baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2914363-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage verrouillable pour partie mobile d'une nacelle
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: B64D33/02
Filed: 2007-03-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de guidage (100) comprenant un rail (101) et une glissière (102) montés mobiles relativement l'un par rapport à l'autre, caractérisé en ce que ledit dispositif de guidage est équipé d'un système intégré escamotable d'arrêt en translation du rail et/ou de la glissière, comprenant pour ce faire, d'une part, au moins un moyen de blocage (104) monté mobile sur le rail ou la glissière et apte à passer alternativement d'une position d'engagement dans laquelle il constitue une butée en translation pour la glissière ou le rail et une position de dégagement dans laquelle il est écarté de la glissière ou du rail et permet une translation relative au-delà dudit système de verrouillage, et d'autre part, au moins un moyen de commande (130) du moyen de blocage.
Patent FR-2915934-A1 (FR)
Title: Backrest and base articulating assembly for motor vehicle seat, has coupling mechanism carried on articulation module by backrest flange and connected to free end of bar extended near module, where mechanism is provided with rigid elements
Inventor: GALLIENNE DIDIER
IPC: B60N2/20
Filed: 2007-05-11
Abstract: The assembly has a master articulation module including an adjustment controlling device that is carried by an articulation flange of the module such that the device is displaced from its active state to an inactive state and vice-versa, with respect to the flange. A coupling mechanism (60) is carried on the module by a backrest flange (14A) and is connected to a free end of a connecting bar (52) that is extended near the module, where the mechanism is provided with rigid elements.
Patent FR-2916196-A1 (FR)
Title: Installation de traitement d'eau par flottation, et procede de traitement d'eau correspondant
Inventor: DUMOULIN LAURENCE
IPC: B01D1/22
Filed: 2007-05-18
Abstract: L'invention concerne une installation de traitement d'eau par flottation comprenant au moins :- une zone d'arrivée (31) d'eau à traiter préalablement coagulée et floculée ;- une zone de mélange (32) d'une eau pressurisée puis détendue avec ladite eau à traiter ;- une zone de flottation (35) séparée de ladite zone de mélange par une paroi ;- une zone de reprise (36) d'eau clarifiée prévue dans la partie inférieure de ladite zone de flottation (35) ;Selon la technique présentée ici, ladite zone de mélange accueille (32) au moins une buse de diffusion (40, 91, 92) de ladite eau pressurisée, ladite buse de diffusion (40, 91, 92) s'étendant au voisinage d'un panneau (33), dont au moins une partie présente des perforations (331), et qui sépare ladite zone d'arrivée (31) et ladite zone de mélange (32).
Patent FR-2918921-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extrusion a moteur couple
Inventor: MAESTRE JEAN FRANCOIS
IPC: B29C48/03
Filed: 2007-07-19
Abstract: Dispositif d'extrusion à moteur couple comprenant une vis d'extrusion sans fin, un carter fixe dans lequel est disposé un moteur couple comprenant un stator (2) et un rotor (3) destiné à l'entraînement de la vis d'extrusion sans fin, un arbre creux (8) présentant un logement, solidaire en rotation du rotor (3), au moins une partie de l'arbre creux (8) prenant appui axialement pendant la rotation contre une partie du carter (14) par l'intermédiaire d'une butée de roulement (15), la vis sans fin d'extrusion (4, 5) mobile comprenant une partie d'extrusion filetée (4) et une extension (5) se prolongeant le long de l'axe de la partie filetée, l'extension (5) de la vis sans fin étant maintenue solidairement en rotation dans au moins une partie du logement de l'arbre creux (8), la vis sans fin (4) d'extrusion étant bloquée en translation selon l'axe de rotation A de la vis par un élément d'appui axial amovible (6), caractérisé en ce que la vis sans fin (4) d'extrusion est fixée à l'avant du moteur à l'arbre creux, et au moins une partie de l'élément d'appui axial amovible (6) est reçue dans le logement axial de l'arbre creux (8) et comporte des moyens de fixation (6a) à l'arbre creux (8) rendant solidaires l'élément d'appui axial amovible (6) et l'arbre creux (8).
