baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116791-A1 (FR)
Title: Agencement pour une caisse d’un véhicule automobile et dispositif d’indexage pour un tel agencement.
Inventor: CABRAL GUILLAUME
IPC: B62D21/11
Filed: 2020-12-02
Abstract: TITRE :   Agenc ement pour une caisse d’un véhicule automobile et dispositif d’indexage pour un tel agenc ement  .    Agencement (1) pour une caisse d’un véhicule (100) automobile comprenant un support (2) pour un système de suspension d’une roue du véhicule (100), un amortisseur (3) dont un corps (30) est apte à être fixé sur ledit support (2) et un dispositif d’indexage (4) comprenant un premier organe d’indexage (5) et un deuxième organe d’indexage (6) rapportés configurés pour indifféremment assurer l’indexage avant et l’indexage arrière de l’amortisseur (3) relativement au support (2).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119365-A1 (FR)
Title: Rétroviseur clignotant
Inventor: VOLKMANN DORIAN
IPC: B62J6/055
Filed: 2021-02-02
Abstract: Accessoire (1) pour véhicule à pédales muni d’un guidon assurant la fonction de rétroviseur et/ou d’indicateur de changement de direction, comprenant une partie amovible (12) sans outil et une partie (11) à fixer sur le guidon comprenant à une première extrémité un système destiné à être inséré dans le cintre (13) dudit guidon pour assurer une liaison encastrement avec le cintre du guidon et à une deuxième extrémité (111) la deuxième partie dudit dispositif de fixation à verrouillage rapide destinée à coopérer avec la première partie dudit dispositif de fixation à verrouillage rapide pour lier ladite partie (11) à fixer sur le guidon et ladite partie (12) amovible. La partie (12) amovible est en liaison pivot avec la partie (11) au moyen d’un moyeu (122c) d’un dispositif de liaison pivot est à l’intérieur dudit boîtier (122).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119935-A1 (FR)
Title: Module de batterie comprenant des cellules prismatiques de stockage d’electricite, et un intercalaire
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: H01M10/6557
Filed: 2021-02-15
Abstract: Module de batterie comprenant: - deux cellules (6, 7, 8) de stockage d’énergie électrique présentant chacune une première face plane d’échange thermique rectangulaire (9, 10) en vis-à-vis l’une de l’autre et de même dimension, - une plaque intercalaire (1) comprenant une zone intercalaire (2) insérée entre la première et la deuxième face (9, 10) et de mêmes dimensions que les faces (9, 10), - un moyen de serrage des deux cellules (6, 7, 8) contre la plaque intercalaire (1),cette zone intercalaire (2) comprenant:- une première zone ajourée (11, 12), cet ajourage traversant l’épaisseur, - un cadre périphérique (Cp) rectangulaire entourant entièrement cette première zone ajourée (11, 12) et formant la bordure de cette zone intercalaire (2),- une zone centrale (3) à la zone intercalaire (2) et de matière pleine, rattachée au cadre périphérique (Cp),tel que: - la zone centrale (3) a une surface minimale de 20% de la surface totale de la zone intercalaire (2), et - la surface minimale de l’ajourage est de 30% de la surface totale de la zone intercalaire (2).    Figure 1.
Patent FR-3120965-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’un code marqué sur une feuille de verre ou de vitrocéramique, et système correspondant
Inventor: COSTANTINI DANIELE
IPC: G06K7/10
Filed: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition d’un code (14) marqué sur une feuille de verre ou de vitrocéramique (12), le procédé comprenant une étape de formation d’une représentation du code (16) sur un écran (30), par rayonnement optique, etune étape d’acquisition, par une caméra (40), d’une image (18) de ladite représentation du code (14) sur l’écran. L’invention concerne également un système d’acquisition correspondant.  Figure 1
Patent FR-3123958-A1 (FR)
Title: Arbre de boite de vitesse résistant à des contraintes de flexion
Inventor: ROFFE CEDRIC
IPC: F16N7/36
Filed: 2021-06-09
Abstract: L’invention se rapporte à un Arbre (1, 10, 20) de boite de vitesse comprenant au moins un perçage (3, 4, 24, 14) de lubrification, destiné à acheminer de l’huile depuis l’intérieur dudit arbre (1, 10, 20) vers un élément extérieur coopérant avec l’arbre (1, 10, 20).  Selon l’invention, le perçage de lubrification (14, 24) présente une section transversale allongée et fermée.   Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3128595-A1 (FR)
Title: Moteur à acoustique améliorée
