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Patent FR-3057177-B1 (FR)
Title: Ensemble de filtrage comportant une cartouche de filtration
Inventor: PAGE EMMANUEL
IPC: B01D29/96
Filed: 2017-10-10
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de filtrage (1) pour filtrer au moins un fluide circulant notamment dans un moteur ou un équipement hydraulique, comprenant :  - un corps de filtre (2) comportant une cuve (3) et un couvercle (4) configurés pour coopérer ensemble afin de permettre la fermeture du corps de filtre (2),  - un tube (10), notamment central, à l'intérieur du corps de filtre (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X),  - une cartouche de filtration (12) amovible, logée dans le corps de filtre (2) et comprenant un flasque supérieur (13), un flasque inférieur (14) et un médium de filtration (15) s'étendant entre le flasque supérieur (13) et le flasque inférieur (14), la cartouche de filtration (12) présentant une lumière tubulaire (16) pour entourer le tube (10),  caractérisé en ce que le couvercle (4) présente une nervure (20) circulaire formée en saillie dans un espace intérieur (21) du corps de filtre (2), et en ce que le flasque supérieur (13) présente un rebord (22) circulaire configuré pour coopérer radialement intérieurement avec ladite nervure (20) circulaire du couvercle (4), de manière étanche.
Patent FR-3058117-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de generation d'energie electrique
Inventor: ARAI MASATO
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un système de commande de génération d'énergie pour un véhicule, apte à empêcher une accélération à pleine vitesse d'un moteur (2) due à une rapide diminution d'un couple de production d'énergie lorsqu'une génératrice électrique (20) doit cesser de générer de l'énergie. Lorsque la génératrice électrique doit cesser de générer de l'énergie lorsqu'un dispositif catalytique est en cours de réchauffage et qu'un calage de l'allumage du moteur est retardé, une ECU diminue le couple de production d'énergie à un rythme inférieur à celui requis lorsque le calage de l'allumage du moteur n'est pas retardé. Ce rythme ne doit pas nécessairement être constant. Dans le cas où le calage de l'allumage a déjà été retardé, l'ECU peut changer ledit rythme dans une plage définie dans laquelle ledit rythme est inférieur à un cas où le calage de l'allumage n'est pas retardé.
Patent FR-3075184-B1 (FR)
Title: Emballage pour tablette chloree
Inventor: SANCHEZ MARYLINE
IPC: C11D17/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention a pour objet un emballage comprenant au moins une tablette enveloppée unitairement dans un film polymérique, caractérisée en ce que la tablette comprend de 5 % à 100 % d'agent libérant du chlore actif, ainsi que son procédé de préparation.  La présente invention a également pour objet l'utilisation d'un film polymérique pour envelopper unitairement une tablette destinée à être placée dans un emballage, caractérisée en ce que la tablette comprend de 5 % à 100 % d'agent libérant du chlore actif.
Patent FR-3082807-B1 (FR)
Title: Architecture electrique d'aeronef, aeronef comprenant l'architecture et procede de fonctionnement de l'architecture
Inventor: LACAUX FREDERIC
IPC: B64D47/00
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne une architecture d'aéronef, un aéronef comprenant l'architecture et un procédé de fonctionnement de l'architecture. Selon l'invention, l'architecture comprend deux systèmes de climatisation (12, 14), deux convertisseurs (62L, 62R) destinés chacun à alimenter un des systèmes de climatisation (12, 14) et au moins une première machine électrique (24L) assurant le démarrage d'un premier moteur principal (42L) de l'aéronef. L'architecture électrique (60) est configurée pour que les deux convertisseurs (62L, 62R) puissent alimenter conjointement la première machine électrique (24L).
Patent FR-3078181-B1 (FR)
Title: Dispositif tactile d'agrandissement de l'image affichee par un ecran tactile d'un dispositif electronique
Inventor: SORLET ETIENNE
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-09-25
Abstract: Le dispositif (10) tactile d'agrandissement de l'image affichée par un écran tactile (12) d'un dispositif électronique (14 comprend une lentille (16) d'agrandissement de l'image affichée par l'écran tactile (12) du dispositif électronique (14) ; un film tactile (18) solidarisé à la lentille d'agrandissement (16) ; et une unité électronique de commande (22), reliée fonctionnellement au film tactile (18), d'une part, et apte à être reliée fonctionnellement au dispositif électronique (14), d'autre part.
