baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034196-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse de particules
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G01N21/27
Filed: 2015-03-24
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention est un procédé pour identifier une particule contenue dans un échantillon comportant l'illumination de l'échantillon à l'aide d'une source de lumière, cette dernière produisant une onde lumineuse incidente se propageant vers l'échantillon, puis l'acquisition, à l'aide d'un photodétecteur matriciel, d'une image de l'échantillon, l'échantillon étant disposé entre ladite source de lumière et le photodétecteur, de telle sorte que le photodétecteur matriciel est exposé à une onde lumineuse comprenant des interférences entre l'onde lumineuse incidente et une onde de diffraction produite par chaque particule. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte l'application d'un algorithme de reconstruction numérique à l'image acquise par le photodétecteur, pour estimer une grandeur caractéristique de l'onde lumineuse parvenant au détecteur, à une pluralité de distances du photodétecteur. L'évolution de la grandeur caractéristique en fonction de la distance permet d'identifier la particule.
Patent FR-3045975-B1 (FR)
Title: Ensemble porte-balai pour moteur electrique
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: H02K5/14
Filed: 2015-12-17
Granted: 2018-11-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble porte-balai (100) pour moteur électrique (1) d'un équipement de véhicule automobile comprenant :         - une plaquette (9) destinée à maintenir au moins un balai de connexion (7) contre un collecteur (5) disposé sur un rotor (6) du moteur électrique (1), la plaquette (9) s'étendant dans un plan perpendiculaire audit rotor (6),         - au moins une inductance (19) destinée à être connectée audit balai de connexion (7), l'ensemble porte-balai (100) comprenant également au moins un élément de maintien (27) de la, au moins une, inductance (19) configuré pour maintenir l'inductance (19) dans un plan parallèle à la plaquette (9).
Patent FR-3047520-B1 (FR)
Title: Dispositif comportant un circuit de recirculation de gaz d'echappement
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F02M26/06
Filed: 2016-02-04
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) comportant une ligne d'admission (55) d'air vers un moteur à combustion de véhicule automobile, cette ligne d'admission étant disposée en amont d'un circuit de recirculation de gaz d'échappement (50), la ligne d'admission étant reliée à ce circuit, cette ligne d'admission comportant une vanne (2) agencée pour générer une perte de charge de l'air d'admission circulant dans cette ligne, cette vanne étant agencée pour pouvoir occuper seulement deux positions stables de fonctionnement.
Patent FR-3051362-B1 (FR)
Title: Composition rincable comprenant des particules exfoliantes
Inventor: FAVRE SABINE
IPC: A61K8/06
Filed: 2016-05-19
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant au moins : - au moins une huile polaire, - au moins une huile siliconée, de préférence non volatile, - des particules d'aérogel de silice hydrophobe, et - au moins un tensioactif ou un mélange de tensioactifs, dans laquelle le rapport en poids de ladite (ou desdites) huile(s) polaire(s) sur ladite (ou lesdites) huile(s) siliconée(s) est supérieur ou égal à 1.
Patent FR-3059068-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un amortisseur de torsion comportant un galet monte sur une chape
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour un amortisseur de torsion, comportant : - un premier élément (2) destiné être monté en rotation par rapport à un deuxième élément (3) autour d'un axe de rotation X ; et - un galet (12) qui est monté en rotation sur une tige (15) fixée sur le premier élément (3) ; ; le premier élément (2) comportant une portion annulaire (16) présentant une orientation radiale, une patte (20, 21) présentant une orientation radiale qui est disposée à distance axiale de la portion annulaire (16) et est reliée à ladite portion annulaire par une portion de liaison (19, 29) ; la patte (20, 21) venant de matière avec la portion annulaire (16) et la portion de liaison (19, 29) ; la tige (15) étant montée dans un premier et un deuxième logements (22, 24) ménagés l'un en regard de l'autre respectivement dans la patte (20, 21) et dans le portion annulaire (16).
Patent FR-3064382-B1 (FR)
Title: Clavier securise pour dispositif electronique de saisie de donnees.
