baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054419-A1 (FR)
Title: Caisson de meuble
Inventor: BOBILLIER VINCENT
IPC: A47B96/20
Filed: 2016-07-26
Abstract: Caisson de meuble formé de panneaux assemblés bord à bord selon un assemblage à rainure (21) et languette bâtarde (11), un premier (10) et un second panneau (20) étant assemblés par le chant du premier panneau (10) venant contre le côté intérieur (20a) du deuxième panneau (20). Le premier panneau (10) comporte une languette bâtarde (11), le second panneau (20) comporte le long du bord de son côté intérieur (20a) un logement (21) de forme complémentaire à celle du chant avec la surface d'appui (15), une rainure d'assemblage (21), longitudinale, de forme complémentaire à celle de la languette (11), et au-delà de la rainure (21), une surface d'appui en retrait (25) par rapport au plan de son côté intérieur (20a) pour recevoir la surface d'appui de chant (15). La rainure d'assemblage (21) a une surface de fond (22) et une petite surface d'appui (24) réunies par une arête concave tronquée (27) et la languette bâtarde (11) a une arête complémentaire (17) tronquée.
Patent FR-3055603-A1 (FR)
Title: Chassis pliant de poussette pour enfant, et poussette correspondante
Inventor: CHENG HSIN FU
IPC: B62B7/08
Filed: 2016-09-02
Abstract: Poussette et châssis pliant de poussette pour enfant, comprenant une partie supérieure pouvant prendre une position de partie supérieure dépliée et une position de partie supérieure pliée, et une partie inférieure présentant une poutre centrale (601) portant au moins une roue avant et deux roues arrière, dont les supports (63, 64) respectifs sont reliés chacun à ladite poutre centrale (601) par un ensemble de deux bras parallèles (632, 633), articulés sur ladite poutre centrale de façon à pouvoir prendre une position de roues arrière dépliée et une position de roues arrière pliée, dans laquelle lesdites roues arrière sont rapprochées de ladite poutre (601). Des premiers moyens (71, 81, 83) de blocage du pliage de ladite partie inférieure, contrôlés par le pliage de ladite partie supérieure, agissent de façon que le passage de la position de roues arrière dépliée à la position de roues arrière pliée ne soit possible que lorsque ladite partie supérieure est dans la position de partie supérieure pliée.
Patent FR-3044446-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour combiner un flux de travaux
Inventor: KU TAI YEON
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-09-12
Abstract: La présente invention concerne un système (100) et un procédé pour combiner un flux de travaux. Le système (100) comporte un module d'affichage (110) configuré pour afficher un modèle de flux de travaux, une mémoire (130) configurée pour stocker un programme pour combiner le modèle de flux de travaux, et un processeur (120) configuré pour exécuter le programme. Le processeur (120) sélectionne un standard de classification pour chaque niveau du modèle de flux de travaux, associe un ou plusieurs modèles de flux de travaux à un nœud compris dans le modèle de flux de travaux selon le standard de classification pour chaque niveau, et affiche le modèle de flux de travaux associé, un standard de classification est appliqué à chaque niveau et le modèle de flux de travaux formé en tant qu 'un ou plusieurs niveaux est associé au nœud.
Patent FR-3062681-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a architecture de paliers optimisee pour le support d'un arbre basse pression
Inventor: BEAUJARD JEAN-PHILIPPEANTOINE
IPC: F04D29/056
Filed: 2017-02-07
Abstract: Un turboréacteur (10) comprend un carter d'entrée (12), un compresseur basse pression (14), un corps haute pression, une turbine basse pression (22), et un carter d'échappement (24). La turbine basse pression est reliée au compresseur basse pression par un arbre basse pression (A2) supporté par un premier palier (130) à rouleaux, porté par le carter d'entrée (12), un deuxième palier (32) porté par le carter intermédiaire (15), un troisième palier (34) porté par le carter d'échappement (24), et un palier additionnel (50) à billes porté par le carter intermédiaire (15) et agencé entre le premier palier (130) et le deuxième palier (32). Une telle configuration de paliers permet de supporter un niveau d'efforts accru et d'être ainsi compatible avec un accroissement du taux de dilution par rapport à un turboréacteur d'un type connu particulier.
