baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990033-A1 (FR)
Title: Procede pour interagir avec un appareil mettant en oeuvre une surface de commande capacitive, interface et appareil mettant en oeuvre ce procede
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2013-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour interagir avec un appareil électronique (300) et/ou informatique, dit utilisateur, ledit appareil utilisateur (300) comprenant : - une surface de commande (102) munie d'une pluralité d'électrodes capacitives (104), et - au moins une surface (302-308), dite neutre, agencée en périphérie de ladite surface de commande (102) de sorte qu'aucune desdites électrodes capacitives (104) de ladite surface de commande (102) n'est disposée dans ladite surface neutre (302-308 ) ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - détection d'au moins un objet de commande disposé au contact ou en regard de ladite surface neutre (302-308) dudit appareil (300), par exploitation de l'effet de bord, et - déclenchement, en fonction de ladite détection, d'au moins une fonction dans ledit appareil utilisateur (300). Elle concerne également une interface homme-machine pour interagir avec un appareil utilisateur et un appareil utilisateur, mettant en oeuvre ce procédé.
Patent FR-3009601-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation bi-couleur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: REISS BENOIT
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant une première source lumineuse (S1) apte à émettre un premier faisceau lumineux, une seconde source lumineuse (S2) apte à émettre un second faisceau lumineux, et un guide de lumière (2) configuré pour guider lesdits faisceaux lumineux, ledit guide de lumière (2) étant configuré pour modifier la couleur d'au moins un desdits faisceaux lumineux.
Patent FR-3008034-A1 (FR)
Title: Porte laterale equipee d'un renfort auquel est fixe le dormant d'une vitre fixe ou le guide de coulisse de la vitre mobile
Inventor: PIERSON PATRICK
IPC: B60J5/04
Filed: 2013-07-02
Abstract: Porte latérale de véhicule automobile équipée d'une vitre mobile et éventuellement d'une vitre fixe ainsi que d'un renfort de serrure (12) fixé à la doublure (2) de la porte, le dormant (9) de la vitre fixe ou le guide de coulisse de la vitre mobile, lorsque la porte est dépourvue de vitre fixe, s'étendant à proximité dudit renfort de serrure (12), caractérisée en ce que le dormant (9) de la vitre fixe ou le guide de coulisse de la vitre mobile est fixé audit renfort de serrure (12).
Patent FR-3013880-A1 (FR)
Title: Systeme avionique, notamment un systeme de gestion de vol d'un aeronef
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: La présente invention concerne un système avionique, notamment système de gestion de vol d'un aéronef qui est caractérisé en ce qu'il est constitué de : - un module cœur prévu pour mettre en œuvre des fonctionnalités génériques relatives à la gestion du vol de l'aéronef, - un module supplémentaire prévu pour mettre en œuvre des fonctionnalités supplémentaires spécifiques, - une interface d'échange de messages entre ledit module cœur et le module supplémentaire, - ledit module cœur étant pourvu d'une fonctionnalité d'interfaçage lui permettant de s'interfacer à des systèmes embarqués dudit aéronef comprenant au moins une interface homme-machine, dite générique et, - ledit module supplémentaire étant également pourvu d'une fonctionnalité d'interfaçage prévue pour accéder à une interface homme-machine spécifique liée audit module supplémentaire.
Patent FR-3013955-A1 (FR)
Title: Assemblage de roue de suceur
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: F16C27/08
Filed: 2013-12-03
Abstract: Assemblage de roue de suceur (10) d'aspirateur comprenant : - une roue de suceur (10) avec une structure porteuse (111) de roue, - un moyeu avec une structure porteuse (121) de moyeu, agencée pour former une liaison pivot avec la roue de suceur (10), - des moyens de fixation agencés pour retenir la roue de suceur (10) sur le moyeu selon une direction axiale de pivotement de la roue de suceur (10), caractérisé en ce que l'assemblage de roue de suceur (10) comprend des moyens de rattrapage de jeu, agencés pour rattraper un jeu axial entre la roue de suceur (10) et le moyeu, et en ce que les moyens de rattrapage de jeu sont une portion déformable de l'une de la structure porteuse (111) de roue ou de la structure porteuse (121) de moyeu, agencée pour être déformée élastiquement lorsque la roue de suceur (10) est retenue sur le moyeu.
