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Patent WO-2012131247-A1 (WO)
Title: Traitement dans le domaine code d'un signal audio code par codage micda
Inventor: CORMIER ADRIEN
IPC: G10L19/04
Filed: 2012-03-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'un signal audio codé en un flux binaire par un codage prédictif de type MICDA et tel qu'il comporte les étapes suivantes : - détermination (E101) d'un signal estimé à partir des indices de quantification du flux binaire; - détermination (El 02) de paramètres non codés représentatifs dudit signal audio, à partir dudit signal estimé; - traitement (E103) dudit signal audio codé en utilisant les paramètres déterminés. L'invention se rapporte également un dispositif mettant en œuvre le procédé.
Patent WO-2014087113-A1 (WO)
Title: Composes a base de dianhydrohexitol et compositions reticulables les comprenant
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C07D493/04
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention a pour objet des nouveaux composés (A) dérivés de 1,4:3,6-dianhydrohexitol porteur de deux fonctions maléate et/ou fumarate répondant à la formule (I) dans laquelle : - R représente, de façon indépendante un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle, de préférence un groupe alkyle comprenant de 1 à 10 atomes de carbone; - n représente un entier allant de 1 à 5, avantageusement 1 ou 2, de préférence est égal à 1. L'invention concerne aussi des compositions comprenant ces monomères à base de dianhydrohexitol, leurs utilisations et les revêtements polymères obtenus à partir de ces compositions.
Patent WO-2016005678-A1 (WO)
Title: Réservoir comprenant un piège a liquide
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: B60K15/077
Filed: 2015-07-01
Abstract: Réservoir comprenant des parois étanches pour contenir un liquide, une des parois (10) formant un fond du réservoir, le fond (10) du réservoir comportant une pluralité de cloisons (C1, C2, C3) délimitant entre elles des zones (Z1, Z2, Z3, Z4) incluses successivement les unes à l'intérieur des autres, chacune des zones étant en communication avec une zone incluse adjacente par l'intermédiaire d'un passage (P12, P23, P34) comportant un seuil (S12, S23, S34). Le seuil du passage entre une zone et une zone incluse adjacente constitue un point bas de ladite zone et un point haut de la zone incluse adjacente et que, pour une zone donnée. Le passage entre ladite zone donnée et la zone dans laquelle ladite zone donnée est incluse, et le passage entre ladite zone donnée et la zone incluse dans ladite zone donnée, sont disposés dans des secteurs angulaires délimités par des angles géométriques imaginaires (a) opposés par le sommet, lequel sommet (s) se situe au droit d'une zone de plus bas niveau du réservoir (Z4), lesdits angles (a) ayant une mesure inférieure à 45°, préférentiellement inférieure à 30° et encore plus préférentiellement inférieure à 15°.
Patent WO-2016207579-A1 (WO)
Inventor: VAN AUDENHAEGE MARIEKE
IPC: A23C9/144
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de fabrication d'une composition protéique laitière déminéralisée qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes de : - préparation (2,3,5,7,9,10,12) ou fourniture d'une composition protéique laitière (1,1a, 1b), - ultrafiltration (15) de la dite composition protéique laitière (1 ), - nanofiltration (17) du rétentat d'ultrafiltration (16) obtenu à l'étape précédente, et - électrodialyse (19) du rétentat de nanofiltration (18) obtenu à l'étape précédente, ledit procédé étant dépourvu de toute étape de passage sur des résines échangeuses d'ions. L'invention porte également sur une composition protéique laitière déminéralisée obtenue par un tel procédé. Une telle composition présente notamment un pourcentage de protéines natives par rapport aux protéines totales qui est supérieure à 85.
Patent WO-2017068255-A1 (WO)
Inventor: VIEU ANTOINE
IPC: B05D7/14
Filed: 2016-09-15
Abstract: The invention relates to a method of painting (2, 2') one or more substrates, notably one or more motor vehicle bodyshell elements, the method involving the following steps: (a) applying a first base (3, 3') with pigments; (b) applying a second base (4, 4') with pigments (6, 6'); (c) applying a lacquer (8, 8'). The pigments of the first base (3, 3') are exclusively colourant, the pigments (6, 6') of the second base (4, 4') contain pigments with effects, and the lacquer (8, 8') contains texturizing elements. The invention also relates to painting (2, 2') notably of a motor vehicle bodyshell and obtained using the method in question.
