baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058766-B1 (FR)
Title: Compresseur alternatif
Inventor: BODAIN BERTRAND MATHIEU
IPC: F04B37/00
Filed: 2016-11-16
Granted: 2018-12-14
Abstract: Compresseur alternatif comprenant un cylindre (2) et un piston (3) divisant la cavité dans ledit cylindre (2) en une première chambre et en une deuxième chambre reliées via des systèmes de soupapes d'aspiration (5 et 6) et des systèmes de soupapes d'évacuation (7 et 8) respectifs à un conduit d'aspiration (9) et à un conduit d'évacuation (10), lesdits systèmes de soupapes d'aspiration et d'évacuation (5 à 8) comprenant chacun un logement définissant une chambre de soupape (11) et un corps de soupape (12), ledit compresseur (1) étant en outre muni d'un récipient (13) définissant un volume mis en liaison par fluide avec une chambre de soupape d'au moins un desdits systèmes de soupapes d'évacuation (7 ou 8), au moyen d'un conduit (14).
Patent FR-3062523-B1 (FR)
Title: Antenne elementaire a dispositif rayonnant planaire
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-03-29
Abstract: Antenne élémentaire comprenant un dispositif rayonnant planaire (10) comprenant un élément rayonnant (11) sensiblement plan présentant un centre (C), le plan contenant l'élément rayonnant (11) étant défini par une première droite (D1) passant par le centre (C) et une deuxième droite (D2) perpendiculaire à la première droite (D1) et passant par le centre (C), ledit élément rayonnant (11) comprenant une pluralité de paires de points d'excitation arrangées en au moins un premier quadruplet de points d'excitation situés à distance de la première droite (D1) et de la deuxième droite (D2) comprenant une première paire composée de points d'excitation (1+, 1-) disposés de façon sensiblement symétrique par rapport à ladite première droite (D1) et une deuxième paire composée de points d'excitation (2+, 2) disposés de façon sensiblement symétrique par rapport à ladite deuxième droite (D2), l'antenne élémentaire comprenant une pluralité de circuits de traitement aptes à délivrer des signaux d'excitation différentiels destinés à exciter les points d'excitation et/ou apte à mettre en forme des signaux issus des points d'excitation, chaque paire de points d'excitation étant couplée à un circuit de traitement de sorte que le circuit de traitement soit propre à exciter la paire de points d'excitation de façon différentielle et/ou à traiter des signaux différentiels issus de la paire de points.
Patent FR-3066066-B1 (FR)
Title: Chassis porte outils de travail du sol a ripage limite
Inventor: DOLE DAMIEN
IPC: A01B69/00
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un châssis (1) porte outils de travail du sol (27) comprenant une flèche centrale (10), un corps de châssis (10') solidaire d'une extrémité de ladite flèche (10), et au moins un tronçon arrière latéral (11) solidaire dudit corps de châssis (10'), ledit corps de châssis (10') reposant sur des roues porteuses principales (12) et ledit au moins un tronçon arrière latéral (11) reposant sur au moins une roue porteuse secondaire (16), ledit châssis (1) pouvant prendre un état de manœuvre dans lequel ledit au moins un tronçon arrière latéral (11) est déployé par rapport à ladite flèche (10) et éloigné du sol de sorte que les outils (27) qu'ils portent ne sont pas en prise avec le sol. Selon l'invention, dans ledit état de manœuvre, ladite au moins une roue porteuse secondaire (16) peut prendre au moins : - une position de déplacement sensiblement en ligne droite dudit châssis (1), et - une position de giration dans laquelle la valeur absolue de la distance (D) entre celle-ci et un plan (P) essentiellement orthogonal au sol (S) et passant par l'axe de rotation (A) desdites roues porteuses principales (12) est plus faible que dans ladite position de déplacement sensiblement en ligne droite du châssis (1).
