Abstract: The system (100) has a transmission unit (102) controlled by a CPU (106) and transmitting radio messages (108), and a signaling badge (104) fixed with an animal i.e. pig (50). A fixation unit i.e. orifice, fixes a base i.e. sealed case, on the animal. A receiving unit receives the transmitted messages. A control unit interprets the received messages, and controls ignition and extinction of a light source i.e. high quality LED, based on the interpretation. An energy source supplies electric energy to the receiving unit, the light source and the control unit.
Patent FR-2965177-A1 (FR)
Title: Preparing cosmetic composition comprises freezing a composition containing liquid fatty substances and cosmetic active agent having oxidizing agents, precursors of oxidation dye, alkaline agent and surfactants and conserving composition
Inventor: GROLLIER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61K8/41
Filed: 2010-09-23
Abstract: Preparation of a cosmetic composition comprises freezing a composition (A) containing at least 20 wt.% of one or more liquid fatty substances and one or more cosmetic active agent comprising oxidizing agents, precursors of oxidation dye, alkaline agent and surfactants and conservation of the frozen composition (A) below the freezing point of the composition.
Patent FR-2960802-A1 (FR)
Title: Device for extracting and cleaning metal chip produced by machine tool during machining of parts to separate oil coating from chip, has cylindrical spin basket that is used in drying machine, and collecting bag provided with lid
Inventor: DESSUISE PATRICE
IPC: B08B5/04
Filed: 2010-11-09
Abstract: The device (1) has a cylindrical spin basket (5) that is used in a drying machine. A collecting bag (2) constitutes a lid (3) and a suction enclosure (4) that is arranged to receive the spin basket. The spin basket includes a cylindrical peripheral wall and a base wall, where an upper edge of the peripheral wall is extended by a conical peripheral wall to leave a circular opening at top of the spin basket. The peripheral wall and the base wall include perforations that are provided with a netting.
Patent FR-2967364-A1 (FR)
Title: Fabricating shell molding pattern by applying refractory layers including discontinuous flax fibers on destructible pattern to form shell around pattern, heating shell to remove fibers by combustion, and solidifying molten metal material
Inventor: BEAUVAIS PATRICK
IPC: B22C9/02
Filed: 2010-11-15
Abstract: The process comprises applying refractory layers including discontinuous flax fibers on a destructible pattern for forming a shell around the pattern, heating the shell to remove the flax fibers by combustion, solidifying a molten metal material, and molding the material in the shell. A length of the flax fibers is 3-6 mm. Each refractory fiber is formed by processes including applying a casting slip on the shell, and applying refractory particles on the wet casting slip. The flax fibers are mixed with the casting slip before applying it on the shell. An independent claim is included for a shell molding pattern.
Patent FR-2969321-A1 (FR)
Title: Verre de lunettes comprenant un verre de base et une structure mince
Inventor: BOVET CHRISTIAN
IPC: G02C7/02
Filed: 2010-12-15
Abstract: Un verre de lunettes comprend un verre de base (1) et une structure mince (2) qui sont assemblés l'un avec l'autre avec un espaceur intermédiaire (30). L'espaceur est situé le long d'un bord périphérique (12) du verre de base, et un volume de séparation qui est déterminé par ledit espaceur entre ledit verre de base et ladite structure mince contient un milieu gazeux lors d'une utilisation du verre de lunettes par un porteur. L'assemblage du verre de lunettes de base avec la structure mince peut être permanent ou amovible.
Patent FR-2969190-A1 (FR)
Title: Element e.g. tiles, for covering inclined roof in building, has median rails formed between channels, and edge rails formed in outer edge of panel side of interlocking elements, where panel side cooperates with overlapping side of elements
Inventor: GOEBBELS ALEXIS
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-12-21
Abstract: The element has a photovoltaic panel (1) forming a frame (4) in a framework, and a mounting structure fitted to the photovoltaic panel. The mounting structure is formed of a plate (5) with a fixing body (6) on the frame. Median rails (8-10) are formed between channels (14) of ventilation and of drainage of surface water, where the channels extend beneath the panel. Edge rails (11, 12) are formed in an outer edge of a panel side of interlocking elements (16-18), where the panel side cooperates with an overlapping side of the interlocking elements.
