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Patent FR-3095189-B1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion pour aerodyne a voilure tournante et a decollage et atterrissage verticaux, et aerodyne comprenant au moins un tel dispositif de propulsion
Inventor: GAUTIER PIERRE
IPC: B64C29/00
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-03-26
Abstract: Dispositif de propulsion (1) pour aérodyne à voilure tournante et décollage et atterrissage verticaux, comprenant un châssis (4) creux et des rotors coaxiaux contrarotatifs (2, 3) à pales à pas fixe (22, 32). Les moyens d’entraînement en rotation de chaque rotor (2, 3) comprennent des moyens moteurs et, pour chaque rotor (2, 3), une partie rotative apte à tourner autour de l’axe de lacet (A1), située dans l’ouverture centrale du rotor (2, 3) respectif et reliée à ce dernier par une liaison rotule à doigt, dont le centre est l’intersection du disque rotor respectif et de l’axe de lacet (A1) et dont la rotation interdite est celle autour de l’axe de rotation du rotor (2, 3). Des moyens (6) commandent l’inclinaison les rotors (2, 3) autour des axes de roulis (A2) et de tangage (A3). Aérodyne équipé du dispositif de propulsion (1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3099198-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de sécurité, notamment pour un élément de bagage
Inventor: BOSSI PIERRE
IPC: E05B65/52
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fermeture à glissière comprenant un curseur (115, 116) pourvu d’une tirette (113) comportant à son extrémité un œillet de verrouillage ; un verrou (120) comprenant des moyens de verrouillage aptes à coopérer avec l’œillet de la tirette de sorte à solidariser et désolidariser ledit œillet dudit verrou, caractérisé en ce que le verrou comprend un couvercle (220), mobile entre une position fermée et une position ouverte, apte à couvrir, dans la position fermée, l’extrémité de la tirette solidarisée avec le verrou, et à découvrir cette extrémité dans la position ouverte, ledit couvercle étant verrouillé en position fermée lorsque les tirettes sont verrouillées dans le verrou.  L’invention concerne également un élément de bagage pourvu d’un tel dispositif de fermeture à glissière.
Patent FR-3100753-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un element de facade de refroidissement de vehicule automobile
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: B60K11/04
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’un élément de façade de refroidissement (R) de véhicule automobile et comportant une protubérance (13) dans laquelle est aménagée un logement oblong (11) recevant un pion (3) en saillie de l’élément de façade de refroidissement (R), ledit pion (3) étant déplaçable en translation de manière guidée à partir ladite première position de réception, caractérisé en ce que ledit logement oblong (11) comporte une ouverture (12) agencée sur le bord inférieur (13a) de ladite protubérance (13), ladite ouverture (12) comprenant un premier organe comportant un premier volet et un second organe comportant un second volet et lesdits premier et second volets étant aptes à se mouvoir en rotation uniquement vers l’intérieur dudit logement oblong (11) lorsqu’on introduit ledit pion (3) dans ledit logement oblong (11). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101785-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de clubs de golf
Inventor: SAAB NAGI
IPC: A63B55/40
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif (1) de rangement de clubs de golf comprenant une structure (2) de rangement présentant à l’état dressé une partie (3) supérieure équipée d’une poignée et une partie (5) inférieure apte à être équipée de roues, la partie (3) supérieure de la structure (2) délimitant une pluralité d’emplacements de rangement des clubs de golf, au moins certains des emplacements étant disposés côte à côte à la manière d’un râtelier, et comprenant un passage traversant fendu longitudinalement.  Le dispositif (1) est portable et chaque passage traversant fendu de ladite série d’emplacements est, à l’état dressé de la structure (2) de rangement, surmonté d’un espace de réception apte à recevoir la tête dudit club de golf, cet espace de réception étant séparé de l’espace de réception d'un emplacement de rangement adjacent à passage traversant fendu qui le jouxte par un élément séparateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100959-B1 (FR)
Title: Pipe à eau portative
Inventor: HELOU BADRI
IPC: A24F1/30
Filed: 2020-01-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Pipe à eau portative L’invention concerne une pipe à eau (10) portative qui comprend un enrouleur (9) permettant de ranger un tuyau d’aspiration (8) souple, dans la pipe elle-même, sans écrasement ni déformation excessive du tuyau. L’enrouleur comporte un tube cylindrique pourvu extérieurement d’une nervure qui entoure plusieurs fois le tube cylindrique en formant une hélice, de manière à pouvoir guider un tuyau d’aspiration (8) souple lors de l’enroulement du tuyau d’aspiration sur le tube cylindrique ; la pipe à eau comprend un corps principal conformé de manière à pouvoir y loger l’enrouleur, ainsi que le tuyau d’aspiration enroulé sur l’enrouleur. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3106830-B1 (FR)
Title: Anticorps anti-protéine G alpha
Inventor: DUPUIS ELODIE
IPC: G01N33/532
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-02-11
Abstract: Anticorps anti-protéine G alpha L’invention concerne des anticorps ou fragment d’anticorps capable de se lier à la protéine G alpha, des séquence d’acides nucléiques codant pour l’anticorps, des vecteurs comprenant la séquence d’acides nucléiques, des cellules comprenant le vecteur ou la séquence d’acides nucléiques et une trousse de réactifs comprenant (i) l’anticorps ou le fragment d’anticorps ou la composition et (ii) une source de GTP marqué avec un membre d’un couple de partenaires de RET.