Patent FR-3066930-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage de surfaces reflechissantes de miroirs d'une installation solaire
Inventor: LOMONACO ADRIEN
IPC: B08B7/04
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne procédé et un dispositif de nettoyage de surface réfléchissantes de miroirs d'une installation solaire. Le procédé comprend une première séquence de nettoyage (E1) par brossage rotatif des surfaces réfléchissantes des miroirs suivant un sens déterminé le long de la rangée de miroirs, et une étape de détection (T1) de la présence d'une tempête de sable déclenchant, suite à cette première séquence de nettoyage (E1), une seconde séquence de nettoyage (E2) en sens inverse des surfaces réfléchissantes le long de la rangée de miroirs par brossage rotatif des surfaces réfléchissantes. L'invention trouve son application dans le domaine de l'énergie solaire.
Patent FR-3072816-A1 (FR)
Title: Procede de determination de point(s) limite (s) de decision relative au declenchement d'une manoeuvre d'evitement par un aeronef, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: G08G5/04
Filed: 2017-10-20
Abstract: Procédé, mis en oeuvre par ordinateur, de détermination de point(s) limite(s) de décision relative au déclenchement d'une manœuvre d'évitement par un aéronef (30), comprenant : - obtention d'une route prévisionnelle de l'aéronef et d'un ensemble de localisations sur ladite route présentant un risque de collision ; - détermination, pour chacune des localisations, d'un point limite de décision (52, 53, 54) relative au déclenchement d'une manœuvre d'évitement, par application d'une règle ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une segmentation de la route en un ensemble de N tronçons de route (TR1, TR2, TR3), avec N ≥2 et en ce que la règle de détermination d'un point limite associé à une localisation est fonction du tronçon de route dans lequel ladite localisation se situe.
Patent FR-3062358-A1 (FR)
Title: Groupe moto-propulseur de vehicule automobile hybride
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: B60W20/40
Filed: 2017-01-30
Abstract: Groupe moto-propulseur de véhicule automobile hybride comprenant une chaîne de traction avant incluant un moteur thermique, et une machine électrique avant, un superviseur comprenant des moyens pour, alors que le véhicule est en mouvement, détecter (E1) un état bloqué en position fermée de l'embrayage de la chaîne de traction avant, et pour, en réaction à une détection, si la vitesse horizontale du véhicule (Vhor) est supérieure à un seuil prédéfini (S1), modifier ou maintenir (E3) un rapport de vitesses (n) dans la boîte de vitesses de la chaîne de traction avant, et si la vitesse horizontale du véhicule devient inférieure au seuil prédéfini (S1), commuter (E5) la boîte de vitesses de la chaîne de traction avant vers le désengagement (N) de tout rapport de vitesses.
Patent FR-3062309-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de stimulation magnetique d'une zone choisie du cerveau d'un patient
Inventor: HAROUNIAN HERVE
IPC: A61N2/02
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de stimulation magnétique d'une zone choisie du cerveau d'un patient comprenant une source de champ magnétique (9a), des moyens de positionnement de la source, un détecteur de la position du crâne du patient, un organe de commande (5c) en communication avec les moyens de positionnement et avec le détecteur, et configuré pour ajuster la position de la source (9a) afin d'exposer la zone choisie au champ magnétique.
Patent FR-3063947-A1 (FR)
Title: Procede d'acces securise a un vehicule automobile
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60R25/24
Filed: 2017-03-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'accès sécurisé à un véhicule automobile dont le verrouillage et le déverrouillage des ouvrants sont réalisés par communication sans fil entre un dispositif d'accès portable et un module de contrôle d'accès embarqué dans ledit véhicule. Le procédé comprend les étapes d'authentification (E1) du dispositif auprès du module de contrôle d'accès, de déverrouillage (E2) du véhicule lorsque le dispositif a été authentifié, d'émission (E3) périodique, par le module de contrôle d'accès, d'un signal d'interrogation dans au moins une partie de l'habitacle du véhicule à destination du dispositif suite au déverrouillage du véhicule, à chaque réception par le dispositif dudit signal d'interrogation, de déclenchement (E4) d'une première temporisation dont la durée est supérieure à la période d'émission du signal d'interrogation, et de désactivation (E6) du dispositif lorsque la première temporisation a expiré et que l'état immobile dudit dispositif est détecté.
