baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050150-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouton rotatif de commande et aerateur comportant un tel dispositif
Inventor: POITOUX FLORIAN
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de bouton rotatif de commande comprenant un corps principal discoïdal (3), un site de montage (4) recevant ledit corps principal (3), formé sur une paroi structurelle (5), et un moyen de verrouillage (6). Dispositif caractérisé en ce que l'arbre de montage avec guidage en rotation du corps principal discoïdal (3) présente une structure composite et est constitué par un fût et par une douille (11) et en ce que l'assemblage rigide des deux composantes (10 et 11) de l'arbre composite est bloqué par le moyen de verrouillage (6), ce dernier assurant également une application sous contrainte dudit corps principal discoïdal (3), ce par l'intermédiaire d'un corps (9) en un matériau déformable et avec un coefficient de friction déterminé, formant moyen générateur de résilience à la rotation du corps principal discoïdal (3).
Patent FR-3051136-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le chauffage d’un moule
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: B29C45/73
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un moule, notamment pour le moulage par injection, comprenant : a. une coquille comportant une surface moulante ; b. un accumulateur thermique ; c. des moyens de chauffage par induction, configurés pour chauffer l'accumulateur thermique ; d. caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour exposer et masquer une surface de la coquille, dite surface récetrice, autre que la surface moulante, à la chaleur de l'accumulateur thermique.
Patent FR-3063622-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson avec rampe d'approvisionnement
Inventor: DENANCE YANN
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-03-07
Abstract: Cet appareil de cuisson comporte : - un conduit de combustion (2), présentant une première zone d'extrémité (20) et une seconde zone d'extrémité (21) opposée, et s'étendant suivant un axe longitudinal (Z'-Z) ; - des moyens d'alimentation, agencés pour alimenter en air le conduit de combustion (2) ; - une cuve, montée sur la première zone d'extrémité (20) du conduit de combustion (2) ; - une grille de combustion (4), agencée dans la seconde zone d'extrémité (21) du conduit de combustion (2) de manière à supporter des granulés de bois et autoriser un passage des cendres issues de la combustion ; remarquable en ce qu'il comporte une rampe (5) d'approvisionnement, agencée en périphérie du conduit de combustion (2), et présentant une première extrémité (50) adaptée pour recevoir des granulés de bois et une seconde extrémité (51) opposée débouchant sur la grille de combustion (4) ; et en ce que la rampe (5) d'approvisionnement s'étend suivant une première direction (Y'1-Y1), oblique par rapport à l'axe longitudinal (Z'-Z) du conduit de combustion (2), de manière à approvisionner la grille de combustion (4) en granulés de bois par gravité.
Patent FR-3065074-A1 (FR)
Title: Calorimetre
Inventor: OUVRIER-BUFFET JEAN-LOUIS
IPC: G01K17/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un calorimètre (10) comprenant un support (12) et une capsule (13) délimitant avec le support une cavité (14) étanche aux gaz, la cavité étant délimitée par des parois (22) de la capsule et par une face (16) du support (12), la cavité contenant une enceinte (26) contenant un volume interne (27), des tubes creux (28, 30) reliant l'enceinte aux parois et un capteur (32) de la température de l'enceinte, dans lequel l'enceinte et les tubes creux sont séparés d'au moins une distance minimale de 0,5 µm de ladite face.
Patent FR-3073839-A1 (FR)
Title: Systeme d’alignement d’un dispositif de traitement thermique et son fonctionnement
Inventor: OZANAM CECILE
IPC: C03B25/00
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement thermique (1) d'un substrat verrier (S), s'étendant selon une première direction et une seconde direction orthogonale à la première direction, comprenant des moyens de convoyage (2) dudit substrat verrier et des moyens de chauffage (10) pour opérer le traitement thermique, caractérisé en ce que lesdits moyens de chauffage (10) comprennent au moins deux générateurs (L) laser générant chacun un faisceau laser (F), lesdits générateurs laser étant agencés pour que les faisceaux forment ensembles une ligne laser continu, ledit dispositif comprenant en outre un système d'alignement (100) agencé pour détecter au moins une partie (f) de deux faisceau laser contigües et comprenant une unité de calcul (130).
