baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964814-A1 (FR)
Title: Enregistrement securise a un service fourni par un serveur web
Inventor: JOUBERT ERIC
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-09-15
Abstract: Pour contrôler un enregistrement sécurisé à un service fourni par un serveur web depuis un terminal de communication (TC), le serveur web (SW) mémorise un code généré dynamiquement en correspondance avec l'adresse IP du terminal (TC) et transmet un message contenant le code (CodC) à une adresse de messagerie électronique. Cette adresse est fournie par l'utilisateur suite à une connexion du terminal au serveur web. Le serveur transmet au terminal une application (App) apte à générer un test automatisé afin de distinguer les ordinateurs des humains. La réponse fournie par l'utilisateur est chiffrée avec l'adresse IP du terminal et le code contenu dans le message transmis à l'adresse de messagerie électronique, et est transmise directement par l'application au serveur qui la déchiffre et la compare avec une réponse attendue afin d'autoriser l'accès au serveur web si la réponse déchiffrée correspond à la réponse attendue.
Patent FR-2966359-A1 (FR)
Title: Composition, useful for make up and/or care of lips or skin, comprises an ethylcellulose, volatile hydrocarbon oil comprising e.g. ether and/or carbonate and a non volatile oil comprising e.g. ester and/or apolar hydrocarbon oil
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-10-21
Abstract: Anhydrous cosmetic composition comprises, in a medium, at least one ethylcellulose; at least one volatile hydrocarbon oil comprising ester, optionally hydroxylated, ether, dialkoxymethane, and/or carbonate; and at least one non volatile oil comprising ester, apolar hydrocarbon oil and/or silicone oil.
Patent FR-2971314-A1 (FR)
Title: Rotation stopping device for use in pivot connector to stop rotation of pendulum of double air walker, has brake system co-operating with stop such that brake is in contact position when stop is located on end arc of circular course
Inventor: PHAM KIEN DUONG
IPC: A63B22/00
Filed: 2011-02-07
Abstract: The device has a braking system (212) comprising a set of brakes (218), where each brake is movable with respect to a crown of a tubular reinforcement between a spaced position in which the brake is moved away from a movable part i.e. case (202), and a contact position in which the brake is in contact with the movable part. The brake system co-operates with a stop (214) such that each brake is in the spaced position when the stop traverses a central arc of a circular course, and in the contact position when the stop is located on an end arc, of the circular course, adjacent to the central arc. Independent claims are also included for the following: (1) a pivot connector (2) a physical training apparatus.
Patent FR-2980911-A1 (FR)
Title: Module de commande pour implanteur ionique
Inventor: TORREGROSA FRANCK
IPC: H01J37/32
Filed: 2011-10-04
Abstract: La présente invention concerne un module de commande pour implanteur ionique comportant une alimentation, cette alimentation comprenant : - un générateur électrique HT dont le pôle positif est raccordé à la masse, - un premier interrupteur SW1 dont le premier pôle est raccordé au pôle négatif du générateur HT et dont le second pôle est raccordé à la borne de sortie S de cette alimentation, - un deuxième interrupteur SW2 dont le premier pôle est raccordé à la borne de sortie S et dont le second pôle est relié à une borne de neutralisation N. De plus, ce module de commande comprend un circuit de mesure du courant AMP qui s'écoule entre le second pôle du second interrupteur SW2 et la borne de neutralisation N. L'invention vise également un implanteur ionique muni de ce module de commande.
