baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032633-A1 (FR)
Title: Methode d'application d'un produit de revetement sur une piece deplacee par un convoyeur et installation d'application d'un produit de revetement.
Inventor: LE STRAT CEDRIC
IPC: G05B13/02
Filed: 2015-02-17
Abstract: Cette méthode permet l'application d'un produit de revêtement sur une pièce (13) déplacée par un convoyeur (12), le long duquel est disposé au moins un pulvérisateur (62.1, 62.2). Elle comprend des étapes automatisées consistant à déterminer dans un repère fixe (X12, Y12, Z12), les coordonnées des points (A1, B1, C1, A2, B2, C2) d'une ou plusieurs lignes (L1, L2) de profil extérieur de la pièce réparties sur la longueur de la pièce, à attribuer à chaque pulvérisateur les points de chaque ligne de profil extérieur qui se trouvent dans son champ de pulvérisation, à identifier, parmi les points attribués à chaque pulvérisateur, le point le plus proche (A1, A2 ; B1, B2) du pulvérisateur pour chaque ligne de profil extérieur, à déterminer pour chaque pulvérisateur, une ligne de suivi (L3, L4) passant par tous les points les plus proches (A1, A2, B1, B2) du pulvérisateur identifiés à l'étape c), et à établir une trajectoire de consigne pour chaque pulvérisateur en fonction des points de la ligne de suivi (L3, L4) de manière à ajuster automatiquement et indépendamment la distance d'application de chaque pulvérisateur en fonction du profil extérieur de la pièce.
Patent FR-3032713-A1 (FR)
Title: Procede de reduction des defauts dans un film ordonne de copolymeres a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2015-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction du nombre de défauts d'un film ordonné comprenant un copolymère à blocs (BCP). L'invention concerne également les compositions utilisées obtenir ces films ordonnés et les films ordonnés ainsi obtenus pouvant être utilisés en particulier comme masques dans le domaine de la lithographie.
Patent FR-3034236-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion automatique du reapprovisionnement de produits en vrac
Inventor: PERONNIER OLIVIER
IPC: G07F9/02
Filed: 2015-03-23
Abstract: Système de gestion automatique du réapprovisionnement de produits en vrac, comportant : - au moins un bac (12'), - des moyens de détection comportant un boîtier électronique (24) associé à au moins un capteur (26) qui est configuré pour émettre un signal d'alerte lorsqu'un niveau des produits dans le bac est inférieur ou égal à un seuil minimum (A), et - un réseau informatique (36) comportant au moins un poste informatique (38) comprenant un logiciel de gestion du réapprovisionnement de produits en vrac, ledit poste informatique étant configuré pour recevoir ledit signal d'alerte et pour afficher un message informatique invitant une personne chargée de la gestion du réapprovisionnement à effectuer une commande desdits produits en vrac.
Patent FR-3035205-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction de trajectoire d'un projectile et procede de correction de trajectoire
Inventor: PFIFFER ANDRE
IPC: G05D1/12
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des roquettes d'artillerie et concerne un dispositif de correction (11) d'une trajectoire réelle d'un projectile (12) destiné à parcourir une trajectoire nominale. Selon l'invention, le dispositif (11) comprend : • un impulseur positionné sur le projectile (12) et destiné à apporter une correction latérale à la trajectoire réelle du projectile (12), • un frein aérodynamique (14) positionné sur le projectile (12) et destiné à apporter une correction axiale à la trajectoire réelle du projectile (12), • un moyen de correction de trajectoire embarqué sur le projectile (12), apte à activer l'impulseur et le frein aérodynamique (14), • un moyen de mesure (16) de la trajectoire réelle du projectile (12), destiné à déterminer une écartométrie entre la trajectoire réelle et la trajectoire nominale, • un moyen de calcul (17) destiné à déterminer une séquence d'au moins une correction en fonction de l'écartométrie, • un moyen de transmission (18) de la séquence du moyen de calcul (17) vers le moyen de correction de trajectoire.
Patent FR-3037299-A1 (FR)
Title: Agencement de rangement modulable dans un panneau de plancher de coffre de vehicule
Inventor: PATRON CYRIL
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de rangement modulable dans un panneau (2) de plancher (4) de coffre (3) de véhicule, le panneau (2) étant disposé parallèlement au plancher du coffre, caractérisé en ce que le panneau (2) comporte des échancrures (15) aptes à recevoir au moins un élément modulable (16) destiné à stocker des objets.
