baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010034936-A1 (WO)
Title: Antireflection coatings including scattered objects having two separate ranges with separate refraction indices
Inventor: LOUARN MELANIE
IPC: G02B1/11
Filed: 2009-09-23
Abstract: The present invention relates to a surface treatment method making it possible to confer upon the surface of a substrate antireflection properties with respect to electromagnetic radiation. A coating that is transparent with respect to said electromagnetic radiation is deposited on said surface and contains, in the scattered state within said layer, objects of less than 5 microns in size that include: - a core having a first refraction index n c , and a so-called skin layer, which surrounds the core and has a second refraction index n E  separate from the refraction index n c  of the core, where the ratio of the dimensions of the core to the dimensions of the core and the skin together is 1:1.5 to 1:5. The invention also relates to the coated substrates obtained according to said method.
Patent WO-2011030073-A1 (WO)
Title: Train roulant notamment pour vehicule automobile
Inventor: POUILLAUDE ERIC
IPC: B60B35/00
Filed: 2010-09-10
Abstract: Train roulant notamment pour véhicule automobile, comprenant deux roues supportées chacune par un pivot (22) d'un porte-moyeu différent suivant le côté droit (8) ou gauche (40) du véhicule, qui est relié à des éléments de suspension de ce train, ces porte-moyeux (8, 40) comprenant des dimensions donnant une certaine géométrie de positionnement des roues, caractérisé en ce que les deux porte-moyeux droit (8) et gauche (40) peuvent être échangés entre eux pour être montés de l'autre côté du véhicule, et donner une géométrie de positionnement différente des roues de ce train.
Patent WO-2011070307-A1 (WO)
Title: Element de mobilier, notamment de mobilier commercial
Inventor: LAFON PASCAL
IPC: A47F5/10
Filed: 2010-12-10
Abstract: L'invention se rapport à un élément de mobilier (10) comportant au moins une surface externe plane, caractérisé en ce que la surface plane est réalisée par une garniture (14) fixée de manière amovible sur un cadre (12). L'invention est particulièrement adaptée à la réalisation de mobilier commercial.
Patent WO-2012045928-A1 (WO)
Title: Dispositif repliable permettant de multiplier jusqu'à trois fois la surface utile d'un navire sans mat
Inventor: MAYAN PIERRE-YVES
IPC: B63B7/06
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif repliable permettant de multiplier jusqu'à trois fois surface utile d'un navire sans mât, sans augmenter ses besoins de surface de stationnement. Il est constitué deux modules similaires (1,2) disposés de part et d'autre du navire disposés miroir en position "ouvert" et imbriqués l'un dans l'autre en position "fermé". Chaque module est composé, d'une autre partie mobile appelée "foil" (3) composée elle-même de deux bras de liaison reliés à un flotteur et d'un filet amovible (7), et d'une partie fixe appelée "base" composée d'un système de fixation du module au bateau, d'un système appelée "pivot" autour duquel le "foil" va évoluer et d'un système verrouillage du module en miroir. En position "ouvert", le dispositif complet confère au bateau une allure de trimaran avec ses deux flotteurs latéraux. Lorsque le dispositif est replié et mis position "fermé": les deux "foils" articulés pivotent autour de leurs pivots situés sur chaque bord du navire, flotteurs se croisent et viennent se disposer sur les bords opposés du navire a fin d'assurer leur nouvelle fonction de dossiers, de "garde-corps" ou de sièges.
Patent WO-2011098737-A1 (WO)
Title: Conduit de guidage de gaz comportant un revetement d'attenuation de bruit ayant une variation de porosite
Inventor: BOUTY ERIC JEAN-LOUIS
IPC: F02K1/82
Filed: 2011-02-11
Abstract: Le revêtement d'atténuation de bruit de l'invention est destiné à un conduit (10) de guidage de gaz le long d'une veine de gaz (V). Il comporte une paroi (12) délimitant la veine de gaz (V) et au moins une cavité de résonance (13), la paroi (12) étant percée d'orifices (18) de mise en communication fluidique de la veine de gaz (V) avec la cavité de résonance (13) pour l'atténuation de bruit. Il est caractérisé par le fait que les orifices (18) sont de diamètres sensiblement égaux et que, ledit conduit (10) étant agencée pour guider les gaz depuis l'amont vers l'aval, le nombre desdits orifices (18) par unité de surface de la paroi (12) diminue de manière continue le long de la veine de gaz (V), depuis l'amont vers l'aval, pour conférer à ladite paroi (12) une résistance acoustique sensiblement constante le long de ladite veine de gaz (V), pour laquelle l'atténuation de bruit est optimisée le long de la veine de gaz (V).
