baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091095-B1 (FR)
Title: Equipement réseau avec fonction de routage basé sur une politique inter-réseau
Inventor: POLETTI CLAUDE
IPC: H04L45/74
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: Pour router un paquet de données dans un réseau de communication, un élément réseau (200) implémente un processus de routage traditionnel (101) incluant une prise de décision de routage en fonction de la destination du paquet de données d’après un apprentissage de routes dans le réseau de communication. L’élément réseau (200) effectue une révision de la décision de routage prise par le processus de routage traditionnel (101) par le biais d’une fonction de routage basé sur une politique inter-réseau InPBR (301a) sélectionnée parmi une pluralité de fonctions de routage basé sur une politique inter-réseau InPBR candidates (301a, 301b, 301c), chaque fonction de routage basé sur une politique inter-réseau InPBR candidate (301a, 301b, 301c) étant affectée à une interface de sortie (111a, 111b, 111c) de l’élément réseau (200) et vice versa. La fonction de routage basé sur une politique inter-réseau InPBR sélectionnée (301a) est celle qui est affectée à l’interface de sortie (111a) sélectionnée par le processus de routage traditionnel (101) pour router ledit paquet de données dans le réseau de communication. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3092603-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection à l’égard de la noyade, en particulier pour animaux, utilisation de ce dispositif et plan d’eau comprenant au moins un tel dispositif
Inventor: ROSSO CAROLE
IPC: E04H4/06
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: Ce dispositif de protection (1), qui est destiné à être installé sur un plan d’eau, comprend : une plate-forme principale (10), destinée à reposer sur la surface dudit plan d’eau, cette plate-forme comprenant des moyens (14,16) d’immobilisation par rapport au fond du plan d’eau, au moins un organe ou bras de sauvetage (30), destiné à être au moins partiellement immergé au-dessous de la surface de l’eau, chaque organe de sauvetage comprenant : des moyens (68) de fixation sur la plate-forme au moins un élément de flottaison (60) au moins un élément d’accrochage (40), permettant l’appui de l’animal. Ce dispositif assure par conséquent une protection efficace vis-à-vis de la noyade, pour des animaux de petite taille ou de taille moyenne, tout en pouvant s’adapter à des plans d’eau de surfaces différentes. Figure 1.
Patent FR-3099623-B1 (FR)
Title: Système de détection d’intrusion dans un véhicule de type agricole
Inventor: CHABANNES XAVIER
IPC: H04M11/04
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-04-08
Abstract: Titre : Système de détection d’intrusion dans un véhicule de type agricole L’invention concerne un système de détection d’intrusion comprenant :  - un véhicule (1) en particulier de type agricole, comprenant une cabine de pilotage (10) ;  - au moins un capteur de présence (22) monté à l’intérieur de la cabine de pilotage (10) ;  - une unité électronique (20) reliée au capteur de présence (22) pour recevoir un signal de présence émis par le capteur de présence ;  - un dispositif d’alarme (21) couplé à l’unité électronique et susceptible d’être déclenché par un signal de présence reçu par l’unité électronique,  caractérisé en ce que le système comprend en outre un module distant (3) du véhicule, comprenant des premiers moyens de communication (30) longue distance, et en ce que le dispositif d’alarme comprend des deuxièmes moyens de communication (210) longue distance aptes à communiquer avec les premiers moyens de communication longue distance pour transmettre un signal d’alarme.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100075-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de personnes par drone
Inventor: FOURNIER CHRISTOPHE
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-08-23
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de détection de personnes pour l’aide aux recherches de personnes et pour la surveillance de périmètres définis, comprenant des modules de programme exécutable sur un ou plusieurs composants hardware de traitement tels qu’un microprocesseur, le dispositif (2) étant caractérisé en ce qu’il comprend :    Au moins un drone (3) contrôlé à distance à travers le dispositif (2), et configuré pour effectuer des déplacements aériens, de préférence de manière automatique au-dessus d’une zone (Z), de préférence selon des vols programmés, prédéfinis et mémorisés, le drone (3) comprenant un dispositif de capture d’images (32) pour enregistrer des images de la zone survolée (Z) et un module de communication configuré pour émettre et recevoir des données d’un module de communication ;un serveur (4) informatique de calcul étant configuré pour permettre la construction de plans de vol de couverture des zones à fouiller ou de programmer des rondes régulières de surveillance pour le drone (3), et pour coordonner les actions à réaliser ; le serveur (4) comprenant un module d’Intelligence Artificielle (IA) implémentant un réseau neuronal artificiel (5) utilisant un modèle d’apprentissage automatique spécialisé dans l’analyse d’images aériennes, configuré pour détecter des silhouettes humaines, et un module de communication configuré pour émettre et recevoir des données.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103390-B1 (FR)
