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Patent FR-3117073-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un élément fonctionnel en matériau composite pyrolysé
Inventor: SANCHEZ GARCIA DOLORES
IPC: B60R21/04
Filed: 2020-12-03
Abstract: Elément de garnissage comprenant un élément fonctionnel en matériau composite pyrolysé L’élément de garnissage (1) comprend au moins une couche de support (2) comprenant une face interne (8) et une face externe (10), et au moins un élément fonctionnel (6) s’étendant sur la couche de support (2), ledit élément fonctionnel (6) étant connecté électriquement à une source de courant pour réaliser une fonction d’interaction avec un passager du véhicule sur au moins une partie d’une surface externe (14) de l’élément de garnissage.  L’élément fonctionnel (6) comprend au moins une couche de matériau (5) en un matériau composite comprenant des fibres naturelles dans une matrice en polypropylène pyrolysé.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3117694-A1 (FR)
Title: Système de gestion d’énergie pour la consommation ou la distribution d’énergie d’un habitat résidentiel
Inventor: ROCHEUX ALAIN
IPC: H02J3/32
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention concerne un système de gestion d’énergie pour la consommation ou la distribution d’énergie d’un habitat résidentiel, qui comporte : un dispositif de génération d’énergie renouvelable, au moins une batterie électrochimique ; un dispositif de génération d'hydrogène ; un dispositif de stockage d'hydrogène (SH2) ; un système de pile à combustible ; et un dispositif de commande (SDC) ; une pompe à chaleur air-eau (PACae). L’habitat résidentiel est alimenté en électricité en priorité par le dispositif de génération d’énergie renouvelable, la batterie, la pile à combustible puis le réseau électrique ; la batterie est une batterie sodium-ion et le dispositif de commande (SDC) est configuré pour exécuter les commandes successives suivantes : l’électricité produite par le dispositif de génération d’énergie renouvelable est dirigée vers la pompe à chaleur (PACae), puis vers la batterie, puis vers le dispositif de génération d'hydrogène jusqu’à ce que les réservoirs d’hydrogène soient pleins.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120444-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de fissures dans une pièce en alliage d’aluminium réalisée par fabrication additive.
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: G01N29/44
Filed: 2021-03-03
Abstract: Procédé de détection de fissures dans une pièce en alliage d’aluminium réalisée par fabrication additive.  L’invention consiste essentiellement en une analyse des spectres de résonance ultrasonore (RUS) acquis sur une pièce en alliage d’aluminium réalisée par fabrication additive. En comparant avec des pièces réalisée dans un même matériau mais sans défauts, les inventeurs ont en effet constaté que les spectres acquis sur des pièces défectueuses présentaient des pics de résonance avec des facteurs de qualité Q significativement plus faibles.   Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3123477-A1 (FR)
Title: Modélisation d’un climatiseur automobile par apprentissage automatique supervisé
Inventor: LI HAI
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-05-25
Abstract: L'invention concerne une méthode de modélisation d’un système de refroidissement des batteries tractrices (1) d’un véhicule basée sur un procédé d’apprentissage d’au moins un réseau neuronal configuré pour produire une pluralité de corrélations chacune avec un paramètre différent représentatif des conditions de fonctionnement du système de refroidissement des batteries (1) sur la base d’une mesure de ces paramètres en conditions opérationnelles dudit véhicule, dans lequel au moins une de ladite pluralité de corrélations est une corrélation linéaire.  [Fig 1]
Patent FR-3124396-A1 (FR)
Title: Installation de fourniture de gaz adaptée au traitement d’un individu ayant besoin d’un débit élevé d’oxygène
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M15/00
Filed: 2021-06-24
Abstract: Titre de l’invention Installation de fourniture de gaz adaptée au traitement d’un individu ayant besoin d’un débit élevé d’oxygène L’invention concerne une installation de fourniture (50) d’un gaz respiratoire à un utilisateur (P) comprenant une source de gaz (3) pour de l’oxygène, une interface respiratoire (21), une ligne principale d’acheminement de gaz (23) reliant fluidiquement la source de gaz (3) à l’interface respiratoire (21), une ligne de récupération de gaz (10) en communication fluidique avec l’interface respiratoire (21), un système de purification de gaz (1) pour fournir un gaz purifié contenant majoritairement de l’O2, et une ligne de recyclage de gaz (11) reliant fluidiquement le système de purification de gaz (1) à la ligne principale d’acheminement de gaz (23) pour acheminer le gaz purifié et le réinjecter dans la ligne principale d’acheminement de gaz (23). Le système de purification de gaz (1) comprend plusieurs adsorbeurs contenant un adsorbant pour éliminer le CO2 et la vapeur d’eau.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125240-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive utilisant une source d’énergie focalisée, ledit procédé étant régulé en fonction de l’intensité d’un courant de commande de ladite source d’énergie focalisée
