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Patent FR-3065031-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur a plusieurs soufflantes pour aeronef.
Inventor: GUILLEMAUT JULIEN
IPC: F04D29/60
Filed: 2017-04-11
Abstract: - Groupe motopropulseur à plusieurs soufflantes pour aéronef. - Le groupe motopropulseur (1) comporte une nacelle dans laquelle sont logés un cœur de moteur (5) qui comporte un arbre moteur (4), au moins deux soufflantes (2, 3), respectivement une soufflante principale (2) comportant un arbre principal (21) et une soufflante secondaire (3) comportant un arbre secondaire (31), un arbre de liaison (6) connectant l'arbre principal (21) ou l'arbre moteur (4) à l'arbre secondaire (31), et un dispositif de liaison (8) configuré pour alternativement : connecter l'arbre moteur (4) d'une part à l'arbre principal (21) de la soufflante principale (2), et d'autre part à l'arbre de liaison (6), ou désolidariser l'arbre moteur (4) d'une part de l'arbre principal (21), et d'autre part de l'arbre de liaison (6).
Patent FR-3065388-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection pour moule comprenant une chaine de maillons coulissants relies par des elements de liaison
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: F16G15/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: Le dispositif d'éjection comprend : - un dispositif de poussée (14) mobile en translation selon un premier axe (A1), - au moins un élément d'éjection (28) mobile en translation selon un deuxième axe (A2), différent du premier axe (A1), - au moins un dispositif de transfert (26) reliant le dispositif de poussée (14) et l'élément d'éjection (28), agencé pour déplacer l'élément d'éjection (28) selon le deuxième axe (A2) lorsque le dispositif de poussée (14) est déplacé selon le premier axe (A1). Le dispositif de transfert (26) comprend au moins deux maillons (44), mobiles en translation l'un par rapport à l'autre et par rapport au dispositif de poussée (14) et à l'élément d'éjection (28), lesdits maillons (44) étant reliés entre eux par au moins un élément de liaison (64) relié à chacun desdits maillons (44).
Patent FR-3051155-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de batterie de vehicule
Inventor: HORIUCHI ATSUSHI
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: Un système de gestion de batterie de véhicule, utilisable durant une condition froide, inclut : une batterie (2) connectée pour fournir une puissance électrique à un moteur électrique de traction d'un véhicule (1) ; une charge électrique utilisable pour consommer plus de puissance électrique que la puissance électrique qui peut être fournie par une alimentation électrique externe (6) ; et un appareil de commande (5) utilisable pour commander le fonctionnement du système de telle sorte que, durant la condition froide, lorsque le véhicule est électriquement couplé à l'alimentation électrique externe (6), la batterie (2) soit tour à tour chargée et déchargée, la batterie (2) étant chargée en fournissant une puissance électrique à la batterie (2) à partir de l'alimentation électrique externe (6) et la batterie (2) étant déchargée en fournissant une puissance électrique à la charge électrique (4) à partir de la batterie (2) pour faire en sorte que la charge électrique (4) consomme la puissance électrique.
Patent FR-3066754-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air d'une cabine d'aeronef et procede de fonctionnement associe
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: B64D13/06
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un système comprenant des moyens (28) de conditionnement d'un flux d'air cabine, notamment en pression et température, configurés pour contrôler l'environnement de ladite cabine en y injectant ledit flux d'air cabine, et au moins un premier circuit d'air (31) destiné à transférer un flux d'air comprimé venant d'un compresseur (6) d'une turbomachine (5) dudit aéronef et configuré pour alimenter lesdits moyens (28) de conditionnement avec ledit flux d'air comprimé, lesdits moyens (28) de conditionnement comportant des moyens de compression (29) du flux d'air comprimé arrivant par ledit premier circuit d'air (31), les moyens de compression (29) étant aptes à être menés par une turbine (61) agencée pour être entraînée par l'énergie pneumatique dudit flux d'air comprimé, caractérisé en ce que les moyens de compression (29) sont en outre aptes à être menés par un moteur électrique (30) comportant des connexions électriques destinées à être reliées à un générateur électrique (41) mené par ladite turbomachine (5), et en ce que ledit système de conditionnement d'air d'une cabine (4) comprend une unité de commande (100) configurée pour sélectionner un mode de fonctionnement parmi les modes suivants : un mode pneumatique, un mode électrique et un mode hybride. L'invention concerne aussi un aéronef comportant ce système et un procédé d'utilisation de ce système.
