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Patent FR-3088588-B1 (FR)
Title: Compartiment pour module de stockage d'energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAULT
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un compartiment (12) pour module de stockage d'énergie électrique (14) pour véhicule automobile, ce compartiment (12) étant agencé pour recevoir au moins un module de stockage d'énergie électrique (14), notamment des modules de de stockage d'énergie électrique (14), et comportant au moins :     - une paroi de fond (26) comportant de préférence un matériau composite, ladite paroi de fond (26) présentant une face interne (262) et une face externe (261), la face interne (262) étant configurée pour délimiter au moins en partie un logement (20) apte à recevoir l'au moins un module de stockage d'énergie électrique (14) ;     - un canal de circulation (50) d'un fluide caloporteur, notamment ce canal de circulation (50) étant au moins partiellement formé au sein de la paroi de fond (26) ou sur la paroi de fond (26) ;     - un échangeur thermique (60) destiné à être en contact thermique avec l'au moins un module de stockage électrique (14), ledit échangeur thermique (60) étant apte à être traversé par le fluide caloporteur ;
Patent FR-3090397-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: POLLET CÉDRIC
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne une machine à mélange (6), configurée pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former un appareil de fabrication (2), la machine à mélange (6) comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), apte à recevoir un dispositif de réception (5),  le dispositif de réception (5) étant configuré pour recevoir des premières et deuxième capsules (3,4) contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation, les deux capsules (3, 4) étant reliées fluidiquement,- un système d’actionnement (35), mobile à l’intérieur du logement de réception (32) pour exercer un effort de pression au dispositif de réception (5) et/ou sur la première et/ou la deuxième capsule (3, 4),- un mécanisme de rétention (50), mobile par rapport au support (31)et configuré pour *dans une position d’insertion, autoriser l’insertion et le retrait du dispositif de réception (5) du logement de réception (5), et*dans une position de rétention, bloquer le retrait du dispositif de réception (5) du logement de réception (32).      Figure pour l’abrégé : Fig. 10E
Patent FR-3078300-B1 (FR)
Title: Structure de tableau de bord
Inventor: ASAI KUNIHITO
IPC: B60R21/205
Filed: 2019-02-07
Granted: 2022-09-09
Abstract: Une structure de tableau de bord (1) comprend un évidement de stockage d'airbag (2) étant ouvert vers l’arrière d'un véhicule, et permettant de stocker un boîtier d'airbag (3). Le boîtier d'airbag (3) est supporté par un élément de support de direction (5) via des attaches (4). L'évidement de stockage d'airbag (2) comprend une paroi intérieure(21) vers l'avant du véhicule, la paroi intérieure(21) est pourvue de trous traversants (22), et l'élément de support de direction (5) comprend des attaches de montage (51, 52) s'étendant vers le haut dans le véhicule, et des parties d'extrémité avant des attaches de support d'airbag (41) sont insérées dans les trous traversants (22) et fixées aux attaches de montage (51, 52) pour permettre au boîtier d'airbag (3) d'être supporté par l'élément de support de direction (5) via les attaches de montage (51, 52).[Fig. 3]
Patent FR-3092822-B1 (FR)
Title: Propulseur électrique pour aéronef et procédé d’utilisation d’un tel propulseur
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: B64C29/00
Filed: 2019-02-18
Granted: 2022-06-10
Abstract: Un propulseur électrique (P) pour aéronef comportant au moins un premier organe de propulsion (1), un deuxième organe de propulsion (2) et un unique moteur électrique (6) configuré pour entrainer le premier organe de propulsion (1) et le deuxième organe de propulsion (2) de manière contrarotative, le moteur électrique (6) comportant un élément de stator périphérique (4) comportant un premier étage périphérique (41) et un deuxième étage périphérique (42) qui sont décalés selon un axe X, le premier étage périphérique (41) comportant au moins une première phase, une deuxième phase et une troisième phase qui sont alternées selon une première séquence de manière à permettre une rotation du premier élément de rotor (1) selon le premier sens de rotation, le deuxième étage périphérique (42) comportant des phases qui sont alternées selon une deuxième séquence de manière à permettre une rotation contrarotative du deuxième élément de rotor (2).    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095037-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour des échangeurs de chaleur d’un système d’échange thermique de véhicule
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/00
Filed: 2019-04-11
Granted: 2022-06-03
