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Patent FR-3002961-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation et charpente de toit comprenant un tel dispositif
Inventor: THOUIN STEPHANE
IPC: H02S20/23
Filed: 2013-03-08
Granted: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation pour un bâtiment comprenant un toit à une ou plusieurs pentes, comprenant : - au moins un panneau creux 10 définissant une lame d'air, destiné à être monté selon la ligne de plus grande pente d'au moins une des pentes du toit, le panneau creux 10 comprenant au moins deux ouvertures latérales opposées 12, 13 mettant en communication la lame d'air avec l'extérieur du panneau, et - un collecteur d'air monté en communication avec la lame d'air du panneau creux 10 et destiné à être en communication avec l'air intérieur du bâtiment. Le collecteur d'air comprend un moyen d'ouverture apte à permettre ou à empêcher la circulation d'air entre le collecteur et l'intérieur du bâtiment, le moyen d'ouverture étant commandé en fonction de la différence de température entre la température de l'air collecté et celle de l'air intérieur du bâtiment. L'invention concerne également une charpente 1 comprenant un dispositif de ventilation précédemment décrit.
Patent FR-3010150-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation de courant pour canalisation
Inventor: PERRIERE BERNARD
IPC: F03B3/04
Filed: 2013-09-05
Granted: 2018-09-21
Abstract: Le dispositif de génération d'un courant électrique, destiné à former une partie d'une canalisation de circulation d'un fluide, notamment liquide, comporte un élément de tuyau (1), un rotor (2) apte a être mis en mouvement par le fluide lors de son passage dans ledit dispositif et un stator (3a, 3b) agencé pour coopérer avec une extrémité du rotor (2) opposée à un axe de rotation (4) dudit rotor (2) afin de générer le courant électrique lors dudit mouvement. Ledit axe de rotation (4) est monté à ses extrémités longitudinales opposées (4a, 4b) sur des premier et deuxième supports (5a, 5b) disposés de part et d'autre du plan de rotation (P1) du rotor (2) et chacun relié à l'élément de tuyau (1).
Patent FR-3017498-B1 (FR)
Title: Appareillage electrique a encastrer
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/18
Filed: 2014-02-07
Granted: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) comportant, d'une part, une boîte d'encastrement (10) qui comprend une paroi latérale (21) dans laquelle s'étend au moins une fenêtre (23), et, d'autre part, un module d'appareillage (50) logé dans ladite boîte d'encastrement et qui comprend un mécanisme électrique (60), un socle (51), au moins un volet (53) qui est mobile par rapport au socle entre une position rentrée dans laquelle il n'entrave pas l'engagement du socle dans la boîte d'encastrement et une position déployée dans laquelle il traverse ladite fenêtre, et des moyens de rappel (70) de chaque volet en position déployée.         Selon l'invention, ladite fenêtre est au moins partiellement obturée par un film élastiquement déformable (30), et lesdits moyens de rappel sont adaptés à exercer sur chaque volet une pression provoquant la déformation dudit film élastiquement déformable.
Patent FR-3037489-B1 (FR)
Title: Brosse a mascara
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-06-19
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne une brosse pour l'application (d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant une âme torsadée et des poils supportés par l'âme, la surface enveloppe définie par les extrémités libres des poils définissant au moins une gorge hélicoïdale autour de l'axe longitudinal de l'âme, l'axe longitudinal de l'âme étant courbe au moins le long d'une partie au moins de ladite gorge.
Patent FR-3040924-B1 (FR)
Title: Hayon de vehicule avec element d'interface renforce
Inventor: PORCHEROT DIDIER
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-09-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: Le hayon (10) de véhicule comprend une vitre (12) et un élément d'interface (14) de la vitre (12) avec une caisse. L'élément d'interface (14) est réalisé par moulage et comprend : - une partie haute (26), selon une direction verticale lorsque le hayon (10) est en position fermée sur la caisse du véhicule, la partie haute (26) comporte des moyens d'articulation sur la caisse définissant l'axe de pivotement horizontal (XX') et des moyens de fixation (58, 60) à la vitre (12), - une partie basse (28), qui comprend des moyens de verrouillage du hayon (10) en position fermée et des moyens de fixation (62, 64) à la vitre (12), et - une partie centrale (30) de rigidification qui comprend des moyens de solidarisation (68) à la vitre (12) agencés de manière que la partie centrale (30) reprend une partie significative des efforts supportés par la vitre (12) et des moyens adaptés pour permettre le passage d'au moins un câble électrique.
