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Patent WO-2017012942-A1 (WO)
Title: Dispositif portatif de récupération d'énergie électrique
Inventor: ROBORTELLA ROBERTO
IPC: H02K7/18
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif de récupération d'énergie électrique qui comprend une unité de production d'énergie électrique (1) et une unité de stockage, de récupération et de conversion (2) de l'énergie produite par l'unité de production, l'unité de production (1) comprenant un système oscillant, comprenant au moins une masse magnétique (3) à oscillation linéaire, au moins un élément de rappel élastique radial (5) à oscillation angulaire, et un moyen de transformation et de connexion (6) de ladite au moins une masse magnétique (3) dans une oscillation angulaire dudit au moins un élément de rappel élastique (5) et vice versa et un module à induction magnétique fixe (4) couplé magnétiquement à la masse magnétique (3).
Patent WO-2017021233-A1 (WO)
Inventor: BONDUELLE AUDREY
IPC: C07C11/06
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse des oléfines mis en œuvre avec un catalyseur comprenant une matrice mésoporeuse et au moins les éléments molybdène et silicium, lesdits éléments étant incorporés à ladite matrice au moyen d'au moins deux précurseurs dont au moins un précurseur contient du molybdène et au moins un précurseur contient du silicium.
Patent WO-2017032551-A1 (WO)
Inventor: BERGHAMMER FRITZ
IPC: B62D63/06
Filed: 2016-07-29
Abstract: The invention relates to an industrial trailer having a support frame (10) for the reception of at least one transport material carriage entrained in a trailer train, said support frame having a chassis (20) with at least two wheels (22), wherein a lifting device is provided for adjusting the height of at least a part of the support frame (10), which serves for the support of the transport-material carriage relative to the wheels (22). The lifting device comprises at least one rotatable eccentric disc (34) which is supported on a cam roller (36).
Patent WO-2017036707-A1 (WO)
Title: Châssis de maintien permettant de maintenir des modules de connecteur à fiche
Inventor: HERBRECHTSMEIER HEIKO
IPC: H01R13/518
Filed: 2016-08-02
Abstract: La présente invention concerne un châssis de maintien (100) permettant de maintenir des modules de connecteur à fiche, notamment destiné à être intégré dans un boîtier de connecteur à fiche ou à être vissé sur des surfaces de paroi. Afin d'obtenir une meilleure manipulation et un assemblage et un montage plus sûrs du châssis de maintien (100) comprenant des moitiés (4, 5) de châssis de maintien, le châssis de maintien (100) est équipé d'un élément de fixation élastique (32) qui est conçu pour fixer de manière détachable les moitiés (4, 5) du châssis de maintien dans un état inséré et dans un état maintenu. Au moins pour détacher la fixation et/ou pour passer entre un état inséré et un état maintenu, il faut surmonter une force de rappel dudit élément de fixation élastique (32).
Patent WO-2017041966-A1 (WO)
Title: Composant optoélectronique et procédé de détection d'un défaut dans un composant optoélectronique
Inventor: POPP MICHAEL
IPC: G01N31/22
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un composant optoélectronique (100) comportant une pile de couches fonctionnelles organiques (2) qui est disposée entre deux électrodes (1, 7), un élément d'encapsulage (3) qui est disposé sur les deux électrodes (7) et qui forme dans son utilisation typiquement fonctionnelle un scellement contre des influences de l'environnement (U) pour au moins la pile de couches fonctionnelles organiques (2) et pour un élément indicateur (4) qui est disposé entre les deux électrodes (7) et l'élément d'encapsulage (3), l'élément indicateur (4) comprenant au moins deux composants (A, B) qui sont en mesure de former un composant indicateur (AB). Dans le cas de l'application typiquement fonctionnelle de l'élément d'encapsulage (3), la formation du composant indicateur (AB) est entravée au moins de manière cinétique. Dans le cas d'un défaut (5) dans l'élément d'encapsulage (3), des influences de l'environnement (U) sont en contact avec l'élément indicateur (4) de sorte qu'a lieu une réaction de démarrage (6) avec libération d'une première énergie (dH1) et que la première énergie (dH1) active la formation du composant indicateur (AB).
