baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080842-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit ayant un embout doseur pourvu d'une partie externe protectrice
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B67D7/76
Filed: 2018-07-03
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit comprend un récipient (1) destiné à contenir de façon stérile le produit à conditionner et distribuer sous forme de doses ou gouttes calibrées à l'aide d'un accessoire de distribution muni d'un embout (4) du type à partie souple (5), ledit accessoire formant une chambre de dosage (7) pour la distribution de la goutte calibrée (9). Une paroi externe (8) de l'embout enveloppe de façon permanente la partie souple (5) à une extrémité (17) en délimitant, dans une face latérale tubulaire, une ouverture (19) d'accès pour permettre d'actionner une portion d' actionnement (5a). Un capot (14) muni d'une jupe intérieure (15), à l'état monté, crée une surpression, ce qui permet d'éliminer ou de ne pas contaminer une goutte résiduelle (10) pouvant subsister dans l'embout (4) à l'extrémité. Application à la distribution de doses de produits stériles, notamment de gouttes en ophtalmologie.
Patent FR-3079706-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de diffusion d'un flux audio multicanal a des terminaux de spectateurs assistant a un evenement sportif
Inventor: BLOUET RAPHAEL
IPC: H04N21/20
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la diffusion d'un flux audio spatialisé à des terminaux (TERM) de spectateurs assistant à un évènement sportif. Le procédé comprend l'acquisition d'une pluralité de flux audio constituant une scène sonore (SS). La scène sonore (SS) est analysée auprès d'un serveur (SERV) en vue de la spatialisation sonore des flux audio et de leur restitution sur les terminaux(TERM), en fonction, d'une part, de la localisation des flux audio, et, d'autre part, de la position des spectateurs.
Patent FR-3084945-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une empreinte
Inventor: IATSUN IANA
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-08-10
Abstract: Procédé d'analyse d'une empreinte, comportant l'étape d'acquérir une image d'empreinte (20) ainsi que les étapes de : - mettre en œuvre sur l'image d'empreinte un traitement par filtrage pour estimer, pour chaque pixel de l'image d'empreinte, une première fréquence de crêtes (21) dans l'empreinte, et produire grâce aux premières fréquences associées aux pixels de l'image d'empreinte une première carte de fréquences (22) de l'image d'empreinte ; - diviser l'image d'empreinte en une pluralité de fenêtres comprenant chacune une pluralité de pixels, calculer une Transformée de Fourrier de chaque fenêtre pour estimer une deuxième fréquence des crêtes pour tous les pixels de ladite fenêtre, et produire grâce aux deuxièmes fréquences associées aux pixels des fenêtres une deuxième carte de fréquences de l'image d'empreinte ; - fusionner la première carte de fréquences et la deuxième carte de fréquences pour obtenir une carte de fréquences consolidées de l'image d'empreinte.
Patent FR-3085495-A1 (FR)
Title: Procede de compensation automatique de charge pour un cobot ou un exosquelette de membre superieur
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: G05D17/02
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de commande d'un actionneur (11) relié à une charge (50) à manipuler, le procédé comprenant les étapes de : - détecter une intention de manipuler la charge (50) ; - appliquer une commande croissante à l'actionneur (11) jusqu'à détecter un mouvement de l'actionneur (11) ; - enregistrer une valeur atteinte par la commande lorsqu'un mouvement de l'actionneur (11) est détecté ; - utiliser la valeur enregistrée atteinte par la commande pour déterminer une estimation d'un effort résistant exercé par la charge à manipuler (50) ; - commander l'actionneur à l'aide d'une loi d'asservissement en effort en utilisant l'estimation de l'effort résistant exercé par la charge à manipuler (50) pour établir les commandes à appliquer à l'actionneur (11). Cobot (1) agencé pour mettre en œuvre ce procédé
Patent FR-3085721-A1 (FR)
Title: Procede d’apprentissage d’adaptatifs dans un controle moteur
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'apprentissage d'adaptatifs d'un paramètre dans un contrôle moteur avec une matrice d'apprentissage (M app) divisée en zones de fonctionnement du moteur, un adaptatif étant associé dans la matrice d'apprentissage (M app) à chaque zone, mémorisé puis rappelé pour chaque fonctionnement ultérieur dans la zone. Une matrice de statut (M stat) attribue à chaque zone un coefficient de remplissage, avec, lors d'un premier fonctionnement dans une zone, son remplissage dans la matrice d'apprentissage (M app) avec un coefficient de remplissage correspondant à un unique fonctionnement pour la matrice de statut (M stat), les zones adjacentes à ladite zone et n'ayant pas encore été elles-mêmes remplies dans la matrice d'apprentissage (M app) étant identifiées par un coefficient spécifique dans la matrice de statut (M stat) représentatif d'une zone pré-remplie en étant associées respectivement à un adaptatif provisoire dans la matrice d'apprentissage (M app).
