baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038509-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de caracterisation du sommeil d'un individu
Inventor: SPILUTTINI HEBERT BÉATRICE
IPC: A61B5/374
Filed: 2015-07-07
Abstract: Système de caractérisation du sommeil d'un individu, le système de caractérisation comprenant : - un dispositif de mesure adapté pour mesurer un signal d'activité cérébrale représentatif des ondes cérébrales, - une unité centrale électronique adaptée pour : identifier, dans une plage de fréquences de 9 à 16 Hz, une plage réduite de fuseaux de sommeil propre à l'individu, la plage réduite de fuseaux de sommeil comprenant les fréquences d'ondes cérébrales de l'individu endormi présentant une amplitude supérieure à 15 µV et une durée comprise entre 0,5 seconde et 2 secondes, comparer au moins un paramètre du signal d'activité cérébrale de l'individu éveillé dans la plage de fréquences correspondant à la plage réduite de fuseaux de sommeil à un seuil, - une interface de communication reliée à l'unité centrale et adaptée pour émettre un signal d'avertissement perceptible par l'individu lorsque le paramètre du signal d'activité cérébrale dans la plage de fréquences correspondant à la plage réduite de fuseaux de sommeil dépasse le seuil.
Patent FR-3038593-A1 (FR)
Title: Melange grainier et son utilisation dans un procede de depollution
Inventor: FOULON NICOLAS
IPC: E01B27/06
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention a pour objet un mélange grainier comprenant : - des graines de trèfle du genre Trifolium choisies dans le groupe comprenant Trifolium pratense, Trifolium repens, Trifolium arvense, Trifolium fragiferum, Trifolium dubium et leurs mélanges, et - des graines de fétuque du genre Festuca choisies dans le groupe comprenant Festuca arundinacea, Festuca capilata, Festuca heteromella, Festuca heterophylla et leurs mélanges. L'invention a encore pour objet l'utilisation d'un mélange grainier tel que défini ci-dessus dans un procédé de dépollution basé sur le principe de la phytoremédiation.
Patent FR-3039235-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de vibration
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/123
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de vibration (330) pour un véhicule automobile, comportant : - un premier élément mobile (13,14) et un second élément mobile (15,16) en rotation autour d'un axe X, aptes à transmettre un couple, - au moins un groupe d'organes élastiques (25,26) montés entre le premier élément et le second élément et agissant à l'encontre de la rotation de premier élément et du second élément l'un par rapport à l'autre, - un organe de phasage (32,33), mobile en rotation autour de l'axe X et formé par une première partie (32) et une deuxième partie (33), pour agencer les organes élastiques de ce groupe en série de façon à ce que les organes élastiques de chaque groupe se déforment en phase les uns avec les autres.
Patent FR-3041696-A1 (FR)
Title: Methode d'elaboration d'une consigne de pilotage d'un compresseur electrique
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02D23/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne une méthode d'élaboration d'une consigne de pilotage d'un compresseur électrique (26) qui est situé dans une ligne d'admission d'air (20) d'un moteur à combustion interne et qui est alimenté en courant par une batterie d'accumulateurs (50), comportant : - une étape d'acquisition d'au moins un premier paramètre thermodynamique relatif au fonctionnement du moteur à combustion interne, et - une étape de calcul d'une consigne préliminaire de pilotage du compresseur électrique, en fonction de chaque premier paramètre acquis. Selon l'invention, la méthode comporte en outre : - une étape d'acquisition d'au moins un second paramètre relatif au fonctionnement du compresseur électrique et/ou au niveau de charge de la batterie d'accumulateurs, - une étape de comparaison au cours de laquelle on vérifie que chaque second paramètre acquis reste dans un intervalle de valeurs fonctionnelles, et - une étape de détermination de la consigne de pilotage en fonction de la consigne préliminaire et du résultat de la comparaison.
