baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002320-B1 (FR)
Title: Sonde de mesure angulaire a bord d'un aeronef et aeronef mettant en oeuvre au moins une telle sonde
Inventor: PERJU CATALIN
IPC: G01C1/00
Filed: 2013-02-20
Granted: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne une sonde de mesure angulaire à bord d'un aéronef, qui comprend : - une ailette (25), mobile en rotation autour d'un axe (24), - au moins un premier encodeur optique (26) et un deuxième encodeur optique (27), chacun comportant au moins un disque (80-83) chaque disque étant fixé perpendiculairement à l'axe central (24) et étant muni d'au moins 2 pistes circulaires (87), chaque piste étant pourvue de zones opaques et transparentes, alternées, - des moyens (30, 31) de traitement du signal de sortie de chaque encodeur.
Patent FR-3009047-B1 (FR)
Title: Embrayage multidisque a sec avec liaison des disques en acier pour suppression du jeu
Inventor: BAUMANN MICHAEL
IPC: F16D13/52
Filed: 2014-08-21
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un embrayage à friction (1) avec au moins un disque d'embrayage (22), un plateau de pression (20) sur un premier côté axial du disque d'embrayage (22) et un plateau de contre-pression (23) sur l'autre côté axial du disque d'embrayage (22), dans lequel le plateau de pression (20) est déplaçable axialement au moyen d'un élément d'actionnement (10, 11), de telle manière que le disque d'embrayage (22) puisse être serré entre le plateau de pression (20) et le plateau de contre-pression (23) pour la transmission d'un couple de rotation, une protection de transport étant prévue pour bloquer l'élément d'actionnement (10) et ladite protection de transport comprenant un élément de limitation pour limiter la mobilité du plateau de pression (20) en direction axiale de préférence sous la forme d'une liaison par ressort à lames (21) entre le plateau de pression (20) et au moins un élément tournant de l'embrayage à friction (1) et un moyen de fixation (14, 18) de préférence sous la forme d'un rivet strié (18) pour fixer l'élément d'actionnement (10, 11) au plateau de pression (20), de telle manière que l'élément d'actionnement (10, 11) soit relié au plateau de pression (20) pour prévenir une séparation/perte involontaire et qu'il soit en même temps limité dans son mouvement axial.
Patent FR-3024625-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un appareil de commande cooperant par une liaison ethernet avec une unite de saisie de donnees
Inventor: FEUCHTER WILFRIED
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-07-28
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de gestion d'un appareil de commande (11) relié par une liaison Ethernet (16) à au moins une unité de saisie de données . L'appareil de commande (11) échange des paquets de données avec une unité de saisie de données par un composant émetteur , et la détection d'une erreur lançant une réaction d'erreur pour laquelle on efface tout d'abord tous les paquets de données qui se trouvent dans une mémoire du composant émetteur.
Patent FR-3039406-B1 (FR)
Title: Composition vaccinale contre les infections a chlamydiaceae
Inventor: VERBEKE PHILIPPE
IPC: G01N33/569
Filed: 2015-07-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions vaccinales pour traiter et/ou prévenir les infections par une bactérie de la famille des Chlamydiaceae, lesdites compositions comprenant des bactéries de la famille des Chlamydiaceae préalablement traitées par au moins un inhibiteur du peptidoglycane, ou des extraits desdites bactéries traitées.
Patent FR-3040133-B1 (FR)
Title: Orthese de compression veineuse elastique
Inventor: SLASKI JEAN-PIERRE
IPC: A61F13/08
Filed: 2015-08-20
Granted: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne une orthèse de compression veineuse élastique comportant un bord-cote et une partie de jambe,         le bord-cote (18) et la partie de jambe (13) comportant un fil de tricot de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, définissant un réseau de mailles tricotées, et un fil de trame de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, chaque fil de trame comportant une âme guipée au moyen d'un fil de couverture, l'orthèse étant caractérisée en ce que         - l'âme du fil de trame de bord-cote et le ou les fils de couverture du fil de trame de bord-cote sont en élasthanne, et         - l'âme du fil de trame de bord-cote présente un titre inférieur à 0,7 fois celui de l'âme du fil de trame de partie de jambe.
