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Patent FR-3069570-B1 (FR)
Title: Actionneur autonome pour l'entrainement d'un ecran
Inventor: THUMEREL STEPHANE
IPC: E06B9/42
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-09-06
Abstract: Selon l'invention, un actionneur autonome (2), pour l'entrainement entre plusieurs positions d'un écran de protection solaire ou d'occultation, comprend un carter creux délimitant un espace intérieur (E), alors que dans cet espace intérieur sont montés : un moteur (6) et un ensemble réducteur (7), un circuit de contrôle (13) pour le pilotage du moteur, un ensemble de batterie (15) relié au circuit de contrôle. En outre, le carter creux comprend un couvercle amovible (42B) s'étendant longitudinalement parallèlement à un axe longitudinal du carter creux et permettant l'accès aux batteries et leur démontage En outre, l'actionneur comporte un arbre de sortie (9) tournant par rapport au carter pour l'entrainement en rotation d'un élément de l'écran.
Patent FR-3070156-B1 (FR)
Title: Structure flottante equipee d’un systeme de refroidissement par eau d’un supercalculateur embarque
Inventor: CADEAU THOMAS
IPC: B63B35/00
Filed: 2017-08-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: Structure (1) flottante comprenant une coque (2) délimitant une cale de cargaison et définissant un fond (5), cette structure (1) comprenant : Un supercalculateur (26) installé dans la cale de cargaison, qui comprend au moins une armoire (27) et des composants (28) électroniques montés dans cette armoire (27) ; Un système (32) de refroidissement des composants (28) électroniques, qui comprend : • un radiateur (33) monté sur le fond (5), à l'extérieur de la coque (2) ; • un circuit (34) de refroidissement, incluant au moins un conduit (35) pour la circulation d'un fluide caloporteur, qui s'étend entre l'armoire (27) et le radiateur (33), et une pompe (36) montée sur le conduit (35) pour la circulation forcée du fluide caloporteur dans celui-ci.
Patent FR-3070747-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant une bande de couverture anti-convective
Inventor: ZAHRA JEAN
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-09-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide, dans laquelle une paroi de cuve comporte une barrière d'isolation thermique secondaire (1), une membrane d'étanchéité secondaire, une barrière d'isolation thermique primaire (5) et une membrane d'étanchéité primaire destinée à être en contact avec le fluide cryogénique contenu dans la cuve, dans laquelle les éléments isolants primaires comportent des panneaux isolants parallélépipédiques (6) disposés de manière à ménager des interstices entre eux, la barrière d'isolation thermique primaire (5) comportant en outre une bande de couverture anti-convective (34) réalisée en matière continue mince et disposée le long d'un bord d'un premier panneau isolant parallélépipédique (6) de manière à sensiblement obturer l'interstice entre ledit premier panneau isolant parallélépipédique et un deuxième panneau isolant parallélépipédique, la bande de couverture anti-convective comportant une première portion de bordure fixée sur la face interne du premier panneau isolant parallélépipédique.
Patent FR-3084349-B1 (FR)
Title: Derouleur
Inventor: RAVAUT YANNICK
IPC: B65H16/02
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un dérouleur (10), comprenant un support (20) et un touret (15) monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (D) sur le support (20), le touret (15) possédant une première piste de roulement (30) et une deuxième piste de roulement (35) distinctes espacées le long de l'axe de rotation (D), le touret (15) étant monté mobile en rotation sur le support (20) par l'intermédiaire d'au moins trois galets (50, 55) portés par le support (20), les galets (50, 55) comprenant au moins un premier galet (50) rotatif pour recevoir la première piste de roulement (30) et au moins un deuxième galet (55) rotatif pour recevoir la deuxième piste de roulement (35), la distance entre le ou les premiers galets (50) et le ou les deuxièmes galets (55) selon l'axe de rotation (D) étant réglable.
Patent FR-3076864-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee optimise pour ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un inverseur de poussée pour ensemble propulsif d'aéronef dans lequel la redirection du flux d'air pour réaliser l'inversion de poussée est réalisée par une ou plusieurs membranes, c'est-à-dire par des structures minces et souples déployées au travers de l'ensemble propulsif.
