baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094684-B1 (FR)
Title: Essieu ferroviaire ajustable en largeur, et engin de travaux equipe d’un tel essieu
Inventor: LAMBERT PHILIPPE
IPC: B61F15/20
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’essieu ferroviaire (1) comporte deux ensembles roulants (3) prévus en vis-à-vis de chaque côté dudit essieu. Chaque ensemble roulant comporte une jante (4) sensiblement cylindrique comportant deux rebords en saillie (5a, 5b) sur sa face externe (6), une roue ferroviaire (2) prévue entre les deux rebords en saillie et dont le moyeu (7) est monté coulissant selon l’axe longitudinal de l’essieu sur la face externe de la jante, et des moyens de fixation (8) pour solidariser le moyeu de la roue ferroviaire contre l’un ou l’autre des deux rebords en saillie. Chaque ensemble roulant peut comporter au moins une cale (9) annulaire prévue autour de la jante entre la roue ferroviaire et le rebord en saillie sur lequel elle est solidarisée. La fixation d’une roue ferroviaire sur l’un des rebords en saillie d’une jante, par l’intermédiaire ou non d’une cale, permet de régler l’écartement des roues de l’essieu. Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3096658-B1 (FR)
Title: Lèvre d’entrée d’air d’une nacelle de turbomachine d’aéronef comportant un dispositif de dégivrage par émission de micro-ondes.
Inventor: LE DOCTE THIERRY
IPC: H05B6/80
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-10-28
Abstract: Une lèvre (2) d’entrée d’air (1) d'une nacelle de turbomachine d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, la lèvre (2) délimitant une cavité annulaire (20) et s’étendant de manière annulaire autour de l’axe X, la lèvre (2) comportant un dispositif de dégivrage (5), la lèvre (2) comportant un matériau composite comportant des fibres de renfort noyées dans une matrice organique, le dispositif de dégivrage (5) étant configuré pour émettre, dans la cavité annulaire (20), des micro-ondes (W) ayant une fréquence comprise entre 2GHz et 5GHz de manière à chauffer la matrice du matériau composite de la lèvre (2).    Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3082285-B1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: TANAKA YUKINORI
IPC: F24F13/22
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-11-26
Abstract: Climatiseur] On propose un climatiseur dans lequel un échangeur de chaleur intérieur est placé dans un état propre et dans lequel l’eau ne s’écoule pas facilement hors du bac de récupération. Le climatiseur est prévu avec un circuit de réfrigérant et un organe de commande, et est en outre prévu avec un bac de récupération (18) disposé sous l’échangeur de chaleur intérieur (15). L’organe de commande amène l’échangeur de chaleur intérieur (15) à fonctionner comme un évaporateur, et réalise un procédé dans lequel l’échangeur de chaleur intérieur (15) est soumis à la formation de givre ou à la formation de rosée. Si le procédé a été réalisé lorsque la température de l’air extérieur est inférieure ou égale à une première valeur de seuil, l’organe de commande ne démarre pas le procédé suivant jusqu’à ce qu’une période d’interdiction prédéterminée se soit écoulée après la réalisation du procédé. Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3097095-B1 (FR)
Title: Équipement electrique comprenant un élément élastique de fixation
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un équipement électrique (1) comprenant : - au moins une unité électronique (3), ladite unité électronique (3) comportant au moins une ouverture traversante (5), - un élément élastique (9) - un dissipateur thermique (11) et - un composant électrique (7), le composant électrique (7) étant agencé sur le dissipateur thermique (11),et l’unité électronique, l’élément élastique étant agencés dans cet ordre en vis-à-vis dudit composant électrique (7) ; l’élément élastique (9) exerçant à travers ladite ouverture traversante (5) de l’unité électronique (3) une force de pression sur le composant électrique (7) de manière à presser le composant électrique (7) contre le dissipateur thermique (11).    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100737-B1 (FR)
Title: Procédé de fermeture d’un moule d’injection utilisant des plis sacrificiels anti-pincement
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-20
Abstract: Procédé de fermeture d’un moule d’injection utilisant des plis sacrificiels anti-pincement Un Procédé de fermeture d’un moule d’injection (100) pour la fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite, le moule comprenant un mandrin (110) supportant une préforme fibreuse (20) et une pluralité de secteurs angulaires (120) comprenant une base annulaire (121) destinée à venir en contact de la texture fibreuse (20), la base annulaire s’étendant entre des premier et deuxième bords latéraux (124, 125) suivant une direction circonférentielle (DC). Le procédé comprend le positionnement et la fixation successifs des secteurs angulaires (120) sur le mandrin (110), la base annulaire (121) de chaque secteur compactant la portion de préforme fibreuse présente en vis-à-vis, les bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) de chaque secteur angulaire (120) étant en contact avec les bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) des secteurs adjacents. Avant le positionnement et la fixation des secteurs angulaires sur le mandrin, des plis fibreux sacrificiels (200) sont placés sur la surface exposée de la préforme fibreuse (20), chaque pli fibreux sacrificiel (200) couvrant une zone de la préforme fibreuse située en regard d’une zone de jonction entre deux bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) de deux secteurs angulaires adjacents 120). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3102707-B1 (FR)
