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Patent FR-2934725-A1 (FR)
Title: Systeme micro-hybride prevu pour alimenter un reseau de distribution electrique d'un vehicule automobile.
Inventor: ROUIS OUSSAMA
IPC: H02J5/00
Filed: 2008-07-29
Abstract: L'invention concerne un système micro-hybride (1) pour véhicule automobile comportant une machine électrique tournante (2), au moins un convertisseur de puissance (3) apte à être connecté à un réseau de distribution électrique (7) du véhicule, ce réseau (7) comportant une unité de stockage d'énergie (8), et un circuit de commande (4) apte à commander le convertisseur de puissance (3) pour fournir un courant d'alimentation au réseau de distribution électrique (7). Le système (1) comporte un moyen (5) associé au circuit de commande (4) pour commander, lors d'un changement d'état entre des états de fourniture et de non fourniture du courant d'alimentation au réseau de distribution électrique (7), une variation au moins partiellement progressive d'une tension de charge délivrée par le convertisseur de puissance (3) de manière à obtenir une variation correspondante d'une tension réseau du réseau de distribution électrique (7) d'une première valeur de tension réseau vers une seconde valeur de tension réseau. Une durée de ladite variation entre lesdites première et seconde valeurs de tension réseau est déterminée de manière à supprimer un effet négatif du changement d'état sur l'environnement du système micro-hybride (1).
Patent FR-2937121-A1 (FR)
Title: Radiateur et equipement de chauffage de batiment.
Inventor: PERRIER JEAN MICHEL
IPC: F24D19/06
Filed: 2008-10-13
Abstract: Un radiateur de chauffage de bâtiment comprend un corps chauffant (10) et un masque décoratif au moins en partie amovible (14), qui définit une face avant (2) d'échange thermique avec l'air d'une pièce en étant monté devant le corps chauffant (10).
Patent FR-2936999-A1 (FR)
Title: Right front wing's rear edge fixing bracket for front pillar of motor vehicle, has zone constituted of parallel flanges, wall and wall part to limit movement of wing of vehicle during low speed frontal impact i.e. reparability impact
Inventor: BARBIER MATTHIEU
IPC: B62D25/16
Filed: 2008-10-15
Abstract: The bracket (12) has a positioning zone i.e. joggle (18c), for positioning a right front wing of a motor vehicle with respect to a lateral door during mounting of the wing on a structure i.e. front pillar, of the motor vehicle, where thickness of the bracket ranges from 0.67 to 1.17 mm. Another zone is constituted of two parallel flanges (20a, 20b), a wall (16) and a part (18a) of another wall (18) to limit movement of the wing of the vehicle during a low speed frontal impact i.e. reparability impact. Each flange connects a free end of the wall to a free end of the wall part. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a fixation bracket.
Patent FR-2939797-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes c-xylosides aryle et utilisation en cosmetique
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61P17/00
Filed: 2008-12-12
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés de formule (I) dans laquelle : X désigne un groupement -OH ou =O ; n est un entier allant de 0 à 5 ; R' désigne H ou un radical alkyle en C -C , lorsque n ≥ 2 , deux groupements adjacents -OR' peuvent former ensemble radical divalent -O-CH -O- ; sous réserve que lorsque X = OH, le composé ne comporte pas de double liaison éthylénique en position alpha du carbone portant cet OH ; ainsi que leurs sels, et leurs isomères optiques, les compositions cosmétiques et pharmaceutiques les comprenant, ainsi que leur utilisation pour prévenir et traiter cosmétiquement les signes cutanés du vieillissement.
Patent FR-2925835-A1 (FR)
Title: Appareil de melange alimentaire et procede de commande
Inventor: LEE KUOLIANG
IPC: A47J43/04
Filed: 2008-12-31
Abstract: Procédé de commande d'un appareil de mélange alimentaire consistant à secouer l'appareil de mélange alimentaire pour commander la vitesse du moteur de l'appareil de mélange alimentaire, dans lequel un module de détection (23) est réglé pour détecter et calculer la fréquence de secousse afin d'obtenir une vitesse de rotation modifiée selon la fréquence de secousse, ajuster ensuite la vitesse du moteur selon la vitesse de rotation modifiée.
