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Patent FR-3072124-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection du sens de rotation d'un moteur de vehicule
Inventor: AGNUS YVES
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-10-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection du sens de rotation d'un vilebrequin d'un moteur d'un véhicule automobile. Le procédé de détection comprend notamment, lorsque le vilebrequin se trouve dans une deuxième position angulaire (T2) prédéterminée, comprise entre une position angulaire basse (TB) et une position angulaire haute (TH) du vilebrequin, une étape de commande (E5B) de la fermeture d'une vanne de contrôle d'admission de carburant dans la pompe haute pression, une étape de mesure (E7B) d'une deuxième valeur (P2) de pression dans le rail haute pression, et une étape de détection (E10) d'un sens de rotation nominal du vilebrequin si la deuxième valeur (P2) de pression mesurée est supérieure ou égale à une valeur attendue (PA) de pression ou de détection (E10) d'un sens de rotation inverse du vilebrequin si la deuxième valeur (P2) de pression mesurée est inférieure à ladite valeur attendue (PA) de pression.
Patent FR-3084900-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'enroulement d'une couverture de protection pour bassin
Inventor: ROUSSEL FLORENT
IPC: E04H4/10
Filed: 2017-11-23
Abstract: Dispositif mobile d'enroulement d'une couverture (2) de protection pour bassin (3), comprenant un support (7) creux destiné à être relié à la couverture (2), un bras (8), au moins une roue (15) montée à rotation sur le bras (8), et un moteur configuré pour animer en rotation le support (7), le moteur comprenant un corps logé à l'intérieur du support (7) et un arbre moteur rotatif coopérant avec le bras (8) pour translater le support (7) selon une direction (B) perpendiculaire à un axe de rotation (A) de l'arbre moteur lorsque l'arbre moteur est animé en rotation, de manière à enrouler ou dérouler la couverture (2) autour du support (7).
Patent FR-3075568-A1 (FR)
Title: Composition de semiochimiques a diffusion regulee
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: A01N25/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention décrit une nouvelle technologie de formulation de sémio-chimiques dans des diffuseurs à mèche particulièrement efficace pour réguler la diffusion des sémiochimiques sur des périodes de plusieurs mois quelle que soit la température extérieure.
Patent FR-3075835-A1 (FR)
Title: Bonde d'evacuation amelioree
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03C1/22
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une bonde (10) pour receveur de douche, comprenant un corps (12) pour recevoir l'eau d'une douche et une conduite (20) pour son évacuation. Le corps comporte une paroi pourvue, pour l'entrée d'eau, de plusieurs ouvertures réparties suivant deux zones (Z1, Z2) éloignées l'une de l'autre et qui s'étendent chacune sur un angle de 90 °, le corps comprenant deux passages internes (24, 26) situés sous la paroi et qui s'étendent chacun de manière incurvée sur un angle de 270°, d'une première extrémité (24a, 26a) jusqu'à une deuxième extrémité opposée (24b, 26b) du passage configurée pour diriger l'eau vers la conduite d'évacuation. Les ouvertures (30a-e, 32a-e) de chaque zone débouchent dans une portion (24c, 26c) du passage interne inférieur incluant la première extrémité et ont une section de passage qui se réduit en s'éloignant de cette première extrémité. Un passage interne (26) est enroulé autour de l'autre passage (24) de telle manière que l'eau circulant dans les deux passages s'écoule dans des sens opposés l'un de l'autre.
