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Patent FR-2976491-A1 (FR)
Title: Esters d'acides gras iodes contenant au minimum 50 pour cent d'esters d'acide monoiodo stearique ou derives sous forme de capsule molle ou de gelule, utile lors d'un accident nucleaire.
Inventor: JUNG LOUIS
IPC: A61K31/20
Filed: 2011-06-14
Abstract: Esters d'acides gras iodés contenant au minimum 50 pour cent d'esters d'acide monoiodostéarique du type esters éthyliques d'acides gras provenant de l'huile de colza, ou dérivés, de pureté pharmaceutique, totalement iodés, ne présentant plus de doubles liaisons, stables, pour la préparation d'un produit protecteur de l'organisme, de qualité de médicament, soit à l'état pur sous une forme galénique du type capsule molle, de gélule, soit en combinaison avec des excipients sous une forme de capsule molle, de gélule pour l'administration orale, utile lors d'un accident nucléaire, permettant un apport prolongé d'une dose supplémentaire d'iode à la glande thyroïde et dans laquelle la quantité d'iode, administrée suit les recommandations de l'Organisation Mondiale de la Santé. Ainsi l'emploi de doses définies pour administration orale, stable durant 5 ans voire 10 ans à 25 °C est recommandée, soit de capsule molle, contenant 351 mg de Brassiodol correspondant à la concentration de 100 mg de 127|, pour l'enfant de plus de 12 ans et l'adulte, soit de capsule molle contenant 175 mg de Brassiodol correspondant à la concentration de 50 mg de 127|, pour l'enfant de 36 mois à 12 ans, soit de capsule molle contenant 88 mg de Brassiodol correspondant à la concentration de 25 mg de 127|, pour le nourrisson de 1 à 36 mois. Ces capsules molles de Brassiodol peuvent être utilisées par les populations des régions où il existe une carence relative en iode alimentaire, permettant un complément de couverture préventive de la glande thyroïde durant 6 mois.
Patent FR-2970249-A1 (FR)
Title: Beton leger a base de granulats recycles et son utilisation
Inventor: DEHAUDT SYLVAIN
IPC: C04B18/16
Filed: 2011-01-07
Abstract: La présente invention concerne un béton léger incorporant des granulats légers recyclés, possédant des propriétés isolantes et/ou structurelles en fonction de de sa masse volumique apparente à l'état sec comprise entre 500 kg/m et 2000 kg/m . Un tel béton léger peut être utilisé pour la réalisation d'éléments de construction.
Patent FR-2970172-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for photo-protection of skin and/or hair against UV radiation, comprises a composite particle comprising a matrix and inorganic UV filter, and a surfactant dispersant comprising an anhydrous phase
Inventor: L ALLORET FLORENCE
IPC: A61K8/29
Filed: 2011-01-11
Abstract: Cosmetic composition comprises a composite particle having an average size of 100 nm to 30 mu m and comprising a matrix and inorganic UV filter, and at least a surfactant dispersant having hydrophile-lypophile balance of 6-25[deg] C in a monophase or multiphase comprising at least an anhydrous phase containing at least a polar oil, where the composite particle is present in a content of 1-60 wt.%.
Patent FR-2973230-A1 (FR)
Title: Utilisation de gingerone ou de ses derives pour diminuer ou retarder les signes du vieillissement de la peau
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/35
Filed: 2011-04-01
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'au moins un composé de formule générale (I) dans laquelle - R1 représente un radical méthyle ou éthyle ; - R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle ou éthyle; - R3 représente un radical alkyle C1-C6 linéaire, ou C3-C6 ramifié ou un radical alcényle C2-C6 linéaire ou ramifié C3-C6 ; - X représente =O ou OH, comme agent pour diminuer et/ou retarder les signes du vieillissement de la peau.
Patent FR-2973893-A1 (FR)
Title: Spectacles, have elastic returning unit comprising two strips, and freely arranged bearing arranged between strips, where axle pulls returning unit during closing of branches and acts on returning unit during opening of branches
Inventor: PANISSET CLAUDE
IPC: G02C5/22
Filed: 2011-04-05
Abstract: The spectacles (1) have an optical or solar frontage (2) connected to two side branches (3) via tenon (4), where the tenon projects from a total or partial frame (5). A hinge (6) is formed by a clevis pin (7). An elastic returning unit i.e. spring, comprises two strips (8a, 8b) that form an end of the tenon or the branches. A freely arranged bearing (10) is arranged between the strips, where an axle (7) engages in the bearing and is interposed between the strips. The axle pulls the returning unit during closing of the branches and acts on the returning unit during opening of the branches.
