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Patent WO-2011086261-A1 (WO)
Title: Dispositif d'assemblage de deux elements en tole notamment de la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: VITTORI MARIO ENRIQUE
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-12-16
Abstract: Dispositif pour assembler deux éléments en tôle (1, 2) comprenant une plateforme (3) portant des premiers supports (4, 5) pour supporter un premier élément (1 ) et des deuxièmes supports (6, 7, 8) pour supporter un deuxième élément (2) sensiblement dans l'alignement du premier élément (1 ), caractérisé en ce que la plateforme (3) comporte une partie fixe (3a) portant lesdits premiers supports (4, 5) et une partie mobile (3b) portant lesdits deuxièmes supports (6, 7, 8) et des troisièmes supports (9, 10, 11 ) pour supporter un troisième élément pouvant être assemblé au premier élément (1 ), ces troisièmes supports (9, 10, 11) étant alignés dans une direction parallèle auxdits deuxièmes supports (6, 7, 8), cette partie mobile (3b) étant mobile en translation entre une première position dans laquelle les deuxièmes supports (6, 7, 8) supportent le deuxième élément (2) dans l'alignement du premier élément (1 ) et une seconde position dans laquelle les troisièmes supports (9, 10, 11) supportent le troisième élément dans l'alignement du premier élément (1).
Patent WO-2013011213-A1 (WO)
Title: Chaussure multi-hauteurs
Inventor: HEATH-BRIMONT TANYA
IPC: A43B21/42
Filed: 2012-07-19
Abstract: Chaussure multi-hauteurs pour habiller un pied humain, comprenant une tige, recouvrant le pied, une première de montage, supportant le dessous du pied lors d'une marche avec la chaussure, et un talon de chaussure, surélevant le talon du pied d'une première hauteur, lors d'un arrêt de la marche, dans laquelle ledit talon de chaussure est constitué d'un verrou(2) et d'un talon amovible(3), fixé au verrou et pouvant être désolidarisé du verrou, dans laquelle la tige et la première de montage délimitent un volume chaussant(l) correspondant à une forme, adaptée à une hauteur nominale de talon, dans laquelle la première de montage est constituée d'un avant-pied pour supporter les doigts du pied, d'une cambrure pour soutenir la voûte plantaire du pied, et d'un emboîtage pour soutenir le talon du pied, caractérisée en ce que le verrou s'étend par une plate-forme, essentiellement sur toute la surface de l'emboîtage, en ce que le verrou s'étend par une casquette, essentiellement sur toute la surface de la cambrure, en ce que le verrou est fixé à la première essentiellement sur toute la surface de l'emboîtage et de la cambrure, en ce que l'avant-pied est souple et en ce que la casquette est suffisamment rigide pour rendre la cambrure essentiellement indéformable lors d'une marche avec la chaussure, pour toute hauteur de talon amovible apte à fixer ladite première hauteur de talon de la chaussure, à une valeur supérieure à ladite hauteur nominale diminuée de 25mm et inférieure à ladite hauteur nominale augmentée de 25mm.
Patent WO-2012114007-A1 (WO)
Title: Motor vehicle comprising an exhaust line, the acoustic means of which are arranged in front of the rear axle
Inventor: FERRAND NICOLAS
IPC: F01N13/08
Filed: 2012-01-18
Abstract: The invention relates to a motor vehicle (1) comprising: a front axle (2) and a rear axle (3); a combustion engine (4) within a front sub-hood space (5); an exhaust line (7) of the combustion engine (4), comprising a pollutant-removing means (8) that comprises an oxidation catalyst and a particle filter that are grouped together within the space of the front sub-hood; and an acoustic means (9) for reducing the exhaust noise, characterized in that the acoustic means (9) is entirely arranged in front of the rear axle (3) of the vehicle (1).
Patent WO-2012160309-A1 (WO)
Title: Implant textile et procede pour sa realisation
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: A61F2/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: Cet implant, plus particulièrement destiné au traitement de l'incontinence urinaire masculine ou féminine, est constitué d'une bandelette réalisée en un tricot unitaire présentant une largeur variable le long de sa dimension principale, et pourvue au moins au niveau de l'une de ses extrémités d'au moins une bretelle de fixation, émanant directement de sa structure propre.