Patent FR-3081094-A1 (FR)
Title: L'invention concerne un dispositif destine a la presentation de brochettes, et de son systeme de recuperation des liquides gras, surhausse d'un etui porte pics
Inventor: PELLEGRIN JEAN YVES
IPC: A47J47/16
Filed: 2018-05-17
Abstract: Dispositif destiné à présenter des pics à brochettes verticalement sur un socle, dont le support porte pics est cintré en arc de cercle. L'invention concerne un dispositif permettant de présenter des pics à brochettes verticalement, permettant ainsi une présentation originale en queue de paon, et de récupérer les liquides gras qui se déposent dans un chenal, et d'assurer un gain de place sur la table de restauration. Il est constitué d'un socle (1) sur lequel estfixé un support vertical (5) sur lequel est soudé un chenal (6) destiné à recueillir des liquides gras. Un tube carré (8) faisant office de porte pics (14) reposant sur le chenal (6), est maintenu en son extrémité par un étrier (7) et une tige ronde (9). Le dispositifselon l'invention est particulièrement destiné pour présenter les brochettes dans les établissements de qualité.
Patent FR-3076740-A1 (FR)
Title: Membrane d'ultrafiltration et son procede de preparation
Inventor: LI SHENGMIN
IPC: B01D71/74
Filed: 2018-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une membrane d'ultrafiltration présentant des propriétés mécaniques élevées. Selon la présente invention, étant donné que de la lignine, qui a des propriétés mécaniques élevées, est ajoutée dans la solution pour membrane coulée, le taux de rétention de la membrane d'ultrafiltration de la présente invention est amélioré.
Patent FR-3077170-A1 (FR)
Title: Capteur helio-voltaique et dispositif de generation d'energie electrique comprenant un tel capteur
Inventor: NOCERA PIERRE-JEAN
IPC: H02S10/00
Filed: 2018-01-24
Abstract: Ce capteur (2) comprend une enceinte étanche (10) délimitant un vide partiel (12), un ensemble rotatif (6) monté pivotant autour d'un axe de rotation à l'intérieur de l'enceinte étanche, et une ailette (40) solidaire de l'ensemble rotatif, l'ailette (40) présentant une face (44) relativement sombre et une face (42) relativement claire, le capteur (2) comprenant un premier élément magnétique solidaire de l'enceinte étanche (10) et un second élément magnétique solidaire de l'ensemble rotatif (6), au moins l'un des premier et second éléments magnétiques comportant un enroulement (46) apte à être électriquement connecté à un circuit électrique de récupération (78) d'une énergie électrique.
Patent FR-3079228-A1 (FR)
Title: Procede de reduction simultanee de n, p, s dans la matiere organique et dispositif de traitement de la matiere organique
Inventor: HADDAD MATHIEU
IPC: C02F101/16
Filed: 2018-03-22
Abstract: L invention concerne un procédé de réduction simultanée des éléments chimiques N, P, S présents dans une matière organique (11), comprenant les étapes suivantes : • première étape de traitement thermique de la matière organique (11) dans une unité de traitement thermique (12) formant un hydrolysat (13), • deuxième étape de formation de gypse (14) par précipitation de l'élément chimique S présent sous forme d'ion sulfate dans l'hydrolysat (13) dans un dispositif de précipitation (9), • troisième étape de formation de struvite (16) par précipitation de l'élément N présent sous forme d'ammonium et de l'élément P présent sous forme d'ion phosphate et d'un élément Mg présent sous forme d'ion magnésium dans l'hydrolysat (13) dans le dispositif de précipitation (9), • quatrième étape d'alimentation d'un dispositif de digestion anaérobie (8) avec l'hydrolysat (13) duquel le gypse (14) et la struvite (16) ont été au moins partiellement prélevés. L'invention concerne aussi un dispositif de traitement de la matière organique.
Patent FR-3081302-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une composition cosmetique et procede associe
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: B65D3/12
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de préparation d'une composition cosmétique comprenant :     - une structure définissant un logement recevant de manière amovible au moins une capsule (16) contenant au moins un composant de la composition cosmétique,     - une buse de sortie à une extrémité (34) du logement, adaptée pour être connecté fluidiquement à une ouverture d'un réceptacle, et     - un piston mobile en translation par rapport à la structure dans le logement, le piston comprenant au moins une tête (58, 60) disposée dans le logement, le piston étant propre à perforer la ou chaque capsule (16) de part et d'autre, et à convoyer un contenu de chaque capsule (16) jusqu'à la buse de sortie.     La ou au moins une des têtes (58, 60) du piston (36) est propre à former un bouchon du réceptacle connecté à la buse de sortie (32).