Patent FR-3069420-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: A45D33/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) cosmétique comprenant une base (3), un couvercle (5), un joint d'étanchéité (21) et un moyen de fermeture/ouverture, la base (3) et le couvercle (5) étant articulés l'un par rapport à l'autre via une liaison pivot, le boîtier (1) étant apte à occuper deux positions distinctes, une position fermée dans laquelle le couvercle (5) est maintenu en position sur la base (3) par le moyen de fermeture/ouverture et une position ouverte dans laquelle le couvercle (5) est libre de pivoter par rapport à la base (3), ledit moyen de fermeture/ouverture comprenant : - une pièce additionnelle (11) qui est en liaison glissière ou en liaison pivot avec le couvercle (5), - une pluralité de moyens de verrouillage (13) solidaires de la pièce additionnelle (11) - respectivement de la base (3), lesdits moyens de verrouillage (13) étant conçus pour coopérer, chacun, avec un logement (15) prévu dans/sur la base (3) - respectivement dans/sur la pièce additionnelle (11), la pluralité de moyens de verrouillage (13) formant, avec lesdits logements (15), un verrouillage multipoints, le joint d'étanchéité (21) étant prévu à la surface de la base (3) - respectivement du couvercle (5) - de manière à subir un écrasement par le couvercle (5) - respectivement par la base (3) - lorsque le boîtier (1) est en position fermée, le boîtier (1) étant caractérisé en ce que le verrouillage multipoints applique une pression suffisante sur le joint d'étanchéité (21) lorsque le boîtier (1) est en position fermée pour que l'étanchéité aux impuretés et aux fluides entre les milieux interne et externe dudit boîtier (1), en position fermée, soit totale aux conditions normales de température et de pression (CNTP), le joint d'étanchéité se présentant sous la forme d'un cordon de matière.
Patent FR-3055744-A1 (FR)
Title: Antennes plates mimo multibandes
Inventor: ANDERSON CHRISTOPHER M
IPC: H01Q5/47
Filed: 2017-09-01
Abstract: Des antennes plates multibandes (100) sont décrites qui peuvent être configurées pour avoir une construction robuste et totalement étanche certifiée IP67. Les applications appropriées pour les antennes présentées comprennent une passerelle Internet des objets (IoT) et des routeurs IoT, des applications de diffusion en continu, de transport et de surveillance à distance de vidéo haute définition (HD). De plus, les antennes peuvent délivrer une technologie de couverture MIMO pour les bandes LTE 4G mondiales de 698 à 960 MHz/1710 à 2170 MHz/2490 à 2690 MHz/3300 à 3600 MHz, la bande satellite, le WiFi bibande à 2, 4/5, 8 GHz et le GNSS (GPS-GLONASS-BeiDou).
Patent FR-3071202-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule comprenant un organe formant un logement d'accueil d'un element fonctionnel et procede de fabrication du siege
Inventor: REMY CAROLE
IPC: B60N2/68
Filed: 2017-09-20
Abstract: Le siège (12, 14 ; 40) pour habitacle de véhicule comprend : - une structure porteuse configurée pour être reliée à un plancher de l'habitacle, - une matelassure reposant sur la structure porteuse, une coiffe (12B, 14B ; 43) qui enveloppe la matelassure, et - un organe (22, 24 ; 46) fixé à l'endroit de la coiffe et délimitant un logement (16 ; 44) pour accueillir un élément fonctionnel (18, 20) du siège (12, 14 ; 40), l'organe (22, 24 ; 46) étant réalisé par formage à froid d'une mousse pulvérisée sur un substrat rapportés sur l'envers d'un matériau textile ou par thermocompression d'une mousse rapportée sur l'envers d'un matériau textile ou par formage à la vapeur d'un matériau textile, comprenant au moins un fil en polyester et/ou au moins un fil thermocollant, cousu à la coiffe (12B, 14B ; 43) enveloppant la matelassure.
Patent FR-3071652-A1 (FR)
Title: Dispositif formant un equipement individuel de protection de personnes evoluant dans une zone de risque electrique
Inventor: BADANE EL MEDHI
IPC: H02H5/12
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention présente un dispositif formant un équipement individuel de protection d'une personne susceptible d'évoluer dans une zone de présence de risque électrique, comprenant un corps principal intégrant un circuit électronique, au moins un capteur inductif et au moins un capteur de champ électrique, captant à distance la présence d'une onde électromagnétique et une alarme se déclenchant dès qu'un seuil électromagnétique prédéterminé et/ou une distance de sécurité est dépassé, le capteur inductif étant apte à détecter la direction de propagation de l'onde électromagnétique, le dispositif comprenant au moins deux indicateurs de direction de propagation de l'onde connectés au capteur pour fournir à la personne une information sur la direction de propagation de l'onde détectée et/ou une consigne de direction de recul pour la personne.
