baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012022859-A1 (WO)
Title: Crible a trois axes
Inventor: LAMARCHE ROLAND
IPC: B07B1/28
Filed: 2011-08-04
Abstract: Un système de génération de vibrations pour un crible comprend deux axes à balourd parallèles (10a, 10b) tournant en synchronisme; deux moteurs (20a, 20b) agencés pour entraîner respectivement les deux axes à balourd de manière indépendante mécaniquement; un premier variateur (CFW) agencé pour commander un premier (20a) des moteurs, ce variateur étant configuré dans un mode maître où il communique sur une liaison externe (COMM) la position angulaire du premier moteur; un deuxième variateur (CFW) agencé pour commander le deuxième moteur (20b), connecté à ladite liaison externe (COMM) et configuré dans un mode esclave où il asservit la position angulaire du deuxième moteur en fonction de la position angulaire véhiculée sur la liaison externe; et des lignes d'alimentation en courant continu (DC-Bus) communes aux variateurs.
Patent WO-2011098711-A1 (WO)
Title: Aircraft control system
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/15
Filed: 2011-02-03
Abstract: The invention relates to a system (10) for controlling an aircraft propelled by at least one jet engine housed in a nacelle, characterised in that said system includes: a full authority electronic control unit (100) of the jet engine, intended for monitoring the jet engine, suitable for monitoring and controlling at least one electrical device of the nacelle; and an electric power unit (200) of the nacelle, external to said full authority electronic control unit of the jet engine for monitoring the jet engine, suitable for managing the electric power supply of said electrical device of the nacelle.
Patent WO-2012038635-A1 (WO)
Title: Dispositif pour simuler un geste medical
Inventor: FOUCQUETEAU PHILIPPE
IPC: G09B23/30
Filed: 2011-09-02
Abstract: L' invention concerne un dispositif pour simuler un geste médical préférentiellement destiné à l'humain et plus particulièrement aux nouveaux-nés. Un tel dispositif comporte des moyens pour reproduire tout ou partie de l' anatomie d'un sujet au sein d'une enveloppe comportant des moyens actifs pour permettre une vue par transparence totale ou partielle de ladite anatomie.
Patent WO-2013007888-A1 (WO)
Title: Cage intersomatique, notamment du type tlif
Inventor: LERCH ALAIN
IPC: A61F2/44
Filed: 2012-06-29
Abstract: Cage intersomatique destinée à être insérée entre deux vertèbres, notamment par la technique transforaminale (TLIF), en vue de consolider par fusion l'espace entre les deux vertèbres et un instrument d'insertion destiné à être relié à la cage pour l'insertion de celle-ci, des premiers moyens (7, 10) de solidarisation en rotation de l'instrument d'insertion à la cage dans une première position relative de la cage par rapport à l'instrument étant prévus, caractérisée en ce qu'il est prévu des deuxièmes moyens (7, 9) de solidarisation en rotation de l'instrument d'insertion à la cage dans une deuxième position relative de la cage par rapport à l'instrument, la cage entre la première position relative et la deuxième position relative ayant subi une rotation par rapport à l'instrument d'insertion, notamment d'un angle compris entre 20 et 50°, notamment d ' environ 30 °.
Patent WO-2012156641-A1 (WO)
Inventor: LORIMIER SANDRINE
IPC: A61Q11/00
Filed: 2012-05-15
Abstract: The invention relates to the use of at least one kappa-elastin peptide as an active ingredient in a pharmaceutical or cosmetic composition intended for the reconstruction and/or regeneration of a soft tissue of the periodontium, among the gingival tissue and the dentoalveolar ligaments, and/or of a hard tissue of the periodontium, among the alveolar bone and the root cement.
Patent WO-2013088031-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'injection de produit d'addition dans une canalisation de liquide
Inventor: GUILLAUME JEAN-PAUL
IPC: B01F5/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'injection de produit d'addition dans une canalisation (120) de liquide de diamètre D. De façon caractéristique, on réalise les étapes suivantes : on prélève dans la canalisation (120) un débit de liquide prélevé, on procède au mélange entre un produit d'addition et le liquide prélevé pour former un premier mélange à l'extérieur de la canalisation (120), on injecte ce premier mélange dans la canalisation (120) par un injecteur (130) comportant un tube creux (132) dont au moins un tronçon (133) est disposé à l'intérieur de la canalisation (120) et présente au moins un passage (134) dont l'ouverture de sortie délivre le premier mélange dans ladite canalisation (120), ledit injecteur (130) permettant au premier mélange d'atteindre au moins 90% de la section de la canalisation (120) se trouvant à une distance, en aval de l'emplacement d'injection du premier mélange, située à 5 fois D.
