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Patent FR-3093146-B1 (FR)
Title: Arbre de transmission comprenant une section fusible et procédé de protection contre un sur-couple d’un tel arbre de transmission
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F16D1/02
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un arbre de transmission (50) d’une turbomachine d’aéronef, comprenant : une première portion (52) et une deuxième portion (54), des moyens de liaison (56) reliant lesdites première et deuxième portions et étant configurés pour transmettre un couple de ladite deuxième portion à ladite première portion, lesdits moyens de liaison comprennent au moins un soufflet (70) comprenant : une première section (72) ayant un diamètre supérieur aux diamètres desdites première et deuxième portions, des deuxièmes sections (74) encadrant ladite première section, ledit arbre de transmission étant caractérisé en ce que ladite première section comporte au moins une section fusible (76) comprenant au moins un orifice traversant (78) et étant configurée pour se rompre lorsque la valeur d’un couple appliqué sur ladite première portion dépasse une valeur seuil prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096022-B1 (FR)
Title: Etanchéisation entre un tunnel et une traverse constitutifs d'un soubassement d'une caisse d'un véhicule automobile.
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D27/02
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: Etanchéisation entre un tunnel et une traverse constitutifs d'un soubassement d'une caisse d'un véhicule automobile. Le tunnel (1) et un organe d'emboîtement (3) dont est pourvue la traverse présentent des profils en U de formes complémentaires et sont assemblés entre eux par emboîtement vertical (V1). Des cordons (5) d'étanchéité sont interposés entre des parois latérales (1a, 3a) du tunnel (1) et de l'organe d'emboîtement (3), en étant logés dans des réserves (4) présentant chacune une capacité (6) ouverte sur le volume intérieur du tunnel (1). Un fluage des cordons (5) est mis en compression dans lesdites capacités (6) en fin de course d'emboîtement du tunnel (1) et de l'organe d'emboîtement (3) entre eux. Figure de l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098875-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F16H55/36
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de poulie (1) pour un élément de transmission comprenant une poulie (2), un roulement (3), et deux manchons (4, 5). Au moins une parmi la surface extérieure (38b) du corps (38) du premier manchon (5) et la surface intérieure (36b) de la portion d’alésage (36a) du corps (36) du second manchon (4) comprend au moins une portion (40, 42, 44, 46) en saillie radiale en direction de l’autre manchon (4, 5) et venant en contact avec l’autre surface (36b, 38b) de manière à former une retenue axiale mécanique. Figure 1
Patent FR-3101825-B1 (FR)
Title: Caméra d’un véhicule comprenant une source de lumière et un module optique
Inventor: AVISSE THOMAS
IPC: B60R1/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne une caméra (1) d’un véhicule (2) comprenant un capteur optique (10) configuré pour capter une scène (3), un support électronique (11) pour ledit capteur optique (10), au moins une source de lumière (12) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1), caractérisé en ce que ladite source de lumière (12) est disposée sur ledit support électronique (11), et en ce que ladite caméra (1) comprend en outre au moins un module optique (13) comprenant une surface d’entrée plane (130) disposée en regard de ladite source de lumière (12), une surface de guidage (131) de diamètre variable configurée pour guider les rayons lumineux (R1)de ladite source de lumière (12) vers un foyer optique primaire (13a) interne audit module optique (13), et une zone de sortie (132) configurée pour former un faisceau lumineux (F1) à partir desdits rayons lumineux (R1) pour éclairer ladite scène (3), ledit foyer optique primaire (13a) se situant à proximité de ladite zone de sortie (132).Figure pour l’abrégé: figure 2
Patent FR-3102671-B1 (FR)
Title: Utilisation du neurosporène pour protéger la peau des effets délétères de la lumière bleue
Inventor: MARTIN CORALIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-11-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation du neurosporène pour protéger la peau des effets délétères de la lumière bleue et/ou des UVA, pour favoriser la régénération ou le renouvellement de l’épiderme, et pour stimuler la cicatrisation.