Patent FR-3052096-B1 (FR)
Title: Cadre de maintien de douilles
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un cadre de maintien de douilles comprenant une base à rail (10) et au moins une monture de positionnement (30). La base à rail a un panneau inférieur (11) et une glissière (12). Le panneau inférieur (11) a de multiples premiers segments d'engagement (112). L'au moins une monture de positionnement (30) est montée de manière coulissante et rotative sur la base à rail (10), et chacune de l'au moins une monture de positionnement (30) a un siège coulissant (31) et un élément d'extension (32). Le siège coulissant (31) est monté de manière coulissante et rotative dans la glissière (12) et a de multiples seconds segments d'engagement (312). Les multiples seconds segments d'engagement (312) s'engagent avec les multiples premiers segments d'engagement (112) sur le panneau inférieur (11). L'élément d'extension (32) est formé sur le siège coulissant (31) et s'étend hors de la glissière (12).
Patent FR-3069370-B1 (FR)
Title: Circuit integre contenant une structure de leurre
Inventor: DELALLEAU JULIEN
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-07-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: Circuit intégré comprenant un substrat (1), une partie d'interconnexion (3), une région isolante (2) située entre le substrat et la partie d'interconnexion et au moins une structure de leurre (STLR) située au sein de ladite région isolante et comportant un secteur siliciuré (CSS1) électriquement isolé du substrat.
Patent FR-3072638-B1 (FR)
Title: Agencement d'une caisse de vehicule et procede de realisation associe
Inventor: POULLARD CHRISTOPHE
IPC: B62D25/06
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention porte sur un agencement d'une caisse de véhicule (1), notamment une automobile, comportant une structure de caisse et un pavillon (2) de toit, la structure de caisse comprenant en partie sommitale un brancard de toit réalisé par un côté (3) de caisse et/ou un renfort (6) de côté de caisse et/ou une doublure (7) de côté de caisse dont l'empilement définit une voie (12) de transfert d'efforts, la caisse comportant un nœud (10) structurel à la jonction de la voie (12) avec un support (5) de traverse (4), le pavillon (2) étant lié à la caisse par l'intermédiaire d'un renfort (9) de fixation, le renfort (9) comportant une mousse (16) structurelle rendant apte la fixation du pavillon (2) au nœud (10) structurel. L'invention concerne également un procédé de réalisation de l'agencement ainsi qu'un véhicule comprenant un tel agencement.
Patent FR-3075119-B1 (FR)
Title: Procede de modification de l'etat d'une unite de stockage d'energie electrique d'un vehicule
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-12-14
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé de modification de l'état d'une unité de stockage d'énergie électrique (6) de véhicule (2), cette unité de stockage d'énergie électrique (7) comprenant une pluralité de composants de stockage (7) d'énergie électrique,  procédé dans lequel on modifie l'état de l'unité de stockage d'énergie électrique (6) à l'aide d'une source auxiliaire mobile (1) d'énergie électrique, cette source auxiliaire mobile (1) comprenant un système de propulsion (4), permettant à cette source auxiliaire mobile (1) de se déplacer de façon autonome par rapport au véhicule (2), cette source auxiliaire mobile (1) transportant l'un au moins des composants de stockage (7) d'énergie électrique depuis ou vers le véhicule.
Patent FR-3076217-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des tensioactifs, des polymeres cationiques et une huile vegetale
Inventor: MODESTE VERONIQUE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-01-04
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un tensioactif anionique, au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique, au moins un polysaccharide cationique, au moins un polymère d'alkyl diallyl amine et/ou au moins un polymère de dialkyl diallyl ammonium, et au moins une huile végétale. L'invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3079457-B1 (FR)
Title: Equipement de vehicule et procede associe
Inventor: GALY BLAISE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-03-13
Abstract: Equipement de véhicule (1) comprenant : - un élément de garnissage comprenant une peau d'aspect (5) et un bouton d'actionnement (7); et - un système d'assistance (25), ledit système d'assistance (25) comprenant : - un dispositif d'acquisition d'informations (27); - un dispositif de prédiction (29), configuré pour prédire, en fonction de l'information reçue, un actionnement prochain dudit bouton d'actionnement (7), le dispositif de prédiction (29) étant configuré pour émettre un signal de mise en évidence lorsqu'un actionnement prochain du bouton d'actionnement (7) a été prédit ; et - un dispositif de mise en évidence (31) dudit bouton (7), configuré pour recevoir le signal de mise en évidence et pour afficher un motif lumineux autour du bouton d'actionnement (7), le motif lumineux étant affiché par rétroéclairage à travers la peau d'aspect (5) dans une zone d'affichage (39) formée par la peau d'aspect (5).