Abstract: Dispositif de fixation pour des échangeurs de chaleur d’un système d’échange thermique de véhicule Dispositif de fixation (4) pour au moins deux échangeurs de chaleur (3) superposés l’un par rapport à l’autre et intégrés dans un système d’échange thermique (1) d’un véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de fixation (4) est un ensemble monobloc comprenant des organes de maintien (5) des échangeurs de chaleur (3) d’une part, et une bride de fixation (7) à un cadre de support (2) du système d’échange thermique (1) d’autre part, lesdits organes de maintien (5) étant agencés en saillie d’une seule et même plaque de fond.  L’invention revendique également un système d’échange thermique (1) comprenant au moins deux échangeurs de chaleur (3) et un dispositif de fixation (4) selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096673-B1 (FR)
Title: Propulsion anaerobie d'un engin sous-marin comprenant la dissolution sequencee d'hydrure solide embarque
Inventor: LE CARFF FRANCK
IPC: C01B3/06
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: Propulsion anaérobie d’un engin sous-marin comprenant la dissolution séquencée d ’hydrure solide embarqué La présente invention concerne un procédé de propulsion anaérobie d’un sous-marin comprenant une réserve d’hydrure embarquée sous forme solide et la dissolution séquencée de l’hydrure solide, ainsi que le système de production correspondant. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3097078-B1 (FR)
Title: Empilement multicouche piézoélectrique de nitrure d’aluminium, dispositif comprenant l’empilement et procédé de réalisation
Inventor: BOICHOT RAPHAËL
IPC: H01L41/314
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: Empilement multicouche piézoélectrique de nitrure d’aluminium, dispositif comprenant l’empilement et procédé de réalisation.      L’invention concerne un empilement multicouche 1, un dispositif comprenant l’empilement 1 et son procédé de réalisation pour des applications piézoélectriques. L’empilement multicouche 1 comprend un substrat 10 ; une première couche 11 mince, dense, texturée à base de nitrure d’aluminium ; une deuxième couche 12 dense à base de nitrure, voire une troisième couche 13. L’empilement multicouche 1 selon l’invention est configuré de façon à améliorer les propriétés piézoélectriques des empilements multicouches de nitrure d’aluminium, par exemple en termes de puissance récupérable et de fréquence de fonctionnement.      Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093461-B1 (FR)
Title: Procédé de production d'un produit moulé par extrusion
Inventor: HIROKAWA TAKASHI
IPC: B60R13/06
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-10-21
Abstract: Procédé de production d'un produit moulé par extrusion Procédé de production d'un produit moulé par extrusion, le procédé utilise un support (6) pour faire avancer un matériau (11) d'âme en résine, le support (6) étant pourvu de trous (7) de guidage de coupe, de manière à ce que des lames (2) de coupe puissent aller dans les trous (7) de guidage de coupe ; lorsque des corps (3) tournants pourvus des lames (2) de coupe commencent à tourner, le matériau (11) d'âme et le support (6) pour faire avancer le matériau (11) d'âme sont en attente ; et, lorsque les vitesses de rotation des corps (3) tournants atteignent des vitesses de rotation optimum, le support (6) ou les corps (3) tournants est ou sont déplacés, de manière à ce que les lames (2) de coupe puissent commencer à couper le matériau (11) d'âme.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098469-B1 (FR)
Title: Montage d’un écran de protection acoustique sur un moteur de véhicule automobile
Inventor: BATAILLE FABIEN
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un montage d’un écran (1) de protection acoustique sur un moteur de véhicule automobile, ledit montage comprenant : un plot (2) se présentant sous forme d’une tige dont l’extrémité libre présente un renflement (3) ; ledit écran comprenant un corps (4) à base de mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible, un logement (5) étant ménagé dans ledit corps pour recevoir ledit renflement, ledit écran étant équipé d’une rondelle (6) pourvue d’un orifice (7) interne circulaire, ladite rondelle étant surmoulée par ledit corps de sorte que l’ouverture dudit logement soit définie par ledit orifice, ledit orifice présentant un diamètre ajusté pour permettre un passage en force dudit renflement au travers, le matériau constitutif de ladite rondelle présentant une capacité de déformation élastique permettant que ledit orifice retrouve sensiblement son diamètre nominal après le passage dudit renflement. Figure 1
Patent FR-3100187-B1 (FR)
Title: Embout d'extrémité pour balai d'essuie-glace d'un véhicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-06-17
Abstract: Balai d'essuie-glace pour un système d'essuyage pour véhicule automobile L'invention concerne un support de fixation (5) d'un tuyau d'acheminement (4) de fluide à un bras d'entraînement (1) d'un système d’essuyage (100) d'un véhicule automobile, le bras d'entraînement (1) comprenant au moins un ressort (14), le support de fixation (5) comprenant au moins un manchon (51) configuré pour retenir le tuyau d'acheminement (4). Le support de fixation (5) selon l'invention comprend un corps sensiblement cylindrique creux (50) lié au manchon (51) et configuré pour être inséré dans un volume (141) entouré par le ressort (14) du bras d'entraînement (1).  L'invention s'étend à un bras d'entraînement (1) comprenant un tel support de fixation (5), ainsi qu'à un procédé d'assemblage d'un tel bras d'entraînement (1), comprenant une étape préliminaire d'insertion, dans une partie au moins du volume (141) précité, du corps (50) d'un tel support de fixation (5).  Figure 4
