baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060113-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acquisition de donnees d'analyse dans une zone d'observation d'un environnement subaquatique.
Inventor: RICHER DE FORGES HERVE
IPC: B63G8/00
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'acquisition de données d'analyse dans une zone d'observation d'un environnement subaquatique comportant au moins deux missions, une première mission d'acquisition et une deuxième mission d'acquisition, menées successivement ou de façon concomitante. Chaque mission comprend le déploiement d'un groupe (G1, G2) de véhicules motorisés subaquatiques (11, 21, 31 ; 12, 22, 32), et est définie par un ensemble de paramètres de mission qui comporte, un motif de trajectoires, au moins un type de données d'analyse à acquérir, et des paramètres de fonctionnement relatifs aux capteurs du groupe aptes à l'acquisition de données correspondant audit au moins un type de données d'analyse à acquérir. L'ensemble de paramètres associé à la deuxième mission est conditionné à des résultats obtenus au cours de ou suite à la première mission par le fait qu'au moins un des paramètres de mission pour la deuxième mission est fonction d'au moins une des données d'analyse acquise au cours de la première mission.
Patent FR-3060660-B1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur d'aeronef, ensemble propulsif et aeronef comportant une telle nacelle
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: B64D29/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle (3) de turboréacteur d'aéronef à double flux, comportant une section arrière (34) un dispositif d'inversion de poussée (42), le système d'inversion de poussée (42) comportant une porte supérieure (44) et une porte inférieure (46), les portes étant mobiles en rotation entre une position escamotée, dans laquelle elles assurent une continuité aérodynamique avec le reste de la section arrière (34), et une position déployée, dans laquelle les portes (44, 46) sont aptes à rediriger vers l'avant les flux primaire et secondaire générés par le turboréacteur, chaque porte (44, 46) étant déplacée d'une position à l'autre par au moins un actionneur (50, 52) dédié, l'angle d'ouverture (X) de la porte supérieure (44) en position déployée étant inférieur à l'angle d'ouverture (Y) de la porte inférieure (56).
Patent FR-3064416-B1 (FR)
Title: Dispositif de decharge d'un reseau haute-tension pour un vehicule automobile.
Inventor: REYSS OLIVIER
IPC: H02H5/00
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de décharge (3) d'un réseau électrique haute-tension (2) pour un véhicule automobile, ledit dispositif (3) comprenant un circuit d'abaissement actif (38) de la tension du réseau électrique haute-tension (2), adapté pour provoquer l'abaissement de la tension du réseau haute-tension (2) lorsqu'il est alimenté par une alimentation électrique basse-tension (37) ; une bascule asynchrone (33) apte à être déclenchée par ladite impulsion d'activation (32), et à émettre, lorsqu'elle est déclenchée, un signal d'activation de décharge ; ladite alimentation électrique basse-tension (37) étant adaptée pour dériver dudit réseau haute-tension (2) et pour recevoir ledit signal d'activation de décharge, de sorte qu'elle délivre une tension tant qu'elle reçoit ledit signal d'activation de décharge.
Patent FR-3065602-B1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'une position d'une unite electronique sur un vehicule.
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H03K21/00
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'identification (DISP) d'une position (PosB) d'une unité électronique secondaire (BA) sur un véhicule automobile (V), qui comprend : - une unité électronique centrale (PE) adaptée pour gérer l'alimentation d'une pluralité d'unités électroniques secondaires (BA) et comprenant : - un dispositif de commutation (DC) de l'alimentation de toutes les unités électroniques secondaires (BA) ; - un compteur temporel principal (CPTA) adapté pour être déclenché en corrélation temporelle avec l'activation de l'alimentation desdites unités électroniques secondaires (BA) par ledit dispositif de commutation (DC) ; - ladite pluralité d'unités électroniques secondaires (BA), chaque unité électronique secondaire (BA) : - comprenant un compteur temporel secondaire (CPTB) adapté pour être déclenché en corrélation temporelle avec l'alimentation de ladite unité électronique secondaire (BA) ; - étant adaptée pour effectuer au moins une mesure de tension (VH, VL) en interne lorsqu'elle est alimentée, ladite au moins une mesure de tension (VH, VL) étant représentative de la position (PosB) de ladite unité électronique secondaire (BA) sur le véhicule automobile (V).