Title: Procédé de maintien d’une ébauche de pièce, par dilatation de fluide dans une partie de maintien fabriquée additivement
Inventor: COMBES GUILHEM KEVIN
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de maintien d’une ébauche de pièce (1) à l’intérieur d’un ensemble de maintien (20). L’ensemble de maintien (20) comprend une première partie de maintien (30). La première partie de maintien (30) comprend une cavité interne (31) contenant un fluide. L’ébauche de pièce (1) et la première partie de maintien (30) sont au moins partiellement fabriquées par fabrication additive. Le procédé de maintien comprend un chauffage de l’ensemble de maintien (20) et de l’ébauche de pièce (1) pour déformer la première partie de maintien (30) par dilatation de fluide dans la cavité interne (31) et pour réduire un espace (21) entre l’ébauche de pièce (1) et l’ensemble de maintien (20) par dilation de la première partie de maintien (30).   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3105804-B1 (FR)
Title: Système de pilotage d’un moyen d’inversion de poussée d’un aéronef
Inventor: MIRALLES LAURENT
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-12-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: Ce système de pilotage (36) d’un moyen d’inversion de poussée d’un aéronef comprend un moyen de commande de ralenti inverseur (38), un premier moyen de détection (31) configuré pour détecter, lorsque la commande de ralenti inverseur est active, une condition d’activation du moyen d’inversion de poussée, et un moyen d’actionnement (52) configuré pour activer le moyen d’inversion de poussée lorsque le premier moyen de détection (31) détecte une condition d’activation du moyen d’inversion de poussée. Il comprend en outre un second moyen de détection (42, 44, 46, 48, 49) configuré pour détecter une condition d’activation de la commande de ralenti inverseur, le moyen de commande (38) étant configuré pour activer la commande de ralenti inverseur lorsque le second moyen de détection (42, 44, 46, 48, 49) détecte une condition d’activation de la commande de ralenti inverseur Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3107632-B1 (FR)
Title: Méthode de synchronisation de nœuds dans un réseau maillé déterministe
Inventor: SMACHE MERIEM
IPC: H04L45/023
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne une méthode de synchronisation d’un nœud dans un réseau maillé déterministe, notamment un réseau de capteurs utilisant un mode d’accès au support de transmission par saut de canal (TSCH). Chaque nœud mesure les décalages de synchronisation successifs de son horloge locale par rapport à celles des nœuds voisins avec lesquels il entre en communication, la mesure étant effectuée en détectant un évènement de réception d’un paquet émis par le nœud voisin ou un accusé de réception d’un paquet émis par ledit nœud à destination du nœud voisin. Le nœud estime à partir de ces décalages de synchronisation, un décalage de synchronisation pour l’intervalle de temps d’accès et corrige son horloge locale d’une fraction du décalage de synchronisation ainsi estimé. Ladite fraction peut être déterminée au moyen d’un apprentissage par renforcement multi-agent (MARL), chaque agent étant associé à un nœud du réseau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3111931-B1 (FR)
Title: Verrou dont le coulisseau est à fleur par rapport à la semelle et est pourvu d’un moyen de blocage rétractable ou escamotable formant butée
Inventor: NAUDET JAMES
IPC: E05C1/00
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-06-17
Abstract: Verrou comprenant une semelle (1) et un coulisseau (3), guidés en translation l’un par rapport à l’autre par des moyens de guidage (5,7,6,8,9,11,13,15) entre une position étendue et une position rétractée, le coulisseau comprenant une portée (27) qui s’étend à fleur avec une base de fixation (29) de la semelle (1) et un décrochement (31) entre la portée (27) et les moyens de guidage (5, 7 ; 6,8) du coulisseau (3), formant butée en translation dans la position rétractée, la semelle comprenant deux perforations (19, 21) coopérant avec un doigt rétractable (17) d’un moyen de verrouillage (43) pour verrouiller le coulisseau (3) dans la position étendue à l’aide d’une perforation (19) et dans la position rétractée à l’aide de l’autre perforation (21).   Selon l’invention, le coulisseau (3) comprend, opposé au décrochement (31) par rapport au doigt rétractable (17) du moyen de verrouillage (43), un moyen de blocage (55, 57) rétractable ou escamotable, formant butée en translation dans la position étendue en étant reçu dans un évidement (39) de la semelle (1).