Patent FR-3046125-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire avec bogie a essieux orientables
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: B61F5/40
Filed: 2015-12-28
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le véhicule ferroviaire (1) comprend un dispositif (11) d'orientation du premier essieu (9) par rapport au châssis de bogie (7) en fonction de l'angle entre la caisse (3) et le châssis de bogie (7). Le dispositif d'orientation (11) comprend : - des palonniers droit et gauche (39, 41) montés pivotant sur le châssis de bogie (7); - au moins une première paire de bielles, liant les palonniers droit et gauche aux deux extrémités du premier essieu (9). Le dispositif d'orientation (1) comprend un levier droit (67) ayant une extrémité directement liée à une partie droite de la caisse (3) et une autre extrémité directement liée au palonnier droit (39), et un levier gauche (43) ayant une extrémité directement liée à une partie gauche de la caisse (3) et une autre extrémité directement liée au palonnier gauche (41), les leviers droit et gauche (67, 73) ayant chacun une longueur comprise entre 200 et 600 mm.
Patent FR-3050347-B1 (FR)
Title: Decodeur rds
Inventor: SOULIER GERALD
IPC: H04H40/18
Filed: 2016-04-18
Granted: 2019-03-22
Abstract: Procédé de décodage d'un signal RDS (R) en réception comprenant les étapes suivantes : détermination d'un extremum parmi les valeurs absolues des intégrales du signal RDS (R) obtenues sur un intervalle d'étendue élémentaire (Te), et glissant depuis un point début sur au moins une étendue de glissement (Tg), extraction d'un motif binaire « 0 » si l'extremum est un minimum, et d'un motif binaire « 1 » si l'extremum est un maximum.
Patent FR-3055246-B1 (FR)
Title: Support d'art et procede de fabrication d'un tel support
Inventor: CLIMENT STEPHANE
IPC: B44D3/18
Filed: 2016-08-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support d'art (1), en particulier pour la réalisation de graffitis, comprenant une étape d'injection d'un matériau durcissable dans un moule comprenant une empreinte représentant un relief d'une portion de mur, une étape de fixation d'une toile (3) audit matériau durcissable, une étape de démoulage de manière à former un support d'art (1) comprenant une toile (3) recouverte d'un élément en matériau durci (2) ayant le relief d'une portion de mur.
Patent FR-3058876-B1 (FR)
Title: Capot pour recipient, notamment pour produit cosmetique, muni d'un espace de reception pour une puce electronique
Inventor: BLANCHARD PHILIPPE
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un capot pour récipient, le capot (1) étant configuré pour pouvoir être assemblé de manière amovible au récipient, notamment pour fermer un orifice de sortie (12) du récipient, le capot (1) comprenant un corps formé d'au moins un premier élément (2) externe définissant au moins en partie la surface externe du capot (1), et un deuxième élément (3) configuré pour pouvoir être inséré et maintenu dans une position d'assemblage au moins en partie à l'intérieur du premier élément (2), le premier (2) et le deuxième élément (3) définissant entre eux un espace de réception lorsqu'ils sont en position d'assemblage, l'espace de réception étant défini de manière à pouvoir contenir une puce électronique (4), notamment d'identification, munie d'un support (15) configuré pour faciliter la manipulation de la puce (4).
Patent FR-3056389-B1 (FR)
Title: Ustensile pour la cuisson et l'egouttage des aliments
Inventor: LAFITTE ANTOINE
IPC: A47J36/08
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-10-18
Abstract: 5 La présente invention se rapporte à un dispositif pour la préparation d'aliments, comportant une partie cylindrique ouverte sur son côté supérieur et fermée par un fond sur son côté inférieur, un manche positionné sur la partie cylindrique et une partie courbe comportant une pluralité d'ouvertures et s'étendant en prolongement de la partie cylindrique du côté supérieur ouvert. La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'aliments.
Patent FR-3064039-B1 (FR)
Title: Procede de chemisage d'une conduite en acier pour le transport sous-marin de fluides
Inventor: CARLUCCI ANTONIO
IPC: F16L58/08
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de chemisage d'une conduite en acier pour le transport sous-marin de fluides, comprenant l'usinage d'une cavité (8) dans une paroi interne (6) de la conduite (2), ladite cavité étant en retrait longitudinal par rapport à une extrémité (10) de la conduite, le dépôt par soudage d'une première couche de rechargement (12) en alliage métallique résistant à la corrosion à l'intérieur de la cavité, l'usinage en surface de la première couche de rechargement, l'introduction dans la conduite d'une chemise (14) en alliage d'acier résistant à la corrosion de sorte à ce qu'une extrémité (16) de ladite chemise vienne en contact avec la première couche de rechargement, le dépôt par soudage d'au moins une deuxième couche de rechargement (18a, 18b) en alliage métallique résistant à la corrosion sur la paroi interne de la conduite entre l'extrémité (16) de la chemise et l'extrémité correspondante de la conduite, et l'usinage en surface de la deuxième couche de rechargement au diamètre interne de la conduite.
