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Patent FR-2908221-A1 (FR)
Title: Training assisting device for road service person, has frame with wheels and seat comprising front seat disposed at backrest adjustable on rear and rear seats disposed at removable base, where wheels are provided near ends of side rails
Inventor: FORGUE STEPHANE
IPC: G09B9/00
Filed: 2006-11-08
Abstract: The device (10) has a frame (12) with orientable wheels (14) and a seat (16) comprising a front seat (16-1) disposed at a backrest (22) adjustable on the rear and a rear seat (16-2) disposed at a removable base (24). The frame has longitudinal side rails (18) and a bottom (20) that are made from folding of same plate of material. The wheels are provided near ends of the side rails without disturbing the engagement of the feet of the users.
Patent FR-2913919-A1 (FR)
Title: Ventilating, heating and air conditioning auxiliary installation for motor vehicle, has management unit managing operation of auxiliary installation for selecting electrical power supply sources supplying electrical units
Inventor: ROY DAVID
IPC: B60H1/22
Filed: 2007-03-23
Abstract: The installation has a set of electrical units (2) supplied with an electrical energy from distinct electric power supply sources (19) e.g. battery (16) and a solar cell (18). A management unit (21) manages the operation of the installation for selecting the power supply sources supplying the electrical units. The management unit cooperates with a detection unit that detects energization of a vehicle. A measurement unit measures exterior and/or interior conditions of the vehicle. The management unit carries out selection between the sources based on the conditions of the vehicle. An independent claim is also included for a method for implementing an auxiliary installation for ventilating, heating and/or air conditioning a passenger compartment of motor vehicle.
Patent FR-2923619-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de defauts d'un instrument d'imagerie a capteur opto-electronique et dispositif de correction le comportant
Inventor: PIGOUCHE OLIVIER
IPC: G01M11/02
Filed: 2007-11-13
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de mesure de défauts d'un instrument d'imagerie à capteur, précis, simple à réaliser et à mettre en oeuvre et peu onéreux. Selon l'invention, ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un deuxième capteur, similaire au premier, incliné par rapport à celui-ci et imageant la même zone que le premier capteur, et un dispositif de calcul de la défocalisation de chaque élément de cet autre capteur.
Patent FR-2923941-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de coupure tel un disjoncteur ou un interrupteur
Inventor: PREVIEUX LAURENT
IPC: H01H5/04
Filed: 2007-11-16
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coupure électrique logé dans un boîtier et comportant au moins un contact fixe, et au moins un contact mobile supporté(s) par un arbre porte-contacts, un mécanisme (8) d'ouverture et/ou de fermeture du(des) contact(s) mobile(s) monté dans un support (13), ledit mécanisme (8) comportant une manette (9) de manoeuvre manuelle du(des) contact(s) montée à rotation autour d'un axe du boîtier, et un arbre dit de fermeture brusque (12) destiné, en début de manoeuvre de fermeture manuelle de la manette, et sur une certaine course de celle-ci, à retenir le(les) contact(s) mobile(s) en position ouverte des contacts en emmagasinant de l'énergie, et après cette course de la manette, à libérer l'arbre porte-contacts de manière que l'énergie emmagasinée entraîne la fermeture brusque des contacts. Ce dispositif est caractérisé en ce que le support précité (13) du mécanisme (8) comporte, sur l'une de ses faces latérales, une ouverture (14) apte à recevoir au moins une partie dudit arbre de fermeture brusque (12), lequel pouvant ainsi être introduit latéralement au moins en partie à l'intérieur dudit support (13) préalablement à la fixation dudit arbre à l'intérieur du boîtier, et en ce que les moyens de fixation dudit support (13) à l'intérieur du boîtier sont situés d'un seul côté du mécanisme (8) par rapport àl'arbre de fermeture brusque (12).
Patent FR-2914440-A1 (FR)
Title: Porte optique fibree a haute resolution temporelle
Inventor: JOLLY ALAIN
IPC: G02F1/295
Filed: 2007-03-29
Abstract: La présente invention concerne un commutateur optique de type NOLM et un échantillonneur optique associé. Le commutateur optique présente une très haute résolution temporelle grâce à un double passage du signal à commuter et du signal de commutation dans la boucle optique, la seconde fenêtre de commutation lors du second passage étant ajustée pour chevaucher faiblement la première fenêtre de commutation lors du premier passage. Le commutateur présente également un très bon facteur de bruit et une grande dynamique.L'invention concerne également un échantillonneur optique comprenant des moyens de réplication du signal à échantillonner pour les transmettre au commutateur optique à haute résolution temporelle.