Patent WO-2017021485-A1 (WO)
Inventor: SAADA BENJAMIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-08-04
Abstract: Le siège pour véhicule, de préférence multiplaces, est déformable en son centre et permet de répondre aux exigences de déformations en cas d'accidents de chocs ou de crash. Dans le cas d'un siège à trois places, celui-ci est constitué principalement de quatre pieds (10), d'une assise centrale (12), de deux assises d'extrémité (11) et de trois dossiers (13). Les assises sont bordées de deux barres latérales (18) et d'une barre avant et d'une barre arrière. Les barres avant et arrière sont constituées chacune d'une barre centrale (14) ou (16) de grande flexibilité, tandis que les barres d'extrémités (15,17) des places d'extrémités (11) sont d'une grande rigidité. Application aux sièges d'aéronefs.
Patent WO-2017050885-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de commande de freinage de véhicule
Inventor: MORANDI GABRIELE
IPC: B60T1/06
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de décélération d'un véhicule (10) qui comprend un arbre de sortie rotatif (16) et un frein SAHR ayant une paire (22, 23) d'éléments de freinage à friction venant en prise l'un avec l'autre, ledit procédé comprenant les étapes de détection de la vitesse de rotation de l'arbre de sortie (16) et de génération d'un signal de vitesse d'arbre de sortie (36) à partir duquel un signal de décélération indiquant la décélération du véhicule (10) est dérivé, et de génération, en fonction d'un système de commande de rétroaction, d'une instruction de freinage (39) utilisée pour commander la mise en prise des éléments de freinage par friction (22, 23). Le signal de vitesse d'arbre de sortie est utilisé pour calculer un signal de puissance de freinage maximale (38) permettant de moduler l'instruction de freinage (39). Le signal de puissance de freinage maximale (38) est déterminé en fonction de la capacité de dissipation de chaleur du frein SAHR et permet de donner une valeur constante ou plus ou moins constante de la puissance de freinage dissipée dans le frein SAHR.
Patent WO-2017076803-A1 (WO)
Title: Pompe à vide sèche
Inventor: BIRCH PETER
IPC: F04C25/02
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide sèche comprenant un corps de pompe formant plusieurs chambres d'aspiration, des éléments rotors étant disposés dans les chambres d'aspiration, pour le refoulement d'un milieu de pompage à partir d'une entrée côté vide poussé jusqu'à une sortie. Au moins un élément rotor est disposé dans chaque chambre d'aspiration. Les éléments rotors sont reliés à un arbre de rotors. L'arbre de rotors est supporté par des paliers, un palier côté vide poussé étant disposé dans un évidement. Un dispositif d'étanchéité est disposé entre le palier côté vide poussé et au moins une chambre d'aspiration adjacente au palier côté vide poussé. L'évidement est relié, par le biais d'un premier canal, à une région de la pompe à vide sèche, région dans laquelle règne une pression plus élevée que dans au moins une chambre d'aspiration adjacente au palier côté vide poussé.
Patent WO-2017084937-A1 (WO)
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B60K1/04
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (500) de verrouillage d'un module (114) de stockage d'énergie électrique rechargeable dans un véhicule électrique, comprenant: une partie fixe (502), dite corps,et une partie (506), dite crochet, mobile en rotation autour d'un axe de rotation(508), lui-même libre en translation, par rapport audit corps (502); de sorte que ledit crochet (506) est déplaçable entre une position ouverte et une position fermée,dans laquelle il vient serrer ledit module de stockage (114) contre une paroi prévue dans ledit véhicule, par rotation puis par translation. Elle concerne également un véhicule électrique, de type bus ou tram- bus, muni d'un tel dispositif de verrouillage.
