baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987520-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation-demodulation destine a emettre et recevoir des donnees sur une ligne haute tension
Inventor: DUTHEIL MICHEL
IPC: H02M1/12
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de modulation-démodulation destiné à émettre et recevoir des données Iem, Ire sur un canal de transmission 1, le dispositif étant connecté au canal de transmission 1 par une ligne additionnelle 2, le dispositif comportant une unité de traitement de signal 6 reliée à au moins une unité d'alimentation 5 et à des moyens de couplage 3, 16, 18 entre l'unité de traitement du signal 6 et le canal de transmission 1. Selon l'invention, les moyens de couplage 3, 16, 18 comprennent un étage d'entrée 16, 18 de l'unité d'alimentation 5.
Patent FR-2994586-A1 (FR)
Title: Ensemble de poussee a grilles pour turboreacteur d'aeronef
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02K1/70
Filed: 2012-08-20
Abstract: Cet inverseur de poussée à grilles est tel que : - lorsque le capot coulissant (5) et le volet (9) sont en position de jet direct, le crochet (25) est maintenu en prise avec le crochet (23) et le volet (9) est immobilisé au fond du logement (7) par ladite tige (17) d'une bielle télescopique (11) soumise à une précontrainte engendrée par un ressort comprimé situé dans le corps (15) de cette bielle, et - lorsque le capot coulissant (5) est en début de coulissement de sa position de jet direct vers sa position de jet inversé, le crochet (25) se désengage du crochet (23) et la tige (17) vient en butée d'extension dans le corps (15), permettant la mise en rotation du volet (9) de sa position de jet direct vers sa position de jet inversé sous l'effort de traction exercé par ladite tige (17).
Patent FR-2996273-A1 (FR)
Title: Espaceur pour roulement a rouleaux et roulement a rouleaux comprenant de tels espaceurs.
Inventor: BRONQUARD PIERRE
IPC: F16C19/36
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'espaceur (1) pour un roulement à rouleaux comprenant une bague extérieure, une bague intérieure, des rouleaux, un espaceur (1) étant rigide, allongé le long d'une direction axiale (1a) et comprenant une portion espaceur stricto sensu, deux agencements de butée axiale (14) et un agencement de butée radiale (15), ainsi que, d'une part, une portion médiane de guidage (17) prolongeant la portion espaceur stricto sensu (13), ayant deux faces de guidage axial (19), disposées transversalement, tournées vers l'extérieur, aptes à coopérer avec les deux rives transversales d'une rainure périphérique de réception des rouleaux ménagée dans l'intrados de la bague extérieure ou l'extrados de la bague intérieure, formant les deux agencements de butée axiale (14), et, d'autre part, deux zones de guidage radial (18), disposées axialement, tournées vers le côté de la portion médiane de guidage (17) et opposé aux faces (16) propres à coopérer avec les rouleaux, adjacentes aux deux faces de guidage axial (19), aptes à coopérer avec les deux rives axiales de la rainure, formant l'agencement de butée radiale (15).
Patent FR-2996904-A1 (FR)
Title: Produit isolant
Inventor: BUISSON JEAN PIERRE
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-10-16
Abstract: L'invention concerne un produit isolant comprenant : - des fibres d'origine végétale, - des nodules ou flocons de laine minérale comprenant des fibres minérales, et - de la résine liante enrobant les fibres d'origine végétale et les nodules ou flocons de laine minérale, les fibres d'origine végétale et les nodules ou flocons de laine minérale étant liés entre eux par la résine liante. L'invention permet de fournir un produit isolant dérivé de matières biosourcées dont la performance thermique est améliorée.
Patent FR-2997627-A1 (FR)
Title: Produit de co-micronisation comprenant de l'ulipristal acetate
Inventor: BATTUNG FLORIAN
IPC: A61K31/57
Filed: 2012-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de co-micronisation comprenant un principe actif choisi parmi le groupe constitué par l'ulipristal acétate, un métabolite de l'ulipristal acétate et leurs mélanges, et un surfactant solide acceptable sur le plan pharmaceutique. L'invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant ledit produit de co-micronisation et ses utilisations thérapeutiques.
