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Patent FR-2933979-A1 (FR)
Title: Derives de triazines et uraciles, leur preparation et leur application en therapeutique humaine
Inventor: LEROY ISABELLE
IPC: C07D241/04
Filed: 2008-07-15
Abstract: La présente invention concerne les dérivés de formule générale 1 : g id="ID2933979-6" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle notamment : - W représente l'azote - R1 représente: un hydrogène ou un radical alkyle linéaire ou branché en C1-C5 ou, un radical alkyle en C1-C3 substitué par des groupements tels que trifluorométhyle, nitrile, hydroxy, alkoxy en C1-C3, alcoxyalcoxy en C3-C6, indolyle, oxothiophényle, N-alkylcarbamoyle en C1-C3. un groupement phényle ou pyridyle ou thiophényle éventuellement substitué par un ou plusieurs groupements tels que halogène, nitrile, alkyle linéaire ou branché en C1-C4, alkoxy linéaire ou branché en C1-C3. un radical 2-oxocycloalkyle en C6. - R2 représente un méthyle ou un heptyle - m,n sont égaux à 1 - V représente CH2 > - X-Y représente -N-(C=O)-, -N-CH2-, -CH-O-, - Z représente un groupement phényle substitué par un ou plusieurs groupements trifluorométhyle, halogène ou alkyle linéaire en C1-C4.
Patent FR-2938498-A1 (FR)
Title: Navire ou support flottant equipe d'un dispositif d'attenuation des mouvements de carenes liquides
Inventor: COLMARD CHRISTOPHE
IPC: B63B25/16
Filed: 2008-11-17
Abstract: La présente invention concerne un navire ou support flottant (1) de transport ou de stockage de liquide consistant dans un gaz liquéfié, de préférence choisi parmi les méthane, éthylène , propane et butane, refroidit dans une grande cuve, de préférence cylindrique à section transversale polygonale, isolée thermiquement de grande dimension avec au moins sa plus petite dimension dans la direction horizontale, notamment sa largeur, supérieure à 20m de préférence de 25 à 50m et un volume supérieur à 10.000m3 caractérisé en ce que le dit réservoir est équipé d'au moins un dispositif d'atténuation de mouvements de dit liquide comprenant des moyens de déplacement dudit liquide de gaz liquéfié au sein dudit réservoir pour former un courant horizontal juste dessous la surface libre dudit gaz liquéfié au moins localement sur une profondeur d'au moins 0,5 mètre, de préférence au moins 2m.
Patent FR-2939241-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat nanostructure pour oled et procede de fabrication d'une oled
Inventor: MARY ALEXANDRE
IPC: H01L51/52
Filed: 2008-11-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un substrat comprenant une surface nanostructurée pour une diode électroluminescente organique OLED, dans lequel on prépare par nanoimpression une couche d'une résine organique ou d'un matériau minéral présentant une première nanostructuration ; on chauffe la résine organique ou le matériau minéral jusqu'à une température supérieure ou égale à sa température de transition vitreuse Tg ou à sa température de fusion, et on maintient la résine organique ou le matériau minéral à cette température pendant un temps t , moyennant quoi la résine organique ou le matériau minéral flue et la première nanostructuration de la couche de résine organique ou de matériau minéral est modifiée pour donner une seconde nanostructuration ; on refroidit la résine organique ou le matériau minéral. Procédé de fabrication d'une OLED comprenant une étape de fabrication d'un substrat comprenant une surface nanostructurée par ledit procédé.
Patent FR-2943810-A1 (FR)
Title: Appareil electronique a image systeme embarquee pour plateforme de services
Inventor: FIAT LIONEL
IPC: G06F21/57
Filed: 2009-03-30
Abstract: L'appareil électronique comporte des fichiers représentatifs d'au moins une image système de l'appareil et un module sécurisé (4) de type carte à puce muni d'une zone de stockage (3). Au moins une partie des fichiers représentatifs de l'image système est contrôlée par le module sécurisé (4).
