baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929825-A1 (FR)
Title: Accessoire pour appareil d'aspiration actionne par cable souple et ensemble d'aspiration comprenant un tel accessoire
Inventor: JOUAN HERVE
IPC: A46B15/00
Filed: 2008-04-15
Abstract: L'invention concerne un accessoire (1) pour appareil (20) d'aspiration, comportant un corps creux formant une tête (10) d'aspiration qui présente une ouverture d'embouchure (3) et qui est munie d'un embout de raccordement (11) pour le raccordement direct ou indirect de l'accessoire audit appareil d'aspiration, ledit accessoire comportant également, d'une part, un peigne (4) logé à l'intérieur de la tête d'aspiration et un organe (6) de dégagement de poils.Selon l'invention, le peigne et l'organe de dégagement sont montés pivotant entre deux positions dites active et inactive, et ledit accessoire comporte un mécanisme d'actionnement formé d'au moins un câble non-extensible et déformable relié au peigne ou à l'organe de dégagement et à un organe de mise en tension dudit câble. L'invention concerne également un ensemble d'aspiration comprenant un tel accessoire
Patent FR-2984046-A1 (FR)
Inventor: ORESVE BERTRAND
IPC: H04L5/16
Filed: 2008-06-30
Abstract: The method involves temporally multiplexing voice (V) and data (D) between users (U1, U2), where each user is allowed to remain silent when the users have nothing to transmit. One of the users is allowed to listen to a half duplex radio telecommunication network during a minimum duration (L) to detect presence of a slot or data emitted by the other user when the former user wishes to transmit the voice or data. One of the users is allowed to temporally synchronize next transmissions of the voice and data from a detection of a pulse edge (10) or pulse front (9) of the slot from the other user. An independent claim is also included for a device for transmitting voice and data between users through a half duplex radio telecommunications network.
Patent FR-2934228-A1 (FR)
Title: Dispositif de poussoir a exentrique pour direction a cremaillere de vehicule automobile
Inventor: PLATARET NICOLAS
IPC: F16H55/18
Filed: 2008-07-23
Abstract: Le dispositif (1) de poussoir comprend un support rotatif (4) dont la périphérie interne (5) est excentrée par rapport à la périphérie externe (6). Le support (4) est sollicité en rotation dans un sens par ressort (10), et se trouve appliqué contre le dos de la crémaillère (2) qui est ainsi repoussée vers les dents du pignon de direction. Le support rotatif (4) est monté tournant dans un boîtier (7), lui-même monté coulissant dans le carter de direction. Des moyens à ressort amortissants (11) étant disposés entre le boîtier coulissant (7) et le carter de direction, pour absorber les défauts de rectitude de la crémaillère (2).
Patent FR-2936747-A1 (FR)
Inventor: FAYE PATRICK
IPC: B60N2/02
Filed: 2008-10-08
Abstract: The seat (1) has a guiding device for guiding a seat base (3) between a top front end position (A) and a bottom rear end position (B). The guiding device includes a support (5) fixed to a chassis of a vehicle. The support includes a guiding surface that includes an upper flange (9), oriented longitudinally and turned upward. The guiding device has a displacement unit i.e. roller (13), mounted on the seat base, where the displacement unit cooperates with the guiding surface to allow movement of the seat between the end positions.
Patent FR-2927215-A1 (FR)
Title: Dispositif nanoelectromecanique de generation de courant alternatif
Inventor: AYARI ANTHONY
IPC: H04M19/00
Filed: 2008-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif nanoélectromécanique (1) de génération de courant alternatif, caractérisé en ce qu'il comporte un nanoélément semi-conducteur (2) allongé suspendu par ses extrémités (2a, 2b) entre deux électrodes (3, 4) à une hauteur h au dessus d'un élément capacitif (5), ledit élément capacitif (5) et au moins une des électrodes (3, 4) de suspension du nanoélément semi-conducteur (2) étant reliés chacun à un générateur de tension continue (6, 7) pour alimenter ledit élément capacitif (5) et une dite électrode (3, 4) et ainsi provoquer une oscillation spontanée du centre (C) du nanoélément semi-conducteur (2) générant un courant alternatif (Isd) au sein de celui-ci
Patent FR-2934104-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. craftsman minivan, for e.g. office work, has gateway transforming received message according to cellular telephone communication protocol into message sent to destination or electronic office equipments
Inventor: CELLA CHRISTOPHE
IPC: B60R11/02
Filed: 2008-07-16
Abstract: The motor vehicle e.g. craftsman minivan (2), has a gateway (20) transforming a message received from electronic office equipments constituted of a portable computer (25), a triggerless bar code reader (26) and a printer (27), into a message sent according to a cellular telephone communication protocol e.g. third generation (3G)protocol. The gateway transforms the received message according to the communication protocol into a message sent according to a local communication protocol to a destination or the electronic office equipments.
