baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081063-A1 (FR)
Title: Procede securise de partage retarde de donnees entre un utilisateur emetteur et un utilisateur destinataire, avec creation locale d'un conteneur.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-05-09
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre un utilisateur (A) émetteur et un utilisateur (B) destinataire, qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer, localement, au niveau de l'utilisateur (A) émetteur, un conteneur (6) de fichiers, associé à l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à l'utilisateur (A) émetteur l'écriture dans le conteneur (6) ; - Archivage : ○ Transmettre le conteneur (6) à un système (1) informatique distant ; ○ Crypter les données du conteneur (6) à l'aide de la clé (ZB) publique de l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker le conteneur (6B) crypté ; - Partage : permettre à l'utilisateur (B) destinataire de télécharger le conteneur (6B) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BZ) privée.
Patent FR-3084095-A1 (FR)
Title: Kit pour dispositif de manutention d'un element enroulable souple
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/10
Filed: 2018-07-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un kit (1) d'assemblage pour un enrouleur-dérouleur (2) d'une couverture (3) souple au-dessus d'une surface ledit enrouleur-dérouleur (2) n'utilisant pas de rails, ledit kit (1) comprenant un tube d'enroulement (4) d'une couverture (3) souple, des moyens (5) de mise en rotation dudit tube d'enroulement (4), deux organes (6, 7) de déplacement dudit tube d'enroulement (4) au-dessus de ladite surface, lesdits organes (6, 7) étant aptes à être mobiles et en contact avec le sol et des moyens (8) d'écartement desdits organes (6, 7). L'invention porte également sur l'utilisation d'un tel kit pour réaliser un enrouleur-dérouleur (2) d'une couverture (3) de bassin de piscine.
Patent FR-3084759-A1 (FR)
Title: Kit configurable pour objet connecte, objet connecte et procede associes
Inventor: JEAN-CHRISTOPHE LECOSSE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-08-02
Abstract: L'invention porte sur un kit (12) à configurer entre un état initial et un état final dans lequel le kit (12) fait partie d'un objet connecté (10) destiné à fonctionner dans un environnement, le kit (12) comportant : - au moins un capteur (14), chaque capteur (14) présentant un état actif et un état inactif, - un organe de communication (18) propre à communiquer selon un protocole de communication, notamment un protocole pour réseau d'objets connectés, avec chaque capteur (14) et l'environnement, - un support (20) commun audit au moins un capteur (14) et à l'organe de communication (18), et - un contrôleur (22) propre à permettre à un utilisateur du kit (12) de configurer l'état final du kit (12) en choisissant l'état de chaque capteur (14).
Patent FR-3077726-A1 (FR)
Title: Podoscope electronique instantane et autonome
Inventor: LIONNET AXEL
IPC: A61B5/1174
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif instantané délivrant des informations immédiates et singulières sans nuls besoins d'interprétation et qui soit incassable grâce à la coque qui le compose et qui soit autonome par son alimentation munie d'un accumulateur et qui soit transportable à bras d'homme. Il est constitué d'une coque incassable (1) et d'un plateau (2) dont les propriétés permettent la prise simultanée d'une empreinte (3) et l'analyse de données caractéristiques (4) permettant de délivrer des informations instantanées et singulières sur un afficheur (5) et est équipé d'un accumulateur (6) permettant un fonctionnement en autonomie. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la mesure des particularités podologiques, universelles, pronatrices ou supinatrices d'un individu.
Patent FR-3088311-A1 (FR)
Title: Dispositif d'insert multi-canaux notamment pour capsule ou dosette, ou autre article similaire pour distributeur de liquide, procédé et machine associé.
Inventor: KITTOUCH SAID
IPC: B65D85/804
Filed: 2018-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'insert (8) pour distributeur d'une composition de liquide (5), en particulier de liquide alimentaire, le dispositif d'insert (8) comprenant une pluralité de canaux (9) rigides adjacents sensiblement parallèles entre eux, lesdits canaux (9) étant sensiblement étanches latéralement et configurés pour contenir ledit substrat (2). L'invention concerne en outre une dosette (7) et une capsule comprenant ledit dispositif d'insert, un procédé, une utilisation et une machine associés.
