baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2675787-A1 (FR)
Title: Mechanism for feeding a rolled sheet (web) to an automatic drawing machine in which the paper is driven
Inventor: SEIJI ODA
IPC: B65H23/16
Filed: 1992-03-24
Abstract: The invention relates to a mechanism for feeding rolled paper to an automatic drawing machine of the type in which the paper is driven, which mechanism comprises a rotary pressure cylinder, a drive cylinder for gripping an unwound portion of a sheet of paper and conveying it towards a plate via the function of cooperation of the pressure cylinder and a support means of the rolled paper arranged under the plate and connected to the system for driving in rotation. …<??>According to the invention, two pairs of tension cylinders (20) and (24) are provided on the transport path of the paper, between the support means (12) of the paper and the plate (2), leaving a space between them which is slightly wider than the thickness of the sheet of paper so that a braking force is applied to the sheet of paper which passes through this space and a plate (29) for holding the sheet pivotably faces the tension cylinder (24), the plate (29) being pressed by a predetermined force against the cylinder (24) by means of the sheet of paper. …<??>The invention applies particularly to drawing. … …
Patent FR-2675269-A1 (FR)
Title: Coupleur 3x3 a fibres optiques a surfaces polies.
Inventor: HEINZ STAUDINGER
IPC: G02B6/28
Filed: 1992-04-06
Abstract: L'invention concerne un coupleur 3x3 à fibres optiques (1, 2, 3) à surfaces polies dans lequel les cœurs (1.1, 2.1, 3.1) des fibres optiques qui sont assemblées entre elles pour former ledit coupleur sont disposés symétriquement l'un par rapport à l'autre dans l'espace et sont situés, dans tout plan perpendiculaire à ligne d'assemblage commune, sur les sommets d'un triangle équilatéral.
Patent FR-2695682-A1 (FR)
Title: Moteur à deux temps à injection pneumatique et à équilibrage du premier ordre des masses alternatives.
Inventor: STEPHANE VENTURI
IPC: F02B67/06
Filed: 1992-09-11
Abstract: - L'invention concerne un moteur deux temps comportant un vilebrequin (4) tournant autour d'un premier axe de rotation (4a) et ayant au moins une masse d'équilibrage (24), un moyen (21a) de commande de l'alimentation d'au moins une chambre de combustion (1) tournant autour d'un deuxième axe de rotation (21a) parallèle audit premier axe de rotation (4a) et entraîné en rotation par le vilebrequin (4), au moins une masse d'équilibrage (25) étant liée en rotation audit moyen de commande de l'alimentation afin de réaliser un équilibrage du premier ordre des masses alternatives. - Selon l'invention, le moteur comporte un système d'injection pneumatique du carburant utilisant une partie de la charge en air du moteur pour pulvériser le carburant dans la chambre de combustion 1 à des instants prédéterminés du cycle de fonctionnement et l'entraînement contrarotatif du moyen (21a) de commande de l'injection pneumatique par ledit vilebrequin (4) est réalisé par l'intermédiaire d'une courroie (28) dentée sur ses deux faces.
Patent FR-2696453-A1 (FR)
Inventor: LANGLOIS MICHEL
IPC: A61K31/275
Filed: 1992-10-02
Abstract: Compounds of formula (I): in which - A represents a -CH2-CH2- chain which is unsubstituted or substituted by a lower alkyl, - R1 represents a hydrogen atom or a lower alkyl, - R2 represents a hydrogen atom, a halogen atom or a lower alkyl, - R5 represents a hydrogen atom or a lower alkyl, - R6 represents a group in which X represents a sulphur or oxygen atom. The compounds of the invention had a remarkable activity on the melatoninergic system. They are therefore candidates for the treatment of disorders of the melatoninergic system.
Patent FR-2684919-A1 (FR)
Title: Extruding three-ply plastic tubing, etc.
