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Patent FR-3106570-A1 (FR)
Title: aéronef à voilure tournante muni d’un système de transmission équipé d’un moteur électrique de secours.
Inventor: MERCIER CHRISTIAN
IPC: B64D35/08
Filed: 2020-01-23
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d’une voilure tournante (3), d’une installation motrice (5) et d’un système d’assistance (40) ayant un moteur électrique. L’installation motrice (5) comprend une boîte de transmission de puissance (10) et au moins un moteur thermique (6). L’aéronef (1) comporte au moins un accessoire (33) mis en mouvement par un arbre secondaire de sortie (20) de la boîte de transmission de puissance (10). Le système d’assistance (40) est muni d’un module de connexion mécanique (41) ayant un arbre de connexion (42) connecté à l’arbre secondaire de sortie (20). Un premier organe de connexion (48) est connecté audit au moins un accessoire (33) et est relié par une première liaison mécanique interne (45) à l’arbre de connexion (42), un deuxième organe de connexion (49) étant connecté au moteur électrique (75) et relié par une deuxième liaison mécanique interne (50) à l’arbre de connexion (42).     Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108505-A1 (FR)
Title: Biomatériau comprenant une matrice poreuse résorbable et procédé de fabrication associé
Inventor: JOBEILI LARA MARWA
IPC: C12Q1/02
Filed: 2020-03-30
Abstract: Biomatériau comprenant une matrice poreuse résorbable et procédé de fabrication associé L’invention concerne un biomatériau (1) comprenant une matrice poreuse (10) résorbable formée d’un matériau comprenant du collagène, et présentant un volume intérieur (100) et une surface extérieure (101). Avantageusement, le biomatériau (1) comprend au moins un type (110) de cellules biologiques (11) vivantes d’un tissu, disposées dans le volume intérieur (100) et en alternative ou en complément sur la surface (101) de la matrice poreuse (10). Le biomatériau (1) forme un substitut tissulaire se rapprochant d’un tissu natif, notamment en termes de structure biologique présente dans le tissu, et de fonctions physiologiques.      Figure pour l’abrégé : Fig. 5B
Patent FR-3109182-A1 (FR)
Title: Ensemble d’etancheite pour une turbomachine
Inventor: CHANTRAIT TEDDY FRÉDÉRIC GILBERT
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-04-10
Abstract: Ensemble d’étanchéité (1) pour une turbomachine comportant un premier élément (2) et un second élément (3), les premier et second éléments (2, 3) étant concentriques et en mouvement de rotation relatif l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation (X), ledit ensemble d’étanchéité (1) comprenant au moins une première léchette (4a) et un organe abradable (5), la première léchette (4a) étant de forme annulaire et portée par le premier élément (2), la première léchette (4a) s’étendant radialement vers l’organe abradable (5) et de manière continue autour de l’axe de rotation (X), l’organe abradable (5) étant de forme annulaire et porté par le second élément (3), l’organe abradable (5) s’étendant tangentiellement en regard de la première léchette (4a), la première léchette (4a) comprenant des portions angulaires primaires (11) s’étendant chacune tangentiellement suivant un secteur angulaire primaire (11’), lesdites portions angulaires primaires (11) présentant chacune en section transversale un premier profil constant, caractérisé en ce que la première léchette (4a) comprend des portions angulaires secondaires (13) s’étendant chacune tangentiellement suivant un secteur angulaire secondaire (13’), lesdites portions angulaires secondaires (13) présentant chacune en section transversale un second profil différent dudit premier profil, le nombre de portions angulaires secondaires (13) étant égal au nombre de portions angulaires primaires (11), les portions angulaires secondaires (13) étant intercalées entre les portions angulaires primaires (11). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3110727-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme d’ordinateur pour identifier et ordonner des événements sélectionnables par un utilisateur
Inventor: BERGAIRE SOLÈNE
IPC: G06Q50/34
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne l’identification et la détermination d’un ordre d’un sous-ensemble d’événements d’un ensemble d’événements, chaque événement étant sélectionnable par un utilisateur et étant associé à un instant, à une catégorie et à des éléments, selon au moins un historique de sélections d’événements. Après avoir obtenu un arbre associant des événements dont au moins un instant appartient à une période de temps donnée, les événements de l’arbre étant associés les uns aux autres par leur catégorie et/ou leurs éléments selon des chemins comprenant au moins un nœud formé d’événements, de catégories ou d’éléments, et obtenu un historique de sélections comprenant des événements préalablement sélectionnés, un sous-ensemble d’événements reliés à un événement appartenant à l’historique de sélections via un chemin est identifié, les instants des événements identifiés étant postérieurs aux événements de l’historique de sélections. Un ordre des événements du sous-ensemble est ensuite déterminé.