Patent FR-3038615-A1 (FR)
Title: Fixation de molecules organiques sur une matrice de silice poreuse
Inventor: LE CADRE EDITH
IPC: G01N33/543
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé fixation de molécules biologiquement actives, notamment des enzymes, au sein d'une matrice de silice, en présence de phospholipides et d'une amine de petite taille.         Application dans le domaine de la nutrition des plantes.
Patent FR-3038893-A1 (FR)
Title: Oxyde mixte acide et/ou basique mesoporeux amorphe comprenant du silicium
Inventor: BRISOU ANNA
IPC: C01B33/158
Filed: 2015-07-13
Abstract: On décrit un oxyde mixte acide et/ou basique mésoporeux amorphe comprenant du silicium et au moins un métal M choisi dans le groupe constitué par les éléments niobium, tantale, magnésium, étain et leurs mélanges. Ledit métal représente au plus 20% du poids de l'oxyde mixte selon l'invention. Ledit oxyde mixte est hautement mésoporeux, c'est-à-dire qu'il se caractérise par une surface spécifique d'au moins 400 m2/g et d'un volume poreux d'au moins 0,45 ml/g. Ledit oxyde mixte est également homogène au moins à l'échelle micronique et contient des liaisons M-O-Si, ce qui lui confère des propriétés acides et/ou basiques spécifiques. Cet oxyde mixte est obtenu par un procédé de préparation particulier.
Patent FR-3044613-A1 (FR)
Title: Equipement interieur de vehicule equipe d'un ecran, procede de gestion correspondant
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G06F3/14
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'équipement intérieur (1) comprend : - une structure (3) ayant une fenêtre (9) entourée par une zone de bord (12) ; - un écran électronique d'affichage (7) placé dans la fenêtre (9). Dans un état de veille de l'écran (7), celui-ci affiche une image décorative coordonnée avec le décor de la zone de bord (12) pour qu'au moins la zone périphérique (14) de l'écran et la zone de bord (12) se confondent visuellement.
Patent FR-3028674-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de branchement d'un composant electrique et son procede de fabrication
Inventor: LUDWIG MATTHIAS
IPC: H01R4/48
Filed: 2015-11-17
Abstract: Dispositif pour fixer et brancher un composant électrique , notamment un capteur ayant au moins deux faces de contact qui se branchent par des rails électriques associés.         Un élément de liaison (30, 40) relie une surface de contact  (10, 11) du composant (2) au rail électrique (15, 16) correspondant. La première extrémité libre (12) a une fixation (33, 43) pour le composant  (2). La fixation (33, 43, 53, 63) réalise la liaison électrique avec le point de contact (10, 11) du composant (2). Sa seconde extrémité (14, 144) est tenue au rail électrique (15, 16, 55, 65) en étant reliée électriquement à celui-ci.
Patent FR-3047954-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion adaptable entre un bras de manœuvre et un balai d’essuyage d’un pare-brise de vehicule automobile.
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention vise un connecteur 4 porteur d'un balai d'essuyage 2 d'une surface vitrée d'un véhicule automobile, apte à être rapporté sur une partie de connexion d'un bras de manœuvre dudit balai d'essuyage 2, le bras de manœuvre comprenant au moins un doigt et un capot 40 couvrant ladite partie de connexion, ledit connecteur 4 comprend au moins un plot 15 dans lequel est ménagé un logement apte à recevoir le doigt du bras de manœuvre, caractérisé en ce que le plot 15 comprend au moins une gorge 30a adaptée à recevoir au moins une partie 43, 44 du capot 40.
Patent FR-3049289-A1 (FR)
Title: Appareil de defroissage a la vapeur comprenant une tete de defroissage reliee par un conduit a une base
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F75/12
Filed: 2016-03-22
Abstract: Appareil de défroissage à la vapeur comportant une tête de défroissage (1 ; 101; 201) reliée par un conduit (2 ; 102 ; 202) à une base pour la production d'un flux de vapeur, la tête de défroissage (1 ; 101 ; 201) comportant une partie arrière formant une poignée de préhension (3 ; 103 ; 203) et une partie avant (4 ; 104 ; 204) évasée comportant une surface comprenant un ou plusieurs trous de sortie de vapeur (51, 52 ; 151, 152 ; 251, 252) pour la diffusion du flux de vapeur en provenance de la base, la tête de défroissage comportant un dispositif de réduction de la section de passage en direction du ou des trous de sortie de vapeur, le dispositif de réduction de la section de passage comportant un organe mobile pouvant occuper une position de retrait dans laquelle la section de passage en direction du ou des trous de sortie de vapeur est maximale et une position de restriction dans laquelle l'organe mobile (9 ; 109 ; 209) vient réduire la section de passage en direction du ou des trous de sortie de vapeur, caractérisé en ce que la partie avant (4 ; 104 ; 204) évasée renferme une unique chambre de distribution (61 ; 161 ; 261) de vapeur qui alimente en vapeur le ou les trous de sortie de vapeur (51 ; 151 ;251).
