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Patent FR-3087915-A1 (FR)
Title: Dispositif anticollision, systeme avionique de protection, procede d'anticollision et programme d'ordinateur associes
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: G06F7/24
Filed: 2018-10-31
Abstract: Dispositif anticollision (10, 38) d'un aéronef comprenant une pluralité de capteurs (S1, S2,..., Si,...SN), la pluralité de capteurs comprenant au moins deux capteurs (Si, Sj) distincts, chaque capteur étant propre à délivrer respectivement son propre ensemble de données captées en fonction de la proximité d'au moins une obstruction, le dispositif anticollision (10, 38) comprenant :
    - au moins un module d'uniformisation (12) de données propre à transformer au moins un ensemble de données captées (Eci) en un ensemble de données banalisées (Ebi) correspondant, chaque ensemble de données banalisées (Ebi) associé respectivement à au moins un capteur (Ci) étant formé d'une pluralité de types de données identiques d'un ensemble de données banalisées à l'autre,
    - un module de traitement (14) de données propre à générer, à partir desdits ensembles de données banalisées (Eb1, Eb2,.... Ebi,...EbN), au moins une information représentative de la présence ou de l'absence d'obstruction(s).
Patent FR-3076923-A1 (FR)
Title: Procede et circuit d'authentification
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: G06F21/44
Filed: 2018-01-16
Abstract: La présente description concerne un procédé d'authentification d'un premier circuit électronique par un deuxième circuit électronique, dans lequel une signature (R) est calculée par chaque circuit en prenant en compte des noeuds électriques (41) répartis dans le circuit correspondant.
Patent FR-3078167-A1 (FR)
Title: Determination de la phase d'un conducteur appartenant a un reseau polyphase
Inventor: LAVENU CEDRIC
IPC: H04B3/56
Filed: 2018-02-16
Abstract: Un procédé qui utilise un appareil portatif (10) permet de déterminer de proche en proche la phase des conducteurs (5) d'un réseau (100) polyphasé de distribution de courant électrique. Pour cela, le réseau doit être communicant conformément à un protocole de courant porteur en ligne (CPL), et le procédé est adapté pour un tel protocole CPL asynchrone. Chaque séquence de mesure est rapide et ne nécessite pas d'associer l'appareil portatif au réseau CPL.
Patent FR-3064210-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un cylindre concu pour produire des images a effets a microstructures
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: B41F3/46
Filed: 2018-03-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un cylindre ayant des structures de relief de surface configurées pour produire au moins un effet d'image de microstructure dans un ou plusieurs dispositifs de sécurité appliqués sur un document de sécurité. Le procédé comprend les étapes de fourniture d'un cylindre vierge ayant une surface ; et de formation de structures de relief de surface correspondant à l'au moins un effet d'image de microstructure directement sur la surface du cylindre.
Patent FR-3079882-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un capteur de pression dans un systeme d'injection directe
Inventor: AGNUS YVES
IPC: G01L27/00
Filed: 2018-04-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d’un capteur de pression dans un système d’injection directe comprenant au moins une rampe commune, une pompe haute pression de carburant, un circuit hydraulique reliant la pompe haute pression à la rampe commune, une vanne de limitation de pression passive reliée au circuit hydraulique configurée pour s’ouvrir dès lors que la pression dans le circuit hydraulique est supérieure à une pression seuil de manière à évacuer du carburant, comprenant les étapes consistant à détecter une ouverture de la vanne de limitation de pression, mesurer de la pression PMES correspondant à l’instant de l’ouverture de la vanne de limitation de pression et comparer la pression mesurée à la pression seuil P1 afin de détecter une dérive dudit capteur de pression.
Patent FR-3068321-A1 (FR)
Title: Procede d'avertissement du passage d'un vehicule
Inventor: HANSELMANN MICHAEL
IPC: B60W30/00
Filed: 2018-06-27
Abstract: Procédé d'avertissement d'un passager d'un véhicule (10), notamment d'un passager du véhicule (10) utilisant une installation d'affichage dans le véhicule, et consistant à exploiter les capteurs (15, 23) du véhicule, le mode de conduite prévisible du véhicule, évaluer le mode de conduite du véhicule concernant l'amplitude de l'accélération à laquelle est soumis le passager et émettre un avertissement vers le passager si l'accélération prévisible dépasse un seuil prédéfini.
