baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073105-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de panneau solaire sur toiture
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: H02S20/25
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage (1) pour monter une installation photovoltaïque (2) sur une charpente recouverte de tuiles, le dispositif de montage comprenant : - une tuile (6) destinée à recouvrir la charpente et présentant un orifice de tuile ; - une douille (8) fixée à l'intérieur de l'orifice de tuile, ladite douille (8) présentant une ouverture ; - un organe d'ancrage (16) destiné à ancrer l'installation photovoltaïque (2) sur la charpente, l'organe d'ancrage (16) passant à travers l'ouverture de la douille (8) et étant, d'une part, destiné à être fixé à un support d'ancrage (11) fixé à la charpente et, d'autre part, destiné à être fixé à l'installation photovoltaïque (2) ; - un couvercle (17) recouvrant l'ouverture de la douille afin de la protéger, le couvercle (17) étant muni d'un orifice de couvercle (20) et étant fixé à l'organe d'ancrage (16) qui traverse de manière étanche ledit orifice de couvercle (20), ledit couvercle (17) étant placé à distance de la douille (8) de manière à garantir une tolérance de positionnement de l'organe d'ancrage (16) par rapport à la douille (8).
Patent FR-3082572-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret axial entre deux pieces
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/40
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt axial (1) entre une première pièce (126) et une deuxième pièce (130) entourant la première pièce (126), le dispositif d'arrêt axial (1) s'étendant selon un axe principal (O) et comprenant au moins un organe d'arrêt axial (10) et un élément de centrage (20) de l'organe d'arrêt axial (10), l'organe d'arrêt axial (10) étant au moins en partie logé dans l'élément de centrage (20). L'invention concerne également un module d'embrayage (70) comprenant un tel dispositif d'arrêt axial (1). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3091607-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une pluralité d’assistants personnels intelligents et dispositifs associés
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G10L15/00
Filed: 2019-01-04
Abstract: Procédé de commande d’une pluralité d’assistants personnels intelligents et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de commande d’une pluralité d’assistants personnels intelligents (36), le procédé de commande étant mis en œuvre par un système de contrôle (26), le système de contrôle (26) étant adapté à communiquer avec chaque assistant personnel intelligent (36), le système de contrôle (26) étant notamment un système de contrôle embarqué de véhicule (12), le procédé comportant les étapes de :      - réception d’une requête d’un utilisateur, la requête comportant un message,     - sélection d’un assistant personnel intelligent (36) en fonction du message, pour obtenir un assistant personnel intelligent (36) sélectionné, et     - envoi d’une commande à l’assistant personnel intelligent (36) sélectionné.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092276-A1 (FR)
Title: Procédé de maintenance préventive d’une boucle de climatisation d’un système de gestion de l’air pour véhicule automobile
Inventor: TISON PASCAL
IPC: B60H1/32
Filed: 2019-01-31
Abstract: Procédé de maintenance préventive d’une boucle de climatisation d’un système de gestion de l’air pour véhicule automobile L’invention concerne un procédé de maintenance préventive d’une boucle de climatisation parcourue par un fluide frigorigène et comportant un compresseur, un condenseur, un détendeur ainsi qu’un évaporateur configuré pour permettre un échange thermique antre ledit fluide frigorigène et un flux d’air ventilé par un groupe moto-ventilateur, caractérisé en ce qu’il comporte une étape de détermination de l’intervalle de temps (Δt) écoulé depuis le dernier arrêt de la boucle de climatisation (100), et une étape d’actionnement de ladite boucle de climatisation pendant un cycle de maintenance d’une durée prédéterminée et étant défini par une température de consigne et une vitesse de rotation du groupe moto-ventilateur données (400), ladite étape d’actionnement (400) étant mise en œuvre lorsque ledit intervalle de temps (Δt) est supérieur à une période seuil prédéterminée (TS) et sous réserve que l’ensemble des conditions de déclenchement de ladite boucle de climatisation soient réunies. Figure 2
Patent FR-3093013-A1 (FR)
Title: Composition sol-gel durcissable sous l’effet d’un rayonnement UV pour l’obtention d’un revêtement hydrophobe
Inventor: BRUDIEU BARBARA
IPC: C09K3/18
Filed: 2019-02-27
Abstract: Composition réticulable sous l’effet d’un rayonnement UV, pour l’obtention d’un revêtement hydrophobe sur un substrat verrier, ladite composition se caractérisant en ce qu’elle comprend :a) entre 80 et 98% poids d’au moins un oligomère d’un composé organo-fonctionnel d’un métal A choisi parmi Si, Ti, Zn, Zr, Al, Ce, V, Nb ou Y ou d’un alliage de métaux InSn et comprenant l’alternance suivante: [(RO)2AO]n (I)    dans laquelle :    - A est choisi parmi Si, Ti, Zn, Zr, Al, Ce, V, Nb ou Y ou un alliage InSn;- R est une chaîne carbonée R linéaire, ramifiée, ou aromatique, de préférence linéaire, de préférence dans lequel le nombre de carbone est compris entre 1 et 6, bornes comprises, de préférence entre 1 et 3 bornes comprises, - n est compris entre 2 et 20, de préférence entre 4 et 10,    b) entre 0,1 et 5% poids d’un composé photoacide PAG,c) entre 1 et 15% poids d’un composé comprenant un groupement hydrophobe.
