baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938458-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de thermonebulisation d'un liquide
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A23B7/14
Filed: 2008-11-18
Abstract: Dispositif de thermonébulisation d'un liquide, le dispositif comprenant : - un ensemble (3) de production d'un flux de gaz chaud sous pression ; - un conduit d'éjection (5) ; - une première source de liquide (7); - des moyens (9) pour injecter dans le conduit d'éjection (5) un flux dosé de liquide à partir de la première source de liquide (7) ; caractérisé en ce qu'il comprend - une sonde (11 ) pour détecter une interruption totale ou partielle du flux dosé de liquide injecté dans le conduit d'éjection (5) à partir de la première source de liquide (7) ; - une seconde source de liquide (13); - des moyens (15) pour injecter dans le conduit d'éjection (5) un flux de secours de liquide à partir de la seconde source de liquide (13) quand la sonde (11) détecte une interruption totale ou partielle du flux dosé de liquide injecté dans le conduit d'éjection (5) à partir de la première source de liquide (7).
Patent FR-2942426-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs permettant le deplacement d'un vehicule sur une surface glissante ou fragile
Inventor: KERIBIN ALAIN
IPC: B60C27/00
Filed: 2009-02-23
Abstract: L'invention apporte au pneu par un moyen autre que celui de son appui au sol, un surcroît d'adhérence et de motricité. Le dispositif (1) comprend deux systèmes d'entraînement (5) (6) ayant chacun une boucle (7) (10) tenue par des tambours (8) (9) (11) (12) sur axe fixe (14) solidaire du châssis (15), ou mobile (16) relié à d'un bras compressible (17). La première boucle (7) est en appui sur le pneu (2) et actionnée par friction sur sa bande de roulement lors de sa rotation, que celui-ci tourne sur place ou avance, et transmet (18) (42) son mouvement à l'autre (10) en appui au sol. Celle-ci est, simple et en avant du pneu, ou double et de part et d'autre du pneu, et sa surface externe est agrippante et/ou adhérente par divers moyens, aspérités, crans (31), dépression (32) (33) (34) (35) (36) (37) (38) (40) (41). Dans une autre version du dispositif (1), c'est un roulement latéral (53) qui est en mis en rotation par friction sur le flanc du pneu, avec son engrenage conique horizontal (54) entraînant un engrenage conique vertical (55) dont la rotation est transmise (56) (57) à, au moins, un tambour (11) tenant la bande (10), ou la chenille, en appui moteur au sol. Sur surface fragile, il transfère (46) (19) tout ou partie (47) (48) (49) (50) du poids de la roue sur l'appui au sol (10). Le dispositif (1) se glisse ouvert autour du pneu, de l'avant vers l'arrière et se ferme derrière lui par un roulement (19). Ce dernier, monté sur un axe télescopique (20) s'enclenche dans des logements (21) du châssis (15) et assure le blocage tangentiel arrière, le blocage latéral sur la roue étant assuré par des roulements radiaux (24) sur ressort (25). L'invention concerne les fabricants d'accessoires automobiles.
Patent FR-2943785-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de quantification d'analytes d'interet dans un liquide et dispositif de mise en oeuvre.
Inventor: PEYRADE JEAN PIERRE
IPC: G01N1/28
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention propose un procédé de détection et de quantification d'analytes présents dans une solution, portable, rapide, économique, sélectif et ultra sensible. A cette fin, l'invention a pour objet un procédé de détection et de quantification d'analytes d'intérêt (2) dans un échantillon (1) de liquide obtenu à partir d'une solution mère. le liquide étant apte à s'évaporer dans une atmosphère (Atm) dans des conditions déterminées d'évaporation, le procédé comprenant les étapes suivantes : b) déposer l'échantillon (1) sur un substrat (10) présentant une surface (20) micro ou nano-structurée définissant des sondes de capture des analytes. pour que l'échantillon liquide recouvre au moins partiellement la surface structurée du substrat : c) provoquer une evaporation contrôlée (5) de l'échantillon au voisinage (V ) d'une ligne triple (T) liquide/ substrat/atmosphère, de telle sorte que cette ligne triple se déplace. à une vitesse contrôlée, sur la surface structurée du substrat, au fur et à mesure que le liquide s'évapore dans l'atmosphère. et que les analytes cibles soient capturés, par assemblage convectif et capillaire dirigé. par les sondes : d) analyser la surface structurée du substrat obtenu à l'issue de l'étape c).