Patent FR-3077097-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une turbine d'une turbomachine
Inventor: BEAUQUIN NICOLAS JEAN-MARC MARCEL
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (21) s'étendant circonférentiellement autour d'un carter de turbomachine, tel par exemple qu'un carter de turbine, comportant au moins un module de refroidissement (30a, 30b, 30c) comprenant un support de tubes (31, 32) ayant au moins une tôle, de préférence une tôle radialement interne (31) et une tôle radialement externe (32) fixes l'une par rapport à l'autre, le support de tubes (31, 32) délimitant au moins deux logements (34a) écartés axialement l'un de l'autre, chaque logement (34a) recevant un tube (23) et une douille (38) montée autour de chaque tube (23), chaque tube (23) s'étendant circonférentiellement autour du carter, chaque module de refroidissement (30a, 30b, 30c) comportant des premiers moyens de fixation aptes à maintenir fixement son support de tubes (31, 32)par rapport au carter, les moyens de fixation comprenant au moins une entretoise (41) comportant une extrémité radialement interne destinée à venir en appui contre le carter et une extrémité radialement externe venant en appui sur la ou une des tôles du support de tubes (31, 32).
Patent FR-3077937-B1 (FR)
Title: Poignee de connexion electrique comprenant un dispositif de presse etoupe
Inventor: HOUIR ALAMI ABDEL MOUNIM
IPC: H02G15/02
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-02-28
Abstract: Poignée de connexion électrique (10) comprenant un carter (12) présentant une direction axiale (X), une direction circonférentielle (C) et une direction radiale (R), une pièce rotative (14) mobile en rotation autour de la direction axiale par rapport au carter (12) et coaxiale au carter (12), et un dispositif de presse étoupe (16) configuré pour coopérer avec un câble électrique engagé dans le carter (12) et dans la pièce rotative (14) selon la direction axiale (X), le dispositif de presse étoupe (16) comprenant une pièce de griffes (16A) comprenant une pluralité de griffes (16A1) et au moins une bande ou équivalent (16B) s'étendant selon la direction circonférentielle (C) et configurée pour serrer radialement vers l'intérieur les griffes (16A1) de la pièce de griffes (16A) lors de la rotation de la pièce rotative (14) selon un premier sens circonférentiel (C1).
Patent FR-3078850-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme permettant l'acces a une application deployee dans un conteneur
Inventor: DEVELY ALEXANDRE
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-03-09
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif (DA) permettant à un dispositif client (CLT) d'accéder à une application (APP), le dispositif (DA) exécutant un conteneur, dit "conteneur d'interface (C_IF)" et comportant : - un module de traitement (s_disp, s_snd, s_prn) configuré pour obtenir un événement (ev_disp, ev_snd, ev_prn) destiné à un périphérique de sortie (DISP, PRN, SND_out) du dispositif client (CLT) et généré par une application (APP) s'exécutant dans un conteneur d'application (C_APP); et - un module de communication (comm_disp, comm _snd, comm _prn) configuré pour générer et envoyer, sur obtention d'un dit événement (ev_disp, ev_snd, ev_prn), au moins un message (MSG_CLT) obtenu à partir de l'événement, destiné à et interprétable par le dispositif client (CLT).
Patent FR-3080917-B1 (FR)
Title: Procede d’analyse du glycerol libre dans un echantillon de biodiesel par detection electrochimique
Inventor: MESCUA NETTO HENRIQUE
IPC: G01N33/22
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un échantillon de biocarburant comprenant des esters méthyliques d'acides gras en vue de déterminer la teneur en glycérol libre, caractérisé en ce que ; - on effectue l'extraction en phase solide du glycérol à partir de l'échantillon dans un collecteur contenant une cartouche de silice, en éluant, d'une part, une phase contenant les esters méthyliques et les acylglycérols et, d'autre part, une phase contenant le glycérol libre puis, - on sèche ladite phase et on la met en suspension dans le solvant éthanol, - on introduit ladite suspension dans une cellule électrochimique contenant un électrolyte à base d'hydroxyde de potassium et une électrode en carbone vitreux modifiée par dépôt de nanoparticules de palladium et, - on mesure la concentration en glycérol libre par voltamétrie cyclique.
Patent FR-3083371-B1 (FR)
Title: Dispositifs émetteurs, écran d'affichage associé et procédés de fabrication d'un dispositif émetteur
Inventor: CHANG YING-LAN
IPC: H01L33/50
Filed: 2018-06-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif émetteur (15) comprenant :  - un premier émetteur de lumière (40A) apte à émettre un premier rayonnement ; et  - un deuxième émetteur de lumière (40B) apte à émettre un deuxième rayonnement différent du premier rayonnement ;  le premier émetteur de lumière (40A) comprenant une première structure semiconductrice et un premier convertisseur de rayonnement (80), le deuxième émetteur de lumière (40B) comprenant une deuxième structure semi-conductrice et un deuxième convertisseur de rayonnement (80), chaque structure semi-conductrice comprenant une couche semi-conductrice apte à émettre un troisième rayonnement, chaque convertisseur de rayonnement (80) comprenant un ensemble de particules configurées pour convertir le troisième rayonnement en le premier rayonnement ou le deuxième rayonnement ;  les particules du premier convertisseur de rayonnement (80) étant fixées à une surface par une masse de résine photosensible et les particules du deuxième convertisseur de rayonnement (80) étant fixées à une surface par greffage.
