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Patent FR-3067662-A1 (FR)
Title: Architecture de traction hybride basse tension pour vehicule embarquant une batterie portative
Inventor: JIN YEJIN
IPC: B60K6/52
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - un moteur thermique (11), - au moins une machine électrique tournante (12) apte à fonctionner dans un mode de traction, et - au moins une batterie (16) apte à fournir de l'énergie électrique à la machine électrique tournante (12), caractérisée en ce que la batterie (16) présente une tension nominale inférieure à 60 Volts et en ce que la batterie (16) est une batterie portative apte à être démontée par rapport au véhicule automobile pour assurer son rechargement à l'extérieur du véhicule automobile.
Patent FR-3070198-A1 (FR)
Title: Module de chambre de combustion de turbomachine d'aeronef comprenant des marques facilitant le reperage lors d'une inspection endoscopique de la chambre de combustion
Inventor: BIDART OLIVIER BAPTISTE
IPC: F23R3/00
Filed: 2017-08-21
Abstract: L'invention concerne un module de chambre de combustion pour turbomachine d'aéronef, comprenant une chambre de combustion (8) délimitée par une paroi annulaire intérieure (12) et une paroi annulaire extérieure pourvues d'orifices d'introduction d'air (32, 34), le module comprenant également un carter intérieur (22) ainsi qu'un carter extérieur. Selon l'invention, au moins l'un des carters intérieur et extérieur (22) présente, sur sa surface en regard de la chambre de combustion, un système de marquage comprenant une pluralité de marques différentes (Mi) espacées angulairement les unes des autres, chaque marque (Mi) étant réalisée en regard de l'un des orifices d'introduction d'air (32, 34) afin d'être visible depuis l'intérieur de la chambre de combustion (8), et renseignant chacune sur la position angulaire d'une zone (Zi) de la chambre de combustion comprenant l'orifice d'introduction d'air.
Patent FR-3071222-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de support et de guidage d'un ouvrant d'aeronef
Inventor: ROMEC CHRISTIAN
IPC: B64C1/14
Filed: 2017-09-20
Abstract: Ce système de support et de guidage d'un ouvrant d'aéronef comprend au moins deux bielles (5, 6) comprenant chacune une première extrémité (7) destinée à être liée à l'ouvrant et une deuxième extrémité (8) destinée à être liée au fuselage de l'aéronef, les extrémités de chaque bielle comprenant chacune une articulation (9) autour d'un premier axe de rotation (A1) par rapport à la porte et au fuselage et d'un deuxième axe de rotation (A2) par rapport aux bielles, distinct du premier axe, les premiers axes de rotation (A1) des première et deuxième extrémités étant parallèles et décalés l'un par rapport à l'autre et les deuxièmes axes de rotation (A2) des première et deuxième extrémités étant parallèles et décalés l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3072212-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique a transition entre des comportements isolant et semiconducteur
Inventor: PAUMIER FABIEN
IPC: H01L49/00
Filed: 2017-10-10
Abstract: Un dispositif électrique comprend une couche granulaire (1) d'un premier matériau semiconducteur, et un substrat (2) qui est constitué d'un second matériau semiconducteur au niveau d'une surface (S) dudit substrat en contact électrique avec la couche. Le système constitué par la couche et le substrat présente une transition entre un comportement électrique isolant et un comportement semiconducteur, qui peut être proche d'une température ambiante. Un tel dispositif électrique peut être notamment un bolomètre ou une caméra d'imagerie thermique à base de microbolomètres.
Patent FR-3072811-A1 (FR)
Title: Partage de criteres de recherche entre de multiples espaces de recherche
Inventor: TORRENTI MATTHIEU
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-10-19
Abstract: Des procédés, des systèmes et des produits-programmes d'ordinateur pour traiter des critères de recherche entre de multiples espaces de recherche. Le système inclut un ou plusieurs processeurs et une mémoire couplée aux processeurs. La mémoire stocke des données comprenant le code de programme qui, lorsqu'il est exécuté par les processeurs, amène le système à recevoir une information d'authentification pour permettre à un utilisateur d'accéder à une plateforme de profils universels associée au système. En réponse à la réception de l'information d'authentification, le système est amené à accorder l'accès à la plateforme des profils universels. La plateforme de profils universels fournit l'accès à un premier site Web de recherche et à un second site Web de recherche qui sont externes au système. Le système est par ailleurs amené à stocker, dans une base de données de profil universel, des données de profil qui incluent une pluralité de critères de recherche soumis par l'utilisateur au premier site Web de recherche. Les critères de recherche indiquent au moins un paramètre d'une recherche effectuée par le premier site Web de recherche.
