baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056290-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: H01M10/659
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) configuré pour réguler la température d'une batterie électrique (2) d'un véhicule automobile, le dispositif (1) comportant au moins un tube de régulation thermique (3) comprenant au moins un élément pourvu d'un matériau à changement de phase encapsulé, ledit au moins un tube de régulation thermique (3) comprenant un passage de circulation d'un fluide de régulation thermique (R) à travers ledit au moins un tube de régulation thermique (3).
Patent FR-3041442-A1 (FR)
Title: Chronometre et son procede de determination d'une duree
Inventor: NOLL STEFAN
IPC: G04F13/04
Filed: 2016-09-21
Abstract: Chronomètre (8) comportant un dispositif (1) dont l'état varie dans le temps et une unité d'exploitation (2) dans laquelle est enregistré un état de référence (3). Le dispositif (1) a une structure dont la résistance électrique varie dans le temps et, l'unité d'exploitation (2) détermine la durée (t) par comparaison à une valeur représentant la résistance électrique de la structure (4) à l'état de référence (3).
Patent FR-3057837-A1 (FR)
Title: Systeme de pedale de frein pour un vehicule comportant un freinage automatique
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60T7/06
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention a pour objet un système de pédale de frein comportant une pédale (2) comprenant un pivot (6) prévu pour être fixé sur un support (4), un patin recevant la pression du conducteur dirigé vers l'avant, et une surface d'appui tournée vers l'avant, prenant appui sur un dispositif de liaison (10) pour transmettre une force à une tige de commande agissant sur les freins, ce véhicule étant équipé d'une fonction de freinage automatique, caractérisé en ce que la surface d'appui de la pédale (2) réalise un appui simple vers l'avant sur le dispositif de liaison (10), permettant un recul de la pédale (2) par rapport à ce dispositif, et en ce qu'il comporte un guide (16) reliant en permanence le dispositif de liaison (10) à la pédale (2) par des rainures de guidage (22) permettant le recul de la pédale (2) par rapport à ce dispositif.
Patent FR-3058279-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante, notamment pour vehicule automobile, comportant un rotor a griffes
Inventor: FANG RUYI
IPC: H02K1/08
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : un stator ; un rotor (100) en rotation à l'intérieur du stator comportant une pluralité de griffes polaires (10, 20) ; au moins un aimant permanent (30) logé entre deux griffes polaires adjacentes (10, 20) ; ladite machine étant caractérisée en ce que ledit au moins un aimant permanent (30) présente une forme de polyèdre comportant au moins quatre faces rectangles et au moins une face comportant deux bords consécutifs formant un angle obtus.
Patent FR-3060224-A1 (FR)
Title: Installation de distribution electrique a basse tension
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H02B1/20
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne une Installation de distribution électrique à basse tension comprenant au moins un jeu de barres reliées électriquement d'une part à un jeu de barres d'alimentation ou à un appareillage de protection amont, et d'autre part, à des appareillages d'un équipement électrique, cette installation étant caractérisée en ce qu'elle comporte, pour chacune d'au moins deux barres (1 à 4), un support isolant (5 à 8) destiné à loger ladite barre sur sensiblement toute sa longueur, chaque support isolant (5 à 8) comportant des moyens de fixation (15,16) à un autre support isolant adjacent au premier, le nombre de supports isolants étant adaptable à la demande, chaque support isolant situé à l'extrémité d'un groupe de supports isolants, étant destiné à être fixé à au moins un montant (11,12) appartenant à un dispositif de logement des appareillages, par l'intermédiaire d'au moins une traverse (9,10,14) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale de ladite barre correspondante (1 à 4), ladite au moins une traverse (9,10,14) étant fixée d'une part au(x) montant(s) (11,12), et d'autre part, audit support isolant (5 à 8) d'une manière permettant d'offrir une accessibilité totale à la surface de connexion de la barre et de manière que l'ensemble comportant le(les) montants, le(les) traverse(s) et les supports isolants logeant les barres, forment un ensemble rigide.
