baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978897-A1 (FR)
Title: Installation de coupe pour la coupe de vegetaux a tige verticale, tels que du chanvre, et moissonneuse-batteuse a chassis roulant equipe a l'avant d'une telle installation de coupe
Inventor: ABLINE JEAN-MARC
IPC: A01D41/06
Filed: 2011-08-10
Abstract: Installation (1) de coupe pour la coupe de végétaux à tige verticale, du type positionnable à l'avant du châssis (2) roulant d'une moissonneuse-batteuse, et comprenant deux dispositifs (3, 4) de coupe superposables, dont l'un dit supérieur est muni d'une barre de coupe et dont l'autre dit inférieur est positionnable en série avec des moyens (6) de récupération et d'évacuation, et des moyens (5) d'entraînement en monte et baisse du dispositif (3) de coupe supérieur. Le dispositif (3) de coupe inférieur comporte, en sus d'organes (10) de coupe rotatifs se présentant sous forme d'au moins une rangée de disques disposés à plat, côte à côte, en formant par une partie de leur tranchant, une ligne (13) de coupe parallèle à la barre de coupe, au moins une ouverture (11) d'évacuation des produits découpés, et des moyens (12) d'entraînement en déplacement desdits produits découpés vers ladite ouverture (11) d'évacuation. Les moyens (6) de récupération et d'évacuation en série avec le dispositif (3) de coupe inférieur comprennent une enceinte (61) logeant un rotor (62) de coupe, d'axe de rotation parallèle à la ligne (13) de coupe du dispositif (3) de coupe inférieur.
Patent FR-2979381-A1 (FR)
Title: Method for operating drive train of car to reduce amount of nitrogen oxides contained in gases, involves increasing amount of nitrogen oxides to reduce amount of agent to remove leakage of agent during detection of leakage of agent
Inventor: LE-MORVAN PIERRE-YVES
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-08-30
Abstract: The method involves monitoring an operating parameter of a post-processing device for detecting risk or presence of leakage of a reducing agent i.e. ammonia, downstream of a selective catalytic reduction (SCR) catalyst. The amount of nitrogen oxides in the SCR catalyst is increased to reduce the amount of reducing agent in the SCR catalyst to remove the risk presence or leakage, during detection of risk or presence of leakage of the reducing agent. Real amount of the reducing agent is compared with a target value. An independent claim is also included for a drive train.
Patent FR-2980094-A1 (FR)
Title: Open fire barbecue for use in outdoor activity, has cooking chamber leaving external space in vicinity of cooking opening such that smoke produced by fuels is aspired in pipe and rejected outside and flames are attracted in inlet direction
Inventor: BOUCHE-PILLON DENIS
IPC: A47J37/07
Filed: 2011-09-15
Abstract: The barbecue has a cooking chamber (1) comprising a cooking opening (8) in an upper part, and an opening (9) in an interior space (17) for evacuation of smoke. A vertical pipe (3), which is opened at an inlet (311) and an outlet (321), is connected to the chamber. The chamber leaves an external space in the vicinity of the cooking opening free from any obstacle to the flow of air such that smoke produced by hot fuels is aspired in the pipe by a pulling effect and rejected outside to the outlet during utilization of the barbecue and the flames are attracted in a direction of the inlet.
Patent FR-2984313-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un melange d'alcools
Inventor: BELLIERE BACCA VIRGINIE
IPC: B01J27/18
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un mélange (M) comprenant au moins un alcool (Aj), ledit procédé comprenant une réaction d'oligomérisation en phase gaz d'au moins un alcool (Ai), réalisée en présence d'hydrogène, et d'un catalyseur solide acido-basique dopé par un ou plusieurs métaux, à une température supérieure ou égale à 50°C et strictement inférieure à 200°C.
Patent FR-2991027-A1 (FR)
Title: Lampe electrique portative a dispositif de limitation en courant
Inventor: PELLAT FINET ROMAIN
IPC: H05B44/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: Lampe électrique portative comprenant un module d'éclairage (2), et un boîtier compact (3) renfermant une source d'alimentation (4) pour alimenter le module d'éclairage (2) et un dispositif de limitation (5) d'un courant (In) délivré par la source d'alimentation (4), le dispositif de limitation (5) comprenant un interrupteur commandé de limitation (Q1) couplé entre une borne de référence (Bref) de la source d'alimentation (4) et une borne de sortie (B3) du module d'éclairage (2), le dispositif de limitation (5) étant configuré pour déterminer une tension d'alimentation (VRSH) entre une borne de sortie de l'interrupteur de limitation (Q1) et la borne de référence (Bref), et pour commander l'interrupteur de limitation (Q1) de façon qu'il soit dans un état fermé lorsque la tension d'alimentation (VRSH) est inférieure ou égale à une consigne de tension, et dans un état ouvert sinon.
