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Patent FR-2949326-A1 (FR)
Title: Composition, useful as care- and/or sun protection product, comprises UV filter system comprising dibenzoylmethane derivative, UV filter of lipophilic 2-hydroxybenzophenone and a siliceous-s-triazine compound, in medium
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2009-08-28
Abstract: Composition (A) comprises: at least one UV filter system in a medium, where the UV filter system comprises (i) at least one dibenzoylmethane derivative; (ii) at least one UV filter of lipophilic 2-hydroxybenzophenone; (iii) at least one siliceous-s-triazine compound (I) or its tautomeric forms, where (I) contains silane units and organosiloxane groups. Composition (A) comprises: at least one UV filter system in a medium, where the UV filter system comprises (i) at least one dibenzoylmethane derivative; (ii) at least one UV filter of lipophilic 2-hydroxybenzophenone; (iii) at least one siliceous-s-triazine compound of formula (D-Si(R) a1-O (3-a 1)/2) (I) or its tautomeric forms, where (I) contains silane units of formula (-A-(Si)(R) a1(O) 3-a1/2), and organosiloxane group of formula (R b-Si(O) 4-b/2). R : 1-2C alkyl, phenyl, 1-2C alkoxy, OH, or trimethylsilyloxy, preferably methyl; a1 : 1-3, preferably 1 or 2; D : s-triazine group of formula (II); R 11-10C alkyl (optionally unsaturated and optionally containing 5-6C cycloalkyl), where (C=O)OR 1may be ortho, meta or para to the amino group, preferably para to the amino group; R 2H, OH, 1-4C alkyl, or methoxy; A : methylene, -[CHSi(CH 3) 3]-, or group of formula (-Z-CHW 1>-CH 2-) (III), (-Z-CHCH 3-) (IV), (-Z-CH=CH-) (V), or (-Z-C(=CH 2)-) (VI); Z : 1-3C alkylene diradical, preferably -CH 2-; W 1>H (preferred), OH or 1-3C alkyl; and b : 1-3. An independent claim is included for method for photostabilization, against radiation, of at least one dibenzoylmethane derivative filter by using at least one UV filter of lipophilic 2-hydroxybenzophenone and at least a silicon-s-triazine substituted with at least two aminobenzoate groups. [Image].
Patent FR-2950743-A1 (FR)
Title: Amelioration de la selectivite d'un coupleur bi-bande
Inventor: DUPONT FRANCOIS
IPC: H01P5/18
Filed: 2009-09-28
Abstract: L'invention concerne un coupleur bi-bande directif (1) en lignes distribuées comportant : une première ligne conductrice (2L) entre des premier (IN ) et deuxième ports, destinée à véhiculer un signal à transmettre dans une première bande de fréquences ; une deuxième ligne conductrice (3L) couplée à la première ; une troisième ligne conductrice (2H) entre des troisième (IN ) et quatrième ports, destinée à véhiculer un signal à transmettre dans une bande de fréquences supérieure à la première ; une quatrième ligne conductrice (3H) couplée à la troisième ; et au moins un diplexeur (5) reliant, côté deuxième et quatrième ports, les extrémités respectives des deuxième et quatrième lignes à un cinquième port (ISO).
Patent FR-2954074-A1 (FR)
Title: Article culinaire comprenant un revetement externe antiadhesif, comportant un decor au niveau du fond externe
Inventor: VOISIN LAURENT
IPC: A47J36/02
Filed: 2009-12-23
Abstract: la présente invention concerne un article culinaire (1) comprenant un support métallique sous forme de calotte (2), dont la face extérieure est pourvue d'un revêtement externe (3) antiadhésif (notamment à base de PTFE) avec un décor (33) au niveau du fond extérieur. Il s'agit en particulier d'un décor sérigraphié à base de PTFE adapté à l'enduction des fonds extérieurs d'articles culinaires préformés. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article (1).
