baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065284-B1 (FR)
Title: Nouvelle carte de collecte de plasma a partir d'un echantillon de sang
Inventor: BEBIEN FREDERIC
IPC: B01L3/00
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-06-14
Abstract: Carte de collecte (1) de plasma à partir d'un échantillon de sang se présentant sous la forme d'un support comprenant 2 zones respectivement : - une zone de séparation (3) comprenant au moins un média de séparation (13) du plasma selon un flux latéral en direction d'une zone de collecte ; - une zone de collecte (4) du plasma comprenant au moins un média d'absorption (18); caractérisée en ce qu'elle présente en outre une zone de réception (2) de l'échantillon comprenant un média de préfiltration (11) destiné à recevoir ledit échantillon.
Patent FR-3050835-B1 (FR)
Title: Appareil d'affichage dans le champ de vision d'un conducteur de vehicule et son procede de gestion
Inventor: SZEGEDI GABOR
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-04-26
Granted: 2020-07-17
Abstract: Appareil d'affichage dans le champ de vision (1000) pour le conducteur d'un véhicule comprenant : - un boîtier (1010) avec une fenêtre (1115) pour déployer et rentrer une installation optique mobile, et un volet (1020) pour couvrir la fenêtre (1115). Le volet (1020) est mobile dans le boîtier (1010) entre une position d'ouverture dégageant la fenêtre (1115) et une position de fermeture dans laquelle la fenêtre (1115) est couverte par le volet (1020).
Patent FR-3072416-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule hybride a sonde aval en position optimisee
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule hybride équipé d'un catalyseur (110) et d'une boîte de vitesse électrifiée. Le catalyseur (110) comporte un corps central (110c) s'étendant le long d'un axe (XX') entre une partie amont et une partie d'extrémité aval (110a). Des prises de connexion de sondes amont et aval agencées sur lesdites parties amont et aval (110a). Le catalyseur (110) comporte au moins deux prises de connexion (P01, P02) de sonde aval.
Patent FR-3072618-B1 (FR)
Title: Prise de force deportee pour machine hydraulique
Inventor: LUCIENNE PHILIPPE
IPC: F16H57/037
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un système d'assistance hydraulique d'un véhicule comprenant un arbre secondaire d'une boîte de vitesse du véhicule, un différentiel comportant une cage de différentiel, la cage de différentiel comportant une denture primaire, la denture primaire assurant l'entraînement en rotation de la cage de différentiel par l'arbre de sortie de la boîte de vitesse, un essieu, le différentiel assurant l'entraînement en rotation de l'essieu, une machine hydraulique qui est déportée de l'essieu, de sorte que la machine hydraulique et l'essieu ne sont pas coaxiaux, la cage de différentiel comprenant en outre une denture supplémentaire, ladite denture supplémentaire assurant l'entrainement en rotation la machine hydraulique.
Patent FR-3072909-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de reglage d'un siege de conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: LESBATS FABRICE
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-10-31
Granted: 2021-06-11
Abstract: Ce système de réglage d'un siège conducteur de véhicule automobile comprend un calculateur (1), un ensemble d'actionneurs (2) du siège commandés par le calculateur et une interface homme-machine (3) reliée au calculateur (1) pour commander le réglage du siège. Il comporte des moyens pour limiter le déplacement du siège dans une plage de valeurs de déplacement admissibles, lorsque le véhicule est en marche. L'invention porte également sur le procédé mis en œuvre par ce dispositif.
Patent FR-3074260-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile, et dispositif d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel module
Inventor: EGAL FABRICE
IPC: F21S43/31
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour véhicule comprenant une source lumineuse (21), un système d'imagerie pixélisée et digitale, et un dispositif optique d'entrée (22) intercalé, suivant le trajet des rayons issus de la source (21), entre le source (21) et le système d'imagerie pixélisée et digitale pour transmettre une partie transmise, des rayons issus de la source (21) vers le système d'imagerie pixélisée et digitale, il comporte un prisme (26), comprenant une première, une deuxième et une troisième faces (26a, 26b, 26c) et configuré pour : - transmettre entre les première et troisième faces (26a, 26c) des rayons de la partie transmise vers la surface d'impact (24) ; - former des rayons réfléchis par réflexion de rayons renvoyés par la surface d'impact (24), par réflexion totale interne sur la première face (26a) ; - renvoyer des rayons réfléchis via la deuxième face (26b).
