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Patent FR-3064098-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner le trajet le plus probable d'un vehicule ainsi qu'un dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: CAKAR EMRE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-03-19
Abstract: Procédé (300) pour déterminer au moins un trajet le plus probable (110) d'un véhicule (100), consistant à : - enregistrer (305) un signal de couloir de circulation (305) qui contient au moins un paramètre d'au moins un couloir de circulation (120) d'une chaussée (125) sur laquelle se trouve le véhicule (100) pour permettre une localisation du véhicule (100) de façon précise selon le couloir, et - calculer (310) au moins un trajet le plus probable (110) en utilisant le signal de couloir de circulation (215).
Patent FR-3081305-A1 (FR)
Title: Boite a colis mutualisee pour systeme collectif de distribution de courrier et systeme integrant une telle boite
Inventor: HELMSTETTER MARC
IPC: A47G29/12
Filed: 2018-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet une boîte à colis, destinée à faire partie d'un système collectif de distribution de courrier, et à être mutualisée entre plusieurs résidents, formée par une alvéole de rangement fermée par une porte. Boîte caractérisée en ce que l'état de verrouillage de ladite porte est contrôlé par une serrure intelligente comprenant une unité informatique (5') associée à une mémoire dans laquelle des codes d'identification sont enregistrés, et des moyens de communication (6) permettant à un livreur d'un colis ou à un destinataire dudit colis de communiquer un code d'identification à l'unité informatique (5'), cette unité informatique comprenant en outre des moyens d'attribution de codes et des moyens de comparaison de codes.
Patent FR-3086566-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de piece de forme complexe par frittage sous pression a partir d'une preforme
Inventor: EPHERRE ROMAIN
IPC: C04B35/645
Filed: 2018-10-02
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de forme complexe (3) par frittage sous pression, comportant les étapes suivantes: une étape liminaire de réalisation d'un modèle poreux (1) avant densification de la pièce à obtenir (3) par formation de couches successives déposées selon une technique d'impression additive 3D pilotée numériquement, suivie d'une étape d'introduction d'une préforme (1) en matériau poreux ou pulvérulent à densifier déduite du modèle (1) dans un moule (2) rempli d'un matériau poreux ou pulvérulent sacrificiel (13) en complément de la préforme (1), le frittage de densification sous pression (10) étant alors appliqué au moule (2) afin de former la pièce (3) qui est finalement extraite du moule (2).
Patent FR-3073024-A1 (FR)
Title: Ensemble ressort pneumatique de secours
Inventor: NONG DUOMIN
IPC: F16F13/06
Filed: 2018-10-23
Abstract: Est divulgué un ensemble ressort pneumatique de secours comprenant une plaque de couvercle supérieure, un coussin d'air, une plaque d'extrémité supérieure et une plaque d'extrémité inférieure ; la périphérie de la plaque d'extrémité supérieure est raccordée à la périphérie de la plaque d'extrémité inférieure par l'intermédiaire du coussin d'air ; un élastomère en sablier est raccordé entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure ; de multiples ressorts en acier sont agencés entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure dans la direction circonférentielle de l'élastomère en sablier dans un mode en pression. L'ensemble ressort pneumatique de secours est simple en termes de structure, commode à installer, de faible rigidité verticale sous charge lourde, présente une déformation verticale importante, un confort et une stabilité élevés, est capable de prévenir le fluage et de parvenir à une butée souple et autres.
Patent FR-3091146-A1 (FR)
Title: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un composé ammonium, et composition le contenant
Inventor: CUPFERMAN SYLVIE
IPC: A23L3/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un composé ammonium, et composition le contenant L’invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4- hydroxyphényl)butan-2-one et un composé ammonium ainsi qu’une composition cosmétique, pharmaceutique ou alimentaire contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques ; à la conservation des aliments et au traitement de l’eau.
