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Patent FR-3052476-A1 (FR)
Title: Charniere indegondable et reglable a rampe de surelevement
Inventor: DELLOUE ALAIN
IPC: E05D11/00
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne une charnière (10) indégondable à rampe de surélèvement pour une porte, comportant un premier (12) et un deuxième (14) gonds montés mobiles l'un par rapport à l'autre pour permettre la rotation de la porte, la charnière (10) comprenant en outre un premier (32) et un deuxième (34) éléments de rampe pour déplacer le deuxième gond (14) par rapport au premier gond (12) ; la charnière (10) comprenant également : - un organe de butée (37) monté dans le logement de réglage (36) pour positionner le premier élément de rampe (32) dans une position de fonctionnement ; et - un organe de réglage (22) configuré pour déplacer l'organe de butée (37) le long d'un axe de charnière (A).
Patent FR-3053165-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication bidirectionnelle immerge
Inventor: GASTEUIL YOANN
IPC: H04B1/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication bidirectionnelle en partie immergé dans au moins un produit liquide (3) comportant une première antenne (11) mobile et au moins une deuxième antenne (12) fixe remarquable en ce que la première antenne (11) est disposée à l'intérieur d'une particule (4) étanche immergée, qui se déplace librement dans ledit produit liquide (3), et comporte un circuit imprimé alimenté par une source d'énergie, une première boucle magnétique imprimée sur le circuit imprimé et reliée électriquement audit circuit imprimé, et une deuxième boucle disposée en vis-à-vis de ladite première boucle magnétique, ladite deuxième boucle étant associée à un condensateur ajustable de sorte à former un circuit du type RLC résonnant et excitée sans fil par la première boucle par couplage inductif afin de constituer la partie rayonnante de la première antenne (11) et déterminer sa fréquence de résonance.
Patent FR-3055552-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par la lumiere d'une portion du corps d'un utilisateur
Inventor: GRANGE JEROME ARMAND JOSEPH
IPC: A61N5/06
Filed: 2016-09-02
Abstract: Dispositif de traitement par la lumière d'une portion à traiter du corps d'un utilisateur, ledit dispositif s'étendant au moins en partie de part et d'autre d'un plan moyen (P) comprenant au moins un premier axe et un deuxième axe perpendiculaires entre eux, ledit dispositif comprenant : - une première source lumineuse (31) émettant à partir d'un premier plan d'émission (P1) incliné relativement au plan moyen (P) tout en étant sécant avec ledit plan moyen (P) selon ledit premier axe, - une deuxième source lumineuse (32) émettant à partir d'un deuxième plan d'émission (P2), caractérisé en ce que le deuxième plan d'émission (P2) est incliné relativement au plan moyen (P) tout en étant sécant avec ledit plan moyen (P) selon ledit deuxième axe et sécant avec ledit premier plan d'émission (P1). Traitements esthétiques
Patent FR-3057905-A1 (FR)
Title: Piece tournante de turbomachine
Inventor: JONNEKIN LOUIS EDOUARD
IPC: F01D5/30
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention vise à proposer une pièce tournante (200) de turbomachine comportant des moyens pour renforcer la raideur circonférentielle de ladite pièce tournante, caractérisée en ce que les moyens pour renforcer ladite raideur circonférentielle de ladite pièce tournante sont formés par un élément de renfort en matériau composite (230) comportant une matrice et des fibres de renfort.
Patent FR-3060001-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'esters (meth)acryliques
Inventor: DUBUT FANNY
IPC: C07C219/08
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication en continu d'un ester (méth)acrylique par réaction de transestérification entre un (méth)acrylate d'alkyle léger en C1-C4, avec un alcool lourd en présence d'un catalyseur, caractérisé en ce que les flux alimentant le réacteur sont introduits par l'intermédiaire d'un mélangeur statique. L'utilisation d'un mélangeur statique permet d'améliorer la sélectivité de la réaction et en conséquence la productivité globale du procédé de synthèse d'esters (méth)acryliques.
Patent FR-3062469-A1 (FR)
Title: Fondoir
Inventor: AUDUSSEAU FABRICE
IPC: F27B14/20
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention a pour objet un fondoir comprenant un récipient métallique destiné à contenir un produit à fondre et un moyen de chauffage du récipient ce fondoir étant caractérisé en ce que la face externe du récipient en acier inoxydable est tapissé d'un tissu chauffant relié à une source électrique pilotée par un programme de chauffe en référence à des capteurs de température équipant le fondoir et le dit récipient est logé dans une enveloppe ménageant entre la face interne de l'enveloppe et la face externe du récipient couverte de tissus chauffant un espace contenant un isolant thermique.