Patent FR-3078973-B1 (FR)
Title: Copolymere d’ethylene et d’un 1,3-diene
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, dans lequel les unités éthylène représentent entre 50% et 95% en moles des unités éthylène et des unités du 1,3-diène, et les unités du 1,3-diène de configuration 1,2 et 3,4 représentent plus de 50% en mole des unités du 1,3-diène, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone. Un tel copolymère présente un compromis amélioré entre le taux de cristallinité et la rigidité et permet d'élargir le champ d'application des copolymères diéniques riches en éthylène dans des compositions de caoutchouc.
Patent FR-3079856-B1 (FR)
Title: Dispositif prefabrique de construction, sa mise en place et son utilisation
Inventor: DESTOUCHES LAURENT
IPC: E04C2/40
Filed: 2018-04-09
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction (1) comportant au moins un module (2, 20, 200) de forme parallélépipède rectangle, creux et en matériau composite, délimité par une enceinte (5) à quatre panneaux, deux premiers panneaux (5A) parallèles opposés et deux seconds panneaux (5B) perpendiculaires auxdits premiers panneaux (5A), les seconds panneaux (5B) comportant au moins une rainure (6) parallèle aux premiers panneaux (5A) et chaque second panneau (5B) se prolongeant d'un côté par un profilé en forme de L (7) et de l'autre coté par un profilé plat (8), les profilés (7, 8) étant des éléments en saillie vers l'extérieur, parallèles à la rainure (6).
Patent FR-3082296-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique de cellules de stockage d’energie electrique d’un pack-batterie de grande surface
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28F9/007
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (1), notamment de refroidissement, d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique. Selon l'invention, le dispositif de régulation thermique (1) comprend deux demi-coques (10a, 10b) assemblées l'une à l'autre, les demi-coques (10a, 10b) comprenant chacune au moins deux plaques embouties (11) juxtaposées dans un même plan et assemblées l'une à l'autre, lesdites demi-coques (10a, 10b) délimitant un circuit de circulation d'un fluide caloporteur au sein du dispositif de régulation thermique (1), au moins une desdites demi-coques (10a, 10b) étant destinée à venir en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique.
Patent FR-3083712-B1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'un milieu gazeux contamine par des especes contaminantes en suspension.
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: G21F9/02
Filed: 2018-07-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de décontamination d'un volume d'un milieu gazeux contaminé par des espèces contaminantes en suspension, ledit volume d'un milieu gazeux étant en contact avec au moins une surface d'un substrat solide, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes :  a) on pulvérise dans ledit volume d'un milieu gazeux de fines gouttelettes, formant ainsi un brouillard, d'un gel inorganique constitué par une solution colloïdale, comprenant un agent viscosant inorganique, et un solvant ;  b) les espèces contaminantes en suspension sont capturées, captées par lesdites gouttelettes du gel inorganique ;  c) les gouttelettes du gel inorganique contenant les espèces contaminantes en suspension capturées se déposent sur ladite surface du substrat solide ;  d) on maintient le gel sur la surface du substrat solide au moins pendant une durée suffisante pour que le gel sèche et forme un résidu sec et solide contenant les espèces contaminantes en suspension capturées ;  e) on récupère le résidu sec et solide contenant lesdites espèces contaminantes en suspension capturées.
Patent FR-3085183-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-feu de fermeture d’espaces au niveau de jointures d’une nacelle et nacelle comprenant un tel dispositif
Inventor: LE DOCTE THIERRY
IPC: F02K1/80
Filed: 2018-08-22
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif (10, 20) pour obturer un espace (100, 200) au niveau d'une jointure entre des éléments (305, 306, 307, 308, 309) d'une nacelle, le dispositif étant non inflammable à la chaleur, présentant une forme prédéterminée, et présentant une extrémité proximale (11, 21) destinée à être insérée dans l'espace (100, 200) à obturer de sorte à l'obturer, et une extrémité distale (12, 22) destinée à être fixée à un élément de la nacelle (305, 306, 307, 308, 309) du côté où le feu est susceptible de se déclencher.
