baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103176-B1 (FR)
Title: Attache moteur pour un moteur d’un aeronef comportant une bielle et un systeme de protection de la bielle
Inventor: FORICHON PASCAL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-08-19
Abstract: ATTACHE MOTEUR POUR UN MOTEUR D’UN AERONEF COMPORTANT UNE BIELLE ET UN SYSTEME DE PROTECTION DE LA BIELLE L’invention concerne une attache moteur (200) destinée à être fixée entre un mât et un moteur d’un aéronef et qui comporte une poutre (152) destinée à être fixée au mât et comportant une chape (158), une bielle (154) à deux articulations avec une première articulation disposée au niveau d’une première extrémité (154a) de la bielle (154), logée et fixée dans la chape (158) pour assurer la fixation de la bielle (154) à la poutre (152) et avec une deuxième articulation disposée au niveau d’une deuxième extrémité (154b) de la bielle (154) et destinée à assurer la fixation de la bielle (154) au moteur, et un capuchon (250) qui recouvre ladite première extrémité (154a).  Ainsi, le capuchon préserve la bielle des possibles frottements avec les parois de la chape.  Fig. 2
Patent FR-3105185-B1 (FR)
Title: Récipient à contenant interne suspendu dans un contenant externe et méthode d’assemblage du récipient en utilisant une interface à deux flasques
Inventor: DEL DIN ANTOINE
IPC: B65D23/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: Le récipient pour contenir un produit, typiquement cosmétique, présente un contenant interne (10) monté dans le volume d’un contenant externe (20) d’habillage, ces contenants étant typiquement en verre. L’assemblage du récipient comprend : l’accouplement d’un flasque inférieur (5) annulaire autour d’un col du contenant externe (20) ; l’insertion du contenant interne (10) dans ledit volume au travers d’un passage du flasque inférieur (5), pour que l’extrémité supérieure annulaire (E) du contenant interne (10) s’appuie sur le flasque (5) ; et la réalisation d’une interface (3) immobilisant le contenant interne (10) par accouplement d’un flasque supérieur (40) sur le flasque inférieur (5) en serrant axialement un bord de prise (10c) de l’extrémité (E), ce grâce à quoi le contenant interne (10) est maintenu espacé du contenant externe (20). Le flasque supérieur (40), détachable, se retire autour du flasque inférieur, en rendant le contenant interne accessible et extractible pour permettre son remplacement.    Figure pour l’abrégé   :  Figure 1
Patent FR-3111586-B1 (FR)
Title: Procédé et installation d’application de produit de revêtement au moyen d’une tête d’impression
Inventor: CHEVRON DIDIER
IPC: B41J25/00
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé et installation d’application de produit de revêtement au moyen d’une tête d’impression Ce procédé d’application de produit de revêtement sur une surface (S) est mis en œuvre au moyen d’une tête d’impression (10) qui, d’une part, est montée sur un bras de robot prévu pour la déplacer en regard de la surface et qui, d’autre part, comprend un corps équipé d’au moins une buse d’impression. Ce procédé comprend des étapes successives, réalisées par un calculateur (40) et consistant à :  a) définir (102), par un calcul automatique une tranche (T) de surface à revêtir ;  b) définir (104), par un calcul automatique, une trajectoire (Traj) en regard de la tranche (T) de surface à revêtir;  c) retirer (106), par un calcul automatique, la tranche à revêtir (T) d’un fichier informatique (F) modélisant la surface à revêtir (S) ;   d) recommencer à l’étape a) jusqu’à ce que la surface à revêtir modélisée soit d’aire nulle ;   e) définir (110) un programme (Prog(TRAJ)) d’activation des buses (14) de la tête d’impression (10) sur chaque trajectoire (Traj); et f) appliquer (112) le produit de revêtement en activant les buses de la tête d’impression sur les différentes trajectoires (Traj) en respectant l’orientation de la tête d’impression (10) en chaque point remarquable, en fonction du programme d’activation défini à l’étape e).  Figure pour l'abrégé : 11
Patent FR-3112280-B1 (FR)
Title: Kit ou ensemble pour la mise en œuvre d'une régénération osseuse guidée
Inventor: ATTIAS JACQUES
IPC: A61F2/28
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-09-16
