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Patent FR-3035802-B1 (FR)
Title: Appareil pour l'application d'un produit liquide de ragreage
Inventor: PERDREAU PATRICK
IPC: E04F21/06
Filed: 2015-05-05
Granted: 2020-01-31
Abstract: Un appareil pour l'application au sol d'un produit de ragréage, caractérisé en ce qu'il comprend : - un support apte à être déplacé manuellement au sol par roulement de façon multidirectionnelle ; et - un réservoir porté par le support et apte à contenir un liquide formant produit de ragréage ; et - un dispositif de distribution en communication sélective avec une région inférieure du réservoir, le dispositif de distribution comprenant une série de lumières espacées horizontalement à travers lesquelles le liquide est susceptible de s'écouler par gravité. Cet appareil permet d'appliquer un produit de ragréage liquide en position debout, d'une façon particulièrement simple, fiable, économique et efficace. Il est peu fatigant pour l'opérateur.
Patent FR-3022099-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage avec organe de commande, et avion dote du dispositif d'eclairage
Inventor: TRAN TRONG
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-06-04
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention a pour but de proposer un dispositif d'éclairage pour une alimentation en tension alternative qui se distingue par une émission de lumière homogène.         Elle propose à cet effet un dispositif d'éclairage, avec un module redresseur pour fournir une tension d'alimentation redressée, avec une pluralité de sections de chaîne de diodes (7), avec au moins une DEL (8) dans chacune desdites sections et les sections (7) montées en série, avec un organe de dérivation activable (13) pour court-circuiter la section (7) associée, l'organe de dérivation (13) étant commuté sur la base de la tension d'alimentation redressée, la section (7) étant dans un état allumé lorsque l'organe (13) est désactivé et vice versa, et avec un module de source de courant (9) pour stabiliser à une valeur THÉORIQUE le courant de chaîne IK passant par la chaîne de diodes, au moins une des sections (7) présentant un organe de commande (14) pour détecter l'état allumé de ladite section (7) et pour réduire la valeur THÉORIQUE du courant de chaîne IK lorsque l'état allumé de ladite section (7) est détecté.
Patent FR-3047460-B1 (FR)
Title: Electrovanne de vehicule automobile
Inventor: LEHUE PHILIPPE
IPC: F16K31/06
Filed: 2016-02-08
Granted: 2018-02-16
Abstract: La présente invention a pour objet une électrovanne (10) pour véhicule automobile. L'électrovanne comprend un corps fixe (20) destiné à être monté dans un système hydraulique du véhicule, un support (40) de bobine cylindrique monté sur ledit corps fixe, un corps mobile (30) de manière coulissante dans ledit corps fixe à travers ledit support de bobine et au moins un premier enroulement de bobine (50) disposé autour du support de bobine et adapté pour générer un champ magnétique de contrôle du coulissement dudit corps mobile. L'électrovanne comprend en outre un deuxième enroulement de bobine (60) disposé autour du premier enroulement de bobine afin de contenir le champ magnétique généré par ledit premier enroulement de bobine.
Patent FR-3048780-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic in vitro d'atteintes hepatiques
Inventor: BRUN VIRGINIE
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-03-11
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé de diagnostic et/ou de suivi et/ou de pronostic et/ou théranostique in vitro de troubles hépatiques à partir d'un échantillon biologique issu d'un individu, dans lequel procédé on détermine la présence et/ou la concentration du marqueur ADH1B (SEQ ID N° 2) et/ou la présence et/ou la concentration de la combinaison des marqueurs ADH1B (SEQ ID N° 2) et ADH1A (SEQ ID N° 1).
Patent FR-3049587-B1 (FR)
Title: Boite a usage alimentaire
Inventor: AZNAR FRANCOIS
IPC: B65D81/24
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne une boite (1) à usage alimentaire comportant : - un corps de boite (2), - un couvercle (3) pouvant s'accoupler au corps de boite (2) pour fermer la boite (1), caractérisée en ce que la boite (1) comporte: - un organe de verrouillage (4) comportant au moins deux pattes (20a, 20b, 21a, 21b), l'organe de verrouillage (4) étant monté pivotant sur le couvercle (3) autour d'un axe de rotation (I-I) entre une position déverrouillée et une position verrouillée, - le corps de boite (2) présentant au moins deux ailes de retenue (22a, 22b, 23a, 23b) s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation (I-I), les faces latérales (24a, 24b) des ailes de retenue (22a, 22b, 23a, 23b) s'inscrivant dans au moins un cercle (C1, C2) dont le centre passe par l'axe de rotation (I-I), - chaque patte (20a, 20b, 21a, 21b) de l'organe de verrouillage (4) présentant : - une face latérale (25a, 25b) complémentaire à une face latérale (24a, 24b) d'une aile de retenue (22a, 22b, 23a, 23b), et - une extrémité recourbée (26a, 26b) configurée pour coopérer avec une aile de retenue (22a, 22b, 23a, 23b) respective du corps de boite (2) pour retenir axialement le couvercle (3) accouplé au corps de boite (2) dans la position verrouillée.