Patent FR-3071907-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de moteur aeronautique
Inventor: LEGLAYE FRANCOIS
IPC: F23R3/50
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne une chambre (9) de combustion de moteur aéronautique, qui comprend un cloisonnement (15) de la circulation d'air de refroidissement entre des orifices (124) ménagés dans un fond de chambre (116), pour assurer une circulation d'air sur une face amont du déflecteur (122) de protection thermique fixé sur ledit fond de chambre, et les bords radialement externe (122a) et radialement interne (122b) du déflecteur (122).
Patent FR-3074385-A1 (FR)
Title: Commutateurs et reseau d'interconnexion photonique integre dans une puce optoelectronique
Inventor: MICHIT NICOLAS
IPC: H04B10/80
Filed: 2017-11-28
Abstract: Commutateur élémentaire (101) d'interconnexion photonique intégré dans une puce optoélectronique, comprenant quatre commutateurs simples (C1, C2, C3, C4) présentant deux guides d'ondes optiques se croisant et reliés par un résonateur annulaire à un anneau. Commutateur de base, commutateur complexe et réseau d'interconnexion photonique intégrés dans une puce optoélectronique, incluant au moins deux commutateurs élémentaires (101, 102).
Patent FR-3074476-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur d'aeronef comportant une helice non carenee
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F04D29/056
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un turbopropulseur (1) d'aéronef comportant une hélice (14) non carénée entraînée en rotation autour d'un axe longitudinal (X) par un moteur (2) de type turbomachine et une seconde hélice (15), coaxiale à ladite hélice (14) non carénée et de diamètre (D2) inférieur à celui (D1) de cette hélice, caractérisé en ce que le turbopropulseur (1) comporte une nacelle (17) carénant ladite seconde hélice (15) et s'arrêtant longitudinalement entre l'hélice (14) non carénée et la seconde hélice (15). L'invention concerne aussi un aéronef comportant un tel turbopropulseur.
Patent FR-3074939-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du systeme de fichiers d'un terminal informatique
Inventor: POUPET PAUL
IPC: G06F12/0873
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion du système de fichiers d'un terminal informatique disposant d'une mémoire locale (12), connecté à un réseau comprenant au moins un second équipement de stockage primaire rapide (21), comportant des étapes de calcul périodique de l'adressage primaire ou secondaire d'un fichier numérique à enregistrer, à lire ou à modifier en fonction d'une loi recalculée périodiquement.
Patent FR-3077474-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson electrique muni d’un panier a vapeur
Inventor: LI ZEYONG
IPC: A47J27/086
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) électrique comportant un boîtier externe (200), une enceinte de cuisson (300), un panier à vapeur (100) agencé à l'intérieur de l'enceinte de cuisson (300), le panier à vapeur (100) étant lié de manière étanche à une ouverture supérieure de l'enceinte de cuisson (300), ledit panier à vapeur (100) comportant un espace de cuisson (S1) disposé au-dessus d'un fond (121) et une paroi périphérique s'étendant vers le bas depuis le fond (121), l'enceinte de cuisson (300) comportant un espace de remplissage d'eau disposé à l'extérieur de l'espace de cuisson (S1) du panier à vapeur (100). Selon l'invention, le panier à vapeur (100) comporte un passage de vapeur permettant de faire passer la vapeur depuis la zone de l'espace de remplissage d'eau située à l'extérieur de la paroi périphérique vers l'espace de cuisson (S1) du panier à vapeur (100).
Patent FR-3079065-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’assistance a la conduite d’un vehicule en fonction des trajectoires des vehicules qui le suivent
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-03-16
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) assiste la conduite d'un premier véhicule (V1) à conduite automatisée, circulant sur une voie de circulation (VC1) et comprenant des moyens d'analyse (MAL) analysant des informations représentatives de l'environnement entourant une partie arrière du premier véhicule (V1) pour déterminer des position, vitesse et direction de déplacement d'au moins un second véhicule (V2k) suivant ce premier véhicule (V1). Ce dispositif (DA) comprend des moyens de contrôle (MCT) déterminant des première trajectoire, vitesse et accélération pour le premier véhicule (V1), et des moyens de calcul (MCL) déterminant une seconde trajectoire en cours du second véhicule (V2k) en fonction de positions, vitesses et directions de déplacement déterminées successivement, et, lorsque cette seconde trajectoire est anormale par rapport à la première trajectoire ou une trajectoire de référence, demandant aux moyens de contrôle (MCT) de déterminer une nouvelle première trajectoire similaire à cette seconde trajectoire et de nouvelles vitesse et accélération.
