baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097431-B1 (FR)
Title: Tete de massage amelioree pour appareil de massage et appareil de massage equipe d’une telle tete
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-09-23
Abstract: Tête de massage améliorée pour appareil de massage et appareil de massage équipé d’une telle tête.  L’invention concerne une tête (1) pour appareil de massage, comprenant un bâti (3), un premier rouleau (4) de massage s'étendant selon un premier axe (A-A') de rotation par rapport au bâti (3), un deuxième rouleau (5) de massage s'étendant selon un deuxième axe (B-B') de rotation par rapport au bâti (3), un système d'entraînement des rouleaux (4, 5) en rotation contrarotative, et un système d'ajustement de la position relative des rouleaux (4, 5) en réponse à des efforts externes exercés à l’encontre du deuxième rouleau (5) par la peau d’un utilisateur durant la rotation du deuxième rouleau (5), le système d'ajustement étant conçu et configuré pour maintenir le premier axe (A-A') fixe par rapport au bâti et autoriser un déplacement du deuxième axe (B-B') entre une première position définissant un écartement minimal entre les rouleaux et une deuxième position définissant un écartement maximal entre les rouleaux.  Tête de massage, appareil de massage.  Figure pour l’abrégé : Fig 3.
Patent FR-3097970-B1 (FR)
Title: Architecture électrique munie d’un système de surveillance d’au moins une connexion électrique d’un réseau électrique, véhicule et procédé
Inventor: IMBERT NICOLAS
IPC: G01R31/08
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne une architecture électrique (10) munie d’au moins un support (16) électriquement conducteur et au moins une connexion électrique (20) à surveiller, ladite connexion électrique (20) comprenant un connecteur (21) mobile connecté électriquement au support (16) par serrage. Un système de surveillance (30) est mis en place pour surveiller la connexion électrique. Ce système de surveillance (30) comprend une ligne électrique de mesure (40) ayant au moins un capteur de pression (41) à résistance électrique variable serré conjointement avec ledit connecteur (21) et le support (16), ledit capteur de pression (41) présentant une résistance électrique qui varie en fonction d’une pression exercée sur ce capteur de pression (41), ledit système de surveillance (30) comportant une ligne électrique complémentaire (50). Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3098178-B1 (FR)
Title: Système de sécurisation de pièce montée sur porte-semelle
Inventor: MAISTRE ADRIEN
IPC: B61H1/00
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble à friction (1) pour système de freins à disques ferroviaire pour matériel roulant ferroviaire, l’ensemble à friction (1) comprenant d’une part un porte-semelle (3), et d’autre part au moins une semelle (2) en matériau de friction comprenant une première face (21) qui est la face de friction, et une seconde face (22) opposée à la première face (21), la semelle (2) étant apte à être solidarisée avec le porte-semelle (3),l’ensemble à friction (1) comportant en outre une pièce (84) apte à collecter les particules émises par ladite semelle (2). La pièce (84) comporte une liaison (90) apte à coopérer avec un élément de fixation (210) servant à fixer l’ensemble à friction (1) sur une mâchoire de frein (200) de telle sorte que la pièce (8) est maintenue dans une position de solidarisation avec ledit porte-semelle (3) lorsque l’élément de fixation (210) fixe l’ensemble à friction (1) sur la mâchoire de frein (200). Figure 3
Patent FR-3100472-B1 (FR)
Title: Moule comprenant un caloduc à conductivité variable et procédé de moulage correspondant
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29C33/04
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-11-25
Abstract: Moule comprenant un caloduc à conductivité variable et procédé de moulage correspondant Le moule comprend au moins un dispositif thermique (12) pour le refroidissement du moule, chaque dispositif thermique (12) comprenant au moins un caloduc à conductivité variable (14).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105436-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure des pertes fer dans un échantillon magnétique doux soumis à un champ magnétique tournant
Inventor: RIBA SANMARTI SERGI
IPC: G01R33/12
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE MESURE DES PERTES FER DANS UN ÉCHANTILLON MAGNÉTIQUE DOUX SOUMIS À UN CHAMP MAGNÉTIQUE TOURNANT L’invention concerne un dispositif de mesure des pertes fer dans un échantillon (11) cylindrique de matériau magnétique doux caractérisé en ce que le dispositif de mesure comprend : un rotor (41) comprenant un arbre (42) s’étendant le long d’une direction axiale (10), relié à des moyens d’entrainement (44) en rotation dudit arbre (42) et portant des aimants permanents (43) ; un stator comprenant une armature (20) amagnétique de maintien dudit échantillon (11) autour dudit rotor, ladite armature (20) étant montée mobile en rotation autour dudit rotor selon un axe qui coïncide avec ladite direction axiale (10); des moyens de mesure du couple mécanique généré par ledit stator et qui résulte d’un couple magnétique généré dans ledit échantillon magnétique par lesdites pertes fer à mesurer sous l’effet dudit champ magnétique tournant ; des moyens de calcul des pertes de fer à partir dudit couple mécanique mesuré.      Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104985-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymère cellulosique cationique, un polymère anionique sulfonique et un polymère fixant
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-03-10
Abstract: Composition comprenant un polymère cellulosique cationique, un polymère anionique sulfonique et un polymère fixant La présente invention concerne une composition de préférence aqueuse comprenant au moins un polymère cellulosique cationique, au moins un polymère anionique sulfonique et au moins un polymère fixant.  La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment un procédé de coiffage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre cette composition.  La présente invention concerne enfin l’utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et en particulier pour le coiffage des cheveux, c'est-à-dire la mise en forme et/ou la fixation de la chevelure.
