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Patent FR-3094536-A1 (FR)
Title: Procédé de traçabilité de la remise d'espèces enfermées dans une enveloppe à l'intérieur d'un caisson sécurisé.
Inventor: PORTALEZ CYRIL
IPC: G06Q50/10
Filed: 2019-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de traçabilité de la remise, par un utilisateur, d’espèces enfermées dans une enveloppe à l'intérieur d’un caisson sécurisé, consistant à :- mettre un œuvre un premier processus comprenant une étape d’inscription de l’utilisateur auprès d’un serveur informatique, laquelle inscription consiste à enregistrer dans ledit serveur au moins une information d’identification du compte bancaire de l’utilisateur,- mettre un œuvre un deuxième processus comprenant les étapes consistant à :-- enfermer les espèces dans l’enveloppe, -- exécuter, depuis un terminal mobile de l’utilisateur, une application informatique adaptée pour générer un annoncé contenant : une valeur annoncée du montant des espèces enfermées dans l’enveloppe, un identifiant unique de ladite enveloppe, lequel annoncé est associé à, ou contient, l’information d’identification du compte bancaire de l’utilisateur, -- déposer l’enveloppe dans le caisson,-- lire, depuis le terminal mobile ou depuis un autre équipement informatique, un premier dispositif d'identification automatique présent sur le caisson, lequel dispositif contient au moins un identifiant unique dudit caisson, -- transmettre au serveur informatique : l’annoncé et l’identifiant lu du caisson, -- en réponse à la réception de l’annoncé et de l’identifiant lu du caisson par le serveur informatique : générer automatiquement une commande pour créditer par anticipation le compte bancaire de l’utilisateur de la valeur annoncée. Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3095489-A1 (FR)
Title: Valve de gonflage et de dégonflage pour produit gonflable
Inventor: BRETAUDEAU ERIC
IPC: F16K15/20
Filed: 2019-04-29
Abstract: Valve de gonflage et de dégonflage pour produit gonflable L’invention concerne une valve (1) de gonflage et de dégonflage pour produit gonflable, notamment à haute pression, la valve comportant :- un corps (2) délimitant un volume interne, notamment de forme générale cylindrique, et présentant une surface de réception (14), par exemple périphérique, exposée dans le volume interne, - un piston (4) monté en translation dans le volume interne du corps (2) entre une position ouverte dans laquelle la valve (1) est en configuration ouverte et une position fermée dans laquelle la valve (1) est en configuration fermée, le piston (4) ayant une surface (30), par exemple périphérique, configurée pour venir en appui, dans la position fermée, contre la surface de réception du corps (2), - un moyen de rappel monté dans le volume interne, entre le corps (2) et le piston (4), et configuré pour positionner le piston (4) dans la position fermée.En particulier, la valve (1) comporte également un sélecteur (6) monté en rotation sur le corps (2) entre un mode gonflage et un mode dégonflage, le sélecteur (6) coopérant avec le piston (4) de sorte à le translater dans la position ouverte lorsque le sélecteur (6) est en mode dégonflage, et à permettre son retour en position fermée lorsque le sélecteur (6) est en mode gonflage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3096426-A1 (FR)
Title: Système d’amortissement non linéaire pour moteur de lanceur spatial
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16F15/04
Filed: 2019-05-21
Abstract: Système d’amortissement non linéaire pour moteur de lanceur spatial Lanceur spatial comprenant un corps de lanceur (1), un moteur (2), une tuyère (5) munie d’une plaque (6) s’étendant radialement autour de la tuyère (5) ou d’une chambre de combustion (4) et isolant un volume interne de l’engin spatial d’un milieu externe, la plaque (6) délimitant un segment interne du moteur (2) et un segment externe du moteur (2), le segment interne du moteur (2) comprenant la chambre de combustion (4) et étant disposé dans le corps de lanceur (1), isolé du milieu externe par la plaque (6), la plaque (6) présentant une face interne et une face externe positionnées respectivement dans le volume interne et dans le milieu externe, caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pluralité de câbles (7) reliés chacun à la face interne de la plaque (6) d’une part, et au segment interne du moteur (2) d’autre part. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096561-A1 (FR)
Title: Bretelle de portage équipée d’une armature de conformation
Inventor: ERRAFI MOHAMMED
IPC: A45F3/14
Filed: 2019-06-03
