baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102141-A1 (FR)
Title: Boîtier d’accrochage muni de moyens de détection de retenue
Inventor: DUFAY LUDOVIC
IPC: B64D45/00
Filed: 2019-10-17
Abstract: Boîtier d’accrochage pour la retenue d’une olive (200) d’un élément mobile (201), comportant un crochet (3) mobile entre une position de libération et une position de retenue, un organe de verrouillage (10) interagissant avec le crochet et mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage; et des moyens de détection. Les moyens de détection comportent un premier capteur (20) pour détecter si le crochet est en position de retenue, et un deuxième capteur (30) pour détecter une présence de l’élément mobile à proximité immédiate du boîtier d’accrochage dans la position qu’occupe l’élément mobile lorsque l’olive est présente dans le crochet. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3102867-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un vehicule, programme d'ordinateur, module electronique et vehicule associes
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G05D3/20
Filed: 2019-11-06
Abstract: Procédé de guidage d’un véhicule, programme d’ordinateur, module électronique et véhicule associés L’invention concerne un procédé (86) de guidage d’un véhicule comprenant un module de pilotage automatique, le procédé de guidage étant mis en œuvre par un module de guidage distinct du module de pilotage automatique, le procédé comprenant la mise en œuvre itérative des étapes successives suivantes durant un déplacement courant du véhicule :     - la génération et transmission (87) d’au moins une consigne de suivi d’une trajectoire de référence,                  - la détermination (88) d’au moins un paramètre de déplacement courant du véhicule,     - la comparaison (89) dudit au moins un paramètre de déplacement courant à au moins un paramètre de déplacement de référence de même type associé à ladite au moins une consigne,                  - l’identification (90) d’un mode de gestion engagé par le module de pilotage automatique en fonction d’un résultat de ladite comparaison, le mode de gestion engagé étant réutilisé pour l’étape de génération et de transmission suivante.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3088581-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'un ornement dans une couche de vernis transparent
Inventor: GANTER MATTHIAS
IPC: B44C1/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: Procédé de production d'un ornement dans une couche de vernis transparent L'invention concerne un procédé de production d'un ornement (O) dans une couche de vernis transparent (K). L'ornement (O) est produit par un matage sélectif de la couche de vernis transparent (K) au moyen d'un traitement de la couche de vernis transparent (K) par un laser.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103841-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la construction de bâtiments et procédé pour la mise en œuvre de ce dispositif.
Inventor: JANKOVIC VLADO
IPC: E04G17/04
Filed: 2019-11-29
Abstract: Dispositif pour la construction de bâtiments comprenant un élément de support sur lequel au moins une console est articulée en rotation, entre une position dépliée et une position repliée. Cette rotation est éventuellement facilitée par une barre de torsion (25).     Ce dispositif comprend des moyens de verrouillage (9) actionnables entre au moins trois positions :                                   une position verrouillée dans laquelle ils verrouillent la console en position dépliée,                 une position déverrouillée dans laquelle ils libèrent la console pour permettre son pivotement de sa position dépliée vers sa position repliée, et une position pré-verrouillée intermédiaire entre les positions verrouillée et déverrouillée.                           Le dispositif comprend aussi des moyens de désarmement (11) déclenchant le passage des moyens de verrouillage (9) de leur position déverrouillée à leur position pré-verrouillée.     Procédé de mise en œuvre de ce dispositif.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104695-A1 (FR)
Title: Installation de localisation d’impacts à plaque interactive munie de transducteurs et son procédé de fabrication
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: F41J5/056
Filed: 2019-12-17
Abstract: Cette installation (20) de localisation d’impacts comporte une plaque interactive (22) apte à faire propager des ondes mécaniques progressives à partir d’un impact (P), présentant une face avant de réception d’impacts. Elle comporte en outre au moins trois transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) disposés et répartis contre la face avant ou une face arrière de la plaque interactive (22), conçus pour capter les ondes mécaniques progressives se propageant dans la plaque interactive et les transformer en signaux électriques, et une unité centrale électronique (24), reliée aux transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) pour recevoir leurs signaux électriques, programmée pour localiser l’impact (P) dans la plaque interactive (22) par une analyse des signaux électriques reçus. Les transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) sont disposés contre la face avant ou la face arrière de la plaque interactive (22) par pression sans fixation contre elle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091329-A1 (FR)