Patent FR-3104381-B1 (FR)
Title: Dispositif piézoélectrique pour la diffusion ciblée de matière active chez l’animal
Inventor: VILBERT ARNAUD
IPC: A01P7/04
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif rechargeable de pulvérisation d’un actif comprenant un réservoir contenant au moins un actif, ledit dispositif étant équipé d'un mécanisme de pulvérisation piézo-électrique caractérisé en ce que ledit dispositif est fixé sur ou dans le collier d’un animal. L’invention concerne également l’utilisation dudit dispositif pour pulvériser un actif de façon contrôlée, à distance, dans une direction souhaitée, caractérisée en ce que ledit dispositif étant utilisable de façon multidirectionnelle indépendamment des mouvements de l’animal.
Patent FR-3104709-B1 (FR)
Title: Structure présentant une paroi munie d’un dispositif de mesure à capteur optique entouré par une enveloppe souple accolée à la dite paroi et procédé d’installation dudit dispositif
Inventor: MENNEBEUF LAETITIA
IPC: G01M9/06
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de mesure susceptible d’être accolé à une paroi (12) extérieure d’un objet mobile ou d’un objet fixe se trouvant dans un écoulement d’air. Le dispositif de mesure comprend une enveloppe (18) souple présentant une cavité (22) pourvue d’une ouverture débouchante. Au moins une fibre (14) optique est prévue dans ladite cavité (22) dont l’ouverture débouchante est fermée par la paroi (12) sur laquelle l’enveloppe (18) s’applique. De cette manière, la fibre se trouve au plus près de la paroi (12) pour laquelle des mesures sont souhaitées.
Patent FR-3109728-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des polyols, des monoalcools, des amines grasses et au moins 0,1% d’acides carboxyliques ; et procédé de traitement cosmétique
Inventor: MALOUG SABER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Composition cosmétique comprenant des polyols, des monoalcools, des amines grasses et au moins 0,1% d’acides carboxyliques ; et procédé de traitement cosmétique La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence anhydre, comprenant :  (i) un ou plusieurs polyols,  (ii) un ou plusieurs monoalcools comprenant 2 à 6 atomes de carbone,  (iii) une ou plusieurs amines grasses, et  (iv) au moins 0,1% en poids, par rapport au poids total de ladite composition, d’un ou plusieurs acides carboxyliques comprenant de 1 à 6 atomes de carbone.  Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques telles que les cheveux, comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques d’une telle composition.
Patent FR-3110097-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce comportant une formation de couches métalliques solides successives (201…20n), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : - Zr, selon une fraction massique de 0,6 à 1,4 % ; - Mn, selon une fraction massique de 2 à 5 % % ;- Ni, selon une fraction massique de 1 à 5 % % ;- Cu, selon une fraction massique de 1 à 5 % %.  L’invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L’alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l’invention, permet d'obtenir des pièces aux caractéristiques remarquables.   Figure d'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099442-B1 (FR)
Title: Support pour intérieur de véhicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60R7/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-09
Abstract: Support pour intérieur de véhicule La présente invention consiste à créer un support (100) pour le maintien d’articles à l’intérieur d’un habitacle de véhicule. Le support (100) est disposé sur un panneau de garnissage (200) du véhicule pour le maintien des articles. Le support (100) est disposé de manière pivotante sur le panneau de garnissage et est mobile entre une position rangée et une position déployée. Le support (100) comprend un cadre (110) et une plaque roulante (120). La plaque roulante (120) est mobile pour fermer au moins partiellement une ouverture (10) du cadre afin de former une tablette sur celui-ci dans la position déployée. Le support (100) est en affleurement contre le panneau de garnissage (200) dans la position rangée, nécessitant ainsi moins d’espace à l’intérieur du véhicule. Le support (100) peut être utilisé pour le maintien d’articles tels que des sacs, des ordinateurs portables, etc. Le support (100) est également facile à manipuler et facile à utiliser.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111672-B1 (FR)
Title: Contrôle de l’avance à l’injection sur un moteur à combustion diesel
Inventor: LAURENT SERGE
