baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059976-A1 (FR)
Title: Becquet pour vehicule automobile
Inventor: CHENAUD DAVID
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne un becquet (1) comprenant, une peau (2) présentant une surface extérieure (21) d'aspect et une surface intérieure (22), une doublure de maintien (3) fixée sur la surface intérieure (22) de la peau (2), et des moyens de fixation permettant de fixer le becquet (1) à un hayon (10) dans une région proche d'une lunette, dits moyens de fixation coté lunette, et des moyens de fixation permettant de fixer le becquet (1) au hayon (10) dans une région proche d'un pavillon (II), dits moyens de fixation coté pavillon (II). Les moyens de fixation coté pavillon (II) comprennent au moins un profilé (4) continu comprenant une gorge (41) d'encliquetage adaptée pour coopérer avec des moyens d'encliquetage du hayon (10), le profilé (4) étant fixé en continu à la surface intérieure (22) de la peau (2).
Patent FR-3064757-A1 (FR)
Title: Dispositif de calibration d'un systeme d'imagerie et procede de calibration associe
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G02B7/28
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calibration (22) d'un système d'imagerie (14) pour porteur mobile (10), le système d'imagerie (14) comportant : - un panneau de support (16), - un réseau antennaire (46) comportant des éléments rayonnants (48) disposés sur le panneau de support (16), et - des senseurs optiques (20) propres à fournir des images et disposés sur le panneau de support (16), le dispositif de calibration (22) comprenant au moins un générateur (50) de mire optique, chaque générateur (50) étant solidaire du panneau de support (16).
Patent FR-3061559-A1 (FR)
Title: Reseau de magnetometres vectoriels et procede de localisation associe
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: G01R33/26
Filed: 2017-01-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de localisation de magnétomètres vectoriels agencés en réseau, comprenant les étapes suivantes : génération (EMi), par une source de champ magnétique (S), de m champs magnétiques de référence d'amplitudes connues et de directions connues et distinctes ; - mesure (MESj) des m champs magnétiques de référence suivant n axes des magnétomètres du réseau, m et n étant tels que m*n>6 ; - détermination (LOCj) de la position et de l'orientation, par rapport à la source de champ magnétique, des magnétomètres du réseau à partir desdites mesures. L'invention s'étend également à un appareil de mesure de champ magnétique qui comprend un réseau de magnétomètres vectoriels et est apte à mettre en œuvre le procédé de localisation. Application à l'imagerie de champs biomagnétiques, par exemple en magnétocardiographie ou en magnétoencéphalographie.
Patent FR-3062630-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position entrebaillee d'un ouvrant sur un element fixe d'une caisse d'un vehicule
IPC: E05B17/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: Dispositif de maintien en position entrebâillée d'un ouvrant sur un élément fixe d'une caisse d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un élément prévu pour être fixé sur une partie fixe de carrosserie et un élément prévu pour être fixé sur une partie de l'ouvrant, l'un des deux éléments comprenant: - une embase prévue pour la fixation dudit élément sur la partie fixe ou la partie de l'ouvrant ; - un organe de retenue comprenant, d'une part, une mâchoire possédant deux portions dont l'une au moins est conçue pour se déformer élastiquement par rapport à l'autre, et d'autre part, un corps reliant l'embase à la mâchoire; l'autre élément comprenant : - une platine prévue pour la fixation dudit élément sur la partie de l'ouvrant ou la partie fixe ; - un organe de retenue complémentaire; la mâchoire étant destinée à maintenir l'organe de retenue complémentaire de manière statique ou quasi-statique selon l'axe dans lequel s'étend la mâchoire.
Patent FR-3064134-A1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation electrique avec support d'aimant
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K11/215
Filed: 2017-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet un compresseur de suralimentation électrique comprenant : - une roue pour comprimer de l'air, - un moteur électrique entrainant la roue en rotation par l'intermédiaire d'un arbre (3), le moteur électrique comprenant un rotor (9) monté sur l'arbre (3) et un stator dans lequel est logé le rotor (9), - un premier moyen d'équilibrage (11) de l'arbre positionné en aval du rotor (9), - un dispositif électronique, l'arbre (3) étant en rotation par rapport au dispositif électronique autour d'un axe de rotation (A), et - un capteur à effet Hall comportant une sonde à effet Hall positionnée sur le dispositif électronique et un aimant fixé autour d'une partie d'extrémité inférieure (8) de l'arbre (3), l'aimant étant positionné en regard de la sonde à effet Hall. Selon l'invention, le compresseur comprend un support d'aimant (10) dans lequel est logé l'aimant. Le support d'aimant (10) forme un deuxième moyen d'équilibrage de l'arbre positionné en amont du rotor (9).