Patent FR-3067640-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: B29K77/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite, ledit matériau comprenant des fibres de renfort et une matrice polyamide, le procédé comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'un moule fermé dans lequel sont disposées des fibres de renfort ; - fourniture d'une composition réactive comprenant au moins un prépolymère polyamide A1 porteur de deux fonctions amine à l'état fondu et au moins une molécule A2 porteuse de deux fonctions co-réactives avec les fonctions amine du prépolymère polyamide A1, ladite composition étant préparée par mélange du prépolymère A1 et de la molécule A2 dans un rapport molaire de A1 par rapport à A2 supérieur à 1 ; - injection de la composition réactive dans le moule fermé ; - imprégnation des fibres de renfort par la composition réactive ; - puis polymérisation de la matrice polyamide à partir de la composition réactive ; - démoulage de la pièce.
Patent FR-3058452-A1 (FR)
Title: Flux de travail d’inversion automatisé pour outils de détection de défaut
Inventor: CAPOGLU ILKER R
IPC: E21B47/117
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des systèmes de détection des caractéristiques d'un tuyau, comme la détection d'un défaut, notamment l'inspection de la corrosion, dans des éléments tubulaires de fond de puits et l'estimation de l'épaisseur globale d'éléments tubulaires de fond de puits. Un procédé de détection de défaut peut comprendre le placement d'un outil de détection de défaut dans un puits de forage, l'outil de détection de défaut comprenant un émetteur et une pluralité de récepteurs ; le traitement des mesures provenant de l'outil de détection de défaut dans le puits de forage pour obtenir une diagraphie de puits, la diagraphie de puits comprenant une mesure de perte de métal ; le stockage de la diagraphie de puits dans une base de données ; l'importation de la diagraphie de puits depuis la base de données dans un logiciel d'inversion ; le chargement d'un plan de puits dans le logiciel d'inversion ; la détermination des emplacements des colliers sur au moins un tuyau concentrique dans le puits de forage en utilisant un algorithme de localisation de collier dans le logiciel d'inversion en utilisant la diagraphie de puits et le plan de puits ; l'étalonnage d'un modèle anticipé dans l'algorithme d'inversion en utilisant un algorithme d'étalonnage dans le logiciel d'inversion en utilisant la diagraphie de puits, le plan de puits et les emplacements des colliers ; la génération d'un rapport de sortie en utilisant l'algorithme d'inversion dans le logiciel d'inversion sur la zone d'inversion, le rapport de sortie comprenant les épaisseurs du métal d'au moins un tuyau concentrique d'une pluralité de tuyaux concentriques, et les emplacements des colliers ; et la détermination d'une fausse perte de métal dans le rapport de sortie en utilisant le rapport de sortie, le plan de puits et les emplacements des colliers.
Patent FR-3073984-A1 (FR)
Title: Utilisation du nitrate de lithium en tant que seul sel de lithium dans une batterie au lithium gelifiee
Inventor: DESCHAMPS MARC
IPC: H01M10/0565
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation du nitrate de lithium en tant que seul sel de lithium assurant la conductivité ionique dans une batterie rechargeable gélifiée au lithium métallique et ne comprenant pas d'ions polysulfures pour améliorer sa durée de vie.
Patent FR-3069326-A1 (FR)
Title: Procede de releve d'informations d'un ensemble de compteurs electriques
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R11/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: Procédé de relevé d'informations d'un ensemble de compteurs électriques, dits compteurs, reliés par un réseau d'alimentation électrique à un concentrateur de données, dit concentrateur, avec lequel lesdits compteurs communiquent par courant porteur en ligne. Le procédé est basé sur un classement des compteurs en une pluralité de classes. Une première classe, relevée en premier, regroupe des compteurs n'ayant pas été relevés lors d'une dernière exécution du procédé. Les autres classes regroupent les compteurs en fonction d'un taux de réponse à des demandes d'informations émanant du concentrateur, les classes regroupant les compteurs ayant les taux de réponse les plus faibles étant relevées en dernier. Dans chaque classe, chaque compteur est classé en fonction d'une information représentative d'une topologie du réseau influant sur un risque d'échec des transmissions d'informations par ledit compteur. Le concentrateur prend en compte le classement des compteurs lors du relevé des compteurs dudit réseau pour réduire des occurrences de périodes de contention.