Patent FR-2944682-A1 (FR)
Title: Convertible sofa, has spring-mattresses, where axis of each spring-mattress is provided on longitudinal median axis of spring-mattresses and distance between pivoting axes is equal to width of spring-mattresses
Inventor: BLANCHARD JEAN PIERRE
IPC: A47C17/30
Filed: 2009-04-23
Abstract: The sofa has an upper spring-mattress (3) and a lower spring-mattress (4) assembled so as to pivot around pivoting axes (7, 8), respectively. The spring-mattresses are brought to pass from a folded position to an unfolded position by pivoting about 90 degrees by turning the upper spring-mattress in a direction opposite to the lower spring-mattress to form a base (1) of a bed. The axis of each spring-mattress is provided on a longitudinal median axis of the spring-mattresses, and distance between the pivoting axes is equal to width of the spring-mattresses.
Patent FR-2944814-A1 (FR)
Title: Separateur a hydrocarbures destine au traitement d'eaux de ruissellement
Inventor: LE PRINCE GUY
IPC: E03F5/14
Filed: 2009-04-24
Abstract: L'invention a pour objet un séparateur à hydrocarbures destiné au traitement d'eaux de ruissellement, qui comprend : - un caisson principal présentant au moins un trou d'homme (20,27); - un dispositif de by-pass (1) comprenant une conduite principale (2) raccordée audit caisson principal, ladite conduite comportant : - deux extrémités (3,4) en vis-à-vis définissant une entrée et une sortie dudit dispositif de by-pass destinées à constituer l'entrée et la sortie du séparateur; - une paroi supérieure et des parois latérales; et - une paroi inférieure présentant deux orifices reliés respectivement au compartiment débourbeur (18) et au compartiment séparateur (19); Conformément à l'invention, le dispositif de by-pass (1) comprend également un accès (14) sous forme d'une ouverture dans une paroi de la conduite principale (2) et permettant un accès direct par l'espace intérieur du caisson principal à l'espace intérieur du dispositif de by-pass.
Patent FR-2945030-A1 (FR)
Title: Spacecraft for satellite in orbit i.e. geostationary orbit, around earth, has current generator connected to stirling engine, where current generator delivers electric power obtained in direction of logistic supports
Inventor: GENESTE JEAN FRANCOIS
IPC: B64G1/44
Filed: 2009-04-29
Abstract: The spacecraft (1) has a production system (3) producing electrical energy from solar radiation for assuring functions of various logistic supports assembled on a board of the spacecraft. The production system includes a solar concentrator (8) receiving the solar radiation and focusing the solar radiation to a hearth (9). A hot source (11) is arranged to a thermal engine (10) i.e. stirling engine, at the hearth of the solar concentrator. A current generator (14) is connected to the engine, where the current generator delivers electric power obtained in a direction of the logistic supports.
Patent FR-2946131-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique de biomasse avec un solide caloporteur.
Inventor: SANZ GARCIA ELENA
IPC: F26B3/088
Filed: 2009-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement thermique de matériau solide, avec un solide caloporteur, dans lequel on réalise une étape de mélange du matériau solide avec le solide caloporteur préalablement chauffé, le solide caloporteur étant un hydrocarbure solide. L'hydrocarbure solide est broyé, avant l'étape de mélange avec le matériau solide, pour obtenir une poudre d'hydrocarbure solide de granulométrie comprise entre 20µm et 300µm. Le matériau solide est broyé, avant l'étape de mélange avec le solide caloporteur, pour obtenir des plaquettes de matériau solide avec une épaisseur comprise entre 1 mm et 30 mm, une largueur comprise entre 1 mm et 40 mm et une longueur comprise entre 1 mm et 100 mm. Le mélange est réalisé à une température comprise entre 80°C et 700°C.
Patent FR-2952309-A1 (FR)
Title: Safety binding for e.g. off-track ski, has heelpiece comprising cam and lateral post formed as single piece, where cam and locking piston generate immobilization of body with respect to post or release of rotation of body relative to post
Inventor: SZAFRANSKI PIERRE
IPC: A63C9/00
Filed: 2009-11-12
Abstract: The binding has a heelpiece (7) comprising a cam (201) and a lateral post (200) formed as a single piece using synthetic material. The cam is extended transversely with respect to the post. A locking body of a shoe is rotatably mounted on the cam around a transverse axis. A return spring is housed in the body. A locking piston is housed in the body and plated by the spring in contact with the cam. The locking piston and the cam generate, according to their relative position, immobilization of the body with respect to the post or release of rotation of the body with respect to the post.
