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Patent WO-03027291-A3 (WO)
Title: Hdv nucleic acid molecules, fragments and applications thereof
Inventor: DENY PAUL
IPC: C07K14/08
Filed: 2002-09-23
Abstract: The invention concerns nucleic acid molecules derived from novel hepatitis D virus strains or isolates constituting genotypes different from known I, II and III genotypes, their fragments, corresponding proteins and their uses as diagnostic reagents. The invention also concerns a method for sensitive diagnosis of the hepatitis D virus (or delta hepatitis virus) and a method for epidemiologic monitoring of HDV-related infections.
Patent FR-2854810-A3 (FR)
Title: Barbell with adjustable weights has sliding stop plates and bar with notched ends to engage with slots in weights and determine how many weights are fixed to bar
Inventor: CHEN PAUL
IPC: A63B21/072
Filed: 2003-05-15
Abstract: The barbell, comprising a bar (30) and a series of weights (20) that are fitted to its ends, has sliding stop plates (40) that fit into channels (34) in the bar ends, while the latter have notches (33) that engage with slots (23) in the weights. The position of the locking plates and fixing pins (41) engaging with holes (36) in the bar ends determine how many weights are fixed to each end of the bar.
Patent FR-3000727-A3 (FR)
Title: Boite de conditionnement en matiere plastique souple.
Inventor: YANG JINGMIN
IPC: B65D8/00
Filed: 2013-05-15
Abstract: Le présent certificat d'utilité concerne une boîte de conditionnement en matière plastique souple, qui comprend un corps de boîte, un premier couvercle et un second couvercle. Le corps de boîte définit une cavité interne ayant deux ouvertures aux deux extrémités, les deux ouvertures du corps de boîte sont respectivement munies d'une première pièce de fixation et d'une seconde pièce de fixation à l'intérieur de la cavité, la première pièce de fixation et la seconde pièce de fixation définissent une première gorge de fixation et une seconde gorge de fixation, respectivement ; le premier couvercle est situé au niveau d'une ouverture du corps de boîte, le premier couvercle est muni d'une première saillie capable de coopérer avec la première gorge de fixation ; le second couvercle est situé au niveau d'une autre ouverture du corps de boîte, le second couvercle est muni d'une seconde saillie capable de coopérer avec la seconde gorge de fixation ; dans lequel la première saillie est insérée dans la première gorge de fixation, et la première pièce de fixation retient une paroi intérieure du corps de boîte de telle sorte que le premier couvercle est fixé sur le corps de boîte ; la seconde saillie est insérée dans la seconde gorge de fixation, et la seconde pièce de fixation retient la paroi intérieure du corps de boîte de telle sorte que le second couvercle est fixé sur le corps de boîte. Le premier couvercle et le second couvercle de la boîte de conditionnement en matière plastique souple ne translatent pas facilement à l'extérieur du corps de boîte.
Patent FR-3080771-A3 (FR)
Title: Diffuseur desodorisant et / ou aseptisant pour integrer le manchan d'un papier toilette ou hygienique
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: A61L9/012
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un diffuseur désodorisant et/ou aseptisant conçu pour intégrer la partie interne du manchon de papier toilette ou d'un papier hygiénique quelconque. Diffuseur désodorisant et/ou aseptisant conçu pour intégrer la partie interne du manchon de papier toilette ou d'un papier hygiénique (1) formé d'un cylindre ou manchon (2) pour s'adapter au diamètre du manchon du rouleau de papier toilette ou hygiénique et un deuxième cylindre ou manchon (3) sensiblement inférieur (selon l'importance de la quantité de produit à diffuser) vient s'insérer dans la partie médiane du manchon (2) formant un réservoir diffuseur (4) d'un produit aseptisant - désodorisant (5) et des parties externes (6A) et (6B) de blocage et des trous de diffusion (7) et (7A).