Inventor: CARABELLI ANDRE
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un clavier pour dispositif électronique de saisie de données. Un tel clavier comprend : - une pluralité de touches définissant une couche de touches ; - un circuit imprimé de connexion, comprenant une portion de détection d'appui touche présentant une face externe, orientée vers la couche de touches, et une face interne opposée à la face externe ; - pour chaque touche de la couche de touches, un élément d'interconnexion et une paire de contacts sur le circuit imprimé de connexion, l'élément d'interconnexion étant destiné à assurer l'interconnexion électrique des contacts de ladite paire de contacts lorsque la touche associée est pressée. Selon l'invention, le circuit imprimé de connexion est un circuit imprimé flexible qui comprend en outre une portion de raccordement formant un repli sous la face interne de la portion de détection d'appui touche, et ladite paire de contacts est disposée sur ladite face interne.
Patent FR-3064303-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore d'augmentation temporaire de puissance de turbomachine
Inventor: POUSSE FREDERIC
IPC: F02C3/30
Filed: 2017-03-27
Granted: 2019-05-03
Abstract: Dispositif d'augmentation temporaire de puissance (13) pour augmenter la puissance d'au moins une première turbomachine (5A) et d'au moins une deuxième turbomachine (5B), ledit dispositif comprenant un réservoir (14) de liquide réfrigérant, un premier circuit d'injection (16A), connecté audit réservoir (14) et débouchant sur au moins une tuyère d'injection (22) configurée pour être installée en amont de la première turbomachine (5A) un deuxième circuit d'injection (16B), connecté audit réservoir (14) et débouchant sur au moins une tuyère d'injection (22) configurée pour être installée en amont de la deuxième turbomachine (5B) le premier circuit d'injection (16A) et le deuxième circuit d'injection (16B) comportant chacun au moins une première vanne (23) et au moins une deuxième vanne (29) disposée en amont de ladite au moins une première vanne (23), et une conduite de dérivation (40) reliant le premier circuit d'injection (16A) et le deuxième circuit d'injection (16B), en amont de leur première vanne (23) et en aval de leur deuxième vanne (29).
Patent FR-3065731-B1 (FR)
Title: Agents fluxants pour enduits superficiels a chaud
Inventor: BOURDETTE ARNAUD
IPC: C08K5/11
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne l'emploi, à titre de fluxant pour la réalisation d'un enduit superficiel à chaud, d'un additif pour liant hydrocarboné comprenant au moins un composé répondant à la formule CH3-X-R-Y-R2 où :         R2 est une chaîne de type alkyle en C1-C11, avantageusement un méthyle ;         -X- et -Y-, sont chacun groupe ester ou amide avec R' = H ou alkyle en C1-C4 ; et         -R- est une chaîne hydrocarbonée divalente, en C1-C10, éventuellement interrompue par un ou plusieurs atomes d'oxygène ;         et où la pseudo-viscosité STV mesurée pour ledit liant hydrocarboné additivé de 10% en masse dudit additif est inférieure à 500 secondes.
Patent FR-3054015-B1 (FR)
Title: Dispositif de passage de rapports
Inventor: MATSUMOTO KOSUKE
IPC: F16H63/20
Filed: 2017-07-04
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un dispositif de passage de rapports (3) possède un organe de guidage (52) monté sur une paroi d'un carter de passage de vitesses (5), possédant une rainure de guidage (53A) formée dans celui-ci et incluant un corps de guidage (53) fixé à la paroi du carter de passage de vitesses (5), un prolongement (54) s'étendant d'une extrémité inférieure du corps de guidage (53) suivant un axe d'un arbre de sélection et de passage de vitesses (8) vers une portion d'extrémité inférieure dudit arbre (8) sous la paroi, et une portion courbée (55) inclinée depuis une extrémité inférieure du prolongement (54) jusque sous une plaque d'enclenchement supérieure (20) et possédant un trou d'insertion à travers lequel ledit arbre passe. Un ressort hélicoïdal (56) est disposé entre la plaque d'enclenchement supérieure (20) et la portion courbée (55) pour ramener l'arbre de sélection et de passage de vitesses (8) à une position neutre.
Patent FR-3070661-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la circulation de vehicules dans un reseau
Inventor: BRESSON MATHIEU
IPC: B61L27/04
Filed: 2017-09-01
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la circulation de véhicules dans un réseau contrôlé par un système de contrôle gérant la circulation des véhicules communicants (T1) selon un premier mode, le premier mode gérant le déplacement du véhicule communicant (T1) en direction de la borne d'extrémité d'une première section (34, 36) dans laquelle un véhicule non-communicant a été détecté par mise en uvre d'une étape de discrimination supprimant toute zone de protection localisée en direction du véhicule se déplaçant, lorsqu'une distance entre le véhicule communicant (T1) et ladite borne d'extrémité est inférieure à un seuil, le procédé comportant le basculement dans un deuxième mode, lorsque le véhicule communicant (T1) pénètre dans la première section (34, 36), le deuxième mode inhibant la mise en uvre de l'étape de discrimination au moins dans la première section (34, 36).
