baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094703-B1 (FR)
Title: Emballage et procede de deconditionnement correspondant
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un emballage qui comprend un corps creux (3, 23), un capot (21) relié au corps creux par une charnière (22), et une coiffe (1) de protection déplaçable entre une position de fermeture dans laquelle elle coiffe le capot (21), et une position d’ouverture dans laquelle elle est écartée du corps creux (3, 23) et forme avec un dispositif de liaison (4) un bras de levier couplé au capot (21), le dispositif de liaison (4) étant apte à prendre une configuration réduite en position de fermeture de la coiffe et une configuration déployée en position d’ouverture de la coiffe. L'invention concerne aussi un procédé de déconditionnement correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3095740-B1 (FR)
Title: Tong avec des lanieres detachables au niveau de l’avant du pied
Inventor: TROTEL ELISABETH
IPC: A43B3/24
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-05-07
Abstract: TONG AVEC DES LANIERES DETACHABLES AU NIVEAU DE L’AVANT DU PIED L’invention concerne une tong comportant une semelle, un entre-doigt (105) solidaire de la semelle et avec une extrémité libre au-dessus de la semelle, des lanières (152) en V dont la pointe est fixée de manière amovible au niveau de l’extrémité libre de l’entre-doigt (105) et dont chaque branche est fixée de manière amovible à la partie arrière, et un système d’accrochage (700) qui permet de fixer ladite pointe à l’entre-doigt (105) par une rotation d’un quart de tour dans un premier sens de rotation et de libérer ladite pointe de l’entre-doigt (105) par une rotation d’un quart de tour dans un deuxième sens de rotation, où le système d’accrochage (700) comporte au niveau de l’extrémité libre de l’entre-doigt (105), une barrette (706) qui est solidaire de l’entre-doigt (105) et surélevée par rapport à l’entre-doigt (105), où le système d’accrochage (700) comporte au niveau de la pointe des lanières (152), une fenêtre (710), où dans une première position, la barrette (706) est libre de traverser la fenêtre (710), et où dans une deuxième position, la barrette (706) est empêchée de traverser la fenêtre (710), et où le passage de la première position à la deuxième position consiste en une rotation d’un quart de tour. Une telle tong ainsi équipée de lanières amovibles peut être modifiée facilement selon les envies et les besoins de l’utilisateur. Fig. 2
Patent FR-3095870-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un temps maximal de reponse d'une tache a analyser
Inventor: HENIA RAFIK
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé d’évaluation d’un temps maximal de réponse d’une tâche à analyser La présente invention concerne un procédé d’évaluation d’un temps maximal de réponse d’une tâche à analyser sur un bloc matériel comprenant les étapes de : - détermination d’un scénario d’ordonnancement des tâches d’un ensemble de tâches maximisant le temps de réponse de la tâche à analyser, le scénario d’ordonnancement définissant des instants d’activation de tâches de l’ensemble de tâches, dites tâches ordonnancées, - détermination d’un intervalle de temps, dit période active pire cas, durant lequel le bloc matériel exécute les tâches ordonnancées selon le scénario d’ordonnancement déterminé, et - détermination du temps maximal de réponse de la tâche à analyser en fonction du temps maximal de réponse de chacune des activations possibles de la tâche à analyser durant la période active pire cas déterminé au préalable. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3098663-B1 (FR)
Title: Architecture de transfert de l’énergie électrique régénérée dans un aéronef et procédé de transfert de l’énergie électrique régénérée dans une telle architecture
Inventor: DUBOIS FABIEN
IPC: H02P3/18
Filed: 2019-07-08
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne une architecture (20) de transfert de l’énergie électrique régénérée dans un aéronef, comprenant :      un générateur électrique (26),  un premier convertisseur de tension (30) agencé en sortie du générateur électrique,  un bus de communication (32) à courant continu et à haute tension alimenté par le premier convertisseur de tension,  un moteur (36) électrique de puissance comprenant un deuxième convertisseur de tension (34) connecté au bus de communication,  des moyens de stockage (42) d’énergie électrique connectés au bus de communication,  une résistance de freinage (46), et un superviseur (48) configuré pour implémenter une loi de contrôle-commande des convertisseurs de tension pour, en fonction de l’état d’organes de l’architecture, distribuer l’énergie électrique régénérée vers un ou des organes de l’architecture, les organes de l’architecture étant les moyens de stockage, le générateur électrique, le moteur et la résistance de freinage.      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099622-B1 (FR)
