baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020933-A1 (FR)
Title: Banc transformable
Inventor: GALLIEN FRANCOIS
IPC: A47B85/06
Filed: 2014-05-15
Abstract: Le "banc transformer 2 " est un banc transformable en table et banc et inversement. Il se compose de différents éléments distincts à monter ensemble. Deux côtés (1) qui assurent la cohésion globale, un renfort (2) placé à l'arrière du produit qui augmente la rigidité et qui garantie que les côtés restent parallèles, un dossier (3) qui pivote sur deux tétons qui peut devenir plateau de table et une assise (4). Depuis plusieurs décennies, le nombre de maisons individuelles se réduit dans notre pays. Les Français élisent domicile dans des appartements. Ces nouveaux logis offrent pour la plupart un petit espace extérieur appelé balcon ou terrasse suivant la taille de l'espace en question. Dans tous les cas, l'espace extérieur des appartements est extrêmement réduit. Afin d'utiliser au mieux ces espaces réduits, notre société a décidé de mettre au point des produits pouvant offrir plusieurs utilisations, dans le cas du banc transformer 2, ce produit est particulièrement adapté aux balcons les plus petits. Il sera utilisé comme un petit banc et lorsque l'utilisateur le souhaite, il pourra transformer son banc en une table déjeuner et banquette qui lui permettra de prendre son repas à l'extérieur. L'avantage de notre produit est le gain de place. Si l'utilisateur décidait de laisser sur son balcon une table et une banquette, le balcon serait encombré et personne ne pourrait circuler. Grâce à notre invention le balcon reste facilement accessible en permanence, on peut s'y asseoir pour fumer ou se reposer à l'extérieur. Lorsque le besoin s'en fait sentir, en quelques instants, on transforme notre banc en une table et banquette permettant de déjeuner à l'extérieur.
Patent FR-3022470-A1 (FR)
Title: Boitier porte-cartouche filtrantes contre les pollutions exterieures, dispose sur entrees d'aire murals, des portes, fenetres, coffres de volet roulant couples aux ventilations mecaniques.
Inventor: LEFRANCOIS SANDRA CELINE SEVERINE
IPC: F24F13/28
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de filtrer les particules fines et autres polluants directement aux entrées d'air des habitations. Il est constitué d'un boitier (1) que l'on fixe aux entrées d'air ou que l'on intègre au sein d'un mur (couplé à une Ventilation Mécanique de type VMC ou VMI). Ce boitier présente un orifice d'entrée (5) par lequel entre l'air pollué. Cet air traverse un préfiltre (2) et au moins une cartouche filtrante avant de sortir purifié par un orifice de sortie (6). L'utilisateur peut, suivant le type de boitier, ajouter une à plusieurs cartouches filtrantes supplémentaires. Une simple pression sur le couvercle des cartouches (2), (3), (4) (voire plus) permet de les changer facilement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à protéger la santé respiratoire des usagers dans leur habitation face à la pollution environnante croissante.
Patent FR-3025307-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de posture a retroreflecteur comportant un maillage filaire
Inventor: BARBIER BRUNO
IPC: G01B11/26
Filed: 2014-08-29
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de détection de la posture d'un objet mobile dans l'espace comprenant - un dispositif fixe électro-optique d'orientation connue comprenant au moins une source d'émission, un capteur d'images et des moyens d'analyse d'images, et - un ensemble optique comprenant au moins un rétroréflecteur optique disposé sur l'objet mobile. Le rétroréflecteur optique du système selon l'invention comporte un maillage comportant au moins trois fils opaques, d'épaisseur faible et d'agencement géométrique connu. L'image du rétroréflecteur éclairé par la source forme un reflet (RL) sur le capteur d'images, ledit reflet comportant au moins les deux images de l'ombre d'un des trois fils. Les moyens d'analyse d'image détectent l'orientation de la ligne de fuite (E, F, G, H1) donnée par les dites images, ladite orientation étant représentative d'un des paramètres de la posture de l'objet mobile.
Patent FR-3016441-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique pour l'analyse de polluants en ecoulement
Inventor: LE CALVE STEPHANE
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-01-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microfluidique d'analyse de composé gazeux, de manière dynamique et en écoulement, ledit dispositif comprenant des moyens de mélange permettant de co-éluer dans un tube capillaire une phase gazeuse comprenant ledit composé gazeux et une solution comprenant un agent dérivatif ; des moyens d'élimination de la phase gazeuse ; et des moyens de détermination de la concentration en composé gazeux. La présente invention concerne également un procédé de détermination de la concentration d'un composé gazeux mettant en œuvre le dispositif microfluidique selon la présente invention.