Patent FR-3083904-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a une infrastructure souterraine ou de surface a detection de tentative d'intrusion
Inventor: FOUREZ ALEXANDRE
IPC: G08B13/18
Filed: 2018-07-10
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accès à une infrastructure souterraine ou de surface, comportant une trappe (1) d'accès à une chambre. Il comporte au moins un capteur adapté à mesurer une grandeur et à délivrer un signal correspondant à la grandeur mesurée, et un module d'analyse configuré pour analyser le signal de sorte à y détecter une information caractéristique d'une tentative d'intrusion dans la chambre. En cas de détection d'une telle information, une alerte de tentative d'intrusion est générée. Le dispositif d'accès comporte un module de communication (3) adapté à l'émission de ladite alerte de tentative d'intrusion.
Patent FR-3084846-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation de preformes comportant des elements de guidage reglables en position
Inventor: SALOMON GAUTIER
IPC: B65G47/24
Filed: 2018-08-09
Granted: 2020-07-17
Abstract: Dispositif (10) d'alimentation de préformes (18) comportant une collerette (24), le dispositif (10) comportant une glissière (16) de défilement des préformes (18) comportant : - un bâti (26) fixe ; - des éléments de guidage des préformes (18) montés réglables en position sur le bâti (26) pour être adaptés à différents formats de préforme (18) ; caractérisé en ce qu'il comporte des platines (36) de support qui sont fixées dans une position de référence sur le bâti (26) par des moyens de fixation démontables, les éléments de guidage étant montés réglables sur les platines (36) de support.
Patent FR-3085875-B1 (FR)
Title: Accessoire pour un outil de percage a percussions et son utilisation pour la pose d'un goujon a frapper
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: B25B21/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: Accessoire (30) pour un outil de perçage (10) à percussions, ledit accessoire ayant une forme allongée le long d'un axe A et comportant une première extrémité longitudinale (30a) de connexion par emmanchement du type SDS, et une seconde extrémité longitudinale (30b) comportant une cavité (33) d'axe A et à section transversale de forme hexagonale configurée pour recevoir un écrou (80a) d'un goujon à frapper (80), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un doigt (40) d'axe A et s'étendant dans ladite cavité, ce doigt étant destiné à avoir un diamètre externe inférieur au diamètre interne dudit écrou et étant configuré pour prendre appui axialement sur une extrémité d'un corps fileté (80b) dudit goujon à frapper en vue de la transmission de percussions.
Patent FR-3090633-B1 (FR)
Title: Couplage unité d’extraction d’aromatiques substitués en méthyles et unité d'hydrogénolyse d'alkyle-aromatiques
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C10G47/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de conversion de composés aromatiques, dans lequel : on extrait des composés aromatiques substitués en méthyles d’une charge hydrocarbonée (2) comprenant des composés aromatiques ayant au moins 8 atomes de carbone dans une unité d’extraction (1), pour produire au moins un effluent enrichi en composés aromatiques substitués en méthyles (3A, 3B) et un effluent appauvri en composés aromatiques substitués en méthyles (4) ; et on convertit en groupes méthyles des chaines alkyles en C2+ des composés aromatiques de l’effluent appauvri (4) dans une unité d’hydrogénolyse (5) disposée en aval de l’unité d’extraction (1), pour produire un effluent d’hydrogénolyse enrichi en composés aromatiques substitués en méthyles (7). Figure 1 à publier
Patent FR-3076946-B1 (FR)
Title: Dispositif contacteur integrant des caracteristiques de deconnexion pyrotechniques
Inventor: SULLIVAN DANIEL
IPC: H01H39/00
Filed: 2018-12-31
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs contacteurs, par exemple des dispositifs qui peuvent être utilisés comme éléments de commutation, comprenant des contacts fixes qui sont isolés électriquement les uns des autres et un ou plusieurs contacts mobiles qui sont configurés pour entrer en contact électrique avec les contacts fixes afin de réaliser une connexion électrique entre eux. Un mouvement des contacts fixes dans et hors de contact électrique avec les contacts fixes commande la circulation de l’électricité à travers les dispositifs. Les dispositifs contacteurs comprennent également des éléments de déconnexion pyrotechniques, qui fonctionnent comme un élément disjoncteur ou de type fusible pour une protection contre une surintensité. Lorsque le courant électrique traversant le dispositif contacteur atteint un niveau seuil, une charge pyrotechnique s'active, en forçant en permanence les contacts mobiles à ne plus être en contact électrique avec les contacts fixes.
