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Patent FR-2714476-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la vitesse de rotation d'un moteur thermique, notamment pour véhicule automobile.
Inventor: JEAN-MARIE PIERRET
IPC: G01P1/04
Filed: 1993-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la vitesse de rotation d'un moteur thermique, notamment pour véhicules automobile, comprenant: un appareil de mesure (13) apte à recevoir un signal de manière à indiquer une valeur correspondant à la vitesse de rotation dudit moteur, une machine électrique tournante (11), couplée mécaniquement au moteur thermique et apte à délivrer au moins un signal représentatif de la vitesse de rotation dudit moteur thermique, ledit signal présentant une caractéristique dépendant de la nature de machine électrique tournante (11), et aussi un moyen de conversion (12) s'insérant entre ladite machine tournante (11) et ledit appareil de mesure (13), apte à délivrer audit appareil de mesure un signal (D11; M2; K3) ayant un premier nombre d'impulsions par tour, à partir d'un ou plusieurs signaux (A11, A12, A13; A2; A3) ayant un deuxième nombre d'impulsions par tour délivré par ladite machine tournante (11).
Patent WO-9420503-A1 (WO)
Title: Biologically active bistramides, process for their production and their applications in therapy
Inventor: BIARD JEAN-FRANCOIS
IPC: C07D493/10
Filed: 1994-03-08
Abstract: Bistramide derivatives with virtually no toxic effects, of formula (I) wherein -R1, X, Y and R2 are a saturated or unsaturated hydrocarbonaceous chain having from 1 to 20 carbon atoms, substituted by at least one -OH group and/or a ketone function, including, if need be, at least one ring (a), the ring including one more unsaturations; -R3, R4 and R5 are the same or different and are selected from hydrogen, alkyl or alkoxy radicals having from 1 to 4 carbon atoms, a group -COOH, -OH, -NH or -NO2, or a halogen atom. The invention also concern bistramide derivatives of formula (I) such as ethers or esters and their isomers, excluding A, B and C bistramides. Said bistramides are useful especially as drugs having a cytostatic effect, in particular as antitumour or anti-parasitic drugs.
Patent FR-2715982-A1 (FR)
Title: Tendeur de courroie pour moteur à combustion interne de véhicule automobile.
Inventor: PAUL ROMON
IPC: F16H7/12
Filed: 1994-02-04
Abstract: Tendeur de courroie comprenant un galet (25) monté en rotation et destiné à être appliqué contre une courroie (4) pour tendre cette dernière, une platine de support (26) dudit galet (25) articulée sur un bâti (8) à une de ses extrémités et dont l'autre extrémité présente une lumière (29) dans laquelle est logée une tige filetée (20) solidarisée du bâti (8), et des moyens (23, 22) pour régler la position dudit galet par rapport à la courroie en vue du réglage de la tension de cette dernière, caractérisé en ce que lesdits moyens sont formés par une rondelle (22) s'engageant sur la tige filetée (20) de façon à pouvoir tourner autour de cette dernière, ladite rondelle (22) présentant en saillie sur sa face tournée vers la platine de support (26) un doigt (24) destiné à venir se loger dans une glissière (23) agencée sur la platine de support (26).
Patent FR-2716150-A1 (FR)
Title: Vehicle steering column safety system
Inventor: LAURENT DESCHAMPS
IPC: B62D1/19
Filed: 1994-02-11
Abstract: The steering column (1) assembly consists of a first portion (2) which takes the steering wheel and has a fixing (3) for fastening onto the vehicle structure (V). This fixing adjusts the column assembly positioning by clamping a mounting part (7), connected to the first part of the column assembly, between sides (8) connected to the vehicle structure. A second portion (4) is connected to the rest of the steering mechanism and has a hook (5) for fixing on the vehicle structure. Between the first and second portions is a telescopic joint (6) allowing them to be brought axially together in case of shock on the second portion. The first fixing (3) is de-clutchable under force and comprises a lever (11) for separating the column assembly from the rest of the structure in case of shock on the second portion. One end of the lever is connected to one of the elements of the part connected to the vehicle structure. The other end mates with a support stop on the other part of the column assembly.