Patent FR-3096407-B1 (FR)
Title: Moteur turbine à gaz
Inventor: BEMMENT CRAIG W
IPC: F02C3/10
Filed: 2020-05-05
Granted: 2023-03-24
Abstract: Moteur à turbine à gaz La présente invention concerne un moteur à turbine à gaz pour un aéronef, le moteur à turbine à gaz (10) comprenant : un noyau central (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14) et un arbre central (26) reliant la turbine au compresseur ; une soufflante (23) située en amont du noyau central, la soufflante comprenant une pluralité d'aubes de soufflante ; et une nacelle (21) entourant le noyau central (11) et définissant un conduit de dérivation (22) et une tuyère d'échappement de dérivation (18), dans lequel le moteur à turbine à gaz (10) est configuré de telle sorte qu'un premier rapport de vitesse entre une vitesse axiale de flux d'échappement à partir de la turbine et une vitesse axiale de flux d'échappement en expansion totale à partir de la tuyère d'échappement de dérivation est supérieur à environ 0,655 dans des conditions de poussée maximale au décollage.  [Figure 1]
Patent FR-3110448-B1 (FR)
Title: Cerceau de jeu démontable à rigidité améliorée
Inventor: INCAGNOLI PHILIPPE
IPC: A63B19/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un cerceau démontable (1) formé par un assemblage de deux demi-cerceaux (1A, 1B) chacun formé par un assemblage de secteurs de cerceau (7A, 7B, 7C, 7X, 7Y, 7Z) de sorte que deux secteurs de cerceau adjacents (7A, 7B) sont attachés ensemble et à un secteur opposé (7X) de manière amovible par des moyens de clippage (9), dont au moins un moyen de clippage de corps (9A) pour le demi-cerceau opposé, caractérisé en ce que les secteurs de cerceau comprennent un moyen de clippage d’extrémité (9B ; 9C, 9D) à une extrémité (8) et des moyens de renfort de clippage d’extrémité (9C, 9D ; 10).  L’invention concerne en outre un secteur et une méthode correspondants.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115262-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de contact multipoint et procédé
Inventor: PORTE FLORIAN
IPC: G01L1/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif de détection de contact multipoint et procédé Dispositif de détection de contact multipoint (1), comportant :  Au moins deux structures sensibles (20) capacitives ou inductives, associées à des zones de détection primaires respectives d’une surface qu’une personne est susceptible de contacter, ces structures sensibles étant positionnées avec un écart suffisamment faible entre elles pour définir au moins une zone de détection intermédiaire que la personne est susceptible de contacter tout en exerçant une perturbation capacitive ou inductive sur les structures sensibles adjacentes,un circuit de traitement (3) configuré pour détecter pour chaque structure sensible (20) une perturbation induite par la venue de la personne à proximité ou à son contact et localiser la ou les régions de la surface avec laquelle ou lesquelles la personne vient en contact relativement aux zones de détection primaires et intermédiaire(s).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116012-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité à peau étanche étirable et système d’application associé
Inventor: PLANTARD NICOLAS
IPC: B05C11/10
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif d’étanchéité à peau étanche étirable et système d’application associé L’invention concerne un dispositif d’étanchéité (34) pour un système d’application (10) de produit de revêtement liquide ou pâteux. Le dispositif d’étanchéité (34) comprend une peau étanche étirable (36) adaptée pour entourer de façon étanche une tige d’actionnement (14) mobile, plus particulièrement en translation, par rapport à une chambre (16) du système d’application (10). La peau étanche étirable (36) est adaptée pour être fixée à la tige d’actionnement (14) d’une part et à la chambre (16) d’autre part.  L’invention concerne un système d’application (10) de produit de revêtement associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118859-B1 (FR)
Title: Surchaussure réutilisable antidérapante
Inventor: LEO ISABELLE
IPC: D03D1/00
