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Patent FR-2912795-A1 (FR)
Title: Power distribution transmission actuator for motor vehicle, has helical part transforming rotational movement of hub between central and angular positions into translational movement of driving body along axle, where body is immovable
Inventor: BUANNEC MICHEL
IPC: F16H25/08
Filed: 2007-02-21
Abstract: The actuator (40) has a hub (41) movable in rotation around an axle and fixed in translation with respect to a casing (42), where the hub rotates between a central position and an angular position. A driving body (44) of a fork (22) is guided in translation along the axle and is rotatively fixed. A transformation unit i.e. helical part, of a groove transforms rotational movement of the hub between the central and angular positions into translational movement of the body along the axle. The driving body of the fork is immovable irrespective of position of the hub between the positions.
Patent FR-2915949-A1 (FR)
Title: Steering assembly for motor vehicle i.e. automobile, has coupling part provided with coils of helical spring arranged between coaxial parts, where coupling part executes helical movement between coils along spring
Inventor: MARTEL PHILIPPE
IPC: B62D1/10
Filed: 2007-05-07
Abstract: The assembly (1) has a coupling part i.e. ring gear (12), assuring rotational coupling of a cylindrical external coaxial part (7) and an internal coaxial part (9) i.e. detachable sleeve, of a coupling unit (6) i.e. hub. The coupling part is provided with coils of a helical spring (4) arranged between the parts (7, 9) so that rotation of a steering wheel (3) drives rotation of a steering column (1) via the coupling part. The coupling part executes helical movement between the coils along the spring, and externally and internally toothed in engagement with internal and external grooves (10, 11). The grooves includes a Teflon(RTM: PTFE) type antifriction coating. The external coaxial part forms a ring.
Patent FR-2917443-A1 (FR)
Title: Dispositif de prepositionnement d'une gache destinee a cooperer avec une serrure d'un ouvrant de vehicule automobile et vehicule automobile comportant au moins un tel dispositif
Inventor: KELLER GREGORY
IPC: E05B15/02
Filed: 2007-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prépositionnement d'une gâche (10) destinée à coopérer avec une serrure d'un ouvrant de véhicule automobile, ladite gâche (10) étant montée sur une première face (11a) d'une semelle (11) sensiblement plane comportant des moyens de fixation sur un élément de carrosserie du véhicule. La semelle (11) comporte, sur une seconde face (11b), au moins un pion de centrage (5) destiné à coopérer chacun avec une ouverture ménagée dans l'élément de carrosserie et apte à autoriser un déplacement de la semelle (11) selon au moins une direction.
Patent FR-2921376-A1 (FR)
Title: Compose styryl tetrahydroquinolinium thiol/disulfure, procede d'eclaircissement des matieres keratiniques a partir de ce colorant
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/46
Filed: 2007-09-21
Abstract: L'invention concerne la coloration de matières kératiniques à l'aide de colorants fluorescents styryl tétrahydroquinolinium thiols/disulfures.L'invention a pour objet une composition de teinture comprenant un colorant fluorescent styryl tétrahydroquinolinium thiols/disulfures, un procédé de coloration avec notamment un effet éclaircissant de matières kératiniques telles que les cheveux, mettant en oeuvre ladite composition. Elle a de même pour objet de nouveaux colorants fluorescents thiol et leurs utilisations dans l'éclaircissement des matières kératiniques.Cette composition permet d'obtenir un effet éclaircissant particulièrement tenace et visibles sur fibres kératiniques foncées.
Patent FR-2924411-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arriere corps d'engin spatial
Inventor: PRAMPOLINI MARCO
IPC: B64C9/32
Filed: 2007-11-29
Abstract: - L'objet de l'invention est un dispositif d'arrière corps d'engin spatial pourvu d'au moins un moteur fusée (2) à l'arrière de l'engin caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément de capot (3, 3a, 3b, 3c, 3d), manoeuvrable adapté àprendre une première position, de masquage et de réduction de la traînée arrière de l'engin, où il prolonge le fuselage de l'engin autour d'au moins une partie d'une tuyère (4) du moteur fusée de l'engin et s'étend au delà de l'arrière du fuselage de l'engin, et à prendre une seconde position entièrement déployée, d'accroissement de traînée aérodynamique de l'engin.