Patent FR-3067838-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de messagerie des bagages
Inventor: SALAMOUN GUS
IPC: B64F1/36
Filed: 2017-06-15
Abstract: Les modes de réalisation concernent un point d'accès pour un système de traitement de message d'un bagage. Le système comprend une interface entrée/sortie adaptée pour être connectée à un système externe, un convertisseur configuré pour convertir un message reçu via l'interface entrée/sortie et/ou un message devant être transmis via l'interface entrée/sortie dans un format prédéterminé, un extracteur configuré pour extraire une métadonnée à partir d'un message converti et une unité de transmission et/ou de réception configurée pour transmettre et/ou recevoir un autre message comprenant la métadonnée extraite et l'information associée relative à l'adresse.
Patent FR-3071234-A1 (FR)
Title: Conteneur et chariot associe de transport et de stockage
Inventor: LE TIEC RONAN
IPC: B65F1/12
Filed: 2017-09-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un conteneur fermé destiné à collecter des produits usagés, des matériaux usagés, notamment, des produits rembourrés, du papier, du carton, comprenant une cuve (Cv) traversée par une ouverture (Ov) normalement fermée par une trappe (Tp) d'accès vers l'intérieur du volume de ladite cuve. Selon l'invention, le conteneur (100, 100') est associé à un chariot (Cs) de transport et de stockage desdits produits, desdits matériaux et dont les dimensions lui permettent d'être contenu à l'intérieur de ladite cuve, ledit chariot comprenant un moyen de stockage desdits produits, pour collecter lesdits matériaux susceptibles d'être déversés au travers de ladite ouverture quand il est disposé à l'intérieur de ladite cuve. Ainsi, on peut utiliser le chariot pour stocker les produits/matériaux déversés dans la cuve. Le chariot sert également à transporter les produits/matériaux et les évacuer, par exemple, dans un véhicule de transfert vers un centre de recyclage. Le chariot sert encore à collecter dans un environnement proche les produits/matériaux et les rapatrier dans le conteneur.
Patent FR-3072910-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: BOUZID FAROUK
IPC: B60N2/20
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule ayant une assise et un dossier, comprenant en outre une articulation de dossier (12) et une articulation d'assise (16), comprenant en outre un dispositif de mise en plancher plat du siège (11). Le dispositif de mise en plancher plat du siège (11) comporte un moteur permettant de rabattre le dossier sur l'assise (3) pour une mise en plancher plat du siège (1).
Patent FR-3073376-A1 (FR)
Title: Kit de rangement additionnel pour penderie
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A47G25/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: Kit (10) de rangement additionnel pour penderie, le kit comprenant un premier support (20) configuré pour être suspendu à une barre (B) de la penderie ; un second support (30) configuré pour être suspendu à ladite barre, à distance du premier support ; et un élément de suspension (40) adapté pour être monté aux premier et second supports, de façon que, en utilisation, l'élément de suspension s'étend entre le premier support et le second support, transversalement auxdits premier et second supports, en dessous de la barre.
Patent FR-3075784-A1 (FR)
Title: Miroir
Inventor: PARNEIX CAROLINE
IPC: G02B5/08
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention a pour objet un miroir comprenant un substrat de verre revêtu d'une couche d'argent, ladite couche d'argent étant elle-même revêtue d'une unique couche à base de résine ladite couche à base de résine étant une couche de peinture comprenant au moins une résine, au moins une charge minérale, dont au moins un pigment, ladite couche de peinture présentant une élongation à la rupture d'au moins 150% et un module de rupture en élongation d'au moins 10 MPa.
Patent FR-3076095-A1 (FR)
Title: Element de boitier pour equipement electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R13/40
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un élément de boîtier (5-1) d'un équipement électrique (1), ledit élément de boîtier (5-1) étant configuré pour recevoir au moins un conducteur électrique (111, 112, 113) destiné à former une borne externe de l'équipement électrique et au moins un composant électronique de puissance, adapté pour être relié électriquement audit conducteur électrique (111, 112, 113) et pour convertir un courant continue en un courant alternatif, ledit élément de boîtier (5-1) étant caractérisé en ce qu'il comprend des organes de réception adaptés pour recevoir, par coulissement, le conducteur électrique (111, 112, 113).
