baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045851-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de liberation d'appendices
Inventor: BLANC ALAIN VINCENT
IPC: G05G17/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un tirant actif permettant le maintien et la libération sans choc d'appendices. Selon l'invention, le dispositif (10) comprend : • une embase (11) fixe, • un tirant (12) s'étendant selon un axe (21) entre deux extrémités (14, 15), • un mécanisme (13) solidaire de l'embase et assurant le maintien temporaire d'une première des extrémités (14) du tirant (12), une manœuvre du mécanisme permettant de libérer le tirant (12) de l'embase (11), • un embout (16) solidaire d'une seconde des extrémités (15) du tirant (12), • au moins un appendice (AP) maintenu temporairement entre l'embase (11) et l'embout (16), • un composant (20) disposé entre le mécanisme (13) et l'embout (16), • et une commande (25) du composant (20) permettant de modifier une dimension caractéristique du composant (20) selon l'axe (21) entre deux valeurs, pour une première des deux valeurs, le composant (20) assurant une tension du tirant (12) et pour une seconde des deux valeurs, la tension du tirant (12) étant réduite.
Patent FR-3033124-A1 (FR)
Title: Piquet metallique profile pour le palissage arboricole
Inventor: JULIEN PATRICK
IPC: A01G17/06
Filed: 2015-02-27
Abstract: Piquet métallique profilé (1) apte à supporter au moins un fil de soutien de branches d'arbres exploités en culture d'arbres fruitiers ou similaires, dont la section (2) est une courbe fermée octogonale et qui comporte au moins un trou réalisé par poinçonnage d'une petite partie de la paroi du piquet, laquelle petite partie est déformée pour former un linguet (9) apte à permettre le guidage et le support dudit fil de soutien.
Patent FR-3033368-A1 (FR)
Title: Cache de protection de rampe d'alimentation de carburant avec un guide-jauge integre
Inventor: CARBON ALAIN
IPC: G01F23/04
Filed: 2015-03-04
Abstract: Cache de protection (10) de rampe d'alimentation de carburant de moteur thermique comprenant : -une coquille de protection supérieure (14) couvrant ladite rampe d'alimentation, -une coquille de protection inférieure (16) complémentaire pour entourer ladite rampe, -un conduit de remplissage d'huile (17) connecté à la coquille inférieure, caractérisé en ce que ledit conduit de remplissage d'huile (17) est agencé à l'intérieur de la coquille inférieure (16) et comprend un moyen de fixation à un carter d'un élément du moteur.
Patent FR-3018864-A1 (FR)
Inventor: GORMLEY TIMOTHY
IPC: F02K1/72
Filed: 2015-03-20
Abstract: Un inverseur de poussée (40) d'un turboréacteur à double flux (20) comporte une structure de translation (52) et un dispositif de volet inverseur (62) capable de détourner un chemin d'écoulement de dérivation (34) et d'inverser un sens de propulsion. La structure de translation (52) se déplace axialement entre une position avant et une position arrière et entraîne ainsi un mouvement composite d'un volet inverseur (64) du dispositif de volet inverseur (62) qui se déplace entre un état replié respectif et un état déployé. Le mouvement composite est attribuable au volet inverseur (64) qui est engagé en pivotement sur la structure de translation (52), et à une tringlerie multi-bras (66) du dispositif (62) qui est engagé en pivotement entre une structure stationnaire (60), le volet inverseur (64) et la structure de translation (52). La tringlerie (66) est en outre orientée de façon à ne pas obstruer appréciablement le chemin d'écoulement de dérivation (34) lorsque le volet inverseur (64) est dans l'état replié.
Patent FR-3035038-A1 (FR)
Title: Alignement de pieces de coiffe pour sieges de vehicules automobiles
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un élément de couverture (7) pour garniture d'élément de siège pour véhicule automobile, comportant : une mousse (70) à l'envers d'un matériau (71) textile, en peau ou en matière synthétique ; et dans des rebords (73), destinés à être assemblés par couture (77) à au moins une pièce (81, 82) en textile, en peau ou en matière synthétique, un ou plusieurs crans embossés (75) constituant des repères d'alignement pour réalisation de la couture.
