baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083350-B1 (FR)
Title: Acces memoire de processeurs
Inventor: MAALEJ KHALED
IPC: G06F15/16
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif informatique comprenant : - une pluralité d'ALU (9) ; - un jeu de registres (11); - une mémoire (13) ; - une interface mémoire par entre les registres (11) et la mémoire (13) ; - une unité de commande (5) pilotant les ALU (9) en générant : - au moins un cycle i incluant à la fois la mise en œuvre d'au moins d'un premier calcul par une unité arithmétique et logique (9) et le téléchargement, depuis la mémoire (13) sur au moins un registre (11), d'un premier jeu de données (AA4_7 ; BB4_7) ; - au moins un cycle ii, ultérieur à l'au moins un cycle i, incluant la mise en œuvre d'un deuxième calcul par une unité arithmétique et logique (9), deuxième calcul pour lequel une partie (A4 ; B4) au moins du premier jeu de données (AA4_7 ; BB4_7) forme au moins un opérande.
Patent FR-3084193-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de scelle electronique
Inventor: GARCIA EMMANUEL
IPC: G08B19/00
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un système de scellé électronique (100) sur un ouvrant de structure. Un tel système comporte, dans un mode de réalisation, un boitier connecté (1) à sceller sur au moins une face de structure (20) et un serveur d'intervention à distance (30). Le boitier connecté (1) intègre au moins un détecteur de déplacement de position du boitier et/ou d'un environnement du boitier (5, 6), un système de géolocalisation et deux réserves de vide indépendantes, chaque réserve de vide étant reliée à des ventouses d'adhérence (8) du boitier (1) à la face de structure (20) par des conduits pneumatiques, chaque réserve étant mise sous vide par couplage à une pompe à vide (3) du système de scellé (100). De plus le boitier connecté (1) comporte un émetteur (4) de signaux d'alarme (S) en liaison avec le détecteur de déplacement (5,6) et le système de géolocalisation, ainsi qu'une batterie d'alimentation du système de géolocalisation, du dispositif de modulation de signaux, de l'émetteur (4) et du détecteur de déplacement (5, 6). Les signaux d'alarme (S) sont transmis au serveur d'intervention (R) via un réseau radiofréquence.
Patent FR-3086323-B1 (FR)
Title: Carter interne de turmomachine a isolation thermique amelioree
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne une virole (50) de carter interne pour turbomachine, centrée sur un axe central longitudinal, qui comporte : - un corps principal (51), centré sur cet axe, avec deux extrémités, délimité par des surfaces radialement interne et externe par rapport à cet axe ; - une enveloppe (52) d'isolation thermique, à structure poreuse à porosité volumique ≥50%, qui comporte : une portion latérale recouvrant entièrement les deux extrémités ; selon une coupe transversale à cet axe, des portions extérieure (52a) et intérieure (52b) recouvrant entièrement, respectivement, les surfaces radialement externe et interne du corps principal ; et - une enveloppe de protection (53), qui recouvre au moins partiellement l'enveloppe (52) et qui comporte, selon une coupe transversale à cet axe, des portions de protection radialement externe (53a) et interne (53b), recouvrant respectivement au moins en partie les portions extérieure (52a) et intérieure (52b).
Patent FR-3088069-B1 (FR)
Title: Procede de production d'acide terephtalique a l'echelle industrielle
Inventor: CHATEAU MICHEL
IPC: C12P7/46
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'acide téréphtalique à l'échelle industrielle ou semi-industrielle par voie enzymatique à partir d'un polyester d'intérêt.
Patent FR-3086492-B1 (FR)
Title: Procede de diffusion d’information personnalisee a un passager dans un vehicule connecte
Inventor: LOUIS-VICTOR FRANCK
IPC: H04W4/38
Filed: 2018-09-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diffusion d'information personnalisée à un passager dans un véhicule comprenant les étapes suivantes :  - une étape d'envoi de demande d'information personnalisée à un serveur externe,  - une étape de réception d'au moins un contenu informatif personnalisé,  - une étape de proposition dudit contenu informatif au passager,  - une étape d'acceptation du passager de ladite proposition dudit contenu informatif,  - une étape de diffusion dudit contenu informatif au passager.
