baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055781-A1 (FR)
Title: Harnais de portage pour batterie electrique et dispositif d'alimentation electrique
Inventor: FORTIER FREDERIC
IPC: A45F3/14
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un harnais (1) de portage au dos d'au moins une batterie électrique pour outil électroportatif, comprenant - une platir fixation de batterie, - un appendice (30) d'appui lombaire pourvu d'une ceinture (36, 36a, 36b), - au moins une entretoise rigide (40), solidaire de l'appendice d'appui lombaire et reliant l'appendice d'appui lombaire à la platine de fixation de batterie. Conformément à l'invention, la platine de fixation de batterie est montée coulissante sur l'entretoise, selon un axe d'entretoise (41), entre une position distale éloignée de l'appendice lombaire et une position proximale rapprochée de l'appendice d'appui lombaire, le harnais comprenant un verrou (42) pour immobiliser la platine de fixation de batterie (10) sur l'entretoise rigide (40) dans au moins l'une parmi la position proximale, la position distale, et au moins une position intermédiaire entre la position proximale et la position distale. Application au portage de batteries et d'outils.
Patent FR-3061282-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de changeur fluide refrigerant
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur équipé d'un dispositif d'homogénéisation (18) de la distribution du fluide réfrigérant à l'intérieur de tubes de l'échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation (18) comprend au moins un conduit (19) pourvu d'au moins une fenêtre (29) par laquelle le fluide réfrigérant est apte à entrer à l'intérieur du conduit (19) et au moins un orifice par lequel le fluide réfrigérant est apte à sortir du conduit. Les tubes offrent au fluide réfrigérant une section de passage et un périmètre de passage. L'orifice est d'un premier diamètre. Le conduit (19) loge au moins un organe de mixage (25) qui est d'un deuxième diamètre (D2). L'organe de mixage (25) comprend une pluralité d'éléments de mixage (30) identiques et répétés le long d'un axe d'allongement (A10). Chaque élément de mixage (30) est d'un pas (Pa). Un rapport de diamètre est défini par le rapport entre le deuxième diamètre (D2) et le premier diamètre. Un rapport de mixage est défini par le rapport entre le deuxième diamètre (D2) et le pas (Pa). Un diamètre hydraulique est défini par le rapport entre quatre fois la section de passage divisé par le périmètre de passage. Le diamètre hydraulique est compris 0,5 et 2,0, le rapport de diamètre est compris entre 2,5 et 45 et/ou le rapport de mixage est compris entre 0,25 et 2,5.
Patent FR-3060839-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif semi-conducteur a nanofil et espaceurs externe et interne alignes
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L29/775
Filed: 2016-12-15
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif semi-conducteur (10), comportant: a) réalisation d'un empilement de couches semi-conductrices cristallines comprenant une première couche et une deuxième couche apte à être gravée sélectivement vis-à-vis de la première couche, b) gravure d'une partie de l'empilement, une portion de la première couche forme un nanofil (132) disposé sur la deuxième couche, c) gravure sélective de la deuxième couche, d) réalisation, sous le nanofil, d'une portion sacrificielle ayant une sélectivité de gravure supérieure à celle de la deuxième couche, e) réalisation d'une grille sacrificielle et d'un espaceur externe (144) entourant la grille sacrificielle, f) gravure de l'empilement, révélant des extrémités du nanofil et de la portion sacrificielle alignées avec l'espaceur externe, g) gravure sélective de parties de la portion sacrificielle, depuis ses extrémités, formant des cavités alignées sous l'espaceur externe, h) réalisation d'un espaceur interne (146) dans les cavités.
Patent FR-3066910-A1 (FR)
Title: Ensemble pour translation de roues de fauteuil roulant pour handicape moteur
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G5/14
Filed: 2017-06-06
Abstract: Ensemble ou kit pour fauteuil roulant manuel comprenant un guide (1) sensiblement horizontal et un coulisseau télescopique de roue (2) présentant, vers son extrémité arrière, une partie (10) sur laquelle peut être montée la roue arrière, et déplaçable le long du guide (1) entre une position avancée normale et une position reculée,, dans laquelle la roue arrière ne déborde plus sur le côté du siège, et, optionnellement, des dispositifs manuellement actionnables d'immobilisation du coulisseau dans les positions avancée et reculée, caractérisé en ce que le guide (1) comporte un tube fixe, le coulisseau (2) comprenant un tube guidée dans le guide fixe (1) et portant ladite partie (10), l'extrémité antérieure du coulisseau (1) présentant une pièce de roulement (3) roulant sur la partie inférieure du guide (1), le guide (1) présentant, à son extrémité arrière, une pièce de roulement (9) roulant sur la partie supérieure du coulisseau (2).
