baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033299-A1 (FR)
Title: Systeme anti retournement sur l'arriere pour quad atv et ssv
Inventor: HUTTENSCHMITT PHILIPPE JACQUES MARCEL
IPC: B60R21/13
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif empêchant les différents véhicules cités de se retourner lors de montées avec des déclinaisons importantes ou lors de fortes accélérations.         Il est constitué d'un arceau articulé fixé à l'arrière du véhicule (1), d'un ressort servant a accélérer la rotation (12) d'un plateau cranté et d'un cliquet équipé de joues (3) empêchant celui-ci de se relever, cet ensemble mécanique est déclenché par le pilote par l'intermédiaire d'une poignée fixée au guidon (8).         Une fois déclenché, ce dispositif empêche le véhicule de se retourner en créant un appui sur le sol bien en arrière des roues (1c).         Le relevage s'effectue manuellement par l'intermédiaire d'une poignée fixée sur le cliquet, l'arceau revient se verrouiller en position vertical (lb).         La partie de l'arceau en contact avec le sol lors du déclenchement est équipé de plusieurs dents (9) ayant pour but bloquer le vehicule dans cette position et de l'empêcher de redescendre.         Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer la sécurité lors du pilotage des quads sachant que le retournement sur l'arrière est souvent synonyme de blessures graves...
Patent FR-3036953-A1 (FR)
Title: Dispositif de relaxation dorsale
Inventor: VIGNE CLAUDE
IPC: A61H1/02
Filed: 2015-06-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de relaxation dorsale prenant la forme d'un lit comportant une section de tête 13, une section médiane 14 et une section de pieds 15. Le dispositif est remarquable en ce que : - la section de tête 13 est munie de deux butées 17 faisant saillie prévues pour s'engager sous les aisselles du patient, - la section de pieds 15 est munie d'un moyen d'accrochage 21-22 prévu pour maintenir les pieds du patient.
Patent FR-3034466-A1 (FR)
Title: Limiteur de debit
Inventor: FALGAREIRO DAMIEN
IPC: F02C7/22
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un limiteur de débit comprenant un corps (1) un comprenant une entrée (2) de fluide et une sortie (3) de fluide ; corps (1) dans lequel est disposé un conduit (5) de circulation du fluide comprenant une succession de chambres de sections différentes en connexion avec l'entrée (2) de fluide d'une part et la sortie (3) de fluide d'autre part, le conduit (5) étant de forme générale tubulaire, le conduit (5) ayant un fond présentant une courbe régulière de manière à ce que le conduit (5) ne présente pas de zone(s) de rétention du fluide en circulation dans le conduit (5).
Patent FR-3036495-A1 (FR)
Title: Module et procede de production, dispositif et procede d'imagerie et programmes en irm et/ou srm
Inventor: SAINT-JALMES HERVE
IPC: G01R35/00
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un module (6) de production d'un signal (SO) de référence IRM et/ou SRM, caractérisé en ce que le module comporte : - une première entrée (621) de réception d'un signal (S3) de synchronisation IRM et/ou SRM, - une deuxième entrée (612) de réception d'un signal temporel (S8) de stimulation extérieur, - un moyen (62) de fourniture d'un signal (RV) prescrit représentant un objet virtuel d'IRM et/ou de SRM, - un moyen de génération du signal (SO) de référence IRM et/ou SRM, pour faire varier temporellement le signal (SO) de référence IRM et/ou SRM de la même manière qu'une caractéristique temporelle déterminée du signal temporel (S8) de stimulation extérieur et en synchronisation avec le signal (S3) de synchronisation IRM et/ou SRM, - une sortie (632) de fourniture du signal (SO) de référence IRM et/ou SRM.
Patent FR-3036978-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau adsorbant comprenant une etape de precipitation de boehmite operant dans des conditions specifiques et procede d'extraction de lithium a partir de solutions salines utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J20/30
Filed: 2015-06-05
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des matériaux solides pour l'adsorption du lithium. En particulier, la présente invention se rapporte à un nouveau procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé et mis en forme, de préférence sous forme d'extrudés, de formule LiXx.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, x étant égal à 1 quand X est un anion choisi parmi les anions chlorure, hydroxyde et nitrate, et x étant égal à 0,5 quand X est un anion choisi parmi les anions sulfate et carbonate, comprenant une étape a) de précipitation de boehmite dans des conditions de température et de pH spécifiques, au moins une étape de mise en forme, de préférence par extrusion, ledit procédé comprenant également une étape de traitement hydrothermal finale, le tout permettant d'augmenter la capacité d'adsorption du lithium ainsi que la cinétique d'adsorption des matériaux obtenus par rapport aux matériaux de l'art antérieur lorsque celui-ci est utilisé dans un procédé d'extraction du lithium de solutions salines.