Patent FR-2943995-A1 (FR)
Title: Troncon en materiau composite pour vehicule citerne
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B60P3/22
Filed: 2009-04-03
Abstract: L'invention concerne un véhicule citerne tracté comportant un corps de citerne constitué de plusieurs tronçons en matériau composite. Ces tronçons en matériau composite sont de préférence constitués d'une structure sandwich constituée de deux paroi en matériau composite entre lesquelles est intercalée une couche de mousse. Ces tronçons sont de préférence assemblés par collage et boulonnage.
Patent FR-2946305-A1 (FR)
Title: Battery changing device for electric propulsion vehicle, has tower to store charged batteries or charging batteries, underground zone to convey and change batteries, and tracks permit vehicles to carryout changing of discharged batteries
Inventor: BOUVARD JULIEN ARMAND
IPC: B60S5/06
Filed: 2009-06-05
Abstract: The device has a tower (1) for storing charged batteries (9) or batteries under charging, and an equipment room (7) for automatic management of the device. An underground zone (2) conveys and changes the batteries, and running tracks (3) permit vehicles (11) to carryout changing of discharged batteries (10). Communication cells (17) cut the power supply of the vehicle during changing the discharged batteries. A cleaning system cleans an underbody of the vehicle.
Patent FR-2943430-A1 (FR)
Title: Optical detector for optical transducer in biosensor to analyze quality of water, has coupling face reflected by metal coating at level of analysis chamber, and plane face of coupling generating plasmons waves reflected by reflection face
Inventor: COLAS FLORENT
IPC: G01N21/55
Filed: 2009-03-19
Abstract: The detector has an emitting device including an inlet optical fiber (110) and a source for emitting a light beam parallel to a principal axis. A receiving device includes an output optical fiber (112) and a spectrometer for receiving the light beam. A prism (214) presents a plane insertion face perpendicular to the principal axis. The emitted light beam is reflected by a reflection face (404). A coupling face is reflected by metal coating at a level of an analysis chamber (216a). A plane face of coupling generates plasmons waves that are reflected by another reflection face. An independent claim is also included for a sensor including an optical transducer.
Patent FR-2946399-A1 (FR)
Title: Rouet centrifuge de compresseur.
Inventor: PORODO JEROME
IPC: F04D17/10
Filed: 2009-06-05
Abstract: Rouet centrifuge de compresseur destiné à être traversé par un fluide, ce rouet (18) comprenant des pales (24, 25) ayant chacune un bord d'attaque et un bord de fuite (24F, 25F), la rotation de ce rouet (18) aspirant le fluide par l'avant du rouet, ce fluide sortant à la périphérie extérieure du rouet (18), au niveau du bord de fuite (24F, 25F) des pales, ces pales (24, 25) étant telles que, dans un plan de coupe radial coupant le bord de fuite (24F, 25F) de ces pales, elles sont courbées dans le sens inverse de la rotation du rouet et la partie de bord de fuite de ces pales (24, 25) est redressée dans le sens de la rotation du rouet de sorte qu'elle forme une ailette d'extrémité (26, 27) permettant de dévier l'écoulement du fluide en redressant radialement celui-ci.
Patent FR-2946616-A1 (FR)
Title: Aerostat assembly e.g. drone assembly, for transporting person, has set of photovoltaic panels fixed on elongated envelope, where each photovoltaic panel is removably fixed on envelope using self-gripping band and detachable attachment
Inventor: RAPHAEL THOMAS
IPC: B64B1/24
Filed: 2009-06-15
Abstract: The assembly (1) has an electrical propulsion unit connected to a propeller for assuring propulsion of the assembly. A set of flexible photovoltaic panels (5) is fixed on an elongated envelope (2), and supplies electrical energy to the propulsion unit. A nacelle (6) is removably fixed to the envelope. Each photovoltaic panel is removably fixed on the envelope using a self-gripping band i.e. Velcro(RTM: hook and loop fastener) band, and a detachable attachment. The nacelle is formed of sleeves and tubes made of carbon.
