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Patent WO-2016005699-A1 (WO)
Title: Dispositif de preparation de recipients d'aerosols pour leur elimination ou leur recyclage, installation comprenant un tel dispositif et procédé de preparation de recipients d'aerosols pour leur elimination ou leur recyclage
Inventor: MENIACADORE VALENTINO
IPC: B02C19/00
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de préparation de récipients d'aérosols (2) pour leur élimination ou leur recyclage comprenant une enceinte (3) sous pression atmosphérique comprenant au moins deux cylindres (4, 5) contrarotatifs, disposés adjacents l'un à l'autre et séparés par un espace (6) dans lequel lesdits récipients d'aérosols (2) sont écrasés et percés, au moins l'un ou les deux cylindres (4, 5) comprenant des dents (7), saillantes radialement dans ledit espace (6), aptes à percer lesdits récipients d'aérosols (2), ledit dispositif (1) comprenant en outre une trémie (10) d'alimentation en aérosols (2), apte à recevoir les aérosols (2) provenant d'un lot d'aérosols (2) ou d'un flux continu de tri et disposée au-dessus desdits cylindres (4, 5), une trémie (12) d'évacuation des récipients d'aérosols (2) percés et écrasés, disposée en-dessous desdits cylindres (4, 5), des moyens (14) d'évacuation des gaz et/ou vapeurs résiduels, et des moyens (19) de récupération des liquides résiduels s'écoulant desdits récipients d'aérosols (2) percés et écrasés. L'invention porte également sur une installation comprenant le dispositif (1) et à une méthode mettant en œuvre le dispositif (1).
Patent WO-2017194861-A1 (WO)
Title: Procédé d'accès à un contenu hébergé sur un serveur selectionné en fonction de la localisation du terminal utilisateur
Inventor: FROGER IVAN
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-05-04
Abstract: Procédé d'accès à un contenu hébergé sur un serveur sélectionné en fonction de la localisation du terminal utilisateur L'invention concerne un procédé d'accès à un contenu localisé dans un réseau de télécommunications mis en œuvre par un terminal utilisateur (10) connecté à un équipement (20) d'au moins un réseau d'accès (60) du réseau de télécommunications. Ce procédé comprend une étape de réception d'au moins un message en provenance de l'équipement, comprenant une information relative à la localisation dudit terminal utilisateur (10), une étape de génération d'une requête d'accès à un contenu comprenant une indication de localisation obtenue sur la base de l'information extraite du message, une étape d'envoi de ladite requête d'accès générée vers un serveur (110) apte à sélectionner un serveur de contenus (50-1) et une étape de réception d'une adresse du serveur de contenus sélectionné (50-1).
Patent WO-2018011527-A1 (WO)
Title: Réactifs pour la protection réversible de molécules biologiques
Inventor: URSUEGUI SYLVAIN
IPC: C12N9/12
Filed: 2017-07-13
Abstract: La présente invention concerne des réactifs pour la protection réversible des molécules biologiques. Elle porte en particulier sur des composés dérivés d'anhydride aza-isatoïque et leurs utilisations pour la protection de molécules biologiques, notamment les enzymes en vue de bloquer leur activité. L'invention vise également les molécules biologiques ainsi protégées et les procédés de mise en œuvre de ces réactifs.
Patent WO-2018104655-A1 (WO)
Title: Dispositif de detection multispectrale ameliore
Inventor: PERE LAPERNE NICOLAS
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-12-05
Abstract: Le dispositif de détection comporte des premier et deuxième photodétecteurs (1a, 1b) sensibles chacun à deux gammes de longueurs d'onde différentes. Le dispositif de détection comporte un premier filtre (4a) configuré pour laisser passer la première gamme de longueurs d'onde et pour bloquer la deuxième gamme de longueurs d'onde. Le premier filtre recouvre le premier photodétecteur (1a) et laisse découvert le deuxième photodétecteur (1b). Le dispositif de détection comporte un deuxième filtre (4b) disposé à distance du premier et du deuxième photodétecteurs (1a, 1b) et à distance du premier filtre (4a). Le deuxième filtre (4b) est configuré pour laisser passer la première et la deuxième gammes de longueurs d'onde. Un circuit de traitement (5) est configuré pour recevoir des signaux électriques en provenance des premier et deuxième photodétecteurs (1a, 1b) et fournir une information relative au rayonnement de la deuxième gamme de longueurs d'onde par comparaison du premier signal avec le deuxième signal (7a).
