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Patent FR-3045233-A1 (FR)
Title: Rotor d'un moteur electromagnetique a flux axial a au moins un aimant de forme ondulee
Inventor: TIEGNA HUGUETTE
IPC: H02K1/27
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention porte sur un rotor (R) destiné à un moteur (M) électromagnétique à flux axial comportant au moins un aimant (3) formant une couronne, avec au moins une face dudit au moins un aimant (3) destinée à être en vis-à-vis et à délimiter un entrefer avec un circuit magnétique, caractérisé en ce que ladite face dudit au moins un aimant (3) est de forme non plane en présentant des ondulations. L'invention concerne aussi un moteur électromagnétique (M) avec un tel rotor (R). Quand le moteur (M) présente au moins deux entrefers, le corps du rotor (R) porte au moins un aimant (3) présentant des ondulations sur chacune de ses deux faces.
Patent FR-3031671-A1 (FR)
Title: Emulsion huile/huile comprenant des microparticules solides, au moins une premiere phase huileuse, au moins une deuxieme phase huileuse et au moins une troisieme phase huileuse non miscibles entre elles
Inventor: PEREZ-NOWAK VIRGINIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une émulsion Huile/Huile (H/H) plus particulièrement destinée au maquillage et/ou au soin des lèvres comprenant au moins : - des microparticules solides présentant au moins une partie courbe et au moins une rupture de courbure de ladite partie courbe, - au moins une première phase huileuse comprenant au moins une huile choisie parmi les huiles siliconées ou fluorées, de préférence siliconées, - au moins une deuxième phase huileuse comprenant au moins une huile choisie parmi les huiles siliconées ou fluorées, de préférence siliconées, et - au moins une troisième phase huileuse comprenant au moins une huile non volatile ou volatile, de préférence non volatile, Selon l'invention, la première phase huileuse, la deuxième phase huileuse et la troisième phase huileuse sont non miscibles à température ambiante.
Patent FR-3033728-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de drapage et de soudage d’une bande textile comprenant un chauffage par micro-ondes
Inventor: YVAIN PAUL
IPC: B29C70/30
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (190) pour le chauffage et l'application sur une préforme (100) d'une bande (111, 112) textile comprenant un renfort fibreux et un polymère, caractérisé en ce qu'il comporte : a. une antenne (120) métallique connectée à un magnétron par un guide d'onde (121) et comportant une face rayonnante orientée vers la préforme (100) apte à produire un rayonnement électromagnétique à une fréquencef; b. une cale (130) intercalaire, constituée d'un matériau diélectrique à faible facteur de perte à la fréquence f, entre la face rayonnante de l'antenne et la préforme (100) ; c. des moyens pour fixer la cale intercalaire à l'antenne (120).
Patent FR-3034465-A1 (FR)
Title: Turbomoteur comportant deux flux de ventilation distincts
Inventor: BOUDEBIZA TEWFIK
IPC: F02K3/02
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention propose un turbomoteur à hélices non carénées comprenant un générateur de gaz et un propulseur à hélices contrarotatives qui est séparé du générateur de gaz par un carter intermédiaire (40), le turbomoteur comportant un carter (100) et une virole radialement interne (44) coaxiaux, qui sont reliés par des bras radiaux (50) creux, ledit carter (100) délimitant aussi en partie une veine d'écoulement (48) d'un flux secondaire de gaz, dans lequel chaque bras radial (50) est creux et est traversé par au moins une servitude (54) du turbomoteur, caractérisé en ce que au moins un bras (50) est traversé par un conduit (56) de circulation de gaz de ventilation provenant du flux secondaire de gaz et qui débouche en direction d'au moins un composant parmi notamment une turbine de puissance et une transmission mécanique dudit propulseur.
Patent FR-3035842-A1 (FR)
Title: Agencement de console centrale de vehicule automobile avec levier de frein a main integre a la console
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: B60T7/10
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention porte sur un agencement de console centrale de véhicule automobile avec levier de frein à main intégré à la console. Cet agencement est constitué d'un bac de rangement (10), qui est situé entre le siège du conducteur et un siège avant passager du véhicule, et de moyens de déplacement dudit bac de rangement (10) d'une position abaissée à une position relevée. Le mouvement de déplacement du bac de rangement (10) de la position abaissée à la position relevée a pour résultat, par l'intermédiaire d'un mécanisme de transmission de mouvement (20), une traction sur le câble (30) du frein à main et, par conséquent, l'actionnement dudit frein à main du véhicule.
