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Patent FR-3092038-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération de véhicule comprenant des éléments de guidage éclairés
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60Q3/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: Dispositif d’aération de véhicule comprenant des éléments de guidage éclairés Le dispositif d’aération (1) comprend un corps (2) et au moins un premier élément de guidage (4) et un deuxième élément de guidage (6) mobiles en rotation par rapport au corps (2) de sorte à permettre de modifier l’orientation d’un flux gazeux circulant dans le corps (2), le dispositif d’aération comprenant en outre au moins une source de lumière (20) et au moins un guide de lumière (22), la source de lumière (20) injectant de la lumière dans ledit guide de lumière (22). Le guide de lumière (22) s’étend au moins de la source de lumière (20) au premier élément de guidage (4) et au deuxième élément de guidage (6) et est agencé pour injecter la lumière issue de la source lumineuse (20) dans le premier élément de guidage (4) et dans le deuxième élément de guidage (6). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092940-A1 (FR)
Title: Dispositif d’orientation angulaire d’un raccord de connecteur électrique cylindrique
Inventor: CASTET DENIS
IPC: H01R13/64
Filed: 2019-02-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) d’orientation angulaire d’un raccord de connecteur électrique cylindrique (20), comprenant également une embase et une fiche. Selon l’invention, le dispositif comporte : - un bâti (100) ; - un bloc coulissant en liaison glissière avec le bâti ; - un disque gradué en liaison pivot avec le bloc coulissant, ledit disque gradué étant apte à pivoter autour d’un axe de liaison et comportant une origine angulaire ; - au moins une référence angulaire disposée sur le bloc coulissant ; - au moins un moyen de solidarisation réversible de l’embase avec le disque gradué. L’invention concerne également un procédé de mise en œuvre du dispositif selon l’invention pour l’orientation d’un raccord de connecteur électrique cylindrique par rapport à la fiche et à l’embase. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096818-A1 (FR)
Title: Écosystème spontané de paris négociés sur le marché secondaire
Inventor: BURILLO EDUARDO
IPC: G06Q50/34
Filed: 2019-05-31
Abstract: Dans un écosystème spontané de paris négociés sur le marché secondaire, différents abonnés sont enregistrés dans un système informatique de négociation sur le marché secondaire et une demande reçue de l'un des abonnés d'importer un groupement de paris de nouveaux paris, dont aucun n'est publié dans le système de négociation de pièces de rechange. Pour chacun des nouveaux paris, les cotes sont ensuite extraites de la demande, ainsi qu'un montant parié, et une liste des participants propriétaires des nouveaux paris, dont aucun n'est abonné au système de négociation des paris sur le marché secondaire autre que celui des abonnés dont la demande est reçue. Enfin, les informations extraites sont écrites dans un registre, les nouveaux paris sont publiés pour la revente sur le marché secondaire et une entrée est inscrite dans le registre suite à une acquisition d'une partie de l'un des nouveaux paris afin d'indiquer une propriété fractionnée dudit pari parmi les nouveaux paris. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097448-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de puzzle
Inventor: BRUNON DAMIEN
IPC: B65H18/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: Dispositif (1) de rangement de puzzle à l’état assemblé ou partiellement assemblé, comprenant: i) un tapis (2) de support présentant une surface de support d’un puzzle assemblé ou partiellement assemblé; ii) un noyau (3) d’enroulement, conçu pour être positionné à une extrémité du tapis (2) de façon à permettre d’enrouler l’ensemble constitué par le tapis de support et le puzzle, ledit noyau comportant au moins un pince (4) formant une zone (5) de superposition entre une portion de paroi externe du noyau et une paroi de pince, permettant l’insertion de l’ensemble formé par le tapis et le puzzle. FIGURE 1
Patent FR-3098355-A1 (FR)
Title: culasse de distribution fluidique de pile à combustible
Inventor: DESMOULINS CYRILLE
IPC: H01M8/2404
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’invention porte sur une culasse de distribution fluidique comportant des chambres fluidiques (24, 26, 28), une chambre centrale (30) entourées par les chambres fluidiques, un éjecteur (3) situé dans la chambre centrale, et une ligne fluidique de recirculation d’hydrogène (4), la chambre centrale (30) comportant au moins deux ouvertures de ventilation (31) autorisant une communication fluidique, dans le plan principal, entre la chambre centrale (30) et l’environnement extérieur de la culasse (20). Figure pour l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3099081-A1 (FR)
Title: Procédé de maintien de l’adhésif de montage sur le cylindre ou le manchon porte-cliché d’une machine d’impression flexographique
Inventor: GERGONNE CHARLES
IPC: B41F27/12
Filed: 2019-07-26