Patent FR-3065436-A1 (FR)
Title: Hydrolienne avec dispositif de fixation pour bateau
Inventor: PERRIERE BERNARD
IPC: B63J3/04
Filed: 2017-04-20
Abstract: Hydrolienne (2) comprenant une turbine (3) de production d'électricité en rotation selon un axe longitudinal (X), un dispositif de fixation (1) et un bras (6) reliant la turbine (3) au dispositif de fixation (1), le dispositif de fixation étant destiné à fixer l'hydrolienne (2) à un bateau (5), le bras (6) s'étendant selon un axe de raccordement (Z) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (X), caractérisée en ce que le dispositif de fixation (1, 1') comprend une liaison pivot (300) selon un axe de rotation (A), l'axe de rotation (A) étant parallèle à un plan défini par l'axe longitudinal (X) et l'axe de raccordement (Z), l'axe de rotation (A) ayant une composante non nulle suivant l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3068127-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le diagnostic de systemes optroniques et procede associe.
Inventor: SARRY JULIEN
IPC: G01J11/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mesure de paramètres d'un ou de plusieurs faisceaux optiques émis par un système optronique, et un dispositif associé. Le procédé de mesure comprend un calcul d'une position d'une zone de fixation d'un système de mise en mouvement sur laquelle est fixé un dispositif optique, de manière à ce qu'un axe d'alignement de la zone de fixation soit confondu avec un axe d'émission prévu du faisceau optique. Le calcul est réalisé à partir de données caractéristiques du système optronique. Selon l'invention le procédé comprend un positionnement de la zone de fixation, relativement au système optronique, dans la position calculée et une mesure d'un ou de plusieurs paramètres du faisceau optique par le dispositif optique.
Patent FR-3067928-A1 (FR)
Title: Procede de conservation d'un echantillon de bacteries
Inventor: LAGIER JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C12N1/04
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de de conservation d'un échantillon d'un ensemble de bactéries aérobies et anaérobies autres que des bactéries lactiques, notamment des bactéries du microbiote intestinal, de préférence un échantillon de selles humaines, et un lyophilisat obtenu par le procédé, le dit procédé comprenant les étapes successives suivantes dans lesquelles : a) on prépare un dit échantillon d'un ensemble de dites bactéries par dilution dans un milieu aqueux de conservation comprenant une combinaison d'agents protecteurs comprenant (al) au moins un composé antioxydant et (a2) au moins un sucre, et (a3) des protéines de lait, et b) on réalise une congélation dudit échantillon récupéré à l'étape b) dans de l'azote liquide à environ -196°C pendant pas plus de 1 minute, de préférence pendant 30 à 50 secondes, et c) on réalise une lyophilisation du dit échantillon ainsi congelé pour obtenir un lyophilisat.
Patent FR-3070569-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage dynamique d'une communication de groupe
Inventor: ROLLAND LAETITIA
IPC: H04L12/18
Filed: 2017-08-23
Abstract: Un procédé de gestion de communications, mis en uvre par un système comprenant au moins un terminal (10) utilisateur et un serveur (20) de gestion des communications, le serveur comprenant une mémoire (22) dans laquelle sont enregistrés : - pour chaque utilisateur, un identifiant de l'utilisateur associé à un statut courant de l'utilisateur et au moins un identifiant de terminal, et - une définition d'au moins un groupe d'utilisateurs contenant la liste des identifiants des utilisateurs membres du groupe, le procédé comprenant une étape d'établissement d'une communication entre le terminal utilisateur et le groupe, lors de ladite étape: - le terminal envoie au serveur une règle de communication, et - le serveur établit la communication entre le terminal utilisateur et un ensemble de terminaux d'utilisateurs membres du groupe, ledit ensemble étant déterminé à partir de la règle de communication et des statuts courants des utilisateurs membres du groupe.
Patent FR-3070663-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un volant de vehicule
Inventor: DOURSOUX HUGUES
IPC: B62D1/06
Filed: 2017-09-06
Abstract: Procédé de fabrication d'un volant de véhicule, le volant comprenant : - une jante, - une gaine externe formée par au moins une bande attachée autour d'au moins une partie de la jante, - au moins un dispositif traversant la gaine externe, le procédé comprenant au moins les étapes consistant à : - positionner la bande autour de la jante, - attacher la bande à la jante pour former la gaine externe, - former une ouverture dans la gaine externe en regard d'une partie interne du dispositif, - rabattre des portions de la gaine externe vers l'intérieur de la jante.