Patent FR-3106161-B1 (FR)
Title: Actionneur électromagnétique
Inventor: TAPIN CHRISTOPHE
IPC: H02K33/02
Filed: 2020-01-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: Actionneur (20) électromagnétique d’un injecteur (10) de carburant diesel, l’actionneur (20) comprenant : - une bobine (22) électrique fixe pourvue d’un trou borgne (34) axial, - un dispositif élastique (30) comprimé entre un pion (32) et une tige de commande (26) se déplaçant vers la bobine (22) lorsque celle-ci est électriquement alimentée, le dispositif élastique (30) repoussant en permanence un ensemble de soupape (28) comprenant la tige de commande (26) fixée à une armature (24) magnétique vers une position éloignée de la bobine (22), l’ensemble de soupape (28) comprenant le dispositif élastique (30) étant agencé dans un trou borgne (34), caractérisé en ce le dispositif élastique (30) comprend un membre élastique (36) et un élément thermo rétractable (38) encapsulant le membre élastique (36).
Patent FR-3106182-B1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide médical revêtue de nickel
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L58/18
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-04-08
Abstract: Titre de l’invention Prise de distribution de fluide médical revêtue de nickel Une prise de distribution de fluide (1), en particulier de gaz médical ou de vide, comprenant un corps de prise (2) formé de laiton (3) au moins partiellement recouvert extérieurement (2a) d’un revêtement métallique (4). Le revêtement métallique (4) comprend une couche de nickel. De préférence, le revêtement métallique (4) est déposé après microbillage.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109476-B1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion électrique pour mise à la terre de conducteurs électriques
Inventor: SANESI SÉBASTIEN
IPC: H01R11/11
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interconnexion électrique pour mise à la terre de premiers conducteurs électriques (2) ayant une première section prédéterminée et/ou de seconds conducteurs électriques (4) ayant une seconde section prédéterminée différente de la première section prédéterminée, comportant un bornier (6) pourvu d’une plaque inférieure (8), d’une plaque supérieure (9) disposée en regard de la plaque inférieure, des premiers organes de connexion (27) configurés pour recevoir les premiers conducteurs, des seconds organes de connexion (28) configurés pour recevoir les seconds conducteurs, avec les premiers et seconds organes de connexion qui sont assujettis sur au moins l’une des plaques inférieure et supérieure, des organes de guidage (15) assujettis sur l’une des plaques inférieure et supérieure et au moins un organe de serrage (7) configuré pour rapprocher/écarter les plaques inférieure et supérieure l’une de l’autre en faisant coulisser l’autre des plaques inférieure et supérieure le long des organes de guidage pour assujettir mécaniquement et interconnecter électriquement les premiers et/ou seconds conducteurs pour leur mise à la terre.  (Figures 1 et 2)
Patent FR-3110288-B1 (FR)
Title: Plaque séparatrice bipolaire pour pile à combustible, pile à combustible et procédé de fabrication associés
Inventor: GUENOT BENOIT
IPC: H01M8/1004
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-27