Patent FR-2975901-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques defrisees
Inventor: CABOURG JULIEN
IPC: A61K8/36
Filed: 2011-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques défrisées, dans lequel on applique sur les fibres kératiniques défrisées une composition comprenant au moins un acide carboxylique sous sa forme acide ou salifiée, le pH étant supérieur à 8.
Patent FR-2980572-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection massique de particules en milieu fluide et procede de mise en oeuvre
Inventor: BLANCO-GOMEZ GERALD
IPC: G01G3/16
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection massique de particules en milieu fluide, comportant un oscillateur (7) électromécanique, des moyens d'excitation (9) agencés pour mettre en vibration ledit oscillateur, un circuit fluidique d'alimentation (5) et un réseau fluidique (11) intégré dans ledit oscillateur, ledit réseau fluidique (11) étant en communication fluidique avec ledit circuit d'alimentation (5), ledit réseau fluidique (11) comprenant au moins un site de piégeage (21) configuré pour piéger une particule d'intérêt en fonction de la taille de ladite particule d'intérêt.
Patent FR-2988966-A1 (FR)
Title: Procede de transformation simultanee des signaux vocaux d'entree d'un systeme de communication
Inventor: BAUDRY JEAN PIERRE
IPC: G10L13/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation simultanée d'au moins deux signaux vocaux d'entrée xi d'un système de communication (30), chaque signal vocal d'entrée xi étant réceptionné à une fréquence de réception Fi spécifique et correspondant à une voix d'un interlocuteur communiquant avec un utilisateur dudit système de communication (30). Au cours d'une phase d'initialisation, on affecte une transformation Ti à au moins une fréquence Fi de réception desdits signaux vocaux d'entrée xi, puis au cours d'une phase d'utilisation, on applique simultanément lesdites transformations Ti auxdits signaux vocaux d'entrée xi en fonction de ladite fréquence de réception Fi, modifiant ainsi au moins une caractéristique desdits signaux vocaux d'entrée xi. De fait, la voix de chaque interlocuteur de l'utilisateur du système de communication (30) est modifiée artificiellement par chaque transformation Ti, facilitant alors la perception et la discrimination des voix simultanées desdits interlocuteurs par ledit utilisateur.
Patent FR-2986428-A1 (FR)
Title: Composition, used e.g. to treat keratin materials, and to care, protect and/or make up skin, comprises hydrophobic silica aerogel particles having a specific surface area per unit mass and specific size and polyol fatty acid ester
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/37
Filed: 2012-02-06
Abstract: Composition comprises: hydrophobic silica aerogel particles having a specific surface area per unit mass of 500-1500 (preferably 600-800) m 2>/g and a size that is expressed in volume-average diameter of 1-1500 (preferably 5-15) mu m; and polyol fatty acid ester.
Patent FR-2987450-A1 (FR)
Title: Procede de mesure du vieillissement de cables electriques
Inventor: AUZANNEAU FABRICE
IPC: G01R31/08
Filed: 2012-02-29
Abstract: Le procédé comporte : - une étape (503) d'injection à un instant Tinj d'un signal de référence Sar en un point d'injection dudit ensemble, ledit signal de référence ayant été obtenu au préalable par injection (500) d'un signal initial Sinit au niveau du point d'injection en un instant Tinit, par une mesure du signal réfléchi résultant de cette injection, et par l'inversion temporelle (501) dudit signal mesuré ; - une étape (504) de mesure d'un signal réfléchi Smes résultant de la propagation du signal Sar dans l'ensemble d'au moins un câble ; - une étape (505, 506) de détermination du vieillissement de l'ensemble d'au moins un câble entre l'instant Tinit et l'instant Tinj, ledit vieillissement étant déduit de la mesure du signal réfléchi Smes.
Patent FR-2992372-A1 (FR)
Title: Bicycle pump, has actuator arranged to assume clamping position in which actuator releases opening and positions push piston in position, where piston presses sealing ring in position
Inventor: GOUBY BENOIT
IPC: B62K3/00
Filed: 2012-06-20
Abstract: The pump (1) has a pump body (2) provided with an opening (3) surrounded by a sealing ring (4) for clamping a valve inner tube or tire. A push piston (6) is adapted to axially sealing ring when the compressed ring is moved by an actuator (8). The actuator is arranged to assume three positions such as closed position (1'), in which actuator closes opening, open position in which actuator releases opening and clamping position in which actuator releases opening and positions push piston in position, where the piston presses the sealing ring in the position.
