baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953848-B1 (FR)
Inventor: MAESAKA MASAYUKI
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-11-27
Granted: 2012-12-14
Abstract: A tyre is formed of a tread that includes, in the unvulcanized state, a heat-expandable rubber composition. The rubber composition includes at least a diene elastomer, 70 to 120 phr of a reinforcing filler, between 5 and 25 phr of a blowing agent, and between 5 and 25 phr of a thermofusible compound. The melting point of the thermofusible compound is between 70° C. and 150° C. and the total amount of the blowing agent and the thermofusible compound is greater than 15 phr. The rubber composition provides improved grip for the tread on melting ice.
Patent FR-2970027-B1 (FR)
Title: Tablette porte-outils a deux logements et echelle munie d'une telle tablette
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C7/14
Filed: 2010-12-29
Granted: 2015-07-17
Abstract: Tablette (15) porte-outils comprenant : - une face (16) supérieure munie de compartiments formant logements pour des outils, - une face (17) inférieure comprenant des moyens (24) de rotation autour d'un axe transversal, - un bras (30) en saillie sur un flanc (20) latéral et définissant une surface (31) horizontale et une surface (32) verticale, parallèles à l'axe transversal, - une paroi (29') en saillie sur la face (17) inférieure sur une portion (23) extrême avant de la tablette, définissant avec la face (17) inférieure un logement (34) avant.
Patent FR-2955321-B1 (FR)
Title: Procede d'oxydation d'hydrocarbures
Inventor: IGERSHEIM FRANCOISE
IPC: C07C51/25
Filed: 2010-01-21
Granted: 2012-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oxydation d'hydrocarbures, notamment d'hydrocarbures saturés pour la production de peroxydes, alcools, cétones, aldéhydes et/ou diacides. La présente invention se rapporte plus particulièrement à un procédé d'oxydation par l'oxygène moléculaire d'un hydrocarbure saturé cycloaliphatique pour la production de cétones/alcools et encore plus particulièrement à l'oxydation du cyclohexane par l'oxygène moléculaire en cyclohexanol et cyclohexanone.
Patent FR-2968462-B1 (FR)
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-12-06
Granted: 2013-06-07
Abstract: The invention relates to a device for generating electricity using a fuel cell, comprising means for producing fuel gas and oxidant gas, and at least one conditioning unit for one of the fuel and oxidant gases. The conditioning unit comprises at least one means for dehydrating the gas before its storage under pressure, at least one means for storing the gas under pressure, and at least one means for humidifying the gas after it has been taken out of storage. According to the invention, the dehydration means is configured in such a way that, in fuel cell operating mode, it operates at a temperature of at least 60° C. and at least partially humidifies the gas passing through it in fuel cell operating mode, by restoring at least some of the water extracted from the gas that passed through it in the gas production and storage mode.
Patent FR-2969461-B1 (FR)
Inventor: TUFFREAU JEAN PIERRE
IPC: A01C23/00
Filed: 2010-12-28
Granted: 2014-01-24
Abstract: The device (1) has a vehicle traveling motor (2) with a driver's cab (10). A piping system provides connection between a spray bar (3) and a source (5) e.g. storage tank, of a liquid product e.g. slurry. A portion of the piping system is wound on a motorized roller (4). A pump unit (6) allows pumping of the liquid product at the source of the liquid product and the product is transferred to the spray bar through the piping system. A remote control unit (2a) allows control of the pump unit from the driver's cab.
Patent FR-2973918-B1 (FR)
Inventor: VIGOUROUX DIDIER
IPC: G08C17/02
Filed: 2011-04-08
Granted: 2013-04-26
Abstract: The device has a remote controller (1) including an actuating button (5) for actuating a mechanism of an equipment unit by a remote transmission unit. A dongle (2) is inserted in a control interface of the equipment unit and connected to the mechanism of the equipment unit by a connector. The dongle is controlled by the controller and designed to transmit control orders from the controller to the mechanism of the equipment unit. The dongle is stored in a receiving location (7) inside a casing of the controller after utilization. An independent claim is also included for a method for remote-controlling an electric equipment unit.
Patent FR-2979403-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'une colonne de direction avec un boitier de direction.