Abstract: Procédé de maintien de l’adhésif de montage sur le cylindre ou le manchon porte-cliché d’une machine d’impression flexographique L’invention concerne un procédé de maintien de l’adhésif de montage sur le cylindre ou le manchon porte-cliché d’une machine d’impression par flexographie, ledit adhésif de montage :- est configuré pour fixer un cliché sur le cylindre ou sur le manchon porte-cliché, - présente une 1ère et une 2ème extrémités et est fixé sur la surface latérale dudit cylindre ou du manchon porte-cliché de telle sorte qu’un interstice s’étendant selon une direction longitudinale du cylindre ou du manchon porte-cliché existe au niveau de la jonction desdites 1ère et 2ème extrémités de l’adhésif de montage, ledit procédé se caractérisant en ce qu’il consiste à appliquer sur l’adhésif de montage au moins un dispositif de recouvrement qui consiste en une bande pleine ou en des pastilles (14c) de manière à recouvrir ledit interstice. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100109-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’une composition cosmétique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D97/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: Titre : Dispositif d’application d’une composition cosmétique Dispositif (1) d’application d’une composition cosmétique (C), notamment de maquillage ou de soin, sur une zone d’application (P) d’un utilisateur, comportant un système de positionnement (2) comprenant au moins un support (4) configuré pour se positionner sur une zone d’appui (Z) prédéfinie du corps de l’utilisateur et au moins un organe de liaison (5) relié à un système d’application (3) de la composition, le support (4) ayant une forme personnalisée, adaptée à ladite zone d’appui, et /ou l’organe de liaison (5) ayant une forme et/ou des dimensions personnalisées, adaptées à la morphologie de l’utilisateur, le dispositif étant configuré pour guider l’organe de liaison (5), notamment imposer une trajectoire prédéfinie audit organe de liaison, lorsque ce dernier est déplacé relativement à ladite zone d’appui (Z) à partir d’une position dans laquelle le support (4) est positionné sur ladite zone, afin d’amener le système d’application (3) au contact de ladite zone d’application. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104802-A1 (FR)
Title: Dispositif électrotechnique pour un aéronef comprenant des composants bobinés basse fréquence
Inventor: DHOKKAR SONIA
IPC: H01F27/26
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) électrotechnique pour un aéronef comprenant :                                   un boîtier (12) annulaire présentant une surface radialement interne (S12),                  un circuit magnétique formé par un empilement de tôles laminées et composé d’une culasse (16) annulaire, ladite culasse étant agencée sur la surface radialement interne dudit boîtier, ladite culasse présentant une surface radialement interne (S16),                 au moins un composant bobiné (18) basse fréquence, ledit composant bobiné étant intégré sur au moins une partie de la surface radialement interne de ladite culasse.                           Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105502-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du modèle physique d’une installation énergétique et procédé de pilotage utilisant un tel modèle
Inventor: GUILLOU HERVÉ
IPC: G06F113/04
Filed: 2019-12-19
Abstract: TITRE  : Procédé de détermination d’un modèle physique d’une installation électrique et procédé d’optimisation de l’utilisation d’un système électrique Un premier aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination d’un modèle physique d’une installation énergétique à partir d’une pluralité de composants reliés entre eux selon une ou plusieurs contraintes de sorte à former un arbre, dit arbre des contraintes, chaque composant comprenant un ou plusieurs ports de sortie, chaque port de sortie étant associé à une grandeur physique dont la valeur dépend d’une ou plusieurs variables internes au composant et/ou d’une ou plusieurs variables externes au composant, chaque variable externe étant communiquée au composant par un port d’entrée. Un deuxième aspect de l’invention concerne un procédé de pilotage d’une installation électrique comprenant une première phase de détermination d’un modèle physique de ladite installation à l’aide d’un procédé (100) selon un premier aspect de l’invention ; et une deuxième phase de pilotage durant laquelle chaque consigne est déterminée en fonction d’une simulation effectuée à l’aide du modèle physique obtenue lors de la phase de détermination d’un modèle physique de l’installation énergétique. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092756-A1 (FR)
Title: Cosmetique liquide a base d'eau
Inventor: OGINO KAZUNORI
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-02-13
Abstract: Un cosmétique liquide à base d’eau, comprenant : du polyaspartate de sodium ; au moins une poudre brillante sélectionnée dans un groupe constitué d’une poudre de verre revêtue d’un métal ou d’un oxyde de métal, d’une poudre d'aluminium, et d’une poudre de film de résine revêtue d’un métal ; un dispersant soluble dans l'eau ; et au moins un oxyde de métal sélectionné dans le groupe comprenant oxyde de fer jaune, oxyde de fer rouge, oxyde de fer noir, dioxyde de titane, oxynitrure de titane, et bleu de Prusse.