Abstract: Plaque séparatrice bipolaire pour pile à combustible, pile à combustible et procédé de fabrication associés L’invention concerne une plaque séparatrice bipolaire (4) à canaux pour pile à combustible, la plaque séparatrice bipolaire (4) étant formée de deux plaques élémentaires superposées l'une sur l'autre, chaque plaque élémentaire comprenant une face de fixation tournée vers l’autre plaque élémentaire et une face d’écoulement (18) tournée à l’opposé de l’autre plaque élémentaire et définissant au moins un canal (20) pour l'écoulement d’un gaz réactif ;  La plaque séparatrice bipolaire (4) comprend en outre :  - un adhésif disposé entre les deux plaques élémentaires pour assembler les deux plaques élémentaires ; et  - un insert métallique (28) interposé entre les deux plaques élémentaires et faisant saille d'un bord de la plaque séparatrice bipolaire (4), une partie de l’adhésif étant en contact avec l’insert métallique (28).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112514-B1 (FR)
Title: Structure de coque a double jupes pour unite de siege
Inventor: CAILLETEAU JEREMY
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-07-16
Granted: 2023-11-10
Abstract: L'invention porte sur une structure de coque (35) pour une unité de siège destinée à être installée notamment dans une cabine d'avion, ladite structure de coque (35) comportant une coque d'intimité (36) et une console (37),  caractérisée en ce que la structure de coque (35) comprend en outre:  - au moins un panneau supérieur (46) formant au moins une partie de la coque d'intimité (36) s'étendant jusqu’à un élément intermédiaire de la structure de coque (35), notamment un ottoman,  - une jupe inférieure avant (47) s'étendant depuis un niveau de l'élément intermédiaire et sensiblement jusqu'à un niveau du plancher (1'') de façon à assurer un masquage de zones techniques en partie avant de la structure de coque (35), et  - une jupe inférieure arrière (50) s'étendant depuis le niveau de l'élément intermédiaire et sensiblement jusqu'au niveau du plancher (1'') de façon à assurer un masquage de zones techniques en partie arrière de la structure de coque (35).  Figure 8
Patent FR-3115783-B1 (FR)
Title: Composition fibreuse ou pulverulente humidifiee
Inventor: HAZERA PATRICK
IPC: C04B38/10
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne une composition fibreuse ou pulvérulente humidifiée, sous la forme d’une mousse aqueuse, comprenant a) une composition moussante incluant un agent moussant et de l’eau, b) un mélange fibreux ou pulvérulent, et c) un liant hydraulique apte à lier le mélange fibreux ou pulvérulent, caractérisée en ce que l’agent moussant comprend un alkyl bétaïne en tant que tensioactif et du 2-(2-butoxyéthoxyéthanol).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118280-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le depot de films minces assisté par plasma micro-onde
Inventor: LACOSTE ANNA
IPC: H01J37/32
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif (D) pour le dépôt de film mince assisté par plasma micro-onde par résonance cyclotron électronique comportant un dispositif de production d’un plasma (2) et un support (4) d’un matériau cible du film mince, ledit support étant logé dans un corps du dispositif de production, ledit corps (10) s’étendant entre une première face (14) et une deuxième face (16), ledit corps (10) comportant un passage annulaire (18) de propagation d’un champ électrique micro-onde relié à un source de champ électrique micro-onde, ledit passage annulaire (18) entourant un canal central (12)du corps, et débouchant dans la première face (14), une structure magnétique (8), ledit support (4) comportant un panier (46) configuré pour loger la cible (C) et positionné de sorte que la face libre de la cible (C) soit dans un plan de la première face (14), de sorte qu’une partie des lignes de champ (B) générée par la structure magnétique (8) croise la cible (C), ledit dispositif comportant de moyens d’évaporation ou de pulvérisation de la cible.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3127460-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’insertion dans une voie de circulation d’un véhicule.