Patent FR-3085675-B1 (FR)
Title: Dispositif d'hydrolyse thermique chauffe par induction electromagnetique et procede correspondant.
Inventor: CRAMPON CEDRIC
IPC: C02F11/18
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-08-14
Abstract: Dispositif d'hydrolyse thermique de boues à traiter contenant de la matière organique, le dispositif comprenant : des moyens d'injection (2) de boues à traiter contenant de la matière organique; un réacteur tubulaire (1) d'hydrolyse thermique chauffé par induction électromagnétique, ledit réacteur présente un revêtement intérieur anti corrosion, anti abrasion, et anti adhésion ; des moyens de refroidissement (4) des boues hydrolysées provenant dudit réacteur à une température permettant la digestion ultérieure de la matière organique hydrolysée qu'elles contiennent.
Patent FR-3086279-B1 (FR)
Title: Convoyeur a inertie et procede de transport de pieces mettant en oeuvre un tel convoyeur a inertie
Inventor: BASSY EMMANUEL
IPC: B65G25/02
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention a pour objet un convoyeur à inertie (1) pour transporter des pièces comprenant : • un organe transporteur (5) présentant une face de transport (51), • un dispositif d'entraînement (7) de l'organe transporteur (5) selon un mouvement de va-et-vient présentant au moins une phase de transport et une phase de recul avec une accélération permettant de vaincre les forces de frottement statique entre la face de transport (51) et les pièces à transporter, la face de transport (51) présente dans la direction de transport au moins une première portion (53) présentant une première inclinaison par rapport à un plan horizontal et une deuxième portion (55) disposée en aval de celle-ci, la deuxième portion (55) présentant une deuxième inclinaison, différente de la première inclinaison. Le présente invention a également pour objet un procédé de transport de pièces mettant en œuvre un tel convoyeur à inertie (1).
Patent FR-3086513-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour soumettre une surface de la peau ou des cheveux à une action abrasive et/ou stimulante, comportant l'étape consistant à projeter sur ladite surface un flux d'au moins une composition comportant un liquide vecteur et des particules solides, ce flux étant généré en alimentant au moins une buse (13) d'un dispositif de distribution (10) avec une pression d'au moins 4 bars et avec un débit en liquide vecteur inférieur ou égal à 10 L/min.
Patent FR-3087252-B1 (FR)
Title: Reacteur thermochimique et procede de production d’energie thermique associe
Inventor: BATAILLE LIONEL
IPC: F25B15/04
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention vise un réacteur (20) thermochimique comportant au moins une entrée (21) de fluide caloporteur et une sortie (22) de fluide caloporteur, au moins une entrée (23) de fluide réactif et une sortie (24) de fluide réactif, des logements de réception (25) de réactif solide (26) apte à réagir avec un fluide réactif et des logements de passage (27) de fluide caloporteur, chaque logement (25, 27) comprenant au moins une entrée et au moins une sortie dudit logement (25,27), lesdits logements de réception (25) et lesdits logements de passage (27) étant accolés de façon alternée un à un, chaque logement (25, 27) étant délimité par deux plaques séparatrices (28) thermiquement conductrices étendues selon des plans parallèles, une desdites deux plaques séparatrices (28) étant en commun pour chaque paire de logements (25, 27) accolés.
Patent FR-3087698-B1 (FR)
Title: Fabrication de composants et dispositifs piezoelectriques avec un procede d'impression tridimensionnelle
Inventor: AMMI MEHDI
IPC: H01T19/00
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant piézoélectrique comprenant une étape de fabrication d'une structure tridimensionnelle par impression tridimensionnelle par dépôt multicouches de fil fondu d'un matériau polymère, copolymère ou composite à base de polymère ou copolymère, sur un support d'impression, et une étape de polarisation électrique d'au moins une partie de la structure tridimensionnelle, de manière à rendre piézoélectrique au moins une partie de cette structure, caractérisé en ce que l'étape de polarisation est une polarisation effectuée par effet Corona ou par contact, l'étape de polarisation étant réalisée pendant ou à la suite de l'étape de fabrication de la structure mécanique, et caractérisé en ce qu'au moins une partie du support d'impression est chauffante et présente une tension de surface supérieure à 70 mN/m.