Patent FR-2718086-A1 (FR)
Title: Automobile master key incorporating alcohol detector and immobiliser
Inventor: FRANCOIS-XAVIER LAUREC
IPC: B60R25/04
Filed: 1994-03-29
Abstract: If the key is successfully inserted and turned, an infra-red emitter (5) provides a coded signal to a receptor, which, if recognised, closes e.g. the ignition circuit. The driver blows into a retractable funnel (6), under a cover (7) in the finger-grip end (3), leading to a vented chamber containing an alcohol content sensor and comparator circuit. If the content equals or surpasses a set level, the coded memory is blocked, and the vehicle remains immobilised till a further, satisfactory, breath sample is provided. The comparison is signalled by a red or green diode (10, 11), and the value appears on an LCD panel (9). A manual cancellation switch (8) is opt. provided. The blade (1) may be retracted into the finger-grip using a button (12).
Patent FR-2705597-A1 (FR)
Title: Porte-outil portatif à main pour le perçage et la percussion.
Inventor: HEINZ NEUBERT
IPC: B25D17/08
Filed: 1994-05-25
Abstract: Porte-outil caractérisé en ce que pour un entraînement en rotation susceptible de transmettre des efforts plus importants pour des outils puissants (23), le porte-outil (10) comporte dans la direction périphérique du perçage de réception (13), dans le sens de rotation, à côté d'au moins l'une des nervures d'entraînement en rotation (14), une rainure complémentaire (22), axiale pour l'outil à recevoir, cette rainure allant jusqu'à l'extrémité avant du perçage de réception (13).
Patent FR-2720504-A1 (FR)
Title: Material surface auto-adhesive strength esp. glass tissue pre- impregnated with resins measuring method
Inventor: DARRIET PATRICK
IPC: G01N19/04
Filed: 1994-05-27
Abstract: The method uses a two part movable sample support(1,2), one part(2) of which is detachable. The non detachable part(1) is fixed to an heat exchanger(3) and the detachable part(2) is thermo-regulated. The sample is positioned between the two parts of the support and treated to control the sample temperature.  Pressure is applied to the sample, and the sample support is moved downwards. A weight is attached onto the detachable part of the support and the time is measured before release of the weight from the detachable part of the support.
Patent FR-2720636-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques photoprotectrices contenant des huiles spécifiques et utilisations.
Inventor: ASCIONE JEAN-MARC
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-06-03
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques à usage topique, en particulier pour la photoprotection de la peau et/ou des cheveux, présentant un pouvoir photoprotecteur d'une part et des propriétés cosmétiques d'autre part améliorés, et qui sont caractérisées par le fait qu'elles comprennent, dans un support cosmétiquement acceptable en particulier de type émulsion huile-dans-eau, (i) de la 2,4,6-tris[p-(2'-éthylhexyl-1'-oxycarbonyl)anilino]-1,3,5-triazine, à titre de filtre, et (ii) au moins une huile choisie parmi les esters de formule générale (I), (II) ou (III) ci dessous: (CF DESSIN DANS BOPI) Application à la protection de la peau et des cheveux contre les effets du rayonnement ultraviolet.
Patent FR-2714189-A1 (FR)
Title: Amplificateur à fibres optiques.
Inventor: TAKANORI MAKI
IPC: H01S3/10
Filed: 1994-06-30
Abstract: L'amplificateur à fibres optiques selon l'invention comprend deux sources de lumière de pompage (16, 18; 17, 19), un combineur/séparateur (13, 14, 15) qui combine les faisceaux de sortie des sources et sépare le faisceau combiné en deux faisceaux de pompage, deux fibres optiques (11, 12) pompées par les faisceaux de pompage, et un dispositif de commande (20) qui valide en alternance chacune des sources. Un moyen de détection de défaillance peut être prévu pour faire valider en continu, en cas de défaillance d'une source, la source non défaillante.