Patent FR-3112833-B1 (FR)
Title: Boîtier de transmission, groupe motoréducteur et engin roulant équipé d’un tel groupe motoréducteur
Inventor: BRAY SÉBASTIEN
IPC: F16H55/06
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-10-07
Abstract: Boîtier (1) de transmission pouvant être couplé à l’arbre (21) moteur d’un moteur (20) électrique pour former un groupe (22) motoréducteur, ledit boîtier (1) de transmission comprenant -un corps (2) de boîtier définissant une cavité (4),et logés au moins partiellement à l’intérieur de la cavité (4)- un élément (5) menant rotatif,- un arbre (6) de sortie et,- un dispositif (7) de transmission du mouvement de rotation de l’élément (5) menant rotatif à l’arbre (6) de sortie, caractérisé en ce que l’élément (5) menant rotatif est supporté à l’intérieur de la cavité (4) du corps (2) de boîtier par un ou plusieurs organes (8) de guidage et comprend une paroi (9) et deux dentures (10) hélicoïdales coaxiales réalisées d’une seule pièce avec la paroi (9) et disposées de part et d’autre de ladite paroi (9), lesdites dentures (10) hélicoïdales étant configurées pour générer des efforts axiaux de sens contraire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103365-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour parc pour bébé
Inventor: YANG JIANBO
IPC: A47D15/00
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-11-25
Abstract: Un dispositif de levage pour un parc pour bébé comprend une glissière (1) et un connecteur (2). Une rainure de glissière (11) est prévue sur un côté gauche de la glissière. Une partie de glissière coopérant avec la rainure de glissière est prévue sur un côté droit du connecteur. Une partie mobile capable de se déplacer de gauche à droite est prévue dans le connecteur. Un cylindre de positionnement est fixé sur une surface d'extrémité droite de la partie mobile. Un trou de positionnement est prévu sur le côté droit du connecteur. Une surface d'extrémité avant de l'élément de traction est pourvue d'un trou de passage de doigt s'étendant vers l'arrière. Le trou de passage de doigt est pourvu à l'intérieur d'un doigt de pression (5) adapté. Une extrémité avant du doigt de pression sort du trou de passage de doigt.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116376-B1 (FR)
Title: Interrupteur thermique a assemblage inviolable et son procede de montage
Inventor: LEPAGE NATHAN
IPC: H01H69/02
Filed: 2020-11-17
Granted: 2022-10-07
Abstract: INTERRUPTEUR THERMIQUE A ASSEMBLAGE INVIOLABLE ET SON PROCEDE DE MONTAGE L’invention a pour objet un interrupteur thermique (1) comprenant un boîtier isolant (2) dans lequel sont montés au moins une paire de lames métalliques (3a, 3b) et un mécanisme d’ouverture/fermeture de contact (4) actionnable par la température, au moins l’une d’une première et d’une seconde partie de boîtier (5, 6) portant, pour chaque lame (3a, 3b), au moins une saillie de positionnement (12) qui bloque la position de ladite lame (3a, 3b) dans son propre plan, au moins deux saillies de sertissage (7) étant portées par au moins l’une des première et seconde parties de boîtier (5, 6), l’extrémité libre de chacune des saillies de sertissage (7) étant configurée pour être sertie de manière à bloquer la position des lames (3a, 3b) dans la direction perpendiculaire aux plans des lames (3a, 3b).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3117132-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface par retrait selectif d’un primaire de collage sur un substrat en titane ou en alliage de titane
Inventor: GRUNENWALD ANTHONY
IPC: C23G1/14
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de surface d’un renfort métallique en titane ou en alliage de titane d’une aube réalisée en matériau composite, lequel procédé permettant le retrait sélectif d’un primaire de collage par rapport au renfort en titane ou en alliage de titane.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3119235-B1 (FR)
Title: Cheminée d’admission de banc d’essais fermé pour turbomachine d’aéronef, banc d’essai et procédé d’utilisation
Inventor: BEAL-BUSSIERE VALENTIN BRUNO
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-01-28
Granted: 2022-12-16
Abstract: Une cheminée d’admission (1) de banc d’essais fermé (9) pour turbomachine d’aéronef (T), ledit banc d’essais fermé (9) comprenant une salle d’essais (5), un dispositif d’alimentation (4) en air (A) et un dispositif d’évacuation (6) des gaz brûlés (G), ledit dispositif d’alimentation (4) comprenant la cheminée d’admission (1) et un raccord coudé (3) configuré pour relier la cheminée d’admission (1) à la salle d’essais (5), ladite cheminée d’admission (1) comprenant une ouverture (10) configurée pour prélever de l’air (A) dans de l’air extérieur (A-EXT) et une surface interne (11) configurée pour guider l’air (A) et comportant au moins une portion souple (12), de manière à adapter la forme de la surface interne (11) en fonction de l’écoulement d’air extérieur (A-EXT).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123204-B1 (FR)