Patent FR-3080298-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur bimetallique a base de nickel et de cuivre pour l’hydrogenation de composes aromatiques
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-07-10
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur comprenant une phase active bimétallique à base de nickel et de cuivre, et un support comprenant un oxyde réfractaire comprenant les étapes suivantes : - on réalise une étape de mise en contact du support avec une solution contenant un précurseur de nickel ; - on réalise une étape de mise en contact du support avec une solution contenant un précurseur de cuivre ; - on réalise une étape de séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ; - on approvisionne le précurseur de catalyseur obtenu dans un réacteur d'hydrogénation et on effectue une étape de réduction par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température inférieure à 200°C pendant une période supérieure ou égale à 5 minutes et inférieure 2 heures.
Patent FR-3081259-B1 (FR)
Title: Limiteur de courant supraconducteur avec entretoise electriquement conductrice
Inventor: LEGENDRE PIERRE
IPC: H02H9/02
Filed: 2018-05-17
Granted: 2022-01-28
Abstract: Limiteur de courant supraconducteur, comportant au moins un conducteur de type supraconducteur (3) enroulé pour former une bobine (2) s'étendant selon un plan unique et reliant un premier terminal de connexion électrique à un deuxième terminal de connexion électrique, une entretoise électriquement isolante (8) étant disposée entre deux spires de la bobine. Le conducteur de type supraconducteur (3) est constitué d'au moins deux câbles supraconducteurs (5) distincts, enroulés parallèlement, dont les extrémités sont électriquement reliées respectivement par le premier terminal de connexion électrique et par le deuxième terminal de connexion électrique. Une entretoise électriquement conductrice (12) est disposée entre deux desdits câbles supraconducteurs (5) distincts, cette entretoise électriquement conductrice (12) étant perméable à un fluide de refroidissement.
Patent FR-3081189-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour rechauffer l’huile d’un moteur thermique de vehicule au niveau d’un catalyseur
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F01M5/02
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-04-24
Abstract: Un dispositif de contrôle (DCT) équipe un véhicule comprenant un moteur thermique (MT) comportant des éléments à lubrifier, un carter (CM) contenant de l'huile, et une pompe (PH) prélevant en fonctionnement cette huile dans le carter (CM) pour alimenter les éléments à lubrifier, et un catalyseur (CD) équipé d'un dispositif de chauffage électrique (DCE) et traitant des émissions polluantes. Ce dispositif (DCT) comprend un conduit (CH) comprenant une entrée (EC1) à accès contrôlé et communiquant avec l'intérieur du carter (CM), une partie intermédiaire (PI) couplée au catalyseur (CD) et une sortie (SC) communiquant avec la pompe (PH), et des moyens de contrôle (MC) autorisant l'accès à l'entrée (EC1) lorsque le catalyseur (CD) est chauffé et que la pompe (PH) fonctionne, afin que cette dernière induise une circulation d'huile dans le conduit (CH) avec un chauffage avant qu'elle n'alimente les éléments à lubrifier.
Patent FR-3083140-B1 (FR)
Title: Catalyseur a base d’un ester d’acide en c5 ou c6 et son utilisation dans un procede d’hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage
Inventor: GUICHARD BERTRAND
IPC: C10G49/04
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB et au moins un composé de type ester d'un acide en C5 ou C6 et contenant en outre une fonction chimique de type cétone, les deux fonctions étant distantes de 1 ou 3 atomes de carbone l'une de l'autre. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage.
Patent FR-3084027-B1 (FR)
Title: Dossier de siege ventile
Inventor: LESBATS FABRICE
IPC: B60N2/64
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dossier (7) de siège (1), comportant, d'un premier côté (11), une garniture (13) pour l'adossement d'un occupant dudit siège et, d'un deuxième côté (15) opposé au premier côté, une coque (17), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un conduit de circulation d'air (19) dont les parois (25) sont formées par la coque (17) et qui présente une unique entrée d'air (21) et une pluralité de sorties d'air (23) orientées vers la garniture (13).
