baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001483-A1 (FR)
Title: Scraping device for seals realized with filler paste, has hollow element presenting external side leveled with open end whose portion is arranged to wipe surplus of filler paste, and volume receiving paste during displacement of element
Inventor: DILER REGIS
IPC: E04F21/165
Filed: 2013-01-29
Abstract: The device (1) includes an elongated hollow element (2) presenting an external side leveled with an open end (22) whose portion is arranged to wipe surplus of filler paste. The filler paste is used for sealing during displacement of the hollow element along the joint. A receiving volume (24) receives the scraped paste during the displacement of the hollow element along the joint. The hollow element presents a closed end to retain the surplus of paste collected inside the receiving volume of the hollow element.
Patent FR-3002637-A1 (FR)
Title: Gas-detector for detecting gas odors to e.g. detect drifts in manufacturing process, has connector placed on end connector to electrically connect sensor to board, where end connector receives connector by presenting convergent form
Inventor: LE BIGOT JEROME
IPC: G01N29/00
Filed: 2013-02-25
Abstract: The gas-detector (10) has a channel (50) for circulation of gas flow to be analyzed. A surface acoustic wave sensor (20) comprises an active surface (170) adapted to interact with chemical species. An electronic board (30) comprises electric tracks (130) that include track ends (140). The sensor is arranged upwardly on the board such that the surface delimits partly the channel. A connector (180) of the sensor is placed on an end connector to electrically connect the sensor to the board. The end connector receives the sensor connector by presenting a convergent form. An independent claim is also included for a method for assembling a gas-detector.
Patent FR-3003297-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un agent reducteur a l'interieur d'une ligne d'echappement
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/08
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'injection (6) d'un agent réducteur à l'intérieur d'une ligne d'échappement (4) équipant un moteur à combustion interne dont est pourvu un véhicule automobile, le dispositif d'injection (6) comprenant une réserve (10) d'agent réducteur et un injecteur (11) de l'agent réducteur à l'intérieur de la ligne d'échappement (4). Un organe de délivrance (9) est interposé entre la réserve (10) et l'injecteur (11), l'organe de délivrance (9) comprenant au moins une rampe de délivrance (22) de l'agent réducteur. Le dispositif d'injection (6) est pourvu d'au moins un moyen de chauffage (8,8') de l'agent réducteur.
Patent FR-3006509-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assembler a la chaine un connecteur haute tension a broches pivotantes
Inventor: LEROUX DIDIER
IPC: H01R43/20
Filed: 2013-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour assembler à la chaîne un connecteur comportant au moins deux broches de contact pivotantes, chaque broche comportant un terminal dont l'extrémité est aplatie et percée d'un orifice accueillant un insert taraudé apte à recevoir une vis de serrage, chaque insert taraudé formant un épaulement sur ladite extrémité aplatie. Le dispositif comporte une base plane en matériau électriquement isolant supportant des moyens de fixation de chaque broche, ces moyens étant disposés de telle sorte que l'extrémité aplatie du terminal de ladite broche prend appui sur la base plane pour empêcher la rotation de ladite broche, les extrémités des vis de serrage ainsi que les épaulements formés par les inserts taraudés étant accueillis dans des orifices percés dans la base plane. Le dispositif comporte également au moins une cloison en matériau isolant électriquement disposée de telle sorte que les broches ne peuvent être mises en contact par l'intermédiaire de la vis de serrage ou par un outil de serrage de ladite vis lorsque les extrémités aplaties de leurs terminaux prennent appui sur la base plane. La cloison comporte des moyens de limitation de la hauteur d'empilement des contacteurs à une hauteur prédéterminée. Application : batteries de traction pour véhicules automobiles
Patent FR-3006222-A1 (FR)
Title: Dispositif de cassure pour un outil de serrage et outil de serrage muni d'un tel dispositif
Inventor: SCHMIEDEL MARCEL
IPC: B25B23/143
Filed: 2013-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cassure (1) pour un outil de serrage et un outil de serrage muni d'un tel dispositif. Ce dispositif de cassure (1) est caractérisé en ce qu'il présente un organe mobile (8) entre deux positions avec, dans la première position, une transmission du couple de serrage du dispositif (1) à la tige de serrage (3), l'organe mobile (8) dépassant du dispositif (1) et présentant des moyens d'enclenchement avec la tige (3) et, dans la seconde position pour laquelle le couple de serrage n'est plus transmis, l'organe mobile (8) étant au moins partiellement rétracté et en ce qu'il loge un actuateur (9) comportant ou associé à des moyens de déplacement (11, 11a à 11c) de l'organe mobile (8) dans la seconde position, l'organe mobile (8) comportant des moyens de réception (13) d'une partie desdits moyens de déplacement. Applications dans le domaine des outils de serrage.