Patent WO-2018146392-A1 (WO)
Title: Agencement de palier radial d'arbre de transmission d'un véhicule a bride d'immobilisation radiale du roulement de palier
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: B60K17/24
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un agencement de palier radial d'arbre de transmission d'un véhicule à bride d'immobilisation radiale du roulement de palier. Selon l'invention, l'agencement de palier radial est caractérisé en ce que la bride de retenue (18) comprend une partie sensiblement semi-circulaire (19) comportant une portée interne tronconique sensiblement circulaire (19a) en appui sur une partie correspondante du bord d'extrémité annulaire externe de la partie en saillie extérieurement du roulement (13) de manière à immobiliser radialement le roulement (13) dans le siège de palier (12). L'invention trouve application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent WO-2018172672-A1 (WO)
Title: Echangeur de chaleur comprenant des connecteurs avec supports
Inventor: FLIN MATTHIEU
IPC: B22F3/105
Filed: 2018-03-16
Abstract: Echangeur d'un seul tenant permettant un transfert de chaleur entre un premier fluide et un second fluide comprenant de bas en haut en prenant le sens de fabrication: -au moins deux zones de distribution (3a) et (3b); -au moins deux zones de collection (5a) et (5b); -au moins deux connecteurs d'entrée (11a) et (11b) accolés aux zones de distribution et au moins deux connecteurs de sortie (12a) et (12b) accolés aux zones de collection; -au moins une entrée (1) située sur chaque connecteur d'entrée; -au moins une sortie (2) située sur chaque connecteur de sortie; -une zone d'échange (4) permettant un transfert de chaleur entre les canaux du premier fluide et les canaux du second fluide; avec chaque connecteur comprenant des supports dans leur partie supérieure interne.
Patent WO-2018193175-A1 (WO)
Inventor: CHANE SHA LIN BENJAMIN
IPC: H04L47/6275
Filed: 2018-03-16
Abstract: Method for processing information arising from a plurality of sensors (Cx) on board an automotive vehicle, said sensors (Cx) each comprising means (M1) for acquiring data relating to one or more objects (OA) present in the environment of the vehicle and located in a determined frame of reference specific to each sensor (Cx) and at various instants, means (M2) for processing said data and means (M3) for communicating the data comprising several buffer memories (BF1-BFn) in which the data are stored before their transmission to a control module via a communication network (CAN) of the vehicle, said method being characterized in that it consists in using one and the same common frame of reference for the object or objects (OA) located by each sensor (Cx) and in organizing the buffer memories (BF1- BFn) of each sensor (Cx) as a function of one or more characteristics or criteria of the object or objects (OA) located by each sensor (Cx) in the common frame of reference; said characteristics or criteria being used to define an order of priority of transmission of the outgoing data exiting each sensor (Cx) on the network (CAN).
