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Patent FR-3012679-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une membrane polymerique d'une electrode a membrane polymerique pour la detection potentiometrique d'au moins un analyte present dans une solution
Inventor: FILS JULIEN
IPC: H01M2/16
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'élaboration d'une membrane polymérique d'une électrode à membrane polymérique destinée à la détection potentiométrique d'au moins un analyte présent dans une solution à analyser, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de dépôt d'une solution, en phase liquide, comprenant les constituants de la membrane polymérique à la surface d'une solution interne d'électrolyte, cette dernière étant en phase liquide et occupant la cavité interne d'un corps d'électrode ; b) une étape de séchage de ladite solution comprenant les constituants de la membrane polymérique, moyennant quoi il subsiste à la surface de la solution interne d'électrolyte la membrane polymérique.
Patent FR-3015238-A1 (FR)
Title: Procede de demaquillage
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/04
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enlèvement d'une composition de revêtement d'un ongle, en particulier de maquillage ou de soin, comprenant : - une étape d'application d'une composition sur les ongles comprenant : - une phase aqueuse, de préférence continue, - une phase particulaire comprenant au moins un polymère filmogène sous forme de particules en dispersion aqueuse, - au moins un agent dispersant polymérique apte à disperser la phase particulaire dans la phase aqueuse, et - une étape de retrait de ladite composition consistant à chauffer les ongles revêtus de ladite composition à une température allant de 35 à 55°C, de préférence de 40 à 50°C.
Patent FR-3018509-A1 (FR)
Title: Enveloppes multi-formats
Inventor: DIAFERIA FABRICE NICOLAS
IPC: B65D65/02
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de passer d'un format d'enveloppe DL à une pochette format C4 (Dimensions 229 x 324), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : ▪ la fourniture de 3 enveloppes format DL (Dimensions 110 x 220) équipées chacune de 2 rabats (1) sur leurs grands côtés avec bandes protectrices ou autocollantes (2), rabats se trouvant à l'opposé l'un de l'autre ; ▪ la juxtaposition des enveloppes avec 2 enveloppes côté RECTO et celle du milieu côté VERSO, ou inversement ; ▪ le collage des rabats de l'enveloppe du milieu avec les rabats des enveloppes d'extrémités ; ▪ la fermeture par collage d'un des deux rabats d'extrémités pour obtenir une seule pochette format C4.
Patent FR-3021162-A1 (FR)
Title: Circuit melangeur a contenu harmonique compensable
Inventor: CRETE DENIS
IPC: H03H7/46
Filed: 2014-05-13
Abstract: Le mélangeur (10) comprend une entrée (12) d'injection d'un premier signal, deux entrées (14, 16) pour un deuxième signal, la différence de potentiel entre les deux entrées (14, 16) correspondant à la tension du deuxième signal ou la différence de potentiel entre les deux entrées (14, 16) étant nulle ; deux sorties (18, 20), la différence de potentiel entre les deux sorties (18, 20) correspondant à une multiplication du premier signal avec le deuxième signal ; deux premiers éléments supraconducteurs à interférence quantique (22, 24, 26, 28, 30, 32, 34, 36) montés en différentiel formant un premier doublet, et reliés chacun à une des sorties (18, 20) et à une des deux entrées (14, 16) pour le deuxième signal ; et un moyen de contrôle de la différence de flux magnétique appliqué aux deux éléments supraconducteurs à interférence quantique (22, 24, 26, 28, 30, 32, 34, 36).
Patent FR-3022953-A1 (FR)
Title: Centrale marine autonome a production continue multi-sources multi-unites et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F03B13/12
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne une centrale marine flottante qui convertit en électricité une pluralité d'énergies renouvelables disponibles en mer comme les flux et reflux des marées, les vents, les courants, les vagues et la houle, et l'ensoleillement. L'électricité ainsi produite est partiellement consommée pour produire dans les installations de la centrale de l'hydrogène par électrolyse de l'eau de mer dont les caractéristiques ont été améliorées pour un meilleur rendement de ladite électrolyse, notamment par réchauffement et augmentation du degré de salinité de ladite eau de mer. L'hydrogène ainsi produit est stocké pour être à la demande reconverti en électricité par des piles à combustible et assurer une production électrique continue en palliant ainsi à la baisse ou à l'arrêt de production des autres sources. La centrale marine flottante objet de l'invention comporte par ailleurs un moyen de protection contre les intempéries constitué notamment d'un dispositif à flottabilité variable assurant à ladite centrale une protection périphérique graduelle contre lesdites intempéries. Avec un impact sur l'environnement limité, l'invention est particulièrement destinée à devenir un élément de la transition énergétique, et notamment, par la puissance qu'elle peut atteindre, être mise en œuvre comme une alternative aux réacteurs nucléaires de puissance moyenne.
