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Patent FR-3020376-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une essence a basse temperature en soufre et en marcaptans.
Inventor: GORNAY JULIEN
IPC: C10G67/02
Filed: 2014-04-28
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés et des oléfines comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'hydrodésulfuration de ladite essence afin de produire un effluent appauvri en soufre consistant à faire passer ladite essence en mélange avec de l'hydrogène sur au moins un catalyseur d'hydrodésulfuration b) une étape de séparation de l'essence partiellement désulfurée, de l'hydrogène introduit en excès ainsi que de l'H2S formé lors de l'étape a) c) une étape catalytique d'adoucissement de la l'essence désulfurée issue de l'étape b) qui réalise la conversion des mercaptans résiduels en thioéthers, via une réaction d'addition sur les oléfines. Figure 1 à publier.
Patent FR-3022186-A1 (FR)
Title: Procede de soudage d'une piece en acier sur une piece en aluminium, par descente gravitationnelle d'un bain de soudure
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B60B23/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: Un procédé est destiné à souder une première pièce (P1), en acier et comprenant un bord périphérique (BP), sur une partie (PS) d'une seconde pièce (P2) en aluminium. Ce procédé comprend une étape (i) dans laquelle on positionne cette partie (PS) de façon inclinée par rapport à une direction horizontale, puis on plaque le bord périphérique (BP), non oxydé, contre cette partie (PS) en orientant sa face d'extrémité (FE) vers le haut, et une étape (ii) dans laquelle on génère sur la partie (PS), dans une zone située à une distance choisie au-dessus de cette face d'extrémité (FE), un bain de soudure (BS) à base d'aluminium avec une torche (TS) à transfert de métal froid, puis on fait descendre par gravité ce bain de soudure (BS) jusqu'à ce qu'il bute sur la face d'extrémité (FE), puis on laisse le bain de soudure (BS) se solidifier.
Patent FR-3023302-A1 (FR)
Title: Batterie entierement solide comprenant un electrolyte solide a base de phosphate lithie, stable au contact de l'anode
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: C25D13/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une batterie en couches minces entièrement solide comprenant les étapes successives suivantes : a) on dépose une couche comprenant au moins un matériau d'anode sur son substrat conducteur, b) on dépose une couche comprenant au moins un matériau de cathode sur son substrat conducteur, c) on dépose sur la couche obtenue à l'étape a) et/ou b) une couche comprenant au moins un matériau d'électrolyte solide choisi parmi : ○ le Li3(Sc2-xMx)(PO4)3 avec M=Al ou Y et 0 ≤ x ≤ 1 ; ou ○ le Li1+xMx(SC)2-x(PO4)3 avec M = Al, Y, Ga ou un mélange des trois composés et 0 ≤ x ≤ 0,8 ; 0 ≤ y ≤ 1 ; ou ○ le Li1+xMx(Ga1-ySCy)2-x(PO4)3 avec 0 ≤ x ≤ 0,8 ; 0 ≤ y ≤ 1 et M = Al ou Y ; ou ○ le Li1+xMx(Ga)2-x(PO4)3 avec M = Al, Y ou un mélange des deux composés et 0 ≤ x ≤ 0,8 ; 0 ≤ y ≤ 1 ; d) on empile face sur face successivement : ○ soit une couche de matériau d'anode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte obtenue à l'étape c) avec une couche de matériau de cathode revêtue ou non d'une couche de matériau d'électrolyte obtenue à l'étape c) ○ soit une couche de matériau de cathode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte obtenue à l'étape c) avec une couche de matériau d'anode revêtue ou non d'une couche de matériau d'électrolyte obtenue à l'étape c) ; e) on effectue un traitement thermique et/ou une compression mécanique de l'empilement obtenu à l'étape d) pour obtenir une batterie en couches minces entièrement solide.
Patent FR-3023378-A1 (FR)
Title: Dispositif domotique et procede de detection de la position d'un objet a calibration autonome
Inventor: PRUNET JEAN-MARC
IPC: G01R33/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif domotique comprenant au moins un détecteur de position (30) d'un objet surveillé, comprenant un boîtier, un magnéto mètre (34) fournissant des signaux représentatifs de la valeur d'intensité instantanée du champ magnétique local, une unité de traitement (31) des signaux du magnétomètre (34), une mémoire (32) comprenant une valeur de calibration prédéterminée d'intensité du champ magnétique, caractérisé en ce que l'unité de traitement (31) est programmée pour calculer une valeur constante en fonction de ladite valeur de calibration et d'une pluralité de valeurs d'intensité fournies par le magnétomètre pour une pluralité de positions du boîtier, et remplacer dans la mémoire (32) ladite valeur de calibration par ladite valeur constante.
