baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098906-A1 (FR)
Title: Matrice de pixels d'un capteur de motif thermique, capteur associé avec lignes de chauffe en serpentin
Inventor: FOURRE JOËL-YANN
IPC: G06V30/144
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne une matrice de pixels d’un capteur de motif thermique comprenant plusieurs lignes et plusieurs colonnes de pixels, ladite matrice comprenant :- un élément thermique actif formé par un matériau thermosensible disposé entre une couche inférieure et une couche supérieure, la couche inférieure étant constituée d’une pluralité de premières pistes en matériau électriquement conducteur et s’étendant selon une première direction, lesdites premières pistes formant des colonnes de pixels ;- un élément chauffant, disposé sur l’élément thermique actif et formant un tracé en forme de serpentin, ledit élément chauffant étant constitué par une pluralité de deuxièmes pistes (L1, L2, L3, L4, L5, L6) en matériau électriquement conducteur et des tronçons (w1, w2, w3, w4, w5, w6) de connexion en matériau électriquement conducteur connectées aux extrémités des deuxièmes pistes (L1, L2, L3, L4, L5, L6), lesdites deuxièmes pistes (L1, L2, L3, L4, L5, L6) s’étendant dans une deuxième direction différente de la première direction et formant des lignes de pixels, les deuxièmes pistes étant connectées à l’exception des première et dernière deuxième pistes (L1, L2, L3, L4, L5, L6), par leurs extrémités respectives à une des extrémités d’une deuxième piste précédente et d’une deuxième piste suivante par l’intermédiaire dédits tronçons (w1, w2, w3, w4, w5, w6) de connexion, la première et dernière deuxième pistes ayant une extrémité libre connectée à un tronçon de connexion. Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3100836-A1 (FR)
Title: Aubes mobiles pour turbine
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRÉ
IPC: F01D5/22
Filed: 2019-09-12
Abstract: Rangée annulaire d’une turbine à gaz d’axe longitudinal comprenant une pluralité d’aubes (14) mobiles disposées circonférentiellement bout à bout autour de l’axe longitudinal (X), chaque aube comprenant une pale (15) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis une plateforme interne (16) comportant un premier bord circonférentiel (16c) et un second bord circonférentiel (16d) opposés l’un à l’autre en direction circonférentielle, au moins une aube (14) comprenant une partie d’étanchéité (40) formé d’une seule pièce avec l’aube (14) et qui est en saillie circonférentiellement depuis le premier bord (16c) de ladite plateforme (16), cette partie (40) étant en contact radial, en fonctionnement, avec une face radialement interne du second bord (16d) d’une plateforme (16) d’une aube (14) circonférentiellement adjacente. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094455-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour créer un faisceau lumineux et roue d’effets adaptée audit dispositif lumineux
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21W121/00
Filed: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux pour créer un faisceau lumineux comprenant une source lumineuse et un élément optique positionné dans un axe optique (80) entre ladite source lumineuse et une sortie pour ledit faisceau lumineux dans lequel ledit élément optique comprend une roue d’effets (1, 110, 210) au moins partiellement transparente ou translucide, ladite roue d’effets (1, 110, 210) étant mobile entre une première position active dans laquelle la roue d’effets (1, 110, 210) est positionnée dans ledit axe optique (80) et une deuxième position inactive, dans laquelle la roue d’effets (1, 110, 210) est positionnée à l’extérieur dudit axe optique (80), et des moyens d’actionnement adaptés pour déplacer la roue d’effets (1, 110, 210) selon un mouvement d’aller-retour entre sa première position active et sa deuxième position inactive.     Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3100975-A1 (FR)
Title: Bracket orthodontique
Inventor: DENERI JEAN-CLAUDE
IPC: A61C7/26
Filed: 2019-09-23
Abstract: La présente invention concerne un bracket orthodontique. Selon l’invention, ce bracket comporte : - un corps principal (11) comprenant un passage (17) pour recevoir et supporter un fil de redressement, la section transverse de ce passage (17) définissant un axe longitudinal (18), ce corps principal (11) comportant une première face d’assemblage (13) qui est convexe,- une base (12) comportant une face de jonction (27) avec la surface de la dent, ladite base (12) comportant une seconde face d’assemblage (29), opposée à ladite face de jonction (27), cette seconde face d’assemblage (29) étant concave,- une de ces faces d’assemblage étant au moins partiellement symétrique, l’autre desdites faces d’assemblage étant configurée de sorte que l’assemblage de ces faces d’assemblage détermine un angle d’inclinaison particulier dudit axe longitudinal (18) par rapport à ladite face de jonction (27) pour conférer audit fil de redressement un torque donné par rapport à la surface de cette dent.
