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Patent WO-0157428-A3 (WO)
Title: Procede pour la protection contre la corrosion interieure de conduits destines au transport de gaz naturels
Inventor: BRUCKHOFF WOLFGANG
IPC: F16L58/04
Filed: 2001-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à protéger des conduits métalliques destinés au transport de gaz naturels, notamment de gaz naturels humides contenant du dioxyde de carbone ou de l'acide sulfhydrique, contre la corrosion intérieure au niveau de leurs surfaces internes. Selon l'invention, des produits anticorrosifs contenant au moins un agent inhibiteur de corrosion sont introduits dans les conduits. La composition d'un liquide de fond dans les conduits est ajustée de telle façon avec les produits anticorrosifs qu'au moins une partie du liquide de fond contenant l'agent inhibiteur de corrosion se répartit par dissémination sur toutes les surfaces internes des tuyaux.
Patent WO-02057484-A3 (WO)
Inventor: SENDTNER MICHAEL
IPC: C12Q1/6809
Filed: 2002-01-22
Abstract: The invention relates to a method for identifying pharmacologically active ingredients which influence the function of cells in the central nervous system. The inventive method comprises the following steps: a) a sample is brought into contact with at least one potential active ingredient, and b) the activity of Raf, especially B-Raf, in the sample is determined.
Patent WO-02096192-A3 (WO)
Title: Processus de production d'organismes transgeniques respectant l'environnement
Inventor: WERNER STEFAN
IPC: A01H1/00
Filed: 2002-04-29
Abstract: La présente invention concerne un processus de production d'organisme transgénique végétal ou animal multicellulaire qui exprime un caractère recherché et qui distribue de façon maîtrisée ce caractère à la descendance. Ce processus consiste à hybrider un premier organisme multicellulaire ou une cellule de cet organisme qui possède une première séquence d'ADN hétérologue comprenant un premier fragment d'une séquence nucléotidique codant le caractère recherché et un second organisme multicellulaire ou une cellule de cet organisme qui possède une seconde séquence d'ADN hétérologue comprenant un second fragment de la séquence nucléotidique codant le caractère recherché, cette première et cette seconde séquence hétérologue étant conçues de sorte que ce caractère ressorte par un épissage trans ARN après cette hybridation.
Patent WO-03039356-A3 (WO)
Inventor: VOGELSANG HARTMUT
IPC: A61B3/113
Filed: 2002-08-28
Abstract: The invention relates to a method for measuring the dynamic behavior of an optical system. The aim of the invention is to render the dynamic behavior of an optical system objectively detectable. To this end, the optical system to be measured is stimulated by stimuli whereby causing it to react, and the reaction is detected by means of a wave front analysis.
Patent WO-03051510-A3 (WO)
Title: Procede de decockage thermique d'un catalyseur a zeolithe
Inventor: BACH HERMANN
IPC: B01J29/90
Filed: 2002-11-29
Abstract: L'invention concerne un catalyseur à zéolithe granuleux de forme sélective introduit, lors d'un procédé de production d'oléfine de faible poids moléculaire à partir d'un mélange d'oléfine de poids moléculaire élevé, dans un réacteur comme charge. Ce catalyseur à zéolithe nécessite, de temps en temps, un décockage. A cet effet, on rince le réacteur avec un flux d'azote chauffé à une température de 460 à 500 °C pour expulser les hydrocarbures puis on refroidit le réacteur avec un flux d'azote chauffé à une température de 420 à < 460 °C. Ensuite, le réacteur est traversé par un mélange azote-air chauffé à une température de 460 à 500 °C jusqu'au décockage complet et enfin on rince le réacteur avec un flux d'azote chauffé à une température de 460 et 500 °C.
