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Patent EP-2249779-A2 (EP)
Title: Composition cosmétique comprenant un composé cationique tensioactif, nouveaux composés, utilisation comme conditionneur et procédé de traitement cosmétique
Inventor: RAMOS-STANBURY LAURE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2009-02-03
Abstract: La présente demande concerne des compositions cosmétiques comprenant des composés cationiques de type esters ammonium quaternaires dérivés de 2-[2- (diéthylamino)éthoxy]éthanol, l'utilisation de ces composés cationiques notamment comme agent conditionneur, un procédé de traitement cosmétique, notamment capillaire, les employant, et les composés cationiques nouveaux.
Patent EP-2248091-A2 (EP)
Title: Publicités ciblées sur des communautés
Inventor: RIVAS PHILLIP A
IPC: G06Q30/00
Filed: 2009-01-28
Abstract: Cette invention concerne des dispositifs informatiques, des supports lisibles sur ordinateur et des procédés destinés à faciliter la publicité ciblée sur des communautés. Un message envoyé par un premier utilisateur est reçu. Au moins un destinataire visé par ce message est déterminé. De plus, au moins une voie de transmission active préférée associée à ce ou ces destinataires visés est déterminée. Des informations supplémentaires sont sélectionnées sur la base d’un ou plusieurs attributs associés à ce ou ces destinataires visés. Le message est combiné avec au moins une partie des informations supplémentaires afin de créer un message enrichi. Au moins une partie dudit message enrichi est alors transmise au(x) destinataire(s) visé(s) par le biais de la ou des voies de transmission actives préférées choisies.
Patent EP-2271614-A2 (EP)
Inventor: BERGER CHRISTIAN
IPC: C07C231/02
Filed: 2009-02-27
Abstract: Synthèse en phase aqueuse en continu d'un composé N-acylé comportant un motif (Ml), dans lequel n représente 0, 1 ou 2 et Rl représente un radical aliphatique, comprenant : une étape A de réaction d'un composé comportant un motif (M2), dans lequel M représente un atome de métal alcalin, avec un halogénure d'acide de formule (IV), dans laquelle X représente un atome d'halogène, en solution aqueuse et à pH supérieur à 7, pour former un composé N-acylé comportant un motif (M3). Une étape B d'hydrolyse à pH inférieur à 7, du composé N-acylé comportant au moins un motif (M3) obtenu à l'étape A, pour former ledit composé N-acylé comportant un motif (Ml); caractérisé en ce que l'étape A est effectuée par mise en contact de façon continue dans le temps, d'un flux de débit di dudit halogénure d'acide de formule (IV), d'un flux de débit d2, dudit composé comportant au moins un motif (M2) ou du mélange de composés comportant au moins un motif (M2) et d'un flux de débit d3 de solution aqueuse alcaline, en maintenant le ratio molaire halogénure d'acide de formule (IV) / composé comportant au moins un motif (M2) inférieur à 1 et supérieur ou égal à 0,75 et en maintenant le pH du milieu inférieur ou égal à 9,5 et supérieur ou égal à 8. Installation pour la mise en oevre du procédé.
Patent EP-2283281-A2 (EP)
Inventor: MORARD JEAN LOUIS
IPC: F24D19/10
Filed: 2009-04-02
Abstract: The invention relates to a heating control method. In the present heating systems, a control signal is sent to a radiator with an accumulator. A particular control housing of the accumulator decodes the control signal and the accumulator executes the instructions transmitted by the control signal. These methods are limited concerning the number of instructions sent and do not send additional information. The method of the present invention makes it possible to increase and to adapt the number of instructions and information sent and processed. The purpose of the invention is to split the control signal into frames (21), each frame comprising m sub-frames (22) and each sub-frame comprising n semi-alternations (23) of the control signal. Each frame comprises a starting sequence (24) and the information and instructions transmitted by the control signal and encoded on semi-alternations of said control signal.
