baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975046-A1 (FR)
Title: Bande de roulement combinant inserts et incisions
Inventor: DAYET PATRICK
IPC: B60C11/00
Filed: 2011-05-11
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu comprenant une surface de roulement (20) destinée à venir en contact avec une chaussée, cette bande comprenant au moins une incision (5) s'étendant selon une direction principale D et de largeur moyenne E, cette incision (5) comprenant dans la direction principale D au moins une partie d'incision (5F) de faible profondeur HF et au moins une partie d'incision (5G) de grande profondeur HG, la profondeur HL étant inférieure à la profondeur HG, chaque partie d'incision (5F) de faible profondeur et chaque partie d'incision (5G) de grande profondeur comprenant une région d'extrémité, cette bande de roulement comprenant en outre au moins un insert (4) orienté selon une direction différente de la direction principale D de l'incision, cet insert (4) étant disposé entièrement dans l'épaisseur de la bande de manière à être situé radialement à l'intérieur d'une partie d'incision (5F) de faible profondeur HF, cette bande de roulement étant telle qu'au moins la partie d'incision (5F) de faible profondeur HF située radialement à l'extérieur de l'insert est pourvue, à sa région d'extrémité, avec un élargissement formant un canal (6) de largeur maximale W, cette largeur maximale W étant supérieure à la largeur moyenne E de l'incision.
Patent FR-2976861-A1 (FR)
Title: Gear motor for traction of e.g. electric car, has speed-reduction gear comprising input shaft that is aligned with driving shaft of machine, where driving shaft is centered on input shaft by coupling units of driving and input shafts
Inventor: KOENIG JOSEPH
IPC: H02K7/116
Filed: 2011-06-24
Abstract: The motor (1) has a speed-reduction gear (20) comprising an input shaft (22) that is aligned with a driving shaft (10) of an electric traction machine (2) and connected to the driving shaft. The machine comprises a front flange (8) that comprises a support surface, where the support surface is formed perpendicular to the driving shaft. A center bearing of the input shaft comprises a bearing face that rests against the front flange. The machine is centered on the gear by the driving shaft that is centered on the input shaft by coupling units of the driving and input shafts.
Patent FR-2977527-A1 (FR)
Title: Presentoir de documents ou d'informations contenu(e)s dans des poches transparentes ou autres elements analogues
Inventor: BARUTEAUD BENJAMIN
IPC: B42F11/04
Filed: 2011-07-05
Abstract: La présente invention a pour objet un présentoir de documents ou d'informations contenu(e)s dans des poches (2) transparentes ou autres éléments analogues, comprenant au moins un ensemble composé d'une rangée de poches (2) et d'un support (1) comprenant un système de réception (3) de la rangée de poches (2) sur le support (1), chaque poche (2) présentant un côté de fixation et de pivotement (4) pourvu d'au moins un élément de pivotement (5), le système de réception (3) étant agencé de sorte à permettre la fixation amovible et le pivotement, à la manière des pages d'un livre, de chaque poche (2). Le système de réception (3) est constitué par au moins un site de fixation magnétique (3) apte à retenir par attraction magnétique le ou l'un des élément(s) de pivotement (5) de chaque poche (2) et à autoriser un déplacement transversal du côté de fixation et de pivotement (4).
Patent FR-2962912-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique d'association destinee a etre utilisee dans un procede pour traiter la maladie d'alzheimer
Inventor: EPSHTEIN OLEG ILIICH
IPC: A61K39/395
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique d'association destinée à être utilisée dans un procédé pour traiter la maladie d'Alzheimer, ladite composition comprenant une forme activée-potentialisée d'anticorps dirigés contre la protéine spécifique du cerveau S-100 et une forme activée-potentialisée d'anticorps dirigés contre la NO synthase endothéliale.
Patent FR-2979087-A1 (FR)
Title: Safety device for use in passenger compartment of vehicle, has panel and articulation unit that are utilized to mount panel that is articulated with regard to swiveling unit of opening frame
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: B60J1/20
Filed: 2011-08-17
Abstract: The device has an opening frame (2) that is connected to a vehicle by a swiveling unit. A panel (4) and an articulation unit are utilized to mount the panel that is articulated with respect to the swiveling unit of the opening frame. The articulation unit includes a bent part that is placed apart from an extent of the panel. The panel includes a set of faces, where one face is covered with an opaque covering, and another face is arranged in a hydrophobic manner. An independent claim is also included for a vehicle portion.