Title: Systeme de location de vehicules
Inventor: HOURRIEZ CEDRIC
IPC: G07F17/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-20
Abstract: Un système de location (120) de véhicules, en particulier de cycles (12), comprend un serveur (S1) adapté à communiquer de façon distante avec une borne de location de véhicules (32), chaque borne de location (32) étant adaptée à communiquer avec une pluralité de véhicules (12). Le système (120) est configuré tel que lors d’un verrouillage du véhicule (12) en dehors d’une borne d’accrochage (30), le déverrouillage s’effectue lorsque l’unité de calcul du véhicule (60) détermine une correspondance entre un premier code d’identification (CI-1) enregistré dans la mémoire locale du véhicule (ML) et au moins un parmi : un deuxième code d’identification (CI-2) fourni par l’utilisateur au véhicule (12) pour le déverrouillage ; et un troisième code d’identification (CI-3) calculé par l’unité de calcul du véhicule (60) à partir d’un identifiant d’utilisateur (U) fourni par l’utilisateur au véhicule (12) pour le déverrouillage et de l’identifiant du véhicule (V) enregistré dans une mémoire locale (ML) du véhicule (12). Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3101342-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une zeolithe izm-2 en presence d’un melange de structurants organiques azotes sous forme hydroxyde et bromure et d’un chlorure de metal alcalin
Inventor: MARTINEZ-FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/48
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe IZM-2 synthèse qui consiste à effectuer un traitement hydrothermal d’un gel aqueux contenant une source de silicium et une source d’aluminium amorphe, deux composés organiques azotés ou structurants comportant deux fonctions ammonium quaternaire, le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane et le dibromure de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane, utilisés en mélange, en combinaison avec une source d’un chlorure de métal alcalin M spécifique, (de préférence NaCl), le gel aqueux ne comprenant pas de source d’au moins un anion fluorure. Figure 1 à publier.
Patent FR-3101773-B1 (FR)
Title: Procede de mineralisation d’une membrane de biopolymere
Inventor: LITVINOV SERGEI
IPC: A61P1/04
Filed: 2019-10-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de minéralisation d’une membrane de biopolymère, comprenant les étapes suivantes :a) Introduction d’un assemblage (3) constitué d’une membrane de biopolymère (4) comprise entre deux feuilles de cellulose (A) et (B), dans un récipient comprenant :- un premier compartiment (1) et un second compartiment (2), comprenant chacun une électrode, une première électrode étant une anode placée dans le premier compartiment (1) et une seconde électrode étant une cathode placée dans le second compartiment (2),- les parois du premier compartiment (1) et du second compartiment (2) mises en contact l’une avec l’autre présentant chacune une ouverture mettant en communication le premier et le second compartiment, l’assemblage (3) étant disposé dans ladite ouverture entre le premier et le second compartiment de manière à l’obturer, la feuille (A) de cellulose étant du côté du premier compartiment (1) et la feuille (B) de cellulose du côté du deuxième compartiment (2),b) remplissage du premier compartiment (1) avec une solution aqueuse contenant au moins un cation choisi parmi : des ions calcium, des ions argent, des ions zinc, des ions cuivres, des ions sodium, des ions magnésium et des ions aluminium, et du second compartiment (2) avec une solution aqueuse contenant au moins un anion choisi parmi des ions fluorure, des ions sulfates, des ions carbonates, des ions silicates et des ions phosphate ;c) Application d’une tension électrique entre les électrodes ; d) retournement de l’assemblage (3) de manière à ce que la feuille (A) de cellulose soit du côté du second compartiment et la feuille (B) de cellulose du côté du premier compartiment, ou échange des solutions et électrodes du premier et du second compartiment; c’) application d’une tension électrique entre les électrodes, ladite tension étant égale à celle appliquée à l’étape (c) et étant appliquée pendant une durée identique à celle de l’étape (c) ;e) retrait et rinçage de l’assemblage (3) ;f) récupération et séchage de la membrane de biopolymère minéralisée.   Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3104169-B1 (FR)
Title: Souche de champignon ayant une viscosite diminuee
Inventor: BIDARD-MICHELOT FRÉDÉRIQUE
IPC: C12R1/885
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne une souche de champignon ayant une viscosité diminuée, dans laquelle le gène ID 78713 (GEL3) a été invalidé. L’invention concerne également les différentes utilisations de cette souche, ainsi que le procédé de modification génétique.  (pas de figure)
