baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064449-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion attraction pour piege a insectes
Inventor: DUFOUR BERNARD
IPC: A61L9/12
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention concerne un système de diffusion-attraction, de préférence rechargeable, pour piège à insectes, en particulier pour le scolyte du caféier, comprenant un flacon (1) adapté à contenir un liquide attractif, une partie (2) disposée au-dessus du flacon et surmontée d'une pointe (3) comprenant un orifice (6), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une unité d'acheminement par capillarité (4) du liquide attractif contenu dans le flacon vers l'orifice de la pointe.
Patent FR-3047892-A1 (FR)
Title: Tete de brossage pour brosse a dents electrique, et brosse a dents electrique associee
Inventor: CASTALDO YANN
IPC: A61C17/34
Filed: 2017-06-08
Abstract: Tête de brossage (1) pour brosse à dents électrique, comprenant deux platines de support (31; 32) en regard l'une de l'autre et supportant des brosses supérieures et inférieures (33, 34) s'étendant entre les platines pour le brossage conjoint des dents supérieures et inférieures, où les deux platines sont couplées en rotation à un arbre d'entraînement rotatif autour d'un axe de rotation (AR) sur un manchon principal (2), et la tête de brossage comprend en une arche (5) présentant une première aile (51) et une seconde aile (52) raccordées par un sommet (53) et qui présentent des terminaisons (510, 520) respectives fixées sur le manchon principal, et l'arbre d'entraînement présente une portion avant montée rotative dans un palier prévu sur le sommet. Cette tête de brossage est adaptée pour le brossage conjoint des dents supérieures et inférieures.
Patent FR-3068189-A1 (FR)
Title: Oscillateur rc
Inventor: GIRARDEAU LUDOVIC
IPC: H03B5/20
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un oscillateur (1) comportant : un comparateur (3) ; un générateur (7, C, K) d'une rampe de tension (VC) dont une sortie est reliée à une première borne d'entrée (+) du comparateur et comportant une première source de courant constant (7) ; et une ou plusieurs deuxièmes sources de courant (6, 8), connectées à la première borne d'entrée du comparateur et fournissant ou prélevant un courant proportionnel ou inversement proportionnel à la température.
Patent FR-3069370-A1 (FR)
Title: Circuit integre contenant une structure de leurre
Inventor: DELALLEAU JULIEN
IPC: H01L23/522
Filed: 2017-07-21
Abstract: Circuit intégré comprenant un substrat (1), une partie d'interconnexion (3), une région isolante (2) située entre le substrat et la partie d'interconnexion et au moins une structure de leurre (STLR) située au sein de ladite région isolante et comportant un secteur siliciuré (CSS1) électriquement isolé du substrat.
Patent FR-3076172-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour la determination de la position angulaire d'un arbre d'un vehicule automobile
Inventor: COUARRAZE STEPHANE
IPC: H05K1/18
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (6) électronique de détermination de la position angulaire d'un arbre d'un véhicule automobile, ledit dispositif (6) comprenant un circuit imprimé et un guide magnétique (30) comprenant au moins deux pattes de fixation (310) au circuit imprimé, ledit circuit imprimé comprenant un support brut (100) et au moins deux zones de fixation (130) dudit guide magnétique (30) adaptées chacune pour recevoir une patte de fixation (310) du guide magnétique (30), ladite patte de fixation (310) délimitant un orifice de fixation. Chaque zone de fixation (130) est définie sur le support brut (100) du circuit imprimé et comprend un tampon (132A) fixé sur ledit support brut (100). Chaque patte de fixation (310) est solidarisée au tampon (132A) de la zone de fixation (130) correspondante au moyen d'une colle (40) appliquée dans son orifice de fixation.
Patent FR-3075816-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture de micro-organismes
Inventor: OUAZZANI JAMAL
IPC: C12M3/00
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à la culture de cellules ou microorganismes , comprenant une cuve (100) et un couvercle (103) définissant à l'état fermé une enceinte à atmosphère contrôlée, la cuve (100) comprenant une chambre (120) supérieure et une chambre (130) inférieure en communication, le dispositif comprenant un ensemble (200) configuré pour être placé à l'intérieur de la cuve (100) dans la première chambre tout en étant susceptible d'être retiré de celle-ci, l'ensemble (200) comprenant au moins un plateau destiné à recevoir un milieu de culture solide ou liquide, le dispositif étant caractérisé en ce que la chambre (130) inférieure est adaptée pour recevoir un milieu de culture liquide et en ce que le dispositif comprend en outre un système (401) de contrôle du débordement du milieu liquide de la chambre inférieure (130) vers la chambre supérieure (120) afin d'éviter un transfert de matière de la chambre (130) inférieure vers la chambre (120) supérieure.