Patent FR-3103968-A1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M50/102
Filed: 2019-11-28
Abstract: Enveloppe pour un module de stockage d’énergie électrique L’invention concerne un compartiment (2) pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif (40) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins un canal de circulation (3) d’un fluide de refroidissement, ce canal étant obtenu par moulage d’une matière à base de polymère, avec injection assistée d’un fluide, notamment injection assistée d’un gaz ou d’un liquide, pour former ce canal dans la matière à base de polymère.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105717-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique pour un composant électrique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre : Dispositif de régulation thermique pour un composant électrique Dispositif de régulation thermique (1) pour un composant électrique ou électronique (3, 31) dont la température doit être régulée, ledit composant électrique ou électronique (3, 31) étant susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, le dispositif de régulation thermique (1) comportant un boîtier (27) configuré pour loger le composant électrique ou électronique (3, 31), un circuit (43) et un dispositif de projection (45) d’un fluide diélectrique dont la température de changement de phase est telle qu’il est apte à être vaporisé au contact du composant électrique ou électronique (3, 31), le boîtier (27) comportant au moins une paroi de condensation (5) du fluide diélectrique sous sa forme vaporisée et dont une face externe (7) et/ou une face interne (9) comporte au moins des reliefs (11) configurés pour favoriser la condensation du fluide diélectrique à l’état vaporisé.     Figure de l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3095048-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement d’image sonar, procede de traitement d’image sonar et programme
Inventor: NAKAMURA YOSHIYUKI
IPC: G01S15/89
Filed: 2020-04-02
Abstract: Appareil de traitement d’image sonar (10) comprenant une unité d’acquisition de données (11) pour acquérir une pluralité de données de sonar dans une pluralité de directions d’inclinaison et une vitesse mesurée du son dans l’eau, une unité de traitement d’image (12) pour convertir la pluralité de données de sonar en images en utilisant la vitesse mesurée du son dans l’eau et créer de ce fait une pluralité d’images sonar, une unité de détection d’image ponctuelle (13) pour détecter une image ponctuelle dans chacune de la pluralité d’images sonar, une unité d’extraction d’image ponctuelle (14) pour extraire une paire d’images ponctuelles positionnées sensiblement à la même position à travers la pluralité d’images sonar parmi les images ponctuelles détectées, et une unité d’estimation de vitesse du son (15) pour calculer une différence entre des coordonnées de distance-azimut de la paire d’images ponctuelles et estimer une vitesse corrigée du son dans l’eau pour laquelle la différence est minimisée.
Patent FR-3100165-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: AKAZAWA YUTA
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-07-02
Abstract: Il est proposé une structure inférieure de véhicule dans laquelle un bloc-batterie (4) est disposé sous un panneau de plancher (3) et dans lequel des éléments latéraux gauche et droit (6) sont disposés des deux côtés, dans une direction de la largeur du véhicule du bloc-batterie (4) de manière à s'étendre dans une direction avant-arrière d'un corps de véhicule (1), dans laquelle en une position qui se trouve en dessous des éléments latéraux (6) et qui chevauche le bloc-batterie (4) dans une direction avant-arrière du véhicule, il est disposé une protection de batterie (11) s'étendant dans la direction avant-arrière le long des éléments latéraux (6), et une extrémité inférieure de protection de batterie (11) est située en dessous d'une surface inférieure du bloc-batterie (4) dans une direction haut-bas.
Patent FR-3114389-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de contrôle du retard entre deux impulsions lumineuses à l’échelle attoseconde.