Patent FR-2961347-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a multiplication d'electrons
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image, et plus particulièrement ceux qui sont destinés à recueillir des images à bas niveau de luminance. On propose un capteur d'image à pixels actifs, chaque pixel comprenant, à la surface d'une couche active semiconductrice (12), une région de photodiode (PHD) adjacente à une grille de transfert (TR) elle-même adjacente à une région de stockage de charges (18), la grille de transfert autorisant, lorsqu'elle reçoit une impulsion de transfert, le transfert de charges de la région de photodiode vers la région de stockage. La région de photodiode est adjacente à une grille d'accélération (GA) isolée de la couche active semiconductrice. Des moyens de commutation sont prévus pour appliquer à la grille d'accélération, pendant une phase d'intégration précédant l'impulsion de transfert, une série d'alternances d'un potentiel haut et d'un potentiel bas induisant un champ électrique alternativement dans un sens et dans l'autre entre la région de photodiode et la région de couche active située sous la grille d'accélération. Les impacts avec les atomes du réseau créent des électrons secondaires, ce qui augmente la sensibilité du capteur.
Patent FR-2963633-A1 (FR)
Title: Ferrure en applique comportant une bride de fixation
Inventor: LAFOURCADE PASCAL
IPC: E05B9/08
Filed: 2010-08-03
Abstract: L'invention concerne une ferrure (10), notamment une poignée de crémone, montée en applique sur un profilé (24) creux d'un ouvrant et fixée par au moins un dispositif de fixation (16) comportant une bride (17) munie d'un ergot (19) radial, entrainée en rotation par une tige (21), entre une position d'effacement dans laquelle la bride peut être engagée dans une lumière (26) découpée dans une paroi ou toile (25) du profilé et une position de serrage dans laquelle l'ergot (19) vient en butée contre un organe (23) de butée conjuguée et où une rotation complémentaire de la tige (21) entraine le serrage de la toile (25) entre l'ergot (19) et la face d'appui (12) de la ferrure.
Patent FR-2964789-A1 (FR)
Title: Circuit intégré comportant un dispositif a élément mobile vertical intégré dans un substrat de support et procédé de réalisation du dispositif a élément mobile
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: H01L21/027
Filed: 2010-09-10
Abstract: Le circuit intégré comporte un substrat de support (1) ayant des première et seconde faces principales (2a, 2b) opposées. Une cavité traverse le substrat de support (1) et relie les première et seconde faces principales (2a, 2b). Le circuit intégré comporte un dispositif à élément mobile (5) dont l'élément mobile (6) et un couple d'électrodes (7) associées sont inclus dans une cavité. Un nœud d'ancrage de l'élément mobile (6) est localisé au niveau de la première face principale (2a). Le circuit intégré comprend une première puce (3) élémentaire disposée au niveau de la première face principale (2a) et connectée électriquement au dispositif à élément mobile (5).
Patent FR-2965695-A1 (FR)
Title: Progressive bias cylinder for line array used for large audiences in public address system, has threaded axle screwed in cage to adjust angular spacing between array elements, and angular graduations allowing direct reading of angle
Inventor: WEYANT MARC PIERRE MARCEL
IPC: H04R5/02
Filed: 2010-10-04
Abstract: The cylinder has a fixed axle i.e. reverse pitch threaded axle (1), screwed in a rotative cage i.e. operating cage (2), for finely adjusting an angular spacing between constitutive elements of a line array. Etched or secured angular graduations (3) allow adjustment and direct reading of angle to be established. Safety stop devices i.e. semi-stop cylinders (4), prevent complete unscrewing of the threaded axle. A bidirectional ratchet system is extended by a foldable lever.
Patent FR-2966334-A1 (FR)
Title: Infusion preparing apparatus for use at home or outside, has inlet port that comprises valve, where inlet port is open, and valve is maintained by water pressure and provides clearance between inlet port and brewing chamber
Inventor: NIELSEN HENRIK
IPC: A47J31/32
Filed: 2010-10-26
Abstract: The apparatus has an inlet port (7) that comprises a valve (16). The inlet port is open to allow filling of water in a kettle. The inlet port is provided in a temporary closure position in which a load (6) and a closure part (8) are present, and in an infusion position in which the kettle is returned to start an infusion phase. The valve is maintained by water pressure and provides a clearance (J) between the inlet port and a brewing chamber.
