baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2871721-B1 (FR)
Inventor: DANNEBEY LAURENT
IPC: B29C49/06
Filed: 2004-06-16
Granted: 2006-09-29
Abstract: A blow-molding or stretch-blow molding plant for making containers from thermoplastic polymer blanks, in particular PET, including a blowing bell-nozzle for blowing a pressurized fluid into a blank arranged in a cavity of a mold, the nozzle having one end adapted to be sealingly supported in front against a support plate provided in one surface of the mold capping the neck of the blank; the support plate is ring-shaped having an outline of similar shape as that of the outline of the end of the nozzle, the ring being engaged in a gutter which is hollowed out in the surface of the mold and which surrounds spaced apart the opening through which the neck of the blank passes.
Patent FR-2908599-B1 (FR)
Inventor: RABAULT JEAN LUC
IPC: A23L19/00
Filed: 2006-11-16
Granted: 2009-01-09
Abstract: The invention relates to a fruit containing chocolate or the like, containing at least one sweetening agent, less than 3 wt % and advantageously less than 1 wt % of dried non fatty cocoa, between 24 and 50 wt % of fatty material, and between 1 and 20 wt % of fruit powder, the fruit powder having a D90 lower than 500 mum and a water content lower than 5 wt %. The invention further relates to a method for producing said chocolate and to the use thereof in food products.
Patent FR-2943955-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule hybride
Inventor: RICHTER BOYKE
IPC: B60L50/16
Filed: 2010-03-31
Granted: 2015-12-04
Abstract: Procédé et dispositif de gestion d'un véhicule hybride comportant une première et une seconde unité motrice (4, 1). La seconde unité (1) est démarrée en utilisant au moins une partie de l'énergie motrice fournie par première unité motrice (4). Pour améliorer le confort de roulage du véhicule hybride au démarrage de la seconde unité motrice, on démarre la seconde unité (2) qui est au repos en utilisant l'énergie cinétique récupérée du mouvement du véhicule hybride pendant que celui-ci est entraîné par la première unité motrice (4).
Patent FR-2983019-B1 (FR)
Title: Reseau de transmission d'informations et noeud de reseau associe
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: G06F13/42
Filed: 2011-11-22
Granted: 2014-01-03
Abstract: Ce réseau comportant des noeuds fonctionnels (10) raccordés en série par des moyens de transmission d'informations (11 ; 12), dans lequel les informations se présentent sous la forme de messages discrets se propageant de noeud en noeud dans le réseau, est caractérisé en ce que les moyens de transmission d'informations (11; 12) entre les noeuds sont bidirectionnels pour permettre à des informations de se propager dans les deux sens de circulation du réseau, et chaque noeud (10) comporte au moins un premier et un deuxième ports associés d'entrée/sortie d'informations (13, 14), raccordés par des moyens de transmission d'informations correspondants (11; 12) à des noeuds voisins et dont le fonctionnement est piloté de façon exclusive et séquentielle, par des moyens formant automate de communication (15), entre un mode de fonctionnement en réception asynchrone d'informations de ses noeuds voisins et un mode de fonctionnement en émission synchrone d'informations vers ses noeuds voisins, et les moyens de transmission d'informations utilisent des formats de messages choisis dans le groupe comprenant des formats de trames: Flexray, LIN, CAN, TTP, ARINC429, ARINC629, Safebus, Ethernet, ATM, MIL-STD-1553, Digibus, ASCB, Spacewire, SCI, I2C, PCI, PClexpress, Fibre Channel, Firewire, USB et FDDI.
Patent FR-2972745-B1 (FR)
Inventor: LEPREVOST FREDERIC
IPC: E04D13/072
Filed: 2011-03-17
Granted: 2013-03-29
Abstract: The device (1) has a clamp bracket (2) whose upper and lower rectilinear branches (4, 5) are parallel to each other, where the lower branch is longer than the upper branch. The upper branch serves as a hooking unit to hook the bracket to a free edge (B) of a roof covering (PC) while being arranged above the free edge. A fastening screw (11) i.e. self-drilling screw, successively traverses the free edge and the lower branch to fix the lower branch under the free edge. The screw has a head (12) resting on the free edge via a sealing unit, in the position of fixing the bracket to the covering. An independent claim is also included for a method for assembling a construction accessory supporting and securing device.
Patent FR-2985221-B1 (FR)
Inventor: LE TELLIER SYLVAIN
IPC: B60G21/05
Filed: 2011-12-28
Granted: 2014-01-31
Abstract: The unit (1) has a deformable cross-piece (2) whose one end is provided with a suspension arm (4), where the suspension arm is placed longitudinally on the cross-piece in a rigid manner. The cross-piece comprises a profile including a constant section, where the profile is realized by pultrusion processing of a continuous type composite material. The section comprises a hollow section that comprises a lower opening, an external wall and an internal wall. Partitions of the hollow section connect the walls.
