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Patent FR-3027990-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de vitesse pour le deplacement d'un vehicule automobile, notamment d'un vehicule motorise a au moins deux roues, et groupe motopropulseur utilisant un tel dispositif.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: F16H3/093
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission pour véhicule automobile, notamment véhicule motorisé à au moins deux roues, comprenant un arbre moteur (12) portant au moins deux roues dentées menantes (14, 16), un arbre récepteur (48) portant au moins deux roues dentées menées (50, 52) et un arbre intermédiaire de transmission de mouvement (42) portant des roues dentées fixes (44, 46) coopérant avec les roues dentées de l'arbre moteur (12) et de l'arbre récepteur (48). Selon l'invention, le dispositif comprend deux voies de transmission de mouvement (T1, T2) entre l'arbre moteur (12) et l'arbre récepteur (48) comprenant des roues dentées (14, 50 ; 16, 52) portées par l'arbre moteur et l'arbre récepteur et des roues dentées fixes (44, 46) portées par l'arbre intermédiaire et en ce que l'arbre moteur et/ou l'arbre récepteur porte deux accouplements à commande contrôlée (18, 20 ; 56, 74) pour relier l'arbre aux roues dentées.
Patent FR-3030322-A1 (FR)
Inventor: BLANCHET ETIENNE
IPC: B60C11/04
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de frittage laser (MTH) pour la fabrication d'un élément de moulage de bande de roulement (1), ledit élément de moulage de bande de roulement (1) comprenant au moins une fine lamelle (20) adaptée pour mouler une incision peu profonde dans un pneu à bande de roulement, la fine lamelle ayant une longueur (L2). La fine lamelle est frittée dans une pluralité de parties (p2) au niveau de différentes couches (N), dans chaque couche (N), le faisceau laser fritte la partie (p2) de la fine lamelle en un seul passage dans la longueur (L2) de la fine lamelle (20) sans aller-retour du faisceau laser, la direction (D1) de ce passage étant la même au niveau des différentes couches (N) pour construire les différentes parties (p2) de la fine lamelle (20).
Patent FR-3035096-A1 (FR)
Title: Chariot porte-etais roulant
Inventor: THOUMIE PHILIPPE
IPC: B66F9/12
Filed: 2015-04-15
Abstract: Dispositif de chariot porte étais roulant permettant de véhiculer 2 étais en même temt» Per(mettant de faire l'étayage de planchers en béton dans le bâtiment caractérisé en ce qu'il coemmnor En (1) 1 cavalier en haut et en bas de chaque étais fixé sur le portique permettant le cqouliissceomment des étais pour mettre le chariot en mode roulant ou en mode d'étayage.
Patent FR-3031816-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un filtre pour une lentille ophtalmique et lentille ophtalmique comportant un tel filtre
Inventor: SCHERLEN ANNE-CATHERINE
IPC: G02C7/10
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un filtre pour une lentille ophtalmique destinée à être placée devant l'œil d'un porteur, ledit filtre étant apte à améliorer ou à maintenir le confort visuel et/ou les performances visuelles dudit porteur. Selon l'invention, le procédé de détermination comporte : - une étape de mesure d'une grandeur représentative d'une sensibilité de l'œil ou des deux yeux du porteur à un flux lumineux caractéristique, et - une étape de détermination d'au moins une caractéristique optique dudit filtre en fonction de la grandeur représentative mesurée.
Patent FR-3032724-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation de motifs metalliques sur un substrat a des fins decoratives et/ou fonctionnelles fabrication d'objets integrant cette realisation et ensemble de consommables utilises
Inventor: STREMSDOERFER SAMUEL
IPC: C23C18/31
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention vise à fournir un procédé de réalisation de motifs métalliques susceptibles d'être fins, précis et complexes sur tout type de substrats, qui soit aisément industrialisable, automatisable et simple à mettre en œuvre. Pour ce faire, le procédé selon invention est caractérisé • en ce qu'il comprend les étapes essentielles suivantes : A. éventuellement préparation de la surface du substrat destinée à recevoir les motifs métalliques ; B. dépôt d'une protection temporaire sur la surface du substrat correspondant au négatif des motifs à réaliser au moyen d'un masque de sérigraphie/pochoir dont les évidements correspondent au négatif des motifs à réaliser; et/ou par impression directe, de préférence par jet d'encre ; C. éventuellement activation de la surface du substrat, en particulier des zones correspondant aux motifs à réaliser ; D. métallisation par dépôt d'au moins un métal sur les zones correspondant aux motifs à réaliser ; E. élimination de la protection temporaire de l'étape B., de préférence par voie non mécanique ; F. éventuellement rinçage de la surface du substrat portant les motifs métalliques ; G. éventuellement séchage de la surface du substrat portant les motifs métalliques ; H. éventuellement traitement de finition sur la surface du substrat portant les motifs métalliques ; • et en ce que l'étape E d'élimination de la protection temporaire est effectuée, avant et/ou pendant et/ou après l'étape D. Les procédés de fabrication d'objets décoratifs ou d'objets fonctionnels tels que les circuits imprimés, les circuits intégrés, les puces RFID, les pictogrammes codants lisibles par des lecteurs électroniques... intégrant cette réalisation de motifs métalliques, font également partie de l'invention, de même que les ensembles de consommables utiles pour la mise en oeuvre de cette réalisation.
