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Patent FR-3114757-B1 (FR)
Title: Fabrication d’une mousse composite électriquement conductrice
Inventor: DE SOUSA NOBRE SONIA
IPC: C01G5/00
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-05-12
Abstract: Fabrication d’une mousse composite électriquement conductrice La présente invention concerne un procédé de préparation d’une mousse composite, électriquement conductrice, comprenant au moins les étapes suivantes :(i) disposer d’une formulation liquide comprenant au moins des nanoobjets métalliques, en particulier des nanofils métalliques, dispersés dans un milieu solvant aqueux, alcoolique ou hydroalcoolique ; au moins un polymère et au moins un tensioactif ;(ii) former une mousse humide à partir de ladite formulation liquide, en particulier en soumettant ladite formulation liquide à une agitation mécanique ;éventuellement (iii) mettre en forme ladite mousse humide ; et éventuellement (iv) sécher, au moins partiellement, ladite mousse humide, pour obtenir une mousse sèche.  Elle concerne également une mousse humide composite formée d’une dispersion de gaz, notamment d’air, dans une formulation liquide comprenant au moins un polymère, des nanoobjets métalliques, en particulier des nanofils métalliques, et un milieu solvant aqueux, alcoolique ou hydroalcoolique.
Patent FR-3115554-B1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre d’une trappe
Inventor: PELSER CHRISTIAN
IPC: E06C9/02
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-09-30
Abstract: Dispositif de manœuvre à l’ouverture d’un panneau (3) d’obturation d’une ouverture de passage ménagée dans une structure (2) fixe pourvue d’une échelle (1)pour permettre le passage vertical d’un usager, à laquelle structure est articulé le panneau (3), autour d’un axe horizontal (4) latéral sensiblement tangent au passage vertical, pour pouvoir être soulevé par pivotement autour de cet axe depuis son état d’obturation de cette ouverture de passage. Une platine (6) est attachée à la structure (1,2), un poussoir (11) porté à coulissement vertical par la platine entre une position haute et une position basse à l’encontre d’un organe de son rappel vers la position haute, dont une extrémité supérieure comporte un patin (12) d’enfoncement situé toujours au-dessus du panneau (3) et dont une partie inférieure, s’étendant sous le panneau, est associée à une crémaillère (8) engrenant avec un secteur denté (14) monté à pivotement sur la platine (6) et offrant un point d’articulation (16) pour au moins une biellette (15) de liaison de ce secteur denté (14) à la face inférieure du panneau (3).  FIGURE DE L’ABREGE: Fig.2
Patent FR-3116865-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une turbomachine comportant un moteur électrique
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02C9/28
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-07-14
Abstract: Un procédé de commande d’une turbomachine comprenant un moteur électrique formant un dispositif d'injection de couple sur l’arbre de rotation haute pression, procédé dans lequel une consigne de débit de carburant dans la chambre de combustion et une consigne de couple (TRQCMD) fourni au moteur électrique sont déterminées, le procédé de commande comportant : une étape de détermination d’une grandeur de correction de température (ΔEGT) en fonction d’un paramètre de température des gaz en sortie de la turbomachine (EGT) et d’une valeur maximale du paramètre de température des gaz en sortie de la turbomachine (EGTMAx), une étape de détermination d’une grandeur de correction de couple (ΔTRQ) en fonction de la grandeur de correction de température (ΔEGT) et une étape de détermination de la consigne de couple (TRQCMD) en fonction de la grandeur de correction de couple (ΔTRQ).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3119127-B1 (FR)
Title: Connecteur avec Auto-détection à l’Insertion
Inventor: BEN OTHMAN NOUREDDINE
IPC: B60R16/023