Patent FR-3073227-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour presse a comprimer
Inventor: CAZES REGIS
IPC: C10N50/04
Filed: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne une composition lubrifiante comportant au moins un excipient lubrifiant et au moins un gaz propulseur. Le gaz propulseur peut être un gaz liquéfié et/ou un gaz comprimé. L'invention concerne aussi un récipient configuré pour conditionner un milieu sous pression et qui est muni d'une valve pour distribuer par pulvérisation ladite composition lubrifiante. L'invention a aussi pour objet un procédé de lubrification d'une presse à comprimer, au cours duquel on pulvérise ladite composition lubrifiante sur les surfaces des poinçons et matrices destinées à être en contact avec la poudre lors de l'étape de compression.
Patent FR-3073267-A1 (FR)
Title: Poulie pour alterno-demarreur
Inventor: VARIN HERVE
IPC: F16H55/48
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne une poulie (100) munie d'un axe longitudinal (AX), ladite poulie comportant un côté externe et un côté interne axialement opposé au côté externe ainsi qu': - une jante (1) comprenant une zone (11) destinée à être reliée à un premier élément de transmission de puissance et une pluralité d'ergots (13, 14, 15, 16) ; - un moyeu (2) solidaire d'un deuxième élément de transmission de puissance ; l'un des éléments de transmission de puissance étant menant et l'autre étant mené ou inversement ; - au moins deux indexeurs (30, 30') montés fixe par rapport au moyeu (2), chaque indexeur étant muni d'au moins deux ergots ; - au moins deux couronnes (40, 40'), chaque couronne (40, 40') comportant au moins quatre butées (41, 42, 43, 44) diamétralement opposées deux à deux aptes à coopérer avec les ergots (13, 14, 15, 16) de la jante (1) et/ou les ergots (32, 33, 32', 33') des indexeurs (30, 30') de sorte à pouvoir être entraînées en rotation autour dudit axe longitudinal (AX) ; - un élément (5) élastiquement déformable monté entre et sur les couronnes (40, 40').
Patent FR-3073960-A1 (FR)
Title: Dispositif de realite virtuelle ou augmentee
Inventor: BOUCHE YOHAN
IPC: G06F3/0346
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réalité virtuelle ou de réalité augmentée comprenant un casque (2) pourvu d'un écran d'affichage (20), lequel casque est connecté par câble à une unité centrale (3) générant des images virtuelles destinées à être affichées sur ledit écran, se caractérisant par le fait qu'il comprend en outre: - un fauteuil (1) comprenant : ○ un piètement (10), ○ une assise (11) montée pivotante sur le piètement (10), - l'unité centrale (3) est intégrée dans l'assise (11) et est alimentée électriquement par une source de courant (5), - un collecteur tournant (6) installé dans le piètement (10) assure une connexion électrique entre : ○ un stator (60) solidaire du piètement (10) et connecté à la source de courant (5), et ○ un rotor (61) solidaire de l'assise (11) et connecté à l'unité centrale (3).
Patent FR-3073838-A1 (FR)
Title: Systeme pour le traitement biologique des eaux et procede correspondant
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C12M1/10
Filed: 2017-11-23
Abstract: Système (1) pour le traitement biologique d'eaux usées comprenant : - un réservoir (10) comprenant un point d'entrée (11) d'une eau à traiter et un point de sortie (12) d'une eau traitée, - un tambour rotatif (20) définissant un volume interne, ledit tambour étant apte à tourner autour d'un axe horizontal (200) et présentant une paroi (21) au moins en partie perméable à l'eau, ledit tambour rotatif (20) étant disposé dans ledit réservoir (10) et étant destiné à être partiellement immergé dans les eaux contenues dans ledit réservoir (10), moins de la moitié de son volume interne baignant dans les eaux contenues dans le réservoir (10), - un moyen d'entraînement (30, 31, 32) destiné à entraîner ledit tambour rotatif (20) en rotation selon ledit axe horizontal (200), - des médias libres (15), ayant une surface apte au développement d'un biofilm, disposés à l'intérieur dudit tambour rotatif (20) et retenus par ladite paroi (21) dudit tambour rotatif (20), lesdits médias libres (15) occupant un volume compris entre 30% et 80% du volume interne dudit tambour rotatif (20).
