baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091094-B1 (FR)
Title: Routage opportuniste de données
Inventor: LAVENU CÉDRIC
IPC: H04L45/122
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention fournit un procédé de routage opportuniste de données dans un réseau maillé, a. une phase d’apprentissage comportant : - une génération d’arborescence entre les nœuds, les nœuds d’un même rang reliés à un même nœud de rang précédent dans l’arborescence étant identifiés et comptabilisés selon un ordre séquentiel; - une détermination d’un identifiant de position pour chaque nœud feuille courant à rattacher à un nœud donné; comportant un champ codant un indice incrémenté par rapport à un indice du rang du nœud donné, et comportant en outre une pluralité de champs successifs codant l’ordre séquentiel de chaque nœud de rang précédent et l’ordre séquentiel du nœud courant dans son rang ; b. la phase opérationnelle courante comportant une sélection, parmi des nœuds candidats du réseau maillé, d’un nœud optimal, la sélection comportant la détermination d’un score en fonction des identifiants de position des nœuds source et destinataire, et par rapport à la position du nœud candidat dans l’arborescence.[Fig. 4]
Patent FR-3092565-B1 (FR)
Title: Systèmes informatiques pour l’acquisition d’images satellitaires avec prise en compte de l’incertitude météorologique
Inventor: SERIES BENOÎT
IPC: G06T1/00
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention a pour objet des systèmes informatiques (100) pour l’acquisition d’images satellitaires. L’invention comprend aussi des dispositifs de calcul de plan mission pour satellite (120) ainsi que des satellites d’observation de la Terre (110). Le principe général de l’invention est basé sur le constat que l’incertitude liée aux conditions météorologiques peut mener à l’élaboration de plans mission, pour satellite, peu performant. Ainsi, l’invention propose de caractériser cette incertitude et de l’utiliser pour améliorer l’élaboration des plans mission pour satellite. Dans l’invention, on construit un modèle des incertitudes à partir d’observations et/ou de prévisions météorologiques passées. Ensuite, on exploite le modèle, au moment de la planification, en présentant en entrée du modèle les observations et/ou les prévisions courantes. De cette manière, on peut identifier les zones d’acquisitions pour lesquelles il est plus probable d’obtenir des prises de vues acceptables à la date souhaitée d’acquisition. Fig. 1
Patent FR-3093092-B1 (FR)
Title: Système de sécurité anti-coincement entre l’extrémité d’un convoyeur à bande et une table de décharge disposée en bout dudit convoyeur à bande, et machine industrielle l’incorporant
Inventor: FERNANDEZ CESAREO
IPC: B65G43/00
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: Système de sécurité anti-coincement entre l’extrémité d’un convoyeur à bande et une table de décharge disposée en bout dudit convoyeur à bande, et machine industrielle l’incorporant Il est divulgué un système de sécurité (100) pour prévenir le coincement d’objets (1) entre l’extrémité avant d’un convoyeur à bande (200) ayant une bande de transport (201) sensiblement horizontale, d’une part, et l’extrémité d’une table de décharge (300) disposée en bout dudit convoyeur à bande, d’autre part. Le système comprend un châssis (101,102) avec une partie verticale (101), qui est monté pivotant autour d’un axe transversal de pivotement (110) destiné à être lié au piétement (302) de la table de décharge ; un bâti transversal interne (103) et un bâti transversal externe (104), coulissant l’un dans l’autre suivant une direction longitudinale, dont l’un est destiné à être fixé rigidement à l’extrémité de la table de décharge, et dont l’autre est solidaire du châssis; et, un capteur (120) réagissant au pivotement du châssis vers l’avant, pour générer un signal d’arrêt de l’entraînement de la bande de transport du convoyeur à bande. F igure pour l’abrégé : f ig ure 3
Patent FR-3094058-B1 (FR)
Title: Amortisseur avec butee de fin de course auto-adaptable equipee de perçages dans la tige
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/50
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-03-12
