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Patent FR-3111826-A1 (FR)
Title: Dispositif de mélange d’un agent réducteur avec un gaz d’échappement, notamment pour une ligne d’échappement de moteur thermique
Inventor: VIAULT CHRISTOPHE
IPC: B01D53/94
Filed: 2020-06-30
Abstract: Dispositif de mélange d’un agent réducteur avec un gaz d’échappement, notamment pour une ligne d’échappement de moteur thermique
    Le dispositif (10) de mélange comporte un boîtier (12) délimitant une chambre de mélange (14), le boîtier (12) s’étendant dans une direction longitudinale entre une ouverture (16) d’arrivée de gaz d’échappement et une ouverture (18) de sortie de gaz d’échappement, et au moins un dispositif (22) d’injection d’agent réducteur dans la chambre de mélange (14). Le dispositif de mélange (10) comporte une conduite (20) d’arrivée de gaz d’échappement, présentant une embouchure (24) débouchant dans la chambre de mélange (14) dans une direction débouchante (A) ayant une composante radiale.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113123-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de vibrations
Inventor: LABOUREAU SEBASTIEN
IPC: G08C17/02
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention décrit un procédé de surveillance de vibrations produites par une zone d’opérations, comprenant les étapes suivantes :(E1) : division d’une plage de fréquence de fonctionnement en plusieurs sous-plages de fréquence ;(E2) : pour chaque sous-plage de fréquence, définition d’un seuil vibratoire associé ;(E3) : acquisition en continu de mesures de vibrations produites par la zone d’opérations ;(E4) : transmission périodique de données vibratoires issues des mesures de vibrations, les données vibratoires étant transmises à un serveur distant (200) via un réseau LPWAN ;(E5) : détection d’un événement vibratoire correspondant à au moins un dépassement d’un seuil vibratoire dans la sous-plage de fréquence associée ;(E6) : lorsqu’un événement vibratoire est détecté, transmission d’une alerte au serveur distant (200) via le réseau LPWAN.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116027-A1 (FR)
Title: Support de dispositif d’alimentation électrique par le sol et chaussée routière comprenant un tel dispositif
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M1/30
Filed: 2020-11-09
Abstract: Support de dispositif d’alimentation électrique par le sol et chaussée routière comprenant un tel dispositif
    L’invention concerne un support (30) de piste électriquement conductrice d’un dispositif (14) d’alimentation électrique par le sol pour un véhicule terrestre, (100), ledit support comprenant : une surface supérieure (38) sensiblement plane, une gorge (42, 44, 46) ménagée dans ladite surface supérieure et s’étendant dans une direction longitudinale ; et une surface (40) de solidarisation à une chaussée routière (10), sensiblement opposée à la surface supérieure.
    Le support comporte en outre : un corps (50) formé d’un matériau élastomère ; et une couche (52) d’un matériau granuleux, incorporé au matériau élastomère au niveau de la surface supérieure (38) du support, de sorte à conférer une rugosité à ladite surface supérieure.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117799-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des gélifiants aqueux, un tensioactif, des huiles, des charges et de l’acide ascorbique
Inventor: ISOIR-INGREZ MURIEL
IPC: A61K8/81
Filed: 2020-12-18
Abstract: Composition comprenant des gélifiants aqueux, un tensioactif, des huiles, des charges et de l’acide ascorbique La présente invention concerne une composition comprenant une phase aqueuse gélifiée par au moins 1,5 % en poids d’un mélange d’un homopolymère réticulé d’acide acrylique et d’un homopolymère d’acide 2-acrylamido 2-méthylpropane sulfonique, une phase grasse comprenant une huile hydrocarbonée volatile, une huile hydrocarbonée non volatile choisie parmi les amides grasses, et une huile hydrocarbonée non volatile choisie parmi les esters de l’acide isononanoïque, les éthers de synthèse ayant de 10 à 40 atomes de carbone et/ou les carbonates, un tensioactif choisi parmi les esters de glycérol, une charge choisie parmi les poudres d’aminoacides et les billes solides de cellulose ; et au moins 5 % en poids d’acide ascorbique et/ou l’un de ses dérivés, par rapport au poids total de la composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3118021-A1 (FR)
Title: Système de commande d’un état d’un oscillateur harmonique quantique
Inventor: PERONNIN THÉAU
IPC: H03M13/47
Filed: 2020-12-18
Abstract: Système (1) de commande d’un état de l’oscillateur harmonique quantique comprenant :- un oscillateur harmonique (3) dans un état de type chat de Schrödinger,- un dispositif de stabilisation (10) d’une parité prédéterminée d’un nombre de bosons de l’état, configuré pour utiliser des premier et deuxième peignes de fréquences, comportant chacun au moins autant de raies qu’un nombre moyen de bosons dans l’état , et- un dispositif de dissipation multiphotonique (20) adapté pour retirer au moins une paire de bosons simultanément de l’oscillateur,le dispositif de dissipation étant activé seulement entre deux pics temporels successifs des peignes de fréquences sur une durée supérieure à l’inverse du produit du nombre moyen et de l’inverse du temps caractéristique de la dissipation multiphotonique,une durée séparant deux périodes d’activation étant inférieure à un temps caractéristique de perte d’un boson.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118790-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine comportant des plaques de verrouillage mutuel.
