baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963081-B1 (FR)
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: A01G3/033
Filed: 2010-07-24
Granted: 2013-10-25
Abstract: The device has an electro conducting glove (1) and a wire connection (2) that connects the glove to an electronic safety circuit (3) of a portable electric secateur-cutting tool (4). The electro conducting glove comprises an electrically conducting internal part (10) or electrically conducting under-glove having contact with a hand to be protected. An electrically conducting external part (11) or electrically conducting on-glove covers the internal part, and is in electrical contact with the internal part along surfaces that are in contact with each other.
Patent FR-2970143-B1 (FR)
Inventor: CORBELLINI GIORGIO
IPC: H04W88/04
Filed: 2010-12-29
Granted: 2013-02-08
Abstract: The method involves accessing a common transmission resource by user nodes. Access to the resource is organized in time frames, where each time frame comprises a first polling period during which the user nodes having a voice packet transmit (210) an access request, a allocation period during which a control node allocates (220) transmission frames to all or part of the user nodes, and a transmission period during which each user node transmits (230) a voice packet in the allocated transmission frame.
Patent FR-2986000-B1 (FR)
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C07C67/54
Filed: 2012-07-05
Granted: 2014-01-31
Abstract: The invention relates to the industrial production of 2-octyl acrylate of very high purity and with a high yield, using a continuous transesterification process. The method of the invention uses ethyl titanate in solution in 2-octanol or 2-octyl titanate as a transesterification catalyst, and employs a purification train comprising the prior separation of the catalyst by means distillation, followed by purification using one or two distillation columns.
Patent FR-3015024-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la preparation d'une mission de plusieurs aeronefs ou groupes d'aeronefs et procede
Inventor: LOPEZ SALVADOR
IPC: G01C21/20
Filed: 2013-12-18
Granted: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'aide à la préparation d'une mission impliquant un ou plusieurs aéronefs A , trouvant notamment une application à la préparation des missions aériennes militaires.         La mission est notamment définie par un paramètre, tel que le temps de passage, et des points de passage WP , le paramètre possédant une valeur donnée V pour chaque aéronef et pour chaque point de passage.         Le système comprend des moyens de stockage 1 des points de passage, et des valeurs du paramètre pour chacun des aéronefs en chaque point de passage, des moyens d'affichage 2, 8 des valeurs du paramètre v en au moins un point de passage WP donné, et des moyens de contrôle 3 de l'affichage par les moyens d'affichage.         Les moyens de contrôle comprennent des moyens de modification 4 de la valeur du paramètre d'au moins un aéronef déterminé en un point de passage donné, et des moyens de recalcul 5 de la valeur v ,  du paramètre pour au moins un autre aéronef A , en au moins le point de passage donné, en fonction d'une modification, par les moyens de modification, de la valeur du paramètre de l'aéronef déterminé sur le point de passage donné.
Patent FR-3021645-B1 (FR)
Title: Structure d'encapsulation a plusieurs cavites munies de canaux d'acces de hauteurs differentes
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: B81C1/00
Filed: 2014-06-03
Granted: 2019-06-14
Abstract: Structure d'encapsulation (100) comportant : - un capot (114) solidarisé à un premier substrat (102) et formant des première (110) et deuxième (112) cavités distinctes entre le capot et le premier substrat, - des premier (116) et deuxième (122) canaux formés dans le premier substrat et/ou dans le capot et/ou entre le premier substrat et le capot, le premier canal comportant une première extrémité (117A) débouchant dans la première cavité et une deuxième extrémité (117B) débouchant hors de la première cavité par l'intermédiaire d'un premier trou (120) traversant le capot, le deuxième canal comportant une première extrémité (123A) débouchant dans la deuxième cavité et une deuxième extrémité (123B) débouchant hors de la deuxième cavité par l'intermédiaire d'un deuxième trou (126) traversant le capot, une hauteur HA du premier canal au niveau de sa deuxième extrémité est inférieure à une hauteur HB du deuxième canal au niveau de sa deuxième extrémité.