Patent FR-3009883-A1 (FR)
Title: Mecanisme de declenchement pour fermer une lame mobile d'un clapet coupe-feu et coupe-feu comprenant un tel mecanisme
Inventor: CATTEAU JOHAN
IPC: H01F7/18
Filed: 2013-08-21
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de déclenchement (4) pour fermer une lame mobile (3) d'un clapet coupe-feu (1), étant apte pour recevoir différentes tensions d'entrée et étant équipé d'une bobine requérant un voltage Vb comme tension, comprenant : - un détecteur (5) de niveau de tension d'entrée Vm appliquée au mécanisme ; - un transformateur (6) pour transformer la tension d'entrée Vm appliquée au mécanisme (4) afin d'obtenir la tension Vb requis par la bobine, selon la tension détecté par le détecteur (5) ; - un condensateur (8) afin d'éviter des perturbations électromagnétiques ; - et un limiteur de courant (9) étant adapté pour limiter le niveau de courant vers la bobine en plusieurs phases.
Patent FR-3005011-A1 (FR)
Title: Dispositif holographique de signalisation pour vehicule
Inventor: GERONIMI STEPHANE
IPC: G03H1/22
Filed: 2013-04-30
Abstract: Dispositif de signalisation (1) pour véhicule (4), ledit dispositif (1) comportant un système optique d'imagerie (30) et une source lumineuse (33) apte à émettre un faisceau de lumière cohérente, le système optique (30) étant apte à générer au moins une image holographique (34) visible par le conducteur d'un véhicule suiveur (5) situé à l'arrière dudit véhicule (4) quand il est éclairé par le faisceau de lumière cohérente, caractérisé en ce qu'il comporte en outre, des éléments optiques (22) pour diviser le faisceau de lumière cohérente émis en une première partie de faisceau (Fi) apte à éclairer le système optique (30) et une deuxième partie de faisceau (Ft ; Ft' ; Ft") apte à éclairer un véhicule suiveur (5) pour sa détection, des moyens de détection (10 ; 10' ; 10") aptes à recevoir la deuxième partie de faisceau (Ft ; Ft' ; Ft") réfléchi par le véhicule suiveur (5) et des moyens de commande (20) aptes à commander l'éclairage du système optique (30) uniquement lorsque le véhicule suiveur (5) est détecté.
Patent FR-3007466-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a recirculation d'echappement et admission regulee
Inventor: JAN MARC
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile à réintroduction de gaz d'échappement, au moins un cylindre (14) dont au moins une partie des gaz d'échappement sont réintroduits dans l'organe d'admission (20) comportant plusieurs conduites d'échappement (91,92), au moins deux desdites conduites (91,92) d'échappement ayant des longueurs différentes.
Patent FR-3015431-A1 (FR)
Title: Structure primaire de mat d'accrochage renforcee.
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un élément structurel (100) d'un aéronef comprenant une portion (110) d'une structure primaire de mât d'accrochage. Selon l'invention, la portion de structure primaire de mât d'accrochage est recouverte au moins partiellement par un assemblage de protection (140) comprenant une couche formant pare-feu (130) et une couche thermiquement isolante (120), la couche thermiquement isolante (120) étant située entre la couche formant pare-feu (130) et la portion (110) de structure primaire de mât d'accrochage.
Patent FR-3023163-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le scellement a usage dentaire, de protheses fixes et d'elements orthodontiques, contenant une molecule fluorescente a une concentration comprise entre 1% et 2,5%
Inventor: ELY GILBERT ALAIN
IPC: C09K11/06
Filed: 2014-07-07
Abstract: Dispositif pour le scellement à usage dentaire, de prothèses fixes et d'éléments orthodontiques, contenant une molécule fluorescente, présente à une concentration comprise entre 1 et 2.5% en poids, et permettant de visualiser facilement, et donc d'éliminer précisément et rapidement les excès de produit après la pose d'éléments prothétiques (couronnes, bridges, inlays, onlays), ou le produit résiduel après dépose d'éléments orthodontiques (brackets, bagues). L'invention concerne un dispositif à usage dentaire, qui permet de respecter l'intégrité de l'émail, lors de l'élimination du produit résiduel après dépose d'éléments orthodontiques, et d'éviter un début de maladie parodontologique avec des atteintes irréversibles à moyen terme (récession gingivale, perte osseuse). Le dispositif, selon l'invention est donc de respecter les structures dentaires et péri-dentaires lors des traitements prothétiques et orthodontiques.
Patent FR-3018324-A1 (FR)
Title: Garniture d'embrayage a resistance mecanique elevee apres abus thermique
Inventor: BOYER GERARD
IPC: F16D69/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: Garniture de frottement à sec pour dispositif d'embrayage pour véhicule automobile, comprenant une couche de friction et une partie support comprenant d'une part un liant comprenant une résine, un élastomère et une charge, et d'autre part un fil de renfort (10) s'étendant sur plusieurs tours autour d'un axe central perpendiculaire à la face de friction, ce fil comprenant un fil élémentaire carbone formé par une pluralité de fibres longues élémentaires de carbone, et de préférence un fil élémentaire organique de type multifibres, ce fil de renfort (10) étant configuré pour former à lui seul un maillage de la couche support.
