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Patent WO-2009050402-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de commande d'un groupe motopropulseur a derivation de puissance
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60L50/16
Filed: 2008-09-30
Abstract: Procédé de commande d'un groupe motopropulseur hybride (21) à dérivation de puissance pour un véhicule automobile muni d' au moins deux roues motrices (3a, 3b), le groupe motopropulseur (21) comprenant un moteur thermique (1), au moins deux machines électriques (2a, 2b), et une transmission (5) à variation infinie reliant mécaniquement le moteur thermique (1), les deux machines électriques (2a, 2b) et les roues motrices (3 a, 3b), Au cours du dit procédé, on amène, de façon autonome et en plusieurs phases de fonctionnement, le moteur thermique (1) initialement arrêté à une vitesse de rotation suffisante afin de pouvoir participer à la propulsion du véhicule, ledit véhicule étant en mouvement sous l' action des machines électriques (2a, 2b).
Patent WO-2009112678-A3 (WO)
Inventor: DUBOIS LAURENT
IPC: A61K31/437
Filed: 2009-01-20
Abstract: The invention relates to the compounds of general formula (I) in which X 1 , X 2 , X 3  and X 4  are, independently of one another, a nitrogen atom or a C‑R 1  group; Z 1 , Z 2 , Z 3  and Z 4  are, independently of one another, a nitrogen atom or a C‑R 2  group; Ra and Rb form, together with the carbon atoms which bear them, a five-membered ring, this ring comprising a nitrogen atom and carbon atoms, this ring being partially saturated or unsaturated and being optionally substituted with one or more substituents R 3 ; W is an oxygen or sulphur atom; n is equal to 0, 1, 2 or 3; Y is an optionally substituted aryl or heteroaryl; in the form of a base or of an addition salt with an acid, and also in the form of a hydrate or of a solvate. Process for the preparation thereof and therapeutic use.
Patent WO-2009133298-A3 (WO)
Title: Procede de controle de l'etat d'un accumulateur a reserve d'energie, notamment pour aeronef
Inventor: BOISSONNEAU PATRICK
IPC: F15B19/00
Filed: 2009-04-10
Abstract: Un procédé de contrôle de l'état d'un accumulateur à réserve d'énergie, relié à un système de fluide, comprend les étapes successives suivantes après stabilisation en pression du système de fluide : mesure d'une première durée (Δt 1 ) mise par le système de fluide pour passer d'une première pression prédéterminée (P1) à une deuxième pression prédéterminée (P2), inférieure à la première pression prédéterminée (P1); mesure d'une seconde durée (Δt 2 ) mise par le système pour passer d'une troisième pression prédéterminée (P3), inférieure à la deuxième pression prédéterminée (P2), à une quatrième pression prédéterminée (P4), inférieure à la troisième pression prédéterminée (P3); et comparaison des première et seconde durées (Δt 1 , Δt 2 ) pour déterminer l'état de l'accumulateur à réserve d'énergie. Utilisation notamment dans un aéronef.
Patent WO-2009150384-A3 (WO)
Title: Machine de traitement de récipients en matériau thermoplastique
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B04C5/22
Filed: 2009-06-12
Abstract: La machine concerne le traitement de récipients par dépôt sous vide d'un revêtement de particules carbone, à partir d'un gaz précurseur; elle comprend au moins un instrument (16, 16') de mesure qui est en communication, par un circuit approprié, avec la zone de traitement du récipient dans laquelle se forment, par rayonnement micro-ondes, des particules développées sous forme de plasma à partir d'un gaz précurseur du genre acétylène introduit dans ledit récipient par un injecteur (18). Cet instrument de mesure est soumis à un cycle continu de variations de pressions allant - d'une valeur qui correspond à un quasi vide pour la phase de traitement des récipients, à - une valeur qui correspond à la pression atmosphérique pour la phase d'évacuation des récipients traités et d'introduction de nouveaux récipients. Pour protéger cet instrument (16, 16') de mesure, la machine comporte un dispositif de fïltration du type à perte de charge constante, constitué d'un cyclofïltre (21) qui comprend une chambre (26) de sédimentation disposée entre un conduit (23) tangentiel de centrifugation et un conduit (24) de piquage, lequel cyclofïltre est connecté, - par son conduit (23) tangentiel de centrifugation, au tronçon du circuit qui s'étend jusqu'à la zone où s'effectue le traitement desdits récipients et, - par son conduit (24) de piquage, au tronçon du circuit qui s'étend jusqu'à l'instrument de mesure.
