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Patent WO-2017137170-A1 (WO)
Title: Dispositif de chargement de feuilles d'encart, station de reception des poses, machine de traitement d'elements en forme de feuilles et procede de transport d'une feuille d'encart
Inventor: CHATRY PATRICE
IPC: B65H33/04
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chargement (10) de feuilles d'encart comportant un chariot mobile (12; 12') pour l'insertion de feuilles d'encart dans une zone de réception (2) d'une station de réception des poses (500), le chariot mobile (12; 12') comportant une pluralité de barres longitudinales (27a, 27b), caractérisé en ce qu'au moins une barre longitudinale (27a) comporte un canal d'aspiration (35) débouchant par au moins un orifice d'aspiration (30) sur la face de la barre longitudinale (27a) destinée à recevoir une feuille d'encart, le canal d'aspiration (35) étant configuré pour être relié à une source de vide (31 ) pour le maintien par aspiration de la feuille d'encart transportée par le chariot mobile (12; 12'). La présente invention concerne également une station de réception des poses, une machine de traitement d'éléments en forme de feuilles et un procédé de transport d'une feuille d'encart dans une zone de réception d'une station de réception des poses.
Patent WO-2017148594-A1 (WO)
Title: Suspension à ressort pour un rembourrage et meuble doté d'une telle suspension à ressort
Inventor: TILLNER THOMAS
IPC: A47C23/06
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention concerne une suspension à ressort (4) pour une surface de support (3) conçu sous la forme d'un rembourrage, pour une utilisation dans un meuble (1), de préférence un meuble rembourré, en particulier un lit, comprenant une multitude de lattes élastiques (5), un support (8) présentant une multitude de sachets (9) pour chaque latte élastique (5) étant prévu et au moins une latte élastique (5) présentant un noyau de fibre (10) et une gaine (11) en plastique entourant le noyau de fibre (10). Selon l'invention, un épaulement de gaine (24) saillant est placé respectivement latéralement sur des côtés opposés de la gaine (11), et les épaulements de gaine (24) s'étendent au moins sensiblement sur toute la longueur de la latte élastique (5).
Patent WO-2018099609-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de culture hydroponique
Inventor: JENNINGS JAMES ROBERT
IPC: A01G31/06
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un appareil de culture hydroponique pour la culture d'aliment pour bétail, caractérisé en ce que l'appareil de culture hydroponique comprend une pluralité de plateaux allongés destinés à recevoir des graines, un agencement de régulation des conditions ambiantes destiné à réguler en fonctionnement une température et une humidité de la pluralité de plateaux allongés, et un agencement d'alimentation en solution nutritive destiné à fournir une solution nutritive aux graines sur la pluralité de plateaux, dans lequel : (i) l'agencement de régulation des conditions ambiantes peut être utilisé pour maintenir la solution nutritive et un environnement de la pluralité de plateaux à une température dans une plage allant de 19 °C à 25 °C ; et (ii) la pluralité de plateaux est pourvue en fonctionnement avec des débits de solution nutritive sensiblement similaires.
Patent WO-2017118707-A1 (WO)
Inventor: SPROGØE KENNETT
IPC: A61K47/68
Filed: 2017-01-05
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant un agoniste de CNP à libération contrôlée qui réduit les effets secondaires associés aux agonistes de CNP, ainsi que l'utilisation d'un tel agoniste de CNP à libération contrôlée et des procédés de traitement.
Patent WO-2017121842-A1 (WO)
Title: Chaîne alpha du récepteur d'ige à haute affinité (fcεria)
Inventor: SMRZKA OSKAR
IPC: A61M1/34
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne une chaîne alpha du récepteur d'IgE à haute affinité (FcεRIa), l'acide aminé lysine en position 43 (K43) étant remplacé par un acide aminé choisi dans le groupe constitué par l'alanine, la sérine, la tyrosine, l'isoleucine, la leucine, l'asparagine, l'acide aspartique, la méthionine, la phénylalanine, l'acide glutamique, la thréonine, la glutamine, le tryptophane, la glycine et la valine, de préférence l'alanine, la glycine, la sérine ou la tyrosine, en particulier l'alanine.