Patent FR-2919004-A1 (FR)
Title: Water closet, has sealing unit arranged to hermetically close between flap and conical shape basin, and hydropneumatic device arranged to introduce under pressure rinsing water in basin
Inventor: DENANCE RAYMOND
IPC: E03D3/10
Filed: 2007-07-16
Abstract: The closet has a sealing unit arranged to hermetically close between a flap (8) and a conical shape basin (2), and a hydropneumatic device arranged to introduce the under pressure rinsing water in the basin. A reservoir (4) store over pressure rinsing water to introduce in the basin, and the hydropneumatic device is supplied by a rinsing water column in which the water is over pressurized.
Patent FR-2926105-A1 (FR)
Title: Profile isolant pour ouvrant de chassis coulissant, profile de construction et chassis comportant un tel profile isolant
Inventor: SEGATTI FREDERIC
IPC: E06B3/263
Filed: 2008-01-08
Abstract: Profilé isolant (125) pour ouvrant (101) de châssis coulissant, destiné à entrer en contact avec un cadre dormant (107),- l'ouvrant (101) comportant un cadre (102) comprenant un profilé (104) présentant un logement longitudinal (105) en U dont l'ouverture (106) du U est destinée à se trouver en vis-à-vis du cadre dormant,- ledit profilé (104) comportant un profilé extérieur (108), un profilé intérieur (109), des moyens (110) de liaison rigide isolante entre ces derniers,- le cadre dormant comportant une partie (113) longitudinale en saillie destinée à pénétrer dans le logement longitudinal en U du profilé du cadre ouvrant,ledit profilé isolant (125) comprenant :- un corps longitudinal (126) qui comprend une partie (127) longitudinale dont une section transversale adopte une forme générale en U, destiné à se loger dans le logement (105) longitudinal en U du profilé (104) de cadre (102) ouvrant,- des moyens de fixation (128), aptes à coopérer avec les profilés extérieur (108) et intérieur (109) de l'ouvrant (101) pour une fixation complète du profilé isolant (125) entre ces derniers,- des moyens (129) élastiques d'étanchéité, aptes à entrer en contact avec la partie (113) longitudinale en saillie du cadre dormant (107), et faire étanchéité avec celle-ci,- le profilé isolant étant constitué d'un matériau monobloc, la partie (127) constituée du corps (126) longitudinal adoptant une forme générale en U étant réalisée en un matériau rigide, et les moyens (129) élastiques d'étanchéité étant réalisés en un matériau souple.L'invention se rapporte en outre à un profilé de construction et à un châssis d'ouvrant comportant un tel profilé isolant
Patent FR-2932287-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la detection de conflits de pilotage entre l'equipage et le pilote automatique d'un aeronef
Inventor: DEHAIS FREDERIC
IPC: G05D1/10
Filed: 2008-06-09
Abstract: Selon l'invention, on vérifie (en 2) que les valeurs réelles de paramètres de navigation convergent vers des valeurs souhaitées dans un délai prédéterminé. Sinon, on effectue (en 4) un calcul prédictif de la valeur d'au moins un paramètre particulier à des instants futurs successifs et on émet éventuellement (en 6) une alerte à l'attention de l'équipage.
Patent FR-2933538-A1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent d'affichage, d'eclairage ou de signalisation, et son procede de fabrication
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L27/15
Filed: 2008-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif électroluminescent d'affichage, d'éclairage ou de signalisation, et son procédé de fabrication. Ce dispositif (1) comprend un substrat (2) revêtu d'une unité électroluminescente (3) comportant deux électrodes interne (5) et externe (6) entre lesquelles est intercalée une structure émettrice de lumière (4) et dont l'une au moins est transparente à la lumière émise, une plaque de protection (7) étant assemblée sur l'unité par l'intermédiaire d'une colle (7a). Selon l'invention, cette colle recouvre une couche promotrice d'adhésion (10) qui surmonte l'unité en étant déposée par un dépôt de couche atomique (« ALD ») et qui est à base d'au moins un composé inorganique compatible avec la colle, une sous-couche réactive métallique (9) apte à réagir avec au moins un précurseur de ce dépôt étant intercalée sous cette couche promotrice d'adhésion, de sorte que les couches sous-jacentes de l'unité soient protégées lors du dépôt et que cette couche promotrice d'adhésion se conforme aux reliefs des surfaces qu'elle recouvre en étant stable et transparente à la lumière émise par l'unité.