Patent FR-3016701-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de l'impedance d'un element de stockage d'energie d'une batterie
Inventor: RANIERI MARCO
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'impédance d'un élément (100) de stockage d'énergie d'une batterie électrique, comprenant les étapes suivantes : appliquer à l'élément (100) une séquence prédéterminée de variations de courant ; mesurer les variations de tension aux bornes de l'élément (100) en réponse à l'application de ladite séquence ; et déterminer l'impédance de l'élément (100) à partir des variations de tension mesurées, dans lequel ladite séquence est un séquence non binaire obtenue par convolution d'une séquence binaire pseudo-aléatoire avec des coefficients d'un filtre à réponse impulsionnelle finie.
Patent FR-3002375-A1 (FR)
Title: Boite de jonction electrique
Inventor: KAKIMI TAKAAKI
IPC: B60R16/02
Filed: 2014-02-13
Abstract: Une boîte de jonction électrique (1A) comporte un châssis (3) et un bloc (6A) comportant une double paroi (30) définie par une paroi externe (31) et une paroi interne (32). A une position à laquelle la double paroi et une section de réception de composant (60) du bloc sont opposées l'une à l'autre, une extrémité inférieure de la paroi interne est positionnée plus haut qu'une surface d'insertion de composant (61) à une extrémité inférieure de la section de réception de composant, et une paroi étanche (7) est formée sur l'extrémité inférieure et un bord externe du côté de la double paroi de la section de réception de composant.
Patent FR-3018412-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour le telechargement de donnees vers au moins un calculateur
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le téléchargement de données vers au moins un calculateur de véhicule automobile comportant un premier émetteur-récepteur relié à un premier réseau, caractérisé en que, le calculateur comportant en outre un deuxième émetteur-récepteur relié à un deuxième réseau, le procédé comporte en outre des étapes de : - Réception (31, 31') d'une requête de téléchargement par l'intermédiaire du premier réseau, - Activation (34), par le calculateur, du deuxième émetteur-récepteur, - Téléchargement (35) des données vers le calculateur par l'intermédiaire du deuxième réseau, - Désactivation (37), par le calculateur, du deuxième émetteur-récepteur.
Patent FR-3020343-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage constituee par trois elements independants
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-04-23
Abstract: Afin d'optimiser l'encombrement d'une structure primaire (6) d'un mât d'accrochage de moteur d'aéronef, et ainsi favoriser son installation sous la voilure et au plus proche de son intrados, l'invention prévoit un ensemble (1) dans lequel le moteur (10) comprend une partie arrière agencée sous un élément de voilure (2) équipé d'un caisson de voilure (21), la structure primaire (6) étant constituée des éléments indépendants suivants : - une première et une seconde poutres latérales (40a, 40b) agencées de part et d'autre d'un plan vertical médian du moteur ; et - une structure intermédiaire (42) traversée par le plan vertical médian du moteur et située à distance de chacune des première et seconde poutres latérales (40a, 40b).
Patent FR-3020311-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une nappe de carcasse comprenant des elements de renfort de carcasse gaines
Inventor: BUCHER LAURENT
IPC: B60C9/04
Filed: 2014-04-25
Abstract: Le pneumatique (10) comprend un sommet (12) surmonté d'une bande de roulement (22), deux flancs (24), deux bourrelets (26), chaque flanc (24) reliant chaque bourrelet (26) au sommet (12), une armature de carcasse (34) ancrée dans chacun des bourrelets (26) et s'étendant dans les flancs (24) jusque dans le sommet (12). L'armature de carcasse (34) comprend une nappe de carcasse (44) comprenant des éléments de renfort de carcasse (46) présentant un pas de pose moyen (P) strictement supérieur à 1,5 mm. La nappe de carcasse (44) comprend une matrice d'élastomère (54) dans laquelle sont noyés les éléments de renfort de carcasse (46), chaque élément de renfort de carcasse (46) comprenant : - un élément filaire (56), et - une gaine (58) revêtant l'élément filaire (56) et comprenant au moins une couche (60) d'une composition polymérique thermoplastique.
