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Patent FR-3010153-A1 (FR)
Title: Rotor helicoidal, pompe a cavites progressives et dispositif de pompage
Inventor: KOURAKOS VASILIOS
IPC: F04C29/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un rotor hélicoïdal (2) destiné à être agencé dans une pompe à cavités progressives ; ladite pompe à cavités progressives étant propre à pomper un fluide polyphasique dans une réserve de fluide ; le rotor hélicoïdal (2) comprenant au moins un mélangeur (3, 12, 14, 15) propre à homogénéiser le fluide polyphasique situé dans ladite réserve de fluide. L'invention concerne également une pompe à cavités progressives et un dispositif de pompage comportant un tel rotor hélicoïdal
Patent FR-3011594-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un roulement mecanique dans son logement
Inventor: LAURIN GREGORY
IPC: F16C19/02
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de maintien d'un roulement mécanique dans son logement. Ce dispositif comprend une pièce annulaire (20) fendue de section biaisée logée dans une gorge de section biaisée du roulement mécanique pour permettre d'annuler le jeu axial de ce dernier. Il est prévu un mécanisme anti-ouverture situé au niveau de la fente d'ouverture (21) de la pièce annulaire (20) qui permet d'empêcher l'ouverture de cette dernière et, par conséquent, sa sortie de la gorge du roulement mécanique lorsque le roulement est sollicité par des efforts importants.
Patent FR-3012777-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage de vitre de vehicule a moyen d'amortissement de bras d'essuyage
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/24
Filed: 2013-11-04
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à essuyer une glace de véhicule et comprend une manivelle (M11), à laquelle est solidarisé fixement un axe (A1) auquel est solidarisé un bras d'essuyage (BE1) et monté à rotation dans un palier (P1) installé, via un tube (TM), dans une position fixe par rapport à un moteur (ME) propre à déplacer au moins une extrémité d'une bielle (B1) couplée à cette manivelle (M11) pour la déplacer entre des première et seconde positions extrêmes correspondant respectivement à des début et fin de course du bras d'essuyage (BE1). Ce dispositif (D) comprend également un moyen d'amortissement (MA) solidarisé en rotation au tube (TM) et à la manivelle (M11) et propre à ralentir progressivement la vitesse de rotation de cette dernière (M11) avant qu'elle ne parvienne dans sa seconde position extrême, pour amortir l'arrivée du bras d'essuyage (BE1) au voisinage de sa fin de course.
Patent FR-3014971-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un axe d'articulation supporte par une chape et immobilise en translation par un dispositif de blocage integrant un double systeme d'anti-rotation
Inventor: CASSAGNE JEROME
IPC: F16C11/04
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'objet de l'invention se rapporte à un assemblage avec un axe d'articulation (84) monté dans un premier manchon (88) inséré dans une première branche (86) d'une chape (80) et dans un deuxième manchon (88') inséré dans une seconde branche (86') de ladite chape (80), ledit assemblage comprenant un dispositif de blocage qui comprend : - une vis (114), avec une première portion cylindrique (124) qui se visse dans un prolongement (102) du deuxième manchon et contre laquelle peut venir en appui la seconde extrémité de l'axe d'articulation ainsi qu'une deuxième portion (126), dans le prolongement de la première portion (124), avec une section inférieure à celle de ladite première portion cylindrique (124), - une rondelle de verrouillage (120) intercalée entre la deuxième portion (126) de la vis (114) et le prolongement (102) du deuxième manchon (88') dans une position verrouillée, - un élément longiligne (122) qui traverse la vis (114) et le deuxième manchon (88') dans un état verrouillé.
