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Patent FR-3058182-B1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification pour moteur comprenant un reservoir auxiliaire
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M11/02
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-06-21
Abstract: Dispositif de lubrification pour un moteur comprenant un carter d'huile (1), un réservoir auxiliaire (2), un circuit d'huile haute pression (101) destiné à lubrifier des organes moteurs (3), caractérisé en ce que le circuit d'huile haute pression (101) comprend une dérivation (107) en aval de laquelle une première branche haute pression (109) alimente au moins un organe moteur à lubrifier et une deuxième branche haute pression (110) débouche dans le réservoir auxiliaire (2).
Patent FR-3059382-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-05-10
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 14) comprenant:         - au moins un support annulaire (2, 4) constitué au moins de deux tôles annulaires (2),         - des masses pendulaires (5, 16) comportant chacune une paire de trous oblongs (8) en forme d'arc présentant une première concavité tournée radialement vers l'extérieur dudit support annulaire (2, 4);         - des rouleaux de guidage (6), présentant une partie médiane (7) roulant à l'intérieur desdits trous oblongs (8), et des extrémités (9) roulant dans des ouvertures oblongues (10) formées dans lesdites tôles annulaires (2) en regard desdits trous oblongs (8) et présentant une forme d'arc ayant une deuxième concavité tournée radialement vers l'intérieur dudit support annulaire (2,4);         - des moyens de liaison (12, 13, 15) entre lesdites tôles annulaires; caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison (12, 13, 15) comprennent au moins une entretoise de liaison (15) traversant au moins l'une desdites masses pendulaires (16),
Patent FR-3059835-B1 (FR)
Title: Amelioration de la conductivite ionique d'electrolyte a base de sels de lithium d'imidazolate
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0569
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne une composition électrolytique comprenant :         - au moins un sel de lithium de formule (A) :         dans laquelle Rf représente un atome de fluor, un groupement nitrile, un groupement alkyle éventuellement fluoré ou perfluoré ayant de 1 à 5 carbones, un groupement alcoxy éventuellement fluoré ou perfluoré ayant de 1 à 5 carbones ou un groupement oxa-alcoxy éventuellement fluoré ou perfluoré ayant 1 à 5 carbones ; et         - le mélange de solvant suivant : carbonate d'éthylène, γ-butyrolactone, et propanoate de méthyle ;         L'invention concerne également l'utilisation des compositions dans les batteries Li-ion.
Patent FR-3059932-B1 (FR)
Title: Cassette, tete de depose comportant une telle cassette, installation, procede de drapage, procede de rechargement et procede de preparation
Inventor: GRILLET GREGORY
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-12-09
Granted: 2021-01-29
Abstract: Cassette d'au moins un matériau composite enroulé en au moins une bobine de tissu afin de réaliser un drapage, comportant : - une structure réceptrice agencée pour recevoir ladite au moins une bobine et permettre de la dérouler, - un système de liaison pour la fixation amovible à un robot de drapage.
Patent FR-3060411-B1 (FR)
Title: Autoclave comportant un dispositif d’amelioration du transfert thermique global
Inventor: CHATEL SYLVAIN
IPC: B29C70/44
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un autoclave (100) comportant une enceinte (10) dans laquelle circule un gaz entre ouverture d'entrée (20a) par laquelle ledit gaz pénètre dans ladite enceinte et une ouverture de sortie (20b), ledit autoclave comporte en outre un dispositif turbulateur (15) placé dans ladite ouverture d'entrée et qui augmente globalement la turbulence d'un écoulement de gaz traversant ledit dispositif turbulateur.
Patent FR-3060256-B1 (FR)
Title: Procede d'induction et de production de peridia de truffe
Inventor: COSTA GUY
IPC: C12N1/14
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'induction et de production de peridia de truffe comprenant les étapes suivantes : a. une étape de préparation d'un extrait par extraction par un solvant à partir d'un broyat de plant truffier, b. optionnellement, une étape de lavage à l'acétate d'éthyle, c. une étape de solubilisation de l'extrait obtenu à l'étape a) ou à l'étape b) d. une étape de mise en culture de mycélium de truffe en présence de l'extrait soluble obtenu à l'étape c), e. une étape d'induction de la formation des peridia, f. une étape de multiplication des peridia sur un milieu nutritif, et g. la récolte des peridia formés. La présente invention concerne également l'utilisation desdits peridia pour la fabrication d'un produit aromatique à odeur et à goût naturel de truffe ou pour la préparation d'un produit alimentaire, d'un complément alimentaire, d'un aliment nutraceutique et/ou d'un produit cosmétique.
