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Patent FR-3046434-A1 (FR)
Title: Un systeme de turbine de puissance a double conduit d'ecoulement et son procede de controle
Inventor: LIU ZHENGBAI
IPC: F02B37/18
Filed: 2016-07-05
Abstract: Un système de turbine de puissance à double conduit d'écoulement, comprenant le corps du moteur à combustion interne, le turbosuralimenteur, le dispositif de transmission mécanique, le turbosuralimenteur comprend un compresseur et une turbine de suralimentation connectés au circuit des gaz du corps du moteur à combustion interne via le collecteur d'admission, le corps du moteur à combustion interne est relié mécaniquement à la turbine de puissance à double conduit d'écoulement via le dispositif de transmission mécanique, la turbine de puissance à double conduit d'écoulement comprend un conduit d'écoulement de turbine de puissance n°1 dont l'admission est connectée au circuit des gaz du corps du moteur à combustion interne via le collecteur d'échappement, un conduit d'écoulement de turbine de puissance n°2 dont l'admission est connectée au circuit des gaz du corps du moteur à combustion interne via successivement la turbine de suralimentation et le collecteur d'échappement, la sortie du conduit d'écoulement de turbine de puissance n°1 et la sortie du conduit d'écoulement de turbine de puissance n°2 sont toutes deux connectées au circuit des gaz du système de traitement post échappement ; les gaz d'échappement évacués dans le conduit d'écoulement de turbine de puissance n°1 et dans le conduit d'écoulement de turbine de puissance n°2 enclenchent le fonctionnement de la turbine de puissance à double conduit d'écoulement. La présente conception non seulement offre une récupération élevée de l'énergie des gaz rejetés par le moteur à combustion interne mais sa structure est simple, elle augmente les performances du moteur à combustion interne à bas régime et faible charge, de sorte que les performances du moteur à combustion interne sont optimales de bout en bout.
Patent FR-3054993-A1 (FR)
Title: Plancher renforce de vehicule automobile utilitaire
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D33/04
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention a pour premier objet une partie arrière (100) de structure d'un véhicule, comprenant une traverse (2), un plancher arrière (4) disposé sur ladite traverse (2), et des moyens de renfort (6) dudit plancher. Ladite partie arrière de structure est remarquable en ce que les moyens de renfort (6) forment au moins un bras (8a, 8d) s'étendant longitudinalement sous la traverse (2) et le plancher (4), ledit ou lesdits bras étant fixés à la traverse (2) et au plancher (4). L'invention a pour second objet un véhicule automobile comportant une partie arrière (100) de structure en conformité avec le premier objet de la présente invention.
Patent FR-3058187-A1 (FR)
Title: Vanne combinee d'admission d'air et de gaz d'echappement recycles
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F02M26/51
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne (1, 20, 40) destinée à assurer les fonctions de contrôle du débit d'admission d'air dans une ligne d'admission d'air et de contrôle du débit des gaz d'échappement dans un circuit d'EGR. La principale caractéristique d'une vanne selon l'invention est qu'elle comprend un carter (2, 22, 42) continu délimitant un premier compartiment comportant un premier conduit (5) d'admission dans lequel est monté un volet doseur (10) et un deuxième compartiment comportant un deuxième conduit (6, 46) d'EGR dans lequel est monté un dispositif de fermeture (12, 52), et en ce que ledit carter (2, 22, 42) enveloppe au moins un moteur secondaire (11, 13, 31, 33) destiné au fonctionnement dudit volet doseur (10) et dudit dispositif de fermeture (12, 52).
Patent FR-3059015-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage
Inventor: METAY CEDRIC
IPC: D06F75/12
Filed: 2016-11-23
Abstract: Cet appareil de repassage comporte une base génératrice de vapeur (3) et un fer à repasser relié à la base génératrice de vapeur (3), la base génératrice de vapeur (3) comprenant un réservoir (6) et une partie de support (7) disposée de manière inclinée au-dessus du réservoir (6) et sur laquelle le fer à repasser peut être posé lors des phases inactives de repassage. La partie de support (7) comporte une ouverture de visualisation (13) procurant un accès visuel au contenu du réservoir (6) lorsque le fer à repasser est ôté de la partie de support (7).
Patent FR-3059665-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de microcapsules et de microparticules de taille controlee.
