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Patent WO-9840512-A3 (WO)
Title: Synthese transglycolytique d'oligosaccharides ramifies
Inventor: PAOLETTI SERGIO
IPC: C12P19/14
Filed: 1998-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé portant exclusivement sur des enzymes transglycolitiques pour la synthèse d'oligosaccharides ramifiés. Selon le procédé décrit, on fait tout d'abord incuber un saccharide donneur avec un saccharide accepteur et avec une glycosidase convenable. On fait ensuite incuber le di- ou oligosaccharide résultant avec une seconde glycosidase différente et avec un saccharide donneur, de façon à former une seconde liaison glucosidique différente de celle formée dans la première phase, ce qui permet d'obtenir un oligosaccharide ramifié. Le procédé est entièrement et exclusivement effectué en phase aqueuse et permet d'obtenir, avec un haut rendement et une spécificité élevée, des oligosaccharides ramifiés, tel que le trisaccharide Lewis-X.
Patent WO-9909934-A3 (WO)
Title: Matiere durcissable contenant des dendrimeres de silane
Inventor: ZECH JOACHIM
IPC: A61K6/896
Filed: 1998-08-21
Abstract: L'invention concerne des matières durcissables contenant: (A) éventuellement des organopolysiloxanes ayant au moins deux groupes insaturés dans la molécule, (B) des organohydrogénopolysiloxanes ayant au moins 3 groupes SiH dans la molécule, (C) éventuellement des organopolysiloxanes sans groupes réactifs, (D) un catalyseur, (E) éventuellement un agent d'hydrophilisation, (F) des matières de remplissage et (G) éventuellement des additifs, des agents auxilaires et des colorants dentaires traditionnels. Les matières selon l'invention sont caractérisées en ceci qu'elles contiennent en outre (H) au moins un dendrimère de silane ayant des groupes alcényle terminaux. Ces matières conviennent tout particulièrement comme matériaux dentaires et se caractérisent par une dureté finale exceptionnellement bonne tout en présentant une viscosité de traitement parfaite.
Patent WO-9960989-A3 (WO)
Title: Preparation pour le traitement de la peau humaine et des cheveux contenant une combinaison speciale de principes actifs, et utilisation de cette combinaison de principe actif
Inventor: HOLLENBERG DETLEF
IPC: A61Q5/00
Filed: 1999-05-15
Abstract: L'invention concerne des préparations qui contiennent une combinaison de principe actif, à savoir de biotine et d'au moins une glycoprotéine. Ces préparations augmentent la vitalité cellulaire. Par application d'un agent correspondant sur la peau ou sur les cheveux on a obtenu des accroissements correspondants de la vitalité qui ont eu pour résultat une meilleure élasticité de la peau.
Patent WO-02066356-A3 (WO)
Title: Procede de commande d'un groupe d'ascenseurs
Inventor: TYNI TAPIO
IPC: B66B1/20
Filed: 2002-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un groupe d'ascenseurs destiné à l'attribution d'appels de palier. Ce procédé consiste à attribuer une valeur cible à un temps de service donné du groupe d'ascenseurs et à attribuer des appels de palier à des ascenseurs, de manière que la valeur cible attribuée du temps de service soit exécutée sur une moyenne, la consommation d'énergie du groupe d'ascenseurs étant ainsi réduite.
Patent WO-9960750-A3 (WO)
Title: Procede permettant d'empecher l'utilisation non autorisee d'un service
Inventor: USKELA SAMI
IPC: H04L9/32
Filed: 1999-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé, un système, un élément de réseau et un dispositif d'un système de télécommunication permettant d'éviter l'utilisation non autorisée d'un service. Ce procédé, consistant à recevoir une demande de service de la part d'un utilisateur et à effectuer le service au moyen d'une logique de service, est caractérisé en ce que des données d'authentification sont annexées à la logique de service (3-6) afin d'éviter toute utilisation non autorisée de service et en ce que l'exécution de la logique de service (3-14) est conditionnée par le résultat positif de l'authentification.