Patent FR-3021405-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure d'une grandeur physique d'un ecoulement de fluide
Inventor: PLACKO DOMINIQUE
IPC: G09B9/08
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'au moins une première grandeur physique (V, P) d'au moins un écoulement de fluide (F) dans un espace tridimensionnel ayant au moins une interface (I) prédéterminée, située entre au moins deux milieux (M1, M2). L'invention est caractérisée en ce que le dispositif comporte au moins un calculateur ayant des moyens de prescription d'au moins une condition aux limites concernant la première grandeur physique de l'écoulement de fluide (F) prise au moins en un premier point test prédéterminé (P1) de l'interface (I), le calculateur ayant des moyens de calcul configurés pour calculer par méthode DPSM à partir de la condition aux limites, la première grandeur physique de l'écoulement de fluide (F) en au moins un deuxième point (P) de l'espace, différent du premier point test (P1).
Patent FR-3023648-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret d'urgence
Inventor: CHAUVET FRANCIS
IPC: H01H3/02
Filed: 2014-07-09
Abstract: Dispositif d'arrêt d'urgence comportant : - un ensemble de commande actionnable en translation suivant un axe de commande (X) entre une position relâchée et une position actionnée, un organe de verrouillage (60) coopérant avec l'ensemble de commande et apte à prendre une position de verrouillage pour maintenir l'ensemble ce commande dans sa position actionnée, - un dispositif de lecture pour générer une commande d'autorisation de déverrouillage de l'ensemble de commande, - un actionneur de déverrouillage (70) agencé pour agir sur l'organe de verrouillage (60) pour libérer l'ensemble de commande de sa position actionnée, - un organe d'actionnement (51) actionnable en mouvement pour générer une énergie mécanique, - un générateur d'énergie (50A, 50B) agencé pour convertir l'énergie mécanique fournie par un mouvement de l'organe d'actionnement (51) en une énergie électrique destinée à alimenter le dispositif de lecture.
Patent FR-3026467-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant au moins un composant et un connecteur disposes sur un dissipateur de chaleur, et dispositif d'eclairage pour vehicule automobile comportant un tel module
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21W107/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: Module comportant un composant électronique (2) et un connecteur électrique (3), interconnectés par une carte de circuit imprimé (1) fixée à un dissipateur de chaleur (5), le connecteur (3) comportant un boitier (31), des contacts (32) de connexion et un faisceau de fils électriques (4), solidaires du boitier et respectivement connectés électriquement entre eux, le boitier (31) étant disposé sur une face (11) de la carte (1) de sorte que les contacts (32) traversent la carte pour émerger sur l'autre face (12) et y être reliées électriquement, la carte (1) étant fixée au dissipateur (5) par sa face (12) portant les contacts (32), la surface du dissipateur thermique (5) recevant la carte présentant un bossage (53) au moins au niveau des contacts (32), de façon à éviter le contact électrique des contacts avec le dissipateur.
Patent FR-3026904-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un module capacitif
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (1) munie d'un axe (X), pour un véhicule automobile muni d'une batterie, comprenant: - un boîtier extérieur (5), - un rotor tournant autour de l'axe (X) de la machine, - un stator entourant ledit rotor, - un bloc électronique intégré (10) comprenant des modules de puissance (19), ledit bloc électronique intégré (10) ayant une borne positive B+ (26) destinée à être reliée à la borne positive de la batterie du véhicule, - au moins un module capacitif (23) comprenant au moins un condensateur (34) et un boîtier (33) recevant ledit au moins un condensateur (34), caractérisée en ce que ledit boîtier (33) comprend une borne négative et une première trace de connexion dite négative qui est reliée d'une part à la polarité négative du au moins un condensateur (34) et d'autre part à ladite borne négative dudit boîtier (33), et en ce que ladite machine électrique comprend en outre des moyens de fixation (39) qui relient mécaniquement et électriquement ladite borne négative dudit boîtier (33) à une partie dudit boîtier extérieur (5) formant une masse de ladite machine électrique.