Inventor: PRÉAULT VALENTIN
IPC: H02K5/24
Filed: 2021-10-27
Abstract: L’invention présente que la machine électrique à encoches et à flux radial comprenant un stator présentant un axe statorique et constitué de deux parties statoriques reliées par une pluralité de dents, certaines ou la totalité étant entourées par des bobines, lesdites parties statoriques présentant respectivement, dans un plan perpendiculaire à l’axe du stator, un premier et un second motif, caractérisée en ce que chacune des dents entourées par des bobines étant un prolongement de l’un desdits motifs et présentant une extrémité frontale coopérant avec une zone d’accueil de l’autre desdits motifs pour former un contact ponctuel contraint dans ledit plan.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3129395-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la biomasse en vue de son injection dans un reacteur de gazeification
Inventor: DEMEY CEDENO HARY
IPC: C08L5/04
Filed: 2021-11-19
Abstract: Procédé de traitement de la biomasse comprenant les étapes suivantes :  a) fournir une poudre de biomasse, par exemple une poudre d’écorce de bois, la taille des particules de la poudre de biomasse étant de préférence inférieure à 200µm,  b) fournir une solution d’alginate comprenant de l’eau et de l’alginate, par exemple de l’alginate de potassium ou de l’alginate de sodium,  c) ajouter la poudre de biomasse à la solution d’alginate et mélanger, moyennant quoi on forme une suspension colloïdale,  d) ajouter goutte à goutte la suspension colloïdale à un bain de coagulation ionotropique comprenant des ions multivalents, moyennant quoi on forme des billes de biomasse.  Figure pour l’abrégé : 11
Patent FR-3130577-A1 (FR)
Title: Composition comprenant deux polyols différents l’un de l’autre, un agent alcalin et un colorant
Inventor: BRUYERE JULIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente invention porte sur une composition cosmétique comprenant deux polyols différents l’un de l’autre, dont au moins un est le propane-1,3-diol, au moins un agent alcalin et au moins un colorant.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition cosmétique.  L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.  L’invention a en outre pour objet un dispositif à compartiments multiples comprenant au moins un compartiment renfermant la composition cosmétique selon l’invention.
Patent FR-3128447-A1 (FR)
Title: Simulateur d’expérience mixte, procédé et produit programme d’ordinateur
Inventor: RIEUF VINCENT
IPC: B64G7/00
Filed: 2022-02-17
Abstract: La présente invention concerne un simulateur (1) d’expérience mixte, en particulier de sauts sous gravité faible, comprenant : une unité de contrôle (10) ; un harnais (20) conçu pour recevoir un utilisateur (2) ayant un poids mesurable ; une interface de réalité mixte (30) conçue pour équiper l’utilisateur (2) ; un système de déplacement (40) conçu pour exercer une force de levage (F40) sur le harnais (20) ; caractérisé en ce que l’unité de contrôle (10) et le système de déplacement (40) sont configurés pour ajuster la force de déplacement (F40) en temps réel et compenser le poids de l’utilisateur (2) en mouvement, en particulier lors d’un saut ou d’un changement de niveau de gravité. L’invention concerne également un procédé et un produit programme d’ordinateur.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3133585-A1 (FR)
Title: Voiture de véhicule à évacuation d’eau et méthode associée
Inventor: DIEU JÉRÉMY
IPC: B61D49/00
Filed: 2022-03-21
Abstract: Voiture de véhicule à évacuation d’eau et méthode associée L’invention concerne une voiture (10) de véhicule, plus particulièrement de véhicule ferroviaire, comprenant au moins un profil (12) délimitant ladite voiture (10), un système de récupération d’eau (14) au niveau du au moins un profil (12), plus particulièrement d’eau issue de condensation, et un système d’évacuation (16) d’au moins une partie de l’eau récupérée. Le système d’évacuation (16) comprend au moins une vanne (30, 32) mobile entre un état ouvert, dans lequel l’au moins une vanne (30, 32) permet l’évacuation d’eau par le système d’évacuation (16), et un état fermé, dans lequel l’au moins une vanne (30, 32) bloque l’évacuation d’eau par le système d’évacuation (16) d’eau.  L’invention concerne en outre une méthode d’évacuation d’eau d’un véhicule.  Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3123032-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace et système d’essuyage
Inventor: TRUYENS STIJN
IPC: B60S1/38