Patent WO-2014096622-A1 (WO)
Title: Active ingredient microparticles
Inventor: CHAMPAGNE CLÉMENTINE
IPC: C08F220/28
Filed: 2013-12-09
Abstract: The present invention pertains to polymer-coated microparticles comprising at least one HASE acrylic copolymer, at least one solid-liquid phase change materials having a phase transition temperature varying from 20 to 90°C and at least one active ingredient. More particularly, the microparticles comprise at least one HASE acrylic copolymer comprising at least one anionic monomer having a polymerisable vinyl function and a carboxyl moiety, at least one non-ionic hydrophobic monomer having a polymerisable vinyl function, and at least one associative oxyalkylated macromonomer having a polymerisable vinyl function and a hydrophobic hydrocarbon chain.
Patent WO-2015007964-A1 (WO)
Title: Inoculum solide supporte dans un agrogranulat superabsorbant a volume variable fonctionnant en minifermenteur naturel et procede d'obtention
Inventor: CHELLE RENÉ
IPC: C12N11/10
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne un inoculum solide supporté dans un agrogranulat superabsorbant à volume variable fonctionnant en minifermenteur naturel préchargé en milieu nutritif anhydre favorisant une revivification rapide des microorganismes viables et leur multiplication continue. L'inoculum liquide incorporé dans le support à faible densité de cellules microbiennes comprise préférentiellement entre 1/500e et 1/10e de la densité recommandée par la norme pour un inoculum liquide de la même souche. La bio-augmentation de la population microbienne est de l'ordre de 104 à 106 cellules microbiennes supplémentaires. L'inoculum solide selon l'invention permet la conservation des microorganismes et leur manipulation dans les conditions avantageuses. Il ne subit pas dans le sol le lessivage par les eaux. Ledit inoculum est destiné au traitement biologique des cultures pour leur développement et/ou leur préservation des attaques parasitaires.
Patent WO-2015044584-A1 (WO)
Title: Bactérie isolée du genre streptomyces
Inventor: ERRAKHI RAFIK
IPC: C12R1/20
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne une bactérie isolée comprenant une séquence d'ADN, dit ADNr 16S, codant pour TARN ribosomal 16S de ladite bactérie, ladite séquence d'ADN étant homologue à 100 % avec la séquence SEQ ID_NO1 ladite bactérie isolée étant choisie dans le groupe formé de : - la bactérie déposée et enregistrée à la CNCM sous le n° 1-4467, et - des mutants de ladite bactérie déposée et enregistrée à la CNCM sous le n°I-4467.
Patent WO-2015097406-A1 (WO)
Title: Teledistribution d'une mise a jour logicielle a des terminaux de tele-releve
Inventor: MILLE MICHAËL
IPC: G06F9/445
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une mise à jour logicielle d'une pluralité de terminaux de télé-relève (T 1 -T 9 ) à mettre à jour dans une installation de télé-relève comprenant une pluralité de points d'accès (P 1 -P 3 ) et un serveur de gestion (1), comprenant des étapes de transmission d'un message de planification de réception des données de mise à jour à ladite pluralité de terminaux de télé-relève (T 1 -T 9 ) à mettre à jour, de sélection d'un ensemble de points d'accès parmi ladite pluralité de points d'accès (P 1 -P 3 ) de manière à limiter le nombre de points d'accès utilisés pour diffuser lesdites données de mise à jour, et d'émission desdites données de mise à jour par ledit ensemble de points d'accès sélectionné.
Patent WO-2015136178-A1 (WO)
Title: Module d'antenne de véhicule automobile
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H01Q1/12
Filed: 2015-02-27
Abstract: Module (2) d'antenne de véhicule (1) automobile comprenant un boîtier externe, équipé d'interfaces radiofréquences pour la communication avec les stations distantes, et un boîtier interne, équipé d'émetteurs-récepteurs pour la communication avec des stations embarquées ou distantes du véhicule (1), les boîtiers étant assemblés de part et d'autre d'un élément (9) de carrosserie du véhicule, dans lequel -le boîtier externe comprend un pion, en saillie, ayant au moins une section conductrice raccordée aux interfaces radiofréquences, et, à une extrémité libre, une section filetée; - le boîtier interne comprend une broche complémentaire de la section conductrice du pion, cette broche étant raccordée à l'émetteur-récepteur interne; - le module (2) comprend un écrou vissé sur la section filetée du pion, pour solidariser le boîtier interne au boîtier externe.