Patent FR-2995728-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de restauration des cellules solaires a base de silicium avec transducteur ultrason
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2012-09-14
Abstract: Le dispositif de restauration d'au moins une cellule solaire photovoltaïque à base de silicium, comporte un support (1) de ladite cellule (2), une source de chaleur (20) configurée pour chauffer la cellule solaire photovoltaïque (2), et des moyens de génération (3) de porteurs de charge dans la cellule (2). Pour mieux accélérer la cinétique de restauration de ladite cellule solaire (2), le dispositif comporte un transducteur ultrason (20) destiné à générer des ondes ultrasonores se propageant dans la cellule solaire photovoltaïque (2).
Patent FR-2985597-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de capacites pour convertisseur electronique
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H01G2/04
Filed: 2012-01-05
Abstract: Le dispositif d'assemblage (100) de capacités (200) selon l'invention est destiné à un convertisseur électronique du type ayant une pluralité de bras munis de transistors. Le dispositif comprend un bus barre de polarité positive (11) et un bus barre de polarité négative (12). Conformément à l'invention, le bus barre de polarité positive et le bus barre de polarité négative sont superposés l'un sur l'autre sans contact électrique. De préférence, le bus barre de polarité positive comporte une largeur (L1) inférieure à la largeur (L2) du bus barre de polarité négative. Le dispositif d'assemblage de capacités comporte en outre une pièce support d'isolation et d'indexation (13) disposée entre le bus barre de polarité positive et le bus barre de polarité négative. Cette pièce support d'isolation et d'indexation est typiquement formée à partir de matière plastique PBT chargée en fibre de verre.
Patent FR-2986600-A1 (FR)
Title: Metal conduit for conveying carbon monoxide and hydrogen mixture, has internal tube for forming intermediate space with external metal tube, where intermediate space is connected with outer side of conduit to supply protection gas
Inventor: DOMERGUE DIDIER
IPC: F16L58/14
Filed: 2012-02-08
Abstract: The conduit has an internal tube (2) made of an inert material such as graphite or ceramic, and concentric with an external metal tube (1). The internal tube forms an intermediate space (3) with the external metal tube. The intermediate space is connected with an outer side of the conduit through a gas injector (4) to supply protection gas i.e. hydrogen, into the intermediate space. The external metal tube is elaborated in a slightly allied steel. An independent claim is also included for a method for conveying carbon monoxide and hydrogen mixture.
Patent FR-2986801-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes pour transmissions
Inventor: BOUFFET ALAIN
IPC: C10M101/00
Filed: 2012-02-15
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, au moins un composé comprenant un groupement dithiocarbamate, au moins un composé comprenant un groupement phosphite et au moins un composé comprenant un groupement dithiophosphate. La composition lubrifiante présente simultanément de bonnes propriétés anti-usure , extrême-pression et un faible coefficient de frottement. La composition lubrifiante est utilisable pour la lubrification des transmissions telles que les boîtes de vitesse, les ponts, de préférence les boîtes de vitesse manuelles des véhicules automobiles.
Patent FR-2990574-A1 (FR)
Title: Commutation sans fil d'un circuit d'excitation d'un appareil central du type minuterie, telerupteur ou gradateur
Inventor: FROMMWEILER OLIVIER
IPC: G08C17/02
Filed: 2012-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de commande (1), apte à piloter un appareil central en fermant un circuit électrique d'excitation comprenant des boutons poussoirs en parallèle desquels ledit dispositif de commande (1) peut être câblé, ledit appareil central, type minuterie, gradateur ou télérupteur, contrôlant à son tour un circuit d'exploitation comprenant des consommateurs électriques. Dispositif de commande (1) caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de commutation (3) électrique pour fermer le circuit électrique d'excitation, muni d'un récepteur (4) de signal sans fil pour être pilotable sans fil, et présentant des pôles électriques (6) pour son alimentation électrique et pour le monter dans le circuit électrique d'excitation en parallèle des boutons poussoir. L'invention a aussi pour objet une installation électrique comprenant un circuit d'excitation et un circuit d'exploitation, dans lequel un tel dispositif de commande est repiqué. L'invention a encore pour objet l'utilisation particulière d'un tel dispositif de commande pour la réalisation d'une telle installation.
