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Patent FR-2953214-A1 (FR)
Title: Agents inertants des argiles dans des compositions hydrauliques
Inventor: LEISING FREDERIC
IPC: C04B20/02
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention a pour objets : - un procédé d'inertage d'argiles dans une composition hydraulique comprenant une étape consistant à mettre en contact une composition hydraulique ou un constituant d'une composition hydraulique avec un composé de formule (I) suivante : - une composition hydraulique comprenant ledit composé de formule (I), - un procédé de préparation de ladite composition hydraulique, - un granulat prétraité susceptible d'être obtenu par mélange d'un granulat avec ledit composé de formule (I), - un additif pour inertage d'argile comprenant un superplastifiant et ledit composé de formule (I), et - l'utilisation dudit composé de formule (I) pour inerter les argiles de compositions hydrauliques.
Patent FR-2953633-A1 (FR)
Title: Element notamment pour facade comprenant une vitre et des diodes electroluminescentes
Inventor: ELI GUSTAVO
IPC: G09F9/33
Filed: 2009-12-08
Abstract: L'élément (8), notamment pour façade (4), comprend : - au moins une vitre (10) présentant un revêtement (38) sur au moins une (32) de ses faces ; et - au moins un circuit électronique comprenant des diodes électroluminescentes (18) aptes à émettre de la lumière (40) à travers la vitre et au moins un pilote apte à commander les diodes indépendamment les unes des autres. On peut prévoir que le revêtement s'étend sur une partie seulement de la face de la vitre. De préférence, la face (32) est exempte de revêtement (38) en regard des diodes (18).
Patent FR-2957851-A1 (FR)
Title: Heating, ventilating and/or air-conditioning device for motor vehicle, has switching unit in position in which refrigerant is flown from compressor toward internal exchanger, accumulator, evaporator, external exchanger and compressor
Inventor: GUITARI IMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-03-26
Abstract: The device (10) has an accumulator (20) whose gas outlet (58) is connected to an internal heat exchanger (16). A switching unit (24) is selectively brought back to a position in which refrigerant is flown from a compressor (12) toward an external heat exchanger (14), the accumulator, the internal heat exchanger, an evaporator (22), and the compressor, and another position in which the refrigerant is flown from the compressor toward the internal heat exchanger, the accumulator, the evaporator, the external heat exchanger and the compressor.
Patent FR-2958560-A1 (FR)
Title: Installation a circuit ferme pour traiter la surface de pieces a partir d'un bain liquide
Inventor: MOLET HERVE
IPC: B05C3/109
Filed: 2010-04-07
Abstract: - L'installation comporte un réservoir de stockage (4) du bain, une cuve de traitement (6) pour recevoir la pièce à traiter portée par un outillage de support (10) en coopération avec la cuve, des tuyaux (5, 7) respectivement pour amener le bain du réservoir à la cuve et pour évacuer le bain de la cuve vers le réservoir, et des moyens de mise en mouvement (8) du bain dans le circuit fermé. Avantageusement, la cuve (6) présente une forme allongée à axe longitudinal et de section transversale sensiblement constante entre les extrémités transversales opposées respectivement amont (12) et aval (14) de la cuve, lesdits tuyaux d'amenée (5) et d'évacuation (7) du bain sont raccordés respectivement aux extrémités amont et aval de la cuve allongée selon l'axe longitudinal de celle-ci, et l'outillage (10) portant la pièce à traiter (P) placée dans la cuve (6) est monté fixe sur celle-ci.
Patent FR-2945632-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure d'une grandeur de l'ecoulement d'un milieu
Inventor: MUELLER ROLAND
IPC: G01F1/66
Filed: 2010-05-10
Abstract: Capteur pour mesurer une grandeur de l'écoulement (v) d'un milieu comprenant un premier convertisseur d'ondes (4) et un second convertisseur d'ondes (5) tourné vers le premier convertisseur d'ondes (4) émettant et recevant chacun des ondes sonores, ainsi qu'une installation (16) qui, se fondant sur un premier temps de propagation (t ) entre le premier convertisseur d'ondes (4) et le second convertisseur d'ondes (5), et sur un second temps de propagation (t ) entre le second convertisseur d'ondes (5) et le premier convertisseur d'ondes (4), calcule la grandeur de l'écoulement (v). L'installation comprend des moyens (11, 14) pour limiter la variation de la grandeur de l'écoulement (v). Cela permet une mesure plus précise.
