baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095495-A1 (FR)
Title: Ensemble d’éclairage pour véhicules automobiles
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S45/00
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’éclairage (E) pour véhicules automobiles, comprenant un module de projecteur et au moins un premier module de signalisation, caractérisé en ce qu’il comprend un boîtier étanche (1) unique renfermant le module d’éclairage et le module de signalisation et qui est obturé à l’avant par une glace (2) d’une seule pièce pourvue d’au moins deux cavités (21, 22, 23) destinés à recevoir chacune l’un des deux modules. Figure de l’abrégé : Fig. 2C
Patent FR-3097766-A1 (FR)
Title: Extrait de Cleome Droserifolia et son utilisation thérapeutique, ou cosmétique
Inventor: PACHOT JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention a pour objet un extrait de Cleome Droserifolia destiné à une application topique sur la peau et/ou les muqueuses. L’invention concerne également l’utilisation d’un tel extrait ainsi qu’un procédé d’obtention et les compositions l’incluant.
Patent FR-3099478-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une composition comprenant de la vanilline naturelle
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C45/82
Filed: 2019-07-30
Abstract: Titre : Procédé de traitement d’une composition comprenant de la vanilline naturelle La présente invention concerne un procédé de traitement d’une composition comprenant de la vanilline naturelle par séparation d’un composé de formule (I). Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3100869-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage pour bouteilles, synchronisé avec les sons environnants
Inventor: POPINEAU GRÉGOIRE
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-09-16
Abstract: Dispositif d’éclairage pour bouteilles, synchronisé avec les sons environnants. L’invention concerne un dispositif permettant d’éclairer une bouteille avec de la lumière qui suit le rythme des sons présents dans l’environnement extérieur, caractérisé en ce qu’il comporte un boîtier 1, une source d’énergie électrique 2, une source lumineuse 3, un contrôleur de gestion de la lumière 4, un capteur de son 5 et un bouton marche/arrêt 6. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à éclairer une bouteille, tout en faisant varier cet éclairage selon le niveau sonore environnant, afin d’accroître son caractère festif et d’augmenter l’interaction avec ses utilisateurs.
Patent FR-3101031-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule à dossier inclinable
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/22
Filed: 2019-09-23
Abstract: Un siège de véhicule (10) comprend un dossier (12) pivotant par rapport à un bâti (14) autour d’un premier axe transversal (A1), une assise (16) pivotante par rapport au dossier (12) autour d’un deuxième axe transversal (A2), une bielle (20) pivotante par rapport à l’assise (16) autour d’un troisième axe transversal (A3), la bielle (20) étant en outre pivotante par rapport au bâti (14) autour d’un quatrième axe transversal (A4), un mécanisme (40, 18) pour libérer la position angulaire du dossier (12) par rapport au bâti (14) autour du premier axe transversal (A1), et un actionneur (24) fixé à l’assise (16). La position angulaire du dossier (12) par rapport au bâti (14) libérée, l’actionneur (24) commande un déplacement de la bielle (20) par rapport à l’assise (16) et, ainsi, du dossier (12) par rapport à l’assise (16), d’une position de confort du siège (10) à une position de plancher plat. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102316-A1 (FR)
Title: pièce monobloc et ferromagnétique d’une machine électrique tournante
Inventor: AIXALA LUC
IPC: H02K15/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de formation, par fabrication additive, d’une pièce (100), monobloc et ferromagnétique, d’une machine électrique tournante, la pièce (100) comprenant, selon un axe d’élongation XX’, une alternance de premières sections (110) d’une première épaisseur E1 et de deuxièmes sections (120) d’une deuxième épaisseur E2, les premières sections (110) sont pleines tandis que chaque deuxième section, est intercalée entre deux premières sections (110) successives, et est partiellement évidées de manière à limiter l’établissement les pertes par courants de Foucault susceptibles de survenir lors du fonctionnement de la machine électrique tournante. Figure pour l’abrégé : figure 1 .