Patent FR-2992470-A1 (FR)
Title: Element photodetecteur pour une radiation lumineuse infrarouge et photodetecteur comprenant un tel element photodetecteur
Inventor: DUPERRON MATTHIEU
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-06-26
Abstract: L'invention concerne un élément photodétecteur (3) pour une radiation lumineuse infrarouge d'une longueur d'onde donnée, comprenant, dans un milieu (5) au moins partiellement transparent à la radiation lumineuse infrarouge à détecter : - une couche (7) d'un matériau semi-conducteur partiellement absorbant, - une structure périodique (9) placée à distance en champ proche de la couche (7) de matériau semi-conducteur et excitant des modes de propagation parallèles à cette couche (7) de matériau semi-conducteur de ladite radiation lumineuse infrarouge à détecter. Le photodétecteur comprend en outre un contact électrique périmétrique (13) qui entoure le contour dudit élément photodétecteur (3) et s'étend perpendiculairement par rapport aux plans définis par la couche (7) de matériau semi-conducteur et ladite structure périodique (9), qui est en contact avec ladite couche (7) de matériau semi-conducteur , et qui forme également un miroir optique pour les modes excités par ladite structure périodique (9).
Patent FR-2994540-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-outil pour la manutention d'un outil de traitement de surface
Inventor: CHIAPELLO JEAN-MICHEL
IPC: B24B7/18
Filed: 2012-08-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif porte-outil (1) pour la manutention d'un outil (2) de traitement de surface comportant au moins un châssis (3), un support porte-outil (7) mobile par rapport audit châssis (3) et un porte-outil (9) porté par ledit support porte-outil (7) et agencé pour recevoir ledit outil (2). Il est caractérisé en ce qu'il comporte un support intermédiaire (5) s'étendant entre ledit châssis (3) et ledit support porte-outil (7), et en ce que le support intermédiaire (5) est articulé sur ledit châssis (3), le support porte-outil (7) est articulé sur ledit support intermédiaire (5) et le porte-outil (9) est articulé sur ledit support porte-outil (7) et couplé à une perche de commande (10) accessible par un opérateur au sol.
Patent FR-2994788-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage comprenant un dispositif de commande maintenu de maniere amovible sur un support
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21W107/00
Filed: 2012-08-27
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage 1 pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule, comprenant une première carte de circuit imprimé 3 sur laquelle est disposée au moins une source de lumière 6, un support 2 solidaire de ladite première carte de circuit imprimé 3, et un dispositif de commande 7 de la source de lumière 6 relié à la première carte de circuit imprimé 3 par une liaison électrique flexible 9, caractérisé en ce que le dispositif de commande 7 comprend un moyen de retenue 12 amovible apte à maintenir le dispositif de commande 7 sur le support 2. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3001513-A1 (FR)
Title: Engagement-disengagement stop device for diaphragm of clutch in car, has flange including plastic or polymer seal provided with annular pads between flange and one of rotating and non-rotating rings intended to be cooperated by flange
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device (1) has a bearing (2) including a rotating ring (6) and a non-rotating ring (5) between which a bearing chamber (7) is defined for rolling balls (8). A flange (13) is intended to cooperate with one of the rotating and non-rotating rings. The flange includes an annular metal portion (14) and a seal (15) of plastics or polymer material separating the bearing chamber from outside. The seal of the flange is provided with annular pads (15d, 15e) between the flange and one of the rings intended to be cooperated by the flange. An independent claim is also included for a hydraulic engagement-disengagement system.
Patent FR-3010112-A1 (FR)
Title: Mur mobile de piscine
Inventor: LEROY OLIVIER
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-09-02
Abstract: La présente invention concerne un panneau composite servant de séparation dans des couloirs de nage délimités par des lignes d'eau de tous types. Selon la figure de l'abrégé, le mur est réalisé au moyen d'un panneau composite (1) bordée par des haubans (2) constituée par un noyau en tube PVC (4) sur lequel on enrobe un stratifié verre résine (5) (8) et un gel coat marin (9). Le mur, construit de cette façon, est étanche et de densité sensiblement égale à l'eau.
Patent FR-3002367-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif imageur
Inventor: DUPRE CECILIA
IPC: G01J5/20
Filed: 2013-02-18
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif imageur (100) comportant la mise en œuvre des étapes de : - réalisation, à travers une couche de matériau électriquement isolant au sein de laquelle sont réalisés un ou plusieurs pixels (110a, 110b) comportant chacun une antenne apte à capter une onde électromagnétique reçue au niveau dudit pixel, d'une ouverture (130) formant un accès à une couche de matériau sacrificiel disposée entre la couche de matériau électriquement isolant et une couche réflectrice (104) apte à réfléchir ladite onde électromagnétique ; - élimination d'une partie de la couche de matériau sacrificiel à travers l'ouverture, formant entre la couche réflectrice et la couche de matériau électriquement isolant au moins une cavité optique (136).
