baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098269-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la cible d'une transmission automatique de véhicule
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: F16H61/02
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de contrôle de la cible d’une transmission automatique de véhicule au cours de la réalisation par celle-ci d’un état de la chaîne cinématique du véhicule préalablement consolidé comme cible (OPT_DLS_CS), caractérisé en ce que la durée de consolidation (DLS_CGE_TMR_THD) nécessaire pour que la substitution d’un état (OPT_DLS) devenu optimal pour la chaîne cinématique postérieurement au début de la réalisation en cours, à une cible (OPT_DLS_CS) en cours de réalisation soit autorisée, est déterminée en fonction de la cause d’élimination (OPT_DLS_CS_FORB_VAL) de la cible (OPT_DLS_CS) en cours de réalisation. Figure pour l’abrégé : figure : 1
Patent FR-3101872-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’objets non structurels en béton réalisés à partir de matières premières secondaires en vue d’obtenir des effets spécifiques
Inventor: SHANKLAND STEFAN
IPC: C04B18/16
Filed: 2019-10-11
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de réalisation d’un objet non structurel en béton présentant des singularités dans la masse ou en surface. La spécificité de l’invention réside dans la valorisation de caractéristiques esthétiques habituellement considérées comme des défauts dans la production d’objets en béton. Les caractéristiques esthétiques recherchées sont obtenues grâce à la mise en œuvre de bétons réalisés à partir de matières premières secondaires triées, réduites en granulats/poudre et mélangées aux autres constituants. Les « imperfections » obtenues lors de la mise en œuvre de ces bétons de recyclage peuvent rappeler les caractéristiques esthétiques retrouvées dans des roches « naturelles » ou dans des créations artisanales de pièces uniques : irrégularités des surfaces ou des strates, effets de bullage, ségrégation, microfissuration, hétérogénéité et discontinuité des teintes, etc. Les effets, propres à l’usage de matières premières secondaires, sont provoqués par une série de mesures techniques et matérielles utilisées au cours du processus de production. Les effets esthétiques recherchés ne remettent pas en cause les performances structurelles ou l’intégrité des réalisations.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3103712-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour un dispositif de fabrication additive
Inventor: DEVROE SÉBASTIEN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de filtration de gaz pour un dispositif de fabrication additive, le dispositif (1) de filtration comprenant une colonne (3) à plateaux (31) adaptée pour la mise en contact d’un gaz (A) à filtrer avec un fluide (B) de filtration, la colonne (3) comprenant :  - une première région d’extrémité (32) comprenant une entrée (33) du fluide propre (B1) en phase liquide et une sortie (34) de gaz filtré (A2),  - une deuxième région d’extrémité (36) comprenant une entrée (37) de gaz (A1) chargé de particules en suspension et une sortie (38) du fluide (B2) chargé desdites particules en suspension,   - une région intermédiaire (39) comprenant des moyens de mise en contact du fluide (B) en phase liquide et du gaz (A), le dispositif (1) comprenant en outre un dispositif de recyclage (53) du fluide (B2) chargé de particules en suspension pour capter les particules en suspension dans le fluide de filtration de sorte à le régénérer en fluide (B1) propre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107342-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur tri-fluides à plaques
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F3/08
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-09-02
Abstract: Échangeur de chaleur tri-fluides (1) comportant un empilement de plaques (20a, 20b, 20c, 30a, 30b, 30c) et :  un premier circuit de circulation (11) d’un premier fluide caloporteur entre un premier collecteur (11a) d’entrée et un premier collecteur (11b) de sortie du premier fluide caloporteur,un deuxième circuit de circulation (12) d’un deuxième fluide caloporteur entre un deuxième collecteur (12a) d’entrée et un deuxième collecteur (12b) de sortie du deuxième fluide caloporteur,un troisième circuit de circulation (13) d’un troisième fluide caloporteur entre un troisième collecteur (13a) d’entrée et un troisième collecteur (13b) de sortie du troisième fluide caloporteur,  l’empilement de plaques (20a, 20b, 20c, 30a, 30b, 30c) formant une alternance de premiers (A) et deuxièmes (B) espaces de circulation de fluide caloporteur empilés dans le sens de l’empilement de plaques (20a, 20b, 20c, 30a, 30b, 30c), le premier circuit (11) étant disposé au sein des premiers espaces de circulation (A) et les deuxième (12) et troisième (13) circuits étant disposés conjointement au sein des deuxièmes espaces de circulation (B).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105516-B1 (FR)