Patent FR-3083529-A3 (FR)
Title: Bouchon couronne dévissable
Inventor: MORSELLI FREDERICO
IPC: B65D41/02
Filed: 2019-07-03
Abstract: L'invention concerne une fermeture métallique pour contenants comprend une capsule (1) destinée à être appliquée sur une embouchure (10) d'un contenant (11) doté d'un filetage (12), et constitue un bouchon (6) comprenant une partie circulaire (2) à partir de laquelle se développe un bord (3) périmétrique. Le périmètre du bord (3) présente un nombre accru de dents (7) séparées par des ondulations (8), lesquelles forment une couronne (9) qui, déformée plastiquement, vient en prise avec le filetage. L'étanchéité est améliorée en prévoyant un profil approprié du contenant et en appliquant un joint annulaire (13) à l'intérieur du bouchon (6). La fabrication du bouchon est rendue possible par l'utilisation d'une matrice (20) avec poinçon, spécialement profilés pour obtenir le nombre accru de dents (7). Le joint est obtenu en utilisant une bague profilée (22) et un poinçon (23) correspondant, qui délimitent un espace libre (15) dans lequel le joint est formé. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106605-A3 (FR)
Title: Mandrin d'insert profilé pour serrure de porte
Inventor: LITWINSKI ARTUR
IPC: E05B49/02
Filed: 2020-02-10
Abstract: Un mandrin d’insert profilé de serrure de porte avec une rainure (4) et un trou (3) perpendiculaire à l’axe du mandrin, caractérisé en ce que le rapport de la distance de l’axe du trou (3) du mandrin (1) depuis la face (5) de l’insert (2), sur le diamètre du mandrin (1) vaut de 0,75 à 0,97, et le diamètre du trou (3) vaut de 0,2 à 0,4 fois le diamètre du mandrin (1), le mandrin (1) ayant une rainure (4) dont la largeur correspond à la largeur du trou (3), s’étendant de la face (6) du mandrin (1) au bord de paroi du trou (3), et sa profondeur vaut de 0,05 à 0,3 fois le diamètre du mandrin (1). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110072-A3 (FR)
Title: appareil combiné lave-vaisselle autonome et stérilisateur UV
Inventor: PY DAMIAN
IPC: A61L2/10
Filed: 2020-05-17
Abstract: Combiné lave-vaisselle autonome et stérilisateur UV.     L’invention concerne un dispositif combiné permettant de laver la vaisselle et de stériliser à sec des objets.         Le dispositif est constitué d’un corps principal (1) muni d’une porte (2), comprenant une partie lave-vaisselle (18), un orifice de remplissage du réservoir (6) et une partie stérilisateur (8) comportant au moins une lampe UV, avec (11) ou sans (10) ozone, ou des LED UV, contrôlées par une carte de puissance (17) et une IHM comportant un écran (5) et des boutons de navigation (4). La partie stérilisateur (8) est fixée sur une fenêtre (9) laissant passer les UV à l’intérieur de la cuve (14) de l’appareil. L’utilisateur est protégé par un capteur d’ouverture (16) et un hublot filtrant les UV (3).         Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à une utilisation soit comme lave-vaisselle, soit comme stérilisateur.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136434-A3 (FR)
Title: système de table
Inventor: TATINI FRANCESCO
IPC: B61D37/00
Filed: 2023-06-13
Abstract: Système de table pour moyens de transport, comprenant un plan d'appui (2) , un châssis (3) de support du plan d'appui (2) , ce châssis (3) comprenant une poutre (4), des moyens de liaison destinés à relier de façon stable le châssis (3) à au moins l’un parmi une paroi et un sol d'un moyen de transport, avec la poutre (4) qui présente un corps central (5) s'étendant longitudinalement et au moins une première portion incurvée à 90°.  Figure de l' abrégé [FIG. 2]
Patent FR-2452168-A3 (FR)
Title: Magnetic film forming - is ensured by vapour deposition of nickel-iron alloy ensuring a controlled thickness and coercivity
IPC: H01F41/14
Filed: 1980-03-20
Abstract: Characteristics of thin-film magnetic alloy of 80% Ni and 20% Fe ensure a max./dynamic coercivity of 700 A/m at ikHz with a layer thickness of 5.10-7-3.10-6 m. Film exhibits a preferably magnetisation sense and a satn. magnetostriction between 0 and + I.10-6m. Transducer delivers a signal of 80 mV under standard test conditions with a film thickness of 10-7m. Ferromagnetic layer is deposited on a metal or non-metallic substrate which is pretreated, and various methods of film thickness control during vapour-phase deposition are given.
