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Patent FR-3034058-A1 (FR)
Title: Module optique constitutif d'un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour un vehicule automobile.
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un module optique (50) pour un véhicule automobile. Le module optique (50) comprend au moins une source de lumière (10) émettant un faisceau lumineux primaire (L), un système de balayage (16) recevant le faisceau lumineux primaire (L) de la source de lumière (10) et le répartissant sur une surface (20a) d'un dispositif de conversion de longueur d'onde (20), le dispositif de conversion de longueur d'onde (20) recevant le faisceau lumineux primaire (L) de la source de lumière (10) et générant un rayonnement de lumière blanche (B), un système optique de projection (30) recevant le rayonnement de lumière blanche (B) réémise par le dispositif de conversion de longueur d'onde (20) et projetant le rayonnement de lumière blanche (B) en avant du véhicule automobile pour former un faisceau lumineux (F). Une direction (D) selon laquelle le faisceau lumineux primaire (L) est émis par la source de lumière (10) vers le dispositif de conversion de longueur d'onde (20) formant un premier angle (ai) avec un premier plan (P1) dans lequel le dispositif de conversion de longueur d'onde (20) s'étend, le premier angle (ai) est compris entre 20° et 50°.
Patent FR-3035841-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide lave glace
Inventor: CARRION JULIEN
IPC: B60S1/50
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) de liquide lave-glace (5) pour un système d'essuyage d'un véhicule automobile comprenant: - un récipient (3) destiné à contenir un liquide lave-glace (5), et - un flotteur (7) apte à flotter sur le liquide lave-glace (5), - une unité (15) d'extraction d'eau à partir de l'air. L'unité (15) d'extraction d'eau est portée par le flotteur (7).
Patent FR-3039985-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'une pluralite de modeles dentaires
Inventor: STEMMER ARMAND
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: Procédé de fabrication d'une pluralité de modèles dentaires, notamment en vue de la fabrication ultérieure d'appareils orthodontiques ou de restauration, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de soustraction de matière (25) d'un bloc (13), réalisée selon une stratégie de soustraction de matière permettant d'obtenir la pluralité de modèles dentaires à partir dudit bloc (13).
Patent FR-3025146-A1 (FR)
Title: Pedale active de vehicule automobile equipee d'un petit actionneur
Inventor: SEITZ DANIEL
IPC: B60K26/02
Filed: 2015-08-13
Abstract: Pédale active (1) de véhicule automobile ayant : un levier de pédale (2), un actionneur (3) pour agir de façon commandée sur le levier de pédale (2) avec une force, par le mouvement de l'actionneur (3) au cours d'une opération d'actionnement, un élément de couplage (4) déformable élastiquement entre le levier de pédale (2) et l'actionneur (3). L'actionneur (3) commande le levier de pédale (2) par l'intermédiaire de l'élément de couplage (4) en lui appliquant une force, et un dispositif de commande (5) commande l'actionneur (3) pour que celui-ci atteigne son énergie cinétique maximale avant le milieu de la durée de l'opération d'actionnement.
Patent FR-3041911-A1 (FR)
Title: "agencement pour le montage de modules d'eclairage de differents modeles sur un meme bouclier de vehicule automobile"
Inventor: TANASE GHEORGHE
IPC: F21V21/08
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un agencement pour le montage d'un module d'éclairage (10A, 10B, 10C, 10D) dans un bouclier (32) de véhicule automobile permettant d'adapter des modules (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage de différents modèles, l'agencement comportant un manchon (40) destiné à recevoir une partie (26) avant du module (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage, le manchon (40) comportant une bouche (46) arrière de passage du module (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage et comportant des moyens de fixation du module (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage ; caractérisé en ce que le bord périphérique de la bouche (46) est adapté pour permettre l'insertion de la partie (26) avant de chacun des modèles de module (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage avec au moins un espacement (E1, E2, E3, E6, E7, E8, E9) radial minimal par rapport à l'encombrement radial hors tout de la partie (26) avant.
Patent FR-3042451-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'affichage d'au moins un retroviseur ecran d'un vehicule automobile
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: B60R1/08
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'affichage d'au moins un rétroviseur écran (3a, 3b) d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'on surveille au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile (1) et on augmente l'intensité d'affichage d'au moins un rétroviseur écran (3a, 3b) dans un mode d'éclairage fort, en relation avec l'évolution du paramètre de conduite.