Patent FR-3059281-A1 (FR)
Title: Benne equipee d'une trappe
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: B60P1/56
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne une benne (1), notamment destinée à recevoir un bouclier (5) de poussée de matière et des moyens de déplacement du bouclier le long de la benne (1), caractérisée par le fait que la partie basse de la paroi de la benne (1), au voisinage de l'extrémité arrière de la benne (1), le cas échéant par laquelle de la matière est destinée à être éjectée par le bouclier (5), une ouverture (22) fermée par une trappe (23) placée sur l'extérieur de la benne (1), étant prévus des moyens (22a, 23a, 25) de verrouillage de la trappe (23) en position de fermeture de ladite ouverture (22).
Patent FR-3075111-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes pour systeme de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/04
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) pour système de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, destiné à générer un flux d'air, le dispositif de ventilation comprenant :
 - une pluralité de conduits (8),
 - au moins un collecteur d'air (12) comportant au moins une entrée de flux d'air et des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du collecteur d'air (12), chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (16 ; 40) de passage d'un flux d'air traversant ledit conduit (8), l'ouverture (16 ; 40) étant distincte des extrémités du conduit (8) correspondant, l'ouverture (16 ; 40) étant située à l'extérieur du au moins un collecteur d'air (12).
Patent FR-3083779-A1 (FR)
Title: Aeronef et systeme de signalisation d'une aire d'atterrissage non preparee
Inventor: BAUDRY JEAN PIERRE
IPC: G06F3/147
Filed: 2018-07-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide au pilotage qui comprend des étapes de désignation d'un point de posé (101) et de détermination d'un axe de visée (AX1). Un unique symbole principal (30) en trois dimensions fournissant une position conforme du point de posé (101) est affiché sur un écran tant qu'il est présent dans un champ de visualisation (110) suivant l'axe de visée (AX1), ledit symbole principal (30) en trois dimensions s'étendant en élévation du sol vers le haut d'une zone inférieure positionnée sur le sol jusqu'à une zone sommitale positionnée à une hauteur de sommet par rapport au sol. Au moins lorsque l'aéronef (1) est situé à une distance inférieure à une première distance seuil (D1) du point de posé (101), au moins un symbole principal (40) en deux dimensions couvrant une zone cible (100) est affiché.
Patent FR-3076498-A1 (FR)
Title: Conduit d’air pour planche de bord de vehicule et vehicule comportant un tel conduit.
Inventor: MITOUART JEAN GUY
IPC: B62D1/16
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention se rapporte à un conduit d'air (2) destiné à être fixé à une planche de bord de véhicule automobile, le conduit d'air (2) comportant un corps (20), allongé selon un axe longitudinal (Y-Y) et formant une canalisation d'air, le conduit d'air (2) comportant une patte de retenue (28) sur laquelle est ménagée une encoche (280) permettant l'insertion et la retenue d'un élément tel qu'un brin de colonne de direction.
Patent FR-3076768-A1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et pulseur pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondant
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F04D29/42
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (21), notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comportant : - au moins deux entrées d'air (24, 26) distinctes, et - des organes de guidage d'air (27, 28, 30) configurés pour diriger au moins un flux d'air destiné à être admis dans le boîtier d'entrée d'air (21), les organes de guidage d'air comportent au moins trois volets (27, 28, 30) coaxiaux, dont un volet central (27) et deux volets latéraux (28, 30) agencés de part et d'autre du volet central (27), lesdits volets coaxiaux (27, 28, 30) étant agencés entre lesdites deux entrées d'air (24, 26) distinctes du boîtier d'entrée d'air (21), de façon mobile autour d'un unique axe de pivotement (33). Selon l'invention, le boitier d'entrée d'air (21) loge au moins une nervure (51,54) intérieure agencée de manière à empêcher l'écoulement d'un flux d'air (FE,FR) d'une entrée d'air (24,26) à l'autre entrée d'air (24,26) pour une position intermédiaire donnée d'au moins un volet (27,28,30). L'invention concerne encore un pulseur (1) d'aspiration comprenant un tel boîtier d'entrée d'air (21) et un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondant.
Patent FR-3075848-A1 (FR)
Title: Carte principale de controle uce de hayon electrique d'automobile.