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de contrôle d’un moteur à combustion diesel avec turbocompresseur et injection commandée, comprenant les actions suivantes : surveillance d’un écart EF entre un débit d’air d’admission de consigne et un débit d’air d’admission réel ; correction CA d’avance à l’injection en fonction de l’écart EF  ; surveillance d’un écart EP entre une pression d’air d’admission de consigne et une pression d’air d’admission réelle ; et où la correction CA est en fonction de l’écart EF et de l’écart EP.  Figure 3
Patent FR-3111924-B1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à endurance sous flexion améliorée
Inventor: BARBAT ROMAIN
IPC: D02G3/48
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=1 toron interne (TI) à deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à trois couches (C1’,C2’,C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’), la couche intermédiaire (C2’) constituée de M’ fils métalliques intermédiaires (F2’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente :- un critère endurance SL ≤ 40000 MPa.mm avec SL =max(   ;   ) ; et- un critère d’encombrement Ec ≥ 0, 46 avec E= Sc/Se.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3112187-B1 (FR)
Title: Prise murale de distribution de fluide médical à tubulure matricée
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L29/02
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-09-23
Abstract: Titre de l’invention Prise murale de distribution de fluide médical à tubulure matricée L’invention concerne une prise de distribution de fluide (1) comprenant un corps de prise (2) de forme allongée selon un axe (AA), comprenant un passage central (11) traversant axialement (AA) le corps de prise (2), et une tubulure (9) en communication fluidique avec le passage central (11) du corps de prise (2). La tubulure (9) est solidarisée au corps de prise (2) selon un axe (BB) perpendiculairement à l’axe (AA) du corps de prise (2). Le corps de prise (2) et la tubulure (9) sont formés d’une pièce unique mise en forme par matriçage, en particulier en alliage de cuivre. Ensemble de distribution de fluide mural (1, 25) comprenant une telle prise de distribution de fluide (1) et un boitier rigide (25) agencé autour du corps de prise (2) de la prise de distribution de fluide (1). Procédé de fabrication d’une telle prise matricée.   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114212-B1 (FR)
Title: Procédé et pare-feu configurés pour contrôler des messages transitant entre deux éléments de communication.
Inventor: POINSARD SYLVAIN
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-09-14
Granted: 2023-02-10
Abstract: - Procédé et pare-feu configurés pour contrôler des messages transitant entre deux éléments de communication.  - Le pare-feu (1) comporte une unité de vérification (7) pour comparer des messages transitant entre les deux éléments de communication à des données dites de référence contenues dans une base de données et pour détecter, le cas échéant, une absence de conformité d’un message en transit par rapport à ces données de référence, lesdites données de référence comprenant des messages prédéterminés et au moins des valeurs autorisées pour des champs de ces messages prédéterminés, une unité centrale (10) pour générer un signal d’alerte en cas de détection par l’unité de vérification (7) d’une absence de conformité d’un message en transit, et une interface de transmission (11) configurée pour transmettre tout signal d’alerte à destination au moins d’un dispositif de gestion de signaux d’alerte, qui va générer une action de protection appropriée lors de la génération d’un signal d’alerte.  Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3115430-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système d’estimation de la localisation d’un appareil électronique
Inventor: ROUZIER BAPTISTE
IPC: H04B17/318
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-10-06
Abstract: Un procédé d’estimation de la localisation d’un appareil électronique (20) à proximité d’un véhicule (10), l’espace environnant le véhicule (10) comprenant une zone de détection, ledit procédé comprenant des étapes de : - acquisition de paramètres de mouvement de l’appareil électronique (20), - détermination d’une pluralité de valeurs de localisation de l’appareil électronique (20) associées à la zone de détection de l’espace environnant le véhicule (10) sur la base d’au moins une valeur produite par mesure d’un signal radiofréquence échangé entre un équipement du véhicule (10) et l’appareil électronique (20),- détermination , sur la base desdits paramètres de mouvement, d’un coefficient de filtrage, et- estimation de la localisation de l’appareil électronique (20) dans la zone de détection sur la base d’une valeur modifiée par filtrage, en fonction du coefficient de filtrage déterminé, de ladite pluralité de valeurs de localisation.  Un dispositif et un système de localisation d’un appareil électronique sont également décrits.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116430-B1 (FR)
