baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012175830-A1 (WO)
Title: Electrical cable fitted with a theft deterrence means
Inventor: DEBLADIS FRANCIS
IPC: H01B7/36
Filed: 2012-04-26
Abstract: The invention relates to an electrical cable (1, 10) comprising at least two conducting strands (2, 3) and theft deterrence means in the form of a marking (8). The main characteristic of an electrical cable (1, 10) according to the invention is that the marking consists of a series of relief prints (8) akin to a bar code.
Patent WO-2013045801-A1 (WO)
Title: Système d'échange thermique pour conditionner l'air intérieur d'un espace
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: F24F1/02
Filed: 2012-09-25
Abstract: Système d'échange thermique (1 ) comprenant : - une enceinte (5) présentant une ouverture d'entrée d'air ménagée sur une base (20), - une grille (50) s'étendant dans l'ouverture d'entrée d'air, - des premier (25) et deuxième (35) échangeurs de chaleur, le premier échangeur de chaleur (25) étant disposé en oblique dans l'enceinte (5), dans lequel la base (20) s'étend en oblique, et dans lequel la grille (50) comprend une pluralité d'ailettes (52) parallèles les unes aux autres, la grille (50) s'étendant en oblique, des surfaces supérieures (53) des ailettes (52) étant conformées pour collecter des condensais qui se forment sur le premier échangeur de chaleur (25), et des surfaces inférieures (54) des ailettes (52) étant conformées pour permettre un passage d'air intérieur au travers de l'ouverture d'entrée d'air.
Patent WO-2013182765-A1 (WO)
Title: Chariot d'aide au transfert de plis pour machine de tri postal et installation de tri postal
Inventor: MESTRALLET FREDERIC
IPC: B07C3/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: Chariot d'aide au transfert de plis pour machine de tri postal et installation de tri postal Un Chariot d'aide au transfert de plis (2) de plis (100) pour machine de tri (1) comportant une rangée de sorties de tri (10) des plis (100) empilés sur un plan de travail (11), ledit chariot d'aide au transfert de plis (2) comportant un support (23) recevant l'appui d'un bac (101) à remplir, une plaque dorsale (20) portant des moyens de guidage (24) coopérant avec une glissière longitudinale (14) de ladite machine de tri (1), ladite plaque dorsale (20) étant prolongée par une rampe de transfert (26) inclinée par rapport à ladite plaque dorsale (20) avec laquelle elle forme un angle aigu et destinée à chevaucher le bord du plan de travail (11) pour affleurer par le dessus ledit plan de travail (11). Une Installation de tri postal comportant une machine de tri (1) et un chariot d'aide au transfert de plis (2) tel que décrit. Figure à publier.
Patent WO-2015092162-A1 (WO)
Title: Chariot et machine pour l'exploitation d'un four dans une installation de cuisson d'anodes
Inventor: DAVID STÉPHANE
IPC: F27D3/12
Filed: 2014-12-12
Abstract: Le chariot (20) permet d'exploiter un four (3) comprenant des alvéoles longitudinales disposées les unes à côté des autres selon une direction transversale (Y), avec un entraxe (d) constant. Le chariot, qui peut se déplacer selon la direction transversale au-dessus des alvéoles, possède un plan longitudinal médian (P). Le chariot comporte au moins un premier et un deuxième outils (23, 30) d'un même premier type, agencés pour être introduits chacun dans une alvéole pour remplir une même première fonction, et possédant chacun un axe (24, 31 ) vertical, lesdits axes étant espacés transversalement d'une distance (B) égale à l'entraxe (d) des alvéoles. Lesdits axes sont agencés sensiblement symétriquement par rapport au plan longitudinal médian (P) du chariot, et définissent entre eux un couloir central (50) sensiblement longitudinal sur le chariot.
Patent WO-2014125182-A1 (WO)
Title: Vibrating system
Inventor: JALLAGEAS JÉRÉMY
IPC: B23B47/34
Filed: 2014-01-23
Abstract: The present invention relates to a swinging system, which includes two gear trains (45, 67) each having two pinions (4, 5, 6, 7), a first drive train (45) and a second train (67) driven by the first train (45), a first pinion (4, 5) of the first train (45) engaging a first pinion (6, 7) of the second train (67), the second pinion (5, 4) of the first train (45) engaging the second pinion (7, 6) of the second train (67), the second pinion (5, 4) of the first train (45) being mounted by a sliding connection onto the same shaft or spindle (2) as the second pinion (7, 6) of the second train (67), said second pinion (7, 6) of the second train (67) being mounted by a helical connection onto said shaft (2), each pinion (4, 5, 6, 7) including a disk (40, 50, 60, 70) having a rotation axle (X, 05, 06), the system being characterized in that the disk (60) of the first pinion (6) of the second gear train is off-axis relative to the other pinion (5) of the first gear train (45) and in that one of the two disks (5, 6) includes a slug (61) which fits into a groove (51) arranged in the second disk (6, 5). Thus, the speed of rotation of the first pinion (6, 7) of the second train (67) varies relative to the speed of rotation of the first pinion (4, 5) of the second train (45).
