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Patent FR-3096933-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des flancs optimises et une armature de sommet constituee de deux couches de sommet de travail et d’une couche d’elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C15/04
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d’une unique couche d’éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d’une tringle, renforcée par un raidisseur. Selon l’invention, les deux couches de sommet de travail sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 75 % de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 7°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 13+131*exp(-L/100) < α < 28+110*exp(-L/100), les éléments de renforcement de l’armature de carcasse étant des câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min, un mélange caoutchouteux étant présent au sein des câbles et, dans le flanc du pneumatique, le profil de la surface extérieure du pneumatique est à une distance constante de la couche d’armature de carcasse entre les points F et A, et rejoint la surface extérieure du bourrelet au point C en formant deux arcs de cercles successifs. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097112-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour supporter un vêtement
Inventor: PERBET VICTOR
IPC: D06F73/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Le dispositif de support (2) comprend un corps (3) en forme de cintre sur lequel un vêtement peut être disposé, et des moyens de mise sous tension configurés pour mettre sous tension le vêtement afin de faciliter son défroissage. Les moyens de mise sous tension comportent des joncs flexibles (12, 13, 14, 15) et un mécanisme de commande (11) configuré pour déplacer les joncs flexibles (12, 13, 14, 15) entre une position de repos et une position de mise sous tension dans laquelle les joncs flexibles sont déformés élastiquement et exercent une tension sur le vêtement. Figure 6
Patent FR-3098634-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une jonction entre les ecrans de deux cables electriques et jonction correspondante
Inventor: SOUSA MARCEL
IPC: H02G15/08
Filed: 2019-07-11
Abstract: Pour fabriquer une jonction entre les écrans de deux câbles électriques assemblés par un raccord à serrage mécanique, on place (11) un tube autour des deux câbles de façon qu’il couvre le raccord et les écrans ; on applique (13) successivement sur le tube une feuille conductrice formant une connexion des écrans, et une gaine protectrice élastique ; on retire (15) le tube ; on rétracte (15) la gaine protectrice élastique de façon à comprimer la feuille conductrice autour des écrans des deux câbles. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099061-A1 (FR)
Title: Utilisation dans un diffuseur électrique de parfum d'une composition aqueuse de parfum contenant un agent tensio-actif et un agent conservateur.
Inventor: HERAMBERT CELINE
IPC: A61L9/16
Filed: 2019-07-22
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d'une composition aqueuse parfumée, dans un diffuseur électrique de parfum fonctionnant avec une céramique piézoélectrique, caractérisée en ce que ladite composition aqueuse parfumée comprend 0,1% à 0,3% en poids par rapport au poids total de ladite composition de parfum d’une huile essentielle et/ou de matières premières de parfum naturelles ou de synthèse,, 0,1 à 1 % en poids par rapport au poids total de ladite composition de parfum d’un agent tensioactif non ionique, et 0,01 à 0,1 % en poids parfumée par rapport au poids total de ladite composition de parfum d’un agent conservateur
Patent FR-3103977-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication en champ proche a haute frequence et de rechargement par induction d’un appareil electronique portable
Inventor: FORTES MONTILLA AMAIA
IPC: H02J50/70
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de communication en haute fréquence et de rechargement par induction d’un appareil comprenant une surface de rechargement (5), au moins une antenne de rechargement (6) émettant un champ magnétique à une basse fréquence et une couche (7) en matériau ferromagnétique. Le dispositif comprend au moins une antenne de communication (31, 32) et une plaque de circuit imprimé (2). L’antenne de communication (31, 32) est sous la forme d’une bobine entourant localement la couche (7) en présentant un axe de symétrie se trouvant dans un plan parallèle à la couche (7). Le matériau de la couche (7) est sélectionné pour présenter à haute fréquence une partie imaginaire de perméabilité suffisamment élevée pour engendrer des fuites sur une surface de la couche (7) s’étendant perpendiculairement à la couche tout en conservant à basse fréquence une partie imaginaire de perméabilité suffisamment basse pour permettre le rechargement par induction. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105402-A1 (FR)
Title: Jaugeage automatique d’un cours d’eau
Inventor: GIGLEUX SYLVAIN
IPC: G01F1/704
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de jaugeage automatique d’un cours d’eau par injection d’un traceur, mis en œuvre dans une station d’injection de traceur et une station de mesure de hauteur d’eau et de concentration du traceur, comportant : - Mesure (E6) de la hauteur d’eau, Et, si la hauteur d’eau mesurée est hors d’une plage prédéterminée autour d’une hauteur d’eau précédemment mesurée (E7) : - Injection du traceur (E10) selon un volume de traceur, - Mesure (E11) de la hauteur d’eau et de la concentration de traceur, tant qu’une durée de mesure prédéterminée n’est pas écoulée ou que les concentrations de traceur mesurées ne sont pas dans une plage prédéterminée autour d’un bruit de fond (E12), Et lorsque ces deux conditions sont vérifiées, - Détermination (E14) d’un nouveau volume de traceur à injecter en fonction des concentrations de traceur mesurées. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104906-A1 (FR)
Title: Isolat de proteine de pois a faible teneur en lipides
Inventor: CALMON LUCILE
IPC: A23L11/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention porte sur des isolats protéiques de légumineuse, particulièrement des isolats protéiques de pois ayant une faible teneur en lipides ainsi que leur procédé de préparation.
