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Patent FR-3052047-B1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable pour la solidarisation de parties osseuses separees en vue de leur fusion
Inventor: PERRIER CYRIL
IPC: A61B17/86
Filed: 2016-06-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif (1) médical implantable pour la solidarisation de parties (20) osseuses séparées l'une de l'autre par un trait (21) de fracture, d'ostéotomie ou d'arthrodèse, en vue d'une fusion desdites parties (20) osseuses.         Ce dispositif (1) comprend une plaque (2) et au moins une agrafe (3) respectivement positionnables à cheval sur le trait (21) de fracture, d'ostéotomie ou d'arthrodèse, la ou au moins l'une des agrafes, en forme générale de U, comprenant deux branches (4) d'ancrage aptes à être insérées de part et d'autre du trait (21) de fracture, d'ostéotomie ou d'arthrodèse et un pont (5) de liaison desdites branches (4) d'ancrage formant l'âme du U, ladite agrafe (3) étant une agrafe déformable entre une position fermée, dans laquelle les branches (4) d'ancrage de l'agrafe (3) convergent en direction de l'extrémité (41) libre des branches (4) d'ancrage, et une position ouverte, dans laquelle les branches (4) d'ancrage de l'agrafe (3) s'étendent de manière sensiblement parallèles entre elles, les branches (4) d'ancrage de l'agrafe (3) élastiquement déformable et/ou à mémoire de forme étant configurées pour passer de la position ouverte à la position fermée par rappel élastique et/ou sous l'effet d'une élévation de température.
Patent FR-3056751-B1 (FR)
Title: Capteur de detection avec cellule de captage a transistor a haute mobilite electronique et anneau(x) resonateur(s)
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: H01L29/78
Filed: 2016-09-23
Granted: 2018-10-26
Abstract: L'invention porte sur un capteur sans fil de détection ou de mesure d'au moins un composant spécifique présent dans un mélange gazeux ou liquide, le capteur de gaz comprenant au moins une cellule de captage (1) à transistor à haute mobilité électronique comportant une source et un drain avec une grille intercalée entre source et drain. Ladite au moins une cellule de captage (1) à transistor à haute mobilité électronique est associée au moins un anneau résonateur fendu (2, 2a) d'au moins une fente (3, 3a) respective et connecté entre, d'une part, le drain et, d'autre part, la grille ou la source de ladite au moins une cellule de captage (1), le capteur détectant un changement d'intensité ou de fréquence de résonance en fonction de la présence et/ou de la concentration dudit au moins un composant spécifique dans le mélange gazeux ou liquide.
Patent FR-3060322-B1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer des proprietes sensorielles d'emulsions huile-dans-eau
Inventor: CAMBOS SOPHIE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé pour améliorer les propriétés sensorielles et/ou esthétiques d'une émulsion à usage topique (E0) de type huile-dans-eau, caractérisé en ce que l'on y incorpore une quantité efficace d'un mélange (M1) d'hydrocarbures saturés cycliques ou acycliques, linéaires ou ramifiés parmi lesquels au moins 95% massique comportent de quinze à dix-neuf atomes de carbone; nouvelle émulsion solaire son utilisation comme protecteur de la peau.
Patent FR-3064762-B1 (FR)
Title: Gestion de la phase de descente d'un aeronef
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G05D1/06
Filed: 2017-04-04
Granted: 2020-07-31
Abstract: Il est décrit un procédé mis en œuvre par ordinateur pour optimiser le profil vertical de descente d'un aéronef, le profil vertical se décomposant en un profil d'altitude et un profil de vitesse. Une ou plusieurs altitudes de passage peuvent être déterminées en minimisant la déviation globale entre le profil de vitesse et une ou plusieurs contraintes de vitesse préalablement reçues. Le profil de descente optimisé peut comprendre une ou plusieurs de ces altitudes de passage. Différents développements sont décrits, notamment des modes de réalisation dans lesquels une altitude de passage optimisée minimise la poussée moteur, le profil de descente est de type OPEN IDLE, FPA ou VS, le profil de descente optimisé est déterminé à rebours, une contrainte de vitesse est de type AT ou AT OR ABOVE, et l'usage des aérofreins. Des modalités d'affichage sont décrites, ainsi que des aspects de système et de logiciel.