Patent FR-2936144-A1 (FR)
Title: Postoperative garment for dog, has fixation straps made of fabric same as that of tubular body and extended from ventral part of garment to dorsal part on which fixation straps are fixed by two rapid attachments
Inventor: THYS ANNE MARIE
IPC: A61D3/00
Filed: 2008-09-22
Abstract: The garment (1) has a tubular body with openings (3-5) respectively for a head, forelegs and a haunch of a domestic animal, where the garment is made of an expandable air permeable fabric e.g. natural fiber and cotton jersey. Fixation units (6) pass between hind legs of the animal and around a tail of the animal to form trousers (60). Fixation units have fixation straps (61) made of fabric same as that of the body and extended from a ventral part of the garment to a dorsal part (20) on which the straps are fixed by a male or female rapid attachment and another rapid attachment (63). The rapid attachments are Velcro(RTM: hook-and-loop fasteners) strips.
Patent FR-2939825-A1 (FR)
Title: Poteau a double gorge d'accrochage et cloture comprenant un tel poteau
Inventor: BOUTTEAU CORINNE
IPC: E04H17/16
Filed: 2008-12-12
Abstract: Poteau de clôture, notamment pour clôtures en treillis de fils, ce poteau comportant une gorge latérale (52, 53), cette gorge latérale comprenant une paroi de fond (57, 58) et deux parois latérales (59, 60), les parois latérales (9, 10 ; 59, 60) se rapprochant l'une de l'autre dans une zone d'accrochage, les parois latérales (59, 60) étant pourvues de fentes (65), dans cette zone d'accrochage, ces fentes (65) étant prolongées, vers l'intérieur des gorges (52, 53), par des fentes longitudinales (63).
Patent FR-2930649-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement acoustique sous-marin
Inventor: NAPOLITANO FABIEN
IPC: G01S15/50
Filed: 2008-04-24
Abstract: L'invention concerne un système de positionnement d'au moins un appareil sous-marin, ledit appareil sous-marin comportant un récepteur acoustique comprenant un hydrophone, et un calculateur, ledit système comportant une station de base disposée dans le milieu marin, comportant au moins deux émetteurs acoustiques formant une antenne, les distances entre les émetteurs acoustiques de l'antenne étant connues, et lesdits émetteurs étant synchronisés entre eux et ladite station de base émettant par chacun de ses émetteurs un signal acoustique qui est reçu par le récepteur acoustique. Selon l'invention, le calculateur comporte des moyens de calcul des différences de temps d'arrivée et de différences de phases des signaux acoustiques provenant des émetteurs de la station de base et des moyens de calculs des lieux géométriques possibles de la position relative de l'appareil par rapport à ladite station de base et à son orientation et la position de l'appareil sous-marin est déterminée à partir de ces lieux géométriques possibles.
Patent FR-2933972-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une piece en carbure de silicium ne necessitant pas l'usage d'ajouts de frittage
Inventor: REAU ADRIEN
IPC: C04B35/575
Filed: 2008-07-18
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une pièce comprenant du carbure de silicium présentant une taille moyenne de grains nanométrique et une densité relative supérieure à 97% comprenant une étape de frittage flash d'une poudre nanométrique de carbure de silicium, d'une préforme de ladite poudre ou d'agglomérats de celle-ci, sans ajout(s) de frittage, à une température et pression prédéterminées de sorte à obtenir la densité et la taille de grains désirées.
Patent FR-2935646-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de thermoregulation d'une batterie d'alimentation d'un vehicule a traction electrique.
Inventor: ZAMPARUTTI DAVID
IPC: B60K1/04
Filed: 2008-09-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de commande (100) d'un dispositif de thermorégulation d'une batterie d'alimentation d'un véhicule électrique refroidie au moyen d'un fluide caloriporteur mis en circulation par des moyens pour appliquer un débit de circulation (14) dudit fluide commandés par ledit dispositif de thermorégulation, ledit procédé comportant une étape de détermination d'un niveau de bruit (25) régnant dans l'habitacle du véhicule, ledit niveau de bruit (25) étant déterminé en fonction d'au moins une des variables suivantes: charge du moteur (19), régime moteur (17), vitesse du pulseur de climatisation (18), vitesse du véhicule (16) ; une deuxième étape de détermination dudit débit de circulation (20) dudit fluide caloporteur à appliquer en fonction de la température (13) de la batterie d'alimentation, de la température (11) dudit fluide caloporteur à l'entrée de ladite batterie et dudit niveau de bruit (25) déterminé lors de ladite première étape. L'invention trouve une application immédiate dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2936095-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif microelectronique dote de zones semi-conductrices sur isolant a gradient horizontal de concentration en ge.