Inventor: WALTERS JAMIE
IPC: C08F2/22
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microparticules et de microcapsules solides comprenant les étapes suivantes : a) l'addition sous agitation d'une composition C'2 dans une composition C3, les compositions C'2 et C3 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, la composition C'2 étant soit une composition C2 monophasique soit une émulsion (E1) comprenant des gouttes d'une composition C1, comprenant au moins un actif, dispersées dans une composition polymérique C2, les compositions C1 et C2 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, la viscosité de la composition C3 étant supérieure à 10 000 mPa.s à 25°C à une vitesse de cisaillement de 10 s-1 et étant inférieure à 10 000 mPa.s à 25°C à une vitesse de cisaillement comprise entre 100s-1 et 100 000s-1, ce par quoi on obtient une émulsion (E2) ; b) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ladite vitesse de cisaillement appliquée étant inférieure à 1 000 s-1, ce par quoi on obtient une émulsion (E3) ; et c) la polymérisation de la composition C'2.
Patent FR-3060369-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition lavante comprenant des tensioactifs particu-liers en association avec une composition de soin comprenant des poly-meres cationiques et des organosilanes, pour l’obtention d’un conditionne-ment remanent, et procede de traitement cosmetique des cheveux
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique lavante, comprenant des acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et/ou leurs sels en une teneur supérieure ou égale à 4,5% en poids, en association avec une composition cosmétique de soin comprenant un ou plusieurs polymères cationiques et un ou plusieurs organosilanes, pour l'obtention d'un conditionnement rémanent, notamment à au moins 3 shampoings. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux , comprenant : - l'application sur les cheveux, d'une composition cosmétique de soin comprenant un ou plusieurs polymères cationiques et un ou plusieurs organosilanes, et - l'application sur lesdits cheveux, d'une composition cosmétique lavante, comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et/ou leurs sels, en une teneur supérieure ou égale à 4,5% en poids, par rapport au poids total de la composition cosmétique lavante.
Patent FR-3062157-A1 (FR)
Title: Turbine centrifuge hybride, tch, avec fonction d'echangeur thermique
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: F28D11/02
Filed: 2017-02-20
Abstract: Le domaine du dispositif de la présente invention est celui de l'évolution de la présentation traditionnelle des Turbine centrifuges à disque à effets de bord et à aubes rapportées. Le dispositif selon l'invention ajoute une fonctionnalité complémentaire au dispositif traditionnel des Turbine centrifuges à disques à effet de bords et à aubes rapportées, qui sont composées d'un empilage coaxial de disques entrainants (1), ou disques Turbine, et qui tournent du fait de l'action d'un fluide moteur que l'on injecte dans la zone centrale (5) généralement à forte pression à forte température, en introduisant l'idée, qu'à la fonction d'entrainement (fonction Turbine) on ajoute celle d'un transfert thermique très efficace entre deux fluides (fonction Echangeur) en disposant des chambres adjacentes aux disques entrainants dans lesquelles circule un fluide secondaire lui-même dans des conditions d'effet de bords, qui subit une transformation thermique par convection forcée dans des conditions de très grande efficacité, on parle donc de Turbine Centrifuge Hybride ou TCH, mi Turbine, mi Echangeur. Dans une présentation plus évoluée, en liant un compresseur, généralement de type centrifuge, CHP, à un ensemble TCH on crée une machine tournante tout à fait nouvelle CHP-TCH pour remplir trois fonctions : Compression, Turbine, Echange Thermique. Dans une variante possible le compresseur pourrait être axial ou même à effet de bords.
Patent FR-3071169-A1 (FR)
Title: Lunettes de natation anatomiques thermo formables par l'utilisateur
Inventor: BENMOUFFOK REMI SIMON
IPC: A63B33/00
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection oculaire en milieu aquatique équipé d'un plan de joint personnalisable à chaud pour coller à l'anatomie de l'utilisateur. Avant le premier usage, le nageur se voit offrir la possibilité de chauffer par ses propres moyens (bain d'eau chaude) le dispositif rendant dès lors la pièce d'étanchéité modelable. En positionnant cette dernière en position d'usage, sur le visage donc, l'utilisateur donne à celle-ci une forme unique et durable une fois refroidie. Cette particularité garantira un niveau d'étanchéité exceptionnel sans compromettre le confort pendant la nage. Il limitera également l'écrasement des tissus du vissage et donc les disgracieuses marques post utilisation. Il est constitué d'un bloc optique (1) et d'un élément thermo formable (2). Les lunettes sont - maintenues, classiquement suivant l'état de l'art, par le biais de lanières occipitales élastiques (3) réglables en fonction de la circonférence de la tête de l'utilisateur. L'écartement est lui aussi ajustable classiquement par le biais d'un pontet nasal suivant l'état de l'art : pontet, élastique, ficelle (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux nageurs, triathlètes et plongeurs de tous niveaux en bassin ou en eau libre.