Patent FR-3015339-A1 (FR)
Title: Preformage de semi-produit plastique assiste de membranes
Inventor: HUMMER EMILIEN
IPC: B29C70/18
Filed: 2013-12-24
Abstract: Procédé de préformage d'un semi-produit (SP) en matière plastique, dans lequel : ○ on dispose au moins une membrane antiadhésive (PM) en regard d'une paroi d'un moule de préformage (MP) ; ○ on dispose le semi-produit (SP) en matière plastique en regard de la membrane antiadhésive (PM), de façon à ce que la membrane antiadhésive (PM) soit positionnée entre le semi-produit (SP) et la paroi ; ○ on applique une pression pour plaquer le semi-produit (SP) contre la paroi du moule de préformage (MP), pour donner une forme au semi-produit (SP) ; ○ on cesse d'appliquer la pression et l'on éjecte de la paroi la pièce (PF) ainsi préformée ; et ○ on retire du moule la pièce ainsi préformée (PF).
Patent FR-3019467-A1 (FR)
Title: Perfuseur medical par gravite muni d'une bille destinee a arreter le passage de l'air en fin de perfusion
Inventor: SEGUIRI MOHAMMED MOSTAPHA
IPC: A61M5/14
Filed: 2014-04-02
Abstract: La présente invention concerne un nouveaux perfuseur médical par gravité de sérum utilisé chez un être humain ou chez un animal qui stop le passage de l'air de la chambre compte gouttes (4) vers la tubulure (9) du perfuseur à la fin de la perfusion. Dés que le flacon de sérum à perfuser se vide de son contenu et à la fin de la perfusion, une bille (6) en plastique se trouvant à l'intérieur de la chambre compte gouttes (4) descend et ferme l'orifice(11) de la tubulure sous l'action de la force d'attraction du sérum dans la tubulure(9) et la gravite sur la bille Elle descend en premier avant le niveau du sérum (8) dans le canal (12) épouse le fond de ce canal (12) et ferme l'orifice de la tubulure (11) empêchant le passage de l'air dans la tubulure L'utilisation du perfuseur classique laisse passer de l'air dans la tubulure en fin de perfusion
Patent FR-3016476-A1 (FR)
Title: Plaque de pile a combustible, cellule et pile a combustible correspondantes
Inventor: PARIS MARION
IPC: H01M8/02
Filed: 2014-01-14
Abstract: Plaque de pile à combustible de forme générale rectangulaire ou carrée et comprenant deux faces opposées respectivement une face réactive et une face de refroidissement, la face réactive comprenant, dans sa partie centrale, une zone (3) de circulation de forme rectangulaire ou carrée munie de reliefs et creux formant au moins un canal (10) de circulation pour un réactif ayant une entrée (11) située au niveau d'un premier coin de la zone (3) de circulation et une sortie (12) située au niveau d'un second coin opposé de la zone (3) de circulation, la face de refroidissement de la plaque (1) comprenant des reliefs et creux formés par la contre-forme du au moins un canal (10) de circulation, caractérisé en ce que le bords délimitant la zone de circulation (3) ne sont pas parallèles respectivement aux côtés de la plaque (1) mais sont décalés d'un angle de 45 degrés par rapport un axe perpendiculaire au plan de la plaque (1) et en ce que le au moins un canal (10) serpente sur la zone (3) de circulation successivement d'un bord à l'autre de la zone (3) de circulation avant de relier l'entrée (11) à la sortie (12), le au moins un canal (10) définissant une pluralité de portions rectilignes parallèles de circulation, ces portions rectilignes du au moins un canal (10) étant parallèle à deux bords opposés de la zone (3) de circulation.
Patent FR-3016515-A1 (FR)
Title: Lance-pilule pour delivrer un cachet par voie orale et ensemble comprenant ce lance-pilule
Inventor: BERGET FREDERIC
IPC: A61D7/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2) comportant : - un cachet (4) à délivrer par voie orale à un animal, - un lance-pilule (10) pour délivrer le cachet, comportant : • une canule (14), s'étendant entre des extrémités distale (20) et proximale (22), • un réservoir (16) comprenant un piston (30) déplaçable, • un liquide (12) comestible ; l'extrémité distale (20) est une portion tubulaire (24) de la canule, débouchant directement à l'extérieur de la canule et présentant une section transversale supérieure à la section transversale maximale du cachet et une longueur supérieure ou égale à L/2, L étant la longueur du cachet, le cachet étant reçu à l'intérieur de cette section.
