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Patent FR-3038455-A1 (FR)
Title: Compose utilise en tant qu'additif dans un electrolyte pour batterie a circulation d'ions
Inventor: FORESTIER CORALIE
IPC: H01M10/056
Filed: 2015-07-01
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un composé en tant qu'additif dans un électrolyte pour batterie fonctionnant par circulation d'ions, ledit composé comprenant au moins un groupement 1,1-dicyanovinyle.
Patent FR-3038783-A1 (FR)
Title: Connecteur avec verrouillage du levier d'assistance a la connexion
Inventor: LOAS SYLVAIN
IPC: H01R13/639
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) à levier (4) d'assistance à la connexion. Ce connecteur (1) comporte un boîtier (2) sur lequel un levier (4) est monté en rotation entre une position ouverte, dans laquelle un contre-connecteur (3) peut être accouplé au connecteur (1) et une position fermée dans laquelle le connecteur et le contre-connecteur (3) sont verrouillés ensemble. Le boîtier (2) comporte une surface de butée (22) et une rainure (23). Un bouton (5) coopère avec la surface de butée (22), pour empêcher son déplacement par rapport au levier (4), lorsque le levier (4) est mu de sa position ouverte vers sa position fermée. En position fermée du levier (4), la rainure (23) permet au bouton (5) d'être déplacé vers une position de verrouillage.
Patent FR-3039048-A1 (FR)
Title: Assise pliable equipee d’un systeme de blocage de position
Inventor: COLLOT LUC
IPC: A47D1/02
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention porte sur une assise pliable (1) pour bébé comprenant : - une toile (2) conformée pour recevoir un enfant, - un châssis (10) formé d'un assemblage de montants (11) reliés les uns aux autres par leurs extrémités au moyen d'au moins un élément de jonction (12), le châssis (10) étant articulé pour permettre le dépliement et repliement de l'assise (1), au moins une première pluralité d'éléments de jonction (12) étant agencée de manière à délimiter un espace de réception dans lequel la toile (2) est positionnée, caractérisée en ce que le châssis (10) est équipé d'un système de blocage (100) de l'écartement du châssis (10) configuré pour verrouiller le châssis (10) lorsque ledit châssis (10) est dans une position dépliée.
Patent FR-3039875-A1 (FR)
Title: Piece de moteur thermique, moteur thermique comprenant une telle piece, et procede de fabrication d'une telle piece
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: F16J10/00
Filed: 2015-08-03
Abstract: La présente invention concerne une pièce de moteur thermique (1), caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un logement (10) dépourvu d'insert, et un revêtement métallique (20) appliqué par projection sur une surface (12) du logement (10). L'invention concerne également un moteur thermique comprenant au moins une telle pièce (1), et un procédé de fabrication d'une telle pièce (1)
Patent FR-3025425-A1 (FR)
Title: Compositions pharmaceutiques
Inventor: BOSSE PAUL
IPC: A61P25/06
Filed: 2015-09-08
Abstract: Des compositions pharmaceutiques et des méthodes sont fournies pour traiter une céphalée, des symptômes associés à une céphalée, ou des effets secondaires associés à l'administration de triptan.
Patent FR-3041336-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production d'un melange de monoxyde de carbone et d'hydrogene
Inventor: FERNANDEZ ANGELA
IPC: C01B3/02
Filed: 2015-09-18
Abstract: Dans un procédé de production d'un mélange gazeux (27) de monoxyde de carbone et d'hydrogène un premier gaz (21) comprenant au moins 50% de monoxyde de carbone est comprimé dans un premier compresseur (C1) pour former un premier gaz comprimé refroidi à une première température et se mélange avec un deuxième gaz (5) comprenant au moins 50% d'hydrogène pour former le mélange gazeux, au moins un des premier et deuxième gaz provient d'une unité de séparation par distillation cryogénique dans lequel un gaz d'alimentation contenant de l'hydrogène et du monoxyde de carbone se refroidit dans un premier échangeur de chaleur (E1) et est séparé dans au moins une colonne de distillation (K1, K2, K3) et au moins une partie du deuxième gaz (5A) se réchauffe dans l'unité de séparation jusqu'à une troisième température inférieure à la première température et ensuite est envoyée se mélanger avec le premier gaz.