Patent FR-3118036-A1 (FR)
Title: Composé mécanochromique et mécanofluorochromique, composition et document fiduciaire qui en font usage
Inventor: DERMILLY ELLA
IPC: G01N21/70
Filed: 2020-12-22
Abstract: L'invention concerne notamment un composé à la fois mécanochromique et mécanofluorochromique, qui répond à la formule (F) suivante :    (F)
Patent FR-3118989-A1 (FR)
Title: Couronne de ventilation du support de palier arrière d'une turbomachine d'aéronef
Inventor: VOIRON MICKAËL
IPC: F01D25/16
Filed: 2021-01-21
Abstract: La couronne de ventilation (30) pour support de palier de turbomachine d'aéronef, comprend :
    - au moins deux parois tubulaires (32a-d) s'étendant en regard l'une de l'autre,au moins l'une des parois tubulaires comportant une partie principale (40) et une base (42) présentant une épaisseur plus grande qu'une épaisseur de la partie principale, et
    - au moins une paroi d'entretoise (44a-c) reliant les parois tubulaires.
    La paroi d'entretoise présente au moins un orifice (54) s'étendant dans la base.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3119478-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d’accès à un bâtiment
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: G07C9/20
Filed: 2021-02-04
Abstract: Système de contrôle d’accès à un bâtiment Ce système de contrôle d'accès à un bâtiment comporte une centrale (12) d'accès comportant une tête (98) de lecture. La tête de lecture comporte :  - un boîtier reçu à l'intérieur d'un orifice traversant d'une façade avant de la centrale d'accès,  - un récepteur courte distance (150, 152) apte à établir une liaison courte distance sans-fil de transmission d'informations avec une clé électronique uniquement sur une distance inférieure à 10 mètres, et  - un émetteur-récepteur longue distance (154) apte à établir une liaison longue distance sans-fil pour raccorder la centrale d'accès à un serveur de droits d'accès par l'intermédiaire d'un réseau public à commutation de paquets.  Le récepteur courte distance (150, 152) et l'émetteur-récepteur (154) longue distance sont logés à l'intérieur du boîtier de la tête (98) de lecture.  Fig. 3
Patent FR-3120001-A1 (FR)
Title: Outil d’assemblage d’un synchroniseur de boîte de vitesses
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B23P19/04
Filed: 2021-02-25
Abstract: L’outil comprend un arbre support (CO) ayant un axe central (AX), une bague d’assemblage (BA) montée en rotation et en translation sur l’arbre et des moyens d’arrêt de translation déterminant des première et deuxième positions de la bague sur l’arbre, l’arbre ayant à une portion d’extrémité (PC) agencée de façon à recevoir et maintenir en position un moyeu de synchroniseur, la bague comprenant un manchon d’assemblage (AA) recouvrant le moyeu dans la première position, ayant une section ouverte (SC) pour un montage d’un dispositif d’armement de synchroniseur dans le moyeu lorsque la bague est dans la première position et une face annulaire (FAR) de réception d’un manchon de synchroniseur en alignement coaxial pour un assemblage de celui-ci avec le moyeu lorsque la bague est translatée de la première position à la deuxième position.  Fig.4
Patent FR-3122376-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption à compression augmentée, pour un véhicule terrestre
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/18
Filed: 2021-04-29
Abstract: Un dispositif d’absorption (DA) équipe un véhicule et comprend une traverse (TA) à laquelle sont solidarisées fixement des premières extrémités (E1) d’au moins deux absorbeurs d’énergie (AE) ayant des secondes extrémités (E2) couplées au véhicule et agencés de manière à comprimer leur matière suivant la direction longitudinale en cas de choc subi par la traverse (TA). Chaque absorbeur d’énergie (AE) comprend sur l’une au moins de ses première (E1) et seconde (E2) extrémités au moins une première zone dépourvue de matière (ZD1) induisant localement une compression additionnelle suivant une direction sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124344-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’accès à des contenus téléchargés en mode de téléchargement adaptatif.
