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Patent FR-3082054-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur piezoelectrique et capteur piezoelectrique obtenu par un tel procede
Inventor: NAVACCHIA FREDERIC
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur piézoélectrique comprenant les étapes suivantes : - une étape de fourniture d'un boîtier en acier inoxydable ; - une étape d'élaboration d'une solution d'un composé comprenant un élément métal ou métalloïde ; - une étape de dépôt d'une couche de ladite solution sur au moins une surface intérieure du boîtier ; - une étape d'oxydation de la couche de solution déposée ; - une étape de mise en place d'un élément piézoélectrique à l'intérieur dudit boîtier ; - une étape de fermeture du boîtier. L'invention concerne également un capteur piézoélectrique obtenu par un tel procédé et comprenant un boîtier en acier fermé, un élément piézoélectrique disposé à l'intérieur dudit boîtier, une couche d'une solution d'un composé comprenant un élément métal ou métalloïde disposée sur au moins une surface intérieure du boîtier.
Patent FR-3085307-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule automobile en aluminium avec au moins un insert raidisseur
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/14
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne une roue (1) de véhicule automobile en aluminium, la roue (1) présentant un moyeu (2) interne et un pourtour (3) périphérique externe formant jante de pneu, des rayons s'étendant entre le moyeu (2) interne et le pourtour (3) périphérique externe. Au moins un insert (6) raidisseur est positionné entre deux rayons adjacents en étant au moins solidarisé au moyeu (2) interne ou à un élément (8) relié au moyeu (2) interne par au moins un moyen de solidarisation (9), ledit au moins un insert (6) raidisseur s'étendant du moyeu (2) interne vers le pourtour (3) périphérique externe en diminuant de section en se rapprochant radialement du pourtour (3) périphérique externe. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3086587-A1 (FR)
Title: Systeme de purification d'air pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: ANDRE-MASSE LAURENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de purification d'air pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant un dispositif de traitement de l'air (3) comportant au moins un élément de purification d'air (4), le système (1) comprenant une unité (15) de déclenchement dudit dispositif de traitement d'air (3) configurée pour déclencher le dispositif de traitement d'air (3) quand une condition prédéterminée est remplie.
Patent FR-3088226-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element aerodynamique d'un turbocompresseur
Inventor: BERGEON FLORENT
IPC: B23H9/10
Filed: 2018-11-08
Abstract: Le procédé comprend la fourniture d'une pièce à usiner (13) ; et la production des structures aérodynamiques dans la pièce à usiner (13) par un procédé d'usinage électrochimique de précision, les structures aérodynamiques comportant une partie de flasque (5), un diffuseur (7) et une rainure d'écoulement de gaz (9). L'étape de production comporte la fourniture d'une électrode de travail (16) comportant une partie de production de flasque ayant un contour extérieur qui est complémentaire à un contour de la partie de flasque (5), une partie de production de diffuseur ayant un contour extérieur qui est complémentaire à un contour du diffuseur (7) et une partie de production de rainure ayant un contour extérieur qui est complémentaire à un contour de la rainure d'écoulement de gaz (9) ; le positionnement de l'électrode de travail (16) de manière à faire face à une première surface axiale (14) de la pièce à usiner (13) ; et l'application d'une tension électrique et/ou d'un courant électrique entre l'électrode de travail (16) et la pièce à usiner (13) de manière à produire les structures aérodynamiques.
Patent FR-3088522-A1 (FR)
Title: Ceinture
Inventor: GUILIANA THOMAS
IPC: A41F9/00
Filed: 2018-11-15
Abstract: La présente invention concerne une ceinture réduite de moitiée pour un pantalon ou un jean. la fermeture de la ceinture traditionnellement se ferme avec une boucle de ceinture en métal. Le dispositif de cette invention permet de simplifier l'utilisation de la ceinture. Cela peut aider à alléger le poids et de porter la ceinture aisément. L'effort exercé par l'utilisateur est diminué par sa forme réduite. Ainsi l'utilisateur a une moindre gène pour la porter sur le jean. selon le fonctionnement l'utilisation est très simple la ceinture et diminue de moitié et peut se fixer sur les passants de son choix autour de la taille. La ceinture doit etre fixe au minimum sur deux passants et sur quatre passants au maximum. La ceinture peut etre fixée à l'avant du jean ou du pantalon sur les cotes ou à l'arrière. Le dispositif selon l'intervention est destiné particulièrement à une tenue vestimentaire pour homme, femme ou adolescent.