Filed: 2022-05-12
Abstract: TITRE : Dispositif de balai d’essuie-glace et système d’essuyage Dispositif de balai d’essuie-glace comportant une lèvre d’essuyage (12a) pour une première direction d’essuyage (16a) et une seconde direction d’essuyage (20a, 20b) perpendiculaires à son axe longitudinal (18a), ayant au moins une unité de lame d’essuyage (22a) et une unité chauffante (24a) en partie sur le côté amont (26a) et en partie sur le côté aval.  L’unité d’essuyage (24a) a une puissance de chauffage différente sur le côté amont (26a) et sur le côté aval (28a).  Figure 3
Patent FR-3124175-A1 (FR)
Title: Lien souple conditionne et disponible par devidement
Inventor: COCAUD STÉPHANE
IPC: B65H75/00
Filed: 2022-06-03
Abstract: LIEN SOUPLE CONDITIONNE ET DISPONIBLE PAR DEVIDEMENT Lien souple (1) conditionné et disponible par dévidement, se présentant sous forme d’une nappe (5) tricotée ou crochetée, démaillable par simple traction entre la nappe (5) et une extrémité libre (3) du lien souple (1) conditionné.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129385-A1 (FR)
Title: Chariot élévateur équipé d’une surveillance d’environnement
Inventor: NATHER PHILIPP
IPC: B66F9/075
Filed: 2022-11-16
Abstract: TITRE : Chariot élévateur équipé d’une surveillance d’environnement Chariot élévateur (1) comprenant une installation de surveillance (20) pour surveiller l’environnement du chariot élévateur (1).  L’installation de surveillance (20) comprend un capteur optique (8) installé dans la zone d’extrémité haute du chariot élévateur (1), et relié à une installation de saisie (10) orientée vers le bas.  Figure 1
Patent FR-2004075-A1 (FR)
Title: Heat exchanger for refrigeration
Inventor: KIND GUENTER
IPC: F25D31/00
Filed: 1969-03-14
Abstract: A heat exchanger of metal and plastic for refrigeration.. F6B. Consists of a metal plate, adjacent to the product to be refrigerated, bonded to a plastic plate having a system of tubes produced by enlargement and carrying the refrigerant. The plates are pref. bonded by an adhesive and may form the sides of box-like container. The tubes in the plastic plate may be moulded by a fluid under pressure.
Patent FR-2077225-A1 (FR)
Title: Preservation treatment of grain - after threshing
IPC: A23B9/32
Filed: 1971-01-18
Abstract: Device is intended for the preservation of grain by means of a fluid agent, such as propionic acid; the latter is sprayed on the grain in a conveying arrangement. Although pref. a self-contained unit, the device may form part of a combine-harvester. A screw conveyor is placed beneath the grain recipient and two simple spraying heads are located in projections of the housing of the conveyor. The sprays are fed by the preserving agent under pressure from a pump driven by the screw conveyor. The amount of preserving agent added can be regulated by means of a pressure-reducing valve and a by-pass pipe. The device assures a regular and easily adjustable treatment of the grain products.
Patent FR-2099573-A1 (FR)
Title: Glass to gold bonding - with intermediate tantalum oxide layer for improved adhesion
IPC: C03C27/04
Filed: 1971-07-22
Abstract: The initial layer of gold deposited on the semiconductor or insulator substrate is coated with a metal selected from Ta, Nb, Zr, Ti, Hf, and the assembly is heated in an oxidising atmos. to form the metal oxide, the surface glass layer is then deposited over the oxide. Spec. a layer of Ta 100-1000a thick is used. Simultanoues diffusion of Ta into the Au and the oxidation enhances the glass-metal(oxide) bonding properties.
Patent FR-2133789-A1 (FR)
Title: Treating glass/ceramic articles - to improve mech strength by firing on a heavy metal oxide
IPC: C03C17/02
Filed: 1972-04-14
Abstract: The article is heated to drive off volatile constituents from the surface and a pyrolytically or hydrolytically decomposable organometallic or inorganic cpd. which, under the heat of the volatilization process decomposes to form a uniform layer of TiO2, ZrO2, ZnO2, Al2O3, Cr2O3, Fe2O3, Co2O3, ZnO, MgO, zircon, cordierite, beryl, topaz or spodumene, is applied. Alternatively, a plastics material e.g. PTFE can be used, esp. in addition to the oxides above.
Patent FR-2146302-A1 (FR)
IPC: A61K8/66
Filed: 1972-07-17
Abstract: Transparent dentifrice formulations including a fluorine containing ingredient, preferably stannous fluoride, are disclosed. The fluorine ingredient is incorporated in aesthetically pleasing speckles that are uniformly dispersed throughout the clear dentifrice.
