baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953283-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'inclinaison d'une route
Inventor: BORSOTTO BASTIEN
IPC: G01C9/00
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'inclinaison d'une route sur laquelle roule un véhicule, selon lequel, à un instant t : a) on mesure la vitesse de rotation des roues du véhicule et on en déduit l'accélération motrice Am(t) du véhicule à cet instant t, b) on mesure l'accélération totale At(t) du véhicule à cet instant t, c) on calcule l'accélération résultante Ar(t) du véhicule à l'instant t qui est égale à la soustraction de l'accélération motrice Am(t) à l'accélération totale At(t) du véhicule à cet instant t, h) on détermine l'inclinaison de la route l(t), lp(t) à l'instant t en fonction de cette accélération résultante Ar(t) calculée, caractérisé en ce qu'on réalise en outre, à la suite de l'étape d), les étapes suivantes : d) on calcule à cet instant t, la pente instantanée P(t) à l'instant t du signal représentatif de l'accélération résultante Ar(T) en fonction du temps T, e) on compare cette pente instantanée P(t) calculée à une valeur seuil PMAX prédéterminée, et, f) si la pente instantanée P(t) calculée est supérieure à ladite valeur seuil PMAX, on corrige l'accélération résultante Ar(t) calculée à l'instant t pour imposer que cette pente instantanée P(t) soit égale audit instant t à ladite valeur seuil PMAX prédéterminée, g) on utilise cette accélération résultante Ar(t) corrigée pour déterminer l'inclinaison de la route l(t), Ip(t) à l'instant t à l'étape h).
Patent FR-2941218-A1 (FR)
Title: Reservoir pour un circuit de commande hydraulique, en particulier pour vehicule automobile.
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T11/26
Filed: 2009-01-20
Abstract: Réservoir pour un circuit de commande hydraulique, en particulier pour véhicule automobile, formant un volume fermé (2) comprenant un orifice de remplissage (20), et vers le bas un fond (34) sensiblement plat et horizontal comportant au moins un orifice d'alimentation (10, 12) d'un circuit hydraulique, caractérisé en ce que ce fond (34) comporte à l'intérieur, un petit relief (30) délimitant des creux.
Patent FR-2941928-A1 (FR)
Title: Postal package e.g. envelope and postcard, has front panel and rear panel for delimiting interior of compartment that is designed to hold object such as document and certificate, to be sent
Inventor: DUFOURG PIERRE STEPHANE
IPC: B65D27/04
Filed: 2009-02-10
Abstract: The package (1) has a front panel (2) and a rear panel (3) for delimiting interior of a compartment (4) that is designed to hold an object (5) such as document and certificate, to be sent. An opening (12) is formed in a side (8) near the front panel for accessing the compartment. A print is fixed on the front panel. A flap (10) is fixed on the rear panel. A reinforcement part (13) surrounds the opening. A sheet is affixed to back of the package. A front frame defines an area opposite the opening.
Patent FR-2942203-A1 (FR)
Title: Systeme d'helices contrarotatives a encombrement reduit
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN
IPC: B64C11/48
Filed: 2009-02-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'hélices contrarotatives (30) pour turbomachine d'aéronef, comprenant : - une turbine libre de puissance (32) ; - une première hélice (7) et une seconde hélice (9) contrarotatives, la première étant située dans une direction donnée par rapport à la seconde, chacune comprenant un moyeu (48a, 48b), une virole extérieure (56a, 56b), ainsi que des bras de raccord (60a, 60b) reliant les deux ; et - un carter (42) interposé entre la turbine libre (32) et les hélices, ces dernières étant agencées dans la direction donnée par rapport au carter et la turbine étant agencée dans la direction opposée par rapport à ce même carter, celui-ci présentant une extension de carter (46) dans la direction donnée, supportant en rotation le moyeu (48b) de l'hélice (9). Selon l'invention, les bras de raccord (60b) s'étendent dans ladite direction opposée en allant radialement vers l'extérieur.
