baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105098-B1 (FR)
Title: procede de suivi de pneumatiques de plus de 30 pouces par des moyens videos
Inventor: LHOSPITALIER DENIS
IPC: B60S5/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: La solution proposée par l’invention consiste en un procédé pour le suivi des pneumatiques des véhicules de transport des excavations dans les mines, utilisant un engin de manutention des pneumatiques, lesdits pneumatiques étant équipés d’étiquette d’identification par radio fréquence et de capteurs de paramètres physiques; ledit procédé utilisant également une base de données comprenant les identifiants des véhicules, les identifiants des pneumatiques, les identifiants des capteurs, et des positions aux essieux des pneumatiques.     Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3088405-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement à témoin de connexion
Inventor: GUILLARD PHILIPPE
IPC: F16L37/084
Filed: 2020-01-16
Granted: 2023-10-13
Abstract: Dispositif de raccordement (1) d’un tronçon d’extrémité de tube (T), comprenant : un corps tubulaire (2) délimitant un canal (3) pourvu de moyens de retenue (7) dont un élément d’accrochage (10) pour s’engager sur une surface externe du tronçon d’extrémité de tube (T) et un joint d’étanchéité annulaire (9) pour enserrer la surface externe du tronçon d’extrémité de tube (T). Le dispositif comprend au moins un premier bras (20) ayant une extrémité agencée dans le canal (3) pour être actionnée par le tronçon d’extrémité de tube (T) en aval des moyens de retenue pour faire d’une portion du bras un témoin de connexion détectable depuis l’extérieur du corps.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3b
Patent FR-3106659-B1 (FR)
Title: Carte numérique pour la navigation
Inventor: PALATOV DENNIS
IPC: G01C21/34
Filed: 2020-01-23
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne principalement une carte numérique représentant un emplacement physique en tant que structure hiérarchique de cellules, chaque cellule comportant des attributs incluant, mais sans s’y limiter, la perméabilité dans chaque direction d’un système de coordonnées à trois dimensions, et associés à au moins une faces ou un bord d’une frontière, ladite perméabilité se rapportant séparément à des transmissions de signaux radiofréquences et à des déplacements physiques d’objets et de personnes.  Figure 1
Patent FR-3109549-B1 (FR)
Title: Tête de préhension par aspiration à corps de mousse
Inventor: JOULIN LAURENT
IPC: B25J15/06
Filed: 2020-04-28
Granted: 2023-09-15
Abstract: Tête de préhension par aspiration comprenant au moins un châssis et une semelle (14) destinée à venir reposer contre un produit à soulever, la semelle étant agencée en partie basse du châssis. Selon l’invention la tête comporte un corps en mousse (1) dans lequel est ménagé un chemin d’aspiration entre la semelle et un orifice de sortie de la tête de préhension destiné à être raccordé à un bloc d’aspiration, le corps en mousse formant ainsi seul, sur au moins une partie du chemin, la séparation entre un air aspiré à travers ledit chemin et l’extérieur de la tête de préhension de sorte que l’air aspiré soit directement en contact avec la mousse du corps en mousse.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3109928-B1 (FR)
Title: Dispositif de déploiement amélioré pour nano-satellite
Inventor: DESLANDES OLIVIER
IPC: B64G1/64
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif de déploiement amélioré pour nano-satellite L’invention concerne un dispositif de déploiement (1) d’un nano-satellite (5) comprenant une structure principale (2) montée sur un lanceur, un cadre de support (3) portant le nano-satellite (5), une structure de verrouillage/déverrouillage (4), le dispositif de déploiement (1) étant caractérisé en ce que la structure de verrouillage/déverrouillage (4) comprend un premier élément de bridage (41) complémentaire d’un deuxième élément de bridage (42) du cadre de support (3), et un élément d’actionnement (43) élastiquement déformable pour permettre : dans une position de verrouillage, de contraindre le premier élément de bridage (41) au deuxième élément de bridage (42) afin de retenir le cadre de support (3) à la structure principale (2), et dans une position de déverrouillage, de libérer le premier élément de bridage (41) du deuxième élément de bridage (42) afin de libérer le cadre de support (3) de la structure principale (2) pour son éjection.    Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3111045-B1 (FR)
Title: Procede de selection de canal de communication
Inventor: ALARCON LAURENT
IPC: H04W84/12
Filed: 2020-05-27