Abstract: Kit ou ensemble pour la mise en œuvre d'une régénération osseuse guidée.  Kit ou ensemble pour la technique de régénération osseuse guidée, dans laquelle une région défectueuse en os est protégée par une membrane vis-à-vis des cellules et tissus susceptibles de s'opposer à la régénération de l'os dans ladite région défectueuse, le kit comportant au moins une membrane (1) en un matériau biorésorbable, est caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens (2) formant tuteurs destinés à empêcher la membrane de s'affaisser dans ladite région défectueuse en os lorsqu’elle y est positionnée autour ou au-dessus.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114950-B1 (FR)
Title: Support pour un ordinateur portable et kit de réalisation du support
Inventor: DAUBIGNY STANISLAS
IPC: A47B23/04
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-11-17
Abstract: Un support pour un ordinateur portable (O) est destiné à reposer sur une surface de travail plane et horizontale. Le support comporte deux flancs (1, 1’, 1") destinés à recevoir une unité à clavier (Oc) de l’ordinateur sur laquelle un écran (Oe) est articulé. Les extrémités avant (11) sont destinées à reposer sur la surface de travail. Le support comporte des moyens de butée (3) pour servir de butée à l’unité à clavier (Oc) et des moyens de liaison (2) pour relier les flancs (1). Les moyens de butée comportent une règle (3) reliant les flancs (1) au niveau des extrémités avant (11) et en prise avec les flancs (1) par emboîtement, et les moyens de liaison (2) comportent un pan arrière (2) reliant les flancs (1) au niveau des extrémités arrière et en prise avec les flancs (1) par emboîtement.  Kit pour la réalisation d’un support.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116294-B1 (FR)
Title: Système de poteau muni d’un fourreau de protection
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: E04H17/26
Filed: 2020-11-18
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne un système de poteau (1) destiné à être installé dans un sol (S), par exemple pour la réalisation d’une clôture, lequel système de poteau (1) comprend :  - un poteau (2) comprenant une partie inférieure de poteau (232) destinée à se situer au-dessous du niveau de la surface (Su) du sol (S) et une partie supérieure de poteau (233) destinée à se situer au-dessus du niveau de la surface de sol (Su), et  - un fourreau de protection (3) réalisé monobloc en matière plastique comprenant :  (a) une partie inférieure de fourreau (31) qui recouvre la partie inférieure de poteau (232),  (b) une partie supérieure de fourreau (32) qui recouvre une partie intermédiaire (2331) de la partie supérieure de poteau (233), et  (c) un fond de fourreau (33) qui ferme de manière étanche la partie inférieure de fourreau (31).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116970-B1 (FR)
Title: Transmission par signaux laser entre un satellite et une station de reception sur terre
Inventor: CORET LAURENT
IPC: H04W84/06
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-11-04
Abstract: Un procédé de transmission de données par signaux laser, à partir d’un satellite (2) qui est en orbite autour de la Terre à destination d’une station de réception (1) terrestre, comprend de varier une direction de pointage de la station de réception pour repérer d’abord une position réelle du satellite, puis de rallier ledit satellite. Le procédé utilise des données d’éphéméride du satellite, et ne nécessite pas de système d’acquisition et de poursuite avec asservissement en boucle fermée au sein de la station de réception.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117800-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique de soin ou de parfum sous forme bi-phasique
Inventor: CHAMPREDONDE ELODIE
IPC: A61K8/06
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-08-25
Abstract: Composition cosmétique de soin ou de parfum sous forme bi-phasique L’invention se rapporte à une composition cosmétique bi-phasique comprenant une phase aqueuse et une phase huileuse, la phase aqueuse représentant au moins 50% en poids de poids total de la composition, la phase huileuse comprenant au moins une huile silicone aromatique a) et au moins une seconde huile différente de l’huile silicone aromatique a), et la masse volumique de la phase huileuse étant supérieure à la masse volumique de la phase aqueuse à 20°C. L’invention vise également un procédé de soin de la peau et/ou de parfumage comprenant une étape d’application d’une composition cosmétique selon l’invention de préférence par pulvérisation.