Patent FR-3071356-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et de localisation comprenant une pluralite de photodiodes
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-09-21
Abstract: Dispositif de détection et de localisation comprenant plusieurs capteurs optiques (Q1, Q2, Q3, Q4) ayant des champs qui se cumulent pour définir le champ du dispositif de détection et de localisation, chaque capteur comportant une pluralité de photodiodes ayant des champs qui se cumulent pour définir le champ du capteur, les capteurs étant reliés à une unité de commande (10) de telle manière que chaque capteur fournisse un premier signal correspondant à la somme des signaux d'au moins deux des photodiodes.
Patent FR-3062459-A1 (FR)
Title: Dispositif a fonction de signalisation lumineuse
Inventor: FORT THIERRY
IPC: F21V9/08
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif à fonction de signalisation lumineuse comprenant : Une diode électroluminescente (120) destinée à émettre un premier signal lumineux (S1) dans une première gamme de longueur d'ondes (L1) dans le bleu ou l'ultra-violet, Des moyens de conversion agencés pour convertir ledit premier signal lumineux (S1) émis par la diode électroluminescente dans ladite première gamme de longueur d'onde en un deuxième signal lumineux (S2) situé dans une deuxième gamme de longueur d'ondes (L2), Un cabochon (11) agencé pour filtrer ledit deuxième signal lumineux (S2) en vue d'obtenir une couleur comprise dans une zone de longueurs d'ondes normalisées, Les moyens de conversion étant choisis de manière à ce que ladite deuxième gamme de longueur d'onde (L2) comporte ladite zone de longueurs d'ondes normalisées.
Patent FR-3066903-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un traitement orthodontique
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: A61C7/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: Procédé de détermination d'un instant de basculement optimal d'un traitement orthodontique mixte de dents d'un patient, comportant les opérations suivantes :         1) réalisation d'un modèle référence initial tridimensionnel d'une arcade portant lesdites dents, et pour chacune desdites dents, définition d'un modèle tridimensionnel de ladite dent dans le modèle de référence initial ;         2) déformation du modèle de référence initial, par déplacement des modèles de dent, jusqu'à ce que lesdits modèles de dents soient dans un positionnement objectif, de manière à obtenir un « modèle de référence objectif » ;         3) à un instant actuel, acquisition d'au moins une image actualisée desdites dents ;         4) déformation du modèle de référence initial, par déplacement des modèles de dent, jusqu'à ce que ladite au moins une image actualisée corresponde à une vue du modèle de référence initial ainsi déformé, dit « modèle de référence actualisé » ;         5) détermination, à partir dudit modèle de référence actualisé et dudit modèle de référence objectif, d'une pluralité de scénarios de traitement résiduel pour déplacer lesdites dents jusqu'à leur position représentée dans le modèle de référence objectif;         6) détermination, pour chaque scénario, d'un profil ;         7) évaluation de chaque profil au moyen d'une règle d'évaluation; et 8) détermination d'un instant de basculement optimal pour remplacer l'appareil orthodontique à arc et attaches par une gouttière.
Patent FR-3068444-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement destine a etre embarque dans un dispositif de vision infrarouge a double element deformable
Inventor: COTTEREAU BERTRAND
IPC: F25D23/10
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (8) comprenant : • un carter (22), • une manivelle (28) mobile en rotation par rapport au carter (22), • un organe de couplage (34) monté à rotation sur la manivelle (28), • un premier piston (12) et un deuxième piston (16), • un premier élément déformable (62) encastré à l'organe de couplage (34) et encastré au premier piston (12), le premier élément déformable 62 étant configuré pour déplacer le premier piston (16) en translation par rapport au carter (22) tout en se déformant, lorsque la manivelle (28) est mise en rotation par rapport au carter (22), • un deuxième élément déformable (64) encastré à l'organe de couplage (34) et encastré au deuxième piston (16), le deuxième élément déformable (64) étant configuré pour déplacer le deuxième piston (16) en translation par rapport au carter (22) tout en se déformant, lorsque la manivelle (28) est mise en rotation par rapport au carter (22).
