baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994643-A1 (FR)
Title: Scraper for endoscopic biopsy forceps in medical equipment kit for extraction of biological tissue of patient with e.g. hepatitis, has scraping element comprising tubular and elongated parts, where element is made of plastic material
Inventor: MOREL D ARLEUX ERIC
IPC: A61B10/04
Filed: 2012-08-24
Abstract: The scraper (14) has a scraping element (26) for scraping a hollow part (24) of a clamp (12). A gripping part (28) is connected to the scraping element that is projected from an axis with respect to the gripping part. Minimal width of the gripping part is greater than twice the maximum width of the scraping element. The scraping element and the gripping part are made of plastic material. The scraping element comprises a tubular part (30) and an elongated part (32) to scrape the hollow part. Independent claims are also included for the following: (1) a medical equipment kit (2) a method for extracting biological tissue.
Patent FR-2983876-A1 (FR)
Title: Semelle sous traverse et traverse a laquelle est solidarisee une telle semelle.
Inventor: ZUCKERMAN MANUEL
IPC: E01B3/42
Filed: 2012-09-28
Abstract: La semelle sous traverse (1) a une face d'appui (32) sur le ballast ou la structure du sol (41) et comprend une paroi de support (3) continue ayant une face d'appui (7) et une face de solidarisation (4) pourvue d'éléments de reliefs d'accrochage (8) endogènes aptes, la semelle (1) étant dans sa configuration générale finale et à l'état solide, à être inclus dans une traverse (2) en béton ou analogue ayant une zone de support (40), tels que de rails (39), une distribution de forces de cohésion étant réalisée entre la face de solidarisation (4) et la face de solidarisation (5), un tel élément de relief d'accrochage (8) comprenant une partie rétrécie proximale vers la face de solidarisation (4), une partie élargie distale, et une ou plusieurs facettes s'étendant parallèlement à, ou de façon inclinée par rapport à, la face de solidarisation (4), et elle est caractérisée par des formes, tailles, distribution des éléments de reliefs d'accrochage (8) hétérogènes propres à procurer des forces de cohésion de distribution hétérogène homologue de celle des forces de dissociation entre la semelle (1) et la traverse (2) d'une traverse avec semelle (2 + 1).
Patent FR-2997799-A1 (FR)
Title: Systeme pour connecter une embase de connecteur sur un boitier electronique et procede de montage de ce systeme
Inventor: LEROYER SERGE
IPC: H01R12/71
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de connexion comportant une embase (20) apte à être montée à travers une cloison (11) d'un boîtier électronique (10), ladite embase (20) étant munie de contacts électriques à picots (24) débouchant dans le boîtier électronique et dont les extrémités sont connectées électriquement à un circuit imprimé (50) dudit boîtier électronique. Cette embase (20) est équipée d'une plaquette de maintien (40), d'une part, montée autour des contacts électriques à picots (24) et d'une partie arrière (21) de l'embase et, d'autre part, munie de moyens d'accroche (42) aptes à être emboités dans le circuit imprimé, de sorte que l'embase est solidaire du circuit imprimé.
Patent FR-2999682-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage comprenant un bloc ventilo-convecteur et un dispositif de chauffage electrique, et procede correspondant
Inventor: GATEL GUILLAUME
IPC: F24D12/02
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage qui inclut un bloc ventilo-convecteur comprenant un circuit de circulation de fluide et un ventilateur (21), et un dispositif (3) de chauffage électrique. Ledit appareil comprend des moyens de détermination (4) d'une température (Tamb), appelée température ambiante, des moyens de définition d'une température de consigne (Tc), et, des moyens de détermination (5), compte tenu de la température de consigne et de la température ambiante déterminée, de la puissance (P1) de chauffage globale à fournir par l'appareil pour atteindre la température de consigne. Ledit appareil comprend aussi des moyens de répartition (6) de commande de puissance configurés pour répartir entre le bloc ventilo-convecteur et le dispositif de chauffage électrique ladite puissance (P1) de chauffage globale à fournir.
