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Patent FR-3072808-B1 (FR)
Title: Dispositif d’autorisation de fonctionnement d’un equipement electrique/electronique, notamment destine au controle d’une installation industrielle et systeme de controle associe
Inventor: TOULISSE EMMANUEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système et un dispositif d'autorisation de fonctionnement d'un équipement électrique/électronique, notamment destiné au contrôle d'une installation industrielle, ledit dispositif de contrôle comportant selon l'invention : - une unité centrale comportant des moyens de traitement pour générer au moins une liste d'instruction vers un périphérique et pour traiter en retour les données transmises par ledit périphérique, et des moyens de commande d'un module de verrouillage, - au moins un périphérique avec des moyens d'affichage d'une liste d'instructions générée par les moyens de traitement, des moyens de validation des étapes de la liste et des premiers moyens de communication avec l'unité centrale, - au moins un module de verrouillage apte à se connecter sur une installation et comportant des seconds moyens de communication avec l'unité centrale et des moyens de verrouillage / déverrouillage du fonctionnement dudit équipement.
Patent FR-3078497-B1 (FR)
Title: Creme a braser, procede de preparation d’une telle creme a braser et procede de brasage la mettant en œuvre
Inventor: LE TRONG HOA
IPC: H05K3/34
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une crème à braser contenant, dans un véhicule, des particules d'un alliage métallique de brasage présentant une température de fusion inférieure ou égale à 260 °C, et des partcules de formiate de métal présentant une température de décomposition inférieure ou égale à la température de fusion de l'alliage métallique de brasage majorée de 30 °C. En fonction du formiate de métal mis en œuvre, cette crème à braser peut être utilisée à une température de brasage abaissée, ou la brasure qu'elle permet de former présente une résistance accrue aux contraintes d'arrachement à la température de brasage. Cette crème à braser s'avère en particulier d'un grand intérêt pour la fabrication de cartes électroniques double-face.
Patent FR-3082814-B1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un dispositif d'affichage mobile
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'élément de garnissage (16) comprend au moins une surface d'appui (17) et au moins un dispositif d'affichage mobile (18), définissant une zone d'affichage mobile (20), ledit dispositif d'affichage mobile (18) étant mobile par rapport à la surface d'appui (17) entre une position rétractée, dans laquelle la surface de la zone d'affichage mobile (20) visible depuis l'extérieur de l'élément de garnissage est réduite ou nulle, et au moins une position étendue, dans laquelle la surface de la zone d'affichage mobile (20) visible depuis l'extérieur de l'élément de garnissage présente une surface supérieure à la surface de la zone d'affichage mobile (20) visible dans la position rétractée. Le dispositif d'affichage mobile (18) est porté par un bras (22) mobile entre la position rétractée et la position étendue, ledit dispositif d'affichage mobile (18) étant mobile en rotation par rapport audit bras (22).
Patent FR-3083947-B1 (FR)
Title: Procede de correction d'une reponse impulsionnelle d'un canal de propagation multi-trajets, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondants.
Inventor: MOSSET FREDERIC
IPC: H04L25/03
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'une réponse impulsionnelle d'un canal de propagation multi-trajets. Un tel procédé comprend au moins une itération des étapes suivantes : - obtention (E300) d'une réponse impulsionnelle courante du canal de propagation ; - estimation (E310) d'un décalage temporel entre la réponse impulsionnelle courante et une réponse impulsionnelle de référence du canal de propagation ; et - correction (E320) de la réponse impulsionnelle courante sur la base au moins du décalage temporel, délivrant une réponse impulsionnelle corrigée.