Patent FR-2947900-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres de navigation d'un porteur et dispositif d'hybridation a banc de filtres de kalman
Inventor: RIEDINGER DIDIER
IPC: G01C21/00
Filed: 2009-07-10
Abstract: Procédé de détermination de paramètres de navigation d'un porteur par un dispositif d'hybridation comprenant un banc (3) de filtres de Kalman élaborant chacun une solution de navigation hybride à partir de mesures inertielles calculées par une plateforme virtuelle (2) et de mesures brutes de signaux émis par une constellations de satellites délivrés par un système de positionnement par satellites (GNSS), caractérisé en ce qu'il comprend, les étapes de : - détermination, pour chaque satellite, d'au moins un rapport de vraisemblance entre une hypothèse de panne d'une nature donnée du satellite et une hypothèse d'absence de panne du satellite, - déclaration, d'une panne de nature donnée sur un satellite en fonction du rapport de vraisemblance associé à cette panne et d'une valeur seuil, - estimation de l'impact d'une panne sur chaque solution de navigation hybride, et - si une panne est déclarée, correction des solutions de navigation hybrides en fonction de l'estimation de l'impact de la panne.
Patent FR-2950729-A1 (FR)
Title: Enroulement pour contact d'ampoule a vide a moyenne tension a coupure d'arc amelioree, ampoule a vide et disjoncteur, tel qu'un disjoncteur sectionneur d'alternateur associes
Inventor: KANTAS SAID
IPC: H01H1/06
Filed: 2009-09-29
Abstract: L'invention concerne une nouvelle conception d'un enroulement (8) à base d'un matériau de faible résistivité électrique, tel que le cuivre, et de diamètre typiquement supérieur à 90 mm, destiné à engendrer un champ magnétique dans un contact électrique (2, 3) pour ampoule à vide (1) à moyenne tension, constitué d'un cylindre creux (8) comprenant des fentes (81) dépourvues de matériau et réalisées en hélice autour de son axe longitudinal et débouchant à la fois dans le creux et à l'extérieur du cylindre. Selon l'invention, la longueur angulaire de chaque hélice est au moins égale à 300°. L'invention permet d'augmenter le niveau du champ magnétique AMF obtenu par l' (les) enroulement(s) incorporé(s) dans un contact électrique d'ampoule à vide tout en améliorant l'uniformité, la symétrie du champ et le coût de production.
Patent FR-2952368-A1 (FR)
Title: Particule de silice incorporant une molecule d'interet, son procede de preparation et ses utilisations.
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: A61K9/51
Filed: 2009-11-10
Abstract: La présente invention concerne une particule de silice poreuse, incorporant au moins une molécule d'intérêt et essentiellement obtenue à partir de l'hydrolyse (a) d'au moins un premier alcoxyde de silicium de formules Si(OR1) 4, R2Si(OR3)3 ou R4R5Si(OR6)2 dans lesquelles R1, R3 et R6, identiques ou différents, représentent un radical alkyle de 1 à 6 atomes de carbone et R2, R4 et R5, identiques ou différents, représentent un hydrogène, un radical alkyle de 1 à 6 atomes de carbone ou un radical alcényle de 1 à 6 atomes de carbone, et (b) d'au moins un second alcoxyde de silicium présentant au moins un groupement apte à établir une liaison non covalente ionique et/ou hydrogène avec la molécule d'intérêt. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle particule de silice et ses utilisations.
Patent FR-2958625-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une seringue.
Inventor: SAUVAGEOT PAUL
IPC: A61M36/08
Filed: 2010-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de préparation d'une seringue (S) équipée d'une aiguille (7), ladite seringue (S) étant logée dans un fourreau (F) de protection et de préhension, ledit dispositif étant intégré dans une enceinte blindée (3) munie d'une ouverture (4, 5, 6) d'accès à l'intérieur de celle-ci, ledit dispositif comprenant en outre un bâti (2) en liaison avec un poste (P) de mise en place ou d'enlèvement de la seringue et de son fourreau, le bâti (2) étant en liaison avec un poste de remplissage (8) de la seringue par un fluide radioactif, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un organe de transfert (T) de la seringue (S) commandé en translation horizontale et en rotation par rapport au bâti (2), l'organe de transfert entraînant la seringue (S) disposée dans son fourreau (F) depuis sa position initiale au poste (P) dans au moins une position de remplissage au poste (8) de remplissage et la ramenant dans la position initiale au poste (P) de mise en place ou d'enlèvement.