Patent FR-3027640-A1 (FR)
Title: Agencement d'une structure pour le montage d'une piece dans une ouverture au contour irregulier
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: F16B21/07
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne une structure de montage de pièces comprenant un élément de retenue (1) comportant une tête (15) et une tige (16) dans laquelle est ménagée un évidement (17) pour engager un élément élastique (18) comprenant une griffe (19) d'accrochage propre à être accrochée dans la partie évidée (17) de l'élément de retenue (1), l'élément de retenue (1) étant destiné à être verrouillé dans l'ouverture (13) d'une pièce d'aspect (14), pour la fixer, caractérisé en ce que l'ouverture (13) de la pièce d'aspect (14) comporte des éléments d'accrochages (22) à l'intérieur de la bordure (22a) de l'ouverture (13).
Patent FR-3031081-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande pour porte d'aeronef, et porte d'aeronef l'incorporant
Inventor: DE LA BARDONNIE JEAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-12-31
Abstract: Il est décrit un dispositif et un procédé de commande d'une porte d'aéronef basculante (3) mobile autour d'un axe de basculement (21) sensiblement parallèle à l'axe longitudinal de l'aéronef via un mécanisme motorisé et ayant un escalier (31) d'embarquement intégré. Le procédé comprend la capture d'un rayonnement électromagnétique ou ultrasonore à l'aide d'au moins un capteur (401,501); la détection d'une présence sur l'escalier sur la base du rayonnement électromagnétique ou ultrasonore capturé, pour en déduire si une condition de détection est remplie ou non; et, le pilotage du mécanisme motorisé pour commander la fermeture de la porte en réponse à une commande de fermeture sauf en cas de détection de présence sur l'escalier.
Patent FR-3046282-A1 (FR)
Title: Procede de representation graphique d'une image issue d'un capteur d'image en superposition sur une seconde image synthetique du paysage exterieur
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06T11/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation graphique d'une première image (EVS) issue d'un capteur d'image du paysage extérieur en superposition sur une seconde image (SVS) représentant une image synthétique du même paysage extérieur, les deux images étant affichées sur un écran de visualisation d'un système de visualisation de bord pour aéronef. La première image comporte trois zones (Z1, Z2, Z3) rectangulaires de transparence croissante, chaque zone ayant une largeur égale à celle de la première image et une hauteur déterminée, la somme des trois hauteurs étant égale à la hauteur de la première image, la première zone située en bas de l'image ayant un premier niveau constant de transparence, la troisième zone située en haut de l'image ayant un second niveau constant de transparence supérieur au premier niveau de transparence, la seconde zone située entre la première zone et la seconde zone ayant un niveau de transparence continument variable entre le premier niveau et le second niveau.
Patent FR-3031366-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage de vibrations
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/133
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtrage de vibrations agencé pour être mis en place dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, ce dispositif de filtrage de vibrations étant agencé pour filtrer des vibrations en provenance d'un moteur à combustion et pouvant se propager vers une boîte de vitesses, ce dispositif de filtrage comportant : - des premier (4) et deuxième (5) étages de filtrage, le deuxième étage de filtrage étant capable d'être interposé entre le premier étage et la boîte de vitesses (53).
Patent FR-3032781-A1 (FR)
Title: Systeme de combustion a volume constant pour turbomachine de moteur d'aeronef
Inventor: TALIERCIO GUILLAUME
IPC: F23R7/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un système de combustion à volume constant (3) pour turbomachine, ce système comprenant : - plusieurs chambres de combustion (11-14) régulièrement réparties autour d'un axe longitudinal (AX) ; - un collecteur (7) torique comprenant une sortie orientée radialement pour alimenter chaque chambre de combustion en air compressé provenant d'un compresseur ; - un conduit d'échappement (4) torique comprenant une entrée orientée radialement pour collecter les gaz de combustion issus des chambres de combustion (11-14), les chambres de combustion (11-14) étant interposées radialement entre la sortie du collecteur (7) et l'entrée du conduit d'échappement (4) ; - des moyens de cadencement pour chaque chambre (11-14) de l'admission d'air compressé issu de la sortie du collecteur (7) et de l'éjection de gaz de combustion vers le conduit d'échappement (4).