Filed: 2021-01-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: La détection de la présence d’une contrepartie est très importante dans plusieurs secteurs notamment celui des équipements embarqués automobiles. En effet, les calculateurs embarqués qui gèrent les fonctionnalités vitales de l’automobile peuvent avoir des anomalies de fonctionnement permanentes ou intermittentes d’où le besoin de réaliser du diagnostic et de la surveillance. Pour accéder au service de diagnostic du véhicule, il faut se brancher sur le connecteur de diagnostic du calculateur embarqué en utilisant le moyen fourni par le constructeur et interroger le calculateur pour pouvoir réparer la panne et ou télécharger une mise à jour du logiciel embarqué. Dans certains cas, un moyen supplémentaire sera nécessaire pour se mettre en parallèle avec le calculateur du véhicule. Il est destiné à superviser les défauts permanents ou intermittents transmis par le calculateur et les stocker en local ou les transmettre par des moyens de télécommunications sans fil au garagiste ou au constructeur. La connexion simultanée de deux dispositifs de diagnostic sur le bus de communication OBD d’un véhicule peut induire des anomalies. Généralement, un câble ou harnais dit OBD en forme d’Y (1) est utilisé et connecté au calculateur embarqué du véhicule (7) par l’intermédiaire du connecteur (4), un moyen de diagnostic et de téléchargement (8) du constructeur ou homologué par ce dernier est connecté au connecteur OBD femelle (2) réservée aux équipements originaux et le moyen de diagnostic appelé « tierce » (9) connecté au connecteur femelle OBD (3). Dans cette configuration deux outils de diagnostic et de téléchargement OBD envoyant simultanément des commandes sur le même bus de communication de diagnostic embarqué à bord peuvent induire des erreurs de lecture des trames et même causer des pannes au niveau du calculateur embarqué du véhicule et ou les instruments de diagnostic.   Pour éviter cette situation, le connecteur OBD femelle (2) réservée aux équipements originaux de diagnostic et de téléchargement (8) est équipé d’un micro-interrupteur (5) qui remplace la broche ou contact numéro 4 du connecteur (2). A l’insertion de la contrepartie du connecteur (2), le micro-interrupteur (5), actionne un relais (11) pour couper l’alimentation au moyen tierce (9) parvenant de la broche 16 du connecteur (3) et alimenter le système débarqué (8) par l’intermédiaire de la broche 16 du connecteur (4) pour empêcher la connexion simultanée sur le même bus de communication du calculateur embarqué (7).
Patent FR-3120959-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation et de gestion d'une situation de l'environnement d'un aeronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de visualisation et de gestion d’une situation de l’environnement d’un aéronef (1). Un tel système comporte un premier dispositif de visualisation (14), plusieurs caméras couvrant l’environnement extérieur autour de l’aéronef (1), un casque porté par un occupant (2) et comportant un second dispositif de visualisation (21), au moins un capteur mesurant une position et une orientation dudit casque. Ce système permet la détermination (110) d’une zone de surveillance dans ledit environnement dudit aéronef (1), puis l’affichage (120) d’une première image représentant ladite zone de surveillance sur ledit premier dispositif de visualisation (14). Ensuite, une sélection (130) d’un centre d’intérêt dans ladite zone de surveillance est réalisée, suivie d’un affichage (140) d’une seconde image représentant ledit centre d’intérêt sur ledit second dispositif de visualisation (21). Enfin l’affichage (150) d’un repère de visée indiquant ledit centre d’intérêt est effectué.  Figure abrégé: figure 3
Patent FR-3121411-B1 (FR)
Title: Procédé de commande de trajectoire de changement de voie pour véhicule autonome.
Inventor: DURAND BRUNO
IPC: B60W30/18
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de commande de trajectoire de changement de voie Procédé de commande de trajectoire de changement de voie d’un véhicule autonome (10), le véhicule étant équipé d’un moyen de détection (4), et d’un module de contrôle latéral (5), le véhicule circulant sur une première voie de circulation (100),caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  une étape (E1) de détection d’une commande d’un changement de voie à un instant initial (T0), vers une deuxième voie de circulation (101), adjacente à la première voie (100), un trajet initial des première et deuxième voies (100,101) étant détecté à l’instant initial (T0) par le moyen de détection (4),une étape (E2) de détermination d’une position initiale de début de manœuvre (111) de changement de voie située sur une ligne de départ initiale (110) perpendiculaire à la première voie (100).   Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3125670-B1 (FR)
Title: Onduleur bi-périodique, dispositif, installation et procédé associé.