Inventor: SICRE MATTHIEU
IPC: G05B1/01
Filed: 2021-07-15
Abstract: Procédé de fabrication additive utilisant une source d’énergie focalisée, ledit procédé étant régulé en fonction de l’intensité d’un courant de commande de ladite source d’énergie focalisée L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une pièce (14) en empilant des couches de matière (16) obtenues chacune en déposant et fusionnant en continu une matière (18) grâce à un faisceau d’énergie (22) dont au moins une caractéristique est contrôlée par une intensité d’un courant de commande, caractérisé en ce que le procédé de fabrication comprend une étape de surveillance de l’intensité du courant de commande, une étape de comparaison de l’intensité du courant de commande surveillée avec un seuil donné ainsi qu’une étape d’arrêt du procédé de fabrication lorsque l’intensité du courant de commande est supérieure au seuil donné.  Cet arrêt momentané du procédé permet de réduire significativement les risques d’emballement d’énergie susceptible de détruire le cordon de matière déposé et la structure avoisinante.  Figure 3
Patent FR-3125679-A1 (FR)
Title: Stimulation de la levée de dormance chez une plante
Inventor: VIMONT NOÉMIE
IPC: A01P21/00
Filed: 2021-07-27
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un extrait de légumineuse de la famille des fabacées pour stimuler la levée de dormance d’une plante pérenne fruitière et un procédé pour stimuler la levée de dormance d’une plante pérenne fruitière, dans lequel un extrait de légumineuse de la famille des fabacées est apporté à ladite plante dans une quantité suffisante pour stimuler la levée de dormance de ladite plante.
Patent FR-3126798-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une empreinte environnementale pour un vol d’un aéronef et système électronique d’estimation associé
Inventor: LALUQUE LAURENT
IPC: G16Y40/20
Filed: 2021-09-07
Abstract: Procédé d’estimation d’une empreinte environnementale pour un vol d’un aéronef et système électronique d’estimation associé La présente invention concerne un procédé d’estimation d’une empreinte environnementale pour un vol d’un aéronef. Le procédé est mis en œuvre par un système (10) électronique décentralisé d’estimation comprenant au moins une première entité (12), une deuxième entité (14) et une troisième entité (16), la deuxième entité étant distincte de la première entité et de la troisième entité.  Le procédé comprend une réception, par la deuxième entité, depuis la première entité (12), d’au moins une donnée relative à l’aéronef ou à son environnement lors du vol,  Le procédé comprend également une association, par la deuxième entité d’une incertitude de mesure à chaque donnée reçue par la deuxième entité,  Le procédé comprend en outre une estimation, par la troisième entité, d’un indicateur environnemental représentatif de l’empreinte environnementale, à partir d’au moins une donnée et de l’incertitude associée à la au moins une donnée.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3127013-A1 (FR)
Title: Générateur d'énergie dont le mécanisme interne fonctionne totalement immergé en milieu liquide
Inventor: PICCO HENRI GEORGES SYLVIO
IPC: F03B9/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: L’invention est un générateur d’énergie caractérisé en ce que mécanisme interne fonctionne totalement immergé en milieu liquide (3). Le dit mécanisme se composant de modules (5/22) montés sur des chaînes (15) en mouvement rotatif autour de deux axes (13/17) sur paliers.  L’invention est un mécanisme qui fournit de l’énergie fonctionnant totalement immergé en milieu liquide (3).  L’invention concerne un mécanisme pouvant restituer de l’énergie accumulée dans une suite de modules (5) en déplacement ascensionnel grâce à un gaz injecté (9) fourni par un compresseur (12).  Le mécanisme selon l’invention est particulièrement destiné à fournir de l’énergie. Cette énergie est propre.  DESSIN
Patent FR-3129567-A1 (FR)
Title: Installation d’aquaculture d’une première espèce animale
Inventor: SCHOELINCK CHARLOTTE
IPC: A01K63/00
Filed: 2021-11-26
Abstract: L’invention présente une installation d’aquaculture d’une première espèce animale consommant des protéines et produisant des rejets contenant de l’urée et des boues azotées, comportant :  Une écloserie comportant au moins un bassin de ponte en eau claire, au moins un bassin d’éclosion en eau claire, et au moins un bassin larvaire en eau claireAu moins un bassin de pré-maturation et de maturation en eau claire, avec des moyens d’apport d’aliments protéïnésAu moins un bassin d’élevage contenant de l’eau et du biofloc contenant des bactéries assurant la nitrification desdits rejets La dite installation comporte en outre :  Au moins un bassin d’élevage d’une deuxième espèce animale ayant une activité de biofiltres de produits azotés, des moyens de transfert des boues azotée accumulées dans lesdits bassins d’élevage dans lesdits bacs d’élevagedes moyens pour transformer les espèces de la deuxième espèce en protéines d’alimentation et de transfert dans lesdits bassins de pré-maturation et de maturation.