Patent FR-2495238-A3 (FR)
Title: Centrifugal pump for vehicle windscreen washer - uses electric motor powered centrifugal pump with axial extension from rotor extending into inlet line to improve fluid induction
Inventor: BAUER PETER-JOSEF
IPC: B60S1/48
Filed: 1981-09-07
Abstract: The centrifugal pump is electrically driven to circulate the washing fluid for an automotive windscreen washer or headlamp washer. The centrifugal rotor of the pump carries a tapered rod extending into the inlet pipe to improve induction of the washing liquid and to prevent noisy operation as the pump wears. The electric motor (12) is supplied through push-on terminals, and has its shaft (14) oriented vertically. The shaft couples to the centrifugal pump rotor (18). The rotor has a tapered, star section rod (26) attached to it and projecting into the fluid inlet tube (22). The fluting of this rod improves the induction of liq. from the reservoir into the pump chamber (16), and gives quieter operation.
Patent FR-2555635-A3 (FR)
Title: Improved opening for ventilation ducts
Inventor: PAREDES ESTANISLAO
IPC: F24F13/08
Filed: 1983-07-20
Abstract: This opening is of the type which is mounted on a housing fitted onto the facing and connected to a distribution duct. It comprises a monobloc element made of plastic which has the shape of a cylindrical crown 1, ending, at its lower part, in a ring 2 projecting in the radial direction, provided with a curved-up peripheral rim 3, the inside of which defines a grid formed by the intercrossing of two perpendicular sets of parallel ribs 6 of small cross-section, located in the upper plane, and bearing on the same number of flat perpendicular baffle plates 4 of large height, arranged along two perpendicular diameters, the centre of which is occupied by a hollow cylinder 5 which is central with respect to the opening, in which there is placed a closing plug consisting of a monobloc element which can be fitted in, and comprising a disc-shaped surface from which hang curved tabs for elastic fastening, which disc forms, at the front, the fixed support for identification signs or the like.
Patent FR-2649328-A3 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation de distance monte sur chariot de golf
IPC: A63B55/60
Filed: 1989-07-07
Abstract: Ce dispositif d'évaluation de distance monté sur chariot de golf, comprend : un codeur 3 de tours d'essieu monté sur l'essieu d'une des roues 2 du chariot, un compteur 4 monté sur le corps du chariot, à l'extrémité supérieure adjacente à la poignée de traction, et un câble 5 de transmission reliant le codeur au compteur, l'agencement étant tel que les roues du chariot entraînent en synchronisme un ensemble 43 de pignons en convertissant le rapport d'engrenage en une indication précise de distance à laquelle on peut se référer.
Patent FR-2662373-A3 (FR)
Title: Improved decanter (sedimentation) centrifuge
Inventor: MICHAILOVIC BESSONOV ALEXANDER
IPC: B04B1/20
Filed: 1991-05-28
Abstract: A drum (2) and a feed screw (3) are arranged inside a casing (1). Openings (7, 8) serve to remove the decanted liquid and the solid matter. In order to reduce the residual water content of the solid matter with a highly dispersed solid phase, a collector (15) is arranged beneath the drum (2) for the influx of hot gas. A nozzle (16) is provided on the upper part of the casing for the removal of the gas. Openings (17, 18) and directing blades (19, 20) serving to inject and eject the hot gas. These blades are, on the lower front face of the inner body (11), inclined in the direction of rotation of the drum (2) and, on the upper front face of the outer body (12), inclined in the opposite way to the direction of rotation of the drum (2).
Patent FR-2704687-A3 (FR)
Title: Fuse for detecting faulty lamps
Inventor: JUAN-RAMON MIRA GARCIA DON
IPC: H01H85/32
Filed: 1993-04-28
Abstract: Fuse for detecting faulty lamps, characterised in that it consists of and is formed by a rectangular body (1) with the conventional characteristics, with the corresponding blades (2) and a transverse fuse element (3).