Patent FR-2919219-A1 (FR)
Title: Preform treating method for manufacturing container, involves introducing preform made of thermoplastic material in mold, introducing fuel gas in preform, where mixture of gas is explosive, and igniting gas mixture
Inventor: FEUILLOLEY GUY
IPC: B29C49/46
Filed: 2007-07-27
Abstract: The method involves introducing a thermoplastic material preform in a mold, and introducing gas issued from hydrocarbon in the preform at pressure higher than atmospheric pressure, where mixture of the gas is explosive. The gas mixture is ignited, where the gas comprises oxygen, hydrogen, carbon monoxide and acetylene, and the preform is kept open to free air during igniting the gas mixture. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a container (2) a unit for treating of a thermoplastic material preform.
Patent FR-2921015-A1 (FR)
Inventor: JOHNSON PHILIPPE
IPC: B60C9/18
Filed: 2007-09-13
Abstract: A tire comprising a crown reinforcement formed from at least two working crown layers and from at least one layer of circumferential reinforcing elements positioned radially between two working crown layers, the working crown layers adjacent to the layer of circumferential reinforcing elements being on each side of the equatorial plane and in the axial continuation of the layer of circumferential reinforcing elements coupled over an axial width, in order thereafter to be decoupled. A first additional layer of polymer blend having a width at least equal to the width 1 of the coupling zone and having a maximum thickness of less than two times the thickness of the layer of circumferential reinforcing elements is positioned radially under the working crown layer radially adjacent to and inside the layer of circumferential reinforcing elements and is at least partially radially superposed on the coupling zone of the working crown layers.
Patent FR-2922056-A1 (FR)
Title: Dispositif combine de connexion et de deconnexion electrique
Inventor: LEPRINCE JEROME
IPC: H01R12/00
Filed: 2007-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif combiné de connexion et de déconnexion électrique, comprenant une prise (1) apte à recevoir sélectivement une fiche amovible, et un ou plusieurs contacts électriques (3a, 3b) commandés mécaniquement par la fiche pour être respectivement ouverts et fermés en présence et en absence de cette fiche dans la prise.Le dispositif de l'invention comprend une plaque de circuit imprimé (5) supportant au moins la prise (1), et chaque contact commandé (3a, 3b) comprend un orifice (30) à bord (300) conducteur percé dans la plaque (5) et une épingle élastique conductrice (31) dont une branche fixe (312) est fixée à la plaque de circuit imprimé (5), et dont une branche libre (311) est ou non en appui élastique contre le bord (300) selon que la fiche est retirée de la prise ou insérée dans celle-ci.
Patent FR-2922662-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'echange d'informations dans un terminal multimedias
Inventor: AUVRAY VINCENT
IPC: G06F9/54
Filed: 2007-10-18
Abstract: Ce système permet des échanges de données dans un terminal multimédias, ledit terminal comprenant des applications natives (2) exécutables directement par le terminal et des applications locales (4) ainsi que distantes (6) exécutables au travers d'un logiciel de navigation Internet (8). Ce système comprend un module de détection (18) du fonctionnement d'applications (4, 6) exécutables au travers d'un logiciel de navigation Internet, une interface descendante (10A) d'échange de données entre les applications (4, 6) exécutables au travers d'un logiciel de navigation Internet et les applications natives et une interface montante (10B) d'échange de données entre les applications natives et les applications locales, ledit module de détection et lesdites interfaces descendante et montante étant adaptés pour échanger des données.
Patent FR-2923960-A1 (FR)
Title: Actionneur tubulaire pour ecran domotique et son procede d'assemblage
Inventor: BRESSON CHRISTOPHE
IPC: H01R13/62
Filed: 2007-11-16
Abstract: Cet actionneur tubulaire (A) pour écran domotique comprend un tube (20), un moteur électrique (10) inséré dans le tube et un dispositif (120) de contrôle de l'alimentation du moteur également inséré dans le tube. Le moteur (10) et le dispositif de contrôle (120) sont reliés par au moins un fil électrique souple (1). L'actionneur tubulaire (A) comprend des moyens (110) de tension du fil électrique (1). Selon le procédé de l'invention, on tend le fil électrique (1) pendant ou après l'insertion du dispositif de contrôle (120) dans le tube (20).
Patent FR-2915811-A1 (FR)
Title: Reseau diffusant la lumiere
Inventor: MENEZ LUDIVINE
IPC: E06B5/00
Filed: 2007-05-04
Abstract: L'invention concerne un substrat transparent comprenant à sa surface un réseau de lignes d'au moins 200 motifs diffusant la lumière, lesdits motifs étant séparés par des domaines d'indice de réfraction différent de celui des motifs, la distance d entre barycentres de motifs voisins variant de manière non-monotone d'un bord à l'autre du réseau, de sorte que pour tout groupe de 20 motifs successifs, la distance d entre barycentres de motifs voisins dudit groupe est au moins une fois supérieure et au moins une fois inférieure à la distance moyenne dm des distances d entre barycentres de motifs voisins dudit groupe, dm étant comprise entre 75 nm et 200 µm. Ce substrat redirige la lumière sans irisation en application daylighting.