Patent FR-2960656-A1 (FR)
Title: Systeme de bras photo
Inventor: LAI PENG CHENG
IPC: G03B21/54
Filed: 2010-09-21
Abstract: Un bras photo est proposé ici. Une roue de commande tournante est équipée pour entraîner un mécanisme de transmission amenant le bras photo à tourner, de telle façon qu'une caméra fixée sur le bras photo puisse effectuer des prises de vue sous différents angles le long d'un trajet circulaire. Le bras photo est également équipé d'un boîtier de connexion d'alimentation et de signaux pour fournir l'alimentation à l'appareil photo et émettre des informations d'image et des instructions de commande. En outre, une roue de commande de levage est équipée pour régler la hauteur du centre de rotation du bras photo.
Patent FR-2957922-A1 (FR)
Title: Nouvelles proteines de fusion cbh1-eg1 et leur utilisation
Inventor: BLANQUET SENTA
IPC: C07K19/00
Filed: 2010-03-26
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles protéines de fusion comprenant des enzymes dégradant les parois cellulaires végétales, et leur utilisation dans un procédé de production d'éthanol à partir de biomasse lignocellulosique.
Patent FR-2961845-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine a geometrie complementaire paire/impaire et son procede de fabrication
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: B29C70/24
Filed: 2010-06-28
Abstract: Aube (100) de turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel de fils et densifié par une matrice, l'aube comprenant une première partie constitutive de pale (120) et pied (130) d'aube. La première partie forme une seule pièce avec au moins une deuxième partie constitutive d'une plateforme d'aube (140), ladite aube étant alors dépourvue d'un muret anti-basculement d'aube, ou d'un muret anti-basculement d'aube, ladite aube étant alors dépourvue d'une plateforme d'aube. La première partie forme en outre une seule pièce avec au moins une troisième partie constitutive d'un plateau de becquets de talon d'aube (160), l'aube étant alors dépourvue de plateau de léchettes de talon d'aube, ou d'un plateau de léchettes de talon d'aube, ladite aube étant alors dépourvue d'un plateau de becquets de talon d'aube.
Patent FR-2971712-A1 (FR)
Title: Preparation comprises a ketoprofen solution in water, where the ketoprofen solution is adjusted using an acid, such as citric acid, hydrochloric acid, lactic acid, acetic acid or succinic acid
Inventor: HAMEDI SANGSARI FARID
IPC: A61K31/192
Filed: 2011-02-22
Abstract: Preparation comprises a ketoprofen solution in water at a concentration of 1-100 mg/ml, where the pH of the solution is 5.5-7.5.
Patent FR-2972523-A1 (FR)
Title: Air/air-type heat exchanger for use in charge air cooling system of diesel engine of car, has bundle of tubes, where each tube has oblong-shaped hollow profile divided into three longitudinal parts such as two pipe ends and central pipe
Inventor: AUGE FREDERIC
IPC: F02B29/04
Filed: 2011-03-08
Abstract: The heat exchanger has a bundle of tubes (1) for circulating gas. Each tube comprises an oblong-shaped hollow profile that is divided into three contiguous longitudinal parts such as two semi-cylindrical pipe ends (41, 42) and a central pipe (5), where passage cross section of the central pipe is greater than passage cross sections of the pipe ends. One of the pipe ends is comprised of turbulators (3). An external wall of the pipe end comprises deformations (6) to allow circulation of laminar gas flow through a pipe in a turbulent mode. An independent claim is also included for a method for manufacturing a heat exchanger.
