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Patent FR-3083018-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique comportant un dispositif de connexion primaire et un dispositif de connexion secondaire
Inventor: SAHEB NASSIM
IPC: H01R12/71
Filed: 2018-06-25
Abstract: Système de connexion électrique comportant un dispositif de connexion primaire (11) et un dispositif de connexion secondaire (12), le dispositif de connexion primaire comprenant un capot blindé (16) et des contacts conducteurs primaires qui s'étendent au moins partiellement à l'intérieur du capot blindé, le dispositif de connexion secondaire (12) comprenant une carte électrique secondaire (23) présentant une surface de masse secondaire (27), des contacts conducteurs secondaires (24) qui s'étendent depuis une surface d'implantation (26) de la carte électrique secondaire entourée par la surface de masse secondaire, et un matériau conducteur élastique (30) fixé sur la surface de masse secondaire, le système de connexion électrique (10) étant agencé de sorte que les contacts conducteurs primaires sont connectés électriquement aux contacts conducteurs secondaires à l'intérieur du capot blindé et le capot blindé s'étend sur le matériau conducteur élastique en le comprimant.
Patent FR-3088452-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'integrite d'une paire de cles cryptographiques et dispositif cryptographique
Inventor: BETTALE LUK
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d'intégrité d'une paire de clés cryptographiques publique et privée dans le groupe additif des entiers modulo N, avec N étant le produit de deux nombres premiers p et q, le procédé comportant : - une étape de calcul d'un exposant privé candidat d' correspondant à un exposant privé d de ladite clé privée, - une étape d'exécution d'un test d'intégrité, ledit procédé étant caractérisé en ce que le test d'intégrité comprend une étape de vérification (108) de la cohérence de l'exposant privé candidat d' par rapport à un exposant public e de ladite clé publique et aux nombres p et q, ladite étape de vérification faisant intervenir un premier multiple modulo (p-1) de l'exposant public e de la clé publique et un deuxième multiple modulo (q-1) de l'exposant public e de la clé publique.
Patent FR-3072010-A1 (FR)
Title: Meuble antivibratoire compose d'etageres autonomes sur plots coherants a bille flottante
Inventor: SANTI YVES
IPC: A47B81/06
Filed: 2018-01-11
Abstract: Meuble antivibratoire dynamique destiné à accueillir des appareils de diffusion de sons, caractérisé en ce qu'il est constitué d'étagères (2a, 2b, 2c) supportées chacune par trois colonnes (4a, 4b, 4c), chaque colonne étant équipée d'un plot antivibratoire de couplage/découplage à bille flottante (3a, 3b, 3c) fixé sur son extrémité supérieure, et d'un moyen de fixation et de centrage (6a, 6b, 6c, 6d, 6e, 6f) de sorte à permettre la fixation des plots aux étagères et aux colonnes.
Patent FR-3082220-A1 (FR)
Title: Tente pour cycles.
Inventor: BEHRENS ANDREAS
IPC: E04H15/06
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention décrit une tente répondant spécifiquement aux exigences d'un randonneur à vélo, quel que soit le type de vélo utilisé. Celle-ci comprend une toile de toit 10 et une toile de sol 20 fermée ou semi fermée constituée d'un matériau étanche aux intempéries. L'espace intérieur recevant un vélo 70 servant de structure à ladite tente. Le vélo 70 étant posé sur la toile de sol 20 par son guidon 73 et sa selle 74 avant d'être recouvert par la toile de toit 10 accroché à la toile de sol 20 par tous systèmes type d'accrochage 21.La tente est attachée au sol au moyen de piquets de sol passant dans des boucles réglables afin de mettre en tension la tente en fonction du type de vélo 70.L'ensemble étant de taille à être facilement transporté en vélo dans un sac.
Patent FR-3085978-A1 (FR)
Title: Plot de support d’un element allonge de creation d’une fissuration controlee au sein d’une dalle de beton
Inventor: PENARD THIERRY
IPC: E04C5/12
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention porte sur un plot (1) de support d'un élément allongé (L) de création d'une fissuration contrôlée au sein d'une dalle de béton lors de sa formation, caractérisé par le fait qu'il comporte deux parties, à savoir : une première partie (2) apte à venir en appui fixe sur un support de base (B) pour la dalle de béton à couler et comportant au moins deux organes d'accrochage d'une seconde partie (3) du plot (1) situés à des hauteurs différentes ; et une seconde partie (3) comportant un élément support (9) portant : • d'un côté, au moins deux organes d'accrochage, disposés à des niveaux différents par rapport à l'élément support (9), chacun à la fois étant apte à venir se placer dans un organe d'accrochage correspondant de la première partie (2) pour solidariser celle-ci à la seconde partie (3) ; et • de l'autre côté, un dispositif de maintien de l'élément allongé (L) chaque organe d'accrochage de la seconde partie (3) pouvant être placé dans celui des organes d'accrochage de la première partie (2) se trouvant à une hauteur telle que l'élément allongé (L) assure sa fonction dans la dalle de béton une fois coulée.