Patent FR-2979558-A1 (FR)
Title: Procede de surfacage d'une surface d'un verre de lunettes
Inventor: BULTEZ XAVIER
IPC: B23Q15/00
Filed: 2011-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de surfaçage d'une surface d'un verre de lunettes, comportant une étape de détermination d'une vitesse de rotation (Vrot) fixe dudit verre à partir de caractéristiques géométriques de ladite surface, caractérisé en ce que l'étape de détermination de la vitesse de rotation (Vrot) comporte les étapes suivantes : - générer (102) à partir des caractéristiques géométriques de ladite surface (12) un fichier de valeurs géométriques d'altitude de ladite surface, lequel fichier est centré sur une valeur géométrique d'altitude nulle en un point de référence prédéterminé ; - déterminer (103) une valeur représentative de la plus grande différence (MaxHk) de valeurs géométriques d'altitude sur ladite surface ; - déduire (107) la vitesse de rotation (Vrot) de ladite valeur de la plus grande différence (MaxHk) de valeurs géométriques d'altitude sur ladite surface et d'une valeur géométrique de cylindre en un point prédéterminé de contrôle de la vision de loin.
Patent FR-2965831-A1 (FR)
Title: Ensemble pare-soleil avec dispositif d'engagement distinct
Inventor: BRAYBROOK PETER
IPC: E04F10/08
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pare-soleil 1 comprenant un élément de persienne allongé 10 ayant des côtés longitudinaux avant et arrière 16, 18 et des côtés d'extrémité latéraux 20, un support de persienne 12 qui est apte à être relié directement ou indirectement à un montant de support, et un dispositif d'engagement distinct 14 pour relier le support 12 à un côté précité de l'élément de persienne 10. Le dispositif d'engagement 14 est, en utilisation, au moins sensiblement dissimulé à la vue et comprend un élément cheville 36 sur l'un du support 12 et de l'élément de persienne 10 et un élément femelle 34 sur l'autre du support 12 et de l'élément de persienne 10. Au moins l'un de l'élément cheville 36 et de l'élément femelle 34 a au moins une partie d'extrémité externe effilée 64, de telle sorte que l'élément cheville 36 peut être reçu initialement de manière coulissante dans l'élément femelle 34 à un angle non coaxial.
Patent FR-2981792-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de transistors a grille isolee
Inventor: PERRIN EMMANUEL
IPC: H01L21/336
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de définition d'une zone isolante dans un substrat semiconducteur (30), comprenant une étape de formation d'une couche d'accroche (36) sur les parois et le fond d'une tranchée définie dans le substrat (30). Le procédé comprend une étape de passivation de la face apparente de ladite couche d'accroche (36), au moins à proximité de la surface dudit substrat semiconducteur (30).
Patent FR-2993414-A1 (FR)
Title: Reflecteur d'antenne de telecommunication pour application a hautes frequences dans un environnement spatial geostationnaire
Inventor: LEBRUN FLORENT
IPC: H01Q15/16
Filed: 2012-07-13
Abstract: Réflecteur d'antenne (R) compatible avec des applications à hautes fréquences comprises entre 12 et 75 GHz et adapté pour un environnement spatial géostationnaire de forme paraboloïdale ou ellipsoïdale comprenant une face réfléchissante permettant de focaliser un rayonnement électromagnétique, le réflecteur (R) comprend une superposition d'au moins une couche (C ) comprenant un matériau (M) composite fibré. Le réflecteur comprend au moins une couche (C ) de matériau (M) composite fibré comprenant des secteurs angulaires [(S ) ] disposés autour d'un centre (c), chacun des secteurs angulaires [(S ) ] est défini par un premier angle au centre [(alpha ) ], et est orienté selon une direction (d ) radiale médiane de l'angle au centre [(alpha ) ], chacun des secteurs angulaires [(S ) ] comprend le matériau (M) composite fibré comprenant des premières fibres (f1) orientées dans une première direction [(di ) ] et des deuxièmes fibres (f2) orientées dans une deuxième direction [(di ) ] différente de la première direction [(di ) ], la première direction [(di ) ] des premières fibres (f1) d'un secteur angulaire [(S ) ] formant un deuxième angle [(beta ) ] avec la direction (dR) radiale du segment angulaire [(S ) ] Les secteurs angulaires [(S ) ] comprennent trois zones concentriques : une zone centrale (Zc), une zone périphérique (Zp) et une zone intermédiaire (Zi) située entre la zone centrale (Zc) et la zone périphérique (Zp), la zone intermédiaire (Zi) formant un rebord.