Patent WO-2018178595-A1 (WO)
Title: Ensemble vitre lumineux
Inventor: BARLET MARINE
IPC: E06B3/677
Filed: 2018-03-30
Abstract: Ensemble vitré lumineux (100) comportant au moins deux éléments transparents (2, 3), chacun comportant un seul substrat rigide en verre ou en matière plastique rigide ou étant feuilleté, deux sources de lumière (5, 6) couplées optiquement, notamment à la tranche, des deux éléments transparents(2, 3) formant guide de lumière,des moyens d'extraction (7, 7') de la lumière guidée associés respectivement à chacun desdits éléments transparents (2, 3), et un isolateur optique (4) séparant les deux éléments transparents(2, 3), caractérisé en ce que l'isolateur optique (4) est une lame gaz ou le vide, telle qu'une lame d'air, d'épaisseur d'au plus 10mm et en ce que les éléments transparents (2, 3) sont espacés l'un de l'autre par des moyens d'espacement (40) agencés à proximité de la tranche des éléments transparents, notamment un espaceur (41), en particulier formé d'une ou plusieurs pièces, de préférence agencés sur toute la périphérie de l'ensemble.
Patent WO-2019020950-A1 (WO)
Title: Air intake housing and blower for a corresponding motor vehicle heating, ventilation and/or air conditioning device
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-07-26
Abstract: The invention relates to an air intake housing (21), notably for an a heating, ventilation and air conditioning device, comprising: – at least two distinct air inlets (24, 26), and – air guiding members (27, 28, 30) configured to direct at least one air flow that is intended to be admitted into the air intake housing (21). According to the invention, the air guiding members comprise at least three coaxial flaps (27, 28, 30), one of these being a central flap (27) and two lateral flaps (28 30) arranged one on each side of the central flap (27), the said coaxial flaps (27, 28, 30) being positioned between the said two distinct air inlets (24, 26) of the air intake housing (21) such as to be able to move about a single axis of pivoting (33). The invention also relates to an intake blower (1) comprising such an air intake housing (21) and to a corresponding heating, ventilation and/or air conditioning device.
Patent WO-2019020958-A1 (WO)
Title: Grooved menstrual cup, production method thereof, and associated disinfection method and kit
Inventor: LE COURT CLARISSE
IPC: A61F5/455
Filed: 2018-07-27
Abstract: The invention relates to a menstrual cup (1) including an upper opening (2) and a receptacle (3) comprising a body (4) having a curved longitudinal shape and a base (5), the cup extending longitudinally from the opening (2) to the base (5) and having an inner surface (6) corresponding to the concave portion of the receptacle (3), and an outer surface (7) corresponding to the convex portion of the receptacle (3), characterised in that the body (4) comprises at least one hollow longitudinal groove (8) on the inner surface (6) of the body (4) and at least one solid longitudinal groove (9) on the outer surface (7) of the body (4), aligned with the hollow longitudinal groove (8) on the inner surface (6). The invention also relates to an associated kit and a method for disinfecting the menstrual cup (1).
Patent WO-2019077280-A1 (WO)
Title: Assembly
Inventor: CORNILLE RICHARD
IPC: B60C7/12
Filed: 2018-10-18
Abstract: The invention relates to an assembly (1) comprising a first structure (10) formed of first filamentary elements, a second structure (12) formed of second filamentary elements, a supporting structure comprising supporting filamentary elements (17) connecting the first filamentary elements and the second filamentary elements, and at least one filamentary fastening element (18) interlaced with the first filamentary elements and the second filamentary elements, one of the ends (18a, 18b) of the at least one fastening element (18) being free to slide with respect to the first and second filamentary elements.
Patent WO-2022153008-A1 (WO)
Title: Dispositif d'accès à une installation souterraine comportant un vérin d'assistance réglable
Inventor: BLIEUX ALEX
IPC: E05F1/10
Filed: 2022-01-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accès à une installation souterraine, comportant un cadre (2) formant une ouverture et un couvercle (3) monté pivotant vis-à-vis dudit cadre (2). Le dispositif comporte un vérin (5) mécanique à ressort (10) hélicoïdal, le vérin (5) comportant un corps pouvant varier en longueur en fonction d'une force longitudinale qui lui est appliquée. Le dispositif est configuré de sorte que le vérin (5) assiste le passage du couvercle (3) d'une position fermée à une position ouverte et exerce sur le couvercle (3) une force s'opposant à sa fermeture lors de son passage de la position ouverte à sa position fermée. Le vérin (5) comporte une tête réglable (13) liée à une extrémité du corps du vérin (6) et un mécanisme de réglage de la position longitudinale de la tête réglable (13) vis-à-vis du corps du vérin (6). L'invention porte aussi sur un procédé d'installation d'un tel dispositif d'accès.
