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Patent FR-3032842-A1 (FR)
Title: Ressort a spirales d'un porte-balais
Inventor: NALIN MARIE-ANGE
IPC: H02K5/14
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un ressort à spirales (36) d'un porte-balais de démarreur pour véhicule automobile comprenant: - une partie enroulée (37) ayant une pluralité de spires (371), - un bras (39) destiné à venir en appui contre une face d'un balai du porte-balais, caractérisé en ce que ledit ressort à spirales (36) comporte en outre un moyen de réduction de frottement (42) entre au moins deux spires (371) adjacentes de ladite partie enroulée (37).
Patent FR-3021767-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et son procede de commande
Inventor: EIM SANGHYUN
IPC: G06F3/0484
Filed: 2015-05-15
Abstract: Un terminal mobile (100) et un procédé de commande de celui-ci sont divulgués, grâce auxquels diverses fonctions commodes dont la gestion d'application en association avec un tel dispositif externe vestimentaire tel qu'un terminal mobile de type montre et similaire peuvent être proposées. La présente invention inclut une unité de communication sans fil (110), un écran tactile, et un organe de commande (180), lorsque l'écran tactile est éteint, si un 1er toucher est entré sur l'écran tactile et un 2d toucher est ensuite entré sur l'écran tactile en maintenant le 1er toucher, on allume l'écran tactile et on commande l'affichage des informations d'au moins un dispositif vestimentaire actuellement connecté par l'intermédiaire de l'unité de communication sans fil (110) sur l'écran tactile.
Patent FR-3037793-A1 (FR)
Title: Article de conditionnement comportant une enveloppe et une composition anhydre colorante, decolorante et/ou oxydante comprenant au moins deux composes choisis parmi un amidon, une argile, et une cellulose, et un compose choisi parmi un agent colorant et/ou un agent oxydant ; utilisation et procede pour colorer et/ou decolorer les fibres keratiniques
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: B65D30/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne un article de conditionnement cosmétique comportant : i) une enveloppe définissant au moins une cavité, l'enveloppe comprenant des fibres hydrosolubles ou liposolubles, et ii) au moins une composition anhydre contenant : - au moins deux composés choisis parmi : a) les amidons ou les amidons modifiés, de préférence les amidons modifiés, b) les argiles, de préférence les argiles fibreuses, et c) la cellulose ou les dérivés de cellulose, de préférence la cellulose microcristalline et/ou les carboxyméthyl celluloses sodiques réticulées, de préférence la croscarmellose sodium; et/ou les polyvinylpyrolidones réticulées, de préférence la crospovidone ; et - au moins un composé choisi parmi : d) les agents colorants et/ou e) les agents oxydant chimique; étant entendu que la composition ii), se trouve dans une des cavités de l'enveloppe i). Un autre objet de l'invention est l'utilisation de l'article de conditionnement pour colorer et/ou décolorer les fibres kératiniques, et un procédé de coloration et/ou de décoloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ledit article. L'utilisation de l'article de conditionnement permet d'obtenir des compositions colorante présentant de bonnes propriétés tinctoriales et/ou éclaircissantes, faciles à appliquer et qui permettent d'obtenir une coloration et/ou une décoloration des cheveux puissantes.
Patent FR-3039091-A1 (FR)
Title: Inclusion d'oxydes de terres rares dans un revetement a base de resine fluorocarbonee
Inventor: POLESEL JEROME
IPC: B32B15/08
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne de manière générale un article culinaire dont au moins l'une des faces est munie d'un revêtement fluorocarboné comprenant des charges d'oxydes de terres rares. L'application d'une composition comprenant une résine fluorocarbonée ainsi que des charges d'oxydes de terres rares permet d'obtenir des revêtements dont les propriétés mécaniques (notamment en termes de dureté et de résistance à l'abrasion) sont renforcées sans pour autant en dégrader l'antiadhésivité. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article culinaire.