Patent FR-3088518-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un inoculum de mycorhize et inoculum obtenu
Inventor: LIPUMA JUSTINE
IPC: A01N63/00
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de fabrication d'un inoculum de mycorhize et inoculum obtenu.     L'invention concerne un procédé de fabrication d'un inoculum d'au moins un mycorhize caractérisé en ce qu'il comprend : une étape d'obtention d'un substrat amendé comprenant des spores isolées d'un prélèvement de sol d'intérêt mélangé avec un substrat, le substrat étant un mélange de sable fin et de perlite, une étape de plantation et de croissance successives d'au moins une première plante piège et d'une deuxième plante piège dans le substrat amendé, une étape d'arrosage de la plantation de la première plante piège et de la deuxième plante piège une fois tous les deux jours avec de l'eau osmosée en alternance avec un milieu nutritif pauvre en phosphate.      L'invention concerne également un inoculum comprenant des parties racinaires mycorhizées d'une première plante piège et des parties racinaires mycorhizées d'une deuxième plante piège et des spores de CMA.      Elle trouve son application dans le domaine agronomique pour améliorer la croissance et la résistance aux stress d'espèces végétales en particulier dans des terrains peu fertiles.
Patent FR-3092264-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en forme avec coulisseau suspendu dans presseur avec came traversante
Inventor: DUMAS JEAN LUC
IPC: B21D37/12
Filed: 2019-02-06
Granted: 2022-05-27
Abstract: DISPOSITIF DE MISE EN FORME AVEC COULISSEAU SUSPENDU DANS PRESSEUR AVEC CAME TRAVERSANTE Outillage de mise en forme d’un embouti (4) sur une presse d’emboutissage avec un bâti inférieur (8) et un bâti supérieur (10) mobile par rapport au bâti inférieur (8), l’outillage comprenant : une matrice (12) destinée à être fixée au bâti inférieur (8) et à recevoir l’embouti (4) ; une came (14) destinée à être fixée au bâti supérieur (10) ;un coulisseau (16) avec des moyens de guidage vertical (18, 34) suivant une direction de déplacement dudit coulisseau (16) et une face de glissement (20) avec la came (14) en vue de déplacer ledit coulisseau (16) et mettre en forme l’embouti (4) sur la matrice (12)  ; remarquable en ce que les moyens de guidage vertical (18, 34) sont disposés de part et d’autre, horizontalement, du coulisseau (16).  (Fig. 1)
Patent FR-3093765-B1 (FR)
Title: Systeme echangeur de chaleur air-huile de turbomachine optimise
Inventor: PHILIPPART GABRIELA
IPC: F28F1/10
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un système échangeur de chaleur (17) d’une turbomachine (1) comprenant un compartiment moteur (14) dans lequel circule de l’huile (H), ce compartiment moteur (14) comprenant un carter (15) délimitant une veine secondaire (13) de la turbomachine (1), caractérisée en ce que le système échangeur de chaleur (17) comporte un conduit (18) qui est ménagé dans le compartiment moteur (14), ce conduit s’étendant depuis une ouverture d’aspiration (19) formée au niveau du carter (15) pour prélever de l’air (Fp) depuis la veine secondaire (13) pour circuler dans le conduit (18), le conduit étant délimité par au moins une paroi (27, 47) séparant l’air prélevée (Fp) de l’huile (H) pour établir un échange thermique entre l’air prélevé (Fp) et l’huile (H) à travers ladite au moins une paroi (27, 47). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096695-B1 (FR)
Title: Pièce formant cache de sabot de poteau de signalisation
Inventor: LAZO PATRICE
IPC: E04H12/22
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: Pièce formant cache de sabot de poteau de signalisation L’invention concerne principalement une pièce formant cache de sabot de fixation de poteau de signalisation, caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un perçage (11) qui s’étend selon un axe principal (XX’) et dont les dimensions autorisent le passage du mat (1) du poteau de signalisation à travers ledit perçage (11), lequel perçage (11) se prolonge sur toute sa périphérie par une paroi latérale (14,15) jusqu’à un bord périphérique inférieur (16) dont les dimensions autorisent l’intégration de la base (7) du sabot de fixation (2) dans le volume interne de la dite pièce (10a,10b). L’invention porte également sur l’utilisation de cette pièce pour cacher un sabot de fixation (2) de poteau de signalisation. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3085195-B1 (FR)
Title: Système hydraulique pour une boîte de vitesses à double embrayage
Inventor: HABERSTOCK ALEXANDER
IPC: F16D48/04