Patent WO-2017102198-A1 (WO)
Inventor: HAHMANN OLIVER
IPC: F16F15/131
Filed: 2016-11-15
Abstract: Dual mass flywheel (50) that is rotatable about an axis of rotation A and comprises a primary flywheel mass (1) and a secondary flywheel mass (2) which are coupled to each other by a torsional vibration damper (3); the primary flywheel mass (1) is connected in an axially flexible and rotationally fixed manner to an output element (21) of a drive unit (20) by means of a connecting device (7); the dual mass flywheel is characterized in that a stop element (30) is connected in a rotationally fixed manner to the output element (21) of the drive unit (20) between the output element (21) of the drive unit (20) and the connecting device (7) in the axial direction along the axis of the rotation A.
Patent WO-2017085146-A1 (WO)
Inventor: GOES MARINUS FRANCISCUS
IPC: B01D53/86
Filed: 2016-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un courant de gaz contenant des NO X , ledit courant de gaz contenant des NO X  contenant du NO2 et du NO en un rapport molaire NO 2 /NO d'au moins 1/1, afin d'éliminer au moins une partie des NO X  qu'il contient, ledit procédé comprenant : i) l'apport d'un courant de gaz supplémentaire comprenant du NO dans le courant de gaz contenant des NO X , de sorte que le rapport molaire NO 2 /NO dans le courant de gaz contenant des NO X  soit réduit pour devenir inférieur à 1/1; et ii) puis le passage du courant de gaz contenant des NO X  à travers un lit de catalyseur comprenant un catalyseur de déNO X  dans des conditions appropriées pour réduire la teneur en NO X  dans le courant de gaz et produire ainsi un courant de gaz traité déNO X é, ledit courant de gaz traité déNO X é contenant une quantité réduite de NO X .
Patent WO-2017118546-A1 (WO)
Inventor: TCHOUAFFE SERGE
IPC: G08G1/0968
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de stationnement répété d'un véhicule (1) dans une zone de stationnement (3), procédé selon lequel, lors d'un premier stationnement dans la zone de stationnement (3), des informations d'environnement de la zone de stationnement (3) sont détectées à l'aide d'un dispositif de détection (11) du véhicule (1), les informations d'environnement étant affichées sur une unité d'affichage (13) lors du premier stationnement, un utilisateur du véhicule sélectionnant, à partir des informations d'environnement affichées, au moins un objet (6, 9) d'une première catégorie d'objets en tant qu'information d'environnement caractérisant la zone de stationnement (3) et/ou sélectionnant, à partir des informations d'environnement affichées, au moins un objet (7, 8) d'une deuxième catégorie d'objets différente de la première catégorie en tant qu'information d'environnement caractérisant la zone de stationnement (3), les objets sélectionnés (6 à 9) étant mis en mémoire et une zone de stationnement détectée actuellement étant reconnue en tant que zone de stationnement (3) lors du premier stationnement, en fonction d'objets (6 à 9) sélectionnés et mis en mémoire, pour le stationnement répété. L'invention concerne également un système d'aide au stationnement (10) et un véhicule (1).
Patent WO-2017186358-A1 (WO)
Inventor: WILLMANN MICHAEL
IPC: F02B19/10
Filed: 2017-04-25
Abstract: Un agencement de réception de bougie d'allumage de chambre de précombustion comprenant une bougie d'allumage de chambre de précombustion présente un manchon de boîtier dans lequel est inséré un canal d'amenée de combustible permettant l'amenée de combustible à la chambre de précombustion. Dans ou sur la paroi du manchon de boîtier se trouve un élément de soupape d'une soupape de commande destinée à réguler le flux de combustible à travers le canal d'amenée de combustible.