Patent FR-3042450-A1 (FR)
Title: Accoudoir escamotable pour siege avant de vehicule automobile
Inventor: FIORINI NELSON
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention concerne un accoudoir escamotable destiné à être monté sur le côté externe d'un siège avant (1) de véhicule automobile et comportant une assise (2) et un dossier (5) monté pivotant sur ladite assise (2), ledit accoudoir comportant un élément d'appui (30) prévu pour la réception du coude ou de l'avant bras de la personne assise sur ledit siège (2) ; caractérisé en ce qu'il comporte un châssis support (20) lié rigidement à ladite assise (2), ledit élément d'appui (30) étant monté articulé sur ledit châssis support (20) entre une configuration de service dans laquelle il s'étend sensiblement horizontalement au dessus du niveau de ladite assise (2), et une configuration escamotée dans laquelle il s'étend le long dudit châssis support (20) de sorte à permettre l'accès audit siège (1) ou la sortie du véhicule.
Patent FR-3045468-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, une couche C étant disposée entre les extrémités des couches de sommet de travail. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, desdites au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond desdites découpures d'orientation longitudinale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement desdites découpures d'orientation longitudinale étant strictement supérieur à 1.2, le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieur ou égal à 1, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement de la couche C étant supérieur à 9 MPa et la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de la couche C étant inférieure à 0. 100.
Patent FR-3047739-A1 (FR)
Title: Materiaux mecano-luminescents et methode de fabrication desdits materiaux
Inventor: TOMA OKSANA
IPC: C09K11/06
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un matériau mécano-luminescent comprenant un premier composé et un second composé, chacun comprenant un groupement bi-pyridine ou pyridine comprenant lui-même un groupe N-oxyde lié à un cation métallique de type ns2 du groupe p. Le second composé du matériau est obtenu à partir d'un composé identique au premier composé, par une opération de broyage.
Patent FR-3055166-A1 (FR)
Title: Procede de connection intercomposants a densite optimisee
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L23/48
Filed: 2016-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de connexion électrique par hybridation d'un premier composant (100) à un deuxième composant (200). Le procédé comportant les étapes suivantes : formation de plots en matériau ductile (111, 121) en contact respectif des zones de connexion (110, 120) du premier composant (100) ; formation d'inserts (211, 221) en matériau conducteur en contact de des zones de connexion (210, 220) du deuxième composant (200) ; formation de barrières d'hybridation (212, 222) disposées entre les inserts (211, 221) et isolées électriquement l'une de l'autre, lesdites première et deuxième barrière d'hybridation (212, 222) pour faire office de barrière en contenant la déformation des plots en matériau ductile (111, 121) lors de la connexion des zones de connexion (210, 220) du premier composant (100) avec celles du deuxième composant (200). L'invention concerne en outre un ensemble (1) de deux composants (100, 200) connectés
Patent FR-3059516-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de peche a la ligne dites "a la verticale"
Inventor: BRAJON ALAIN
IPC: A01K97/10
Filed: 2016-12-01
Abstract: Système automatisé de pêches à la ligne dites « à la verticale » L'invention est constituée d'un ensemble de divers éléments installés sur un support principal (1) qui reçoit un moteur (2) sur l'arbre (3) duquel est fixée une came (4) munie d'une butée (7) à son sommet. Lors d'une rotation, la butée (7) exerce une poussée sur un bras (5) pivotant librement à l'extrémité de l'arbre (3) du moteur. Le mouvement engendré est transmis par une bielle (11) jusqu'à un capuchon (12) qui coiffe le talon de l'accessoire « canne à pêche », lui-même installé avec un déséquilibre important en direction du scion et de l'accessoire « leurre », dans un porte-canne (9) fixé sur un bras articulé (8). Lors d'une rotation, l'accessoire « leurre » suspendu en bout de ligne remonte lorsque le bras pivotant (5) est poussé vers le bas par la butée (7) de la came (4). Lorsque le bras pivotant (5) arrive en position basse (figures 5 et 10), la poussée de la butée (7) de la came (4) sur le bras pivotant (5) cesse, relayée par la traction qu'exerce le déséquilibre important (figure 6) des accessoires «canne à pêche - leurre» défini au moment de l'installation, faisant remonter aussitôt le bras pivotant (5) en position haute et par conséquence provoquant la descente immédiate du leurre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pêche à la ligne pour les techniques dites « à la verticale » en reproduisant les gestes répétés d'animation du leurre par le pêcheur.