Patent FR-3054844-B1 (FR)
Title: Dispositif pour detecter et plier un vetement automatiquement
Inventor: KHALIF RYAN
IPC: D06F89/02
Filed: 2016-08-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de détecter et plier un vêtement sans l'intervention de l'utilisateur afin de réduire les douleurs musculaires et articulaires causées par les pliages successifs manuels et qui dispose d'un mécanisme simplifié. Il comporte une pièce centrale (1) constituée de deux cylindres creux (la) qui se trouvent sur les deux côtés du dispositif ainsi qu'un autre cylindre creux (lb) qui se trouve sur la partie inférieure du dispositif. L'alésage de ces trois cylindres permet d'y insérer un arbre rotatif (4) ou (5). Ce dernier entraîne dans sa rotation angulaire, une planche rectangulaire (2) ou (3) qui est reliée à cet arbre. Les arbres rotatifs (4) et (5) sont munis d'une tige (6) à leurs extrémités afin qu'on puisse y placer un servomoteur analogique et permettre la rotation angulaire. Lorsque l'utilisateur pose le vêtement sur le dispositif, il est détecté par les capteurs placés sur les planches (2) et (3) ainsi que la pièce centrale (1). Les deux planches (2) puis la planche (3) vont donc se rabattre sur la pièce centrale (1) et revenir à leur position initiale successivement et dans un ordre précis. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à plier des vêtements comme des t-shirts, pulls et pantalons. Il est principalement destiné aux entreprises et chaînes de magasins et peut être adapté aux particuliers.
Patent FR-3048078-B1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'un seuil de detection d'un capteur d'arbre a cames pour vehicule automobile
Inventor: LARUE MARIE-NATHALIE
IPC: G01D5/12
Filed: 2016-02-18
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'adaptation d'un seuil de détection d'un capteur (10) d'arbre à cames (16) pour véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de mesure en continu par le capteur de la valeur du champ magnétique généré par le passage d'une cible (14), de détection du premier front descendant du signal électrique en fonction du premier seuil de détection prédéterminé mesuré dans l'air en l'absence de cible, de détermination de la valeur maximum du champ magnétique correspondant à la présence de la première dent (T1, T2, T3) en regard du capteur, et de détermination d'un deuxième seuil de détection, à appliquer pour la détection du premier front descendant du signal électrique.
Patent FR-3049157-B1 (FR)
Title: Boitier universel pour carte electronique
Inventor: RENE DAVID RAYMOND MICHEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-03-17
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour carte électronique destiné à contenir un circuit imprimé, ce boîtier comprenant un cadre doté d'une plaque de fond dans laquelle sont réalisés plusieurs trous taraudés, d'une façade avant et d'une façade arrière. Selon l'invention, les trous taraudés sont uniformément répartis sur l'ensemble de la plaque de fond et le boîtier comprend en outre au moins un module intermédiaire de fixation posé sur la plaque de fond et destiné à recevoir le circuit imprimé.
Patent FR-3052206-B1 (FR)
Title: Calibration d'un estimateur thermique embarque pour embrayage
Inventor: DINIS MIGUEL
IPC: F16D13/72
Filed: 2016-06-03
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé de calibration d'un modèle de températures et d'échanges thermiques d'un système d'embrayage de véhicule automobile à moteur thermique, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de définition (110, 120) des critères de calibration, des paramètres du modèle à faire varier et les intervalles dans lesquels les paramètres peuvent varier, puis une étape d'acquisition (100) de données physiques au cours d'une situation de fonctionnement d'un exemplaire du système d'embrayage, puis une étape de détermination (170) de valeurs optimisées des paramètres du modèle jusqu'à la satisfaction (180) des critères de calibration.
Patent FR-3052018-B1 (FR)
Title: Paroi complexe vegetalisee sur toiture, de type ligneuses sur lame d'air, kit pour installation
Inventor: JEAN AURELIEN
IPC: A01G9/00
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une paroi complexe végétalisée destinée à une toiture (2) d'une construction (1) et qui comporte des plantes ligneuses (9), une nappe support (8) et des écarteurs (7), les plantes ligneuses (9) ayant une partie aérienne foliaire et une partie racinaire (10), les écarteurs (7) étant fixés sur la toiture (2) et maintenant à distance la nappe support (8) de la surface de la toiture afin de créer une lame d'air de hauteur déterminée entre la surface de la toiture (2) et la nappe support (8), et la portion de la partie aérienne foliaire des plantes ligneuses (9) s'étendant au-dessus de la toiture (2) est maintenue par des moyens de retenue sur la nappe support (8) et la partie racinaire (10) est dans un milieu nutritif disposé éloigné de la toiture (2) et non en contact, directement ou indirectement, avec la toiture, et la hauteur de la lame d'air est réglable par des moyens de réglage.