Patent FR-3081356-A1 (FR)
Title: Canon de guidage d’un outil de coupe, machine et systeme de percage associes, utilisation du systeme de percage et procede d’entretien de la machine de percage
Inventor: WANIN ETIENNE
IPC: B23B49/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Le canon (114) de guidage de l'outil de coupe présente une extrémité arrière (206) munie d'une surface externe conique pour être emmanchée en force dans un support de canon d'une machine de perçage. Il comporte un corps principal (202) présentant une extrémité avant (204) et l'extrémité arrière (206) munie de la surface externe conique, et un insert (208) de guidage de l'outil de coupe (108), conçu pour être vissé à l'extrémité avant (204) du corps principal (202).
Patent FR-3081999-A1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide et module de mesure de fluide pour un moyen de mesure de fluide
Inventor: FUCHS YANNIK
IPC: G01N29/02
Filed: 2018-05-30
Abstract: Un moyen de mesure de fluide (10) comporte un boîtier (12) dans lequel sont réalisés un canal d'écoulement pour un fluide à mesurer et au moins un orifice de logement de module (24) allongé qui forme un passage jusqu'au canal d'écoulement. L'orifice de logement de module (24) est orienté le long du canal d'écoulement. Il est prévu au moins un module de mesure de fluide (28) qui présente un tronçon de fond (30) réalisé sous forme de guide d'ondes (34) pour des ondes acoustiques de surface, et au moins un transducteur de signaux (40) aménagé pour exciter des ondes acoustiques de surface dans le guide d'ondes (34) et/ou pour recevoir des ondes acoustiques de surface du guide d'ondes (34). Le module de mesure de fluide (28) est inséré dans l'orifice de logement de module (24) de telle sorte que le tronçon de fond (30) du module de mesure de fluide (28) forme un tronçon d'une paroi intérieure du canal d'écoulement qui parvient en contact direct avec le fluide s'écoulant à travers celui-ci de sorte que des ondes acoustiques de surface émises par le transducteur de signaux (40) sont aptes à être découplées par le guide d'ondes (34) et à se propager à travers le fluide dans le canal d'écoulement sous forme d'ondes de volume acoustiques et/ou de sorte que des ondes de volume acoustiques sont aptes à être couplées dans le guide d'ondes (34) et à être reçues par le transducteur de signaux (40).
Patent FR-3085173-A1 (FR)
Title: Procede de traitement hydrophobe d'un materiau cellulosique
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: D21H21/16
Filed: 2018-08-21
Abstract: La présente invention vise un procédé utile pour réduire ou neutraliser le caractère hydrophile d'un matériau cellulosique de type papier comprenant la mise en contact de ce matériau avec au moins un iso(thio)cyanate hydrocarboné de formule (I) : R(-N=C=X)n (I) avec un fluide à un état supercritique dans des conditions propices à la fonctionnalisation de tout ou partie des fonctions hydroxyles dudit matériau via leur réaction avec lesdites fonctions iso(thio)cyanates. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel procédé pour protéger un matériau cellulosique de type papier d'un phénomène d'absorption à l'égard d'un fluide hydrophile, en particulier l'eau.
Patent FR-3086099-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module a carte et le module obtenu
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: H01L23/50
Filed: 2018-09-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un module électronique comportant en combinaison au moins les étapes suivantes : • utiliser un substrat (1) comprenant un ou plusieurs plots de connexion reliés à une ou plusieurs pistes électriquement conductrices (2), une ou plusieurs extrémités des pistes étant connectées à un circuit intégré (3), • disposer d'un ou plusieurs éléments électriquement conducteurs (6), • connecter le ou lesdits éléments électriquement conducteurs (6) auxdits plots de connexion du substrat (1) en utilisant un moyen électriquement conducteur (7).
