baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047607-A1 (FR)
Title: Transistor a heterojonction a confinement de gaz d’electrons ameliore
Inventor: MORVAN ERWAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un transistor (1) à hétérojonction à haute mobilité électronique, comprenant : -une première couche de GaN (13); -une deuxième couche de GaN (14) à dopage de type P formée sur la première couche de GaN; -une troisième couche de GaN (15) à dopage de type N formée sur la deuxième couche de GaN de façon à former une jonction p/n déplétée ; -une quatrième couche de GaN (16) non intentionnellement dopée et formée sur la troisième couche de GaN; -une couche semi conductrice (17) formée à l'aplomb de la quatrième couche de GaN non intentionnellement dopée pour former une couche de gaz d'électrons (18).
Patent FR-3048958-A1 (FR)
Title: Element de superstructure pour drone volant, notamment un drone de type aile volante.
Inventor: Donnard Mael
IPC: B64D47/00
Filed: 2016-03-15
Abstract: Une pièce tubulaire aplatie (22), montée de manière saillante sur un module (24) situé dans le fuselage du drone, comporte à son extrémité distale libre (28) une prise d'air frontale (44) de pression dynamique de sonde de Pitot. Un conduit interne (42) relie la prise d'air à un capteur de pression monté dans le module. La pièce tubulaire est mobile (32) par rapport au module et comporte des moyens (34) de couplage mécanique à un contacteur (38) monté dans le module. Elle comprend également un guide de lumière (54) en communication lumineuse avec un organe luminescent (52) monté au voisinage ou au niveau de son extrémité proximale . La pièce tubulaire comprend deux parties (22a, 22b) emboitées de manière séparable dans le prolongement l'une de l'autre, avec une partie de base (22a) liée de façon permanente au module (24), et une partie saillante amovible (22b) surmontant la partie de base et comportant la prise d'air frontale (44) et le conduit interne (42).
Patent FR-3051469-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du tétrafluoropropène mettant en œuvre trois réacteurs et comprenant les étapes de (a) mise en œuvre dans le premier et le second réacteur d'au moins une étape de réaction en phase gazeuse d'un composé B en présence d'acide fluorhydrique et d'un catalyseur, en alternance avec une étape de régénération du catalyseur par mise en contact de celui-ci avec un flux de régénération comprenant un agent oxydant, (b) mise en œuvre dans le troisième réacteur d'une étape préliminaire de fabrication du composé B, en alternance avec une étape de régénération du catalyseur préliminaire avec un flux de régénération comprenant un agent oxydant. L'étape de régénération du catalyseur préliminaire dans le troisième réacteur est mise en œuvre en l'absence d'étape de réaction du composé B en présence d'acide fluorhydrique dans lesdits premier et second réacteurs. La présente invention concerne aussi une installation configurée pour mettre en œuvre le présent procédé.
Patent FR-3054383-A1 (FR)
Title: Tableau de protection electrique
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: H02H3/10
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention a pour objet un tableau de protection électrique destiné à assurer la protection, notamment, contre des courts circuits, des surcharges ou des courants de défaut survenant dans au moins un circuit-électrique (3a, 3b, 3c, 3d) en aval, ledit tableau comprenant un ensemble de protection de tête (1) et un ensemble de protection de départ (2) alimenté par ce dernier. L'ensemble de protection de tête comprend au moins un appareil de protection de tête (la, lb) et l'ensemble de protection de départ comprend au moins un appareil de protection de départ (2a, 2b, 2c, 2d). Le ou chaque appareil de protection de départ est apte, suite à une détection de surcharge, à interrompre, individuellement, le passage du courant électrique dans le ou les circuit(s) électrique(s) à protéger associé(s) ou l'ensemble de protection de tête est apte, suite à une détection de surcharge à interrompre, de manière centralisée, l'alimentation de l'ensemble des circuits électriques en aval à protéger.
Patent FR-3056496-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et d'occultation d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/54
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage (8) d'habitacle (2) d'un véhicule. Le dispositif d'éclairage (8) comprend des moyens d'émission de lumière (20) destinés à éclairer l'habitacle (2); des moyens d'occultation variable (12) destinés à occulter au moins partiellement une surface vitrée (10) délimitant l'habitacle (2); et un module de commande (34) des moyens d'émission de lumière et du moyen d'occultation variable. Le module de commande (34) est configuré de sorte à ce que l'intensité lumineuse dans l'habitacle (2) reste dans un intervalle d'intensité lumineuse prédéfini ; ou reste égale à au moins une valeur d'intensité lumineuse prédéfinie. L'invention propose également un procédé de gestion du dispositif d'éclairage (8).