Patent FR-3093847-B1 (FR)
Title: Entraînement d’un réseau de neurones, pour l’assistance à la conduite d’un véhicule par détermination de délimitations difficilement observables
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: G06T3/40
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un procédé entraîne un réseau de neurones devant détecter des délimitations d’une voie de circulation d’un véhicule à conduite automatisée, et comprend : - une première étape (10-20) où l’on acquiert des premières et secondes images de portions d’une voie de circulation pour les enregistrer, - une deuxième étape (30-70) où l’on constitue avec des secondes images une image aérienne de la voie de circulation, puis l’on détermine des délimitations dans cette image aérienne et des éléments dans la première image, puis si ces éléments prolongent ces délimitations on les enregistre dans une base de données, sinon on enregistre dans cette base de données chaque élément en correspondance de la délimitation, et - une troisième étape (80) où l’on entraîne le réseau de neurones avec les enregistrements de la base de données. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093907-B1 (FR)
Title: Cale de nettoyage comprenant plusieurs surfaces d’essuyage convexes
Inventor: DARCQUE MICHEL
IPC: A47L13/16
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d’essuyage manuel destiné au nettoyage de pièces mécaniques usinées au moyen d’un chiffon ayant pour objectif de faciliter l’opération de nettoyage. Le dispositif d’essuyage manuel est constitué d’une cale tubulaire (1) de support du chiffon, la cale (1) a une section transversale (10) de forme polygonale définissant des côtés (21, 31, 41, 51) de surfaces d’essuyage (2, 3, 4, 5), et tous les côtés (21, 31, 41, 51) de la section transversale (10) définissent des surfaces d’essuyage (2, 3, 4, 5) de forme convexe.  Figure 1
Patent FR-3094597-B1 (FR)
Title: Procédé de diffusion de contenus en streaming dans un réseau pair à pair
Inventor: YOUSEF HIBA
IPC: H04N21/63
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de lecture en continu sur un lecteur d’un équipement client (11) d’un contenu diffusé au sein d’un réseau pair à pair (10) d’équipements clients (11, 12), ledit contenu étant constitué d’une séquence de segments disponibles dans une pluralité de niveaux de qualités et ledit lecteur étant adapté pour choisir le niveau de qualité des segments conformément à une logique de régulation adaptative du débit, ABR ; l’équipement client (11) comprenant une première mémoire tampon (M1) adaptée pour stocker des segments dans un format adapté pour le transfert au sein du réseau pair-à-pair (10), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (110) de l’équipement (11) d’étapes de :                                   Réception d’une requête d’un segment depuis le lecteur ;                 Fourniture en réponse dudit segment depuis la première mémoire tampon (M1) à l’expiration d’un délai de réponse défini par rapport à ladite logique ABR du lecteur.                           Fig 1
Patent FR-3094992-B1 (FR)
Title: Procede de depot d’une composition a base de fibres cellulosiques sur un support
Inventor: LASCAR ALAIN
IPC: D21H27/30
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépôt, sur un support, d’une composition de fibres cellulosiques, comprenant les étapes suivantes :1/ préparation d’une suspension aqueuse SA comprenant au moins des fibres cellulosiques,2/ pulvérisation, à une pression supérieure ou égale à 3 MPa, de la suspension aqueuse SA sur un support,3/ obtention d’un dépôt fibreux DF sur le support,la suspension aqueuse SA comprenant au moins 3 % en masse de fibres cellulosiques par rapport à la masse totale de la suspension aqueuse SA,la suspension aqueuse SA et le dépôt fibreux DF présentant des matières sèches de composition identique.
Patent FR-3097844-B1 (FR)
Title: Sachet collecteur de déchets pour véhicule.