Patent WO-0211084-A3 (WO)
Title: Systeme et procede centralises de distribution de services par terminaux de vente automatiques
Inventor: TARI XAVIER
IPC: G07B5/00
Filed: 2001-07-27
Abstract: Le système de distribution de services comprend un centre de gestion (4) relié à au moins un terminal distributeur automatique destiné à délivrer un support imprimé qui constitue un moyen d'accès à un service. Le terminal comporte des moyens d'impression pour imprimer localement sur le support (70) un visuel (72) permettant d'identifier par son aspect le service et/ou le fournisseur du service. Le visuel peut-être réalisé à partir d'une charte graphique du fournisseur, chargée sous forme de données d'impression dans ledit terminal (4), pour réaliser localement ladite impression du visuel (72). Il est alors possible de produire ce visuel localement avec le même aspect qu'une carte pré-imprimée pour un service donné.
Patent WO-2004005830-A3 (WO)
Title: Dispositif de support d'echangeurs de chaleur et module d'echange de chaleur associe
Inventor: LEVASSEUR ANTOINE
IPC: F28F9/26
Filed: 2003-07-04
Abstract: Le dispositif de support d'échangeurs de chaleur (34, 36, 40) est constitué par un cadre (2) comportant des faces horizontales (4, 6) et verticales (8, 10) munies de moyens de fixation (42, 50, 72, 74, 80) pour fixer des composants d'échange de chaleur tels qu'un condenseur (34), un radiateur de refroidissement de moteur (36), un groupe moto-ventilateur (38) et un radiateur d'air de suralimentation (40). Chaque composant est fixé directement sur le cadre (2) indépendamment des autres composants. Le cadre comporte en outre des attaches (28, 30) permettant de le monteur sur un châssis de véhicule automobile par l'intermédiaire de moyens flexibles d'amortissement des vibrations.
Patent FR-2841112-A3 (FR)
Title: Adjustment system for office chair has flat baseplate with tubular connecting part engaging with vertical post and ratchet system for holding pivoting support for backrest
Inventor: MORESCHI SERGIO
IPC: A47C9/02
Filed: 2003-05-16
Abstract: The adjustment system (1) has a backrest support (6) which tilts on a pivot (5). The angle of tilt is set by a lever (10,12) pivoting (15) on the backrest support and having a protection engaging in one of a number of slots (11) in a plate (4) reinforcing the baseplate (2). A latch may hold the lever in engagement with one of the slots or release it. A coil spring (7) connects the baseplate to the tilting backrest support. The system includes a support (22) for the seat of the chair.
Patent FR-2906572-A3 (FR)
Title: Dispositif qui permet de canaliser la deperdition d'energie generee par le fonctionnement d'un moteur pour la recuperer et la transformer en energie electrique.
Inventor: ANDRE JEAN FRANCOIS NICOLAS
IPC: F02G5/04
Filed: 2006-09-28
Abstract: Dispositif qui permet de canaliser la déperdition d'énergie générée par le fonctionnement d'un moteur pour la récupérer et la transformer en énergie électrique.Le dispositif est constitué d'un ou de plusieurs circuit qui permet de canaliser un fluide caloporteur qui doit être en contact thermique avec les zones chaudes du véhicule de manière a échauffer suffisamment ce fluide caloporteur qui est en contact thermique avec ces zones chaudes du véhicule afin de faire fonctionner le dispositif de l'invention.Le dispositif permet d'apporter la capacité de collecter les calories de la déperdition de chaleur issue des zones chaudes du véhicule de manière a canaliser cette déperdition de chaleur dans un ou plusieurs circuit à l'aide d'un fluide caloporteur, ce qui permet de récupérer la déperdition d'énergie provenant de la chaleur générée par l'utilisation du véhicule en faisant passer le fluide caloporteur dans une ou plusieurs turbine de manière a faire tourner cette turbine ou ces mêmes turbines chacune couplée a un ou plusieurs alternateur afin de générer du courant électrique.Le dispositif selon l'invention est plus particulièrement destiné à être utilisé dans un véhicule et il serait certainement encore plus apprécié à être utilisé dans un véhicule hybride, mais on peut imaginer d'autres usages.