Patent FR-3066615-B1 (FR)
Title: Puce photonique a structure de collimation integree
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: G02B6/42
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention porte sur la mise en forme de faisceaux optiques en entrées/sorties d'une puce photonique et l'élargissement spectral de la lumière couplée à cette puce. La puce photonique (1) comprend une couche de guidage de la lumière (12) supportée par un substrat (10). La puce inclut une structure de guidage de la lumière en silicium (121) et un réseau de couplage surfacique (122). La puce photonique présente une face avant (F1) du côté réseau de couplage surfacique (122) et une face arrière (F2) du côté du substrat (10). Une structure de collimation (15) est intégrée au niveau de la face arrière (F2) pour modifier la taille de mode d'un faisceau de lumière incident. Le réseau de couplage surfacique (122) est configuré pour recevoir de la lumière depuis la structure de guidage de la lumière (121) et former un faisceau de lumière dirigé vers la structure de collimation (15). L'invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle puce.
Patent FR-3067580-B1 (FR)
Title: Boite de commercialisation d'un produit, vitrine commerciale associee et dispositif de commercialisation associe
Inventor: YOU JEAN-CHARLES
IPC: G06Q20/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention a pour objet une boîte (1) de commercialisation d'un produit, ladite boîte (1) comprenant au moins une porte (4) permettant d'accéder à l'intérieur de la boîte (1) et des moyens de commande, caractérisée par le fait que la boîte (1) comprend au moins une face d'interaction transparente (5) comportant un écran tactile transparent, des moyens de verrouillage de la porte (4), et des moyens de communication, les moyens de commande étant configurés d'une part pour commander l'écran tactile transparent et d'autre part pour commander les moyens de verrouillage de la porte (4) en fonction de données reçues par les moyens de communication.
Patent FR-3070796-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une liste de stations recevables par un systeme de reception radio
Inventor: KOPP EMMANUEL
IPC: H04B1/06
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mise à jour d'une liste de stations radio recevables par un système de réception comportant au moins deux récepteurs radio, ledit procédé comprenant :  la détermination d'une liste de stations radio recevables à un instant donné,  la mesure de la qualité (T) d'un signal radio courant, correspondant à une fréquence sélectionnée et écoutée,  la détermination du vieillissement de la liste de stations radio recevables,  la comparaison de ladite qualité à un seuil configurable (AQL1, AQL2) évolutif au moins en fonction du vieillissement de la liste,  si la qualité dépasse le seuil configurable, la désactivation de la fonction de filtrage en diversité de phase et l'évaluation de l'évolution de la qualité des signaux reçus et,  en fonction de ladite évaluation : - la mise à jour automatique, ou - le maintien inchangé de la liste de stations radio recevables.
Patent FR-3072586-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de pieces de carrosserie comprenant au moins un mat mobile en rotation
Inventor: HUSAK XAVIER
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (2 ; 102 ; 202) de pièces de carrosserie (4) lors d'un procédé de peinture de ces pièces de carrosserie (4) comprenant : - un cadre (6), - au moins un mât (8) fixé au cadre, - plusieurs organes de support destinés à supporter les pièces de carrosserie (4) et portés par le mât, le mât (8) étant monté mobile en rotation.
Patent FR-3073690-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur de vienne triphase lorsqu'un interrupteur de puissance est defaillant.
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02M7/04
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un redresseur de Vienne triphasé (20), comprenant trois bras de commutation (1, 2, 3) associés chacun à une phase électrique (a, b, c), chaque bras de commutation (1, 2, 3) comprenant un interrupteur de puissance commandés haut (M1H, M2H, M3H) monté en série et en opposition avec un interrupteur de puissance commandé bas (M1L, M2L, M3L) ; le procédé comprenant lorsqu'un bras de commutation comprend un interrupteur défaillant (M2H, M2L) : - une étape de calcul des rapports cycliques à appliquer aux interrupteurs commandés haut et bas des deux bras fonctionnels, en fonction de ladite valeur de tension reçue entre les deux bras fonctionnels (V13) et de ladite valeur de tension continue mesurée (VDC) de telle sorte qu'aucun courant ne transite par le bras de commutation défaillant (2).