Inventor: MOTTIER EMMANUEL
IPC: B62D1/20
Filed: 2011-08-31
Granted: 2014-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison d'une colonne de direction avec un boîtier de direction comprenant un arbre (2) présentant une portion d'extrémité (20), un collier de serrage (1) comportant deux bras (10, 11) agencés l'un par rapport à l'autre pour délimiter une cavité (3) apte à guider l'arbre (2) jusqu'à une position d'engagement et à maintenir l'arbre (2) en position d'engagement, et des moyens de serrage (16) des bras (10, 11) sur l'arbre dans la position d'engagement selon un couple déterminé, la cavité (3) comprenant une zone de couplage (4) et une zone d'entrée (5) située en arrière de la zone de couplage dans le sens d'insertion et dimensionnée par rapport à la zone de couplage (4) pour empêcher le serrage des moyens de serrage selon le couple déterminé lorsque la portion d'extrémité est située dans la zone d'entrée (5).
Patent FR-2999654-B1 (FR)
Title: Circuit de carburant d'une turbomachine
Inventor: VERTENOEUIL PHILIPPE
IPC: F02C9/36
Filed: 2012-12-18
Granted: 2015-02-13
Abstract: Circuit de carburant d'une turbomachine, ce circuit comprenant : - une vanne de retour carburant (FRV) reliée au circuit principal (102) de carburant et à un réservoir (110), la vanne (FRV) pouvant adopter une première et une deuxième position ouverte, distinctes, et une position fermée, - deux lignes hydrauliques primaires (120, 130) reliant la vanne (FRV) au circuit principal (102) et comprenant, respectivement, des premier et deuxième filtres (125, 135) à travers lesquels passe le carburant lorsque la vanne (FRV) est dans sa première position ouverte, - deux lignes hydrauliques secondaires (140, 150) qui relient la vanne (FRV) au circuit principal (102) et qui sont positionnées par rapport aux premiers filtres (125, 135) de telle sorte que la circulation de carburant dans ces lignes secondaires (140, 150) contribue, respectivement, au nettoyage des premier et deuxième filtres (125, 135), le carburant circulant dans les lignes secondaires (140, 150) lorsque la vanne (FRV) est dans sa deuxième position ouverte.
Patent FR-3013003-B1 (FR)
Title: Commande securisee d'un rechauffeur electrique
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B1/02
Filed: 2013-11-08
Granted: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande sécurisée 1 d'un module réchauffeur 3 comportant au moins une résistance chauffante 31, 33 apte à être connectée en série entre un conducteur haute tension 5 et un conducteur de masse 7 d'un réseau électrique haute tension 9. Le dispositif 1 comprend :         - un premier interrupteur électronique 11 connecté en série avec ladite au moins une résistance chauffante 31, 33 ;         - un deuxième interrupteur électronique 15 connecté en série avec ladite au moins une résistance chauffante 31, 33 et le premier interrupteur électronique 11 ;         - un premier et un deuxième modules de contrôle 13, 17 aptes à contrôler respectivement les premier et deuxième interrupteurs électroniques 11, le deuxième module de contrôle 17 étant flottant par rapport au premier module de contrôle 13 ; et         - des moyens de conversion à découpage 19 connectés à un réseau électrique basse tension 21 et aptes à alimenter indépendamment le premier module de contrôle 13 et le deuxième module de contrôle 17, les moyens de conversion 19 comprenant une isolation galvanique entre le réseau électrique basse tension 21 et le réseau électrique haute tension 9.
Patent FR-3014858-B1 (FR)
Title: Procede et installation de gestion d'un flux d'articles au niveau d'une zone tampon
Inventor: ABRY CHRISTOPHE
IPC: B65G47/69
Filed: 2013-12-16
Granted: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne la gestion de flux d'articles 10, notamment dans une chaine de fabrication d'articles. Elle est particulièrement adaptée pour traiter des produits plats, par exemple des panneaux, des plaques, des matelas, et trouve ainsi une application particulièrement appropriée dans le cadre de pièces entrant dans la composition de meubles, notamment des éléments de cuisine.         L'installation comprend un ensemble de convoyage avec au moins un convoyeur en entrée 21 et un convoyeur en sortie 22.         Un espace traversant de stockage temporaire 5 des articles 10, avec un côté en entrée 5a et un côté en sortie 5b, est disposé pour que le côté en entrée soit orienté vers le convoyeur en entrée et le côté en sortie soit orienté vers le convoyeur en sortie Des moyens de manutention 31, 32 pour placer un article sur, ou à retirer un article de, l'ensemble de convoyage et l'espace de stockage temporaire, sont disposés de part et d'autre de l'espace de stockage temporaire, pour permettre le stockage temporaire des articles en provenance du convoyeur en entrée par le côté en entrée puis leur déstockage vers le convoyeur en sortie par le côté en sortie.
