baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028170-A1 (FR)
Title: Manche prehenseur de rape femorale
Inventor: BONIN NICOLAS
IPC: A61B17/16
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un manche préhenseur (1) destiné à être assemblé à une râpe fémorale (2). Le manche préhenseur (1) comprend des moyens de matérialisation. Les moyens de matérialisation comprennent au moins une portion d'appui (17) configurée pour appuyer sur le sommet (31) du grand trochanter et au moins une portion de matérialisation (18) configurée pour matérialiser au moins un point appartenant au plan tangent (P) au sommet du grand trochanter lorsque la portion d'appui (17) prend appui sur le sommet (31) du grand trochanter.
Patent FR-3029307-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique, systeme comprenant un tel dispositif, procede de commande d'un tel dispositif et procede de gestion d'affichage par un systeme comprenant un tel dispositif
Inventor: DISCHAMP PAUL
IPC: G06K9/62
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (10) comprenant : - un module de communication (21) permettant de recevoir des informations, - un module de détection de mouvement (25), et - un module de commande (22), caractérisé en ce que le module de commande (22) est conçu pour analyser les signaux mesurés par le module de détection de mouvement (25) et pour commander l'affichage des informations par le dispositif électronique (10) seulement si ces signaux correspondent à un mouvement prédéterminé. Un système comprenant un tel dispositif, un procédé de commande d'un tel dispositif et un procédé de gestion d'affichage par un système comprenant un tel dispositif sont également décrits.
Patent FR-3035001-A1 (FR)
Title: Etui souple chauffant pour balles de squash
Inventor: REY BENOIT CHRISTIAN ALAIN
IPC: H05B3/06
Filed: 2015-04-14
Abstract: Le dispositif présenté offre les caractéristiques d'une housse (0) (1) (2) souple et légère, se branchant sur le secteur (5) pour pouvoir chauffer commodément la ou les balle(s) introduite(s) dans l'étui. La disposition d'une résistance chauffante insérée entre les parois intérieure (4) et extérieure (0) de la housse, la nature de cette résistance (avec isolation PVC) et la présence d'un thermostat sur son circuit permettent de réaliser ce dispositif destiné à faciliter la préparation des balles avant leur utilisation. Cet étui, conçu spécifiquement pour les balles de squash, pourra, bien sûr, être utilisé pour chauffer tout objet qui conviendrait selon son matériau constitutif et sa taille.
Patent FR-3040103-A1 (FR)
Title: Systeme de signalisation de passage prioritaire en alternance aux passages pour pietons, intersections et carrefours
Inventor: AMADON ALEXIS SYLVAIN PASCAL
IPC: G08G1/07
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention vise à se substituer aux feux de circulation tricolores ou aux panneaux STOP afin de faire bénéficier aux automobilistes d'une alternance de priorité de passage aux intersections, sans contrainte d'attente prolongée ni superflue dans les cas respectifs où les voies concurrentes sont encombrées ou libres de véhicules. Le mode de réalisation préféré comprend un panneau à signalisation dynamique commandé par un contrôleur de feux et représentant tantôt un signal STOP (1) ou cédez-le-passage, tantôt un signal droit de passage (2) ou route prioritaire, tous conformes au code de la route. Le signal STOP lumineux (1) reste allumé tant que les feux des voies concurrentes, s'ils existent, sont au vert, au jaune, ou tant que les signaux STOP/cédez-le-passage des voies concurrentes sont éteints, s'ils existent.
Patent FR-3031298-A1 (FR)
Title: Mascara cire de tournesol et huile hydrocarbonee volatile
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de conditionnement et d'application d'une composition de maquillage et/ou de soin des fibres kératiniques, notamment des cils ou des sourcils, comprenant : i) une composition de maquillage et/ou de soin anhydre, comprenant au moins une cire de tournesol et une huile hydrocarbonée volatile, ii) un élément d'application de ladite composition, et iii) des moyens de chauffage pour porter ladite composition à une température propice à sa déformabilité. Une composition anhydre, notamment cosmétique, comprenant au moins une cire de tournesol et une huile hydrocarbonée volatile ainsi que sa mise en œuvre sont également revendiquées.
Patent FR-3031475-A1 (FR)
Title: Dispositif de detrompage, notamment pour le montage d'une biellette anti-couple dans le berceau d'un vehicule.
