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Patent FR-3055092-A1 (FR)
Title: Composition a base de fruits a teneur reduite en sucres
Inventor: LAGACHE SYLVIE
IPC: C07H3/00
Filed: 2016-08-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition à base de fruits à teneur réduite en sucres, plus particulièrement une confiture. L'invention concerne également l'utilisation de maltooligosaccharides pour remplacer une partie des sucres contenu dans une composition à base de fruits, plus particulièrement une confiture.
Patent FR-3056683-A1 (FR)
Title: Module lumineux, notamment d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21S41/20
Filed: 2016-09-26
Abstract: Module lumineux (1), notamment d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant : - au moins deux sous-modules (2) comportant chacun au moins deux sources lumineuses (3) activa bles sélectivement pour réaliser chacune un segment d'un faisceau lumineux partiel (5), et - une optique de projection (4) commune aux deux sous-modules (2) pour projeter lesdits segments lumineux, les sous-modules (2) et l'optique de projection (4) étant agencés pour réaliser un faisceau segmenté homogène.
Patent FR-3056921-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de prise de vues animees par un drone avec poursuite de cible et maintien de l'angle de prise de vue de la cible.
Inventor: LEURENT EDOUARD
IPC: H04N5/232
Filed: 2016-10-05
Abstract: Le système (1) comprend un drone (D) pourvu d'une caméra (C) et une station au sol, la caméra (C) étant orientée selon un axe de visée (3), le drone (D) étant apte à se déplacer de façon autonome pour réaliser une prise de vues animée d'une cible (T) se déplaçant avec la station au sol, l'orientation de l'axe de visée (3) étant telle que la cible (T) reste présente dans les images successives produites par ladite prise de vue. Le système comprend en outre des moyens de détermination (6) du vecteur-vitesse (VT1, VT2) de la cible (T) et de la position (TP1, TP2) de la cible (T) dans un repère donné, et des moyens de commande (2) configurés pour générer des instructions de vol à partir du vecteur-vitesse (VT1, VT2) déterminé, de la position déterminée (TP1, TP2) et d'un angle directionnel prédéterminé (αp), de sorte à maintenir l'angle entre l'axe de visée (3) de la caméra (C) et la direction du vecteur-vitesse (VT1, VT2) sensiblement à la valeur dudit angle directionnel prédéterminé (αp).
Patent FR-3062737-A1 (FR)
Inventor: KLINGER JIMMY
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-02-06
Abstract: Un procédé, un appareil, et un produit de programme réalisent une évaluation de champ de pétrole en partie par construction d'un réseau de nœuds interconnectés représentant divers actifs de champs de pétrole ainsi qu'à la fois des attributs pétro-techniques et des entités associées à de tels actifs, et avec des bords utilisés pour interconnecter des nœuds d'actifs les uns avec les autres en se basant sur des attributs communs partagés par les actifs interconnectés. Une analyse de graphe peut être utilisée pour assigner un score à certains nœuds d'actifs, et une rétropropagation peut être utilisée pour propager les scores vers d'autres nœuds d'actifs dans le réseau.
Patent FR-3064051-A1 (FR)
Title: Installation de production d'air comprime
Inventor: PEREZ JOSE EMMANUEL
IPC: F24F3/14
Filed: 2017-03-14
Abstract: Cette installation (2) comprend un compresseur (4), un échangeur de chaleur air-air (6), configuré pour refroidir un premier flux d'air (F1) en sortie du compresseur par échange de chaleur avec un deuxième flux d'air (F2), un sécheur d'air par adsorption (10), comprenant deux réservoirs (100, 102) d'un matériau dessicant, un premier conduit (18, 32, 28), pour acheminer le premier flux d'air (F1'), en sortie de l'échangeur de chaleur, vers un premier réservoir (100) afin de sécher le premier flux d'air (F1') au contact du matériau dessicant, un radiateur (8) pour chauffer de l'air, un deuxième conduit (22, 26) pour acheminer l'air (F2") chauffé par le radiateur vers le second réservoir (102) de sorte que l'humidité stockée par le matériau dessicant contenu dans le second réservoir est absorbée par l'air chaud insufflé à l'intérieur du second réservoir. L'installation comprend un troisième conduit (20) pour acheminer le deuxième flux d'air (F2'), en sortie de l'échangeur de chaleur (6), vers le radiateur (8), le flux d'air chauffé par le radiateur comprenant le deuxième flux d'air (F2') en sortie de l'échangeur.