Patent FR-3038151-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique d'une charge avec barre de distribution segmentee
Inventor: MARQUET DIDIER
IPC: H02H7/26
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'alimentation électrique d'équipements double alimentation de puissance Pu. Le système comprend : - une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés deux par deux par un dispositif de protection électrique, - deux voies (E1, E2) d'alimentation aval des équipements à partir de deux segments, - au moins trois voies d'alimentation amont (A, B, C) reliées respectivement sur les segments pour fournir la puissance en régime normal aux équipements et capables de fournir un pic de courant au-dessus de la valeur normale de courant d'alimentation, la somme des puissances fournies par l'ensemble des voies étant strictement inférieure à 2Pu.
Patent FR-3038668-A1 (FR)
Title: Clip de fixation d'une piece de reparation et kit de reparation d'une paroi seche comportant au moins un tel clip
Inventor: DOLNET GUILLAUME
IPC: F16B2/22
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne un clip de fixation d'une pièce de réparation d'une paroi pour réparer cette paroi, ce clip comprenant une plaque (11) et au moins un élément (12) de maintien tel qu'un crochet, ledit au moins un élément (12) de maintien étant solidaire de ladite plaque (11) à une de ses extrémités, son autre extrémité libre étant placée à distance de ladite plaque (11) pour définir avec celle-ci un logement susceptible de recevoir une partie d'une pièce de réparation. Selon l'invention, ledit au moins un élément (12) de maintien comporte une zone fragilisée pour assurer sa rupture lorsqu'une force de rupture est appliquée sur son extrémité libre, ladite zone fragilisée étant formée par : - un ensemble de trous d'amorce de rupture espacés les uns des autres pour définir une ligne de séparation, ou - des découpes latérales pour amorcer la rupture dudit élément (12) de maintien lorsqu'une force de rupture est appliquée sur son extrémité libre, ou - une zone d'assemblage de deux portions pour former ledit élément (12) de maintien, et des combinaisons de ces éléments.
Patent FR-3039846-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation de store motorisee
Inventor: DELAUNAY ERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2015-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur tubulaire entraînant un tube d'enroulement d'une toile de store fixée à une barre de charge guidée par deux bras dépliables, le procédé comportant une phase de réglage (E0) comprenant : - lors du déploiement de la toile, détection (E02) d'une augmentation de la vitesse ou du couple moteur, consécutive à un mouvement de dépliement des bras précédant leur arrivée dans une position de verrouillage et arrêt automatique du déploiement (E03) en réponse à ladite détection ; - mémorisation (E04) de la position du store à l'arrêt comme position de fin de course basse ; - repliement continu (E05) du store jusqu'en position de fin de course haute ; le procédé comprenant lors de cycle de fonctionnement suivants : - lors du déploiement de la toile, une étape d'arrêt automatique du déploiement à la position mémorisée lors de la phase de réglage.
Patent FR-3042565-A1 (FR)
Title: Synchroniseur de boite de vitesses, a manchon de synchronisation et de crabotage monte sur un moyeu
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D23/02
Filed: 2015-10-16
Abstract: Un synchroniseur (SB) équipe une boîte de vitesses comprenant des arbres primaire (AP) et secondaire (AS), et comporte un moyeu (MO) monté à rotation libre sur l'arbre primaire (AP) et un manchon (MA) monté sur le moyeu (MO), translatable par rapport à ce dernier, et comprenant une partie avant munie d'un premier cône de friction (CF1) de type femelle et propre, en cas de translation, à se coupler à un second cône de friction (CF2), de type mâle et couplé en rotation à l'arbre primaire (AP), pour induire un couplage en rotation des arbres primaire (AP) et secondaire (AS), et une partie arrière munie de premières rampes (R1) propres, lors de cette translation, à coopérer avec des secondes rampes (R2) d'un élément (DC) couplé en rotation à l'arbre secondaire (AS) pour induire une translation additionnelle propre à serrer ce couplage en rotation des arbres primaire (AP) et secondaire (AS).
