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Patent FR-3032443-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et de conservation de liquide contenu dans un recipient de type bouteille a corps rotatif
Inventor: VARNIER VINCENT
IPC: B67D1/08
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution et de conservation de liquide contenu dans une bouteille avec cartouche de gaz externe, un système de d'étanchéité s'adaptant aux différents types de goulots et ayant deux positions. Il est constitué d'un corps (4) permettant de distribuer le liquide contenu dans la bouteille avec une vanne de contrôle (5), d'un corps (6) avec une connexion rapide à un circuit de gaz externe débouchant dans la bouteille, une vanne anti retour intégrer au corps empêchant l'évacuation du gaz une fois la connexion rapide déconnecté. Ces deux corps pivotent l'un sur l'autre et dans leurs continuité traverse un système de d'obturation étanche du goulot de la bouteille (2). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la distribution de vin au verre.
Patent FR-3033436-A1 (FR)
Title: Composant microelectronique pour carte a puce a fonctionnement sans contact
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un composant microélectronique (1) pour carte à puce à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement mixte à contact et sans contact, comportant au moins une mémoire, un microprocesseur, une capacité interne intrinsèque et une interface de communication sans contact présentant deux plots de sortie principaux (La, Lb) connectés d'une part à la capacité interne de la puce et d'autre part à une antenne (3) du module, caractérisé en ce que ladite interface de communication comporte au moins un plot de sortie supplémentaire (Lc1, Lc2, ...) destiné à être connecté à un circuit passif (7) externe à la puce ou à un circuit R,C (8) interne à la puce, ou aux deux.
Patent FR-3033681-A1 (FR)
Title: Ecuelle pour animal avec gouttiere
Inventor: LATOUR ALEXANDRE
IPC: A01K5/01
Filed: 2015-03-16
Abstract: Ecuelle (1) pour animal domestique, à poser sur un support plan, caractérisée en ce qu'elle comporte, du centre vers sa périphérie, un fond (9) entouré d'une première paroi dressée (3) elle-même entourée par une seconde paroi dressée (4) qui, avec la première paroi dressée, définit une gouttière extérieure périphérique (2) présentant en partie inférieure un fond qui réunit les première et seconde parois dressées (3) et qui est ouvert périphériquement en partie supérieure, de façon que des croquettes passant par-dessus la première paroi dressée (3) tombe dans ladite gouttière extérieure périphérique.
Patent FR-3034337-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un insert d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-04-03
Abstract: Selon ce procédé, on forme un élément longiligne (20) en matériau composite et on forme un enroulement en enroulant l'élément longiligne (20) autour d'un maître-modèle (24). Le maître modèle (24) impose à l'enroulement une forme générale d'anneau continu et des dimensions permettant à l'enroulement obtenu de former un insert (2) muni d'au moins deux parties destinées à s'étendre respectivement à travers au moins deux zones séparées à renforcer de l'ouvrant.
Patent FR-3030554-A1 (FR)
Title: Bande adhesive comprenant un support en non-tisse cousu.
Inventor: LODDE CHRISTOPH
IPC: C09J133/08
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne une bande adhésive (1), présentant un support (6) pourvu d'un non-tissé cousu (2) et une couche de colle (7) appliquée d'un côté sur le support (6), le non-tissé cousu (2) étant formé à partir de fibres (3, 4) qui sont cousues avec des fils à coudre (5). L'invention vise à améliorer les caractéristiques d'utilisation des bandes adhésives connues jusqu'à présent du type indiqué en introduction. En particulier, l'invention vise à proposer une bande adhésive (1) présentant des caractéristiques améliorées en matière d'usure tout en évitant dans le même temps le flagging. Cet objectif est atteint en ce que les fils à coudre (5) présentent un titre d'au moins 80 dtex.
Patent FR-3036084-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide au shuntage d'une voie ferree et vehicule ferroviaire equipe d'un tel systeme
Inventor: MORIN REGIS
IPC: B61L1/18
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un système (300) d'aide au shuntage d'une voie ferrée par un véhicule ferroviaire roulant sur ladite voie ferrée, ledit système (300) comprenant : - au moins un enroulement inductif (202), dit primaire ; et - au moins une source électrique (204) d'alimentation dudit enroulement primaire (202) par un courant alternatif ; caractérisé en ce que ledit au moins un enroulement primaire (202) est prévu pour être disposé en regard ou au voisinage d'une roue métallique dudit véhicule ferroviaire de sorte à générer, par induction magnétique, un courant induit dans ladite roue. Elle concerne également une roue pour véhicule ferroviaire, et un véhicule ferroviaire, équipé(e) d'un tel système.