Patent FR-3064001-A1 (FR)
Title: Equipement de cuisson de preformes en ceramiques necessitant une grande precision
Inventor: CHANIN LAMBERT PAULINE
IPC: H05B6/80
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un équipement pour le frittage de pièces massives (12) en céramique comprenant une cavité micro-onde (1) et un creuset (11) associé à un support de creuset en céramique réfractaire poreuse ainsi qu'un suscepteur (17, 27) produisant un rayonnement infrarouge sous l'action du rayonnement micro-onde. a) Ladite cavité est une cavité micro-onde multimode couplée par un guide d'onde à un générateur micro-onde fonctionnant à une fréquence de 2,45 GHz. b) Ledit support est constitué par des pièces indépendantes en céramique réfractaire poreuse comprenant: - un socle (13) - au moins deux bagues (14, 15) axisymétriques emboitables coaxialement, c) Ledit creuset (11) présente une enveloppe tubulaire fermée par un fond recouvert de billes millimétriques, ledit creuset (11) étant apte à être disposée à l'intérieur de la bague intérieure (15), d) Ledit matériau suscepteur (11) est disposé entre la paroi de ladite bague intérieure (15) et la paroi dudit creuset (11).
Patent FR-3063875-A1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant de la phycocyanine
Inventor: LEBRUN SIMON
IPC: A23L17/60
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne une formulation et un procédé de fabrication d'une boisson gazeuse comprenant un composé issu d'une algue, pH-sensible, et thermosensible. Le procédé de fabrication consiste entre autre à injecter ledit composé après les étapes de gazéification et de pasteurisation de ladite boisson, et ladite boisson est formulée afin que son pH soit compris entre 4, 2 et 5.
Patent FR-3049242-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule et vehicule ayant le feu de vehicule
Inventor: TANAKA HIDETADA
IPC: F21S8/12
Filed: 2017-03-23
Abstract: Un feu de véhicule (1) comprend une source de lumière (12 ; 12A ; 112) configurée pour tracer une surface de route, une lentille de projection (20 ; 120) configurée pour transmettre de la lumière émise par la source de lumière (12 ; 12A ; 112), et un masque mobile (30 ; 131 ; 135 ; 230 ; 330) disposé au voisinage d'un point focal arrière (f) de la lentille de projection (20 ; 120). Le masque mobile (30 ; 131 ; 135 ; 230 ; 330) comprend au moins un masque en forme de plaque (30 ; 131 ; 231-234 ; 330) qui a une surface d'arrêt de la lumière le long d'une direction perpendiculaire à un axe optique (Ax) de la lentille de projection (20 ; 120). Le au moins un masque en forme de plaque est formé avec au moins une partie de transmission de la lumière (32 ; 131A ; 235 ; 331) ayant une forme fermée.
Patent FR-3064312-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d'une energie cinetique d'un flux de fluide en energie mecanique
Inventor: LOPEZ DIDIER
IPC: F03D9/32
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de transformation (33) d'une énergie cinétique d'un flux de fluide (3300) en énergie mécanique, le dispositif de transformation (33) comprenant une turbine (3301) montée rotative et adaptée à entrer en rotation en réaction à l'énergie cinétique d'un flux de fluide (3300). Selon l'invention, le dispositif de transformation (33) comporte des organes de captage (3303) multidirectionnels de flux de fluide (3300) et des moyens de guidage (3304) de manière à générer un flux de fluide laminaire (3305) en direction de la turbine (3301).