Patent WO-2018137784-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de gestion d'utilisation de ressources entre des domaines dans un réseau de communication
Inventor: FIASCHI GIOVANNI
IPC: H04W28/02
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) qui permet de gérer une utilisation de ressources entre des domaines dans un réseau de communication. Le réseau de communication comprend un domaine d'accès radio, un domaine central et un domaine de transport fournissant une connectivité entre le domaine d'accès radio et le domaine central. Le procédé consiste à recevoir, du domaine central, une indication de l'état de charge de nœuds de passerelle dans le domaine central (110), à recevoir du domaine de transport une indication de l'état de charge des ressources de transport dans le domaine de transport (120), à normaliser à travers le domaine central et le domaine de transport un coût d'utilisation de ressources dans chaque domaine (130), à calculer, sur la base des coûts normalisés, des chaînes optimales de ressources dans le domaine central et le domaine de transport pour fournir un service à partir de différents nœuds d'accès radio à différents noms de points d'accès possibles (APN) (140) et à envoyer au domaine central et au domaine de transport des informations concernant les chaînes de ressources optimales calculées (150). L'invention concerne également des procédés qui permettent de gérer l'utilisation de ressources dans un domaine central, un domaine de transport et un domaine d'accès radio d'un réseau de communication, conjointement avec un domaine croisé, un domaine central, un domaine de transport et des éléments de commande de domaine d'accès radio.
Patent WO-2017134096-A1 (WO)
Inventor: KUHL NORBERT
IPC: C08L29/00
Filed: 2017-02-01
Abstract: The invention relates to a polymer blend comprising 15 to 70 wt.% of polyvinyl alcohol (PVOH) and/or of a PVOH copolymer as well as 30 to 85 wt.% of a further polymer, to a method for preparing a polymer blend, to the use of a polymer blend for producing a packaging material and to a packaging material. The packaging material obtained from the polymer blend is characterized in particular by a low gas permeability and can be produced by means of cost-effective methods.
Patent WO-2017149086-A1 (WO)
Title: Composition polymère et dispositifs présentant des propriétés électriques avantageuses
Inventor: PALLON LOVE
IPC: C08L23/06
Filed: 2017-03-02
Abstract: La présente invention décrit une composition polymère comprenant un polymère (a) et une charge de nanoparticules (b), où la composition polymère comprend un pourcentage en poids (% en poids) de la charge de nanoparticules (b) qui est A, où A est 0,05 % en pds, ou plus, et la composition polymère présentant un premier rapport des agrégats de nanoparticules qui est B, où B est 0,50, ou moins, une première taille des agrégats est définie par un amas de nanoparticules ayant une taille d'amas supérieure à d 1 , où d est 1,0 µm ; un dispositif électrique, par exemple un câble électrique ; et un procédé de production d'un dispositif électrique.
Patent WO-2017162497-A1 (WO)
Title: Machine d'usinage pour l'usinage par séparation d'une pièce en forme de plaque
Inventor: AUTENRIETH JULIAN
IPC: B23K37/04
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne une machine d'usinage pour l'usinage par séparation d'un matériau en forme de plaque, avec un poste d'usinage, dans lequel l'usinage par séparation s'effectue au moyen d'une tête d'usinage, avec un poste de chargement et déchargement (10) qui est disposé en dehors du poste d'usinage et avec au moins une palette (11) pour la réception du matériau en forme de plaque, qui peut être déplacée entre le poste d'usinage et le poste de chargement et déchargement (10), le poste de chargement et déchargement (10) présentant un dispositif de tri mobile (38), qui s'étend au moins en partie sur le support de pièce (36) et peut être déplacé au moins en partie le long d'un support de pièce (36) de la palette (11) dans le poste de chargement et déchargement (10).