Patent WO-2018114054-A1 (WO)
Inventor: VAN DER SLUIS FRANCIS MARIA ANTONIUS
IPC: F16G5/16
Filed: 2017-12-21
Abstract: The invention relates to a drive belt (3) including an endless carrier (30) and a plurality of transverse segments (40; 40a, 40b) that are mounted on and arranged along the circumference of the carrier (30) in an essentially contiguous row. This type of drive belt (3) is well-known, in particular from its application in the friction-type belt-and- pulleys transmission. According to the invention, the efficiency of such a transmission can be improved by reducing the weight of the drive belt (3) by reducing the radial dimension of every other transverse segment (40; 40a, 40b) in the said row of transverse segments (40; 40a, 40b).
Patent WO-2017134288-A1 (WO)
Title: Procédé et installation pour réguler l'atmosphère dans un espace qui est au moins partiellement rempli de produits agricoles ou horticoles
Inventor: BOERMAN JAN-KEES
IPC: A23B7/148
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réguler l'atmosphère dans un espace qui est au moins partiellement rempli de produits agricoles ou horticoles comprenant les étapes suivantes : (a) mesure d'une quantité d'au moins un métabolite tel que l'acétaldéhyde, l'acétate d'éthyle et/ou l'éthanol produit par les produits, (b) mesure d'au moins une quantité parmi (i) une quantité d'oxygène absorbée par les produits et (ii) une quantité de dioxyde de carbone produit par les produits, (c) détermination d'une relation entre la quantité mesurée du métabolite et la quantité mesurée d'oxygène et/ou de dioxyde de carbone, (d) analyse de la relation déterminée pour détecter un éventuellement début de fermentation dans les produits et (e) ajustement sélectif d'un taux d'au moins un composant de l'atmosphère dans l'espace sur la base de l'analyse. L'invention concerne également une installation pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent WO-2017186381-A1 (WO)
Inventor: COSIC ERICH
IPC: H02K5/20
Filed: 2017-03-01
Abstract: Machine électrique comprenant un stator (1) incluant un paquet de tôles statoriques (2) et une chemise réfrigérante (3) entourant le paquet de tôles statorique (2) sur sa périphérie externe, la chemise réfrigérante (3) étant fixée directement par liaison de matière sur le paquet de tôles statoriques (2) par au moins un zone soudée par friction-malaxage (4).
Patent WO-2017157849-A1 (WO)
Title: Entraînement de porte comportant un entraînement principal et un entraînement auxiliaire
Inventor: FISCHBACH STEFAN
IPC: E05F3/22
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un entraînement de porte (10) pour une porte d'un bâtiment, comprenant un battant (F) monté à pivotement autour d'un axe de porte vertical, de préférence des charnières (B), dans un cadre fixe (R), ledit entraînement comprenant un entraînement principal (1) et un entraînement auxiliaire (2). Selon l'invention, la sortie (2aa, 2gks) du mécanisme d'entraînement (2g) de l'entraînement auxiliaire (2) est accouplée ou peut être accouplée à un entraîneur (3m) monté sur l'arbre de sortie (1w) de l'entraînement principal (1) par l'intermédiaire d'un dispositif d'accouplement (20k) monté entre les deux, afin de solliciter l'arbre de sortie (1w) de l'entraînement principal (1) au moins dans une phase finale du processus de fermeture et/ou au moins dans une phase initiale du processus d'ouverture.
Patent WO-2017182449-A1 (WO)
Title: Ensemble bobine de câble et procédés
Inventor: COLLART STEPHANE
IPC: B65H75/02
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention a trait à un ensemble bobine de câble qui comprend un tambour doté d'une paroi circonvoisine ayant une partie extérieure et une partie intérieure opposée et délimitant un volume intérieur. Un élément de base est fixé au tambour. L'élément de base possède une périphérie extérieure, un premier canal de câble s'étendant à partir de la périphérie extérieure jusqu'à la partie extérieure de la paroi circonvoisine, et un second canal de câble s'étendant à partir de la périphérie extérieure, sous ou à travers le tambour, et dans le volume intérieur de la paroi circonvoisine de tambour. L'ensemble peut inclure des agencements d'ancrage pour fixer amovible un câble ou un raccord de câble à une bride le long du tambour. Un couvercle et un joint d'étanchéité amovibles peuvent assurer une étanchéité environnementale pour l'ensemble entre le couvercle et l'élément de base.
