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Patent FR-2964948-A1 (FR)
Title: Aeronef a voilure tournante muni d'un moyen propulsif, et procede applique par ledit aeronef
Inventor: VIALLE MICHEL
IPC: B64C27/22
Filed: 2010-09-16
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (200) muni d'une installation motrice (300) qui entraîne une voilure tournante (60) et au moins un moyen propulsif (7, 7') possédant une hélice (6, 6'), ladite installation motrice (300) comportant au moins un moteur (1, 1') ayant un arbre de sortie (2, 2') mettant en mouvement une chaîne cinématique (400) afin d'entraîner ladite voilure tournante (60). L'aéronef comporte un organe de liaison (8, 8') par moteur (1, 1') pourvu d'un arbre d'entraînement (4, 4') et d'une première roue dentée (13) qui sont liés par un embrayage (15) et une roue libre contrôlable principale (25) agencés en parallèle, ledit arbre d'entraînement (4, 4') entraînant au moins un moyen propulsif (7, 7') pourvu d'un moyen de freinage (9, 9') de son hélice (6, 6'), ladite première roue dentée (13) engrenant ladite chaîne cinématique (400).
Patent FR-2966472-A1 (FR)
Title: Production of electricity and hydrogen from hydrocarbon fuel e.g. natural gas, comprises producing electricity by combustion of hydrocarbon fuel with an oxidant to produce a carbon dioxide rich stream, and increasing pressure of stream
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C25B1/02
Filed: 2010-10-22
Abstract: The process comprises producing electricity by combustion of hydrocarbon fuel (1) with an oxidant (2) comprising oxygen produced by an electrolysis unit, where the combustion produces a carbon dioxide (CO 2) rich stream, increasing a pressure of the CO 2rich stream by compression and cooling steps, treating the CO 2rich stream to remove a part of the dust, nitrogen oxides and sulfur oxides, injecting CO 2rich stream into a saline aquifer (6) and evacuating a saline water aquifer (SA), and introducing saline water in the electrolysis unit. The process comprises producing electricity by combustion of hydrocarbon fuel (1) with an oxidant (2) comprising oxygen produced by an electrolysis unit, where the combustion produces a carbon dioxide (CO 2) rich stream, increasing a pressure of the CO 2rich stream by compression and cooling steps, treating the CO 2rich stream to remove a part of the dust, nitrogen oxides and sulfur oxides, injecting CO 2rich stream into a saline aquifer (6) and evacuating a saline water aquifer (SA), and introducing saline water in the electrolysis unit that decomposes saline water into oxygen and hydrogen by an electric current. The electric current used in the electrolysis unit is partly produced in the step of production of electricity. The hydrogen is combusted to produce electricity that is partially implemented in the electrolysis unit. The electrolysis unit is supplied with saline water and an addition of water.
Patent FR-2966929-A1 (FR)
Title: Methode et dispositifs pour analyser des composants contenus dans l'air
Inventor: DE VANDIERE BRUNO
IPC: G01N1/40
Filed: 2010-11-02
Abstract: ABREGE : Méthode d'analyse de traces de composants (C) présents dans un volume d'air comprenant les étapes suivantes : - on fait circuler pendant un temps donné l'air à analyser dans un conduit d'analyse (1) de faible diamètre en abaissant la température de l'air au niveau de l'entrée (E) du conduit d'analyse (1), de manière à provoquer une condensation de l'humidité contenue dans l'air sur les parois internes du conduit d'analyse entraînant le dépôt (D) des composants (C) sur lesdites parois internes, - on fait circuler un liquide de raclage (R) dans ledit conduit d'analyse (1), de sorte que les traces de composants (C) sont concentrées dans le front dudit liquide de raclage, - on détermine la présence, la nature ou la concentration des composants (C) présents dans ledit front.
Patent FR-2955492-A1 (FR)
Title: Dye composition, useful for dyeing human keratin fibers, comprises one or more direct dye and at least one quaternary phosphonium hydroxide in a medium
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/41
Filed: 2010-01-28
Abstract: Dye composition (I) comprises: one or more direct dye; and at least one quaternary phosphonium hydroxide (A) in a medium. Dye composition (I) comprises: one or more direct dye; and at least one quaternary phosphonium hydroxide of formula ((R1-N +>(R3)(R4)-R2)(OH ->)) (A) in a medium. R1-R4 : 1-20 (preferably 1-10)C alkyl optionally substituted by one or more halo, hydroxy or 1-4C alkoxy; or 1-2C alkyl-6C aryl. An independent claim is included for multicompartment device comprising at least one composition and an oxidizing composition containing one or more oxidizing agents.
