baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075346-B1 (FR)
Title: Boite collectrice d'un echangeur thermique munie d'un organe de maintien et/ou de positionnement angulaire d'un dispositif de distribution d'un fluide refrigerant
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (4) pour un échangeur thermique apte à être parcourue par un fluide réfrigérant (FR) et comprenant une paroi (4a-4d) délimitant une chambre (6) logeant un dispositif de distribution (7) du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur de la chambre (6), le dispositif de distribution (7) comprenant au moins un conduit (8a, 8b) étendu entre deux extrémités (20a, 20b ; 29a, 29b) suivant un axe longitudinal (Al), au moins une première extrémité (20a) du conduit (8a) étant munie d'une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du dispositif de distribution (7), le dispositif de distribution (7) étant muni d'au moins un orifice (11) orienté transversalement à l'axe longitudinal (A1) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du dispositif de distribution (7) vers la chambre (6), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un organe de maintien (17a, 17b) du dispositif de distribution (7) à l'intérieur de la chambre (6) au moins en partie issu de matière avec la paroi (4a-4d) de la boîte collectrice (4).
Patent FR-3076107-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation d'un convertisseur electrique pour stabilisation autonome de frequence avec des transitoires de charge dans un micro-reseau comprenant un groupe electrogene diesel
Inventor: CORRADIN MICHELE
IPC: H02J3/40
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un procédé de régulation d'un convertisseur pour stabiliser de manière autonome la fréquence d'un micro-réseau comprenant un groupe électrogène, le procédé comprenant : - une détermination (110) d'une variable de régulation de puissance (P*) à partir d'une variation de puissance (?P1) résultant de la consigne de puissance initiale (Pref) à laquelle on a soustrait la puissance active estimée (Pm) et la valeur d'amortissement actif (D), - un calcul (115) d'une seconde variation de puissance (?P2, ?P200) au moins à partir de la différence entre la variable de régulation de puissance (P*) et la puissance active estimée (Pm), et - une détermination (125) d'une valeur de commande de fréquence (Cf) pour commander le convertisseur à partir de la seconde variation de puissance (?P2, ?P200), - une réception (130) d'une valeur de fréquence (?f, ?fm) caractéristique d'une variation de charge dudit micro-réseau auquel le convertisseur est destiné à être connecté, et - une détermination (135) d'une valeur d'amortissement actif (D) à partir de la valeur de fréquence reçue (?f, ?fm).
Patent FR-3060295-B1 (FR)
Title: Collecteur d'urine et de selles pour personne a mobilite reduite
Inventor: LAROCHE VINCENT ARNAUD JEAN
IPC: A61F5/451
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif de collecte des selles et des urines constitué d'une part d'une enveloppe corporelle non jetable avec une attache abdomen, ayant une bande de l'entre-jambes (20), en matériaux souples avec deux orifices de formes moulées et d'autre part, d'un collecteur (1) selles et urine jetable muni de coussinets urine (2) et selles (3) destinés à être solidarisés à la bande de l'entre-jambes (20). Le collecteur (1), est un collecteur étanche, de paroi gonflable, constituée d'une double enveloppe de films soudés entre eux, avec doublure film couvrant partiellement ou totalement la surface du collecteur, avec les coussinets urine (2) et selles (3) gonflables, tout deux prolongés d'un conduit canalisant l'urine et les selles à l'intérieur du collecteur (1), et intègre à l'intérieur de la cavité creuse de celui-ci (1), un poussoir à double-enveloppe solidaire dudit collecteur et apte à être gonflé pour chasser l'urine vers un sac de recueil d'urine (11) via un conduit d'évacuation (10). L'alimentation en air comprimé des cavités du collecteur (1) est assurée par le bloc commande (18) via un conduit (13) relié à une prise pneumatique (17) enfichée dans l'interface transfert air (12) du collecteur jetable (1).