Inventor: ZOU SHUYANG
IPC: E05F15/60
Filed: 2018-01-29
Abstract: La présente invention concerne une carte principale de contrôle UCE (ECU) de hayon électrique d'automobile, qui comprend une carte principale, un microprocesseur installé sur la carte principale, un module de circuit EEPROM, un émetteur-récepteur CAN haut débit, un premier module d'entraînement de moteur de type pont qui entraîne un moteur électrique à pôle, un module d'alimentation, un module de protection contre les inversions de puissance, un module à haute tension du moteur de déverrouillage du hayon, un second module d'entraînement de moteur de type pont qui entraîne le moteur d'auto-amorçage du hayon, une interface de téléchargement et de réglage et une interface de surveillance de l'état des données destinées au branchement d'appareillages externes ; la borne d'entrée de l'émetteur-récepteur CAN haut débit est reliée électriquement à la borne de sortie du module d'acquisition de signal, le module d'acquisition de signal est relié au capteur à effet Hall du moteur électrique à pôle, au capteur à effet de Hall du moteur de déverrouillage du hayon, et au capteur à effet de Hall du moteur d'auto-amorçage du hayon, et la sortie de l'émetteur-récepteur CAN haut débit est reliée au microprocesseur. La carte principale de contrôle UCE de la présente invention offre des performances stables, une mise à jour facile du logiciel, de faibles coûts d'entretien, un contrôle d'alimentation séparé, une alimentation stable, une protection contre les inversions de puissance, une haute fiabilité et un faible taux d'échec.
Patent FR-3082621-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un changement de sens de deplacement d'un vehicule, et vehicule associe
Inventor: DAVINS-VALLDAURA JOAN
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un changement de sens de déplacement d'un véhicule, le véhicule comprenant plusieurs roues et au moins deux capteurs de rotation associés chacun respectivement à l'une desdites roues chaque capteur de rotation comprenant un élément de détection qui délivre un signal (S1, S2, S3, S4) qui, lors d'un déplacement du véhicule, présente un motif caractéristique (P) de manière répétée. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - acquérir les signaux (S1, S2, S3, S4) délivrés par les capteurs de rotation, - déterminer une séquence de signaux, ordonnée selon l'ordre chronologique d'apparition des motifs caractéristiques dans les signaux acquis, et - détecter un changement de sens de déplacement du véhicule en fonction de ladite séquence de signaux. L'invention concerne également un véhicule configuré pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3085670-A1 (FR)
Title: Element intercalaire et pack de pots comprenant un element intercalaire
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D71/38
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention concerne un élément intercalaire (1) en carton, à plat, destiné au maintien de pots (2a, 2b) dans un pack (20), le pack (20) comprenant des pots de dessous (2a) d'une couche inférieure et des pots de dessus (2b) d'une couche supérieure, l'élément intercalaire (1) comprenant au moins un premier panneau de côté (8), un panneau central (9) et un second panneau de côté (10) : - le panneau central (9) comprend des première ouvertures (13), chaque première ouverture (13) étant apte et destinée à entourer un pot de dessus (2b), - les premier et second panneaux de côté (8, 10) comprennent des secondes ouvertures (14), chaque seconde ouverture (14) étant apte et destinée à venir en butée avec un pot de dessous (2a), et - les secondes ouvertures (14) sont disposées à une distance (D) du panneau central (9) selon une direction longitudinale (L).
Patent FR-3085782-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'obstacles sur un trajet de vehicule automobile
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'identification d'obstacles sur un trajet de véhicule automobile, mis en œuvre par un dispositif électronique embarqué. A un instant temporel courant, le véhicule automobile étant à une position initiale (42), le procédé détermine un angle de guidage (a) du véhicule automobile défini par rapport à un axe principal (A) dudit véhicule (10), une zone odométrique d'intérêt (40) en fonction de l'angle de guidage (a) incluant une portion de trajectoire (48) du véhicule (10) à partir de ladite position initiale (42), et un référentiel d'identification d'obstacles associé. Pour au moins un élément de trafic détecté par un capteur embarqué ou externe au véhicule, le procédé calcule des coordonnées d'au moins un point dudit élément de trafic dans le référentiel d'identification d'obstacles, et détermine l'appartenance dudit au moins un point de l'élément de trafic à la zone odométrique d'intérêt en fonction des coordonnées calculées, ledit élément de trafic étant identifié comme obstacle si au moins un point dudit élément de trafic appartient à la zone odométrique d'intérêt (40).
