baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2748134-A1 (FR)
Inventor: NASSOR AZAD
IPC: G06F9/40
Filed: 1996-04-30
Abstract: The invention discloses a device for executing code sequences in a storage medium comprising an integrated circuit (10) capable of executing code sequences and a first memory (12) containing a main programme and optionally other code sequences executable by the integrated circuit, a second non-volatile programmable memory (11) optionally containing code sequences executable by the integrated circuit and a third working memory (14), characterised in that a browser-table contained in the second memory (11) contains at least one field containing a code reference datum. The device includes first means (INS_INT) for: verifying the presence of a code reference, storing in the working memory the address data associated with the code reference and positioning a trap indicator D1 and, second means (INS_ORT) for: testing the trap indicator D1 and, effecting the jump to the address indicated by the contents of the working memory AD_SAUT.
Patent FR-2747938-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement thermique de produits circulant dans un conduit
Inventor: BELLET SERGE
IPC: F28G7/00
Filed: 1996-04-24
Abstract: Le secteur technique de l'invention est le domaine de la fabrication de dispositifs de traitement thermique, tels que des fours de craquage thermique de produits chimiques, d'hydrocarbures notamment. La présente invention a pour objet un procédé et dispositif de traitement thermique d'un ou plusieurs fluides s'écoulant dans un conduit (9) comportant au moins un tronçon rectiligne de tube et/ou au moins un coude disposé(s) en partie au moins dans une enceinte thermique, procédé et dispositif dans lesquels on applique au conduit une vibration à l'aide d'un vibrateur (27) mécanique qui est disposé à l'extérieur de l'enceinte thermique (5), lequel vibrateur est relié au conduit par un moyen de liaison mécanique qui est fixé au voisinage d'une extrémité dudit tronçon rectiligne de tube ou audit coude.
Patent FR-2734506-A1 (FR)
Title: Couteau de boucher a utiliser dans le traitement de la viande
IPC: B26B3/00
Filed: 1996-05-23
Abstract: A la poignée 2 du couteau 1 est associé un étrier de sécurité 3 qui est en un seul élément avec cette poignée 2. L'étrier de sécurité 3 forme avec la poignée 2 une ouverture de passage 4. L'étrier de sécurité 3, qui franchit toute la longueur de la poignée 2 et est relié à celle-ci à ses deux extrémités, présente une forme semi-elliptique. L'invention assure la protection de la main de l'utilisateur serrée sur la poignée du couteau.
Patent FR-2746795-A1 (FR)
Inventor: PATOIS CARL
IPC: C07C69/14
Filed: 1996-07-10
Abstract: A method for preparing acetic acid and/or methyl acetate by means of an isomerisation reaction and a carbonylation reaction is disclosed. Specifically, the method for preparing acetic acid and/or methyl acetate comprises reacting reagents that provide formyl radicals and reagents that provide methyl radicals, in the presence of carbon monoxide, water, a solvent and a catalytic system including at least one halogenated promoter and at least one iridium compound. According to the method, a partial carbon monoxide pressure of 0.1.10<5> Pa to 25.10<5> Pa is maintained, the amount of reagent providing formyl radicals is maintained at no more than 20 wt % based on the weight of the reaction mixture, and the reagents providing methyl and formyl radicals are supplied in such a way that the molar ratio of the methyl radicals to the formyl radicals is greater than 1. The method is particularly useful for preparing acetic acid and/or methyl acetate from mixtures of methanol and methyl formate.
Patent FR-2751185-A1 (FR)
Title: Toothbrush with signal to indicate time of use
IPC: A46B15/00
Filed: 1996-07-19
Abstract: The toothbrush has a switch with a conducting tongue (10) that extends longitudinally in a cavity (12) in its handle (4). The free end of the tongue (10a) comes into contact with a contact pad (13) fixed to the upper wall of the cavity (14) when the handle is flexed. The switch operates luminous signals in the handle (3) that are electro-luminescent diodes. These are lit for a set period of time and are powered by a battery. The switch can have two conducting tongues fixed to opposite ends of the cavity.