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F02C7/20
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention concerne un module de turbomachine d’aéronef, comportant deux carters tubulaires munis de première et deuxième brides (16, 18) annulaires assemblées par des goujons (24a, 24b) reçus dans la première bride (16) et recevant des écrous (30) au dos de la deuxième bride, chaque goujon comportant un tronçon intermédiaire (34a, 34b) de forme polygonale coopérant avec une plaque de verrouillage (36a, 36b) rapportée complémentaire reçue sur ledit goujon et comportant une partie (40a, 40b) s’étendant transversalement qui est immobilisée pour immobiliser ledit goujon (24a, 24b), caractérisé en ce que ladite partie (40a, 40b) de chaque plaque de verrouillage (34a, 34b) rapportée coopère par emboîtement mâle/femelle avec au moins un plaque de verrouillage (34a, 34b) analogue, qui est rapporté sur le goujon (24a, 24b) immédiatement voisin.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3118885-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extinction d’un feu
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: A62D1/00
Filed: 2021-01-15
Abstract: Dispositif d’extinction d’un feu L’invention concerne un dispositif d’extinction (1) d’un feu comprenant :  - un corps (2) définissant une chambre de stockage (4) contenant une composition d’extinction, et  - un système de distribution (20) configuré pour distribuer la composition d’extinction à l’extérieur du corps au travers d’un orifice de sortie (10),   caractérisé en ce que la composition d’extinction a, à une température de fonctionnement et à 1 bar, une concentration de vapeur saturante supérieure ou égale à sa concentration d’extinction déterminée selon la norme ISO 14520 pour un feu d’heptane à 1 bar, ladite température de fonctionnement étant inférieure ou égale à -10°C, et ladite composition d’extinction comprenant au moins une perfluorocétone et/ou au moins un perfluoronitrile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119037-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un modele numerique 3d d’element(s) d’aeronef pour la production d’images en realite augmentee
Inventor: FAURON DIMITRI ALAIN
IPC: G06T19/20
Filed: 2021-01-19
Abstract: Procédé de réalisation d’un modèle numérique 3D d’au moins un élément (10) d’aéronef pour la production d’image(s) en réalité augmentée, le procédé comprenant des étapes consistant à :a) exposer à un scanner (20), au moins un élément (10) d’un aéronef de sorte à produire un ensemble de points numérisés représentatifs de la forme en 3 dimensions dudit élément (10), puis à l’aide d’un ordinateur (30) et/ou d’au moins une unité de traitement informatique (30) :b) former, à partir dudit ensemble de points numérisés, au moins un maillage 3D donné représentatif de la forme dudit élément (10),c) modifier une réplique dudit maillage donné de sorte à ajouter un motif géométrique manquant en particulier correspondant à un motif dudit élément (10) situé dans son volume interne et/ou qui est situé hors du champ de vision du scanner lors de l’exposition du scanner à l’étape a).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3119027-A1 (FR)
Title: Radar à antenne active à couverture angulaire élargie
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S13/933
Filed: 2021-01-19
Abstract: L’invention concerne un radar à antenne active apte à produire une image à haute résolution angulaire sur une large couverture angulaire, l’antenne comprenant un nombre N de voies d’émission et un nombre M de voies de réception, chaque voie d’émission et de réception comprenant une antenne élémentaire :- chaque antenne élémentaire comprend une lentille ou un réflecteur associé(e) avec un réseau de sources élémentaires, lesdites sources étant configurées pour éclairer la lentille ou le réflecteur et au moins les ouvertures étant sensiblement disposées dans le plan focal de ladite lentille ou centrées autour du foyer dudit réflecteur ;- chaque source élémentaire en émission, respectivement en réception, étant apte à former, respectivement à recevoir, un faisceau focalisé dans une direction donnée, les directions étant différentes d’une source en émission, respectivement en réception, à une autre d’une même antenne élémentaire ;- chaque source élémentaire en émission, respectivement en réception, étant connectée à un amplificateur de puissance, respectivement à un amplificateur faible bruit, et à un moyen de commutation permettant d’alimenter ou pas ladite source, respectivement de recevoir ou pas les signaux issus de ladite source.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119278-A1 (FR)
Title: Moteur fermé refroidi par ventilateur amélioré par symétrisation