Patent FR-3061584-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de stocks d'articles de presse en differents points de vente
Inventor: NGIAMBA DESIRE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-01-04
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décompte d'articles de presse en différents points de vente physiques ou kiosques. Selon l'invention, le serveur génère périodiquement à partir de la base de données complète, un fichier global simplifié, le serveur entrant périodiquement en communication avec chaque terminal de kiosque pour transmettre à chaque terminal de kiosque qui le stocke dans sa carte mémoire, le fichier simplifié d'abonnement et pour que le terminal de kiosque transmette au serveur ses fichiers de vente locale de la période précédente écoulée, le serveur mettant à jour périodiquement la base de données complète en fonction des informations recueillies des fichiers de vente locale des différents terminaux de kiosques.
Patent FR-3064841-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration modifiee pour faciliter la montabilite d'un element fonctionnel
Inventor: LEBORGNE CHRISTOPHE
IPC: H02K11/00
Filed: 2017-03-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique tournante munie d'un premier palier (17) et d'un deuxième palier délimitant un volume interne (65), - un élément fonctionnel (58), - au moins un organe de fixation (60) traversant une portion (51) d'un des paliers (17) ayant une face interne tournée vers le volume interne (65) et une face externe tournée du côté opposé, caractérisé en ce que ledit organe de fixation (60) comporte une tête (77) située du côté de la face interne de la portion du palier (51).
Patent FR-3065927-B1 (FR)
Title: Renfort lateral avant d'un chassis de vehicule automobile, consolide par une butee montee sur un element fixe de charniere d'un capot avant du vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-05-03
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de consolidation d'un renfort (2) latéral avant d'un châssis (1) de véhicule automobile. Le renfort (2) est configuré en voie de reprise d'efforts en cas de choc frontal subi par le véhicule. Le renfort (2) comprend une paroi (5) sensiblement horizontale (L1, T1) et une feuillure (6) prolongeant sensiblement verticalement (V1, L1) au moins en partie un bord longitudinal (7) de la paroi horizontale (5). Le dispositif de consolidation comprend une butée (11) au moins transverse à l'encontre d'un flambage du renfort (2) au moins autour d'un axe vertical (V1), ladite butée (11) étant fixée sur un élément fixe (9) constitutif d'une charnière (8) configurée pour l'articulation d'un capot avant du véhicule.
Patent FR-3073068-B1 (FR)
Title: Procede de restauration d'images
Inventor: RIAZ ANUM
IPC: G06T7/215
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé de restauration d'images d'une séquence d'images comprenant, lorsqu'il est appliqué à une première image de la séquence d'images : estimer (41) une information représentative d'un mouvement global d'un arrière-plan de la première image par rapport à une deuxième image ; compenser (42) ledit mouvement global de l'arrière-plan dans la deuxième image afin d'obtenir une version recalée de la deuxième image, dite deuxième image recalée ; obtenir (43) un contour d'un objet de la première image en appliquant un procédé de segmentation utilisant la deuxième image recalée ; utiliser le contour de l'objet ainsi obtenu pour estimer (44) une information représentative d'un mouvement global de l'objet; et, appliquer (45) à la première image une méthode de restauration d'images utilisant les informations représentatives du mouvement global de l'arrière-plan et du mouvement global de l'objet estimées.
Patent FR-3085106-B1 (FR)
Title: Vetement ample avec moyen de maintien interieur conservant un tombe exterieur droit
Inventor: DESAUZIERS LAURA
Filed: 2018-08-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un vêtement (101) ample dessiné et dimensionné pour présenter un tombé substantiellement droit occultant la silhouette du tronc et des membres inférieurs d'une personne portant le vêtement (101), caractérisé en ce qu'il comporte, sur une face intérieure, un moyen de maintien (120) du vêtement (101) autour de la taille dudit porteur, ledit moyen de maintien (120) étant réglable entre une position lâche, dans laquelle le porteur dudit vêtement ne ressent pas le maintien dudit vêtement (101) sur sa taille, et une position ajustée, dans laquelle le porteur ressent le maintien dudit vêtement sur sa taille, ledit moyen de maintien étant configuré pour conserver le tombé substantiellement droit dudit vêtement, quelle que soit sa position, lâche ou ajustée.