Patent WO-2017064407-A1 (WO)
Title: Toles minces en alliage aluminium-magnesium-zirconium pour applications aerospatiales
Inventor: POUGET Gaëlle
IPC: C22F1/047
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention a pour objet un produit corroyé en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Mg : 4,0-5,5; Li: 0,4- 0,7; Mn : 0,5-0,9; Zr : 0,08-0,15; Si : ≤ 0,2; Fe : ≤ 0,25; Zn : ≤ 0,4; Sc : ≤ 0,4; Ti : ≤ 0,15; Er, Yb, Gd, Y, Hf et/ou Nb : ≤ 0,2; autres éléments ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 en association; reste aluminium. D'autres objets de l'invention sont un procédé de fabrication dudit produit corroyé en alliage d'aluminium comprenant les étapes successives : coulée d'une forme brute en alliage d'aluminium; optionnellement, homogénéisation; déformation à chaud de la forme brute à une température de fin de déformation supérieure à 250°C; traitement thermique ou thermomécanique à une température comprise entre 250 et 350°C ainsi que l'utilisation dudit produit corroyé pour réaliser des éléments de structure d'aéronefs en alliage d'aluminium, ayant subi un traitement thermique ou un traitement thermomécanique à une température comprise entre 250 et 350°C et ayant, à mi-épaisseur, pour une épaisseur de 0,5 à 30 mm, une micro structure essentiellement non-recristallisée.
Patent WO-2017153656-A1 (WO)
Title: Pignon de demarreur de vehicule automobile a performances acoustiques ameliorees
Inventor: FAUCON GUY
IPC: F16H55/08
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble comportant: - une couronne dentée de moteur thermique ayant une pluralité de dents, ladite couronne dentée étant définie par un module et un angle de pression, - un démarreur comprenant un pignon (31) apte à engrener avec ladite couronne dentée dudit moteur thermique, ledit pignon (31) ayant une pluralité de dents (42) est défini par un module(Mp) et un angle de pression (alpha_p), caractérisé en ce qu'un produit pignon qui est le produit entre le module (Mp) dudit pignon (31)et le cosinus de l'angle de pression (alpha_p) dudit pignon (31) est supérieur à un produit couronne égal au produit entre le module de ladite couronne dentée et le cosinus de l'angle de pression de ladite couronne dentée.
Patent WO-2018015653-A1 (WO)
Title: Contacteur de demarreur comprenant un dispositif de protection contre la poussiere, et demarreur equipe d'un tel contacteur
Inventor: MARSAC FABRICE
IPC: H01H9/04
Filed: 2017-07-18
Abstract: Contacteur de démarreur (1) comprenant : - un boîtier (2) - au moins une bobine (3) logée dans le boîtier (2), - un noyau mobile (4) en translation axiale d'axe (O), le noyau mobile (4) étant logé dans la bobine (3), - un dispositif de protection (6) limitant l'entrée de particules dans le contacteur de démarreur(1), le dispositif de protection (6) comprenant une première partie (62) liée solidairement au noyau mobile (4) et une deuxième partie (64) collaborant avec le boîtier (2) par le biais d'un dispositif de couplage (8), caractérisé en ce que le dispositif de couplage (8) comprend: - un premier élément (82) du boîtier (2) et - un deuxième élément (84) de la deuxième partie (64) du dispositif de protection (6), le premier élément (82) et le deuxième élément (84) coopérant pour ménager un jeu axial (A) entre la deuxième partie (64) du dispositif de protection (6) et le boîtier (2). Application aux véhicules automobiles.
Patent WO-2018051034-A1 (WO)
Inventor: SANTRAN VÉRONIQUE
IPC: B04B5/04
Filed: 2017-09-15
Abstract: Dispositif 20 de centrifugation et d'agitation d'échantillons dans une conformation centrifugation. Le dispositif 20 est également destiné à adopter une conformation agitation. Le dispositif 20 comporte un même arbre d'entraînement 21 destiné à produire le mouvement de centrifugation ou d'agitation des échantillons selon un axe de rotation Y-Y. Ce dispositif 20 comprend également au moins un support 24 d'échantillons et des moyens de passage d'une conformation à l'autre par rotation dudit arbre d'entraînement selon l'axe Y-Y, destinés à transformer la rotation de l'arbre d'entraînement 21 en rotations du support 24 d'échantillons selon un axe Y'-Y' parallèle à l'axe Y-Y et selon un axe R-R orthogonal à l'axe Y-Y.