Abstract: L’invention concerne une bretelle de portage adaptée, en usage, à s’installer au niveau d’une épaule d’un porteur, dans laquelle :- la bretelle de portage une armature de conformation (3) présentant une surface interne (Si) et une surface externe (Se),- l’armature (3) comporte :-- une portion d’armature supérieure (30) située, en usage, au niveau de l’épaule sur laquelle est installée la bretelle de portage,-- une portion d’armature avant (31) qui prolonge la portion d’armature supérieure (30), - la portion d’armature avant (31) comprend une portion d’appui (32), caractérisé en ce que le long de la portion d’armature supérieure (30) et de la portion d’armature avant (31), la surface interne (Si) de l’armature (3) est engendrée par la rotation continue d’un segment autour de son milieu, lequel centre a une trajectoire décrivant une courbe. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3097192-A1 (FR)
Title: Véhicule inclinable et auto stable comprenant un train roulant à deux roues portées par deux bras dont le mouvement est contrôlé par deux ressorts
Inventor: PAVAGEAU FRANÇOIS
IPC: B62K5/10
Filed: 2019-06-13
Abstract: Véhicule inclinable et auto stable comprenant un train roulant à deux roues portées par deux bras dont le mouvement est contrôlé par deux ressorts. L’invention concerne un véhicule tricycle ou quadricycle comprenant un train de deux roues portées chacune par deux bras (6D et 6G) pivotants selon un axe (7) et liés par un ensemble de leviers longitudinaux (9) assurant un mouvement en ciseaux contrôlé par deux ressorts (8D et 8G), attachés chacun par l’une de leurs extrémités à l’un des bras (6D et 6G) et par l’autre extrémité au cadre et travaillant alternativement en compression et en traction selon le côté d’inclinaison du véhicule et inversant ce sens de travail lors de l’inclinaison du véhicule sur le côté opposé. Ce train roulant à deux roues, selon un principe uniquement mécanique, permet la réalisation d’un véhicule apportant sécurité d’utilisation et agrément de conduite. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099361-A1 (FR)
Title: Membrane barrière textile
Inventor: BLANQUAERT DANIEL
IPC: A61C8/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: Membrane barrière textile (Mr) destinée à être placée autour d’un implant dentaire (I) entre l’os (B) et la gencive (G), caractérisée en ce qu’elle contient de la polycaprolactone (PCL). « figure pour l’abrégé : figure  8e»
Patent FR-3100754-A1 (FR)
Title: Agencement d’une caisse de véhicule comportant un réservoir et une conduite de remplissage.
Inventor: FROMENT SEBASTIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-09-16
Abstract: [L’invention concerne un agencement d’une caisse (1) d’un véhicule, notamment une automobile, comportant au moins une ouverture (11) au travers de laquelle est disposée une conduite (31) de remplissage d’un réservoir (30) avec un liquide, notamment destiné au traitement des gaz d’échappement, la caisse (1) comportant un anneau arrière (2) délimité pour partie par des gouttières latérales (6), chacune des gouttières latérales reliant un côté de caisse (3), notamment une doublure (12) de custode arrière (4), à un plancher arrière (7), notamment un plancher de coffre. L’agencement se caractérise par le fait que l’ouverture (11) est disposée au niveau de l’une des gouttières latérales (6). L’invention a aussi trait à un véhicule ayant un tel agencement.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2.]
Patent FR-3101427-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position d’un site de décharge partielle dans un câble haute tension en fonctionnement
Inventor: DIGARD HERVÉ
IPC: G01R31/11
Filed: 2019-09-26
Abstract: Procédé de détermination d’une position d’un site de Décharge Partielle au sein d’une phase détériorée d’une ligne haute tension en fonctionnement comprenant les étapes suivantes : acquisition par un premier poste HTA/BT (PC) d’une mesure d’une première signature dans le signal haute tension se propageant dans la phase détériorée d’une perturbation électrique générée par le site de Décharge Partielle, comparaison de la mesure de la première signature à une première signature de référence de la phase détériorée prédéterminée, identification d’une première impulsion non-coïncidente dans la mesure de la première signature qui ne coïncide avec aucune impulsion de la première signature de référence, et d’une première impulsion de référence non-coïncidente dans la première signature de référence qui ne coïncide avec aucune impulsion de la mesure de la première signature, détermination de la position du site de Décharge Partielle. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103522-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de carburant
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F23R3/28
Filed: 2019-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection de carburant d’une chambre de combustion d’un moteur à turbine à gaz. Le dispositif comprend un premier et un second (204) clapets contrôlant l’admission de carburant respectivement vers un circuit primaire et vers un circuit secondaire et est caractérisé en ce que l’ouverture du second clapet est contrôlée par un système électromagnétique (301) piloté électriquement. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103781-A1 (FR)
Title: Aile de propulsion d’un engin de déplacement, et engin de déplacement comprenant une telle aile de propulsion.