Patent FR-3075991-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures de couplage et d'alignement d'une fibre optique
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: G02B6/42
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de structures d'une fibre optique au niveau d'une zone de couplage (200) d'une face d'un dispositif (100), la fibre optique étant pourvue selon une extrémité d'un moyen de couplage destiné à coopérer avec les structures de manière à coupler optiquement la fibre optique avec la zone de couplage (200), le procédé comprenant : a) une étape de collage d'un capot (600) sur la face (110) qui comprend un fond (610) et une paroi (620), un premier capot (601) étant en recouvrement de la zone de couplage (200) ; b) la formation d'une couche d'encapsulation ; c) une étape d'amincissement qui comprend le retrait du fond (610) du capot (600) et d'une épaisseur de la couche d'encapsulation, la paroi (620) du capot (600) restante formant la structure de couplage et d'alignement.
Patent FR-3076267-B1 (FR)
Title: Procede pour diagnostiquer un etat d'usure d'un frein de parking d'aeronef
Inventor: PERIGORD ADRIEN
IPC: G06N7/00
Filed: 2018-01-04
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour diagnostiquer un état d'usure d'un actionneur comportant au moins un moteur électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes : - enregistrer un signal provenant du moteur pendant une activation et une désactivation de l'actionneur, le signal comportant un premier maximum pendant l'activation et un deuxième maximum pendant la désactivation, - exécuter un algorithme de fenêtrage sur le signal pour obtenir un jeu de données standardisé comprenant les premier et deuxième maximums, - utiliser au moins une méthode de classification dans au moins deux classes pour établir un score du jeu de données pour chacune des classes de la méthode de la classification. - évaluer l'état d'usure de l'actionneur à partir des scores du jeu de données.
Patent FR-3078131-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur de courroie comprenant un roulement (3) et une poulie (2) formée en matériau plastique. La poulie (2) est pourvue d'une surface cylindrique extérieure (20) destinée à coopérer avec une courroie, ladite surface (20) comprenant un revêtement antifriction et/ou résistant à l'usure.
Patent FR-3082052-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique integre destine a fonctionner dans des environnements a temperature variable
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L29/772
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif électronique intégré, comprenant un substrat de type silicium sur isolant et au moins un transistor MOS (TR) réalisé dans et sur ledit substrat, et comprenant une région de grille (G) configurée pour recevoir une tension de commande, une grille arrière (BG) configurée pour recevoir une tension d'ajustement, et dans lequel la région source (S) comporte une première borne (B1) destinée à être reliée à une tension de référence et une deuxième borne (B2) réalisées de part et d'autre d'une portion résistive (Rs) de la région de source (S), la première borne (B1) étant configurée pour délivrer une tension dont la valeur est représentative de la température du dispositif (DIS), le dispositif (DIS) comportant des moyens d'ajustement (MA) configurés pour délivrer sur la grille arrière (BG), une tension d'ajustement dont la valeur dépend de la valeur de la tension de commande et de la valeur de la tension délivrée par la première borne (B1).
Patent FR-3083833-B1 (FR)
Title: Assemblage d'un element en materiau polymere expanse et d'une piece d'un vehicule automobile
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: F16B25/00
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'un élément (10) en matériau polymère expansé, notamment en polypropylène expansé, et d'une pièce (20) d'un véhicule automobile, dans lequel au moins un élément de fixation (30) assure la fixation de la pièce (20) à l'élément en polypropylène expansé (10), la pièce (20) présentant un orifice (22) pour le passage de chaque élément de fixation, caractérisé en ce que ledit élément de fixation (30) présente une tige de longueur prédéterminée portant un filetage formant un taraud ou des ailettes, la tige étant vissée ou introduite en force sur toute sa longueur à l'intérieur d'une partie pleine (12) de l'élément en polypropylène expansé (10).
