baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096950-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l’usure d’un flasque de galet
Inventor: GEIGER PAUL
IPC: B62D1/26
Filed: 2019-06-05
Abstract: Dispositif de surveillance de l’usure d’un flasque de galet La présente invention se rapporte à un dispositif de surveillance de l’usure d’un flasque (1) de galet (2) comportant un mentonnet (3) périphérique et destiné à coopérer avec un flasque (1bis) de galet (2bis) homologue positionné en vis-à-vis pour interagir avec le champignon d’un rail (4) de roulement, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins un premier évidement localisé au niveau d’une ligne périphérique à rayon constant du flasque (1) configuré pour être positionné au niveau où le point (7) d’écartement du flasque (1) par rapport à son homologue (1bis) est le plus restreint. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097545-A1 (FR)
Title: Composteur
Inventor: JOURDAN ARTHUR
IPC: C05F17/929
Filed: 2019-06-19
Abstract: [Composteur L’invention concerne un composteur (1) comprenant un châssis (10) et un tambour (2) qui s’étend selon un axe longitudinal (A-A) entre deux extrémités (22, 23), le tambour (2) délimitant intérieurement un espace de décomposition (20) de matière organique (21), le tambour (2) est par ailleurs monté rotatif par rapport au châssis (10) au niveau de ses extrémités (22, 23), le composteur (1) étant équipé de moyens d’entrainement (3) actionnant la rotation du tambour (2). Selon l’invention, le tambour (2) comporte des ailettes (26) réparties à intervalle régulier sur le pourtour extérieur du tambour (2), chaque ailette (26) s’étend longitudinalement entre chaque extrémité (22, 23) du tambour (2) et selon un plan tangent au pourtour extérieur du tambour (2), les moyens d’entrainement (3) entrainant en rotation le tambour (2) en appliquant au moins une force unidirectionnelle sur au moins une ailette (26), cette force unidirectionnelle génère un couple de rotation réparti uniformément entre chaque extrémité (22, 23) du tambour (2) de sorte à vaincre un balourd défavorable correspondant à la matière organique (21) contenue dans l’espace décomposition (20). Figure pour l’abrégé Fig. 1]
Patent FR-3098862-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: CAZEAUX LAURENT
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-07-15
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SERIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) avec une nacelle (102) comportant un coulisseau (218) mobile en translation entre une position avancée et une position reculée pour ouvrir une fenêtre entre une veine et l’extérieur, une pluralité de lames (250), chacune étant mobile en rotation sur le coulisseau (218) entre une position escamotée et une position déployée, et un système de manœuvre (400) déplaçant chaque lame (250) et comportant pour chaque lame (250), un arbre (402) mobile en rotation sur le coulisseau (218) et sur lequel la lame (250) est fixée, un secteur denté (406) fixé à l’arbre (402), un arc denté (408) mobile en rotation sur le coulisseau (218), et présentant une face d’appui, une tige filetée (510) montée fixe sur la structure fixe (206), une came (512) avec un trou taraudé vissé sur la tige filetée (510) et montée fixe en translation par rapport au coulisseau (218) et un moyen de rappel (516) qui contraint la face d’appui contre la surface extérieure. L’utilisation de lames rotatives sur le coulisseau et du système de manœuvre simplifié permet un allégement de l’ensemble par rapport à l’utilisation de portes d’inversion de l’état de la technique. Fig. 5
Patent FR-3099733-A1 (FR)
Title: Seuil de porte passif pour un véhicule
Inventor: VENNIN GAUTIER
IPC: B61D23/00
Filed: 2019-08-05
Abstract: Seuil de porte passif pour un véhicule Ce seuil de porte est destiné à combler partiellement un intervalle entre le véhicule (1) et un quai (2). Il comporte un carter (12, 14), adapté pour être fixé à un châssis (3) du véhicule, et un marchepied (16), coopérant mécaniquement avec le carter pour être déplaçable entre une position normale en saillie par rapport au carter, et une position au moins partiellement escamotée à l’intérieur du carter. Ce seuil comporte un moyen de rappel (18) interposé entre d’une part le marchepied (16) et d’autre part le carter (12, 14) et/ou le châssis (3), le moyen de rappel étant déformable élastiquement lors du déplacement du marchepied de sa position normale et sa position au moins partiellement escamotée lors de l’application d’une sollicitation mécanique résultant du contact du marchepied (16) avec le quai (2), afin de repousser le marchepied vers sa position normale lors du relâchement de la sollicitation.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099876-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’imagerie rétinienne tomographique en cohérence optique
