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Patent FR-2994022-A1 (FR)
Title: Procede de mise en contrat d'une matiere semi-conductrice avec une couche de contact et composant semi-conducteur obtenu
Inventor: SUENNER THOMAS
IPC: H01L23/48
Filed: 2013-07-24
Abstract: Procédé pour la mise en contrat d'une matière semiconductrice avec une couche de contact, la matière semi-conductrice comportant du carbure de silicium. Le procédé consiste à : a) appliquer une couche de contact sur la matière semi-conductrice, la couche de contact comportant de l'oxyde de nickel et le cas échéant du nickel, et b) traiter au moins la surface limite entre la couche de contact et la matière semi-conductrice à hautes températures Ce procédé réalise un contact ohmique ayant une meilleure stabilité à long terme grâce au meilleur accrochage du nickel au carbure de silicium. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'un composant semi-conducteur et du composant obtenu.
Patent FR-3012974-A1 (FR)
Title: Dispositif a filtration amelioree pour retenir des cellules contenues dans un echantillon liquide.
Inventor: CAYRE YVON
IPC: G01N33/48
Filed: 2013-11-12
Abstract: Dispositif et procédé pour retenir des cellules contenues dans un échantillon liquide, comprenant un moyen de filtration d'un échantillon liquide comportant une entrée de liquide et une sortie de liquide, et un moyen d'absorption de liquide, associé à la sortie de liquide du moyen de filtration et apte à absorber du liquide à travers le moyen de filtration, le moyen de filtration étant muni d'une pluralité de pores traversants reliant chacun l'entrée de liquide à la sortie de liquide au moyen d'une surface intérieure de pore, les pores traversants comportant chacun une ouverture d'entrée à l'endroit de l'entrée de liquide et une ouverture de sortie à l'endroit de la sortie de liquide. Une dimension maximale de l'ouverture de sortie de chaque pore traversant est supérieure à une dimension maximale de l'ouverture d'entrée dudit pore traversant.
Patent FR-3014629-A1 (FR)
Title: Procedes de mise a jour d'une memoire cache d'un terminal de telecommunications
Inventor: MICHEL ALEXIS
IPC: H04W88/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'une mémoire cache d'un terminal de télécommunications (T) apte à coopérer avec un module d'identité de souscripteur (2), mis en œuvre par ledit module, comprenant : - détection (B2) d'une modification d'un fichier élémentaire (FE2), et - génération (B4) d'une donnée de mise à jour (DMJ2) associée au fichier élémentaire modifié, et, lors d'une phase de démarrage : - réception (B8) d'un message de démarrage (ATR) du terminal (T), - réception (B12) d'une requête (SELECT) permettant d'identifier un fichier élémentaire (FE2) à traiter, - envoi (B16) de la donnée de mise à jour (DMJ2) associée audit fichier élémentaire (FE2) à traiter, et - lecture (B20) dudit fichier élémentaire conformément à une commande de lecture (CMD) du terminal (T). L'invention vise en outre un procédé correspondant mis en œuvre par le terminal, ainsi que le module et le terminal correspondants.
Patent FR-3022432-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire pour animaux conservee par voie anaerobie constituee d'un melange d'une matiere premiere humide riche en proteines avec d'autres matieres premieres riches en matiere seche
Inventor: JUNCKER ERIC FABIEN
IPC: A23K3/02
Filed: 2014-05-13
Abstract: La matière première riche en protéines est constituée de feuilles humides non préalablement conservées, de préférence de luzerne ou d'autres légumineuses. Les matières riches en matière sèche sont constituées d'au moins un ingrédient pouvant être utilisé pour l'alimentation des animaux, tels que graines, farines, flocons, tourteaux, drèches, pulpes, pailles, foin... ainsi que minéraux, vitamines, acides aminés,... La composition présente une teneur en matière sèche minimum de 25%, préférentiellement 35% et plus préférentiellement 40%. L'innovation concerne aussi un procédé de préparation.