Title: Système de feu de gabarit
Inventor: TEZUKA NOBUTAKA
IPC: G06T9/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: SYSTÈME DE FEU DE GABARIT L’invention concerne un système de feu de gabarit qui inclut un capteur configuré pour détecter des informations autour d’un véhicule (100), un élément de projection configuré pour projeter une image sur une surface de chaussée (16) autour du véhicule (100), un contrôleur configuré pour commander l’élément de projection sur la base d’un résultat de détection du capteur, et un feu de gabarit (12) ayant une zone d’émission de lumière (20) encerclant le capteur et l’élément de projection. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106532-A1 (FR)
Title: Bouton de commande rotatif pour tableau de bord de véhicule automobile
Inventor: CARVALHO JORGE FILIPE
IPC: B60K37/06
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un bouton de commande rotatif (1) dont le guidage en rotation autour d’un axe de rotation (O) est amélioré par la présence d’un deuxième organe (16) de guidage en rotation, complémentaire à un premier organe (13) de guidage en rotation, permettant à un corps cylindrique (11) de pivoter autour de l’axe de rotation (O). Le deuxième organe (16) de guidage en rotation est situé à distance du premier organe (13) de guidage en rotation, et préférentiellement au niveau d’une extrémité inférieure (112) du corps cylindrique (11) afin de faciliter son montage. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107495-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance pour surveiller une personne qui conduit un véhicule
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-02-26
Abstract: Le dispositif (100) de surveillance pour surveiller une personne (1000) qui conduit un véhicule (2000) comporte un dispositif (101) de détection de situation à risque représentative d’une perte de capacité de la personne (1000) à conduire le véhicule (2000) et un dispositif (102) de communication configuré pour entrer en communication avec la personne (1000) en cas de détection d’une situation à risque par le dispositif (101) de détection de situation à risque afin de vérifier la situation à risque détectée. Le dispositif (100) de surveillance comporte un profil (103) personnel en lien avec la personne (1000) et destiné à être exploité lors de la vérification de la situation à risque détectée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109536-A1 (FR)
Title: Raffineur pour le traitement de produits composites
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: B01F27/94
Filed: 2020-04-22
Abstract: Raffineur pour le traitement de produits composites L’invention concerne un raffineur (1) pour le traitement de produits composites à base de matière(s) thermoplastique(s), comprenant une enceinte (3) à paroi cylindrique, définissant une chambre de traitement pourvue d’au moins une ouverture d’alimentation (5) de produits à traiter et d’au moins une ouverture de sortie (5') de produits traités, et un tambour cylindrique (6), monté mobile dans l’enceinte cylindrique (3) et de diamètre inférieur à celui de ce dernier, les axes longitudinaux de symétrie respectivement de l’enceinte extérieure (3) et du tambour intérieur (6) étant parallèles entre eux.     Raffineur (1) caractérisé en ce qu’il comprend un moyen de chauffage de la chambre de traitement (4) et en ce que le tambour (6) est monté dans l’enceinte extérieure (3) avec faculté de déplacement en rotation autour de son axe longitudinal (A2) et avec faculté de déplacement de son axe longitudinal (A2) selon une trajectoire circulaire autour de l’axe longitudinal de ladite enceinte (3), les deux types de déplacements possibles précités étant commandés par des moyens d’entrainement et/ou d’actionnement indépendants, permettant leur réalisation sélective ou combinée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3111432-A1 (FR)
Title: Système d’analyse rapide d’un échantillon biologique, pour discriminer les anticorps sérologiques spécifiques d’un agent infectieux présents dans ledit échantillon biologique
Inventor: STANKOV MILOVAN
IPC: G01N33/558
Filed: 2020-06-16
Abstract: La présente invention concerne un système d’analyse rapide d’un échantillon biologique, pour discriminer les anticorps sérologiques spécifiques d’un agent infectieux présents dans ledit échantillon biologique.     Le système d’analyse rapide (1) comprend au moins une bandelette chromatographique (2) qui comporte différentes zones successives, dont :     - une zone de libération (4) qui comprend au moins un réactif de détection (41, 42) et     - au moins une zone de capture (5) qui comprend au moins un réactif de capture (51, 52), immobilisé sur la bandelette chromatographique (2).     La combinaison réactif(s) de détection (41, 42) / réactif(s) de capture (51, 52) est choisie parmi les combinaisons réactif(s) de détection (41, 42) / réactif(s) de capture (51, 52) adaptées à discriminer au moins deux groupes d’anticorps sérologiques :     - un premier groupe d’anticorps sérologiques (A1), dits « anticorps neutralisants », comprenant les anticorps sérologiques spécifiques dudit agent infectieux, aptes à annuler, ou au moins à réduire, le pouvoir infectieux dudit agent infectieux, et     - un second groupe d’anticorps sérologiques (A2), dit « anticorps non-neutralisants », comprenant les anticorps sérologiques spécifiques dudit agent infectieux, autres que lesdits anticorps appartenant audit premier groupe d’anticorps sérologiques (A1).     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3112816-A1 (FR)