Patent FR-3091333-A1 (FR)
Title: Nez d’injecteur pour turbomachine comprenant un circuit primaire de carburant agencé autour d’un circuit secondaire de carburant
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-12-27
Abstract: Un nez d’injecteur (43) pour turbomachine comprend un circuit primaire de carburant (62) terminé par une buse d’éjection de carburant (66) débouchant sur un axe d’injection (44), et un circuit secondaire de carburant (64) comportant une partie terminale d’éjection de carburant (68) de forme annulaire agencée autour de la buse d’éjection de carburant (66). Une partie amont du circuit primaire de carburant (62), logée dans le nez d’injecteur (43), s’étend autour du circuit secondaire de carburant (64). Du fait que du carburant circule ainsi dans la partie amont du circuit primaire ’62) quel que soit le régime de fonctionnement de la turbomachine, la partie amont du circuit primaire permet d’assurer la protection thermique et le refroidissement du nez d’injecteur, en particulier du circuit secondaire (64) autour duquel s’étend la partie amont du circuit primaire (62). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091809-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un article, notamment de maroquinerie, article comportant un tel dispositif et procédé de fermeture d’un tel article
Inventor: ROUBY ERIC
IPC: A45C13/10
Filed: 2019-01-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'ouverture/fermeture d'un article, comportant une patte (5) pourvue d’une zone de pincement (14) et d’un premier insert magnétique (16), une pince (6) mobile en rotation entre une position ouverte et une position fermée et pourvue d’un organe de pincement () et d’un deuxième insert magnétique (), ladite patte et ladite pince étant configurées de sorte que ladite pince est pivotée depuis sa position fermée vers sa position ouverte lorsque ladite patte est introduite dans ladite pince, avec ledit premier insert magnétique qui est à proximité immédiate dudit deuxième insert magnétique, et ladite pince est pivotée depuis sa position ouverte vers sa position fermée lorsque ladite patte est introduite encore dans ladite pince, avec ledit premier insert magnétique qui s’écarte dudit deuxième insert magnétique, ledit dispositif d'ouverture et de fermeture étant ainsi dans une configuration verrouillée dans laquelle ledit organe de pincement coopère avec ladite zone de pincement et maintient ladite patte en position par rapport à ladite pince. (Figures 6A et 9A)
Patent FR-3081834-A1 (FR)
Title: Procédé de désinfection d’un système d’eau d’un aéronef
Inventor: FLASHAAR SEBASTIAN
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: Procédé de désinfection d’un système d’eau d’un aéronef La présente invention concerne un procédé de désinfection d’un système d’eau d’un aéronef comprenant l’admission d’eau chaude au niveau d’une admission du système d’eau par une première unité d’entretien au sol ; le passage de l’eau chaude depuis l’admission jusqu’à une évacuation du système d’eau à travers des canalisations d’eau du système d’eau ; et l’évacuation de l’eau chaude au niveau de l’évacuation par la première unité d’entretien au sol ou une deuxième unité d’entretien au sol ; l’eau chaude passant dans l’admission et hors de l’évacuation pendant une durée de désinfection prédéfinie ; et l’eau chaude étant mise à disposition au niveau de l’admission par un chauffe-eau de la première unité d’entretien au sol.     (figure 2)
Patent FR-3093201-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’une information pertinente associée à un brevet
Inventor: CORNUEJOLS MARC
IPC: G06F16/30
Filed: 2019-06-26
Abstract: PROCÉDÉ DE FOURNITURE D’UNE INFORMATION PERTINENTE ASSOCIÉE À UN BREVET Le procédé (10) de fourniture d’une information pertinente associée à un brevet qui comporte une étape de saisie (11) d’un identifiant de brevet, comporte les étapes suivantes :- conversion (12) de l’identifiant en un premier ensemble de mots-clés représentant un domaine technique, dans une première base de données associant un identifiant à un ensemble de mots-clés ;- création (13) d’une requête de collecte d’informations statistiques, en fonction des mots-clés résultant de la conversion et, pour chaque dite information, un deuxième ensemble de mots-clés associés à ladite information,- comparaison (14) des ensembles mots-clés,- d’affectation (15) d’un poids à chaque information collectée en fonction du résultat de la comparaison,- hiérarchisation (16) du jeu de statistiques en fonction du poids de chaque information,- sélection (17) d’un jeu de statistiques parmi les jeux de statistiques hiérarchisées et- fourniture (18) de chaque statistique du jeu de statistiques sélectionnée. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3097971-A1 (FR)
Title: Méthode de réduction de la puissance crête d’un signal de réflectométrie multi-porteuses
