baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2923528-A1 (FR)
Title: Etage de turbine ou de compresseur d'un turboreacteur
Inventor: AUDEON DAVID
IPC: F01D11/12
Filed: 2007-11-13
Abstract: Etage de turbine ou de compresseur de turboréacteur, comprenant au moins une roue de rotor montée à l'intérieur d'un anneau sectorisé (120) porté par un carter (116) et comprenant un rebord circonférentiel (132) serré radialement sur un rail annulaire (136) du carter par un organe de verrouillage (138) à section en C qui est engagé axialement sur le rail de carter et sur le rebord de l'anneau, une tôle cylindrique (146) de protection thermique étant intercalée entre l'anneau et l'organe, la tôle ou l'organe comprenant au moins une surépaisseur (150) qui est en appui sur l'organe, ou la tôle respectivement, pour immobiliser radialement cette tôle.
Patent FR-2925722-A1 (FR)
Title: Computer network, has archiving server whose file collection agent does not transfers data of source server in collected file, if search result represents presence of data corresponding to calculated code in mass memory of archiving server
Inventor: ADI JEAN PIERRE
IPC: G06F12/00
Filed: 2007-12-20
Abstract: The network has a source server (2) e.g. computer system, with a file collection agent (8), and an archiving server (5) comprising an archiving management module (9) for permitting archiving of files on a mass memory (3) e.g. magnetic hard disc. A communication connection system (1) exchanges information between the servers. The agent does not transfers data of the source server contained in a collected file and corresponds to a calculated digital code, if search result carried out by the module represents presence of data corresponding to the calculated digital code in the mass memory. The communication connection system is constituted by a wired connection system or radiofrequency connection system.
Patent FR-2911781-A1 (FR)
Title: Foaming gel composition for dermatological and scalp treatment, comprises oil-in-water micro-emulsion containing active ingredient, special surfactant system and foaming agent
Inventor: NIELLOUD FRANCOISE
IPC: A61K8/63
Filed: 2007-01-26
Abstract: A gelled foaming composition (I) in the form of a stable oil-in-water (O/W) micro-emulsion comprising an oil phase of micro-droplets dispersed in an aqueous phase plus a dermatological active ingredient (II), also contains a surfactant system comprising (a) ethoxylated non-ionic surfactant(s), (b) co-surfactant(s) stabilising (a), (c) non-ethoxylated hydrophilic non-ionic surfactant(s) and (d) foaming agent(s) selected from anionic surfactants. An independent claim is also included for a method for the preparation of (I) by mixing the oil phase with the surfactant system and homogenising by mechanical stirring, mixing the various adjuvants (e.g. thickener) with the aqueous phase, mixing the two phases at a stirrer speed and temperature sufficient to give a transparent composition, possibly adjusting the pH with acid or base and then incorporating the active ingredient to obtain complete dissolution at room temperature.
Patent FR-2915062-A1 (FR)
Title: Utilisation de moyens d'absorption du co2 dans un filtre de cigarette pour reduire le taux de co2 inhale par un fumeur.
Inventor: SCHWARTZ LAURENT
IPC: A24D3/06
Filed: 2007-04-17
Abstract: L'invention vise l'utilisation de moyens de captation du CO2 dans un filtre de cigarette pour réduire le taux de CO2 inhalé par un fumeur provenant de la combustion du tabac, ainsi que des filtres de cigarettes comprenant de tels moyens.
Patent FR-2915699-A1 (FR)
Title: Outil de rasage
Inventor: FOTI CONSOLATO
IPC: B26B21/40
Filed: 2007-05-03
Abstract: Outil de rasage de type coupe-chou ou sabre, comportant un bras longitudinal porte-lame (1) articulé en pivotement sur un manche longitudinal (2) entre une première position de fermeture et au moins une seconde position d'ouverture, dans lequel le bras longitudinal porte-lame (1) comporte un tronçon distal (3) à extrémité libre (4) et muni de moyens de fixation (5) conformés pour recevoir et retenir de façon détachable une tête de rasage manuel (9) de type connu à une ou plusieurs lames, avec l'arête de la ou des lames disposée parallèlement à l'axe longitudinal (II-II) du bras longitudinal porte-lame (1).
Patent FR-2916970-A1 (FR)
Title: Kit comprenant des composes x et y fonctionnalises alpha-alcoxysilane.