Patent FR-2944258-A1 (FR)
Title: Guard for protecting anti-torque rear rotor i.e. shrouded tail rotor, of helicopter, has orthogonal projection formed on fixation blade at free lead of contact spatula forming straight line on fixation blade between ends
Inventor: BIETENHADER CLAUDE
IPC: B64C7/00
Filed: 2009-04-08
Abstract: The guard (1) has a contact blade (10) formed with a longilineal junction zone (11), a longilineal intermediate zone (12) and a contact spatula (13). A fixation blade (20) is provided with ends (21, 22), where one of the ends is integrated to the junction zone. An orthogonal projection (P1) formed on the fixation blade at a free lead (14) of the contact spatula forms a straight line (D1) on the fixation blade between the two ends. The fixation blade and the contact blade form a v-shaped deformable assembly. An independent claim is also included for an aircraft equipped with a structural element provided with a protection guard to avoid contacting with the ground comprising a shaft.
Patent FR-2946401-A1 (FR)
Title: Actionneur a puissance electrique et procede de commande d'un tel actionneur.
Inventor: BABANDO OLIVIER
IPC: B64C13/40
Filed: 2009-06-03
Abstract: - Actionneur à puissance électrique et procédé de commande d'un tel actionneur. - Ledit actionneur (1) comporte des moyens (17, 26) pour limiter la différence de pression dans les deux chambres (9, 10) d'un vérin hydraulique (8) de l'actionneur (1) à une pression limite qui est inférieure à une pression d'ouverture d'un clapet de surpression (11) de l'actionneur (1).
Patent FR-2946832-A1 (FR)
Title: Small fruits collecting method, involves unrolling flexible cover by injection of compressed air into inflatable flexible tubes from distal ends of tubes, where tubes are integrated to cover and extended from one end to another end of cover
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D46/26
Filed: 2009-06-18
Abstract: The method involves unrolling a flexible cover (1) by injection of compressed air into inflatable flexible tubes (4) that are integrated to the cover and extended from one end to another end of the cover, where the injection of compressed air is carried out from a distal end (1a) of each inflation tube. The cover is rolled on a tubular rolling shaft (2) by pressing the inflatable tubes against the rolling shaft and by locating the inflatable tubes with respect to exterior using air exhaust devices so as to allow deflation of the tubes. An independent claim is also included for a small fruit harvesting machine comprising a device for collecting small fruits from fruit trees or shrubs.
Patent FR-2940772-A1 (FR)
Title: Petrol tank flap for motor vehicle i.e. car, has actuator activating cover from closed position to open position in response to cover opening command provided by hands free access system
Inventor: FAGES TAFANELLI REINALD
IPC: B60K15/04
Filed: 2009-01-05
Abstract: The flap has a cover (16) occupying a closed position to prohibit an access to a filling orifice of a tank of a motor vehicle (10) and an open position to authorize the access. A tactile sensor e.g. capacitive sensor, is associated with the cover to determine the presence of a hand of a user. A cable connects the sensor to a hands free access system to permit the sensor to transmit hand detection data. An actuator e.g. electric motor, activates the cover from the closed position to the open position in response to a cover opening command provided by the hands free access system. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle comprising a body equipped with casements and petrol tank flap (2) a method for control of a petrol tank flap of a vehicle.
Patent FR-2942667-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic et/ou de mise a jour d'un logiciel d'un dispositif electronique equipe d'un connecteur de type hdmi et dispositif associe.
Inventor: REPELLIN OLIVIER
IPC: G06F9/445
Filed: 2009-02-27
Abstract: Dans l'invention, on propose un procédé de diagnostic (500) et/ou de mise à jour (400) d'un logiciel (302) associé à un processeur (301) d'un premier dispositif électronique (201) équipé d'un connecteur (204) de type HDMI, ledit procédé comportant les étapes consistant à : - relier, avec un câble adapté (208), un dispositif électronique tiers (203) avec une première broche (331) et une deuxième broche (332) du connecteur HDMI (204) ; - réaliser une opération (403) de commutation du premier dispositif (201), en faisant passer ledit premier dispositif (201) d'un premier mode à un deuxième mode dans lequel le connecteur HDMI (204) est apte, via la première broche (331) et la deuxième broche (332), à échanger des informations vers, et en provenance du, processeur (301) ; - procéder, via le câble adapté (208), à des échanges d'informations entre le premier dispositif (201) et le dispositif tiers (203), pour réaliser l'opération de diagnostic et/ou de mise à jour du logiciel.