Inventor: HERMANN ZWILLING
IPC: B29C48/09
Filed: 1992-10-23
Abstract: Composite plastic tubes, hollow sections, etc. are extruded where they consist of solid outer and inner layers and a centre core with a different type of structure (e.g. foam). At least the inner solid layer is fed at the front cylindrical part of the extruding tool on to the combined outer layer/core which has been moving there beforehand; the inner layer is there welded on to the i.d. of the core layer; the longitudinal weld seams between the respective layers are offset from each other.
Patent FR-2683347-A1 (FR)
Title: Flexible system for processing mixed documents
Inventor: KOUICHI KAWAMURA
IPC: G06F17/30
Filed: 1992-11-04
Abstract: The invention relates to a flexible system for processing mixed documents. This system comprises a processing device (4) which reads data from a mixed document specified through an order or data, from a carrier (34), processing and transmitting the data read on the basis of the order, and a system device (2), provided separately from the device (4) and serving to send the order associated with a processing request originating from a user (at 6), receiving the read data or the processed data originating from the device (4) and displaying (at 8) and/or printing (at 10) the received data. Application in particular to the processing and printing of mixed documents comprising image data and code data.
Patent WO-9325454-A1 (WO)
Inventor: LAINE PASCAL
IPC: B65D81/32
Filed: 1993-06-08
Abstract: Conditionnement mélangeur pour deux composants à stocker séparément, et à mélanger extemporanément à la première utilisation. L'invention concerne un conditionnement mélangeur pour deux composants à stocker séparément et à mélanger extemporanément à la première utilisation, pourvu de deux compartiments (1, 2) contenant chacun l'un des composants, d'un moyen d'obturation (11) et de séparation étanche disposé, au repos, dans un passage de communication entre lesdits compartiments et qui est solidaire d'un élément de liaison (12) en prise avec un organe d'actionnement (16) rotatif. Le dispositif selon l'invention est remarquable en ce que l'élément de liaison (12) est solidaire en rotation de l'organe d'actionnement (16), mais libre et guidé en translation, tandis que le moyen d'obturation (11) et/ou élément de liaison (12) comportent un système de vissage de telle sorte que la rotation de l'organe d'actionnement (16) entraîne le dévissage du moyen d'obturation et/ou de l'élément de liaison et le soulèvement dudit moyen d'obturation qui se dégage de sa position d'obturation, alors que ledit élément de liaison coulisse dans l'organe d'actionnement (16).
Patent WO-9408147-A1 (WO)
Inventor: CANETTI MARCEL
IPC: F16B45/00
Filed: 1993-09-23
Abstract: L'invention concerne un mousqueton (10) de sûreté comportant un anneau (17) comprenant une zone de serrage (20) pour la corde (18) dans sa partie inférieure, et un moyen de retenue (22) formé par un coin (24) monté ou retenu par friction dans l'anneau en interdisant normalement à la corde (18) d'accéder à la zone de serrage (20). Le coin (24) est susceptible d'être éjecté, sous l'effet de la forte pression exercée sur lui consécutivement à la chute accidentelle du premier de cordée. Il en résulte une diminution de l'effort d'assurance, et de l'effort appliqué au point d'ancrage.
Patent FR-2701303-A1 (FR)
Title: Multilayer plastic pipe
Inventor: JEAN-CLAUDE DOUCHET
IPC: F16L9/12
Filed: 1993-02-05
Abstract: Pipe, made of synthetic material and having several layers, manufactured by coextrusion and intended to convey a motor-vehicle fuel, including, from the inside outwards, a high-density polyethylene layer, an adhesive layer made of a copolymer of polyethylene, acrylic acid and/or maleic anhydride, and a polyamide outer layer.
Patent FR-2689719-A1 (FR)
Title: Element de contact.