Patent WO-2013030510-A1 (WO)
Title: Methods for inoculating culture media on petri dishes by means of vibration frequencies
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: C12Q1/24
Filed: 2012-08-30
Abstract: The present invention relates to a method for inoculating at least one agar culture medium, contained in a Petri dish, with at least one sample likely to contain microorganisms, said method comprising the steps of: a) providing at least one agar culture medium contained in a Petri dish; b) providing the sample likely to contain microorganisms in liquid form; c) performing at least one deposition of the liquid sample onto the lid of the Petri dish such that said liquid sample can be transferred from the lid to the agar culture medium; and d) spraying the liquid sample, initially deposited on the cover, onto the agar culture medium by vibrating the Petri dish.
Patent WO-2013124584-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure à fibre optique, gyromètre, centrale de navigation et de stabilisation inertielle
Inventor: LEFEVRE HERVE
IPC: G01C19/72
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de mesure à fibre optique comportant un interféromètre en anneau (20) de SAGNAC de fréquence propre f p . Le but de l'invention est d'améliorer le temps de réponse tout en conservant une bonne précision sur la gamme de mesure. À cet effet, des moyens de mise au biais (130) sont mis en œuvre pour produire : une première composante de modulation de différence de phase de mise au biais ΔΦ b1 (t) (34) périodique en créneaux, de niveaux  +π  et  -π , à une première fréquence de modulation de mise au biais f b1  telle que f b1 = (2k 1 +1) f p , k 1  étant un nombre entier naturel, et une seconde composante de modulation de différence de phase de mise au biais A(|)b2(t) (35) périodique, d'amplitudes extrémales  +π /a et  -π /a, a étant un nombre réel non nul tel que | a | > 1, à une seconde fréquence de modulation de mise au biais f b2  telle que f b2  = (2k 2 +1) f p , k 2  étant un nombre entier naturel non nul tel que k 2  > k 1 . L'invention concerne également un gyromètre comportant un tel dispositif de mesure et une centrale de navigation ou de stabilisation inertielle comportant au moins un tel gyromètre.
Patent WO-2014128392-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de rechauffage de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: GERARD DAVID
IPC: F02M31/16
Filed: 2014-02-17
Abstract: Procédé de réchauffage du carburant au démarrage d'un moteur thermique (1) de véhicule hybride dans lequel la température du carburant ( T GO )et la température extérieure du véhicule (Text) sont comparées à un premier seuil ( T_GO_liml )en dessous duquel le démarrage du véhicule est interdit, et à un second seuil ( T_GO_lim2 ) supérieur au premier au-dessus duquel le moteur démarre sans réchauffage du carburant, caractérisé en ce que le carburant est réchauffé par échange thermique avec le circuit de refroidissement (8) de la batterie (6) du véhicule lorsque la température extérieure ( T_ext ) est comprise entre les deux seuils ( T GO liml, T GO Iim2 ).
Patent WO-2014147317-A1 (WO)
Title: Apparatus for determining the dominant eye
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: A61B3/113
Filed: 2014-03-06
Abstract: The invention relates to an apparatus for implementing a method for determining the dominant eye of a person (1) wearing glasses, comprising a target (2), a means (3, 4) for covering at least one eye, and a viewing device (5, 50) provided with an optical window (6). The main characteristic of the apparatus according to the invention is that the viewing device (5, 50) comprises an electronic sensor allowing the identification of the direction of displacement of said viewing device (5, 50) during stages for viewing the target (2) during said method.
Patent WO-2014170606-A1 (WO)
Title: Ferroelectric memory device
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: H01L29/66
Filed: 2014-04-16
Abstract: The invention relates to a ferroelectric memory device comprising at least one layer comprising a ferroelectric polymer, and at least two electrodes either side thereof, the ferroelectric polymer being of general formula P(VDF-X-Y), wherein VDF is vinylidene fluoride motifs, X is trifluoroethylene or tetrafluoroethylene motifs, and Y is motifs from a third monomer, the molar proportion of Y motifs in the polymer being less than or equal to 6.5%.
Patent WO-2015079186-A1 (WO)
Title: Lunette arrière en matière plastique intégrant un troisième feu stop pour véhicule automobile
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: B29C45/16
Filed: 2014-11-28
Abstract: Lunette arrière (1) en matière plastique pour véhicule automobile portant un troisième feu stop (4), caractérisée en ce qu'elle comprend une zone (7) dans laquelle la matière plastique est plus transparente que la matière plastique (3) constituant le reste de la lunette arrière, la source lumineuse (5) du troisième feu stop (4) étant disposée en regard d'une tranche périphérique (2) de la lunette arrière (1) sur laquelle débouche une première partie de ladite zone, une seconde partie de cette zone débouchant dans la matière plastique (3) constituant le reste de la lunette, de telle sorte que la lumière émise par la source lumineuse (5) puisse traverser ladite zone (7).