Patent FR-3041649-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une encre conductrice comprenant des nanoparticules de cuivre, et encre correspondante
Inventor: BASTI HENDA
IPC: C09D11/52
Filed: 2015-09-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé de fabrication d'une encre conductrice comportant un ajout dans un liquide vecteur de nanoparticules de cuivre dans une quantité comprise entre 12% et 25% de fraction massique de nanoparticules, et un ajout dans ledit liquide vecteur d'un additif dispersant dans une quantité comprise entre 100 ppm et 100% de fraction massique de la quantité de nanoparticules.
Patent FR-3042196-B1 (FR)
Title: Procede de solidarisation d'un element composite et d'un element rigide
Inventor: CORNU CHRISTOPHE
IPC: C08J5/12
Filed: 2015-10-07
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de solidarisation d'un élément en matériau composite thermoplastique et d'un élément en matériau rigide homogène, ledit élément en matériau composite thermoplastique comprenant un polymère thermoplastique et des fibres de renfort noyées à l'intérieur dudit polymère thermoplastique, ledit procédé d'assemblage étant du type comprenant les étapes suivantes : a) on traite la surface desdits éléments ; b) on applique l'une contre l'autre les surfaces traitées desdits éléments ; et, c) on presse lesdits éléments l'un vers l'autre pour pouvoir solidariser lesdits éléments l'un à l'autre par leur surface. A l'étape a) on génère des anfractuosités dans la surface dudit élément en matériau rigide homogène ; et en on provoque en outre le ramollissement dudit polymère thermoplastique, de manière à pouvoir faire pénétrer ledit polymère thermoplastique ramolli et les fibres de renfort à l'intérieur desdites anfractuosités lorsque l'on presse lesdits éléments à l'étape c).
Patent FR-3043656-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de deviation de debris spatiaux
Inventor: BONNAL CHRISTOPHE
IPC: B64G1/66
Filed: 2015-11-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de déviation de débris spatiaux comprenant des étapes de : - lancement (E2) d'un propulseur (2) au moyen d'une fusée sonde (1) à une altitude cible proche de celle du ou des débris à dévier - génération (E3) par le propulseur d'un nuage de gaz (G) au-dessus de la fusée sonde.
Patent FR-3051383-B1 (FR)
Title: Robot mobile maitre motorise
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: B25J9/16
Filed: 2016-05-23
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un robot mobile maître motorisé (1) comprenant: - au moins un capteur d'environnement (5, 6, 7, 8) configuré pour acquérir des informations représentatives d'au moins une partie de l'environnement du robot mobile maître motorisé (1); - au moins une interface d'entrée (10a) configurée pour recevoir des instructions d'un utilisateur; - une unité de traitement (9) configurée pour déterminer des instructions représentatives d'au moins un comportement à exécuter par le robot mobile maître motorisé (1) en réponse à au moins une instruction de l'utilisateur et/ou une information représentative d'au moins une partie de l'environnement du robot mobile maître motorisé (1), et configurée pour déterminer au moins un comportement à exécuter par au moins un robot mobile esclave motorisé (2, 3, 4); et - au moins une interface de sortie (10b) configurée pour transmettre des instructions représentatives d'au moins un comportement à exécuter par au moins un robot mobile esclave motorisé (2, 3, 4).
Patent FR-3053430-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine permettant un assemblage etanche d'un cone avant sur une virole avant
Inventor: PATIN GUILLAUME MAURICE RENE
IPC: F16J15/46
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention propose un ensemble (1) comprenant : - un cône avant (3) de turbomachine, - une virole avant (5) de turbomachine, en aval du cône par rapport à un écoulement d'air dans la turbomachine, - un joint d'étanchéité (40) disposé entre le cône avant et la virole avant, l'ensemble étant caractérisé en ce que le cône avant et la virole avant comprennent chacun un filetage circonférentiel (33, 38), lesdits filetages (33, 38) étant adaptés pour coopérer de sorte à autoriser un montage par vissage du cône avant (3) sur la virole avant (5), le montage assurant une mise en compression du joint d'étanchéité (40) entre ledit cône avant (3) et ladite virole avant (5).
Patent FR-3053958-B1 (FR)
Title: Panneau equipe pour un aeronef et comportant une antenne rfid et un lecteur rfid
Inventor: NIZAM CARLO
IPC: B64F1/00
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un panneau équipé (20) pour un aéronef comportant : - un panneau (22), - au moins une antenne RFID (24) fixée au panneau (22), - un lecteur RFID (26) associé au panneau (22), et - pour chaque antenne RFID (24), un conducteur électrique (28) connectant électriquement ladite antenne RFID (24) au lecteur RFID (26). Un tel panneau équipé (20) permet de recueillir les données des tags RFID (27) répartis dans l'aéronef.