Patent FR-2971691-A1 (FR)
Title: Cabine de douche avec panneaux assembles par emboitement
Inventor: DOUMENC SEBASTIEN
IPC: A47K3/30
Filed: 2011-02-23
Abstract: Cabine de douche (1) comportant un bac (20) et une paroi latérale, cette paroi latérale comprenant plusieurs panneaux (10, 10A, 10B) qui sont délimités chacun par un premier bord vertical (11), un second bord vertical (12) opposé au premier bord vertical (11), un bord supérieur joignant ces deux bords verticaux, et un bord inférieur (13) joignant ces deux bords verticaux, ces panneaux (10, 10A, 10B) formant une partie continue de la paroi latérale de la cabine (1). L'un au moins des bords verticaux (11) de chacun des panneaux (10, 10A, 10B) présente le long d'au moins une partie de sa hauteur une gorge (30) ou une nervure (40), de telle sorte qu'un quelconque premier de ces panneaux (10, 10A) présentant une telle gorge (30) est solidarisé avec un quelconque second de ces panneaux présentant une telle nervure (40) et adjacent au premier panneau (10, 10B) par emboîtement de cette nervure (40) dans cette gorge (30).
Patent FR-2976482-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un compose comprenant au moins une fonction nucleophile pour capturer les composes carbonyles issus de la reaction entre un ou plusieurs composes constituant le sebum et l'ozone
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/58
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de capture d'un ou plusieurs composés B carbonylés issus de la réaction entre un ou plusieurs composés constituant le sébum et l'ozone sur la surface d'un matériau ou dans un matériau, caractérisé par le fait qu'on applique sur la surface dudit matériau un ou plusieurs composés A ayant une ou plusieurs fonctions nucléophiles FA formant in situ sur la surface dudit matériau ou dans ledit matériau une couche capturant le ou lesdits composés B. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique d'un ou plusieurs composés constituant le sébum et l'ozone d'un ou plusieurs composés A ayant une ou plusieurs fonctions nucléophiles F susceptibles de réagir avec un ou plusieurs composés B carbonylés issus de la réaction entre un ou plusieurs composés constituant le sébum et l'ozone comme agent apaisant, le ou les dits composés à fonction(s) nucléophile(s) étant destinés à prévenir et/ou traiter des réactions d'inconforts des matières kératiniques induites par les composés carbonylés B.
Patent FR-2982304-A1 (FR)
Title: Couvercle et bloc moteur pourvu dudit couvercle
Inventor: SICOT MIKAEL
IPC: E05C3/30
Filed: 2011-11-03
Abstract: Un couvercle (1) comprenant une coque (20) d'obturation d'un orifice (101) et un verrou (4) pivotant entre des positions "débloquée" et "bloquée" dans respectivement lesquelles il n'entrave pas, entrave, la mobilité du couvercle (1) par rapport au support (100), le couvercle (1) comportant des butées fixes (51) et des talons de verrouillage (44) flexibles latéralement prévus pour empêcher le passage sans flexion des talons de verrouillage (44) et verrouiller le verrou (4) dans la position "bloquée", des dégagements (50) autorisant le passage des talons de verrouillage (44) fléchis et des ailettes de déverrouillage (45) couplées aux talons de verrouillage (44) et aptes à être sollicitées manuellement latéralement pour fléchir les talons de verrouillage (44) et permettre ainsi le déverrouillage du verrou (4) de sa position "bloquée". Ce couvercle (1) est adapté pour obturer un orifice (101) prévu dans un bloc moteur pour y loger un capteur «électronique.
Patent FR-2983058-A1 (FR)
Title: Medical pliers for gripping or cutting, have two arms interconnected by pivot connection, where pivot connection is formed by insert made of thermoplastic material, and insert is partially overmolded by arms
Inventor: KAYGISIZ FATIH
IPC: A61B17/28
Filed: 2011-11-24
Abstract: The pliers (1) have two arms (2, 4) made of thermoplastic material, where the arms are interconnected by a pivot connection. The pivot connection is formed by an insert (6) made of thermoplastic material, where the insert is partially overmolded by the arms, and the insert is made of thermoplastic, metallic or ceramic material. The insert includes a core of cylindrical or tubular form, and three disks related to the core, where the disks include two external disks and an intermediate disk between the external disks. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing the medical pliers (2) a mold for manufacturing the medical pliers.
Patent FR-2984070-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation asynchrone de bande passante, et dispositif electronique de communication mettant en oeuvre ce procede.