Patent FR-3044458-A1 (FR)
Title: Systeme de securite automatise d'une installation industrielle
Inventor: PRUNIER MICHEL
IPC: G08B29/16
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un Système de sécurité automatisé d'une installation industrielle comportant une pluralité de capteurs destinés à prélever des mesures d'un processus industriel, une pluralité d'actionneurs destinés à exécuter des opérations qui dépendent de signaux de mesure délivrés par lesdits capteurs, au moins une première chaine de traitement et au moins une deuxième chaine de traitement reliant les capteurs et les actionneurs. Ce système se caractérise par le fait que la première chaine de traitement comporte au moins une première unité de traitement mettant en œuvre une première technologie tandis que la deuxième chaine de traitement comporte au moins une deuxième unité de traitement mettant en œuvre une deuxième technologie différente de la première technologie de manière à assurer une redondance partielle d'au moins une fonction critique de sécurité de l'installation industrielle.
Patent FR-3045663-A1 (FR)
Title: Unite de methanisation equipee d'un digesteur lineaire en forme de " u " avec echangeur thermique interne
Inventor: POLLET PIERRE
IPC: C12M1/113
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un digesteur (2) linéaire d'une unité de méthanisation (1), configuré pour dégrader de la matière organique et générer du biogaz, lequel comprend une entrée (7), une sortie (12), des moyens d'acheminement de la matière organique de l'entrée vers la sortie, un premier compartiment (9) et un second compartiment (10). Ces compartiments communiquent dans une portion d'extrémité (11) et sont séparés par une paroi de séparation (13) configurée pour assurer une conduction thermique. L'entrée et la sortie sont situées respectivement dans le premier compartiment et dans le second compartiment, à l'opposé de ladite portion d'extrémité. Cette conception permet de chauffer la matière organique fraîche située à l'amont du digesteur au moyen du digestat situé à l'aval dudit digesteur. L'invention concerne également l'unité de méthanisation (1) qui comprend éventuellement un post-digesteur (20) en complément du digesteur (2).
Patent FR-3046177-A1 (FR)
Title: Installation et procede realisant en commun la compression des gaz acides de l'unite d'hydroconversion ou d'hydrotraitement et celle des effluents gazeux de l'unite de craquage catalytique.
Inventor: LAJEUNESSE ODILE
IPC: C10G69/04
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé qui réalisent en commun la compression des gaz acides de l'unité d'hydroconversion ou d'hydrotraitement et celle des effluents gazeux de l'unité de craquage catalytique.
Patent FR-3048146-A1 (FR)
Title: Reseau de communication
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L12/933
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un réseau de communication pour aéronef comportant au moins un premier organe de calcul 1) et un premier commutateur (5) qui est raccordé au premier organe de calcul pour assurer l'échange de données au sein du premier organe de calcul et/ou entre le premier organe de calcul et au moins un terminal d'utilisateur distant du premier organe de calcul et relié au premier commutateur. Selon l'invention, le premier commutateur comporte des moyens d'observation locaux (15) des canaux logiques de communication du premier commutateur et le premier organe de calcul comprend des moyens de commande desdits moyens d'observation.
Patent FR-3049470-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de vitesses angulaires, dispositif et capteur associes
Inventor: ROMAO FERNANDO
IPC: G01P15/00
Filed: 2016-03-30
Abstract: Procédé et dispositif associé pour estimer une série de vitesses angulaires ωn à des instants successifs tn, comprenant une première étape de mesure (E1) d'une vitesse angulaire dans un domaine de valeurs inférieures à un seuil de saturation ω1s ; une deuxième étape de mesure (E2 ; E3) d'une accélération linéaire y ; une étape de détection (E4) d'un état de saturation lors de la première étape de mesure (E1); une étape de calcul (E5) pour estimer, en cas de détection d'une saturation de mesure lors de ladite première étape de mesure, ladite vitesse angulaire à chaque instant tn en fonction d'au moins ladite valeur d'accélération y mesurée à l'instant tn et de la valeur de vitesse angulaire obtenue à un instant antérieur tn-1, au moins une première mesure de la vitesse angulaire inférieure audit seuil de saturation ayant été obtenue.
