baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981734-A1 (FR)
Title: Bruleur a gaz de table de cuisson, a systeme de detection d'un recipient
Inventor: BRUN COSME GAZOT JEAN MARC
IPC: F24C3/12
Filed: 2011-10-24
Abstract: - Le brûleur à gaz est remarquable par le fait que ledit système de détection (4), destiné à autoriser ou à interrompre l'alimentation en gaz du brûleur par la présence ou l'absence du récipient, est du type magnétique et comprend : - un aimant mobile (15), lié audit brûleur et agencé pour être déplacé par le récipient lorsque ce dernier est mis en position de cuisson, et - un détecteur magnétique (16) disposé sur la table de cuisson pour détecter le déplacement de l'aimant par le récipient et pour autoriser l'alimentation du brûleur.
Patent FR-2982802-A1 (FR)
Title: Method for optimizing consumption of electrical energy in rechargeable batteries for hybrid vehicle, involves determining estimated distance for total course between charging of batteries using statistics on types of driving
Inventor: CADILHAC THOMAS
IPC: B60K20/00
Filed: 2011-11-22
Abstract: The method involves evaluating a current average vehicle speed (Vm), and determining an average speed with the current type of driving from a limited number of driving types (V, R, A) each having a speed range. An estimated distance (De) for a total course between charging of batteries of a hybrid vehicle in an external network route is determined using statistics on the types of driving, and the consumption of electrical energy from the batteries is optimized to use up the energy stored in the batteries during the course.
Patent FR-2970372-A1 (FR)
Title: Contacteur magnetique
Inventor: TACHIKAWA HIROYUKI
IPC: H01H9/44
Filed: 2012-01-02
Abstract: Contacteur magnétique qui comprend un contact fixe comprenant partie (13) de contact fixe d'une partie (12) de borne fixe une deuxième pièce (8) de contact fixe, une enveloppe, un contact (6) mobile comprenant une première pièce (21) de contact mobile, pouvant venir en contact avec la partie (13) de contact fixe et en être séparé et une deuxième pièce (22) de contact mobile pouvant venir en contact avec la partie (13) de contact fixe et en être séparé et un isolant (23) immobilisant la première pièce (21) de contact mobile et la deuxième pièce (22) de contact mobile, et un mécanisme d'entraînement pour entraîner le contact (6)
Patent FR-2978180-A1 (FR)
Title: Piscine a debordement sur paroi vitree, boulonnee au travers d'une etancheite par membrane
Inventor: CAPDESSUS JEAN FRANCOIS
IPC: E04H4/00
Filed: 2012-05-09
Abstract: Piscine, bassin, ou aquarium à débordement, ayant une étanchéité par membrane (3), comportant une ou plusieurs parois latérales en verre (12) sur lesquelles le plan d'eau déborde (17) vers un bac tampon, (16). Les vitrages sont maintenus par des fixations boulonnées traversant l'ensemble du complexe composé du vitrage (12), d'un matériau résilient (13), de l'étanchéité par membrane (3), et du support (1).
Patent FR-2970067-A1 (FR)
Title: Inhibiteur de retention de flamme pour diffuseur d'injection de combustible dans une turbine a gaz
Inventor: BERRY JONATHAN DWIGHT
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-01-04
Abstract: Inhibiteur (90) de rétention de flamme comportant une base (116) et un support dressé (107) s'écartant de la base ; au moins une languette (92) en forme d'aile delta sur le support dressé, chacune ayant une extrémité relativement pointue (96) et une extrémité relativement large (100).