Patent FR-3037188-A1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique pour circuit electronique
Inventor: PERICHON PIERRE
IPC: H01H37/60
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif pyrotechnique comportant au moins une couche (42) en matériau pyrotechnique déposée sur tout ou partie d'un circuit électronique (2), le matériau pyrotechnique étant apte à être déclenché par un échauffement du circuit lié à une défaillance de celui-ci.
Patent FR-3038057-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de topographie d'une surface d'un systeme.
Inventor: BRAISAZ REGIS
IPC: G01N25/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: Ce dispositif comporte une enceinte (2) adaptée pour recevoir le système, des moyens de chauffage agencés dans l'enceinte (2) pour chauffer le système, des moyens de projection (3) agencés hors de l'enceinte (2) pour projeter une lumière structurée dans le domaine visible à la surface du système, des moyens de capture d'image (4) agencés hors de l'enceinte (2) pour capturer la lumière structurée réfléchie par la surface du système, le dispositif étant remarquable en ce que l'enceinte (2) comporte une paroi interne, et une paroi externe (22), un milieu de séparation agencé pour séparer la paroi interne et la paroi externe (22), le milieu de séparation (23) présentant une effusivité thermique inférieure à 5000 J. K-1. m-2. s-1/2
Patent FR-3039376-A1 (FR)
Title: Seche-cheveux avec une canalisation d'entree d'air optimisee
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: A45D20/10
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux comprenant une chambre de circulation (3) d'air munie d'une zone d'entrée (4) et d'une zone de sortie (5), un système de circulation d'air (6) comportant un moteur (8) et une hélice (7) configurés dans la chambre de circulation pour aspirer l'air extérieur au travers de la zone d'entrée et pour véhiculer cet air de l'amont vers l'aval, jusqu'à la zone de sortie. Le sèche-cheveux comprend un système de canalisation (15) configuré dans la zone d'entrée (4) pour évacuer vers l'extérieur l'air refoulé par l'hélice (7) dans la chambre de circulation (3). L'invention permet de supprimer les turbulences dans la zone d'entrée perturbant l'écoulement de l'air aspiré dans ladite zone.
Patent FR-3042308-A1 (FR)
Title: Boitier pour composants microelectroniques
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01L23/10
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un système électronique comprenant au moins un dispositif comprenant un substrat (110) portant au moins un composant électronique doté d'au moins un connecteur électrique (121, 122), le système comprenant en outre un support dudit dispositif, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins un passage (361, 362) suivant une dimension en épaisseur du dispositif, ledit passage traversant le connecteur électrique (121, 122), et en ce qu'il comprend au moins un pilier électriquement conducteur (471, 472) en saillie sur une première face du support, le pilier électriquement conducteur (471, 472) traversant le passage (361, 362) en étant configuré pour être en continuité électrique avec le connecteur électrique (121, 122) traversé par ledit passage. Applications aux micro-batteries
Patent FR-3031918-A1 (FR)
Title: Outil pour le nettoyage de grilles de decoupe
Inventor: HIDALGO JAVIER
IPC: B26D3/18
Filed: 2016-01-12
Abstract: Outil pour le nettoyage de grilles de découpe d'aliments, ces dernières étant du type comprenant un bâti adapté pour être couplé à une machine de découpe d'aliments et comprenant de multiples lames définissant un étalon de découpe pour l'aliment, l'outil étant du type conformé à partir d'un bâti renfermant une surface plane à partir de laquelle sont projetées perpendiculairement à ladite surface des saillies qui définissent également des zones libres de saillies ou de creux, où les saillies sont distribuées suivant un étalon qui reproduit essentiellement la moitié des orifices conformés sur la grille sur une première demie partie correspondante de la surface de l'outil et, sur la deuxième demie partie, ledit étalon reproduit essentiellement des saillies complémentaires définies sur les zones correspondantes libres de saillies ou de creux de la première demie partie.