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention porte sur une surchaussure (1), comprenant : -un tissage de fils de trame et de chaine, comprenant : -une partie médiane (120) comportant des premières et deuxième nappes (141, 142) superposées pour délimiter un volume interne (121), la première nappe (141) comportant un premier groupe de fils de chaîne, la deuxième nappe (142) comportant un deuxième groupe de fils de chaîne; -des troisième et quatrième nappes (108, 118) obturant le volume interne par tissage de fils de trame de la partie médiane avec des fils de chaine ;-des cinquième et sixième nappes (111, 113) obturant le volume interne par tissage de fils de chaine des premier et deuxième groupes avec des fils de trame ;-une ouverture d’accès (122) adjacente à la sixième nappe (113) ;  -à proximité de la cinquième nappe (111), des fils de trame en coton ou en coton polyester avec un tissage en sergé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120425-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement de l’air ambiant d’une pièce de bâtiment, destiné à être implanté dans ladite pièce de bâtiment
Inventor: NIEMIR-DEVEAU PIERRE-ALEXANDRE
IPC: F24F3/16
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le traitement de l’air ambiant d’une pièce de bâtiment, destiné à être implanté dans ladite pièce de bâtiment.  Le dispositif (1) comprend une chambre de traitement (4) munie de moyens de traitement (5) comportant des moyens émetteurs de rayonnements UVs (6), un média à action photocatalytique (7) et des moyens générateurs de plasma froid (8).  Le dispositif (1) comporte :  - une base (10) dans laquelle sont implantés des moyens de ventilation (3),  - un module réacteur (11) dans lequel est implantée ladite chambre de traitement (4), et  - une enveloppe (12), emmanchée au moins autour dudit module réacteur (11), voire autour de ladite base (10).  Le module réacteur (11) comporte une structure support (111) sur laquelle sont portés et fixés lesdits moyens de traitement (5).  Et le module réacteur (11) est rapporté de manière amovible par rapport à ladite base (10) et à ladite enveloppe (12), avantageusement pour former un module réacteur (11) remplaçable et/ou interchangeable parmi une gamme de modules réacteurs.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3122246-B1 (FR)
Title: Pompe à chaleur et dispositif de stockage d’énergie à changement de phase
Inventor: CHAUVIN PHILIPPE
IPC: F24H4/02
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-06-30
Abstract: Pompe à chaleur et dispositif de stockage d’énergie à changement de phase Système comportant :  Une pompe à chaleur (PAC) comprenant :Des moyens pour acheminer un fluide frigorigène (FL1) entre deux échangeurs de chaleur (CTE, HTE), ledit fluide frigorigène (FL1) circulant à travers un circuit fermé ;Au moins deux échangeurs de chaleur (CTE, HTE), au moins un desdits échangeurs (CTE, HTE) comprenant :une pluralité de dispositifs de stockage d’énergie (NOD) collectant une portion de l’énergie du fluide frigorigène (FL1) ou d’un fluide secondaire (FLH, FLC) ;des moyens pour acheminer le fluide frigorigène (FL1) destiné à recevoir ou à transmettre une quantité d’énergie donnée par l’intermédiaire de la pluralité de dispositifs de stockage d’énergie (NOD) ;des moyens pour acheminer un fluide secondaire (FLH, FLC) destiné à recevoir ou à transmettre une quantité d’énergie donnée par l’intermédiaire de la pluralité de dispositifs de stockage d’énergie (NOD).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121213-B1 (FR)
Title: Intégration d'un capteur de température pour surveiller la surchauffe des terminaux
Inventor: GUILLANTON ERWAN
IPC: G01K7/42
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-03-24
Abstract: Ensemble terminal (1) comportant au moins un terminal (15), et un système de capteur thermique (26) comportant : - un composant flexible thermiquement conducteur (23), - un capteur de température (23c) en contact avec le composant flexible thermiquement conducteur (23), dans lequel le système de capteur thermique (26) comporte en outre : - un mécanisme de compression agencé pour comprimer le composant flexible thermiquement conducteur (23). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2366403-B1 (FR)
IPC: D06P3/66
Filed: 1977-09-30
Granted: 1981-04-30
Abstract: Process for dyeing textile materials of cellulose, by means of direct dyestuffs or reactive dyestuffs, by padding with aqueous dyeing liquors which contain cyclic carboxylic acid amides of the formula in which R represents a hydrogen atom, a C1-C4-alkyl radical or a C1-C4-hydroxyalkyl radical and A represents an alkylene radical required to complete a five-membered to seven-membered ring system and optionally substituted by halogen, C1-C4-alkyl or C1-C4-hydroxyalkyl and n is 0 or 1, and, optionally, glycol compounds of the formula in which R' and R''' independently of one another represent hydrogen, a C1-C5-alkyl group or an acetyl group, R'' represents hydrogen or methyl, n represents a number from 0 to 2 and X represents an oxygen atom or a sulphur atom, and fixing of the dyestuffs.