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dans un réseau de communication sans-fil comportant un réseau d’acheminement interconnectant des dispositifs nœuds pour étendre une couverture radio d’un réseau frontal sans-fil par mise en œuvre d’une pluralité de points d’accès du réseau frontal sans-fil, un même canal de communication est utilisé pour interconnecter lesdits dispositifs nœuds. Un dispositif nœud du réseau d’acheminement : effectue une évaluation des conditions de transmission de son environnement radio ; calcule, pour chaque canal de communication à sa disposition, un score représentatif d’une qualité de transmission via ce canal de communication ; transmet audit dispositif nœud maître un message de demande de changement de canal de communication du réseau d’acheminement lorsqu’au moins un autre canal de communication a obtenu un meilleur score que le canal de communication sélectionné par le dispositif nœud maître. Sur réception du message, le dispositif nœud maître obtient ces scores pour chacun des autres dispositifs nœuds, et décide de changer, ou pas, de canal de communication utilisé dans le réseau d’acheminement en fonction des scores obtenus.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3111337-B1 (FR)
Title: Organe de fixation de pompe
Inventor: JOURDIN GILLES
IPC: B65D47/34
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-06-03
Abstract: Organe de fixation (1), réalisé par moulage de manière plastique, comprenant une jupe (11), un plateau annulaire (13) et une douille de réception (14) définissant un logement de réception (L) formé par une broche de moulage qui est retirée en force lors du démoulage, le logement de réception (L) comprenant une nervure annulaire d’entrée (15) qui fait saillie vers l’intérieur, la collerette de fixation d’un organe de distribution étant maintenue dans le logement de réception (L) par cette nervure annulaire d’entrée (15),  caractérisé en ce que la nervure annulaire d’entrée (15) comprend des segments de retenue (16) destinés à venir en prise avec la collerette de fixation (R2) et des segments de démoulage (17) destinés à venir en prise avec la broche de moulage lors du démoulage.    « figure pour l’abrégé : figure  2 »
Patent FR-3111706-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le volume poreux d'un échantillon de milieu poreux
Inventor: MASCLE MATTHIEU
IPC: G01N23/04
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer au moins le volume poreux d'un échantillon d'un milieu poreux, mis en œuvre au moyen au moins d'un dispositif pour une mesure d'une saturation moyenne du volume poreux de l'échantillon et de deux fluides différenciables par le moyen de mesure de la saturation moyenne. Le procédé comprend au moins les étapes suivantes : (i) on calibre le dispositif pour la mesure de la saturation moyenne pour les deux fluides ; (ii) On réalise une pluralité d'injections successives de volumes prédéterminés du deuxième fluide, préalablement saturé par le premier fluide, et on mesure, pour chacun de ces volumes, la saturation moyenne du volume poreux en deuxième fluide ; (iii) on détermine au moins le volume poreux de l'échantillon en déterminant la pente d'une courbe représentative de l'évolution du volume en deuxième fluide en fonction de la saturation moyenne du volume poreux en deuxième fluide.   Figure 4 à publier.   .
Patent FR-3114407-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un aeronef en vol
Inventor: LEBRAT JEAN-PHILIPPE
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé de localisation d’un aéronef en vol La présente invention concerne un procédé de localisation d’un aéronef (12) en vol par un dispositif de localisation (24) comprenant au moins un capteur et un radar (32), le procédé comprenant :       une première phase de détermination d’une position de l’aéronef (12), dite première position, par le au moins un capteur en fonction d’un signal fourni par le ou au moins un capteur,   simultanément à la première phase de détermination, une deuxième phase de détermination d’une position de l’aéronef (12), dite deuxième position, par le radar, et une phase de comparaison de données associées à la première position et de données associées à la deuxième position à l’issue de laquelle la première position est validée ou est invalidée.       Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114762-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une aube de compresseur de turbomachine par compactage
Inventor: SALMON JÉRÔME
IPC: B23P15/04
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-08-19
Abstract: Le procédé de fabrication d'une aube de compresseur de turbomachine comprend les étapes suivantes :- installer des pions primaires (26) comprenant un matériau autre qu'un alliage à base de titane dans des alésages primaires (20) d'un noyau, les alésages primaires formant au moins un polygone, et installer un pion secondaire en alliage à base de titane dans un alésage secondaire du noyau, - réaliser un empilement (2) d'une tôle d'extrados (4), du noyau (14) et d'une tôle d'intrados (6),  - compacter l'empilement,- éliminer les pions primaires (26) des alésages primaires (20),- éliminer le pion secondaire de l'alésage secondaire, et- ôter le noyau (14) de l'empilement.  Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3118452-B1 (FR)
