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Patent WO-9709734-A1 (WO)
Title: Dispositif optique a electrons presentant des zones emettrices allongees
Inventor: GEHRING FREDERIK CHRISTIAAN
IPC: H01J3/02
Filed: 1996-08-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optique à électrons comportant deux zones émettrices allongées disposées symétriquement par rapport à un axe longitudinal, afin de produire deux faisceaux d'électrons ayant une section allongée. Au moyen de grilles à électrons, les deux faisceaux sont focalisés sur le même point d'une cible à électrons disposée transversalement à l'axe longitudinal, et ayant un axe central court et un axe central long. La plus petite section des zones émettrices allongées est parallèle au sens de balayage d'un dispositif, coopérant avec le dispositif optique à électrons, de manière à effectuer un balayage sur la cible disposée transversalement à l'axe longitudinal.
Patent WO-9729804-A1 (WO)
Inventor: FIX KATHLEEN ANN
IPC: A62D3/00
Filed: 1997-01-16
Abstract: This invention relates to a process for stabilizing heavy metals in ash. The steps of the process include: (a) preparing an aqueous slurry of ash and water; (b) decreasing the pH of the aqueous slurry to less than about 5.0 in the presence of an iron salt; (c) treating the aqueous slurry with (1) an organo sulfur containing compound, (2) an alkaline extract of peat moss, and (3) an alkaline earth metal containing compound. Heavy metals in ash treated by this process will not leach into the environment.
Patent WO-9744702-A1 (WO)
Title: Compensateur, dispositif d'affichage a cristaux liquides et feuille retardatrice
Inventor: VAN DE WITTE PETER
IPC: G02F1/13363
Filed: 1997-04-30
Abstract: Il est possible de fabriquer de manière simple un compensateur (destiné par exemple à un dispositif d'affichage à cristaux liquides) comprenant une feuille retardatrice avec un axe optique principal incliné, ainsi qu'une seconde couche optiquement active, en plaçant la feuille retardatrice et la seconde couche sur des faces différentes d'un support transparent.
Patent WO-9748165-A1 (WO)
Title: Accumulator device for an electrical and/or electronic apparatus and telecommunication terminal comprising such a device
Inventor: VAN LERBERGHE STEVEN
IPC: H02J7/00
Filed: 1997-06-06
Abstract: This accumulator device for an apparatus intermittently operating between a standby state and an active state, comprises: a first accumulator (10) of the lithium type and a second accumulator (11) of the lead-acid type capable of rapidly supplying energy; a connection circuit (20, 21, 25, 26, 28) for connecting the accumulators to said apparatus, comprising switch elements (20, 25); a control circuit (40) of said switch elements for connecting the second accumulator to the apparatus during the active state.
Patent WO-9919223-A1 (WO)
Title: Clip articule
Inventor: FOLKMAR JAN
IPC: B65D33/16
Filed: 1998-10-06
Abstract: La présente invention concerne un clip (10) réutilisable destiné à fermer des sacs en plastique comprenant deux mâchoires articulées (12, 20) et un verrou libérable. L'une des mâchoires est pourvue d'une nervure (16), l'autre étant pourvue d'un canal (24) qui reçoit la nervure. La nervure et la mâchoire dotée du canal sont au moins formées dans des parties médianes avec une lacune (40), comme indiqué dans le profil, un espace libre se trouvant entre lesdites parties médianes lorsque les mâchoires sont fermées. La lacune permet de resserrer le haut du sac, ce qui réduit sensiblement la taille du clip par rapport aux clips de l'état de la technique.
Patent WO-9943925-A1 (WO)
Inventor: KLEINEDLER PETER
IPC: F04B1/32
Filed: 1999-02-22
Abstract: The invention relates to an axial piston motor (1) having a drive device (14) and an adjusting device (10) for the swash plate (12) with a control device provided for matching the characteristic line of the drive device (14) to the characteristic line of the adjusting device (10).