Patent FR-3106258-B1 (FR)
Title: Article de maroquinerie du type bagage
Inventor: BRUNI PIETRO
IPC: A45C13/10
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un bagage (1) comportant deux demi-coquilles (9, 10) au moins partiellement rigide, une bande de liaison (11) ménagée sur un premier côté du bagage et reliant de manière permanente les deux demi-coquilles, une fermeture à glissière (12) qui s’étend de part et d’autre de la bande de liaison, le long du pourtour du bagage, et qui est configurée pour relier les deux demi-coquilles dans une configuration fermée du bagage, la fermeture à glissière s’étendant sur des deuxième et troisième côtés du bagage de manière globalement rectiligne et dans un premier plan horizontal jusqu’à des zones de coin respectives (13), où la fermeture à glissière est incurvée jusqu’à un premier côté, où elle s’étend alors jusqu’à la bande de liaison de manière globalement rectiligne et dans un second plan horizontal distinct du premier plan horizontal.  (Figure 5)
Patent FR-3107284-B1 (FR)
Title: Procede d’elaboration d’un materiau composite avec des nanoparticules de type cœur-coquille dont la coquille est en graphene
Inventor: KASSEM OMAR
IPC: C23C18/14
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: PROCEDE D’ELABORATION D’UN MATERIAU COMPOSITE AVEC DES NANOPARTICULES DE TYPE CŒUR-COQUILLE DONT LA COQUILLE EST EN GRAPHENE L’invention concerne un procédé d’élaboration d’un matériau composite comportant des nanoparticules de type cœur-coquille dont le cœur est fait d’un matériau apte à absorber la lumière et la coquille est faite en graphène, le procédé comprenant les étapes suivantes :  a) fournir un substrat ainsi qu’une encre comportant des nanoparticules aptes à absorber de la lumière, lesdites nanoparticules étant encapsulées dans une matrice polymérique ;  b) déposer l’encre sur une surface du substrat, ladite surface ou ladite encre comprenant une source de carbone choisie parmi :      un polymère comportant une fonction amide et une fonction aromatique,  un hexose,   des nanoparticules de carbone,  des monocouches auto-assemblées comprenant des cycles aromatiques,       c) illuminer la surface du substrat recouverte d’encre avec une lumière pulsée pour porter les nanoparticules comprises dans l’encre à une température d’échauffement supérieure à une température de dissociation du carbone compris dans la source de carbone, le carbone ainsi dissocié étant alors apte à diffuser ou à se solubiliser dans les nanoparticules comprises dans l’encre pour former ledit matériau composite.
Patent FR-3109120-B1 (FR)
Title: Ensemble d’aménagement intérieur de véhicule avec dispositif de verrouillage
Inventor: LECONTE JÉRÉMY
IPC: B60N2/75
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-04-22
Abstract: Ensemble d’aménagement intérieur de véhicule avec dispositif de verrouillage L’ensemble d’aménagement intérieur de véhicule comprend au moins une tige (10), un chariot (12) monté coulissant le long de chaque tige (10), et un dispositif de verrouillage (14) pour sélectivement empêcher ou autoriser le coulissement du chariot (12) le long de chaque tige (10), comprenant au moins un élément de verrouillage (16) monté sur le chariot (12) et possédant un orifice de verrouillage (18) traversé par une dite tige (10), l’élément de verrouillage (16) étant monté pivotant de manière à modifier un angle (α) formé entre un axe d’orifice (B) de l’orifice de verrouillage (18) et un axe d’extension (C) de la tige (10), l’élément de verrouillage retenant ou libérant la tige (10) en fonction de l’angle formé entre l’axe d’orifice (B) et l’axe d’extension (C).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109278-B1 (FR)
Title: Ensemble chaussant integrant un dispositif de liaison de la basse jambe d'un skieur avec une fixation de ski
Inventor: FREDOUILLE HERVÉ DAMIEN YVES
IPC: A43B5/04
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-09-02
Abstract: Ensemble chaussant (30) équipé d'un dispositif de liaison (10) entre la basse jambe J d'un skieur S ayant une cheville avec un axe de pivotement CC' et une fixation F de ski montée sur une planche de ski PS, ledit ensemble chaussant comprenant une semelle de base (32) destinée à recevoir une chaussure (34), ladite semelle de base (32) comportant au moins une oreille latérale (32-1), sensiblement verticale, l'extrémité de chaque oreille latérale (32-1) étant destinée à recevoir une liaison pivot (20), définissant un axe AA', au moins une tige rigide (16-3) montée sur ladite liaison pivot par son extrémité inférieure (16-2) et munie à son extrémité supérieure (16-1) de moyens de fixation (18) sur la partie haute de la basse jambe J Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104395-B1 (FR)
Title: Porte bébé et siège pliable pour enfant à fixer sur une chaise, une poussette canne ou une valise trolley.