Title: Porte bobine pilote pour une installation d'enroulement filamentaire
Inventor: MAGNIER CHRISTOPHE
IPC: B65H49/18
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-01-06
Abstract: Le présent document concerne un dispositif de dévidement (28) d’une mèche d’une bobine (31) comprenant :  un plateau (30) portant au moins un porte-bobine (32) s’étendant selon une axe (A) sensiblement perpendiculaire au plateau (30) et destiné à recevoir une bobine (31) apte à tourner autour dudit axe du porte-bobine (32) ;des moyens de déplacement (34) en translation de la bobine selon l’axe du porte-bobine (32) ; des moyens de pilotage (41) des moyens de déplacement (34) configurés pour permettre un maintien de la mèche (37) de sortie de la bobine (31) à une position sensiblement constante le long de l’axe (A) du porte-bobine (32).  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3120473-B1 (FR)
Title: Dispositif opto-électronique à semi-conducteurs
Inventor: BETTIATI MAURO
IPC: H01L31/105
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif opto-électronique à semi-conducteurs La présente invention concerne un dispositif opto-électonique à semi-conducteurs (10) comprenant une jonction PIN (12) formée d’un empilement de couches définissant une zone dopée N, une zone intrinsèque et une zone dopée P, au moins une couche de l’une de la zone dopée N et de la zone dopée P, dite couche modulée, étant formée de plusieurs empilements de sous-couches, chaque sous-couche différant des autres sous-couches du même empilement par une caractéristique du matériau de la sous-couche, dite caractéristique distinctive, les épaisseurs et les caractéristiques distinctives des sous-couches étant choisies de sorte à diminuer l’absorption de photons dans la zone dopée correspondante par rapport à un dispositif opto-électonique à semi-conducteurs, dit de référence, ayant pour seule différence que chaque couche modulée est remplacée par une couche non-modulée de même épaisseur que la couche modulée et avec des caractéristiques identiques à l’exception de la caractéristique distinctive.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121944-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation routière remorqué
Inventor: DE PONTBRIAND ERIC
IPC: E01F9/662
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-03-10
Abstract: Dispositif de signalisation routière comprenant une remorque, un panneau indicateur monté mobile en translation sur un châssis de la remorque par l’intermédiaire d’un chariot motorisé, entre une première position extrême et une deuxième position extrême dans lesquelles le panneau est déporté par rapport à un gabarit latéral de la remorque, et un système d’encodage d’une position du panneau par rapport au châssis, le système d’encodage étant agencé pour permettre de détecter au moins :      lorsque le panneau est dans la première position extrême ;  lorsque le panneau est dans la deuxième position extrême ; et lorsque le panneau est dans une position centrale dans laquelle le panneau est centré par rapport à un plan longitudinal du châssis de la remorque.      FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3123607-B1 (FR)
Title: Système de fixation d’un dispositif alimenté électriquement dans un habitacle de véhicule automobile
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: F16M13/00
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (2) pour la fixation dans un habitacle de véhicule (1) automobile d’un module adaptateur, le système de fixation (2) comportant :  - un rail de fixation (3), comportant un corps destiné à être fixé à un élément d’habillage d’un véhicule (1) automobile, comportant deux conducteurs disposés dans une cavité ménagée au sein du corps, la cavité communiquant avec une ouverture ;  - un module adaptateur (4), configuré pour être fixé au rail de fixation (3) de façon amovible, le module adaptateur comportant deux contacts mobiles, mobiles en rotation entre une position d’engagement et une position de fixation, dans laquelle une première extrémité de chaque contact mobile est en contact avec le conducteur correspondant du rail de fixation (3) et reliée électriquement à celui-ci, permettant ainsi de connecter électriquement le module adaptateur (4) et le rail de fixation (3).  .  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128325-B1 (FR)
Title: Socle de connexion électrique amélioré présentant des fonctions pilote et de sécurité étendues.