Patent FR-3057784-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un echantillon et systeme d'analyse d'un echantillon comprenant un tel dispositif
Inventor: VOLLAND HERVE
IPC: G01N1/02
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de prélèvement et éventuellement de traitement d'un échantillon comprenant (i) une enceinte (2) dans laquelle est disposée une matrice (7) poreuse et apte à récupérer ledit échantillon, (ii) un bouchon (11) connectable, de manière étanche, sur ladite enceinte (2) et présentant un piston (12) assurant une fermeture étanche de ladite enceinte (2), apte à compresser ladite matrice poreuse (7) ou ledit échantillon et (iii) un réservoir (25) connectable sur ladite enceinte (2), apte à récupérer l'échantillon passé par ladite matrice poreuse (7) et présentant un ou plusieurs conduit(s) (32) reliant le volume interne du réservoir à l'extérieur, une fois cette matrice poreuse (7) ou ledit échantillon compressé(e), ledit dispositif (1) présentant des moyens d'étanchéité (24) entre ledit bouchon (11) et ledit réservoir (25) et, lorsque ledit bouchon (11) et ledit réservoir (25) sont connectés à ladite enceinte (2), ledit bouchon (11) fermant, de manière étanche, ledit réservoir (25). La présente invention concerne également un système d'analyse d'un échantillon comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3058873-A1 (FR)
Title: Vetement destine a la pratique du sport
Inventor: VAUGE-LALANNE MAGALI
IPC: A41D27/02
Filed: 2016-11-23
Abstract: Vêtement (1,50) destiné à la pratique du sport, comportant une couche extérieure (2,51) et une doublure interne, ladite doublure incluant une région élastique (10,52,53), caractérisé en ce qu'il comporte une fermeture à glissière (15,25,55,65) dont au moins la première bande (17,56) est solidarisée à la zone élastique (10,52,53), ladite zone élastique (10,52,53) étant maintenue plaquée contre ladite zone du corps lorsque la fermeture à glissière est fermée.
Patent FR-3061510-A1 (FR)
Title: Turbine volumetrique
Inventor: KERRACHE LAHCENE
IPC: F01C17/02
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne une turbine volumétrique (1) comportant une enceinte (2) équipée d'un compartiment de transformation (4) de pression d'un flux de fluide en énergie cinétique de rotation, le compartiment de transformation (4) comporte un rotor (3) monté pivotant via un arbre (30) et adapté à entrer en rotation sous la pression du flux de fluide. Selon l'invention, le rotor (3) comporte au moins deux organes de prise de pression (5) du flux de fluide, chaque organe de prise de pression (5) étant, d'une part, ajusté aux parois (20) du compartiment de transformation (4) de pression, et d'autre part, relié à des moyens de contrôle permettant de canaliser le flux de fluide et d'optimiser le rendement de la transformation de pression du flux de fluide en énergie cinétique de rotation.
Patent FR-3064234-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un maitre cylindre
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: B60T17/18
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'actionnement d'un maitre-cylindre de frein comprenant un maitre-cylindre (3), une pédale de frein (1) et un servofrein (2), la pédale de frein (1) étant reliée au maitre-cylindre (3) par l'intermédiaire du servofrein (2), il est caractérisé en ce que la pédale de frein (1) a un premier rapport d'amplification augmenté d'un rapport x par rapport à un servofrein standard et qu'un deuxième rapport d'amplification est placé entre le servofrein (2) et le maitre-cylindre (3) a un rapport d'amplification de 1/x. Ce double rapport d'amplification mécanique permet d'avoir une modification superficielle du système d'assistance de frein, ou le servofrein, en amont de la tringlerie de poussée du maître-cylindre .
Patent FR-3064951-A1 (FR)
Title: Boitier de bloc optique a pattes de couplage a protuberances, pour le couplage etroit a un outil de vibration
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/10
Filed: 2017-04-05
Abstract: Un boîtier (BB), propre à faire partie d'un bloc optique (BO) d'un véhicule, comprend un bord périphérique avant opposé à une face arrière (FR) munie d'au moins deux pattes de couplage (PC1-PC4) en saillie. Chaque patte de couplage (PC1-PC4) comprend une partie principale (PP) longiligne et prolongée sur au moins une face latérale (FL1-FL2) par au moins une protubérance latérale (PL) afin de définir une forme mâle propre à être logée dans un logement interne présentant une forme femelle homologue de cette forme mâle et défini dans une pièce correspondante d'un outil destiné à faire vibrer le boîtier (BB) pour solidariser fixement son bord périphérique avant (BP) à un bord périphérique arrière d'une glace de protection lors d'une phase de solidarisation par vibrations.