Patent FR-2972878-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage correcteur d'erreur, procede de decodage et dispositifs associes.
Inventor: MEGE PHILIPPE
IPC: H03M13/23
Filed: 2011-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'encodage correcteur d'erreur (100 ) pour encoder des données numériques (30) dites sources se présentant sous la forme d'une trame (102), lesdites données pouvant être classées en une pluralité de classes (102 ). Le procédé d'encodage selon l'invention comprend les étapes suivantes : - une première étape (110 ) d'encodage de données à encoder, formées par les données d'une première classe (102 ), pour obtenir des données encodées ; et - une mise en œuvre des étapes suivantes, successivement pour au moins une autre classe (102 ) : - mélange (108 ) des données de ladite autre classe (102 ) avec des données encodées ou à encoder d'une étape d'encodage précédente ; et - encodage (110 ) de données à encoder formées par lesdites données mélangées, pour obtenir des données encodées. L'invention concerne également un procédé de décodage de données encodées suivant le procédé d'encodage selon l'invention, ainsi qu'un dispositif d'encodage et un dispositif de décodage associés.
Patent FR-2975958-A1 (FR)
Title: Method for controlling regulation speed of car, involves estimating parameter of dangerous situation from measurement value of separate speed value, and selecting activation of control systems based on estimated parameter
Inventor: CHABANON CHRISTIAN
IPC: B60W30/14
Filed: 2011-06-03
Abstract: The method involves estimating parameter of a dangerous situation from a measurement value of a separate speed value (108, 110). The activation of control systems is selected based on the parameter of dangerousness estimated. The dangerousness parameter is included with parameter of traffic density, a parameter of dangerousness driving style or parameter of character of braking. The parameter estimating process is carried out by a neural network or a vector support machine. Threshold speed is estimated (105, 106) from the parameter of dangerousness estimated. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for performing a method for controlling of regulation speed of a car (2) a device for controlling regulation speed of a car.
Patent FR-2982413-A1 (FR)
Title: Dispositif blinde de microscope electronique a balayage
Inventor: LEORIER CAROLINE
IPC: H01J37/16
Filed: 2011-11-09
Abstract: Un microscope à balayage électronique (16) pour des échantillons dangereux, par exemple irradiés, n'est pas plongé dans une enceinte en dépression, mais accouplé à elle (6) au moyen d'une jonction à soufflet qui a l'avantage de procurer un découplage à l'égard des vibrations produites par l'entretien de la dépression : ces vibrations, n'étant pas transmises au microscope (16), ne nuisent pas aux mesures et notamment à la qualité de l'image. L'électronique du microscope n'est pas soumise à une atmosphère polluée. L'enceinte et le dispositif lui-même sont de plus petit volume. Le montage peut être amélioré en plaçant le microscope (16) et l'enceinte (6) sur des supports séparés. Une porte divisible en deux portions associées respectivement au microscope et à l'enceinte peut être placée à la jonction et ainsi permettre la séparation du microscope de l'enceinte de façon à faciliter sa maintenance .
Patent FR-2984456-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour projecteur notamment de vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-12-19
Abstract: Système d'éclairage de véhicule automobile, étant capable de produire un faisceau de sortie avec une coupure au profil complexe comportant : - un premier et un deuxième dispositifs (1, 2) de rayons lumineux configurés pour engendrer un premier faisceau produisant au moins partiellement respectivement une première et une deuxième portions du profil de coupure, - une lentille (10) dotée de deux parties (11,12) chacune dédiée à la sortie hors de la lentille de sortie (10) de l'un parmi le premier faisceau et le deuxième faisceau comportant une face amont (13) et une face aval (14), les deux parties (11,12) se raccordant en face amont (13) par une jonction amont (19) et en face aval (14) par une jonction aval (20) dont l'une au moins s'opère tangentiellement ; - un réflecteur (6) recevant les rayons à la sortie du premier faisceau et produisant des rayons réfléchis vers la lentille (10), le réflecteur (6) et la lentille (10) tels que le premier faisceau soit parallèle à l'axe optique (x).