Patent FR-3020613-A1 (FR)
Title: Element de garniture de seuil de porte d’un vehicule automobile
Inventor: LE COHU STEFAN
IPC: B60R13/02
Filed: 2014-05-05
Abstract: Elément (16) de garniture de seuil de porte d'un véhicule automobile destiné à être monté sur un longeron (4) ayant une face supérieure (13), l'élément (16) de garniture comprenant une face (17) inférieure en regard de la face (13) supérieure du longeron (4), et un pion (18) en saillie à partir de sa face (17) inférieure, ce pion (18) formant entretoise entre la face (17) inférieure de l'élément (16) de garniture et la face (13) supérieure du longeron (4).
Patent FR-3021703-A1 (FR)
Title: Tete de transfert de chaleur pour un moteur a combustion externe
Inventor: BRIAN JEAN-LUC
IPC: F02G1/053
Filed: 2014-05-28
Abstract: Tête de transfert de chaleur pour un moteur à combustion externe, elle comporte trois éléments à savoir : - un premier élément fixe (1), qui a une forme de cloche, contient un gaz de travail et est monté en tête de cylindre, - un deuxième élément mobile (2), présentant une forme le rendant apte à venir coiffer ledit premier élément (1) tout en laissant entre les deux éléments un espace permettant la circulation des gaz chauds pressurisés (4) issus d'une enceinte de combustion (6), et qui est apte, à s'approcher ou s'éloigner dudit élément fixe (1), - un troisième élément (3), ou déplaceur, mobile et actif dans ledit gaz de travail, présentant une forme le rendant apte, à épouser intérieurement la forme intérieure du premier élément fixe (1) et à s'y maintenir au plus proche ou de s'en éloigner pour permettre audit gaz de travail de venir au contact des parois internes dudit premier élément (1) et des parois externes dudit troisième élément (3).
Patent FR-3023037-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'edition de documents
Inventor: LEBRUN SUZANNE
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'édition de documents, en particulier un éditeur de textes et/ou de diapositives. Un objet de l'invention est un procédé d'édition d'un premier document comportant une génération d'un lien bidirectionnel de duplication entre un élément copié dudit premier document et ledit élément collé dans un deuxième document, ledit lien bidirectionnel de duplication permettant une mise à jour de l'élément du deuxième document en fonction d'une modification de l'élément lié du premier document et une mise à jour de l'élément du premier document en fonction d'une modification de l'élément lié du deuxième document. Ainsi, l'utilisateur n'a plus à recopier, dans le deuxième document, l'élément commun à un premier et un deuxième documents qu'il a modifié dans le premier document. Le lien permet que la modification soit automatiquement intégré au deuxième document quel que soit les formats des premier et deuxième documents.
Patent FR-3010434-A1 (FR)
Inventor: JACKLIN STEPHEN ALEX
IPC: E04H15/32
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention a trait à un mobile home qui comprend au moins une pièce qui est dotée d'une lumière provenant de l'extérieur du mobile home sans qu'il ne soit nécessaire que ladite pièce soit définie par des murs qui fassent partie d'un mur extérieur du mobile home et/ou dans lesquels des fenêtres sont prévues. Ceci permet, par conséquent, d'augmenter considérablement les possibilités de configuration des pièces au sein de la zone d'habitation du mobile home par comparaison aux configurations traditionnelles existantes.