Patent FR-3084580-A1 (FR)
Title: Systeme de radiologie telecommande equipe d'un dispositif de compression
Inventor: VAUQUELIN NICOLAS
IPC: A61B6/04
Filed: 2018-08-06
Abstract: Système (A) de radiologie télécommandé, du type comprenant, une table (1) apte à recevoir un patient, un récepteur de rayons X (2) installé sous la table (1), et un élément radiogène (3) apte à émettre des rayons X situé au-dessus de la table (1) et apte à se déplacer relativement par rapport à la table (1) et en direction de celle-ci pour un réglage de la distance focale et, par exemple de l'angle d'incidence de l'élément radiogène (3). Selon l'invention, le système (A) comprend un dispositif de compression (4) d'une partie du corps du patient centré sur les rayons X et fixé sur l'élément radiogène (3) de sorte que le déplacement relatif de l'élément radiogène (3) en direction de la table (1) permet la compression de la partie du corps du patient.
Patent FR-3085322-A1 (FR)
Title: Circuit electrique, et vehicule automobile comprenant un tel circuit
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique (2) pour un véhicule automobile comportant des équipements électriques (4, 5, 6) et un moteur à combustion interne. Le circuit électrique comprend une première batterie (B1) et une deuxième batterie (B2) électriques et est configuré de sorte que : - la deuxième batterie alimente une partie desdits équipements, tandis que la première batterie est déconnectée desdits équipements lorsque le véhicule est en stationnement prolongé, et de sorte que - la première batterie alimente une partie au moins desdits équipements en phase de démarrage du moteur. En outre, à niveau de charge égal, et sur au moins une plage donnée de niveaux de charge, une tension électrique présentée par la deuxième batterie est supérieure à une tension électrique présentée par la première batterie. L'invention concerne également un véhicule automobile muni d'un tel circuit électrique.
Patent FR-3087161-A1 (FR)
Title: Chaine de traction hybride pour vehicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W20/40
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention porte principalement sur une chaîne de traction (10) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte: -un moteur thermique (11), -un dispositif de filtrage des acyclismes (12) du moteur thermique (11), - une boîte de vitesses (13), - un embrayage (KO) monté d'une part entre le dispositif de filtrage des acyclismes (12) du moteur thermique (11) et d'autre part la boîte de vitesses (13), - une machine électrique tournante (17) accouplée à un arbre d'entrée (18) de la boîte de vitesses (13), - un démarreur (20) apte à assurer un démarrage du moteur thermique (11), et - un superviseur (21) de la chaîne de traction (10) configuré pour piloter un démarrage du moteur thermique (11) via une commande du démarreur (20) alors que l'embrayage (KO) est dans un état ouvert de façon à isoler le moteur thermique (11) par rapport au reste de la chaîne de traction (10).
Patent FR-3087235-A1 (FR)
Title: Arbre rotatif equilibre, notamment vilebrequin de moteur, realise en partie par une technique de fabrication additive, procede de fabrication et moteur equipe d'un tel arbre
Inventor: DUMAS CHRISTIAN
IPC: F16F15/26
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention propose un vilebrequin (100) comportant un corps principal (101) qui comporte au moins deux tourillons (105) de guidage en rotation du vilebrequin (100) et au moins un contrepoids (106) d'équilibrage, dans lequel le contrepoids (106) comporte une partie centrale (PCR) de raccordement à au moins un tourillon de guidage (105), et une partie principale (PPC) formant contrepoids qui est reliée à la partie centrale (PCR) de raccordement et qui est excentrée radialement par rapport à l'axe (A) de rotation de l'arbre rotatif (100), caractérisé en que au moins une portion (200) d'au moins une partie (PCR) du contrepoids (106) est réalisée par une technique de fabrication additive, par exemple par dépôt laser.
