baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969871-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electrique, notamment pour la commutation de forts courants electriques
Inventor: DAGDAG SELIM
IPC: H02M7/42
Filed: 2010-12-23
Abstract: Le dispositif de commutation (10) comporte une pluralité d'interrupteurs électroniques commandables (12), comprenant chacun une première électrode principale (12A), une seconde électrode principale (12B) et une électrode de commande (12C). Les interrupteurs (12) sont agencés pour former une matrice (14) comportant des colonnes (16) comprenant chacune plusieurs interrupteurs (12), et des lignes (18) comportant chacune l'un des interrupteurs (12) de chaque colonne (16). La première électrode principale (12A) de chaque interrupteur (12) est reliée électriquement à une première branche électrique (20) de sa colonne (16), les premières branches (20) des colonnes (16) étant reliées électriquement entre elles à un premier nœud (22). La seconde électrode principale (12B) de chaque interrupteur (12) est reliée électriquement à une seconde branche électrique (24) de sa colonne (16), les secondes branches (24) des colonnes (16) étant reliées électriquement entre elles à un second nœud (26). Le dispositif (10) comporte plusieurs branches de commande (28) distinctes, l'électrode de commande (12C) de chaque interrupteur (12) étant reliée électriquement à une même branche (28) de commande de sa ligne (18).
Patent FR-2975485-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un ensemble inertiel comportant une phase dynamique entre deux phases statiques
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01C19/00
Filed: 2011-05-20
Abstract: Procédé de calibration d'un ensemble inertiel comportant les étapes de : - lors d'une première phase statique au cours de laquelle l'ensemble inertiel est dans une première orientation , effectuer des mesures au moyen des accéléromètres et des capteurs inertiels de rotation, - lors d'une phase dynamique, changer l'orientation de l'ensemble inertiel, au moins en partie en azimut, de la première orientation vers une deuxième orientation tout en effectuant des mesures au moyen des capteurs inertiels de rotation, - lors d'une deuxième phase statique au cours de laquelle l'ensemble inertiel est dans la deuxième position , effectuer des mesures au moyen des accéléromètres et des capteurs inertiels de rotation, - estimer pour chaque phase statique une direction , une amplitude et une vitesse moyenne de rotation de la pesanteur vulgaire dans un repère inertiel, calculer une évolution d'orientation entre les phases statiques, et en déduire des biais des accéléromètres.
Patent FR-2975570-A1 (FR)
Title: Cushion for use in e.g. entertainment place, has two extensions, securing unit utilized for securing base shell around waist of user, and fixing unit that is utilized for fixing extensions around thighs of user
Inventor: ETHEVE PIERRE BALANGER
IPC: A41D13/05
Filed: 2011-05-26
Abstract: The cushion (Co) has two extensions (31, 32) that are integral with a side of an envelope corresponding to a large base (15) of an isosceles trapezium (11). The extensions are located on either side a plane of symmetry (Psy). Height of the extensions is determined such that the extensions overlap upper back of thighs of a user. A securing unit (40) is utilized for securing a base shell (10) around a waist of the user. A fixing unit (50) is utilized for fixing the extensions around the thighs of the user.
Patent FR-2976965-A1 (FR)
Title: Drill string element for use with well head device, has antenna monitor for evaluating parameter for sub-assembly to select antennae set as parameters derived from sub-assembly and command actuator to connect antennae to electronics
Inventor: FRAIGNAC ALEXANDRE
IPC: E21B3/02
Filed: 2011-06-22
Abstract: The element has a wave type communication device arranged in a body (600) and a set of antennae (627) distributed at a periphery of the body about the axis of symmetry for operating the antennae in transmission and reception. An operating electronics organizes the data transfer in transmission and in reception. An antenna monitor evaluates a reception quality parameter for a sub-assembly of the antennae to select the antennae set as a flinction of reception quality parameters derived from the sub-assembly and to command an actuator to connect the antennae to the electronics. Independent claims are also included for the following: (1) a well head device (2) a method for providing communication by a drill string element (3) a method for drilling, exploration and/or operation of a hydrocarbon well.