Patent FR-3129570-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection dorsale pour la pratique d’activités sportives
Inventor: MANDON FLORENCE
IPC: A63B71/12
Filed: 2021-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection dorsale pour la pratique d’activités sportives, comprenant une plaque (1) couvrant au moins partiellement la surface du dos et dans l’épaisseur de laquelle sont ménagés des évidements destinés à assurer la flexibilité de ladite plaque, caractérisé en ce que ladite plaque comporte une arête longitudinale (11) dont l’axe (X) est destiné à s’étendre le long de la colonne vertébrale en délimitant, de part et d’autre, deux parties droite et gauche composées chacune d’une zone haute (Z1, Z2) et d’une zone basse (Z3, Z4), les quatre zones étant mobiles les unes par rapport aux autres, chacune desdites zones étant pourvue d’évidements sous forme de fentes (10, 10’) débouchant sur au moins une face (1a, 1b) de ladite plaque et étant orientées avec une inclinaison d’angle (a) variable par rapport à l’axe (X) de l’arête longitudinale (11) de façon à dissocier la flexibilité desdites zones.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130280-A1 (FR)
Title: Polymere pour la detection des aldehydes et des cetones
Inventor: BOU MAROUN ELIAS
IPC: G01N21/78
Filed: 2021-12-13
Abstract: La présente invention concerne un polymère à empreinte(s) moléculaire(s) pour la détection d’au moins un composé choisi parmi les aldéhydes et les cétones notamment produits lors de la dégradation d’un aliment ou d’une composition cosmétique, présents dans l’environnement, ou molécules cibles en médecine ou en biologie. L’invention est également relative à un procédé de préparation dudit polymère, à un emballage ou élément d’emballage le comprenant, à l’utilisation dudit polymère ou dudit emballage pour la détection des aldéhydes et les cétones, et à un procédé de détection de la dégradation d’un aliment ou d’une composition cosmétique emballé(e) ou d’un échantillon biologique ou issu de l’environnement. Ainsi, la détection des carbonyles s’avère utile dans le domaine de l'agroalimentaire (suivi de la qualité des aliments, vins, spiritueux, jus de fruits), mais également dans les domaines de l'environnement (suivi de la pollution de l'air et de l'eau) et de la médecine ou de la biologie (détection de maladies et de cancers).  (pas de figure)
Patent FR-3131192-A1 (FR)
Title: Production d’un implant de valvule et son utilisation
Inventor: KAWECKI FABIEN
IPC: A61F2/24
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne la production d’un implant de valvule et son utilisation dans le traitement de cardiopathies congénitales, de valvulopathies cardiaques, veineuses et lymphatiques, en particulier de la tétralogie de Fallot.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3131876-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'une batterie électrique
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: B60L58/18
Filed: 2022-01-19
Abstract: Un procédé de commande d'une batterie électrique munie d'un système de gestion de batterie, la batterie électrique comprenant au moins deux branches connectées en parallèle, chaque branche comprenant au moins un module de stockage d'énergie, les branches étant électriquement reliées à un boîtier de jonction par lequel transite le courant de la batterie, chaque branche étant munie d'au moins un fusible de protection adapté pour interrompre le passage d'un courant électrique en cas de sur-courant dans ladite branche, le procédé comprenant :  - une détermination d'une absence ou d'une présence d'un courant de branche, et d'une absence ou d'une présence d'un courant de jonction,  - une vérification de cohérence entre le courant de branche et le courant de jonction, une anomalie du fusible sur ladite branche étant considérée en cas d'incohérence,  - une modification du fonctionnement du système de gestion de batterie en fonction de l'anomalie du fusible, l'autre branche fournissant du courant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133020-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation arrière pour une planche de glisse
Inventor: PHILIBERT MARINE
IPC: A63C9/08
Filed: 2022-02-28
