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Patent FR-2982259-A1 (FR)
Title: Procede de production d'acrylate de 2-octyle par esterification directe
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: B01J31/02
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention a trait à la production industrielle d'acrylate de 2-octyle de très haute pureté avec un rendement élevé selon un procédé en continu par estérification directe. Le procédé selon l'invention comporte une étape d'élimination du catalyseur acide, permettant ainsi de réduire la formation d'octènes lors des étapes de purification par distillation.
Patent FR-2994331-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux composants electroniques entre eux, de type flip-chip
Inventor: GOUBAULT DE BRUGIERE BAPTISTE
IPC: H01L21/50
Filed: 2012-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de type flip-chip, de deux composants microélectroniques (1,2) l'un à l'autre. Selon l'invention, on prévoit soit de dimensionner des cales (24) en sus des protubérances d'interconnexion (22) soit de sur-dimensionner ces dernières de sorte que leur déformation revienne élastique une fois le contact d'assemblage entre composants (1, 2) atteint, après avoir été plastique lors de l'insertion par des inserts (12) de connexion. Grâce à l'invention, on peut maîtriser très finement l'espacement entre les deux composants lors de leur assemblage et ceci sans ajouter d'étape supplémentaire à leur fabrication ni au process d'assemblage.
Patent FR-2978718-A1 (FR)
Title: Procede pour fixer un etat de fonctionnement d'une vanne de montee en pression et son dispositif de surveillance
Inventor: HACHTEL JUERGEN
IPC: B60T8/44
Filed: 2012-08-01
Abstract: Procédé pour fixer un état de fonctionnement d'une vanne de montée en pression (28) d'un amplificateur hydraulique de force de freinage (4) selon lequel, - on compare une force d'actionnement (s(t)) d'un élément d'actionnement de frein (52) à une force d'actionnement minimale (S1) prédéfinie , et - si la force (s(t)) est inférieure ou égale à la force d'actionnement minimale , on fixe l'état de fonctionnement en tenant compte d'une courbe de variation de pression (ApVK) dans au moins une partie de volume de l'amplificateur hydraulique (4), (S2). Si la force d'actionnement de frein (s(t)) est supérieure à la force d'actionnement minimale, on fixe l'état de fonctionnement en tenant compte d'un mode de fonctionnement (S3) prédéfini d'une vanne de réduction de pression (42) de l'amplificateur hydraulique (4).
Patent FR-2997482-A1 (FR)
Title: Module thermo electrique et echangeur de chaleur comprenant un tel module.
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F25B21/02
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention concerne un module thermo électrique (10), notamment pour véhicule automobile, comprenant des éléments thermo électriques (15) permettant de générer un courant électrique en présence d'un gradient de température et un dispositif d'échange de chaleur (20) destiné à être traversé par un fluide, ledit dispositif comprenant une première face (21), en relation d'échange thermique avec une première série desdits éléments thermo électriques (15), une deuxième face (22), en relation d'échange thermique avec une deuxième série desdits éléments thermo électriques (15), et un moyen d'échange de chaleur (25) avec le fluide, en relation d'échange thermique avec lesdites première et deuxième faces (21 , 22). L'invention concerne aussi un échangeur de chaleur comprenant un tel module thermo électrique (10).
Patent FR-2998933-A1 (FR)
Title: Drive mechanism i.e. thrust ball bearing mechanism, for oil pump of e.g. automatic gear box, of car, has clutch release bearing whose rotating part is connected with shaft while maintaining translational movement of primary drive shaft
Inventor: GENIN FREDERIC
IPC: B60K25/02
Filed: 2012-12-05
Abstract: The mechanism has a drive shaft (45) for driving an oil pump (40) and being concentric to a primary drive shaft (50) of a gear box (20). A rotating part (36) i.e. interior ring, of clutch release bearing (35) is rotatively connected with the drive shaft of the oil pump by a mechanical rotational movement recovery unit i.e. engine (10), while maintaining translational movement of the primary drive shaft of the gear box according to an axis (XX') to allow engagement and disengagement of the primary drive shaft. The recovery unit directly acts on a diaphragm of clutch (30).
Patent FR-3004629-A1 (FR)
Title: Dosage de la poudre de cafe par dispositifs lumineux
Inventor: EYRIGNOUX JEAN CLAUDE
IPC: A47J31/44
Filed: 2013-04-17
Abstract: Dispositif de dosage de dosage du café en poudre dans une cafetière à filtre en papier ou en fibre synthétique de formes tronconiques ou à fond plat, caractérisé en ce que les graduations du niveau de dosage sont projetées sur le filtre à café au moyen d'une source lumineuse, et d'un masque gradué.