Patent FR-3104089-A1 (FR)
Title: Ensemble de détection d’un véhicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: Dispositif de protection d’un capteur/émetteur L’invention a pour objet un ensemble de détection (2) d’un véhicule (1) comprenant un capteur/émetteur (4) et un dispositif de protection (6) du capteur/émetteur (4), le capteur/émetteur (4) étant logé en partie dans le dispositif de protection (6), le dispositif de protection (6) comprenant d’une part un boîtier (12) mobile comportant à une extrémité libre un élément de couverture transparent (10) disposé dans le champ de détection du capteur/émetteur (4) et comprenant d’autre part des moyens d’actionnement (14) du boîtier mobile pilotés pour bouger l’élément de couverture transparent (10) dans des conditions telles que des salissures peuvent être décollées de cet élément de couverture transparent, le dispositif de protection (6) comportant par ailleurs un corps fixe (16) apte à être rendu solidaire d’une structure du véhicule, ledit corps fixe présentant une face externe (28) de forme complémentaire de celle d’une cavité de réception de la structure du véhicule, caractérisé en ce que le corps fixe présente un moyen de positionnement (48) du dispositif de protection sur le véhicule s’étendant sur la face externe (28) du corps fixe.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3104546-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une pluralité d’équipements sur une structure de satellite et structure de satellite portant une pluralité d’équipements
Inventor: BERTHOMIEU CATHERINE
IPC: B64G1/22
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage d’équipements sur une structure d’un satellite, comprenant des étapes successives de : fixation (61) des équipements sur une première face d’une plaque percée d’un orifice traversant muni d’un connecteur fluidique ; sur une deuxième face de la plaque, dépôt (64) d’un cordon périphérique continu de composition adhésive polymérisable et dépôt (63) d’une pluralité de cordons intérieurs discontinus et disjoints de composition adhésive polymérisable ; application (65) de la deuxième face de la plaque contre une face continue de la structure ; aspiration (67) de sorte à créer une dépression entre la plaque et la structure ; polymérisation (68) au moins partielle des compositions adhésives polymérisables, de sorte à former des joints adhésifs entre la plaque et la structure ; et interruption de l’aspiration (69). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105424-A1 (FR)
Title: Procédés de détermination de l’acidité d’une solution aqueuse acide
Inventor: BROUSSARD SYLVAIN
IPC: G01N31/22
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à des procédés de détermination de l’acidité d’une solution aqueuse acide. Ces procédés permettent de mesurer l’acidité totale d’une solution aqueuse comprenant un acide fort ou un mélange d’acides forts et, si cette solution contient un ou plusieurs cations hydrolysables, d’en mesurer également l’acidité libre. Applications : tout domaine industriel et de recherche scientifique dans lequel il peut être souhaité de mesurer l’acidité totale ou l’acidité libre de solutions aqueuses d’acides forts.
Patent FR-3109272-A1 (FR)
Title: Lèvres d’étanchéité pour masque respiratoire.
Inventor: MARCU OLIVIER
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-15
Abstract: Dispositif de lèvres anatomiques d'étanchéité pour masques respiratoires.     L’invention consiste en l'élargissement de la partie principale du corps du masque dans sa partie destinée à être en contact avec le visage pour l'enrouler comme un ourlet. Cet enroulement est dirigé vers l'intérieur du masque. Cet enroulement ou ourlet est fixé dans sa partie basse. Ainsi fixé, l'enroulement forme une lèvre mobile qui permet, lorsque l'on chausse le masque, de faire passer cette lèvre de l'intérieur ou elle est positionnée naturellement vers l'extérieur du masque et d'assurer une étanchéité parfaite avec l'anatomie du visage notamment au-dessus du nez en comblant la rigole formée de chaque côté du nez entre le nez et le haut de la joue.
Patent FR-3111207-A1 (FR)
Title: Conteneurs de document géographiquement co-dépendant
Inventor: KATSOULAKOS PANAYOTIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2020-06-05
Abstract: CONTENEURS DE DOCUMENT GÉOGRAPHIQUEMENT CO-DÉPENDANT Les modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé, un système et un produit programme informatique pour la gestion de conteneur de document co-dépendant.  La gestion de conteneur de document co-dépendant consiste à charger, dans la mémoire d’un ordinateur, un conteneur de document encapsulant un document, une règle de co-dépendance attribuant une dépendance d’accès au document sur la base d’un emplacement géographique spécifique, et un code de programme d’accès à un document à co-dépendance.  Le code de programme du conteneur peut être exécuté dans la mémoire de l’ordinateur, ce qui amène à la récupération d’une position géographique de l’ordinateur, l’application de la règle de co-dépendance à la position géographique récupérée et, à condition que la position géographique de l’ordinateur satisfasse la règle de co-dépendance, la localisation d’une visionneuse de document enregistrée dans l’ordinateur pour restituer le document et le fait de donner l’ordre à l’ordinateur de lancer la visionneuse de document avec le document comme entrée de la visionneuse de document.     Fig. 1
Patent FR-3112949-A1 (FR)
Title: Emulsions eau dans l’huile contenant du latex et une resine de siloxysilicate
Inventor: GUIMONT ALINE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-07-29
Abstract: Emulsions eau dans l’huile contenant du latexet une résine  de  siloxysilicate
    L’invention concerne des compositions d’émulsion eau dans l’huile (e/h) pour les cheveux, les cils et/ou les sourcils incluant au moins un polymère contenant du latex contenant au moins un groupe styrène et au moins une résine de siloxysilicate, ainsi que des procédés de préparation et d’utilisation de telles émulsions. De préférence, la composition est une composition pour cils, par exemple une composition de mascara incluant en outre au moins un colorant.