Patent FR-3017808-B1 (FR)
Title: Procede d’extraction des cristaux liquides contenus dans un element du type comprenant un premier et un deuxieme support
Inventor: MASCHKE ULRICH
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-02-27
Granted: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction des cristaux liquides contenus dans un élément du type comprenant un premier et un deuxième support présentant chacun une face fonctionnelle, lesdites faces fonctionnelles étant montées en regard l'une l'autre de manière à créer un espace contenant lesdits cristaux liquides, selon lequel on sépare lesdits premier et deuxième supports l'un de l'autre, lesdites faces fonctionnelles alors étant au moins partiellement recouvertes d'une couche de cristaux liquides. Selon l'invention, on met en contact ladite face fonctionnelle dudit premier et/ou deuxième support avec une solution contenant au moins un solvant apte à dissoudre lesdits cristaux liquides présents sur ladite face fonctionnelle de manière à ce que ladite solution ne soit pas en contact avec la face opposée à ladite face fonctionnelle.
Patent FR-3025592-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'un groupe moto-ventilateur muni d'au moins un volet mobile, et groupe moto-ventilateur associe.
Inventor: PEGUES HERVE
IPC: F24F13/15
Filed: 2014-09-08
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage d'un groupe moto-ventilateur, notamment pour véhicule automobile, comprenant une armature (10) de support dudit groupe, ladite armature (10) comprenant au moins un orifice (7) muni d'un volet (6) mobile, le volet (6) mobile étant configuré pour contrôler un passage d'air à travers l'orifice (7) de l'armature (10) entre une position fermée dans laquelle le volet (6) bloque le passage d'air et une position ouverte dans laquelle le volet (6) laisse passer l'air, le volet (6) mobile étant assemblé à l'armature (10) par un ou des moyens de liaison (8) faisant charnière, ledit dispositif (1) étant configuré pour que le volet (6) mobile soit monté sur l'armature (10) par une opération d'encliquetage dans le ou chacun desdits moyens de liaison (8).
Patent FR-3035101-B1 (FR)
Title: Element de support d'un dispositif thermo-regule, capteur et micro-horloge associes
Inventor: RIBETTO LUCA
IPC: G04F5/14
Filed: 2015-04-20
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un élément de support (10) d'un dispositif thermo-régulé (11), ledit élément de support (10) comportant au moins un élément de liaison (12b) apte à assurer une liaison entre le dispositif thermo-régulé (11) et au moins une face interne (14) de l'élément de support (10), ledit élément de liaison (12b) comportant une première extrémité (16) reliée à l'élément de support (10), et une deuxième extrémité (17), opposée à la première extrémité (16), destinée à être reliée à une face externe (18) du dispositif thermo-régulé (11), la longueur minimale (lm1-lm2) de l'élément de liaison (12b) entre les deux extrémités (16, 17) étant au moins 1.5 fois supérieure à la distance (L1-L2) entre les deux extrémités (16, 17) de l'élément de liaison (12b).
Patent FR-3043206-B1 (FR)
Title: Procede et installation d'analyse de metaux
Inventor: ALLEGRINI ELISA
IPC: G01N33/20
Filed: 2015-11-02
Granted: 2017-11-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'analyse de métaux comprenant i) une étape de nettoyage par traitement acide (5) dans laquelle un échantillon de fragments métalliques (86) est immergé dans une solution acide, ii) une étape de numérisation (71) dans laquelle l'échantillon de fragments métalliques (88) est numérisé de manière à constituer une image numérique de cet échantillon, iii) une étape d'analyse numérique (72) dans laquelle on recherche sur l'image numérique la présence éventuelle d'au moins deux types de métaux dans l'échantillon de fragments métalliques (88), iv) une étape de calcul de proportion (72) dans laquelle on calcule des quantités relatives entre lesdits au moins deux types de métaux ou un rapport de quantités relatives entre lesdits au moins deux types de métaux. L'invention concerne aussi une installation pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3044013-B1 (FR)
Title: Reacteur de pyrolyse rapide de particules organiques de biomasse avec injection a contre-courant de gaz chauds
Inventor: RAVEL SERGE
IPC: C10B53/02
Filed: 2015-11-25
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur (1) de pyrolyse rapide de particules (2) organiques de biomasse, comportant : une enceinte de réaction (3), un dispositif d'injection (4) des particules (2) dans la partie supérieure (3a) de l'enceinte de réaction (3), permettant de former un flux tombant par gravité (FG) de particules (2), un conduit d'évacuation (5) des produits de la réaction de pyrolyse présents dans l'enceinte de réaction (3), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un conduit d'injection à contre-courant  (6) de gaz chauds dans la partie inférieure (3b) de l'enceinte de réaction (3), permettant de former un flux à contre-courant (FG) de gaz chauds entrant au contact du flux tombant par gravité (FG) de particules (2), la température des gaz chauds étant comprise entre 500 et 600°C, et le diamètre des particules (2) étant compris entre 200 µm et 1 mm.
