baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063153-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de conformite d'une piece
Inventor: DESCOQS AUGUSTIN MARIE MICHEL
IPC: G01D1/00
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de contrôle (10) de conformité d'une pièce (k), comprenant les étapes suivantes : - mesurer (14) une valeur (Xk) d'une première caractéristique de la pièce ; - prédire (16) une valeur (Yk) d'une deuxième caractéristique de la pièce, sur la base de la valeur mesurée (Xk) de la première caractéristique et d'un modèle (f) reliant les première et deuxième caractéristiques ; - vérifier (18) si la valeur prédite (Yk) de la deuxième caractéristique est valide et, dans l'affirmative, déterminer (22) si la pièce est conforme sur la base de la valeur mesurée (Xk) de la première caractéristique et de la valeur prédite (Yk) de la deuxième caractéristique ; dans la négative, mesurer une valeur (Yk) de la deuxième caractéristique et déterminer (22) si la pièce est conforme sur la base de la valeur mesurée (Xk) de la première caractéristique et de la valeur mesurée (Yk) de la deuxième caractéristique.
Patent FR-3064815-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor a effet de champ a grille enrobante
Inventor: COQUAND REMI
IPC: H01L21/335
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor à effet de champ à grille enrobante (41), comprenant les étapes de : -fournir un substrat surmonté de premier et deuxième nanofils (12, 14) s'étendant selon une même direction longitudinale et présentant : -une partie médiane (120, 140), recouverte par un premier matériau (44); -des première et deuxième extrémités (123, 143, 124, 144) ménagées de part et d'autre de la partie médiane, dont la périphérie est recouverte par des premier et deuxième espaceurs diélectriques respectifs (18, 19) en un deuxième matériau différent du premier matériau, lesdites extrémités présentant des faces latérales découvertes ; -doper une partie des première et deuxième extrémités par lesdites faces latérales ; -déposer un métal de part d'autre des nanofils pour former des premier et deuxième contacts métalliques (51, 52) en contact électrique respectivement avec les parties dopées des première et deuxième extrémités des nanofils.
Patent FR-3064973-B1 (FR)
Title: Flotteur d'eolienne offshore hybride
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-06-05
Abstract: Ce flotteur hybride notamment d'éolienne offshore, comportant au moins quatre colonnes, dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures (4) raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton, est caractérisé en ce qu'au moins certaines des colonnes (4) sont réalisées à partir de tronçons modulaires (9, 10) fixés les uns sur les autres.
Patent FR-3065686-B1 (FR)
Title: Support reglable de microphone a l’interieur d’un vehicule automobile
Inventor: ARIAS NOELIA ALEJANDRA
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-07-05
Abstract: Dispositif de support (10) de microphone (12) de véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif de forme allongée d'axe (A) est réglable et comporte une embase de fixation (14) en forme de cadre oblong, une pièce de support (16) du microphone (12) montée mobile en translation selon l'axe (A) par rapport à l'embase (14) et un enjoliveur (18) de finition constitué par une bordure de forme oblongue et fixe par rapport à l'embase (14).
Patent FR-3067813-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une quantite d'une espece gazeuse
Inventor: MAYOUE AURELIEN
IPC: G01N21/31
Filed: 2017-06-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mesure d'une quantité (cx) d'une espèce gazeuse (Gx) présente dans un gaz, l'espèce gazeuse étant apte à absorber une lumière dans une bande spectrale d'absorption (Ax), le procédé comportant les étapes suivantes : - disposition du gaz entre une source de lumière (11) et un photodétecteur de mesure (20), la source de lumière (11) étant apte à émettre une onde lumineuse incidente (12), l'onde lumineuse incidente se propageant à travers le gaz vers le photodétecteur de mesure (20), le photodétecteur de mesure étant apte à détecter une onde lumineuse (14) transmise par le gaz, dans la bande spectrale d'absorption ; - illumination du gaz (G) par la source de lumière (11) ; - mesure, par le photodétecteur de mesure, d'une intensité de mesure (I(k)), de l'onde lumineuse transmise par le gaz, dans la bande spectrale d'absorption ; mesure, par un photodétecteur de référence (20ref), d'une intensité de référence (Iref(k)),une onde lumineuse (12ref) de référence, l'onde lumineuse de référence étant émise par la source de lumière (11) ; Le procédé comporte une correction de l'intensité de référence par la prise en compte d'un modèle paramétrique, les paramètres du modèle étant déterminés en fonction de mesures de l'intensité de référence effectuées à différents instants.