Title: Orthèse de main flexible pour prévenir ou traiter le syndrome du canal carpien et/ou du canal de Guyon
Inventor: CLOUARD JACQUES
IPC: A61F5/01
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une orthèse de main (1) pour prévenir ou traiter le syndrome du canal carpien et/ou du canal de Guyon. Elle comporte une pièce active (2) sous la forme d’une plaque mince réalisée dans un matériau à haute résistance aux chocs pour amortir les chocs et les vibrations, et une enveloppe (3) disposée autour de ladite pièce active (2) pour former un gant, un demi-gant ou une mitaine. Ladite pièce active (2) comporte à son extrémité proximale une échancrure (8) située au droit du canal carpien et du canal de Guyon pour créer une zone de décharge. Ladite orthèse à main (1) comporte un dispositif anti-effondrement (9) dans une partie centrale (4) de ladite pièce active (2), au droit du creux de la face palmaire pour limiter voire éviter son effondrement lors du serrage de la main autour d’une poignée de moto.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118333-B1 (FR)
Title: Laser comprenant un miroir de Bragg distribué et procédé de réalisation
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01S5/187
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-07-14
Abstract: Titre : Laser comprenant un miroir de Bragg distribué et procédé de réalisation L’invention porte sur un laser comprenant un miroir de Bragg distribué,   ledit laser étant destiné à émettre un rayonnement lumineux monochromatique selon une direction longitudinale (x) et comprenant, selon une première direction transverse (z) normale à la direction longitudinale (x), un empilement (10) de couches à base de matériaux III-V comprenant au moins une région active configurée pour émettre ledit rayonnement lumineux monochromatique,   ledit miroir étant formé par des corrugations latérales périodiques de période Λ selon (x), lesdites corrugations latérales s’étendant principalement selon (z) et présentant une dimension d selon une deuxième direction transverse (y) normale à la direction longitudinale (x),   ledit laser étant caractérisé en ce que les corrugations latérales du miroir de Bragg s’étendent depuis la face supérieure (110) du motif de guide d’onde selon la première direction transverse (z) sur une hauteur h’ strictement inférieure à une profondeur ha à laquelle est située l’au moins une région active (13) en partant de la face supérieure (110) du motif de guide d’onde, tel qu’une partie (103, 104) des flancs (101, 102) latéraux du guide d’onde soit dépourvue de corrugations (56) latérales au niveau de l’au moins une région active (13).  L’invention porte également sur un procédé de réalisation d’un tel laser.  Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3118503-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d'anormalité de données
Inventor: HEITZMANN FRÉDÉRIC
IPC: G06F11/30
Filed: 2020-12-28
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé et dispositif de détection d'anormalité de données La présente description concerne un procédé de détection d'anomalies utilisant un réseau neuronal artificiel entraîné (502) configuré pour mettre en œuvre au moins une fonction auto-associative destinée à répliquer un échantillon de données d'entrée au niveau d'une ou de plusieurs sorties (A), le procédé comprenant : a) l'injection d'un échantillon de données d'entrée dans le réseau neuronal artificiel entraîné (502) afin de générer un premier échantillon répliqué au niveau desdites une ou plusieurs sorties (A) ; b) l'exécution d'au moins une opération de réinjection ; c) le calcul d'un premier paramètre sur la base d'une distance entre une valeur d'un n-ième échantillon répliqué présent au niveau desdites une ou plusieurs sorties et une valeur d'une des valeurs précédemment injectées ou réinjectées ; et d) la comparaison du premier paramètre avec un premier seuil (), et le traitement de l'échantillon de données d'entrée comme étant un échantillon de données irrégulières si le premier seuil est dépassé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3119139-B1 (FR)
Title: Equipement de contrôle capable de contrôler un angle de braquage d’un véhicule automobile autonome et véhicule automobile autonome comprenant un tel équipement
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60W10/20
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-12-08