Patent FR-3043059-B1 (FR)
Title: Porte de sortie d'urgence d'avion a mecanismes integrees et procede d'ouverture/fermeture d'une telle porte
Inventor: BESSETTES CYRILLE
IPC: B64C1/14
Filed: 2016-02-19
Granted: 2018-12-07
Abstract: Porte de sortie d'urgence d'avion (10) à mécanismes d'ouverture intégrés par un regroupement de ces mécanismes dans un seul espace réduit de la porte (10) formé par un bandeau de porte (3) situé d'un même côté d'un hublot (16) de dimension standard. Dans un tel espace réduit, une poignée interne (1) est montée sur un arbre principal (102) en liaison avec un arbre de verrouillage (8A) sur lequel est monté, contre des ressorts de rappel (83), un mécanisme de blocage/verrouillage de porte (8) comportant un verrou (81) muni d'un galet (8g) mené sur une rampe (8R). Au moins deux ressorts de tension (32) lient un volet d'évent (110), monté sur un arbre de blocage (120), à la poignée interne (1) et sont calibrés soit pour permettre l'ouverture de la porte (10) par les charnières (80) en exerçant une pression réduite dans les conditions standard de pression interne sensiblement égale à la pression externe, soit pour l'empêcher de s'ouvrir dans des conditions de surpression, en particulier lorsque l'avion atteint une certaine altitude.
Patent FR-3059429-B1 (FR)
Title: Procede permettant d'imputer une reponse non negative obtenue dans un test de mutation reverse sur bacteries, realise a partir d'une preparation pharmaceutique, cosmetique ou nutritionnelle, a au moins un constituant identifie comme mutagene in vitro
Inventor: MIETTE CECILE
IPC: G01N33/15
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: Procédé de préparation et de fractionnement d'une solution d'essai adaptée pour subir un test de mutation réverse sur bactéries en présence et/ou en absence d'activation métabolique exogène, et procédé permettant d'imputer une réponse non négative obtenue lors d'un premier test de mutation réverse sur bactéries.
Patent FR-3060442-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un renfort sur une piece en matiere plastique pour vehicule automobile telle qu’un pare-chocs.
Inventor: REMY STEPHANE
IPC: B60R19/02
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un renfort sur une pièce en matière plastique telle qu'une pièce pour véhicule automobile (1).         L'invention consiste en ce qu'on dépose une matière de renfort thermodurcissable sur une face de la pièce, selon un motif de renfort dont la forme et les dimensions sont adaptées à la zone de la pièce à renforcer et en ce qu'on chauffe la matière de renfort.
Patent FR-3061279-B1 (FR)
Title: Dispositif de sechage thermique d'un produit par convection et pompe a chaleur et un procede associe
Inventor: BOILLOT BENJAMIN
IPC: F26B3/02
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le séchage d'un produit à sécher comprenant : une enceinte comprenant une entrée (101) destinée à recevoir un produit (105) à sécher et une sortie (102) destinée à évacuer ledit produit (105) séché, et un organe de déplacement du produit (105) entre l'entrée (101) et la sortie (102), et un circuit de circulation de gaz de séchage entre une entrée principale (103) de gaz de séchage destiné à sécher le produit à sécher et une extraction principale (104) destiné à évacuer ledit gaz après humidification lors de son passage au voisinage dudit produit, une pompe à chaleur comprenant au moins un condenseur (107) et au moins un évaporateur (108) caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins deux zones (111, 112) de séchage agencées en série entre l'entrée (101) et la sortie (102) du produit (105), de sorte que chaque zone (111, 112) de séchage soit configurée pour être le siège d'un cycle de séchage, chaque zone (111, 112) comprenant une ouverture d'entrée (114) et une ouverture de sortie (115) du gaz de séchage, l'ouverture de sortie (115) d'une zone (111, 112) étant connectée fluidiquement, directement ou indirectement, à l'ouverture d'entrée (114) de la zone (111, 112) qui lui est adjacente, suivant le sens de déplacement du produit, de sorte à laisser passer le gaz de séchage entre ces deux zones (111, 112), au moins un condenseur (107) de la pompe à chaleur est configuré pour chauffer, directement ou indirectement, le gaz de séchage en entrée 114) de chaque zone (111, 112), et au moins un évaporateur (108) de la pompe à chaleur est configuré pour récupérer, directement ou indirectement, de la chaleur du gaz de séchage en sortie (115) d'au moins une zone (111, 112). L'invention concerne un dispositif de séchage thermique par convection et pompe à chaleur d'un produit et un procédé associé.
