baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2675965-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique dans un domaine limite de temperatures, notamment pour appareil a enregistrement de donnees entretenues par piles et en particulier machine a affranchir.
Inventor: GERMAIN LE MEUR
IPC: H01H37/00
Filed: 1991-04-26
Abstract: Une machine d'enregistrement de données est protégée des dépassements de températures par un protecteur (12) de lignes électriques comportant deux organes thermosensibles à chaque (10C, 10F) commandant des contacts électriques (7C, 7F) montés en série, de manière à fermer la ligne électrique en dehors de la plage de fonctionnement normale et d'interdire le fonctionnement même après retour dans cette plage.
Patent FR-2678331-A1 (FR)
Title: Joint de transmission articule a quadruple liaison d'entrainement.
Inventor: MICHEL ORAIN
IPC: F16D3/205
Filed: 1991-06-28
Abstract: Les quatre tourillons (11) transmettent au fût (1) la rotation de l'arbre (8) par l'intermédiaire de quatre couloirs (3) qui oscillent par roulement sans glissement sur la paroi intérieure du fût (1). En outre, chaque couloir (3) est couplé angulairement avec les deux couloirs adjacents par des dentures de conjugaison (7) de sorte que toute inclinaison d'un couloir entraîne une inclinaison contraire des deux couloirs adjacents et par conséquent une inclinaison dans le même sens pour le couloir opposé. Les rayons (a, b) selon lesquels les couloirs roulent contre la paroi intérieure du fût et la position du centre de gravité (G) des couloirs sont tels que la force centrifuge (F) rappelle les couloirs en position neutre. La fréquence propre d'oscillation des couloirs sous l'effet de ce rappel est égale au double de la vitesse de rotation du joint. Cette relation est vraie pour toute vitesse de rotation de joint car la force centrifuge est proportionnelle au carré de la vitesse de rotation, et la fréquence propre est proportionnelle à la racine carrée de la force de rappel, donc proportionnelle à la vitesse de rotation. Utilisation pour rendre le joint silencieux en assurant une auto-oscillation des couloirs à la fréquence voulue pour le fonctionnement.
Patent FR-2678901-A1 (FR)
Title: Method and device for folding a box
Inventor: SUZANNE CUYCK SYLVIE VAN
IPC: B65D5/36
Filed: 1991-07-10
Abstract: The invention relates to a device for folding in a single movement (by the combination of rotation and a projection). The cubic box has: - one face cut in its two diagonals - three faces cut in one diagonal - two uncut faces. The folding is obtained by means of the flexible edges of the faces of the box and of the specific disposition of the various sections comprising all of the faces. A non-rigid material connects them with each other. The folding is carried out by a rotation through 45<0>, which results in the projection of one uncut fact (ABCD) over its opposite one (A'B'C'D'). The box is then flattened. The reverse movement makes it possible to obtain the erected box.
Patent FR-2679134-A1 (FR)
Inventor: EMMANUEL SABLON LOUIS
IPC: A61K8/49
Filed: 1991-07-19
Abstract: Cosmetic compositions for the regulation of skin pigmentation, comprising wedelolactone and/or desmethylwedelolactone or an extract of eclipta alba.
Patent FR-2679902-A1 (FR)
Title: Composes polyazotes comportant deux cycles terminaux de type imide, leurs preparations et leurs utilisations.
Inventor: JACQUES GARAPON
IPC: C07D207/412
Filed: 1991-07-31
Abstract: Composé polyazoté, comportant deux cycles terminaux de type imide, sa préparation par des méthodes classiques de la chimie organique et son utilisation comme additif pour carburant moteur. Ce composé répond à la formule générale (I): (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R1 et R2 , identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné ayant de 1 à 120 atomes de carbone ou un groupe de formule R5 -(-O-R6 -)a -(-OR7 -)b - dans laquelle R6 et R7 , identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné divalent ayant de 2 à 6 atomes de carbone, R5 représente un groupe hydrocarboné monovalent ayant de 1 à 60 atomes de carbone; a est zéro ou un nombre entier de 1 à 100 et b est un nombre entier de 1 à 100; R3 est un groupe hydrocarboné divalent ayant de 2 à 60 atomes de carbone ou un groupe divalent de formule (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle X est choisi parmi les groupes -O- et -NR1 2 -, R1 2 représentant un atome d'hydrogène ou un groupe hydrocarboné ayant de 1 à 6 atomes de carbone, R8 , R9 , R1 0 et R1 1 , identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné divalent ayant de 2 à 6 atomes de carbone, c est un nombre entier de 1 à 120, d et e, identiques ou différents, sont chacun zéro ou un nombre entier de 1 à 120 et la somme c + d + e est un nombre entier de 1 à 120; R4 est un atome d'hydrogène ou un groupe hydrocarboné ayant de 1 à 200 atomes de carbone et n est un nombre de 0 à 20.