Patent FR-3075461-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une heterostructure comportant des structures elementaires photoniques en materiau iii-v a la surface d'un substrat a base de silicium
Inventor: NEMOUCHI FABRICE
IPC: H01L21/98
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une hétérostructure comportant au moins une structure élémentaire active photonique en matériau III-V à la surface d'un substrat à base de silicium comprenant : - la réalisation d'un premier motif présentant au moins une première ouverture (Oi1) et une première opération d'épitaxie d'au moins un matériau III-V ; - la réalisation d'un second motif avec au moins une seconde ouverture (Oi2) et une seconde opération d'épitaxie de manière à réaliser la structure élémentaire active photonique présentant une face externe ; - une opération de report et d'assemblage de la structure élémentaire active photonique via sa face externe, sur une interface (300), ladite interface étant réalisée à la surface d'un second substrat à base de silicium (301).
Patent FR-3079110-B1 (FR)
Title: Systeme d’identification apicole
Inventor: BAUDIN SYLVAIN
IPC: A01K57/00
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un système (11) d'identification apicole comportant un dispositif (13) résonant alimenté par une source (15) d'énergie et destiné à être monté sur une ruche (1) pour amplifier les ondes acoustiques de cette ruche (1).
Patent FR-3081399-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile
Inventor: DOORGAH NARAINDRANATH
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un siège pour véhicule automobile comprenant une armature métallique, le siège délimitant un volume (V), ladite armature (7) étant configuré pour être relié électriquement à un châssis (5) du véhicule automobile de sorte à générer un effet Faraday, le siège comprenant un dispositif électronique et / ou électrotechnique (23) comportant au moins une unité de commande électronique (24) et / ou un moteur (26) relié à un câble (25) d'alimentation, ledit câble étant destiné à être connecté à une alimentation du véhicule automobile de ladite au moins une unité de commande électronique (24) et / ou un moteur (26), ledit dispositif électronique et / ou électrotechnique (23) étant au moins partiellement disposé dans ledit volume (V) du siège.
Patent FR-3085917-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite de vehicule pour apporter une protection pieton
Inventor: RYDSMO ERIK
IPC: F15B15/19
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: Organe de poussée pour un dispositif de protection piéton de véhicule automobile, comprenant : - un corps fixe (30), agencé pour être fixé sur le véhicule, - un piston (10), mobile par rapport au corps fixe (30) entre une position de repos et une position déployée, - un actionneur pyrotechnique, agencé pour faire passer le piston (10) de la position de repos à la position déployée, - des moyens de butée temporaire, agencés pour former une butée temporaire au piston (10) en position de repos, caractérisé en ce que l'organe de poussée comprend des moyens de calage, agencés entre le piston (10) et : - le corps fixe (30) et/ou - les moyens de butée temporaire.
Patent FR-3087051-B1 (FR)
Title: Antenne et systeme amovible de transmission sonore a boucle magnetique pour malentendants
Inventor: BACQUEYRISSES JEAN
IPC: H01Q1/22
Filed: 2018-10-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une antenne à induction magnétique pour la transmission des signaux sonores à une personne malentendante porteuse d'un appareil d'assistance audio, ladite antenne comportant une boucle en cuivre. L'antenne de l'invention est particulière en ce qu'elle est réalisée sous forme de circuit imprimé sur un substrat souple ou rigide, et comporte une piste en cuivre formant des multiples spires adjacentes sur ledit substrat, et en ce que la longueur et la hauteur de la piste en cuivre déterminent une impédance de l'antenne d'environ 32 Ω compatible avec une sortie casque d'un appareil électronique. L'invention concerne également l'intégration de cette antenne dans un système de transmission sonore à boucle magnétique amovible. L'invention concerne également un siège comportant l'antenne de l'invention dans un appui-tête dudit siège. L'invention concerne également une cabine d'un véhicule de transport de passagers comportant un système ou un siège selon l'invention.
