baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964925-A1 (FR)
Title: Parking brake for robotized gear box to safely park vehicle, has automatic parking control unit that acts on mobile latch in locking direction of locking body when gear ratio selector is in neutral position
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: B60T1/06
Filed: 2010-09-22
Abstract: The brake has a locking body (2) mounted on a secondary shaft (1) of a gear box controlled by a gear ratio selector (3) i.e. barrel type selector, having an active position and a neutral position. A mobile latch (8) is carried by a fixed structure (9) against the locking body, and recalled back in an elastic manner toward a spaced position of the locking body. An automatic parking control unit (14) i.e. cover, acts on the latch in a locking direction of the body when the selector is in the neutral position.
Patent FR-2965763-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du fonctionnement des clignotants pour un vehicule
Inventor: SERRE ERIC
IPC: H05B45/50
Filed: 2010-10-07
Abstract: Ce dispositif comporte un composant de faible puissance du marché qui est capable de répliquer sur un de ses port de sortie les mêmes signaux faibles présents sur les circuits à led ( SMARTFET : Smart high side power switch PROFET ) utilisées pour les LED, couplé à un circuit de diagnostic qui pilote un convertisseur à découpage auquel on fait simuler la consommation des feux à incandescence classiques vers le calculateur de bord , tout en restituant le courant au réseau de bord du véhicule.
Patent FR-2966738-A1 (FR)
Title: Seringue melangeuse
Inventor: CUILLERON OLIVIER
IPC: A61B17/00
Filed: 2010-10-29
Abstract: Selon l'invention, la seringue mélangeuse (1) comprend deux chambres séparées (2 et 3), recevant chacune un produit de composition différente, lesdites chambres (2 et 3) ne communiquant pas entre elles et sont agencées de manière coaxiale l'une par rapport à l'autre de sorte à avoir une première chambre externe (2) et une deuxième chambre interne (3), chacune des chambres (2 et 3) étant équipées de moyens (4et 5) aptes à permettre la délivrance des produits, vers une sortie commune, en combinaison avec un agencement en sortie de seringue, pour réaliser un mélange desdits produits.
Patent FR-2974568-A1 (FR)
Title: Device for retrieving e.g. pharmaceutical products packaged in glass bottle, has gripper or handle movable between position for gripping container and another position for reversing container by rotating container to specified angle
Inventor: BOCHET THIERRY
IPC: B65B69/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: The device (1) has a support part (2) receiving a container (C) in which a product is packaged. A gripper or handle holds the container, and is movable between a position for gripping the container and another position for reversing the container in a containment system by rotating the container to angle of 180 degrees. A collecting tray collects the product from the container. A receiver receives the container that is empty. A removal unit comprises a cutting tool to remove a cover of the container and a suction cup to maintain, seize and transport the removed cover toward a stopper receiver.
Patent FR-2984633-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique
Inventor: BARBET FREDERIC
IPC: F01L9/20
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromagnétique, dans lequel un organe mobile 8 est adapté à coulisser à l'intérieur d'un châssis ferro-magnétique 4 selon un axe de déplacement X-X' entre deux positions extrêmes sous l'effet d'un flux magnétique 10 circulant dans ce châssis. Le châssis forme un circuit magnétique qui s'étend selon une unique boucle simple interrompue par deux entrefers 14, 16 disposés chacun sur ledit axe de déplacement de l'organe mobile et le flux génère au niveau des entrefers deux champs magnétiques transversaux B1, B2 de sens opposés. L'organe mobile comporte un aimant permanent 24, polarisé dans un sens déterminé et présentant une dimension axiale telle que dans chaque position extrême, une extrémité de l'aimant s'étend dans un des entrefers tandis que l'extrémité opposée de l'aimant s'étend dans l'autre entrefer.
Patent FR-2984821-A1 (FR)
Title: Antivol pour colonne de direction de vehicule automobile et procede d'assemblage associe
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: B60R25/02
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne un antivol (13) pour colonne de direction (19) de véhicule automobile comportant : - un corps d'antivol (15), - un module de verrouillage (23) destiné à être reçu dans un logement borgne du corps d'antivol (15), ledit module de verrouillage (23) étant configuré de sorte à bloquer la colonne de direction (19) en position condamnée et à laisser libre ladite colonne de direction (19) en position décondamnée, un dispositif de renforcement (43) supplémentaire étant interposé entre la paroi formant le fond du logement borgne et le module de verrouillage (23).