Patent FR-3050030-B1 (FR)
Title: Banc de mesure et procede d'estimation d'aimantations remanentes sur carottes sedimentaires
Inventor: DEMORY FRANCOIS FERNAND EMILE ALAIN
IPC: G01N33/24
Filed: 2016-04-08
Granted: 2019-05-03
Abstract: Selon un aspect l'invention porte sur un banc de mesure (1) du champ magnétique de portions (101) d'une carotte sédimentaire (100) s'étendant selon une direction principale, caractérisé en ce que le banc de mesure (1) comprend au moins: - un dispositif de déplacement en translation de la carotte sédimentaire (100) au sein du banc de mesure (1), - une chambre de mesure (30) comprenant une sonde à vanne de flux (40) agencée pour être disposée en regard d'une portion (101) de carotte sédimentaire (100) de manière mesurer le champ magnétique de ladite portion (101) de carotte sédimentaire (100) située en regard de la sonde à vanne de flux (40); et ce que le dispositif de déplacement est configuré de manière à faire translater la carotte sédimentaire (100) par rapport à la sonde à vanne de flux (40) de manière à ce que la sonde à vanne de flux (40) mesure successivement le champ magnétique d'une succession de portions (101) de la carotte sédimentaire (100). L'invention porte également sur un procédé et un appareil d'estimation des aimantations rémanentes de portions d'un échantillon sédimentaire
Patent FR-3053241-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une prothese dentaire amovible par moulage a l'aide d'un moule realise en fabrication additive
Inventor: FOREST ALEXANDRE
IPC: A61C13/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de prothèse dentaire (9) amovible par moulage comprenant :         - une étape de modélisation numérique d'un modèle de prothèse (10');         - une étape de réalisation d'un moule (3, 4) comprenant une demi-coquille inférieure (3) correspondant à une partie dents de la prothèse et une demi-coquille supérieure (4) correspondant à une partie gencive de la prothèse, les deux demi-coquilles étant assemblables par accolement l'une à l'autre formant ainsi une empreinte de la prothèse, l'étape comprenant une modélisation numérique d'un modèle du moule, suivie de fabrication additive d'au moins la demi-coquille inférieure, et         - une étape de réalisation de la prothèse comprenant successivement au moins une fourniture d'au moins une dent artificielle, un positionnement de la dent artificielle dans un logement de la demi-coquille inférieure (3), un assemblage du moule et une coulée d'un matériau de remplissage dans le moule.         Prothèse dentaire amovible (9) obtenue par ce procédé.
Patent FR-3053628-B1 (FR)
Title: Renfort textile adapte pour l'emploi dans un procede d'impregnation par une resine thermoplastique
Inventor: MAUPETIT JEROME
IPC: D03D15/00
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: Renfort textile adapté pour l'emploi dans un procédé d'imprégnation par une résine thermoplastique. Renfort textile adapté pour l'emploi dans un procédé d'imprégnation par une résine d'imprégnation thermoplastique, en vue de la réalisation de pièces composites, comportant au moins deux ensembles de fils de haute ténacité, chaque ensemble comportant des fils sensiblement parallèles, les orientations des fils des deux ensembles étant distinctes, et un fil de couture cousu au travers des deux ensembles, caractérisé en ce que le fil de couture comporte des filaments présentant une température de fusion supérieure à la température de fusion de ladite résine thermoplastique d'imprégnation, et une fraction réalisée à partir d'une matière thermoplastique, miscible dans la résine d'imprégnation, et présentant une température de fusion inférieure à la température de fusion de ladite résine thermoplastique d'imprégnation.
Patent FR-3056488-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage automatique d'un pictogramme representatif d'une situation d'eblouissement par un vehicule suivant
Inventor: LI JOEL
IPC: B60R16/027
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen d'affichage embarqué sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape de détermination d'une situation d'éblouissement par un véhicule suivant au cours de laquelle on vérifie qu'au moins un paramètre représentatif de la situation d'éblouissement remplit au moins une condition prédéterminée, - une deuxième étape d'élaboration d'une consigne d'affichage qui est déclenchée lorsque les conditions prédéterminées sont remplies et au cours de laquelle une consigne d'affichage d'un pictogramme représentatif de la situation d'éblouissement ou d'une séquence de pictogrammes représentative de la situation d'éblouissement sur le moyen d'affichage est émise par une unité électronique de commande.
