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Patent FR-3010757-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique comprenant une chambre de compensation deportee recevant des butees de detente et d'attaque
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/10
Filed: 2013-09-17
Abstract: Amortisseur hydraulique comprenant un corps tubulaire principal (10) recevant un piston fixé à l'extrémité d'une tige, qui sépare une chambre de compression d'une chambre de détente traversée par cette tige, la chambre de compression étant reliée à une chambre de compensation (2) déportée, fermée par une cloison de compensation flottante (4) soumise à un moyen de maintien en pression (6), caractérisé en ce que la chambre de compensation (2) comporte un piston principal (12) coulissant séparant une chambre haute (14) reliée à la chambre de compression, recevant une butée de détente (18), d'une chambre basse (16) reliée à la cloison de compensation (4), recevant une butée d'attaque (20).
Patent FR-3014316-A1 (FR)
Title: Organe bioartificiel
Inventor: BOU AOUN RICHARD
IPC: A61L27/54
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention se rapporte à une chambre d'encapsulation pour cellules sécrétrices, comportant une enveloppe fermée réalisée dans une membrane semi-perméable, ladite membrane comprenant au moins une couche de polymère biocompatible poreux, et une couche de polymère biocompatible non-tissé.
Patent FR-3014925-A1 (FR)
Title: Abri pour voiture a energie solaire
Inventor: LONG JEAN-FRANCOIS
IPC: H02S20/30
Filed: 2013-12-12
Abstract: Abri (1) destiné notamment à abriter un véhicule (2a, 2b), comprenant une toiture (3) munie d'au moins deux modules de panneau solaire (4-6) adjacents, chacun des modules de panneau solaire (4-6) étant monté de façon pivotante autour d'une direction de pivotement (IV-IV ; V-V ; VI-VI) et sollicité par des moyens d'entraînement (7), les directions de pivotement (IV-IV ; V-V ; VI-VI) étant parallèles entre elles. Des moyens de pilotage (8) commandent les moyens d'entraînement (7) pour orienter en pivotement les modules de panneau solaire (4-6) en fonction de la position du soleil. Des moyens de déplacement (9) et des moyens de guidage (10) permettent de déplacer l'un au moins des modules de panneau solaire (4-6) perpendiculairement à sa direction de pivotement (IV-IV ; V-V ; VI-VI) vers et à l'écart du module de panneau solaire (4-6) adjacent, et les modules de panneau solaire (4-6) comportent une position d'abri dans laquelle ils forment une couverture de protection sensiblement continue en étant disposés bord à bord.
Patent FR-3015631-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de fluide a temperature cryogenique et procede de decapage ou d'ecroutage de beton par jet de fluide a temperature cryogenique mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: OBJOIS LAURENT
IPC: F17C13/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un dispositif de distribution de fluide à température cryogénique, ledit dispositif comportant : - une première canalisation (8) ultra haute pression (UHP) d'amenée du fluide; - une deuxième canalisation (13), ladite deuxième canalisation étant reliée entre une première extrémité de la première canalisation et un outil mobile (4) de distribution du fluide, ledit outil mobile comportant au moins une buse, ladite au moins une buse ayant une première section de passage; une troisième canalisation (10), ladite troisième canalisation étant reliée entre la première extrémité de la première canalisation et un canal de sortie du fluide, ladite troisième canalisation ayant une deuxième section de passage, la deuxième section de passage étant strictement supérieure à la première section de passage ; et - des moyens de commutation (5) entre les première et troisième canalisations, lesdits moyens de commutation ayant une position ouverte dans laquelle le fluide peut circuler entre les premières et troisième canalisations et une position fermée dans laquelle le fluide ne peut pas circuler entre les premières et troisième canalisations.
Patent FR-3016124-A1 (FR)
Title: Adaptateur amovible pour deambulateur
Inventor: MONGE GERARD
IPC: A61H3/04
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un adaptateur amovible de confort et de sécurité, robuste, léger, ergonomique, réglable pour différents modèles de déambulateurs. Il est constitué de 2 supports (2) solidaires à la tige (1) et au châssis (6) du déambulateur. Ils viennent loger les tiges hexagonales (3) sur lesquelles sont fixées des poignées (4), qui elles coulissent sur ces dernières. De plus, les tubes (5) sont fixés sur les tiges hexagonales (3) et, dans la partie inférieure, viennent se fixer sur la partie inférieure du châssis (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux personnes à mobilités réduites. Ce dispositif a une pose et dépose rapide, un rangement restreint et une fabrication facile.