Patent FR-3028668-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule photovoltaique
Inventor: DUNNE BRENDAN
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque sur un substrat (1) comportant une face avant (2) et une face arrière (3), le procédé comportant les étapes suivantes : - réalisation de trous (4) à travers le substrat (1), chaque trou (4) présentant une extrémité avant (5) débouchant sur la face avant (2) du substrat (1) et une extrémité arrière (6) débouchant sur la face arrière (3) du substrat (1); - remplissage des trous (4) par un matériau conducteur électriquement ; - formation d'un motif métallique (7) sur la face avant (2) du substrat ; - connexion d'au moins une partie des extrémités arrières (6) des trous (4a) à une alimentation électrique (9) ; - immersion de la face avant (2) du substrat (1) dans au moins un premier bain d'électrolyse de façon à former par électrodépôt un motif en CIGS (10) sur le motif métallique (7).
Patent FR-3030123-A1 (FR)
Title: Accumulateur au lithium et son procede de preparation
Inventor: MARTIN JEAN-FREDERIC
IPC: H01M10/058
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un accumulateur au lithium selon les étapes suivantes : - préparation d'une encre d'électrode positive comprenant du noir de carbone, un liant polymère et un matériau actif lithié d'électrode positive ; dépôt de cette encre d'électrode positive sur un premier collecteur de courant ; préparation d'une encre d'électrode négative comprenant un matériau actif d'électrode négative et un liant polymère ; - dépôt de cette encre d'électrode négative sur un deuxième collecteur de courant ; - formation d'un empilement comprenant successivement l'électrode positive, un séparateur d'électrodes, et l'électrode négative ; - introduction d'un électrolyte dans le séparateur d'électrodes ; - obtention de l'accumulateur au lithium ; caractérisé en ce que le noir de carbone de l'électrode positive est préalablement obtenu par : - traitement acide du noir de carbone ; - rinçage du noir de carbone traité acide avec de l'eau ; - séchage du noir de carbone traité acide. L'invention concerne également l'accumulateur au lithium obtenu par ce procédé et son utilisation à un potentiel supérieur à 4,5 V par rapport au potentiel du couple Li/Li+.
Patent FR-3032580-A1 (FR)
Title: Ajustement dynamique du mode de transmission dans un systeme de communication satellite
Inventor: CHUBERRE NICOLAS
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-02-06
Abstract: Système de transmission d'un flux de données entre un serveur et un terminal utilisateur, comprenant au moins une passerelle satellite connectée audit serveur et configurée pour communiquer avec au moins un terminal satellite par un lien satellitaire, ledit terminal utilisateur étant connecté audit terminal satellite, caractérisé en ce qu'il comprend : • un routeur satellite associé à ladite passerelle satellite, configuré pour : ○ estimer une popularité dudit flux de données, et, lorsque ladite popularité est supérieure ou égale à un seuil, ○ convertir ledit flux de données point à point en un flux de données point à multipoint comprenant ladite estimation de popularité dudit flux de données ; • un routeur terminal associé audit terminal satellite, configuré pour convertir ledit flux de données point à multipoint en un ou plusieurs flux de données point à point, et, selon sa popularité, mémoriser ledit flux de données. Procédé de transmission associé.
Patent FR-3038578-A1 (FR)
Title: Camion specifique pour la realisation et l'entretien des routes
Inventor: SERRES JEAN MICHEL
IPC: E01C19/15
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un camion, pour la réalisation et l'entretien des routes, équipé d'une cabine (1) et d'une benne (2) apte à contenir un matériau choisi parmi du sable, des granulats ou des enrobés Le camion selon l'invention se caractérise en ce qu'il comporte, en combinaison : a) un dispositif (3) apte à transférer longitudinalement ledit matériau vers la porte arrière de ladite benne au fur et à mesure de son déchargement ; b) un dispositif (4), associé à la porte arrière de la benne (2), apte à déplacer transversalement le matériau qui se trouve dans ladite zone afin de le déverser à l'extérieur de ladite benne ; c) un dispositif (5), placé à l'extérieur de la benne, apte récupérer le matériau ainsi déversé et à le transporter longitudinalement vers l'avant du camion ; d) une cabine modifiée (1) apte à permettre le passage dudit dispositif de transport longitudinal (5).