Patent FR-3090601-B1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage de produits avec indicateur d'usure
Inventor: ADAM ALEX
IPC: B65G69/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de convoyage de produits pour une ligne de production et de traitement desdits produits, comprenant au moins un élément mobile sous forme de tapis ou de chaîne à maillons de convoyeur et un support fixe (2) pour ledit élément mobile, ledit support étant sous forme d'au moins une glissière (20), ladite glissière (20) supportant ledit élément mobile au contact d'au moins une surface d'usure (4) qu'elle présente, caractérisé par le fait que au moins une glissière (20) comprend sous ladite surface d'usure (4) au moins une couche sous-jacente (5), ladite couche sous-jacente (5) étant constituée d'un matériau d'aspect différent de l'aspect du matériau de ladite surface d'usure (4).     L'invention concerne aussi une glissière (20) pour un tel dispositif (1) de convoyage.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090680-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une surface pour ajuster, de manière reproductible, sa capacité d’adhésion
Inventor: CUVILLIER NICOLAS
IPC: G01N19/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une surface (2) pour ajuster, de manière reproductible, sa capacité d’adhésion. Il comporte les étapes successives suivantes :  a) recouvrir complétement la surface (2) avec un revêtement (3) anti-adhérent, par exemple un agent de démoulage ; et b) soumettre le revêtement (3) à un faisceau laser (4), de sorte à libérer dudit revêtement au moins une partie de la surface, la proportion de surface libérée (5) étant définie pour fournir l’ajustement recherché de la capacité d’adhésion de la surface.    Figure pour l  ’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3091184-B1 (FR)
Title: Plaque pour échantillons biologiques
Inventor: DUCOROY PATRICK
IPC: C12M1/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: Plaque pour échantillons biologiques La présente description concerne une plaque (1) pour échantillons biologiques, comportant des puits (2) formés chacun d'une chambre principale (24) de réception d'un échantillon et d'une chambre secondaire (26) communiquant avec la chambre principale. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095395-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande main-libre d’ouvrant(s) verrouillable(s) et du démarrage d’un véhicule, à fonction de désactivation
Inventor: DEVOILLE CEDRIC
IPC: E05B81/56
Filed: 2019-04-25
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un dispositif de commande portatif (DC) assure la commande main-libre du verrouillage/déverrouillage à distance d’un véhicule (V) comportant un ouvrant verrouillable (PV1), un circuit de démarrage, un premier émetteur/récepteur (ER1) échangeant par voie d’ondes des messages, et un premier circuit électronique (C1) contrôlant ces démarrages et verrouillage en fonction de la présence ou de l’absence d’un identifiant prédéfini dans un message de réponse reçu. Ce dispositif (DC) comprend un boîtier (BD) comportant un second émetteur/récepteur (ER2) propre à émettre par voie d’ondes le message de réponse contenant l’identifiant prédéfini en cas de réception d’un message d’interrogation émis par le premier émetteur/récepteur (ER1), et un second circuit électronique (C2) qui, en cas de réception d’une première commande prédéfinie, résultant d’une première action prédéfinie d’un usager sur au moins un organe de commande (OCD) du boîtier (BD), interdit le second émetteur/récepteur (ER2) d’émettre par voie d’ondes des messages de réponse.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097872-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé phosphoré à titre d’additif anti-usure et extrême-pression non-corrosif dans un lubrifiant pour système de propulsion de véhicule électrique ou hybride.
