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Patent FR-3049980-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comportant un systeme de deviation de fluide d'ecoulement entre une enceinte dudit fluide et un dispositif d'etancheite
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/28
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (1) de turbomachine (10), comportant un premier carter externe (20) et un deuxième carter interne (21), superposés radialement et mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour de l'axe de rotation (T) de la turbomachine, entre lesquels est situé un dispositif d'étanchéité (22) assurant une étanchéité entre une enceinte (E) d'un fluide d'écoulement et un milieu (23) externe à l'enceinte (E), caractérisé en ce que l'ensemble (1) comporte un système de déviation (2) de fluide d'écoulement provenant de l'enceinte (E), positionné entre l'enceinte (E) et ledit au moins un dispositif d'étanchéité (22), le système de déviation (2) comportant un premier élément de déviation (4) situé sur le premier carter externe (20), s'étendant sensiblement radialement depuis le premier carter externe (20), et un deuxième élément de déviation (3) situé sur le deuxième carter interne (21), s'étendant sensiblement radialement depuis le deuxième carter interne (21), les premier (4) et deuxième (3) éléments de déviation étant décalés axialement.
Patent FR-3051471-A1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones a deux groupements terminaux alcoxysilanes
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J165/00
Filed: 2016-05-17
Abstract: 1) Polymère hydrocarboné comprenant deux groupements terminaux alcoxysilanes de formule (I) : dans laquelle : - F1 est : (R'O)3-tRtSi-(CH2)g1- et F2 est : -(CH2)d1-SiRt(OR')3-t ; ou bien F1 est : (R'O)3-tRtSi-R''-OOC-(CH2)g2- et F2 est : -(CH2)d2-COO-R"-SiRt(OR')3-t ; où t est un nombre entier égal à 0, 1 ou 2 ; g1 et d1 sont un nombre entier égal à 1, 2 ou 3 ; g2 et d2 sont un nombre entier égal à 0, 1, 2 ou 3 ; R et R' représentent un radical alkyle linéaire ; R" représente un radical alkylène linéaire ; - R1 à R12 représentent un atome d'hydrogène ou un radical alkyle comprenant de 1 à 14 atomes de carbone ; - x et y sont des entiers tels que la somme x + y est comprise dans une fourchette allant de de 0 à 2 ; - n1 et n2 sont un nombre entier ou nul et m est un nombre entier supérieur ou égal à 0; - p1 et p2 sont un nombre entier ou nul dont la somme p1 + p2 est non nulle et vérifie l'équation: p1 + p2 = q x (z + 1) dans laquelle q est un nombre entier supérieur à 0 et z est un nombre entier égal à 1 ou 2. 2) Procédé de préparation de ce polymère par polymérisation par ouverture de cycle par métathèse 3) Composition adhésive comprenant ledit polymère et de 0,01 à 3% en poids d'un catalyseur de réticulation.
Patent FR-3051965-A1 (FR)
Title: Procede de formation d’un motif de guidage fonctionnalise pour un procede de grapho-epitaxie
Inventor: TIRON RALUCA
IPC: H01L21/3065
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un motif de guidage fonctionnalisé destiné à un procédé de grapho-épitaxie, comportant les étapes suivantes :         - formation d'un motif de guidage (4) sur un substrat (1), le motif de guidage (4) comportant une cavité (7) comportant un fond (16) et des parois latérales (5) ;         - formation d'une couche de fonctionnalisation, la couche de fonctionnalisation comportant une partie horizontale (11) déposée sur le fond (6) de la cavité (7) et une partie verticale déposée sur les parois latérales (5) de la cavité (7) ;         - gravure sélective de la partie verticale de la couche de fonctionnalisation.
Patent FR-3055333-A1 (FR)
Title: Adduit epoxy porteur de groupes associatifs, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: BEAUDRAIS SYLVAIN
IPC: C08F118/00
Filed: 2016-08-25
Abstract: La présente invention concerne des adduits époxy porteurs de groupes associatifs, les rendant susceptibles de s'associer entre eux ou avec une charge par des liaisons non covalentes. Les composés selon l'invention peuvent être obtenus à partir d'un composé comprenant au moins une fonction époxy et d'un agent de modification portant, d'une part, un groupe associatif à base d'hétérocycle azoté et, d'autre part, un groupe réactif formant une liaison covalente avec les fonctions époxy. L'invention a également pour objet l'utilisation desdits adduits comme agents de couplage capables d'établir des interactions entre un polymère et une charge, ou pour préparer des copolymères à blocs utilisables pour améliorer la dispersion de charges dans un polymère comportant des insaturations, ou des copolymères à blocs présentant de bonnes propriétés d'adhérence vis-à-vis de surfaces polaires.