Patent FR-3086180-A1 (FR)
Title: Conteneur pour decontaminer une tenue d'intervention, des equipements et le corps d'un pompier
Inventor: NASSO CLAUDE
IPC: A62C27/00
Filed: 2018-09-25
Abstract: Ce conteneur comporte : - un premier compartiment (1), comprenant des moyens de brossage à sec agencés pour brosser la tenue d'intervention et les équipements de manière à ôter des contaminants, le premier compartiment (1) présentant une entrée (10) et une sortie (11) située à distance de l'entrée (10) ; - un deuxième compartiment (2), comprenant des moyens d'évacuation de la tenue d'intervention et des équipements vers l'extérieur du conteneur, le deuxième compartiment (2) présentant une entrée (20) et une sortie (21) située à distance de l'entrée (20), la sortie (11) du premier compartiment (1) débouchant sur l'entrée (20) du deuxième compartiment (2) ; - un troisième compartiment (3), comprenant des moyens de lavage à l'eau agencés pour laver le corps du pompier, le troisième compartiment (3) présentant une entrée (30) et une sortie (31) située à distance de l'entrée (30), la sortie (21) du deuxième compartiment (2) débouchant sur l'entrée (30) du troisième compartiment (3).
Patent FR-3066114-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait aqueux d’anethum graveolens enrichi en petits arn et ses utilisations cosmetiques
Inventor: BONNANS MAGALI
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant, en tant qu'agent actif, dans un milieu physiologiquement acceptable, une quantité efficace d'un extrait aqueux des parties aériennes d'aneth (Anethum graveolens) enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides obtenu à partir d'une matière végétale suivant les étapes suivantes selon lesquelles : a) on met en présence des parties aériennes d'Anethum graveolens avec de l'eau ; b) on ajoute de l'acide éthylène diamine tétraacétique (EDTA) tétrasodique dans le mélange obtenu en a) à un pH compris entre 10,5 et 11 ; c) on ajuste ensuite le pH du mélange obtenu en b) à une valeur comprise entre 6 et 8 ; d) on purifie le mélange obtenu en c) de manière à éliminer la matière végétale solide résiduelle et obtenir un extrait brut aqueux purifié ; et e) on contrôle le pH et on le réajuste si nécessaire à une valeur comprise entre 6 et 8, préférentiellement entre 6 et 6,5. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique d'une composition selon l'invention pour le soin de la peau, du cuir chevelu et des phanères.
Patent FR-3082198-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant un empilement a proprietes thermiques et esthetique
Inventor: ONGARELLO TOMMASO
IPC: C03C17/36
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent sur la surface duquel est déposé un empilement de couches qui comprend lui-même une pluralité de couches fonctionnelles permettant d'agir sur le rayonnement solaire et/ou infrarouge susceptible de heurter ladite surface. Le matériau de l'invention possède de hautes performances thermiques ainsi qu'un aspect esthétique de surface brillant de couleur neutre.