Patent FR-3062069-A1 (FR)
Title: Manche de prehension d’un piolet comportant une cale rabattable, et piolet comportant un tel manche de prehension
Inventor: VUILLERMOZ BENOIT
IPC: B25G1/10
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne un manche de préhension (4) d'un piolet (1) comprenant : • un corps (3) configuré pour coopérer avec une lame (2) à une première extrémité, • une cale (5) rabattable positionnée à une deuxième extrémité du corps opposée à la première extrémité, et montée mobile en rotation suivant un axe AA orthogonal au corps (3) entre une position rabattue et une position déployée, la position rabattue correspondant à une position où la cale (5) est contre le corps (3) en direction de la première extrémité, et la position déployée correspondant à une position où la cale (5) fait saillie par rapport au corps (3). L'invention concerne un piolet (1) équipé d'un tel manche de préhension (4).
Patent FR-3069385-A1 (FR)
Title: Chemin de cables a orifices d'attache
Inventor: MIFSUD MARC
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-07-24
Abstract: La présente invention concerne un chemin de câbles (10) s'étendant selon une direction principale (X-X), présentant des orifices d'attache (22), chaque orifice d'attache (22) présentant au moins un bord (24), ainsi qu'une languette (26) faisant saillie depuis le bord (24) et comprenant une première partie (28) proximale par rapport au bord (24) et une deuxième partie (30) distale.
Patent FR-3069450-A1 (FR)
Title: Utilisation de carbonate de dialkyle comme solvant d'extraction
Inventor: CHEMAT FARID
IPC: C07C69/96
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation de carbonate de dialkyle comme solvant d'extraction, aux méthodes d'extraction mettant en œuvre ce carbonate de dialkyle ainsi qu'aux extraits obtenus par extraction avec le carbonate de dialkyle.
Patent FR-3072878-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait d'ivoire vegetal (phytelephas sp.)
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'extrait d'ivoire végétal pour une action anti-âge et/ou une amélioration de l'homogénéité de la couleur de la peau et/ou une action d'hydratation. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique anti-âge comprenant un extrait d'ivoire végétal et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,00001 à 5,0 % en poids dudit extrait d'ivoire végétal par rapport au poids total de la composition. La présente invention se rapporte en outre à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique telle que définie précédemment, et à une utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique telle que définie précédemment, pour son utilisation dans un produit dermatologique destiné à l'amélioration de l'aspect la peau d'un sujet.
Patent FR-3073366-A1 (FR)
Title: Systeme de cuisson pour une machine de cuisson, machine de preparation de crepes et methode associees
Inventor: BLACHERE BERNARD
IPC: A21B5/03
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un système de cuisson pour une machine de cuisson, en particulier une machine de préparation de crêpe (1), le système comprenant - une pluralité de dispositifs de cuisson (4) configurés pour être déplacés successivement et cycliquement à l'extrémité d'un dispositif de distribution (6) de produit à cuire, en particulier d'un système d'injection de pâte, - un système d'entrainement (7) des dispositifs de cuisson (4), - une unité de commande (10) connectée au système d'entrainement (7) et au dispositif de distribution (6), caractérisé en ce que l'unité de commande (10) est configurée pour sélectionner une partie de dispositifs de cuisson (4) sur lesquels le produit à cuire est distribué. L'invention concerne également un automate, une machine et une méthode de cuisson associés.
Patent FR-3078422-A1 (FR)
Title: Carte a puce sans contact a modules electroniques multiples communicants
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: G07F7/08
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention concerne un objet portable communicant, notamment sous forme de carte à puce ou de passeport électronique, (20) à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement mixte à contact et sans contact, apte à communiquer par radiofréquence avec un lecteur externe (24), comportant un corps dans lequel est intégrée au moins une antenne (23), un premier module électronique (21) pourvu d'une puce microélectronique (26), au moins un second module électronique (22) agencé pour pouvoir communiquer avec ledit premier module électronique (21), caractérisé en ce qu'il comporte une liaison optique (25) entre ledit premier module électronique (21), et ledit au moins un second module électronique (22).