Patent FR-3069859-B1 (FR)
Title: Structure semiconductrice comportant une membrane suspendue a portion centrale structuree en epaisseur
Inventor: GASSENQ ALBAN
IPC: B81B7/02
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention porte sur une structure semiconductrice (1) comportant une couche semiconductrice (10) réalisée en un composé semiconducteur cristallin, dont une partie de la couche semiconductrice (10) forme une membrane suspendue au-dessus d'une couche support (2), la membrane suspendue étant formée d'une portion centrale (20) contrainte en tension et de plusieurs portions latérales (30) formant des bras tenseurs. La portion centrale (20) comporte au moins une zone amincie (21) en épaisseur.
Patent FR-3071821-B1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux pour un aeronef avec une ouverture amelioree
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D29/08
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur double flux (110) comportant une structure fixe, un noyau central, et un capot (206) comportant une partie fixe (206a) et un capot mobile (206b) monté mobile en rotation sur la structure fixe par l'intermédiaire de charnières avec ferrure en col de cygne (208). La partie fixe (206a) présente un premier bord (212) et le capot mobile (206b) présentant un deuxième bord (214), où lorsque le capot mobile (206b) est en position fermée, le deuxième bord (214) s'étend contre le premier bord (212). Pour chaque charnière avec ferrure en col de cygne (208), la partie fixe (206a) est évidée au niveau du premier bord (212), de manière à délimiter un évidement (216) en regard de la ferrure en col de cygne (209) et permettre le passage de la ferrure en col de cygne (209) lorsque le capot mobile (206b) passe de la position fermée à la position ouverte. La présence d'un évidement par charnière avec ferrure en col de cygne autorise une diminution des dimensions du col de cygne lors du mouvement du capot mobile.
Patent FR-3075921-B1 (FR)
Title: Ensemble d'eclairage segmente pour un vehicule automobile
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: F21S41/153
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention permet de commander plusieurs modules lumineux aptes à émettre un faisceau lumineux segmenté par un processeur de commande commun ayant une seule interface de sortie vidéo, tout en maintenant la possibilité de projeter des contours différents au niveau de chaque module lumineux. Ceci réduit le nombre de connexions nécessaires entre une unité de commande et une pluralité de modules lumineux, ce qui réduit la complexité du système, et en réduit le coût de production.
Patent FR-3084676-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une nappe de fils par points de couture, notamment pour la realisation de pieces en materiaux composites
Inventor: LAINE BERTRAND
IPC: D05B3/02
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'une nappe de fils groupés en mèches (M1,M2,M3), par points de couture, sur une base, notamment pour la réalisation de pièces en matériaux composites, par inclusion desdites mèches dans une matrice, caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser les étapes suivantes : Dépose d'au moins deux mèches (M1,M2,M3) sur ladite base, Couture des au moins deux mèches (M1,M2,M3) ainsi déposées sur la base avec au moins un point (S1-S3) comprenant deux piqûres (pl-p4).
Patent FR-3086515-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: B05B1/26
Filed: 2018-10-02
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement, notamment de lavage, des cheveux, comportant les étapes consistant à : - appliquer sur la chevelure au moins un actif cosmétique, - appliquer sur la chevelure à l'aide d'un dispositif de distribution (10) comportant une pièce à main (11), comportant de préférence au moins deux buses (13) dont les jets entrent en collision, un mélange d'eau et dudit actif, ce mélange provenant d'un bac de collecte (20) disposé au-dessous de la tête de l'utilisateur.
