baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963905-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour une roue d'un vehicule
Inventor: DE LIMA BERNARD
IPC: B60B3/16
Filed: 2010-08-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de sécurité (10) pour une roue (12) d'un véhicule, ledit dispositif (10) sécurisant les éléments de fixation (16) de la jante (18) de ladite roue (12) sur un moyeu (14), ledit dispositif (10) comprenant des moyens de blocage (20) en rotation desdits éléments de fixation (16) et des moyens de maintien (21) desdits moyens de blocage (20) sur les éléments de fixation (16), lesdits moyens de blocage en rotation (20) étant constitués de pièces femelle (24) et d'au moins une paroi périphérique (26,26I,26E) contre laquelle lesdites pièces (24) butent en rotation, au moins une partie des éléments de fixation (16) recevant une pièce femelle (24), les moyens de maintien (21) comprenant une paroi supérieure (36) recouvrant les éléments de fixation (16) équipés des pièces femelle (24), et ladite paroi supérieure (36) bloquant la translation desdites pièces femelle (24) le long des éléments de fixation (16), ledit dispositif (10) comprenant des moyens de solidarisation (22) à la roue (12) et ladite solidarisation étant verrouillée mécaniquement.
Patent FR-2965481-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre au moins un reducteur soufre, au moins un polymere cationique et au moins un mercaptosiloxane
Inventor: ROULET CHARLOTTE
IPC: A61K8/89
Filed: 2010-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une composition réductrice (A) comprenant un ou plusieurs agents réducteurs soufrés, éventuellement une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une composition oxydante (B), une étape d'application d'une composition de soin (C), rincée ou non, comprenant un ou plusieurs polymères cationiques, éventuellement une ou plusieurs silicones aminées (i), étant entendu que la composition réductrice (A) et/ou la composition oxydante (B) et/ou la composition (C) comprend ou comprennent une ou plusieurs silicones (ii) différentes des silicones (i) et ayant un poids moléculaire inférieur à 10 000 et fonctionnalisées par un ou plusieurs groupements mercapto.
Patent FR-2965874-A1 (FR)
Title: Shock absorbing element for arranging at front of motor vehicle for absorbing shock energy against pedestrian, has lower tongues individually extending along direction and connected to support walls at level in another direction
Inventor: TIEBI ROBERT
IPC: B60R19/02
Filed: 2010-10-12
Abstract: The element (10) has two vertical support walls (12, 14) extending parallel with respect to each other along first direction (Y). A series (18) of upper tongues (20) individually extends along second direction (X) perpendicular to the first direction, and is connected to the respective support walls at a level in a third direction perpendicular to the first- and second directions. A series (22) of lower tongues (24) individually extends along the second direction, and is connected to the respective support walls at another level in the third direction.
Patent FR-2968165-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit fromager sucre ayant un extrait sec compris entre 30% et 60% et comprenant au moins une cereale
Inventor: CHENEVAL-PALLUD CHRISTOPHE
IPC: A01J25/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit laitier sucré ayant un extrait sec compris entre 30 % et 60 %, composé d'une base de fromage fondu et d'au moins une céréale, ainsi qu'un produit laitier sucré susceptible d'être obtenu par ce procédé. Le produit laitier sucré se caractérise par une longue durée de conservation, c'est-à-dire une durée de conservation pouvant atteindre 4 mois hors froid.
Patent FR-2968491-A1 (FR)
Title: Modular interface for pairing payment device with e.g. mobile telephone, for forming payment terminal utilized for payment of goods in retail outlet, has cover passed from intermediate to open position and vice versa by rotational movement
Inventor: YERNAUX OLIVIER
IPC: G06Q20/00
Filed: 2010-12-07
Abstract: The interface has a support case (60-2), and a housing defined for a communication terminal (30). A cover (60-3) maintains the terminal in the housing. The cover and the case comprise a hinge unit for allowing the cover to pass from a closed position to an intermediate position and vice versa by a translation movement relative to the support case. The terminal is not covered in the intermediate position, and the terminal is unable to come out of housing entirely. The cover is passed from the intermediate position to an open position and vice versa by a rotational movement (82) of the cover.