Patent FR-2928665-A1 (FR)
Title: Industrial furnace for producing an ingot of crystalline material by directed crystallization, comprises a heat insulated enclosure internally defining a cavity, a first and second heating device, and a cooling unit
Inventor: SEGOVIA PHILIPPE
IPC: C30B11/00
Filed: 2008-03-14
Abstract: The industrial furnace comprises a heat insulated enclosure (11) internally defining a cavity, a first heating device (12) and a second heating device (19) arranged in upper and lower areas of the cavity respectively for defining a central volume for the reception of a crystallization crucible, and a cooling unit comprising an evacuation channel (15) fixed along the thickness of the enclosure. The cooling unit further includes an inlet located below the second heating device and an outlet to ensure a thermal evacuation towards outside of the enclosure. The industrial furnace comprises a heat insulated enclosure (11) internally defining a cavity, a first heating device (12) and a second heating device (19) arranged in upper and lower areas of the cavity respectively for defining a central volume for the reception of a crystallization crucible, and a cooling unit comprising an evacuation channel (15) fixed along the thickness of the enclosure. The cooling unit further includes an inlet located below the second heating device and an outlet to ensure a thermal evacuation towards outside of the enclosure. A block made of heat conductive material is integrated in the second heating device and positioned in the lower area perpendicular to the inlet of the evacuation channel. The block has an upper face facing the first heating device and an inner face facing opposite to the inlet of the evacuation channel. A heat insulated sealing element is fitted to the evacuation channel, and attached on the enclosure around a rotating axis for changing the positions between an opening position that allows contacting between the inner face of the block and outside of the enclosure and a closing position. The second heating device comprises electrically powered graphite bars each housed in a reception bore fixed in the block made of heat conductive material. The connection unit is present between the block and the heating chamber. The sealing unit ensures a tight closure for the inlet of the evacuation channel in the lower face of the block.
Patent FR-2934255-A1 (FR)
Title: Horse-riding stirrup type device for serving as support to foot of rider of e.g. horse, has transversal support unit for transversally supporting foot of rider, and connecting unit connecting support unit and attach unit
Inventor: MERCIER GASTON
IPC: B68C3/00
Filed: 2008-07-25
Abstract: The device (1) has an attach unit (3) attached to a strap (2), and a transversal support unit (4) for transversally supporting foot of a rider. The transversal support unit has a support transversal anterior line (6) and a support transversal posterior line (7) that are distinct from each other. A connecting unit (5) connects the support unit and the attach unit. An adjusting unit (8) adjusts a distance between the posterior line and the anterior line, where the adjusting unit has oblong holes (18, 19) that are extended in parallel directions.
Patent FR-2935160-A1 (FR)
Title: Polyvalent split blade turbine for converting natural wind or hydraulic flow into mechanical energy, has double rod crank system ensuring initial repositioning phase of blade, where angular value of phase is equal to value in degrees
Inventor: HAPHAM PASCAL ANDRE GEORGES
IPC: F03B17/06
Filed: 2008-08-20
Abstract: The turbine has a split blade (PF) realizing jibing by starting initial positioning of a slot of the blade in a driving phase at a rear stop position on a pivot pole that acts as an engine axle (AM). The slot is released from a front stop position on the pole in an initial repositioning phase of the blade to attain the rear stop position for stating the next driving phase. The repositioning phase is ensures by a double rod crank system coupled to the axle and rotating at the same speed with the axle, where an angular value of the repositioning phase is equal to 180 degrees.
Patent FR-2936170-A1 (FR)
Title: Crop i.e. pale crop, sprayer, has two sets of turbines or propellers, where product is sprayed in wide manner and plunged by one of sets of turbines and sprayed in tangential manner by other set of turbines
Inventor: MARTIN ALAIN
IPC: A01G17/00
Filed: 2008-09-25
Abstract: The sprayer has spraying ramps connected to a storage tank (2), fed by using a pump (15) and fixed on a casing (13). A set of turbines or propellers (3, 4) and another set of turbines or propellers (7, 8) are respectively placed above and below the sprayer, where each turbine includes an air outlet system (10) and a deflector (11) for directing spraying of a product. The product is sprayed in a wide manner and plunged by the former set of turbines and sprayed in a tangential manner by latter set of turbines.
