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Patent FR-2924714-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une dispersion aqueuse de particules de polymeres par un procede de polymerisation radicalaire en dispersion, dispersions obtenues et revetements prepares avec celles-ci.
Inventor: MAGNET STEPHANIE
IPC: C07F9/40
Filed: 2007-12-07
Abstract: Procédé de préparation d'une dispersion aqueuse de particules de polymères, comprenant plusieurs étapes de polymérisation par voie radicalaire d'au moins un monomère polymérisable par voie radicalaire, réalisées dans un milieu de polymérisation dispersé comprenant une phase aqueuse liquide continue et une phase organique liquide, dans lequel au moins une des étapes est une étape de polymérisation radicalaire contrôlée et au moins une des étapes est une étape de polymérisation radicalaire classique, conventionnelle.Dispersions ainsi obtenues.Compositions de revêtement contenant lesdites dispersions telles que peintures ; compositions pour le revêtement des textiles, du cuir, des non tissés ; compositions pour le revêtement du papier ; compositions adhésives.Film ou revêtement obtenus à partir de ces compositions présentant une température minimale de filmification (TMF) basse, et une température de « blocking » supérieure d'au moins 50°C à la TMF.
Patent FR-2927709-A1 (FR)
Title: Haptic feedback i.e. vibratory type tactile feedback, controlling device, has controlling unit providing power signals that have amplitude such that magnetic field directs hub with one of stops without contacting with other stop
Inventor: MARIE BRUNO
IPC: G06F3/01
Filed: 2008-02-20
Abstract: The device (1) has a stator with a carcass (5) at which electromagnetic coils (7, 8) of an electromagnetic actuator (2) are fixed. A hub (3) is mobile in translation in an air gap of the stator, between two stops of the carcass, where the hub is made of metallic sintered powder. A controlling unit e.g. microcontroller, provides power signals periodically to each coil, where the signals are phase shifted by half period and have an amplitude such that magnetic field provided by coils directs the hub with one of the stops without contacting with the other stop. An independent claim is also included for a method for operating a haptic feedback controlling device.
Patent FR-2928142-A1 (FR)
Title: Driven roller conveyor for loads, has rollers mounted by end parts, in grooves such that each roller rests only by its cylindrical wall on strand supported by supporting unit i.e. wing, where end parts is formed of cylindrical pilot points
Inventor: LE TURNIER PHILIPPE
IPC: B65G13/07
Filed: 2008-02-28
Abstract: The conveyor has two conveying rollers (2) mounted between two girders (10) by their axial cylindrical end parts formed of cylindrical pilot points (21). One of belts (30a, 30b) is driven in displacement and provided in driving contact by one of upper strands (301), with the rollers for positively driving the rollers in rotation. A supporting unit i.e. wing (62), supports the strand of the corresponding belt. The rollers are mounted by the end parts, in grooves (611) such that each roller rests only by its cylindrical wall (220) on the strand supported by the supporting unit.
Patent FR-2929592-A1 (FR)
Title: Ultralight motorized small airplane i.e. tourism airplane, storing device for use with hanger, has transversal post provided with baseplates, wrench fixed to support and lifting airplane, and tie-rods assuring rigidity of assembly
Inventor: TORRES ANTOINE
IPC: B64F1/22
Filed: 2008-04-02
Abstract: The device has a U-shaped iron carriage (1) arranged in a platform and provided with a U-shaped transversal post (9). A U-shaped central post (16) made of iron is fixed to the carriage. The transversal post is provided with maintaining baseplates (10), and supports the baseplates. Two tie-rods (17) assure the rigidity of an assembly, and an L-shaped support is fixed to a frame of a hanger (20). An electric wrench (19) is fixed to the support, and lifts an ultralight motorized small airplane i.e. tourism airplane, along an I-shaped pillar of the hanger till required height.
Patent FR-2940481-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme pour l'edition de medias enrichis
Inventor: MIELNIK JEAN CHRISTOPHE
IPC: G06F9/48
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé, dispositif et système pour l'édition de médias enrichis. La production d'un média enrichi selon l'invention comprend les étapes suivantes : - le recueil des médias natifs et des informations de synchronisation natives et la génération des médias adaptés dits médias mandataires, - l'édition simultanée des médias mandataires synchronisés et des informations de synchronisation, lors de laquelle un opérateur va placer des événements d'édition sur les médias mandataires synchronisés qui permettront de générer automatiquement et en une seule itération la version éditée des médias natifs d'une part, et placer, supprimer et/ou déplacer les informations de synchronisation, - la génération automatique et unique d'un média enrichi final à partir des médias natifs.
