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Patent FR-3018141-A1 (FR)
Title: Module d'assemblage comportant des cellules electrochimiques recues par des cosses et des pinces de connexion
Inventor: TURIN GUILLAUME
IPC: H01M12/06
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module électrochimique d'assemblage (10) d'un système de stockage d'énergie, comportant un assemblage de plusieurs cellules électrochimiques élémentaires (1) à électrode à gaz, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de cosses (2) associées respectivement à la pluralité de cellules électrochimiques élémentaires (1), les cosses (2) étant reliées entre elles par un support de connexion (3) et recevant les bornes (B+, B-) des cellules électrochimiques élémentaires (1) de sorte que lesdites bornes (B+, B-) soient toutes électriquement reliées entre elles par le support de connexion (3), et une pluralité d'éléments formant des pinces de connexion (4) recevant chacun au moins deux bornes (B+, B-) d'au moins deux cellules électrochimiques élémentaires (1) de sorte que lesdites au moins deux bornes (B+, B-) soient électriquement reliées entre elles par l'élément formant une pince de connexion (4) qui leur est associé.
Patent FR-3019258-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere comportant une surface de sortie recouverte de matiere diffusante
Inventor: GERMON FRANCOIS
IPC: G02B6/10
Filed: 2014-03-31
Abstract: Dispositif d'éclairage ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile, comprenant un guide de lumière formé d'un bloc transparent ou translucide (10), comprenant une surface d'entrée (11) et une surface de sortie de la lumière (12), et une ou plusieurs sources lumineuses (2) situées en vis-à-vis de la surface d'entrée (11) de la lumière, du type dans lequel les rayons émis par la source lumineuse pénètrent dans le bloc transparent (10) au niveau de la surface d'entrée (11) de la lumière et se propagent directement ou par réflexions successives sur les parois du bloc transparent vers la surface de sortie (12) au travers de laquelle ils émergent. La surface de sortie (12) du dispositif est recouverte d'une couche (13) composée d'un matériau diffusant la lumière.
Patent FR-3020006-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une coque en matiere plastique par moulage et surmoulage, portion de coque et coque obtenues par ce procede
Inventor: ARRIVET FRANK
IPC: B29L11/00
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une coque en matière plastique qui comprend deux grandes faces opposées (2,3) et présente une plus grande dimension (L), mesurée le long d'une grande face, supérieure ou égale à 10 fois la plus grande épaisseur de la coque mesurée entre les grandes faces, procédé de fabrication comprenant au moins les étapes suivantes: -moulage d'une première portion de coque (C1) comprenant une partie au moins de l'une des grandes faces (2) de la coque (C) et, à l'opposé de la grande face, une surface de surmoulage (10) en partie au moins rainurée et/ou dentée avec des rainures (11) et/ou dents (12) qui présentent une largeur (I) ou épaisseur inférieure ou égale à 5 mm et qui sont espacées les unes des autres d'un pas (P) inférieur ou égal à 5 mm, -surmoulage, sur une surface de surmoulage (10), d'une dernière portion de coque (C2) comprenant une partie au moins de l'autre grande face (3) de la coque (C). L'invention concerne également la première portion de coque ainsi que la coque incorporant les première et dernière portions de coque.
Patent FR-3022856-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: MURR RABIH
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle de véhicule automobile, comportant un circuit de fluide frigorigène comprenant un échangeur de chaleur (2) apte à former un évaporateur, l'échangeur de chaleur (2) comportant des moyens de stockage de frigories et étant apte à échanger de la chaleur avec un flux d'air (F1, F'1, F"1) destiné à déboucher dans l'habitacle du véhicule, un compresseur (C), des moyens de gestion (G) aptes à démarrer le compresseur (C) de façon à stocker des frigories dans l'échangeur de chaleur (2), et aptes à arrêter le compresseur (C) de façon à déstocker les frigories stockées dans l'échangeur de chaleur (2), caractérisé en ce que l'arrêt et le démarrage du compresseur (C) sont fonction de l'état de stockage de frigories dudit échangeur de chaleur (2).