Patent FR-2948652-A1 (FR)
Title: Ensemble mecanique a poulie et corde et appareil de levage du type palan a chaine comportant un tel ensemble mecanique
Inventor: VIGNEAU PHILIPPE
IPC: B66D1/20
Filed: 2009-07-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble mécanique, comprenant : - une poulie de commande (12) comportant une pluralité d'alvéoles (13) délimités chacun au moins partiellement par une surface formant butée (15A, 15B), et - des moyens de transmission comprenant des organes de butée (40) prévus pour venir s'engrener dans lesdits alvéoles (13), de manière à ce que l'actionnement desdits moyens de transmission entraîne, par formation de butée des organes de butée (40) engrenés dans les alvéoles (13) contre les surfaces formant butée (15A, 15B) correspondantes, la rotation de ladite poulie de commande (12). Les moyens de transmission comprennent une corde de commande (30) en matériau naturel et/ou synthétique munie desdits organes de butée (40).
Patent FR-2950529-A1 (FR)
Title: Procede de deformation permanente des cheveux au moyen d'un mercaptosiloxane, utilisation et composition
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61K8/38
Filed: 2009-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cosmétique des cheveux lors d'une opération de déformation permanente des cheveux comprenant - une étape de rupture des liaisons disulfures de la kératine, par application sur les fibres kératiniques d'une composition (A) comprenant un ou plusieurs agents rupteurs de liaisons di-sulfures de la kératine, puis éventuellement - une étape de fixation visant à refermer lesdites liaisons di-sulfures, par application d'une composition oxydante (B) sur les fibres kératiniques dans le cas de l'utilisation d'un agent réducteur en tant qu'agent rupteur, étant entendu qu'une ou plusieurs silicones (i) de poids moléculaire inférieur à 10 000 et fonctionnalisées par un ou plusieurs groupements mercapto sont introduites dans la composition (A) et/ou dans la composition oxydante (B) et/ou appliquées sur les fibres kératiniques entre l'étape d'application de la composition (A) et l'étape de fixation par application de la composition oxydante (B), au moyen d'une composition intermédiaire (C) la ou les contenant, ledit procédé comprenant une étape de chauffage des cheveux à une température variant de 60 à 220°C après application de la ou des silicones (i).
Patent FR-2953412-A1 (FR)
Title: Medicament pour le traitement des ulceres gastro-intestinaux
Inventor: GIRARD PHILIPPE
IPC: A61K31/192
Filed: 2009-12-08
Abstract: La présente invention concerne des cellules de levure pour leur utilisation dans la prévention ou le traitement des ulcères gastriques ou intestinaux.
Patent FR-2965419-A1 (FR)
Title: Airtight center point case for supporting electric apparatus integrated in suspended ceiling in building, has cable-case fixing system that ensures adjustment of position of case on cable or demounting of case on cable at all instant
Inventor: EMELIEN JEAN PASCAL
IPC: H02B1/46
Filed: 2010-09-29
Abstract: The case (10) has a blocking slide that is in contact with a cable (40) and in contact with a conical insert, where the blocking slide is immobilized in a body of an upper part of a stopper. The cable is released by displacing the slide in direction opposite to the direction of effort of a conical spring. A cable-case fixing system ensures the adjustment of the position of the case on the cable or demounting of the case on the cable at all instant.
Patent FR-2955507-A1 (FR)
Title: Removable dust collecting device for ventilation duct/air conduit of heating ventilating air conditioning system in e.g. industrial plant, has pull string provided longitudinally on dust collecting tube and extended from two extreme ends
Inventor: CHEN DA-KAI
IPC: B01D29/96
Filed: 2010-01-28
Abstract: The device (100) has a dust collecting tubes set (1) provided about an inner wall of an air conduit (51). The set includes a set of hollow dust collecting tubes (2a-2f). An adhesive layer (3) is applied on each inner surface of the dust collecting tubes and on an outer surface. An outlet (25a) is provided respectively at an end of the dust collecting tubes connected to an air conditioning tube. The pull strings (4a-4f) are provided longitudinally on the dust collecting tubes and extended from two extreme ends for removing the tubes.
