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Patent FR-2975723-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de profiles composites, en particulier d'ensembles a coupure de pont thermique pour cadres de fenetres, de portes, ou equivalents
Inventor: BESLIN EMMANUEL
IPC: E06B3/263
Filed: 2011-05-27
Abstract: Procédé d'assemblage d'un profilé extrudé en alliage d'aluminium (10) et d'une barrette (20) en matière plastique pour former un ensemble à coupure thermique, la barrette comprenant une protubérance (21), le profilé étant muni d'une paroi extérieure (18) comprenant une gorge (15), ayant les étapes suivantes : a) on se munit dudit profilé dont la gorge présente un fond (17) et des parois latérales (16) en contre-dépouille; b) on présente ledit profilé de façon à ce que l'accès à ladite gorge soit libre; c) on se munit de ladite barrette, dont la protubérance est en un matériau thermoplastique; d) on introduit ladite protubérance jusqu'à ce que son extrémité atteigne le fond de ladite gorge et on ramollit, typiquement par chauffage, localement ladite protubérance dans ladite gorge jusqu'à ce qu'elle atteigne une température de mise en forme; e) on exerce sur ledit profilé et sur ladite barrette des efforts antagonistes (F), dirigés selon une direction sensiblement perpendiculaire au fond (17) de ladite gorge et dont l'intensité est telle que ladite protubérance est déformée plastiquement à l'intérieur de ladite gorge.
Patent FR-2983300-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'un courant de charge et de diagnostic d'une absence de charge ou d'une surcharge
Inventor: KLEIN PATRICK
IPC: G01R31/50
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure d'un courant de charge et de diagnostic d'une absence de charge ou d'une surcharge, comprenant un interrupteur de puissance intelligent (1) apte à délivrer une mesure (Is) du courant de charge sur une sortie de courant, des moyens de conversion du courant de charge mesuré en une valeur de tension (Vs) et un microcontrôleur (2) apte à délivrer des ordres audit interrupteur de puissance intelligent fonctions de ladite valeur de tension (V ). Conformément à l'invention, les moyens de conversion comprennent une première résistance (3) et une deuxième résistance (4) connectées en série entre ladite sortie de courant et un potentiel de référence, et le système comporte en outre un circuit de contrôle (5, 6) apte à comparer la tension prélevée aux bornes desdites première résistance (3) et deuxième résistance (4) connectées en série à une valeur seuil (V ) prédéterminée et à court-circuiter automatiquement la première (3) ou la deuxième résistance (4) lorsque la tension prélevée est supérieure à ladite valeur seuil (V ).
Patent FR-2973504-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure a resonateurs electromecaniques, procede de fabrication d'un tel systeme et procede de lecture d'au moins deux resonateurs electromecaniques
Inventor: COLINET ERIC
IPC: B81B7/00
Filed: 2011-03-31
Abstract: Ce système comporte au moins deux résonateurs électromécaniques (102 ...102 ) présentant chacun une fréquence de résonance variant autour d'une fréquence de résonance à vide en fonction d'une grandeur physique à mesurer, chaque résonateur électromécanique (102 ...102 ) étant muni d'une sortie (106 ... 106 ) et conçu pour fournir un signal de sortie (s ...s ) sur sa sortie (106 ...106 ) en réponse à un signal d'excitation (e), le signal de sortie présentant une résonance à la fréquence de résonance du résonateur électromécanique (102 ...102 ), et au moins un dispositif de lecture (110) conçu pour déterminer la fréquence de résonance de chacun des résonateurs électromécaniques (102 ... 102 ). Chaque résonateur électromécanique (102 ...102 ) comporte une structure mécanique définissant sa fréquence de résonance à vide, les structures mécaniques des résonateurs électromécaniques (102 ...102 ) étant différentes les unes des autres de sorte que les fréquences de résonance à vide sont différentes les unes des autres.
Patent FR-2976214-A1 (FR)
Title: Procede d'application d'un motif tel qu'un logo sur la peau exterieure d'un element d'aeronef
Inventor: GAFFIE PATRICK
IPC: B44C3/02
Filed: 2011-06-08
Abstract: Ce procédé d'application d'un motif tel qu'un logo sur la peau extérieure d'un élément d'aéronef, comprend les étapes suivantes : a) application d'au moins une couche de peinture (9, 11) sur ledit élément (1), b) application d'au moins une couche de finition (5) (« basecoat ») sur ladite couche de peinture (9, 11), c) application d'au moins une première couche de vernis transparent (13) (« clearcoat ») sur ladite couche de finition (5), d) application dudit motif (3) sur cette première couche de vernis transparent (13), e) application d'au moins une deuxième couche de vernis transparent (7) (« clearcoat ») sur ledit motif (3).