Patent FR-3086501-B1 (FR)
Title: Element de couverture de sol cultivable, dispositif de couverture comprenant de tels elements de couverture de sol et procede de pose d'un tel dispositif
Inventor: GELAY-TURTAUT CELINE
IPC: A01G25/02
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: Elément (1) de couverture de sol, à poser notamment sur un sol cultivable, du type affectant la forme d'une plaque (2) apte à être traversée par au moins un végétal, ladite plaque présentant une face du dessus et une face (4) du dessous, la face (4) du dessous étant munie, le long de deux de ses bords (5) dits longitudinaux, de bords (6) tombés, ces bords (6) tombés formant un piétement (7) délimitant, avec la face (4) du dessous de la plaque (2), une cavité (8). La face (4) du dessous de la plaque (2) est munie d'un chemin (9) de guidage d'irrigation longitudinal délimitant au moins un logement (10) à l'intérieur duquel un conduit d'irrigation est apte à prendre place de manière amovible, et le ou chaque logement (10) est ouvert en direction du sol à l'état posé de la plaque (2) reposant par son piétement (7) sur le sol.
Patent FR-3087038-B1 (FR)
Title: Procede de suivi d'elements d'interet visibles dans une video
Inventor: JOURDAS CECILE
IPC: G06T7/246
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suivi d'éléments d'intérêt visibles dans une vidéo constituée d'une séquence de K images, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d'un terminal (2), d'étapes de : (a) Association de chaque élément d'intérêt d'une première catégorie visible dans une k-ième image de ladite vidéo avec un élément d'intérêt d'une deuxième catégorie différente de la première catégorie visible dans ladite k-ième image ; (b) Calcul d'un coût d'association d'une pluralité de paires d'un élément d'intérêt de la première catégorie visible dans au moins une image de la vidéo avec un élément d'intérêt de la deuxième catégorie visible dans au moins une image de la vidéo, en fonction d'au moins des compteurs d'association des paires d'un élément d'intérêt de la première catégorie avec un élément d'intérêt de la deuxième catégorie ; (c) Mise en œuvre d'un algorithme d'optimisation combinatoire en fonction des coûts d'association calculés de sorte à réassocier chaque élément d'intérêt de la première catégorie visible dans ladite k-ième image avec un élément d'intérêt de la deuxième catégorie visible dans ladite k-ième image ; (d) Mise à jour des compteurs d'association.
Patent FR-3087028-B1 (FR)
Title: Procede de classification securisee d'une donnee d'entree au moyen d'un reseau de neurones a convolution
Inventor: DESPIEGEL VINCENT
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de classification sécurisée d'une donnée d'entrée au moyen d'un réseau de neurones à convolution, CNN, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11a, 11b, 11c, 21) d'au moins un équipement (1a, 1b, 1c, 2), d'étapes de : (a) Détermination, par application dudit CNN à ladite donnée d'entrée, d'un premier vecteur de classification de ladite donnée d'entrée associant à chacune d'une pluralité de classes potentielles un score entier représentatif de la probabilité d'appartenance de ladite donnée d'entrée à la classe potentielle, le premier vecteur correspondant à un vecteur possible parmi un premier ensemble fini et dénombrable de vecteurs possibles, chaque vecteur possible du premier ensemble associant à chacune de la pluralité de classes potentielles un score entier tel que lesdits scores du vecteur possible constituent une composition d'une valeur totale entière prédéfinie ; (b) Construction à partir du premier vecteur d'un deuxième vecteur de classification de ladite donnée d'entrée, tel que le deuxième vecteur appartienne également au premier espace de vecteurs possibles et présente une distance avec le premier vecteur selon une fonction de distance donnée égale à une distance de référence non-nulle ; et renvoi du deuxième vecteur comme résultat de la classification sécurisée.
