baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0020924-A1 (WO)
Title: Mecanisme d'entrainement pour toile de fond
Inventor: REUNANEN JUHA
IPC: G03B21/58
Filed: 1999-10-06
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'entraînement pour toile de fond dans lequel le rouleau (10) de toile de fond est attaché à deux consoles (3a, 3b) supportées par des pivots (8, 17). Les consoles sont suspendues à un système (2) de câble qui passe le long des guides verticaux (1a, 1b) et de leur barre transversale d'interconnexion et à travers les rouleaux, et qui a été adapté pour faire monter et descendre la toile de fond qui reste toujours en position horizontale. Lorsqu'on tire sur les câbles, les consoles remontent alors et le cylindre (7) d'entraînement de la toile de fond ne se trouve plus en contact par frottement avec le guide vertical (1a) le long du guide et la toile de fond peut se dérouler du rouleau (10). Pour baisser la toile de fond il faut relâcher le système de câble afin que la rotation du cylindre d'entraînement dans le sens opposé le long du guide provoque le déroulement de la toile de fond. Selon l'invention, avant de remonter la toile de fond, une extrémité de la toile peut être tirée en direction du sol à partir du rouleau, sans fixer la toile de fond sur les pivots (8, 17) de support, le rouleau étant alors libre de tourner lorsque l'extrémité de la toile est tirée manuellement, même si le cylindre d'entraînement se trouve en contact par frottement avec le guide. Pour enrouler l'extrémité de toile de fond qui s'étend sur le sol après la séance de photographie, on dégage le cylindre (7) d'entraînement du contact par frottement avec le guide en tournant la console (3a) dans le sens inverse des aiguilles d'une montre autour de l'axe du cylindre coulisseau (14a) au moyen d'un levier (4) supporté par la surface de support entre le guide (1a) et le cylindre coulisseau et qui réagit à la force du ressort (15), la toile de fond pouvant ainsi être enroulée à l'aide de la manivelle (9), ceci remontant et enroulant l'extrémité de la toile sur le rouleau.
Patent WO-0048844-A1 (WO)
Inventor: MORGAVI PAUL
IPC: B41J2/01
Filed: 2000-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de pavés grattables sur un support, comportant l'utilisation d'une technique d'impression par jet d'encre. L'encre utilisée est une encre du type à changement de phase. Elle concerne également un support comportant une information ou un graphisme sur une face et un pavé grattable masquant ladite information ou graphisme. Le pavé grattable se compose de points de matière justaposés et/ou superposés. Application aux cartes à puces.
Patent FR-2805637-A1 (FR)
Inventor: VACHERAND FRANCOIS
IPC: G06K17/00
Filed: 2000-02-25
Abstract: The invention concerns a method for simultaneous reading of a set of electronic labels each comprising a distinct identification code of N bits and located in the electromagnetic field of an interrogating device, which consists in: a) interrogating, at each bit rank k, all the labels to establish a list of hypothetical codes containing all the possible codes for bit rank k, said possible codes being established from bits determined when interrogating ranks lower than k, and two possibilities of value of bits for the rank k; and b) establishing, after each interrogation, a real list established for all the labels having replied to the interrogation. The invention also concerns the system implementing said method.
Patent FR-2805721-A1 (FR)
Title: Foldable chair or table comprises plate with cut-outs serving as stops and hinges and legs wound round spindle
Inventor: LAVAUX PHILIPPE
IPC: A47B3/083
Filed: 2000-03-01
Abstract: The furniture consists of a plate with several cut-outs in its front and rear part serving as stops and hinges. Legs are connected to the front and rear by cut-outs wound around a spindle. In its chair version in addition it comprises a back.
Patent FR-2807206-A1 (FR)
Title: Transistor mos dans un circuit integre et procede de formation de zone active
Inventor: DE COSTER WALTER
IPC: H01L29/10
Filed: 2000-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une zone active entourée d'une zone isolante dans un substrat semiconducteur (10), comprenant les étapes consistant à former, dans le substrat, une tranchée entourant une zone active; remplir la tranchée d'un matériau isolant (11) de façon à former un rebord dépassant de la surface du substrat à la périphérie de la zone active; former un espaceur (14) à la périphérie dudit rebord; et effectuer une implantation d'un dopant, d'où il résulte que l'implantation dans la zone située sous l'espaceur est moins profonde que dans le reste de la zone active.