Patent FR-3016750-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour cable
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: H02G3/32
Filed: 2014-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (10) pour câbles, comportant au moins une fermeture (16) de ruban de serrage de câble qui présente plusieurs éléments de denture d'enclenchement (30, 32, 34) qui présentent au moins en partie différentes inclinaisons, qui sont agencés à plusieurs étages et qui s'engagent sur le ruban de serrage de câble (18) lorsque le ruban de serrage de câble (18) est inséré dans la fermeture (16) de ruban de serrage de câble.
Patent FR-3018120-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d’un equipement comprenant au moins un verre ophtalmique et une monture, procede et dispositif d’accompagnement du choix d’un tel equipement
Inventor: TALBOT DEBORAH
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection par un futur porteur d'un équipement comprenant au moins un verre ophtalmique et une monture, comprenant les étapes suivantes : - détermination d'une information représentative de la valeur mesurée d'un paramètre caractéristique d'une posture ou d'un comportement du porteur ou caractéristique du positionnement de la monture sur le porteur ; - construction d'une image comprenant une première partie (30) contenant ledit paramètre caractéristique (P1, P2) et une seconde partie (32) situant la valeur mesurée (I1, I2) sur une plage de valeurs (S1, S2) délimitée par une borne inférieure et une borne supérieure.
Patent FR-3018666-A1 (FR)
Title: Dispositif de germination de graines
Inventor: THURET PIERRE-EMMANUEL
IPC: A01G31/06
Filed: 2014-03-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de germination de graines comportant un réservoir (2) destiné à recevoir de l'eau pour l'humidification des graines et au moins un logement (4) destiné à recevoir des graines, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre - un nébuliseur (111) pour générer une brume de particules d'eau à partir de l'eau contenue dans le réservoir, et - un filtre (3) entre le nébuliseur (111) et le logement (4) pour retenir les particules d'eau dont les dimensions particulaires sont supérieures à 100 micromètres (de préférence supérieures à 5 micromètres, et encore plus préférentiellement supérieures à 100 nanomètres), le filtre (3) comportant au moins une conduite (31) reliée au logement (4) pour permettre l'acheminement des particules de brume de dimensions inférieures à 100 micromètres vers le logement (4).
Patent FR-3022073-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique a concentrateur fluorescent et procede de fabrication associe
Inventor: PAIRE MYRIAM
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-06-05
Abstract: Un dispositif photovoltaïque comprenant : - une pluralité de cellules photovoltaïques, distantes les unes des autres, - un réflecteur (6) recevant les cellules et présentant une face réfléchissante (14), et - un guide de lumière (10) au contact desdites cellules et comportant un guide primaire (18) ayant une face proximale (22) par rapport aux cellules, la face proximale (22) étant orientée vers les cellules (8) et ladite face réfléchissante (14). Le dispositif photovoltaïque comporte, entre les cellules, des zones situées entre le réflecteur et le guide primaire et comprenant un matériau (24) d'indice de réfraction inférieur à celui de la face proximale, le matériau étant au contact de ladite face proximale. Procédé de fabrication associé.
Patent FR-3022980-A1 (FR)
Title: Module optique a lentille pour vehicule automobile
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un module optique, notamment d'éclairage et/ou de signalisation, d'un véhicule automobile, le module optique étant destiné à émettre un faisceau lumineux selon un axe optique et un sens donnés, le module optique comportant une source lumineuse et un élément optique de projection, l'élément optique de projection étant apte à coopérer avec la source lumineuse pour projeter ledit faisceau lumineux, le module optique comportant en outre un dissipateur thermique apte à dissiper de la chaleur émise par ladite source lumineuse, le dissipateur comportant des moyens de maintien inférieurs agencés pour maintenir l'élément optique de projection dans ledit module.