Inventor: LUTTMANN MARTIN
IPC: G01J11/00
Filed: 2020-09-18
Abstract: L’invention porte sur un procédé de contrôle d’un retard (τ) entre une première impulsion lumineuse, dite de pompe, et une deuxième impulsion lumineuse, dite de sonde, l’impulsion de pompe, mais pas l’impulsion de sonde, présentant une intensité et/ou une longueur d’onde adaptée pour ioniser une cible (JG2), l’impulsion de pompe et l’impulsion de sonde étant générées à partir d’un faisceau lumineux unique au moyen d’un interféromètre (IM), le procédé comprenant les étapes suivantes :a) diriger l’impulsion de pompe et l’impulsion de sonde sur la cible, en assurant un recouvrement temporel et spatial au moins partiel de ces impulsions ;b) acquérir un spectre de photoélectrons (SPE) issus de la cible illuminée par les deux impulsions ; c) estimer le retard à partir de la forme du spectre acquis ;les étapes a), b) et c) étant répétées pour une succession d’impulsions de pompe et de sonde, générant une suite temporelle d’estimations de retard, et d) effectuer une stabilisation active de l’interféromètre à partir de ladite suite temporelle d’estimations de retard.  L’invention porte également sur l’application de ce procédé à la stabilisation d’un interféromètre (IM), ainsi qu’un appareil pour la mise en œuvre du procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115109-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle non destructif d’un pied d’aube
Inventor: MIRAMAND STELLA
IPC: G01N29/265
Filed: 2020-10-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (50) de contrôle non destructif d’un pied (12) d’une aube (10), comprenant :
    un sabot (56) comprenant une rainure axiale (58) destinée à recevoir le pied de l’aube ; un système à ultrasons multiéléments comprenant une sonde à ultrasons multiéléments (54) capable d’émettre et de recevoir des impulsions ultrasonores, la sonde (54) étant fixée au sabot (56) de sorte qu’en fonctionnement des groupes d’éléments de la sonde émettent des impulsions ultrasonores dans le pied (12) de l’aube.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3117555-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation utilisé pour le montage de structures aquatiques flottantes
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: F16B13/02
Filed: 2020-12-11
Abstract: Dispositif de fixation pour le montage de structures aquatiques flottantes, à l’aide d’un dispositif lui-même en matériaux mousse souple, caractérisé par : - un élément de liaison (a) placé entre deux panneaux, ayant une forme en hélice à quatre pâle (b, b’, b’’, b’’’) dans sa circonférence, tandis que sa longueur est égale aux côtés des panneaux de mousse qu’elle assemble ; - au moins deux panneaux de mousse (c), qui sont destinés à se fixer l‘un à l’autre par l’intermédiaire de l’élément de liaison (a), au moyen d’une ouverture linéaire (d) constituée dans chaque panneau prenant pour forme la moitié de la circonférence de l’hélice de l’élément de liaison, de telle façon qu’une fois avoir jointoyé les panneaux, les ouvertures linéaires (d) constituées dans les deux panneaux forment un tunnel (e) exactement similaire à la forme en hélice dans sa circonférence de l’élément de liaison (a),- un procédé de montage consistant dans un premier à jointoyer les panneaux de mousse (c) à l’endroit de leur assemblage, et de faire ensuite glisser l’élément de liaison (a) latéralement dans toute sa longueur pour qu’il remplisse la totalité du tunnel constitué par le jointoiement des panneaux.  Figure pour l’abrégé [Fig. 3]
Patent FR-3117776-A1 (FR)
Title: Extrait de bactérie du genreSphingomonas
Inventor: HILAIRE PASCAL
IPC: C12N1/20
Filed: 2020-12-18
Abstract: E xtrait de bactérie du genre  Sphingomonas
    La présente invention concerne un extrait de bactérie du genre Sphingomonas, des compositions comprenant au moins une bactérie du genre Sphingomonas ou ledit extrait, leurs utilisations, ainsi que leurs mises en œuvre dans des procédés cosmétiques.
    Figure : néant
Patent FR-3120230-A1 (FR)
Title: Système de chariot mobile et procédé de mise en œuvre d’un système de chariot mobile
Inventor: LARROQUE CLÉMENCE
IPC: B65G35/00
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un système de chariot mobile pour un élément d’aéronef tel qu’un moteur d’avion, ledit système étant caractérisé en ce qu’il comprend :  -un premier module mobile (10) et un deuxième module mobile (20), chaque module mobile comprenant :  -un châssis (12, 22) équipé d’au moins trois roues,   -un dispositif de levage adapté pour pouvoir déplacer ledit élément d’aéronef au moins selon une direction verticale, -au moins un bras de liaison (16, 17) adapté pour pouvoir solidariser entre eux le châssis dudit premier module et le châssis dudit deuxième module et permettre une transmission de données entre eux,  et en ce que :  - lesdits modules mobiles sont adaptés pour pouvoir être pilotés de façon coordonnée entre eux.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3122583-A1 (FR)
Title: Véhicule pour manège de montagnes russes
Inventor: SAUZET ROLAND
IPC: A63G7/00