Patent FR-3086923-A1 (FR)
Title: Architecture electrique pour propulsion hybride
Inventor: DELBOSC PHILIPPE
IPC: B64D27/24
Filed: 2018-10-04
Abstract: Un aéronef (1) à propulsion hybride thermique/électrique comprenant au moins une turbomachine (3), au moins une première source électrique (12, 31, 32), au moins une seconde source électrique (13, 45) munie de moyens de stockage d'énergie électrique, un réseau de distribution électrique non propulsif (6) et un réseau de distribution électrique basse tension (7). Il comprend en outre un réseau de distribution électrique propulsif (8), les trois réseaux de distribution électriques (6, 7, 8) étant électriquement alimentés par les première et seconde sources électriques (12, 31, 32, 13, 45) et électriquement interconnectés par des convertisseurs statiques (20, 21, 44).
Patent FR-3085693-A1 (FR)
Title: Kit de pose d’un revetement sur un support de type sol ou mur
Inventor: BALESTE MAXIME
IPC: E04F15/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention porte sur un kit de pose d'un revêtement sur un support de type sol ou mur, caractérisé par le fait qu'il comporte : un jeu de panneaux plats rectangulaires (1), chaque panneau plat rectangulaire (1) comportant, le long de chacun de deux de ses bords opposés une pièce allongée fixée sous le panneau (1) vu dans sa position de montage et faisant saillie du bord concerné sur au moins une partie de sa longueur, la surface supérieure en position de montage de la ou des parties en saillie se situant au-dessous de la surface supérieure du panneau (1) associé et la surface inférieure en position de montage de la ou des parties en saillie étant apte à venir en appui sur le support ; et un jeu de barres de jonction (2) de panneaux adjacents (1) en position de montage, chaque barre (2) présentant une face inférieure apte à venir en appui sur les parties en saillie mises en regard des panneaux (1) à réunir et une face supérieure apte à venir à fleur avec la surface supérieure des panneaux (1).
Patent FR-3086722-A1 (FR)
Title: Canalisation comportant une enveloppe de protection anti-jet et aeronef comprenant ladite canalisation
Inventor: DUSCHENE SEBASTIEN
IPC: F16L59/14
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention a pour objet une canalisation comprenant un tube (46) dans lequel est susceptible de s'écouler un liquide (44), caractérisée en ce que la canalisation (42) comprend au moins un tronçon recouvert d'au moins une enveloppe de protection anti-jet (80) perméable au liquide (44) et configurée pour ne pas pouvoir être traversée par un jet de liquide (44) s'échappant d'une éventuelle fuite du tube (46).     L'invention a également pour objet un aéronef comprenant ladite canalisation positionnée sous une soute avionique de manière à permettre, en cas de fuite, à un liquide de ruisseler de la canalisation par gravité et ce sans atteindre des équipements présents dans la soute avionique.
Patent FR-3087521-A1 (FR)
Title: Projecteur sans glace de protection pour vehicule automobile
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21V15/00
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un projecteur (2) pour véhicule automobile, le projecteur étant dépourvu de glace de couverture et comportant au moins un module d'éclairage (3, 4), le module d'éclairage (3, 4) étant monté sur un élément d'interface (7) fixé à un boîtier (20) du projecteur (2), l'élément d'interface (7) comportant une structure souple, solidaire du boîtier (20), et une structure rigide solidaire du module d'éclairage (3, 4), la structure rigide étant reliée au boîtier (20) par l'intermédiaire de la structure souple.