Patent FR-3078633-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'une paire de skis ou d'une planche de surf
Inventor: BALLU ARNAUD
IPC: B62B13/04
Filed: 2018-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le contrôle d'une paire de skis ou d'une planche de surf notamment pour la neige, par la simple rotation et le simple basculement combinés d'un organe de pilotage unique tel un guidon, simultanément par inclinaison latérale et par gauchissement longitudinal. Il combine donc les fonctionnalités mécaniques nécessaires d'une paire de fixations conventionnelles avec la facilité d'usage d'une bicyclette et ne nécessite pas de skis ou de planche de surf spécifique. Il permet de se mouvoir librement sur la neige en pilotant avec les deux pieds retenus mais non verrouillés, ou bien de s'aider d'un pied pour pousser sur le plat et se stabiliser. Le bras de levier offert par l'organe de pilotage est bien supérieur à celui d'une paire de fixations conventionnelles, améliorant grandement la facilité d'usage et les capacités maximales de l'engin. Enfin, il se replie instantanément pour une manipulation et un stockage aisés.
Patent FR-3093172-A1 (FR)
Title: Appareil d’échange de chaleur et de matière
Inventor: MASLIAH ERIC
IPC: F28F9/013
Filed: 2019-02-25
Abstract: Appareil de transfert de matière et d’échange de chaleur direct (100) constitué un seul empilement d’au moins deux plaques pleines métalliques (300) de section rectangulaire, chaque plaque étant séparée de la plaque adjacente, au moins dans une première zone (A,C,D) de transfert de matière et d’échange de chaleur direct de l’appareil, par un groupe de colonnes (200) creuses en métal qui sont alignées et de section polygonale ayant au moins deux surfaces parallèles, les canaux étant parallèles à la direction déterminée et contiguës les unes aux autres, les colonnes de chaque groupe étant chacune en contact avec les deux plaques métalliques de part et d’autre du groupe, au moins certaines des colonnes d’un groupe contenant un moyen d’échange de chaleur et de matière (230). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093132-A1 (FR)
Title: Assemblage d’une aube directrice de sortie pour turbomachine d’aéronef à l’aide d’une vessie gonflable
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-02-27
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’assemblage d’un corps (71) et d’un capot (72) d’une aube (7) à l’aide d’un outillage (9) permettant d’appliquer un effort de plaquage du capot (72) contre le corps (71) lors d’une étape de polymérisation par chauffage d’une résine de collage de ces pièces. Pour ce faire, l’outillage (9) comprend une vessie (91) gonflable et une poche (92) enveloppant la vessie (91) et l’aube (7) de sorte que la vessie (91) gonflée applique ledit effort de plaquage. Le chauffage peut être réalisé par des résistances (912) montées dans la vessie (91) et/ou à l’aide d’un dispositif d’apport de chaleur externe. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3095025-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité à labyrinthe comportant un élément abradable à densité variable de cellules
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F16J15/447
Filed: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un joint d’étanchéité à labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comportant un élément de rotor et un élément de stator s’étendant autour de l’élément de rotor, l’élément de rotor étant adapté pour tourner par rapport à l’élément de stator autour d’un axe de rotation de direction axiale (DA), l’élément de rotor comportant une léchette annulaire présentant une extrémité radiale extérieure s’étendant vers un élément abradable (57) porté par l’élément de stator, l’extrémité radiale extérieure de la léchette annulaire présentant une ondulation selon la direction axiale (DA) et une étendue axiale (E5) non nulle associée à l’ondulation, l’élément abradable (57) comportant une pluralité de cellules (50a, 50b) disposées adjacentes les unes aux autres le long de la direction axiale (DA) et d'une direction ortho-radiale (O), les cellules (50a, 50b) comprenant des parois qui s’étendent dans une direction essentiellement radiale, les cellules étant réparties selon une première densité de cellules dans une première zone annulaire densifiée (Z51) de l’élément abradable, ladite zone annulaire densifiée (Z51) étant située en regard de l’extrémité radiale de la léchette, ladite zone annulaire densifiée présentant une étendue axiale inférieure ou égale à l’étendue axiale de l’extrémité radiale extérieure de la léchette, les cellules étant réparties selon une densité de référence de cellules en dehors de ladite première zone, la première densité étant supérieure à la densité de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3095362-A1 (FR)
Title: Machine d’arasage pour moule d’éprouvette(s) de matériau de construction
Inventor: REMY JEAN BAPTISTE
IPC: G01N1/28
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un machine d’arasage (M) du volume du matériau excédentaire remplissant un moule (210) à éprouvette(s), ledit moule (210) comprenant un bord supérieur (214), remarquable en ce qu’elle comprend : - une table (200) accueillant le moule à éprouvette(s) (210) contenant ledit matériau, et - un module de commande (300) contrôlant la motorisation du mouvement relatif en translation soit de la table (200) par rapport à la raclette (400) soit de la raclette (400) par rapport à la table (200), afin de réaliser une pluralité d’aller-retour en translation du bord inférieur de la raclette (400) sur le bord supérieur (214) du moule (210) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087130-A1 (FR)
Title: Systèmes et méthodes d'apport de matière polymère au niveau d'un site de traitement au cours d'une procédure d'ablation par radiofréquence
Inventor: ALAS GUILLERMO
IPC: A61M5/44
Filed: 2019-10-15
Abstract: L'invention concerne un système à température régulée donné à titre d’exemple. Le système peut être utilisé pour administrer un polymère thermoréactif au niveau d'un site de traitement, par exemple lors d'une procédure d'ablation par RF. Le système peut comprendre une seringue susceptible de maintenir le liquide polymère thermoréactif à une température inférieure à sa température de transition de phase liquide-solide.