Inventor: BIRKMANN SIEGMAR
IPC: H01R13/658
Filed: 1993-03-24
Abstract: Un élément de contact en tôle d'acier à ressort sert à relier une plaque frontale partielle (15) électriquement à une barrette à trous taraudés (13) qui est glissée dans la rainure réceptrice (12), ouverte vers l'avant ménagée dans une barre modulaire (11) d'un porte-sous-ensemble. L'élément de contact 1 est en forme d'U, le dos 2 de l'U portant à son côté extérieur des pointes de contact (5) disposées symétriquement et les deux branches de l'U étant réalisées sous la forme de branches à ressort (4) munies de nez de serrage (6) pour la mise en place dans les trous taraudés 14 de la barrette à trous taraudés (13) L'élément de contact (1) proposé peut être fabriqué à partir d'une seule pièce étroite en tôle d'acier et être monté très facilement, même sur des porte-sous-ensemble existants, dans la barrette à trous taraudés 13.
Patent FR-2703773-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un diaphragme dans un élément de conduite d'adduction d'eau, notamment en vue de la pose d'un compteur de débit.
Inventor: JOSEPH ZINSIUS
IPC: G01F5/00
Filed: 1993-04-08
Abstract: Dispositif de montage d'un diaphragme (7) dans un élément de conduite d'adduction d'eau (1), caractérisé en ce qu'il comporte une collerette intérieure (6) de réception du diaphragme (7) ménagée à l'intérieur de l'élément de conduite, le diaphragme étant pourvu d'un rebord périphérique (9) d'appui contre la collerette (6), un diffuseur (11) formant entretoise appliqué par une de ses extrémités contre le diaphragme (6) et un support de diffuseur (14) en appui à une de ses extrémités contre l'extrémité du diffuseur (11) opposée au diaphragme (6) et comportant à son autre extrémité des pattes élastiques d'immobilisation (18) coopérant par enclenchement élastique avec un logement annulaire (22) ménagé dans l'élément de conduite.
Patent FR-2703911-A1 (FR)
Title: Pièce manuelle pour la diathermie avec une sonde endoscopique.
Inventor: HOLGER SORING
IPC: A61B17/22
Filed: 1993-08-25
Abstract: a) Pièce manuelle pour la diathermie avec une sonde endoscopique. b) caractérisée: - en ce que dans la zone centrale de la pièce manuelle (1) est disposé un conduit d'amenée de gaz (19), et - en ce que la sonotrode (8) servant de conduit d'amenée de gaz et de canal d'aspiration (6) est réalisée comme conducteur électrique.
Patent FR-2711309-A1 (FR)
Title: Machine for displaying and preserving perishable foodstuffs under a low-temperature atmosphere
Inventor: JEROME BROUSSARD
IPC: A23L3/36
Filed: 1993-10-19
Abstract: The machine according to the invention comprises on the one hand a fixed supporting structure comprising a cold-air distributing circuit (5) having a multiplicity of cold-air outlets (9), each equipped with a shutoff means (20) which is normally closed, and hanging means (10); and on the other hand removable display components (11) having means of attachment (18) that can be engaged with the hanging means (10) to form a disconnectable attachment between the display component (11) and the structure, and cold-air connecting and distributing means (16, 17, 21, 23) that can be connected up to said outlets (9), simultaneously opening shutoff means (20) as they are being attached. The invention applies to displaying perishable foodstuffs at room temperature.
Patent FR-2711558-A1 (FR)
Title: Procédé d'élimination des déchets du P4S10.
Inventor: PAUL BOURDAUDUCQ
IPC: A62D101/45
Filed: 1993-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination des déchets formés au cours de la fabrication, du conditionnement et de l'utilisation de P4 S1 0 . Ce procédé consiste à mettre en solution alcaline lesdits déchets et à oxyder biologiquement ladite solution alcaline.
Patent WO-9419918-A1 (WO)
Inventor: ANSEL DANIEL
IPC: H05B39/08
Filed: 1994-02-09
Abstract: L'invention concerne une installation pour l'alimentation d'au moins un organe électrique permettant une commande au toucher dudit organe. Elle peut en particulier être appliquée dans le domaine de la domotique pour réaliser dans un bâtiment l'alimentation d'organes électriques tels qu'ampoules, tubes d'éclairage, prises électriques, moteurs..., ou pour réaliser des équipements tels que lampes ou lampadaires. L'installation se caractérise par la présence de zones (telles que bandes continues B1... B4 sur des cloisons) qui sont chimiquement traitées pour en réduire l'impédance et permettre le passage des courants de fuite apparaissant sur les entrées de détection de modules statiques (M1... M4) qui assurent une fonction d'interruption ou de variation d'intensité. Les bandes traitées (B1... B4) possèdent une portion accessible par l'utilisateur (A1... A4), dont le toucher engendre l'apparition des courants de fuite et la commande des organes électriques.
