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Patent FR-3065158-A1 (FR)
Title: Shaker
Inventor: DUMONT ROMAIN
IPC: A47J43/27
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un shaker (10, 100) comprenant : - Une poche (12, 52) destinée à recevoir au moins un composant liquide et au moins un composant pulvérulent, - au moins un moyen (40, 44) pour mélanger de façon optimum et homogène les composants, - un goulot rigide (20, 70) permettant à l'utilisateur de boire le contenu de la poche ou de la remplir. Selon la caractéristique principale, la poche (12, 52) est composée d'une matière flexible et souple de façon à rendre le shaker pliable par enroulement sur lui-même et facilement transportable.
Patent FR-3077201-A1 (FR)
Title: Derives aminoacides contenant un groupement disulfanyle sous forme d'un inhibiteur de nep et d'apn pour la prevention et le traitement des douleurs relatives au nerf trijumeau
Inventor: PORAS HERVE
IPC: A61P25/00
Filed: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne un sel pharmaceutiquement acceptable d'un composé de formule (I) suivante : H2N-CH(R1)-CH2-S-S-CH2-CH(R2)-CONH-CH(R3)-COOR4 (I) et plus particulièrement un sel d'addition d'acide de celui-ci, et les compositions les comprenant, pour utilisation pour la prévention ou le traitement d'une douleur relative au nerf trijumeau, en particulier la migraine ou la névralgie du trijumeau.
Patent FR-3084324-A1 (FR)
Title: Crochet de connexion pour becquet
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B62D27/04
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) formé par l'assemblage de deux pièces (1, 2), en particulier de carrosserie, d'un véhicule automobile comprenant : - une première pièce (1); - une deuxième pièce (2), lesdites première et deuxième pièces (1, 2) étant assemblées par clipsage ou encliquetage; un élément de verrouillage (4) destiné à empêcher tout déplacement relatif entre les première et deuxième pièces (1, 2), ledit élément de verrouillage (4) pouvant se déplacer en rotation autour d'un axe (ZZ') sous l'action de moyens de manœuvre entre une position déverrouillée, dans laquelle un déplacement relatif entre les première et deuxième pièces (1, 2) est possible, et une position verrouillée, dans laquelle il empêche tout déplacement relatif entre les première et deuxième pièces (1, 2).
Patent FR-3084790-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu, moto-reducteur et systeme d'essuyage
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K23/66
Filed: 2018-08-01
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (1) à courant continu pour moto-réducteur, notamment pour un système d'essuyage d'un véhicule automobile, comprenant un rotor (3) comprenant un collecteur (5) ; un ensemble de balais (9) comprenant un premier balai de connexion (B1) destiné à être relié à la masse (4), un deuxième balai de connexion (B2) destiné à être relié à une source de tension (6) et associé à une première vitesse de rotation du moteur électrique (1) et un troisième balai de connexion (B3) destiné à être relié à une source de tension (6) et associé à une deuxième vitesse de rotation du moteur électrique (1) différente de la première vitesse, les balais de connexion (B1, B2, B3) étant configurés pour venir en contact avec le collecteur (5) du rotor (3) ; une unité de commutation (8) pour alimenter sélectivement le deuxième (B2) ou le troisième (B3) balai de connexion en fonction d'une commande d'un utilisateur, le moteur électrique (1) comprenant également une unité de mesure (17) configurée pour mesurer la tension entre le troisième balai de connexion (B3) et la masse (4) lorsque le deuxième balai de connexion (B2) est alimenté ou pour mesurer la tension entre le deuxième balai de connexion (B2) et la masse (4) lorsque le troisième balai de connexion (B3) est alimenté, et une unité de traitement (19) configurée pour déterminer la position d'un arbre de sortie à partir des variations de la tension mesurée.