Patent WO-2015159003-A1 (WO)
Title: Ecran de protection thermo-acoustique pour moteur de véhicule automobile
Inventor: CAPRON CHRISTOPHE
IPC: B60R13/08
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection thermo-acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps (2), ledit corps comprenant au moins une couche principale de matériau conformé par thermocompression, ladite couche présentant une bande (4) médiane surcomprimée formant charnière souple, ledit corps étant replié sur lui-même autour de ladite bande de manière à définir deux demi-coques (5,6) définissant un espace (7) d'air sensiblement fermé, ledit écran comprenant en outre au moins un moyen de maintien (8) desdites demi-coques l'une contre l'autre.
Patent WO-2016142605-A1 (WO)
Title: Systeme de commande de pole de coupure avec forçage et appareil de coupure
Inventor: BOUAZZA YASSINE
IPC: H01H9/26
Filed: 2016-03-03
Abstract: Un Système de commande à accumulation (100) pour un ou plusieurs pôles de coupure électrique (10) comprend : - un mécanisme à accumulation (200) comprenant une poignée de commande (102) mobile au moins entre une position de fermeture et une position de coupure, et inversement, - une première bielle (600) reliée à un chariot externe (220) et pivotante autour d'un premier point de rotation entre une première position et une deuxième position, et inversement, par actionnement de la poignée de commande (102) du mécanisme à accumulation (200) entre la position de coupure et la position de fermeture, et inversement, - une deuxième bielle (700) pivotante autour d'un axe de rotation (722) et reliée à la première bielle (600) par une liaison coulissante (710, 613) de sorte que le déplacement de la première bielle (600) entre la deuxième position et la première position, entraîne le pivotement de la deuxième bielle (700) autour de l'axe de rotation (722) entre une position de fermeture d'un ou plusieurs pôles de coupure et une position d'ouverture du ou des pôles de coupure. Le système de commande comprend en outre des moyens pour exercer une force de pivotement supplémentaire sur la deuxième bielle (700) lorsque la poignée de commande est actionnée au-delà de la position de coupure.
Patent WO-2016185114-A1 (WO)
Title: Dispositif motorise avec mouvement alternatif d'organe de locomotion et procédé de pilotage associe
Inventor: ROGNANT MATHIEU
IPC: B64C33/02
Filed: 2016-05-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif motorisé (100) apte à se mouvoir dans un fluide, tel qu'un drone, et comprenant un ou plusieurs systèmes locomoteurs (101), avec chacun au moins un ensemble d'entraînement relié à au moins un organe de locomotion (102) et un moteur (104) commandé par une tension électrique telle que : • - la fréquence d'un mouvement alternatif de l'ensemble d'entraînement corresponde à la fréquence de résonance de l'organe de locomotion relié à une partie non mobile par au moins un moyen élastique précontraint (111, 112), et • - l'amplitude instantanée du mouvement alternatif de l'ensemble d'entraînement soit ajustée pour commander la position moyenne et l'amplitude maximale du mouvement alternatif de l'organe de locomotion, l'ensemble d'entraînement comprenant au moins un réducteur (106 et 108) de vitesse de rotation du moteur, pour, lorsque le moteur fonctionne à sa puissance mécanique maximale, la vitesse de rotation transmise à l'au moins un organe de locomotion soit réduite pour correspondre à cette fréquence de résonance.
Patent WO-2017017376-A1 (WO)
Title: Ciment d'aluminates de calcium à longue ouvrabilité et à durcissement favorisé par une élévation de température, et utilisation associée
Inventor: ESPINOSA BRUNO
IPC: C04B28/06
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un ciment d'aluminates de calcium, comprenant un aluminate de calcium avec une première phase minéralogique cristallisée de dialuminate de calcium CA2 comportant un oxyde de calcium CaO pour deux oxydes d'aluminium AI 2 O 3  et/ou une deuxième phase minéralogique cristallisée de silicate d'alumine bicalcique C2AS comportant deux oxydes de calcium CaO pour un oxyde d'aluminium AI 2 O 3  et un dioxyde de silicium S i O 2 . Selon l'invention, la fraction massique de l'ensemble desdites première et deuxième phases minéralogiques dans ledit aluminate de calcium est supérieure ou égale à 80%.