Patent FR-3088183-B1 (FR)
Title: Dispositif support a lattes et sommier de literie equipe de tels dispositifs supports
Inventor: BERGOUNHE JEAN REMY
IPC: A47C23/06
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif support à lattes (1) destiné à équiper un sommier de literie comprenant un cadre de sommier (L). Le dispositif support à lattes (1) comprend deux lattes transversales (2, 2a) parallèles reliées à chacune de leurs extrémités par une structure d'embouts de lattes (3) portée par deux leviers coudés (5, 6) déformables qui se terminent par une portion de roue dentée engrenant l'une sur l'autre et accouplées en rotation par des tiges de transmission de mouvement (11). Il comporte encore des moyens de fixation (14) au cadre de sommier (L), et des moyens de rappel élastique adaptés pour tendre à écarter lesdites structures d'embouts de lattes (3) desdits moyens de fixation (14). Selon l'invention, lesdits moyens de fixation (14) au cadre de sommier (L) consistent en une platine de fixation (15), associée à une embase support (16), laquelle platine de fixation (15) est munie de moyens de fixation aux deux leviers coudés (5, 6), laquelle platine de fixation (15) et laquelle embase support (16) comprennent des moyens pour leur solidarisation amovible, et laquelle embase support (16) est munie de moyens pour sa fixation sur ledit cadre de sommier (L).
Patent FR-3090444-B1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement automatise, et notamment de decoupe en tranches, d’un produit rigide tel qu’un produit alimentaire surgele
Inventor: RIDEZ JEAN-MARIE
IPC: B26D7/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’installation de traitement d’un produit rigide (P), tel que par exemple un produit alimentaire surgelé, comporte au moins un bras manipulateur robotisé (1A ou 1B), qui est équipé d’une pince de préhension (10) adaptée pour saisir par une extrémité et tenir en porte-à-faux le produit rigide (P), une unité  (2) de mesure 3D permettant une acquisition numérique de la géométrie en trois dimensions d’au moins une partie du produit (P) à traiter, une unité de traitement (3A ou 3B), et par exemple une unité de découpe en tranches, et des moyens électroniques de commande, qui sont configurés pour piloter le déplacement dans l’espace de la pince de préhension (10) au moyen du bras manipulateur robotisé (1A ou 1B), pour commander la pince de préhension (10), et pour commander l’unité (2) de mesure 3D et l’unité de traitement (3A, 3B), de manière à réaliser un traitement automatisé du produit rigide,  qui est saisi par une de ses extrémités et tenu en porte-à-faux par la pince de préhension (10).           Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099077-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une paroi pour une cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B32B15/08
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'un paroi pour une cuve étanche et thermiquement isolante comportant au moins une barrière thermiquement isolante et une membrane d’étanchéité reposant contre la barrière thermiquement isolante, le procédé comportant : - fabriquer une pluralité d’éléments de parois, la fabrication de chaque élément de paroi comportant : - fournir une plaque étanche ; - placer une solution de mousse isolante expansible contre la plaque étanche ; et - expanser la solution de mousse isolante expansible (40) contre ladite plaque étanche (33); - ancrer lesdits éléments de paroi (32) ainsi fabriqués à une structure porteuse ; la couche de mousse isolante expansée (34) desdits éléments de paroi (32) formant au moins une partie de la barrière thermiquement isolante ; et - assembler les plaques étanches (33) desdits éléments de paroi (32) de manière étanche de sorte que lesdites plaques étanches (33) forment au moins une partie de la membrane d’étanchéité.    Figure à publier :   3
Patent FR-3099793-B1 (FR)
Title: tronçon de distributeur de turbine comportant un chemisage interne
Inventor: CAUSSE NATHAN JEAN
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-08-06
Granted: 2022-07-29
Abstract: L'invention concerne un tronçon (10) d'un distributeur de turbine haute pression d'une turbomachine comportant une pluralité de pales (16) creuses agencées en couronne entre deux plateformes (12, 14) annulaires coaxiales,  dans lequel chaque pale (16) comporte au moins une cavité (18) abritant une chemise (28) percée d'une pluralité de trous (30) débouchant en direction d'une face interne (34) de ladite cavité (18),  caractérisé en ce que la chemise (28) comporte une pluralité d'ergots (36) faisant saillie en direction de ladite face interne (34) de la cavité (18) dont l'extrémité libre de chaque ergot (36) est en contact avec la face interne (34) de la cavité (18), pour maintenir la chemise (28) à distance de la face interne (34) de la cavité (18).    Figure pour l’abrégé :   figure 6
Patent FR-3100586-B1 (FR)
Title: Support de boitier électronique à levier de verrouillage
Inventor: AMBROZIN ERICA
IPC: F16B2/18