Patent WO-2018083409-A1 (WO)
Title: Transformateur electrique haute tension a boitier isolant
Inventor: LEFEVBRE BRUNO
IPC: H01F27/30
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention propose un transformateur électrique haute tension comportant : - un circuit magnétique (20), - au moins un enroulement primaire (22) et au moins un enroulement secondaire (24) comportant chacun au moins un conducteur qui est enroulé sous la forme de spires autour du circuit magnétique (20), - un boîtier (26) isolant électriquement qui encapsule le circuit magnétique (20) et qui présente une surface enveloppe externe (28) sur laquelle sont enroulés les enroulements primaire et secondaire et une surface enveloppe interne qui définit un volume interne dans lequel est reçu le circuit magnétique (20), caractérisé en ce que chaque spire d'un enroulement (22, 24) est reçue dans une gorge d'enroulement qui est formée dans la surface enveloppe externe (28) du boîtier isolant (26), et en ce que chaque gorge d'enroulement est pourvue d'une couche conductrice de gorge.
Patent WO-2019086777-A1 (WO)
Title: Device for securing a tie down
Inventor: ARCHER JOËL
IPC: F16B37/14
Filed: 2018-10-08
Abstract: The invention relates to a tie-down hasp 1, comprising:-a screw 2 for screwing the hasp into a structure to be secured; -a ring 3 for passing tie-down tackle through; -a bracket 4 for connecting this ring and this screw; and, -a flange 7 which comprises means 38 for locking the screw in rotation relative to the ring.
Patent WO-2019122582-A1 (WO)
Title: Electric heating device with grounding means
Inventor: COUAPEL YANN
IPC: H05K1/02
Filed: 2018-12-10
Abstract: Heating device (1) for air-conditioning unit, said heating device (1) comprising a heating body (2) supplied with current to heat an air flow passing through said heating body (2), the heating body (2) comprising heating elements through which said current is passed and which are located in tubes (4) that are electrically insulated from the heating elements, said heating elements being controlled via a distribution unit (3), the heating device (1) comprising means for grounding a plurality of metal elements that are distributed in the heating body (2) and the distribution unit (3). This device is characterized in that said grounding means consist of a grounding circuit passing through the heating body (2) and the distribution unit (3), at least a portion of said grounding circuit being incorporated within a protective housing (8) of the distribution unit (3).
Patent WO-2019135060-A1 (WO)
Inventor: ALI CHERIF ANAÏS
IPC: G01N15/02
Filed: 2019-01-08
Abstract: The invention relates to a method for analysing a medium through holographic imaging and to a corresponding imaging system, in which an image (101) of a sample of medium present in an observation chamber illuminated by a light source is acquired by a photosensitive sensor, the method being characterized in that it additionally comprises, after each acquisition, a fault detection phase using the grey levels of the acquired image, this fault detection phase comprising: dividing the acquired image (101) into a predetermined number N of frames (32, 33); for each frame and for the entire image, evaluating a statistical parameter characterizing the distribution of the grey levels in the frame and in the entire image, respectively; calculating a warning factor on the basis of the previously calculated statistical parameters; comparing the obtained warning factor with a predetermined warning threshold and classifying the acquired image as a defective or valid image according to the result of the previous comparison.
Patent WO-2019180331-A1 (WO)
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: B60Q1/076
Filed: 2019-01-29
Abstract: - Lighting correction system and lighting assembly for motor vehicle comprising such a lighting correction system. - The lighting correction system (1) comprises a corrector (3) intended for a motor vehicle headlight (2) and provided with an electric motor (6), the electric motor (6) being capable of being controlled via a received control signal so as to move a light beam (F) of the headlight (2), the system (1) comprising a control unit (8) for generating a control signal depending on a received adjustment order and an adjustment assembly (10) comprising a first adjustment unit (11) capable of being actuated by an operator in order to generate a so-called initial adjustment order, which is transmitted to the control unit (8) to generate a control signal for the electric motor (6), and a second adjustment unit (13) also capable of being actuated by an operator in order to generate a so-called subsequent adjustment order, which is also transmitted to the control unit (8) to generate a control signal for the electric motor (6).