Inventor: HOUIR ALAMI ABDEL MOUNIM
IPC: H01R13/645
Filed: 2021-10-19
Granted: 2023-10-20
Abstract: Socle de connexion électrique amélioré présentant des fonctions pilote et de sécurité étendues.  Socle de connexion électrique (100) comprenant un élément de verrouillage (130), mobile entre une position de verrouillage, une position d’engagement et une position ouverte,   ledit socle de connexion électrique (100) comprenant un actionneur (140) mobile entre une position engagée et une position désengagée,   de verrouillage (130) coopère avec l’actionneur (140), de manière à ce que l’élément de verrouillage (130) empêche le passage de l’actionneur (140) dans sa position engagée lorsqu’il est dans sa position ouverte ou dans sa position de verrouillage, et permet le passage de l’actionneur (140) dans sa position engagée lorsqu’il est dans sa position d’engagement, et l’actionneur (140) empêche le changement de position de l’élément de verrouillage (130) lorsqu’il est dans sa position ouverte, et permet le changement de position de l’élément de verrouillage (130) lorsqu’il est dans sa position engagée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3132064-B1 (FR)
Title: Dispositif porte-vélo pour autocar
Inventor: NOYER DAMIEN
IPC: B60R9/10
Filed: 2022-01-25
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention porte sur un dispositif porte-vélo (1) pour autocar, comprenant :  -un support (2) destiné à être solidarisé à l’autocar (9) ;  -un premier bras (3) monté pivotant entre une position haute et une position basse, et comportant un premier élément (33) configuré pour venir en saillie;  -un actionneur (4) de commutation de mode de fonctionnement présentant des première et deuxième positions ;  -un dispositif de rappel (5) du premier bras (3) de la position basse vers la position haute ;  -un mécanisme de verrouillage (6) sollicité par l’actionneur (4) et configuré pour :   -dans une première position de l’actionneur, autoriser un pivotement du premier bras (3) de sa position haute vers sa position basse et définir plusieurs positions intermédiaires stables du premier bras entre sa position haute et sa position basse, et verrouiller le pivotement du premier bras (3) de sa position basse vers sa position haute.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2274608-B1 (FR)
IPC: C07C263/04
Filed: 1975-06-11
Granted: 1980-08-08
Abstract: A method of maximizing the production of isocyanates from the lower alkyl esters of mononuclear aromatic carbamic acids by thermally decomposing the ester of said carbamic acid in a continuous process while said ester is dissolved in a suitable inert solvent at a suitable concentration and at suitable temperatures in the presence of an inert carrier agent to produce the isocyanate and alcohol as overhead products at concentrations in the vapor phase which minimize the recombination of the isocyanate and alcohol.
Patent FR-2513873-B1 (FR)
IPC: A61F9/00
Filed: 1981-10-02
Granted: 1985-10-25
Abstract: An ophthalmic surgical apparatus is disclosed comprising a main laser generator for emitting an operating laser beam of infrared energy and an auxiliary laser generator for emitting a marker laser beam of visible light. The laser beams are superposed before reaching an operating system by a plurality of mirrors and a laser beam expander for each of the laser beams. The laser beam expanders have separate entrance lenses and a common exit lens. Preferably, the operating optical system comprises a focusing lens which doubles as the common exit lens of the laser beam expander.
Patent FR-2519912-B1 (FR)
IPC: B60C15/02
Filed: 1982-01-15
Granted: 1984-09-14
Abstract: A tire mounting device utilizing a locking sleeve wherein the sleeve has an inner diameter substantially equal to the outer diameter of the bottom of the rim so as to encircle the rim and a width slightly greater than the internal separation of the tire beads when the latter are applied to the flanges of the rim, the sleeve being provided with a cross channel to permit the passage of an air passage.
Patent FR-2603601-B1 (FR)
Inventor: BOUJU MARIE-CHRISTINE
IPC: C11D1/90
Filed: 1986-09-08
Granted: 1988-11-10
Abstract: A thickened acidic aqueous composition, containing a betaine of formula: in which R is a C9-C17 alkyl or alkenyl radical, x and y are independent of each other and are integers between 0 and 5 inclusive, as well as: at least one weak acid, at least one salt, optionally perfume, optionally a bactericide, optionally a colorant, water. Application to the cleaning of sanitaryware.
Patent FR-2612161-B1 (FR)
Inventor: LANCESSEUR FRANCOIS
IPC: A61J1/03
Filed: 1987-03-13
Granted: 1989-06-23
Abstract: A packaging tube for compressed tablets, pills and similar products is provided with a bottom cavity which is separated from the container portion of the tube by a partition wall, a removable box being inserted in the cavity in the same manner as an end plug. The removable box is formed by two half-shells which are connected together by means of a flexible tongue. The half-shells cooperate so as to form a closed box by means of a skirt extending from the flat portion of the half-shell which forms the base of the box and by means of a rib carried by the internal face of the flat main portion of the half-shell which forms the lid of the box, the rib being applied against the internal face of the skirt. The closed box can be introduced into the cavity in the same manner as an end-plug or stopper by virtue of the skirt, which is provided with an abutment shoulder.