Patent FR-3089757-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des proteines de legumineuses texturees
Inventor: BUCHE THOMAS
IPC: A23L19/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant des protéines de légumineuses texturées par voie sèche, son procédé de production ainsi que son utilisation.
Patent FR-3093220-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’un environnement véhicule
Inventor: PUAGNOL CHRISTELLE
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’affichage d’un environnement d’un véhicule (1), le véhicule (1) comprenant une caméra de rétrovision latérale (C2), le véhicule (1) comprenant en outre une caméra de côté (C5), un calculateur et un afficheur, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d’affichage arrière, dans laquelle le calculateur affiche sur une première zone (81) de l’afficheur (8) une vue (30) non déformée de la caméra de rétrovision latérale (C2) selon un premier facteur d’agrandissement et sur une deuxième zone (82) de l’afficheur (8) une vue déformée de la caméra de rétrovision latérale (C2) selon un deuxième facteur d’agrandissent, différent du premier facteur d’agrandissement,- une étape de détection dans laquelle le calculateur détecte une condition de changement d’affichage,- une étape d’affichage étendu, dans laquelle le calculateur affiche sur la deuxième zone (82) de l’afficheur (8) une vue (50) de la caméra de côté (C5). Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3096922-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce à base de matières plastiques
Inventor: CAHLIK NICOLAS
IPC: B29C67/02
Filed: 2019-06-07
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce à base de matières plastiques. L’invention prévoit un procédé de fabrication d’une pièce à base de matières plastiques. Il comprend la réalisation d’un agglomérat (3) comprenant : un chauffage d’un ensemble de fragments (2) comprenant au moins des premiers fragments d’une première matière plastique et des deuxièmes fragments d’une deuxième matière plastique thermoplastique, de sorte à produire une fusion au moins partielle des deuxièmes fragments; une compression dudit ensemble (2) dans un moule (1) de sorte à produire une agglomération de l’ensemble (2); Le chauffage est effectué durant la compression. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097340-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer un parcours à accomplir par un véhicule automobile
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un parcours qu’un véhicule automobile doit accomplir au sein d’un espace qui s’étend autour d’un lieu de départ et d’un lieu d’arrivée, notamment un parc de stationnement, pour circuler du lieu de départ au lieu d’arrivée, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097685-A1 (FR)
Title: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n
Inventor: LHEUREUX ALEX
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n La présente description concerne une formulation comprenant un polymère semiconducteur organique de type p comprenant un composé aryle conjugué, un composé hétéroaryle conjugué ou un mélange d'au moins deux de ces composés ; un matériau semiconducteur de type n comprenant du fullerène, du fullerène substitué ou un mélange d'au moins deux de ces composés ; un solvant non aqueux, la concentration du polymère semiconducteur organique de type p étant comprise entre 8 mg/mL et 12 mg/mL par millilitre de solvant et concentration du matériau semiconducteur organique de type n étant comprise entre 18 mg/mL et 22 mg/mL par millilitre de solvant. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097440-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’au moins un microorganisme de l’espèceBrevibacterium epidermidis, de l’une de ses fractions et/ou de l’un de ses métabolites, et/ou d’au moins un inducteur de croissance dudit microorganisme comme agent de dépollution
Inventor: ADELIN EMILIE
IPC: A61K8/99
Filed: 2019-06-24
Abstract: Utilisation cosmétique d’au moins un microorganisme de l’espèce Brevibacterium   epidermidis, de l’une de ses fractions et/ou de l’un de ses métabolites , et/ou d’au moins un inducteur de croissance dudit microorganisme comme agent de dépollution La présente invention concerne l’utilisation cosmétique, en particulier en application topique, d’au moins un microorganisme de l’espèce Brevibacterium epidermidis, de l’une de ses fractions et/ou de l’un de ses métabolites et/ou d’au moins un inducteur de croissance dudit microorganisme comme agent de dépollution. L’invention concerne également une composition cosmétique dépolluante, en particulier pour application topique, contenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un microorganisme de l’espèce Brevibacterium epidermidis, l’une de ses fractions et/ou l’un de ses métabolites ; ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique en vue de protéger les matières kératiniques contre les effets nocifs de la pollution.