Patent FR-3024650-A1 (FR)
Title: Accessoire de recurage pour tete de balai
Inventor: DELANGUE FABIEN
IPC: A47L13/20
Filed: 2014-08-06
Abstract: Accessoire de récurage pour une tête de balai permettant de récurer une tâche tenace d'une surface sans gêner le maniement du balai lors du nettoyage conventionnel de la surface, comprenant une partie de base (40) apte à être connectée à un dispositif de nettoyage (20) d'une part et à un manche (10) d'autre part, la partie de base (40) présentant un axe principal (A) colinéaire à l'axe du manche (10), une partie de récurage (50) munie d'un dispositif de récurage (52), et une articulation (31) connectant de manière pivotante la partie de récurage (50) à la partie de base (40), dans lequel la partie de récurage (50) est librement manœuvrable par rapport à la partie de base (40) entre une position stable de travail, dans laquelle le dispositif de récurage (52) est dirigé vers le demi-espace inférieur (Ea) défini par un plan (P) transverse à l'axe principal (A) et passant par la partie de base (40), et une position stable de repli, dans laquelle le dispositif de récurage (52) est dirigé vers le demi-espace supérieur (Eb) défini par ledit plan (P).
Patent FR-3026907-A1 (FR)
Title: Procede d'emission d'un signal multi-porteuses, procede de reception, dispositifs, et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: LIN HAO
IPC: H04J11/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de d'émission d'un signal multi-porteuses mettant en œuvre une modulation de type OQAM, destiné à être transmis via un canal de transmission, formé d'une succession temporelle de symboles constitués d'éléments de données modulant une fréquence porteuse dudit signal, une fréquence porteuse modulée par un desdits éléments de données étant appelée porteuse, un ensemble de porteuses étant alloué à un équipement émetteur. Selon l'invention, le procédé d'émission comprend une étape d'insertion d'une séquence de pilotes propre audit équipement émetteur à instant donné dans le signal multi-porteuses sur ledit ensemble de porteuses alloué, ladite séquence de pilotes comprenant : Une séquence de valeurs complexes non nulles, insérées sur les porteuses impaires ou paires, en alternance avec des valeurs nulles, insérées sur les autres porteuses respectivement paires ou impaires, - Les valeurs complexes non nulles de la séquence de pilotes, leurs transformées en fréquence et transformées en fréquence inverse étant à enveloppe constante, et - une séquence de valeurs nulles modulant les porteuses de l'ensemble de porteuses alloué à l'instant suivant.
Patent FR-3028362-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une machine electrique synchrone a aimants permanents.
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P21/14
Filed: 2014-11-10
Abstract: Procédé de commande d'une machine électrique synchrone à aimants permanents à pôles lisses pour véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant des étapes au cours desquelles : on mesure les courants et tensions au niveau des phases du rotor et du stator dans le repère triphasé, on détermine les courants et tensions au niveau des phases du rotor et du stator dans le repère diphasé en fonction des mesures de courant et de tension dans le repère triphasé, on détermine les courants et tensions au niveau des phases du rotor et du stator dans le repère de Park en fonction des mesures de courant et de tension dans le repère diphasé. Le procédé comprend également des étapes au cours desquelles on détermine la position et la vitesse du rotor par rapport au stator par un observateur fonction des courants statoriques exprimés dans le repère diphasé et des tensions statoriques exprimés dans le repère de Park, et on règle l'observateur par un algorithme de Kalman en version étendue discrète.
Patent FR-3034656-A1 (FR)
Title: Dispositif releve jambe de lit medical a sortie frontale dote d'un mecanisme a double effet
Inventor: BERCEGEAY MATHIEU
IPC: A61G7/075
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne le domaine de la prévention des risques d'utilisation des lits médicaux à sortie frontale. La présente invention permet de résoudre la complexité imposée par une sortie frontale d'un lit médical tout en conservant la capacité clinique de réglage en hauteur de la relève jambe, favorable en cas d'hypotension vasculaire du patient. L'innovation décrite dans ce brevet, permet d'associer dans un même mécanisme, un relève jambe à cliquet permettant de traiter l'hypotension du patient en position allongée et la traction arrière du segment jambe du lit lors la mise en position sortie de lit frontale. L'avantage principal de ce mécanisme réside dans le fait que les 2 fonctions sont assumées par une seule pièce.
Patent FR-3043827-A1 (FR)
Title: Equipement de securisation d'une personne et systeme associe
Inventor: MONCET ERIC
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un équipement de sécurisation (16) d'une personne comprenant un bracelet (20) et un boîtier (22) tenu par le bracelet (20) et qui comporte : - un récepteur (28) propre à recevoir des données, - un processeur (32) propre à associer à chaque donnée un degré de dangerosité, et propre à envoyer des données à communiquer et propre à transmettre des données à émettre, - une interface (34) propre à communiquer des données envoyées, et - un émetteur (30) propre à émettre des données transmises. L'équipement (16) est propre à fonctionner selon au moins deux modes de fonctionnement, chaque mode étant associé de manière biunivoque à un degré de dangerosité seuil, les données que le processeur (32) est propre à envoyer dans un mode étant les données associées à un degré de dangerosité supérieur ou égal au degré de dangerosité seuil du mode considéré.