Inventor: MONDET JEAN
IPC: A61K8/89
Filed: 2007-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un kit de revêtement des matières kératiniques comprenant :- au moins une première composition et au moins une seconde composition conditionnées séparément,- le kit comprenant au moins un composé (X), au moins un composé (Y), et éventuellement au moins un catalyseur,- lesdits composés X et Y étant susceptibles de réagir ensemble par une réaction de condensation lorsqu'ils sont mis en contact les uns avec les autres,- au moins l'un desdits composés X et Y étant un composé siliconé et au moins l'un desdits composés X et Y comprenant au moins 2 groupes réactifs fonctionnalisés alcoxysilane, lesdits groupes ayant la formule (I) suivante dans laquelleles radicaux R représentent indépendamment un groupe methyle, ethyle, n-propyle, isopropyle, n-butyle, sec-butyle, isobutyle,R<1> est un groupe méthyle ou éthyle,x est égal à 0, 1 ou 2, etZ est choisi parmi : -CH2-, les combinaisons de radicaux hydrocarbonés divalents ne comprenant pas d'insaturation éthylénique et de segments siloxanes de formule (II) : les R<9> représentent indépendamment un radical choisi parmi les groupes alkyles comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, le phényle, les groupes alkyl fluorés,G est -CH2- etc est un entier allant de 1 à 6.
Patent FR-2918019-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour dephaser les mouvements des balais d'un essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: KUTTLER ROMAIN
IPC: B60S1/08
Filed: 2007-06-29
Abstract: Mécanisme pour créer un déphasage entre les mouvements des deux balais (2,3) d'un essuie glace de véhicule automobile, le déplacement de ces balais étant assuré à partir d'un moteur d'entraînement unique agissant sur deux câbles (11) opposés, caractérisé en ce qu'il comporte une bielle de commande (15), fixée sur l'axe (14) de l'arbre de sortie du moteur d'entraînement, cette bielle portant un pion (17) excentré, engagé dans une gorge transversale (23) d'un coulisseau plat (22), formant came, guidé dans des glissières longitudinales et parallèles (18,19) d'un boîtier de support (13), de telle sorte que la rotation de la bielle (15) avec l'axe provoque le déplacement de ce coulisseau plat (22) dans les glissières (18,19), ce coulisseau comportant sur l'une et l'autre de ses faces opposées (24,25) deux rainures profilées (26) , dans chacune desquelles s'engage un ergot d'actionnement (31) solidaire d'un manchon (29) lié à un des deux câbles (11) , les profils de ces deux rainures étant différents de l'une à l'autre et agencé de manière que le mouvement de déplacement d'un câble par rapport aux glissières soit déphasé dans le temps par rapport au mouvement de l'autre câble.
Patent FR-2918970-A1 (FR)
Title: Boite de distribution d'une poudre libre ou d'un liquide
Inventor: LE CROSNIER FRANCK
IPC: A45D33/34
Filed: 2007-07-18
Abstract: Boîte de distribution 1, pour une poudre libre ou un liquide, comprenant un réservoir 2 et un réceptacle 8, séparés entre eux par un diffuseur 7 pour diffuser ledit produit depuis le réservoir vers le réceptacle, ledit diffuseur pouvant prendre au moins une position fermée, dans laquelle le produit contenu dans ladite réserve y est maintenu, et au moins une position ouverte, dans laquelle le produit peut passer depuis le réservoir vers le réceptacle pour y imprégner un applicateur 6.Une telle boîte est particulièrement adaptée pour être un poudrier utilisable en cosmétique.
Patent FR-2928810-A1 (FR)
Inventor: HAMM VALERY
IPC: H05C1/02
Filed: 2008-03-12
Abstract: Electrifier (1) for an electric fence, comprising at least one discharge capacitor (C), means for charging said at least one capacitor, a transformer (4) and a microcontroller (3) which is designed to control the discharge of said at least one capacitor into the primary (4a) of said transformer, characterized in that it comprises, in series, between said at least one capacitor and the primary of said transformer, a set of electrical tracks (P1, P2) having different impedances, and a switch (8) for selecting one track from said set of electrical tracks, the microcontroller (3) controlling said switch (8) according to conditions relating to the change in impedance across the terminals of said electrifier (1), and said microcontroller (3) controlling, in normal operation, said switch (8) so that said at least one capacitor (C) discharges via a single electrical track selected from said set of electrical tracks (P1 to Pi).