Patent FR-3049718-A1 (FR)
Title: Ensemble de cablage enterre le long d'une voie ferree d'une infrastructure ferroviaire de circulation de tramways
Inventor: COURREJOU ROGER
IPC: H02G3/36
Filed: 2016-04-05
Abstract: Cet ensemble de câblage (10), enterré le long d'une voie ferrée (2) d'une infrastructure ferroviaire (1) de circulation de tramways (100), se caractérise en ce qu'il comporte uniquement des fibres optiques.
Patent FR-3052297-A1 (FR)
Title: Capteur d'image de type a obturation globale
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/148
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image de type à obturation globale et à éclairement par la face arrière, chaque pixel du capteur comprenant une zone photosensible (11) d'un premier type de conductivité ; du côté de la face avant, un premier transistor (T1) comportant une électrode annulaire verticale isolée (16) pénétrant dans la zone photosensible (11) et délimitant latéralement une zone mémoire (31) du premier type de conductivité qui pénètre dans la zone photosensible (11) moins profondément que l'électrode annulaire verticale isolée (16) ; et une zone de lecture (35) du premier type de conductivité formée dans une zone intermédiaire (33) du deuxième type de conductivité qui est formée dans la zone mémoire (31), l'ensemble de la zone mémoire (31), de la zone intermédiaire (33) et de la zone de lecture (35) définissant un deuxième transistor (T2) dont une électrode horizontale isolée constitue une grille.
Patent FR-3052938-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion electrique d'une pluralite de charges electriques.
Inventor: BESSON-MOREAU GREGORY
IPC: H04B3/54
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un système de gestion électrique d'une pluralité de charges électriques, comprenant un commutateur réseau connecté à une pluralité de contrôleurs par des câbles électriques assurant le transport simultané des données numériques et du courant d'alimentation, chaque contrôleur commandant le fonctionnement d'au moins une charge électrique. Chaque contrôleur comporte une mémoire non volatile pour l'enregistrement d'un identifiant unique. Au moins une partie des contrôleurs comporte au moins deux ports numérique/puissance. Certains des contrôleurs sont reliés à un autre contrôleur et non pas au commutateur réseau. Le commutateur réseau comporte un calculateur pour commander la transmission de données numériques comprenant une information de modulation numérique associée à une information correspondant à l'adresse unique du contrôleur cible.
Patent FR-3052965-A1 (FR)
Title: Bouilloire munie d'un dispositif de regulation de pression
Inventor: FRADET GAUTIER
IPC: A47J27/21
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne une bouilloire (1) comprenant un corps (3) agencé au-dessus d'un fond chauffant électrique et un couvercle (10) formant une enceinte destinée à porter de l'eau à ébullition, ladite bouilloire (1) comprenant un conduit vapeur (20) destiné à convoyer la vapeur dégagée lors de l'ébullition vers un capteur de détection de vapeur, ledit conduit de vapeur (20) comportant un dispositif anti fuites d'eau (30) vers le détecteur vapeur et vers l'extérieur en cas de renversement de ladite bouilloire (1), ledit dispositif anti fuites comportant au moins un clapet (30) muni d'un organe (32) mobile entre une position ouverte dans laquelle le conduit vapeur (20) permet l'échappement de la vapeur et une position fermée dans laquelle le conduit vapeur (20) est obturé. Conformément à l'invention, le clapet (20, 21) comprend un corps (34) en élastomère qui comporte un dispositif de régulation de la pression (40) à l'intérieur de l'enceinte, ledit dispositif de régulation de la pression se déformant pour créer une fuite au-delà d'une pression prédéterminée pouvant être générée dans l'enceinte.