Patent WO-2014162102-A1 (WO)
Inventor: GOUZY ALEXANDRE
IPC: C12N1/21
Filed: 2014-04-03
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle cible de Mycobacterium tuberculosis et son utilisation dans le criblage de médicaments contre la tuberculose, plus précisément concerne une asparaginase recombinante de  Mycobacterium tuberculosis , un inhibiteur de ladite protéine, ainsi qu'une méthode de criblage pour sélectionner ledit inhibiteur. La présente invention propose également une souche mutante de  Mycobacterium tuberculosis .
Patent WO-2015092300-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation vertebrale a double accroche, systeme et methode de blocage d'une boucle avec un tel dispositif
Inventor: LE COUËDIC RÉGIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-12-18
Abstract: Il s'agit d'un dispositif (1) et d'un système (50) de fixation vertébrale pour maintien d'une vertèbre rachidienne sur une tige (3), comportant un corps (6) de fixation sur la tige (3), des moyens (27) de blocage du corps sur la tige (3), une bande (26) souple de liaison d'une partie de ladite vertèbre avec le corps (6) de fixation, les moyens (27) de blocage permettant également le blocage de la bande (26) souple sur le corps (6) de fixation via la tige (3). Le corps (6) de fixation comprend de plus un crochet d'ancrage (7) rigide, solidaire du corps (6) de fixation, apte à venir se fixer sur la partie de vertèbre à proximité immédiate de la bande (26) souple en position sur ladite partie de vertèbre.
Patent WO-2016097501-A1 (WO)
Title: Dispositif de combustion dans une enceinte de combustion a parois dites « froides », chaudière et four comportant un tel dispositif
Inventor: OURLIAC MATHIEU
IPC: F23C9/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: Le dispositif (10) de combustion de réactifs dans une enceinte (605) de combustion à parois (610) dites froides, c'est à dire présentant une température de paroi supportant une charge thermique inférieure à 125 comporte : - au moins une conduite (105) d'entrée d'un premier réactif dans l'enceinte de combustion, - au moins une conduite (110) primaire du deuxième réactif dans l'enceinte de combustion distincte de la conduite d'entrée du premier réactif et - au moins une conduite (115, 215) secondaire d'entrée d'un mélange de réactifs dans l'enceinte de combustion présentant un moyen d'injection (120, 220, 320, 420) d'un flux de mélange de réactif dirigé vers le flux du premier réactif entré dans l'enceinte, le mélange issu de la conduite secondaire entraînant une combustion pour échauffer : - le flux de premier réactif sortant d'au moins une conduite d'entrée du premier réactif, - le deuxième réactif issu de la conduite primaire et - les produits de la combustion re-circulés dans l'enceinte pour diluer les réactifs entrés, à une température supérieure à une température d'auto-inflammation d'au moins un réactif dilué.
Patent WO-2016102871-A1 (WO)
Title: Système de génération d'une fonction réseau virtualisée
Inventor: CHAWKI JAMIL
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-12-21
Abstract: Dispositif de configuration (10) d'une fonction réseau virtualisée, destinée à être mise en œuvre dans un réseau de communication virtualisé (2), ledit dispositif comprenant : - un module de réception (100), agencé pour recevoir une requête de configuration de ladite fonction réseau virtualisée; - un module d'obtention (102), agencé pour obtenir au moins un paramètre de mise en œuvre dans un réseau de communication virtualisé (2) d'un composant élémentaire de ladite fonction réseau virtualisée, à ajouter à une fonction réseau virtualisée de base; - un module de configuration (104), agencé pour composer ladite fonction réseau virtualisée à partir d'au moins un composant élémentaire et du paramètre de mise en œuvre dudit au moins un composant élémentaire obtenu.
