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Patent WO-2017103073-A1 (WO)
Title: Process for improving the critical dimension uniformity of ordered films of block copolymer
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: The present invention relates to a process for improving the critical dimension uniformity of ordered films of a composition comprising a block copolymer deposited on a surface without degradation of the other critical structuring parameters (kinetics, structuring defects, period, thickness), this being whatever the orientation (perpendicular to the substrate, parallel to the substrate, etc.); this composition having a product χ effective*N (with X effective = Flory-Huggins parameter between two blocks under consideration, and N the total degree of polymerization of these two blocks) of between 10.5 and 40.
Patent WO-2017182115-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de commande de feux de route d'un véhicule
Inventor: ZIMMER MARKUS
IPC: B60Q1/14
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de feux de route d'un véhicule en fonction de la luminosité ambiante détectée. Selon l'invention, une allure de la luminosité ambiante (H) est formée à partir d'au moins deux valeurs de luminosité ambiante (W) détectées successivement dans le temps. Les feux de route du véhicule sont commandés automatiquement en fonction de l'allure de luminosité ambiante (H). L'invention concerne également un dispositif (1), destiné à commander les feux de route d'un véhicule, comportant au moins un capteur de luminosité (2) propre au véhicule pour détecter la luminosité ambiante. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend une unité d'évaluation (4), destinée à former l'allure de luminosité ambiante (H) à partir d'au moins deux valeurs de luminosité ambiante (W) détectées successivement dans le temps au moyen du capteur de luminosité (2), et au moins une unité de commande (5) couplée à l'unité d'évaluation (4) et destinée à commander l'éclairage extérieur (6) du véhicule en fonction de l'allure de luminosité ambiante (H).
Patent WO-2018065104-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour tester un échantillon
Inventor: GRIESSNER MATTHIAS
IPC: B01L3/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne un système d'analyse et un procédé pour tester un échantillon biologique, une pluralité de dosages étant sélectionnés parmi au moins deux dosages à partir d'un groupe constitué d'un dosage de protéines pour détecter une protéine cible, un dosage d'acide nucléique pour détecter une séquence d'acide nucléique cible et/ou un dosage d'aptamère pour détecter un autre analyte cible sont réalisés de manière séquentielle dans un réseau de détecteurs commun au moyen d'un appareil de détection.
Patent WO-2017148619-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de fabrication d'un segment de fil incurvé de manière ondulée
Inventor: REUTER STEFAN
IPC: H02K3/12
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de fabrication d'un segment de fil (200) incurvé de manière ondulée, en particulier en vue d'une utilisation comme enroulement de stator dans une machine électrique. Le dispositif comprend un guide linéaire (110) et une pluralité d'outils de mise en forme (120a, 120f) qui sont montés de façon mobile en translation et en rotation sur le guide linéaire (110) et qui comportent chacun une zone de réception destinée à fixer le segment de fil (200) à incurver. Les outils de mise en forme (120a, 120f) sont entraînés en rotation dans des sens opposés (a, b) tout en étant déplaçables conjointement le long du guide linéaire (110) afin de pouvoir incurver le segment de fil (200), fixé sur lui, sous une forme ondulée. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un segment de fil (200), incurvé de manière ondulée, qui peut être mis en œuvre au moyen de ce dispositif (100).
Patent WO-2017157585-A1 (WO)
Inventor: MACKENZIE RICHARD
IPC: H04W84/12
Filed: 2017-02-08
Abstract: The invention relates to a first base station, and a method of operating a first base station in a cellular telecommunications network, the cellular telecommunications network further including a second base station, in order to autonomously create a detection scenario for a Physical Cell Identifier, PCI, conflict between the first and second base station, the method comprising the steps of: the first base station transmitting at a first maximum transmit power about a first coverage area for a first period of time; the first base station transmitting at a second maximum transmit power about a second coverage area for a second period of time, the second coverage area being larger than the first coverage area and the second period of time being shorter than the first period of time; and then the first base station returning to the first maximum transmit power. The invention also relates to a second base station, and a method of operating a first base station in a cellular telecommunications network, the cellular telecommunications network further including a second base station, the method comprising the steps of: the first base station discovering a second base station as a result of the second base station temporarily using an increased maximum transmit power and coverage area; the first base station identifying a Physical Cell Identifier, PCI, conflict in the cellular telecommunications network; and the first base station initiating a PCI conflict resolution process.