Patent FR-2999946-A1 (FR)
Title: Fixation de chaussure sur equipement sportif
Inventor: RANCON HENRI
IPC: A63C10/14
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne une embase (100) d'un dispositif d'accueil (2) d'une chaussure sur une planche de glisse (3) comprenant un orifice (110) comportant un alésage (131) prévu pour loger un disque de maintien (400, 500, 600) de l'embase sur la planche de glisse, et des premiers moyens de positionnement angulaire (122) d'un premier type de disque de maintien (400), les premiers moyens de positionnement bordant la périphérie de l'orifice (110) et étant orientés vers une surface d'accueil (104) de l'embase. L'embase comporte en outre des deuxièmes moyens de positionnement angulaire (132) d'un deuxième type de disque de maintien (500, 600), les deuxièmes moyens de positionnement étant disposés sur l'alésage (131) de l'orifice (110).
Patent FR-2987208-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture de donnees personnalisees
Inventor: PELISSIER MICHAEL
IPC: H04W4/80
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture de données personnalisées à un élément mobile, le procédé comprenant les étapes suivantes : (a) associer à l'élément mobile un support d'informations communicant comprenant une mémoire dans laquelle est stockée un identifiant de l'élément mobile ; (b) amener un dispositif de production et de transfert d'informations à lire par communication sans contact l'identifiant stocké dans la mémoire du support dudit élément mobile ; (c) amener le dispositif à produire des données personnalisées qui dépendent dudit élément mobile ; (d) transmettre par communication sans contact les données personnalisées du dispositif vers le support associé audit élément mobile ; (e) stocker les données personnalisées dans la mémoire du support associé audit élément mobile ; et (f) transmettre, par communication avec ou sans contact, les données personnalisées du support associé audit élément mobile vers un dispositif de restitution d'informations.
Patent FR-2992776-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un assemblage electrode/membrane echangeuse de protons
Inventor: VINCENT REMI
IPC: C25B9/23
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage membrane/électrodes, comprenant les étapes de : -dépôt d'une encre électrocatalytique sur une face d'un support (130), de façon à former une électrode (110) sur le support; -solidarisation du support et de l'électrode formée sur une membrane échangeuse de protons par adhésion ; -retrait d'une partie du support de façon à découvrir au moins une partie médiane de l'électrode formée.
Patent FR-2992959-A1 (FR)
Title: Transparent glazing, useful in facade facing panel that is used in e.g. building, has glass leaf with stack of thin layers including two functional layers having solar control properties, underlayer, intermediate layer and overcoat layer
Inventor: PALACIOS LALOY AUGUSTIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2012-07-06
Abstract: The transparent glazing comprises a glass leaf with a stack of thin layers including two functional layers having solar control properties, an underlayer of dielectric material, an intermediate layer of dielectric material, and an overcoat layer of dielectric material, where the functional layers have niobium and oxygen in the ratio of 2.1-2.5, one of the functional layer is made of niobium with thickness of 12-25 nm, and the other functional layer is made of niobium with thickness of 6-20 nm. The transparent glazing comprises a glass leaf with a stack of thin layers including two functional layers having solar control properties, an underlayer of dielectric material, an intermediate layer of dielectric material, and an overcoat layer of dielectric material, where the functional layers have niobium and oxygen in the ratio of 2.1-2.5, one of the functional layer is made of niobium with thickness of 12-25 nm, and the other functional layer is made of niobium with thickness of 6-20 nm. A metal layer is formed on top and bottom sides of the functional layer with the thickness of 1-3 nm. The glazing further comprises a silicon nitride layer with thickness of 30-45 nm and a silicon oxide layer with the thickness of 3-10 nm. The overcoat layer has an optical thickness of 80-110 nm. The underlayer has thickness of 30-60 nm. The intermediate layer has thickness of 30-60 nm. An independent claim is included for a method for manufacturing a transparent glazing.