Patent FR-2928069-A1 (FR)
Title: Fattening cage for accommodating e.g. ducks, has rear wall comprising set of vertical wires forming comb, where lower end of each of wires crosses space between horizontal wires so that combs remain crossed during displacement of wall
Inventor: BACHERE FRANCK
IPC: A01K39/06
Filed: 2008-02-28
Abstract: The cage (1) has a rear wall (6) articulated on its upper part around a longitudinal axle (2) such that the wall moves towards inside the cage from a vertical position towards an inclined position for forming a fattening space in which the palmipeds are immobilized. The wall has a set of vertical wires forming a comb. A floor structure (5) has a set of horizontal wires forming another comb, on a portion of its part of a side of a rear wall. A lower end of each of the vertical wires crosses a space between the horizontal wires so that the combs remain crossed during the displacement of wall.
Patent FR-2929827-A1 (FR)
Title: Semelle a capteurs de force.
Inventor: CATTIN VIVIANE
IPC: A61B5/103
Filed: 2008-04-14
Abstract: L'invention concerne une semelle instrumentée pour une mesure de forces en trois dimensions, comportant des dispositifs de mesure ponctuels (3) pourvus chacun d'un capteur (4) dont une tête (41) est apte à mesurer les trois composantes des forces subies par une tige rigide (43), et d'une plaque (6) support de surface supérieure à celle de la tête du capteur, la plaque étant plus rigide que le matériau (23) constitutif de la semelle et présentant un centre de symétrie approximativement aligné avec un axe de symétrie (z) du capteur.
Patent FR-2933027-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour produire des formes tridimentionnelles a partir de pieces assemblees ayant des caracteristiques d'elasticites distinctes.
Inventor: DOGNIN LUC MARIE RENE NICOLE
IPC: B68F1/00
Filed: 2008-06-25
Abstract: Procédé pour produire une forme tridimensionnelle à partir de deux pièces assemblées ayant des caractéristiques d'élasticité distinctes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - une mise en tension et un maintien en tension de la pièce, dite déformante, ayant les caractéristiques d'élasticité les plus élevées, - un collage de la pièce, dite structurante, ayant les caractéristiques d'élasticité les plus faibles, sur la pièce déformante maintenue en tension, - une suppression de la tension exercée sur la pièce déformante, qui exerce alors des contraintes sur la pièce structurante, de manière à déformer cette dernière et à obtenir la forme tridimensionnelle souhaitée.
Patent FR-2934689-A1 (FR)
Title: Article d'optique comportant une couche antistatique limitant la perception des franges d'interferences, presentant une excellente transmission lumineuse et son procede de fabrication.
Inventor: COUE PEGGY
IPC: G02B1/10
Filed: 2008-08-04
Abstract: L'invention concerne un article d'optique comprenant un substrat en verre organique ou minéral, une couche d'un matériau polymérique et une couche intermédiaire possédant des propriétés antistatiques en contact direct avec une face principale du substrat et la couche de matériau polymérique, la couche intermédiaire comprenant un mélange de particules colloïdales d'au moins un oxyde métallique colloïdal électriquement conducteur, de particules colloïdales d'au moins un oxyde minéral colloïdal ayant un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,55 et optionnellement d'un liant, dans des proportions telles que la masse de particules d'oxydes métalliques colloïdaux électriquement conducteurs représente 50 à 97 % de la masse totale de particules colloïdales présents dans la couche intermédiaire, ladite couche intermédiaire étant une couche initialement poreuse dont la porosité a été comblée soit par du matériau de la couche de matériau polymérique soit par du matériau du substrat si celui-ci est en verre organique, de sorte que la couche intermédiaire, après comblement de sa porosité initiale constitue une couche quart d'onde ou quasi quart d'onde à la longueur d'onde de 550 nm.