Patent FR-2968209-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques contenant une silicone non aminee, un ester gras liquide et une silicone aminee, procedes et utilisations
Inventor: BOURDIN CLAIRE
IPC: A61K8/89
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques comprenant: (i)- un ou plusieurs polydiméthylsiloxanes non aminés non volatils, (ii)- un ou plusieurs esters gras liquides acycliques de monoalcool, et (iii)- une ou plusieurs silicones aminées différentes des polysiloxanes(i) et choisies parmi : les composés répondant à la formule (I) suivante : (R ) (T) -Si[OSi(T) ] -[OSi(T) (R ) ] -OSi(T) -(R ) Ces compositions sont utilisées notamment pour le lavage et/ou le conditionnement des matières kératiniques telles que les cheveux ou la peau.
Patent FR-2969356-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance
Inventor: LAURENT JOHANN
IPC: B63C9/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance (2) d'une pluralité d'objets (6) dans une zone prédéfinie (8) de détection comprenant : - une pluralité d'étiquettes radiofréquences (4), chaque étiquette (4) étant propre à être fixée à un objet (6), - au moins un lecteur radiofréquence (10) des étiquettes radiofréquences (4), le ou chaque lecteur (10) étant connecté à une antenne (12) et l'ensemble des lecteurs (10) délimitant la zone (8) prédéfinie de détection, - des moyens (16) de traitement des informations transmises par le ou chaque lecteur radiofréquence (10), les informations comportant un identifiant propre à chaque étiquette (4) à surveiller dans la zone (8) prédéfinie de détection, - des moyens d'alarme (18) connectés aux moyens de traitement. Le système de surveillance étant caractérisé en ce qu'il comprend un caisson (14) étanche aux signaux radiofréquences émis par des étiquettes radiofréquences (4) situées dans le caisson (14).
Patent FR-2972885-A1 (FR)
Title: Video exchange integrated teleconferencing system for playing e.g. poker, in Internet, has camera capturing image at specific flow rate, and conferencing server computer retransmitting streams to participants of given conference
Inventor: MALLER DAVID
IPC: H04L12/18
Filed: 2011-03-18
Abstract: The system has a conferencing server computer, and a set of stations that is connected to customer server computers. Each of the customer server computers includes a camera, and a display unit for receiving and transmitting video streams. The video streams are based on an image captured by the camera, where the image is captured at a flow rate of between one and ten frames per second. The conferencing server computer retransmits the streams to participants of a given conference.
Patent FR-2973549-A1 (FR)
Title: Device for playing recorded music in concert or orchestra, has management device for splitting recording medium into sub-sequences and assigning meta file to define replay loop of sequences
Inventor: DE LAUBIER SERGE
IPC: G10H1/053
Filed: 2011-04-01
Abstract: The device has a management device i.e. personal computer (1), attached to a recording drive (5) for reading a recording medium (7) e.g. DVD, a sound reproduction circuit (20) and a control unit (14) i.e. joystick. The management device splits the recording medium into sub-sequences and assigns a meta file to define a replay loop of the sequences. The control unit determines a variation of an interpretation parameter.
Patent FR-2976598-A1 (FR)
Title: Revetement de surface pour le passage notamment de vehicules
Inventor: ROSIER REZA
IPC: E01C9/00
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un revêtement de surface (100) pour le passage de véhicule (V) sur une surface (S) de type par exemple sol accidenté, boueux, marécageux ou sableux, ledit revêtement de surface (100) comportant un support textile (10) double pli présentant deux faces couvertes chacune d'une couche (11A, 11B) en élastomère, et une pluralité de poches tubulaires (12) traversantes s'étendant sensiblement transversalement dans l'épaisseur du support (10) entre les deux couches (11A, 11B), pour l'insertion dans chaque poche tubulaire (12) d'une barre de rigidification (20) en sorte de permettre notamment l'augmentation de la motricité et de la portance de la surface (S) lorsque le revêtement de surface (100) est positionné sur ladite surface (S).
Patent FR-2979274-A1 (FR)
Title: Method for loosening blocking bolt of radial blade of rotor fixed on rotary drum of compressor of turboshaft engine during e.g. repair of blade, involves emitting ultrasonic waves into screw of bolt for vibrating screw to loosen screw
Inventor: DERRIEN GERARD
IPC: B23P6/00
Filed: 2011-08-25
Abstract: The method involves emitting ultrasonic waves into a radial screw (5) i.e. thumb screw, of a blocking bolt (4) at a frequency ranging between 20 kilohertz and preferably 30 kilohertz by an ultrasonic transmitter for vibrating the screw to loosen the screw, which is placed in a base of an annular groove (3) in an axially extending drum of a rotor (1) in a tightened state. A clearance is formed between a body of the screw and a tapping of the bolt. A tightening end of the screw is coated prior to emission of the ultrasonic waves. An independent claim is also included for a tool for loosening a blocking bolt of a blade of a turboshaft engine.