Patent FR-3088223-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif distributeur de produit
Inventor: BOULAIS GUILLAUME RAYMOND HENRI
IPC: B05B11/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (1) distributeur de produit, comprenant : une fourniture d'un dispositif (1) comprenant un réservoir (3), ledit réservoir étant relié à une chambre déformable (45) et étant muni d'une ouverture de remplissage (8), l'intérieur de la chambre déformable étant délimité au moins en partie par une paroi mobile (13) dont un déplacement provoque une variation du volume de la chambre déformable, une étape remplissage de la chambre déformable (45) à travers une valve de remplissage (41), une étape de remplissage du réservoir (3) avec du produit (16) une étape de fermeture dans laquelle on ferme l'ouverture de remplissage (8). Application à par exemple à l'industrie pharmaceutique ou cosmétique ou agro-alimentaire
Patent FR-3089328-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de la distraction d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: B60W40/08
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de détection de la distraction d’un conducteur (4) d’un véhicule (1) comprenant :- un ensemble d’acquisition d’images adapté à acquérir au moins une image d’une zone de détection (D) située dans ledit véhicule (1), ladite zone de détection (D) comprenant une partie au moins du conducteur (4) du véhicule (1),- un module de traitement de l’image acquise conçu pour déterminer :une direction associée à la tête du conducteur (4),une position d’au moins une main du conducteur (4), et- un module d’analyse conçu pour détecter la distraction dudit conducteur (4) en déterminant, sur la base de la direction associée à la tête et de la position d’au moins une main, la présence éventuelle d’au moins une main dans la direction associée à la tête du conducteur (4). L’invention concerne également un procédé de détection de la distraction d’un conducteur (4) d’un véhicule (1).Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3089507-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention a plateau coulissant
Inventor: BAUDLOT FRANCOIS
IPC: B65G67/02
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un chariot (1) de manutention pourvu d’un plateau (3) de transfert sensiblement horizontal monté sur un châssis (4) rigide à roulettes (5), caractérisé en ce que le chariot (1) comprend une règle (6) disposée au-dessus du plateau (3), la règle (6) étant à chacune de ses extrémités reliée au plateau (3) par des moyens de coulissement (7, 71, 72) conformés pour autoriser le déplacement de la règle (6) entre une position rétractée, dans laquelle la règle (6) est située sensiblement au-dessus d’un premier bord (31) longitudinal du plateau (3) et une position déployée extrême, la direction de coulissement (D) étant sensiblement perpendiculaire au premier bord (31), et la course de coulissement étant au moins égale à la largeur du plateau (3), mesurée suivant la direction de coulissement (D). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091106-A1 (FR)
Title: Système de supervision formelle de communications
Inventor: DUBRULLE PAUL
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un système de supervision formelle de communications d’un ensemble d’applications concrètes d’une plateforme, comportant :-un module d’acquisition (9) configuré pour acquérir un modèle formel (13) d’un flot de données décrivant le comportement d’un ensemble d’acteurs modélisant ledit ensemble d’applications concrètes, et une spécification de communication (15) décrivant des implémentations logicielles implémentant les applications modélisées par lesdits acteurs, lesdites implémentations logicielles étant configurées pour faire des appels à des fonctions de communication prédéterminées, et-un module de supervision (11) configuré pour vérifier qu’une séquence d’appel auxdites fonctions de communication est conforme au comportement attendu dudit ensemble d’acteurs. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3090967-A1 (FR)
Title: Procédé d'amélioration d'une représentation virtuelle d'un aérodrome et système d'affichage pour la mise en oeuvre de ce procédé
Inventor: MONVOISIN EMMANUEL
IPC: G06T17/05