Patent FR-3046601-B1 (FR)
Title: Enrouleur cordon specifique pour epi antibruit
Inventor: ROUSSEL PASCAL
IPC: B65H75/38
Filed: 2016-01-08
Granted: 2019-03-29
Abstract: Dispositif d'enrouleur cordon C spécifique au port d'EPI antibruit, permettant d'une part le réglage de la dissymétrie de longueur du cordon lg et ld de l'EPI antibruit droite et gauche et d'autre part l'enroulement complet du cordon pour son rangement.
Patent FR-3049792-B1 (FR)
Title: Système satellitaire comprenant des terminaux à saut de faisceaux communiquant avec plus d'une passerelle
Inventor: HREHA WILLIAM
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un système de communication par satellite inclut un satellite configuré de manière à fournir une première pluralité de faisceaux ponctuels adaptés pour une communication avec des terminaux d'abonnés en utilisant une commutation de faisceau dans le domaine temporel, et une seconde pluralité de faisceaux ponctuels adaptés pour une communication avec des passerelles. Le satellite inclut un réseau d'acheminement de spectre qui est configuré de manière à multiplexer, dans le temps, des faisceaux ponctuels de la seconde pluralité de faisceaux ponctuels avec des faisceaux ponctuels de la première pluralité de faisceaux ponctuels, de sorte qu'un faisceau ponctuel, qui met en œuvre une commutation de faisceau, pour une communication à des terminaux d'abonnés, communique avec différents faisceaux d'alimentation (et par conséquent, différentes passerelles) à différents instants, au cours d'une période de commutation.
Patent FR-3068732-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: SILET BENOIT GUILLAUME
IPC: F02C7/18
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'un carter annulaire externe de turbine, le dispositif comprenant au moins un tube (36) s'étendant circonférentiellement autour de l'axe du carter et présentant une entrée d'air, destiné à l'acheminement d'air de refroidissement, ledit tube (36) comportant une paroi (39) pourvue d'orifices d'éjection (40) d'air de refroidissement situés en périphérie radialement interne du tube (36), caractérisé en ce que la paroi (39) du tube (36) présente une surface interne (41) et une surface externe (42) à partir de laquelle s'étendent des protubérances (43) s'étendant radialement en direction de l'axe du carter, les orifices (40) d'éjection d'air débouchant au niveau de la surface interne (41) et au niveau de l'extrémité libre (44) des protubérances (43).
Patent FR-3069111-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pourvu d'un stator a bobinage a epingles
Inventor: WILQUIN GEOFFREY
IPC: H02K1/14
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante comportant un rotor et un stator, le stator (100) comportant un corps de stator (110) muni d'un paquet de tôles et d'une pluralité d'encoches (111) et un bobinage comprenant : - une pluralité d'épingles (121) connectées entre elles de sorte à former une pluralité d'enroulements de phase, une portion centrale des épingles étant logée dans la pluralité d'encoches, une portion collatérale (124) desdites épingles étant disposée hors des encoches (111) pour former un chignon (125) en saillie sur une face d'extrémité axiale (114) du corps de stator, et - une pluralité d'épingles d'inversion (130) reliant chacune, électriquement, deux épingles (121) distinctes logées dans deux encoches distinctes et comprenant chacune au moins deux sections (131, 132) de formes différentes, une portion (131) au moins de chaque épingle d'inversion ayant une section rectangulaire, une portion (132) au moins de chaque épingle d'inversion ayant une section arrondie
Patent FR-3073895-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des oxydes d'azote a l'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: TUNETIER CHRISTOPHE
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des oxydes d'azote d'un moteur équipé d'un piège à oxydes d'azote suivi d'un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote. Le piège est purgé sur un seuil de masse d'oxydes d'azote stockée. Selon l'invention, on ajuste en permanence le type de seuil de masse autorisant la purge en fonction de la plage de température dans laquelle se trouve la température du catalyseur. A chaud, lorsque le catalyseur est totalement efficace, on règle le seuil de masse sur une valeur qui est bien inférieure à la capacité de stockage maximale en oxydes d'azote du piège. Ainsi, en cas de redémarrage à froid, lorsque le catalyseur est totalement inefficace, on dispose toujours d'une réserve de capacité de stockage du piège qui permet un traitement des oxydes d'azote par le seul piège, pendant la phase de mise en chauffe du catalyseur.
