baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069802-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une piece metallique avec une piece composite et assemblage de pieces correspondant
Inventor: CAILLETEAU JEREMY
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-08-03
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'assemblage entre une première pièce (10), métallique, et une deuxième pièce (11), constituée d'un matériau composite comprenant au moins une matrice (12) et des fibres (13) agencées à l'intérieur de la matrice (12). Le procédé comporte au moins : - une étape de formage de la première pièce (10), consistant en une réalisation d'une pluralité de dents (16) s'étendant en saillie par rapport à une face de contact (101) de la première pièce (10), deux dents (16) adjacentes étant séparées entre elles par un espace interstitiel, les dents (16) présentant une excroissance extrémale, et - une étape de pressage de la deuxième pièce (11) contre la première pièce (10), de telle façon que les fibres (13) du matériau composite puissent pénétrer à l'intérieur d'espace interstitiel définis entre des dents (16) adjacentes et que les fibres (13) soient retenues par les excroissances extrémales des dents.
Patent FR-3087094-B1 (FR)
Title: Outil pour accrocher sur tete humaine des extensions de cheveux humains et / ou synthetiques
Inventor: PALMA CLAUDIO
IPC: A41G5/00
Filed: 2018-10-10
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un outil et un procédé pour l'accrochage de mèches d'extension de cheveux adhésives au cuir chevelu humain. Chaque mèche d'extension de cheveux adhésive comprend un point d'accrochage qui sert à les lier au cuir chevelu humain et qui est configurée pour avoir une pluralité de cheveux contigus attachés dans une orientation verticale. L'outil comprend deux fenêtres rectangulaires, avec un coté collant, conçues pour maintenir une pluralité de pairs de mèches d'extensions adhésives en une position optimale avant d'être accrochées à la tête humaine. Les paires de mèches de cheveux sont liées et positionnés sur les fenêtres rectangulaires en direction longitudinale. En pliant l'outil sur soi-même, selon son axe vertical, chaque paire de mèches adhésives se trouve une en face de l'autre parfaitement alignée, afin d'intégrer en les serrant avec les doigts, un brin de cheveux naturels déjà existant sur la tête humaine, de façon à ce que chaque paire de mèche se trouve accrochée à la tête humaine près du cuir chevelu.
Patent FR-3076509-B1 (FR)
Title: Dispositif d’attache et de guidage pour faisceaux electriques cheminant entre un longeron et sa garniture d’habillage.
Inventor: COMFAITS VIRGINIE
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attache et de guidage pour faisceaux électriques cheminant entre un longeron (5) et une garniture d'habillage (10) le recouvrant ; caractérisé en ce qu'il comporte un corps principal allongé destiné à être fixé par l'intermédiaire de moyens de fixation contre et le long dudit longeron (5) entre ce dernier et ladite garniture d'habillage (10), ledit corps comprenant une première goulotte longitudinale à section en U inversé (30) prévue pour accueillir un premier dit faisceau électrique (Fi) et comprenant un toit (31) et deux parois latérales (32, 33), ledit corps comprenant également des moyens de couverture (35) montés articulés sur ladite première goulotte (30) et aptes à fermer au moins la majeure partie de cette dernière.
Patent FR-3080548-B1 (FR)
Title: Presse plieuse dont le tablier fixe presente des fentes
Inventor: JARRIER KEVIN
IPC: B21D24/00
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-05-29
Abstract: La presse plieuse comprend un tablier supérieur (10) et un tablier inférieur (12) en vis-à-vis, l'un des tabliers étant fixe tandis que l'autre tablier est configuré pour être déplacé dans un plan vertical. Le tablier fixe (12) présente une paire de fentes principales (20) allongées horizontalement, disposées symétriquement par rapport à un plan transversal médian (T) de ce tablier. Ce tablier présente en outre ou moins une première paire de fentes supplémentaires (22, 24), également disposées symétriquement par rapport au plan transversal médian (T) et allongées horizontalement. Les extrémités interne (22A) et externe (22B) de chaque fente (22) de la première paire de fentes supplémentaires sont située horizontalement de part et d'autre de l'extrémité interne (20A) de la fente principale correspondante (20).