Patent EP-2346778-A2 (EP)
Title: Dispositifs et procédés de production de dispositifs à plusieurs composants de haute précision
Inventor: ZUCCHELLI PIERO
IPC: B81C3/00
Filed: 2009-10-15
Abstract: L'invention concerne l'utilisation nouvelle du pressage isostatique ou du formage sous haute énergie dans la production de dispositifs à plusieurs composants de haute précision pour diverses applications comprenant notamment mais sans limitation les domaines de la microfluidique, de la microtechnologie, des dispositifs médicaux, de la biotechnologie, des sciences de la vie et de l'ingénierie. La haute précision de ces dispositifs ne se rapporte pas nécessairement à l'exactitude dimensionnelle du dispositif proprement dit, bien que cela puisse en constituer une caractéristique, mais plutôt à la précision de l'alignement des sous-composants les uns par rapport aux autres dans le dispositif final. Ce processus de production présente de nombreux avantages, notamment des coûts de fabrication récurrents bas, un rendement élevé, une grande capacité de production, une qualité de produits homogène et une facilité de maîtrise du processus.
Patent EP-2297317-A2 (EP)
Title: Composition, méthode et nécessaire pour la préparation de plasmine
Inventor: KOEPF EDWARD
IPC: C12N9/68
Filed: 2009-06-03
Abstract: L'invention concerne une streptokinase immobilisée sur une surface, en particulier une streptokinase immobilisée résistante à la plasmine, ainsi que des compositions, des méthodes et des nécessaires faisant appel à ladite streptokinase pour la préparation de plasmine.
Patent EP-2291493-A2 (EP)
Title: Procédés de séquestration de dioxyde de carbone dans des alcools par gazéification et fermentation
Inventor: GADDY JAMES L
IPC: C10J3/02
Filed: 2009-06-19
Abstract: La présente invention concerne des améliorations apportées à la gazéification pour une utilisation dans la fermentation de gaz de synthèse. L'invention concerne également des améliorations apportées à la gazéification pour la production d'alcools à partir d'un substrat gazeux contenant au moins un gaz réducteur qui contient au moins un micro-organisme.
Patent EP-2307457-A2 (EP)
Inventor: BORRAS LEONARDO
IPC: C07K16/24
Filed: 2009-06-25
Abstract: The present invention relates to particularly stable and soluble scFv antibodies and Fab fragments specific for TNF, which comprise specific light chain and heavy chain sequences that are optimized for stability, solubility,  in vitro  and  in vivo  binding of TNF, and low immunogenicity. Said antibodies are designed for the diagnosis and/or treatment of TNF-mediated disorders. The nucleic acids, vectors and host cells for expression of the recombinant antibodies of the invention, methods for isolating them and the use of said antibodies in medicine are also disclosed.
Patent EP-2291721-A2 (EP)
Title: Interface utilisateur de contrôle gestuel
Inventor: ABANAMI THAMER A
IPC: G06F3/02
Filed: 2009-06-12
Abstract: L'invention porte sur une interface utilisateur 120 de contrôle gestuel améliorant l'expérience de navigation de l'utilisateur en empêchant différents gestes  d'être accidentellement faits en même temps. Le problème est surmonté en établissant au moins deux catégories de gestes. Par exemple, la première catégorie de gestes peut inclure les gestes susceptibles d'être faits avant les gestes de la deuxième catégorie de gestes. Les gestes de la deuxième catégorie seront normalement faits après qu'un geste dans la première catégorie l'ait déjà été. Un exemple de geste de la première catégorie peut être un geste qui met en marche un dispositif 100, tandis qu'un geste de la deuxième catégorie peut être le réglage du volume. Les gestes de la deuxième catégorie demandent la satisfaction de plus de critères pour être faits que les gestes de la première catégorie.
