baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070468-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: CHOPARD JEROME
IPC: G01L1/00
Filed: 2017-08-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: Dispositif de fixation, comprenant un organe de fixation (2) muni d'une tête d'appui (3), un capteur (7) muni d'un détecteur d'effort (8) mécanique subi par l'organe de fixation (2), le détecteur (8) étant monté en contact avec l'organe de fixation (2), et un composant de connexion (11) relié électriquement au capteur (7), configuré pour transmettre une mesure d'un effort mécanique fournie par le capteur (7), et monté sur l'organe de fixation (2), l'organe de fixation (2) comportant un corps (4) monté sur la tête d'appui (3) et s'étendant le long d'un axe longitudinal (A) en saillie de la tête d'appui (3).
Patent FR-3071867-B1 (FR)
Title: Aube composite a matrice ceramique et procede de fabrication d'une telle aube
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-10-02
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne une aube (14), notamment pour une turbomachine, comportant un corps (21) profilé en matériau composite à matrice céramique, comprenant une zone interne creuse (25) s'étendant selon l'axe (Y) de l'aube (14), la surface interne du corps (21) comportant un revêtement (26) apte à former une barrière thermique, ainsi qu'un procédé de réalisation d'une telle aube
Patent FR-3075916-B1 (FR)
Title: Valve de gonflage pour jante de pneumatique avec limitation de deformation elastique
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: F16K15/20
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne une valve de gonflage destinée à être mise en place dans un orifice de jante d'un véhicule, la valve étant du type à déformation élastique présentant un corps de valve (30) en un matériau élastomère et un tube rigide creux (40), caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif (70) apte à être fixé sur le tube rigide creux (40) et présentant une portion (70a) autorisant un mouvement en rotation de ladite valve selon un premier sens de rotation lorsque ladite valve de gonflage est montée dans un trou de jante et une portion (70b) empêchant le mouvement en rotation de ladite valve selon un second sens de rotation opposé au premier sens de rotation, le dispositif ainsi constitué servant de moyen de limitation d'une déformation élastique de la valve.
Patent FR-3076790-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire a grande vitesse a aerodynamisme ameliore
Inventor: HIBON SAMUEL
IPC: H05H1/16
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-02-07
Abstract: Véhicule ferroviaire (10) à grande vitesse, délimité par une coque extérieure (16) caractérisé en ce qu'il comporte : - un dispositif de formation (24) d'un plasma (20), au niveau d'une extrémité avant (18) de la coque extérieure (16), - un dispositif électrostatique de génération d'un champ électrique au voisinage d'une surface de guidage (22) de la coque extérieure (16), - un dispositif magnétostatique de génération d'un champ magnétique au voisinage de la surface de guidage (22). Le dispositif électrostatique et le dispositif magnétostatique sont configurés pour coopérer et guider un écoulement du plasma (20) le long de la surface de guidage (22), selon un mouvement d'ensemble sensiblement opposé à une direction d'avancée (X-X') du véhicule ferroviaire (10).
Patent FR-3079340-B1 (FR)
Title: Masque de phase acoustique poreux
Inventor: MONDAIN-MONVAL OLIVIER
IPC: G10K11/172
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un masque de phase acoustique, le masque de phase présentant une variation de l'indice acoustique n, caractérisé en ce que le masque de phase comprend un corps comprenant : - au moins une matrice formée en un matériau solide déformable, présentant un module de cisaillement inférieur à 10 MPa, et - des pores formés dans la matrice, les pores étant majoritairement remplis de gaz, le matériau solide déformable s'étendant entre les pores, le corps présentant une porosité ϕ inférieure ou égale à 50%, et un gradient de porosité ϕ contrôlé entraînant une variation de l'indice acoustique n spatialement dans le corps.
Patent FR-3080318-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element pour piece de carrosserie comportant des moyens de degivrage perfectionnes
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: H05B3/18
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-10-22
Abstract: Selon ce procédé, -on fabrique une ébauche (11) en plastique comprenant au moins un logement (15) sur une première face (16), -on pré-positionne par rapport à l'ébauche (11) un organe de connexion (14) comprenant une première extrémité (21) accessible du côté de la première face (16) de l'ébauche (11) et une seconde extrémité (22) accessible du côté d'une seconde face (19) de l'ébauche (11), -on positionne une piste chauffante (12) sur la première face (16) de l'ébauche (11), -on assujettit une partie de connexion (20c) de la piste (12) à la première extrémité (21) de l'organe de connexion (14), -on pince la première extrémité (21) de l'organe de connexion (14) et la partie de connexion (20c) de la piste (12) entre elles, et on les soude par apport d'énergie électrique -on positionne la première extrémité (21) de l'organe de connexion (14) dans le logement (14), -on surmoule une couche supplémentaire (13) de plastique.