Patent WO-0078405-A1 (WO)
Title: Appareil pour etirements musculaires
Inventor: SHEEDY THOMAS FRANCIS
IPC: A63B21/00
Filed: 2000-06-21
Abstract: Cette invention concerne un appareil qui améliore les performances des exercices d'étirement lorsqu'un sujet étire les muscles et les tissus des bras, des jambes et du torse. Cet appareil comprend une piste de support principale (5) qui comprend une piste de support avant (12) et un support arrière (15) partant des extrémités avant et arrière (6, 7) respectives de la piste de support principale (5). Un siège (18) est monté coulissant sur la piste principale (5), tandis qu'une plate-forme pour pieds avant (20) peut coulisser sur la piste de support avant (12). Des poignées avant (25) sont prévues sur les bords opposés respectifs de la piste principale (5), tandis que des première et seconde poignées arrière (26, 27, 29) sont prévues sur les bords opposés respectifs du support arrière (15). Deux éléments arrière (21) entrant en contact avec les pieds partent vers le bas depuis un arbre pivotant (23) sur les côtés opposés respectifs du support arrière (15). Le siège (18) peut basculer autour d'un axe vertical et passer d'une orientation vers l'avant à une orientation vers l'arrière. Un sujet s'assoie sur le siège (18) selon une orientation vers l'avant ou vers l'arrière et agrippe les poignées avant (25) ou les première et seconde poignées arrière (26, 27, 29) correspondantes, tandis que ses pieds reposent sur la plate-forme avant pour les pieds (20) ou sur les arrière (21) entrant en contact avec les pieds. Le sujet peut ainsi effectuer de nombreux exercices d'étirement en vue d'étirer divers muscles des membres et du torse.
Patent WO-0134379-A1 (WO)
Inventor: CONNOLLY HUGH
IPC: E04D13/16
Filed: 2000-11-13
Abstract: A profiled cladding sheet (1) forming part of a roof (25) and is usually of opaque material comprises an upper profiled panel (2) on top of a lower profiled panel (3) which is in turn mounted on a base sheet (4) which together form longitudinally arranged spaced apart cavities (20, 21, 22). The roof (25) has conventional cladding sheets (27) e.g. profiled steel cladding sheets on insulation panels (28) on purlins (26). The profile of the upper profiled panel (2) matches that of the cladding sheet (27). The cavities (20, 21, 22) may be sealed and filled with a gas.
Patent WO-9520235-A1 (WO)
Title: Ensemble a lame
Inventor: HURST DERMOT
IPC: H01H71/50
Filed: 1995-01-23
Abstract: Ensemble à lame (12) pour un interrupteur tel qu'un disjoncteur, comportant un élément lame (2A), un levier de déclenchement (2B), un porte-contacts (2C) et de préférence un cliquet (2D). L'élément lame (2A), le levier de déclenchement (2B) et le cliquet (2D) sont en matière plastique isolante. L'élément lame (2A) possède une extrémité postérieure de contact (5) sur laquelle est monté le porte-contacts (2C), et une extrémité antérieure (6) comprenant un élément de prolongement (12) constituant un drapeau indicateur lors de l'utilisation. Un axe (14) sur lequel est monté pivotant le cliquet (2D) s'étend entre les parois latérales (3, 4) de l'élément lame. Un axe (20) solidaire de l'élément lame (2A) permet le montage du levier de déclenchement (2B). Ce dernier possède un nez antérieur (24) destiné à s'engager dans une concavité correspondante (25) prévue dans le cliquet (2D), et un bras souple (27) faisant corps avec ledit levier sert de ressort sollicitant le nez (24) de sorte qu'il vienne s'engager dans la concavité (25) ménagée dans le cliquet (2D).
Patent WO-03029251-A1 (WO)
Inventor: UJIRE SANDHYA
IPC: C07D417/12
Filed: 2001-09-28
Abstract: Compounds of formula (I), which are useful in the treatment of non-insulin dependent diabetes, and wherein Ar is optionally substituted heteroaryl, X is CH or N, R is H or alkyl, and n is 1 or 2, are prepared by reacting compounds of formula (II) with compounds of formula (VI) wherein G is OH or F.