Inventor: BARRIA ALEXANDRA
IPC: B65D33/14
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un sachet collecteur de déchets dans les moyens de transport, notamment dans les automobiles, comprenant une poche destinée à recevoir lesdits déchets, comprenant au moins une anse de fixation à un équipement dudit véhicule et au moins une encoche formée par découpe dans ladite poche, de façon à définir une pluralité de moyens d’accrochage dudit sachet dans ledit véhicule, et ainsi être adopté et utilisé dans des nombreux moyens de transport.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099225-B1 (FR)
Title: Structure isolante pour conduite de fluide
Inventor: JACQUS GARY
IPC: F16L59/07
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-12-24
Abstract: Structure isolante pour conduite de fluide La présente invention concerne une structure thermiquement et acoustiquement isolante (2) cylindrique configurée pour couvrir une conduite (1) de transport d’un fluide susceptible d’être porté à des températures variables, comprenant une paroi interne (3) et une paroi externe (4), ladite structure isolante (2) comprenant au moins une excroissance (5) qui émerge de sa paroi interne (3) de sorte à générer un espace d’air (6) entre la paroi interne (3) et la conduite (1), caractérisée en ce que la paroi interne (3) de la structure isolante (2) qui délimite au moins partiellement l’excroissance (5) est plus dense que la paroi externe (4) de la structure isolante (2).     L’invention couvre également un procédé de fabrication d’une telle structure isolante (2).     (figure 1)
Patent FR-3101013-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un gant de protection pourvu d’une jonction déchirable
Inventor: PRUVOST INGRID
IPC: D04B1/28
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un gant de protection, ledit procédé prévoyant : la réalisation d’un support textile (2) présentant au moins une zone de jonction d’une portion dudit support avec le reste dudit support ; l’application d’une solution de revêtement polymère sur au moins une partie du support textile (2) intégrant la zone de jonction ; le traitement dudit support textile pour que ladite solution forme un revêtement polymère (11) sur la surface extérieure d’au moins la zone de jonction ; ledit procédé prévoyant un traitement de la zone de jonction revêtue qui est agencé pour assurer une destruction totale du support textile (2) sur ladite zone afin de former une jonction (9) entre la portion et le reste du support (2) qui est formée du revêtement polymère (11), ladite jonction étant agencée pour pouvoir se déchirer sous l’effet d’un effort seuil d’arrachement de ladite portion.  Figure 1
Patent FR-3101926-B1 (FR)
Title: « mecanisme a double embrayage humide compact »
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-11-26
Abstract: MECANISME A DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE COMPACT Mécanisme (1) à double embrayage humide, d’axe (X) de rotation, comprenant : – un premier et un deuxième embrayages (E1, E2) humide de type multidisque, – des portes-disques extérieur (14) et intérieur (24) d’entrée qui sont solidaires en rotation et supporte l’ensemble multidisque respectivement du premier embrayage (E1) et du deuxième embrayage (E2), – un premier piston (31) et un deuxième piston (41) mobiles axialement pour fermer respectivement les premier et deuxième embrayages (E1, E2), le premier piston (31) étant imbriqué radialement dans les portes-disques extérieur (14) et intérieur (24) au niveau d’une zone d’imbrication, le porte-disques intérieur (24) passant au travers d’ouvertures (310) ménagées dans le premier piston (31), les deux pistons (31, 41) d’actionnement étant disposés axialement de part et d’autre des ensembles multidisques des embrayages (E1, E2), un circuit (90) de refroidissement étant ménagé dans un moyeu central (7) et disposé axialement entre les deux pistons (31, 41) et débouchant radialement au droit des ensembles multidisques des embrayages (E1, E2). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104094-B1 (FR)
Title: Dispositif de coiffe pour planche de bord de véhicule automobile.
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60R21/2165
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif de coiffe pour planche de bord de véhicule automobile.    Dispositif de coiffe (34) pour planche de bord (30) de véhicule automobile (100), comprenant une coiffe (35) au moins partiellement en polypropylène expansé (EPP).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3106638-B1 (FR)
Title: Procede de parametrage de lois de changement de rapports
Inventor: GUIRAUTON ALEXANDRE
IPC: F16H61/02
Filed: 2020-01-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de paramétrage de lois de changement de rapports sur une transmission à rapports étagés associée à un moteur de traction de véhicule, imposant à la transmission un changement de rapport lorsque son point de fonctionnement, qui est déterminé par la charge du moteur et par la vitesse de déplacement du véhicule, traverse une courbe de vitesse de changement de rapport selon la charge du moteur, caractérisé en ce que des lois de base sont adaptées linéairement à des conditions de roulage particulières, en fonction d’un premier paramètre (a) imposant le changement de rapport à une vitesse de déplacement du véhicule proportionnelle à celle d’une loi de base et d’un deuxième paramètre (b) imposant à la loi adaptée un écart initial de vitesse de changement de rapport par rapport à la loi de base, aux faibles charges du moteur.     Figure pour l’abrégé : figure 1