Abstract: Equipement de contrôle capable de contrôler un angle de braquage d’un véhicule automobile autonome et véhicule automobile auton o me comprenant un tel équipement Equipement de contrôle (4) capable de contrôler un angle de braquage d’un véhicule automobile autonome (1), le véhicule comportant au moins une roue directrice (6), l’équipement de contrôle (4) comprenant :  - un contrôleur primaire (12), configuré pour déterminer une consigne de braquage;  - un actionneur primaire (14), configuré pour conférer un angle de braquage à la roue directrice (6) du véhicule (1) en fonction de la consigne de braquage lorsque ledit actionneur primaire (14) reçoit ladite consigne de braquage, l’actionneur primaire (14) comprenant un capteur interne (44) configuré pour transmettre, au contrôleur primaire (12), un signal de mesure interne correspondant à une mesure de l’angle de braquage conféré par l’actionneur primaire (14) ;  - un capteur externe (16) ; et  - un actionneur auxiliaire (21), configuré pour conférer un angle de braquage à la roue directrice (6) du véhicule lorsque ledit actionneur auxiliaire (21) reçoit ladite consigne de braquage.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108138-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture extérieure de porte de véhicule automobile
Inventor: COUTO MAQUIERA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B81/90
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne une commande d’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile comprenant un boitier (1) destiné à être monté sur l’ouvrant, une poignée (2) montée mobile à rotation par rapport au boitier (1) entre au moins une position affleurante dans laquelle la poignée (2) est logée totalement ou partiellement dans le boitier (1) et une position éjectée dans laquelle la poignée (2) est au moins partiellement sortie du boitier (1), ladite poignée (2) étant configurée pour actionner une serrure de porte, un cylindre (3) de serrure adjacent à la poignée (2) de porte pour verrouiller et déverrouiller la serrure de porte, et un volet (4) articulé au boitier (1) et configuré pour recouvrir le cylindre (3) de serrure en étant affleurant à la poignée (2), et, lorsque volet (4) est actionné à la main, expose le cylindre (3) de serrure ; ladite commande d’ouverture est remarquable en ce que le volet (4) est articulé autour d’un axe de rotation (5) s’étendant par rapport au bord latéral de la poignée (2) à une distance supérieure ou égale à 10 mm et en ce que le bord latéral de la poignée (2) comporte un moyen de préhension (6) apte à recevoir un organe introduit entre le volet (4) ouvert et le bord latéral de la poignée (2) afin de permettre l’actionnement manuel de ladite poignée (2) depuis sa position affleurante jusqu’à sa position éjectée après ouverture du volet (4).  Abrégé : Figure 2
Patent FR-3128767-B1 (FR)
Title: Systeme de montage pour guide de lumière
Inventor: TROTTIER SAMUEL
IPC: F21S41/24
Filed: 2021-11-01
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif d’éclairage (100) comprenant un guide de lumière (20) et un système de montage dudit guide de lumière (20) . Le système de montage comprend au moins un élément de support (10) comprenant une section de réception (14) dont l’ouverture correspond à une direction d’insertion du guide de lumière (20) dans ledit au moins un élément de support (10). Au moins un élément de masque (30) est disposé sur l'au moins un élément de support (10). L’élément de masque (30) comporte une première surface (32) et une seconde surface (34) opposée à la première surface (32). En outre, le guide de lumière (20) est monté dans la section de réception (14) de l'au moins un élément de support (10), et dans lequel la première surface (32) supporte structurellement et maintient le guide de lumière (20) dans ladite section de réception (14).  Figure pour l'abrégé : Figure 4a
Patent FR-3120896-B1 (FR)
Title: Plaque froide pour convertisseur de puissance haute densité
Inventor: SIVALINGAM KRISHNAMOORTHI
IPC: F01D15/10
Filed: 2022-03-15
Granted: 2023-12-08
Abstract: Système de propulsion hybride pour une utilisation avec un aéronef comprend un moteur à turbine à gaz, au moins un propulseur et un système d’alimentation électrique. Le système d’alimentation électrique est couplé au moteur à turbine à gaz pour générer de l’énergie électrique et au propulseur pour fournir de l’énergie électrique afin d’entraîner le propulseur. Le système d’alimentation électrique comprend un système de gestion thermique configuré pour refroidir une charge thermique générée par le système d’alimentation électrique.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]