baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3118123-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S45/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif (30) d’éclairage de véhicule automobile, comportant un boîtier dans lequel sont agencés :  un premier module (31) pour émettre un premier faisceau, un deuxième module (32) pour émettre un deuxième faisceau s’étendant au-dessus du premier ; un troisième module (33) pour émettre un troisième faisceau segmenté, s’étendant au-dessus du deuxième faisceau ; un système optique de projection (34) commun,  caractérisé en ce que le deuxième module (32) est agencé en dessous du premier module (31), le troisième module (33) est agencé en dessous du deuxième module (32) et chacun des modules comporte :  une pluralité de sources lumineuses, un collecteur (32.11, 32.21) pour collecter et réfléchir les rayons émis par la pluralité de sources lumineuses en un faisceau ; une portion (31.12, 31.22, 31.32, 32.12, 32.22, 33.12, 33.22, 33.32) du système optique de projection (34) agencé pour projeter ledit faisceau; ladite portion forme une image du collecteur (32.11, 32.21).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119839-B1 (FR)
Title: Emballage bi-matière plastique et carton ou autre materiau bio-sourcé à couvercle.
Inventor: MICHON FRÉDÉRIC
IPC: B65D1/22
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-10-06
Abstract: Emballage notamment apte à contenir des aliments, comportant d’une part un conteneur (1) en matériau de type plastique doté d’un fond (4) polygonal et d’une paroi périphérique continue comprenant une pluralité de faces (5) planes, la bordure supérieure (6) de ladite paroi périphérique délimitant une ouverture et étant munie d’un rebord périphérique (7) polygonal s'étendant radialement vers l'extérieur muni d’une gouttière (8) apte à coopérer avec un jonc (21) périphérique d’un couvercle (2) par emboîtement du jonc (21) dans ladite gouttière (8), et d’autre part un revêtement (40) extérieur en matériau de type carton ou autre matériau bio-sourcé s’ajustant au moins au contact des faces (5) du conteneur (1) et fixée entre la gouttière (8) et la partie desdites faces (5) voisine de la bordure (6).  Le jonc (21) polygonal et la gouttière (8) présentent une correspondance de forme pour un emboîtement élastique par contact à friction d’au moins une fraction de leurs parois, sauf au niveau des angles du jonc (21) du couvercle (2) qui présentent un dégagement (22) dans leur paroi intérieure, supprimant le contact avec la paroi intérieure de la gouttière (8) dans chaque région angulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122066-B1 (FR)
Title: Mannequin robotisé
Inventor: BERGENTHAL AUDREY LAURE
IPC: B25J11/00
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-05-19
Abstract: Titre. Mannequin robotisé L’invention concerne un mannequin robotisé (10) comprend une armature (11) et des coques mobiles par rapport à l’armature (11). La pluralité de coques présente au moins un jeu de coques articulées comprenant au moins une première coque (110) et une deuxième coque (120), cinématiquement couplées au travers d’une première liaison cinématique (210) autorisant une rotation.  Il comprend au moins un actionneur (310) configuré pour appliquer un mouvement de translation à l’une parmi au moins : la première coque (110), la deuxième coque (120), la première liaison cinématique (210).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3127458-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage de dispositifs optiques
Inventor: SCHAEUBLE MICHAEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-09-30
Granted: 2024-01-05
Abstract: SYSTÈME DE NETTOYAGE DE DISPOSITIFS OPTIQUES La présente invention concerne un système de nettoyage de dispositif optique comprenant un dispositif optique (10) ayant une surface optique (16) qui s'étend d'au moins une première extrémité (16a) à une seconde extrémité (16b) opposée à la première extrémité (16a). En outre, une zone de nettoyage (20) est formée sensiblement entre la première extrémité (16a) et la seconde extrémité (16b). Le système de nettoyage 100 comprend en outre un balai d’essuie-glace (12) adaptée pour nettoyer au moins partiellement la zone de nettoyage (20) du dispositif optique (10) et est mobile entre une première position d'arrêt (14) et une seconde position d'arrêt (18). Le balai d’essuie-glace (12) comprend une partie de corps (12a) et une partie de lèvre d’essuyage(12b) qui est formée d'un seul tenant avec la partie de corps 12a. Le système de nettoyage de dispositif optique comprend en outre une partie d'inclinaison (22) qui est configurée pour incliner la partie de lèvre d’essuyage(12b) dans une direction opposée à celle du mouvement du balai d'essuie-glace lorsque le balai d’essuie-glace se déplace entre la première position d'arrêt (14) et la seconde position d'arrêt (18).  [Fig. 1]
Patent FR-3115366-B1 (FR)
Title: Appareil de detection de courant
Inventor: FURUKAWA AKIRA
IPC: G01R15/00
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dans un appareil de détection de courant qui détecte le courant circulant dans les enroulements d'armature de plusieurs phases de plusieurs jeux en utilisant chaque capteur magnétique qui est disposé en une position que le flux magnétique émis radialement par le rotor traverse, l’objet de l’invention est de fournir un appareil de détection de courant qui puisse supprimer la détérioration de la précision de contrôle du couple de sortie par l'erreur de détection de courant qui se produit en raison du flux magnétique du rotor. Un appareil de détection de courant dans lequel un angle d'inclinaison (θt) d'une direction de détection de flux magnétique (DS) du capteur magnétique (MS) de chaque phase de chaque jeu par rapport à un plan orthogonal radial (Por) qui est un plan orthogonal à une direction radiale passant par le capteur magnétique (MS) de chaque phase de chaque jeu est établi de manière à ce qu'un signe positif ou négatif de la composante d'ondulation du premier jeu (R1) et un signe positif ou négatif de la composante d'ondulation du deuxième jeu (R2) soient différents l'un de l'autre. Fig.