Patent FR-3009110-A1 (FR)
Title: Procede de production d'images medicales assiste par ordinateur
Inventor: MALLET GREGORY
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: Procédé de production d'une information médicale à partir de données numériques de scanographie ou d'IRM, caractérisé en ce que au moyen d'un ordinateur: - on définit au moyen d'itérations successives une suite croissante d'ensembles Ei de voxels, et on définit, pour chaque valeur de i, un ensemble appelé coque Ki (16, 18, 20, 22, 24) correspondant à l'ensemble des voxels appartenant à Ei et n'appartenant pas à E(i -1); - on détermine une grandeur Gi corrélée à une épaisseur de la coque Ki; - on détermine une segmentation cible Ec, en liaison avec la constatation d'une évolution prédéterminée de la valeur de Gi; - optionnellement on détermine une information médicale relative à la segmentation cible. L'invention concerne également un procédé et un ensemble de scanographie ou d'IRM, et un programme d'ordinateur pour leur mise en œuvre.
Patent FR-3010196-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'une modulation d'un signal optique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H04B10/291
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de génération d'une modulation d'un signal optique caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend : - un premier modulateur (12A) en anneau résonant comportant un premier guide d'ondes (14A), un premier guide d'ondes en anneau (16A) étant couplé optiquement au premier guide d'ondes (14A), et un premier dispositif de commande (18A), et - un deuxième modulateur (12B) en anneau résonant comportant un deuxième guide d'ondes (14B), un deuxième guide d'ondes en anneau (16B) étant couplé optiquement au deuxième guide d'ondes (14B) et étant indépendant du premier anneau (16A), et un deuxième dispositif de commande (18B), le dispositif (10) présentant au moins une caractéristique influençant le chirp introduit par le dispositif (10), les caractéristiques du dispositif (10) étant choisies de sorte à minimiser la valeur absolue du chirp introduit par le dispositif (10).
Patent FR-3010169-A1 (FR)
Title: Gaine deformable a sous-partie(s) rigidifiee(s) et contigue(s) a une sous-partie offrant un jeu
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-09-03
Abstract: Une gaine déformable (G) comprend une face externe (FX) et une face interne (FI) délimitant un espace propre à loger une partie d'au moins un fil (FE), et est destinée à être solidarisée fixement à deux éléments (E1-E2) en ayant une partie de liaison (PL) située entre ces derniers et offrant un jeu. La partie de liaison (PL) comprend au moins une première sous-partie (SP1) ayant subie un traitement propre à la rigidifier afin de cantonner le jeu dans une seconde sous-partie (SP2) non traitée, contigüe et destinée à être placée dans un endroit choisi situé entre les deux éléments (E1-E2).
Patent FR-3014138-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un circuit de refroidissement equipe d'un echangeur thermique avec une tubulure de recirculation de gaz d'echappement et des moyens commandes de chauffage du fluide caloporteur
Inventor: MAZET VALENTIN
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comportant : - un moteur (12) à combustion et une tubulure (46) de recirculation des gaz d'échappement ; - un premier circuit (54) de refroidissement comportant un premier échangeur (48) thermique dit "haute température" avec la conduite (46) de recirculation et une échangeur thermique (72) avec le moteur (12) ; - un deuxième circuit (56) de refroidissement comportant au moins un radiateur (80, 84) et un deuxième échangeur (50) thermique dit "basse température" avec la conduite (46) de recirculation ; caractérisé en ce que le premier circuit (54) de refroidissement comporte des moyens (92, 94) commandés de chauffage du fluide caloporteur.
Patent FR-3014740-A1 (FR)
Title: Dispositif de reliure et procede de restauration de bloc-livre utilisant le dispositif de reliure
Inventor: BARRE OLIVIER
IPC: B42C19/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de reliure (1) d'un bloc-livre formé d'un ou plusieurs cahiers, ledit dispositif de reliure (1) comprenant deux panneaux de couverture (10, 11 ; 13) reliés par un dos (12), l'un des panneaux de couverture (10, 11) formant le plat inférieur et l'autre des panneaux de couverture (13) formant le plat supérieur du dispositif de reliure (1), caractérisé par le fait que le dispositif de reliure (1) comprend un élément de reliure (2) constitué d'un ou plusieurs liens (24a, 24b), chaque lien (24a, 24b) ayant une première extrémité fixée sur l'un des panneaux de couverture (10, 11 ; 13) et une autre extrémité coulissant dans un passant (28a, 28b) formé sur l'autre des panneaux de couverture (10, 11 ; 13), chaque lien (24a, 24b) s'étendant perpendiculairement à la direction longitudinale du dos (12), le bloc-livre étant fixé par couture du ou des cahiers sur le ou les liens (24a, 24b).
