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Patent WO-2016042025-A1 (WO)
Title: Printing ink, its use for the authentication of articles, articles obtained thereby and authentication methods
Inventor: SEMPERE PABLO
IPC: G07D7/12
Filed: 2015-09-16
Abstract: A printing ink comprising a first fluorescent dye acting as donor and a second fluorescent dye acting as acceptor is described. The first fluorescent dye, upon excitation by electromagnetic radiation falling within an excitation wavelength range λ 1a  of the first fluorescent dye, is capable of emitting electromagnetic radiation in at least one first emission wavelength range λ 1e , said first emission wavelength range λ 1e  of the first fluorescent dye overlapping with at least one excitation wavelength range λ 2a  of the second fluorescent dye, to thereby excite the second fluorescent dye to emit electromagnetic radiation in a second emission wavelength range λ 2e  .
Patent WO-2017050395-A1 (WO)
Title: Réduction d'interférence de coexistence dans un dispositif
Inventor: LASELVA DANIELA
IPC: H04L5/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne des procédés de réduction d'interférence de coexistence dans un dispositif. Les procédés fournis à titre d'exemple (dans un scénario de réseau mobile autorisant une collaboration entre une première technologie d'accès radio et une seconde technologie d'accès radio) : détectent un besoin d'empêcher une interférence de coexistence dans un dispositif, en lien avec ladite collaboration ; et exécutent au moins une action pour empêcher l'interférence de coexistence dans un dispositif.
Patent WO-2017059894-A1 (WO)
Title: Activation de mesure de mobilité basée sur la localisation
Inventor: WICHERT JAN
IPC: H04W36/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne des mécanismes d'activation de mesure de mobilité basée sur la localisation. Un procédé est effectué par un nœud de réseau. Le nœud de réseau est configuré pour fournir un accès réseau dans une première cellule. Le procédé consiste à déterminer, en fonction d'informations d'au moins une zone de mesure, si des dispositifs sans fil doivent effectuer des mesures de mobilité en vue d'un transfert possible à un autre nœud de réseau. Chacune desdites zones de mesure a une taille modifiable de manière dynamique.
La taille dépend d'événements dépendant de la localisation des dispositifs sans fil dans la première cellule. Le procédé consiste à fournir, en réponse, des instructions d'activation de mesure de mobilité aux dispositifs sans fil dans la première cellule.
Patent WO-2016091503-A1 (WO)
Title: Ensemble d'amortissement de vibrations de torsion destiné à la chaîne cinématique d'un véhicule
Inventor: ORLAMüNDER ANDREAS
IPC: F16F15/131
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'amortissement des vibrations de torsion destiné à la chaîne cinématique d'un véhicule comprenant : une zone d'entrée (12) destinée à être entraînée autour d'un axe de rotation (A) et une zone de sortie (14), un premier trajet de transmission du couple (18) et un deuxième trajet de transmission du couple (20) étant ménagés parallèlement l'un à l'autre entre la zone d'entrée (12) et la zone de sortie (14) ; un ensemble de déphasage (24) situé au moins sur le premier trajet de transmission du couple (18), l'ensemble de déphasage (24) comprenant un système vibrant (26) présentant un côté primaire (28), et un côté secondaire (30) tournant autour de l'axe de rotation (A) par rapport au côté primaire à l'encontre de l'effet de rappel d'un ensemble d'éléments d'amortissement (32) ; ainsi qu'un ensemble d'accouplement (22). Selon l'invention, le côté primaire (28) du système vibrant (26) comprend un premier élément côté primaire (64) et un deuxième élément côté primaire (66), le premier élément côté primaire (64) et le deuxième élément côté primaire (66) délimitant une première chambre (50) et les éléments d'amortissement (34) de l'ensemble d'éléments d'amortissement (32) étant logés dans la première chambre (50) pour interagir par transmission de couple de rotation avec le côté primaire (28) du système vibrant (26), ainsi qu'un troisième élément côté primaire (62), le troisième élément côté primaire (62) délimitant avec le deuxième élément côté primaire (66) et/ou avec le premier élément côté primaire (64) une deuxième chambre (60), et le côté secondaire (20) du système vibrant (26) comprend un élément côté secondaire (52) ainsi qu'un ensemble de masses côté secondaire (58) agencé sensiblement dans la deuxième chambre (60).