Patent FR-3036221-A1 (FR)
Title: Structure d'interconnexion de cellules memoire jumelles
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L27/11524
Filed: 2015-05-11
Abstract: Mémoire non volatile (MEM1) comprenant des rangées et des colonnes de cellules mémoire (C1,j), les colonnes de cellules mémoire comprenant des paires de cellules mémoire jumelles (C1,j, C2,j1) comprenant une grille de sélection (CSG1,2) commune. Selon l'invention, deux lignes de bit (B1,j, B2,j+1) sont prévues par colonne de cellules mémoire. Les cellules mémoire adjacentes jumelles d'une même colonne ne sont pas reliées à la même ligne de bit tandis que les cellules mémoire adjacentes non jumelles d'une même colonne sont reliées à la même ligne de bit.
Patent FR-3024580-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour un systeme d'affichage de champ de vision et son procede de gestion
Inventor: EDEL MARTIN
IPC: G09F9/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: Dispositif d'affichage (100) comprenant une unité d'affichage (105) munie d'une surface d'affichage d'image (110), une unité de coupure (120) mobile entre une position de libération et une position de coupure du rayon lumineux (125) tombant sur la surface d'affichage d'image (110). Une unité de saisie de température (130) saisit la température de la surface d'affichage (110) par une détection sans contact et/ou en utilisant les structures (115) de l'unité d'affichage (105). Un appareil de commande (135) actionne l'unité de coupure (120) en fonction de la température de la surface d'affichage (110)n
Patent FR-3039703-A1 (FR)
Title: Systeme thermique passif a base de nano-elements
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H01L23/373
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention se rapporte à un système (1) comprenant une source chaude (2) à refroidir ainsi qu'un dispositif de refroidissement (4, 6) de la source chaude, le dispositif de refroidissement étant de nature passive et comprenant : - un dispositif de dissipation thermique (4) comprenant des nanoéléments dont des nanofils métalliques (8), le dispositif de dissipation thermique présentant une transmittance supérieure à 70% dans le spectre visible ; et - un dispositif de connexion thermique (6) raccordé d'une part à la source chaude (2), et d'autre part au dispositif de dissipation thermique (4). Le dispositif (4) permet également de dégivrer/désembuer un substrat (10) semi-transparent sur lequel il est appliqué, par transfert de chaleur provenant de la source chaude (2).
Patent FR-3039450-A1 (FR)
Title: Systeme de support-outil
Inventor: JESU PLU MARION
IPC: B25J19/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un système de support-outil (10) destiné à travailler des trous (54) d'une surface (52), ledit système de support-outil (100) comportant : - deux rails (102a-b) fixés sur la surface (52) et présentant des empreintes (104) régulièrement réparties sur leurs longueurs, - un support-outil mobile (100) comportant : - un système optique (115) capturant une image de la surface (52) et mobile, - pour chaque rail (102a-b), au moins une roue (120a-b, 130a-b) déplaçable sur ledit rail (102a-b), et comportant sur sa bande de roulement des contre-empreintes (124) complémentaires des empreintes (104), - un outil (114) mobile et portant un embout de travail (150), - une unité de contrôle (113) configurée pour commander les déplacements du support-outil mobile (100), de l'outil (114) et du système optique (115), pour analyser une image capturée par le système optique (115) et pour détecter la présence d'un trou (54). Un tel système de support-outil peut donc se déplacer sans glisser le long des rails tout en détectant les trous pour les travailler.
Patent FR-3041547-A1 (FR)
Title: Procede de chromatographie sur un garnissage poreux fabrique par etirage
Inventor: PARMENTIER FRANCOIS
IPC: G01N30/60
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de chromatographie, dans lequel on fait circuler une phase mobile gazeuse, liquide ou supercritique contenant des substances à séparer au travers d'un garnissage poreux comprenant une pluralité de conduits capillaires s'étendant dans la direction de circulation de ladite phase mobile, ledit garnissage étant fabriqué par un procédé dans lequel : - on assemble un faisceau de fibres élémentaires, lesdites fibres comprenant un cœur en un matériau solide, liquide ou gazeux, et une enveloppe en un matériau étirable, - on étire ledit faisceau de façon à réduire le diamètre desdites fibres, - on réalise une matrice poreuse autour du cœur des fibres étirées, la réalisation de ladite matrice poreuse comprenant une transformation du matériau d'enveloppe, - le cas échéant, on élimine le matériau de cœur de façon à laisser des conduits libres dans la matrice poreuse.