Patent FR-3065990-A1 (FR)
Title: Procede de reactualisation d’une dynamique d’adaptation d’une valeur de richesse a une consigne dans un moteur
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D41/14
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de réactualisation d'une dynamique d'adaptation d'une richesse mesurée à une consigne de richesse d'un mélange air/carburant dans un moteur thermique lors d'au moins une condition de fonctionnement (cond1 à condx) prédéterminée du moteur étant effective, une dynamique d'adaptation nominale (Dyn nom) de la richesse étant remplacée par une dynamique réactualisée (Dyn fin) d'adaptation spécifique à ladite au moins une condition (cond1 à condx). La condition (cond1 à condx) est sélectionnée lors d'essais préalables sur le moteur avec un calibrage d'au moins une valeur d'au moins un paramètre de fonctionnement du moteur représentative que la condition (cond1 à condx) est effective et, dès que la valeur est détectée à un instant donné du fonctionnement du moteur, il est effectué une correction de la dynamique nominale (Dyn nom) en fonction d'un terme de pondération (Fpond) pour donner une dynamique réactualisée (Dyn fin) tant que la valeur est détectée.
Patent FR-3066439-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de l'air d'un habitacle d'un vehicule electrique, et vehicule electrique mettant en œuvre un tel procede ou systeme
Inventor: DESNEUX ALEXANDRE
IPC: B60L1/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de traitement de l'air de l'habitacle d'un véhicule électrique, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape préliminaire de traitement d'air (204) dans au moins une partie dudit habitacle par un dispositif de traitement d'air (304, 308) alimenté par une source électrique extérieure audit véhicule, lorsque ledit véhicule est relié à ladite source électrique extérieure, et - une étape principale de traitement d'air (212) dans ladite au moins une partie dudit habitacle, par un dispositif de traitement d'air (304, 308) alimenté par une source électrique fossile embarquée dans ledit véhicule, lors de l'utilisation dudit véhicule ; l'étape préliminaire (204) réalisant un traitement de l'air uniquement, ou d'abord ou en priorité, dans une zone conducteur dudit véhicule (100). Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et un véhicule électrique, en particulier de type bus électrique, mettant en œuvre un tel procédé ou un tel système.
Patent FR-3067030-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de realisation d'un objet
Inventor: PEPONNET CHRISTINE
IPC: G03F7/12
Filed: 2017-06-02
Abstract: Dispositif (100) pour la réalisation d'un objet, comportant au moins : - une couche (102) de matériau photoréticulable comprenant au moins un précurseur de polymère ayant au moins une fonction apte à réagir avec au moins un photoinitiateur mélangé au précurseur de polymère, le photoinitiateur étant apte à déclencher une polymérisation du matériau photoréticulable lors d'une exposition du matériau photoréticulable à une lumière comprenant au moins une longueur d'onde du domaine visible ; - un étui de protection (106) dans lequel est disposée la couche de matériau photoréticulable et qui est opaque ou réfléchissant vis-à-vis d'au moins ladite longueur d'onde.
Patent FR-3069298-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/123
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) comportant un plateau de réaction (2), un plateau de pression (11), au moins deux disques de friction (12, 13) couplés à un organe de sortie (24) par l'intermédiaire de moyens d'amortissement (23), les moyens d'amortissement (23) comprenant un voile annulaire (26), des rondelles de guidage (32, 33), au moins un organe élastique (36) monté entre les rondelles de guidage (32, 33) et le voile annulaire (26), un premier support (40) couplé en rotation aux disques de friction (12, 13) et aux rondelles de guidage (32, 33), l'une au moins des rondelles de guidage (32, 33) et le premier support (40) sont formés d'une pièce unique de support et de guidage.
