baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070734-A1 (FR)
Title: Articulation a positonnement angulaire reglable
Inventor: CHAPUIS PIERRICK
IPC: F16C11/10
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention a pour objet une articulation à positionnement angulaire réglable autour d'un axe (10) entre un premier organe (5a) et un deuxième organe (5b), articulation comportant au moins un premier disque denté (11) solidaire en rotation du premier organe (5a) et au moins un deuxième disque denté (14) solidaire en rotation du deuxième organe (5b), les disques étant positionnés l'un par rapport à l'autre de façon à pouvoir coopérer entre eux par engagement de leurs dentures (16) de façon à verrouiller angulairement un organe par rapport à l'autre. Cette articulation est caractérisée en ce qu'un premier ressort de compression (18) est disposé entre les disques (11,14) de façon à les écarter l'un de l'autre, une douille de verrouillage (20) étant positionnée au-dessus d'un des disques et pivotante autour de l'axe (10), des moyens d'entraînement (21,22) étant prévus entre la douille (20) et l'axe (10) de telle sorte que le pivotement de la douille (20) entraîne le déplacement axial de celle-ci et la poussée d'un disque (11) vers l'autre disque (14) contre l'action du premier ressort (18).
Patent FR-3064010-A1 (FR)
Title: Solution de precurseur pour former une couche d’oxyde metallique et procede de revetement d’un substrat par une couche d’oxyde metallique
Inventor: KIRCHEV ANGEL ZHIVKOV
IPC: H01M4/68
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention est relative à une solution de précurseur permettant de former une couche d'oxyde métallique et à un procédé de revêtement d'un substrat qui utilise cette solution de précurseur. Le procédé de revêtement selon l'invention comprend les étapes suivantes : - déposer (S1) sur le substrat un film d'une solution de précurseur comprenant un précurseur d'oxyde métallique, de l'alcool polyvinylique (PVAL) et de la silice pyrogénée (f-SiC2) ; - traiter thermiquement (S2) le film de solution de manière à le transformer en ladite couche d'oxyde métallique.
Patent FR-3064691-A1 (FR)
Title: Ensemble rampe commune et vanne haute pression
Inventor: CEZON NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: Ensemble rampe et vanne haute pression (12) comprend: - une rampe commune (18) et percée de sorte à définir une paroi périphérique (30) à un canal longitudinal (31), la dite paroi (30) s'élargissant à une première extrémité (22) pour former une paroi élargie (33) périphérique à un logement (32) apte à recevoir une vanne haute pression (20), vanne HPV(20), et ; - la vanne HPV (20), comprenant ; - un corps (36) pourvu d'un perçage (54), - un membre de vanne (40) agencé coulissant dans le perçage (54), - un électroaimant (46) comprenant un solénoïde (76), un noyau magnétique (78), une bague amagnétique (80), un capuchon magnétique (82) et une carcasse (84) et; -un siège de vanne (42) et, caractérisé en ce que la vanne HPV (20) est entièrement insérée dans le logement (32), ladite paroi élargie (33) définissant la carcasse magnétique (84) de l'électroaimant.
Patent FR-3050314-A1 (FR)
Inventor: LI WENJIE
IPC: H01H71/12
Filed: 2017-04-13
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'actionnement assemblé dans un boîtier utilisé pour un dispositif de protection électrique. Le mécanisme d'actionnement comprend un support, un loquet de verrouillage et un premier arbre de support. Le support et le loquet de verrouillage s'emmanchent avec le premier arbre de support, et l'extrémité supérieure du support s'appuie contre un ressort de support.
Patent FR-3065208-A1 (FR)
Title: Chariot a guidage automatique pour le transport et/ou la manutention d'une charge
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/137
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un chariot à guidage automatique (10) pour le transport et/ou la manutention d'une charge. comprenant un châssis principal (11) destiné à recevoir ladite charge et un châssis porteur (12) comprenant deux balanciers s'étendant respectivement vers l'avant et l'arrière dudit chariot Selon l'invention, lesdits balanciers sont montés pivotants par rapport au châssis principal respectivement autour d'un premier axe et d'un deuxième axe et un tel comprend des moyens de solidarisation d'un bras d'un balancier avec un bras de l'autre balancier comprenant des moyens d'appui du premier de ces bras sur l'autre bras.