Patent FR-3044715-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d'un fluide chaud dans une turbomachine comprenant un dispositif de pre-refroidissement du fluide chaud
Inventor: DEMOULIN LAMBERT OLIVIER MARIE
IPC: F02C7/14
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un circuit de refroidissement (1) d'un fluide chaud dans une turbomachine (10), comportant un échangeur de chaleur principal (2) du type fluide chaud/fluide de refroidissement et un conduit de fluide chaud (3), s'étendant entre un dispositif d'alimentation (4) en fluide chaud et l'échangeur de chaleur principal (2), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de pré-refroidissement (5) du fluide chaud avant son passage dans l'échangeur de chaleur principal (2), comportant : un échangeur de chaleur tubulaire (6) comprenant un conduit intérieur, dans lequel circule le fluide chaud à pré-refroidir, et un conduit extérieur, définissant avec le conduit intérieur un espace inter-conduits dans lequel circule un fluide froid, le dispositif de prérefroidissement (5) comportant en outre un système de prélèvement (7) du fluide froid depuis l'extérieur de la turbomachine (10), adapté pour injecter du fluide froid dans l'espace inter-conduits de l'échangeur de chaleur tubulaire.
Patent FR-3050358-A1 (FR)
Title: Systeme d'elimination par electrocution des parasites de palmiers et autres vegetaux
Inventor: MONTEUX MARTIAL
IPC: A01M1/22
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un système électrotechnique permettant l'élimination, par décharges électriques et électrocution de tous parasites dont essentiellement des charançons rouges de palmiers et de leurs larves, de ces palmiers et agaves.         L'invention trouvera également un intérêt pour la sauvegarde des palmiers partiellement ravagés par le charançon rouge aboutissant au dépérissement complet des palmiers contaminés.         Le système comprend un générateur d'impulsions électriques relié à au moins deux électrodes placées sur ou dans le tronc du palmier à traiter.
Patent FR-3047733-A1 (FR)
Title: Grains d'alumine-zircone fondus
Inventor: DELWAULLE CELINE
IPC: C09K3/14
Filed: 2016-02-12
Abstract: Grain fondu présentant l'analyse chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes : ZrO2 + HfO2 : 16% à 30%, pourvu que HfO2 < 2%, AI2O3 : complément à 100%, Cr2O3 : 0,2% à 4%, TiO2 : 0,5% à 6%, Autres éléments : <3%, pourvu que SiO2 + CaO + MgO < 1,5%.
Patent FR-3049808-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement d'un terminal mobile dans un reseau de communication mobile
Inventor: GAMISHEV TODOR
IPC: H04W60/00
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement d'un terminal mobile (UE) dans un réseau mobile de communication via une station de base (eNB), la station de base étant passée d'un mode de fonctionnement normal à un mode de fonctionnement dégradé, le procédé, mis en œuvre par une entité de gestion locale de la mobilité (L-MME), comprenant : - une étape (E0) de réception d'une requête d'attachement, en provenance du terminal mobile, - une étape (E2) d'envoi, à un équipement mandataire de gestion de la mobilité (P-MME ), d'une demande d'informations de sécurité propres au terminal mobile, ladite requête comprenant un identifiant du terminal mobile, - une étape (E11) de réception d'une réponse à la demande d'informations de sécurité, ladite réponse comprenant des informations de sécurité propres audit terminal mobile, - une étape (E12) d'authentification dudit terminal au moyen des informations de sécurité reçues.
Patent FR-3051895-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure unidirectionnelle de la variation de longueur entre deux points d'une surface
Inventor: BEAUFILS CHRISTIAN
IPC: G01B5/30
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour mesurer la variation de longueur entre un point A et un point B d'au moins une surface selon une direction de mesure (5), comportant un premier élément de mesure (20) destiné à être fixé audit point A et un deuxième élément de mesure (30), chacun possédant des moyens de mesure (25) du déplacement relatif en translation selon ladite direction de mesure (5) dudit premier élément de mesure (20) par rapport audit deuxième élément de mesure (30), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un élément de retenue (40) destiné à être fixé audit point B et coopérant avec ledit deuxième élément de mesure (30) par un élément de liaison (35), ledit élément de liaison (35) comportant un pion (41) coulissant dans une lumière (31) ayant deux flancs parallèles s'étendant dans une direction orthogonale à ladite direction de mesure (5).
Patent FR-3052175-A1 (FR)
Title: Dispositif modifiant la hauteur du plancher de travail d’un operateur devant une ligne de production
Inventor: COLIN JEAN-YVES
IPC: E04F11/00
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif modifiant la hauteur du plancher de travail d'un opérateur devant une ligne de production, ledit dispositif comporte un châssis (21) fixe. Il comporte : un plateau mobile (20) en hauteur par rapport au châssis (21), un levier (22) relié au plateau (20) et au châssis (21) configuré pour bouger la hauteur du plateau (20), un premier élément de blocage et de déblocage (23) de la position du plateau (20) par rapport au châssis (21).