Patent FR-3084527-B1 (FR)
Title: Systeme de climatisation pour une batterie
Inventor: DAUBANNAY ALEXANDRE
IPC: H01M10/655
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-07-31
Abstract: Ce système comprend une batterie (1) et un carter fermé (2) contenant la batterie tout en formant une lame d'air (3) autour, ce carter fermé (2) comprend, à travers une même première de ses extrémités (4), une entrée d'air extérieur (5) débouchant dans la lame d'air (3) et une sortie d'air (6) de la lame d'air (3) débouchant vers l'extérieur du carter (2), une cloison interne (7) au carter (2) s'étend de la première extrémité (4) à une seconde extrémité (8) opposée du carter (2) à travers la lame d'air (3) en la séparant en deux volumes d'air (9,10), l'entrée d'air (5) débouche dans l'un des volumes d'air (9) et la sortie d'air (6) s'ouvre sur l'autre volume d'air (10), la cloison (7) étant en outre dotée d'un passage d'air (11) entre les deux volumes d'air (9, 10), à l'opposé de la première extrémité.
Patent FR-3090191-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un substrat semi-conducteur comprenant une region de semi-conducteur contraint
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/78
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé de réalisation d’un substrat semi-conducteur (100), comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes : - réalisation d’une couche superficielle (106) disposée sur une couche diélectrique enterrée (104) et comprenant une région (110) de semi-conducteur contraint ; - réalisation d’un masque de gravure (114) sur la couche superficielle, recouvrant une partie de la région de semi-conducteur contraint ;- gravure de la couche superficielle selon un motif du masque de gravure, révélant au moins un premier bord latéral (118) formé par une première portion (120) de semi-conducteur contraint appartenant à ladite partie de la région de semi-conducteur contraint et qui est en contact avec la couche diélectrique enterrée ;- modification de la première portion de semi-conducteur contraint en une deuxième portion de matériau formant un élément d’appui mécanique disposé contre la région de semi-conducteur contraint ;- retrait du masque de gravure. Figure pour l’abrégé : figure 7.
Patent FR-3090030-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour le démontage d’une roue à aubes de turbomachine et procédé l’utilisant
Inventor: DURAND YANNICK
IPC: F02C7/20
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien pour le démontage d’une roue à aubes de turbomachine.     L’invention est caractérisée en ce que le dispositif (100) de maintien comporte :     - un secteur de bague (101) inter-aubes qui s’étend circonférentiellement et un flanc (102), configuré pour que le flanc (102) puisse être inséré dans une pluralité des gorges amont (67) adjacentes circonférentiellement,      - une pluralité de clips (105) de retenue coopérant avec l’un des éléments amortisseurs (40), les clips (105) s’étendant radialement en étant fixés circonférentiellement au secteur de bague (101).     Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3090406-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une machine à mélange (6) configuré pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former une machine à mélange (6), l’appareil de fabrication comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), le logement de réception (32) comprenant un premier emplacement de réception configuré pour recevoir une première capsule (3) déformable et un deuxième emplacement de réception, configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) déformable, les première et deuxième capsules (3,4) étant destinées à être reliées fluidiquement entre elles et contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,- un système d’actionnement (35) mobile par rapport au support (31) à l’intérieur du logement de réception (32), comprenant* un premier organe d’actionnement (37) positionné sur un côté du logement de réception (32), et mobile à l’intérieur de celui-ci, afin de transmettre un effort de pression sur la première capsule (3), selon une première course d’actionnement (C37),* un deuxième organe d’actionnement (38), positionné sur un autre côté, préférablement opposé, du logement de réception (32), et mobile à l’intérieur de celui-ci, afin de transmettre un effort de pression sur la deuxième capsule (4), selon une deuxième course d’actionnement (C38),dans laquelle la première course d’actionnement (C37) a une longueur différente de la deuxième course d’actionnement (C38).     Figure pour l’abrégé : Fig. 8A
Patent FR-3094211-B1 (FR)
Title: utilisation cosmétique de composés organo-siliciés
Inventor: BONDON PIERRE
IPC: A61K8/25
Filed: 2019-04-01
Granted: 2023-11-17
Abstract: Utilisation cosmétique de composés organo-siliciés L’invention concerne l’utilisation cosmétique d'un composé organo-silicié choisi parmi le méthylsilanetriol et le diméthylsilanediol, pour promouvoir la capacité d’une peau altérée à retourner à son état initial.