Patent FR-2667101-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage, applicable aux parcs de stationnement, et procede de transfert.
Inventor: TOKUHIRO TOMOYA
IPC: B65G1/04
Filed: 1991-09-19
Abstract: La présente invention concerne une installation de stationnement de véhicules automobiles. Le système fonctionne selon les étapes fondamentales suivantes: retenue du véhicule sur une plate-forme provisoire (20); transfert à partir de la plate-forme provisoire (20) sur un trolley de convoyeur (22); acheminement du trolley de convoyeur (22) vers un trolley de transfert (24) muni d'une palette (26) affectée à un espace de stockage ou stationnement vide (18); transfert du véhicule à partir du trolley du convoyeur (22) vers une palette (26) sur le trolley de transfert (24); transfert du véhicule sur la palette (26) sur l'espace de stockage ou stationnement (18) et achèvement du processus de positionnement du véhicule arrivant dans l'espace de stockage. Sortie du véhicule en inversant l'ordre des étapes ci-dessus.
Patent FR-2681689-A1 (FR)
Inventor: GILLES BARET
IPC: G01M3/20
Filed: 1991-09-25
Abstract: Trace gas leak detector comprising an analysis cell (1), a primary pump (4) whose intake is connected to an input orifice (5) of the detector via a first pipe (6) fitted with a first valve (7), and a secondary pumping unit having its input connected to the said analysis cell (1) and its delivery to the intake of the primary pump (4), characterised in that the primary pump (4) is a so-called dry pump, the said secondary pumping unit comprising two secondary pumps of mechanical type (2, 3) separated from each other by a second valve (8), the secondary pump (3) nearer the said primary dry pump (4), called the second secondary pump (3), comprising at its delivery a dynamic seal stage (18, 20), and in that a second pipe (9) connects the intake of the said second secondary pump (3), downstream of the said second valve (8), to the said first pipe (6), a third valve (10) being arranged on the said first pipe (6), between the delivery of the said second secondary pump (3) and the junction (11) of the second pipe (9) with the first pipe (6), the said third valve (10) being controlled by a pressure sensor (16) placed at the intake of the said second secondary pump (3).
Patent FR-2684659-A1 (FR)
Title: Glass or glass-ceramic precursor and process for its preparation
Inventor: CLAUDETTE DROUET
IPC: C03C1/02
Filed: 1991-12-06
Abstract: The invention relates to a glass or glass-ceramic precursor having a grain to grain homogeneity and at least one component of which exists in a crosslinked form. This precursor can be obtained by a process in which a sol of one of the constituent components and a salt of the other remaining component(s) are brought together, the suspension thus obtained is dried and the product resulting from the drying is calcined.
Patent FR-2672679-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite de fluide contenue dans un reservoir et dispositif de mise en óoeuvre de ce procede au sein d'un vehicule spatial.
Inventor: ELAINE BRAUER LAURA
IPC: G01F23/22
Filed: 1992-01-23
Abstract: Procédé de mesure de la masse d'un liquide contenu dans un réservoir de stockage La masse inconnue de liquide contenue dans un réservoir de stockage est mesurée en calibrant le réservoir dans des conditions à vide et de remplissage partiel. La calibration comporte la mesure de la masse du réservoir vide et elle est réalisée en appliquant une quantité mesurée d'énergie ou de puissance calorifique au réservoir et à son contenu et en mesurant la réponse en température pour déterminer le produit de la masse totale par la chaleur massique. La masse inconnue de liquide est ensuite déterminée en appliquant une quantité connue d'énergie ou de puissance calorifique au réservoir et à son contenu et en mesurant l'augmentation ou la vitesse d'augmentation de la température obtenue en réponse. Pour un véhicule spatial, la calibration du réservoir à vide est effectuée dans une chambre de test sous vide et la calibration à remplissage partiel est effectuée sur orbite après qu'une combustion de propulseur a consommé une certaine quantité de carburant.
Patent FR-2686491-A1 (FR)
Title: Dispositif de maquillage.