Patent FR-3079949-B1 (FR)
Title: Procede pour selectionner un creneau horaire sur l’afficheur d’un appareil numerique et dispositif associe
Inventor: RIBIERE LIONEL
IPC: G06Q50/26
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par logiciel pour sélectionner un créneau horaire dans une journée, au sein d'une pluralité de créneaux horaires et de journées affichables sur un moyen d'affichage électronique d'un appareil numérique disposant en outre d'un moyen pour sélectionner un objet affiché. Le procédé comprend notamment une étape (2) d'affichage simultané d'une pluralité de zones visuellement identifiables comme étant associées à une journée donnée, une étape (3) de sélection d'une journée ou d'une demi-journée d'intérêt au sein de ladite séquence de journées successives affichée, une étape (5) de sélection d'au moins un créneau horaire au sein de la pluralité de créneaux horaires disponibles et/ou occupés affichés. L'invention concerne aussi un dispositif numérique pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3080126-B1 (FR)
Title: Avaloir pour evacuer les eaux pluviales stagnantes sur les balcons et terrasses et dispositif d’evacuation associe
Inventor: IBENELEFILALI ABDELAZIZ
IPC: E03F5/04
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un avaloir pour évacuer les eaux pluviales stagnantes sur les balcons et terrasses, comportant au moins un orifice d'évacuation destiné à être relié de façon étanche à une canalisation, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une cuvette de réception des eaux pluviales munie d'un fond et d'au moins une paroi périphérique s'étendant depuis ledit fond jusqu'à un rebord d'étanchéité qui fait saillie de ladite cuvette.
Patent FR-3072320-B1 (FR)
Title: Equipement de moulage par injection d’articles en matiere plastique a paroi mince avec une epaisseur reduite localement
Inventor: GIRAULT PASCAL
IPC: B29C45/56
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-08-27
Abstract: EQUIPEMENT DE MOULAGE PAR INJECTION D’ARTICLES EN MATIERE PLASTIQUE A PAROI MINCE AVEC UNE EPAISSEUR REDUITE LOCALEMENT L’invention concerne un équipement de moulage par injection d’articles (C) en matière plastique à paroi mince avec une épaisseur réduite localement (A), comprenant un moule (1), un injecteur (5) pour injecter la matière plastique dans la cavité (4) du moule (1) afin de former l'article (C) à paroi mince et un insert annulaire (7) pouvant être, après l'injection, déplacé dans la partie fixe (2) du moule (1) suivant l’axe de l’injecteur (5) entre une position en retrait inopérante et une position avancée pour appliquer une pression de compactage à une zone annulaire (A) de l'article (C). (Figure 4)
Patent FR-3089244-B1 (FR)
Title: système pour la purification d’air
Inventor: MILAMON CHRISTOPHE
IPC: E06B7/02
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un système de vitrage pour bâtiment comprenant : un vitrage isolant (17) comprenant au moins deux feuilles de verre (3, 4) parallèles l’une à l’autre, séparées par une lame de gaz (5); au moins un filtre (7b) comprenant au moins un agent fixateur, l’agent fixateur étant capable de piéger un ou plusieurs composés organiques volatils. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090523-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage pour plafonnier de véhicule
Inventor: CABANA THIBAULT
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération de lumière, en particulier pour plafonnier (100) d'habitacle de véhicule, comportant :un tube de séparation (7) en matériau opaque au rayonnement utilisé, destiné à être disposé sur une ouverture (101) formant une sortie de lumière d'éclairage, tubulaire le long d'un axe orthogonal à l'ouverture et de section radiale en forme de "c" formant une fenêtre axiale (71),un guide de lumière de délimitation (53), entourant le tube de séparation (7) présentant un dioptre de sortie (55) annulaire, une embase (57) dans le prolongement axial du dioptre de sortie, des prolongements axiaux (59), prolongeant axialement au moins par portion l'embase (57), comportant des dioptres d'entrée (61), disposés face à des sources de lumière de délimitation (51), un guide de lumière d'éclairage (33), situé axialement face à la source de lumière d'éclairage (31) du tube de séparation et axialement déporté de l'ouverture (101) comportant un dioptre d'entrée (35), disposé face à une source de lumière d'éclairage (31), une surface de réflexion totale (39), sur laquelle de la lumière entrant par le dioptre d'entrée (35) est réfléchie à un angle d'inclinaison prédéterminé par rapport à la normale au dioptre d'entrée (35), un dioptre de sortie (37), par lequel la lumière réfléchie sur la surface de réflexion totale (39) est émise en direction de l'ouverture (101).
