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Patent FR-2996290-A1 (FR)
Title: Combustion device, useful cooking, drying or heating food in a kitchen for domestic or commercial applications, comprises cylindrical container, a swiveling part to control output of combustive air, and a unit for compaction of sawdust
Inventor: KINGUE FELIX
IPC: C10L5/44
Filed: 2012-10-03
Abstract: The device comprises a cylindrical container to accommodate fuel, a swiveling part to control output of combustive air, a support for the container, and a unit for compaction of sawdust. The device allows the combustion of the compacted sawdust. The compaction of the sawdust is carried out by a rotating screw actuating a press. The blocking of the screw in vertical translation is done through a tray in horizontal translation and also allows the tray to accommodate a flammable liquid fuel for the startup of the combustion of sawdust.
Patent FR-2997204-A1 (FR)
Title: Procede de telechargement d'au moins un composant logiciel dans un appareil informatique, produit programme d'ordinateur, appareil informatique et systeme informatique associes
Inventor: ECH-CHERGUI BEN YOUCEF
IPC: G06F3/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: Ce procédé de téléchargement d'au moins un composant logiciel dans un appareil informatique, tel qu'un téléphone mobile, est mis en œuvre par l'appareil informatique comprenant une unité de traitement d'informations comportant une mémoire. Le procédé de téléchargement comprend le téléchargement (205) dans la mémoire d'une première application (L1) depuis un premier moyen de distribution (S1), et la connexion (220), via la première application (L1), à un deuxième moyen de distribution (S2). La connexion (220) au deuxième moyen de distribution (S2) est effectuée de manière sécurisée à l'aide d'un code d'authentification (D2), et le procédé de téléchargement comprend en outre : - le téléchargement (235) dans la mémoire d'une deuxième application (L2) depuis le deuxième moyen de distribution (S2), - la connexion (255, 275), via la deuxième application (L2) et de manière sécurisée, à un troisième moyen de distribution (S3), et - le téléchargement (265, 285) dans la mémoire du ou de chaque composant logiciel depuis le troisième moyen de distribution (S3).
Patent FR-2997519-A1 (FR)
Title: Procede de commande de magneto-coupleurs d'un systeme de controle d'attitude d'un vehicule spatial
Inventor: MORO VALERIO
IPC: B64G1/24
Filed: 2012-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de commande de magnéto-coupleurs d'un système de contrôle d'attitude d'un véhicule spatial soumis à un champ magnétique externe de direction variable, lesdits magnéto-coupleurs étant mis en œuvre pour dé-saturer un dispositif de stockage de moment angulaire par transfert de moment angulaire et étant adaptés à former, en coopération avec le champ magnétique externe local, des couples magnétiques dans un plan orthogonal à la direction dudit champ magnétique externe local, dit « plan de contrôle local ». Le procédé (50) de commande est caractérisé en ce que le couple magnétique à former dans le plan de contrôle local est déterminé en fonction de la composante d'un couple de contrôle d'attitude souhaité qui est orthogonale au plan de contrôle local, dite « composante localement incontrôlable », la contribution de la composante localement incontrôlable au couple magnétique à former étant non nulle lorsque ladite composante localement incontrôlable est non nulle.
Patent FR-2985854-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit integre dans une technologie reduite par rapport a une technologie native, et circuit integre correspondant
Inventor: BOUTON GUILHEM
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-01-18
Abstract: La réalisation technologique (23) du circuit intégré comprend une réalisation du circuit intégré dans une version technologique réduite d'une technologie native incluant au moins une première compensation dimensionnelle (230) appliquée à la longueur réduite de canal et à la largeur réduite de canal de chaque transistor (TMR) issu d'un transistor, dit « minimum » (TMN), conçu dans la technologie native et ayant dans cette technologie native une longueur initiale de canal égale à une longueur minimale pour ladite technologie native et une largeur initiale de canal égale à une largeur minimale pour ladite technologie native, de façon à obtenir in fine un transistor réalisé (TMRS) ayant une longueur de canal égale à une précision près à ladite longueur initiale de canal et une largeur de canal égale à une précision près à ladite largeur initiale de canal.