Patent FR-3002848-A1 (FR)
Title: Procede de soin cosmetique personnalise d'aromatherapie et/ou d'aromachologie
Inventor: LAMBERT NADA
IPC: A61K9/08
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention décrit un procédé de soin cosmétique personnalisé d'aromathérapie et/ou d'aromachologie dans lequel on sélectionne le composé odorant afin que l'odeur choisie par le patient soit la plus pertinente quant à ses besoins émotionnels du moment et/ou la plus chargée en émotions positives, afin de garantir au patient l'efficacité maximale du soin. Le procédé comprend les étapes successives suivantes : a. Préparer un panel 1 de composés odorants et les répartir en au moins deux, avantageusement au moins trois, catégories b. Identifier la catégorie adaptée au patient c. Préparer un panel 2 de composés odorants appartenant à ladite catégorie choisie à l'étape b d. Faire inhaler au patient chacun des composés du panel 2 pour en retenir au maximum deux, de préférence un seul e. Mélanger le ou les composé(s) odorant(s) sélectionné(s) à un produit cosmétique f. Appliquer par voie topique le produit cosmétique obtenu suite à l'étape d.
Patent FR-3007991-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide ou pulverulent.
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05B11/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide ou pulvérulent comportant une sortie de distribution (10), une chasse d'air (20) pour générer un écoulement d'air lors de l'actionnement du dispositif, et au moins un réservoir (30) contenant une dose unique de produit, ledit réservoir (30) comportant une entrée d'air (31) reliée à ladite chasse d'air (20) et une sortie de produit (32) reliée à ladite sortie de distribution (10), ladite entrée d'air (31) comportant un organe de retenue de produit (40) pour maintenir le produit dans le réservoir (30) jusqu'à la distribution du produit, et ladite sortie de produit (32) étant obturée par un élément de fermeture (50) emmanché à force dans la sortie de produit (32) du réservoir (30), ledit dispositif comportant un système d'ouverture mécanique (61, 62) coopérant avec ledit élément de fermeture (50) pour l'expulser mécaniquement de sa position d'obturation lors de l'actionnement du dispositif, ledit réservoir (30) étant monté de manière amovible sur ladite chasse d'air (20), de sorte qu'après l'actionnement du dispositif, le réservoir vide peut être retiré de ladite chasse d'air et remplacé par un nouveau réservoir plein, ladite chasse d'air (20) étant adaptée à revenir en position de repos pour permettre un nouvel actionnement avec ledit nouveau réservoir plein.
Patent FR-3008295-A1 (FR)
Title: Recipient a action effervescente
Inventor: QUESTE MATHIEU
IPC: A47G19/22
Filed: 2013-07-10
Abstract: Récipient pour boisson présentant des irrégularités de surface dans une région choisie. La région choisie est revêtue d'une couche hydrophobe (15). Les irrégularités forment des sites de nucléation à l'intérieur du récipient. Les sites de nucléation favorisent la formation de bulles (19) au contact d'une boisson carbonatée (17). Procédé de création de tels sites de nucléation dans un récipient.
Patent FR-3009602-A1 (FR)
Title: Mecanisme de coupure de faisceau lumineux pour module optique et le module optique
Inventor: AUBRY ALEXANDRE
IPC: F21V14/08
Filed: 2013-08-06
Abstract: L'invention concerne mécanisme de coupure (5) de module optique (1) comprenant une barrette de coupure (10), un moteur (30) entrainant la barrette de coupure (10) entre au moins une première et une deuxième position par l'intermédiaire d'un arbre de transmission (38) du moteur (30) et d'un moyen d'entrainement de la barrette de coupure (10) lié à l'arbre de transmission (38), un moyen de rappel (15) tendant à ramener la barrette de coupure (10) dans sa première position, caractérisé par le fait que le moyen d'entrainement comprend un dispositif de découplage (81) du mouvement de l'arbre de transmission (38) par rapport à celui de la barrette de coupure (10) lorsque la barrette de coupure (10) atteint la première position. L'invention concerne aussi un module optique comprenant un tel mécanisme de coupure (5).