Patent FR-3034512-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'acquisition automatique et de restitution numerique de surfaces tridimensionnelles
Inventor: KEITER PASCAL
IPC: G01B11/25
Filed: 2015-03-30
Abstract: Installation d'acquisition automatique, de traitement et de restitution numérique de plusieurs surfaces tridimensionnelles définissant par assemblage une enveloppe surfacique d'un corps physique ou une scène, ladite installation comprenant une structure support sur laquelle sont montées une pluralité de capteurs (1) et de repères visuels, chaque capteur (1) incorporant un projecteur apte à projeter un motif de points et fournissant, dans son référentiel spatial propre, les coordonnées spatiales de points faisant partie d'une surface tridimensionnelle visible dans son champ d'acquisition, ladite installation comprenant en outre au moins une unité de traitement, gérant le fonctionnement de l'installation, installation caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de commande et de contrôle de la projection du motif de points au niveau de chacun des capteurs (1) de telle manière que les projections issues des différents capteurs (1) soient coordonnées entre elles par l'unité de traitement pour éviter les interférences ou chevauchement entre motifs projetés simultanément par les différents capteurs (1).
Patent FR-3035576-A1 (FR)
Title: Support chauffant pour un applicateur de produit cosmetique avec element chauffant
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (10) de produit cosmétique comportant: un organe de préhension (18); un organe (12) d'application de produit cosmétique, l'organe d'application comprenant un corps principal (62) longitudinal et une pluralité d'éléments saillants (63) ; et un élément chauffant (20) comprenant un fil résistif (54), l'organe d'application et l'élément chauffant étant solidaires de l'organe de préhension. L'élément chauffant comporte une gaine métallique tubulaire (38), s'étendant à partir d'une extrémité axiale (24) de l'organe de préhension, le fil résistif (54) étant disposé à l'intérieur de ladite gaine et en contact thermique avec une paroi interne de ladite gaine. Le corps principal (62) de l'organe d'application s'étend parallèlement ou coaxialement à ladite gaine métallique tubulaire (38) à partir de l'extrémité axiale (24) de l'organe de préhension.
Patent FR-3037962-A1 (FR)
Title: Procede en moule ouvert pour un materiau composite de matrice en polyamide semi-cristallin renforce fibres a partir de composition precurseur reactive de prepolymere
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication en moule ouvert d'un matériau composite thermoplastique avec renfort fibreux et une matrice qui est un polyamide semi-cristallin de Tg d'au moins 80°C et de Tf inférieure ou égale à 280°C et supérieure à 200°C, préparé in-situ par polymérisation en masse à l'état fondu par polycondensation, d'une composition précurseur réactive comprenant selon A au moins un premier prépolymère polyamide A1 porteur de deux fonctions identiques X ou Y et au moins un second prépolymère polyamide A2 porteur de deux fonctions identiques X ou Y, différentes de celles de A1 et coréactives par rapport à celles de A1 ou d'une composition précurseur comprenant selon B au moins un prépolymère porteur (sur la même chaîne) de deux fonctions différentes X et Y coréactives entre elles ou d'une composition précurseur selon mélange de (A + B) avec X et Y étant respectivement carboxy ou amine et inversement avec ledit procédé comprenant les étapes successives de i) préparation du mélange réactif A : (A1 + A2) ou du mélange réactif (A + B) : (A1 + A2 + B) ou de la fusion dudit prépolymère selon B, ii) le revêtement en continu par dépôt-imprégnation desdites fibres, par ladite composition précurseur réactive, iii) polymérisation in-situ par polycondensation à l'état fondu en masse dans une filière chauffante ouverte, iv) refroidissement dudit matériau et avec ledit polyamide final de ladite matrice et lesdits prépolymères A1, A2 ou B ayant la même composition spécifique en motifs amides. L'invention couvre également la composition précurseur réactive, le matériau composite qui en résulte, leur utilisation et des articles finaux.