Patent FR-2985403-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre deux reseaux distincts de noueuds de radiocommunications, module de traitement et programme d'ordinateur associes
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04B7/005
Filed: 2011-12-29
Abstract: Procédé de communication entre deux réseaux distincts de noeuds de radiocommunications comprenant les étapes suivantes : a/ collecter des informations de localisation géographique des noeuds du premier (51), et deuxième (52), réseau ; b/ déduire une zone de couverture géographique du premier et du deuxième réseau en fonction des informations de localisation géographique ; c/ déterminer une zone d'intersection (Z) des zones de couvertures géographiques ; d/ identifier en fonction des informations de localisation collectées, des noeuds du premier et du deuxième, réseau, localisés à l'intérieur de ladite zone d'intersection ; e/ transmettre auxdits noeuds du premier réseau identifiés, des données indiquant les localisations géographiques collectées des noeuds du deuxième réseau identifiés.
Patent FR-2972234-A1 (FR)
Title: Ensemble de modules generateurs de vide par effet venturi et module de cet ensemble
Inventor: MILHAU PIERRE
IPC: B25J13/06
Filed: 2011-03-03
Abstract: L'invention concerne un module générateur de vide qui comporte un boîtier (1) sensiblement parallélépipédique dans lequel sont logés : - les moyens pneumatiques (2,3,4,5,6,7,8) de génération du vide et leurs canaux de liaison à un orifice d'admission (14) d'un gaz sous pression, à un orifice (16) d'échappement de gaz et à un orifice d'aspiration (15), chaque orifice étant débouchant à l'extérieur au travers de l'une (1b, 1c) des faces du boîtier (1) et - des moyens électroniques (12) de pilotage et de contrôle du fonctionnement des moyens pneumatiques et leurs liaisons électriques avec une source d'alimentation électrique et des organes extérieurs de commande selon un programme défini, comportant deux connecteurs l'un (17) d'entrée et l'autre (18) de sortie implantés également dans l'une (lb) des faces du boîtier, caractérisé en ce que les moyens électroniques comportent un microcontrôleur (20) multi-réseau de gestion des entrées/sorties apte à affecter au module une fonction de maître ou d'esclave selon que le module est ou non directement connecté à un BUS de terrain présent dans une machine de manutention sous vide incorporant le module.
Patent FR-2974693-A1 (FR)
Title: Procede pour appliquer une contre mesure de masquage haute entropie dans un algorithme de chiffrement par blocs, et circuit integre logique mettant en œuvre un tel procede.
Inventor: THUILLET CELINE
IPC: H04L9/06
Filed: 2011-04-26
Abstract: Procédé pour appliquer une contre mesure de masquage haute entropie dans un algorithme de chiffrement par blocs, et circuit intégré logique mettant en œuvre un tel procédé. L'invention concerne un procédé de chiffrement basé sur un algorithme de chiffrement par blocs mettant en œuvre une contre mesure de masquage et comprenant une étape de substitution non linéaire des éléments d'une matrice Etat. Selon l'invention, ce procédé comprend pour chaque chiffrement d'un bloc : - une étape de pré-calcul, au cours de laquelle on génère en parallèle plusieurs tables de substitution indépendantes et masquées, et pendant l'étape de substitution non linéaire, on substitue les éléments de la matrice Etat par des éléments provenant desdites tables de substitution indépendantes et masquées.
Patent FR-2976892-A1 (FR)
Title: Transport carriage i.e. industrial lorry for transporting e.g. pallets, has supporting unit including autonomous wheel connected to rolling base, where connecting device applies force for pressing wheel independently against ground
Inventor: ROVERE DAVID
IPC: B62B5/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: The carriage (10) has a rolling base (11) equipped with wheels (12a-12f), and a supporting unit to support the operation of the trolley. The supporting unit includes an autonomous wheel (17) independently connected to the rolling base via a connecting device, where the connecting device applies a force for pressing the autonomous wheel independently against the ground. The connecting device is connected to the rolling base, so as to position the autonomous wheel approximately levelled with the center of gravity of the rolling base.
Patent FR-2980297-A1 (FR)
Title: Mise en oeuvre d'une peau intermediaire acoustique
Inventor: HEURTAUX DIDIER
IPC: B64D29/00
Filed: 2011-09-21
Abstract: L'invention concerne un septum réalisé à partir d'au moins deux plaques (19) adjacentes mises en contact bord à bord au niveau d'au moins un bord de jonction (21) d'une plaque de septum (19). Ledit septum est remarquable en ce qu'au moins un angle alpha) entre un bord de jonction (21) d'une plaque de septum (19) et un de ses côtés adjacents (25) est inférieur à 90°.