Patent FR-3106780-A1 (FR)
Title: Agencement de maintien d’une extrémité de lécheur extérieur sur une porte de véhicule.
Inventor: LE COEDIC YOANN
IPC: B60J10/36
Filed: 2020-01-30
Abstract: Agencement de maintien d’une extrémité de lécheur extérieur sur une porte de véhicule. L’invention porte sur un agencement (10) d’un moyen d’étanchéité (20) sur un ouvrant de véhicule automobile, notamment sur une porte latérale, l’agencement (10) comprenant un moyen d’étanchéité (20), un panneau extérieur (30) d’ouvrant, un renfort (40) du panneau extérieur (30) agencé en vis-à-vis du panneau extérieur (30), le panneau extérieur (30) comprenant au moins une extrémité supérieure (30F ; 30R) sans vis-à-vis avec le renfort (40), l’au moins une extrémité supérieure (30F ; 30R) du panneau extérieur (30) comprenant deux orifices (31, 32 ; 33, 34), l’agencement (10) comprenant au moins deux moyens de fixation (60F, 50F ; 50R, 60R) fixés au moyen d’étanchéité (20) et venant coopérer avec les deux orifices (31, 32 ; 33, 34). Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3095753-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique d'assistance à la marche
Inventor: RAJA GOPINATH
IPC: B62K5/003
Filed: 2020-03-04
Abstract: [Objet] Le véhicule électrique d'assistance à la marche (1) est configuré pour, conformément à des amplitudes d’actionnement agissant sur une partie d’actionnement (3), commander l'entraînement de moteurs d'entraînement (40L et 40R) et comprend une partie de détection d'inclinaison (20) qui détecte une inclinaison d'un corps de véhicule (2) dans une direction avant-arrière, et sur terrain plat (90) sur lequel l'inclinaison est inférieure à une valeur seuil, avec une origine d’actionnement de la partie d’actionnement (3) comme centre, les moteurs d'entraînement sont commandés de manière à être amenés à générer un couple dans un sens vers l’avant (respectivement vers l’arrière) par actionnement en poussée (en traction) de la partie d’actionnement (3) vers l'avant (vers l’arrière), sur une route montante (91) (respectivement descendante (92)) sur laquelle l'inclinaison est égale ou supérieure à la valeur seuil, l'origine d’actionnement est décalée vers un côté d’actionnement en traction (en poussée).Fig. 1
Patent FR-3111180-A1 (FR)
Title: système de climatisation A HAUTE PRESSION NOTAMMENT POUR CAVE A VIN
Inventor: BALD GABY-YVES
IPC: F24F13/06
Filed: 2020-06-08
Abstract: L’invention concerne un système de climatisation et/ou de conditionnement d’air pour un espace de stockage (1) fermé équipé de gaines de ventilation, comprenant une unité de climatisation (3) disposée à l’extérieur dudit espace de stockage (1) et dans laquelle sont aménagés un compartiment évaporateur (4) et un compartiment condenseur (5). Dans ce système, les gaines de ventilation sont reliées à l’unité de climatisation (3) et à l’espace de stockage (1) pour réaliser un premier circuit aéraulique fermé comprenant une gaine d’aspiration (6), laquelle permet d’aspirer l’air chaud de l’espace de stockage (1) vers l’unité de climatisation et une gaine de refoulement (7), laquelle permet de refouler l’air refroidit et/ou conditionné vers l’espace de stockage (1), l’unité de climatisation (1) étant conçue pour générer dans le premier circuit aéraulique un débit d’air supérieur à 100 m3/h et une pression aéraulique supérieure à 1000 Pa.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114352-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur double flux
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F9/22
Filed: 2020-09-23
Abstract: TITRE : ECHANGEUR DE CHALEUR DOUBLE FLUX
    L’invention concerne un échangeur de chaleur (21) comportant une paroi de support (22) et une première pluralité d’ailettes (23) s’élevant chacune depuis une surface externe (24) de la paroi de support (22) et destinées à être balayées par un premier flux d’air. 