Patent FR-3083049-A1 (FR)
Title: Systeme a conversion d'energie
Inventor: BENSALAH TAOUFIK
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-06-22
Abstract: Système à motorisation électrique (1) comprenant un ensemble d'au moins une charge et un onduleur (3) comprenant des transistors, l'onduleur étant destiné à convertir une tension continue en une tension alternative destinée à alimenter électriquement l'ensemble d'au moins une charge, l'onduleur étant apte à être dans un ensemble d'état comprenant un régime nominal et un régime transitoire dans lequel l'ensemble d'au moins une charge prélève, en sortie de l'onduleur, une puissance supérieure à une puissance maximale prélevée, en sortie de l'onduleur, lorsque l'onduleur (3) est en régime nominal, le système à conversion d'énergie électrique comprenant des moyens de refroidissement des transistors comprenant un support (10) solidaire d'au moins un des transistors de l'onduleur, le support (10) comprenant un matériau à changement de phase (5) apte à fusionner, le système à motorisation électrique étant configuré de sorte que, à une température ambiante prédéterminée, une fusion du matériau à changement de phase (5) soit provoquée lorsque l'onduleur est dans le régime transitoire et de sorte que à cette température ambiante, il n'y a pas de déclenchement de la fusion du matériau à changement de phase lorsque l'onduleur (3) est dans le régime nominal.
Patent FR-3077185-A1 (FR)
Title: Dispositif reflechissant d'identification pour casque de protection
Inventor: SAADOUN YONI
IPC: A42B3/30
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif apte à être fixé sur un casque de protection, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une surface réfléchissante et au moins une étiquette électronique (5) comportant : - un module de communication (9), adapté pour recevoir une requête en provenance d'un terminal (7) tiers, et - un circuit intégré (11) comportant : ○ une mémoire (15), adaptée pour stocker des données relatives à un individu, et ○ un processeur (17), adapté pour générer, en réponse à la requête reçue, un signal comprenant une partie au moins des données stockées dans la mémoire, le module de communication étant agencé pour émettre le signal généré en réponse à la requête.
Patent FR-3079172-A1 (FR)
Title: Reservoir de gaz utilise pour la production d'electricite, notamment dans un vehicule automobile
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60K15/07
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un réservoir de gaz (18) destiné à être utilisé pour la production d'électricité dans un véhicule automobile comportant: - un carter (20) délimitant au moins deux chambres de stockage (22) de forme sphérique, chaque chambre (22) étant définie par un centre (C), un rayon interne (Rint), et un rayon externe (Rext), et - une zone de communication (24) entre les chambres (22), caractérisé en ce qu'un écart (E) entre le centre (C) des deux chambres (22) est inférieur à la somme des rayons internes (Rint) des deux chambres (22) de manière à définir une zone d'interférence (26) dans laquelle est ménagée la zone de communication (24) entre les deux chambres (22).
Patent FR-3080921-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un systeme de detection de presence
Inventor: CIBAUD DAVID
IPC: G01S13/56
Filed: 2018-05-04
Abstract: Un procédé d'activation d'un système de détection de présence d'un individu est proposé, comprenant : - recevoir des vecteurs d'état relatifs à des données d'état reçues pendant une période d'apprentissage, dans lequel chaque vecteur d'état est associé à une donnée de présence effective d'un individu pendant ladite période d'apprentissage ; - pour au moins une i-ème composante Xji d'un vecteur d'état Yji, et pour au moins une valeur possible k de ladite composante Xji, déterminer un taux de discrimination PXi,k de la valeur k de la i-ème composante pour une détermination d'une information de présence d'un individu dans la zone géographique pendant une période courante ; - activer le système de détection de présence si un des au moins un taux de discrimination déterminés est supérieur à un seuil d'activation SA.
Patent FR-3082204-A1 (FR)
Title: Procede de production de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropene et installation pour la mise en oeuvre de celui-ci.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/19
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant les étapes : i) fourniture d'un courant A comprenant au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane, 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 1,1,2,3-tetrachloropropene et 2,3,3,3-tétrachloropropène ; et ii) dans un réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact dudit courant A avec HF en présence ou non d'un catalyseur pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, caractérisé en ce que la température à l'entrée du lit fixe dudit réacteur adiabatique est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l'entrée du lit fixe et la sortie du lit fixe dudit réacteur est inférieure à 20°C.