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé d'amélioration d'une représentation virtuelle d'un aérodrome et système d'affichage pour la mise en œuvre de ce procédé Ce procédé consiste à : obtenir les positions des seuils des pistes (10’’, 20’’) de l’aérodrome ; un modèle de piste (MP’’) étant une modélisation polygonale des pistes, associer à chaque piste des polygones, une portion commune à deux pistes sécantes étant représentée par des polygones communs (37) aux modélisations des deux pistes sécantes ; déterminer un plan de correction (X’Y’) d’un modèle de terrain situé au-dessous des seuils des pistes ; définir une zone de contour (50) autour du modèle de piste, s’appuyant sur le modèle de piste et sur le plan de correction ; corriger un modèle de terrain de sorte que tout point à l’extérieur de la zone de contour soit projeté sur le plan de correction et tout point à l’intérieur de la zone de contour soit projeté sur la zone de contour ; combiner le modèle de terrain corrigé (MT’’) et le modèle de piste (MP’’) pour obtenir une représentation virtuelle améliorée (RV’’).     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3092699-A1 (FR)
Title: Dispositif semiconducteur de thyristor et procédé de fabrication correspondant
Inventor: GUITARD NICOLAS
IPC: H01L27/102
Filed: 2019-02-12
Abstract: Dispositif semiconducteur de thyristor (THY) comportant une région d’anode (P1), une première région de base (N1) et une deuxième région de base (P2) ayant des types de conductivité opposés, et une région de cathode (N2), toutes superposées le long d’un axe vertical (Zi). Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096900-A1 (FR)
Title: Procédé et unité de purification d’hélium
Inventor: LE GULUDEC ERWAN
IPC: B01D3/00
Filed: 2019-06-06
Abstract: Titre : Procédé et unité de purification d’hélium
    Dans un procédé de purification d’hélium, un débit (1) contenant au moins 10% d’hélium, au moins 10% d’azote, de l’hydrogène et du méthane est séparé pour former un débit (3) enrichi en hélium et contenant de l’hydrogène, un premier débit (9) enrichi en azote et en méthane et un deuxième débit (11) enrichi en azote et en méthane, le débit enrichi en hélium est traité pour produire un produit riche en hélium (7) et un gaz résiduaire (15) contenant de l’eau, le gaz résiduaire est traité par adsorption (TSA) pour enlever l’eau et le gaz de régénération (13) de l’adsorption est envoyé à une unité de combustion (O).   
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098155-A1 (FR)
Title: Combiné numérique projeté pour planche de bord de véhicule automobile
Inventor: COENART FABRICE
IPC: B60K37/02
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’invention concerne un combiné numérique pour véhicule automobile comprenant un processeur graphique couplé à un écran (2) de projection, monté sur la planche de bord (1) du véhicule, en vis à vis d’un élément réfléchissant (3), caractérisé en ce que ledit élément réfléchissant (3) comprend un revêtement (31) de la planche de bord (1) avec un matériau polymère transparent laissant apparaître le décor superficiel de ladite planche de bord à l’extinction de l’écran de projection, ainsi qu’un procédé de fabrication dudit combiné. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099802-A1 (FR)
Title: Capteur de position pour porte d’inverseur de poussée de nacelle d’aéronef
Inventor: LONCLE ALEXIS
IPC: F03D17/00
Filed: 2019-08-07
Abstract: Capteur de position pour porte d’inverseur de poussée de nacelle d’aéronef L’invention concerne un capteur (18) de position d’une porte d’inverseur de poussée de nacelle pour turboréacteur d’aéronef comportant :     - Une cible (26) destinée à être détectée ;     - Un détecteur (24) présentant une plage de détection et comportant une tête de détection (30) configurée pour détecter la cible lorsqu’elle entre dans sa plage de détection ; et     - Un guide (28) de la cible, configuré pour guider la cible pour la positionner dans la plage de détection du détecteur ;     Dans lequel le détecteur est fixe par rapport au guide de la cible, et Soit la cible étant destinés à être positionnés sur la porte, et le détecteur et le guide de la cible sur une structure fixe de l’inverseur de poussée,      Soit la cible étant destinés à être positionnés sur une structure fixe de l’inverseur de poussée, et le détecteur et le guide de la cible sur la porte.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3101818-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule automobile.
Inventor: DE NICOLO MICHAEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: Dispositif d’affichage (1) pour véhicule comportant une source d’affichage (2) et un organe d’affichage (4) conçu pour créer un reflet de l’affichage de la source d’affichage (2) et conçu pour autoriser un utilisateur du véhicule à voir au travers de l’organe d’affichage (4), le dispositif d’affichage (1) comportant un organe d’obturation (5) disposé entre la source d’affichage (2) et l’organe d’affichage (4). Le dispositif d’obturation (5) présente une première (8) et une deuxième (9) zones ayant respectivement un premier et deuxième coefficients de transmission de la lumière depuis la source d’affichage (2) vers l’organe d’affichage (4), lesdits coefficients étant différents. 