Patent WO-2016079060-A1 (WO)
Inventor: DANKWARDT THOMAS
IPC: F24C14/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: The invention relates to a cooking appliance (1) comprising a housing (2) in which is arranged a muffle (3), the walls of which delimit a cooking chamber (4), and a door (6) which is arranged for sealing the cooking chamber (4), wherein the cooking appliance (1) has a pyrolysis function, wherein the door (6) has an inner side (12) facing the cooking chamber (4), which is formed by means of a plate (11) made of silicate glass and a separate plate-like supplementary part (13) therefor, wherein the plate-like supplementary part (13) is arranged connecting downwards onto a lower edge (11a) of the plate (11) and the plate (11) is extended downwards with respect to the surface through the supplementary part (13).
Patent WO-2016079211-A1 (WO)
Title: Système d'entraînement électromécanique
Inventor: ROSMANN TOBIAS
IPC: G05B9/02
Filed: 2015-11-18
Abstract: La présente invention concerne un système d'entraînement électromécanique (1) comprenant au moins une unité d'entraînement électromécanique (2) pour actionner un composant mobile (3). Ladite unité d'entraînement électromécanique (2) comprend une interface d'unité d'entraînement (20) pour recevoir des signaux de commande d'unité d'entraînement (DA), un moteur électromécanique (21) commandé par des signaux d'actionnement (AS) pour actionner le composant (3), un module de sécurité (4) et un capteur de position (5) relié au module de sécurité par l'intermédiaire d'une première communication de données (51). Ledit capteur de position est conçu pour surveiller (S1) la position du composant (3) et/ou du moteur (21) et/ou la vitesse du composant actionné (3) et/ou du moteur (21) ; le module de sécurité (4) est connecté à l'interface d'unité d'entraînement (20) pour recevoir le signal de commande d'unité d'entraînement (DA), et le module de sécurité est connecté à l'unité de commande de moteur (22) par l'intermédiaire d'une troisième communication de données (41) pour transmettre des signaux d'actionnement (AS) tels que la vitesse d'actionnement et la position souhaitée du composant à l'unité de commande de moteur (22) afin d'actionner (A) le composant (3). Ledit module de sécurité (4) comprend, en tant que fonction de sécurité (SF), au moins l'actionnement (A) du composant (3) dans une position de repos ou neutre (FP), moyennant quoi le module de sécurité (4) est configuré pour décider sur la base des données de capteur provenant du capteur de position (5) s'il faut poursuivre l'actionnement du composant (3) jusqu'à ce qu'il ait atteint sa position de repos ou neutre (FP) ou arrêter l'actionnement du composant (3).
Patent WO-2016079237-A1 (WO)
Title: Procédé de production de pastilles de copolymères mous
Inventor: TRAN ANH TUAN
IPC: C08J3/12
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de pastilles à partir de copolymères d'oléfine. Le procédé comprend : (i) la fusion du copolymère d'oléfine dans une extrudeuse; (ii) l'extrusion du copolymère d'oléfine fondu à travers une plaque de filière dans un bain d'eau de pastilles dans un appareil de formation de pastilles produisant ainsi des brins du copolymère d'oléfine; (iii) la découpe des brins du copolymère d'oléfine dans l'appareil de formation de pastilles en pastilles; et (iv) le séchage des pastilles. L'eau de pastilles dans l'appareil de formation de pastilles contient de 0,1 à 5 % en poids d'une silice colloïdale sur la base du poids de l'eau.
Patent WO-2016083287-A1 (WO)
Title: Vaccins du virus de la grippe équine inactivé
Inventor: QIAO ZHISONG
IPC: C12N7/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne des isolats de virus de la grippe équine (EIV) qui lorsqu'ils sont administrés sous la forme de vaccins aux chevaux offrent la protection contre les souches émergeantes actuelles d'EIV aux États-Unis. La présente invention concerne également des isolats d'EIV inactivés. De plus, la présente invention concerne également des vaccins efficaces et sans danger qui comprennent les isolats d'EIV, ainsi que des vaccins à sous-unités correspondantes. La présente invention concerne également des procédés d'administration de tels vaccins efficaces et sans danger aux chevaux.
Patent WO-2016087406-A1 (WO)
Inventor: RODRIGUES DIDIER
IPC: H01H33/12
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de coupure de courant comprenant un disjoncteur (2) incluant un premier support conducteur fixe (4) portant un contact d'arc fixe (14) et un contact d'arc mobile (16) et portant également un contact permanent mobile (17), le contact d'arc mobile (16) et le contact permanent mobile (17) étant électriquement reliés au premier support fixe (4), et un sectionneur (3) incluant un second support conducteur fixe (6) portant un contact de sectionnement mobile (18), et dans lequel : - le contact de sectionnement mobile (18) est en contact avec le contact d'arc fixe (14) lorsqu'il est fermé et écarté du contact d'arc fixe (14) lorsqu'il est ouvert; - le contact de sectionnement mobile (18) et le contact permanent mobile (17) sont connectés l'un à l'autre lorsqu'ils sont tous deux en position fermée, et ils sont écartés l'un de l'autre lorsque l'un ou l'autre est ouvert.