Inventor: ZHANG SHIMIN
IPC: C10N40/16
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: Utilisation d’un composé phosphoré à titre d’additif anti-usure et extrême-pression non-corrosif dans un lubrifiant pour système de propulsion de véhicule électrique ou hybride.  La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un composé phosphoré, exempt de soufre et de fonction amine, à titre d’additif anti-usure et extrême-pression dans une composition lubrifiante destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.  Elle concerne également l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant au moins un composé phosphoré, exempt de soufre et de fonction amine, à titre d’additif anti-usure et extrême-pression, pour lubrifier et éventuellement refroidir un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride, en particulier pour la lubrification et le refroidissement du moteur électrique et de l’électronique de puissance d’un véhicule électrique ou hybride.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3100503-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement a tiroir d’un vehicule automobile
Inventor: DARGENT OLIVIER
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement d’un véhicule automobile comprenant un tiroir (1, 1’) déplaçable en translation dans une cavité (2) d’une structure fixe (3) du véhicule, notamment une planche de bord, entre une position fermée et une position ouverte, le tiroir (1, 1’) étant guidé dans son déplacement par des rails (4) coulissants interposés entre les flancs latéraux (5) du tiroir (1, 1’) et des parois latérales (6) de la cavité (2), caractérisé en ce qu’un bord avant (7) du tiroir (1) comporte des moyens de roulement avant (8) permettant à une partie avant du tiroir (1) de s’appuyer sur un plancher (9) de la cavité (2), et en ce qu’un bord de la cavité (2) adjacent à son ouverture comporte des moyens de roulement arrière (10) sur lesquels s’appuie le plancher (11) du tiroir (1, 1’), les moyens de roulement avant (8) et arrière (10) étant à galets (12, 13) pivotant autour d’un axe sensiblement horizontal et transversal à la direction de déplacement (X). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101804-B1 (FR)
Title: Procédé de découpe d’une feuille de film de matière plastique et dispositif associé
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B26D1/547
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la découpe d’une feuille de film de plastique déposée sur une pièce de carrosserie, pour du marouflage ou de la décoration, comprenant une sonotrode montée sur un mécanisme piloté, la sonotrode du dispositif présentant une extrémité de découpe à surface plane et munie d’un élément localisé formant excroissance dépassant de la surface plane d’une hauteur sensiblement égale à l’épaisseur de la feuille de film, l’élément localisé formant excroissance étant libre de mouvements. L’invention concerne en outre un procédé mettant en œuvre le dispositif précité.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102586-B1 (FR)
Title: Système interopérable pour la conversion réversible des données géographiques hétérogènes entre le DAO et le SIG
Inventor: PIERRE AURÉLIA
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: Système interopérable pour la conversion réversible des données géographiques hétérogènes entre le DAO et le SIG Contenu de l’abrégé.  L’invention concerne un système interopérable (1) pour la conversion réversible de données géographiques hétérogènes, telles qu'incluses dans un dessin de carte ou de plan ou dans une base de données géographique, entre un format DAO (Dessin Assisté par Ordinateur) et un format SIG (Système d’Information Géographique) ou entre un premier format SIG et un deuxième format SIG, les données géographiques hétérogènes comprenant au moins une couche de données comportant une pluralité d’éléments représentatifs d'informations géométriques, et de données caractérisant ces dites informations géométriques, le système comprenant :  • un fichier DAO (113a) Master configuré selon une charte graphique DAO (121a) pour convertir des données géographiques hétérogènes (11a, 11b, 11c) dans une base de données SIG (771a), et  • au moins une base de données SIG (471c, 771a) pour respectivement convertir des données géographiques hétérogènes dans une autre base de données SIG (471b, 471a) ou dans un format DAO Master (613a),  le système comprenant en outre:  • un sous-système automatique (800) de création d’un modèle de base de données SIG (871a) généré depuis un premier dictionnaire (811a) de données, et  • un ensemble (1000) de sous-systèmes (200, 300, 400) configuré pour la conversion réversible de données géographiques hétérogènes utilisant le modèle de base de données SIG (871a) et utilisant des fichiers configurables de cartographie de données.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102520-B1 (FR)
Title: Embout de gaine pour câble d’ouverture de véhicule
Inventor: GRISLAIN JEAN-BAPTISTE
IPC: F16C1/26
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: Embout de câble pour câble d’ouverture de véhicule La présente invention se rapporte à embout de gaine (1) pour élément de liaison destiné à relier deux dispositifs d’ouverture de porte de véhicule, l’élément de liaison comprenant un câble partiellement recouvert d’une gaine, l’embout de câble (1) comprenant :  - une base (2) destinée à être montée sur une portion d’extrémité de la gaine et comportant une interface de fixation (20) pour permettre le montage/démontage de l’élément de liaison sur l’un des deux dispositifs d’ouverture de porte,  - un élément de montage (3) configuré pour permettre d’exercer une pression sur l’interface de fixation (20) de façon à permettre le montage de l’élément de liaison, et   - un élément de démontage (4) configuré pour permettre d’exercer une traction sur l’interface de fixation (20) de façon à permettre le démontage de l’élément de liaison,   l’élément de montage et/ou l’élément de démontage étant disposés en saillie par rapport à la base.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104585-B1 (FR)
Title: Système catalytique à base d’un métallocène et d’un diorganomagnésien
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08F36/04
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un système catalytique à base au moins d’un métallocène et d’un composé diorganomagnésien asymétrique RB-Mg-RA, RB étant différent de RA et comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de magnésium, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle,RA étant un alkyle, un cycloalkyle ou un benzyle, substitué ou non. Il permet d’augmenter le taux de fonction dans la synthèse de polymère fonctionnel.