    (Figure 1)
Patent FR-3102250-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un état d’une batterie d’un véhicule automobile
Inventor: MANSOURI ABDELKADER
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-10-16
Abstract: Procédé de détermination (100) d’un état (E) d’une première batterie équipant un véhicule automobile pourvu d’une machine électrique reliée à un premier convertisseur. Le procédé de détermination comprend : - une étape (101) configurant un deuxième convertisseur en mode réversibilité et active une charge 48 V équipant le véhicule automobile, - une étape (102) appliquant une tension de 48 V à la première batterie à partir de la charge 48 V, - une étape (103) mesurant une tension de batterie (V) aux bornes de la première batterie pour en déduire une résistance interne (R) de la première batterie, - une étape (104) comparant la résistance mesurée (R) à une résistance-seuil (R1), - une étape (105) affichant une information d’alerte (I), si la résistance mesurée (R) est supérieure à la résistance-seuil (R1), - une étape (106) déconnectant la charge 48 V et rétablissant un démarrage normal, si la résistance mesurée (R) est inférieure ou égale à la résistance-seuil (R1). Figure 2
Patent FR-3102067-A1 (FR)
Title: Equipement sportif pour former une cage adaptée à la pratique de sport de combat, notamment les arts martiaux mixtes
Inventor: SAVARY JEAN RENÉ
IPC: A63C19/08
Filed: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un équipement sportif pour former une cage adaptée à la pratique de sport de combat, par exemple pour la pratique des arts martiaux mixtes (dit encore « mixed martial arts » ou MMA). L’équipement sportif comprend un ensemble de panneaux (3) destinés à être juxtaposés et érigés pour former une enceinte périphérique de ladite cage. Les panneaux (3) comportent des piètements (9) adaptés à une pose au sol desdits panneaux (3), de manière érigée et amovible. Et, entre au moins deux panneaux (3) juxtaposés, les moyens d’assemblage (8) consistent en des moyens d’assemblage rotatif (8a) qui autorisent une manœuvre en rotation desdits deux panneaux (3) juxtaposés selon un axe de rotation (8’) orienté parallèlement aux montants (41) attenants. Ledit ensemble de panneaux (3) est manœuvrable entre deux configurations : - une configuration déployée, avantageusement autoportante, adaptée à former ladite enceinte périphérique de la cage (2), et - une configuration repliée, avantageusement autoportante, adaptée à son stockage. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3090020-A1 (FR)
Title: Profilés de fixation de revêtement
Inventor: ANTONI NIELSEN LINA
IPC: E04F13/21
Filed: 2019-11-26
Abstract: Dispositif de montage pour la pose de panneau amovible dans le but de recouvrir une surface dans le but de les retirer et les changer rapidement. Il s’agit d’un procédé de montage de fixations qui a plusieurs modules interchangeables. Il se compose d’un profilé métallique mâle simple ou double que l’on fixe sur la surface à revêtir ; d’un profilé femelle métallique que l’on fixe sur le support de revêtement qui viendra s’emboîter sur le profilé mâle ; d’une réglette de fixation adaptée pour la pose de panneaux dans lesquels on ne peut visser et qui s’emboîte soit sur le profilé mâle ou soit sur le profilé femelle. Le profilé femelle peut également être remplacé par un système d’aimant qui se magnétise sur le profilé mâle.
Patent FR-3104205-A1 (FR)
Title: Pressurisation d’enceintes de lubrification dans une turbomachine a turbine contrarotative
Inventor: MAURER PACO
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Abstract: Turbomachine (10) à turbine contrarotative pour un aéronef, comportant : - un corps haute pression, - une turbine basse pression contrarotative (22), - un réducteur mécanique (42) à train épicycloïdal de type planétaire, - des paliers (56-62) de guidage des arbres de turbine (36, 38), caractérisée en ce que lesdits seconds paliers (56, 58) sont logés dans une enceinte de lubrification (84) alimentée en huile et comportant des joints d’étanchéité dynamique (84a, 84b), ces joints étant alimentés en air pressurisé par des circuits de pressurisation (C1, C2) distincts. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107454-A1 (FR)
Title: Adjuvant de vaccin comprenant un microlatex inverse
Inventor: PLISZCZAK DOROTHEE
IPC: C08L33/10
Filed: 2020-02-20
Abstract: Adjuvant de vaccin comprenant au moins un microlatex inverse, ledit microlatex inverse comprenant au moins une huile, au moins un agent tensio-actif, au moins un polymère comme par exemple un polyacrylate totalement ou partiellement neutralisé sous forme de sels de métaux alcalins ou de sel d’ammonium, ledit adjuvant de vaccin étant stérilisable dans son ensemble par filtration ou par passage à la chaleur d’un autoclave, et émulsionnable en une étape avec la phase aqueuse comprenant uniquement un antigène vaccinal.