Patent FR-3064813-B1 (FR)
Title: Ensemble d'elements de transmission de force pour commutateur
Inventor: CHIOCCHI JEAN-GUILLAUME
IPC: H01H13/64
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un élément de transmission de force d'enfoncement entre un corps de commutateur (3) et un nombre N entier supérieur ou égal à 2 de commutateurs électroniques (11) disposés sur les extrémités d'un segment (S) ou les sommets d'un polygone (P), comportant N plongeurs (7) mobiles en translation selon un axe d'enfoncement du corps de commutateur (3), et un cadre (9) souple reliant les N plongeurs (7), caractérisé en ce que le cadre (9) comporte : ○ pour chaque plongeur (7) une portion de contournement (13) entourant chacune partiellement le plongeur (7) associé, ○ des portions de liaison (15) reliant deux-à-deux les portions de contournement (13) de sorte à former un cadre extérieur fermé, ○ des poutrelles de commande (17) portant sur une extrémité libre un plongeur (7), et reliées par l'autre extrémité à la portion de contournement d'un plongeur (7) adjacent en suivant le polygone (P) selon un sens prédéterminé.
Patent FR-3071096-B1 (FR)
Title: Systeme de protection et d’isolation d’une barre omnibus de vehicule automobile
Inventor: ROULLAIS SYLVIE
IPC: H01B17/18
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce système de protection et d'isolation d'une barre omnibus, comporte une barre omnibus (3) et au moins une vis de fixation (4), comportant un corps (5) et une tête de vis (4), pour la fixation entre ledit câble (3) et une source d'alimentation électrique, la barre omnibus (3) présentant un orifice pour le passage du corps (5) de chacune des vis (4), la partie du corps (5) des vis (4) protubérante du barre omnibus (3) étant recouverte intégralement par un capuchon électriquement isolant (6). L'invention concerne également un véhicule automobile comportant ce système de protection et d'isolation d'une barre omnibus.
Patent FR-3071820-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur d'aeronef
Inventor: JOURNADE FREDERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-10-03
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble moteur d'aéronef qui présente une attache moteur avant reliant un moteur (52) et une structure primaire (72) d'un mât comprend au moins une bielle avant (96) qui présente au moins trois points de liaison avant : - un premier point de liaison avant (98) configuré pour relier la bielle avant (96) et l'extrémité avant (82) de la structure primaire (72), - un deuxième point de liaison avant (100) configuré pour relier la bielle avant (96) et le cur du moteur (52), - un troisième point de liaison avant configuré pour relier la bielle avant (96) et le cur du moteur (52) et décalé par rapport au deuxième point de liaison avant (100) selon une direction transversale horizontale (Y), - le premier point de liaison avant (98) de l'attache moteur avant (80) étant séparé de l'axe de rotation (60) du moteur (50) d'une distance supérieure à un rayon extérieur (R64) du carter arrière (64) du cur (58) du moteur (52) au niveau du point de liaison arrière (P76) de l'attache moteur arrière (76).
Patent FR-3067585-B1 (FR)
Title: Dispositif rince-verre
Inventor: DE HAUW ROLAND
IPC: A47L15/00
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-12-13
Abstract: Dispositif comportant une pièce intermédiaire (8) adaptée pour fixer la base du corps (1) à la surface d'un support du bar (S), ladite pièce intermédiaire (8) présentant un orifice central (9) présentant un moyen (10) pour coopérer avec un élément de solidarisation de la pièce intermédiaire au support du bar (S) de manière démontable avec interposition d'un joint torique. La partie inférieure (2) du corps (1) présente un creux (16) adapté pour recevoir au moins une partie de la pièce intermédiaire (8). (Figure 4)
Patent FR-3075490-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour un compresseur electrique d'une installation de conditionnement d'air
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H01R13/46
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (14) destiné à un compresseur électrique d'une installation de conditionnement d'air, le connecteur électrique (14) comprenant au moins une embase (140) traversée par au moins deux conducteurs électriques (141), au moins un matériau diélectrique (15) étant agencé autour de chaque conducteur électrique (141), caractérisé en ce que le connecteur électrique (14) comprend au moins deux dispositifs d'étanchéité (17), chacun de ces dispositifs d'étanchéité (17) étant agencé autour d'un seul des conducteurs électriques (141).