Patent WO-2017194381-A1 (WO)
Inventor: OSBORN RUSSELL
IPC: B60W50/00
Filed: 2017-05-04
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) comprenant une machine de génération de couple (4) ; et une ou plusieurs roues entraînées (W D ). Une transmission (6) est fournie pour transmettre un couple de la machine de génération de couple (4) à ladite au moins une roue entraînée. La transmission (6) comprend un moyen de transmission de couple (8). Un premier mécanisme de désaccouplement (11) permet de désaccoupler le moyen de transmission de couple (8) de la machine de génération de couple (4). Le premier mécanisme de désaccouplement (11) est fermé pour coupler le moyen de transmission de couple (8) à la machine de génération de couple (4) et est ouvert pour désaccoupler le moyen de transmission de couple (8) de la machine de génération de couple (4). Un second mécanisme de désaccouplement (12) permet de désaccoupler le moyen de transmission de couple (8) de ladite au moins une roue entraînée. Le second mécanisme de désaccouplement (12) est fermé pour coupler le moyen de transmission de couple (8) à ladite roue entraînée et est ouvert pour désaccoupler le moyen de transmission de couple (8) de ladite au moins une roue entraînée. Un dispositif de commande (2) présente au moins un processeur électronique pour commander le fonctionnement des premier et second mécanismes de désaccouplement (11, 12). Ledit au moins un processeur électronique (P) est configuré pour fermer le second mécanisme de désaccouplement (12) pour accoupler le moyen de transmission de couple (8) à ladite au moins une roue entraînée, déterminer une vitesse de fonctionnement cible de la machine de génération de couple (4), commander une vitesse de fonctionnement de la machine de génération de couple (4) en fonction de la vitesse de fonctionnement cible déterminée et fermer le premier mécanisme de désaccouplement (11) lorsque la vitesse de fonctionnement de la machine de génération de couple (4) correspond au moins sensiblement à la vitesse de fonctionnement cible déterminée. La présente invention concerne également un procédé correspondant de commande de premier et second mécanismes de désaccouplement (11, 12) pour commander la transmission de couple d'une machine de génération de couple (4) à une ou plusieurs roues entraînées d'un véhicule (1).
Patent WO-2017207481-A1 (WO)
Title: Indazoles substitués utiles pour le traitement et la prévention de maladies allergiques et/ou inflammatoires chez des animaux
Inventor: BEDDIES GERALD
IPC: A61P19/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'indazoles substitués pour le traitement et/ou la prophylaxie de maladies allergiques et/ou inflammatoires chez des animaux, en particulier pour le traitement et/ou la prophylaxie de la dermatite atopique, de la dermatite par allergie aux piqûres de puces, de la maladie intestinale inflammatoire, de l'ostéoarthrite et de la douleur inflammatoire, de la maladie des voies respiratoires récurrente non infectieuse, de l'hypersensibilité aux piqûres d'insectes, de l'asthme, de la maladie respiratoire, de la mammite et de l'endométrite chez les animaux.
Patent WO-2017207709-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'une boisson à base de malt
Inventor: ADAM PIERRE
IPC: C12H6/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une boisson à base de malt comprenant au moins deux constituants de saveur A et B dans un rapport pondéral A/B de X final , ledit procédé comprenant les étapes consistant à : - brasser et faire fermenter un moût pour obtenir une boisson fermentée à base de malt, comprenant au moins deux constituants A et B solubles dans l'eau, autres que l'alcool et l'eau, dans un rapport pondéral A/B de X 1 > X final  ; - ajuster le rapport pondéral A/B lors de la concentration de ladite boisson fermentée à base de malt par élimination d'eau de celle-ci en vue d'obtenir une boisson concentrée à base de malt présentant un rapport pondéral A/B de X final  ; caractérisé en ce que le rapport A/B de X 1  est déterminé par anticipation de l'ajustement de la quantité de constituant A dans la boisson pendant la concentration.