Patent FR-2707838-A1 (FR)
Title: Agent microbicide pour les plantes contenant deux composants substances actives.
Inventor: ZEUN RONALD
IPC: A01N37/52
Filed: 1994-06-30
Abstract: Le composant I peut être notamment le méthyl-2-{2-[6-(2-cyanophénoxy-pyrimidin-4-yloxyl]-phényl}-3-méthoxy-acrylate ou le méthyl-2-méthoxyimino-2-[alpha-(o-tolyloxy)-o-tolyl]-acétate, ou encore les composés 2-(2-phénoxyphényl)-2-méthoxyimino-N-méthylacétamide et 2- [2-(2,5-dirnéthylphénoxyméthyl)-phényl]-2-méthoxyimino-N-méthylacétamide. Le composant II est la 4-cyclopropyl-6-méthyl-N-phényl-2-pyrimidineamine à l'un de ses sels ou l'un de ses complexes métalliques.
Patent FR-2721772-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'une source de polarisation comportant un dispositif de mise en veille.
Inventor: SIRITO-OLIVIER PHILIPPE
IPC: G05F3/20
Filed: 1994-06-27
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande d'une source de polarisation (1) comportant un dispositif de mise en veille (2) et un dispositif d'aide au démarrage (3), dont des sorties respectives sont reliées à une entrée de commande (E) de la source de polarisation (1), le dispositif d'aide au démarrage (3) comportant un interrupteur (MN5) d'inhibition de son fonctionnement, commandé par la source de polarisation (1), ledit circuit comportant des moyens capacitifs (C) de réactivation du dispositif d'aide au démarrage (3), lors d'un changement d'état du signal ("Stand-by") de commande de mise en veille indiquant un besoin de réactivation de la source de polarisation (1).
Patent FR-2709358-A1 (FR)
Title: Procédé et système adaptatifs de limitation par anticipation des vibrations, engin spatial et refroidisseur cryogénique à cycle de stirling.
Inventor: YOONG-WEI WU A
IPC: F16F15/02
Filed: 1994-07-08
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé adaptatifs de limitation des vibrations par anticipation à utiliser avec un refroidisseur cryogénique à cycle de Stirling dans un engin spatial. Le système comporte un capteur de force (31, 32) couplé au refroidisseur (11) pour mesurer des forces d'harmoniques supérieurs présentes dans le refroidisseur, un moyen (42) destiné à estimer les phases et les amplitudes des signaux d'ordre de courant en utilisant les forces mesurées afin d'annuler les forces d'harmoniques supérieurs présentes dans le refroidisseur, et un moyen (41) couplé au moyen d'estimation pour générer et injecter des signaux d'ordre de courant d'harmoniques supérieurs dont les phases et les amplitudes sont déterminées de façon adaptative pour assurer une annulation des forces dans le refroidisseur. Domaines d'application: refroidisseurs pour engins spatiaux, etc.
Patent FR-2724819-A1 (FR)
Inventor: KOBREHEL KAROLY
IPC: A23L19/10
Filed: 1994-09-22
Abstract: Food product based essentially on non-bread flour plants having cohesion characteristics. Such a plant may be a non-bread making cereal, such as sorghun, corn, rice or a plant other than a cereal such as soya bean or manioc. The disclosed product may be obtained by a method comprising the following steps: hydrating flour or semolina essentially from such a plant up to a hydration rate appropriate to obtain a paste; compression of the paste; and drying. Subsequently, it can be baked.
Patent FR-2728074-A1 (FR)
Title: Detection of electric power consumed by nonlinear load, such as computer peripheral device
IPC: G06F1/26
Filed: 1994-12-07
Abstract: The power consumption detection method involves monitoring processor current with a series detector (15), delivering a potential that is a function of the current. The potential (15a) is rectified (16) and the resulting direct potential filtered by a capacitive filter circuit (18). The filter circuit removes odd harmonics from the detected signal. The filtered signal is applied to a hysteresis comparator (19) to deliver a detection signal (17) that is delayed at each transition threshold of the hysteresis comparator by two time constants (deltat1,deltat2). The output of the hysteresis comparator drives a switch (14) that connects or disconnects the peripheral device(s) (13a,13b,13c) to or from the mains supply (10).