Patent WO-02093503-A1 (WO)
Title: Machine de vote electronique
Inventor: GADDE RAYA KOTESWARA RAO
IPC: G07C13/00
Filed: 2002-01-21
Abstract: La présente invention concerne une machine de vote électronique très simple, ne requérant qu'une formation minimale de la part du personnel électoral, des candidats en lice et de leurs agents, et des électeurs.  La machine de l'invention se présente sous la forme d'un instrument électronique basé sur un microcontrôleur qui recueille, enregistre, stocke, compte et affiche les données du scrutin.  Les électeurs n'ont qu'à presser une touche (8) pour voter en faveur du candidat de leur choix.  Les votes recueillis pour chaque candidat sont dûment enregistrés dans un module mémoire, et ils peuvent être affichés juste après le scrutin par pression sur une touche (9).  La machine de l'invention intègre plusieurs fonctionnalités mécaniques, électriques et de sécurité logicielle qui permettent de garantir et protéger l'intégrité des données du scrutin.  La machine précitée conserve de nombreuses caractéristiques et séquences opérationnelles éprouvées du procédé classique des bulletins de vote qui permettent une adaptation rapide.
Patent WO-03082739-A1 (WO)
Title: Procede relatif a l'elaboration de poudre de borure de zirconium
Inventor: MISHRA SUMAN KUMARI
IPC: C04B35/626
Filed: 2002-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé amélioré relatif à l'élaboration de borure de zirconium, par réaction entre de l'acide borique, un composé au zirconium et du magnésium, puis par lixiviation du mélange résultant pour donner du borure de zirconium de grande pureté.
Patent WO-0105303-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour connaitre l'activite cerebrale/organique
Inventor: MUTI LUCIANO
IPC: A61B5/375
Filed: 2000-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant d'obtenir un diagramme de l'activité cérébrale/organique afin de pouvoir effectuer l'analyse, par biorésonance, de l'énergie indiquant le niveau fonctionnel cérébral des différents organes. Un détecteur électronique est destiné à générer des signaux électriques sous l'effet des champs magnétiques cérébraux éloignés émis, et à fournir un histogramme comprenant plusieurs bâtons qui indiquent chacun la sortie d'énergie plus ou moins intense des différents organes corporels. On peut analyser ce diagramme pour obtenir des informations utilisables dans divers domaines d'activité, en particulier le sport.
Patent WO-0149101-A1 (WO)
Title: Bobine d'enroulement d'une corde coupante destinee a un dispositif de tonte de gazon et tete de dispositif de tonte de gazon integrant ladite bobine
Inventor: ARNETOLI FABRIZIO
IPC: A01D34/416
Filed: 2000-12-28
Abstract: L'invention concerne une bobine (1) destinée à enrouler une corde coupante s'utilisant dans un dispositif de tonte du gazon, ladite bobine comprenant une première et une seconde série de dents décalées de manière axiale et angulaire, ainsi qu'un glisseur (21) contraint pouvant se déplacer axialement et pourvu de dents (23) coopérant avec la première et la seconde série de dents.
Patent WO-9532870-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation de ruban d'impression
Inventor: UGGETTI SERGIO
IPC: B41J33/26
Filed: 1995-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (11) pour alimenter un ruban d'impression (12). Ce dispositif comprend une paire de roues d'engrenages (13, 14) mises en prise de manière alternative et entrant en rotation sous l'action d'un arbre d'entraînement (17), et une troisième roue d'engrenages (20) en prise avec une roue d'engrenages (13) de la paire. Afin d'augmenter la force d'alimentation du ruban d'impression (12), ce dernier est placé entre les deux roues (13, 14) et également entre la troisième roue (20) et l'une des roues (13) de la paire, de manière à suivre le contour des dents en prise des roues (13, 14 et 20) et à se placer selon une forme avec des enroulements. Le diamètre de la troisième roue (20) est supérieur au diamètre de l'autre roue (14) de la paire, de telle sorte q'une partie intermédiaire (27) du ruban (12) entre la troisième roue (20) et l'autre roue (14) est serrée, de manière constante.