Patent FR-3099281-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurisation pour signaler un prochain danger à un véhicule suivant un autre véhicule
Inventor: MINELLI NICOLAS
IPC: G08B31/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: Un dispositif de sécurisation (DS) équipe un premier véhicule (V1) circulant devant un second véhicule (V2) et comprenant un calculateur (CA) analysant des données d’environnement représentatives de l’environnement du premier véhicule (V1) afin de déterminer s’il va prochainement courir un danger. Ce dispositif (DS) comprend un processeur (PR) générant, en cas de détermination d’un prochain danger encouru, un fichier de données d’affichage définissant un message d’alerte à afficher et signalant ce prochain danger encouru, et un écran d’affichage (EA) couplé à une zone (Z) de la partie arrière (PRV) du premier véhicule (V1), située en regard du second véhicule (V2), et affichant pour le second véhicule (V2) ce message d’alerte. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099551-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique pour une piscine, un spa, ou un bassin naturel
Inventor: SCHMIT EDOUARD GILBERT CLAUDE
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble (10) pour une piscine, un spa, ou un bassin naturel comportant: - au moins un conduit (11) sur lequel est disposé un système de chauffage et/ou de refroidissement (12), - au moins une pompe (18), - au moins un premier capteur de température (14.1) pour mesurer une température d'eau en amont ou par un piquage dans la piscine, le spa ou le bassin ou en parallèle du système de chauffage et/ou de refroidissement (12) dite "température amont" (T1), - au moins un deuxième capteur de température (14.2) pour mesurer une température d'eau en aval du système de chauffage et/ou de refroidissement (12), dite "température aval" (T2), et - au moins un dispositif de régulation (20) apte à piloter une vitesse de rotation (Vit) de la pompe (18) en fonction d'un écart de température (E_temp) entre la température aval (T2) et la température amont (T1) ou entre la température amont (T1) et la température aval (T2). Figure 2
Patent FR-3099928-A1 (FR)
Title: Alcanes ramifiés et leur procédé de préparation
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C10M127/02
Filed: 2019-08-16
Abstract: Alcanes ramifiés et leur procédé de préparation La présente demande concerne des alcanes ramifiés comprenant n atomes de carbone, n étant égale à 16, 24, 32, 40 ou 48, exempt d’alcane ramifié comprenant n-4 ou n+4 atomes de carbone, leur procédé de préparation et leurs utilisations. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3102138-A1 (FR)
Title: Poutre de raccordement pour une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage de gaz liquéfié
Inventor: DENOIX ROMAIN
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne une poutre de raccordement pour une cuve, dans laquelle la poutre de raccordement (13) comporte un premier tronçon (14) et un deuxième tronçon (15), dans laquelle chaque tronçon comporte un noyau central (17) creux comprenant une première paroi (20) et une deuxième paroi (21) définissant à la jonction entre les deux tronçons (14, 15) une première fenêtre d’assemblage et une deuxième fenêtre d’assemblage, dans laquelle la poutre de raccordement (13) comporte un ensemble de liaison (38) de forme complémentaire auxdites fenêtres d’assemblage et fixé au niveau desdites fenêtres d’assemblage au premier tronçon (14) et au deuxième tronçon (15), l’ensemble de liaison (38) comportant une première aile (39) et une deuxième aile (40), et dans laquelle la deuxième aile (40) est soudée par recouvrement à la deuxième paroi (21) du premier tronçon (14) et du deuxième tronçon (15), et la première aile (39) comporte une plaque principale, une première portion soudée par recouvrement à la première paroi (20) du premier tronçon (14) et une deuxième portion soudée par recouvrement à la première paroi (20) du deuxième tronçon (15), la première portion étant espacée dans la première direction de la deuxième portion par une ouverture, la première portion et la deuxième portion de la première aile (39) étant soudées au premier tronçon (14) et au deuxième tronçon (15) respectivement à l’aide d’un cordon principal s’étendant dans la première direction. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106597-A1 (FR)
Title: Procédé d'extraction et de récupération d'or et/ou d'un ou de platinoïdes présents dans une phase aqueuse acide
Inventor: PELLET-ROSTAING STÉPHANE
IPC: C22B3/40
Filed: 2020-01-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'extraction d'un ou de plusieurs métaux M choisis parmi l'or et les métaux du groupe du platine contenus dans une phase aqueuse acide A1. Ce procédé comprend les étapes suivantes :     (a)    une mise en contact de la phase aqueuse acide A1 avec une phase A2 non miscible à l'eau, moyennant quoi on obtient, après séparation de phases, une phase aqueuse A1' et une phase A2' comprenant le ou les métaux M ; puis     (b)    une collecte de la phase A2'.     La phase A2 est choisie parmi une phase A21 comprenant un malonamide et un liquide ionique LI, et une phase A22 comprenant un liquide ionique fonctionnalisé LIF comprenant un groupe malonamide.     L'invention se rapporte également à un procédé de récupération du ou des métaux M qui met en œuvre ce procédé d'extraction.     Pas de figure.