Inventor: BERKANI MOHAMED-SAID
IPC: H02K9/06
Filed: 2021-01-26
Abstract: Titre
    Moteur fermé refroidi par ventilateur amélioré par symétrisation
    Ce moteur (102) comprend : un arbre (104) définissant un axe (A) longitudinal ; à l’intérieur d’un volume fermé (118) délimité axialement par des première et seconde cloisons transversales et radialement par une paroi axiale (112) constitutive d’une carcasse (110) du moteur, un stator (106), solidaire de la paroi axiale, et un rotor (108), solidaire de l’arbre ; et, à l’extérieur du volume fermé (118), un premier réseau de canaux (124), qui circulent sur ou dans la paroi axiale ; et un premier ventilateur (122), agencé sur un côté extérieur de la première cloison transversale, monté sur l'arbre et faisant circuler de l'air dans le réseau de canaux pour refroidir le stator.  Ce moteur se caractérise en ce qu’il comporte, en outre, à l’extérieur du volume fermé (118), un second réseau de canaux (123), qui circulent sur ou dans de la paroi axiale, et un second ventilateur (125), agencé sur un côté extérieur de la seconde cloison transversale, monté sur l'arbre et faisant circuler de l'air dans le second réseau de canaux pour refroidir le stator. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119887-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de mouvement destiné à mesurer des mouvements d’un palier
Inventor: RASOLOFONDRAIBE LANTO
IPC: G01G19/04
Filed: 2021-02-12
Abstract: Dispositif de mesure de mouvement (10) destiné à un palier (11) ; comprenant une sonde de mesure (12) apte à former une capacité électrique respective avec le palier (11); ladite au moins une sonde de mesure (12) étant entourée en partie par un écran de sonde (13bc) qui est conducteur électrique ; un dispositif de traitement de signal (13) connecté électriquement à ladite au moins une sonde de mesure (12) et comprenant un dispositif suiveur (14) maintenant le potentiel électrique de chaque écran de sonde (13bc) au même potentiel électrique que la sonde de mesure (12) respective ; et en outre configuré pour déterminer une caractéristique électrique associée à chaque capacité électrique ; un dispositif de détermination de mouvement (30) configuré pour déduire, un mouvement (10) du palier (11), au niveau de chaque sonde de mesure (12).    Figure 1
Patent FR-3120427-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de liquéfaction d’un gaz riche en CO2
Inventor: TRAN MICHAEL
IPC: F25J1/00
Filed: 2021-03-04
Abstract: Titre : Procédé et appareil de liquéfaction d’un gaz riche en CO2 Un appareil de séparation d’un débit contenant au moins 95% mol de dioxyde de carbone ainsi qu’au moins une impureté plus légère que le dioxyde de carbone par distillation comprend un échangeur de chaleur (20), une colonne de distillation (30), des moyens de détente (V3), des moyens pour envoyer le débit se refroidir dans l’échangeur de chaleur , des moyens pour envoyer le débit refroidi se séparer dans la colonne de distillation, des moyens pour soutirer en cuve de la colonne un débit liquide contenant au moins 99% mol de dioxyde de carbone, des moyens pour envoyer au moins une partie (12) du débit liquide se refroidir dans l’échangeur de chaleur pour former un liquide sousrefroidi (3), des moyens pour envoyer au moins une partie du liquide sousrefroidi aux moyens de détente pour produire un débit diphasique, un séparateur de phases (40) pour séparer le débit diphasique pour former un gaz et un liquide, des moyens pour envoyer au moins une partie (14) du liquide du séparateur de phases se vaporiser dans l’échangeur de chaleur et des moyens pour prendre une partie (4) du liquide du séparateur de phases.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120761-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion numerique – analogique a fort rapport signal/bruit
Inventor: BERTRAND FRANÇOIS
IPC: H03M1/68
Filed: 2021-03-12
Abstract: Dispositif (100) de conversion numérique – analogique, comportant :  - des premier et deuxièmes CNA (102, 104) à réseau R-2R de résolution N 1 et N 2 telles que N 1  > N 2   ;  - un atténuateur (106) couplé à une sortie du deuxième CNA ;  - un additionneur (108) additionnant une tension de sortie du premier CNA et la tension de sortie de l’atténuateur ;  - un circuit de pilotage numérique (112) configuré pour délivrer sur une entrée de données du premier CNA N 1 bits de poids fort d’un signal numérique de N bits à convertir, et sur une entrée de données du deuxième CNA (N – N 1  ) autres du signal, avec N 2   ≥ (N – N 1  ) ;   - un circuit de génération de référence de tension (116) couplé à un circuit de filtrage (114) et délivrant une référence de tension filtrée au premier CNA.  Figure pour l’abrégé : Figure. 1.