Patent FR-3091016-B1 (FR)
Title: Circuit 3d dote d’une isolation mesa pour la zone de plan de masse
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L27/10
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-12-02
Abstract: Réalisation d’un dispositif à niveaux (N1, N2) de composants superposés comprenant dans cet ordre :a) prévoir sur un niveau donné (N1) doté de composants (T11, T12) réalisés dans une première couche semi-conductrice (11) : un empilement comprenant une deuxième couche semi-conductrice (36) apte à accueillir un canal de transistor (T21) de niveau (N2) supérieur audit niveau donné (N1), ledit empilement comprenant une couche (34) de plan située entre la première couche semi-conductrice (11) et la deuxième couche semi-conductrice (36) ainsi qu’une couche isolante (35) séparant la couche (34) de plan de masse de la deuxième couche semi-conductrice (36), des ilots étant définis dans la deuxième couche semi-conductrice (36),b) former une grille (42) d’un transistor (T21) sur un ilot,c) définir par gravure des portions distinctes dans la deuxième couche semi-conductrice (34) de plan de masse de sorte à libérer un espace (51) autour d’une première portion gravée de la couche de plan de masse disposée sous et en regard dudit ilotd) former une zone isolante autour dudit ilot et de ladite première portion par dépôt d’une couche en matériau isolant (62) recouvrant la grille (42) et ledit ilot, la couche isolante (62) comblant ledit espace (51) autour de la dite première portion de la couche de plan de masse.  Figure pour l’abrégé : 1G.
Patent FR-3092491-B1 (FR)
Title: Utilisation non-thérapeutique par voie orale d’une composition pour blanchir et/ou éclaircir la peau comprenant de la cystine et du glutathion dans un rapport cystine/glutathion allant de 1,5 à 4
Inventor: DUPERRAY JOEL
IPC: A61Q19/02
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention vise l’utilisation non-thérapeutique, cosmétique, par voie orale, d’une composition à titre d’actif pour blanchir et/ou éclaircir la peau et/ou dépigmenter la peau en particulier pour réduire la taille des taches brunes, comprenant au moins de la cystine et du glutathion dans un rapport cystine/glutathion allant de 1,5 à 4, la composition comprend en outre avantageusement de la glycine et/ou de la glutamine. De preference, elle comprend également au moins un composant choisi dans le groupe formé par le zinc ou l’un de ses sels, le cuivre ou l’un de ses sels, le sélénium ou l’un de ses sels, les vitamines B, notamment B3, B5, B6 et/ou B8, la vitamine E, les extraits de jus de melon, les extraits de prêle et les mélanges de ces composants Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3095568-B1 (FR)
Title: Procédé de relevé de compteurS A fluides
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W76/28
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé de relevé automatisé à distance de compteurs à fluides exécuté dans un système comprenant une pluralité de compteurs à fluides, dits compteurs, mesurant chacun une consommation de fluides et au moins une passerelle, chaque passerelle étant apte à échanger des trames conformes à un standard de communication sans fils avec une pluralité de compteurs via un premier réseau de communication, et à communiquer avec une entité de gestion en charge de traiter de manière centralisée des informations représentatives d’une consommation de fluides, dites relevés, émanant de compteurs via un deuxième réseau. Le procédé comprend pour chaque passerelle : définir des périodes de relevé de compteurs pour un ensemble de compteurs appariés avec ladite passerelle, la passerelle étant en veille en dehors de chaque période et éveillée pendant chaque période ; interroger successivement chaque compteur dudit ensemble pendant chaque période afin d’obtenir un relevé, chaque compteur se réveillant à la date de démarrage de chaque période et se mettant en veille dès qu’il a transmis un relevé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098248-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de presence de gel dans un piquage d'un capteur de pression differentielle
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N3/023