Patent WO-2016091834-A1 (WO)
Inventor: FROGER ALEXIS
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-12-07
Abstract: The smart card according to the invention comprises a card body (3) in a first format enclosing a card body (4) in a smaller and thinner format than the first format card body. To manufacture this smart card, on a front face of a larger format card body, machining is used to reduce the thickness of an area (102) corresponding to the smaller format card body, then cutting out by stamping the smaller format and hence also thinner card body (4), and then immediately reinserting the aforesaid cut card body into the slot made by cutting out, far enough to make the machined surface (103) of the smaller format card body flush with the front surface (101) of the larger format card body. Application particularly to manufacturing multi-format smart cards, comprising a 4FF format card.
Patent WO-2016107721-A1 (WO)
Title: Agencement de commutation d'antennes et dispositif correspondant
Inventor: LE NAOUR JEAN-YVES
IPC: H04B1/403
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un agencement de commutation d'antennes pour dispositif mobile, et un dispositif mobile comprenant l'agencement de commutation d'antennes. Le dispositif comporte de multiples commutateurs de fréquence radio qui sont configurés de manière opérationnelle pour coupler soit une antenne interne et/ou une antenne externe à un ensemble de récepteurs et/ou d'émetteurs dans le dispositif mobile en vue d'une exploitation à usage intérieur ou extérieur.
Patent WO-2016110411-A1 (WO)
Title: Promoteurs préférentiels des racines et leurs utilisations
Inventor: LAGA BENJAMIN
IPC: A01H5/10
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne des séquences de  Brassica  comprenant une activité de promoteur préférentiel des racines. L'invention concerne des gènes recombinants comprenant le promoteur préférentiel des racines lié fonctionnellement à une séquence d'acide nucléique hétérologue, ainsi que des cellules et des plantes comprenant le gène recombinant. Les promoteurs peuvent être utilisés pour modifier l'expression génétique spécifiquement dans les racines et pour modifier la tolérance au stress biotique ou abiotique, l'efficacité d'architecture des racines, l'utilisation efficace de nutrients, ou le rendement.
Patent WO-2017108109-A1 (WO)
Inventor: CARNEY JOSHUA DANIEL
IPC: A61F13/84
Filed: 2015-12-22
Abstract: The invention relates to a wearable absorbent article (10) comprising a conductor arrangement (2), The conductor arrangement (2) comprises a plurality of elongate conductors (4), each conductor (4) extending along an extension direction. At least some of the conductors (4) have different lengths from each other in the respective extension directions. Those of the at least some of the conductors (4) which have larger lengths in the respective extension directions have lower electrical resistances per unit length than those of the at least some of the conductors (4) which have smaller lengths in the respective extension directions.
Patent WO-2016107832-A1 (WO)
Inventor: CHENG ZHANLING
IPC: A61P31/20
Filed: 2015-12-28
Abstract: The invention provides novel compounds having the general formula (I): wherein R 1 , R 2 , R 3 , Q, U,W, Z, X and Y are as described herein, compositions including the compounds and methods of using the compounds. These compounds are HbsAg inhibitors and are useful as medicaments for the treatment or prophylaxis of HBV infection.
Patent WO-2017144072-A1 (WO)
Inventor: PEMWIESER MANUEL
IPC: H01R13/41
Filed: 2016-02-26
Abstract: The invention relates to an electrical plug connector having a hollow cylindrical housing (10) and having a contact sleeve (12) in the form of a hollow cylinder having a casing wall (14), which contact sleeve is arranged radially inside the housing (10), for producing a mechanical and an electrical contact with a counterpart connector (100),wherein at least one contact spring tongue (16) which can be deflected resiliently and has a free end (20) is arranged on the casing wall (14) of the contact sleeve (12) and is configured in such a way that the free end (20) projects in the radially inward direction beyond the casing wall (14) of the contact sleeve (12) and forms a contact surface (22) for electrical and mechanical contacting of the counterpart connector (100). At least three ribs (24) are formed on an outer periphery of the casing wall (14) of the contact sleeve which project beyond the casing wall (14) in a radially outward direction.