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention a pour objet un support d’un boitier électronique, destiné à être monté sur une pièce de structure (6) de la caisse d’un véhicule automobile, comportant un support plan (1) de montage du boitier, une vis (4), destinée à traverser la pièce de structure (6), et traversant le support plan (1) à travers un passage, un élément de serrage (3) de la vis (4), un levier de serrage (5) pivotant autour d’un axe pivot (7) fixé à l’élément de serrage (3). Selon l’invention, l’élément de serrage (3) est un collier de serrage (3) ayant un diamètre déformable permettant de serrer et libérer la vis dans lesdites positions de serrage et d’ouverture respectivement et en ce que le collier forme une partie solidaire du support plan (1) de façon permanente. Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3103812-B1 (FR)
Title: Utilisation de composés alkyl phénol comme additifs de détergence
Inventor: OBIOLS JEROME
IPC: C10M105/16
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-04-07
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour améliorer les propriétés de détergence d’une composition de carburant liquide comprenant un ou plusieurs additifs de détergence, d’un additif constitué d’un ou de plusieurs composé(s) non azoté(s) ayant une structure alkyl-phénol.  La présente invention porte également sur un procédé d’amélioration de la propreté et/ou de nettoyage d’au moins une partie interne d’un moteur à combustion interne alimenté par un carburant liquide comprenant un ou plusieurs additifs de détergence, consistant à ajouter à ladite composition de carburant au moins un tel composé(s) de structure alkyl-phénol.
Patent FR-3107119-B1 (FR)
Title: Système d’analyse d’une surface par projection d’une image lumineuse
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: G01N21/55
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-04-22
Abstract: Système d’analyse d’une surface par projection d’une image lumineuse L’invention a pour objet un système (1) d’analyse d’une surface (2) caractérisé en ce que le système (1) comprend :  - un dispositif de projection (3), tel qu’un écran ou un afficheur, d’au moins une image lumineuse sur une surface (2) à analyser, l’image lumineuse projetée (11) comportant un schéma défini,  - un dispositif d’acquisition (4) d’au moins une partie de l’image lumineuse réfléchie (12) par la surface (2) à analyser et issue de l’image lumineuse projetée (11),  - une unité de calcul configurée pour caractériser le relief de la surface (2) à analyser par rapport à une surface de forme supposée parfaite prise comme référence,  - un dispositif de réflexion (5) positionné sur l’axe du chemin optique de l’image lumineuse projetée (11) et configuré pour orienter au moins une partie de l’image lumineuse projetée (11) par le dispositif de projection (3) sur au moins une portion de la surface (2) à analyser selon une incidence rasante par rapport à la surface (2) à analyser.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107758-B1 (FR)
Title: Machine à absorption pour la valorisation de vapeur basse pression et système associé
Inventor: YAZBEK WAEL
IPC: F28D7/08
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-01-28
Abstract: TITRE : Machine à absorption pour la valorisation de vapeur basse pression et système associé Un aspect de l’invention concerne une machine à absorption caractérisée en ce qu’elle comprend :      un générateur refroidissant une source chaude,  un couple absorbeur-condenseur réchauffant une source à température intermédiaire,   un évapo-condenseur réchauffant une source froide formée par une vapeur basse pression, l’évapo-condenseur étant un échangeur à tubes comprenant une première passe et une deuxième passe connectées,   la première passe étant configurée pour condenser au moins une partie de la vapeur basse pression et la deuxième passe ayant une inclinaison d’angle non-nul par rapport à un plan horizontal, l’angle d’inclinaison étant tel que la vapeur basse pression condensée précédemment dans la première passe s’écoule dans la deuxième passe, la deuxième passe étant configurée pour condenser au moins une partie de la vapeur basse pression non condensée dans la première passe en ayant un nombre de tubes inférieur au nombre de tubes de la première passe.          Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3112865-B1 (FR)
Title: Système pour caractériser le pompage en milieu poreux d’un polluant
Inventor: COLOMBANO STÉFAN
IPC: G01V3/08
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: Système 1 pour caractériser le pompage en milieu poreux d’un produit organique non miscible à l’eau, ledit système 1 étant apte à contenir un mélange comprenant de l’eau et le produit organique non miscible à l’eau,   ledit système 1 comprenant : - des moyens 3 pour mesurer une permittivité en au moins une zone de mesure 5 dans ledit mélange,   - des moyens 7 pour mesurer une résistivité électrique en au moins une zone de mesure 9 dans ledit mélange, et   - des moyens 11 pour mesurer une densité optique en au moins une zone de mesure 13) dans ledit mélange.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114594-B1 (FR)
Title: Production d’aromatiques et d'éthanol par pyrolyse, conversion de gaz à l'eau inversée, et fermentation.