Patent FR-3015521-A1 (FR)
Title: Procede de determination du grade d'agressivite cellulaire de cellules cancereuses ou de cellules souches cancereuses
Inventor: POTHIER ARNAUD
IPC: G01N24/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détermination in vitro du grade d'agressivité cellulaire de cellules cancéreuses ou de détection de cellules souches cancéreuses dans un échantillon cellulaire provenant d'un tissu solide soupçonné d'être cancéreux, comprenant au moins les étapes suivantes : a. Dissociation de l'amas cellulaire constituant l'échantillon en une suspension de cellules isolées intègres et viables, b. Tri macroscopique des cellules pour obtenir des sous-populations homogènes, c. Calibration d'au moins un capteur électromagnétique micro-ondes résonnant à sa fréquence de résonnance propre, d. Présentation des cellules dissociées et triées selon les étapes a. et b. sur le au moins un capteur préalablement calibré, e. Interrogation du au moins un capteur et détermination de la nouvelle fréquence de résonnance dudit au moins un capteur ayant reçu les cellules, f. Calcul de la variation de permittivité diélectrique globale des cellules en fonction de la variation de la fréquence de travail, qui constitue leur signature électromagnétique. Le tri macroscopique est sans marquage préalable et basé sur les propriétés intrinsèques des cellules. L'invention couvre aussi un kit adapté pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3015858-A1 (FR)
Title: Methode de production de patisserie utilisant des huiles fluides.
IPC: A23L15/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: Méthode de production d'un produit choisi parmi les biscuits du genre « petit beurre », les sablés, ayant un taux de matière grasse supérieur à 5% en poids dudit produit et les biscuits de type « petit déjeuner » ayant un taux de matière grasse supérieur à 2% en poids dudit produit, comprenant une étape d'addition d'un mélange à base d'huile fluide dans la préparation dudit produit, ledit mélange à base d'huile fluide comprenant ou étant constitué par: - de 60 à 88%, avantageusement de 70% à 85%, en poids d'huile fluide par rapport au mélange, - de 6% à 30%, avantageusement de 8% à 15%, en poids d'eau par rapport au mélange, - de 3% à 11%, avantageusement de 4% à 7%, en poids de jaune d'œuf par rapport au mélange, - moins de 1,4% en poids de sel par rapport au mélange.
Patent FR-3021243-A1 (FR)
Title: Appareil permettant de couper et d'extraire les ganses des billets de banque
Inventor: NICOLAS ROBERT CHARLES PIERRE
IPC: G07D7/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'enlever les ganses des billets de banques pour permettre le chargement des billets dans les machines de tri ou dans les automates de distribution de billets. Il est constitué d'un boîtier comportant sur la partie inférieure d'un bloc de coupe, sur la partie supérieure d'un mécanisme de retrait des ganses, sur la partie avant d'un réceptacle amovible pour accueillir 10 centaines de billets et sur la partie arrière d'un bac amovible de collecte de ganses découpées. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la suppression des ganses des billets permettant de réduire les gestes répétitifs des utilisateurs de la filière fiduciaire. Il participe à la prévention des troubles musculo squelettiques.
Patent FR-3022443-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la position debout ou assis-debout.
Inventor: FAOUEN PATRICK
IPC: A47C9/02
Filed: 2014-06-20
Abstract: Le dispositif comprend, portés par une structure de support (1) et en particulier par un pied-support (4), un élément d'appui antérieur (7) pour le torse ou le bassin ou le haut des cuisses, et un élément d'appui postérieur (8) pour le bas du dos ou le fessier. L'élément d'appui antérieur (7) pivote, avec son bras-support (6), autour d'un axe horizontal (A) situé en arrière de cet élément d'appui, entre une position d'utilisation située plus haut que celle de l'élément d'appui postérieur (8), et une autre position d'utilisation située au même niveau ou plus bas que celle de l'élément d'appui postérieur (8), selon la posture prise par l'utilisateur. Application : poste de travail, en particulier poste informatique ou poste industriel.