Inventor: DUPRET ANTOINE
IPC: H04B3/46
Filed: 2019-06-26
Abstract: Méthode de génération d’un signal de réflectométrie destiné à être injecté dans une ligne de transmission pour identifier la présence d’au moins un défaut éventuel sur la ligne, la méthode comprenant les étapes de : générer (601) un premier signal numérique multi-porteuses sur un premier ensemble de porteuses fréquentielles, générer (602) un second signal numérique multi-porteuses de correction sur un second ensemble de porteuses fréquentielles disjoint du premier ensemble, sommer (603) le premier signal numérique et le second signal numérique de correction pour générer un signal de réflectométrie, normaliser (604) les porteuses fréquentielles du signal de réflectométrie, le second signal numérique de correction étant déterminé de manière à réduire le ratio entre la puissance crête et la puissance moyenne du signal de réflectométrie par rapport au premier signal numérique. Figure 6
Patent FR-3102607-A1 (FR)
Title: Module électronique de commande et installation domotique
Inventor: DARNAULT OLIVIER
IPC: H01H9/12
Filed: 2019-10-23
Abstract: Module électronique de commande et installation domotique L’invention concerne un module électronique de commande (100) comprenant des premier et deuxième circuits de commande variable (120, 130) configurés pour commander au moins une charge électrique (20, 30) avec une tension efficace variable à partir d’une source électrique alternative monophasée (10), un circuit de contrôle (140) des premier et deuxième circuits de commande variable et un bloc d’alimentation (110) configuré pour alimenter le circuit de contrôle. Chaque circuit de commande variable (120 ; 130) comprend un interrupteur (121 ; 131) présent entre l’entrée et la sortie du circuit de commande variable. L’entrée de chaque circuit de commande variable est reliée à la phase (P10) de la source électrique alternative monophasée (10) et la sortie (Sv120 ; Sv130) de chaque circuit de commande variable (120 ; 130) est reliée à une charge électrique. L’interrupteur de chaque circuit de commande variable est commandé par le circuit de contrôle (140) de manière à faire varier la tension efficace en sortie de chaque circuit de commande variable. Le module est caractérisé en ce que le premier circuit de commande variable (120), le deuxième circuit de commande variable (130) et le circuit de contrôle (140) comprennent chacun une masse électrique virtuelle indépendante (Mv120 ; Mv130 ; Mv140). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102937-A1 (FR)
Title: Harnais d’encordement
Inventor: BLONDEAU LOÏC
IPC: A62B35/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: HARNAIS D’ENCORDEMENT Le harnais d’encordement (1) comporte une ceinture (2) munie d’une sangle (2a). Des premier et deuxième éléments de confort (7a, 7b) sont montés sur la ceinture (2) entre la sangle (2a) et l’utilisateur. Les premier et deuxième éléments de confort (7a, 7b) sont montés fixe sur la ceinture (2). Deux tours de cuisse sont connectés mécaniquement à la ceinture (2). Des premier et second moyens de fermeture (3a, 3b) sont montés respectivement à des première et seconde extrémités opposées (2b, 2c) de la ceinture (2). Les premier et second éléments de confort (7a, 7b) sont montés fixe respectivement par rapport aux premier et second moyens de fermeture (3a, 3b) avec des premier et second points de fixation (9a, 9b). Un premier dispositif de réglage (6a, 6b) configuré pour régler la longueur effective de la sangle (2a) et ajuster la circonférence de la ceinture (2) est disposé entre les premier et deuxième points de fixations (9a, 9b). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3103984-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’émission d’au moins une trame d’un protocole de communication en champ proche, procédé de réception et dispositif récepteur correspondants.
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’émission d’au moins une trame d’un protocole de communication en champ proche. Un tel procédé est mis en œuvre par un dispositif émetteur (111) associé à au moins une surface (110) sensible au contact d’un utilisateur (10). Le procédé comprend, lorsqu’au moins une partie du corps de l’utilisateur entre (E83) en contact avec ou effleure la surface sensible :
    
            
                la détermination (E84) d’une localisation d’une zone de contact de l’utilisateur sur la surface sensible, 
                la détermination (E85) d’un contenu à insérer dans ladite trame en fonction de la localisation déterminée, 
                l’émission (E86) de ladite trame comprenant ledit contenu, via un canal de communication utilisant des capacités de conduction d’onde électromagnétique du corps de l’utilisateur vers un dispositif récepteur dudit utilisateur. 
