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Patent FR-3106075-A1 (FR)
Title: « Accessoire destiné à une torche TIG conventionnelle pour permettre de la transformer en une torche TIG bicathodes à arc fusionné en version monosource »
Inventor: BOUTARD HUGO
IPC: B23K9/26
Filed: 2020-01-15
Abstract: TITRE : : « Accessoire destiné à une torche TIG conventionnelle pour permettre de la transformer en une torche TIG bicathodes à arc fusionné en version monosource » Accessoire destiné à une torche TIG (1) comportant un corps de torche (2) muni d’un perçage médian ainsi qu’un diffuseur (6) délimitant à sa partie interne une chambre de diffusion (7) d’un gaz inerte de protection et une buse d’évacuation (8) du gaz inerte de protection, comportant une cavité interne (9) qui communique avec la chambre de diffusion (7) de façon à définir un alésage continu ouvert sur un premier côté (10) de la torche (1), accessoire caractérisé en ce qu’ il comporte une pince tubulaire fendue (11) logée dans le perçage médian du corps de torche (2) ainsi qu’au moins une électrode en tungstène (12) montée sur cette pince (11), s’étendant dans l’alésage de la torche (1) et faisant saillie sur le premier côté (10) de celle-ci, par son extrémité active (13), cet accessoire coopérant avec une pièce métallique à souder ou à recharger pour permettre la production d’un arc électrique fusionné à partir de l’extrémité active (13) de la ou des électrode(s) (12). Figures 1, 2a, 2b
Patent FR-3107293-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage amélioré
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: E05B85/04
Filed: 2020-02-18
Abstract: Dispositif de verrouillage amélioré Le dispositif de verrouillage (6) est du type comportant, d’une part, un support de gâche (10), muni d’une gâche (16), et, d’autre part, un boîtier de serrure (20) intégrant un verrou (21, 22) propre à se refermer sur la gâche. le dispositif de verrouillage comporte, en outre, un capteur de proximité (30) du type inductif fixé au support de gâche (10) et propre à détecter, dans la plage de fonctionnement du capteur de proximité, la présence d’une surface de référence (25) du boitier de serrure (20), un état correctement verrouillé du dispositif de verrouillage (6) étant certifié lorsque la distance entre le capteur de proximité et la surface de référence est à l’intérieur de la plage de fonctionnement du capteur de proximité. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108063-A1 (FR)
Title: Dispositif de remorquage
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: B60D1/167
Filed: 2020-03-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remorquage comprenant au moins une tête d’attelage qui comporte une tige filetée 12 verticale solidaire d’une platine 11 horizontale. De plus, la tête d’attelage comporte aussi : - un étrier 13 dont la section a une forme de U, cet étrier étant pourvu dans sa base d’un orifice taraudé destiné à coopérer avec la tige filetée 12, cet étrier étant pourvu à ses deux extrémités supérieures de deux trous disposés en vis-à-vis, - un support élastique 17 coulissant dans l’étrier 13 pour venir en appui sur l’extrémité libre de la tige filetée 12, et - un organe de fixation 14 emmanché dans les trous et assujetti à l’étrier 13. Figure à publier : Fig. 1a.