Patent FR-3066250-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement de gaz liquefie et/ou de gaz d'evaporation naturelle de gaz liquefie
Inventor: BUISSART MARTIN
IPC: F17C9/04
Filed: 2017-05-12
Abstract: Dispositif (10) de refroidissement de gaz d'évaporation naturelle pour une installation (12) de production d'énergie, en particulier embarquée sur un navire, caractérisé en ce qu'il comprend : - de manière facultative, un réservoir principal (14) de stockage de gaz liquéfié et comportant une première sortie (45) de gaz d'évaporation naturelle, - des moyens (170) de refroidissement de gaz liquéfié, - un réservoir secondaire (30) de gaz liquéfié refroidi configuré pour stocker du gaz liquéfié refroidi par lesdits moyens de refroidissement, - un premier circuit (40) d'échange de chaleur comportant une entrée destinée à être reliée à ladite première sortie dudit réservoir principal en vue de la circulation de gaz d'évaporation naturelle dans ledit circuit, ledit premier circuit étant configuré pour coopérer avec ledit réservoir secondaire afin que ledit gaz d'évaporation naturelle traversant ledit premier circuit soit refroidi par du gaz liquéfié refroidi stocké dans ledit réservoir secondaire ou provenant dudit réservoir secondaire.
Patent FR-3066813-A1 (FR)
Title: Machine de lancement de cibles a orientation variable
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne une machine de lancement de cibles comprenant un socle (2) sur lequel est agencé un ensemble comprenant un mécanisme de lancement et un barillet (3) de stockage de cibles, l'ensemble étant configuré pour être mobile relativement au socle (2), caractérisée en ce qu'elle comprend un mécanisme de basculement comprenant un système principal de basculement assurant une mobilité principale de l'ensemble relativement au socle consistant en une glissière (20) courbe solidaire de l'un parmi le socle ou l'ensemble, et un élément guidé par la glissière suivant un seul degré de liberté en translation le long de la glissière et solidaire de l'autre parmi le socle ou l'ensemble, la glissière (20) et l'élément guidé étant montés mobile en translation suivant la glissière (20). Le domaine de l'invention concerne l'industrie du sport de tir et plus précisément l'industrie du ball-trap.
Patent FR-3074359-A1 (FR)
Title: Composant electronique a heterojonction muni d'une couche barriere enterree amelioree
Inventor: BAINES YANNICK
IPC: H01L29/778
Filed: 2017-11-28
Abstract: L’invention concerne un composant électronique (3), comprenant :     -un substrat (10) ;     -un empilement de deux couches (14,16) de matériaux semi-conducteurs différents, configurées pour former une couche de gaz d’électrons (17) au niveau ou à proximité de leur interface ;     -une barrière enterrée (2) formant une séparation entre le substrat (10) et ledit empilement ;     -la barrière enterrée (2) comprend :     -une première couche (23) d’un alliage ternaire de matériau semi-conducteur de type III-N, présentant une concentration croissante d’une des espèces chimiques de l’alliage ternaire de la première couche en se rapprochant du substrat ;     -une deuxième couche (22) d’un alliage ternaire de matériau semi-conducteur de type III-N, formée sous la première couche et présentant une concentration décroissante d’une des espèces chimiques de l’alliage ternaire de la première couche en se rapprochant du substrat.     Fig. 5
Patent FR-3068438-A1 (FR)
Title: Allume cigare sur telephone portable par l'adjonction d'un systeme d'incandescence sur le portable ou sur la batterie de ce dernier
Inventor: WEBER CHRISTOPHE
IPC: H04M1/02
Filed: 2017-07-01
Abstract: L'objectif est d'assurer au fumeur la possibilité d'avoir toujours à disposition une possibilité d'allumer sa cigarette en n'importe quel endroit grâce à son téléphone portable. En effet, de nos jours, la plupart des personnes possède un téléphone portable, ou smartphone, et il y a un énorme intérêt à faire en sorte de pouvoir allumer une cigarette grâce à ce dernier. L'idée est donc d'inclure sur le téléphone portable (ou sur la batterie de l'appareil), un bouton permettant d'activer une source à incandescence situé sur le portable. Cette source, à base d'un filament métallique (tungstène par exemple, ou tout autre dispositif alimenté par la batterie du portable susceptible de l'allumer, serait intégré soit au portable (au dos, ou sur une des 6 faces du téléphone) ou soit sur la batterie amovible. Il serait éventuellement protégé par un petit clapet coulissant bouchant l'orifice. Le bouton de mise en marche pourrait être une touche enfoncée de type « bouton d'appel d'urgence ». On pourra imaginer que le champ d'action ne sera plus limité à allumer une cigarette mais à permettre à allumer un feu n'importe où.