Patent FR-2714906-A1 (FR)
Inventor: LAURENT VUILLARD
IPC: C07B63/00
Filed: 1994-01-12
Abstract: Agents for solubilising biomolecules, particularly proteins, are disclosed. The agents consist of zwitterions having formula (I) or (II), wherein X is N or P; B is a hydrocarbon chain having 1-6 carbon atoms; R<1>, R<2> and R<3> are hydrocarbon groups, where R<1> and R<2>, taken together with X, may form a heterocyclic ring; R, taken together with X, is an unsaturated heterocyclic ring; and Y is SO3<->, OSO3<-> or COO<->. Said agents are useful in methods for purifying, solubilising or assaying proteins, especially by electrophoresis or chromatography.
Patent WO-9517640-A1 (WO)
Title: Weapon with stabilised sight
Inventor: GIRY PHILIPPE
IPC: F41G3/22
Filed: 1994-04-12
Abstract: A personal weapon (10) having a barrel (11) aligned along a firing axis XX', optronic sighting means (12) defining a sighting axis YY' for the weapon, and means for controlling firing of ammunition from the weapon, operable by the bearer of said weapon, is characterised in that it comprises means (15, 16; 22, 23; 13, 14; 112, 114) for stabilising the YY' sighting axis, means for detecting angular congruence (16, 24, 25; 48, 49) between sighting axis YY' and firing axis XX', said means generating a firing signal when the two axes coincide, and in that the firing control function incorporates a firing enabling means (18) operable by the bearer of the weapon and an automatic firing means (26) causing the ammunition to be fired when the enabling means (18) has been operated and the congruence detection means deliver the firing signal.
Patent FR-2703864-A1 (FR)
Title: Emitter of a coded train of optical pulses, especially for remote control
Inventor: DOMINIQUE SELAS
IPC: H04B10/50
Filed: 1994-01-17
Abstract: The emitter of a coded train of optical pulses includes four light-emitting diodes (10-13) in serial mounting (1), in order to determine a conduction threshold voltage of 10 volts, whereas the source (2) supplies a voltage of 3 volts; it includes, linked between source (2) and serial mounting (1), an inductor (31), and, in parallel with the serial mounting (1), the source-drain space of a MOS transducer (30). A generator (6) of a primary coded train of electrical pulses turns off a relay transistor (40), upon each pulse, in order to make the MOS (30) conduct, and to charge the inductor (31). The pulse trailing edge turns on the transistor (40) and turns off the MOS (30), so that the overvoltage at the terminals of the inductor (31) allows this inductor to discharge into the series mounting (1). An inductor (42) in series in the collector of the relay transistor (40) creates an overvoltage, on the relay transistor being turned off, which promotes saturation of the MOS (30).
Patent WO-9513983-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la manutention d'un conteneur
Inventor: SECONDI JEAN PAUL
IPC: B66F3/46
Filed: 1994-11-15
Abstract: Ce dispositif comprend, d'une part, quatre ensembles de levage (A) munis chacun de moyens de liaison avec le coin inférieur du conteneur, d'un piètement avec des moyens de roulement, d'un vérin hydraulique interposé entre le piètement et les moyens de liaison avec le conteneur, et d'un groupe électrohydraulique, et d'autre part, un poste d'alimentation électrique et de commande commun aux quatre ensembles et reliables à chacun d'eux par un câble électrique. Selon l'invention, dans chaque ensemble de levage, le bâti (7) est solidaire de l'âme d'un étrier, en forme de 'C' et de hauteur inférieure à celle du conteneur, cet étrier présentant, à son extrémité inférieure, une équerre horizontale (8) apte à coiffer l'angle extérieur du coin (13) inférieur d'un conteneur (D) et, à son extrémité supérieure, une équerre horizontale (9) apte à coiffer le montant d'angle du conteneur, tandis que les moyens de liaison avec le coin inférieur du conteneur sont portés par l'une des ailes de l'équerre inférieure (8), dont l'autre aile porte, en saillie de sa face interne, un tenon fixe (10) de positionnement. La mise en place de chaque ensemble s'effectuant en mettant le plan médian longitudinal de cet ensemble dans le plan vertical contenant la bissectrice de l'angle vertical correspondant du conteneur et en rapprochant les équerres contre cet angle.