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: A61B3/15
Filed: 2019-08-12
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un dispositif (200) d’imagerie rétinienne, comprenant un premier module (201) d’acquisition d’images tomographiques, avec un premier sous-module d’éclairage et de détection (210) et un premier sous-module (220) de balayage selon deux directions, ledit premier module est configuré pour l’acquisition d’une pluralité d’images en coupe (B-Scan(i)) de la rétine; le dispositif (200) comprend en outre un deuxième module (202) d’acquisition d’image de surface de la rétine avec un deuxième sous-module d’éclairage et de détection (230), ledit deuxième module est configuré pour l’acquisition d’images de surface de la rétine; le dispositif (200) comprend en outre une unité de contrôle (203) configurée pour déterminer , à partir d’images de surface acquises par le deuxième module (202), une vitesse angulaire des mouvements de la rétine selon au moins une des deux directions; et déterminer, avant le début de l’acquisition de chaque image en coupe de ladite pluralité d’images en coupe de la rétine, une vitesse de balayage à appliquer par ledit premier sous-module de balayage selon ladite au moins une direction, ladite vitesse de balayage comprenant une vitesse de balayage nominale corrigée par une vitesse de correction fonction de la vitesse angulaire des mouvements de la rétine. FIG. 2
Patent FR-3100065-A1 (FR)
Title: Ensemble d’étalonnage d’un capteur de vitesse d’un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: DA SILVA EDIVALDO
IPC: G01P21/00
Filed: 2019-08-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’étalonnage (1) comportant un dispositif pendulaire (11) comportant une mire (112) en rotation autour d’un axe de rotation (15) et située à l’extrémité d’un pendule (111). L’ensemble d’étalonnage met en œuvre un capteur à étalonner (12) dans une configuration symétrique à un capteur de référence (13) par rapport au dispositif pendulaire (11), de sorte qu’un mouvement d’oscillation de la mire (112) est perçu de manière identique, à une symétrie près, par le capteur de référence (13) et le capteur à étalonner (12) qui réalisent simultanément une mesure lorsque la mire (112) atteint une configuration de mesure (PM) prédéterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103839-A1 (FR)
Title: Revêtement de façade d’un mur d’un bâtiment.
Inventor: BERTRAND JEAN-LUC
IPC: E04F13/21
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention concerne un revêtement (10) de façade d’un mur d’un bâtiment comprenant une pluralité de modules (20) de construction, chaque module (20) de construction comportant : - une paroi de parement (11) définissant une face externe, - une tôle (12) métallique comportant des orifices traversants (120) répartis sur sa surface, ladite tôle métallique étant destinée à être collée sur la paroi de parement (11) et présentant une section comportant un ou des créneaux configurés de sorte à former des conduits (121) destinés à recevoir de l’air en circulation ; lesdits modules (20) étant destinés, par une face interne, à être fixés à un mur formé par une paroi de structure (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104464-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation par imprégnation en milieu fondu d’une couche active d’électrode pour des réactions de réduction électrochimique
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C25B11/077
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé de préparation d’un matériau catalytique d’une électrode pour des réactions de réduction électrochimique, ledit matériau comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIB et un support électro-conducteur, lequel procédé est réalisé selon au moins les étapes suivantes : a) on met en contact de l’eau avec ledit support électro-conducteur, b) on met en contact ledit support mouillé avec au moins un acide métallique hydraté comprenant au moins un métal du groupe VIB dont la température de fusion dudit acide métallique hydraté est comprise entre 20 et 100°C, le rapport massique entre ledit acide métallique et ledit support électro-conducteur étant compris entre 0,1 et 4, c) on chauffe sous agitation à une température comprise entre la température de fusion dudit acide métallique hydraté et 100°C, d) on effectue une étape de sulfuration à une température comprise entre 100°C et 600°C.