Patent FR-3037615-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution des gaz d'echappement optimise
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-06-17
Abstract: Système de dépollution (10) de moteur thermique de véhicule automobile comprenant : - un premier dispositif de dépollution (11) disposé selon un axe X parallèle au plan du véhicule, - un second dispositif de dépollution (12) disposé en aval du premier dispositif (11) selon le sens d'écoulement des gaz et parallèlement au premier, - un injecteur (16) de liquide de réaction agencé orthogonalement à l'axe X desdits dispositifs de dépollution (11, 12), caractérisé en ce que l'injecteur est apte à diffuser du liquide sur une surface d'extrémité aval (21s) du premier dispositif de dépollution.
Patent FR-3038404-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'execution securisee de machines virtuelles par un ensemble de dispositifs programmables interconnectes
Inventor: SANCHEZ LEIGHTON VICENTE
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'exécution sécurisée de machines virtuelles par un ensemble de dispositifs programmables interconnectés, comportant chacun au moins un processeur, chaque dispositif programmable étant apte à exécuter des applications d'une pluralité de machines virtuelles et comportant une portion matérielle d'exécution de niveau de sécurité standard et une portion matérielle sécurisée de niveau de sécurité supérieur au niveau de sécurité standard. Le procédé comporte une mémorisation d'au moins un environnement d'exécution sécurisé (TEEi) associé à chaque machine virtuelle. Sur requête d'exécution sécurisée d'une suite d'instructions d'une application par une machine virtuelle requérante, il comprend une allocation à ladite exécution sécurisée d'au moins une portion matérielle sécurisée disponible appartenant à l'un des processeurs interconnectés, un chargement de l'environnement d'exécution sécurisé (TEE1) associé à la machine virtuelle requérante (VM1) dans la ou les portions matérielles sécurisées allouées. La portion matérielle sécurisée allouée est utilisée pour l'exécution sécurisée de la suite d'instructions.
Patent FR-3024552-A1 (FR)
Title: Recepteur gnss a commutation d'oscillateur local ajustable en frequence
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S19/36
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne un récepteur GNSS (1) caractérisé en ce que la sortie de l'étage à fréquence intermédiaire (39) est connectée à la première voie de corrélation (51a) et à la seconde voie de corrélation (51b), et en ce que la boucle à verrouillage de phase (7) est adaptée pour générer alternativement : - un premier signal d'oscillateur local (OL1) à une première fréquence d'oscillateur local, de manière à transposer les signaux GNSS reçus dans la première bande de fréquences à la fréquence intermédiaire ; et - un second signal d'oscillateur local (OL2) à une seconde fréquence d'oscillateur local, de manière à transposer les signaux GNSS reçus dans la seconde bande de fréquences à la fréquence intermédiaire.
Patent FR-3041394-A1 (FR)
Title: Attache aimantee
Inventor: SEGONNE ROMAIN
IPC: F16B12/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne une attache aimantée (10) pour la fixation amovible d'un premier module d'ameublement (20) à un second module d'ameublement (20'), et pour la fixation amovible sur le premier module d'ameublement, d'un revêtement (26) recouvrant au moins partiellement ledit premier module d'ameublement (20), ladite attache aimanté comprenant au moins un aimant (3) et au moins un élément ferromagnétique (4). L'invention concerne en outre un module d'ameublement (20) comprenant au moins une attache aimanté (10) selon l'invention, un revêtement (26) adapté audit module d'ameublement, ainsi qu'un mobilier (30) comprenant au moins deux modules d'ameublement (20 ; 20').