Patent WO-2017174236-A1 (WO)
Inventor: VITALINI MICHELE
IPC: B65G47/52
Filed: 2017-02-14
Abstract: The invention relates to a conveying system (2) for a piece good, comprising a controllable electroadhesion means (6), a control device, a delivering conveying section (10a), and a receiving conveying section (10b). The electroadhesion means (6) is designed to produce electroadhesion between the piece good (4) and the conveying sections (10b) and/or the delivering conveying section (10a). The control device (8) is adapted to control the electroadhesion means (6) in such a way that the piece good (4) is transferred from the delivering conveying section (10a) to the receiving conveying section (10b) substantially without a change in the orientation of the piece good.
Patent WO-2017140879-A1 (WO)
Title: Dispositif avec structure de surface pour vibration électro-sensorielle
Inventor: MÄKINEN VILLE
IPC: G06F3/044
Filed: 2017-02-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif conçu pour avoir une structure superficielle appropriée pour fournir un ou plusieurs effets tactiles par l'intermédiaire de vibration électro-sensorielle. La structure de surface comprend un substrat, une couche de dissipation de charge, et une couche isolante entre la couche de dissipation de charge et un élément de corps d'un utilisateur. Le dispositif comprend une source de tension capable de charger électriquement la couche de dissipation de charge à un potentiel électrique qui induit un couplage capacitif de la couche de dissipation de charge, à travers la couche isolante, avec l'élément de corps de l'utilisateur. La structure de surface peut comprendre en outre une ou plusieurs couches pour obtenir des propriétés additionnelles, telles que des propriétés hydrophobes, des propriétés optiques, une résistance aux rayures, et des propriétés anti-empreintes digitales. Une ou plusieurs couches supplémentaires peuvent prendre la forme d'un revêtement interne ou externe sur la couche de substrat, la couche de dissipation de charge, la couche isolante, ou toute combinaison appropriée de celles-ci.
Patent WO-2017198512-A1 (WO)
Title: Convertisseur bifred et procédé d'attaque d'une charge de sortie
Inventor: CLAESSENS DENNIS JOHANNES ANTONIUS
IPC: H02M3/335
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un convertisseur indirect à survoltage intégré (BiFRED) qui comporte un élément de détection de courant (R2) en série avec le dispositif de stockage d'énergie (C1) du convertisseur permettant de détecter un courant de partie survoltage et un courant de partie transfert indirect de décharge. Un circuit de rétroaction (54) traite le courant détecté en vue de dériver un signal de commande qui est ensuite utilisé pour régler la durée pendant laquelle l'élément de commutation (S1) du convertisseur BiFRED est commuté sur la base du signal de commande. Cet agencement se sert de la détection de courant côté primaire en vue de modifier une commande à durée de marche standard, de sorte que l'ondulation de courant dans la sortie puisse être supprimée.
Patent WO-2017220386-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une solution de polysulfone dans la n-acyl-morpholine pour la fabrication de membranes d'ultrafiltration
Inventor: GRONWALD OLIVER
IPC: B01D69/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne une solution comprenant un polymère de sulfone, un polymère soluble dans l'eau et une N-acyl-morpholine de formule I dans laquelle R 1  représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1 à C3.
Patent WO-2018011265-A1 (WO)
Title: Dérivés de l'hydroxyalkyl pipérazine utilisés comme modulateurs du récepteur cxcr3
Inventor: CAROFF EVA
IPC: A61P25/00
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), dans laquelle X, R 1A , R 1B  et R 2  sont tels que définis dans la description; à des sels pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci, et à l'utilisation de tels composés en tant que médicaments, en particulier en tant que modulateurs du récepteur CXCR3.