Patent FR-3049053-A1 (FR)
Title: Tube lance-arme pour un navire
Inventor: LAMOTTE ARNAUD
IPC: F41F3/10
Filed: 2016-03-21
Abstract: Ce tube lance-arme pour un navire, du type comportant une source de fluide sous pression associée au tube et une soupape de lancement (4) interposée entre la source de fluide sous pression et le tube et comportant un corps de soupape (10) dans lequel est monté un clapet (13) déplaçable lors du lancement de l'arme par des moyens de commande, entre une position de fermeture et une position d'ouverture de la soupape pour alimenter le tube en fluide sous pression, ce clapet (13) étant associé à des moyens de freinage (15) de son déplacement d'ouverture comportant un ralentisseur fluidique (16) à deux chambres de fluide (17, 18) séparées par un piston (19) et raccordées par des moyens à diaphragme de laminage (20) de ce fluide, est caractérisé en ce que les moyens à diaphragme de laminage (20) du fluide sont formés dans le piston (19).
Patent FR-3046658-A1 (FR)
Title: Module lumineux a allumage progressif pour vehicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21V14/04
Filed: 2016-01-11
Abstract: Module lumineux pour véhicule automobile, le module lumineux comprenant : - un premier guide de lumière (14), - un deuxième guide de lumière (18) comprenant une pluralité de portions (32) du deuxième guide de lumière. Le module lumineux (8) comprend en outre au moins un moyen de déplacement (20), le moyen de déplacement (20) étant associé à une portion (32) du deuxième guide de lumière et étant adapté pour déplacer ladite portion (32) entre une première position dans laquelle ladite portion (32) du deuxième guide de lumière (18) est au contact du premier guide de lumière (14), et une deuxième position dans laquelle ladite portion (32) est à l'écart du premier guide de lumière (14). Dispositif lumineux comprenant un tel module lumineux.
Patent FR-3033593-A1 (FR)
Title: Systeme chauffant de lubrification de moteur
Inventor: KRUG DAVID SCOTT
IPC: F01M5/02
Filed: 2016-03-08
Abstract: Système de distribution de lubrification (40) pour un moteur (20) qui inclut une source de lubrifiant pour le moteur et au moins une conduite d'alimentation (64, 66) raccordée à la source de lubrifiant de façon fluidique. La conduite d'alimentation (64, 66) inclut une paroi (80, 180, 280) définissant une voie de passage (82) et un orifice (70). La conduite d'alimentation (64, 66) se termine à l'orifice (70), et un lubrifiant s'écoule à travers la voie de passage (82) et sort de la conduite d'alimentation (64, 66) par l'orifice (70). La conduite d'alimentation (64, 66) inclut également un élément chauffant (90, 190, 290) contenu sensiblement dans la paroi (80, 180, 280) de la conduite d'alimentation (64, 66) et situé à, ou directement en amont de, l'orifice (70). L'élément chauffant (90, 190, 290) est sélectivement activé pour chauffer la lubrification s'écoulant par la voie de passage (82) et sortant de l'orifice (70).
Patent FR-3049782-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante
Inventor: BETTAYEB ADEL
IPC: H02K1/27
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention porte sur un rotor (1) pour machine électrique tournante, ledit rotor comprenant : -des pôles magnétiques (8) destinés à interagir avec un stator (10) de ladite machine électrique tournante ; -un corps de rotor (3) muni d'un axe X ; -des aimants enterrés (14) dans ledit corps de rotor (3) de telle sorte qu'ils forment un V pour chaque pôle (8) du rotor. Il est prévu que chaque branche (6) dudit V comprend au moins deux aimants (14.1, 14.2).
Patent FR-3052299-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie pour vehicule comprenant une pile a combustible a refroidissement liquide et les echangeurs thermiques associes, vehicule correspondant.
Inventor: SAAB SAMER
IPC: H01M8/0267
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'énergie du type destiné à et configuré pour être monté sur un véhicule, ledit système comprenant une pile à combustible, pourvue d'au moins un circuit de liquide de refroidissement, et un jeu d'échangeur(s) thermique(s) coopérant avec ledit au moins un circuit de liquide de refroidissement, Selon l'invention, le jeu d'échangeur(s) thermique(s) est disposé en regard d'au moins deux parois de ladite pile à combustible.
Patent FR-3053302-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention motorise
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B1/08
Filed: 2016-06-29
Abstract: Chariot de manutention de type diable ayant un châssis avec un dossier (40) et en partie basse, une pelle (41) ainsi que deux roues (71). Le chariot comporte un groupe moteur (60) installé sur le châssis (10) et ayant un moteur électrique (61) relié à une transmission à différentiel (62), à deux axes de sortie (621) latéraux et deux modules à chenille (50) reliés chacun à un axe (521) du groupe moteur et montés pivotants autour de cet axe de manière indépendante entre une position alignée sur le châssis et une position déployée.