Title: système de réglage de la hauteur d’un obstacle de saut à la perche et procédé de mise en œuvre dudit système
Inventor: BOITREL THIERRY
IPC: A63B5/06
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un système de réglage de la hauteur d’un obstacle (10) de saut à la perche, ledit obstacle (10) s’étendant en longueur entre deux poteaux (11) parallèles verticaux auxquels il est lié par chacune de ses extrémités longitudinales Le système de réglage comprend :     - un moteur (20) couplé à des organes de transmission de mouvement destinés à être reliés à l’obstacle (10) de sorte à l’entraîner en translation le long desdits poteaux (11),     - un capteur de position (22) de l’obstacle (10) le long des poteaux (11),     - un module de contrôle et de commande relié au capteur et configuré pour piloter le moteur (20) selon une valeur de consigne représentative d’une position souhaitée de l’obstacle (10) le long desdits poteaux (11),     - un organe de pilotage portatif (40) configuré pour transmettre une valeur de consigne choisie au module de contrôle et de commande.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090129-B1 (FR)
Title: Station autonome de surveillance et d’analyse d’un environnement maritime
Inventor: BLIN ERIC
IPC: G10L17/26
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne une station de surveillance et d’analyse maritime (100) comprenant une base flottante et une batterie d’accumulateurs électriques (110) ; caractérisé en ce que la station de surveillance et d’analyse maritime (100) comprend :  - un organe d’acquisition acoustique (140) d’un milieu sous-marin ; et  - un dispositif d’analyse acoustique (130) pour analyser le signal acoustique provenant de l’organe d’acquisition acoustique (140) comportant des moyens de calcul (131) pour détecter par analyse fréquentielle dudit signal acoustique au moins un signal impulsionnel émis par un organisme vivant et/ou un signal transitoire émis par un organisme vivant ou provenant d’un bateau.  (Figure 1)
Patent FR-3094686-B1 (FR)
Title: Chariot pour supporter et peser un contenant
Inventor: LETIERCE DYLAN
IPC: G07G1/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-12
Abstract: Chariot pour supporter et peser un contenant L’invention concerne notamment un chariot (1), par exemple pour supermarché, comprenant :                                   au moins un châssis (10),                 une structure porteuse (200) supportée par le châssis (10),                 une structure de suspension (30) supportée par la structure porteuse (200) configurée pour suspendre au moins un contenant (40, 90, 80, 300).                           Le chariot (1) comprend au moins un dispositif de mesure (50) porté en partie au moins par la structure de suspension (30) et étant destiné à mesurer au moins un paramètre relatif au poids de l’au moins un contenant (40, 90, 80, 300) lorsque le contenant est suspendu à la structure de suspension (30).     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3105527-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE surveillance d’UNe structure par traitement d’imageS
Inventor: CURT JORDAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé (P) de surveillance d’une structure par traitement d’images comprenant :  (A) une phase d’apprentissage comprenant des étapes de :  (A2) détermination pour des images d’apprentissage d’une surface de la structure d’un champ de déplacement d’apprentissage par une technique de corrélation d’images,   (A3) construction d’une base de champs de déplacement modaux par une technique de réduction de modèle,  (A4) détermination d’un seuil de résidu et d’une plage de valeurs attendues d’une amplitude modale,  (S) une phase de surveillance comprenant des étapes de :  (S1) acquisition d’une image courante de la portion,  (S2) détermination d’un champ de déplacement courant, d’amplitudes modales courantes et d’un résidu courant, et  (S3) génération d’une alerte lorsqu’une des amplitudes modales courantes prend une valeur à l’extérieur de la plage de valeurs attendues de l’amplitude modale ou lorsqu’une norme du résidu courant dépasse le seuil de résidu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107331-B1 (FR)
Title: dispositif de circulation de fluide, son procédé de montage, ainsi qu’un ensemble comprenant un tel dispositif de circulation de fluide
Inventor: LE POUL LOUIS-PHILIPPE
IPC: F16L41/08