Patent FR-3088833-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le traitement d’un produit pulvérulent ou d’un produit granulé
Inventor: LENNE THIERRY
IPC: B65G13/00
Filed: 2018-11-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour le traitement d’un produit pulvérulent ou d’un produit granulé comportant : - une grille de retenue (11),- au moins une trémie (12) ayant une entrée (13) de matériau et une sortie (14) de matériau espacée de ladite entrée (13), ladite entrée (13) de matériau étant placée sous ou au-dessus ladite grille,- chaque trémie (12) comporte un concasseur (16) et un dispositif émotteur (23), lesquels sont agencés dans ladite trémie (12) de sorte qu’un agrégat de matériau se déplaçant entre ladite entrée (13) et ladite sortie (14) de la trémie (12), est d’abord reçu par ledit concasseur (16) pour être brisé en morceaux, puis est reçu par ledit dispositif émotteur (23) pour fluidifier ledit produit avant de traverser ladite sortie (14) de matériau.
Patent FR-3089537-A1 (FR)
Title: Equerre d’implantation de cloisons seches
Inventor: LAMARINA ANTONIO
IPC: E04G21/16
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’équerre d’implantation de cloison sèche (1) comporte deux guides (2) perpendiculaires constitués de deux languettes (7) d’épaisseur égale. Les zones de perçage ou vissage (3) positionnées au-dessus de l’équerre (1) permettent de fixer la semelle. Un guide d’écartement(5), permet de visualiser l’espace entre les deux semelles pour l’emplacement de la plaque de plâtre. Une graduation (6) 60cm, permet un traçage plus rapide. Une poignée ergonomique (8) pour le transport et la manipulation. L’âme pleine (9) permet la résistance et l’inertie de l’équerre(1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091478-A1 (FR)
Title: dispositif de fixation d’un pinceau de peinture dans une perche télescopique
Inventor: MISSAOUI MEHDI
IPC: A46B17/02
Filed: 2019-01-07
Abstract: Dispositif permettant la fixation ainsi que la connexion du manche du pinceau avec la perche L’intervention concerne un dispositif permettant de fixer le manche du pinceau en parallèle avec la perche pour simplifier l’utilisation du pinceau dans la technique de réchampir en toute hauteur. Il est constitué de deux zones d’insertion de pinceau (3) et de perche (1) ainsi que d’un ensemble de vis (5) et écrou (4) en acier ainsi que de quatre dents (2) présentes sur toute la paroi de la zone (1) Lorsque l’utilisation exerce une rotation sur les deux vis, il permet le contrôle de la pression exercée sur le manche du pinceau pour assurer la fixation. Le dispositif selon l’invention est généralement destiné aux professionnels ainsi qu’aux particuliers dans le domaine des travaux ou du bâtiment.
Patent FR-3091944-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la dématérialisations des tickets et ou reçues de paiements
Inventor: ABDESSELAM TARIK
IPC: G07G5/00
Filed: 2019-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un système de dématérialisations des tickets (reçues) de carte bancaire lors d’une transaction ; par carte bancaire, ou via Smartphones, biométrie, ou mêmes technologies RFID, ou tout autres moyens de paiements. Mais aussi les tickets de caisse pour les paiements en espèces ou par tout autres moyens de paiements citer plus haut
Patent FR-3093061-A1 (FR)
Title: Gaine de volant et volant de vehicule
Inventor: QUINTARD AGNES
IPC: B62D1/06
Filed: 2019-02-26
Abstract: Gaine (20) composite pour un volant de véhicule, comprenant au moins deux pièces adjacentes (21, 22) liées entre elles par au moins une liaison par couture, caractérisée en ce que :- la couture entre les deux pièces comprend au moins deux points d’arrêt (23, 24) de couture,- la liaison se trouve exempte de couture entre les deux points d’arrêt (23, 24), de sorte à permettre une incision de la gaine (20) entre les deux points d’arrêt (23, 24) Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093409-A1 (FR)
Title: Un conditionnement cosmétique verrouillable
Inventor: CLASBY ANDREW
IPC: A45D33/00
Filed: 2019-03-07
Abstract: La Présente invention a trait à un conditionnement cosmétique avec un couvercle et une base pouvant se déplacer l’un par rapport à l'autre. La base est adaptée pour contenir le produit cosmétique qui peut être recouvert par le couvercle. Le couvercle peut être verrouillé afin qu’on ne puisse pas le faire tourner par rapport à la base en utilisant l’organe rotatif. L’organe rotatif tourne par rapport à un axe perpendiculaire à un plan dans lequel le couvercle se trouve lorsqu’il recouvre le produit cosmétique, afin de s’engager et de se dégager de manière sélective par rapport à un élément récepteur pour verrouiller et déverrouiller le couvercle. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093779-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation et utilisation du dispositif pour séparer et collecter les poussières de freinage
