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Patent FR-3023793-A1 (FR)
Title: Dispositif de capuchon d'extremite de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-16
Abstract: Dispositif de capuchon d'extrémité pour un balai d'essuie-glace comportant un corps de base (12a) et un moyen de fixation de lame d'essuyage (14a) à l'extrémité du corps de base (12a) et servant à fixer le corps de base (12a) dans la direction longitudinale d'essuyage (16a) par rapport à la lame d'essuyage. Le moyen de fixation (14a) peut être dévié dans la direction verticale (20a) pour le montage sur la lame d'essuyage.
Patent FR-3041965-A1 (FR)
Title: Procede de granulation d'un broyat de plantes
Inventor: MOREL AURELIE
IPC: C11B1/04
Filed: 2015-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de granulation d'un broyat de plantes comportant une étape de pulvérisation d'une solution aqueuse comprenant de la maltodextrine et du silicone. L'invention concerne également un granulé ainsi obtenu et ses utilisations, notamment pour la préparation d'une composition adhésive.
Patent FR-3028826-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2015-11-24
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule qui se déclare après son arrivée sur une infrastructure routière à un serveur de gestion de cette infrastructure routière par un réseau de communication pour un trajet sur cette infrastructure. Après sa déclaration (101), le véhicule reçoit du serveur de gestion d'infrastructure par l'intermédiaire du réseau de communication , les données caractéristiques (103) du trajet sur l'infrastructure, avec lesquelles le véhicule circule (105) sur l'infrastructure, de sa position de départ à sa position de destination.
Patent FR-3044487-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un arc electrique dans une installation photovoltaique
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S50/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'installation photovoltaïque étant destinée à délivrer un courant électrique (I), le procédé comprend les étapes de mesure (E0) de valeurs représentatives du courant électrique (I) délivré par l'installation photovoltaïque, d'ajustement (E2) d'un seuil de saut de courant variable (S(ti)), en fonction de valeurs mesurées, de détection (E3) d'un saut de courant ayant une amplitude supérieure à un seuil de saut de courant ajusté en fonction de valeurs mesurées avant le saut et de détection (E5) d'un arc électrique sur détection d'un saut de courant.
Patent FR-3044837-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique destine a etre connecte electriquement a au moins une unite electronique et a une source d'energie electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention a pour objet un connecteur électrique (10), destiné à être connecté électriquement à au moins une première unité électronique et à une source d'énergie électrique, le connecteur électrique (10) comprenant : - au moins une première trace de puissance (12a) destinée à être connectée électriquement à un pôle de polarité positive (B+) de la source d'énergie électrique, et - au moins une deuxième trace de puissance (12b) destinée à être connectée électriquement à un pôle de polarité négative (B-) de la source d'énergie électrique, dans lequel les au moins une première et deuxième traces de puissance (12a, 12b) sont surmoulées au moins en partie de matériau isolant électriquement, le connecteur électrique (10) comprenant une partie sensiblement plane, et comprenant : - au moins un orifice traversant (28) destiné à recevoir au moins un élément de connexion électrique (210) de la au moins une première unité électronique (206) avec au moins une deuxième unité électronique (202).
Patent FR-3044642-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etiquetage pour bouteilles, son procede de fabrication et son utilisation
Inventor: ROBIN SEBASTIEN
IPC: G09F3/06
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'étiquetage pour bouteilles comprenant une bandelette ayant la forme d'une spirale caractérisé en ce que la bandelette est configurée pour avoir une géométrie variable entre deux positions extrêmes : - une première position sous la forme générale d'un disque, lorsque le dispositif est posé sur une surface plate, telle une table, - une seconde position sous la forme générale d'un serpentin, lorsque le dispositif est emmanché sur le corps de la bouteille à partir du goulot, la tranche intérieure de la spirale est alors en contact avec le corps de la bouteille.
Patent FR-3048741-A1 (FR)
Title: Pompe a element de regulation
Inventor: LI HUI
IPC: F04C14/22
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention porte sur une pompe (1) comprenant un élément de régulation de pression d'un fluide la traversant, une pression du fluide en sortie de la pompe (1) étant régulée par une action de l'élément de régulation, l'élément de régulation comprenant deux ressorts (2, 2a) dont un ressort intérieur (2a) entouré par un ressort extérieur (2), telle que l'élément de régulation comprend un bloc de support commun pour les deux ressorts (2, 2a) comprenant deux échelons de différentes hauteurs, chaque échelon supportant un ressort (2, 2a) respectif.