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04Q11/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: Procédé d'allocation dynamique de ressources radios dans un système de communication à bande partagée opérant en mode direct (DMO), ce système de communication comprenant une pluralité de terminaux organisés en groupes, ce procédé comprenant une allocation à chaque groupe d'une ressource parmi une pluralité de ressources disponibles au sein dudit système de communication, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une allocation audit groupe d'au moins une autre ressource supplémentaire parmi ladite pluralité de ressources jusqu'à ce qu'une tentative d'accès à ladite ressource supplémentaire provenant du groupe auquel ladite ressource supplémentaire avait été alloué ait été détectée.
Patent FR-2990701-A1 (FR)
Title: Machine a secher le linge
Inventor: PONT HERVE
IPC: D06F58/48
Filed: 2012-05-21
Abstract: Une machine à sécher le linge comprend un tambour entraîné en rotation par un moteur (8) et traversé par de l'air de séchage provenant d'un circuit d'air de séchage (4), ledit circuit d'air (4) comprenant au moins un ventilateur (7), ledit moteur (8) d'entraînement dudit tambour entraînant également en rotation une turbine (29) dudit au moins un ventilateur (7), ledit moteur (8) étant réalisé de manière à pouvoir être commuté de sorte à pouvoir entraîner en rotation un arbre de sortie (9) dans un premier et un deuxième sens de rotation. Ladite machine comprend un dispositif d'entraînement intermédiaire (14) monté sur ledit arbre de sortie (9) dudit moteur (8) de sorte à entraîner en rotation ladite turbine (29) dudit au moins un ventilateur (7) dans un sens de rotation unique quelque soit le sens d'entraînement en rotation dudit arbre de sortie (9) dudit moteur (8). Utilisation notamment dans une machine à sécher le linge.
Patent FR-2998358-A1 (FR)
Title: Method for performing geothermal energy recovery from basement, involves calculating set of dimensions of collecting tubes, storage components and transformation components by existing methods for obtaining desired powers
Inventor: SCHWOB YVAN ALFRED
IPC: F24J3/08
Filed: 2012-11-22
Abstract: The method involves providing an access tunnel (3) that is variable in length in horizontal extension. A set of tubes is arranged for supplying water, where the set of tubes is arranged with a flexible material resisting temperatures close to 300 degrees Celsius. The set of tubes is connected to a set of collecting tubes (2) that is levelled with the ground (1). A set of dimensions of the collecting tubes, storage components and transformation components is calculated by existing methods for obtaining desired powers.
Patent FR-2999177-A1 (FR)
Title: Preparing fluorinated compound, which is useful to prepare e.g. monofluoroacetic acid, difluoroacetic acid, and trifluoroacetic acid, comprises reacting organic compound with fluorine compound in presence of catalyst
Inventor: METZ FRANCOIS
IPC: C07C51/04
Filed: 2012-12-10
Abstract: Preparing fluorinated compound (I), comprises reacting an organic compound (II) with a fluorine compound (III) in the presence of a catalyst. Preparing fluorinated compound of formula (CA aH cX x - nF y + nT) (I), comprises reacting an organic compound of formula ((CA aH cX xF yU1)) (II) with a fluorine compound of formula (CD1 dH bZ zF wCOF) (III) in the presence of a catalyst. a, b, c, d, y, x-n : 0-2, where sum of a and c, and b and d is 0-2; x, n, y+n : 1-3, where sum of a, c, x, and y is 3; T : COF or S(O) 2F; U1 : COR or S(O) 2R; R : F (preferred), Cl, Br, or I; X, Z : Cl (preferred), Br, or I; z, w : 0-3, where sum of b, d, z and w is 3; and A, D1 : organic groups comprising at least one atom of C and H atoms, and optionally O or N. An independent claim is included for preparing a fluorine compound of formula (CA aH cX x - nF y + nW1) (Ia), comprising preparing (I), and then hydrolyzing (I). W1 : COOH or its salt or SO 2OH.