Patent FR-3025191-A1 (FR)
Title: Contrepoids tubulaire anti-chute pour ascenseur
Inventor: CANONERO ROGER FELIX
IPC: B66B5/16
Filed: 2014-09-01
Abstract: Le dispositif comprend une gaine tubulaire fermée (12) permettant le passage du câble de retenue (3) et un contrepoids tubulaire qui crée dans ladite gaine deux chambres (A) et (B) communicantes par la section de gaine (C) où l'air est laminé à son passage. Le contrepoids est constitué d'un tube (7), de deux joints souples (11) et (16) et deux bagues de guidage (13) et (13b). Soumis à la compression, les joints gonflent en diamètre. Dans une ascension accélérée, le contrepoids comprime l'air de la chambre (A) forcé dans son passage de la zone (C). La surpression dans la chambre (A) agit sur la bague de guidage (13) qui comprime alors le joint (16) lequel en gonflant réduit le passage de l'air et crée un freinage. Cette surpression se répercute sur le joint (11) qui, en appui sur la bague (13b), est écrasé et gonfle à son tour jusqu'à obturer la zone (C) et donc stopper le contrepoids. Ce dispositif anti chute s'applique aux ascenseurs mais trouve des applications dans les systèmes anti crash.
Patent FR-3028365-A1 (FR)
Title: Systeme de radiocommunications satellitaire multifaisceaux large bande configure pour une reutilisation amelioree de frequences et procede de reutilisation amelioree de frequences
Inventor: HIRSCH ANTONIN
IPC: H04W72/04
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un système de radiocommunication satellitaire multifaisceaux large bande configuré pour une implémenter un schéma de réutilisation de fréquences d'une bande totale allouée sur une voie retour comprend un satellite avec une antenne de réception multifaisceaux qui forme des spots de réception adjacents (26, 28, 30, 32, 34, 36, 38) d'une couverture terrestre. Chaque spot de réception (26, 28, 30, 32, 34, 36, 38) est constitué d'une zone interne centrale (106, 108, 110, 112, 114, 116, 118) et d'une zone périphérique (126, 128, 130, 132, 134, 136, 138). Chaque zone interne centrale (106, 108, 110, 112, 114, 116, 118) est un motif cellulaire (146) identique à un facteur d'échelle près de cellules géographiques dans lesquelles sont réparties unitairement les sous-bandes fréquentielles principales d'un bouquet de sous-bandes principales, séparées ou adjacentes, et dont la réunion est égale une bande principale, incluse dans la bande totale.
Patent FR-3018679-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte de semence animale et procede de collecte de semence animale a l'aide d'un tel systeme
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/00
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne un système de collecte de semence animale, comportant un contenant (3) configuré pour être monté sur une extrémité (9) d'un vagin artificiel (2), présentant un espace interne (15) configuré pour recueillir ladite semence et configuré pour comporter un milieu de première dilution (5) avant de recueillir ladite semence, et ledit système (1) comporte un dispositif de collecte (4) configuré pour être au moins partiellement introduit dans ledit contenant et pour être fixé sur ledit vagin, et étant interposé entre ledit vagin et ledit contenant, ledit dispositif de collecte comportant un canal d'écoulement (23) de ladite semence s'étendant dans ledit espace interne dudit contenant et un orifice d'évacuation (26) de ladite semence débouchant dans ledit espace interne ; et ledit système est configuré pour empêcher, au moins en majeure partie, ledit milieu de première dilution de cheminer dans ledit canal d'écoulement dudit dispositif de collecte.
Patent FR-3020172-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un aeronef
Inventor: FARJON JULIEN
IPC: G08G5/06
Filed: 2014-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de guidage le long d'une trajectoire de référence sur une plateforme au sol d'un aéronef embarquant au moins un détecteur d'une pluralité d'indicateurs au sol, ledit procédé comprenant : a) la détermination (E1) de zones d'incertitude de la plateforme complexes géométriquement à partir d'une cartographie de la plateforme, b) à proximité d'une desdites zones d'incertitude, la sélection (E2) d'au moins un indicateur, c) l'estimation (E3) de la localisation relative de l'aéronef par rapport à ladite trajectoire de référence à partir de données relatives aux indicateurs sélectionnés transmises par les détecteurs, d) le calcul (E4) d'un indice de confiance relatif à la localisation relative estimée à partir des indicateurs sélectionnés, e) la comparaison (E5) de l'indice de confiance calculé à un seuil prédéterminé, f) lorsque l'indice de confiance calculé est supérieur au seuil prédéterminé, le guidage (E6) de l'aéronef le long de la trajectoire de référence en fonction de la localisation relative estimée.