Patent FR-2978084-A1 (FR)
Title: Vehicule amphibie
Inventor: DANIEL GUIREC
IPC: B60F3/00
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne un véhicule amphibie (100) comportant : - un châssis (102) présentant une pluralité de logements (106a) chacun présentant une ouverture (202), - pour chaque logement (106a), un dispositif de manutention (108a) présentant une partie fixe (210) fixée au châssis (102) et une partie mobile (104a, 212, 216) montée mobile sur ladite partie fixe (210) et comportant entre autres une roue (104a), ladite partie mobile (104a, 212, 216) étant mobile entre une position de roulement dans laquelle ladite roue (104a) est en dehors dudit logement (106a), et une position escamotée dans laquelle ladite roue (104a) est dans ledit logement (106a), et - pour chaque ouverture (202), un système de trappe (204) présentant une trappe (206) prévue pour prendre alternativement une position ouverte dans laquelle ladite trappe (206) n'obture pas ladite ouverture (202) ou une position fermée dans laquelle ladite trappe (206) obture au moins en partie ladite ouverture (202), chaque partie mobile (104a, 212, 216) étant prévue pour être déplacée dans une position de verrouillage dans laquelle ladite partie mobile (104a, 212, 216) verrouille la trappe (206) associée dans la position fermée.
Patent FR-2978432-A1 (FR)
Title: Raccord de remplissage, recipient, procede de remplissage et prise de conditionnement
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: B65B31/04
Filed: 2011-07-26
Abstract: Raccord de remplissage comprenant un corps (2) définissant un circuit (6) interne de remplissage entre une extrémité amont (3) et une extrémité aval (4), le raccord comprenant un clapet (7) d'isolement mobile relativement à un siège (8) entre une position amont de fermeture du circuit et une position aval d'ouverture du circuit, le raccord (1) comprenant en outre un clapet (10, 100) pare-poussière disposé en amont du clapet (7) d'isolement, caractérisé en ce que le clapet (10, 100) pare-poussière est déplaçable sélectivement vers l'aval soit : - dans une première position aval déterminée dite « sans contact » ouvrant l'extrémité (3) amont du circuit (6), dans laquelle l'extrémité (101) aval du clapet (10, 100) pare-poussière ne pousse pas l'extrémité amont (107) du clapet (7) d'isolement, soit dans - une seconde position aval déterminée dite « de contact » ouvrant l'extrémité amont (3) du circuit (6), dans laquelle l'extrémité (101) aval du clapet (10, 100) pare-poussière vient pousser une extrémité amont (107) du clapet (7) d'isolement mobile, le clapet (10, 100) pare-poussière comportant un ou des passages (103) pour guider au moins une partie du flux de fluide transitant d'amont (3) en aval (4) à travers le corps dudit clapet (10) pare-poussière, - le clapet (10, 100) pare-poussière comprenant une première (10) et une seconde (100) pièces concentriques susceptibles d'être déplacées l'un relativement à l'autre selon la direction amont-aval.
Patent FR-2984781-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage par brasage d'un substrat comprenant du pyrocarbone avec des pieces comprenant du pyrocarbone.
Inventor: CHAUMAT VALERIE
IPC: B23K1/012
Filed: 2011-12-22
Abstract: Procédé d'assemblage par brasage d'un substrat comprenant au moins une surface externe en pyrocarbone avec des pièces telles que des billes comprenant chacune au moins une surface externe en pyrocarbone. Assemblage ainsi obtenu.
Patent FR-2985835-A1 (FR)
Title: Systeme et dispositif d'affichage d'information associee a la detection de risque.
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G02F1/1335
Filed: 2012-02-08
Abstract: Le dispositif (105) d'affichage d'information de détection de risque comporte : - au moins un capteur (120, 125, 130) d'une grandeur physique dont la valeur permet de détecter un danger, - au moins une centrale (110, 115) de traitement de signaux issus de chaque dit capteur et de transmission de messages d'alerte, chaque centrale commandant au moins un afficheur (135, 140, 145, 155) d'information représentative de la localisation d'au moins un capteur déclenchant une alerte, dans lequel au moins un dit afficheur est composée d'un ensemble d'éléments, appelés pixels, chacun de ces éléments étant du type bistable et étant adapté à ne changer d'état visible que sous la commande d'un signal électrique et conservant cet état en l'absence de signal électrique appliqué. Dans des modes de réalisation au moins un afficheur est intégré dans un périphérique d'une centrale.