Patent FR-2977328-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement ionisant a detecteur semi-conducteur a reponse spectrometrique amelioree
Inventor: BRAMBILLA ANDREA
IPC: G01T1/29
Filed: 2011-07-01
Abstract: Il s'agit d'un dispositif de détection d'un rayonnement ionisant comportant un détecteur (1) en matériau semi-conducteur destiné à être polarisé grâce à des électrodes (3.1, 3.2), parmi lesquelles des électrodes de lecture (3.2) reliées à un circuit de lecture (2) traite des signaux qu'elles fournissent pour rejeter ceux qui sont la cause d'une réponse spectrométrique médiocre, à savoir ceux affectés d'un partage d'induction et éventuellement ceux affectés d'un partage de charges ou de bruit électronique. Application : imagerie par rayonnement ionisant.
Patent FR-2978130-A1 (FR)
Title: Distributeur nomade rechargeable.
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B65D83/42
Filed: 2011-07-21
Abstract: Distributeur nomade rechargeable comprenant : - un réser voir de produit fluide (1) comprenant une extrémité supérieure formant un col (21) et une extrémité inférieure formant un orifice de remplissage (22) obturé au repos par un clapet (4), - une pompe (5) montée sur l'extrémité supérieure du réservoir (1) pour prélever du produit fluide, - un poussoir monté sur la pompe pour l'actionner, caractérisé en ce que le réservoir (1) définit deux compartiments internes (C1, C2) communiquant entre eux par un passage supérieur (31) situé à proximité de l'extrémité supéri eure du réservoir et un passage inférieur (44) situé à proximité de l'extrémité inférieure du réservoir, le clapet (4) étant mobile entre deux sièges, un premier siège de repos (23) obturant l'orifice (22) du réservoir et un second siège de remplissage (34) obturant le passage inférieur (44) lors d'une phase de remplissage du réservoir.
Patent FR-2981782-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi et de restitution sonore d'informations audio
Inventor: ZIRAH JOSEPH
IPC: H04M1/72478
Filed: 2011-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'envoi et de restitution sonore d'informations audio, dans lequel - une source (1) émet un signal sonore contenant lesdites informations audio ; on capte ledit signal sonore au niveau d'une balise (2) centrale qui envoie, au travers d'un réseau de communication sans fil au sein d'une zone déterminée, un flux (3) de données numériques correspondant audit signal sonore ; ledit flux (3) est reçu au niveau d'au moins un terminal (4) personnel à un utilisateur situé au sein de ladite zone ; ledit terminal (4) effectue au moyen d'une application logicielle embarquée une transcription dudit flux (3) en au moins un signal transcrit ; et ledit terminal (4) restitue une émission sonore (6) dudit signal transcrit. L'invention se veut préférentiellement à même d'améliorer l'écoute et la compréhension d'une personne malentendante ou étrangère.
Patent FR-2966947-A1 (FR)
Title: Adaptateur d'interface
Inventor: KALKBRENNER HANS-JOACHIM
IPC: B60R11/02
Filed: 2011-10-25
Abstract: Adaptateur d'interface (100) pour faire fonctionner en alternance plusieurs appareils USB (170) reliés à une interface USB (160) d'un équipement de loisirs (150) embarqué dans un véhicule automobile, comprenant : - un connecteur USB (X2) pour la liaison électrique avec l'interface USB (160), - plusieurs prises USB (X3-X6) pour la liaison avec les appareils USB (170), et - un dispositif de commutation (K1-Kl6, S1) pour la liaison électrique sélective de l'une des prises USB (X3-X6) avec le connecteur USB (X2), - le dispositif de commutation (K1-K16, S1) ayant une unité de contacts (K1-K16) à commande électrique et une installation (S1) pour commander électriquement de manière sélective l'unité de contacts (K1-K16).
Patent FR-2982263-A1 (FR)
Title: Epaississant acrylique associatif contenant des polyglycerols et son utilisation pour augmenter le temps ouvert de films minces ou epais.
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08F2/16
Filed: 2011-11-04
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux épaississants associatifs acryliques qui, polymérisés en présence de polyglycérols particuliers, apportent au final une augmentation du temps ouvert de la peinture ou du revêtement épais dans lesquels ils sont incorporés. Ce faisant, les peintres et les applicateurs auront plus de temps pour travailler de façon progressive les couches de peinture ou corriger les imperfections telles que les gouttes de peintures, traces de pinceaux et de spatules.