Patent FR-2986191-A1 (FR)
Title: Crabotage desynchronise d'un appareil hydraulique
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: B60K17/02
Filed: 2012-01-30
Abstract: La présente invention concerne un circuit hydraulique comprenant : - une ligne haute pression (HP) et une ligne basse pression (BP), la pression dans ladite ligne haute pression (HP) étant supérieure à la pression dans ladite ligne basse pression (BP), - un appareil hydraulique (2) présentant deux orifices (21, 22) adaptés pour être reliés auxdites lignes haute pression (HP) et basse pression (BP), un premier desdits orifices (21) étant un orifice d'admission de fluide hydraulique et le second (22) desdits orifices étant un orifice de refoulement de fluide hydraulique, ledit circuit étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de connexion (4, 5, 8, 9) séquentiels, adaptés pour relier de desdits orifices (21, 22) dudit appareil hydraulique (2) auxdites lignes haute (HP) et basse (BP) pression.
Patent FR-2989305-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermoformage d'une feuille de materiau, notamment pour la realisation d'un revetement d'habitacle de vehicule automobile
Inventor: LIAUD DIDIER
IPC: B29C51/26
Filed: 2012-04-13
Abstract: Le dispositif de thermoformage comporte des moyens de chauffage, un outil de conformage (18), sur lequel la feuille (12) est destinée à être déposée après chauffage, et un ensemble de convoyage, comprenant : un tablier, et une bande de convoyage, mobile par rapport à ce tablier. L'ensemble de convoyage comporte une tête (34) agencée à une extrémité du tablier, ladite tête (34) étant mobile en rotation autour d'un axe transversal (36), et des moyens d'entraînement en rotation de la tête (34), propres à faire basculer ladite tête (34) autour de l'axe transversal (36), notamment en direction de l'outil de conformage (18).
Patent FR-2991329-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un compose poly-hydroxy-urethane glycerilique et compose poly-hydroxy-urethane glycerilique
Inventor: MOULOUNGUI ZEPHIRIN
IPC: C08G71/04
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un composé poly-hydroxy-uréthane (PHU) glycérilique caractérisé en ce qu'on met en contact : - une quantité d'au moins un ester acrylique de cyclocarbonate glycérilique, et : une quantité d'un premier composé organique aminé dans des conditions adaptées pour pouvoir former un composé poly-cyclo-carbonate glycérilique, présentant au moins deux groupements cyclo-carbonates glycériliques, par addition d'au moins un groupement aminé du premier composé organique aminé sur une double liaison éthylénique de l'ester acrylique de cyclo-carbonate glycérilique, puis : - on réalise une étape de polymérisation dans laquelle on fait réagir ledit composé poly-cyclo-carbonate glycérilique avec une quantité d'au moins un deuxième composé organique aminé comprenant au moins deux groupements aminés choisis dans le groupe formé d'un groupement amine primaire (-NH ) et d'un groupement amine secondaire (-NH-) de façon à former le composé poly-hydroxy-uréthane glycérilique.
Patent FR-2992731-A1 (FR)
Title: Device for conditioning sample of e.g. rock to be analyzed e.g. to determine magnetic field at level of geological times, has application assembly generating magnetic field desired in volume, and control unit adjusting intensity of field
Inventor: POIDRAS THIERRY
IPC: G01N1/28
Filed: 2012-06-28
Abstract: The device (14) has a sample holder (20) defining a volume for receiving a sample. A sample heating assembly (24) includes a non-contact heating element located out of the volume. A magnetic field application assembly (26) is arranged in the volume, and includes a magnetic field source (100A) placed outside the holder. The application assembly generates specific magnetic field in the volume and comprises a control unit (102) for adjusting intensity and direction of the magnetic field generated in the volume. Independent claims are also included for the following: (1) a measurement assembly for measuring a magnetic property of a sample (2) method for measuring a sample.
Patent FR-2993575-A1 (FR)
Title: Alliage, piece et procede de fabrication correspondants
Inventor: PRUNIER JEAN-BAPTISTE
IPC: C22C37/04
Filed: 2012-07-23
Abstract: Cet alliage de fonte à graphite sphéroïdal comprend, en % de poids, outre les éléments d'additions constitutifs de la composition de base d'une fonte à graphite sphéroïdal, les éléments suivants : - Ni entre 3,5% et 7%, - Cu entre 0,5% et 3%, - Mo entre 0,15% et 1% le reste des éléments résiduels et des impuretés inévitables. Application à la fabrication de roues dentées et couronnes dentées. Pièce moulée refroidie au moule et traitée thermiquement.