Inventor: FOUBERT ANTOINE
IPC: B60K5/12
Filed: 2015-01-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détrompage, notamment pour le montage d'une biellette anti-couple (10) dans le berceau (1) d'un véhicule. Il est constitué par un fourreau de détrompage (20), amovible, qui enveloppe la biellette anti-couple (10) sur un tronçon longitudinal (« T ») de cette dernière et qui porte sur sa surface externe des informations destinées à indiquer à l'opérateur de montage le sens de montage de la biellette anti-couple (10) dans son logement de réception (2) interne au berceau (1), la biellette anti-couple (10) ne pouvant ensuite être complètement montée sans que l'on ait retiré le fourreau de détrompage (20).
Patent FR-3040965-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule
Inventor: MATRAT THIERRY
IPC: H05B3/34
Filed: 2015-09-15
Abstract: Volant de véhicule comprenant : - au moins une partie en plastique réalisée à partir d'un matériau de base fluide avec un procédé tel que de l'injection, - au moins un conducteur électrique, dont au moins une première portion est au moins partiellement surmoulée par ladite moins une partie en plastique, et comprenant au moins une deuxième portion qui s'étend hors de ladite au moins une partie en plastique, caractérisé en ce que le volant comprend au moins une gaine ajoutée autour d'une troisième portion dudit au moins un conducteur électrique, allant de ladite au moins une première portion à ladite au moins une deuxième portion, ladite au moins une gaine formant une interface d'étanchéité pour empêcher des fuites de matériau de base le long dudit au moins un conducteur électrique, lors du surmoulage de la dite au moins première portion par ladite au moins une partie en plastique.
Patent FR-3046401-A1 (FR)
Title: Cadre de bicyclette a assistance electrique
Inventor: LEPAGE FRANCIS
IPC: B62M6/90
Filed: 2015-12-31
Abstract: La présente invention concerne un cadre (1) de bicyclette à assistance électrique ou analogue comportant au moins un châssis dit cadre (1) constitué d'un tube de selle (2), d'un tube oblique (3),et d'un tube horizontal, l'extrémité inférieure dudit tube de selle (2), c'est-à-dire l'intersection du tube oblique (3) et dudit tube de selle (2), comportant une plateforme (6) sensiblement horizontale recevant sur sa face inférieure un moteur électrique (8) alimenté par une batterie (7) et en prise avec un boitier de pédalier (9) portant l'axe de pignons menant, et au moins un bras arrière (10) apte à porter l'axe du moyeu d'une roue motrice ; ledit cadre est remarquable en ce que la batterie (7) est solidaire de la plateforme (7) entre le tube de selle (2) et le tube oblique (3) et le plan orthogonal au plan sagittal du cadre passant par le tube de selle (2) et/ou le plan orthogonal au plan sagittal du cadre passant par le tube oblique (3) est sécant avec le volume contenant la batterie (7).
Patent FR-3060921-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'un egaliseur en frequence
Inventor: FERREOL ANNE
IPC: H04L27/26
Filed: 2016-12-20
Abstract: Procédé et système pour estimer un égaliseur en fréquence caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • On connaît les M signaux de référence dm contenus dans les données à transmettre aux fréquences fm, on mesure les M observations ym (i0) reçues aux fréquences fm, • On initialise une valeur de l'ordre d'un filtre à L=1, (70), • On calcule une erreur quadratique moyenne d'estimation du filtre, pour chaque ordre L de filtre (71), • On choisit la valeur de l'ordre du filtre qui minimise cette erreur, point bas ϵstable ou intervalle de la courbe donnant l'erreur estimée en fonction de l'ordre d'un filtre, • A partir du point bas ϵstable ou d'un point appartenant à l'intervalle autour du point bas, on détermine la valeur de l'ordre du filtre linéaire égaliseur pour une fréquence donnée fm, • On utilise le filtre linéaire égaliseur pour égaliser les signaux reçus à une fréquence donnée avant de récupérer les symboles contenus dans le signal reçu au niveau du récepteur.
Patent FR-3046474-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une interface graphique representant un guide des programmes
Inventor: MUR GUILLAUME
IPC: H04N21/431
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une interface graphique représentant un guide des programmes comportant : - Générer une interface graphique (12) comportant une pluralité de séries de cartes de programmes représentant un programme à diffuser par une chaîne de diffusion, les cartes de programme d'une série étant positionnées par ordre chronologique le long d'un premier axe de l'interface graphique, la pluralité de séries étant positionné le long d'un deuxième axe de l'interface graphique, - Sélectionner une carte de programme en tant que carte active (18), - Fixer un paramètre d'instant de diffusion cible égal à l'instant de début de programme attribué à la carte active (20), - Positionner dans l'alignement auquel appartient la carte active les cartes de programmes qui, d'une part, appartiennent à des séries de cartes de programmes autres que la série à laquelle appartient la carte active et, d'autre part, qui représentent des programmes en cours de diffusion à l'instant représenté par le paramètre d'instant de diffusion cible.