Patent FR-3079576-A1 (FR)
Title: Dispositif de rappel
Inventor: LACOUR DENIS
IPC: F16F1/13
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de rappel comprenant : - un ressort (10) destiné à travailler en traction entre une première position d'utilisation et une deuxième position d'utilisation, ledit ressort (10) étant soumis à un effort plus important dans la deuxième position d'utilisation que dans la première position d'utilisation, - un insert (20) disposé dans un évidement longitudinal (12) dudit ressort (10), ledit insert (20) comprenant un corps (22), ledit corps (22) étant configuré pour présenter un jeu latéral, dit initial, avec ledit ressort (10) dans la première position d'utilisation.
Patent FR-3065253-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de position de masse tige
Inventor: SAN MARTIN LUIS EMILIO
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-03-12
Abstract: Procédé et système de détermination d'un emplacement d'une masse-tige dans un puits de forage. Un procédé peut comprendre la réalisation d'une mesure électromagnétique, la production d'une diagraphie électromagnétique à partir de la mesure électromagnétique, dans lequel la diagraphie électromagnétique comprend une pluralité de canaux, et la localisation d'une position de la masse-tige dans la diagraphie électromagnétique d'après une signature de masse-tige dans la diagraphie électromagnétique. Un système peut comprendre un outil de diagraphie électromagnétique. L'outil de diagraphie électromagnétique peut comprendre au moins un récepteur et au moins un émetteur. Le système peut comprendre en outre un moyen de transport et un système de traitement d'informations, dans lequel le système de traitement d'informations est conçu pour recevoir une mesure électromagnétique provenant de l'outil de diagraphie électromagnétique, produire une diagraphie électromagnétique à partir de la mesure électromagnétique, dans lequel la diagraphie électromagnétique comprend au moins un canal, et localiser une position d'une masse-tige dans la diagraphie électromagnétique avec une signature de masse-tige.
Patent FR-3079593-A1 (FR)
Title: Robot autonome a treuils motorises embarques, notamment destine a renover l’exterieur d’une conduite forcee
Inventor: PRAT PASCAL
IPC: F17D5/00
Filed: 2018-03-28
Abstract: La présente invention concerne un robot (1) pour la rénovation de l'extérieur d'une conduite, en particulier une conduite forcée. Le robot autonome comprend un appareil mobile qui embarque les outils et fluides de rénovation (nettoyage, décapage, peinture) et qui est capable de se maintenir et de se déplacer par lui-même sur la surface de travail pouvant être très fortement inclinée, et dont le déplacement est assuré par un ou plusieurs treuils motorisés embarqués qui viennent s'arrimer à un dispositif d'ancrage amovible qu'il est aisé de déplacer tout le long de la conduite à rénover. L'invention concerne également le procédé de rénovation d'une conduite associé.
Patent FR-3082567-A1 (FR)
Title: Turbine d'eolienne a axe de rotation vertical et pales dynamiques
Inventor: KRASNIQI NAIM
IPC: F03D3/06
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne une turbine d'éolienne (110) comportant des pales dynamiques (4) radiales, formées d'une structure portante (40) délimitant une fenêtre (41) dans laquelle est monté un volet pivotant (42) couplé à un mécanisme d'actionnement sans contact (20, 22) pour être déplacé entre une position active (PA) dans laquelle il ferme ladite fenêtre et offre au vent une résistance maximale, et une position passive (PP) dans laquelle il ouvre ladite fenêtre et offre au vent une résistance minimale voire nulle. Le mécanisme d'actionnement comporte une tête magnétique (20) fixe pourvue d'une piste magnétique (21) circulaire, séparée en deux secteurs circulaires de polarités magnétiques opposées, et des éléments mobiles (22) magnétiques de même polarité, chacun couplé à un volet pivotant (42) et disposé en regard de la piste magnétique (20) de sorte que, lors de la rotation de la turbine, l'attraction ou la répulsion magnétique générée par les polarités magnétiques opposées ou identiques entre la tête et les éléments mobiles provoque le déplacement des volets pivotants dans un sens puis dans l'autre sens à chaque demi-tour de la turbine d'éolienne.
Patent FR-3085674-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'hydrogenophosphate de zinc hydrate
Inventor: KHALESS KHAOULA
IPC: C01G9/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'hydrogénophosphate de zinc hydraté (Zn3(HPO4)3, 3H2O) à partir d'oxyde de zinc ZnO et d'acide phosphorique H3PO4, principalement caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - placer l'acide phosphorique dans un réacteur, - dissolution d'une quantité déterminée d'oxyde de zinc dans l'acide phosphorique pour former un mélange réactionnel, ladite quantité déterminée d'oxyde de zinc étant choisie de manière à avoir un rapport massique entre l'acide phosphorique et l'oxyde de zinc H3PO4 / ZnO supérieur ou égal à 1, - malaxer mécaniquement le mélange réactionnel pour former l'hydrogénophosphate de zinc hydraté.