Patent FR-3077782-A1 (FR)
Title: Bande de frottement d'un pantographe, vehicule ferroviaire et procede de surveillance correspondants
Inventor: LAMIDE FABRICE
IPC: B60L5/20
Filed: 2018-02-15
Abstract: Cette bande de frottement comprend une bande d'usure (3) destinée à entrer en contact avec une caténaire, réalisée un premier matériau électriquement conducteur, ainsi qu'un conduit (4) adapté pour contenir un fluide sous pression, et des moyens de liaison aptes à relier ce conduit à un circuit pneumatique. Selon l'invention cette bande comprend en outre au moins un élément électriquement conducteur (5), dit de détection électrique, réalisé en un deuxième matériau électriquement conducteur dont la conductivité électrique est supérieure à celle dudit premier matériau électriquement conducteur, cet élément électriquement conducteur (5) étant interposé entre ce conduit et la surface supérieure de la bande d'usure (3), ainsi que des moyens de connexion (71, 72) dudit élément électriquement conducteur (5) à un circuit de détection électrique (8), intégrant ledit élément électriquement conducteur. L'invention permet donc d'éviter, dans une mesure importante, l'abaissement d'urgence du bras du pantographe. En effet, l'opérateur est averti, grâce à cet élément conducteur, d'un état d'usure « intermédiaire » de la bande de frottement.
Patent FR-3078293-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule a machine electrique motrice suspendue a une traverse hybride a pieces de filtrage
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B62D21/02
Filed: 2018-02-28
Abstract: Un groupe motopropulseur équipe un véhicule et comprend une machine électrique motrice suspendue à une traverse (TS). Cette traverse (TS) comprend : - une partie principale (PP) réalisée dans une matière plastique rigide et comprenant deux extrémités (E1-E2) opposées, et - deux inserts principaux (IP1-IP2) réalisés dans une matière métallique, intégrés respectivement dans les extrémités (E1-E2) et comprenant chacun des premiers trous (T1) participant au couplage de la traverse (TS) à des éléments structurels du véhicule et un évidement central (EC) dans lequel est installée fixement une pièce de filtrage (PF) à laquelle est couplée une partie de la machine électrique motrice et filtrant des vibrations induites par cette dernière.
Patent FR-3079977-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'une machine tournante
Inventor: MARNISSI YOSRA
IPC: H02K11/20
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une machine tournante (1) comportant au moins une pièce en rotation susceptible de générer des vibrations, chaque pièce ayant au moins une fréquence caractéristique de défaut, un signal vibratoire représentatif de ces vibrations ayant été acquis par un capteur (21), un signal numérique vibratoire x(t) ayant été obtenu, le procédé comprenant une étape (E1) de détermination, pour chaque fréquence caractéristique ad, d'un kurtosis spectral sélectif du signal numérique qui est défini par la partie du kurtosis spectral liée à ladite fréquence caractéristique.
Patent FR-3080897-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule automobile
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), - un premier et un deuxième élément de sortie de couple (3, 4), - un premier et un deuxième embrayage de sortie (20, 30) comprenant respectivement un premier et un deuxième porte-disque de sortie (22, 32), - un premier et deuxième organe de roulement axial (70, 71) respectivement positionnés axialement entre le premier et deuxième porte-disque de sortie (22, 32) et entre le deuxième-porte disque de sortie (32) et un support (81) d'un système hydraulique de commande (80), ledit support (81) comprenant un canal (82) de passage d'un fluide de refroidissement, dans lequel le fluide de refroidissement approvisionne les embrayages de sortie (20, 30) à partir du canal (82) de passage par l'intermédiaire d'au moins une ouverture (83) du deuxième porte-disque de sortie (32) située radialement entre le premier et deuxième organe de roulement axial (70, 71), lesdits organes de roulement (70, 71) étant disposés à une hauteur radiale différente.
Patent FR-3081120-A1 (FR)
Title: Element d'habillage et/ou d'etancheite encolle pour vehicule automobile.
Inventor: GENET SEBASTIEN
IPC: B60R13/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: Elément d'habillage et/ ou d'étanchéité (10) pour véhicule automobile, comprenant - un élément profilé en matériau élastomère (1), - de la colle appliquée depuis plus de 24 heures sur ledit élément profilé (7 ; 7'; 7" ; 7 "'), l'application étant réalisée avec la colle à l'état fluide et, immédiatement après avoir été prélevée d'un récipient.