Patent FR-3016713-A1 (FR)
Title: Association perfectionnee entre un document et un stockage de fichier correspondant
Inventor: DE ROBERT SYLVAIN
IPC: G06K17/00
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne un traitement de données informatiques mise en œuvre par des moyens informatiques (40), et comportant : * une étape préalable comprenant au moins : - une création d'un répertoire de stockage informatique (41), vierge, dans une mémoire d'un dispositif de stockage (40), - une association informatique dudit répertoire à un code graphique (11) reconnaissable par lecture et numérisation du code, - une génération d'une commande d'impression du code graphique sur un support papier (10), le support papier étant destiné à une utilisation par un utilisateur, l'utilisateur disposant d'un terminal (21) comprenant un module (20) de reconnaissance du code graphique par lecture et numérisation et de génération de données d'identification du code graphique, * et une étape courante comprenant au moins : - sur réception du terminal de l'utilisateur de données d'identification du code graphique, une communication au terminal du lien du répertoire, pour une accessibilité du répertoire au terminal de l'utilisateur.
Patent FR-3018846-A1 (FR)
Title: Panneau modulaire equipe d’une menuiserie exterieure, comprenant une peau realisee par coulage d'une matiere
Inventor: QUINTALLET JEAN
IPC: E06B1/04
Filed: 2014-03-21
Abstract: Panneau équipé d'un tableau pour une menuiserie extérieure, comprenant une peau extérieure (16) ainsi que des éléments intérieurs comme des isolants (24, 40) et des plaques intérieures (52), ce panneau étant ajusté sur au moins un côté du tableau réalisé dans un profilé (2) qui forme un cadre fermant le chant du panneau, caractérisé en ce que la face latérale (4) du profilé de tableau (2) tournée vers le panneau, comporte une rainure longitudinale (10) remplie lors de son coulage, par une matière coulée pour former la peau extérieure (16) du panneau.
Patent FR-3019216-A1 (FR)
Title: Deflecteur de fond de chambre de combustion d'une turbomachine comportant des rainures sur le pourtour d'une ouverture centrale
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: F23R3/16
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'objet principal de l'invention est un déflecteur (1) de fond de chambre de combustion d'une turbomachine, comportant deux bords radiaux (3a, 3b), deux bords transversaux (4a, 4b) et une ouverture centrale (2) pour le passage d'un système d'injection de la chambre de combustion, caractérisé en ce que le pourtour (2a) de l'ouverture centrale (2) comporte une pluralité de rainures (5) configurées pour imprimer un mouvement de convection rotative à l'air alimentant l'ouverture centrale (2) afin de refroidir le déflecteur (1).
Patent FR-3020051-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DECOTTIGNIES LAURENT
IPC: B65D83/16
Filed: 2014-04-16
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un réservoir de produit fluide (R) dans lequel le produit fluide est stocké sous pression et un clapet de sortie de produit fluide qui est actionnable à partir d'une position fermée vers une position ouverte pour définir un orifice de distribution (62), le clapet de sortie comprenant un organe mobile (51) qui repose de manière étanche sur un siège (63) en position fermée et qui est hors de contact de ce siège (63) en position ouverte, l'organe mobile (51) étant déplaçable axialement et sollicité élastiquement contre le siège (63), le distributeur comprenant également un organe d'actionnement (61) pour déplacer l'organe mobile (51) entre les positions fermée et ouverte, caractérisé en ce que l'orifice de distribution (62) et l'organe d'actionnement (61) sont tous deux formés par un disque rotatif (6).
Patent FR-3020195-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique a remplissage d'encoches optimise et procede de realisation dudit stator correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/06
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (15) de machine électrique tournante comportant un corps (16) muni d'une culasse et de dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28) ainsi qu'un bobinage comportant des conducteurs ayant des structures de segment (38) insérées à l'intérieur des encoches (28), caractérisé en ce qu'un rapport entre une largeur d'encoche (L1) recouverte d'un isolant d'encoche (145) et une largeur de structure de segment (38) recouverte d'émail (L2) est compris entre 0,9 et 2.
Patent FR-3020833-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a maintien de fonction de depollution
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un module d'activation comportant un organe de mesure de qualité de réducteur d'oxyde d'azote (10) et le module d'activation (9,10) est configuré pour placer le module d'absorption (2) en mode actif en cas de qualité insuffisante de l'agent réducteur d'oxyde d'azote.