Patent FR-2980697-A1 (FR)
Title: Composition de coloration mousse comprenant au moins un alcool gras liquide et un polymere cationique particulier
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/22
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention a donc pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, sous forme de mousse comprenant au moins un agent alcalin, au moins un agent oxydant, au moins un précurseur de colorant d'oxydation, au moins un alcool gras liquide et au moins un polymère cationique de densité de charge cationique supérieure à 1 meq/g. Elle concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines à partir de cette composition. L'invention a aussi pour objet un dispositif de coloration des fibres kératiniques, comprenant la composition de l'invention sous forme liquide et un distributeur de mousse pour délivrer la composition sous forme d'une mousse.
Patent FR-2985553-A1 (FR)
Title: Device for measuring dimension of pallets for rotary sliding pallet compressor, has measurement gauge for measuring pallets such that sliding seal element prevents depressurization of compressor when compressor contains pressurized gas
Inventor: CHIAFFI MICHEL
IPC: F04C18/344
Filed: 2012-01-11
Abstract: The device (1) has a pressurization unit i.e. valve (12), connectable to crossing openings (24, 25) and provided with a sliding seal element (13) i.e. stuffing box. A measurement gauge (11) measures pallets (22) to be inserted into the openings through the pressurization unit such that the sliding seal element prevents depressurization of a pallet compressor (2) when the pallet compressor contains pressurized gas. The pressurization unit includes a shutter (15) actionable between an opening position in which the shutter allows passage of the gauge and a gas-tight closing position. An independent claim is also included for a method for measuring dimension of pallets for a pallet compressor.
Patent FR-2986131-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une communication sur internet entre terminaux mobiles, programme d'ordinateur et support d'enregistrement
Inventor: BOUTON THOMAS
IPC: H04W76/02
Filed: 2012-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication sur internet entre un premier terminal mobile (A) et un deuxième terminal mobile (B), ce procédé comprenant le transfert (100) de données de connexion entre lesdits terminaux mobiles au moyen de messages textuels de données et l'établissement (200) d'une communication entre lesdits terminaux sur le réseau internet au moyen des données de connexion transférées.
Patent FR-2987380-A1 (FR)
Title: Membrane pare-vapeur a base de melange pa666/evoh
Inventor: KHARIWALA DEVANG
IPC: C08J5/18
Filed: 2012-02-28
Abstract: L'invention concerne une membrane pare-vapeur, destinée à être utilisée pour améliorer l'étanchéité à l'air d'un bâtiment ou d'une pièce, comprenant au moins une couche active présentant une perméabilité à la vapeur d'eau qui augmente avec l'humidité relative environnante, ladite couche active comprenant au moins 90 % en poids d'un mélange de copolymère éthylène-alcool vinylique (EVOH) et d'un copolyamide 6-6.6 (PA666), ce dernier ayant une température de fusion inférieure à 210 °C.
Patent FR-2990389-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de la position du fil de contact d'une catenaire par rapport a une voie ferree
Inventor: BRIAND EDMOND
IPC: B60M1/28
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'invention concerne un système de mesure de la position du fil de contact (1) d'une caténaire, comportant un premier moyen de mesures intégrant un télémètre vertical (17) apte à mesurer la hauteur (H) du fil (1) de contact et des seconds moyens de mesures aptes à permettre la mesure du désaxement du fil de contact. Le système comporte en outre au moins un premier inclinomètre (16 ) permettant de mesurer l'inclinaison ( alpha ) du support (13) du système posé sur les rails (7), et une caméra (19) pointée vers le haut et apte à capter l'image du fil de contact (1) et les seconds moyens de mesures comportent un deuxième inclinomètre (16 ) solidaire du télémètre laser (17), monté sur un pivot d'inclinaison latérale motorisé, et apte à mesurer l'angle (beta)du faisceau de celui-ci par rapport à la verticale quand il vise le fil (1) de contact.
Patent FR-2992646-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale comprenant une meta-phenylenediamine cationique
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention a pour objet un composé méta-phénylènediamine de formule (I) suivante, ses sels d'addition avec un acide et ses solvates : dans laquelle: . R représente un atome d'hydrogène ou d'halogène ; un radical alkyle en C1-C4 ; un radical carboxyle ; un radical alcoxy(C1-C4)carbonyle, . R1 représente un radical (hydroxy)alkyle C1- C10 éventuellement interrompu par un ou plusieurs atomes d'oxygène non adjacents ou groupements NR' non adjacents, substitué par un radical cationique CAT, . R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical (hydroxy)alkyle C1- C4. . R1 et R2 peuvent former ensemble avec l'atome qui les porte un hétérocycle cationique de 5 à 8 chainons. . R' représente un atome d'hydrogène ou un radical (hydroxy)alkyle C1-C4; . An- représente un anion ou un mélange d'anions, organiques ou minéraux, cosmétiquement acceptables.