Patent FR-3109607-A1 (FR)
Title: Dispositif catalytique pour traitement des gaz d’echappement d’un moteur, comportant un organe d’injection d’air
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F01N13/00
Filed: 2020-04-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif catalytique pour traitement de gaz d’échappement de moteur à combustion interne, ledit dispositif comprenant :- un catalyseur comportant un bloc monolithique et une grille de chauffage disposée en amont du bloc monolithique dans le sens d’écoulement des gaz d’échappement; - un organe d’injection d’air (12) disposé en amont de la grille de chauffage ; et- une pompe à air; Selon l’invention, l’organe d’injection d’air (12) comprend :- un conduit d’alimentation (121) recevant de l’air de la pompe à air ; et - un organe de distribution d’air (122) en forme d’un anneau et comprenant une face aval (123) orientée face à la grille de chauffage. Une sortie d’air annulaire (125) est pratiquée dans la face aval (123). La sortie d’air annulaire (125) est formée d’une fente traversante, continue et s’étendant selon la direction circonférentielle de la face aval. Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3109549-A1 (FR)
Title: Tête de préhension par aspiration à corps de mousse
Inventor: JOULIN LAURENT
IPC: B25J15/06
Filed: 2020-04-28
Abstract: Tête de préhension par aspiration comprenant au moins un châssis et une semelle (14) destinée à venir reposer contre un produit à soulever, la semelle étant agencée en partie basse du châssis. Selon l’invention la tête comporte un corps en mousse (1) dans lequel est ménagé un chemin d’aspiration entre la semelle et un orifice de sortie de la tête de préhension destiné à être raccordé à un bloc d’aspiration, le corps en mousse formant ainsi seul, sur au moins une partie du chemin, la séparation entre un air aspiré à travers ledit chemin et l’extérieur de la tête de préhension de sorte que l’air aspiré soit directement en contact avec la mousse du corps en mousse.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3110184-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention pour engin de manutention de charge et engin équipé d'un tel dispositif
Inventor: RIDEAU STÉPHANE
IPC: E02F3/40
Filed: 2020-05-15
Abstract: Dispositif (1) de manutention notamment pour un engin (20) de manutention de charge, ce dispositif de manutention comprenant un godet (2) délimitant une ouverture de chargement présentant un bord (4) d’attaque et un équipement (5) couplé au godet (2) de manière directe ou indirecte et positionnable en avant du bord (4) d’attaque de l’ouverture de chargement du godet (2).     L’équipement (5) comprend une lame (6) de raclage configurée pour occuper au moins deux positions, l’une, dite de raclage par poussée, dans laquelle elle forme un angle aigu avec le bord (4) d’attaque du godet (2), l’autre, dite de guidage en direction de l’ouverture de chargement du godet (2), dans laquelle elle forme un angle obtus avec le bord (4) d’attaque du godet (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112554-A1 (FR)
Title: Revêtement anti-adhésif à base de fluoropolymère aux propriétés de conductivité thermique améliorées
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: C09D127/12
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un revêtement anti-adhésif présentant une conductivité thermique améliorée comprenant au moins une couche primaire renfermant un fluoropolymère et une ou plusieurs couches de finition, caractérisé en ce que toutes les couches primaires et de finition comprennent des particules inorganiques comprenant un carbure de métal de transition et/ou un nitrure de métal de transition et/ou un oxyde métallique et/ou des particules de diamant. L’invention est également relative à un article, par exemple culinaire, comprenant un tel revêtement et à son procédé de fabrication.
Patent FR-3113193-A1 (FR)
Title: Batterie électrique et véhicule associé
Inventor: PROVOST QUENTIN RONAN ALPHONSE
IPC: H01M10/04
Filed: 2020-07-30
Abstract: Batterie  électrique  et véhicule associé
    Cette batterie électrique (12), comprend :
    - un boitier (14) comprenant une partie inférieure (24), et une partie supérieure (26),
    - une pluralité de cellules (16) de stockage d’électricité, disposées dans le boitier (14) et destinées à former ensemble une source d’énergie électrique de la batterie (12), et
    - au moins un organe d’accueil (18) de la pluralité de cellules (16), chaque organe d’accueil (18) délimitant un volume intérieur (40), chaque cellule (16) étant disposée dans le volume intérieur (40) et étant fixée au boitier (14) par l’intermédiaire d’un des ou de l’organe d’accueil (18).
