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Patent FR-3012919-A1 (FR)
Title: Adaptateur de communication sur ligne d'alimentation electrique pouvant etre assemble librement a partir d'elements
Inventor: HUANG JUN-HAO
IPC: H01R31/06
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de communication sur ligne d'alimentation électrique pouvant être assemblé librement à partir d'éléments, qui comprend un dispositif de communication sur ligne d'alimentation (22) comprenant un deuxième connecteur d'adaptation (221) et un module de communication sur ligne d'alimentation ; et un dispositif anti-bruit (21) comprenant une première fiche mâle (211), un module de filtrage (214), une première prise femelle (212) et un premier connecteur d'adaptation (213) ; ou une fiche externe (23) comportant une extrémité munie d'une troisième fiche mâle (232) et une autre extrémité munie d'un troisième connecteur d'adaptation (231), dans lequel la troisième fiche mâle et le troisième connecteur d'adaptation sont connectés électriquement.
Patent FR-3029683-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a element filaire s'etendant a partir d'une couche electriquement conductrice comportant du carbure de zirconium ou du carbure de hafnium
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L33/02
Filed: 2014-12-05
Abstract: Le dispositif électronique comprend un substrat (1), au moins un élément filaire semi-conducteur (2) formé par un nitrure d'un matériau du groupe III et une couche électriquement conductrice (3) interposée entre le substrat (1) et ledit au moins un élément filaire semi-conducteur (2). Ledit au moins un élément filaire semi-conducteur (2) s'étend à partir de ladite couche électriquement conductrice (3), et la couche électriquement conductrice (3) comporte un carbure de zirconium ou un carbure de hafnium.
Patent FR-3035793-A1 (FR)
Title: Poche enveloppant la poignee du chariot de golf pour la protection des mains
Inventor: NGUYEN PHUONG LOAN
IPC: B62B5/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: Le dispositif inventé concerne une poche enveloppant la poignée d'un chariot de golf polyvalente adaptable grâce à un système d'attaches « Velcro » (marque déposée) (a) en trois bandes enveloppant la poignée du chariot de golf (e) à toutes les poignées de chariots de golf permettant de protéger des intempéries les mains et les avant-bras du golfeur ainsi que les commandes du chariot et ce en évitant un maximum de manipulations (enlever et remettre les gants après chaque coup joué). Le dispositif possède la particularité de permettre l'accès, sans entrave, aux boutons de manœuvre du chariot de golf eux même protégés de la pluie, sans manipulation contraignante. Une fois positionnée, comporte un bouton de pression (c) pour prendre la forme semi-ouverte ou ouverte selon le besoin de l'utilisateur. Le bord supérieur est semi-renforcé par une double couture pour plus de rigidité (d).
Patent FR-3043012-A1 (FR)
Title: Machine de placement de fibres avec tete d'application bidirectionnelle
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne notamment une machine d'application de fibres comprenant une tête d'application bidirectionnelle robuste permettant d'obtenir une bonne qualité de drapage. La tête comprend un système de compactage avec au moins un rouleau (5, 5'), et un système de guidage (4), le système de compactage est assemblé sur un module support monté pivotant autour d'un axe (A9), entre une première position et une deuxième position pour l'application de fibres respectivement dans une première direction (S1) et une deuxième direction. Le module support, de section transversale globalement en U, comprend une partie centrale et deux parois latérales (52a), des moyens de blocage montés sur le système de guidage (4) étant aptes à agir sur chacune des parois latérales pour bloquer le module support dans ses deux positions, et reprendre les efforts induits par le système de compactage, le rouleau étant assemblé aux bords inférieurs des parois latérales.
Patent FR-3034169-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile comprenant deux guides de lumiere et un radiateur comprenant deux faces de montage
Inventor: COZ FRANCOIS
IPC: F21W107/00
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile comprenant : - un radiateur (10) comprenant au moins deux faces de montage (100, 101) faisant un angle (0) entre elles ; - au moins deux guides de lumière (11, 12), chacun comprenant une face d'entrée (110, 120) et une branche (111, 121), - au moins deux sources lumineuses (14), chacune disposée au niveau d'une desdites faces d'entrée (110, 120) des guides de lumière (10) qui lui est associé ; dans lequel chaque face d'entrée (110, 120) est disposée en regard de l'une des faces de montage (100, 101) dudit radiateur (10) et est adaptée pour coupler les rayons lumineux émis par la source lumineuse (14) dans le guide de lumière associé (11, 12).