Patent FR-3032968-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un corps poreux en materiau composite a matrice ceramique avec une peau, et attenuateur acoustique comprenant un tel corps poreux
Inventor: MOREAU LAURENT
IPC: G10K11/16
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique en matériau composite à matrice céramique, comprenant les étapes successives consistant à : - déposer dans un moule un matériau de remplissage temporaire fugitif, destiné à faire des réseaux de cavités (4) venant au contact d'une surface du panneau (10), ainsi qu'au moins une couche extérieure de renfort fibreux en matériau céramique (12) sur une surface de ce panneau ; - filtrer au moyen d'un vecteur liquide un matériau destiné à constituer la matrice céramique à travers les interstices formés autour du matériau de remplissage fugitif et dans la couche extérieure de renfort fibreux ; - procéder si nécessaire suivant le type de vecteur liquide, à son élimination ; et à - procéder au frittage du matériau de la matrice céramique à une température permettant l'élimination du matériau de remplissage fugitif, pour former une matrice en matériau céramique (30) remplissant l'ensemble des volumes laissés libres.
Patent FR-3043096-A1 (FR)
Title: Machine de formation de la foule
Inventor: BONNEAU DAVID
IPC: D03C1/14
Filed: 2015-10-29
Abstract: Cette machine (2) de formation de la foule comprend des leviers de sortie (32), qui comprennent chacun un premier flanc (42), un deuxième flanc (40), une première tranche et une deuxième tranche, un arbre commun (10), sur lequel sont montés les leviers de sortie, un moyen d'entraînement des leviers de sortie, une enveloppe extérieure (12) traversée par les leviers de sortie, un bâti (6), et au moins une première barrière d'étanchéité (120) interposée entre l'enveloppe extérieure et un premier levier parmi les leviers de sortie (32). La première barrière d'étanchéité (120) comprend une portion radiale qui est en contact étanche avec l'une parmi la première tranche et la deuxième tranche, une première portion latérale, qui est en contact étanche avec le premier flanc (42), et une deuxième portion latérale, qui est en contact étanche avec le deuxième flanc (40).
Patent FR-3043008-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extrusion d'une bande de materiau elastomere, procede de realisation d'un revetement de protection thermique d'un corps de propulseur et corps de propulseur resultant
Inventor: VENNET CAROLINE
IPC: B29C48/12
Filed: 2015-10-30
Abstract: Un dispositif d'extrusion (100) destiné à la fabrication d'une bande continue (50) d'un produit profilé en matériau élastomère comprend un corps fixe (110) contenant au moins une vis (120) entraînée en rotation, une trémie d'alimentation (130) en communication avec une entrée (111) dudit corps et une filière d'extrusion (140) en communication avec une sortie (112) dudit corps. La filière d'extrusion (140) comprend un orifice (141) de sortie présentant une forme de parallélogramme non rectangle.
Patent FR-3046799-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par un faisceau d'ions d'un gaz mono et multicharges pour produire des metaux colores
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: C23C14/58
Filed: 2016-01-20
Abstract: Procédé de traitement pour colorer un métal par un faisceau d'ions d'un gaz mono et multichargés produits par une source à résonance cyclotronique électronique (RCE) où - la tension d'accélération des ions comprise entre 5 kV et 1000 kV est choisie pour créer une couche implantée d'une épaisseur égale à un multiple de 100 nm; - on choisit la dose d'ions par unité de surface dans une plage comprise entre 1016 ions/cm2 et 1019 ions/cm2. - on chauffe à l'air ambiant la pièce implantée à une température comprise entre 100 et 400 °C sur une durée variant de 1 min à 4h. On obtient ainsi avantageusement des pièces métalliques colorées et résistantes aux attaques chimiques.
Patent FR-3055713-A1 (FR)
Title: Dispositif d'association d'au moins un support physique avec une base de stockage de donnees numeriques
Inventor: COUSSONNET LAURENT
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-09-08
Abstract: Le dispositif d'association d'au moins un support physique (5), lui-même associé à au moins un fichier contenant au moins des données audio, avec une base de stockage de données numériques (1) comprend : - un module de gestion et de commande (6) du dispositif, -une base de stockage de données numériques (1) d'au moins un fichier audio, ledit fichier correspondant à une version numérique d'un fichier audio associé initialement à au moins un support physique (5), - un moyen de lecture (3) dudit fichier audio sous forme numérique, relié à la base de données (1) par une liaison (F3) filaire ou non, - un organe (4), fixé sur ledit support physique (5) et stockant des informations nécessaires à la lecture d'au moins un fichier audio stocké sous forme numérique dans ladite base de données (1) par ledit moyen de lecture (3).