Patent FR-2807571-A1 (FR)
Title: Support and electrical contact for a button cell, uses cell holder that has pins passing through circuit board to clamp cell against contact button in circuit board
Inventor: CHAILLIE FREDERIC
IPC: H01M50/50
Filed: 2000-04-10
Abstract: The button cell (13) is clamped against a connecting pin (11), soldered to the face (12a) of a circuit board (12), by a cell holder (14), which has its bottom (15) enclosing the cell, and making electrical contact with its other face (12b). Two pins (17) extend from the holder and are soldered to the circuit board, extending elastic strips (18) that press the cell against the circuit board.
Patent FR-2810444-A1 (FR)
Title: Dispositif de collimation, appareil de radiologie, kit de test et procede de test d'un appareil de radiologie
Inventor: SUNDERMANN DIETMAR
IPC: A61B6/06
Filed: 2000-06-16
Abstract: Dispositif de collimation 1, du type destiné à diriger un faisceau énergétique 13 selon une direction déterminée et un angle solide déterminé, ledit dispositif de collimation 1 étant apte à être monté en sortie d'un moyen de génération du faisceau d'énergie et à être relié à une unité de commande 20. Le dispositif de collimation 1 comprend des moyens pour tester le fonctionnement de l'ensemble formé par le moyen de génération du faisceau énergétique, le dispositif de collimation 1 et l'unité de commande 20.
Patent FR-2811697-A1 (FR)
Title: Sliding door lock fitting comprises case carrying bolt and control runner and front wall fixings and facing fixings, case encastred in front wall slot
Inventor: PRUNET CHARLES
IPC: E05B65/08
Filed: 2000-07-13
Abstract: The sliding door lock fitting (3) comprises a case (8) carrying a bolt and a control runner (15) and provided with fixings(11,12) to the front wall (2) independently of the finishing facing (9). The case is encastred in a mounting slot (1) in the front wall. The finishing facing is added to the case by fixings (35,36).  An Independent claim is included for a method of mounting the lock fitting.
Patent FR-2813359-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un billage dans un moyeu d'un ensemble synchroniseur pour vehicule automobile
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D23/06
Filed: 2000-08-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'au moins un billage (23) dans un moyeu de synchronisation (2) destiné à être utilisé dans un ensemble synchroniseur pour une transmission d'un véhicule automobile, le billage étant muni de pattes (231) qui viennent prendre appui contre les parois (221) d'une rainure (22) pratiquée à la périphérie du moyeu. Selon l'invention, au moins une des pattes (231) comporte un trou (233) de forme adaptée pour loger un doigt (222) fixé à la paroi (221) de la rainure correspondante.
Patent FR-2813268-A1 (FR)
Title: Ensemble de structure de caisse comportant des moyens de fixation d'un organe
Inventor: YVETOT MARC
IPC: B62D21/00
Filed: 2000-08-29
Abstract: L'invention propose un ensemble de structure de caisse de véhicule automobile, du type qui comporte un élément de structure de caisse qui porte des organes (26) du véhicule, et qui comporte une cellule rigide formant habitacle du véhicule automobile, du type dans lequel l'élément de structure de caisse comporte au moins deux longerons (14) qui s'étendent à partir de la cellule et qui sont susceptibles, sous l'effet d'un choc de direction (L) sensiblement longitudinale, de se déformer en s'écrasant longitudinalement, caractérisé en ce qu'au moins un des organes (26) du véhicule est fixé sur au moins un longeron (14) par l'intermédiaire d'au moins deux moyens rigides de fixation, notamment deux vis (34), alignés suivant la direction transversale (T) de façon que le matériau du longeron (14) conserve des caractéristiques de déformation homogènes en cas de choc.
Patent FR-2816528-A1 (FR)
Title: Selective etching of copper metallization on a silicon substrate and substrate cleaning involves combined light irradiation and treatment with doped ultrapure water containing active substances
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: B08B7/00
Filed: 2000-11-14
Abstract: The cleaning process involves the combined use of ultraviolet, infrared or white light radiation and an aqueous solution comprising doped ultrapure water and various substances in order to catalyze surface chemical reactions and photo-etching of copper. The cleaning process is carried out under dynamic conditions at a pressure above a bar, temperature above 1 degree C, and an injection rate below 30 l/minute. The process involves the combined use of:  (a) ultraviolet, infrared or white light radiation, obtained from a laser, lamp or diode, on the surface of a silicon wafer to be treated by selective etching of a catalytic copper layer deposited in a damascene microstructure; and  (b) an aqueous solution containing doped ultrapure water and one or more substances selected from an oxidizing species, a polycarboxylic acid, a halide, an organic acid containing sulfur atoms optionally bonded to carbon and hydrogen atoms, a fluorine-containing acid, an aliphatic organic compound having high viscosity with respect to its total solubility temperature, a sulfur- and nitrogen-containing organic compound, and a substance having high wettability.