Patent FR-2937240-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la tension mecanique d'une zone de tissu biologique
Inventor: ZAHOUANI HASSAN
IPC: A61B5/103
Filed: 2008-10-22
Abstract: Dispositif (D) de mesure de la tension mécanique d'une zone de tissu biologique T, le dispositif comprenant : - au moins deux patins (1, 2) aptes à être fixés sur le tissu T, et - au moins un capteur d'effort (5) reliant les patins (1, 2).
Patent FR-2929055-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion de charges en tension et procede de pilotage d'un tel systeme
Inventor: AUDEBERT PATRICK
IPC: H03F3/72
Filed: 2008-03-19
Abstract: L'invention concerne de pilotage d'un dispositif de conversion de charge en tension comportant un amplificateur et au moins une capacité montée en contre-réaction entre une entrée et une sortie dudit amplificateur, ledit amplificateur étant apte à être connecté entre au moins un étage d'entrée, pour recevoir de celui-ci une charge, et au moins un étage de sortie pour délivrer à celui-ci une tension représentative de la charge reçue en entrée, ledit procédé comportant au moins une phase de conversion en tension (62) d'une charge reçue sur l'entrée.Selon l'invention la phase de conversion comporte au moins:▪ une première sous-phase (64) pendant laquelle l'amplificateur est connecté à l'étage d'entrée et l'amplificateur est déconnecté de l'étage de sortie ;▪ suivie, d'une seconde sous-phase (66) pendant l'amplificateur est déconnecté de l'étage d'entrée et l'amplificateur est connecté à l'étage de sortie.
Patent FR-2937498-A1 (FR)
Title: Machine pour la coupe de vegetaux
Inventor: BACHMANN JACQUES
IPC: A01D75/18
Filed: 2008-10-23
Abstract: Une machine pour la coupe de végétaux comporte un bâti (10) destiné à être attelé à un véhicule porteur, et un bras (11) portant un groupe de travail. Ledit bras (11) est monté pivotant au moins autour d'un axe vertical (12) afin d'amener le groupe de travail en position de travail. Ledit bras (11) est porté par des moyens (14, 16) assurant son déplacement en translation dans la direction verticale au cours de sa rotation autour dudit axe vertical (12).
Patent FR-2937922-A1 (FR)
Title: Luggage boot compartmentation device for motor vehicle, has male and female elements that are interlocked with each other by sliding partitions in direction different from another direction in which load retaining face is subjected to force
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2008-11-06
Abstract: The device (10) has partitions (12) placed in support on a loading area (14) of a vehicle. The partitions are connected with each other using a fixation system i.e. hinge (22). The fixation system has a male element i.e. vertical rod (30), and a female element i.e. hooking tab (40), arranged on a vertical side located at ends of the partitions. The elements are interlocked with each other by sliding the partitions in a direction different from another direction in which a load retaining face (23) is subjected to force applied by a load i.e. object (18), to be retained. An independent claim is also included for a vehicle comprising a loading area whose horizontal wall supports a load.
Patent FR-2941932-A1 (FR)
Title: Cosmetic/dermatological liquid product e.g. make-up product, conditioning and application device, has head having application unit communicating with container by pipe on portion along its length by assembling parts of head on one another
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: B05C17/02
Filed: 2009-02-11
Abstract: The device (1) has a container (2) for containing a fluid product. An applicator head (3) is integrated with the container, where the head has a rotary application unit (4) i.e. roller, communicating with the container by an internal pipe formed on a portion along its length by assembling two hollow parts of the head on one another. The application unit rotates around a rotational axis (X) perpendicular to a longitudinal axis (Y) of the device. The application unit has a body made of elastically deformable material i.e. elastomer. An insert is mounted on a neck (10) of the container.
Patent FR-2943618-A1 (FR)
Title: Cabin-door airplane assembly e.g. civil aviation, has autonomous passenger cabin arranged from rear part toward front part and from bottom side toward top side in fuselage of airplane part constituting complete airplane at time of flight
Inventor: DESTOUCHES MICHEL
IPC: B64C1/22
Filed: 2009-03-25
Abstract: The assembly has an autonomous passenger cabin arranged from a rear part toward a front part and from a bottom side toward a top side in a fuselage of an airplane part constituting a complete airplane at a time of flight. The front part of the cabin is slightly reduced by thickness of an upper fuselage (4) for permitting fitting of the cabin. A wedging type locking system assures connection between components. Two parallel fuselages are joined together by a wing beam to receive the cabin and a control cabin.