Patent FR-2490039-B1 (FR)
IPC: H03H9/215
Filed: 1981-09-04
Granted: 1985-11-15
Abstract: A mode coupled tuning fork resonator is cut at a preferred angle and with selected length, width, and thickness to produce a resonator having a highly favorable frequency-temperature characteristic over a wide range of operating temperatures. The frequency-temperature characteristic can be expressed in a Taylor's expansion dominated by the fourth power term.
Patent FR-2513088-B1 (FR)
IPC: A23N7/02
Filed: 1981-09-23
Granted: 1984-01-13
Abstract: The machine comprises a container supported by settable legs so as to make the machine perfectly vertical on its support. The container contains a filter opening into a discharge duct and supporting at its upper portion a cylinder containing at its base a motor and reduction gear assembly driving a central vertical shaft, said assembly being covered by a fixed bottom formed with a radial opening connected to a nozzle emerging above the aforementioned filter. The machine has a disc having at least one boss in relief driven by the shaft and coated on its upper portion with an abrasive layer. The cylinder is closed by a water tight cover through which the products to be cleaned have been introduced while said products are discharged after having been cleaned through a door placed in front of a discharge chute. The fixed bottom is shaped so as to cooperate with the bottom of rotating disc due to the fact that said disc comprises fins promoting the disengagement, in cooperation with the top of the fixed shaped bottom of the scraps and washing liquid by causing, by the rotation of the disc the lower face of which comprises the fins, a pumping effect projecting this liquid plus scraps mixture toward the discharge nozzle.
Patent FR-2563380-B1 (FR)
Inventor: OKIKAWA SUSUMU
IPC: H01L21/607
Filed: 1985-01-31
Granted: 1987-02-27
Abstract: A semiconductor device in which a lead is connected to a bonding pad of a semiconductor pellet by a copper wire, and in which the copper wire is ball-bonded to the bonding pad. The copper wire is composed of copper having a purity of higher than 99.999%, and the ball portion has a microvickers hardness of 35 to 65, to reduce the likelihood of bonding damage to the semiconductor pellet and its surface layers.
Patent FR-2591527-B1 (FR)
Inventor: PREVOTAT BERNARD
IPC: B29C48/09
Filed: 1985-12-18
Granted: 1988-04-01
Abstract: A central body portion has first, second and third concentric cylinders of successively increasing diameter encircling the central body portion and each other in spaced relationship to form three concentric annular spaces for receiving molten material. Only one end of each of the first, second and third cylinders and the body portion are rigidly attached to each other so as to maintain the rigid spaced relationship. A mandrel is attached to the outer end of the central body portion and a die is attached to the outer end of the outer most concentric cylinder in spaced relationship to the mandrel to shape the molten material into a pipe having a multi-layered wall.
Patent FR-2617154-B1 (FR)
Inventor: LOARER JEAN-LUC LE
IPC: C01F17/235
Filed: 1987-06-29
Granted: 1990-11-30
Abstract: A process for obtaining a ceric oxide. More precisely, a process for increasing and stabilising the specific surface of a ceric oxide at high temperature. 
<??>The process of the invention, which consists in preparing a ceric oxide by calcining a ceric hydroxide, is characterised in that the ceric hydroxide is subjected to a solvothermal treatment before the calcination operation.
Patent FR-2622576-B1 (FR)
Inventor: BERTOCCHIO RENE
IPC: C09K5/04
Filed: 1987-10-30
Granted: 1991-06-07
Abstract: Compositions comprising a chlorofluorinated ether and at least one solvent, which can be employed, for example, in absorption heating or cooling apparatus. In the compositions according to the invention the chlorofluorinated ether is 1-difluoromethoxy-1,1,2-trifluoro-2- chloroethane (Enfluorane: CF2H-O-CF2CHFCl) and the solvent is chosen from aromatic esters and  omega , omega '-dialkylated polyoxyethylene glycols.