Patent FR-3068471-A1 (FR)
Title: Procede de controle visuel de portions laissees brutes d’une ebauche de culasse de moteur thermique
Inventor: VERMEERSCH VINCENT
IPC: G01N21/95
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle visuel de portions laissées brutes (2) lors d'une finition d'une ébauche d'une culasse (1) de moteur thermique délimitant au moins une chambre de combustion, les portions laissées brutes (2) devant être exemptes de défaut de surface, la culasse (1) présentant aussi des portions à usiner (3). Le contrôle visuel se fait avec un masquage des portions à usiner (3) en ne laissant apparentes pour un opérateur que les portions laissées brutes (2) pour un contrôle visuel de surface de ces portions laissées brutes (2), le masquage se faisant par introduction d'un gabarit de contrôle sur et dans la culasse (1).
Patent FR-3076179-A1 (FR)
Title: Boitier pour carte electronique pour dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) pour carte électronique (10) pour dispositif lumineux pour véhicule automobile. Ledit boîtier (1) comporte : - un capot de protection (11) adapté pour être disposé sur un dissipateur thermique (12) ; - ledit dissipateur thermique (12) étant adapté pour accueillir ladite carte électronique (10) ; - un joint d'étanchéité primaire (13) disposé entre ledit capot de protection (11) et ledit dissipateur thermique (12) à proximité du pourtour (121) du dissipateur thermique (12) ; et - un dispositif de protection (120) dudit joint d'étanchéité primaire (13).
Patent FR-3073679-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique
Inventor: BARRUCHE ALAIN
IPC: H02G3/18
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique comprenant un moteur pourvu d'un socle (100) logeant des éléments électriques et/ou électroniques, ce socle comportant une enveloppe en matière isolante présentant une face externe (SE) qui délimite un volume d'encombrement hors tout, et un support d'appareillage (400) auquel est fixé ledit socle, ce support d'appareillage comprenant un cadre globalement plat présentant une épaisseur définie entre un plan arrière (41 0B) d'appui contre une paroi de montage et une face avant (41 0A) destinée à être recouverte d'au moins un élément de finition. Selon l'invention, ledit support d'appareillage est exempt de toute paroi ou trottoir s'étendant, en saillie dudit plan arrière à l'extérieur dudit volume d'encombrement hors tout, et la solidarisation fonctionnelle du socle audit support d'appareillage est réalisée au moyen d'éléments de fixation (500) qui s'étendent au travers de ladite épaisseur du cadre.
Patent FR-3059133-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un objet en relief dans un parking
Inventor: LEHN ANDREAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-11-20
Abstract: Procédé de détection d'un objet en relief (501) dans un parking en utilisant au moins deux caméras vidéo (403) installées de façon répartie dans le parking et dont les plages de vision (407, 409) respectives se chevauchent dans une zone de chevauchement (411). Le procédé consiste à : - prendre des images vidéo respectives de la zone de chevauchement (411) à l'aide des caméras vidéo (403), - analyser les images vidéo prises pour détecter un objet en relief (501) dans les images vidéo prises, - analyser de façon externe aux caméras vidéo exclusivement à l'aide d'une unité de calcul différente des caméras vidéo (403, 405).
Patent FR-3074880-A1 (FR)
Title: Lentille de projection pour dispositif d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne une lentille de projection (100) permettant de mettre en forme un premier faisceau de type feu de croisement et un deuxième faisceau de type feu de route. À cet effet, la lentille de projection (100) comprend une première partie (110) spécifiquement dédiée à la mise en forme du premier faisceau lumineux (F1) et une deuxième partie (120) spécifiquement dédiée à la mise en forme d'un faisceau lumineux complémentaire (Fc) qui, en collaboration avec le premier faisceau lumineux (F1), permet de générer le deuxième faisceau lumineux (F2). En particulier, la deuxième partie (120) de la lentille de projection (100) comprend une face de sortie (121) qui prolonge de manière tangente la face de sortie (111) de la première partie (110) de la lentille de projection (100) et selon un rayon de courbure supérieur ou égal à celui de ladite première partie (110). L'invention concerne aussi un dispositif d'éclairage (10) avant pour véhicule automobile et comprenant une telle lentille de projection (100).