Patent FR-3109010-A1 (FR)
Title: Ensemble de contrôle de la désolidarisation entre une grappe de contrôle et une tige de commande d'un dispositif de contrôle de la réactivité d'une réacteur nucléaire
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21D3/04
Filed: 2020-04-02
Abstract: Ensemble de contrôle de la désolidarisation entre une grappe de contrôle et une tige de commande d’un dispositif de contrôle de la réactivité d’un réacteur nucléaire L’invention concerne un ensemble de contrôle (10) pour réacteur nucléaire, l’ensemble comprenant : - un dispositif de contrôle de la réactivité (11) comprenant une grappe de contrôle (12) comportant une tête de fixation (22), une tige de commande (14) comportant un dispositif de fixation (16) pour fixer la tige de commande (14) à la tête de fixation (22), le dispositif de fixation (16) étant déplaçable entre une position de connexion et une position de déconnexion, la tige de commande (14) et le dispositif de fixation (16) définissant un logement axial (34) traversant formant un fourreau (35), - un dispositif de contrôle (13) coopérant avec le dispositif de contrôle de la réactivité (11) comprenant une tige de palpation (36) montée libre en translation dans le fourreau (35) et comportant une extrémité inférieure (38) en butée sur la tête de fixation (22) de la grappe de contrôle (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108983-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de microorganismes par imagerie en transmission
Inventor: MARCOUX PIERRE
IPC: G01N21/17
Filed: 2020-04-03
Abstract: Procédé de caractérisation de microorganismes, comportant :                                    dépôt de microorganismes (10i) sur un support poreux (15), le support poreux comportant une première face (151) et une deuxième face (152), le support poreux comportant des pores (153) s’étendant de la première face jusqu’à la deuxième face ;                  disposition du support poreux à la surface d’un milieu nutritif (17, 172), contenu dans une enceinte (16), la deuxième face étant disposée au contact du milieu nutritif ;                 déplacement du support poreux par rapport à l’enceinte ;                  positionnement du support poreux entre une source de lumière infra-rouge (11) et un capteur d’image (20), la source de lumière étant configurée pour émettre une onde lumineuse incidente dans une longueur d’onde d’émission (λ);                 illumination des microorganismes, retenus sur support poreux, par la source de lumière et acquisition d’une image (Iλ, Iλ(t2)) par le capteur d’image, l’image permettant une observation d’au moins une colonie de microorganismes ;                 caractérisation de la colonie de microorganismes à partir de l’image acquise lors de l’étape e). Figure 1B.