Patent FR-2988299-A1 (FR)
Title: Module for use in decontaminating device for decontaminating area of treatment for packaging e.g. drugs, has illumination source shifted on side of illumination area with respect to axis of illumination area
Inventor: RIEDEL CHRISTOPHE
IPC: A61L2/10
Filed: 2012-03-23
Abstract: The module (1) has an illumination source (51) shifted on a side of a reflector (52) with respect to an axis of the reflector in which a central axis is directed along a longitudinal direction such that an orthogonal projection of a connection unit (53) on a plane (55) of an illumination area (56) is eccentric with respect to the illumination area, or shifted on a side of the illumination area with respect to an axis of the illumination area in which the axis is directed along the longitudinal direction. An independent claim is also included for a decontaminating device.
Patent FR-2992077-A1 (FR)
Title: Control device for controlling navigation in menus on restitution screen of multi-media/navigation system of car, has disk whose inclination along direction/opposite direction is related to Validate/turn over behind function of menu
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-06-13
Abstract: The device has a rotative disk (1) installed in a central console and a part below a wrist rest (2), where the disk is rotated and inclined around an axis parallel to its surface by stress using ends of fingers. The rotation of the disk is related to a displacement function of windows on a restitution screen from left to right and conversely and/or from top to bottom and conversely according to rotation direction and context on the screen. The inclination of the disk along direction/opposite direction is related to Validate or Turn Over behind function of menu displayed on the screen.
Patent FR-2979249-A1 (FR)
Title: Vehicule jouet reconfigurable.
Inventor: BEDOLLA MAURICIO
IPC: A63H27/00
Filed: 2012-08-24
Abstract: Le véhicule jouet comprend un corps et des portions ou mécanismes couplés au corps de manière à pouvoir se déplacer. Les portions mobiles (140, 190) peuvent être repositionnées par rapport au corps. Le véhicule jouet comprend un actionneur (300) pouvant être déplacé par rapport au corps. Le déplacement de l'actionneur amène au moins l'une des portions mobiles à être repositionnée/déplacée par rapport au corps. Le repositionnement des portions mobiles amène le véhicule jouet à avoir différentes configurations. L'actionneur peut être placé à une ou plusieurs positions par rapport au corps. Le déplacement de l'actionneur d'une première position à une deuxième position amène une portion mobile à se déplacer d'une première position à une deuxième position. Le déplacement de l'actionneur de sa deuxième position à une troisième position amène une autre portion mobile à se déplacer de sa première position à sa deuxième position.
Patent FR-2996741-A1 (FR)
Title: Dispositif formant un meuble lit comportant un systeme d'articulation
Inventor: GOUBARD ERIC
IPC: A47C17/46
Filed: 2012-10-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une armoire-lit, comprenant - un caisson (10) fixe destiné à être dressé par exemple en reposant contre un mur, - un sommier (20) articulé sur le caisson (10) et apte à supporter au moins un matelas (5), et - un système d'articulation (30) logé dans le caisson (10) et permettant au sommier (20) de passer d'une première position relevée pour s'escamoter à l'intérieur du caisson (10) à une seconde position couchée sensiblement perpendiculaire audit caisson (10), à une hauteur déterminée du sol (2), ledit système d'articulation (30) comportant une paire de parallélogrammes déformables (32) disposés de part et d'autre du sommier (20) et associés chacun à un organe d'équilibrage de charge précontraint, caractérisé en ce que chaque parallélogramme (32) comporte une bielle supérieure (33) et une bielle inférieure (34) articulées respectivement sur des axes portés par le caisson (10) et le sommier (20), l'axe d'articulation de la bielle supérieure (33) sur le caisson (10) étant disposé, dans la position couchée du sommier (20), sensiblement au même niveau du sol que ledit sommier (20).
Patent FR-2997062-A1 (FR)
Title: Déflecteur a rotule pour système d'étude sismique marine
Inventor: RICHER DE FORGES HERVE
IPC: B63B21/66
Filed: 2012-10-24
Abstract: On prévoit des déflecteurs configurés pour être attachés à des câbles (320, 410) remorqués derrière un vaisseau (310) pour réaliser une étude sismique marine et des procédés associés. Un déflecteur (350, 400) a un corps (420) comprenant une partie d'ailette (430) et une partie de rotule (440). La partie d'ailette (430) a des ailettes (432, 434) sensiblement plates s'étendant depuis une position où le corps (420) est attaché au câble (320, 410). La partie de rotule (440) est configurée pour attacher la partie d'ailette (430) au câble (320, 410) de sorte que la partie d'ailette (430) reste apte à tourner autour de trois axes rectangulaires tout en étant remorquée sous l'eau.