Patent FR-3083679-A1 (FR)
Title: Dispositif a fonctions communes multiples d'agitateur a cocktail, de paille, d'element refrigerant, de diffuseur d'arômes et de support publicitaire
Inventor: COLLETTA DANIEL
IPC: A47G21/18
Filed: 2018-07-13
Abstract: Le dispositif comporte une forme adaptée à la fonction d'agitateur à cocktail 1, traversée de part en part d'un orifice 2 servant de paille. Cette forme se devant d'être suffisamment massive en zone immergée 1 pour réfrigérer si nécessaire la consommation après sortie du dispositif du congélateur et mise en service. Cette forme en partie haute 3 devant être adaptée pour son maniement en tant que manche d'agitateur et son aptitude à la prise en bouche en tant que paille. Le ou les matériaux constituants le dispositif se doivent d'être naturellement alimentaires et fusibles soit par effet de dissolution, soit par effet thermique, soit un mixte des deux. Le ou les matériaux constituant le dispositif peuvent être de nature aromatisée et colorée 4 selon la créativité du cocktail. Le relief 5 du dispositif et son coloris 4 peuvent être de nature publicitaire. La forme et surtout les différentes épaisseurs du dispositif immergé et émergé sont adaptées de par leur capacité de fusion et d'usage efficace pour un temps raisonnable de consommation.
Patent FR-3078058-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour aeronef comportant des points de levage, et chariots pour supporter un tel ensemble
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64F5/50
Filed: 2018-02-20
Abstract: Ensemble de motorisation comportant un turboréacteur à double flux (4), et une nacelle comprenant à l'extérieur autour d'une veine annulaire d'air frais, en partant de l'amont, une entrée d'air, des capots avant (8) entourant des grilles d'inversion (6) d'un inverseur de poussée quand il est fermé, et des capots arrière mobiles qui reculent avec ces grilles (6) pour ouvrir l'inverseur, le turboréacteur comprenant des points de levage (14, 16) prévus pour le supporter, comporte radialement derrière des capots avant latéraux (8) deux points de levage supérieurs (14) installés chacun d'un côté de la nacelle, qui sont tous les deux disposés au-dessus du diamètre horizontal de cette nacelle.
Patent FR-3078841-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un porte-balai monte sur le carter
Inventor: BOUCLET DANIEL
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-03-08
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante (10) comportant un flasque (17) entourant partiellement des parties actives, le flasque comprenant un plateau (43) s'étendant sensiblement radialement par rapport à l'axe (A) de rotation de la machine et un plot de montage (45) s'étendant en saillie à partir du plateau dans une direction (B) ; un module de régulation (38) comportant au moins une trace de régulation électrique (42) ; un porte-balai (24) comportant au moins un balai (23), au moins une trace d'alimentation (40) permettant l'alimentation électrique du balai par contact avec la trace de régulation et un boitier (37) logeant le balai et la trace d'alimentation et comportant une zone de montage (41) pour monter le porte-balai sur le plot de montage. Le flasque comporte au moins un organe de renforcement (51) du plot de montage s'étendant entre ledit plot et le plateau.
Patent FR-3078784-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage
Inventor: HUYNH TAN-DUC
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (1) comprenant :     - une pluralité d'éléments lumineux (4) distincts,     - un circuit imprimé (2) portant sur une première face les éléments lumineux (4) distincts, et     - un module de pilotage de la pluralité d'éléments lumineux (4) positionné sur une deuxième face du circuit imprimé (2), ledit module de pilotage comprenant une pluralité de circuits intégrés (8).     Selon l'invention, le circuit imprimé (2) est disposé au contact d'une plaque métallique (6) comprenant une pluralité d'ouvertures (30, 32).
Patent FR-3074432-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B65D83/28
Filed: 2018-03-09
Abstract: Tête de distribution de produit fluide comprenant une paroi de pulvérisation (1) définissant un axe central (X) et percée de trous (O1, O2) à travers lesquels le produit fluide sous pression passe de manière à former des jets de produit fluide, les trous (O1, O2) s'étendent selon des axes (Y1, Y2) correspondant à la trajectoire des jets de produit fluide, caractérisée en ce qu'au moins certains des axes (Y1, Y2) sont sécants, de sorte que les jets de produit fluide, qui s'étendent selon ces axes sécants (Y1, Y2), se rencontrent au niveau d'au moins un point de collision (P).