            
        
    Figure pour l’abrégé : FIG. 8
Patent FR-3104518-A1 (FR)
Title: Système et procédé de prédiction de la trajectoire d’un véhicule
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W40/10
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé (50) de prédiction de la trajectoire d’un véhicule égo circulant sur une voie principale dans lequel on détermine un changement de voie du véhicule égo de la voie principale vers une voie adjacente en fonction d’une estimation du comportement dynamique d’un groupe de véhicules circulant sur la voie adjacente, ledit groupe de véhicules comprenant au moins un véhicule principal situé à proximité du véhicule égo et un véhicule secondaire situé à l’arrière dudit véhicule égo. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3105458-A1 (FR)
Title: Procede de commande et systeme anti-eblouissement pour vehicules automobiles
Inventor: KARRAY MAROUENE
IPC: G02F1/139
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention propose un procédé de commande d’un système anti-éblouissement pour véhicules automobiles, qui implique un dispositif actif à opacité/transparence sélective, commandé par un signal périodique. Le procédé et le système proposés permettent de réduire fortement un phénomène de scintillement lié à la fréquence de pulsation d’une lumière incidente, qui a été observé pour de tels systèmes existants. (Fig. 1)
Patent FR-3106575-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un drone.
Inventor: TANTOT ALEXIS
IPC: B64F1/12
Filed: 2020-01-27
Abstract: Dispositif de maintien d’un drone. L’invention concerne un dispositif de maintien (300), pour drone (200) sur une plateforme (100), le drone (200) comprenant au moins une pièce oblongue (211) comprenant au moins un évidement (212), le dispositif (300) comprenant : un guide (310), comprenant une lumière (313) reliant une partie haute (311) et une partie basse (312) et configurée pour y faire glisser la pièce oblongue (211) lors de l’atterrissage du drone (200). Il est essentiellement caractérisé par : une pièce mobile en translation (320), comprenant un corps principal (322) et un bord d’attaque (321), Le guide comprenant un évidement (314) dans lequel la pièce mobile (320) est susceptible d’être insérée de manière réversible, pour que, lorsque la pièce oblongue (211) du drone (200) est insérée dans le guide (310), la pièce mobile (320) traverse également l’évidement (212) de la pièce oblongue (211) et maintient ainsi le drone (200). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3108182-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un terminal de programmation, un automate programmable et une interface de programmation
Inventor: CLEMENSON LOÏC
IPC: G05B19/05
Filed: 2020-03-12
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UN TERMINAL DE PROGRAMMATION, UN AUTOMATE PROGRAMMABLE ET UNE INTERFACE DE PROGRAMMATION Ensemble dans lequel la ou les bornes (70, 71) de programmation d'un automate programmable sont choisies uniquement parmi des bornes d’entrée/sortie de l’automate programmable qui sont utilisées, dans un mode de fonctionnement normal, pour recevoir un signal de mesure ou transmettre un signal de commande. L'ensemble comporte une interface (8) de programmation contenant un adaptateur (132) apte à recevoir des instructions de programmation transmises par un terminal (4) de programmation et, en réponse, à transmettre par l’intermédiaire des bornes de programmation, un signal électrique dans lequel les instructions de programmation reçues sont codées par modulation d’amplitude entre des mêmes niveaux haut UH et bas UL que ceux utilisés dans les signaux de mesure ou de commande reçus ou transmis par les bornes d’entrée/sortie dans le mode de fonctionnement normal. Fig. 1
Patent FR-3108320-A1 (FR)
Title: Contenant comprenant un élément de poids déporté conçu pour faciliter un mouvement d’un fond entre une position fermée et une position ouverte
Inventor: COMOY JEAN-BAPTISTE
IPC: B65D43/16
Filed: 2020-03-18
Abstract: Contenant (1, 100) comprenant une coque (3) formant un contour fermé autour d’un axe principal, et au moins un fond (91, 92, 102) s’étendant dans un plan sensiblement transversal à l’axe principal, l’au moins un fond (92, 102) comprenant au moins une charnière (5, 103) permettant audit fond (92, 102) un mouvement entre une position fermée (F) et une position ouverte (O), caractérisé en ce que l’au moins un fond (92, 102) comprend au moins un élément de poids déporté (2, 105) conçu pour faciliter le mouvement entre la position fermée (F) et la position ouverte (O). Figure 1
Patent FR-3110198-A1 (FR)
Title: Procede d’activation de systeme de rechauffage d’un circuit de carburant gazeux pour demarrages a froid.