Patent FR-3105370-A1 (FR)
Title: Module de ventilation pour véhicule automobile à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: Module de ventilation pour un système de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, comprenant au moins une turbomachine tangentielle (30) munie de roues à aubes (32) comprenant des pales (34) montées mobiles autour d’un axe de rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105784-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage automatise
Inventor: CHERIF OUSSAMA
IPC: E04H6/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: TITRE : SYSTEME DE STOCKAGE AUTOMATISE L’invention concerne une installation de stockage d’objets, comprenant une pluralité d’ensembles de stockage adjacents, chacun comprend :                                   une pluralité de niveaux de stockage superposés (E1, E2, E3, E4), chacun comprenant quatre unités de stockage (2) agencées autour d’un évidement central (3), chaque unité de stockage (2) comprenant deux cellules de stockage (21, 22) alignées selon la direction de stockage respective,                   un dispositif d’élévation circulant dans l’évidement central (3),                           ledit dispositif d’élévation  :                                   étant apte à interagir avec un moyen de transport d’objets pour transférer un objet de l’un à l’autre, et comprenant un moyen de transfert configuré pour transférer par translation un objet, lorsque le dispositif d’élévation   est positionné à un niveau de stockage (E1, E2, E3, E4), vers l’une des deux cellules de stockage (21, 22) alignées selon chaque direction de stockage, ou à partir de celle-ci vers le dispositif d’élévation.                           Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105910-A1 (FR)
Title: Piège mécanique mural d’insectes nuisibles rampants
Inventor: LESAGE NADINE
IPC: A01M1/24
Filed: 2020-01-02
Abstract: Piège mécanique mural d’insectes nuisibles rampants L’invention concerne un ensemble pour former un piège mécanique d’insectes (N) nuisibles susceptibles de cheminer sur une paroi (10) d’un bâtiment (1), comprenant :- un collecteur (2) comprenant un réceptacle (21) et au moins une ouverture (200) débouchant à l’intérieur du collecteur (2), l’ouverture (200) étant destinée à être maintenue à une hauteur prédéterminée sur la paroi (10) ;- un revêtement glissant (3) pour les insectes (N) à l’intérieur du collecteur (2), au moins aux abords de l’ouverture (200) ;- des moyens de formation d’au moins une paire de guides glissants (4) pour les insectes (N) destinés à être portés par la paroi (10), et à s’étendre à partir de l’ouverture (200) en formant un angle entre eux et de façon à converger en direction de l’ouverture (200). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106642-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord tubulaire
Inventor: ULRICH JÉRÔME
IPC: F16L37/12
Filed: 2020-01-23
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de raccord tubulaire (1) comprenant : un embout tubulaire (2) ; un corps principal (3) destiné à être inséré dans l’embout tubulaire (2) ; une agrafe (4) destinée à chevaucher le corps principal (3), l’agrafe (4) comportant une tête (40) et deux branches flexibles (41) se terminant chacune par un pied (42). Le corps principal (3) est muni sur sa surface externe de deux éléments de guidage principaux (31) pour respectivement recevoir les pieds (42) de l’agrafe (4), et sélectivement positionner l’agrafe (4) dans une position de déconnexion (3) ou dans une position de verrouillage. L’embout tubulaire (2) comprend deux harpons (21) pour respectivement s’engager entre le corps principal (3) et les branches flexibles (41) de l’agrafe (4) et retenir l’embout tubulaire (2) assemblé au corps principal (3) en s’agrippant aux branches (41) de l’agrafe (4) lorsque l’agrafe (4) est en position de verrouillage.