    Chaque organe d’accueil (18) s’étend transversalement dans le boitier (14) et recouvre au moins une face latérale de chaque cellule (16), chaque organe d’accueil (18) présentant une ouverture donnant sur le volume intérieur (40) de sorte que l’ouverture débouche sur une face dégagée (44) de chaque cellule (16) disposée dans le volume intérieur (40).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113801-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture à un terminal de communication tiers d’une autorisation d’usage d’un compte client, procédés associés et dispositifs associés
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: H04N21/40
Filed: 2020-08-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de fourniture à au moins un terminal de communication tiers (54) d’une autorisation d’usage d’un compte client par un serveur (58) fournisseur de services, le compte client étant souscrit par un terminal de communication client (52), le compte client étant identifié par un identifiant (IT) et donnant un accès à au moins un service en ligne fourni par le serveur (58) de fourniture de services connecté à un réseau de communication, ledit procédé comprenant une étape de :- sur réception d’une autorisation d’usage transmise par le terminal de communication client (52), mémorisation (10) d’une première identification (ID54, ID56) du terminal de communication tiers en l’associant au compte client. L’invention concerne également d’autres procédés associé, un serveur fournisseur de services et un terminal de communication.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115084-A1 (FR)
Title: Actionneur à câble à compacité améliorée
Inventor: PEROCHON BENOÎT
IPC: H02K7/06
Filed: 2020-10-13
Abstract: Actionneur à câble (1) comprenant :  - un ensemble vis/écrou comprenant un écrou (4) coopérant avec une vis (2) ;  - un moteur (3)  - une première poulie (10) et une deuxième poulie (11) montées à rotation sur le châssis (20), la première poulie (10) étant reliée à une sortie (41) de l’actionneur (1) par un premier câble (6) attelé au deuxième élément mobile (2,4), le premier câble (6) étant continu et réalisant au moins un tour d’enroulement sur la première poulie (10).  FIGURE DE L’ABREGE Fig. 1
Patent FR-3116828-A1 (FR)
Title: Procédé de captation d'impuretés organométalliques mettant en œuvre une masse de captation à base de cobalt et de molybdène et contenant du carbone
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/08
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de captation d'impuretés organométalliques dans une charge hydrocarbonée de type essence contenant des composés soufrés et des oléfines, dans lequel une masse de captation est mise en contact avec la charge à traiter et un flux d'hydrogène à une température comprise entre 200 et 400°C, une pression comprise entre 0,2 et 5 MPa et un rapport du débit d'hydrogène sur le débit de charge hydrocarbonée compris entre 50 et 800 Nm3/m3, ladite masse de captation comprend une phase active constituée de cobalt et de molybdène, du carbone, et un support poreux choisi dans le groupe constitué par les alumines, la silice, les silices alumines, ou les oxydes de titane ou de magnésium utilisés seuls ou en mélange avec l'alumine ou la silice alumine.
Patent FR-3117337-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique contenant du propofol, une cyclodextrine ou un dérivé de cyclodextrine et un sel pharmaceuticalement acceptable
Inventor: BOUCHFAA MYRIAM
IPC: A61P25/20
Filed: 2020-12-10
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comportant du propofol et au moins une cyclodextrine et/ou un dérivé de cyclodextrine. De manière caractéristique, selon l’invention, elle comprend en outre, au moins un sel pharmaceuticalement acceptable, à l’exception des sels pharmaceuticalement acceptables basiques et/ou acides.
Patent FR-3117850-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre deux composés distincts aptes à former ensemble des liaisons covalentes ainsi qu’un sel de métal appartenant au groupe des terres rares
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant l’application sur les fibres kératiniques de deux compositions distinctes comprenant deux composés distincts aptes à former ensemble des liaisons covalentes, le procédé mettant en œuvre également un ou plusieurs sel(s) de métal appartenant au groupe des terres rares et un ou plusieurs agent(s) colorant(s).
Patent FR-3120114-A1 (FR)
Title: Aéronef comportant un moteur et un système de refroidissement à base de dihydrogène
Inventor: ZEBIAN MAXIME
IPC: F23L15/04
Filed: 2021-02-25