Patent FR-3014573-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande tactile
Inventor: HUYNH TAN DUC
IPC: G06F3/041
Filed: 2013-12-11
Abstract: Dispositif de commande (6) d'au moins une fonction d'un véhicule automobile le dispositif comprenant : - un pavé tactile (1) configuré pour recevoir une commande de ladite au moins une fonction, - au moins une antenne (3,4) disposée autour du pavé tactile (1) de sorte à encadrer ledit pavé tactile (1), l'antenne (3,4) étant apte à former un condensateur avec au moins un élément extérieur (2,5) venant au contact du pavé tactile (1), - un moyen de mesure (8) de la capacité du condensateur formé par l'antenne (3,4) et ledit au moins un élément extérieur (2,5), et - un moyen de contrôle de la commande (9) configuré pour prendre en compte la commande reçue par le pavé tactile (1) lorsque la capacité mesurée par le moyen de mesure (8) est comprise dans un intervalle prédéterminé.
Patent FR-3005797-A1 (FR)
Title: Connecteur pour vehicules automobiles
Inventor: GUILLANTON MELANIE
IPC: H01R43/26
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un connecteur (100) pour véhicules automobiles. Plus précisément, l'invention concerne un connecteur (100) comportant un capot guide-câbles (130). Le capot guide-câbles (130) est muni d'une paroi délimitant une ouverture (190) destinée à laisser des câbles (160) sortir du connecteur (100). Le pourtour de cette ouverture (190) est au moins en partie bordé d'un rebord. Ce rebord comporte au moins une fenêtre pour le passage d'une attache serre-câbles (300). Une surface de guidage située sous le rebord et en vis-à-vis de cette fenêtre se prolonge jusque sur un côté de la fenêtre. Ainsi, l'extrémité d'une attache serre-câbles (300) peut être introduite entre la surface de guidage et le rebord de manière à être guidée à travers la fenêtre.
Patent FR-3006191-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques ou dermatologiques associant du retinaldehyde et de l'oleamide de glycylglycine, et leurs utilisations en cosmetique ou dermatologie
Inventor: BACQUEVILLE DANIEL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions topiques à base de rétinaldéhyde, d'oléamide de glycylglycine et le cas échéant de delta-tocophéryl-glucopyranoside, leur utilisation en cosmétologie et en dermatologie afin de lutter contre le vieillissement cutané et plus particulièrement le vieillissement cutané photo-induit.
Patent FR-3007800-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee d’une nacelle de turboreacteur, comprenant des grilles partiellement integrees dans les capots
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2013-07-01
Abstract: Inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteur, comprenant des capots mobiles (10) qui reculent par rapport à un cadre avant (2) sous l'effet d'un système actionnement, en entraînant par un mécanisme de commande le basculement de volets (8) pour fermer sensiblement la veine annulaire d'air froid (4), et en ouvrant des grilles (12) disposées autour de cette veine qui reçoivent le flux d'air froid pour le renvoyer vers l'avant, caractérisé en ce que l'inverseur étant fermé les grilles (12) sont partiellement intégrées dans les capots (10), et en ce qu'il comporte un système d'actionnement qui fait reculer les grilles suivant une course réduite par rapport à celle du capot.
Patent FR-3009561-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polystyrene expansible noir
Inventor: NICOL PASCAL
IPC: C08K5/14
Filed: 2013-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de préparation de polystyrène noir comprenant les étapes suivantes : - préparation d'une suspension aqueuse comprenant le monomère styrène et le carbone, - chauffage de la suspension à une température de polymérisation comprise entre 90°C et 130°C, - addition, intégralement ou en continu, avant, pendant et/ou après la susdite étape de chauffage d'au moins un intitiateur principal de type peroxyde organique, caractérisé en ce que l'initiateur est de formule 1-alkoxy-1-t-alkylperoxycyclohexane dans lequel le groupement alkoxy comprend entre 1 et 4 atomes de carbone, le groupement t-alkyle comprend entre 4 et 12 atomes de carbone, et le cycle cyclohexane peut éventuellement être substitué par 1 à 3 groupements alkyle, chacun comportant indépendamment entre 1 et 3 atomes de carbone. L'invention se rapporte également au polystyrène directement obtenu par ce procédé de préparation.