Patent FR-3057714-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique pour barres de puissance
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H01R25/16
Filed: 2016-10-14
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ce dispositif de raccordement électrique entre une première barre de puissance (2) et une deuxième barre de puissance (3) montées de manière mobile l'une par rapport à l'autre comprend au moins un contact électrique de puissance (1) connecté entre les première et deuxième barres de puissance et comprenant un ensemble d'éléments de contact, notamment des lamelles de contact (7), électriquement conducteurs et élastiquement déformables s'étendant entre des surfaces de raccordement électriquement des barres de puissance et aptes à assurer la continuité du contact électrique entre les barres de puissance au cours du déplacement des barres de puissance l'une par rapport à l'autre
Patent FR-3057891-B1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation comportant au moins un groupe motoreducteur
Inventor: FAURIAUX SAMUEL
IPC: E04H4/10
Filed: 2016-10-20
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'ensemble de motorisation comportant au moins un groupe motoréducteur comprenant un moteur électrique (1), un réducteur, un arbre de sortie fixe, un flasque (2) assujetti à un élément entraîné en rotation par le groupe motoréducteur, et un corps fixe (3) portant le moteur électrique (1) et le réducteur, et des moyens de détection de la position du corps fixe (3) par rapport au flasque (2) afin de déterminer le nombre de tours réalisés par le groupe motoréducteur. Lesdits moyens de détection comprennent au moins un interrupteur (4) solidaire du corps (3) du motoréducteur et présentant un doigt (5) apte à prendre appui sur une couronne (6) présentant facialement et alternativement, à intervalles réguliers, une série de formes en creux (6a) et en relief (6b) aptes à provoquer un déplacement du doigt (5) lors de la rotation du flasque (2)
Patent FR-3059664-B1 (FR)
Title: Procede de preparation du carmin d’indigo
Inventor: SAYAH BABAK
IPC: C07D209/36
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé de préparation de 5,5'-indigosulfonate de di-sodium, le produit de départ étant de l'indigo, ce procédé comprenant les étapes suivantes :         i) l'indigo est soumis à un traitement de sulfonation conduisant à un mélange qui contient de l'acide 5,5'-indigosulfonique,         ce procédé étant caractérisé en ce que :         ii) on applique un traitement de réduction au mélange obtenu à l' étape i), et éventuellement une étape de purification, de façon à obtenir une composition comprenant de l' acide leuco-5,5 '-indigosulfonique,         iii) l' acide leuco-5,5'-indigosulfonique est isolé de la composition issue de l'étape ii),         iv) l' acide leuco-5,5'-indigosulfonique issu de l'étape iii) est oxydé en 5,5'- indigosulfonate de di-sodium.
Patent FR-3065124-B1 (FR)
Title: Machine tournante comprenant un arbre rotatif incluant un caloduc
Inventor: LOSSOUARN DAVID
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une machine tournante comprenant au moins un arbre (2) rotatif autour d'un axe (3) de rotation : comprenant au moins une cavité (4) interne ; ○ s'étendant longitudinalement à l'intérieur de cet arbre (2) rotatif ; ▪ parallèlement à l'axe (3) de rotation, ▪ le long d'un tronçon de l'arbre (2) rotatif soumis, en fonctionnement de la machine tournante, à des flux thermiques différents le long de ce tronçon, de sorte qu'un gradient longitudinal de température s'établit dans la cavité (4) interne ; ○ contenant une quantité de fluide caloporteur ; caractérisée en ce qu'au moins une cavité (4) interne présente une pluralité de rainures (8) longitudinales s'étendant sur au moins une partie de la longueur de la cavité (4) interne selon l'axe longitudinal.
Patent FR-3050924-B1 (FR)
Title: Poussoir de noeud et dispositif de coupe de suture pour arthroscopie
Inventor: GEORGE WILLIAM R
IPC: A61B17/04
Filed: 2017-05-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: Les appareils de poussoir de nœud et de coupe de suture destinés à être utilisés lors d'une arthroscopie, par exemple dans une arthroscopie de genou, peuvent être actionnés avec une seule commande pour verrouiller la suture à l'intérieur de l'extrémité distale de l'appareil et couper la suture une fois que le nœud a été poussé à l'emplacement approprié. L'appareil peut comprendre un verrou de sécurité empêchant le déploiement du dispositif de coupe jusqu'à ce que le verrou de sécurité (par exemple la libération de dispositif de coupe) ait été libéré.