Patent FR-3089068-B1 (FR)
Title: Connecteur a sorties multiples
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: H01R13/502
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-03-05
Abstract: -    Connecteur à sorties multiples.     -    L’invention concerne un connecteur (1) comprenant  des bornes électriques (7) et un premier et un deuxième capot (10, 11) mobiles entre une configuration d’ouverture et une configuration de fermeture dans laquelle lesdits capots (10, 11) contribuent à former un logement (12), caractérisé en ce que lesdits premier et deuxième capots (10, 11) comprennent respectivement au moins une première et une deuxième portion (13, 14) sécables qui se chevauchent au moins partiellement en configuration de fermeture, pour que lesdits capots (10, 11) puissent former en configuration de fermeture différentes ouvertures de passage dudit câble (8) selon que la première et/ou la deuxième portion sécable (13, 14) est détachée du capot (10, 11) correspondant.     -    Connecteurs de télécommunication et/ou de réseau de données.      -    Figure pour l’abrégé : figure 11.
Patent FR-3091662-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour le traitement des poudres pour fabrication additive
Inventor: MINEA TIBERIU
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble de traitement surfacique (7) de poudres, fonctionnant in situ, pour fabrication par ajout de matière, l’ensemble (7) comportant un réservoir d’agent gravant (18) connecté à un élément de pulvérisation (19) d’agent gravant, l’élément de pulvérisation (19) étant disposé en regard d’une surface (26) d’une couche de poudre et étant configuré pour projeter l’agent gravant sur les grains de poudre de manière à réaliser un procédé de traitement surfacique des poudres pour améliorer le taux d’absorption énergétique des grains de poudre, un procédé de traitement surfacique associé, un dispositif et un procédé de fabrication par addition de matière mettant en œuvre un tel traitement surfacique des poudres. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3093801-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un substrat en verre ou en polymere recouvert par une couche en pvdf ou en un de ses copolymeres
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: G01J5/34
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif comprenant successivement :- un substrat (104) en verre ou polymère, - un motif métallique (108) recouvrant localement le substrat,- une couche pyroélectrique (200), le dispositif comprenant en outre, entre le substrat (104) et la couche pyroélectrique (200) : -une première couche moléculaire (301) de formule générale (I) :Xm-A-Yn (I)-et/ou une deuxième couche moléculaire (302) de formule générale (II) :X’m’-A’-Y’n’ (II)-et/ou une troisième couche moléculaire (303) de formule générale (III) : X’’m’’-A’’-Y’’n’’ (III) avec :A, A’ et A’’ une chaine alkyle, X, X’’ un groupement isocyanate, un groupement alkoxysilane, ou un groupement amine,X’ un groupement thiol, Y, Y’ un groupement fluoré ou un groupement hydrocarboné,Y’’ un groupement thiol, m, n, m’, n’, m’’ et n’’ des entiers, allant de 1 à 3, choisis indépendamment les uns des autres. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3096955-B1 (FR)
Title: Moyen porte-charge, démontable et pliable, destiné au transport de bagages à cycle et à pied
Inventor: CHARTIER ROMAIN
IPC: B62J9/00
Filed: 2019-06-10
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un moyen porte-charge destiné au transport de bagages à pied et à cycle comprenant un châssis agencé pour former un portique présentant un logement, un extrados et un intrados, le châssis étant équipé d’un système de roulage, d’un moyen de préhension et d’un dispositif d’arrimage, le châssis ainsi configuré étant apte à coiffer un support équipant un cycle au-dessus d’une roue et à être maintenu sur ledit support, le châssis comportant un moyen d’accrochage apte à coopérer avec un organe de fixation équipant un bagage, le châssis comportant au moins une première armature externe s’étendant au-delà de l’extrados et établissant une liaison entre au moins une première portion et une deuxième portion du châssis, le moyen porte-charge étant démontable et pliable.