Patent FR-3025541-A1 (FR)
Title: Procede de construction immobiliere et panneau pour construction immobiliere mettant un œuvre un tel procede
Inventor: CHABALIER JEAN-LUC
IPC: E04C2/34
Filed: 2014-09-04
Abstract: Le procédé de construction immobilière comporte : en atelier, la création d'un panneau comportant : - une étape (102) d'assemblage d'un cadre rigide par fixation d'au moins deux montants verticaux à deux lisses horizontales, le cadre présentant une face dite « interne » et une face dite « externe », - une étape (122) de création d'un vide technique sur le pare-vapeur, - une étape (126) de positionnement d'au moins une gaine électrique dans le vide technique, - une étape (128) de solidarisation d'un parement sur le support de parement pour recouvrir le vide technique en laissant non couverte au moins une partie du vide technique à au moins une extrémité longitudinale du panneau, au moins une gaine étant accessible à travers cette partie non couverte, sur le site de construction : - une étape (140) d'insertion verticale du panneau entre deux guides verticaux, - une étape (144) de raccordement de chaque gaine à au moins une autre gaine extérieure au panneau et - une étape (146) de recouvrement de chaque partie du vide technique non couverte par un parement similaire au parement recouvrant déjà le vide technique.
Patent FR-3010371-A1 (FR)
Title: Levre d'essuyage de dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-08
Abstract: Lèvre d'essuyage (50) pour un dispositif d'essuie-glace ayant une partie supérieure allongée, au moins partiellement flexible, une partie inférieure (12), allongée, au moins partiellement flexible, et plusieurs éléments de liaison reliant la partie supérieure et la partie inférieure (12). La rigidité de la lèvre d'essuyage (50) dans la direction d'essuyage est supérieure à la rigidité de la lèvre d'essuyage perpendiculairement à la direction d'essuyage. La lèvre (50) a une région de base (21) et une région d'essuyage (22). Elle est fixée à la partie inférieure (12) et comporte une cavité (51) munie d'un revêtement intérieur (52).
Patent FR-3029517-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau comprenant une etape d'adsorption sur resine echangeuse d'ions et une etape de coagulation/floculation lestee et de separation, et installation correspondante.
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C02F1/52
Filed: 2014-12-05
Abstract: Procédé de traitement d'eau contenant de la matière organique caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'adsorption de la matière organique contenue dans ladite eau consistant à mettre en contact cette eau avec une résine échangeuse d'ions amagnétique dans une cuve infiniment mélangée (1); la filtration du mélange d'eau et de résine au sein de lacuve (1) et l'évacuation d'eau filtrée de celle-ci, la filtration étant mise en œuvre grâce à au moins un tamis (4) prévu à l'intérieur de cuve (1) permettant de contenir la résine dans la cuve infiniment mélangée ; le nettoyage périodique du tamis (4) consistant à séparer de celui-ci la résine saturée qui y s'est accumulée ; le soutirage (18) de résine saturée de la cuve (1) ; la régénération (6) d'au moins une partie de la résine saturée ainsi soutirée ; le recyclage (7) dans la cuve (1) de ladite résine ainsi régénérée ; une étape de coagulation/floculation lestée (12,13) et de séparation (14) comprenant l'apport de réactif coagulant (12b), de réactif floculant (13b) et de micro lest (21) à l'eau filtrée provenant de la cuve (1) conduisant à la formation de flocs ; la séparation des flocs formés d'une eau clarifiée (16) ; l'évacuation (16) de l'eau clarifiée ; et l'évacuation (17) des boues formées par les flocs séparés.
Patent FR-3031640-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication sous-marine portatif pour plongeur
Inventor: BECKERS FRANCIS
IPC: H04B13/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication sous-marine portatif pour plongeur. Selon l'invention, un tel dispositif de communication des moyens d'émission et de réception d'une onde radio dans la bande de fréquences VLF, agencés pour pouvoir transmettre ladite onde radio sur une distance d'au moins trois mètres sous l'eau.
Patent FR-3039325-A1 (FR)
Title: Navire equipe d'une mature a antenne radar plane
Inventor: LE GOLVAN YANNICK
IPC: H01Q1/34
Filed: 2015-07-23
Abstract: Ce navire comportant au moins une mature (2) équipée d'au moins une antenne radar plane (5), est caractérisé en ce que l'antenne radar plane (5) est fixée sur le reste de la mature (2) à travers des moyens formant joint (10) se présentant sous la forme générale d'un cadre réalisé en matériau élastiquement déformable et présentant une section transversale à profil en chicane (11).