Patent FR-3113373-A1 (FR)
Title: Tete et appareil de massage anti-pincement
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2020-08-14
Abstract: Tête et appareil de massage anti-pincement.   L’invention concerne une tête de massage (2) pour appareil de massage (1) mécanique de la peau présentant une zone de préhension et avec lequel ladite tête de massage est destinée à être reliée, celle-ci comprenant :  une tête de travail (7), comprenant des moyens de massage possédant chacun une surface de travail destinée masser la peau, chaque moyen de massage pouvant être actionné en rotation autour d’un axe de rotation secondaire respectif,  un organe de manœuvre pour actionner en rotation ladite tête autour d’un axe de rotation primaire,          ladite tête de travail comprenant une surface extérieure dont émerge chaque moyen de massage, chacun s’élevant, à partir de ladite surface extérieure, sur une hauteur de massage respective comprise entre 5 et 9 mm.      Accessoires et appareils de massage mécanique de la peau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114290-A1 (FR)
Title: Adaptation d’une position de conduite d’un conducteur à un nouveau véhicule
Inventor: HBIHIB EL MAHDI
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-09-23
Abstract: L’invention concerne de gestion par un serveur distant d’adaptation d’une position (POS1, POS2) de conduite d’un conducteur, d’un premier véhicule (VEH1) à un deuxième véhicule (VEH2).  FIG. 1
Patent FR-3115391-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction d’un crayon de combustible nucléaire ou d’un crayon de grappe et procédé d’extraction utilisant un tel dispositif d’extraction
Inventor: ROILLET SERGE
IPC: G21C19/26
Filed: 2020-10-16
Abstract: Dispositif d’extraction d’un crayon de combustible nucléaire ou d’un crayon de grappe et procédé d’extraction utilisant un tel dispositif d’extraction
    Le dispositif d’extraction (10) comprend une partie de fixation (12) configurée pour être insérée dans une gaine (4) du crayon (2) par une extrémité dépourvue de bouchon, et une partie de préhension (14), la partie de fixation (12) comprenant un corps (16) allongé suivant un axe longitudinal (A) et au moins une dent (18) faisant saillie du corps (16), la ou chaque dent (18) étant configurée pour permettre l’insertion en force de la partie de fixation (12) à l’intérieur de la gaine (4) axialement, et pour coopérer avec la surface interne (4A) de la gaine (4) de manière à empêcher l’extraction de la partie de fixation (12) hors de la gaine (4).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103794-A1 (FR)
Title: « Boîte pliante prismatique obtenue à partir d’un flan découpé rainé et assemblé plié »
Inventor: ITEY FRÉDÉRIC
IPC: B65D5/02
Filed: 2020-11-27
Abstract: TITRE : : « Boîte pliante obtenue à partir d’un flan découpé rainé et assemblé plié »     Boîte pliante prismatique (100) de section rectangulaire obtenue par l’assemblage d’un flan (150) ayant une bande médiane (BM) délimitée par deux lignes de pliages (LL1) parallèles et des lignes transversales de pliage (Lto, LT1, LT2, LT3) formant un panneau de fond (PF) relié à un panneau avant (PV), un panneau arrière (PA) relié au panneau de fond (PF), un panneau de dessus (PD) relié au panneau arrière (PA) et à un panneau de façade (PC).      Le panneau arrière est bordé de deux volets auxiliaires (VA), avec des lignes de pliage (LPF1) et le panneau de dessus (PD) est bordé de volets de dessus (VD) avec des lignes de pliage (LPF2).     Les volets (VA, VD) sont bordés sur leur côté non adjacent séparés par une ligne de coupe, par des bandes d’assemblage pour réunir respectivement les volets auxiliaires au panneau de fond (PF) et les volets de dessus (VD) au panneau de façade (BA), le flan se pliant en deux parties formant l’une le réceptacle composé des éléments (PA, VD, PF) et l’autre le couvercle formé des éléments (PD, PC, VD), ces deux parties se rejoignant sur la ligne de pliage (LTo).     Figure 1A
Patent FR-3119551-A1 (FR)
Title: Système de filtre pour une paroi latérale d’une enceinte de collecte d’eau telle un égout
Inventor: CARRETTE THIBAUT
IPC: E03F5/14
Filed: 2021-02-10