Patent FR-3000990-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite inter-arbre coaxiaux d'une turbomachine
Inventor: BAPTISTA JONATHAN BORIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2013-01-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'étanchéité (1) inter-arbres coaxiaux d'une turbomachine, ledit dispositif comportant : - un segment élastique (4) présentant : ○ une ouverture centrale (5) circulaire permettant une liaison glissière avec un arbre interne (1), ○ une surface externe (6) adaptée pour coopérer avec une surface interne (7) d'une portion (P) d'un arbre externe (3), - deux moyens de maintien (8, 9) situés de part et d'autre dudit segment élastique (4) et autorisant un jeu axial dudit segment élastique (4), ledit dispositif étant caractérisé en ce que le segment élastique (4) est un profilé.
Patent FR-3002279-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de chaleur des gaz d'echappement dans un moteur a combustion interne
Inventor: DONG YUXIANG
IPC: F01N5/02
Filed: 2013-02-20
Abstract: Dans un procédé de gestion de l'énergie mise en œuvre par un moteur à combustion interne (16), on utilise un circuit de liquide de refroidissement (11) du moteur (16) pour prélever également des calories des gaz d'échappement du véhicule, et pour transmettre au moins une partie des calories prélevées à un circuit de fluide à changement d'état placé de manière à pouvoir fournir de l'énergie mécanique à un arbre de sortie (32) du moteur (16) à combustion interne. On débraye une liaison mécanique entre une machine de détente (18) du circuit de fluide (22) et le moteur (16) à combustion interne si la température (T) du liquide de refroidissement en amont du circuit de fluide (22) à changement d'état est inférieure à un seuil, ou si une consigne d'accélération du moteur (16) est négative.
Patent FR-3007226-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un convertisseur de puissance et dispositif associe
Inventor: JANIAUD NOELLE
IPC: H03K17/06
Filed: 2013-06-18
Abstract: Système de commande (2) d'un convertisseur de puissance (1), le système (2) étant apte à commander au moins deux fermetures successives de paires d'interrupteurs commandés formées d'un interrupteur bas et d'un interrupteur haut. - des moyens de mesure (3) aptes à mesurer, avant une transition entre la fermeture d'un couple d'interrupteurs commandés et la fermeture d'un autre couple d'interrupteurs commandés, le potentiel électrique au point de raccordement pour au moins les deux bras dont les interrupteurs commandés sont concernés par ladite transition, - des moyens de comparaison(4) des potentiels mesurés, et - des moyens de sélection (5) aptes à sélectionner le commutateur haut du bras dont le potentiel électrique mesuré est le plus petit et le commutateur bas du bras dont le potentiel électrique mesuré est le plus grand, et des moyens de commande (6) aptes à commander la fermeture des commutateurs commandés sélectionnés pendant au moins un délai supplémentaire autour de la transition.
Patent FR-3008554-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de cable pour connecteur electrique et connecteur electrique muni d'un tel dispositif
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H02G15/007
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage de câble pour connecteur électrique comprenant une douille fixe et une bague de serrage mobile. Des moyens de verrouillage permettent de bloquer le déplacement de la bague de serrage par rapport à la douille. La douille et la bague de serrage comprennent tous deux une ouverture (26, 27) pour le passage d'un câble. Au moins l'un des éléments parmi la douille et la bague de serrage comporte une surface interne destinée à venir presser une surface externe du câble pour bloquer celui-ci, lorsque la bague de serrage est déplacée, par rapport à la douille, d'une position dans laquelle le câble peut être déplacé vers une position dans laquelle le câble est bloqué. Des moyens de verrouillage maintiennent la bague de serrage dans position la position dans laquelle le câble est bloqué.
Patent FR-3009312-A1 (FR)
Title: Reactif de stimulation, substitut cutane, et procede pour reproduire la physiopathologie de la dermatite atopique
Inventor: GALLIANO MARIE FLORENCE
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention concerne un réactif de stimulation pro-inflammatoire contenant : a. Entre 10 et 500 ng/mL d'interleukine IL-1β, et b. Entre 3 et 20 µg/mL d'un ligand du récepteur TLR-2, et/ou c. Entre 3 et 20 µg/mL d'un ligand du récepteur TLR-3, ainsi que son utilisation pour reproduire in vitro la physiopathologie de la dermatite atopique et/ou altérer la fonction barrière dans un substitut cutané.