Patent FR-3035121-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sucre liquide a partir de canne a sucre
Inventor: AUGIS MOISE
IPC: C13B25/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en ligne de sucre liquide à partir de canne à sucre, comprenant : a) une étape de broyage de la canne à sucre afin d'obtenir un extrait brut liquide de canne à sucre, b) une étape de filtration tangentielle de l'extrait brut liquide de canne à sucre obtenu à l'étape a), afin d'obtenir un jus de canne à sucre et c) une étape de concentration du jus de canne à sucre issu de l'étape b) afin d'obtenir le sucre liquide.
Patent FR-3039658-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission d'un faisceau lumineux destine a former une image et afficheur associe
Inventor: DEBA PAUL
IPC: G02B27/28
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission (2) d'un faisceau lumineux (50) destiné à former une image, ledit dispositif comprenant au moins une source (20, 20', 20'') émettant un faisceau lumineux (23, 23', 23''), et comprenant des moyens d'atténuation (40), situés en aval de ladite source (20, 20', 20''), configurés pour faire varier la puissance optique du faisceau lumineux (50) par modification d'une orientation d'une polarisation de ce faisceau lumineux (50) par rapport à un élément de polarisation (42). Selon l'invention, ledit dispositif comprend de plus un composant optique (30) : - situé en amont des moyens d'atténuation (40), - présentant un dioptre (31) plan, et - disposé de sorte que ledit faisceau lumineux (50) se réfléchisse sur ce dioptre (31) plan sensiblement à l'incidence de Brewster. Un afficheur (1) comprenant un tel dispositif d'émission (2) est également décrit.
Patent FR-3039382-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur d'un produit fluide ou pateux sur des fibres keratiniques.
Inventor: DE BARDONNECHE ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif monobloc applicateur d'un produit fluide ou pâteux sur des fibres kératiniques, comprenant une âme (1) s'étendant selon un axe longitudinal XX et au moins une tige souple (2) encastrée en au moins un premier et un deuxième points sur l'âme longitudinale ladite tige s'étendant sensiblement selon l'axe longitudinal XX, des picots étant prévus sur l'âme et/ou sur ladite au moins une tige. Selon l'invention, l'âme (1) est pourvue d'au moins une ouverture traversante (4) et ladite au moins une tige souple (2) s'étend sensiblement dans un plan radial et présente selon sa longueur au moins une première et une deuxième courbures telles que ladite tige traverse sans contact ladite au moins une ouverture (4) afin d'assurer une mobilité dans un plan radial du dispositif.
Patent FR-3034160-A1 (FR)
Title: Systeme d'augmentation de force
Inventor: VALAT ERIC
IPC: F16H21/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne un système (SYS1) d'augmentation de force comprenant : au moins un premier point d'appui (PA1', P3, P7, BT2, BT4) et un deuxième point d'appui (PA2', P4, P8, BT2, BT4) ; au moins un premier bras de levier (BP1, BP2) ; une source d'énergie (SE1) configuré pour déplacer le bras au moins d'une première position à une deuxième position ; au moins une première biellette (B1) et une seconde biellette (B2) qui suivent le déplacement du bras de levier et qui sont reliées au bras de levier et aux points d'appui ; un arbre de rotation en sortie (AR1) relié au bras et configuré à être pivoté autour de son axe au moins pendant le déplacement du premier bras de la première position à la deuxième position ; et des moyens (BP2, PL1, CA1) pour déplacer le premier bras de la deuxième position à la première position.
Patent FR-3041548-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la delivrance d'un produit par pulverisation, a embout perfectionne.
Inventor: SAHM PHILIPPE
IPC: B05B11/02
Filed: 2015-09-24
Abstract: Cet embout (18) comporte des moyens de canalisation principaux (34) du flux principal de produit vers un orifice de pulvérisation (26) comprenant une chambre (38) de formation d'un flux tourbillonnaire de produit débouchant dans l'orifice de pulvérisation (26). L'embout (18) comporte également une chambre intermédiaire (42) alimentée par des moyens de canalisation secondaires (46) pour solliciter un pointeau (30), dans une position d'ouverture, à l'encontre d'une force élastique de rappel. La chambre intermédiaire (42) et la chambre tourbillonnaire (38) sont reliées par un passage (P) à travers lequel le pointeau (30) est déplaçable. Cet embout (18) comprend encore des moyens (46) d'interdiction de la circulation d'un flux de produit dans le sens chambre intermédiaire (42) vers chambre tourbillonnaire (38), à travers le passage (P) du pointeau, lorsque la chambre tourbillonnaire (38) est active.