Patent FR-3132749-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un dispositif d’éclairage pour favoriser le développement d'un végétal
Inventor: GOLAZ LOUIS
IPC: F21V9/02
Filed: 2022-02-16
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’un dispositif d’éclairage artificiel agencé pour produire un rayonnement destiné à favoriser un développement d’un végétal, ledit dispositif comprenant au moins :  Un ensemble d’unités d’éclairage primaire agencé pour produire un rayonnement primaire dans une bande de longueur d’onde primaire ;Au moins un ensemble d’unités d’éclairage secondaire agencé pour produire un rayonnement secondaire dans une bande de longueur d’onde secondaire ;  Le procédé de commande comprenant les étapes suivantes :  Obtention d’une distribution spectrale énergétique du rayonnement produit par le dispositif d’éclairage artificiel et reçu par le végétal ;Détermination, sur une bande de longueur d’onde comprenant au moins la bande de longueur d’onde primaire et la bande de longueur d’onde secondaire, d’une distribution spectrale énergétique d’un rayonnement global résultant de la combinaison de l’éclairage artificiel et d’un éclairage naturel et reçu par le végétal ;Obtention d’au moins un modèle cible de distribution spectrale énergétique du rayonnement reçu par le végétal ;Détermination d’une commande destinée au dispositif d’éclairage artificiel Figure 6
Patent FR-2445018-B1 (FR)
IPC: H01J43/14
Filed: 1978-12-22
Granted: 1982-02-26
Abstract: Electron multiplier tube, comprising along the principal axis an electron-emitting surface, several dynode stages with distributed structure, capable of reflux secondary electron emission, and an electron-receiving surface, as well as means producing an electron-accelerating electric field generally oriented along the principal axis, from the electron-emitting surface to the electron-receiving surface. With it is associated coil means producing a magnetic field generally oriented along the principal axis of the tube. Particular example is a photomultiplier with high spatial resolution.
Patent FR-2490599-B1 (FR)
IPC: B65D41/18
Filed: 1981-09-16
Granted: 1985-08-23
Abstract: A lockable closure for a container having an annular lip advantageously has locking means whereby the closure can be releasably locked to the container. The closure has at least an annular portion adapted to be disposed in contact with a portion of the annular lip of the container, and preferably also an annular wall adapted to contact a portion of a wall of the container to provide a sealing engagement therewith. The locking means generally comprises shoulder means for lockingly engaging the annular lip of the container and bending means adjacent the shoulder means for deflecting the shoulder means about the annular lip of the container. The closure is useful with containers formed of various materials, for example, of both metal and molded plastic.
Patent FR-2522190-B1 (FR)
IPC: H01F27/30
Filed: 1982-02-19
Granted: 1984-04-20
Abstract: 1. Electric transformer comprising a magnetic frame (1) comprising at least one yoke (3, 4) and at least one core (2) which define together at least one substantially rectangular window (6), at least one high-voltage electric circuit (13) and at least one low-voltage electric circuit (11) arranged round an insulating tube (9) which in turn surrounds the magnetic core (2) which is assigned thereto, characterized in that each end of the insulating tube (9) projects axially beyond the electric circuits (11, 13) which it supports and is associated with an annular spacer (28, 29) interposed between the annular extremity of the electric circuits (11, 13) and the yoke (3, 4) and that this spacer (28, 29) is provided on that face which is directed towards the core (2) with two radially displaced bearing surfaces, one surface (34) being applied against the magnetic core (2), the other surface (37) being closer to the windings (11 to 13) and applied against the insulating tube (9).