Patent FR-2936760-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un pack de batterie et procede de montage/demontage automatisable associe.
Inventor: CAPPELLOTTI BRUNO
IPC: B60S5/06
Filed: 2008-10-07
Abstract: Système de fixation d'un pack de batterie (20) à une caisse (11), ledit pack de batterie (20) comprenant un carter (3), comprenant au moins un dispositif de fixation (18) du carter (3) sur la caisse (11) comprenant: - un arbre (1) rotatif, présentant une forme de centrage (13) apte à coopérer avec une forme complémentaire (14) présente sur la caisse (11), et une empreinte (15) apte à accueillir un outil (12) d'entraînement en rotation; - une came (4) entraînée par l'arbre (1) en rotation présentant une extension (17) apte à venir se loger ou se déloger, dans un logement (16) réalisé dans la caisse (11), la caisse (11) étant munie de forme complémentaire (14) et de logement (16) en regard de chaque dispositif de fixation (18). Procédé de montage/démontage automatisable d'un pack de batterie (20) comprenant un tel système de fixation.
Patent FR-2939452-A1 (FR)
Title: Tong for grasping lining plate of urban roadway system suspended at tow-hoe, has connection parts pivotingly mounted around axes such that vertical movement of mobile unit permits pivoting of tabs and locking/unlocking of jaws of tabs
Inventor: FERRAND PATRICK
IPC: E01C23/06
Filed: 2008-12-09
Abstract: The tong (10) has a frame including a central part (14) oriented vertically, and arms (16) extended in a star shaped manner from a portion of a lower end of the central part. A mobile unit (18) is located at top of the arms. Connection parts (40) i.e. rods, connect the mobile unit to tabs (30), and are pivotingly mounted around a first horizontal axis and a second horizontal axis (A3) respectively carried by the mobile unit and a higher part of each tab such that vertical movement of the mobile unit permits pivoting of the tabs and locking/unlocking of jaws (32) of the tabs.
Patent FR-2939569-A1 (FR)
Title: Element rayonnant a double polarisation pour antenne large bande.
Inventor: PLET JEROME
IPC: H01Q5/00
Filed: 2008-12-10
Abstract: Un élément rayonnant d'antenne large bande comporte un pied supportant deux dipôles demi-onde à alimentation symétrique générant une double polarisation linéaire. Selon l'invention, chacun des bras des dipôles est constitué d'un motif fractal volumique. L'élément rayonnant peut comporter plusieurs dipôles superposés. L'antenne large bande comprend des éléments rayonnants alignés sur un réflecteur comportant un pied supportant deux dipôles demi-onde à alimentation symétrique générant une double polarisation linéaire, chacun des bras rayonnants des dipôles étant constitué d'un motif fractal volumique.
Patent FR-2942715-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour lutter contre le vieillissement de la peau, constituee et distribuee sous la forme d'une poudre se transformant en creme lors de son application
Inventor: LE BASTARD PATRICIA
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-03-04
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique constituée et distribuée sous la forme d'une poudre se transformant en crème lors de son application, ladite composition étant du type de celles comprenant une phase aqueuse, encapsulée ou immobilisée à la surface d'un solide et libérée sous l'effet d'une contrainte mécanique, associée à un agent gélifiant de ladite phase aqueuse, et à des particules d'oxyde métallique présentant des propriétés de surface leur conférant une affinité faible vis-à-vis de ladite phase aqueuse. Selon l'invention, une telle composition est remarquable en ce qu'elle comprend de l'acide ascorbique, de préférence à une hauteur comprise entre 0,05% et 0,20% en poids, et un agent d'ajustement de pH. Ladite composition est plus particulièrement destinée à lutter contre le vieillissement de la peau.
Patent FR-2945006-A1 (FR)
Inventor: RINGEARD ARNAUD
IPC: B60P1/43
Filed: 2009-04-30
Abstract: The vehicle has a lifting platform (18) located in a plane of a floor pan (7) of a cab interior (H) of a motor vehicle and at a level of a lower border of a lateral passage in lower position so as to authorize an access to the platform by a user in a wheel chair. Partition transversal elements (35) are extended from a lateral wall (6a) of a body (6). Faces opposite to the transversal elements are equipped with chairs (36) with foldable bases, where the bases in unfolded position are extended above the platform. A detachable barrier forming unit is provided between the elements.