Patent FR-3089289-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection du niveau minimal d’un fluide imprimé dans un réservoir
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: G01F23/22
Filed: 2018-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection d’un seuil de remplissage d’un fluide dans un réservoir (1) d’un véhicule automobile, comprenant un module électronique et un capteur imprimé capacitif (2) de mesure disposé dans le réservoir (1), ledit capteur imprimé (2) comprenant au moins deux zones de mesure correspondant à des niveaux de remplissage différents du réservoir (1), lesdites au moins deux zones de mesure comportant un premier motif sous ledit seuil de remplissage et un deuxième motif au niveau dudit seuil de remplissage, ledit capteur imprimé capacitif (2) étant configuré pour mesurer une première fréquence audit premier motif et une deuxième fréquence audit deuxième motif, ledit module électronique étant configuré pour comparer ladite première fréquence et ladite deuxième fréquence et déterminer si le seuil de remplissage est atteint. (Figure 2)
Patent FR-3077435-A1 (FR)
Title: Connecteur enfichable et prise pour connecteur enfichable
Inventor: NGUYEN NHU LAM
IPC: H01R13/627
Filed: 2019-01-23
Abstract: La présente invention concerne un connecteur enfichable pour la connexion électrique et mécanique d’au moins deux conducteurs électriques d’une ligne, avec un boîtier pour la réception côté intérieur d’un isolateur, avec l’isolateur pour la réception et le positionnement côté extrémité respectivement d’un manchon d’extrémité des au moins deux conducteurs électriques, dans lequel le boîtier comprend au moins deux orientations d’enfichage et dans lequel chaque orientation d’enfichage est caractérisée visuellement et haptiquement grâce à au moins un marquage dans une zone de préhension du boîtier. La présente invention concerne en outre une prise pour connecteur enfichable. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094804-A1 (FR)
Title: « Dispositif de couplage de deux oscillateurs d’horlogerie »
Inventor: HALTER VIANNEY
IPC: G04B18/00
Filed: 2019-04-02
Abstract: TITRE : Dispositif de couplage de deux oscillateurs d’horlogerie » Dispositif d’’horlogerie (100) composé de deux oscillateurs (1a,b) à balanciers (11a,b) rotatifs et spiraux (12a,b), couplés pour leur synchronisation. Les oscillateurs (1a,b) sont identiques et leurs axes (22a,b) sont parallèles. Les spiraux (12a,b) sont reliés à un piton commun (13) par une liaison de même direction mais de sens opposé, le piton étant fixé au reste du mouvement d’horlogerie. Figure 1
Patent FR-3094672-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant des architectures sommet et bourrelet optimisées
Inventor: FABING DANIEL
IPC: B60C9/18
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention est un pneumatique comprenant dans la partie centrale de son sommet, au moins une ondulation (51) de la couche de sommet la plus radialement extérieure, d’une amplitude A au moins égale à 1 mm. Au moins un bourrelet, outre la couche de carcasse radial et la tringle comprend un élément de renfort radial tel que la distance axiale entre l’élément de renfort radial et la couche de carcasse la plus axialement intérieure est au moins égale à 1 mm et au plus égale à 12 mm au point de l’élément de renfort radial situé à 30 mm du point le plus radialement intérieur de la tringle pour une meilleure adéquation entre la rigidité du sommet ondulé et du bourrelet. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096736-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un etat de connexion d'un capteur de pression differentielle
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic d'un état de connexion d'un capteur (6) de pression différentielle connecté en amont et en aval d'un filtre à particules (4) d’un moteur thermique (1) respectivement par l'intermédiaire d'un piquage amont (6a) et d'un piquage aval (6b), comportant une étape d’acquisition du signal de mesure de pression différentielle retourné par le capteur (6), caractérisé en ce qu’il comprend une étape de détermination de la fréquence de ce signal de mesure, une étape de comparaison de cette fréquence avec la fréquence de passage de l’ensemble des pistons au PMH, une étape dans laquelle on diagnostique que le piquage aval du capteur (6) est soit  correctement connecté si la fréquence du signal de mesure est le double de la fréquence de passage de l’ensemble des pistons au PMH, soit déconnecté si la fréquence du signal de mesure est égale à la cette fréquence de passage. Figure 1