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif (1) de circulation de fluide comprenant deux corps (2) tubulaires et des tube (5) plats, chaque corps (2) étant muni d’au moins une ouverture (6) radiale saillante pour former un embout (7) de raccordement d’un tubes (5) audit corps (2), cet embout (7) délimitant un second alésage (8) muni d’un épaulement (9) périphérique interne formant le siège d’un joint (10) entourant une extrémité (51) du tube (5), le dispositif (1) comprend, pour chaque extrémité (51) de tube (5) à raccorder à un embout (7), une bague (11), ladite bague (11) comprend un corps (12) de bague positionnable autour de l’extrémité (51) du tube (5) et muni des premiers organes (14) de verrouillage couplables par encliquetage avec des premiers organes (16) de verrouillage complémentaires ménagés à l’extrémité (51) du tube (5) et des seconds organes (15) de verrouillage couplables par encliquetage avec des seconds organes (17) de verrouillage complémentaires disposés autour de l’embout (7) de sorte que à l’état inséré de manière verrouillée de l’extrémité (51) du tube (5) dans l’embout (7), les premiers organes (14) de verrouillage de la bague (11) et le joint (10) sont disposés au moins partiellement à l’intérieur de l’embout (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107521-B1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge
Inventor: MARNIER PIERRE-YVES
IPC: B66F9/20
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-01-21
Abstract: Engin (1) de manutention de charge (18) comprenant un châssis (2), un bras de levage (3) pivotant, un dispositif (13) de mesure de l’angle (Y) d’inclinaison du bras (3), un accessoire (5) positionnable à l’extrémité du bras (3), au moins un vérin (61, 62) couplé respectivement au châssis (2) et au bras (3). Ledit engin (1) comprend:- un dispositif (12) de mesure de l’effort (R) du bras (3) sur l’axe (4) pivot du bras (3),- un dispositif (71, 72) de détermination de l’angle (α ; β) d'inclinaison de chaque vérin (61, 62), un dispositif (81, 82) de mesure de l’effort (L ; C) des vérins (61, 62) sur le bras (3), -un système (9) de pesée, activable/désactivable en fonction de l’angle (Y) d’inclinaison du bras (3), et comprenant une unité (10) de traitement de données configurée pour, en fonction des données (R ;L ;C ;Y,α ; β,) fournies et du poids à vide de l’ensemble bras (3) et accessoire (5), déterminer en charge, le poids de la charge (18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108912-B1 (FR)
Title: Composition de polymères pour films imper-respirants
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-04-07
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne une composition consistant en : de 75 à 98 % en poids d’au moins un copolymère A à blocs polyamide et à blocs polyéther par rapport au poids de la composition ; de 2 à 15 % en poids d’au moins un copolymère B comprenant des motifs issus de l’éthylène, d’un (méth)acrylate d’alkyle et d’un comonomère comportant au moins une fonction acide, anhydride ou époxyde, par rapport au poids de la composition ; et de 0 à 10 % en poids d’au moins un additif par rapport au poids de la composition. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un film ainsi que ledit film.  Pas de figure.
Patent FR-3110624-B1 (FR)
Title: Etrier pour poignée d’ouverture d’une porte coulissante de véhicule automobile
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B83/40
Filed: 2020-05-25
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un étrier (8) pour poignée d’ouverture d’une porte coulissante de véhicule automobile. L’étrier (8) comporte un élément de corps (17). L’élément de corps (17) de l’étrier (8) est configuré pour permettre la fixation d’organes de préhension de la poignée d’ouverture de porte. L’élément de corps (17) comporte une zone de clippage (18) d’un câble d’ouverture de porte et un organe de maintien (19) du câble d’ouverture de porte situé dans le prolongement longitudinal de l’élément de corps (17) à une partie d’extrémité longitudinale de l’étrier (8). L’organe de maintien (19) est configuré pour pouvoir brider le câble d’ouverture de porte selon au moins une direction de blocage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112579-B1 (FR)
Title: système de pompe à sang de déchargement
Inventor: DANIAL PICHOY
IPC: F04D13/06
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: Système de pompe à sang de déchargement et sa pompe à sang Un aspect de l’invention concerne une pompe à sang de déchargement (40, 40’) comprenant un carter (400) adapté à être incorporé dans un corps humain (6),   - une turbine tournée par un rotor,- un corps de chambre de pompage (402) montée dans un carter (400) logeant la turbine,- un orifice d’entrée (401) pour aspirer du sang d’une canule d’aspiration (41) vers le corps de la chambre de pompage (402) et un orifice de sortie (403) pour expulser du sang de chambre de pompage (402) vers une canule de réinjection (43),  - et en ce que la pompe (40, 40’) est configurée pour en fonction de son alimentation permettre un débit continu constant nominal situé entre 0,05L/min et 0.5L/min afin de diminuer une pression capillaire pulmonaire et/ou de l’atrium gauche et/ou du ventricule gauche.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113311-B1 (FR)