Patent WO-2014125233-A3 (WO)
Title: Method for synthesising 4-piperidin-4-yl-benzene-1,3-diol and the salts of same and novel compound tert-butyl 4-(2,4-dihydroxy-phenyl)-4-hydroxy-piperidine-1-carboxylate
Inventor: BOITEAU JEAN-GUY
IPC: C07B35/02
Filed: 2014-02-14
Abstract: The present invention relates to a method for synthesising 4-piperidin-4-yl-benzene-1,3-diol of the following formula (I): and the pharmaceutically acceptable salts thereof, as well as to tert-butyl 4-(2.4-dihydroxy-phenyl)-4-hydroxy-piperidine-1-carboxylate as a novel intermediate compound.
Patent WO-2015086966-A3 (WO)
Title: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un socle, un bras inférieur et un bras supérieur relies entre eux par des dispositifs d'articulation
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J43/044
Filed: 2014-12-05
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un socle (1) destiné à reposer à plat sur un plan de travail, un bras inférieur (2) relié au socle (1) par un premier dispositif d'articulation et un bras supérieur (3) relié au bras inférieur (2) par un deuxième dispositif d'articulation, le bras supérieur (3) comportant au moins un entraîneur entraîné en rotation par un moteur (4), destiné à être accouplé à un accessoire pour le traitement des aliments, l'entraîneur débouchant sur une face inférieure du bras supérieur (3), ledit premier dispositif d'articulation permettant un mouvement de pivotement du bras inférieur (2) sur le socle (1) autour d'un premier axe X, dit horizontal, parallèle au plan de travail, ledit deuxième dispositif d'articulation permettant un pivotement du bras supérieur (3) sur le bras inférieur (2) autour d'un axe X' parallèle au plan de travail, caractérisé en ce que le premier dispositif d'articulation permet également un mouvement de pivotement du bras inférieur (2) autour d'un deuxième axe Y, dit vertical, perpendiculaire au plan de travail.
Patent WO-2004085787-A3 (WO)
Title: Outil de nettoyage a double fonction
Inventor: TELFER GEORGE
IPC: E21B43/10
Filed: 2004-03-19
Abstract: L'invention concerne un outil de nettoyage et un procédé de nettoyage de la partie supérieure d'une crépine dans un puits. L'outil comprend des éléments de nettoyage, normalement des racleurs, disposés de manière excentrique par rapport à un alésage axial traversant l'outil. Les éléments sont sollicités vers l'extérieur pour entrer en contact avec une surface interne d'un réceptacle à alésage poli (PBR) en une position courbée de manière à correspondre au PBR et afin de présenter des bords menants de chaque élément lorsqu'ils se trouvent sur une surface d'un tubage avoisinant. L'outil peut présenter une fraise de surface et servir d'actionneur de garniture d'étanchéité. L'invention concerne un outil réalisant un certain nombre de fonctions sur un seul trajet dans un puits.
Patent WO-2004113262-A3 (WO)
Title: Procede integre destine a produire des derives de produits d'addition butadienique
Inventor: GRACEY BENJAMIN PATRICK
IPC: C07C67/283
Filed: 2004-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé chimique intégré permettant de former des dérivés de produits d'addition butadiénique consistant à former un produit d'addition de butadiène et un acide carboxylique, un alcool ou un glycol sélectionné en vue de former un mélange de réaction contenant au moins un produit d'addition crotyle et un produit d'addition sec-butényle; à séparer le mélange de produit de réaction dans des flux contenant un flux de produit crotyle, un flux de produit sec-butényle, et au moins un flux contenant d'autres produits altérés et inaltérés; à contrôler la proportion de flux de produits, de préférence par recyclage d'une partie ou de tout le flux de produits crotyle séparés et/ou du flux de produits sec-butylène et d'autres flux de produits dans le réacteur d'addition; à soumettre un ou plusieurs flux de produits séparés à un ou plusieurs procédés choisis parmi l'hydrolyse, l'hydrogénation et l'isomérisation afin de former des dérivés de produits dans des proportions prédéfinies; et à extraire un ou plusieurs dérivés de produits obtenus.