Patent FR-3039253-A1 (FR)
Title: Briquet et procede d'habillage du corps d'un briquet au moyen d'un element protecteur
Inventor: LE BORGNE ANDRE
IPC: F23Q2/36
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne un briquet comprenant: - un corps de briquet comprenant un réservoir de combustible avec une soupape pour en libérer le combustible ; - un assemblage selon un système piézoélectrique, électrique, ou de roue à frottoir pouvant être tourné par un utilisateur pour produire des étincelles orientées sur le combustible libérée de ladite soupape, ledit assemblage de roue à frottoir étant monté sur ledit corps de briquet avec au moins une partie de celui-ci exposée pour la manipulation et la rotation par l'utilisateur ; - un actionneur de soupape pouvant être abaissé pour actionner ladite soupape et libérer ledit combustible ; - un élément de protection monté sur ledit corps de briquet. L'élément de protection est composé d'une pluralité de couches et a une épaisseur comprise entre 25 et 200 µm et comporte un film protecteur extérieur (24) composé d'un film plastique sur lequel est ajoutée par revêtement une couche de polyuréthane aliphatique d'épaisseur comprise entre 10 et 75 µm, qui contient entre 30 et 100% de solide en fonction du degré de douceur au toucher requis.
Patent FR-3041467-A1 (FR)
Title: Ceinture de mesure de temperature d'un objet
Inventor: PETIT MARC
IPC: G21C17/017
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne une ceinture de mesure de température d'un objet, la ceinture comportant : - au moins un capteur (5) de température, - un feuillard (10) ayant une circonférence destinée à entourer l'objet, - un dispositif (20) de serrage du feuillard (10) autour de l'objet, caractérisée en ce que le capteur (5) de température est monté sur un support (6) individuel thermo-isolant, guidé suivant une direction (62) de guidage vers l'objet (OBJ) entre au moins deux patins (31, 32) thermo-isolants d'appui contre l'objet, les patins (31, 32) étant fixés au feuillard (10).
Patent FR-3041441-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la liaison et la separation d’un boitier de montre avec un bracelet de montre
Inventor: PAUL LIONEL
IPC: G04B37/16
Filed: 2015-09-22
Abstract: Le boîtier de montre (2) comprend au moins deux cornes (7), au moins une des cornes présentant, sur une face latérale (8, 9), un orifice (13) et une rampe (12). La rampe est inclinée de sorte que, lorsqu'une extrémité d'une pompe (6) d'un bracelet de montre parcourt la rampe en direction de l'orifice tout en étant en appui sur l'autre corne, la rampe entraîne la compression de la pompe.
Patent FR-3042561-A1 (FR)
Title: Roulement comprenant une cage pourvue d'un fil et un joint d'etancheite
Inventor: BERENS FRANK
IPC: F16C33/76
Filed: 2015-10-16
Abstract: Le roulement comprend une bague intérieure 6, une bague extérieure 4, au moins une rangée d'éléments roulants 7 et au moins une cage 24 pour l'espacement de ladite rangée d'éléments roulants. Le roulement comprend en outre au moins un joint d'étanchéité 26, 28 comprenant des moyens d'accrochage 84 qui sont configurés pour permettre la retenue dudit joint sur la cage en au moins deux positions axiales d'accrochage prédéterminées par rapport aux bagues extérieure et intérieure.
Patent FR-3042862-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature pour vehicule automobile comprenant un thermocouple
Inventor: ZAKRZEWSKI PIOTR
IPC: G01K7/10
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour moteur de véhicule automobile, comprenant : - un thermocouple (2) comportant deux fils métalliques (3) constitués de métaux différents soudés entre eux à une première extrémité formant une soudure chaude pour mesurer une température T1 dans le moteur, lesdits deux fils métalliques (3) comportant chacun une deuxième extrémité (4), - un circuit imprimé (5) comprenant un circuit intégré (6), ledit circuit intégré (5) comprenant un voltmètre et une sonde de température mesurant une température de référence T0, les fils métalliques (3) du thermocouple (2) étant reliés électriquement à deux bornes (11) respectives du circuit imprimé (5) par deux moyens de liaison électriques (10) respectifs, et - un boitier de protection (7) dans lequel sont logés les deuxièmes extrémités (4) des fils métalliques (3) et le circuit imprimé (5). Selon l'invention, chacun de ces moyens de liaison électriques (10) est constitué du même métal que celui du fil métallique (3) du thermocouple (2) auquel il est relié, le voltmètre du circuit intégré (6) mesurant la tension entre les deux bornes (11) du circuit imprimé (5).
Patent FR-3043283-A1 (FR)
Title: Circuit de conversion statique d'energie electrique a architecture cascadee et a controle modulaire decentralise.