Patent FR-2956495-A1 (FR)
Title: Procede de numerisation d'un signal analogique par un convertisseur analogique-numerique de frequence de shannon determinee
Inventor: GEREZ VALERIO
IPC: G06F17/10
Filed: 2010-02-18
Abstract: Un procédé de formation d'un spectre global (Sg) d'un signal analogique (A) à numériser, dans lequel : - on échantillonne, avec un premier convertisseur analogique-numérique (21, 22) de fréquence de Shannon déterminée (Fs), le signal analogique (A) pour obtenir un spectre de repliement (Sr), le signal analogique (A) n'ayant pas été préalablement filtré par un filtre anti-repliement ; - on soustrait au spectre de repliement (Sr) un spectre de base (Sb) pour obtenir un spectre replié (Sre), le spectre de base (Sb) correspondant à un spectre sans repliement dudit signal analogique; - on calcule un spectre déplié (Sd) à partir du spectre replié (Sre) en fonction de la fréquence de Shannon (Fs) du convertisseur (21, 22); - on concatène le spectre de base (Sb) avec le spectre déplié (Sde) pour former le spectre global (Sg) du signal analogique (A).
Patent FR-2957293-A1 (FR)
Title: Installation d'extrusion d'une gaine en matiere plastique
Inventor: GUIGNON MICKAEL
IPC: B29C48/09
Filed: 2010-03-09
Abstract: L'invention concerne un installation d'extrusion (10) comprenant une vis d'extrusion (12) apte à fournir un matériau plastique visqueux ramolli à chaud et une tête d'extrusion (14). Ladite tête d'extrusion comprenant une chambre annulaire (24) apte à recevoir ledit matériau plastique visqueux. Ledit matériau plastique visqueux fourni par ladite vis d'extrusion présentant à température constante une viscosité apte à évoluer d'une valeur µi, à une valeur constante µcst durant une période donnée, µcst > µi, ladite installation comprend en outre une chambre tampon (16) installée entre ladite vis d'extrusion(12) et ladite tête d'extrusion (14) pour stocker ledit matériau plastique visqueux pendant ladite période donnée et pour lui permettre d'atteindre ladite valeur de viscosité µcst avant l'injection à l'intérieur de ladite tête d'extrusion (14).
Patent FR-2958281-A1 (FR)
Title: Device for dephosphation of wastewater with vertical downward or upward flow, comprises two layers of granular material made natural phosphated rock, and a layer of sand or gravel, where the natural phosphated rock is apatite
Inventor: ESSER DIRK
IPC: C02F1/28
Filed: 2010-04-06
Abstract: The device for dephosphation of wastewater with vertical downward or upward flow, comprises two layers of granular material made natural phosphated rock, where the granular material has a granulometry of 0.3 mm, and a layer C1 of sand or gravel. The natural phosphated rock is apatite. The granular material layers are placed at a surface of the device, separated by the C1 layer and have a dimension of d 50of 0.1-0.2 mm. The device is (non)saturated with water, and planted with reeds. The C1 layer has a particle size of 0.1-8 mm.
Patent FR-2949344-A1 (FR)
Title: Vaccins de protection contre la grippe
Inventor: STOHR KLAUS
IPC: A61K31/16
Filed: 2010-04-27
Abstract: Méthodes pour produire des vaccins contre la grippe. Les méthodes utilisent une souche H1N1 de virus de la grippe A avec une hémagglutinine qui est plus étroitement apparentée à la SEQ ID NO: 1 qu'à la SEQ ID NO: 3. Le vaccin peut être adjuvanté avec un adjuvant sous forme d'émulsion d'huile dans de l'eau.