Inventor: LEPOIL ELISABETH
IPC: H04N21/84
Filed: 2021-06-23
Abstract: Procédé de gestion d’accès à des contenus étant téléchargés en mode de téléchargement adaptatif.  L’invention a trait à un procédé de gestion de l’accès à un contenu (C1) par un terminal de lecture de flux multimédia (DEC), le contenu étant reçu sous forme de segments vidéo disponibles selon plusieurs formats possibles définis dans un fichier de description (MF1), le fichier de description (MF1) du contenu (C1) étant renouvelable sur requête émise depuis le terminal de lecture (DEC), caractérisé en ce que l’émission de la requête de renouvellement est déclenchée dès réception d’une donnée d’événement incluse dans le contenu (C1) en cours de téléchargement et en ce que, suite à la réception du fichier de description renouvelé MF1(MF2), le procédé comprend une étape d’accès aux segments définis dans le fichier de description renouvelé.  Figure 4.
Patent FR-3124695-A1 (FR)
Title: Matrice de réception de cellules pancréatiques et dispositif amélioré de pancréas artificiel
Inventor: ZEBDA ABDELKADER
IPC: A61P5/50
Filed: 2021-06-30
Abstract: Matrice de réception de cellules pancréatiques et dispositif amélioré de pancréas artificiel L’invention concerne une matrice (1) de réception de cellules pancréatiques comprenant une paroi (10) semi-perméable et un corps poreux (12) comprenant un premier jeu (120) de cavité (1200) comprenant des cellules pancréatiques (13), et un deuxième jeu (121) de cavité (1210) exempt de cellule pancréatique. Le premier jeu (120) de cavité et le deuxième jeu (121) de cavité ne sont pas raccordés fluidiquement l’un à l’autre. La ou les cavités (1210) laissées exemptes de cellules créent des chemins de diffusion des nutriments et des gaz dans la matrice (1), et forment une zone de réserve de nutriment et de gaz dans la matrice. La matrice (1) limite et de préférence évite la déplétion en nutriment et en gaz des cellules pancréatiques (13). Leur mortalité est donc diminuée, permettant une meilleure délivrance d’insuline.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124981-A1 (FR)
Title: Dispositif de décoration de tombes et caveaux à l’aide de résine époxy et procédés associés
Inventor: PEREZ CHRISTELLE
IPC: B44C5/04
Filed: 2021-07-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de décoration comprenant :  de la résine époxy,un durcisseur,des fleurs séchées ou autres motifs et matières à incrusterdes coffrageséventuellement de la peinture,  et un procédé de décoration mettant en oeuvre ledit dispositif.
Patent FR-3125797-A1 (FR)
Title: Propulseur pour un aéronef
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F02K3/02
Filed: 2021-07-29
Abstract: L’invention concerne un propulseur aéronautique comprenant un moteur central (3), une série amont et une série aval de pales (9, 6), les pales (90,60) de l’une au moins de ces séries étant adaptées pour pouvoir être entraînées en rotation autour de l'axe longitudinal central (X) par une turbine, une nacelle (5) qui renferme le moteur central. Certaines au moins des pales des deux séries sont à calage variable. L’une au moins des pales (90) de la première série de pales (9) présente un bord de fuite présentant des ondulations (93), et/ou l’une au moins des pales (60) de la deuxième série de pales (6) présente un bord d’attaque présentant des ondulations (63).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-3127699-A1 (FR)
Title: Système intra-utérin dégradable pour la libération prolongée d’un principe actif dans la cavité utérine
Inventor: GARRIC XAVIER
IPC: A61P29/00
Filed: 2021-10-05
Abstract: L’invention a pour objet un système intra-utérin dégradable pour la libération prolongée d’un principe actif dans la cavité utérine comprenant (a) un copolymère blocs A et B dégradable, dans lequel le bloc A est un polyester, le bloc B est un poly(oxyéthylène) (PEO) de masse moléculaire en poids supérieure ou égale à 50 kDa ; et le ratio molaire motif éthylène oxyde/motif ester est compris entre 0,05 et 5 ; (b) au moins un homopolymère polyester ; et (c) au moins un principe actif destiné à être libéré dans la cavité utérine. l’invention concerne également un kit comprenant au moins un système intra-utérin selon l’invention et des moyens d’insertion du système dans la cavité utérine.