Patent FR-2928504-A1 (FR)
Title: Moteur a gestion electronique des fins de course et procede pour l'installation d'un dispositif d'ouverture et de fermeture, tel que notamment un volet roulant comprenant un tel moteur
Inventor: KIMPE FLORENT
IPC: H02P29/00
Filed: 2008-03-06
Abstract: L'invention concerne un moteur à gestion électronique de fins de course, ledit moteur comprenant au moins une électronique de commande avec d'une part, un circuit électronique pour l'enregistrement des fins de course et la gestion desdites fins de course lors de l'actionnement dudit moteur, et d'autre part, des moyens pour détecter le déplacement du rotor du moteur, ledit moteur comprenant un mode d'apprentissage automatique des fins de course au cours duquel les fins de course sont repérées par la détection et la reconnaissance automatique des positions de deux butées physiques ainsi qu'un mode normal d'actionnement au cours duquel le circuit électronique provoque l'arrêt du moteur lorsque les positions de fins de course sont approchées par l'organe mobile.Selon l'invention, le câblage dudit moteur assure une alimentation permanente de l'électronique de commande, ladite électronique de commande étant programmée pour basculer ou rester en mode d'apprentissage automatique des fins de course tant que l'écart de position entre les deux fins de course mémorisées est inférieur à une valeur seuil d'écart déterminée, ledit moteur étant en mode normal d'actionnement autrement.
Patent FR-2928402-A1 (FR)
Title: Self-locking adjustable leg for supporting e.g. ladder, has straight rod forming small angle with ground such that locking in position of leg is assured by friction of straight rod in sleeve and on ground, and plate fixed at end of rod
Inventor: LAZUROWICZ RICHARD
IPC: E04G1/32
Filed: 2008-03-10
Abstract: The leg has a straight rod (100) forming a small angle (alpha) with ground (130) such that locking in position of the leg is assured by friction of the rod in a sleeve (120) and on the ground, where the angle is less than 45 degrees. The sleeve is equipped with a friction generating system that generates the friction between the rod and the sleeve. A plate is fixed or articulated at an end of the rod in contact with the ground, where the leg is fixed on a structure (140) by orientating the leg towards exterior of the structure.
Patent FR-2927322-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande directe, notamment proportionnelle et/ou de chargement et/ou dechargement de fluides
Inventor: SYLARD NICOLAS
IPC: B63B27/24
Filed: 2008-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour le déplacement et le positionnement d'une bride pour système (2) de chargement marine, ledit système de chargement marine comportant au moins une ligne de transfert de fluide ayant une extrémité de ligne fixée à une embase, et une extrémité de ligne mobile pourvue d'une bride destinée au raccordement à une tubulure cible, le système présentant en outre une pluralité de liaisons mécaniques de manière à ce que la bride présente au moins trois degrés de liberté par rapport à l'embase, le dispositif comportant au moins trois actionneurs (27, 28, 29) à commande proportionnelle pour commander chacun le mouvement du système selon un degré de liberté de manière proportionnelle, un capteur de position (30, 31, 32) du système suivant chaque degré de liberté, une interface d'entrée (60) de commandes de déplacement de la bride pour un opérateur, et un calculateur (41 ) pour calculer à partir des informations fournies par les capteurs, la position instantanée de la bride, et pour calculer à partir des entrées de commande de déplacement de l'interface d'entrée, des instructions de commande simultanées à donner à chacun des actionneurs de manière à ce que leurs mouvements conjugués résultent en un mouvement de la bride correspondant à la commande de déplacement fournie par l'opérateur à l'interface d'entrée.
Patent FR-2929160-A1 (FR)
Title: Clamp for locking formwork in building, has handle disposed at rear of screw and nut mechanism to move clamping head between clamping and loosening positions, and connected to mechanism via downshifting unit with lever arm carrying handle
Inventor: VERCRUYCE DOMINIQUE
IPC: B25B5/14
Filed: 2008-03-27
Abstract: The clamp has a rectilinear bar (1) provided with an extension (2) extending in a plane perpendicular to an axis (AA) of the bar and carrying a clamping head (3). Another clamping head (4) opposite to the head (3) is carried by a small branch (5) of an L-shaped element (6). The branch is formed by a screw and nut mechanism whose screw is controlled by an operating handle (13) disposed at rear of the mechanism to move the head (4) between clamping and loosening positions. The handle is connected to the mechanism via a downshifting unit (14) comprising a lever arm (15) carrying the handle.