Patent FR-3021734-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un composant adapte pour stocker et liberer une quantite determinee de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D7/00
Filed: 2014-05-27
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (10, 110, 210) pour échanger de la chaleur entre un premier composant dynamique et un composant statique, ledit échangeur de chaleur (10, 110, 210) comprenant un conteneur (11) et un faisceau d'échange (12, 112, 212) encapsulé dans ledit conteneur (11), ledit faisceau d'échange (12, 112, 212) comprenant au moins un premier conduit (20) pour guider le premier composant dynamique d'une première entrée vers une première sortie, le composant statique étant adjacent audit conduit et positionné à l'intérieur dudit faisceau d'échange (12, 112, 212), ledit composant statique étant adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur afin de permettre un échange de chaleur entre le premier composant dynamique et le composant statique.
Patent FR-3029335-B1 (FR)
Title: Trappe pour dispositif de paiement comprenant un terminal de paiement et un logement de maintien d'un terminal de communication.
Inventor: FROMENT MARION
IPC: H04M1/72409
Filed: 2014-12-01
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention se rapporte à une trappe (5) pour dispositif de paiement 1 comprenant un terminal de paiement (2) et un logement de maintien 3 d'un terminal de communication (4), trappe (5). Selon l'invention, une telle trappe comprend :         - une armature (6) de blocage d'un accès audit logement de maintien (3) d'un terminal de communication (4),         - un dispositif de verrouillage (8) comprenant au moins :         • une partie d'actionnement,         • une partie de verrouillage,         la partie d'actionnement et la partie de verrouillage étant respectivement mobiles par rapport à l'armature (6) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage.
Patent FR-3029963-B1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: GIRAUD FRANCK
IPC: F01N1/04
Filed: 2014-12-11
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comportant au moins un stator 2, et des moyens de réduction du bruit comprenant au moins des moyens 61' , 61'' d'isolation acoustiques du stator 2 par rapport au reste de la machine électrique 1.
Patent FR-3039596-B1 (FR)
Title: Pompe et dispositifs et installations comprenant une telle pompe
Inventor: PICARD PATRICK
IPC: F04B17/00
Filed: 2015-07-27
Granted: 2019-09-06
Abstract: Cette pompe comprend un conduit (12) permettant par la gravité la communication de fluide entre un point d'eau situé en altitude, créant une colonne manométrique, vers un point situé en contrebas où se trouvent les autres éléments de la pompe. Un dispositif (20) permettant d'inverser le sens de circulation du fluide sous pression est admis par le conduit (14) et s'évacue à l'échappement à pression moindre par le conduit (16).un dispositif comprenant un cylindre moteur (28) et un piston moteur(22) relié cinématiquement à des cylindres de plus petites sections symétriquement opposés (70,72)multiplicateurs de pression destinés à obtenir un refoulement haute pression par les orifices (90,92) Cette pompe peut être mise en œuvre dans de nombreux dispositifs et installations.
Patent FR-3043121-B1 (FR)
Title: Dormant d'encadrement pour ouvrant coulissant avec au moins un bouclier thermique
Inventor: LAGARDE BRUNO
IPC: E06B3/42
Filed: 2015-10-30
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dormant (1) d'encadrement pour au moins un ouvrant (2) coulissant, comprenant des profilés (3, 4) de dormant (1) formant respectivement des traverses (3) supérieure et inférieure de dormant (1) et deux montants de dormant (1) en encadrant un espace interne (5) au dormant (1) destiné à accueillir ledit au moins un ouvrant (2) coulissant, chacun desdits profilés (3, 4) comprenant au moins deux parties (3a, 3b, 4a, 4c) s'étendant sensiblement parallèlement, le dormant (1) comprenant au moins un bouclier (8, 8a) thermique interposé entre les deux parties (3a, 3b, 4a, 4c) de chaque profilé (3, 4), caractérisé en ce que ledit au moins un bouclier (8, 8a) thermique d'au moins un profilé (3, 4) pris parmi les traverses (3) supérieure et inférieure et les montants (4) de dormant (1) est en matériau en mousse à mémoire de forme.