Patent FR-2991640-A1 (FR)
Title: Remorque basculante comprenant un timon articule coulissant.
Inventor: TORTELLIER CHRISTIAN
IPC: B60P1/18
Filed: 2012-06-11
Abstract: Il est proposé une remorque (100) basculante comprenant un châssis (101) monté sur un essieu (102) pivotant par rapport à des roues (103) de ladite remorque, ladite remorque étant remarquable en ce qu'elle comprend : - un timon articulé (105) monté sur ledit essieu (102), ledit timon articulé étant monté libre et coulissant par rapport audit châssis ; - des moyens de guidage (301) dudit timon articulé permettant de guider un mouvement dudit timon articulé lors d'un coulissement dudit timon articulé par rapport audit châssis; - des moyens d'actionnement (106,107) du coulissement dudit timon articulé (105); - des moyens de verrouillage (302, 303) d'une position dudit timon articulé (105).
Patent FR-2995111-A1 (FR)
Title: Protection contre canaux auxiliaires
Inventor: PEPIN CYRILLE
IPC: G06F21/72
Filed: 2012-09-04
Abstract: La description se rapporte notamment à un procédé de protection d'un dispositif électronique (SCARD), lorsque le dispositif électronique met en oeuvre un algorithme cryptographique (AES), contre des attaques par canal auxiliaire. L'algorithme cryptographique (AES) opérant sur un tableau d'états qui fait l'objet d'un traitement sécurisé. La description concerne également un dispositif électronique (SCARD), un programme d'ordinateur et un support de stockage pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3000118-A1 (FR)
Title: Kit de banchage pour la construction d'un mur avec integration du kit, ainsi que procede de construction d'un mur utilisant un tel kit
Inventor: LEVY CHRISTOPHE
IPC: E04B2/26
Filed: 2012-12-24
Abstract: Ce kit de banchage comprend une pluralité de panneaux (10) en matériau minéral, ces panneaux étant séparables les uns des autres et étant adaptés pour être agencés, par juxtaposition de leur bordure, dans un même plan de manière à former une paroi (P1 ; P2 ; P3) du mur; et une pluralité d'entretoises (20), chaque entretoise étant séparable des panneaux et incluant des première (21) et deuxième (22) parties d'assemblage, qui sont reliées rigidement l'une à l'autre par une partie de liaison (23) de l'entretoise. La première partie d'assemblage de chaque entretoise est adaptée pour coopérer par complémentarité de formes avec une portion de la bordure d'un ou de plusieurs des panneaux formant une première paroi du mur tandis que la deuxième partie d'assemblage de chaque entretoise est adaptée pour coopérer avec une deuxième paroi du mur, de manière à maintenir fixement en place les première et deuxième parois, avec interposition entre elles d'un espace de banchage d'une matière de remplissage.
Patent FR-3003997-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure composite
Inventor: KERDILES SEBASTIEN
IPC: H01L21/18
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure composite, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: a) fournir un substrat donneur (50) et un substrat support (10) ; b) former une couche diélectrique (30) ; c) former une couche diélectrique de recouvrement (20) ; d) former une zone de fragilisation (60) dans le substrat donneur (50) ; e) assembler le substrat support (10) et le substrat donneur (50) selon une surface contact (70) présentant un contour (Cs) ; f) fracturer le substrat donneur (50) suivant la zone de fragilisation (60) ledit procédé étant caractérisé en ce que les étapes b) et e) sont exécutées de sorte que le contour (Cz) soit inscrit dans le contour (Cs), et l'étape c) est exécutée de sorte que la couche diélectrique de recouvrement (20) recouvre la surface périphérique de la couche diélectrique (30).
Patent FR-3015977-A1 (FR)
Title: Chlorhydrate de tritoqualine sous forme cristallisee et procede d'obtention
Inventor: BINAY PATRICE
IPC: C07D491/056
Filed: 2013-12-30
Abstract: La présente invention concerne une forme cristallisée de chlorhydrate de tritoqualine ainsi qu'un procédé d'obtention. Le procédé d'obtention du chlorhydrate de tritoqualine consiste à dissoudre de la tritoqualine base dans un alcool, notamment un alcool aliphatique inférieur, tel que l'éthanol, en présence d'acide chlorhydrique jusqu'à obtenir une solution en état de sursaturation. Par ajouts successifs d'éther, en particulier d'éther éthylique, le chlorhydrate de tritoqualine va ensuite pouvoir cristalliser. Application à la préparation de formulations pharmaceutiques.