Patent FR-3057401-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie radioelectrique de type rectenna
Inventor: CIRIO LAURENT
IPC: H02M11/00
Filed: 2016-10-06
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif de récupération d'énergie radioélectrique de type rectenna comportant : - une paire d'antennes (7a, 7b, 7c, 7d) ; - chaque antenne comprenant un premier port (8a) sensible à une première polarisation et un deuxième port (8b) sensible à une deuxième polarisation, chaque antenne étant associée à un module d'antenne (12) comprenant un premier circuit de conversion RF-DC (13a) et un deuxième circuit de conversion RF-DC (13b) ; - le premier circuit de conversion RF-DC et le deuxième circuit de conversion RF-DC comprenant chacun : un moyen d'adaptation d'impédance (15), une diode (16) et un moyen de filtrage DC (17) ; - le premier circuit de conversion RF-DC et le deuxième circuit de conversion RF-DC étant reliés en parallèle , une sortie du premier circuit de conversion RF-DC et une sortie du deuxième circuit de conversion RF-DC étant reliées chacune à une même sortie DC reliée à un pôle d'une charge de sortie (RL), - la diode du premier circuit de conversion étant montée dans le même sens que la diode du deuxième circuit de conversion.
Patent FR-3057682-B1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une installation domotique et installation domotique associee
Inventor: MUGNIER MICKAEL
IPC: G05B19/042
Filed: 2016-10-18
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'une installation domotique comprend, à partir du mode de commande, une première étape d'activation d'un unique élément d'activation d'un point de commande pendant une première période de temps, une étape d'émission d'un ordre de commande à partir du point de commande vers l'actionneur puis une première étape de relâchement de l'élément. Suite à la première étape de relâchement, dans le cas où la première période est supérieure ou égale à une première valeur seuil et inférieure à une deuxième valeur seuil, le procédé comprend une étape d'entrée dans un mode de configuration. En outre, dans le cas où la première période est supérieure ou égale à la deuxième valeur seuil, le procédé comprend une étape de maintien dans le mode de commande. Suite à l'étape d'entrée dans le mode de configuration, le procédé comprend une deuxième étape d'activation de l'élément pendant une deuxième période de temps. Dans le cas où la deuxième période est inférieure à une troisième valeur seuil, le procédé comprend une étape de création ou de suppression d'un appairage du point de commande avec l'actionneur.
Patent FR-3057773-B1 (FR)
Title: Nouvelles compositions antivirales pour le traitement des infections liees aux coronavirus
Inventor: ROSA-CALATRAVA MANUEL
IPC: A61P31/12
Filed: 2016-10-21
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique ou vétérinaire pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'une infection par le coronavirus MERS-CoV (Middle-East Respiratory Syndrome Coronavirus), caractérisée en ce qu'elle comprend, dans un véhicule pharmaceutique approprié, au moins un composé choisi parmi l'apigénine et la berbérine.
Patent FR-3062548-B1 (FR)
Title: Voie ferroviaire vegetalisee avec recirculation de l'eau de pluie
Inventor: MARIE XAVIER
IPC: E01F5/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: Cette voie ferroviaire végétalisée (50), comprenant un élément de support de voie ferrée (10), un sol reconstitué (40) et un couvert végétal (55), l'élément de support de voie ferrée étant enfoui dans le sol reconstitué et le sol reconstitué étant recouvert par le couvert végétal (55), se caractérise en ce que la voie ferroviaire végétalisée comporte, en outre, un système (60) de recirculation de l'eau de pluie comportant un dispositif (61 à 64) de collecte de l'eau de pluie tombant sur la voie ferroviaire végétalisée et un dispositif d'arrosage (70) du couvert végétal avec l'eau de pluie collectée.