Patent FR-2953587-A1 (FR)
Title: Munition comportant un corps, un chargement explosif et des moyens de calage entre le corps et le chargement explosif
Inventor: BAR CHRISTOPHE
IPC: F42B12/00
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention concerne une munition, telle qu'un missile, une roquette ou un projectile comportant un corps (2) formant un volume intérieur (5) et un chargement explosif (10) confiné dans le volume intérieur (5). Elle s'applique notamment, mais pas exclusivement, aux munitions dont le chargement explosif (10) comporte des molécules explosives enrobées dans un liant polymère. Selon l'invention, le chargement explosif (10) épouse sensiblement une surface longitudinale intérieure (11) du volume intérieur (5), cette surface intérieure (11) est sensiblement de révolution autour d'un axe (X) et elle comporte des parties saillantes (14) et/ou des cavités permettant de maintenir le chargement explosif (10) calé dans le corps (2).
Patent FR-2941961-A1 (FR)
Title: Procede de determination des resistances aux antibiotiques de micro-organismes
Inventor: CUREL CHRISTIAN
IPC: C12Q1/04
Filed: 2009-02-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination des résistances prévisionnelles de mico-organismes aux antibiotiques consistant à analyser un premier micro-organisme par spectrométrie de masse, de sorte à obtenir un premier spectre de masse dudit premier micro-organisme, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'un dispositif d'analyse effectue les étapes suivantes : (i) comparer ledit premier spectre de masse à des spectres de masse contenus dans une base de données, de sorte à obtenir une liste d'un ou de plusieurs micro-organismes identiques ou au moins similaires audit premier micro-organisme, et dont la résistance à des antibiotiques donnés est connue, (ii) effectuer une analyse prévisionnelle de la résistance aux antibiotiques dudit premier micro-organisme en fonction de la résistance aux antibiotiques du ou des micro-organismes identiques ou au moins similaires obtenus à l'étape (ii).
Patent FR-2944850-A1 (FR)
Title: Support monobloc d'equipements en aeronoautique.
Inventor: ZIEGLER MICHEL HENRI
IPC: B64D47/00
Filed: 2009-04-24
Abstract: Ce support (13) d'équipements auxiliaires d'un appareil tels des câbles ou des canalisations est composé d'une seule portion de tôle découpée puis pliée en formant des raccords coudés (19) entre la console (18), porteuse des moyens d'attache (10) des équipements, une bride (14) d'attache à l'appareil et deux nervures (16, 17) intermédiaires. Le contour fermé ou sensiblement du support et les nervures parallèles ou convergentes en trapèze assurent une bonne transmission et une bonne répartition des efforts : le support est robuste même s'il a été fabriqué à partir d'une tôle assez mince. Application à l'aéronautique, pour soutenir par exemple les moyens de fourniture d'électricité et de fluide aux moteurs.
Patent FR-2947188-A1 (FR)
Title: Process for distilling fluid using cross-corrugated packing module comprising stack of sheet strips, which comprise edges extending perpendicular to the general orientation and corrugations that alternately form first and second main peaks
Inventor: DELCORSO FABRICE
IPC: B01J19/32
Filed: 2009-06-24
Abstract: The process for distilling a fluid using a cross-corrugated packing module comprising a stack of sheet strips, is claimed. The strips are applied against each other, where one of the strip (2) is rotated at 180[deg] with respect to other around a median line extending midway between the strip edges. The strips comprise: corrugations, which alternately form first main peaks (10) directed in one direction and second main peaks (12) directed in opposite direction; and edges (4) extending perpendicular to the general orientation and a first and second adjacent rows of reversed parts (22). The process for distilling a fluid using a cross-corrugated packing module comprising a stack of sheet strips, is claimed. The strips are applied against each other, where one of the strip (2) is rotated at 180[deg] with respect to other around a median line extending midway between the strip edges. The strips comprise: corrugations, which alternately form first main peaks (10) directed in one direction and second main peaks (12) directed in opposite direction; and edges (4) extending perpendicular to the general orientation and a first and second adjacent rows of reversed parts (22). The rows extend parallel to the strip edges and the reversed parts extend in the cross section of a channel. The corrugations define channels of which each extends between the first or second main adjacent peaks. The channels has a general orientation in a central portion, where the orientation is inclined with respect to a general orientation for circulating a liquid in the module. A pressure drop of gas flowing in the central part is less than or equal to the pressure drop of gas flowing in edge areas. The edge areas are adjacent to the central part of which the direction of crest lines/valley lines follow the general orientation of the fluid movement. A progressive transition region is connected to the edge area, which does not contain reversed parts. Independent claims are included for: (1) an air distillation process; (2) a distillation column; and (3) an installation for distilling air.