Patent FR-3077952-B1 (FR)
Title: Revetement de sol, en particulier pour le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: E04F15/22
Filed: 2018-02-20
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol, en particulier pour le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux (par exemple de bovins). Ce revêtement de sol comprend des longerons (5) qui sont réalisés dans au moins un matériau élastique et qui sont destinés à être juxtaposés pour former une surface d'appui (2). Les longerons (5) comportent des logements (55) adaptés à coopérer avec des entretoises (6) qui sont rapportées pour stabiliser les longerons (5) juxtaposés dans un écartement fixe. Et les parties de fixation (61) desdites entretoises (6) et les logements (55) de deux longerons (5) juxtaposés sont agencés pour préserver un espace (3), avantageusement une rainure (3) s'ouvrant vers le haut, entre les faces latérales (53) des longerons (5) juxtaposés.
Patent FR-3082520-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un elastomere butadienique et une charge specifique, et pneumatique comprenant cette composition
Inventor: EL-OTHMANI KARIM
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'une matrice élastomérique comprenant au moins 50 pce d'élastomère butadiénique, d'au plus 60 pce de charge comprenant de 5 à 30 pce de noir de carbone comprenant majoritairement un noir de carbone, dit noir G et de 2 à 30 pce de charge inorganique, ainsi qu'un article de caoutchouc fini ou semi-fini et un pneumatique comprenant cette composition.
Patent FR-3082783-B1 (FR)
Title: Vehicule de type pendulaire muni d'un systeme de controle actif de roulis
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60G21/05
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un véhicule de type pendulaire, caractérisé en ce qu'il comporte: - deux ensembles (17) formés chacun par un bras supérieur (19.1) ayant une première extrémité montée rotative par rapport au châssis (12) et une deuxième extrémité montée rotative par rapport à un élément de roue (14) correspondant, et un bras inférieur (19.2) ayant une première extrémité montée rotative par rapport au châssis (12) et une deuxième extrémité montée rotative par rapport à l'élément de roue (14), - un basculeur (21) monté rotatif par rapport au châssis (12), et - deux éléments de suspension (23), et - un système électromécanique (25) de contrôle de roulis comportant à chacune de ses extrémités une demi-barre anti-dévers (27), chaque demi-barre anti-dévers (27) étant reliée à un bras inférieur (19.2) ou à un bras supérieur (19.1) correspondant par l'intermédiaire d'une biellette (30).
Patent FR-3084692-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition et communication de donnees entre colonnes de puits de petrole ou de gaz
Inventor: DUBOIS-DECOOL SYLVIE
IPC: E21B47/12
Filed: 2018-08-02
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne les puits de pétrole et/ou de gaz et plus particulièrement un dispositif et une méthode d'acquisition et de transmission de données dans les puits basée sur un composant tubulaire équipé (1) comprenant une surface intérieure (2), une surface extérieure (3) et un axe principal (X), une antenne intérieure (4) située du côté de la surface intérieure (2), une antenne extérieure (5) située du côté de la surface extérieure (3), qui peut comprendre une ouverture (6) s'étendant de la surface extérieure (3) et débouchant sur la surface intérieure (2), un conducteur électrique s'étendant dans ladite ouverture (6).
Patent FR-3085389-B1 (FR)
Title: Procede de gravure d’un copolymere a blocs comprenant une etape de depot selectif
Inventor: ZELSMANN MARC
IPC: G03F7/16
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gravure d'une couche (20) de copolymère à blocs assemblé comprenant des première et deuxième phases de polymère (20A, 20B). Ce procédé de gravure comporte : - une étape (S21) de dépôt sélectif réalisée au moyen d'un premier plasma de façon à déposer un matériau protecteur (23) sur la première phase de polymère (20A) en laissant intacte la deuxième phase de polymère (20B) ; et - une étape de gravure de la deuxième phase de polymère (20B) sélectivement par rapport au matériau protecteur (23) au moyen d'un deuxième plasma.