Patent FR-2998642-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplissage d'un reservoir de gaz liquefie
Inventor: BEUNEKEN OLIVIER
IPC: F17C5/04
Filed: 2012-11-23
Abstract: Procédé de remplissage d'un réservoir (1) de gaz liquéfié, notamment un réservoir de liquide cryogénique, à partir d'une citerne (2) de gaz liquéfié, notamment une citerne (2) de liquide cryogénique, dans lequel, après une durée déterminée consécutive au démarrage du remplissage, le procédé comporte une comparaison de la première pression (PT3) instantanée dans la conduite (3) de remplissage ou d'une moyenne de cette première pression instantanée (PT3) avec un seuil haut (Pmax) déterminé et, lorsque la première pression (PT3) instantanée dans la conduite (3) de remplissage ou, respectivement, la moyenne de la première pression instantanée (PT3), excède le seuil haut (Pmax), une étape d'interruption (AR) du remplissage (R)
Patent FR-3000068-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrosilylation photocatalyse par un compose polyoxometallate
Inventor: BLANCHARD NICOLAS
IPC: B01J31/34
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrosilylation d'un composé insaturé comprenant au moins une fonction alcène et/ou au moins une fonction alcyne, avec un composé hydrogénosilane non chloré, ledit procédé étant caractérisé par le fait qu'il est catalysé par un photocatalyseur choisi parmi les polyoxométallates.
Patent FR-3004298-A1 (FR)
Title: Ensemble generateur de haute tension electrique
Inventor: KARTENER GILLES
IPC: H02M1/00
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble générateur de tension électrique comprenant au moins un module élémentaire (2) à état solide comprenant un module de commutation (3), au moins une première boucle inductive (4a) disposée à proximité d'au moins un module de commutation (3) d'au moins un module élémentaire (2) de l'ensemble. Toutes les premières boucles inductives (4a) sont connectées à au moins une alimentation électrique de commande (5), toutes les alimentations électriques de commande (5) délivrant une tension électrique de commande (Ucom) simultanément à toutes les premières boucles inductives (4a).
Patent FR-3001651-A1 (FR)
Title: Procede anti intrusion dans une installation robotisee
Inventor: SAUVAGEOT FABRICE
IPC: B25J19/06
Filed: 2013-02-05
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de mise en œuvre d'une installation robotisée, comprenant les étapes suivantes : (i) un automate (12) de gestion autorise l'extraction d'une palette (2) et communique à un automate (11) de sécurité une information concernant l'autorisation d'extraction, (ii) une série de moyens (7) de détection de présence transmet audit automate (11) de sécurité une information initiale de hauteur (HCP) d'une palette (2) sur laquelle des produits (10) sont rangés, (iii) l'automate (11) de sécurité génère une information de référence qui est fonction de ladite information initiale reçue, (iv) les moyens (7) de détection de présence transmettent audit automate (11) de sécurité une information ponctuelle de hauteur de ladite palette (2), et ledit automate (11) de sécurité compare ladite information ponctuelle de hauteur à ladite information de référence. Si l'information ponctuelle ne correspond pas à l'information de référence, alors un robot (5) est arrêté dans son fonctionnement et/ ou ladite enceinte (1) est mise en sécurité.
Patent FR-3003594-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un portail et portail verrouillable dote dudit dispositif
Inventor: BORDAGE PASCAL
IPC: E05B15/00
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention consiste un dispositif d'ouverture et de fermeture destiné à équiper un portail pour fermer un passage à des promeneurs, cycles, attelages et cavaliers par exemple, pour des voies vertes, des sentiers, ou des espaces clos tels que des champs. Le dispositif comprend notamment au moins deux gonds destinés à faire pivoter un vantail de ce portail, une serrure pour bloquer le pivotement dudit vantail, une gâche montée sur un montant fixe et coopérant avec la serrure, un moyen de rappel pour ramener le vantail dans la position de fermeture. La serrure comporte un loquet pivotant sur un axe, ce loquet comprenant au moins une première branche pour la commande manuelle de l'ouverture du portail et une seconde branche comportant une extrémité. La forme des branches du loquet étant conçue pour le faire retomber par gravité dans une position où l'extrémité de la seconde branche pénètre dans une gorge de la gâche en position de fermeture. La gâche comporte au moins un plan incliné dans le prolongement de la gorge destiné à lever le loquet lors de la fermeture du vantail provoqué par le moyen de rappel.