Title: Turboréacteur double flux comportant un système d’obturation de la veine du flux secondaire comportant des voiles
Inventor: THUBERT BENJAMIN
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-07-21
Abstract: TURBORÉACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UN SYSTÈME D’OBTURATION DE LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE COMPORTANT DES VOILES L’invention concerne un turboréacteur double flux avec une nacelle et une veine d’un flux secondaire où la nacelle comporte une structure fixe, un capot mobile (216) entre une position avancée et une position reculée pour définir une fenêtre ouverte entre la veine et l’extérieur, une pluralité de rouleaux montés libres en rotation sur le capot mobile, pour chaque rouleau, un voile (252) souple avec un premier bord fixé au rouleau et un deuxième bord, où ledit voile (252) peut prendre une position pliée, enroulé autour du rouleau ou une position déployée en travers de la veine, un mécanisme de déploiement arrangé pour déplacer chaque deuxième bord afin de déplacer ledit voile (252) de la position pliée à la position déployée, et un mécanisme de pliage arrangé pour entraîner chaque rouleau en rotation afin de déplacer le voile (252) associé de la position déployée à la position pliée.  Le remplacement des portes d’inversion et de leurs mécanismes d’entraînement par les voiles souples permet une réduction de masse.  Fig. 2
Patent FR-3102700-A1 (FR)
Title: Poignée de tonte avec lit à peigne perfectionné
Inventor: WILLIAMS SELWYN
IPC: B26B19/24
Filed: 2020-10-31
Abstract: La présente invention concerne une poignée de tonte (10) comprenant un corps (12) et un lit à peigne (14) qui se projette vers l’avant à partir de celui-ci, le lit à peigne (14) ayant une encoche (28) ménagée dans un bord avant (24) de celui-ci. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3117249-A1 (FR)
Title: Procédé vidéo d’analyse vibratoire d’un ensemble mécanique par amplification synchronisée
Inventor: GRIFFATON JULIEN CHRISTIAN PASCAL
IPC: G06T7/70
Filed: 2020-12-09
Abstract: Procédé d’analyse vibratoire par amplification vidéo de petites vibrations comprenant les étapes consistant à :  a. réaliser (110) une vidéo, à une fréquence d’images (Fs*) donnée, des mouvements d’un ensemble mécanique, pour ainsi obtenir une vidéo initiale (Vi) comportant un nombre constant d’images (R) par unité de temps ;  b. fournir (120) un régime N* qui évolue dans le temps selon une loi prédéterminée (L) ;  c. générer (130), à partir de la vidéo initiale (Vi), une vidéo (Vs) synchronisée avec le régime N* comportant un nombre constant d’images par cycle ;  d. appliquer (140) un algorithme d’amplification à une fréquence cible à ladite vidéo synchronisée (Vs) pour amplifier les petites vibrations de l’ensemble mécanique qui suivent le régime N* et ainsi obtenir une vidéo amplifiée (Va) ; et e. analyser (150), dans la vidéo amplifiée (Va), les petites vibrations suivant le régime N* rendues visibles par l’amplification.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118973-A1 (FR)
Title: Méthode de suivi du déplacement de blocs préfabriqués d’une carapace d’une digue
Inventor: NGO DAVID TRAN-THANH
IPC: E02B3/14
Filed: 2021-01-20
Abstract: Méthode de suivi du déplacement de blocs préfabriqués d’une carapace d’une digue Procédé de génération d’un modèle 3D d’une carapace (5) de blocs (15) préfabriqués en matériau cimentaire, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comportant :   a) la fourniture d’un nuage de points (25) représentant partiellement la carapace (5),   b) la segmentation du nuage de points en régions homogènes (80) représentant au moins une partie d’un des blocs (15) discrétisés dans le nuage de points,  c) l’agrégation d’au moins deux des régions homogènes (80) qui sont adjacentes pour former une région candidate (100),  d) l’appariement de ladite région candidate (100) avec un objet-modèle 3D (105) représentant au moins une partie d’un bloc (15), et e) l’enregistrement, dans le modèle 3D de la carapace, de la position et de l’orientation de l’objet-modèle 3D apparié à l’étape d).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3120074-A1 (FR)
Title: Ensemble de calcination pour la décarbonatation des matières crues
Inventor: CHARMET JEAN-MICHEL
IPC: F27B1/08
Filed: 2021-02-23