Filed: 2019-08-26
Granted: 2023-11-17
Abstract: Système hydraulique pour une boîte de vitesse à double embrayage Système hydraulique (HY) pour une boîte de vitesse à double embrayage (G) d’un groupe motopropulseur de véhicule automobile, dans lequel le système hydraulique (HY) comporte une première pompe (EP) destinée à l’alimentation en pression d’un premier circuit de pression (H1) et une deuxième pompe (MP) destinée à l’alimentation en pression d’un deuxième circuit de pression (H2), dans lequel le premier circuit de pression (H1) est prévu au moins pour l’actionnement hydraulique d’un double embrayage (K1, K2) de la boîte de vitesse à double embrayage (G), et le deuxième circuit de pression (H2) est prévu au moins pour la lubrification d’autres composants de la boîte de vitesse à double embrayage (G), dans lequel la première pompe (EP) peut être entraînée par un moteur électrique (EM1) affecté exclusivement à la première pompe (EP) qui n’est pas agencé pour l’entraînement du véhicule automobile, dans lequel la deuxième pompe (MP) peut être entraînée par une unité d’entraînement (VM, EM2) du groupe motopropulseur de véhicule automobile. L’invention concerne en outre un procédé de fonctionnement du système hydraulique (HY) et une boîte de vitesse à double embrayage (G) dotée du système hydraulique (HY).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102189-B1 (FR)
Title: Cellule d’évaporation pour chambre d’évaporation sous vide et procédé d’évaporation associé
Inventor: GUYAUX JEAN-LOUIS
IPC: C23C14/24
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une cellule d’évaporation (1) pour chambre d’évaporation sous vide, la cellule d’évaporation (1) comprenant un creuset (5) , le creuset (5) étant adapté pour recevoir un matériau solide ou liquide à sublimer ou évaporer, des moyens de chauffage (3) pour chauffer le matériau dans le creuset, une buse (6) disposée à une extrémité ouverte du creuset (5), la buse (6) comprenant une partie tronconique (61) ayant une ouverture (60) adaptée pour un passage de flux de matériau évaporé ou sublimé vers la chambre d’évaporation sous vide, et un capot (7) disposé sur la buse (6), le capot (7) ayant une ouverture (70) disposée autour de la partie tronconique (61) de la buse (6). Selon l’invention, le capot (7) présente au moins une partie tronconique (71, 72, 73) disposée autour de partie tronconique (61) de la buse (6), le capot (7) formant une barrière thermique entre le creuset (5) et la chambre d’évaporation sous vide.Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103589-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour la génération de réponses en plusieurs étapes à des demandes de données
Inventor: TEXIER RODOLPHE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2019-11-22
Granted: 2023-03-31
Abstract: Un procédé qui comprend : de recevoir, au niveau d’un serveur d'intermédiation à partir d'un sous-système de client, une demande de données comprenant un ensemble de paramètres de demande ; de transmettre l'ensemble des paramètres de demande du serveur d'intermédiation à une pluralité de sous-systèmes de fournisseur ; de recevoir, au niveau du serveur d'intermédiation, des réponses initiales respectives contenant chacune des ensembles de données de réponse initiale correspondant aux paramètres de la demande ; d’envoyer, à partir du serveur d'intermédiation à au moins un des sous-systèmes de fournisseur, une demande secondaire de données de réponse actualisées, la demande secondaire comprenant une indication d'au moins un ensemble de données de réponse initiale ; de recevoir, en réponse à la demande secondaire, les données de réponse actualisées ; et de transmettre les données de réponse actualisées au sous-système de client.
Patent FR-3107790-B1 (FR)
Title: Boitier d’encastrement pour prise electrique
Inventor: POLAIN LAURENT
IPC: H02G3/08
Filed: 2020-03-02
Granted: 2023-03-03
Abstract: L'invention concerne un boitier d’encastrement (1) comprenant une structure de base fixe (2) et une entretoise de connexion amovible (3) : -ladite base fixe comprenant une enveloppe isolante (4) qui enferme une matrice de connectique (5) pourvue d’au moins une entrée (6) pour l’introduction d’au moins un conducteur d’alimentation électrique ; ladite entretoise de connexion (3) configurée pour être adaptée sur la matrice de connectique (5), et pourvue, sur la face (A), d’au moins une tige métallique de connexion (7) coopérant avec ladite au moins une entrée (6), ladite tige métallique (7) coopérant avec au moins un trou débouchant (8) sur la face (B) de l’entretoise (3).