Patent FR-3094627-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une aiguille médicale
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-04-04
Abstract: Les dispositif de guidage (20) d’une aiguille comporte un porte-outil (21) destiné à être fixé à l’extrémité d’un bras robotisé (10) d’assistance médicale, ledit porte-outil (21) supportant un guide aiguille (22), le guide aiguille comporte deux mors (30, 40) dotés respectivement d’une gorge (35, 45), lesdites gorges s’étendant l’une et l’autre selon des axes longitudinaux parallèles, lesdits mors (30, 40) étant supportés par le porte-outil de sorte à autoriser une mobilité en rotation des mors (30, 40) l’un par rapport à l’autre entre une position dite « position de guidage », dans laquelle les gorges (35, 45) sont attenantes et définissent un conduit de guidage (23) d’une aiguille, et une position dite « position de dégagement » dans laquelle les gorges (35, 45) sont éloignées l’une de l’autre et définissent une zone de dégagement latéral d’une aiguille. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096293-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: GUYADER GAËLLE
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-05-23
Abstract: Dispositif et procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite Dispositif de fabrication (1), par mise en forme et/ou ajout de matériau polymère notamment par injection, d’une pièce (31) en matériau composite comportant au moins une préforme fibreuse (5) en matériau composite à base de polymère, comportant : un moule (2) pour la mise en forme et/ou l’ajout de matériau polymère, comportant des première et seconde parties (3, 4), mobiles l’une par rapport à l’autre pour permettre d’ouvrir ou de fermer le moule (2), un dispositif de chauffage (13) configuré pour chauffer ou maintenir à une température prédéterminée au moins une partie de la préforme fibreuse (5) en place dans le moule (2) ouvert, le dispositif de chauffage (13) étant indépendant ou amovible du moule (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097470-A1 (FR)
Title: Module d’échange de chaleur de véhicule automobile
Inventor: HENON EMMANUEL
IPC: B60K11/06
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention concerne un module (1) d’échange de chaleur de véhicule automobile, comportant au moins deux échangeurs de chaleur agencés pour être successivement traversés par une circulation d’air, ces échangeurs (2 ; 3 ; 5) étant placés l’un derrière l’autre suivant cette circulation d’air, ce module comportant une barrière (10) anti-recirculation d’air agencée pour empêcher une recirculation d’air dans un espace (11) entre les deux échangeurs. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098672-A1 (FR)
Title: système de distribution d’un contenu audiovisuel
Inventor: VIERON JÉRÔME
IPC: H04N21/60
Filed: 2019-07-09
Abstract: Module élémentaire d’une chaîne de traitement d’un système de distribution des contenus audiovisuels, chaque contenu étant reçu par un terminal sous forme d’une succession de segments, chaque segment étant distribué audit terminal suite à une transmission d’une requête par ledit terminal et étant obtenu par une application d’une chaîne de traitement à une portion d’un contenu. Le module élémentaire exécute un traitement d’un type prédéfini et comprend :     une pluralité variable d’unités de traitement disponibles pour exécuter ledit traitement ;      un module de mise à l’échelle, apte à déterminer, en utilisant un premier modèle, un nombre d’unités de traitement à allouer pour une mise en œuvre d’un ensemble des traitements demandés audit module élémentaire; et,     un module de gestion de charge apte à choisir, en utilisant un deuxième modèle, pour chaque traitement demandé, au moins une unité de traitement parmi des unités de traitement allouées par le module de mise à l’échelle pour effectuer ledit traitement, chaque modèle étant un réseau de neurones de type à apprentissage profond.     Fig. 3
Patent FR-3099263-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'une cartographie terrain pour un aeronef, programme d'ordinateur et systeme d'affichage associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-07-22
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’une cartographie terrain pour un aéronef             , programme d’ordinateur et système d’affichage associés Ce procédé de gestion de l’affichage d’une cartographie terrain pour un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique et comprenant les étapes suivantes :     - l’acquisition (100) d’une altitude de référence de l’aéronef, selon un mode automatique dans lequel l’altitude de référence est fonction d’une altitude courante de l’aéronef ou un mode manuel dans lequel l’altitude de référence est fonction d’une valeur d’altitude saisie par un utilisateur via une interface de saisie ;     - la détermination (110) d’élément(s) cartographique(s) en fonction de l’altitude de référence ; et     - la génération (130) de la cartographie terrain.     Lors de l’étape d’acquisition (100), le mode manuel est activé si une interaction de l’utilisateur avec l’interface de saisie est détectée, et le mode automatique est activé si aucune interaction avec ladite interface n’est détectée, et cette étape comporte une commutation vers le mode automatique si une condition de commutation est vérifiée.     Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3102049-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d’un produit colore