Patent FR-3060651-A1 (FR)
Title: Structure d'entree d'air pour une nacelle d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une structure d'entrée d'air (350) pour une nacelle (104) d'aéronef (100), ladite structure d'entrée d'air (350) comportant : - une lèvre d'entrée d'air (158) à section en forme de U ouvert vers l'arrière et assurant le partage de l'air entre une face intérieure (152) et une face extérieure (154) et présentant un point d'arrêt (250), - un panneau acoustique (162) fixé à l'arrière de la lèvre d'entrée d'air (158) du côté de la face intérieure (152) au niveau d'un premier point d'assemblage (10a), - un panneau extérieur (113) fixé à l'arrière de la lèvre d'entrée d'air (158) du côté de la face extérieure (154) au niveau d'un deuxième point d'assemblage (20a), - un cadre de renfort avant (160) placé à l'intérieur de la lèvre d'entrée d'air (158) et fixé à la lèvre d'entrée d'air (158), du côté de la face intérieure (152) au niveau d'un premier point de fixation (30a) et du côté de la face extérieure (154) au niveau d'un deuxième point de fixation (40a), la structure d'entrée d'air (350) étant telle que la longueur de la corde entre ledit point d'arrêt (250) et chaque point de fixation (30a, 40a) est comprise entre 1/3 et 1/6 de la corde totale entre le point d'arrêt (250) et le point d'assemblage (10a, 20a) situé du même côté. La position du cadre de renfort avant permet une évacuation de la chaleur entre la jonction du cadre de renfort avant et de la lèvre d'entrée d'air et le panneau acoustique et le panneau extérieur qui ne sont plus impactés par les éventuelles augmentations de température.
Patent FR-3060883-A1 (FR)
Title: Colonne pour le support d’au moins un appareillage electrique et/ou le cheminement de cables
Inventor: JARRY PATRICE
IPC: H02G3/04
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une colonne (100) pour le support d'appareillage électrique, et/ou le cheminement de câbles ou de conducteurs de transport d'énergie, s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comportant une ossature (110) allongée délimitant au moins un conduit, et un dispositif de mise en appui (300) de cette ossature entre deux parois, comprenant une perche (170) télescopique partiellement logée dans ladite ossature et dont une partie s'étend dans le prolongement de ladite ossature. Selon l'invention, ledit dispositif de mise en appui comprend une première surface de came (301) solidaire de ladite ossature (110), une deuxième surface de came (302) associée à ladite perche (170), et une bague de verrouillage (330) agencée pour coopérer avec les première et deuxième surfaces de came afin de déplacer la perche par rapport à l'ossature lors de la rotation de ladite bague de verrouillage autour de l'axe longitudinal de la colonne.
Patent FR-3060996-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un lysat de bacterie(s) vitreoscilla sp, un polymere et un tensioactif moussant
Inventor: GARREC MAGALI
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-23
Abstract: Composition cosmétique moussante comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins un lysat de bactérie(s) appartenant au genre Vitreoscilla sp., dans un milieu de fermentation complet, - au moins 2,5 % en poids par rapport au poids total de ladite composition d'un polymère choisi parmi : a) un polymère associatif de type polyéther polyuréthane b) un polymère associatif de type polyéther polyuréthane c) un copolymère d'acide (méth)acrylamido(C1-C22)alkylsulfonique, et - au moins un tensioactif moussant.
Patent FR-3061907-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de thiolactones, thiolactones obtenues par ledit procede et utilisations
Inventor: COUTELIER OLIVIER
IPC: C07D409/06
Filed: 2017-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de thiolactones substituées de formule (I), de thiolactones substituées de formule (I') susceptibles d'être obtenues par la mise en œuvre de ce procédé, l'utilisation de thiolactones substituées de formule (I) ou de formule (I') pour la préparation de polymères ou pour la fonctionnalisation de particules, de surfaces planes ou de polymères.
Patent FR-3066872-A1 (FR)
Title: Procede de controle d' une communication comprenant des transactions multiples
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04W80/10
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle relatif à une communication entre deux dispositifs, dans lequel le protocole de ladite communication comprend au moins une transaction, dite première transaction, et au moins une transaction ultérieure, dite seconde transaction, et dans lequel l'un desdits dispositifs, dit premier dispositif, communique au cours de ladite première transaction à l'autre dispositif, dit second dispositif, un délai maximum acceptable entre la fin de la première transaction et le début de ladite seconde transaction, ainsi qu'une indication du type de message caractérisant ledit début de la seconde transaction. Application aux réseaux IMS.