Patent FR-3054791-A1 (FR)
Title: Serum cosmetique limpide epaissi et riche en sels, procede pour eclaircir un hydrogel et utilisation en cosmetique
Inventor: VERDU BENOIT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-08-05
Abstract: Composition (C1) comprenant pour 100 % de sa masse : a) - De 90% massique à 99,0% massique d'eau comprenant sous forme dissoute, entre 0,002 mole et 0,1 mole par litre d'au moins un sel (S) du cation ammonium ou d'un cation métallique monovalent ou multivalent (S) avec un anion organique ou inorganique, b) - De 0,5% massique à 5% massique d'au moins un polyélectrolyte anionique réticulé (PA) et c) - De 0,5% massique à 5% massique d'au moins un composé de formule (II) : étant entendu que le rapport massique (Ra) entre ledit polyélectrolyte anionique réticulé (PA) et ledit composé de formule (II) est supérieur ou égal à 0,2 et inférieur ou égal à 2,0, et que le rapport molaire (Rb) entre le composé de formule (II) et le sel (S) est supérieur ou égal à 0,05 et inférieur ou égal à 1. Son utilisation en cosmétique et un procédé pour éclaircir une composition épaissie et riche en sels.
Patent FR-3059798-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une maquette numerique 3d a partir d'un plan 2d
Inventor: SUARD FREDERIC
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé, mis en œuvre par ordinateur, de construction d'une maquette numérique 3D (10) d'un bâtiment à partir d'un plan 2D (11, 12) du bâtiment, le bâtiment ayant une géométrie définie par au moins un paramètre géométrique, le procédé comprenant une pluralité d'étapes, au moins l'une d'entre elles nécessitant une entrée d'au moins un paramètre interne, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de sélection d'un ensemble de valeurs des paramètres sans intervention humaine.
Patent FR-3062296-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement a ultrasons avec controle automatique de consigne
Inventor: CAPET XAVIER
IPC: A61C17/20
Filed: 2017-01-30
Abstract: Appareil de traitement à ultrasons comprenant une pièce à main chirurgicale, un insert ultrasonique et un générateur d'ultrasons, la pièce à main comprenant un transducteur piézoélectrique (220) relié à l'insert ultrasonique et un moteur piézoélectrique relié au générateur d'ultrasons. Le moteur piézoélectrique transmet à l'insert des ondes ultrasonores définies en fonction de signaux de consigne de courant et de tension (SCIU) délivrés par le générateur d'ultrasons au moteur piézoélectrique. L'appareil comprend en outre un module de contrôle d'amplitude des signaux de consigne (320) configuré pour augmenter ou diminuer l'amplitude des signaux de consigne de courant et de tension (Sciu) lorsque la variation de l'impédance du signal ultrasonore est supérieure à la valeur prédéterminée de variation d'impédance et lorsque la variation de la fréquence du signal ultrasonore est supérieure ou inférieure à la valeur prédéterminée de variation de fréquence.
Patent FR-3064961-A1 (FR)
Title: Bras d'entrainement et ensemble pour un dispositif d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B60S1/34
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un bras d'entraînement (1) d'un système d'essuyage d'un véhicule, comprenant une extrémité avant (10) destinée à accueillir un balai d'essuyage (B), une extrémité arrière (11) comportant une anse (2) configurée pour accueillir un entraîneur (3) reliant le bras d'entraînement (1) à un arbre (A) d'un moteur d'entraînement (M), le bras d'entraînement comprenant un corps (12) situé entre ces deux extrémités (10, 11) et qui s'étend le long d'un axe longitudinal (Ox), l'extrémité arrière (11) étant agencée pour être couverte par un capuchon (7), caractérisé en ce que l'extrémité arrière (11) du bras d'entraînement (1) comprend au moins une partie élargie (110) selon une direction (Oy) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (Ox), ladite partie élargie (110) étant configurée pour coopérer avec le capuchon (7). L'invention s'étend également à un ensemble pour un système d'essuyage d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un tel bras d'entraînement (1) et un capuchon (7) configuré pour couvrir l'extrémité arrière (11) du bras d'entraînement (1). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3065369-A1 (FR)
Title: Systeme d'aisance, installation comprenant un lit, fauteuil, chaise, pot ou lunette equipe d'un systeme d'aisance, et procede de mise en oeuvre
Inventor: OHANIAN ARCHAK
IPC: A61G7/02
Filed: 2017-04-20
Abstract: La présente invention concerne un système d'aisance (10), conçu pour équiper un dispositif (2) accueillant un utilisateur en position couchée ou assise et comportant un canal d'évacuation (8) pour évacuer les besoins naturels de l'utilisateur, caractérisé en ce que le système d'aisance (10) comprend un kit bassin d'aisance (12) constitué des trois éléments suivants : un socle (30) muni d'une ouverture (34) prévue pour être positionnée sous le canal d'évacuation (8), un réceptacle (40) absorbant étanche, muni d'une ouverture (44) supérieure, fixé sous l'ouverture (34) du socle (30) et prévu pour recevoir les besoins naturels de l'utilisateur, et un obturateur (50) conçu pour obturer l'ouverture (34) du socle (30) et l'ouverture (44) du réceptacle (40) après réception des besoins naturels de l'utilisateur.