Patent FR-3084271-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d’une installation de soudage laser robotise
Inventor: MORISSET PPHILIPPE
IPC: B25J19/04
Filed: 2018-07-24
Abstract: Un procédé contrôle le fonctionnement d'une installation de soudage laser comprenant un robot se déplaçant par rapport à des pièces à souder et comportant une tête générant un faisceau laser et comprenant des miroirs orientables pour orienter le faisceau laser pour réaliser des cordons de soudure. Ce procédé comprend : - une première étape (10-30) dans laquelle un boîtier de contrôle contrôle le déplacement du robot jusqu'à un premier endroit adapté au soudage d'une première plaque de test, puis contrôle des orientations successives des miroirs pour réaliser des cordons de soudure selon un premier schéma dans une zone prédéfinie de la première plaque de test, et - une deuxième étape (40-60) dans laquelle on détermine s'il existe une différence entre les cordons de soudure réalisés et le premier schéma, et dans l'affirmative on en déduit qu'il existe un dysfonctionnement de la tête.
Patent FR-3085542-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d’au moins un module electrique comprenant une pluralite de cellules de batteries immergees dans un fluide dielectrique
Inventor: DACCORD REMI
IPC: H01M50/224
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement d'au moins un module électrique comprenant une pluralité de cellules de batteries immergées dans un fluide diélectrique. Ledit système comporte en outre un vase d'expansion connecté au volume dudit fluide diélectrique et présentant une chambre gazeuse remplie d'air à pression contrôlée.
Patent FR-3090556-A1 (FR)
Title: Renfort arrière supérieur de custode
Inventor: VASSOS CELINE
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-20
Abstract: Renfort arrière supérieur de custode L’invention porte sur un agencement (4) d’une structure supérieure arrière (3) d’une caisse (2) de véhicule, notamment de véhicule automobile, comprenant un côté de caisse, notamment un côté de caisse comprenant une doublure de custode (6), un pavillon (7), notamment un pavillon (7) comprenant au moins une platine destinée à la fixation d’au moins une barre de toit (20), un anneau arrière (9), caractérisé en ce que l’agencement (4) comprend un renfort (10) s’étendant au niveau de l’anneau arrière (9) et au niveau du pavillon (7), notamment au niveau de la platine, et au niveau du coté de caisse, notamment au niveau de la doublure de custode (6). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092498-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de déterminer une ou des caractéristiques d’un appui ou choc
Inventor: DEGONDE STÉPHANE
IPC: G01L5/00
Filed: 2019-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de caractéristique(s) d’un appui ou d’un choc, qui comprend un support (1), un corps déformable (2) principal destiné à recevoir ledit appui ou choc, et apte à reprendre sa forme initiale à l'état non sollicité. Le dispositif de détermination comprend aussi :- un dispositif (3) structurant, rigide par rapport au corps déformable principal, couplé au corps déformable principal ;- un système déformable (4) secondaire, qui est disposé entre le support et le dispositif structurant (3), et qui est apte à reprendre sa forme initiale à l'état non sollicité ;- des capteurs d’effort (6) interposés entre la platine support et le système déformable secondaire ;- une unité de pilotage (17) configurée pour déterminer au moins une caractéristique d’un appui ou d’un choc appliqué audit corps déformable principal, en fonction des données mesurées par au moins l’un des capteurs d’effort.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097070-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour l’extraction de données cibles, basée sur un navigateur
Inventor: GUILLON NICOLAS
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-06-05
Abstract: Un procédé d’extraction de données cibles, basé sur un navigateur inclut : le stockage d’une application de navigateur et d’une extension de navigateur, l’extension de navigateur contenant un identifiant réseau prédéfini d’un serveur ; au niveau d’un contrôleur du dispositif informatique client interconnecté à la mémoire, l’exécution de l’application de navigateur pour récupérer une page Internet, contenant des données cibles ; au niveau du contrôleur, en réponse à la récupération de la page Internet, l’exécution de l’extension de navigateur simultanément avec l’application de navigateur pour : capturer une partie de la page Internet contenant les données cibles ; en réponse à la capture de la partie, générer automatiquement une interface de superposition incluant les données cibles ; contrôler un dispositif d’affichage du dispositif informatique client pour présenter la superposition avec la page Internet ; recevoir une commande d'opérateur au niveau de la superposition via un ensemble d'entrée du dispositif informatique client ; et quand la commande d'opérateur est une commande de confirmation, transmettre les données cibles au serveur à l’aide de l’identifiant réseau prédéfini. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097832-A1 (FR)
Title: Système de direction pour un véhicule agricole à inversion de sens de marche par levier
Inventor: GROSJEAN RENÉ
IPC: B62D49/06
Filed: 2019-06-26
Abstract: Système de direction pour un véhicule agricole à inversion de sens de marche par levier
    Contenu de l’abrégé.