Patent FR-3090854-A1 (FR)
Title: Système et procédé de navigation
Inventor: GILLOT OLIVIER
IPC: G01C21/34
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de navigation (200) pour déterminer au moins un itinéraire final correspondant à une demande de guidage d’itinéraire effectuée par un conducteur pour un trajet d’un point de départ X vers une destination Y. Ledit procédé de navigation (200) comprend une étape de notation (230) configurée pour générer un jeu de données de notation comprenant une note de route sur une route, la note de route étant attribuée par le conducteur ; une étape de catégorisation de conducteurs (240) configurée pour déterminer, en tenant compte de jeux de données de notation générés sur des routes précédemment empruntées par ledit conducteur et par d’autres conducteurs, un groupe de conducteurs auquel ledit conducteur appartient ; et une étape de détermination d’itinéraires (250) configurée pour déterminer l’au moins un itinéraire final en fonction des jeux de données de notation générés par des conducteurs dans ledit groupe de conducteurs auquel ledit conducteur appartient. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3081079-A1 (FR)
Title: Méthodologie optimisée pour la mise en correspondance automatique de l'historique d'un modèle de réservoir de pétrole avec un filtre de kalman d'ensemble
Inventor: ZAGAYEVSKIY YEVGENIY
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-03-07
Abstract: La présente invention porte sur un procédé destiné à mettre en correspondance l'historique d'un modèle de réservoir sur la base des données de production réelles du réservoir qui génère au fil du temps un ensemble de modèles de réservoir à l'aide des données géologiques représentant des propriétés pétrophysiques d'un réservoir souterrain. Les données de production correspondant à une instance temporelle particulière sont acquises à partir du réservoir souterrain. La transformation de la partition normale est effectuée sur l'ensemble et sur les données de production acquises afin de transformer des distributions initiales respectives en distributions normales. L'ensemble généré est mis à jour sur la base des données de production acquises transformées à l'aide d'un filtre de Kalman d'ensemble (EnKF). L'ensemble généré mis à jour et les données de production acquises transformées sont reconvertis dans leurs distributions initiales respectives. Le comportement futur du réservoir est prédit sur la base de l'ensemble mis à jour. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095271-A1 (FR)
Title: Système de surveillance de la santé d’un hélicoptère
Inventor: RAZAKARIVONY SÉBASTIEN PHILIPPE
IPC: G01M15/14
Filed: 2019-04-18
Abstract: Système de surveillance de la santé d’un hélicoptère
    L’invention concerne un système de surveillance de la santé d’un hélicoptère, comportant un hélicoptère et un dispositif de détermination d’un changement d’état du moteur configuré pour collecter des données mesurées par des capteurs de moteur et de conditions extérieures pendant une phase de vol stable et pour traiter lesdites données mesurées de la façon suivante :
    comparer lesdites données mesurées avec un modèle de référence du moteur, déterminer, à chaque pas de temps, un écart instantané entre chaque donnée mesurée et chaque donnée estimée par le modèle de référence du moteur, déterminer, sur l’ensemble de la phase de vol stable, un écart global entre les données mesurées et les données estimées par le modèle de référence du moteur,déterminer, à chaque pas de temps de la phase de vol stable, un résidu intrinsèque correspondant à une différence entre l’écart instantané et l’écart global, déterminer une portion déviante correspondant à la partie du résidu intrinsèque ne répondant pas à un critère prédéterminé, chaque portion déviante contenant une information relative à une action pilote non-enregistrée, et déterminer un résidu corrigé correspondant à l’écart instantané auquel a été retranchée la portion déviante,
    le résidu corrigé étant analysé pour déterminer si l’état du moteur a changé.