Patent FR-3014305-A1 (FR)
Title: Eponge de nettoyage a base de microfibres
Inventor: KLIMIS JEAN
IPC: A47L13/16
Filed: 2013-12-06
Abstract: La présente invention concerne une éponge comprenant une couche d'un matériau absorbant et une couche d'un matériau textile à base de microfibres consolidé par un agent liant, ladite couche textile recouvrant au moins partiellement une ou plusieurs des faces de la couche de matériau absorbant.
Patent FR-3014650-A1 (FR)
Title: Tete de distribution d'un produit cosmetique, dispositif et procede associes
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: La tête comporte un mécanisme d'actionnement et de distribution (30) de produit comportant : * une pièce de couplage, * un conduit de distribution (44) de produit, porté par la pièce de couplage; * un levier de manœuvre (46), monté rotatif autour d'un axe de pivotement. Elle comporte une coiffe de protection (32) couvrant le mécanisme d'actionnement et de distribution (30), la coiffe de protection (32) comportant au moins une partie déformable au toucher, placée en regard du levier de manœuvre (46) ;l'axe de pivotement est situé à l'extérieur du conduit de distribution (44), entre l'axe de déplacement (A-A') et l'ouverture de distribution (70).
Patent FR-3000621-A1 (FR)
Title: Contact element for use in frictional contact to switch electric motor or generator, has brush comprising wear segment on which application surface of brush is applied against path, where segment is independent of wear of brush against path
Inventor: MARCZIS BALAZS
IPC: H01R39/18
Filed: 2013-12-23
Abstract: The element (105) has a brush (120) supported against a contact path (110), and an elongated fixing element (125) comprising a fixing segment (160) and a holding segment (170) to receive the brush. A spring element (165) presses the brush against the contact path, so that an end of the brush elongated from the path joins the path according to a bent curve (155) when the brush is used by friction by the path. The brush has a wear segment, on which an application surface (135) of the brush is applied against the path, independent of wear of brush produced against the path.
Patent FR-3016262-A1 (FR)
Title: Pre-distorsion d'un signal optique a sous-porteuses multiplexees en frequence
Inventor: SONG MENGDI
IPC: H04J14/00
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de pré-distorsion d'un signal optique (SOFT), destiné à être transmis sur une ligne de transmission optique (30) et comprenant une pluralité de sous-porteuses optiques multiplexées en fréquence, ce signal optique étant obtenu à partir de la conversion optique d'un signal électrique (SE) comprenant une pluralité de sous-porteuses multiplexées en fréquences. Ce procédé comprend notamment l'obtention (E2) d'une pluralité de facteurs correctifs (αA,i), correspondant aux sous-porteuses électriques, en fonction d'une pluralité de valeurs, déterminées pour les sous-porteuses optiques, d'un premier paramètre dépendant de la puissance desdites sous-porteuses, et l'application (E3) des facteurs correctifs sur les amplitudes des sous-porteuses électriques correspondantes, de sorte à égaliser en sortie de ladite ligne de transmission optique (30) les valeurs du premier paramètre pour les sous-porteuses du signal optique.
Patent FR-3017023-A1 (FR)
Title: Systeme pour connecter electriquement au moins un premier equipement et un deuxieme equipement entre eux
Inventor: MARTIN YVAN
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-01-29
Abstract: Système (15) pour connecter électriquement au moins un premier équipement électrique et un deuxième équipement électrique, chaque équipement électrique comportant au moins un premier connecteur (26, 26A) et un deuxième connecteur (28, 28A) s'étendant selon une même direction de connexion (D), comprenant : - au moins un organe de connexion (50) comportant un premier connecteur (52) et un deuxième connecteur (54) respectivement adaptés pour recevoir le premier connecteur (26A) et le deuxième connecteur (28) selon la direction de connexion, l'organe de connexion comportant un pont (70) reliant électriquement le premier connecteur (52) et le deuxième connecteur (54), et - une coque (56) électriquement isolante définissant une chambre (100) recevant l'organe de connexion et comportant une première partie (120) et une deuxième partie (122) situées de part et d'autre du pont selon la direction de connexion, la chambre et le pont étant configurés pour permettre une circulation ascendante d'air (F1) de la première partie vers la deuxième partie, la circulation ascendante d'air se faisant au contact du pont, et pour permettre une circulation descendante d'air (F3) de la deuxième partie vers la première partie.
Patent FR-3018140-A1 (FR)
Title: Photodetecteur sur soi
Inventor: RAUBER BRUNO
IPC: H01L31/11
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un photodétecteur formé dans une couche semiconductrice de type SOI, le photodétecteur comprenant une première région (21) et une deuxième région (23) d'un premier type de conductivité séparées l'une de l'autre par une région centrale (25) du deuxième type de conductivité, et une face transverse soumise à éclairement s'étendant orthogonalement à la surface supérieure de la région centrale.