Patent FR-3032085-A1 (FR)
Title: Infrastructure de distribution d'aliments pour animaux
Inventor: SINCHOLLE VINCENT
IPC: A01K5/02
Filed: 2015-01-29
Abstract: Cette infrastructure (2) de distribution d'aliments pour animaux, comprend : - au moins un dispositif (4) de distribution d'aliments, le ou chaque dispositif de distribution (4) étant associé à au moins un animal, chaque animal étant identifié par un identifiant unique, le ou chaque dispositif de distribution (4) comportant : - une unité d'acquisition (10) propre à acquérir la valeur de grandeurs prédéterminées relatives au ou à chaque animal ; - une unité de calcul (12) propre à calculer à partir d'un modèle correspondant, une ration alimentaire à distribuer à chaque animal en fonction de la valeur acquise des grandeurs prédéterminées ; - une unité de distribution (14) propre à distribuer à chaque animal la ration alimentaire calculée correspondante ; - un serveur (6) accessible par le ou chaque dispositif de distribution (4) et propre à délivrer, pour chaque animal, les valeurs acquises des grandeurs prédéterminées. Elle est en outre caractérisée en ce que, pour chaque animal, la ration calculée par l'unité de calcul (12) dépend également des valeurs des grandeurs prédéterminées relatives à au moins un autre animal.
Patent FR-3032604-A1 (FR)
Title: Recipient muni d’un gobelet formant receptacle a boisson et d’un panier formant receptacle a aliments
Inventor: VICTORION GREGOVIC
IPC: A47G23/06
Filed: 2015-02-17
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des ustensiles pour aliments et concerne plus particulièrement un récipient (1) comprenant un gobelet (2) formant réceptacle à boisson et un panier (3) formant réceptacle à aliments, le gobelet (2) délimitant un espace intérieur (4) et présentant une ouverture (5), le récipient (1) étant caractérisé en ce que le panier (3) présente un cadre (6) agencé pour coopérer avec au moins une partie d'un pourtour (7) de l'ouverture (5) du gobelet (2) et présente au moins un compartiment (8) débouchant au niveau du cadre (6) et s'étendant dans l'espace intérieur (4) du gobelet (2), le panier (3) comprenant en outre au moins un orifice (9) d'accès à la boisson situé au niveau de son cadre (6) et agencé pour être traversé par un moyen de prélèvement tel qu'une paille.
Patent FR-3033447-A1 (FR)
Title: Transistor a connexions mis et procede de fabrication
Inventor: BORREL JULIEN
IPC: H01L29/51
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet de champ, comprenant : -une source (131), un drain (132) et un canal (133) formés dans une couche semi-conductrice (130) ; -un empilement de grille disposé au-dessus du canal (133), comprenant une électrode métallique (122), une première couche d'isolant électrique (121) disposée entre l'électrode métallique et le canal (133), et une deuxième couche d'isolant électrique (123) recouvrant l'électrode métallique ; -un contact métallique (141) disposé à l'aplomb de la source ou du drain et au moins partiellement à l'aplomb dudit empilement de grille ; -une troisième couche d'isolant électrique (113) disposée entre ledit contact métallique et ladite source (131) ou ledit drain (132).
Patent FR-3034926-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance a limitation du courant d'appel
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H02M7/162
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un convertisseur alternatif-continu comportant une première borne (12) et une deuxième borne (14), destinées à recevoir une tension alternative (Vac) ; une troisième borne (16) et une quatrième borne (18), destinées à fournir une première tension continue (Vdc) ; un pont de redressement (3) dont des bornes d'entrée (32, 34) sont, respectivement, reliée par l'intermédiaire d'un élément résistif (22) à la première borne, et connectée à la deuxième borne, et dont des bornes de sortie sont respectivement connectées aux troisième et quatrième bornes ; un premier élément de redressement commandable (Thl) couplant la première borne à la troisième borne ; et un deuxième élément de redressement commandable (Th2) couplant la quatrième borne à la première borne
Patent FR-3037203-A1 (FR)
Title: Module generique pour appareil communiquant par li-fi
Inventor: PEREZ OLIVAS HUETZIN
IPC: H04B10/116
Filed: 2015-06-04
Abstract: Module générique destiné à équiper des dispositifs susceptibles de communiquer par Li-Fi, le module comprenant : - un premier module de réception Li-Fi (3) adapté à recevoir des signaux Li-Fi ; - des moyens de gestion d'énergie (14) adaptés à faire fonctionner par défaut le module générique dans un mode d'économie d'énergie dans lequel le premier module de réception Li-Fi est actif, à désactiver le mode d'économie d'énergie et à activer un mode de fonctionnement normal en réponse à la réception par le premier module de réception Li-Fi d'un signal de démarrage.
Patent FR-3037616-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le controle d'une quantite d'air introduit a l'admission d'un moteur a combustion interne a au moins double etage de suralimentation et procede utilisant un tel dispositif.