Patent WO-03095917-A3 (WO)
Title: Echangeur de chaleur a sorption et procede de sorption par refroidissement correspondant
Inventor: LOEFFLER MICHAEL KARL
IPC: F24F5/00
Filed: 2003-05-09
Abstract: Echangeur de chaleur à sorption (E) qui présente une pluralité de canaux (10) en contact thermique avec des canaux de sorption correspondants (11), un matériau de sorption (12) étant fixé sur les surfaces internes des canaux (11).
Patent WO-2004066526-A3 (WO)
Title: Circuit d'enveloppe asynchrone destine a un circuit globalement asynchrone localement synchrone
Inventor: GRASS ECKHARD
IPC: G06F1/08
Filed: 2003-12-29
Abstract: L'invention concerne un circuit d'enveloppe asynchrone destiné à un circuit globalement asynchrone localement synchrone. Ledit circuit asynchrone fonctionne à une cadence déterminée par des signaux de demande, et est assistée par une unité de cadencement locale en cas d'absence de signaux de demande. Ledit circuit comporte au moins une unité d'entrée conçue pour recevoir un signal de demande de façon externe, et signaler de façon externe la réception d'un signal de demande, par émission d'un signal d'actionnement affecté, ainsi qu'une unité de cadencement pouvant être coupée, conçue pour produire de façon répétée un premier signal de cadencement, et pour émettre celui-ci vers un bloc de commutation synchrone de façon interne, affecté au circuit d'enveloppe asynchrone. L'unité d'entrée est conçue pour produire, en présence d'un signal de demande, un deuxième signal de cadencement se trouvant en relation temporelle définie avec le signal de demande, et pour émettre celui-ci vers le bloc de commutation synchrone de façon interne. Le circuit selon l'invention comporte également une unité de temporisation reliée à l'unité d'entrée, conçue pour démarrer l'émission du premier signal de cadencement lorsque des signaux de demande externes font défaut sur un intervalle de temps défini.
Patent WO-9517439-A3 (WO)
Title: Procede de preparation de carbamates
Inventor: SEMPLE THOMAS CARL
IPC: C10L1/2383
Filed: 1994-12-21
Abstract: Ce procédé de préparation d'un carbamate consiste à mettre en contact, en présence d'une base, une amine secondaire polyoléfinique avec un composé chloroformate de formule (IV) dans laquelle R1 est un hydrocarbyle ou un groupe hydrocarbyle substitué contenant jusqu'à 20 atomes de carbones, et à produire ainsi un carbamate de polyoléfine substitué en N de formule (I) dans laquelle R est un radical polyoléfine ayant un poids moléculaire moyen compris entre 500 et 9 900, R1 est un hydrocarbyle ou un groupe hydrocarbyle substitué contenant jusqu'à 20 atomes de carbone, et A est dérivé d'un groupe amino substitué en N dans lequel le substituant est un hydrocarbyle ou un groupe hydrocarbyle substitué contenant jusqu'à 20 atomes de carbone, puis à enlever le chlorure d'hydrogène formé lors de la production du carbamate de formule (I) en tant que sel. Ce procédé facilite la préparation des carbamates de formule (I), qui sont des additifs pour essence connus, avec un meilleur rendement.
Patent WO-9913365-A3 (WO)
Title: Connexion a fiche pour fibres optiques
Inventor: HENNING WOLFRAM
IPC: G02B6/42
Filed: 1998-09-07
Abstract: L'invention concerne une connexion pour fibres optiques, comprenant une douille dans laquelle est maintenue la fibre optique à connecter, et un connecteur recevant la fibre optique dans un élément de centrage dans lequel la fibre optique est enfichée par liaison de la douille et du connecteur, caractérisée en ce que le connecteur présente, comme élément de centrage, au moins trois ressorts enroulés qui, à l'état déverrouillé, sont sensiblement étirés, et qui, par verrouillage et rotation s'appliquent autour de la fibre, permettant ainsi son centrage.