Patent FR-3049615-A1 (FR)
Title: Contenant en bois comme un fut pour la maturation de vins ou de spiritueux presentant des rainures interieures
Inventor: VERDIER BENOIT
IPC: C12L11/00
Filed: 2016-04-04
Abstract: Contenant en bois prévu pour la maturation d'un vin ou d'un spiritueux, comprenant des pièces de bois (6) allongées suivant le sens des fibres du bois, assemblées entre elles dans la largeur pour constituer un contenant fermé, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce de bois (6) qui présente une surface intérieure dans laquelle est ménagée au moins une rainure (36) formant un angle par rapport aux fibres du bois représentant l'axe longitudinal de croissance de l'arbre, pour obtenir une coupe de ces fibres destinée à être exposée au liquide.
Patent FR-3050795-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant au moins deux parties soudees au laser
Inventor: ROMAN JUAN-ANDRES
IPC: F21V13/08
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant : - au moins une première partie (2) transparente à au moins un faisceau laser, ladite partie comprenant au moins un premier matériau polymère, et - au moins une deuxième partie (6) absorbant ledit faisceau laser et transparente à au moins une partie de la lumière visible, comprenant au moins un deuxième matériau polymère, ladite deuxième partie étant soudée au laser à ladite première partie.
Patent FR-3051081-A1 (FR)
Title: Moteur electrique comprenant un organe rapporte.
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: H02K7/10
Filed: 2016-05-03
Abstract: Ce moteur électrique (10) comprend une carcasse cylindrique (17) et un organe (18) rapporté s'étendant autour de la carcasse. L'organe comporte une paroi cylindrique de révolution à profil circulaire comprenant au moins une tôle (21) située à distance de la carcasse (17).
Patent FR-3051596-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat de type semi-conducteur contraint sur isolant
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/84
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat de type semi-conducteur contraint sur isolant, comprenant : (a) la fourniture d'un substrat donneur (1) comprenant une couche semi-conductrice monocristalline (12), (b) la fourniture d'un substrat receveur (2) comprenant une couche superficielle (20) d'un matériau semi-conducteur monocristallin contraint, (c) le collage du substrat donneur (1) sur le substrat receveur (2), une couche diélectrique (13, 22) étant à l'interface, (d) le transfert de la couche semi-conductrice monocristalline (12) du substrat donneur sur le substrat receveur, (e) la découpe d'une portion d'un empilement formé de la couche semi-conductrice monocristalline transférée, de la couche diélectrique et de la couche du matériau semi-conducteur contraint, ladite découpe résultant en la transmission d'au moins une partie de la contrainte du matériau semi-conducteur contraint à la couche semi-conductrice monocristalline transférée. Le substrat donneur (1) comprend un substrat support (10) monocristallin, une couche intermédiaire (11) et ladite couche semi-conductrice monocristalline (12), la couche intermédiaire (11) formant une couche d'arrêt de gravure vis-à-vis du matériau du substrat support (10) et du matériau de la couche semi-conductrice monocristalline (12), l'étape (d) comprenant le transfert de la couche semi-conductrice monocristalline (12), de la couche intermédiaire (11) et d'une portion (15) du substrat support (10). Entre les étapes (d) et (e), on met en œuvre une première gravure sélective de ladite portion (15) du substrat support par rapport à ladite couche intermédiaire (11) et une seconde gravure sélective de ladite couche intermédiaire (11) par rapport à la couche semi-conductrice monocristalline (12).
Patent FR-3052223-A1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution de fluide comprenant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K27/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: Soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200), ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage, caractérisée en ce que la tige comporte au moins une portion cylindrique de section circulaire.
Patent FR-3052526-A1 (FR)
Title: Vanne de controle d'un debit de fluide
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K5/18
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention décrit une vanne (1) de contrôle d'un débit de fluide, comportant : - un conduit (2) de circulation de fluide, - un obturateur rotatif (3) disposé dans le conduit (2), l'obturateur rotatif (3) comportant un passage fonctionnel de fluide (4) s'étendant transversalement à son axe de rotation, l'obturateur rotatif (3) étant configuré pour contrôler le débit de fluide dans le conduit, caractérisée en ce que la vanne (1) comporte au moins un organe d'étanchéité (5) disposé dans le conduit (2) et configuré pour être plaqué contre l'obturateur rotatif (3) de manière à empêcher un écoulement parasite de fluide le long d'un chemin autre que le passage fonctionnel précité.