Patent FR-2996401-A1 (FR)
Title: Installation de communication mobile, cable rayonnant de ladite installation, et procede d'echange de donnees afferent
Inventor: DUCASSE JEAN-CLAUDE
IPC: H01Q13/20
Filed: 2012-10-01
Abstract: Installation de communication mobile, câble rayonnant de ladite installation, et procédé d'échange de données afférent. L'invention concerne une installation de communication mobile (1) comprenant : - un corps mobile (2) se déplaçant le long d'une voie (3), - un câble rayonnant (10) s'étendant le long de ladite voie (3), ledit câble rayonnant (10) comprenant un conducteur électrique (14) et pouvant émettre et recevoir des signaux électromagnétiques par l'intermédiaire dudit conducteur électrique (14), ladite installation (1) étant caractérisée en ce que ledit câble rayonnant (10) et ledit élément de communication (5) sont au plus éloignés d'une distance égale au double de la longueur d'onde dudit signal électromagnétique. Télécommunications
Patent FR-2996771-A1 (FR)
Title: Composition used to care and/or condition scalp and/or keratin fibers e.g. hair and/or treat dandruff caused by yeasts of Malassezia, comprises bacteria lysate belonging to Vitreoscilla sp., and cationic surfactants with positive charges
Inventor: DERKX TIPHAINE
IPC: A61K8/99
Filed: 2012-10-11
Abstract: Cosmetic composition comprises a bacteria lysate belonging to Vitreoscilla sp. in a complete fermentation medium, and cationic surfactants comprising permanent positive charges. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2997407-A1 (FR)
Title: Bandage pour vehicule dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible
Inventor: FUKASAWA HIROKO
IPC: C08K3/04
Filed: 2012-10-30
Abstract: Bandage pour véhicule, notamment bandage hiver, dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible à l'état non vulcanisé, expansée à l'état vulcanisé ; ladite composition, à l'état non vulcanisé, comporte au moins un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 50 pce d'une charge renforçante non-noire telle que de la silice, optionnellement du noir de carbone à un taux inférieur à 3 pce, entre 2 et 25 pce d'un agent d'expansion tel qu'un (hydrogéno)carbonate de sodium ou potassium, entre 2 et 25 pce d'un composé thermofusible dont la température de fusion est comprise entre 60°C et 220°C, tel que par exemple l'acide citrique, et entre 5 et 50 pce d'une résine polymère liquide photoréticulable telle qu'une résine poly(butadiène-acrylate ) ou poly(butadiène-méthacrylate). L'utilisation combinée de ces différents composés, aux taux préconisés, permet d'améliorer l'adhérence sur glace.
Patent FR-2998774-A1 (FR)
Title: Dispositif d'infusion avec controle de la quantite de mouture par un debitmetre et machine a cafe comportant un tel dispositif
Inventor: LEFORGEAIS MICHEL
IPC: A47J31/36
Filed: 2012-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'infusion (2) pour machine à café du type espresso comportant une chambre d'infusion (12) destinée à recevoir de la mouture, un piston presseur (13) monté mobile sur une course s'étendant entre une position haute et une position basse de tassage pour laquelle il pénètre dans ladite chambre d'infusion (12) pour former une galette de mouture compactée, un mécanisme d'entrainement hydraulique du piston presseur (13) comportant une pompe hydraulique (18) et des moyens de mesure du volume (9) de fluide hydraulique injecté dans le mécanisme d'entrainement. Conformément à l'invention, le dispositif d'infusion (2) comporte un circuit de commande (3) déterminant la hauteur de la galette de mouture compactée à partir des signaux délivrés par les moyens de mesure du volume (9) lors de la course du piston presseur (13)
Patent FR-3006204-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une emulsion eau dans huile comestible
Inventor: MARCHAL NORBERT
IPC: B01F3/08
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'obtention d'une émulsion eau-dans-huile , ledit procédé comprenant les étapes de : (i) préparation d'une phase grasse, (ii) préparation d'une phase aqueuse, (iii) incorporation de la phase aqueuse obtenue à l'étape (i) dans la phase grasse obtenue à l'étape (ii) sous agitation pour créer une émulsion, (iv) pasteurisation de l'émulsion obtenue à l'étape (iii), (v) cristallisation de l'émulsion pasteurisée à l'étape (iv), et (vi) Foisonnement de l'émulsion simultanée ou consécutif à l'étape (v). L'invention concerne de plus les émulions susceptibles d'être obtenues par le procédé de l'invention ainsi que l'utilisation d'un foisonnement d'au moins 3% d'une émulsion eau-dans-huile, préférentiellement une margarine, en cours de cristallisation ou cristallisée pour l'obtention d'une émulsion ayant une teneur réduite en acides gras saturés tout en maintenant des propriétés organoleptiques optimales.