Patent FR-3090817-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de véhicule automobile
Inventor: JOERG ALEXANDRE
IPC: F21S41/60
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif lumineux de véhicule automobile Dispositif lumineux (5) de véhicule automobile (1) comportant - des moyens d’émission selon un axe optique (11) d’un premier faisceau lumineux (12) à coupure, la coupure (13) présentant une ligne sensiblement horizontale (14) comprenant une découpe (16) ; la découpe s’étendant dans un repère formé par un axe horizontal repère (HR) parallèle à un premier axe horizontal (H1) passant par ladite ligne sensiblement horizontale (14) et un axe vertical repère (VR) perpendiculaire à l’axe horizontal repère (HR) et audit axe optique (11), ledit axe optique (11) passant par le centre du repère, - des moyens d’émission d’un deuxième faisceau lumineux (22) divisé horizontalement en plusieurs segments lumineux (23a, …, 23n) activables sélectivement, les segments lumineux (23a, …, 23n) étant aptes à éclairer une zone située à cheval sur le premier axe horizontal (H1) ; caractérisé en ce que la découpe (16) comprend - une extrémité longitudinale proximale (16a) située dans le repère le long de l’axe horizontal repère (HR) entre 1,25° et 1,5° ou entre -1,25° et -1,5° et - une extrémité verticale inférieure (16c) située dans le repère le long de l’axe vertical repère (VR) à une hauteur de -0,75° ou en dessous. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091467-B1 (FR)
Title: Procédé et installation d’enrobage de produits alimentaires
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: A23P20/15
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-10-01
Abstract: Titre  :  Procédé et installation d’enrobage de produits alimentaires Procédé et installation d'enrobage de produits alimentaires avec une substance d'enrobage, du type comportant une étape de mise en contact des produits alimentaires avec la substance d'enrobage,  et où avant mise en contact des produits alimentaires et de la substance d'enrobage, les produits alimentaires sont sous-refroidis par apport de frigories extérieures à une température inférieure à leur température initiale, et où les produits alimentaires et ladite substance d'enrobage sont alors ultérieurement mis en contact sans apport de frigories extérieures, l'enrobage autour des produits étant figé sous l'action du transfert de frigories des produits sous-refroidis à ladite substance d'enrobage,     se caractérisant  en ce que le sous-refroidissement  des produits est effectué dans une trémie (10),  apte à être alimentée  en produit à enrober,  trémie qui est munie de  moyens d’amenée d’un fluide cryogénique, la trémie  étant  munie  en sa partie  basse  d’une  vis creuse (11) munie de spires permettant le déversement  du produit hors de la trémie vers l’étape de mise en contact des produits alimentaires avec la substance d'enrobage, lesdits moyens d’amenée d’un fluide cryogénique dans la trémie  comprenant une canne (12) d’injection, par exemple de type clarinette  à orifices, qui  est positionnée à l’intérieur des spires de la vis creuse, s’étendant dans une direction sensiblement parallèle à l’axe de la vis.                             Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095828-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation intégré
Inventor: LECLERC LAURENT
IPC: E06B5/20
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ventilation d’une pièce d’habitation par le dormant (3) d’une ouverture, notamment une fenêtre ou une porte (5) de celui-ci.     Ce dispositif est caractérisé en ce qu’un élément (1) du dormant (3) comporte au moins une paire de lumières borgnes (13, 15) parallèles, débouchant respectivement sur les faces opposées de l’élément de dormant (1), ces deux lumières (13, 15) étant en communication l’une avec l’autre.
Patent FR-3097490-B1 (FR)
Title: Garniture de portière latérale d'un véhicule automobile
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-06-24
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention porte sur une garniture (4) de porte d’un véhicule automobile (110) configurée pour habiller une portière (3) située sur un côté dudit véhicule, ladite garniture (4) de porte étant caractérisée en ce qu’elle comprend un panneau d’affichage lumineux (6) relié à une caméra (8) située à l’emplacement du rétroviseur extérieur latéral du véhicule (110) situé sur le même côté du véhicule que ladite portière, ledit panneau d’affichage lumineux (6) étant apte à afficher l’image captée par ladite caméra (8). L’invention concerne également un véhicule automobile (110) comprenant au moins une portière (3) équipée d’une telle garniture (4) de porte.    Figure 1
Patent FR-3099946-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: GIVOLOUP HILARION