Patent FR-3072073-B1 (FR)
Title: Systeme de maintien de foil hors-bord a amortisseur integre
Inventor: RAISON DAVID
IPC: B63B1/24
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne un système de maintien de foil (1) pour navigation sur bateau hors-bord motorisé muni d'une coque (10) caractérisé en ce que le système comprend la coopération d'un puit (15) creusé dans la coque (10), d'un maintien haut de foil (16) muni d'un système d'asservissement en translation de foil (1), d'un maintien bas (17) laissant coulisser le foil (1), le maintien bas (17) comprend un tampon élastique maintenant le foil qui amortit les efforts appliqués sur le foil par la navigation motorisée du hors-bord.
Patent FR-3063094-B1 (FR)
Title: Element de connexion pour structure porteuse d'abri de type tente, et structure et abri correspondants
Inventor: HERMANT VIRGINIE
IPC: E04H15/34
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion 1 à 6 pour une structure porteuse 30 modulaire et pliable d'un abri, tel qu'une tente ou analogue, à montage rapide, trouvant notamment une application dans le domaine les tentes adaptées aux situations d'urgence, et à un usage militaire. L'élément de connexion est destiné à la connexion d'au moins deux éléments longilignes 10 à 23 pour former au moins une partie de la structure, la structure étant destinée à supporter une toile. L'élément de connexion comprend au moins une première 40 et une deuxième 42 parties aptes à être solidarisées respectivement avec une extrémité de l'un et de l'autre des deux éléments longilignes, les première et deuxième parties étant chacune intégralement formée en matériau plastique et configurées en sorte d'autoriser la rotation, au moins partielle, dans un premier plan, de l'un des deux éléments longilignes par rapport à l'autre, pour permettre le passage de l'ensemble comprenant l'élément de connexion et les deux éléments longilignes connectés par l'élément de connexion, d'une position repliée dans laquelle les deux éléments longilignes sont disposés sensiblement parallèlement l'un à l'autre, à une position déployée dans laquelle les deux éléments longilignes forment un angle non nul de sommet l'élément de connexion.
Patent FR-3065047-B1 (FR)
Title: Commande a cable pour une transmission de vehicule automobile comportant des masses d’inertie
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: F16H59/02
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention a pour objet une commande à câble pour une transmission de véhicule automobile, comportant un câble (10) coulissant dans une gaine (20) suivant un axe principal, présentant aux extrémités des moyens de fixation d'un côté sur la transmission et de l'autre côté sur une commande de cette transmission, et comportant au moins une masse d'inertie (40) fixée sur cette gaine, cette commande étant remarquable en ce que le câble (10) présente une section transversale non circulaire, et en ce que la gaine (20) comporte par rapport au câble (10) des moyens de positionnement d'une position angulaire particulière autour de l'axe principal.
Patent FR-3065427-B1 (FR)
Title: Barre antiroulis pour bogie porteur d'un vehicule ferroviaire, bogie porteur equipe d'une telle barre antiroulis, et vehicule de transport ferroviaire comprenant de tels bogies porteurs
Inventor: ALLAIN ELIANE
IPC: B61F5/24
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne une barre antiroulis (25, 26) pour bogie porteur (12) d'un véhicule ferroviaire comprenant un arbre principal destiné à être monté sur ledit bogie suivant une direction, dite direction transversale, perpendiculaire à la direction de déplacement dudit véhicule ferroviaire, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un déflecteur aérodynamique (32, 33) monté sur ledit arbre principal et configuré pour permettre, au cours du déplacement dudit véhicule ferroviaire, une modification des caractéristiques de l'écoulement d'air au voisinage de la barre antiroulis. L'invention concerne également un bogie porteur d'un véhicule ferroviaire équipé d'au moins une barre antiroulis selon l'invention.