Patent FR-3018337-A1 (FR)
Title: Ligne de transfert de fluide cyrogenique
Inventor: BARET FABIEN
IPC: F16L59/14
Filed: 2014-03-06
Abstract: Ligne de transfert de fluide cyrogénique comprenant une enveloppe extérieure (2) tubulaire abritant au moins deux tubes (3) intérieurs de transfert de fluide et un écran thermique (4) formant une paroi d'isolation disposée autour des tubes (3) intérieurs, l'enveloppe extérieure (2) comprenant une ouverture (5) latérale de pompage raccordée à un organe (6) de pompage destiné à former un vide d'air dans l'enveloppe extérieure (2), caractérisée en ce que l'écran thermique (4) comprend un orifice (14) situé de façon adjacente à l'ouverture (5) et un cache (7) optique, le cache (7) optique étant disposé en regard de l'orifice (14) et dans un plan distinct de celui de la paroi de l'écran (4) thermique, pour empêcher ou limiter le rayonnement thermique direct de l'enveloppe extérieure (2) vers les tubes (3) intérieurs
Patent FR-3020203-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un bobinage de stator de machine electrique et stator bobine correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/16
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de préparation d'un bobinage de stator de machine électrique tournante, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de préparation d'une première sous-nappe (181), - une étape de préparation d'une deuxième sous-nappe (182), - une étape d'imbrication des deux sous-nappes (181, 182) pour former une nappe de bobinage, - une étape d'installation de ladite nappe de bobinage dans le stator, - ladite étape d'imbrication étant réalisée de telle sorte que d'une part la première et la deuxième sous-nappes ont des entrées (11-16) et des sorties (01-06) toutes situées d'un même côté du stator et d'autre part que la deuxième sous-nappe (182) est décalée par rapport à la première sous-nappe (181) d'un nombre encoches dans le stator égal au nombre de phases.
Patent FR-3023876-A1 (FR)
Title: Dispositif aeroporte
Inventor: LOZANO ROGELIO
IPC: F03D9/12
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif aéroporté (10) comprenant au moins trois ailes portantes (12) et un dispositif de liaison (18), les ailes étant reliées entre elles par des premiers câbles flexibles (16), chaque aile étant, en outre, reliée au dispositif de liaison (18) par un deuxième câble flexible (20), le dispositif de liaison étant relié à un troisième câble flexible (22) destiné à être relié à une base (46, 48), les premiers, deuxièmes et troisième câbles étant tendus lorsque le dispositif aéroporté est mis au vent.
Patent FR-3040296-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique comprenant l'acide pyrrolidone carboxylate d'arginine pour lutter contre le vieillissement cutane
Inventor: SAGUET THIBAUT
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-09-01
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique pour lutter préventivement et curativement contre les phénomènes de vieillissement cutané liés à la glycation. La composition comprend à titre de principe actif le sel d'acide pyrrolidone carboxylate d'arginine selon un pourcentage en masse compris entre 0,1 et 5% en masse, les autres ingrédients étant ceux admis dans le domaine cosmétique ou dermatologique. Application à la préparation d'une crème pour le visage ou pour le corps, ou d'une émulsion fluide pour le visage, ou d'une crème contour des lèvres.
Patent FR-3035199-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage rayonnant comprenant un element chauffant a inertie thermique
Inventor: HEMMER CEDRIC
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: Appareil de chauffage hybride (10) par rayonnement, caractérisé en ce qu'il comprend : - un bâti (11) dont une face arrière (12) du bâti est apte à être fixée à une paroi de la pièce, le bâti étant relié à un élément rayonnant (13) formant une façade de l'appareil ; - un premier élément chauffant sans inertie (14) ; - un deuxième élément de chauffage à inertie (1) ; ledit élément chauffant sans inertie (14) étant configuré pour pouvoir, d'une part, chauffer l'élément rayonnant et, d'autre part, chauffer le second élément de chauffant à inertie (1) par convection naturelle.