Patent FR-3068885-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anti-age
Inventor: DEWAVRIN JENNIFER
IPC: A61P17/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet une composition qui prend avantageusement la forme d'une composition cosmétique ou dermatologique, laquelle composition comprend un oligopeptide, de la vitamine A, et au moins un composé capable de neutraliser l'anion superoxyde, et ses utilisations pour protéger la peau des effets du stress oxydatif et/ou améliorer les signes du vieillissement cutané.
Patent FR-3062272-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et dispositif d'eclairage de vehicule
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: H05B37/02
Filed: 2018-01-19
Abstract: Un circuit d'éclairage (300) comprend une unité de commande (302) qui sélectionne l'un d'un mode d'extinction et d'une pluralité de modes d'éclairage sur la base d'un premier signal de commande et d'un deuxième signal de commande, et une unité d'actionnement (310). L'unité de commande (302) est configurée pour i) sélectionner le mode d'extinction quand au moins un du premier signal de commande et du deuxième signal de commande est un signal sans impulsion, et ii) sélectionner un mode de la pluralité de modes d'éclairage sur la base de la combinaison du rapport cyclique du premier signal de commande et du rapport cyclique du deuxième signal de commande, quand le premier signal de commande et le deuxième signal de commande sont des signaux à impulsions.
Patent FR-3077109-A1 (FR)
Title: Transmission infiniment variable a train diviseur de puissance et procede de fonctionnement de celle-ci
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H3/72
Filed: 2018-01-25
Abstract: Transmission infiniment variable (1) à train épicycloïdal (30) diviseur de puissance qui relie mécaniquement un moteur thermique et deux machines électriques (60, 70) échangeant entre elles de la puissance électrique, transmission dans laquelle la puissance mécanique du moteur thermique se répartit au niveau d'un élément d'entrée du train entre une première voie de puissance où elle est prélevée par une première machine électrique (60), et une deuxième voie de puissance, où elle est réunie à la puissance mécanique de la deuxième machine électrique (70), et se regroupe sur un élément de sortie du train d'où elle est transmise aux roues du véhicule sur un rapport de transmission variable en fonction de la puissance électrique échangée entre les deux machines électriques, caractérisée en ce qu'elle comporte un groupe de couplage (40) pouvant occuper trois positions dans lesquelles : - le groupe de couplage (40) est ouvert, - le groupe de couplage (40) est fermé et le planétaire (35) du train épicycloïdal (30) est bloqué en rotation, et - le groupe de couplage (40) est fermé et le train épicycloïdal (30) tourne en bloc.
Patent FR-3077657-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour detecter des tentatives d'usurpation d'identite
Inventor: CHAPELON ANTOINE
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: Procédé et dispositif pour détecter des tentatives de fraude dans un système de reconnaissance d'un utilisateur comportant au moins les étapes suivantes : • Détecter la présence d'un seul individu dans une zone de contrôle, (202), • Appliquer un éclairage dans la zone de contrôle dont les caractéristiques sont choisies pour provoquer un reflet au niveau d'un organe observé dudit individu, (204), • Détecter la présence d'un ou plusieurs reflets au niveau de l'organe observé (205) et simultanément traiter le ou lesdits reflets au moyen d'un algorithme de reconnaissance configuré pour vérifier s'il s'agit d'un reflet correspondant à un organe vivant (206), ensuite décider s'il y a tentative de fraude (207).
Patent FR-3078632-A1 (FR)
Title: Table notamment pour la pratique du tennis de table
Inventor: TRIBOULT JOEL
IPC: A63B67/04
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne une table, notamment pour la pratique du tennis de table, comprenant un ensemble de piétement qui est formé à partir d'au moins un panneau présentant une structure alvéolaire (2, 3, 4) sur lequel au moins un plateau (1) est monté de façon réversible, le plateau (1) présentant une structure différente de celle du panneau (2, 3, 4), au moins un flan (10) étant fixé à une paroi inférieure (1b) dudit plateau, ledit flan présentant au moins un volet libre (10a) qui est associé sur l'ensemble de piètement en assurant le montage dudit plateau sur ledit ensemble.