Patent WO-0022118-A3 (WO)
Title: Recepteurs du type ampa, non desensibilisants
Inventor: ROSENMUND CHRISTIAN
IPC: A61K38/00
Filed: 1999-10-11
Abstract: L'invention concerne une molécule d'acide nucléique codant pour un (poly)peptide, lequel possède une séquence d'acides aminés d'un récepteur du glutamate, de type AMPA (propionate d'α-amino-3-hydroxy-5-méthyl-4-isoaxole), et fonctionne en tant que récepteur AMPA non désensibilisant, ou en tant que sous-unité de celui-ci, non désensibilisante; ce (poly)peptide est caractérisé en ce que la leucine correspondant à la position 497 du récepteur GluR1flip du rat de type sauvage, ou la leucine se situant dans la position qui correspond, dans d'autres récepteurs de glutamate, du type AMPA, sur le plan de l'homologie, à la position 497 du récepteur GluR1flip du rat de type sauvage, est remplacée par un acide aminé aromatique. L'invention concerne aussi des (poly)peptides codés par ces molécules d'acide nucléique, des vecteurs et des hôtes comprenant ces molécules, de même que des procédés de production de (poly)peptides codés par lesdites molécules. L'invention concerne encore des anticorps dirigés spécifiquement contre ces (poly)peptides codés par ces molécules d'acide nucléique, de même qu'un procédé de blocage de la désensibilisation d'un récepteur de glutamate, du type AMPA, comprenant l'étape consistant à remplacer, par un acide aminé aromatique, une leucine qui correspond sur le plan de l'homologie à la position 497 du récepteur AMPA GluR1 du rat. En outre, l'invention concerne des procédés d'identification et/ou de caractérisation de molécules capables d'interagir avec des récepteurs de glutamate, du type AMPA; elle concerne aussi l'une des molécules d'acide nucléique ci-dessus mentionnées, l'un des (poly)peptides, hôtes, vecteurs et/ou anticorps ci-dessus mentionnés, utiles en tant que biocapteurs dans la caractérisation des propriétés de canaux récepteurs de glutamate et/ou dans la préparation de compositions pharmaceutiques. L'invention concerne enfin des compositions pharmaceutiques, des systèmes diagnostiques et des trousses comprenant et/ou mettant en oeuvre les composés décrits.
Patent WO-0013638-A3 (WO)
Title: Tampon protege de l'humidite exterieure
Inventor: TOJKANDER ERJA ANITA HELENA
IPC: A61F13/20
Filed: 1999-09-09
Abstract: L'invention concerne un tampon, protégé de l'humidité extérieure au corps, évitant les fuites internes, et utilisé de façon interne, lequel tampon comprend au moins une masse ou couche (1) absorbant les fluides, et une couche (2) ou un traitement essentiellement hydrofuge, ainsi que des dispositifs (3, 12) formés dans cette couche hydrofuge en vue d'améliorer la rétention. Le cordon (4) de retrait et/ou de configuration du tampon est également étanche à l'humidité.
Patent FR-2814684-A3 (FR)
Title: Inline skate with suspension comprises a base seat with a number of through holes with inverted U sliding seats sliding upward and downward with a tensioned spring and holding wheels
Inventor: LIN LIKEN
IPC: A63C17/26
Filed: 2000-10-02
Abstract: Inline skate with suspension comprises a base seat (1) with a number of through holes (11) in the middle, each with an inverted U sliding seat (12) sliding upward and downward. The wheels (2) rotate in the inverted U sliding seat whilst a spring (13) is installed between the U sliding seat and the upper end of the base seat so that the wheels (2) in the middle of the base seat are a little lower than the wheels (2a) at the two ends and have a tensioned spring.
Patent WO-0196564-A3 (WO)
Title: Isoforme d'hla-g (hla-g7) et ses applications
Inventor: CAROSELLA EDGARDO DELFINO
IPC: C12N15/12
Filed: 2001-06-13
Abstract: Nouvelle isoforme d'HLA-G soluble (HLA-G7) et ses applications, liées à ses propriétés immunomodulatrices, pour le diagnostic des maladies autoimmunes et des risques d'avortement à répétition et le traitement, chez l'homme de troubles liés à l'immunité.