Patent FR-2987117-A1 (FR)
Title: Spectrometre
Inventor: DUPONT YVES
IPC: G01J3/02
Filed: 2012-02-20
Abstract: Spectromètre comprenant une source (2) émettant un rayonnement électromagnétique (3), des moyens de focalisation (4) pour focaliser le rayonnement émis (3) par la source, des moyens de sélection (5) pour sélectionner, à partir d'un rayonnement focalisé (22, 23), un rayonnement monochromatique (12), un récipient (6) contenant un échantillon (7) destiné à recevoir le rayonnement monochromatique (12), et un analyseur (8) d'un rayonnement transmis ou émis (15) par l'échantillon (7), les moyens de focalisation (4) ayant au moins une focalisation variable associée à une longueur d'onde déterminée du rayonnement émis (3).
Patent FR-2987957-A1 (FR)
Title: Asynchronous circuit e.g. demultiplexing circuit, has blocking circuit receiving derived signal in input and configured to prevent propagation of data output and acknowledgment signal when branch end signals are in different logical states
Inventor: RENAUDIN MARC
IPC: H03K5/22
Filed: 2012-03-06
Abstract: The circuit has a fork (F) with two branches (B0, B1), where each branch is connected to logic gates, so that the logic gates receive a branch end signal from terminals (X0, X1) in input. Derivation circuits (2a, 2b) derive the branch end signal at each logic gate to form derived signals (X0', X1'). A blocking circuit includes muller doors (G0, G1) and receives the derived signal in input. The blocking circuit is configured to prevent propagation of data output signals (S0, S1) and acknowledgment signal (Eack) when the branch end signals are in different logical states. An independent claim is also included for a method for reducing sensitivity to delays of an asynchronous circuit.
Patent FR-2989708-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation des apports solaires sur une toiture traditionnelle en pente
Inventor: LEMERCIER HERVE
IPC: E04D13/18
Filed: 2012-04-18
Abstract: Système de récupération des apports solaires sur une toiture traditionnelle en pente comportant des éléments de couverture (5) et un écran de sous-toiture (2). Un écran intermédiaire (16) délimite d'une part un espace de circulation d'air au dessous des éléments de couverture, d'autre part un espace d'aspiration d'air au dessus de l'écran de sous-toiture.
Patent FR-2975126-A1 (FR)
Title: Procede de determination du rendement d'un circuit de vapeur d'une section turbine a vapeur a fuite interne
Inventor: MURPHY PETER JOHN
IPC: F01D25/00
Filed: 2012-05-10
Abstract: Le procédé pour mesurer de manière plus précise le rendement d'une turbine à vapeur (12) prévoit de rediriger la vapeur de barrage (11) dans la turbine à vapeur (12), de manière à pouvoir réaliser une mesure plus précise du rendement de la turbine à vapeur. Une portion de la vapeur (13) entrant dans une turbine (12) arrive dans la boîte d'étanchéité (16) de la turbine et se mélange ensuite avec la vapeur (15) qui traverse la turbine (12). Une tuyauterie (32) est ajoutée entre l'une (28) des conduites de la boîte d'étanchéité et le condenseur (18). Cette conduite ajoutée (32) comprend une vanne (34) ainsi que des dispositifs de mesure de pression (36), de température et de débit (40). Lorsque la vanne (34) est ouverte, la quantité de flux arrivant à la conduite de boîte d'étanchéité (28), permettant à la vapeur (11) de la boîte d'étanchéité (16) de se mélanger avec la vapeur (15) traversant la turbine (12), est réduite. A mesure que le débit dans cette conduite (28) est diminué, la température mesurée sur l'échappement de turbine (26) diminue également. Le degré d'ouverture de la vanne (34) est augmenté jusqu'à ce que soit la température d'enthalpie ait atteint un minimum, soit l'enthalpie dans la conduite (32) se modifie par rapport à l'enthalpie initiale.