Patent FR-3094497-B1 (FR)
Title: Mesure de l'entrefer d'un capteur de rotation au moyen du capteur lui même
Inventor: KIEFFER BENOÎT MARIE BERNARD
IPC: G01P3/488
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure de l’entrefer (E) entre un capteur (1) de rotation et une roue phonique (2), le capteur de rotation étant à reluctance variable et comprenant une première voie (A) de mesure et une deuxième voie (B) de mesure correspondant à au moins deux bobinages indépendants du capteur, le procédé étant mis en œuvre au moyen d’une unité de commande (3) connectée au capteur (1) de rotation et comprenant les étapes suivantes : - injection d’une tension alternative (VA) d’amplitude fixe sur la première voie du capteur ; - mesure d’une tension induite (VB) sur la deuxième voie de mesure (B) ; - estimation d’un entrefer (E) à partir de la tension injectée sur la première voie et de la tension mesurée sur la deuxième voie. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095778-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un module electronique de puissance
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01L21/56
Filed: 2019-05-06
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un module électronique de puissance (1) par fabrication additive, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à :- déposer une couche d’un matériau nanoporeux électriquement conducteur (23) sur un substrat (2a, 2b) comprenant une couche électriquement isolante (2c) et au moins une couche de matériau métallique conducteur (2d, 2e), appelé substrat métallisé (2a, 2b),- disposer un élément, par exemple un composant actif de type composant de puissance à semi-conducteur (3), sur la couche de matériau nanoporeux (23) et procéder au frittage de la couche de matériau nanoporeux (23), de façon à assurer une liaison mécanique et électrique entre ledit élément (3) et le substrat métallisé (2a, 2b).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 9.
Patent FR-3098215-B1 (FR)
Title: Vitrage a double couche de tin pour controle solaire
Inventor: SINGH LAURA JANE
IPC: B32B17/10
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-12-31
Abstract: Article verrier à propriétés antisolaires comprenant au moins un substrat verrier muni d’un empilement de couches, dans lequel l’empilement comprend successivement depuis la surface dudit substrat: a) une première couche TN1 comprenant du nitrure de titane et de préférence à base de nitrure de titane, d’épaisseur comprise entre 1 nanomètres et 50 nanomètres, de préférence entre 1 et 30 nanomètres, de préférence encore entre 2 et 25 nm, b) un premier module M1 constitué par une couche à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 1 ou par un ensemble de couches à base de matériaux diélectriques d’épaisseur cumulée e 1 comprise entre 1 et 100 nm, c) une seconde couche TN2 comprenant du nitrure de titane et de préférence à base de nitrure de titane, d’épaisseur comprise entre 1 nanomètres et 50 nanomètres, de préférence entre 5 et 40 nanomètres, de préférence encore entre 10 et 40 nm,     d) un second module M2 constitué par une couche à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 2 ou par un ensemble de couches à base de matériaux diélectriques d’épaisseur cumulée e 2 comprise entre 1 et 120 nm, et dans lequel ladite couche TN1 est directement au contact de la surface du substrat.
Patent FR-3098456-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’un signal pilote de charge par un véhicule électrique
Inventor: PONS MAGALI
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé d’acquisition d’un signal pilote de charge par un véhicule électrique rechargeable, ce signal étant émis par une borne de recharge électrique, ce signal étant un signal à modulation de largeur d’impulsion. Le procédé comporte les étapes suivantes, pour chaque impulsion (9) du signal pilote de charge :- au terme d’un délai calibré (16) dont le point de départ est le front montant (10), réaliser une séquence d’acquisition comportant au moins deux mesures (17,18,19,20) de la tension du signal pilote de charge, l’intervalle de temps entre deux de ces mesures (17,18,19,20) étant égale à une durée d’intervalle prédéterminée (21) ;- sélectionner une tension de référence pour l’impulsion (9), parmi les mesures de tension (17,18,19,20) de la séquence d’acquisition.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100562-B1 (FR)
Title: Procédé de sélection d’un profil radial d’une cavité à réaliser dans une face arrière d’une roue à aubes.