Inventor: RIEU CAMILLE
IPC: A47D1/10
Filed: 2020-04-28
Granted: 2021-11-26
Abstract: Siège pliable pour enfant à fixer sur une chaise, une poussette canne ou une valise trolley, comprenant:une première partie destinée à être en contact avec le dos de l’enfant, une deuxième partie destinée à constituer l’assise du siège et une troisième partie destinée à être au contact des pieds de l’enfant,la première partie comprend une fixation par des anneaux à proximité d’un premier bord et une fixation sur un bord opposé à un premier bord de la deuxième partie par des anneaux également, la deuxième partie comprenant une fixation sur un bord opposé au premier bord à un premier bord de la troisième partie, une sangle de fixation munie d’éléments de boucleries à ses extrémités venant rendre les anneaux opposés unis,le siège pouvant passer d’une position dépliée à une position pliée, en repliant la troisième partie au contact de la deuxième partie, et l’ensemble formé par la deuxième partie et la troisième partie étant ensuite replié au contact de la première partie, cet ensemble coopère au niveau des anneaux de fixation, avec la sangle de fixation par l’intermédiaire des éléments de boucleries,le siège étant muni par ailleurs d’autres sangles de fixation, la modularité des sangles de fixation permettant au siège d’acquérir une fonction de porte bébé au besoin, l’ensemble des sangles de fixation permettant de former au moins trois points de fixation sur la chaise, la poussette canne ou la valise trolley,le siège étant également muni d’un harnais permettant de maintenir l’enfant dans le siège, et de sangles de sécurité latérale.     Figure pour l’abrégé: Pas de figure
Patent FR-3110780-B1 (FR)
Title: Système de connexion pour l’échange de signaux électriques à connecteurs symétriques magnétiques.
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H01R4/58
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-30
Abstract: Système de connexion pour l’échange de signaux électriques, comprenant un premier connecteur symétrique (1a), et un deuxième connecteur symétrique (1b), chaque connecteur symétrique (1a,1b) comprenant au moins un noyau magnétique (8a,8b) muni d’au moins une spire, les connecteurs symétriques (1a,1b) étant réalisés dans un substrat en matériau isolant, de sorte à former une moitié de transformateur de couplage (4), au moins une moitié de transformateur de couplage (4) de chaque connecteur (1a,1b) étant disposées en vis-à-vis de sorte à pouvoir échanger un flux magnétique, les signaux électriques étant émis par un premier connecteur (1a) sous forme de flux magnétique, le deuxième connecteur (1b) générant les signaux électriques à réception du flux magnétique.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3111425-B1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement en milieu aqueux
Inventor: VICO SANDRA
IPC: G01N33/18
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif de prélèvement en milieu aqueux L’invention se rapporte à un dispositif de prélèvement (1) en milieu aqueux, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend:      une structure support (2) rectiligne,  une interface d’accumulation montée sur au moins une partie de la structure support (2),  un moyen de flottaison (4) monté à une extrémité de la structure support (2) rectiligne.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113724-B1 (FR)
Title: Sechoir solaire polyvalent et multifonctions
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: F26B3/28
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention propose un séchoir solaire polyvalent et multifonctions, très compacte, performant et de forte capacité de séchage.  Le séchoir solaire (100) selon l’invention comprend un caisson de séchage (10) muni d’une paroi solaire (20) apte à chauffer de l’air contenu dans le caisson, et d’une chambre de recirculation (30) verticale agencée à l’arrière du caisson (10) à l’opposé de la paroi solaire (20), la chambre de recirculation (30) comprenant :  • dans la paroi arrière (13) du caisson (10), un évent supérieur (34) laissant passer de l’air entre l’intérieur du caisson (10) et la chambre de recirculation (30) ;  • dans une paroi de dos (31) de la chambre de recirculation (30), une trappe inférieure commandable (35) entre une position ouverte dans laquelle elle laisse entrer de l’air extérieur vers la chambre de recirculation (30) et une position fermée dans laquelle elle bloque l’entrée d’air dans la chambre de recirculation ;  • dans la paroi arrière du caisson (13), un orifice inférieur (36) entre la chambre de recirculation (30) et le caisson (10), l’orifice inférieur (36) étant équipé d’au moins un ventilateur (37) agencé pour assurer la convection forcée de l’air compris dans la chambre de recirculation (30) vers le caisson (10).  .  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117312-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la production de jus de fruits ou de legumes entiers