Patent FR-3086625-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage a ecran tactile affichant dans des zones independantes des pages d’imagettes associees a des fonctionnalites d’un vehicule
Inventor: DUQUEROY MICHAEL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-09-28
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA), équipe un véhicule assurant des fonctionnalités et comprenant un habitacle pouvant accueillir au moins un passager, et comprend : - un écran (EA) tactile, installé dans l'habitacle et subdivisé en au moins deux zones d'affichage (Z1-Z3) voisines affichant des pages d'imagettes représentatives de fonctionnalités, et - un calculateur contrôlant l'affichage dans ces zones d'affichage (Z1-Z3) de pages d'imagette(s) (P1, P4, P9) différentes choisies par au moins un passager par des actions dédiées respectivement sur ces zones d'affichage (Z1-Z3).
Patent FR-3072293-A1 (FR)
Title: Oxygenateur extracorporel avec systeme integre d'elimination de l'air
Inventor: KOELLHOFFER STEPHEN
IPC: A61M1/18
Filed: 2018-10-11
Abstract: Des dispositifs de circuits de circulation sanguine extracorporelle peuvent Ãªtre utilisÃ©s pendant des actes mÃ©dicaux, notamment une opÃ©ration Ã  cÅur ouvert avec pompe. Par exemple, des dispositifs d'Ã©change thermique et d'oxygÃ©nation extracorporels peuvent Ãªtre utilisÃ©s pour faciliter des interventions chirurgicales telles qu'une greffe pour pontage coronarien. Dans certains modes de rÃ©alisation, un tel dispositif d'oxygÃ©nation peut comprendre une structure intÃ©grÃ©e d'Ã©limination de l'air. Dans des modes de rÃ©alisation particuliers, la structure d'Ã©limination d'air peut comprendre une ou plusieurs fibres creuses poreuses.
Patent FR-3088074-A1 (FR)
Title: Composition detergente et kit pour la preparation de lessives
Inventor: POLIZZI JEAN-CLAUDE
IPC: C11D7/42
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention a pour objet, une composition détergente liquide comprenant de 5 à 50% en poids, par rapport au poids total de la composition d'un système émulsionnant d'origine naturelle comprenant (a) au moins deux tensioactifs non-ioniques et (b) au moins deux tensioactifs anioniques. L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'une telle composition détergente liquide, et son utilisation dans un kit pour la préparation d'une lessive.
Patent FR-3073616-A1 (FR)
Title: Systeme de station d'armes modulaire
Inventor: HOBSON JAMES C
IPC: F41A27/28
Filed: 2018-11-16
Abstract: Une station d'armes modulaire (10) comprend un bâti rotatif (24) adapté de façon à être monté sur une plateforme, et comporte un berceau amovible avec une arme (21) montée sur celui-ci. Le bâti rotatif (24) peut également comprendre une goulotte de chargement de munitions amovible (20), une unité de visée optique, et des entraînements d'azimut et d'élévation. La station d'armes modulaire (10) peut également comprendre un tambour rotatif et un ensemble de chargement de munitions couplés à l'ensemble de bâti rotatif (24). Le tambour rotatif et l'ensemble de chargement de munitions peuvent être disposés dans une position sous le blindage, de telle sorte qu'un opérateur puisse effectuer un ravitaillement en munitions à partir d'une position sous le blindage sans être exposé à un tir hostile. Des cartouches de munitions en bande peuvent se déplacer le long d'un trajet de chargement de munitions allant de l'ensemble de chargement à l'intérieur du tambour rotatif à une arme (21) sélectionnée.
