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Patent FR-3009877-A1 (FR)
Title: Methode de calcul d'un parametre representatif du niveau technique d'un joueur de tennis
Inventor: MACE PIERRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-08-20
Abstract: Cette méthode de calcul d'un paramètre représentatif du niveau technique d'un joueur de tennis lors d'une série de coups comprend des étapes consistant à a) déterminer (101), pour chaque coup exécuté lors de la série de coups, une zone d'impact du coup sur le tamis d'une raquette de tennis que le joueur utilise ; b) déterminer (102), pour chaque coup exécuté lors de la série de coups, le type de ce coup, le type de coup étant choisi parmi une liste (L) comprenant au moins deux types de coups ; c) à partir des zones d'impact déterminées à l'étape a) et des types de coups déterminés à l'étape b) pour la série de coups, déterminer (103) un indice de zone (Zi) pour chaque type de coup de la série de coups ; d) à partir des indices de zone calculés à l'étape c), calculer (104) la valeur du paramètre (P) en utilisant la formule suivante : où P est le paramètre représentatif, C est le nombre de types de coups, Zi, avec i compris entre 1 et C, est l'indice de zone pour chaque coup, et Ni est le nombre de coup effectués pour chaque type de coup i.
Patent FR-3010845-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution electrique comportant un peigne multipolaire de repartition d'une energie electrique et un dispositif d'alimentation dudit peigne.
Inventor: BELIN YVES
IPC: H02G3/16
Filed: 2013-09-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de distribution électrique comportant un peigne multipolaire de répartition d'une énergie électrique entre une pluralité d'appareils électriques modulaires et un dispositif d'alimentation électrique dudit peigne, cet ensemble étant caractérisé en ce que ledit peigne (4) comporte au moins une zone (Z) destinée au raccordement électrique du module auxiliaire de raccordement (3) audit peigne (4), ladite zone comportant un certain nombre de portions de barre p, q non équipées de dents et un certain nombre de portions de barres équipées de dents, en ce que ledit module auxiliaire précité (3) comporte d'une part, au moins un élément de raccordement dits premiers (45,46) dont le nombre correspond au nombre de dents présentes dans cette zone, et d'autre part, un certain nombre d'éléments de raccordement dits seconds (47,48), ce nombre correspondant au nombre de portions de barres p,q ne comportant pas de dents dans cette zone, les éléments de raccordement dits premiers (45,46) étant destinés à coopérer avec les dents présentes dans cette zone tandis que les éléments de raccordement dits seconds (47,48) sont destinés à coopérer avec les portions de barre p,q ne comportant pas de dents d lors du raccordement électrique du module auxiliaire (3) audit peigne (4).
Patent FR-3011994-A1 (FR)
Title: Groupement de modules photovoltaiques et procede de fabrication associe
Inventor: DE SALINS JEAN EDOUARD
IPC: H02S30/10
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un groupement (1) de modules photovoltaïques (10), comprenant au moins deux modules photovoltaïques (10) assemblés solidairement par l'intermédiaire d'un cadre support (20), ledit cadre support (20) étant fixé sur des parois latérales (16) desdits modules photovoltaïques (10) par collage.
Patent FR-3014610-A1 (FR)
Title: Dispositif de court-circuitage d'une installation electrique et systeme d'extinction d'un arc electrique susceptible d'apparaitre dans une telle installation
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H02H3/02
Filed: 2013-12-10
Abstract: Ce dispositif (30) de court-circuitage d'une installation électrique (10) qui comporte au moins deux conducteurs électriques (12), comprend au moins deux bornes de connexion (42), chacune étant propre à être reliée à un conducteur électrique respectif, un bloc électromécanique (44) propre à établir un court-circuit entre les bornes de connexion (42) et au moins un élément résistif (46) propre à connecter l'une des bornes de connexion (42) au conducteur électrique correspondant. Le ou chaque élément résistif (46) comprend une première extrémité de connexion (54) connectée à la borne de connexion (42) correspondante et une deuxième extrémité de connexion (56) propre à être connectée au conducteur électrique correspondant. L'élément résistif (46) présente une impédance, et la variation de la valeur de l'impédance est inférieure à 1 mû pour une température de l'élément résistif comprise entre 0°C et 200°C.