Patent FR-3043813-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un enregistrement dans une base de donnees par un dispositif de traitement de donnees
Inventor: DUFOURCQ MATTHIEU
IPC: G06Q10/06
Filed: 2015-11-18
Abstract: Procédé de mise à jour d'un enregistrement dans une base de données par un dispositif de traitement de données configuré pour la mise en œuvre d'une application de traitement d'enregistrements, l'enregistrement ayant une structure comportant une pluralité de champs prédéterminée dans la base de données, l'enregistrement étant accédé par l'application via une modélisation selon un langage objet dans lequel la structure d'un enregistrement est modélisé par une classe, chaque champs de l'enregistrement correspond à une méthode de la classe, caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes pour chaque méthode :         - Analyse 2030 de la déclaration de la méthode telle que connue au lancement de l'application pour trouver au moins une annotation prédéterminée ;         - Si l'annotation prédéterminée est trouvée, alors analyse des paramètres de l'annotation pour produire 2040 un contrôle de saisie ;         - Utilisation 2050 du contrôle produit pour la création d'une interface homme machine permettant la saisie et ou l'affichage de données, via le dispositif de traitement de données, pour la mise à jour de l'enregistrement.
Patent FR-3034139-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comprenant un systeme de prelevement d'air
Inventor: LECONNETABLE SERGE
IPC: F02K3/06
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (100) d'aéronef comprenant un moteur (150), un conduit de soufflante (160) et un système de prélèvement d'air (120) au niveau du conduit de soufflante, ledit système ayant : - un conduit d'air froid (180) comprenant une ouverture d'air (170) via laquelle le conduit d'air (180) est apte à recevoir de l'air froid du conduit de soufflante (160) ; et - un échangeur d'air (130) comprenant une entrée d'air chaud (135) connectée à une sortie d'air chaud (137) et une entrée d'air froid (136) connectée à une sortie d'air froid (138), l'échangeur recevant de l'air froid (F) à son entrée d'air froid connectée au conduit d'air froid (180), la sortie d'air froid étant connectée à un conduit d'évacuation d'air (181), l'échangeur recevant de l'air chaud (H) en provenance du moteur à son entrée d'air chaud et la sortie d'air chaud étant connectée à un conduit d'air utilisateur (182), l'air dans le conduit d'air utilisateur ayant une pression supérieure à l'air dans le conduit d'évacuation d'air ; le système de prélèvement d'air (120) comprend en outre un système d'aspiration d'air (131) comprenant des moyens d'obturation (134) pour obturer ou ouvrir la sortie d'air froid (138) et des moyens de dérivation d'air (132) pour injecter dans le conduit d'évacuation (181) de l'air prélevé dans le conduit d'air utilisateur (182
Patent FR-3034411-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation de vehicule et systeme le comprenant
Inventor: VERGE JEAN-PAUL
IPC: B65G69/00
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'immobilisation de véhicule (1) comprenant une série de cales (2a) d'immobilisation escamotables alignées le long d'un axe longitudinal et chacune mobile entre une position escamotée dans le sol et une position déployée dans laquelle la cale (2a) forme un arrêt contre lequel vient buter une roue (R) d'un véhicule. Le dispositif (1) comprend au moins une autre série de cales (2b) d'immobilisation escamotables alignées le long d'un axe parallèle audit axe longitudinal, lesdites séries de cales (2a, 2b) étant disposées l'une le long de l'autre pour que les cales (2a, 2b) forment, dans la position déployée, un arrêt pour les roues (R) d'un même côté du véhicule, chaque cale (2a, 2b) d'une série étant décalée des cales (2a, 2b) de la ou des autres séries, dans la direction dudit axe longitudinal.