Patent FR-2988753-A1 (FR)
Title: Device e.g. fastener, for assembly and fixing of e.g. panel of coating, on upright post or cross-piece of framework connected to wall of building, has part carrying leg that is intended to come into contact with strip of adjacent panel
Inventor: GARDAN REMY
IPC: E04B1/61
Filed: 2012-04-03
Abstract: The device (1) has a part (10) that presents an approximately U-shaped section, where the part is placed on part of outsides of an upright or of a cross-piece. Another part (11) carries a leg that is placed partly in a groove of a panel and is intended to come into contact with a strip of an adjacent another panel. The former part includes a perpendicular base (100) that is prolonged by two lateral sides (101, 102). Each of the lateral sides extends to the base, and a free end of each lateral side presents a flap (103, 104).
Patent FR-2989111-A1 (FR)
Title: Coolant circuit for cooling combustion engine of car, has control device for maintaining circuit in non-active state, and standardization and decision modules and memory unit that evaluate whether corrected parameter is valid or not
Inventor: ZAMPARUTTI DAVID
IPC: F01P7/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: The circuit has a control device for temporarily maintaining circuit in a non-active state and comprising an iterative determination module (20) that iteratively estimates a parameter representing a thermal state of a combustion engine. A subtraction module (23) compares the estimated parameter with a measurement value of the parameter. A modification module (24) and a memory unit (29) correct the estimated parameter based on a comparison result. A standardization module (26), a decision module (27) and another memory unit (28) evaluates whether the corrected parameter is valid or not. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling a coolant circuit of a combustion engine (2) a computer program comprising a set of instructions for executing a method for controlling a coolant circuit of a combustion engine.
Patent FR-2991124-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'interconnexion de deux sous-reseaux
Inventor: COLIN STEPHANE
IPC: H04L49/111
Filed: 2012-05-22
Abstract: Un dispositif d'interconnexion interconnectant deux sous-réseaux, sur lesquels sont connectés des dispositifs UPnP : détermine des adresses IP et numéros de port effectifs de serveurs des dispositifs UPnP ; attribue un numéro de port à chaque serveur ; établit (402) une connexion avec un dispositif UPnP de la femto-cellule, et une connexion avec un dispositif UPnP du réseau local ; remplace (411) dans des trames, reçues via une desdites connexions, chaque adresse IP et numéro de port effectifs de serveur par une adresse IP du dispositif d'interconnexion et le numéro de port attribué par le dispositif d'interconnexion audit serveur ; et remplace (411) dans ces trames reçues chaque adresse IP du dispositif d'interconnexion et numéro de port attribué par le dispositif d'interconnexion à un serveur par l'adresse IP et le numéro de port du serveur correspondant.
Patent FR-2990866-A1 (FR)
Title: Autoinjector, has timer adapted to delay predetermined time during operation of moving device of reservoir by shutter after injection of fluid, and to delay withdrawal of needle in predetermined time after end of injection
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2012-05-25
Abstract: The autoinjector has a lower body for receiving a reservoir (9) containing fluid. Injection units (5) inject the fluid through a needle when the needle is in an injection position. A moving device moves the reservoir to retract the needle from a body of a user after injecting the fluid. A timer is adapted to delay a predetermined time during operation of the moving device of the reservoir by a shutter (19) after injection of the fluid and to delay the withdrawal of the needle in predetermined time after the end of injection.
Patent FR-2992071-A1 (FR)
Title: Head-up display device for projecting information in field of view of driver in car, has transparent reflector partially reflecting light beam from curved light source to user, so as to perceive information in form of virtual image
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-06-13
Abstract: The device (30) has a light source (31) intended to generate a light beam carrying information to be displayed. A transparent reflector (32) partially reflects the light beam from the light source to a user (35), so as to perceive the information in the form of a virtual image (34). An aspheric mirror is arranged to increase the size of the virtual image, where the light source is curved. The light source includes a laser projector emitting the light beam towards a convex face of a diffuser, so that light rays emitted by the projector are reflected by the diffuser.
Patent FR-2992595-A1 (FR)
Title: Locking device for blocking sliding motion of metal rod associating headrest to seat of motor vehicle, has appendices blocks protruded from edges of main block to form appendices shoes for preventing contact between workpiece and metal rod
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-06-27
Abstract: The device has a slider (5) made of molded plastic material and provided with a detent piece (7). A recess (12) is opened towards an edge (9) of a metallic engagement region (8), where the recess is filled by a main block (13) of plastic material. Two appendices blocks (15) are protruded from side edges of the main block so as to form two appendices shoes (16) for preventing contact between a workpiece and a metal rod when the piece is engaged in a notch and actuated by rotational movement, where dimension of each appendices block is lower or equal to the dimension of the main block.