Patent WO-2017216032-A1 (WO)
Title: Système de fixation d'éléments rapportés sur un support pourvu d'une couche isolante
Inventor: DRATSCHMIDT FRANK
IPC: E04B1/76
Filed: 2017-06-08
Abstract: Système de fixation (1) destiné à la fixation d'un élément rapporté (18) sur un support (13) pourvu d'une couche isolante (16), le système de fixation (1) présentant un boulon d'ancrage (2) qui est doté d'une première zone (3) destinée à l'ancrage dans le support (13), d'une deuxième zone (4) sur laquelle peut être fixé l'élément rapporté (18), et d'une butée (5), un outil de montage (6) qui permet de pratiquer une ouverture dans la couche isolante (16) et un élément d'étanchéité (7) destiné à être disposé sur la butée (5) une fois l'outil de montage (6) retiré et qui assure l'étanchéité de l'ouverture pratiquée dans la couche isolante (13), ainsi qu'un procédé correspondant.
Patent WO-2017220399-A1 (WO)
Title: Transmission à embrayage double dotée d'un embrayage à pignon fou
Inventor: BERNHARDT UDO
IPC: F16H3/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne une transmission à embrayage double pour un véhicule automobile, comprenant un premier arbre de sortie (50), une combinaison de pignons fous qui est disposée sur le premier arbre de sortie (50) et comporte un premier pignon fou d'accouplement (52), un deuxième pignon fou d'accouplement (53) disposé de manière coaxiale par rapport au premier pignon fou d'accouplement et un embrayage à pignon fou (58) au moyen duquel un couple peut être transmis entre le premier pignon fou d'accouplement (52) et le deuxième pignon fou d'accouplement (53), le premier pignon fou d'accouplement (52) s'engrenant avec un pignon fixe (12) sur un premier arbre d'entrée, et le deuxième pignon fou d'accouplement (53) s'engrenant avec un pignon fixe (32) sur un deuxième arbre d'entrée (30) de la transmission à embrayage double. Lors d'un fonctionnement de traction de la transmission à embrayage double, a) l'embrayage à pignon fou (58) transmettant un couple entre le premier pignon fou d'accouplement et le deuxième pignon fou d'accouplement lorsqu'un rapport de marche avant supplémentaire est enclenché et b) l'embrayage à pignon fou (58) ne transmettant aucun couple entre le premier pignon fou d'accouplement (52) et le deuxième pignon fou d'accouplement (53) lorsque chaque rapport de marche avant principal est enclenché. Selon l'invention, le premier pignon fou d'accouplement (52) ou le deuxième pignon fou d'accouplement (53) est relié de manière solidaire en rotation au premier arbre de sortie (50) lorsqu'un deuxième rapport de marche avant principal ou un troisième rapport de marche avant principal est enclenché.
Patent WO-2017216290-A1 (WO)
Title: Réacteur de fabrication de nanostructures par dépôt chimique en phase vapeur
Inventor: LEGAGNEUX PIERRE
IPC: C23C16/26
Filed: 2017-06-15
Abstract: Il est proposé un réacteur (10) de fabrication de nanostructures (15) sur un substrat (20) par dépôt chimique en phase vapeur, le réacteur (10) comportant : - une enceinte (35) délimitant une chambre (65), - un organe d'injection (40) propre à injecter au moins un gaz (G) dans la chambre (65), - une électrode (50) agencée pour être traversée par un premier flux (F1) du gaz circulant depuis l'organe d'injection (40) jusqu'au substrat (20), l'électrode (50) présentant une première face (75) et une deuxième face (80) en regard du substrat (20), l'électrode (50) délimitant une pluralité d'ouvertures (85) traversant l'électrode (50), chaque ouverture (85) présentant un diamètre inférieur ou égal à une distance (d) entre le substrat (20) et la deuxième face (80), et - un générateur (55) propre à imposer un champ électrique entre l'électrode (50) et le substrat (20).