Patent FR-3047924-A1 (FR)
Title: Dispositif d'approvisionnement en encre d'une imprimante
Inventor: Dang david
IPC: B41J2/175
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'approvisionnement (1) en encre d'une imprimante (2), le dispositif d'approvisionnement (1) comprenant une cuve (3) de stockage d'encre pouvant être remplie. Selon l'invention, la cuve de stockage comporte des moyens électroniques de mesure (12) en temps réel de l'encre contenu dans la cuve (3), les moyens électroniques de mesure (12) étant reliés à des moyens d'avertissement (13) aptes à émettre des messages d'avertissement lorsque le niveau d'encre contenu dans la cuve (3) atteint une valeur seuil.
Patent FR-3048779-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un obstacle dans une conduite
Inventor: ALAYRAC MARION
IPC: G01N29/032
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un obstacle dans une conduite (CO), au moyen d'un système (1) de détection comprenant une source (2) acoustique et un récepteur (3) acoustique placé devant la source (2) dans le sens de propagation du son dans la conduite (CO) depuis la source et une unité (4) de traitement configurée pour mettre en œuvre des étapes suivantes : E1) obtention d'une réponse impulsionnelle acoustique avec obstacle de la conduite par émission d'un signal acoustique au moyen de la source (2) et réception du signal acoustique émis au moyen du récepteur (3) ; E2) détection à partir de la réponse impulsionnelle acoustique référence et d'une réponse impulsionnelle de référence d'un obstacle dans la conduite. E3) localisation et caractérisation de l'obstacle dans la conduite.
Patent FR-3053238-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'au moins un trouble du rythme cardiaque
Inventor: BOUCHAKOUR RACHID
IPC: A61B5/0295
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'au moins un trouble du rythme cardiaque d'un sujet humain ou animal à partir d'une série temporelle d'intervalles RR représentative du rythme cardiaque du sujet, extraite d'un signal physiologique (S). Le procédé comprend une étape de caractérisation (S07) de la série temporelle avec au moins une variable descriptive (Vb) dont la valeur est calculée à partir d'une série dérivée (Sj2, Sj3, Sj4, Sj5, Sj6, Sj7) dont l'élément constitutif est une dérivée discrète d'ordre 1 ou supérieur à 1 de l'intervalle RR de la série temporelle.
Patent FR-3054992-A1 (FR)
Title: Vehicule utilitaire avec plancher renforce
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D33/04
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention a trait à un véhicule utilitaire (2) comprenant une partie avant avec une cabine ; et une partie arrière de chargement avec un essieu arrière, un plancher (12), au moins une traverse (24) et deux longerons (14) s'étendant, chacun, le long d'un côté latéral respectif du plancher (12), avec un pied arrière (16) en vis-à-vis de l'essieu arrière et un pied milieu (18) à la frontière entre les parties avant et arrière, chacun des pieds milieu (18) étant en vis-à-vis d'un élément de carrosserie (20). Le véhicule utilitaire (2) comprend des moyens de renfort (28a ;28b) de rigidité en torsion du véhicule, lesdits moyens assurant une liaison entre les extrémités de la ou au moins une des traverses (24) et les éléments de carrosserie (20) des pieds milieu (18) et/ou les pieds arrière (16), respectivement, des longerons (14).
Patent FR-3046494-A1 (FR)
Title: Pixel de detection de temps de vol
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/00
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un pixel (40) comprenant un substrat semiconducteur comportant : une zone photosensible comportant une première couche dopée d'un premier type et une zone de collection de charges (45) plus fortement dopée du premier type que la première couche et s'étendant à travers la première couche ; au moins deux zones de stockage de charges (mem1, mem2, mem3) comprenant chacune un caisson plus fortement dopé du premier type que la zone de collection (45) et séparé de la zone de collection (45) au moins par une première portion de la première couche revêtue d'une première grille (59), chaque zone de stockage (mem1, mem2, mem3) étant délimitée latéralement par deux électrodes conductrices isolées (49), parallèles et en vis-à-vis l'une de l'autre ; et une deuxième couche (47) dopée du deuxième type (P+) revêtant la zone de collection et les zones de stockage de charges.