Patent WO-0154737-A1 (WO)
Inventor: GRISLAIN LUC
IPC: A61L2/00
Filed: 2001-01-29
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de stérilisation d'au moins un principe actif sensible, caractérisé en ce que le au moins un principe actif est traité à des pressions comprises entre 3 000 et 6 000 bars et à des températures comprises entre - 30 DEG C et + 25 DEG C. Le procédé prévoit de traiter directement le principe actif dans le milieu pulvérulent qui le contient.
Patent WO-0162991-A1 (WO)
Title: Method for upgrading steel plant dust
Inventor: TEDJAR FAROUK
IPC: B09B3/00
Filed: 2001-02-09
Abstract: The invention concerns a method for upgrading steel plant dust to recuperate industrially reusable compounds. Said method comprises an attrition and dilution step, a solid/liquid separating and solid washing step, an acid leaching step, and acid purification step comprising a carburizing reaction or a carburizing and decalcification reaction. Said method is characterised in that it comprises an oxidation/neutralisation step which includes a step oxidizing iron into iron oxyhydroxides and/or iron oxides and a neutralizing reaction of the reaction medium.
Patent FR-2820314-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un complexe de photoprotecteurs cellulaires comme agent anti-pollution
Inventor: PELLETIER PASCALE
IPC: A61K8/02
Filed: 2001-02-07
Abstract: La présente demande se rapporte à l'utilisation en application topique, d'un complexe de photoprotecteurs cellulaires comme agent anti-pollution, notamment comme agent cosmétique anti-pollution. La demande se rapporte aussi à un procédé de traitement cosmétique en vue de protéger l'organisme contre les effets de la pollution, consistant à appliquer sur la matière kératinique, une composition contenant dans un milieu physiologiquement acceptable, une quantité efficace d'un complexe de photoprotecteurs cellulaires.
Patent WO-0198121-A1 (WO)
Title: Automatic control equipment for cleaning a plate surface exhibiting varied soiled conditions, and use method
Inventor: LE BA LOAN MY
IPC: G01N21/17
Filed: 2001-06-19
Abstract: The invention concerns an equipment for cleaning a motor vehicle windscreen comprising at least a light source (1), an opaque stain channel, an aqueous stain channel and at least an optical detector (2b) of ambient light, each stain channel comprising at least an optical detector (2) with independent photosensitive element, the source (1) and the optical detectors (2) being arranged on a support on the side of the inner surface (10a) of the windscreen (10) to be cleaned. The optical detectors (2) are at a distance from the source (1) based on backscatter angles (C, D) of the opaque stains and reflection (A, B) of the aqueous stains. An electronic processing unit (4) comprising a multiplexing block (3) and a microcontroller (5), is coupled in input with the optical detector channels, and in output with a control unit (6) for the wiper and windscreen washer of the surface (10b) to be cleaned.
Patent FR-2821771-A1 (FR)
Title: Machine de formage de pieces en tole par etirage sur un outil, ou "forme"
IPC: B21D25/02
Filed: 2001-03-09
Abstract: La machine de formage comprend un bâti (1) qui s'étend longitudinalement de part et d'autre d'un outil (3) disposé transversalement à sa partie centrale. Des mâchoires (12), disposées de part et d'autre de l'outil, sont actionnées pour chacune d'elles par deux paires de vérins dont des vérins quasi-horizontaux (13) et des vérins quasi-verticaux (14).Chaque mâchoire (12) comporte un point (32) qui est mobile dans un plan longitudinal vertical, maintenu dans ce plan au moyen de l'un des vérins verticaux (14) qui est guidé directement dans le bâti (1), par son cylindre (22).Ce vérin de guidage comporte des patins (26) qui glissent sur des plaques (29) et le berceau (15) de la mâchoire (12) est articulé sur l'extrémité de la tige du vérin en question, au moyen d'un axe (31) qui est perpendiculaire à l'axe (33) dudit vérin et se situe dans le plan de glissement.