Patent FR-3056086-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit cosmetique, notamment un rouge a levres
Inventor: KERMAN ERIC
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-09-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de conditionnement d'un produit cosmétique, notamment un rouge à lèvres, qui comporte au moins une base (12) comportant un bloc (14) de produit cosmétique et un capot (20) qui est relié à la base par des moyens (22) d'articulation déterminant un axe (A) de rotation, dans lequel le capot (20) est monté mobile par rapport à la base (12) entre au moins une position ouverte dans laquelle le capot (20) entoure la base (12) pour rendre accessible le bloc (14) de produit cosmétique et une position fermée dans laquelle le capot (20) coiffe la base (12) pour protéger ledit bloc (14) de produit cosmétique, caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte au moins des moyens (70, 76) de blocage pour immobiliser le capot (20) en position ouverte et/ou en position fermée et des moyens (74, 78) d'assistance pour faciliter la manipulation d'ouverture et/ou de fermeture.
Patent FR-3057510-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d'un limiteur de debattement d'une tablette arriere sur le volet arriere d'un vehicule automobile
Inventor: MONIER DIDIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-10-18
Abstract: Ensemble de fixation d'un limiteur de débattement d'une tablette arrière d'un véhicule automobile sur le volet arrière dudit véhicule, ledit limiteur étant muni d'au moins un cordon (2) dont une première extrémité est solidarisée à la tablette arrière et dont une deuxième extrémité est munie d'un premier élément de fixation (15) apte à être fixé de manière amovible sur une embase (16) solidaire du volet, caractérisé en ce que le corps de l'embase (16) comporte une tête (17) formant une calotte sphérique pleine apte à recevoir le premier élément de fixation (15) et une interface de fixation (18) apte à solidariser l'embase (16) sur le volet.
Patent FR-3058714-A1 (FR)
Title: Integration d'un procede de liquefaction de gaz naturel dans un procede de production de gaz de synthese.
Inventor: COSTA DE BEAUREGARD PIERRE
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: Procédé de liquéfaction de gaz naturel en combinaison d'un procédé de production de gaz de synthèse, le procédé de liquéfaction comprenant les étapes suivantes : Etape a) : prétraitement d'un gaz naturel d'alimentation afin d'éliminer les impuretés susceptibles de geler au cours du procédé de liquéfaction; Etape b) : extraction, à partir du courant gazeux issu de l'étape a), d'un courant gazeux enrichi en hydrocarbures ayant plus de deux atomes de carbone ; Etape c) : liquéfaction du courant gazeux appauvri en hydrocarbures ayant plus de deux atomes de carbone issu de l'étape b) ; caractérisé en ce que la vapeur d'eau issue du procédé de production de gaz de synthèse est utilisée au moins partiellement comme source d'énergie nécessaire à la production du froid pour la mise en œuvre de l'étape c).
Patent FR-3059069-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un corps de vanne et vanne correspondante
Inventor: LANOE THIERRY
IPC: F16K1/42
Filed: 2016-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un corps de vanne (1) de dosage de fluide, notamment pour moteur à combustion, comportant les étapes suivantes : - Disposer un insert métallique (2) dans un moule (3) de corps de vanne, - Positionner une broche de maintien (4) dans un logement (5) de l'insert (2), - Injecter de la matière plastique dans le moule (3) de façon à recouvrir au moins partiellement l'insert métallique (2) de matière plastique, - Usiner au moins une partie d'une surface du logement (5) de l'insert (2) afin d'obtenir une forme prédéterminée.
Patent FR-3060215-A1 (FR)
Title: Element de connexion electrique a percage de gaine isolante d’un fil electrique
Inventor: BARDOT FRANCOIS
IPC: H01R24/28
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion (1) électrique à perçage de gaine isolante, formé d'au moins deux pièces (5, 6) distinctes réalisées dans des matériaux de conductivités électriques différentes, ces deux pièces délimitant entre elles une fente (11) d'insertion d'un fil électrique (2) gainé présentant : - une partie proximale (12), située du côté de son embouchure, dont la largeur se réduit vers le fond (11C) de la fente (11) et dont au moins un des bords (12A, 12B) est réalisé dans un premier matériau, - une partie distale (13), située du côté de son fond, dont au moins un des bords (13A, 13B), appelé bord de connexion (13A), est réalisé dans un deuxième matériau présentant une meilleure conductivité électrique que le premier. Selon l'invention, la fente présente, entre les parties proximale et distale, une partie intermédiaire (14) délimitée par deux bords intermédiaires (14A) réalisée dans un matériau différent dudit deuxième matériau et en ce que le bord de connexion de la partie distale de la fente s'étend globalement dans le prolongement de l'un des deux bords intermédiaires de la partie intermédiaire de la fente.