Patent FR-2969118-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour navires
Inventor: VILLARD JEAN
IPC: B63H11/04
Filed: 2010-12-17
Abstract: Système de propulsion (1) pour navires comportant : - au moins une ouverture d'aspiration (2) de l'eau, ladite au moins une ouverture d'aspiration (2) étant agencée à proximité d'une étrave (3) d'un navire ; - au moins une conduite d'alimentation (4) en eau, ladite conduite d'alimentation (4) captant l'eau au niveau de ladite au moins une ouverture d'aspiration (2) et alimentant en eau un circuit propulseur (5) ; caractérisé en ce que ledit circuit propulseur (5) comporte un premier module (6) agencé hydrauliquement en amont d'un générateur d'électricité (7) utilisant la force de l'eau comme énergie motrice pour produire de l'électricité, ledit premier module (6) comportant : - une première tubulure conique (8) de base (9) fermée et de sommet (10) connecté hydrauliquement audit générateur d'électricité (7), ladite première tubulure conique (8) étant agencée coaxialement par rapport à un axe de rotation (11) des parties mobiles en rotation du générateur d'électricité (7) ; - au moins une pompe à eau électrique (12) connectée hydrauliquement via une canalisation (13) à ladite conduite d'alimentation (4), ladite pompe à eau (12) étant alimentée en énergie électrique, au moins temporairement, par ledit générateur d'électricité (7) ; - au moins une buse d'injection (14) de l'eau, ladite au moins une buse d'injection (14) étant destinée à injecter dans la première tubulure conique (8) l'eau pompée dans la conduite d'alimentation (4) et étant agencée au niveau d'une paroi latérale (15) de la première tubulure conique (8).
Patent FR-2973737-A1 (FR)
Title: Support for connection between lower end of shock absorber and axle of car, has half-reinforcement provided with two uprights that are arranged in parallel manner against inner walls of another two uprights of envelope
Inventor: CADET BRUNO
IPC: B60G11/16
Filed: 2011-04-11
Abstract: The support (27) has an envelope formed by two uprights (30) that are arranged in a parallel manner, where the uprights face each other, and are connected by a circular part. A half-reinforcement is located inside an upper half-portion (38) and provided with another two uprights that are arranged in a parallel manner against inner walls of the former two uprights. The upper half-portion is located far away from a lower end (16) of a shock absorber (10) utilized for dampening movements of wheel felt by a driver.
Patent FR-2974320-A1 (FR)
Title: Visseuse electrique a impulsion.
Inventor: LE DU NICOLAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention concerne une visseuse électrique comprenant : - des moyens moteurs (1) dont le couple maxi à vitesse constante est Cmax, muni d'un rotor (10) ; - un organe terminal (2) susceptible d'être entraîné en rotation par une transmission incluant une réduction (3) couplée aux moyens moteurs (1) et dont le ratio est R et le rendement µ ; - au moins un capteur de couple (6) destiné à détecter l'atteinte d'un couple de consigne Cc ; - des moyens de pilotage (4) des moyens moteurs (1) en mode pulsé, destinés à alimenter les moyens moteurs (1) en une série d'impulsions ; caractérisée en ce que ladite transmission est apte à permettre une accumulation d'une énergie cinétique Ec et une restitution à l'organe terminal (2) de ladite énergie cinétique Ec entre deux impulsions, et en ce que les moyens moteurs (1) et la réduction (4) sont configurés de telle sorte que : R * µ * Cmax < Cc, le couple de consigne Cc étant atteint grâce au transfert de l'énergie cinétique Ec dans la vis à serre.
Patent FR-2975467-A1 (FR)
Title: Fuel injection system for annular combustion chamber of e.g. turbojet of aircraft, has swirler including blades defining channels, where trailing edges of blades extend on widened truncated surface around longitudinal axis
Inventor: SANDELIS DENIS JEAN MAURICE
IPC: F23R3/14
Filed: 2011-05-17
Abstract: The system has a support unit (140) for supporting and centering a head (130) of a fuel injector. A truncated mixing bowl (142) is arranged downstream of the support unit. A radial swirler (134) is located between the support unit and the bowl. The swirler includes blades (180) defining radial channels for passage of air flow. The channels are contained within a radial plane. Trailing edges (178) of the blades extend on a widened truncated surface around a longitudinal axis of the system. The swirler includes a cylindrical peripheral edge (189) fixed on a venturi nozzle (138).