Inventor: ROCCHISANI MARIE
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-10-18
Abstract: SYSTEME DE DISTRIBUTION D’UN PRODUIT COLORE La présente invention concerne un système de distribution (1) d’un produit coloré ayant une couleur cible comprenant un dispositif d’application (5) du produit coloré, au moins deux réservoirs (3 1 , 3 2 ,…) contenant chacun un produit de base respectif, un module de calcul (18) configuré pour recevoir l’information concernant ladite couleur cible et déterminer une composition du produit coloré à partir des produits de base contenus dans les réservoirs (3 1 , 3 2 ,…), au moins un dispositif de dosage (4) en communication fluidique avec les réservoirs (3 1 , 3 2 ,…), configuré pour déposer sur le dispositif d’application (5) une dose de chacun des produits de base correspondant à ladite composition déterminée, un dispositif de mélange (4’) configuré pour mélanger les doses des produits de base déposées sur le dispositif d’application (5). La présente invention a également pour objet une méthode de distribution d’un produit coloré ayant une couleur cible via le système de distribution (1) de la présente invention. Enfin, l’invention a pour objet l’utilisation du système de l’invention pour des applications nécessitant la distribution d’un produit coloré ayant une couleur cible.
Patent FR-3105539-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un état de crise d’un premier véhicule et dispositif de gestion associé
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: G08G1/127
Filed: 2019-12-20
Abstract: P rocédé de gestion d’un état de crise d’un premier véhicule et dispositif de gestion associé L’invention concerne un procédé de gestion d’un état de crise d’un premier véhicule (170), mis en œuvre par un serveur distant, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : - réception (F310) d’un signalement de l’état de crise du premier véhicule, - estimation d’une première zone géographique (ZO) dans laquelle le premier véhicule (170) est susceptible d’être positionné pendant une période de temps donnée, et - envoi (F340) d’un message d’alerte (MA) à au moins un élément de détection (ED), positionné au niveau d’une voie de circulation, ledit au moins un élément de détection (ED) étant susceptible d’être positionné dans la première zone géographique (ZO) pendant la période de temps donnée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3105657-A1 (FR)
Title: Système d’interrupteurs et convertisseur de tension comportant un tel système
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H03K17/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: Système d’interrupteurs et convertisseur de tension comportant un tel système d’interrupteur L’invention concerne système d’interrupteur (10) comprenant : un interrupteur (Q3) comportant une borne d’entrée de courant (D3), une borne de sortie de courant (S3) et une borne de commande (G3) destinée à recevoir une tension de commande (Vgs3) pour sélectivement ouvrir et fermer ledit interrupteur (Q3), une première résistance (Ra) connectée à la borne de commande (G3) et à la borne de sortie de courant (S3) de l’interrupteur (Q3), un dispositif de commande (30) dudit interrupteur (Q3) destiné à être connectée à une source de tension continue (Vcc), ladite source de tension continue (Vcc) étant référencé par rapport à la borne de sortie de courant (S3) du troisième interrupteur (Q3), caractérisé en ce que ledit système d’interrupteur (10) comprend en outre un dipôle (40), ledit dipôle (40) est connecté par une de ses deux bornes à ladite borne de commande (G3) et par l’autre de ses deux bornes audit dispositif de commande (30), ledit dipôle (40) comprend une capacité (Ccf) et une deuxième résistance (Rcf) connectés en parallèle entre les deux bornes du dipôle (40) et en ce que ledit dispositif de commande (30) est conçu pour connecter la source de tension continue (Vcc) à la borne de commande (G3) de l’interrupteur (Q3) par l’intermédiaire dudit dipôle (40) afin de commander à la fermeture l’interrupteur (Q3). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109085-A1 (FR)
Title: Perkynine
Inventor: PANTEGHINI VANESSA
IPC: A61P31/00
Filed: 2020-04-08
Abstract: Dispositif de Phytothérapie antiasthénique en convalescence post infectieuse virale et/ ou bactérienne sous forme de sirop. La synergie de ces substances : orange amère, cannelle, gentiane, et quinquina, à ces doses, stimule l’organisme, le fortifie après une infection, contribue aussi à le détoxifier, et peut l’aider à prévenir une rechute.