Patent FR-3024619-A1 (FR)
Title: Circuit integre photorepete avec compensation des retards de propagation de signaux, notamment de signaux d'horloge
Inventor: CHENEBAUX GREGOIRE
IPC: H03K19/003
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne les circuits intégrés de grande taille réalisés par photorépétition de plusieurs motifs partiels identiques les uns aux autres. L'invention concerne plus précisément la compensation de retards de propagation de signaux (notamment de signaux d'horloge) d'un circuit partiel au suivant alors que les signaux concernés doivent parvenir simultanément aux différents circuits partiels pour un bon fonctionnement de l'ensemble. Le circuit de compensation prévu dans chaque circuit partiel (C1, C2, C3) comprend une ligne de transmission principale (LP) pour un signal d'horloge maître et une ligne de compensation (LS) à sorties multiples (S1, S2, S3), ainsi qu'un multiplexeur pour sélectionner une des sorties, différente dans les différents circuits partiels. Le multiplexeur fournit un signal d'horloge local (ClkL1, ClkL2, ClkL3) dans chaque circuit partiel et ces signaux d'horloge sont synchrones malgré les retards de propagation.
Patent FR-3026231-A1 (FR)
Title: Pile a combustible destinee a la detection d’un polluant
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible (1), comprenant: -un assemblage membrane/électrodes (14) incluant une première électrode formant une anode (3) et un premier renfort fixé à une face de la membrane et entourant ladite première électrode (3) ; -deux plaques bipolaires (5) entre lesquelles l'assemblage membrane/électrodes (14) est disposé, traversées par au moins un collecteur d'écoulement; -la première face de la membrane (2) comporte une zone active et une zone de liaison et disposée entre ledit collecteur d'écoulement et la zone active; -une piste conductrice solidarisée à la première face de la membrane et s'étendant entre ladite zone de liaison et un bord de la membrane saillant au-delà dudit premier renfort ; -une électrode de mesure, positionnée sur la zone de liaison de la première face de la membrane et en contact électrique avec ladite piste conductrice.
Patent FR-3030492-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant une couche de protection superieure a base de carbone
Inventor: REYMOND VINCENT
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces agissant sur le rayonnement infrarouge comprenant au moins une couche fonctionnelle, caractérisé en ce que l'empilement comprend une couche de protection supérieure à base de carbone au sein de laquelle les atomes de carbone sont essentiellement dans un état d'hybridation sp2, la couche de protection supérieure est déposée au-dessus d'au moins une partie de la couche fonctionnelle et présente une épaisseur inférieure à 1 nm.
Patent FR-3032108-A1 (FR)
Title: Bielles d'activations, des ortheses d'avancees mandibulaires 3d, associees a leurs points d'ancrages dentaires innovants
Inventor: MUSELET JEAN JACQUES
IPC: A61C7/36
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne une bielle téléscopique pour orthèse d'avancée mandibulaire comprenant une première demie-biellette (3) assemblée par vissage dans une seconde demie-biellette (6) constituée d'un tube taraudé (5) de manière à former un ensemble téléscopique rigide caractérisée en ce que chaque demie-biellette (3, 6) est équipée à une de ses extrémités, d'un moyen d'ancrage formé d'un oeillet ouvert (2) coopérant avec un oeillet fermé (4) permettant une connexion et une déconnexion simple et rapide, sans instrument, exclusivement à la main.
Patent FR-3040400-A1 (FR)
Title: Procede pour commander un etaleur-nappeur
Inventor: LEROY HUGUES
IPC: D04H1/74
Filed: 2015-10-28
Abstract: Procédé pour commander un étaleur-nappeur comportant un tapis avant, un chariot accumulateur, un tapis arrière, un chariot nappeur et un tablier, les vitesses et déplacements des différents éléments de l'étaleur nappeur étant réglés à l'avance pour obtenir une nappe ayant des caractéristiques données à l'avance, le tapis avant étant entraîné par un rouleau d'entraînement avant entraîné par un moteur principal avant et le tapis arrière étant entraîné par un rouleau d'entraînement arrière entraîné par un moteur principal arrière, est caractérisé par l'étape qui consiste à prévoir des moyens anti-glissement destinés à annuler le glissement entre au moins l'un du tapis avant et arrière et son rouleau d'entraînement respectif, notamment au moins un rouleau d'entraînement auxiliaire, notamment entraîné par un moteur auxiliaire commandé en couple.