Patent WO-2005080016-A3 (WO)
Title: Machine et procede de planage
Inventor: BROWN TIMOTHY JAMES
IPC: B21D1/02
Filed: 2005-02-17
Abstract: La présente invention concerne une machine de planage destinée à faire disparaître les tendances à l'enroulement des tôles et analogues. Cette machine comprend un jeu supérieur de cylindres de contrainte comportant des jeux de cylindres d'appui montés rotatifs à l'intérieur de supports d'appui supérieur, capables de pivotement autour d'un premier axe. La machine comprend également un jeu inférieur de cylindres de contrainte comportant des jeux de cylindres d'appui montés rotatifs chacun à l'intérieur de supports d'appui inférieur, capables de pivotement autour d'un deuxième axe. En l'occurrence, ces deux axe sont sensiblement parallèles et invariables l'un par rapport à l'autre pendant l'utilisation. L'invention concerne également un procédé pour commander une telle machine de planage, et un appareil et un procédé de dépose de cassettes du bâti principal d'une telle machine de planage.
Patent WO-2005116025-A3 (WO)
Title: Composes
Inventor: WANG SHUDONG
IPC: C07D417/14
Filed: 2005-05-26
Abstract: La présente invention concerne des pyrimidines substituées sélectionnées, leur préparation, des compositions pharmaceutiques qui les contiennent, et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs d'une ou de plusieurs protéine kinases, et de ce fait leur utilisation pour traiter des troubles de proliférations, des troubles viraux et/ou d'autres troubles.
Patent WO-2007068913-A3 (WO)
Inventor: POWER CHRISTINE
IPC: C07K14/47
Filed: 2006-12-12
Abstract: This invention relates to novel proteins belonging to the scavenger receptor cysteine rich (SRCR) protein family and to the use of these proteins and nucleic acid sequences from the encoding genes in the diagnosis, prevention and treatment of disease.
Patent WO-2007045919-A3 (WO)
Title: Massicot
Inventor: CRACKNELL JOHN
IPC: B26D11/00
Filed: 2006-10-10
Abstract: L'invention concerne un massicot qui comprend des guides (4) permettant de diriger un livre (1) assemblé et éventuellement relié vers une station de massicotage de marge extérieure (3). Le massicot de l'invention comprend en outre une station de transfert (5) et une station de massicotage de bord latéral (7). Pour les deux stations de massicotage de marge extérieure (3) et de bord latéral (7), le livre est dans chaque cas orienté de façon que le bord à massicoter soit disposé de manière sensiblement parallèle au sens de mouvement du livre. Le massicot automatisé de l'invention est particulièrement apte à être utilisé conjointement avec des stations d'assemblage et de reliure dans la fabrication de livres en continu.
Patent WO-2008149148-A3 (WO)
Title: Polypeptides, antibody variable domains and antagonists
Inventor: JESPERS LAURENT
IPC: C07K16/28
Filed: 2008-06-04
Abstract: The invention relates to anti-TNFR1 polypeptides and antibody single variable domains (dAbs) that are resistant to degradation by a protease, as well as antagonists comprising these. The polypeptides, dAbs and antagonists are useful for as therapeutics and/or prophylactics that are likely to encounter proteases when administered to a patient, for example for pulmonary administration, oral administration, delivery to the lung and delivery to the GI tract of a patient, as well as for treating inflammatory disease, such as arthritis or COPD.