Patent FR-2997547-A1 (FR)
Title: Housing for electromechanical relay, has connection unit that is allowed to connect fixing unit to hollow portion and is designed to deform in flexion along principal direction
Inventor: FLACEAU ALEXANDRE
IPC: H01H45/00
Filed: 2012-10-29
Abstract: The housing (3) has a switching element (2) provided with portions for switching electrical contacts. A hollow portion (4) is provided to receive the switching element. Fixing elements (5a1, 5a2, 5b1, 5b2) are provided to fix hollow portion to a support (6). The fixing elements are provided with fixing unit comprising a surface bearing on the support. A connection unit (51) is allowed to connect the fixing unit to the hollow portion and is designed to deform in flexion along principal direction (D2). Independent claims are included for the following: (1) an electromagnetic relay; (2) a switching assembly; and (3) an assembly for supporting an electromagnetic relay.
Patent FR-2999986-A1 (FR)
Title: Pneumatique a carcasse radiale ou a carcasse croisee
Inventor: DEAN DAVID
IPC: B60C11/01
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant au moins une nappe carcasse (2) reliée à deux bourrelets (3) par deux flancs (4), ladite nappe carcasse (2) étant située radialement à l'intérieur d'une armature de carcasse (5), ladite armature de carcasse (5) étant située radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (6), ladite bande de roulement (6) présentant une largeur axiale totale L et une surface extérieure (6a), et au moins un flanc (4) présentant une protubérance. La protubérance se caractérise en ce qu'elle est comprise dans une surface délimitée par les éléments suivants: - la paroi axialement extérieure (4a) du flanc (4) jusqu'à un axe X1X2 parallèle à l'axe XX' passant par le centre de révolution des deux bourrelets, - un axe AA', - un premier arc de cercle Arc 1 d'un premier cercle C1, - un second arc de cercle Arc2 d'un second cercle C2, - un axe axiale X1X2, et - une droite D1.
Patent FR-3000568-A1 (FR)
Title: Lentille ophtalmique apte au debordage comprenant une bicouche hydrophobe et une couche temporaire de fluorure metallique
Inventor: HERVIEU GREGORY
IPC: C03C17/42
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne une lentille ophtalmique apte au débordage comprenant une face principale avant et une face principale arrière, obtenue par dépôt successif sur au moins une des faces principales de la lentille, d'une première couche hydrophobe de 6-16 nm d'épaisseur, obtenue par dépôt d'une composition comprenant un constituant A choisi parmi les fluorosilanes de masse molaire moyenne en nombre supérieure ou égale à 2000 g/mol, d'une deuxième couche hydrophobe, de 3-20 nm d'épaisseur, obtenue par dépôt d'une composition comprenant un constituant B choisi parmi les fluorosilanes de masse molaire moyenne en nombre inférieure ou égale à 900 g/mol, et d'une couche comprenant un fluorure métallique, de 22-50 nm d'épaisseur.
Patent FR-3004738-A1 (FR)
Title: Ensemble d'ancrage
Inventor: ROSIER REZA
IPC: E02D5/74
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'ancrage pour fixer un élément (20) contre le sol, l'élément comportant un orifice (22). L'invention se caractérise par le fait que l'ensemble d'ancrage comporte : - une pièce d'ancrage (40) ; - un lien souple (60) présentant une première extrémité fixée à la pièce d'ancrage, le lien souple étant destiné à traverser l'orifice ; - un dispositif de traction et de blocage (80) comportant une ouverture, le lien souple s'étendant au travers de l'ouverture, et un moyen de blocage (86) pour bloquer le coulissement du lien souple dans l'ouverture, le dispositif de traction et de blocage pouvant prendre une première position dans laquelle le lien souple peut coulisser dans l'ouverture de manière à régler la distance entre le dispositif de traction et de blocage et la pièce d'ancrage, et une seconde position dans laquelle le lien souple est bloqué dans le dispositif de traction et de blocage de manière à empêcher le déplacement du dispositif de traction et de blocage par rapport à la pièce d'ancrage.