Patent FR-3023426-A1 (FR)
Title: Support d'appareillage a monter dans une boite d'encastrement et mecanisme d'appareillage electrique equipe d'un tel support d'appareillage
Inventor: BONNET PATRICIA
IPC: H02G3/12
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un support d'appareillage (120) à monter dans une boîte d'encastrement (200) et comprenant une collerette (126) pourvue d'une ouverture traversante (128) et destinée à coopérer avec une surface d'appui (230) de la boîte d'encastrement (200), un logement (130 ; 140) avec un fond (132 ; 142) s'étendant en retrait par rapport à la collerette (126) et une plaquette (150 ; 160) délimitant au moins partiellement une partie évidée (155 ; 165) et comprenant au moins une partie (152 ; 162) de contact avec le fond (132 ; 142) du logement (130 ; 140). La plaquette (150 ; 160) est montée dans le logement (130 ; 140) avec une possibilité de mouvement dans le logement (130 ; 140) par glissement sur le fond (132 ; 142) du logement (130 ; 140), tout en maintenant la partie évidée (155 ; 165) en regard de l'ouverture traversante (128).
Patent FR-3024938-A1 (FR)
Title: Machine agricole avec au moins une barre de semis articulee
Inventor: POTIER PHILIPPE
IPC: A01C7/20
Filed: 2014-08-25
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole (1) présentant un châssis (2) traîné et une barre transversale (3) en plusieurs sections s'étendant sensiblement transversalement à la direction d'avance (A) en position de travail et s'étendant sensiblement parallèlement à la direction d'avance (A) en position de transport, la barre transversale comporte deux sections (3A, 3B) repliables autour d'une première articulation (8) respective d'axe sensiblement vertical, chaque section (3A, 3B) porte un dispositif de semis (10) constitué d'une trémie (11) et d'une barre de semis (12) La machine agricole est remarquable en ce que chaque barre de semis (12) est fixée sur la section (3A, 3B) correspondant au moyen d'une deuxième articulation (15) d'axe sensiblement horizontal et dirigée parallèlement à la direction d'avance (A) en position de travail.
Patent FR-3014144-A1 (FR)
Title: Unite de soupape, telle qu'une unite de clapet d'echappement pour vehicules automobiles
Inventor: LEHECKA SVEN
IPC: F02D9/04
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne une unité de soupape, telle qu'une unité de clapet d'échappement pour véhicule automobile, composée d'un corps de clapet, d'un arbre de clapet monté sur, et plongeant dans celui-ci, sur lequel est prévu un clapet disposé dans le corps de clapet et où l'arbre de clapet est fonctionnellement relié à un entraînement pour faire pivoter le clapet, et où le corps de clapet et l'entraînement sont reliés l'un à l'autre par une console en état de montage, caractérisée en ce que la console est une pièce profilée tubulaire rapportée sur le corps de clapet.
Patent FR-3029850-A1 (FR)
Title: Structure allegee de renfort de doublure de porte
Inventor: SICARD FREDERIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-12-16
Abstract: Structure de renfort (1) d'une doublure de porte de véhicule comprenant un cadre de vitre, destiné à renforcer une partie fenêtre la doublure de porte, un raidisseur de doublure (12) disposé le long d'un des bords du cadre de vitre (11), caractérisé en ce que la structure de renfort comprend en outre un renfort de charnière (13), et le cadre (11), le raidisseur de doublure (12) et le renfort de charnière (13) formant un corps d'une seule pièce en matériau composite.
Patent FR-3042863-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une variation de temperature, aeronef equipe d'un tel dispositif de detection et procede de detection associe
Inventor: CHUC CHARLES
IPC: G01K7/16
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection (1) d'une variation de température, caractérisé en ce que ledit dispositif de détection (1) comporte : • un réflectomètre temporel (2) émettant une impulsion de test dans un conducteur (4) et analysant une impulsion réfléchie (6) par ledit conducteur (4) pour détecter une variation de température, • un câble électrique (5) connecté électriquement audit réflectomètre temporel (2), • au moins deux sondes électriques (8), (9) et (10) comportant chacune une impédance variable en fonction de la température d'un milieu environnant (15), • un court-circuit (11) agencé au niveau d'une extrémité distale (17) dudit câble électrique (5).