Patent WO-2011135271-A1 (WO)
Title: Moteur a effet hall avec regulation de la temperature du dispositif de chauffage de la cathode
Inventor: MARCHANDISE FREDERIC
IPC: F03H1/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne un moteur à effet Hall (1) comportant un canal de décharge (50) dont l'extrémité aval (52) est ouverte, une cathode (100) située à l'extérieur du canal de décharge (50), un système d'injection (30) apte à injecter des atomes de gaz dans ce canal de décharge (50), ce système d'injection (30) étant situé à l'extrémité amont de ce canal de décharge (50) et formant également anode, et un dispositif de chauffage (60) apte à chauffer cette cathode (100). Ce moteur (1) comprend en outre un moyen de mesure (70) de la température T d  du dispositif de chauffage (60), et un circuit de régulation (80) de cette température T d  de telle sorte que le dispositif de chauffage (60) chauffe tant que sa température T d  est inférieure à une température seuil T s  à partir de laquelle le démarrage du moteur est susceptible de se produire, et cesse de chauffer peu après que la température seuil T s  est atteinte.
Patent WO-2012136928-A1 (WO)
Title: Appareil electrique de cuisson comportant un dispositif de remuage debrayable
Inventor: BIZARD JEAN-CLAUDE
IPC: A47J36/16
Filed: 2012-04-03
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique de cuisson, notamment friteuse à cuisson sèche, comprenant une enceinte de cuisson (2), un dispositif de chauffe (10) conçu pour générer un flux chauffant dans l'enceinte de cuisson, un moyen de réception (20) prévu pour recevoir les aliments, et un moyen de remuage (30) disposé au sein du moyen de réception (20) et entraîné en rotation par rapport au moyen de réception (20). Selon l'invention, le moyen de remuage (30) comporte un organe de remuage (31) entraîné en rotation par un élément d'entraînement débrayable le moyen de remuage (30) étant prévu pour entraîner en rotation un accessoire de cuisson (40) amovible, l'élément d'entraînement débrayable étant monté mobile par rapport à l'organe de remuage (31) entre une position de repos occupée en l'absence de l'accessoire de cuisson (40), et une position débrayée occupée lorsque l'accessoire de cuisson (40) est entraîné par le moyen de remuage (30).
Patent WO-2013079860-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une aube de turbomachine en materiau composite a plates-formes integrees
Inventor: FREMONT ELRIC
IPC: B29C70/24
Filed: 2012-11-26
Abstract: On forme par tissage multicouches une ébauche fibreuse ayant une direction longitudinale correspondant à celle de l'aube à réaliser et comprenant dans son épaisseur une première partie (102) avec plusieurs couches de fils liées entre elles par tissage, une deuxième partie tissée et une troisième partie tissée. La première partie est située entre la deuxième partie et la troisième partie auxquelles elle est reliée par tissage sur une partie seulement de sa dimension longitudinale. Une préforme de l'aube à réaliser est formée par dépliage, de part et d'autre de la première partie, de segments (104a, 106a, 104b, 106b) de la deuxième et de la troisième parties non liés à la première partie, par mise en forme de la première partie pour former une partie de préforme pour la pale de l'aube à réaliser et par mise en forme des segments dépliés de la deuxième et de la troisième partie pour former des parties de préforme pour des plates- formes intérieure et extérieure de l'aube à fabriquer, et la préforme d'aube est densifiée par une matrice pour obtenir une aube en matériau composite à plates-formes intégrées.
Patent WO-2014064349-A1 (WO)
Title: Method for using an electrical energy storage system
Inventor: PRADA ERIC
IPC: G01R31/36
Filed: 2013-09-18
Abstract: - A method for using an electrical energy storage system that makes it possible to minimise the ageing of said system. - An optimum use profile is defined that makes it possible to minimise the ageing of the system. For this purpose, an initial use profile is selected. Next, a dynamic ageing model of this system is defined, modelling the losses of electrical capacity and/or power of said system on the basis of time. Next, using said dynamic ageing model, an indicator of the ageing of the system is defined after applying this profile to the system. Finally, the use profile is modified and the step of calculating the indicator is repeated until a minimal ageing indicator is obtained. The optimum profile defined in this way is then applied to the electrical energy storage system.