Patent WO-2016166428-A1 (WO)
Title: Contacteur tournant pour colonne de direction de véhicule automobile
Inventor: TOUROUDE LAURENT
IPC: B60R16/027
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un contacteur tournant (1; 1') pour colonne de direction de véhicule automobile comprenant : - au moins un câble plat flexible (2) de liaison électrique, - une cassette (4) apte à être montée sur la colonne de direction, comprenant : ° une partie fixe (8) comprenant une paroi de forme générale cylindrique fixe (6), ° une partie mobile (9), mobile par rapport à la partie fixe (8), apte à être liée en rotation à la colonne de direction du véhicule, ° la au moins une portion de face interne fixe et/ou mobile (3a, 3b) comprenant une pluralité de godrons (13; 16) présentant une crête (14a, 14b; 17a, 17b) respective, sur lesquelles une tranche du câble plat flexible (2) est destinée à venir prendre appui au cours de l'enroulement/déroulement du câble plat flexible (2), caractérisé en ce que la crête (14a, 14b; 17a, 17b) des godrons (13; 16) de la au moins une portion de face interne fixe et/ou mobile (3a, 3b) s'étend en s'écartant d'une direction radiale (R) à l'axe de rotation (A) de la colonne de direction.
Patent WO-2016128658-A1 (WO)
Title: Procede de pesee par balance electronique et systeme correspondant.
Inventor: BRISSON PIERRE
IPC: G01G23/36
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de pesage d'un article (10), comprenant : (100) Poser l'article (10) sur un plateau (21 ) d'une balance électronique (20); (1 10) Mesurer la masse dudit article (10) par un capteur de poids (22); (120) Emettre un signal de mesure vers un calculateur (23) de la balance (20). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend : (140) Transformer le signal de mesure en un signal sonore émis sur une interface audio (25) de la balance (20); (150) Recevoir ledit signal sonore sur une interface audio (34) d'un objet communicant (30), par contact direct ou filaire entre l'interface audio (34) et l'interface audio (25); (160) Décoder ledit signal sonore par un calculateur (32) dudit objet communicant (30); et Afficher (130) la valeur de la mesure sur un écran d'affichage (31 ) dudit objet communicant (30).
Patent WO-2017013333-A1 (WO)
Inventor: MÖLLER RAINER
IPC: G01D5/14
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un capteur de mesure pour déterminer la position d'un mobile (11), le capteur comportant une série d'au moins quatre sondes de détection (12i, 122, 123/ 124) d'une grandeur physique provenant d'une cible (13) comportant au moins une piste (14) de création d'une grandeur physique mesurable par les sondes de détection, variant selon la trajectoire de la cible selon une fonction continue et comportant un premier harmonique et un deuxième harmonique, les sondes étant reliées à une unité de traitement (16) des signaux délivrés par les sondes, comportant un système de reconstruction (19), permettant d'assurer une combinaison linéaire des signaux et d'obtenir d'une part, deux signaux en quadrature (ai, a2) comportant uniquement le premier harmonique et d'autre part, deux signaux en quadrature (a3, a4) comportant uniquement le deuxième harmonique, l'unité comportant également un système de calcul assurant le traitement des signaux en quadrature pour déterminer la position du mobile.
Patent WO-2019106294-A1 (WO)
Inventor: DEPARIS XAVIER
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-11-28
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à haut module à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, de 1 à 45 pce de résine renforçante,de 1 à 10 pce de soufre,de 0,5à 15 pce d'accélérateur de vulcanisation présentant un temps de déclenchement de la vulcanisation, dit «t0», inférieur à 3 minutes,ladite composition ne comprenant pas d'accélérateur de vulcanisation présentant un «t0» supérieur ou égal à 3 minutes ou en comprenant moins de 2 pce.
Patent WO-2019122642-A1 (WO)
Title: Assembly comprising transport packaging for radioactive materials, and means for lifting this packaging with respect to a base platform
Inventor: DONNADIEU MARC
IPC: G21F5/08
Filed: 2018-12-17
Abstract: The invention relates to an assembly (100) comprising: - transport packaging (1) for radioactive materials, the packaging comprising a lateral body (2) and at least one shock-absorbing cover (6), - a base platform (5) delimiting a base surface (10) situated at a distance from each shock-absorbing cover (6); - lifting means (3) for lifting the packaging (1) with respect to the base surface (10) in a vertical superposing direction (12). According to the invention, the lifting means (3) comprise in particular lateral walls, the main portion of which is designed to define a non-zero angle with the superposing direction (12).