Patent FR-3080701-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de la circulation routiere avec affichage d'une image virtuelle d'objets mobiles evoluant dans une portion d'infrastructure routiere
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: G08G1/01
Filed: 2018-04-26
Abstract: Ce système de surveillance (10) comprend un système de capteur (20) pour capturer à un instant de capture des informations relatives à des objets mobiles (14) évoluant dans une portion d'infrastructure routière (12), et un poste de contrôle (30) comprenant un afficheur (32) pour afficher à un instant d'affichage postérieur à l'instant de capture une vue (34) de la portion d'infrastructure routière (12) sur laquelle est visible une image (36) de chaque objet mobile (14). Le système de surveillance (10) comprend également au moins un premier calculateur (24) pour déduire des informations capturées une position et une vitesse mesurées de chaque objet mobile (14) à l'instant de capture, et un deuxième calculateur (42) pour déduire de la position et de la vitesse mesurées une position estimée de chaque objet mobile (14) à l'instant d'affichage. L'afficheur (32) est configuré pour afficher dans la vue (34) de la portion d'infrastructure routière (12) une image virtuelle (44) de chaque objet mobile (14) au niveau de sa position estimée.
Patent FR-3082132-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage lineaire
Inventor: LESCARMONTIER VINCENT
IPC: B23Q1/42
Filed: 2018-06-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de guidage linéaire (1) pour un élément (5) destiné à être déplacé qui comprend un patin (3) configuré pour être mobile le long d'un rail (7), un châssis (9) relié au patin (3), ledit châssis (9) étant configuré pour servir de support à l'élément (5), caractérisé en ce que le châssis (9) est relié au patin (3) par l'intermédiaire d'une liaison rotule (R).
Patent FR-3085451-A1 (FR)
Title: Accouplement en rotation
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16D3/10
Filed: 2018-08-31
Abstract: Accouplement (10) en rotation autour d'un axe (A) comprenant: un moyen élastique (2), élastique en torsion autour de l'axe (A) et élastique axialement selon l'axe (A), un premier moyen d'accouplement (1) en rotation autour de l'axe (A) solidaire en rotation d'une première extrémité (5), relativement à l'axe (A), du moyen élastique (2), un deuxième moyen d'accouplement (4) en rotation autour de l'axe (A) solidaire en rotation d'une deuxième extrémité (3), relativement à l'axe (A), du moyen élastique (2), ladite deuxième extrémité (3) étant opposée à la première extrémité (5), où le moyen élastique (2) est un ressort à boudin réalisé par enroulement d'un élément métallique, le premier moyen d'accouplement (1) est réalisé de matière avec le moyen élastique (2) en prolongeant la première extrémité (5) par un segment rectiligne aligné avec l'axe (A) et le deuxième moyen d'accouplement (4) est réalisé de matière avec le moyen élastique (2) en prolongeant la deuxième extrémité (3) par un segment rectiligne aligné avec l'axe (A).
Patent FR-3086020-A1 (FR)
Title: Systeme de retenue axiale d'une bague de roulement
Inventor: LIMA CHRISTOPHE
IPC: F01D25/16
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un système de retenue axiale d'une bague de maintien de palier de guidage en rotation d'un arbre rotatif (12) d'une turbomachine, le système comportant un support de palier annulaire (14) et une bague de maintien de palier (16) portée par le support de palier annulaire (14) comportant une partie amont, dite bague amont (20) destinée à être mise en contact avec le support de palier (14) et à et une partie avale dite bague aval (22) élastiquement déformable. Le support de palier (14) comporte un premier élément de retenue axiale (34), que la bague de maintien de palier (16) comporte un second élément de retenue axiale (36), et que ces deux éléments (34, 36) sont configurés pour coopérer entre eux de manière à retenir axialement la bague de maintien de palier (16) en cas d'endommagement de la bague aval (22).
Patent FR-3087089-A1 (FR)
Title: Composition desinfectante a usage topique
Inventor: CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2018-10-12
Abstract: Composition (CD) désinfectante à usage topique comprenant un mélange tensioactif (Mi) à base de cocoyl glutamate et d'alkyl polyglycosides, au moins un agent épaississant et/ou gélifiant, au moins un désinfectant.