Patent WO-2016180525-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la mesure d'une propriété de reproduction d'un système optique
Inventor: HEINISCH JOSEF
IPC: G01M11/02
Filed: 2016-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10), permettant la mesure d'une propriété de reproduction d'un système optique (12), qui génère un motif lumineux dans un plan focal (26) du système optique (12). Le dispositif comporte un agencement de N caméras séparées les unes des autres (280; 2811 à 2814, 2821 à 2828), chaque caméra comprenant un objectif (30) et un capteur de lumière (32) qui est disposé dans un plan focal de l'objectif. Les caméras sont disposées sur un côté opposé au dispositif de génération de motifs lumineux (14) de manière que chaque caméra détecte avec son capteur de lumière l'image, produite par l'interaction du système optique, d'exactement un secteur du motif lumineux. Selon l'invention, un élément déviateur de faisceau (4211 à 4214, 4221 à 4228) est disposé entre le système optique et au moins une des caméras (2811 à 2814, 2821 à 2828) de manière qu'il dévit la lumière (271, 272), incidente sur la ou les caméras, d'un axe de référence (24) du dispositif sur lequel le système optique est aligné.
Patent WO-2017102043-A1 (WO)
Title: Ventileinheit zur druckmodulation in einer druckluft-bremsanlage
Inventor: BIALON RAFAL
IPC: B60T8/36
Filed: 2016-11-07
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Ventileinheit zur Druckmodulation in einer Druckluft-Bremsanlage, mit einem Einlassventil (6) und einem Auslassventil (7), die als Membranventile ausgebildet sind, und über die ein Bremsdruckausgang (4) mit einem Bremsdruckeingang (3) oder einem Entlüftungsausgang (5) verbindbar oder gegenüber diesem absperrbar ist, und mit zwei als 3/2-Wege-Magnetventile ausgebildeten Vorsteuerventilen (8, 9), über die jeweils eine an die Membran (17, 18) des zugeordneten Membranventils (6, 7) angrenzende Steuerkammer (31, 32) über eine Steuerdruckleitung (33, 34) mit einem Steuerdruck beaufschlagbar ist, wobei die Membranventile (6, 7) mit parallelen Betätigungsachsen (15, 16) radial benachbart in einem Ventilgehäuse (2) angeordnet sind, und die Membranen (17, 18) der Membranventile (6, 7) über jeweils einen in eine gehäuseseitige Ringnut (20, 21; 20', 21') eingelegten, axial vorsteuerventilseitig ausgerichteten Ringwulst (22, 23) zwischen zwei Gehäuseteilen (11, 14; 11', 14') eingespannt sind. Zur Vermeidung einer Beschädigung der Membranen (17, 18) ist in der Ringnut (20, 21) oder unmittelbar angrenzend an die Ringnut mindestens eines Membranventils (6, 7) eine ringförmig umlaufende oder abschnittweise unterbrochene Ausnehmung (54) zur Aufnahme von verdrängtem Wulstmaterial der betreffenden Membran (17) angeordnet.
Patent WO-2016120196-A1 (WO)
Inventor: GRAHAM KEITH
IPC: C07D405/14
Filed: 2016-01-25
Abstract: Compounds of formula (I), processes for their production and their use as pharmaceuticals.
Patent WO-2017162262-A1 (WO)
Inventor: CIRKIC MIRSAD
IPC: H04B17/382
Filed: 2016-03-21
Abstract: The present invention relates to an improved predicting of target carrier radio conditions in a communication network. The improved prediction is achieved by acquiring (S100), by a first network node (10), measurement data based on radio signals at a source carrier and a first target carrier. Subsequently, a target carrier radio condition prediction function is identified (S110) by the first network node (10) or a second network node (20).
Patent WO-2016169873-A1 (WO)
Title: Méthode pour le traitement ou la prévention d'une inflammation gastro-intestinale chez un enfant prématuré
Inventor: WOLFS TIM GUILLAUME ANNA MARIE
IPC: A61P31/04
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention concerne le domaine des traitements médicaux. En particulier, l'invention concerne des moyens et des méthodes pour le traitement d'une maladie du nouveau-né. L'invention concerne des moyens et des méthodes permettant de traiter, d'atténuer ou de prévenir une inflammation de l'intestin d'un enfant prématuré. Une telle maladie est multifactorielle et parmi les facteurs de risque les plus fréquents et importants est la chorioamnionite chez la femme enceinte. En particulier, l'invention concerne la prévention et le traitement de l'entérocolite nécrosante de l'intestin du nouveau-né. Encore plus particulièrement, l'invention concerne une composition comprenant un phytostérol ou un phytostanol destinée à être utilisée dans le traitement, l'atténuation ou la prévention d'une inflammation de l'intestin d'un enfant prématuré, ladite composition comprenant un phytostérol ou un phytostanol étant administrée à la femme enceinte.