Patent FR-2963841-A1 (FR)
Title: Systeme de traduction combinant des modeles hierarchiques et bases sur des phases
Inventor: DYMETMAN MARC
IPC: G06F17/28
Filed: 2011-08-11
Abstract: Procédé comprenant : la réception de la génération d'un contenu double incluant un contenu source dans une langue ou un format source et un contenu cible correspondant dans une langue ou un format cible, la langue ou le format cible étant différents de la langue ou du format source, la génération (10) d'un automate à états finis pondérés source représentant le contenu source du contenu double, la génération (12) d'un automate à états finis pondérés cible représentant le contenu cible du contenu double, ainsi que le calcul (20) d'une intersection bilatérale entre (i) l'automate à états finis pondérés source, (ii) une grammaire sans contexte pondérée synchrone comprenant des grammaires synchronisées pour la langue ou le format source et la langue ou le format cible et, (iii) l'automate à états finis pondérés cible afin de générer une grammaire sans contexte pondérée synchrone enrichie.
Patent FR-2980674-A1 (FR)
Title: Electrical hairstyle apparatus i.e. electrical hair straightener, has control unit comprising programmed memory for locking set of actuation units after temporal time during which set of actuations units remains inactivated
Inventor: NGO EDDY
IPC: A45D1/04
Filed: 2011-09-29
Abstract: The apparatus (1) has a hair shaping unit (10) provided with a set of heating units (12, 12') e.g. positive temperature coefficient thermistors, and a gripping handle (11). A control unit (13) controls the set of heating units at certain temperature. A set of actuation units (21, 22) e.g. mechanical buttons, sends a signal representing command instructions of the heating units to the control unit. The control unit comprises a programmed memory (14) for locking the set of actuation units after temporal time during which the set of actuation units remains inactivated.
Patent FR-2966196-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'alignement d'un carter de turbine
Inventor: BALLARD HENRY GRADY JR
IPC: F01D25/28
Filed: 2011-10-11
Abstract: Un carter (10) comporte une coque intérieure (12) et une coque extérieure (14) enveloppant la coque intérieure (12) et comprend une pluralité de points d'inflexion. Une bride annulaire (16) est située entre la coque intérieure (12) et la coque extérieure (14) et une pluralité de joints (24) fixent la coque intérieure (12) à la bride annulaire (16). Un connecteur (34) est situé entre la bride annulaire (16) et la coque extérieure (14) en chaque point de la pluralité de points d'inflexion. Un procédé d'assemblage d'un carter (10) comporte le raccordement d'une pluralité de sections incurvées (22) les unes avec les autres, de manière à définir globalement une coque intérieure arquée (12) et l'enveloppement de la première coque intérieure arquée (12) avec une coque extérieure (14). Le procédé comporte en outre la fixation de la coque intérieure arquée (12) à une bride annulaire (16) en des premiers points de fixation et le raccordement de la bride annulaire (16) à la coque extérieure (14) en des seconds points de fixation espacés de manière approximativement équidistante des premiers points de fixation.
Patent FR-2983540-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de fluide, et systeme mecanique equipe d'un tel dispositif
Inventor: CARREROT HERVE
IPC: F04F1/16
Filed: 2011-12-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) d'injection d'un fluide (F) dans un système mécanique (1) susceptible de subir un échauffement, le dispositif comprenant au moins un corps (20) contenant une charge thermo-initiable (40) génératrice de gaz de combustion, un allumage de la charge étant initiable sous l'action d'une commande d'allumage et/ou sous l'effet d'un apport de chaleur, depuis une zone d'échauffement (Z24) du corps, vers la charge, un réservoir (60 ) contenant le fluide (F), des moyens (30, 32, 34) de fixation du dispositif (10) au système mécanique (1), les moyens de fixation étant adaptés pour mettre le réservoir (60) en communication fluidique avec le système mécanique, et des moyens (36, 68) de délivrance du fluide (F) pressurisé hors du réservoir (60) par l'action, directe ou via des moyens intermédiaires (70, 72), des gaz de combustion. Le dispositif (10) est caractérisé en ce que les moyens de fixation (30, 32, 34) comprennent au moins une douille d'injection (30) munie d'un filetage externe (32) revêtu d'un film adhésif anti-desserrage (34). L'invention concerne également un système mécanique (1) équipé d'au moins un tel dispositif (10).