Patent FR-3041697-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fermeture forcee au moins partielle d’une soupape de decharge d’un moteur turbocompresse
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F02D23/02
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande en fermeture forcée au moins partielle d'une soupape de décharge d'un turbocompresseur d'un moteur avec détection des levers de pied (5a, 5b, 5c) du conducteur sur la pédale d'accélérateur et classification entre, d'une part, des levers partiels inférieurs à un seuil de relâchement pour lesquels la commande n'est pas effectuée, et, d'autre part, des levers partiels (5a) supérieurs audit seuil et des levers complets (5b, 5c) pour lesquels la commande est effectuée, avec pour les levers partiels et complets (5a, 5b, 5c), annulation de la commande après une durée écoulée sans accélération et pour des levers complets (5b) suivis directement d'une accélération, annulation de la commande à un instant où la consigne de pression de suralimentation est supérieure à un seuil de consigne ou une différence entre la consigne de pression pour deux instants successifs est supérieure à un seuil de pression prédéterminé.
Patent FR-3045752-A1 (FR)
Title: Etrier de frein a disque equipe d'une plaque protectrice portant des taquets rotatifs de fixation au corps d'etrier
Inventor: LABARRE XAVIER
IPC: F16D65/14
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier de frein à disque, comprenant un corps en matériau moulé incluant une base prolongée par une voûte ainsi que des doigts prolongeant cette voûte, une plaque protectrice qui est fixée et rapportée contre ses doigts pour les couvrir. Le corps comporte au moins deux trous réalisés au niveau des doigts comportant chacun une gorge de retenue (38), la plaque porte au moins deux taquets de blocage (24) rotatifs positionnés pour être engagés dans les trous du corps en étant excentrés dans ces trous, et en ce que chaque taquet de blocage (24) présente une extrémité libre formant crochet (28) comportant une touche de blocage (30) s'engageant radialement dans la gorge de retenue (38) sur rotation du taquet de blocage (24, 32).
Patent FR-3054681-A1 (FR)
Title: Dispositif formant lunettes a verres deplacables, notamment pour maquillage
Inventor: FAVIER DU PERRON VINCENT
IPC: G02C3/00
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant lunettes à verres déplaçables, notamment pour maquillage, caractérisé en ce qu'il est constitué par un ensemble composé d'au moins un arceau (2), d'au moins deux branches (4), et d'un verre pour vision (5) assujetti à chacune desdites au moins deux branches, ainsi que d'organes (3) pour l'articulation des dites branches sur ledit arceau et/ou des dits verres sur lesdites branches, ainsi que d'éléments d'articulation et/ou de coulissement à la jonction de chaque branche sur l'arceau et sur une partie appropriée de la longueur desdites branches, tandis que ledit dispositif n'a pas besoin d'une jonction des deux branches susdites en pontage sur le nez de la personne utilisatrice.
Patent FR-3047083-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination dynamique de capacites maximales de transport de courant electrique
Inventor: BUHAGIAR THIERRY
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: Ce système (40) de détermination dynamique de capacités maximales de transport de courant électrique comporte : des moyens (44) de stockage d'un modèle (54) de portion de réseau (10), d'une relation d'équilibre thermique (56), de températures limites de fonctionnement et de paramètres de conduction ; et un récepteur (46) de valeurs de vitesses de vent mesurées par des stations anémométriques (24, 26, 28, 30). Il comporte en outre un calculateur (48) programmé (62, 64, 66, 68) pour : appliquer un modèle (60) de propagation de vent depuis au moins une station sélectionnée vers des points singuliers du modèle (54) de portion de réseau, pour l'estimation d'une valeur de vitesse de vent en chaque point singulier ; et calculer au moins une valeur de capacité maximale en chaque point singulier à partir de la relation d'équilibre thermique (56), de chaque température limite de fonctionnement, de chaque paramètre de conduction et de paramètres météorologiques (58), en prenant en compte ladite valeur de vitesse de vent estimée en chaque point singulier dans la relation d'équilibre thermique (56).
Patent FR-3047351-A1 (FR)
Inventor: AULNETTE CECILE
IPC: H01L31/042
Filed: 2016-02-03
Abstract: Substrat avancé comprenant : une couche de germe constituée d'un premier matériau semi-conducteur pour la croissance d'une cellule solaire ; un substrat de support comprenant une base et une couche de surface formée par croissance épitaxiale sur un premier côté de la base, la base et la couche de surface étant constituées d'un deuxième matériau semi-conducteur ; une interface de liaison directe entre la couche de germe et la couche de surface ; dans lequel la concentration de dopage de la couche de surface est supérieure à une valeur prédéterminée de telle sorte que la résistivité électrique au niveau de l'interface de liaison directe soit inférieure à 10 mOhm-cm2, préférablement inférieure à 1 mOhm-cm2 ; et dans lequel la concentration de dopage de la base ainsi que l'épaisseur du substrat avancé sont telles que l'absorption du substrat avancé soit inférieure à 20 %, préférablement inférieure à 10 %, et que la résistance en série normalisée sur toute la surface du substrat avancé soit inférieure à 10 mOhm-cm2, préférablement inférieure à 5 mOhm-cm2.