Patent FR-3109200-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression
Inventor: FISCHER BENJAMIN
IPC: F17D3/01
Filed: 2020-04-10
Abstract: Dispositif de remplissage de réservoirs de gaz sous pression, en particulier de réservoirs d’hydrogène de véhicules, comprenant un circuit de transfert de fluide ayant une extrémité amont raccordée à une pluralité de sources (2 à 10) de fluide sous pression et une extrémité aval comprenant au moins une terminaison (11, 12, 13) de distribution destinée à être raccordée à un réservoir à remplir, les sources (2 à 10) étant reliées en parallèle à la au moins une terminaison (11, 12, 13), chaque source (2 à 10) comprenant une sortie de fluide raccordée à une vanne de sortie (22 à 30) respective, les sources (2 à 10) étant raccordées en parallèle en sous-groupes distincts à des lignes de transfert (35 à 37) respectives, c’est-à-dire que toutes les sources d’un même sous-groupe sont raccordées en parallèle à une ligne de transfert (35 à 37) dédiée, plusieurs sous-groupe et de préférence tous les sous-groupes de sources étant composés chacun de plusieurs sources, les lignes de transfert (35 à 37) étant raccordées en parallèle à la au moins une terminaison (11, 12, 13) de distribution et comprenant chacune une vanne de transfert (32 à 34) respective, la au moins une terminaison (11, 12, 13) de distribution comprenant un ensemble de vanne (s) de contrôle, la au moins une terminaison (11, 12, 13) de distribution et son ensemble de vanne (s) de contrôle étant dimensionnés pour transférer un débit de gaz de remplissage maximal déterminé, les vannes de sortie (22 à 30), les lignes de transfert (35 à 37) et les vannes de transfert (32 à 34) étant dimensionnées pour transférer un débit de gaz de transfert maximal qui est inférieur au débit de gaz de remplissage maximal, la somme de plusieurs débits de gaz de transfert maximauxs fournis par plusieurs vannes de sortie (22 à 30) et plusieurs lignes de transfert (35 à 37) étant supérieure ou égal au débit de gaz de remplissage maximal. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110092-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de production de biométhane avec perte de méthane limitée et émission de CO2 limitée
Inventor: VALENTIN SOLÈNE
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-05-13
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, ladite installation comprenant: une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux d’alimentation et à fournir un premier perméat et un premier rétentat, une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier rétentat et à fournir un second perméat et un second rétentat, un compresseur permettant de comprimer le premier perméat à une pression comprise entre 17 bar et 25 bar, un moyen permettant de refroidir le premier perméat comprimé à une température inférieure à -40°C, une colonne de distillation permettant de séparer le premier perméat refroidi en un flux gazeux et un flux liquide, et au moins un moyen permettant de recycler le flux gazeux sortant de la colonne de distillation à l’entrée de la première unité de séparation membranaire.