Patent FR-3047445-A1 (FR)
Title: Fermeture d’un boitier de rail central de porte laterale coulissante de vehicule automobile
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: E05D15/10
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention consiste en une carrosserie (2) de véhicule automobile, comprenant : une paroi latérale (4) ; une paroi arrière jointive (6) avec la paroi latérale (4) ; un boîtier (8) formant un rail de guidage d'une porte coulissante du véhicule ou une cavité longitudinale apte à recevoir ledit rail, ledit boîtier s'étendant horizontalement sur la face intérieure de la paroi latérale ; la carrosserie comprend, en outre, un couvercle (14) de fermeture de l'extrémité arrière (10) du boîtier, ledit couvercle épousant au moins partiellement le profil de l'extrémité arrière (10) du boîtier et prenant appui sur la face intérieure (16) de la paroi arrière jointive (6). L'invention consiste aussi en un procédé de ferrage d'une telle carrosserie.
Patent FR-3047781-A1 (FR)
Title: Commande d'embrayage de type normalement ouvert
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16D48/10
Filed: 2016-02-17
Abstract: Commande d'embrayage (40) de type normalement ouvert, comprenant : - une pédale d'embrayage (19), - l'embrayage (4), - un actionneur électrique (14), dont le déplacement permet de modifier la position de l'embrayage (4), cet actionneur électrique (14) comprenant un moteur électrique d'actionneur (55), et - une unité de pilotage (50) de l'embrayage (4), générant des consignes visant à modifier la position de l'embrayage (4), notamment en réponse à une action de l'utilisateur du véhicule sur la pédale d'embrayage (19), l'unité de pilotage (50) étant configurée pour appliquer un mode de sécurité visant à empêcher le passage en position embrayée de l'embrayage (4) lorsqu'une défaillance prédéfinie dans la commande d'embrayage est détectée, ce mode de sécurité comprenant l'arrêt de l'alimentation électrique du moteur électrique d'actionneur (55) pour que l'embrayage (4) occupe une position de sécurité étant la position débrayée ou une position dans laquelle le couple qu'il transmet est déterminé par les forces de frottement statique exercées par l'actionneur électrique (14) sur cet embrayage (4).
Patent FR-3049701-A1 (FR)
Title: Procede, methode et dispositif de determination de la profondeur d'une fissure dans un solide
Inventor: BOUE CHRISTINE
IPC: G01N25/72
Filed: 2016-03-31
Abstract: Le procédé (100) de détermination de la profondeur d'une fissure dans un solide, comporte : - une étape (105) de détermination d'au moins trois vitesses de balayage d'une face du solide, comportant la fissure, par une source thermique positionnée, - pour chaque vitesse déterminée : - une étape (110) de balayage d'une partie de la face du solide, de manière parallèle au sens général de la fissure, par la source thermique à ladite vitesse et - une étape (115) de détection, synchrone à l'étape de balayage, d'au moins une valeur d'une grandeur physique représentative de l'échauffement local de la face du solide balayée, - une étape (120) de détermination de la profondeur de la fissure en fonction d'au moins une valeur détectée à au moins trois vitesses de balayage différentes.
Patent FR-3054765-A1 (FR)
Title: Procede pour la lecture sur un equipement d'un contenu multimedia avec un retard cible par rapport au direct inferieur a un retard maximal donne
Inventor: KERIGNARD PHILIPPE
IPC: H04N21/20
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la lecture sur un équipement (1) connecté à un réseau étendu (10) d'un contenu multimédia avec un retard cible par rapport au direct inférieur à un retard maximal donné, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Emission, depuis un réseau de diffusion de contenus (20) disposé au sein du réseau étendu (10), dudit contenu sous la forme d'une pluralité de flux multicast chacun associé avec un retard prédéterminé par rapport au direct inférieur au retard maximal ; (b) Réception par l'équipement (1) du flux de ladite pluralité présentant le retard prédéterminé le plus proche par valeur supérieure dudit retard cible ; (c) Lecture en continu dudit flux reçu.
Patent FR-3055685-A1 (FR)
Title: Element d'armure d'une ligne flexible destinee a etre placee dans une etendue d'eau, et ligne flexible associee
Inventor: MAURICE JULIEN
IPC: F16L57/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: Cet élément comporte : - un corps longiligne en matériau composite, le corps longiligne délimitant une surface intérieure (40) destinée à être orientée vers un axe central de la ligne flexible et une surface extérieure (42) destinée à être orientée à l'opposé d'un axe central de la ligne flexible. Au moins la surface intérieure (40) définit un creux (48; 50) central délimité en section transversale par une ligne courbe (52) présentant un sommet (54), l'épaisseur (e1) du corps longiligne, prise au niveau du sommet (54) étant inférieure à l'épaisseur (e2) du corps longiligne, prise à l'écart du creux (48; 50).