Patent FR-3002269-A1 (FR)
Title: Door access equipment for e.g. nursery school, has pull knob arranged between insertion position of combination bolt in striking plate and complete retraction position of combination bolt out of striking plate
Inventor: DESCOMBES PIERRE
IPC: E05C21/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: The equipment has a lock provided with a key and actuating a locking pin (29) between active positions of a finger. Widths of grooves (25-27) are greater than diameter of the locking pin such that the grooves receive the locking pin in the active positions of the finger with possibility of a sliding motion of a combination bolt. A pull knob (23) is arranged between an insertion position of the combination bolt in a striking plate and a complete retraction position of the combination bolt out of the striking plate.
Patent FR-3002706-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation et equilibrage des courants pour des convertisseurs dc/dc
Inventor: GARCIA SOTO GUILLERMO
IPC: G05F1/46
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation et équilibrage des courants pour des convertisseurs DC/DC, entre une première et une seconde sources de tension, qui comprend : - n convertisseurs (C1, C2...Cn) reliés en parallèle à la première source de tension (11), - n inductances (L1, L2...Ln), reliées en sortie à la seconde source de tension (R) au travers de n liaisons, - n capteurs de courant (22) disposés sur chacune de ces liaisons, - une seule chaîne de régulation reliée en entrée à ces n capteurs de courant (23) et en sortie à ces n convertisseurs (C1, C2...Cn).
Patent FR-3003909-A1 (FR)
Title: Dispositif de decompression hydraulique
Inventor: SCHMITT JEROME
IPC: F15B13/02
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de décompression et d'isolement d'un distributeur hydraulique d'une machine, telle qu'une machine-outil par exemple, ledit distributeur hydraulique étant du type comprenant un corps de distributeur, un tiroir positionné dans ledit corps pour pouvoir y être déplacé sous pression vers des orifices dits de travail A et B prévus dans le corps à partir d'un orifice d'admission P du fluide hydraulique sous pression, et un passage dans ledit corps pour relier aux orifices de travail A et B une chambre de distribution associée au tiroir et apte à être reliée sélectivement à l'orifice d'admission P par le tiroir déplacé, ledit distributeur comprenant également une conduite de retour T à un réservoir ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte au moins un corps (1) sensiblement parallélépipédique dans lequel sont formés deux conduites (2) et (3) traversantes de travail A et respectivement B, une conduite (4) traversante d'admission P et une conduite (5) de retour T au réservoir, lesdites conduites (2,3,4,5) A,B,P et T débouchant sur une face du corps (1) à travers un porte-joint (6) constitué d'une plaque (7) et de joints toriques (8) de sorte que les conduites (2,3,4,5) A,B,P et T soient aptes à s'étendre au droit des orifices A,B,P et T du distributeur hydraulique, et dans lequel sont montés une vanne à clapet (9) et un sélecteur de circuit (10), la vanne à clapet (9) pilotant le sélecteur de circuit (10) de telle sorte que les conduites de travail (2) et (3) A et respectivement B communiquent avec la conduite (5) de retour T au réservoir afin de permettre la purge du circuit hydraulique.
Patent FR-3004055-A1 (FR)
Title: Transcodage et diffusion adaptative de contenus multimedia
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04N21/2662
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un contenu multimédia apte à être restitué par un terminal (2-4) d'un réseau (1,12) connecté à une passerelle de service (6). Le contenu est apte à être transcodé en fragments (Frags) de données selon plusieurs résolutions (N1-N3) par la passerelle de service. Le procédé comprend : - Une étape de réception d'une requête (E10) pour la restitution d'un contenu (C) selon un second niveau (N1-N2); - Une étape de mise à disposition du terminal d'au moins un premier fragment (f1.N3) du contenu (C) selon un premier niveau (N3) ; - Une étape de commande de transcodage d'au moins un fragment (f1.N2, f2.N2) selon le second niveau (N2) ; - Et une étape de mise à disposition du terminal (2-4) d'au moins un fragment (f1.N2, f2.N2) selon le second niveau (N2).