Inventor: CRASNIANSKI SERGE
IPC: A47J19/02
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: Ce dispositif de production de jus à partir de fruits ou de légumes entiers, comprend un bol (1) de pressage et d’extraction du jus et un organe de déstructuration et de pressage de jus dudit fruit ou dudit légume, reçu dans le bol (1).Le bol (1) est constitué de deux parties cylindriques non concentriques mais communiquant l’une avec l’autre :– une partie supérieure (2), de réception du fruit ou du légume entier,– une partie inférieure (3), en libre communication avec la partie supérieure (2) et de diamètre inférieur à cette dernière, apte à recevoir de manière amovible l’organe de déstructuration et de pressage du jus, ledit organe émergeant au sein de la partie supérieure du bol.Le fond (7) de la partie supérieure (2) du bol (1) est muni d’au moins une lumière traversante (8), positionnée sensiblement de manière contiguë à la zone d’émergence de l’organe de déstructuration et de pressage au sein de ladite partie supérieure (2), ladite lumière traversante (8) permettant la communication du fond (7) de la partie supérieure (2) du bol avec un compartiment de réception des éléments du fruit ou du légume.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3123289-B1 (FR)
Title: Ensemble de commande et d'entraînement pour porte d’un véhicule de transport, véhicule et procédé de mise en œuvre correspondants
Inventor: VAUTIER FABIEN
IPC: B61D19/02
Filed: 2021-06-01
Granted: 2023-10-20
Abstract: Cet ensemble de commande et d’entraînement comprend une unité de commande principale (2) comportant des moyens électroniques de commande (22), un moteur principal d’entraînement (1) du ou de chaque vantail (112,114) de la porte, un module de commande auxiliaire (4), ainsi qu'un moteur auxiliaire (3) d’entraînement du ou de chaque vantail.  L’unité de commande principale est apte à transmettre au module de commande auxiliaire un signal dit de référence (S), représentatif d’un bon fonctionnement à la fois du moteur principal, de l’unité de commande principale, ainsi que des moyens électroniques de commande, ce module de commande auxiliaire étant apte à actionner le moteur auxiliaire, lorsque ce module de commande ne reçoit plus ledit signal de référence.   L’invention permet de résoudre, de manière fiable, des dysfonctionnements intervenant non seulement au niveau de l’unité de commande principale, mais également du moteur principal, sans pour autant impliquer des surcoûts significatifs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123911-B1 (FR)
Title: Outil de conformation d’un substrat chaud
Inventor: FREBOURG PHILIPPE
IPC: C03B23/035
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention concerne un outil de conformation comprenant une membrane (600) réalisée dans un matériau polymère, ladite membrane présentant une surface de conformation, caractérisé en ce que ledit outil comprend des moyens de thermalisation (700) insérés dans ladite membrane.  Fig 1
Patent FR-2431472-B1 (FR)
IPC: C07C41/00
Filed: 1979-07-20
Granted: 1983-12-23
Abstract: Phenolic ethers are prepared starting from phenol or a phenolic derivative and an alkyl carbonate which are reacted at a comparatively low temperature (below 160 DEG  C.) and with good yield and selectivity by using a catalytic system composed by a base, preferably a tertiary amine, and by an iodide, either organic or inorganic.
Patent FR-2487795-B1 (FR)
Inventor: ORIOL MARCEL
IPC: B65G43/02
Filed: 1980-07-30
Granted: 1986-01-31
Abstract: An installation for monitoring the state of an endless conveyor belt, where the condition of imbedded sensor conductors in the belt provides a warning indication and/or shutdown of the conveyor when damage occurs to the imbedded conductors. The installation consists of a control unit for receiving the signals, a programmed counter, a belt stop control, display, and manual controls.
Patent FR-2542766-B1 (FR)
Inventor: GUILLERMET ROBERT
IPC: C25F7/00
Filed: 1983-03-16
Granted: 1987-07-03
Abstract: The present invention relates to a process and apparatus for electrochemical treatment in a static mode or in a feed motion mode of the surface of metal products of elongate shape. The process is characterized in that cathodic and anodic zones are produced within the same volume of electrolyte, the zones being separated from each other and being displaced parallel to the product in a cyclic manner. The process is carried out in a cell having a single compartment in which there are at least four electrodes, two of which have voltage applied thereto. The invention is applied more particularly to aluminium, magnesium, titanium and alloys thereof, in order to provide for regular treatment of the entire surface of the product.