Patent WO-2017162836-A1 (WO)
Title: Utilisation d'un polypeptide ayant une activité dnase pour le traitement de tissus
Inventor: GORI KLAUS
IPC: C11D3/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une DNase pour prévenir ou réduire les plis d'un tissu ; une composition comprenant un tel polypeptide et un procédé de prévention ou de réduction de plis.
Patent WO-2017178306-A1 (WO)
Title: Procede et systeme d'inspection et de mesure optique d'une face d'un objet
Inventor: BOULANGER JEAN-FRANÇOIS
IPC: G01B9/02
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) d'inspection et de mesure d'une face d'un objet comprenant au moins deux surfaces décalées en profondeur l'une par rapport à l'autre, lesdites surfaces formant en particulier une marche ou une tranchée sur/dans ladite face, ledit procédé (100) comprenant les étapes suivantes : - mesure (102) d'un signal interférométrique, dit signal mesuré, en plusieurs points, dits de mesure, de ladite face inspectée; - pour au moins un point de mesure, extraction (108) du signal mesuré relativement à au moins une, en particulier à chaque, surface, ladite extraction (108) fournissant pour ledit point de mesure un signal interférométrique, dit individuel, pour ladite surface; - analyse (110) profilométrique des signaux individuels, de manière indépendante pour chaque surface. Elle concerne également un système d'inspection et de mesure d'une face d'un objet mettant en œuvre un tel procédé.
Patent WO-2017178613-A1 (WO)
Inventor: DE DIEGO SUAREZ MARTA
IPC: A61B17/326
Filed: 2017-04-13
Abstract: A penile surgical separator-fixator, intended for use in the immobilization of the penis during a surgical intervention of the urethra, comprises a smooth,hard plate (1), made of a material that is not damaging for the user's skin. The plate (1) has in correspondence with one of its edges a curved recess (2) to support the base of the patient's penis, and opposite to said recess (2) a plurality of holes (3) and grooves (4) are provided for the passage of threads for immobilization of the penis during surgery.
Patent WO-2017186597-A1 (WO)
Inventor: FERNANDO LALITH
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-04-21
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de diagnostic de défaillance pendant l'essai d'une unité de turbine dans un système d'essai de turbine, l'unité de turbine comprenant une pluralité d'éléments de turbine et de capteurs de turbine, le système d'essai de turbine comprenant une pluralité de capteurs d'essai. Le procédé selon la présente invention comprend (a) l'obtention de données de mesure à partir des capteurs de turbine et des capteurs d'essai, (b) le calcul d'au moins une valeur de paramètre sur la base des données de mesure, (c) la détermination d'une déviation des données de mesure et de ladite valeur de paramètre par comparaison des données de mesure et de ladite valeur de paramètre avec des données de référence prédéterminées, et (d) la mise en correspondance de la déviation déterminée avec une pluralité de signatures de défaillance prédéterminées afin de détecter une défaillance, la pluralité de signatures de défaillance prédéterminées comprenant un premier ensemble de signatures de défaillance et un second ensemble de signatures de défaillance, le premier ensemble de signatures de défaillance correspondant à des défaillances de capteur de turbine et/ou des défauts de capteur d'essai et des éléments de turbine estimés sans défaillance, le second ensemble de signatures de défaillance correspondant à des défaillances d'élément de turbine et des capteurs de turbine estimés sans défaillance et des capteurs d'essai.
Patent WO-2017194654-A1 (WO)
Title: Copolymères greffés à base d'un squelette de polyoléfine et de chaînes latérales de méthacrylate
Inventor: SCHIMOSSEK KLAUS
IPC: C08F283/14
Filed: 2017-05-11
Abstract: La présente invention concerne un copolymère greffé comprenant dans le squelette au moins un segment ayant des unités répétitives pouvant être obtenues par polymérisation par métathèse à ouverture de cycle (ROMP) d'un cycloalcène éventuellement substitué et au moins un segment comprenant des unités répétitives pouvant être obtenues par polymérisation radicalaire par transfert d'atome (ATRP) d'un (méth)acrylate. Le copolymère greffé correspondant est extrêmement approprié pour être utilisé comme additif d'huile dans des moteurs à combustion interne, en particulier dans des moteurs à combustion qui fonctionnent pendant des durées prolongées à des températures de fonctionnement sensiblement constantes.