    Selon l’invention, l’échangeur de chaleur comprend, en aval de la première pluralité d’ailettes (23), une deuxième pluralité d’ailettes (25) s’élevant chacune depuis la surface externe (24) de la paroi de support (22), les première et les deuxième pluralités d’ailettes (23, 25) étant séparées par des moyens de distribution (26) qui sont configurés de manière que le premier flux d’air circule à l’extérieur de la deuxième pluralité d’ailettes (25) et qu’un deuxième flux d’air circulant à l’extérieur de la première pluralité d’ailettes traverse la deuxième pluralité d’ailettes (25). 
    Figure pour l’abrégé : Figure  2
Patent FR-3116611-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique de mesure de champ magnétique pour réaliser une mesure de courant
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: G01R33/09
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif électrique (1) comprenant un support (11) comprenant un organe de maintien (111), et un circuit électrique (12) logé au moins partiellement dans le support (11) et comprenant un réseau de pistes électriques (122) et une portion réceptrice (121) adaptée pour recevoir un capteur de champ magnétique. Le circuit électrique (12) est configuré pour assurer une liaison électrique entre le capteur de champ magnétique et une carte électronique externe au dispositif électrique (1). L’organe de maintien (111) comprend au moins une portion d’appui (112) formant butée pour assurer une liaison mécanique entre le support (11) et la carte électronique, de sorte à positionner le capteur de champ magnétique dans un volume libre aménagé dans un conducteur électrique, afin de permettre au capteur de champ magnétique d’effectuer des mesures de champ magnétique induit par un courant circulant dans le conducteur électrique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119154-A1 (FR)
Title: Grille d’auvent de véhicule, à grande capacité d’évacuation d’eau
Inventor: TINTINGER FABRICE
IPC: B62D25/13
Filed: 2021-01-26
Abstract: Une grille d’auvent (GA) équipe un véhicule (V) comprenant une installation de chauffage et/ou climatisation et un pare-brise (PB), et comprend une première partie (P1) installée à proximité d’un bord inférieur (BI) du pare-brise (PB) et prolongée, via un décrochement (DC) vers le haut définissant un muret orientant vers des trous latéraux d’évacuation de l’eau provenant au moins du pare-brise (PB), par une seconde partie (P2) munie de trous (TT) pour le passage de l’air extérieur aspiré par l’installation. La première partie (P1) comprend au moins une nervure (N1, N2) agencée de manière à dévier une partie de l’eau vers l’un au moins des trous latéraux d’évacuation, avant qu’elle n’atteigne le décrochement (DC).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122911-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission et de transformation de mouvement et véhicule équipé d’un tel dispositif
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: F16H25/20
Filed: 2021-05-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission et de transformation de mouvement (10), comprenant un premier système de liaison hélicoïdale (120) qui connecte un arbre d’entrée (100) monté pivotant sur un support à un arbre intermédiaire (200) monté coulissant sur le support.  Selon l’invention, il est en outre prévu un second système de liaison hélicoïdale (320) qui connecte l’arbre intermédiaire à un arbre de sortie (300) qui est monté pivotant sur le support, et le premier système de liaison hélicoïdale présente un pas (P120) différent du pas (P320) du second système de liaison hélicoïdale.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3123795-A1 (FR)
Title: Système d’aide pour fournir une information de diagnostic
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G16H50/30
Filed: 2021-06-10
Abstract: La présente invention concerne un système (1) d’aide pour fournir une information de diagnostic, notamment en vue de la détection d’une maladie sur une personne, notamment une maladie contagieuse telle que le COVID 19, ce système de détection comportant:  un dispositif d’acquisition (7) de données d’examen sur la personne, ce dispositif d’acquisition comportant au moins un premier capteur, notamment un capteur de mesure physiologique tel qu’un radar ou une caméra thermique pour acquérir ces données d’examen,un dispositif de traitement de données (3) agencé pour recevoir ces données obtenues par le dispositif d’acquisition,le dispositif d’acquisition comprenant en outre un capteur de correction différent dudit premier capteur et agencé pour acquérir au moins une donnée sur la personne, cette donnée étant une donnée de correction différente de données acquises par le premier capteur,le dispositif de traitement de données étant agencé pour utiliser cette donnée de correction pour corriger les données d’examen fournies par le premier capteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124013-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour corriger une non-uniformité de pixels dans un dispositif d'imagerie infra-rouge