Patent FR-3065503-A1 (FR)
Title: Organe d'absorption de choc, dispositif d'absorption de choc, systeme d'absorption de choc et ensemble les comprenant
Inventor: LECOMTE MICHEL
IPC: F16F7/12
Filed: 2017-04-20
Abstract: La présente invention a pour objet un organe d'absorption de choc comprenant un profilé guidant (5a2 ; 5b2 ; 9a ; 9b), un profilé guidé (6a ; 6b ; 10a ; 10b) apte à coulisser sur le profilé guidant, caractérisé par le fait que le profilé guidé est fixé au profilé guidant par des moyens de fixation (14), le profilé guidé faisant saillie du profilé guidant par une extrémité libre d'absorption de choc, les moyens de fixation (14) étant positionnés sur les profilés guidé et guidant selon au moins une ligne de déchirement s'étendant selon la direction longitudinale commune des profilés, de telle sorte que, pour chaque ligne de déchirement, l'un du profilé guidant et du profilé guidé comprend une surface de moindre résistance au cisaillement (19) s'étendant selon la direction longitudinale des profilés, la surface de moindre résistance au cisaillement (19) ayant une résistance au cisaillement inférieure à celle des autres surfaces du profilé qui ne sont pas sur la ligne de déchirement et étant configurée pour se déchirer selon la direction longitudinale des profilés sous l'action des moyens de fixation (14) lorsqu'une force supérieure à un seuil s'exerce sur l'extrémité d'absorption de choc du profilé guidé.
Patent FR-3068058-A1 (FR)
Title: Dispositif de renovation d'une surface murale par recouvrement
Inventor: BEROD THOMAS
IPC: E04F13/26
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de rénovation d'une surface murale (2) par recouvrement, le dispositif (1) comprenant un panneau (3) destiné à recouvrir la surface (2) à rénover, en étant maintenu par au moins un système de fixation amovible et repositionnable comprenant au moins deux bandes pourvues de moyens complémentaires d'accouplement (5, 5a) l'une à l'autre, dont une bande support (4) destinée être fixée sur la surface (2) à rénover, et une bande d'accroche (6) fixée sur une face envers du panneau (3), le système de fixation comprend également au moins deux profilés (9) destinés à être fixés horizontalement sur la surface (2) à rénover en recouvrant au moins la largeur de chacune des extrémités de la bande support (4) pour éviter toute amorce d'arrachement de ladite bande support (4).
Patent FR-3067971-A1 (FR)
Title: Enveloppe detachable pour imprime agrafe, procede et equipement pour emballer un imprime par une enveloppe detachable avant son routage
Inventor: JOST PIERRE
IPC: B42F7/04
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'enveloppe (5) composée d'une feuille (F) pliée et de liens (21, 22) est utilisable pour emballer un imprimé (4), en faisant coïncider le pliage de l'imprimé avec la ligne de pliage (15) de l'enveloppe. Les feuillets (11, 12) de l'enveloppe sont définies de part et d'autre de la zone de pliage qui est ajourée et/ou pourvue de parties affaiblies (31, 32), afin de former une zone d'accès pour des agrafes (16) de l'imprimé (4). L'agrafage est réalisé après le recouvrement par l'enveloppe (5), pour de l'emballage de grandes séries. Ensuite, préférentiellement à l'état entièrement plié, il est permis d'attacher le premier feuillet (11) au deuxième feuillet (12) par les liens (21, 22), en formant des ponts au moins sur le côté ouvert (C2) opposé au pliage. La feuille (F) est préférentiellement en papier pour éviter d'utiliser du film plastique de pétrochimie à usage unique.