Patent WO-2019220031-A1 (WO)
Title: Method and device for assisting the driving of a vehicle behind a long vehicle that may swerve out in a bend
Inventor: NDIAYE PAPA MEDOUNE
IPC: B60W30/095
Filed: 2019-04-29
Abstract: The invention relates to a method for assisting the driving of a first vehicle (V1) analysing the surroundings in front thereof. Said method comprises a step in which: the total length of a second vehicle (V2) located in front of the first vehicle (V1), the relative speed of said second vehicle (V2), and the transverse and longitudinal distances separating the first (V1) and second (V2) vehicles are determined at an instant t; then a swerve is determined, which should be carried out by said second vehicle (V2) at an instant t + Δt in order to go round a bend, as a result of the total length thereof and the radius of curvature of the bend; and then a value representing a risk of collision is determined, at this instant t + Δt, between the first (V1) and the second (V2) vehicles in the presence of said swerve, distances and relative speed, and a warning is generated when said determined value represents a high risk of collision.
Patent WO-2020065162-A1 (WO)
Inventor: BONJEAN AURORE
IPC: F21S43/249
Filed: 2019-09-06
Abstract: A lighting device (DE) comprises: - a source (SP) generating photons, - a light guide (GL) receiving these photons in a first zone (Z1) in order to guide them to a second zone (Z2) in order for them to participate in a photometric function, and comprising, at a chosen location, a transverse groove (RT) extending over almost all of its thickness and over all of its width in order to subdivide it into two adjacent parts (PG1- PG2), and - an opaque plate (PO), having similar dimensions to the dimensions of the transverse groove (RT), and either housed in the latter (RT) in order to allow lighting by the photons of a portion of the second zone (Z2) belonging to one of the parts (PG1-PG2) of the light guide (GL), or unused in order to allow lighting of the entire second zone (Z2) by the photons.
Patent WO-2020144431-A1 (WO)
Title: Mobilier urbain modulaire connecte
Inventor: LAMENDOUR PATRICE
IPC: F21V31/00
Filed: 2020-01-07
Abstract: L'invention concerne un mobilier urbain modulaire constitué par une coque (110) et un couvercle (150) en matière plastique formant un caisson étanche. Ladite coque (110) présente un raccord mécanique (120) avec un mât (300) et, sur une face extérieure au moins, un raccord mécanique pour l'accouplement d'un bloc lumineux (200), ledit caisson définissant un logement pour recevoir une pluralité de modules fonctionnels, ledit caisson présentant au moins une fenêtre transparente (155) et au moins un connecteur électrique étanche, l'étanchéité entre ladite coque et ledit couvercle étant assurée par une gorge périphérique (225) dans laquelle est logé un joint compressible, coopérant avec une bordure périphérique.
Patent WO-2021176188-A1 (WO)
Inventor: DIALLO LUDOVIC
IPC: A47B3/083
Filed: 2021-03-05
Abstract: The present invention relates to a structure (20) comprising a horizontal tabletop and - a legs assembly (24) for supporting the structure (20) and that comprises a plurality of legs (36, 38), each of which comprises a flat upper part (42, 90) mounted so as to be articulated with respect to the tabletop (22), characterized in that the structure (20) comprises at least one flat member (52, 102) for blocking at least one leg (36, 38) in the use position, said member being mounted so as to pivot about a pivot axis (A3, A4) which extends in a plane containing the axis (A2, A1) for articulating the upper part (42, 90) of said at least one leg (36, 38) between a retracted angular position allowing the leg (36, 38) to be folded and an angular position for blocking the leg (36, 38) in the use position, in which an upper edge of the blocking member (52, 102) extends facing an opposite portion of said lower face (29) of the associated part (26) of the tabletop (22) in order to constitute an upper support edge for the lower face (29) of the associated part (26) of the tabletop (22). The invention relates in particular to a table (20).
Patent WO-2021240091-A1 (WO)
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B7/06
Filed: 2021-05-12
Abstract: The invention relates to a wireless communication device (DC_2) having an analogue-digital hybrid architecture comprising passive phase shifters (DP_i). The device comprises a control module (MOD_CO) configured to control means for switching (110_1, 110_2, 110_3, 110_4, 111) the communication device, such that the device is capable of alternating between three separate modes: a first/second mode in which each passive phase shifter is integrated into a transmission/reception chain, a third mode in which each passive phase shifter is integrated into a transmission line, the transmission line comprising a first portion connecting a first port of the passive phase shifter to the elementary antenna to which it can also be connected in the first/second modes and configured such that substantially all the electromagnetic energy associated with a transmission beam received by the elementary antenna is transmitted to the passive phase shifter, the transmission line also comprising a second portion connecting the second port of the passive phase shifter to an impedance (U_1,…, U_N) configured to reflect the electromagnetic energy.