Patent FR-3052133-B1 (FR)
Title: Une methode d'articulation de charniere fixe du vehicule a plancher surbaisse et son dispositif d'articulation
Inventor: LIU WENSONG
IPC: B61G3/00
Filed: 2017-04-20
Granted: 2021-01-29
Abstract: Cette invention concerne une nouvelle méthode d'articulation fixe et un dispositif d'articulation fixe d'un véhicule à plancher surbaissé : la méthode d'articulation fixe du véhicule à plancher surbaissé est de tout d'abord assembler un roulement de joint métallique dans l'articulation fixe en une même unité complète, puis de connecter l'unité avec un socle supérieur de fixation monté sur un corps du véhicule via une pièce de connexion I, ensuite de connecter l'unité de roulement de joint métallique avec un socle inférieur de fixation monté sur un autre corps du véhicule via une pièce de connexion II, pour ainsi pouvoir relier les deux corps voisins. Cette invention améliore la connexion des corps voisins via la structure de la cheville centrale, satisfait aux exigences plus variables de l'exploitation du véhicule, simplifie la structure de l'articulation fixe, réduit l'exigence de l'espace d'installation, abaisse la difficulté d'assemblage et de désassemblage, ainsi diminue les fréquences et les coûts d'entretien, face aux défauts observés dans la technologie existante actuelle.
Patent FR-3067638-B1 (FR)
Title: Systeme d'extrusion de cordons de materiau cimentaire pour robot de fabrication additive de structures architecturales
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: E04B1/35
Filed: 2017-06-14
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un système d'extrusion de cordons de matériau cimentaire pour robot de fabrication additive de structures architecturales comprenant : une tête de dépose de cordons de matériau cimentaire, dite tête d'impression (30), comprenant une bouche d'entrée (31) et une buse de sortie (34) configurée pour former des cordons de matériau cimentaire ; un circuit d'alimentation (20) de ladite tête d'impression (30) comprenant un réservoir de stockage (10) de matériau cimentaire, une conduite (21) d'alimentation reliant ledit réservoir de stockage (10) et ladite tête d'impression (30), et une pompe de gavage (22) de ladite conduite (21) d'alimentation, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'adjuvantation (40) relié à ladite tête d'impression (30) en amont de ladite buse de sortie (34) de manière à pouvoir injecter des adjuvants modifiant les caractéristiques du matériau cimentaire avant éjection desdits cordons de matériau cimentaire par ladite buse de sortie (34).
Patent FR-3067636-B1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un habillage interieur de vehicule
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B29C65/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: Cette méthode de fabrication comprend une étape de formage à froid d'une feuille (4) pour lui conférer une forme tridimensionnelle, la feuille possédant une première face (4A) et une deuxième face (4B) opposées puis, la feuille (4) étant dans la forme tridimensionnelle, une étape de réticulation d'un premier vernis (10) recouvrant la première face (4A) et/ou d'un deuxième vernis (12) recouvrant la deuxième face (4B) de la feuille (4).
Patent FR-3068344-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un chariot elevateur a fourche autonome, et procede de pilotage d'un tel chariot.
Inventor: MODOLO IVAN
IPC: B66F9/065
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'un chariot élévateur, comportant : Des organes de commande humaine générant des signaux de pilotage manuel d'actionneurs du véhicule, ces organes comprenant une direction hydraulique, Un module de commande automatique générant des signaux de pilotage autonome à destination d'un ou plusieurs actionneurs du véhicule, en fonction de signaux de consigne, Un module de commutation agencé pour sélectionner un ou des signaux de pilotage manuels et/ou un ou des signaux de pilotage autonome. le système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une vanne électrohydraulique permettant la transformation d'un signal de pilotage issu du module de commande automatique en un signal à destination de la direction hydraulique, et le système comprenant en outre un régulateur d'asservissement de la vanne électrohydraulique.