    L’invention concerne un système de direction pour un véhicule agricole tracteur ou enjambeur (2), comportant un circuit hydraulique principal (6) de commande de la direction d’un essieu directeur (4) par un volant de direction (7) actionné en rotation et agissant sur au moins un actionneur hydraulique de direction (8), caractérisé en ce qu’il comporte :- un circuit hydraulique auxiliaire (14) raccordé en parallèle sur le circuit hydraulique principal (6), en entrée de l’actionneur hydraulique de direction (8), ce circuit hydraulique auxiliaire (14) comportant une valve de commande directionnelle pilotée (16) ;- et un dispositif de pilotage (21) du circuit hydraulique auxiliaire (14) comportant un système de commande (22) délivrant un état de commande de direction à droite ou à gauche, inhibant le fonctionnement du circuit hydraulique principal (6) et pilotant la valve de commande directionnelle (16) pour commander l’actionneur hydraulique de direction (8) en fonction de cet état de commande.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098481-A1 (FR)
Title: Procédé de notification d’un danger au conducteur d’un véhicule automobile
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: G08B23/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de notification d’un danger au conducteur d’un véhicule automobile, le procédé comportant les étapes consistant à : - détecter (30) une situation de danger susceptible d’affecter le véhicule ; - surveiller (32) les réactions du conducteur ; - adapter (34) l’émission d’un message d’alerte correspondant à la situation de danger détectée en fonction des réactions du conducteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099805-A1 (FR)
Title: Bloc modulaire pour pompe électrique à encombrement limité et pompe associée
Inventor: ZAKI MAZEN
IPC: F04B43/067
Filed: 2019-08-06
Abstract: Bloc modulaire pour pompe électrique à encombrement limité et pompe associée L’invention a pour objet un bloc modulaire (10) pour pompe électrique pour produit fluide, comprenant : - un corps principal (12) définissant un logement (30) s’étendant selon un axe principal (∆), le corps principal (12) présentant une forme générale présentant une symétrie de rotation discrète par rapport à un axe de réversion (δ), l’axe principal (∆) du logement (30) au sein du logement (30) s’étendant d’un premier côté d’un plan central (Pv) en dehors du plan central (Pv), l’axe de réversion (δ) étant inclus dans le plan central (Pv), - un dispositif de pompage (14) s’étendant au moins partiellement dans le logement (30) du corps principal (12). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100306-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante à joints isolants anti-convectifs
Inventor: LANDRU PIERRE
IPC: F17C9/00
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant un premier panneau isolant (4, 23) et un deuxième panneau isolant adjacents (4, 24) délimitant un espace inter-panneaux (11), la cuve comportant en outre :    - un premier joint isolant (16) logé dans l’espace inter-panneaux (11), ledit premier joint isolant (16) comportant une portion interne (19) et une portion externe (18), et    - un deuxième joint isolant (17) logé dans l’espace inter-panneaux (11) et juxtaposé selon une direction de largeur (14) de l’espace inter-panneaux (11) à l’une parmi la portion interne (19) et la portion externe (18) du premier joint isolant (16),     - une pièce d’écartement (22) intercalée entre le premier joint isolant (16) et le deuxième joint isolant (17) de manière à exercer un appui sur les joint isolants (16, 17) en direction des panneaux isolant (4, 23, 24),     et dans laquelle un espace inter-joints (21) dans lequel est logé la pièce d’écartement (22) est délimité par le deuxième joint isolant (17), la portion interne (19) du premier joint isolant (16) et la portion externe (18) du premier joint isolant (16).
    Figure à publier :  2