Patent FR-3055194-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure equipe d'un systeme de verrouillage d'un reservoir a eau et d'une meche en position de vaporisation
Inventor: CHELLE JACKY
IPC: A45D2/36
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) pour le bouclage des cheveux, comprenant un mandrin (3), une tuile (4) articulée sur l'appareil pour former une pince avec le mandrin de sorte à déplacer la tuile entre une position dégagée du mandrin et une position d'appui contre le mandrin. L'appareil comprend un élément chauffant, un réservoir (10) de liquide, une mèche (13) solidaire du réservoir et communiquant avec celui-ci de sorte à être imbibée de liquide, et des moyens de guidage agencés entre le réservoir et le mandrin de sorte à permettre le déplacement du réservoir et de la mèche entre une position passive et une position active dans laquelle la mèche est en contact avec l'élément chauffant (21) pour la création de vapeur. L'appareil de coiffure (1) comprend un système de verrouillage/déverrouillage (22) configuré pour assurer le maintien du réservoir et de la mèche dans la position active.
Patent FR-3056113-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la peau comprenant un modulateur d’impulsion
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement cosmétique des matières kératiniques à l'aide d'un courant électrique, comportant au moins un générateur (1) élaborant un signal élémentaire formé par un signal de haute fréquence modulé en amplitude par un signal de moyenne fréquence et au moins une électrode (5) reliée à une sortie du générateur (1) et apte à être déplacée sur une zone corporelle à traiter et une contre-électrode (6), le générateur (1) comprenant une unité de traitement du signal élémentaire comportant un modulateur d'impulsion (4) délivrant une onde de courant à une basse fréquence de pulse.
Patent FR-3060581-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation continu d'elastomere dienique modifie avec initiateur amidure de lithium
Inventor: DESSENDIER MARIE-HELENE
IPC: C08F297/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse en continu d'un élastomère diénique modifié comprenant au moins un atome de silicium directement relié à la chaîne élastomère, comprenant : a) une étape de polymérisation au moyen de n réacteurs r1 à rn, équipés d'un système d'agitation interne, supposés parfaitement agités, disposés en série, n variant de 2 à 15, de préférence de 2 à 9, le réacteur r1 étant alimenté par une solution d'entrée comprenant un solvant, un ou plusieurs monomères, un initiateur de polymérisation anionique choisi parmi les amidures de lithium et un agent polaire, un ou plusieurs des réacteur(s) r2 à rn étant éventuellement en outre alimenté(s) par réinjection d'une solution purifiée comprenant du solvant et/ou du ou des monomères et/ou de l'agent polaire, la température de chaque réacteur variant de 20 à 150°C, de préférence variant de 30 à 120°C et étant supérieure ou égale à la température du réacteur qui le précède immédiatement, la température du réacteur rn étant supérieure à la température du réacteur r1, l'élastomère diénique vivant obtenu présentant un indice de polymolécularité variant de 1,1 à 1,7, b) une étape de modification de l'élastomère diénique vivant obtenu à l'étape précédente au moyen d'un agent de fonctionnalisation, de couplage ou d'étoilage.
Patent FR-3058794-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour pneumatique de vehicules de genie civil et procede de controle correspondant.
Inventor: MOUROUGAYA FRANCOIS
IPC: G01N29/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: Dispositif de contrôle de pneumatiques de grandes dimensions, en particulier pour véhicules de génie civil, comprenant : -un support (10) de pneumatique à entrainement rotatif prévu pour supporter un pneumatique (20) à contrôler en position de façon à ce que son axe de rotation soit sensiblement horizontal, ledit support comprenant des moyens de mise en rotation du pneumatique porté ; -un dispositif (1) de contrôle à ultrasons pourvu d'une tête (5) de contrôle montée mobile radialement et axialement, un module (8) de récupération et de traitement des données d'écho récupérées lors des phases de contrôle, un système de commande du déplacement de la tête (5) de contrôle à l'intérieur du pneumatique à contrôler, en particulier le long de paroi interne de la zone sommet dudit pneumatique.