Inventor: LOUIS GUERET JEAN
IPC: A45D40/26
Filed: 1992-01-24
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de maquillage. Il comporte un corps cylindrique (1), apte à loger un réservoir étanche (2) d'un produit de maquillage visqueux ou pâteux, notamment un mascara, des moyens (3, 5) associés audit réservoir pour réaliser une distribution dosée du produit contenu dans le réservoir au travers d'un ajutage de sortie frontal (4) de celui-ci sur un applicateur (6, 9) monté à demeure sur ledit corps cylindrique (1) au voisinage de l'extrémité frontale (1a) de celui-ci, ledit applicateur comprenant une tige (6) à l'extrémité de laquelle est monté un organe d'application (9), ladite tige étant pourvue d'un conduit intérieur (7) débouchant par au moins un orifice (8) à sa périphérie, et en communication avec l'ajutage de sortie (4) du réservoir (2), et un capuchon (13) apte à coiffer ledit applicateur et muni à son extrémité ouverte de moyens (14, 16) pour sa fixation séparable sur ledit corps, au voisinage de ladite extrémité frontale de celui-ci.
Patent FR-2687978-A1 (FR)
Title: Device for balancing a vessel in particular during rolling
Inventor: JEAN-DANIEL REBER
IPC: B63B39/02
Filed: 1992-02-27
Abstract: A ballast (1) is movable on a track under the action of a motor (10) which drives a cable (4), advantageously in a loop, to which cable the ballast (1) is attached. The ballast consists of a solid mass and advantageously of rollers which roll on the track. Application to correcting the heel of vessels, in particular during rolling.
Patent FR-2687916-A1 (FR)
Inventor: MICHEL FORSTER
IPC: A61M25/02
Filed: 1992-02-28
Abstract: A device consisting of a metal component which can pass from an "open" position to a "closed" position during use, and has a slot with an insertion channel for receiving a flexible tube (16) near the point where it emerges from a frangible material (17). Said component has first and second fasteners (8 and 12, 13 respectively) which are inoperative when the component is in the open position, and respectively engage said tube (16) and said frangible material (17) when the component is folded into its closed position.
Patent FR-2688574-A1 (FR)
Title: Oil-filtering device
Inventor: FRANCIS GARNIER
IPC: F16C33/66
Filed: 1992-03-11
Abstract: Oil-filtering device. It comprises a rotating tube (16) equipped with a pocket (17) such as a groove having fine filtration orifices (20) and an overflow edge (18) towards a component to be lubricated (5). Impurities are separated by centrifuging while the oil spends time in the pocket (17) and flow out through the orifices (20) with a small flow of oil. This devices makes it possible to filter out even extremely fine particles and therefore provides almost perfect cleanliness of the lubricating oil arriving at the component.
Patent FR-2691274-A1 (FR)
Title: Surveillance system for household - has central control receiving coded radio signals from remote units and sending alarm to siren
Inventor: GILLES GRANGE
IPC: G08B25/10
Filed: 1992-05-13
Abstract: The system includes a central control unit (1) which has a number of push button controls to operate the system, and can also be operated remotely by a remote control unit (8). A number of units, such as a portable alarm unit (5), infra-red movement detector (2), temperature detector (4) and closed/open door detector are ranged around the house. Each has a read-only memory which sends a coded radio signal to the central unit. The central unit has a memory which compares the code sent with the stored information and identifies the unit,  acting on the information to raise the alarm if necessary. ADVANTAGE- Rapid installation and cost effective because there is no cabling between units.
Patent FR-2691134-A1 (FR)
Title: Case with base and lid, especially for cosmetic products
Inventor: BERNARD FAVRE
IPC: A45C13/34
Filed: 1992-05-15
Abstract: The case consists of a base (1) and a lid (2) which are hinged along one edge of the base, a catch to hold the lid closed, and a push-button to release it.The case is equipped with a stay plate (13), e.g. of an elastically-deformable material such as rubber, situated between the base and lid so that it is tensioned when the lid is closed.In a variant of the design the stay can be made in one piece with the lid, to which it is connected by a curved and elastically deformable arm.The case can also be equipped with an intermediate plate (8) between the lid and base, connected by its rear edge to the stay.