Patent FR-3076349-A1 (FR)
Title: Circuit d'autotest et procede de verification de l'integrite d'un signal le long d'un chemin de signal
Inventor: FRANCHITTI JULIAN
IPC: G01M13/04
Filed: 2018-11-09
Abstract: Des exemples se rapportent à un circuit d'autotest. Le circuit d'autotest comprend des circuits d'entrée ; des circuits de test ; et un circuit à tester, couplé entre les circuits d'entrée et les circuits de test et comprenant au moins un cristal piézoélectrique. Les circuits d'entrée sont configurés pour générer et transférer un signal électrique prédéfini comprenant au moins un signal sinusoïdal à travers au moins le cristal piézoélectrique du circuit à tester pour générer un signal de sortie. Les circuits de test sont configurés pour analyser le signal de sortie.
Patent FR-3089372-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d'un réseau domestique.
Inventor: LEDUBY JEAN-BERNARD
IPC: H04W12/08
Filed: 2018-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de gestion d'un réseau domestique comprenant au moins un équipement adapté pour exécuter au moins une application à partir d'une adresse de localisation de ressource, ladite adresse de localisation de ressource permettant audit équipement d'accéder, via un réseau de communication, à au moins une donnée permettant l'exécution de ladite au moins une application sur ledit équipement. Un tel dispositif de gestion de réseau domestique est configuré pour: - mémoriser une liste d'applications comprenant au moins un identifiant de ladite au moins une application, ledit identifiant étant associé à ladite adresse de localisation de ressource, - recevoir une requête de lancement de ladite au moins une application, en provenance d'un terminal, via le réseau domestique, ladite requête comprenant ledit identifiant de ladite au moins une application, - fournir, audit équipement ou audit terminal, via le réseau domestique, ladite adresse de localisation de ressource associée audit identifiant. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3090354-A1 (FR)
Title: Agent anti-âge et composition cosmétique le comprenant
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61K8/49
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention a ainsi pour objet un agent anti-âge comprenant l’isomère endo du monométhylisosorbide MMIa. L’invention concerne également un procédé de préparation d’une telle composition, ainsi qu’une composition cosmétique mettant en œuvre un tel agent anti-âge.     Figure 1 : spectre complet d’analyse RMN du proton Figure 2 : traitement du signal RMN du proton entre 3,0 et 5,4 ppm
Patent FR-3091507-A1 (FR)
Title: Système de fixation d’une plaque d’étanchéité sur un logement de feu arrière de véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (7) d’un logement de feu arrière (2), le système de fixation permettant de maintenir en position et/ou de réduire un débattement latéral de la plaque d’étanchéité à insert gonflant (6) par rapport au logement de feu arrière (2). Le système de fixation (7) comprend, outre deux orifices (71, 72) destinés à l’insertion d’un clip de fixation (63) de la plaque d’étanchéité à insert gonflant (6), une fourchette (73) formée à une extrémité longitudinale (74) d’une face latérale (25) du logement de feu arrière (2). L’invention concerne aussi une structure de support et d'étanchéité (10) du logement de feu arrière (2) de véhicule automobile (5), la structure de support et d'étanchéité (10) comprenant notamment le logement de feu arrière (2) et la plaque d’étanchéité à insert gonflant (6). Figure pour l’abrégé : [Fig.4]
Patent FR-3094061-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité entre deux pièces automobiles
Inventor: BOSSAVIE VINCENT
IPC: F16J15/02
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention concerne un joint (10) d’étanchéité entre deux pièces automobiles, comprenant :- une première pièce de contact (11) pourvue d’une nervure d’étanchéité (15),- une deuxième pièce de contact (12) en vis-à-vis de la première surface de contact de manière à comprimer la nervure, - une pièce de blocage (30) en compression agencée entre les deux pièces de contact de manière à limiter la compression de la nervure,dans lequel la première pièce de contact et la pièce de blocage comprennent des butées en glissement (21, 31) coopérant entre elles de manière à bloquer le glissement de la pièce de blocage par rapport à la première pièce de contact.