Patent FR-3003588-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alignement
Inventor: ROBALO VICTOR
IPC: E04F21/20
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne Dispositif d'alignement pour tendre un cordeau entre deux objets, notamment des parpaings, comprenant un premier dispositif de fixation pour fixer la première extrémité du cordeau sur le premier objet et un deuxième dispositif de fixation pour fixer en le tendant un deuxième point du cordeau sur le deuxième objet, le premier dispositif de fixation (1) comprenant une première tige (11) munie d'une première butée (111) perpendiculaire à la première tige et d'une deuxième butée (121) perpendiculaire à la première tige, placée en face de la première butée (111), le deuxième dispositif de fixation (2) comprenant une deuxième tige (21) munie d'une première butée (211) perpendiculaire à la deuxième tige et d'une deuxième butée (221b) perpendiculaire à la deuxième tige, placée en face de la première butée (211). Conformément à l'invention, la deuxième butée (121) du premier dispositif de fixation (1) est mobile sur la première tige (11), des moyens d'immobilisation (124) étant prévus pour immobiliser la deuxième butée (121) dans une position particulière ; - la deuxième butée (221) du deuxième dispositif de fixation (2) est mobile sur la deuxième tige (21), des moyens d'immobilisation (224) étant prévus pour immobiliser la deuxième butée (221b) dans une position particulière ; - le cordeau est enroulé sur une bobine solidaire de la deuxième butée (221b) du deuxième élément de fixation (2), des moyens étant prévus pour bloquer en rotation de façon réversible la bobine.
Patent FR-2987567-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de produits d'ameublement, notamment de matelas, de sommiers et de sieges, nappe de materiau obtenue par un tel procede, et installation de recyclage associee
Inventor: LANZA REMY
IPC: A47C31/00
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de recyclage de produits d'ameublement, notamment de matelas, de sommiers et de sièges, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de démembrement, dans laquelle des matériaux de base sont obtenus par démembrement de l'élément de literie ; - une étape (18) de tri, dans laquelle les matériaux de base sont séparés en plusieurs familles de matériaux, selon la nature des matériaux de bases ; - une étape (20) de broyage des différentes familles de matériaux ; - une étape (22) de mélange, dans laquelle un mélange est préparé, le mélange comprenant une quantité prédéterminée d'au moins une famille de matériaux broyés ; - une étape (24) de formation d'une nappe de matériau non tissé non consolidée à partir du mélange ; - une étape (27) de consolidation de la nappe de matériau non tissé non consolidée ; - une étape de calandrage de la nappe de matériau non tissé, consolidée.
Patent FR-2994786-A1 (FR)
Title: System for transmission of digital terrestrial broadcasting multimedia supporting conditional access, has digital multimedia broadcasting video scrambler generating entitlement control message packet by inserting payload in transport stream
Inventor: BAE BYUNG JUN
IPC: H04N21/235
Filed: 2013-05-16
Abstract: The system has a conditional access system (120) to generate a transfer cycle and an amount of entitlement control message (ECM) relative to access rights to a digital multimedia broadcasting (DMB) service. A DMB video scrambler (130) calculates the necessary number of streams to transmit the ECM based on the transfer cycle. A DMB video encoder (110) generates null packets as many as the number of streams, where the DMB video scrambler generates an ECM packet by inserting the ECM payload provided in a transport stream for the null packets. An independent claim is also included for a terminal for receiving digital terrestrial broadcasting multimedia supporting conditional access.
Patent FR-3010741-A1 (FR)
Title: Cartouche formant un moteur ou une pompe hydraulique preassemble a pistons radiaux
Inventor: DESUMEUR HERVE
IPC: F04B1/107
Filed: 2013-09-18
Abstract: La présente invention concerne une cartouche destinée à former un ensemble adapté pour assurer une fonction de moteur ou de pompe hydraulique et comprenant un transducteur qui comporte une came multilobes (20), un bloc cylindres (30) placé en regard de la came (20), des pistons guidés à coulissement radial dans des cylindres respectifs du bloc cylindres (30) et prenant appui sur les lobes de la came (20) et un distributeur hydraulique (60), caractérisée par le fait qu'il comprend un élément support central (100) autour duquel sont placés, en position fonctionnelle, la came multilobes (20), le bloc cylindres (30) équipé des pistons et le distributeur (60), composant le transducteur, et au moins un palier (200) formant roulement disposé sur ledit élément support central (100) et assurant l'immobilisation axiale en position fonctionnelle de l'ensemble des éléments (20, 30, 60) composant le transducteur.