Patent WO-2009112799-A3 (WO)
Title: Technique de fabrication
Inventor: BEARD MARK ALAN
IPC: B29C67/00
Filed: 2009-02-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une couche additive, comprenant l'application d'un matériau, par exemple un matériau à forte diffusion Raman, le traitement du matériau appliqué à l'aide d'un laser 18, le contrôle d'une caractéristique du matériau appliqué à l'aide d'une technique de spectroscopie vibratoire, par exemple une technique de Raman, et l'utilisation de la sortie de l'opération de contrôle dans la commande du traitement du matériau. L'invention porte également sur un appareil destiné à être utilisé dans le procédé.
Patent WO-2010018378-A3 (WO)
Title: Peptides d'ambroisie pour vaccin
Inventor: LARCHE MARK
IPC: C07K14/415
Filed: 2009-08-14
Abstract: La présente invention concerne des compositions pour prévenir ou traiter une allergie à l'ambroisie par l'augmentation de la tolérance. Les compositions se font avec des combinaisons de fragments peptidiques issus de l'allergène majeur dans le pollen d'ambroisie, Amb a 1. L'invention concerne également des produits, des vecteurs et des formulations qui peuvent être utilisés pour fournir des polypeptides de l'invention en combinaison. L'invention concerne en outre des procédés  in vitro  pour déterminer si des lymphocytes T reconnaissent ou non un polypeptide de l'invention, et pour déterminer si un individu présente ou est susceptible de présenter un état caractérisé par des symptômes allergiques en réponse à un allergène d'ambroisie.
Patent WO-2010084329-A3 (WO)
Title: Planificateur partagé
Inventor: SAFOUANE DOUNIA
IPC: H04N7/173
Filed: 2010-01-25
Abstract: L'invention porte sur un système multimédia amélioré pour partager, accéder à un contenu multimédia et pour gérer le contenu multimédia stocké entre une pluralité de boîtiers décodeurs (STB) en réseau. Des aspects comprennent l'affichage d'un planificateur STB global listant des contenus multimédias stockés sur tous les STB distants, la commutation entre des planificateurs STB distants et le filtrage de listages distants de contenu multimédia.
Patent WO-2011020988-A3 (WO)
Title: Machine à cycle de stirling
Inventor: DADD MICHAEL WILLIAM
IPC: F02G1/043
Filed: 2010-08-05
Abstract: L'invention porte sur un moteur à cycle de Stirling de configuration alpha, dans lequel le piston de détente entraîne une génératrice électrique linéaire, dont une partie de la sortie est réglée en phase et renvoyée pour alimenter un moteur électrique linéaire qui entraîne le compresseur. Le réglage de phase est assuré par des composants électriques passifs et/ou des circuits de rétroaction actifs. Les composants du moteur sont disposés dans une configuration linéaire qui permet de prévoir des ressorts pneumatiques à chaque extrémité de l'ensemble, un attaché au piston de compression et un attaché au piston de détente. La présence de ressorts pneumatiques permet un accroissement de la constante élastique et, en conséquence, un accroissement de la fréquence de fonctionnement. L'un ou l'autre du moteur et de la génératrice, ou chacun d'eux, peut comporter deux jeux d'enroulements. Dans la génératrice, l'utilisation de deux jeux d'enroulements permet à la partie renvoyée d'être séparée de l'énergie de sortie de la machine. Dans le moteur qui entraîne le compresseur, les deux jeux d'enroulements permettent de fournir une énergie d'entrée de commande.
Patent WO-2011001165-A3 (WO)
Title: Formulations
Inventor: JONES STEPHEN PHILIP
IPC: A61K31/225
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne une formulation anti-acné contenant (i) 3,5% w/v ou plus d'un sulfosuccinate de dialkyle (DAS), par exemple un sulfosuccinate de dioctyle et (ii) de l'acide salicylique ou un dérivé de celui-ci (autre qu'un salicylanilide halogéné), qui convient pour une application telle qu'une formulation topique. L'acide sylicylique ou un dérivé peut être présent en concentration de 0,5% w/w. La formulation peut contenir, outre DAS et l'acide salicylique ou un dérivé, (a) un agent solubilisant à base de polyoxyalkylène et (b)un solvant organique, en particulier un alcool, éventuellement avec un agent épaississant et/ou de l'eau. Il peut contenir un antioxydant tel que AO 2246 ou AO 425. On peut l'appliquer une fois par jour pendant une période de plusieurs semaines.