Inventor: DUCARNE JULIEN
IPC: B63H9/08
Filed: 2019-11-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une aile de propulsion (1) rigide pour engin de déplacement, comprenant au moins une première section (2) et une deuxième section (3), une première extrémité (6) et une deuxième extrémité (7) comprenant chacune des moyens (8) de fixation pour une liaison réversible audit engin de déplacement, ladite première section (2) et ladite deuxième section (3) étant mobiles l’une par rapport à l’autre à l’aide de moyens d’articulation (5) pour que ladite aile de propulsion (1) prenne, et passe, d’au moins une première position dépliée à une seconde position dépliées, et inversement, des positions dépliées dans lesquelles lesdites première et seconde section (2, 3) sont disposées, sensiblement verticalement, dans le prolongement l’une de l’autre, et dans lesquelles, ladite première extrémité (6), ou respectivement ladite deuxième extrémité (7), sont liées, de façon réversible, audit engin de déplacement à l’aide de leur moyens (8) de fixation.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106077-A1 (FR)
Title: Agrafe d’épinglage à pince alignée
Inventor: BRACHET JULIEN
IPC: F16B19/10
Filed: 2020-01-13
Abstract: Agrafe d’épinglage à pince aligné e Agrafe d’épinglage (100), pour l’assemblage temporaire d’au moins deux pièces structurales (200a, 200b) percées, comportant un corps principal (10) tubulaire s’étendant suivant un axe longitudinal X et présentant une face d’appui (111) destinée à venir au contact d’une première face (201a) des pièces structurales, une pince (30) élastique apte à traverser des perçages en regard, réalisés dans lesdites pièces, la pince étant mobile en translation suivant l’axe longitudinal, entrainée par la rotation autour dudit axe d’un tirant (50) pourvu d’un alésage taraudé (51) coopérant avec une extrémité filetée (31) de ladite pince, la pince (30) comprenant deux branches (32) se terminant chacune par un bec d’accrochage (33) destiné à venir au contact d’une dernière face (202b) des pièces structurales, lesdites branches s’écartant transversalement et progressivement le long d’un écarteur (40), placé entre lesdites branches et fixe par rapport au corps principal (10), sous l’effet du recul de la pince, l’agrafe comporte en outre un ressort (60) de compression placé à l’intérieur du corps principal (10) et maintenant l’extrémité filetée (31) engagée partiellement dans l’alésage taraudé (51) de sorte que la pince (30) reste constamment alignée avec l’axe longitudinal. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106604-A1 (FR)
Title: Procédé d’installation d’une bâche enroulable pour recouvrir une surface et bâche correspondante
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/10
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’invention concerne une bâche (2) enroulable pour recouvrir une surface (3), présentant une forme générale rectangulaire d’un axe longitudinal médian (X), pourvue d’un bord transversal (24) fixe, correspondant au côté stockage (CS) de la bâche lorsqu’elle est enroulée sur elle-même, et d’un bord transversal (23) libre, correspondant au côté enroulement (CE) déplacé longitudinalement lorsqu’elle est déroulée en position d’utilisation. Elle comporte quatre points d’ancrage (A1-A4) positionnés au sol (S) aux angles d’un rectangle tracé au sol englobant ladite surface (3) qui s’étend sur un axe longitudinal principal (A). Elle comporte des moyens de réglage disposés entre le côté stockage (CS) et les points d’ancrage (A1, A2) correspondants pour corriger l’orientation de ladite bâche (2) en réduisant la longueur de l’organe de réglage associé au point d’ancrage (A1 ou A2) et en augmentant la longueur de l‘organe de réglage associé au point d’ancrage (A2 ou A1) pour redresser ladite bâche (2) et aligner son axe longitudinal médian (X) sur l’axe longitudinal principal (A) de ladite surface (3). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3107797-A1 (FR)
Title: Système nomade de transmission de données à ultra-haut débit
Inventor: FOURNIER LAURENT
IPC: H04L29/10
Filed: 2020-03-02