Inventor: COUSINEAU MARC
IPC: H02M3/04
Filed: 2015-10-30
Abstract: Un circuit de conversion statique d'énergie électrique à architecture cascadée et à contrôle modulaire décentralisé comprend un nombre Na de blocs de conversion statique élémentaires actifs (12, 14, 16, 18, 20) alimentés par des capacités Ci flottantes (92, 94, 96, 98, 100) mutuellement isolées électriquement, les blocs de conversion élémentaires (12, 14, 16, 18, 20) étant reliés en série et associés respectivement à des modules de contrôle local (52, 54, 56, 58, 60). Les modules de contrôle local (52, 54, 56, 58, 60) sont reliés entre eux par une chaîne de communications (62) fermée et chaque module de contrôle (52, 54, 56, 58, 60) comporte une unité de génération de porteuse en tension à correction automatique de phase, et une unité d'égalisation locale des tensions des capacités d'entrée des blocs de conversion statique élémentaires. Na-1 unités d'égalisation locale des tensions des capacités d'entrée, mises en mode esclave sont configurées chacune pour égaliser localement les tensions des capacités d'entrée des blocs de conversion statique élémentaire en déterminant chacune une correction locale ΔVmi à appliquer à un signal modulant vm commun aux modules de contrôle local déterminée à partir de la valeur mesurée Vci de la tension de la capacité d'entrée Ci du bloc de conversion statique élémentaire associé au module de contrôle local de rang i et la valeur moyenne des tensions mesurées VC(i-1), Vc(i+1), des capacités d'entrée respectives Ci-1, Ci+1 des blocs de conversion statique élémentaires adjacents.
Patent FR-3029864-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de clignotant
Inventor: KIZAKI TOKUJIRO
IPC: B60Q1/52
Filed: 2015-11-27
Abstract: Il est prévu un dispositif de commande de clignotant capable de mettre en œuvre une fonction ESS en apportant un changement mineur à un circuit utilisant un commutateur, comme un relais de clignotant. Le dispositif de commande de clignotant (21a, 21b, 21c) comprend des moyens de détection de décélération soudaine (91) configurés pour délivrer un signal de détection de décélération soudaine lorsqu'une décélération soudaine d'un motocycle (11) est détectée ; des moyens de dérivation (87) reliant le côté en amont des moyens d'actionnement (34, 35) et le côté en aval des moyens d'actionnement (34, 35) ; et des moyens de modification de cycle de clignotement (103, 104) configurés pour modifier le cycle de clignotement déterminé par les moyens de commande de cycle de clignotement (41) en fonction d'une sortie du signal de détection de décélération soudaine.
Patent FR-3047572-A1 (FR)
Title: Methode d'ecriture reversible d'un motif sur un element cellulosique et produit cellulosique associe
Inventor: FELPIN FRANCOIS XAVIER
IPC: G03F7/20
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'écriture réversible d'un motif (PAT) sur un élément cellulosique (PAP) comprenant un greffage covalent (S1) de coumarines, d'anthracényles, ou de cinnamyles sur un élément cellulosique (PAP), un positionnement (S2) sur l'élément cellulosique (PAP) d'un masque d'écriture (WMA) représentatif du motif (PAT), puis une exposition (S3) de élément cellulosique (PAP) à un rayonnement ultra-violet (UVE) de longueur d'onde (L1) prédéterminée à travers le masque d'écriture (WMA) pendant une durée prédéterminée (T1).
Patent FR-3057399-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse de spectre d'un signal radiofrequence
Inventor: BORTOLOTTI PAOLO
IPC: H01L31/119
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un système (2) d'analyse de spectre d'un signal radiofréquence apte à fonctionner dans une bande de fréquence donnée, le système étant apte à fournir une indication de puissance spectrale du signal radiofréquence dans une pluralité de canaux fréquentiels. Ce système (2) comprend une couche mince (14) en matériau ordonné magnétiquement et soumis au signal radiofréquence (RF) à analyser, ladite couche mince étant nanostructurée et constituée d'une pluralité d'ensembles de nanostructures élémentaires, chaque ensemble de nanostructures élémentaires (16) ayant une fréquence de résonance correspondant à un desdits canaux fréquentiels, et un système d'illumination et d'acquisition d'images (4) apte à sonder optiquement par analyse de polarisation l'état de résonance des nanostructures élémentaires (16) et à former une image (I) contenant des informations de puissance spectrale du signal radiofréquence (RF) à analyser lorsque ledit signal radiofréquence atteint ladite couche mince nanostructurée (14).