Abstract: Système de filtre (1) destiné à équiper une paroi latérale d’une enceinte de collecte d’eau telle qu’un puit ou d’une fosse au travers de laquelle débouche une conduite de drainage, ledit système de filtre étant configuré pour filtrer l’eau provenant de l’enceinte de collecte s’écoulant dans la conduite de drainage, le système de filtre comprenant :- un porte-filtre (2) comprenant un premier cadre (20) destiné à être fixé à la paroi latérale du puit,- un filtre (3) comprenant un deuxième cadre (30), et un moyen filtrant (31) maintenu par le deuxième cadre (30),- des moyens de fixation entre le filtre (3) et le porte-filtre (2) comprenant des ergots (4) portés par le deuxième cadre (30) s’étendant en saillie vers l’extérieur de deux montants du deuxième cadre (30), et des fentes (5) solidaires du premier cadre (20), recevant les ergots (4) de manière amovible.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123178-A1 (FR)
Title: Dispositif de paillage amélioré, et son installation associée
Inventor: VIALLA PHILIPPE
IPC: A01G13/02
Filed: 2021-05-28
Abstract: Dispositif de paillage amélioré, et son installation associé e L’invention concerne un dispositif de paillage (1) d’une aire à pailler, le dispositif (1) comprenant :  un caisson (11, 12, 13) d’accumulation de la paille relié à un conduit de distribution (104) de la paille, comprenant deux volets (12, 13) d’ouverture/fermeture du caisson (11, 12, 13) chacun étant monté en rotation par rapport à un support (11),  les volets (12, 13) formant le fond du caisson (11, 12, 13) et au moins une partie latérale du caisson (11, 12, 13),  les volets (12, 13) étant prévus pour basculer entre une position de fermeture dans laquelle ils ferment le caisson (11, 12, 13) permettant l’accumulation de la paille dans le caisson (11, 12, 13) et une position d’ouverture dans laquelle ils ouvrent le caisson (11, 12, 13) permettant la libération de la paille contenue dans le caisson (11, 12, 13) et de la déverser dans l’aire à pailler.  Figure de l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3111357-A1 (FR)
Title: Composition de glucides derivee de bois
Inventor: TAMPER JUHA
IPC: C13K13/00
Filed: 2021-06-11
Abstract: Une composition de glucides dérivée de bois est divulguée. La composition de glucides dérivée de bois comprend des sucres en C6 monomères et des sucres en C5 monomères en une quantité totale d’au moins 94 % en poids par rapport à la teneur totale en matière sèche de la composition de glucides, dans laquelle le rapport des sucres en C5 monomères sur les sucres en C6 monomères est d’au plus 0,1. On divulgue également un procédé de production d’une composition de glucides dérivée de bois.
Patent FR-3123869-A1 (FR)
Title: Terminal modulaire sur traverses ferroviaires
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: E01B3/20
Filed: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’équipements modulaires de station de chargement/déchargement de wagons (11) de transport combiné rail/route comportant une structure porteuse pivotante entre une position de transport dans laquelle elle est alignée le long de rails (3) et une position de chargement/déchargement dans laquelle elle s’étend de façon oblique par rapport aux rails (3), ledit équipement comprenant au moins un caisson de rotation (5), au moins un système de levage (4) de permettant de soulever la structure porteuse, un module de commande comprenant une armoire technique pour contrôler l’opération de chargement/déchargement et au moins un module de support de rails (9) comprenant un sous-ensemble de traverses optimisées (2b) destinées à remplacer des traverses usuelles (2a), lesdites traverses optimisées (2b) étant équipées en partie supérieure, d’organes de fixation pour solidariser de manière amovible le système de levage (4) avec lesdites traverses optimisées (2b).   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125032-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage de grue pour sélectionner et appliquer une courbe de charge préférentielle en fonction de l’inclinaison d’un élément structurel de flèche
Inventor: LARMONIER NICOLAS
IPC: B66C13/18
Filed: 2021-07-06
Abstract: Procédé de pilotage de grue (1) pour sélectionner et appliquer une courbe de charge préférentielle adaptée à une configuration de travail d’une grue comprenant un mât (2) supportant une flèche (3) relevable comprenant au moins un élément structurel de flèche (31 ; 32), avec : - une mesure de l’inclinaison réelle de l’élément structurel de flèche dans la configuration de travail au moyen d’un inclinomètre (61 ; 62) ; - une sélection automatisée de la courbe de charge préférentielle en fonction de l’inclinaison réelle dudit élément structurel de flèche, celle-ci étant sélectionnée parmi une pluralité de courbes de charge stockées dans une mémoire (50) et calculées au préalable pour plusieurs inclinaisons dudit élément structurel de flèche ; - une étape de pilotage mettant en œuvre une application de ladite courbe de charge préférentielle pour des manœuvres de levage et de déplacement d’une charge le long de la flèche dans la configuration de travail.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127651-A1 (FR)