Inventor: MARCOUILLE OLIVIER
IPC: H05H7/04
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un onduleur bi-périodique, comprenant des séries (1, 2, 3, 4) d’aimants permanents avec une périodicité spatiale de λ0 ou (2n+1)λ0 ou 2nλ0 le long d’un axe longitudinal Y (7) et des premiers moyens de déplacement agencés pour modifier le long de l’axe Y, par rapport à une position de référence le long de l’axe Y, la position relative des première et deuxième séries solidaires par rapport à la position des troisième et quatrième séries solidaires, d’une distance de (2n+1)λ0 /2 ou (2n-1)λ0/2, de sorte que l’onduleur se trouve dans une position décalée le long de l’axe Y.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126019-B1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: BELJAMBE CEDDRIC
IPC: F01D21/16
Filed: 2021-08-04
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un module (1) de soufflante à pales à calage variable pour un ensemble propulsif d’axe longitudinal (X), comprenant :  un carter rotatif (3) portant les pales (5),un système de changement du calage (22) comprenant un dispositif de commande (23) comportant un actionneur annulaire ayant un corps fixe (25) rapporté sur le carter rotatif et un corps mobile (27) en translation par rapport au corps fixe le long de l’axe longitudinal, et un mécanisme de liaison (24) comportant une couronne de synchronisation (34) couplée au corps mobile, reliée aux pales (5) et configurée pour être entraînée en translation le long de l’axe longitudinal (X) par le corps mobile de manière à changer le calage des pales ; etun dispositif de mise en drapeau (38) comprenant des masselottes (43)   couplées à la couronne, par une biellette dont les extrémités comportent des liaisons rotule (62, 63).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2445209-B1 (FR)
IPC: B29C65/68
Filed: 1979-12-28
Granted: 1982-12-17
Abstract: A welding sleeve connector for the connection of molded components made of a thermoplastic synthetic resin employs the heat energy generated by pyrotechnical material. This connector has a thermoplastic sleeve and a plurality of pyrotechnical heating charges for producing the welding heat energy. Each charge is individually enclosed in a casing of a solid material arranged in the sleeve, and the encased heating charges are separately positioned in the sleeve at predetermined spacing from each other over the circumference of the sleeve. The connector also has a device for igniting the heating charges.
Patent FR-2568293-B1 (FR)
IPC: E04D1/04
Filed: 1984-07-30
Granted: 1986-09-19
Abstract: A tile system includes a running tile having a flat bottom and parallel longitudinal edges, and a covering tile designed to rest on a pair of running tiles. The running tile has two notches formed in its parallel longitudinal edges, and the covering tile has a vertical partition that is adapted to engage the notches of adjacent running tiles to allow the lateral adjustment of the relative positions of the running tile and covering tiles.
Patent FR-2611330-B1 (FR)
Inventor: CALZI PHILIPPE
IPC: H03K5/02
Filed: 1987-02-24
Granted: 1989-05-05
Abstract: Read amplifier for a C-MOS technology memory, consisting of a differential stage (TN1, TP1, TN2, TP2, TN3) comprising a balancing circuit (CE) placed in operation during the balancing phase by a preload signal, and means (T, TP4) for storing, during the balancing phase, the state of the output of the differential stage. <??>Application in particular to RAM memories.