Patent FR-3048285-A1 (FR)
Title: Procede de nebulisation de proteines pour la generation de reactions immunochimiques, dispositif, utilisation
Inventor: DE TRAZEGNIES D'ITTRE FRANCOIS
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-02-25
Abstract: Le procédé de réalisation d'une réaction immunohistochimique comprend : ▪ Un agencement d'une préparation d'un échantillon (25) pour le traitement d'une réaction comprenant des antigènes sur un support (20) de sorte à être en vis-à-vis d'une tête de nébulisation (2) ; ▪ Une projection par nébulisation d'une pluralité de gouttelettes (5) correspondant à un volume prédéfini d'un réactif (15) comprenant des anticorps dans une région du support comprenant l'échantillon (25), ladite projection étant générée au moyen d'un élément piézoélectrique (3).
Patent FR-3049500-A1 (FR)
Title: Butee d’attaque pour la suspension d'un vehicule comportant une progressivite amelioree
Inventor: MARCK OLIVIER
IPC: F16F9/58
Filed: 2016-04-04
Abstract: Butée d'attaque pour la suspension d'un véhicule automobile, comportant une pièce moulée en élastomère présentant sensiblement une symétrie de révolution autour d'un axe principal de compression, cette butée comprenant une extrémité formant une couronne comportant des faces d'appui (48) prévues pour recevoir l'appui d'une pièce en mouvement, la couronne d'extrémité comportant des bossages (58, 60) séparés entre eux par des encoches (54) réparties sur le pourtour de cette couronne, ces bossages présentant des faces d'appui (48) disposées à des hauteurs variées.
Patent FR-3052884-A1 (FR)
Title: Systeme de conduite automatisee d’un vehicule automobile comprenant un organe de commande multi-directionnel tactile.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention concerne un système de conduite automatisée d'un véhicule automobile comportant une unité de pilotage (30) apte à gérer de manière autonome le déplacement longitudinal et transversal dudit véhicule sur une route de circulation, ledit système comportant en outre une interface de commande centralisée (50) comprenant un organe de commande multi-directionnel (51) permettant au conducteur de transmette à ladite unité de pilotage (30) une pluralité de consignes demandant l'ajustement de certains paramètres de la conduite automatisée ou la réalisation de manœuvres prédéfinies par ledit véhicule ; caractérisé en ce que ledit organe de commande multi-directionnel (51) comporte à son sommet un pavé tactile permettant audit conducteur de transmettre à ladite unité de pilotage (30) une pluralité de consignes complémentaires.
Patent FR-3054104-A1 (FR)
Title: Support pour l’absorption orale d’une substance active par des animaux, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: GABILLET HERVE
IPC: A61K9/50
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un support permettant de faciliter l'absorption orale d'au moins une substance active par des animaux, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une bille comprenant ladite au moins une substance active, - une matrice appétente gélifiée entourant ladite au moins une bille, le pH de ladite matrice étant inférieur à 4, dans lequel l'Aw (eau résiduelle) de ladite matrice et de ladite au moins une bille est identique et comprise de 0,4 à 0,9. La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'un tel support, ainsi qu'à ses utilisations. La présente invention se rapporte en outre à un procédé non thérapeutique destiné à nourrir des animaux, en particulier des chiens et des chats, au moyen de ce support.
Patent FR-3057063-A1 (FR)
Title: Procede de mise au point sur banc d’essai vibratoire et acoustique d’un turbocompresseur et d’une ligne d’echappement
Inventor: PERONNET CYRIL
IPC: G01M15/12
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mise au point sur banc d'essai vibratoire et acoustique d'un groupe moteur présentant un turbocompresseur muni d'une turbine et d'un compresseur et une ligne d'échappement comportant une portion de ligne en amont de la turbine et une portion de ligne en aval de la turbine, la mise au point servant à obtenir une émission de vibrations et de bruits acceptables rayonnés par la ligne sous excitation du turbocompresseur. La mise au point sur banc d'essai vibratoire et acoustique se fait simultanément sur au moins une des deux portions de la ligne d'échappement et au moins partiellement le turbocompresseur avec mesure de l'émissivité vibratoire et acoustique de ladite au moins une portion de la ligne d'échappement selon des points respectifs de fonctionnement du turbocompresseur au moins en fonction d'une excitation vibratoire induite par un balourd du turbocompresseur.
Patent FR-3057727-A1 (FR)
Title: Compression optimisee d'entete ip-v6
Inventor: LAVENU CEDRIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement apte à compresser une adresse source d'une entité appartenant à un réseau de télécommunications à partir d'un identifiant de contexte, l'adresse source respectant un format propre à un adressage hiérarchique, le procédé comportant les étapes de : - récupération d'une adresse de contexte à partir de l'identifiant de contexte, l'adresse de contexte respectant le format propre à l'adressage hiérarchique ; - détermination d'un écart entre l'adresse de contexte récupérée et l'adresse source ; - transmission dudit écart.