Patent FR-3053683-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation d'une operation sur un produit, comprenant un outil apte a suivre une trajectoire du produit
Inventor: DOUARRE CHRISTIAN
IPC: C03B23/09
Filed: 2016-07-06
Abstract: Un dispositif (1) pour la réalisation d'une opération sur un produit (2), comprenant une première extrémité (4) et une deuxième extrémité (5) définissant une direction (6) de travail le long de laquelle la première extrémité est mobile par glissement par rapport à la deuxième extrémité, la première extrémité est maintenue en une position (9) avancée, au moyen d'un élément (8) de rappel primaire, à une distance (11) maximale de la deuxième extrémité, la direction de travail est mobile en rotation autour d'un axe (7) passant par la deuxième extrémité, la première extrémité est configurée pour être mis en mouvement de sorte à mettre en rotation la direction de travail depuis une première position (14) jusqu'à une deuxième position (16), la première extrémité suit une trajectoire (12) suiveuse le long de laquelle la distance entre la première extrémité et la deuxième extrémité est inférieure ou égale à la distance maximale.
Patent FR-3056678-A1 (FR)
Title: Module d'emission lumineuse ameliore pour vehicule automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21K9/60
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un module d'émission lumineuse, notamment pour véhicule automobile. Le module d'émission lumineuse comprend : - un substrat (14) comprenant une portion principale courbe, - des éléments photoémissifs (16) agencés sur une face du substrat et configurés pour générer des rayons lumineux, - un écran (18) courbe agencé en regard de ladite face du substrat et à l'écart de ladite face, l'écran étant adapté pour présenter une surface éclairée à partir des rayons lumineux émis par les éléments photoémissifs, l'écran présentant des propriétés de diffusion de la lumière émise par les éléments photoémissifs, chaque élément photoémissif étant agencé sur le substrat au niveau d'une zone donnée, chaque élément photoémissif étant en outre agencé pour émettre les rayons lumineux correspondant selon une direction principale d'émission décalée angulairement d'une direction locale normale au substrat au niveau de ladite zone donnée.
Patent FR-3056936-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau acoustique renforce par au moins une couche en materiau composite thermoplastique
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: G10K11/168
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un panneau acoustique comportant au moins une couche acoustiquement résistive (12), au moins une structure alvéolaire (14) et une paroi réflectrice (16), caractérisé en ce que le procédé comprend des étapes de : - dépose des parties (12, 14) du panneau acoustique en matériau composite thermodurcissable, - dépose d'un film (20) en résine thermoplastique miscible avec le matériau composite thermodurcissable à la température de polymérisation dudit matériau composite thermodurcissable, - polymérisation des parties du panneau acoustique en matériau composite thermodurcissable, - dépose et consolidation d'au moins une couche (22) en matériau composite thermoplastique contre le film (20) en résine thermoplastique pour former la paroi réflectrice (16).
Patent FR-3059568-A1 (FR)
Title: Procede de fusion d'un echantillon de sels par micro-ondes
Inventor: PORTEHAULT DAVID
IPC: B01J19/12
Filed: 2016-12-05
Abstract: Procédé de fusion d'un échantillon comportant au moins un sel dans une cavité micro-ondes, ladite cavité étant au moins formée par une enceinte dont la géométrie est adaptée à la résonance selon un seul mode d'un champ électromagnétique stationnaire, définissant au moins un extremum local du champ électrique ou magnétique dans ladite cavité, ladite cavité comprenant au moins une face de réflexion (8, 9) mobile, dont la position peut être ajustée de manière à modifier la géométrie de la cavité micro-ondes, ledit échantillon étant agencé dans un insert creux, ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à placer le ou lesdits échantillons dans ledit insert de manière à faire correspondre l'agencement dudit échantillon avec un dit extremum, émettre des micro-ondes à la fréquence ν0 dans ladite cavité, détecter la puissance réfléchie dans ladite cavité et ajuster la position de ladite ou d'au moins une dite face de réflexion et/ou la fréquence des micro-ondes de manière à minimiser ladite puissance détectée.
Patent FR-3060077-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation pour boite de vitesses comportant une liaison d’armement reliee au pignon
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/04
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un système de synchronisation pour une boîte de vitesses, comportant au moins un pignon libre (6) porté par un arbre (2), une bague de synchronisation (40) liée en rotation au pignon (6), présentant un cône radialement extérieur de frottement, et comportant un manchon coulissant (4) entraîné par l'arbre (2), équipé d'une première denture de crabotage (28) avec le pignon (6) et d'une face conique interne de frottement coopérant avec le cône extérieur de frottement, la bague de synchronisation (40) étant reliée au pignon (6) par une liaison d'armement permettant son coulissement après la phase de synchronisation, et une deuxième denture de crabotage (34) étant fixée au pignon (6).