Patent WO-2015086947-A1 (WO)
Title: Table de coupe pour la decoupe d'une preforme fibreuse obtenue par tissage tridimensionnel et procede de decoupe utilisant une telle table
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: D06H7/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne une table de coupe (100) pour la découpe d'une préforme fibreuse obtenue par tissage tridimensionnel et comprenant deux parties qui sont reliées entre elles par au moins une zone de déliaison et qui présentent des contours de formes différentes, la table de coupe comprenant un plateau (104) muni d'une empreinte (108) destinée à recevoir à plat l'une des parties de la préforme à découper, des plaques martyres (110) destinées à être intercalées entre les parties de la préforme à découper et à être fixées sur le plateau, au moins un gabarit de découpe (114) destiné à être appliqué sur la partie de la préforme fibreuse qui n'est pas positionnée dans l'empreinte, et des moyens (118) d'application d'une pression de compactage sur le gabarit de découpe. L'invention concerne également un procédé de découpe d'une préforme fibreuse au moyen d'une telle table de coupe.
Patent WO-2015177443-A1 (WO)
Title: Moule pour bouteille clipsable
Inventor: BOU-MEZRAG MOHAMMED SEIFFEDDINE
IPC: B29C49/54
Filed: 2015-05-18
Abstract: Base (200) pour moule, pour conteneur clipsable, comprenant sur sa face supérieure (201) une paroi de moulage (202), du fond du conteneur à obtenir, dont émerge une tête (204) s'étendant selon un axe longitudinal A2, ladite tête (204) comprend une surface périphérique (205) comprenant au moins une ouverture borgne (207), caractérisée en ce que la portion (208) de ladite surface périphérique (205) à l'aplomb de ladite ouverture borgne (207) est mobile entre une position avancée, où ladite portion est alignée avec le reste de ladite surface périphérique (205), et une position arrière où ladite portion (207) est disposée en retrait de l'axe parallèle à l'axe A2 et passant par le fond de ladite ouverture borgne (207).
Patent WO-2015193575-A1 (WO)
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-06-01
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (20) comprenant une pluralité de sources de lumière adjacentes (39) aptes à émettre des rayons lumineux (10), un réflecteur (50) agencé en regard de la pluralité de sources de lumière (39) et apte à réfléchir les rayons lumineux émis par la pluralité de sources de lumière (39) et un écran (60) apte à recevoir et diffuser les rayons lumineux (10) réfléchis par le réflecteur (50), caractérisé en ce que ledit réflecteur (50) est conformé pour présenter une face réfléchissante (51) unique concave, s'étendant en regard de la pluralité de sources de lumière (39) et dont les dimensions (L, t, H et R) sont adaptées pour éclairer au moins un motif prédéfini (61 ou 62) sur l'écran (60), la face réfléchissante (51) du réflecteur (50) comportant une courbure à rayon variable (R) suivant un profil parabolique, et le réflecteur se présentant sous la forme d'une nappe obtenue par profilage d'un matériau plastique; la face réfléchissante (51) étant une couche de matériau réfléchissant la lumière rapportée sur la partie concave du réflecteur (50) ou teintée dans la masse.
Patent WO-2016038313-A1 (WO)
Title: Dispositif electronique comportant un composant electronique presentant une zone d'affichage et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comportant un microprocesseur (16), un corps (14) délimité au moins par une première et une deuxième faces opposées, une batterie (32) disposée à l'intérieur du corps (14), un composant électronique relié électriquement au microprocesseur (16) et à la batterie (32). Le dispositif électronique présente au moins une cavité (38) comportant une ouverture débouchant sur une des faces du corps (14)et dans laquelle le composant électronique est fixé, le composant électronique comporte une zone d'affichage d'information orientée vers l'ouverture de la cavité (38), et le dispositif comporte en outre au moins un premier module (20) comportant un substrat (22) adapté à recouvrir la cavité (38) de sorte à affleurer la première face du corps (14), le substrat (22) du module (20) étant réalisé en matière transparente et recouvert d'un motif imprimé délimitant une fenêtre (26) d'accès visuel au droit de la zone d'affichage du composant électronique.