Patent FR-3087699-B1 (FR)
Title: Hybridation des fibres du renfort fibreux d'une aube
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne une aube (3) de soufflante (1) d'une turbomachine comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (5) obtenu par tissage tridimensionnel et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (5), le renfort fibreux (5) comprenant des premiers torons (9) présentant un allongement à la rupture prédéfini, une partie du renfort fibreux (5) comprenant en outre des deuxièmes torons (10) présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premiers torons (9).
Patent FR-3094072-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage à LEDs de forme allongée
Inventor: MELLANO YANN
IPC: F21V15/00
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un dispositif d’éclairage à LEDs (40) comporte un châssis (1) métallique s’étendant selon une direction principale, de sorte que le châssis (1) comporte une base (10) de laquelle font saillie deux ailes (11, 12), un capot principal (2) de forme plane supporté par les deux ailes (11, 12), le capot principal (2). Le dispositif comporte en outre une bande (4) de support maintenue contre la base (10) et comportant une série de LEDs (40) aptes à générer des faisceaux lumineux dans un espace intérieur (13) en direction du capot principal (2) Au moins l’une des ailes (11, 12) comporte au moins une ouverture (14) s’étendant dans la direction longitudinale, chaque ouverture (14) recevant un capot latéral (3), et en ce que le dispositif comporte en outre un diffuseur (5) s’étendant dans la direction principale dans l’espace intérieur (13) et apte à diffuser une part de la lumière des faisceaux en direction de l’ouverture (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094971-B1 (FR)
Title: Dispositif porte valve pour recharge a poche, recharge a poche et boitier distributeur rechargeable le comprenant
Inventor: BEURCQ JEAN-LUC
IPC: B65D83/70
Filed: 2019-04-11
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un réservoir à poche, pour boîtier distributeur sous pression, comportant une poche (50) et un dôme (20) muni, en partie inférieure, d’une embase tubulaire (22) pourvue d’un profil externe (22a, 23, 24, 25) de réception et de soudure d’un col (53) de la poche et, en partie supérieure, d’un logement (30) de réception d’une valve de distribution d’un produit contenu dans la poche, pour lequel l’embase tubulaire et le col de la poche soudé sur ledit profil externe sont chacun munis d’un trou de dégazage (60, 61) au niveau dudit profil externe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096439-B1 (FR)
Title: Lampe sous-marine communicante
Inventor: SEILLIÈRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F21V9/40
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-07-16
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne une lampe sous-marine (1) destinée à être utilisée par des plongeurs lors de randonnées sous-marines. La lampe sous-marine (1) comprend une source lumineuse (15) pilotée par une électronique de commande (24) qui permet de moduler l’intensité lumineuse d’un faisceau lumineux (FL) généré par la source lumineuse (15) et mis en forme par une optique de mise en forme (14). Cette modulation du faisceau lumineux (FL) permet ainsi à la lampe sous-marine (1) conforme à l’invention de transmettre des données numériques par voie de communication lumineuse. Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3097971-B1 (FR)
Title: Méthode de réduction de la puissance crête d’un signal de réflectométrie multi-porteuses
Inventor: DUPRET ANTOINE
IPC: G01R27/28
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-04
Abstract: Méthode de génération d’un signal de réflectométrie destiné à être injecté dans une ligne de transmission pour identifier la présence d’au moins un défaut éventuel sur la ligne, la méthode comprenant les étapes de : générer (601) un premier signal numérique multi-porteuses sur un premier ensemble de porteuses fréquentielles, générer (602) un second signal numérique multi-porteuses de correction sur un second ensemble de porteuses fréquentielles disjoint du premier ensemble, sommer (603) le premier signal numérique et le second signal numérique de correction pour générer un signal de réflectométrie, normaliser (604) les porteuses fréquentielles du signal de réflectométrie, le second signal numérique de correction étant déterminé de manière à réduire le ratio entre la puissance crête et la puissance moyenne du signal de réflectométrie par rapport au premier signal numérique. Figure 6
