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Patent FR-3000127-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation de volet battant a fixer sous un linteau et procede de fixation de cet ensemble de motorisation
Inventor: MOREL FABIEN
IPC: E05F15/12
Filed: 2012-12-21
Abstract: Cet ensemble de motorisation (100) de volet battant à fixer sous un linteau (3) comprend au moins un module (300), un boîtier (306) et une équerre (200). Cette équerre est pourvue d'une première aile (202), d'une deuxième aile (206), d'au moins une patte qui définit au moins une surface d'appui (210) contre le linteau (3) et une découpe (216) de réception partielle d'une extrémité du boîtier (306). Le procédé de fixation sous un linteau (3) de l'ensemble de motorisation (100) comprend des étapes consistant à positionner une première aile (202) d'une équerre (200) sur un montant vertical (2) d'une ouverture (1), de manière à ce qu'au moins une patte vienne en appui contre le linteau et à fixer la première aile (202) de l'équerre (200) au montant vertical (2) de l'ouverture (1).
Patent FR-3001862-A1 (FR)
Title: Stretcher for breeding of spat or baby oyster, has fabric that is arranged with gridded surface, and fixing unit is intended for connecting reinforcement to fabric in removable manner and by adapting concave form
Inventor: BERNARD PATRICK
IPC: A01K61/00
Filed: 2013-02-08
Abstract: The stretcher (2) has a reinforcement that is composed of a bottom from which a set of side walls. A fabric (30) is arranged with a gridded surface, and a fixing eyelet is intended for connecting the reinforcement to the fabric in a removable manner and by adapting a concave form. The bottom and the walls of the reinforcement are provided in a parallelipedic form and are composed of metal bars. The reinforcement is arranged with a guide that projects from one of a set of edges of the walls. Independent claims are also included for the following: (1) a frame (2) an oyster breeding assembly.
Patent FR-3011075-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fuite et revetement comportant ce dispositif de detection
Inventor: ALBALADEJO SERGE
IPC: G21C17/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de revêtement d'un conduit de transport ou de stockage d'un liquide par un dispositif de détection de fuite du liquide qui comporte une couche d'un matériau isolant fibreux agencé pour entourer le conduit et une couche d'un matériau conducteur qui s'étend contre la couche de matériau isolant, le matériau conducteur étant constitué de fibres d'acier inoxydable, dans lequel on solidarise la couche de matériau isolant à la paroi du conduit, par cerclage de cette couche par des liens.
Patent FR-3002141-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau comprenant au moins un melange specifique de tensioactifs non-ioniques, une cire comprenant au moins un ester et un polysaccharide hydrosoluble
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61K8/06
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : A) une phase aqueuse continue et B) une phase huileuse dispersée dans ladite phase aqueuse et comprenant au moins une huile hydrocarbonée ; C) au moins un mélange constitué de : (i) au moins un tensio-actif non-ionique ayant une chaine hydrocarbonée linéaire et saturée comprenant au moins 16 atomes de carbone, ledit tensioactif étant différent d'un alcool gras, et ii) au moins un alcool gras sous forme pure ayant au moins 16 atomes de carbone ou un mélange exclusivement constitué d'alcools gras ayant au moins de 16 atomes de carbone ; D) au moins une cire de point de fusion supérieur à 45°C comprenant un ou plusieurs composés esters en C40-C70 et ne comprenant pas de composé ester en C20-C39, et E) au moins un polysaccharide hydrosoluble ; ladite composition ayant une viscosité mesurée à 25°C avec un viscosimètre Rheomat RM 180 à 200 s-1 à température ambiante au mobile 3 ou mobile 4 au bout de 10 min, allant de 1500 mPa.s à 12000 mPa.s de préférence de 2000 mPa.s à 8000 mPa.s. La présente invention concerne également un procédé cosmétique traitement et/ou de soin des matières kératiniques humaines caractérisé par le fait qu'il consiste à appliquer sur la surface de la matière kératinique une composition telle que définie précédemment. La présente invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter la transpiration humaine et/ou les odeurs corporelles liées à la transpiration consistant à appliquer sur la surface d'une matière kératinique humaine une composition telle que définie précédemment comprenant au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant.