Patent FR-3043750-A1 (FR)
Title: Conduit pour fluide sous pression, procede de fabrication d’un tel conduit et procede de transport mettant en œuvre un tel conduit
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F16L55/04
Filed: 2015-11-17
Abstract: Ce conduit (1) a au moins : - une paroi périphérique (2) délimitant une chambre de circulation (4) pour le fluide sous pression, la paroi périphérique (2) étant composée de matière plastique, et - un trou de circulation (6) s'étendant à travers la paroi périphérique (2) de sorte que le fluide sous pression peut circuler vers ou hors de la chambre de circulation (4). Le trou de circulation (6) est oblong.
Patent FR-3045029-A1 (FR)
Title: Fluoration catalytique en phase gazeuse avec des catalyseurs a base de chrome
Inventor: ANDRE DAVID
IPC: C07C17/20
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fluoration d'un composé chloré comprenant les étapes de (a) mise en contact, dans un réacteur, dudit composé chloré avec du fluorure d'hydrogène en phase gazeuse en présence d'un catalyseur de fluoration pour produire un composé fluoré, et (b) régénération du catalyseur de fluoration utilisé à l'étape a), l'étape de régénération du catalyseur de fluoration comprenant (c) le traitement dudit catalyseur de fluoration avec un oxydant pour former un catalyseur de fluoration oxydé, et (d) le traitement du catalyseur de fluoration oxydé obtenu à l'étape (c) avec un mélange gazeux comprenant un agent réducteur.
Patent FR-3052875-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation "tete haute" pour aeronef comportant un dispositif de lecture sans contact des parametres d'harmonisation avec l'aeronef
Inventor: BIGNOLLES LAURENT
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-06-21
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation « Tête Haute » pour aéronef comportant au moins un dispositif de visualisation (2) destiné à être porté par la tête d'un utilisateur et un dispositif de détection de posture comportant un premier ensemble optique (3) solidaire du dispositif de visualisation et un second ensemble optique (4) composé de mires de détection optique solidaires du cockpit dudit aéronef, ledit premier ensemble optique comportant une caméra (6). Le système de visualisation « Tête Haute » selon l'invention comporte un dispositif de lecture sans contact des paramètres d'harmonisation géométriques du système de visualisation avec l'aéronef, ledit dispositif de lecture sans contact comprenant une mire d'harmonisation (5) comportant un codage optique desdits paramètres d'harmonisation et des moyens électroniques d'identification dudit codage optique lorsqu'il est filmé par la caméra, ladite mire d'harmonisation étant disposée dans le cockpit de l'aéronef.
Patent FR-3044091-A1 (FR)
Title: Procede de detection du niveau d'un fluide dans un etat liquide et/ou solide dans un reservoir et systeme associe
Inventor: SANOGO YACOUBA
IPC: G01F23/26
Filed: 2016-02-03
Abstract: Il est proposé un procédé de détection du niveau d'un fluide dans un réservoir au moyen d'une sonde capacitive, la sonde comprenant une colonne d'éléments capacitifs, chaque élément capacitif étant associé à un niveau donné dans le réservoir. Le procédé comprend les étapes suivantes consistant à, pour chaque élément capacitif : - obtenir une valeur représentative de la capacité de l'élément capacitif ; - obtenir une valeur de compensation en fonction d'une information de température ; - calculer une valeur compensée à partir de la valeur représentative de la capacité de l'élément capacitif et de la valeur de compensation ; - détecter la présence du fluide au niveau associé à l'élément capacitif, en comparant la valeur compensée à un seuil de détection prédéterminé.
Patent FR-3047434-A1 (FR)
Title: Connecteur de circuit de retour de fuite
Inventor: FROUIN THIERRY
IPC: F02M55/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: Une méthode de moulage d'un connecteur (12, 13) comprenant : - un élément raccord (22,23) ayant un corps (26) cylindrique et, un bras (28) s'étendant selon un axe de bras (Y1) pour le connecteur en forme de L (13) ou, deux bras (28, 29) s'étendant selon deux axes de bras distincts (Y1, Y2) pour le connecteur en T (12), le corps (26) étant apte à être connecté à un injecteur (10) et, chaque bras (28, 29) étant apte à être connecté à l'extrémité d'un tuyau (16). La méthode de moulage comprend les étapes suivantes : a) pourvoir un moule ayant une empreinte d'élément raccord (22) en T, ladite empreinte comprenant une empreinte de corps (26) et deux empreintes de bras (28, 29); b) agencer un insert dans l'empreinte d'un des deux bras (28, 29) lorsque il est prévu de mouler un élément raccord en L (23).