Patent FR-3014584-A1 (FR)
Title: Comptage d’emboutis sur un dispositif de stockage
Inventor: BALLIANA FRANCIS
IPC: G06M1/02
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention a trait à un compteur de pièces (16), notamment d'emboutis (6) de carrosserie de véhicule automobile, disposées sur un dispositif de stockage (14), le compteur (16) comprenant un boîtier (22) avec un afficheur du nombre de pièces, des moyens d'incrémentation et/ou de décrémentation du nombre de pièces, des moyens de fixation rapide du boîtier (22) sur un montant (18) du dispositif de stockage (14). L'invention a également trait à un procédé de comptage de pièces (6), mis en œuvre à l'aide d'un tel compteur de pièces (16).
Patent FR-3008504-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d'un code d'instruction et circuit
Inventor: GAMMEL BERNDT
IPC: G06F11/00
Filed: 2014-08-12
Abstract: Procédé de fourniture d'un code d'instruction, lequel représente une ou plusieurs instructions d'une séquence de travail d'un programme informatique qui est prévu pour être exécuté dans une processeur, le code d'instruction qui représente à chaque fois une instruction comprenant une étape d'exécution à exécuter par le processeur ou plusieurs étapes d'exécution à exécuter les unes après les autres par le processeur, comprenant : - traduction d'un texte de programme représentant la séquence de travail dans le code d'instruction ; définition d'une étape d'exécution opérationnelle (ISSI) associée à la séquence de travail dans le code d'instruction ; - affectation d'une valeur de modification de la signature (missi) à l'étape d'exécution opérationnelle (ISSI).
Patent FR-3025827-A1 (FR)
Title: Menuiseries industrielles en bois de triple vitrage destines a des ouvrages de grande hauteur, sans apport d'autres elements de rigidification que l'emploi du bois
Inventor: HERITIER NORBERT
IPC: E06B3/64
Filed: 2014-09-15
Abstract: Menuiseries industrielles en bois « fixes » « coulissantes » ou « ouvertures à la frappe » de triple vitrage destinées à des ouvrages de grande hauteur hors standard CSTB, fabriqués en grande série sans apport d'autres éléments de rigidification que l'emploi de bois sauf colle et quincaillerie, appelées à être installées sur des ouvrages d'art et autres ouvrages de grande dimension caractérisées par : - des profils en bois en lamellés collés constitués d'essences de densités différentes (1 et 2), - des profils de taille réduite en hauteur (10) aux fins de privilégier la résistance thermique du vitrage plus importante que celle du bois, - des formes en portefeuille ne faisant pas appel à l'emploi de parcloses (8), - un vitrage pouvant atteindre l'épaisseur de 61 mm (9) permettant l'emploi de triples vitrages, - un assemblage particulier par emploi cumulé de collage, tourillons et vis.
Patent FR-3020736-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de qualite d'une sequence d'images numeriques codees decodees, procede de codage, dispositifs et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: CHI FRANCK
IPC: H04N19/65
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de qualité d'une séquence d'images décodées, comprenant les étapes suivantes, pour un groupe de N images décodées : Calcul de premiers facteurs (FP1) de perceptibilité de distorsions en fonction de caractéristiques locales de la séquence originale; Obtention de N cartes de distorsions spatiales (CDS) ; Obtention de N cartes de distorsions temporelles (CDT) ; Obtention de N cartes de distorsions spatiotemporelles perceptibles (CDSTP) par sommation des cartes de distorsions spatiales et temporelles, pondérées à l'aide des premiers facteurs; Calcul de deuxièmes facteurs (FP2) de perceptibilité de distorsions en fonction de caractéristiques globales des cartes de distorsions spatiotemporelles; Obtention de N cartes de distorsions perçues par bloc (CDP) par pondération des cartes de distorsions spatiotemporelles à l'aide des deuxièmes facteurs.
Patent FR-3024085-A1 (FR)
Title: Actionneur pour rendre au moins un element optique mobile
Inventor: CHIATTELLI CLAUDIO
IPC: F21V21/15
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention concerne un actionneur électrique (1) pour rendre des éléments optiques mobiles, comprenant, un moteur (3), un ensemble de transmission mécanique (10) comprenant une vis sans fin (15), un élément de support de la vis sans fin (15), un moyen d'entrainement (20), un moyen de rappel (25), ledit moteur (3) étant configuré pour entrainer ledit ensemble de transmission mécanique (10) et ledit ensemble de transmission mécanique (10) étant configuré pour entrainer ledit moyen d'entrainement (20), caractérisé par le fait que ledit moyen de rappel (25) exerce une pression axiale contre la vis sans fin (15) de manière à plaquer la vis sans fin (15) contre l'élément de support. L'invention concerne aussi un ensemble comprenant un élément optique mobile et un actionneur électrique (1) dudit élément optique mobile tel que décrit précédement.