Patent FR-2728374-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour fournir une information, alerte ou alarme pour un aeronef a proximite du sol
Inventor: COQUIN LAURENT
IPC: G05D1/06
Filed: 1994-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour fournir une information, alerte ou alarme pour un aéronef à proximité du sol, le dispositif comprenant: - des moyens (2) d'établissement d'une grille de coordonnées géographiques, dont chaque maille présente un relief défini, - des moyens (3) de prédiction de la trajectoire de l'aéronef pendant un intervalle de temps prédéterminé, - des moyens de détermination (4) d'une intersection éventuelle entre ladite trajectoire prédite et le relief d'au moins une desdites mailles, et - des moyens d'alerte ou alarme (7) susceptibles d'être activés sous la dépendance desdits moyens de détermination. Selon l'invention, lesdits moyens d'alerte ou alarme (7) peuvent être inhibés lorsque l'aéronef se trouve en configuration d'atterrissage.
Patent FR-2715059-A1 (FR)
Title: Attache médicale de stérilisation sexuelle.
Inventor: HENRY MCQUILKIN PETER
IPC: A61F6/20
Filed: 1995-01-11
Abstract: La présente invention concerne une attache (10) de stérilisation sexuelle comportant une mâchoire inférieure (14) et une mâchoire supérieure (12) reliée de manière articulée au niveau d'une première extrémité à la mâchoire inférieure, et comportant un revêtement (18, 20) intérieur de caoutchouc au silicone. Les mâchoires supérieure et inférieure sont munies au niveau de leur extrémité opposée à l'articulation (16) de moyens (126, 128, 150) de verrouillage constitués d'éléments de verrouillage mutuel (126, 128, 150) agencés sur les mâchoires supérieure et inférieure pour fixer l'attache en position fermée. La mâchoire inférieure est munie d'une seconde articulation (144) à proximité de son extrémité (140) formant verrou, celle-ci pouvant pivoter au niveau de l'emplacement de la seconde articulation (144).
Patent FR-2730148-A1 (FR)
Title: Sectional frame for exhibition
IPC: G09F7/18
Filed: 1995-02-07
Abstract: The sectional frame is made by deforming two of semi-rigid panel surfaces (1). These surfaces have flaps (3) fixed to their ends and two pairs of feet (4) are fixed to the top and bottom of the flaps. The free ends of the feet are joined by hinges (5) at the centre of the module to deform the surfaces. The two surfaces of the module are covered with an adhesive film which forms the hinges between the surfaces and the flaps.
Patent FR-2716237-A1 (FR)
Title: Structure de revêtement pour confiner des matériaux fondus dans des moteurs à turbine à gaz.
Inventor: MELVIN FRELING
IPC: F01D21/04
Filed: 1995-02-16
Abstract: La présente invention concerne généralement les moteurs à turbine à gaz, et plus spécifiquement concerne des revêtements utilisés pour confiner des matériaux enflammés fondus dans le cœur du moteur à turbine. L'invention propose d'appliquer un revêtement de liaison 52 sur la surface intérieure du carter extérieur 48 de moteur; et d'appliquer un revêtement de barrière thermique isolant 54 sur ledit revêtement de liaison, le revêtement de barrière thermique présentant une température de fusion supérieure à la température prévisible du matériau enflammé, et supérieure à la température de fusion du carter extérieur de moteur. Avantageusement, le revêtement de liaison comprend un alliage Ni-Co-Cr-Al-Y et le revêtement de barrière thermique isolant comprend un revêtement de zircone stabilisé. Le carter extérieur de moteur peut alors comporter du titane et des alliages de titane.