Patent FR-3071917-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'ailette et projectile comportant un tel dispositif
Inventor: ROY RICHARD
IPC: F42B10/14
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de blocage (10) d'une ailette (3) d'un projectile (100), ailette (3) comportant un pied (3a) d'ailette pivotant autour d'un axe (4) solidaire du corps (2) du projectile (100) entre une position d'ailette rentrée et une position d'ailette sortie, dispositif (10) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un évidement (5) abritant au moins une forme de révolution (7) poussée par un moyen élastique (6) entre une première surface (S1) portée par l'ailette (3) et une deuxième surface (S2) portée par le corps du projectile (2), au moins une des deux surfaces (S1,S2) formant une rampe (5a) qui converge vers l'autre surface pour tendre à provoquer un coincement de la forme de révolution (7) entre les deux surfaces.
Patent FR-3066579-A1 (FR)
Title: Ensemble de projecteur de vehicule sans glace
Inventor: DESSI BRUNO
IPC: F21V15/01
Filed: 2017-05-19
Abstract: Ensemble de projecteur de véhicule comportant un boitier comportant une ouverture, ledit boitier comportant au moins un module d'éclairage (110) disposé à l'intérieur du boitier, ledit module d'éclairage (110) étant hermétiquement fermé par une lentille de projection (118) disposée en regard de l'ouverture, ledit ensemble de projecteur comportant un masque de fermeture (260) étanche fermant l'ouverture entre le boitier et le module d'éclairage (110), caractérisé en ce que le masque de fermeture (260) comporte un corps rigide (261) dans lequel est ménagé une ouverture (262) traversée par le module (110) et une membrane souple annulaire (263) disposée à l'interface entre l'ouverture (262) et le module d'éclairage (110) ; ladite membrane (263) assurant l'étanchéité entre le module (110) et le masque (260) tout en permettant la mobilité du module (110) dans le boitier.
Patent FR-3066814-A1 (FR)
Title: Capteur de deformation monobloc et procede de mesure de la deformation d'une surface d'un solide
Inventor: BEHAR SAMUEL
IPC: G01B7/16
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un capteur de déformation comprenant au moins un élément (12) sensible dont une caractéristique électrique varie en fonction de sa déformation, appliqué sur une face, dite face (14) de support, d'une pièce (11) de film. La face (20) de fixation du capteur est entièrement constituée par une face libre de la pièce de film. Un enrobage (17) est fixé rigidement de façon inamovible à ladite face de support, s'étend entièrement à l'opposé de la face de fixation, sur une épaisseur supérieure à celle de ladite pièce de film.
Patent FR-3069501-A1 (FR)
Title: Matelassure pour siege de vehicule automobile
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) comprenant successivement : une coiffe (2) comprenant associées successivement l'une à l'autre : une couche externe de revêtement (5), une couche médiane en mousse (6) et une couche interne en maille (7) ; un circuit électrique (8) destiné à être connecté à un générateur électrique, ledit circuit étant à base d'encre conductrice déposée sur une couche de support (9), ledit circuit s'étendant en regard dudit complexe; un bloc de rembourrage (10) élastiquement compressible, ladite couche de support est formée soit par ladite couche interne, soit par une couche additionnelle (11) en maille s'interposant entre ladite couche interne et ledit bloc.
Patent FR-3062082-A1 (FR)
Title: Plancher composite et procede de fabrication associe
Inventor: DAI HUIBIN
IPC: E04F15/10
Filed: 2017-08-16
Abstract: La présente invention concerne un plancher composite et un procédé de fabrication associé. Le plancher composite comprend une couche de coextrusion (1) moulée par compression en utilisant un processus de coextrusion. la couche de coextrusion (1) comprend une première couche d'équilibre en polychlorure de vinyle (PVC) (11), une couche alvéolaire composite en bois/plastique (WPC) (12), et une seconde couche d'équilibre en PVC (13) agencées dans cet ordre de haut en bas. Dans le plancher composite selon la présente invention, la couche alvéolaire en WPC (12) est utilisée comme couche de matériau principale, ce qui a réduit le poids total du plancher. La première couche d'équilibre en PVC (11) et la seconde couche d'équilibre en PVC (13) sont agencées respectivement des deux côtés de la couche alvéolaire en WPC (12) de sorte que les performances du plancher composite soient plus stables. En évitant l'utilisation de colle pour la liaison, le fait d'adopter le processus de coextrusion pour le moulage par compression est plus écologique et le processus de fabrication est plus simple. L'utilisation du processus de coextrusion rend la liaison des diverses couches plus compacte, et il y a moins de risque qu'une déstratification et une déformation se produisent sous l'effet de modifications environnementales. En outre, le plancher composite de la présente invention présente un faible coefficient de dilatation, un faible coefficient de retrait, d'excellentes performances et une longue durée de vie.