Patent FR-2933146-A1 (FR)
Title: Exhaust gas recirculation device for e.g. vehicle's diesel engine, has cylindrical inner body including traversing passage allowing communication between low pressure inlet and outlet orifices when inner body occupies low pressure position
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02M25/07
Filed: 2008-06-25
Abstract: The device has a hollow body (110) provided with high pressure inlet and outlet orifices (112, 116), and low pressure inlet and outlet orifices (114, 118). A cylindrical inner body (130) has a rectilinear traversing passage (134) that allows communication between high pressure inlet and outlet orifices when the inner body occupies a high pressure position, and allows communication between the low pressure inlet and outlet orifices when the inner body occupies a low pressure position. An independent claim is also included for an internal combustion engine comprising an exhaust gas recycling circuit.
Patent FR-2935508-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une pseudo-identite a partir de caracteristiques de minuties et dispositif associe.
Inventor: BRINGER JULIEN
IPC: G06K9/54
Filed: 2008-09-01
Abstract: On estime, avec un niveau de confiance donné, des informations supplémentaires sur une empreinte digitale à partir de caractéristiques d'un ensemble de minuties correspondant à cette empreinte. On détermine des descripteurs locaux autour de certaines au moins des minuties, de façon qu'ils comprennent, relativement à des zones comportant des informations supplémentaires estimées avec le niveau de confiance donné, des valeurs calculées à partir desdites informations et, relativement à des zones ne comportant pas de telles informations, des effacements. On quantifie les descripteurs locaux déterminés selon un nombre donné de valeurs entières, une valeur étant réservée aux effacements. On code les descripteurs locaux quantifiés à l'aide d'un algorithme de codage tolérant des erreurs et associé à un algorithme de décodage agencé pour tenir compte des erreurs et des effacements. Et on détermine une pseudo-identité à partir de certains au moins des descripteurs locaux quantifiés codés.
Patent FR-2936914-A1 (FR)
Title: Dispositif de redressement de courant pour machine electrique tournante et machine electrique tournante comportant un tel dispositif.
Inventor: SIEDENBINDER REGIS
IPC: H02K5/04
Filed: 2008-10-02
Abstract: Le dispositif de redressement de courant (25) pour machine électrique tournante polyphasée, comprend au moins deux modules de redressement de courant (100) chacun d'une phase de la machine et comporte un boîtier (26, 27) ajouré axialement et doté d'une pluralité de logements transversaux (600) ; deux au moins des logements (600) étant dédiés à la réception d'un module de redressement de courant (100). La machine électrique tournante polyphasée est caractérisée en ce qu'elle comporte un tel dispositif. Application : alternateur ou un alterno-démarreur de véhicule automobile
Patent FR-2939374-A1 (FR)
Title: Tableau de bord de vehicule automobile comprenant une boite a lumiere perfectionnee.
Inventor: RICHER SEBASTIEN
IPC: B60K37/02
Filed: 2008-12-08
Abstract: La présente invention concerne un tableau de bord (1) de véhicule automobile comprenant une boite à lumière (30), des moyens indicateurs (22), et un élément de boitier de façade (50), ledit tableau de bord (1) étant caractérisé en ce que ladite boite à lumière (30) est au moins en partie visible (51) du conducteur dudit véhicule automobile.
Patent FR-2948585-A1 (FR)
Title: Sonotrode a gorge et machine a usinage ultrasonore integrant la sonotrode
Inventor: BOULOUIZE ABDELLAH
IPC: B06B3/04
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'invention concerne une sonotrode en matériau capable de transmettre des vibrations et comportant au moins une première partie dite longitudinale (PI) présentant un axe central (C) caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une partie intermédiaire (Pi) et une partie constituant une base (Pb) , la partie intermédiaire comportant au moins un premier gradient de dimensions latérales perpendiculaires à l'axe central au moins croissant en liaison avec la base et permettant de propager des vibrations générées au niveau de la base avec une amplitude constante en tout point de la base.
Patent FR-2949437-A1 (FR)
Title: Method for fabricating and packing of pasty products e.g. mustards, in jar in agri-food industry, involves raising-up visible ingredients to form layer of visible ingredients between interior wall of container and injected pasty products
Inventor: LEON ALAIN PAUL CLAUDE
IPC: A23L3/00
Filed: 2009-09-01
Abstract: The method involves preparing a layer of visible ingredients e.g. mushrooms, and topping bottom of a container i.e. jar, with the visible ingredients. Pasty products are pressurizedly injected into the container. Depression is created at the bottom of the container. The visible ingredients are raised-up for forming the layer of the visible ingredients between an interior wall of the container and the injected pasty products. The visible ingredients are solid visible ingredients for which a grinding step is required.