Patent FR-3032815-A1 (FR)
Title: Prescription securisee d'un dispositif medical logiciel
Inventor: SIRE BARTHELEMY
IPC: G16H20/10
Filed: 2015-02-12
Abstract: La présente invention concerne un système informatique d'activation (100) d'une application logicielle (APP) apte à mettre en œuvre sur un terminal de communication (300) des fonctionnalités logicielles (f1, f2, f3) pour accompagner un patient dans un traitement thérapeutique déterminé selon une prescription médicale informatisée (PMI) comprenant des données de prescription personnelles (D_PRESC) contenant les informations associées au traitement prescrit au patient, ledit système (100) comprenant : - une base de données (10) stockant ladite application (APP) et ladite prescription médicale informatisée (PMI) ; - des moyens d'authentification (40) pour authentifier le patient auprès dudit système (100) à l'aide dudit terminal de communication (300) ; - des moyens d'activation (50) pour activer à distance ladite application et lesdites données de prescription (D_PRESC) sur le terminal de communication (300) afin de mettre en œuvre lesdites fonctionnalités logicielles.
Patent FR-3033860-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-03-20
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, et - au moins un organe de roulement (11) coopérant avec une première piste de roulement solidaire de la première masse pendulaire (5), une deuxième piste de roulement solidaire de la deuxième masse pendulaire (5), et une troisième piste de roulement solidaire du support (2), de manière à guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), le support (2) présentant au moins une fenêtre dans laquelle l'organe de liaison (6) et l'organe de roulement (11) sont disposés.
Patent FR-3036992-A1 (FR)
Title: Systeme de travail a distance
Inventor: BOUAOUAJA ASMA
IPC: B25J9/06
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'engin volant (101) comprend un appareil volant (115), sans pilote embarqué, et un outil robotisé (114) présentant une zone active de travail (131). Un module de stabilisation (135) de l'outil robotisé (114) comprend un système d'acquisition (118) qui détermine au moins une information relative à l'outil robotisé (114) et délivre cette information, et un calculateur (119) qui détermine un déplacement de l'appareil volant (115) et/ou une configuration spatiale de l'outil robotisé (114), pour que l'écart entre la position dans l'environnement de la zone active de travail (131) et la consigne prédéterminée reste inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3037442-A1 (FR)
Title: Photodiode spad couverte d'un reseau
Inventor: FREY LAURENT
IPC: H01L31/107
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne une photodiode SPAD (100) présentant une couche en matériau semi-conducteur (110), comprenant une zone dopée N (111) et une zone dopée P (112) séparées par une zone d'avalanche (113). La couche en matériau semi-conducteur (110) est intercalée entre une structure périodique (120), et une couche bas indice (130) présentant un indice de réfraction inférieur à celui de la couche en matériau semi-conducteur et à celui de la structure périodique. La photodiode offre ainsi une faible dispersion temporelle et une forte efficacité quantique, sans nécessiter de forte tension d'accélération des charges.
Patent FR-3039297-A1 (FR)
Title: Lecteur de carte compact
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHER
IPC: G07F19/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention se rapporte à un Lecteur de carte (20, 30, 40) comprenant une carte de circuit imprimé (201), une tête magnétique (202) et un connecteur (308) de carte à puce. Selon l'invention, ladite tête magnétique et ledit connecteur de carte à puce partagent un volume opératoire commun de lecture de carte.
Patent FR-3039582-A1 (FR)
Title: Menuiserie a vantaux coulissants
Inventor: MAZOIN CHRISTOPHE
IPC: E06B3/44
Filed: 2015-07-31
Abstract: Cette menuiserie comporte au moins deux vantaux (2, 3) montés coulissants sur un dormant (5), où des profilés (2b, 3b) des deux vantaux (2, 3) sont, en position de fermeture, en recouvrement l'un de l'autre et forment une masse centrale (6). La menuiserie comporte des moyens de verrouillage (7) des vantaux (2, 3) qui sont actionnés par une commande (15) disposée en masse centrale (6).