Patent FR-2591520-B1 (FR)
Inventor: LECOURT JEAN-PIERRE
IPC: B24C1/00
Filed: 1985-12-12
Granted: 1989-06-02
Abstract: 1. A method for mechanical processing of workpieces, of the type in which at least certain parts of the workpieces to be processed, and/or a covering of these, are brought to a low embrittling temperature and a particulate material is projected against the cooled workpieces to be processed, characterised in that the material is projected at the workpieces by simple blowing means of a precooled carrier gas jet.
Patent FR-2595383-B1 (FR)
Inventor: GUILLON ROGER
IPC: E01C23/06
Filed: 1986-03-10
Granted: 1989-01-13
Abstract: This appliance comprises, in the direction of movement, a milling rotor (10) disposed in a tearing-up chamber (11) for attacking the roadway to be treated and a variable-speed mixer rotor (14) with a shaft (28) which is longitudinal relative to the direction of movement (A) and mounted downstream of the milling rotor (10), this mixer rotor (14) comprising mixing arms (29) equipped, at their end, with interchangeable blades (34) and forming a screw capable of discharging the aggregates originating from the milling rotor (10), whilst at the same time mixing them, towards the rear of the device.
Patent FR-2608610-B1 (FR)
Inventor: TEYSSIE PHILIPPE
IPC: C09D133/08
Filed: 1986-12-19
Granted: 1989-07-21
Abstract: A process for the polymerization of acrylic monomers and optionally of vinyl comonomers using (i) an initiator of formula (I): R-M (I) in which M denotes a metal selected from the group consisting of alkali metals and alkaline earth metals and R denotes a straight-chain or branched alkyl radical containing 2 to 6 carbon atoms or an aryl radical, and (ii) at least one non-nitrogenous macrocyclic complexing agent. The polymerization process is used to make products of acrylic polymers having a narrow distribution of molecular masses.
Patent FR-2663260-B1 (FR)
IPC: B29C70/02
Filed: 1990-06-14
Granted: 1994-04-15
Abstract: The invention relates to a stampable reinforced thermoplastic material, the thermoplastic resin of which contains at least two fillers of different type and/or morphology. This material is prepared by rolling two sheets of resin between which a glass mat is disposed. By stamping the material moulded articles of complex shape are obtained.
Patent FR-2670491-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS PEGLION
IPC: A61P25/06
Filed: 1990-12-14
Granted: 1993-02-05
Abstract: New 1,4-disubstituted piperazines which can be used as medicinal products and correspond to the formula: in which: X1, X2, X3, R1, @ E-, m, p and -A-B- have the meanings defined in the description, in racemic and optionally active forms. <??>These derivatives and their physiologically tolerable salts may be used in therapy, in particular in the treatment of diseases of the central nervous system and neuroendocrine diseases.
Patent FR-2691361-B1 (FR)
Inventor: CUINE ALAIN
IPC: A61P9/10
Filed: 1992-05-19
Granted: 1994-07-08
Abstract: Matrix system made up of ethylene/vinyl acetate copolymer, self-adhesive for the extended release of piribedil. This system ensures the continuous and uniform diffusion of piribedil by a transcutaneous route.
Patent FR-2693649-B1 (FR)
Inventor: DUCHESNE ALDO
IPC: A61F2/16
Filed: 1992-07-16
Granted: 1994-10-14
Abstract: The intra-ocular implant comprises a circular optical section (10) and a haptic section in the form of fixing elements (12,14). Each fixing element has a portion (16) to make contact with the inner wall of the eye, and two connecting arms (18,20) to link the ends (16a,16b) of the contact portion to the periphery of the optical section. Each contact portion is a circular arc (C1,C2) with the same centre as the optical section, and with a cord length (C) at least equal to the diameter of the optical section. Each of the arms increases in width and reduces in thickness from the fixing element to the optical section. The implant is made, for example, from hydrogel or silicone.