    
            Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107136-A1 (FR)
Title: Système et méthode d’assistance en particulier pour personnes vulnérables
Inventor: MICHIELS MATHIEU
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-02-10
Abstract: L’invention concerne un système d’assistance (1) comprenant - une unité centrale locale (2) qui comprend un module d’intelligence artificielle (2a); - des unités satellites (4) communiquant par échange de données avec l’unité centrale (2), et qui comprennent, chacune, comme moyens d’assistance un capteur de présence ou de mouvement (5) ; un microphone (6) et/ou un haut-parleur (7), les unités satellites (4) étant configurées pour transmettre des informations d’assistance issues des moyens d’assistance (5, 6, 7) à l’unité centrale (2), le module d’intelligence artificielle (2a) analysant les informations d’assistance pour effectuer si besoin des alertes ou des actions de prévention. L’invention porte en outre sur une méthode et un programme associés. Figure de l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107399-A1 (FR)
Title: Connecteur magnétique et groupe de connecteurs magnétiques
Inventor: PUPIN THOMAS
IPC: H02B1/015
Filed: 2020-02-13
Abstract: Connecteur magnétique et groupe de connecteurs magnétiques Ce connecteur magnétique (5) pour la connexion d’un appareil électrique sur un tableau électrique comprend au moins un aimant (50), une pièce métallique conductrice (52) solidaire de cet aimant (50), un câble de connexion (54) fixé sur la pièce métallique conductrice (52), et une capsule (56) en matière plastique surmoulée sur le câble de connexion (54), la pièce métallique conductrice (52) et l’aimant (50), excepté une surface de contact (500) de l’aimant (50) destinée à être mise en contact avec une pièce métallique du tableau électrique.        Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109875-A1 (FR)
Title: Installation pour la distribution d’un liquide désinfectant
Inventor: GREGOIRE JIMMY
IPC: A47K5/12
Filed: 2020-05-10
Abstract: L’invention concerne une installation pour la distribution d’un liquide désinfectant pour les mains, comprenant :- une borne (1) comportant :-- un réservoir (R1) de liquide désinfectant (L), lequel réservoir comprend une buse de distribution (21) accessible à des usagers qui, lorsqu’elle est soumise à une pression d’actionnement, permet de distribuer une dose de liquide désinfectant (L) sur les mains,-- un mécanisme d’actionnement (4) configuré de manière à pouvoir exercer la pression d’actionnement sur la buse de distribution (21), lequel mécanisme est actionné par une pression exercée sur un organe de commande mécanique (41, 42, 43),             caractérisé en ce que l’installation comporte en outre :- au moins un code-barres installé de manière visible sur la borne, lequel code-barres stocke un identifiant unique de ladite borne,- un serveur informatique distant,- un terminal mobile utilisateur comportant un scanneur de code-barres, lequel terminal mobile utilisateur est adapté pour, lorsque le code-barres de la borne est lu par ledit scanneur, transmettre au serveur informatique distant, des informations relatives à l’absence de liquide désinfectant dans le réservoir, lesquelles informations sont associées à l’identifiant unique de ladite borne.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110687-A1 (FR)
Title: Projectile sous calibré et procédé de neutralisation d'un objectif en mettant en oeuvre un tel projectile.
Inventor: CHAUVEAU LAURENT
IPC: F42B14/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention a pour objet un projectile sous calibré (1) de type flèche comportant un barreau (3) perforant entouré par un sabot (2) réalisé en matériau léger et permettant le tir du projectile dans une arme, barreau (3) qui est prolongé par un empennage stabilisateur (4). L’empennage (4) est relié au barreau (3) par un moyen de liaison (L) pouvant être rompu, la rupture étant initiée par un moyen de commande (11) solidaire du projectile. Le moyen de commande (11) comprend un module chronométrique qui est programmé avant tir ou lors du tir de façon à assurer la rupture du moyen de liaison (L) à une distance de référence par rapport à un objectif que l’on cherche à neutraliser.     L’invention a également pour objet un procédé de neutralisation d’un objectif mettant en œuvre un tel projectile sous calibré.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110235-A1 (FR)
Title: Capteur d’appui securise et ecran tactile associe
Inventor: OLLIVE DAMIEN
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne un capteur d'appui (10) comportant :- un détecteur capacitif (11) comportant : une couche de protection (12), une première couche isolante (13) disposée sous ladite couche de protection (12), une première électrode (14) disposée sous ladite première couche isolante (13), une seconde couche isolante (15) disposée sous ladite première électrode (14) et une seconde électrode (16) disposée sous ladite seconde couche (15) ;- un détecteur résistif (21) formé par une couche supérieure déformable (22) reliée à un détecteur (24) disposé sous ladite couche supérieure déformable (22) au moyen d'un cadre (25) ; ledit détecteur (24) étant fixé sur un substrat (17)ledit détecteur capacitif (11) étant collé sur ledit détecteur résistif (21) au moyen d'une couche adhésive (26) dont l’épaisseur est inférieure à 0,5 mm ;     ledit capteur d'appui (10) présentant une surface inférieure à 1500 cm² ; et ladite couche de protection (12) présentant une épaisseur comprise entre 0,15 et 0,35 mm.     Figure pour abrégé : Fig 4.