Patent FR-3018341-A1 (FR)
Title: Ecran d'isolation thermique et une construction equipee d'un tel ecran
Inventor: BRIN ROBERT
IPC: F24B13/00
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention concerne un écran (1) d'isolation thermique, du type interposable entre un appareil (20) de chauffage et une paroi (21) de construction sensiblement verticale, équipée d'une arrivée (22) d'air, ledit écran (1) comprenant un panneau (2) muni, côté dos, d'un rebord (5) périphérique pour le positionnement en applique dudit écran (1) sur la paroi (21) de construction. Ledit écran (1), dont le panneau (2) est muni d'une ouverture (7) traversante, comprend, côté dos du panneau (2), une garniture (8) d'étanchéité s'étendant en saillie du rebord (5) périphérique dudit panneau (2), ladite garniture (8) d'étanchéité délimitant un cadre (9) autour de l'ouverture (7) traversante équipant ledit panneau (2).
Patent FR-3019961-A1 (FR)
Title: Casque audio a controle actif de bruit anc avec reduction du souffle electrique
Inventor: HUA PHONG
IPC: H04R5/033
Filed: 2014-04-11
Abstract: Le casque comporte un système de contrôle actif de bruit, avec un microphone ANC délivrant un signal comportant une composante de bruit acoustique. Un processeur numérique de signal DSP (50) comprend une branche ANC feedback (54) appliquant une fonction de transfert de filtrage (HFB) au signal délivré par le microphone ANC, et des moyens de mixage (46) du signal de la branche feedback avec un signal audio à reproduire (S). Le microphone ANC est un microphone interne (28) placé à l'intérieur de la cavité acoustique (22), et le filtre ANC feedback (54) est l'un d'entre une pluralité de filtres ANC feedback préconfigurés, sélectivement commutables. Le DSP (50) comprend des moyens (62) pour vérifier si des caractéristiques courantes du signal microphonique vérifient ou non une batterie de critères prédéterminés, et pour sélectionner l'un des filtres ANC feedback préconfigurés en fonction du résultat de cette vérification . Le filtrage (HEQ) d'une branche d'égalisation (58) du signal à reproduire (M) est également modifié en fonction du filtre ANC feedback courant sélectionné.
Patent FR-3020945-A1 (FR)
Title: Composition pour colorer les fibres keratiniques comprenant une base d'oxydation et un coupleur heteroaryle particulier
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant : i) au moins une base d'oxydation de préférence de type hétérocyclique et/ou paraphénylènediamine ; et ii) au moins un coupleur hétéroaryle de formule (I), avec R1, R2, R3, A et X sont tels que définis dans la description ; L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre les ingrédients i) et ii) ; un kit comprenant les ingrédients i) et ii) ; et l'utilisation de l'ingrédient i) associé à ii) pour colorer les fibres kératiniques. La composition de l'invention conduit à des colorations particulièrement puissantes, chromatiques et peu sélectives.
Patent FR-3021841-A1 (FR)
Title: Ligne et installation de culture aeroponique
Inventor: ASCHHEIM RAYMOND
IPC: A01G31/02
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne une ligne de culture aéroponique comprenant une surface de séparation de l'espace folliculaire et de l'espace radiculaire, munie d'ouvertures pour recevoir des supports de culture poreux et des moyens de pulvérisation situés du coté radiculaire de ladite surface. Lesdits moyens de pulvérisation sont configurés pour produire une aire de pulvérisation inférieure à 10% de l'aire totale de ladite surface de séparation, lesdits moyens de pulvérisation étant montés sur un chariot apte à se déplacer parallèlement à ladite surface de séparation, du coté radiculaire, afin de balayer périodiquement l'ensemble de l'aire de ladite surface équipée de supports de culture.
Patent FR-3022936-A1 (FR)
Title: Module de revetement de sol et un ensemble modulaire de revetement de sol associe
Inventor: BERNAT FREDERIC
IPC: E04F15/02
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un module de revêtement de sol (1) comprenant : - un élément de support (2) en matière plastique destiné à être posé sur le sol, l'élément de support (2) comprenant un plateau présentant une surface supérieure sensiblement plane destinée à supporter un élément de finition (3), et - un élément de finition (3) en bois comprenant une face de parement destinée à être apparente et une face de contreparement, opposée à la face de parement et disposée en contact avec la surface supérieure plane du plateau, dans lequel l'élément de finition (3) présente une épaisseur (e) mesurée entre la face de parement et la face de contreparement, supérieure ou égale à 20 millimètres, de préférence supérieure ou égale à 25 millimètres.