Patent FR-3039561-A1 (FR)
Title: Structure composite pour le stockage d'energie thermique
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne une structure composite pour le stockage d'énergie thermique comprenant une mousse de graphite comprenant des pores fermées contenant au moins un matériau à changement de phase (MCP) caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une particule élastique mélangée au MCP destinée à compenser les variations de volume du MCP lors des changements de phase. Le domaine de l'invention concerne les dispositifs de refroidissement d'électronique, de stockage d'énergie thermique ou les enceintes climatiques et le bâtiment.
Patent FR-3039857-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de serrage d'une ligne rotor de turbomachine
Inventor: THOMAS AXEL SYLVAIN LOIC
IPC: F02C7/20
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de serrage d'une ligne rotor (7) de turbomachine composée d'une succession d'éléments (7a, 7b) accolés selon un axe (X), comprenant le fait d'insérer suivant ledit axe (X) un tirant allongé (10) au centre desdits éléments pour amener une première extrémité dudit tirant en butée axiale contre une partie (16) d'une première extrémité axiale (B) de la ligne rotor (7), la deuxième extrémité du tirant (10) se trouvant au niveau de la deuxième extrémité axiale (A) de la ligne rotor (7), caractérisé en ce qu'il comprend aussi le fait d'augmenter la longueur (L) du tirant (10) d'une valeur (A) donnée, le fait d'installer un verrou (24) sur la deuxième extrémité du tirant (10) par une liaison de type crabot, et le fait de laisser le tirant revenir à sa longueur initiale, de manière à ce qu'une partie (28b) dudit verrou (24) appuie sur une partie (15) de la deuxième extrémité (A) de la ligne rotor (7), dans le sens opposé à la butée sur la première extrémité (B). L'invention concerne également le dispositif associé.
Patent FR-3043964-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une fonctionnalite d'un vehicule au moyen d'un terminal utilisateur et systeme de commande associe
Inventor: MENARD ERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-09-18
Abstract: Un procédé de commande d'une fonctionnalité d'un véhicule (10) au moyen d'un terminal utilisateur (20) comprend les étapes suivantes : - obtention d'une information représentative d'une distance (d) entre le terminal utilisateur (20) et un identifiant (30) ; - mise en œuvre de la fonctionnalité seulement si ladite information indique que ladite distance (d) est inférieure à un seuil prédéterminé. Un système de commande associé est également proposé.
Patent FR-3041526-A1 (FR)
Title: Cotyle d'une prothese de hanche et prothese de hanche le comportant
Inventor: PORTE MICHEL
IPC: A61F2/34
Filed: 2015-09-30
Abstract: Cotyle orientable pour prothèse de hanche, comportant une cupule de forme générale hémisphérique, et un dispositif de maintien de l'orientation angulaire de ladite cupule dans la cavité cotyloïdienne, caractérisé en ce que ledit dispositif de maintien comporte un anneau élastique (3) présentant une fente transversale (8) délimitée par deux bords (9, 10) de l'anneau (3), l'anneau (3) étant de forme générale circulaire, et sa périphérie externe comportant des aspérités (6) pouvant s'enfoncer dans la surface de la cavité cotyloïdienne lorsque l'anneau élastique (3) est à l'état détendu, ledit anneau élastique (3) comportant des moyens de préhension par un ancillaire de serrage permettant de déformer l'anneau élastique (3), par un resserrement tendant à rapprocher les bords (9, 10) de l'anneau (3) délimitant la fente (8), les formes et dimensions des différentes parties de l'anneau (3) étant conçues pour que, dans l'état resserré de l'anneau (3), les aspérités (6) ne dépassent pas de la surface externe de la cupule, rendant ainsi possible une modification de l'orientation angulaire de la cupule, et permettant que ladite modification puisse être effectuée sans qu'il soit nécessaire de luxer l'articulation coxo-fémorale du patient. Prothèse de hanche comportant ce cotyle.