Patent WO-2012080727-A3 (WO)
Title: Inhibiteurs de caséine kinase 1 delta (ck1delta)
Inventor: SHERIDAN JOSEPH M
IPC: A61K31/437
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention concerne des compositions pharmaceutiques comprenant de la caséine kinase 1 delta (CK1δ) et l'utilisation desdits inhibiteurs dans le traitement de troubles neurodégénératifs tels que la maladie d'Alzheimer.
Patent WO-2014006398-A3 (WO)
Title: Poussoir pour produits
Inventor: MCDONALD JAMES
IPC: B65B5/06
Filed: 2013-07-02
Abstract: Bac (20) pour produits comprenant un poussoir (10) pour produits. Le poussoir (10) pour produits est formé à partir d'une longueur de tissu ou de matériau élastiquement étirable conçu pour envelopper l'arrière et les côtés de produits (22) contenus dans le bac (20) pour appliquer une force de sollicitation élastique à la surface arrière de ces produits (22) contenus dans le bac (20).
Patent WO-2015033157-A3 (WO)
Inventor: KINGSBURY BENJAMIN FRANCIS KNATCHBULL
IPC: F01N3/28
Filed: 2014-09-05
Abstract: Known catalytic converters consist of a ceramic honeycomb monolith substrate and a platinum group metal (PGM) catalytically active coating. A catalytic convertor comprising a substrate body (100) arranged within the catalytic convertor such that a principal flow of fluid through the catalytic convertor flows along a surface (101) of the substrate body, wherein said surface (101) has a plurality of openings (210) to micro-channels that extend away from said surface (101); and at least a portion of the surface (101) of the substrate body (100) comprises a catalytically active material, wherein the substrate body (100) is in the form of: a pellet; a sheet; solid elongate bodies; solid rods; a solid body having a plurality of bores; a non-tubular elongate body; a non-hollow body; a sheet curved in the form or a spiral; or a combination thereof.
Patent WO-2016097693-A3 (WO)
Title: Dispositif de surveillance
Inventor: PURCELL ANDREW
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-12-08
Abstract: Cette invention concerne un dispositif de surveillance sans fil, comprenant : un boîtier (10) dans lequel est contenu un circuit de communication sans fil conçu pour émettre et recevoir des signaux sans fil ; des première et seconde parties de bande flexible (12, 14) reliées par de premières extrémités respectives à des bords opposés dudit boîtier ; au moins une antenne couplée audit circuit de communication sans fil ; un dispositif de connexion (16) pour relier mutuellement de secondes extrémités desdites première et seconde parties de bande (12, 14) de sorte à former une bande flexible configurée pour fixer le dispositif à un utilisateur ; au moins un aimant (22) positionné dans ladite première partie de bande (12) ; et un capteur de champ magnétique positionné dans ladite seconde partie de bande, ledit capteur de champ magnétique (20) étant conçu pour détecter ledit/lesdits aimant(s) (22) lorsque lesdites parties de bande (12, 14) sont reliées l'une à l'autre.
Patent WO-2011027181-A3 (WO)
Title: Moteur conchoïdal
Inventor: ZAFEIRIDIS ENTISON
IPC: F01C1/22
Filed: 2010-08-31
Abstract: L'invention porte sur un moteur conchoïdal qui consiste en une ossature fixe (1) dans laquelle, en raison de la pression gazeuse, se déplace un rotor (2), monté sur un arbre (4) et assemblé à un engrenage (5) qui roule dans un engrenage fixe (6) avec des dents internes, montées sur l'une des parois latérales de l'ossature (1), un vilebrequin pivotant (7), assemblé au système de transmission d'une machine. Deux cavités isolées (3,1 et 3,2) sont formées entre la surface externe du rotor (2) et la surface interne de l'ossature (1), dans lesquelles quatre cycles opérationnels sont exécutés. La surface externe du rotor (2) et la surface interne de l'ossature (1) sont constituées par les surfaces formées par la ligne courbe spéciale - la conchoïde du cercle - et les deux surfaces parallèles.