Patent FR-2994214-A1 (FR)
Title: Direct fuel injection combustion engine e.g. petrol engine, for car, has detection device for detecting rattling of engine and comprising vibration sensor that is mounted on fuel injection ramp attached to engine block
Inventor: BOURACHOT JEAN-LUC
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-07-31
Abstract: The engine (14) has a detection device for detecting rattling of the engine, and a cylinder (18) arranged in an engine block (16) and supplied with a fuel by a fuel injector. The detection device comprises a vibration sensor (50) that is mounted on a fuel injection ramp (26) attached to the engine block. The sensor is arranged at a longitudinal end of the fuel injection ramp. The fuel injection ramp is fixed on the engine block by two fasteners (28) that are longitudinally spaced from each other. A fuel injector (24) is longitudinally arranged between the longitudinal end and the fasteners.
Patent FR-2994409-A1 (FR)
Title: Speed limiting device for limiting speed of car, has control unit actuating warning unit to inform user when set speed is lower than regulatory set speed, and measured acceleration reaches set speed during predetermined period
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60Q1/00
Filed: 2012-08-07
Abstract: The device has a speed displaying unit for displaying a set speed, and a speed acquisition unit for acquiring a regulatory set speed relative to a road. A measurement unit measures acceleration of a vehicle, and a control unit actuates a warning unit to inform a user when the set speed is lower than the regulatory set speed, and the measured acceleration reaches the set speed during a predetermined time period, where the predetermined time period is lesser than 2 seconds. The warning unit and another warning unit emit a sound warning.
Patent FR-2995554-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing composite material blade assembly of stator airfoil of turboshaft engine, involves subjecting post impregnated fibrous structures with resin to pressure in order to simultaneously produce blades by molding process
Inventor: TELLIER FLORIAN
IPC: B29C70/42
Filed: 2012-09-14
Abstract: The method involves utilizing a mold (50) provided with multiple blade cavities (58), and placing fibrous structures in the blade cavities of the mold. A resin is injected under pressure into the blade cavities. The fibrous structures are subjected to pressure or the post impregnated fibrous structures with the resin are subjected to the pressure in order to simultaneously produce multiple blades by a molding process. The mold is connected with a recess (60) of a part of an internal ring of an airfoil and/or a recess of another part of the external ring of the airfoil. An independent claim is also included for a system for manufacturing a blade assembly from a composite material of a blade of a turboshaft engine.
Patent FR-2999969-A1 (FR)
Title: Method for assembling e.g. biconical housing bearing and stub axle, of vehicle, in maintenance or repair workshop, involves inserting one component into another component by axial movement of one of components to axially push back part
Inventor: BELUFFI STEPHANE
IPC: B23P19/10
Filed: 2012-12-20
Abstract: The method involves pre-assembling a tubular assembling part (26) with a mechanical component e.g. biconical housing bearing (10). The component and another mechanical component e.g. stub axle (24), are positioned such that a positioning surface (30) of the part is positioned with respect to a reference surface (32) of the latter component. One of the components is inserted into another component by axial movement of one of the components to axially push back the part to slide in with respect to a cylindrical range (20). The assembling part is radically elastic and is radically deformed. Independent claims are also included for the following: (1) an assembling part comprising a cylindrical envelope sliding surface (2) a sub-assembly comprising cylindrical ranges.
Patent FR-3000700-A1 (FR)
Title: Revetement anti-foudre
Inventor: SOULIGNAC THIERRY
IPC: B32B33/00
Filed: 2013-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection contre la foudre (200) destiné à être posé sur une structure (100) à protéger et comprenant : - un premier revêtement comprenant au moins une couche de peinture conductrice (202), - un deuxième revêtement (204) disposé sur le revêtement de surface et comprenant un matériau thermiquement isolant et électriquement conducteur.
Patent FR-3001798-A1 (FR)
Title: Weapon device i.e. rifle, for hunting game, has cylinder with necessary elements for projection of ammunition at specific rate, and arming rod that is arranged to cross brake that is pushed by spring, where brake is pulled by thrust
Inventor: PICQ JEAN JOSEPH
IPC: F41B11/642
Filed: 2013-02-07
Abstract: The device i.e. rifle, has a cylinder that is arranged with necessary elements for projection of ammunition at a specific rate. An arming rod (24) is arranged to cross a brake (8) that is pushed by a return spring (10). The brake is pulled by a thrust axis. A lever (5) is compressed by the spring. A set of limps is arranged to block the arming rod with regard to the each projection of ammunition. A blocking spring is arranged with a steel strip and a door strip. The spring is compressed without slackening.