Patent FR-3007500-A3 (FR)
Title: Agencement de chaine lumineuse avec configuration de cablage en serie et parallele
Inventor: JIAO XINCHU
IPC: F21V23/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention porte en particulier sur un agencement de chaîne lumineuse avec une configuration de câblage en série et parallèle comprenant une pluralité de blocs de lumières connectés en série, chaque bloc de lumières comprenant au moins deux ampoules d'éclairage connectées en série de telle sorte qu'une borne positive et une borne négative sont fournies pour chaque bloc de lumières pour une connexion à des circuiteries externes ; deux bornes de même polarité dans une paire de blocs de lumières adjacents étant connectées électriquement ensemble ; la borne dans une position de queue d'un bloc de lumières précédent étant connectée électriquement à la borne dans une position de tête d'un bloc de lumières suivant immédiatement, la borne dans une position de queue du bloc de lumières suivant immédiatement étant connectée électriquement à la borne dans la position de tête d'un bloc de lumières suivant ensuite ; et la borne positive et la borne négative du premier bloc de lumières positionné dans la chaîne lumineuse étant respectivement connectées électriquement à des sorties d'un contrôleur. L'invention est avantageuse par le fait que moins de puissance est consommée dans le processus de soudage et que la procédure de fabrication est simplifiée ainsi que, dans le même temps, l'apparence esthétique globale.
Patent FR-3025582-A3 (FR)
Title: Connecteur de conduit d'air
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F16L43/02
Filed: 2014-09-10
Abstract: Connecteur (10) de conduit comportant un corps de connexion (12) sensiblement tubulaire connecté à un système de fixation axiale (11) destiné à fixer solidaire ledit connecteur contre une paroi sensiblement orthogonale à l'axe dudit système de fixation axiale (11), Caractérisé en ce que ledit connecteur autorise un déplacement relatif du corps de connexion (12) par rapport au système de fixation axiale (11), en pivotement entre une position verrouillée et une position extrême déverrouillée.
Patent FR-3061728-A3 (FR)
Title: Panneau de signalisation renove et procede de renovation d'un panneau de signalisation
Inventor: SENEE BERTRAND
IPC: E01F9/623
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne un panneau de signalisation (1) comprenant : - un subjectile (2) ; - un affichage initial de signalisation (3) situé sur une face avant du subjectile, caractérisé en ce qu'il comporte un support de rénovation (4) sur lequel est situé un nouvel affichage de signalisation (5), le support de rénovation étant couplé sur la face avant du subjectile en recouvrement de l'affichage initial.
Patent FR-3113757-A3 (FR)
Title: Système de suivi énergétique en périphérie sécurisé, méthode correspondante et architecture de stockage de données énergétiques sécurisée
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: H04L9/28
Filed: 2020-08-26
Abstract: TITRE : SYSTÈME DE SUIVI ÉNERGÉTIQUE EN PÉRIPHÉRIE SÉCURISÉ, MÉTHODE CORRESPONDANTE ET ARCHITECTURE DE STOCKAGE DE DONNÉES ÉNERGÉTIQUES SÉCURISÉE Le système de suivi énergétique en périphérie sécurisé (100) comprend :- un moyen de lecture de données mesurant une consommation ou une production d'énergie (110),- un moyen de chiffrement (115) configuré pour chiffrer les données lues par le moyen de lecture de données,- un moyen de transmission sans fil longue distance (120) configuré pour transmettre les données chiffrées et- un moyen d'enregistrement dans un registre distribué (125) configuré pour enregistrer les données sécurisées et fiables transmises dans un registre distribué.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120289-A3 (FR)
Title: Boucle décorative magnétique pour la fixation de vêtements
Inventor: HO DENISE JENNIFER
IPC: A41F1/00
Filed: 2022-03-03