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic de présence de gel dans un piquage (16.1, 16.2) d'un capteur (16) de pression différentielle comportant: - une étape de mesure d'une pluralité de contrepressions (dP) du filtre à particules (13) correspondant à différents débits volumiques (Qvol) de gaz d'échappement, - une étape de détermination, à partir des contrepressions (dP) et des débits volumiques (Qvol) de gaz d'échappement mesurés précédemment, d'une régression linéaire de la contrepression (dP) du filtre à particules (13) en fonction du débit volumique (Qvol) de gaz d'échappement définie par un coefficient directeur et une ordonnée à l'origine, et - une étape de comparaison de l'ordonnée à l'origine de la régression linéaire avec un seuil minimum et un seuil maximum pour en déduire la présence ou non de gel dans un piquage (16.1, 16.2) du capteur de contrepression (16). Figure 1
Patent FR-3102771-B1 (FR)
Title: Procédé de collage de deux surfaces hydrophiles
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de collage direct comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’un premier substrat (10) et d’un deuxième substrat (20), le premier substrat (10) étant recouvert par une première surface hydrophile (11) et le deuxième substrat (20) étant recouvert par une deuxième surface hydrophile (21),- dépôt d’une molécule spécifique (30) sur la première surface hydrophile (11) et/ou sur la deuxième surface hydrophile (21), la molécule spécifique (30) comprenant un groupe fonctionnel hydrophile et un groupe fonctionnel basique, séparés par au moins un atome,- mise en contact de la première surface hydrophile (11) et de la deuxième surface hydrophile (21), moyennant quoi on colle les deux surfaces hydrophiles (11, 21) l’une avec l’autre, et le premier substrat (10) et le deuxième substrat (20) sont assemblés,- éventuellement, application d’un traitement thermique de recuit de collage, de préférence à une température inférieure ou égale à 500°C. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3109826-B1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie ultrasonore
Inventor: CONSTANS CHARLOTTE
IPC: G01S15/89
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif d'imagerie ultrasonore La présente description concerne un dispositif d'imagerie ultrasonore comportant un ensemble (100) de transducteurs ultrasonores (103) répartis en une pluralité de sous-ensembles (105) de P transducteurs (103) chacun, le dispositif comportant, pour chaque sous-ensemble (105) :- K circuits d'émission-réception (123k) ; et - un circuit de routage configurable (125) reliant les P transducteurs (103) du sous-ensemble (105) aux K circuits d'émission-réception (123k), dans lequel P et K sont des entiers supérieurs ou égaux à 2, avec K strictement inférieur à P, et dans lequel chaque sous-ensemble (105) comprend au moins un transducteur, dit transducteur mobile, pouvant être, par l'intermédiaire du circuit de routage (125), déconnecté ou connecté à l'un quelconque parmi plusieurs circuits d'émission-réception (123k) prédéfinis parmi les K circuits d'émission-réception (123k) du sous-ensemble.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111721-B1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un utilisateur sur un équipement client
Inventor: ADJAZ AGHILES
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-06-17
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification d’un utilisateur sur un équipement client (2), l’utilisateur étant équipé d’un terminal (1) personnel, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre d’étapes de :  (a) Lorsque ledit terminal (1) personnel de l’utilisateur est à proximité dudit équipement client (2), réception depuis le terminal (1) et stockage temporaire par l’équipement client (2) de :  une donnée biométrique de référence dudit utilisateur ; etau moins une donnée alphanumérique d’authentification de l’utilisateur ;  stockés sur des moyens de stockage de données (12) du terminal (1) ;  (b) identification dudit utilisateur via une reconnaissance biométrique à partir d’une donnée biométrique candidate de l’utilisateur et de la ou les données biométriques de référence stockée(s) par l’équipement client (2) ;  (c) Utilisation de l’au moins une donnée alphanumérique d’authentification de l’utilisateur identifié stockée sur par l’équipement client (2), pour authentification dudit utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120658-B1 (FR)
Title: Optimisation d’un procédé de contrôle d’un moteur à combustion interne
Inventor: LORRE JONATHAN
IPC: F02D41/30