Patent FR-3003902-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour un turbomoteur d'une nacelle d'aeronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02C7/047
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (12) de refroidissement pour un turbomoteur d'une nacelle (10) d'aéronef, comportant un échangeur (26) thermique et un conduit de sortie (30) d'air, et la nacelle (10) comportant un carénage (14) avant tubulaire qui comporte une lèvre (20) avant formant bord d'attaque creux qui délimite une chambre (22) annulaire de dégivrage, caractérisé en ce qu'il comporte un conduit d'alimentation en air sous pression (48) qui s'étend depuis une extrémité d'entrée reliée sur une source d'air sous pression, jusqu'à une extrémité de sortie formant buse d'éjection (50) d'air débouchant dans la chambre (22) de dégivrage, et en ce que le conduit de sortie (30) de l'échangeur (26) thermique présente un tronçon de sortie d'air (38) qui est agencé dans la chambre (22) de dégivrage dans une position adaptée pour que la buse d'éjection (50) d'air sous pression forme pompe d'aspiration de l'air dans le conduit de sortie (30) de l'échangeur par effet Venturi.
Patent FR-3004770-A1 (FR)
Title: Dispositif de palier a roulement pour colonne de direction
Inventor: BUSSIT SYLVAIN
IPC: F16C19/16
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de palier à roulement (1) comprenant une bague intérieure (3), une bague extérieure (2), au moins une rangée d'éléments roulants (4) entre la bague intérieure (3) et la bague extérieure (2) et un manchon (6) monté dans l'alésage de la bague intérieure (3). Le manchon (6) comprend une collerette d'appui radiale (6b) dont le bord inférieur présente une portion inclinée (6d) vers l'intérieur du dispositif (1), ladite portion inclinée (6d) étant destinée à être en contact avec une rondelle frein (7). Le manchon (6) comprend également au moins une fente (6c) s'étendant axialement vers la bague intérieure (3) depuis le bord inférieur de la collerette d'appui radiale (6b) disposé du côté opposé à la bague intérieure (3).
Patent FR-3004998-A1 (FR)
Title: Joint de vitre pour un vehicule et un vehicule comportant un tel joint de vitre
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60J10/82
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un joint de vitre (5) pour un véhicule, dont une première partie (51) est destinée à sertir une vitre (3) et dont une seconde partie (52) est destinée à être en appui contre une baie (4) de la carrosserie dudit véhicule, ledit joint (5) comportant un dispositif de calage (53), formant un butée, qui est destinée à être en appui entre la baie (4) et la vitre (3), caractérisé en ce que le butée (53) présente une forme adaptée pour exercer au moins deux points de pression distincts sur ladite baie (4).
Patent FR-3005084-A1 (FR)
Title: Cadre pour tour d'etaiement avec garde-corps integre
Inventor: GODON LYSIANE
IPC: E04G11/48
Filed: 2013-04-30
Abstract: Un cadre (1) pour tour d'étaiement comportant au moins un montant vertical (2) et un manchon vertical (3) reliés entre eux par au moins une lisse horizontale (4) et une lisse diagonale (5), le cadre (1) comportant une lisse auxiliaire (8) formant garde-corps qui est solidaire de la lisse diagonale (5), la distance verticale maximale (h) entre la lisse horizontale (4) et la lisse auxiliaire (8) étant au moins égale à 60% de la longueur verticale du montant vertical (2).
Patent FR-3010126-A1 (FR)
Title: Porte de garage isolee et legere, a assemblage rigide et demontable.
Inventor: TRENDEL BERNARD
IPC: E06B3/70
Filed: 2013-09-02
Abstract: Porte de garage principalement composée d'un châssis périphérique consistant en un assemblage mécanique démontable de profilés entourant des panneaux (1) isolés disposés de façon à remplir l'espace défini par le châssis périphérique. Cette porte est caractérisée en ce que : - le châssis périphérique se compose de profilés conçus dans un matériau léger, du type aluminium, combinés à des profilés conçus dans un matériau lourd, du type acier, dont les propriétés mécaniques garantissent la rigidité du châssis, les panneaux (1) venant s'emboîter dans ces profilés, et - en ce qu'elle présente des moyens de renforts verticaux et horizontaux assemblés au châssis périphérique de manière démontable et conçus également dans un matériau lourd, du type acier.