Patent FR-3009692-A1 (FR)
Title: Dispositif formant coulisseau pour presse d'emboutissage et outillage de presse d'emboutissage equipe d'un tel dispositif.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D24/00
Filed: 2013-08-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant coulisseau pour presse d'emboutissage et un outillage de presse d'emboutissage équipé d'un tel dispositif. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que les moyens de guidage bilatéral du déplacement en translation du corps mobile (22) vers la pièce de tôlerie comprennent des galets (25) solidaires respectivement d'éléments de support (26) reliés au support (20) du corps mobile (22) par des moyens (36) permettant de maintenir les galets en appui sur le corps mobile (22) et de contrôler, en coopérant avec des formes latérales (28) de ce corps, le jeu transversal de guidage du corps mobile (22) pendant ses courses d'approche et de travail. L'invention trouve application pour des outillages de presse d'emboutissage de pièces de carrosseries de véhicules automobiles.
Patent FR-3012668-A1 (FR)
Title: Substrat composite a base de silicium presentant des zones actives separees par des zones d'isolation electrique a base d'oxyde de silicium
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: H01L31/0352
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente invention concerne un substrat composite (1) à base de silicium, présentant, dans un plan vertical de coupe, des zones actives (10) de silicium dopé p et/ou dopé n, chacune des zones actives s'étendant sur toute l'épaisseur (e) du substrat, deux zones actives étant séparées entre elles par au moins une zone d'isolation électrique (20) comprenant une teneur massique en oxyde de silicium supérieure ou égale à 50 %. Elle concerne encore des procédés de fabrication d'un tel substrat composite.
Patent FR-3012764-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tete de clou et structure composite comprenant au moins une telle tete de clou
Inventor: JACOB VINCENT
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de remplissage en matériaux composites pour remplir un volume vide, ce volume présentant un axe principal et une section transversale dont la forme géométrique est identique le long de cet axe principal. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : a) identifier l'axe principal et établir la forme géométrique de la section transversale, cette forme définissant un premier et un deuxième profils (11, 12), b) décomposer chaque profil en au moins une fonction mathématique dont la courbe décrit ledit ou partie dudit profil correspondant, c) réaliser une analyse au moyen d'un ordinateur pour calculer le nombre et l'agencement des nappes (13) d'au moins deux empilements (14) de nappes (13) de sorte que, lors de la mise en place desdits empilements (14) dans un outil de formage (17) dont la surface intérieure délimite une empreinte dudit volume vide : - pour chaque profil, la base d'un empilement épouse au moins partiellement ce profil lorsqu'il est entièrement décrit par la courbe d'une fonction mathématique, ou pour chaque portion de ce profil décrite par la courbe d'une fonction mathématique, la base d'un empilement épouse au moins partiellement ladite portion de profil, et - au moins deux empilements (14) de nappes (13) forment des coins venant boucher par paire l'espace entre lesdits profils (11, 12) lorsque les empilements (14) de ladite paire épousent au moins partiellement un profil différent, un bord de chaque empilement étant alors en contact avec un bord de l'autre empilement par une extrémité libre des nappes (13) desdits empilements (14), d) fabriquer chacun des empilements (14), e) introduire chaque empilement dans un outil de formage (17) dont la surface intérieure délimite une empreinte dudit volume vide, f) soumettre l'ensemble ainsi obtenu à un cycle de pression et de température pour former ledit élément de remplissage.
Patent FR-3014071-A1 (FR)
Title: Agencement d'un tablier avant d'un vehicule automobile pour le montage d'un climatiseur
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-12-03
Abstract: Il s'agit d'un agencement de tablier avant de véhicule automobile comportant en partie supérieure une traverse inférieure de baie (« TIB ») et en partie inférieure une cloison de chauffage, un premier élément d'insonorisation comportant une partie haute, une partie recourbée et une partie basse, chacune de ces parties recouvrant la traverse inférieure de baie, un deuxième élément d'insonorisation recouvrant la cloison de chauffage, une ouverture étant définie entre la partie basse du premier élément d'insonorisation et le deuxième élément d'insonorisation, l'agencement comprenant en outre un climatiseur pourvu d'une entrée d'air pour aspirer l'air, l'entrée d'air comprenant une première face de contact présentant une première zone d'appui adjacente à la traverse inférieure de baie, une deuxième zone d'appui adjacente à la cloison de chauffage et un bord supérieur adjacent à ladite première zone d'appui. Le tablier comprend une entretoise disposée en vis-à-vis de ladite ouverture. Les première zone d'appui et deuxième zone d'appui sont plaquées longitudinalement contre une collerette arrière de ladite entretoise. Le bord supérieur est situé latéralement en dehors de ladite ouverture.