Patent FR-2955588-A1 (FR)
Title: Composition d'elastomere pour objet pneumatique, a propriete auto-obturante
Inventor: VOGE BOZENA
IPC: C09D7/61
Filed: 2010-01-28
Abstract: Composition d'élastomère à propriété auto-obturante, utilisable notamment comme couche anti-crevaison dans un objet pneumatique, à base d'au moins (pce signifiant parties en poids pour cent parties d'élastomère solide) : - un élastomère solide diénique insaturé ; - entre 30 et 90 pce d'une résine hydrocarbonée ; - 0 à moins de 30 pce de charge ; - entre 0,5 et 15 pce de polysulfure de thiurame. Objet pneumatique tel qu'un bandage pneumatique pourvu d'une couche anti-crevaison comprenant une composition selon l'invention ; la couche anti-crevaison est avantageusement associée à une couche étanche à l'air, par exemple à base de caoutchouc butyl ou d'élastomère TPS, pour constituer dans l'objet pneumatique un stratifié étanche à l'air et anti-crevaison.
Patent FR-2957459-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit integre contenant un condensateur metal - isolant - metal et circuit integre correspondant
Inventor: JEANNOT SIMON
IPC: H01L21/762
Filed: 2010-03-09
Abstract: La fabrication d'un circuit intégré comprend une réalisation de niveaux de métallisation au sein de régions isolantes comprenant un premier matériau ayant une première constante diélectrique, et une réalisation d'au moins un condensateur métal - isolant - métal comportant une formation d'armatures métalliques dans au moins un niveau de métallisation ; la réalisation du condensateur comprend un remplacement local du premier matériau (4) situé entre les armatures métalliques par au moins un deuxième matériau (8) ayant une deuxième constante diélectrique supérieure à la première constante diélectrique.
Patent FR-2960145-A1 (FR)
Title: Composant femoral d'une prothese unicompartimentale de genou
Inventor: JULITA OLIVIER
IPC: A61F2/38
Filed: 2010-05-20
Abstract: La présente invention concerne un composant fémoral (1) d'une prothèse unicompartimentale de genou, comprenant une face externe convexe (2) et une face interne (3), laquelle comporte une surface distale (11) munie d'un plot d'ancrage osseux (21) et une surface postérieure substantiellement plane (13), ces surfaces distale et postérieure (11, 13) étant adaptées pour être appuyées contre des surfaces osseuses fémorales correspondantes (F1, F3) avec interposition d'un ciment, la surface d'appui postérieure (13) étant tournée vers la surface d'appui distale (11), caractérisé en ce que l'axe central (X-X) du plot d'ancrage osseux (21) est incliné par rapport au plan (Δ13) de la surface d'appui postérieure (13), le point (P) défini par leur intersection étant situé du côté de la face externe (2).
Patent FR-2960157-A1 (FR)
Title: Autonomous modeling vehicle i.e. car, for use during races on track and/or utilized as teaching support, has receiver receiving signal that determines starting/stopping of controlling of motor by processor in accordance with cartography
Inventor: CHEVROT THIERRY
IPC: A63H17/26
Filed: 2010-05-21
Abstract: The vehicle has an output shaft for rotating wheels, and a processor applying a temporal profile of electric power to an electric motor connected to an accumulator. A communication port i.e. Universal serial bus (USB)port, connects the processor to a computer to transfer the temporal profile from the computer to the processor. A receiver receives signal that determines starting or stopping of controlling of the electric motor by the processor in accordance with cartography. The accumulator is made of lithium-ion polymer. An independent claim is also included for a method for controlling an autonomous modeling vehicle.
Patent FR-2960575-A1 (FR)
Title: Building block for forming wall of house, has side face comprising projection extending over part of height of block so as to assemble building block by fitting projections and inner grooves and butting side faces
Inventor: COMINOTTO FERNAND
IPC: E04B2/02
Filed: 2010-05-27
Abstract: The block (P) has a rectangular parallelepiped shaped concrete or mortar mass whose two large vertical faces (10, 10') are provided with multiple vertical grooves (12, 13) opened into vertical tubular galleries (15). A rectangular side face comprises an inner fitting groove (20) extending over a part of height (H) of the block. Another side face (16') comprises a complementary trapezoidal shaped projection (21) extending over a part of the height of the block so as to assemble the building block by fitting the projections and the inner grooves and butting the side faces.
Patent FR-2960795-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une installation de traitement de liquide biologique
Inventor: CIROU SEBASTIEN
IPC: B01D25/00
Filed: 2010-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant une base (2) une porte (20) avec ledit dispositif qui admet une position porte fermée dans laquelle un circuit (8) du dispositif comporte une poche comportant deux films flexibles et des raccords de réseau de cheminement, et une presse (9) comportant une première coquille (16) disposée sur une face frontale (5) de ladite base (2) et une deuxième coquille (17) disposée dans ladite porte (20) ; et un système à charnière articulant ladite porte (20) par rapport à ladite base (2), et disposé unilatéralement sur ladite porte (20) pour former des dégagements latéraux entre ladite porte (20) et ladite base (2) sur le reste d'un périmètre de ladite porte (20).