Patent WO-2022214751-A1 (WO)
Title: Adjustment of twist to optimize moulds and the shaping of textile architectures
Inventor: WIELHORSKI YANNECK
IPC: B29C70/54
Filed: 2022-03-28
Abstract: The invention relates to an installation (200) for compacting strands or a preform (220) comprising strands, the strands or the preform comprising at least a first portion (221) in which the strands are twisted at a first angle and a second portion (222) in which the strands are twisted at a second angle different from the first angle, the installation comprising a mould (210) which comprises the strands or the preform, and characterized in that the mould has at least a first part (211) in which the first portion of the strands or of the preform (221) is disposed, having a first thickness (El), and a second part (213) in which the second portion of the strands or of the preform (222) is disposed, having a second thickness (E3) different from the first thickness.
Patent WO-2022214766-A1 (WO)
Title: Dual-field catadioptric telescope
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G02B27/10
Filed: 2022-04-06
Abstract: This dual-field telescope (2) comprises, aligned on the same optical axis (1), a large-field optical channel (5), a small-field optical channel (6) and a sensor (9) of electromagnetic radiation, the large-field optical channel (5) comprising a convex first mirror (7) and a concave second mirror (8) that is perforated at its centre, the small-field optical channel (6) comprising a concave third mirror (10) and a fourth mirror (11) that is positioned level with a non-reflective surface (7a) of the convex first mirror (7) and has a diameter smaller than or equal to the diameter of the convex first mirror.
Patent WO-2023041855-A1 (WO)
Title: Systèmes de projection d'images sur le sol
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60Q1/10
Filed: 2022-07-22
Abstract: Systèmes de projection d'images sur le sol Système de projection destiné à équiper un véhicule (1) automobile pour une projection d'au moins une image à proximité du véhicule (1) automobile, ce système comprenant - un disposit i f (2, 3) de projection pourvu d'une plural i té d' images (14, 15); - un correcteur (4) d'assiette apte à calculer un écart entre l 'assiette du véhicule (1) automobile et une assiette de référence associée audit véhicule (1) automobile; - un calculateur (9) configuré pour sélect ionner, parmi ladite plural i té d' images (14, 15), une image à projeter par le disposit i f (2, 3) de projection, l ' image sélectionnée étant associée à l 'écart calculé par le correcteur (4) d'assiette.
Patent WO-2023037069-A1 (WO)
Title: Solid lubricant for zn-ni coating on a threaded tubular element
Inventor: BASKA PHILIPPE
IPC: C10M171/00
Filed: 2022-09-06
Abstract: A threaded tubular element (1, 2) for use in drilling, operating hydrocarbon wells, transporting petroleum and gas, transporting or storing hydrogen, carbon capture or in the field of geothermal energy, comprising a metal body (5) and at least one threaded end (3, 4) comprising at least one threaded portion (14,15), the threaded end (3, 4) comprising a multilayer coating (10) on at least one portion of the surface of the threaded end (3, 4), characterised in that the multilayer coating (10) comprises a first layer (11) comprising a solid zinc-nickel coating electrodeposited onto the at least one portion of the surface of the threaded end (3, 4), a second oxalate conversion layer (12) above the first layer (11), a third layer (13) comprising a polyurethane matrix or an epoxy matrix filled with solid lubricating particles above the second layer (12).