Patent FR-3079308-B1 (FR)
Title: Dispositif multi-antennes pour la rejection de multi-trajets dans un systeme de navigation par satellite et procede associe
Inventor: CARRIE GUILLAUME
IPC: G01S19/22
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-05-29
Abstract: Procédé d'estimation des paramètres de signal utile et de signaux multi-trajet originaires d'un signal de radiolocalisation émis par un satellite, au moyen d'un dispositif de localisation comprenant au moins deux capteurs aptes à recevoir ledit signal, le procédé comprenant les étapes de : - Corréler le signal reçu par lesdits capteurs avec un code local au moyen de corrélateurs, - Construire, pour chaque capteur, une fonction d'intercorrélation échantillonnée du signal reçu avec le code local, - Déterminer une fonction d'intercorrélation spatio-temporelle à partir de la concaténation des fonctions d'intercorrélation obtenues à l'étape précédente pour chaque capteur, - Estimer des paramètres représentatifs du signal utile et des signaux multi-trajet par application d'un algorithme de maximum de vraisemblance, lesdits paramètres représentatifs incluant au moins une amplitude complexe estimée indépendamment pour chaque capteur.
Patent FR-3080457-B1 (FR)
Title: Compteur d'energie electrique comportant un circuit de mesure de courant et un circuit de mesure de tension
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/10
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: Compteur d'énergie électrique (1) comportant un circuit de mesure de courant (20) et un circuit de mesure de tension (21), le circuit de mesure de courant comprenant un capteur de courant (lia) produisant une première tension de mesure analogique (V1a) et un premier convertisseur analogique numérique (12a) agencé pour réaliser un premier échantillonnage de la première tension de mesure analogique de manière à produire des premières valeurs numériques, le circuit de mesure de tension comprenant un capteur de tension (24a) produisant une deuxième tension de mesure analogique (V2a) et un deuxième convertisseur analogique numérique agencé pour réaliser un deuxième échantillonnage de la deuxième tension de mesure analogique de manière à produire des deuxièmes valeurs numériques, le compteur d'énergie électrique comprenant en outre un premier circuit de synchronisation agencé pour synchroniser en fréquence le premier échantillonnage et le deuxième échantillonnage.
Patent FR-3081236-B1 (FR)
Title: Dispositif compact de commande de vitres electriques
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: G05G11/00
Filed: 2018-05-18
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention décrit un dispositif de commande de vitres électriques (1) comportant une face avant (20) accessible par un utilisateur pour manœuvrer des vitres, comprenant un unique moyen de commande (12) pour manœuvrer des vitres, un premier moyen de sélection (5a) pour sélectionner une première vitre à manœuvrer et un deuxième moyen de sélection (5b) pour sélectionner une deuxième vitre à manœuvrer, l'actionnement concomitant dans un état actif du moyen de commande (12), du premier moyen de sélection (5a) et du deuxième moyen de sélection (5b) étant apte à manœuvrer simultanément la première vitre et la deuxième vitre.
Patent FR-3085453-B1 (FR)
Title: Disque arriere d’une pile de disques en carbone de frein d’aeronef equipe de plots, et frein faisant application
Inventor: DELFOSSE RONAN
IPC: F16D65/18
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-11-20
Abstract: Disque arrière (4) de pile de disques en carbone pour frein d'aéronef destiné à venir en appui contre une extrémité du tube de torsion du frein sur lequel la pile de disque est enfilée, l'appui étant réalisé par l'intermédiaire de plots (5) solidarisés au disque arrière par des rivets (20) chacun insérés dans un orifice traversant du disque arrière et un orifice en regard d'un des plots. Selon l'invention, chaque rivet comporte une tige cylindrique (21) introduite dans les orifices du disque arrière et du plot et ayant une extrémité (22) déformée contre le plot, et une tête (23) ayant une partie circulaire cylindrique (25) à base conique (24) comportant une surface périphérique externe (26) se raccordant à une surface conique (28) de la base par un congé de raccordement (27), et en ce que l'orifice traversant du disque comporte une première portion (11) adaptée à recevoir la tige du rivet à ajustement, une deuxième portion (12) adaptée à recevoir la partie circulaire cylindrique de la tête du rivet à ajustement, et une portion conique formant transition adaptée à recevoir la base conique de la tête du rivet.