Patent FR-3007542-A1 (FR)
Title: File d'echange de donnees ayant une profondeur illimitee
Inventor: PELISSIER GILLES
IPC: G06F13/00
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention est relative à un procédé de transfert de messages d'un élément producteur (P1, P2 ...) vers un élément consommateur (10) utilisant une mémoire (SMEM) partagée entre l'élément producteur et l'élément consommateur et une file matérielle (HWQ) formée de plusieurs registres conçus pour contenir des adresses de la mémoire partagée, comprenant les étapes consistant à stocker chaque message (MSG) pour l'élément consommateur dans la mémoire partagée sous la forme d'un nœud de liste chaînée, comprenant un pointeur (NXT) vers un nœud suivant de la liste, le pointeur étant initialement vide; écrire successivement l'adresse (MAO, MA1...) de chaque nœud dans un emplacement libre de la file, d'où il résulte que le nœud identifié par chaque emplacement de la file correspond au premier nœud d'une liste chaînée associée à l'emplacement ; et quand la file est pleine, écrire l'adresse (MA4) du nœud courant en mémoire dans le pointeur (NXT) du dernier nœud de la liste chaînée associée au dernier emplacement de la file, d'où il résulte que le nœud courant est placé à la fin de la liste chaînée associée au dernier emplacement de la file.
Patent FR-3007634-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement in vivo d'especes biologiques et procede automatise d'analyse d'especes biologiques capturees au moyen d'un tel dispositif
Inventor: BOUAMRANI MOHAMED-ALI
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prélèvement in vivo d'espèces biologiques, comprenant : - un support de capture (1) en un matériau nanoporeux, présentant une surface (1a) de capture desdites espèces, - une tige de préhension (3), - une articulation (4) comprenant un premier membre (4a) couplé à la tige de préhension (3) et un second membre (4b) couplé au support de capture (1), de sorte que la surface (1a) de capture est orientable par rapport à la tige de préhension (3). L'invention concerne également un procédé automatisé d'analyse d'espèces biologiques capturées au moyen d'un tel dispositif.
Patent FR-3008075-A1 (FR)
Title: Contenant recyclable en element de construction et structure de construction formee de tels contenants
Inventor: FEIERTAG DAVID
IPC: B65D81/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un contenant (1) ayant une partie supérieure (3) et une partie fond (2), recyclable en élément de construction et comportant à cet effet sur une première paroi latérale (4) des moyens d'assemblage mâles (15) et/ou femelles (16) et sur une seconde paroi latérale (5) opposée des moyens d'assemblage mâles (15) et/ou femelles (16), la partie fond (2) présentant au moins une rainure (12) débouchant sur les première et seconde parois latérales (4, 5) et de forme complémentaire de moyens d'emboîtement (10) portés par la partie supérieure (3) de façon à permettre l'assemblage de deux contenants (1) selon leur direction longitudinale par emboîtement des moyens d'emboîtement (10) d'un contenant (1) par coulissement dans la ou les rainures (12) de l'autre contenant (1), lequel emboîtement interdisant toute rotation relative des deux contenants assemblés (1) autour de leur direction longitudinale.