    Pas de figure
Patent FR-3096085-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une sonde lambda
Inventor: JHEAN ALEXANDRE
IPC: F02D41/22
Filed: 2019-05-16
Abstract: Il est proposé un procédé de contrôle d’une sonde lambda, dite sonde amont (6), disposée en amont d’un catalyseur (4) d’un système (2) d’échappement d’un véhicule automobile relativement à un sens d’écoulement de gaz d’échappement, à partir d’un signal d’une sonde lambda, dite sonde aval (7), disposée en aval dudit catalyseur (4), comprenant les étapes suivantes :- une étape (11) de vérification de fonctionnement normal de la sonde aval pendant une durée supérieure ou égale à une valeur minimale,- une étape (12) de calcul d’une erreur (Err) entre une tension de consigne et une tension mesurée aux bornes de la sonde aval,- une étape (13) de comparaison de l’erreur calculée à une plage de fonctionnement normal, et- si l’erreur est disposée hors de la plage de fonctionnement normal, une étape (14) de diagnostic d’un défaut de la sonde amont. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3083170-A1 (FR)
Title: Ensemble d’habitacle de véhicule
Inventor: KARSTEN EDGAR
IPC: H03K17/96
Filed: 2019-06-24
Abstract: Un ensemble d’habitacle de véhicule automobile (7) présente au moins un consommateur électrique et un dispositif de commande (1), qui, agissant fonctionnellement, électriquement et ou électroniquement avec le consommateur électrique, est conçu pour modifier l’état de fonctionnement électrique du consommateur électrique, sachant que le dispositif de commande (1) comprend élément de commande (4), qui, pouvant être actionné manuellement par un utilisateur, est relié à un élément textile (2) conducteur électrique, en particulier à un tissu conducteur électrique, ou est intégré dans celui-ci. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098845-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une vanne de pilotage de jeux lors d’une montée étagée en phase de croisière
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: F01D11/24
Filed: 2019-07-19
Abstract: Procédé de commande d’une vanne de pilotage de jeux lors d’une montée étagée en phase de croisière Procédé de commande d’une vanne de pilotage de jeux (18) d’une turbomachine dans lequel, lors d’une manœuvre d’augmentation de régime moteur en phase de croisière, une commande de réduction d’ouverture de la vanne de pilotage de jeux (18) est actionnée par un calculateur de régulation moteur à pleine autorité (22) sur la base d’un changement d’état d’un signal de montée étagée (SCs) fourni par un système de management de vol (20) afin d’augmenter les jeux en sommet d’aubes (120, 122) de la turbomachine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102862-A1 (FR)
Title: Procede de poursuite d’un objet spatial a l’aide de systemes radar et lidar embarques
Inventor: GIGLEUX BENJAMIN
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-11-04
Abstract: PROCEDE DE POURSUITE D’UN OBJET SPATIAL A L’AIDE DE SYSTEMES RADAR ET LIDAR EMBARQUES L’invention concerne un procédé de poursuite d’une cible sur une trajectoire orbitale par un véhicule spatial (101), le procédé comprenant une phase d’acquisition (504, 505), comprenant des étapes consistant à activer un lidar, acquérir des signaux du système lidar, déterminer des données de trajectoire de la cible à partir des signaux issus du lidar, le véhicule spatial étant engagé sur une trajectoire (505) de rapprochement ou d’inspection de la cible, déterminée en fonction des données de trajectoire de la cible, et si la cible n’est plus détectée, activer une phase de détection à courte distance, comprenant l’activation d’un radar à champ large. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103914-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande sécurisée, contacteur comportant un tel dispositif et procédé de traitement sécurisé d’un signal de commande
Inventor: LANES DAVID
IPC: G05B9/03
Filed: 2019-11-28
Abstract: Dispositif de commande sécurisée,              contacteur comportant un tel dispositif et procédé de traitement sécurisé d’un signal de commande L’invention porte sur un dispositif de commande sécurisée (1) destiné à traiter un signal de commande (Sig1) et générer un ordre de commande sécurisée (Sig4). Ledit circuit comporte :- une entrée de commande (E),- un circuit de protection (10),- un coupleur (20) comportant un circuit émetteur (21) agencé pour émettre un deuxième signal (Sig2) et un circuit récepteur (22) pour fournir un troisième signal (Sig3),- un interrupteur (30),- un générateur d’impulsions (40) agencé pour commander cycliquement une ouverture et une fermeture de l’interrupteur (30), et- un circuit de traitement (50) agencé pour exécuter un procédé de traitement sécurisé du troisième signal (Sig3).     L’invention porte également sur un contacteur comportant un tel dispositif de commande et sur un procédé de traitement sécurisé d’un signal de commande.                  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103734-A1 (FR)
Title: Circuit électronique et son procédé de fabrication
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L51/30