Patent FR-2990276-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de determination de l'orientation d'un dispositif de guidage de flute marine
Inventor: WELKER KENNETH E
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour renforcer la connaissance de l'angle d'attaque d'un dispositif de guidage (60) de flûte marine (14) sont décrits. L'appareil comprend une flûte marine sismique (14) ayant un élément d'orientation comprenant un corps (12) et au moins une surface de contrôle (62, 64); un capteur du corps adapté pour mesurer un paramètre indiquant un angle d'attaque du corps; et un dispositif de contrôle pour ajuster la surface de contrôle basée sur au moins le paramètre mesuré.
Patent FR-3006086-A1 (FR)
Title: Procede de retour de bacs d'emballages reutilisables
Inventor: JACQUENOT CYRIL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2013-05-24
Abstract: Procédé de gestion de retour chez un fournisseur d'emballages réutilisables vides, précédemment reçus avec des pièces, le procédé comprenant les étapes consistant à : • recevoir des pièces emballées, sous forme d'une unité d'approvisionnement comprenant les pièces, au moins un emballage réutilisable et au moins un accessoire d'emballage ; • mettre à jour un catalogue d'emballages ; • catégoriser l'emballage ; • définir au moins une première unité de manutention de retour comprenant au moins un emballage réutilisable repliable replié et une deuxième unité de manutention de retour comprenant un emballage réutilisable repliable non replié contenant un groupement d'accessoires d'emballage des emballages réutilisables repliables de la première et de la deuxième unité de manutention de retour, de sorte à ce que l'ensemble des unités de manutention de retour définies permettent de reconstituer un nombre entier d'unités d'approvisionnement.
Patent FR-3006471-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'execution d'applications d'une carte a puce
Inventor: AMMOUCHE KARIM
IPC: G06K19/07
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention concerne un système d'exécution d'applications d'une carte à puce, chaque application chargée dans ladite carte à puce comportant des instructions de chargement et des instructions d'opération, ledit système d'exécution d'applications comportant une pile d'opérandes dans laquelle chaque instruction de chargement empile une donnée en haut de ladite pile d'opérandes et chaque instruction d'opération dépile lesdites données de la pile d'opérandes en tant qu'opérandes d'une opération à exécuter et empile le résultat de l'exécution de ladite opération en haut de ladite pile d'opérandes, chaque instruction de chargement et chaque instruction d'opération étant typées pour manipuler des données d'un type spécifique. Selon la présente invention, ledit système est caractérisé en ce qu'il comporte en outre une pile de type, chaque instruction de chargement étant prévue pour empiler en haut de ladite pile de type une donnée de type relative à son type, chaque instruction d'opération relative à une opération à exécuter étant prévue pour dépiler les données de type correspondant aux opérandes de ladite opération à exécuter et lancer l'exécution de ladite instruction d'opération que lorsque toutes les données de type dépilées sont relatives à un même type. La présente invention concerne également un procédé d'exécution d'applications qui est mis en œuvre par ledit système. Elle concerne également un programme inscrit dans une mémoire dudit système pour mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3006378-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur comportant un dispositif d'inversion de pousse a portes, comprenant des flancs interieurs sur les cotes de l'ouverture
Inventor: PASCAL SEBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/72
Filed: 2013-05-29
Abstract: Nacelle de turboréacteur comportant un dispositif d'inversion de poussée comprenant des portes (4) qui basculent pour freiner le flux de gaz direct en le guidant au travers d'ouvertures de contre-poussée (8), l'intérieur de chaque porte comprenant à l'avant une cavité recevant un becquet tourné vers l'avant quand cette porte est ouverte, la structure fixe (2) en amont de chaque porte (4) supportant un bord de déviation (16) qui recouvre en partie la cavité, caractérisée en ce que la structure fixe (2) supporte de chaque côté des ouvertures de contre-poussée (8), un flanc (18) disposé dans la continuation du bord de déviation (16) et se prolongeant en arrière de la cavité, qui est intégré dans une feuillure de la porte (4).
Patent FR-3006770-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de metrologie pour la calibration de la geometrie d'un reseau de balises acoustiques sous-marines
Inventor: CHARLOT DIDIER
IPC: G01S5/18
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif de métrologie pour la calibration de la géométrie d'un réseau de Nb balises acoustiques sous-marines fixes (11, 12, 13, 14) délimitant un champ de balises, mettant en œuvre un mobile (20) comportant des moyens de réception des signaux acoustiques provenant respectivement de chacune des balises du réseau. Selon l'invention, le procédé de métrologie comprend les étapes suivantes : Acquisition de Nm séries de Nb mesures acoustiques (30) de distance relative entre le mobile et respectivement chaque balise du réseau, pendant un déplacement du mobile ; Calcul d'une fonction numérique C (40) à partir de la série de mesures acoustiques des distances relatives et de paramètres représentatifs des positions relatives des balises ; Exécution d'un algorithme de minimisation (70) de la fonction numérique C pour en déduire une estimation des valeurs des paramètres de position relative de chacune des balises du réseau (80).