Patent FR-3087840-A1 (FR)
Title: Capot de nacelle pour ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: VERDIER BASTIEN PIERRE
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un capot annulaire (30) pour un ensemble propulsif (10) d'aéronef, ce capot (30) comportant une surface annulaire extérieure (31) destinée à être balayée par un premier flux de gaz (F1) en fonctionnement de l'ensemble propulsif (10), le capot (30) comportant en outre au moins une grille (50) montée dans une ouverture du capot et configurée pour évacuer un second flux de gaz en fonctionnement, caractérisé en ce que ladite ouverture est située au sommet d'un bossage (60) en saillie sur ladite surface extérieure (31), ce bossage ayant un profil aérodynamique avec des sections axiale et transversale de formes convexes.
Patent FR-3084638-A1 (FR)
Title: Structure de chassis de vehicule porte-conteneurs
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: B62D59/02
Filed: 2018-07-31
Abstract: Véhicule porte-conteneurs (1) comportant un châssis (10) muni de moyens de roulement (2), ledit châssis définissant une plate-forme supérieure (4) pour la réception d'un ou plusieurs conteneurs et présentant une structure centrale comportant au moins deux longerons longitudinaux (1 1A, 1 1B) sensiblement parallèles réalisés en profilé à âme et ailes supérieure (13A) et inférieure (13B) d'allures respectivement verticale et horizontale, reliés par des traverses (12). Les traverses (12) sont solidarisées aux longerons (11A, 11B) au moins au niveau de l'axe neutre (14) de chaque longeron (11A, 11B), entre les ailes supérieure (13A) et inférieure (13B).
Patent FR-3090018-A1 (FR)
Title: Procédé destiné à prévenir le décollement d’un revêtement de surface d’une paroi
Inventor: LOUCHART JEAN-NOËL
IPC: E04B1/66
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention porte sur un procédé destiné à prévenir la propagation d’un décollement d’un revêtement de surface d’une paroi et/ou à identifier localement un désordre structurel survenu au sein de ladite paroi comprenant les étapes suivantes :a)application sur ladite paroi d’au moins une couche d’une composition comprenant au moins un matériau thermodurcissable et au moins un agent de réticulation, b)séchage de la paroi enduite issue de l’étape a) permettant la réticulation de la composition appliquée, etc)pose dudit revêtement de surface sur la couche de composition réticulée obtenue à l’étape précédente.     La couche de composition réticulée présente un allongement à la rupture inférieur ou égal à 1%, et le revêtement de surface présente une contrainte et un allongement à la rupture supérieurs à l’allongement à la rupture de la couche de composition réticulée ; l’allongement à la rupture et les contraintes à la rupture étant mesurés selon la norme NF EN ISO 527-2:1993.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3089814-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques comprenant l’application d’un agent de couplage et d’un phospholipide, composition et utilisation
Inventor: CAZENEUVE COLETTE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application, de manière séquentielle ou simultanément, sur les fibres kératiniques d’une composition A comprenant un ou plusieurs agents de couplage et d’une composition B comprenant un ou plusieurs agents lubrifiants, étant entendu qu’au moins une des compositions A et/ou B une composition saline. L’invention concerne également une composition cosmétique capillaire comprenant i) un ou plusieurs agents de couplage et ii) un ou plusieurs agents lubrifiants et iii) un ou plusieurs sels additionnels, et son utilisation pour le traitement notamment la lubrification des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3088821-A1 (FR)
Title: « Véhicule motorisé à conducteur assis »
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62D55/00
Filed: 2019-03-05
Abstract: Titre : Véhicule motorisé à conducteur assis Véhicule motorisé (100) à conducteur assis comprenant un support arrière (1) s’appuyant latéralement sur deux modules d’entraînement (3), portant un siège (13), une poutre centrale (4) reliée au support arrière et au support avant (5), lui-même relié à l’extrémité de la poutre centrale (4), portant une colonne de direction (51) avec l’axe de direction (511) ayant une fourche (513) montée dans un palier (512) du support (5) solidaire de l’extrémité inférieure de l’axe de direction (511) et portant un module directionnel (3). Un organe directionnel (52) solidaire de l’axe de direction (511) et du module de guidage (3) porte des organes de commande (521). Un moyen d’entraînement (6) est associé aux modules d’entraînement (2), et une unité de commande (7) gère le moyen d’entraînement (6). Figure 1