Patent FR-3103599-A1 (FR)
Title: Procédé de collecte de matériel biologique et terminal pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: SERRENTINO MARIA ELISABETTA
IPC: G06K9/62
Filed: 2019-11-22
Abstract: Procédé de collecte de matériel biologique à l’aide d’un terminal mobile (10) comprenant les étapes suivantes : - acquérir une première image et en extraire un premier jeu de données biométriques candidates) ; - comparer le jeu de données biométriques candidates à des jeux de données biométriques de référence et déterminer des scores de similarité ; - comparer les scores de similarité avec un premier seuil prédéterminé ; - lorsqu’aucun des scores de similarité n’est supérieur au premier seuil prédéterminé, procéder à une collecte de matériel biologique sur le premier dermatoglyphe. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3104766-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une fonction de recherche d'elements dans une base de donnees geolocalisees ; programme d'ordinateur, dispositif electronique de gestion et systeme d'interface homme-machine associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé de gestion d’une fonction de recherche d’éléments dans une base de données géolocalisées  ; Programme d’ordinateur, dispositif électronique de gestion et système d’interface Homme-Machine associés. Ce procédé (100), qui est mis en œuvre par un système d’interface homme-machine embarqué à bord d’un aéronef et gérant un affichage de navigation, permet une mise à jour dynamique d’un affichage d’une fonction de recherche en réalisant les étapes consistant à : lire (110) une valeur d’un mode de fonctionnement (MC(t)) de l’affichage de navigation ; interroger (150) une base de données pour déterminer des objets graphiques associés à la valeur lue ; mettre à jour (160) une unité d’affichage de la fonction de recherche en utilisant, en tant qu’objets graphiques courants, les objets graphiques extraits de la base de données ; et, lors d’un appel à l’unité d’affichage, générer des données d’affichage en utilisant les objets graphiques courants de sorte que l’affichage de recherche soit indicatif du mode de fonctionnement de l’affichage de navigation. Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3105347-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux apte à projeter deux faisceaux lumineux pixélisés
Inventor: ROELS SEBASTIEN
IPC: F21S41/25
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend :                                   un premier module lumineux (10) équipé d’une première source lumineuse (11), la première source lumineuse (11) comprenant une pluralité d’émetteurs élémentaires (13) agencés en matrice, le premier module lumineux (10) étant apte à projeter un premier faisceau lumineux (HB, LB) pixélisé de type route ou de type croisement, et un deuxième module lumineux (20) équipé d’une deuxième source lumineuse (21), la deuxième source lumineuse (21) comprenant une pluralité d’émetteurs élémentaires (23) agencés en matrice, le deuxième module lumineux (20) étant apte à projeter un deuxième faisceau lumineux (ER) pixélisé de type écriture sur route, la netteté du premier faisceau (HB, LB) étant différente de la netteté du deuxième faisceau (ER).                           Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105993-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant un systeme d’obturation de la veine du flux secondaire comportant des voiles
Inventor: CZAPLA LIONEL
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-01-06
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UN SYSTEME D’OBTURATION DE LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE COMPORTANT DES VOILES L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) comportant une nacelle (102) délimitant une veine (204) d’un flux secondaire (208) et comportant une structure fixe (206) comportant un support de cascades (218) avec des cascades (219), un capot mobile (216) qui est mobile en translation entre une position avancée et une position reculée, des bras (250), chacun étant mobile en rotation sur le support de cascades (218) entre une position escamotée et une position déployée et comportant une extrémité distale et une extrémité proximale, pour chaque paire de bras (250) voisins, un voile souple (252) s’étendant angulairement entre les deux bras (250) dont un bord extérieur est fixée au support de cascades (218) et où l’extrémité distale de chaque bras (250) est fixé le long du bord intérieur, une tringle (254) montée articulée entre les extrémités distales, des actionneurs pour déplacer le capot mobile (216), et un système de manœuvre qui déplace chaque bras (250). Le remplacement des portes d’inversion et de leurs mécanismes d’entraînement par les voiles souples et l’ensemble de bras mobiles en rotation permet une réduction de masse. Fig. 2