Patent FR-2947737-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'atmospheres
Inventor: DOUSSIN PASCAL
IPC: B01L1/02
Filed: 2009-07-08
Abstract: Dispositif de séparation d'atmosphères implanté entre deux chambres (Ca, Cb) d'une ligne de traitement en continu de bandes métalliques ayant des atmosphères de natures différentes, pour éviter l'entrée de l'atmosphère d'une première chambre (Ca) située en amont dans une deuxième chambre (Cb) située en aval, et vice-versa, comprenant : une première paire de rouleaux motorisés (R1a, R1b) entre lesquels circule la bande (1) à l'entrée du dispositif ; une seconde paire de rouleaux motorisés (R2a, R2b) entre lesquels circule la bande, à la sortie du dispositif. Les paires de rouleaux (R1a, R1b ; R2a, R2b) sont disposées de manière à provoquer un changement du plan de défilement (Pa, Pb) de la bande entre l'entrée et la sortie du dispositif et l'écartement entre les rouleaux est réglé de telle sorte que, lorsque la bande présente des défauts géométriques, les rouleaux réduisent les défauts de la bande sur sa largeur, de sorte de limiter les flux gazeux (Fa, Fb).
Patent FR-2949827-A1 (FR)
Title: Air conditioner's compressor diagnosing device for e.g. motor vehicle, has visualization units visualizing operating state of compressor of air conditioner in cab interior of vehicle, and test loop replacing air conditioning loop
IPC: F04B49/10
Filed: 2009-09-09
Abstract: The device (1) has a test loop replacing an air conditioning loop of a vehicle, and visualization units i.e. signal lights (36, 37), visualizing an operating state of a compressor of an air conditioner in a cab interior of the vehicle. A calculating unit includes a universal serial bus (USB)outlet connected to a personal computer. The test loop has two connection tubes that connect the test loop to the compressor, and connection service valves (6, 7) connected to a refrigerant loading/unloading station that loads/unloads refrigerant i.e. 1, 1, 1, 2-tetrafluoroethane. An independent claim is also included for a method for diagnosing a compressor of an air conditioner in a cab interior of a vehicle.
Patent FR-2941604-A1 (FR)
Inventor: ENGASSER DOMINIQUE
IPC: A47F9/04
Filed: 2009-01-30
Abstract: The device has a front module (2) with a conveying unit to convey commodity products to a central module (3). The central module has a product control station comprising an electronic price storage device between the central module and a rear module (5). The rear module stores and evacuates the products. The central module has a configuration changing unit (4) for changing configuration with respect to a circulation direction of the products, such that a checkout operator (8) on one side of a cash payment cabinet (1) or a consumer (9) on another side uses the electronic device alternatively.
Patent FR-2943685-A1 (FR)
Title: Reacteur phtosynthetique pour la culture de microorganiques et procede de culture de microorganismes
Inventor: MULLER FEUGA ARNAUD
IPC: C12M3/00
Filed: 2009-03-25
Abstract: Réacteur (1) photosynthétique adapté pour la culture de microorganismes photosynthétiques, notamment d'algues, comprenant au moins une canalisation de réaction (2) photosynthétique, au moins une canalisation de retour (3), au moins un moyen de mise en circulation (4) du milieu de culture liquide, au moins un moyen d'injection de gaz (5), et au moins un moyen d'échappement (6) disposé en partie haute du réacteur (1), dans lequel la disposition du moyen d'injection de gaz (5) et/ou la conformation de la canalisation de réaction (2) ou de la canalisation de retour (3) sont conçues pour que le gaz injecté par le moyen d'injection (5) remonte jusqu'au moyen d'échappement (6) en circulant dans la canalisation de réaction (2), dans un sens de circulation allant de bas en haut, de sorte que le gaz injecté et le milieu de culture liquide établissent un écoulement diphasique gaz/liquide dans un tronçon de réaction (23) sensiblement horizontal de la canalisation de réaction (2). La présente invention trouve une application dans le domaine de la culture de microorganismes photosynthétiques et notamment d'algues.