Patent FR-2946150-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination de la perte de capacite d'une batterie.
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: G01R31/36
Filed: 2009-05-27
Abstract: Ce système de détermination de la perte de capacité d'une batterie (2) est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de : - établissement (16) de la caractéristique de la tension de repos après un temps (t) en fonction de l'état de charge de la batterie ; - mémorisation (22) de courbes représentant la pente de la tension de repos après un temps (t) de la batterie (2) en fonction de sa perte de capacité ; - calcul (18) de la pente de ladite caractéristique ; et - détermination (23) de la perte de capacité de la batterie (2) à partir de la pente calculée et de la courbe mémorisée.
Patent FR-2946556-A1 (FR)
Title: Clamping tool for tightening high pressure tubes between elements e.g. fuel distribution pump and distribution rail, of engine of vehicle with connector, has mobile guide blocking tube along axis that is collinear to another axis
Inventor: AZOU YVON
IPC: B25B13/02
Filed: 2009-06-10
Abstract: The tool has a nut mark provided with an axis. An automatic driving device drives the nut mark in an automated manner. A mobile guide (28) blocks a tube (12) along another axis that is collinear to the former axis. The nut mark is in a form of a toothed wheel. The mobile guide moves in rotation along a quarter turn. The driving device drives the mobile guide before driving the nut mark. Two jaws (32, 34) define the nut mark, where ends of the jaws are separated by an opening (36). An independent claim is also included for a method for fixing a tube to a connector.
Patent FR-2948842-A1 (FR)
Title: Real time digital audio and video data stream transmission method for e.g. cellular phone, across e.g. Internet, involves transmitting audio stream across communication port in separated manner under action of remote terminal
Inventor: BENHELLAL SAMY
IPC: H04L29/02
Filed: 2009-07-28
Abstract: The method involves strictly transmitting a video data stream across a communication port of a network. Audio stream is transmitted across another communication port in a separated manner under action of a remote reception terminal (2). Sounds and images are continuously captured by a transmission terminal (1) and are reciprocally translated into distinct digital audio and video data stream. A subsidiary port is opened by the reception terminal for continuous and direct transmission of audio data stream toward the transmission terminal.
Patent FR-2950040-A1 (FR)
Title: Installation for transferring vials i.e. bottles, has external guiding unit fixed in rotational manner, adjustable in radial manner and including guiding rail cooperating with vial driven by rotating drum and elastically mounted on support
Inventor: STAELENS LAURENT
IPC: B65G47/84
Filed: 2009-09-11
Abstract: The installation (1) has a rotating drum (3) including periphery on which internal maintenance elements (10), where each element maintains a vial (2) on a part of periphery of a body of each element. An external guiding unit is fixed in a rotational manner and adjustable in a radial manner. The guiding unit includes a guiding rail (15) cooperating with the vial driven by the rotating drum and elastically mounted on a support (16). Displacement units (17) radially displace an assembly formed by the guiding rail and the support.
Patent FR-2954924-A1 (FR)
Title: Accessory for loading and unloading loads and/or heavy or bulky pieces e.g. kayak, on bars of transversal roof of i.e. car, has rigid flat hook positioned at same side with respect to bar as another rigid flat hook
Inventor: LE RAZAVET PHILIPPE
IPC: B60R9/048
Filed: 2010-01-07
Abstract: The accessory has a square rigid rod (2) whose end is provided with a rigid flat hook (4), where the rigid rod is extended transversely at an axis of a bar of a transversal roof (6) of a vehicle. Another rigid flat hook (3) forming U-shape at an adjacent side of the bar is directed towards down of the accessory. The latter rigid flat hook is transversal to the bar, and is positioned at same side with respect to the bar as the former rigid flat hook for allowing immobilization of the accessory on the bar of the roof of the vehicle.
Patent FR-2957232-A1 (FR)
Title: Crib for use with e.g. bed to protect child, has slipcover adapted to dimensions of rectangular body that contains polystyrene loops, where sides of body are provided with double seams for sewing body and closing body to form base of crib
Inventor: GOMET INGRID
IPC: A47D7/00
Filed: 2010-03-13
Abstract: The crib has a rectangular body that is made of fabric and containing polystyrene loops, where sides of the rectangular body are provided with double seams for sewing the rectangular body and closing the body to form a base of the crib. A slipcover is adapted to dimensions of the rectangular body, where the slipcover is made of printed fabric. The slipcover acts as an additional protection envelope. A large lighting closure closes the slipcover towards bottom.