Title: Procédé de délestage de sorties d’une installation de production d’énergie électrique
Inventor: BOUKHARI KÉVIN
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de délestage contrôlé de sorties d’au moins une installation (1) de production d’énergie électrique comprenant au moins une source d’énergie renouvelable et au moins une batterie (5), les sorties étant classées selon au moins deux niveaux d’importance distincts, le procédé comprenant les étapes pour une journée donnée de :                                   A partir de prévisions météorologiques, prédire une énergie électrique potentiellement disponible en sortie de la source d’énergie renouvelable,                 Déduire au moins à partir de la prédiction de l’énergie électrique potentiellement disponible en sortie de la source d’énergie renouvelable, un crédit horaire de consommation électrique pour chaque niveau d’importance de sortie,                 Délester les sorties d’un niveau d’importance donné lorsque le crédit horaire de consommation électrique qui était attribué à ce niveau a été atteint tout en délestant en priorité les sorties d’un niveau d’importance moindre.                           FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3106288-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de l’évent d’une matrice de forgeage et procédé de mise en œuvre de ce dispositif
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B21J13/02
Filed: 2020-01-22
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de nettoyage de l’évent d’une matrice de forgeage et procédé de mise en œuvre de ce dispositif Un aspect de l’invention concerne un dispositif de nettoyage (100) d’un évent (20) d’une première matrice de forgeage (11) adaptée pour recevoir, entre ladite première matrice et une seconde matrice, un lopin de métal à mettre en forme pour produire une pièce métallique, ledit dispositif de nettoyage comportant :                                   une pompe (110) d’injection d’une solution aqueuse, adaptée pour injecter de la solution aqueuse dans l’évent (20),                 un générateur d’ultrasons (150), adapté pour générer des ondes ultrasonores dans l’évent (20),                  une prise d’air (140) adaptée pour assurer une mise à l’air libre de l’évent (20), et un système de vannes (130) pour commander alternativement au moins l’injection de solution aqueuse et d’ultrasons et la mise à l’air libre de l’évent (20).                           Un autre aspect de l’invention concerne un procédé de mise en œuvre de ce dispositif.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3099507-B1 (FR)
Title: Scènes de spectacles suspendues, avec systèmes d’ancrage et modules préfabriqués
Inventor: LE COUILLARD ERWAN
IPC: E04H3/28
Filed: 2020-02-14
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne des scènes de spectacles caractérisées en ce qu’elles comprennent un unique support principal (pouvant être le tronc d’un arbre) préférentiellement placé au centre de la scène. La présente invention concerne également le système d’ancrage au support principal, les modules de plancher et de toiture permettant de construire les scènes suspendues décrite présentement.
Patent FR-3107729-B1 (FR)
Title: Ligne d’échappement
Inventor: WESTERMANN ALEXANDRE
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-11-04
Abstract: Ligne d’échappement Ligne (1) d’échappement apte à transporter et à post traiter des gaz d’échappement, s’étendant depuis une entrée (2), connectable à un moteur à combustion interne (M), jusqu’à une sortie (3) débouchant à l’air libre, comprenant un catalyseur de conversion de monoxyde de carbone (8), apte à neutraliser le monoxyde de carbone à basse température.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109222-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un défaut d’isolation électrique entre une source d’énergie électrique et une masse électrique
Inventor: HALALCHI HOUSSEM
IPC: G01R31/52
Filed: 2020-04-14
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un défaut d’isolation électrique entre une source d’énergie électrique (20) et une masse électrique (30), au moyen d’un circuit (40) qui comporte un générateur de tension pilotable et une résistance électrique de mesure branchés en série entre une borne de la source d’énergie électrique et la masse électrique, et qui comprend également un moyen de mesure de la tension aux bornes de la résistance électrique de mesure, ledit procédé comportant des étapes d’établisse d’une tension non nulle, et de mesure de la tension aux bornes de la résistance électrique de mesure.   Selon l’invention, le procédé comporte en outre une étape de détermination de deux paramètres caractéristiques d’une perturbation affectant la détection du défaut d’isolation électrique, et de calcul d’un niveau de fiabilité de la détection du défaut d’isolation électrique en fonction de l’un au moins des deux paramètres.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110168-B1 (FR)