Patent FR-3049952-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyamide pour des tuyaux contenant du petrole ou du gaz
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: F16L11/10
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins un polyamide, dont l'un au moins est un copolyamide semi-cristallin comprenant au moins un motif minoritaire issu de la polycondensation : d'au moins une diamine avec au moins un acide gras polymérisé, en particulier un dimère d'acide gras, ou d'au moins un dimère diamine avec au moins un acide dicarboxylique, ou d'au moins un dimère aminoacide, ou leur mélanges, comme couche d'étanchéité dans un tuyau contenant du pétrole ou du gaz, ce tuyau étant utilisé dans l'exploitation des gisements de pétrole ou de gaz sous la mer (offshore).
Patent FR-3052496-A1 (FR)
Title: Systeme de variation du taux de compression d'un moteur thermique muni d'arbres de transfert
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: F02D15/02
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention porte sur un moteur thermique comportant un système (11) de variation d'un taux de compression, qui comprend - un vilebrequin comportant au moins deux manetons, - au moins deux pièces excentriques (21), chaque pièce excentrique (21) étant montée rotative sur un maneton correspondant et comportant une face externe (25) de forme excentrique, ainsi qu'au moins une couronne dentée (28), - un dispositif de commande (31) muni d'un arbre d'actionnement (32) pour régler la position angulaire desdites pièces excentrique (21), - au moins un arbre de transfert (58) portant à chacune de ses extrémités un pignon de transfert (59) pour transmettre une même cinématique de la pièce excentrique (21) située du côté dudit arbre d'actionnement (32) vers l'autre pièce excentrique (21), chaque pignon de transfert (59) comportant une périphérie interne montée emmanchée sur une périphérie externe d'une extrémité d'un arbre de transfert (58), ladite périphérie comportant des pointes pénétrant dans la matière dudit arbre de transfert (58).
Patent FR-3055398-A1 (FR)
Title: Systeme optique comprenant un dispositif de diffusion d'une source lumineuse
Inventor: WONG TING CHI
IPC: F21S41/40
Filed: 2016-08-29
Abstract: Un dispositif (4) de diffusion apte à diffuser une lumière émise par une source (5) de lumière, le dispositif de diffusion comprenant un bloc (7) transparent muni d'une face (8) externe, le bloc transparent étant configuré pour que la source de lumière émette la lumière vers le bloc transparent, la face externe étant destinée à transmettre, à l'opposé du bloc transparent par rapport à la source de lumière, la lumière émise par la source de lumière, le bloc transparent comprenant une face (9) centrale apte à diffuser la lumière émise par la source de lumière vers le bloc transparent sur au moins une partie de la surface définie par la face centrale, la face centrale étant configurée pour que la source de lumière émette en direction de la face centrale de sorte que la face centrale soit disposée entre la source de lumière et la face externe.
Patent FR-3056042-A1 (FR)
Title: Chaine de reception radiofrequence redondante a refroidissement a temperature cryogenique
Inventor: CHAMBON CEDRIC
IPC: H04B1/10
Filed: 2016-09-09
Abstract: Le dispositif (100) comporte une chaîne de réception radiofréquence dont au moins deux amplificateurs faibles bruits (LNA1, LNA2) des signaux reçus par une même antenne et refroidis à des températures cryogéniques. Dans le dispositif, les deux amplificateurs (LNA1, LNA2) sont maintenus à températures dans une même cavité (32) soumise à un vide poussé d'un cryostat (30) dans laquelle sont également agencés tous les composants radioélectriques entre un coupleur d'entrée (20) et les amplificateurs faibles bruits. Au moins deux cryogénérateurs (40a, 40b) assurent le refroidissement du cryostat dont les capacités de refroidissement sont déterminées pour maintenir une température nominale lorsque deux cryogénérateurs sont en fonctionnement simultané et pour maintenir une température dégradée, supérieure, lorsqu'un seul cryogénérateur est en fonctionnement. Une extension froide (61) du cryogénérateur, traversant la paroi (31) du cryostat (30), est confinée dans un fourreau (51) étanche permettant le démontage d'une tête froide sans casser le vide et en maintenant l'autre cryogénérateur en fonctionnement.
Patent FR-3056910-A1 (FR)
Title: Utilisation beta-(c8-c20)-alkylester de (c1-c6)-alkyl-d-glucoside comme agent protecteur de la peau
Inventor: DAUNES MARION SYLVIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de β-(C8-C20) - alkylester de (C1-C6) -alkyl-D-glucoside et notamment du lauroyl β-n -butyl-D-glucoside comme agent protecteur de la peau et/ou des muqueuses. Plus particulièrement, elle concerne une composition cosmétique, dermatologique et/ou pharmaceutique, destinée à un usage topique, utilisable pour un soin et/ou un traitement de la peau.