Patent WO-2014049242-A1 (WO)
Title: Dispositif pour vehicule hybride avec une fixation amelioree d'une butee d'embrayage sur un element de support du stator d'une machine electrique
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: B60K6/387
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour ensemble de transmission de véhicule automobile comprenant un élément de support (16) d'un stator (9) d'une machine électrique (3) et une butée d'embrayage (15) à commande par fluide, coaxiaux autour d'un axe X dans lequel : - l'élément de support du stator présente un logement défini par une jupe axiale (205) et un fond (212) pourvu d'un alésage (202) de passage d'un arbre, coaxial avec l'axe X, ledit logement (201) comportant au moins une cavité de verrouillage; et - la butée d'embrayage s'étend au moins partiellement à l'intérieur dudit logement, la butée d'embrayage comportant un orifice de passage d'un arbre (7), coaxial avec l'axe X, et un corps comprenant au moins une patte élastique de verrouillage (106) pourvu d'une protubérance (107) coopérant avec la cavité (207) de verrouillage pour fixer la butée d'embrayage sur l'élément de support du stator.
Patent WO-2014140455-A1 (WO)
Title: Method for treating a catalytic bed reactor
Inventor: GARY DANIEL
IPC: B01J38/14
Filed: 2014-03-05
Abstract: The invention relates to a method for treating a catalytic reactor comprising a catalytic bed, successively comprising: a) a step of passivation leading to the production of an oxidation layer on the surface of the active sites of the catalytic bed; b) a step of opening the reactor, and c) a step of skimming at least part of the catalytic bed.
Patent WO-2015136174-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de couplage a baladeur et a clabots pour boite de vitesses
Inventor: GARNIER NICOLAS
IPC: F16D23/06
Filed: 2015-02-18
Abstract: Dispositif de couplage à clabots d'un pignon fou sur un arbre de boîte de vitesses, comprenant un moyeu (1) fixé sur l'arbre du pignon, une couronne à clabots (2) solidaire du pignon fou, et un manchon baladeur (3) déplacé par la commande interne de vitesse de la boîte pour lier mécaniquement en rotation l'arbre et le pignon lors de l'engagement d'un rapport, caractérisé en ce que le moyeu (1) présente à sa périphérie des encoches axiales (lb) supportant des clavettes (4) qui basculent de part et d'autres d'une position centrale de point mort sous la poussée axiale du baladeur (3) pour s'engager entre les clabots (2a) de la couronne (2) lors de l'engagement d'une vitesse de manière à assurer la transmission du couple entre l'arbre de la boîte et le pignon fou sur le rapport engagé.
Patent WO-2016001515-A1 (WO)
Title: Process for manufacturing tetrafluoropropene
Inventor: PIGAMO ANNE
IPC: C07C17/20
Filed: 2015-06-22
Abstract: The invention relates to a process for manufacturing tetrafluoropropene, comprising, alternately: - at least one step of reacting a chlorinated compound with hydrofluoric acid in the gas phase, in the presence of a fluorination catalyst, the proportion of oxygen optionally present being less than 0.05 mol.% relative to the chlorinated compound; - a step of regenerating the fluorination catalyst by bringing the fluorination catalyst into contact with a regeneration stream comprising an oxidizing agent. The invention also relates to equipment suitable for carrying out this process.
Patent WO-2016055704-A1 (WO)
Title: Bras de suspension de véhicule automobile
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B60G7/00
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention a trait à un bras de suspension (4) de véhicule automobile comprenant deux demi-coquilles (14, 16) fixées l'une à l'autre suivant un plan moyen de jonction (L) et formant la structure du bras (4); les deux demi-coquilles (14, 16) comprennent des premiers bords de fixation (18, 20) s'étendant dans le plan moyen de jonction (L) et en contact mutuel dans ledit plan, et des deuxièmes bords de fixation (22, 24) s'étendant transversalement, préférentiellement perpendiculairement, audit plan (L) et en contact mutuel dans leur étendue transversale. L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant un tel bras de suspension (4), le bras étant monté de manière articulée à la structure du véhicule et à une roue dudit véhicule.