Patent WO-2017085407-A1 (WO)
Title: Mirabegron for the treatment of retinal diseases
Inventor: FONTAINE VALÉRIE
IPC: A61K31/426
Filed: 2016-11-17
Abstract: The present invention relates to the use of acid anilide (R)-2-(2-aminothiazol-4-yl)-4'-[2-[(2-hydroxy-2-phenylethyl)amino]ethyl]acetanilide or an equivalent, salt or pharmaceutically acceptable solvate thereof to treat a retinal disease. More particularly, the invention relates to the use of mirabegron to treat age-related macular degeneration. The invention also relates to a pharmaceutical composition, a drug and a kit for the treatment of age-related macular degeneration.
Patent WO-2018122507-A1 (WO)
Title: Procédé de configuration, de contrôle ou de supervision d'une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une installation domotique (Su) comprenant au moins un dispositif domotique (D1, D2) et au moins une unité centrale de commande (U), l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) étant susceptible de communiquer avec l'unité centrale de commande (U) le procédé étant exécuté par une unité de gestion (Sv) susceptible de communiquer avec l'au moins une unité centrale de commande (U) par l'intermédiaire d'au moins un premier protocole; le procédé comprenant les étapes suivantes: Réception (EcfU3, EcfU4, ECfU2'), en provenance de l'unité centrale de commande (U), d'au moins un message de configuration relatif à au moins un dispositif domotique (D1, D2); Obtention (EcfU5) d'un identifiant de localisation de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon un second protocole de communication cible; Enregistrement(ECfU7) de la correspondance entre l'identifiant de localisation de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon le second protocole de communication (P2) et d'au moins un élément d'identification contenu dans le message de configuration ou déterminable à réception du message de configuration dont le contenu ou la combinaison permet une identification unique d'un dispositif domotique (D1); Enregistrement(EcfU7) de l'au moins un type de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2); et/ou de l'au moins une définition d'une fonction, d'une variable d'état et/ou d'une règle de conversion de fonction. La présente invention concerne également un procédé de commande et un procédé de supervision.
Patent WO-2019025733-A1 (WO)
Title: Cosmetic products and compositions for skin care
Inventor: LEANDRI CHRISTELLE
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-08-01
Abstract: A liquid composition for topical application containing, as active ingredients, in more than 65% p/p composition  of a physiologically acceptable aqueous medium: less than 0.15% p/p composition  of hyaluronic acid or a salt thereof, more than 10% p/p composition  of Helichrysum Italicum flower water, Prunus Armeniaca kernel oil, and Rosa Canina fruit oil.
Patent WO-2019207255-A1 (WO)
Title: Packaging for the transport and/or storage of radioactive materials, permitting easier production and improved heat conductivity
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/10
Filed: 2019-04-25
Abstract: The invention relates to packaging for the transport and/or storage of radioactive materials, comprising a lateral packaging body (10) around which an outer radiation protection envelope (14) is disposed, which is made from a plurality of individual annular structures (16) stacked on top of each other. Every structure (16) comprises an outer annular wall (24) and a radial heat conductive wall (22), an outer end of which is secured to the wall (24), and an inner end of which is in contact with the lateral body (10). Furthermore, two directly consecutive structures (16) delimit an annular cavity (30) housing at least one radiation protection element (32), said cavity being closed radially towards the outside by the wall (24) of one or both directly consecutive structures (16), and axially closed by the radial heat-conducting structure (22) of one and the other of the two structures (16).
Patent WO-2020058650-A1 (WO)
Inventor: JODET NORMAN
IPC: F02K1/82
Filed: 2019-09-20
Abstract: The invention concerns acoustic management on an aircraft turbine engine (3, 12) or on a nacelle (1, 10) by means of a panel (30, 32). On a support (38), an indentation (34) is provided that is recessed relative to a general surrounding surface (36) in contact with the moving air. The indentation (34) is designed so as to be able to receive the panel as another surface in contact with the moving air. The support (38) and/or the panel comprise removable linking elements for mounting the panel removably with respect to the support, in the indentation (34), the panel being an acoustic panel or a non-acoustic panel.