Patent FR-3027117-A1 (FR)
Title: Installation de visee et son procede de gestion
Inventor: FENDT ALFRED
IPC: G01S17/66
Filed: 2015-10-07
Abstract: « Installation de visée et son procédé de gestion » Installation de visée (1) pour viser une cible, comportant un ensemble de capteurs générateurs d'images (2), un projecteur (3) et une unité de commande (4) pour commander le projecteur (3) de sorte que pendant le fonctionnement et au cours d'un intervalle de temps prédéfini, le projecteur projette un repère d'harmonisation (7) sur au moins un capteur générateur d'images (2), et pendant le fonctionnement de l'installation de visée (1) et au-delà de l'intervalle de temps prédéfini il est neutralisé. L'unité de commande (4), partant des données d'images des capteurs générateurs d'images (4) respectifs, extrait l'une des images de repère d'harmonisation (8) du repère d'harmonisation (7), formées sur les différents capteurs générateurs d'images (4) et calcule une structure d'harmonisation électrique correspondante. A partir de la structure d'harmonisation, l'unité de commande (4) détermine l'agrandissement actuel et/ou l'orientation axiale du capteur (2) générateur d'images respectif.
Patent FR-3042230-A1 (FR)
Title: Reduction du bruit d'une vanne d'isolation d'un reservoir de carburant d'un vehicule automotive.
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: F02M25/08
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d'une vanne à solénoïde pour l'isolation d'un réservoir de carburant d'un véhicule automobile. La vanne d'isolation est située dans un circuit d'évacuation (20) de vapeurs de carburant reliant le réservoir à un filtre à vapeurs de carburant. Elle comprend une soupape positionnée dans une première position ou dans une deuxième position en réponse à un courant commandé dans le solénoïde, la soupape étant positionnée par défaut dans la première position pour interrompre l'écoulement de vapeurs de carburant dans le circuit d'évacuation et dans la deuxième position pour permettre un écoulement de vapeurs de carburant dans le circuit d'évacuation. La vanne d'isolation est commandée par un signal de commande en tension à modulation de largeur d'impulsion (PWM) présentant une fréquence déterminée (FPWM) et un rapport cyclique (TPWM) configuré pour varier linéairement suivant une rampe, afin de commander la circulation dans le solénoïde d'un courant de valeur moyenne déterminée en fonction de la rampe.
Patent FR-3042411-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un melange de molecules particulieres et utilisation pour agir sur le metabolisme glucidique et/ou lipidique
Inventor: PELTIER SEBASTIEN
IPC: A61P3/10
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant un mélange d'au moins trois molécules : - au moins une molécule étant choisie parmi un acide dicaféoylquinique un acide sulfo-monocaféoylquinique, la lutéoline, la lutéoline 7-0-glucoside, la lutéoline-7-O-glucoronide , l'apigenine-7-O-glucoside, la cynaropicrine, ou un de ses analogues, et - au moins une molécule étant choisie parmi un acide monocaféoylquinique, l'apigenine-7-O-glucoronide, la chrysanthelline A, la chrysanthelline B, l'acide caféique, la lutéoline, la maritimétine, l'ériodictyol, l'isookanine, l'apigénine, la lutéoline-7-O-glucoside, la maritiméine, la maréine, l'ériodictyol-7-O-glucoside, la flavomaréine, l'apigénine-6,8-dihexoside (shaftoside), l'apigénine-6-pentoside-8-hexoside (vicénine-2), ou un de ses analogues, et - au moins une molécule étant choisie parmi l'oleuropéine et ses analogues. Cette composition est particulièrement utile comme médicament ou produit de nutrition pour prévenir et/ou lutter contre les dérèglements du métabolisme lipidique et/ou glucidique chez l'Homme ou l'animal.
Patent FR-3043227-A1 (FR)
Inventor: KLINGER JIMMY
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-11-04
Abstract: Un procédé (1010) peut comprendre la réception (1014) d'un maillage nodal représentant un environnement géologique et une caractéristique structurelle dans l'environnement géologique ; la définition (1018) d'un espace paramétrique nodal de l'incertitude structurelle des nœuds qui représentent la caractéristique structurelle dans l'environnement géologique ; la définition (1020) d'une enveloppe par rapport aux nœuds d'une partie du maillage, l'enveloppe englobant au moins une partie des nœuds qui représentent la caractéristique structurelle ; pour un système d'équations, l'exigence (1024) de conditions aux limites sur les nœuds de l'enveloppe et sur l'au moins une partie des nœuds qui représentent la caractéristique structurelle ; la résolution (1026) du système d'équations d'un champ de déplacement ; et la génération (1028) d'une réalisation d'une incertitude structurelle du maillage nodal fondée au moins en partie sur le champ de déplacement.