Inventor: ARNAULT NICOLAS
IPC: F16D65/00
Filed: 2019-03-11
Abstract: Le dispositif (1) de séparation reçoit par une entrée (E) inférieure un flux d’air (F) chargé en impuretés, poussières produites par des patins d’un ensemble de frein et permet de séparer et collecter les poussières lourdes (PS). Le boîtier (2) du dispositif contient un groupement multi-cyclone, avec des cyclones (6) répartis de façon annulaire et alimentés tangentiellement par un collecteur central (11) surmontant un conduit axial (4) communiquant avec l’entrée (E). Les particules liquides et solides centrifugées et séparées sont directement collectées sous les cyclones dans une zone de piégeage (Z4) autour du conduit (4), le groupement formant une barrière transversale (BT) reliée de façon étanche au conduit (4), afin d’empêcher une remontée, vers une zone d’aval (Z2), du liquide collecté dans la zone de piégeage (Z4), seuls des orifice (O6) de décharge gravitaire des cyclones (6) permettant de remplir la zone de piégeage (Z4) pendant le fonctionnement du dispositif. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094142-A1 (FR)
Title: antenne directive compacte, dispositif comportant une telle antenne
Inventor: MEHUT YANN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention concerne une antenne (10) directive comportant un réseau (12) d’éléments antennaires unitaires. Le réseau (12) comporte un élément antennaire actif, dit « élément radiateur (20) », destiné à être relié électriquement à une source ou à un récepteur radiofréquence, et au moins un élément antennaire passif alimenté par induction mutuelle, dit « élément parasite (30) ». L’antenne est remarquable en ce que l’élément radiateur (20) est une antenne à résonateur parasite comportant un monopôle (21), un plan de masse (22) et une cellule parasite (23) placée dans le champ proche du monopôle (21). Dans des modes particuliers de réalisation, le plan de masse (22) est utilisé pour accueillir des pistes d’un circuit électronique d’un dispositif émetteur ou récepteur. L’antenne est particulièrement performante en termes de directivité et d’efficacité de rayonnement, tout en étant très compacte. Figure 1.
Patent FR-3095277-A1 (FR)
Title: Registres distribues pour la gestion de donnees meteorologiques en aeronautique
Inventor: PABIA GUILLAUME
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés mis en œuvre par ordinateur pour le partage de données météorologiques, un procédé comprenant notamment les étapes consistant à collecter des données lors de vols d’aéronefs, recevoir des données relatives à la trajectoire d’un aéronef client; en fonction de ladite trajectoire, sélectionner des données météorologiques pertinentes dans une base de données météorologique partagée comprenant les données météorologiques collectées; en réponse à une requête de l’aéronef client, communiquer les données météorologiques sélectionnées en fonction d’un mécanisme de contrôle des échanges. Des développements décrivent un mécanisme de contrôle des échanges de données météorologiques utilisant des contrats intelligents, l’utilisation de scores de confiance, des calculs de corrélation entre météorologie déclarée et mesurée en vol, l’utilisation de drones comme sondes, l’utilisation de sources ouvertes, d’apprentissage automatique, de gestion de la validité en temps et/ou en espace des données météorologiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095875-A1 (FR)
Title: Interface tactile offrant un retour vibrotactile a localisation amelioree
Inventor: BEN DHIAB AYOUB
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-05-07
Abstract: Interface haptique comportant un support (2), une plaque (4) comprenant une surface d’interaction (6) avec un ou plusieurs doigts d’un utilisateur, et des actionneurs (A1) aptes à appliquer une vibration à ladite plaque (4), et un module de commande (MC) dudit actionneur,- ladite plaque (4) ayant la forme d’une bande s’étendant le long d’une première direction (X) et délimitée transversalement à la première direction par deux bords latéraux (10), lesdits bords latéraux (10) étant supportés par ledit support (6), - ledit module de commande (MC) étant configuré pour générer des signaux de commande audit actionneur (A1) à des premières fréquences inférieures à la fréquence de coupure du premier mode de propagation de ladite plaque, de sorte que l’actionneur (A1) génère dans la plaque (4) des ondes évanescentes. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3095805-A1 (FR)
Title: Drone à soufflante centrale et réservoir de fluide intégré
Inventor: CHIOTASSO CYRIL
IPC: B64F1/28