Patent FR-2719482-A3 (FR)
Title: Pressure vessel for sterilisation with a sliding door
Inventor: MARTIN SAUTER
IPC: A61L2/26
Filed: 1995-04-19
Abstract: A pressure vessel, such as a steriliser, is sealed by a sliding door (2) (shown in cross section). When closed the inner surface of the door seals against a frame (3, 28). When opened the door moves in guide tracks at its base (4) and (24). The guide tracks have smooth surfaces (6,6') adjacent to the door itself, which has corresponding smooth surfaces (5,5'). The guide surfaces form a widening track in the direction in which the door opens. As the door is opened it tends to move away from the body of the pressure vessel, so these two surfaces slide past each other, without rubbing abrasively.
Patent FR-2733305-A3 (FR)
Title: Dispositif electrosolaire
IPC: H01L31/058
Filed: 1995-04-21
Abstract: Ce dispositif électrosolaire comprend un réservoir de stockage de la chaleur (90) installé dans le faîte d'un toit et des unités formant capteurs solaires (10) qui recouvrent le toit et un mur du bâtiment. Chaque unité (10) comprend une plaque de couverture (20) transparente et des cellules photovoltaïques (21), un rail arrière de montage, une structure avant de montage (70) se mettant en prise avec le rail d'une autre unité (10), une plaque d'absorption de la chaleur (61) avec un tube collecteur (62) couplé au réservoir (90) et une structure latérale de montage (60) qui peut être couplée sur la plaque d'absorption de la chaleur (61) d'une autre unité (10) par des vis (69).
Patent FR-2735513-A3 (FR)
Inventor: PRUNBAUER KURT
IPC: E05B63/00
Filed: 1995-07-21
Abstract: The double-lock cylinder comprises two halves or one half and a mounting component. Each half consists of a round cylinder from which protrudes a radial rib with semicircular radius, and the halves are joined by a solid bridge-piece (8). The bridge-piece consists of a cylindrical bolt, whose radius is roughly equal to curvature (16) of the rib (7), and it has axial holding bosses (11) towards the cylinder end faces (10). The bolt fits in a locking recess (18) of the same radius in the rib, and the recess extends towards the outside for at least one-third of the length of the cylinder half from the inner surface (15) of the latter. A bore (17) for the locking boss extends from the recess.
Patent WO-0121655-A3 (WO)
Title: Gene de virulence et proteine, utilisations de ces derniers
Inventor: TANG CHRISTOPH
IPC: C07K14/24
Filed: 2000-09-22
Abstract: On a identifié dans des entérobactéries des séquences de gènes qui peuvent jouer un rôle dans la colonisation lors d'une infection. Les gènes et leurs produits codés sont par conséquent des cibles appropriées pour la thérapie antibactérienne.
Patent WO-0222371-A3 (WO)
Title: Lecteur de bande et imprimante
Inventor: MCNESTRY MARTIN
IPC: B41J17/30
Filed: 2001-09-05
Abstract: L'invention concerne un lecteur de bande que l'on peut utiliser par exemple dans une imprimante par transfert pour entraîner un ruban d'imprimante. Ce dernier est monté sur deux bobines, chacune entraînée par un moteur pas-à-pas correspondant. Un régulateur commande l'excitation du moteur, le ruban étant ainsi transporté dans au moins une direction entre les  bobines montées sur le porte-bobines. Ledit régulateur est conçu pour exciter les deux moteurs, ce qui permet d'entraîner les bobines de ruban dans le sens du transport de ruban et de réaliser des fonctionnements symétriques. La tension du ruban est surveillée, ce qui permet de commander avec précision le débit et le mou du ruban, la tension du ruban étant surveillée par la surveillance du courant fourni aux deux moteurs pas-à-pas.