Patent FR-3070969-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport gravitaire et installation de transfert de dechets
Inventor: LEGRAS JEAN-REMY
IPC: B65G67/02
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport gravitaire (1) comportant, d'une part, un piétement (2) destiné à reposer au sol, d'autre part, une trémie (3), surmontant le piétement (2), et comportant une paroi arrière, des parois latérales, une ouverture de chargement, et un fond et, d'autre part encore, une partie avant (4) comportant au moins l'ouverture de chargement ainsi qu'une partie des parois latérales. Le dispositif est caractérisé en ce que sa partie avant (4) comporte une butée de recul (5) pour coopérer avec un véhicule de transport. L'invention concerne, encore, une installation de transfert de déchets (I) comportant un quai de déchargement (QD), un quai de chargement (QC) et au moins une butée de recul (5) pour coopérer avec un véhicule de transport. Ladite au moins une butée de recul (5) s'étend à l'avant de l'extrémité (E) du quai de déchargement (QD) et à l'aplomb du quai de chargement (QC), ceci de manière déportée et/ou en porte-à-faux par rapport à cette extrémité (E).
Patent FR-3073191-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prevention de risques routiers
Inventor: BELIME PATRICK
IPC: G08G1/09
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de prévention de risques routiers, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à : prédéfinir (S1) des seuils de forces latérales, longitudinales et verticales d'un véhicule routier en déplacement ; prédéfinir (S2) une fenêtre temporelle glissante d'analyse de conduite du véhicule routier ; mesurer (S3) les forces latérales, longitudinales et verticales du véhicule routier sur la fenêtre temporelle glissante ; mesurer (S4) la vitesse du véhicule routier tout au long de la fenêtre temporelle glissante ; calculer (S5) une vitesse de préconisation égale à la moyenne des vitesses mesurées auxquelles les forces latérales et longitudinales mesurées dépassent les seuils prédéfinis sur la fenêtre temporelle glissante ; et afficher (S6) ladite vitesse de préconisation calculée que le conducteur du véhicule routier ne doit pas dépasser pour optimiser sa conduite.
Patent FR-3073557-A1 (FR)
Title: Procede de controle et/ou de guidage de la realisation d'une excavation
Inventor: DALLOT FREDERIC
IPC: E21D9/14
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle et/ou de guidage de la réalisation d'une excavation (E), comportant les étapes suivantes : a) (i) géoréférencer (100) un premier dispositif d'acquisition (10) du relief dans l'excavation, dans un système de coordonnées générales, ou (ii) acquérir une première topographie (A) d'un premier nuage de points d'une portion de la surface de l'excavation (E), notamment par un deuxième dispositif d'acquisition tel qu'un scanner laser de topographie, et effectuer un traitement pour géoréférencer le premier nuage de points dans un système de coordonnées générales, b) acquérir (200) une deuxième topographie (B) d'un deuxième nuage de points d'au moins une surface à contrôler de l'excavation, dans le système de coordonnées locales du premier dispositif d'acquisition au moyen du premier dispositif d'acquisition (10), c) obtenir (300) le géoréférencement dans le système de coordonnées générales de la deuxième topographie (B) acquise, d) comparer (400) la deuxième topographie acquise (B) à un modèle de référence (M) géoréférencé dans le système de coordonnées générales, puis identifier un écart éventuel entre la deuxième topographie acquise (B) et le modèle de référence (M).
Patent FR-3075297-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire et procede de realisation d'un tel dispositif
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-20
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1) comprenant :
 - un support (20) présentant un axe de rotation (X), dans lequel une fenêtre (22) est ménagée,
 - un corps pendulaire (10) guidé en oscillation par rapport au support et comportant :
 - une première et une deuxième masses pendulaires (11a, 11b), chacune s'étendant selon une première direction entre une face externe et une face interne, les deux faces internes étant en regard l'une de l'autre,
 - une entretoise (14) appariant lesdites masses pendulaires à travers la fenêtre (22) du support, ladite entretoise s'étendant selon la première direction entre une première face et une deuxième face, au moins l'une des première et deuxième faces de l'entretoise (14) étant au moins partiellement en contact avec une paroi intérieure d'un évidement compris par l'une des faces internes.
Patent FR-3081421-A1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule favorisant l’evitement du vehicule par rapport a l’obstacle en cas de choc a faible recouvrement
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-05-24
Abstract: Véhicule automobile comprenant, dans une partie avant dudit véhicule : un berceau (117) ; deux triangles de suspension (107) de roue montés pivotants à deux extrémités (117B), respectivement, du berceau (117); deux poutres longitudinales (115) s'étendant chacune vers l'avant du véhicule, depuis une portion avant (117C) d'une des deux extrémités (117B) du berceau (117), respectivement; le véhicule comprenant, en outre: un impacteur (123) disposé à l'avant d'au moins un des triangles de suspension (107), respectivement, et configuré pour entraîner un déplacement et une désolidarisation dudit triangle (107) en cas d'impact frontal contre un obstacle se déplaçant le long de la poutre longitudinale (115) correspondante.