Patent FR-2753834-A1 (FR)
Inventor: PERRET MICHEL
IPC: H01H33/915
Filed: 1996-09-23
Abstract: The circuit breaker has a ceramic chamber filled with a dielectric gas and housing a fix module which includes a main contact (2) and an arc contact (3). A mobile module present in the same chamber includes a metal tube (5) continued with an arc contact (5A). A second tube (6), coaxial with the first one, is terminated with a permanent contact (7). The chamber bottom (17) is extended by a cylinder (20) coupled to a metal flange (21) closing the extremity of the chamber. An impact reducing piston (26), guided by a cylinder (27), slides inside the chamber.
Patent FR-2755367-A1 (FR)
Inventor: BONTE FREDERIC
IPC: C12N5/071
Filed: 1996-11-07
Abstract: The invention concerns the use of an extract of Potentilla erecta in the cosmetic and pharmaceutical field, in particular in dermatology. It concerns more particularly all the applications seeking to reinforce the dermo-epidermic junction or to improve hair condition, by improving the synthesis of collagen VII by keratinocytes and/or fibroblasts. Particularly, these applications concern the strengthening of the skin, the reduction of wrinkles or hair care. The invention also concerns a novel method of cell culture, in particular of human fibroblasts or keratinocytes, for promoting the formation of collagen VII.
Patent FR-2741058-A1 (FR)
Title: Appareil de reception de feuilles imprimees
Inventor: BAKER WILLIAM D
IPC: B65H31/24
Filed: 1996-11-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de réception de feuilles imprimées. Elle se rapporte à un appareil qui comprend une structure de châssis (F) supportant un dispositif (D) distributeur de feuilles, un dispositif (G) de guidage de feuilles transmises par le distributeur, et un dispositif (T) à plateaux, le dispositif distributeur (D) ayant un distributeur mobile angulairement, un dispositif destiné à positionner le distributeur à des positions angulaires choisies de l'extrémité de sortie de feuilles, le dispositif de guidage (G) ayant plusieurs guides fixes disposés angulairement en éventail avec des extrémités d'entrée de feuilles très rapprochées et des extrémités de sortie plus espacées. Application aux sorties d'imprimantes et copieurs.
Patent WO-9808495-A1 (WO)
Title: Forme galenique a liberation prolongee de milnacipran
Inventor: PAILLARD BRUNO
IPC: A61P25/24
Filed: 1997-08-26
Abstract: L'objet de la présente invention concerne une forme galénique à libération prolongée, destinée à l'administration par voie orale en une prise journalière unique de 60 à 140 mg de Milnacipran, se présentant sous une forme multiparticulaire réunissant une pluralité de minigranules comportant chacune une minisphère active comprenant un noyau de saccharose et/ou d'amidon de granulométrie comprise entre 200 et 2000 νm et renfermant de 150 à 1000 νg de Milnacipran ainsi qu'un agent liant, chaque minigranule étant enrobée par un film, à base d'au moins un polymère non hydrosoluble mais perméable aux liquides physiologiques, d'épaisseur comprise entre 20 et 100 νm, ladite forme galénique permettant une libération in vitro correspondant au profil suivant: entre 10 et 55 % de la dose libérée en 2 heures; entre 40 et 75 % de la dose libérée en 4 heures; entre 70 et 90 % de la dose libérée en 8 heures; entre 80 et 100 % de la dose libérée en 12 heures.
Patent FR-2748371-A1 (FR)
Title: Protection dorsale pour motocycliste
Inventor: JULIN JASMINE
IPC: A41D13/05
Filed: 1997-05-07
Abstract: Protection dorsale (1) pour éviter les impacts auxquels est exposé le dos du motocycliste dans le cas d'un accident et de le protéger contre l'abrasion causée par la surface du sol. La protection dorsale (1) comprend une partie protectrice (3), des sangles d'épaule (4) et des moyens de fixation (5) pour se fixer aux pantalons de conduite (2). La première extrémité des sangles d'épaule (4) est attachée à la partie supérieure de la partie protectrice (3). La seconde extrémité des sangles d'épaule (4) est attachée à la partie avant de la ceinture des pantalons de conduite (2) par des moyens d'attache (5). La partie inférieure de la partie protectrice (3) est attachée à la ceinture arrière des pantalons de conduite (2) par les moyens de fixation (5). La protection dorsale (1) selon l'invention est simple à mettre, confortable à porter, et elle sert de protection contre les chutes ainsi que de bretelles.