Patent WO-2017215851-A1 (WO)
Title: Support d'attelage pour véhicule ferroviaire
Inventor: DIECKMANN MAIK
IPC: B61G1/04
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un support d'attelage (1) pour un véhicule ferroviaire (3) comportant une barre d'attelage (2), fixée de manière articulée au véhicule ferroviaire et une barre d'attelage supplémentaire (4), reliée de manière articulée avec la barre d'attelage (2), laquelle, à son extrémité libre (5), est fixée de manière amovible à un élément de verrouillage pivotant (9), fixé au véhicule ferroviaire (3). Afin de rendre la manipulation d'un tel support d'attelage beaucoup plus facile qu'auparavant, l'élément de verrouillage pivotant est une serrure à ressort (9), dotée d'une fente latérale (8), destinée à recevoir un boulon (7) relié par l'extrémité libre (5) à la barre d'attelage supplémentaire (4), la serrure à ressort (9) étant guidée par une saillie (14) contre un côté (15) d'une butée (16). Un câble Bowden (17) vient en prise avec la serrure à ressort (9), sous l'action duquel la serrure à ressort (9), lors de la libération de l'un des côtés (15) de la butée (16), libère le boulon (7).
Patent WO-2017198688-A1 (WO)
Title: Machine à café pourvue d'un système de distribution à dose unique de lait émulsionné et chauffé
Inventor: DE' LONGHI GIUSEPPE
IPC: A47J31/44
Filed: 2017-05-17
Abstract: La présente invention concerne une machine à café (1) pourvue d'un système pour émulsifier et chauffer du lait, laquelle machine comprend un corps (2) comprenant un distributeur de café (3) et un dispositif (4) pour émulsifier et/ou chauffer du lait comportant une carafe (6) pour contenir le lait et un couvercle (7) pour fermer la carafe (6), des moyens (8) pour transporter la vapeur générée à l'intérieur de la machine à café vers un tube Venturi (9) situé dans le couvercle (7) de manière à émulsifier et/ou chauffer le lait se trouvant à l'intérieur dudit couvercle, le dispositif (4) étant muni de moyens de détection (12) pour détecter la présence de lait dans la carafe (6) de façon à interrompre la distribution de lait lorsque ladite carafe (6) est complètement vide.
Patent WO-2018215065-A1 (WO)
Title: Ferritic alloy
Inventor: JÖNSSON BO
IPC: C22C38/06
Filed: 2017-05-24
Abstract: A ferritic alloy comprising the following elements in weight% [wt%] C 0.01 to 0.1; N: 0.001 to 0.1; O: ≤ 0.2; Cr 4 to 15; Al 2 to 6; Si 0.5 to 3; Mn: ≤ 0.4; Mo + W ≤ 4; Y ≤ 1.0; Sc, Ce, La and/or Yb ≤ 0.2; Zr ≤ 0.40; RE ≤ 3.0; balance Fe and normal occurring impurities and also fulfilling the following equation has to be fulfilled: 0.014 ≤ (Al + 0.5SQ (Cr + 10Si + 0.1) ≤ 0.022.
Patent WO-2017207788-A1 (WO)
Title: Utilisation des peptidases de la famille pfpi pour limiter la presence d'acrylamide dans les produits alimentaires
Inventor: RICHARME GILBERT
IPC: A21D8/04
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une peptidase thermostable issue d'une bactérie thermophile dans la prévention et/ou la diminution de la formation d'acrylamide lors de la mise en œuvre d'un procédé de préparation de produit alimentaire comprenant au moins une étape de traitement thermique comprise entre 60 et 130°C.