Patent FR-3049894-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un panneau insonorisant de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une couche inférieure (2) élastiquement compressible ; chauffer ladite couche inférieure et la disposer dans un moule de manière à la conformer pour former couche de ressort d'un système d'isolation de type « masse-ressort » ; lui associer une couche supérieure (3) formant la masse dudit système « masse-ressort », ladite couche supérieure étant de nature étanche ou bien poreuse associée à une couche d'étanchéité (8) disposée entre lesdites couches supérieure et inférieure, ladite couche inférieure étant à base d'un mélange de flocons (4) de mousse élastiquement compressible, lesdits flocons étant mélangés à des fibres liantes (5), lesdites fibres comprenant une âme, ladite âme étant non fusible ou fusible à température élevée, et une gaine fusible à température modérée, lesdits flocons étant liés entre eux par fusion de ladite gaine formant liant.
Patent FR-3052711-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule hybride comportant un moteur a induction
Inventor: NAINAR VELAYUTHAM
IPC: B60K6/52
Filed: 2016-06-21
Abstract: Groupe motopropulseur de véhicule hybride (10) comprenant un moteur thermique (12), au moins un moteur à induction (14), une première transmission ou essieu (16) qui reçoit un couple d'un premier arbre d'entrée de couple (18) d'un dispositif de répartition de couple (25) et qui transmet un couple à un premier ensemble de roues (26), et une deuxième transmission (20) qui reçoit un couple d'un deuxième arbre d'entrée de couple (22) du moteur à induction (14) et qui transmet un couple à un deuxième ensemble de roues (34). Le groupe motopropulseur de véhicule hybride comprend un générateur synchrone (36) configuré pour commander le moteur à induction (14) en régulant la tension de sortie dudit moteur à induction.
Patent FR-3053651-A1 (FR)
Title: Installation et procede de transport par cable terrestre
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: E01B25/14
Filed: 2016-07-11
Abstract: Installation de transport par câble terrestre (2), comprenant deux véhicules (S, T) munis, chacun, d'un moyen d'accrochage (6) configuré pour accrocher le véhicule (S, T) de manière amovible au câble terrestre (2), deux gares d'extrémité (3, 4) situées respectivement aux extrémités du câble terrestre (2), une gare intermédiaire (10) située entre les deux gares d'extrémité (3, 4), un évitement (11) situé entre une première gare d'extrémité (4) et la gare intermédiaire (10) et configuré pour permettre un croisement des véhicules (S, T), et des moyens d'entraînement réversible (5) du câble terrestre (2) configurés pour inverser un sens de rotation (X) du câble terrestre lorsqu'un véhicule (S, T) atteint la deuxième gare d'extrémité (3).
Patent FR-3054171-A1 (FR)
Title: Systeme de prises de vues anti-eblouissement
Inventor: DERANLOT CHRISTOPHE
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-07-25
Abstract: Un système (2) de prises de vues destiné à être fixé sur un véhicule (1), le système de prises de vues comprenant au moins une caméra (8) munie d'un objectif (11), la caméra étant disposée de sorte que le champ de vision de la caméra couvre au moins une partie de l'environnement extérieur, et au moins partiellement une partie (7) réfléchissante du véhicule, le système de prises de vues comprenant également un écran (9) positionné au moins partiellement devant l'objectif de la caméra, dans le champ de vision de la caméra, de sorte à occulter la partie réfléchissante du véhicule du champ de vision de la caméra.
Patent FR-3055771-A1 (FR)
Title: Module de cuisson de four tunnel lineaire pour produits de boulangerie, viennoiserie et similaires et four tunnel lineaire comportant au moins un tel module
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: A21B1/42
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne un module de cuisson (1) de four tunnel linéaire pour produits (2) de boulangerie comportant une enceinte de cuisson (3) comprenant une sole, sous la forme d'un tapis transporteur (4), mobile et perméable à un fluide caloporteur gazeux, une voûte (5), et des moyens de chauffage (40,50) en sole et en voûte (5) pour cuire lesdits produits (2), les moyens de chauffage en sole comprenant une pluralité d'orifices de soufflage (41) dudit fluide. Ledit tapis est mobile au-dessus d'une surface de glissement (7) comprenant des ouvertures (9) de passage dudit fluide et étant mobile entre deux positions, une position de convection où lesdites ouvertures (9) coïncident avec lesdits orifices (41) pour laisser passer le fluide, et une deuxième position dite de rayonnement où lesdites ouvertures (9) sont en décalage de ces orifices (41), la surface (7) formant écran au fluide soufflé au travers des orifices (41).