Abstract: AMORTISSEUR AVEC BUTEE DE FIN DE COURSE AUTO-ADAPTABLE EQUIPEE DE PERÇAGES DANS LA TIGE Amortisseur hydraulique comportant un piston d’amortisseur (6) supportant vers l’avant une tige (10) comprenant un piston de butée (12) rentrant dans un tube de butée de fin de course (14), sur la face avant du piston de butée (12) un premier perçage (20) comprenant une sortie en arrière de ce piston de butée (12), sur le côté du piston de butée (12) un deuxième perçage (22) comprenant une sortie en arrière de ce piston de butée (12), et comportant un boisseau (30) coulissant équipé d’une chambre de temporisation (26), qui dans une position avant ferme au moins une sortie des perçages (20, 22) et dans une position arrière relie ces sorties, le boisseau (30) étant entre un ressort de rappel avant (44) et un ressort de rappel arrière (46) prenant appui sur le piston d’amortisseur (6).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094495-B1 (FR)
Title: Capteur de rotation à réglage de l'entrefer amélioré
Inventor: KIEFFER BENOÎT MARIE BERNARD
IPC: G01P3/488
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne capteur (1) de rotation d’un arbre (20) de turbomachine, destiné à être inséré dans un orifice (11) ménagé dans un carter (10) de ladite turbomachine, une roue phonique (30) étant monté sur l’arbre, le capteur comprenant - une bride (2) de fixation du capteur destinée à fixer le capteur sur une surface externe (12) du carter autour d’une entrée de l’orifice (11) ; - un corps (4) configuré pour être relié fixement à la bride (2) et s’étendant selon un axe longitudinal (AA’) du capteur, ledit corps (4) du capteur comprenant une extrémité (7) à partir de laquelle un élément sensible (9) destiné à être disposé en face de la roue phonique fait saillie selon l’axe longitudinal (AA’) ; - un tube (6) de guidage configuré pour entourer une partie distale du corps (4) du capteur du côté de l’extrémité (7) du capteur et pour être fixé sur une surface interne (13) du carter (10) autour d’une sortie de l’orifice (11), le tube de guidage comprenant un fond (63) muni d’une ouverture configurée pour être traversée par ledit élément sensible (9) ; et - un ressort (8) destiné à être maintenu en compression entre le fond (63) du tube de guidage et l’extrémité (7) du capteur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096635-B1 (FR)
Title: Détection de l’état d’un organe de freinage de parc
Inventor: GOYEZ BRIAN
IPC: G01R19/00
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de détection d’un état bloqué ou déverrouillé d’un organe de freinage de parc comportant un électro-aimant linéaire bistable (1) relié à un composant d’alimentation (14) agencé pour générer une tension de commande (Uc) et à un capteur de courant (15) agencé pour mesurer le courant de commande (Ic), le procédé de détection comprenant les étapes de : piloter le composant d’alimentation (14) pour générer une tension de test (Utest) aux bornes de la bobine et donc un courant de test (Itest) circulant dans la bobine, la tension de test ayant une amplitude inférieure à un seuil de tension prédéterminé de sorte qu’un champ magnétique de test généré par le courant de test ne déplace pas la navette ; acquérir des mesures du courant de test produites par le capteur de courant (15) ; analyser les mesures du courant de test et détecter l’état bloqué ou déverrouillé de l’organe de freinage de parc à partir de cette analyse. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.5
Patent FR-3097256-B1 (FR)
Title: Cone d’entree pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BATONNET BAPTISTE RENÉ ROGER
IPC: F01D25/02
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un cône d’entrée (10) pour une turbomachine (1) d’aéronef, comportant un corps tronconique (12) et une pointe (11) en matériau élastiquement déformable fixée à une extrémité (12p) de plus petit diamètre dudit corps (12), la pointe (11) comportant un sommet configuré pour être situé sur un axe de rotation (X) du cône et une base de fixation (11p) sur ladite extrémité (12p). Ladite base (11p) peut avoir une forme générale circulaire ou ovale. Cette base s’étend dans un plan de liaison P. Ce plan de liaison P est incliné par rapport audit axe de rotation (X). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3098769-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec systeme de compensation
Inventor: BALDE MAMADOU SALIOU
IPC: B60N2/24
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-10-07
Abstract: Siège (100) comportant: - au moins un capteur de température et/ou d’humidité (3, 4 ; 6); - une mousse; et - un système de mesure comportant au moins un capteur capacitif (1a, 1b, 1c, 1d, 2a, 2b, 2c, 2d) en contact avec la mousse et apte à mesurer une pression exercée par un utilisateur sur la mousse, dans lequel une compensation adaptée à la pression mesurée est déterminée à partir d’une température et/ou d’une humidité fournie par ledit au moins un capteur de température et/ou d’humidité.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106616-B1 (FR)