Patent FR-3129777-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique pour systeme de batterie pour vehicule automobile
Inventor: COTTET RICHARD
IPC: H01M10/637
Filed: 2021-11-29
Granted: 2023-10-27
Abstract: Ce dispositif de gestion thermique (10) pour système de batterie (2) pour véhicule automobile comprend une pluralité de modules de batterie (6) comportant chacun au moins une cellule de batterie (8), un fluide caloporteur étant destiné à circuler dans ledit dispositif de gestion thermique (10) entre une entrée (12) et une sortie (14) de fluide caloporteur. Le dispositif comporte une pluralité d’échangeurs de chaleur (22) destinés à être disposés au sein des modules de batterie (6) et à échanger de l’énergie calorifique avec les différentes cellules de batterie (8), lesdits échangeurs de chaleurs (22) étant connectés en parallèles les uns des autres, le dispositif comportant en outre un premier capteur de température (28) du fluide caloporteur disposé en aval de chaque échangeur de chaleur (22) et un deuxième capteur de température (30) destiné à être disposé au sein de chaque module de batterie (6).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2394841-B1 (FR)
IPC: G04G11/00
Filed: 1978-06-16
Granted: 1983-01-07
Abstract: A digital electronic timepiece having a multi-digit digital display for displaying the time count in a time counter which receives a divided down time signal from a time base signal generator. At least one settable time counter for storing a count corresponding to a desired time period is provided which is receptive of a time signal for decrementing the count thereof to zero. A plurality of display driving signals, each corresponding to one digit of display are generated wherein the display signals of successive digits are phase delayed with respect to each other and the frequency thereof is sufficiently low to produce visible flickering of display. Upon the sensing of the zero count in the timer counter, the display which is normally non-flickering, is driven with the display driving signals to produce a sequential flickering of the digits of the time display to provide a visual indication of the lapse of the desired time period.
Patent FR-2551575-B1 (FR)
IPC: G10H3/18
Filed: 1983-09-02
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. Polyphonic apparatus to analyse the fingering of a stringed master instrument in order to control a target instrument, the source instrument including a series of strings (61 to 66) presenting a non zero electric resistance and a series of frets (702 to 723) conducting electrically and extending transversally to the strings in the region of the former, characterized in that it comprises means of switching (21) set up to switch in succession a first end (9) of each string between a first source of voltage (V1) and a second supply voltage, each of these strings being connected to the earth by one of the ends of means (701, 70) to connect the other end of the strings to a different source of voltage than said first source of supply voltage, comparator voltage means (24) including a series of inputs linked to each of the frets, which are not segmented (702 to 723) and to the nut (701) and means of analysis and control indicating which fret is at the potential nearest to the first voltage via said string, one end of which is connected to voltage V1.
Patent FR-2553407-B1 (FR)
Inventor: LAFON LOUIS
IPC: A61K31/16
Filed: 1983-10-14
Granted: 1986-01-03
Abstract: The present invention relates, by way of new industrial products, to the N-(4-acetylaminophenacyl)-alkylamines of the general formula (I) in which R is isopropyl or tert.-butyl, and their addition salts. These new products are useful in therapy, especially as antidepressants for the CNS.