Patent FR-2953436-A1 (FR)
Title: Piece a main comprenant un corps comprenant une douille creuse
Inventor: GARCIA PHILIPPE
IPC: B25F5/02
Filed: 2010-02-18
Abstract: L'invention concerne une pièce à main comprenant une tête (1) destinée à recevoir un outil, une douille arrière (2) destinée à l'accouplement de la pièce à main sur un moteur et un corps (3) reliant la tête 1 à la douille arrière (2), le corps (3) comprenant une douille creuse dans laquelle sont montés des organes mécaniques (4, 5) de transmission d'un mouvement de rotation à l'outil. Selon l'invention, le corps (3) comprend également une enveloppe (10) surmoulée en matériau composite dans laquelle la douille creuse est noyé. Application aux domaines dentaire ou médical.
Patent FR-2960367-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de cles de chiffrement, terminal, serveur, et produits programmes d'ordinateurs correspondants.
Inventor: BRIER ERIC
IPC: H04L9/08
Filed: 2010-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'au moins une clé de chiffrement d'au moins une données transmise d'un client vers un serveur. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de détermination d'un nombre R de registres disponibles au sein dudit client pour réaliser une pluralité de calcul de clés de chiffrement ; une étape de détermination d'un nombre N maximal d'itérations nécessaires à une obtention d'au moins une clé de chiffrement auprès dudit serveur ; - une étape d'obtention d'une structure de données représentatives d'un état de calcul de clé réalisé au sein desdits R registres disponibles ; - une étape calcul de ladite au moins une clé de chiffrement en fonction : dudit nombre de registres disponibles R dudit client, - en effectuant au plus N appels à une fonction pseudo-aléatoire F et de ladite structure de données ; - de sorte que ladite au moins une clé de chiffrement puisse être obtenue parmi une combinaison d'au plus T = C -1 de clés de chiffrement à partir d'un secret préalablement partagé entre ledit serveur et ledit client.
Patent FR-2961804-A1 (FR)
Title: Composition hydraulique
Inventor: GUISE LIAM
IPC: C04B28/04
Filed: 2010-06-24
Abstract: La présente invention vise une composition hydraulique comprenant au moins un liant hydraulique, un agent retardateur et un plastifiant, le temps de prise de la composition hydraulique étant supérieur ou égal à 12 heures en l'absence de déclenchement de la prise de la composition hydraulique et la variation de l'affaissement de la composition hydraulique mesuré selon la norme EN 12350-2 étant inférieure à 50 mm ou la variation de l'étalement de la composition hydraulique mesuré avec un cône selon la norme EN 12350-2 étant inférieure à 100 mm pendant au moins 12 heures en l'absence de déclenchement de la prise de la composition hydraulique.
Patent FR-2964583-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accostage de deux plaques bord a bord, par exemple pour l'accostage de virures de coque de vehicule marin
Inventor: GUERAULT RENALD
IPC: B23K37/04
Filed: 2010-09-13
Abstract: Le dispositif (10) comporte un premier élément d'appui (14), destiné à être maintenu en appui contre une première face de chacune des deux plaques, un second élément d'appui (28), destiné à être serré en appui contre une seconde face de chacune des deux plaques, et des moyens (30) de serrage du premier élément d'appui (14) vers le second élément d'appui (28), destinés à enserrer chaque plaque (12) entre le premier élément d'appui (14) et le second élément d'appui (28). Les moyens de serrage (30) comportant un élément de liaison (32) s'étendant dans une direction entre le premier élément d'appui (14) et le second élément d'appui (28), cet élément de liaison étant relié par une liaison réglable dans la direction (X) avec le premier (14) élément d'appui, et étant relié de manière amovible avec le second (28) élément d'appui.
Patent FR-2966515-A1 (FR)
Title: Standardization method for introducing device for introducing e.g. urea solution into exhaust pipe of combustion engine for car, involves installing deflector upstream reference fluid introducing unit to generate reference aeraulic flow
Inventor: JASTRZEBSKI ALAIN
IPC: F01N13/08
Filed: 2010-10-20
Abstract: The method involves characterizing a reference aeraulic flow of exhaust gas downstream a fluid introducing device. A reference device is provided to generate desired aeraulic flow of exhaust gas, where the reference device comprises a reference unit for introducing a reference fluid. An exhaust pipe (1) is defined and a reference fluid introducing device (2) is arranged in the exhaust pipe. A deflector is defined and installed upstream the reference fluid introducing unit in the exhaust pipe to generate a reference aeraulic flow downstream the reference fluid introducing unit. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a fluid introducing device.