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne une cuve (100) étanche comportant une pluralité de parois de cuve incluant une paroi de fond (106) et une paroi de plafond (104) parallèles à une direction longitudinale (101) et deux parois d’extrémité (108) orthogonales à la direction longitudinale et reliant la paroi de fond et la paroi de plafond, chaque paroi de cuve comportant successivement, dans le sens de l’épaisseur depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve, une barrière thermiquement isolante retenue contre la paroi porteuse correspondante et une membrane d’étanchéité portée par la barrière thermiquement isolante, la membrane d'étanchéité de chacune de la paroi de fond, de la paroi de plafond et des parois d’extrémité comportant une série d'ondulations (118) parallèles entre elles et perpendiculaires à des arêtes transversales (107) formées par la paroi de fond ou la paroi de plafond et les parois d’extrémité, les ondulations parallèles étant espacées de manière à former dans une direction transversale parallèle aux arêtes transversales : -une pluralité d’intervalles réguliers (120) identiques, chaque intervalle régulier étant formé entre deux ondulations adjacentes, et -au moins un intervalle singulier (122) différent de l’intervalle régulier. Figure à publier : 2
Patent FR-3101034-B1 (FR)
Title: Appuie-tête pour siège de véhicule comprenant un dispositif de soutien de nuque
Inventor: CARLES FABRICE
IPC: B60N2/891
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-10-01
Abstract: Appuie-tête pour siège de véhicule comprenant un dispositif de soutien de nuque L’invention concerne un appuie-tête (12) pour un siège de véhicule, l’appuie-tête (12) comprenant un premier corps (16), et un dispositif de soutien de nuque (22) comprenant un deuxième corps (24). Le dispositif de soutien de nuque (22) comprend: - au moins un élément de guidage (28) en translation du deuxième corps (24) par rapport au premier corps (16) - un système de verrouillage (44) comprenant un pion (48) et une came (46) définissant au moins un logement de verrouillage (58). Le système de verrouillage (44) est déplaçable entre une position verrouillée dans laquelle le pion (48) est reçu dans le logement de verrouillage (58) et le dispositif de soutien de nuque (22) est dans la position rétractée, et une position déverrouillée dans laquelle le pion (48) est disposé à l’écart de la came (46) et le dispositif de soutien de nuque (22) est en position déployée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101053-B1 (FR)
Title: Chariot élévateur
Inventor: VANDEPUTTE GUY
IPC: B62B3/06
Filed: 2019-09-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: Le chariot élévateur (1), destiné à permettre un déplacement d’une charge, comprend un châssis (2), un système de transport (18) configuré pour le transport de la charge et un système de levée (17) configuré pour lever la charge ainsi qu’un dispositif de commande (11) du chariot par un utilisateur, le système de levée (17) comprend un support de charge (5), un actionneur de levée (3) et une transmission (21), le support de charge (5) étant mobile par rapport au châssis (2), le support de charge (5) présentant une surface de support (7) de la charge s’étendant entre une extrémité arrière (16) et une extrémité avant (19), l’extrémité arrière (16) étant plus proche du dispositif de commande (11) du chariot que l’extrémité avant (19), le système de transport (18) comprend un ensemble de roulement (20) comprenant au moins une roue avant motrice (9) disposée à proximité de l’extrémité avant (19) de la surface de support (7) et au moins une roue arrière (14) disposée à proximité de l’extrémité arrière (16) de la surface de support (7), et un système de motorisation (10) configuré pour entraîner l’au moins une roue avant motrice (9) de l’ensemble de roulement (20), l’ensemble de roulement (20) est configuré pour définir un plan d’appui du chariot (15), l’actionneur de levée (3) est configuré pour entraîner le support de charge (5) par l’intermédiaire de la transmission (21) entre une position haute dans laquelle la surface de support (7) est disposée à une première distance du plan d’appui du chariot (15) et une position basse dans laquelle la surface de support (7) est disposée à une deuxième distance du plan d’appui du chariot (15), la deuxième distance étant inférieure à la première distance, la transmission (21) étant configurée pour maintenir la surface de support (7) dans une position formant avec le plan d’appui du chariot (15) un angle compris entre 0° et 10° lors du mouvement du support de charge (5) entre la position basse et la position haute.    Figure 1
Patent FR-3102361-B1 (FR)
Title: Particules solides colorantes enrobées comprenant au moins un colorant direct et/ou un précurseur de colorant d’oxydation
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61K8/73
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente demande a pour objet une particule solide colorante pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un noyau contenant un ou plusieurs colorants directs et/ou un ou plusieurs précurseurs de colorant d’oxydation et une couche supérieure d’enrobage recouvrant ledit noyau et contenant un ou plusieurs éthers de cellulose.   La présente demande a également pour objet un procédé de préparation d’une composition colorante comprenant une ou plusieurs particules solides colorantes, un procédé de coloration d’oxydation des fibres kératiniques comprenant l’application de la composition obtenue sur lesdites fibres et l’utilisation de cette composition pour la coloration des fibres kératiniques.