Patent FR-3111217-A1 (FR)
Title: Méthode de réduction de la taille d’un réseau de neurones artificiel
Inventor: SEDDIK MOHAMED EL AMINE
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-06-05
Abstract: Méthode de réduction de la taille d’un réseau de neurones enseignant pour obtenir un réseau de neurones étudiant, comprenant les étapes de :                                   Entrainer (201) le réseau enseignant à résoudre un premier problème donné pour un ensemble de données d’apprentissage,                 Lors de l’entrainement du réseau enseignant,                         Extraire les caractéristiques de sortie de la couche du réseau enseignant sous forme d’un vecteur ayant une première dimension pl,                         Appliquer (202) une technique de réduction de dimension aux vecteurs de caractéristiques pour générer une matrice de projection dans un sous-espace de dimension kl strictement inférieure à la première dimension pl,                                                       Définir la taille de chaque couche intermédiaire du réseau étudiant comme égale à la dimension kl du sous-espace,                 Entrainer (203) le réseau étudiant sur le même ensemble de données d’apprentissage pour résoudre conjointement le premier problème et un second problème de reconstruction des caractéristiques extraites du réseau enseignant projetées dans les sous-espaces de dimensions kl.                           Figure 2
Patent FR-3114416-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire d’exécution, une mémoire de sauvegarde et une mémoire de contrôle
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F12/16
Filed: 2020-09-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’un logiciel d’un véhicule, comportant des mémoires d’exécution (ME), de sauvegarde (MS) et de contrôle (MC) comportant des étapes de :  - Emission d’une requête commandant une écriture en mémoire de contrôle (MC) d’au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’),  - Emission d’une requête commandant une vérification dudit au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’) stocké en mémoire de contrôle (MC),  - Emission d’une requête commandant la copie depuis la mémoire d’exécution (ME) vers la mémoire de sauvegarde (MS) de la pluralité de blocs (A, B, C),  - Emission d’une requête commandant la copie depuis la mémoire de contrôle (MC) vers la mémoire d’exécution (ME) dudit au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’),  - Emission d’une requête commandant une vérification de l’intégrité des blocs (A,B’,C’) de logiciel de la mémoire d’exécution (ME).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3115048-A1 (FR)
Title: Voile non-tissé à base d’acide polylactique, son procédé de fabrication et emballage alimentaire comprenant un tel voile non-tissé
Inventor: PICARD EMILIE
IPC: D04H3/011
Filed: 2020-10-09
Abstract: Voile non-tissé obtenu par voie fondue, notamment par filage-liage, thermorésistant comprenant au moins :   - une première couche comprenant des premières fibres  - une deuxième couche comprenant des deuxièmes fibres dans lequel au moins une des premières fibres de la première couche (1) ou des deuxièmes fibres de la deuxième couche (2) comprennent un stéréocomplexe d’acide polylactique formant au moins 20% en volume par rapport au volume total des constituants des premières ou des deuxièmes fibres.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115062-A1 (FR)
Title: Abri à vélo
Inventor: LUTHI RENÉ
IPC: E04H6/02
Filed: 2020-10-12
Abstract: Abri à vélo (10) comprenant :  un toit (11) et des parois (12) définissant au moins un logement unitaire (20a, 20b) agencé pour recevoir un seul vélo,   le logement unitaire (20a, 20b) comprenant un passage unique permettant d’introduire le vélo dans le logement unitaire (20a, 20b) et de l’en sortir,  caractérisé en ce que :  l'abri à vélo (10) comprend deux poteaux (21) délimitant le passage unique, en ce que le passage unique présente une hauteur de 130 à 150 cm et en ce que chaque poteau (21) est pourvu d’un élément de restriction (22) positionné à mi-hauteur du passage unique, de sorte à définir une portion de passage étroite agencée entre une portion de passage large inférieure et une portion de passage large supérieure.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115944-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un onduleur et système correspondant
Inventor: YANG GANG
IPC: H02M1/084