Patent FR-3083810-A1 (FR)
Title: Systeme de plancher en chape flottante avec separateurs
Inventor: DALZIN FABIEN
IPC: E04F15/20
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne un système de plancher comprenant une chape flottante et des séparateurs disposés sous ladite chape flottante. Le système de plancher comprend une chape flottante et des séparateurs disposés sous ladite chape flottante. Les séparateurs sont en contact ponctuel et/ou linéique avec la surface d'un élément sous-jacent susceptible de servir de support au système de plancher et avec la surface d'une couche sus-jacente disposée entre ladite chape flottante et lesdits séparateurs.
Patent FR-3085872-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'un corps etranger niche dans une pale de distributeur haute pression
Inventor: MILLIASSEAU JEAN-CLAUDE
IPC: G02B23/24
Filed: 2018-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction d'au moins un corps étranger niché au sein d'une pale (110) d'un distributeur haute pression (100) d'un turboréacteur, ledit distributeur haute pression comportant des pales (110) creuses et fixes entre deux viroles annulaires formant une veine de circulation de gaz, chaque pale étant revêtue d'une barrière thermique et percée d'au moins une cavité au moins partiellement obstruée par une première plaquette de fermeture (140), brasée, comportant les opérations suivantes : - découpe (310) de la première plaquette de fermeture, - extraction (320) du corps étranger hors de la cavité, - contrôle endoscopique (330) d'un espace intérieur de la cavité de sorte à vérifier qu'aucun corps étranger ne subsiste, - positionnement (340) d'une seconde plaquette de fermeture sur la cavité, et - brasage (350) de la seconde plaquette de fermeture directement sur le distributeur avec les pales revêtues de la barrière thermique.
Patent FR-3086175-A1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide, notamment de gaz medical, comprenant une partie centrale de carenage mobile
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un prise de distribution de fluide (1), notamment un prise murale ou analogue, comprenant un corps de prise (2) allongé traversé axialement (AA) par un passage principal de fluide (3) reliant une extrémité distale (5) de raccordement à une canalisation de fluide à une extrémité proximale (4) munie d'une tête de prise (6) conformée pour permettre le raccordement d'un connecteur de fluide, ladite tête de prise (6) comprenant un orifice de sortie (7) de fluide en communication fluidique avec le passage principal de fluide (3) ; et des moyens à valve (8, 9, 10) agencés dans le passage principal de fluide pour contrôler le passage de fluide dans ledit passage principal. Selon l'invention, la tête de prise (6) est entourée d'un carénage rigide (10) comprenant une partie centrale (11) de carénage et une partie périphérique (12) de carénage agencée autour de la partie centrale (11) de carénage, ladite partie centrale (11) de carénage étant mobile axialement (AA). Utilisation d'une prise (1) selon l'invention pour distribuer un fluide, en particulier un gaz ou mélange gazeux, au sein d'un bâtiment hospitalier.
Patent FR-3086697-A1 (FR)
Title: Estimation de la temperature de gaz d’echappement
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D41/14
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode de commande d'un moteur thermique (10) comprenant les étapes suivantes : - estimation d'une température de gaz d'échappement générés par le moteur (10) durant une période comprenant une phase transitoire et une phase stabilisée durant lesquelles la température des gaz d'échappement passe respectivement d'un état variable à un état stabilisé, et - commande d'un actionneur (5) du moteur (10) en fonction de la température estimée. Selon l'invention, la température des gaz d'échappement est estimée par calcul à partir d'une première température issue d'un capteur (20) mesurant la température desdits gaz d'échappement et d'une seconde température issue d'un modèle préétabli. L'invention porte également sur un moteur thermique (10) commandé selon la présente méthode ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel moteur thermique (10).
Patent FR-3087613-A1 (FR)
Title: Dalle a diodes electroluminescentes a deux canaux utilisant un assemblage de deux diodes electroluminescentes permettant de reguler le rythme circadien humain
Inventor: SEGUIN MOISE
IPC: H05B33/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: L’invention consiste en une dalle à diodes électroluminescentes à deux canaux permettant la régulation de l’horloge circadienne humaine. En choisissant des diodes électroluminescentes bleues avec phosphores rouges, ou bien des diodes électroluminescentes bleues avec phosphores multiples, le rythme circadien humain peut être optimisé tout au long de la journée. La pondération des deux canaux au cours de la journée permet d’augmenter l’efficacité de la lumière sur la sécrétion de mélatonine.