Patent FR-2961925-A1 (FR)
Title: Dispositif et procedes pour l'enregistrement et la consultation de donnees d'imagerie medicale
Inventor: SHARIF KAMBIZ
IPC: G16H10/60
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'enregistrement et la consultation de données médicales relatives à des patients, lesdits enregistrements étant consultables en tout lieu muni d'une connexion à internet, mais dans le respect de la vie privée des patients et de la sécurité des données. A cette fin l'invention propose un dispositif pour l'enregistrement et la consultation de données médicales comprenant : - un réseau (2) dit de stockage de données comprenant un serveur primaire (21) et une pluralité de serveurs secondaires (22, 22', 23, 23') en connexion informatique avec le serveur primaire (21) ; - un réseau (1) dit utilisateur comprenant des moyens d'enregistrement et de stockage de données médicales (10,121), et des moyens d'identification (11) d'un utilisateur autorisé et d'un patient; - des moyens informatiques (12), dits BOX, formant interface entre le réseau utilisateur (1) et le réseau de stockage (2) aptes à compiler, crypter et préparer des données générées par le réseau utilisateur pour les enregistrer sur le réseau de stockage (2) et à extraire, reconstruire et décrypter des données du réseau de stockage pour les mettre à disposition du réseau utilisateur.
Patent FR-2965045-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la forme d'un miroir ou d'une surface speculaire
Inventor: PICHON MICHEL
IPC: G01B11/25
Filed: 2010-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de forme d'une surface. Il comporte une première mire (4) à motif monodirectionnel illuminée par des premiers moyens d'éclairage (7), ce qui permet de mesurer la forme selon une première direction, et une seconde mire (9) à motif monodirectionnel perpendiculaire au motif de la première mire permettant de mesurer la forme selon une seconde direction perpendiculaire à la première. La seconde mire est engendrée dans le même plan que la première mire par des moyens supplémentaires d'éclairage (8) qui sont uniquement allumés lorsque les premiers moyens d'éclairage sont éteints.
Patent FR-2965815-A1 (FR)
Title: Materiau thermoplastique biodegradable
Inventor: CICCARELLI CYRIL
IPC: A47G19/00
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention concerne un matériau thermoplastique biodégradable susceptible d'être obtenu par compoundage d'une composition qui comprend : - entre 20 et 90 % en poids d'au moins un polymère thermoplastique biodégradable, - entre 80 et 10% en poids d'au moins un résidu résultant de l'infusion et/ou de la décoction d'un matériau végétal. De manière préférée, ledit résidu est du marc de café ou de l'apothème de thé. L'invention concerne aussi un objet manufacturé notamment obtenu par le moulage par injection ou par l'extrusion sous la forme de feuilles d'un matériau thermoplastique biodégradable selon l'invention.
Patent FR-2966046-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'une prothese auditive
Inventor: GIL JOSE ANTONIO
IPC: A61L2/18
Filed: 2010-10-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage d'au moins un appareillage médical auditif (1) comprenant un écouteur (101) constitué d'un embout conformé de manière à être introduit dans le conduit auditif d'une personne, ledit dispositif de nettoyage comprenant un espace (3) de réception dudit écouteur (101), caractérisé en ce que ledit dispositif (2) comprend des moyens de mise en circulation (9) au sein dudit espace (3) d'un liquide de sorte que ce dernier vienne au contact dudit embout.
Patent FR-2968315-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de la surface d'un fut de carter cylindres pour l'application d'un revetement, procede de revetement par projection, et vehicule correspondant
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: C23C4/02
Filed: 2010-12-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation de la surface d'un fût de carter cylindres pour l'application d'un revêtement sur la surface du fût, le procédé comprenant : • le positionnement d'un mandrin expansible (20) à l'intérieur du fût selon une position angulaire autour de l'axe du fût ; le mandrin expansible (20) comprenant une empreinte de matriçage (28) sur son pourtour extérieur et le procédé comprenant en outre : • le matriçage d'une partie de la surface du fût par expansion et contraction radiales du mandrin expansible (20) selon la position angulaire. L'invention se rapporte en outre à un procédé de revêtement de fûts de carter cylindres et un véhicule comportant un tel carter cylindres. L'invention permet d'obtenir un procédé de préparation de la surface d'un fût de carter cylindres pour l'application d'un revêtement qui présente des temps de cycle moins importants.