Title: Ensemble de stator de turbomachine comprenant une virole interne comprenant des parties amont et aval assemblées par translation axiale
Inventor: GAILLARD AURÉLIEN
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention se rapporte à une roue (20) de stator pour turbine de turbomachine. Cette roue (20) comprend une virole interne (22) formée par une partie amont (23) et une partie aval (24) configurées pour être assemblées avec les aubes (25) par translation axiale dans un sens respectif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3108760-B1 (FR)
Title: Procédé de reconstruction par tomographie rayon X et dispositif associé
Inventor: CHAPDELAINE CAMILLE JOCELYN ROGER
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-02-18
Abstract: Procédé de reconstruction par tomographie rayon X et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de reconstruction tomographique par rayon X d’un objet comprenant, à partir d’une pluralité d’images, chaque image de la pluralité d’images correspondant à une projection de l’objet, une étape de reconstruction de l’objet par une méthode de reconstruction itérative de sorte à obtenir une pluralité de reconstructions de l’objet, la méthode de reconstruction itérative étant mise en œuvre à partir de l’expression suivante :  où est la reconstruction après sa mise à jour à un instant   ,   est la reconstruction avant cette mise à jour,   est un pas,    , est une fonction noyau mesurant l’écart entre la reconstructions et la reconstruction à l’itération   ,   est une reconstruction choisie aléatoirement parmi la pluralité de reconstructions et est une fonction donnée par l’expression suivante :  où est un opérateur de rétroprojection,   est une matrice diagonale dont les coefficient diagonaux avec sont des poids assignés à chaque projection,  est un nombre prédéfini de reconstructions  ,   est le gradient en fonction de   ,   est le vecteur représentant la pluralité de projections de l’objet et est une fonction de pénalité différentiable choisie selon un modèle a priori sur la reconstruction   .
Patent FR-3113801-B1 (FR)
Title: Procédé de fourniture à un terminal de communication tiers d’une autorisation d’usage d’un compte client, procédés associés et dispositifs associés
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: H04N21/40
Filed: 2020-08-31
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fourniture à au moins un terminal de communication tiers (54) d’une autorisation d’usage d’un compte client par un serveur (58) fournisseur de services, le compte client étant souscrit par un terminal de communication client (52), le compte client étant identifié par un identifiant (IT) et donnant un accès à au moins un service en ligne fourni par le serveur (58) de fourniture de services connecté à un réseau de communication, ledit procédé comprenant une étape de :- sur réception d’une autorisation d’usage transmise par le terminal de communication client (52), mémorisation (10) d’une première identification (ID54, ID56) du terminal de communication tiers en l’associant au compte client. L’invention concerne également d’autres procédés associé, un serveur fournisseur de services et un terminal de communication.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3126743-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’une conduite a une cloison
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: F16L5/00
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-08-11
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (10) d’un câble ou d’une conduite de transport de fluide (3) sur une cloison (1) pouvant être monté sans outils spécifique. En particulier, le système de fixation présente une platine de fixation (20) reliée à des bras d’appui (30, 40) par des vis (50, 60). Ces bras d’appui sont articulés l’un à l’autre et reçoivent les vis de manière pivotante via des éléments pivotant, permettant ainsi aux bras d’être pivotés d’une position rétractée à une position déployée par l’action conjointe du vissage des vis et de l’appui des bras contre la cloison. Le système de fixation peut ainsi être réalisé de manière simple, avec peu de pièces.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3126837-B1 (FR)
Title: Radiateur électrique d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé.