Patent FR-3013181-A1 (FR)
Title: Piege pour animaux nuisibles, notamment rats et souris
Inventor: GOUJON AURELIE
IPC: A01M23/30
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un piège (1) pour animaux nuisibles, comportant : • un corps (2) formant tunnel, • un étrier (4), comportant une barre de frappe (41), mobile en rotation autour d'un axe, entre une position armée et une position de prise, • un ressort (3) de rappel de l'étrier dans la position de prise, • un déclencheur (5) pour déclencher le rappel de l'étrier de la position armée à la position de prise par le ressort, caractérisé en ce que • le déclencheur (5) comporte une plateforme (54) pivotante, comprenant un porte-appât (51) agencé pour permettre la fixation d'un appât solide par le dessous de la plateforme, • le corps (2) du piège comporte une trappe (27) ménagée dans la face inférieure du corps en regard du porte-appât (51), ladite trappe présentant une ouverture d'une taille adaptée pour permettre un accès manuel au porte-appât (51) et la fixation de l'appât sur le porte-appât.
Patent FR-3015635-A1 (FR)
Title: Procede integre d'oxycombustion et de production d'oxygene
Inventor: JARRY LUC
IPC: F23L15/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé de chauffe par oxycombustion dans lequel un flux d'air (21) est chauffé au moyen d'au moins une partie de la chaleur résiduelle présente dans les fumées évacuées (11) de la chambre de combustion (100), au moins une partie dudit flux d'air chaud (22) est introduite dans une unité de production d'oxygène (20) dans lequel on extrait une portion de l'oxygène présent dans le flux d'air chaud (22) au moyen d'une ou des MTI, avec obtention d'un premier flux d'oxygène (50) à température élevé, ledit premier flux d'oxygène (50) est mélangé avec un deuxième flux d'oxygène (60) de manière à obtenir un flux global d'oxygène (70) à une température plus basse que celle du premier flux d'oxygène (50), au moins une partie du flux global d'oxygène (70) étant transportée vers la chambre de combustion (100) et utilisée dedans comme comburant riche en oxygène.
Patent FR-3020077-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enceinte de confinement en ambiance contaminee assurant la vacuite des profiles utilises
IPC: G21C13/024
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réaliser des enceintes de confinement avec une grande facilité de mise en œuvre et en garantissant la vacuité des structures lors de leur démontage et contrôle sans créer de zones mortes de rétention. Il est constitué de profilés en U sans rétention et usinés (1) présentant des lumières usinées à un pas régulier afin de coïncider avec les éléments (2) (3) (4) et ainsi, forment une structure complète ou partielle. Ils supportent des panneaux ou éléments de confinement pour créer un espace d'intervention démontable et remontable, en limitant les déchets générés par la contamination. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à un usage en milieu nucléaire contaminé et polluant.
Patent FR-3021228-A1 (FR)
Title: Butee avant de fixation de ski de randonnee
Inventor: NOBILE PASCAL PIERRE
IPC: A63C9/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne une butée avant de fixation de l'extrémité avant d'une chaussure de sport (30) sur un engin de glisse ou de roulage (20), comprenant : - un ensemble de pions rétractables apte à une insertion au sein d'une chaussure de sport, comprenant deux pions (3) pouvant coulisser chacun d'au moins 1,5 mm dans une douille (4), destinés à s'insérer chacun dans un creux (6) d'une butée avant (40) et un ressort (2) qui tend à éloigner les deux pions (3). - un ensemble de butée avant composé d'un châssis rigide en forme de U (5), d'un creux (6) sur chacune des parties verticales du châssis (5) apte à coopérer avec le pion (3) de la chaussure (30), et d'un système d'éjecteur logé dans chaque creux (6) composé d'une vis (7), d'un bouton (8) et d'un joint (9), ledit système d'éjecteur pouvant se déplacer d'au moins 1,5 mm selon l'axe du creux (6).
Patent FR-3029513-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'objets par lame
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: B65H75/34
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison (130) comprenant un premier objet (40) et un deuxième objet (41), caractérisé en ce qu'il comprend une première lame (42), apte à passer d'une configuration enroulée autour d'un axe Z autour d'un support (43) fixé au premier objet (40) à une configuration déployée selon un axe X sensiblement perpendiculaire à l'axe Z, la lame (42) ayant une extrémité (44) destinée à entrer en contact avec le deuxième objet (41), de manière à lier le premier objet (40) au deuxième objet (41).