Patent FR-3031478-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H7/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: Boîte de vitesses (4010) pour véhicule à moteur thermique (100), la boîte comprenant un arbre primaire (110), un arbre secondaire (120) parallèle à l'arbre primaire, ainsi que des couples de pignons (180-184 ; 190-194), la boîte étant configurée pour transmettre à l'aide desdits couples (180-184 ; 190-194) la puissance d'un moteur thermique (100) de l'arbre primaire (110) à l'arbre secondaire (120), avec un rapport de vitesse défini par celui desdits couples (180-184; 190-194) qui est utilisé, et la boîte comprenant de plus un moteur électrique (1000) pour transmettre de la puissance à l'arbre secondaire (120), la boîte comprenant de plus un élément d'entrainement (1320) configuré pour être entrainé par une première roue dentée (1250) et entrainer une deuxième roue dentée (1340) montée fixe sur l'arbre secondaire pour la transmission de la puissance à l'arbre secondaire par le moteur électrique.
Patent FR-3032926-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1) pour véhicule automobile. Le dispositif comporte : - une paroi comportant au moins une excroissance (2) ; et - au moins une première source lumineuse située à l'intérieur de ladite excroissance. La paroi comporte une zone réfléchissante (3) présentant des propriétés de réflexion lumineuse, et aménagée en regard de la première source lumineuse, de telle sorte que la première source lumineuse soit apte à générer un faisceau lumineux traversant la paroi, se propageant à l'extérieur du dispositif d'éclairage avant de se réfléchir sur la zone réfléchissante de la paroi pour générer un éclairage apparent depuis la paroi.
Patent FR-3034523-A1 (FR)
Title: Nouvelle methode pour detecter la presence de bacteries productrices de beta-lactamases.
Inventor: DEQUAIRE-ROCHELET MURIELLE
IPC: G01N27/26
Filed: 2015-04-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode électrochimique pour déterminerin vitro la présence de bactéries produisant des bêta-lactamases dans un échantillon susceptible de contenir lesdites bactéries, ladite méthode comprenant l'application d'un moyen d'analyse électrochimique pour déterminer la présence des bactéries produisant des bêta-lactamases.
Patent FR-3022353-A1 (FR)
Title: Procede pour eliminer des signaux parasites et systeme de navigation relative
Inventor: PAGE JERRY LYNNE
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-06-12
Abstract: Système de navigation relative (200) et procédé pour éliminer des signaux parasites qui peuvent être reçus par un système de navigation relative (200) ayant un premier objet (202) et un second objet (210), comportant la projection de lumière polarisée à première orientation, à partir du premier objet (202), pour former au moins une ligne de grille.
Patent FR-3037897-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: ALIBERTI CLAUDE
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-26
Abstract: Adaptateur (1226) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, de forme allongée et configuré pour être solidarisé à un capot d'un bras d'essuie-glace. L'adaptateur comporte un carénage avant (1294) et un corps arrière (1295) qui a en section une forme sensiblement en U et comporte deux parois latérales (1226a, 1226b) reliées ensemble par une paroi supérieure (1226c), ledit carénage avant comportant une paroi avant (1294a) qui est configurée pour s'étendre en avant dudit corps arrière et pour définir avec ledit corps un espace longitudinal (1296) de réception d'au moins une partie dudit capot. L'adaptateur est notamment appliqué dans un ensemble comportant un bras d'essuie-glace, et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3039893-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de niveau de liquide par reflectrometrie optique, structure comprenant un tel dispositif et procede de mesure correspondant
Inventor: PERISSE JOCELYN
IPC: G21C17/00
Filed: 2015-08-03
Abstract: Le dispositif de mesure comprend : - au moins une fibre optique (15) prévue pour être plongée dans le liquide à travers la surface libre (13) du liquide ; - une source de lumière (17) envoyant un rayonnement lumineux dans la fibre optique (15) ; - un analyseur (19), prévu pour analyser un rayonnement lumineux rétrodiffusé par la fibre optique (15) et pour en déduire le niveau de liquide par rapport au fond (9). Le dispositif de mesure (1) comprend une gaine (29) dans laquelle est disposée la ou chaque fibre optique (15), la gaine (29) étant perméable au liquide.