Patent FR-2158539-A1 (FR)
Title: Ion exchanger tank - with flange for feedscrew actuated resin extraction tube
IPC: B01J47/10
Filed: 1972-11-03
Abstract: An ion exchanger tank for nuclear power stations has on its top a wide tube which passes through the concrete shield. Its top flange is closed by a blanking-off plate or by a motorized device for the charging and discharging of resin. This device includes a feedscrew on which a tube with a bellmouth end can be lowered into the ion exchanger bed.
Patent FR-2165930-A1 (FR)
Title: Oil of turpentine prodn - extracted from cellulose pulp without use of treatment chemicals
IPC: C07C67/00
Filed: 1972-12-07
Abstract: A complex liquid mixt. of two dissolved products of different boiling points is contacted with a gas having an even lower boiling point; the gas vaporises and entrains the product having the lower boiling pt. whilst the other product, of higher boiling point, is taken separately from the contactor. Partic. N2 vaporised from liquid N2 is contacted with a cellulose pulp to vaporise and entrain methyl mercaptan, with a boiling point of 6 degrees C. Thus removing if from and purifying oil of turpentine with a boiling pt. of 150-180 degrees C.
Patent FR-2239200-A1 (FR)
Title: Synergistic herbicidal compsn - contg. methabenzthiazuron and linuron
IPC: A01N47/36
Filed: 1973-08-01
Abstract: A process for defoliating cultivated fields before harvest comprises spreading on the soil, before or after harvest, a mixt of methabenzthiazuron and linuron, pref in an amt >=0.5kg/ha. Used for application to plants whicha re difficult to destroy esp. in fields of cereals, the synergistic mixt destroys dicotyledons and monocotyledons. The amt of linuron in the mixt is 10-80 pref. 30-20%. The mixt is pref. applied in an amt of 1.2-2.5 kg/ha.
Patent FR-2197623-A1 (FR)
Title: Separating liquid from gas eg. steam drying - using many transverse undula-tions in baffle plates to give separate deep streams of separated liquid
IPC: B01D45/08
Filed: 1973-08-21
Abstract: An appts. for separating entrained liq. from a gas operates by pptn. of the liq. onto a wall surface as the combined gas-liq. flow passes over this surface. The wall surface comprises a large number of depressions, extending as channels along the wall surface transversely to the direction of flow. Pref., the wall surface is constituted of a large number of alternating depressions and raised portions parallel to one another and transversely to the flow direction; the succession of raised portions and depressions is much more frequent than that of the normal undulating or corrugated separator plate. The wall surface is pref. vertical. This arrangement ensures much improved sepn., as compared with an arrangement where a thin film is able to form uniformly over the sepn. plates.
Patent FR-2256305-A1 (FR)
Title: Double glazed window with ventilation system - has upper and lower ventilators with sound absorbent material
IPC: E06B5/20
Filed: 1973-12-27
Abstract: A double glazed window is installed with a ventilation system designed to reduce noise. The window (9) has a screen (2) at the bottom for circulation of air, incorporating a suction fan (3), at one end and an air outlet grille (8) at the other end, and has a similar screen (1) at the top. Each screen includes a filter (4) between the inlet portion and outlet portion, and a heater may be included to eliminate condensation. Also, horizontal partitions covered with sound deadening material are incorporated between the inlet and outlet ends. An acoustic coupling is formed between the upper and lower screens via an opening in each.
Patent FR-2258212-A1 (FR)
Title: Sol. oil sepn. from effluents - using a combination of chemical and physical means to cause emulsion inversion
IPC: C02F1/52
Filed: 1974-01-23
Abstract: Sol. oils are actually oil-in-water emulsions and by the use of di- and tri-valent metal salts combined with emulsifying agents and physical agitation, the fine droplets can be caused to invert to stable water-in-oil emulsions on a microscopic scale. This then separates readily into two phases - clear water and a stable water-in-oil emulsion (or "mayonnaise"). The latter can be disposed of by burning.
Patent FR-2218914-A1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1974-02-25
Abstract: In a toe piece of a safety ski binding wherein the toe of the soleplate of the skier's boot is releasably clamped by a clamping member, there are provided a base plate having two spaced apart pins near the fore end and the rear end thereof respectively, a body pivotally mounted on the first pin located near the fore end and formed with a cam receiving chamber near the rear end thereof, a cam slidably received in the cam receiving chamber, a cam surface in the form of an arcuate recess formed at the center of the rear end surface of the cam, a compression spring contained in the body in the axial direction thereof for normally urging the cam surface against the second pin located near the rear end of the base plate, means for adjusting the spring, and a toe clamping member secured to the body at the end thereof whereby when a transverse force exceeding a predetermined safety limit preset by the spring is applied to the boot, the second pin is caused to be disengaged from the cam surface to allow the cam and the body to rotate about the first pin located near the fore end of the base plate thereby releasing the toe from the toe clamping member.