Patent FR-3087271-B1 (FR)
Title: Dispositif aerien de controle non destructif
Inventor: CHAUVEAU DANIEL
IPC: G01N29/00
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif (1) de contrôle non destructif comprenant un drone aérien (10) pourvu d'un corps (11) portant des moyens de propulsion aérienne (18.1, 18.2, 18.3) et un outil de contrôle (40) non destructif, le dispositif (1) de contrôle disposant de moyens d'accostage (24.1, 24.2) avec une surface à contrôler pour permettre le maintien d'une distance prédéterminée entre la surface à contrôler et le dispositif (1) de contrôle au cours des déplacements du dispositif (1) de contrôle relativement à la surface à contrôler (97, 99), l'outil de contrôle (40) non destructif étant agencé pour réaliser des contrôles de la surface à contrôler pendant le déplacement du dispositif (1) de contrôle relativement à la surface à contrôler et lorsque les moyens d'accostage (24.1, 24.2) sont engagés avec la surface à contrôler
Patent FR-3077803-B1 (FR)
Title: Methode d'amelioration d'une pale afin d'augmenter son incidence negative de decrochage
Inventor: FUKARI RAPHAEL
IPC: B64C27/467
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne une méthode d amélioration d'une pale ainsi qu'une telle pale améliorée et une hélice d'avancement comportant desdites pales améliorées. Le rayon d'un cercle initial de bord d'attaque (15,25) de chaque profil aérodynamique (10) de ladite pale est augmenté et son bord d'attaque (5) est déplacé d'un demi-profil d'intrados (21) vers un demi-profil d'extrados (11), modifiant ainsi le profil aérodynamique (10) de chaque section transversale de ladite pale et la cambrure de chaque profil aérodynamique (10). En conséquence, une incidence négative de décrochage de ladite pale est augmentée, en valeur absolue, permettant ainsi d'augmenter les performances aérodynamiques de ladite pale sous une incidence négative par rapport à une pale non modifiée, sans dégradation significative de ses performances aérodynamiques sous une incidence positive.
Patent FR-3080985-B1 (FR)
Title: Cage apte a etre intercalee au contact entre deux portions osseuses
Inventor: RAZIAN SALAR
IPC: A61F2/44
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne les cages aptes à être interposées au contact entre deux portions osseuses Os1, Os2. La cage se caractérise par le fait qu'elle comporte un corps solide 10 avec deux faces opposées 11, 12, une cavité 20 réalisée dans le corps 10 et débouchant sur les deux faces 11, 12, de largeur La, longueur Lo et hauteur Ht ; une lame 31, 32 d'épaisseur Ep et de longueur Lg ; des moyens 40 pour monter la lame 31, 32 en rotation autour d'un axe 41, le corps et la cavité étant agencés de façon que la largeur La soit supérieure à l'épaisseur Ep et que la longueur Lg soit supérieure à la longueur Lo ; une rainure 51-1 réalisée dans le corps et située dans le plan de rotation Pl avec une largeur Rl supérieure à l'épaisseur Ep mais inférieure à la largeur La de façon que la lame, dans sa rotation, puisse être entièrement comprise dans l'espace défini entre les deux plans des deux faces d'appui 11, 12, avec une extrémité 33 plongeant dans la rainure 51-1, 51-2. Application : notamment pour réaliser une cage inter somatique
Patent FR-3088912-B1 (FR)
Title: Récipient plastique à panneau renforcé.