Patent FR-2949365-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudage laser et application de ce dispositif au soudage d'un pavillon en tole ou d'un support de pavillon vitre au cote d'habitacle d'un vehicule automobile.
Inventor: GELABERT ARRIETA IGNACIO
IPC: B23K26/08
Filed: 2009-09-03
Abstract: Dispositif de soudage laser pour assembler par soudo-brasage une première pièce en tôle à une seconde pièce en tôle, comportant un bâti (5) supportant une tête (6) émettrice d'un faisceau laser (7), et une buse (8) d'apport de fil de soudage (9), adaptés pour réaliser un cordon de soudage le long d'une ligne de jonction entre lesdites première et seconde pièces en tôle, ledit bâti (5) portant en outre un galet presseur (10) adapté pour presser l'une desdites pièces contre l'autre pièce, ce galet presseur (10) étant situé en amont du faisceau laser (7) relativement au sens (F) de déplacement du faisceau laser (7) le long de ladite ligne de jonction, caractérisé en ce que le bâti (5) porte en outre, un second galet presseur (12) dont la position est décalée par rapport à celle du premier galet presseur (10) relativement au sens (F) de déplacement du faisceau laser (7).
Patent FR-2950051-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de polyols et produits tels qu'obtenus
Inventor: CRAMAIL HENRI
IPC: C07C67/03
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de polvols de formule (I") R' représentant H ou un groupe alkyle, R" représentant notamment un groupe alkyle, A représentant un radical alkylène et R représentant notamment un groupe -A -O-Y', A représentant un radical alkylène et Y' représentant notamment H, ledit procédé comprenant notamment une étape d'époxydation d'un composé de formule R" représentant H ou un groupe alkyle, A étant tel que défini ci-dessus dans la formule (I") et R représentant notamment un groupe -A -O-Y ', A étant tel que défini ci-dessus dans la formule (I") et Y' représentant notamment H, pour obtenir un composé de formule A étant tel que défini ci-dessus, R"' représentant H ou un groupe alkyle et R représentant notamment un groupe de formule -A -O-Y ', A étant tel que défini ci-dessus dans la formule (I") et Y' représentant notamment H.
Patent FR-2953520-A1 (FR)
Title: Derives de diphenyl-pyrazolopyridines, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: AUGER FLORIAN
IPC: A61K31/437
Filed: 2009-12-04
Abstract: dans laquelle : R représente un atome d'hydrogène ou d'halogène ou un groupe (C1-C6)alkyle; X représente un ou plusieurs substituants choisis parmi un atome d'hydrogène ou d'halogène, un groupe (C1-C6)alkyle, halogéno(C1-C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy, halogéno(C1-C6)alcoxy, cyano, hydroxy ou hydroxy(C1-C6)alkyle; Y représente un atome d'hydrogène, d'halogène ou un groupe (C1-C6)alkyle; R1 représente un groupe NR2R3 ou OR4; R2, R3 et R4 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un groupe (C1-C6)alkyle, hydroxy(C1-C6)alkyle ou oxo(C1-C6)alkyle, ou bien R2 et R3 forment avec l'atome d'azote qui les porte un hétérocycle éventuellement substitué par un groupe(C1-C6)alkyle, hydroxy ou oxo, à l'état de base ou de sel d'addition à un acide Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse.
Patent FR-2955032-A1 (FR)
Title: Nouveau pansement comprenant des agglomerats de particules capables de gelifier ou se solubuliser rapidement
Inventor: PERNOT JEAN MARC
IPC: A61L15/22
Filed: 2010-01-14
Abstract: La présente invention concerne un pansement comprenant une masse hydrocolloïde adhésive, caractérisé en ce qu'il comprend, sur une partie au moins de la surface de la masse adhésive destinée à venir au contact de la plaie en position d'utilisation, une pluralité d'agglomérats constitués de particules liées entre elles, de préférence selon une configuration multicouches, lesdites particules étant constituées pour 90 % au moins, et de préférence 95 % au moins d'entre elles d'un (ou plusieurs) matériau(x) choisi(s) parmi les polysaccharides, les protéines et des polymères synthétiques, et apte à se solubiliser ou gélifier en moins de 10 secondes et de préférence encore en moins de 1 seconde au contact des exsudats de la plaie. Le pansement selon l'invention est destiné au traitement des plaies telles que les ampoules, les plaies exudatives, les brûlures, les lésions dermo-épidermiques superficielles, profondes, chroniques ou aigües.