Patent FR-2731038-A1 (FR)
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B9/174
Filed: 1995-02-23
Abstract: The fixing, for a roller blind shaft (1) which has one end (2) able to rotate on a section of a telescopic axle (7), consists of a coupling (15) in the form of a bush (16) projecting from a fixed side plate, retainers (19, 29) on the axle and bush, and a spring clip (27) to hold them together. The retainers on the axle are in the form of two tongues (21) which extend radially from its outer surface diametrically opposite one another and fit into slots (24) in the bush (16). The bush has retainers in the form of radial projections which are located adjacent to the two tongues when the axle is inserted into the bush, and the spring clip fits between the two sets of projections to hold them together.
Patent FR-2717140-A1 (FR)
Title: Soupape de direction.
Inventor: JAN TESLA
IPC: B62D5/08
Filed: 1995-03-09
Abstract: Soupape de direction pour dispositifs de direction hydromécaniques de véhicules automobiles et de machines automotrices, qui produit une pression de commande proportionnelle au braquage. Elle comprend un élément d'entraînement (10) monté de façon rotative avec un logement pour l'arbre de direction sur lequel sont fixées des cames (11, 12) réglables l'une par rapport à l'autre et par rapport à l'élément d'entraînement (10). Les cames (10, 11) comprennent des surfaces de travail qui sont en liaison active directe par des pistons de commande (29, 30) avec le coulisseau de commande (31) des soupapes réductrices (100, 101). Dans les soupapes réductrices (100, 101) sont en outre prévus des ressorts tertiaires (35) qui reprennent la fonction du ressort secondaire (34) dans le cas d'une défaillance de ce dernier et qui ramènent le dispositif de direction dans la position d'angle zéro, et des douilles (38, 39) réglables de façon continue, qui permettent un réglage facile et rapide du dispositif de direction.
Patent FR-2736417-A1 (FR)
Title: Connector for solid or hollow profile sections, suitable for assembling frame members for glazed structures - has vane or block bent or shaped to engage with one section, and holes for orthogonal fixings
Inventor: GUICHARD JACQUES
IPC: E04D3/08
Filed: 1995-07-04
Abstract: The connector consists of a body in the form of a vane (1) or block which is bent or cut out to form a thrust face (4) with a hole (5) through it for engaging with one of the profile sections (2). The other end of the connector's body has a second hole (14) lying orthogonally to the first. The thrust face is set at an angle corresponding to the angle between the two profile sections, and the main body of the connector forms an anchor (9) which is inserted in an axial cavity of the second section.
Patent FR-2722856-A1 (FR)
Title: Transmission pour vehicules de travail
Inventor: ISHII NORIHIRO
IPC: B60K23/08
Filed: 1995-07-11
Abstract: Cette transmission contient une transmission hydrostatique qui comprend un moteur hydraulique (16) à cylindrée variable dont le plateau oscillant (29) est déplacé de sa position neutre, dans une seule direction et par paliers, vers plusieurs positions angulaires afin de définir des plages de vitesses élevées ou faibles pour le véhicule. Dans ces plages, on peut modifier la vitesse du véhicule de manière continue grâce à une pompe hydraulique (15) comportant un plateau oscillant (28) déplaçable de façon continue. L'arbre de sortie (18) du moteur est couplé aux roues arrière en permanence par un mécanisme (21) de transmission mécanique et aux roues avant de façon sélective par un mécanisme d'embrayage (26) comprenant de préférence un embrayage unidirectionnel.
Patent FR-2737138-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pulverisation d'un produit liquide
Inventor: BODELIN PIERRE
IPC: F23D11/00
Filed: 1995-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de pulvérisation d'un produit, notamment d'un combustible liquide, dans un espace de travail (21) extérieur audit dispositif. Le dispositif comporte des moyens (12, 30) de prépulvérisation du combustible liquide. Ces derniers comportent une sortie (20) d'éjection d'un mélange prépulvérisé dans l'espace de travail. Il est également prévu des moyens (14) d'éjection d'un flux gazeux de pulvérisation dans le mélange prépulvérisé à l'intérieur de l'espace de travail, en sortie (20) des moyens de prépulvérisation. Application aux brûleurs pour fours de fusion de verre.