Patent FR-3074776-A1 (FR)
Title: Levre d’entree d’air de nacelle pour turboreacteur
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02C7/047
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne une lèvre d'entrée d'air de nacelle pour turboréacteur d'aéronef, comportant une cavité délimitée d'une part par un bord d'attaque de la nacelle et d'autre part par une cloison annulaire, ladite lèvre d'entrée d'air comportant : - une paroi interne (23) ; - un dispositif de traitement acoustique et - un dispositif de dégivrage pneumatique comportant un dispositif d'alimentation en fluide de dégivrage. La présente invention est remarquable en ce que la paroi interne (23) de la lèvre comporte une pluralité de perçages acoustiques (28) et en ce que le dispositif de dégivrage pneumatique comporte une semelle de dégivrage alvéolée (27), montée à l'intérieur de ladite cavité sur ladite paroi interne (23) de la lèvre et comportant une pluralité de conduits de circulation (35) d'un fluide de dégivrage et une pluralité de puits acoustiques communiquant avec lesdits perçages acoustiques (28).
Patent FR-3071166-A1 (FR)
Title: Dispositif pour surveiller et commander le fonctionnement d'une borne incendie et installation associee
Inventor: MACHARD CHRISTOPHE
IPC: F16K37/00
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour surveiller et commander le fonctionnement d'une borne incendie (4) alimentée en eau par une canalisation (3; 6). Le dispositif (2) comporte une vanne (11), extérieure à ladite borne incendie (4) et apte à passer d'une position ouverte à une position fermée et inversement. Il comporte en outre des moyens d'assemblage (19) de la vanne à ladite canalisation (3), un détecteur de débit (23), placé en aval de la vanne (11), et un dispositif de commande (25), relié audit détecteur de débit et à ladite vanne. Le dispositif est apte à communiquer avec un appareil de commande à distance (27 ; 28) pour commander la position ouverte ou fermée de la vanne (11) en fonction de signaux de commande (30) reçus de l'appareil de commande à distance (27 ; 28), et transmettre audit appareil de commande à distance (27 ; 28) des informations (29) en temps réel sur la position ouverte ou fermée de la vanne (11) et sur une observation de débit dans la canalisation (3).
Patent FR-3082677-A1 (FR)
Title: Systeme electrique a cellules commutees et procede de commande d'un tel systeme
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M1/08
Filed: 2018-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système électrique comprenant cellules électriques. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) détermination d'une première (deuxième) table de priorités comprenant des premiers (deuxièmes) niveaux de priorité des cellules pour une opération de charge (décharge) du système ; b) détermination du courant moyen (Imoy) échangé par chaque cellule sur une fenêtre temporelle en fonction du numéro de mise en oeuvre de la cellule dans une séquence de connexion des cellules ; c) détermination d'un classement des numéros de mise en oeuvre des cellules par ordre croissant ou décroissant du courant moyen ; d) attribution des numéros de mise en oeuvre selon l'ordre du classement aux cellules par ordre croissant ou décroissant des niveaux de priorité de la première ou deuxième table de priorité ; et e) connecter ou déconnecter les cellules selon l'ordre des numéros de mise en oeuvre attribués.
Patent FR-3077037-A1 (FR)
Title: Transmission infiniment variable a train diviseur de puissance sur roue libre et procede de fonctionnement de celle-ci
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H3/72
Filed: 2018-01-25
Abstract: Transmission infiniment variable (1) à train épicycloïdal (30) diviseur de puissance qui relie mécaniquement un moteur thermique et deux machines électriques (60, 70) échangeant entre elles de la puissance électrique, transmission dans laquelle la puissance mécanique du moteur thermique se répartit au niveau d'un élément d'entrée du train (33) entre une première voie de puissance où elle est prélevée par une première machine électrique (60), et une deuxième voie de puissance, où elle est réunie à la puissance mécanique de la deuxième machine électrique (70), et se regroupe sur un élément de sortie du train d'où elle est transmise aux roues du véhicule sur un rapport de transmission variable en fonction de la puissance électrique échangée entre les deux machines électriques, caractérisée en ce que l'arbre de liaison (31, a) du moteur thermique avec un élément d'entrée du train (31) coopère avec une roue libre (50) qui offre un appui au train (30) contre un carter (10) en relais du moteur thermique lorsque celui-ci est à l'arrêt.