Patent FR-3083893-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture metallise comportant un composant rfid et utilisation
Inventor: DESLIAS OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention propose un dispositif de fermeture de récipient de type bouchon comportant dans sa partie inférieure un corps obturateur et dans sa partie supérieure une tête, ladite tête comportant un composant RFID se présentant sous la forme d'un insert, une enveloppe comportant une surface extérieure et une surface intérieure, et un leste à l'intérieur de l'enveloppe. En outre le dispositif de fermeture comporte les caractéristiques suivantes : - la surface extérieure de l'enveloppe est au moins partiellement métallisée; - l'insert est positionné à l'intérieur de l'enveloppe sensiblement centré sur un plan radial de la tête ; - le leste est séparé de l'insert par au moins un espace vide aménagé à l'intérieur de la tête. L'invention concerne également l'utilisation du dispositif de fermeture de l'invention.
Patent FR-3085552-B1 (FR)
Title: Antenne pour un satellite spatial
Inventor: GIRARDOT ARNAUD
IPC: H01Q21/06
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une antenne (10) pour un satellite spatial comprenant au moins : un guide d'ondes (20) ayant d'une extrémité (21) destinée à émettre ou à recevoir une onde électromagnétique, une structure piège à ondes de surface (30) solidaire de l'extrémité du guide d'ondes, ladite structure comprenant une surface (31) s'étendant transversalement par rapport au guide d'ondes à partir de laquelle font saillie des anneaux concentriques (32) autour du guide d'ondes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une lentille diélectrique (60) fixée sur l'extrémité (21) du guide d'ondes, la lentille présentant une forme de révolution autour d'un axe (X) du guide d'ondes, le diamètre de la lentille étant croissant en s'éloignant de l'extrémité du guide d'ondes, et en ce que la lentille présente une permittivité diélectrique relative effective supérieure à 1 et inférieure ou égale à 5.
Patent FR-3085316-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GUSTIN JOSE
IPC: B60N2/80
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) dont la coiffe (13) comprend un format avant (1 4a) d'un seul tenant recouvrant la face avant (6), la face supérieure (10) et une partie des sous-faces inférieures (5b) ; un format arrière (14b) d'un seul tenant recouvrant la face arrière (8), les sous-faces supérieures (5a) et une partie des sous-faces inférieures (5b), la liaison entre lesdits formats avant et arrière sur chacune desdites sous-faces inférieures se faisant selon une ligne de jonction (15) traversant chacune desdites sous-faces inférieures en s'étendant sensiblement de l'axe avant (7) au coin bas (16) correspondant de ladite face arrière.
Patent FR-3087092-B1 (FR)
Title: Poudre d'insectes pour eviter une deformation squelettique d'un poisson et/ou renforcer la solidite d'une arete de poisson pendant l'elevage
Inventor: MOTTE CONSTANT
IPC: A23K50/80
Filed: 2018-10-12
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une poudre d'insectes pour son utilisation pour éviter une déformation squelettique d'un poisson pendant l'élevage et/ou pour renforcer la solidité d'une arête de poisson pendant l'élevage. La poudre d'insectes est de préférence une poudre de Tenebrio molitor.