Title: Dispositif orthopédique comprenant au moins un actionneur
Inventor: TEMPORELLI ROBIN
IPC: A61F2/74
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif orthopédique comprenant :  un exosquelette supérieur (2, 4), et un exosquelette inférieur (6),un actionneur récepteur, comprenant :  un organe (10) de liaison pivot, lesdits exosquelettes étant articulés l’un par rapport à l’autre par ledit organe de liaison pivot,  un dispositif de transmission récepteur (30) adapté pour pouvoir transmettre un mouvement audit organe de liaison pivot,  au moins un premier vérin (20) hydraulique récepteur, accouplé audit dispositif de transmission récepteur pour entraîner en rotation ledit organe de liaison pivot,  un actionneur émetteur, comprenant :  au moins un premier vérin émetteur hydraulique (51, 55),   un dispositif de transmission émetteur (60),  un dispositif moteur (70) accouplé audit dispositif de transmission émetteur,  au moins un conduit (42, 45) de guidage de fluide sous pression adapté pour permettre une transmission hydraulique de mouvement dudit premier vérin émetteur audit actionneur récepteur.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128308-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation en mode impulsionnel d’un transistor à semi-conducteur III-V et banc de mesures associé
Inventor: CHARBONNIAUD CHRISTOPHE
IPC: H01L21/335
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-10-13
Abstract: Procédé de caractérisation en mode impulsionnel d’un transistor à semi-conducteur III-V et banc de mesures associé La présente invention concerne un procédé de caractérisation en mode impulsionnel d’un transistor (2) à semi-conducteur III-V et un banc de mesure (1) associé, dans lesquels une pré-impulsion RF est appliquée sur la grille (2a) du transistor (2) avec un niveau de puissance NRF défini selon une première loi de variation prédéterminée de manière à fixer l’état de charge des pièges dans le transistor (2), puis une première impulsion DC et une seconde impulsion DC sont respectivement appliquées sur la grille (2a) et le drain (2b) du transistor (2), la première impulsion DC et la seconde impulsion DC ayant respectivement un premier niveau DC N1 et un second niveau DC N2 définis selon une seconde loi de variation prédéterminée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128339-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’optimisation de la consommation electrique d’un moteur sans balai a courant continu
Inventor: PIHUIT JEAN-PHILIPPE
IPC: H02P6/24
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-29
Abstract: Procédé d’optimisation de la consommation en énergie électrique d’un moteur sans balai à courant continu, le moteur étant destiné à entraîner en montée et en descente une charge et étant alimenté par une alimentation électrique. Le procédé est exécuté par un contrôleur du moteur et comporte :  - détection d’une commande pour la mise en rotation du moteur,   - mesure de la tension délivrée par l’alimentation électrique,  - calcul d’une première et d’une seconde consignes de vitesse à partir de la mesure de tension, la valeur de la seconde consigne de vitesse étant supérieure à la valeur de la première consigne de vitesse,  - détection si le moteur est dans un état dans lequel la charge entraine le moteur,  - sélection de la première consigne de vitesse si le moteur n’est pas dans l’état dans lequel la charge entraine le moteur,   - sélection de la seconde consigne de vitesse si le moteur est dans l’état dans lequel la charge entraine le moteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3130848-B1 (FR)
Title: Fil d’acier à fort taux de matériau recyclé pour le renforcement d’articles de caoutchouc
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: C21D8/06
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un fil métallique à base d’acier pour le renforcement d’articles de caoutchouc choisis parmi les bandages pour véhicules, les chenilles et les bandes transporteuses obtenu par un procédé comprenant au moins une étape de fabrication d’un fil en acier dit « fil machine » d’un diamètre d allant de 4,5 à 6,5 mm à partir d’une charge comprenant au moins 70% en poids d’acier recyclé, l’acier du fil machine présentant une teneur en azote au moins égale à 70 ppm et une étape de réduction du diamètre du fil machine d’un diamètre d vers un diamètre d1.