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/42
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: Récipient plastique à panneau renforcé L’invention concerne un récipient (1) plastique du type comprenant un panneau (14) présentant au moins un rayon de courbure supérieur à 100 mm, le panneau (14) présentant des moyens de renforcement (16), caractérisé en ce que les moyens de renforcement (16) intègrent :- une rainure périphérique (160) définissant un contour de renforcement ;- une pluralité de rainures internes (161 ; 162) s’étendant à l’intérieur du contour de renforcement, chaque rainure interne (161 ; 162) présentant deux extrémités (161a ;161b ; 162a ;162b) débouchant chacune dans la rainure périphérique (160), ou au moins l’une (162a ; 162b) dans une autre rainure interne (161). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3089752-B1 (FR)
Title: Canne a peche telescopique fil interieur
Inventor: DUPUY JEAN-FRANÇOIS
IPC: A01K87/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne une canne à pêche avec au moins trois brins (11-14) téléscopables les uns dans les autres, un premier brin (11), dit brin N0, un dernier brin (14), dit scion, et un sous-ensemble de brin(s) intermédiaire(s) (12, 13) entre le premier brin et le scion, dans laquelle le premier brin définit sur sa périphérie un passage d’entrée de fil (15),     la canne est agencée pour pouvoir passer d’une position complètement rétractée à une position déployée, et pour pouvoir adopter en outre une position semi-rétractée, dite position d’entrée de fil, dans laquelle le brin (N0+i), i étant supérieur ou égal à 1, est déployé par rapport au brin N0 et dans laquelle le scion est reçu dans le brin (N0+i), la canne comprend en outredes premiers moyens de rétention (107, 110A-E, 106, 105A-E, 16) agencés pour, en position semi-rétractée, lorsque le scion est poussé vers le brin N0, venir en butée contre le scion de façon à retenir ledit scion relativement au brin (N0+i) et l’empêcher d’atteindre le passage d’entrée de fil ,des deuxièmes moyens de rétention (200, 17, 105A-105E, 106, 110A-110E, 107) pour retenir le scion dans la position semi-rétractée, lorsque soumis à des efforts de moins de 10 N tendant à l’éloigner du brin N0, à un emplacement à moins de 30 centimètres, d’une position de mise en butée contre les premiers moyens de rétention.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3090368-B1 (FR)
Title: Composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé, au moins une résine siliconée et au moins un pigment
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: Composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé, au moins une résine siliconée et au moins un pigment Une composition de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, est décrite et comprend au moins un copolymère acrylique siliconé, au moins une résine siliconée, et au moins un pigment.  La présente invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’une composition telle que définie précédemment La présente invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’une composition de coloration telle que définie précédemment et l’application sur les fibres kératiniques colorées d’une composition démaquillante comprenant au moins une huile hydrocarbonée.
Patent FR-3091959-B1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un connecteur femelle de puissance à lame de contact précontrainte
Inventor: ELMANFALOUTI ABDELAAZIZ
IPC: H01R4/58
Filed: 2019-01-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage d’un connecteur femelle de puissance à lame (308) de contact précontrainte. Le connecteur femelle comporte au moins un contact femelle (301a) et un boîtier. Le boîtier comporte une alvéole pour loger le contact femelle (301a). Le contact femelle (301a) comprend au moins une lame (308) de contact dont l’extrémité libre (309) repose de manière précontrainte sur un rebord (302d) venu de matière avec le boîtier. Au moins l’un des éléments choisis parmi le rebord (302d) et l’extrémité libre (309) de la lame (308) comporte un chanfrein (317, 318).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3093678-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) comprenant deux tiges (2) pourvues de crans de verrouillage (3) débouchant latéralement, un boitier (4) monté en coulissement sur lesdites tiges, et un dispositif de verrouillage dudit boitier comprenant : deux épingles (5) présentant une première branche (6) d’ancrage sur ledit boitier et une deuxième branche (7) de verrouillage, une traverse (8) transversale de déverrouillage pourvue de deux zones (9) prenant appui en partie extrême libre de chacune desdites deuxièmes branches, ladite traverse étant sous forme d’un fil en métal à ressort, lesdites zones étant réalisées par pliage dudit fil, ledit fil présentant une deuxième partie extrême (12) prenant appui sur un pan incliné (13) prévu dans ledit boitier, ledit pan étant agencé de sorte que ladite partie se déforme élastiquement, à mesure du coulissement dudit fil vers sa position active, pour exercer un effort tendant à ramener ledit fil en position inactive quand ledit moyen n’est plus activé. Figure 3a
Patent FR-3096323-B1 (FR)
Title: Interface de commande pour habitacle de véhicule