Patent FR-3023223-A1 (FR)
Title: Banquette pour vehicule automobile et procede de montage associe
Inventor: DELAGE ALEXANDRE
IPC: B60N2/427
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne une banquette (1) pour véhicule automobile, comportant deux rails fixes extérieurs (10, 20), deux rails mobiles extérieurs (15, 25) montés coulissant sur eux et liés l'un à l'autre par une traverse (50), et une structure porteuse (40) accouplée aux deux rails mobiles extérieurs délimitant deux assises distinctes entre lesquelles il est prévu un moyen d'ancrage (60) pour ceinture de sécurité. Selon l'invention, la banquette comporte aussi un rail fixe intermédiaire (30) situé entre les deux rails fixes extérieurs, et un rail mobile intermédiaire (35) monté coulissant sur le rail fixe intermédiaire et découplé de la structure porteuse, qui comporte, d'une part, un moyen de retenue (36) de chaque élément d'ancrage, et, d'autre part, un moyen de liaison (37) à la traverse qui est ouvert dans une direction parallèle à la direction de coulissement des rails mobiles pour permettre son assemblage avec la traverse à la faveur du coulissement des rails mobiles extérieurs sur les rails fixes extérieurs.
Patent FR-3020049-A1 (FR)
Title: Sac, notamment isotherme, comportant une poignee de prehension
Inventor: MARTINEAU BENOIT
IPC: B65D81/38
Filed: 2014-10-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un sac (1) comprenant au moins deux flancs (2, 3), chaque flanc (2, 3) présentant un bord supérieur (2a, 3a), les bords supérieurs (2a, 3a) des deux flancs (2, 3) définissant une ouverture (4) du sac (1), caractérisé en ce que chaque flanc (2, 3) présente une ouverture (2e, 3e) traversante, les ouvertures (2e, 3e) étant disposées en regard l'une de l'autre, le sac (1) comportant en outre une bande de préhension (5) fixée à l'un des flancs (2), la bande de préhension (5) étant apte à être insérée à travers les deux ouvertures (2e, 3e) pour former une poignée de portage du sac (1).
Patent FR-3032286-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'une population
Inventor: ZULIAN FRANCK
IPC: G06F3/00
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la fréquentation d'une zone d'accès à plusieurs lieux d'intérêt, qui comporte les opérations suivantes : - pour chacun des lieux d'intérêt : - (A) : on mesure la fréquentation du lieu d'intérêt; - (B) : on lit des paramètres caractéristiques du lieu d'intérêt; - (C) : on calcule une fréquentation estimée localement pour la zone d'accès, en fonction notamment de la fréquentation mesurée et des paramètres lus ; - (D) : on calcule un indice de confiance associé au calcul (C) de la fréquentation estimée localement ; - puis (E) on calcule une fréquentation estimée globalement pour la zone d'accès, en fonction notamment des valeurs de fréquentation estimée pour chacun des lieux d'intérêt et des indices de confiance associés aux calculs de ces valeurs.
Patent FR-3035407-A1 (FR)
Title: Procede de conservation de cellules, tissus ou organes en hypothermie
Inventor: IVANOVIC ZORAN
IPC: C12N5/07
Filed: 2015-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conservation de cellules, tissus ou organes, de préférence humains, en hypothermie sévère comprenant une étape durant laquelle les cellules, tissus ou organes sont maintenus en hypothermie modérée et de préférence sous atmosphère hypoxique et/ou hypercapnique, avant de les placer en hypothermie sévère.
Patent FR-3037199-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile muni d'un organe de protection thermique
Inventor: PALTRIE THIERRY
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant: - au moins un balai (35), - une tresse (93) connectée physiquement à chacun des au moins un balai (35) pour assurer une liaison électrique, - un conducteur (91) pour relier électriquement chacune des tresses de balai (93) à une polarité positive ou négative, caractérisé en ce que - un organe de protection thermique (94) est monté entre l'au moins une tresse (93) et ledit conducteur (91) pour relier électriquement ledit conducteur (91) à ladite tresse (93), ledit organe de protection thermique (94) comprenant: - une soudure (104) par apport de matière, pour relier électriquement ladite tresse (93) audit conducteur (91), et - un organe élastique (105) monté en contrainte élastique entre ladite tresse (93) et ledit conducteur (91) pour déconnecter électriquement ledit conducteur (91) par rapport à ladite tresse (93) en déplaçant ladite tresse (93) ou ledit conducteur (91) en cas de fusion de ladite soudure (104) entre ledit conducteur (91) et ladite tresse (93).