Patent WO-2016156762-A1 (WO)
Title: Soutien-gorge sans bretelle dorsale pour le port de vetement avec grande echancrure arriere
Inventor: WOLFF STÉPHANIE
IPC: A41C3/00
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (1) sans bretelle dorsale comprenant deux bonnets (2, 3) reliés entre eux latéralement, chaque bonnet (2, 3) comprenant un bord supérieur (20, 30) et un bord inférieur (21, 31) pourvus respectivement d'une bretelle de soutien (4, 5) et d'une bretelle de tension (6, 7), ainsi qu'un bord latéral extérieur (22, 32) reliant les bords supérieur et inférieur, caractérisé en ce que le soutien-gorge (1) comprend un élément de liaison (8, 9) de la bretelle de tension (6, 7) au bonnet (2, 3), ledit élément de liaison (8, 9) s'étendant sous le bonnet (2, 3) et présentant un arrangement en forme de triangle, deux des sommets du triangle constituant des points de liaison (6A, 6B, 7A, 7B) de l'élément avec le bord inférieur du bonnet (2, 3), le troisième sommet constituant un point de jonction (6C, 7C) de l'élément avec la bretelle de tension (6, 7), l'élément de liaison (8, 9) étant arrangé avec le bonnet (2, 3) de manière à ce que la bretelle de tension (6, 7), au voisinage du point de jonction (6C, 7C), s'étend dans une direction présentant un écartement angulaire avec le plan horizontal compris entre 45 degrés et 90 degrés.
Patent WO-2017178740-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de lyophilisation
Inventor: DELAVEAU JEAN
IPC: F26B11/02
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lyophilisation comportant : -une chambre d'évaporation (5) comprenant des moyens de chauffage (15, 16) -une chambre de condensation (10) communiquant avec ladite chambre d'évaporation, -ladite chambre d'évaporation (5) et ladite chambre de condensation (10) étant montées solidaires autour d'un axe (30) mobile en rotation, caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre : -une entrée et une sortie de produits (1, 8) reliées à ladite chambre d'évaporation (5) par des connecteurs flexibles, les entrée et sortie de produits (1, 8) étant montées fixes par rapport à la chambre d'évaporation, et -un moteur (12) entrainant ledit axe (30) sur lui-même selon le mouvement de va-et- vient suivant : -un premier mouvement entrainant ledit axe (30) dans un premier sens de rotation avec un angle de rotation (α1) compris entre 5° et 90°; et -un second mouvement entrainant ledit axe (30) dans un second sens de rotation, opposé au premier angle de rotation, avec un angle de rotation (α2) compris entre -5° et -90°.
Patent WO-2018172675-A1 (WO)
Title: Lame aérodynamique actionnée par un dispositif à accumulation d'énergie
Inventor: ANDRE GÉRALD
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-03-16
Abstract: Lame aérodynamique (1) pour un véhicule à moteur, comprenant un volet (10) monté sur un arbre porteur (27) d'axe XX' relié à un châssis du véhicule par au moins un palier (270), et entraîné en rotation autour dudit axe entre une position ouverte et une position fermée par un ensemble moteur (2) caractérisé en ce que ledit ensemble moteur (2) comprend des moyens d'accumulation d'énergie mécanique (20) dont le niveau d'énergie accumulée est ajustable pour délivrer à la demande un couple suffisant permettant au volet (10) de changer de position de manière quasi instantanée en un temps inférieur à 1 seconde.
Patent WO-2018206900-A1 (WO)
Title: Pneumatique avec un sommet comportant une couche de rigidification et une bande de roulement a forte adherence
Inventor: REYNAL DE ST-MICHEL RÉMI
IPC: B60C9/20
Filed: 2018-05-11
Abstract: Pneumatique (1) comprenant un sommet (2) comportant une armature de ceinture ayant une largeur axiale W, une bande de roulement (5) en matériau élastomérique, la bande de roulement comprenant une pluralité de blocs de sculpture (50), deux blocs de sculpture axialement adjacents étant séparés par une rainure (7) s'étendant au moins en partie circonférentiellement, une couche de rigidification constituée d'éléments filaires de renfort rigides en compression, lesdits éléments filaires de renfort étant orientés selon une direction moyenne formant un angle compris entre 50° et 90° avec la direction circonférentielle C, dans lequelles éléments filaires de renfort sont fractionnés en se déplaçant le long de leur direction moyenne, formant des fragments avec recouvrement d'amplitude «R» entre fragments adjacents circonférentiellement.