Patent FR-3043732-A1 (FR)
Title: Rampe de carburant avec un amortissement de pulsations
Inventor: LEFEBVRE JOSEPH
IPC: F02M55/02
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne une rampe (1) de carburant pour moteur d'un véhicule, comprenant un corps de rampe (2) allongé suivant un axe longitudinal XX' et ayant au moins une extrémité ouverte (3), au moins une entrée (4) de carburant et au moins une sortie (5) de carburant, caractérisée en ce que ladite rampe (1) de carburant comporte au moins une membrane (6) souple et déformable sous l'effet d'une pression de carburant, ladite membrane étant fixée au corps de rampe (2) de manière à fermer l'extrémité ouverte (3).
Patent FR-3046270-A1 (FR)
Title: Systeme de suggestion, de lancement et de telechargement automatique ou semi-automatique d'applications pour objet mobile intelligent
Inventor: LEFEBVRE GUILLAUME
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne un système (1) utilisant un serveur comprenant une application serveur AS (3) ayant au moins une base de données regroupant des applications tierces à suggérer et un agencement matériel et logiciel de communication pour télécharger automatiquement ou semi-automatiquement au moins une application sélectionnée dans la base de données vers un objet informatique communicant, mobile et intelligent OMI comportant une application client ACOMI (2) installée sur l'objet informatique mobile, intelligent utilisant des règles évolutives ou modifiables R, pour les traiter par un moteur adéquat de l'application client ACOMI (2) et aboutir par utilisation des données contextuelles issues d'au moins un capteur de l'objet informatique mobile intelligent OMI, à une recommandation d'une application à télécharger déterminée par l'utilisation d'informations contextuelles, les données contextuelles définissent un profil P et/ou un contexte C.
Patent FR-3034051-A1 (FR)
Inventor: SCHANZ HOLGER
IPC: E05F15/77
Filed: 2016-03-23
Abstract: Système d'ouverture de porte pour un véhicule, comprenant une porte (14), un actionneur (24) de porte, une caméra (16) montée sur le véhicule, une unité (18) de commande électronique reliée à la caméra (16) pour déterminer une action déterminée à l'avance d'un opérateur et un télésystème (24) d'entrée, relié à l'unité (18) électronique de commande et à l'actionneur (24) de porte, le télésystème d'entrée activant l'actionneur de porte pour faire passer la porte de la position fermée à la position ouverte, lorsque l'unité électronique de commande détermine que l'action déterminée à l'avance s'est produite.
Patent FR-3050648-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au sanglage pour les sports equestres
Inventor: TOULZAX VALERIE
IPC: A63K3/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: Le « sangl'easy » est un dispositif d'assistance au sanglage pour les sports équestres. Il met en œuvre le principe physique du levier de type « inter-résistant » en l'appliquant au sanglage des équidés, à travers un petit outil spécifique, d'utilisation simple, apportant un avantage mécanique positif à son utilisateur. Il est constitué de deux parties (1) (2) qui s'emboitent, reliées par un axe (3), autorisant une position ouverte et une position fermée. Une des extrémités (4) prend appui contre la selle ou l'équidé. La position ouverte du sangl'easy permet le passage (6) du contre-sanglon puis la position fermée son immobilisation. L'utilisateur actionne le levier (5) permettant à la boucle de remonter, par traction, pour atteindre le trou supérieur du contre-sanglon assurant ainsi un meilleur ajustement de la selle. Les utilisateurs disposant d'une force physique moindre peuvent, facilement et en autonomie, assurer leur sécurité dans l'ajustement de la selle.
Patent FR-3046819-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite glissant entre un corps de pompe hydraulique et un element de transmission
Inventor: CUBAUD OLIVIER
IPC: F04C29/02
Filed: 2016-01-14
Abstract: Dispositif d'étanchéité glissant (10) entre l'intérieur d'un corps de pompe hydraulique (3) renfermant un premier fluide hydraulique d'une part, et un arbre relais (6) tournant l'intérieur d'un arbre creux (9) s'étendant au travers du corps de pompe en y étant lubrifié par un deuxième fluide hydraulique distinct du premier d'autre part, caractérisé en ce qu'il est composé d'un premier joint (11) présentant une armature rigide (12) fixée par une portée intérieure sur l'arbre creux et une lèvre souple (11b) en appui glissant sur l'arbre relais (6), et d'un deuxième joint (15) qui est fixé sur le carter (3c) de la pompe (3) et présente une lèvre souple (15a) en appui glissant sur une portée extérieure de l'armature (12) du premier joint.