Title: dispositif permettant de diriger la lumière naturelle du jour vers une ouverture d’un bâtiment
Inventor: HERVÉ ALEXI
IPC: F21V14/04
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) comprenant :  - un support (2),  - un panneau réfléchissant (3) monté mobile sur le support (2) et propre à réfléchir un rayonnement lumineux incident (R1) de manière à générer un rayonnement lumineux réfléchi (R2) selon une direction principale de réflexion,  - un moteur propre à déplacer le panneau réfléchissant (3) par rapport au support (2),  - un capteur (5) comprenant au moins deux cellules photoélectriques, chaque cellule photoélectrique étant propre à générer un signal électrique en fonction d’une intensité du rayonnement lumineux réfléchi (R2) reçu par la cellule photoélectrique, une différence entre les signaux électriques étant représentative d’un décalage angulaire entre la direction principale de réflexion et une direction de réflexion cible,  - un module de commande propre à commander le moteur en fonction de la différence entre les signaux électriques générés par les cellules photoélectriques pour déplacer le panneau réfléchissant (3) de manière à aligner la direction principale de réflexion avec la direction de réflexion cible.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113656-B1 (FR)
Title: Compte-gouttes de commande de dosage
Inventor: SHEREGAR VENKATESH
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-09-02
Abstract: Compte-gouttes de commande de dosage L’invention concerne un compte-gouttes de commande de dosage. En particulier, le compte-gouttes de commande de dosage comprend : un contenant ayant une portion de corps et une portion de col ; un bouton ayant une portion à enfoncer, une portion de graduation, une portion de tige et une portion de tête ; une pipette ayant une pluralité de sections et la pipette est raccordée au bouton ; un piston prévu sur la portion de tête du bouton ; un ressort prévu autour de la portion de tige et ayant une pluralité de courses ; dans lequel la portion de graduation du bouton possède des graduations sur sa paroi externe, et dans lequel lorsque la portion à enfoncer du bouton est enfoncée à des positions différentes dans lesquelles des graduations différentes sont alignées avec le haut du capuchon, une quantité prédéterminée différente de fluide au sein du contenant peut être prélevée.  Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3116788-B1 (FR)
Title: Chariot de transport sécurisé et procédé d’utilisation
Inventor: MATA FRANCK
IPC: B62B1/26
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-01-27
Abstract: CHARIOT DE TRANSPORT SÉCURISÉ ET PROCÉDÉ D’UTILISATION Le Chariot de transport comprend un châssis (1) muni d’une poignée (5), d’une paire de roues (2) et d’un support (3). Le chariot de transport comporte un anneau (6) fixé indirectement au châssis (1). L’anneau (6) définit une première valeur de diamètre interne. Une vis de fixation (7) possède un diamètre externe supérieur au diamètre interne de l’anneau (7). La vis de fixation (7) passe à travers l’anneau (6) pour fixer le chariot de transport au sol en se vissant dans le sol.  Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3123500-B1 (FR)
Title: Procédé et organe de manipulation d’un dispositif électronique
Inventor: LINCHENEAU CHRISTOPHE
IPC: H01L21/683
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un organe de manipulation (3) apte à manipuler au moins un dispositif électronique (1), et un procédé de manipulation d’un tel dispositif électronique (1) à partir d’un substrat primaire (9).  Le procédé de manipulation comprend :  une étape (E3) de mise à disposition de l’organe de manipulation (3) une étape (E4) de fourniture d’un substrat primaire (9) sur lequel est disposé l’au moins un dispositif électronique (1) ;une étape (E6) de solidarisation temporaire de l’organe de manipulation (3) avec ledit au moins un dispositif électronique (1) ;une étape (E9) de séparation de l’organe de manipulation (3) et de l’au moins un dispositif électronique (1) ;une étape (E10) de retrait de l’organe de manipulation (3).  Figure 3
Patent FR-2043708-B1 (FR)
IPC: D01D10/04
Filed: 1969-09-16
Granted: 1974-02-01
Abstract: 1286132 Finishing plastics strands SUTURES Inc 19 Aug 1969 [28 May 1969] 41258/ 69 Headings D1F and D1T A plastics, e.g. polyethylene terephthalate, strand, i.e. a unitary structure of monofilaments or multifilaments which have been twisted, braided, entangled or spun into yarn, thread, suture or string forms, is finished (after hot-stretching and cooling by subjection to repeated flexion, as by one or more passages under tension over a series of sharp (but not cutting) edges, which may be provided by guide pins, positioned to effect at least a 30‹ change in direction of the passing strand, in order to cause relative movement between adjacent filaments of the strand and thereby enhance the softness and pliability thereof. A lubricant, e.g. polytetrafluoroethylene or a silicone wax may be applied to the strand surface and within the interstices thereof after such flexion.