Patent EP-2341927-A2 (EP)
Inventor: SCHOOR OLIVER
IPC: A61P35/00
Filed: 2009-09-28
Abstract: L'invention concerne des peptides, des acides nucléiques et des cellules à utiliser dans des procédés immunothérapeutiques. En particulier, l'invention concerne l'immunothérapie du cancer. L'invention concerne également des épitopes peptidiques de lymphocytes T cytotoxiques associés à une tumeur, seuls ou combinés à d'autres peptides associés à une tumeur, qui servent de principes actifs pharmaceutiques de compositions de vaccin qui stimulent des réactions immunitaires anti-tumorales. L'invention concerne 30 séquences peptidiques et leurs variants dérivés de molécules HLA de classe I et de classe II de cellules tumorales humaines, qui peuvent être utilisés dans des compositions de vaccin pour éliciter des réponses immunitaires anti-tumorales.
Patent EP-2318343-A2 (EP)
Title: Production directe et selective d ethanol a partir d acide acetique au moyen d un catalyseur platine/etain
Inventor: JOHNSTON VICTOR J
IPC: C07C29/149
Filed: 2009-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de production sélective d’éthanol par une réaction en phase vapeur d’acide acétique sur une composition de catalyseur d’hydrogénation pour obtenir de l’éthanol. Dans un mode de réalisation, la réaction d’acide acétique et d’hydrogène sur un catalyseur platine/étain supporté sur de la silice, du graphite, du silicate de calcium ou de la silice-alumine produit de façon sélective de l’éthanol en phase vapeur à une température d’environ 250°C.
Patent EP-2313197-A2 (EP)
Inventor: PETERSON BRUCE MALCOLM
IPC: B01L3/00
Filed: 2009-07-15
Abstract: A microplate (10) includes a carrier (12) having a plate (20) and an annular perimeter wall (30) to define a recess (34). An array of holes (26) extends through the plate (20). A tape piece (16), die cut from a flexible tape (60) includes an array of wells (54) each extending through and having an opening (56) extending into the well (54). The array of wells (54) has a number and locations corresponding to the array of holes (26). The openings (56) have sizes corresponding to the holes (26). An upper surface (50) of the tape piece (16) is abutted with and bonded to the bottom face (24) of the plate (20) with the openings (56) corresponding to the array of holes (26). The slideable receipt of an annular outer periphery (58) of the tape piece (16) insures that the array of wells (54) are aligned to correspond to the array of holes (26) as die cutting of tape piece (16) insures that the array of wells (54) are at consistent positions relative to the annular outer periphery (58).
Patent EP-2324410-A2 (EP)
Title: Systèmes et procédés de correction des variations de la vitesse de propagation d'un signal à travers une surface de contact tactile
Inventor: ST PIERRE RICHARD L
IPC: G06F3/041
Filed: 2009-07-13
Abstract: L’invention concerne des procédés et algorithmes permettant de compenser les variations de l’uniformité d’un substrat tactile dans un dispositif sensitif tactile.
Patent EP-2307015-A2 (EP)
Title: Composition pharmaceutique pour prévenir ou traiter l'ostéoporose à base de dérivés de benzamidine ou de sels de ceux-ci, et d'acide alendronique ou de sels de celui-ci
Inventor: LEE JIN SOO
IPC: A61P19/10
Filed: 2009-07-31
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique pour prévenir et traiter l'ostéoporose, qui comprend du N-hydroxy-4-{5-[4-(5-isopropyl-2-méthyl-1,3-thiazol-4-yl)phénoxy]pentoxy}benzamidine, du 4-{5-[4-(5-isopropyl-2-méthyl-1,3-thiazol-4-yl)phénoxy]pentoxy}benzamidine, ou des sels de ceux-ci, et de l'acide alendronique ou un sel de celui-ci. En tant que composition prophylactique ou thérapeutique pour l'ostéoporose, un traitement combiné à base de N-hydroxy-4-{5-[4-(5-isopropyl-2-méthyl-1,3-thiazol-4-yl)phénoxy]pentoxy}benzamidine, de 4-{5-[4-(5-isopropyl-2-méthyl-1,3-thiazol-4-yl)phénoxy]pentoxy}-benzamidine, ou de sels de ceux-ci et d'acide alendronique ou d'un sel de celui-ci permet d'assurer un excellent effet inhibiteur sur la différenciation des ostéoclastes, par comparaison avec chaque traitement individuel, ce qui s'avère être utile pour la prévention ou le traitement de l'ostéoporose.