Patent FR-3044837-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique destine a etre connecte electriquement a au moins une unite electronique et a une source d'energie electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-12-02
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention a pour objet un connecteur électrique (10), destiné à être connecté électriquement à au moins une première unité électronique et à une source d'énergie électrique, le connecteur électrique (10) comprenant : - au moins une première trace de puissance (12a) destinée à être connectée électriquement à un pôle de polarité positive (B+) de la source d'énergie électrique, et - au moins une deuxième trace de puissance (12b) destinée à être connectée électriquement à un pôle de polarité négative (B-) de la source d'énergie électrique, dans lequel les au moins une première et deuxième traces de puissance (12a, 12b) sont surmoulées au moins en partie de matériau isolant électriquement, le connecteur électrique (10) comprenant une partie sensiblement plane, et comprenant : - au moins un orifice traversant (28) destiné à recevoir au moins un élément de connexion électrique (210) de la au moins une première unité électronique (206) avec au moins une deuxième unité électronique (202).
Patent FR-3045103-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de motorisation et dispositif de motorisation associe
Inventor: BERTRAND GREGORY
IPC: F02D41/40
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un dispositif de motorisation de véhicule automobile comprenant un moteur diesel et un catalyseur d'oxydation, qui vise à compenser une perte d'efficacité (ϵ) du catalyseur et à retarder l'allumage d'un voyant OBD au tableau de bord. Lorsque l'efficacité devient inférieure à un second seuil (ϵdéfaut), qui est strictement supérieur au seuil de défaillance du véhicule, un défaut est enregistré dans un calculateur du moteur ; le réglage du moteur est modifié de telle sorte qu'il émette moins de HC afin de compenser la perte d'efficacité du catalyseur. Ce réglage de sauvegarde est appliqué tant que l'efficacité ne devient pas inférieure au seuil de défaillance (ϵOBD), qui nécessite alors de signaler une défaillance du véhicule, par exemple par l'allumage d'un voyant
Patent FR-3049981-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne comportant une conduite de redirection des gaz d'echappement integree a la culasse
Inventor: REAUBOURG CYRIL
IPC: F02M26/72
Filed: 2016-04-11
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur à combustion interne comportant: - une culasse (41), - une conduite de redirection (40) de gaz d'échappement apte à rediriger une partie des gaz d'échappement issus d'un collecteur d'échappement (20) vers une admission (51) dudit moteur à combustion interne, caractérisé en ce que ladite conduite de redirection (40) est intégrée à ladite culasse (41) et connectée audit collecteur d'échappement (20) via un piquage (43) réalisé dans une paroi dudit collecteur d'échappement (20).
Patent FR-3051735-B1 (FR)
Title: Organe de fermeture de palier pour systeme de gestion d'une entree d'air et module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-05-27
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un organe (14) de fermeture de palier pour un système (1) de gestion d'une entrée d'air (2) pour face avant de véhicule automobile comprenant une armature (16) réalisée en un matériau rigide et un guide d'air (18) ayant au moins une partie réalisée en un matériau plus souple que celui de l'armature (16). L'invention concerne également un système (1) de gestion d'une entrée d'air (2) comprenant un cadre (4) et au moins un volet (3), le cadre (4) comprenant au moins un palier configuré pour recevoir un arbre (8) du volet (3), et un tel organe (14) de fermeture de palier. L'invention concerne aussi un module de face avant pour véhicule automobile comprenant un échangeur de chaleur (6) et un encadrement portant ledit échangeur de chaleur (6) et un tel système (1) de gestion d'une entrée d'air (2).
Patent FR-3054418-B1 (FR)
Title: Applicateur pour le maquillage d'un sourcil et boitier de maquillage comportant un tel applicateur
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A46B5/02
Filed: 2016-07-26
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'applicateur pour le maquillage d'un sourcil, conforme à l'invention, comporte une tige (9, 10, 29) de préhension, ladite tige de préhension (9, 10, 29) s'étendant entre une première extrémité (4, 24) équipée d'une touffe (5) de poils (6) et une seconde extrémité (7). La tige (9, 10, 29) forme un coude (8, 28) séparant une première partie de tige (9) voisine de ladite première extrémité (4) et une deuxième partie de tige (10), lesdites première (9) et deuxième (10) parties de tige formant entre elles un angle non nul. Le boîtier selon l'invention comporte au moins un applicateur conforme à l'invention.