Patent FR-3088016-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece par densification sous charge
Inventor: ESTOURNES CLAUDE
IPC: C04B35/645
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (2b) dans un appareil de densification sous charge qui comprend les étapes suivantes : a) on dispose : - d'une préforme de la pièce à fabriquer qui : i. comporte un cœur en un 1er matériau pulvérulent entouré d'une couche de matériau solide et poreux ou d'une une couche de matériau dense, ou ii. est complètement réalisée en un matériau solide et poreux, et - d'un fluide qui est un 2e matériau pulvérulent ou un gaz ; b) on dispose la préforme et le fluide dans l'enceinte de compression de telle sorte que la préforme soit entourée du fluide ; c) on soumet le contenu de l'enceinte de compression à un chauffage et on applique au moins une force de compression de manière à obtenir une pièce densifiée par frittage (2b).
Patent FR-3088326-A1 (FR)
Title: Hydroxysilanes fonctionnalises, polyurethanes silyles, et compositions les comprenant
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) :     ainsi que son procédé de préparation, et ses utilisations. La présente invention concerne également les polyuréthanes obtenus à partir des composés de formule (I), ainsi que les utilisations desdits polyuréthanes.
Patent FR-3076914-A1 (FR)
Title: Dispositif leger de protection oculaire assurant au porteur les fonctions antibuee et anti-poussiere
Inventor: MAZZEGA PHILIPPE
IPC: G02C11/08
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection oculaire empêchant la pénétration des poussières de l'environnement ambiant dans l'enceinte du dispositif plaqué sur le visage d'une personne. Il supprime également la formation de buée sur les faces de l'oculaire. Il est constitué d'un masque de protection oculaire (1) incluant une rampe d'insufflation d'air (2) dont le niveau de surpression est judicieusement adapté par rapport à l'ambiante. Cette rampe a un profil et des trous d'injection adapté au dispositif, son alimentation peut se faire par groupe autonome de production d'air porté par la personne qui utilise le dispositif, ou bien à partir d'une source extérieure non embarquée par la personne. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné mais sans exclusive à la protection oculaire des travailleurs œuvrant en milieu poussiéreux afin de leur garantir un champ de vision net.
Patent FR-3080664-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour cycles
Inventor: SABAU MARTIN
IPC: F16H3/66
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne une boîte de vitesses (1) pour cycles (100) comprenant :     - au moins un premier (T1) et un deuxième (T2) trains épicycloïdaux, un train épicycloïdal (T1, T2, T3) comprenant :     - une pluralité de pignons planétaires (11, 12, 17, 18, 22, 23) et,     - une pluralité de pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) associée à chaque pignon planétaire (11, 12, 17, 18, 22, 23), lesdites pluralités de pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) étant montées sur un porte-satellite (15, 26) et,     - une couronne périphérique (16, 21, 27) configurée pour engrener sur les pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) associés à un pignon planétaire (11, 12, 17, 18, 22, 23),     dans laquelle la boîte de vitesses (1) comprend également un dispositif d'embrayage (40) disposé entre le premier (T1) et le deuxième (T2) trains épicycloïdaux dans lequel un pignon d'embrayage (41) est couplé en rotation au porte-satellite (15) et est configuré pour être mobile axialement entre une première position d'engagement dans laquelle il est lié par crabotage à un pignon planétaire (12) du premier train épicycloïdal (T1) et une deuxième position d'engagement dans laquelle il est lié par crabotage à un pignon planétaire (17) du deuxième train épicycloïdal (T2), le pignon d'embrayage (41) étant également configuré pour être dans une position intermédiaire de désengagement.