Patent FR-3033321-A1 (FR)
Title: Convoyeur pour transporter des articles le long d'un itineraire de convoyage
Inventor: PIERRIEZ JAMES
IPC: C02F9/02
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un convoyeur pour transporter des articles le long d'un itinéraire de convoyage, ledit convoyeur comprenant un châssis (12) de convoyeur, une bande transporteuse supportée dans le châssis (12) de convoyeur, ladite bande comprenant une face externe de transport et une face interne portée sur au moins une longueur de l'itinéraire de convoyage par au moins un premier (13) ensemble de support, chaque premier ensemble comportant au moins un rouleau supporté de manière rotative. Chaque premier ensemble étant monobloc, ces ensembles de support sont configurés pour être introduits dans et retirés du châssis (12) de convoyeur depuis un bord de ce dernier de sorte qu'un opérateur peut réaliser des opérations de maintenance sur ce convoyeur dans un espace restreint.
Patent FR-3034694-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une bague de frettage etagee pour assembler un moteur d’assistance de direction dans un carter de direction
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: B62D5/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage au cours duquel on interpose de force entre une première pièce (1) et une seconde pièce (2) une bague d'assemblage (3) de manière à créer entre la première pièce (1) et la face interne (31) de la bague (3), par déformation plastique de la bague (3), un contact de serrage occupant une première zone d'interférence (Z1), ainsi que, entre la seconde pièce (2) et la face externe (3E) de le bague (3), un contact de serrage occupant une seconde zone d'interférence (Z2), la bague d'assemblage (3) comportant un premier tronçon de bague (T1) et un second tronçon de bague (T2) qui sont étagés axialement l'un par rapport à l'autre, et qui présentent des dimensions radiales différentes l'un de l'autre, de manière à confiner la première zone d'interférence (Z1) dans le premier tronçon de bague (T1) et, respectivement, la seconde zone d'interférence (Z2) dans le second tronçon bague (T2), pour empêcher le chevauchement axial de la première zone d'interférence et de la seconde zone d'interférence.
Patent FR-3022112-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la bromadiolone, appat rodonticide et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01P11/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant de la bromadiolone majoritairement sous forme d'homo-stéréo-isomère de formule 3-[3-(4'-bromo-[1,1'-biphényl]-4-yl)-3-hydroxy-1 -phénylpropyl] -4-hydroxy-2H-1 - benzopyran-2-one, les carbones 1 et 3 du groupement 3-hydroxy-1-phénylpropyle étant de même configuration absolue. L'invention concerne également un appât rodonticide et un procédé de lutte contre des rongeurs nuisibles.
Patent FR-3037535-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement d'air pour vehicule automobile et tete de nebulisation associee
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rafraîchissement d'air (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un organe d'aération (2) configuré pour diffuser un flux d'air à destination de l'habitacle dudit véhicule, et - une tête de nébulisation (3) pour délivrer des gouttelettes de liquide nébulisé dans le flux d'air à destination de l'habitacle dudit véhicule et comprenant une céramique piézo-électrique (5) apte à générer un mouvement vibratoire. Selon l'invention, la tête de nébulisation (3) comprend en outre une grille perforée (7) agencée fixe et à travers laquelle les gouttelettes de liquide nébulisé générées par le mouvement vibratoire de la céramique piézo-électrique (5) sont aptes à être délivrées. L'invention concerne également une tête de nébulisation (3) pour un tel dispositif de rafraîchissement d'air (1).
Patent FR-3034650-A1 (FR)
Title: Ensemble de remplacement d'une valve cardiaque ou ensemble d'angioplastie coronaire comprenant un catheter de delivrance avec ou sans introducteur
Inventor: FAURIE BENJAMIN
IPC: A61N1/05
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de remplacement d'une valve cardiaque ou ensemble d'angioplastie coronaire, comprenant une gaine d'introduction (13) d'un introducteur (1) ou d'un cathéter de délivrance (1'), de taille réduite par rapport à celle d'un introducteur, destinée à être introduite dans une artère d'un corps humain. L'invention consiste essentiellement en l'intégration du support métallique d'une électrode du stimulateur cardiaque directement dans la gaine d'introduction dans l'artère d'un patient. L'ensemble selon l'invention comprend un guide-fil (20) comprenant une âme métallique servant en outre de connexion à l'autre électrode du stimulateur cardiaque, l'âme étant revêtue d'un revêtement isolant électrique (25).