Patent WO-9720687-A1 (WO)
Title: Machine de gaufrage et de stratification a cylindres de gaufrage tournant a des vitesses differentes
Inventor: BIAGIOTTI GUGLIELMO
IPC: B31F1/07
Filed: 1996-12-02
Abstract: Machine de gaufrage et de stratification comportant un premier cylindre de gaufrage (3) présentant une surface pourvue d'un premier groupe de protubérances (P3), un second cylindre de gaufrage (5) présentant une surface pourvue d'un second groupe de protubérances (P5), les deux dits cylindres de gaufrage délimitant une zone de pincement, et un premier et un second rouleau de pression (7, 9) coopérant respectivement avec le premier et le second cylindre de gaufrage (3, 5). Les protubérances dudit premier et dudit second groupe de protubérances (P3, P5) sont telles que, dans ladite zone de pincement, certaines des protubérances du premier groupe (P3) coïncident avec certaines des protubérances du second groupe (P5), tandis que les autres protubérances du premier groupe sont déphasées par rapport aux protubérances correspondantes du second groupe. La transmission entre les deux cylindres permet un glissement et un déphasage entre les cylindres, de sorte que l'usure des protubérances soit homogène.
Patent WO-9944098-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection pour transparents de retroprojecteurs
Inventor: LANDRIANI LAURA
IPC: G03B21/132
Filed: 1998-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection de transparent (10) servant à protéger une feuille transparente (12), ce dispositif de protection comprenant une feuille de protection et un rabat de présentation (14) généralement couplé à la feuille de protection (12). La feuille de protection (12) comprend un film généralement transparent comportant une première surface principale et une seconde surface principale, la première étant placée de manière à être en contact avec la feuille transparente. Au moins une partie de la première surface principale comprend plusieurs aspérités intégrées faisant saillie depuis la surface principale. La feuille protectrice (12) est en polypropylène microtexturé d'orientation bi-axiale ayant une densité des aspérités comprise entre 100 et 300 aspérités par millimètre carré, les aspérités ayant un grand axe d'une longueur comprise entre 20 et 60 microns.
Patent WO-0058205-A1 (WO)
Title: Connecteur a ecartement etroit, convertisseur d'ecartement, micromachine, actionneur piezo-electrique, actionneur electrostatique, tete d'impression a jet d'encre, imprimante a jet d'encre, dispositif a cristaux liquides et appareil electronique
Inventor: SATO EIICHI
IPC: B41J2/045
Filed: 2000-03-31
Abstract: Cette invention concerne un connecteur à écartement étroit convenant même pour des électrodes à faible écartement, un actionneur électrostatique ; un actionneur piézo-électrique, une micromachine et un affichage à cristaux liquides, qui incluent tous trois le connecteur à écartement étroit ; une tête d'imprimante faisant intervenir l'actionneur électrostatique ou l'actionneur piézo-électrique ; une imprimante à jet d'encre et un dispositif électronique dans lequel est monté la tête d'impression à jet d'encre, Sur un substrat, on forme une pluralité de premières électrodes terminales (30) et une pluralité de secondes électrodes terminales (32), ainsi qu'un premier ensemble de fils (24A) relié électriquement aux premières électrodes terminales (30) et un second ensemble de fils (24B) relié électriquement aux secondes électrodes terminales (32). L'ensemble de fils (24) a pour fonction de convertir l'écartement entre les premières électrodes terminales (30) et le pas entre les secondes électrodes terminales (32). Les premières électrodes terminales (30) sont séparées par des rainures (32A).