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02M21/06
Filed: 2020-05-15
Abstract: Stratégie d’activation d’un dispositif de vaporisation (10) de gaz liquide d’un circuit d’injection de gaz d’un moteur thermique de véhicule automobile, ledit circuit comprenant un conduit d’alimentation de gaz (31) connecté avec une rampe d’injection (32) de gaz dans laquelle est agencé au moins un injecteur de gaz qui débouche dans un canal d’admission du moteur, ledit conduit d’alimentation traversant un échangeur de chaleur (36) avec un circuit de refroidissement (35) du moteur et débouchant dans le dispositif de vaporisation (10) indépendant du circuit de refroidissement (35) du moteur et agencé en entrée de la rampe d’injection (32) ,     Caractérisé en ce que la stratégie d’activation autorise l’activation du dispositif de vaporisation (10) coopérant avec le circuit de refroidissement (35), en fonction de la température du liquide du circuit de refroidissement (35).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110754-A1 (FR)
Title: Procédé de certification, programme d'ordinateur et système de certification associé
Inventor: BLANC GILLES
IPC: H03M13/09
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé de certification, programme d’ordinateur et système de certification associés Procédé de certification (100) d’une trajectoire planifiée d’un aéronef, le procédé étant mis en œuvre par un système de certification distant de l’aéronef, et comprenant une étape de : - réception (110) de la trajectoire planifiée ; - certification (120) de la trajectoire planifiée selon au moins une règle de certification, pour obtenir une trajectoire certifiée ; - détermination (130) d’une information de certification relative à la certification de la trajectoire planifiée, l’information de certification comprenant au moins une donnée de sécurisation déterminée par une technique de contrôle de redondance cyclique de la trajectoire certifiée ; - émission vers l’aéronef d’un premier signal comprenant l’information de certification, et d’un deuxième signal comprenant la trajectoire certifiée, l’intégrité de la trajectoire certifiée comprise dans le deuxième signal étant vérifiable en utilisant la donnée de sécurisation comprise dans l’information de certification du premier signal. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3110877-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique pour véhicule automobile
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: F25B5/02
Filed: 2020-05-27
Abstract: Procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique pour véhicule automobile L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique (40) pour véhicule automobile comportant :- un dispositif de compression (2),un condenseur (3) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier fluide caloporteur (100),un premier dispositif de détente (4),un premier évaporateur (5) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air (200) intérieur à un habitacle du véhicule,- Une branche de dérivation (B) disposée en parallèle du premier dispositif de détente et du premier évaporateur, et comportant successivement un deuxième dispositif de détente (7) et un deuxième évaporateur (8) configuré pour échanger de la chaleur avec un deuxième fluide caloporteur (300),le système de conditionnement thermique étant configuré pour que la température (T1_mes) du flux d’air (200) atteigne une température de consigne initiale (T1_cons),le procédé de contrôle comportant les étapes :- recevoir une requête de refroidissement accéléré du deuxième fluide caloporteur (300) (étape 50),- modifier la température de consigne du flux d’air (200), la température de consigne modifiée (T1_mod) étant égale à une valeur minimale (T_Cons_min) inférieure à la température de consigne initiale (T1_cons) (étape 51),- augmenter le régime de rotation (N_comp) du dispositif de compression (2) jusqu’à ce que la température du flux d’air (200) atteigne la température de consigne modifiée (T_Cons_min) ou jusqu’à ce que le régime de rotation (N_comp) atteigne un régime maximal prédéterminé (N_max) (étape 52).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111862-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un panneau arrière de véhicule automobile, en cas de choc arrière supporté par le véhicule.
Inventor: LEMAITRE ERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-06-30
Abstract: Dispositif de protection d'un panneau arrière de véhicule automobile, en cas de choc arrière supporté par le véhicule.     L'invention a pour objet un dispositif de protection d'un panneau arrière (2) que comprend un sous-ensemble de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant en outre un parechoc (1) et un support (6) de soutien du parechoc (1) qui s'étend longitudinalement entre une aile (7) du panneau arrière (2) et une paroi (8) du parechoc (1). Le parechoc (1) comporte au moins un relief (11) qui s'étend en saillie longitudinale vers le panneau arrière (2). Le support (6) est pourvu d'une rampe (12) contre laquelle le relief (11) est apte à prendre appui et à être guidé en déport du panneau arrière (2) sous l'effet d'un choc supporté par le parechoc (1).     Figure de l'abrégé : Fig.1