Patent FR-3045059-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un pneumatique contenant des microcapsules et pneumatique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08J3/205
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un pneumatique, une des parties du pneumatique étant à base d'une composition élastomérique comprenant une matrice élastomérique et des microcapsules, la matrice élastomérique comprenant au moins 50 pce d'un élastomère thermoplastique, et les microcapsules étant constituées d'une paroi polymérique enrobant un ou plusieurs produits actifs, ledit procédé comprenant une étape d'ajout des microcapsules à la matrice élastomérique puis de mélange à une température de mélange Tmélange à laquelle les microcapsules conservent leur intégrité physique et chimique, étant entendu que les microcapsules conservent également leur intégrité physique et chimique à la fin du procédé de fabrication du pneumatique. L'invention concerne également un pneumatique avec une des parties du pneumatique étant à base d'une composition élastomérique comprenant une matrice élastomérique et des microcapsules, la matrice élastomérique comprenant au moins 50 pce d'au moins un élastomère thermoplastique, et les microcapsules étant constituées d'une paroi polymérique réticulée enrobant un ou plusieurs produits actifs, la température d'ébullition ou de décomposition du ou des produits actifs des microcapsules étant supérieure d'au moins 30°C à la température de transition vitreuse ou le cas échéant supérieure d'au moins 30°C à la température de fusion du ou des blocs thermoplastiques de l'élastomère thermoplastique.
Patent FR-3043059-A1 (FR)
Title: Porte de sortie d'urgence d'avion a mecanismes integrees et procede d'ouverture/fermeture d'une telle porte
Inventor: BESSETTES CYRILLE
IPC: B64C1/14
Filed: 2016-02-19
Abstract: Porte de sortie d'urgence d'avion (10) à mécanismes d'ouverture intégrés par un regroupement de ces mécanismes dans un seul espace réduit de la porte (10) formé par un bandeau de porte (3) situé d'un même côté d'un hublot (16) de dimension standard. Dans un tel espace réduit, une poignée interne (1) est montée sur un arbre principal (102) en liaison avec un arbre de verrouillage (8A) sur lequel est monté, contre des ressorts de rappel (83), un mécanisme de blocage/verrouillage de porte (8) comportant un verrou (81) muni d'un galet (8g) mené sur une rampe (8R). Au moins deux ressorts de tension (32) lient un volet d'évent (110), monté sur un arbre de blocage (120), à la poignée interne (1) et sont calibrés soit pour permettre l'ouverture de la porte (10) par les charnières (80) en exerçant une pression réduite dans les conditions standard de pression interne sensiblement égale à la pression externe, soit pour l'empêcher de s'ouvrir dans des conditions de surpression, en particulier lorsque l'avion atteint une certaine altitude.
Patent FR-3054886-A1 (FR)
Title: Systeme et procede globalde geolocalisation a partir de mesures de distances et de positions d'ancres imprecises
Inventor: YWANNE FREDERIQUE
IPC: H04W24/02
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé global de géolocalisation et son système permettant d'estimer la position de nœuds dans un réseau en mettant en œuvre une étape au cours de laquelle on minimise (303) un critère global représentatif de l'ensemble des mesures de ranging entre nœuds et les coordonnées des ancres, informations de position absolue sur la kième coordonnée du nœud Mi obtenue avec une incertitude σkAi. On effectue une estimation conjointe des coordonnées des nœuds constituant le vecteur d'état par la recherche du minimum du critère quadratique global qui tient compte de l'ensemble des observations disponibles, mesures de ranging et mesures d'ancrage, ainsi que de leurs incertitudes respectives traduites par une matrice de covariance sur les mesures de ranging et sur les coordonnées des ancres.
Patent FR-3047365-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une machine electrique.
Inventor: DECAUX STEPHANE
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (2) d'une machine électrique (1) destiné à être monté dans un ensemble mobile, comprenant un réservoir (4) d'un liquide diélectrique solidarisé de manière étanche au carter (3), et comprenant un conduit d'évacuation (10,10') du liquide diélectrique s'étendant dans ledit réservoir (4) d'un orifice d'évacuation (8, 8') du carter à une extrémité du réservoir vers une extrémité opposée (42, 41) du réservoir (4).
Patent FR-3048616-A1 (FR)
Title: Polycomplexes de composes poly-lysine pour la prevention et/ou la lutte contre la sclerose laterale amyotrophique
Inventor: GEFFARD MICHEL
IPC: A61P25/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'objet de l'invention est un polycomplexe constitué par plusieurs composés Poly-lysine, lesdits composés Poly-lysine étant constitués par au moins une petite molécule conjuguée à une Poly-lysine. L'invention concerne également les compositions l'incluant et leur utilisation comme préparation thérapeutique notamment dans la prévention et le traitement de la Sclérose Latérale Amyotrophique.