Patent FR-3128625-A1 (FR)
Title: Structure de flexion pour dispositif médical, avec maintien renforcé des vertèbres articulées
Inventor: LE ROUX PHILIPPE
IPC: A61B1/008
Filed: 2021-11-03
Abstract: Structure de flexion pour dispositif médical, avec maintien renforcé des vertèbres articulées L’invention concerne une structure de flexion pour un tube d’insertion d’un dispositif médical comportant des vertèbres tubulaires (16) et au moins un câble d’actionnement (13) s’étendant dans un plan diamétral de flexion de la structure, la structure de flexion comportant un système de maintien des vertèbres tubulaires comportant :  - au moins une oreille s’étendant en saillie à partir de zones découpées mâles et engagée dans une lumière de zones découpées femelles et présentant deux surfaces de limitation de la rotation,  - une paire de crochets (30) s’étendant en saillie à partir des vertèbres tubulaires, en dehors du plan diamétral de flexion , les crochets étant engagés chacun dans un logement (32) aménagé dans une vertèbre tubulaire voisine et présentant une butée de maintien (34) sur laquelle le crochet vient en appui.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3128971-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aéronef et procédé associé
Inventor: SMITH YOHAN
IPC: F02C7/12
Filed: 2021-11-10
Abstract: TURBOMACHINE D'AÉRONEF ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ Un aspect de l’invention concerne une turbomachine d'aéronef comprenant :  un étage de compression (3, 4) configuré pour produire de l'air frais ;un circuit de génération de gaz (20) configuré pour chauffer l'air frais et produire du gaz à partir de l'air chauffé ;un distributeur (7), comprenant un circuit d'échappement du gaz et un circuit de refroidissement ;  la turbomachine (1) étant remarquable en ce qu'elle comprend également un circuit de distribution d'air frais (21), séparé du circuit de génération de gaz (20), alimenté en air frais par l'étage de compression (4) et alimentant en air frais le circuit de refroidissement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130620-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant de l’indirubine et un mélange d’antioxydants
Inventor: DEMIMUID MARINE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2021-12-20
Abstract: Composition cosmétique ayant au moins une phase grasse et comprenant :a) de l’indirubine ; b) au moins un ester d’acide ascorbique ; etc) au moins un sel d’acide citrique et de composé piperidinol.  Utilisation d’un mélange comprenant au moins un ester d’acide ascorbique et d’au moins un sel d’acide citrique et de composé piperidinol pour stabiliser la couleur d’une composition cosmétique comprenant de l’indirubine comme agent colorant.
Patent FR-3133836-A1 (FR)
Title: Drone omnidirectionnel comportant un premier arbre rotatif
Inventor: MAYOUNOVE HUGO ALBERT
IPC: B64C11/44
Filed: 2022-03-22
Abstract: L’invention concerne un drone (D1 ; D2) comportant : une source de puissance électrique (SE), un châssis (C), un premier arbre (A1) supportant un propulseur (P) et monté rotatif sur le châssis autour d'un premier axe (AX1) , un premier dispositif d'entrainement en rotation (E1) du premier arbre, caractérisé en ce que le châssis comporte un premier organe de guidage en rotation (OGR1) du premier arbre et en ce que le premier arbre comporte un premier organe complémentaire (OC1) coopérant mécaniquement avec le premier organe de guidage, et en ce que le premier organe de guidage et le premier organe complémentaire sont électriquement conducteurs et sont reliés électriquement l'un à l'autre, le premier organe de guidage étant relié électriquement à la source de puissance électrique et le premier organe complémentaire étant relié électriquement au propulseur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136984-A1 (FR)
Title: Procédé de délivrance d’une composition olfactive et système de délivrance d’une telle composition olfactive
Inventor: DIDI ENZO
IPC: A61L9/04
Filed: 2022-06-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de délivrance d’une composition olfactive, le procédé comprenant les étapes suivantes : A1. récupération d’au moins un indice de l’état physiologique et/ou émotionnel d’au moins un utilisateur ; A2. détermination d’un état physiologique et/ou émotionnel à partir de l’indice de l’état physiologique et/ou émotionnel dudit utilisateur ; A3. détermination d’au moins une composition olfactive basée au moins en partie sur l’état physiologique et/ou émotionnel de l’utilisateur déterminé, A4. émission de ladite au moins une composition olfactive déterminée. L’invention concerne également un système de délivrance d’une telle composition olfactive adaptée Figure pour l’abrégé : figure 1A
Patent FR-3137520-A1 (FR)
Title: Procédé de génération dynamique d’une transcription textuelle d’un flux audio diffusé en continu.