Patent WO-2023105139-A1 (WO)
Inventor: THIBAUD SIMON
IPC: C23C16/44
Filed: 2022-11-30
Abstract: Une installation d'infiltration chimique en phase gazeuse ou de dépôt chimique en phase gazeuse (100) comprend une enceinte (110) renfermant une première chambre de réaction (120) comprenant une première entrée de gaz (122), une première chambre de préchauffage (123), une première zone de chargement (124) et une première sortie de gaz (125), l'enceinte (110) étant reliée à au moins une conduite d'alimentation en gaz (150) et à au moins une conduite d'évacuation de gaz. L'enceinte (110) renferme en outre une deuxième chambre de réaction (130) comprenant une deuxième entrée de gaz (132), une deuxième chambre de préchauffage (133), une deuxième zone de chargement (134) et une deuxième sortie de gaz (135). Les première et deuxième entrées de gaz (122, 132) sont indépendantes l'une de l'autre.
Patent WO-2023118753-A1 (WO)
Title: Mould for aluminothermic welding of rails
Inventor: MERESSE CLÉMENT
IPC: B23K23/00
Filed: 2022-12-21
Abstract: The invention relates to a mould (1) for aluminothermic welding of two rails (30), said mould (1) comprising at least two side parts (2A, 2B) made of refractory material, configured to be mounted temporarily opposite one another on either side of the ends of the rails (30) to be welded so as to define a moulding cavity between said rail ends (30), each side part (2A, 2B) comprising at least one filling pipe (10A, 10B) configured to guide molten metal from the upper portion of the mould to a zone of the moulding cavity located at the base (33) of a rail, characterised in that each filling pipe (10A, 10B) has a section (110, 120) which is perpendicular to a flow axis of the molten metal in the pipe (10A, 10B) and narrows so as to progressively reduce the width of said section (110, 120) in a direction opposite a mean longitudinal plane (P) common to the two rails to be welded.
Patent WO-2004112790-A1 (WO)
Inventor: SCOTT RODERICK H
IPC: A61K35/655
Filed: 2004-06-21
Abstract: The present invention relates to the use of sponge toxins, in particular polymeric 1, 3-alkylpyridinium salts (poly-APS), for the reversible formation of membrane pores and a method for producing such pores.
Patent WO-2005019817-A1 (WO)
Title: Detecteur electrochimique
Inventor: GRANT ROBERT BRUCE
IPC: G01N27/407
Filed: 2004-08-05
Abstract: L'invention concerne un détecteur de molécules de contaminant organique convenant pour des milieux contrôlé à faible concentration en oxygène. Ce détecteur comprend une cellule électrochimique formée d'une électrode de mesure enrobée (ou constituée) d'un catalyseur capable de catalyser l'adsorption dissociative de la molécule de contaminant organique, cette électrode étant disposée de manière à être exposée à l'environnement contrôlé, une électrode de référence enrobée (ou constituée) d'un catalyseur choisi pour sa capacité de catalyser la dissociation de l'oxygène en anions oxygène, cette électrode de référence étant placée dans un milieu de référence, et un conducteur d'anion oxygène solide, disposé entre l'électrode de mesure et l'électrode de référence et reliant ces dernières, la conduction de l'anion oxygène se produisant à une température égale ou supérieure à la température critique Tc. Des moyens d'étanchéité permettent de séparer le milieu de référence du milieu surveillé. Ce détecteur comprend en outre des moyens permettant de réguler et de surveiller la température de la cellule, et de réguler le courant électrique (Ip) circulant entre l'électrode de référence et l'électrode de mesure. A des températures (Tads) inférieures à Tc, les molécules de contaminant organique sont adsorbées sur l'électrode de mesure et dissociées à la surface de celle-ci, ce qui provoque l'accumulation de dépôts carbonés à la surface de l'électrode. A des températures (Ttit) supérieures à Tc, un courant électrique (Ip) passe entre l'électrode de référence et l'électrode de mesure afin de permettre la régulation du nombre d'anions oxygène passant de l'électrode de référence à l'électrode de mesure afin d'oxyder les dépôts carbonés formés à la surface de cette dernière k, et de la formation de dioxyde de carbone.