Patent FR-3058348-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le vissage et le devissage d'une patte a vis pour la fixation d'un collier dans un mur
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: B25B23/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: Le dispositif comprend une douille (2) avec une portée (2a) destinée à être engagée dans un mandrin d'une visseuse/dévisseuse, ladite douille (2) présentant un chambrage (2b) profilé apte à recevoir, avec capacité de déplacement angulaire, un fourreau cylindrique (3) présentant trois logements périphériques (3a) décalés angulairement de 120°, et débouchant dans un chambrage interne (3b) dudit fourreau, chacun des logements (3a) recevant un rouleau cylindrique (4) en communication par ses génératrices avec ledit chambrage (3b) destiné à recevoir la patte à vis (1) de façon à permettre, d'une part, un libre engagement coaxial dans un sens et dans l'autre de la patte à vis (1), et d'autre part, son entraînement en rotation dans un sens et dans l'autre, au moyen de la visseuse/dévisseuse par effet de coincement avec les rouleaux (4) résultant d'un déplacement angulaire du fourreau (3) dans le chambrage profilé (2b) de la douille.
Patent FR-3058592-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur triphase pour un dispositif de charge embarque sur un vehicule electrique ou hybride.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02M7/217
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un circuit correcteur de facteur de puissance (11) de type redresseur triphasé de Vienne comprenant trois bras de commutation (S1, S2, S3) connectés à l'une des phases respectives d'un réseau triphasé et comprenant chacun un interrupteur haut (1H) et bas (1L) aptes à être pilotés respectivement pour un courant réseau positif et négatif, à l'aide de signaux de commande dont le rapport cyclique est déterminé en fonction de valeurs de courants de consigne en entrée du redresseur. Sur chaque période des courants de consigne, on ne fait commuter systématiquement que deux bras sur trois en fonction d'un changement de signe des courants de consigne et, parmi les deux bras qui commutent, on procède à une répartition de l'état de commutation des interrupteurs concernés en faisant varier les rapports cycliques en fonction des valeurs des tensions entre phases à chaque instant donné.
Patent FR-3060682-A1 (FR)
Title: Porte-disques d'entree pour un double embrayage humide, mecanisme et systeme d'embrayage et chaine de transmission hybride integrant un tel porte-disques
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/60
Filed: 2016-12-21
Abstract: Un porte-disques d'entrée monobloc (34) pour un mécanisme de double embrayage humide (18) comporte une portée cylindrique de guidage (36) pour un palier (38) de guidage en rotation du porte-disques d'entrée (34) autour d'un axe de référence (100) du porte-disques d'entrée (34), une première zone d'embrayage (42) comportant un premier jeu de dentures d'entrée (46) de guidage axial tournées radialement vers l'axe de référence (100) et situées à une première distance radiale de l'axe de référence (100), une deuxième zone d'embrayage (44) comportant un deuxième jeu de dentures d'entrée (58) de guidage axial tournées radialement vers l'axe de référence (100) et situées à une deuxième distance radiale de l'axe de référence (100) inférieure à la première distance. Le porte-disques d'entrée (34) comporte en outre une couronne dentée (88).
Patent FR-3057038-A1 (FR)
Title: Pivot pour permettre une rotation entre deux elements.
Inventor: ZACK PATRICK
IPC: F16C11/04
Filed: 2016-10-02
Abstract: La présente invention concerne les pivots de rotation P1, P2 aptes à être installés entre un premier élément E1 et un second élément E2 pour permettre au second élément de pivoter autour d'un axe de rotation Ar par rapport au premier élément. Le pivot comporte essentiellement un corps 10, un palier 11 réalisé dans le corps 10, une embase 20 ayant une face 21 sensiblement plane, un arbre de rotation 24 configuré pour être apte à pivoter dans le palier 11, des moyens pour solidariser l'arbre 24 en saillie de la face plane 21 de l'embase 20 de façon sensiblement perpendiculaire à cette face plane, et des moyens 30 pour solidariser de façon temporaire un point du corps 10 avec au moins un point de l'embase 20 quand l'arbre de rotation 24 est monté en rotation dans le palier 11 de façon que le second élément E2 soit apte à prendre au moins une position temporaire déterminée par rapport au premier élément E1.