Filed: 2020-11-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de pilotage d’un onduleur relié à une machine électrique de traction d’un véhicule, assuré par un dispositif de commande alimenté par une alimentation dite basse tension, et pour l’application d’un mode de fonctionnement de sécurité par une alimentation auxiliaire comportant au moins un condensateur. Lors d’une perte de l’alimentation électrique basse tension (S1) se produit, le dispositif de commande applique soit un mode de sécurité ASC associé à une décharge active du ou des condensateurs, soit un mode FW de roue libre. Selon l’invention, quand le mode ASC est appliqué à l’onduleur, si la tension (U) d’entrée de l’alimentation auxiliaire chute sous une tension minimale donnée (Ud), supérieure à une tension minimale de fonctionnement du dispositif de commande, le mode de fonctionnement FW est alors appliqué à l’onduleur, et quand le mode FW est appliqué à l’onduleur, si la tension (U) d’entrée de l’alimentation auxiliaire remonte jusqu’à un seuil de tension prédéfini (Uth), le mode de fonctionnement ASC est alors appliqué à l’onduleur. L’invention porte aussi sur un système correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119929-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure adaptee pour les applications radiofrequences, et substrat support pour ladite structure
Inventor: BOUVEYRON ROMAIN
IPC: H01L21/02
Filed: 2021-02-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure adaptée pour des applications radiofréquences, comprenant les étapes suivantes :   a) la fourniture d’un substrat initial en silicium monocristallin, présentant une teneur en oxygène interstitiel comprise entre 6.50x1017 Oi/cm3 et 11.52x1017 Oi/cm3, et une résistivité comprise entre 200 ohm.cm et 1500 ohm.cm, le substrat initial étant destiné à former un substrat support après avoir subi successivement les étapes b) et c) subséquentes,   b) l’application d’un premier traitement thermique comprenant un plateau à une température comprise entre 1100°C et 1300°C, et une rampe de descente en température supérieure ou égale à 40°C/s, sous atmosphère neutre, pour injecter des défauts de type lacunes dans le substrat initial destinés à former des centres de nucléation favorables à une précipitation de l’oxygène interstitiel,  c) l’application d’un deuxième traitement thermique comprenant une première séquence de recuit à une température comprise entre 600°C et 900°C, et une deuxième séquence de recuit à une température comprise entre 950°C et 1100°C, pour générer la précipitation de l’oxygène interstitiel sous forme de micro-défauts et former le substrat support pour la structure.  L’invention concerne également un substrat support en silicium monocristallin, présentant une teneur en oxygène interstitiel (Oi) inférieure ou égale à 8,5x1017 Oi/cm3, une résistivité comprise entre 200 ohm.cm et 1500 ohm.cm, et une concentration en micro-défauts (BMD) comprise entre 1x109/cm3 et 3x1010/cm3.  Pas de Figure
Patent FR-3119940-A1 (FR)
Title: Cellule électrochimique à étanchéité périphérique améliorée
Inventor: BAVEREL CHRISTOPHE
IPC: H01M8/0273
Filed: 2021-02-16
Abstract: L’invention porte sur une cellule électrochimique comportant :  un assemblage membrane électrodes 2 ;deux plaques de maintien 10 ;un seul joint d’étanchéité 20, s’étendant autour de l’assemblage membrane électrodes 2 et disposé au contact des deux plaques de maintien 10 ;au moins une feuille étanche intermédiaire 30, s’étendant autour de l’assemblage membrane électrodes 2, disposée entre ce dernier et le joint d’étanchéité 20, et assemblée de manière étanche à la membrane 4 d’une part et au joint d’étanchéité 20 d’autre part.   Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3119884-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2021-02-18
Abstract: Titre : Procédé de séparation d’air par distillation cryogénique Dans un procédé de séparation d’air par distillation cryogénique dans un système de colonnes comprenant une première colonne (K1) opérant à une première pression et une deuxième colonne (K2) opérant à une deuxième pression plus basse que la première colonne, la température T1 à laquelle un débit d’air (11) sort après refroidissement de l’échangeur de chaleur en montant vers le bout froid de celui-ci et rentre dans la première colonne est supérieure d’au moins 1°C, de préférence d’au moins 2°C à la température de rosée du débit d’air.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120210-A1 (FR)
Title: Assemblage de porte de charge pour un véhicule électrique
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: B60L53/22
Filed: 2021-02-28
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de port de charge (110) pour un véhicule électrique (100), dans lequel l'ensemble de port de charge (110) comprend : un port de charge (120) disposé au niveau du véhicule électrique (100) et configuré pour connecter électriquement un connecteur de charge (115) à une source de réception d'énergie électrique (105) du véhicule électrique (100) ; une trappe de port de charge (140) pouvant être fermée pour dissimuler le port de charge (120) et pouvant être ouverte pour accéder au port de charge (120) ; un indicateur de niveau de charge (15) avec au moins une première source lumineuse ; un ensemble d'éclairage avec au moins une seconde source lumineuse (160) pour fournir un éclairage au niveau du port de charge (120) ; et un contrôleur (171) pour commander l'ensemble d'éclairage en réponse à des événements d'activation et de désactivation associés à l'ouverture et à la fermeture de la trappe du port de charge (140).  Figure pour l'abrégé : Figure 1]