Patent FR-3036215-A1 (FR)
Title: Plateforme informatique et electronique de pilotage de services accessibles par l'intermediaire de serveurs
Inventor: MOUGEOT DENIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention concerne une plateforme informatique et électronique, dite agrégateur de services, de pilotage de services accessibles par l'intermédiaire de serveurs comportant chacun une base de données pour l'enregistrement de données numériques correspondant à différentes catégories de prestations. Elle comporte une base d'informations dans laquelle sont enregistrées des représentations numériques catégorielles de chacune des catégories, la dite représentation numérique catégorielles étant constituée d'une définition ontologique des prestations organisées et hiérarchisées par catégories, d'une pluralité d'attributs propres à la catégorie considérée, de scripts fonctionnels commandant des traitements appliqués périodiquement, pour chacun des serveurs de prestations de services, d'un objet numérique représentant une instance d'un fournisseur de prestations, la dite instance étant constituée par un enregistrement numérique de données, et dont la structure est déterminée par la représentation numérique associée à la catégorie, et dont les valeurs d'attribut sont déterminées en fonction de l'état physique de l'équipement associé à l'état du fournisseur, d'une couche de dialogue et d'interfaçage, commune auxdites représentations numériques, et assurant les échanges d'informations numériques entre les équipements des fournisseurs de services et l'objet numérique associé, de pilotes de conversion associés à chacun des serveurs de prestation de service, assurant la conversion de données numériques en provenance des dits équipements des fournisseurs de services en données structurées selon la dite organisation ontologique de la plate-forme.
Patent FR-3052929-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de batteries electrochimiques d'une installation d'alimentation electrique en cas de defaillance de batterie(s)
Inventor: SELLIN CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) de gestion d'une pluralité de modules de stockage d'énergie électrique rechargeables d'une installation d'alimentation électrique, agencés en parallèle, ledit procédé (300) comprenant : - une séparation (302) desdits modules en au moins deux groupes, et - une alimentation (304) à partir d'un desdits groupes à la fois ; ledit procédé (300) comprenant en outre une étape (314) de remplacement d'un module défaillant d'un groupe, dit groupe actif, en cours d'alimentation, par un module disponible d'un autre groupe, dit groupe disponible. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et une installation d'alimentation électrique mettant en œuvre un tel procédé ou système.
Patent FR-3040189-A1 (FR)
Inventor: FILIPPOV ANDREY
IPC: G06F7/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente divulgation concerne des procédés et des systèmes pour évaluer des propriétés d'une formation (par ex., une perméabilité, une saturation) sur la base d'une interprétation de données obtenues par des outils de diagraphie de production (PLT). Sur la base des données PLT, un taux de production pour un composant (par ex., un fluide de production) produit par un puits de forage peut être déterminé, et une distribution d'une propriété du composant peut être initialisée le long d'une longueur du puits de forage. Un taux de production simulé pour le composant peut être calculé, sur la base de la distribution de la propriété, au moyen d'un simulateur pour le puits de forage. La distribution de la propriété peut être ajustée de façon répétée, sur la base du taux de production et du taux de production simulé, jusqu'à ce qu'une convergence de la distribution soit atteinte durant deux itérations consécutives. Un modèle de formation réservoir utilisé pour exploiter le puits de forage peut être mis à jour sur la base de la distribution ajustée de la propriété du composant.
Patent FR-3041847-A1 (FR)
Inventor: LEE JIEUN
IPC: H04M1/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) et son procédé de commande. Le terminal mobile (100) peut fournir des informations d'écran aux fins de commande de diverses fonctions, dans un état tenu d'une seule main. Plus spécifiquement, le terminal mobile (100) comprend : un écran tactile (151) configuré pour détecter une entrée tactile (151) ; et un contrôleur (180) configuré pour commander l'écran tactile (151) pour sortir des informations d'écran sur ledit écran, les informations d'écran comportant une zone de commande (20) formée pour avoir une taille prédéfinie à partir d'un point sur l'écran tactile (151) auquel une entrée tactile a été appliquée, et comportant une pluralité de sections aux fins d'exécution de fonctions différentes sur la base de la réception de l'entrée tactile, dans lequel le contrôleur (180) commande l'écran tactile (151).