Patent FR-3125485-A1 (FR)
Title: Armature de dossier de siège comprenant une traverse supérieure
Inventor: KOUTCHENKOFF ERIC
IPC: B60N2/68
Filed: 2021-07-26
Abstract: Armature de dossier de siège comprenant une traverse supérieure L’armature (1) comprend au moins deux montants latéraux (2) s’étendant chacun entre un bord inférieur (14) et un bord supérieur (16) selon une direction d’élévation, au moins une traverse inférieure (4) s’étendant selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction d’élévation, ladite traverse inférieure (4) joignant les deux montants latéraux (2) au voisinage des bords inférieurs (14) desdits montants latéraux (2), et au moins une traverse supérieure (6) s’étendant selon la direction transversale et joignant les deux montants latéraux (2) au voisinage des bords supérieurs (16) desdits montants latéraux (2).  La traverse supérieure (6) comprend au moins une paroi (36) destinée à s’étendre en regard d’une partie d’un appui-tête (18), ladite paroi (36) comprend un pli transversal (42) s’étendant sans rupture d’une extrémité transversale de ladite paroi (36) à l’autre extrémité transversale de ladite paroi (38).  Figure pour l'abrégé :1
Patent FR-3125858-A1 (FR)
Title: Module lumineux à sources à partie émissive maximisée
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/151
Filed: 2021-07-30
Abstract: Titre : Module lumineux à sources à partie émissive maximisée L’invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile, comprenant au moins une première rangée (10) de sources lumineuses configurée pour produire un premier faisceau de sortie (1), et une deuxième rangée (20) de sources lumineuses configurée pour produire un deuxième faisceau de sortie (2), caractérisé en ce que les sources lumineuses de la première rangée (10) et de la deuxième rangée (20) sont des diodes électroluminescentes à partie émissive maximisée, et en ce qu’il comprend un élément optique primaire (30) configuré pour recevoir les rayons lumineux des sources de la première rangée (10) et de la deuxième rangée (20), l’élément optique primaire (30) étant configuré pour produire une réflexion interne des rayons lumineux des sources d’au moins l’une parmi la première rangée (10) et la deuxième rangée (20).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3134897-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation de deux états de charge d’une batterie, système, aéronef et procédé associés
Inventor: CHEROUVRIER GUILLAUME
IPC: G01R31/36
Filed: 2022-04-25
Abstract: Le dispositif (9) d’estimation de deux états de charge (SOC1, SCO2) d’une batterie (8) comporte une pluralité de cellules (12) reliées entre elles, au moins une fraction de la pluralité de cellules formant au moins un ensemble de cellules (13, 14, 15) comportant au moins deux cellules, le dispositif comportant :  - des premiers moyens de détermination (20) configurés pour déterminer un premier état de charge (SOC1) de la batterie à partir de la tension aux bornes de chaque cellule (12) et de la température au voisinage de chaque cellule, du courant circulant aux bornes de la pluralité de cellules.  Le dispositif comprend en outre   - des deuxièmes moyens de détermination (21) configurés pour déterminer un deuxième état de charge (SCO2) de la batterie à partir d’au moins une grandeur mesurée aux bornes de l’ensemble de cellules.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3135109-A1 (FR)
Title: Anneau pour turbine de turbomachine
Inventor: VANDELLOS THOMAS
IPC: F01D25/24
Filed: 2022-04-29
Abstract: Anneau (30) comprenant une plateforme annulaire (31) et au moins une bride annulaire (32), la bride annulaire (32) comprenant une paroi annulaire radiale (40) qui comprend une succession circonférentielle de portions festonnées (60) et de portions intercalaires (50), chaque portion festonnée (60) portant un feston (70), chaque portion festonnée (60) et le feston (70) définissant une partie de fixation (32a) de la bride annulaire (32), chaque partie de fixation (32a) comportant une portion interne (61), une portion externe (62) qui comprend au moins le feston (70), et un trou (34), et dans lequel la portion externe (62) de chaque partie de fixation (32a) est réalisée en un premier matériau composite à matrice céramique et la portion interne (61) de chaque partie de fixation (32a) est réalisée en un deuxième matériau composite à matrice céramique présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui du premier matériau composite à matrice céramique.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2325022-A1 (FR)
Title: Trajectory control for low flying aircraft - is performed manually by pilot using head up information display derived from radar sweep of terrain
IPC: G01S7/20
Filed: 1969-05-02
Abstract: An aircraft pilot is able to fly along a trajectory close to the ground by using a head up display projected onto the windscreen. By so doing the pilot is able to concentrate on the scene in front thus avoiding the need to observe the instrument panel. An aircraft navigation radar (25) sweeps the terrain in front of the aircraft and the information is stored in a memory (24) and is read in inverse time. The information is applied to a trajectory generator (23) and the aircraft height is determined. Directional signals from an inertial navigation system are applied and the information is passed to a head up display projector (21) for display on a transparent screen (10) in front of the pilot.