Patent FR-2930975-A1 (FR)
Title: Dispositif de cylindre fluidique
Inventor: GERUNDT OLIVER
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-04-22
Abstract: Dispositif de cylindre fluidique à double effet comprenant :- un cylindre (20),- un piston de serrage (2) logé dans le cylindre (20) et subdivisant celui-ci en une première chambre (9) et une seconde chambre (10),- une tige de piston (3) solidaire du piston de serrage (2), et- un mécanisme de serrage (9) porté par le piston de serrage (2).Le mécanisme de serrage (8) bloque le piston de serrage (2) lorsque les première et seconde chambres (9, 10) sont hors pression.
Patent FR-2945707-A1 (FR)
Title: Lien d'identification avec deux verrous
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: A01K11/00
Filed: 2009-05-19
Abstract: Un lien (1) comprend une bande (2) ayant deux extrémités (3,4) munies respectivement d'une partie mâle (7) et d'une partie femelle (8) d'un premier organe de fermeture (5) destinées à s'insérer l'une dans l'autre pour relier entre elles les deux extrémités (3,4) de la bande afin de refermer le lien. Le lien comprend en outre un second organe de fermeture (6) avec une partie mâle (9) et une partie femelle (10) destinées à s'insérer l'une dans l'autre disposées respectivement deux extrémités (3,4) de la bande (2) et le second organe de fermeture (6) entoure au moins partiellement le premier organe de fermeture (5).
Patent FR-2953519-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes chimiques aptes a complexer au moins un element metallique et complexe de coordination a base de ces composes
Inventor: LEIBL WINFRIED
IPC: C07D213/53
Filed: 2009-12-08
Abstract: L'invention à trait à des composés répondant à la formule (I) suivante : A-T-Z (I) dans laquelle : * A est un groupe apte à complexer au moins un élément métallique choisi parmi les groupes pyridine, bipyridine, phénanthroline ou phtalocyanine ; * T est un groupe triazole directement lié au groupe A ; * Z est un atome d'halogène, un groupe nitro, un groupe cyano, un groupe alkyle, un groupe aryle, un groupe hétérocyclique, un groupe de formule -NR1R2, un groupe de formule -SR1, un groupe de formule -S(=0) 2 (OR1), un groupe de formule -O-S (=0) 2 (OR1), un groupe de formule -O-S (-0) 2 (R1), un groupe de formule -S(=O) (OR1), un groupe de formule -S(=O) (R1), un groupe de formule -S(=O) 2R1, un groupe de formule -PR1R2, un groupe de formule -P(=O) (OR1) (OR2), un groupe de formule -O-P(=O) (OR1) (OR2), un groupe de formule -O-P(=O) (OR1) (R2), un groupe de formule -OR1 ou un groupe de formule -CO-R1, R1 et R2 représentant indépendamment un atome d'hydrogène, un groupe alkyle ou un groupe aryle, lesdits groupes alkyles ou aryles étant éventuellement substitués. Application de ces composés pour former des complexes de coordination avec des éléments métalliques.
Patent FR-2954253-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour compenser une valeur perdue de couple de traction de vehicule
Inventor: GALINAUD FLORIAN
IPC: B60W10/08
Filed: 2009-12-17
Abstract: Pour compenser une valeur perdue de couple qui est produit par un moteur (1) à combustion interne pour tracter un véhicule, le procédé est caractérisé en ce que : - on détermine une valeur de couple de compensation en modulant ladite valeur perdue par un taux de compensation suivant une fonction d'un ensemble comprenant au moins une variable d'état du véhicule ; - on commande à une machine électrique (3) de fournir un couple de compensation à la valeur ainsi déterminée.
Patent FR-2954180-A1 (FR)
Title: Membrane echangeuse de cations a selectivite amelioree, son procede de preparation et ses utilisations.