Patent FR-2766774-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile
Inventor: ROY JEAN PASCAL
IPC: B60N2/48
Filed: 1997-08-04
Abstract: L'invention a pour objet un siège pour véhicule automobile, du type comprenant au moins un élément de siège (2, 3) supportant un appui-tête (1), caractérisé en ce que ledit élément de siège (2, 3) comporte sur sa face avant un logement (4) de réception de l'appui-tête (1) monté pivotant sur un support entre une position escamotée dans ce logement (4) et une position déployée dans le prolongement dudit élément de siège (3). Le support comporte des moyens de verrouillage de l'appui-tête (1) au moins dans sa position déployée.
Patent FR-2767219-A1 (FR)
Title: Dispositif memoire non volatile programmable et effacable electriquement compatible avec un procede de fabrication cmos/soi
Inventor: HARTMANN JOEL
IPC: H01L21/84
Filed: 1997-08-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif à mémoire non volatile, électriquement effaçable, comportant un point mémoire du type à grille flottante (16), défini par une zone de source, une zone de drain, une zone de canal (8) et une zone de grille de contrôle (6), cette dernière étant séparée de la zone de canal par une zone d'isolement (14), ces cinq zones étant réalisées dans un film semi-conducteur formé sur une couche isolante (4), ce point mémoire étant isolé latéralement par une, ou des, zone (s) (10, 12) d'isolement qui est/ sont en contact avec la couche isolante.
Patent FR-2768004-A1 (FR)
Inventor: CHEVREUL JEAN JACQUES
IPC: H04N7/16
Filed: 1997-09-04
Abstract: The invention concerns a method for uploading the software application particular to an operator in an unmarked platform of a digital television decoder, which consists in storing once and for all, in a protected and non-rewritable memory zone of the platform, an safety initialising and starting loader; periodically broadcasting, in the digital television signal coming from an operator arranged to be accessible, a message containing the application programme enabling the platform to decode the operator television signal data flow and to process the services. Said message comprises an electronic signature. At reception level, the messages containing the programme are selected, decoded and written in programme rewritable memory, optionally controlled by the user.
Patent FR-2768519-A1 (FR)
Title: Standardisation of specific binding assays
Inventor: FERT VINCENT
IPC: G01N33/543
Filed: 1997-09-18
Abstract: Standardising a competitive ligand/antiligand binding assay for determination of an analyte in a biological sample, is new. The method comprises reacting the sample with: (a) calibrator microspheres that bear a ligand site E1 and are characterized by their size, fluorescence spectrum or fluorescence intensity, (b) a tracer comprising and E1-specific antiligand coupled to a fluorophore (F2) whose fluorescence is different from that of the calibrator microspheres, and (c) assay microspheres that differ from the calibrator microspheres in design or in size, fluorescence spectrum or fluorescence intensity. Seven embodiments are claimed: (1) when that analyte has a site E1 identical to that on the calibrator microspheres, the assay microspheres are coupled to an antiligand specific for a ligand site E2 of the analyte and the reaction is effected in the presence of a tracer comprising an E1-specific antiligand coupled to fluorophore F2; (2) the assay microspheres are coupled to an antiligand specific for a ligand site E2 of the analyte and the reaction is effected in the presence of an antiligand specific for a site E3 of the analyte coupled to fluorophore F2; (3) the assay microspheres are coupled to an antiligand specific for a ligand site E2 of the analyte and the reaction is effected in the presence of an E3-specific antiligand coupled to E1 and a tracer comprising an E1-specific antiligand coupled to fluorophore F2; (4) the assay microspheres are coupled to an antiligand specific for a ligand site E2 of the analyte and the reaction is effected in the presence of an E2-bearing analyte analogue coupled to fluorophore F2; (5) the assay microspheres are coupled to an antiligand specific for a ligand site E2 of the analyte and the reaction is effected in the presence of an E2-bearing analyte analogue coupled to E1 and a tracer comprising an E1-specific antiligand coupled to fluorophore F2; (6) the assay microspheres are coupled to an E2-bearing analyte or analyte analogue and the reaction is effected in the presence of an E2-specific antiligand coupled to fluorophore F2; (7) the assay microspheres are coupled to an E2-bearing analyte or analyte analogue and the reaction is effected in the presence of an E2-specific antiligand coupled to E1 and a tracer comprising an E1-specific antiligand coupled to fluorophore F2.  An Independent claim is included for a kit comprising: (a) calibrator microspheres; (b) assay microspheres; and (c) a calibrator and assay tracer.