Patent FR-3012108-A1 (FR)
Title: Combine sur axe stator de transmission et de suspension pour velo electrique
Inventor: LAURET MAX DANIEL
IPC: B62M6/70
Filed: 2013-10-18
Abstract: Cette invention permet une utilisation du stator(1) et du rotor(2) pour une amélioration ergonomique de transmission et de suspension arrière de vélo électrique.
Patent FR-3014561-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et localisation lineique confinee
Inventor: DELAVEAU FRANCOIS
IPC: G01S5/02
Filed: 2013-12-11
Abstract: Dispositif et procédé pour détecter et localiser de façon confinée un ou plusieurs dispositifs radioélectriques (4) qui seraient présents dans une zone d'interdiction fermée ou semi ouverte, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants: un aérien linéique (1) comprenant plusieurs orifices Oi adaptés à permettre la captation des signaux émis par le ou les dispositifs radioélectriques interdits puis la transmission desdits via l'aérien linéique vers un dispositif de réception (2) relié à l'aérien linéique (1) via un connecteur (3), le dispositif de réception étant adapté à traiter les signaux captés par l'aérien linéique (1) afin de détecter la présence de dispositifs interdits dans ladite zone et à rejeter les détections des dispositifs autorisés hors de ladite zone.
Patent FR-3001324-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique a ame alveolaire
Inventor: HASCOET VINCENT
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau d'atténuation acoustique (10) à âme alvéolaire comprenant au moins une peau support (12) et au moins une âme alvéolaire (11) réalisée à partir d'un matériau poreux, caractérisé en ce que le matériau poreux comprend au moins une inclusion (14).
Patent FR-3002950-A1 (FR)
Title: Procede de production d'alcools et/ou de solvants a partir de biomasse lignocellulosique avec lavage du residu solide obtenu apres hydrolyse
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: A23K10/38
Filed: 2013-03-06
Abstract: Le procédé de production d'alcool et/ou de solvant à partir d'une charge de biomasse, comporte les étapes de prétraitement (P) de la charge de biomasse, d'hydrolyse enzymatique (H) du substrat prétraité et de fermentation de l'hydrolysat (F). Pour réduire la taille des fermenteurs, on extrait (Ex1) au moins une partie du résidu solide contenu dans l'hydrolysat de manière à obtenir un flux de résidu solide (9) comportant de la lignine et un hydrolysat (8) appauvri en résidu solide. Puis le flux de résidu solide est lavé (L) avec un flux liquide de manière à récupérer un flux liquide enrichi en sucres (15). Le flux liquide enrichi en sucres (15) est recyclé à l'étape d'hydrolyse enzymatique (H) pour pouvoir valoriser les sucres sans apporter de dilution des flux dans le procédé.
Patent FR-3003569-A1 (FR)
Title: Composition comprenant hf et 1,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C01B7/19
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention concerne une composition azéotropique ou quasi-azéotropique comprenant du fluorure d'hydrogène, du 1,3,3,3-tetrafluoropropene, et un ou plusieurs composé(s) (hydro)halogénocarboné(s) comprenant entre 1 et 3 atome(s) de carbone. L'invention concerne également une composition azéotropique ou quasi-azéotropique préférée comprenant du fluorure d'hydrogène, du 1,3,3,3-tetrafluoropropene, et un ou plusieurs composé(s) choisi(s) parmi le 1,1,1,2,2-pentafluoropropane, le 2,3,3,3-tetrafluoropropene , le 3,3,3-trifluoropropene, le 3,3,3-trifluoro-2-chloropropene, le E-3,3,3 -trifluoro-1-chloropropene, le trifluoropropyne, le 1,1,1,3,3-pentafluoropropane, le 1,1,1,3,3-pentafluoropropane, le 1,1,1,3,3-pentafluoropropène, le 1,1,1,2,3-pentafluoropropène et le 2-chloro,1,1,1,2-tetrafluoropropane.