Patent FR-3070077-A1 (FR)
Title: Procede et serveur de certification d'un document electronique
Inventor: TOPART LAURENT
IPC: G06F21/45
Filed: 2017-08-09
Abstract: Ce procédé de certification d'un document électronique est mis en œuvre par un dispositif pair (20) dans un réseau de pairs configurés pour stocker une copie d'une chaîne de blocs selon un mécanisme de type « blockchain ». Il comporte : - une étape (E20) d'authentification d'un dispositif pair (10) émetteur de ce document ; - une étape (E30) de génération, pour ledit dispositif pair émetteur (10), d'un couple clef publique/clef privée (KPUB, KPRIV) à usage unique ; - une étape (E40) d'envoi, au dispositif pair émetteur (10), d'un message comportant ladite clef publique (KPUB) et l'adresse d'un contrat intelligent (CS) dans la chaine de blocs, - une étape (E50) de réception d'un bloc de ladite chaîne et (E60) de détection, dans ce bloc, d'un événement représentatif d'une écriture dans ledit contrat intelligent (CS), d'une empreinte (HASH) d'un document émis par ledit dispositif émetteur (10) et d'une signature (SIG) de cette empreinte ; - une étape (E70) de vérification de la validité de ladite signature avec ladite clef privée (KPRIV) ; - une étape (E80) d'envoi d'une transaction aux dispositifs pairs (P) pour leur demander d'exécuter une fonction du contrat intelligent ayant pour effet d'enregistrer dans un bloc de la chaîne, une information représentative du fait que l'empreinte du document a été certifiée par ledit dispositif pair (20).
Patent FR-3070165-A1 (FR)
Title: Reacteur de methanation biologique
Inventor: FORTIN STEPHANE
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-08-16
Abstract: Le réacteur (100) de méthanation biologique de dihydrogène ou d'un gaz riche en dihydrogène et de dioxyde de carbone ou d'un gaz riche en dioxyde de carbone, comporte : - une enceinte (105) présentant une extrémité (106) longitudinale dite « basse » et une extrémité (107) longitudinale opposée dite « haute », ladite enceinte comportant, à proximité de l'extrémité basse : - une entrée (110, 405) primaire d'eau, - une entrée (115, 405) de dihydrogène ou du gaz riche en dihydrogène et - une entrée (120, 405) de dioxyde de carbone ou du gaz riche en dioxyde carbone et à proximité de l'extrémité haute : - une sortie (125) pour méthane de synthèse ou pour un gaz riche en méthane de synthèse et - une sortie (130) primaire pour eau, - un matériau (135) support pour former un lit de flore méthanogène, présentant une densité inférieure à la densité de l'eau, mobile en translation le long de l'axe (101) longitudinal de l'enceinte, configuré pour recevoir une flore méthanogène et - entre le matériau support d'une part et la sortie pour méthane et la sortie pour eau d'autre part, une surface (140) de rétention du matériau support, perforée, formant butée pour le déplacement longitudinal du matériau support au niveau de la position de ladite surface.
Patent FR-3072591-A1 (FR)
Title: Moule de fabrication d'une piece nervuree et procede correspondant
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B22C9/22
Filed: 2017-10-20
Abstract: Le moule (1) comprend des premier et second demi-moules (21, 23), des première et seconde surfaces internes (27, 29) des premier et second demi-moules (21, 23) étant prévues respectivement pour former les faces avant et arrière (5, 7) de la pièce nervurée (3); le second demi-moule (23) comporte une partie principale (31) et un éjecteur (33), l'éjecteur (33) ayant un corps (34) présentant une surface terminale (35) définissant une partie de la seconde surface interne (29) et une surface latérale (37) prévue pour former un côté de la nervure (9) de la pièce (3) ; l'éjecteur (33) comporte un coulisseau (47) déplaçable par rapport au corps (34) entre une position sortie dans laquelle une première extrémité (49) du coulisseau (47) fait saillie par rapport à la surface latérale (37), et une position rentrée dans laquelle la première extrémité (49) du coulisseau (47) est escamotée dans le corps (34).
Patent FR-3074119-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un capteur de detection d'obstacles avec partie deformable
Inventor: UTTER JEROME
IPC: G01S13/08
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention traite d'un système de fixation d'un capteur de détection d'obstacles (1) pour une pièce de carrosserie (5) de véhicule automobile. Le système (1) comprend un boitier (4) apte à accueillir un capteur de proximité et qui présente une surface de détection (41). Le système (1) comprend également un support (2) comprenant un logement (21) apte à accueillir le boitier (4), le support (2) étant apte à être fixé sur la pièce de carrosserie (5), le support (2) étant agencé pour former un volume entre la surface de détection (41) du boitier (4) et la pièce de carrosserie (5). Enfin, le boitier (4) est apte à être assemblé avec le support (2) de sorte à étanchéifier le volume entre la surface de détection (41) du boitier (4) et la pièce de carrosserie (5).