Patent FR-2768929-A1 (FR)
Title: Vaporizer with container-base and wick
Inventor: TROUILLET JACQUES
IPC: A01M1/20
Filed: 1997-09-26
Abstract: The vaporizer consists of a bottle (1) with a wick holder (3, 4) inserted in its neck so that the lower end (5) of the wick is immersed in a liquid and its upper end (6) projects from the neck. The wick holder is in the form of a cage with holes too small for inserting a finger, and is fitted with a cap (7, 8).   The cap has a lower skirt (12) covering the neck of the bottle when the wick holder is in its raised position, with the gap between the skirt and bottle being too small to trap a finger
Patent FR-2769312-A1 (FR)
Inventor: PEGLION JEAN LOUIS
IPC: C07D401/10
Filed: 1997-10-03
Abstract: Piperazinyl and piperidyl indanol derivatives (I) useful for treating central nervous system disorders and pain. Indanol derivatives of formula (I) and their salts in racemic and optically active form are new. R1, R2, R3 and R4 = H, halogen, 1-5C alkyl, 2-5C alkenyl or alkynyl, 3-7C cycloalkyl 1-5C alkyl, CF3, CHO, COOH, COO 1-5C alkyl, CO 1-5C alkyl, CH2OH, OH, 1-5C alkoxy, 2-5C alkenyloxy, 2-5C alkynyloxy, benzyloxy, CN, -N(R5)(R6), or -CON(R5)(R6) or two adjacent groups R1, R2, R3 and R4, taken together with the C atoms of the phenyl ring to which they are attached, may form a 5-7 membered ring which may contain double bonds and may contain O, N, and S hetero atoms, and the remaining two groups are H; R5 and R6 = H, 1-5C alkyl, CO 1-5C alkyl, or COO 1-5C alkyl; X-Y = N-CH2, C=CH, CH-CH2, or C(OH)-CH2; A forms with the two C atoms of the phenyl ring to which it is attached, a 5-7 membered heterocycle containing 1 or more double bonds and one or two hetero atoms, (O or S); Z = H, halogen, OH, or 1-5C alkoxy; Z' = H, oxo, OH, 1-5C alkoxy, or CH2OH .
Patent FR-2772178-A1 (FR)
Title: Musical instrument support
Inventor: LACHER BORIS
IPC: G10G5/00
Filed: 1997-12-08
Abstract: The support has a base (A) connected to a telescopic adjustable upright (B) with a forked V-shaped upper end (C), which has two branches (8a, 8b) with their tips attached to the upper ends of a cord (9b) connected by a clip (10) to the instrument. The two branches are flexible to ensure a damped support of the instrument, and are curved with their concave sides facing downwards.
Patent FR-2772814-A1 (FR)
Title: Inflatable canopy roof
Inventor: DELAMARE GUY
IPC: E04H15/20
Filed: 1997-12-24
Abstract: The inflatable roof envelope has multiple beams (A-C) supplied with pressurized gas and slidable along a central rigid guide beam (8) which has an opening (11) connectable with the interiors of the inflatable beams. The roof has guides (20) to successively position the beams against the opening.