Patent FR-2966969-A1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte liquide a rendement volumetrique optimise.
Inventor: GALVAGNI JOHN
IPC: H01G9/004
Filed: 2011-10-05
Abstract: L'invention concerne un condensateur à électrolyte liquide qui contient une anode frittée (20) positionnée dans un espace interne d'un boîtier métallique (12). Les tailles de l'anode et du boîtier métallique sont telles que l'anode occupe une partie importante du volume de l'espace interne. Plus particulièrement, l'anode occupe habituellement au moins environ 70 % en volume, dans certains modes de réalisation au moins environ 75 % en volume, dans certains modes de réalisation environ 80 % en volume à environ 98 % en volume, et dans certains modes de réalisation environ 85 % en volume à 95 % en volume de l'espace interne. Entre autres choses, l'utilisation d'une anode qui occupe une partie aussi importante de l'espace interne améliore le rendement volumétrique et d'autres propriétés électriques du condensateur résultant.
Patent FR-2981193-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un implanteur ionique en mode immersion plasma.
Inventor: TORREGROSA FRANK
IPC: H01J37/32
Filed: 2011-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un implanteur ionique comportant une alimentation plasma AP et une alimentation substrat, cette alimentation substrat comprenant : - un générateur électrique, - un premier interrupteur SW1 raccordé entre le générateur et la borne de sortie de cette alimentation substrat, - un deuxième interrupteur SW2 raccordé entre la borne de sortie et une borne de neutralisation, procédé comportant une phase d'implantation A-D et une phase de neutralisation E-H. Ce procédé comporte de plus une phase de relaxation C-F qui chevauche la phase d'implantation et la phase de neutralisation, phase de relaxation durant laquelle l'alimentation plasma est inactivée.
Patent FR-2983646-A1 (FR)
Title: Deployable antenna i.e. dipole log periodic antenna, system for use on artificial satellite, has flexible strips unfolded by displacement of carrying box between open and closed positions and of carrying structure to extended position
Inventor: RIBOURDOUILLE DIDIER
IPC: H01Q1/08
Filed: 2011-12-02
Abstract: The system (2) has radiating elements (42) fixed along a carrying structure (44) of a log-periodic antenna (6). A carrying box (4) moves between closed and open positions and defines a housing to receive the antenna in a folded configuration. The structure is mounted on the box to move between a retracted position and a released position in which the structure extends outside the housing. A flexible strip of each element is unfolded by the displacement of the box between the positions and by displacement of the structure from the retracted position to the extended position. Independent claims are also included for the following: (1) a method for deploying a deployable antenna system (2) a method for folding a deployable antenna system.
Patent FR-2972128-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing e.g. metal reinforcement of leading edge of composite fan blade in airplane's turbojet, involves performing hot isostatic pressing of metal structures for causing agglomeration of structures to obtain reinforcement
Inventor: GODON THIERRY
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-03-01
Abstract: The method involves producing a set of three-dimensional metal structures (350) by welding or gluing a metal foil (310) or a metal wire on a set of V- or U-shaped metal fasteners (301'), where each of the metal structures forms a portion of a preform of a solid metal part i.e. metal reinforcement, to be manufactured. The metal structures are placed in a form tool. Hot isostatic pressing of the metal structures is performed for causing agglomeration of the metal structures to obtain the solid part.