Patent WO-2017211819-A1 (WO)
Title: Sèche-linge pouvant évacuer le condensat
Inventor: CINAR LEVENT
IPC: D06F58/24
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention concerne un sèche-linge (1) comprenant un corps (2), un bac (3) qui est disposé dans le corps (2) et dans lequel le condensat est collecté pendant le processus de séchage, et un tube d'évacuation (6) qui est relié au bac (3) et qui permet à l'eau reçue du bac (3), au moyen d'un orifice d'entrée (4), d'être introduite dans la ligne de réseau d'eaux usées par l'intermédiaire d'un orifice de sortie (5).
Patent WO-2018028858-A1 (WO)
Title: Désactivation de mots de code dans des attributions de sous-trames multiples
Inventor: GOLITSCHEK EDLER VON ELBWART ALEXANDER
IPC: H04L1/00
Filed: 2017-06-12
Abstract: L'invention concerne l'activation et la désactivation de mots de code dans des attributions de sous-trames multiples. En particulier, l'activation/désactivation dynamique et par sous-trame de mots de code est activée même si d'autres paramètres de commande comprenant l'attribution de ressources sont effectués pour de multiples sous-trames. Par exemple, un signal provenant d'une entité de planification vers une entité programmée comporte des informations de commande comprenant l'attribution de ressource commune pour de multiples sous-trames et une pluralité de mots de code pour chaque sous-trame, et une indication de mot de code indiquant l'activation ou la désactivation d'un ou de plusieurs mots de code pour chacune des multiples sous-trames. Pour chaque sous-trame, il est déterminé si un mot de code parmi la pluralité de mots de code dans lesdites sous-trames est activé ou désactivé selon l'indication de mot de code et/ou quel mot de code est activé ou désactivé. L'indication de l'activation et de la désactivation peut en variante être effectuée à l'aide de valeurs d'indicateur de schéma de modulation et de codage qui ne sont pas associées à un procédé particulier de modulation et de codage.
Patent WO-2018007153-A1 (WO)
Title: Polypeptides dotés d'une activité xylanase et polynucléotides codant pour ces polypeptides
Inventor: SALOMON JESPER
IPC: C12N9/24
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne des polypeptides dotés d'une activité xylanase et des polynucléotides codant pour ces polypeptides. L'invention concerne également des constructions d'acides nucléiques, des vecteurs et des cellules hôtes comprenant les polynucléotides, ainsi que des procédés de production et d'utilisation de ces polypeptides. L'invention concerne également des compositions comprenant lesdits polypeptides, ainsi que l'utilisation de ces polypeptides pour solubiliser du xylane et leur utilisation dans des aliments pour animaux.
Patent WO-2018007318-A1 (WO)
Title: Appareil de cuisson industriel
Inventor: SMITS STAN
IPC: F24C15/32
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson industriel (1) comprenant - une enceinte (2) qui renferme un compartiment de cuisson (3) et qui présente une paroi arrière (4) d'enceinte de cuisson, - une roue ventilateur (5) qui est disposée dans une zone (6) adjacente à la paroi arrière (4) du compartiment de cuisson et qui présente des pales principales (7) tournées vers le compartiment de cuisson (3) pour la génération d'un flux dans le compartiment de cuisson (GRS), - un orifice d'entrée d'air frais (9), caractérisé par un dispositif d'accélération (11) destiné au flux dans le compartiment de cuisson (GRS).