Patent FR-3109324-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive presentant une zone fondue stabilisée mettant en œuvre un champ magnetique haute frequence
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-04-17
Abstract: Dispositif de fabrication additive d’au moins une pièce (P) comportant :- un plateau de construction comportant une zone de fabrication de la pièce (P),- des moyens de fourniture (4) du matériau pour fabriquer la pièce,- une source d’énergie (6) générant un faisceau d’énergie pour fondre le matériau et former une zone fondue (ZF),- des moyens de génération d’un champ magnétique haute fréquence (8) dans la zone fondue, dont l’intensité assure une stabilisation de la zone fondue (ZF). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3110632-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échange de chaleur pour une ligne d’échappement
Inventor: OBLINGER BENJAMIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif d’échange de chaleur pour une ligne d’échappement Le dispositif d’échange de chaleur comporte - un échangeur de chaleur, - un boîtier logeant l’échangeur, comprenant une ouverture d’entrée (22) et une ouverture de sortie de liquide caloporteur, une entrée et une sortie de gaz, et une première paroi latérale dans laquelle est ménagée l’ouverture d’entrée de liquide caloporteur (22), - un organe (34) d’alimentation en liquide caloporteur, comportant une entrée (36) et une sortie (38) de forme générale allongée, l’organe d’alimentation (34) délimitant un conduit (40). Le conduit (40) de l’organe d’alimentation (34) comporte une partie amont (40A) comprenant l’entrée (36), une partie intermédiaire (40B), et une partie aval (40C) s’étendant entre la partie intermédiaire (40B) et la sortie (38), telles que : la partie intermédiaire (40B) s’étend parallèlement à ladite première paroi latérale (14), et la partie aval (40C) débouche vers la sortie (38) dans une direction (A) formant un angle (α) avec ladite première paroi latérale (14), l’angle (α) étant compris entre 0 et 90°.     Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3100388-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: TANIMURA SHUNSUKE
IPC: H01R13/52
Filed: 2020-08-12
Abstract: Un connecteur comporte un boîtier pouvant être raccordé à un boîtier conjugué, un élément d'étanchéité destiné à être monté dans le boîtier, et un élément mobile pouvant être déplacé par rapport au boîtier. L'élément d'étanchéité comporte une surface d'étanchéité destinée à être maintenue en contact étroit avec le boîtier conjugué. L'élément mobile est agencé à une position faisant face à la surface d'étanchéité de l'élément d'étanchéité avant le raccordement des deux boîtiers. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3114131-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de courant électrique dans un circuit d’écoulement de fluide
Inventor: BARRE STÉPHANE
IPC: F03B17/06
Filed: 2020-09-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de génération de courant électrique dans un circuit d’écoulement de fluide, comprenant : un segment de conduit (1), destiné à être interposé dans le circuit d’écoulement de fluide, un rotor (2) monté dans le segment de conduit (1) et apte à être mis en mouvement par le passage d’un fluide dans ledit dispositif et un stator ou circuit statorique (3) agencé pour coopérer avec le rotor (2) et produire le courant électrique.  L’invention consiste en ce que le rotor (2) est constitué d’une turbine à flux transversal (2) dont l’axe de rotation (A) s’étend en travers du segment de conduit (1), la turbine (2) comportant aux extrémités longitudinales de son axe de rotation (A), des moyens de maintien (24) contre des parois opposées du segment de conduit (1), le stator ou circuit statorique (3) étant positionné à l’extérieur du segment de conduit (1) au niveau d’une extrémité de la turbine (2) qui est entraînable en rotation lors du mouvement de la turbine (2), et comprend des moyens de génération d’un flux magnétique (23) pour coopérer avec ledit stator ou circuit statorique (3) pour produire le courant électrique.  Figure 1.
Patent FR-3114862-A1 (FR)
Title: Robinet et dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-10-05
Abstract: Robinet pour fluide sous pression abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval et une vanne (6) de contrôle du débit dans le circuit (3) commandée par un organe (7) d'actionnement mobile pour commander l'ouverture ou la fermeture, le robinet (1) comprenant une extrémité inférieure munie d’organe(s) (11) d'accrochage mobile(s) destiné(s) à coopérer avec un ou des organes d'accrochage complémentaires sur une source de gaz ou un circuit, le robinet (1) comprenant en outre un organe (10) de verrouillage de(s) organe(s) (11) d'accrochage monté mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre une première position ne bloquant pas le déplacement de(s) organe(s) (11) d'accrochage et une seconde position bloquant le déplacement de(s) organes (11) d’accrochage, l’organe (10) de verrouillage comprenant une première extrémité (101) destinée coopérer le ou les organes (11) d’accrochage en vue de leur blocage lorsque ledit organe (10) de verrouillage est dans sa seconde position, et une seconde extrémité (102) de préhension destinée à déplacer manuellement l’organe (10) de verrouillage dans sa première position, le robinet (1) comprenant à une extrémité supérieure, une tête (8) fixe, l’extrémité (102) de préhension étant située dans un logement de la tête (8) et est mobile dans la tête (8) entre une position haute au moins partiellement escamotée dans la tête (8) lorsque l’organe (10) de verrouillage est dans sa première position et une position basse faisant moins partiellement saillie en-dessous de la tête (8) lorsque l’organe (10) de verrouillage est dans sa seconde position.  Figure de l’abrégé : Fig. 1