Patent FR-3011501-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un tapis de sol de vehicule automobile
Inventor: ONDARS ARNAUD
IPC: B60N3/04
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un tapis de sol de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : prévoir un complexe à recycler comprenant une couche fibreuse, dont les fibres sont non fusibles en dessous d'une température T2, et une couche fusible d'envers de température de fusion T1 inférieure à T2 ; broyer ledit complexe de manière à obtenir un broyat ; réaliser à partir dudit broyat un mélange comprenant au moins 40% dudit broyat, au moins 20% de charge minérale et au moins 30% de polyoléfine ; disposer ledit mélange dans une vis d'extrusion pour l'amener à une température supérieure à T1 et inférieure à T2 ; extruder la matière obtenue de manière à obtenir une couche d'envers ; en sortie de ladite filière, calandrer ladite couche d'envers directement contre une nappe de textile, ladite nappe étant dépourvue de sous couche d'accrochage des fibres, de manière à obtenir un nouveau complexe ; découper ledit complexe en flans, chacun desdits flans étant destiné à être conformé pour réaliser un tapis.
Patent FR-3012583-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'une centrale de traitement d'air
Inventor: ARCHENAULT MARTIAL MARCEAU BERNARD
IPC: F24F11/04
Filed: 2013-10-25
Abstract: Dispositif de contrôle (160) d'une centrale de traitement d'air pour local (10) nécessitant un assainissement régulier de l'air, la centrale comprenant au moins un ventilateur (21, 31) pour créer une circulation d'air extrait du local et prélever de l'air neuf à l'extérieur du local, et un système (40) de mélange variable entre air neuf et air extrait pour le soufflage d'air dans le local, le dispositif de contrôle étant configuré faire varier les proportions (P) de mélange en air neuf et air extrait en fonction d'un suivi (11, 12, 113, 114, 115, 162, 163) de l'air du local, caractérisé en ce que le dispositif de contrôle est de plus configuré pour commander la vitesse (V) du ventilateur en fonction d'un suivi (11, 12, 113, 114, 115, 162, 163) de l'air du local (10).
Patent FR-3015605-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission equipe d'un amortisseur pendulaire s'etendant radialement a l'exterieur d'un dispositif d'embrayage
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de transmission pour véhicule automobile, destiné à assurer l'accouplement entre un arbre menant et un arbre mené (6, 7), ledit ensemble comportant : - un volant moteur (1) destiné à être fixé à l'arbre menant ; - un dispositif d'embrayage (2) ; et - un amortisseur pendulaire (33) comportant un organe de support (34) et des masselottes pendulaires (35) montées mobiles sur l'organe de support (34) ; dans lequel l'organe de support (34) de l'amortisseur pendulaire (33) est fixé au couvercle (20) du dispositif d'embrayage (2) et/ou au volant moteur (1) et est agencé de telle sorte que les masselottes pendulaires (35) s'étendent radialement à l'extérieur du dispositif d'embrayage (2).
Patent FR-3027093-A1 (FR)
Title: Procede permettant de reduire le boil-off d'un stockage de gaz liquefie contenu dans une cuve grace a l'utilisation d'une cuve secondaire
Inventor: RONCO ERIC
IPC: F17C5/02
Filed: 2014-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de réduire le boil-off (évaporation) ou maintenir dans une plage de fonctionnement désiré la pression d'un stockage de gaz liquéfié contenu dans une cuve grâce a l'utilisation d'une cuve secondaire ayant pour fonction de transférer dans la première du gaz liquéfié et récupérer ses vapeurs de gaz. Cette invention est particulièrement adaptée aux stations de gaz liquéfié pour véhicules, que ce soit du gaz naturel, du biométhane, de l'hythane, de l'hydrogène ou autres.
Patent FR-3018959-A1 (FR)
Title: Interconnecteur structurel et electrique pour un equipement multi-modulaire
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: H01R13/62
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'interconnecteur structurel et électrique de deux modules entre eux d'un équipement multi-modulaire comprend des moyens de liaison (38A) et des moyens de liaison complémentaires (38B) aptes à coopérer ensemble pour former une liaison mécanique libérable des deux modules entre eux. Plus précisément, les moyens de liaison (38A, 38B) sont électriquement conducteurs pour autoriser le passage d'un courant électrique entre les deux modules et les moyens de liaison (38A, 38B) sont de type à aimantation pour former une liaison magnétique amovible entre les deux modules.