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé de gestion d’un moteur pour lequel des tâches segments lancées à un moment appelé « segment », afin de déterminer des valeurs de consigne qui doivent être disponibles avant un instant angulaire prédéterminé comportant les étapes suivantes : a) exécution d’une tâche segment, b) détermination de la différence entre l’instant angulaire de début d’application des consignes et la position correspondant à la disponibilité des valeurs de consigne, c) comparaison de la différence déterminée à l’étape b) avec une valeur de différence inférieure et une valeur de différence supérieure, d) modification du segment si la différence déterminée à b) n’est pas entre les valeurs de différence inférieure et supérieure, la position du segment étant avancée si la différence déterminée à b) est inférieure à la valeur de différence inférieure et ladite position du segment étant retardée si la différence déterminée à b) est supérieure à la valeur de différence supérieure.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3126138-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle dont le rappel du bouton de commande se fait par un élément torique
Inventor: SALLE FRÉDÉRIK
IPC: E06B9/68
Filed: 2021-08-16
Granted: 2023-08-04
Abstract: Il est décrit un dispositif de commande manuelle (10) incluant un socle (11) et un bouton de commande (12) délimitant au moins une zone d’appui (13a, 13b) permettant l’application manuelle d’un effort d’appui pour un déplacement de la zone d’appui d’une position inactive stable à une position active instable. Un mécanisme de rappel avec un élément torique (18) formé dans une matière élastique sollicite le bouton de commande (12) d’une manière tendant à ramener la zone d’appui (13a, 13b) vers la position inactive stable. Des éléments de réception (19) permettent de recevoir l’élément torique (18) et d’assurer son maintien par rapport au bouton de commande (12) et au socle (11). Les éléments de réception (19) sont agencés de sorte à imposer localement à l’élément torique (18) au moins une inflexion (20, 20A, 20B) générant une précontrainte variable le long de la circonférence de l’élément torique (18).  Figure 8
Patent FR-3126352-B1 (FR)
Title: Ensemble de protection d’un bloc de batteries de coffre.
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B60K1/04
Filed: 2021-08-27
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) de protection conçu pour équiper une structure (2) de coffre, l’ensemble (1) comprenant une traverse (6) s’étendant entre deux extrémités (7), chacune étant destinée à être fixée à un longeron (3) du véhicule à distance d’un panneau (4) arrière, la traverse (6) étant conformée pour permettre la fixation d’un bloc de batteries à la traverse (6), de sorte que la traverse (6) soit disposée entre le bloc de batteries et le panneau (4), l’ensemble (1) comprenant au moins un élément de renfort (9) conçu pour s’étendre le long d’un longeron (3), entre une extrémité (7) de la traverse (6) fixée audit longeron (3) et le panneau (4), l’élément de renfort (9) étant conçu pour rigidifier la partie du longeron (3) entre ladite extrémité (7) et le panneau (4), de sorte à limiter les déformations du longeron (3) en cas de choc arrière.  (Figure 1)
Patent FR-2432568-B1 (FR)
IPC: A44B19/34
Filed: 1979-07-30
Granted: 1982-10-22
Abstract: A plurality of elongate warp-knit webs are connected side by side by water-soluble connecting threads along their longitudinal edges. The warp-knit webs are arranged in connected pairs each having a pair of opposed marginal edge portions for supporting a pair of rows of coupling elements, respectively. The connecting thread extends between and interconnects inner wales adjacent to the outermost wales in the opposed marginal edge portions in each pair of the warp-knit webs. The outermost wale is formed solely with a single thread and is shifted into contact with the inner wale, thereby providing a single widened wale along a longitudinal edge of the web. Between the opposed longitudinal marginal edges of the paired webs, there is a gap or clearance that is small enough to make a slide fastener sightly and resistant to being split open under accidental conditions.
Patent FR-2483914-B1 (FR)
IPC: C07C/
Filed: 1980-06-06
Granted: 1983-11-04
Abstract: (1) Process for the manufacture of 2,6-dichloro-4-nitroaniline. (2) This process consists in chlorinating paranitroaniline, with chlorine gas, in an aqueous solution of hydrochloric acid having a concentration of between 4 and 7.5 N, at the boil, at a temperature between 95 DEG  and 110 DEG  C. (3) This process makes it possible to obtain 2,6-dichloro-4-nitroaniline with an improved yield and an improved quality of product.