Patent FR-2694281-B1 (FR)
Inventor: BRACONNIER JEAN-JACQUES
IPC: C01B25/45
Filed: 1992-07-29
Granted: 1994-09-16
Abstract: The invention relates to new, simple or mixed, rare-earth metal phosphates, with improved particle size characteristics, which are more particularly characterised in that they have a mean particle size of between 1 and 20 microns, preferably of between 2 and 6 microns, with a dispersion index below 0.5, preferably below 0.4. These phosphates are obtained according to a new process based on a precipitation by phosphate ions, at a pH which is constant and less then 2, of a solution containing soluble salts of the rare-earth metal(s). The phosphates according to the invention are suitable as luminophores or as precursors thereof.
Patent FR-2697515-B1 (FR)
Title: Installation d'évacuation d'objets par chargement dans un conteneur.
Inventor: VIOLLET MICHEL
IPC: B66C3/18
Filed: 1992-10-30
Granted: 1995-06-02
Abstract: Installation d'évacuation d'objets par chargement dans un conteneur (3), des objets stockés dans un bac (4), et comprenant des moyens d'actionnement destinés à - élever le bac (4) et l'amener au-dessus du conteneur (3), - escamoter le fond du bac (4) pour laisser tomber les objets dans le conteneur (3), - fermer le fond du bac et le repositionner sur le sol à l'avant du conteneur, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux sous-ensembles (2, 2',...) constitués par un conteneur (3, 3',...) et un bac (4, 4',...), et en ce que les moyens d'actionnement comprennent un portique mobile (29) se déplaçant par rapport au sol dans l'espace occupé par les sous-ensembles de stockage (2, 2',...) pour venir se placer au-dessus de l'un ou l'autre desdits sous-ensembles, ledit portique portant un chariot mobile (41) pour se déplacer dans l'espace occupé par le conteneur et le bac, et comprenant un ensemble de préhension qui comprend des moyens de connexion amovibles et des moyens d'actionnement du bac.
Patent FR-2687204-B1 (FR)
Inventor: SCHWAB MANFRED
IPC: F16H61/32
Filed: 1993-02-08
Granted: 1996-09-13
Abstract: The gear lever (2) is movable in two orthogonal planes for selection and engagement respectively of a particular ratio by translation and rotation of a shaft (3) coupled to clutches (4). Additional torque for the rotation is exerted by a belt drive (6) from an electric motor (5) subject to an electronic controller (7). Logic operations are performed on inputs (8-11) w.r.t. stored characteristics for desired or limit values of motor speed, torque and direction. Significant values are displayed (14) to the driver. ADVANTAGE - Auxiliary power is generated almost noiselessly and is easily adjusted to meet any requirements.
Patent FR-2701823-B1 (FR)
Inventor: DANTON JEAN-LOUIS
IPC: A47C7/26
Filed: 1993-02-26
Granted: 1995-06-02
Abstract: Seat upholstery comprising at least one thin layer (1) of an elastomer in which is partially embedded a continuous layer (2) of helical springs, the axes of which lie substantially parallel to the faces of said elastomer layer (1). The layer (2) of springs protrudes from only one side of the elastomer layer (1).
Patent FR-2747725-B1 (FR)
Inventor: VIGREUX DANIEL
IPC: E05D15/52
Filed: 1996-04-19
Granted: 1999-05-28
Abstract: The door hinge comprises a fixed support, connected to the doorframe, on which is mounted a spindle (7). The spindle is engaged in a socket (16) on a movable support (17) fixed to the door leaf. The spindle pivots on an eccentric (8) on the fixed support. The socket has a sleeve (20) with an eccentric bore (21) which receives the fixed support spindle. The spindle has a nut (14B) which can be turned by a spanner for controlling its rotation. The sleeve has a ring (24) enabling it to be rotated with an appropriate tool.