Patent FR-2931406-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour un caisson de rampe d'acces de vehicule de transport public
Inventor: DAVANTURE GILLES
IPC: A61G3/06
Filed: 2008-05-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité pour un caisson (4) de rampe d'accès de véhicule de transport placé sous châssis (5) contenant un panneau (1) mobile déployable, le dispositif est caractérisé en ce qu'il présente des moyens de déplacement dudit caisson (4) entre deux positions extrêmes, entre une position dite d'utilisation dans laquelle le bord du caisson (4) est positionné à l'extrémité latérale (8) du châssis (5) et entre une position dite de sécurité dans laquelle le caisson (4) est positionné en retrait par rapport au bord du véhicule (3).
Patent FR-2931339-A1 (FR)
Title: Shoulder/back skin picking method for e.g. ovine in butcher shop, involves following contiguous path by clamps of extracting device, where path is oriented longitudinally along back of animal and has concavity turned towards device
Inventor: VAUDREMONT SEBASTIEN
IPC: A22B5/08
Filed: 2008-05-26
Abstract: The method involves adjusting movements and positions of an extracting device (1) based on dimensions of an animal (2). The foreleg skin of the animal is inserted to clamps of the device, an extracting cycle is triggered. A curvilinear path is followed by the clamps, where the path is oriented in elevation along shoulders of an animal and has concavity turned posteriorly along a longitudinal direction (Y). Another contiguous curvilinear path is followed by the clamps, where the contiguous path is oriented longitudinally along a back of the animal and has concavity turned towards the device. An independent claim is also included for a device for picking a skin of a quadruped animal in a butcher shop.
Patent FR-2919041-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pour un phare a source lumineuse au xenon ou a semi-conducteur
Inventor: DOBLER KARL OTTO
IPC: F21V17/00
Filed: 2008-05-29
Abstract: Module (10) d'éclairage, comprenant un dissipateur (14) de chaleur, une plaquette (18) à circuit imprimé disposée sur le dissipateur (14) de chaleur et ayant une source (20) lumineuse et une bonnette (22) fixée sur le dissipateur (14) de chaleur, il est prévu sur la bonnette (22) des tenons (24) qui passent dans des évidements (26) prévus sur le dissipateur (14) et les extrémités (30) libres des tenons (24) sont sous la forme de têtes (32) de rivet.
Patent FR-2934520-A1 (FR)
Title: Insert inlaying method for plastic floor covering of e.g. railroad car, involves forming housing on upper face of floor covering sheet, where depth of housing is less than thickness of sheet to permit intactness of lower face of sheet
Inventor: VIEAUD ANTOINE
IPC: E04F15/10
Filed: 2008-08-04
Abstract: The method involves forming a housing (4), whose shape and dimensions of the housing correspond to shape and outer dimensions of a right projection of insert (10) on a covering plane, in a sheet (1) of floor covering, where the sheet is made of thermoplastic material, rubber or synthetic elastomer. The insert is positioned in the housing, where the housing is formed on an upper face (1a) of the sheet and a depth (p) of the housing is less than thickness of the sheet to permit intactness of lower face (1b) of the sheet. The housing is realized by permanent deformation of the material. An independent claim is also included for a floor covering formed of sheet of thermoplastic material, rubber or synthetic material, comprising an insert placed in housing.
Patent FR-2936371-A1 (FR)
Title: Electrical connector e.g. male connector, for e.g. military vehicle, has electrical wires passed through elastic material block that is made of Room-Temperature-Vulcanizing silicone and insulation materials
Inventor: ZIEDER DAVID
IPC: H01R13/50
Filed: 2008-09-23
Abstract: The connector (3) has electrical wires (5) e.g. spring wire, including ends equipped with electrical contacts (7). An elastic material block (17) is made of Room-Temperature-Vulcanizing silicone and insulation materials, and the electrical wires are passed through the block. The electrical contacts are maintained in a position by bases (13, 15). The block comprises a drilling channel for receiving the electrical wires. One of the bases forms a pedestal permitting connection with a conjugate electrical connector.