Patent FR-3070786-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de voyageurs et de bagages pour un vehicule ferroviaire
Inventor: PHEULPIN JEAN-FRANCOIS
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-09-07
Abstract: Le dispositif de gestion (10) comporte : - pour chaque voyageur (18) et bagage (20), une étiquette électronique (22) propre à ce voyageur (18) ou à ce bagage (20), chaque étiquette électronique (22) présentant un identifiant respectif, étant associée à des informations, et étant en particulier associée à au moins un voyageur (18) ; - une pluralité de portiques (24, 26, 28), chaque portique (24, 26, 28) détectant les identifiants des étiquettes (22) le franchissant, au moins un portique (24) étant agencé à chaque porte d'accès (15) de chaque voiture (14) ; - un système de gestion central (30); - des moyens (32) de transmission, depuis chaque portique (24, 26, 28) vers le système de gestion central (30), des identifiants des étiquettes (22) franchissant ce portique (24, 26, 28) ; et - des moyens (34) d'émission, d'alertes adressées à chaque voyageur (18) dont une étiquette (22) associée franchit un portique (24, 26, 28).
Patent FR-3072439-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses de vehicule automobile comportant un blocage de fourchette dans la position de point mort
Inventor: BERTOLINO WALTER
IPC: F16H63/34
Filed: 2017-10-18
Abstract: BoÃ®te de vitesses de vÃ©hicule automobile comprenant une fourchette (2) de commande d'un manchon de synchronisation (6), coulissant axialement sur une tige de guidage (4), et un pignon intermÃ©diaire de marche arriÃšre (14) commandÃ© par un levier (12) le dÃ©plaÃ§ant pour l'engager sur un pignon formÃ© sur ce manchon de synchronisation (6), cette boÃ®te Ã©tant remarquable en ce que la tige de guidage (4) comporte sur un cÃŽtÃ© un creux, en ce que la fourchette (2) comporte un perÃ§age recevant un doigt de blocage (30) pouvant s'ajuster dans ce creux dans la position de point mort de la fourchette (2), et en ce que le levier (12) comporte une came (26) agissant sur le doigt de blocage (30) dans la position de marche arriÃšre.
Patent FR-3073626-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de test de circuit electronique
Inventor: BACHER YANN
IPC: G01R31/28
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de test d'un premier circuit, comprenant : a) appliquer un premier signal (203) entre deux bornes (110A, 110B) du premier circuit (100), le premier circuit étant hors tension d'alimentation ; et b) vérifier que des ondes radiofréquences (209) émises par le premier circuit correspondent à une émission attendue.
Patent FR-3079109-A1 (FR)
Title: Ensemble mobile pour aerer de maniere autonome une litiere recouvrant le sol d'un espace clos
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: A01K31/00
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble mobile (1) pour aérer une litière recouvrant le sol d'un enclos, comprenant une base mobile (300) apte à parcourir de manière autonome ledit enclos et un système de scarification (10) comprenant un axe scarificateur (2) sur lequel sont installées des lames de scarification (20-20''), ledit axe scarificateur (2) étant entraîné en rotation par des moyens d'entraînement motorisé (30-32), le système de scarification (10) étant installé mobile en rotation par rapport à la base mobile (300), l'ensemble mobile (1) comprenant un dispositif de contrôle (40) du système de scarification (10) apte à modifier la hauteur de l'axe scarificateur (2) par rapport à la base mobile (300) en fonction d'au moins la charge énergétique disponible mesurée et de l'assiette (α, ω) mesurée de la base mobile (300).