Patent FR-3063472-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une consigne de pilotage d'un groupe motopropulseur hybride de vehicule automobile
Inventor: HADJ-SAID SOUAD
IPC: B60W20/10
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une consigne de pilotage d'un groupe motopropulseur hybride de véhicule automobile (1), ledit groupe motopropulseur hybride comportant un moteur électrique (32) et un moteur à combustion interne (22) qui est équipé d'une boîte de vitesses (23) et qui est alimenté en carburant, ledit procédé comprenant : - une étape d'acquisition d'une valeur relative à une puissance (Pr) demandée au niveau des roues motrices (10) du véhicule automobile, et - une étape de détermination de la contribution du moteur électrique et du moteur à combustion interne pour satisfaire la demande de puissance au niveau des roues motrices. Selon l'invention, à l'étape de détermination, on calcule un triplet de trois valeurs, dont une valeur relative à la puissance électromécanique (Pm) que le moteur électrique doit fournir, une valeur relative à la puissance thermomécanique (Pth) que le moteur à combustion interne doit fournir et une valeur relative au rapport (Rth) qui doit être engagé sur la boîte de vitesses, ce triplet minimisant la consommation en carburant du moteur à combustion interne et en courant du moteur électrique.
Patent FR-3063710-B1 (FR)
Title: Vehicule terrestre hybride du type trottinette pouvant se transformer en chariot
Inventor: BRAEM ROBIN
IPC: B62K13/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un véhicule terrestre (100) de type trottinette comportant : une plateforme (10), au moins deux roues (20, 30) dont au moins une roue avant (20) et au moins une roue arrière (30) fixée directement ou indirectement sur l'extrémité distale (10b) de la plateforme (10), un guidon (40) solidaire d'un bloc directionnel (50) longiligne relié à ladite au moins une roue avant (20), un organe de liaison mobile (60) reliant mécaniquement ledit bloc directionnel (50) et ladite plateforme (10), dans lequel ledit organe de liaison mobile (60) est configuré pour coopérer avec ledit bloc directionnel (50) et ladite plateforme (10) pour rapprocher ladite au moins une roue arrière (30) de ladite au moins une roue avant (20) tout en maintenant lesdites roues (20, 30) dans un même plan support (P) afin d'autoriser le passage d'une configuration dite trottinette (C1) dans laquelle ladite plateforme (10) sert de marchepied à une configuration de chariot (C2), et inversement.
Patent FR-3066052-B1 (FR)
Title: Dispositif de recharge par induction de batterie(s) d'un vehicule, a prises de courant multiples pour un boitier mobile
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H02J50/90
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un dispositif (DR) est chargé de recharger par induction une batterie (BR) d'un véhicule (V) pouvant se garer sur N zones (Z1-Z5) et comprenant une bobine secondaire transformant de l'énergie électrique transférée en courant de recharge. Ce dispositif (DR) comprend N premières prises de courant (P11-P15) installées dans les zones (Z1-Z5), et un boîtier mobile (BM) comprenant une bobine primaire propre à être alimentée en courant afin de transférer par induction de l'énergie électrique à la bobine secondaire, et un cordon d'alimentation couplé à la bobine primaire et comprenant une seconde prise de courant, et propre, lorsque le véhicule (V) est garé sur une zone (Z3), à se déplacer jusqu'à cette zone (Z3) afin de coupler sa seconde prise de courant à la première prise de courant (P13) de cette zone (Z3), puis à se déplacer pour se positionner sous la bobine secondaire.
Patent FR-3069386-B1 (FR)
Title: Element d'habillage pour appareillage electrique
Inventor: JANICOT LAURENT
IPC: H02G3/14
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un élément d'habillage (10) comportant : - une plaque de finition (20) qui délimite au moins deux ouvertures d'accès (22) aux parties fonctionnelles de deux appareillages électriques distincts, et - des moyens de fixation (50) de la plaque de finition auxdits deux appareillages électriques. Selon l'invention, au moins une partie (50A) desdits moyens de fixation est solidarisée avec du jeu à la plaque de finition.