Patent FR-3038671-A1 (FR)
Title: Vis munie de jauges d'extensometrie pour mesurer la contrainte de traction et/ou de cisaillement subie(s) par la vis
Inventor: DEMEOCQ ETIENNE
IPC: G01L1/22
Filed: 2015-07-09
Abstract: Vis (1) ayant une tête (2) et un corps cylindrique (3) fileté, la tête (2) étant munie de jauges d'extensométrie (8) disposées de façon à se déformer afin de mesurer une contrainte interne à la vis (1), lesdites jauges (8) étant à cet effet reliées ou aptes à être reliées à une alimentation électrique et à des moyens de détermination pour déterminer la valeur d'au moins une contrainte interne à partir des déformations desdites jauges (8), caractérisée par le fait que la tête (2) présente, sur sa face supérieure (2a), un trou conique (10) dont l'axe de révolution est aligné avec l'axe de révolution du corps cylindrique (3), et que lesdites jauges (8) sont disposées sur la paroi du trou conique (10) de façon à se déformer avec le trou conique (10) et orientées pour mesurer au moins un type de contrainte interne choisi parmi la traction et le cisaillement.
Patent FR-3038841-A1 (FR)
Title: Dispositif de sonde pour la gestion de l'incontinence urinaire a l'effort
Inventor: BILLARD GEORGES
IPC: A61N1/36
Filed: 2015-07-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, ladite sonde étant apte à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la cavité rectale d'une personne, ledit dispositif étant caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentation autonome en énergie électrique alimentant, d'une part, au moins un moyen de mesure (2) de la variation d'un paramètre résultant d'un effort physique et, d'autre part, au moins un moyen de stimulation musculaire électrique (3) au contact d'au moins un muscle apte à maintenir la continence urinaire, ledit moyen de stimulation électrique (3) étant déclenché en cas de variation dudit paramètre.
Patent FR-3039662-A1 (FR)
Title: Methode de verification de la conformite a un critere d'utilisation predetermine d'une monture de lunettes
Inventor: ANATOLE VINCENT
IPC: G02C13/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne une méthode de vérification de la conformité à un critère d'utilisation prédéterminé d'une monture de lunettes destinée à recevoir deux lentilles ophtalmiques, selon laquelle on réalise les étapes suivantes : a) on détermine au moins une caractéristique géométrique et/ou mécanique et /ou structurelle de cette monture, et on en déduit, parmi un ensemble de catégories de montures prédéterminées, la catégorie de monture à laquelle appartient ladite monture, b) on détermine un contour en deux ou trois dimensions d'au moins une desdites lentilles ophtalmiques destinées à être montées dans ladite monture ou d'un cercle de cette monture, c) on évalue la valeur de chaque paramètre d'une liste de paramètres de ladite monture, cette liste étant déterminée en fonction de ladite catégorie de monture déterminée à l'étape a), et la valeur d'au moins une partie desdits paramètres étant évaluée en fonction dudit contour déterminé à l'étape b), d) on déduit des valeurs desdits paramètres de la monture déterminées à l'étape c) la conformité de la monture au critère prédéterminé.
Patent FR-3040576-A1 (FR)
Title: Gestion des partages d'ecran dans une application d'entreprise
Inventor: VINK JELLE
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-08-31
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention proposent un partage d'écran géré dans une application d'entreprise. Dans un mode de réalisation de l'invention, un procédé de partage d'écran géré dans une application d'entreprise inclut des étapes consistant à charger au nom d'un utilisateur final principal une instance d'une application d'entreprise en mémoire d'un ordinateur, diriger l'instance de l'application d'entreprise pour afficher un écran de données dans un écran d'affichage de l'ordinateur et sélectionner dans l'instance de l'application d'entreprise un utilisateur final secondaire pour un partage d'écran de l'écran de données. Le procédé inclut également l'étape consistant à transmettre une demande sur un réseau de communications d'ordinateur à une instance différente de l'application d'entreprise de l'utilisateur final sélectionné pour afficher l'écran de données dans un écran d'affichage de l'utilisateur final secondaire. Enfin, le procédé inclut l'étape consistant à afficher l'écran de données dans l'écran d'affichage de l'utilisateur final secondaire.