Patent FR-3108475-A1 (FR)
Title: Système de protection et utilisation mettant en œuvre un tel système de protection
Inventor: THEVENOT GÉRARD
IPC: A41D13/018
Filed: 2020-03-27
Abstract: Système de protection (10) destiné à être porté par un individu (12) comprenant :     - un équipement (20) comportant un premier et un deuxième éléments de revêtement scapulaires (221a, 221b) configurés pour être positionnés en regard des épaules de l’individu,     - une structure de protection (40) gonflable comportant une première et une deuxième portions de protection latérales (421a, 421b), et présentant :     tant qu’aucune situation d’accident n’est détectée, un état inactif dans lequel la première et la deuxième portions de protection latérales (421a, 421b) sont repliées sur le premier et le deuxième élément de revêtement scapulaire (221a, 221b);     lorsqu’une situation d’accident est détectée, un état actif dans lequel la première et le deuxième portions de protection latérale (421a, 421b) étant configurées pour s’étendre de chaque côté de la tête de l’individu (12), et étant positionnée à distance du premier et du deuxième élément de revêtement scapulaire (221a, 221b).     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113095-A1 (FR)
Title: Systeme de rechauffage d’un circuit de carburant gazeux pour demarrage.
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02M31/18
Filed: 2020-07-28
Abstract: Circuit d’injection (100) de gaz liquide d’un moteur thermique de véhicule automobile comprenant un conduit d’alimentation (31) de gaz connecté avec une rampe d’injection (32) de gaz dans laquelle est agencé au moins un injecteur de gaz (34) qui débouche dans un canal d’admission du moteur, ledit conduit d’alimentation (31) traversant un échangeur de chaleur (36) avec un circuit de refroidissement (35) du moteur,  Caractérisé en ce que le conduit d’alimentation (31) comporte un dispositif de vaporisation (10) des gaz agencé à l’entrée de la rampe d’injection (32).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110030-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un guide d’onde et guide d’onde fabriqué via le procédé
Inventor: COCHET GWENDAL
IPC: H01P11/00
Filed: 2020-05-06
Abstract: Dispositif à guide d’ondes (300) comprenant un corps comportant des parois latérales avec des surfaces externes et internes, les surfaces internes définissant un canal de guide d’ondes et étant recouvertes d’une couche de métal conducteur, une pluralité de trous traversants étant aménagée sur au moins une paroi latérale du corps, les trous étant disposés selon un agencement périodique sur chaque paroi.     Figure 3a
Patent FR-3113354-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication de saucisses
Inventor: BUHLMANN JEAN-MARC
IPC: A22C11/00
Filed: 2020-08-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la fabrication de saucisses (1) avec un boyau (B) contenant un produit alimentaire (P) et refermé à ses deux extrémités par un clip, ce dispositif (1) comporte des moyens d’étranglement (6) de deux portions du boyau (B), des moyens de sertissage d’un clip sur chaque portion étranglée du boyau (B), un vérin de sertissage avec un corps et une tige solidaire en déplacement des moyens de sertissage, des moyens de coupe du boyau (B) entre les deux portions étranglées du boyau (B) et des moyens d’actionnement des moyens de coupe.  Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que la tige de vérin de sertissage est creuse et que les moyens d’actionnement comportent, d’une part, une tringle, fixée sur les moyens de coupe, et coulissant à travers la tige et, d’autre part, des moyens de commande du déplacement de la tringle par rapport à la tige.