Patent WO-2018041881-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour séparer un élément tubulaire
Inventor: WANNER MARTIN CHRISTOPH
IPC: B23K9/28
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour séparer un élément tubulaire, conçu pour former une ossature porteuse se présentant en particulier sous la forme de structures offshore ou de structures de pont, et comportant de chaque côté de son étendue longitudinale des extrémités tubulaires ouvertes. Le système selon l'invention comprend un module de transport mobile comportant une plateforme de réception équipée d'un dispositif de serrage de tuyau pouvant s'adapter à différents diamètres de tuyau, qui est conçu pour recevoir et supporter de manière stable l'élément tubulaire de sorte qu'une première extrémité tubulaire de l'élément tubulaire dont l'axe longitudinal est orienté verticalement puisse entrer en prise solidement de manière libérable avec le dispositif de serrage de tuyau. Sont en outre prévus un système de séparation monté sur une structure porteuse de manière à pouvoir être déplacé au moins verticalement, un système de fixation servant à réaliser un assemblage solide libérable sur l'extrémité tubulaire, opposée à la première extrémité tubulaire, d'un élément tubulaire agencé verticalement sur le module de transport et solidement en prise avec le dispositif de serrage de tuyau, ainsi qu'au moins une unité de manipulation montée directement ou indirectement sur le système de fixation qui comporte une extrémité de manipulation positionnable librement, sur laquelle est monté un outil de séparation lequel peut être guidé par rapport à l'élément tubulaire le long d'une trajectoire prédéfinissable radialement à l'extérieur de l'élément tubulaire.
Patent WO-2018041968-A1 (WO)
Title: Procédé de vérification du bon fonctionnement de transducteurs de mesure
Inventor: SCHWANZER HORST
IPC: G01D18/00
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification du bon fonctionnement de transducteurs de mesure à deux fils, dans la technique de l'automatisation, qui délivrent un signal de mesure sous forme d'un courant continu de boucle indépendant de la charge (IS) par le biais d'un câble à deux fils et dont des composants actifs sont alimentés en énergie électrique par le même câble à deux fils. Le courant continu de boucle (I S ) et la tension d'entrée (U E ) du transducteur de mesure (100) sont mesurés, et la tension d'entrée (U E ) du transducteur de mesure (100) est mesurée pendant que le courant continu de boucle (I S ) s'élève, indépendamment de la mesure, dans la plage de la valeur minimale jusqu'à la valeur maximale (I SM ). Selon l'invention, les valeurs de mesure de la tension d'entrée (U E ) sont enregistrées à des instants de mesure sélectionnés du courant continu de boucle (I S ) en tant que signature individuelle du transducteur de mesure (100). Pendant le fonctionnement, la tension d'entrée (U E ) est mesurée aux bornes de raccordement du câble à deux fils par le biais de la résistance interne du transducteur de mesure (100) en cas de passage du courant continu de boucle (I S ) et est comparée de manière récursive à la signature en cas de courant continu de boucle identique (I S ). Dès que la tension d'entrée (U E ) aux bornes de raccordement du câble à deux fils (200) sort d'une tolérance prédéfinie par le biais de la résistance interne du transducteur de mesure (100) en cas de passage du courant continu de boucle (I S ), une réaction prédéfinie du transducteur de mesure (100) est déclenchée.
Patent WO-2018050564-A1 (WO)
Inventor: BATES ANDREW
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-09-08
Abstract: A vehicle wheel monitoring device includes a tire pressure monitoring unit, a tire pressure sensor unit disposed at a wheel of the vehicle and a brake pad wear sensor unit disposed at a wheel of the vehicle. The brake pad wear sensor unit includes a brake pad wear sensor anda wireless transmitter configured to receive the signal emitted from the brake pad wear sensor and wirelessly transmit it to the tire pressure monitoring unit. An energy harvesting device is configured to convert energy derived from an external source into electrical power, and to provide the electrical power to the brake pad wear sensor unit and the transmitter. The brake pad wear sensor unit and the tire pressure sensor unit are monitored by the tire pressure monitoring unit.
Patent WO-2018055147-A1 (WO)
Title: Dispositif de retenue et procédé pour maintenir une pièce plate
Inventor: STEIN MARCUS
IPC: B29C55/20
Filed: 2017-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de retenue et un procédé pour maintenir une pièce (1) plate, ledit dispositif comprenant au moins deux dispositifs de serrage (2) pour serrer respectivement un bord extérieur ou une surface de la pièce (2) plate ainsi qu'un dispositif de translation (3, 4, 5) pour déplacer au moins un des dispositifs de serrage (2). Au moins un des dispositifs de serrage (2) présente au moins un élément élastique (6), lequel est conçu de manière à être étiré par déplacement du dispositif de translation (3, 4) lorsque la pièce (2) plate est étirée, afin que pendant l'allongement, l'élément élastique (6) présente une zone de contact entre la pièce (1) plate et l'élément élastique (6), zone dans laquelle l'élément élastique (6) touche la pièce plate (1) au début de l'allongement et bloque chacune des positions touchées au moment du début de l'allongement.