Patent FR-3081938-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l’autorisation de l’arret automatique d’un moteur de vehicule
Inventor: CHARLETTE FABRICE
IPC: F02N11/08
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'un système d'arrêt / démarrage d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, notamment d'un véhicule automobile, le moteur comprenant un collecteur d'admission d'air, le procédé de contrôle recevant une demande d'arrêt du moteur et émettant en retour une autorisation d'arrêt valide, pour autoriser l'arrêt du moteur, ou invalide, pour inhiber l'arrêt du moteur, le procédé comprenant : la détermination d'un seuil (6) de pression d'air dans le collecteur d'admission d'air (1), calibrable en fonction de pertes de moteur (2) et du régime du moteur (3), et si la pression dans le collecteur d'admission d'air (1) est inférieure audit seuil (6) calibrable, l'autorisation d'arrêt (4) est valide et si la pression dans le collecteur d'admission d'air (1) est supérieure audit seuil (6) calibrable, l'autorisation d'arrêt (4) est invalide et l'arrêt du moteur est inhibé.
Patent FR-3082063-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une solution de refroidissement pour une armoire electrique, produit programme d'ordinateur et systeme de traitement de donnees associes
Inventor: PERRIN ALAIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-05-30
Abstract: Ce procédé (100) est destiné à la détermination d'une solution de refroidissement pour une armoire électrique (1) dans laquelle sont logées une pluralité d'unités fonctionnelles électriques (22) agencées suivant un plan de séparation (P). Il est mis en œuvre par ordinateur et comprend les étapes suivantes : - caractérisation (120) d'un besoin de refroidissement de l'armoire électrique (1), - déduction (130) d'un coefficient de répartition du besoin de refroidissement entre une première et une deuxième zones thermiques (E1, E2) de l'armoire électrique (1) séparées l'une de l'autre par le plan de séparation (P), - sélection (140) d'un système de refroidissement (30) pour refroidir l'armoire électrique (1), - choix (150) d'un agencement du système de refroidissement (30) sur au moins une paroi extérieure (10, 11, 12, 13, 14, 15) de l'armoire électrique (1), et - évaluation (160, 170) de la nécessité de former dans une moitié inférieure du plan de séparation (P) une ouverture de circulation d'air inférieure (29A) et, le cas échéant, de la position et des dimensions de cette ouverture de circulation d'air inférieure (29A)
Patent FR-3085720-A1 (FR)
Title: Distributeur d'une turbine radiale de turbomachine, turbomachine comprenant un tel distributeur et systeme de conditionnement d'air comprenant une telle turbomachine
Inventor: CROS SANDRINE
IPC: F02C9/22
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'une turbine radiale de turbomachine comprenant une grille annulaire (26) s'étendant autour d'un axe central (10) et comprenant une pluralité de pales (31) à calage variable délimitant entre elles une section de passage d'air, caractérisé en ce que chaque pale est montée mobile en rotation autour d'un arbre de pivotement (32), lui-même mobile selon une direction de translation,comprenant au moins une composante radiale, de sorte que cette pale puisse, sur actionnement de moyens de commande (40), être pivotée autour de l'arbre de pivotement et/ou déplacée par rapport à l'axe central suivant ladite direction de translation de manière à pouvoir modifier la section de passage d'air en contrôlant respectivement l'angle métal (α3) et l'écart radial (ΔR).
Patent FR-3086554-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage et/ou de regeneration d'un capteur microfluidique en verre pour l'analyse de metaux
Inventor: DOUNGMENE FLORIANT
IPC: G01N27/38
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé microfluidique de nettoyage et/ou de régénération d'au moins un capteur microfluidique comprenant au moins un microcanal en verre formant un circuit microfluidique et au moins deux électrodes, comprenant au moins les étapes suivantes : - une étape N) de nettoyage du circuit microfluidique comprenant au moins la circulation d'un échantillon de fluide dans le microcanal ; et une étape de nettoyage du circuit microfluidique comprenant au moins la circulation d'une solution d'acide nitrique dans le microcanal.
Patent FR-3087468-A1 (FR)
Title: Procede de charge d’un dispositif de controle d’acces autonome et appareil de charge temporaire pour sa mise en oeuvre
Inventor: MOUKARZEL PASCAL
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de charge d'un dispositif de contrôle d'accès autonome qui se caractérise en ce que - le dispositif de contrôle d'accès autonome comprend un module de charge (28) configuré pour convertir un champ électromagnétique en un courant induit, et - le procédé de charge du dispositif de contrôle d'accès autonome comprend une étape de charge qui consiste à approcher de la serrure un appareil de charge temporaire (34), configuré pour émettre un champ électromagnétique, et à le maintenir en position rapprochée pendant une durée donnée assurant un transfert d'énergie suffisant pour réaliser au moins un cycle d'ouverture.