Patent FR-3105384-B1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique pour des composants électriques et/ou électroniques
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: H01M10/60
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: Titre : Dispositif d’échange thermique pour des composants électriques et/ou électroniques L’invention concerne un dispositif d’échange thermique (3) pour au moins un composant (20) électrique et/ou électronique susceptible de s’échauffer, le dispositif d’échange thermique (3) comprenant au moins une poche (30) réalisée dans un matériau souple et délimitant un volume interne (300) dans lequel sont agencés au moins une portion (133) d’un premier circuit (13) de circulation d’un premier fluide caloporteur (FC1), appelée « portion d’échange thermique », et au moins une portion (143) d’un deuxième circuit (14) de circulation d’un deuxième fluide caloporteur (FC2), appelée « portion d’échange thermique », la portion d’échange thermique (143) du deuxième circuit (14) de circulation du deuxième fluide caloporteur (FC2) étant au moins partiellement délimité par la poche (30).  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092338-B1 (FR)
Title: Sachets comprenant des matériaux de paroi en film perforés et ses procédés de fabrication
Inventor: DREHER ANDREAS JOSEF
IPC: C11D17/04
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: Sachets comprenant des matériaux de paroi en film perforés et ses procédés de fabrication La présente invention concerne des sachets, par exemple, des sachets qui contiennent un ou plusieurs agents actifs, tels qu'un agent actif pour le soin des tissus ou un agent actif de lavage de la vaisselle et/ou des compositions détergentes, et plus particulièrement des sachets faisant appel à un matériau de paroi en film perforé et des procédés de fabrication associés.  Figure 1
Patent FR-3109556-B1 (FR)
Title: Accessoire de puits et methode de fabrication d’accessoire par fabrication additive
Inventor: MAILLON BERTRAND
IPC: F16L15/00
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-12-02
Abstract: Accessoire de puits de pétrole ou gaz ou géothermie comprenant une première portion tubulaire (3 ,21 ,31) s’étendant axialement et comprenant au moins un filetage (5, 9, 28, 37) et un espace intérieur (12, 23, 40), ladite première portion tubulaire (3 ,21 ,31) étant réalisée par un procédé de fabrication additive par dépôt sur lit de poudre, ledit accessoire (1, 20, 30) comprenant une deuxième portion tubulaire (4 ,22, 32) déposée sur la première portion tubulaire (3 ,21 ,31) par dépôt métallique par énergie directe et méthode de réalisation d’un tel accessoire, accessoire de liaison, accessoire de levage et bouchon de test correspondants.  Figure de l’abrégé : Fig 1b
Patent FR-3111661-B1 (FR)
Title: Aube de turbine avec système de refroidissement
Inventor: NOSELLI ROMAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-11-04
Abstract: Le présent exposé concerne une aube de turbine d’axe longitudinal comprenant :  un circuit interne de circulation d’air de refroidissement comportant au moins un premier trou (200) débouchant à une première extrémité (202) au niveau d’une surface externe (204) de l’aube (100) et à une seconde extrémité (206) opposée au niveau d’une surface interne (208) d’une cavité de l’aube, chaque premier trou (200) s’étendant dans un plan transversal incliné par rapport à une normale à la surface interne (208) au niveau de la seconde extrémité (206), chaque premier trou (200) comprenant en outre une partie évasée (210) du côté de la première extrémité (202), et dans lequel la surface interne (208) de la cavité comprend un bossage (214) s’étendant dans ledit plan transversal entre la première extrémité (202) et la seconde extrémité (206) d’au moins un des premiers trous (200).  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3
Patent FR-3115060-B1 (FR)
Title: Coffre immergé pour volet roulant d’un bassin
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-10-12
Granted: 2022-11-25
Abstract: Coffre (1), destiné à être disposé au fond d’un bassin (2), le coffre étant destiné à contenir un volet roulant (3), le volet roulant étant destiné à se déployer à partir du coffre ou à se replier dans le coffre, le coffre comportant une armature, agencée pour maintenir une couverture du coffre, l’armature comportant :   une poutrelle supérieure avant (10), s’étendant entre une première extrémité (11) et une deuxième extrémité (12); une poutrelle supérieure arrière (20), s’étendant entre une première extrémité (21) et une deuxième extrémité (22);  le coffre étant caractérisé en ce qu’il comporte  :   une couverture longitudinale (70), s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal (X), la couverture longitudinale étant maintenue, en appui, sur les poutrelles supérieures avant et arrière la couverture longitudinale étant constituée d’un matériau dont la densité est supérieure à la densité de l’eau ; une couverture transversale (80), s’étendant parallèlement à l’axe transversal (Z), fixée à la poutrelle supérieure avant (10).