Patent FR-3020905-A1 (FR)
Title: Systeme d'amplification radiofrequence
Inventor: ARNAUD DAVID
IPC: H03F3/68
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'objet de l'invention est un système d'amplification radiofréquence comprenant au moins deux branches (100a, 100b) d'amplification de puissance indépendantes, chaque branche étant pourvue d'étages d'amplification (110a, 111a, 110b, 111b) et d'un circuit isolateur de sortie (120a, 120b), et en ce qu'il comprend un étage (130) de couplage RF desdites branches combinant les signaux desdites branches en aval des circuits isolateurs (120a, 120b).
Patent FR-3023285-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de dimerisation selective de l'ethylene en butene-1
Inventor: MAGNA LIONEL
IPC: C07C11/08
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de dimérisation sélective de l'éthylène en butène-1 mettant en œuvre une composition catalytique comprenant au moins un composé alcoxy ou aryloxy du titane, au moins un additif choisi parmi les composés de type éther et au moins un composé d'aluminium.
Patent FR-3027148-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation de chantiers et de guidage pour personne deficiente visuelle
Inventor: FEVRE CHRISTEL
IPC: G09B21/00
Filed: 2014-10-08
Abstract: Le dispositif (1) de signalisation de chantiers pour personnes déficientes visuelles comprend : - un support (10) stable mobile comportant des moyens de déplacement (11), - un panneau d'avertissement (2) fixé sur ledit support, - un module électronique (20) intégré au support et/ou au panneau, le module électronique comportant : - un module de synthèse vocale (21) connecté à un haut parleur (22), - un module de programmation pouvant comporter un module de communication (23) pour communiquer sans fil avec un dispositif de commande et de programmation (4), - une antenne (24) connectée au module de synthèse vocale (21) et adaptée pour recevoir les signaux de la télécommande normalisée universelle (5) dont sont équipés les usagers malvoyants, - une batterie (25) placée dans le support ou le panneau, pour alimenter le module électronique.
Patent FR-3027079-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage d'un embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D48/06
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un actionneur électrique, l'actionneur étant en liaison cinématique avec un organe d'actionnement d'un embrayage et apte à exercer un effort d'assistance sur l'organe d'actionnement afin d'assister une pédale (19) dans le déplacement d'un embrayage ; le procédé de pilotage de l'actionneur comportant un mode de pilotage manuel assisté dans lequel l'organe d'actionnement est déplacé à la fois par la pédale (19) et par l'actionneur et dans lequel : l'on génère une valeur de consigne (103) pour une grandeur de commande de l'actionneur (14) en fonction d'un signal (45) représentatif de la position de la pédale délivré par un capteur (20) associé à la pédale (19) ; l'on mesure une valeur (95) de la grandeur de commande de l'actionneur (14) ; et l'on asservit la valeur (95) mesurée pour ladite grandeur de commande à la valeur de consigne (103) générée.
Patent FR-3027498-A1 (FR)
Title: Embout pour article mobilier
Inventor: LORON AURELIEN
IPC: A47B91/04
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un embout (1) pour pied tubulaire (12) d'un article mobilier (10) qui comprend un corps (2) destiné à être emboité dans une extrémité (11) du pied tubulaire (12) par rapport auquel coulisse une semelle (4) destinée à être en contact avec le sol et des moyens d'amortissement élastique interposés entre le corps (2) et la semelle (4) configurés pour permettre une translation amortie de la semelle (4).
Patent FR-3027655-A1 (FR)
Title: Projecteur automobile avec amortissement viscoelastique
Inventor: BAKACHA MALIK
IPC: F21V17/02
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (2) du type projecteur automobile comprenant un boîtier (4), un module d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (6) avec une portion optique (10) destinée à être fixée au boîtier (4) de manière réglable en position, et une liaison coulissante (18) entre la portion optique (10) et le boîtier (4), ladite liaison (18) comprenant un matériau viscoélastique (24) apte à absorber des mouvements en vibration de la portion optique (10) par rapport au boîtier (4).
Patent FR-3027693-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'alimentation energetique d'une installation
Inventor: DE CARVALHO HUGO MARCELO BEZERRA
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la consommation électrique d'une installation industrielle comprenant au moins un équipement électrique (1 1) piloté par un calculateur (2). La principale caractéristique d'un procédé de gestion selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de détection d'une situation de repos spécifique d'un équipement électrique (11), pour laquelle il n'est pas sollicité sous certaines conditions, - une étape (25) de mise en veille électrique dudit équipement (11) lorsqu'une telle situation a été détectée.