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C10G3/00
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif et procédé de conversion d’une charge de composés aromatiques, dans lesquels la charge est traitée notamment au moyen d’un train de fractionnement (4-7), d’une unité de séparation des xylènes (10) et d’une unité d’isomérisation (11), et dans lesquels une unité de pyrolyse (13) traite une deuxième charge hydrocarbonée, produit un effluent de pyrolyse alimentant la charge, et produit un gaz de pyrolyse comprenant du CO, du CO2 et du H2 ; une section réactionnelle de conversion du gaz à l'eau inversée RWGS (50) traite le gaz de pyrolyse et produit un gaz de RWGS enrichi en CO et en eau ; une section réactionnelle de fermentation (52) traite le gaz de RWGS enrichi en CO et en eau et produit de l’éthanol.  Figure 1 à publier
Patent FR-3122029-B1 (FR)
Title: Pastille de combustible nucléaire intégrant un insert métallique ou alliage métallique conducteur thermique à section transversale en croix, Crayon et Assemblage de combustible nucléaire associés, utilisation en Réacteur à Eau sous Pression (REP).
Inventor: FABREGUETTES VINCENT
IPC: G21C3/04
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-12-22
Abstract: Pastille de combustible nucléaire intégrant un insert métallique ou alliage métallique conducteur thermique à section transversale en croix, Crayon et Assemblage de combustible nucléaire associés, utilisation en Réacteur à Eau sous Pression (REP).  L’invention concerne une Pastille (6) de combustible nucléaire, comprenant :  un cylindre droit (60) de matière fissile d’axe central (X) dont la longueur et le diamètre définissent respectivement la longueur (H) et le diamètre () de la pastille;un insert (8, 8’) métallique ou en alliage métallique conducteur thermique, qui s’étend sur la longueur de la pastille, l’insert étant conformé et orienté de telle sorte que sa section transversale droite par un plan transversal perpendiculaire l’axe central X présente la forme d'une croix dont les quatre branches (81, 82, 83, 84) sont sensiblement à 90° les unes des autres, le rapport R entre le diamètre qui circonscrit la croix () et le diamètre de la pastille () étant inférieur ou égal à 0,85.  Figure pour l’abrégé : Fig.3A
Patent FR-3123639-B1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion du chargement/déchargement d’un véhicule sur une plateforme logistique.
Inventor: HAMOU SAMY
IPC: B65G67/02
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion du chargement/déchargement d’un véhicule sur une plateforme logistique, dans lequel d’une part on autorise (105) l’ouverture de l’accès obturable si l’étape de validation de localisation du véhicule est positive, et d’autre part l’autorisation (105) d’ouverture de l’accès obturable n’est en outre accordée par le susdit circuit électronique qu’à la condition (104) qu’un élément d’activation du démarrage du véhicule est disposé dans un emplacement clôturable dédié de la plateforme logistique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3127450-B1 (FR)
Title: Elément de revêtement d’un élément de support de siège
Inventor: FOUINAT DIDIER
IPC: B60N2/58
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-10-06
Abstract: Elément de revêtement d’un élément de support de siège L’élément de revêtement (2) est destiné à être fixé sur une armature (6) et comprend une surface interne (10) et une surface externe (8), l’élément de revêtement comprenant, de la surface interne (10) vers la surface externe (8), au moins une couche de mousse (12), une peau en matériau synthétique (14) et une couche de peinture (16).  L’élément de revêtement comprend en outre au moins un élément de fixation (26, 28, 30) de l’élément de revêtement (2) à l’armature (6), ledit élément de fixation (26, 28, 30) comprenant au moins une partie de renfort (32, 48, 50, 52, 54) s’étendant dans la couche de mousse (12) et surmoulée par ladite couche de mousse (12) et au moins une partie de fixation (34) s’étendant en saillie de la surface interne (10) de ladite couche de mousse (12).  Figure pour l'abrégé : 2