Abstract: Dispositif de fixation arrière pour une planche de glisse Dispositif de fixation (1) arrière destiné à coopérer avec une partie arrière d'une chaussure de ski pour maintenir la chaussure de ski sur une planche de glisse, le dispositif de fixation comprenant :- une embase (2) comprenant deux bras (5) latéraux,- un corps (14) relié aux deux bras (5) de l'embase par une articulation en rotation autour d'un axe transversal (Y1) entre une position d'attente et une position chaussée, le corps (14) comprenant une chambre (21) à l'intérieur de laquelle sont agencés une came (22) et un moyen élastique (23), - au moins un élément de blocage (31) passant au travers d'une première ouverture (34) latérale du corps et comprenant des surfaces de blocage (32, 33) coopérant avec la came (22) et avec un premier bras (5) de l'embase.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3133257-A1 (FR)
Title: Systèmes, dispositifs et procédés d'expérience pour la conception d'applications cosmétiques
Inventor: JAMES TIFFANY
IPC: G06F3/0484
Filed: 2022-03-04
Abstract: S ystèmes, dispositifs et procédés d'expérience pour la conception d'applications cosmétiques Un système est prévu qui exécute un concours qui comprend l'affichage à un utilisateur  d'une image d'un visage d'un modèle, parmi une pluralité de modèles ; la réception des entrées de l'utilisateur pour ajuster une couleur d'un produit cosmétique mélangé à appliquer sur le visage du modèle ; l’affichage du modèle avec la couleur ajustée sélectionnée par l'utilisateur ; la réception de l'image du visage du modèle avec la couleur ajustée en tant qu'entrée de l'utilisateur ; l’affichage de l'entrée de l'utilisateur à une pluralité d'utilisateurs et la proposition à la pluralité d'utilisateurs d’une option soumise à un vote sur l'entrée des utilisateurs et les entrées d'autres utilisateurs ; la production d’un résultat d'un concours basé sur une entrée recevant le plus grand nombre de suffrages. Le système est en outre configuré pour produire une ou plusieurs couleurs du produit cosmétique mélangé inclus dans les entrées recevant les suffrages les plus élevés correspondant à un modèle extrait en tant que recommandation adressée à un utilisateur.  Pas de Figure pour l'abrégé
Patent FR-3133515-A1 (FR)
Title: Substrat piézoélectrique sur isolant (POI) et procédé de fabrication d’un substrat piézoélectrique sur isolant (POI).
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: H10N30/80
Filed: 2022-03-08
Abstract: L’invention concerne un substrat piézoélectrique sur isolant (POI) (100, 200) comprenant un substrat support (102) ayant une première impédance acoustique, une couche piézoélectrique (104), en particulier une couche de Tantalate de Lithium (LTO), de Niobate de Lithium (LNO), de Nitrure d’Aluminium (AlN), de Titano-Circonate de Plomb (PZT), de Langasite ou de Langatate, une couche diélectrique (110) ayant une deuxième impédance acoustique et positionnée en sandwich entre la couche piézoélectrique (104) et le substrat support (102), une couche intermédiaire (106) positionnée entre le substrat support (102) et la couche diélectrique (110), caractérisé en ce que la couche intermédiaire (106) est une couche avec une composition variable, en particulier le long de son épaisseur, de telle manière que l’impédance acoustique de la couche intermédiaire (106) varie, en particulier de manière graduelle, entre les valeurs de la première et de la deuxième impédance acoustique. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’un tel substrat piézoélectrique sur isolant (POI) ainsi qu’un dispositif à ondes acoustiques de surface (SAWs) comprenant un tel substrat piézoélectrique sur isolant (POI).  Figure 1 pour l’abrégé
Patent FR-3134341-A1 (FR)
Title: Tête d’impression comprenant un circuit de maintenance et installation de revêtement
Inventor: ESTEOULLE DANIEL
IPC: B41J2/165
Filed: 2022-04-11
Abstract: TÊTE D’IMPRESSION COMPRENANT UN CIRCUIT DE MAINTENANCE ET INSTALLATION DE REVÊTEMENT Un aspect de l’invention concerne une tête d’impression (1) pour l’application d’un produit de revêtement sur un objet à revêtir, la tête d’impression comprenant un corps (10) dans lequel sont aménagés :   une buse (11) comprenant un orifice d’éjection (112) et un canal de sortie (111) débouchant dans une zone d’éjection (2) du produit de revêtement par l’orifice d’éjection (112) ;un circuit d’alimentation (12) en produit de revêtement relié à la buse (11) ;  la tête d’impression comprenant en outre un circuit de maintenance (13) destiné à véhiculer un fluide de maintenance, le circuit de maintenance (13) s’étendant à l’intérieur du corps (10) jusqu’à la zone d’éjection (2) de la buse (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3135216-A1 (FR)
Title: Installation de formage d’une plaque polaire de pile à combustible et procédé de formage associé
Inventor: JENDRZEJCZAK PASCAL PAUL
IPC: B21D22/21
Filed: 2022-05-09