Patent FR-3016349-A1 (FR)
Title: Caisse pour l'emballage de bouteilles placees tete-beche, realisee a partir d'une seule plaque.
Inventor: CLAVAUD CATHERINE
IPC: B65D85/30
Filed: 2014-01-10
Abstract: Caisse réalisée à partir d'une seule plaque et comprenant : Quatre parois latérales, deux de grande taille (D) et (B) et deux de petite taille (C) et (A), disposées de façon consécutive, trois faces consécutives (E), (F) et (G), disposées l'une à la suite de l'autre, unies au bord de l'une des parois latérales les plus grandes et employées pour le cloisonnement interne de la caisse, où les faces (F) et (G) possèdent une série de découpes et de lignes de pliage qui, lors du montage de la caisse, permettent de déployer des surfaces créant à l'intérieur de la caisse une série de cases disposées en rangées et colonnes, dont la colonne centrale présente des sections utiles permettant de disposer des bouteilles tête en bas, tandis que les autres cases sont conçues pour recevoir les bouteilles en position debout, sans qu'elles puissent bouger ni s'entrechoquer. On obtient ainsi une économie de matière, de volume final, ainsi que la possibilité de placer les bouteilles tête en bas, sans qu'elles puissent s'entrechoquer.
Patent FR-3009090-A1 (FR)
Title: Capteur piezo-electrique multi-element optimise
Inventor: LARUE CHRISTOPHE
IPC: G01N29/24
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un transducteur ultrasonique (1) est destiné au contrôle par ultrasons d'une zone de soudure, ledit transducteur comprend une pluralité d'éléments émetteurs/récepteurs (3) d'ondes ultrasonores destinés à émettre des ondes ultrasonores en direction de la zone de soudure et à recevoir des ondes ultrasonores réfléchies sur la zone de soudure, les éléments émetteurs /récepteurs (3) d'ondes ultrasonores sont agencés de façon à obtenir un transducteur ultrasonique avec une surface de détection formée par au moins deux ensembles d'éléments émetteurs/récepteurs d'ondes ultrasonores qui s'étendent suivant au moins deux directions différentes (X, Y), chaque ensemble d'éléments émetteurs /récepteurs (3) d'ondes ultrasonores comprend au moins un alignement d'éléments émetteurs/récepteurs d'ondes ultrasonores, il est caractérisé en ce qu'au moins un élément émetteur/récepteur d'ondes ultrasonores est disposé à l'intersection des deux directions. La position d'un élément émetteur/récepteur au centre soit à l'intersection des deux directions permet, dans le cas d'un point de soudure, de détecter la présence d'une retassure au centre du point soudé.
Patent FR-3023502-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la fabrication d'un element prefabrique en beton, avec tracabilite dudit element prefabrique
Inventor: DUMONTIER AMAURY
IPC: B28B17/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'un élément préfabriqué en béton (E), adapté à une traçabilité dudit élément préfabriqué en béton (E), lequel procédé comprend : a/ une étape de fourniture d'un dispositif d'identification (31) comportant des moyens de radio-identification contenant un identifiant unique, b/ des étapes successives de fabrication dudit élément préfabriqué (E). Ce procédé comprend : - préalablement à une étape de coulage de béton, une opération de collecte de l'identifiant unique dudit dispositif d'identification (31) pour son enregistrement dans une base de données, - au cours de chacune des étapes successives de fabrication, une opération d'identification dudit dispositif d'identification (31), - au cours de l'une au moins des étapes de fabrication, une opération de collecte d'au moins une donnée caractéristique dudit élément préfabriqué en béton (E), pour son enregistrement dans la base de données, et - un appairage dans ladite base de données entre, d'une part, l'identifiant unique dudit dispositif d'identification (31) et, d'autre part, ladite au moins une donnée caractéristique obtenue.
Patent FR-3025371-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'electricite par effet piezoelectrique direct et houlomotrice comprenant ledit systeme
Inventor: PROUX FRANCK
IPC: H02N2/16
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention a pour objet un système de génération d'électricité caractérisé par le fait qu'il comprend une base et au moins un bras coudé, l'extrémité proximale de chaque bras débouchant dans un logement formé à l'intérieur de la base, l'extrémité proximale étant montée à rotation dans la base de telle sorte qu'un mouvement de l'extrémité distale du bras entraîne une rotation de l'extrémité proximale du bras, une surface entraînée (2) étant en outre fixée à l'extrémité proximale du bras, ladite surface entraînée (2) étant entraînée en rotation par l'extrémité proximale du bras et étant en regard d'une surface complémentaire (3) du logement, une première de la surface entraînée (2) et de la surface complémentaire (1) présentant une ou plusieurs irrégularités de surface, la seconde de la surface entraînée (2) et de la surface complémentaire (3) portant un ou plusieurs éléments piézoélectriques (1), les deux surfaces étant espacées de telle sorte que la ou les irrégularités de surface de ladite première surface sont aptes à appuyer sur et déformer le ou les éléments piézoélectriques (1) de ladite seconde surface lors de la rotation de la surface entraînée (2). L'invention a également pour objet une houlomotrice utilisant ledit système.