Patent FR-3057117-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante avec un element anti-rebouclage de flux muni de plots d'obturation
Inventor: TAUVRON FABRICE
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un dissipateur thermique (58) muni d'au moins un logement, - un module électrique positionné dans le logement et comportant au moins un terminal de connexion, - un connecteur (55) comportant au moins une piste (54) reliée électriquement au terminal de connexion et un logement (84) destiné à recevoir un moyen de liaison, notamment une tête (83) d'une vis (74), assurant une liaison mécanique et électrique entre la piste (54) du connecteur (55) et le dissipateur thermique (58), et - un élément anti-rebouclage de flux (93) interposé entre un palier (18) de la machine électrique tournante (10) et le connecteur (55), caractérisée en ce que l'élément anti-rebouclage de flux (93) comporte au moins un plot d'obturation (101) du logement (84) du moyen de liaison.
Patent FR-3058903-A1 (FR)
Title: Media filtrant pour filtre a air pour vehicule automobile
Inventor: GIRAULT MAXIME
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne un média filtrant (1) pour filtre à air pour véhicule automobile (V), selon lequel ledit média filtrant (1) comporte une pluralité de couches (C) dont : - une couche de structure (Ntr) ; - au moins une couche souple primaire (Nts1) disposée d'un côté de la couche de structure (Ntr) ; - au moins une couche souple secondaire (Nts2) disposée de l'autre côté de la couche de structure (Ntr) ; - une couche de matériau adsorbant (CA).
Patent FR-3060424-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme d'une piece metallique
Inventor: CHAVAROT MATTHIEU
IPC: F16K31/53
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme d'une pièce métallique (1), la pièce métallique (1) comprenant une zone fonctionnelle (2a, 2b) agencée pour coopérer avec un organe de réception (3), le procédé comportant les étapes : - Maintenir la pièce (1) dans un support de maintien (4), le support de maintien (4) étant agencé pour appliquer un effort de maintien sur la pièce (1) selon au moins deux zones de contact (5a, 5b) séparées l'une de l'autre, chaque zone de contact (5a, 5b) du support de maintien (4) comportant des éléments saillants (7), les zones de contact (5a, 5b) étant situées de part de d'autre de la zone fonctionnelle (2), (étape 50) - Déformer une portion (6) de la pièce (1) afin de lui donner une forme prédéfinie. (étape 51)
Patent FR-3063954-A1 (FR)
Title: Systeme d'infrastructure de charge et distribution d'unites amovibles autonomes de stockage d'energie pour vehicules electroniques et hybrides
Inventor: OSSENI KAYODE OLATOUNDJI ELFARID
IPC: H01M50/264
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de charge et distribution des unités amovibles autonomes de stockage d'énergie pour véhicules électriques. Il est ici question d'un processus de mise à disposition rapide d'UAASE chargée et donc d'énergie. L'objectif poursuivi ici est de créer et de déployer sur le territoire un système qui permet d'accueillir les UAASE usagés, de les recharger et de les mettre à disposition pour un nouvel usage.
Patent FR-3061827-A1 (FR)
Title: Module electrique tridimensionnel comportant un condensateur de decouplage
Inventor: THOLLIN BENOIT
IPC: H05K1/18
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne un module électrique tridimensionnel (1), comprenant : -des premier et deuxième substrats parallèles (11,12), chacun desdits premier et deuxième substrats comportant un contact électrique (111,121) orienté vers l'autre desdits premier et deuxième substrats ; -un condensateur (5) comprenant : -une première électrode (51) connectée électriquement et solidaire du contact (111) du premier substrat (11), et -une deuxième électrode (52) connectée électriquement et solidaire du contact (121) du deuxième substrat (12) ; -une continuité de matière étant formée entre les premier et deuxième substrats, perpendiculairement aux premier et deuxième substrats, et à travers ledit condensateur (5).