Patent FR-3098037-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un réseau de transmission électrique
Inventor: GONZALEZ JUAN CARLOS
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un réseau de transmission électrique (1) comprenant plusieurs lignes haute tension continu (320) et au moins trois convertisseurs alternatif/continu (21, 22, 23, 24, 25) identifiés par un indice i respectif, interconnectés par lesdites lignes haute tension continu, chacun desdits convertisseurs alternatif/continu (321) étant connecté d’une part à un bus de tension alternative (11) identifié par un indice i respectif et d’autre part à une desdites lignes haute tension continu (320), le procédé comprenant :-chacun des convertisseurs d’indice i applique une consigne de puissance Pdci avec . avec Pconxij une référence de puissance échangée entre le bus d’indice i et le bus d’indice j par l’intermédiaire du réseau de transmission électrique (1), avec n le nombre desdits convertisseurs connectés auxdits bus de tension alternative. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101950-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif d’une pièce
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: G01N29/32
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de de contrôle d’une pièce composite par ultrasons comprenant les étapes suivantes :- Fournir une pièce comprenant une âme en matériau composite,- Réaliser une composition comprenant des nanoparticules métalliques,- Appliquer ladite composition sur une face extérieure de ladite pièce de manière à former une couche réflective aux ultrasons- Emettre un faisceau d’ondes ultrasonores au travers de la pièce jusqu’à ladite couche réflective ou bien directement vers ladite couche réflective. Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102769-B1 (FR)
Title: Matrice polymérique à base de PET pour fils électriques
Inventor: LAGREVE CHRISTIAN
IPC: H01B13/24
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention porte sur une matrice polymérique comprenant :- 50 à 80 %, de préférence de 64 à 73% de PET;- 18 à 50%, de préférence de 20 à 28% d’un mélange de polyoléfines ;- 0,1 à 15 %, de préférence de 0,5 à 7% d’au moins un additif ignifugeant ;- 0 à 2 %, de préférence de 0,2 à 1% d’au moins un agent antioxydant ;- 0 à 2%, de préférence de 0,2 à 1% d’au moins un promoteur de réticulation- 0 à 2%, de préférence de 0,2 à 1% d’au moins un agent anti hydrolyse,les pourcentages étant en poids du poids total de la matrice ; et sur son utilisation pour la fabrication de câbles électriques.  Figure de l’abrégé : Figure
Patent FR-3097847-B1 (FR)
Title: Emballage pliable à plusieurs étages avec alvéoles d'insertion flexibles pour transport de marchandises
Inventor: KNOB JOSEF
IPC: B65D5/491
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Emballage (100) pliable à plusieurs étages avec alvéoles (2) d’insertion flexibles pour transport de marchandises comprenant une structure (1) de cadre comprenant des faces (1.1) latérales opposées plus courtes pliables vers l’intérieur de l’emballage et des faces (1.2) latérales opposées plus longues pliables vers l'intérieur de l'emballage. Il comprend en outre au moins deux étages (3) d'alvéoles (2) d'insertion flexibles, les alvéoles (2) d'insertion flexibles sont, à chaque étage (3), montées de manière coulissante et au moyen d'éléments coulissants dans une rainure intérieure (5.1) et des guidages (5) horizontaux, ces guidages (5) horizontaux étant reliés entre les différents étages (3) par un matériau (2.3) flexible, le mouvement de ce matériau (2.3) flexible n'est pas associé au mouvement des alvéoles (2) d'insertion dans les différents étages (3).  Des guidages (6) verticaux en forme de « C » sont fixés sur les deux faces (1.11) extérieures des faces (1.1) latérales opposées plus courtes de la structure (1) de cadre pliable, des raccords (7) coulissants étant montés de manière coulissante dans des guidages (6) verticaux, ces raccords (7) coulissants sont solidement fixés à la face (5.2) extérieure des guidages (5) horizontaux et les crochets (8) de suspension étant attachés à la face (5.2) extérieure du guidage (5) horizontal du premier étage (3.1) supérieur et suspendus, par leur partie (8.2) incurvée, sur la face (1.3) supérieure des faces (1.1) latérales opposées plus courtes de la structure (1) de cadre.