Patent FR-3052041-A1 (FR)
Title: Systeme de mobilier d’exterieur modulable delimitant, en position de rangement, un volume abritant les surfaces utiles
Inventor: QUENTIN REMY
IPC: A47C13/00
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention se rapporte à un système de mobilier d'extérieur modulable entre : une position d'utilisation, et une position de rangement, le système (20) comprenant, en position d'utilisation : une table (22) présentant une surface supérieure (24, 94) ; et un ensemble de sièges (30, 40, 50) comprenant chacun une assise présentant une surface d'assise (62) et de préférence un dossier présentant une surface de dossier (64) ; l'ensemble de sièges (30, 40, 50) étant mobile par rapport à la table (22) pour délimiter, en position de rangement, un volume abrité des intempéries, le volume abritant la surface supérieure (24, 94) de la table, ainsi que la surface d'assise (62), et l'éventuelle surface de dossier (64) de chaque siège (30, 40, 50) de l'ensemble de sièges. L'invention permet de faciliter les mises en configuration de rangement et à l'abri d'un système de mobilier d'extérieur.
Patent FR-3064592-A1 (FR)
Title: Pedalier d'un velo d'exercice destine a etre immerge dans un liquide
Inventor: AZEMAR THIERRY
IPC: B62M3/16
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un pédalier d'un vélo d'exercice destiné à être immergé dans un liquide, comportant deux manivelles, toutes deux mobiles en rotation autour d'un même axe dit « moyeu M », le pédalier comportant deux pédales, une pédale gauche mobile en rotation autour d'un axe lié à la manivelle gauche, dit « axe gauche AG », et une pédale droite mobile en rotation autour d'un axe lié à la manivelle droite, dit « axe droit AD », les pédales comprenant des dispositifs de traînée, les dispositifs de traînée étant configurés pour subir une force de frottement fluide s'opposant au mouvement de translation circulaire des pédales, les dispositifs de traînée comportant des portions de cylindres de révolution situés sous les pédales en position opérante, l'axe de révolution du cylindre gauche étant confondu avec l'axe gauche AG, l'axe de révolution du cylindre droit étant confondu avec l'axe droit AD.
Patent FR-3069206-A1 (FR)
Title: Complexe de coiffe d’habillage d’une garniture d’assise ou de dossier de siege de vehicule automobile.
Inventor: THIEL MARC
IPC: B60N2/70
Filed: 2017-07-24
Abstract: La présente invention concerne un complexe (100) de coiffe d'habillage d'une garniture d'assise ou de dossier de véhicule automobile, comportant : - un revêtement externe (101) perméable à l'air en textile, en cuir ou en matière synthétique, - une feuille interne porteuse (103) également perméable à l'air et réalisée dans un matériau textile, et - une couche de mousse à cellules ouvertes (102) interposée entre ledit revêtement externe (101) et ladite feuille interne porteuse (103), ledit revêtement externe (101), ladite couche de mousse (102) et ladite feuille interne porteuse (103) étant solidarisées les unes aux autres par l'intermédiaire d'une pluralité de lignes de coutures (104) ; caractérisé en ce que ladite feuille interne porteuse (103) est constituée par un textile à mailles tridimensionnelles. L'invention vise également une coiffe d'habillage d'une garniture d'assise ou de dossier de siège comportant au moins un tel complexe.
Patent FR-3071477-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de moteur pour un bateau semi-rigide
Inventor: BOUFFANET GREGORY
IPC: F02B61/04
Filed: 2017-09-27
Abstract: Dispositif de support pour moteur pour un bateau semi-rigide comportant : - un châssis (2) muni d'une bride de fixation (4) pour un moteur, -un bras de longueur réglable, dit bras arrière (6), s'étendant à partir du châssis (2), - une platine de fixation (26) montée articulée à l'extrémité libre du bras (6) de longueur réglable, - au moins un premier bras, dit premier bras avant (8), fixé sur le châssis (2) et s'étendant du même côté de celui-ci que le bras arrière (6), la position dudit bras avant (8) étant réglable par pivotement autour d'un axe (40), et - des moyens (44, 46) permettant de réaliser une articulation sensiblement parallèle à l'axe (40) étant disposés à l'extrémité distale du premier bras avant (8).