Patent FR-3066986-B1 (FR)
Title: Gaine de diffusion d'air pour systeme d'aeration, notamment de vehicule ferroviaire
Inventor: KLINCKEMAILLIE VINCENT
IPC: B61D27/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne une gaine de diffusion d'air (1) pour système d'aération, en particulier pour un véhicule ferroviaire, comporte une pluralité d'éléments (3) assemblés entre eux et fixés à une structure de plafond (5) dudit véhicule ferroviaire, lesdits éléments (3) formant ensemble au moins un conduit (7, 8) de distribution d'air, chaque élément (3) comportant un volume creux délimité par des parois supérieure (9), inférieure (11) et latérales (13, 15) sensiblement perpendiculaires aux parois supérieure (9) et inférieure (11). Chaque élément (3) comprend un profilé supérieur (17) en forme de U renversé, formant les parois latérales (13, 15) et supérieure (9) dudit élément (3), destiné à être fixé sur la structure de plafond (5) et la paroi inférieure (11) est formée par une paroi centrale de plafond (18) comportant des premiers moyens (101) de fixation amovible à la structure de plafond (5).
Patent FR-3067408-B1 (FR)
Title: Procede de commande ameliore pour moteur d'engin spatial
Inventor: BECRET PHILIPPE
IPC: F02K9/56
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-26
Abstract: Procédé de contrôle d'un moteur d'engin spatial à propulsion à liquides, dans lequel 		- on détermine une fréquence hydraulique de fonctionnement du moteur et une fréquence de structure, 		- on détermine un couplage entre la fréquence hydraulique et la fréquence de structure, on analyse ledit couplage de manière à déterminer s'il intervient pour un mode excitable, et si ce couplage intervient pour un mode excitable, on modifie les paramètres de fonctionnement du moteur, de manière à modifier la fréquence hydraulique et/ou l'amortissement fluide pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3068018-B1 (FR)
Title: Recipient pressurise
Inventor: CROIBIER SEBASTIEN
IPC: B65D83/38
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: Récipient pressurisé, caractérisé par le fait qu'il comporte : - un corps de récipient, - une valve de distribution (20) portée par une coupelle métallique (21), - une structure de support (10) sur laquelle est fixée la coupelle métallique (21), cette structure de support étant portée par le corps du récipient, la structure de support comportant : • un embout (16) sur lequel une poche (30) contenant le produit à distribuer est fixée, cet embout communiquant avec une entrée de produit dans la valve, et • au moins une surface s'appliquant de façon étanche sur la valve pour éviter que le produit contenu dans la poche gagne la coupelle.
Patent FR-3068824-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une electrode comprenant un support, des nanotubes de carbone alignes et un oxyde metallique depose par voie oxydante, ladite electrode et ses utilisations.
Inventor: PINAULT MATHIEU
IPC: H01G9/04
Filed: 2017-07-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'une électrode comprenant un support métallique, des nanotubes de carbone verticalement alignés et un oxyde métallique déposé sur toute la longueur desdits nanotubes de carbone verticalement alignés, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : (a) synthétiser, sur un support métallique, un tapis de nanotubes de carbone verticalement alignés ; (b) déposer électrochimiquement ledit oxyde métallique sur lesdits nanotubes de carbone à partir d'une solution électrolytique comprenant au moins un précurseur dudit oxyde métallique et au moins un nitrate, ledit dépôt électrochimique étant réalisé par une technique chronopotentiométrique. La présente invention concerne également l'électrode ainsi préparée et ses utilisations.
Patent FR-3070269-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques a partir de monosaccharide a groupe amine, de polysaccharide a groupe amine puis chaleur
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne i) un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en uvre a) au moins un monosaccharide à groupe(s) amine(s), b) au moins un polysaccharide à groupe(s) amine(s) puis c) un traitement thermique ; ii) une composition à pH acide comprenant les ingrédients a), b) et c) au moins un acide organique ou minéral a), b) et c) puis de la chaleur pour traiter les fibres kératiniques, notamment les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux et iv) un kit ou dispositif à plusieurs compartiments comprenant a) et b). L'invention permet d'améliorer la cosmétique des fibres kératiniques de façon intrinsèque, de prévenir ou diminuer la casse des fibres kératiniques, tout en gardant voire améliorer la managabilité, l'anti-frisotti et/ou la rémanence du styling des fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux, lorsqu'une étape de chauffage est réalisée.