Patent FR-2941822-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage electrique securise.
Inventor: SOLINAS VICTOR
IPC: H05B44/00
Filed: 2009-02-02
Abstract: L'invention concerne un système électrique sécurisé comprenant un module actif comprenant, reliés en série entre une première borne (13 ; 22 ; 33 ; 44) et une deuxième borne (14 ; 23 ; 34 ; 45), une première lampe à décharge (12 ; 25 ; 31 ; 48) et au moins un dispositif actif de type . • appareil électrique basse puissance (11a à 11d ; 24a à 24c ; 67 ; 71), ou • moyen d'alimentation d'un appareil électrique (63a, 63b ; 75). Application à la réalisation de cordons lumineux pour la décoration, ou plus généralement à l'alimentation basse puissance d'un appareil électrique.
Patent FR-2941767-A1 (FR)
Title: Cryogenic liquid-vapor equilibrium mixture filling block for cryogenic tank of tanker lorry, has valves arranged on corresponding pipes, where one of pipes has flap that avoids circulation of fluid from downstream towards upstream
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C3/00
Filed: 2009-02-05
Abstract: The block (1) has a single piece body defining an internal circuit (2) provided with an upstream end (3) defining an inlet orifice for introducing cryogenic fluid. The circuit has two downstream ends (6, 7) that are connected with liquid and gaseous phases (L, G) of a cryogenic tank (8). The downstream ends are connected in parallel with the upstream end via pipes (4, 5), respectively. Manually controlled valves (9, 10) are arranged on the corresponding pipes. One of the pipes has an anti-return flap (11) that avoids the circulation of the fluid from downstream towards the upstream. An independent claim is also included for a method for filling a cryogenic tank.
Patent FR-2945748-A1 (FR)
Title: Medicament a base de calcium et de vitamine d.
Inventor: GARDAN GUILLAUME
IPC: A61K31/593
Filed: 2009-05-20
Abstract: La présente invention concerne un médicament pour son utilisation pour la prévention et le traitement de l'ostéoporose, caractérisé en ce qu'il comprend deux compositions pharmaceutiques séparées (A) et (B), la composition pharmaceutique (A) étant à base de vitamine D et la composition pharmaceutique (B) étant à base de calcium, pour une administration séparée dans le temps, la composition pharmaceutique (A) étant administrée avant la composition pharmaceutique (B).
Patent FR-2960702-A1 (FR)
Title: Semiconductor component for electronic device, has vias connected to array and inductor on rear face of substrate, where face is separated from front face of another substrate by space filled with layer having magnetic material particles
Inventor: PILARD ROMAIN
IPC: H01L23/535
Filed: 2009-11-09
Abstract: The component (2) has integrated circuits (6) formed on a front face (4) of a substrate (3) e.g. silicon substrate. An inductor (11) is formed on a rear face (5) of the substrate. Electric connection vias (14, 15) are formed in holes (12, 13) through the substrate, and connected to an interconnection array (10) of an interconnection layer (7) and to the inductor. The rear face of the substrate is separated from a front face (20) of another substrate (19) by a space that is filled with an insulating material layer (22) e.g. adhesive resin layer, containing magnetic material particles (23). An independent claim is also included for an electronic device comprising insulation filling material containing magnetic material particles.
Patent FR-2953077-A1 (FR)
Title: Onduleur de pilotage d'un moteur electrique synchrone comportant un regulateur integre.
Inventor: LINDA JEAN LOUIS
IPC: H02P6/08
Filed: 2009-11-26
Abstract: Onduleur de pilotage comportant un générateur de courant alternatif (3) délivrant un courant à un bornier (4) destiné à être connecté aux phases d'un moteur électrique synchrone (6), une ligne (20) d'alimentation, un capteur de courant alternatif (41, 42) sur certaines phases alimentant ledit moteur électrique synchrone, un capteur de courant (21) sur la ligne d'alimentation, une entrée (52) recevant des informations comprenant au moins une valeur de « courant limite de la source », et une consigne couple demandé, et un contrôleur (5) pilotant les courants de phase de la machine électrique en fonction de la consigne couple et en maintenant le courant de la ligne d'alimentation à une valeur acceptable en fonction du courant limite de la source. En conséquence, on peut toujours imposer à la source de courant un courant maximal sans risque de la dégrader.