Patent FR-3066562-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l’usure dans une surface de palier
Inventor: DAYOT CAMILLE
IPC: G01N3/56
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un degré d'usure dans une surface de travail sphérique d'une bague de palier d'une rotule lisse. Le procédé comprend les étapes suivantes : - former une rainure de référence (15) d'une profondeur prédéterminée dans la surface de travail, lorsque la surface de travail est dans un état non usé ; - après une période en service, utiliser la rainure de référence et des faces d'extrémité axiales (16, 17) de la bague de palier en tant que surfaces de référence pour le centrage et l'alignement d'un outil de mesure, ledit outil comportant les éléments suivants : • une première surface (23) conçue pour faire face à la surface de travail sphérique de la bague de palier, et une protubérance (22) qui s'étend à partir de la première surface dans la direction radiale et est conçue pour pouvoir se loger dans la rainure de référence (15) ; • des première et seconde sections de fixation par serrage (24, 25) qui viennent en prise avec les faces d'extrémité axiales (16, 17) de la bague de palier ; • au moins deux ouvertures radiales qui s'étendent à partir d'une seconde surface (26) de l'outil et le traversent jusqu'à la première surface (23), et qui sont espacées axialement de la protubérance (22) ; et • une jauge de profondeur (27a, 27b, 27c, 27d) associée à chacune des au moins deux ouvertures radiales pour mesurer une distance radiale ; - déterminer le degré d'usure en mesurant la distance radiale par rapport à la surface de travail sphérique à travers chacune des ouvertures radiales et en comparant la valeur mesurée avec une valeur de référence mesurée à l'aide de l'outil pour une surface de travail non usée comprenant une rainure de référence de la même profondeur prédéterminée.
Patent FR-3070777-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de perturbations de service, plateforme mettant en oeuvre ledit procede et systeme associe
Inventor: LABI CYRIL
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé (PI) et une plateforme (10) de gestion d'incidents d'un service produisant et diffusant une information pertinente (MU, MU1, MUj, MUm) à des usagers dudit service lors d'une occurrence d'une perturbation de ce dernier. Une telle information (MU, MU1, MUj, MUm) est élaborée par ladite plateforme (10) sous la forme d'un message d'information et transmise (N2), à des moments opportuns, à des moyens de diffusion ou de sortie (OD1, ODj, ODm) appropriés. L'invention concerne en outre un système de gestion d'incidents d'un service comportant en outre un ou plusieurs générateurs (20, IG1, IGi, IGn) de données d'incidents ou d'exploitation dudit service (DIS1, DISi, DISn) coopérant (N1) avec ladite plateforme (10).
Patent FR-3082693-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation pour radiateur electrique et radiateur comprenant un tel dispositif
Inventor: FOURGOUS PASCAL
IPC: H05K1/16
Filed: 2018-06-13
Abstract: Dispositif d'alimentation pour radiateur électrique comprenant une unité de distribution d'un courant de puissance et un connecteur de puissance permettant l'alimentation de ladite unité de distribution avec ledit courant de puissance, ledit dispositif comprenant en outre une carte intégrant une unité de commande de ladite unité de distribution, ladite unité de distribution s'étendant au moins en partie en vis-à-vis d'une grande face de ladite carte, dite première grande face, ledit connecteur étant relié à ladite carte.
Patent FR-3084531-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion, bornes femelle et male et procede de montage d'une borne femelle
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/44
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion comprenant une borne femelle (6) et une borne mâle. La borne femelle (6) comporte des languettes (13) électriquement conductrices disposées en couronne et un élément de protection (24) avec un doigt (26), placé au sein de la couronne pour éviter un contact involontaire, par l'intérieur de la couronne, avec les languettes conductrices (13). La borne mâle comporte une broche avec une cavité pour recevoir une portion du doigt lorsque les bornes femelle (6) et mâle sont accouplées. L'invention concerne également un procédé de montage de l'élément de protection sur une borne femelle (6).
Patent FR-3088015-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d’une zone a masquer et procede de fabrication d’un tel dispositif de masquage
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: C09J7/29
Filed: 2018-11-05
Abstract: Le dispositif de masquage (10) d'une zone à masquer, comprend : - un film de masquage (11) comprenant une face inférieure adhésive contre laquelle est collée de manière amovible un film de protection (12), - Au moins quatre collerettes (13) superposées et collées les unes aux autres de manière amovible, dont une dite « collerette inférieure » est collée à une face supérieure du film de masquage (11) opposée à la face inférieure, chacune des collerettes (13) étant délimitée entre une périphérie interne (131) et une périphérie externe, les périphéries externes des collerettes (13) étant affleurantes les unes avec les autres, et les périphéries internes des collerettes (13) étant au moins en partie affleurantes les unes avec les autres.