Patent FR-2942031-A1 (FR)
Title: Element de passage forme avec tige de contact soudee a l'interieur
Inventor: FINK THOMAS
IPC: B60R21/26
Filed: 2010-02-05
Abstract: L'invention concerne un élément de passage d'alimentation d'un dispositif d'allumage pour des allumeurs d'airbags ou de dispositifs de serrage de ceinture de sécurité, comprenant un corps de support métallique (3), et au moins une première ouverture d'accès (4), dans laquelle une tige métallique (5) est agencée dans un matériau de fixation électriquement isolant, et au moins une seconde ouverture d'accès dans laquelle une autre tige métallique (6) est fixée de manière électriquement conductrice sur le corps de support par une connexion brasée dans cette ouverture d'accès. Le corps de support et les ouvertures d'accès sont configurés comme une partie formée, et l'espace de brasage entre la tige métallique et la paroi de la seconde ouverture d'accès a une faible largeur.
Patent FR-2957188-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement ionisant
Inventor: GUERARD BRUNO
IPC: G01T1/185
Filed: 2010-03-02
Abstract: L'invention concerne un détecteur de rayonnement ionisant comprenant une pluralité de tubes conducteurs disposés parallèlement contenant un mélange gazeux sous pression, un conducteur (14-1, ... 14-n) étant tendu au centre de chaque tube et propre à être polarisé par rapport à celui-ci, dans lequel chaque tube est divisé en sections longitudinales isolées (12-ijk), toutes les sections de tubes d'une même tranche transversale étant connectées électriquement et chaque ensemble de sections d'une même tranche comprenant un moyen de connexion à un détecteur (16).
Patent FR-2958027-A1 (FR)
Title: Blade for mechanical type heat exchanger utilized as cooling radiator for cooling internal combustion engine of vehicle, has spacing unit set at level of opening rows close to external platelets and formed by raised picots issued from plate
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F1/28
Filed: 2010-03-25
Abstract: The blade (4) has a plate (5) provided with two parallel opening rows (R1, R2) for a passage of coolant circulation tubes. The plate is managed between a longitudinal central zone (ZC) and a longitudinal edge zone (ZL). A spacing unit (10) is made of material folded from the plate. The spacing unit is provided at the level of the parallel opening rows close to external platelets of louvers (8) located from a side of the longitudinal edge zone of the plate, and is formed by raised picots (18) issued from the plate.
Patent FR-2959412-A1 (FR)
Title: Adaptateur universel de tetine standard
Inventor: DAGHERO FRANCOISE
IPC: A61J11/04
Filed: 2010-05-03
Abstract: L'invention a pour objet un adaptateur (1) visant à positionner une tétine (2) sur un récipient (3) comprenant un goulot (4) muni d'un filetage externe (5), ledit récipient (3) étant de préférence une bouteille ou un biberon, caractérisé en ce que ledit adaptateur (1) comprend deux parties, un élément supérieur (6) et un élément central (7) dont la surface supérieure est appelée plateforme (7a) et la partie inférieure (7b) comprend au moins un filetage (8) apte à coopérer avec ledit filetage externe (5) dudit récipient (3), ledit élément supérieur (6) étant juxtaposable sur la plateforme (7a) de l'élément central (7), l'élément supérieur (6) et l'élément central (7) coopérant par au moins un moyen de fermeture (14) permettant de solidariser, de manière définitive ou réversible, l'élément supérieur (6) sur l'élément central (7), l'espace (9) situé entre l'élément supérieur (6) et la plateforme (7a) de l'élément central (7), étant conçu pour recevoir la jupe de la tétine, ledit élément supérieur (6) et ledit élément central (7) ayant chacun un orifice central (10, 11), les deux orifices centraux (10,11) étant juxtaposables, l'orifice (10) de l'élément supérieur étant destiné à recevoir la tétine (2), enfilable depuis la face interne (12) de l'élément supérieur ; l'invention a également pour objet un procédé visant pour préparer un biberon d'une seule main, utilisant l'adaptateur selon l'invention.