Patent FR-3105094-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue de vehicule automobile comportant des volets mobiles d’aeration
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B19/10
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Enjoliveur de roue de véhicule automobile, comportant un flasque centré sur un axe principal, comprenant des ouvertures de passage d’air (6), et des dispositifs de fixation (2) sur une jante de la roue, et comportant des volets mobiles (10) fermant au moins certaines ouvertures (6), comprenant des aimants maintenant ces volets (10) fermés, et des ressorts (18) appliquant sur ces volets (10) une force constante d’ouverture.     Figure 1
Patent FR-3109370-B1 (FR)
Title: Sac d’emballage à recyclage facilité
Inventor: LANGELIER PHILIPE
IPC: B65D30/00
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un sac (1) d’emballage réalisé en continu à partir d’un film (2), par exemple d’épaisseur inférieure à 250 µm, et comprenant une paroi avant (1a) et une paroi arrière (1b), éventuellement reliées par des soufflets (1c), un fond (1d), et une ouverture de remplissage (1e).  Selon l’invention, le film (2) comprend un revêtement hydrosoluble (3) disposé sur au moins une partie de sa surface externe ou interne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112179-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: AURIOL MARC
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-22
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION.  L’invention concerne un dispositif (D) de fixation entre deux pièces (A et B) à assembler, le dispositif comprenant une tige de liaison (1) comprenant deux extrémités, une première extrémité étant fixée à une première pièce, la deuxième extrémité traversant la deuxième pièce, la deuxième extrémité étant équipée d’une surface d’appui. Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend une cale de serrage (7) associée à la deuxième pièce (B), mobile par rapport à la deuxième pièce selon un axe non parallèle à l’axe longitudinal de la tige de liaison (1) et ménagée d’un plan incliné (71), ladite cale (7) venant s’intercaler entre la surface d’appui de la deuxième extrémité de la tige de liaison (1) et la surface de la deuxième pièce, de sorte que dans son mouvement ladite cale (7) au moyen de son plan incliné exerce une contrainte axiale sur la tige de liaison (1) et assure la fixation des deux pièces (A et B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113286-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure par fabrication additive
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-08-06
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure par fabrication additive La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une structure par technique de fabrication additive mettant en œuvre un dépôt chimique en phase vapeur assisté par rayonnement énergétique focalisé, comprenant la formation d’un renfort qui comprend une pluralité d’éléments de renfort interconnectés en céramique ou en carbone qui définissent entre eux un volume interstitiel ayant une forme tortueuse le long dudit axe de dépôt.  Figure pour l’abrégé : 2.