Patent FR-2740432-A1 (FR)
Title: Holder for joining together series of containers
Inventor: PHILIPPE MICHEL
IPC: B65D71/50
Filed: 1995-10-25
Abstract: The holder (1), designed to engage with the upper rims of a number of similar containers to hold them together, consists of a number of plastic rings (3), equal to the number of containers and made from a thermoplastic material such as polypropylene, with a resistance to traction of between 20 and 40 MPa. Each of the rings (3) has an upper inward-facing rim and a skirt with an inner rib which allows it to be clipped on to a container. It is made by injection moulding, with the rim and skirt having a thickness of between 0.4 and 1 mm. In addition, each ring has a section (34) of reduced thickness and a tongue (5) which enables the ring to be broken so that one of the containers can be removed.
Patent FR-2742746-A1 (FR)
Title: Conteneur en verre ou analogue d'une couche d'elastomere et procede de revetement correspondant
Inventor: SURIVET FRANCOISE
IPC: B65D85/30
Filed: 1995-12-22
Abstract: La présente invention concerne des bouteilles en verre, revêtues d'une ou plusieurs couches de polymères, à des fins de protection. Le but visé par l'invention est que les bouteilles en verre ainsi revêtues, soient économiques, et présentent une résistance mécanique améliorée, notamment en ce qui concerne l'abrasion et les chocs. Ce but est atteint par le conteneur en verre selon l'invention, qui est du type de ceux revêtus d'au moins une couche polymère à base de polyuréthane et qui est caractérisé en ce que ledit polymère en polyuréthane est un élastomère, au moins en partie réticulé et présentant, à température ambiante, d'une part une tangente vdelta d'amortissement comprise entre 0,5 et 1,5; de préférence, entre 0,7 et 1, et, plus préférentiellement encore, de l'ordre de 1, et d'autre part, une caractéristique d'allongement comprise entre 50 et 200 et de préférence entre 120 et 140%. La présente invention concerne également un procédé de traitement de surface permettant d'obtenir le susdit conteneur.
Patent FR-2743325-A1 (FR)
Title: Guide and pusher feed for timber to saw
Inventor: CHESSE JEAN
IPC: B27B25/10
Filed: 1996-01-05
Abstract: The guide (28) has a main guide face (G) defined at least in part by an elongated body fixed (30) to guide a longitudinally displaceably mounted slide (34). The pusher (42) is pivotally mounted on the slide between a position hidden inside the guide and an extending position with respect to the main guide face.  The pusher is displaceable between the hidden and extended positions by friction between a contact profile (62) attached to the fixed housing, towards which the pusher is forced by gravity.
Patent WO-9625656-A1 (WO)
Title: Dispositif interferometrique de detection
Inventor: BENECH PIERRE
IPC: G01N21/45
Filed: 1996-01-29
Abstract: Le dispositif comporte des microguides d'entrée (2) et de sortie (5) parallèles entre lesquels est disposé un guide plan constituant une zone de transition (10). Le couplage entre le guide plan et les microguides s'effectue par effet tunnel optique. La zone de transition comporte au moins deux zones, une zone de référence (10a) et une zone d'interaction (10b). La zone d'interaction (10b) est formée par le dépôt d'un superstrat dont l'indice optique, ou l'épaisseur, est sensible à un milieu à étudier. Le faisceau lumineux transmis par le microguide d'entrée au guide plan se divise en un faisceau de référence traversant la zone de référence (10a) et en un faisceau de mesure traversant la zone d'interaction (10b). Les faisceaux de mesure et de référence interfèrent dans le microguide de sortie (5). Selon la forme géométrique des zones de référence et d'interaction le dispositif constitue un interféromètre à deux ondes ou à ondes multiples. Un tel dispositif est utilisé pour réaliser des capteurs physiques, chimiques et biologiques.