Patent FR-3067339-A1 (FR)
Title: Devidoir multiple
Inventor: LE GAC RENAUD
IPC: B65H49/20
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un dévidoir multiple (1) pour produits souples et longilignes, notamment pour joncs/aiguilles de tirage, ainsi qu un procédé pour sa réalisation, et son utilisation. Ledit dévidoir (1) comporte un axe ou essieu (8) sur lequel viennent en rotation un ou plusieurs moyeux (9) porteurs d au moins deux nacelles (10) destinées à recevoir et à retenir, tout en facilitant son dévidage, l aiguille ou jonc (2) apte à s enrouler/se dérouler dans sa nacelle (10). Utilisation pour le déroulement de joncs/aiguilles, ou autres produits souples et longilignes, enroulés sur ledit dévidoir, en particulier pour le tirage de câbles à fibres optiques, câbles électriques, ou autres types de câbles, lors de l installation de ceux-ci dans des conduites, gaines techniques, double-cloisons, ou autres espaces où ils doivent être introduits.
Patent FR-3076490-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2018-01-09
Abstract: La présente invention concerne un lircuit de climatisation inversible (1) pour véhicule automobile dans lequel circule un fluide réfrigérant et comportant : • un premier échangeur de chaleur (5) et un deuxième échangeur de chaleur (11) configurés pour échanger de l'énergie calorifique avec un flux d'air interne (100), • un troisième échangeur de chaleur (19) configuré pour échanger de l'énergie calorifique avec un flux d'air externe (200), • un échangeur de chaleur interne (15), ledit circuit de climatisation inversible (1) étant apte à fonctionner selon un mode pompe à chaleur et un mode de refroidissement, le circuit de climatisation inversible (1) comportant : 10. un premier dispositif de détente (13) qui en mode pompe à chaleur est apte à se laisser traverser par le fluide réfrigérant sans perte de pression ou à diminuer sa pression, et en mode de refroidissement est apte diminuer la pression du fluide réfrigérant, 11. un deuxième dispositif de détente (17) qui en mode de refroidissement est apte à se laisser traverser par le fluide réfrigérant sans perte de pression, et en mode pompe à chaleur, est apte à diminuer la pression du fluide réfrigérant.
Patent FR-3079114-A1 (FR)
Title: Equipement de protection d'un membre comprenant une premiere coque rigide et une seconde coque plus souple recouvrant la premiere
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A41D13/05
Filed: 2018-03-21
Abstract: Equipement de protection (1), du type coque de protection, d'au moins une partie d'un corps d'un utilisateur, comprenant au moins une première coque (2), réalisée en matériau élastiquement déformable comportant une face externe (4) et une face interne (6) et formant du côté de la face interne une cavité de logement de la partie du corps à protéger, au moins une deuxième coque (8) réalisée en un matériau rigide, fixée à la première coque (2), ladite deuxième coque (8) comprenant une face externe et une face interne (12) dans lequel au moins une partie de la face interne (6) de la première coque (2) s'étend sur au moins une partie de la face externe de la deuxième coque (8) du côté de l'extérieur de l'équipement de protection (1).
Patent FR-3080303-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de nettoyage d'une cuve de propergol
Inventor: MOULIERES-SEBAN THEO
IPC: B08B9/087
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage d'une cuve (2) comprenant une surface interne (21) recouverte par une couche de pâte de propergol, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de raclage de la surface interne (21) de la cuve (2) avec un racloir (5) installé sur un bras robot (3) articulé durant laquelle : - le racloir (5) applique une force normale (F) à la surface interne (21) de la cuve (2) supérieure ou égale à 50 Newton ; et - le racloir (5) est déplacé par le bras robot (3) le long de la surface interne (21) à une vitesse inférieure ou égale à 500 millimètre/seconde.
Patent FR-3082547-A1 (FR)
Title: Procede d'ouverture d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GOUIN LAURENT
IPC: B60J5/04
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'ouverture d'un ouvrant, notamment d'une porte latérale (11), d'une caisse (2) d'un véhicule automobile (1), le procédé comprenant une étape de détection de la présence d'un utilisateur, notamment de la présence d'un doigt et/ou d'une main d'un utilisateur et/ou d'un objet électronique de type clé électronique (30), au niveau d'un élément de la caisse (2) du véhicule automobile (1), notamment un côté de caisse (5), et, en cas de présence d'un utilisateur, alors une étape de faible ouverture de l'ouvrant est exécutée, l'ouvrant étant verrouillé par rapport à la caisse (2), notamment entre une position fermée de l'ouvrant et une position d'ouverture intermédiaire de l'ouvrant.