Abstract: L’invention prévoit un Système (1) de transmission de données à travers une paroi (13) comportant un ouvrant (13) articulé sur un dormant, caractérisé en que le système (1) comprend : - une première unité (11) et une seconde unité (12) de transmission de données, destinées à être disposées respectivement de part et d’autre de la paroi (13) ; - des moyens (18) filaires de transmission de données entre les deux unités (11, 12), destinés à s’étendre à travers la paroi (13) en passant entre l’ouvrant et le dormant pour transmettre des données d’une des unités (12) à l’autre (11) à un débit supérieur ou égal à 500 mégabits par seconde ; et - des moyens filaires (18) de connexion électrique entre les deux unités (11, 12), destinés à s’étendre à travers la paroi (13) en passant entre l’ouvrant et le dormant pour transmettre un courant électrique d’une (12) des unités à l’autre (11). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093965-A1 (FR)
Title: Cadre de siège de véhicule
Inventor: FUKATSU TOSHIAKI
IPC: B60N2/68
Filed: 2020-03-05
Abstract: L’invention concerne un cadre de siège de véhicule. Le cadre de siège de véhicule comporte un corps de cadre, une portion de garniture, une portion de logement et une première portion de mise en communication. Le corps de cadre est constitué d’un matériau de tube métallique et est formé en une courbe fermée avec une première extrémité et une seconde extrémité du matériau de tube soudées ensemble. La portion de garniture est incluse dans la première extrémité du matériau de tube et insérée dans la seconde extrémité du matériau de tube. La portion de logement est incluse dans la seconde extrémité du matériau de tube et loge la portion de garniture. La première portion de mise en communication est disposée sur au moins l’une ou l’autre d’une surface circonférentielle externe de la partie de logement ou d’une surface circonférentielle interne de la partie de logement, et prévoit un dégagement pour mettre en communication l’intérieur du matériau de tube avec l’extérieur du matériau de tube par maintien de l’au moins l’une ou l’autre de la surface circonférentielle externe de la partie de garniture ou la surface circonférentielle interne de la partie de logement espacée d’une autre de la surface circonférentielle externe de la partie de logement ou de la surface circonférentielle interne de la portion de logement. Figure 1
Patent FR-3108301-A1 (FR)
Title: Détecteur ferroviaire à temporisateur mécanique
Inventor: HILLION LAURENT
IPC: B61L29/18
Filed: 2020-03-23
Abstract: Le détecteur comporte un bras rotatif (1) agencé pour être entraîné en rotation par une roue de train, établir un contact électrique et engendrer un signal de commande, une tige (4) d’établissement du contact électrique, un levier (2), solidaire en rotation du bras rotatif (1), agencé pour entraîner la tige (4) en déplacement, contre l’action de moyens de rappel (3), entre une position de repos et une position active et établir le contact électrique. Le rappel de la tige (4) d’établissement du contact électrique en position de repos est temporisé par des moyens (100) exclusivement mécaniques. Grâce à l’invention, on s’affranchit de la violence de l’impact de la roue du train sur le bras manivelle. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095798-A1 (FR)
Title: Mécanisme de support pour supporter de manière ajustable en hauteur d’un pare-brise sur un véhicule de type à selle et procédé relatif
Inventor: GUZZETTI MARCO
IPC: B62J17/04
Filed: 2020-05-07
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de support (35) pour supporter de manière ajustable en hauteur un pare-brise (6) sur un véhicule de type à selle (1), comprenant : un premier cadre stationnaire (5), qui peut être fixé à un corps (2) du véhicule (1), un pare-brise (6) et un second cadre ajustable (7), qui est fixé au pare-brise (6) et peut coulisser par rapport au premier cadre stationnaire (5) ; le mécanisme de support (35) comprend une manette (14) mobile d’un seul tenant avec le second cadre ajustable (7) ; la manette (14) comprend des moyens de mise en prise (15) ; la manette (14) est mobile sélectivement dans au moins une position de verrouillage (L), dans laquelle les moyens de mise en prise (15) verrouillent le second cadre ajustable (7) sur le premier cadre stationnaire (5), en fixant ainsi le pare-brise (6) à une hauteur souhaitée par rapport au premier cadre stationnaire (5) ou au moins dans une position de déverrouillage (U), dans laquelle des moyens de mise en prise (15) laissent libre le mouvement du second cadre ajustable (7) par rapport au premier cadre stationnaire (5).     Figure pour abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3110098-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur comportant une sonde de température
Inventor: SEIWERT JACOPO
IPC: F28F3/02