Patent FR-2947922-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement adaptatif
Inventor: SIXOU PIERRE
IPC: E06B9/24
Filed: 2009-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement adaptatif dont les propriétés optiques sont modifiables de manière réversible et contrôlables par l'application d'un champ électrique, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : a - application sur un support électriquement conducteur d'au moins une couche de peinture précurseur d'une couche active comprenant un mélange de précurseurs de polymères et au moins un cristal liquide ; b - formation de la couche active par traitement de la couche de peinture précurseur ; c - application d'au moins une deuxième couche de peinture conductrice destinée à former une deuxième électrode. Le revêtement associé à une commande électronique appropriée forme un revêtement adaptatif qui répond automatiquement à son environnement solaire et lumineux. Le procédé selon l'invention est particulièrement avantageux car il permet la fabrication de revêtements adaptatifs sur tous types de supports de formes et de natures variées. La présente invention trouvera son application dans tous types de domaines où la modification des propriétés optiques d'un revêtement est souhaitable.
Patent FR-2939047-A1 (FR)
Title: Canule nasale
Inventor: HOBSON NICHOLAS ALEXANDER
IPC: A61M16/06
Filed: 2009-12-01
Abstract: L'invention concerne un agencement de canule nasale (30) pour une utilisation dans des systèmes destinés à l'acheminement de gaz respiratoires à un patient. L'agencement de canule nasale (30) comprend une partie de collecteur conçue pour recevoir des gaz provenant d'un conduit d'acheminement. Le collecteur comprend un embout mais de préférence une paire d'embouts (33, 34) s'étendant vers le haut et se courbant vers l'arrière du collecteur. Les embouts (33, 34) sont insérés dans les narines du patient et acheminent des gaz à un patient. Les embouts (33, 34) ont une découpe (41) sur le côté arrière (43) des embouts (33, 34). La découpe (41) forme une sortie de gaz dans les embouts (33, 34) et est formée de telle sorte que la section droite de la zone de découpe (41) a une aire supérieure à celle de la section droite des embouts (33, 34) au niveau du point d'entrée sur les embouts (33, 34).
Patent FR-2958892-A1 (FR)
Title: Transformable vehicle shaped device for use in remote control robot-insect to create animations with high power music during e.g. automobile show, has internal supply system accommodating person in deployed phase to create animations
Inventor: MARTINEZ NICOLAS
IPC: B60P3/42
Filed: 2010-04-15
Abstract: The device has an internal supply system diffusing high power music and video and accommodating a person in deployed phase to create animations. A hydraulic assisted system is deployed in different phases, and creates the animations with following events and requests. A safety system i.e. non-return valve, of the hydraulic system is arranged to avoid any movement along positions chosen at long duration. An arm is fixed at a rear tailgate (21), where a front part (28) of the device includes a pivot on another arm.
Patent FR-2960898-A1 (FR)
Title: Device for controlling opening of lock that authorizes opening and closing of opening of motor vehicle, has damping element to decline end of handle when handle returns closer to rest position after displacing handle
Inventor: ALLARD RODOLPHE
IPC: E05B7/00
Filed: 2010-06-03
Abstract: The device has a gripping handle (2) arranged on an external face of a panel of a body (4) of an opening. A handle comprises an end (2a) that is articulated around a rotation axis between a rest position for locking a lock and an extreme actuation position for unlocking the lock. Another end (2b) of the handle is placed opposite to the former end of the handle. A damping element (14) declines the latter end of the handle when the handle returns closer to the rest position after displacing the handle.
Patent FR-2961390-A1 (FR)
Title: Device for massaging and applying cosmetic product e.g. skin care product on skin of user, has holder comprising body selectively moved with respect to container between distribution position and forbidden position
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-06-21
Abstract: The device (1) has a flexible sleeve (5) for applying a cosmetic product. Two rotation axles (7, 9) are spaced with respect to each other and integrated to an applicator holder (3), where the sleeve is engaged around the axles so as to roll around the axles with respect to the holder. The holder comprises a body selectively moved with respect to a container (11) between a distribution position in which the cosmetic product distribution is authorized by a distribution path (13), and a forbidden position in which distribution of the cosmetic product through the path is prohibited.
Patent FR-2964985-A1 (FR)
Title: Circulation floorboard for use on e.g. glass roof, has anti-skid circulation surface formed by rigid plate provided with anti-skid unit on circulation face side, where rigid plate is mounted on continuous base plate supporting rigid plate
Inventor: GOUBAUD SEBASTIEN
IPC: E01C9/08
Filed: 2010-09-16
Abstract: The floorboard (1) has an anti-skid circulation surface formed by a rigid plate (2) i.e. metal plate, provided with an anti-skid unit (3) on a circulation face side. The rigid plate is mounted on a continuous base plate (4) supporting the rigid plate, where the base plate is made from elastomer. The base plate is an elastically deformable damping base plate with support side on an inclined and/or fragile surface to be equipped with another anti-skid unit (5). A handling and transport handle (6) is formed by an opening arranged in the rigid plate.