Abstract: Le présent modèle d'utilité est applicable au domaine technique des accessoires vestimentaires, et propose une boucle décorative magnétique pour la fixation de vêtements, comprenant une première lame de fermeture et une deuxième lame de fermeture dont les vues de face peuvent former une figure à symétrie axiale, chaque lame de fermeture est en structure lamelleuse magnétique et comprend deux trous au milieu pour faire passer le vêtement, et la somme des superficies des deux trous est supérieure à la moitié de la superficie de chaque lame de fermeture; chaque trou peut être circulaire ou ovale ou irrégulière, et la forme et la taille de chaque trou peuvent être différentes; chaque lame de fermeture comprend deux parties d’installation de bloc magnétique, et des blocs magnétique sont installés à l'intérieur. Une toute nouvelle façon de fixation de vêtements est fournie en utilisant la boucle décorative magnétique de fixation de vêtements du présent modèle d’utilité, les vêtements peuvent avoir une texture et une forme supplémentaires, et le dommage aux vêtements causé par le perçage sur les vêtements est évité, et il peut également être utilisé pour la conception d'un seul morceau de tissu.  (Figure de résumé: Figure 1)
Patent FR-2455256-A3 (FR)
Title: Refrigerator for storing pharmaceuticals - adjustable in size to fit into chest of drawers in pharmacy and has frontal air intake air humidity control
IPC: F25D17/06
Filed: 1976-03-11
Abstract: The cooler comprises an element which can be inserted in the chests of drawers used in pharmacies.. The appts. avoids the use of large independent refrigerators difficult to place in normal pharmacies where space is limited and sometimes inadequate for storage. The chests of drawers are made with different depths and frontal dimensions, so a mobile fitting is provided which adjusts to all depths and can hold a small frame for adaptation to the different widths of the drawers. The unit incorporates a frontal air intake, an outlet channel to the interior of the piece of furniture, and internal side channels for recycling the internal atmos. through the refrigerator.
Patent FR-2477446-A3 (FR)
Title: Ensemble de support d'une gaine pour une poche de coulee
Inventor: MULLER RUDI
IPC: B22D37/00
Filed: 1981-03-03
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN ENSEMBLE DE SUPPORT D'UNE GAINE POUR UNE POCHE DE COULEE. L'ENSEMBLE SUPPORT COMPREND AU MOINS UN ANNEAU PORTEUR INTERMEDIAIRE ENTRE LA GAINE DE PROTECTION ET UN ANNEAU DE MAINTIEN POUR CELLE-CI. LES ANNEAUX PORTEUR ET DE MAINTIEN SONT RELIES ENTRE EUX PAR DES BOULONS. DES TROUS DE PASSAGE POUR UN LUBRIFIANT SONT PREVUS. L'INVENTION S'APPLIQUE AUX RECIPIENTS DE COULEE DE METAL.
Patent FR-2608253-A3 (FR)
Title: Halogen lamp with thermal protection
Inventor: WALDMANN HERBERT
IPC: F21V25/00
Filed: 1987-11-24
Abstract: a) Halogen lamp with thermal protection. b) Halogen lamp characterised in that a support handle 24 has foot parts 26, at its opposite ends, which are each provided with a profiled section having a relief, which can be introduced into a corresponding profiled section of the casing 12, and in that the protective cover 18 is intersected by the foot parts 26, and is because of this fixed to the casing 12. c) The invention relates to a halogen lamp with thermal protection.
Patent FR-2669200-A3 (FR)
Title: Mobile mosquito net
Inventor: JEAN-CHARLES LIMATA
IPC: A47C29/00
Filed: 1990-11-19
Abstract: The invention relates to a device for protecting a person from insect bites and other nuisances in any place or country without requiring a large infrastructure. It consists of a frame (6), (7) that can be taken apart and folded up, stretched over which and secured to lugs, is a sheet whose under portion is impermeable and whose over portion is breathable. The user ties the ends of the sheet to isolate himself from insects and other acarids. On rising, the user folds the assembly up to form a very small lightweight packet. The device according to the invention is particularly intended for travellers and indigenous people in hot countries, as well as to babies and small children.