Patent FR-3054148-A1 (FR)
Title: Sertisseuse de boites de forme a came electronique
Inventor: MARCHADOUR JEAN-CHARLES
IPC: B65D1/12
Filed: 2016-07-25
Abstract: Unité de sertissage (1) comprenant : - un premier plateau (10) ; - un premier levier (50) muni d'une molette d'enroulement (54); - un deuxième levier (60) muni d'une molette d'écrasement (64); - un actionneur d'enroulement relié au premier levier (50) ; - un actionneur d'écrasement relié au deuxième levier (60) ; l'actionneur d'enroulement et l'actionneur d'écrasement étant pilotés par une unité de commande électronique (7) pour faire varier la distance séparant la molette d'enroulement (54) et/ou d'écrasement (65) du premier axe selon la position angulaire du premier plateau (10) autour du premier axe.
Patent FR-3057094-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'au moins une image d'une partie donnee d'au moins un poumon d'un patient
Inventor: CHASSAGNON GUILLAUME
IPC: G06T5/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: Il est proposé un procédé de traitement automatique d'au moins une image de coupe d'une partie donnée d'au moins un poumon d'un patient atteint d'une pathologie qui induit une atteinte bronchique par dilatation diffuse des bronches des poumons, le procédé comprenant des étapes de segmentation (102) de la ou des images de coupe de la partie donnée du poumon, pour produire un histogramme caractéristique de la densité pulmonaire de la partie donnée du poumon, à l'aide des voxels de la ou des images de coupe, chaque voxel étant associé à une densité pulmonaire donnée, calcul (104) à partir de l'histogramme, d'un seuil correspondant à une densité pulmonaire seuil, fonction d'une ou de plusieurs caractéristiques de l'histogramme, une première caractéristique étant le mode de l'histogramme, détermination (106), à partir de la ou des images de coupe de la partie donnée du poumon, d'un volume pulmonaire ayant une densité pulmonaire supérieure ou inférieure au seuil calculé, correspondant à la somme des voxels ayant une densité pulmonaire supérieure ou inférieure au seuil calculé, calcul (110), à partir du volume pulmonaire déterminé, d'un score automatique afin de suivre l'évolution de l'atteinte bronchique du patient.
Patent FR-3049429-A1 (FR)
Title: Cloche de forcage
Inventor: A COMPLETER
IPC: A01G13/04
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une cloche de forçage (100) avec un fond (112) et une paroi latérale circonférentielle (111), au moins un orifice d'aération (110) dans la zone de transition du fond (112) avec la paroi latérale (111) et avec un élément de fermeture (102), qui comporte au moins un orifice (120), et qui peut être déplacé par rapport à l'orifice d'aération (110) dans le fond (112) de manière à ce que l'orifice d'aération (110) puisse au moins partiellement être fermé ou ouvert par l'élément de fermeture (102).
Patent FR-3058285-A1 (FR)
Title: Systeme couplant plusieurs formes d'energie
Inventor: MICHAUD-LARIVIERE JEROME
IPC: H02S10/12
Filed: 2016-10-28
Abstract: Système de génération d'énergie comprenant un aérogénérateur, un support photovoltaïque portant un panneau photovoltaïque, et assemblé à l'aérogénérateur, le support et l'aérogénérateur étant agencés de sorte que, lorsque l'axe de l'aérogénérateur est vertical, le panneau photovoltaïque s'étend dans un plan d'extension incliné d'un angle compris entre -30° et 0°, l'aérogénérateur comprenant un bâti et une turbine, la turbine comprenant une partie pâle soumise à une rotation par rapport au bâti par entrainement par le vent, l'aérogénérateur comprenant également une génératrice adaptée pour générer un courant électrique individuel fonction de la rotation de la turbine par rapport au bâti, le support photovoltaïque étant situé en dessous de la partie pâle, séparés par une distance inférieure à la moitié de l'extension de la partie pâle, le panneau photovoltaïque, adapté pour fournir un courant électrique individuel, étant porté par la face orientée vers le haut du support.