Patent FR-3049023-A1 (FR)
Title: Double embrayage humide supporte sur son systeme de commande
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un double embrayage humide (1) comportant deux embrayages (4, 5), chaque embrayage (4, 5) comportant un porte-disque d'entrée (8, 9); un porte-disque de sortie (15, 30) ; un ensemble multidisque (10, 11) ; et un organe de transmission de force (25, 38) mobile qui est apte à déplacer l'ensemble multidisque (10, 11) de sa position débrayée vers sa position embrayée ; le double embrayage comprenant en outre un système de commande (21) comportant : - un carter (41) destiné à être fixé sur la boîte de vitesses et comportant un tube interne (42) s'étendant axialement autour de l'axe X ; - un premier et un deuxième pistons annulaires (45, 46) qui portent respectivement une première et une deuxième butées tournantes (49, 50) coopérant respectivement avec l'organe de transmission de force (25, 38) de l'un et l'autre des deux embrayages (4, 5) ; ledit double embrayage étant remarquable en ce que les porte-disques d'entrée (8, 9) des deux embrayages (4, 5) sont montés tournants autour de l'axe X sur le tube interne (42) du système de commande (21) à la faveur d'un palier (20).
Patent FR-3052285-A1 (FR)
Inventor: MILHAU JEREMY
IPC: G06Q30/08
Filed: 2016-06-02
Abstract: Des systèmes, des procédés et des produits-programmes d'ordinateur pour la gestion d'une enchère. Un groupe comprenant une première pluralité d'éléments d'inventaire éligibles aux enchères est déterminé à partir d'un réseau d'éléments d'inventaire sur la base de contrôles d'inventaire. Un index de référence est déterminé et attribué à chaque première pluralité d'éléments d'inventaires dans le groupe. La première pluralité d'éléments d'inventaire est filtrée sur la base d'au moins une caractéristique d'élément d'inventaire pour définir une seconde pluralité d'éléments d'inventaire. La seconde pluralité d'éléments d'inventaire est filtrée sur la base d'au moins une contrainte et de l'index de référence associé à chaque seconde pluralité d'éléments d'inventaire pour déterminer un ordre selon lequel au moins une partie des éléments d'inventaire de la seconde pluralité est mise à disposition pour une vente aux enchères.
Patent FR-3052819-A1 (FR)
Title: Piston a galet pour machine hydraulique, venu de matiere avec element de centrage forme pour limiter les frottements avec un galet
Inventor: DESUMEUR HERVE
IPC: F04B53/14
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un piston à galet de roulement adapté pour recevoir un galet et pour coulisser dans un cylindre selon un axe de coulissement, ledit piston comprenant : ○ un corps (110) ayant une surface de guidage, ○ une partie supérieure, présentant un évidement en berceau selon un axe de roulement (R-R'), adapté pour recevoir le galet de roulement, dans lequel le berceau est à bord divergent, c'est-à-dire qu'il se referme à moins de 180° selon l'axe de roulement (R-R'), ○ au moins un élément de centrage (130) formant butée axiale au galet, et configuré pour maintenir le centrage axial du galet dans le berceau selon l'axe de roulement (R-R'), le piston étant caractérisé en ce que le corps (110), l'au moins un élément de centrage (130) et la partie supérieure sont constitués d'une seule et même pièce venue de matière, et en ce que l'élément de centrage (130) présente une forme adaptée, ou propose des moyens, pour limiter la surface de contact avec le galet.
Patent FR-3052916-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique
Inventor: ABERGEL JULIE
IPC: H01L41/107
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention concerne un actionneur électromécanique comportant un support (1) et un élément déformable (2) comprenant une partie ancrée à au moins une zone d'ancrage (12) du support (1) et une partie mobile, l'élément déformable (2) comprenant une couche électro-active (3), une électrode de référence (4) disposée sur une première face de la couche électroactive (3) et une électrode d'actionnement (6) disposée sur une deuxième face, opposée à la première face, de la couche électro-active (3) comprend un dispositif capacitif de mesure de déformation de l'élément déformable (2), ledit dispositif étant au moins en partie formé par un empilement capacitif comprenant une électrode de mesure (5) sur la deuxième face de la couche électro-active (3), une partie de mesure de l'électrode de référence (4) située en regard de l'électrode de mesure (5), et une partie de la couche électro-active (3) intercalée entre l'électrode de mesure (5).