Patent FR-2959811-A1 (FR)
Title: Gyrolaser a etat solide multioscillateur stabilise passivement par un dispositif a cristal doubleur de frequence
Inventor: SCHWARTZ SYLVAIN
IPC: G01C19/72
Filed: 2010-05-07
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des gyrolasers permettant la mesure de la vitesse angulaire ou de la position angulaire relative selon un axe de rotation déterminé. Un tel gyrolaser comprend au moins : - une cavité optique en anneau (1) ; - un milieu amplificateur à l'état solide (2) ; - un dispositif magnéto-optique à effet non réciproque (12, 13, 14); agencés de façon que quatre modes de propagation polarisés linéairement puissent se propager à l'intérieur de la cavité, le dispositif magnéto-optique introduisant un biais fréquentiel entre les modes se propageant dans un premier sens et les modes se propageant en sens inverse. Dans le dispositif selon l'invention, la cavité comporte également un dispositif stabilisateur (20) de l'intensité des quatre modes de propagation à des niveaux sensiblement équivalents, ledit dispositif comportant au moins un élément optique en cristal non-linéaire du type cristal doubleur de fréquence.
Patent FR-2965918-A1 (FR)
Title: Device for detecting e.g. hydrocarbons, in aqueous medium, has sensitive element for absorbing pollutants, and sensitive element carried by surface of free end of optical fiber to measure refraction index of sensitive element
Inventor: PASQUIER DAVID
IPC: G01N21/41
Filed: 2010-10-08
Abstract: The device has an optical fiber (12) traversed by a luminous ray, and a sensitive element for absorbing pollutants. Optical characteristics of the sensitive element vary according to absorption of the pollutants. The sensitive element is carried by a surface (38) of a free end (34) of the fiber to measure refraction index of the sensitive element. The sensitive element is formed as a polymer film (36) covering the free face of the fiber, and comprises a thermoplastic elastomer such as copolymers styrene-butadiene-styrene or styrene-ethylene-butylene-styrene and thermoplastic polyurethane. An independent claim is also included for a method for detecting pollutants in a fluid.
Patent FR-2966613-A1 (FR)
Title: Module d'interface tactile a retour haptique
Inventor: TISSOT JEAN MARC
IPC: B60K37/02
Filed: 2010-10-20
Abstract: L'invention a pour objet un module d'interface (1) tactile à retour haptique comprenant une surface tactile (3) apte à détecter un appui d'un utilisateur, et au moins un actionneur relié à la surface tactile (3), apte à générer un retour haptique en fonction de l'appui détecté et comprenant : - un châssis (11), - un noyau mobile (13) coopérant avec le châssis (11), destiné à être entraîné en mouvement entre des positions extrémales pour générer le retour haptique, et - des moyens d'actionnement électromagnétiques (15, 17) pour entraîner en mouvement le noyau mobile (13) ; dont l'actionneur comporte en outre un premier et un second moyens élastiques (19A et 19B) précontraints, respectivement disposés de part et d'autre du noyau mobile (13).
Patent FR-2945114-A1 (FR)
Title: Dispositif porteur pour la fixation d'un appareil a laser.
Inventor: STEFFEN ROMAN
IPC: G01C15/00
Filed: 2010-04-29
Abstract: Dispositif porteur (1) pour la fixation d'un appareil à laser (2), en particulier sur une surface magnétique, un tube, un rail mural et/ou de plafond et/ou un mur, constitué d'un bâti (3), d'un agencement récepteur (4) relié au bâti (3) et destiné à recevoir l'appareil à laser (2), d'un premier agencement de fixation (5) relié au bâti (3) et d'un second agencement de fixation (6) relié au bâti (3), le premier ou le second agencement de fixation (5, 6) étant conçu pour pouvoir être réglé par rapport au bâti (3) dans une direction verticale (13).