Patent FR-2615685-B1 (FR)
Inventor: MOISE RENE FRANCK
IPC: A01B33/02
Filed: 1987-05-25
Granted: 1989-08-18
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00265 Sec. 371 Date Jan. 23, 1989 Sec. 102(e) Date Jan. 23, 1989 PCT Filed May 24, 1988 PCT Pub. No. WO88/09113 PCT Pub. Date Dec. 1, 1988.A power operated hand guided device is designed to scarify, edge, and aerate lawns and grass. It comprises tools in the form of blades (26) which rotate in a vertical plane about the common axis of a pair of tool-holder shafts. Each tool holder shaft (21) is rotatably connected to a bearing (12) supported on a vertically adjustable beam (23) having wheels (24 and 25) or rollers at each end. A brake (37) which retards the forward movement by friction with the ground is connected to the motor assembly by a rod (38).
Patent FR-2627214-B1 (FR)
IPC: E06B11/00
Filed: 1988-02-11
Granted: 1990-06-29
Abstract: This gate is characterised in that it comprises means (7, 9, 11, 13) of locking the outer gate (5) in the position closing the passage overlooking the open space, opposing any swinging under the effect of a horizontal force applied to the outer gate (5) in the direction of the open space and automatically locking by traction applied towards the bottom applied on the inner gate (6) in the top position.
Patent FR-2649743-B1 (FR)
Title: Paroi de protection a l'egard des projectiles explosifs conventionnels
Inventor: CHAPUS HENRI
IPC: F41H5/04
Filed: 1989-07-12
Granted: 1991-10-31
Abstract: La paroi 1 est destinée à la protection à l'égard des projectiles explosifs conventionnels de forte puissance, tels que les bombes et les obus. La paroi 1 est constituée par des blocs 2 de matériau plus dur que les liants hydrauliques, la dimension moyenne de ces blocs 2 étant au moins égale au diamètre des projectiles 4, 5 à l'égard desquels la paroi 1 doit assurer une protection, ces blocs 2 étant liés entre eux par un liant hydraulique 3. Utilisation notamment dans les dalles dites d'éclatement pour abris et hangars.
Patent FR-2655042-B1 (FR)
IPC: A61K31/428
Filed: 1989-11-29
Granted: 1994-01-21
Abstract: Compounds of general formula (I): (I) in which: R1 represents a hydrogen atom or a lower alkyl group, and R2 represents a substituted or unsubstituted alkyl, a phenyl or a substituted or unsubstituted heteroaryl, their enantiomers, diastereoisomers and epimers and their addition salts with a pharmaceutically acceptable base when R1 represents a hydrogen atom or when R2 comprises a carboxylic acid group. Medicinal products.
Patent FR-2679880-B1 (FR)
IPC: B05B1/30
Filed: 1991-07-31
Granted: 1993-11-19
Abstract: The actuator button (4) comprises a small collar (5) intended to be fastened to a pressurised container (1), a spraying nozzle (7) and a system (8) of inner ducts capable of connecting the outlet of a valve stem (3) to the nozzle (7). The system (8) of inner ducts comprises closing means (F) capable of closing a passage (15) leading to the nozzle (7) when the angle formed by the axis (A) of the container and the vertical exceeds a predetermined gamma value, which corresponds to a poor position, while these closing means (F) are capable of opening when the said angle becomes less than the predetermined gamma value, which corresponds to a good use position.
Patent FR-2698788-B1 (FR)
Inventor: BRU-MAGNIEZ NICOLE
IPC: A61K47/10
Filed: 1992-12-09
Granted: 1995-03-03
Abstract: The present invention relates to a novel pharmaceutical composition for the preparation of effervescent powders or tablets incorporating ibuprofen or one of its pharmaceutically acceptable salts as the active ingredient. This composition comprises: an effective amount of ibuprofen or one of its pharmaceutically acceptable salts; a pharmaceutically acceptable effervescent system comprising at least one alkaline carbonate and at least one organic acid, preferably in a sufficient amount to give a pH below about 8; and at least one pharmaceutically acceptable antioxidant in a sufficient amount to stabilize the ibuprofen. This composition has a remarkable stability both in powder form and in tablet form.