Patent FR-3074874-A1 (FR)
Title: Support mobile pour tuyau ou conduit de transfert de produits alimentaires ou chimiques ou petrochimiques
Inventor: BAESA RENAUD
IPC: F16L57/06
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un support (100, 200, 300, 400) mobile comprenant : - au moins un premier corps (110, 210, 310a, 410) destiné à être fixé au moins partiellement à au moins une section de tuyau, comprenant au moins un orifice traversant (111, 211, 311, 411) s'étendant selon un axe longitudinal X-X, - une pluralité d'organes de roulement (120, 220, 320, 420) configurés pour permettre le déplacement du tuyau et comprenant chacun au moins une portion en saillie, - au moins une zone de roulement (130, 230, 330, 430) définie sur le premier corps (110, 210, 310a, 410) et comprenant au moins un volume de réception d'au moins un organe de roulement (120, 220, 320, 420) de la pluralité, caractérisé en ce que le volume de réception de la zone de roulement (130, 230, 330, 430) présente des dimensions sensiblement invariables.
Patent FR-3065863-A1 (FR)
Title: Module gonflable de compensation pour matelas, modulable
Inventor: COLBEAU-JUSTIN CAROLINE
IPC: A47C27/08
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'objet de l'invention est un module gonflable (16) amovible pour matelas, avec un plan horizontal X,Y et une épaisseur Z, apte à être introduit dans une découpe d'un matelas, comprenant des moyens de gonflage (28), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pneumatiques d'amortissement, modulables, comprenant au moins deux cellules gonflables (20).
Patent FR-3078084-A1 (FR)
Title: Systeme de bassin de retention d'eau de pluie enterre, constitue de petites pieces creuses en matiere plastique disposees en vrac
Inventor: MONTEUX GUY
IPC: E03F5/10
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un système pour la réalisation d'un bassin de rétention, constitué par une pluralité de petites pièces creuses de matière plastique, disposées aléatoirement en vrac, sans rangement, directement dans une excavation nappée de géotextile destinées à remplir l'excavation. Le réservoir est constitué par les vides existant entre les diverses pièces et les vides existant dans les pièces elles mêmes pour permettre le stockage, la diffusion et la circulation de l'eau. Le tout pouvant soutenir la couche de charge sur le bassin dont, un parking, ou une chaussée ou un espace vert.
Patent FR-3078533-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau ceramique pour le stockage thermique d'energie
Inventor: BOULIF RACHID
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau céramique pour le stockage thermique d'énergie, caractérisé en ce qu'il comprend la réalisation d'un mélange d'au moins des particules d'argile et des particules de phosphate, et d'eau. L'invention concerne également un matériau céramique pour le stockage d'énergie thermique, caractérisé en ce qu'il comprend une matrice d'argile et, le cas échéant, de sable, et des particules de phosphate dispersées dans ladite matrice. Un autre objet de l'invention est un procédé de stockage d'énergie thermique dans ledit matériau céramique, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en contact d'un fluide caloporteur avec ledit matériau céramique, de sorte à transférer de la chaleur du fluide caloporteur au matériau céramique dans une phase de charge, et à transférer de la chaleur du matériau céramique au fluide caloporteur dans une phase de décharge
Patent FR-3063807-A1 (FR)
Title: Module de microspectrometre, appareil portatif equipe d'un tel module et procede de gestion du module
Inventor: MERZ ANDREAS
IPC: G01J3/02
Filed: 2018-03-08
Abstract: Module de microspectromètre (102) ayant un résonateur optique (106), un diaphragme (112) d'ouverture réglable pour modifier la lumière incidente arrivant sur le résonateur optique (106), un détecteur (110) pour détecter la lumière filtrée par le résonateur optique (106), et une unité de commande (116) pour commander le diaphragme (112) en utilisant le signal de détecteur (114) généré par le détecteur (110) et/ou une valeur prédéfinie (222) représentant la résolution à obtenir pour la détection.
Patent FR-3080699-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation d'un lecteur de carte magnetique, lecteur de carte magnetique et dispositif electronique correspondants.
Inventor: CHOWDAHRY FERHAJ
IPC: G06K7/08
Filed: 2018-04-27
Abstract: La technique proposée concerne un système de sécurisation d'un lecteur de carte magnétique comprenant une tête de lecture magnétique (10) montée en surface, via au moins une terminaison de montage (T), sur un circuit imprimé flexible (11), le circuit imprimé flexible (11) comprenant : • au moins une première couche (L1) de transport des signaux analogiques de ladite tête de lecture magnétique (10) ; • au moins une couche comprenant une pluralité de pistes reliées à la masse, dite couche de masse (L2), couvrant lesdits signaux analogiques de ladite première couche (L1), et • au moins une couche dynamique de sécurité (L3) couvrant ladite couche de masse (L2).