Patent FR-3010631-A1 (FR)
Title: Articles absorbants avec canaux et signaux
Inventor: TAPP ANN CECILIA
IPC: A61F13/49
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un article absorbant comprenant une feuille de dessus, une feuille de fond, une âme absorbante comprenant des canaux disposés entre la feuille de dessus et la feuille de fond, ainsi qu'une couche d'adhésif imprimée disposée entre la feuille de dessus et l'âme absorbante, de sorte que la couche d'adhésif imprimée soit visible à travers la feuille de dessus. Au moins une partie de la couche adhésive forme un motif d'une ou de plusieurs paires de lignes profilées qui s'étendent longitudinalement dans la direction machine de l'article absorbant, chaque paire étant symétrique à son complément par rapport à un axe de l'article absorbant dessiné dans la direction machine et au niveau du centre de sa largeur. La distance entre la paire la plus à l'intérieur des lignes profilées est d'environ 15 mm à environ 25 mm ou la quantité d'adhésif constituant la couche d'adhésif imprimée est telle que la couverture du motif par l'adhésif est comprise entre environ 15 % et environ 30 %.
Patent FR-3026560-A1 (FR)
Title: Structure d'encapsulation pourvue d'un capot et d'un substrat, pour connecter au moins un nano-objet sur une face du substrat et en reprendre le contact au travers du capot, et procede de fabrication de la structure
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: H01L21/768
Filed: 2014-09-30
Abstract: Structure d'encapsulation pourvue d'un capot et d'un substrat, pour connecter au moins un nano-objet sur une face du substrat et en reprendre le contact au travers du capot, et procédé de fabrication de la structure. Cette structure, qui s'applique notamment à la fabrication de systèmes de type « Beyond CMOS », comprend : un substrat (74) ayant des première et deuxième faces opposées, un capot (80) ayant des première et deuxième faces opposées, la première face du capot étant fixée à la première face du substrat, au moins une cavité (86) définie entre le capot et le substrat, au moins un nano-objet (72) dans la cavité, et des premières zones dopées (88, 90) qui sont formées dans le substrat, au niveau de la première face de celui-ci, le nano-objet étant électriquement relié aux premières zones dopées. Selon l'invention, la structure comprend en outre : des deuxième zones dopées (92, 96) qui sont formées dans le capot, au niveau de la première face de celui-ci, et qui sont au moins partiellement en contact direct avec les premières zones dopées, et des moyens de reprise de contact (96, 98) qui vont de la première à la deuxième face du capot et débouchent sur les deuxième zones dopées.
Patent FR-3028751-A1 (FR)
Title: Phyllosilicate synthetique sous forme de poudre a titre d'agent matifiant et/ou homogeneisant d'application
Inventor: ARNAUD SEBILLOTTE LAURENCE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention une composition, notamment cosmétique, comprenant au moins un phyllosilicate synthétique de formule Mg3Si4O10(OH)2 sous la forme dune poudre, et au moins un ingrédient additionnel. Des procédés cosmétiques pour le soin et/ou le maquillage de la peau et/ou des ongles mettant en œuvre une telle composition sont également visés.
Patent FR-3030363-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’un element de securite comportant une structure optique ayant une face non plane
Inventor: GODARD VINCENT
IPC: G07D7/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: Procédé de traitement d'un élément de sécurité pour document sécurisé, notamment un élément de sécurité sous forme de fil de sécurité, l'élément de sécurité comportant sur une face (5) au moins une structure optique (1), de préférence non plane, ce procédé comportant l'étape consistant à traiter continûment ledit élément de façon à accroître le caractère hydrophobe de ladite face.