Inventor: BRUNNER ALEXANDRE
IPC: H04N5/33
Filed: 2021-06-14
Abstract: Procédé et dispositif pour corriger une non-uniformité de pixels dans un dispositif d'imagerie infra-rouge La présente description concerne un procédé de génération d'une table de gain corrigée d'un dispositif d'imagerie infra-rouge, le procédé comprenant : - la capture, en utilisant le dispositif d'imagerie infra-rouge, d'une première image d'une scène uniforme (TCN3) en utilisant un premier temps d'intégration () ; - la capture, en utilisant le dispositif d'imagerie infra-rouge, d'une deuxième image de la scène uniforme (TCN3) en utilisant un deuxième temps d'intégration () différent du premier temps d'intégration ; - le calcul, par un dispositif de traitement du dispositif d'imagerie infra-rouge, de différences de pixel entre les première et deuxième images, chaque différence de pixel indiquant une différence dans la valeur de pixel de la deuxième image par rapport à une valeur de pixel correspondant de la première image ; et - la génération de la table de gain sur la base des différences de pixel.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3125271-A1 (FR)
Title: Deflecteur aeraulique pourvu d’au moins une zone de protection
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2021-07-13
Abstract: L’invention concerne un déflecteur aéraulique (1) de véhicule comprenant une zone de protection (2) destinée à couvrir un ou plusieurs éléments sensibles aux chocs, caractérisé en ce que ladite zone comprend majoritairement un matériau polymère présentant une rigidité supérieure au reste du déflecteur aéraulique (1) de véhicule. L’invention concerne également un véhicule comprenant un tel déflecteur aéraulique (1).  Figure 3
Patent FR-3126589-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de tension de la tension efficace d’au moins un composant electrique et/ou electronique et systeme electronique correspondant
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05K1/00
Filed: 2021-08-26
Abstract: Procédé de limitation de tension de la tension efficace d’au moins un composant électrique et/ou électronique et système électronique correspondant La présente invention concerne un procédé de limitation (100) de la tension efficace d’au moins un composant électrique et/ou électronique (10) apte à être alimenté par un réseau électrique et présentant une tension nominale (Unom), le procédé de limitation comprenant au moins :  une étape de détermination (102) d’une valeur seuil (Useuil, PWMseuil) dont la valeur dépend au moins de la tension nominale (Unom) et d’une valeur de ligne de fuite (DF) à respecter,une étape de détection (104) d’une valeur de tension de fonctionnement (Uf) du réseau électrique, une étape d’évaluation (106) d’une valeur efficace (Ueff, PWMeff), relative au fonctionnement du composant électrique et/ou électronique (10) et qui est fonction de la tension de fonctionnement (Uf) détectée,une étape de comparaison (108) de la valeur efficace évaluée par rapport à ladite valeur seuil (Useuil, PWMseuil) déterminée,une étape (110) de calcul d’une valeur de modulation de largeur d’impulsion cible (PWMc) mise en œuvre lorsqu’un lorsqu’une valeur effective évaluée (Ueff, PWMeff) fonction de la tension de fonctionnement (Uf) détectée est supérieure à la valeur seuil (Useuil, PWMseuil),   la valeur de modulation de largeur d’impulsion cible (PWMc) calculée lors de l’étape (110) de calcul étant telle que la valeur efficace du composant électrique et/ou électronique reste inférieure ou égale à la valeur seuil (Useuil, PWMseuil) définie préalablement.  Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3129514-A1 (FR)
Title: Système de localisation et de signalisation d’un individu en situation de danger
Inventor: GHARAFI MOHAMED
IPC: G08B25/10