Patent FR-3088266-A1 (FR)
Title: Agencement de support integre dans la planche de bord d’un vehicule pour maintenir un appareil multimedia et planche de bord correspondante
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un support (1) intégré dans la façade (3) d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia (5), caractérisé en ce que le support (1) est constitué de deux moyens de réception inférieur et supérieur ménagés dans les courbures des contours (10, 11) délimitant un espace (22) concave dans la façade (3) de la planche de bord (4), dans lequel l'écran de visualisation de l'appareil multimédia (5) vient s'interposer en le plaçant dans le champ de vision de l'utilisateur. L'invention concerne également une planche de bord (4) de véhicule comprenant un agencement de support (1).
Patent FR-3071151-A1 (FR)
Title: Bioreacteur fibrinogene-thrombine qui transforme le sang des regles des femmes en gel
Inventor: EISENHUT STEVE
IPC: A61F13/15
Filed: 2018-03-17
Abstract: La présente invention porte sur un Bioréacteur Fibrinogène-Thrombine. Ce bioréacteur a comme rôle de permettre la coagulation du sang des règles des femmes. Le sang des règles est incoagulable car il ne contient pas de fibrinogène qui est le substrat de la thrombine. Plus précisément, au sein de cette demande de brevet, notre bioréacteur est un ensemble biologique constitué d'un substrat (le fibrinogène) et d'une enzyme (la thrombine) permettant la transformation d'un milieu biologique, le sang des règles dans notre cas, d'un état à un autre, à savoir « sol-gel ». L'activation de la voie endogène par la mise en jeu des facteurs « contact », entre le sang et le bioréacteur, doit être suffisante pour transformer la prothrombine contenue dans le sang en thrombine agissant ainsi sur le fibrinogène, composant ajouté au sein du bioréacteur, pour le transformer en une molécule insoluble qui est la fibrine. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à être intégré au sein de dispositifs hygiéniques concernant une protection durant les menstruations dans le but d'améliorer sensiblement le confort des femmes au cours des menstruations puisque le sang des règles sera transformé en gel.
Patent FR-3092187-A1 (FR)
Title: Détecteur pour bagages
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: La présente invention concerne un système de détection d’objets interdits contenus dans un bagage, caractérisé par le fait qu’il comprend un chariot définissant un logement (60) pour recevoir un bagage et des moyens d’examen (100, 200, 300) placés à l’entrée du logement (60) de sorte que l’introduction du bagage dans le logement (60) induit un déplacement relatif entre le bagage et au moins l’un des moyens d’examen (200) et donc un balayage automatique du bagage par le moyen d’examen (200). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094469-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M50/291
Filed: 2019-03-29
Abstract: Dispositif de régulation thermique L’invention concerne un dispositif (1) de régulation thermique de composants électroniques et/ou électriques, notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif (1) comportant un nombre prédéfini de plaques (5) et au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur, les plaques (5) définissant au moins un canal de circulation de fluide caloporteur en communication fluidique avec ledit au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur. Selon l’invention, les plaques (5) comportent respectivement une section principale (5A) définissant ledit au moins un canal de circulation de fluide caloporteur et au moins un bras de liaison (5B) audit au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur relié à la section principale (5A) par une zone de faiblesse mécanique. Ledit au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur est réalisé par une pièce distincte des plaques (5) dans laquelle débouchent les extrémités libres (57) des bras de liaison (5B). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094200-A1 (FR)
Title: Système de caractérisation de la posture et de la démarche
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A61B5/11
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un système (1) de caractérisation de la posture et de la démarche d’un utilisateur, ledit système étant caractérisé en ce qu’il comporte : Une paire de boitiers électroniques (100, 101, 102), aptes à être intégrés dans une paire (10) de semelles, chaque boitier comprenant : une plateforme inertielle (110, 111, 112), et un moyen de communication (140, 141, 142) ; Un dispositif autonome embarqué (20) comprenant : un module de communication (21) et un module de stockage de données (22) ; et Un dispositif d’analyse (30) configuré pour traiter l’ensemble de données recueillies en fonction d’algorithmes prédéfinis et générer une information sur la posture et la démarche d’un utilisateur de la paire de semelles. Figure de l’abrégé : FIGURE 1