Patent FR-3092855-B1 (FR)
Title: Structure couvercle pour un site emetteur de polluants, son procede de construction et un procede de protection de l'environnement mettant en œuvre cette structure couvercle
Inventor: DESROCQUES GUILLAUME
IPC: E04H5/02
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-03-12
Abstract: Titre : structure couvercle pour un site émetteur de polluants, son procédé de construction et un procédé de protection de l'environnement mettant en œuvre cette structure couvercle L'invention concerne une structure couvercle (1) perfectionnée pour un site (2) émetteur de polluants, de préférence aéroportés.Cette structure perfectionnée a pour but d'être légère, rigide, robuste, facile à monter et à démanteler, économique. À cette fin la rupture couvercle selon invention comprend:- une charpente (3) rigide fixée au sol et/ou reposant sur le sol;- une enveloppe (10) du site (2) émetteur de polluants:* ladite enveloppe (10) formant une barrière - avantageusement étanche/isolante- aux polluants, et,* au moins une partie de cette enveloppe (10) étant constituée d'éléments (110, 120, 130) d'armature gonflables et gonflés- des liens (8, 14, 15,16) pour solidariser l'enveloppe (10) à la charpente (3);- un système (20) de filtration de l'atmosphère du site (2) émetteur de polluants. L'invention concerne également le procédé de construction de cette structure couvercle et un procédé de protection de l'environnement la mettant en œuvre.Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093499-B1 (FR)
Title: Ballon dirigeable stratospherique comportant un dispositif d'orientation et de stabilisation de sa nacelle
Inventor: AUBERT MARTIAL
IPC: B64B1/40
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-03-12
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des ballons stratosphériques comportant une nacelle (30) et un dispositif d’orientation et de stabilisation de ladite nacelle, la nacelle étant suspendue sous le ballon stratosphérique par deux chemins de corde (31, 32) parallèles entre eux, celle-ci pouvant se déplacer librement sur ces deux chemins de corde en roulis, caractérisé en ce que le dispositif d’orientation comporte : - un rail (35) en arc de cercle disposé sous le ballon stratosphérique entre les deux chemins de corde ;- Un premier chariot (36) mobile sur ledit rail, disposé à droite de la nacelle et relié à celle-ci ;- Un second chariot (37) mobile sur ledit rail, ledit chariot mobile disposé à gauche de la nacelle et relié à celle-ci ;- Un dispositif de commande de la position des deux chariots mobiles sur le dit rail, le déplacement des chariots entraînant le déplacement de la nacelle en translation sur les deux jeux de corde. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094888-B1 (FR)
Title: Ensemble de positionnement et de blocage en position d’un ballonnet gonflable au sein d’un corps vertébral
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/88
Filed: 2019-04-09
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention porte sur un ensemble (1) de positionnement et de blocage en position d’un ballonnet (3) gonflable au sein d’un corps vertébral, comprenant une pièce d’accès (2) au corps vertébral, canulée et de forme allongée, et un ballonnet (3) gonflable monté en extrémité d’un cathéter (4) apte à être raccordé à une unité de délivrance d’un fluide, l’ensemble ballonnet (3) et cathéter étant arrangé pour traverser de manière coulissante la pièce d’accès (2), caractérisé en ce que la pièce d’accès (2) comporte des moyens d’ancrage dans le corps vertébral.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096414-B1 (FR)
Title: Système de vaporisation amélioré pour un lanceur spatial
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F02K9/50
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-06-04
Abstract: Système de vaporisation amélioré pour un lanceur spatial Lanceur spatial comprenant une turbopompe (30), un échangeur thermique (40) et une tuyère (50) d’échappement agencés dans un conduit d’échappement (20) d’écoulement de fluide, de l’amont vers l’aval selon un sens d’écoulement de fluide dans ledit conduit d’échappement (20), l’échangeur thermique (40) étant configuré de manière à réaliser un transfert de chaleur entre un ergol circulant au sein de l’échangeur thermique (40) et le fluide s’écoulant dans le conduit d’échappement (20), caractérisé en ce qu’il comprend un culot (60) positionné dans le conduit d’échappement (20) entre la turbopompe (30) et l’échangeur thermique (40), le culot (60) étant positionné au centre de l’écoulement de fluide, et comprenant des orifices d’aspiration réalisés dans une paroi du culot (60) configurés de manière à aspirer une partie d’un écoulement de fluide autour du culot (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096857-B1 (FR)
Title: Transducteur electroacoustique capacitif ultrasonore miniaturise fonctionnant a haute tension
Inventor: LEBELEC GWEZHENEG
IPC: H04R3/00
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: Transducteur électroacoustique capacitif ultrasonore miniaturisé, ayant une amplitude vibratoire de quelques dizaines de micromètres, une impédance acoustique Za et étant apte à fonctionner à des hautes tensions (alternatives ou continues) supérieures à 500 V et inférieures à 15000 V et à rayonner une pression acoustique à 1 m comprise entre 80 dB et 150 dB à une fréquence ultrasonore d’activation de bas niveau comprise entre 20 kHz et 110 kHz comprenant  un bloc solidaire indissociable (12) lequel comprend au moins un substrat (5, 2) sur lequel est déposé et/ou gravé deux électrodes (1, 7), au moins trois couches isolantes (3, 4, 8, 10) imperméables aux gaz et aux liquides, constituées de matériaux diélectriques de nature chimique et physique différente. Ledit transducteur comprenant une cavité (6) d’épaisseur EC supérieure à 10 µm comprise entre au moins deux couches isolantes (3, 4, 8, 10) à l’intérieur de laquelle règne une pression Pc supérieure à 10-6 mbar. Figure de l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3097269-B1 (FR)