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur (1) du type à plaques et ailettes brasées comprenant les étapes suivantes :                                    empiler avec espacement un ensemble de plaques (2) parallèlement entre elles et à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) une pluralité de passages (3) adaptés pour l’écoulement suivant la direction longitudinale (z) d’un premier fluide à mettre en relation d’échange thermique avec au moins un deuxième fluide, lesdites plaques (2) étant délimitées par une paire de bords longitudinaux (4a) s’étendant suivant la direction longitudinale (z) et une paire de bords latéraux (4b) s’étendant suivant une direction latérale (x) perpendiculaire à la direction longitudinale (z),                 former au moins une des plaques (2) empilées à l’étape a) en superposant, suivant une direction d’empilement (y) perpendiculaire aux directions longitudinale (z) et latérale (x), au moins un premier produit plat (21) et un deuxième produit plat (22) l’un sur l’autre, au moins l’un des premier et deuxième produits plats (21, 22) comprenant au moins une rainure (12) s’étendant parallèlement aux plaques (2) et débouchant vers l’extérieur de l’empilement formé à l’étape a) par au moins une ouverture (5) d’un bord latéral ou longitudinal (4a, 4b),                  agencer au moins un agent de brasage (30) entre le premier produit plat (21) et le deuxième produit plat (22),                  agencer au moins une sonde de température (14) dans la rainure (12), un espace libre étant ménagé entre au moins une partie de la sonde de température (14) d’une part et les parois internes de la rainure (12) d’autre part,                 braser l’ensemble de plaques (2), y compris le premier produit plat (21) sur le deuxième produit plat (22), avec fusion de l’agent de brasage (30) et diffusion d’au moins une partie de l’agent de brasage (30) dans le premier produit plat (21) et le deuxième produit plat (22), au moins une partie de l’espace libre ménagé entre la sonde de température (14) et les parois internes de la rainure (12) étant remplie d’agent de brasage (30) solidifié.                           Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111101-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour véhicule automobile électrique ou hybride et procédé d’assemblage associé
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: B60K17/08
Filed: 2020-06-04
Abstract: Le groupe motopropulseur (31) pour véhicule automobile (30) électrique ou hybride, comprend une machine électrique tournante (32) fixée à un dispositif différentiel (3), la machine électrique comprenant un rotor (18) supporté en rotation par des roulements (34, 35) maintenus en butée par le rotor et un carter (33) de la machine électrique, le dispositif différentiel comprenant un arbre primaire creux (6) comportant un cylindre étanche (9) formé par la surface périphérique intérieure de l’arbre primaire creux et par un bouchon étanche (11) disposé dans l’arbre primaire creux, le rotor comportant un arbre rotorique (19) plein inséré dans le cylindre de manière à former une chambre de compression (23).     Les roulements sont en contact avec le carter et le rotor, un effort axial de précontrainte (FA) induit sur l’arbre rotorique par la pression régnant dans la chambre de compression étant configuré pour précontraindre les roulements.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112357-A1 (FR)
Title: Règle de maçon
Inventor: CARPANZANO FABRICE
IPC: E04F21/04
Filed: 2020-07-08
Abstract: L’invention concerne une règle de maçon comprenant un corps de règle (1) de forme parallélépipédique, caractérisé en ce que :- le corps de règle (1) est modulaire, formé d’au moins deux profilés rigides (10a, 10b, 10c, 10d) aboutés, - les profilés (10a, 10b, 10c, 10d) présentent des extrémités d’aboutement creuses, - les profilés (10a, 10b, 10c, 10d) sont assemblés entre eux au moyen d’un connecteur (2) qui s’emboîte dans les extrémités d’aboutement desdits profilés,- les profilés (10a, 10b, 10c, 10d) et le connecteur (2) sont configurés de sorte que lorsque lesdits profilés sont aboutés et assemblés, leurs surface extérieures sont affleurantes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114695-A1 (FR)
Title: Transformateur à changement de mode
Inventor: BATEL LOTFI
IPC: H01Q9/28
Filed: 2020-09-29
Abstract: Transformateur à changement de mode
    La présente description concerne un transformateur à changement de mode (100) comportant des première et deuxième pistes conductrices (401, 403) situées à l’aplomb et à distance (D1) l’une de l’autre et présentant un même tracé.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 4