Title: Procédé pour produire des polymères à base de fluorure de vinylidène thermiquement stables et hautement cristallins
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: C08F216/14
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de polymérisation d'au moins un monomère comprenant un monomère de fluorure de vinylidène, le procédé comprenant la mise en contact de l'au moins un monomère avec un amorceur de polymérisation et un agent oxydant, l'amorceur de polymérisation répondant à la formule (I) :      (RfSO2  -)xMx  +        dans laquelle Rf est un groupement fluoroalkyle comprenant de 1 à 3 atomes de carbone ; et Mx+ est choisi parmi un cation monovalent, ou un cation divalent, ou un cation trivalent, ou un cation tétravalent.    Figure pour l’abrégé : Fig.   1
Patent FR-3112704-B1 (FR)
Title: Dispositif combiné de nettoyage et de brassage de cuve pour l’industrie agroalimentaire
Inventor: POUYANNE-LAFUSTE Félix
IPC: B08B13/00
Filed: 2020-07-24
Granted: 2024-01-12
Abstract: Un dispositif combiné de nettoyage et de brassage (16) de cuve pour l’industrie agroalimentaire, notamment pour alambic de distillation (12), comprend au moins un tube (20) creux muni d’au moins une buse (18). Le tube (20) est adapté pour mettre en communication de fluide la au moins une buse (18) avec une source de fluide de nettoyage, au moins une pale de brassage (24 ; 124 ; 126 ; 241 ; 242 ; 243) étant fixée sur ledit tube (20).  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113442-B1 (FR)
Title: Cellule de stockage d'énergie comprenant un séparateur composite pour initier un court-circuit
Inventor: DEBART AURELIE
IPC: H01M50/40
Filed: 2020-08-17
Granted: 2022-08-26
Abstract: Cellule de stockage d'énergie comprenant un séparateur composite pour initier un court-circuit Cellule (1) de stockage d'énergie, caractérisée en ce qu'elle comprend une anode (2), une cathode (3) et un séparateur (4) poreux agencé entre l'anode et la cathode, le séparateur comprenant une première couche (6) de matériau isolant du côté de l'anode, une deuxième couche (7) de matériau isolant du côté de la cathode et une grille (8) métallique agencée entre la première couche et la deuxième couche, la grille métallique comprenant deux bornes électriques (10A, 10B) et un rétrécissement de section (11) destiné à former un point chaud lorsqu'un courant électrique circule entre les deux bornes électriques.    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118667-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la distribution du temps de sejour dans un reacteur heterogene fluides/solides
Inventor: GUÉNIN ERWANN
IPC: G01N27/72
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention appartient au domaine de l’analyse, et notamment de la détermination de la distribution du temps de séjour dans un réacteur, de préférence pour des applications industrielles, et plus particulièrement les réacteurs hétérogènes fluides/solides. La présente invention se rapporte à un procédé de détermination de la distribution du temps de séjour dans un réacteur hétérogène fluides/solides, ainsi qu’à un traceur comprenant une association d’une particule de matériau granulaire et d’au moins une nanoparticule magnétique et son utilisation pour mesurer la distribution du temps de séjour dans un réacteur fluides/solides.
Patent FR-3120478-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un séparateur pour réacteur électrochimique et séparateur pour réacteur électrochimique
Inventor: GUENOT BENOIT
IPC: H01M8/0202
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de fabrication d’un séparateur pour réacteur électrochimique et séparateur pour réacteur électrochimique Le procédé de fabrication comprenant la fourniture d’une plaque séparatrice (14) comprenant une face de distribution (16) configurée pour canaliser un fluide le long d’une face d’un assemblage membrane-électrodes appliqué contre la plaque séparatrice (14), et l’application d’un film d’étanchéité (24) sur la face de distribution (16) de la plaque séparatrice (14) pour assurer l’étanchéité entre la plaque séparatrice (14) et l’assemblage membrane-électrodes (6) et/ou un autre séparateur (4) prenant l’assemblage membrane-électrodes en sandwich avec le séparateur (4), le film d’étanchéité (24) étant collé sur sa première face (24A) tournée vers la plaque séparatrice (14) pour adhérer à celle-ci et non-collant sur sa deuxième face (24B) opposée à la plaque séparatrice (14).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3124833-B1 (FR)
Title: Mousqueton amélioré et procédé de fabrication
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: F16B45/02
Filed: 2021-07-03
Granted: 2023-06-30