Patent WO-2023079220-A1 (WO)
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01R31/392
Filed: 2022-10-03
Abstract: Un procédé surveille des tensions dans un véhicule comprenant une batterie cellulaire ayant un état de charge en cours et comportant N cellules de stockage d'énergie électrique, avec N > 1, et N capteurs déterminant respectivement N tensions aux bornes de ces N cellules. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle on détermine parmi les N tensions déterminées une tension minimale et une tension maximale, et, lorsqu'une différence entre ces tensions minimale et maximale déterminées est supérieure à un premier seuil choisi, on limite la puissance maximale fournie ou reçue par la batterie cellulaire.
Patent WO-2023067272-A1 (WO)
Title: Petaloid fluid dispensing core and use thereof for controlling the atmosphere of a 3d printer
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B08B15/04
Filed: 2022-10-14
Abstract: The invention relates to a fluid dispensing device (100) for controlling the atmosphere of a work zone (20), said device having: a first connection stage (103), comprising an intake chamber (105) which is intended to receive the incoming fluid (101) and evacuation chamber (106) which is intended to collect the outgoing fluid (102) and is separated from the intake chamber (105) by a first partitioning structure (110); and then a second dispensing stage (104), comprising a plurality of injection cells (111), which communicate with the intake chamber (105) and which are connected, respectively, to several injection points (46) provided in the work zone (20), and a plurality of extraction cells (112), which communicate with the evacuation chamber (106) and which are connected, respectively, to several extraction points (47) provided in the work zone (20), in the form of alternating angular injection sectors (A111) and angular extraction sectors (A112) defined by a second partitioning structure (114).
Patent WO-2024013460-A1 (WO)
Title: Reusable orbital vehicle comprising a crew-evacuation vehicle extracted from the front
Inventor: PRAMPOLINI MARCO
IPC: B64G1/00
Filed: 2023-07-12
Abstract: A reusable orbital vehicle (14) for a space transport system (10) comprises a fuselage (22) the shape of which widens in a direction extending from the front end (24) of the reusable orbital vehicle to a rear end (26) of said fuselage (22) and inside which there is defined a housing (32), and a crew-evacuation vehicle (34) housed in said housing (32) and oriented in such a way as to be extracted from the housing (32) in a direction (D1) directed from said rear end (26) of the fuselage (22) toward said front end (24) of the reusable orbital vehicle (14).
Patent WO-2004086333-A1 (WO)
Title: Methode de sequencage pour l'atterrissage d'avions
Inventor: SAFFRE FBRICE TRISTAN PIERRE
IPC: G08G5/00
Filed: 2004-03-12
Abstract: Plusieurs types de véhicule perturbent l'environnement derrière eux, après leur passage. Par conséquent, on doit maintenir un délai entre deux véhicules successifs pour éviter une situation dans laquelle les véhicules qui suivent subiraient des effets négatifs au niveau de leur environnement perturbé par des véhicules se trouvant devant eux. Auparavant, le séquençage s'effectuait sur une base « premier venu, premier servi », mais ce n'était pas satisfaisant. L'invention concerne une méthode de séquençage d'une pluralité de véhicules, dans laquelle chaque véhicule candidat appartenant à une pluralité de véhicules candidats, est un candidat auquel on attribue la place suivante d'une séquence. La méthode comprend les étapes consistant à : (i) recevoir des informations concernant un desdits véhicules candidats; (ii) calculer une valeur à attribuer audit véhicule candidat, en fonction des informations reçues et des informations reçues à partir du véhicule candidat auquel on a le plus récemment attribué une place dans ladite séquence; (iii) répéter l'étape (i) et (ii) pour chaque véhicule candidat; (iv) sélectionner un véhicule candidat en fonction des valeurs attribuées; et (v) attribuer la place suivante de la séquence au véhicule candidat sélectionné.
Patent WO-2004083915-A1 (WO)
Inventor: JENKINS RICHARD MICHAEL
IPC: G02B6/28
Filed: 2004-03-12
Abstract: A variable optical attenuator device is described that comprises a first optical input, a first optical output, a first optical path between the first optical input and the first optical output, and means for moving a shutter across said first optical path. A hollow core waveguide is provided to substantially guide light along the first optical path of the device. The device may also be used to provide an analogue beam splitting or switch function in telecommunication systems and the like.