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: B01D61/46
Filed: 2009-12-18
Abstract: La présente invention concerne une membrane échangeuse de cations consistant en une matrice polymérique sur la surface de laquelle est greffée au moins un groupement de formule -R1- (CH2 ) m-NR2R3 et/ou au moins une molécule portant au moins un groupement de formule -R1- (CH2) m-NR2R3 dans laquelle R1 représente un groupe aryle ; m représente 0, 1, 2 ou 3 ; R2 et R3, identiques ou différents, représentent un hydrogène ou un groupe alkyle. La présente invention concerne un procédé de préparation d'une telle membrane et ses utilisations.
Patent FR-2954552-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un circuit integre et circuit integre correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G06F11/22
Filed: 2009-12-22
Abstract: Circuit intégré, comprenant un moyen de stockage (NVM) non volatil configuré pour stocker de façon secrète un mot numérique dont la valeur forme un code d'identification (CDI) du circuit intégré, des moyens de contrôle (CTML) configurés pour recevoir le mot numérique et pour générer des courants électriques transitoires ou des tensions transitoires dont les caractéristiques dépendent de la valeur du mot numérique, et un réseau électriquement conducteur (REC) configuré pour être parcouru par lesdits courants électriques ou recevoir lesdites tensions transitoires de façon à générer un champ électromagnétique.
Patent FR-2971297-A1 (FR)
Title: Continuous or discontinuous mixed rotary positive ignition engine for e.g. vehicle, has solenoid valves assuring sealing of intake valve, and photoelectric cells for controlling switches, where lamp placed on cells emits light beams
Inventor: ADAM CLAUDE LOUIS
IPC: F02B53/02
Filed: 2010-11-08
Abstract: The engine has a cannon (2) arranged symmetrically with respect to a shaft. A supplying and firing system comprises envelopes fixed on a sliding carriage. A mechanical pump is activated by a pulley that is connected to the shaft. Solenoid valves assure sealing of an intake valve. The solenoid valves are successively operated by rotating a drum controlling injection of fuel in the cannon. Gas evacuation pipes (102) are opened in orifices in the cannon. Photoelectric cells are provided for controlling switches reinforced by relays. A lamp placed on the cells emits light beams.
Patent FR-2951802-A1 (FR)
Title: Conduite sous-marine appliquee a l'exploitation de l'energie thermique des mers
Inventor: RENAUT THOMAS
IPC: B63B21/24
Filed: 2010-02-22
Abstract: L'invention concerne une conduite de transport de fluide comprenant une partie tubulaire principale (101) connectée de part et d'autre à un dispositif de tête (100) et un dispositif de pied (102), le dispositif de tête (100) comprenant un système de liaison (50) à un flotteur, qui comprend un système de suspension à cardan (47). L'invention concerne également l'utilisation de la conduite dans le cadre de la production d'énergie thermique des mers (ETM).
Patent FR-2956619-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion de batteries pour vehicule electrique et ensemble de batteries associe
Inventor: JAFFREZIC XAVIER
IPC: B60L50/16
Filed: 2010-02-24
Abstract: Système de connexion (20) d'un ensemble de batteries (4) destinées à alimenter au moins un moteur électrique de propulsion d'un véhicule automobile et destiné à être reçu dans un compartiment (2) prévu sur le véhicule. Chaque batterie (5) comprend une unité de traitement logique (24), un module de communication (25) et des moyens de connexion (27) au moteur et en ce que le véhicule comprend une unité de traitement logique (30) connectée à une batterie auxiliaire fixe, un module de communication (31) apte à communiquer avec le module de communication (25) de chaque batterie (5) et des moyens de verrouillage et de blocage en position des batteries (5).