Abstract: AÉRONEF COMPORTANT UN MOTEUR ET UN SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT À BASE DE DIHYDROGÈNE L’invention concerne un aéronef (100) comportant un moteur (110), un réservoir de dihydrogène (108), des dispositifs à chauffer (104), une première prise d'air (112) à une basse pression ou à une pression intermédiaire, une deuxième prise d'air (114) à une haute pression, un premier échangeur thermique (116), une première canalisation (118) qui traverse le premier échangeur thermique (116) et alimente les dispositifs à chauffer (104), où en amont du premier échangeur thermique (116), la première canalisation (118) se divise en deux sous-canalisations connectées respectivement à la première prise d'air (112) et à la deuxième prise d'air (114), et une canalisation de carburant (130) connectée entre le réservoir (108) et la chambre de combustion et traversant le premier échangeur thermique (116).  L’utilisation d’échangeurs thermiques sur la canalisation de dihydrogène permet d’assurer la régulation de la température des dispositifs à chauffer et du moteur et d’augmenter la température du dihydrogène avant sa combustion.  Fig. 2
Patent FR-3107820-A1 (FR)
Title: Table a pietement rabattable
Inventor: DIALLO LUDOVIC
IPC: A47B3/091
Filed: 2021-03-05
Abstract: La présente invention a pour objet une structure (20) comprenant un plateau horizontal et - un piétement (24) d’appui de la structure (20) comportant plusieurs jambes (36, 38) dont chacune comporte une partie supérieure (42, 90) plane montée articulée par rapport au plateau (22) caractérisée en ce que la structure (20) comporte au moins un organe (52, 102) plan de blocage d’au moins une jambe (36, 38) en position d’utilisation qui est monté pivotant, autour d’un axe (A3, A4) de pivotement qui s’étend dans un plan contenant l’axe (A2, A1) d’articulation de la partie supérieure (42, 90) de ladite au moins une jambe (36, 38) entre une position angulaire escamotée permettant le pliage de la jambe (36, 38) et une position angulaire de blocage de la jambe (36, 38) en position d’utilisation dans laquelle un bord supérieur de l’organe (52, 102) de blocage s’étend en regard d’une portion en vis-à-vis de ladite face inférieure (29) de la partie (26) associée du plateau (22) pour constituer un bord supérieur d’appui pour la face inférieure (29) de la partie (26) associée du plateau (22). L’invention concerne notamment une table (20) Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121242-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de surveillance d’un code exécutable apte à être exécuté sur une plateforme informatique, et programme d’ordinateur mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: ASAVOAE MIHAIL
IPC: G06F21/54
Filed: 2021-03-25
Abstract: Procédé et dispositif électronique de surveillance d’un code exécutable apte à être exécuté sur une plateforme informatique,   et programme d’ordinateur mettant en œuvre un tel procédé Ce procédé de surveillance d’un code exécutable apte à être exécuté sur une plateforme informatique, le code exécutable comportant une séquence d’instructions logicielles, est mis en œuvre par un dispositif électronique et comprend :  - acquisition de la séquence d’instructions logicielles ;  - génération, à partir de la séquence d’instructions, d’une première structure de modélisation d’un chemin d’exécution de la séquence, la première structure comportant une pluralité de premiers groupes de données, chacun associé à une instruction respective et comportant des identifiants d’une instruction précédente et d’une instruction suivante ;  - calcul d’une deuxième structure de modélisation d’un fonctionnement de la séquence, la deuxième structure comportant une pluralité de deuxièmes groupes de données, chacun associé à une instruction respective et comportant un indicateur d’appartenance éventuelle à une chaîne critique, et le cas échéant, un identifiant d’une instruction initiale de ladite chaine critique ; la deuxième structure étant créée en parcourant les premiers groupes ; une chaîne critique correspondant à des instructions d’une même fonction logicielle et étant calculée en résolvant un problème de sous-graphes avec contraintes sur le degré, chaque chaîne critique correspondant à un sous-graphe, le nombre d’instructions incluses dans chaque chaîne critique étant inférieur à un nombre prédéfini, et un paramètre d’optimisation étant le nombre de relations entre les instructions de la chaîne critique respective, ledit nombre de relations correspondant à un nombre d’arcs dans le sous-graphe ; et  - recherche d’anomalie(s) temporelle(s) à partir de chaîne(s) critique(s) déterminée(s) via la deuxième structure.
Patent FR-3121511-A1 (FR)
Title: Titre de l'invention : Safe StrawTitre de l’invention : Paille recyclable qui détecte toutes drogues dans un liquide
Inventor: ASSI IONA
IPC: G01N35/04
Filed: 2021-03-31
Abstract: Dispositif pour détecter toute présences de drogues et substances illicites dans un liquide.   L’invention concerne un dispositif permettant de détecter toutes présences de drogues dans un liquide avant ingestion par quelconque utilisateur.  Elle est constituée de deux compartiments A (1) et B (2) dans lesquels sont introduits des réactifs chimiques similaires à ceux présents dans les tests de drogues par bandelettes et d’une base (3) à base d’amidon de maïs. Lorsque l’utilisateur plonge la paille dans un liquide, les compartiments A (1) et / ou B (2) changent de couleur en moins d’une minute en présence de drogue. Lorsque l’utilisateur plonge la base de la paille (3) dans un liquide, celle-ci ne change pas d’aspect physique grâce à sa composition.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la prévention de la prise de drogue non volontaire lors d’évènements.  Figure pour l’abréger : Fig 1