Patent FR-3007409-A1 (FR)
Title: Composes macrocycliques et leurs utilisations comme piegeur d'anions
Inventor: PARRAIN JEAN-LUC
IPC: C07F5/06
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) et leur utilisation pour la détection et/ou le piégeage d'anions, notamment d'anions radioactifs.
Patent FR-3009869-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une deconnexion de batterie d'alimentation d'un vehicule automobile
Inventor: BRUST GILLES
IPC: G01R31/04
Filed: 2013-08-22
Abstract: L'invention propose un procédé de détection d'une déconnexion de batterie électrique (10) dans un système équipé de deux réseaux électriques interconnectés par un convertisseur (DC/DC) de tension continue en tension continue (4). La batterie (10) appartient à l'un des deux réseaux (2), et le convertisseur (4) est configuré pour recharger la batterie (2). On ajoute un signal de tension prédéfini (Uvar) à une composante de tension continue (Us) délivrée par le convertisseur (4) au réseau (2) comprenant la batterie (10), et on mesure le courant (I) traversant la batterie (10) en y recherchant un signal de courant (Ialternatif) correspondant au signal de tension ajouté (Uvar), pour vérifier que la batterie (10) est bien connectée au réseau (2).
Patent FR-3012692-A1 (FR)
Title: Structure de support comportant un pilier amortisseur de vibrations
Inventor: DEMISSY DANIEL
IPC: H02G7/14
Filed: 2013-10-29
Abstract: l'invention propose une structure de support (10) comportant au moins un pilier (16) cylindrique d'axe principal vertical, dont une extrémité inférieure (16i) est reliée au sol (14) et dont l'extrémité supérieure (16s) est reliée à un composant à supporter, caractérisée en ce que le pilier (16) comporte au moins une fente (20) hélicoïdale coaxiale à l'axe principal du pilier (16).
Patent FR-3014937-A1 (FR)
Title: Fin de course d'enroulement ou de deroulement de tablier de systeme d'occultation
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/88
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fin de course (11) d'enroulement ou de déroulement d'un tablier (2) que comporte un système d'occultation motorisé, ce dispositif (11) comportant : - une partie fixe (8) ; - un tube moteur (9), mobile par rapport à la partie fixe (8), conçu pour recevoir intérieurement au moins une partie d'un moteur d'entraînement (10) d'un arbre (6) d'enroulement et de déroulement du tablier (2) ; - au moins un moyen de maintien (12) conçu, d'une part, pour maintenir le tube moteur (9) immobile par rapport à la partie fixe (8), ceci pour un couple moteur, exercé sur le tube moteur (9) par le moteur d'entraînement (10), et inférieur à un couple moteur déterminé et, d'autre part, pour autoriser le déplacement de ce tube moteur (9) par rapport à la partie fixe (8), ceci en fin de course du tablier (2) et pour un couple moteur supérieur à ce couple moteur déterminé ; - au moins un moyen de commande (18) pour commander l'interruption du fonctionnement du moteur (10) en fin de course du tablier (2) et sous l'effet du déplacement du tube moteur (9).
Patent FR-3008518-A1 (FR)
Title: Méthode de réalisation, terminal et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G07F7/08
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réalisation d'une transaction financière, procédé mis en œuvre au sein d'un terminal d'un utilisateur désirant effectuer une transaction auprès d'un commerçant. Selon l'invention, un tel procédé comprend: - une étape de réception (100) d'un identifiant de commerçant (IdM) ; une étape de réception (200) d'une donnée représentative d'un montant de transaction (Px) ; - une étape de génération (300), par le terminal de l'utilisateur, au profit dudit commerçant, d'une transaction (TF) ; - une étape de transmission (400) de ladite transaction (TF) à destination d'un serveur de gestion de transaction (Srv).
Patent FR-3014169-A1 (FR)
Title: Guides d'ondes optiques d'eclairage d'une jauge a 360°
Inventor: BIRMAN VYACHESLAV
IPC: F21V8/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: Ensemble formant jauge, qui comprend : une surface (18) de jauge incluant une surface concave ayant une échelle (20) pouvant être éclairée ; et un guide (36) d'ondes optiques formant une forme géométrique correspondant à la surface concave, le guide (36) d'ondes optiques comprenant des extrémités, qui se courbent en s'éloignant de la surface (18) de jauge pour recevoir de la lumière.