Patent FR-3057333-A1 (FR)
Title: Ensemble de bridage avec joint d'etancheite
Inventor: PELISSON PASCAL PHILIPPE CLAUDE JEAN DANIEL
IPC: F16L23/16
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une première pièce (16) annulaire portant une première bride (24) annulaire appliquée et maintenue par des moyens (32) de serrage sur une seconde bride (26) annulaire d'une seconde pièce (22) définissant avec la première bride une cavité (34) annulaire formée pour partie dans la première bride (24) et pour une autre partie dans la seconde bride (26), caractérisé en ce que la cavité (34) est agencée radialement à l'extérieur des moyens (32) de serrage et loge un joint (36) annulaire contraint circonférentiellement et axialement entre la première bride (24) et la seconde bride (26).
Patent FR-3059500-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et de communication optique combines a visualisation du champ de communication
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04B10/116
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage comprenant au moins une première source lumineuse (DE1) dédiée à l'éclairage, au moins une deuxième source lumineuse (DE2) dédiée à la transmission de données par modulation de la lumière, des premier et deuxième dispositifs optiques réfracteurs positionnés respectivement par rapport auxdites première et deuxième sources lumineuses, de façon à capter la lumière émise par lesdites sources et former respectivement des premier et deuxième faisceaux lumineux distincts, ledit deuxième faisceau lumineux délimitant une zone adaptée pour la transmission de données. Le dispositif d'éclairage comprend en outre un variateur (704) de luminosité et/ou de couleur du premier faisceau lumineux, qui est adapté pour accentuer ou diminuer la visibilité de la zone de transmission de données délimitée par ledit deuxième faisceau lumineux, le variateur étant activé lorsque ladite première source lumineuse est maintenue en position fixe.
Patent FR-3060433-A1 (FR)
Title: Installation de refroidissement de moules
Inventor: FORNOVILLE STEPHANE
IPC: B29C33/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de refroidissement d'au moins un moule (I), notamment d'au moins un moule (I) pour pièces composites, qui comprend un circuit de fluide de refroidissement à une température inférieure à une température du ou des moules (I), dit circuit de fluide froid (2), et un circuit de fluide retournant du ou des moules (I), dit circuit de fluide chaud (3), des moyens de refroidissement reliant le circuit de fluide chaud (3) au circuit de fluide froid (2), les moyens de refroidissement comprenant au moins une cuve (6) de refroidissement dans laquelle débouchent une arrivée (29) de fluide du circuit de fluide froid (2) et une arrivée (39) de fluide du circuit de fluide chaud (3).
Patent FR-3062192-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une trame hydraulique preformee et prete a poser pour planchers et murs chauffants
Inventor: AUDREN JOSEPH JEAN HENRI
IPC: F24D3/12
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention consiste en une « trame hydraulique » (100), en tube hydraulique « multicouche » préformé de manière permanente, fabriquée en série en usine, en production continue, pour être coupée à longueurs une fois stockée et livrée « prête à poser » aux installateurs de chauffage au sol, contrairement au mode de fabrication actuel qui consiste à réaliser un circuit sur le chantier même à l'aide d'un tuyau en rouleau, disposé en circonvolutions (le plus souvent en « escargot») adaptées aux surfaces à couvrir. Par ces caractéristiques techniques et son mode de fabrication, cette « trame hydraulique » (100) étend le principe du chauffage par circulation d'eau à l'intérieur d'une dalle de plancher, à d'autres applications et notamment au chauffage des murs et/ou des plafonds d'une construction, contrairement au mode actuel qui pour de tels applications serait inadapté et totalement incompatible. Elle est constituée d'une succession d'« épingles de trame » (101) préformées en forme de « U » opposés et fabriquée en déformant en forme de « huit » un tube hydraulique « multicouche » autour des deux « colonnes de formage » (220) cylindriques opposées d'un banc de formage manuel (200). Une fois mise en forme de « huit » elle est stockée en longueur indéterminée pour être coupée à longueurs souhaitées par les installateurs.