Inventor: VINCENT BENJAMIN
IPC: H01L21/20
Filed: 2008-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique comportant au moins une zone semi-conductrice (240, 340, 440, 740, 840, 940) reposant sur un support et présentant dans une direction parallèle plan principal du support, un gradient de concentration en Germanium, le procédé comprenant les étapes de : a) formation sur un support d'au moins un masquage (208) à oxydation comprenant un ou plusieurs trous (112, 114) les trous dévoilant au moins une première zone semi-conductrice (120, 220) comportant des flancs inclinés (121, 122) et à base de Si, b) formation d'au moins une deuxième zone semi-conductrice (130, 230) à base de Si1-xGex (avec 0 < x) sur ladite première zone semi-condutrice à base de Si, c) oxydation thermique à travers ledit masquage de ladite première zone semi-conductrice et de ladite deuxième zone semi-conductrice.
Patent FR-2936480-A1 (FR)
Title: Man-machine interface for displaying image of schematic representation of e.g. diesel engine, in passenger car, has indicator elements that are formed between electric engine and battery are attached to representation of vehicle
Inventor: BANERJEE AURELIEN
IPC: B60K37/02
Filed: 2008-09-26
Abstract: The interface (IH) has a screen (EC) for displaying an image of schematic representation (RS) of a hybrid motor vehicle (VH). A set of indicator elements and/or a set of indicator elements is attached to the representation of the vehicle, where the elements represent current interaction mode between the corresponding elements and intensity of the interaction mode. The former set of elements is formed between a heat engine (MT) and a storage battery (BA), and the latter set of elements is formed between an electric engine (ME) and the battery.
Patent FR-2938447-A1 (FR)
Title: Air deodorization method for drying of e.g. sewage sludge, involves treating polluted air, that passes through permeable mediums, by photocatalysis within overpressure zone before polluted air is discharged outside
Inventor: CHAPUIS CHRISTOPHE
IPC: B01D53/86
Filed: 2008-11-17
Abstract: The method involves placing a chamber under vacuum, where foul-smelling air is generated in the chamber. Polluted air passing through permeable mediums is treated by photocatalysis within overpressure zone before the polluted air is discharged outside at atmospheric pressure, where the polluted air is shuffled in the chamber using ventilators (13). The medium containing photocatalyzing agent is made of organic and/or inorganic fibers. The agent is selected from a group comprising metal oxides including alkaline earth oxides, actinide oxides and lanthanide oxides. An independent claim is also included for an installation for deodorization of air generated by foul-smelling effluents.
Patent FR-2941632-A1 (FR)
Title: Laboratory reactor for kinetic study of monodispersed catalyst reactions of liquid gas or liquid, comprises a spiral tube, which has a succession of curves for the cocurrent downward flow of the liquid gas or liquid
Inventor: ROLLAND MATTHIEU
IPC: B01J8/06
Filed: 2009-02-02
Abstract: The laboratory reactor comprises a spiral tube, which has a succession of curves for the cocurrent downward flow of the liquid gas or liquid. The catalyst is present in the form of solid particles of diameter (D) of 0.5-4 mm. The reactor has a catalytic volume V of 10-1 cm 3>. The liquid gas or liquid flows in the downward direction. The diameter of the reactor is lower than 8 mm. The reaction is a solid liquid reaction. A certain amount of inert gas is introduced in the reactor so that the superficial velocity of gas is 10% of superficial velocity of the liquid. The laboratory reactor comprises a spiral tube, which has a succession of curves for the cocurrent downward flow of the liquid gas or liquid. The catalyst is present in the form of solid particles of diameter (D) of 0.5-4 mm. The reactor has a catalytic volume V of 10-1 cm 3>. The liquid gas or liquid flows in the downward direction. The diameter of the reactor is lower than 8 mm. The reaction is a solid liquid reaction. A certain amount of inert gas is introduced in the reactor so that the superficial velocity of gas is 10% of superficial velocity of the liquid. The solid catalyst has extruded or lobed shape with a diameter of 1-3 mm, or is present in the form of a ball. The catalyst is poly dispersed in which it is represented by two distinct populations of average diameter, where the ratio of the average larger diameter to average smaller diameter is greater than 3.