Filed: 2021-05-04
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) pour manège de montagnes russes (2) comprenant un châssis (5) guidé le long d’une structure de rail (6) suivant une direction d’avancement (A) par des moyens de guidage (18) et au moins deux nacelles (8, 9) montées chacune en rotation sur le châssis autour d’un axe de rotation (B, C). Le châssis s’étend suivant un plan transversal (XY) perpendiculairement par rapport à la direction d’avancement (A) et vers une direction opposée aux moyens de guidage.  Selon l’invention, le châssis comporte plusieurs tubes (20, 20a, 35, 36, 37, 38, 39, 40) distants les uns des autres formant un châssis présentant une structure tubulaire ajourée, le châssis (5) reliant chaque nacelle aux moyens de guidage et reliant les deux nacelles l’une à l’autre par des moyens de liaison (21, 22) s’étendant dans le suivant un plan transversal (XY) du châssis.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127896-A1 (FR)
Title: Mélangeur inversé pour fabriquer un mélange de caoutchouc
Inventor: EGERSZEGI CHRISTOPHE
IPC: B29K21/00
Filed: 2021-10-12
Abstract: L’invention concerne un mélangeur inversé (100) comprenant un mélangeur tandem pour fabriquer un mélange de caoutchouc à partir des matières premières nécessaires à la réalisation du mélange, le mélangeur inversé comprenant :- un mélangeur supérieur (102) de mélangeage comprenant une chambre supérieure (102a) de mélangeage d’un volume de remplissage prédéfini et une paire de rotors (102b) disposés dans la chambre supérieure qui réalisent un processus de mélangeage initial ; - un mélangeur inférieur (104) de mélangeage comprenant une chambre inférieure (104a) de mélangeage d’un volume de remplissage prédéfini inférieur à celui de la chambre supérieure (102a) du mélangeur supérieur (102), et une paire de rotors (104b) disposés dans la chambre inférieure (104a) qui réalisent un processus de mélangeage ultérieur dès le transfert du mélange du mélangeur supérieur ; et- une trémie d’introduction (108) par laquelle les matières premières du mélange sont introduites à la chambre supérieur (102a) du mélangeur supérieur (102).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3129988-A1 (FR)
Title: Tuyere d’echappement de gaz de combustion pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02K3/10
Filed: 2021-12-03
Abstract: Tuyère (10) d’échappement de gaz de combustion pour une turbomachine d’aéronef, cette tuyère (10) comportant :  - un cône d’éjection (12) qui est centré sur un axe (X) et dont un diamètre externe diminue le long de l’axe (X) de son extrémité amont à son extrémité aval,  - un carter annulaire (14) qui s’étend autour de l’axe (X) et du cône (14) et qui porte à son extrémité aval des volets (16) pivotants, et  - une enveloppe annulaire (18) qui s’étend autour de l’axe (X) et à l’intérieur du carter annulaire (14), cette enveloppe (18) délimitant avec le cône (12) une veine annulaire (20) d’écoulement de gaz de combustion le long de l’axe (X) et avec le carter (22) un canal annulaire de passage d’air de ventilation le long de l’axe.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3131477-A1 (FR)
Title: Machine électrique intégrant des matériaux à changement de phase.
Inventor: LATEB RAMDANE
IPC: H02K9/06
Filed: 2021-12-28
Abstract: L’invention concerne une machine électrique comprenant un stator et un rotor entrainé en rotation par le stator, le stator comprenant une carcasse dont s’étend au moins une encoche statorique parallèlement à un premier axe de rotation du rotor, la machine électrique comprenant des bobinages d'éléments conducteurs s’étendant concentriquement dans l’au moins une encoche statorique de sorte à former à chaque extrémité du stator, le long du premier axe de rotation du rotor, une tête de bobinage, la machine électrique comprenant au moins une cale d’encoche dans l’encoche statorique de sorte à isoler les éléments conducteurs du bobinage, la machine électrique comprenant au moins un dissipateur de chaleur disposé à l'intérieur d’une encoche statorique entre les éléments conducteurs et/ou dans la cale d’encoche, le dissipateur de chaleur s’étendant depuis la tête de bobinage d’une première extrémité du stator le long du premier axe de rotation du rotor jusqu’à une tête de bobinage d’une deuxième extrémité du stator, le dissipateur de chaleur comprenant un matériau à changement de phase.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133946-A1 (FR)
Title: Procédé de découpe d'éléments de substrat
Inventor: CHAPERON MELODIE
IPC: H01L21/304
Filed: 2022-03-23
Abstract: Procédé de découpe d'éléments de substrat La présente description concerne un procédé comprenant : - la fourniture d'éléments de substrat ayant chacun un premier côté et un deuxième côté se rencontrant au niveau d'un coin ;- le prélèvement et le placement des éléments de substrat pour les aligner sur un dispositif support ; - la découpe de chacun des éléments de substrat le long d'une ligne de découpe ayant une première direction commune et croisant les premier et deuxième côtés de chacun des éléments de substrat afin de créer un troisième côté sur chaque élément de substrat, le troisième côté de chacun des éléments de substrat rencontrant les premier et deuxième côtés au niveau de coins correspondants.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3135040-A1 (FR)