Patent FR-3016132-A1 (FR)
Title: Premelangeur et installation associee
Inventor: DELERUE THIERRY PATRICK GERARD
IPC: B01F15/04
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un prémélangeur fluidique pour mélanger un premier fluide et un deuxième fluide par aspiration du deuxième fluide dans le premier fluide par effet Venturi, le prémélangeur comprenant un conduit (12) comportant : - une première entrée (16) du premier fluide à une première pression, - une deuxième entrée (18) du deuxième fluide à mélanger au premier fluide pour former un mélange, - une sortie (22) du mélange à une deuxième pression, et - un obturateur (24) du conduit (12) mobile entre plusieurs positions définissant chacune un degré d'obturation distinct du conduit (12), le prémélangeur comportant en outre un élément de commande (34) propre à commander la position de l'obturateur (24) en fonction de la différence entre la première pression et la deuxième pression.
Patent FR-3018966-A1 (FR)
Title: Machine electrique hybride
Inventor: HYPPIAS ARNAUD
IPC: H02K37/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne une machine électrique hybride à N phases (N ≥ 1), chaque phase comprenant un premier et un deuxième ensembles mobiles l'un par rapport à l'autre et présentant chacun une denture constituée d'un nombre de dents également réparties selon plusieurs périodes, dans laquelle :         a. le premier ensemble est constitué de deux parties aimantées comprenant chacune un aimant (4, 5) couplé magnétiquement à deux culasses dentées (7a, 7b), l'aimant (4, 5) de l'une desdites parties aimantées étant polarisé selon une direction identique et de sens opposé à la polarisation de l'aimant (4, 5) de la deuxième partie aimantée,         b. le deuxième ensemble comprend au moins deux zones dentées (2a, 2b) avec des pas identiques au pas desdites culasses dentées (7a, 7b),         c. l'un desdits ensembles présente au moins deux dentures en phase, et l'autre ensemble présente au moins deux dentures déphasées d'une demi-période.
Patent FR-3021046-A1 (FR)
Title: Ciment a prise ultra-rapide a base d'aluminate de calcium amorphe comprenant un traitement de surface
Inventor: MAHIAOUI JAMEL
IPC: C04B28/06
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de ciment à prise ultra-rapide comprenant au moins de l'aluminate de calcium amorphe comprenant en poids par rapport au poids total de l'aluminate de calcium amorphe: (a) de 35 à 55% d'oxyde de calcium CaO (C), (b) de 19 à 55% d'alumine Al2O3 (A), le ratio molaire C/A étant supérieure ou égale à 1,5, de préférence supérieure ou égale à 1,7, caractérisée en ce que l'aluminate de calcium amorphe est revêtu d'un traitement de surface antivieillissement comprenant un composé organique comportant au moins deux fonctions hydrophiles et une chaîne hydrophobe. La présente invention concerne également un procédé afin de fabriquer ladite composition de ciment, ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3021244-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bouchon pour un col de recipient
Inventor: LUZZATO MICHEL
IPC: B65D41/34
Filed: 2014-05-21
Abstract: Au cours d'une première étape de ce procédé de fabrication, on moule une jupe (12) du bouchon (1), pourvue, à la fois, de moyens de fixation amovible au col de récipient, et d'une bande (22) de retenue à demeure autour du col de récipient, cette bande de retenue étant apte à passer, par pliage, d'une configuration de moulage à une configuration de service dans laquelle elle pourra buter contre un renflement du col de récipient lors de la première ouverture du bouchon. Au cours d'une deuxième étape, on découpe dans la jupe une ligne périphérique d'affaiblissement adaptée pour être rompue lors de la première ouverture du bouchon. Au cours d'une troisième étape, qui est mise en œuvre une fois que la deuxième étape est terminée, on rabat la bande de retenue jusqu'à la passer dans sa configuration de service. Selon l'invention, pendant que la ligne d'affaiblissement est découpée lors de la deuxième étape, on pré-rabat la bande de retenue, en la passant de sa configuration de moulage à une configuration pré-pliée qui est intermédiaire entre ses configurations de moulage et de service. Et, lors de la troisième étape, on rabat la bande de retenue de sa configuration pré-pliée à sa configuration de service.