Patent WO-0120606-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour stabiliser le transport d'une bande magnetique et dispositif de traitement d'une bande magnetique
Inventor: ARAKI MINORU
IPC: G11B15/60
Filed: 2000-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour stabiliser le transport d'une bande magnétique. Le procédé consiste à mettre sous vide des parties situées à l'avant et à l'arrière d'une bande magnétique, à utiliser une force magnétique pour déplacer la bande vers le support, et à ménager une rainure d'évacuation pour une couche d'air acheminée par la bande sur une surface d'appui ou à éliminer la couche d'air acheminée par un bord de support. Le procédé consiste ensuite à stabiliser le transport dans le sens transversal en forçant une bande magnétique concave dans le sens transversal ou en utilisant un galet à collerette, un galet à couronne ou un galet concave. L'invention concerne en outre un procédé et un dispositif qu'on met en oeuvre pour stabiliser le transport d'une bande magnétique dans le sens vertical, en détectant et en corrigeant la position verticale de la bande magnétique, et en utilisant un galet ayant une précision de rotation spécifiée, ou en forçant une partie de guidage du transport de la bande magnétique à aller vers une position de référence. Ainsi, un dispositif de traitement d'une bande magnétique peut traiter une bande magnétique avec grande précision grâce à la stabilisation du transport magnétique.
Patent WO-0146268-A1 (WO)
Title: Procede de production de latex de caoutchouc
Inventor: HASEGAWA MITSUMASA
IPC: C08F36/04
Filed: 2000-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un caoutchouc diénique synthétique consistant : à ajouter un électrolyte capable de coaguler les particules de latex de caoutchouc au système de polymérisation, lors de la polymérisation en émulsion, lorsque la conversion en polymère a atteint une valeur comprise entre 10 et 70 % en poids ; et au moins 30 minutes après l'addition de l'électrolyte, à ajouter une solution aqueuse constituée d'EDTA et d'un sel de fer, le rapport molaire EDTA/sel de fer étant compris entre 4,3 et 18. Ledit procédé permet de produire un latex de caoutchouc de bonne qualité, et d'atteindre, dans un temps réduit, un niveau de conversion en polymère élevé, sans prolongation du temps de polymérisation.
Patent WO-0187896-A1 (WO)
Title: Procede destine a former un film mince a partir d'un compose de perovskite lamellaire inorganique/d'ammonium organique
Inventor: ERA MASANAO
IPC: C09B44/02
Filed: 2000-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de former un film mince à partir d'un composé de pérovskite tout en régulant l'épaisseur et la structure du film sur un niveau monomoléculaire, plusieurs composés de pérovskite lamellaire pouvant être combinés ensemble sur un niveau monomoléculaire. Ce procédé sert à former un composé représenté par la formule chimique A2MX4, dans laquelle A est la molécule d'un ammonium organique, M est un élément du groupe IV ou un métal de transition, et X est un halogène tel que le chlore, le brome ou l'iode. Ledit procédé fait intervenir une structure hétérarchique comprenant des couches de molécules d'ammonium organique (A) et, éventuellement empilées avec celles-ci, des couches d'halogénure inorganique (MX4). Un film monomoléculaire d'un hydrohalogénat d'amine organique amphiphatique comprenant un groupe alkyle à longue chaîne est étendu sur une solution aqueuse d'un halogénure inorganique (MX2) et d'un hydrohalogénat de méthylamine. Ce film monomoléculaire peut conserver son état initial, d'où la formation d'un film monomoléculaire d'un composé de pérovskite sur la solution aqueuse. Ledit film de pérovskite monomoléculaire est transféré vers un substrat à l'aide du procédé de Langmuir-Blodgett. Ainsi, ces films de pérovskite monomoléculaires sont empilés un par un.