Patent FR-2823700-A3 (FR)
Title: Device for positioning sun-protecting element on inside of window pane comprises clamping part for fixing of peripheral frame of sun-protecting element and insert inserted between seal and window pane
Inventor: LIN PAUL
IPC: B60J3/02
Filed: 2001-04-19
Abstract: Device (4) for positioning a sun-protecting element having a peripheral frame (22) and a shade (21) held under tension by the peripheral frame on the inside of a window pane (3) having an edge provided with an elastic seal (31) comprises a clamping part (41) for the fixing of the peripheral frame of the sun-protecting element and an insert (42) protruding from the clamping part and inserted between the seal and the window pane.  Preferred Features: The clamping part has a C-shaped cross-section. The insert is provided with a number of ribs.
Patent FR-2818684-A3 (FR)
Title: Hinge covering system for electric household refrigerator with one or more doors and housing body having recess provided with closable access openings using door or other device
Inventor: BARBIRATO PAOLO
IPC: F25D23/02
Filed: 2001-12-19
Abstract: The hinge cover system is assigned to at least one hinge (2) and has a body (10) with a part (11), which is suitable to be connected with the hinge pin (9) provided in the vicinity of the hinge (2). This part (11) is connected fixed with at least one part (15,16,25) and this part is designed essentially flat, and covers at least one part of the hinge (2), in order to protect this and hide from view.
Patent WO-03068702-A3 (WO)
Title: Matériaux composites obtenus à partir de liant hydraulique et de fibres organiques présentant un comportement mécanique amélioré
Inventor: BLANC-MAGNARD DELPHINE
IPC: C04B16/06
Filed: 2003-02-14
Abstract: La présente invention concerne des matériaux composites renforcés dont la structure de base est une matrice obtenue à partir d'au moins un liant hydraulique ou chimique et des fibres de polyamide traitées par un ou plusieurs additifs pour l'amélioration des propriétés mécaniques desdits matériaux composites.
Patent FR-2844243-A3 (FR)
Title: Poussette pliante pour petits enfants
Inventor: JANE SANTAMARIA MANUEL
IPC: B62B7/06
Filed: 2003-08-07
Abstract: L'invention concerne une poussette pliante pour petits enfants comprend deux roues arrière et une roue avant centrale, qui est une roue montée en roulette, et est caractérisée en ce qu'un repose-pied (5) est articulé en une liaison à jonction par cheville, sur la partie inférieure des pieds avant (3, 4) allant en convergeant, la roue montée en roulette étant montée sur l'extrémité avant dudit repose-pied (5), ce dernier étant muni de moyens aptes à le verrouiller à sa position lorsqu'elle est en utilisation et à lui permettre de se replier. Ce repose-pied (5) comprend également des moyens permettant de verrouiller et de déverrouiller le support de montage en roulette qui supporte la roue montée en roulette, cette dernière étant munie de moyens de freinage.
Patent FR-2863976-A3 (FR)
Title: Pet animals separating device for use in vehicle, has separating grill with two separating units whose parts overlap with third separating unit, and locking unit connecting separating units in their overlapping regions
Inventor: WANG CHIU KUEI
IPC: B60R21/02
Filed: 2003-12-20
Abstract: The device has a separating grill (20) connected to two posts (10) that include respective tubes (13). Inclined tubes (14) are connected to lower ends of respective tubes (13). The grill has a separating unit (21) connected to the tubes (13). Parts of two separating units (22) of the grill are overlapped with the unit (21). A locking unit (30) connects the units (21, 22) in their overlapping regions. The tubes (13) have suction cup type upper fitting units (11) connected to extension tubes (12) of the tubes (13). The inclined tubes (14) have adjustment bolts (141) to which suction cup type lower fitting units (15) are connected.