Patent FR-3079629-A1 (FR)
Title: Charniere de lunettes bistable
Inventor: GUERIN CHRISTOPHE
IPC: G02C5/22
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un élément de charnière bistable pour monture de lunettes, comprenant une cage brachiale présentant un fond prolongé latéralement par deux parois latérales longitudinales définissant un logement s'ouvrant sur la face transversale proximale par une ouverture présentant une section en forme de U, une cage faciale (100) présentant un fond prolongé latéralement par deux parois latérales longitudinales définissant un logement s'ouvrant sur la face transversale proximale par une ouverture présentant une section en forme de U, et un corps plein déformable élastiquement selon l'axe longitudinal, présentant une partie centrale, d'une section correspondant à la section transversale desdites ouvertures en forme de U prolongée à chaque extrémité par un renflement d'une section complémentaire à la section transversale desdits logements des cages brachiale et faciale.
Patent FR-3080888-A1 (FR)
Title: Dispositif d'admission de gaz avec une intersection du conduit d'admission et de la calibration de soupape inclinee par rapport a la face feu
Inventor: GAUTROT XAVIER
IPC: F02B31/02
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'admission de gaz (1) pour un cylindre d'un moteur à combustion interne. Le dispositif d'admission de gaz (1) comporte un conduit d'admission (2), une soupape d'admission (3), une calibration (4) de la soupape d'admission (3), des moyens pour former un mouvement aérodynamique du gaz dans le cylindre autour d'un axe sensiblement perpendiculaire à l'axe dudit cylindre. En outre, l'intersection (7) entre le conduit d'admission (2) et la calibration (4) se fait selon une droite non parallèle au plan de la face feu (FF).
Patent FR-3081224-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection capacitive redondante serie
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01R27/26
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection capacitive (100) d'un objet par rapport à une surface de détection, comprenant : - au moins une électrode de détection capacitive (102), et - une électronique de détection (106) comprenant une électronique de mesure (108), pour : ▪ polariser ladite au moins une électrode de détection (102) à un potentiel alternatif d'excitation (VG) différent d'un potentiel de masse (118), et ▪ mesurer un signal de mesure relatif à une capacité électrode-objet ; caractérisé en ce que l'électronique de détection (106) comprend en outre, pour ladite électronique de mesure, au moins deux modules de calcul (124,126) distincts, fonctionnant en parallèle, et fournissant deux signaux de détection indépendants pour un même signal de mesure issu de l'électronique de mesure (108).
Patent FR-3085038-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de composes organiques volatils de la famille des composes aldehydes ou cetones d'un effluent gazeux comprenant ces composes
Inventor: CHEVALIER VINCENT
IPC: C07C7/152
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'élimination d'au moins un composé organique volatil de la famille des composés aldéhydes ou cétones d'un flux gazeux le contenant comprenant : a) une étape de mise en contact dudit flux gazeux avec un matériau comprenant des fibres de verre fonctionnalisées par des groupes amines ; b) une étape de réaction des groupes amines avec le ou les composés organiques volatils pour former des groupes imines.
Patent FR-3085536-A1 (FR)
Title: Dispositif cfet et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L29/772
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif CFET comprenant un substrat support (1) et au moins une ailette (F) s'étendant à partir du substrat support, dans laquelle sont agencés deux transistors à effet de champ de types opposés superposés, ledit dispositif étant caractérisé en ce que chaque ailette comprend, à partir du substrat support : - une première couche (2a) électriquement isolante ; - une première couche (2b) semi-conductrice monocristalline, formant le canal d'un premier transistor ; - une seconde couche (3a) électriquement isolante ; - une seconde couche (3b) semi-conductrice monocristalline, formant le canal d'un second transistor.
Patent FR-3086819-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une antenne
Inventor: BORIES SERGE
IPC: H04W72/04
Filed: 2018-10-02
Abstract: La présente description concerne un procédé de réglage d'une antenne pour une transmission par paquets sur au moins une voie parmi des voies montante (BP2) et descendante (BP5) dont chacune comporte plusieurs canaux (CU1, CU2, CU3, CU4 ; CD1, CD2, CD3, CD4), dans lequel, pour chaque paquet (PU1, PU2, PU3, PU4, PU5, PU6, PU7, PD1, PD2, PD3), la fréquence de résonnance de l'antenne est ajustée en fonction du canal sur lequel est transmis le paquet.