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05B3/02
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-09-08
Abstract: Titre : Radiateur électrique d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé.  La présente invention a pour principal objet un radiateur électrique (1) d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé, le radiateur électrique (1) comprenant au moins un corps de chauffe (2) équipé d’éléments chauffants (4) agencés les uns à côtés des autres de sorte à délimiter entre eux un espace de circulation d’un flux d’air à chauffer, le radiateur électrique (1) comprenant au moins une unité électronique de commande (14) configurée pour alimenter et commander le fonctionnement des éléments chauffants (4) et un boîtier (16) dans lequel est logé l’unité électronique de commande (14), le corps de chauffe (2) étant fixé sur le boîtier (16), le boîtier (16) comprenant une paroi de fond (18) en regard du corps de chauffe (2) s’étendant dans un plan principal d’extension, caractérisé en ce que les éléments chauffants (4) du corps de chauffe (2) s’étendent principalement selon une direction longitudinale (L), parallèlement au plan principal d’extension de la paroi de fond (18).   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126670-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: SOULAT BRUNO
IPC: B60N2/80
Filed: 2021-09-08
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, comprenant une coiffe de réception d’un boitier pourvu d’un bloc de rembourrage, ladite coiffe comprenant un format de revêtement avant (6) et un format de revêtement périphérique (7) reliés par une couture (8), un circuit électrique de chauffage à base d’encre conductrice étant imprimée en envers dudit format avant, ledit boitier étant pourvu de deux connecteurs et ledit format avant présentant deux pattes (12) périphériques issues de matière saillant à l’intérieur de ladite coiffe, lesdites pattes présentant une extrémité de liaison (13) se reliant à un premier bord (6a) et une extrémité libre (14), une bande imprimée (10) s’étendant respectivement sur chacune desdites pattes jusqu’à son extrémité libre (14) où elle est pourvue d’un connecteur réciproque (16) s’emboitant avec le connecteur correspondant.  Figure 4
Patent FR-3127672-B1 (FR)
Title: Chariot roulant pour le transport et la distribution de produits d’alimentation pour animaux
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K5/00
Filed: 2021-10-06
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un chariot (1) roulant pour le transport et la distribution de produits d’alimentation pour animaux,  lequel chariot (1) comprend : - une cuve (2) en matière plastique, - un essieu (31) composé d’un axe d’essieu (311) et de deux roues d’essieu (312), lequel axe d’essieu (311) est porté par un support d’essieu (313),et - au moins une roue directionnelle (32) montée sur un support de roue(s) directionnelle(s) (33) ;  Selon l’invention, le support d’essieu (313) se présente sous la forme d’un berceau d’essieu qui est fixé sur la surface externe de la cuve (2), de part et d’autre d’un plan médian longitudinal de cuve, au moyen de systèmes de fixation de type vis/écrous (5) qui traversent la paroi de cuve (2a).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2317391-B1 (FR)
IPC: D02G1/08
Filed: 1976-06-24
Granted: 1979-06-22
Abstract: A method and an apparatus for producing crimped filament yarns, said apparatus comprising at least one first twister member and at least one second twister member, each of said twister members having a work surface made of a synthetic rubber having a relatively small friction coefficient therebetween. These twister members are arranged so that their work surfaces cross each other at a selectable angle in contact relationship to provide at least one crossing zone for nipping therebetween at least one thermoplastic filament yarn which is fed to twist this filament yarn between the contacting work surfaces successively and at the same time to urge this filament to discharge from this crossing zone successively as the twister members are driven. This method and apparatus allow filament yarns to be imparted desired false-twisting effect, practically without being damaged and without causing uneven twists, at a high operation rate of 800 - 1000 meters per minute.
Patent FR-2456073-B1 (FR)
IPC: C25D21/22
Filed: 1979-05-09
Granted: 1983-09-02
Abstract: 1. Treatment process for water that has been used for rinsing ferrous metal parts which have undergone pickling with strong acid, comprising the following stages : a) the said rinsing water is put in contact with a cationic resin ; b) the charged resin is eluted with a minimum 4N solution of the strong acid used for pickling ; characterised by the fact that the said concentrated acid, used in stage (b) is a used pickling solution and contains 40 to 150 grams of iron per litre, the ratio between the metallic ion concentration and the strong acid concentration, expressed in gram-equivalents, being one-third at the most.
Patent FR-2430090-B1 (FR)
IPC: H01L21/285
Filed: 1979-06-22
Granted: 1985-06-28
Abstract: A nonalloyed ohmic contact (110-112, 120-122) to an n-type Group III(a)-V(a) compound semiconductor body (102-104) is formed by epitaxially growing a Group III(a)-V(a) n++-layer (106-108, 106'-108') doped to at least 1019 cm-3 between the semiconductor body and a metal contact layer (110-112). The metal layer forms an ohmic contact without requiring heating above the eutectic temperature. In order to avoid contamination of the metal-semiconductor interface, a metal contact layer (120-122) may be deposited in situ after MBE growth of the n++-layer. This technique results in both a metal-semiconductor interface with smoother morphology and also an ohmic contact without heating above the eutectic temperature. These procedures are specifically described with reference to the fabrication of GaAs FETs.