Patent FR-3069596-A1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant un moteur électrique (8) comportant un arbre de sortie (17) tournant d'axe A, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (25, 53), comportant un organe d'entrée (25) mobile en rotation autour d'un axe B parallèle à l'axe A et un organe de sortie (53) mobile en translation le long de l'axe B par rapport à l'organe d'entrée (25), l'organe d'entrée (25) étant entraîné en rotation par l'arbre (17) du moteur électrique (8), l'organe de sortie (53) entraînant le déplacement en translation d'un organe de poussée (55) délimitant un volume interne avec l'organe de sortie (53), l'organe d'entrée (25) étant logé, au moins en partie, dans ledit espace interne, caractérisé en ce que l'organe de poussée (55) est traversé par au moins un orifice d'évent (67).
Patent FR-3070257-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une gamme de composants de protheses totales du genou, et gamme de composants obtenue par ce procede
Inventor: PFAIFER VALENTIN
IPC: A61F2/38
Filed: 2017-08-29
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - concevoir chaque taille d'implant fémoral (2) de telle sorte que : - la dimension antéro-postérieure de chaque implant évolue de 2,5 mm en 2,5 mm et la dimension médio-latérale de chaque implant évolue de 2,6 mm en 2,6 mm, et - le ratio entre la dimension antéro-postérieure (APf) et la dimension médio-latérale (MLf) de chaque implant soit de 1,04 ; - concevoir chaque taille de plateau tibial (15) de telle sorte que : - la dimension médio-latérale de chaque implant évolue de 2,6 mm en 2,6mm d'une taille de plateau tibial (15) à une taille de plateau tibial voisine au sein de la gamme d'implants tibiaux (3), - le ratio entre la dimension médio-latérale de chaque plateau tibial (15) et la dimension antéro-postérieure médiane (APm) de ce plateau tibial (15) soit de 0,65. La gamme d'implant comprend ces implants fémoraux (2) et tibiaux (3).
Patent FR-3074327-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un robot de manipulation et dispositif mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: G06F3/0346
Filed: 2017-11-27
Abstract: Procédé de commande d'un robot de manipulation (1) d'une pièce à manipuler (14), le robot de manipulation (1) étant relié à une interface de commande comportant un gant (40) comprenant un premier doigt (41) pourvu d'un premier capteur de contact (42) et un deuxième doigt (43) pourvu d'un deuxième capteur de contact (44), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) associer, dans une bibliothèque de signaux (25), une première et une deuxième combinaison enregistrée de signaux (26, 27) ; b) acquérir une combinaison de signaux en provenance des capteurs (26, 27) du gant (40); c) comparer la combinaison de signaux acquise avec les combinaisons enregistrées (27, 28, 29) dans la bibliothèque (25) ; d) commander le robot de manipulation (1) de manière à effectuer un déplacement selon le vecteur vitesse associé à la combinaison de signaux acquise. Gant de manipulation (40) et dispositif de manipulation mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3086052-A1 (FR)
Title: Système de localisation, et procédé de localisation associé
Inventor: GLEVAREC SOPHIE
IPC: G01S19/47
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) de localisation comprenant : - plusieurs unités de mesure inertielle (U1, Ui, UN), - au moins un capteur commun (C1, Cp), délivrant une mesure (mesn) d'un paramètre de positionnement du système, - pour chaque unité de mesure inertielle, un filtre de navigation (Fik) configuré pour : a) déterminer une estimation dudit paramètre de positionnement, sur la base d'un signal inertiel délivré par ladite unité de mesure inertielle, et pour b) corriger ladite estimation, en fonction de ladite mesure et d'un gain de correction qui est déterminé sur la base d'une variance augmentée supérieure à la variance d'un bruit de mesure du capteur commun, et - au moins un module de fusion (Fusk) déterminant une moyenne (ÿFk,l) desdites estimations, ladite moyenne n'étant pas réinjectée en entrée des filtres de navigation. L'invention concerne également un procédé de localisation associé.