Title: Integration d’un reservoir d’huile a un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-14
Abstract: Turbomachine d’aéronef (1), comportant un arbre (3) d’entraînement d’une soufflante (S) par l’intermédiaire d’un réducteur mécanique (6), ce réducteur (6) comportant un solaire (7) entraîné en rotation par l’arbre d’entraînement (3), une couronne (9) d’entraînement d’un arbre (4) de la soufflante (S), et des satellites (8) engrenés respectivement avec le solaire (7) et la couronne (9) et portés par un porte-satellites (10) qui est fixé à un stator (5) par l’intermédiaire d’un dispositif de liaison à soufflet (14) élastiquement déformable, la turbomachine (1) comportant en outre un circuit de lubrification du réducteur comportant un réservoir d’huile (15), caractérisée en ce qu’une paroi dudit réservoir d’huile est au moins en partie définie par une portion de tôle (15a) dudit dispositif de liaison (14). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097155-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article injecté, notamment une préforme de flacon
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-10-07
Abstract: Procédé de fabrication d’un article injecté, notamment une préforme de flacon Procédé de fabrication d’un article injecté, de préférence une préforme (11) de flacon (1), notamment aérosol, en matériau polymère cristallisable, cet article comportant au moins une partie (3), notamment un col, cristallisée, et de préférence un corps tubulaire (14) fermé à une extrémité (16), le procédé comportant les étapes suivantes :  a) réalisation d’un article injecté, de préférence une préforme injectée (11), par injection dans un moule du polymère cristallisable,  b) cristallisation de ladite partie (3) de l’article injecté, notamment de la préforme injectée, par chauffage puis refroidissement de celle-ci,  procédé dans lequel entre l’étape a) et l’étape b) l’article injecté, notamment la préforme injectée (11), est maintenu pendant une durée suffisante dans des conditions de stockage telles qu’il subisse une reprise d’humidité en poids d’au moins 0,4%.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098308-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de risques, notamment de risques professionnels.
Inventor: AGULHON MAXIME
IPC: G08B19/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de détection de risques (1) comportant au moins un moyen de détection de risque, des moyens électroniques de traitement de données, notamment celles mesurées par le ou les moyens de détection de risque, caractérisé en qu’il comprend en outre, un système de géolocalisation et des moyens de communication à distance, et en ce qu’il constitue un appareil nomade et portable. Le dispositif de détection de risque vise notamment à détecter le port des EPI. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101935-B1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion pour turbomachine
Inventor: BURGUBURU JOSEPH JEAN MARIE
IPC: F23R3/50
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un aspect de l’invention concerne une chambre annulaire de combustion B de turbomachine comprenant: une virole annulaire interne 10 et externe 12 coaxiales comprenant chacune une paroi s’étendant d’une extrémité amont à une extrémité aval 100, 120, et une bride de support interne 20 et une bride de support externe 22, comprenant chacune : o deux ouvertures de contournement d'air 225, traversant la bride de support 22 o une partie de support 221, pour venir en contact contre un carter, o une partie de séparation 227 comprenant une première extrémité radiale reliée à la partie de support correspondant 221, la première extrémité radiale s’étendant de manière circonférentielle entre les deux ouvertures de contournement d’air 225, un moyen de chauffage local 7 apte à chauffer une zone locale d’une des parois, située entre une des deux extrémités amont et une des deux premières extrémités de la partie de séparation correspondante. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102254-B1 (FR)
Title: Procédé de suivi de la position d'une source irradiante
Inventor: MONTEMONT GUILLAUME
IPC: G01T1/29
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de réalisation d'une image de reconstruction, l'image de reconstruction montrant une position de sources irradiantes dans un environnement, l'image de reconstruction étant établie à partir d'images gamma acquises par une gamma caméra, sensible à un rayonnement électromagnétique ionisant, et mobile relativement à au moins une source irradiante entre deux instants de mesure différents, la gamma caméra étant reliée à une caméra visible, configurée pour former une image visible de l'environnement, la gamma caméra et la caméra visible définissant un champ d'observation, le procédé comportant l'établissement d'une image de reconstruction, montrant une position d'au moins une source d'irradiation dans le champ d'observation, la gamma caméra et la caméra visible étant déplacées entre au moins deux instants de mesure.