Patent FR-2982889-A1 (FR)
Title: Bouche a cle
Inventor: SAAD MOUNIR
IPC: E03B9/08
Filed: 2011-11-18
Abstract: Cette bouche à clé (2) comporte un corps électriquement conducteur (3) présentant une forme générale tubulaire et destiné à être fixé dans le sol à l'aplomb d'une vanne montée sur une canalisation, par exemple de distribution d'eau. La bouche à clé comporte des moyens de connexion destinés à la connexion d'au moins un fil électriquement conducteur (10) s'étendant le long de la canalisation, les moyens de connexion étant reliés au corps (3) de manière à maintenir, en condition d'utilisation, une continuité électrique entre le corps (3) et chaque fil électriquement conducteur (10).
Patent FR-2983169-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage et de decrochage d'un element sur une structure support
Inventor: POINTET BERNARD
IPC: B63H9/08
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage /décrochage d'un élément sur une structure support, notamment d'une voile en haut d'un mât (9), comprenant une pièce mâle (1) mobile connectée à une drisse (7), et une pièce femelle (2) fixe comprenant un corps creux (20) délimitant une cavité (28). La pièce mâle comprend deux plots (11) aptes à coulisser dans des rainures de guidage de la cavité, chaque rainure comprenant une partie d'entrée/sortie (41), une partie de blocage (42), comprenant une première portion s'étendant vers la poulie jusqu'à une portion coudée haute formant une butée haute, et une deuxième portion s'étendant depuis la portion coudée haute jusqu'à une portion coudée basse formant une butée basse (424a) contre lesquelles les plots viennent en appui pour le blocage de la pièce mâle, et une partie de déblocage (43), s'étendant depuis la portion coudée basse et rejoignant la partie d'entrée/sortie.
Patent FR-2996138-A1 (FR)
Title: Composition, useful for cutaneous production of antimicrobic peptides, for preparing soothing foaming gel, cream for skin irritation and post depilatory foam and to treat skin disorders e.g. dermatitis, comprises prebiotic oligosaccharides
Inventor: PHILBE JEAN LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: Dermocosmetic composition comprises prebiotic oligosaccharides as an active ingredient. ACTIVITY : Dermatological; Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2987491-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a bobinage externe
Inventor: DEZILLE EDOUARD
IPC: H01H50/00
Filed: 2012-02-29
Abstract: Actionneur électromagnétique comportant un circuit magnétique, constitué d'une armature magnétique fixe et d'une palette mobile à l'encontre d'un ressort et apte à déplacer un organe mécanique d'actionnement, et une bobine d'induction disposée autour d'une branche de l'armature, l'ensemble étant inséré dans un boîtier dont dépasse l'organe mécanique. Le boîtier comporte une fenêtre traversante localisée à l'intérieur du circuit magnétique, dans laquelle est enroulée la bobine une fois le boîtier fermé.
Patent FR-2992012-A1 (FR)
Title: Tip for hollow blade of floating cover for basin of swimming pool, has parts including internal cavity for engagement of insert to be fully integrated in thickness of parts or to overflow to compensate for dimensional variations in basin
Inventor: BONNET CLAUDE
IPC: E04H4/08
Filed: 2012-06-18
Abstract: The tip (1) has a part (1a) intended to be force-fitted in a hollow section of a blade, and another part (1b) intended to abut against a transverse edge of the blade. The parts are produced in a flexible and waterproof material, and have an internal cavity (1c) for the engagement of a rigid insert (3) intended to be cut to a length to be fully integrated in the thickness of the parts or to overflow to compensate for dimensional variations in a basin of a swimming pool. The shape of the former part is complementary to the hollow section, which is overall rounded for a perfect sealing.
Patent FR-2993845-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance au changement de voie pour un vehicule
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: G01S13/931
Filed: 2012-07-25
Abstract: L'invention concerne un système d'assistance au changement de voie pour un véhicule comprenant un capteur latéral (C1, C2) pour déterminer la présence d'un véhicule cible dans une zone latérale du véhicule, des moyens radars (7) pour déterminer la présence du véhicule cible dans une zone angle mort du véhicule, des moyens (9) de signalisation pour signaler la présence du véhicule cible au conducteur du véhicule. Il est caractérisé en ce qu'il est configuré pour empêcher l'activation des moyens (9) de signalisation lorsqu'ils ne sont pas activés et lorsqu'il détermine que le véhicule cible est simultanément présent dans la zone latérale du véhicule et dans la zone angle mort du véhicule, et en ce qu'il est configuré pour désactiver les moyens (9) de signalisation lorsqu'ils sont activés et lorsqu'il détermine que le véhicule cible est simultanément présent dans la zone latérale du véhicule et dans la zone angle mort du véhicule.