Patent EP-2349388-A2 (EP)
Title: Dispositif et procédure de traitement sanguin extracorporel
Inventor: POUCHOULIN DOMINIQUE
IPC: A61M1/34
Filed: 2009-09-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement sanguin extracorporel comprenant un filtre ayant une chambre primaire et une chambre secondaire séparées par une membrane semi-perméable, une ligne de prélèvement connectée à la chambre primaire et associée à une première pompe, une ligne de retour à la sortie de la chambre primaire, une première ligne de pré-perfusion (109) connectée à un conteneur de citrate sur la ligne de prélèvement (106), associée à une deuxième pompe, une première ligne de post-perfusion connectée à un conteneur de solution de calcium et à la ligne de retour, et associée à une troisième pompe, une ligne d'effluents provenant de la chambre secondaire connectée à une conduite d'évacuation et associée à une quatrième pompe, une unité centrale comprenant un premier moyen programmé pour recevoir le signal sortant des pompes et un second moyen programmé pour contrôler la troisième pompe de post-perfusion (121) en fonction du débit d'entrée, du débit de liquide effluent, et du débit de liquide d'anti-coagulation.
Patent EP-2351496-A2 (EP)
Inventor: AVGUSTOPULO ELEONORA TEODOROVNA
IPC: A41B9/02
Filed: 2009-09-30
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf eine Unterhose für Männer (und ihre Abarten), deren Schnitt die Prinzipien der optimalen Funktion des männlichen Geschlechtssystems berücksichtigt. Sie zeichnet sich  dadurch  aus, dass ihre Konstruktion eine dreidimensionale in Planansicht tropfenförmig gestreckte Lasche aufweist, wobei der vordere Teil parabelförmig und der hintere Teil in Form von einem spitzwinkligen Dreieck (Keilstück) ausgebildet sind. Die Lasche besteht aus drei Schnittteilen, einem linken, einem rechten und einem mittleren keilförmigen Teil, wobei der linke und der rechte keilförmige Teil der Lasche symmetrisch ausgebildet sind, und ihre Länge um 5 bis 20 cm kürzer ist als die des Mittelschlossteils. Im parabelförmigen Teil der Lasche ist ein «Kontrollquerschnitt» ausgebildet, dessen Länge je nach Penis- oder Hodensackgröße bestimmt ist. Die Breite jedes der drei Teile der Lasche unterscheidet sich in diesem Kontrollquerschnitt von den Breiten anderer Teile max. um 0,5 cm. Die Lasche kann mit einem durchgehenden Langloch entlang des mittleren Schlossteils versehen sein, wobei das Langloch Befestigungselemente hat. Das Verfahren zur Fertigung einer Herrenunterhose setzt voraus, dass die Dimensionierung unter Berücksichtigung der Größen der Laschen erfolgt. Dabei werden diese Größen der Lasche nach der Länge ihres Kontrollquerschnitts und nach der max. Länge des Laschenmittelteils je nach Penis- oder Hodensackgröße unter den Bedingungen ihres max. Durchhangs im Ruhezustand bei Raumtemperatur bestimmt.  Der Vorteil dieses Modells der Unterhose und der auf ihrer Basis weiterentwickelten Modelle ist das Schnittprinzip, welches eine natürliche und physiologisch gerechte Lage des Hodensacks vorsieht. Bei dem neuen Fertigungsverfahren sind die individuellen Größen der männlichen Genitalien berücksichtigt.