Patent FR-3074611-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de reconnexion d'une chaine dans une centrale photovoltaique
Inventor: VERVAART MARK
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnexion d'une chaine (CHi) déconnectée, dans une installation photovoltaïque comportant une pluralité de chaines d'un ou plusieurs modules photovoltaïques chacune connectées en parallèle entre des première (B+) et deuxième (B-) bornes de l'installation, ce procédé comprenant : a) relier la chaine (CHi) en série avec une charge électronique variable (LD) entre les première (B+) et deuxième (B-) bornes de l'installation ; b) commander la charge électronique variable (LD) pour faire croître progressivement le courant circulant dans la chaine (CHi) ; et c) lorsque la tension aux bornes de la chaine est sensiblement égale à la tension entre les première (B+) et deuxième (B-) bornes de l'installation, déconnecter la charge électronique variable (LD) et relier la chaine (CHi) directement entre les première (B+) et deuxième (B-) bornes de l'installation. L'invention concerne également un système de reconnexion adapté à mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-3076959-A1 (FR)
Title: Systeme laser et procede de generation d'impulsions laser de tres haute cadence
Inventor: HONNINGER CLEMENS
IPC: H01S3/10
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de génération d'impulsions laser de laser de haute puissance et très haute cadence. Selon l'invention, le système laser comporte un oscillateur (1) apte à générer un faisceau laser source comprenant une série d'impulsions source (100) de durée femtoseconde ou picoseconde à une première fréquence de répétition (F1) supérieure ou égale à 800 mégahertz et un système amplificateur optique (2) adapté pour recevoir et amplifier la série d'impulsions source (100) à une deuxième fréquence de répétition (F2) égale ou multiple de la première fréquence de répétition (F1), le multiple étant un nombre entier naturel supérieur ou égal à deux, de manière à générer une série d'impulsions laser de très haute fréquence de répétition.
Patent FR-3078583-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes d'aide a l'evitement de collisions entre aeronefs ou navires
Inventor: REINQUIN PHILIPPE
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance à l'évitement d'un conflit potentiel, détecté dans un horizon prédéterminé de prédiction de trajectoires, entre une première trajectoire d'un premier navire ou aéronef, et une deuxième trajectoire d'un deuxième navire ou aéronef, chaque trajectoire comprenant une pluralité de segments formés entre une pluralité de points de navigation, le dispositif comprenant : - une unité de détermination pour déterminer au moins une enveloppe latérale périphérique de la première trajectoire, - une unité de division pour diviser l'enveloppe latérale périphérique en une pluralité longitudinale de tronçons juxtaposés les uns à la suite des autres et délimités par des lignes de transition marquant le changement de tronçon, chaque ligne de transition coupant, en un premier point d'intersection, un segment de la première trajectoire et, en un second point d'intersection, un bord de l'enveloppe latérale périphérique, - une unité de discrétisation pour discrétiser chaque ligne de transition en une pluralité de points de transition, et - une unité de calcul pour déterminer, pour chaque point de transition de chaque ligne de transition, un conflit potentiel entre une trajectoire d'évitement et la deuxième trajectoire, et calculer au moins un contour d'une surface d'évitement de conflit, à partir d'une pluralité de positions de points de transition pour lesquels l'algorithme de détection de conflit n'a pas déterminé de conflit potentiel entre la trajectoire d'évitement respective et la deuxième trajectoire.
Patent FR-3080152-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’une defaillance de mecanisme de geometrie variable dans un turbocompresseur de moteur thermique
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: F02D23/00
Filed: 2018-04-11
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un système de suralimentation d'air d'un moteur thermique de véhicule, dans lequel le mécanisme de géométrie variable (3) du turbocompresseur est commandé en position avec une boucle d'asservissement (2) par un écart de boucle (EC) entre une consigne de position (CP) et une mesure de position (MP) représentative de la position effective du mécanisme de géométrie variable, le procédé étant du type détectant une défaillance du mécanisme de géométrie variable lorsqu'une première condition est satisfaite, la première condition comprenant l'écart de boucle supérieur à un premier seuil prédéterminé (SB1). Conformément à l'invention, le procédé comprend également la détection d'une disparition de la défaillance lorsqu'une deuxième condition est satisfaite, ladite deuxième condition comprenant l'écart de boucle inférieur à un deuxième seuil prédéterminé (SD1) et un gradient (G_MP) de la mesure de position supérieur à un troisième seuil prédéterminé (SD2).
Patent FR-3080284-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques comprenant l'application d'un derive chromenol/chromen-2-one, composition et dispositif
Inventor: MAILLARD-BENNASAR CECILE
IPC: C07D311/20
Filed: 2018-04-19
Abstract: La présente demande a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'un ou plusieurs coupleurs d'oxydation de type chromenol/chromen-2-one particuliers, les compositions tinctoriales comprenant de tels dérivés ainsi que les dispositifs mettant en œuvre ces composés.