Patent FR-3095782-A1 (FR)
Title: Diffuseur d’air avec un clapet de régulation d‘air et un ressort de torsion
Inventor: DOLL VOLKER
IPC: B60H1/34
Filed: 2020-05-07
Abstract: Diffuseur d’air avec un clapet de régulation d‘air et un ressort de torsion
            
        
    Ce diffuseur d’air comprend un boîtier et un clapet de régulation d’air (4) pour la modification d’un flux d’air dans le boîtier, dans lequel le clapet de régulation d’air (4) est logé de manière pivotante autour d’un axe de clapet horizontal par rapport au boîtier, ainsi qu’un ressort de torsion (10) comprenant un corps de ressort (11) avec un axe de ressort s‘étendant parallèlement à l‘axe du clapet, une première branche (12) fixée au boîtier, une deuxième branche (14) fixée au boîtier et un bras de levier (16) fixé au clapet de régulation d‘air (4). La première branche (12), la deuxième branche (14) et le bras de levier (16) s‘étendent perpendiculairement à l’axe du ressort.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109880-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation des aérosols et gouttelettes nébulisés lors des procédures dentaires et médicales dans la cavité buccale
Inventor: BENHAMOU YORDAN
IPC: A61G15/14
Filed: 2020-05-08
Abstract: DISPOSITIF DE CAPTATION DES AÉROSOLS ET GOUTTELETTES NÉBULISÉES LORS DES PROCÉDURES DENTAIRES ET MÉDICALES DANS LA CAVITÉ BUCCALE Les procédures de soins dentaires avec des porte instruments dynamiques (turbines, pièces à mains et contre angles) ou détartreurs à ultrasons utilisent des spray air-eau qui génèrent une nébulisation tout autour du visage du patient et jusqu’à plus de trois mètres. D’autres procédures médicales comme l’intubation en anesthésie-réanimation peuvent conduire à l’expulsion de gouttelettes de salive ou mucus hors de la bouche du patient.      Ainsi, les particules microbiennes dont certains virus hautement contagieux par aérosols et gouttelettes, se retrouvent projetées sur l’équipe soignante ou en suspension dans l’air de la pièce où se déroulent ces procédures dentaires ou médicales ce qui prohibe leur utilisation en période de pandémie.     L'invention a pour objet un dispositif supporté par les joues et lèvres du patient et destiné à limiter ou empêcher l’expulsion de gouttelettes et aérosols hors de la bouche lors des manœuvres de soins buccodentaires avec spray, lors des manœuvres d’intubation en anesthésie-réanimation, et globalement toutes manœuvres ou examens médicaux au niveau de la cavité buccale et de l’oropharynx. Le dispositif branché à un équipement d’aspiration et/ou d’air comprimé, génère un flux d’air formant une barrière invisible et non palpable autour et devant l’orifice buccal laissant le champ de travail grand ouvert et libéré de tout instrument.     L’invention peut être utilisée au quotidien surtout en période de pandémie lors des procédures diagnostiques ou traitements au niveau de la bouche et de l’oropharynx.