Patent FR-3117693-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise à la terre d’au moins un conducteur électrique d’une ligne aérienne
Inventor: SCHEIDT FRÉDÉRIC
IPC: H02G1/02
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif de mise à la terre L’invention concerne un dispositif de mise à la terre (1) d’au moins un conducteur électrique d’une ligne électrique aérienne.  Ce dispositif (1) comporte, d’une part, au moins étau (2) avec des moyens de serrage (3), des moyens de manœuvre (4) de ces moyens de serrage (3), et des moyens de verrouillage (5) de ces moyens de manœuvre (4), d’autre part, au moins une pince (6) avec des moyens de serrage (7), des moyens de manœuvre (8) de ces moyens de serrage (7), et des moyens de verrouillage (9) de ces moyens de manœuvre (8), d’autre part encore, des moyens de commande (10) amovibles des moyens de verrouillage (5 ; 9).  Ce dispositif (1) comporte des moyens de communication (11 ; 12 ; 13) de données entre les moyens de commande (10) et les moyens de verrouillage (5 ; 9), ces moyens de commande (10) étant configurés pour commander les moyens de verrouillage (5) dudit au moins un étau (2) et les moyens de verrouillage (9) de ladite au moins une pince (6), ceci en fonction des données communiquées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120878-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine en matériau composite comportant une zone de rigidification
Inventor: CHARLEUX FRANÇOIS
IPC: D03D25/00
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine en matériau composite, ledit procédé comprenant les étapes consistant en :      la réalisation d’une préforme fibreuse de forme, par tissage en trois-dimensions de fils pour réaliser une texture fibreuse, qui est enroulée en plusieurs couches superposées sur un mandrin de profil correspondant à celui de la pièce à fabriquer, afin d’obtenir la préforme fibreuse de forme correspondant à celle de la pièce à fabriquer, les fils étant séparés en fils de chaîne (120) et fils de trame (122), les fils de chaîne étant entrelacés avec les fils de trame suivant un tissage en trois-dimensions,  la création d’une zone de rigidification dans la préforme fibreuse, ladite zone de rigidification étant formée par au moins une couche de fils de chaîne non entrelacés de fils de trame (124) intercalée entre les fils de chaîne et les fils de trame entrelacés.      Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3122412-B1 (FR)
Title: Soupape de valve de prélèvement avec une sécurité contre les surpressions
Inventor: BODET HERVE
IPC: B65D83/44
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-10-27
Abstract: Soupape de prélèvement (20) pour une valve d’un récipient sous pression. La soupape comprend une paroi tubulaire formant un conduit de sortie le long d’un axe principal. Le conduit de sortie est ouvert à une première extrémité par une ouverture de sortie (201) et fermé à l’autre extrémité. Une ouverture d’entrée (202) traversant la paroi tubulaire est placée entre l’extrémité ouverte et l’extrémité fermée. Conformément à l’invention, l’extrémité fermée du conduit de sortie est munie d’un obturateur (23) reposant sur un siège d’obturateur et soumis à une force de rappel ayant une composante dirigée axialement dans le sens opposé à l’extrémité ouverte. La force de rappel est calibrée pour permettre à l’obturateur de s’écarter du siège d’obturateur quand une pression exercée sur l’obturateur avec une composante axiale dirigée vers l’extrémité ouverte du conduit de sortie dépasse une valeur seuil.   Figure pour l’abrégé : Fig. 10b
Patent FR-3126132-B1 (FR)
Title: Verrière de toit perfectionnée
Inventor: GODEST YVON
IPC: E04B7/18
Filed: 2021-08-12
Granted: 2023-08-25