Patent FR-3026315-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'au moins une bulle de gaz produite de maniere localisee
Inventor: ACHAOUI YOUNES
IPC: B01J19/10
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'au moins une bulle de gaz produite de manière localisée dans un milieu (3') autorisant le déplacement de ladite au moins une bulle de gaz, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à générer au moins une salve d'ultrasons en direction de ladite au moins une bulle de gaz, ladite au moins une salve étant émise sur une durée de salve recouvrant au moins partiellement une durée sur laquelle du gaz est effectivement produit.
Patent FR-3028672-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/50
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant une matrice de diodes électroluminescentes (16) et des blocs photoluminescents (40) en vis-à-vis d'au moins une partie des diodes électroluminescentes, chaque diode électroluminescente ayant une dimension latérale (D1) inférieure à 30 µm, chaque bloc photoluminescent comprenant des cristaux semiconducteurs dont la taille moyenne est inférieure à 1 µm dispersés dans une matrice liante.
Patent FR-3029218-A1 (FR)
Title: Tapis de roulage muni d'un dispositif d'accroche
Inventor: ROSIER REZA
IPC: E01C9/08
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention porte sur un tapis de roulage (10) enroulable ou pliable pour un véhicule (V) constitué d'un corps souple (12) ayant une face supérieure de roulage (14) et une face inférieure destinée à venir en contact avec le sol (S), le corps souple présentant une direction longitudinale (L) et une direction transversale (I). L'invention se caractérise par le fait que le tapis de roulage (10) comporte au moins un dispositif d'accroche (20) pour augmenter la motricité du véhicule, ledit dispositif d'accroche s'étendant selon la direction transversale (I) en faisant saillie depuis la face supérieure de roulage (14) tout en étant fixé au corps souple (12) par au moins un organe de fixation (22) afin de former un patin antidérapant.
Patent FR-3035870-A1 (FR)
Title: Container modulaire
Inventor: DAVOINE JEAN FRANCOIS HENRI
IPC: B65D88/00
Filed: 2015-05-06
Abstract: Dispositif visant à augmenter l'autonomie de véhicules utilitaires électriques. L'invention est un container de taille adaptée, équipé d'un jeu de batteries électriques intégrées, compatibles avec un véhicule électrique porteur et bénéficiant d'une station d'accueil dédiée. Dans son lieu de dépôt, la station d'accueil assure la charge des batteries du container, de préférence en charge lente. Lors de la prise en charge du container, celui-ci se raccorde au véhicule électrique qui acquiert dès lors un supplément d'autonomie correspondant à la charge électrique rendue disponible. La station d'accueil a vocation à être installée chez un utilisateur. Un container de même type est déposé en échange du premier, assurant en boucle le renouvellement de la capacité disponible chez l'utilisateur. La station d'accueil est équipée des systèmes de charges et de gestion des batteries. Elle se raccorde aux réseaux d'alimentation électriques classiques en respectant les normes en vigueur. Un trajet en boucle de station d'accueil en station d'accueil permet d'assurer une autonomie directement proportionnelle au maillage des station d'accueils déployées dans le périmètre desservi. L'invention s'applique, notamment et sans réserve d'utilisation, dans les domaines du transport automobile de marchandises et de bien. L'invention s'applique, notamment et sans réserve d'utilisation tant à des véhicules porteurs dédiés qu'à des véhicules courants moyennant une adaptation technique.
Patent FR-3036789-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la masse instantanee d'un aeronef a voilure tournante
Inventor: GERMANETTI SERGE
IPC: G05D1/04
Filed: 2015-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif (1) d'estimation de la masse instantanée d'un aéronef à voilure tournante (10), ledit aéronef (10) comportant une installation motrice (20), entrainant en rotation au moins un rotor principal (11) et un rotor anticouple (13), ainsi qu'une pluralité de capteurs (13-19). Ce procédé permet à partir de caractéristiques fonctionnelles et de vol dudit aéronef (10), de caractéristiques atmosphériques et des courbes de performances dudit aéronef (10) de déterminer la masse instantanée mesurée Mm dudit aéronef (10). De plus, ce procédé permet de consolider ladite masse instantanée mesurée Mm dudit aéronef (10) en la comparant de façon arithmétique ou statistique au cours d'un vol dudit aéronef (10) avec une masse instantanée calculée Mc déterminée à partir de la variation de la quantité de carburant présent dans ledit aéronef (10).