Patent FR-2957536-A1 (FR)
Title: Test tubes for containing e.g. blood, to be analyzed in laboratory, has reading and/or writing unit that reads and/or writes identifier stored and/or to be stored in chip, where unit is located in circulation path of tube
Inventor: GAREL BERTRAND
IPC: B01L3/14
Filed: 2010-03-18
Abstract: The test tubes (1) have a disk-shaped radio frequency identification (RFID) chip (3) incorporated in each tube and a tube holder (2). The chip stores an identifier of the tube, of a sample to be analyzed in the tube or an analysis process to be realized. A contactless radio frequency reading and/or writing unit reads and/or writes the identifier stored and/or to be stored in the chip, and is located in a circulation path of the tube. A joint made of flexible plastic material is inserted into inner circumference of an opening of a perforated upper plate (22) of the holder. The identifier of the tube corresponds to information representing defect of the tube, the material of the tube, and/or capacity and/or utilization period of the tube. The identifier of the sample in the tube corresponds to the information representing source, weight and/or volume of the sample. The identifier of the analysis process corresponds to the information representing the identification of chemical elements and/or specific instruments and/or obtained analysis results. An independent claim is also included for a method for utilizing test tubes in a tube holder.
Patent FR-2960530-A1 (FR)
Title: Package for shaped brick pack and removable indicating device assembly, has horizontal support plate presenting opening configured to receive and retain indicating device, and removable connection unit connecting spacer with brick pack
Inventor: EFSTATHIOU THEO
IPC: B65D51/24
Filed: 2010-05-27
Abstract: The package has a vertical spacer (3) that is positioned between two brick packs (B). A horizontal support plate (4) prolongs the spacer and presents an opening (5) provided to receive and retain a removable indicating device (D). The indicating device delivers an information representative of the expiration date of food liquid e.g. milk, that covers a stopper (9) of one of the brick packs after opening of the brick pack to consume the liquid in each brick pack. A removable connection unit (10) connects the spacer with the brick pack and provided with a plastic film.
Patent FR-2961727-A1 (FR)
Title: Moyen d'amortissement pour porte-outils, tel que tete a aleser, mandrin a pince ou porte-fraise
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: B23B29/02
Filed: 2010-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet un moyen d'amortissement (2), sous forme d'un corps allongé, pour porte-outils (1), tel que tête à aléser, mandrin à pince ou porte-fraise. Moyen d'amortissement caractérisé en ce qu'il est logé dans un corps de montage (3), rapporté par une extrémité sur le corps de porte-outils (1) et présentant à son autre extrémité un embout (4) de montage d'un outil. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine des accessoires des machines-outils, à commande numérique, centres d'usinage, cellules et ateliers flexibles.
Patent FR-2964447-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete eclairant a diodes electroluminescentes et sa fabrication
Inventor: MONTGERMONT AUDE
IPC: B41M1/30
Filed: 2010-09-02
Abstract: L'invention propose un vitrage feuilleté éclairant à diodes électroluminescentes (100) avec un premier élément verrier (1), un deuxième élément verrier (2), et un premier intercalaire de feuilletage (3), avec au moins un groupe de diodes électroluminescentes (5), couplées optiquement au chant (13) du vitrage feuilleté, une couche diffusante (4) imprimée, de surface donnée délimitée par des bords (40), agencée entre le premier intercalaire de feuilletage (3) et un des éléments verriers, pour former ainsi une première zone éclairante (41). La couche diffusante (4) est une couche d'encre poreuse, déposée par jet d'encre et formant ainsi une pluralité de plots submillimétriques (14) espacés entre eux, la porosité étant observable au microscope optique avec un grossissement de 20 et la couche diffusante (4) est encapsulée dans de la matière plastique (3). L'invention propose aussi son procédé de fabrication.
Patent FR-2974137-A1 (FR)
Title: Device for logging of mobile equipments e.g. public works loader, to secure stakeholders performing maintenance work on equipment, has base plate fixed on general circuit breaker of mobile equipment
Inventor: LAMBERT LAURENT PIERRE GABRIEL
IPC: E05B67/38
Filed: 2011-04-12
Abstract: The device has a base plate (2) that is fixed on a general circuit breaker of a mobile equipment (1.1). The base plate comprises a U-shaped fastening unit (2.2) on its flat part (2.1). A slide (3) comprises a shoulder (3.1), where the slide is provided with a slot in a bottom part (3.3) of the device. A standard lock is inserted in an opening of the slide. The slide is arranged with a flat part whose length is equal to 1.5 times the length of the base plate.