Patent FR-3061083-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des barrettes de flanc a angle variable
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/02
Filed: 2016-12-27
Abstract: Pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (4), un premier flanc (6a) et un second flanc (6b) prolongeant ladite bande de roulement (4) selon un profil externe de flanc, les flancs (6a, 6b) comportant une pluralité de zones de creux (9) séparées par des barrettes (8) en matériau caoutchoutique, les barrettes et les creux étant disposés les uns à la suite des autres dans la circonférence du pneumatique (1), lesdites barrettes (8) ayant au moins une hauteur de 3 mm et au plus de 10 mm, lesdites barrettes étant inclinées d'un angle beta par rapport à la direction radiale, l'angle beta des barrettes du premier flanc est différent de l'angle beta des barrettes du second flanc.
Patent FR-3062127-A1 (FR)
Title: Dispositif connecte pour un compostage
Inventor: DEGAND LUDOVIC BERNARD JEROME
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) pour un compostage, comprenant : - un bâton (3) destiné à être planté dans un tas (1) de matière organique, - plusieurs capteurs (9, 10) disposés sur le bâton (3) pour mesurer des paramètres relatifs à la matière organique, - une alimentation (13) des capteurs (9, 10), - une unité de traitement (11, 16) reliée aux capteurs (9, 10) pour recueillir les données de mesure et les transmettre vers l'extérieur.
Patent FR-3066564-A1 (FR)
Title: Ensemble de roulement pour joint homocinetique et joint homocinetique correspondant
Inventor: FRANCOIS MARC
IPC: F16D3/205
Filed: 2017-05-19
Abstract: Cet ensemble de roulement (16) pour joint homocinétique comprend une bague intérieure (18) comprenant une première surface d'extrémité de bague (28) dirigée dans un premier sens (S1), un galet extérieur (20) entourant la bague intérieure (18) et ayant une première surface d'extrémité de galet (36) dirigée dans le premier sens (S1) ; une couronne d'aiguilles (22) disposée entre la bague intérieure et le galet extérieur pour permettre leur pivotement relatif autour d'un axe longitudinal commun (Z-Z), et des moyens de retenue axiale (24) de la couronne d'aiguilles (22) et de la bague intérieure (18) sur le galet extérieur (20). Les moyens de retenue axiale comprennent une première rondelle (44) retenant la bague intérieure par rapport au galet extérieur dans le premier sens. Les moyens de retenue axiale comprennent une première surface de retenue (48) de la première rondelle (44) par rapport au galet extérieur disposée sur le galet extérieur et dirigée dans un second sens (S2), opposé au premier sens (S1). La première rondelle (44) est une rondelle fermée. Application aux joints homocinétiques.
Patent FR-3066976-A1 (FR)
Title: Organe de blocage d'une timonerie dans une position de transport, sous-ensemble de timonerie et timonerie presentant un tel organe de blocage, et procede de mise en place de cet organe de blocage sur une timonerie
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: F16B2/22
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un organe de blocage (1) dans une position de transport d'une bielle (3) et d'une manivelle (5) d'une timonerie d'un mécanisme d'essuyage, caractérisé en ce que l'organe de blocage (1) comprend : • une première excroissance (11) destinée à coopérer avec un premier logement disposé au niveau de la manivelle (5), • une deuxième excroissance (13) destinée à coopérer avec un deuxième logement disposé au niveau de la bielle (3), et • un axe élastique (15) reliant la première (11) et la deuxième (13) excroissances entre elles, ledit axe élastique (15) étant agencé pour passer à travers les premier et deuxième logements, lesdites première (11) et deuxième (13) excroissances étant configurées pour assurer le maintien en place de l'organe de blocage (1) lorsque celui-ci assure le blocage de la bielle (3) et de la manivelle (5) dans la position de transport.