Patent FR-3110483-A1 (FR)
Title: Structure d’assemblage d’une pièce comprenant une première partie métallique et une deuxième partie en matériau composite à matrice organique
Inventor: DU TERTRE ALBAN
IPC: F02K9/34
Filed: 2020-05-20
Abstract: Pièce comprenant une première partie (12) métallique et une deuxième partie (14) en matériau composite à matrice organique, dans laquelle la première partie (12) présente une première portion de raccord (12A) et la deuxième partie (14) présente une deuxième portion de raccord (14A), la deuxième portion de raccord (14A) présentant au moins un trou traversant (14B), la deuxième portion raccord (14A) étant prise en sandwich en tout ou partie entre la première portion de raccord (12A) et un élément de fixation (16) métallique, l’élément de fixation (16) étant fixé à la première partie (12) d’une part sur la première portion de raccord (12A) via le trou traversant (14B) de la deuxième portion de raccord (14A) et d’autre part sur une portion (12D) autre que la première portion de raccord (12A), grâce à quoi la première partie (12) et la deuxième partie (14) sont fixées l’une à l’autre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3116581-A1 (FR)
Title: Ensemble de clapet anti-retour de refoulement pour compresseur à spirales, et compresseur à spirales comportant un tel ensemble de clapet anti-retour de refoulement
Inventor: LAVY JULIEN
IPC: F16K17/04
Filed: 2020-11-25
Abstract: L’ensemble de clapet anti-retour de refoulement (18) comportant un boîtier de clapet tubulaire (21) ayant une première partie d’extrémité (21.1) configurée pour être agencée à l’intérieur d’une enveloppe de compresseur (2) et une deuxième partie d’extrémité (21.2) configurée pour être agencée à l’extérieur de l’enveloppe de compresseur (2) ; un siège de clapet (24) situé dans le boîtier de clapet tubulaire (21) ; un organe de clapet (25) mobile entre une position fermée dans laquelle l’organe de clapet (25) prend appui contre le siège de clapet (24) et une position ouverte dans laquelle l’organe de clapet (25) est éloigné du siège de clapet (24) ; et un corps de clapet (26) agencé dans le boîtier de clapet tubulaire (21) et comprenant une partie de fixation de forme annulaire (27) fixée à une surface interne du boîtier de clapet tubulaire (21), le corps de clapet (26) comprenant en outre une partie de guidage (28) qui est configurée pour guider l’organe de clapet (25) entre les positions fermée et ouverte et qui est reliée à la partie de fixation de forme annulaire (27) par au moins deux bras de liaison (29) faisant saillie à partir d’une surface externe de la partie de guidage (28), la surface externe de la partie de guidage (28) ayant une section transversale qui se rétrécit vers la deuxième partie d’extrémité (21.2) du boîtier de clapet tubulaire (21) et en s’éloignant du siège de clapet (24).
    Figure 2
Patent FR-3120276-A1 (FR)
Title: Mesures electriques pour véhicule automobile
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: H01R25/16
Filed: 2021-03-01
Abstract: L’invention concerne un arrangement électrique (10) comportant pont de mesure (20) permettant de mesurer une différence de potentiel électrique entre une dernière cellule génératrice de tension (41n) d’un premier ensemble électrique (8A) et une première cellule génératrice de tension (41a) d’un deuxième ensemble électrique (8B), pris du côté de leur module de contrôle (3). Cette configuration avantageuse permet de loger physiquement le pont de mesure (20) à l’intérieur d’un faisceau de communication (2) plutôt que de le laisser à part où mêlé à un faisceau de mesure (6) de l’arrangement électrique (10).  Fig. 3
Patent FR-3122343-A1 (FR)
Title: Procédé de formation de rainures à la surface d’une pièce et système associé
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B05D5/02
Filed: 2021-04-30
Abstract: Procédé de formation de rainures à la surface d’une pièce et système associé Procédé de formation de rainures (10) longilignes sur une surface (12) d’une pièce (14), notamment d’une pièce de véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  - l’application, sur au moins une partie de la surface (12) de la pièce (14), d’une couche de revêtement (16), et   - le séchage de la couche de revêtement (16) par soufflage d’au moins un jet d’air (20) à la surface de la couche de revêtement (16) selon une direction de soufflage (X), chaque jet d’air (20) étant en mouvement le long de la surface (12) selon une direction de mouvement (Y) de manière à former une rainure (10) respective dans la couche de revêtement (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1