Patent FR-2949901-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation de nonofils en germanium obtenus par condensation.
Inventor: SARACCO EMELINE
IPC: H01L21/30
Filed: 2009-09-10
Abstract: Le substrat (2) comporte une première couche en silicium, une couche cible (1) en matériau à base d'alliage de silicium-germanium formant un motif tridimensionnel avec des première et seconde zones de maintien et au moins une zone de liaison. La première couche en silicium est contrainte en tension et/ou la couche cible (1) comporte des atomes de carbone. La première couche en silicium est éliminée dans la zone de liaison. La couche cible (1) de la zone de liaison est oxydée thermiquement de manière à former le nanofil (8). Le paramètre de maille de la première couche en silicium est identique au paramètre de maille du matériau constituant la poutre suspendue, après élimination de ladite première couche en silicium.
Patent FR-2952049-A1 (FR)
Title: Making dispersion of graphene particles or sheets comprises providing block of solid material made of graphite, scraping material surface of substrate and dipping substrate in liquid medium and subjecting liquid medium to ultrasound
Inventor: JANOWSKA IZABELLA
IPC: B82B3/00
Filed: 2009-11-03
Abstract: Preparing a dispersion of graphene particles or sheets in a liquid medium (6), comprises: (a) providing a bar or block (5) of solid material made of graphite; (b) scraping the material surface (2) of a substrate to create a trace of scraping of the material on the surface of the substrate; and (c) dipping the substrate in a liquid medium and subjecting the liquid medium to ultrasound, where the steps (b) and (c) are performed at least in part, simultaneously. An independent claim is included for a device for carrying out the process comprising an arm (3) capable of holding the bar or block (5) in bulk material, a substrate provided with a surface (2) contacting the bar or block in bulk material, a means of shifting to generate a relative displacement between the solid material and the substrate, a means of regulating and/or controlling the force of pressure for regulating, consistently maintaining and/or measuring the pressure between the solid material and surface of the substrate during the relative movement, a liquid reservoir for immersing at least partially the surface in a liquid medium (6), an ultrasound generator (7) for subjecting the liquid to the ultrasound effect.
Patent FR-2945690-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de parametrage d'un pont au sein d'un reseau de communication.
Inventor: BARON STEPHANE
IPC: H04L12/46
Filed: 2009-05-13
Abstract: Pour paramétrer, au sein d'un réseau de communication, un pont à mettre en communication avec au moins un élément à connecter audit pont, ledit pont comprenant au moins un port créé, on détermine un paramètre représentatif d'un temps d'attente prédéterminé et correspondant à un temps de détection par ledit pont, pendant une phase d'écoute des données reçues par ledit au moins un port créé, de la présence d'une éventuelle boucle de communication au sein dudit réseau ; on active un filtrage (S112) dudit au moins un port créé, ledit filtrage étant adapté à empêcher l'émission et la réception par ledit au moins un port créé de messages de gestion inter-ponts ; on configure (S114, S115, S116) le pont avec ledit paramètre ainsi déterminé ; on crée (S117) un nouveau port dudit pont en vue d'établir la communication avec ledit au moins un élément ; et on désactive (S119) ledit filtrage.
Patent FR-2948397-A1 (FR)
Title: Abri de piscine
Inventor: GUILBERT LUDOVIC
IPC: E04B1/343
Filed: 2009-07-24
Abstract: L'objet de l'invention est un abri de piscine comprenant au moins un élément comportant deux profilés (14) parallèles entre eux, disposés dans des plans verticaux, une première paroi (56) fixe en partie supérieure de manière à former un toit ainsi qu'une seconde paroi coulissante en partie inférieure qui s'étend depuis le sol jusqu'à la paroi fixe (56), ladite paroi coulissante comprenant une plaque (74) suffisamment souple pour suivre la courbure des profilés avec de chaque côté un montant (76) apte à coulisser dans une rainure (78) ménagée au niveau des profilés (14), caractérisé en ce que chaque profilé (14) disposé de part et d'autre de ladite paroi coulissante comprend un ressort (96) en spirale disposé dans un logement ménagé sur au moins une partie de la longueur du profilé (14), la première extrémité du ressort (96) étant reliée au profilé alors que l'autre extrémité est reliée à la paroi coulissante de manière à compenser au moins une partie du poids de ladite paroi coulissante.