Patent FR-3080096-A1 (FR)
Title: Attache-moteur d'aeronef comprenant des elements de fixation inclines, aeronef comprenant ladite attache-moteur et procede de fixation d'un moteur a un mat d'aeronef utilisant ladite attache-moteur
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention a pour objet une attache-moteur (50) configurée pour relier un moteur et un mât (54) d'aéronef, ladite attache-moteur (50) comprenant : - une première chape (56) présentant deux ailes (72, 72') parallèles entre elles, - une pièce de jonction (52) positionnée entre les ailes (72, 72') de la première chape (56) et reliée à la première chape (56) par un premier système de liaison (58), - des éléments de fixation (80.1 à 80.4), reliant la première chape (56) et le mât (54), dont des premier et deuxième éléments de fixation (80.1, 80.2) positionnés entre les ailes (72, 72') de la première chape (56) qui sont inclinés d'un angle compris entre 10 et 45° afin de pouvoir être mis en place et retiré en présence de la pièce de jonction (52) reliée à la première chape (56) par le premier système de liaison (58), les éléments de fixation inclinés reprenant des efforts latéraux. Selon l'invention, la pièce de jonction (52) et la première chape (56) sont reliées par le premier système de liaison avant que le moteur ne soit fixé au mât. Le moteur est fixé au mât en mettant en place les éléments de fixation (80.1 à 80.4).
Patent FR-3081090-A1 (FR)
Title: Probiotique pour volaille
Inventor: AUCLAIR ERIC
IPC: A23K10/18
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un probiotique pour volaille comprenant une levure active adaptée aux acides organiques faibles. La présente invention concerne également l'utilisation d'une telle levure pour améliorer les performances zootechniques de la volaille et son utilisation dans un probiotique et/ou un aliment pour volaille.
Patent FR-3083173-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage d'energie embarque
Inventor: CROSET ALAIN
IPC: B60L50/50
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un système de stockage d'énergie (26), destiné à être embarqué sur un véhicule ferroviaire, le système de stockage d'énergie (26) étant propre à être relié électriquement à une source extérieure d'énergie électrique pour recevoir une énergie à stocker, ainsi qu'à un système de propulsion du véhicule, pour lui restituer l'énergie stockée ou emmagasiner de l'énergie, le système de stockage d'énergie (26) comprenant une pluralité de modules de stockage d'énergie (32). Chaque module de stockage d'énergie (32) comprend une pluralité de cellules de stockage (36) d'énergie comprenant chacune au moins un condensateur de type lithium-ion .
Patent FR-3070546-A1 (FR)
Title: Joint rotatif rf utilisant un ensemble coupleur de cornets apparies
Inventor: DARNEL ERIC
IPC: H01P1/06
Filed: 2018-08-28
Abstract: Un ensemble coupleur de cornets appariés (10) est utilisé dans un joint rotatif RF pour acheminer un signal électromagnétique. L'ensemble coupleur (10) comporte des premier (12) et second (14) cornets d'alimentation définissant des premier (16) et second (18) axes longitudinaux de cornet respectifs se coupant l'un l'autre au niveau d'un point d'intersection (20). Les premier et second cornets d'alimentation (12, 14) se raccordent à un miroir (22) pour acheminer le signal entre eux avec le point d'intersection (20) se trouvant sur une surface réfléchissante (26) du miroir (22) qui définit une direction normale (30) de celui-ci au niveau du point d'intersection (20). La direction normale (30) est espacée angulairement de façon égale à la fois des premier et second axes longitudinaux de cornet (16, 18). Des première (32) et seconde (34) lentilles se raccordent aux premier et second cornets d'alimentation (12, 14) respectifs et focalisent le signal entre eux et au niveau du point d'intersection (20). Au moins l'un des premier et second cornets d'alimentation (12, 14) est raccordé en rotation par rapport au miroir (22) autour de l'axe longitudinal de cornet (16, 18) respectif.