Patent FR-2962396-A1 (FR)
Title: Equipement mobile pour le tansfert et le deplacement notamment de meubles
Inventor: GARDETTE JEAN-LOUIS
IPC: B62B3/06
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'équipement mobile pour le transfert et le déplacement de charge(s) est remarquable en ce qu'il comprend une structure roulante formant portique (S) définissant un volume intérieur, la dite structure comprenant un cadre inférieur en "U"(1), horizontal et ouvert sur trois de ses côtés et en ce que à chacune des extrémités angulaires du dit cadre (1) sont disposés des montants verticaux (2) reliés entre eux à leur partie supérieure par un cadre (3), et en ce que le cadre (1) présente sur deux côtés transversaux verticalement des colonnes de guidage (6), et en ce que le cadre (1) reçoit dans son espace intérieur une plate-forme élévatrice (7) agencée pour recevoir et prendre appui sur la base profilée d'au moins une charge (M) disposée sur un support de charge(s) à déplacer, et en ce que la plate-forme élévatrice (7) est susceptible d'être déplacée verticalement par un mécanisme disposé à partir de la structure portique (S) et de son cadre supérieur.
Patent FR-2965857-A1 (FR)
Title: Device for controlling flow of cooling air of engine of motor vehicle, has frames with standard parts and parts provided with respect to determined configuration of motor vehicle, where parts are assembled with each other
Inventor: FREY STEPHANE
IPC: F01P7/10
Filed: 2010-10-07
Abstract: The device (10) has closed frames (12) defining air passages (14) and a set of closing flaps (16) closing the air passages. The frames have standard parts (20) and parts (22) provided with respect to determined configuration of a motor vehicle. The parts are assembled with each other. The standard parts of the frames include lower interface elements (56, 58) for fixing the standard part on an engine and cross beams of the vehicle. Each lower element includes a longitudinal rib (66) projected toward the bottom from a lower wall (40) of the frames.
Patent FR-2976150-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de diodes electroluminescentes a tres grande dynamique de luminance pour ecran de visualisation
Inventor: SCHOU GUY
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-06-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de commande en luminance des dispositifs d'éclairage comprenant des diodes électroluminescentes. Le dispositif de commande (10) est piloté par un signal d'entrée cyclique (S ) de période déterminée, chaque période comportant un temps d'activation (TA) représentatif d'un niveau de luminance déterminé. Le dispositif de commande comprend des moyens électroniques analogiques (11) générant un second signal de commande (S ) de l'intensité du courant électrique traversant les diodes électroluminescentes, l'amplitude du second signal de commande étant une fonction croissante du temps d'activation de façon que la combinaison du signal d'entrée cyclique et du second signal appliqués sur les diodes électroluminescentes donnent une dynamique de luminance supérieure à la dynamique du signal d'entrée cyclique.
Patent FR-2972492-A1 (FR)
Title: Turbomachine e.g. turbojet engine, of aircraft, has compressor connected to diffuser for feeding combustion chamber, and sensor connected to monitoring unit for monitoring, regulating and/or controlling turbomachine
Inventor: BRUNET ANTOINE ROBERT ALAIN
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-03-08
Abstract: The turbomachine has a compressor (10) connected to a diffuser (20) for feeding an annular combustion chamber. Check valves (40, 42) comprise flaps (43) moving between an open position maintained by air flow supplied by the compressor, and a closed position in which return of air to the compressor through the valves during pumping is prevented. The valves are equipped with a sensor for detecting pressure difference between downstream and upstream areas of the valves. The sensor is connected to a monitoring unit (64) for monitoring, regulating and/or controlling the turbomachine.