Patent WO-2016087728-A1 (WO)
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/762
Filed: 2015-09-17
Abstract: Structure (1) pour des applications radiofréquences comprenant : • un substrat support (2) semi-conducteur; • une couche de piégeage (3) disposée sur le substrat support (2); la couche de piégeage (3) étant caractérisée en ce qu'elle comprend une densité de défauts supérieure à une densité de défauts prédéterminée; la densité de défauts prédéterminée est la densité de défauts au-delà de laquelle la résistivité électrique de la couche de piégeage (3) est supérieure ou égale à 10kohm.cm sur une gamme de température [- 20°C; +120°C].
Patent WO-2017013332-A1 (WO)
Title: Piece de fond d'un moule de soudure de rails metalliques
Inventor: WINIAR LIONEL
IPC: E01B29/42
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne une pièce de fond (6) d'un moule (M) de soudure aluminothermique de rails métalliques (3), qui s'inscrit généralement dans un parallélépipède rectangle et qui présente une face supérieure (60) de réception du patin (5) desdits rails (3), cette face supérieure (60) présentant une empreinte en creux (61) comportant un fond (610), deux flancs longitudinaux opposés (62), ainsi que deux flancs transversaux opposés (63), caractérisée par le fait que : -lesdits flancs longitudinaux (62) présentent chacun une région intermédiaire (620) encadrée par deux régions d'extrémité (621); -ces régions d'extrémité (62) se situent dans le même plan, tandis que la région intermédiaire (620) présente un profil courbe (C1), de concavité dirigée vers le flanc opposé (62).
Patent WO-2017013374-A1 (WO)
Title: Composition d'enrobage pour le stockage ou le confinement de déchets toxiques pour la santé et/ou l'environnement.
Inventor: DHERSIN CHRISTINE
IPC: C08G59/54
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne une composition d'enrobage pour le stockage ou le confinement de déchets toxiques pour la santé et/ou l'environnement, comprenant une composition de résine contenant au moins une résine époxy,et une composition de durcissement contenant au moins une polyamidoamine et au moins une polyamine aromatique, ladite composition d'enrobage ayant un taux d'aromaticité égal ou supérieur à 35%. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour l'enrobage desdits déchets.
Patent WO-2018100251-A1 (WO)
Title: Alliage titane zirconium et son mode de realisation par fabrication additive
Inventor: DJEMAI ABDELMADJID
IPC: C22C32/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau composite en alliage métallique et céramique, comprenant les étapes de : - préparation d'un mélange de poudre métallique et de poudre céramique, la granulométrie de la poudre métallique étant micrométrique et la granulométrie de la poudre céramique étant nanométrique, - exposition dudit mélange à une source d'énergie focalisée qui vient fusionner sélectivement une partie d'un lit dudit mélange de poudre.
Patent WO-2018007736-A1 (WO)
Title: Systeme de restitution graphique simultanee de plusieurs vues d'un sujet
Inventor: COMTE PATRICK
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un système (100) de restitution graphique simultanée de deux vues d'un sujet, comportant une interface de restitution (101), ladite interface (101) comprenant une surface réfléchissante (11) restituant une première représentation graphique d'une première vue dudit sujet et un écran (22) restituant une deuxième représentation graphique d'une deuxième vue dudit sujet distincte de la première vue, un dispositif de capture (21) de ladite deuxième vue coopérant avec ladite interface de restitution (101) pour produire une représentation numérique de ladite deuxième vue à partir de laquelle est produite ladite deuxième représentation graphique. Le système est avantageusement agencé pour permettre une restitution de plusieurs vues du sujet simultanées, instantanées et perceptibles simultanément par ledit sujet « fidèle à la réalité » et confortable.
Patent WO-2018055249-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage electrique pour vehicule automobile alimente par deux reseaux d'alimentation electriques
Inventor: BIGEY MICKAEL
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) pour véhicule automobile adapté pour être alimenté en tension par un premier et deuxième réseaux (G12, G48), comprenant : - une première, deuxième et troisième interface de connexion (I12, I48, ILW) respectivement avec le premier réseau, le deuxième réseau et un bus de communication (BLW); - un module fonctionnel (11) relié à la première interface de connexion (I12) et à la deuxième interface de connexion (I48); - un interrupteur principal (Q2) relié au module fonctionnel (11) adapté pour faire transiter des signaux (DAT) sur le bus de communication (BLW); - un premier module de protection (10) adapté pour isoler le premier réseau (G12) et le bus de communication (BLW) du deuxième réseau (G48) lorsqu'il existe une surtension (USS) entre le module fonctionnel (11) et la première et troisième interface de connexion (I12, ILW).