Patent FR-2691554-A1 (FR)
Title: Selector and indicator for multichannel remote control - uses multicolour electroluminescent diodes and cyclic connection of supply to alter colour and identify selected channel
Inventor: THIERRY BEAUJEU
IPC: H04Q9/00
Filed: 1992-05-19
Abstract: The channel selector and channel display has a selection button (1), a selector circuit (6,7,8) and electroluminescent diodes (D1,D2,D3,D4) to indicate the selected channel. The diodes display three different colours, depending on their mode of electric supply. The selector button controls operation of a circuit that cyclically alters the supply connection to each of the diodes and consequently changes their colour. At the same time a channel identifier code is incremented, so that a particular colour combination corresponds to a particular channel code. ADVANTAGE - Retains simplicity of single selector button but simplifies visual coding of LED group indicating channel code.
Patent FR-2691757-A1 (FR)
Title: Pump piston rod self cleaning arrangement esp. for rods of viscous fluid pumps - includes two spaced seals around piston rod forming chamber connected to pump drawing cleaning solvent from reservoir
Inventor: MICHEL DELCAMBRE
IPC: F04B53/16
Filed: 1992-05-29
Abstract: The pump (1) cylindrical body (2) contains a piston (6), on rod (7), with a base suction (3) and alternate pressure (9) valve. The piston (6) has a seal (13) to the cylinder (2). The piston rod (7) is opposite to the suction valve (3), with two separate seals coaxial to the cylinder (2) body. A space between these seals forms an annular chamber (16), connected to a suction pump (17). This pump draws solvent from a reservoir (18), around the piston rod (7), which is wiped clean by the seals (14,15). The suction pump (17) may form part of the main pump (1). USE/ADVANTAGE - Double acting pumps having product, e.g. paint, around the piston rod, require solvent cleaning. This avoids pollution and fire risk.
Patent FR-2693028-A1 (FR)
Title: Canon à électrons à échauffement réduit de la grille.
Inventor: NOEL SANTONJA
IPC: H01J23/04
Filed: 1992-06-26
Abstract: La présente invention concerne un canon à électrons comportant une cathode (1) en matériau émissif avec une face active (20) émettant des électrons à travers une grille de commande (30) qui est en vis à vis et sans contact avec la face active (20). La face active (20) a des zones émissives (22) et des zones non émissives (21). Les zones non émissives sont formées de rainures creusées dans le matériau émissif. La grille de commande (30) a des parties pleines (31) qui sont en regard direct avec les rainures (21). Application: canons à électrons à échauffement réduit de la grille de commande.
Patent FR-2693293-A1 (FR)
Title: Colour printing procedure controlled from video signal - involves using video signal to carry picture information that is converted to signals to control colour print drum or plate
Inventor: BERNARD LEVY
IPC: H04N1/60
Filed: 1992-07-02
Abstract: The printing machine receives multiplexed video signals representing the image to be printed. The composite video signals are multiplexed in time and amplitude, and are delivered from a video camera or recorder. The signals pass through a sequential colour selector (2) sampling at more than 100Hz. The signals are then delivered to a plate (3) that converts the video signal to computer data and this controls a converter (4) that controls a print roller or plate. ADVANTAGE - Gives improved subtlety in colour printing and provides better quality, particularly with enlarged images.
Patent FR-2693894-A1 (FR)
Title: Process to add sheet of hard metal to softer metal - includes making perforated sheet with lips bent downwards and pressing it on to softer surface and lips anchoring it in this softer surface
Inventor: MICHEL COPPIER
IPC: B21K25/00
Filed: 1992-07-24
Abstract: The process uses a perforated sheet (3) of a hard metal (4). Each hole (6) in this is made with a lip (5) whose end (7) projects towards the surface of the metal (1) to which it is to be added. The lips form an angle (A) with the surface of the sheet and their ends are perpendicular to the plane of the sheet (D). The sheet is pressed on to the surface of the softer metal so that the lips straighten and the metal creeps into the holes to anchor the sheet. USE - Process to modify characteristics of metal surface for saucepans by adding hard metal sheet to aluminium or copper pan.
Patent FR-2695981-A1 (FR)
Title: Panneau d'isolation thermique et/ou acoustique et ses procédés d'obtention.
Inventor: PIERRE FERRARY
IPC: F16L59/04
Filed: 1992-09-18
Abstract: Panneau d'isolation thermique et/ou acoustique caractérisé en ce qu'il comprend un mélange séché: - de silice de précipitation constituée par un gâteau de filtration issu de la réaction de précipitation et délité, - d'un agent de renforcement, - éventuellement, d'un agent opacifiant. Procédés d'obtention dudit panneau à partir d'un gâteau de filtration issu de la réaction de précipitation d'une silice.