Patent FR-3096410-B1 (FR)
Title: Régulateur poreux à ventilation intégrée
Inventor: MAURY DAMIEN
IPC: F16K31/12
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: RÉGULATEUR POREUX À VENTILATION INTÉGRÉE L’invention concerne un régulateur, configuré pour recevoir un flux d’air chaud via une entrée (12) d’air, pour traiter cet air chaud et pour transmettre l’air chaud traité vers une sortie (14) d’air configurée pour alimenter un actionneur (16) pneumatique, comprenant au moins un élément (36, 37) électrique et/ou mécanique sensible à la température, et un corps (100) de régulateur. Le régulateur est caractérisé en ce que le corps de régulateur est composé d’une enceinte (28) creuse conductrice de chaleur entourant au moins en partie un conduit (22) permettant le transport du flux d’air chaud, ladite cavité étant remplie au moins en partie d’un maillage métallique fabriqué par fabrication additive permettant la circulation de l’air de refroidissement, et en ce que l’élément (36, 37) électrique et/ou mécanique sensible à la température est agencé dans ou au contact du régulateur de sorte à être refroidi par l’air de refroidissement par conduction thermique. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098851-B1 (FR)
Title: Ensemble statorique à étanchéité améliorée
Inventor: BENSALAH BOUCIF
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-07-16
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble statorique de turbomachine, tel qu’un distributeur, comprenant- un secteur de stator, ledit secteur comprenant une plateforme comprenant au moins un rebord extérieur (13, 14, 15) faisant saillie de la surface externe de la plateforme et au moins deux pattes (5, 6, 7) de fixation en face du rebord, le rebord (15) et chaque patte (5, 6, 7) formant, ensemble, un logement (8),- au moins une pièce d’étanchéité (4) pour assurer une étanchéité aux fluides entre le secteur (1) de stator et un élément de structure (2, 3) ladite pièce d’étanchéité (4) comprenant une partie continue (41) en forme générale d’arc et une partie discontinue (42) constituée de deux éléments de maintien (421) en forme de U s’étendant depuis la partie continue (41), lesdits éléments de maintien (421) étant adaptés pour maintenir en position d’étanchéité ladite pièce d’étanchéité (4), chaque élément de maintien (421) formant, dans chaque logement un ressort prenant appui d’une part sur le rebord (15) et d’autre part sur la patte de fixation (5, 6, 7) en face.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3099078-B1 (FR)
Title: Ensemble de moulage à feuille métallique et procédé associé
Inventor: HAFER LIONEL
IPC: B29C45/14
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-06-25
Abstract: Ensemble de moulage à feuille métallique et procédé associé L’invention concerne un ensemble de moulage (10) comprenant au moins une partie de moule (12) présentant une surface de moulage (20), une feuille métallique (14) et au moins un électroaimant (16). L’ensemble de moulage (10) comprend au moins un module à effet Peltier-Seebeck (18) adapté pour générer une différence de potentiel électrique à partir d’une différence de température, l’électroaimant (16) étant prévu pour s’aimanter en présence d’une différence de potentiel électrique générée par le module à effet Peltier-Seebeck (18), l’électroaimant (16) aimanté étant apte à maintenir la feuille métallique (14) contre la surface de moulage (20) de la partie de moule (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102218-B1 (FR)
Title: Dispositif d’isolation thermo-catalytique d’un moteur à combustion interne d’un véhicule automobile
Inventor: ABRAMCZUK MAREK
IPC: F02F3/14
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’isolation thermo-catalytique d’un moteur à combustion interne, du type comprenant un bloc-cylindres (12) et une culasse (18) entre lesquels est disposé un joint de culasse (32), ainsi que des cylindres (10) dans chacun desquels est disposé un piston (16) mobile qui définit une chambre de combustion (30) dont les parois internes sont délimitées par la partie de la culasse en regard du piston et une surface supérieure du piston, les parois internes de la chambre de combustion étant revêtues d’un isolant thermique, caractérisé en ce que ledit isolant thermique est constitué d’un revêtement monocouche (50), comportant à sa surface des particules de matériau catalytique apte à catalyser l’oxydation d’au moins une partie des hydrocarbures imbrûlés présents dans la chambre de combustion.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1