    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3094978-A1 (FR)
Title: Ensemble cuvette d’avant-corps d’un canal de distribution de verre
Inventor: FOURNIER PATRICE
IPC: C03B7/084
Filed: 2019-04-11
Abstract: Titre : ENSEMBLE CUVETTE D’AVANT-CORPS D’UN CANAL DE DISTRIBUTION DE VERRE Ensemble cuvette d’avant-corps d’un canal de distribution de verre, ledit ensemble comportant une unique chemise (50), deux plongeurs et plus (121 ; 122), et une unique rondelle d’écoulement (14) comportant des premier et deuxième orifices (281 ; 282), les plongeurs étant disposés, au moins partiellement, dans la chemise, plus de trois rainures (52) étant ménagées à la surface intérieure (26i) de ladite chemise et comportant chacune, dans une partie inférieure (50i) de la chemise destinée à être en contact avec du verre en fusion, une portion inférieure (52i) s’étendant sur plus de 10% de la longueur de ladite partie inférieure et présentant une longueur, mesurée en suivant la rainure, supérieure à 0,1 fois la longueur de ladite partie inférieure, la longueur de ladite partie inférieure (50i) étant mesurée selon l’axe (X) de ladite chemise Figure 5
Patent FR-3095235-A1 (FR)
Title: Conduit siamois d’admission de gaz pour un cylindre d’un moteur à combustion interne
Inventor: GAUTROT XAVIER
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-04-16
Abstract: La présente invention concerne un conduit siamois d’admission (1), formé de deux conduits (5a, 5b) qui sont identiques au niveau de leur sortie (3a, 3b), et qui sont reliés à leur entrée (2) par une ligne de jonction (LJ) distincte du plan médian (PM) du conduit siamois d’admission (1). Figure 3 à publier
Patent FR-3080814-A1 (FR)
Title: Système d’essuie-glace pour pare-brise à secteur denté
Inventor: THIRUNARAYANA ASHOK KUMAR
IPC: B60S1/34
Filed: 2019-05-06
Abstract: Un système d’essuie-glace pour pare-brise (WWS) est fourni. Le WWS comprend un balai d’essuie-glace mobile selon un angle de balayage maximal, un secteur denté, un bras d’essuie-glace couplé, au niveau de ses extrémités opposées, au balai d’essuie-glace et au secteur denté, ainsi qu’un moteur bidirectionnel. Le moteur bidirectionnel comprend un arbre de moteur et un engrenage à pignon disposé sur l’arbre de moteur pour venir en prise avec le secteur denté. Le moteur bidirectionnel peut fonctionner pour entraîner les rotations de l’engrenage à pignon et du secteur denté dans des sens opposés par l’intermédiaire de l’arbre de moteur pour ainsi entraîner des mouvements opposés du balai d’essuie-glace par l’intermédiaire du bras d’essuie-glace, respectivement, sans risque de perte de venue en prise entre l’engrenage à pignon et le secteur denté.      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098267-A1 (FR)
Title: Vis à rouleaux satellites a dentures asymétriques
Inventor: ABEVI FOLLY KOSSI
IPC: F16H15/22
Filed: 2019-07-05
Abstract: Mécanisme (100) de vis à rouleaux satellites comprenant une vis (110) munie d’un filet externe (110F), un écrou (130) entourant coaxialement la vis et muni d’un filet interne (130F); des rouleaux (120) chacun muni d’un filet externe (120F) et interposé entre la vis et la vis et l’écrou, chaque rouleau présentant des extrémités munies chacune d’une denture externe (120D); deux dentures (140D,140’D) de couronnes (140,140’) coaxiales à la vis et dans lesquelles s’engrènent les dentures externes des rouleaux; de telle sorte que les dents de dentures ont des flancs convexes ou concaves ou encore droits présentant, en section transversale, des profils asymétriques.     Figure à publier : Fig.1A
Patent FR-3102175-A1 (FR)
Title: Nouveaux anticorps monoclonaux therapeutiques humains et leurs utilisations
Inventor: LEMOINE ROXANNE
IPC: G01N33/577
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne de nouveaux anticorps monoclonaux thérapeutiques humains et leurs utilisations.