Abstract: Ensemble (1) de calcination apte à décarbonater des matières crues destinées à la production de clinker, l’ensemble (1) comprenant :  - un conduit (2) principal dans lequel les matières crues circulent selon un premier sens (3) de déplacement, les matières crues étant calcinées dans le conduit (2) principal,   - un conduit (4) d’alimentation de combustible solide débouchant sur le conduit (2) principal par une sortie (5) de combustible, le combustible solide se déplaçant selon un deuxième sens de déplacement,   - un dispositif (7) de retenue situé dans le conduit (2) principal et agencé en regard de la sortie (5) de combustible solide de sorte que ledit combustible solide arrivant dans le conduit (2) principal par la sortie (5) de combustible traverse ledit dispositif (7) de retenue.   .   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120889-A1 (FR)
Title: Plot destiné à supporter des dalles
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04F21/20
Filed: 2021-03-21
Abstract: Plot , destiné à supporter une dalle, comportant :   une base (10); un support (30); un noyau (20), mobile en rotation par rapport à la base et au support autour d’un axe de rotation (Δ), le noyau s’étendant entre la base et le support, une rotation du noyau entraînant une translation du support (30) par rapport à la base,  le plot étant caractérisé en ce que :   le support (30) comporte une ouverture (32) ;le noyau (20) délimite un espace interne (20i); le noyau comporte un élément de préhension (22), disposé dans l’espace interne, solidaire de la paroi cylindrique (21) ;  de telle sorte qu’un outil de préhension (5) peut être engagé, à travers l’ouverture du support (32), jusqu’à l’élément de préhension, de façon à exercer une rotation du noyau, pour régler une hauteur entre le support (30) et la base (10).
Patent FR-3123708-A1 (FR)
Title: Système de stockage d’hydrogène liquide et de distribution d’hydrogène gazeux sous pression
Inventor: LACAPERE JEROME
IPC: F17C7/04
Filed: 2021-06-08
Abstract: L’invention concerne un système de stockage d’hydrogène liquide et de distribution d’hydrogène gazeux sous pression comprenant une source d’hydrogène liquide (20), un ensemble comprenant au moins deux réservoirs (31-35) d’hydrogène gazeux sous pression à remplir et un dispositif de transfert agencé en liaison fluidique entre la source d’hydrogène liquide et chacun desdits réservoirs,   le dispositif de transfert comprenant :  une unité de transfert de liquide (25) agencée pour transférer de l’hydrogène liquide de la source d’hydrogène liquide (20) vers un quelconque desdits réservoirs, chaque réservoir étant agencé pour transformer l’hydrogène liquide en hydrogène gazeux sous pression par échauffement de l’hydrogène liquide,un compresseur de vapeur (10) ayant une première extrémité en amont lié fluidiquement à chacun desdits réservoirs et une seconde extrémité en aval liée fluidiquement à chacun desdits réservoirs,   ledit compresseur de vapeur (10) étant agencé de manière à transférer des vapeurs d’hydrogène créées durant le remplissage en hydrogène liquide d’un quelconque réservoir vers successivement chacun des autres réservoirs, en comprimant lesdites vapeurs à une pression supérieure à la pression d’hydrogène gazeux dans le réservoir pendant le remplissage par de l’hydrogène liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122331-A1 (FR)
Title: composition solide anhydre pour le soin et/ou le maquillage des matières kératineuses
Inventor: GONG ZHENG
IPC: A61Q1/06
Filed: 2021-06-11
Abstract: Composition solide anhydre pour le soin et/ou le maquillage de s matières kératineuses La présente invention concerne une composition solide anhydre pour le soin et/ou le maquillage des matières kératineuses comprenant :  a) 2 % en poids ou plus d’au moins un agent hydratant hydrophile, par rapport au poids total de la composition ;   b) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les monoesters d’acide gras de glycéryle et les esters d’acide gras de polyglycéryle ;  c) une cire de polyéthylène ; et e) au moins une huile.  La présente invention concerne également un procédé cosmétique pour le soin et/ou le maquillage des matières kératineuses comprenant l’application de la composition solide anhydre selon la présente invention sur les matières kératineuses Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3124419-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un substitut tissulaire imprime en 3d
Inventor: LEMARIE LUCAS
IPC: A61F2/02
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un substitut tissulaire imprimé en 3D, mettant en œuvre un dispositif d’impression 3D (2) comportant une cuve (3) comprenant un fluide de contrainte (30) dans lequel ledit matériau (10) est imprimé, ledit matériau (10) à imprimer délivré par la cartouche (20) comporte de l’alcool polyvinylique et de la gélatine, ledit procédé comportant une étape suivant laquelle, après impression dudit matériau (10) dans ledit fluide de contrainte (30, un dispositif intermédiaire (5) imprimé est solidifié dans le fluide de contrainte par abaissement de la température de la cuve. Le dispositif intermédiaire (5) est retiré de ladite cuve (3), rincé et séché pour obtenir ledit substitut tissulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124288-A1 (FR)
Title: Technique d’accès à un support de stockage.