Patent WO-2020188226-A1 (WO)
Inventor: DEGLON THIERRY
IPC: A47J43/28
Filed: 2020-03-19
Abstract: The invention relates to a utensil (21) for serving a food item, comprising: - a gripping handle (23); - a serving blade (25) designed to support a food item to be served; - an ejection system (27) for ejecting said food item to be served, comprising: a trigger (29) movable alternately between a rest position and an ejection position, and a push-member (31) which can move translationally along said serving blade between a rest position and an ejection position corresponding to the rest and ejection positions of the trigger. The serving utensil (21) according to the invention is noteworthy in that the ejection system (27) comprises a movement transmission system (35) designed to be driven to rotate during the actuation of said trigger (29) and to simultaneously drive said push-member (31) to translate.
Patent WO-2021165592-A1 (WO)
Title: Method and system for controlling the starting of a vehicle
Inventor: SANCIER OLIVIER
IPC: H01H27/00
Filed: 2021-01-14
Abstract: The invention relates to a device and to a method for controlling the starting of an engine of a vehicle and comprises authenticating an identifier received from an authentication device (105). A relay (102) configured so as to supply electricity to at least one portion of an electrical system of the vehicle is then controlled on the basis of the result of the authentication, the portion of the electrical system whose supply of electric power is controlled via the relay (102) comprising a circuit for supplying power to the starter (101) of the vehicle. The vehicle advantageously comprises a starting means (100) comprising a starter contactor and a contact key, the contact key being inserted irremovably into the contactor such that rotation of the key leads to actuation of the starter in order to start the engine.
Patent WO-2021255374-A1 (WO)
Title: Propulsion unit with foldable propeller blades and method for folding the blades
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64C11/28
Filed: 2021-06-14
Abstract: The invention relates to a propulsion unit (22) with a propeller (26), comprising: -	a nacelle (24); -	a propeller (26) rotatably mounted in the nacelle (24) by means of a hub (28), the propeller (26) comprising blades (32) mounted in a blade cuff (38) pivotable about a pitch axis (Y) relative to the hub (28), each blade (32) being pivotable relative to the cuff (38) about a folding axis (Z); -	a folding device (50) that comprises an actuator (52) for folding the blades (32); the propulsion unit being characterised in that the folding device (50) comprises a control member (56) rotationally affixed to the blade cuff (38) and driven by the actuator (52), and a connecting rod (58) pivotably mounted, on the one hand, on a root (34) of the associated blade (32) and, on the other hand, on the movable control member (56).
Patent WO-2022018344-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing loops for a magnetic circuit
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: H01F30/12
Filed: 2021-07-08
Abstract: A method for manufacturing magnetic circuit loops for a multi-phase transformer from a magnetic strip, the method comprising the steps of: a) providing a magnetic strip of constant width in the form of a roll wound around a first circular mandrel and extending along a longitudinal axis; b) producing a first and a second half-roll by cutting the roll into sections, the two half-rolls having a longitudinal axis each comprising a respective boundary surface which is formed once it is separated from the other half-roll, the roll being cut slantwise at an angle θ relative to the longitudinal axis, such that the first half-roll constitutes a first loop having its boundary surface outwardly oriented relative to its longitudinal axis, while the boundary surface of the second half-roll is oriented opposite to the boundary surface of the first half-roll; c) aligning the first and second half-rolls to form two loops, including at least one sub-step of reversely unwinding and rewinding the second half-roll on a mandrel.
Patent WO-2022229536-A1 (WO)
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08F4/52
Filed: 2022-04-11
Abstract: The invention relates to a copolymer of a 1,3-diene and an olefin, the copolymer bearing, at one of its chain ends, a functional group of formula -CH 2 -CH(CH 3 )-COOZ, wherein Z is a hydrogen atom or a carbon-containing group. The invention also relates to a method for preparing same, wherein the olefin is ethylene or a mixture of ethylene and an α-monoolefin.
Patent WO-2023285761-A1 (WO)
Inventor: HAGUENAUER BERTRAND
IPC: B64G1/64
Filed: 2022-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation (1) comprenant une bague de libération (5) apte à coulisser le long d'un écrou segmenté (7), la bague de libération (5) étant configurée pour se déplacer entre une première position dans laquelle les segments de l'écrou (7) sont maintenus autour d'une vis de fixation (16) et une deuxième position dans laquelle les segments de l'écrou (7) sont libérés, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que la bague de libération (5) est en outre configurée pour se déplacer sur une distance déterminée (d2) entre la deuxième position et une troisième position dans laquelle ladite bague (5) est en contact avec un élément d'amortissement (10) présent entre ladite bague (5) et un obturateur annulaire (3), la bague de libération (5) n'étant pas en contact avec l'élément d'amortissement (10) entre la deuxième position et la troisième position.