Patent FR-3086336-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne refroidi par air
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-09-04
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne automobile refroidi par air commandé par une unité de commande électronique munie d'un moyen de détermination de la température de l'air admis, comprenant les étapes suivantes : • on active l'unité de commande électronique, • on initialise des valeurs mémorisées de la température du moteur à combustion interne et du coefficient de filtrage filtré à une valeur nulle, • au cours d'une itération, - on détermine si le moteur à combustion interne est en fonctionnement, on détermine un coefficient de filtrage et une consigne de température fonction de l'état de fonctionnement du moteur à combustion interne, - on détermine un coefficient de filtrage filtré par filtrage au premier ordre du coefficient de filtrage et la valeur mémorisée du coefficient de filtrage filtré, - on détermine une température du moteur à combustion interne en fonction du coefficient de filtrage filtré, de la consigne de température et de la valeur mémorisée de la température du moteur à combustion interne, - on détermine si le moteur à combustion interne est arrêté et si la différence entre la température du moteur et la température de l'air admis est inférieure à un seuil prédéterminé, • si tel n'est pas le cas, on mémorise le coefficient de filtrage filtré et la température du moteur à combustion interne, puis le procédé reprend à la détermination du fonctionnement du moteur à combustion interne au cours d'une nouvelle itération, • si tel est le cas, on émet un signal d'autorisation d'extinction de l'unité de commande électronique.
Patent FR-3088671-B1 (FR)
Title: Etancheite entre une roue mobile et un distributeur d'une turbomachine
Inventor: TRAPPIER NICOLAS XAVIER
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-01-29
Abstract: Ensemble (1) comprenant une première roue mobile (4) et un distributeur (6) adjacent, ledit ensemble comprenant une pluralité d'éléments d'étanchéité (10, 11) solidaires de ladite première roue mobile (4), ledit distributeur (6) comprenant une plateforme interne (9) et un pied (32) s'étendant radialement sous la plateforme interne (9), ledit pied (32) portant au moins un élément abradable (36, 37) configuré pour coopérer avec les éléments d'étanchéité (10, 11), caractérisé en ce que lesdits éléments d'étanchéité (10, 11) sont placés dans une enceinte (12) formée par ledit au moins un élément abradable (36, 37), ladite enceinte (12) étant ouverte vers l'intérieur et délimitée axialement par un bord abradable amont (13) et un bord abradable aval (14), le bord abradable amont (13) et le bord abradable aval (14) encadrant de part et d'autre dans la direction axiale lesdits éléments d'étanchéité (10, 11).
Patent FR-3087647-B1 (FR)
Title: Cercueil notamment pour l’inhumation en pleine terre.
Inventor: HASNAOUI MANSOUR
IPC: A61G17/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un cercueil (1), notamment pour l'inhumation en pleine terre comprenant un fond (2), des parois latérales (3), un couvercle (4), un matelas (5) et des moyens de collecte (6) aptes à réceptionner des fluides vitaux sous le matelas, et tel que selon l'invention, le cercueil comprend en outre des moyens de stockage d'oxygène (7) permettant un apport d'oxygène dans le cercueil, des moyens d'humidification (8) et des moyens de chauffage (9) de manière à générer dans le temps des conditions permettant une décomposition rapide du corps.
Patent FR-3091434-B1 (FR)
Title: Procédé de numérisation, numériseur et plateforme associés
Inventor: LAPORTE-FAURET BAPTISTE
IPC: H04B1/69
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de numérisation, numériseur et plate-forme associés La présente invention concerne un procédé de numérisation d’un signal (s(t)), dit signal à numériser, le procédé comportant au moins une étape de : - sélection d’une fréquence d’une partie du signal, une fréquence étant sélectionnée lorsqu’à la fréquence considérée, l’amplitude de la partie de signal est maximale en valeur absolue, - étalement spectral de la partie de signal selon une technique utilisant ladite au moins une fréquence sélectionnée pour obtenir une partie de signal étalée, - numérisation d’un signal obtenu à partir du signal étalé par un convertisseur analogique-numérique (30), pour obtenir un signal numérisé étalé, et - recombinaison du signal numérisé étalé. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097943-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air pour une entrée d’air de véhicule automobile
Inventor: HENON EMMANUEL
IPC: F24F13/24