Patent FR-3067095-A1 (FR)
Title: Robinet, stockage et station de remplissage
Inventor: ZANOTO ADRIEN
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-06-01
Abstract: Robinet comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide comprenant une première extrémité (4) destinée à être raccordé avec l'orifice d'au moins un stockage (1), au moins une seconde extrémité (5) de soutirage destinée être raccordée à un circuit récepteur, au moins une troisième extrémité (6) de remplissage destinée à être raccordée à une source de gaz sous pression, les seconde (5) et troisième (6) extrémités étant reliées à la première extrémité (4) via respectivement une branche (15) de soutirage du circuit (3) et une branche (16) de remplissage du circuit (3), les branches de soutirage (15) et de remplissage (16) étant raccordées en parallèles à la première extrémité (4) du circuit et comprenant chacune un ensemble de vanne(s) et/ou clapets, caractérisé en ce que les branches de soutirage (15) et de remplissage (16) comprennent chacune une vanne (7, 9) respective en série avec un clapet (8, 10) unidirectionnel respectif.
Patent FR-3068476-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de champs magnetiques faibles
Inventor: CAVOIT CLAUDE
IPC: G01R33/028
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'un champ magnétique, comprenant un circuit magnétique comportant deux branches (102A, 102B) sensiblement parallèles, dans lesquelles des flux magnétiques (HA, HB) circulent en sens opposés ; et un capteur (200A, 200B) situé dans chacune des branches, comprenant un empilement de deux couches ferromagnétiques (202, 204) séparées par une couche de barrière isolante tunnel (206), les couches ferromagnétiques ayant des aimantations (216, 218) orientées dans le plan des couches, chacune des deux couches ferromagnétiques n'étant couplée magnétiquement que, d'une part, antiparallèlement à l'autre des deux couches ferromagnétiques, et, d'autre part, à un des flux magnétiques et au champ magnétique à mesurer.
Patent FR-3069787-A1 (FR)
Title: Procede de production continue d'un flux gazeux d'hydrogene
Inventor: GARY DANIEL
IPC: B01D53/46
Filed: 2017-08-03
Abstract: Procédé de production d'un flux gazeux d'hydrogène (5) présentant une teneur en CO inférieure à 1 ppm a partir de gaz de synthèse (1), comprenant un cycle de production présentant deux phases : - une première phase comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de purification du gaz de synthèse (1) par adsorption au moyen d'une unité de type PSA (2), b) une étape de récupération en sortie de l'unité PSA (2) d'un flux gazeux d'hydrogène présentant une teneur en CO supérieure à 1 ppm, c) une étape de purification du flux gazeux récupéré à l'étape b) par adsorption au moyen d'unité de type TSA de type chimisorbeur (4), et d) une étape de récupération en sortie de l'unité TSA d'un flux gazeux d'hydrogène (5) présentant une teneur inférieure à 1 ppm. - une deuxième phase, comprenant les étapes successives suivantes : e) une étape de purification du gaz de synthèse (1) par adsorption au moyen de l'unité de type PSA (2), f) une étape de récupération en sortie de l'unité PSA d'un flux gazeux d'hydrogène (5) avec pendant toute la durée de l'étape e) et f) l'unité TSA est contournée (7) par le flux gazeux d'hydrogène et régénérée (6).