Patent FR-3072368-A1 (FR)
Title: Contenant pour le transport d’animaux et pile de contenants superposes
Inventor: ELKEGARAY JEAN-BERNARD
IPC: B65D85/50
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un contenant pour le transport d'animaux qui se caractÃ©rise en ce qu'il comprend un chÃ¢ssis (28) formÃ© de fils rigides, quatre panneaux latÃ©raux (30.1, 30.2, 30.3, 30.4) recouvrant les faces latÃ©rales du contenant et un panneau de fond (32) recouvrant la face infÃ©rieure du contenant, chaque panneau latÃ©ral ou de fond (30.1 Ã  30.4, 32) Ã©tant solidarisÃ© au chÃ¢ssis (28) et comportant une grille (33, 35) rigide formÃ©e de fils rigides. Le contenant n'Ã©tant formÃ© que d'Ã©lÃ©ments Ã  section ronde, il peut Ãªtre nettoyÃ© de maniÃšre plus efficace.
Patent FR-3086590-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un materiau comprenant une feuille de verre.
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C17/42
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un matériau comprenant une feuille de verre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d'une feuille de verre comprenant une première face revêtue au moins en partie par un premier revêtement essentiellement minéral, ladite face possédant au moins une première zone et au moins une deuxième zone, ladite au moins une première zone ayant une émissivité plus élevée que celle de ladite deuxième zone, puis - l'application, sur au moins une partie de ladite deuxième zone, d'une couche sacrificielle comprenant une résine, puis - le traitement thermique de ladite feuille de verre revêtue à une température d'au moins 550°C, étape au cours de laquelle ladite couche sacrificielle est éliminée par combustion.
Patent FR-3088648-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un flux de gaz d'alimentation et installation associee
Inventor: LE RIDANT GUILLAUME
IPC: F25J3/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Ce procédé comporte un refroidissement et une liquéfaction d'un flux de gaz d'alimentation (64), la séparation d'un flux obtenu à partir du flux de gaz d'alimentation et la récupération d'un flux de gaz traité (18) et d'un flux de liquides du gaz naturel (20). Le procédé comporte la compression du flux de gaz traité (18) pour former un flux de gaz traité comprimé, et le fractionnement du flux de liquides du gaz naturel (20) en une pluralité de coupes d'hydrocarbures (28, 30, 32, 33) ; Le procédé comporte le prélèvement, dans le flux de gaz traité comprimé (24), d'un courant de recyclage (36) et la réintroduction sans refroidissement du courant de recyclage (36) dans le flux de gaz d'alimentation (14), dans le flux de gaz d'alimentation refroidi, ou dans un flux obtenu à partir du flux de gaz d'alimentation refroidi, en amont d'un organe de détente (50).
Patent FR-3090225-A1 (FR)
Title: Borne a compensation de serrage en particulier pour un appareil de protection electrique.
Inventor: HERREROS JAVIER
IPC: H01R4/38
Filed: 2018-12-13
Abstract: BORNE A COMPENSATION DE SERRAGE EN PARTICULIER POUR UN APPAREIL DE PROTECTION ELECTRIQUE. La présente invention concerne une borne de raccordement, cette borne étant caractérisée en ce que la paroi supérieure de la cage C est constituée par la superposition de deux branches (13,14) respectivement inférieure et supérieure, appartenant respectivement aux deux parois latérales (6,7) de la cage C, chacune de ces branches (13,14) étant formée par pliage de la partie supérieure de la paroi latérale (6,7) en direction de l’autre paroi latérale (6,7), ces deux branches (13,14) comportant chacune un orifice de passage de la vis, ces deux orifices étant en regard l’un par rapport à l’autre, l’extrémité extérieure (14a) de la branche dite supérieure (14) de la cage C étant apte à venir en appui sur l’extrémité intérieure (13a) de la branche dite inférieure (13) de la cage C lors du serrage de la vis (10), ceci engendrant un déplacement élastique de toute la cage C, ladite cage présentant dans une coupe selon un plan perpendiculaire aux parois latérales (6,7), sensiblement une forme de losange en position desserrée de la vis (10), et sensiblement une forme de rectangle en position serrée de la vis après la déformation élastique précitée. Figure pour l’abrégé : 3