Patent FR-2940275-A1 (FR)
Title: Composition, used in concrete, comprises mineral additive and belite-calcium-sulfoaluminate-ferrite clinker comprising calcium aluminoferrite phase, calcium sulfoaluminate phase, belite, minor phases e.g. periclase, and element e.g. sulfur
Inventor: WALENTA GUNTER
IPC: C04B7/00
Filed: 2008-12-19
Abstract: Composition (I) comprises (in mass%) at least: mineral additives (5-80); and a belite-calcium-sulfoaluminate-ferrite (BCSAF) clinker (20-95) comprising at least (a) calcium aluminoferrite phase (5-25), (b) calcium sulfoaluminate phase (10-35), (c) belite (40-75), (d) one or more minor phases comprising calcium sulfate, alkali sulfates, perovskite, calcium aluminates, gehlenite, free lime and periclase, and/or a glassy phase, and (e) one or more secondary elements comprising sulfur, magnesium, sodium, potassium, boron, phosphorus, zinc, manganese, titanium, fluorine or chlorine. Composition (I) comprises (in mass%) at least: mineral additives (5-80); and a belite-calcium-sulfoaluminate-ferrite (BCSAF) clinker (20-95) comprising at least (a) calcium aluminoferrite phase of formula (C1 2A xF1 (1-x)) (5-25 mass%), (b) calcium sulfoaluminate phase of formula (C1 4A 3S2) (10-35 mass%), (c) belite (C1 2S1) (40-75 mass%), (d) one or more minor phases (0.01-10 mass%) comprising calcium sulfate, alkali sulfates, perovskite, calcium aluminates, gehlenite, free lime and periclase, and/or a glassy phase, and (e) one or more secondary elements comprising sulfur, magnesium, sodium, potassium, boron, phosphorus, zinc, manganese, titanium, fluorine or chlorine. C1 : CaO (lime); A : Al 2O 3(alumina); F1 : Fe 2O 3; S1 : SiO 2(silica); S2 : SO 3; and x : 0.2-0.8. Independent claims are included for: (1) a hydraulic binder (II) comprising at least one composition (I) and calcium sulfate (1-40 mass%); (2) a concrete containing at least one hydraulic binder (II); and (3) preparing a concrete, comprising mixing the hydraulic binder with aggregates, water, optional additives, and optional mineral additives.
Patent FR-2929994-A1 (FR)
Title: Noise control device for e.g. homogeneous charge compression ignition engine of motor vehicle, has measuring system for measuring sound intensity, where gas recirculation rate is modified by device to satisfy sound intensity set point
Inventor: ZETTWOOG LAURENCE
IPC: F02B47/08
Filed: 2008-04-11
Abstract: The device (12) has an exhaust gas recirculation valve (11) for controlling recirculation rate of combustion gas transferred from an exhaust zone (9) to an intake zone (7) of an internal combustion engine. A measuring system (14) measures sound intensity of the internal combustion engine. The gas recirculation rate is modified by the control device to satisfy a sound intensity set point, when the measured sound intensity does not satisfy the sound intensity set point. An independent claim is also included for a method for controlling noise emitted by an internal combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2932200-A1 (FR)
Title: Chasse pour bachee a ouverture automatique et rapide
Inventor: ESSER DIRK
IPC: E02B13/00
Filed: 2008-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chasse (3) destiné à évacuer des eaux usées par bâchées, comprenant : -un réservoir (31) présentant une conduite de sortie et un siège d'étanchéité (8) entourant cette conduite ; -un bouchon (6) flotteur comprenant : -une face supérieure destinée à être immergée dans les eaux usées ; -une face inférieure à l'aplomb dudit siège (8) ; -un élément en saillie par rapport à la face inférieure, le bouchon étant mobile verticalement dans le réservoir (31) entre une première position où la face inférieure est en contact avec le siège et où la saillie est logée dans la conduite de sortie, et une deuxième position où la face inférieure est écartée du siège ; -un organe flotteur (7) mobile verticalement dans le réservoir, entraînant le bouchon au-delà d'un niveau prédéfini d'eaux usées au-dessus de la face supérieure.
Patent FR-2933271-A1 (FR)
Title: Compositions topiques pour la conservation du corps humain ou animal
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: A01N1/00
Filed: 2008-07-01
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition, à visée non thérapeutique, renfermant au moins un POM (PolyOxyMéthylènedialkyléther) et/ou au moins un acétal de dialdéhyde, ainsi qu'au moins un agent biocide et éventuellement au moins un agent pro-pénétrant. Elle concerne également l'utilisation topique de cette composition pour conserver et/ou embaumer un corps humain ou animal.
Patent FR-2933806-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique sous enveloppe metallique a gradient de tension reduit.