Patent FR-2975711-A1 (FR)
Title: Nouveau guide de fil, toron ou cable pour lyre tournante pour assemblage/tordage/toronnage de cables et/ou tordage de fils, et torons, et lyre correspondante
Inventor: BOUJAADA MOSTAFA
IPC: D01H7/24
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne donc une lyre dont la caractéristique essentielle réside dans un élément de guidage de « câble » (fil, toron, câble etc...) pour lyre d'assemblage / tordage / toronnage de « câble » enveloppant le « câble », au moins partiellement ou totalement par un corps (C), ladite lyre comportant un orifice longitudinal ou « tube interne » (O) ménagé dans la masse dudit corps (C) et sur toute la longueur de ladite lyre. Un élément de guidage (EG) de « câble » est logé dans ledit orifice (O) afin d'y guider le défilement longitudinal du « câble ». Ledit élément de guidage de « câble » (EG) présente sa surface interne (SI) délimitant le passage du « câble » (PF) formée de micro-bosses (MB) alternant avec des micro-creux (MC) « adjacents ».
Patent FR-2971457-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage simplifie d'amortisseurs
Inventor: BOUTRON OLIVIER
IPC: B60G17/016
Filed: 2011-02-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de pilotage simplifié d'amortisseurs semi-actifs d'un véhicule automobile. La principale caractéristique d'un procédé de pilotage selon l'invention, est qu'il comprend une étape consistant à caractériser les principaux mouvements du véhicule et à détecter le phénomène de battements de roue, à partir de données déjà présentes et disponibles dans ledit véhicule, cette caractérisation et cette détection s'effectuant, soit au moyen d'une estimation des principaux paramètres régissant lesdits mouvements et ledit phénomène de battements, soit au moyen de cartographies.
Patent FR-2974891-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de transfert de la chaleur.
Inventor: BONNET FABIEN
IPC: F28D15/04
Filed: 2011-05-02
Abstract: Dispositif de transfert de la chaleur comprenant : un premier réservoir (R1) pour stocker un fluide diphasique (LC), équipé d'un premier moyen de chauffage (MC1) et connecté à une source froide (SF) par une première résistance thermique (RTH1) ; un deuxième réservoir (R2) pour stocker ledit fluide diphasique, équipé d'un deuxième moyen de chauffage (MC2) et connecté à ladite ou une autre source froide par une deuxième résistance thermique (RTH2) ; et un conduit fluidique (CF) pouvant être traversé par ledit fluide diphasique, reliant lesdits premier et deuxième réservoirs, ledit conduit comprenant au moins : un évaporateur (EV) pouvant être connecté thermiquement à une source chaude (PC, O) ayant une température supérieure à celle de ladite source froide ; un premier (C1) et un deuxième (C2) condenseur, situés de part et d'autre dudit évaporateur et pouvant être connectés thermiquement à ladite source froide. Système de transfert de la chaleur comprenant au moins un tel dispositif. Procédé de refroidissement ou pré-refroidissement d'un objet au moyen d'un tel dispositif ou système.
Patent FR-2975246-A1 (FR)
Title: Sawtooth signal generator for switched-mode power supply, has resistor including switched capacitor circuit that is switched by two complementary clock signals, where period of each clock signal is equal to duration of charging period
Inventor: SABUT MARC
IPC: H03K4/08
Filed: 2011-05-09
Abstract: The generator (GEN) has a resistor to be traversed by load current, and a capacitor (C1) intended to be charged by charging current during charge periods, where the resistor includes a switched capacitor circuit (CCOM). The switched capacitive circuit includes a ballast capacitor (C3) where the switched capacitive circuit is switched by complementary clock signals (CK, CKB), and a period of each complementary clock signal is equal to the duration of the charging period.