Patent FR-3017262-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de liaison
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: H04N7/15
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de liaison dans l'établissement de communication Web temps réel. Un objet de l'invention est un procédé de liaison dans l'établissement de communication Web temps réel comportant, lors d'une réception d'une demande de connexion de pairs d'un premier terminal de communication d'un premier utilisateur avec un dispositif de communication d'un interlocuteur, une vérification d'attribution existante d'un dispositif de communication dudit interlocuteur audit premier utilisateur, ladite vérification déclenchant un relai de ladite demande de connexion de pairs dudit premier terminal de communication dudit premier utilisateur à un dispositif de communication dudit interlocuteur attribué audit premier utilisateur. Ainsi, une connexion entre deux pairs fermée involontairement par exemple par fermeture d'un navigateur du terminal de communication constituant l'un des deux pairs pourra être rétablie permettant une continuité de service.
Patent FR-3017125-A1 (FR)
Title: Procede et installation de trancannage d'un article autour d'une bobine de reception
Inventor: FOURNIER VINCENT
IPC: B65H54/70
Filed: 2014-02-03
Abstract: Procédé de trancannage d'un article (2) autour d'une bobine de réception (3), ledit article (2) s'étendant longitudinalement et présentant deux bords longitudinaux (2a, 2b). Selon l'invention, le procédé comprend les étapes consistant à : - détecter et mesurer, en amont de la bobine de réception (3), un décalage transversal de l'article (2) par rapport à une position d'origine dudit article (2) ; - corriger, en fonction du décalage mesuré, le déplacement relatif de la bobine de réception (3) par rapport à l'article de sorte à compenser le décalage dudit article de sorte que dans lesdites première et seconde positions, les bords longitudinaux (2a, 2b) de l'article (2) sont toujours alignés avec les flancs adjacents respectifs (3a, 3b) de la bobine de réception (3).
Patent FR-3019102-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement d'un ecran thermique de vehicule
Inventor: SZMYTKA FABIEN
IPC: B60J3/06
Filed: 2014-03-25
Abstract: Dispositif protecteur thermique pour un pare brise de véhicule comprenant : - un écran thermique (15) agencé pour occuper une première position dans laquelle il recouvre au moins partiellement un pare brise, et pour occuper une deuxième position dans laquelle il est escamoté, - un mécanisme supportant l'écran thermique (15) et comprenant au moins une articulation pivot (11), - au moins un élément de commande en matériau à mémoire de forme, agencé pour commander un mouvement du mécanisme pour faire passer l'écran thermique (15) de l'une de la première ou de la deuxième position vers l'autre position, caractérisé en ce que ledit au moins un élément de commande est enroulé autour de ladite au moins une articulation pivot (11) du mécanisme.
Patent FR-3005537-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique et son procede de fabrication
Inventor: SIMON FERENC
IPC: H02K3/50
Filed: 2014-05-12
Abstract: Stator (11) de machine électrique concentrique à un axe (18), le stator (11) ayant des enroulements (12) installés sur des dents. Le stator (11) a un enrobage par injection (13) qui entoure au moins en partie les enroulements (12). Le stator est installé de manière concentrique dans un tube (5) et l'enrobage par injection (13) est à l'intérieur du tube (5).
Patent FR-3022691-A1 (FR)
Title: Dispositif capacitif commandable integre
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L45/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: Le circuit intégré comprend au-dessus d'un substrat une partie (RITX) comportant plusieurs niveaux de métallisation séparés par une région isolante, et au sein de ladite partie, au moins un logement creux (LGT) dont les parois comportent des portions métalliques réalisées au sein de différents niveaux de métallisation. Un dispositif capacitif commandable (DIS) comporte une structure métallique suspendue (1) située dans le logement creux au sein d'un premier niveau de métallisation (M3) comportant un premier élément fixé sur deux zones de fixation du logement et au moins un deuxième élément s'étendant en porte à faux à partir du premier élément et comportant une première électrode du dispositif capacitif. Une deuxième électrode comporte un premier corps fixe (20) situé à un deuxième niveau de métallisation (M2) adjacent au premier niveau de métallisation (M3) en regard de ladite première électrode, le premier élément étant commandable en flexion à partir d'une zone de commande de ce premier élément de façon à modifier la distance entre les deux électrodes.
Patent FR-3023828-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation a genouillere d'un siege d'aeronef
Inventor: DANET ROMAIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2014-07-18
Abstract: Ce système de fixation d'un siège par exemple d'aéronef dans un rail du reste de cet aéronef, du type comportant une embase (2) associée au reste du siège et comportant des moyens (5) d'accrochage par serrage de celui-ci sur le rail de l'aéronef, déplaçables entre des positions escamotée de montage/démontage du siège et active d'accrochage de celui-ci, par un opérateur par l'intermédiaire d'un levier de manœuvre (6) déplaçable entre des positions escamotée de montage/démontage et active de blocage en position des moyens d'accrochage et qui comporte des moyens de verrouillage (7) en position active de blocage, est caractérisé en ce que le levier de manœuvre (6) est associé à des moyens à franchissement de point dur (8) de déplacement des moyens d'accrochage entre leur position escamotée de montage/démontage du siège et active d'accrochage de celui-ci.