Patent FR-3060948-A1 (FR)
Title: Procede d'emboitage a cru de poissons dont la flaveur est susceptible de se degrader au cours du temps
Inventor: CAILLAUD LIONEL
IPC: A23L17/20
Filed: 2016-12-23
Abstract: Procédé d'emboîtage à cru de poissons, tels que du thon, dont les propriétés organoleptiques, comme la flaveur, sont susceptibles de se détériorer avec le temps, comprenant les étapes successives suivantes : - une étape de préparation (3) dudit poisson ; - une étape de remplissage (4) d'un contenant avec ledit poisson ; - une étape de sertissage (5) dudit contenant ; et, - une étape de stérilisation (6) dudit contenant. Selon l'invention, le procédé comprend en outre une étape additionnelle précédant l'étape de remplissage, lors de laquelle le poisson est mis en contact avec une composition auxiliaire comprenant du sel et de l'eau.
Patent FR-3061868-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un systeme de climatisation de vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F25B1/00
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation d'un système de climatisation de véhicule automobile muni d'un compresseur à contrôle interne et d'un évaporateur, reliés fluidiquement l'un à l'autre, dans lesquels circulent un fluide frigorigène, le procédé comprenant une étape (21) de réduction de débit de fluide frigorigène en entrée dudit compresseur.
Patent FR-3067889-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de vitesse de rotation d'un arbre de turbomachine tenant compte du bruit de mesure
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: G01D3/028
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de vitesse de rotation d'un arbre d'un moteur d'aéronef, comprenant des étapes de : acquisition d'un signal alternatif de détection de vitesse de rotation aux bornes d'un capteur à roue phonique, transformation dudit signal alternatif en signal créneau, avec un seuil de redémarrage et un seuil de réarmement prédéterminés, comparaison d'une pluralité d'échantillons préalablement enregistrés de période de signal créneau à des bornes inférieure et supérieure de période, pour déterminer des échantillons dits valides de valeur comprise entre ces deux bornes; si le nombre d'échantillons valides est supérieur à un premier seuil, détermination à partir desdits échantillons valides d'une période utile du signal créneau, et au moins à la condition que le nombre d'échantillons valides soit inférieur au premier seuil, calcul d'une pluralité de sommes d'échantillons, et calcul de la moyenne d'un ensemble constitué des échantillons valides et de sommes déterminées valides d'échantillons.
Patent FR-3068003-A1 (FR)
Title: Outil de transport et d'installation d'un matelas d'isolation et procede associe
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/40
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un outil (2) de transport et d'installation d'un matelas (4) d'isolation d'un seul tenant sur un composant par exemple d'aéronef. Le composant peut présenter une surface à double courbure comme un fond étanche ce qui rend l'installation difficile compte-tenu du caractère plan du matelas. L'outil (2) de transport et d'installation selon la présente invention fonctionne à la manière d'un parapluie sans toile au niveau duquel les baleines sont pourvues de dispositifs d'attache amovible permettant la fixation au matelas (4) d'isolation. L'outil est simple et facile à manier pour une installation rapide et réalisable par un seul opérateur.
Patent FR-3071367-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison electrique dans un aeronef
Inventor: BLINEAU JEAN-MARC
IPC: H01R11/12
Filed: 2017-09-15
Abstract: Dispositif (200) de liaison électrique comprenant un support (201) et une cosse (210) électriquement conductrice, dans lequel: - le support comprend une première face (205), des gorges (207) faisant saillie à partir d'une deuxième face (206) opposée à la première face (205) et délimitant entre elles un logement (201-1), - la cosse comprend une embase (211) destinée à être placée dans le logement et un fût (212) fixé de manière coaxiale à l'embase, l'embase comprenant une première face (213) depuis laquelle s'étend le fût et une deuxième face (214) opposée à la première face et destinée à venir en appui sur la deuxième face du support, - la cosse comprenant un anneau de verrouillage (216) traversé en son centre par le fût et mobile en rotation par rapport au tube, l'anneau comprenant des rampes (216-3) s'étendant à partir de la périphérie externe de l'anneau, les rampes coopérant avec les gorges.