Patent FR-2980653-A1 (FR)
Title: Generateur de signaux de courant et procede de mise en oeuvre d'un tel generateur
Inventor: CUBAINES FABRICE
IPC: H02M1/08
Filed: 2011-09-22
Abstract: L'invention concerne un générateur de signaux de courant, adapté pour fournir aux bornes d'une charge (7) des signaux de courant régulé, de polarité alternée, sous haute tension, caractérisé en ce qu'il comprend : - une pluralité d'étages secondaires (20), comportant au moins une source de tension continue isolée des sources de tension des autres étages, connectés en série entre le point milieu du second (Q3, Q4) demi-pont de chaque étage secondaire et le point milieu du premier (Q1, Q2) demi-pont de l'étage secondaire suivant, les bornes de la charge (7) étant respectivement reliées au point milieu du premier demi-pont d'un premier étage secondaire, et au point milieu du second demi pont d'un dernier étage secondaire, et - un circuit de commande (15) adapté pour : * sélectionner un groupe d'étages secondaires (20), dit étages actifs, et parmi lesdits étages actifs au moins un étage, dit étage de régulation, * commander chaque étage actif, à l'exception de l'étage de régulation, à la fréquence des signaux de courant, * commander l'étage de régulation selon une fréquence supérieure à la précédente, avec un rapport cyclique de commande adapté pour réguler le courant circulant dans la charge à la valeur de consigne, * commander les commutateurs (Q1-Q4) des étages secondaires non sélectionnés pour isoler leur source de tension.
Patent FR-2974520-A1 (FR)
Title: Container comprising a fluid adsorber, useful to separate and purify gas stream, where the fluid adsorber includes two contactors with parallel passages, is present in a horizontal position and directs the fluid along the horizontal axis
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: B01D53/04
Filed: 2011-04-27
Abstract: The container comprises a fluid adsorber including two contactors with parallel passages. The container has a height of less than 3 m. The two contactors with parallel passages are arranged in series in the direction of the path of gas stream to be adsorbed, and are contained in a casing comprising inlet openings and an outlet of the gas stream. The fluid adsorber is present in a horizontal position, directs the fluid along the horizontal axis, and further comprises a zone for the distribution of the gas stream between two contactors. Each contactor has channels. The container comprises a fluid adsorber including two contactors with parallel passages. The container has a height of less than 3 m. The two contactors with parallel passages are arranged in series in the direction of the path of gas stream to be adsorbed, and are contained in a casing comprising inlet openings and an outlet of the gas stream. The fluid adsorber is present in a horizontal position, directs the fluid along the horizontal axis, and further comprises a zone for the distribution of the gas stream between two contactors. Each contactor has channels with a different orientation observed on the contactors with adjacent parallel passages. The distribution zone comprises a distributor adapted to prevent the clogging of the channels of the contactor. A solid part of the each contactor is notched on a side of the distribution zone.
Patent FR-2975528-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation electrique d'un plan conducteur presentant un premier potentiel electrique par rapport a un deuxieme potentiel, comprenant des moyens de diminution de la valeur du champ electrostatique en un point du bord peripherique du plan conducteur
Inventor: DAGDAG SELIM
IPC: H01B17/64
Filed: 2011-05-17
Abstract: Ce dispositif (16) d'isolation d'un plan électriquement conducteur (18) présentant un premier potentiel électrique par rapport à un deuxième potentiel électrique, comprend un substrat isolant (30) comportant deux surfaces planes (32, 34) parallèles, et une première couche extérieure (36) conductrice, disposée sur une première surface plane (32) du substrat isolant, la première couche extérieure (36) formant ledit plan conducteur et présentant un bord périphérique (38), la seconde surface (34) étant reliée au deuxième potentiel. Le dispositif d'isolation comprend des moyens (44) de diminution de la valeur du champ électrostatique en un point du bord périphérique (38), les moyens de diminution (44) comportant au moins une zone conductrice (50) distincte de la première couche extérieure (36), disposée sur la première surface (32) du substrat isolant et/ou dans le substrat isolant (30), les moyens de diminution (44) diminuant la valeur du champ électrostatique en ce point par rapport à la valeur du champ électrostatique en ce point en l'absence de la zone conductrice. La zone conductrice (50) présente un potentiel de valeur strictement comprise entre les valeurs des premier et deuxième potentiels.