Patent FR-2565979-B1 (FR)
Inventor: PROST MAURICE
IPC: A61K31/47
Filed: 1984-06-13
Granted: 1987-03-20
Abstract: The invention relates to novel decahydroquinolinol derivatives represented by the general formula: and pharmaceutically acceptable acid addition salts thereof, in which X represents oxygen or sulphur, R represents an alkyl radical having from 1 to 3 carbon atoms, R1 represents fluorine, chlorine, bromine or methoxy, R2 represents hydrogen or methoxy or R1 and R2, when they are taken together, represent a 2,3-methylenedioxy or 3,4-methylenedioxy radical. The compounds of the invention are inhibitors of calcium translocation at the level of the cell membrane and are useful more particularly in the treatment of pathological syndromes of the cardiovascular system such as, for instance, angina pectoris.
Patent FR-2624860-B1 (FR)
Inventor: RADISSON JOEL
IPC: C07D333/20
Filed: 1987-12-18
Granted: 1990-06-01
Abstract: In the process according to the invention 2-thiophene acetonitrile is reacted with 2-chlorobenzylamine and hydrogen in the presence of a hydrogenation catalyst. The product obtained is a chemical intermediate useful in the pharmaceutical industry.
Patent FR-2649412-B1 (FR)
Inventor: SOUBRIER FLORENT
IPC: C12N9/48
Filed: 1989-07-05
Granted: 1995-10-20
Abstract: The object of the invention is the cloning and sequencing of the nucleic acid coding for the human testicular ACE as well as the determination of the peptide sequence of this ACE. It relates more particularly to the use of nucleotide probes capable of hybridizing with all or part of the above-mentioned nucleic acid, and also the polyclonal or monoclonal antibodies recognizing specifically all or part of the above-mentioned peptide sequence, and the use of these probes or these antibodies for the implementation, respectively, of a method for the detection of the messenger RNA coding for the testicular ACE in vitro or of the testicular ACE directly.
Patent FR-2653134-B1 (FR)
Inventor: RAYMOND COMMANDEUR
IPC: C07C17/269
Filed: 1989-10-13
Granted: 1991-12-13
Abstract: Simplification of the processes for the synthesis of dielectric fluids by condensation of aromatic halides and of aromatic compounds in the presence of ferric chloride. The Applicant has found that it is no longer necessary to neutralise the catalyst or to perform washings with aqueous solutions. 
<??>This avoids the generation of aqueous solutions contaminated with organic products, which it is difficult and costly to treat before they are discharged.
Patent FR-2657234-B1 (FR)
Inventor: JOEL BOURDEAU
IPC: A41D31/00
Filed: 1990-01-24
Granted: 1992-04-17
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00021 Sec. 371 Date Sep. 24, 1991 Sec. 102(e) Date Sep. 24, 1991 PCT Filed Jan. 14, 1991 PCT Pub. No. WO91/11122 PCT Pub. Date Aug. 8, 1991.A multilayered material for clothing adapted to transfer moisture from the skin of the user, includes a waterproof top layer, a bottom layer constituting a lining and comprising moisture collectors extending radially between the top and bottom layers, and longitudinal drains which carry the moisture away from its source. The material can be used for gloves, sports shoes as well as garments.
Patent FR-2673519-B1 (FR)
IPC: B60N2/22
Filed: 1991-03-05
Granted: 1993-12-24
Abstract: Seat-back adjusting mechanism in which the cells (50) of the fixed flange (1) internally contain pegs (3) arranged at 120 DEG to one another, each comprising external teeth (3a), these pegs resting on peg-pushers (5) each equipped with a finger (5a) turned towards the movable flange (12), these peg-pushers (5) resting on a cam (7) mounted on a central shaft (14), rotationally driving the cam (7), which has, in the extension of its three stepped surfaces (6), on the one hand, hollow sections (8) and, on the other hand, tails (9) interacting with spring-catch springs, one of whose ends is held in a cavity (11) provided inside the fixed flange, then the fingers (5a) of the peg-pushers (5) interact with an unlocking ring (22) held inside the movable flange (12) and having three areas of increased thickness (18b).
Patent FR-2682358-B1 (FR)
IPC: B65D17/42
Filed: 1991-10-11
Granted: 1995-01-27
Abstract: The subject of the invention is a metal or composite container (2) including a face forming a cover (4) with a partial opening comprising a fixed part in which an opening panel (16) is bounded by a line of weakness (8), a linking area (15) remaining, however, between the fixed part and the panel, so that by exerting, on the panel, pressure directed towards the inside of the container, the line of weakness (8) is broken and the panel is folded back towards the inside of the container around the linking area (15). The fixed part of the cover is shaped to delimit a cavity extending towards the inside of the container, the said cavity including a lateral wall (12) and a bottom in which the opening panel (16) is at least partially formed.