Patent FR-3104093-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un capteur LIDAR embarqué dans un véhicule
Inventor: RIOU GAETAN
IPC: G01S7/481
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un capteur LIDAR (201). A cet effet, l’ouverture automatique d’une paroi amovible protégeant le capteur LIDAR (201) de l’environnement extérieur est commandée en fonction d’un ensemble de conditions requises pour une conduite du véhicule (10) dans un mode autonome selon un niveau d’autonomie supérieur à un niveau déterminé. Le capteur LIDAR (201) est embarqué dans le véhicule (10) dans un logement prévu pour recevoir le capteur LIDAR (201), ce logement étant fermé par une paroi amovible permettant de protéger le capteur LIDAR de l’extérieur lorsque la paroi est en position fermée.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106238-A1 (FR)
Title: Détecteur d’image à collection électronique latérale
Inventor: NOGUIER VINCENT
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-01-13
Abstract: Détecteur d’image à collection électronique latérale Procédé de fonctionnement d’un capteur d’image comportant un milieu (15) comprenant au moins un matériau photosensible (19 ; 191) apte à générer des charges (190) par effet photoélectrique lorsque le capteur est exposé à une lumière incidente, et des électrodes de collecte (181) au contact dudit milieu (15) associées à des circuits de pixels, procédé dans lequel on crée au moins un champ électrique comprenant au moins une composante latérale pour collecter lesdites charges (190) sur au moins l’une desdites électrodes de collecte (181), permettant leur lecture par le circuit de pixel associé, dans lequel ledit champ électrique est généré en créant au moins une différence de potentiel entre ladite électrode de collecte (181) et au moins une autre zone du capteur, portée à un potentiel différent, cette autre zone étant située entre au moins deux électrodes de collecte (181). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107522-A1 (FR)
Title: Stérilisateur d’eau portable employable dans les bouteilles du commerce
Inventor: CHATELANAZ PIERRE
IPC: C02F1/32
Filed: 2020-02-23
Abstract: Dispositif de stérilisation d’une eau dans son contenant, caractérisé en ce qu’il comprend :
    un dispositif d’émission UV se présentant sous la forme d’un boitier étanche permettant son introduction dans le contenant et son immersion dans l’eau, et comprenant en outre : une commande de mise en route,un retardateur de déclenchement du cycle de purification,une photodiode de détection de bonne immersion  dans le liquide à stériliser,un indicateur de bonne exécution du cycle de stérilisation, sonore ou visuel,un détecteur d’ouverture intempestive en cours de cycle interrompant l’émission UV par mesure de sécurité, une batterie, un indicateur de charge et l’électronique de commande de l’ensemble,une enveloppe réfléchissante métallisée souple, d’une dimension cylindrique comprise entre 10 et 20 cm de diamètre et entre 30 et 50 cm de hauteur permettant de contenir la majorité des contenants d’une contenance jusqu’à 2 litres
Patent FR-3108205-A1 (FR)
Title: Circuit intégré comprenant une partie d’interconnexion comportant un élément de soudure saillant et procédé de fabrication correspondant
Inventor: MOUTIN CAROLINE
IPC: H01L23/532
Filed: 2020-03-12
Abstract: Circuit intégré comprenant une partie d’interconnexion comportant un dernier niveau de métal (Mn) et au moins un élément de soudure saillant (ES) disposé sur un site de raccordement, dans lequel le site de raccordement comporte une première plaque en aluminium (A1) reliée avec le dernier niveau de métal (Mn), et au moins une deuxième plaque en aluminium (A2) disposée sur la première plaque en aluminium (A1) et sous l’élément de soudure saillant (ES). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110450-A1 (FR)
Title: Dispositif cible pour l’entrainement aux sports de précision
Inventor: BERGE ROBIN
IPC: A63B63/04
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif cible pour l’entrainement aux sports de précision, comportant un élément cible (10) définissant une surface de visée, deux embases (20) comprenant des moyens d’attache pour leur fixation de manière amovible à un élément rigide allongé, ainsi que deux bras de jonction (30) agencés dans un même plan parallèle à ladite surface de visée de l’élément cible (10) et reliant chacun ledit élément cible (10) à une dite embase correspondante (20), lesdits bras de jonction (30) étant conformés de sorte à permettre audit élément cible (10) de pivoter vis-à-vis desdites embases (20) lorsqu’il est percuté par un projectile puis de revenir automatiquement dans sa position initiale ;caractérisé en ce qu’il comporte en outre deux barreaux de maintien (40) aptes à être insérés chacun de manière amovible au travers d’un orifice respectif ménagé dans une dite embase correspondante (20) et selon une direction sensiblement perpendiculaire à ladite surface de visée de l’élément cible (10).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113415-A1 (FR)