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: Boîtier pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation (2) d’un flux d’air pour une entrée d’air de véhicule automobile, comprenant un boitier (3) comprenant un ensemble de parois définissant un canal d’écoulement (4) pour l’écoulement d’un flux d’air, caractérisé en ce que le boitier (3) comprend au sein du canal d’écoulement (4), une cloison permettant de guider le flux d’air comprenant au moins un moyen d’absorption acoustique (70) agencé de manière à limiter au moins partiellement la propagation des nuisances sonores vers l'extérieur du boitier (3).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097954-B1 (FR)
Title: Plaque constitutive d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-06-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: Plaque constitutive d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque Plaque (16) constitutive d’un échangeur de chaleur (11) et destinée à délimiter au moins un canal (17) de circulation d’un fluide, la plaque (16) comprenant un fond (160) et au moins un bord relevé (161) qui entoure le fond (160), la plaque (16) comprenant au moins une nervure (19) définissant un profil en « U » du canal (17) de circulation, le profil en « U » présentant un coude (24) reliant une première branche (22) à une seconde branche (23), la plaque (16) comprenant une première série (180) de protubérances (18) ménagées dans la première branche (22) et/ou dans la seconde branche (23) et une deuxième série (181) de protubérances (18) disposées dans le coude (24). (figure 3)
Patent FR-3098669-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome de gestion d’un espace
Inventor: BEBIEN WILLIAM
IPC: H05B47/125
Filed: 2019-07-09
Granted: 2022-01-14
Abstract: TITRE : DISPOSITIF AUTONOME DE GESTION DES ESPACES Un aspect de l’invention concerne un dispositif autonome de gestion d’un espace, comprenant un boitier, au moins un processeur et au moins une interface réseau logé dans le boitier, caractérisé en ce que le dispositif autonome comprend :      une pluralité de capteurs environnementaux fixés au boitier,   au moins un capteur d’occupation fixé au boitier,  et en ce que :  le processeur est configuré pour :  définir au moins une zone de détection dans l’espace,  calculer un taux d’occupation de chaque zone de détection en fonction de données issues du au moins un capteur d’occupation,  contrôler un dispositif électrique de l’espace en fonction de données issues de la pluralité de capteurs environnementaux et du taux d’occupation de chaque zone de détection,      l’interface réseau est configurée pour envoyer à travers un réseau les données issues de la pluralité de capteurs environnementaux, l’état du dispositif électrique de l’espace et le taux d’occupation de chaque zone de détection calculé par le processeur.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099513-B1 (FR)
Title: Enceinte à accès sécurisé comprenant des parois à structure monobloc
Inventor: JOIGNAUX FABIEN
IPC: E05G1/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2023-12-08
Abstract: Paroi (100) de protection contre une intrusion comprenant un panneau (110) interne, un panneau (120) externe et une structure (130) alvéolée formant un réseau à trois dimensions entre le panneau interne et le panneau externe, la structure alvéolée formant avec le panneau interne et le panneau externe un dispositif monobloc.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3100209-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour véhicule ferroviaire
Inventor: AYME NICOLAS
IPC: B61F19/00
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de protection pour véhicule ferroviaire L’invention concerne un dispositif de protection (30) pour véhicule ferroviaire, comprenant : un volet propre à être monté mobile en rotation par rapport à ladite caisse ; et au moins une roulette (72) mobile en rotation par rapport audit volet.  Le dispositif de protection comprend au moins un organe d’assemblage (40), ledit premier organe d’assemblage comportant : un support (80) sur lequel le volet est monté en rotation ; une tige (82) comprenant une première extrémité, mobile en rotation par rapport au volet, et une seconde extrémité apte à coulisser par rapport au support ; et un élément de rappel élastique (84), propre à exercer un effort de rappel s’opposant au déplacement du volet vers le premier support.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3107285-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un revêtement à aspect amélioré, notamment d’un revêtement de sol de véhicule automobile