Patent FR-2626275-B1 (FR)
Inventor: DESMURS JEAN-ROGER
IPC: C07C46/00
Filed: 1988-01-27
Granted: 1990-05-04
Abstract: Process for the preparation of chloranil by oxidative chlorination of quinones or of hydroquinones in the presence of a water-miscible solvent and in the absence of any catalyst.
Patent FR-2622441-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS GROLLIER
IPC: A61K8/00
Filed: 1988-10-27
Granted: 1994-10-21
Abstract: Transparent cosmetic composition that reflects infrared radiation and its use for protecting the human epidermis against infrared radiation. The invention relates to a transparent cosmetic composition comprising, by way of an agent that reflects infrared radiation for protecting the human epidermis, a substance which is dispersible in the cosmetic medium used, possessing a reflectance (R) of infrared radiation equal to at least 45%, and of which a 2% strength dispersion in vaseline possesses an optical transmission in the visible of at least 85%, chosen from a diatom of particle size less than 100 microns, hollow glass microspheres of size less than 100 microns, a bismuth oxychloride of particle size less than 75 microns and zirconium powder covered ceramic microparticles of particle size less than 8 microns. This cosmetic composition can also contain 0.5 to 20% by weight of UV-A, UV-B or broad-band screening agents.
Patent FR-2642670-B1 (FR)
Inventor: BERREBI GEORGES
IPC: C10G45/40
Filed: 1989-02-07
Granted: 1991-05-24
Abstract: Method for the reduction of a refining catalyst before its use, the catalyst containing a support and an active phase based on at least one noble or nonnoble metal of group VIII or of group Ib of the Periodic Classification of the elements, the process consisting:
 a) in impregnating the catalyst with an aqueous or organic solution of a reducing agent compound,
 b) in decomposing the reducing agent compound by heating the catalyst
 c) in drying the catalyst thus obtained. 
<??>The invention is characterised in that a halogen-containing additive is added with the reducing agent. 
<??>The catalyst thus treated is particularly suitable, for example, for the selective hydrogenation of unsaturated hydrocarbons.
Patent FR-2654056-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LUC GUIOT
IPC: B61D17/08
Filed: 1989-11-07
Granted: 1992-04-30
Abstract: The present invention relates to a railway carriage body comprising, in the region of the top, two longitudinal members (20) connected by cross-members (40); in the region of the floor, two longitudinal members (10) connected, in the central part (A) of the body, by means of a floor (11); in the region of the flanks, on each side of the door apertures, a vertical member (30) connecting a top longitudinal member (20) and a floor longitudinal member (10), characterised in that each vertical member (30) consists of a profile of large cross-section, these profiles themselves alone forming the working structure in the region of the flanks.
Patent FR-2662716-B1 (FR)
IPC: D06B11/00
Filed: 1990-05-29
Granted: 1994-04-01
Abstract: Method for the warp printing of a design on a machine for the production of warp fabric, characterised in that it involves: - between the exit of the beam (2), but before the inserting or tying member, bringing into the vicinity of the lap of warp yarns (1) a transfer paper (16) carrying a dye design capable of being transferred onto the yarns under the effect of heat; - then, causing this transfer paper (16) to run in a speed ratio with the speed of advance of the lap of warp yarns (1); - then, still continuously, pressing down permanently this transfer paper (16) running against the lap of warp yarns which likewise runs in this ratio with the paper, taking care to direct the sheet of transfer paper carrying the design towards the lap of warp yarns, and simultaneously transferring this design onto the yarns under the continuous effect of this pressure and of dry heat; - and finally, separately receiving the printed fabric obtained after insertion and the transfer paper, the design of which has been at least partially transferred onto the lap of warp yarns (1). <??>The invention also relates to an installation for carrying out this method.
Patent FR-2698402-B1 (FR)
Inventor: AFFOLTER
IPC: E05F15/14
Filed: 1992-11-23
Granted: 1995-02-24
Abstract: A mechanism for driving the two halves (5) of a centrally-opening door at a substantially constant speed along an arc of a circle, where the door aperture is wide and said mechanism takes up limited vertical space, particularly in lift, building or vehicle doors. Each half (5) of the door is connected to a pivot arm (13) linked at one point (P, Q) to a secondary drive (20) using a chain or a synchronous belt (21) which is slightly elongatable by means of a resilient compensating element (24). Both secondary drives (20) are driven by a motor (17) via a common primary drive including two stages (18 and 19) separated by a frictional torque limiter (33).