Patent FR-2755086-A3 (FR)
Title: Collapsible luggage trolley
IPC: A45C13/26
Filed: 1996-10-30
Abstract: The trolley includes a pair of outer tubes, a pair of inner tubes respectively telescopically received in the outer tubes. A telescopic device allows telescopic movements of the inner tubes in the outer tubes, and a control device.  The control device includes a slide button for manual operation, a pivotal block securely attached to and thus pivotally actuatable by the slide button, Two latch members are attached to the pivotal block for releasably engaging with one of upper and lower engaging holes of the associated inner tubes.
Patent FR-2772523-A3 (FR)
Title: Insertion locking device for multi-pin electrical cables connector
Inventor: PERCIO ANDREA
IPC: H01R13/621
Filed: 1998-04-08
Abstract: A locking device (6) is attached to the opening/closing lever (5) for the multi-pin connector (1) for preventing the release of the cooperating connector halves (2,3), with a seating for reception of an insertion locking device (25), for preventing incorrect connections.The insertion locking device may be removable, or may be permanently secured to the locking device, with a horizontal plate (22) covering the protected connector contacts
Patent WO-0117567-A3 (WO)
Inventor: ROWLEY NEIL J
IPC: A61K49/00
Filed: 2000-09-01
Abstract: The present invention relates to improved containers for diagnostic agents, which are metal complex contrast agents for MRI or X-ray imaging, or hyperpolarised materials where the container has an internal coating of SiO2. The silica coating is preferably deposited by a plasma chemical vapour deposition (PCVD) process.
Patent WO-0167041-A3 (WO)
Title: Capteur de vitesse de lacet micro-usine integre et compense, avec commutation en quadrature
Inventor: MUSALEM FRANCOIS-XAVIER
IPC: G01C19/56
Filed: 2001-03-12
Abstract: Cette invention se rapporte à un circuit intégré qui combine des éléments micro-usinés, des éléments piézo-électriques et des composants de traitement de signaux, faisant partie d'un capteur gyroscopique oscillant compensé pour la détection d'un mouvement angulaire. Une masse oscillante est placée en support sur un certain nombre de flèches souples micro-usinées dans un dispositif à circuit intégré, tel qu'un dispositif CMOS en silicium. Divers éléments piézo-électriques, déposés sur lesdites flèches, sont prévus pour exciter la masse et mesurer les accélérations. Dans ledit dispositif sont intégrés un circuit électronique qui initialise et maintient l'oscillation et un circuit électronique qui détecte et mesure le mouvement qui s'en suit. Un circuit supplémentaire est également prévu pour éliminer les effets de l'oscillation en quadrature et pour déterminer l'accélération de Coriolis et, partant, l'amplitude de la vitesse de perturbation externe.
Patent WO-0176719-A3 (WO)
Title: Ensemble de criblage, structure de support, procede de realisation, et separateur a vibrations
Inventor: SCHULTE DAVID LEE
IPC: B01D33/03
Filed: 2001-04-06
Abstract: La présente invention concerne une structure de support destinée à un ensemble de criblage d'un séparateur à vibrations, ladite structure de support comprenant un corps (20; F; 70) dont une partie (20; F; 71) est traversée par au moins une ouverture (24; 41; 42; 43; 44; 45; 46; 47; 76) et dont les parties latérales intégrales (36, 38) peuvent se replier pour former une paire d'éléments latéraux intégraux espacés les uns des autres. Cette invention concerne également : un ensemble de criblage comprenant une structure de support de l'invention, et comprenant également au moins une feuille de matériau de criblage (11, 12, 13; 80) recouvrant ladite/lesdites ouverture(s) (24) ; un séparateur à vibrations comprenant au moins un ensemble de criblage à support ou un ensemble de criblage de l'invention ; un procédé de réalisation d'un support de criblage et d'un ensemble de criblage de l'invention, ledit procédé comprenant les étapes de formation d'une ébauche et de repliage de l'ébauche pour former une paire d'éléments latéraux intégraux espacés.