Patent FR-3037104-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur turbocompresse a deux conduits d’echappement munis de vanne de regulation
Inventor: DUPUIS ARNAUD
IPC: F02D23/02
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention porte sur un ensemble moteur et son procédé de commande pour un ensemble moteur (1) à turbocompresseur, le système comprenant un premier conduit (4) d'échappement par la turbine (2) partant d'un premier collecteur (5) et un deuxième conduit (6) de décharge partant d'un second collecteur (7), les collecteurs (5, 7) étant reliés à la sortie du moteur pour la canalisation des gaz d'échappement par les premier et deuxième conduits (4, 6), la turbine (2) étant munie d'un carter (2c) avec en son intérieur un passage principal de détente dans lequel est logée une roue de turbine, le premier conduit (4) débouchant dans le passage principal de détente par une face d'entrée (2a) du carter (2c), le deuxième conduit (6) contournant la roue, le système comportant des moyens d'interruption (16, 17) du flux de gaz d'échappement dans les premier et deuxième conduits (4, 6) indépendants.
Patent FR-3039028-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage de scene tridimensionnelle sur une surface d'affichage de forme arbitraire non plane
Inventor: PICAROUGNE FABIEN
IPC: G06T5/00
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'affichage de scène tridimensionnelle sur une surface d'affichage de forme arbitraire non plane, pour visualisation correcte par un utilisateur ayant une position donnée dans un référentiel spatial tridimensionnel. Le procédé comporte l'affichage d'une image d'affichage comportant des pixels représentatifs de la scène tridimensionnelle. Il comporte : - une première phase (A1) de projection en perspective d'un modèle tridimensionnel de la surface d'affichage sur un plan de projection (PL), la projection en perspective ayant un centre de projection dépendant de la position de l'utilisateur dans le référentiel spatial, permettant d'obtenir une image de projection (lproj) de la surface d'affichage du point de vue de l'utilisateur, - une deuxième phase (A2) de calcul d'une projection de la scène tridimensionnelle sur la surface d'affichage utilisant ladite image de projection (lproj).
Patent FR-3040999-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le genotypage de snp
Inventor: GOMEZ-MARTINEZ JULIEN
IPC: G01N33/80
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de génotypage de polymorphismes de nucléotide simple (SNP) utilisant un dispositif de test à flux latéral. L'invention concerne également un kit comprenant ledit dispositif de test à flux latéral ainsi que son utilisation pour le génotypage de polymorphismes de nucléotide simple (SNP).
Patent FR-3048045-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/123
Filed: 2016-02-22
Abstract: Dispositif d'amortissement (14) à fréquence de résonance fixe, le dispositif (14) étant apte à être intégré dans un composant (1) d'un système de transmission de véhicule de manière à être disposé hors du chemin emprunté par le couple transmis par ledit composant, le dispositif (14) comprenant: - un composant primaire (15) définissant une pluralité de dents primaires (18) faisant radialement saillie vers l'extérieur, - un composant secondaire (25), mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant primaire (15) contre une force de rappel élastique, et définissant une pluralité de dents secondaires (26) faisant radialement saillie vers l'intérieur, - une pluralité d'organes de rappel élastique (22) exerçant la force de rappel élastique, chaque organe de rappel élastique présentant une extrémité primaire (29) en appui contre une dent primaire (18) et une extrémité secondaire (30) en appui contre une dent secondaire (26), chaque dent primaire (18) et chaque dent secondaire (26) interagissant avec au plus un organe de rappel élastique (22).
Patent FR-3049167-A1 (FR)
Title: Support destine a la mise en forme, le convoyage et la cuisson d'une pate a tarte alimentaire
Inventor: ROJAS GONZALEZ JUAN ALFREDO
IPC: A23P10/10
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne de manière générale les supports destinés à recevoir une pâte alimentaire, plus notamment les supports destinés au fonçage, au convoyage et à la cuisson d'une telle pâte alimentaire, par exemple de type pâte brisée, pâte feuilletée ou analogue, celle-ci pouvant être garnie ou non. L'invention concerne plus particulièrement un support comprenant : • une paroi annulaire périphérique (2) sensiblement verticale présentant une surface périphérique extérieure (3a) et une surface périphérique intérieure (3b), • une extrémité supérieure (4a) et une extrémité inférieure (4b), la paroi annulaire (2) s'étendant selon une hauteur (h) depuis l'extrémité inférieure (4b) vers l'extrémité supérieure (4a), la surface périphérique intérieure (3b), les extrémités supérieure (4a) et inférieure (4b), ainsi que la hauteur (h) de la paroi annulaire périphérique (2) définissant un espace intérieur (5) des supports destinés à recevoir la pâte alimentaire à foncer et à convoyer ; • la paroi annulaire périphérique (2) comportant une projection (6) s'étendant depuis la surface périphérique intérieure (3b) au moins partiellement dans l'espace intérieur (5) des supports et formant jupe annulaire de maintien de la pâte alimentaire lors de son fonçage dans le support et de son transport une fois foncée.