Patent FR-2964551-A1 (FR)
Title: Procede d'echographie et sonde pour suppression du bruit electromagnetique
Inventor: ZIV-ARI MORRIS
IPC: A61B8/14
Filed: 2011-09-07
Abstract: Système d'imagerie échographique (100) comprenant une sonde échographique (109) comprenant une pluralité d'éléments transducteurs (104), un écran d'affichage (118) et un processeur (116) connecté à la sonde échographique (109) et à l'écran (118). Le processeur (116) est conçu pour acquérir des données échographiques à l'aide de la pluralité d'éléments transducteurs (104), les données échographiques étant constituées par une pluralité de signaux. Le processeur (116) est conçu pour analyser les données échographiques afin de déterminer un signal de bruit électromagnétique estimé. Le processeur (116) est conçu pour modifier la pluralité de signaux d'après le signal de bruit électromagnétique estimé afin de générer une pluralité de signaux à bruit supprimé. Le processeur (116) est conçu pour générer une image d'après la pluralité de signaux à bruit supprimé et pour afficher l'image sur l'écran (118).
Patent FR-2979965-A1 (FR)
Title: Pressurized air transfer device for use in car's pneumatic-thermal hybrid motorization assembly, has conversion unit realizing stem displacement to return obturator to closing position when opening force is less than closing force
Inventor: VIDAL FABRICE
IPC: B60K6/12
Filed: 2011-09-13
Abstract: The device (5) has a valve (10) comprising a stem (12) connected to an obturator (13). A conversion unit realizes when axial opening force is greater than axial closing force, axial translation displacement of the stem by a displacement part so as to lift the obturator from a non-circular opening (11) followed by rotation and a translation displacement part of the stem to laterally draw aside the obturator. The unit realizes displacement to bring back the obturator supported on the opening to an initial closing position when the opening force is lower than the closing force. An independent claim is also included for a pneumatic-thermal hybrid motorization assembly of a car.
Patent FR-2982040-A1 (FR)
Title: Branche pivotante pour monture de lunettes
Inventor: CHENE RICHARD
IPC: G02C5/20
Filed: 2011-11-02
Abstract: La branche comprend une âme (91) s'étendant le long de la branche (9) et entourée d'un fourreau (92). Le fourreau (92) est agencé pour pivoter autour de l'âme (91) pour prendre successivement au moins deux positions stables dans lesquelles la courbure de ladite branche (9) est différente.
Patent FR-2967311-A1 (FR)
Title: Moteur
Inventor: KOKUBU HIROSHI
IPC: E05F11/38
Filed: 2011-11-02
Abstract: Moteur comprenant un carter moteur, un arbre rotatif (4) et un module connecteur (21). L'arbre rotatif (4) est logé et entraîné en rotation dans le carter moteur. Le module connecteur (21) comprend une unité de connecteur (C) qui est reliée électriquement à un dispositif externe et fournit une alimentation électrique, et un substrat du circuit de commande plat (51) qui commande la rotation de l'arbre rotatif (4). Le carter moteur comprend une ouverture d'insertion (12c) dans laquelle le module connecteur (21) est inséré dans la direction d'insertion (X). Le module connecteur (21) comprend un logement de connecteur (22) qui reçoit au moins une partie du substrat du circuit de commande (51), et un relais plat (54) qui relie électriquement le substrat du circuit de commande et l'unité de connecteur, et est agencé à un angle droit par rapport au substrat du circuit de commande.
Patent FR-2983902-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'optimiser le processus de combustion des particules polluantes emises par un moteur thermique d'un vehicule
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/023
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé permettant d'optimiser le processus de combustion des particules polluantes émises par un moteur thermique d'un véhicule qui comporte également un système comprenant un filtre à particules dont le fonctionnement requiert un additif ayant un effet sur la température de combustion des particules ;un moyen permettant de procéder au jaugeage du carburant et un moyen permettant d'introduire l'additif dans un réservoir de carburant du véhicule. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes consistant à déterminer le profil de roulage du véhicule au moyens de paramètres évalués constamment et ajuster automatiquement et en continu le dosage d'additif dans le réservoir de carburant du véhicule en fonction dudit profil de roulage préalablement déterminé.