Patent FR-3081758-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par moulage par injection de resine d'une piece en materiau composite
Inventor: RAVEY CHRISTOPHE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication par moulage par injection de résine d'une pièce en matériau composite comprenant : une étape de dégazage (E1) d'une résine époxy à durcisseur intégré ; une étape de préchauffage (E2) de la résine dégazée ; une étape d'injection (E3) de la résine préchauffée dans un moule contenant une préforme fibreuse ; une étape de gavage (E4) de la préforme par la résine à une pression de gavage supérieure ou égale à 12 bars et à une température inférieure à la température de cuisson de la résine ; une première étape de cuisson (E5) durant laquelle la résine est maintenue dans le moule à la pression de gavage ; une deuxième étape de cuisson (E6) durant laquelle la résine est maintenue à une température supérieure ou égale à la température de cuisson de la résine ; et une étape de démoulage (E7).
Patent FR-3081665-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation de la consommation d’energie d’une tranche service dans un reseau de communications
Inventor: BEN JEMAA SANA
IPC: H04W52/00
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de la consommation d'énergie d'une tranche service déployée, ou destinée à être déployée, sur une infrastructure donnée d'un réseau de communications. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : on détermine la consommation d'énergie W_no mesurée sur ladite infrastructure en l'absence de ladite tranche service ; on détermine la consommation d'énergie W yes mesurée sur ladite infrastructure en présence de ladite tranche service ; et l'on obtient la consommation d'énergie induite par le déploiement de ladite tranche service en calculant la différence (W_yes - W_no). Application aux réseaux 5G.
Patent FR-3084120-A1 (FR)
Title: Composant de fixation, procede d’assemblage et dispositif d’assemblage
Inventor: GROJEAN MAXIME
IPC: F16B31/06
Filed: 2018-07-17
Abstract: Ce composant (1) de fixation, destiné à l'assemblage d'une première pièce (3) et d'une deuxième pièce (5), comprend un corps (30) s'étendant longitudinalement selon un axe (A), une tête (10) configurée pour permettre une mise en rotation du composant (1) de fixation autour de l'axe (A), et une pointe (50) reliée au corps (30). Le corps (30) a une paroi (34) latérale comprenant des moyens de fixation configurés pour fixer le corps (30) à la première et la deuxième pièce (3, 5). La pointe (50) a une paroi latérale présentant une forme distincte de celle d'une surface de révolution. La pointe (50) et le corps (30) sont reliés par une zone (70) sécable configurée pour être rompue en vue de détacher la pointe (50) du corps (30).
Patent FR-3084556-A1 (FR)
Title: Structure electronique souple et son procede d'elaboration.
Inventor: SOURIAU JEAN-CHARLES
IPC: H05K1/00
Filed: 2018-07-30
Abstract: Structure électronique souple (100) comprenant : - un premier film (101), en un premier polymère ou en verre, - un deuxième film (102), en un deuxième polymère, dans lequel est disposé au moins un composant électronique (300), le deuxième film (102) recouvrant le premier film (101), - au moins une piste électriquement conductrice (200) disposée entre le premier film (101) et le deuxième film (102), et électriquement connectées chacune à l'un des composants électroniques (300), par un élément d'interconnexion (400) respectif, - éventuellement un troisième film (103) en un troisième polymère ou en verre, recouvrant le deuxième film (102), L'élément d'interconnexion (400) est disposé à proximité du plan neutre de la structure (100), et la structure comprend au moins une couche de compensation (500), pour positionner le plan neutre à un emplacement voulu.
Patent FR-3085961-A1 (FR)
Title: Procede de production de cellulases par un champignon filamenteux
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12R1/885
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de production d'enzymes par une souche appartenant à un champignon filamenteux, qui comprend trois étapes : (a) une première étape de croissance de biomasse, en présence d'au moins un substrat carboné de croissance, dans un bioréacteur agité (1) et aéré en phase batch, (b) une deuxième étape de dilution du milieu de culture obtenu à la première étape (a), (c) une troisième étape de production d'enzymes à partir du milieu de culture dilué obtenu à la deuxième étape (b), en présence d'au moins un substrat carboné inducteur, en phase fed-batch.
Patent FR-3070390-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcaloide de protoberberine et son procede de fabrication
Inventor: LOIRA PASTORIZA CRISTINA
IPC: C07D455/00
Filed: 2018-08-24
Abstract: La présente invention porte sur une composition sous forme d'un extrudat comprenant au moins un alcaloïde de protoberbérine comme principe actif et au moins un polymère, ledit alcaloïde de protoberbérine comprenant au moins une première phase amorphe et éventuellement une deuxième phase cristalline. La présente invention porte également sur le procédé de fabrication d'une telle composition et sur son utilisation.