Patent FR-3088606-A1 (FR)
Title: Motrice de véhicule ferroviaire et procédé d’assemblage d’une telle motrice
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B61D17/10
Filed: 2018-11-21
Abstract: Motrice de véhicule ferroviaire et procédé d’assemblage d’une telle motrice Cette motrice (M) de véhicule ferroviaire comprend un corridor central (1) s’étendant selon un axe longitudinal (X) de la motrice (M), séparant deux compartiments techniques latéraux (3, 4), et un ensemble de support (8) d’au moins un faisceau électrique (10) et d’au moins une tuyauterie (12), cet ensemble de support s’étendant selon l’axe longitudinal (X), fixé sous le corridor central (1) et en ce que cet ensemble de support (8) comporte des plaques de sol (14) du corridor central (1).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091369-A1 (FR)
Title: Plateforme de sécurisation de données
Inventor: CAUCHIE STÉPHANE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-27
Abstract: La présente invention concerne une plateforme de sécurisation de données partagées ou échangées dans un système informatique, la plateforme comprenant au moins une architecture informatique dans lequel un serveur met en œuvre un procédé de sécurisation comprenant au moins une tokénisation ou une anonymisation de données.                                     Figure 1
Patent FR-3094637-A1 (FR)
Title: Sulfate de dextran dans les dermatoses inflammatoires
Inventor: ARIES MARIE FRANÇOISE
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-04-04
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation du sulfate de dextran, ainsi que d’une composition dermatologique ou dermo-cosmétique contenant du sulfate de dextran, dans le traitement et/ou la prévention de dermatoses inflammatoires, notamment la dermatite atopique.
Patent FR-3081972-A1 (FR)
Title: Unite de lampe
Inventor: TSUDA TOSHIAKI
IPC: F21V29/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: Unité de lampe Une unité de lampe comprend un dispositif réfléchissant (12) dans lequel un réseau de micro-miroirs est entraîné de manière sélective pour réfléchir de manière sélective de la lumière incidente, le réseau de micro-miroirs étant un réseau de micro-miroirs disposés dans une matrice ; une lentille de projection qui projette vers l’avant dans une configuration de distribution de lumière la lumière réfléchie de manière sélective par le dispositif réfléchissant (12) ; et une partie de prévention configurée pour empêcher de la lumière externe incidente sur la lentille de projection d’être condensée dans une zone autre que le réseau de micro-miroirs pour empêcher une augmentation de température de la zone.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3096955-A1 (FR)
Title: Moyen porte-charge, démontable et pliable, destiné au transport de bagages à cycle et à pied
Inventor: CHARTIER ROMAIN
IPC: B62J9/00
Filed: 2019-06-10
Abstract: L’invention concerne un moyen porte-charge destiné au transport de bagages à pied et à cycle comprenant un châssis agencé pour former un portique présentant un logement, un extrados et un intrados, le châssis étant équipé d’un système de roulage, d’un moyen de préhension et d’un dispositif d’arrimage, le châssis ainsi configuré étant apte à coiffer un support équipant un cycle au-dessus d’une roue et à être maintenu sur ledit support, le châssis comportant un moyen d’accrochage apte à coopérer avec un organe de fixation équipant un bagage, le châssis comportant au moins une première armature externe s’étendant au-delà de l’extrados et établissant une liaison entre au moins une première portion et une deuxième portion du châssis, le moyen porte-charge étant démontable et pliable.
Patent FR-3097726-A1 (FR)
Title: Essoreur pour un applicateur de produit liquide ou pâteux
Inventor: FUCHS BENOÎT
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-06-27
Abstract: Essoreur pour un applicateur de produit liquide ou pâteux Essoreur (10) pour un applicateur de produit liquide ou pâteux, comprenant une partie de fixation (20) configurée pour fixer l’essoreur (10) à l’ouverture (56) d’un récipient (50) apte à contenir ledit produit, et un manchon d’essorage (30) tubulaire lié à la partie de fixation (20), dans lequel le manchon d’essorage (30) est plus flexible que la partie de fixation (20), et l’extrémité du manchon d’essorage (30) opposée à la partie de fixation (20) forme une lèvre (38) annulaire, la lèvre (38) définissant un orifice (40) en biseau par rapport à une direction de retrait (X) de l’applicateur à travers l’essoreur (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098640-A1 (FR)
Title: Cathode annulaire pour tube electronique
Inventor: LEGGIERI ALBERTO
IPC: H01J23/04
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’invention porte sur Cathode annulaire pour tube électronique, comprenant : - un support central (7) cylindrique ; - un émetteur d'électrons (6) périphérique extérieur à section annulaire ; et - une jupe repliée (4), solidaire en une extrémité au support central (7), et solidaire à une pluralité de pattes (5) en son autre extrémité ; - une patte (5) étant disposée en série avec la jupe repliée (4), et solidaire avec la jupe repliée (4) et avec l'émetteur d'électrons (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 2