Inventor: DE PAOLA GAETANO
IPC: F02B37/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant deux sorties de gaz d'échappement (32, 36) reliées chacune à un collecteur d'échappement (30, 34) d'un groupe d'au moins un cylindre (121, 122, 123, 124), ledit dispositif comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant au moins deux étages de suralimentation haute pression (HP) et basse pression (BP), l'étage de suralimentation haute pression comprenant au moins une turbine HP(TW) à double entrée (46, 48) connectées auxdites sorties de gaz d'échappement en étant liée à un compresseur (CW) d'air HP, l'étage de suralimentation basse pression comprenant au moins une turbine BP (T) connectée à la turbine HP (TW) et relié à un compresseur BP (C), et au moins un conduit de transfert partiel (64) de l'air comprimé HP du compresseur d'air HP vers les entrées de la turbine HP (TW). Selon l'invention, le dispositif comporte en outre au moins un conduit de transfert partiel (102, 103, 104) de l'air comprimé en sortie d'au moins un compresseur (CW, C) vers l'entrée d'au moins une turbine (TW, T) et en ce que ledit au moins conduit de transfert partiel comporte des moyens de vannage (V) de contrôle de la circulation de l'air comprimé transféré.
Patent FR-3041444-A1 (FR)
Title: Commutateur rotatif agence sur un ecran
Inventor: WROBLEWSKI JEROME
IPC: G06F3/0482
Filed: 2015-09-17
Abstract: Dispositif de commutateur/sélecteur (1) rotatif agencé sur un écran (10), comprenant deux sources lumineuses (S1, S2) émises par l'écran, chacune présentant un motif périodique répétitif le long du cercle, avec un décalage angulaire des motifs d'une source lumineuse par rapport à l'autre, un support (2) fixé à la surface supérieure de l'écran, un ensemble mobile (4) qui comprend un rotor(41) et une molette (42), deux doigts guides de lumière (11, 12), deux anneaux collecteur de lumière (21, 22), le doigt guide de lumière transmettant sélectivement la lumière depuis les sources lumineuses jusqu'à l'anneau collecteur de lumière, deux capteurs optiques (31, 32), l'anneau collecteur de lumière transmettant la lumière vers les capteurs optiques, de sorte que les capteurs optiques peuvent alors détecter un mouvement angulaire de la molette avec sa direction et une information sur son amplitude et sa vitesse.
Patent FR-3041845-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique propre a etre relie a un reseau de vehicule, et procede de transmission de messages mis en oeuvre par un tel dispositif electronique
Inventor: OULMANE CAMILLE
IPC: H04L12/40
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (4) propre à être relié, dans un véhicule (7), à un réseau (8) du véhicule (7), et étant propre à être relié en outre à un équipement de traitement de données via un réseau de communication, le dispositif électronique (4) comprenant des moyens de mémorisation (11), des moyens (12) de traitement de données, et des moyens de communication (14) aptes à transmettre, sur le réseau de communication, des messages (34) contenant des informations, les moyens de mémorisation (11) stockant un micrologiciel (24), le micrologiciel (24) étant propre, lorsqu'il est mis en œuvre par les moyens (12) de traitement de données, à élaborer lesdits messages (34) selon au moins un paramètre de configuration, dans lequel les moyens de mémorisation (11) stockent en outre une table de règles (26), chaque règle définissant une condition de mise à jour du ou d'au moins un des paramètre(s) de configuration du micrologiciel (24) pour l'élaboration des messages (34), ainsi que la mise à jour associée.
Patent FR-3043771-A1 (FR)
Title: Dispositif convenant pour la mesure de niveau d'une fraction aqueuse
Inventor: LE BOUGUENEC FREDERIC
IPC: G08B25/00
Filed: 2015-11-12
Abstract: Dispositif de mesure convenant pour la mesure de niveau d'une fraction aqueuse dans une enceinte destinée à recevoir deux fractions liquides séparées, à savoir une fraction aqueuse (Wa), et une fraction légère (Oi) de densité plus faible, située au-dessus de la fraction aqueuse, ledit dispositif de mesure comprenant : - un système à flotteur (2), taré de manière à suivre les changements de niveau de l'interface fraction aqueuse/fraction légère, - un capteur de mesure, ciblant le déplacement à la montée ou à la descente dudit système à flotteur dans ladite enceinte, délivrant un signal analogique ou numérique, représentatif de la position du flotteur dans ladite enceinte.