Patent FR-3030940-A1 (FR)
Title: Chaine d'amplification du type dispositif de plot de gain amelioree
Inventor: DUPUY VICTOR
IPC: H04B1/16
Filed: 2014-12-18
Abstract: Cette chaîne (1) comporte: une ligne de transmission d'entrée (7) ; une ligne de transmission de sortie (8) ; un élément de couplage (10-i) entre les lignes d'entrée et de sortie comportant des première et seconde mailles en parallèle l'une de l'autre, la première maille comportant une première cellule active (16) comportant un transistor pouvant basculer d'un état bloqué à un état polarisé, la seconde maille comportant un condensateur (Ci) et une seconde cellule active (17) comportant un transistor, pouvant basculer d'un état bloqué à un état polarisé, une capacité du condensateur étant choisie pour qu'un gain de la première maille est différent du gain de la seconde maille, la chaîne d'amplification pouvant ainsi être basculée entre des premier et second états présentant chacun un gain caractéristique spécifique, de manière à réaliser la fonction plot de gain.
Patent FR-3016129-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'une fragrance avec une multitude d'ouvertures
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: A61L9/12
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion d'une fragrance qui comprend : - deux parois (30, 32) en regard définissant entre elles une cavité (C) qui s'étend transversalement jusqu'à une paroi périphérique (40) pourvue d'une ouverture (42) pour la diffusion de fragrance à l'extérieur du dispositif, - plusieurs ouvertures (01, 02) aménagées dans chaque paroi et qui la traversent de manière à permettre, pour une première paroi (30), le passage de la fragrance dans la cavité à partir d'une première zone (Z1) qui est adjacente à la première paroi (30) et séparée de la cavité par cette paroi et, pour la deuxième paroi (32), le passage de la fragrance de la cavité à une deuxième zone (Z2) qui est adjacente à la deuxième paroi (32) et séparée de la cavité par cette deuxième paroi, - un conduit (44,46) traversant chacune des deux parois et s'étendant dans la zone adjacente à la paroi concernée afin de mettre en communication chaque zone avec la cavité.
Patent FR-3000356-A1 (FR)
Title: Determination de couverture inter-rat pour gestion d'economie d'energie
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04L47/76
Filed: 2014-01-23
Abstract: Des modes de réalisation de systèmes et techniques sont décrits pour la détermination d'une couverture inter technologie d'accès radio (inter-RAT) pour une gestion d'économie d'énergie (ESM). Dans certains modes de réalisation, un appareil de gestion de réseau (NM) peut déterminer qu'une cellule source d'un réseau d'une première RAT est déclenchée pour activer un état d'économie d'énergie et que la cellule source est partiellement chevauchée par chacune d'une pluralité de cellules d'un ou plusieurs réseaux d'une ou plusieurs RAT différentes de la première RAT. L'appareil NM peut donner l'instruction à la cellule source d'activer l'état d'économie d'énergie lorsqu'une combinaison de la pluralité de cellules fournit une couverture de la cellule source. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et revendiqués.
Patent FR-3017413-A1 (FR)
Title: Turbomachine equipee d'un groupe de lubrification.
Inventor: GOMANNE BENOIT JEAN HENRI
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-02-07
Abstract: Turbomachine, comprenant deux arbres rotatifs (3, 4) et un groupe de lubrification comportant au moins une pompe (30) comportant un carter (44) à l'intérieur duquel est monté un rotor (42) qui est entraîné par l'un desdits arbres, caractérisée en ce que le carter de la pompe est entraîné en rotation par l'autre desdits arbres de façon à ce que l'actionnement de la pompe dépende de la différence de vitesses de rotation entre les arbres.