Patent FR-2984344-A1 (FR)
Title: Manufacturing protective self-adhesive film, comprises taking stretchable film made of plastic material, covering lower face of film layer with adhesive material, and applying ductile material to higher face of reactive layer
Inventor: BAUDRION CHRISTOPHE
IPC: C09J7/29
Filed: 2011-12-16
Abstract: The method comprises taking a stretchable film made of a plastic material with elongation properties, covering a lower face of a film layer with an adhesive material for preserving the properties of the film, applying a ductile material to a higher face of a reactive layer, and carrying out a partial reaction of the reactive layer. The reactive layer consists of a reactive polymer in a liquid form and an aqueous phase. The reactive layer comprises a liquid solution made of polymers. The method further comprises associating an additive to the ductile material before or during its application. An independent claim is included for a method for affixing a protective self-adhesive film on a three-dimensional surface.
Patent FR-2985199-A1 (FR)
Title: Procede de production en voie seche de granules composites nanoparticules inorganiques/nanotubes de carbone, de tailles micrometriques ou millimetriques
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: B01J2/00
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de granulation en voie sèche pour la production de granulés composites de tailles micrométriques ou millimétriques à partir d'un mélange de poudres comprenant des particules inorganiques de tailles nanométriques et des nanotubes de carbone. Le procédé comprend l'introduction des particules inorganiques de tailles nanométriques et des nanotubes de carbone dans un contenant ayant une paroi intérieure de section circulaire ou sensiblement circulaire, et la mise en mouvement de l'ensemble formé par les particules inorganiques et les nanotubes de carbone le long de ladite paroi intérieure par mise en rotation du contenant selon un axe de rotation traversant ledit contenant. La mise en mouvement de l'ensemble formé par les particules inorganiques et les nanotubes de carbone est réalisée à sec et la rotation du contenant est réalisée en continu selon une vitesse constante pendant plusieurs heures consécutives. L'invention concerne aussi un granulé micrométrique ou millimétrique, qui est constitué uniquement de particules inorganiques nanométriques et de nanotubes de carbone, agglomérées les uns aux autres.
Patent FR-2972829-A1 (FR)
Title: Procede de compression d'une image numerique par projections
Inventor: BEYRARD NORBERT
IPC: G06T5/50
Filed: 2012-03-19
Abstract: - on projette le damier (31) en deux projections suivant deux directions de projection (35,37) servant à déterminer la ou les images numériques du damier à comprimer, chaque projection étant définie par un ensemble de termes obtenus par addition des valeurs numériques d'intensité lumineuse des pixels du damier, le long d'alignements (36,38) orientés par ces deux directions, - on compare les termes de ces deux projections à des termes de référence et on détermine la ou les images numériques dont les pixels sont à l'intersection des alignements de ces deux projections pour lesquels les termes sont différents des termes de référence, - on projette la ou chacune des images numériques ainsi déterminées en différentes projections suivant différentes directions de projection rayonnant autour d'un pixel de centrage (11) et définies par un ensemble de termes obtenus par addition des valeurs numériques d'intensité lumineuse des pixels de la ou de chacune des images numériques, le long d'alignements orientés par les directions de projection (15), et - on supprime pour redondance les images numériques du damier dont les pixels sont à l'intersection des alignements des deux projections du damier pour lesquels les termes sont identiques aux termes de référence.
Patent FR-2995511-A1 (FR)
Title: Device for transmission of movement between e.g. base and backrest in relation to support of e.g. seat utilized to accommodate users, has biasing unit integrally formed with support, and base secured to backrest via lever axle
Inventor: MONARD DIDIER MARC
IPC: A47C3/22
Filed: 2012-09-14
Abstract: The device has a biasing unit (12a) integrally formed with a support, which is articulated around a pivot axle (8a) that is fastened with an element i.e. base (2). The base is secured to another element i.e. backrest (3), via a lever axle (16a). The support comprises two side arms (1a), and the base is arranged between the side arms. The base is articulated with a rear part by an articulating axle (6) that is placed at a lower part of the backrest. A movement transmission unit i.e. pivot reference point (18a), is attached at an end of a pivot unit (7a). An independent claim is also included for a support.