Patent FR-3102222-B1 (FR)
Title: Embrayage Mobile dans un Système de Confection des Pneumatiques
Inventor: GUY THOMAS
IPC: F16D11/10
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un système d’embrayage mobile comprenant un ou des dispositifs (100) d’embrayage mobile, chacun avec un corps principal (102) et au moins un doigt (104) escamotable qui est muni dans le corps principal de manière alternative, chaque doigt (104) comprenant un membre allongé cylindrique avec une longueur prédéterminée entre une extrémité d’engagement (104a) et une extrémité d’installation (104b) opposée.  Le système d’embrayage mobile comprend aussi un boitier de freinage (124) intégré avec chaque organe mobile (18) d’un système de confection, le boitier de freinage comprenant une gorge (124a) qui reçoit un doigt correspondant quand le dispositif est actionné, et un patin de frein (122) qui est maintenu en pression par rapport à une clavette (20) d’un fût (12) du système de confection ; de sorte que chaque doigt réalise un déplacement alternatif libre entre une position d’attente et une position engagée.                    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094987-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’une contamination bactériologique dans un fluide
Inventor: ROZAND CHRISTINE
IPC: C12Q1/22
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif de détermination d’une contamination de microorganismes d’un fluide, L’invention porte sur un dispositif de détermination d’une contamination de microorganismes d’un fluide, ledit dispositif comprenant un boitier comprenant un volume interne, un couvercle fermant le boitier, un port d’entrée de fluide, au moins un organe de filtration, au moins une couche nutritive comprenant une composition d'un milieu de culture microbiologique, caractérisé en ce que le dispositif comprend un port de sortie de fluide, et en ce que le couvercle comprend une surface interne dans le volume interne s’étendant radialement autour du port d’entrée de fluide jusque sur un bord périphérique du couvercle, ladite surface interne étant inclinée et convergeant vers le port d’entrée de fluide, et en ce que le fond du boitier comprend une surface s’étendant radialement autour du port de sortie de fluide jusqu’à la paroi latérale du boitier, ladite surface interne étant inclinée et convergeant vers le port de sortie de fluide.
Patent FR-3103529-B1 (FR)
Title: Alimentation et recuperation d’huile de lubrification dans un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: Distributeur (13) d’huile de lubrification pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce distributeur ayant un corps de forme générale annulaire autour d’un axe X et comportant des premier et second circuits d’huile (20, 21) indépendants, ledit premier circuit d’huile (20) comportant une première entrée d’huile (20a) reliée par une première chambre (20b) à plusieurs sorties d’huile (20c) réparties sur le corps autour dudit axe X, et ledit second circuit d’huile (21) comportant une seconde entrée d’huile (21a) reliée par une seconde chambre (21b) à plusieurs sorties d’huile (21c) réparties sur le corps autour dudit axe X, les première et seconde chambres s’étendant circonférentiellement autour de l’axe X à des diamètres différents, caractérisé en ce que le premier et le deuxième circuit d’huile sont formés dans le corps et sont respectivement un circuit de récupération et un circuit d’alimentation en huile de dentures du réducteur.                  Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103815-B1 (FR)
Title: Utilisation de diols comme additifs de détergence
Inventor: RODESCHINI HELENE
IPC: C10M129/08
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour améliorer les propriétés de détergence d’une composition de carburant liquide comprenant un ou plusieurs additifs de détergence, d’un additif constitué d’un ou plusieurs composé(s) hydrocarboné(s) comprenant de 2 à 10 atomes de carbone et deux fonctions hydroxyle.     La présente invention porte également sur un procédé d’amélioration de la propreté et/ou de nettoyage d’au moins une partie interne d’un moteur à combustion interne alimenté par un carburant liquide comprenant un ou plusieurs additifs de détergence, consistant à ajouter à ladite composition de carburant un tel composé hydrocarboné.
Patent FR-3106137-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant d’optimiser la conservation des vins en bouteille et de limiter l’ingestion de sulfites par les consommateurs
Inventor: RICHARD GEORGES
IPC: C12H1/02
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de bouchage d’une bouteille (1) auquel est fixé un au moins un réservoir (3) contenant les moyens de protection contre les phénomènes d’oxydation et d’optimisation des conditions de vieillissement du liquide contenu dans la bouteille, ledit réservoir (3) étant solidaire du dispositif de bouchage (2) par un ou plusieurs moyens (4) de telle façon qu’il soit introduit et extrait en même temps que ce dernier. Le réservoir (3) sera réalisé de telle façon qu’il permettra un échange régulé dans le temps entre d’une part son contenu, comportant préférentiellement des composés soufrés, et d’autre part soit le liquide remplissant la bouteille (1) soit l’atmosphère gazeuse constituant le dégarni. Les moyens de protection contre l’oxydation et d’optimisation des conditions de vieillissement contenus dans le réservoir pourront être stockés dans le réservoir sous forme gazeuse liquide ou solide et les parois du réservoir seront agencées de telle façon qu’elles permettront un échange régulé dans le temps entre le contenu dudit réservoir (3) et celui de la bouteille (1).  Figure pour l’abrégé : Figure 1