Patent FR-3109180-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: ARNOLD CLÉMENTINE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-04-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter (3) de turbomachine d’aéronef, ce carter (3) comportant une enveloppe annulaire (9) s’étendant autour d’un axe A et réalisée dans un matériau composite comportant un renfort en texture fibreuse (13) noyé dans une matrice en résine (14),     le procédé comportant :     - une étape d’enroulement du renfort en texture fibreuse (13) sur un mandrin d’imprégnation, et,     - une étape d’injection de résine (14) dans un moule d’imprégnation enveloppant le mandrin d’imprégnation et la texture fibreuse,     caractérisé en ce qu’au moins un feuillard métallique (15 ; 15’), de préférence une pluralité de tels feuillards (15 ; 15’), et de forme au moins partiellement annulaire est mis en place sur la texture fibreuse (13) avant l’étape d’injection de résine (14) dans le moule d’imprégnation.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3097653-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour déterminer l’état de la surface d’une chaussée de circulation
Inventor: BAUMGARTNER ANDREAS
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-06-09
Abstract: TITRE : Dispositif et procédé pour déterminer l’état de la surface d’une chaussée de circulation Dispositif (100) pour déterminer l’état de la surface d’une chaussée de circulation (101), comprenant une source lumineuse (102) émettant une lumière primaire (103) en direction de la chaussée de circulation (101), et un dispositif détecteur (104) pour saisir la lumière secondaire (105) réfléchie et/ou diffusée par la chaussée de circulation (101), et une unité d’exploitation (107) pour déterminer à partir de la lumière secondaire (105) saisie, l’état de surface de la chaussée de circulation (101). Le dispositif (100) comporte au moins une première puce semi-conductrice (108-1) munie d’au moins deux diodes (102-1 à 102-4, 104-1 à 104-4). Figure 1
Patent FR-3112810-A1 (FR)
Title: Procede de limitation des rates de combustion sur un moteur thermique
Inventor: SZATKOWSKI REMI
IPC: F02M31/20
Filed: 2020-07-23
Abstract: La présente concerne un procédé de limitation des ratés de combustion sur un moteur thermique relié à une ligne d’admission d’air, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de détermination de la quantité d’eau (Veca) condensée dans la ligne d’admission d’air, de détermination de la quantité d’eau (Vecm) consommée par le fonctionnement du moteur, de détermination de la quantité d’eau stockée (Vesa) dans la ligne d’admission et de limitation (A) du remplissage en air du moteur si la quantité d’eau stockée (Vesa) dans la ligne d’admission dépasse à la hausse un premier seuil (Sx).  Figure 2
Patent FR-3116486-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec patte de fixation frangible
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60R19/26
Filed: 2020-11-23
Abstract: Boîtier (10) de dispositif optique de véhicule comprenant :
    
            
                une patte (20) de fixation frangible selon une ligne de rupture (21) de sorte à se rompre le long de la ligne de rupture (21) sous un effort supérieur à un effort de rupture appliqué dans une direction A donnée et suivant un sens A1 sur le boîtier, la patte de fixation (20) étant destinée à fixer ledit boîtier (10) au véhicule,
                une paroi de guidage (13) disposée le long de la ligne de rupture et s’étendant parallèlement à la ligne de rupture (21) de sorte à guider le déplacement relatif de ladite paroi (13) contre la patte de fixation (20) lors de la rupture de la ligne de rupture (21) lorsqu’un effort suivant la direction A et le sens A1 est appliqué audit boitier (10).
            
        
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109839-A1 (FR)
Title: Méthode de fabrication de 3D-NAND mettant en œuvre un alliage de nickel ou de cobalt
Inventor: SUHR DOMINIQUE
IPC: H01L21/8229
Filed: 2021-01-19
Abstract: Méthode de fabrication de 3D-NAND mettant en œuvre un alliage de nickel ou de cobalt L’invention se rapporte à un procédé de métallisation d’un substrat semi-conducteur destiné notamment à la fabrication d’une mémoire 3D NAND. Ce procédé de métallisation comprend une étape d’activation de la surface d’un matériau diélectrique avec un métal noble comme le palladium, suivie d’une étape de dépôt d’un alliage de nickel ou de cobalt par une procédé électroless à l’aide d’une solution comprenant des ions métalliques.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2C.