Patent FR-2976639-A1 (FR)
Title: Mousqueton de securite
Inventor: TARDIF SEBASTIEN
IPC: F16B45/02
Filed: 2011-06-16
Abstract: Ce mousqueton de sécurité (2) comprend un corps (3) comportant une portion centrale (3a) prolongée à ses extrémités respectivement par une première branche (3b) en forme de crochet munie d'une partie de retenue et une deuxième branche (3c), la première branche comportant une partie de retenue (4), et un doigt de fermeture (5) monté pivotant sur la deuxième branche (3c) du corps autour d'un axe de pivotement (A), entre des positions de fermeture et d'ouverture du mousqueton. La partie de retenue (4) comporte une portion d'extrémité (4a) effilée présentant, vue de côté, une forme générale de pointe. La partie de retenue (4) est conformée de telle sorte que, lorsque le mousqueton s'étend sensiblement perpendiculairement audit support plan, et les première et deuxième branches (3b, 3c) du mousqueton sont en appui sur ledit support plan, l'extrémité libre de la portion d'extrémité (4a) forme la zone d'appui de la première branche sur ledit support plan.
Patent FR-2977228-A1 (FR)
Title: Bicycle, has supporting rod supporting portion of lighting device arranged to illuminate toward back of bicycle, where portion of device is integrated into rod of saddle such that rod is slide along entire length in tube of frame
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62J6/20
Filed: 2011-06-29
Abstract: The bicycle has a saddle (1) fixed on a supporting rod (2) fitted in an adjustable manner in a tube (3) of a bicycle frame. The supporting rod supports a portion of a lighting device arranged to illuminate toward back of the bicycle. The portion of the lighting device is integrated into the rod of the saddle such that the rod is slide along an entire length in the tube of the bicycle frame. The portion of the lighting device is provided with a light guide (5) or electroluminescent strip embedded in a groove (7) formed on an outer surface of the rod.
Patent FR-2978396-A1 (FR)
Title: Structure interieure de vehicule retro eclairee
Inventor: OEUVRARD JEAN FRANCOIS
IPC: B60Q3/02
Filed: 2011-07-26
Abstract: Cette structure comprend : - une structure interne (3) ; - un revêtement externe (5) lié à la structure interne (3), le revêtement externe (5) présentant au moins une zone translucide (37) ; - une source lumineuse (7) ; La source lumineuse (7) comprend un tissu souple (25) dans lequel est entrelacée une pluralité de fibres optiques (29), plaqué contre une face interne (15) du revêtement externe (5) tournée vers la structure interne (3).
Patent FR-2980565-A1 (FR)
Title: Procede et installation de refrigeration
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25B9/10
Filed: 2011-11-24
Abstract: Installation de réfrigération d'une même application (1) au moyen d'un seul réfrigérateur/liquéfacteur (L/R) ou de plusieurs réfrigérateurs/liquéfacteurs (L/R) disposés en parallèle, le ou les réfrigérateurs/liquéfacteurs (L/R) utilisant un gaz de travail de même nature ayant une faible masse molaire, chaque réfrigérateur/liquéfacteur (L/R) comprenant une station (2) de compression du gaz de travail, une boîte froide (3) destinée à refroidir le gaz de travail en sortie de la station (2) de compression, la station (2) de compression comprenant uniquement des machines de compression du type à vis lubrifiées (EC1, EC2, EC3) et des systèmes (4, 14) de déshuilage du fluide de travail en sortie des machines de compression (EC1, EC2, EC3), et en ce que la station (2) de compression comprend une pluralité de machines de compression (EC1, EC2, EC3) définissant plusieurs niveaux (VLP, LP, MP, HP, HP1, HP2) de pression pour le fluide de travail, la station de compression comprenant au moins deux machines de compression (EC2, EC3) définissant au moins deux niveaux de pression (MP, HP) croissant au-dessus du niveau de pression (VLP/LP) du fluide en entrée de la station (2) de compression, deux machines (EC1, EC2) de compression principales étant disposées en série et définissant à leur sortie de fluide respective des niveaux de pression respectivement dit « bas » (LP) et « haut » (HP), une autre machine de compression (EC3) secondaire étant alimentée en entrée par du fluide issu des boîtes froides (3) à un niveau de pression dit « moyen » (MP) intermédiaire entre les niveaux bas (LP) et haut (HP), cette machine de compression secondaire (EC3) définissant à sa sortie de fluide également un niveau de pression « haut » (HP).