Patent FR-2986382-A1 (FR)
Title: Circuit electronique de recuperation, de stockage et de restitution d'energie electrique et le procede associe
Inventor: LAFONTAN XAVIER
IPC: H02J4/00
Filed: 2012-02-01
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique de récupération, de stockage et de restitution d'énergie comportant une source de tension apte à générer une énergie électrique, un élément de stockage apte à stocker l'énergie électrique issue de la source de tension et à restituer cette énergie électrique à une charge, caractérisé en ce que l'élément de stockage comporte au moins deux capacités (31, 36) connectées selon une topologie modulable, au moins un interrupteur commandé (32, 34, 35) apte à modifier la topologie des capacités (31, 36) et un circuit de commande apte à commander l'état de l'interrupteur commandé (32, 34, 35) et apte à mémoriser une topologie courante.
Patent FR-2989999-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement comprenant un ventilateur axial a redressement de flux centripete et groupe electrogene correspondant.
Inventor: BRIAND MARCEL
IPC: F01P5/02
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement, par exemple pour groupe électrogène, comprenant au moins un ventilateur axial comprenant au moins deux pales mobiles en rotation, aptes à entraîner un fluide de refroidissement, au travers d'une buse de ventilation, vers un élément à refroidir. Selon l'invention, un tel dispositif de refroidissement comprend au moins deux ailettes fixes disposées en regard des pales mobiles dans la buse de ventilation, aptes à redresser le flux de fluide animé d'un mouvement de rotation en sortie de ventilateur, et à orienter une partie du fluide entraîné par les pales mobiles vers l'axe de rotation du ventilateur.
Patent FR-2992753-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d'un dispositif optoelectronique
Inventor: SINGER JULIEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation optique et électrique d'un dispositif optoélectronique (D) dont la surface (S ) destinée à être éclairée présente une texture formée de cônes réguliers, sous l'effet de l'éclairement de ladite surface (S ) par un faisceau lumineux incident (I) présentant un spectre déterminé d'intensité en fonction de la longueur d'onde, caractérisé en ce qu'il comprend : - la modélisation dudit dispositif (D) sous la forme d'une structure (S) dont la surface éclairée est modélisée par une surface (S ) plane, - la modélisation dudit faisceau lumineux incident (I) par : * un premier faisceau lumineux (I ) incliné par rapport à la normale (N) à ladite surface avec un premier angle (alpha ) non nul, simulant un angle d'incidence du faisceau incident (I) sur la texture de la surface (S ) du dispositif, et dont l'intensité est égale à celle du faisceau incident (I), et par * un second faisceau lumineux (I ) incliné par rapport à la normale (N) à ladite surface avec un second angle (alpha ), simulant un angle d'incidence de la partie réfléchie du faisceau incident (I) sur la texture de la surface (S ) du dispositif, - la simulation de l'éclairement de ladite surface (S ) par lesdits premier et second faisceaux (I , I ).
Patent FR-2993909-A1 (FR)
Title: Panneau amovible rehabilitable et procede de realisation d'un tel panneau
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/22
Filed: 2012-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un panneau amovible (1) réhabilitable pour une fausse paroi, et un tel panneau, le panneau comprenant un corps de panneau (2) présentant une face inférieure (20) et une face supérieure (21) délimitées par un bord périphérique (22), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à recouvrir simultanément les deux faces (20, 21) du corps de panneau (2) d'un revêtement de protection (4) en insérant le corps de panneau (2) dans une enveloppe tubulaire (40) dont l'une au moins des extrémités délimite une ouverture d'entrée, l'enveloppe tubulaire, réalisée dans un matériau souple et ayant une surface prédéterminée supérieure à la superficie du corps de panneau (2) à recouvrir en totalité, formant le revêtement de protection (4) de chacune des faces (20, 22) du corps de panneau (2).
Patent FR-2994615-A1 (FR)
Title: Method for planarizing epitaxial layer of structure to form photovoltaic cell in e.g. photovoltaic fields, involves removing masking layer to obtain surface of epitaxial layer whose protuberances exhibit height lower than height threshold
Inventor: TAUZIN AURELIE
IPC: H01L21/302
Filed: 2012-08-14
Abstract: The method involves providing a structure including an epitaxial layer (2) with a flat reference surface (3). A masking layer (9) is deposited on an exposed surface so as to cover all protuberances (5) and to form an intermediate structure (7). An exposed surface of the intermediate structure is abraded until forming an opening leveled with the masking layer. The leveled epitaxial layer is engraved until reaching the flat surface. The masking layer is removed to obtain an exposed surface of the epitaxial layer whose protuberances exhibit height lower than height threshold (6). The masking layer is deposited by physical vapor deposition or chemical vapor deposition process. An independent claim is also included for a planarization structure.