Patent FR-2572074-B1 (FR)
Inventor: WERMUTH CAMILLE GEORGES
IPC: C07D285/12
Filed: 1984-10-18
Granted: 1987-07-17
Abstract: The invention relates to thiadiazole derivatives corresponding to the formula: (I) in which R represents: a linear or branched alkyl group having from 1 to 5 carbon atoms; a cycloalkyl group having 5 or 6 carbon atoms; a phenyl group optionally substituted by 1 or 2 halogen atoms, preferably chlorine, by 1 or 2 lower alkyl or lower alkoxy groups, by 1 or 2 hydroxyl groups or by a nitro or trifluoromethyl group; a biphenylyl group; or an alpha-naphthyl group; and the pharmaceutically acceptable salts of the said derivatives. It also relates to a process for the preparation of the said derivatives and the pharmaceutical compositions in which they are present. The said derivatives act on the central nervous system.
Patent FR-2576600-B1 (FR)
Inventor: REEB ROLAND
IPC: C08F20/30
Filed: 1985-01-25
Granted: 1987-04-17
Abstract: Crosslinkable polymers having about 1 to 100% of units derived from an unsaturated ester of furoic acid of the formula: where R denotes hydrogen or an alkyl group, R' denotes a straight-chain or branched alkylene group and n denotes an integer from 1 to 4, and 0 to about 99% of units from an unsaturated monomer which is copolymerizable with the ester. The crosslinkable polymers may be in the form of latices. The crosslinkable polymers are prepared by polymerization of the unsaturated ester of furoic acid and, if appropriate, an unsaturated comonomer, in aqueous emulsion. The polymers and latices can be used in the manufacture of coatings.
Patent FR-2580909-B1 (FR)
Inventor: DELAJOUD PIERRE
IPC: B64D17/32
Filed: 1985-04-26
Granted: 1987-07-10
Abstract: 1. A ventral parachute sling for an ejector seat, which on the one hand comprises a body (1) made up of a ventral base (12) and of a ring (13) with slots (4a, 4b) to receive operating lugs (5a and 5b), and sockets (32a and 32b) to receive attachment rings (B1  and B2 ) and on the other hand an operating knob (2) being able to be turned in relation to the body (1), and which is characterized in that it furthermore comprises, within the totality of the body (1) and of the knob (2) : - heads (15a and 15b) projecting from the base (12) opposite to the sockets (32a and 32b) in order to arrest the holes (b3  and b4 ) produced conventionally in the rings (B1  and B2 ), - a rotary member (18) with peripheral teeth (19) having inclined flanks (191 ) constituting ramps, the tips (242 ) of the teeth being directed towards the opposite side of the base (12), - means transmitting the rotation of the knob (2) the rotary member (18), - an ejecting member (22) with rollers (20) running on the said flanks constituting the ramps in such a manner that the rotation of the member (18) with the teeth causes axial translation of the ejecting member, the said ejecting member (22) having a grooves (28a and 28b) adapted to cooperate with the rings (B1  and B2 ) in order to move them away from the base (12) at the same time as they do, - elastic means (23) urging the rollers (20) onto the ramps of the teeth, and - an elastic ring (31) in order to eject the rings (B1 and B2 ) out of their sockets (32a and 32b) when the ejecting member (22) assumes a position removed from the base (12).
Patent FR-2585209-B1 (FR)
IPC: H05K7/06
Filed: 1986-07-04
Granted: 1994-03-11
Abstract: In a process for scribing conductors in a predetermined pattern onto a surface of a substrate being adhesive coated, the adhesive coating being non-tacky and solid before activation and activatable by application of energy which may be applied by means of a pulsed radiation or heated fluid beam, and revert to the non-tacky, solid state after activation.
Patent FR-2624287-B1 (FR)
Inventor: HOLTZER DOMINIQUE
IPC: G07F9/06
Filed: 1987-12-08
Granted: 1991-12-27
Abstract: Removable box for collecting coins in a machine actuated by the insertion of coins. <??>The box comprises a coin insertion slot (32). The slot (32) can be closed by means of a flap (40) fixed to a rod (34), the end (46) of which can come out of the box in order to lock the box in the machine. The rod (34) can be operated by means of the handle (42).
Patent FR-2643310-B1 (FR)
IPC: B62B3/10
Filed: 1989-02-21
Granted: 1991-12-27
Abstract: The invention relates to a support for a shopping list, attachable to the parking lock of the handle of a shopping trolley, especially as used in self-service shops, allowing customers to attach their shoppings lists to it so that they can easily refer to them and tick them off as they do their shopping. The support consists of a plate (1) attached beneath which is a device for use with a peg whose end is shaped either in the form of a hook (8) for attaching a chain with which to tie up the trolley, or in the form of a releasing member (10), intended to be engaged in one of the two socket entrances (4) or (5) of an automatic parking lock (2) fixed to the manoeuvring handle (3) of a paying trolley; the support can also be provided with a closed covering for a releasing member, with guide rails and with springs (12).