Patent FR-3079004-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie mecanique notamment pour piece d'horlogerie, mouvement horloger et piece d'horlogerie comprenant un tel dispositif.
Inventor: WEEKE SYBREN LENNARD
IPC: G04B1/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: Dispositif de stockage d'énergie mécanique comprenant une structure élastique (8a) et une poulie (15) sur laquelle est fixé un lien souple (15a) adapté pour s'enrouler sur la poulie, le lien souple s'étendant depuis la poulie jusqu'à une extrémité libre solidaire d'une partie d'ancrage (13) appartenant à la structure élastique, la partie d'ancrage étant éloignée de la poulie au maximum lorsque la structure élastique est en position de repos et la structure élastique étant conformée pour que la partie d'ancrage soit mobile selon une direction de translation (14) passant par la poulie.
Patent FR-3079037-A1 (FR)
Title: Dispositif de terminaison de guide d'onde
Inventor: GUERBER SYLVAIN
IPC: G02B6/42
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un guide d'onde (23) et des vias métalliques (21B) entourant une portion d'extrémité (23B) du guide d'onde.
Patent FR-3066877-A1 (FR)
Title: Element de blindage a emboiter sur une carte imprimee flexible, et chaine flexible le comprenant
Inventor: KLETTKE OLIVER
IPC: H05K9/00
Filed: 2018-05-21
Abstract: La présente invention concerne un élément de blindage (2) à emboîter sur une carte imprimée flexible (4), qui s'étend le long d'un axe longitudinal (6), qui enveloppe en forme de gaine l'axe longitudinal (6) et entoure ce faisant une ouverture longitudinale axiale (8) dans laquelle la carte imprimée flexible (4) peut être enfilée dans la direction axiale de l'axe longitudinal (6), et qui est ignifugé.
Patent FR-3082709-A1 (FR)
Title: Pinceau d'application d'un produit cosmetique et procede de fabrication associe
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-06-21
Abstract: La présente invention concerne un pinceau (10) d'application d'un produit cosmétique, notamment d'un produit de maquillage de la peau et/ou des fibres kératiniques, le pinceau (10) comprenant : - un manche (12), comprenant au moins un mat de fibres (18, 19) présentant une tranche (22) s'étendant suivant son épaisseur, et - une touffe (14) comprenant une pluralité de filaments libres (40) constitués d'au moins une partie des fibres du mat (18, 19), la touffe (14) faisant saillie à partir du mat (18, 19). Les fibres du mat (18, 19) sont au moins partiellement entrelacées, la touffe (14) étant implantée dans la tranche (22) du mat de fibres (18, 19) suivant une direction d'implantation (A-A') dans le prolongement du mat de fibres (18, 19).
Patent FR-3083703-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere silicone/polyuree ou silicone/polyurethane ou copolymere silicone/polyuree/polyurethane, une resine silicone, un alcane volatil et un monoalcool en c2-c8
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, et contenant au moins un copolymère silicone/polyurée et/ou un copolymère silicone/polyuréthane et/ou un copolymère silicone/polyuréthane de formule (I) suivante : ; et b) au moins un alcane volatil ; et c) au moins un mono-alcool comportant de 2 à 8 atomes de carbone ; et d) au moins une résine siliconée- un dispositif d'application de ladite composition sur les matières kératiniques. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment La présente invention concerne également un ensemble cosmétique comprenant - une composition telle que définie précédemment - un dispositif d'application de ladite composition sur les matières kératiniques.
Patent FR-3086356-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ecrou encage pour un montage sur un montant creux
Inventor: OULES ANTHONY
IPC: F16B37/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: Un dispositif d'écrou encagé (10) comprend un écrou (12) et un support d'écrou (14) monobloc délimitant une cage (15) à partir duquel s'étend un fût de guidage (20) délimitant une surface de guidage (21) configurée pour prendre appui et glisser contre une face interne d'une première paroi (111) du montant (11) au moment d'une insertion (F1) du dispositif d'écrou encagé (10) à travers une deuxième paroi (112) du montant (11) afin de guider le dispositif d'écrou encagé (10) par rapport au montant (11) selon une trajectoire déterminée. Ensuite, un pivotement (F2) du dispositif d'écrou encagé (10) par rapport au montant (11) entraine la cessation de l'appui de la surface de guidage (21) contre la face interne de la première paroi (111) du montant (11) et le verrouillage du dispositif d'écrou encagé en configuration fonctionnelle.