Patent FR-2944846-A1 (FR)
Title: Limiteur de couple notamment pour actionneur de nacelle de turboreacteur d'aeronef
Inventor: MORADELL CASELLAS PIERRE
IPC: B64D33/00
Filed: 2009-04-23
Abstract: Limiteur de couple pour actionneur du type comprenant une vis (101), un écrou monté sur cette vis, un tube d'actionnement (105) solidaire de cet écrou et des moyens d'entraînement en rotation (109, 133) de cette vis, ce limiteur étant caractérisé en ce qu'il comprend une butée (115, 119) apte à : - empêcher la rotation dudit tube (105) par frottement sous le seul d'un effort axial exercé par ladite vis (101) sur ledit écrou lors de son déplacement, et à - autoriser la rotation dudit tube (105) lorsque ledit écrou rencontre une butée axiale de ladite vis, au-delà d'un seuil de couple prédéterminé défini par l'effort axial.
Patent FR-2939502-A1 (FR)
Title: Materiel roulant pour declencher des charges explosives et ensemble motorise pour securiser des routes, pistes ou analogues
Inventor: HEMBISE DOMINIQUE
IPC: F41H11/16
Filed: 2009-06-08
Abstract: Selon l'invention, le matériel (1) comporte une structure portante (5) à poutre transversale (8) sur laquelle sont montés des moyens d'activation (6) desdites charges, comprenant au moins un équipement à leurre massique (16), un équipement à leurre mécanique (17), un équipement à leurre thermique électrique (18), et des moyens de déblaiement commandables (50).
Patent FR-2947657-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un obstacle pour vehicule automobile
Inventor: KUOCH SIAV KUONG
IPC: G01S13/86
Filed: 2009-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un obstacle dans un environnement d'un véhicule automobile. Elle se caractérise en ce que le procédé comporte les étapes de : - Définir au moins une première région d'intérêt en effectuant une première détection d'un obstacle par reconnaissance de forme dans une image acquise dudit environnement ; - Définir au moins une deuxième région d'intérêt en effectuant une deuxième détection d'un obstacle par détection de mouvement par rapport au véhicule sur une séquence d'images acquises dudit environnement ; - Classifier l'obstacle détecté avec respectivement un premier et deuxième indice de confiance appliqué à la première et la deuxième régions d'intérêt par rapport à des caractéristiques données ; et - Valider la classification sur l'objet détecté par rapport auxdits indices de confiance et par rapport auxdites régions d'intérêt résultant en des régions d'intérêt validées.
Patent FR-2950477-A1 (FR)
Title: Thin polycrystalline silicon layer forming method for e.g. photovoltaic cell, involves depositing silicon layer on surface of substrate, and exposing substrate and silicon layer to heat treatment suitable to crystallization of silicon
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-09-18
Abstract: The method involves forming a network of germs on a surface of a substrate, where the germs are distributed in a non-contiguous manner, and are monocrystals of metal silicide such as iron, cobalt, manganese, nickel, titanium and/or vanadium silicide. A silicon layer is deposited on the substrate surface. The substrate and the silicon layer are exposed to a heat treatment suitable to crystallization of the silicon. A ceramic layer is coated on the substrate surface, where the ceramic layer is selected from tantalum nitride, zirconium nitride, silicon nitride, silicon carbide or silica layer. The ceramic layer is selected from tantalum nitride, zirconium nitride, silicon nitride, silicon carbide or silica layer.
Patent FR-2952878-A1 (FR)
Title: Dispositif tensionneur de sangles
Inventor: JOUBERT THIERRY
IPC: B60R22/347
Filed: 2009-11-25
Abstract: Ce dispositif tensionneur de sangles comprend : - une base (1) recevant un tambour rotatif (4) solidarisé à des roues dentées (7), aptes à coopérer avec un cliquet de retenue (9); - un levier de mise sous tension (5), monté rotatif par articulation sur le tambour (4), et muni d'un cliquet d'entraînement (10) desdites roues dentées (7) ; - un levier de déverrouillage (6), apte à libérer les roues dentées (7) de leur coopération respectivement avec le cliquet de retenue (9) et avec le cliquet d'entraînement (10), monté rotatif par articulation sur le tambour (4), de manière indépendante à la rotation du levier de mise sous tension (5). Le levier de déverrouillage (6) est solidarisé à deux cames parallèles (14) de même profil, aptes à coopérer simultanément respectivement avec le cliquet de retenue (9) et avec le cliquet d'entraînement (10), afin de libérer la rotation du tambour (4).