Patent FR-3090143-A1 (FR)
Title: Ecran plat à surface d’affichage continue comportant deux cellules à cristaux liquides jointives
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G02F1/1339
Filed: 2018-12-18
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des écrans de visualisation comportant au moins deux cellules à cristaux liquides, la première cellule (10) ayant une première surface active (11) et une première zone de scellement (12) transparente et la seconde cellule (20) ayant une seconde surface active (21) et une seconde zone de scellement (22) transparente. L’écran selon l’invention comporte :- dans un premier plan, la première cellule et une première lame transparente (13) de même épaisseur, la première zone de scellement étant située entre les deux ;- dans un second plan parallèle au premier plan, la seconde cellule et une seconde lame transparente (23) de même épaisseur, la seconde zone de scellement étant située entre les deux ;- la seconde cellule étant disposée sous la première lame, la seconde lame étant disposée sous la première cellule de sorte que la première surface active soit dans l’exact prolongement de la seconde surface active. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3078138-A1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: MOTOHASHI KAZUYA
IPC: F21S41/25
Filed: 2019-02-21
Abstract: Une lampe de véhicule inclut une source lumineuse (3) et une lentille de projection (4) qui est configurée pour projeter une lumière émise depuis la source lumineuse (3). La lentille de projection (4) inclut deux ou plusieurs lentilles (41) en résine et une ou plusieurs lentilles (43) en verre, et un rapport de réfringence R (= Pr/Pt) d'une réfringence totale Pr des lentilles en résine (41) par rapport à une réfringence Pt de la lentille de projection (4) complète satisfait une relation de R<1/3. Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3079585-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F16H55/36
Filed: 2019-02-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d’un élément de transmission comprenant une poulie (2), et un roulement (3). Le roulement est pourvu d’une bague extérieure tournante (7) surmontée de la poulie (2), d’une bague intérieure fixe (6), un espace radial (8) étant défini entre les bagues (6, 7), de moyens d’étanchéité arrière (23) et avant (24) fermant ledit espace radial (8) de chaque côté axial, et d’au moins une rangée d’éléments roulants (9, 10) arrangées dans ledit espace radial (8). La bague intérieure fixe (6) est pourvue à son côté arrière d’une gorge circonférentielle (36) de collecte de pollution qui est usinée à une surface extérieure (14) de ladite bague (6), la gorge circonférentielle (36) étant décalée axialement par rapport au moyen d’étanchéité arrière (23) en dehors de l’espace radial (8). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094810-A1 (FR)
Title: Système sur puce comprenant une pluralité de ressources maitre
Inventor: LAMOUR PIERRICK
IPC: G06F13/28
Filed: 2019-04-03
Abstract: Système  sur puce  comprenant une pluralité de ressources  maitre
    Ce système sur puce (10) comprend une pluralité de ressources maitre, une pluralité de ressources esclaves, une pluralité de niveaux d’arbitrages (A1,…,AN), chaque niveau d’arbitrage (A1,…,AN) étant apte à contrôler l’accès d’au moins une ressource maitre à au moins une ressource esclave, chaque ressource maitre étant apte à envoyer des requêtes vers au moins une ressource esclave selon une bande passante associée à cette ressource esclave et à cette ressource maitre.
    Le système (10) est caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens de contrôle (20) configurés pour contrôler chaque bande passante associée à chaque ressource esclave en fonction de la capacité de cette ressource esclave à traiter les requêtes provenant de la ressource maitre correspondant à cette bande passante.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095700-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de défauts non francs dans un câble par analyse en composantes principales
Inventor: TAKI NOUR
IPC: G01R31/11
Filed: 2019-04-30
Abstract: Procédé de détection de défauts dans une ligne de transmission (L) comprenant les étapes de : Définir (300) plusieurs signaux de test ayant chacun une bande spectrale de fréquence maximale différente Appliquer (302) à la première variable multidimensionnelle, une analyse en composantes principales pour déterminer un modèle de la ligne de transmission à un instant initial, Acquérir (303) plusieurs réflectogrammes temporels correspondants à des signaux de test préalablement injectés dans la ligne (L) à un instant courant Déterminer (304) au moins une erreur de prédiction, Comparer (305) l’au moins une erreur de prédiction à un seuil de détection de défauts et en déduire l’existence d’un défaut lorsqu’au moins une erreur de prédiction dépasse un seuil de détection de défauts pour au moins un échantillon de la variable multidimensionnelle. Figure 3
Patent FR-3096175-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une atteinte éventuelle à l’intégrité d’un substrat semi-conducteur d’un circuit intégré depuis sa face arrière, et circuit intégré correspondant
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/64
Filed: 2019-05-13
Abstract: Circuit intégré comprenant un substrat semiconducteur (SB) ayant une face avant et une face arrière, au moins une première prise de contact (PC1), au moins une deuxième prise de contact (PC2), espacées situées au niveau de la face avant, et une plaque électriquement conductrice (PL) située sur la face arrière et des premiers moyens de détection (MS1) configurés pour détecter un amincissement éventuel du substrat à partir de la face arrière, lesdits premiers moyens de détection comportant des premiers moyens de mesure (MS1) configurés pour effectuer une première mesure d’une valeur résistive du substrat entre ladite au moins une première prise de contact (PC1), ladite au moins une deuxième prise de contact (PC2) et ladite plaque électriquement conductrice (PL). Figure pour l’abrégé : Fig 2