Patent FR-2975077-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un moteur d'aeronef, comprenant des cales de serrage d'attache moteur a effet de coin
Inventor: MARCHE HERVE
IPC: B64D27/26
Filed: 2011-05-12
Abstract: Dispositif d'accrochage (34) d'un moteur d'aéronef, comportant une structure rigide (38), une attache moteur (40) comportant une platine de liaison (74) superposée à une platine de liaison associée (76) de ladite structure rigide (38), et des moyens de serrage mutuel desdites platines (74, 76) comprenant au moins une cale de serrage à effet de coin (78) et des surfaces d'appui correspondantes (94, 96) desdites platines (74, 76) qui sont conformées de sorte que lorsque chaque cale de serrage (78) est appliquée contre lesdites surfaces d'appui (94, 96) selon une direction parallèle au plan (P) de la surface (98) de contact entre ces deux platines (74, 76), cette cale (78) exerce par effet de coin une force de serrage de ces platines l'une contre l'autre selon une direction perpendiculaire audit plan (P).
Patent FR-2976038-A1 (FR)
Title: Floating clamp for disk braking device of hybrid vehicle, has clamp cover comprising fixing unit that is directly or indirectly fixed on support part, and fixing unit arranged such that fasteners extend perpendicular to axis of disk
Inventor: GUET DAVID
IPC: F16D55/227
Filed: 2011-05-31
Abstract: The clamp has a clamp body slidably mounted on a clamp cover (203). The clamp cover comprises a fixing unit that is directly or indirectly fixed on a support part (105) of a disk braking device by reversible fasteners (107). The fixing unit is arranged such that the fasteners extend perpendicular to a rotation axis of a disk. The support part is provided with two mounting lugs (205) that are attached with the reversible fasteners for the direct or indirect fixing of the clamp on the support part. An independent claim is also included for a disk braking device.
Patent FR-2967929-A1 (FR)
Title: Lame de scie circulaire avec bandes de lame changeables
Inventor: CHEN CHUNG-KUANG
IPC: B23D61/02
Filed: 2011-06-21
Abstract: Lame de scie circulaire avec des bandes de lame (20) changeables, comprenant : un cadre (10), configuré avec une pluralité d'évidements (11) et une rainure (12) formée sur la surface circonférentielle du cadre (10); au moins deux bandes de lame (20) en forme d'arc, chacune ayant une pluralité de dents de scie (21) formées sur la bordure extérieure de celle-ci alors que la bordure intérieure de celle-ci est constituée d'au moins une bosse (23) et d'une saillie (24) de sorte que chaque bosse (23) soit configurée pour s'accoupler avec son évidement (11) correspondant sur le cadre (10) et la saillie (24) soit formée en s'étendant le long de la circonférence de la bordure intérieure pour entrer dans la rainure (12) du cadre (10); et une pluralité de vis (30); dans laquelle, les au moins deux bandes de lame (20) sont fixées à la circonférence du cadre (10) en vissant les vis (30) à travers les trous traversants (241) correspondants sur la saillie (24) puis dans leurs trous de vis (141) correspondants sur le cadre (10).
Patent FR-2978692-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'aide a la decoupe d'une couche de texture fibreuse enroulee sur un mandrin d'impregnation d'une machine d'enroulement
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: B26D7/08
Filed: 2011-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'aide à la découpe d'une couche de texture fibreuse enroulée sur un mandrin d'imprégnation d'une machine d'enroulement, comprenant deux cales de positionnement (102) qui sont destinées à être chacune positionnées sur un flasque latéral (26) du mandrin d'imprégnation et qui sont reliées entre elles par un film de protection (104) destiné à être positionné sous la couche de texture fibreuse (18') à découper, et une plaque (108) formant gabarit de découpe qui est destinée à être positionnée sur la couche de texture fibreuse à découper au niveau du film de protection, ladite plaque étant munie d'une fente (110) s'étendant en position entre les flasques latéraux du mandrin d'imprégnation et destinée à assurer un guidage d'un outil de coupe (200).