Patent FR-2853069-A3 (FR)
Title: Vortex flowmeter has a sensor element formed as part of a ceramic plate on which electronic signal processing circuits are also mounted, so that flowmeter has few parts and is easy to install
Inventor: BACHLI ROLF
IPC: G01F1/32
Filed: 2004-03-26
Abstract: Vortex flowmeter has a housing (12) with a flow channel (10) containing an obstacle body (14), the edges (16) of which promote flow separation and generate eddies in the flow medium. A sensor (18) has a plate type sensor element (20) and a measurement transducer (34) that generates an electrical signal dependent on the deflection of the sensor element. The sensor element is an integral part of a ceramic plate (24) on which electronic components (22) are mounted and is designed as a flexing beam.
Patent FR-2877811-A3 (FR)
Title: Nutritive preparation with broad-spectrum probiotic, used as e.g. a food additive to improve the yield of animal nutrition, comprises a binding material, potentiating additional component, support element and bacterial strains
Inventor: ANDREJKOVIC JAN
IPC: A23K1/16
Filed: 2005-11-04
Abstract: Nutritive preparation (A) with broad spectrum probiotic (in the form of a powder, a liquid, a paste or a gas), used mainly as a food additive to improve the yield of animal nutrition and immunity against diseases, comprises a binding material (97.5 wt.%), additional potentiating component (0.1-2 wt.%), support element (0.001-0.5 wt.%) and bacterial strains having a germ density of 10 4>-10 12>per gram of binding material. ACTIVITY : Antidiarrheic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2977043-A3 (FR)
Title: Authentication method for verifying authenticity of e.g. document, involves carrying out determination of three-dimensional position of acquisition unit and acquisition of image to establish subsequent description of authentication device
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE
IPC: G06F5/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: The method involves determining three-dimensional position of an acquisition unit (3) i.e. webcam, with respect to an authentication device by a positioning unit (7). An image is acquired when the acquisition unit is placed at proximity of an original view point. The image is acquired from a view point different from the original point or under illumination different from illumination used for acquisition to establish original description of the device. The position determination and the image acquisition are carried out to establish subsequent description of the device. Independent claims are also included for the following: (1) an authentication device (2) a method for fabricating an authentication device.
Patent FR-2978977-A3 (FR)
Title: Electromagnetic lock for use in door frame, has locking part comprising push element pushed against side element of moving part, and adjustment part comprising adjustment hole connected in fixed manner to locking body
Inventor: CHANG CHIH CHUNG
IPC: E05B47/02
Filed: 2011-08-11
Abstract: The lock has a control unit (41), and a base plate (1) comprising a connection hole (14) on a side. The base plate comprises an internal chamber (11), and a support part (12) is arranged at the internal chamber, where the support part includes a through-hole (121). A locking body (5) comprises a locking part (51) and an adjustment part (53). The locking part comprises a push element (510) that is pushed against a side element (312) of a moving part (31). The adjustment part comprises an oval-shaped adjustment hole (531) that is connected in a fixed manner to the locking body.
Patent FR-2996438-A3 (FR)
Title: Medical instrument, has oropharyngeal airway including biting portion in middle of medical instrument, and vent located in center of screen for introduction of flexible hose, where biting portion includes flexible washer
Inventor: KUO PO-YU
IPC: A61B1/24
Filed: 2012-10-10
Abstract: The medical instrument has an oropharyngeal airway (1) including an insertion end (11), and a biting portion in the middle of the medical instrument, where a screen (13) is situated at the other end of the airway. A vent (14) is located in the center of the screen for the introduction of a flexible hose into the throat of a patient, where the biting portion includes a flexible washer (15) formed by two cushions. The insertion end of the oropharyngeal airway is provided with a flexible buffer element.