Abstract: MOUSQUETON AMÉLIORÉ ET PROCÉDÉ DE FABRICATION Le mousqueton comporte un corps (1) en forme de C et un doigt (2) monté mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture. Le doigt (2) est monté mobile en rotation par rapport au corps (1). Le doigt (2) définit une cavité (2a) recevant un ressort (4). Un poussoir (5) prenant appui sur le corps (1). Le ressort (4) installé dans la cavité (2a) du doigt (2) prend appui sur le doigt (2) et sur le poussoir (5) pour solliciter le doigt (2) vers la position de fermeture. Le ressort (4) est un ressort hélicoïdal s’étendant selon l’axe longitudinal de la cavité (2a). Le ressort (4) et le poussoir (5) sont montés fixement l’un sur l’autre pour former un ensemble monolithique.  Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3125739-B1 (FR)
Title: Machine d’enroulement filamentaire avec support tournant a plusieurs tetes d’enroulement
Inventor: FLOUVAT EMMANUEL
IPC: B29C70/16
Filed: 2021-08-02
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) d’enroulement filamentaire, en particulier sur un liner pour la fabrication de réservoirs, comprenant un système de déplacement (3) apte à entraîner en rotation un corps (9) autour de son axe longitudinal (A) et à effectuer un déplacement relatif du corps par rapport à des moyens d’enroulement. Les moyens d’enroulement (2) comprennent un support tournant (23), monté rotatif autour d’un axe de rotation (B), sur lequel sont montés au moins deux systèmes d’enroulement (20a, 20b), chaque système d’enroulement comprenant une tête d’enroulement (21a, 21b) associée à des moyens de stockage (22a, 22b), de sorte que, par rotation dudit support tournant autour de son axe de rotation (B), chaque système d’enroulement puisse être déplacé dans une position active pour l’enroulement de fibre par sa tête d’enroulement, et une position inactive dans laquelle un opérateur peut effectuer des opérations de maintenance.
Patent FR-3127224-B1 (FR)
Title: Produit renforcé comprenant une composition de caoutchouc à base d’un composé polyphénolique, une guanidine et au moins un composé péroxyde
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C08J5/04
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un produit renforcé à base d’au moins un élément de renfort métallique noyé dans une composition de caoutchouc, la composition de caoutchouc étant à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant majoritairement de la silice, un système de réticulation à base d’au moins un composé péroxyde, au moins un composé polyphénolique non élastomérique, le composé polyphénolique non élastomérique comprenant au moins trois cycles benzéniques, chacun étant porteur au moins de deux groupes hydroxyles vicinaux, et au moins un composé de la famille des guanidines et un article de caoutchouc comprenant un tel produit renforcé.
Patent FR-3128610-B1 (FR)
Title: Machine de travail du sol
Inventor: RAMBAUD FABRICE
IPC: A01B17/00
Filed: 2021-10-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant :- un châssis (2),- une pluralité de houes (5),- une pluralité de bras (6) porte-houe montés chacun, sur le châssis (2), à pivotement, autour d’un axe de pivotement horizontal transversal à la direction longitudinale du châssis (2).La machine (1) comprend au moins une dent (7) de travail du sol et l’un des bras (6) porte-houe et la dent (7) de travail du sol disposée au moins partiellement à l’arrière de la houe (5) du bras (6) pris par rapport au sens avant/arrière du châssis (2) sont reliés par une liaison (8) à pivotement pour permettre un déplacement de la dent (7) de travail du sol couplée audit bras (6) entre une position de travail rapprochée du sol et une position dite escamotée écartée du sol, et la machine (1) comprend au moins un organe (9) de verrouillage déverrouillable de ladite dent (7) en position escamotée.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2444431-B1 (FR)
IPC: A47D13/00
Filed: 1978-12-22
Granted: 1983-04-08
Abstract: The invention relates to a child's support assembly comprising a seat and a support stand. The support stand is a base with a large bottom part and a small top part which is hollowed out so as to receive a projecting part of the seat. The connection between the seat and the support stand is a removable one and is made by means of a locking finger controlled by a pedal working against a spring. The invention is applied in the production of articles for child's care.
Patent FR-2539369-B1 (FR)
Inventor: TARASSOFF SERGE
IPC: B61B7/00
Filed: 1983-01-17
Granted: 1986-03-07
Abstract: Gondola lift or chairlift with carriages supporting a gondola or a chair and having a grip for coupling on a continuously moving cable. In the terminals the carriages uncoupled from the cable run without stopping on a transfer rail. The carriages are regularly spaced and the transfer rail comprises a rail section equipped with a rhythm device which controls the release of the carriages at regular time intervals.