Patent FR-3087144-A1 (FR)
Title: Planche a rouler ardechoise nomme "plan 7"
Inventor: COSTE-CHAUVIN SAMUEL
IPC: B27N3/08
Filed: 2018-10-05
Abstract: Planche à rouler composée de sept épaisseurs de bois, superposées et collées entre elles, issues d'essences de bois de placage d'origine française. Chaque épaisseur est comprise entre 1.2mm et 2mm. Les dimensions de la planche à rouler en bois de placage varient de 17 à 50 cm pour la largeur et de 20cm à 150cm pour la longueur.
Patent FR-3089684-A1 (FR)
Title: Photodiode de type SPAD
Inventor: GIROUD-GARAMPON CÉDRIC
IPC: H01L31/107
Filed: 2018-12-07
Abstract: Photodiode de type SPAD La présente description concerne une photodiode de type SPAD (100) comportant, dans une partie supérieure d'un substrat semiconducteur (101) d'un premier type de conductivité, une alternance de régions (107_j) du premier type de conductivité et de régions (105_i) d'un second type de conductivité empilées verticalement, les régions (107_j) du premier type de conductivité étant en contact avec un même premier via semiconducteur (117) du premier type de conductivité et les régions (105_i) du second type de conductivité étant en contact avec un même second via semiconducteur (115) du second type de conductivité. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090206-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique, bouton vibrotactile et hautparleur surfacique comportant un tel actionneur électromécanique
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: H04R17/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: Cet Actionneur électromécanique (100) comporte : une structure piézoélectrique (102) et un convertisseur de mouvement (106) comportant au moins une paroi concave (108, 110) présentant une concavité orientée à l’opposé de la structure piézoélectrique (102). La structure piézoélectrique (102) est au contact du convertisseur de mouvement (106) selon au moins une direction de sollicitation (S) de sorte que, lorsqu’une ou plusieurs dimensions (L) de la structure piézoélectrique (102) selon respectivement cette ou ces directions de sollicitation (S) augmentent, la structure piézoélectrique (102) pousse le convertisseur de mouvement (106) selon cette ou ces directions de sollicitation (S) de manière à diminuer la concavité de la paroi concave (108, 110). La structure piézoélectrique (102) est polarisée selon chaque direction de sollicitation (S) et l’actionneur électromécanique (100) comporte en outre un générateur de tension électrique (104) conçu pour appliquer une tension électrique à la structure piézoélectrique (102) selon chaque direction de sollicitation (S) pour faire augmenter la ou les dimensions (L) de la structure piézoélectrique (102) dans cette ou ces directions de sollicitation (S). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093437-A1 (FR)
Title: Dispositif d’insertion d’une aiguille pour la distribution d’un produit dans un site
Inventor: GRENOT GAËTAN
IPC: A61M5/46
Filed: 2019-03-07
Abstract: Le dispositif d’insertion (1) d’une aiguille comprend :
    - une paroi d’appui (19),
    - un socle (22) destiné à recevoir un support d’aiguille (24),
    - le support d’aiguille (24) sur lequel est montée une aiguille, le support d’aiguille (24) étant monté mobile dans le logement de guidage (23) entre :
    * une position avant insertion, 
    * une position d’insertion, et 
    * une position rétractée, 
    - un élément rotatif (6) comprenant des moyens d’entrainement (64) destinés à entrainer le support d’aiguille (24) dans un mouvement de translation entre les différentes positions lorsque l’élément rotatif (6) est entrainé en rotation,
    le dispositif d’insertion (1) comprenant des moyens de maintien axial (9) de l’élément rotatif (6) de sorte que l’axe de rotation de l’élément rotatif (6) soit monté fixe par rapport au socle (22).