Patent FR-3036520-A3 (FR)
Title: Dispositif pour garantir la securite des transactions commerciales effectuees par reseau sans fil
Inventor: LIU ZHIGANG
IPC: G06Q20/40
Filed: 2015-05-20
Abstract: Ce nouveau modèle est utile pour garantir la sécurité des transactions commerciales par réseau sans fil. Elle comprend un logement (2), un dispositif de transaction commerciale par réseau sans fil (3), un écran tactile (1) et un dispositif d'authentification sécurisé (8) ; l'écran tactile (1) étant disposé sur la surface extérieure du logement (2), relié par le dispositif d'authentification sécurisé (8) et le dispositif de transaction commerciale par réseau sans fil (3) par circuit électronique. Ce nouveau modèle utile de structure simple, à faible coût, est utile pour garantir la sécurité des informations des deux parties lors des transactions commerciales.
Patent FR-3070733-A3 (FR)
Title: Support pour la fixation d'une valve de remplissage d'un circuit de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: DAIN CHRISTOPHE
IPC: F16B9/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: Support pour la fixation d'une valve de remplissage (6) en fluide d'un circuit de climatisation d'un véhicule automobile. Un élément de liaison (2) est configuré pour être raccordé à un conduit (3) du circuit de climatisation et est configuré pour être raccordé à une bride (4) du circuit de climatisation.
Patent FR-2513095-A3 (FR)
Title: Over boot to protect against liquids - has tubular upper held in place by cords through rows of eyelets
Inventor: ANGIOLETTI ATTILIO
IPC: A43B3/02
Filed: 1982-09-23
Abstract: The boot is for protection against liquid or gaseous chemical and biological agents. It has a tubular upper (1) and cords (3,3') to hold it onto the shoe that it is covering. The cords pass through rows of eyelets (4,4',5,5') that are parallel to the sole (2). One row (4,5) is near the upper edge and the other row (4',5') is halfway between this and the sole. The bottom of the boot is closed by two layers of material that are joined together. The first layer (10) is the same material as the upper and the other layer is the sole.
Patent FR-2550412-A3 (FR)
Title: Assembly case or frame.
Inventor: NIELSEN ARNE
IPC: H05K5/04
Filed: 1983-11-24
Abstract: The invention relates to an assembly case or frame for electrical or mechanical components which can preferably be used in equipment for electrical connection. It is characterised in that the case or frame is formed from a plate 2, 3 folded along lines 1 of least resistance, the said lines consisting of a series of punched oblong openings positioned so as to form virtually straight lines, and in that more than half of the material constituting the plate has been removed along the lines of least resistance. The said plate portions are optionally provided with several lines of least resistance along which they are folded in order to form stiffening zones.
Patent WO-9704115-A3 (WO)
Inventor: MEROT BERTRAND
IPC: C12N15/82
Filed: 1996-07-17
Abstract: A method for producing haemin proteins by (i) inserting into plant cells one or more nucleic acid molecules that each comprise at least one sequence coding for a protein component of an animal haemin protein capable of reversibly binding oxygen, or for a variant or portion of said protein component, and optionally a sequence coding for a selection agent; (ii) selecting cells containing nucleic acid coding for the protein component of the haemin protein; (iii) optionally propagating the transformed cells either in a culture or by regenerating whole transgenic or chimeric plants; and (iv) recovering and optionally purifying a haemin protein that includes a complex consisting of the protein or proteins coded for by said nucleic acid and at least one iron-containing porphyritic nucleus, or a plurality of such complexes.
Patent FR-2742173-A3 (FR)
Title: Releasable connection device for coupling rail track switching points tongue to rail block for receiving both on track ends
Inventor: JOAS TONI
IPC: E01B11/56
Filed: 1996-12-06
Abstract: The releasable connection device uses a transverse rail (11) extending perpendicular to the longitudinal direction of at least one of the track rail ends, for preventing the movement of the track rail in the longitudinal direction.The transverse rail has an extension extending on either side of the track rail end, secured in a block (7) receiving both track rail ends by overlying longitudinal rails (8,12) preventing its vertical and transverse movement