Patent FR-3119529-B1 (FR)
Title: Ensemble d’aspiration équipé d’une structure de protection d’un dispositif de séparation et de collecte de déchets
Inventor: RENAULT FABRICE
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’ensemble d’aspiration (1) comprend un boitier d’aspirateur (3) ; un dispositif de séparation et de collecte de déchets (8) comprenant au moins une surface extérieure (150, 160) qui est de forme partiellement sphérique et qui forme, avec une surface extérieure de boitier (4) du boitier d’aspirateur (3), un ensemble de forme globalement sphérique ; des première et deuxième roues principales montées mobiles en rotation par rapport au boitier d’aspirateur (3) ; et une structure de protection (32) configurée pour protéger le dispositif de séparation et de collecte de déchets (8), la structure de protection (32) étant disposée à l’extérieur du boitier d’aspirateur (3) et s’étendant radialement à distance de la surface extérieure de boitier (4) et de l’au moins une surface extérieure (150, 160).  Figure 1
Patent FR-3120142-B1 (FR)
Title: Procede d’authentification de donnees entre un module de commande et un module d’eclairage pour un vehicule automobile
Inventor: PIRONNET BENOIT
IPC: G06F21/44
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification de données d’image entre un module d’éclairage pour un véhicule automobile comprenant une source lumineuse matricielle regroupant une pluralité de sources lumineuses élémentaires, et un module de commande d’un véhicule automobile. Le procédé est remarquable en ce que la projection de données d’image par le module d’éclairage est accompli conditionnellement à une authentification réussie.  (Fig. 1)
Patent FR-3123375-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une machine électrique intégrée à l’arrière
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F02C7/06
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-05-12
Abstract: Le dispositif comprend un tourillon (15) sur lequel le rotor (12) de la machine électrique (10) est monté ; le tourillon (15) comprend un tronçon d’arbre (18) prolongeant l’extrémité (5) de l’arbre basse pression (1) et qui porte une armature (22) du rotor par des roulements (26, 27) lubrifiés séparément. Un manchon d’accouplement (43), commandé par un actionneur (48), solidarise généralement en rotation (36, 37, 39, 40) l’arbre basse pression et le rotor (12). L’aménagement est compact, facilement démontable, relativement peu sujet aux échauffements ; il n’introduit pas de perturbations des caractéristiques dynamiques de l’arbre basse pression (1) et n’impose pas de modifications importantes aux turbomachines existantes. Une machine électrique peut être placée dans de bonnes conditions à l’arrière de la turbomachine.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3129194-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de sécurité
Inventor: LACOUR FRÉDÉRIC
IPC: F21S8/04
Filed: 2021-11-18
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage de sécurité comprenant un boîtier (10) présentant une face avant de signalisation et un bord inférieur d’éclairage équipé d’organes d’éclairages, ledit boîtier étant adapté à être installé en hauteur dans des bâtiments pour pouvoir signaler et éclairer des axes prédéfinis d’évacuation desdits bâtiments situés sensiblement au droit dudit boîtier (10). Lesdits organes d’éclairage comprennent une pluralité de diodes électroluminescentes adaptées à émettre des rayons lumineux, et ledit boîtier (10) comporte une pluralité de lentilles paraboliques (50’’, 52’’, 54’’), chacune des lentilles paraboliques étant adaptée à être installée de manière amovible au droit d’une diode électroluminescente dans deux postions opposées l’une de l’autre pour pouvoir recevoir les rayons lumineux émis et pour réémettre des rayons lumineux respectivement selon deux directions distinctes (F, F’).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3131539-B1 (FR)
Title: Canule d’admission d’un dispositif d’assistance ou de suppléance du cœur.
Inventor: DE BROSSES BERTRAND
IPC: A61M60/135
Filed: 2021-12-31
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne une canule d’admission d’un dispositif d’assistance ou de suppléance temporaire du cœur d’un patient, la canule d’admission étant destinée à être introduite au moins partiellement dans une veine cave du patient (12) jusqu’à une position finale de prélèvement du sang à partir du système veineux grâce à un système de pompage auquel est reliée ladite canule d’admission, la canule comprenant une enveloppe temporaire (100) qui, une fois retirée, autorise le corps principal (83) de la canule et son canal latéral (82) à occuper une deuxième position développée dans laquelle le canal latéral (82) est dorénavant distant du corps principal (83) et la portion distale dudit corps principal (83) est remplie d’un fluide de sorte que la portion distale présente un diamètre de .  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2427099-B1 (FR)
IPC: A61K35/74
Filed: 1979-05-29
Granted: 1983-11-18
Abstract: An anti-tumor preparation containing cells of Streptococcus equisimilis and a process for preparing the preparation which comprises subjecting the cells to heat treatment in a salt solution with or without penicillin treatment.