Patent FR-3047278-A1 (FR)
Title: Pompe electrique centrifuge et carter moteur pour une telle pompe
Inventor: SINICO FRANCESCO
IPC: F04D29/42
Filed: 2017-01-30
Abstract: Pompe électrique centrifuge (10) comprenant un carter de moteur (11) contenant à son tour un moteur électrique (12) et une partie hydraulique (13), l'arbre de transmission (15) du moteur étant relié à au moins un rouet de pompe (14) présent dans la partie hydraulique (13); le carter de moteur (11) est muni intérieurement d'un boîtier (16) dans lequel est logé le moteur (12); le boîtier (16) présente une surface de refroidissement (17) sur laquelle peut s'écouler le liquide refoulé provenant de la partie hydraulique (13); la surface de refroidissement (17) est munie d'un revêtement résistant à l'oxydation; le revêtement est constitué par une gaine hydrauliquement isolante (18), qui est profilée afin d'influencer la surface de refroidissement (17).
Patent FR-3068246-A1 (FR)
Title: Procede de coloration de fibres keratiniques avec trois compositions distinctes
Inventor: LAHAYE AGATHE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques consistant à : a) mélanger de façon extemporanée au moment de l'emploi au moins trois compositions distinctes (A), (B) et (C) puis b) à appliquer ledit mélange sur les fibres kératiniques ; - la composition (A) comprenant au moins un polycondensat d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène de structure suivante H-(O-CH2-CH2)a-(O-CH(CH3)-CH2)b-(O-CH2-CH2)a-OH., dans laquelle a, a' vont de 2 a 150, et b va de 1 à 100, et au moins un polymère cationique -la composition (B) comprenant au moins un agent alcalinisant et au moins un colorant d'oxydation et - la composition (C) comprenant au moins un agent oxydant chimique, la composition (B) et/ou la composition (C) comprenant au moins un corps gras, en une teneur totale en corps gras d'au moins 20% en poids par rapport au poids total de la composition (B) et/ou (C), et/ou le mélange des trois compositions (A) + (B) + (C) comprenant au moins un corps gras, en une teneur totale en corps gras d'au moins 20 % en poids par rapport au poids total dudit mélange.
Patent FR-3073058-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces a une zone securisee d'un equipement, programme d'ordinateur, support informatique et equipement associes
Inventor: DEGENEVE XAVIER
IPC: G06F21/31
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'accès à une zone sécurisée (42) d'un équipement (12) à partir d'un fichier informatique, l'équipement (12) comprenant une mémoire (14) comprenant un droit d'accès de référence à l'équipement électronique (12), le procédé comprenant : - l'acquisition d'un l'authentifiant de référence via le fichier informatique, - l'acquisition d'un authentifiant en provenance de l'utilisateur, - l'authentification de l'utilisateur par comparaison de l'authentifiant en provenance de l'utilisateur avec l'authentifiant de référence, - l'acquisition d'un droit d'accès via le fichier informatique lorsqu'à l'issue de l'authentification, l'authentifiant en provenance de l'utilisateur est conforme à l'authentifiant de référence, et - l'ouverture d'une session d'accès à ladite au moins une zone sécurisée (42) correspondante, lorsque le droit d'accès acquis correspond au droit d'accès de référence compris dans la mémoire (14).
Patent FR-3074127-A1 (FR)
Title: Module de porte paliere avec un systeme de guidage haut
Inventor: MAREAUX SEBASTIEN
IPC: E05D15/06
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un module de porte palière pour quai de station comportant : ○ Un vantail mobile en coulissement et comprenant une première traverse supérieure (62); ○ Un bloc fixe relié au vantail, le long duquel le vantail coulisse et comprenant une deuxième traverse supérieure (72); et, ○ Un système de guidage entre le vantail et le bloc et comprenant : ▪ Un rail de guidage relié à la première traverse et comprenant une surface d'appui (1046) de guidage; et, ▪ Un galet (101) relié à la deuxième traverse et étant en contact avec la surface d'appui ; le système de guidage comporte un patin de guidage (102) relié à la deuxième traverse (72) et en contact avec la surface d'appui (1046), ce patin étant aligné avec le galet (101) dans la direction de coulissement.
Patent FR-3074699-A1 (FR)
Title: Procede d'hydroconversion de charge hydrocarbonee lourde en reacteur hybride
Inventor: CORRE THIBAULT
IPC: C10G49/04
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydroconversion d'une charge hydrocarbonée lourde en présence d'hydrogène, d'au moins un catalyseur solide supporté et d'au moins un catalyseur solide dispersé obtenu à partir d'au moins un sel d'un hétéropolyanion combinant du molybdène et au moins un métal sélectionné parmi le cobalt et le nickel dans une structure de type Strandberg, Keggin, Keggin lacunaire ou Keggin lacunaire substitué.