Patent FR-3059191-A1 (FR)
Title: Dispositif a casque audio perfectionne
Inventor: ESSID SLIM
IPC: H04R5/033
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un traitement de données pour une restitution sonore sur un dispositif de restitution sonore (DIS), de type casque ou oreillettes, portable par un utilisateur dans un environnement (ENV). Le dispositif comporte au moins un haut-parleur (HP), au moins un microphone (MIC), et une connexion à un circuit de traitement comportant : - une interface d'entrée (IN) pour recevoir des signaux issus au moins du microphone, - une unité de traitement (PROC, MEM) pour lire au moins un contenu audio à restituer sur le haut-parleur, et - une interface de sortie (OUT) pour délivrer au moins des signaux audio à restituer par le haut-parleur. L'unité de traitement est agencée pour : a) analyser les signaux issus du microphone pour identifier des sons émis par l'environnement et correspondant à des classes de sons cibles, prédéterminées, b) sélectionner au moins un son identifié, selon un critère de préférence d'utilisateur, et c) construire lesdits signaux audio à restituer par le haut-parleur, par un mixage choisi entre le contenu audio et le son sélectionné.
Patent FR-3060321-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration des proprietes sensorielles d'emulsions huile-dans-eau pour reduire l'effet collant desdites emulsions huile-dans-eau a base de glycerine
Inventor: CAMBOS SOPHIE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: Procédé pour améliorer les propriétés sensorielles d'une émulsion à usage topique (E0) de type huile-dans-eau comprenant pour 100% de sa masse, de 1% à 30% massique de glycérol, caractérisé en ce que l'on incorpore dans ladite émulsion à usage topique (E0) de type huile-dans-eau, une quantité efficace d'un mélange (M1) d'hydrocarbures saturés cycliques ou acycliques, linéaires ou ramifiés parmi lesquels au moins 95% massique comportent de quinze à dix-neuf atomes de carbone. Nouvelle émulsion à usage topique de type huile-dans-eau (E) comprenant ledit mélange (M1); son utilisation en cosmétique.
Patent FR-3061407-A1 (FR)
Title: Boitier d'acquisition de donnees machine
Inventor: COLLOT PATRICK
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-12-28
Abstract: La présente invention concerne un boitier d'acquisition de données machine pour le suivi de production assisté par ordinateur d'un ou plusieurs ateliers ou lignes de production comprenant respectivement une ou plusieurs machines; ledit boitier est remarquable en ce qu'il est constitué d'un capot dit principal (1) ouvert à chacune de ses extrémités et apte à recevoir une carte électronique de traitement (2), un capot inférieur (3) dit socle apte à recevoir une carte électronique de connectique (4) et à coopérer avec l'extrémité inférieure du capot principal (1) et comprenant des moyens de solidarisation d'un tube coudé (7), une embase de fixation (8) apte à être fixée sur une machine et comprenant des moyens de solidarisation du tube coudé (7), ladite carte électronique de traitement (2) étant apte à être connectée à la carte électronique de connectique (4), et un capot supérieur (14) coiffant l'extrémité supérieure du capot principal (1).
Patent FR-3067805-A1 (FR)
Title: Aide a la decision pour le pilotage d'un aeronef
Inventor: BLANC GILLES
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-06-16
Abstract: Différentes modalités de régulation et/ou d'intégration de systèmes avioniques avec des systèmes non-avioniques ou ouverts (à fiabilité moindre) sont décrites. Des développements de l'invention décrivent notamment différentes modalités d'interaction homme-machine, de manière à faciliter l'exploration, par le pilote, des possibles déterminées par des systèmes non-avioniques aux capacités supérieures à l'avionique. Des développements décrivent des étapes et critères d'optimisation dans les systèmes ouverts, l'utilisation de ressources de calcul par exemple distantes et de données étendues, des dispositifs de sélection graphique d'une route candidate, par manipulation du temps en particulier. Des aspects de logiciel et de système sont décrits (E.F.B. et F.M.S.)
Patent FR-3064854-A1 (FR)
Title: Procede d'attenuation d'interferences generees par des produits d'intermodulation
Inventor: THERY LAURENT
IPC: H04B1/10
Filed: 2017-03-31
Abstract: Procédé d'atténuation d'interférences générées par des produits d'intermodulation vis-à-vis d'un signal radio multiplexé présentant une fréquence désirée, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • la mise en œuvre d'un contrôle automatique de gain (CAG) présentant une consigne de gain configurable entre une première consigne et une deuxième consigne inférieure à ladite première consigne ; • la configuration (CAG+) du contrôle automatique de gain de façon à ce que la consigne de gain soit égale à la première consigne ; • la détection de présence d'un brouillage cocanal à la fréquence désirée ; • si un brouillage cocanal est détecté à la fréquence désirée, alors, si le contrôle automatique de gain est actif, sa configuration de façon à ce que la consigne de gain soit égale à la deuxième consigne et, si le contrôle automatique de gain n'est pas actif, sa configuration de façon à ce que la consigne de gain soit égale à la première consigne.