Filed: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un drone comprenant : - un châssis (11), - au moins un propulseur (18, 26) monté sur le châssis (11), caractérisé en ce que le châssis (11) comprend au moins une cavité (34) interne et en ce que le drone comprend au moins un accès (36) reliant l’extérieur du châssis (11) à ladite au moins une cavité (34) pour qu’un fluide puisse être introduit dans cette cavité depuis l’extérieur du châssis par l’intermédiaire de cet accès (36). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097342-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un calculateur esclave comportant au moins une sortie commandée par un calculateur maître
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic d’un calculateur esclave comportant une pluralité de sortie dont au moins une est commandée par un calculateur maître, lesdits calculateurs étant embarqués dans un véhicule, ledit procédé comportant des étapes de : - Réception (301) d’une commande de pilotage d’une sortie provenant du calculateur maître, - Mémorisation (302) d’une donnée indiquant que la sortie est commandée par le calculateur maître, - diagnostic (303) périodique de la ou des sorties pour lesquels une donnée indiquant que la sortie est commandée par le calculateur maître est mémorisée, - si le diagnostic de la sortie détecte un défaut de ladite sortie alors l’émission (304), à destination du calculateur maitre d’un code défaut. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098768-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de recharges entre batteries de véhicules
Inventor: WATTEBLED PHILIPPE
IPC: B60L53/60
Filed: 2019-07-19
Abstract: Un procédé contrôle la recharge d’une première batterie à recharger et faisant partie d’un premier véhicule par une seconde batterie faisant partie d’un second véhicule et couplée temporairement à la première batterie via un câble électrique de recharge. Ce procédé comprend : - une première étape (10-40) dans laquelle on détermine un état de charge en cours de la seconde batterie, puis on déduit de cet état de charge en cours une valeur représentative d’une quantité d’énergie transférable vers la première batterie, et on autorise la recharge lorsque cette valeur déduite est supérieure à un premier seuil choisi, et - une seconde étape (50-90) dans laquelle, en présence de l’autorisation, on effectue la recharge en transférant vers la première batterie une quantité d’énergie inférieure ou égale à un second seuil choisi. Figure 2
Patent FR-3100475-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de découpe d’éléments de drapage
Inventor: HAUCOURT BORIS
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-09-06
Abstract: Procédé et machine de découpe d’éléments de drapage L’invention concerne notamment un procédé de découpe d’un ou plusieurs éléments de drapage (220) dans une bande de matériau (100) comprenant une couche de tissu (103) comportant sur au moins une face un film (101, 102). Chaque élément de drapage (220) est délimité suivant un contour déterminé (221) comprenant au moins un angle, chaque élément de drapage étant découpé à l’aide d’une lame de découpe. À chaque angle du contour, la couche de tissu (103) et chaque un film (101, 102) sont découpés suivant un arrondi (AR5-AR10) de manière à obtenir un ou plusieurs éléments de drapage (220) sans sur-découpe. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3102038-A1 (FR)
Title: compositions nématostatiques et leur utilisation en agriculture
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: A01N65/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: Compositions nématostatiques et leur utilisation en agriculture L’invention concerne des compositions nématostatiques comprenant (i) une algue marine ou un extrait d’algue marine et (ii) un acide carboxylique, de préférence choisi parmi l’acide formique, l’acide acétique, l’acide lactique, l’acide citrique, l’acide oxalique, l’acide propionique et l’acide malique, de préférence l’acide formique ; et leur utilisation.
Patent FR-3103607-A1 (FR)
Title: Système de gestion de covoiturage
Inventor: AUDREN ALEXANDRE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention vise un système de gestion de covoiturage permettant de gérer des covoitureurs désirant accomplir au moins deux trajets réalisés successivement, le système utilisant une base de donnée conçue pour recueillir les profils des covoitureurs pour chacun des au moins deux trajets, les profils comprenant au moins deux statuts, conducteur ou passager. Le système attribue des points aux covoitureurs pour chacun des aux moins deux trajets et comprend des moyens permettant de s’assurer que la somme des points acquis par chaque covoitureur à l’issue de son deuxième trajet soit comprise entre une première et une seconde valeurs. L’invention permet de tirer parti du caractère récurent, pour les conducteurs et passagers, de certains types de covoiturage (par exemple, le covoiturage domicile-travail). Son utilisation via une application mobile permet une simplification et une optimisation de ce type de covoiturage, donc sa démocratisation.