Patent FR-3071878-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion de forme elliptique
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: F02B23/10
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion d'un moteur à combustion. La chambre de combustion comporte une unique soupape d'admission (2), une unique soupape d'échappement (3), un injecteur de carburant (5), et deux bougies (4). Selon l'invention, la chambre de combustion est sensiblement elliptique (6), et la disposition des composants de la chambre de combustion est la suivante : - les soupapes (2, 3) sont situées aux extrémités du grand axe (8) de l'ellipse (6), - les bougies (4) sont situées à proximité du petit axe (9) de l'ellipse (6), - l'injecteur de carburant (5) est situé sur la périphérie de l'ellipse (6) entre la soupape d'admission (2) et une bougie (4).
Patent FR-3075104-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de ressort
Inventor: GUY JULIEN
IPC: B60G15/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une jambe de force (1) d'un véhicule automobile comportant : - un amortisseur (3) télescopique, - un ressort (5) hélicoïdal coaxial externe, - une coupelle (27) annulaire d'appui d'une extrémité axiale inférieure du ressort (5), dite coupelle (27) inférieure, fixée à un corps (7) de l'amortisseur, - un manchon (33) d'enveloppe d'un tronçon supérieur du corps (7) de l'amortisseur comportant une surface (41) supérieure annulaire d'appui d'une extrémité inférieure d'un soufflet (11) de protection, - une rondelle (35) supérieure de butée agencée à l'extrémité supérieure du corps (7) de l'amortisseur, caractérisée en ce que la coupelle (27) inférieure, le manchon (33) d'enveloppe et la rondelle (35) supérieure de butée sont réalisés en une seule pièce monobloc (42).
Patent FR-3087940-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique semi-transparent en couches minces pourvu d'un contact electrique métal/oxyde natif/métal optimisé
Inventor: BOUCHOUCHA MOHAMED
IPC: H01L31/05
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque semi-transparent à couches minces comportant au moins : - des zones photovoltaïques actives (5), de surface S5 formées: ○ d'un substrat transparent (1) ; ○ d'une électrode avant (2) constituée d'un matériau électriquement conducteur et transparent, disposée sur le substrat transparent ; ○ d'un absorbeur (3) composé d'une ou plusieurs couche(s) mince(s) photo-active(s) ; - d'une électrode arrière (4) constituée d'un empilement d'au moins : ○ une couche conductrice métallique (40); ○ une couche d'oxyde métallique natif d'épaisseur nanométrique (41); - des zones de transparence (6T) séparant au moins deux zones photovoltaïques actives (5); - une couche métallique de reprise de contact présentant une surface de contact S avec l'électrode arrière (4) ; caractérisé en ce que le rapport Ra entre la surface de contact S de la couche métallique de reprise de contact et la surface S5 d'une zone photovoltaïque active (5) est tel que 0,2%<Ra<2%.
Patent FR-3077680-B1 (FR)
Title: Emetteur, dispositif emetteur et ecran d'affichage et procede de fabrication associes
Inventor: TAN WEI SIN
IPC: H01L33/26
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un émetteur (25) adapté pour émettre un premier rayonnement, l'émetteur (25) comprenant : - un substrat (55), - une mesa constituée d'un premier matériau semi-conducteur ayant une première valeur de bande interdite, la mesa ayant un côté supérieur (70) et un côté latéral (75), - une couche de recouvrement (45) comprenant une ou plusieurs couche(s) émettrice(s) de rayonnement (85) constituée(s) d'un deuxième matériau semi-conducteur ayant une deuxième valeur de bande interdite strictement inférieure à la première valeur de bande interdite, chaque couche émettrice de rayonnement (85) ayant une première partie (95) correspondant au côté supérieur (70) et une deuxième partie (100) correspondant au côté latéral (75), une première épaisseur (e1) étant définie pour la première partie (95) et une deuxième épaisseur (e2) étant définie pour la deuxième partie (100), la deuxième épaisseur (e2) étant strictement inférieure à la première épaisseur (e1).