Patent FR-3068628-B1 (FR)
Title: Outil d'evasement de tuyau
Inventor: HUANG WU-SHENG
IPC: B21D41/02
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-01-17
Abstract: Outil d'évasement de tuyau (10), adapté pour serrer un tuyau (12) et aligner le tuyau (12) sur un guide de poinçon (14), comprend un support (20) présentant un logement de l'ensemble de serrage et un logement de l'ensemble de poinçons ; un ensemble de serrage (30) placé dans le logement de l'ensemble de serrage du support (20) pour serrer un tuyau (12); et un ensemble de poinçons (40) présentant un élément principal et une pluralité de poinçons (42) couplés de manière mobile à l'élément principal. L'élément principal est placé de manière mobile dans le logement de l'ensemble de poinçons de sorte que l'élément principal de l'ensemble de poinçons (40) peut être déplacé pour sélectionner l'un des poinçons (42) pour évaser le tuyau (12).
Patent FR-3071570-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'ecrou et ensemble de montage associe
Inventor: BROUCKE MARTIAL
IPC: F16B39/12
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble (210) pour dispositif de blocage, comportant : un écrou (212) comprenant deux taraudages (18, 20) coaxiaux et de sens opposé ; et une bague (213) ; ladite bague comportant un troisième taraudage (38) ; les premier (18) et troisième (38) taraudages étant aptes à coopérer avec un même premier filetage (22) ; ladite bague comportant un deuxième filetage (40) apte à coopérer avec le deuxième taraudage (20) de l'écrou. L'ensemble comporte en outre une rondelle (214) configurée (274) de sorte à être insérée autour de l'un (212) de l'écrou et de la bague, la rondelle comprenant un moyen (272) d'emboîtement élastique avec l'autre (213) de la bague et de l'écrou dans une position d'installation de l'ensemble, de sorte à empêcher une rotation l'un par rapport à l'autre de la bague et de l'écrou.
Patent FR-3071562-B1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile
Inventor: BEDE SOPHIE
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un pulseur d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, ledit pulseur d'air comprend : - un moteur électrique sur lequel est montée une roue ; - ladite roue adaptée pour engendrer un flux d'air principal dans ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - un support moteur (12) comprenant : - une bague extérieure (124) adaptée pour être fixée sur le dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - une bague intérieure (124') dans laquelle est logé ledit moteur électrique ; - un canal d'air (8) qui s'étend de la bague extérieure (124) vers ladite bague intérieure (124') dans lequel un flux d'air secondaire (F2) issu dudit flux d'air principal (F1) peut circuler, ledit canal d'air (8) comprenant une partie flexible (1221a) ; - un dispositif de découplage vibro-acoustique (1220) disposé entre ladite bague extérieure (124) et ladite bague intérieure (124').
Patent FR-3074479-B1 (FR)
Title: Dispositif de chargement et de dechargement de conteneurs dans une soute
Inventor: ESTEIE NICOLAAS PETER
IPC: B65G67/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de chargement et de déchargement de conteneurs (16) dans une soute (12) qui comprend : - une plate-forme mobile (32) présentant au moins un système de sustentation pneumatique (34) sur sa face inférieure configuré pour occuper un état activé dans lequel la face inférieure est écartée du sol et un état désactivé dans lequel la face inférieure repose sur le sol, - un support (24) configuré pour être positionné sous le conteneur (16) qui délimite une cavité configurée pour loger la plate-forme mobile (32), la plate-forme mobile (32) et le support (24) étant configurés pour que la face supérieure de la plate-forme mobile (32) soit faiblement espacée du support (24) lorsque le système de sustentation pneumatique (34) est à l'état désactivé et soit en contact avec le support (24) lorsque le système de sustentation pneumatique (34) est à l'état activé.
Patent FR-3080942-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'aeronef
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G10L21/10
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'aide au pilotage (2) d'aéronef. Le système comporte un dispositif de réception (6) de messages audio transmis par un canal de communication radio, au moins un dispositif d'écoute (12), une interface de visualisation (28) de données et un dispositif de calcul électronique (14) de bord, comportant au moins un processeur de calcul (18) et au moins une unité de mémoire électronique (16). Dans un espace tampon (15) de l'unité de mémoire (16) est enregistré en continu un flux de signal audio reçu par le dispositif de réception, sur une durée d'enregistrement. Un module (26) de synchronisation et de contrôle d'affichage est adapté à obtenir au moins une information contextuelle relative au signal audio enregistré, à segmenter le signal audio enregistré en une pluralité de segments temporels (321, 32i, 32N) en fonction de ladite au moins une information contextuelle, et à commander un affichage sur l'interface de visualisation (28) d'une barre d'interaction (30) représentative du signal audio enregistré entre un instant temporel passé et un instant temporel courant, identifiant lesdits segments temporels (321, 32i, 32N), permettant à un pilote de sélectionner un instant temporel (TL) de début de ré-écoute du signal audio enregistré.