Patent FR-3035003-A1 (FR)
Title: Support de fixation a objet divers sur filet de tennis de table
Inventor: BASTIANI ANGE
IPC: A63B67/04
Filed: 2015-04-15
Abstract: Dispositif de fixation constitué de deux profilés carrés ouverts à insérer sur les montants d'un filet de tennis de table monté sur une table. L'ouverture du profilé permet de le glisser sur le montant du filet de tennis de table, l'ouverture permet aussi d'y insérer au dessus du filet tout autre objet exemple : un autre filet à l'envers. Ce dispositif permet un entrainement spécifique et technique pour le tennis de table, exemple avec le filet à l'envers, il permet de contrôler la hauteur de balle envoyée au service ou pendant le jeu. Les profilés sont maintenus sur le filet de tennis de table à l'aide d'une vis moletée.
Patent FR-3038042-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de trajectoire pour un projectile et projectile equipe d'un tel dispositif
Inventor: ROY RICHARD
IPC: F42B10/14
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de contrôle de trajectoire destiné à équiper un projectile et un projectile équipé d'un tel dispositif. Le dispositif (1) comporte une ailette (2) pivotante autour d'un axe de rotation (5) perpendiculaire à l'axe longitudinal (7) du projectile (100), ailette (2) destinée à sortir d'une rainure (10) radiale du projectile. Le dispositif comporte une cale (4) montée coulissante dans une glissière (3) débouchant par sa première extrémité (3a) dans la rainure (10) et par sa seconde extrémité (3b) dans un canal (6) orienté radialement par rapport à l'axe longitudinal (7) du projectile, canal (6) contenant une masselotte (8) apte à se déplacer le long du canal (6) sous l'effet de la force centrifuge développée lors du tir et comportant un ergot (9) destiné à pousser une rampe (4b) portée par la cale (4) et située au niveau d'une première extrémité (4b) de celle-ci.
Patent FR-3040142-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de dechets menagers residuels
Inventor: SAINT JOLY CLAUDE
IPC: B07B1/22
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé traitement de déchets ménagers résiduels permettant d'obtenir un taux de diversion supérieur ou égal à 80 % en produisant des combustibles solides de récupération et du compost, et en extrayant le verre, les métaux et les plastiques recyclables. Le procédé est essentiellement caractérisé en ce qu'il inclut : - une première phase de traitement comprenant une étape de tri granulométrique, sans broyage préalable, à l'aide d'au moins un crible rotatif à double maille; cet équipement possède en tête un dispositif permettant d'ouvrir l'ensemble des contenants enfermant les ordures ménagères résiduelles ; le crible rotatif à double maille sépare les fractions, selon leur granulométrie native, en trois flux, - une deuxième phase de traitement, spécifique à chacun des trois flux issus de la première phase et composée de plusieurs étapes, permettant d'extraire les produits recyclables, de produire du compost et d'isoler les produits servant de base à la fabrication des combustibles solides de récupération, - une troisième phase de traitement, composée de plusieurs étapes, consistant à produire des combustibles solides de récupération. L'invention concerne encore une installation pour la mise en œuvre d'un tel procédé. L'invention est utilisable industriellement pour concevoir, dimensionner et construire une usine de traitement des déchets ménagers résiduels comme peut le demander une collectivité locale afin d'améliorer ses résultats en termes de prévention et de gestion de ses déchets.
Patent FR-3040586-A1 (FR)
Title: Mode de fertilisation phosphatee non ponderale
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: A01N63/02
Filed: 2015-09-04
Abstract: Procédé de fertilisation en P de cultures agronomiques comportant l'application d'engrais P starter et/ou complémentaires à la culture suivante, cela en présence des résidus de culture au sol (RCS) de la culture précédente préalablement bactérisés et enfouis au début de l'interculture.
Patent FR-3032661-A1 (FR)
Title: Module de distribution d'une benne et benne equipee d'un tel module
IPC: B60P1/28
Filed: 2015-02-16
Abstract: L'invention concerne un module de distribution (100) d'une benne (1). Selon l'invention, le module de distribution comporte des moyens de régularisation du flux de distribution d'un produit contenu de la benne hors de la benne lorsque le module de distribution est agencé sur la benne, les moyens de régularisation comprenant des moyens d'émiettement (107) dudit produit et des moyens de projection (114, 115) du produit émietté par les moyens d'émiettement hors de la benne, lesdits moyens de projection étant indépendants des moyens d'émiettement. L'invention concerne également une benne équipée d'un tel module de distribution.