Patent FR-2994699-A1 (FR)
Title: Gainages resistants a la corrosion et a l'usure
Inventor: KOMOLWIT PIYAMANEE
IPC: C23C30/00
Filed: 2013-08-23
Abstract: Selon un aspect, le présent document décrit des articles composites comprenant des gainages résistants à l'usure qui présentent une résistance à la corrosion améliorée. Un article composite décrit dans le présent document comprend, selon certains modes de réalisation, un substrat en un métal ou alliage et un gainage adhérant au substrat, le gainage comprenant des particules de carbure cémenté et un additif d'alliage dispersés dans une matrice d'alliage à base de nickel, l'additif d'alliage comprenant du cuivre et/ou du molybdène.
Patent FR-3011469-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique et/ou dermatologique d'un extrait d'hamamelis virginiana
Inventor: ANDRE VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-10-08
Abstract: La présente invention concerne un nouvel agent cosmétique et/ou dermatologique et son utilisation cosmétique ou pharmaceutique en particulier dermatologique pour augmenter la formation des fibres de la matrice extracellulaire et pour augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de la peau et/ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu. La présente invention concerne également l'utilisation dudit agent cosmétique et/ou dermatologique dans une composition cosmétique. La présente invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique comprenant l'application par voie topique d'une composition cosmétique contenant un extrait d'Hamamelis virginiana.
Patent FR-3012313-A1 (FR)
Title: Appareil de lavage des sols a la vapeur par frottement utilisant une piece a frotter.
Inventor: PARODI JEAN-LUC
IPC: A47L11/40
Filed: 2013-10-29
Abstract: Appareil de lavage des sols comprenant : - un châssis équipé, à l'avant, d'un rouleau-frotteur (2) et, à l'arrière, de moyens facilitant son déplacement sur le sol ; - au moins une buse de projection de vapeur d'eau (5) supportée par un chariot (6) à déplacements transversaux alternatifs et pouvant être raccordée à une source de production de vapeur d'eau, au moyen d'un tuyau flexible (9) ; caractérisé en ce que le rouleau frotteur (2) est assujetti à des moyens mécaniques autorisant, au début de chaque cycle de déplacement de l'appareil, la mise en place d'une nouvelle bande propre de la pièce à frotter (3) au niveau et le long de la génératrice la plus basse (périgée) du rouleau-frotteur cylindrique (2), cette nouvelle bande propre frottant ainsi sur le sol sur la quasi-totalité du trajet "aller" de l'appareil et sur la totalité du trajet "retour" de ce dernier.
Patent FR-3015592-A1 (FR)
Title: Rotor comportant une virole amelioree et procede de realisation
Inventor: MATHIEU JOEL ROBERT
IPC: F04D29/32
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention propose un rotor (10) de turbomachine d'aéronef comportant deux disques (12) de rotor qui sont adjacents et coaxiaux à un axe principal du rotor (10) et comportant une virole (14) de liaison des deux disques de rotor (10) l'un avec l'autre, qui consiste en un élément de révolution coaxial à l'axe principal du rotor (10) et qui s'étend depuis une paroi d'extrémité axiale d'un disque de rotor (10), qui est située en vis-à-vis de l'autre disque de rotor (10) jusqu'à la paroi d'extrémité axiale de l'autre disque de rotor (10) située en vis-à-vis, dans lequel la virole (14) comporte une paroi interne (14i) et une paroi externe (14e), caractérisé en ce que le profil de la paroi interne (14i) et de la paroi externe (14e), sont définis à partir de la répartition des contraintes sur les parois intérieure et extérieure sensiblement rectilignes d'une virole de référence, lorsque le rotor (10) est en rotation autour de son axe principal à une vitesse de rotation prédéfinie.
Patent FR-3020795-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'engin sous-marin et plateforme navale comprenant un tel dispositif
Inventor: CARRETERO DENIS
IPC: B63C11/46
Filed: 2014-05-09
Abstract: Dispositif de manutention d'un engin sous-marin (12) destiné à être immergé, l'engin sous-marin (12) comprenant une interface de manutention (20) et étant destiné à être connecté à un équipement de commande et/ou d'alimentation en énergie électrique (24) émergé par au moins un câble conducteur électriquement (26) s'étendant à partir de l'engin sous-marin (12), le dispositif de manutention (14) comprenant un câble de manutention (28) adapté pour la récupération de l'engin sous-marin (12) par traction sur ledit câble de manutention (28), le câble de manutention (28) comprenant une première extrémité destinée à être fixée à l'interface de manutention (20) et une deuxième extrémité libre (35). Le dispositif de manutention (14) comprend en outre des moyens de solidarisation (32) adaptés pour le maintien d'une première portion (38) du câble de manutention (28) sensiblement au contact du câble conducteur électriquement (26)