Patent FR-2967359-A1 (FR)
Title: Method for recovering carbon dioxide contained in waste incinerator fumes, involves providing permeate outlet with carbon monoxide fraction of specific percent, specific absolute pressure and specific quantity of carbon monoxide
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/22
Filed: 2010-11-17
Abstract: The method involves allowing waste incinerator fumes (1) to enter into a dehydration unit (I) in which 80 percent of water contained in the incinerator fume is eliminated. Fumes obtained from the dehydration unit are allowed into a carbon dioxide and nitrogen separation unit (II). A permeate outlet (43) is provided with a carbon monoxide fraction of 90 percent, absolute pressure of 10 to 400 megabar, and 70 percent quantity of carbon monoxide present in the fumes. An independent claim is also included for an installation for recovering carbon dioxide contained in a waste incinerator fume.
Patent FR-2967801-A1 (FR)
Title: Biometric access control system for authorizing access to e.g. computer usage, has terminal with antenna positioned such that card's antenna communicates with terminal's antenna to capture biometric data of finger, when card is held in hand
Inventor: AUBIN YANN LOIC
IPC: G06F21/00
Filed: 2010-11-19
Abstract: The system has a secure access control terminal (10) comprising an upper surface that is provided with a capturing surface (11a) of a biometric sensor e.g. complementary metal oxide semiconductor sensor. The terminal has an antenna that is positioned with respect to the capturing surface such that an antenna of a microcircuit card (20) communicates with the terminal's antenna at the end of movement of a hand of a user (U) to capture biometric data of a finger stretched forwards above the capturing surface, when the card is held in the hand and displayed at the upper surface. The antenna of the control terminal is two-dimensional or three-dimensional antenna. The finger is a forefinger or a middle finger of the user. An independent claim is also included for a biometric access control method for authorizing access to services or application functions.
Patent FR-2968728-A1 (FR)
Title: Folding wind power device i.e. wind turbine, for mounted on roof of e.g. motor vehicles, to convert wind energy into mechanical energy, has fixing units fixing radial panels to each other when panels are in deployed position
Inventor: RONDEAU FLORENT
IPC: B60K16/00
Filed: 2010-12-09
Abstract: The device has a rotor with vertical axis carrying two radial panels (3) arranged in a homogeneous manner around an axis of the rotor. Inclining units incline the panels from a deployed position until a folded position and vice-versa such that height of the folded position is less than height of deployed position. Fixing units fix the panels to each other when the panels are in deployed position. The inclining units have pivot axles (5) on which the panels are fixed at a level of a lower end of the panels, where the pivot axles extend from a body (9) of the rotor.
Patent FR-2984109-A1 (FR)
Title: Appareil a rayons x dote d'un inclinometre
Inventor: BOUVIER BERNARD
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-12-14
Abstract: Cet appareil à rayons X comprend un tube à rayons X (2), un détecteur de rayons X (4) disposé à l'opposé du tube à rayons X dans une direction d'émission de rayons X, un dispositif mobile (8) apte à provoquer le déplacement de l'appareil à rayons X sur lequel sont montés le tube à rayons X (2) et le détecteur de rayons X (4), et un système de localisation (11, 13), adapté pour déterminer la position de l'appareil dans une salle d'examen. Il comporte des moyens (14) pour corriger la position de l'appareil déterminée par le système de localisation en fonction de l'inclinaison de l'appareil par rapport au sol.
Patent FR-2984736-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de maquillage et/ou de soin de la peau de type gel.
Inventor: GABIN PHILIPPE
IPC: A61K8/73
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique de maquillage et/ou de soin de la peau de type gel comprenant au moins une phase aqueuse gélifiée contenant au moins 3 % en poids par rapport à son poids total de particules d'au moins un carboxyalkyle en (C -C ) d'amidon et dont la taille particulaire varie de 25 à 300 µm et, une phase huileuse gélifiée à l'aide d'au moins un agent texturant, avec l'une desdites phases constituant la phase continue de ladite composition dans laquelle est dispersée uniformément l'autre phase.