Patent FR-2010910-A1 (FR)
Title: Compositions contng linoleic ethyl ester anti
IPC: C07C69/587
Filed: 1969-06-13
Abstract: Compns. (I) contng. linoleic ethyl ester (II) Me(CH2)4(CH=CHCH2)2(CH2)6CO2Et II prevents thrombocyte aggregation. Toxicity - nil up to 10 mg/kg. p.o. in rat, mouse, and Guinea pig. I may be used for prevention of arterial thrombosis, post-operative thrombosis, loss of platelets during extracorporeal haemodialysis, and platelet aggregation during shock. Dose 10-25 g/d.
Patent FR-2017084-A1 (FR)
Title: Cupronickel alloy welding without subsequent ageing
IPC: B23K35/30
Filed: 1969-08-28
Abstract: Structure comprising alloyed cupronickel components having elastic limit or creep stress of at least 35 kg/mm2, joined by a weld deposit containing 28-35% Ni, 1.6-2.6% niobium, Si not exceeding 0.8%, 0-2% Fe, 0-0.1% C2, 0-4% Mn, 0-0.5% Ti and 0-0.2% Al2. Remainder, excepting impurities, being Cu. One component made of cupronickel alloy containing NB and hardened precipitating/ageing. Flat, horizontal, vertical and out-of-perpendicular welds are viable. Electrode core wire in accordance with constituents for a deposit above; filler metal per deposit, above, but having at least 0.3% Fe, at least 0.3% Si. Coated electrode flux containing 2-26% calcium carbonate 22-28% cryolite, 3.5-9.5% Nb, 10-26% magnesium carbonate, 4-6% titanium bioxide, 0.6-1.5% Si, 0.8-1.6% Ti and 2-5% bentonite.
Patent FR-2018637-A1 (FR)
Title: Control apparatus for bore pipes and similar bodies
IPC: G01M3/00
Filed: 1969-09-19
Abstract: Apparatus consists of an elongated magnetisable element provided with a pair of mainly cylindrical, elongated pole pieces with a somewhat smaller diameter than the inner diameter of the bore-pipe, with a cylindrical central core between the hole pieces, this core having a smaller diameter than the pole pieces. A magnetisable coil surrounds the central core between the pole pieces; a detector element with a cylindrically grouped series of magnetic detectors placed between the pole pieces to surround the central core, these detectors being capable of contacting practically the entire periphery of the bore-pipe; spring elements for mounting the detectors, these elements extending outside the central core between the pole pieces; a pair of centring elements, one element extending outwards from the pole pieces in the axial direction, and each centring element being provided with a number of outwardly extending driven elements arranged in axial rows, which can rest against the inner wall of the pipe in order to centre the apparatus against the inner wall of the pipe; and an element for coupling to the apparatus in order to drive the whole apparatus through the bore hole.
Patent FR-2134067-A1 (FR)
Inventor: POUDEROUX PIERRE
IPC: F28D7/08
Filed: 1970-03-06
Abstract: 1345368 Heat exchanger STEIN INDUSTRIE 19 April 1971 [6 March 1970] 24318/71 Heading F4A A heat exchanger comprises a plurality of tubes 2 for a first fluid connected between two tube plates 4, 5 in a shell 1 for a second fluid, each tube having at one end a rectilinear portion followed by an expansion bend 18, the tubes being in two groups 2a, 2b the tubes in each group being arranged in parallel equi-spaced rows and parallel equi-spaced lines perpendicular to the rows, the two groups lying on respective sides of a line parallel to the said lines and the rows of one group being offset with respect to those of the other group so that the expansion bend of each tube extends in the plane of the row containing that tube and between adjacent rows of the other group. The first and second fluids are preferably water and liquid sodium, the latter entering or leaving through a pipe 7 located so that the sodium does not circulate around the bends. The upper parts of the tubes 2 are more closely spaced, are surrounded by a sleeve 14 and act as a superheater section.