Patent FR-3046313-A1 (FR)
Title: Solution a repartition spatiale massive pour constellation telecom
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: H04L27/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un réseau de communications par satellite (100) ainsi que les procédés d'émission, de réception et de répétition et les équipements associés, dans lequel la transmission d'un signal entre une station d'émission et une station de réception est réalisée par une pluralité de satellites en visibilité commune de ces deux stations, au moins un parmi la station d'émission (110), la station de réception et lesdits satellites comprenant des moyens de séparation des signaux (111, 112, 113) transmis vers ou depuis les satellites (131, 132, 133) utilisés pour la transmission, et est configuré pour calculer pour chacun des signaux au moins un décalage apporté par la propagation du signal, à partir de la position de la station d'émission, de la station de réception, et du satellite par lequel il est transmis, puis pour appliquer au signal un décalage inverse du ou desdits décalages calculés.
Patent FR-3032664-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un vehicule automobile integrant des moyens de protection contre des decharges electrostatiques
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux pour un véhicule automobile. Un tel dispositif comprend un ou plusieurs circuits électroniques intégrant des composants électroniques sensibles à une décharge électrostatique. Grâce aux dispositions de l'invention, les composants sont protégés en favorisant l'écoulement de décharges électrostatiques éventuelles de manière contrôlée vers la masse. Toutes les parties d'un ou de plusieurs circuits électroniques peuvent ainsi être protégées en évitant des décharges électrostatiques aléatoires, susceptibles de détruire ou de détériorer des composant électroniques sensibles.
Patent FR-3032786-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees et de modelisation pour l'analyse de la consommation energetique d'un site
Inventor: MARIE SYLVAIN
IPC: G01D4/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: Procédé amélioré de traitement de données pour l'analyse de la consommation énergétique d'un site à partir de données de mesures comprenant : - sélection de séries temporelles de données, - segmentation des séries temporelles en tronçons, - projection des tronçons, - affichage des projections des tronçons de données, - sélection d'au moins un premier groupe de tronçons, - établissement d'un modèle numérique de classification caractérisant le premier groupe de tronçons de données sélectionné à partir de métadonnées calendaires - établissement d'un modèle numérique de classification caractérisant le premier groupe de tronçons de données sélectionné à partir des profils des tronçons
Patent FR-3039923-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite
Inventor: EINIG ANTINEA
IPC: H01B13/06
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite (20), ledit procédé comportant les étapes suivantes : - dépose d'au moins un fil conducteur (23) au contact d'au moins un renfort fibreux (22) destiné à former un matériau composite (20), - positionnement au contact d'au moins un renfort fibreux (22) de l'au moins un fil conducteur (23), - maintien au contact d'au moins un renfort fibreux (22) de l'au moins un fil conducteur (23), et - solidification d'un matériau polymère (21) imprégnant l'au moins un renfort fibreux (22) de sorte à obtenir un matériau composite (20) intégrant l'au moins un fil conducteur (23).
Patent FR-3044090-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un niveau d'un fluide dans un etat liquide et/ou solide dans un reservoir et systeme associe
IPC: G01F23/26
Filed: 2015-11-20
Abstract: Procédé de détection d'un niveau d'un fluide dans un état liquide et/ou solide dans un réservoir au moyen d'une sonde capacitive, la sonde comprenant une colonne d'éléments capacitifs, chaque élément capacitif étant associé à un niveau donné dans le réservoir, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes consistant à, pour chaque élément capacitif : - obtenir une valeur représentative de la capacité de l'élément capacitif ; - obtenir une valeur de compensation en fonction d'une information de température ; - obtenir une valeur compensée à partir de la valeur représentative de la capacité de l'élément capacitif et de la valeur de compensation ; - détecter la présence de fluide en comparant la valeur compensée a un seuil de détection prédéterminé. Système de détection d'un niveau d'un fluide dans un état liquide et/ou solide dans un réservoir comprenant : - une sonde capacitive, la sonde comprenant une colonne d'éléments capacitifs, chaque élément capacitif étant associé à un niveau donné dans le réservoir ; - unité de traitement configurée pour effectuer les étapes dudit procédé de détection d'un niveau d'un fluide dans un état liquide et/ou solide dans un réservoir, pour chaque élément capacitif.