Patent FR-2425689-B1 (FR)
IPC: G09B21/00
Filed: 1979-05-07
Granted: 1984-09-21
Abstract: A system and method for speech recognition provides a means of printing phonemes in response to received speech signals utilizing inexpensive components. The speech signals are inputted into an amplifier which provides negative feedback to normalize the amplitude of the speech signals. The normalized speech signals are delta modulated at a first sampling rate to produce a corresponding first sequence of digital pulses. The negative feedback signal of the amplifier is delta modulated at a second sampling rate to produce a second sequence of digital pulses corresponding to amplitude information of the speech signals. The speech signals are filtered and utilized to produce a digital pulse corresponding to high frequency components of the speech signals having magnitudes in excess of a threshold voltage. A microprocessor contains an algorithm for detecting major slope transitions of the analog speech signals in response to the first sequence of digital signals by detecting information corresponding to presence and absence of predetermined numbers of successive slope reversals in the delta modulator producing the first sequence of digital pulses. The algorithm computes cues from the high frequency digital pulse and the second sequence of pulses. The algorithm computes a plurality of speech waveform characteristic ratios of time intervals between various slope transitions and compares the speech waveform characteristic ratios with a plurality of stored phoneme ratios representing a set of phonemes to detect matching therebetween. The order of comparing is determined on the basis of the cues and a configuration of a phoneme decision tree contained in the algorithm. When a matching occurs, a signal corresponding to the matched phoneme is produced and utilized to cause the phoneme to be printed. In one embodiment of the invention, the speech signals are produced by the earphone of a standard telephone headset.
Patent FR-2496996-B1 (FR)
IPC: H01P3/08
Filed: 1980-12-18
Granted: 1983-01-21
Abstract: The present invention provides an ultrahigh-frequency transmission line of the three-plate air type comprising two parallel conducting plates, the space separating these two plates being filled with air, a central conducting strip placed between said two plates and a plurality of dielectric material supports spread out along each side of said strip, each support comprising a notch in each of which said strip is positioned so as to be held in place.
Patent FR-2520286-B1 (FR)
IPC: B27G21/00
Filed: 1982-01-26
Granted: 1985-03-29
Abstract: 1. A guarding device for a wood planing machine with a movable guard bridge (6) disposed above the table (2) of the planing machine and permitting the portion of the tool-shaft (3) located in front of the work-piece guide to be covered, means being provided for adjusting the height of the bridge (6), to permit the passage of the wood to be planed, and to permit it to move vertically whilst remaining parallel to the table (2), the guard bridge (6) being supported by an element (7) having a substantially vertical rectilinear guide (4, 5) characterised in that the rectilinear guide (4, 5) is effective along a single vertical axis and in order to immobilise the guard bridge to prevent it from rotating, is combined with a supporting mechanism by at least two levers (8, 11) located in the same vertical plane and connected together by at least one intermediate articulation shaft (10), one lever (8) being articulated by a movable shaft (9) to the supporting element (7) of the guard bridge (6) and another lever (11) being articulated by a fixed shaft (12) to a support (1) rigid with the frame of the planing machine, the guard bridge (6) being moved automatically upwards to a pre-adjusted height, under the effect of return means (13).
Patent FR-2531651-B1 (FR)
IPC: F42B33/00
Filed: 1982-08-12
Granted: 1985-05-24
Abstract: An installation for continuous flow manufacture comprising a feeding unit, (MA) at least one working unit (MT) having a working carousel (MT14) having 10 working seats, and at least one inspecting unit having an inspecting carousel (MC12) having eight inspecting seats. The measured information, emitted by the inspecting unit are reference marked modulo (1) and modulo (8), utilized in real time for surveillance of the machine.