Patent FR-3062196-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equipements formant un complexe energetique
Inventor: CATHALA FRANCOIS HENRI
IPC: F24D10/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équipements formant un complexe énergétique et comportant des surfaces extérieures correspondant à des allées piétonnes et de circulation, des aires de jeux et de stationnement véhicules, caractérisé en ce qu'il constitue, - un cimetière, dont le revêtement de sol de ses allées est apte à assurer l'humidification du sol dans lequel est intégré un dispositif géothermique, - un terrain de sport, dont la surface de recouvrement forme une couche supérieure perméable d'une installation géothermique apte à assurer un taux d'humidification suffisant du sol, - un parking extérieur, apte à canaliser l'eau de pluie recueillie vers des espaces d'enfouissement de matériels géothermiques, les équipements pouvant être indépendants ou reliés les uns aux autres, chaque équipement définissant une surface de stockage d'installations et de matériels destinés à produire de l'énergie, le fonctionnement régulier du complexe énergétique étant assuré par la conjonction entre d'une part des espaces extérieurs dont le revêtement est perméable et d'autre part l'installation de matériels photovoltaïques et aérauliques.
Patent FR-3061486-A1 (FR)
Title: Procede et installation de stockage et de distribution automatise d'objets
Inventor: PEYRONEL MAXENCE
IPC: G07F11/58
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne une installation de sto et de distribution automat d'objets comprenant: - un ensemble de rayonnages (32) pour la stockage d'objets, chaque rayonnage (32) comprenant une pluralité de convoyeurs libres (34) agencés selon au moins un plan de stockage (36) et parallèlement à un axe d'extraction, - un extracteur (22), pouvant être déplacé, parallèlement à l'axe d'extraction, entre au moins: une position rétractée, distante des rayonnages, et au moins une position d'accostage dans laquelle un bord d'accostage (72) de l'extracteur (22) est adjacent à au moins un rayonnage (32), Conformément à l'invention l'extracteur comprend en outre au moins un repoussoir d'objets (80) disposé sur le bord d'accostage et configuré pour repousser des objets d'un rayonn tonné. L'invention concerne également un procédé de prélèvement d'objets sur un rayonnage. Elle trouve des applications notamment pour des magasins à distribution automatique.
Patent FR-3061516-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un filtre a particules de moteur a combustion interne lors d'une phase de regeneration
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de protection d'un filtre à particules (51) dans une ligne d'échappement (1) d'un moteur à combustion interne (2), notamment d'un véhicule automobile, comportant un système de réduction catalytique sélective et un filtre à particules (51), caractérisé en ce que ledit procédé comporte : - une étape d'estimation d'un débit massique de suies brûlées dans ledit filtre à particules (51) au cours d'une régénération dudit filtre à particules (51), - une étape de comparaison dudit débit massique de suies brûlées estimé avec un seuil de débit massique prédéterminé, et - dans le cas où ledit débit massique de suies brûlées estimé devient supérieur audit seuil de débit massique prédéterminé, ledit procédé comporte une étape d'injection de liquide de dépollution dans ladite ligne d'échappement (1) en amont dudit filtre à particules (51).
Patent FR-3065692-A1 (FR)
Title: Adaptateur constitutif d'un systeme d'essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (13) destiné à relier un balai d'essuyage (1) à un bras d'entraînement (2) d'un système d'essuyage (3) pour véhicule, l'adaptateur (13) étant équipé d'au moins un moyen de verrouillage (18) configuré pour verrouiller l'adaptateur (13) dans une partie terminale (11) du bras d'entraînement (2), l'adaptateur (13) comprenant un moyen de basculement (27) du moyen de verrouillage (18), caractérisé en ce que l'adaptateur (13) comprend une portion (40) délimitant au moins partiellement un volume (26) de l'adaptateur (13), le moyen de verrouillage (18) comprenant au moins une excroissance (39) qui s'étend à l'intérieur du volume (26).
Patent FR-3066317-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'affichage emissif a led
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L27/15
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique, comprenant : a) réaliser une pluralité de puces (200) comprenant chacune une pluralité de plages de connexion (125, 126, 127, 128) et au moins un premier plot (202) ; b) réaliser un substrat de report (250) comprenant, pour chaque puce, une pluralité de plages de connexion (155, 156, 157, 158) et au moins un deuxième plot (252), l'un des premier et deuxième plots étant un aimant permanent et l'autre des premier et deuxième plots étant soit un aimant permanent soit en un matériau ferromagnétique ; et c) fixer les puces (200) sur le substrat de report (250) de façon à connecter les plages de connexion des puces aux plages de connexion du substrat de report, en utilisant la force d'aimantation entre les plots pour aligner les plages de connexion des puces sur les plages de connexion correspondante du substrat de report.