Patent FR-2758901-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cristaux liquides
Inventor: KIM SUNG KON
IPC: G09F13/04
Filed: 1998-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage à cristaux liquides comprenant une unité de rétro-éclairage, un guide de lumière (400), un panneau d'affichage à cristaux liquides (102) et un cadre (101). Selon l'invention, le cadre (101) comprend des parties en saillie pour déterminer la position de l'unité de rétro-éclairage et du panneau d'affichage à cristaux liquides, les parties en saillie étant formées de façon monobloc avec le cadre, définissant des espaces à l'intérieur desquels on situe l'unité de rétro-éclairage, le panneau d'affichage à cristaux liquides étant placé sur les parties en saillie. Application à la réalisation de dispositifs d'affichage à cristaux liquides à structure simplifiée et à résistance mécanique améliorée.par.
Patent FR-2761382-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amenee de fil pour machine a coudre
Inventor: SAKUMA KOUICHI
IPC: D05B47/04
Filed: 1998-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amenée de fil pour machine à coudre comprenant un serre-fil amont (40, 41, 50, 60) serrant un fil délivré à partir d'une bobine, qui est fermé par un dispositif de formation de point au moment de la formation d'un point et ouvert au moment où un tissu avance; un serre-fil aval (70, 71, 80, 90) serrant le fil introduit à partir du serre-fil amont, qui est ouvert au moment de la formation du point afin que le fil soit tiré par le dispositif de formation de point, et fermé au moment où le tissu avance; et un organe de va-et-vient (503, 504) entraîné en synchronisme avec le dispositif de formation de point, qui déplace le fil sur une trajectoire s'étendant entre le serre-fil amont ouvert et le serre-fil aval fermé au moment où le tissu avance, d'une quantité de fil nécessaire pour la formation d'un point, et qui libère le fil au moment de la formation du point.
Patent FR-2776164-A1 (FR)
Title: Godet a rotor
Inventor: MAILLEUX LOIC
IPC: A01F25/20
Filed: 1998-03-18
Abstract: L'invention concerne un godet de dessilage, destiné à équiper un chargeur agricole, qui comprend un rotor rotatif (2) entraîné par un moteur hydraulique (5) et porté par un bras pivotant (3) articulé en partie supérieure du godet (1), ce bras étant susceptible de s'abaisser en direction de l'ouverture d'entrée (10) du godet sous l'action d'un vérin hydraulique (4); ce dispositif est remarquable en ce que ledit moteur (5) est connecté hydrauliquement au vérin (4) par l'intermédiaire d'une valve de régulation (9) adaptée pour ralentir automatiquement la descente du bras (3) en cas d'élévation de pression d'alimentation du moteur (5).Matériel agricole.
Patent FR-2776627-A1 (FR)
Title: Recipient distributeur d'un produit fluide comportant un flacon muni d'un organe distributeur relie a un tube plongeur
Inventor: BOILEAU BEATRICE
IPC: B05B15/37
Filed: 1998-03-24
Abstract: Récipient distributeur de produit fluide comportant un flacon (1) en matériau transparent ou translucide muni d'un goulot (2) sur lequel est fixé un organe distributeur (3), la base dudit organe distributeur, qui est disposée à l'intérieur du flacon, portant un tube plongeur (4) souple, qui s'étend vers le fond du flacon (1) et alimente l'organe distributeur (3), dans lequel le tube plongeur (4) est, sur au moins une partie de sa longueur, entouré d'un tube d'habillage (5) rigide, où est ménagé un alésage (19) longitudinal, dans lequel est placé ledit tube plongeur (4).
Patent FR-2776625-A1 (FR)
Title: Cosmetic jar lid with replaceable sealing joint
Inventor: DELMON MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 1998-03-24
Abstract: The cosmetic jar lid (2) comprises on its internal surface a projecting pin (7) on which is fixed a complementary projecting pin (6) of a sealing joint  (5). The plate-shaped seal fits the major part of the cover internal surface and its edge is sealed on the upper rim (4a) of the jar.