Patent WO-2005044274-A1 (WO)
Title: Traitement a la roscovitine du lymphome de cellule du manteau
Inventor: GREEN SIMON
IPC: A61K31/52
Filed: 2004-11-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de roscovitine, ou d'un sel de ce composé acceptable au plan pharmaceutique pour la préparation d'un médicament destiné au traitement du lymphome de la cellule du manteau.
Patent WO-2005085392-A1 (WO)
Title: Agent d'elimination du savon
Inventor: JONES CHRISTOPHER RAYMOND
IPC: C09K8/524
Filed: 2005-02-28
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'un composés contenant du phosphore afin d'éliminer la formation de savons dans divers milieux. L'invention porte également sur l'utilisation de composés contenant du phosphore pour éliminer des ions métalliques de divers milieux. Une quantité efficace de ce composé contenant du phosphore est mise en contact avec un milieu pour éliminer les ions métalliques.
Patent WO-2006003426-A1 (WO)
Title: Traitement des infections bactériennes
Inventor: BURNIE JAMES PETER
IPC: A61K39/40
Filed: 2005-07-01
Abstract: La présente invention concerne les composés, médicaments et traitements pour l’infection à Clostridium difficile, ainsi que de nouveaux anticorps isolés et leur utilisation dans ladite infection. La présente invention concerne également le traitement et la prophylaxie des infections à E.faecium et E.faecalis et procure des médicaments et traitements pour lesdites infections.
Patent WO-2006136818-A1 (WO)
Title: Systeme de vision bicolore
Inventor: BURTON MICHAEL COLIN
IPC: B26D7/30
Filed: 2006-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système de vision pour visualiser la face terminale d'un produit monté dans une machine qui, lors de l'utilisation, produit des mesures par rapport à la zone de la face terminale et d'au moins une partie constituante du produit qui est visible dans la face terminale. Le système comprend des moyens pour éclairer la face terminale et une caméra vidéo pour produire un signal vidéo à partir d'une image de la face terminale éclairée. La face terminale est éclairée par une lumière de deux longueurs d'onde essentiellement différentes. Une longueur d'onde éclaire une zone qui contient aussi bien la face terminale que des parties environnantes de la machine, tandis que la lumière de l'autre longueur d'onde en provenance d'une source laser produit un modèle de lignes espacées en parallèle de lumière de ladite autre longueur d'onde. Une mémoire stocke des informations sur les composants de la machine qui, durant l'utilisation, se prolongent dans le champ de vue des moyens de balayage, et des signaux obtenus à partir des informations stockées sont employés pour portillonner le signal vidéo afin d'exclure un signal vidéo correspondant aux régions du champ de vue dont on sait qu'elles ne contiennent aucune partie de la face terminale du produit. Les lignes parallèles traversent la face terminale à un angle donné spécifique, et des lignes parallèles dans le champ de vue à d'autres angles indiquent des régions dans le champ de vue qui ne font pas partie de la face terminale du produit. Le portillonnage exclut tout signal vidéo de lignes parallèles dans l'image qui ne sont pas à l'angle spécifique et de lignes parallèles traversant des régions plates de la machine parallèles à la face terminale du produit, afin de laisser un signal vidéo résiduel correspondant à la face terminale, à partir duquel un masque électronique est généré, qui représente l'étendue de la face terminale du produit. Un signal vidéo en couleur du champ de vue est portillonné par le masque. Le système de vision forme une partie d'une machine à trancher un produit et des mesures et/ou des valeurs dimensionnelles obtenues à partir du signal vidéo contrôlent l'épaisseur de la prochaine tranche à couper et sont également envoyées vers une logique de décision du niveau du degré de tranchage et d'empaquetage, afin de contrôler des portes descendantes.