Patent FR-3051929-A1 (FR)
Title: Circuit d'arbitrage temporel
Inventor: GORGY MAURICE
IPC: G06F1/12
Filed: 2016-05-31
Abstract: Le circuit d'arbitrage temporel (1) comporte : • un comparateur (2) comportant au moins des première et deuxième entrées et configuré pour fournir au moins une première information (D) relative à l'état de synchronisation des signaux (C1, C2) présents sur les première et deuxième entrées, • un générateur de signal d'horloge (G) connecté à une borne de sortie (O) du circuit d'arbitrage temporel (1) et délivrant un signal d'horloge de sortie (Co), • un circuit de commande (3) configuré pour autoriser ou bloquer la délivrance du signal d'horloge de sortie (Co) sur la borne de sortie en fonction de la première information (D) du comparateur (2) et pour éventuellement délivrer une information relative à l'état de synchronisation en fonction de la première information (D), • les première et deuxième entrées du comparateur sont connectées à des première et deuxième bornes d'entrée (I1, I2) du circuit d'arbitrage temporel (1) destinées à être connectées à des première et deuxième sources (S1, S2) délivrant des premier et deuxième signaux d'horloge (C1, C2).
Patent FR-3073837-A1 (FR)
Title: Procede d'oxydation des nitrites pour les filtres a charbon actif en grain sous pression
Inventor: BILLETTE PATRICK
IPC: C02F101/16
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant une augmentation de la concentration en oxygène dissous de l'eau contenue dans les filtres à charbon actif sous pression lors des phases d'arrêt de production en vue de lutter contre l'apparition de nitrites. Le procédé comporte une recirculation (4) munie d'une vanne. Une pompe (5) permet la circulation d'eau motrice au travers d'un organe dépressogène (6). L'aspiration générée par le dispositif est transférée par une canalisation vers une trémie de chargement de charbon actif en grain (8). L'aspiration générée par le dispositif (6) est également employée lors des phases d'arrêt du filtre pour assurer une entrée d'air via une canalisation isolable. Une sonde de mesure redox (10) permet d'assurer un suivi des variations de potentiel de l'eau contenue dans le dispositif et de détecter la survenance de nitrites.
Patent FR-3076160-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un reseau de communication et reseau de communication associes
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W84/18
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un réseau de communication, le réseau de communication comprenant un ensemble de nœuds (18) mobiles et au moins une station centrale (14), la station centrale (14) comportant un contrôleur (20) et une chaîne d'émission/réception (22), chaque nœud (18) comportant une antenne satellitaire (34) propre à recevoir des signaux radiofréquences, le réseau de communication étant caractérisé par au moins une configuration déterminant le fonctionnement du réseau de communication, l'ensemble des nœuds (18) comportant des nœuds de réception et des nœuds satellitaires, le procédé de gestion comprenant les étapes suivantes : - réception d'au moins un besoin de reconfiguration du réseau de communication, - détermination d'une configuration du réseau de communication, - pour chaque nœud (18), passage à la configuration déterminée.
Patent FR-3054474-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de depoussierage de l'interieur d'au moins une preforme
Inventor: QUETEL FRANCOIS
IPC: B29C49/42
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de dépoussiérage de l'intérieur d'au moins une préforme (10) en matière thermoplastique par insufflation d'air de dépoussiérage, ladite préforme (10) d'axe (A) principal comportant un corps (12) creux fermé par un fond (16) et muni axialement à l'opposé d'un col (14) délimitant une ouverture (18), caractérisé en ce que le procédé de dépoussiérage comporte au moins les étapes consistant à : (a) - déplacer des moyens (106) d'insufflation d'une position haute à une position basse sans insuffler d'air, (b) - insuffler de l'air sous pression par l'intermédiaire des moyens (106) d'insufflation occupant ladite position basse dans laquelle l'extrémité libre desdits moyens (106) d'insufflation est à une distance (d) déterminée du fond (16) de la préforme (10) et, au moins simultanément à l'insufflation, aspirer par l'intermédiaire de moyens (120) d'aspiration au moins ledit air pour évacuer lesdites poussières ; (c) - déplacer les moyens (106) d'insufflation de la position basse vers la position haute pour extraire lesdits moyens (106) d'insufflation hors de la préforme (10) en maintenant l'insufflation de l'air sous pression et l'aspiration jusqu'à atteindre ladite position haute.