Patent FR-2670344-B1 (FR)
IPC: H04B7/185
Filed: 1990-12-05
Granted: 1994-07-13
Abstract: The present invention relates to a method of transmitting information by radio waves especially between a satellite (2) and a plurality of ground stations (5), some at least of which are laid out in areas of poor conditions of transmission of centimetre waves. The said method consists in employing relays containing reception means and transmitter means. The invention consists more particularly in that, within a plurality of urban or rural arrangements (3) having a principal function of signalling, of decoration and/or of presentation of information, there is integrated a first series of means of transmission and/or of reception operating within wavelengths used for communicating with the said satellite and at least one second series of means of transmission and/or of reception operating within a wavelength band compatible with the conditions of transmission between the said second means and the said ground stations (5), the range of the said second means being less than or equal to the dimensions of the area of poor conditions of reception of centimetre waves.
Patent FR-2672684-B1 (FR)
IPC: G01N25/72
Filed: 1991-02-13
Granted: 1994-02-04
Abstract: - The invention relates to a procedure for the non-destructive monitoring by holographic interferometry of containers made of composite material wound on a metal liner in which two holographic images are made to interfere in the same zone which is to be monitored, the images being taken in two states of different thermal stress, the procedure being characterised in that the thermal stress is applied homogeneously to the whole of the liner, inside the container and the taking of the interferogram is carried out outside the container, in that the second image is taken after having brought the liner (2) to a temperature which is different to that which it had at the time of taking the first image and in that triggering of the taking of the second image is controlled by the detection, outside and in proximity to the container (1), of a variation, consecutive to the temperature modification undergone by the liner (2), of the external infrared radiation emitted by the container, which is equal to a predetermined threshold. - Application in particular to vessels for storing gas under high pressure.
Patent FR-2675964-B1 (FR)
Inventor: PARNY ROBERT DE FORGES DE
IPC: H02G1/02
Filed: 1991-04-29
Granted: 1995-03-10
Abstract: The workbasket (2) enables a junction sleeve (38) between two portions of an overhead cable (1) to be replaced rapidly, without laying this cable on the ground. <??>The workbasket (2) is a metal structure on which the operators and the tooling are installed. It is suspended from a helicopter which positions it against the overhead cable (2) and holds it steady during the entire operation for changing the sleeve (38). By using a thrust cylinder (jack) (40) for taking up the forces at the terminals of the sleeve (38), it is possible to replace this sleeve (38) or to carry out other localized operations in this region of the cable (1). The workbasket (2) possesses pyrotechnic jettisoning means. <??>Application to the replacement of sleeves on overhead cables.
Patent FR-2676054-B1 (FR)
Inventor: XAVIER EMONDS-ALT
IPC: C07D409/12
Filed: 1991-05-03
Granted: 1993-09-03
Abstract: The invention relates to compounds of formula: in which: - m is equal to 2 or 3; - Ar represents a phenyl which is unsubstituted or substituted one or more times by a halogen atom, preferably a chlorine or fluorine atom, by a C1-C3 alkyl, by a trifluoromethyl, by an alkoxy in which the alkyl is C1-C3, by a hydroxyl or by a methylenedioxy; a thienyl, pyridyl or imidazolyl group which is unsubstituted or substituted by a C1-C3 alkyl; - Ar' represents a phenyl group which is unsubstituted or mono- or disubstituted by a halogen atom, preferably a chlorine or fluorine atom, by a C1-C3 alkyl, by a trifluoromethyl, by an alkoxy in which the alkyl is C1-C3, by hydroxyl or by a methylenedioxy; a thienyl group; an imidazolyl group or a benzothienyl group which is unsubstituted or substituted by a halogen, preferably by a chlorine or fluorine atom; a naphthyl group which is unsubstituted or substituted by a halogen, preferably by a fluorine atom; a biphenyl group; an indolyl which is unsubstituted or substituted on the nitrogen by a benzyl group; - X represents an oxygen atom, a sulphur atom, a sulphone or a sulphoxide, an -NH- group, a group or a group in which Alk is a C1-C3 alkyl group or a group in which Alk represents a C1-C3 alkylene and X1 and X2 independently represent