Patent WO-02063919-A3 (WO)
Inventor: HERON KENNETH HARRY
IPC: H04R7/04
Filed: 2002-02-04
Abstract: A panel form loudspeaker comprises a resonant multi-mode radiator (11) which in turn comprises a plurality of substantially concentric sub-panels (20, 21, 22, 23). A plurality of analogue drivers (10) drive the radiator (11), one or more of the drivers being operational at any time. A signal level measured at the input to the loudspeaker determines the operational state of each of the drivers (10). The concentric sub-panels may take various shapes and have different areas.
Patent WO-02084821-A3 (WO)
Title: Sources et procedes pour la generation d'impulsions optiques
Inventor: PRICE JONATHAN HUGH VAUGHAN
IPC: G02B6/032
Filed: 2002-04-10
Abstract: Selon l'invention, une source d'impulsions optiques comprend une source optique pouvant fonctionner pour générer des impulsions optiques ultracourtes à une première longueur d'onde, ainsi qu'un amplificateur à fibre optique, qui comporte une fibre optique présentant un coeur contenant un dopant pour provoquer un gain optique à la première longueur d'onde, et une dispersion anormale sur une plage de longueurs d'onde comprenant la première longueur d'onde et une seconde longueur d'onde. La fibre optique reçoit les impulsions optiques ultracourtes, les amplifie et modifie la longueur d'onde de ces impulsions optiques ultracourtes pour leur conférer au moins la seconde longueur d'onde par l'effet d'autodécalage de fréquence de solitons. Des fibres microstructurées et/ou coniques peuvent être utilisées pour conférer à ladite source les caractéristiques de dispersion requises. Des impulsions peuvent être générées dans un des trois régimes spectraux: solitons monocolores, solitons multicolores et spectres à large bande continus, par réglage de l'énergie des impulsions optiques, et l'accordabilité peut être obtenue par vérification de la puissance de la lumière de pompage fournie à l'amplificateur.
Patent WO-03062466-A3 (WO)
Title: Procede
Inventor: WALSH TIMOTHY RUTLAND
IPC: C12Q1/689
Filed: 2003-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de détecter une souche de staphylocoque doré à sensibilité réduite à la vancomycine et/ou à la teicoplatine. Ledit procédé comprend le fait de détecter la présence d'une ou de plusieurs mutations résultant dans la perte de fonction d'au moins un gène ayant un cadre de lecture ouvert comme indiqué comme étant SEQ ID NOS 17 à 24 ou une de ses variantes ou un de ses analogues. Les mutations dans les cadres de lecture ouverts qui induisent des pertes de protéine fonctionnelle sont notamment détectées. Le procédé permet de détecter des couches de staphylocoque doré résistant de manière complète ou hétérogène à la vancomycine et/ou à la teicoplanine. La détection s'effectue de manière appropriée à l'aide de procédés immunologiques, enzymatiques ou moléculaires.
Patent WO-03075196-A3 (WO)
Inventor: KIM SANGHEE
IPC: G06F17/27
Filed: 2003-02-28
Abstract: A method of ranking experts in a subject matter field in an expertise model by selecting documents from the set of documents that refer to the subject to create a subject related subset of documents, selecting extracts from the subset of documents that refer to the subject and then analysing the linguistic structure of the extracts.
Patent WO-9013764-A3 (WO)
Title: Actuateur de robinet a tournant spherique avec multiplicateur de force
Inventor: EDWARDS JEFFREY CHARLES
IPC: E21B34/00
Filed: 1990-04-17
Abstract: Lorsqu'un nouveau puits de pétrole a été foré et entubé, une colonne d'essai est mis en place afin d'évaluer le potentiel de production de la formation choisie. Un moyen permettant de contrôler le fonctionnement des divers outils compris dans la colonne d'essai est de faire varier la pression différentielle entre le tube de production et l'espace annulaire qui l'entoure dans le puits. Un élément essentiel de la colonne devant être contrôlé de cette manière est la soupape de contrôle située sous la surface, qui peut être un robinet à tournant sphérique. Cependant, lorsque la pression du liquide agissant sur le côté en amont dudit robinet est très élevée, un problème se pose: les forces de frottement suscitées par la pression du tournant contre le logement de son côté en aval peuvent être si élevées que le tournant se coince. L'invention propose d'éviter ce coincement en permettant l'application de la force d'entraînement au tournant par l'intermédiaire d'un multiplicateur de force de filetage différentielle. Un autre problème se pose lorsqu'on utilise un robinet à fermeture par système de rappel: il sera peut être nécessaire de maintenir, pendant des périodes prolongées, la pression annulaire qui maintient la soupape en position ouverte. Selon l'invention, on résout ce problème en prévoyant des moyens de verrouillage permettant de retenir le manchon d'actionnement du robinet dans la position ouverte même lorsque la pression annulaire est retirée, une première impulsion de la pression annulaire effectuant l'ouverture de la soupape. Pendant la détente, la soupape est bloquée dans la position d'ouverture, une seconde impulsion de pression annulaire la débloquant ensuite, ce qui permet à la soupape de se refermer à la fin de l'impulsion.