Patent FR-3096169-A1 (FR)
Title: Tête de logement pour un instrument, comprenant une pièce mobile
Inventor: ESCOFFIER CÉDRIC
IPC: G12B9/06
Filed: 2019-05-17
Abstract: Une tête (5) de logement d’un instrument comprend une première pièce (6) et une deuxième pièce (7) qui est mobile par rapport à la première pièce (6). La première pièce (6) est configurée pour être solidaire d’un mât de support (22). La deuxième pièce (7) comprend une lumière (73) débouchant sur l’extérieur de la tête (5) et dans un logement pour l’instrument. Le logement est situé à l’intérieur de la tête (5). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098501-A1 (FR)
Title: Couvercle en carton pour récipient
Inventor: DAVID SÉBASTIEN
IPC: B65D43/02
Filed: 2019-07-12
Abstract: Couvercle en carton pour récipient L'invention concerne un ensemble comprenant : - un récipient (30) comprenant un fond et un jeu d’au moins une paroi (31) dressée par rapport à ce fond et s’étendant du fond jusqu’à un bord supérieur, ledit jeu d’au moins une paroi entourant le fond de sorte que le récipient puisse recevoir un contenu, ledit au moins un bord supérieur formant un pourtour supérieur fermé, et au moins une partie d’au moins une paroi dudit jeu étant, au moins dans un voisinage dudit pourtour supérieur fermé, évasée par rapport au fond, et- un dispositif de couvercle (10’) comprenant organe de blocage (11) comprenant au moins un élément issu d’au moins une feuille de matériau rigide ou semi-rigide, dit élément de blocage (11), ledit organe de blocage ayant une circonférence (14) conformée pour que ledit organe de blocage vienne se bloquer sur une partie au moins de ladite circonférence, dite zone de contact, contre le jeu d’au moins une paroi, au niveau du voisinage du pourtour supérieur fermé, lorsque le dispositif de couvercle est enfoncé dans le récipient. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3098786-A1 (FR)
Title: « Procédé et système de fabrication d'un aérostat à structure rigide, et aérostat porteur de charge lourde ainsi fabriqué »
Inventor: BARTHE CLÉMENT
IPC: B64B1/08
Filed: 2019-07-19
Abstract: Procédé pour ériger la structure d’un aérostat (1) par tronçons horizontaux successifs, en partant du tronçon horizontal supérieur, comportant une itération des étapes suivantes, à partir d’un état courant de réalisation de la structure de l’aérostat, soulever l’état courant de la structure, au niveau de premiers points de levage, par des moyens de levages (20, 20’, 50, 50’) disposés en une position transversale courante ; placer un dispositif de support (30, 30’) au droit de deuxième points de levage de l’état courant de la structure ; transférer l’état courant de la structure du moyen de levage sur le dispositif de support ; déplacer les moyens de levage en une autre position transversale ; assembler entièrement le tronçon horizontal immédiatement inférieur à l’état courant de la structure sur la structure. Figure 1
Patent FR-3101028-A1 (FR)
Title: Pièce de véhicule avec interface utilisateur
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B60K35/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: Pièce de véhicule (2), caractérisée en ce qu’elle comprend :- une source de lumière (8) apte à émettre une image lumineuse,- une plaque à micro-miroirs (12) apte à projeter l’image lumineuse en dehors de la pièce de véhicule (2) sous la forme d’un hologramme (4), et- un capteur (16) apte à détecter la présence de tout objet dans un plan de projection (17) coïncidant au moins partiellement avec l’hologramme (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103181-A1 (FR)
Title: Système de corbeille à déchets anti-nuisible
Inventor: BRESTEAUX JOËL
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-11-18
Abstract: La présente invention vise un système de de corbeille à déchets (1), destiné à être installé sur la voie publique, comprenant un fond (2), une paroi latérale (3) et une ouverture supérieure (4) à l’opposé du fond (2), la paroi latérale (3) comprenant deux parties, dont une paroi externe présentant des ajours et une paroi interne pleine venant en appui contre la paroi externe et configurée pour obturer les ajours de la paroi externe de sorte à inhiber toute intrusion d’un animal nuisible à l’intérieur du système de corbeille à déchets (1) via la paroi latérale (3). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104240-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de fluide, notamment destiné à un véhicule
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-12-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique de fluide (1), notamment destiné à un véhicule automobile, comprenant. un boîtier ayant une première chambre (21) de circulation du fluide,     au moins un élément électrique chauffant (4) pour chauffer le fluide dans ladite première chambre (21), une carte électronique (81) de commande d’un courant circulant dans ledit ou lesdits éléments électriques chauffants (4), au moins un capteur thermique. Ledit dispositif est caractérisé en ce que le ou les capteurs thermiques sont positionnés au niveau de la carte électronique (81) et reliés thermiquement à la première chambre (21) par l’intermédiaire d’un drain thermique (9).     Figure pour l’abrégé : figure 2