hydrogen, a C1-C3 alkyl or constitute, with the nitrogen atom to which they are bonded, a heterocycle chosen from pyrrolidine, piperidine or morpholine; - Q represents hydrogen, a C1-C4 alkyl group or an aminoalkyl group of formula -(CH2)q-Am', where q is 2 or 3 and Am' is a piperidino, 4-benzylpiperidino or dialkylamino group, it being possible for each alkyl to contain from 1 to 4 carbon atoms; - R represents hydrogen, a methyl group or a group (CH2)n-L, where n is an integer from 2 to 6 and L is hydrogen or an amino group; - T represents a group chosen from: W being an oxygen or sulphur atom, and - Z represents either M or OM when T represents: the group or M when T represents the group M represents hydrogen or a straight or branched C1-C6 alkyl; an alpha -hydroxybenzyl, an alpha -alkylbenzyl or a phenylalkyl in which the alkyl group comprises 1 to 3 carbon atoms, unsubstituted or mono- or polysubstituted on the aromatic ring by a halogen, a hydroxyl, an alkoxy containing 1 to 4 carbon atoms, or an alkyl containing 1 to 4 carbon atoms; a pyridylalkyl in which the alkyl group comprises 1 to 3 carbon atoms; a naphthylalkyl in which the alkyl group comprises 1 to 3 carbon atoms; a pyridylthioalkyl in which the alkyl group comprises 1 to 3 carbon atoms; a styryl; a 1-methylimidazol-2-ylthioalkyl in which the alkyl group comprises 1 to 3 carbon atoms; a 1-oxo-3-phenylindan-2-yl; an unsubstituted, mono- or polysubstituted aromatic or heteroaromatic group; or to one of their salts with inorganic or organic acids or to one of their quaternary ammonium salts formed with the nitrogen of piperidine. Application: Antagonists of receptors of neurokines (neurokins).
Patent FR-2679920-B1 (FR)
Inventor: FLEER REINHARD
IPC: C12N9/12
Filed: 1991-08-02
Granted: 1994-08-19
Abstract: The present invention relates to new recombinant yeasts highly stable in a complex medium, characterised in that they are yeasts of the genus Kluyveromyces in which an essential gene is not functional, and which contain a vector carrying a functional copy of the said gene.
Patent FR-2684046-B1 (FR)
Inventor: CLAVEAU JEAN-NOEL
IPC: B44C1/16
Filed: 1991-11-26
Granted: 1995-01-20
Abstract: The method of decorating by sublimation consists: 
 
  - in using, as support for sublimable ink, a material which is sufficiently extendible and air-permeable to be capable of adapting to the shape of the object to be decorated without the risk of damage to the decoration to be sublimated; 
  - in encasing the object in the ink support so that all its faces are covered over; 
  - and in placing the assembly in a machine under vacuum, known per se, which is itself introduced into a hot space in order to cause the transfer of the decoration onto all the faces of the object to be decorated.
Patent FR-2693538-B1 (FR)
Inventor: BICKEL SYLVAIN
IPC: F24C15/00
Filed: 1992-07-07
Granted: 1994-10-14
Abstract: Cooling system for the door of an oven, comprising a flat ventilation pipe (10), in which there is produced, by means of an extractor fan (6), a circulation of air above the door, the latter comprising at least two intercalary passages (22, 23) parallel to one another for the flow of two separate flows of air, these passages communicating on the one hand with one or more access orifices (24) provided in the lower part of the door and on the other hand with one or more outlet orifices (30, 31) in its upper part. According to the invention, this system is characterised in that the outlet orifices (30, 31) are provided in the immediate vicinity of the flat ventilation pipe (10), the profile of the door towards the interior of the muffle being arranged so that the circulation of air in the flat pipe creates a low pressure in a space (27) formed behind the door (17), between the latter and the muffle (2), when it is applied against the latter.
Patent FR-2700779-B1 (FR)
Inventor: ABED PATRICK
IPC: C23C2/32
Filed: 1993-01-22
Granted: 1995-03-10
Abstract: The subject of the invention is a method for coating a metallurgical product, especially one made of steel, according to which the said product is soaked in a metal alloy bath containing solid impurities, characterised in that, in order to accelerate the settling of the said impurities, sound radiation is applied to the said alloy bath. A further subject of the invention is an installation for coating metallurgical products (3), especially made of steel, of the type comprising a tank (1) containing a bath (2) of metal alloy and means (4,5) for soaking the said products (3) in the said alloy bath, characterised in that it also comprises means (13,14) for applying sound radiation to the said alloy bath.