Patent FR-3076859-A1 (FR)
Title: Joint d’isolant thermique detachable
Inventor: ERICKSON STEPHEN M
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-11-27
Abstract: Un système de propulsion (110), comprenant : un turboréacteur (140) ; un premier panneau (131A) et un deuxième panneaux (131B) adaptés pour être amovibles entre une position ouverte dans laquelle l’accès au moteur (140) est permis pendant l’entretien et une position fermée dans laquelle le premier et le deuxième panneau (131A, 131B) entourent et renferment sensiblement au moins une partie du moteur (140) ; une première moitié de loquet (136) connectée au premier panneau (131A) ; une deuxième moitié de loquet (137) connectée au deuxième panneau (131B), la première et la deuxième moitié du loquet (136, 137) étant adaptées pour se verrouiller ensemble lorsque le premier et le deuxième panneaux (131A, 131B) sont en position fermée pour maintenir les panneaux (131A, 131B) en position fermée ; un système de protection thermique (135) couvrant une partie importante d’une face du premier panneau (131A) faisant face au moteur (140) lorsque le premier et le deuxième panneaux (131A, 131B) sont fermés ; et le système de protection thermique (135) peut comprendre une partie détachable (133) entourant et couvrant sensiblement le premier demi-loquet (136). Figure pour l’abrégé : [Fig. 4A]
Patent FR-3091091-A1 (FR)
Title: Procédé d’accès multiple non orthogonal pour transmission satellites
Inventor: TOURET MARC
IPC: H04B17/382
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé de transmission d’un signal discret entre un deuxième (222) et un troisième (213, 223) équipement dans un réseau satellitaire comprenant un satellite (201), un premier équipement (212), un contrôleur (211) des transmissions du premier équipement et un allocateur de ressources radio (202), le procédé comprenant : - la collecte (301) d'informations relatives à une qualité des signaux reçus par le troisième équipement (213, 223), - la notification (302) d’un besoin de transmission du signal discret, - l'identification (303) d'au moins une bande de fréquence (B1, B5) adaptée pour la transmission du signal discret par multiplexage en puissance avec au moins un signal transmis par un premier équipement (212), et de calcul d'un niveau de puissance d'émission associé, et - la transmission (304) de la bande de fréquence et niveau de puissance associé au deuxième (222) et troisième (213, 223) équipements. Dispositifs adaptés pour la mise en œuvre du procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090696-A1 (FR)
Title: Piece de turbine en superalliage comprenant du rhenium et/ou du ruthenium et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne une pièce de turbine, comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, comprenant du chrome et au moins un élément choisi parmi le rhénium et le ruthénium, le substrat présentant une phase γ-γ’, une fraction massique moyenne en rhénium et en ruthénium supérieure ou égale à 4 % et une fraction massique moyenne en chrome inférieure ou égale à 5 % et préférentiellement inférieure ou égale à 3 %, une sous-couche recouvrant au moins une partie d’une surface du substrat, caractérisée en ce que la sous-couche présente une phase γ-γ’ et une fraction atomique moyenne en chrome supérieure à 5 %, en aluminium comprise entre 10 % et 20 %, et en platine comprise entre 15 % et 25 %. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091120-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation de l’utilisation de passerelles en fonction des messages à transmettre
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04W72/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1) d'optimisation de l’utilisation de passerelles (GW1,GW2,GW3) par un objet connecté (IoT1) en fonction de catégories de messages à transmettre, ledit procédé d'optimisation comprenant : une catégorisation (510) de la requête (Q1) à envoyer par l’objet connecté (IoT1) de façon à définir une valeur de catégorie (C1) de la requête (Q1) et une catégorisation (520) d’une réponse (R1) attendue par l’objet connecté (IoT1) de façon à définir une valeur de catégorie (C2) de la réponse (R1), et une transmission (610) de la requête (Q1) par l’objet connecté (IoT1) à une passerelle disponible (GTW1) présentant un niveau de priorité (P1.1,P1.2,P2.1,P2.2) maximum pour la valeur de catégorie (C1) de la requête (Q1), ladite requête transmise comportant un identifiant de la passerelle à utiliser pour la transmission de la réponse (R1) à l’objet connecté (IoT1). Figure de l’abrégé : Fig. 2B