Patent FR-3104860-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la propagation des ondes acoustiques sur une paroi
Inventor: OUISSE MORVAN
IPC: H04R3/02
Filed: 2019-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de contrôle de la propagation d’ondes acoustiques au voisinage d’une paroi, le procédé et le dispositif mettant en œuvre un dispositif maître pour contrôler un ensemble Nc de cellules (1) constituées principalement d’un haut-parleur (11), d’un ensemble de Nm microphones (10) reliés audit haut-parleur, et d’une unité de commande (12), aux moyens de lois de commande déterminant l’intensité du signal électrique qui doit être envoyé à chaque haut-parleur (11) de manière à obtenir une impédance acoustique généralisée déterminée cible pour chaque haut-parleur, de sorte qu’une fraction des ondes acoustiques est absorbée par la membrane de chaque haut-parleur (11). Figure 1
Patent FR-3105123-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un element de châssis d’un vehicule et une cosse de connexion electrique
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: H01R11/11
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant un élément de châssis (3) et une cosse de connexion électrique (2) destinée à fixer une tresse de masse (4) à l’élément de châssis (3). La cosse (2) comprend une plaque horizontale (20) et deux portions de fixation (21, 22) s’étendant verticalement dans deux directions opposées. Selon l’invention, la deuxième portion (22) passe à travers l’ouverture (30) de l’élément de châssis (3). Lorsque la deuxième portion (22) est insérée dans l’ouverture (30), une partie de la deuxième portion de fixation est située au-dessus de l’élément de châssis (3) tandis que la plaque horizontale (20) est située en- dessous de l’élément de châssis. Lors d’un mouvement de translation de la cosse de connexion (2) selon une direction de glissement horizontale, ladite deuxième portion (21) comprend une surface de butée (220) située en vis-à-vis de la deuxième face (32) de l’élément de châssis (3). Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3109901-A1 (FR)
Title: Précipitateur/collecteur électrostatique à électrode(s) de collecte revêtue(s) d’un ou plusieurs film(s) comprenant une couche électriquement conductrice et une couche absorbante de particules et gaz, Ensemble de film(s) pelable(s) associé.
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B32B33/00
Filed: 2020-05-11
Abstract: Précipitateur/collecteur électrostatique à électrode(s) de collecte revêtue(s) d’un ou plusieurs film(s) comprenant une couche électriquement conductrice et une couche absorbante de particules et gaz, Ensemble de film(s) pelable(s) associé.     L’invention concerne un précipitateur/collecteur électrostatique (3) pour purificateur d’air (1) ou épurateur d’aérosols, comprenant :     - au moins une électrode de collecte (30);     - un ensemble (5) de film(s) appliqué sur l’électrode de collecte et comprenant au moins un film (50) comprenant au moins une couche (52) d’absorption des particules et des gaz et une couche (51) électriquement conductrice reliée électriquement à l’électrode de collecte et dont une face principale est recouverte de la couche d’absorption.     Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3110233-A1 (FR)
Title: Infrastructure de supervision d’un réseau de transport multimodal
Inventor: BAUGUION PIERRE-OLIVIER
IPC: G08G1/09
Filed: 2020-05-15
Abstract: Infrastructure de supervision d’un réseau de transport multimodal L’invention concerne une infrastructure et un procédé de supervision d’un réseau de transport multimodal. Le procédé comprend :     -l’obtention (40) de données de trafic en temps réel incluant des requêtes de transport multimodal, et la génération (42) de requêtes de service monomodal à partir d’au moins une requête de transport multimodal,     -le calcul (441-44i), par au moins un système d’exploitation de réseau monomodal, d’au moins une table d’exploitation du réseau monomodal destinée à répondre à une requête de transport monomodal, chaque table d’exploitation étant définie en fonction de contraintes d’exploitation dudit réseau monomodal et comportant au moins un itinéraire comportant une suite de points d’arrêt à desservir et au moins une table horaire de desserte associée,     -le calcul (48), par le système de supervision central, à partir tables d’exploitation reçues des réseaux monomodaux, de synchronisations entre différentes tables d’exploitation pour respecter des contraintes d’interconnexions prédéfinies, et      -le calcul et la transmission d’au moins une consigne de modification de règle d’exploitation à au moins un réseau monomodal pour mettre en œuvre (501-50i) une table d’exploitation respectant lesdites synchronisations.      Figure pour l'abrégé : Figure 2