Patent FR-2990601-A1 (FR)
Title: Stick for walking or hiking, has sleeve including intermediate portion made of elastically deformable material, and sized to deform elastically in response to bending force exerted between upper and lower tubular sections
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A45B7/00
Filed: 2012-05-15
Abstract: The stick (2) has a sleeve (14) including an end portion connected to a proximal end (4b) of an upper tubular section (4), and another end portion connected to a proximal end (6b) of a lower tubular section (6), where an intermediate portion of the sleeve connects the end portions of the sleeve. The intermediate portion of the sleeve is made of an elastically deformable material, and sized to deform elastically in response to a bending force with a value greater than or equal to a predetermined value exerted between the tubular sections.
Patent FR-2992505-A1 (FR)
Title: Communication device for use in e.g. communicating system in motor vehicle, has connection unit transferring first and second signals between black box and antenna, where part of unit induces collection of third signals with cable
Inventor: KLINGLER MARCO
IPC: H04B7/04
Filed: 2012-06-25
Abstract: The device (D) has an antenna (AN) for emitting first signals in a form of waves into a main radio coverage area (Z1) including a part of an electric cable (CE), and/or for receiving second signals in the form of waves to transform the second signal into third signals. A black box (BE) generates the first signals and/or receives the third signals. Connection units (L1, L2) transfer the first and third signals between the black box and the antenna. A part of the connection unit induces a radiation of the first signals and/or a collection of the second signals with the electric cable.
Patent FR-2981604-A1 (FR)
Title: Installation et procede de pliage d'une bande de matiere imprimee
Inventor: SCHALK HUBERT
IPC: B41F13/56
Filed: 2012-10-18
Abstract: Installation pour plier une bande de matière imprimée avec des installations de pliage longitudinal (1, 6) et de coupe transversale de la bande de matière imprimée pour séparer les produits ainsi que des installations pour plier transversalement (2, 3, 4). Selon la direction de transport des produits, en aval d'une seconde installation de pliage longitudinal (6), une installation (21) divise le flux de produit et conduit alternativement les produits successifs vers une première et vers une seconde bande de guidage (15, 20).
Patent FR-2982112-A1 (FR)
Title: Dispositf sans fil pour recevoir et retransmettre un signal audio
Inventor: CHEN CHI-LIANG
IPC: H04M1/60
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif sans fil (8a, 8b) pour recevoir et retransmettre un signal audio comprenant : - une antenne permettant de recevoir le signal audio en provenance une source (2) ; - un circuit permettant de recevoir et de traiter ledit signal audio reçu ; - un jack audio (9a, 9b) pour fournir ledit signal audio traité à un système audio (6a, 6b). La particularité de la présente invention consiste dans le fait que ledit jack audio (9a, 9b) comprend au moins une borne de contact configurée pour recevoir une alimentation électrique en provenance dudit système audio (6a, 6b) et alimenter ledit circuit.
Patent FR-2998798-A1 (FR)
Title: Kit de maquillage comprenant une composition de base resistante au demaquillage
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/88
Filed: 2012-12-05
Abstract: La présente invention concerne un kit de maquillage et/ou de soin des ongles et/ou des faux-ongles, comprenant : - une composition C1 de maquillage et/ou de soin des ongles et/ou des faux-ongles comprenant au moins un polymère filmogène, ledit polymère étant insoluble dans l'acétone, l'acétate de méthyle, et l'acétate d'éthyle, et une composition C2 de démaquillage comprenant au moins un solvant volatil S2 choisi dans le groupe constitué des alcools en C2-C5, des alcanes en C5-C12, et de leurs mélanges, ledit solvant S2 étant apte à solubiliser le polymère filmogène de la composition C1.