Patent FR-3081015-B1 (FR)
Title: Ensemble de systemes de stabilisation horizontale des voiles volantes de traction
Inventor: VERNA CHRISTOPHE
IPC: B63H9/06
Filed: 2018-05-11
Granted: 2023-07-28
Abstract: Lorsqu'une voile tourne sur elle-même, il est inutile de tirer sur l'un des câbles qui la relient au bateau tracté dans l'espoir de la guider en hauteur ou latéralement. La présente invention a pour objet un ensemble de systèmes de stabilisation horizontale des voiles volantes de traction, l'intérêt de ce mode de stabilisation réside en ce qu'il maintient la voile horizontale de quatre façons différentes et complémentaires les unes des autres. Cette stabilité permet le pilotage horizontal et/ou vertical de la dite voile, par une gestion manuelle ou par ordinateur/s des treuils qui manœuvrent les câbles de traction, prenant en compte la position du bateau, le lieu de destination, les paramètres des vents et de la météo.
Patent FR-3077554-B1 (FR)
Title: Structure de vehicule comprenant une piece de renfort de pied avant et un longeron
Inventor: REY LOIC
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-02-02
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne une structure de véhicule automobile comprenant une pièce (1) de renfort de pied avant présentant une partie horizontale s'étendant selon la direction longitudinale du véhicule montrant une extrémité semi-hémisphérique et un longeron (15) ; la pièce (1) de renfort de pied avant et le longeron (15) se présentant chacun sous forme d'une demi-coque définissant une cavité (3, 17), ladite pièce (1) et ledit longeron (15) se superposant au niveau d'une de leurs extrémités ladite structure étant remarquable en ce que l'extrémité de la pièce (1) de renfort de pied avant superposée au longeron (15) est dépourvue de feuillures d'assemblage
Patent FR-3078586-B1 (FR)
Title: Dispositif de support securise pour ampoule de type gu10 ou gz10 et systeme de luminaire encastrable pourvu dudit dispositif
Inventor: SOUDAT MARC
IPC: H01J61/56
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (10) de support pour ampoule comprenant une noix (10) apte à recevoir des ampoules équipées d'un culot de type GU/GZ10 et comportant des bornes de raccordement (12, 12') aptes à être reliées à des câbles électriques (14, 14'), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un thermofusible (100) positionné entre une première borne de raccordement (12) et un premier câble électrique (14).
Patent FR-3080203-B1 (FR)
Title: Procede de filtrage de flux d’attaque visant un module de connectivite
Inventor: PERRAUD ERIC
IPC: H04W12/12
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtrage de flux d'attaque visant un module de connectivité (5) recevant une pluralité de flux de connexion entrant, le procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination d'une pluralité d'agrégats, chaque agrégat résultant de la combinaison de la pluralité de flux de connexion entrant pendant une période temporelle prédéfinie, - détermination d'une pluralité de premiers vecteurs de mesure associés chacun à l'un desdits agrégats et comprenant des valeurs de premiers paramètres caractéristiques de l'agrégat auquel il est associé, - projection de la pluralité de premiers vecteurs de mesure sur au moins un sous-espace défini par lesdits premiers paramètres caractéristiques, - détermination d'un autre agrégat résultant de la combinaison d'une pluralité de flux de connexion entrant pendant une autre période temporelle, - détermination d'un autre premier vecteur de mesure associé à l'autre agrégat, - projection de l'autre premier vecteur de mesure sur au moins un sous-espace, - détermination d'un score d'anormalité en fonction du résultat de la projection de l'autre premier vecteur de mesure et de la projection de la pluralité des premiers vecteurs de mesure, puis, si le score d'anormalité est compris dans une zone de doute quant à la présence de flux d'attaque : - détermination d'une pluralité de deuxièmes vecteurs de mesure associés chacun à l'un desdits agrégats, - détermination d'un autre deuxième vecteur de mesure associé à l'autre agrégat, et - détection de la présence ou de l'absence d'une attaque par analyse de l'autre deuxième vecteur de mesure.