Patent WO-2016198341-A1 (WO)
Inventor: VEZIAN STÉPHANE
IPC: C30B29/40
Filed: 2016-06-03
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins un type de nanostructures (30, 35, 37) comprenant les étapes suivantes; recouvrement partiel d'une surface d'une couche ou structure muiticouches monocristalline (3) par un masque discontinu (4), formant des Îlots discrets présentant au moins une dimension latérale sub-micrométrique et réalisé en un matériau présentant une température d'évaporation supérieure à celle de ladite couche ou structure muiticouches; et chauffage sous vide de ladite couche ou structure muiticouches à une température dite de gravure, supérieure à la température d'évaporation de ladite couche ou structure muiticouches mais inférieure à celle dudit masque, de manière à provoquer l'évaporation de ladite couche ou structure muiticouches en dehors des régions recouvertes par ledit masque. Structures susceptibles d'être fabriquées par un tel procédé.
Patent WO-2016198514-A1 (WO)
Inventor: SNAPPE JEAN-JACQUES
IPC: A23L33/17
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un produit alimentaire expansé sec comprenant au moins les ingrédients suivants: - un concentré protéique de protéine d'origine animale ou végétale, de qualité alimentaire, - un additif texturant de qualité alimentaire choisi parmi le groupe constitué des hydrocolloïdes et gélifiants végétaux, les additifs protéolytiques et leurs produits d'hydrolyse, et les agents acidifiants et leurs sels, et - de l'eau résiduelle. L'invention concerne aussi un précurseur thermo-expansible capable de former ce produit alimentaire expansé sec, ainsi que les procédés de préparation correspondants.
Patent WO-2016202896-A1 (WO)
Inventor: MATHIS PETER
IPC: H03K5/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé qui sert à la transmission de signaux et de données à l'intérieur d'au moins une première et une deuxième phase de transmission (TP1, TP2), qui se suivent de manière synchrone ou asynchrone, entre une première unité de communication (L) et au moins une deuxième unité de communication (Z), qui comprend une unité centrale de traitement (CPU), une unité de mémoire (M), dans laquelle est enregistré un programme d'exploitation (OP), et au moins un premier générateur d'événement (EG1), qui surveille, indépendamment de l'unité centrale de traitement (CPU), des séquences de signaux (SL, SZ) transmises par une ligne de transmission (W) entre les deux unités de communication (L, Z) et, pour des événements durant la transmission de données, qui surviennent conformément au protocole de transmission employé, génère des messages d'événement (e1, e2), qui sont transmis à l'unité centrale de traitement (CPU) et/ou à au moins une unité d'application d'événement (EUl).
Patent WO-2018006947-A1 (WO)
Title: Unité de conditionnement pour articles d'hygiène et procédé de formation d'une unité de conditionnement
Inventor: SILFVERSTRAND ANDERS
IPC: A61F13/551
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention porte sur le procédé de fabrication d'un article absorbant. L'emballage est fait à partir d'une feuille et comprend une ligne centrale longitudinale, une ligne centrale transversale, une première zone de bord longitudinal, une seconde zone de bord longitudinal, une première zone de bord transversal et une seconde zone de bord transversal. Au moins une de la première zone de bordure longitudinale, de la seconde zone de bordure longitudinale, de la première zone de bord transversal ou de la seconde zone de bord transversal comprend une zone pourvue de protubérances de surface, formées d'un seul tenant, à partir du matériel de la feuille. La feuille comprend une zone d'appui apte à entrer en contact avec les saillies de surface pour fournir un mécanisme de fixation lorsque la feuille est enroulée ou pliée. L'invention porte également sur le procédé de fabrication de l'emballage et sur une méthode de fermeture de l'emballage contenant l'article absorbant.
Patent WO-2017013031-A1 (WO)
Title: Agent de stimulation du récepteur 1b de la 5-hydroxytryptamine destiné à être utilisé comme promoteur de l'autorenouvellement et/ou de la différenciation des cellules satellites
Inventor: CHRETIEN FABRICE BRUNO
IPC: A61K31/138
Filed: 2016-07-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la régénération musculaire, et plus particulièrement de la régénération du groupe de cellules souches musculaires  in vivo . L'invention concerne plus particulièrement un agent de stimulation du récepteur 1B de la 5-hydroxytryptamine, et une composition comprenant ledit agent, destiné à être utilisé comme i) un promoteur de l'autorenouvellement et/ou de la différenciation de cellules satellites, et/ou ii) un agent de prévention et/ou d'inhibition de l'épuisement du groupe de cellules satellites. L'invention concerne en outre des méthodes thérapeutiques et de criblage.