Patent WO-2018055170-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'esters cycliques à partir d'esters alpha-hydroxy et catalyseurs utilisés dans ce procédé
Inventor: DE CLERCQ RIK
IPC: C07D319/12
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'esters cycliques au moyen d'une réaction de transestérification en phase gazeuse, comprenant les étapes consistant à : (i) vaporiser une solution liquide d'alpha-hydroxy esters, (ii) faire passer les vapeurs d'ester à travers une zone de réaction contenant un catalyseur solide et (iii) récupérer les esters cycliques à partir du flux de produit gazeux ; et le catalyseur solide comprenant au moins un métal du titane (Ti) et du Zirconium (Zr), et un support SiO   2  , et ledit métal étant chimiquement lié au support SiO   2   par l'intermédiaire de liaisons chimiques M-O-Si.
Patent WO-2019063080-A1 (WO)
Title: Food storage appliance
Inventor: PSILANDER ANDREAS
IPC: F26B9/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: The invention relates to a box (10) for preservation of food. The box comprises a food storage compartment (16). The box also comprises a dry unit (20) adapted to dry the air inside the food storage compartment. The sealable box is formed as one stand-alone unit. Hereby an appliance for keeping food at dry conditions is provided. The appliance can be easily installed and can be moved around to any suitable location including inside a kitchen cabinet.
Patent WO-2018060338-A1 (WO)
Title: Boîte à encastrer pour raccordements d'éclairage
Inventor: FISCHER HANS RICHARD
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne une boîte à encastrer pour des raccordements d'éclairage, comportant un corps de boîte (1) et une patte rotative de fixation (4). Les deux côtés du corps (1) de la boîte sont ouverts, un côté étant pourvu d'un bord circonférentiel de butée (1a) qui assure la position dans le trou de perçage de l'ouverture de couvercle et empêche un glissement du corps (1) de la boîte tandis que le côté opposé au bord de butée (1a) est pourvu de dispositifs d'encliquetage (3, 3a) pour la fixation d'un couvercle de boîte (11) d'un chapeau de corps de boîte (13) ou d'un élément intercalaire de corps de boîte (2).
Patent WO-2018069332-A1 (WO)
Title: Réservoir à liquide de nettoyage d'un parebrise de véhicule automobile, support d'un tel réservoir et ensemble comprenant de tels réservoir et support
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B65D75/58
Filed: 2017-10-10
Abstract: Réservoir à liquide de nettoyage d'un parebrise de véhicule automobile, support d'un tel réservoir et ensemble comprenant de tels réservoir et support. L'invention concerne un réservoir (1) à liquide et un support (2) destinés à être installés sur un véhicule pour le nettoyage d'une surface vitrée. Le réservoir (1) comprend un goulot (4) s'étendant suivant un axe (A) d'extension. Le réservoir (1) comprend au moins un dispositif de coulissement (20) du goulot (4) transversalement à son axe (A) d'extension. Le dispositif de coulissement (20) est configuré pour relier mécaniquement le réservoir (1) à un support (2) comprenant une première paroi (26) qui délimite un compartiment (21) de réception du réservoir (1). La première paroi (26) comporte un dispositif de glissement (24) qui reçoit le dispositif de coulissement (20) équipant le réservoir (1), selon une direction parallèle à un plan (P1) d'extension de la première paroi (26).
Patent WO-2018069515-A1 (WO)
Title: Nouvelle voie de synthèse de copolyamides aliphatiques-aromatiques statistiques et les copolyamides aliphatiques-aromatiques statistiques obtenus
Inventor: CARLOTTI STÉPHANE
IPC: C08G69/12
Filed: 2017-10-13
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle voie de synthèse permettant d'accéder à de nouveaux copolyamides aliphatiques-aromatiques statistiques, par polymérisation par ouverture de cycle et polycondensation en chaîne, ainsi que les copolymères obtenus.