Patent FR-2763720-B1 (FR)
Inventor: LEGUILLOUX YANN
IPC: G06K9/00
Filed: 1997-05-21
Granted: 1999-07-16
Abstract: The arrangement includes an optical transmission unit (2) having a finger support face (6) for taking the finger print (100). A camera (9) and a pulse light source (3) are also provided. The light source (3) is connected to the camera (9) by a synchronising system (22), which includes a trigger for starting and stopping the light pulse from the source (3). The integration of the camera (9) during the integration periods (51,51') is possible. The synchronising system (22) is arranged to operate the pulse source (3) during lighting periods (53,53') during which the light source (3) delivers the required energy.
Patent FR-2796289-B1 (FR)
Inventor: BROUQUIERES BERNARD
IPC: A61M5/30
Filed: 1999-07-16
Granted: 2001-08-10
Abstract: The invention concerns the technical field of needleless syringes for injecting an active principle for therapeutic purposes. More particularly, it concerns a needleless syringe for injecting an active principle (7, 70) initially set between an injector (1, 10) comprising at least an injection nozzle (50, 50', 60') contacted with the skin and a wall (8) mobile under the effect of a propelling system (9) pressurizing and expelling the active principle through the injector located at the downstream end (2, 20) of the syringe. In order to produce nozzles passing through a considerable injector thickness and to control the jet coherence distance, said injector (1, 10) comprises a support (3, 21) with at least a housing (4, 40) wherein are stacked plates (51, 61, 91, 51', 71', 91', 52, 92) each comprising an equal number of orifices aligned to form at least a nozzle (50, 50', 60') through the stack.
Patent HU-226764-B1 (HU)
Title: Methods for producing films having a layer containing a mixture of fluoropolymers and polyacrylates
Inventor: NUMRICH UWE
IPC: B29C48/86
Filed: 1999-12-03
Abstract: A film comprising at least one layer of fluorine polymers and poly(meth)acrylates is prepared by (i) preparing a mixture of fluorine polymer and poly(meth)acrylate; and (ii) extruding the mixture maintained below its gel-forming temperature through the die of an extruder having a filter placed before entry of the mixture into the die, the temperature of the die being maintained higher than the temperature of the composition upon entry into the die but lower than the gel-forming temperature of the mixture, onto a roll having a temperature <=100° C., thereby forming the at least one layer in the shape of a film.
Patent HU-227293-B1 (HU)
Inventor: NAGY ZOLTAN DR
IPC: A47K13/24
Filed: 2008-04-15
Abstract: A találmány szerinti WC-ülőke (2) csuklópánttal (3) van a WC-csészéhez erősítve és alsó részén erőátadó elemek (1), valamint kijelzővel összekapcsolt erőmérő elemek vannak, ahol a csuklópánt (3) két, az ülőke (2) hossztengelyére merőleges forgástengellyel és egy, az ülőke (2) hossztengelyével párhuzamos forgástengellyel van ellátva, az eröátadó elemek (1) pedig egymástól függetlenül mind vízszintes, mind függőleges irányban állíthatóan vannak kialakítva. Az erőátadó ele- mek vízszintes irányban célszerűen excenterrel (15), függőleges irányban különböző vastagságú alátétekkel (16) ellátott emelősapkák (17) segítségével állíthatóan vannak kialakítva és tömítetten csatlakoztatható flexibilis védősapkával (18) vannak ellátva, amelynek pereme célszerűen az erőátadó elem (1) házának (14) palástján lévő körhoronyba (19) illeszkedik. A védösapkák (18) és az emelősapkák (17) előnyösen egyetlen darabból, kombinált sapkaként (20) vannak kialakítva. HU 227 293 Β1 A leírás terjedelme 8 oldal (ezen belül 3 lap ábra)