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de fabrication d’un revêtement à aspect amélioré, notamment d’un revêtement de sol de véhicule automobile Le procédé comporte : une étape de fourniture d’une nappe (20) de premières fibres (15), - une étape de bouclage des premières fibres (15), une étape d’accumulation des boucles formées par le bouclage, une étape de dépôt d’une nappe de renfort (38), formée de fibres de renfort (17), sur les boucles accumulées, une étape d’aiguilletage de la nappe de renfort (38) et des boucles, afin de les solidariser, et une étape de tonte des boucles. Il comporte, conjointement à l’étape de fourniture de la nappe (20), la fourniture d’au moins une couche (21) de secondes fibres (17) différentes des premières fibres (15), et la superposition de la nappe (20) et de la couche (21) l’une sur l’autre, la nappe (20) et la couche (21) passant ensemble dans le dispositif de bouclage (28).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108572-B1 (FR)
Title: Porte-vélo escamotable
Inventor: VIANO JUAN PABLO
IPC: B60R9/10
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-02-18
Abstract: Porte-vélo pour véhicule automobile avec hayon arrière, comprenant une structure porteuse (10) mobile entre deux positions, une position repliée, où elle est peut être logée dans un logement (4) dudit hayon, et une position déployée, où elle s’étend vers l’arrière du véhicule, dans un plan horizontal, ladite structure comportant un organe de support (20) comprenant un berceau de réception (21) d’une portion de cadre de vélo et un cache (11) pour venir fermer ledit logement en position repliée. Ladite structure porteuse est constituée par un ensemble plan de quatre barres (12,13,14,15) articulées entre elles deux à deux en parallélogramme déformable, deux premières barres comprenant une extrémité apte à être montée pivotante par rapport à une paroi avant dudit logement autour d’un axe commun (16) vertical apte à être lié à ladite paroi avant et deux secondes barres comprenant une extrémité libre reliée autour d’un axe commun (19) solidaire dudit cache.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109334-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/02
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boitier (4), ledit boitier comprenant :- un premier échangeur de chaleur (6) ;- un chemin de contournement (26) du premier échangeur de chaleur (6) ;- un volet (34) agencé au sein du chemin de contournement (26)caractérisé en ce que le boitier (4) comprend un élément écran (42) agencée à une extrémité du volet (34), ledit élément écran (42) étant de forme complémentaire à la course du volet (34) et s’étendant au moins en partie sur une partie de la course du volet.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110085-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par photothérapie.
Inventor: GROS-DAILLON THIBAULT
IPC: A61N5/06
Filed: 2020-05-17
Granted: 2023-04-28
Abstract: Ce dispositif lumineux portatif (12) de traitement par photothérapie comprend un boîtier propre à être saisi d’une main par un utilisateur et une source de lumière émettant dans une plage de longueurs d’onde de photothérapie logée à l’intérieur du boîtier, le boîtier délimitant une paroi frontale (30) pourvue d’une fenêtre pour l’émission du flux lumineux et une paroi dorsale (32) pourvue d’une zone prédéfinie d’actionnement de la source de lumière (20) au travers du boîtier. Selon l’invention, le dispositif (12) comprend une carte de circuit imprimé (22) et un module commutateur tactile capacitif porté par la carte de circuit imprimé (22), le module commutateur (24) étant activable par l’exercice d’une pression sur la zone prédéfinie. La zone est repérable par une cavité (26 ; 26A, 26B, 26C) en relief en creux, formée dans la paroi dorsale (32) localisée au droit du module (24).   FIGURE ABREGE : 7
Patent FR-3110871-B1 (FR)
Title: Outils à bagues d’aide aux metiers de la distribution et gant integrant ces outils
Inventor: DEMBELE MAKAN
IPC: B26B27/00
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-05-13
Abstract: Ce dispositif à outils à bagues (1) comportant un gant (3) sur lequel sont assemblés, sur la manche dudit gant (3) prévue pour l’index du porteur dudit gant (3), un outil à bague sécateur (1), et, sur la manche dudit gant (3) prévue pour le majeur ou l’annulaire du porteur dudit gant (3), un outil à bague pour le retrait d’étiquette électronique (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111161-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'aubes de soufflante a calage variable
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: La présente invention porte sur une soufflante (10) pour un banc d’essai de turbomachine d’aéronef comportant:  - un anneau de soufflante,  - une pluralité de pivots (13), et  - une pluralité d'aubes (12) dont au moins une aube (12) est solidaire d'un pivot (13) correspondant,  - ledit anneau comprenant deux éléments annulaires (18.2) coaxiaux fixés l’un à l’autre et définissant entre eux des logements (17) de montage des pivots (13),  - ladite soufflante (10) comportant en outre au moins une bride (19) apte à assurer un serrage d'un pivot (13) correspondant entre ladite bride (19) et un des éléments annulaires (18.2), de façon à immobiliser l'aube (12) dans une position angulaire souhaitée pour un essai de la soufflante (10).  Figure 4