Patent FR-3010953-A1 (FR)
Title: Porte gobelet apte a recevoir differents contenants pour vehicule
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N3/10
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) porte-gobelets pour véhicule, comprenant un support (3) agencé pour recevoir un gobelet (10), deux ciseaux (8, 9) mobiles par rapport au support (3), entre une position fermée lorsque le support (3) ne reçoit pas de gobelet (10) et au moins une position ouverte de serrage du gobelet (10) reçu par le support (3), dans laquelle le gobelet (10) reçu par le support (3) est contacté par les lames (14,15) des ciseaux (8, 9) sur deux points de contact, caractérisé en ce que les lames (14,15) des ciseaux (8, 9) enserrant le gobelet (10) reçue par le support (3) ont un profil convexe apte à diriger le contenant (10) en appui sur la génératrice (21) du support (3) pour former un troisième point d'appui. L'invention trouve son application dans le domaine de tout type de véhicule.
Patent FR-3014137-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage perfectionne d'un additif liquide
Inventor: MANGEOL NICOLAS
IPC: F01N3/24
Filed: 2013-12-02
Abstract: Système (2) de stockage d'un additif liquide destiné à être injecté dans des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, comprenant: un réservoir (4) de stockage d'additif comprenant des moyens permettant de fixer un niveau maximum de remplissage du réservoir, une capacité (6) de rétention d'additif en communication fluidique avec le réservoir (4), ladite capacité étant configurée pour retenir de l'additif provenant du réservoir, dans lequel la capacité (6) de rétention d'additif et le réservoir (4) sont adjacents et comprennent au moins une paroi commune (8).
Patent FR-3014440-A1 (FR)
Title: Polypeptides entomotoxiques
Inventor: ROYER CORINNE
IPC: C12N15/86
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention est relative à de nouveaux polypeptides entomotoxiques de la famille des albumines lb de légumineuses. Ces polypeptides sont utilisables notamment en tant qu'insecticides.
Patent FR-3017487-A1 (FR)
Title: Porte-substrat electrostatique chauffant et polarise en haute tension
Inventor: TORREGROSA FRANCK
IPC: H01L21/683
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention concerne un support comportant : - une table polarisée 10 électriquement conductrice raccordée à une alimentation haute tension 12 qui repose sur un socle 40 électriquement isolant, - un porte-substrat 20 électriquement isolant prenant la forme d'un cylindre, sa face supérieure présentant un plan d'appui prévu pour recevoir un substrat 50, - des pieds 15 qui reposent sur la table polarisée 10 pour supporter la face inférieure du porte-substrat 20, - au moins une liaison électriquement conductrice 201, 202, 203, 31, 30 pour raccorder le plan d'appui à la table polarisée 10, Le support est remarquable en ce que le porte-substrat 20 incorpore une résistance de chauffage 26.
Patent FR-3023008-A1 (FR)
Title: Methode pour la notification d'une situation de detresse a des tiers via un dispositif de communication mobile
Inventor: NOUAR KARIM
IPC: G01S5/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour la communication entre un dispositif à porter sur soi, par un opérateur, capable de détecter ou fournir les informations permettant d'identifier une situation de détresse, et des correspondants par l'intermédiaire d'un dispositif de communication grand public, mobile de type smartphone ou tablette tactile.
Patent FR-3016754-A1 (FR)
Title: Porte-balais pour demarreur de vehicule automobile muni d'un systeme de protection thermique et demarreur de vehicule automobile correspondant
Inventor: GENTIL MAXIMILIEN
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un porte-balais (10) pour démarreur de véhicule automobile comportant au moins une première cage (13.1, 13.3) électriquement conductrice recevant un premier balai (15.1, 15.3) de première polarité, au moins une deuxième cage (13.2, 13.4) recevant un deuxième balai (15.2, 15.4) de deuxième polarité différente de la première polarité, au moins une platine de support (12) sur laquelle sont fixés la première (13.1, 13.3) et la deuxième (13.2, 13.4) cages, ladite platine de support (12) étant reliée électriquement à la deuxième polarité, et un organe (122) sensible à la chaleur déformable à partir d'une température prédéterminée, caractérisé en ce que ledit organe déformable (122) est agencé pour isoler électriquement ladite première cage (13.1, 13.3) par rapport à ladite platine de support (12) et en ce qu'il comporte en outre un moyen de déplacement (35) de ladite première cage (13.1, 13.3) ou de ladite platine de support (12) de manière à établir un contact entre ladite première cage (13.1, 13.3) et ladite platine de support (12) suite à une déformation dudit organe déformable (122).