Patent FR-2972687-A1 (FR)
Title: Traction storage system for e.g. electric vehicle, has analyzing device analyzing operating condition of contactors and including dipoles, and control device controlling closing process of contactors and detecting current flow in dipoles
Inventor: FERNANDES LUIS PHILIPPE
IPC: B60L3/00
Filed: 2011-03-18
Abstract: The system (1) has an accumulator battery (2) comprising two terminals (3, 4) with positive and negative polarities, respectively. An analyzing device (9) analyzes an operating condition of contactors (5, 6). The device includes two dipoles (10, 11), where each dipole includes a contact (10.1) connected to one of the terminals and another contact (10.2) connected to a connection lug (8) associated with the other terminal. A control device (12) controls closing process of the contactors and detects flow of current (I1) in the dipoles. An independent claim is also included for a method for checking an operating condition of contactors of traction storage system.
Patent FR-2974612-A1 (FR)
Title: Device for fixing tap on end face of wall and connecting tap to conduit in toilet of e.g. house, has flange portion surrounding fixing plate and projecting from wall at distance equal to thickness of wall coating to be applied on wall
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: E03C1/042
Filed: 2011-04-26
Abstract: The device (10) has a tubular connector (20) fitted at one of its ends with a fixing plate (23) when the tubular connector is engaged in a through passage of a wall (1) in an installed position of the device on the wall. A flange portion (11) extends along a direction perpendicular to the wall, where the flange portion surrounds the fixing plate and projects from the wall at a distance equal to the thickness of a wall coating to be applied on the wall. A bracket (30) includes a through passage (31) shaped to receive the tubular connector. An independent claim is also included for a method for mounting a sanitary body on a wall.
Patent FR-2975785-A1 (FR)
Title: Auscultation device for visitable type buried structure e.g. aqueduct, has measurement devices measuring speeds of displacements of surface of buried structure, and acquisition device recording speeds of displacements of structure surface
Inventor: THEPOT OLIVIER
IPC: G01V1/145
Filed: 2011-05-23
Abstract: The device (6) has a striking device (20) striking a surface of a buried structure and comprising an instrumented hammer (28) provided with a force sensor (30) and a plastic cap. A first measurement device (22) and a second measurement device (24) measure speed of displacements of the surface caused by striking of the striking device. An acquisition device (26) records speeds of displacements of the surface measured by measurement devices and raises force applied by the striking device to the surface. The measurement devices comprise sensors (40, 60). Independent claims are also included for the following: (1) an auscultation device and buried structure assembly (2) a method for auscultating a buried structure by using an auscultation device.
Patent FR-2978818-A1 (FR)
Title: Desorber for absorption air conditioning device for air conditioning of car, has distribution system for distributing mixture of absorbent and refrigerating fluids, where distribution system is built into wall of housing
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-08-03
Abstract: The desorber (100) has a housing (110) provided with a heat exchanger (7), where a mixture of absorbent fluid and refrigerating fluid is introduced into the housing in contact with the heat exchanger. A distribution system for distributing the mixture of absorbent and refrigerating fluids is built into an upper wall of the housing. The distribution system is supported on the heat exchanger arranged in the housing. The distribution system comprises a set of grooves forming channels (111) defined in the upper wall. The mixture of absorbent fluid and refrigerating fluid comprises a coolant e.g. water, and a saline solution of lithium bromide.
Patent FR-2982200-A1 (FR)
Title: Arrangement for guiding air toward fresh air intake pipe of internal combustion engine of car, has protection face extending transversely and vertically, and interposed between lock and vehicle front end to prevent lock access
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2011-11-03
Abstract: The arrangement has a guide unit i.e. shell (34), for guiding fresh air from an air intake duct prior to an air inlet opening (26) of a fresh air intake pipe. The guide unit comprises a partition (34a), which is designed to guide the fresh air toward the inlet opening of the pipe. A protection face (44) extends transversely and vertically, and is interposed between a lock (32) and a front end of a vehicle to prevent access to the lock from outside the vehicle. An annular seal (52) cooperates with a lower face of a cap of the vehicle and an upper face of the guide unit.