Patent FR-3039885-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour module optique pour vehicule automobile
Inventor: GARCIA CASTILLA JOSE
IPC: F21V29/76
Filed: 2015-08-06
Abstract: La présente invention concerne un dissipateur thermique (10) pour module optique (1) pour véhicule automobile (V), caractérisé en ce que le dissipateur thermique (10) comprend une plaque pliée (100), ladite plaque (100) comprenant : - une partie centrale (101) adaptée pour recevoir au moins une source lumineuse (13) du module optique (1) et comprenant deux arêtes communes (A1, A2) avec deux parties latérales (102), les deux arêtes communes (A1, A2) formant des axes de pliage de ladite plaque (100) ; et - les deux parties latérales (102) formant chacune un angle (β) avec ladite partie centrale (101).
Patent FR-3041939-A1 (FR)
Title: Satellite comprenant un instrument optique de prise de vue
Inventor: FAYE FREDERIC
IPC: B64G1/64
Filed: 2015-10-02
Abstract: Satellite (1) comprenant : - au moins un instrument (3) optique de prise de vue comprenant objectif principal présentant un axe (V) optique et l'instrument (3) optique présentant un champ de vue ; - au moins un système (2) d'interface lanceur, destiné à être solidarisé de manière amovible à un système (2') d'interface satellite d'un lanceur du satellite ; - un dispositif (7) de liaison entre l'interface (2) lanceur et l'instrument (3) optique s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe (V) optique de l'objectif principal entre une extrémité (9) supérieure et une extrémité (10) inférieure ; le système (2) d'interface lanceur est relié au dispositif (7) de liaison par l'extrémité (10) inférieure et l'axe (V) optique de l'instrument (3) optique est dirigé de l'extrémité (9) supérieure vers l'extrémité (10) inférieure du dispositif (7) de liaison, le système d'interface lanceur étant à l'extérieur du champ de vue de l'instrument.
Patent FR-3044463-A1 (FR)
Title: Procede de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/336
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention décrit un procédé de formation des espaceurs (152a, 152b) d'une grille d'un transistor à effet de champ, comprenant une étape de formation d'une couche de protection (152) recouvrant la grille dudit transistor ; - au moins une étape de formation (410) d'une couche de protection (152) recouvrant la grille (120) ; - une étape de dépôt (310) d'une couche (311) comprenant du carbone, cette couche (311) comprenant du carbone étant distante dudit transistor (200); - au moins une étape de modification (430) de la couche de protection (152) effectuée de sorte à former une couche de protection modifiée (158), - au moins une étape de formation (440) d'un film protecteur (190) sur la couche (311) comprenant du carbone ; - une étape de retrait (450) effectuée de manière à retirer le film protecteur (190) sur les surfaces du film protecteur (190) qui sont perpendiculaires à la direction (351) principale d'implantation ; - une étape de retrait (460) sélectif de la couche (311) comprenant du carbone ; - au moins une étape de retrait (470) sélectif de la couche de protection modifiée (158).
Patent FR-3045234-A1 (FR)
Title: Demarreur comprenant une culasse et des tirants plaquant le palier par le biais d’une piece intermediaire
Inventor: GENTIL MAXIMILIEN
IPC: H02K5/15
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour démarreur comprenant : - une culasse (15) d'un moteur électrique du démarreur, - un palier (17) monté contre la culasse, - au moins deux tirants (21a, 21b) situés en dehors de la culasse (15) et destinés à fixer le palier (17) contre la culasse (15), l'ensemble comprenant en outre une pièce de liaison (19) entre les tirants (21a, 21b) et le palier (17), ladite pièce de liaison (19) étant destinée à venir en appui contre le palier (17) dans une zone à l'intérieur du diamètre externe (D) de la culasse (15).
Patent FR-3047206-A1 (FR)
Title: Cache a tiroir antivol pour reservoir de gas-oil camions
Inventor: MALAQUIN GERARD
IPC: B60K15/04
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un coffre cache réservoir d'un camion avec un tiroir pour accéder au remplissage du carburant. Le coffre permet de protéger le réservoir contre les vols de carburants.
Patent FR-3047394-A1 (FR)
Title: Chaise a support lombaire flexible
Inventor: GUICHARD ALEXANDRE
IPC: A47C3/00
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne une chaise comprenant : a. un piètement (121, 122, 123, 124) tubulaire ; b. une assise (110) fixée audit piétement, ladite assise et ledit piètement constituant le siège ; c. un arceau (130) tubulaire d'une seule pièce constituant le dossier et lié à deux des pieds (123, 124) du piètement ; d. un support (140) dorsolombaire élastique, comprenant deux extrémités dont l'une est libre et l'autre est fixée au siège.