Patent WO-2018046361-A1 (WO)
Title: Procédé pour produire un élément structural au moyen d'un procédé de fabrication additive sur lit de poudre et poudre pour utiliser un tel procédé
Inventor: BRUNHUBER CHRISTIAN
IPC: B22F3/105
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire un élément structural (19) au moyen d'un procédé de fabrication additive sur lit de poudre, comme par ex. la fusion laser. Selon l'invention, il est prévu d'utiliser une poudre qui présente des particules 25 composées d'un noyau (26) et d'une enveloppe (27). A cet effet, les particules (25) présentent dans l'ensemble la composition d'alliage de l'élément structural (19). La concentration d'éléments d'alliage fondant à température plus élevée est néanmoins plus importante dans l'enveloppe (27) et celle d'éléments d'alliage fusible fondant à basse température est plus faible dans le noyau, de sorte que la surface des particules (25) se situe plus haut comparativement à des particules ayant une composition d'alliage constante. Ce qui a pour effet d'éviter avantageusement une prise en masse des particules (25) dans le lit de poudre pendant la fabrication de l'élément structural (19), de sorte que le lit de poudre peut être sollicité avec des hautes températures de préchauffage allant jusqu'à 1000°C. L'invention concerne également une poudre convenant à une utilisation dans le procédé mentionné précédemment.
Patent WO-2018054760-A1 (WO)
Inventor: ARMBRUST MATTHIAS
IPC: G01B5/012
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne un palpeur comprenant un boîtier et un support de stylet. Le support de stylet comprend un appui pour le stylet et un logement qui est conçu pour loger le stylet. Le support de stylet est monté mobile sur le boîtier au moyen de l'appui de stylet. Le palpeur est caractérisé en ce que le support de stylet comprend une membrane qui est formée entre le logement et l'appui de stylet du support de stylet.
Patent WO-2018095632-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection pour système d'entraînement électrique, système d'entraînement électrique et procédé pour faire fonctionner un système d'entraînement électrique
Inventor: RAMESH CHANDRAN ARAVIND
IPC: H02P21/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: La présente invention concerne la protection d'un système d'entraînement électrique. Lorsque l'entrée d'un convertisseur du système d'entraînement électrique est le siège d'une sur-tension via le circuit intermédiaire, un passage intermittent entre un mode de fonctionnement moteur et un mode de fonctionnement générateur permet de lutter contre cette sur-tension dans le système d'entraînement électrique, l'énergie électrique du condensateur de circuit intermédiaire étant réduite. Des vecteurs spatiaux respectivement adaptés peuvent être prédéfinis pour le mode de fonctionnement moteur et le mode de fonctionnement générateur. Cela permet une commande particulièrement simple et rapide pour réduire l'énergie électrique dans le système d'entraînement électrique.
Patent WO-2018137798-A1 (WO)
Title: Consortium de micro-organismes et procédé de traitement de masses d'eau contaminées par du 1,2-dichloroéthane
Inventor: CARPANI GIOVANNA
IPC: C02F101/36
Filed: 2017-10-06
Abstract: La présente invention concerne un consortium de micro-organismes utiles pour la bioremédiation de masses d'eau contaminées par du 1,2-dichloroéthane (1,2-DCA). En particulier, la présente invention concerne un consortium de micro-organismes aptes à dégrader le 1,2-DCA en éthylène, sensiblement sans produire d'intermédiaires halogénés toxiques, ledit consortium, lorsqu'il est présent dans un liquide aqueux, de préférence dans des conditions anaérobies, étant tolérant à une concentration de 1,2-DCA en solution dans ledit liquide aqueux supérieure ou égale à 1 000 mg/l, de préférence comprise entre 1 000 mg/l et 4 000 mg/l, et plus préférentiellement comprise entre 2 000 mg/l et 4 000 mg/l. Selon un deuxième aspect, la présente invention concerne un procédé de bioremédiation d'une masse d'eau contaminée par du 1,2-DCA, où dans ladite masse d'eau, la concentration de 1,2-DCA peut être supérieure ou égale à 1 000 mg/l, de préférence comprise entre 1 000 mg/l et 4 000 mg/l et plus préférentiellement comprise entre 2 000 mg/l et 4 000 mg/l, qui comprend la mise en contact avec ladite masse d'eau, de préférence dans des conditions anaérobies, dudit consortium de micro-organismes aptes à dégrader le 1,2-DCA.