Abstract: Verrière de toit perfectionnée La présente invention se rapporte à une verrière de toit (100), un cadre dormant (Cd) destiné à réceptionner un cadre ouvrant (Co) portant au moins un vitrage ou un second cadre dormant portant au moins un vitrage, le cadre dormant (Cd) étant conçu pour être fixé par sa partie basse et sa partie haute opposées entre deux composants (Pnb et Pnh) disposés de manière sensiblement parallèle l'un à l'autre et qui sont constitutifs de la charpente d'une toiture. Selon l'invention, le cadre dormant (Cd) comprend deux paires de profilés, chaque paire comprenant un premier profilé (P1) intérieur, un second profilé (P2) extérieur, chaque partie basse ou chaque partie haute du cadre dormant (Cd) étant fixée sur le premier profilé (P1), chaque second profilé (P2) étant dimensionné pour être fixé sur un composant (Pnb et Pnh) correspondant, et les deux profilés (P1, P2) comprennent des moyens d'écartement ou de rapprochement relatifs entre les deux profilés (P1 et P2) et/ou des moyens permettant l'orientation dans un plan médian par rapport au second profilé (P2), du premier profilé (P1) par rapport au second profilé (P2), ces moyens comprenant des boulons de réglage (Blr).  En agissant sur les boulons de réglage, il devient possible de régler le positionnement de la verrière de toit dans la toiture et notamment en la fixant correctement sur les deux composants constitutifs de la charpente.  Fig. 2
Patent FR-3128289-B1 (FR)
Title: Mesureur intrusif pour turbomachine muni d'une membrane de compensation dynamique
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente invention porte sur un mesureur intrusif (21) pour une turbomachine d'aéronef comportant:  - un corps, et  - une pluralité de buses de mesure (24) disposées le long du corps, et  - une membrane de compensation dynamique (23) comprenant un pied (31) muni d'une interface de fixation (32) avec le corps du mesureur (21), un clapet amont (35) et un clapet aval (36) s'étendant de part et d'autre du pied (31), et au moins un perçage (40) traversant réalisé dans le pied (31) de la membrane de compensation dynamique (23) de façon à mettre en communication une cavité interne amont délimitée par une première portion du corps, le clapet amont (35) et le pied 31 avec une cavité interne aval délimitée par une deuxième portion du corps, le clapet aval (36) et le pied 31.  Figure 5
Patent FR-2461968-B1 (FR)
IPC: G03G19/00
Filed: 1979-07-24
Granted: 1982-05-21
Abstract: The invention relates to a printing device comprising: a travelling surface, for example the surface of a drum, driven in rotation by the action of first motor means, said travelling surface supporting a thin magnetic layer; a scanning support driven with a step-by-step reciprocal movement, perpendicular to the movement of the travelling surface of said drum, by the action of second motor means, said scanning support supporting at least one group of integrated magnetic induction heads, this group of heads being connected to sequential control means; powdered magnetic ink supply means; ordinary paper supply means; said scanning support having an annular shape surrounding the travelling surface of the drum over a considerable part at least of its circumferential extent; said scanning support comprising two lateral parts surrounding a central part; said lateral parts being arranged to create a seal between themselves and said travelling surface of said drum; said central part supporting one, or preferably more, groups of integrated magnetic induction heads; a compressed gas supply device connected to said central part; said powdered magnetic ink supply means being connected to the outside of said scanning support.
Patent FR-2441875-B1 (FR)
IPC: G04G13/00
Filed: 1979-11-14
Granted: 1985-08-16
Abstract: An electronic clock with a chime system has exclusively electronic processing for production of a variety of tone signal sequences consisting of known melodies or portions thereof and time-identifying sequences of strokes. The characteristic values of these tone signal sequences are loaded into a ROM memory and can be recalled, as required, by electronic control and release circuits at each quarter, half, three quarter or full hour. The amplitude of the audio output signals is automatically controlled in accordance with the time of day.