Patent FR-2256465-A1 (FR)
IPC: F16H59/02
Filed: 1974-10-24
Abstract: A shift control mechanism is provided for a multipleforward-speed manual transmission with controlled operation of the shift lever between the reverse drive position and one forward drive position to prevent inadvertent shifting which might damage the transmission. A transmission lever whose movement is controlled through the shift lever is formed with a first projection extending therefrom which is adapted to engage a second projection extending from a housing. The housing is rotatably and linearly movable under the biasing force of spring means and when the shift lever is moved to the neutral position, engagement between the first and second projections will cause rotative movement of the housing. When the shift lever is moved to the one forward drive position, the spring means will rotate the housing back to its initial position thereby placing the second projection within the path of movement of the first projection. Any subsequent attempt to move the shift lever from the one forward drive position to the reverse drive position will be blocked in a manner which will not interfere with otherwise appropriate shifting of the transmission. The control mechanism may be configured to prevent erroneous shifting in both directions between the reverse drive position and the one forward drive position or, alternatively, shifting may be blocked in one direction only.
Patent FR-2256734-A1 (FR)
Title: Ski boot with flexible instep - has joined U-shaped portions in mating edges of tongue and back sections
IPC: A43B5/04
Filed: 1974-10-29
Abstract: The ski boot is flexible in the area adjacent the instep of a wearer of the boot. The boot is made up in three sections; a back section, a bottom section, and a tongue section. To make the boot flexible, the mating edges of the tongue and back sections comprise portions which are U-shaped in cross section, and the legs of the U-shaped portions are interjoined. The top leg of the tongue section will comprise a part of the top surface of the boot. To interconnect the interjoined legs, a slidable fastener passes through openings in the legs of the tongue section and the leg of the bottom section which extends between the legs of the tongue section.
Patent FR-2292262-A1 (FR)
Title: Cadmium sulphide prodn. for electrophotography - by reacting donor, cadmium and sulphide ions, adding acceptor and calcining
IPC: G03G5/08
Filed: 1974-11-20
Abstract: The prodn. of CdS for electrophotography comprises (a) combining S= and Cd++ ions and a donor impurity (I) of a gp.IIIa or IIIb element, to form doped CsD; and (b) calcining the CdS, an acceptor impurity (II) being added in stage (a) or (b). The amt. of dopant can be controlled quantitatively and no flux is needed. The Cd++ ions can be supplied by CdSO4, esp. by dissolving Cd in the reaction medium in stage (a). In particular, a material forming Cd++ ions, (I) and opt. (II) are dissolved in aq. pref. 1-4 N H2SO4 and reacted with H2S at a suitable temp., pref. 40-80 degrees C, with stirring, and the CdS formed is calcined, pref. at 400-600 degrees C. The pref. concns. of the reagents are 1/2-3/2 M CdSO4, (0.5-6) x 10-3 g-ion (I)/mole CdS and (1-20) x 10-4 g-ion (II)/mole CdS. (I) pref. is In, Al, Ga or Sc sulphate and (II) Cu, Ag or Au.
Patent FR-2300479-A1 (FR)
Title: Thermostat regulator for electric storage heater - using thermal switch controlling two circuits and inverter switch
IPC: H05B1/02
Filed: 1975-02-05
Abstract: The thermastat regulator is used to control electric storage heating means, e.g. for office buildings, and uses a thermal switch (A) with two contacts, the minimum temperature variation between which remains constant. The thermal switch (A) controls two electric circuits, with a further inverter switch (B), for simultaneously reversing the connections of the two electric circuits to the thermal switch contacts. The inverter switch (B) is controlled by a programmer, e.g. a tariff meter for day and night rates, and has two open contacts and two closed contacts. The inverter switch (B) may be an electromagnetic relay.
Patent FR-2301014-A1 (FR)
Title: Machine parts rotational speed transmitter - has rotor and stator for inductive or photoelectric interaction
IPC: G01P3/44
Filed: 1975-02-12
Abstract: The interaction of rotor and stator is such that without making contact at a relative rotation they supply voltages or a train of pulses which corresponds to the speed of rotation. The rotor (5) and the stator (7) are combined as one unit which comprises an anti-friction bearing (1 to 4). The rotor (5) is fixed to one rolling track ring (1) and the stator (7) to the other rolling track ring (2) of the anti-friction bearing. The rotor (5) and the stator (7) are arranged in the space between and fixed to two parallel retaining rings (11, 12) which are connected to the rolling track rings of the anti-friction bearing.