Patent FR-3041297-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : une armature (2) comprenant deux tiges (3) et une entretoise (4) ; un boitier d'absorption d'énergie (5), lesdites tiges étant montées en coulissement dans deux passages (6) respectifs ménagés dans ledit boitier ; un coussin de recouvrement dudit boitier ; un moyen de blocage dudit boitier dans une position de réglage en hauteur obtenue par coulissement desdites tiges dans lesdits passages, ledit moyen de blocage comprend une lumière allongée verticalement de passage de ladite traverse, ladite lumière est délimitée par deux faces avant (12a) et arrière (12b) disposées en regard l'une de l'autre, au moins une desdites faces (12a) est partie d'une lame (13) élastiquement déformable, au moins une desdites faces (12a, 12b) est crénelée, de manière à définir entre chaque créneau (14) un espace de logement de ladite traverse définissant une position de réglage en hauteur stable dudit boitier.
Patent FR-3045118-A1 (FR)
Title: Amortisseur de vibrations a lame flexible
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de vibrations pour une chaîne de transmission de véhicule automobile, comportant : - un premier élément (2) et un second élément mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et - un organe de transmission élastique (14, 15) fixé au second élément pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément (2) et le second élément, l'organe de transmission élastique (14, 15) comportant une lame flexible (17) coopérant avec un suiveur de came (18) porté par le premier élément (2) ; la lame flexible (17) étant agencée de telle sorte que, pour un mouvement relatif entre les premier et second éléments (2) par rapport à une position angulaire de repos, le suiveur de came (18) exerce un effort de flexion sur la lame flexible (17) produisant conjointement une force de réaction apte à rappeler les premier et second éléments (2) vers ladite position angulaire de repos ; ledit amortisseur de vibrations étant caractérisé en ce que le suiveur de came (18) peut quitter la surface de came au-delà d'un seuil de couple prédéterminé.
Patent FR-3046271-A1 (FR)
Title: Deuxieme authentification dynamique d'une signature electronique utilisant un module materiel securise
Inventor: KAHOUL VINCENT
IPC: G06F21/46
Filed: 2015-12-28
Abstract: Système pour une deuxième authentification dynamique d'une signature électronique par un utilisateur signataire d'un document disposant de clés de signature se trouvant dans un conteneur de clé contenu dans un serveur de signature (4), à partir d'applications d'enrôlement du signataire (14) et de signature connectées à ce serveur, caractérisé en ce qu'il comporte un module matériel sécurisé (18) prévu pour être relié au serveur de signature (4), comportant des moyens de construction d'un challenge d'activation à partir d'un identifiant de clé, et d'un mot de passe d'initialisation donné par le signataire, pour délivrer ce challenge au serveur de signature (4) qui demande alors à une application de calcul de calculer un mot de passe à usage unique à envoyer au signataire.
Patent FR-3051189-A1 (FR)
Title: Explosif composite a effet de souffle maitrise
Inventor: DALY NICOLAS
IPC: C06B45/10
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet un explosif composite renfermant des charges énergétiques organiques dans un liant. De façon caractéristique : - ledit liant est un polyuréthane, obtenu par réticulation, via ses fonctions hydroxy terminales, d'un polybutadiène hydroxytéléchélique, avec au moins un agent de réticulation de type polyisocyanate ; ledit polybutadiène hydroxytéléchélique présentant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) comprise entre 1800 et 3500 g.mol-1, avantageusement entre 2400 et 3500 g.mol-1 ; et - il renferme en outre des charges particulaires, dont le diamètre médian (d50) est inférieur ou égal à 300 µm ((d50 ≤ 300 µm) ; lesdites charges particulaires consistant : + d'une part, en des charges particulaires inertes denses, en un matériau présentant une densité supérieure à 5, convenant pour augmenter l'effet particulaire et limiter l'effet de souffle ; et + d'autre part, en des charges particulaires réductrices, convenant pour renforcer l'effet de souffle.