Patent WO-2006129256-A3 (WO)
Title: Echelle ensoleille-nuageux permettant de regler la temperature de couleur de lumieres blanches
Inventor: LUCERO-VERA ANDRES
IPC: H05B37/02
Filed: 2006-05-26
Abstract: L'invention concerne une commande (410) permettant d'ajuster (420) la sortie de couleur d'une lumière blanche (430). Cette commande fournit une interface (210, 220, 301) qui n'est pas associée à la température de couleur ou qui ne dépend pas de celle-ci. La commande d'interface utilisateur (210, 220, 301) utilise l'analogie (260, 270) de la lumière produite pendant des journées nuageuses et de la lumière produite pendant des journées ensoleillées pour faire la distinction entre une sortie de température de couleur faible et une sortie de température de couleur élevée. Grâce à cette description ensoleillé-nuageux (260, 270) de la plage de commande (155, 255) de la sortie de lumière, les termes 'couleur' ou 'température de couleur' n'ont pas besoin d'être introduits dans la description de la sortie d'une source de lumière 'blanche' (430).
Patent WO-2007088434-A3 (WO)
Title: Bassin, en particulier de piscine
IPC: E04H4/04
Filed: 2007-01-24
Abstract: l'invention concerne un bassin (10), en particulier un bassin de piscine, comprenant une surface destinée à recevoir un liquide ou analogue et des moyens répartis à la périphérie assurant le maintien du bassin. Le bassin comprend une chemise extérieure (22) dotée de moyens de soutien correspondants qui peuvent être raccordés aux moyens de maintien du bassin (14, 16).
Patent WO-2008099270-A3 (WO)
Title: Dispositif de commande de fonctionnement pour sièges de véhicules, et procédé de commande de fonctionnement pour sièges de véhicules
Inventor: UEDA KATSUYA
IPC: B60N2/90
Filed: 2008-02-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de commande de fonctionnement pour sièges de véhicules qui comprend : un dispositif de changement qui change un état d'un siège d'un véhicule; un dispositif d'autorisation qui autorise qu'un changement soit effectué par le dispositif de changement; un dispositif de détection qui détecte un changement dans la distribution de charges qui se développent sur le siège du véhicule; et un dispositif de commande qui commande le dispositif de changement au moyen d'un procédé de changement prédéterminé qui correspond au changement dans la distribution de la charge si le changement par le dispositif de changement a été autorisé par le premier dispositif d'autorisation.
Patent WO-2008152486-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé de commande de moteur à combustion interne
Inventor: KATOU YUUICHI
IPC: F02D13/02
Filed: 2008-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de moteur à combustion interne, qui comprend des moyens (207) d'alimentation en carburant pour alimenter le moteur à combustion interne (200); des moyens (229) de recirculation des gaz d'échappement pour faire recirculer les gaz d'échappement du moteur à combustion interne vers un côté d'admission du moteur; des moyens (208) de régulation de débit pour augmenter et réduire sélectivement la puissance du débit de carburant fourni et des gaz d'échappement recirculés dans un cylindre du moteur à combustion interne; des moyens (100) de commande d'arrêt pour commander les moyens d'alimentation en carburant afin de couper l'alimentation en carburant, et commander les moyens de recirculation des gaz d'échappement afin d'arrêter la recirculation des gaz d'échappement lorsque le moteur à combustion interne fonctionne dans un mode de décélération prédéterminé; et des moyens (100) de commande de débit dans les cylindres pour commander les moyens de régulation de débit afin d'augmenter la puissance du débit lors de la suppression de la commande d'arrêt de l'alimentation en carburant.