Inventor: DAUVIN LAURENT
IPC: H04N21/43
Filed: 2022-07-01
Abstract: Procédé de génération dynamique d’une transcription textuelle d’un flux audio diffusé en continu .  L’invention se rapporte à un procédé de génération dynamique d’une transcription textuelle d’un flux audio (FA) diffusé en continu. Ce procédé, mis en œuvre au niveau d’un dispositif recevant le flux audio, comprend :  - le traitement (11) du flux audio (FA) par un système de reconnaissance vocale, délivrant une première transcription textuelle dudit flux audio (TTB) ;  - la fourniture (12) de ladite première transcription textuelle (TTB) à un module de validation de transcription textuelle comprenant au moins une interface homme-machine (IHM) de validation de ladite première transcription textuelle ;  - l’obtention (13), en provenance du module de validation, d’une deuxième transcription textuelle du flux audio, dite transcription textuelle validée (TTV).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137940-A1 (FR)
Title: Traitement de carter à calage variable par multidisques co-axiaux
Inventor: MARTIN SIMON PIERRE MICHEL
IPC: F01D17/12
Filed: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un compresseur axial de turbomachine aéronautique comprenant au moins une roue de rotor adaptée à tourner autour d’un axe de rotation (X) et un carter situé autour de la roue de rotor. Le carter est pourvu intérieurement, de disques (25) en contact avec le fluide, disposés individuellement perpendiculairement à l’axe de rotation et montés rotatifs les uns par rapport aux autres, autour de l’axe de rotation. Via des moyens (37) d’actionnement, des fentes (31) dans les disques peuvent être orientées axialement ou obliquement par rapport à l’axe de rotation (X).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 14]
Patent FR-3126492-A1 (FR)
Title: Capteur de qualité et de quantité avec mesure redondante de faible quantité
Inventor: MURPHY GREGORY P
IPC: G01F1/667
Filed: 2022-08-24
Abstract: Un système de détection de fluide comprend une cible positionnée à un niveau cible, un premier transducteur configuré pour générer une première onde sonore, et un deuxième transducteur configuré pour générer une deuxième onde sonore. Un processeur électronique est configuré pour produire un premier signal pour piloter le premier transducteur et recevoir une première indication d’un premier écho détecté à partir du premier transducteur. Le processeur électronique est configuré pour déterminer un premier niveau du fluide et déterminer si le premier niveau est inférieur ou égal au niveau cible. Le processeur électronique est configuré pour produire, en réponse à la détermination que le premier niveau est inférieur ou égal au niveau cible, un deuxième signal pour piloter le deuxième transducteur, recevoir une deuxième indication d’un deuxième écho détecté du deuxième transducteur, et déterminer un deuxième niveau du fluide sur la base de la deuxième indication.
Patent FR-3130873-A1 (FR)
Title: Aubes directrices d’entrée orientables
Inventor: KEELER BENJAMIN J
IPC: F01D17/16
Filed: 2022-12-19
Abstract: Un procédé 3010 de commande d’un système de propulsion d’un aéronef, le système de propulsion comprenant un moteur à turbine à gaz agencé pour être alimenté par un carburant et au moins une aube directrice d’entrée orientable - VIGV, comprend l’obtention 3012 d’au moins une caractéristique de carburant du carburant fourni au moteur à turbine à gaz ; et la réalisation 3014 d’un changement de programmation de l’au moins une VIGV sur la base de l’au moins une caractéristique de carburant obtenue.  Figure 5
Patent FR-2039124-A1 (FR)
Title: Forming collectors for electric motors
IPC: H01R43/08
Filed: 1969-04-01
Abstract: Electric motor collectors are fabricated by an automatic process comprising die-stamping a Cu billet to obtain a cylindrical cup having inwardly and outwardly disposed channels and having at its closed end protuberances parallel with its axis. The central part of the base is removed by stamping. The cup is disposed in a correspondingly shaped housing and the motor axle inserted into the cup. The space between the axle and the inner wall of the cup is cold pressure filled with an insulating plastic material, and the contact plates of the collector are turned to the required diameter.
Patent FR-2011615-A1 (FR)
Title: Cutting appts for butchery carcasses
IPC: A22B5/16
Filed: 1969-05-20
Abstract: The inner faces of the two parts of the housing are slotted around the edges to house resilient sealing strips which press against the adjacent faces of the cutting discs to form a sliding seal as the discs oscillate in operation. This removes almost completely the ingress of blood and fat during cutting. The improved tool is designed to prevent to a large extent the entry of blood and fat into the housing, and so reduce the maintenance requirements of the tool.
Patent FR-2029097-A1 (FR)
Title: Crude iron converter
IPC: C21C5/46
Filed: 1970-01-23
Abstract: Converter has a carrier ring borne on tilting lugs surrounding the body of the vessel, leaving play, and has circumferential supports on the vessel body at only the frontal side of the carrier ring and axially spaced from the ring. Additional circumferential counter bearings of the ring grip the supports without play. At the other frontal side of the ring carrier and support lamellae are fitted, locking on the ring and the vessel.