Patent FR-2987836-A1 (FR)
Title: Peptides d'interference et procede de detection de microorganismes
Inventor: BETTSWORTH FLORENCE
IPC: C07K7/04
Filed: 2012-03-09
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux peptides d'interférence caractérisés en ce qu'ils possèdent une séquence choisie parmi (i) une séquence peptidique S1 de 7 à 12 acides aminés provenant de la séquence peptidique d'une protéine antigénique d'un microorganisme M1, et (ii) une séquence peptidique S2 de 7 à 12 acides aminés provenant de la séquence peptidique d'une protéine cible d'un microorganisme M2 différent du microorganisme M1, étant entendu que lesdites séquences S1 et S2 sont alignées l'une par rapport à l'autre, qu'elles présentent au moins 50% d'identité sur leur longueur de 7 à 12 acides aminés et au moins 4 acides aminés contigus identiques ou analogues, que leur longueur est identique ou qu'elles présentent 1 ou 2 acides aminés de différence répartis à l'une et/ou l'autre extrémité desdites séquences. Elle concerne leur utilisation dans un procédé de détection in vitro par immunodosage de la présence d'un microorganisme M2 dans un échantillon biologique afin d'en améliorer la spécificité.
Patent FR-2989309-A1 (FR)
Title: Dispositif de faconnage d'une decoupe de carton et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: GARNIER THIERRY
IPC: B31B1/26
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de façonnage d'une découpe (2) de carton, comprenant une matrice (6) montée mobile en déplacement entre une position (5) de repos et une position (7) de façonnage, ladite matrice (6) présentant une ouverture (8) d'entrée délimitée par des bords (9) libres et un fond (10), ledit dispositif (1) comprenant en outre des moyens (11) de maintien de ladite découpe (2) de carton. L'invention est remarquable en ce que les moyens (11) de maintien sont montés mobile en déplacement dans ladite matrice (6), entre ladite ouverture (8) d'entrée et ledit fond (10) de ladite matrice (6).
Patent FR-2989584-A1 (FR)
Title: Dyeing keratinous fibers e.g. hair, comprises applying dye composition with oxidation dye precursor and oxidizing composition with chemical oxidizing agent to fibers, where compositions comprise amide of fatty acid and polymeric thickener
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/42
Filed: 2012-04-24
Abstract: Dyeing keratinous fibers, comprises applying a mixture obtained from a dye composition comprising at least an oxidation dye precursor and an oxidizing composition comprising at least one chemical oxidizing agent to fibers, where the compositions are delivered from pressurized containers and the mixture of the compositions comprises at least one non ionic, non oxyalkylenated amide of optionally saturated 8-40C fatty acid and a nonionic non-associative polymeric thickener. An independent claim is included for a device for dyeing keratinous fibers comprising a first pressurized container containing the dye composition, a second pressurized container containing the oxidizing composition, and a unit to deliver the compositions.
Patent FR-2991987-A1 (FR)
Title: Nouveau copolymere en peigne et procede pour sa preparation
Inventor: MALLO PAUL
IPC: C08F265/10
Filed: 2012-06-15
Abstract: Copolymère en peigne dont le squelette est du type acide 2-acrylamido 2-méthyl propanesulfonique, sur lequel sont greffés des segments latéraux poly(N-alkyl acrylamide) ou poly(N,N-dialkyl acrylamide) ; procédé pour sa préparation comprenant : - Une étape (a) de réaction d'un composé de formule (II) : CH =C(R )-C(=0)-N(R )(R ) (II), avec un composé de formule (III) : Z-R -NH (III), , dans un mélange tertio-butanol-eau, pour obtenir un télomère poly(N-alkyl acrylamide) ou poly(N,N-dialkyl acrylamide), de formule (I) : H N-R -Z-{CH -C(R )[C(=O)N(R )(R )]-} -H (I) - Une étape (c) de réaction dans le tertio-butanol du télomère de formule (I) obtenu à l'étape (a), avec un chlorure d'acide de formule (IV) : CH =C(R )-C(=O)-CI (IV) pour obtenir une solution du macromonomère de formule (V): CH =C(R )-C(=O)NH-R -Z-{CH -C(R )[C(=O)N(R )(R )]-} -H (V) ; - Une étape (e) de copolymérisation dans le tertio-butanol, du macromonomère de formule (V) issu de l'étape (c), avec le sel d'ammonium de l'acide 2-acrylamido 2-méthyl propanesulfonique et si désiré, - Une étape (f) de purification du copolymère peigne obtenu à l'étape (e).
Patent FR-2993560-A1 (FR)
Title: Procede de preparation du diaminomaleonitrile
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07C255/30
Filed: 2012-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de diaminomaléonitrile, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape au cours de laquelle une cétone cyanhydrine de formule RR'COHCN, avec R et R' identique ou différent, représentant une chaine alkyle linéaire ou ramifiée ayant de 1 à 5 carbones, réagit pour donner du diaminomaléonitrile.