Patent WO-0239560-A1 (WO)
Inventor: TRICHARD CLAUDE
IPC: G02B6/44
Filed: 2001-11-06
Abstract: The invention concerns an elongated tubular product, having the same cross-section over its entire longitudinal direction, comprising a solid tube (1) made of at least a plastic material, both flexible enough to be wound and unwound, and rigid enough to resist a centripetal or centrifugal radial force, said solid tube comprising, on the inside and/or on the outside, a surface coating (3) whereof the free surface (2) forms a friction surface and comprising a plastic matrix wherein are distributed or dispersed a lubricating particulate solid phase (4), flush at least partly with the level of the free surface of the surface layer and a lubricating liquid phase compatible with the plastic matrix. The lubricating particulate solid phase is composite, and includes carbon black and a lubricating plastic material whereof the friction coefficient relative to itself is not more than 0.1.
Patent FR-2806346-A1 (FR)
Title: Manufacture of spare wheel compartment for vehicles, etc. by adding thermoplastic onto thermoplastic sandwich in female mold part and fusing together to form article with thermoplastic interior part
Inventor: VENDANGEOT FRANCIS
IPC: B29C51/08
Filed: 2001-03-14
Abstract: Manufacture of an article from thermoplastic sandwich material with a cellular core and having a thermoplastic interior part is by draping the material over the cavity of a female mold part. Then some thermoplastic is placed on a depression in the draped material. The material is then forced vertically against the surfaces of the cavity and gripped around the edge of the cavity.  Independent claims are included for the following: (a) In the above method forcing of the material into cavity produces heat and pressure to fuse the sandwich material and the thermoplastic together. The complete article s removed from the mold and excess material removed from its edges. (b) Molding system as above. (c) Article produced as above.
Patent FR-2822410-A1 (FR)
Title: Method for calibrating a color printer in which a printed digital calibration pattern can be compared with a reference pattern and a transformation between reference and printed patterns determined
Inventor: DE CREVOISIER STANISLAS
IPC: H04N1/60
Filed: 2001-03-21
Abstract: Calibration method in which a digital calibration pattern (11) with color patches (22) is printed within the color space CMY by a printer (2). The pattern is evaluated in a so-called laboratory color space and a correspondence table (13) defined between the printer color space and a laboratory color space. To determine the colors in a laboratory color space the color patches are analyzed with a scanner in a defined reference colorimetric space, the colors are determined in this space and a transform from this space is defined as a laboratory space.  To implement a printer calibration a PC (1) is connected via a network to a calibration server (21).
Patent FR-2822574-A1 (FR)
Title: Method for checking the right of a vehicle to park in a given location based on consultation of a parking server by a parking monitor equipped with a mobile phone able to exchange suitable encoded data
Inventor: PAILLES JEAN CLAUDE
IPC: G07B15/02
Filed: 2001-03-22
Abstract: Method in which a parking monitor (A) sends a message via a mobile phone (2) to a parking payment server (S). The message (M1) identifies the parking location of the vehicle. The server extracts a list of parking data and sends it to the monitor who then enters the vehicle identification to see if it is authorized to park.
Patent FR-2822391-A1 (FR)
Title: Anti-collision control for model railway has vehicle motor current control itself controlled by voltage control circuit
IPC: A63H19/34
Filed: 2001-03-26
Abstract: The anti-collision control for a model railway uses a conventional power supply with a current control (2) for the vehicle (11) operating with different polarities. The current control is itself controlled by a control circuit (3). The control circuit can be a voltage generator which applies a requisite control voltage to the current control for progressive operation.
Patent FR-2823982-A1 (FR)
Title: Multi-shell golf bag has one shell mounted on rotational axis to allow several use positions to be defined
Inventor: GILLET PIERRE ALBERT
IPC: A63B55/20
Filed: 2001-04-26
Abstract: The golf bag is composed of two shells one of which is mounted on a rotational axis (2) enabling several use positions to be defined. The clubs of the lower shell are gripped on a grip to allow a 180o rotation in order to place them in a transport position.
Patent FR-2829645-A1 (FR)
Title: Authentication method, e.g. for use with a smart card, whereby a secret quantity or key is delivered to an integrated circuit forming part of an external device or reader used in authentication
Inventor: WUIDART LUC
IPC: G07F7/10
Filed: 2001-09-10
Abstract: Method for delivery of a secret quantity or key (s) to an integrated circuit forming part of an external device or reader used in an authentication process. The secret quantity is a function of a signature of at least one memory (4, 10, 11, 12) associated with an integrated circuit, for verification of the integrity of the memory. A signature comprises a binary word representative of the contents of one or more integrated circuit memories.  The invention also relates to a corresponding authentication method and integrated circuit.