Patent FR-2973077-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression comportant un moteur
Inventor: AMBLARD ALAIN
IPC: F02M61/16
Filed: 2011-12-12
Abstract: La présente invention se rapporte principalement à un régulateur de pression pour dispositif d'injection diesel, à un dispositif d'injection diesel, avantageusement de type haute pression, à un moteur diesel muni d'un tel dispositif d'injection ainsi qu'à un véhicule comportant un tel moteur diesel. L'invention a pour objet un régulateur comportant une entrée (5) susceptible d'être connecté à un accumulateur d'un dispositif d'injection de gazole d'un moteur diesel, une sortie (7) susceptible d'être reliée à un organe basse pression, des moyens d'obturation commandables susceptibles d'être entraînés par un actuateur (13) entre une première condition dans laquelle l'entrée (5) et la sortie (7) sont isolées hermétiquement et une deuxième condition dans laquelle l'entrée (5) est connectée à la sortie (7), une pluralité de volumes (21, 23, 25) disposés du côté des moyens d'obturation munis de la sortie (7) caractérisé en ce qu'il comporte un canal (27.1, 27.2) d'équilibrage de pression, reliant entre elles au moins deux (25, 23 ; 25,21 ; 25, 21, 23) desdits volumes (21, 23, 25). La présente invention s'applique notamment à l'industrie automobile et du poids lourd. La présente invention s'applique principalement à l'industrie du moteur diesel.
Patent FR-2983730-A1 (FR)
Title: Composition, useful for skin and hair care and for treating keratinous materials including mucosa, lips, scalp, eyelashes and eyebrows, comprises a combination of scleroglucan and carob in a specific weight ratio
Inventor: BIGANSKA OLGA
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-12-12
Abstract: Composition comprises a combination of scleroglucan and carob, where a weight ratio of scleroglucan and carob is 80/20 to 60/40.
Patent FR-2968379-A1 (FR)
Title: Collier de fixation sans vis a montage rapide
Inventor: KRZYWDZIAK ALAIN
IPC: F16B2/06
Filed: 2012-01-23
Abstract: La présente invention concerne un collier double de fixation pour tuyauterie ou analogue, caractérisé en qu'il forme, lorsque le double collier est déplié, deux demi-colliers inférieurs reliés au centre et deux demi-colliers supérieurs à chaque extrémité. Chaque demi-collier inférieur est complémentaire du demi-collier supérieur adjacent. Chaque demi-collier forme au moins un logement de forme concave partiellement tubulaire prévu pour le passage de la tuyauterie ou analogue lorsqu'un ou deux demi-colliers complémentaires sont assemblés. Chaque demi-collier supérieur s'étend vers l'extérieur pour former une première patte se prolongeant par une languette de largeur inférieure à celle de ladite patte, la languette comportant un premier moyen de fixation. Chaque demi-collier inférieur s'étend pour former une autre patte comportant une ouverture comportant un second moyen de fixation destiné à coopérer avec le premier moyen de fixation.
Patent FR-2986903-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit integre comprenant des vias traversant le substrat
Inventor: BOUCHOUCHA MOHAMED
IPC: H01L21/768
Filed: 2012-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un circuit intégré, comprenant les étapes suivantes : former des composants électroniques sur une première face (10f) d'un substrat (10) ; former un empilement de niveaux d'interconnexion (14) sur ladite première face (10f) , chaque niveau d'interconnexion comprenant des pistes conductrices (40) séparées par un matériau isolant (42) ; former au moins un trou (26) à partir d'une seconde face (10b) du substrat (10), le trou s'arrêtant sur une des pistes conductrices (40) ; déposer, sur les parois et le fond du trou, une couche conductrice (28) et remplir l'espace restant d'un matériau de remplissage (30) ; et former, dans un niveau d'interconnexion ou en surface de l'empilement d'interconnexion (14), et en regard du trou, au moins une région (50) en un matériau présentant un module élastique supérieur à 50 GPa et une élongation à la rupture supérieure à 20 %, isolée des pistes conductrices (40).