Patent FR-3071071-A1 (FR)
Title: Lentille de fresnel avec angle de depouille variable
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: G02B3/08
Filed: 2017-09-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une lentille de Fresnel (1) avec des échelons (ei) présentant une première face (21), dite face principale, et une deuxième face (22), dite dépouille, la dépouille présentant un angle de dépouille (d) avec l'axe optique, l'angle de dépouille (d) étant variable le long d'au moins un échelon, de manière à ce que l'angle de dépouille soit plus élevé d'un côté de la lentille que de l'autre.
Patent FR-3071775-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une porte laterale coulissante pour vehicule automobile
Inventor: DEMOUGIN LUC
IPC: B60J5/06
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de guidage d'une porte latérale coulissante PLC (1) sur une caisse de véhicule automobile, comprenant une partie mobile (11) constituée d'un chariot de guidage (12) muni d'au moins deux galets guideurs (14), une partie fixe (10) solidarisable à la porte latérale coulissante (1), la partie mobile (11) étant montée pivotante par rapport à la partie fixe (10) autour d'un axe de pivotement (15) parallèle à l'axe de rotation des galets guideurs (14) du chariot (12), et un ressort de rappel élastique (16) enroulé autour de l'axe de pivotement (15) et présentant deux brins (161, 162) libres qui sont respectivement en butée sur une partie du dispositif pour limiter l'amplitude de pivotement de la partie mobile (11) par rapport à la partie fixe (10), caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de débrayage du ressort de torsion (16) qui, à une position angulaire de la partie mobile (11) par rapport à la partie fixe (11), libèrent l'un des brins (161, 162) du ressort (16) de la contrainte exercée par la partie du dispositif contre laquelle il est en butée, libérant le pivotement de la partie mobile par rapport à la partie fixe (10, 11).
Patent FR-3073578-A1 (FR)
Title: Circulateur de fluide a membrane ondulante
Inventor: DREVET JEAN BAPTISTE
IPC: F04B43/00
Filed: 2017-11-10
Abstract: La présente invention concerne un circulateur de fluide à membrane ondulante comprenant un orifice d'admission (3), un corps de pompe (4) définissant une chambre de propulsion (5), un orifice de refoulement (6) et une membrane ondulante (2) associée à un moyen d'entraînement permettant un mouvement d'ondulation de la membrane (2) entre ses bords amont (8) et aval (9), la membrane ondulante (2) étant apte à déplacer un fluide en direction de l'orifice de refoulement (6), le circulateur étant tel que, selon l'invention, il comporte en outre au moins un moyen d'orientation (7) du fluide disposés dans la chambre de propulsion (5) du fluide, à proximité d'un des bords (8 ; 9) de la membrane ondulante (2), permettant de canaliser le flux de fluide dans une direction sensiblement parallèle au déplacement de l'onde sur la membrane (2).
Patent FR-3074288-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure du debit d'air de refroidissement d'un carter de turbomachine
Inventor: BOUDSOCQ BENJAMIN
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure du débit d'air de refroidissement dans un circuit (13) d'air de refroidissement d'un carter (121) d'une turbine haute pression (9) d'une turbomachine (1). L'invention est caractérisée en ce que l'on mesure par un ou plusieurs capteurs (21, 22, 23, 24, 25, 26, 28) une pression totale d'entrée de soufflante et/ou une pression statique de sortie du compresseur haute pression (6), et/ou une température entre compresseurs, et/ou une température de sortie du compresseur haute pression (6), et/ou une vitesse de rotation de l'arbre basse pression (101), et/ou une vitesse de rotation de l'arbre haute pression (91), et/ou un taux d'ouverture de vanne du circuit (13) d'air de refroidissement, on calcule dans une unité de calcul le débit d'air de refroidissement en fonction d'au moins de la mesure d'au moins l'un de ceux-ci.