Patent FR-2716107-A1 (FR)
Title: Femoral shaft implant for hip joint replacement prosthesis
Inventor: GUILLAUME DUFOUR
IPC: A61F2/30
Filed: 1994-02-14
Abstract: The femoral shaft of the implant includes a neck portion (3) with a frustoconical head (4) oriented at an angle relative to the vertical portion (2) of the shaft body. The vertical portion has an upper section (12) whose transverse cross-section decreases progressively towards its lower end, and a lower section (6) of cylindrical or approximately cylindrical shape. The upper section of the shaft has a roughened surface and includes eight or nine grooves (17) parallel to the longitudinal axis of the shaft, while the lower section of the shaft is polished. The angle (alpha) between the neck and the vertical portion is between 130 and 140 degrees, and the neck includes a central section with a flat lateral area (19) on each face.
Patent FR-2716149-A1 (FR)
Title: Articulation d'accouplement et procédé d'absorption d'énergie entre deux véhicules ferroviaires.
Inventor: CHRISTOPHE HOYON
IPC: B60D1/32
Filed: 1994-02-15
Abstract: La présente invention porte sur une articulation d'accouplement entre deux véhicules ferroviaires (A, B) reposant sur un bogie médian entre lesdits deux véhicules ferroviaires, comprenant: - une pièce torique (1) reliée à l'un des véhicules (A); - une pièce de support (9) relié à l'autre véhicule (B); - un pivot cylindrique (17) fixé sur une semelle (9A) et engagé dans un alésage cylindrique (4); - un élément d'articulation torique (13) fixé sur ladite semelle (9A) assurant l'articulation entre ladite semelle (9A) et ladite pièce torique (1); caractérisée par: - des moyens d'absorption d'énergie (3) disposés entre ladite première (1A) ou seconde (1B) surface externe cylindrique de ladite pièce torique (1) et la surface (20A, 20B) dudit véhicule (A, B) faisant face à ladite première (1A) ou seconde (1B) surface externe; et - des moyens de cisaillement (22) maintenant ladite pièce de support (9) solidaire de moyens de translation longitudinale (23) fixés audit bras de support (24) relié audit véhicule (B). L'invention porte également sur un procédé d'absorption d'énergie entre deux véhicules ferroviaires.
Patent FR-2702245-A1 (FR)
Title: Procédé pour commander la marche d'un moteur à combustion interne à injection.
Inventor: ULRICH AUGUSTIN
IPC: F02M51/00
Filed: 1994-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de la marche d'un moteur à injection, où une pompe 12 alimente les injecteurs 15, 16, 17, 18 des cylindres en carburant à haute pression par l'intermédiaire d'un conduit commun 14, pourvu d'un capteur de pression 20. La valeur de pression captée par le capteur de pression et correspondant à un point de fonctionnement déterminé intervenant dans un cycle d'injection est utilisée, lors d'un arrêt de l'impulsion de synchronisation, pour la commande d'un des injecteurs 15 à 18 et, à partir de ce point de fonctionnement servant de point de départ, au moins deux intervalles de temps sont déterminés entre ce point de fonctionnement et les points de fonctionnement immédiatement suivants dans la séquence d'injection et, lorsque ces intervalles de temps s'écartent excessivement d'une valeur limite, le point de fonctionnement servant de nouveau point de départ dans une séquence d'injection est respectivement associé à l'injecteur immédiatement suivant jusqu'à ce que les intervalles de temps respectivement obtenus concordent temporellement.