Patent FR-3070262-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la gelee de wharton, procede de preparation et utilisations
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: A61K35/50
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un broyat de gelée de Wharton, viro-inactivée et qui peut être lyophilisée ainsi que son procédé de production. La composition selon la présente invention est destinée à être utilisée dans la cicatrisation tissulaire. Dans un mode de réalisation particulier, la composition est utilisée dans le traitement d'une lésion cutanée ou un traitement de lésion de la surface oculaire. La présente invention concerne également l'utilisation de la composition comme facteur d'enrobage et d'aide à la bio-impression.
Patent FR-3070936-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une surface externe deformable
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'Elément de garnissage (1) comprend un corps (2) définissant la surface externe (6) de l'élément de garnissage, au moins une partie dudit corps (2) étant déformable et comprenant une surface de guidage (22) déformable s'étendant selon une première direction. L'élément de garnissage comprend en outre au moins un élément d'actionnement (4) comprenant un tronçon d'actionnement (26) s'étendant de façon non rectiligne selon la première direction, ledit tronçon d'actionnement coopérant avec la surface de guidage (22) dans une zone d'actionnement (34), la surface de guidage (22) adoptant la forme du tronçon d'actionnement (26) dans ladite zone d'actionnement (34), le tronçon d'actionnement (26) étant mobile par rapport au corps (2) selon la première direction de sorte que la zone d'actionnement (34) est déplaçable et que le corps (2) se déforme lorsque l'élément d'actionnement (4) est déplacé selon la première direction.
Patent FR-3071833-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese d'amines tertiaires dissymetriques
Inventor: BOUR CHRISTOPHE
IPC: C07C211/45
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de synthèse d'amines tertiaires dissymétriques utilisant un alcool et une imine, ainsi que de nouvelles amines tertiaires.
Patent FR-3074074-A1 (FR)
Title: Machine de soudage et/ou d'usinage, et procede de manipulation de pieces
Inventor: HOURDIN PASCAL
IPC: B23Q3/06
Filed: 2017-11-24
Abstract: La présente invention concerne une machine de soudage et/ou usinage (1) de pièces métalliques comprenant des mors (4, 5) destinés à serrer la ou les pièces introduite(s) dans la machine, et des mécanismes d'entraînement (81, 82) afin de mettre l'ensemble en mouvement tout en maintenant la même force de serrage. La machine comprend en outre des moyens de détection (9) de position et de serrage desdits mors (4, 5). La machine peut comprendre une enceinte fermée pour être mise en dépression afin de réaliser le vide à l'intérieur de celle-ci. L'invention prévoit également un procédé de manipulation de pièces utilisant ladite machine.
Patent FR-3076250-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: DUMANT NICOLAS
IPC: E04F15/16
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne une structure multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol comprenant une couche supérieure d'usure liée à une couche d'envers en polymère, ladite couche d'envers comprenant successivement une première couche renforcée avec une première armature de renfort et une seconde couche renforcée avec une seconde armature de renfort, la première armature de renfort est située dans les premiers 40% de l'épaisseur de la couche d'envers à partir de la face supérieure de ladite couche d'envers et la seconde armature de renfort est située dans la moitié inférieure de l'épaisseur de la couche d'envers.
Patent FR-3063268-A1 (FR)
Title: Element de protection d’une porte et agencement d’un tel element sur un vehicule
Inventor: LABET GREGORY
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un élément (5) de protection pour un ouvrant destiné à être monté de manière articulée sur une structure de caisse d'un véhicule automobile. L'élément de protection comprend une paroi principale (53) destinée à venir à recouvrement d'un panneau extérieur (23) de porte sur lequel il est monté de manière réversible, et une paroi d'extrémité inférieure (54) présentant un bord incliné (52) libre conformé afin de s'étendre au-dessous de la structure de caisse afin de créer avec cette dernière une voie (4) de communication approximativement horizontale. L'invention concerne aussi un agencement d'un élément de protection sur une porte latérale (2).