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/12
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’insertion dans une voie de circulation (103) d’un véhicule cible depuis un véhicule autonome, dit véhicule égo (101), ledit procédé comportant les étapes de :   Détection dudit véhicule cible ;Détermination d’au moins une information du positionnement relatif dudit véhicule cible par rapport au véhicule égo (101) ; Détermination d’une trajectoire dudit véhicule égo (101) ;Détermination d’une distance minimale entre ledit véhicule cible et ladite trajectoire ;Détermination d’un seuil de sélection, ledit seuil de sélection représentant une distance et étant fondé sur une vitesse longitudinale dudit véhicule égo (101) et sur ledit horizon de temps ;Si ladite distance minimale est inférieure audit seuil de sélection, augmentation de l’indicateur de présence dudit véhicule cible ;Génération d’une instruction de conduite autonome à partir de l’indicateur de présence.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128278-B1 (FR)
Title: Module pour la fabrication d’un caloduc a pompe capillaire a rainures réentrantes
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28D15/00
Filed: 2021-10-18
Granted: 2023-10-06
Abstract: Module élémentaire (M1) pour la fabrication d’un caloduc à pompage capillaire à rainures réentrantes, ledit module élémentaire étant configuré pour être assemblé de manière étanche à au moins un autre module élémentaire afin de former un caloduc à pompage capillaire à rainures réentrantes, ledit module comportant un corps réalisé par fabrication additive, ledit corps comprenant au moins deux faces d’extrémité (12, 14), ledit corps comprenant une portion du canal vapeur (2) du caloduc, une portion des canaux liquides (4.1) du caloduc et une portion des canaux de liaison (4.2)reliant la portion du canal vapeur (2) et les portions de canaux liquides (4.1), lesdites portions de canal vapeur (2) et de canaux liquides (4.1) débouchant dans au moins l’une des faces d’extrémité (12, 14), au moins par laquelle ledit module élémentaire est destiné à se raccorder à un autre module élémentaire.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3129698-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour robinet de distribution de gaz équipant un récipient de gaz
Inventor: CHANCEL FABIEN
IPC: F16K35/06
Filed: 2021-11-29
Granted: 2024-01-19
Abstract: Titre de l’invention Dispositif de sécurité pour robinet de distribution de gaz équipant un récipient de gaz L’invention concerne un dispositif de sécurité (1) amovible pour robinet de distribution de gaz (50), comprenant un corps principal (100) avec un logement intérieur (103) délimité par une face interne (102), pour loger un robinet de distribution de gaz (50), et au moins une butée de blocage (104) agencé du côté interne du corps principal (100). Une pièce de verrouillage (200) comprenant un ou des bras d’arrimage (201) est agencée mobile en translation axiale (AA) dans le corps principal (100), entre une position de déverrouillage (P0) et une position de verrouillage (P1), et inversement, pour permettre une mise en place du dispositif de sécurité (1) sur le robinet (50) ou, inversement, son retrait après déverrouillage en utilisant un outil spécifique (400), telle une clé. Récipient de gaz équipé d’un robinet de distribution de gaz (50) muni d’un tel dispositif de sécurité (1).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2448188-B1 (FR)
IPC: G06F7/48
Filed: 1979-02-02
Granted: 1982-10-29
Abstract: With every numerical data there is associated an item of truncation information (TA1, TB1, . . . ) which is true or false according to whether its value is or is not truncated in the representation employed, the calculation is carried out a number of times while disturbing the development of at least one procedure independently of the others, the disturbance consisting during the course of each elementary operation of adding on occasion and at random a bit of the lowest significance to the mantissa of each number the associated item of truncation information of which is positive, and the mean value and the standard deviation of the different results provided are worked out in order to determine the number of exact significant figures in one of these results.
Patent FR-2518155-B1 (FR)
Inventor: ROSSI CAMILLE
IPC: E05D3/06
Filed: 1981-12-15
Granted: 1987-09-04
Abstract: The cupboard is intended to be fitted into a piece of furniture (M) forming a modular equipment element. It comprises at least one hinge such that, in the closed position, the vertical edge (aa) of the door (m) of the piece of furniture (M) can be contiguous with the adjacent edge of the door (m2) of the adjacent piece of furniture (M2) and, in the open position, the outer (mb) and inner (ma) planes of the door are respectively aligned with the outer (Mb) and inner (Ma) planes of the wall on which the door is articulated, without the front edge of the door of the piece of furniture projecting, during handling, beyond the plane defined by the outer face of the wall. The articulation elements of the hinge never project beyond the planes defined by the inner faces (ma, Ma) of the door and of the wall. The hinge is of the rotational and translational type.