Patent FR-3061169-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour le traitement de l'eau
Inventor: DELAGARDE SEBASTIEN
IPC: C02F103/08
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention a pour objet une installation pour le traitement de l'eau, comprenant : des moyens d'amenée de l'eau à traiter 1, éventuellement une zone de coagulation 2 et/ou une zone de floculation 3, dans laquelle débouchent lesdits moyens d'amenée de l'eau à traiter, un réacteur de flottation 4 comprenant une entrée et un filtre gravitaire 5, l'eau provenant dudit réacteur de flottation peut s'écouler par gravité dans ledit filtre gravitaire, celui-ci présente un lit de média filtrant monocouche réparti sur une hauteur inférieure à 1 m. Une installation selon l'invention peut également comprendre un moyen de lavage du filtre gravitaire, et/ou un filtre membranaire pour la filtration de l'eau provenant du filtre gravitaire. L'invention a également pour objet un procédé de traitement de l'eau mis en œuvre à l'aide d'une installation selon l'invention.
Patent FR-3066028-A1 (FR)
Title: Lunettes solaires realisees en un materiau synthetique, notamment en acetate, ainsi que leur procede d'obtention
Inventor: CAGNIARD AMAURY
IPC: G02C1/00
Filed: 2017-05-04
Abstract: La présente invention concerne des lunettes réalisées en un matériau synthétique, notamment en acétate, ainsi que leur procédé de fabrication. La couche d'acétate (6) constitue à la fois la monture (7) et les verres (8) où la couche d'acétate présente une faible épaisseur (5/10ème mm à quelques mm par exemple) ; les branches (9) fixées de façon connue à la monture (7) complètent ces lunettes. Cette couche (6) est usinée de façon à lui donner la forme de la monture (7) selon le design choisi. Cette monture est alors défoncée par tout moyen connu pour donner la forme des verres (8) ; ce défonçage s'effectuera jusqu'à obtenir l'épaisseur désirée pour les verres (8), pouvant atteindre jusqu'à 2 mm, ce qui correspond sensiblement à l'épaisseur des verres solaires standards. Application à la réalisation de lunettes de soleil.
Patent FR-3061895-A1 (FR)
Title: Machine de mise en filet de produit
Inventor: BESNARD ERIC
IPC: B65B9/10
Filed: 2017-01-16
Abstract: La technique concerne une machine 1 de mise en filet d'au moins un produit 2, comprenant une tête de distribution 3 dudit produit 2 manchonné dans un filet 4, et un dispositif de fermeture 5 par constriction dudit filet 4, ladite machine 1 étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif distinct de tirage 6 d'une longueur L prédéterminée dudit filet 4.
Patent FR-3062742-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la navigation routiere de nuit
Inventor: BAYARD LOIC
IPC: G06T11/00
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance à la conduite de nuit d'un véhicule, comportant au moins un afficheur et un système de vision de nuit apte à capter des images en condition d'obscurité et à les transmettre audit afficheur, ledit afficheur étant apte à afficher une page graphique (31) comprenant une première zone (31.1) et deuxième zone (31.2) disposée à côté de ladite première zone (31.1), l'afficheur (23) comportant un premier mode d'affichage dans lequel ladite première zone (31.1) comporte des informations de fonctionnement dudit véhicule caractérisé en ce que l'afficheur est apte, en réponse à la réception d'un signal d'alerte provenant d'un système de vision de nuit, à afficher dans la deuxième zone (31.2) des images provenant du système de vision de nuit.
Patent FR-3063281-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de liaison et de separation lineaire de deux elements colles
Inventor: PARTENAY CAROLE
IPC: F42B15/36
Filed: 2017-02-28
Abstract: Un dispositif et un procédé de liaison et de séparation linéaire de deux éléments (1, 2), tels que les deux étages d'un engin spatial, consistent à utiliser un tube (4) contenant un matériau de type pyrogène (5) et une colle (3), disposée autour du tube (4), notamment en contact avec les éléments (1, 2). Le déclenchement pyrotechnique du matériau pyrogène (5) provoque l'échauffement et la fusion ou carbonisation de la colle (3) et la séparation des deux éléments (1 et 2). Application particulière aux lanceurs spatiaux.