Patent FR-3059824-A1 (FR)
Title: Capteur d'image infrarouge
Inventor: BOUDOU NICOLAS
IPC: H01L31/0352
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image infrarouge, comprenant sur un support (10) une pluralité de premiers pixels (32) et une pluralité de deuxièmes pixels (34) destinés à capter un rayonnement infrarouge émis par un élément d'une scène, chaque pixel comprenant une membrane bolométrique (14) suspendue au-dessus d'un réflecteur (12) recouvrant le support, le réflecteur de chaque premier pixel étant recouvert d'une première couche diélectrique (40), et le réflecteur de chaque deuxième pixel étant recouvert d'une deuxième couche diélectrique (42) différente de la première couche diélectrique par ses propriétés optiques.
Patent FR-3062908-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de la masse d'un vehicule par le dispositif de controle de son groupe motopropulseur
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: G01G19/03
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul de la masse d'un véhicule en roulage sur une route par le dispositif de contrôle du groupe motopropulseur du véhicule comportant la mesure (31) d'une accélération du véhicule et d'une vitesse du véhicule, la détermination (33) de la puissance motrice du véhicule transmise à la route et la détermination (34) de la masse du véhicule à partir d'au moins l'accélération mesurée, de la puissance motrice transmise à la route, d'une résistance à l'avancement prédéterminée du véhicule et de la vitesse du véhicule. L'invention s'applique au dispositif de contrôle d'un groupe motopropulseur de véhicule.
Patent FR-3063002-A1 (FR)
Title: Dispositif analyseur de rythme cardiaque
Inventor: YAHIA HUSSEIN
IPC: A61B5/361
Filed: 2017-02-21
Abstract: Un dispositif de cardiologie comprend de la mémoire (3) capable de stocker des données d'activité cardiaque. Ces données comprennent une série chronologique de valeurs d'amplitude (32). Cette série correspond à une forme brute de mesure d'activité cardiaque. Le dispositif comprend en outre une unité de traitement (54). Les données d'activité cardiaque comprennent en outre une seconde série chronologique de valeurs d'amplitude (34). Cette seconde série (34) correspond à une forme réduite de la mesure d'activité cardiaque. L'unité de traitement (54) est agencée pour construire une fonction linéaire par parties des valeurs d'amplitude de la seconde série chronologique (34). La fonction linéaire est ajustée sur les valeurs d'amplitude de la série chronologique (32), conformément à un critère d'optimisation. Chaque partie de la fonction linéaire correspond à un intervalle temporel de la série chronologique. L'unité de traitement (54) est en outre agencée pour calculer une loi probabiliste, relative à des périodes d'activité cardiaque, conformément à un modèle stochastique, combiner certains desdits intervalles temporels pour obtenir, pour des intervalles temporels résultants, une répartition statistique de périodes temporelles approchant ladite loi probabiliste, et délivrer des données relatives aux intervalles temporels résultants en tant que données relatives à un rythme cardiaque.
Patent FR-3073563-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P3/18
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant : des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), l'un au moins des tubes (3) étant muni d'un élément de réduction de bruit (20).
Patent FR-3074740-A1 (FR)
Title: Appui-tete pour siege de vehicule ferroviaire
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: H03J9/02
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (12) pour siège (10) de véhicule ferroviaire, l'appui-tête (12) comprenant : - une structure (14) comprenant une paroi frontale (30) destinée à entrer en contact avec une tête d'un utilisateur et deux parois latérales (32) disposées de part et d'autre de la paroi frontale (30), et - au moins une première unité de communication sans fil (16), la première unité de communication sans fil (16) étant fixée sur l'une des parois latérales (32) de la structure (14).
Patent FR-3075406-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un correcteur avec ponderation de consigne
Inventor: DENEUVE SEBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: G05B13/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'un correcteur (2) de type proportionnel intégral dans un dispositif de contrôle commande (1) d'un système asservi (3), notamment d'un système servovalve-vérin, le correcteur (2) comportant un coefficient de pondération de consigne (β), le procédé de réglage comportant les étapes successives d'assignation (11) d'une valeur unitaire au coefficient de pondération de consigne (β), d'optimisation (12) d'un réglage du correcteur (2) répondant à au moins un critère de performance prédéfini, de définition d'une erreur de trainage caractéristique (ε TC) permettant de répondre aux contraintes de performances du système à asservir, et d'assignation (132) d'une valeur de coefficient de pondération de consigne (β) en fonction de l'erreur de traînage caractéristique (ε TC) et du réglage du correcteur (2).