Patent FR-3088510-A1 (FR)
Title: Synthese de vues
Inventor: BOISSONADE PATRICK
IPC: H04N13/128
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'une image (Isth) d'une vue à partir d'images de N (N≥2) vues (T1, D1; T2, D2 ;... ; TN, DN), mis en œuvre par un dispositif de synthèse d'images, comprenant ce qui suit :     - projeter (S1), à une position correspondant à l'image de la vue à synthétiser, N cartes de profondeur associées respectivement aux N vues,     - pour au moins un pixel donné d'au moins une carte de profondeur projetée (Djv), pour lequel une valeur de profondeur a été associée à l'issue de la projection, modifier (S2) la valeur de profondeur dudit au moins un pixel donné si une information de fiabilité (Fij) associée à ladite valeur de profondeur est à une certaine valeur (V2), ladite modification utilisant la valeur de profondeur d'un pixel de position correspondante à celle dudit au moins un pixel donné, dans au moins une autre carte de profondeur projetée, ce qui génère au moins une carte de profondeur projetée modifiée (Djv).
Patent FR-3087689-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fabrication pour un atelier de fabrication d’equipements.
Inventor: CABOT JEAN-PASCAL
IPC: B23Q37/00
Filed: 2018-10-30
Abstract: Le système de fabrication (10) comprend un ensemble de sources de localisation (14) dans un atelier de fabrication, un calculateur (30), un ensemble d'outils connectés (20) et un dispositif électronique personnel (22) d'un opérateur (12), configuré pour enregistrer une gamme de fabrication  correspondant à un ensemble d'opérations devant être réalisées par l'opérateur sur un équipement (18). Après avoir terminé une opération au moyen d'un outil, l'opérateur agit sur une interface homme-machine de l'outil dont une unité de traitement (24) détermine alors la position dudit outil dans l'atelier en fonction d'informations reçues des sources de localisation (14), puis commande la transmission d'une information de position de l'outil vers le dispositif électronique personnel (22). Celui-ci détermine une opération de la gamme de fabrication correspondant à cette position et il transmet au calculateur (30) un état d'avancement de la gamme de fabrication.
Patent FR-3089059-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque comportant au moins une couche de revêtement sur au moins un module photovoltaïque avec indicateur d’usure
Inventor: LEFILLASTRE PAUL
IPC: H01L33/44
Filed: 2018-11-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif photovoltaïque (10), comportant : un ou plusieurs modules photovoltaïques (1), chaque module photovoltaïque (1) comportant une première couche (2) transparente formant la face avant, destinée à recevoir un flux lumineux, une pluralité de cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) la pluralité de cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5) formant la face arrière ; au moins une couche de revêtement (7) disposée sur la première couche (2) du ou de chaque module photovoltaïque (1), le dispositif photovoltaïque (10) comportant au moins un indicateur d’usure (11) intégré dans ladite au moins une couche de revêtement (7) et visible au travers de ladite au moins une couche de revêtement (7). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3090721-A1 (FR)
Title: Système de commande de déverrouillage de véhicule et procédé d’apprentissage d’empreinte dans un système de commande de déverrouillage de véhicule
Inventor: MENARD ERIC
IPC: E05B81/76
Filed: 2018-12-19
Abstract: Un système de commande de déverrouillage de véhicule, comprend :- un module de communication (14) conçu pour établir une liaison par ondes radio avec un dispositif électronique (2) et pour mesurer une empreinte de la liaison radio établie entre le module de communication (14) et le dispositif électronique (2) ;- une unité de traitement (16) conçue pour détecter une action prédéterminée sur un organe du véhicule (20) ;- une unité de mémorisation (17) conçue pour mémoriser des données représentatives de l’empreinte mesurée seulement en cas de détection de l’action prédéterminée par l’unité de traitement (16).Un procédé d’apprentissage d’empreinte associé est également décrit.Figure pour l’abrégé : Fig. 1