Inventor: CIMALA ANDRE
IPC: H01H33/68
Filed: 2008-07-10
Abstract: Interrupteur moyenne, haute ou très haute tension sous enveloppe métallique comportant une cuve (6) remplie d'un fluide diélectrique, deux conducteurs électriques (2, 4) sous tension disposés à l'intérieur de la cuve (6), deux capots pare-effluves (12) entourant chacun un conducteur sous tension (2, 4), chaque capot pare-effluve (12) comportant une enveloppe métallique (18) de forme cylindrique entourant ledit conducteur et au moins une extrémité libre, au moins l'un des capots (10) comportant également au moins un déflecteur (20) de lignes équipotentielles en matériau diélectrique bordant au moins la périphérie intérieure de ladite enveloppe (18) dudit capot pare-effluve et faisant saillie de ladite enveloppe (18) du côté de l'extrémité libre, ledit déflecteur (20) n'étant pas en contact avec l'extrémité libre (18.2) du capot pare-effluve (12).
Patent FR-2936370-A1 (FR)
Title: Electric cables joining sleeve for electric network in motor vehicle, has two tubular pieces separated in sealed manner, where one of pieces has opening permitting communication between end part of cable and surrounding environment
Inventor: BOULEY LAURENT
IPC: H01R11/28
Filed: 2008-09-24
Abstract: The sleeve (1) has walls covered by a tensile metal layer i.e. tin layer, and two different tubular pieces (13, 17) separated from each other in a sealed manner. The pieces respectively receive conductive end parts of two electric cables. One of the pieces includes an opening (16) permitting communication between the corresponding end part and a surrounding environment. The other piece has sealed insulation units with a heat-shrinkable plastic sheath. A metallic tube has an intermediate portion crushes to form an intermediate sealing portion (12) separating the pieces in a sealed manner. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly comprising a sealed casing (2) a method for fabricating a joining sleeve.
Patent FR-2934982-A1 (FR)
Title: Front module for motor vehicle, has windscreen cross member extending along front end of windscreen between rear ends of extension of upper cross member, where windscreen cross member is fixed to rear ends of extension of upper cross member
Inventor: HERLEM JEAN PAUL
IPC: B62D21/12
Filed: 2008-10-07
Abstract: The module (10) has a front face (22) for supporting a radiator (32) and/or an electric fan unit, and comprising an upper cross member (34) including extensions laterally extending central portion (40) outward and rearward. A windscreen cross member (24) extends along a front end of a windscreen (50) between rear ends of the extensions of the upper cross member, where the windscreen cross member is fixed to the rear ends of the extensions of the upper cross member. An independent claim is also included for a method for constructing a motor vehicle.
Patent FR-2938475-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has locking mechanism for authorizing movement of base, control unit for placing another locking mechanism in unbolted state, and locking hook assembled on one part of translational body
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/30
Filed: 2008-11-19
Abstract: The seat has a first locking mechanism for authorizing movement of seat base, and a second locking mechanism for authorizing movement of a rotary backrest. A third locking mechanism authorizes relative movement of two parts (29, 30) of a translational body. The third locking mechanism is automatically placed in its unlocked state in an inclined position of the seat base with respect to a base (11), where the inclined position being intermediate between two positions of seat during its rotation.
Patent FR-2940302-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comportant un agent de couplage mercaptosilane bloque
Inventor: BELIN LAURE
IPC: B60C1/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc dépourvue de zinc ou contenant moins de 0,5 pce de zinc, utilisable pour la fabrication de pneumatiques, à base d'au moins : - un élastomère diénique, - un système de réticulation à base de soufre, - une charge inorganique à titre de charge renforçante, - un mercaptosilane bloqué de formule générale I suivante : dans laquelle : - R , identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes de carbone; - A représente l'hydrogène ou un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes de carbone, - Z représente un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone, n est un nombre entier égal à 0, 1 ou 2.
Patent FR-2943060-A1 (FR)
Title: Agents chelatants d'ions metalliques, leurs procedes de preparation et leurs applications
Inventor: DELANGLE PASCALE
IPC: A61P25/28
Filed: 2009-03-13
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés susceptibles d'être utilisés comme agents chélatants d'ions métalliques ou comme agents dépolluants, répondant à la formule (I) générale suivante : ainsi qu'à des composés précurseurs de formule (II) et des composés marqués de formule (III). La présente invention a également pour objet l'utilisation des composés (I), (II) ou (III) en tant que médicament, ainsi que leur utilisation pour le diagnostic, la prévention et le traitement de maladies neurodégénératives telles que les maladies de Wilson et d'Alzheimer.