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention se rapporte à une interface de commande pour habitacle de véhicule, comportant un corps d'interface de commande (3) disposé, à l'état assemblé, en porte-à-faux par rapport à une façade (F) d'habitacle de véhicule et fixé à ladite façade (F), le corps d'interface de commande (3) portant au moins un élément de commande (5),     caractérisée en ce qu'elle comporte en outre:     - une première liaison de fixation amovible (7), présentant un unique degré de liberté en translation en direction d'une position escamotée,      - une deuxième liaison de fixation fusible (9), se rompant lorsqu'une force de composante de valeur supérieure à une valeur prédéterminée est exercée sur le corps d'interface de commande (3) dans la direction du degré de liberté en translation de la première liaison de fixation amovible (7) vers la position escamotée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098927-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de la position d’un véhicule
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: H04W4/02
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de la position d’un premier véhicule (10). A cet effet, la localisation d’un deuxième véhicule (11) est reçue par le premier véhicule (10). La localisation du premier véhicule (10) est déterminée, par exemple par un récepteur de système de positionnement de type GPS. Une distance entre le premier véhicule et le deuxième véhicule est déterminée à partir de données obtenues d’un système de télémétrie du premier véhicule (10). La position du premier véhicule (10) est enfin déterminée en fonction des localisations du premier véhicule (10) et du deuxième véhicule (11) et de la distance séparant ces deux véhicules. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3086818-B1 (FR)
Title: Module photovoltaïque, élément de façade préfabriqué le comportant, bâtiment et ensemble de bâtiments comportant de tels éléments préfabriqués
Inventor: ISLER MARC
IPC: H02S30/10
Filed: 2019-09-26
Granted: 2023-02-10
Abstract: MODULE PHOTOVOLTAIQUE, ELEMENT DE FAÇADE PREFABRIQUE LE COMPORTANT, BÂTIMENT ET ENSEMBLE DE BÂTIMENT S COMPORTANT DE TELS ELEMENTS PREFABRIQUES La présente invention concerne un module photovoltaïque préfabriqué (1), comportant une pluralité de cellules photovoltaïques (2) connectées électriquement entre elles et disposées en réseau régulier entre un premier et un second panneaux optiquement transparents au rayonnement lumineux solaire, lesdits premier et second panneaux étant solidarisés l’un à l’autre bord à bord par une couche intermédiaire pour encapsuler lesdites cellules entre lesdits panneaux de manière étanche. Ce module présente une forme rectangulaire, de dimensions comprises entre 650 et 700 mm en largeur (l1) et entre 1100 et 1500 mm en longueur (L1), le nombre de cellules photovoltaïques (2) étant compris entre 28 et 36 cellules par module.  L’invention concerne en outre un élément de façade préfabriqué (10) comportant un module photovoltaïque (1), ainsi qu’un bâtiment (H) et un ensemble de bâtiment (H1, H2, H3) comportant une enveloppe de façade formée avec de tels éléments de façade préfabriqués (10).  Figure pour l'abrégé Fig. 1
Patent FR-3101688-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement pour véhicule, notamment ferroviaire
Inventor: FRACES MATHIEU
IPC: F16H55/17
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-05-20
Abstract: D ispositif d’entraînement pour véhicule, notamment ferroviaire L’invention concerne un dispositif d’entraînement (2) pour véhicule ferroviaire comprenant au moins une roue dentée (6) adaptée à être fixée sur un essieu (4), dans lequel la roue dentée (6) comporte deux disques identiques (10, 12), montés en vis-à-vis symétrique, formant une jante (5) sur laquelle est montée une couronne dentée (14), ladite couronne dentée étant en un premier matériau et les disques étant en un deuxième matériau différent du premier matériau.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3087730-B1 (FR)
Title: Procédé pour réagir à une collision et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: SCHAUPP STEFAN
IPC: G08G1/0962
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-07-23
Abstract: Titre : Procédé pour réagir à une collision et dispositif pour la mise en œuvre du procédé Procédé pour réagir à la collision d’un véhicule guidé au moins de manière partiellement automatisée, avec un objet dans l’environnement du véhicule consistant à déterminer qu’il y a eu une collision du véhicule conduit de manière au moins partiellement automatisée avec un objet dans l’environnement du véhicule, et émettre des signaux d’exécution pour exécuter une ou plusieurs réactions à la collision, indépendamment de la gravité de la collision. Pas de figure
Patent FR-3091314-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de préchauffage de carburant injecté dans un moteur à combustion
Inventor: LEPSCH FERNANDO
IPC: F02M53/02
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-06-03
Abstract: Cette invention concerne un procédé et dispositif de préchauffage et de commande de température de carburant injecté dans un moteur à combustion, comprenant une unité de commande électronique d’injection de carburant dans le moteur, un dispositif (3) de chauffage de carburant positionné en contact avec le carburant, une unité (6) de commande de chauffage de carburant reliée par des moyens d’une liaison de données à l’unité (9) de commande électronique d’injection, et reliée électriquement à un dispositif (3) de chauffage de carburant, l’unité (6) de commande de chauffage de carburant commandant le fonctionnement d’au moins un dispositif (3) de chauffage de carburant.  Figure pour l’abrégé : figure 2.