Patent FR-3004945-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre de du henne et/ou de l'indigo et une source de chaleur
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux, en plusieurs étapes, mettant en œuvre dans une premier temps i) une composition comprenant au moins 10 % en poids de poudre de henné et/ou de plante(s) indigofère(s) et éventuellement au moins un huile et/ou au moins un beurre, puis après élimination de la composition i) de préférence par rinçage, dans un deuxième temps ii) au moins une source de chaleur de préférence différente de la vapeur d'eau, est appliquée auxdites fibres ; et l'utilisation de source(s) de chaleur pour améliorer la coloration à base de henné et/ou d'indigo. Ce procédé présente l'avantage de colorer les fibres kératiniques, avec des résultats de colorations très satisfaisantes. En outre le procédé rend plus rapide la coloration des fibres kératiniques réalisée à partir de henné et d'indigo, sans attendre l'oxydation des précurseurs de coloration à l'air libre.
Patent FR-3005297-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'elements de carrosserie avec utilisation d'une cale durant des traitements thermiques
Inventor: DEFOSSE THIERRY
IPC: B62D65/04
Filed: 2013-05-02
Abstract: La fabrication d'un sous-ensemble de véhicule automobile comprend un pré-montage d'un premier élément de carrosserie (11) sur un deuxième élément de carrosserie (12) dans une position initiale décalée par rapport à une position finale suivant une direction (D) correspondant à l'épaisseur du premier élément de carrosserie (11), un traitement thermique appliqué aux premier et deuxième éléments de carrosserie (11, 12) durant laquelle le premier élément de carrosserie (11) occupe sa position initiale afin de ne pas être dans le prolongement du deuxième élément de carrosserie (12) et d'éviter tout contact entre les premier et deuxième éléments de carrosserie (11, 12) sous l'effet d'une dilatation thermique du premier élément de carrosserie (11) durant ladite au moins une étape de traitement thermique. Le pré-montage prévoit une mise en place d'une cale (100) entre le premier élément de carrosserie (11) et un support (10) de sorte que la position initiale correspond à une position surélevée suivant la direction (D) correspondant à l'épaisseur du premier élément de carrosserie (11), par rapport à la position finale, du côté opposé au support (10).
Patent FR-3005722-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation auto-degivrant
Inventor: HAMMI SAMY
IPC: F25D21/04
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne un système de climatisation (S_CLIM) pour véhicule comprenant : - un échangeur thermique (COND/EVA) situé en face avant du véhicule, dit échangeur thermique frontal, - un groupe de climatisation (HVAC) comportant un évaporateur (EVA_PCM, 3-FLUID-EVA ), le système de climatisation (S_CLIM) étant adapté pour commuter entre : - un premier mode, dit mode pompe à chaleur, permettant le réchauffement de l'habitacle du véhicule, - un deuxième mode permettant le dégivrage de l'échangeur thermique frontal (COND/EVA), le groupe de climatisation (HVAC) comprenant des moyens de prélèvement de volumes d'air provenant de l'extérieur du véhicule et/ou de l'habitacle. Le système de climatisation (S_CLIM) permet de réaliser : - un stockage, lors du premier mode, de l'énergie thermique d'un premier volume d'air prélevé par les moyens de prélèvement, - une restitution, lors du deuxième mode, d'au moins une partie de ladite énergie thermique stockée pour réchauffer un fluide réfrigérant traversant l'évaporateur (EVA_PCM, 3-FLUID-EVA).
Patent FR-3011318-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant dans une turbomachine
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2013-10-01
Abstract: Injecteur (10) de carburant, tel qu'un injecteur pour une chambre annulaire de combustion de turbomachine, comprenant une tête (16) aval comportant une sortie centrale (22) et une sortie annulaire périphérique (24) entourant la sortie centrale (22), et un bras d'injecteur (12) en amont de la tête (16) comportant un canal central (18) et un canal annulaire (20) coaxiaux, caractérisé en ce que le canal central (18) est en communication fluidique avec la sortie périphérique (24) et le canal annulaire (20) est en communication fluidique avec la sortie centrale (22).
Patent FR-3012696-A1 (FR)
Title: Circuit de protection contre des surtensions
Inventor: JEAN CHARLES GRECA
IPC: H02H9/04
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de protection contre des surtensions comportant : en série entre deux bornes (12, 14) destinées à être connectées à un élément (1) à protéger, une varistance (2) et au moins un interrupteur (K) ; et un circuit (4) de commande en ouverture et en fermeture de l'interrupteur.
Patent FR-3013394-A1 (FR)
Title: Moteur a reintroduction de gaz d'echappement a repartition des gaz reintroduits
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile à réintroduction de gaz d'échappement, le moteur comprenant une enceinte de stockage intermédiaire (90) de gaz d'échappement en liaison de gaz avec la ligne de réintroduction de gaz d'échappement (40), l'enceinte de stockage intermédiaire (90) étant réalisée dans une cavité du socle moteur.