Patent FR-3068909-A1 (FR)
Title: Support d'insert pour moule d'injection d'un bac de collecte
Inventor: PECHINE JEAN BENOIT
IPC: B29C45/14
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un support (10) d'insert (20) pour moule (30) d'injection d'un bac (40) de collecte, caractérisé en que qu'il comprend un corps principal (50) muni à une première extrémité (52) d'un moyen de fixation (60) du corps au moule (30), à une seconde extrémité (54) d'un moyen de maintien (70) de l'insert (20) sur le corps (50), le moyen de maintien (70) étant équipé d'un système (80) apte à conduire une matière injectée depuis une première surface (22) de l'insert (20), vers une seconde surface (24) de l'insert (20) opposée à la première surface.
Patent FR-3062297-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance a la pose d'une prothese, notamment de hanche, par un chirurgien suivant differents protocoles chirurgicaux
Inventor: CAZAL LAURENT
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'objet de l'invention vise un procédé et un dispositif d'assistance d'un chirurgien lors de l'application d'un protocole déterminé et connu en chirurgie orthopédique, qui consiste à prévoir des étapes de superposition de données virtuelles déterminées et enregistrés, à partir de marqueurs 3D, de façon à permettre au chirurgien de superposer en continue les informations virtuelles dans l'espace avec les données réelles des membres du patient.
Patent FR-3068956-A1 (FR)
Title: Recipient au moins partiellement metallique comportant plusieurs parties, equipe d’un systeme d’assemblage desdites parties
Inventor: BOIN ERIC
IPC: B65D8/04
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) au moins partiellement métallique comportant une première (2) et une seconde (3) partie de récipient, chacune desdites première et seconde parties (2, 3) de récipient comportant : un fond, une paroi latérale (21, 31), solidaire du fond, une ouverture (22, 32), délimitée par un bord (23, 33) de partie (2, 3) de récipient et par laquelle un objet peut être introduit, ainsi qu'un bourrelet interne d'accrochage (64). Le récipient comportant en outre un système d'assemblage (5) desdites première et seconde parties (2, 3) de récipient, ledit système d'assemblage (5) comportant une première et une seconde bague (51, 52), aptes à s'assembler par vissage l'une avec l'autre. Le récipient est remarquable en ce que chacune desdites première et seconde parties de récipient (2, 3) comporte un élément d'écartement (63 ; 16), apte à placer ledit bourrelet interne d'accrochage (64) à distance dudit bord (23, 33), ledit élément d'écartement (63 ; 16) étant solidaire, par l'une de ses extrémités, dudit bord de ladite première ou de ladite seconde partie (2, 3) de récipient et présentant, à son autre extrémité ledit bourrelet d'accrochage (64).
Patent FR-3076925-A1 (FR)
Title: Fonction cryptographique
Inventor: DAEMEN JOAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: La présente description concerne une fonction cryptographique appliquée à un premier mot (a0), un deuxième mot (a1), un troisième mot (a2) et un quatrième mot (a3) comprenant : une multiplication du troisième mot (a2) par le quatrième mot (a3) ; une addition du résultat de la multiplication (31) ; une soustraction du résultat de l'addition au deuxième mot au résultat de l'addition (32) au premier mot ; une addition du résultat de la soustraction (34) ; une combinaison à une constante (Ci), du résultat de l'addition du troisième mot au résultat de la soustraction ; et une multiplication par deux du résultat de ladite combinaison et un décalage circulaire (41, 42, 43) des codes des résultats respectifs de l'addition (36) du quatrième mot au résultat de la soustraction, de l'addition (33) du deuxième mot au résultat de la multiplication, et de l'addition du premier mot au résultat de la multiplication.
Patent FR-3078737-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une ouverture dans la paroi d'un batiment
Inventor: TIAIBA ROMAIN
IPC: E06B9/00
Filed: 2018-03-06
Abstract: Dispositif (1) d'obturation d'une ouverture dans la paroi d'un bâtiment, comprenant quatre profilés latéraux (2-5) formant entre eux un cadre (6) pour la réception et la tenue d'une plaque d'obturation (7) orientée selon un plan (P1). Les profilés de verrouillage (8-11) coopèrent avec des nervures longitudinales (110) prévues sur les profilés latéraux (2-5) pour retenir efficacement la plaque d'obturation (7). Le retrait des profilés de verrouillage (8-11) ne nécessitent que peu d'efforts grâce à des interruptions (21, 22, 31, 32, 41, 42, 51, 52) des nervures longitudinales (110) qui autorisent un retrait par coulissement longitudinal des profilés de verrouillage (8-11) par rapport aux profilés latéraux (2-5).