Patent WO-2019122702-A1 (WO)
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-12-18
Abstract: Torque transmission device (2), which can be positioned between the crankshaft (4) and the gearbox (7) of a powertrain (1) of a vehicle, the device (2) comprising: – a first torque path through a first damper (10) having a first stiffness that is linear, – a second torque path through a component (20) implementing a fluidic coupling, – a second damper (11) having a second stiffness that is non-linear, this second damper (11) interacting with the component (20) so as to generate, in the second torque path, a torque which compensates for torsional oscillations linked to acyclisms, and – an actuator (12) acting, over all or part of the operating range of the device, on the second damper (11) so as to keep or return the second damper in a plurality of positions in which the second stiffness is negative, – an additional component (21) implementing an additional fluidic coupling, the component (20) and the additional component (21) being in selective fluidic communication, and – a selective closure system (50) of the fluidic communication between the component (20) and the additional component (21).
Patent WO-2020161439-A1 (WO)
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un canal d'écoulement (3) pour un flux d'air, dans lequel sont agencés un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (6), le premier (4) et le deuxième (6) échangeurs de chaleur étant inscrits dans des plans sensiblement orthogonaux, un chemin de contournement (28) du deuxième échangeur de chaleur (6) et au moins un conduit de sortie d'air (12,14,16), chaque conduit de sortie d'air (12,14,16) étant configuré pour guider le flux d'air notamment vers différentes régions d'un habitacle de véhicule. 10 Selon l'invention un volet de mixage (30) comprenant une porte coulissante est agencé dans le canal d'écoulement (3) de manière à pouvoir obturer le chemin de contournement (28) et/ou le deuxième échangeur de chaleur (6) et un deuxième volet de distribution (22) comprenant une porte coulissante est agencé de manière à pouvoir obturer au moins partiellement un premier desdits conduits de sortie d'air (12,14,16). L'invention porte également sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent WO-2021009458-A1 (WO)
Inventor: GILET PHILIPPE
IPC: H01L33/00
Filed: 2020-07-10
Abstract: An optoelectronic device (10) comprising a substrate (101), at least one first light-emitting diode (110) and at least one second light-emitting diode (210), each first light-emitting diode (110) comprising a first primary doped semiconductor portion (110a), a first secondary active semiconductor portion (110c), a first tertiary doped semiconductor portion (110e), each second light-emitting diode (210) comprising a second primary doped semiconductor portion (210a), a second secondary active semiconductor portion (210c), a second tertiary doped semiconductor portion (210e), a first external lateral portion (110b) being configured so as to allow the first atomic species to diffuse until the first secondary active semiconductor portion (110c) reaches an atomic concentration of indium between 13% and 20%, a second external lateral portion (210b) being configured so as to allow the first atomic species to diffuse until the second secondary active semiconductor portion (210c) reaches an atomic concentration of indium between 20% and 40%.
Patent WO-2022167760-A1 (WO)
Title: Ensemble d'aspiration équipé d'une structure de protection d'un dispositif de séparation et de collecte de déchets
Inventor: RENAULT FABRICE
IPC: A47L9/32
Filed: 2022-02-03
Abstract: L'ensemble d'aspiration (1) comprend un boitier d'aspirateur (3); un dispositif de séparation et de collecte de déchets (8) comprenant au moins une surface extérieure (150, 160) qui est de forme partiellement sphérique et qui forme, avec une surface extérieure de boitier (4) du boitier d'aspirateur (3), un ensemble de forme globalement sphérique; des première et deuxième roues principales montées mobiles en rotation par rapport au boitier d'aspirateur (3); et une structure de protection (32) configurée pour protéger le dispositif de séparation et de collecte de déchets (8), la structure de protection (32) étant disposée à l'extérieur du boitier d'aspirateur (3) et s'étendant radialement à distance de la surface extérieure de boitier (4) et de l'au moins une surface extérieure (150, 160).
Patent WO-2022269176-A1 (WO)
Inventor: TOUZEAU BETTY
IPC: A61Q1/10
Filed: 2022-06-17
Abstract: The present invention relates to a cosmetic composition comprising at least one phacelia extract and at least one cosmetically and/or dermatologically acceptable carrier. The present invention also relates to a method for preparing a phacelia extract, and also to a phacelia extract. The present invention further relates to a use of the phacelia extract or of the cosmetic composition, in particular for caring for, cleansing and making up the skin appendages, and to a non-therapeutic cosmetic care method, comprising the application to the skin appendages of the cosmetic composition or of the phacelia extract.
Patent WO-2023073292-A1 (WO)
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W30/16
Filed: 2022-09-20
Abstract: Disclosed is an adaptive cruise control for controlling the speed of a first vehicle traveling on a first lane, said adaptive cruise control comprising: - a first sensor capable of determining the speed of a second vehicle travelling in front of the first vehicle on the first lane in the same direction of travel; - a second sensor capable of determining whether the road comprises a second lane adjacent to the first lane and having the same direction of travel. The adaptive cruise control is configured to control, when the speed of the second vehicle is lower than the speed of the first vehicle, the speed of the first vehicle: - according to a first control law when it is determined that the road comprises said second lane; - according to a second control law, which differs from the first control law, when it is determined that the road does not comprise said second lane.