Patent FR-2699359-A1 (FR)
Title: Procédé de simulation de transmission sur un réseau de transmission par transfert asynchrone et simulateur de transmission sur un tel réseau.
Inventor: THIERRY HOUDOIN
IPC: H04L12/70
Filed: 1992-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation de transmission sur un réseau de transmission par transfert asynchrone ATM, et un simulateur mettant en oeuvre le procédé. Le simulateur comporte pour cela des interfaces (CA, CB) de raccordement à ce réseau; des moyens (T) de génération d'un signal numérique de format et de débit correspondant aux normes de transmission sur le réseau, le signal étant constitué de cellules identifiables par un en-tête; des moyens de génération d'erreurs (C1, C2, C3) et des moyens de traitement (100) de ce signal pour introduire ces erreurs. Application aux tests des terminaux ATM.
Patent FR-2700152-A1 (FR)
Title: Device for temporarily immobilising vehicle steering column
Inventor: LAURENT DESCHAMPS
IPC: B62D1/16
Filed: 1993-01-05
Abstract: Temporary axial immobilisation of the steering  shaft (1) contained in the column (2) is achieved by an immobilising part (3) carried by the column body. This part has first immobilising part (4), with spring assistance, which mates with a complementary  cam (5) carried by the shaft.The part (4) is displaced  in a plane radial to the body and the shaft by the cam when the shaft rotates, between an active position, in which it mates with the cam and immobilises the shaft axially in the body, and a retracted position  axially freeing the cam and hence the shaft. The bi-stable spring tips between two stable positions corresponding to the active and retracted positions of the first immobilising part.
Patent FR-2701049-A1 (FR)
Title: Support device for a roof of a building and covering/roof assembly
Inventor: DOMINIQUE ROYER
IPC: E04D3/36
Filed: 1993-02-01
Abstract: The device (6) for supporting a roof comprises: - an upper section (9) having an OMEGA -shaped cross section and means (14) for fastening the flanges (11) of this section on an underlying covering support; - a lower draining section (12) having a U-shaped cross section, arranged in the central part (10) of the upper section (9); and - members (15) for mechanical fastening of the roof (7, 8) on the upper web (13) of the upper section, between the branches of the U.
Patent FR-2702348-A1 (FR)
Title: Folding chair
Inventor: CHRISTIAN CLERC
IPC: A47C4/14
Filed: 1993-03-12
Abstract: The folding chair with canvas seat comprises four legs arranged in pairs (6, 8; 7, 9) to form two parallel Xs that can be opened or closed, each leg (6, 8) of an X pair forming with a leg (7, 9) of the other X pair a pair of parallel legs (6, 7; 8, 9) connected rigidly together at their top ends by a connecting bar (11, 12). The canvas seat is stretched over a rigid frame (2) forming a basically rectangular C. The connecting bar (11) of one pair of parallel legs (6, 7) is hinged to one (2a) of the parallel sides of the frame (2) and the connecting bar (12) of the other pair of parallel legs (8, 9) has means (16) for removably fixing it to the other parallel side (2b) of the frame. For use as an outdoor chair.
Patent FR-2707955-A1 (FR)
Title: Pallet rack for the storage, handling and transport of gas cylinders
Inventor: LOUIS BOYER JEAN
IPC: B65D19/10
Filed: 1993-06-29
Abstract: The invention relates to a pallet rack for gas cylinders. The rack comprises a rectangular base frame, uprights (22, 24) rising from the corners of the base frame, two upper frontal cross-pieces (46) and two longitudinal members (38) connecting the upper upright ends. Each of the said upper frontal cross-pieces rests by its ends on two support elements (50) whose mechanical strength is less than that of the cross-piece, of the uprights and of the longitudinal members, the said support elements being fixed in the upper frontal corners of the rack.
Patent FR-2707895-A1 (FR)
Title: Station for manually coding flat objects
Inventor: DIDIER THIERIOT
IPC: B07C3/20
Filed: 1993-07-22
Abstract: The invention relates in particular to postal sorting. It consists of a manual station (P) in which objects are coded before they are conveyed to a sorting machine. The station comprises a console (4) and a centrally-positioned horizontal work surface, the front edge of which overhangs a transverse conveyor chute which leads to the sorting machine. It also comprises a support for boxes (8) containing objects, which support is located behind the work surface and can assume a display position in which it is inclined forwards so as to make it easier for the coding operator to pick up the objects in the boxes; and a coding keyboard support (9) on one or other side of the work surface.