Patent FR-2540127-B1 (FR)
IPC: C08F236/04
Filed: 1983-01-28
Granted: 1985-03-29
Abstract: The present invention provides a cationic latex of copolymers based on conjugated dienes, formed by the steps of preparing an aqueous dispersion of particles by reacting at least one unsaturated tertiary nitrogen compound not capable of being hydrolyzed in an acid or alkaline medium with an aqueous emulsion reaction medium, containing cationic species, of at least one non-ionic monomer capable of being copolymerized with the non-hydrolyzable unsaturated nitrogen compound to form synthetic polymers and at least one substance which generates cationic species capable of chemically binding with the synthetic polymers; the non-ionic monomer being converted to polymer in the reaction in a degree of up to at least about 30%; and polymerizing, in the aqueous dispersion, at least one conjugated diene or a mixture of conjugated dienes and at least one non-ionic monomer in the presence of an initiator selected from the group consisting of an uncharged initiator and a cationic charge-generating initiator.
Patent FR-2561294-B1 (FR)
Inventor: GIRARD JOEL
IPC: E05B35/00
Filed: 1984-03-14
Granted: 1986-10-03
Abstract: A key comprises a key body provided with at least one translatably movable plunger able to be displaced in a housing provided in the key, the plunger being intended to co-operate with a positioning member provided in the recess of a rotor so as to project from its recess and to push a movable pin of the rotor into a position permitting rotation of the barrel rotor relative to the stator. The key comprises in its head a constricted zone, and the recess of the movable plunger is provided in this constricted zone.
Patent FR-2630871-B1 (FR)
IPC: H04B17/00
Filed: 1988-04-29
Granted: 1994-03-18
Abstract: According to this method, on transmission, the signal S1(t) from a low-rate digital channel is added to that S2(t) from a high-rate digital channel by over-modulation or superposition means (13) which generate a composite transmission signal S(t). On reception, the signal S2(t) from the high-rate digital channel is recovered thanks to regeneration means (24) operating on the composite transmission signal S(t). The signal S1(t) from the low-rate digital transmission channel is recovered thanks to means (25) for subtracting the composite transmission signal S(t), previously filtered by a first low-pass filter (31), and the regenerated signal S2(t) from the high-rate digital channel, previously filtered by a second low-pass filter (33).
Patent FR-2794266-B1 (FR)
Inventor: DOSSETTO LUCILE
IPC: G06K19/077
Filed: 1999-05-25
Granted: 2002-01-25
Abstract: In a method for the production of a portable integrated circuit electronic device, an integrated circuit chip is transferred onto a dielectric support and connected to a metal grid comprising contact pads and connection pads. A housing is created for the chip on a metal grid by arching the grid. The dimensions of the housing enable the housing to accommodate the thickness of the card and the contact pads thereof. The grid is laminated on the dielectric support, whereby each contact pad of the card can be placed opposite to and in contact with the connection pads of the grid.
Patent HR-P970600-B1 (HR)
Title: Process and apparatus for drilling and covering a bore with a layer
Inventor: BOEHM KARL
IPC: E21B10/64
Filed: 1997-11-12
Abstract: In a process for drilling, in particular rotary percussion or percussion drilling, and lining holes in the ground or rocks, a hole (13) is percussion and/or rotation drilled by a cutter (1, 2, 3) mounted on boring rods (9) and a lining is formed by a jacket tube (5). During drilling, at least one jacket tube (5, 5') coupled to the cutter (1, 2) is drawn in the axial direction by the cutter (1, 2, 3) into the bore hole (13) and once drilling is finished, the cutter (3) is at least partially removed from the jacket tube (5, 5') together with the boring rods (9). In a device for drilling, in particular percussion or rotary percussion drilling, and lining holes in the ground or rocks, a cutter (1, 2, 3) mounted on boring rods (9) drills a bore hole by percussion and/or rotary drilling. The cutter (1, 2, 3) is divided in the radial direction. At least one jacket tube (5, 5') which surrounds the boring rods (9) is located at the end of the cutter (3) away from the drilling surface, around the outer circumference of the cutter (3), and is form-fittingly joined to the cutter (1) by at least one coupling element (6) so as to be drawn in the longitudinal direction of the bore hole (13).