Patent FR-2481256-B1 (FR)
IPC: C09D5/23
Filed: 1980-04-28
Granted: 1984-09-21
Abstract: Highly coercive, cobalt-doped ferrimagnetic iron oxide particulates comprised of ferrous iron and well-adapted for the manufacture of various magnetic recording media, are prepared by (i) thermally decomposing a  beta -diketone/cobalt complex onto fluidized iron oxide particles having the formula (FeO)xFe2O3, wherein 0</=x</=1.5, (ii) next annealing the particulates which result at a temperature ranging from about 300 DEG  to 500 DEG  and then (iii) permitting the same to cool, while at the same time sweeping the cooling zone with an inert gas, and then (iv) controlledly re-oxidizing the annealed/cooled particles.
Patent FR-2478961-B1 (FR)
IPC: A43B23/02
Filed: 1981-03-11
Granted: 1984-12-07
Abstract: A material suitable for use as an upper in footwear comprises a plastics material layer provided with a plastics material fleece on its rear surface, the overall thickness of the material being at least 2.0 mm, the thickness of the plastics material fleece being at least 75% of the overall thickness of the material and the fleece being felted mechanically and/or thermally without the use of bonding agents and then being solidified or set.
Patent FR-2605012-B1 (FR)
Inventor: PERSELLO JACQUES
IPC: C09C1/36
Filed: 1986-10-10
Granted: 1988-11-25
Abstract: These pigments are characterised in that they comprise: - an inorganic oxide, - at least one dye, - the dye(s) being at least partially included in the inorganic oxide.
Patent FR-2614716-B1 (FR)
IPC: G09F7/00
Filed: 1987-04-28
Granted: 1993-01-15
Abstract: Display, characterised in that it is composed of: a flexible cylindrical element with a thin wall (1) open at each end, the outer wall of which carries the displayed inscriptions; and a horizontal support (4) over which the cylindrical element is hung in such a way that the inscriptions are situated on at least two hanging portions (5) of the cylindrical element.
Patent FR-2629701-B1 (FR)
IPC: G07F9/10
Filed: 1988-04-12
Granted: 1991-01-25
Abstract: The automatic functioning of this machine can be triggered by a consumer by means of a payment system. It comprises, in the direction of advance of a conveyor terminating at a station for dispensing each hamburger : - an oven (8) for cooking each reconstituted steak coming from a stock or from a reconstitution device, - a first station (18) for dispensing halves (20) of buns on the conveyor (11), to serve as an element for receiving a reconstituted steak (14a) coming from the cooking oven, - one or more successive magazines (24a,...24f) for dispensing various additive ingredients, each of these being capable of depositing a portion of the corresponding ingredient on a reconstituted steak carried by half of a bun, - a second station (19) for dispensing halves of buns (21), to serve as an element for covering a reconstituted steak already carried by another half of a bun. <??>This machine is intended to be made available to hamburger consumers.
Patent FR-2641449-B1 (FR)
Inventor: DURAND LUCIEN
IPC: A22B5/20
Filed: 1989-01-06
Granted: 1991-05-03
Abstract: Apparatus for cutting up carcasses in an abattoir, and in particular for cleaving them in two, comprises: a support beam securely mounted on a cleaving carriage via a pivot mount enabling the beam to pivot angularly about a pivot axis extending parallel to the cleaving direction; and adjustment means interposed between the cleaving carriage and the support beam to adjust the angular position of the beam about its pivot, and also to lock it in position. The apparatus is suitable for cutting up or cleaving in two the carcasses of slaughtered animals.