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention concerne un système (1) de localisation et de signalisation d’un individu en situation de danger, comportant :- un terminal (10) comprenant des moyens de géo-positionnement (11) ainsi que des moyens d’émission-réception (12) de signaux sur un réseau mobile privé, de sorte à pouvoir émettre de tels signaux contenant sa position ;- un drone (20) comprenant des moyens de géo-positionnement (22) et étant doté de moyens d’émission-réception (23) de signaux sur ledit réseau privé de sorte à pouvoir communiquer avec ledit terminal, ce drone hébergeant une cartographie (24) des zones de couverture des réseaux de secours environnants et comprenant également des moyens d’alerte (25) aptes à émettre des messages de détresse sur lesdits réseaux de secours,ledit drone étant apte à se déplacer de manière autonome jusqu’à la zone de couverture la plus proche pour y émettre un message de détresse contenant la dernière position connue dudit terminal.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136893-A1 (FR)
Title: DIODE ELECTROLUMINESCENTE COMPORTANT UNE REGION EMISSIVE A BASE D’AlN CONTENANT DES ATOMES DE GALLIUM ET/OU D’INDIUM
Inventor: VERMEERSCH RÉMY
IPC: H01L33/02
Filed: 2022-06-20
Abstract: Diode électroluminescente (100) comportant au moins :  - un substrat (102) ;  - une portion (108), dite d’un premier type, d’AlX 1Ga( 1-X 1 -Y 1 )InY 1N dopé selon un premier type de conductivité, avec X1 > 0 et X1+Y1 ≤ 1, disposée au-dessus du substrat ;  - une portion émissive (110) comprenant un alliage dilué d’AlN contenant des atomes de gallium et/ou d’indium à une concentration inférieure à 30 % ;   - une portion (112), dite d’un second type, d’AlX 2Ga( 1-X 2 -Y 2 )InY 2N dopé selon un second type de conductivité, opposé au premier type de conductivité, avec X2 > 0 et X2+Y2 ≤ 1, la portion émissive étant disposée entre la portion du premier type et la portion du second type.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3137359-A1 (FR)
Title: Support d’aile formé d’une pièce d’indexation et d’une pièce de renfort.
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B62D27/02
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention concerne une pièce d’indexation (1) pour un support (3) pour véhicule automobile, la pièce d’indexation (1) permettant d’indexer au moins un aile du véhicule sur une caisse du véhicule, la pièce d’indexation (1) comportant une première interface (6) d’indexation permettant d’indexer la pièce d’indexation (1) sur la caisse, la pièce d’indexation (1) comprenant en outre une deuxième interface (7) d’indexation permettant d’indexer l’aile sur la pièce d’indexation (1), la pièce d’indexation (1) étant impropre à assurer seule, en cas de choc réparabilité subi par le véhicule, la tenue de la géométrie de la pièce d’indexation (1), la pièce d’indexation (1) étant conçue pour être renforcée par une pièce de renfort (2) par fixation sur la pièce d’indexation (1) afin de former un support (3) d’aile capable de résister à la déformation lors d’un choc réparabilité subi par le véhicule.  (Figure 2)
Patent FR-3138323-A1 (FR)
Title: Robot équipé d’une colonne sèche optimisée
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: A62C27/00
Filed: 2022-08-01
Abstract: Robot présentant un châssis, équipé d’un dispositif moyens de déplacement (2) situés symétriquement de chaque côté latéral du châssis (1), étant en outre équipé d’une colonne sèche (3) configurée pour créer une liaison fluidique entre une arrivée d’eau (4) située sensiblement à proximité d’une extrémité du châssis (1) dans un axe longitudinal (x), une valve (14) et une sortie d’eau (5) située sensiblement sur le dessus du châssis (1) dans un axe vertical (z), ladite arrivée d’eau (4) ayant une section de passage avec un axe sensiblement dans la direction de l’axe longitudinal (x) du châssis (1), ladite arrivée d’eau (4) étant configurée pour réaliser une connexion fluidique avec un raccord rapide, ladite sortie d’eau (5) ayant une section de passage avec un axe sensiblement dans la direction de l’un axe vertical (z) du châssis (1), ladite sortie d’eau (5) étant configurée pour réaliser une connexion fluidique avec un raccord rapide, dans lequel la colonne sèche (3) comporte une première section ayant un premier axe sensiblement parallèle à l’axe longitudinal (x) du châssis (1) et situé de manière sensiblement équidistante des extrémités latérales du châssis (1) et une deuxième section ayant un deuxième axe sensiblement parallèle à l’axe vertical (z) du châssis (1) et situé de manière sensiblement équidistante des extrémités latérales du châssis (1) et en ce que la colonne sèche (3) comporte au plus un coude.  Figure pour la publication : Fig. 7
Patent FR-2054497-A1 (FR)
Title: Imidazole ketone derivs amoebicides and - antitrichromonas
IPC: C07D233/94
Filed: 1969-07-17
Abstract: Imidazole ketone derivs; amoebicides and antitrichromonas. Title cpds. are: (where R is 1-6C alkyl; R1 is H or 1-4C alkyl), are prepd. by oxidising: They have antiprotozoaic esp. antiamoebic and antitrichomaic props.