Patent FR-2993781-A1 (FR)
Title: Composition d'un sucrose-octasulfate et d'un emollient
Inventor: CORDOLIANI JEAN FRANCOIS
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-07-30
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un sucrose-octasulfate ou un sel de celui-ci et au moins un agent émollient.
Patent FR-2995043-A1 (FR)
Title: Nut for use in fixing device for fixing holding plate of endoscopic system in casing of low pressure turbine of aircraft, has upper part partially or completely covering gripping zone of lower part, which includes central cavity
Inventor: COHIN ARTHUR
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-09-04
Abstract: The nut (200) has a lower part (202) including a central cavity (212) adapted to receive a fixing screw. The central cavity extends over a total height of the nut. An upper part (201) partially or completely covers a gripping zone (203) of the lower part. The upper part includes a circumference side (204) of a curve shape or a circular shape. The gripping zone includes planar sides (205, 206), which are connected by a curved side (207) and another curved side, respectively. The lower part is prolonged by a support (209). An independent claim is also included for a casing.
Patent FR-2997452-A1 (FR)
Title: Turbocompressor controlling method for internal combustion engine of vehicle i.e. car, involves arranging coordinates with power variations corresponding to difference between power instruction and theoretical power
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02B37/24
Filed: 2012-10-30
Abstract: The method involves calculating a power instruction (Pow) of a turbine at a given moment, and calculating theoretical powers (P1, P2, Pi, Pn) of the turbine corresponding to the power instruction. An actuator of the turbine is placed in a given position among a set of determined positions. A set of coordinates (G1-Gn) is arranged with power variations corresponding to the difference between the power instruction of the turbine and the theoretical power associated with the given position of same actuator. An independent claim is also included for a turbocompressor system.
Patent FR-2998526-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la viscosite du liquide de frein dans un circuit de frein
Inventor: PINARD CEDRIC
IPC: B60T17/22
Filed: 2012-11-29
Abstract: Système d'estimation associé au maître-cylindre tandem (2) et au module de commande hydraulique (6) dont le générateur de liquide hydraulique sous pression (60) alimente le maître-cylindre tandem (2). Un simulateur de sensation de pédale (5) a une chambre (53) reliée par une conduite (61) à une capsule de simulation (63). Le système mesure la différence de pression (AP) dans la conduite (61) par le capteur (64) ainsi que le débit (Q) de liquide refoulé de la chambre (53) vers la capsule (63) lors d'une action de freinage sur la pédale (4) et le piston intermédiaire (51). La viscosité (v) est fonction de la différence de pression et du débit (Q).
Patent FR-3000041-A1 (FR)
Title: Emballage primaire pour dispositif medical sterile
Inventor: CAMEDDA CAROLINE
IPC: B65D75/14
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne un emballage pour matériel médical réalisé par pliage d'une feuille de sorte à former un berceau de réception du contenu, formé de deux volets articulés entre eux en forme de pince, un élément de couverture articulé sur l'un des volets du berceau et des moyens de fermeture eux-mêmes articulés transversalement sur l'un au moins des volets du berceau et/ou de l'élément de couverture, caractérisé par le fait que les moyens de fermeture sont adaptés pour être fixés par simple engagement mécanique entre eux et que l'élément de couverture exerce, lors de sa sollicitation à l'ouverture, un effort sur lesdits moyens de fermeture engagés mécaniquement entre eux, assurant leur séparation automatique et de là l'ouverture de l'emballage.
Patent FR-3001059-A1 (FR)
Title: Voltage regulator i.e. band gap type voltage regulator, has resistor whose negative and positive terminals connected to ground, positive terminal of another resistor and input of differential voltage amplifier
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: G05F3/02
Filed: 2013-01-14
Abstract: The regulator has a power transistor (9) for providing charging current, and a differential voltage amplifier (8) whose output is connected to a gate of the transistor. Base and collector of PNP bipolar transistors (1, 2) are connected to ground. A negative terminal of a resistor (7) is connected to emitter of one of the bipolar transistors. Negative and positive terminals of another resistor (6) are connected to the ground, positive terminal of the first resistor and input of the amplifier. A positive terminal of a third resistor (4) is connected to output of the regulator. The power transistors are PMOS or NMOS type power transistors.