Patent FR-2486873-B1 (FR)
IPC: B29K19/00
Filed: 1980-10-16
Granted: 1985-02-08
Abstract: Disclosed is a lightweight laminate and a method for making the laminate. Protective and decorative molding and trim strips for automotive vehicles and the like can be made from the laminate which has a body comprising an extruded thermoplastic elastomer material and an extruded outer layer with a tie sheet sandwiched therebetween. The tie sheet is made with sheet lamination technique and is a laminate of a layer compatible with thermoplastic elastomer material and a layer compatible with the outer layer. Optionally, the outer layer can be transparent and a decorative layer of metallized polyester and/or other material can be encapsulated between the outer layer and the tie sheet.
Patent FR-2515889-B1 (FR)
IPC: H02H1/06
Filed: 1981-11-04
Granted: 1983-12-02
Abstract: 1. A device for controlling a cycle comprising at least one disconnecting phase and at least one reconnecting phase of a circuit breaker which is provided with energy sources for enabling successively opening and closing operations, the energy of said sources being releasable by means of mechanisms each provided with an actuating coil (B1, B2), characterized in that each actuating coil (B1, B2) which is a percussion coil, is disposed in a circuit comprising a capacitor (C1, C2) and a controllable switch (I1, I2), the device comprising a circuit (T1-T3, TR1-TR3, D, DZ, C) for charging the capacitors (C1, C2) from the fault currents, and an overcurrent relay (R) which generates sequential signals for controlling the switches (I1, I2).
Patent FR-2550121-B1 (FR)
IPC: B27F7/02
Filed: 1983-08-04
Granted: 1985-12-06
Abstract: The invention relates to a device for assembling mouldings incorporating several rabbets, which comprises a table for positioning the mouldings, slides supporting this table, rendered fast with two columns which are connected in their lower part by a base under which is mounted a jack whose rod is connected to a hammer which penetrates in a clip magazine, and in their upper part by a piece provided with a presser member located opposite the hammer. According to the invention, a clipping assembly is provided which bears the hammer and a sliding guide fast with the hammer, as well as a sensor; two small columns on which the clipping assembly may slide vertically; balancing means mounted on each small column below the clipping assembly; and a plate disposed at the top of the rod, and on which the hammer and the sliding guide rest, and which comprises a matching member opposite the sensor. The invention is more particularly applicable to the manufacture of wooden frames.
Patent FR-2557980-B1 (FR)
Inventor: LEFEVRE ALAIN
IPC: G01R31/11
Filed: 1984-01-10
Granted: 1986-04-18
Abstract: 1. A device for locating cable faults, comprising a shock-wave generator (2, 3, 4, 5, 11) for setting the cable into an excited state by creating a transient electric arc at the fault location, synchronizing means (9) and a reflectometer (1) coupled to the cable and including a short-pulse generator for transmitting on the cable pulses to be reflected at the fault location or at the other end of the cable, according to wether the cable is in the excited state or not, as well as a display unit (1a) for simultaneously displaying the reflectograms of pulses propagating on the cable in the excited state, on the one hand and at rest, on the other hand, for comparing the same, characterized in that the reflectometer comprises a fast access memory for saving a reflectogram in a single acquisition step, and that the synchronizing means are intended to coordinate in time the trnasmission of a shock wave and access to the reflectometer memory so as to allow recording, into such memory, of the reflectogram which characterizes the excited cable while producing only one shock wave.
Patent FR-2616199-B1 (FR)
Inventor: FOURNIE RENE
IPC: F16L47/06
Filed: 1987-06-05
Granted: 1989-09-08
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00275 Sec. 371 Date Apr. 10, 1989 Sec. 102(e) Date Apr. 10, 1989 PCT Filed Jun. 2, 1988 PCT Pub. No. WO88/09898 PCT Pub. Date Dec. 15, 1988.A connection system for pipes made of composite material where each pipe end has an inner sleeve with a radial lip overlapping the pipe end, an outer sleeve attached to each pipe end and a threaded sleeve engaging threads on the outer sleeves to urge the radial lips into engagement.