Patent FR-3015262-A1 (FR)
Title: Ensemble de revetement des ongles et utilisation
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant : a) une composition de revêtement d'un ongle, en particulier de maquillage ou de soin, de préférence dont la viscosité est inférieure ou égale à 20 cPs, comprenant : - une phase continue aqueuse, - une phase particulaire comprenant : i) au moins un polymère filmogène sous forme de particules en dispersion aqueuse, ii) au moins une matière colorante choisie parmi les pigments, en particulier les pigments inorganiques, notamment choisie parmi les oxydes métalliques, - au moins un agent dispersant polymérique apte à disperser la phase particulaire dans la phase aqueuse, b) un système de conditionnement et d'application comprenant un applicateur et un réservoir de composition dans lequel ladite composition est à l'état libre, l'applicateur étant au moins en partie en contact fluidique direct de ladite composition, sans l'intermédiaire d'un bloc de rétention de ladite composition, de préférence ledit applicateur présentant un pourcentage de volume libre allant de 50 à 80 %. La présente invention concerne également une utilisation d'un tel ensemble pour le revêtement, en particulier le maquillage, des ongles.
Patent FR-3018188-A1 (FR)
Title: Dispositif pour prendre et inserer un element insert
Inventor: BIEGUN JEAN-FRANCOIS
IPC: A61F2/46
Filed: 2014-03-07
Abstract: Dispositif d'insertion d'un insert (1), notamment en céramique, par impaction dans une cupule (50) destinée à être reçue dans le cotyle d'une hanche, comportant : - des moyens (17, 20, 21, 22) de préhension de l'insert, notamment au niveau d'un bord libre supérieur de l'insert ; - une tige (5, 6) d'application de choc destinée à la prise du dispositif par le chirurgien et à l'application d'un choc d'impaction à l'insert lorsqu'il est tenu par les moyens de préhension en face de la cupule pour l'y introduire; et - une tête (9) d'impaction ayant une surface destinée à venir en contact avec au moins une partie de l'insert, notamment la surface intérieure d'un creux de l'insert,
Patent FR-3020500-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor a effet de champ ameliore
Inventor: NEMOUCHI FABRICE
IPC: H01L29/10
Filed: 2014-04-24
Abstract: La fabrication d'un transistor à effet de champ est réalisée sur un substrat (1) comportant un film (2a) en premier matériau semi-conducteur, un diélectrique de grille recouvert par une électrode de grille (3), des zones de source et de drain (4, 5) séparées par l'électrode de grille (3), une couche de protection (9a', 9b) recouvrant, l'électrode de grille (3), les zones de source et de drain (4, 5), un trou d'accès à la zone de source (4) et/ou à la zone de drain (5). Un matériau métallique est déposé dans le trou d'accès en contact avec le premier matériau semi-conducteur de la zone de source et/ou de drain (4, 5). Une couche barrière (11) électriquement conductrice et non réactive avec le premier matériau semi-conducteur et avec le matériau métallique est déposée avant réaction du matériau métallique avec le premier matériau semi-conducteur. Un traitement thermique de transformation du matériau métallique avec le matériau semi-conducteur est réalisé pour former un matériau métallique à base de matériau semi-conducteur (13) générant un jeu de contraintes sur un canal de conduction disposé entre les zones de source et de drain (4, 5).
Patent FR-3027691-A1 (FR)
Title: Obturateur de webcam integree sur ecran
Inventor: ARHIM FARID
IPC: G03B11/06
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif universel de sécurité pour obturer le champ de vision d'une optique (9) de type caméra « webcam » intégrée frontalement à une structure d'écran s'adaptant à différentes épaisseurs de structure d'écran (10) caractérisé en ce qu'il comprend une structure à deux branches en « U » vers le bas, chevauchant en épaisseur le rebord de la structure d'écran, la branche avant obturant l'optique (9) de type caméra, la structure en « U » (1,2,3) comprenant intérieurement au moins un moyen élastique (4,5,6,7,8) ayant une partie faisant pression sur une paroi arrière de la structure d'écran par rapport à la branche arrière (3) pour le maintien du dispositif s'adaptant à différentes épaisseurs de structure d'écran (10).