Patent FR-2979960-A1 (FR)
Title: Installation d'amortissement de module hydraulique et pompe a piston de systeme de freins de vehicule ainsi equipee
Inventor: FELLMETH REINER
IPC: B60T17/02
Filed: 2012-08-30
Abstract: Installation d'amortissement (10) d'un module hydraulique (12) pour amortir l'écoulement d'un fluide (14) comportant une chambre d'amortissement (32) remplie de gaz et une membrane d'amortissement (30) séparant le fluide (14) qui s'écoule par rapport à la chambre d'amortissement (32). La chambre d'amortissement (32) est conformée avec un matériau poreux (36). Pompe hydraulique d'installation de frein de véhicule comportant une telle installation d'amortissement (10).
Patent FR-2995459-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un dispositif de connexion sur un troncon terminal denude d'un cable electrique et ensemble comportant un tel dispositif assemble solidairement sur un tel troncon de cable
Inventor: GERY ERIC
IPC: H01R4/20
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un dispositif de connexion (3) sur un tronçon terminal dénudé (6) d'un câble électrique (4), ledit procédé comportant une première étape de sertissage d'une première zone (40) d'une portion tubulaire (13) dudit dispositif avec une première portion (43) dudit tronçon qui est configurée de telle sorte que ladite première portion présente un premier taux de compression prédéterminé ; une deuxième étape de sertissage d'une deuxième zone (41) de ladite portion tubulaire avec une deuxième portion (44) dudit tronçon qui est configurée de telle sorte que ladite deuxième portion présente un deuxième taux de compression prédéterminé inférieur audit premier taux ; une étape de poinçonnage d'une troisième zone (42) de ladite portion tubulaire avec une troisième portion (56) dudit tronçon qui est configurée de telle sorte que ladite troisième portion présente un troisième taux de compression prédéterminé supérieur audit premier taux.
Patent FR-2995870-A1 (FR)
Title: Navire destine a ramasser des elements flottant sur l'eau
Inventor: GASTALDI ROBERT
IPC: B63B35/32
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un navire (100) comportant: - une coque (106) qui présente à la poupe (104) une ouverture (116) munie d'un premier volet (118) mobile entre une position d'ouverture dans laquelle l'ouverture (116) est dégagée et une position de fermeture dans laquelle l'ouverture (116) est obturée, - un moyen de stockage (110) disposé dans la coque (106) et présentant une fenêtre (120) qui s'étend en vis-à-vis de l'ouverture (116), et - des moyens d'enfoncement destinés à enfoncer la coque (106) dans l'eau lorsque le premier volet (118) est en position d'ouverture et à faire remonter la coque (106) lorsque le premier volet (118) est en position de fermeture
Patent FR-2996219-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure comprenant un reseau de resonateurs de type nano-systeme electromecanique
Inventor: ANDREUCCI PHILIPPE
IPC: B81B7/04
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention concerne un système de mesure comprenant un réseau de résonateurs de type nano-système électromécanique (NEMS), caractérisé en ce que : • chacun desdits résonateurs comprend : - un dispositif d'actionnement électrostatique apte à générer une vibration d'une poutre sous l'effet dudit signal d'excitation, - au moins une jauge de contrainte piézorésistive en matériau semi-conducteur dopé, s'étendant à partir de la poutre de sorte à détecter un déplacement de ladite poutre, la variation de résistance électrique de ladite au moins une jauge fournissant un signal de sortie, • ledit réseau comprend au moins deux groupes de résonateurs, chaque groupe comprenant au moins deux résonateurs présentant une fréquence de résonance à vide identique, chaque groupe de résonateurs présentant une fréquence de résonance à vide différente de celle de chaque autre groupe, • les résonateurs formant chaque groupe sont connectés en parallèle, • les groupes de résonateurs formant ledit réseau sont connectés en parallèle, • ledit système comprend un dispositif de lecture conçu pour fournir un signal d'excitation à l'entrée du réseau et pour déterminer la fréquence de résonance d'un groupe de résonateurs sélectionné en injectant dans ledit signal d'excitation une composante fréquentielle correspondant à la fréquence de résonance à vide de chaque groupe de résonateurs sélectionné et en identifiant, dans le signal de sortie du réseau, une composante fréquentielle de résonance du groupe de résonateurs sélectionné.