Patent EP-2349884-A2 (EP)
Inventor: CARRARA MARCO
IPC: B65G47/71
Filed: 2009-10-26
Abstract: Products (3) advancing in single file are divided into at least two files by a device comprising a main conveyor (10) from which the products (3) of the single file (7) pass onto a first outfeed conveyor (11) and onto a second outfeed conveyor (12) positioned with infeed ends at different heights, one above the other; the device also comprises a linking conveyor (26) between the main conveyor (10) and the outfeed conveyors (11, 12), consisting in a pair of looped belts (27, 28) presenting outer surfaces faced along a portion of predetermined length with a layer (35) of resilient material, thereby creating a channel (34) by which the main conveyor (10) is linked to the outfeed conveyor (11) positioned uppermost, and along which the products (3) are transferred cyclically to this same conveyor (11).
Patent EP-2338001-A2 (EP)
Title: Bougie de préchauffage à joint étanche amélioré, ensemble sonde de chauffage pour celle-ci et son procédé de construction
Inventor: WALKERT WILLIAM J JR
IPC: F23Q7/00
Filed: 2009-10-22
Abstract: L'invention porte sur un ensemble sonde de chauffage, sur un ensemble bougie de préchauffage métallique le comprenant et sur un procédé de construction de l'ensemble sonde de chauffage. L'ensemble bougie de préchauffage métallique comprend une coque métallique ayant un alésage traversant et une gaine métallique s'étendant entre une extrémité distale et une extrémité terminale. L'extrémité terminale de la gaine métallique est fixée dans l'alésage traversant de la coque. En outre, une électrode est utilisée ayant une extrémité à laquelle est fixé un élément de chauffage. L'élément de chauffage et une extrémité de l'électrode sont reçus dans la gaine. Une poudre de conditionnement est disposée dans la gaine autour de l'élément de chauffage. En outre, un joint étanche en céramique a une surface externe fixée à la gaine par un joint de brasure et une surface interne attachée à l'électrode par un joint de brasure. Le joint étanche en céramique forme un joint étanche hermétique entre la poutre de conditionnement et un environnement externe à la gaine.
Patent EP-2219094-A2 (EP)
Inventor: KOEBELER THOMAS
IPC: G05G9/047
Filed: 2010-01-18
Abstract: The device has a movable control lever (1) with a region at which a magnet (4) is arranged and fastened. A magnet sensor element (5) i.e. Hall sensor, detects the movement and/or position of the control lever. The magnet sensor element is enclosed with a screen (6) made of high-permeable material upto a region of an opening for holding the control lever. The high-permeable material is Permenorm(RTM: Nickel iron alloy) consisting of 75 percentage of nickel. The screen is formed in the right parallelepiped shape.
Patent EP-2272333-A2 (EP)
Inventor: BRAEUCHLE TINO
IPC: A01K63/04
Filed: 2010-02-26
Abstract: The filter system for water purification comprises a filter substrate layer (25), a water collecting layer (26) and a closed pipe system (17) which distributes water for purification through the filter. An independent claim is included for a set of several filter systems as described.
Patent EP-2278240-A2 (EP)
IPC: F25D31/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: The device has a brewing unit (4), a cooling aggregate (11) and a coffee cooler (14), where the brewing unit is provided for preparing chilled coffee. The coffee cooler is formed as heat exchanger. A fresh water inlet (2) and fresh water cooler (13) are provided in the device. The fresh water cooler is formed as another heat exchanger. An independent claim is also included for a method for preparing chilled coffee.
Patent EP-2241583-A2 (EP)
Inventor: LANDON SHAYNE J
IPC: C09D7/46
Filed: 2006-02-14
Abstract: The invention relates to a sealant compostion which comprises an adhesion promoting silane possessing a plurality of hydrolyzable sites and at least one active hydrogen-containing group which is reactive for isocyanate, the silane upon hydrolysis produces a reduced amount of volative organic compound compared to that produced by the hydrolysis of a silane possessing an equivalent number of hydrolysable sites all of which are hydrolysable alkoxy groups.