Patent FR-3075865-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef et procede de ventilation d’une enceinte moteur
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble propulsif (5) pour aéronef, comportant :     - une nacelle (7),     - un turboréacteur (1),     - une veine annulaire (19) de circulation d'un flux d'air secondaire, et     - un dispositif pré-refroidisseur (3), communiquant avec une enceinte moteur (21) et comportant une écope (25) débouchant dans ladite veine annulaire (19).     Selon l'invention, l'ensemble propulsif (5) est remarquable en ce qu'il comporte un circuit d'alimentation (27) en air comprimé, agencé dans l'ensemble propulsif (5) pour injecter un flux d'air comprimé dans ladite écope (25) du dispositif pré-refroidisseur (3).     L'invention concerne également un procédé de ventilation d'une enceinte moteur (21) d'un ensemble propulsif (5) selon l'invention, remarquable en ce qu'il comporte une étape d'injection d'air comprimé dans une écope (25) du dispositif pré-refroidisseur (3) lorsque le turboréacteur (1) est à l'arrêt.
Patent FR-3076250-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: DUMANT NICOLAS
IPC: E04F15/16
Filed: 2017-12-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne une structure multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol comprenant une couche supérieure d'usure liée à une couche d'envers en polymère, ladite couche d'envers comprenant successivement une première couche renforcée avec une première armature de renfort et une seconde couche renforcée avec une seconde armature de renfort, la première armature de renfort est située dans les premiers 40% de l'épaisseur de la couche d'envers à partir de la face supérieure de ladite couche d'envers et la seconde armature de renfort est située dans la moitié inférieure de l'épaisseur de la couche d'envers.
Patent FR-3066897-B1 (FR)
Title: Chaise possedant des moyens anti-basculement
Inventor: DIRY DANIEL
IPC: A47C3/00
Filed: 2017-06-03
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une chaise (1), comprenant un dossier (2), une assise (3) et un piétement (4), ainsi qu'au moins un élément anti-basculement (5) solidaire du piétement (4) ou de l'assise (3), s'étendant au-dessous de l'assise (3) et présentant une extrémité libre (5a) à distance de l'assise (3) de façon à créer entre elles un espace de réception (7) dans lequel un plateau (P) peut être introduit lorsque la chaise (1) est posée en position rangée sur ledit plateau (P), dans laquelle l'assise (3) de la chaise (1) repose sur la surface supérieure du plateau (P), ladite extrémité libre (5a) du ou de chaque élément anti-basculement (5) étant par ailleurs à distance des pieds arrière (4a) de façon à procurer un maintien de la chaise (1) en position rangée et à empêcher sa chute par basculement en arrière.
Patent FR-3076200-B1 (FR)
Title: Buse d'application pour dispositif de traitement dermo-cosmetique des taches brunes cutanees par cryotherapie cyto-selective
Inventor: MARIN DENIS
IPC: A61B18/02
Filed: 2017-12-28
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne une buse pour un dispositif de traitement dermocosmétique des taches brunes cutanées par cryothérapie cyto-sélective comprenant un gicleur alimenté par un réservoir de gaz cryogénique liquéfié sous pression, caractérisée en ce qu'elle comprend une bague supérieure (11) de raccordement à une coque (8), prolongée par un corps central (12) dont la paroi latérale(12a) rétrécie vers le bas présente des ouvertures longitudinales (10) et délimite une enceinte de détente du gaz communiquant avec un conduit de dispersion (13a) tronconique ménagé à l'intérieur d'un embout (13) d'application sur la peau et débouchant à l'extérieur par un orifice d'éjection (13b).
Patent FR-3081146-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en air frais pour un sous-marin comportant un tel systeme
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/36
Filed: 2018-05-18
Granted: 2021-12-31
Abstract: Ce système d'alimentation (4) en air frais pour un sous-marin comporte :     - un corps (22) s'étendant selon un axe longitudinal (Z) ;     - un tube de prélèvement (20) d'air frais, monté coulissant le long de l'axe longitudinal à l'intérieur du corps entre une position rétractée et une position déployée ;     - un clapet (26) mobile en translation le long de l'axe longitudinal (Z) entre une position de fermeture d'une extrémité supérieure (34) du tube de prélèvement et une position d'ouverture du tube de prélèvement.     Une tête (80) du clapet est placée à l'extérieur du tube de prélèvement. Dans la position de fermeture, la tête du clapet repose sur un siège formé par un rebord d'extrémité (39) du tube de prélèvement présentant un diamètre supérieur au diamètre intérieur du tube de prélèvement.