Patent FR-3045353-A1 (FR)
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2016-12-09
Abstract: Produits cosmétiques visant à la transformation temporaire de fibres contenant de la kératine, notamment des cheveux humains, qui contiennent une combinaison de principes actifs a) - c) dans un support cosmétique : a) au moins un chitosane ou un de ses dérivés, b) au moins un acide silicique pyrogène hydrophobe et c) au moins un polymère filmogène non-ionique, anionique ou amphotère, convenant à l'augmentation du volume et du corps des cheveux ainsi qu'à l'amélioration de la propriété de rétention des boucles (Curl Rétention), notamment de la rétention des boucles en cas de forte humidité (High Humidity Curl Rétention).
Patent FR-3059900-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un tensioactif cationique quaternaire, un agent antioxydant et un agent conditionneur particulier
Inventor: DESTRIBATS MATHIEU
IPC: A61Q5/12
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne des compositions capillaires comprenant l'association de tensioactif cationique à ammonium quaternaire particulier, d'agent antioxydant et d'agent conditionneur particulier, choisi parmi les silicones et les amides gras. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre lesdites compositions.
Patent FR-3061097-A1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement pour un projecteur de vehicule.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: B60Q1/06
Filed: 2016-12-23
Abstract: - Système d'amortissement pour un projecteur de véhicule. - Le système d'amortissement pour un projecteur (1) de véhicule comprenant un boîtier (15) contenant un module optique (5) pourvu d'une source lumineuse, le système d'amortissement comprenant un module amortisseur (7), un premier module de liaison configuré pour relier le module optique (5) au module amortisseur (7) et un deuxième module de liaison configuré pour relier le boîtier (15) au module amortisseur (7) ; le module amortisseur (7) étant configuré pour que, lorsqu'au moins une force de valeur inférieure à au moins une valeur prédéterminée est exercée sur le module optique (5), le module optique (5) reste fixe par rapport au boîtier (15), et lorsqu'au moins une force de valeur supérieure à au moins une valeur prédéterminée est exercée sur le module optique (5), le module optique (5) se déplace de manière élastique par rapport au boîtier (15).
Patent FR-3058088-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en tension de toile sur chassis et kit pour l'assemblage d'un chassis pour toile
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: B44D3/18
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mise en tension de toile sur châssis, servant à assembler deux montants (6) dont les extrémités (61) présentent chacune une rainure (62). Le dispositif (1) comprend : un écarteur (2) ayant une partie centrale (21) depuis laquelle s'étendent deux parties latérales (22, 24) présentant chacune une face d'appui venant en contact avec le fond (62a) d'une rainure (62) ; un tensionneur (3) ayant une partie centrale (31) depuis laquelle s'étendent des moyens de solidarisat ion (32) du tensionneur (3) aux montants (6) ; un organe (4) de liaison de l'écarteur (2) au tensionneur (3), et des moyens (41, 42, 33) de rapprochement de l'écarteur (2) vers le tensionneur (3), lequel rapprochement déplacera chaque montant (6) en translation suivant son axe longitudinal de façon à les écarter l'un de l'autre tout en les conservant perpendiculaires l'un à l'autre.
Patent FR-3062889-A1 (FR)
Title: "procede de commande d'un ensemble d'actionnement, notamment d'une boite de vitesses robotisee de vehicule automobile"
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16H61/36
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention propose un procédé de commande d'un actionneur commandé comportant un câble (16S, 16P) comportant une gaine (22S, 22P) et une âme de câble montée mobile dans les deux sens dans la gaine (22S, 22P), dont une extrémité proximale est reliée à un organe émetteur de mouvement et dont une extrémité distale (36S, 36P) est reliée à un organe récepteur de mouvement, caractérisé en ce qu'il comporte une étape A) de détermination d'une condition extrême de fonctionnement du câble (16S, 16P) ; une étape B) d'évaluation d'un ordre à venir d'actionnement ; et lorsque les étapes précédentes A), B) révèlent un ordre à venir dans une condition extrême, une étape C) d'émission d'un ordre de pré-actionnement de l'actionneur selon un mode de pré-conditionnement du câble (16S, 16P) de transmission de mouvement. A l'issue de l'étape de pré-actionnement , une étape D) émet un ordre d'actionnement de l'actionneur commandé (20S, 20P) selon un mode normal d'actionnement.