Patent FR-3059164-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un calculateur electronique contre un court-circuit
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H02H9/02
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection d'un calculateur (2) électronique contre un court-circuit, le calculateur (20) électronique, un capteur (40) comprenant une première broche de capteur (40_1), une résistance de shunt (100)         caractérisé en ce qu'il comporte un module de pilotage à transistors (80) comprenant une première broche de pilotage (80_1) couplée à une première broche de shunt (100_1), une seconde broche de shunt (100_2) étant couplée d'une part à la première broche de capteur (40_1) et d'autre part à une première broche de comparateur (120_1) d'un module comparateur (120) et en ce qu'il est adapté pour ne plus alimenter électriquement le capteur (40) lorsqu'un court-circuit est détecté au niveau du capteur (40).
Patent FR-3044914-B1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61K8/88
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-05-10
Abstract: Agents cosmétiques pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant a) une préparation cosmétique, avec les composants suivants : a1) au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - N-tert-octylacrylamide, - acide acrylique, - méthacrylate de tert-butylamino-éthyle ; a2) au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - acide (méth)acrylique - (méth)acrylate d'alkyle - (méth)acrylate d'hydroxyalkyle, et qui contient les copolymères a1) et a2) dans une proportion pondérale allant de 1,0 à 10 % par rapport au poids total de la préparation cosmétique, ainsi que leur utilisation et les procédés employés lors de l'utilisation de ces agents.
Patent FR-3063650-B1 (FR)
Title: Seringue comportant au moins un saillie pour maintenir un support d'etiquette
Inventor: FABRE OLIVIER
IPC: A61M5/31
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne une seringue (1) comprenant un corps (2) formant un réservoir, comprenant au moins une saillie (7, 8) comportant une forme adaptée à coopérer avec une partie (10) d'un support d'étiquette (9), ladite saillie (7,8) s'étendant sur une portion de la surface du corps (2).
Patent FR-3065548-B1 (FR)
Title: Interface de stimulation tactile par retournement temporel offrant des sensations enrichies
Inventor: HUDIN CHARLES
IPC: G06F3/048
Filed: 2017-04-24
Granted: 2022-02-04
Abstract: Interface de stimulation tactile comportant une surface (4) destinée à être explorée tactilement par doigt (D) de l'utilisateur, un actionneur (6) destiné à appliquer un effort sur ladite surface (4), et des moyens de commande dudit actionneur, lesdits moyens de commande étant destinés à envoyer à l'actionneur des signaux correspondant aux efforts à appliquer à ladite surface en fonction de la stimulation tactile à générer sur la surface, lesdits efforts étant déterminés par un procédé de retournement temporel, dans lequel les moyens de commande sont tels que, pour au moins un motif tactile donné, ledit actionneur (4) est commandé de sorte qu'il génère en au moins une zone de ladite surface des impulsions par focalisation d'au moins une onde acoustique en un point (PF1, PF2) dont l'emplacement à la surface varie au cours du temps, de sorte à stimuler tactilement le doigt selon le motif tactile donné.
Patent FR-3067038-B1 (FR)
Title: Dispositif et installation de conversion de matieres premieres carbonees et/ou hydrocarbonees seches en gaz de synthese
Inventor: GUYOMARC'H RAYMOND
IPC: C10J3/82
Filed: 2017-05-31
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de conversion de matières premières carbonées sèches (MPCS) en un gaz de synthèse, comprenant : - une chambre (110) de pyrolyse de MPCS, - une ouverture (106) d'introduction des MPCS dans ladite chambre de pyrolyse (110), et - une ouverture (108) d'extraction de gaz de synthèse de ladite chambre de pyrolyse (110) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre une chambre centrale (120), noyée dans ladite chambre de pyrolyse (110), et comportant ; - une ouverture (128) autorisant uniquement une communication gazeuse entre lesdites chambres centrale (120) et de pyrolyse (110), et - une ouverture (132) d'injection d'oxygène dans ladite chambre centrale (120) pour y oxyder au moins une partie des gaz de pyrolyse passant de la chambre de pyrolyse (110) à la chambre centrale (120).
Patent FR-3068211-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un ester de l’acide 4-hydroxybenzoique, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61K8/36
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et du 4-hydroxybenzoate de méthyle ou du 4-hydroxybenzoate de propyle, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange . Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.