Patent FR-3006428-A1 (FR)
Title: Recuperateur de calories pour pompe a chaleur
Inventor: LASSERRE FABIEN MICHEL MARCEL
IPC: F25B47/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: Dispositif de récupération de calories pour alimenter les besoins d'une pompe à chaleur quelle que soit la source d'extraction d'air et le type de pompe à chaleur. L'invention concerne un dispositif qui permet par une connexion à la sortie (2) des extracteurs (1) d'une gaine calorifugée (3), protégée par une goulotte extérieure (5), raccordée à un boîtier de diffusion (4) équipé de diffuseurs (7). Le boîtier de diffusion isolé par l'intérieur (11) limite les déperditions et il est équipé d'au moins deux connexions (6), les diffuseurs (7) sont formés pour épouser la forme du condenseur et percés (8) afin de diffuser les calories par pression/aspiration d'air et par contact avec les ailettes du condenseur sans en gêner le fonctionnement. L'extrémité basse (10) des diffuseurs (7) est percée afin d'évacuer les condensas des tubes de façon gravitaire. La mise en œuvre adaptable à toute configuration d'installation de pompe à chaleur se fait à l'aide des fixations prévues sur le boîtier de diffusion (15) et sur les barres (9) de rigidité des diffuseurs sur un mur (12) et/ou les condenseur et/ou les supports de fixation (13) du condenseur grâce à des équerres (14).
Patent FR-3007508-A1 (FR)
Title: Equipement d'etancheite pour luminaire encastrable et luminaire le comportant
Inventor: BENJUMEA MANUEL
IPC: F21V31/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'équipement d'étanchéité pour luminaire (2) prévu pour être encastré dans le perçage traversant (30) d'une paroi de séparation (3) d'un volume habitable (4) à éclairer d'avec un vide technique (5), est remarquable notamment qu'il est formé d'une enveloppe (1) formant une chambre étanche à l'air et à l'eau équipée à l'avant d'une ouverture (10) d'introduction du luminaire (2), ladite enveloppe (1) étant prévue pour être engagée dans le vide technique (5) en arrière de la paroi de séparation (3) et ladite enveloppe présentant des moyens (11), (12), (13) de fixation étanche à ladite paroi et ce à la périphérie de l'orifice traversant (30). L'invention se rapporte également à un luminaire doté d'un tel équipement d'étanchéité.
Patent FR-3011229-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter l'ouverture des couvercles visses sur les recipients de conserve
Inventor: BOUIS JACQUES
IPC: B65D51/16
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif intégré au couvercle dont le but est de permettre l'équilibrage des pressions entre l'intérieur et l'extérieur du récipient. L'équilibrage de ces pressions ne peut actuellement pas se faire facilement sur les couvercles habituels des bocaux de conserve en verre et autres. Le dispositif selon l'invention est réalisé en créant sur le couvercle, lors de sa fabrication, une zone de faiblesse qu'il s'agira de percer pour faciliter l'ouverture du récipient. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux fabricants de couvercles vissés pour bocaux de conserve, aux fabricants de conserves alimentaires sucrées ou salées utilisant de tels bocaux, et aux utilisateurs finaux pour qu'ils puissent ouvrir bien plus facilement les bocaux de conserve qu'ils consomment.
Patent FR-3011997-A1 (FR)
Title: Limiteur de puissance avec filtre integre et utilisation du limiteur
Inventor: TOLANT CLEMENT
IPC: H04B1/18
Filed: 2013-10-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de filtrage et de limitation en puissance d'un signal hyperfréquence comprenant une entrée (E), une sortie (S) et un premier étage de limitation (31), ledit premier étage de limitation (31) comportant au moins une diode en parallèle entre l'entrée (E) et une masse, ledit dispositif comprenant en outre un filtre passe bande (10) connecté en série entre le premier étage de limitation (31) et la sortie (S).
Patent FR-3002861-A1 (FR)
Title: Machine electrique d'extraction de liquide
Inventor: AGUIRREZABAL OTEIZA GORKA
IPC: B04B7/02
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention fournit une machine électrique d'extraction de liquides du type comprenant un panier pour l'entrée de produit et destiné à effectuer des opérations telles que la centrifugation, l'égouttage ou l'extraction de liquides ou d'autres opérations de traitement de produits habituels dans les cuisines industrielles ou d'autre type, structurée sur la base d'un ensemble rigide comportant au moins un corps et une base intérieure, un ensemble mobile comprenant au moins un élément de transmission, un arbre d'entraînement et un panier perforé, et un couvercle mobile pour le passage de produits à l'intérieur de la machine, où l'union entre l'ensemble rigide et l'ensemble mobile est réalisée par le biais d'ancrages anti vibratoires ou flexibles.