Inventor: SILLON CHRISTOPHE
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-09-06
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection d’un profil radial d’une cavité à réaliser dans une face arrière d’une roue à aubes.  Le procédé de sélection permet avantageusement d’adapter le profil radial (16C) d’une cavité (14) à une zone spécifique (2), contrainte en profondeur et radialement, en préviligiant un profil radial (16C) étendu de la cavité dans la zone spécifique, de manière à ce que la profondeur de la cavité soit la plus faible possible dans la zone spécifique.   Figure 5
Patent FR-3101447-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et stratégie de gestion thermique et unité de commande associées
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: G05F1/00
Filed: 2019-10-01
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande correspondante L’invention concerne un procédé de gestion thermique pour un dispositif de chauffage électrique comportant au moins un sous-ensemble d’éléments résistifs configurés pour être alimentés électriquement et un support d’un circuit d’alimentation électrique des éléments résistifs, dans lequel l’alimentation électrique des éléments résistifs est pilotée en fonction d’une consigne de puissance (P_(sub)system_target_0) ou de température (T_(sub)system_target_0) ou d’intensité de courant électrique (i_(sub)system_target_0) ou de résistance (R_(sub)system_target_0), ou encore de rapport cyclique du signal de pilotage (PWM_(sub)system_target_0).   Selon l’invention, ledit procédé comprend les étapes suivantes : relever la température (T_PCB) du support du circuit d’alimentation électrique des éléments résistifs, comparer la température (T_PCB) relevée à au moins un seuil de température prédéfini (T1), et si la température (T_PCB) relevée est supérieure ou égale audit au moins un seuil de température prédéfini (T1), générer une commande de diminution de ladite consigne d’un pas prédéterminé.  L’invention concerne aussi une stratégie de gestion thermique et une unité de commande correspondantes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104972-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique hétérocyclique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/55
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition comprenant au moins un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique hétérocyclique pour le soin et/ou la réparation des fibres kératiniques.
Patent FR-3106627-B1 (FR)
Title: Basculement en vagues aux entrefers rotor-stator dans un compresseur de turbomachine
Inventor: SCHVALLINGER MICHAËL FRANCK ANTOINE
IPC: F02K3/075
Filed: 2020-01-24
Granted: 2023-03-17
Abstract: BASCULEMENT EN VAGUES AUX ENTREFERS ROTOR-STATOR DANS UN COMPRESSEUR DE TURBOMACHINE L’invention a trait à un ensemble d’étage(s) de compression d’une turbomachine, formant un passage annulaire de veine fluide et comprenant au moins une plateforme annulaire statorique (22.2) et/ou au moins une plateforme annulaire rotorique (26.2) présentant un profil longitudinal extérieur (22.3, 26.3) incliné (IS i/IRi) vers l’intérieur et vers l’amont par rapport à un profil nominal de la veine fluide, où l’inclinaison (IS i/IRi) du profil longitudinal extérieur (22.3, 26.3) de la ou de chacune des plateformes annulaires (22.2, 26.2), par rapport au profil nominal de la veine fluide, oscille le long de la circonférence de ladite ou desdites plateformes annulaires (22.2, 26.2), entre une valeur maximale en face des aubes (26.1, 22.1) de la dite plateforme annulaire (22.2, 26.2) et une valeur minimale entre chaque paire d’aubes adjacentes de la dite plateforme annulaire (22.2, 26.2)  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 8)
Patent FR-3107182-B1 (FR)
Title: Ceinture abdominale pour individu en surpoids avec poche extensible intégrée
Inventor: VLAMYNCK ELODIE
IPC: A61F5/03
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-09-22
Abstract: La présente invention concerne une ceinture abdominale (100) pour individu (U) en surpoids présentant un tablier abdominal, ladite ceinture (100), destinée à entourer le tronc dudit individu (U) selon au moins la portion abdominale, comprenant une partie frontale (10) présentant une face interne (10A) destinée à couvrir au moins partiellement l’abdomen dudit individu (U) lorsque ledit individu (U) porte ladite ceinture (100), ladite face interne (10A) comprenant une poche extensible (11) configurée pour recevoir le tablier abdominal dudit individu (U).
Patent FR-3107234-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule automobile lors d’un changement de voie de circulation
Inventor: VIVET LUC
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1