Patent FR-3069900-B1 (FR)
Title: Tuyau retractable a base d'un textile double etoffe
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: F16L11/24
Filed: 2017-08-07
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un tuyau rétractable dont la paroi est formée d'au moins un ruban souple imperméable aux gaz et/ou aux liquides soudé par ses lisières en forme d'hélice cylindrique et d'au moins un fil métallique en forme d'hélice cylindrique de pas identique à celle formée par ledit ruban, caractérisé en ce que ledit ruban est un textile double étoffe comportant au moins deux régions où les deux étoffes travaillent entre elles de manière à délimiter entre elles au moins une zone gonflable, ledit textile étant recouvert d'une couche d'enduction d'un matériau imperméable aux gaz et/ou aux liquides.
Patent FR-3070372-B1 (FR)
Title: Dispositif de vol de traction
Inventor: KIANG DELPHINE
IPC: B64C31/032
Filed: 2017-08-30
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vol de traction (1) comportant au moins : - une combinaison (2) avec une première paire (20) de manches (200 ; 200'), une deuxième paire (21) de manches (210 ; 210') et une portion tronc (22) ; - une première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') ainsi que des premiers moyens de raccordement (4A) pour raccorder cette première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') à la combinaison (2) ; - une deuxième aile (3B) à caissons (31B ; 31B') ainsi que des deuxièmes moyens de raccordement (4B) pour raccorder cette deuxième aile (3B) à caissons (31B ; 31B') à la combinaison (2) et/ou à la première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') ; - une troisième aile (3C) à caissons (31C ; 31C') ainsi que des troisièmes moyens de raccordement (4C) pour raccorder cette troisième aile (3C) à caissons (31C ; 31C') à la deuxième aile (3B) à caissons (31B ; 31B') et/ou à la première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') et/ou à la combinaison (2); - une quatrième aile (3D) à caissons (31D) ainsi que des quatrièmes moyens de raccordement (4D) pour raccorder cette quatrième aile (3D) à caissons (31D) à la troisième aile (3C) à caissons (31C ; 31C') et/ou à la deuxième aile (3B) à caissons (31B ; 31B') et/ou à la première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') et/ou à la combinaison (2).
Patent FR-3075379-B1 (FR)
Title: Methode de validation de l'histoire thermique d'un lingot semi-conducteur
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: H01L21/66
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une méthode de validation expérimentale d'une histoire thermique d'un lingot semi-conducteur obtenue par simulation d'un procédé de cristallisation. Cette méthode comprend les étapes suivantes : a) mesurer la concentration en oxygène interstitiel dans une portion du lingot semi-conducteur ; b) calculer une valeur théorique de la concentration en donneurs thermiques formés lors du procédé de cristallisation, à partir de la mesure de la concentration en oxygène interstitiel et à partir de l'histoire thermique dans la portion du lingot semi-conducteur ; c) mesurer une valeur expérimentale de la concentration en donneurs thermiques dans la portion du lingot semi-conducteur ; et d) comparer les valeurs théorique et expérimentale de la concentration en donneurs thermiques.
Patent FR-3075674-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une bague dans une piece tubulaire par impulsion magnetique
Inventor: MANDEL ERIC
IPC: B23K101/06
Filed: 2017-12-26
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une bague (3) dans une pièce tubulaire (2) par magnéto-soudage. Le procédé comporte les étapes de : - réduction d'une épaisseur de la paroi (20) de la pièce tubulaire (2) pour former un évidement trapézoïdal sur la périphérie d'une portion longitudinale (23) de la pièce tubulaire (2), - positionnement d'une bague (3) autour de la pièce tubulaire (2) en regard de l'évidement, la bague (3) présentant une forme complémentaire à celle de l'évidement, - positionnement de l'ensemble pièce tubulaire (2) / bague (3) dans une ouverture d'une bobine (10), de telle sorte que la bague (3) est disposée en regard de ladite bobine (10), - soudage de l'ensemble par impulsion magnétique générée par la bobine (10).
Patent FR-3081273-B1 (FR)
Title: Dispositif video d'affichage editorial et publicitaire
Inventor: CAZIN JACQUES
IPC: H04N21/431
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-07-31
Abstract: Lecteur vidéo, comprenant un premier canal vidéo affiché sur un écran(1) dans une surface éditoriale(2) intérieure à l'écran, comprenant un deuxième canal vidéo affiché sur l'écran dans une surface publicitaire(3) intérieure à l'écran et extérieure à la surface éditoriale, comprenant un moyen de réduction d'échelle appliqué au premier canal vidéo, et comprenant un commutateur pour supprimer l'application du moyen de réduction d'échelle au premier canal vidéo et pour supprimer l'affichage du deuxième canal vidéo.