Patent FR-3082432-A1 (FR)
Title: Utilisation comme agent anti-pollution et procede de traitement cosmetique, de l’association d’huile essentielle et d’hydrolat de sarriette citronnee
Inventor: GALLIANO ANTHONY
IPC: A61K8/9789
Filed: 2018-06-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique, notamment capillaire, d'une composition comprenant une huile essentielle de Sarriette Citronnée et un hydrolat de Sarriette Citronnée, comme agent anti-pollution des fibres kératiniques, en particulier des cheveux. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux, en particulier destiné à protéger les fibres kératiniques des méfaits de la pollution, comprenant l'application de la composition ci-dessus.
Patent FR-3085540-A1 (FR)
Title: Dispositif integre de mesure temporelle a constante de temps ultra longue et procede de fabrication
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L27/02
Filed: 2018-08-31
Abstract: Le dispositif de mesure temporelle à constante de temps ultra longue (10), comprend une pluralité d'éléments capacitifs élémentaires (C31-C3n) en série, chaque élément capacitif élémentaire comprenant chacun un empilement d'une première région conductrice (P1), d'une couche diélectrique (DI) d'épaisseur adaptée pour laisser circuler des charges par effet tunnel direct, et d'une deuxième région conductrice (P2). La première région conductrice (P1) est logée dans une tranchée (TR) s'étendant depuis une face avant (FA) d'un substrat semiconducteur (1), en profondeur dans le substrat, tandis que la couche diélectrique (DI) repose sur la face avant (FA) du substrat et la deuxième région conductrice (P2) repose sur la couche diélectrique (DI).
Patent FR-3089632-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure d’une propriété d’un gaz
Inventor: BUNOT ALLAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: Sonde de mesure d’une propriété d’un gaz. L’invention porte sur une sonde (10) de mesure d’une propriété d’un gaz (2) pour un moteur à combustion interne (1), caractérisée en ce que la cage interne et le capot sont agencés l’un par rapport à l’autre de sorte à pouvoir être configurés dans une première position dans laquelle une première aire de section de passage de gaz (2) entre l’environnement extérieur et l’environnement intérieur est créée, ou dans une deuxième position dans laquelle une deuxième aire de section de passage de gaz (2) entre l’environnement extérieur et l’environnement intérieur est créée, la deuxième aire étant supérieure à la première aire. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3076729-A1 (FR)
Title: Composition antitranspirante et anti-traces apportant une meilleure sensation sur la peau
Inventor: DÖRING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention a trait à des compositions antitranspirantes essentiellement anhydres qui laissent des résidus minimes sur les textiles tout en apportant une meilleure sensation sur la peau après l'application, contenant des combinaisons d'amidon de riz et d'amidon de maïs ou d'amylopectine de maïs, des huiles volatiles et non volatiles, ainsi qu'au moins un principe actif antitranspirant.
Patent FR-3091547-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B49/02
Filed: 2019-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d’un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10), le dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) comprenant : - un mécanisme d’actionnement (103) susceptible d’être accouplé à la partie mobile (104) de la serrure (13), - un moteur électrique (101) pour entrainer le mécanisme d’actionnement (103),- une unité de commande (102), - une courbe de référence (106) le procédé de commande comprenant les étapes suivantes : a) mesure de la position variable du mécanisme d’actionnement (103),b) pilotage d’au moins un paramètre du moteur électrique (101) par l’unité de commande (102) en fonction de la courbe de référence (106), du sens d’entraînement du moteur électrique (101) et de la position variable du mécanisme d’actionnement (103). Figure 2
Patent FR-3077112-A1 (FR)
Title: Support articulé de serrage d’au moins un article tubulaire.