Patent FR-2714519-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CHRISTOPHE VILLAIN
IPC: H01H19/14
Filed: 1993-12-29
Granted: 1996-02-02
Abstract: Switching button of the type comprising a first moving part intended to switch from one connection to another by rotation and a second part fixed to a support of the device on which the said button is mounted by an assembly means and a clamping means. The assembly means comprises two prisms (20, 22) linked by a ring (24) in two parts, each including a hinge (36, 38), and is placed between the fixed part of the button and the support in a housing of the support provided for this purpose, with the vertex of the prisms (20, 22) turned inwards on the housing and their bases situated outwards, in such a way that the clamping of the clamping means makes it possible, by exerting a force on the bases of the prisms (20, 22) to bring the latter closer together and block the fixed part onto the support, it being easy to bring the bases together owing to the hinges (36, 38) of the ring (24).
Patent FR-2765103-B1 (FR)
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/12
Filed: 1997-06-26
Granted: 2001-02-02
Abstract: Cosmetic or dermatological composition containing as one ingredient at least one fluorinated alkylsilicone of formula (I) and/or (II): (I) in which R<1> and R'<1> independently = 1-6C linear or branched alkyl radical or phenyl; R<2> = R<1>, OH, or -(CH2)fRf in which f = a whole number 0-10; R<3> = 6-22C linear or branched alkyl; Rf = -(CF2)q-CF3 in which q = a whole number 0-15; m and n = a whole number 1-50 and p = a whole number 0-2000; (II) in which R<4> = 1-6 C linear or branched alkyl radical or phenyl; R<5> = 6-22 C linear or branched alkyl; R'F = -(CF2)s-CF3 in which s = whole number 0-15 and t = a whole number 1-2000.
Patent FR-2795043-B1 (FR)
Inventor: SAINCT HERVE ROLAND
IPC: B64B1/00
Filed: 1999-06-21
Granted: 2001-10-19
Abstract: The aircraft fixed position control has a propulsion drive (2) on board an aircraft (1). The drive is a plasma propulsion unit created by the air environment maintaining a constant position.
Patent FR-2798176-B1 (FR)
Inventor: AZAM GUY
IPC: A43C7/08
Filed: 1999-09-08
Granted: 2001-10-12
Abstract: The fastener for a lace (3, 3') comprises a hollow component (6) with a guide channel (7) running through it. A wedging component (8) is biased by a spring (9) so that it prevents the lace from being pulled in the same direction as the bias while letting it run free in the other direction. The hollow component is contained in a casing (12) which has a stop (14) on the other side of the wedging component to the spring. A latch (13) fitted to the top of the casing which presses the hollow component against the wedging component and lace when it is closed.
Patent HU-226664-B1 (HU)
Title: Process for production of crystallised magnesium from magnesium alloys and /or metalllic talc
Inventor: HEGEDUES ISTVAN
IPC: C22B9/02
Filed: 2001-05-15
Abstract: Metal, primarily magnesium, is recovered below atmospheric pressure, with increased vaporizing surface.
Patent HU-223770-B1 (HU)
Inventor: GYURIS LASZLO
IPC: A47G21/18
Filed: 1999-12-17
Abstract: A találmány hajlékony műanyag szívószál, melynek kialakítása lehetővéteszi hosszának, valamint irányának megváltoztatását, a találmánylényege, hogy nyakrészén (2) harmonikaszerű kialakítás található,valamint szájrészén (6) cső alakú keresztmetszet átmérőjénekmegnagyobbításával több azonos szívószál egymásba toldható, ésugyanazon végén (7) megvastagított peremszerű megoldás védi azajkakat. Teljes felülete (1) és/vagy mintázata, és/vagy feliratozásaUV-aktív. Alsó részén (8) az ital hőmérsékletének hatására elszíneződőrész és/vagy felirat, és/vagy ábra található. ŕ
Patent JP-2879041-B1 (JP)
Title: 半導体ウエハの洗浄方法
IPC: B08B1/04
Filed: 1998-03-03
Granted: 1999-04-05
Abstract: 【要約】
【課題】  シリコン微粒子を予め短時間に効率良く除去 する方法を提供する。
【解決手段】  平面研削加工が終了したウエハＷを保持 盤ＨからウエハキャリアＣ２へ収納する間に、面取り加 工部Ｗ１に洗浄水２ａを供給しながら、表面構造がブラ シ状又は研磨布であるローター１に当接させて洗浄する ことにより、シリコン微粒子が前もって除去される。
Patent NL-1041202-B1 (NL)
Title: Inrichting voor het met elkaar verbinden van een staander en ten minste één dwarsstang.