Patent FR-3055312-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un ensemble de plateaux cyclique et d'au moins une servocommande inclinee
Inventor: STRUZIK ALAIN
IPC: B64C27/605
Filed: 2016-08-31
Abstract: La présente invention concerne un aéronef muni d'un rotor qui est pourvu d'un ensemble de plateaux cycliques (10) et de pales (4). L'ensemble de plateaux cycliques (10) comprend un plateau tournant (11) et un plateau non tournant (12), un compas inférieur (8) étant articulé au plateau non tournant (12) et étant articulé à un organe (99) immobile en rotation autour de l'axe de rotation (AX), ledit rotor comprenant une pluralité de servocommandes (5) munies chacune d'une articulation supérieure (40) articulée à une attache supérieure (35) du plateau non tournant (12) et d'une articulation inférieure (60) articulée à une attache inférieure (50) immobile dans un référentiel de l'aéronef. Pour au moins une dite servocommande dénommée « servocommande inclinée (70) », ladite articulation inférieure (60) est décalée en azimut autour de l'axe de rotation (AX) par rapport à ladite articulation supérieure (40).
Patent FR-3038912-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production de gaz de synthese
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C25B3/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: Le dispositif (1000) de production de gaz de synthèse comporte : - un moyen (1105) d'électrolyse d'eau pour produire du dioxygène et du dihydrogène et - une conduite (1110) d'alimentation de dioxyde de carbone, - un moyen (1115) d'injection de dihydrogène dans une conduite (1015) d'alimentation alimentée en dioxyde de carbone, ce dioxyde de carbone et ce dihydrogène formant un syngas, - un réacteur (1005) de méthanation comportant : - une entrée (1010), pour le syngas, reliée à la conduite (1015) d'alimentation de syngas et - une sortie (1020) pour gaz naturel de synthèse, - un moyen (1025) de séparation d'eau comportant : - une entrée (1030) pour gaz naturel de synthèse et - une sortie (1035) pour gaz naturel de synthèse déshydraté et - une dérivation (1040) d'une partie du gaz naturel de synthèse déshydraté depuis la sortie du moyen de séparation d'eau vers la conduite d'alimentation de syngas pour qu'un mélange, du syngas et du gaz naturel de synthèse dérivés, soit fourni au réacteur.
Patent FR-3047592-A1 (FR)
Inventor: BARDIN SEBASTIEN
IPC: G06Q50/14
Filed: 2016-02-05
Abstract: Des méthodes, des systèmes et des programmes informatiques pour la réémission de réservations sur la base d'une catégorie associée à la réservation spécifique. La réservation est associée avec une première catégorie ou une seconde catégorie. La première catégorie inclut une pluralité de codes déchiffrables par machine associée à la réservation. En réponse à la détermination que la réservation est associée à la première catégorie, la réservation est réémise par l'ordinateur sur la base d'une pluralité de codes déchiffrables par machine, associés avec la réservation. En réponse à la détermination que la réservation est associée à la seconde catégorie, l'ordinateur détermine si la réservation comprend des données déchiffrables par machine. Si la réservation inclut des données exprimées dans un format déchiffrable par machine, l'ordinateur génère une pluralité de champs préalablement remplis dans un format compatible avec la première catégorie.
Patent FR-3049949-A1 (FR)
Title: Procede d’alkylation
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: C07C43/04
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention s'intéresse au domaine de l'alkylation, en particulier de l'alkylation de substrats variés, dans des conditions catalytiques assurant la sécurité de la réaction, au niveau industriel, et un rendement satisfaisant. En particulier, l'invention a pour objet un procédé d'alkylation d'alcool comprenant une étape de réaction de l'alcool avec du trialkylphosphate en présence d'un catalyseur acide à une température comprise dans une gamme allant de 0°C à 150°C en absence de solvant. L'invention concerne également l'utilisation du trialkylphosphate pour la fabrication du 1,2,3-trialcoxypropane à partir de glycérol, selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3052282-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de surveillance d'un conducteur d'un vehicule de transport
Inventor: KOUADRI ABDELLAH
IPC: G06V10/141
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (10) d'un conducteur (2) d'un véhicule (1) de transport comprenant : - un dispositif de capture d'image (11), - un dispositif d'éclairage (13) du champ du dispositif de capture d'image, et - une unité de commande programmée (12) pour : a) commander la capture d'au moins une image de la tête du conducteur par le dispositif de capture d'image, et pour b) traiter ladite image capturée à l'étape a) pour déterminer un paramètre de surveillance du conducteur. Selon l'invention, l'unité de commande est programmée en outre pour : c) détecter la présence d'un obstacle s'étendant dans le champ du dispositif de capture d'image entre le dispositif de capture d'image et la tête du conducteur, et d) lorsque la présence de l'obstacle est détectée, commander l'extinction de ce dispositif d'éclairage. Une méthode de surveillance associée est également décrite.