Patent FR-3024522-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection du verrouillage d'une connexion manuelle d'un raccord rapide encliquetable.
Inventor: FAILLU JEAN-LUC
IPC: F16L37/00
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de détection d'un état verrouillé d'une connexion de raccord rapide, qui comprend : - un support (3) porté par un opérateur (O) réalisant la connexion, - au moins un capteur acoustique (4) monté sur le support et apte à mesurer des signaux acoustiques (S) produits lors de la connexion, - une unité d'enregistrement et d'analyse (6) couplée au capteur acoustique et comprenant des moyens d'enregistrement des signaux mesurés lors de la connexion, et des moyens de filtrage et de comparaison des signaux mesurés et enregistrés à des signaux de référence représentatifs de l'état verrouillé, et - des moyens d'avertissement (8a, 8b) de l'opérateur couplés à l'unité et informant l'opérateur de l'obtention ou non de l'état verrouillé. Le système de l'invention comprend des moyens de détection de mouvements (7) montés sur une main (M) de l'opérateur et aptes, une fois actionnés, à mesurer des mouvements de la main témoignant d'une tentative de connexion, les moyens de détection étant couplés au capteur acoustique et à l'unité pour déclencher, en cas de tentative de connexion, une mesure et un enregistrement des signaux par ce capteur et par les moyens d'enregistrement.
Patent FR-3024629-A1 (FR)
Title: Interface perfectionnee d'acces a des programmes de television
Inventor: BLANC JEAN DAVID
IPC: H04N21/80
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention concerne la gestion d'une application de guide électronique et d'accès à des programmes de télévision, comportant la commande d'un affichage sur écran d'une succession ordonnée dans le temps de vignettes associées à des programmes respectifs de télévision. Au sens de l'invention: - on identifie des contenus (EPA, EPC ; EPT, EPV) associés à un même programme de télévision (S1), récurrent, et - on élabore une commande d'affichage d'une vignette commune pour l'ensemble des contenus associés à ce même programme dans une présentation de programmes passés (DD) ou futurs (PT).
Patent FR-3025135-A1 (FR)
Title: Blanchet de transfert d'encres d'impression notamment a pigments nanometriques, resistant aux hautes temperatures
Inventor: MAAT CLAUDE
IPC: B41N10/04
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un blanchet pour impression comprenant une couche externe destinée à recevoir pour les transférer sur un papier d'impression, les pigments d'une encre d'impression un tissu interne et une couche interne destinée à être en contact avec un cylindre support du blanchet, le procédé comprenant les étape successives: - d'enduction d'au moins une couche externe (3 à 5) sur un film séparable (6), - d'ajout d'un tissu de verre (1) sur la couche externe, et - d'enduction sur le tissu (1) d'au moins une couche interne (2) la couche interne (2) et la couche externe (3 à 5) étant chacune formée d'au moins une monocouche de silicone - de vulcanisation du tissu enduit.
Patent FR-3030640-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage de debit d'eau turbinee d'une pluralite d'usines hydroelectriques
Inventor: DEPRUGNEY LUC
IPC: G05D7/06
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un système de pilotage de débit d'eau turbinée d'une pluralité d'usines hydroélectriques (1, 2, 3, 4, 5) disposées en série le long d'un cours d'eau à écoulement à surface libre, définissant en amont de chacune d'elles une pluralité de biefs respectifs soumis à des contraintes hydrauliques de débit et de niveau, ladite pluralité d'usines hydroélectriques, dans lequel le débit d'eau turbinée par chacune desdites usines est commandé au moyen d'une consigne de débit (QCui), ledit système comprenant une régulation d'une consigne de puissance globale de production électrique (Pc) pour ladite pluralité d'usines hydroélectriques au moyen d'une consigne de débit de régulation (QRGP) prise en compte par la consigne de débit (QCui) de chacune desdites usines et en ce que ladite consigne de débit de régulation (QRGP) déterminée par ladite régulation est pondérée pour chacune desdites usines au moyen de coefficients de pondération (αi) fonction des caractéristiques hydrauliques respectives des biefs définis en amont desdites usines.