Filed: 2019-11-29
Abstract: Circuit électronique et son procédé de fabrication La présente description concerne un circuit électronique (20) comprenant un empilement d’au moins un support (12) ou une première couche (E1, E2, E3) en un premier polymère, d’une deuxième couche (E1, E2, E3, C1, C2, C3) en un deuxième polymère et d’une troisième couche (P0, P1, P2, P3) en un troisième polymère, la troisième couche ayant une épaisseur comprise entre 1 nm et 100 nm et étant interposée entre le support ou la première couche et la deuxième couche, au contact du support ou de la première couche et de la deuxième couche, le support ou la première couche comprenant du polycarbonate, du polyuréthane, ou du PEDOT : PSS, la deuxième couche comprenant du PVDF, un copolymère de PVDF ou du PEDOT :PSS, les compositions des première et deuxième couches étant différentes, la troisième couche comprenant un polyépoxyde ou un polyacrylate.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105845-A1 (FR)
Title: PROCEDE ET système DE TRAITEMENT DE DONNEES POUR LA PREPARATION D’UN JEU DE DONNEES
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06F16/215
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé (100) de traitement des données pour la préparation d’un jeu de données comprenant une unité de traitement de données recevant une première pluralité (2,3,4) de flux d’entrée de données pour préparer le jeu de données (5) en sortie, la pluralité de flux d’entrée de données et le jeu de données en sortie étant différent, ledit procédé comprenant :                                    Une étape de standardisation (120) de la pluralité de flux d’entrée de données,                  Une étape d’encodage (130) des données normalisées,                  Une étape de traitement (140) des données manquantes,                  Une étape de sortie (190), de la pluralité de flux d’entrée de données traitées de l’unité de traitement de données, du jeu de données.                           L’invention concerne en outre un système de traitements des données, et un support d’enregistrement sur lequel est enregistré le programme de traitement de données.                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3106464-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un utilisateur d’une borne électronique et dispositif associé
Inventor: CHAMBARD JÉRÔME
IPC: H04W88/06
Filed: 2020-01-17
Abstract: Procédé de mesure de satisfaction et dispositif associé
    Procédé d’identification d’un utilisateur d’une borne électronique, comprenant une première étape (E1) consistant à interagir avec une borne (1) électronique, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
    Première émission (E2) d’un premier message à courte portée par un dispositif de communication (8) de la borne (1) électronique, puisDeuxième émission (E3) d’un deuxième message à plus longue portée par un dispositif de communication (8) de la borne (1) électronique. 
    Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3106487-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit pulvérulent
Inventor: LE MANER FRANÇOIS
IPC: A61J7/00
Filed: 2020-01-27
Abstract: Dispositif de distribution de produit pulvérulent comportant une unité réservoir (100) reliée d'une part à un système de chasse d'air (200) et d'autre part à une tête de distribution (300) pourvue d'un orifice de distribution (310), ladite unité réservoir (100) comportant un réservoir (110) ayant sensiblement la forme d'un cylindre creux, avec une ouverture distale (111), une ouverture proximale (112) et un canal de dosage (113) reliant lesdites ouvertures distale et proximale (111, 112), un clapet unidirectionnel (115) étant disposé entre ledit canal de dosage (113) et ladite ouverture distale (111), ladite ouverture proximale (112) dudit réservoir (110) formant un cône de remplissage pour faciliter le remplissage dudit canal de dosage (113) avec une dose de poudre.                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3106942-A1 (FR)
Title: Chambre de refroidissement pour machine électrique tournante
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: H02K9/04
Filed: 2020-02-03
Abstract: Machine électrique tournante (10), comprenant : - un rotor (12) mobile en rotation autour d’un axe (X), - un stator (15) disposé autour du rotor (12), et - une chambre (40) de refroidissement disposée radialement autour du stator (12) et délimitée entre une paroi radialement intérieure (70) et une paroi radialement extérieure (71), du liquide circulant dans cette chambre (40) entre une entrée (61) en liquide dans la chambre et une sortie (62) en liquide dans la chambre, cette entrée (61) en liquide et cette sortie (62) en liquide étant angulairement décalées par rapport à l’axe de rotation du rotor, l’une au moins de la paroi radialement intérieure (70) et de la paroi radialement extérieure (71) portant au moins un relief (73, 74) faisant radialement saillie dans la chambre (40) de refroidissement en direction de l’autre de la paroi radialement intérieure (70) et de la paroi radialement extérieure (71), sans atteindre cette autre paroi. Figure pour l’abrégé : Figure 3