Patent FR-2993595-A1 (FR)
Title: Lightweight and partially wooden construction for garden shelter, has part partially made of polycarbonate and partially transparent, and roof made of stack of sheets of polycarbonate, where sheets rest on wooden construction frame
Inventor: GAY GERARD
IPC: E04B1/10
Filed: 2012-07-19
Abstract: The construction (1) has a part (2) that is partially made of polycarbonate and partially transparent, and roof (3) made of stack of sheets (4) of polycarbonate, where the sheets rest on a partially wooden construction frame. The sheets have thickness ranging between 0.5 and 2 mm, and preferably 0.7 mm and 1.5 mm. Anti-UV treatment is applied to the part that is tinted such that light penetrates inside the construction while ensuring that the construction has opaque aspect when viewed from outside.
Patent FR-2994219-A1 (FR)
Title: Four-stroke compression ignition internal combustion engine i.e. diesel engine, for car, has control unit controlling introduction of diesel fuel into chamber in relation to position of piston to initiate combustion of high-carbon mixture
Inventor: DIAS FLAVIO
IPC: F02D19/08
Filed: 2012-08-02
Abstract: The engine has an ethanol introduction unit (8) for introducing ethanol into a combustion chamber (1) for formation of a high-carbon mixture with air that is admitted into the chamber. A diesel fuel introduction unit (7) is separated from the ethanol introduction unit, and directly introduces the diesel fuel into the chamber. A control unit controls the introduction of diesel fuel from the diesel fuel introduction unit into the chamber in a phased manner in relation to a position of a piston (6) in a driving cycle to initiate combustion of the high-carbon mixture present in the chamber. Independent claims are also included for the following: (1) a method for igniting a four-stroke compression ignition internal combustion engine (2) a car.
Patent FR-2995443-A1 (FR)
Title: Cellule memoire a changement de phase
Inventor: NODIN JEAN-FRANCOIS
IPC: H01L21/02
Filed: 2012-09-10
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire comprenant un via (41) en un matériau à changement de phase disposé entre une électrode inférieure (33) et une électrode supérieure (39), dans laquelle le via comprend une première région (41a) accolée à une deuxième région (41b) elle-même accolée à au moins une troisième région (41c), les première, deuxième et troisième régions s'étendant chacune de l'électrode supérieure à l'électrode inférieure, la température de cristallisation de la deuxième région étant comprise entre celle de la première région et celle de la troisième région, et les températures de fusion des première, deuxième et troisième régions étant sensiblement identiques.
Patent FR-2996200-A1 (FR)
Title: Arrangement for reinforcing body or structure of vehicle, has left- and right reinforcement legs extending from left- and right side elements to floor and transmitting force from front sections to floor during impact to vehicle front
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/02
Filed: 2012-10-01
Abstract: The arrangement (10) has a left side element (20a) and a right side element (20b) comprising longitudinal upper front sections (22a, 22b) to carry a front bumper (28), longitudinal lower back sections (24a) and intermediate sections (26a, 26b) that connect the front sections with the back sections. A left reinforcement leg (36a) and a right reinforcement leg (36b) respectively extend from the left- and right side elements to a floor (14) and transmit force from the front sections to the floor during impact to vehicle front.
Patent FR-3000352-A1 (FR)
Title: Method for proposing representative element of multimedia contents in e.g. communication terminal, involves enabling information representation of category of multimedia contents that are not present in access history to multimedia contents
Inventor: DAIRE HOURIA
IPC: G06F17/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: The method involves providing an access path to multimedia contents, and providing a graphical representation of the multimedia contents. A representative element of the multimedia contents is constructed (240) when accessing the multimedia contents. The representative element is based on an access history to the multimedia contents. Information representation of a category of the multi-media contents that are not present in the access history to the multimedia contents is enabled under determination of an attractor element. Independent claims are also included for the following: (1) a computer product program comprising a set of instructions for performing a method for proposing a representative element of multimedia contents (2) a communication terminal.
Patent FR-2999909-A1 (FR)
Title: Oil-in-water nanoemulsion, useful for protecting skin from sun and for makingup skin, comprises oily phase dispersed in aqueous phase, amphiphilic lipid, and superabsorbent polymer
Inventor: CORDIER LAURENT
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: Oil-in-water nanoemulsion comprises: an oily phase dispersed in an aqueous phase, where the oil has an average size of less than 200 nm, more preferably less than 100 nm; amphiphilic lipid; and superabsorbent polymer. Independent claims are included for: (1) a cosmetic process for makingup and/or moisturizing the skin, mucous membranes and/or scalp comprising applying oil-in-water nanoemulsion to skin, mucous membranes and/or scalp; and (2) a method for thickening oil-in-water nanoemulsion comprising adding superabsorbent polymer to nanoemulsion.