Patent FR-3062644-A1 (FR)
Title: Potence de levage, dispositif d'installation d'une telle potence sur un conteneur, atelier de campagne et procede d'installation d'un atelier de campagne incorporant une telle potence
Inventor: GUILLOUX JOEL
IPC: B66C23/18
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention porte sur une potence de levage (3) destinée à être installée sur un conteneur (100), potence (3) mise en place au moyen d'un dispositif d'installation (1) permettant de faire passer la potence (7) d'une position horizontale à une position verticale où elle est bridable sur une face d'un conteneur (100). L'invention permet d'établir un atelier de campagne comportant une paire de conteneurs (100) parallèles, et un pont roulant (200). L'invention porte aussi sur le dispositif d'installation (1) de la potence (3), le conteneur (100) ainsi équipé, un atelier de campagne et un procédé d'installation de cet atelier de campagne.
Patent FR-3061743-A1 (FR)
Title: Prechambre d'allumage a clapet
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B19/12
Filed: 2017-01-12
Abstract: La préchambre d'allumage à clapet (1) est prévue pour un moteur à combustion interne (2) qui présente une chambre de combustion (5) dans laquelle est mise à feu une charge principale (30) plus ou moins diluée avec un gaz neutre, ladite préchambre (1) comprenant une cavité de stratification (6) dans laquelle débouchent des moyens d'allumage (11) et dans laquelle un injecteur de stratification (8) peut injecter sous pression une charge pilote (9) facilement inflammable, un clapet de stratification (13) pouvant obturer en tout ou partie le conduit de stratification (7) notamment sous l'effet de la pression des gaz régnant dans la chambre de combustion (11).
Patent FR-3062804-A1 (FR)
Title: Installation d'assistance pour un poste de travail manuel soutenant le coude de l’operateur
Inventor: DARRAGON JEROME
IPC: D05B15/00
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention a pour objet une installation d'assistance pour un poste de travail recevant un opérateur (8) devant travailler avec un coude ou un bras levé, cette installation comportant une potence (2) présentant une extrémité prévue pour venir au-dessus de l'opérateur (8), un système de maintien (32) prévu pour recevoir un coude de l'opérateur (8), et un câble élastique (30) soutenant le système de maintien (32) à partir de l'extrémité de la potence (2).
Patent FR-3063141-A1 (FR)
Title: Systeme et procede hybride de mesure inertielle base sur un interferometre a atomes froids et a impulsions lumineuses
Inventor: BARRETT BRYNLE
IPC: G01C19/56
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un système hybride de mesure inertielle comprenant un capteur inertiel interférométrique à atomes froids (50) comprenant une source laser (20) générant une séquence d'impulsions laser (21, 22, 23, 29) en direction d'une bouffée d'atomes froids (10) et un capteur inertiel conventionnel (4, 100) fixé au cadre de référence inertiel du capteur inertiel interférométrique. Selon l'invention, le système hybride comporte un système de traitement du signal (40, 41, 42) adapté pour recevoir un signal de mesure inertielle (14, 141, 148) du capteur inertiel conventionnel (4, 100) et pour générer en temps réel un signal de modulation de fréquence (140, 420) non-linéaire, le système électronique à boucle de contre-réaction étant configuré pour moduler en temps réel la fréquence optique centrale du laser (20) en fonction du signal de modulation (140, 420), de manière à ce que le capteur inertiel interférométrique à atomes froids (50) génère un premier signal hybride (151) de mesure inertielle par interférométrie atomique corrigé des mouvements relatifs du cadre de référence inertiel.
Patent FR-3067283-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche
Inventor: ABAD MATHILDE
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un stratifié pour objet pneumatique comportant au moins trois couches différentes et superposées: - une couche étanche aux gaz de gonflage constituée d une composition à base d au moins un élastomère diénique et d au moins un système de réticulation, le taux d élastomère diénique étant compris dans un domaine allant de de 50 à 100 pce ; - une couche de liaison constituée d une composition à base d au moins un élastomère thermoplastique A styrénique, d au moins un élastomère thermoplastique B à bloc polyisobutylène, ledit élastomère thermoplastique B étant différent dudit élastomère thermoplastique A et d au moins 140 pce d une huile d extension ayant une masse moyenne en nombre Mn inférieure ou égale à 5000 g/mol; - une couche auto-obturante constituée d une composition à base d au moins un élastomère thermoplastique styrénique et d au moins 140 pce d une huile d extension; le taux d élastomère thermoplastique styrénique étant compris dans un domaine allant de 50 à 100 pce ; et ladite couche de liaison étant disposée entre ladite couche étanche aux gaz de gonflage et ladite couche auto-obturante. L invention concerne également l utilisation de ce stratifié comme paroi interne d un pneumatique et concerne un pneumatique comprenant au moins un stratifié tel que défini ci-dessus.