Patent FR-3098706-A1 (FR)
Title: Implant oculaire diffractif à vision proche élargie
Inventor: CASTIGNOLES FANNIE
IPC: A61F2/14
Filed: 2019-07-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un implant oculaire diffractif à vision de loin correcte et à vision proche élargie, caractérisé par le fait qu'il présente une courbe de transfert de phase en fonction de la distance de vision (en abrégé PTF-TF) avec une absence de discontinuité sur une profondeur de champ d’au moins 1.3D en plan cornéen, avantageusement supérieure à 1.45D, laquelle absence de discontinuité se situe entre la vision intermédiaire et la vision de près, c'est à dire entre 0.5D et 4D pour des fréquences spatiales de 0 à 100 cycles/mm, ceci pour une pupille d'au moins 3 mm de diamètre. Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102304-A1 (FR)
Title: Support de cellule piézoélectrique de transducteur ultrasonore
Inventor: SABRAOUI ABBAS
IPC: H01L41/053
Filed: 2019-10-17
Abstract: Support de cellule piézoélectrique de transducteur ultrasonore, comportant une face avant (21) sur laquelle sont formés : - un premier épaulement (23) qui définit une surface d’appui (25) et un fond d’une cavité centrale (26) entourée par la surface d’appui, une cellule piézoélectrique pouvant être posée sur la surface d’appui ; - des moyens de maintien (30) et des moyens de positionnement angulaire de la cellule piézoélectrique sur la surface d’appui ; et une face arrière comprenant une surface inclinée qui confère à une portion supérieure du support (20) une première épaisseur inférieure à une deuxième épaisseur d’une portion inférieure du support. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.5
Patent FR-3106929-A1 (FR)
Title: Gaine de crayon de réacteur nucléaire.
Inventor: BOURGEOIS JEAN-CHARLES
IPC: G21C3/324
Filed: 2020-01-31
Abstract: - Gaine de crayon de réacteur nucléaire. - La gaine (1) d’un crayon de réacteur nucléaire, présente une forme cylindrique creuse, et elle est pourvue le long de sa face externe (4), sur au moins une partie de cette face externe (4), d’éléments saillants (5), longitudinaux et agencés selon une forme sensiblement hélicoïdale. Une telle gaine (1) permet notamment d’augmenter la qualité du transfert thermique et de réduire le risque de crise d’ébullition. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107775-A1 (FR)
Title: Manipulations de bases de donnees par registres distribues
Inventor: COULMEAU FRANÇOIS
IPC: G06F16/27
Filed: 2020-02-27
Abstract: Le document concerne des systèmes et des procédés pour la gestion de bases de données aéronautiques, comprenant les étapes consistant à : maintenir une chaîne de blocs; ladite chaine de blocs comprenant un ou plusieurs contrats intelligents ; un contrat intelligent gouvernant la gestion d’une ou de plusieurs bases de données. valider tout ou partie d’une base de données, ou d’une mise à jour de ladite base de données, par consensus distribué parmi les parties associées à la chaine de blocs, lesdites parties étant associées à un ou plusieurs calculateurs aéronautiques, notamment des systèmes de gestion de vol FMS. Des développements décrivent notamment l’utilisation de correctifs, de contrats intelligents, de scores (notamment de fiabilité), l’obsolescence des données ou de bases de données avioniques. Des aspects de logiciel sont décrits. Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3108282-A1 (FR)
Title: Citerne comportant une pluralite de berceaux de support
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B60P3/22
Filed: 2020-03-17
Abstract: L’invention concerne une citerne (100) pour le transport de produits liquides, pulvérulents ou gazeux comportant une cuve de stockage (120) s’étendant selon un axe longitudinal (X), un châssis (111), une pluralité de berceaux de support solidaire dudit châssis (111), chaque berceau de support de ladite pluralité définissant une surface de support sensiblement curviligne configurée pour recevoir et soutenir ladite cuve de stockage (120), ladite citerne étant caractérisée en ce que ladite cuve de stockage (120) est rendue solidaire de ladite surface de support de chaque berceau de support de ladite pluralité par des cordons de soudure et en ce que ladite cuve de stockage (120) présente une zone (ZN), située en regard de la surface de support , dépourvue de cordons de soudure. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1