Patent FR-3005116-A1 (FR)
Title: Refroidisseur d’air de suralimentation avec derivations partielles
Inventor: FRAINET ANTHONY
IPC: F02M31/20
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention concerne un refroidisseur d'air de suralimentation avec dérivations partielles pour l'évacuation des condensats contenus dans le refroidisseur. Le refroidisseur (1) est tel que les moyens d'évacuation comprennent une dérivation d'évacuation (7) dont l'entrée est piquée sur la partie inférieure du refroidisseur (1) récoltant les condensats, cette dérivation (7) d'évacuation formant un canal de passage de l'air de suralimentation et des condensats en parallèle du refroidisseur (1), et une seconde dérivation (8) dont l'entrée est raccordée en sortie du turbocompresseur et formant un canal de passage de l'air de suralimentation communiquant avec la première dérivation (7) pour augmenter dans cette dernière la vitesse d'écoulement de l'air de suralimentation, notamment pour favoriser l'évacuation des condensats notamment à de faibles débits d'air de suralimentation.
Patent FR-3005317-A1 (FR)
Title: Levures mutantes capables de produire un acide gras inhabituel
Inventor: NICAUD JEAN MARC
IPC: C12P7/64
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'une souche mutante de levure oléagineuse utile comme souche de levure matrice pour l'obtention d'autres souches mutantes de levure oléagineuse qui sont capables de produire un acide gras inhabituel. La présente invention concerne également les souches mutantes de levure obtenues par ce procédé.
Patent FR-3006130-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de synthese de frequences
Inventor: SILIGARIS ALEXANDRE
IPC: H04B1/38
Filed: 2013-05-27
Abstract: Dispositif de synthèse de fréquences (100), comportant : - des premiers moyens (102 - 112) aptes à générer un signal périodique de fréquence f1, - des deuxièmes et troisièmes moyens (114, 116), couplés aux premiers moyens et générant à partir du signal de fréquence fi un signal SG correspondant à un train d'oscillations de fréquence égale à N.f1, de durée inférieure à T1 = 1/f1 et répété périodiquement à la fréquence f1, - des quatrièmes moyens (118) générant, à partir du signal SG, m signaux périodiques SLO_CH1 à SLO_CHm dont les spectres fréquentiels comportent chacun une raie principale de fréquence fLO_CHi correspondant à un multiple entier de fi, avec 1 ≤ i ≤ m, les quatrièmes moyens jouant un rôle de filtre passe-bande appliqué sur SG et rejetant des spectres fréquentiels des signaux périodiques SLO_CH1 à SLO_CHm les raies autres que la raie principale de SG.
Patent FR-3008747-A1 (FR)
Title: Pompe d'eaux usees
Inventor: DUMONCEAUX STEPHANE
IPC: F04D11/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: Pompe d'eaux usées comprenant un moteur réversible (110) entraînant un rotor (160) garni de pales (170). Le rotor (160) est un plateau (165) portant des pales pivotantes (170) montées chacune sur un axe radial (167) porté par le rotor. Chaque pale (170) est composée d'une plaque (171) portant un nœud d'articulation (175), engagé sur l'axe et d'un couteau (172) au dos de la plaque, formant une béquille soutenant la plaque en position active lors de la rotation du rotor (160) en sens direct (D), et le couteau (172) venant en saillie dans la direction périphérique lorsque le rotor (160) tourne en sens inverse (R), la plaque (171) étant appliquée contre le plateau (165). Une couronne fixe entoure le plateau et porte au moins un couteau (135).
Patent FR-3009889-A1 (FR)
Title: Photodiode a haut rendement quantique
Inventor: MARTY MICHEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention concerne une photodiode comprenant au moins un plot central (20) disposé sur la surface photoréceptrice de la photodiode, le plot étant en un premier matériau dont les parois latérales sont entourées d'au moins un espaceur (22) en un deuxième matériau d'indice optique distinct de celui du premier matériau, les dimensions latérales du plot étant inférieures à la longueur d'onde de fonctionnement de la photodiode, les premier et deuxième matériaux étant transparents à la longueur d'onde de fonctionnement.