Patent WO-0159191-A1 (WO)
Title: Fibre de polyester-amide a haute resistance et son procede de fabrication
Inventor: TADA YASUHIRO
IPC: C08G69/44
Filed: 2001-02-05
Abstract: L'invention porte sur une fibre de polyester-amide de haute résistance constituée d'un copolymère de polyester-amide et caractérisée en ce que, dans sa viscoélastométrie dynamique, la fibre présente une crête de dispersion principale à une température supérieure d'au moins 10 °C à la température de la crête de dispersion principale d'un objet non orienté constitué d'un copolymère de polyester-amide. L'invention porte également sur un procédé de production de fibres de polyester-amide de haute résistance qui comprend une série d'étapes consistant à filer par fusion un copolymère de polyester-amide et à solidifier immédiatement le filament obtenu en le refroidissant dans un milieu de refroidissement inerte dont la température est égale ou inférieure à 20 °C afin d'obtenir un fil non étiré non cristallin, accroître la cristallinité du fil non étiré de 10 à 30 % en poids et étirer le fil obtenu dont la cristallinité est comprise entre 10 et 30 % en poids en une ou plusieurs étapes de façon à obtenir un rapport d'étirement global égal ou supérieur à 4,5.
Patent WO-02065274-A1 (WO)
Inventor: OHTA SHUTO
IPC: G06F9/06
Filed: 2001-02-13
Abstract: Information (a program (OS and application) and data) to be stored in a storage medium is divided into recoverable information and unrecoverable information and stored in different storage media. Recoverable information is stored in work RAM, i.e., volatile memory, so that the same recoverable information may not exist in two memory media. Consequently, memory is used effectively.
Patent WO-0175949-A1 (WO)
Title: Appareil d'exposition multifaisceau comprenant une lentille electronique multiaxe, et procede de fabrication d'un dispositif a semi-conducteur
Inventor: HAMAGUCHI SHINICHI
IPC: H01J37/317
Filed: 2001-03-22
Abstract: L'invention concerne un appareil d'exposition à faisceau électronique, caractérisé en ce qu'il comprend des canons électroniques permettant de produire un faisceau électronique, des moyens de commande de tension reliés électriquement audits canons électroniques et conçus pour appliquer des tensions différentes à ces canons électroniques, et une lentille électronique multiaxe permettant de focaliser indépendamment les faisceaux électroniques. Les moyens de commande de tension appliquent, de préférence, des tensions différentes aux canons électroniques en fonction de la force d'un champ magnétique produit par la lentille électronique multi-axe, et agissent sur les faisceaux électroniques. Ils peuvent également appliquer des tensions différentes aux canons électroniques de sorte que les points focaux des faisceaux électroniques projetés sur une tranche peuvent être identiques.
Patent WO-0172649-A1 (WO)
Title: Element de verre de silice synthetique, appareil de photolithographie, et procede de production d'un appareil de photolitographie
Inventor: YOSHIDA AKIKO
IPC: G03F7/22
Filed: 2001-03-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de photolithographie qui comprend une source de lumière d'exposition émettant une lumière d'exposition de longueur d'onde plus courte que 400 nm, un réticule sur lequel est formé une image originale d'un motif, un système optique d'illumination pour illuminer le réticule avec la lumière émise par la source de lumière d'exposition, un système optique de projection pour projeter l'image du motif provenant du réticule sur un substrat photosensible, et un système d'alignement pour aligner le réticule avec le substrat photosensible. Au moins une partie d'un élément de verre de silice synthétique constituant le système optique d'illumination, un élément de verre de silice synthétique constituant le système optique de projection et le réticule sont des éléments de verre de silice synthétique présentant un coefficient de perte égal ou inférieur à 0,0050 cm-1 à une longueur d'onde de 193,4 nm mesurée après irradiation avec 1 x 104 impulsions d'un faisceau laser excimère ArF à densité d'énergie de 0,1 à 200 νJ/cm2.p, contenant des molécules d'hydrogène avec une concentration de 1 x 1016 à 2 x 1018 molécules/cm3, et possédant un coefficient de perte égal ou inférieur à 0,0020 cm-1 avant l'exposition aux ultraviolets.