Title: Agencement d’une caisse de véhicule comportant un dispositif de portage transformable et un toit ouvrant
Inventor: CALMET SAMUEL
IPC: B60R9/045
Filed: 2022-04-27
Abstract: Agencement (1) d’une caisse (2) de véhicule comprenant un pavillon (3), un panneau mobile de toit ouvrant (4), un dispositif de portage (10) comportant des barres porteuses (11) et des interfaces de fixation (12), le dispositif de portage étant apte à prendre des configurations distinctes dite de rangement et de transport selon lesquelles la barres porteuses sont respectivement disposées en position longitudinale (L) et en position transversale (T), le pavillon comportant une ouverture destinée à être fermée par le panneau mobile de toit ouvrant (4).  L’agencement comprend un dispositif de protection (20) du toit ouvrant comportant au moins un élément de butée (21) et une unité électronique de commande du déplacement du panneau mobile, le dispositif de protection étant destiné à inverser le sens de déplacement du panneau mobile de toit ouvrant lorsque le panneau mobile est amené en appui contre l’élément de butée (21).  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3137355-A1 (FR)
Title: Dispositif de wagon pour le transport par rail de marchandises, plus particulièrement de marchandises sur palette
Inventor: LANGE SÉBASTIEN
IPC: B61D3/04
Filed: 2022-06-29
Abstract: Dispositif de wagon pour le transport par rail de marchandises, plus particulièrement de marchandises sur palette La présente invention a pour objet un dispositif de wagon pour le transport par rail de marchandises, plus particulièrement de marchandises (4) sur palette (5), ledit dispositif comprenant un wagon (1) conçu essentiellement pour un chargement, respectivement un déchargement, latéral.   Il se caractérise essentiellement en ce que le plancher (1c) du wagon (1) comprend au moins une partie de plancher mobile à un ou au moins deux niveau(x) de plancher apte à être déplacée verticalement, de préférence en translation, de sorte à pouvoir modifier sa position en hauteur entre une position haute et une position basse et inversement et en ce qu’il comprend un système de levage permettant d’actionner et de guider le déplacement en hauteur de la ou chaque partie de plancher mobile depuis la position haute jusqu’à la position basse et inversement et des moyens de maintien permettant de maintenir la ou chaque partie de plancher mobile dans la position haute ou basse pour réaliser le chargement/déchargement et/ou le stockage des marchandises.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3138417-A1 (FR)
Title: Recharge pour réceptacle de produit fluide et réceptacle associé
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: B65D83/76
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention propose une recharge (16) pour un réceptacle de produit fluide configurée pour recevoir de manière amovible une tête d’actionnement (14) dont une translation d’au moins une partie permet une aspiration et une distribution du produit fluide, la recharge (16) comprenant :   - un corps de distribution (15) comprenant une pipette (42) configurée pour permettre un stockage de produit fluide en vue d’être distribué, et  - un réservoir (18) configuré pour contenir le produit fluide et recevoir la pipette (42),  le corps de distribution assurant l’étanchéité du réservoir lorsque la pipette est logée dans le celui-ci.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3137265-A1 (FR)
Title: Guide pour instrument médical, ensemble d’un guide et d’un tel instrument, installation comprenant un tel ensemble
Inventor: BERTRAND CAROLINE
IPC: A61B10/04
Filed: 2023-07-03
Abstract: Ensemble d’un guide (10) et d’un instrument médical, le guide comprenant :  - une base (11) destinée à être portée par un appareil comprenant une sonde d’imagerie médicale associée à l’instrument médical, et   - un support (12) prolongeant la base et dans lequel est ménagé au moins une colonne (13) d’orifice, la colonne s’étendant selon un premier axe, l’instrument médical étant apte à s’étendre à travers au moins l’un des orifices (14) entre une face proximale et une face distale du support,   un débattement d’au moins une partie de l’instrument médical relativement à la face distale du support selon au moins un axe de débattement qui est incliné ou orthogonal au premier axe étant autorisé.  Guide et installation correspondants.  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 2a]
Patent FR-2061648-A1 (FR)
Title: Thermoplastic mat
IPC: D04H3/12
Filed: 1969-12-30
Abstract: The mat particularly for use as protection for buildings, a roof covering, a packing material or for thermal insulation, consist of a fleece of randomly arranged, heat-welded continuous filaments as a carrier for a protective or insulating mass.