Patent FR-3103076-B1 (FR)
Title: Ensemble amélioré constitué d’un support de réception de cartes électroniques et d’un châssis électronique en mezzanine
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-02-25
Abstract: Ensemble amélioré constitué d’un support de réception de cartes électroniques et d’un châssis électronique en mezzanine Cet ensemble est constitué d’une baie informatique (4) et d’un châssis électronique en mezzanine (6), la baie informatique comportant une pluralité de compartiments, chaque compartiment étant propre à recevoir un châssis électroniques, le châssis électronique en mezzanine (6) étant constitué d’une carte principale (60) et d’une carte fille (70) montée en mezzanine sur la carte principale. Cet ensemble est muni de moyens de détrompage comportant, d’une part, une butée (86) montée sur la carte fille (70) et, d’autre part, une contrebutée (84) montée sur la baie informatique (4) afin de définir un compartiment interdit parmi la pluralité de compartiments, la butée coopérant avec la contrebutée pour empêcher spécifiquement l’insertion du châssis électronique en mezzanine (6) dans le compartiment interdit.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103385-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un composé (poly)carbodiimide et un agent colorant
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-10-29
Abstract: Composition comprenant un composé (poly)carbodiimide et un agent colorant La présente invention a donc pour objet une composition (C) pour le traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins un composé (poly)carbodiimide choisi parmi les composés de formule (I), et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
Patent FR-3103850-B1 (FR)
Title: Moteur rotatif à combustion interne d'axe moteur rectiligne sans liaison mécanique en rotation de type engrenages entre éléments fixes et éléments tournants.
Inventor: SASSIER PIERRE-HENRI
IPC: F01C21/08
Filed: 2019-12-01
Granted: 2022-06-03
Abstract: Moteur rotatif à combustion interne d'axe moteur rectiligne sans liaison mécanique en rotation de type engrenages entre éléments fixes et éléments tournants. Moteur comprenant un rotor (26) sur lequel s'adaptent un dispositif d'entraînement satellitaire et deux excentriques (20) assemblés sur un arbre moteur (1). L'arbre moteur (1) est guidé par deux paliers (2) libres en rotation et arrêtés par butées axiales. Les paliers (2) se logent dans les culasses (16) d'extrémités. Le dispositif d'entraînement satellitaire est positionné au milieu du rotor (26) qui est logé dans la chemise (15) entre les culasses (16) d'extrémités. En fonctionnement le rotor (26) tourne sur lui-même et autour de l'arbre moteur (1) dans un rapport 3 avec un excentrement "e" constant. L'absence de liaison mécanique en rotation entre éléments fixes et éléments tournants simplifie les culasses d'extrémité et la structure du moteur. Moteur principalement destiné aux carburants gazeux de type mélange air et di-hydrogène.  Figure pour l'abrégé : Fig 1.
Patent FR-3106686-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de préchargement de données cartographiques
Inventor: BARBIER SYLVAIN
IPC: H04W76/28
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de préchargement de données cartographiques comprenant des étapes d’obtention d’une localisation géographique d’un véhicule, de détermination d’un premier point sur le réseau routier correspondant à la localisation du véhicule, de détermination d’au moins un chemin depuis le premier point jusqu’à au moins un second point du réseau routier situé à une première distance de conduite prédéterminée de ladite localisation, et de transmission au véhicule des données cartographiques correspondant au chemin déterminé, le procédé étant remarquable en ce que, lorsque pour un chemin déterminé le second point est compris dans une zone sans couverture réseau, l’étape de transmission comprend la transmission de données cartographiques correspondant audit chemin prolongé jusqu’à au moins un troisième point du réseau routier situé en aval de la zone sans couverture. L’invention concerne également un dispositif adapté pour mettre en œuvre le procédé.  Figure 2a