Patent FR-3123348-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des effluents comportant un colorant de type chélate comprenant au moins un atome ou cation metallique
Inventor: GALLET JEAN-FRANÇOIS
IPC: C22B3/24
Filed: 2021-05-28
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS COMPORTANT UN COLORANT DE TYPE CHÉLATE COMPRENANT AU MOINS UN ATOME OU CATION METALLIQUE
    Un procédé de traitement des effluents comportant un colorant de type chélate comprenant au moins un atome ou cation métallique et au moins un ligand, lequel procédé comporte :- une étape d’oxydation du colorant de type chélate contenu dans les effluents, configurée pour oxyder le chélate et libérer au moins une partie des cations métalliques contenus dans le chélate,- une étape de mise en contact des effluents oxydés avec une résine cationique adaptée pour capter lesdits cations métalliques et- une étape de mise en contact des effluents oxydés avec une résine anionique configurée pour capter le complexe métallique.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3124724-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alkyl(poly)glycoside, au moins un alcool gras, au moins un acide gras, et au moins un agent alcalin
Inventor: BOULEMNAKHER SARAH
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un alkyl(C14-C30)(poly)glycoside, au moins un alcool gras, au moins un acide gras, au moins un agent alcalin et éventuellement au moins un colorant choisi parmi les colorants d’oxydation, les colorants directs et leurs mélanges.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration et/ou l’éclaircissement, de préférence la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3125192-A1 (FR)
Title: Détection mise en œuvre par ordinateur d’appels téléphoniques anormaux
Inventor: HOSTE FILIP
IPC: H04M3/22
Filed: 2021-07-09
Abstract: Une détection mise en œuvre par ordinateur d’appels téléphoniques anormaux, par exemple une détection de fraude au contournement d’interconnexion, est divulguée. Un appel téléphonique associé à des dispositifs d’utilisateur est analysé à distance des dispositifs d’utilisateur. Un premier ensemble de multiples caractéristiques, par exemple des coefficients cepstraux à fréquence Mel, est dérivé d’un flux audio d’appel. Le premier ensemble est converti en un vecteur d’intégration, par exemple par l’intermédiaire d’un modèle basé sur un modèle d’arrière-plan universel comprenant un modèle de mélange gaussien, lequel modèle est de préférence configuré sur la base d’une pluralité d’entraînement de premiers ensembles de multiples caractéristiques dérivée d’une pluralité d’entraînement correspondante de flux audio. L’occurrence, ou la probabilité d’occurrence, d’un appel téléphonique anormal est déterminée sur la base du vecteur d’intégration, par exemple par l’intermédiaire d’un classificateur d’arrière-plan, tel qu’un modèle d’arrière-plan gaussien, lequel classificateur est de préférence configuré sur la base d’étiquettes associées à la pluralité d’entraînement de flux audio.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125241-A1 (FR)
Title: Procédé pour améliorer la répétabilité d’un soudage
Inventor: LECOESTER FRANÇOIS PAUL PIERRE
IPC: B23K31/02
Filed: 2021-07-16
Abstract: Procédé pour améliorer la répétabilité d’un soudage Procédé de soudage d’un ensemble formé d’un premier composant tubulaire et d’un second composant tubulaire, les premier et second composants tubulaires présentant respectivement des première et seconde portions cylindriques, le procédé mettant en œuvre un gabarit de sertissage, un outil de sertissage, un gabarit de soudage et une tête de soudage, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - positionner le premier composant tubulaire relativement au gabarit de sertissage,  - brider le premier composant tubulaire contre le gabarit de sertissage,  - emmancher librement la seconde portion cylindrique dans la première portion cylindrique, les deux portions cylindriques étant sensiblement coaxiales,  - placer le second composant relativement à la première portion cylindrique et au gabarit de sertissage,  - serrer le second composant tubulaire contre le gabarit de sertissage,  - aligner les deux portions cylindriques emmanchées avec l’outil de sertissage,  - sertir par déformation plastique les deux portions cylindriques, les premier et second composants tubulaires sertis formant un ensemble rigide, les deux portions cylindriques emmanchées et serties définissant un emmanchement et un joint,  - positionner l’ensemble rigide relativement au gabarit de soudage,  - brider l’ensemble rigide contre le gabarit de soudage,  - souder en positionnant et en orientant la tête de soudage de manière répétable relativement à l’emmanchement et au joint,  où l’ensemble rigide est positionné relativement au gabarit de soudage selon une ou des surfaces appartenant exclusivement au premier composant à l’état serti .  Figure pour l'abrégé : 6