Abstract: Installation de formage d’une plaque polaire de pile à combust ible et procédé de formage associé Cette installation de formage (10) est configurée pour former des plaques polaires en série à partir d’un feuillard (12) et comprend trois presses, comprenant chacune un dispositif d’actionnement (28) déplaçant un coulisseau selon un mouvement vertical de va et vient, parmi lesquelles :  une presse amont (50), une presse intermédiaire (40), comprenant un outil d’emboutissage (42) configuré pour emboutir en relief sur le feuillard un réseau de canaux de circulation, et une presse aval (60).  Selon l’invention :  le feuillard (12) traverse en continu les trois presses, l’installation de formage comprend des organes de tensionnement, configurés pour maintenir tendues des portions (16A) du feuillard situées dans les presses, tout en maintenant relâchées des portions (26B) du feuillard situées entre les presses, le dispositif d’actionnement (28) de la presse intermédiaire exerce sur l’outil d’emboutissage (42) un effort de pressage qui passe par un point de connexion entre le coulisseau et le dispositif d’actionnement, et qui traverse le réseau de canaux.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3137579-A1 (FR)
Title: Compositions de mascara adhésives
Inventor: PORET-FRISTOT SYLVIE
IPC: A61K8/81
Filed: 2022-07-08
Abstract: COMPOSITIONS DE MASCARA ADHÉSIVES L'invention concerne des compositions permettant d'obtenir un mascara adhésif ayant une adhérence souhaitée et/ou une longue tenue. La composition de mascara adhésive peut inclure de l'eau, au moins environ 20 % de polybutène liquide, une cire et/ou un dérivé d'un acide ou alcool dans la plage de C26-C30 (ayant par exemple 26 à 30 atomes de carbone), un polymère acrylique (tel que copolymère de styrène/acrylates/méthacrylate d'ammonium et/ou un polyacrylate-21 et est exempte d'un polymère de latex (tel que copolymère d'acrylates/acrylate d'éthylhexyle) ayant une faible température de transition vitreuse (Tg), et éventuellement un adhésif de saccharide (tel que du caramel). La composition peut inclure un ou plusieurs pigments. La composition peut inclure une pluralité de tensioactifs, telle qu'une pluralité de tensioactifs non ioniques et/ou un tensioactif anionique. La composition peut inclure des polyols en C2-C8, un monoalcool en C2-C8, un polymère cellulosique, un polymère filmogène, un agent épaississant, un beurre ou une combinaison de ceux-ci.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3138183-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile.
Inventor: BEDDAR SID AHMED
IPC: F21S41/43
Filed: 2022-07-20
Abstract: Dispositif lumineux.  Dispositif lumineux comprenant un dispositif optique et un premier circuit imprimé sur lequel est fixée une source de lumière comprenant une zone émettrice de rayons lumineux et un boîtier de protection entourant la zone émettrice de rayons lumineux, une première hauteur du boîtier de protection, par rapport à une surface plane du premier circuit imprimé, étant supérieure à une deuxième hauteur de la zone émettrice de rayons lumineux, caractérisé en ce que le dispositif lumineux comprend un masque agencé entre le dispositif optique et la zone émettrice de rayons lumineux de manière à empêcher que des rayons issus de la zone émettrice de rayons lumineux se réfléchissent sur le boîtier de protection et atteignent le dispositif optique, le masque étant en appui directement contre le premier circuit imprimé et/ou directement contre la source de lumière..  Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3134483-A1 (FR)
Title: Système de batterie pour véhicule, et véhicule le comprenant
Inventor: KELLNER PHILIPP
IPC: H01M50/209
Filed: 2023-04-06
Abstract: Système de batterie pour véhicule, et véhicule le comprenant L’invention concerne un système de batterie (102) dans lequel le système de batterie (102) comprend une cellule de batterie (104) disposée dans un boîtier (106), le système de batterie (102) comprend une plaque de protection de batterie (108) disposée à l’extérieur du boîtier (106), le système de batterie (102) présente un canal (112) disposé entre une paroi (110) du boîtier (106) et la plaque de protection de batterie (108), le système de batterie (102) présente un orifice de dégazage (114) disposé dans la paroi (110) et le système de batterie (102) comprend un composant coupe-feu (116) disposé dans ou sur une partie (118) de la plaque de protection de batterie (108) qui est tournée vers le canal (112) et fait face à l’orifice de dégazage (114). Véhicule (100) comprenant le système de batterie (102).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1