Patent FR-3050473-A1 (FR)
Title: Abri avec un volume d'accueil modulaire
Inventor: FELIX SEBASTIEN
IPC: E06B3/36
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un abri comportant au moins un vantail pivotant (11a, 11b) comportant un ouvrant de façade (12a, 12b) fixé sensiblement à l'équerre sur un ouvrant latéral (13a, 13b) monté pivotant autour d'un axe vertical de manière qu'en position d'ouverture, l'ouvrant latéral (13a, 13b) puisse s'étendre au moins sensiblement à l'équerre par rapport à ladite paroi de côté tandis que l'ouvrant de façade s'étend parallèlement à ladite paroi de côté, l'ouvrant de façade (12a, 12b) et l'ouvrant latéral (13a, 13b) étant coiffés par une toiture (15a, 15b).
Patent FR-3053759-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec une source lumineuse presentant une zone eclairante et une zone communicante
Inventor: LE-CALVEZ GILLES
IPC: F21K9/00
Filed: 2016-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule comprenant une source lumineuse (S) à bâtonnets électroluminescents submillimétriques (11, 12) répartis dans une première zone d'émission (1) et dans une deuxième zone d'émission (2), chacune de ces zones étant activable indépendamment, la première zone d'émission étant agencée de manière à être apte à émettre des rayons lumineux (r1, r2) participant à la formation faisceau lumineux (F), et ladite deuxième zone d'émission étant agencée de manière à être apte à émettre un signal de communication.
Patent FR-3039118-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-07-13
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule (305) comprenant les étapes suivantes consistant à : - déterminer la position instantanée d'une personne (313) par rapport à un parking (311) dans lequel est rangé un véhicule (305), - déterminer (103) un point de rencontre (307, 501) où le véhicule (305) et la personne (313) doivent se rencontrer en se fondant sur la position instantanée ainsi déterminée, et - conduire sans conducteur le véhicule (305) vers le point de rencontre déterminé (307, 501) de sorte que la personne (313) puisse prendre en main le véhicule (30) au point de rencontre (307, 501).
Patent FR-3056056-A1 (FR)
Title: Procede de detection de reemission d'une trame
Inventor: SENNOUN YASSIR
IPC: H04W28/12
Filed: 2016-09-12
Abstract: Procédé de détection d'une réémission d'une trame, chaque trame émise comprenant un identifiant et un compteur, le compteur restant identique lors d'une réémission, chaque trame émise étant reçue par une pluralité de passerelles, chaque passerelle retransmettant chaque trame à un serveur central, un délai de réponse étant prédéfini, le procédé comprenant les étapes de recevoir une première trame comprenant un identifiant et un compteur, mémoriser comme paramètres de référence un premier temps de réception et le compteur, recevoir une deuxième trame comprenant le même identifiant et un autre compteur, et, si les valeurs des compteurs sont égales alors déterminer un deuxième temps de réception de la deuxième trame, et, si la différence entre les temps de réception est supérieure au délai de réponse, alors la deuxième trame est une réémission de la première trame, et mettre à jour les paramètres de référence avec le deuxième temps de réception.
Patent FR-3058929-A1 (FR)
Title: Sommet de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/12
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention concerne le sommet d'un pneumatique pour véhicule lourd de génie civil et vise à désensibiliser ce sommet aux agressions. Cet objectif a été atteint par un pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (2) ayant un taux de lamellisation surfacique médian TLC, exprimé en m/m2, égal au rapport entre la longueur cumulée LDC des découpures (21), présentes dans une portion médiane de bande de roulement de largeur axiale WC, et l'aire médiane AC de la surface radialement extérieure (23) de la bande de roulement (2), et une armature de protection (4) comprenant au moins deux couches de protection (41, 42) formées de renforts métalliques élastiques et ayant une résistance à rupture maximale Rmax, exprimée en daN/m, de telle sorte que le taux de lamellisation surfacique médian TLC de la bande de roulement (2) est au moins égal à 5 m/m2 et un ratio de couplage CC, égal au rapport entre la résistance à rupture maximale Rmax et le taux de lamellisation surfacique médian TLC, est au moins égal à 18000 daN.