Patent WO-2019034812-A1 (WO)
Title: Method for switching between transmission modes in a hybrid motor vehicle
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K6/387
Filed: 2018-06-29
Abstract: The invention relates to a switching method, in a motor vehicle comprising an electric motor (320), a heat engine (230), an electric power generator (210) and a sliding coupling member (220) for coupling the heat engine to a set of drive wheels (100) of the vehicle, for switching from a first transmission mode in which the electric motor (320) drives the vehicle, and the electric power is generated by the electric power generator (210) that is driven by the heat engine (230), to a second transmission mode in which the heat engine (230) drives the vehicle, the heat engine having a minimum idle speed. The method comprises a step of determining (30) a maximum acceleration value available without switching, and then based on an instantaneous acceleration instruction (35) for driving the vehicle and said maximum acceleration available, switching into the second mode or staying in the first mode.
Patent WO-2019012211-A1 (WO)
Title: Fibre-forming plate
Inventor: LAHMAR FLAVIEN
IPC: C03B37/04
Filed: 2018-07-06
Abstract: The invention relates to a plate (1) for forming fibres of mineral fibres, in particular glass fibres, by centrifugation from a molten material, comprising: - a preferably frusto-conical peripheral strip (2) bored with openings (9) for passing the molten material and obtaining the fibres by stretching during said centrifugation; - a web (3) connecting said peripheral strip (2) to an upper collar (6) for securing the plate in a fibre-forming device; - a return (4) extending said peripheral strip (2) at the bottom of the plate and forming an angle b with same, said plate being characterised in that the angle b is strictly smaller than 90°.
Patent WO-2019092350-A1 (WO)
Title: Methode d'assistance au reglage dimensionnel d'une machine industrielle, et systeme associe
Inventor: AMETEPE KEVIN
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne une méthode d'assistance au réglage dimensionnel d'une machine industrielle, la machine étant conduite par un opérateur muni d'un dispositif portatif muni d'un microphone et d'un haut-parleur, le dispositif étant relié à un serveur distant hébergeant une base de données et des moyens logiciels, la méthode comprenant les étapes suivantes : - L'opérateur transmet, par le microphone, une demande vocale d'assistance concernant une étape d'une procédure de réglage dimensionnel de la machine, - La requête est analysée par des moyens de reconnaissance vocale, - En fonction de la requête, on sélectionne dans la base de données un ensemble de données pertinentes pour l'étape à effectuer, - On transforme les données pertinentes en signal sonore compréhensible par l'opérateur, via des moyens de synthèse vocale, - Le signal sonore est transmis à l'opérateur via le haut-parleur.
Patent WO-2019145653-A1 (WO)
Title: Electric storage cell module, and battery comprising a plurality of modules
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M10/613
Filed: 2019-01-25
Abstract: The invention relates to a battery module (10) comprising storage cells (20), a first flange (22A) having first through-holes in which the storage cells are secured, first electrically conductive plates (24A), each of which is connected to the storage cells of a first storage cell assembly, a second flange (22B) having second through-holes in which the storage cells are secured, second electrically conductive plates (24B), each of which is connected to the storage cells of a second storage cell assembly, and first, second and third chambers which are delimited in part by the first and second flanges and contain a dielectric liquid, the first flange having first passages for the dielectric liquid between the first and second chambers, and the second flange having second passages for the dielectric liquid between the second and third chambers.
Patent WO-2019207263-A1 (WO)
Title: System for deploying and recovering an autonomous underwater device, method of use
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B66C13/02
Filed: 2019-04-26
Abstract: The invention relates to a system (1, 1', 1'') for deploying and recovering an autonomous underwater device (4) using a surface carrier ship (2, 6, 7), which system comprises, in addition to the carrier ship (2, 6, 7), a sub-aquatic vehicle (3) which is guided by a connection wire (5) which is connected to the carrier ship (2, 6, 7), the sub-aquatic vehicle (3) being able to be positioned in a storage configuration in which the sub-aquatic vehicle (3) is fixedly joined in a removable manner to the carrier ship (2, 6, 7) in a storage zone of the carrier ship, or in a configuration for use, in which the sub-aquatic vehicle, when separated from the carrier ship (2, 6, 7), is in the water and at a distance from the carrier ship while remaining connected by the connection wire (5), the sub-aquatic vehicle (3) comprising propulsion, guiding and stabilising means and a station for receiving the autonomous underwater device (4) which allows the autonomous underwater device (4) to be removably attached to the sub-aquatic vehicle (3), the receiving station and the autonomous underwater device (4) comprising complementary automated docking means which allow the autonomous underwater device (4), when deployed, to automatically dock with the receiving station of the sub-aquatic vehicle (3) during the recovery and to attach itself thereto.