Patent FR-3047408-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'incontinence urinaire d'effort chez un patient humain
Inventor: GORIA VINCENT
IPC: A61F2/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: Ce dispositif (2) comporte un premier organe d'ancrage (20) pour ancrer dans des tissus mous du patient une bandelette (10) de soutien de l'urètre, ce premier organe d'ancrage étant accouplé à la bandelette selon une liaison coulissante permettant un coulissement bidirectionnel du premier organe d'ancrage le long de la bandelette tout en générant entre eux une interférence de frottement qui empêche le coulissement à moins qu'une force suffisante soit appliquée pour surmonter cette interférence de frottement. Le dispositif comporte également un second organe d'ancrage (30) accouplé à la bandelette selon une liaison fixe. Selon l'invention, la bandelette est constituée sur toute sa longueur d'un tricot (11) qui forme d'une seule pièce une partie médiane (10B) et des première (10A) et seconde (10C) parties terminales de la bandelette. La partie médiane est destinée à s'étendre transversalement à l'aplomb de l'urètre. Les première et seconde parties terminales s'étendent de part et d'autre et dans le prolongement continu de la partie médiane, présentent une largeur (LA, LC) strictement inférieure à la largeur (LB) de la partie médiane, et coopèrent respectivement avec le premier organe d'ancrage pour former la liaison coulissante et avec le second organe d'ancrage pour former la liaison fixe.
Patent FR-3049769-A1 (FR)
Title: Composant de puissance vertical
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L29/747
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un composant de puissance vertical comportant : un substrat (1) en silicium dopé d'un premier type de conductivité ; un caisson localisé (3) du second type de conductivité s'étendant depuis une face supérieure du substrat ; et du côté de la face supérieure du substrat (1), une structure de passivation revêtant une région périphérique du substrat (1) entourant le caisson (3), ladite structure de passivation comportant, sur et en contact avec ladite région périphérique de substrat, une première région (9) en un premier matériau de passivation et une deuxième région (31) en un deuxième matériau de passivation, la deuxième région (31) étant apte à générer des charges fixes positives à l'interface avec le silicium, de façon à générer, dans une région superficielle du substrat (1) en contact avec ladite deuxième région, une augmentation localisée de la concentration des porteurs majoritaires dans le substrat (1).
Patent FR-3050864-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance, ensemble electrique et compresseur de suralimentation electrique comprenant un tel module electronique de puissance
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K11/33
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance comprenant : - une pluralité de puces semi-conductrices (102) configurées pour commander et échanger une énergie électrique avec un équipement électrique (200) extérieur au module électronique de puissance, - un boitier (105) encapsulant lesdites puces semi-conductrices ; - au moins un conducteur électrique (108u, 108v, 108w) configuré pour recevoir un courant électrique échangé entre les puces semi-conductrices (102) et l'équipement électrique (200), ledit conducteur électrique (108u, 108v, 108w) ayant une première borne à l'intérieur dudit boitier (105) configurée pour être connectée à au moins une desdits puces semi-conductrices (102) et une deuxième borne (110u, 110v, 110w) à l'extérieur dudit boitier (105) configurée pour être connectée à l'équipement électrique (200) ; la dite deuxième borne (11 0u, 110v, 110w) étant configurée pour être connectée directement à une borne de l'équipement électrique (200).
Patent FR-3051338-A1 (FR)
Title: "applicateur de produit cosmetique, procede de fabrication dudit applicateur et dispositif concu pour la mise en œuvre dudit procede de fabrication"
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un applicateur de produit cosmétique (10), notamment mascara, comprenant une âme (12) et une pluralité de protubérances (20) faisant saillie de ladite âme (12), ladite âme (12) présentant une direction d'extension longitudinale principale, dite direction principale (X), lesdites protubérances (20) s'étendant, chacune, le long d'une direction d'extension principale propre, dite direction d'extension (Y), ladite direction principale (X) et lesdites directions d'extension (Y) étant sécantes ou colinéaires, ledit applicateur (10) comprenant au moins une tranche (30) en un matériau différent du reste de l'applicateur (10), l'âme (12), les protubérances (20) et ladite tranche (30) formant une unique pièce réalisée en continuité de matière. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication de cet applicateur (10), ainsi qu'un dispositif conçu pour la mise en œuvre de ce procédé de fabrication.