Patent FR-3070470-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'intervention sur une tuyauterie
Inventor: MONTEIRO JULIEN
IPC: F16L55/128
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-07-17
Abstract: Le dispositif (32) d'intervention sur une tuyauterie (33) comporte : - un sas (20) formé d'un segment (21) de tuyauterie se terminant, à une extrémité, par un moyen de fixation (22) à la tuyauterie (33) à traiter et, à une autre extrémité, par un diaphragme (24) muni d'une ouverture étanchéisée (29), le segment de tuyauterie comportant une fenêtre d'observation (27) de l'intérieur du segment de tuyauterie et - un boyau (30) dont une partie présente un diamètre constant qui correspond au diamètre interne de l'ouverture étanchéisée, munie, à une extrémité à positionner à l'intérieur du segment de tuyauterie, d'un obturateur gonflable, ou baudruche gonflable (35) dont le diamètre, une fois gonflé, est supérieur ou égal au diamètre de la tuyauterie à traiter et, à une autre extrémité, d'une arrivée de fluide sous pression pour gonfler la baudruche.
Patent FR-3073451-B1 (FR)
Title: Dispositif manuel a deux tetes escamotables comprenant un unique mecanisme a un seul ressort
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K24/16
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-10-09
Abstract: Dispositif manuel (200), comprenant un carter (212) présentant une première extrémité distale (12-1) et une deuxième extrémité distale (12-2 ), une première tête (16A) et une deuxième tête (16B) mobiles axialement entre une position d'utilisation et une position escamotée, et un unique mécanisme (214) configuré pour amener la première tête (16A) et la deuxième tête (16B) depuis la position escamotée à la position d'utilisation et vice versa, le mécanisme (214) comprenant au moins un chariot (214A1, 214A2) portant au moins une tête parmi la première tête et la deuxième tête (16A, 16B) et un unique ressort (214B).
Patent FR-3075456-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande avec affichage
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour au moins deux équipements embarqués dans un véhicule comprenant : - un premier commutateur, configuré pour sélectionner un équipement à commander - un deuxième commutateur configuré pour commander l'équipement sélectionné l'aide dudit premier commutateur, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il est configuré pour, en réponse à une commande sur le premier commutateur, commander l'affichage d'une représentation (401, 402, 403, 404) dudit deuxième commutateur comportant des indications indiquant quelles commandes sont autorisées.
Patent FR-3065328-B1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement une antenne passive accordable et une unite d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: CLAVELIER EVELYNE
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une ou plusieurs antennes passives accordables et une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne passive accordable (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie ; une unité de détection (3) ; une liaison d'antenne (2) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'antenne", appliquant une excitation à l'accès d'entrée et délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'unité d'accord" ; et une unité de contrôle (6) délivrant un ou plusieurs "signaux de contrôle d'antenne" à l'antenne passive accordable et un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3071906-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation de chaleur pour foyer ferme (insert, cheminee, ou poele a bois) dont l'integralite du systeme, moteur et conduits se situe dans la partie habitable du logement
Inventor: LENOT SEBASTIEN
IPC: F24B1/02
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif de récupération de chaleur pour foyer fermé (insert, cheminée fermée ou poêle à bois) dont l'intégralité du système, moteur et conduits se situe dans la partie habitable du logement. Le dispositif comprend un foyer fermé installé traditionnellement. Une zone d'accumulation de chaleur est aménagée ou préfabriquée. Le dispositif comporte une chambre de décompression qui est traversée par le conduit de fumée qui est isolé. Dans cette chambre de décompression est installé un moteur aspirant l'air chaud via un conduit d'arrivée d'air chaud débouchant dans la zone d'accumulation de chaleur, le moteur étant directement installé dans la chambre de décompression ou dans une chambre de décompression attenante, l'air chaud étant évacué par un conduit de distribution d'air chaud intérieur sans passer par les combles. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à répartir la chaleur d'un foyer fermé dans l'intégralité d'un logement sans perdre de calories et sans ajouter de chauffages d'appoint.
Patent FR-3079299-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des caracteristiques d'un flux d'air
Inventor: VERNIAU JEAN-LUC
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (46) de mesure des caractéristiques d'un flux d'air d'une veine annulaire de turbomachine, comprenant une tige (44) s'étendant selon un premier axe (54) donné, portant des moyens de mesure de caractéristiques d'un flux d'air et engagée à coulissement à étanchéité dans une première partie tubulaire (62) se prolongeant par une secondaire partie tubulaire (64) traversant à étanchéité selon le premier axe (54) un coulisseau (66) monté à coulissement dans une coulisse selon un second axe (56) perpendiculaire audit premier axe (54), ladite tige (44) étant engagée avec un jeu annulaire dans ladite seconde partie tubulaire (64).