Patent FR-2959933-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant des colorants chromaniques et/ou chromeniques
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/34
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'invention porte sur une composition de coloration des fibres kératiniques, telles que les fibres kératiniques humaines, et en particulier les cheveux, comprenant : -un ou plusieurs colorants choisis parmi les colorants chromèniques, les colorants chromaniques, et leurs mélanges, -un ou plusieurs sels de zinc et d'acide organique comportant au moins 3 atomes de carbone, et - un ou plusieurs composés organiques liquides à la température de 25°C et à la pression atmosphérique (760 mm Hg) présentant une valeur du paramètre δH de Hansen à 25°C inférieur à 16 Mpa , la composition ne contenant pas d'oxydant chimique, autre que l'oxygène de l'air, ainsi que sur un procédé d'utilisation et son utilisation.
Patent FR-2962672-A1 (FR)
Title: Soudage a l'arc avec gaz oxydant de pieces metalliques aluminiees
Inventor: BERTIN PASCAL
IPC: B23K9/16
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de soudage à l'arc électrique d'au moins une pièce métallique comprenant un revêtement surfacique à base d'aluminium, mettant en œuvre un gaz de protection, caractérisé en ce que le gaz de protection est constitué d'un mélange d'argon et/ou d'hélium, d'azote et d'un composé oxydant choisi parmi l'oxygène et le dioxyde de carbone.
Patent FR-2963617-A1 (FR)
Title: Verres d'aluminosilicate de lithium (precurseurs de vitroceramique); vitroceramiques de beta-quartz et/ou de beta-spodumene; articles en lesdites vitroceramiques; procedes d'obtention
Inventor: COMTE MARIE JACQUELINE MONIQUE
IPC: C03C10/12
Filed: 2010-08-03
Abstract: La présente invention concerne des substrats minéraux choisis parmi des verres d'aluminosilicate de lithium renfermant du vanadium, avantageusement précurseurs de vitrocéramiques, et des vitrocéramiques colorées par du vanadium contenant une(des) solution(s) solide(s) de β-quartz ou(et) de p-spodumène comme phase cristalline principale ; - des articles en lesdites nouvelles vitrocéramiques ; ainsi que - des procédés d'élaboration desdits verres, vitrocéramiques et articles en lesdites vitrocéramiques. Plus particulièrement, l'invention a été développée dans un contexte d'optimisation de l'affinage de verres d'aluminosilicate de lithium renfermant du SnO comme agent d'affinage pour la préparation de verres ou de vitrocéramiques.
Patent FR-2965338-A1 (FR)
Title: Drying humid material e.g. sludge from waste water treatment/compost using air as coolant fluid operating in circuit, by preheating material, introducing fresh air into circuit for circulation, and heating part of air using solar collector
Inventor: NAAS MARCEL
IPC: C02F11/12
Filed: 2010-09-23
Abstract: The process comprises preheating a humid material, introducing fresh air into a circuit for circulation, heating a part of the air using a solar collector or a heating unit (3), controlling a part of the circulating flow flowing in between the preheating and heating, drying the humid material by convection drying, releasing air out of the circuit, carrying out a heat exchange process between the air before drying and the air after drying to heat additional air before drying, cooling the air after drying, and filtering the air after drying by a hydrophobic ultra porous solid adsorbent. The process comprises preheating a humid material, introducing fresh air into a circuit for circulation, heating a part of the air using a solar collector or a heating unit (3), controlling a part of the circulating flow flowing in between the preheating and heating, drying the humid material by convection drying, releasing air out of the circuit, carrying out a heat exchange process between the air before drying and the air after drying to heat additional air before drying, cooling the air after drying, filtering the air after drying by a hydrophobic ultra porous solid adsorbent such as a zeolitic material of powder form in a fluidized bed, carrying out a secondary drying by conduction, and returning the air collected in upstream of the circuit. A heating pipe is placed downstream of the heating unit. An INDEPENDENT CLAIM is included for a device for drying a humid material.
Patent FR-2968715-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un systeme de reduction catalytique selective pour un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: LEONARDON MATHILDE
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de diagnostic d'un système de réduction catalytique sélective (130) ayant un pain de réduction catalytique pour un véhicule comprenant un moteur (100) connecté à une ligne d'échappement, le procédé comprenant - la mesure des émissions de NOx dans la ligne d'échappement, - la comparaison des émissions de NOx à une valeur seuil, caractérisé en ce que le procédé comprend en outre, la détermination de conditions favorables à l'établissement d'un diagnostic et, le cas échéant, l'établissement d'un diagnostic de fonctionnement du système de réduction catalytique sélective en fonction de la comparaison. L'invention se rapporte aussi à un véhicule comprenant une unité de commande apte à mettre en œuvre le procédé