Title: Moteur électrique, stator pour moteur électrique et procédé de fabrication associé
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: H02K1/16
Filed: 2021-09-29
Abstract: La présente invention concerne un stator (3) pour moteur électrique (1) comprenant :  - un corps de stator (31) comprenant une pluralité de dents (35) s’étendant entre une partie externe (31a) et une partie interne (31b) du corps de stator (31),  - une pluralité de bobines (33) configurées pour être enroulées respectivement autour de la pluralité de dents (35) entre la partie externe (31a) et la partie interne (31b) du corps de stator (31),  caractérisé en ce que le stator (3) comprend également :  - au moins un premier cadre de connexion (7) disposé sur la partie interne (31b) du corps de stator (31) et configuré pour assurer des connexions électriques entre les bobines (33).   Fig.1
Patent FR-3130945-A1 (FR)
Title: Récupérateur à effet coandă et équipement de combustion à tube radiant équipé dudit récupérateur
Inventor: CAILLAT SÉBASTIEN
IPC: F23L15/04
Filed: 2021-12-21
Abstract: Récupérateur (1) pour brûleur à tube radiant (3) présentant une surface convexe sur un tube de mélange à l’intérieur d’une enveloppe tubulaire (6) du récupérateur, coaxial avec celle-ci et formant avec elle un second espace annulaire (9) dans lequel de l’air de combustion circule à contre-courant des fumées s’écoulant d’un premier espace annulaire en se préchauffant par de la chaleur cédée par les fumées au travers de l’enveloppe tubulaire, premier espace annulaire formé par une enveloppe tubulaire (6) coaxiale avec un conduit d’échappement, l’écoulement de l’air de combustion sur la surface convexe ayant pour effet d’entrainer par effet Coandă une partie des fumées dans le tube de mélange où elles se mélangent avec l’air de combustion avant d’être recirculées à un brûleur via un conduit de recirculation.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133274-A1 (FR)
Title: Module d’antenne pour véhicule
Inventor: BEKAERT JEAN-PHILIPPE
IPC: H01Q1/20
Filed: 2022-03-07
Abstract: L’invention concerne module d'antenne (100) pour véhicule comprenant une première carte de circuit imprimé principale (201) logée horizontalement dans un boitier, au moins une deuxième carte de circuit imprimé (205a) comprenant une antenne radiofréquence, montée verticalement sur la première carte de circuit imprimé (201) et faisant saillie sur une face supérieure du boitier, un capot (101), monté sur ledit boitier, configuré pour recouvrir au moins la deuxième carte de circuit imprimé (205a), le module d'antenne (100) étant tel que le capot (101) comprend une coque (206) et un élément élastique (207), l’élément élastique (207) étant configuré pour exercer une pression sur la tranche supérieure de la deuxième carte (205a) lorsque le capot est en place sur le boitier afin d’assurer un contact électrique entre la tranche inférieure de la deuxième carte (205a) et au moins un élément de contact souple (300) à la surface de la première carte (201).   Figure 2.
Patent FR-3133712-A1 (FR)
Title: Interface de fixation d’un faisceau de câbles électriques monté dans un tube configurée pour assurer l’interface entre ledit tube et un organe de fixation de tubes
Inventor: NERRIERE MATHIAS
IPC: H02G3/02
Filed: 2022-03-17
Abstract: Interface (10) de fixation d’un faisceau de câbles électriques monté dans un tube configurée pour assurer l’interface entre ledit tube et un organe de fixation de tubes par clipsage ou par serrage, ladite interface (10) de fixation comprenant un corps principal (12) de forme générale cylindrique s’étendant selon un premier axe d’élévation (X1-X1’) et comprenant une fente hélicoïdale (18) s’étendant entre une première extrémité (16) et une deuxième extrémité (14) axialement opposée de l’interface (10), la fente (18a) pratiquée sur la première extrémité (16) étant angulairement opposée à la fente (18b) pratiquée sur la deuxième extrémité (14).  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]