Patent WO-2023111438-A1 (WO)
Inventor: KAMIS JEAN-BAPTISTE
IPC: F04D29/36
Filed: 2022-12-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble hydraulique (450) pour un moteur d'aéronef, l'ensemble comprenant: - une pompe (54) comprenant un carter (54a) et un rotor (54b) agencé à l'intérieur du carter (54a), le carter (54a) présentant au moins une conduite hydraulique (540) pour le passage d'un fluide, et - une unité de transfert (56) hydraulique comprenant : un bloc de transfert (56a) hydraulique fixé au carter (54a) et comprenant un canal interne (67, 68) de passage du fluide qui communique avec la conduite hydraulique (540), et une enveloppe (56b) qui recouvre le bloc de transfert (56a) et qui est guidée en rotation autour d'un axe de révolution (Y) et autour du bloc de transfert (56a), l'enveloppe (56b) présentant un port de sortie (75, 76) de fluide qui communique avec le canal interne (67, 68).
Patent WO-2023135394-A1 (WO)
Title: Method for handling or treating an umbilical cord
Inventor: LEJZEROWICZ RUBEN
IPC: B25J15/02
Filed: 2023-01-13
Abstract: The invention relates to a method for handling or treating an umbilical cord by means of a device (110) comprising: - a head (111) comprising at least one actuator and at least two attachment elements, - two working parts (130), each working part (130) being capable of engaging, by means of reversible fastening, with an attachment element so as to form, with the head (111), a tool which can be actuated by the at least one actuator, and - a device (119) for moving the head in space. The method comprises the steps of: - attaching a working part (130) to a first attachment element by moving the head (111), - attaching the other working part (130) to a second attachment element by moving the head (111), - using the tool on the umbilical cord by actuating the actuator, and - separating at least one of the working parts (130) from the corresponding attachment element.
Patent WO-2023152435-A1 (WO)
Title: Dispositif de surveillance d'au moins une ligne d'ancrage pour support flottant
Inventor: SCHOEFS FRANCK
IPC: B63B21/50
Filed: 2023-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance d'au moins une ligne d'ancrage (3) pour support flottant, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une ligne d'ancrage (3), reliée à un support flottant (2a, 2b, 2c, 2d), - au moins un système acoustique (6), solidaire de ladite au moins une ligne d'ancrage (3), et comprenant un élément, appelé élément oscillant, apte à se déplacer entre deux positions d'extrémité et apte à venir en contact avec un élément résonant dans l'une au moins des deux positions d'extrémité, de manière à produire une onde acoustique lors du contact de l'élément oscillant avec l'élément résonant, et - un système de traitement des ondes acoustiques produites, apte à caractériser, en fonction des ondes acoustiques produites, un fonctionnement normal de ladite au moins une ligne d'ancrage (3) ou un fonctionnement défaillant de ladite au moins une ligne d'ancrage (3).
Patent WO-2023148461-A1 (WO)
Inventor: AUGER AURÉLIEN
IPC: C08J7/06
Filed: 2023-02-03
Abstract: The invention relates to a polymeric part comprising at least one polymer chemically grafted by at least one flame-retardant composition and fully or partially coated by a parylene layer.
Patent WO-2023198968-A1 (WO)
Inventor: BOURRADA QUENTIN
IPC: H02K3/50
Filed: 2023-03-08
Abstract: Machine électrique (1) tournante comportant : - un carter (2), - un stator (3) comportant des conducteurs électriques de bobinage stator, le stator étant disposé dans le carter, notamment par frettage, - un onduleur, - un connecteur de phases (4), comportant un support isolant (40) portant des conducteurs électriques de connecteur de phases présentant des pattes de connexion aux conducteurs de bobinage stator (41) et/ou à un bus de l'onduleur (42), et - une ou plusieurs entretoises de fixation (5) du connecteur de phases au carter.
Patent WO-2023187281-A1 (WO)
Title: Vehicle seat comprising padding formed of a random entanglement of thermoplastic continuous fibers
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: D01D5/088
Filed: 2023-03-24
Abstract: The present disclosure relates to a seat (1) comprising: - a typically metallic structure (2), - padding (3), - an interface (4) located between the structure (2) and the padding (3), the padding (3) comprising a 3D entanglement of randomly arranged thermoplastic continuous fibers (5) forming welded loops between the fibers.