Patent WO-2018069624-A1 (WO)
Title: Cavite optique pendulaire a fort repliement
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B17/00
Filed: 2017-10-10
Abstract: Cette cavité optique (1) comporte : - un premier miroir elliptique (M 1 ), possédant un premier axe focal, noté A 1 , et destiné à réfléchir un rayonnement lumineux (2) émis par une source lumineuse (S); - un deuxième miroir elliptique (M 2 ), possédant un deuxième axe focal, noté A 2 ; - un troisième miroir elliptique (M 3 ), possédant un troisième axe focal, noté A 3 , le rayonnement lumineux (2) sortant du troisième miroir elliptique (M 3 ) étant destiné à être reçu par un détecteur (D); - un premier réflecteur (R 1 ), agencé pour réfléchir le rayonnement lumineux (2) sortant du premier miroir elliptique (M 1 ) vers le deuxième miroir elliptique (M 2 ), et agencé pour réfléchir le rayonnement lumineux (2) sortant du deuxième miroir elliptique (M 2 ) vers le troisième miroir elliptique (M 3 ); les premier, deuxième et troisième miroirs elliptiques (M 1 , M 2 , M 3 ) étant agencés de sorte que A 1 , A 2  et A 3  possèdent un point d'intersection, noté F, correspondant à un foyer commun aux premier, deuxième et troisième miroirs elliptiques (M 1 , M 2 , M 3 ).
Patent WO-2018078259-A1 (WO)
Title: Module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60H1/32
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente invention concerne un module de face avant (1) pour véhicule automobile comprenant: au moins une bouche d'entrée d'air (3a,3b), au moins un conduit d'air (10) reliant la au moins une bouche d'entrée d'air (3a,3b) et un compartiment (8), ledit conduit d'air (10) étant destiné à être traversé par un flux d'air, ledit conduit d'air (10) comprenant: un premier échangeur de chaleur (5), et un deuxième échangeur de chaleur (7) disposé en aval dudit premier échangeur de chaleur (5), ledit module de face avant (1) comportant au moins un canal de redirection (100) d'air dont: une entrée d'air (100a) est disposée en aval du deuxième échangeur de chaleur (7), ladite entrée d'air (100a) étant configurée pour capter une partie du flux d'air en aval du deuxième échangeur de chaleur (7), et une sortie d'air (100b) est disposée en amont du premier échangeur de chaleur (5), ladite sortie d'air (100b) étant configurée pour réinjecter dans le flux d'air (l'air capté en aval du deuxième échangeur de chaleur (7).
Patent WO-2018083429-A1 (WO)
Inventor: JEANNIN TIMOTHÉE
IPC: H04L12/58
Filed: 2017-11-06
Abstract: The invention relates to a system for managing e-mails (M) including a signature (SG) designating an image (I) comprising one or more clickable areas (ZI1, ZI2). In order to make such a signature accessible by any electronic messaging client (MUA), a signature server (LSI) is configured to implement a method (200) for generating fragments (FI) of said image (I), in response to receiving fragmented requests (RF) transmitted by one such messaging client while a set of program instructions (SCP) are interpreted that describe said signature (SG) in the form of an association of adjacent containers provided to accommodate said image fragments (FI), even, for some of them, a hyperlink. The invention further relates to a method for assisting the generation (100) of such an interoperable signature (SG).
Patent WO-2018091839-A1 (WO)
Title: Boîtier électronique d'un système de surveillance de paramètres de pneumatiques muni d'un moyen d'alimentation électrique rechargeable
Inventor: BENBOUHOUT RACHID
IPC: H02K7/18
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention a pour objet un boîtier électronique (1 ) destiné à être monté sur la valve (2) d'une roue de véhicule chaussée d'un pneumatique, intégrant une électronique de surveillance d'au moins un paramètre de fonctionnement de la dite roue et un moyen d'alimentation électrique rechargeable (4) de ladite électronique, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de recharge du moyen d'alimentation électrique rechargeable (4), ces moyens de recharge comportant : un élément mobile (5), dont une portion (5a) au moins est magnétisée, apte à être mis en mouvement par un flux d'air (F) de gonflage du pneumatique traversant la valve (2) et à coopérer avec une bobine (7) de sorte à créer des variations du champ magnétique (B) et une induction électromagnétique, et un dispositif (8) de gestion de la charge du moyen d'alimentation électrique rechargeable (4).