Patent FR-3105988-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des portes formant en position ouverte une ouverture de déflexion d’air vers le haut
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-01-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (40) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (40) comprenant une porte inférieure (46) et une porte supérieure (47) définissant, en configuration d’inversion de poussée, une ouverture de déflexion par laquelle une partie (E7) du fluide ne servant pas à produire la contre-poussée de freinage de l’aéronef peut sortir de l’inverseur (40) vers l’aval. Le bord aval (60) de la porte inférieure (46) est décalé vers l’arrière par rapport au bord aval (61) de la porte supérieure (47) de manière à orienter le flux de fluide (E7) traversant l’ouverture de déflexion verticalement vers le haut. Lorsque l’ensemble propulsif est monté en partie arrière du fuselage de l’aéronef, cela permet notamment d’améliorer l’alimentation de la gouverne de symétrie de l’aéronef en phase d’atterrissage, en particulier par vent de travers. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3107371-B1 (FR)
Title: Système de sélection d'une fragrance
Inventor: RAIMBAULT SEMERARO AUDREY
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-02-14
Granted: 2023-07-14
Abstract: Titre : Système d'aide à la sélection par un utilisateur d'une fragrance L’invention concerne un système (1) d'aide à la sélection par un utilisateur d'une fragrance dans une base de données (40) comportant une pluralité de fragrances, caractérisé en ce que le système comprend :  une interface utilisateur (10) configurée pour recevoir et transmettre au système (1) au moins une donnée relative à un objectif à atteindre et un profil utilisateur (20) de l'utilisateur en fonction de données personnelles fournies directement ou indirectement par l'utilisateur,  au moins un capteur physiologique (30) configuré pour capter au moins une donnée physiologique de l'utilisateur, la donnée physiologique de l'utilisateur étant fonction d’au moins un stimulus,  le système (1) étant configuré pour générer un profil physiologique (31) à partir de l’au moins une donnée physiologique,  et pour sélectionner au moins une fragrance utilisateur (50) dans la base de données (40) en fonction du profil physiologique (31), du profil utilisateur (20) et de la donnée relative à un objectif à atteindre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108744-B1 (FR)
Title: Procédé et système d'évaluation d'un système de prédiction de dépose d'un équipement
Inventor: CAILLAUD YANNICK
IPC: G06F11/30
Filed: 2020-03-31
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé et système d’évaluation d’un système de prédiction de dépose d’un équipement L’invention concerne un procédé d’évaluation d’un système de prédiction (8) de dépose d’un équipement (6), le système de prédiction étant propre à fournir des données de prédiction temporelles de la probabilité de dépose de l’équipement, les données de prédiction comprenant en outre les instants auxquels une dépose est effectuée.  Le procédé comprend l’acquisition des données de prédiction, et la détermination, en fonction d’un nombre de points prédéfini appelé fenêtre, de la présence ou non d’au moins une série de points consécutifs parmi les données de prédiction, constituant une alerte.  Lorsque la présence d’une alerte a été déterminée, le procédé comprend le calcul, pour chaque alerte, d’un facteur de véracité, en fonction du nombre de points de ladite alerte et de la présence ou non d’une dépose suivant le dernier point de ladite alerte, et le calcul d’un facteur de précision, en fonction du facteur de véracité de chaque alerte Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111420-B1 (FR)
Title: Equipement pour système de déclenchement d’avalanches et système comprenant un tel équipement et une enceinte d’explosion
Inventor: BERTHET-RAMBAUD PHILIPPE
IPC: F42D3/00
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un équipement (1) pour système de déclenchement d’avalanches (S) apte à coopérer avec une enceinte d’explosion (3) et comprenant :      un châssis de support (5) apte à être monté de manière amovible sur l’enceinte d’explosion (3) ;   une chambre de diffusion (9), délimitant partiellement une cavité interne de mélange (17) dans laquelle est logé un mélangeur de gaz configuré pour réaliser un mélange gazeux, la chambre de diffusion (9) comprenant en outre une ouverture de diffusion (21) configurée pour permettre le passage du mélange gazeux vers l’extérieur de la chambre de diffusion (9) ; et un système d’allumage (23) configuré pour déclencher une explosion du mélange gazeux.      La chambre de diffusion (9) permettant de placer l’équipement (1) dans une configuration de position opérationnelle dans laquelle l’équipement (1) repose sur l’enceinte d’explosion (3) par gravité.  L’invention concerne également un système de déclenchement d’avalanches (S) comprenant un tel équipement (1), et une enceinte d’explosion (3).    Figure 1