Patent EP-2204296-A2 (EP)
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: B29C33/42
Filed: 2006-10-17
Abstract: The mark, designed to contrast with a background surface (11) of the same material, notably of moulded plastic or rubber, is made in the form of a pattern (2) of fine raised points (21) having a mean section of between 0.003 and 0.06 sq mm and a density of at least five points per square millimetre. The points are at least 0.1 mm long, and the taper from their bases (23) to their tips (22), the latter having a non-flat configuration. The points, which can be made with a varying length and density to produce a contrast, are formed by a part of the basic article's mould in a pattern made e.g. by laser beam.
Patent EP-2302900-A2 (EP)
Inventor: TACHI MASAYUKI
IPC: H04N5/217
Filed: 2010-08-24
Abstract: An image processing device includes: a blurring correction processing unit configured to perform blurring correction processing on output signals of an imaging device having an RGBW array which includes RGB pixels and white (W) pixels, and generate blurring-corrected signals corresponding to each pixels; and a data conversion unit configured to convert the RGBW array into an RGB array; wherein the data conversion unit executes processing of generating blurring-corrected RGB signals (Rd, Gd, Bd) which are blurring-corrected signals corresponding to RGB that have been estimated from blurring-corrected signals generated by the blurring correction processing unit, and applying the blurring-corrected RGB signals (Rd, Gd, Bd) to determine RGB signals values configuring an RGB array.
Patent EP-2290787-A2 (EP)
Inventor: OZAWA YUJI
IPC: H02K1/28
Filed: 2010-08-30
Abstract: It is an object of the present invention to provide a rotor shaft capable of sufficiently securing a fastening strength between an inner shaft and an outer shaft, obtaining an excellent anti-rotation torque, and reducing a weight of the rotor shaft. A rotor shaft 3 is divided into an inner shaft 4 and an outer shaft 5. The inner shaft 4 includes a tip end portion 41, a rear end portion 43, and a thick portion 42. The thick portion 42 connects the tip end portion 41 and the rear end portion 43 with each other in the radial direction, and has the same inner diameter as that of the tip end portion 41 and the same outer diameter as that of the rear end portion 43. The outer shaft 5 includes an inner cylindrical portion 51, a magnetic body-mounting outer cylindrical portion 53, and a flange 52 that connects the inner cylindrical portion 51 and the magnetic body-mounting outer cylindrical portion 53 with each other. Outer peripheral surfaces 422 and 432 of the thick portion 42 and the rear end portion 43 and an inner peripheral surface 501 of the inserting hole 50 of the inner cylindrical portion 51 are brought into contact with each other, and the inner shaft 4 and the outer shaft 5 are fastened and fixed to each other. The flange 52 is disposed at a position opposed to the thick portion 42 in the radial direction.
Patent EP-2206524-A2 (EP)
Inventor: REINPRECHT JON
IPC: A61L24/04
Filed: 2010-01-08
Abstract: Compounds are provided which can form bioabsorbable compositions useful as adhesives or sealants for medical/surgical applications.
Patent EP-2295723-A2 (EP)
Inventor: HUTH BRIAN P
IPC: B29C70/24
Filed: 2010-08-11
Abstract: A composite airfoil (34) includes a three-dimensional composite core (48) extending longitudinally and having a chord-wise direction (X). The core (48) has a core in-plane thickness extending between opposing sides in a through-plane direction (Z) generally perpendicular to the chord-wise (X) and longitudinal directions (Y). A composite skin (56) covers the opposing sides and has an exterior surface providing an airfoil contour. The skin (56) includes a total skin in-plane thickness (J+L) corresponding to a sum of thicknesses through the skin (56) in the through-plane direction (Z) from each of the opposing sides to their adjoining exterior surface. A sum of the core in-plane and total skin in-plane thicknesses (K+J+L) at a central portion (64) of the composite airfoil is a total in-plane thickness. The total skin in-plane thickness (J+L) at the central portion (64) is less than 50% of the total in-plane thickness (K+J+L).