Patent FR-3023738-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien angulaire avec utilisation de coin a renvoi
Inventor: BOITEUX CHRISTOPHE
IPC: B25B5/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de maintien, il comprend une élément de montage (2) avec un axe de rotation X, un vérin (3), un support (1) qui présente une ouverture (11) d'axe X dans laquelle sont placés l'élément de montage (2) et le vérin (3), il est caractérisé en ce que l'élément de montage (2) comprend une coulisse (21) dans laquelle sont disposés un jonc (6) et un coin de verrouillage (4) qui coopèrent avec au moins un renvoi (5) d'angle, le support (1) comprend une rainure intérieure (10) disposée dans l'ouverture (11) et le jonc (6) et le coin de verrouillage (4) coopèrent avec la rainure intérieure (21). L'élément de montage (2) est ainsi facilement positionnable angulairement. Il y a de préférence deux renvoi (5) d'angle disposés de façon diamétralement opposée.
Patent FR-3025479-A1 (FR)
Title: Dispositif de confirmation d'integrite d'un attelage d'un convoi ferroviaire et convoi ferroviaire associe
Inventor: HENRY FREDERIC
IPC: B61L23/00
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de confirmation d'intégrité d'un attelage d'un convoi ferroviaire comprenant au moins une première voiture et une deuxième voiture, le dispositif comprenant un support de communication s'étendant entre la première voiture et la deuxième voiture, une première balise embarquée à bord de l'une des voitures et reliée au support de communication, une deuxième balise embarquée à bord de l'autre des voitures et reliée au support de communication, le dispositif étant caractérisé en ce que le support de communication est propre à acheminer un signal modulé par des données de codage prédéterminée depuis la deuxième balise vers la première balise, et à se rompre en cas de rupture d'un attelage entre les deux voitures, et en ce que le dispositif est propre à confirmer l'intégrité d'un attelage entre les voitures du convoi ferroviaire si le signal reçu par la première balise sont identiques aux données de codage prédéterminées.
Patent FR-3026299-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour attenuer les rides
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de la peau ridée, comprenant soit l'application topique sur la peau d'un mélange extemporané d'une composition cosmétique comprenant un polymère polysaccharide greffé de groupements (méth)acrylate et d'un composé thiol réticulant ayant un ou plusieurs groupes thiols ; soit l'application séquentielle sur la peau d'une composition cosmétique comprenant un polymère polysaccharide greffé de groupements (méth)acrylate, suivi de l'application d'un composé thiol réticulant ayant un ou plusieurs groupes thiol, ou d'une composition cosmétique le contenant. L'invention concerne également l'utilisation du mélange dudit polymère polysaccharide greffé et dudit thiol réticulant comme agent tenseur de la peau. L'invention concerne également une composition cosmétique obtenue par mélange d'une composition cosmétique comprenant ledit polymère polysaccharide greffé et dudit thiol réticulant. L'invention concerne un kit comprenant une première composition cosmétique comprenant ledit polymère polysaccharide greffé et une deuxième composition comprenant ledit thiol réticulant, les première et deuxième compositions étant conditionnées chacune dans un ensemble de conditionnement distinct.
Patent FR-3028318-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de tri selectif, specifique et simultane de cellules rares cibles dans un echantillon biologique
Inventor: TRAN PHUONG LAN
IPC: G01N35/08
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention propose un dispositif et un procédé de tri sélectif, spécifique et simultané de cellules cibles dans un échantillon biologique, polyvalent et économique. À cette fin, le dispositif selon l'invention comprend : • Un premier rang (110) d'au moins deux chambres fluidiques (111) comprenant chacune une entrée (112) connectée de manière fluidique à au moins un réservoir (1) d'une solution biologique, et une sortie (113) ; • Un dernier rang (130) de chambres fluidiques (131) en nombre égal au nombre de chambres (111) du premier rang (110), chaque chambre fluidique (131) du dernier rang (130) comprenant une entrée (132) reliée de manière fluidique à une sortie (113) d'une chambre (111) du premier rang (110), et une sortie (133) ; • Au moins un réservoir de collecte de la solution, relié de manière fluidique à chaque sortie (133) des chambres fluidiques du deuxième rang ; • Au moins une pompe adaptée pour faire circuler un échantillon de la solution biologique dans les chambres fluidiques du premier rang puis du dernier rang ; les chambres fluidiques comprenant chacune une surface fonctionnalisée par des molécules dont au moins certaines sont aptes à former une liaison avec une molécule réceptrice portée par les cellules cibles.