Patent FR-2776538-A1 (FR)
Inventor: BORRA JEAN PASCAL
IPC: B05B5/025
Filed: 1998-03-27
Abstract: The invention concerns electrohydrodynamic spraying means enabling electrohydrodynamic spraying, in the air and at atmospheric pressure, of liquids with high surface tension such as water. The means are characterised in that they comprise at least a liquid dispensing conduit (1) whereof the dimensions of the external diameter and of the internal diameter, at the liquid exit point, correspond to an appropriate ratio. Said means can be advantageously used for depolluting aerosol effluents, or transformable into aerosols.
Patent FR-2762064-A1 (FR)
Title: Accouplement de pontage sur un convertisseur hydrodynamique
Inventor: SCHODER BERND
IPC: F16H45/02
Filed: 1998-04-02
Abstract: Accouplement de pontage sur un convertisseur hydrodynamique qui comprend un piston qui peut être relié au moyen d'au moins une garniture de friction au carter du convertisseur, et se déployer dans le sens axial, au moins un renfoncement étant constitué dans la garniture de friction pour laisser passer le liquide hydraulique provenant du circuit du convertisseur, caractérisé en ce que chaque renfoncement (17) présente dans sa zone de transition (30) en direction de la surface de friction (32) de la garniture de friction un repoussage (35) servant à créer une transition sans arête vers la surface de friction (32) .
Patent FR-2774328-A1 (FR)
Title: Procede de laminage et feuille de laminage
Inventor: KIM YANG PIOUNG
IPC: B29K23/00
Filed: 1998-05-15
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de laminage pour des objets tels que des documents importants, des documents anciens et autres matières imprimées, pour empêcher une falsification ou une dégradation de la qualité de ces objets ou pour protéger les surfaces de ces objets. Dans le procédé de laminage, une feuille de papier antiadhésif, un film de résine synthétique anti-adhésive ou un film de résine synthétique non anti-adhésive est laminé à l'aide d'une solution de résine thermoplastique, pour former de cette façon une feuille de laminage en tant qu'intermédiaire, de telle sorte que le film mince de résine synthétique résultant sur la feuille de laminage soit par la suite transféré sur un objet au fur et à mesure que la feuille de laminage passe à travers un espacement défini entre des rouleaux comprimeurs conjointement avec l'objet.
Patent FR-2766544-A1 (FR)
Title: Assemblage de joints munis d'anneaux anti-expulsion joint mecaniquement
Inventor: NILKANTH VINAY K
IPC: F16J15/32
Filed: 1998-07-17
Abstract: La présente invention concerne un assemblage de joint conçu pour être utilisé pour sceller deux surfaces d'accouplement (12, 14) séparées par un espace. L'assemblage de joint comporte un élément d'étanchéité conçu pour être disposé dans une rainure dans l'une des surfaces d'accouplement. Un assemblage d'anneau de retenue (28) est prévu qui comporte un premier anneau de retenue (30) fait d'un matériau relativement doux et un second anneau de retenue (40) fait d'un matériau relativement dur. Le premier anneau de retenue comporte une rainure (38) ou une projection d'emboîtement (48). La rainure a une forme complémentaire à la projection et comporte une surface d'accouplement arrondie de manière à ce que les premier et second anneaux de retenue (28, 30) puissent être emboîtés ensemble en connectant la projection d'emboîtement et la rainure, avec la surface d'accouplement arrondie réduisant les concentrations de stress sur les premier et second anneaux de retenue sous charge.
Patent FR-2784545-A1 (FR)
Title: Pig anaesthetizing before slaughter by application of an electric current while the animal is held firmly
Inventor: GRAJOSZEX JEAN
IPC: A22B3/06
Filed: 1998-10-14
Abstract: The two electrodes (34 and 35) which are applied to either side of the animal's head can be moved independently of each other. They are brought into position while the animal is gripped (10 and 11) by its sides (22 and 23). Conical plastic guides (29 and 31) help to keep the head central.