Patent FR-2618784-B1 (FR)
Inventor: RATOSEVICH MYRIANA
IPC: A61K35/16
Filed: 1987-07-30
Granted: 1990-04-06
Abstract: Concentrate of thrombin-coagulable proteins, possessing a fibrinogen content of more than 70% and a sufficient amount of endogeneous factor XIII. It can be solubilised at room temperature. Its preparation involves at least one step of precipitation in the cold state with dilute ethanol and employs whole plasma as the starting material. the concentrate makes it possible, in particular, to obtain an injectable fibrinogen and a biological glue.
Patent FR-2631975-B1 (FR)
Inventor: PETRE DOMINIQUE
IPC: C12P7/40
Filed: 1988-05-26
Granted: 1990-11-30
Abstract: Process for preparing optically active 2-aryloxy- or 2-arylthioalkanoic acids by enantioselective hydrolysis of the corresponding racemic amides in the presence of a microorganism or of an enzyme selected as a function of its ability to selectively hydrolyse racemic  alpha -phenylpropionamide to S  alpha -phenylpropionic acid.
Patent FR-2631934-B1 (FR)
Inventor: ODET PHILIPPE
IPC: B29C45/26
Filed: 1988-05-30
Granted: 1990-12-14
Abstract: This device comprises a cap (3) and an antitamper ring (4) in two parts, one (12) of which is snapped into the skirt of the cap and the other (13) of which, connected to the first (12) by zones of less resistance, is supported behind a shoulder of the neck of the receptacle. <??>According to the invention, the cap (3) and the ring (4) are made of different synthetic materials, the ring being made from a more rigid material than the cap. <??>Application to equipping receptacles which require a very leakproof closure.
Patent FR-2646245-B1 (FR)
Inventor: LEHUREAU JEAN-CLAUDE
IPC: G11B7/1381
Filed: 1989-04-25
Granted: 1991-06-14
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00234 Sec. 371 Date Nov. 15, 1990 Sec. 102(e) Date Nov. 15, 1990 PCT Filed Apr. 10, 1990 PCT Pub. No. WO90/13117 PCT Pub. Date Nov. 1, 1990.A device for reading an optical recording medium which includes a source (1) for emitting a first light beam (F1) along a main optical axis (01); a beam splitter (2) to direct, along the main optical axis, the first light beam towards the surface of the recording medium (5), and to split a second beam (F2) obtained by reflection of the first beam on the surface of the recording medium so as to form a third beam (F'3) directed along a secondary optical axis; a focusing lens (4) between the splitter (2) and the surface of the recording medium to focus the first beam on the surface; a mask to introduce a dissymmetry into the third beam; and at least one detection device (7) receiving at least one part of the third beam (F'3) and giving at least one electrical signal expressing the detection made. In this device, the mask is formed by part of an external surface of the light-emitting source (1), and the splitter (2) is positioned and made so that the mask is in the focusing plane of the third beam (F'3).
Patent FR-2689616-B1 (FR)
Inventor: LAULIAC LOUIS
IPC: F23D14/24
Filed: 1992-04-03
Granted: 1994-09-23
Abstract: Burner head (1) for gas burner, comprising a rotationally tubular endpiece (2), a spray nozzle (4) for feeding fuel mounted inside said endpiece (2), a deflector (12) with inclined fins (15), forming between them essentially radial slots (16), a main oxidant feed, brought about through the slots (16) of said deflector (12), said head (1) comprising moreover a peripheral annular duct (20) situated inside said endpiece (2) and equipped with longitudinal fins (19) extending radially for guiding the oxidant passing through the peripheral duct (20) the essentially radial slots (16) being arranged circumferentially in line with the longitudinal fins (19).
Patent FR-2696371-B1 (FR)
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B05D7/14
Filed: 1992-10-07
Granted: 1994-10-28
Abstract: In coating metal units or structures with a heat-hardening powder based on a polyester resin and/or an epoxy resin, which is sprayed on by means of an electrostatic spray gun and then polymerised in an oven, the pieces to be coated are pre-treated by: (a) an electrolytic zinc plating; and (b) application of a coat of varnish, followed by drying, baking or polymerisation of the varnish. This coating acts as a bonding underlayer between the metal and the polyester and/or epoxy resin outer coating. Pref. the varnish is acrylic and is polymerised in an oven. The thickness of the varnish layer is 2-30 (5-15) microns. The varnish is applied by dipping or spraying.