Patent FR-2833944-A1 (FR)
Title: Production of amines by reacting imines with a silane reducing agent comprises using a catalyst selected from triflate or carboxylate salts, zinc or cobalt halides or alkoxides
Inventor: IRELAND TANIA
IPC: C07D217/24
Filed: 2001-12-20
Abstract: Production of amines by reacting imines with a silane reducing agent comprises using a catalyst selected from triflate or carboxylate salts, zinc or cobalt halides or alkoxides.
Patent WO-03007016-A1 (WO)
Title: Radar rainfall estimation technique when attenuation is negligible
Inventor: TESTUD JACQUES
IPC: G01S13/95
Filed: 2002-07-11
Abstract: The invention relates to a method of estimating a rainfall rate in the case of rain which only generates negligible attenuation using a bipolar radar.  The inventive method comprises the following steps: the bipolar radar is used to measure the differential phase ΖDP and the apparent reflectivity Ze along at least one of the polarisations H or V over a given segment [r0, r1] of a ray path in relation to said radar; an estimate of value N0*, which is representative of the dimensional distribution of the rain drops, is determined using the difference in differential phase between r0 and r1 and using an integral of a function of the apparent reflectivity Ze along the length of segment [r0, r1];  the precipitation rate value is derived at a point using No* and the apparent reflectivity at said point.
Patent WO-03018060-A1 (WO)
Inventor: BENAVIDES JESUS
IPC: A61K45/06
Filed: 2002-08-28
Abstract: La présente invention concerne l'association d'un ou de plusieurs dérivés d'azétidine antagonistes CB1 et d'un ou de plusieurs produits qui activent la neurotransmission dopaminergique dans le cerveau, les compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation pour le traitement de la maladie de Parkinson.
Patent WO-03038258-A1 (WO)
Title: Method for direct injection of additive for internal combustion engine fuel
Inventor: ARCHIMBAUD MARIE-LAURE
IPC: F02D19/12
Filed: 2002-10-30
Abstract: The invention concerns a method for direct injection of additive for internal combustion engine fuel, the internal combustion engine being associated with an exhaust line provided with a particulate filter, said method being based on monitoring the fuel level inside a tank (1) and actuating additive injection means. The invention is characterized in that the additive injection means are actuated after detection of fuel filling by comparing a former and a new fuel level, said detection being carried out during an idle speed maintained for a specific time interval, said former fuel level being then a value resulting from a single measurement operation.
Patent FR-2838296-A1 (FR)
Title: Cutting assembly to divide dough into portions has a vat base with a number of moving plates, and sets of cutters with structured movements to cut into the dough without damage to the dough structure
Inventor: TOMASSINI PARIDE
IPC: A21C5/08
Filed: 2002-04-15
Abstract: The cutting assembly for a bakery, to divide dough into portions, has a vat (12) with a cover and a base (20) formed by plates (21) with an up and down movement. In the top position, the plates are flush with the upper edge (17) of the vat.  The cutting assembly for a bakery, to divide dough into portions, has a vat (12) with a cover and a base (20) formed by plates (21) with an up and down movement. In the top position, the plates are flush with the upper edge (17) of the vat. At least one set of cutters (30) separates the plates, with movement between a position where their cutting stops (31) are at the level of the plates and a setting in contact with the cover. The equipment has a manual adjustment to set the lower position, and control of a cycle without pressure for the cutter movements without changing the position of the base.
Patent FR-2838986-A1 (FR)
Title: Equipment for coating internal surface of inaccessible pipe or duct, e.g. for cable, comprises cylindrical body which has locating wings, orifices for propulsion jets, an anti return skirt and an angled spreading spatula
Inventor: HERRMANN PETER FRIEDRICH
IPC: B05C7/08
Filed: 2002-04-29
Abstract: The coating equipment has a cylindrical body (61) with locating wings (62). Propulsion is by means of orifices (65) which produce gas jets. At the rear of the body there is an anti return skirt (63) and a spreading spatula (64). The coating agent is expelled between the spatula and skirt to form a layer (67) of uniform thickness over the internal surface of the inaccessible pipe including a tube (66) which has been introduced.  An Independent claim is also included for : A method for coating an inaccessible pipe which has a tube laid inside it by using the jet propelled equipment in various ways