Patent WO-2018073450-A1 (WO)
Title: Dispositif de dégagement de substances actives
Inventor: RAEM ARNOLD M
IPC: A61L9/12
Filed: 2017-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégagement de substances actives comprenant un récipient destiné à la substance active et une unité de vaporisation (14) au niveau de laquelle est disposé un élément formant capuchon qui peut être déplacé dans une position ouverte et dans une position fermée par rapport à l'unité de vaporisation, l'unité de vaporisation (14) étant recouverte par l'élément formant capuchon (16) et étant au moins partiellement libérée dans la position ouverte, un mécanisme de fermeture muni d'un premier élément de fermeture disposé au niveau de l'unité de vaporisation (14) et un second élément de fermeture complémentaire du premier élément de fermeture et disposé sur un côté intérieur (44) de l'élément formant capuchon (16). Les éléments de fermeture coopèrent de telle sorte que le premier ou le second élément de fermeture se trouve dans une position de butée lorsque l'élément formant capuchon est dans une position totalement ouverte et, lorsque l'élément formant capuchon \ est déplacé entre les positions ouverte et fermée, le premier élément de fermeture vient en en contact avec le côté intérieur (44) de l'élément formant capuchon (16) ou le second élément de fermeture vient en contact avec l'unité de vaporisation (14) parallèlement à la direction de déplacement (52).
Patent WO-2019086133-A1 (WO)
Inventor: SELVAM KAUSIHAN
IPC: B60G1/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de suspension (200) pour une machine de travail (100) comprenant : un premier bras oscillant (202) raccordé de façon pivotante à un corps (103) de la machine de travail et à un premier moyeu de roue (208), un premier actionneur commandé par pression (210) raccordant une partie d'extrémité du premier bras oscillant et le premier moyeu de roue au corps de la machine de travail ; un second bras oscillant (212) raccordé de façon pivotante au corps de la machine de travail et à un second moyeu de roue (218), le second moyeu de roue étant sur le côté opposé de la machine de travail en tant que premier moyeu de roue, un second actionneur commandé par pression (220) raccordant une partie d'extrémité du second bras oscillant et le second moyeu de roue au corps de la machine de travail, un moyen de pression (222) conçu pour fournir une pression aux actionneurs ; un agencement de soupape (224) agencé entre le moyen de pression et les actionneurs et conçu pour commander une pression dans les actionneurs. Le système comprend en outre : un capteur de vibrations (226) conçu pour détecter des vibrations de la machine de travail ; et une unité de commande de suspension (228) raccordée au capteur de vibrations et conçue pour déterminer des propriétés de vibrations modales de la machine de travail sur la base d'une entrée provenant du capteur de vibrations, l'unité de commande de suspension commandant l'agencement de soupape pour commander la pression des actionneurs de sorte que les vibrations modales sont contrebalancées par les actionneurs.
Patent WO-2018104036-A1 (WO)
Title: Appareil de mesure pour un ensemble à arrêt automatique
Inventor: MAJUMDAR UDAYAN
IPC: G01F15/07
Filed: 2017-11-20
Abstract: La présente invention concerne un appareil de mesure pour un ensemble à arrêt automatique pouvant mesurer la quantité totale d'eau qui a traversé un système de traitement d'eau. Selon un premier aspect, l'invention concerne un appareil (100) destiné à fournir un mécanisme d'arrêt automatique dans un système de traitement de fluide, ledit appareil comprenant : i. un élément (1) pouvant être logé à l'intérieur d'une chambre (30) du système de traitement de fluide conçue pour contenir un fluide, ledit élément pouvant se déplacer selon un mouvement de va-et-vient en réponse à l'élévation et à la chute du niveau de fluide dudit fluide ; ii. un mécanisme d'horlogerie (25) régulé par un mécanisme d'échappement (35) ; le mécanisme d'échappement (35) étant couplé à l'élément (1) pour régler le mécanisme d'horlogerie (25) en mouvement en fonction du mouvement de va-et-vient de l'élément ; et iii. un bras (17) comprenant un moyen d'obturation ou pouvant être relié à un moyen d'obturation (18), le bras (17) étant couplé de manière fonctionnelle au mécanisme d'horlogerie (25) pour faire avancer par intermittence le bras le long d'un trajet qui entraîne le moyen d'obturation vers une sortie ou une entrée du système de traitement de fluide, arrêtant ainsi le flux d'eau.