Patent WO-0216009-A3 (WO)
Title: Production non cryogene d'azote pour l'injection sur site dans le nettoyage des puits
Inventor: CHITTY GREGORY H
IPC: B01D53/047
Filed: 2001-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour nettoyer un puits (200). Selon ce procédé, un gaz inerte comprimé (230) produit par la séparation d'air non cryogène, est amené dans la zone du puits dans laquelle les matières particulaires (220) se sont amassées et inhibent la capacité de production du puits.
Patent WO-02087156-A3 (WO)
Title: Traitement efficace de transmissions multidiffusion
Inventor: BASSO CLAUDE
IPC: H04L12/56
Filed: 2002-01-28
Abstract: L'invention concerne une transmission multidiffusion sur des processeurs de réseau afin, à la fois de réduire au minimum la capacité de mémoire requise pour une transmission multidiffusion et de rendre compte des écarts de performance des ports. Des données de trame destinées à une transmission multidiffusion sur un processeur de réseau sont lues dans des tampons auxquels sont associés des structures de commande diverses ainsi qu'une trame de référence. La trame de référence et la structure de commande associée permettent à des cibles multidiffusion d'être entretenues sans créer de copies multiples de la trame. En outre, cette même trame de référence et ses structures de commande permettent aux tampons attribués à chaque cible multidiffusion d'être renvoyés à la file d'attente de tampon libre sans attendre que toutes les transmissions multidiffusion soient achevées.
Patent WO-9426086-A3 (WO)
Title: Ameliorations relatives a des articles en matiere plastique
Inventor: AYLMORE PETER ROGER
IPC: B01J2/20
Filed: 1994-08-30
Abstract: Une boulette constituée d'un mélange de deux matériaux polymères non homogènes est extrudée par une matrice afin de former une surface rendue hautement rugueuse créant une plus grande apparence de fragilité de fusion. Le produit d'extrusion est fragmenté sous la forme de boulettes afin de produire une boulette de grande aire de surface à utiliser comme refuge pour la biomasse dans des procédés de traitement de l'eau. De grandes quantités de ce genre de boulettes dans un filtre procure un effet de filtration très efficace, largement dû au fait que la surface rendue très rugueuse présente un très grand nombre de cavités à l'intérieur desquelles la biomasse peut être retenue.
Patent WO-9611138-A3 (WO)
Title: Fabrication et remplissage de sacs en plastique
Inventor: COWAN MICHAEL ANTHONY
IPC: B65B9/20
Filed: 1995-10-11
Abstract: Machine de formage/remplissage de sacs de plastique rescellables présentant une bande de fermeture refermable contiguë à leur ouverture. La machine comporte: un tube de remplissage (60) autour duquel les sacs sont formés à partir d'un tube continu d'un matériau en feuille sur lequel les bandes de fermeture viennent se fixer, des moyens (66, 68) pour faire avancer le tube continu au-dessus du tube de remplissage par pas de la largeur d'un sac, des moyens de scellement (76) pour former des coutures latérales et au moins en partie séparer les sacs à des intervalles correspondant à la largeur d'un sac, et des moyens (78, 80) d'étalement de l'extrémité inférieure du tube continu avant de former une couture latérale, et caractérisés en ce qu'ils comprennent au moins un moyen (80) pour contacter de l'extérieur une partie du tube continu pour que la partie du tube sur laquelle la bande de fermeture se positionne en relation avec les moyens de scellement.
Patent HU-0102672-A3 (HU)
Title: Packed tapes as well as methods and an assembly for packing said tapes
IPC: B65D77/00
Filed: 1999-06-23
Abstract: A packed tape ( 1 ) comprises a folded tape ( 2 ) and a package ( 3 ) preferably made of plastic film. The tape ( 2 ) is zigzag folded into an oblong stack in such a manner that some ( 2 a) of the bendings of the tape flush with the ends of the stack whereas the remaining bendings ( 2 b) are positioned at varying distances therefrom. The resulting tape, especially a seed tape, is suited for being pulled out through a dispensing opening in a germinating box on a bedding machine.