Patent FR-3086133-B1 (FR)
Title: Procede de definition de la charge utile flexible d'un satellite de telecommunication avec sauts de faisceaux a niveau d'interference reduit
Inventor: CHARRAT BERNARD
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-11
Abstract: Le procédé selon l'invention met en œuvre: - une première étape (21) de définition de la capacité dont doit bénéficier chaque faisceau compte tenu de la densité des échanges à servir par ledit faisceau ; - une deuxième étape (22) de détermination, en fonction des différents schémas de partage des amplificateurs de puissance, du nombre maximum Pi de faisceaux qu'un amplificateur peut servir et de la capacité moyenne allouée à chaque faisceau; - une troisième étape (23) de formation de groupes de faisceaux, caractérisés chacun par la valeur moyenne de la capacité cumulée des faisceaux qui le constituent, et de détermination du nombre d'amplificateurs nécessaires pour à chaque groupe formé; - une quatrième étape (24), durant laquelle les différents faisceaux sont répartis sur différents amplificateurs, de telle façon que la valeur moyenne de la charge demandée à ces faisceaux soit sensiblement égale à la charge moyenne du groupe considéré.
Patent FR-3086651-B1 (FR)
Title: Coffret pour verres a pied comportant des moyens de retenue de ces verres
Inventor: ALLEGRE JONATHAN
IPC: B65D81/05
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un coffret (18, 28) pour verre (s) à pied disposant d'une face inférieure (8) comprenant des positionnements des bases (26) des pieds des verres. Un tel coffret est caractérisé en ce que, pour chaque verre, ladite face inférieure (8) de ce coffret comporte dans son épaisseur un creux de centrage (10) de la base (26) du pied ainsi qu'un système (12, 14, 16) de blocage de cette base (26) dans le creux de centrage (10), ledit système de blocage comprenant un tiroir coulissant (12) présentant des parties de calage (14) agencées de sorte à pouvoir s'ajuster au-dessus de la base (26) du pied du verre.
Patent FR-3077658-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un visage
Inventor: DOUBLET JULIEN
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un visage présenté à un terminal comprenant les étapes dans lesquelles :     - l'imageur acquiert une image initiale d'un visage,     - l'unité de traitement détermine une pose du visage à partir de l'image initiale, et détermine une pose de référence et une position cible placée aléatoirement ou pseudo-aléatoirement dans un espace cible,     - l'écran affiche une image affichée (6) comprenant au moins un repère visuel d'orientation (7) initialement à une position de référence, et une cible visuelle (8) à la position cible, mise à jour en déplaçant le repère visuel d'orientation (7) en fonction des poses successives du visage,     - l'unité de traitement authentifie le visage présenté si coïncidence de la position du repère visuel d'orientation (7) et de la position cible où se trouve la cible visuelle (8).
Patent FR-3073734-B1 (FR)
Title: Lit compact configure pour adopter une configuration chariot facilitant son transport
Inventor: GIBERT GABRIEL
IPC: A61G7/05
Filed: 2018-03-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un lit comportant un sommier formé d'une pluralité de panneaux formant une surface de couchage configurée pour recevoir un matelas, le sommier étant monté sur un châssis haut soutenu par un piétement comportant des croisillons et un cadre, ledit lit comporte au moins deux logements sur le pourtour du châssis haut ou sur le pourtour du cadre et au moins deux embases montés amovibles dans lesdits logements, les embases étant munies de roulettes permettant un déplacement du lit en position debout, à l'horizontale ou à la verticale.
Patent FR-3079870-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une rangee annulaire d'aubes a calage variable pour un moteur d'aeronef
Inventor: CHRETIEN CEDRIC MICHEL CLAUDE
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'une rangée annulaire d'aubes à calage variable pour un moteur d'aéronef, le dispositif comportant une rangée annulaire de leviers (4) d'actionnement qui comportent chacun une première extrémité destinée à être solidarisée à un pivot (2) d'une desdites aubes et une seconde extrémité (5) destinée à être reliée à un anneau de commande (6) en rotation autour d'un axe de rotation, l'anneau de commande (6) comportant au moins une série annulaire de maillons (11a-b-c..) articulés, caractérisé en ce que la seconde extrémité (5) de chaque levier (4) porte une liaison pivot (10) articulant deux maillons successifs (11a, 11b) de la série annulaire autour d'un axe unique (X'), ledit axe unique (X') s'étendant dans une direction sensiblement parallèle audit axe de rotation.