Patent FR-3001933-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation de collision d'un vehicule
Inventor: SAYNISCH IVOR
IPC: B60R21/0136
Filed: 2014-02-10
Abstract: Procédé d'évaluation de collision d'un véhicule comportant un capteur d'accélération (120) et un capteur à tubes de pression (140), procédé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes consistant à : - déterminer l'instant de la collision du véhicule avec un objet de collision (180) en utilisant un signal de tube de pression (145), ce signal (145) représentant un signal du capteur de tubes de pression (140), - normé un signal d'accélération du capteur d'accélération (120) en utilisant l'instant de la collision (340), le signal d'accélération représentant le signal de l'accélération enregistrée par le capteur d'accélération (120), et - exploiter le signal d'accélération normé pour obtenir une évaluation de la collision, cette évaluation de la collision permettant de distinguer une situation de déclenchement par rapport à une situation de non déclenchement .
Patent FR-3018260-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements permettant de constituer une trottinette pour enfants
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: B62K9/02
Filed: 2014-03-07
Abstract: Cet ensemble (1) d'éléments permettant de constituer une trottinette pour enfants, ou autre engin similaire, comprenant une plate-forme (10), au moins une roue avant (11), au moins une roue arrière (12), une poignée avant (3) et un siège amovible (5). Selon l'invention, - ladite poignée avant (3) est amovible par rapport à la plate-forme (10) ; - l'ensemble d'éléments comprend une barre de support (4) apte à être montée sur la plate-forme (10) ; - le siège amovible (5) est apte à être monté sur cette barre de support (4) ; - l'ensemble d'éléments comprend des poignées latérales (26) aptes à être saisies par un enfant chevauchant le siège amovible (5), et - le siège amovible (5) comprend, au niveau de sa portion arrière, un moyen de montage permettant le montage de ladite poignée avant (3) sur cette portion arrière de telle sorte que cette poignée avant (3) fasse saillie de la trottinette, vers l'arrière et vers le haut.
Patent FR-3021734-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un composant adapte pour stocker et liberer une quantite determinee de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-05-27
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (10, 110, 210) pour échanger de la chaleur entre un premier composant dynamique et un composant statique, ledit échangeur de chaleur (10, 110, 210) comprenant un conteneur (11) et un faisceau d'échange (12, 112, 212) encapsulé dans ledit conteneur (11), ledit faisceau d'échange (12, 112, 212) comprenant au moins un premier conduit (20) pour guider le premier composant dynamique d'une première entrée vers une première sortie, le composant statique étant adjacent audit conduit et positionné à l'intérieur dudit faisceau d'échange (12, 112, 212), ledit composant statique étant adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur afin de permettre un échange de chaleur entre le premier composant dynamique et le composant statique.
Patent FR-3022232-A1 (FR)
Title: Appareil de suspension d'une charge a un filin
Inventor: OLLIVIER PASCAL
IPC: B66D5/16
Filed: 2014-06-11
Abstract: Appareil de suspension d'une charge à un filin de suspension, comprenant un corps (3) muni d'un moyen d'accrochage (19, 20) de la charge et muni d'un organe fixe (6) et d'un organe culbuteur pivotant (7), entre lesquels passe le filin (2) et aptes à immobiliser le corps le long du filin (2) lors d'un basculement dudit corps dans un sens sous l'effet de la charge, ledit corps étant en outre muni d'une butée fixe (22) et d'un levier de déblocage pivotant (14) apte à agir sur l'organe culbuteur pivotant (7) pour faire pivoter ce dernier jusqu'à ladite butée (22) et pour faire basculer en sens opposé ledit corps (3) lorsque l'organe culbuteur (7) est en appui contre ladite butée (22).
Patent FR-3022745-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile d'application d'un rayonnement pour l'activation d'un produit cosmetique et procede associe
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: A45D29/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: Ce dispositif (10) comporte : - une surface de support (12) destinée à recevoir en appui au moins une partie d'au moins un doigt d'un utilisateur, présentant un ongle sur lequel est appliqué du produit cosmétique propre à être activé, - au moins une source de rayonnement (20) propre à émettre un rayonnement d'activation du produit cosmétique, sous forme d'un faisceau propre à illuminer ledit ongle de l'utilisateur. Il comporte une surface de contact (14) opposée à la surface de support (12), la surface de contact (14) étant mobile par rapport à la surface de support (12) entre une position ouverte d'introduction d'un doigt et une position fermée d'enserrement du doigt entre la surface de contact (14) et la surface de support (12).