Patent WO-9411779-A3 (WO)
Title: Dispositif a cristaux liquides
Inventor: GROSS HYMAN ABRAHAM MOSES
IPC: G02F1/1341
Filed: 1993-11-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif à cristaux liquides comprenant l'assemblage, en structure stratifiée, d'une paire de substrats préformés en plastique transparent (1, 1') et d'une paire de pellicules plastiques trasnparentes (5, 5') portant une paire de revêtements conducteurs (6, 6'). Une pluralité d'éléments d'écartement (9) est disposée entre les pellicules plastiques et un joint adhésif partiel (8) se trouve autour et/ou entre les pellicules, de façon à constituer une cavité entres elles. On rempli la cavité (16) avec un mélange fluide de cristaux liquides (7') ou un mélange précurseur polymérisable en matériaux composites polymères/cristaux liquides. On scelle la cavité, de façon à retenir le mélange de cristaux liquides ou le matériau composite. On dispose au moins une couche (4, 4') d'un adhésif souple et transparent entre deux des autres couches du dispositif, afin d'adapter la cellule à la forme nécessaire.
Patent WO-9809668-A3 (WO)
Title: Inhibiteurs de la synthese de la phosphatidylcholine
Inventor: ATTARD GEORGE SIMON
IPC: A61K31/675
Filed: 1997-09-08
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation d'un composé amphiphile pour la fabrication d'un médicament inhibant la synthèse de la phosphatidylcholine. Ledit composé amphiphile présente les propriétés suivantes: (i) il comporte un groupe hydrophile de tête non ionique, cationique ou anionique, et un groupe hydrophobe de queue, (ii) le groupe de tête présente une section A et le groupe de queue présente une section B telles que le rapport B:A est inférieur à 0,7:1, (iii) le groupe de queue comporte une chaîne droite d'hydrocarbures présentant de 8 à 18 atomes de carbone, et (iv) le composé amphiphile présente un coefficient de séparation membrane/eau supérieur à 1 x 10-3.
Patent WO-9947553-A3 (WO)
Title: Famille de polypeptides bacteriens
Inventor: ARIGONI FABRIZIO
IPC: A61P31/04
Filed: 1999-03-18
Abstract: La présente invention concerne une famille de polypeptides bactériens de la famille des gènes yaeL. L'invention concerne également des gènes codant ces polypeptides, ainsi que l'utilisation de tels gènes et polypeptides comme outils d'identification de nouveaux antibiotiques à large spectre.
Patent HU-0102249-A3 (HU)
Title: Method to agglomerate metal particles and metal particles having improved properties
IPC: C22C1/04
Filed: 1999-05-20
Abstract: A method to agglomerate metal particles such as tantalum and niobium powders is described which includes combining a volatilizable or vaporizable liquid with the particles to form wet particles; compacting the wet particles; drying the compacted wet particles to form a cake; and heat treating the cake to form the agglomerated particles. Also described are agglomerated particles obtained by this method and further, particles, preferably tantalum or niobium powder, having a flow rate of at least about 65 mg/sec and/or an improved pore size distribution, and/or a higher Scott Density. Capacitors made from tantalum powder and niobium powder are also described.