Patent FR-3077791-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une batterie de traction d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: GYAN PHILIPPE
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une batterie de traction de véhicule électrique ou hybride, comportant une étape (E2) de sélection d'une place de stationnement disponible liée à une destination du véhicule, caractérisé en ce que ladite sélection est fonction d'une estimation d'ensoleillement sur ladite place de stationnement sur une période prédéterminée, et de l'impact dudit ensoleillement sur le vieillissement de ladite batterie.
Patent FR-3081849-B1 (FR)
Title: Transfert de produits en enserrement vers ou depuis une surface d'accumulation
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: B65G47/64
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de produits (1) vers ou depuis une surface d'accumulation (2) au sein d'une ligne de traitement en continu desdits produits (1), dans lequel on alimente longitudinalement en produits (1) par un convoyeur d'entrée (5), une première zone de transit (3) ; une seconde zone de transit (4) approvisionne longitudinalement en produits (1) un convoyeur de sortie (6) ; on transfert au moins une colonne de produits (1) par poussée transversale, depuis ladite première zone de transit (3) vers ladite surface d'accumulation (2), ou depuis ladite zone d'accumulation (2) vers ladite seconde zone de transit (4), via un outil de transfert (8) pourvu d'organes (7) disposés de part et d'autre de chaque colonne ; caractérisé par le fait qu'au moment du transfert, on enserre chaque colonne par rapprochement relatif desdits organes (7). L'invention concerne aussi un dispositif de transfert pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3082886-B1 (FR)
Title: Lechette pour un systeme d'etancheite et procede de fabrication d'une telle lechette
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne une léchette (18) pour un système d'étanchéité d'une turbomachine, la léchette étant destinée à coopérer avec un élément abradable et comprenant un corps de base (16) et un revêtement comprenant une première couche (22) ayant une couleur différente de celle du corps de base (16) et/ou de celle d'une deuxième couche (20) du revêtement.
Patent FR-3084190-B1 (FR)
Title: Procede mis en œuvre par ordinateur pour la creation de contenus comprenant des images de synthese
Inventor: JEAN-COLAS PRUNIER
IPC: G06T13/20
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour la création de manière collaborative et dans un processus unifié temps-réel, de contenus d'animation, caractérisé en ce qu'il comprend d'une part des étapes de production et de diffusion de contenus d'animation en images de synthèse destinées à être mises en œuvre grâce à l'action combinée d'une pluralité de terminaux et d'un serveur central, et d'autre part des étapes de gestion de ces contenus d'animation adaptées pour permettre au serveur central de centraliser et gérer l'ensemble des données produites au stade des étapes de production.
Patent FR-3088886-B1 (FR)
Title: Voiture de véhicule ferroviaire
Inventor: GENDRON MARC
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: Voiture de véhicule ferroviaire Voiture (10) de véhicule ferroviaire, comprenant : - un pavillon (16), - un coffre (24) monté sur le pavillon (16), - au moins un support primaire (26) de coffre (24), interposé entre le coffre (24) et le pavillon (16), ledit support primaire (26) étant disposé dans une partie périphérique (34) du coffre (24) et étant destiné à soutenir le poids du coffre (24). La voiture (10) comporte au moins un support secondaire (42) interposé entre le coffre (24) et le pavillon (16), le support secondaire (42) étant disposé dans une partie centrale (36) du coffre (24) et étant propre à soutenir le poids du coffre (24) en cas d’affaissement du pavillon (16) à l’endroit dudit support primaire (26). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092053-B1 (FR)
Title: Système de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-01-25
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système (1) comprenant un panneau fixe (4) de recouvrement de la partie avant du compartiment, et un volet (5) monté coulissant entre une position de recouvrement dudit compartiment où il est disposé en arrière et dans le prolongement dudit panneau, et une position d’accès audit compartiment où ledit volet est rehaussé et avancé de manière à venir en recouvrement dudit panneau en présentant sensiblement la même assiette dans les deux positions, ledit système comprenant en outre deux navettes (6) rigides montées par leurs extrémités avant et arrière en coulissement sur chacun des rails (3), lesdites extrémités étant pourvues de moyens d’emboitement (7) dudit volet, ledit volet étant pourvu, en extrémités de chacun de ses bords latéraux, de deux saillies (8) transversales respectives reçues en emboitement dans lesdits moyens.  Figure 1a