Title: Dispositif de déroulement d’un revêtement sous forme de bobine contre une paroi périphérique d’une piscine.
Inventor: BARBIER LUC
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-08-12
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DÉROULEMENT D’UN REVÊTEMENT SOUS FORME DE BOBINE CONTRE UNE PAROI PÉRIPHÉRIQUE D’UNE PISCINE Un dispositif (10) de déroulement d’un revêtement sous forme de bobine contre une paroi périphérique d’une piscine, qui comporte :- un bâti (101) muni d’un support (133) d’une bobine de revêtement, le support étant libre en rotation par rapport au bâti selon un axe (100) dit « axe de déroulement » parallèle à une face latérale de la paroi,- un premier jeu d’au moins deux roulettes (105) d’axes de rotation (130) parallèles à l’axe de déroulement pour faire rouler le bâti contre la face latérale de la paroi et- un deuxième jeu d’au moins deux roulettes (102) d’axes de rotation (129) perpendiculaires à la face latérales de la paroi pour faire rouler le bâti sur une face supérieure de la paroi.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3113442-A1 (FR)
Title: Cellule de stockage d'énergie comprenant un séparateur composite pour initier un court-circuit
Inventor: DEBART AURELIE
IPC: H01M50/40
Filed: 2020-08-17
Abstract: Cellule de stockage d'énergie comprenant un séparateur composite pour initier un court-circuit Cellule (1) de stockage d'énergie, caractérisée en ce qu'elle comprend une anode (2), une cathode (3) et un séparateur (4) poreux agencé entre l'anode et la cathode, le séparateur comprenant une première couche (6) de matériau isolant du côté de l'anode, une deuxième couche (7) de matériau isolant du côté de la cathode et une grille (8) métallique agencée entre la première couche et la deuxième couche, la grille métallique comprenant deux bornes électriques (10A, 10B) et un rétrécissement de section (11) destiné à former un point chaud lorsqu'un courant électrique circule entre les deux bornes électriques.    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114409-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de detection passive d'une cible a partir de signaux de radionavigation par satellite
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S5/00
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention propose une méthode de détection et localisation de cibles situées au voisinage d’un récepteur, qui exploite simultanément plusieurs sources de signaux d’opportunité non colocalisées, par exemple des satellites d’une constellation GNSS.  Les signaux émis par des satellites peuvent être réfléchis ou diffractés sur des objets (mobiles ou non) avant d’être interceptés par un récepteur. Compte tenu de la distance importante entre un satellite et l’objet à détecter, les pertes de propagation (ionosphérique et troposphérique) impactant le signal directement reçu par un récepteur et le signal réfléchi sur la cible sont communes. Seule la perte de propagation liée à la réflexion du signal sur la cible et à la propagation du signal réfléchi entre la cible et le récepteur sont à prendre en compte.  Figure 3
Patent FR-3114773-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un insert de flanc
Inventor: CHAPUT VINCENT-JACQUES
IPC: B60C13/00
Filed: 2020-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet a pour objet un pneumatique (1) comprenant au moins un flanc (3), destiné à coopérer avec un insert de flanc (9) par un moyen d’ancrage (6), et vise à personnaliser le design dudit flanc. Selon l’invention, le moyen d’ancrage (6), comprenant un creux (7) formé dans une couche axialement extérieure de flanc (30), comprend une protubérance (8), en relief par rapport au fond de creux (71) et s’étendant à partir du fond de creux (71) jusqu’au voisinage de la face axialement extérieure du flanc (31), et la protubérance (8) est constituée par un étagement d’une première portion étroite (81) ayant une largeur minimale Lpmin et d’une deuxième portion large (82) ayant une largeur maximale Lpmax, de telle sorte que la différence Lpmax-Lpmin est au moins égale à 1 mm et au plus égale à 4 mm.
    Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3115281-A1 (FR)
Title: Mèches pré-imprégnées pour matériau composite
Inventor: GRUMBACH FANNY
IPC: C04B41/87
Filed: 2020-10-21
Abstract: Mèches pré-imprégnées pour matériau composite L’invention concerne un procédé d’imprégnation d’une mèche en fibres oxydes (11) par une matrice d’alumine et de silice comprenant une étape (4) d’introduction d’une mèche de fibres oxydes dans un bain d’imprégnation (15), caractérisé en ce que le bain d’imprégnation est élaboré par voie sol-gel et comprend un précurseur de silicium sous forme d’un sol polymérique hybride, et un précurseur d’alumine sous forme d’un sol colloïdal et des particules céramiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116841-A1 (FR)
Title: Système de déflecteurs pour l’isolation de combles, notamment à l’aide d’une matière en vrac.
Inventor: TOLLERET PHILIPPE
IPC: E04D13/16
Filed: 2020-11-27
Abstract: Système de déflecteurs pour l’isolation de combles à l’aide d’une matière en vrac.
    L’invention porte sur un système 10 de déflecteurs pour éviter qu’une matière isolante floconneuse 8, mise en œuvre par soufflage dans des combles 1, vienne obstruer la lame d’air 13 sous la couverture 7 de ces combles ou en contact direct avec un conduit de cheminée 4. Selon l’invention, un tel système comprend des rails emboitables latéralement entre eux de sorte qu’ils forment entre eux un angle de 90°, et, des panneaux emboités et maintenus dans des ouvertures longitudinales de ces rails.
    Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3117311-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de jus a partir de fruits ou de legumes entiers
Inventor: CRASNIANSKI SERGE
IPC: A47J19/06
Filed: 2020-12-10
Abstract: Ce dispositif de production de jus à partir de fruits ou de légumes entiers, comprend :– un bol (6) de pressage et d’extraction du jus, constitué de deux parties cylindriques non concentriques mais communiquant l’une avec l’autre :. une partie supérieure (10) intégrant une couronne périphérique rotative (12), et. une partie inférieure (11) destinée à recevoir de manière amovible un organe de déstructuration et de pressage du jus, ce dernier étant constitué d’une râpe rotative (17), mue en rotation en phase de déstructuration selon le même sens que la rotation de la couronne rotative (12), et dont la base (19) est constituée d’un tamis positionné au sein de la partie inférieure (11) dudit bol (6), et d’une vis statique (16), faisant fonction de pressoir, dont l’axe de révolution est confondu avec l’axe de révolution de la râpe (17), ladite vis étant pourvue à sa surface périphérique, d’au moins deux filets hélicoïdaux aptes à constituer une vis sans fin. – au moins un compartiment de réception des restes du fruit ou du légume après pressage.  Figure pour l’abrégé : Fig 4