Patent FR-2530510-B1 (FR)
IPC: B22D11/01
Filed: 1982-07-23
Granted: 1985-07-05
Abstract: 1. A process for the casting of metals wherein one electromagnetic confinement field generated by the inductor (3) applied to the liquid metal (2) and a stationary magnetic field generated by an annular coil (7) and a variable magnetic field generated by an annular coil (8) both applied above the level of liquid metal are caused to act simultaneously.
Patent FR-2534149-B1 (FR)
Inventor: CHRISTOPHE THEOPHILE JEAN
IPC: B01D35/12
Filed: 1982-10-11
Granted: 1987-11-06
Abstract: The invention relates to a filter comprising a housing at inside which are provided two separate filtering zones, isolated one from the other, each zone containing a stack of filtering elements; at least one admission orifice for the fluid to be filtered; one rotary fluid distributor arranged so as to be co-axial to said filtering elements; and a motor driving the distributor coupled to a first end thereof, whereas the second end of the distributor is free with respect to the actual body of the filter, and is guided in rotation by said bore alone.
Patent FR-2577329-B1 (FR)
Inventor: EVIN JEAN
IPC: B66B1/28
Filed: 1985-02-12
Granted: 1988-04-29
Abstract: The invention provides a process for the regulated control of an electric motor more particularly for an elevator, goods lift or storage installation. According to the method of the invention, along the path a coded strip (20) is disposed comprising evenly spaced marks which are read by a reader (23) fixed to the moving body. Counting means (29) give the absolute position of the moving body and means (30) are provided for calculating its speed from counting of the marks. These means are followed by the central processing unit (31) which sends to the motor a regulated voltage control.
Patent FR-2579129-B1 (FR)
Inventor: SCHOMBLOND JACQUES
IPC: B29C45/16
Filed: 1985-03-22
Granted: 1987-08-28
Abstract: Molds for making composite bodies having at least three sections which are united along generally aligned intersections wherein the molds include two slideable molding blocks having molding cavities therein which are movably oriented with respect to a stationary molding cavity and wherein separate injectors are utilized to fill each of the cavities depending upon the positioning of such cavities.
Patent FR-2616784-B1 (FR)
Inventor: CALLENS ROLAND
IPC: C07C277/00
Filed: 1987-06-19
Granted: 1989-10-06
Abstract: The compounds comprising a tetraphenylborate ion and a guanidine functional group correspond to the general formula: in which R denotes an organic radical containing at least one other amine functional group. <??>These compounds are employed as chemical synthesis intermediates, especially in the synthesis of peptides.
Patent FR-2624833-B1 (FR)
Inventor: PAGES MATHILDE
IPC: B65D81/26
Filed: 1987-12-17
Granted: 1990-04-20
Abstract: The invention relates to a packaging, especially a vacuum-packaging, for products exuding moisture when they are enclosed in the packaging. The packaging comprises a leaktight envelope (2) in a transparent material, characterised in that it comprises, arranged between the said envelope (2) and the outer surface of the product (1), over at least a part thereof, a layer (3) in a material which has the capability to absorb the moisture exuding from the packaged product and is transparent at least after the absorption of the moisture. The invention can be used for packaging food products, such as cooked pork-meat products.
Patent FR-2668945-B1 (FR)
Inventor: MICHEL LANQUETIN
IPC: A61P5/00
Filed: 1990-11-12
Granted: 1993-02-19
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00888 Sec. 371 Date Aug. 14, 1992 Sec. 102(e) Date Aug. 14, 1992 PCT Filed Nov. 12, 1991 PCT Pub. No. WO92/08730 PCT Pub. Date May 29, 1992.A process for crystallizing a pharmaceutically active steroidal product, without mechanical procedure, to obtain a homogeneous granulometric class which may be prepared beforehand, wherein the product which is desired to be crystallized is dissolved in a ternary mixture made of a lipophilic solvent, a hydrophilic solvent and a surface active agent at a temperature close to the boiling point of the mixture of solvents and wherein the mixture of solvents is allowed to revert to a temperature where the crystallization initiates, then, the thus-formed crystals are recovered.
Patent FR-2670486-B1 (FR)
Inventor: SYLVIE LAVAULT
IPC: C08G75/045
Filed: 1990-12-14
Granted: 1993-05-28
Abstract: New sulphur compounds which are thioalkanol mercaptal esters. The invention also relates to the use of these sulphur esters for preparing polymers which have a refractive index higher than 1.50. The manufacture of optical discs and of waveguides may be mentioned among the optical applications of these polymers.