Patent FR-2988839-A1 (FR)
Title: Method for monitoring progress of combustion of fuel mixture in e.g. diesel engine, involves estimating value of reference coefficient of losses at walls of engine cylinder to adjust slope angle at end of combustion to desired performance
Inventor: MALBEC LOUIS MARIE
IPC: G01M15/04
Filed: 2012-03-27
Abstract: The method involves estimating a final target value of a burned mass fraction in a fuel mixture, and forming an evolution curve of the burned mass fraction for different values of losses at walls of an engine cylinder. A value of a slope angle of the end of combustion is determined, and a curve of change in the angle at the end of combustion is formed based on the values of losses. A value (C2) of a reference coefficient of losses is estimated to determine the angle at the end of combustion so as to adjust the angle at the end of combustion to desired performance of the engine.
Patent FR-2991298-A1 (FR)
Title: Reservoir, systeme de stockage de carburant, et aeronef
Inventor: BASSET GREGORY
IPC: B64D37/06
Filed: 2012-05-29
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de stockage (25) d'un système de stockage. Le réservoir de stockage (25) inclut un contenant (30) et une ligne de ventilation dynamique (35) intégrée, ladite ligne de ventilation dynamique (35) étant munie d'une valve d'obturation (45) s'obturant en présence de carburant, la valve d'obturation (45) communiquant avec un espace interne (INT) du contenant (30) via une tuyauterie amont (40) placée dans le contenant (30), une tuyauterie aval (50) solidaire d'une paroi (31) du contenant (30) s'étendant à partir de la valve d'obturation (45) pour déboucher sur une prise d'air dynamique (53) communiquant avec l'air libre (200), ledit réservoir de stockage ayant au moins un orifice de communication (300) pour communiquer avec d'autres réservoirs.
Patent FR-2991000-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant une pompe a carburant et un moyen d'indexation
Inventor: SARRAMAGNA VALERIE
IPC: F02M37/06
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif comportant . une pompe à carburant (1) pour moteur à combustion, comportant une roue dentée (11) pour son entraînement, . un moyen d'indexation (2), immobilisant la roue dentée (11) dans une position donnée par rapport à un corps de la pompe. L'invention porte également sur le procédé de montage associé d'une pompe à carburant sur un moteur à combustion.
Patent FR-2993654-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pesage
Inventor: CARREEL ERIC
IPC: G01G19/44
Filed: 2012-07-19
Abstract: Pèse-personne électronique (1) comprenant quatre pieds, quatre jauges de contrainte, une unité de commande électronique (4) et un afficheur (5), les jauges de étant combinées deux par deux dans des premier et second montages (31,32) de type pont de wheatstone, un premier point intermédiaire (51) du pont étant relié sélectivement via un commutateur (T1) à une source de tension intermédiaire (Vi), les première et deuxième sorties (73,74) des amplificateurs étant sommées par l'unité de commande électronique pour en déduire un poids d'un objet présent sur le dispositif, avec indication de décentrage de l'utilisateur sur le pèse-personne. Procédé de pesage mise en oeuvre dans un tel pèse-personne.
Patent FR-2994500-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'execution d'un pipeline graphique
Inventor: DORAN ANDRA
IPC: G06T15/08
Filed: 2012-08-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de rendu d'images en temps-réel à partir d'une scène virtuelle en trois dimensions comprenant un ensemble d'objets, comprenant : - une étape de préparation (S1) d'au moins une partie des objets de la scène sous forme d'un premier ensemble de polygones ; - une première étape de rastérisation (S2) du premier ensemble de polygones à une première résolution inférieure à la résolution finale de l'image de façon à obtenir un premier tampon de profondeur ; des informations étant collectées lors de la première étape de rastérisation correspondant aux identifiants des polygones visibles du premier ensemble de polygones, c'est-à-dire aux polygones définissant au moins un pixel du premier tampon de profondeur, de façon à obtenir un deuxième tampon d'identifiant et de définir un second ensemble de polygones parmi le premier ensemble de polygones ; et - une seconde étape de rastérisation (S4) du second ensemble de polygones à la résolution finale de l'image.
Patent FR-2998249-A1 (FR)
Title: Agencement d'une facade avant d'un vehicule automobile pourvu d'une grille d'entree d'air fixee au bouclier avant par un verrouillage exterieur
Inventor: LINGET JARNO
IPC: B60H1/26
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'invention concerne un agencement d'une façade avant d'un véhicule automobile, comprenant un bouclier avant (1), une grille (2) d'entrée d'air pour l'alimentation en air d'un ensemble de refroidissement du groupe motopropulseur du véhicule, la grille (2) étant pourvue dans chacune de ses parties latérales d'au moins un orifice (5) de clippage dans lequel est introduite une patte de clippage (6) venue de matière avec le bouclier (1), caractérisé en ce qu'il comprend un doigt de blocage (8) interposé entre la patte (6) et un bord de l'orifice (5) de façon à empêcher l'extraction de la patte (6) relativement à l'orifice (5), la patte (6) étant pourvue d'un relief (7) à son extrémité coopérant en butée avec le bord de l'orifice (5) à l'opposé du doigt de blocage (8).