Patent FR-3002728-A1 (FR)
Title: Table pique nique pliable
Inventor: RONDREUX PIERRE
IPC: A47B3/08
Filed: 2013-02-27
Abstract: Ce dispositif permet de fabriquer , de stoker , de transporter et de ranger a plat ces tables rustiques dites PIQUE NIQUE , dont la fabrication peut être faite avec des bois de pays PEFC ou FSC ,ainsi qu'avec les dérivés des bois ( contre plaqué, MDF ext ,OSB ext , et composites ) ; le pliage des différents éléments (pieds, bancs ) se fait - autour du plateau par charnières standards ( galvanisées ou inox ). Le volume a plat ou plié , assuré par charnières , réduit l'encombrement de 8 a 10 fois ; le pliage se fait facilement par une personne , pouvant tout aussi bien la porter ( ex : pour rangement ). Le blocage de la table prête a l'emploi , c'est-à-dire ouverte est assurée par deux barres de triangulation clipsées sur la traverse des bancs , donnant ainsi la même stabilité et solidité que la table traditionnelle. Elle peut aussi être traitée par toutes les finitions habituelles bois : vernis , laque , lasure etc... .
Patent FR-3002271-A1 (FR)
Title: Roue de turbine, de compresseur ou de pompe.
Inventor: LEFEVRE THIERRY
IPC: F01D1/22
Filed: 2013-02-21
Abstract: Une roue (2, 2') de machine tournante pour un fluide, comportant des pales (22) faisant saillie sur sa face avant (210). Sur une partie de la face avant (210) représentant au moins 70% de la plage diamétrale délimitant la zone d'implantation des pales (22), la face avant (210) est tangente à un cône dont la pointe est orientée vers l'avant et dont l'angle au sommet est compris entre 154° et 170°. Machine tournante et turbocompresseur comportant une telle roue.
Patent FR-3003580-A1 (FR)
Title: Non-tisse par voie humide comprenant des nanofibrilles de cellulose
Inventor: DUFOUR MENNO
IPC: D04H1/4218
Filed: 2013-03-20
Abstract: Non-tissé par voie humide comprenant des fibres naturelles et/ou synthétiques, caractérisé en ce qu'il comprend en outre, en poids par rapport au poids dudit non-tissé , entre 0.1 et 20 % de nanofibrilles de cellulose.
Patent FR-3003523-A1 (FR)
Title: Traitement d'une vitre de vehicule automobile, par exemple un pare-brise ou une lunette arriere.
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B05B12/02
Filed: 2013-03-25
Abstract: Le procédé de commande d'une opération de traitement (dégivrage, nettoyage) d'une vitre (12) de véhicule automobile comprend les étapes selon lesquelles : - on commande l'activation de moyens (16) de formation d'au moins un jet de fluide vers la vitre (12), puis - on commande l'arrêt des moyens (16) de formation d'un jet de fluide, puis - on commande le déplacement de moyens mobiles (18) d'essuyage de la vitre (12). Les étapes de commande d'arrêt des moyens (16) de formation d'un jet de fluide et de commande de déplacement des moyens (18) d'essuyage de la vitre (12) se succèdent automatiquement, en étant décalés temporellement l'une de l'autre par une temporisation prédéterminée, dite temporisation d'action du fluide, permettant une action souhaitée du fluide sur la vitre (12).
Patent FR-3004535-A1 (FR)
Title: Equipement pour banc de test a rouleaux pour vehicule
Inventor: COTON THIERRY
IPC: G01M17/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: Dispositif pour le maintien latéral sur les rouleaux (1) d'un banc de test d'un véhicule automobile équipé de roues, ledit banc étant monté dans une fosse (2) et affleurant au niveau du sol, caractérisé en ce qu'il comprend : - un boîtier (110) comportant des moyens de fixation (116) au sol, doté d'un logement (117) ouvert latéralement, - une platine (120) comportant un tenon (127) d'emboîtement prévu pour être encastré dans ledit logement (117), recevant un axe de guidage (123) rigidement fixé à la platine (120) et décalé latéralement par rapport au tenon (127) d'emboîtement, et - un galet (126) présentant un alésage (126') cylindrique axial par lequel il est engagé en rotation sur ledit axe de guidage (123), de sorte que le galet (126) réalise un moyen de butée externe audit boîtier.