Patent FR-3112841-B1 (FR)
Title: Procédé de remplissage d’un réservoir de gaz liquéfié
Inventor: CREVATIN STÉPHANE
IPC: F17C5/04
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de remplissage d’un réservoir (2) de gaz liquéfié sous pression à partir d’une source (4) de gaz liquéfié utilisant un dispositif de remplissage comprenant un circuit de transfert muni d’une première conduite (3) de transfert de liquide comprenant une première extrémité (13) raccordée à la source (4) de gaz liquéfié et une seconde extrémité (23) raccordée au réservoir (2) de gaz liquéfié, une seconde conduite (6) de transfert de gaz comprenant une première extrémité (16) raccordée un organe (8) de récupération de gaz et une seconde extrémité (26) raccordée audit réservoir (2) à remplir, le circuit comprenant une troisième conduite (5) de transfert et une quatrième conduite (7) de transfert reliant chacune les première (3) et seconde (6) conduites de transfert, le circuit comprenant un ensemble de vanne(s) (36, 46, 13, 33, 15, 17) de contrôle des flux de fluide dans les conduites du circuit, le procédé comprenant, préalablement au transfert de gaz liquéfié de la source (4) de gaz liquéfié vers le réservoir (2) de gaz liquéfié, une dépressurisation du réservoir (2) de gaz liquéfié et un refroidissement d’au moins une partie du circuit de transfert, caractérisé en ce que la dépressurisation du réservoir (2) de gaz liquéfié et le refroidissement du circuit de transfert comprend un transfert de gaz de vaporisation sous pression contenu dans le réservoir (2) de gaz liquéfié via la seconde extrémité (26) de la seconde conduite (6) de transfert de gaz, la troisième la conduite (5) de transfert, la première conduite (3) de transfert, la quatrième conduite (7) de transfert et la première extrémité (16) de la seconde (6) conduite de transfert Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114725-B1 (FR)
Title: Système électronique de puissance
Inventor: AVENAS YVAN
IPC: H05K7/02
Filed: 2020-09-28
Granted: 2023-11-03
Abstract: Titre : Système électronique de puissance L’invention a pour objet un système électronique de puissance comprenant une pluralité de composants de puissance (X00A, Y00A) et une pluralité de dissipateurs thermiques conducteurs électriques (X1, X2, Y1, Y2, U1, U2, V1, V2, A1, A2, B1, B2, I1, I2, J1, J2), chacun desdits composants de puissance (X00A) étant disposé entre deux dissipateurs thermiques conducteurs électriques (X1, X2) de la pluralité de dissipateurs thermiques conducteurs électriques, au moins un dissipateur thermique conducteur électrique étant configuré pour être polarisé selon un potentiel de phase, dit dissipateur de phase (X2, Y2, U2, V2, A2, B2, I2, J2), au moins un dissipateur thermique conducteur électrique étant configuré pour être polarisé selon un potentiel +DC, dit dissipateur cathodique (Y1, V1, B1, J1), et au moins un dissipateur thermique conducteur électrique configuré pour être polarisé selon un potentiel -DC, dit dissipateur anodique (X1, U1, A1, I1), le système étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une connexion externe de phase (200, 201, 202), et au moins une connexion externe +DC (100, 101), et au moins une connexion externe –DC (100, 102) respectivement connectées au dissipateur de phase, au dissipateur cathodique et au dissipateur anodique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115285-B1 (FR)
Title: Compositions de polyether block amides, de fibres de carbone et de renforts de verre creux presentant une faible densite et leur utilisation
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/12
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage, comprenant en poids :  (A) de 45% à 90%, notamment de 60% à 80%, en particulier de 62,5% à 77,5% d’au moins un copolyamide à motifs amides (Ba1) et à motifs polyéthers (Ba2),  (B) de 5% à 30%, notamment de 10% à 20%, en particulier de 12,5% à 17,5% de fibres de carbone,  (C) de 5% à 20%, notamment de 10% à 15% de renfort de verre creux,  (D) de 0 à 5%, de préférence 0,1% à 2% d’au moins un additif,   la somme des proportions de chaque constituant (A) + (B) + (C) + (D) de ladite composition étant égale à 100%.