Patent FR-3070688-A1 (FR)
Title: Composition dermatologique destinee a traiter l'alopecie
Inventor: DJIAN JEAN-PAUL
IPC: C07D239/50
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne une composition dermatologique pour favoriser la repousse des cheveux d'un utilisateur atteint d'alopécie et maintenir ladite repousse. La composition comprend entre 40 et 65% d'alcool, entre 12 et 34% d'eau déminéralisée, entre 6 et 28% de propylène glycol, entre 2 et 9% de glycérol et entre 1 et 10% de 6- (1-piperidinyl) pyrimidine-2, 4-diamine 3-oxyde.
Patent FR-3077177-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un dispositif electronique et methode d'assemblage
Inventor: FRUEND MARCEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-01-25
Abstract: Un dispositif électronique (10) pour véhicule automobile comporte un boîtier (12) thermiquement conducteur; le boîtier comportant un couvercle (14) opposé à un fond de boîtier, le dispositif comprend également une pluralité d'ailettes (18) de refroidissement s'étendant sur la surface extérieure (16) du couvercle (14) depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (26) de la pluralité d'ailettes (18), la pluralité d'ailettes (18) comprenant un premier groupe et un second groupe (32, 34) d'ailettes (18), chaque groupe (32, 34) d'ailettes (18) s'étendant depuis l'extrémité arrière (24) jusqu'à l'extrémité avant (26), l'extrémité arrière (24) et l'extrémité avant (26) du premier groupe (32) définissant respectivement une entrée d'air (36) et une sortie d'air (38) du premier groupe (32), l'extrémité arrière (24) et l'extrémité avant (26) du second groupe (34) définissant respectivement une sortie d'air (40) et une entrée d'air (38) du second groupe (34), des moyens (20) prévus pour générer un flux d'air (46) entre la pluralité d'ailettes (18) du premier groupe (32), le flux d'air (46) pouvant s'écouler depuis l'entrée d'air (36) jusqu'à la sortie d'air (38) du premier groupe (32), au moins un déflecteur d'air (22) agencé en vis-à-vis de la sortie d'air (38) du premier groupe (32) et configuré pour orienter le flux d'air (46) vers l'entrée d'air (42) du second groupe (34) de sorte que le flux d'air (46) puisse s'écouler entre les ailettes (18) du second groupe (34) depuis l'entrée d'air (42) jusqu'à la sortie d'air (40) du second groupe (34).
Patent FR-3080721-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement comportant un moteur electrique et vanne de circulation de fluide le comportant
Inventor: RAUTUREAU FABRICE
IPC: H02K5/26
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20), comportant : - un moteur électrique (1), - un corps (2) comportant un logement de réception (3) s'étendant selon un axe (D) et agencé pour recevoir au moins partiellement le moteur électrique (1), le logement de réception (3) comprenant une surface d'appui (4) formant une butée axiale pour le moteur électrique (1), caractérisé en ce que le logement de réception (3) comporte une portion déformable (5) selon une direction (T) transverse à l'axe (D), la portion déformable (5) étant configurée pour venir en contact avec une portion du moteur électrique (1) de façon à bloquer le moteur électrique (1) dans le logement de réception (3).
Patent FR-3081357-A1 (FR)
Title: Outil d’expansion a froid d’un alesage a travers une piece.
Inventor: CAZABONNE YANNICK
IPC: B23P9/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: - Outil d'expansion à froid d'un alésage à travers une pièce. - L'outil d'expansion comprend un corps d'outil (4) pour manipuler l'outil, un module d'entraînement (23) pour entraîner en rotation une cage à aiguilles (5) cylindrique dans l'alésage (2), la cage à aiguilles (5) cylindrique présentant un axe de révolution (6) autour de laquelle la cage à aiguilles (5) est destinée à entrer rotation dans l'alésage (2), la cage à aiguilles (5) comportant des aiguilles (7) configurées pour se déplacer radialement (9) en s'éloignant de l'axe de révolution (6) afin de venir écrouir l'alésage (2) pendant que la cage à aiguilles (5) est entraînée en rotation par le module d'entraînement (23). L'outil d'expansion (1) comprend également une tige (11) présentant un brunissoir (14) destiné à déplacer radialement les aiguilles (7) de la cage à aiguilles (5) lorsque le brunissoir (14) traverse la cage à aiguilles (5) grâce à la translation de la tige (11). La rotation de la cage à aiguilles (5) permet d'écrouir toute la surface interne de l'alésage (2).