Patent FR-3005049-A1 (FR)
Title: Procede de metathese d'olefines issues de coupes fischer-tropsch utilisant un complexe du ruthenium comportant un diaminocarbene n-heterocyclique dissymetrique
Inventor: OLIVIER-BOURBIGOU HELENE
IPC: C07C11/02
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention décrit un procédé de métathèse d'oléfines à partir de charges issues de procédé Fischer-Tropsch utilisant comme catalyseur un complexe de ruthénium alkylidène comprenant un ligand carbénique N-hétérocyclique (NHC) dissymétrique saturé ou insaturé.
Patent FR-3006708-A1 (FR)
Title: Ensemble de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: DJELLAL MAHE
IPC: F01N3/28
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (1) de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (3), comportant un catalyseur d'oxydation (6), un catalyseur de réduction (7), et un filtre à particules (8). Le catalyseur d'oxydation (6) et le catalyseur de réduction (7) sont coaxiaux, le catalyseur d'oxydation est de forme pleine, et le catalyseur de réduction présente un évidement dans lequel est disposé le catalyseur d'oxydation sur au moins une partie de la longueur dudit catalyseur d'oxydation avec un espace interstitiel, notamment de largeur constante.
Patent FR-3008128-A1 (FR)
Title: Menuiserie du type porte ou porte-fenetre pour une baie de batiment, et baie de batiment comprenant une telle menuiserie
Inventor: OUVRARD CAMILLE
IPC: E06B7/26
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne une menuiserie du type porte ou porte-fenêtre dont la bordure avant (18) de la traverse inférieure de dormant (12) est associée à une structure de seuil (22). Conformément à l'invention, cette structure de seuil (22) se présente sous la forme générale d'un caisson (24) délimitant une cavité interne (25), lequel caisson (24) comporte : - une embase (28) délimitée par une bordure arrière (34) et par une bordure avant (35), - une structure frontale (29), solidaire de la bordure avant (35) de ladite embase (28), laquelle structure frontale (29) s'étend en saillie, au moins en partie du côté de la face supérieure de ladite embase (28), et - une paroi supérieure (40, 52), qui s'étend dans un plan horizontal ou sensiblement horizontal, laquelle paroi supérieure (40, 52) comporte au moins une ouverture (60, 66) adaptée pour le passage des eaux pluviales à l'intérieur de ladite cavité interne (25), ladite embase (28) et/ou ladite structure frontale (29) comportant au moins un orifice/ouverture (48) pour l'évacuation des eaux pluviales à l'extérieur de ladite cavité interne (25).
Patent FR-3008173-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: PELISSIER BERTRAND
IPC: F28F3/12
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif échange thermique comprenant une plaque externe thermo-conductrice, une plaque interne, un cloisonnage séparant une zone amont (23) et une zone aval (24), une entrée de fluide, une sortie de fluide, un guide-flux (27) dans ladite zone amont, un guide-flux dans ladite zone aval, ledit cloisonnage étant solidaire mécaniquement de la plaque interne et de la plaque externe et comprenant, entre la zone amont (23) et la zone aval (24), une cloison étanche (29) et une cloison à claire-voie (30) présentant des orifices de circulation de fluide caloporteur.
Patent FR-3009792-A1 (FR)
Title: Ensemble de depollution d'une ligne d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-08-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de dépollution d'une ligne d'échappement (6) d'un moteur thermique comprenant un moyen d'injection (5) d'un agent réducteur disposé en amont d'un premier dispositif catalytique de réduction des NOx (8), caractérisé en ce que ledit ensemble comprend également un dispositif de stockage et/ou de consommation de l'agent réducteur (16) qui est en aval du premier dispositif catalytique de réduction des NOx (8) et qui passe réversiblement d'un état inactif à un état actif à l'aide d'au moins un moyen d'activation piloté (17).