Patent FR-3110971-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour la détermination de la présence et/ou de la quantité d’au moins un analyte susceptible d’être contenu dans un échantillon
Inventor: VIDIC JASMINA
IPC: G01N33/569
Filed: 2020-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la détermination de la présence et/ou de la quantité d’au moins un analyte (T) susceptible d’être contenu dans un échantillon.     Le procédé comprend :     (a) une étape de reconnaissance au cours de laquelle ledit échantillon (E) est mis en présence d’au moins une sonde primaire (1), pour former le cas échéant un complexe primaire (C1),     (b) une étape de révélation au cours de laquelle est ajouté au moins un réactif de révélation adapté à former, partant dudit complexe primaire (C1), un complexe secondaire (C2),     lequel au moins un réactif de révélation comprend :     - au moins une sonde d’amplification (3), du type noyau (31) - enveloppe (32), dans laquelle ladite enveloppe (32) comprend plusieurs molécules d’une étiquette d’affinité (321), et     - un traceur (21) destiné à convertir le complexe secondaire (C2) en un signal visible et/ou mesurable, ledit traceur (21) étant lié ou destiné à se lier avec l’étiquette d’affinité (321) de ladite au moins une sonde d’amplification (3),     de sorte que, dans ledit complexe secondaire (C2), certaines au moins des molécules de ladite étiquette d’affinité (321) de ladite au moins une sonde d’amplification (3) sont liées avec ledit traceur (21).     Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3098819-A1 (FR)
Title: Bande de Roulement
Inventor: ZHANG PING
IPC: C08L7/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: Une bande de roulement et un pneu sont fournis, plus particulièrement, un pneu ayant une bande de roulement ou autre composant élastomère avec des propriétés de matériau composite améliorées, le pneu, la bande de roulement ou autre composant élastomère comprenant des composites caractérisés par une charge de renforcement bien dispersée.
Patent FR-3111914-A1 (FR)
Title: Procede de fermentation ibe optimise pour valoriser l’acetone
Inventor: ROPARS MARCEL
IPC: C12R1/145
Filed: 2020-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’alcools comprenant :     a. une étape de fermentation de type IBE dans au moins un bioréacteur (R1) en présence d’un microorganisme de souche naturelle, et alimenté au moins par une solution aqueuse (1) de sucres en C5 et/ou C6 et un flux acétone recyclé (3), pour produire des gaz de fermentation et un moût de fermentation contenant des produits fermentaires ;     b. une étape de récupération des produits fermentaires, pour obtenir un flux de produits fermentaires (2) ;     c. une étape de traitement du flux de produits fermentaires comprenant une section de séparation de l’acétone pour produire au moins un effluent acétone(3) et un effluent aqueux d’alcools (4) ;     d. une étape de recyclage d’au moins une fraction de l’effluent acétone (3) issu de l’étape c) vers l’étape a).     Figure 1 à publier
Patent FR-3113383-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un carénage sous le réservoir à carburant
Inventor: LE FEVRE OLIVIER
IPC: B62D35/02
Filed: 2020-08-14
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1, 100) possédant un réservoir (2, 102) à carburant délimité par une paroi (3, 4, 5, 103, 104, 105), et un carénage (8, 108) solidarisé audit réservoir (2, 102) par des moyens de fixation (11, 12, 111, 112).
    Selon l’invention, au moins l’un desdits moyens de fixation (111, 112) est extérieur à la paroi (103, 104, 105) délimitant le réservoir (102). 
    Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3115198-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique nettoyante comprenant deux tensioactifs, un diol spécifique et un fructane
Inventor: BOSSANT ISABELLE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-10-16
Abstract: Composition cosmétique nettoyante comprenant deux tensioactifs, un diol spécifique et un fructane La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable :  une phase aqueuse,  au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les bétaines,  au moins un tensioactif anionique choisi parmi les alkyl sulfates,   du pentylène glycol, et au moins 0,9% en matière active en poids par rapport au poids total de composition d’au moins un fructane.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3115360-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de guidage de véhicule en zone épidémique
Inventor: BAYARD LOIC
IPC: G01C21/34
Filed: 2020-10-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de guidage d’un véhicule dans une zone épidémique, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :  - Détermination (301) d’une localisation du véhicule à partir de données de géolocalisation,  - Détermination (302) si le véhicule est dans une zone épidémique à partir de la localisation du véhicule et d’une base de données de zones épidémiques,  - Et si le véhicule est dans une zone épidémique :  - Emission (303) d’une alerte indiquant que le véhicule est dans une zone épidémique,  - Détermination (304) de consignes sanitaires relatives à ladite épidémie, à partir d’une base de données de consignes sanitaires,   - Diffusion (305) desdites consignes sanitaires à destinations des occupants du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 3