Patent FR-2718577-A1 (FR)
Title: Appareil électrique se montant sur profilés.
Inventor: RENE LECOMTE
IPC: H02B1/052
Filed: 1994-04-12
Abstract: La présente invention concerne un appareil électrique apte à se fixer sur deux profilés porteurs et comprenant une surface d'appui inférieure (10) présentant un cliquet mobile (12b) et une surface d'appui supérieure (11) présentant des ergots de guidage fixes (17). La surface d'appui inférieure présente à une distance (p) du cliquet mobile des butées fixes (13b) et la surface d'appui supérieure présente au moins une butée mobile élastique (16) et un intervalle de garde (g).
Patent FR-2704308-A1 (FR)
Title: Installation de séchage de produits en vrac humides.
Inventor: KLAUS WABNITZ
IPC: F26B7/00
Filed: 1994-04-21
Abstract: L'invention concerne une installation destinée au séchage thermique de produits en vrac humides, pouvant se présenter jusque sous la forme de suspensions à grains fins, à plusieurs étages, en utilisant des appareils de séchage comportant des outils mécaniques de projection ou de fragmentation. Elle est caractérisée en ce que dans le premier étage de séchage I est prévu, de manière connue en soi, un sécheur à arbre de projection 1, lequel est suivi en aval, dans le second étage II, par un sécheur à arbre de projection 2 de même type de construction. L'invention concerne également un procédé pour faire fonctionner une telle installation.
Patent FR-2721085-A1 (FR)
Title: Système à joint d'étanchéité comprimé entre deux portées non parallèles.
Inventor: DE VILLEPOIX RAYMOND
IPC: F16J15/08
Filed: 1994-06-10
Abstract: Système d'étanchéité composé d'un joint métallique torique (9) comprimé entre deux portées (27, 28) qui font entre elles un angle aigu (alpha) pour produire un glissement et un lustrage de la peau du joint et réduire les aplanissements locaux qui compromettraient la capacité d'étanchéité du joint à chaque opération de fermeture.
Patent FR-2721998-A1 (FR)
Title: Capteur infrarouge et procede de realisation d'un tel capteur
Inventor: HELLEMANS ROEL
IPC: E05B77/00
Filed: 1994-06-29
Abstract: La présente invention concerne un capteur infrarouge (20) du type comportant une plaque de support (22) munie d'un circuit imprimé portant une pluralité d'éléments sensibles (23) aux ondes infrarouges et un dôme (21) adapté pour recouvrir lesdits éléments sensibles. Ce capteur est caractérisé en ce que:- des découpes (27) sont ménagées dans la plaque support (22) aux alentours de chaque élément sensible, chacune de ces découpes délimitant une languette (28). Ces languettes sont adaptées pour être déployées en dehors du plan (P) de la plaque support et pour coopérer avec le dôme (21) de telle sorte qu'elles présentent une position déterminée les unes par rapport aux autres.Le capteur selon la présente invention est plus particulièrement destiné à équiper des plafonniers de véhicules automobiles et à faire partie d'un dispositif antivol et/ou de condamnation centralisée des portes.
Patent FR-2724007-A1 (FR)
Title: Support for electrical standard lamp or wall lamp
IPC: F21V21/32
Filed: 1994-08-31
Abstract: The lamp support is formed by a tubular sheath (16) made of a flexible material. The sheath is bent or coiled to a chosen shape, and is fitted over a mounting base formed by a rigid column (22) and disc resting on the floor, or a rigid rod attached to a mounting base that can be fixed to a wall. The sheath encloses the electrical cable, and terminates in a power plug (21) at one end and at the other end by an electrical socket (17) that accepts a light bulb (12) and a shade (13). A switch (18) is mounted on the socket. The sheath can be tubular or formed from two flat strips glued or stitched along the edges. Leather may be used for the flat sheath. The rigid rod may be formed from metal tube or flat metal strip.