Patent FR-3045192-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une transaction monetaire
Inventor: POULLAIN JEAN-DENIS
IPC: G06Q20/28
Filed: 2015-12-10
Abstract: Ce procédé permet de gérer une transaction monétaire entre une première partie et une deuxième partie, dans laquelle ladite deuxième partie est débitrice d'une somme d'argent (S) à l'égard de la première partie (M). Ce procédé mis en œuvre par un terminal de la deuxième partie comporte les étapes suivantes : - obtention (E30) d'un identifiant (ID20) unique associé à un compte (Cu) de crédits de communication prépayés, ce compté étant associé, dans une base de données d'un opérateur de télécommunications mobiles, à un terminal mobile (Tu) de la première partie (U) ; - envoi (E40) d'une requête (REQ) à une plateforme (PF) de gestion de crédits de communication, pour créditer ledit compte de crédits de communication (Cu) d'un crédit de communication (Cs) calculé à partir de ladite somme d'argent (S), ledit crédit de communication (Cs) étant marqué, dans ladite base de données (BD), avec un champ spécifique (CR) représentatif du remboursement d'une dette au profit de ladite première partie.
Patent FR-3045365-A1 (FR)
Title: Composition comprenant d'alkylcellulose, des huiles hydrocarbonees et siliconees incompatibles et procede la mettant en oeuvre
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : • au moins 2 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'alkylcellulose, dont le résidu alkyle comprend entre 2 et 6 atomes de carbone, de préférence entre 2 et 3, • au moins une première huile non volatile hydrocarbonée polaire, • au moins 20 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une deuxième huile non compatible avec la ou les premières huiles, choisie parmi les huiles non volatiles siliconées, parmi les huiles non volatiles fluorées, ou leurs combinaisons, • éventuellement au moins une troisième huile non volatile différente de la ou des premières huiles choisie parmi les huiles hydrocarbonées polaires ou apolaires les huiles siliconées différentes de la ou des deuxième huiles, phénylées ne comprenant pas de fragment dimethicone, ou leurs mélanges, • moins de 5% en poids d'eau, par rapport au poids de la composition. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3051744-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et marchepied equipe d'un tel dispositif
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: B60R9/02
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation (1) destiné à solidariser un équipement (106) avec un dispositif de protection anti -encastrement (105) d'un véhicule (100) qui comporte au moins une barre horizontale (105a), dispositif de fixation (1) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un crochet (2) destiné à suspendre l'équipement (106) sur la barre de manière à soutenir ledit équipement (106), le dispositif de fixation (1) comportant un moyen de sécurisation (4) qui, dans une position de maintien, est destiné à interférer avec une partie inférieure du dispositif de protection (105) afin d'empêcher un mouvement ascendant du dispositif de fixation (1) relativement au dispositif de protection (105), le moyen de sécurisation (4) pouvant adopter une position de libération dans laquelle il n'interfère plus avec le dispositif de protection (105), permettant ainsi le retrait du dispositif de fixation (1). L'invention a également pour objet un marchepied équipé d'un tel dispositif de fixation.
Patent FR-3047687-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un sac etanche, methanisable et compostable
Inventor: PETITET DAVID
IPC: B65F1/02
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention vise un procédé de fabrication d'un sac étanche pour le compostage ou la méthanisation des déchets à partir d'un matériau mince, pliable et barrière à l'huile et à l'eau. Le procédé comprend : Une étape de découpe ou de prédécoupe (51) d'une forme plane dans le matériau, Une étape de pliage (52) suivant un ou des traits longitudinaux de la découpe ou prédécoupe à plat, Une étape de fixation (53) l'un à l'autre des bords gauche et droit de la découpe ou prédécoupe à plat pour donner au sac une forme tubulaire, puis Une étape de pliage (54) du fond suivant une première ligne transversale située au-dessus du point le plus haut de la ligne de bord basse, Une étape de fixation (55) sur la face arrière du pli simple formé par cette étape de pliage, Une étape de pliage (56) du fond suivant une seconde ligne de pliage transversale située au-dessus de la première ligne de pliage transversale et étant dans la moitié basse du sac, Une étape de fixation (57) sur la face arrière du pli double formé par cette étape de pliage.