Patent FR-2953140-A1 (FR)
Title: Extract of Grindelia, which is polar, useful to prepare cosmetic/dermatological composition to preserve the elasticity of the dermis, to protect the skin and to protect the dermal matrix degradation induced by protein degradation enzymes
Inventor: LUCAS CAROLINE
IPC: A61K8/06
Filed: 2009-12-01
Abstract: Extract of Grindelia, which is polar, is claimed. Independent claims are included for: (1) a cosmetic or dermatological composition comprising the extract; and (2) a preparation of the extract comprising contacting the aerial part of Grindeliaflower with a polar solvent; optionally heating; optionally agitating; optionally cooling; filtering the mixture to obtain the filtrate, which is the polar extract of Grindelia; and optionally stabilizing or drying of the obtained filtrate. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Metallo protease inhibitor.
Patent FR-2960921-A1 (FR)
Title: Electric energy producing device, has helical gear coupled to three multipliers driving three generators for producing electric energy, and floaters connected to blades, where blades are in form of triangle divided into parts
Inventor: MAURI GEORGES
IPC: F03B17/06
Filed: 2010-06-08
Abstract: The device has floaters (9) connected to blades (5), and supports (12) sliding on rails (6) by guides (7). The blades are in form of triangle divided into parts for facilitating transporting and installation of the blades. A helical gear (2) is coupled to three multipliers (14) driving three generators (15) for producing electric energy. The blades are fixed on a central axle (4). A steering wheel (3) drives rotation of the central axle.
Patent FR-2965544-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage, aeronef muni dudit train d'atterrissage, et procede d'atterrissage dudit aeronef
Inventor: BARBIERI ANDRE
IPC: B60G13/06
Filed: 2010-10-04
Abstract: La présente invention concerne un train d'atterrissage (6) muni d'une jambe de train (10) ainsi que d'un amortisseur (20), ledit train d'atterrissage (6) ayant un vérin-amortisseur (30), ladite jambe de train (10) comprenant un premier élément (11) portant un moyen de contact (13) et un deuxième élément (12) qui sont articulés l'un à l'autre. Ce train d'atterrissage (6) comporte un moyen de pivotement (40) autorisant le pivotement de ladite jambe de train (10) d'une part selon un premier sens (S1) pour rétracter cette jambe de train (10) dans ledit logement (4) sous l'impulsion dudit vérin-amortisseur (30) et d'autre part selon un deuxième sens (S2) opposé au premier sens (S1) lors d'un atterrissage d'urgence pour éloigner ladite jambe de train (10) dudit logement (4) en sollicitant ledit vérin-amortisseur (30).
Patent FR-2955312-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison fusible entre une partie mobile et une partie fixe d'une nacelle d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2010-01-20
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef comportant au moins une partie, appelée porte (14), mobile par rapport à une partie fixe (20) et un dispositif de liaison permettant de limiter l'écartement entre ladite porte et ladite partie fixe selon une direction correspondant à la direction principale d'écoulement de l'air à l'extérieur de la nacelle en vol, ledit dispositif comportant d'une part un indexeur (40) relié à la porte (14) (respectivement à la partie fixe) comportant une face de fixation (63) et au moins un élément de fixation (66), et d'autre part, au moins une butée (58) reliée à la partie fixe (20) (respectivement à la porte) contre laquelle peut prendre appui ledit indexeur (40) de manière à limiter son mouvement selon ladite direction, caractérisée en ce que ledit au moins un élément de fixation (66) est disposé en amont de la butée (58) selon ladite direction de manière à ce que la butée (58) soit la plus proche de la face de fixation (63) de l'indexeur.
Patent FR-2960476-A1 (FR)
Title: Support for supporting inner opening controller of motor vehicle on door liner covering side cockpit of vehicle, has positioning unit positioning controller on support along raised position and final position below raised position
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B60J5/04
Filed: 2010-06-01
Abstract: The support (4) has a positioning unit positioning an inner opening controller on the support along two positions e.g. raised assembling position (3a) and a final position (3b), below the raised position. A loop system (7) and guiding bars (6) position and fix the controller. A guiding slot (8) is arranged on the support and the controller. A clearance positions and fixes the controller along directions to allow a fine fitting after assembling a door panel trim. An independent claim is also included for a method for assembling a door panel trim of a motor vehicle on a door liner.