Patent FR-3087375-A1 (FR)
Title: Outillage instrumente par fabrication additive fonctionnalisee
Inventor: BARLIER CLAUDE
IPC: G05B19/4099
Filed: 2018-10-19
Abstract: Moule instrumenté formé d'un assemblage de strates, et en particulier mis en œuvre au moyen d'un procédé de « stratoconception®», ledit moule (1) intégrant, dans l'assemblage de strates, une structure de mesure muni de capteur(s) de pression et/ou de capteur(s) de température disposé(s) ou tout autre capteur capable de mesurer une grandeur physique, la structure étant typiquement sous forme d'un support flexible (102) logeant entre deux strates (figure 6).
Patent FR-3091658-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation des aromatiques comprenant une étape de formation d’un alliage de NiCu en post-imprégnation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/025
Filed: 2019-01-15
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation de composés aromatiques ou polyaromatiques comprenant du nickel, du cuivre, et un support comprenant au moins un oxyde réfractaire, comprenant les étapes suivantes : - mise en contact du précurseur de catalyseur avec une solution comprenant un précurseur de nickel ; - séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ; - mise en contact du support avec une solution contenant au moins un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel ; - étape de séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ; - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150 et 250°C.
Patent FR-3092077-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’assemblage de train roulant de vehicule
Inventor: RAPHANEL STEPHANE
IPC: B62D65/12
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif d’habillage (2) de train roulant de véhicule, comprenant un premier montant (4) avec, à une extrémité supérieure, des moyens de soutien en rotation (14) d’une première extrémité du train roulant ; et un deuxième montant (6) avec, à une extrémité supérieure, des moyens de soutien et de rotation (16) d’une deuxième extrémité du train roulant. Chacun des moyens de soutien en rotation (14) et des moyens de soutien et de rotation (16) comprend deux galets (14.1, 16.1) rotatifs autour d’axes de rotation horizontaux, lesdits galets étant distants l’un de l’autres horizontalement de manière à pouvoir recevoir un tourillon d’un adaptateur (18, 20) fixé à l’extrémité correspondante du train roulant. (fig. 1)
Patent FR-3093181-A1 (FR)
Title: Capteur de position, notamment destiné à la détection de la torsion d'une colonne de direction.
Inventor: FRACHON DIDIER
IPC: G01L3/10
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne un capteur de position, notamment destiné à la détection de la torsion d'une colonne de direction, constitué d'une première structure magnétique aimantée rotorique (100) comprenant une pluralité d'aimants, de deux pièces de collecte de flux (210, 220) qui définissent au moins un entrefer dans lequel est placé au moins un élément magnéto sensible (300, 301, 302) étant défini que chaque pièce de collecte (210, 220) présente au moins une zone de collecte primaire (211, 221) prolongée par au moins un prolongement (216, 219, 226, 229) présentant au moins une zone de collecte secondaire (214, 215, 224, 225), en ce que lesdites zones de collecte secondaire (214, 215, 224, 225) sont terminées par des épanouissements plans formant les deux pôles dudit entrefer et en ce que le plan médian transversal (350) dudit entrefer coupe au moins un desdits prolongements (216, 219, 226, 229). Figure de l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3091937-A1 (FR)
Title: Instruction de double chargement
Inventor: ALEXANDER ALAN GRAHAM
IPC: G06F15/76
Filed: 2019-06-07
Abstract: INSTRUCTION DE DOUBLE CHARGEMENT
    Processeur comprenant une unité d’exécution, de la mémoire et un ou plusieurs bancs de registres. L’unité d’exécution est agencée pour exécuter des instances d’instructions de code machine provenant d’un jeu d’instructions. Les types d’instructions définis dans le jeu d’instructions comprennent une instruction de double chargement pour charger à partir de la mémoire dans au moins l’un desdits un ou plusieurs bancs de registres. L’unité d’exécution est agencée de manière à, lorsque l’instruction de chargement est exécutée, réaliser une première opération de chargement à progression à pas fixe, et une deuxième opération de chargement à progression à pas variable, le pas variable étant spécifié dans un registre de pas variable dans l’un desdits au moins un banc de registres.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 5