Inventor: ARMAND DAVID
IPC: G06F21/62
Filed: 2021-06-25
Abstract: Un ensemble de signaux électriques comportant un signal électrique représentatif d’une opération à exécuter sur un support de stockage est reçu (E3) via un bus de communication. Lorsque l’ensemble de signaux reçu porte (E4) une information représentative d’une demande de déverrouillage de l’accès au support et que l’accès est autorisé, la première zone est accédée en tant que zone d’exécution d’opération sur le support de stockage. Dans le cas contraire, une deuxième zone du support de stockage est accédée en tant que zone d’exécution d’opération sur le support de stockage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124408-A1 (FR)
Title: Noyau en ceramique utilise pour la fabrication d’aubes par fonderie a la cire perdue
Inventor: LOURETTE ALEXIS
IPC: B22C13/12
Filed: 2021-06-25
Abstract: Noyau (40) en céramique utilisé pour la fabrication par fonderie à la cire perdue d’une aube de turbomachine, le noyau (40) s’étendant selon une direction longitudinale (X) entre un pied et une tête (41), le noyau (40) comprenant une première partie non-fonctionnelle (44) disposée au niveau du pied ou de la tête (41), la première partie-non fonctionnelle (44) comprenant au moins un bossage (60; 62; 64) s’étendant perpendiculairement à la direction longitudinale (X), le bossage (60; 62; 64) présentant une portion d’extrémité distale, par rapport à la première partie non-fonctionnelle (44), qui a une forme convexe parabolique.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3126092-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons munie d’une tete de distribution amelioree
Inventor: DUTERTRE THIERRY
IPC: B67D1/00
Filed: 2021-08-11
Abstract: L’invention concerne une machine de distribution de boissons comportant un bâti, au moins une colonne de guidage (6a, 6b) agencée sur le bâti, un chariot (30) monté coulissant sur l’au moins une colonne de guidage (6a, 6b) et une tête de distribution qui est montée sur le chariot (30) pour être réglable en hauteur, le chariot (30) comportant un dispositif de maintien configuré pour maintenir en position le chariot (30) et la tête de distribution entre une position haute d’attente et une position basse de distribution.  Conformément à l’invention, elle comporte un dispositif complémentaire de maintien de la tête de distribution en position haute d’attente, le dispositif complémentaire comportant une pièce magnétique (46) et un aimant d’immobilisation (40) agencés de manière superposée, la pièce magnétique (46) étant fixée sur le chariot (30) et l’aimant d’immobilisation (40) étant fixé sur le bâti ou réciproquement.  Fig. 5
Patent FR-3115810-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arrêt de déplacement de conducteurs électriques de fond de puits
Inventor: LAFLEUR LOUIS FRANCIS
IPC: E21B47/12
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne, dans un aspect, un module de connexion. Le module de connexion, dans un aspect, inclut un boîtier de segment de câble, un conducteur s’étendant dans le boîtier de segment de câble, et un dispositif d’arrêt de déplacement entourant sensiblement le conducteur et fixant axialement le conducteur par rapport au boîtier de segment de câble, le dispositif d’arrêt de déplacement ayant une partie non conductrice non PEEK.