Patent FR-2999708-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un etat de vissage d'un joint filete tubulaire
Inventor: BREZIAT NICOLAS
IPC: B23P19/06
Filed: 2012-12-18
Abstract: Ce procédé s'applique à un joint fileté (14) comprenant un élément tubulaire fileté mâle (18) et un élément tubulaire fileté femelle (16). Dans ce procédé, au cours du vissage de l'élément fileté mâle (18) dans l'élément fileté femelle (16), on mesure une variation temporelle d'une caractéristique dimensionnelle de l'un au moins des éléments (16, 18) selon une direction prédéfinie. Puis, on analyse la variation temporelle de la caractéristique pour déterminer un état de vissage du joint fileté (14).
Patent FR-3000482-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration de carburant
Inventor: PELLETIER NATHALIE
IPC: B67C9/00
Filed: 2012-12-31
Abstract: Le dispositif (20) d'aspiration de carburant comportant un moyen (205) d'aspiration du carburant à travers une ouverture d'un réservoir (210) comporte, en outre : - au moins un moyen (215) d'aspiration de vapeurs et - un moyen (220) de positionnement d'au moins un moyen (215) d'aspiration de vapeurs à proximité de l'ouverture dudit réservoir (210). Dans des modes de réalisation, le dispositif (50) objet de la présente invention comporte : - une cuve (520) déportée d'au moins un moyen d'aspiration (505) configurée pour recevoir du carburant et des vapeurs par l'intermédiaire du moyen d'aspiration de vapeurs et - un moyen (525) d'évacuation déporté de la cuve des vapeurs reçues.
Patent FR-3001584-A1 (FR)
Title: Bloc de distribution de courant continu, compact et integre, pour sous-station ferroviaire.
Inventor: CHAUVAT YOHANN
IPC: H02B1/26
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'invention concerne un bloc de distribution de courant continu pour une sous-station ferroviaire, comprenant au moins: - une armoire de redressement, comprenant un redresseur, combiné à un sectionneur d'isolement; une armoire de disjonction ultra-rapide; une armoire de sectionnement; une armoire de contrôle/commande; une armoire comprenant un tableau général basse tension; une armoire de raccordement de câbles. Lesdites armoires sont assemblées sur un support mobile unique, sous la forme de trois sous-ensembles séparés deux à deux par des moyens d'isolation électrique: - un premier sous-ensemble comprenant ladite armoire de redressement; - un deuxième sous-ensemble comprenant ladite armoire de disjonction ultrarapide et ladite armoire de sectionnement; - un troisième sous-ensemble comprenant ladite armoire de contrôle/commande, ledit tableau général basse tension, et ladite armoire de raccordement de câbles. Des troisièmes moyens d'isolation électrique par rapport au sol sont montés entre ledit support mobile et lesdits sous-ensembles.
Patent FR-3001783-A1 (FR)
Title: Oil flow limiter for suspension shock absorber of car, has leakage paths provided between mobile devices and central passage, where section of leakage paths varies with sliding of mobile devices, so as to limit oil flow gradually
Inventor: TILMONT GILLES
IPC: F16F9/34
Filed: 2013-02-06
Abstract: The limiter (130) has a body (132) including a central passage (142) for a fluid, and mobile devices (156, 170) slidable in the central passage under the effect of the pressure of the fluid i.e. oil, so as to modify an oil flow section, where the mobile devices slide in the central passage in a sealed manner. Leakage paths (162, 164) are provided between the mobile devices and the central passage, where a section of the leakage paths varies with the sliding of the mobile devices, so as to limit the oil flow gradually.
Patent FR-3000726-A1 (FR)
Title: Grand conteneur ayant une partie de fond de preference de type palette
Inventor: VAN DER KORPUT MAXIMUS GERARDUS MARIA
IPC: B65D6/18
Filed: 2013-02-11
Abstract: Dans un grand conteneur ayant une partie de fond de préférence de type palette sont prévues deux parois latérales pliables disposées en vis-à-vis sur lesquelles les autres éléments de paroi latérale sont articulés de manière pliable.