Patent FR-3032683-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation d'un navire
Inventor: FOURNIER ELISABETH
IPC: B63B39/06
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un système de stabilisation d'un navire, comportant un ou plusieurs ailerons (7) et un dispositif d'entraînement (13). L'aileron (7) est mobile autour de deux axes, l'un suivant l'axe longitudinal de l'aileron (7) sensiblement perpendiculaire à la coque (2) à vitesse de croisière et oscillant horizontalement à vitesse nulle du navire, l'autre fixe en direction et sensiblement perpendiculaire au premier axe et permettant son mouvement d'oscillations horizontal. Les dispositifs d'entrainement donnent à l'aileron (7) un mouvement d'inclinaison à vitesse de croisière et un mouvement de godille suivant les deux axes à l'arrêt. Un calculateur électronique détermine la valeur de l'inclinaison, que le navire soit en marche ou à l'arrêt, et un calculateur complémentaire génère, quand le navire est arrêté, un mouvement alternatif suivant l'axe sensiblement vertical et inverse le signe de l'inclinaison calculée par le premier calculateur en fonction du sens de ce mouvement.
Patent FR-3034219-A1 (FR)
Title: Carte electronique de fond de panier et calculateur electronique associe
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G06F13/14
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention concerne une carte électronique de fond de panier (20) présentant une face interne (142) adaptée pour être connectée à des connecteurs de cartes électroniques (12) et une face externe (143) adaptée pour être connectée à un connecteur externe (15), la carte de fond de panier (20) étant caractérisée en ce qu'elle présente des trous borgnes débouchant sur sa face interne (142), et des trous débouchant sur sa face externe (143), les trous étant adaptés pour recevoir des éléments de connexion à insertion par force et former avec eux un point de connexion électrique.
Patent FR-3034053-A1 (FR)
Title: Systeme de palette tactile mobile ou deformable formant une interface homme-machine adapte sur un volant de vehicule
Inventor: CHAMPINOT SEBASTIEN
IPC: G06K9/78
Filed: 2015-03-26
Abstract: Système de palette tactile formant une interface homme-machine, destiné à un volant de véhicule. Le système de palette tactile selon l'invention comporte une source de lumière éclairant la palette tactile (10) et une caméra (20) capturant de la lumière en provenance de la palette tactile. Ladite palette tactile comporte un premier marqueur (15) apte à réfléchir la lumière issue de la source de lumière, et ladite palette tactile, à l'exception du premier marqueur, étant transparente à la lumière émise par la source de lumière. Le système est notamment remarquable en ce qu'un appui sur ladite palette tactile induit un déplacement de la palette tactile, et en ce que, dans une première position de la palette tactile, ledit premier marqueur n'est pas visible de la caméra et, dans une deuxième position de la palette tactile, ledit premier marqueur est visible de la caméra.
Patent FR-3036049-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d'usure d'une dent d'une broche destinee au brochage d'alveoles, notament pour disques de rotors ou de compresseurs de turbomachine.
Inventor: MANDRILE SEBASTIEN
IPC: F01D5/30
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de simulation d'usure d'une dent d'une broche, comportant une étape d'usinage d'une pièce de test (10) au moyen d'un outil l'outil de tournage (3) comportant une partie active (2), au cours duquel ladite pièce de test (10) et l'outil de tournage (3) sont déplacés selon des mouvements relatifs tels que, dans un référentiel lié à l'outil de tournage (3), la pièce de test est déplacée en rotation autour d'un axe (A), tandis que l'outil de tournage (3) est progressivement déplacé dans la pièce de test (10), la partie active (2) de l'outil de tournage (3) usinant ainsi une gorge annulaire frontale (13) dans celle-ci.
Patent FR-3036908-A1 (FR)
Title: Procedes de diffusion d'un flux multimedia
Inventor: RICHON THOMAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-05-28
Abstract: La présente invention concerne des procédés de diffusion d'un flux multimédia constitué d'une séquence de segments depuis un serveur de contenu (2) vers des équipements (1a, 1b), un procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Réception depuis le premier équipement (1a) d'une requête de marquage temporel dudit flux multimédia, ladite requête comprenant un identifiant du flux et une information temporelle permettant d'identifier un point de lecture du flux par le premier équipement (1a) ; (b) Génération d'un marqueur temporel sous la forme d'un code alphanumérique unique en fonction de l'identifiant du flux et de l'information temporelle, et transmission audit premier équipement (1a) dudit marqueur temporel. un procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (α) Réception depuis le deuxième équipement (1b) d'une requête de déchiffrement d'un marqueur temporel comprenant un code alphanumérique ; (β) Détermination d'un identifiant du flux et d'une information temporelle correspondant audit code alphanumérique, et transmission audit deuxième équipement (1b) dudit marqueur temporel desdits identifiant de flux et information temporelle. (γ) Lecture par le deuxième équipement (1b) du flux identifié par ledit identifiant de flux à partir d'un point de lecture identifié par l'information temporelle.