Patent FR-3089633-B1 (FR)
Title: Methode d’evaluation automatisee de l’alteration d’un textile
Inventor: ROSA EWERTON
IPC: G01N33/36
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-03-05
Abstract: Méthode d’évaluation automatisée d’une altération d’un textile (1) comprenant les étapes suivantes : - acquisition (11), par un capteur numérique (2), d’une image (3) dudit textile (1) placé sous un éclairage (4) pour acquérir des zones de lecture (5), - quantification (17) de l’altération du textile (1) par comparaison de chaque zone de lecture (5) avec une zone de référence (6). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091300-B1 (FR)
Title: nouveau procédé de tissage d’articles textiles et dispositif pour la mise en oeuvre
Inventor: VICERIAL JEANNE
IPC: D03D41/00
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne de manière générale le domaine du tissage. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de fabrication d’un article textile à partir d’un élément filaire continu, un dispositif pour la fabrication dudit article textile et un article textile obtenu par ledit procédé.(Figure 1)
Patent FR-3091800-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour meuble electrique
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (70), pour un meuble électrique divisé en une pluralité de compartiments, le dispositif de protection comprenant un parapluie (20) et un collecteur d’air (30) formant un bloc intégré (50), le parapluie (20) adapté pour recouvrir une section d’un meuble électrique (10) et ainsi éviter que l’eau n’y tombe, et le collecteur d’air (30) comprenant au moins un premier tuyau (32) relié fluidiquement à un second tuyau (31), chaque premier tuyau (32) étant destiné à être raccordé à une ouverture de circulation d’air correspondante d’un compartiment (14), et le second tuyau (31) étant destiné à être connecté à un moyen de circulation d’air (60), pour ainsi permettre la circulation d’air dans ladite pluralité de compartiments (14). L’invention concerne aussi un meuble (10) pourvu d’un tel dispositif de protection (70). Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3097570-B1 (FR)
Title: Système de criblage de ballast à deux cribles et deux répartiteurs
Inventor: GANZ JÖRG
IPC: E01B27/10
Filed: 2019-06-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: Un système de criblage (10) de ballast comporte un premier crible (26) et un deuxième crible (28) situé derrière le premier crible (26) suivant un premier sens (100). Un premier répartiteur (58) permet de répartir un flux de ballast souillé incident entre le premier crible (26) et le deuxième crible (28). Au moins un convoyeur de réacheminement commun (34) permet de convoyer un flux de ballast épuré en provenance du deuxième crible (28) et du premier crible (26) dans le premier sens (100). Un deuxième répartiteur (62) est interposé entre le premier répartiteur (58) et le deuxième crible (28) pour diriger un flux de ballast souillé en provenance du premier répartiteur (58) sélectivement vers le deuxième crible (28) ou vers un convoyeur d’évacuation (32).  (Fig.1)
Patent FR-3097975-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de telemetrie passive par traitement d'image
Inventor: DORBESSAN PAUL
IPC: G06K9/66
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: - Procédé et dispositif de télémétrie passive par traitement d’image. - Le dispositif (1) destiné à estimer la distance entre un observateur (2) et une cible (4), à l’aide d’au moins une image générée par un générateur d’images (6) numérique à partir de la position (P1) de l’observateur (2), comporte une unité de détection et d’identification configurée pour détecter et identifier une cible (4) dans l’image à partir au moins d’une liste prédéterminée de cibles connues, une unité d’estimation d’orientation configurée pour déterminer l’orientation de la cible identifiée dans l’image, et une unité d’estimation de distance configurée pour mesurer sur l’image la longueur d’au moins un segment caractéristique de la cible et pour calculer la distance à partir de ladite longueur mesurée, d’une longueur réelle du segment sur la cible en tenant compte de l’orientation de la cible et de la résolution spatiale du générateur d’images (6) numérique. Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3102882-B1 (FR)
Title: Panneau d’atténuation acoustique et ses procédés de fabrication
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-12
Abstract: Panneau d’atténuation acoustique et ses procédés de fabrication La présente invention se rapporte à un panneau d’atténuation acoustique (1) comprenant : - une structure alvéolaire (10) comportant une pluralité de cellules acoustiques (100) séparées entre elles par des cloisons périphériques (102), - une structure acoustique perforée (20), la structure acoustique perforée (20) et la structure alvéolaire (10) étant formée en une pièce unique dans un premier matériau, et - une couche acoustique poreuse (30) formée d’un deuxième matériau, fixée à une surface de la structure acoustique perforée (20) par intrication d’au moins l’un des matériaux dans un deuxième matériau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.