Patent FR-3036841-A1 (FR)
Title: Pole mobile et appareil de coupure
Inventor: HERREROS JAVIER
IPC: H01H1/22
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention propose un pôle mobile (16) comportant : - une cage de pôles (30) comportant deux parois (44, 46), une des deux parois (44) délimitant un trou de centrage définissant un axe de centrage et un volume intérieur, - un pied de support, - deux flasques (36, 38), chaque flasque (36, 38) étant propre à être relié à une paroi (44, 46) et comportant des organes de fixation (68), chaque organe (68) étant destiné à coopérer avec un des trous de centrages, un organe de fixation (68) étant un organe de reprise d'efforts comportant une partie de fixation (72) définissant un axe d'insertion et une partie de centrage (76) propre à coopérer avec la partie de fixation (72), la partie de centrage (76) étant propre à s'insérer dans le volume de sorte que l'axe d'insertion soit aligné avec l'axe de centrage.
Patent FR-3042646-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une heterojontion pour cellule photovoltaique
Inventor: CARRERE TRISTAN
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une hétérojonction pour cellule photovoltaïque, l'hétérojonction comportant un substrat (1) en silicium cristallin et une couche (2, 2') en silicium amorphe hydrogéné dopé, le procédé comportant les étapes suivantes : - dépôt d'une couche en silicium amorphe hydrogéné sur un substrat en silicium cristallin de façon à former un empilement, la couche en silicium amorphe hydrogéné présentant une épaisseur comprise entre 5 et 30 nm, et de préférence entre 15 et 25 nm ; - dopage d'au moins une partie de la couche en silicium amorphe hydrogéné par implantation ionique, l'implantation ionique étant effectuée à une énergie inférieure à 2000 V, et de préférence comprise entre 1000 et 1500 V, à partir d'un gaz précurseur comportant une dose en ions dopants comprise entre 1014 et 1017 cm-2, et de préférence entre 1015 et 1016 cm-2; - recuit à une température comprise entre 150°C et 350°C, et de préférence entre 200 et 300°C, pendant une durée comprise entre 5 minutes et 3 heures.
Patent FR-3044958-A1 (FR)
Title: Structure gonflable a mailles polyedriques et procede de realisation d'une telle structure
Inventor: GENESTE JEAN-FRANCOIS
IPC: E04B1/28
Filed: 2015-12-10
Abstract: Une structure (20) en un matériau composite comporte principalement un agencement de poutres élémentaires (21), assemblées entre elles par des extrémités des poutres, et formant des polyèdres dont un volume enveloppe correspond au volume de la structure. Chaque poutre élémentaire (21) détermine un volume intérieur creux et les volumes intérieurs d'une pluralité de poutres élémentaires d'au moins un sous-ensemble des poutres élémentaires de la structure communiquent entre eux pour former un volume unique, réparti dans toute ou partie de ladite structure, pouvant contenir un gaz sous pression. Le volume intérieur est délimité par une paroi de la poutre élémentaire en matériau composite. La structure est réalisée par le gonflage d'une préforme obtenue par tissage, tressage ou tricotage de fibres continus des parois des poutres élémentaire et d'éléments de liaison avant polymérisation de la résine, puis par polymérisation de la résine dans la forme gonflée.
Patent FR-3047633-A1 (FR)
Title: Circuit integre avec broches auxiliaires d'alimentation electrique
Inventor: BENABEN CEDRIC
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention a pour objet un circuit intégré (1) comprenant deux bornes (2a, 2b) d'alimentation électrique respectivement positive et de masse faisant partie d'un premier système d'alimentation (2) électrique interne au circuit intégré et assurant son alimentation électrique à partir d'une source d'alimentation électrique extérieure au circuit intégré, caractérisé en ce qu'il comprend deux broches (3a, 3b) respectivement positive et de masse faisant partie d'un deuxième système d'alimentation (3) électrique et assurant une connexion électrique auxiliaire du circuit intégré avec l'extérieur, le deuxième système d'alimentation étant en parallèle du premier système d'alimentation, le premier système d'alimentation étant ouvert quand le deuxième système d'alimentation est fermé et réciproquement.