Inventor: OLOFSSON JAN
IPC: F16L55/035
Filed: 2019-01-14
Abstract: Le support (12) pour au moins un article tubulaire comprend des membres séparables inférieurs (100) et supérieurs (200) qui sont de forme complémentaire pour définir au moins un logement de serrage cylindrique (20, 30) destiné à recevoir l'article tubulaire et une charnière (40) reliant de manière pivotante les membres (100, 200) pour un mouvement rotatif relatif. Plus précisément, les membres inférieur (100) et supérieur (200) sont constitués respectivement de parties articulées inférieure (110) et supérieure (210) munies chacune d'un siège (120, 220) définissant respectivement un espace de réception sensiblement semi-cylindrique et formant respectivement des éléments d’articulation inférieure (42) et supérieure (44) de la charnière (40), formant ainsi un ensemble pivotant rotatif avec l'article tubulaire dans la position de montage du support de serrage dans laquelle les deux membres séparables (100, 200) sont articulés en rotation autour de l'élément tubulaire. FIGURE ABREGE : 2
Patent FR-3092525-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-02-07
Abstract: D ispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un canal d’écoulement (3) pour un flux d’air, dans lequel sont agencés un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (6), un chemin de contournement (28) du deuxième échangeur de chaleur (6) et au moins un conduit de sortie d’air (12,14,16), chaque conduit de sortie d’air (12,14,16) étant configuré pour guider le flux d’air notamment vers différentes régions d’un habitacle de véhicule. Selon l’invention un des conduits de sortie d’air (16) longe une paroi (5) du canal d’écoulement (3) de manière à orienter le flux d’air dans une direction sensiblement opposée à la direction du flux d’air lorsqu’il traverse le premier échangeur de chaleur (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093084-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un sac relie de facon detachable a un talon, et liasse comportant une pluralite de tels ensembles
Inventor: GRAS ANDRÉ
IPC: B65D33/06
Filed: 2019-02-21
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UN SAC RELIE DE FACON DETACHABLE A UN TALON, ET LIASSE COMPORTANT UNE PLURALITE DE TELS ENSEMBLES Ensemble (1) comportant un sac (2) relié de façon détachable à un talon (3) par des prédécoupes (4, 5, 6), ledit sac (2) comportant :- une poche (7) définissant un logement intérieur ayant une ouverture limitée par un bord (8) s’étendant sensiblement selon une direction transversale (I-I),- des bretelles (9, 10), s’étendant selon une direction longitudinale (II-II) depuis et à l’écart dudit bord (8) jusqu’à des extrémités libres (9a, 10a) respectives, et ayant chacune des bords latéraux (9b, 9c, 10b, 10c) s’étendant sensiblement selon la direction longitudinale (II-II). Le talon (3) comporte une partie pénétrante (3a) qui s’étend entre les bretelles (9, 10) et qui est reliée par des prédécoupes (4, 6) aux bords latéraux (9b, 9c, 10b, 10c) des bretelles (9, 10). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093504-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison reliant un moteur d’aéronef et une structure primaire d’un mât d’aéronef comprenant un palonnier et un système de limitation du débattement hors plan du palonnier, aéronef comprenant un tel dispositif de liaison
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-03-05
Abstract: Dispositif de liaison reliant un moteur d’aéronef et une structure primaire d’un mât d’aéronef comprenant un palonnier et un système de limitation du débattement hors plan du palonnier, aéronef comprenant un tel dispositif de liaison L'invention a pour objet un dispositif de liaison reliant un moteur d’aéronef et une structure primaire d’un mât d’aéronef, comprenant : un support (54) relié à la structure primaire, un palonnier (58), s’étendant entre des première et deuxième extrémités (58.1, 58.2) qui présente une partie centrale (58.3) reliée au support (54) par une liaison principale (60) comprenant un axe de rotation principal (66), au moins un système de limitation (80) du débattement du palonnier (58) comportant un prolongement (82) solidaire du palonnier (58) ainsi que des butées supérieure et inférieure (84, 86), solidaires d’une ferrure (74, 74’) solidaire du support (54), entre lesquelles est positionné le prolongement (82). Figure 4
Patent FR-3095894-A1 (FR)
Title: Sélecteur de mémoire
Inventor: VERDY ANTHONIN
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: Sélecteur de mémoire La présente description concerne un sélecteur (33) pour cellule mémoire (3), destiné à passer d’un état résistif à un état conducteur de manière à respectivement interdire ou autoriser un accès à la cellule mémoire, caractérisé en ce qu’il est constitué d’un alliage constitué de germanium, de sélénium, d’arsenic et de tellure. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097048-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d'un ouvrage
Inventor: VASSAIL THIERRY
IPC: G01M5/00
Filed: 2019-06-06
Abstract: Procédé de surveillance d'un ouvrage comprenant une mise en place d’instruments de mesure sur l’ouvrage, la mesure d’une réponse dynamique de l’ouvrage à un bruit de fond ambiant par des enregistrements synchronisés à l’aide desdits instruments et la détermination de modes vibratoires et des déformées modales de l’ouvrage dans ladite réponse. La mise en place comprend une réalisation d'un maillage tridimensionnel de points de mesure représentatif de la géométrie d’un élément de structure de l’ouvrage ou dudit ouvrage dans son ensemble. Figure d’abrégé : figure 1