Inventor: ANTON JACOB HUBERT POELL
IPC: F16B7/04
Filed: 2015-02-23
Granted: 2016-10-12
Abstract: Inrichting voor het met elkaar verbinden van een ronde staander (1) en een ronde dwarsstang (2), welke inrichting een tweetal verbindingslichamen (3) omvat die elk een halfronde hoofduitsparing (4) omvatten, aangepast aan de buitenomtrek van de staander, alsmede een halfronde dwarsuitsparing (5), aangepast aan de buitenomtrek van de dwarsstang. De hoofduitsparing van elk verbindingslichaam omvat een van opsluitmiddelen (8) voorziene opneemholte (9a) voor het opnemen van een antislipvoering (10a) waarvan de inrichting tijdens bedrijf is of wordt voorzien. Voorts is voorzien in trekbouten (11) die zich tijdens bedrijf door beide verbindingslichamen heen uitstrekken om de verbindingslichamen om de staander vast te trekken.
Patent NL-1041673-B1 (NL)
Title: Tapesluiter voor het sluiten van zelfklevende tape rondom een voorwerp met variërende diameter tijdens horizontale doorvoer.
Inventor: ING HENRI PETER HERMAN VERDEIJEN
IPC: B65B61/20
Filed: 2016-01-15
Granted: 2017-08-02
Abstract: Trapesluiter waarbij een transportwiel zodanig is uitgerust met opnameopeningen dat transport van een te omtapen voorwerp door middel van dit transportwiel in combinatie met een horizontaal transportmechanisme voor een lineaire beweging van het te omsluiten voorwerp zorgt. In combinatie met een voorsluiter van de tape wordt de sluitkracht van de tape om het voorwerp, in het bijzonder een bos bloemen onafhankelikjk van de diameter van het voorwerp en wordt tevens bedrijfszekerheid gegarandeerd.
Patent NL-1044348-B1 (NL)
Title: Inrichting voor het schoffelen van grond, omvattende een opvangrooster
Inventor: MAAS VAN BEEK
IPC: A01B1/16
Filed: 2022-06-09
Granted: 2023-12-18
Abstract: UITTREKSEL Inrichting (1) bedoeld en ingericht voor het schoffelen van grond, omvattende een schoffelblad (2) met een scherpe 5 voorrand (2a) en een achterrand (2b) die ofwel is voorzien van een opvangrooster (3) dat zich tijdens gebruik van de inrichting in hoofdzaak uitstrekt in het verlengde van het hoofdvlak van het schoffelblad of onder een geringe hel- lingshoek ten opzichte van dat hoofdvlak en dat is bedoeld 10 en ingericht voor het opvangen van tijdens gebruik van de inrichting door de scherpe voorrand afgesneden onkruid en het doorlaten van overtollige grond etc., ofwel is voorzien van koppelmiddelen (4) voor het aan de achterrand kunnen koppelen van een dergelijk opvangrooster. Door het schof- 15 felblad afgesneden onkruid wordt op het opvangrooster opge- vangen en kan vervolgens in een kruiwagen of afvalcontainer worden gedeponeerd. (FIG. 1) 1044348