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Patent EP-3476907-A1 (EP)
Inventor: KARPINSKI ARKADIUSZ
IPC: C09D11/328
Filed: 2017-10-24
Abstract: The subject matter of the invention is an ink composition that comprises at least one dye, a mixture of organic solvents selected from: gamma-Butyrolactone with dipropylene glycol dimethyl ether or gamma-Butyrolactone with 2-Butoxyethyl acetate, and a binder that is a thermoplastic resin being a copolymer of vinyl chloride and vinyl acetate. Also, the subject matter of the invention is a personalized element made with an ink composition, as well as a security and/or valuable document comprising the personalized element made with an ink composition, the substrate of the document being made from polycarbonate, polyvinyl chloride, polyester, or derivatives and combinations thereof. Also, the subject matter of the invention is an innovative method for manufacturing an ink composition according to the invention.
Patent EP-3332673-A1 (EP)
Inventor: DING YUAN
IPC: A47F3/04
Filed: 2017-11-24
Abstract: A refrigeration appliance (R) and a heat insulation door (D) thereof are provided. The heat insulation door (D) comprises a door body (10) with a multilayer structure, wherein the door body (10) comprises: a heat insulation vacuum glass module (11), the vacuum glass module (11) comprises superposed first glass (11a) and second glass (11b) having a first interval (10a), and the first glass (11a) is located in front of the second glass (11b) along the front-to-rear direction of the door; and a front decoration plate (12) located in front of the vacuum glass module (11) to cover the first glass (11a), and in a width and/or length direction of the first glass (11a), the front decoration plate (12) has a protruding portion (12a) that extends out of an edge of the vacuum glass module (11). The present invention can improve the appearance attractiveness of the heat insulation door (D), can also reduce the breaking probability of the vacuum glass module (11) and can protect a user against injury.
Patent EP-3414069-A1 (EP)
Inventor: BITTERLICH MAURICE
IPC: B29K101/12
Filed: 2017-01-20
Abstract: In order to further improve a method for producing thermoplastic preforms (100) from a fibrous material (10) and a reactive thermoplastic matrix material (11) in such a manner that fibre-reinforced thermoplastic components (200) can be manufactured therefrom in a particularly economical manner and lightweight design, the fibrous material is impregnated with a reactive thermoplastic matrix material prior to deposition on a preform tool (13), within an impregnation device (12).
Patent EP-3408172-A1 (EP)
Inventor: DUMONT Nicolas
IPC: B64D15/12
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention concerne une aile d'aéronef. L'aile comprend un volet mobile qui est mobile en rotation relativement à un corps central fixe, une tubulure souple (40), et un rail de guidage (30) du volet mobile et de la tubulure souple (40). La tubulure souple (40) longe le rail (30) et elle est fixée au rail (30) à proximité d'une extrémité distale du rail (31). L'aile comprend un moyen de maintien (70) de la tubulure souple (40) contre ou à proximité du rail de guidage (30), qui est porté par le corps central fixe. L'aile comprend aussi un boitier de rangement (50) de la tubulure souple (40). Le boitier (50) comprend une paroi (61) conformée de manière à ce que la tubulure souple (40) s'enroule dans le boitier (50) en étant plaquée contre la paroi (61).
Patent EP-3574658-A1 (EP)
Inventor: DITTLI ERICH
IPC: H04R29/00
Filed: 2017-01-27
Abstract: Un dispositif auditif (10) comprend un boîtier (12) destiné à recevoir une carte de circuit imprimé (16) et une pluralité de composants électroniques (14'-14''), ledit boîtier (12) étant équipé d'au moins un moyen fonctionnel (22', 22'', 24, 26, 28), et d'au moins une source de lumière (20'-20''''). La source de lumière (20'-20'''') est disposée à l'intérieur du boîtier (12) de manière à émettre de la lumière par l'intermédiaire d'un conduit de lumière vers l'extérieur, le conduit de lumière étant compris dans au moins l'un des moyens fonctionnels (22', 22'', 24, 26, 28). Le dispositif auditif proposé (10) fournit une luminosité améliorée même en cas d'exposition à une luminosité élevée.
Patent EP-3411471-A1 (EP)
Inventor: KRAUS MARINE
IPC: C12N5/071
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'isoxazole 9 (ISX-9) pour produire une cellule bêta in vitro.
Patent EP-3403164-A1 (EP)
Inventor: STOUFER PAUL
IPC: H05K1/18
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne un appareil tel qu'un appareil à dispositif de rétroaction haptique (200) monté sur carte de circuit imprimé, PCB, (202). L'appareil comprend une carte de circuit imprimé (PCB) comportant une ouverture (204) ménagée en son sein, et une bobine (206) fixée à la PCB et comportant un arbre doté d'une bobine électrique (208) enroulée autour de celui-ci. L'arbre délimite une ouverture alignée avec l'ouverture de la PCB. L'appareil comprend également un piston à ressort positionné à l'intérieur de l'ouverture de l'arbre et mobile à l'intérieur de cette dernière. Le piston à ressort comprend un disque métallique accouplé de manière fonctionnelle à une extrémité du piston et positionné de manière distale par rapport à la bobine. Un élément de commande de l'appareil est conçu pour exciter la bobine électrique conformément à un modèle de rétroaction haptique, et pour amener ainsi la bobine électrique à attirer le disque métallique et à déplacer le piston à l'intérieur de l'ouverture de l'arbre de la bobine, et à travers l'ouverture de la PCB.
Patent EP-3413749-A1 (EP)
Title: Fixation à ressort sans outil à un profilé en c et son procédé d'utilisation
Inventor: SHEHRI ALI
IPC: A46B13/00
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de fixer et de détacher un matériel à une rainure de profilé en C sans que des outils soient nécessaires et sans qu'il soit nécessaire d'accéder à une extrémité du profilé en C. Le dispositif comprend un élément en forme de bobine qui est compressible élastiquement et qui est relié à un matériel souhaité. Par précontrainte ou torsion de l'élément en forme de bobine, celui-ci peut être inséré en n'importe quel point le long d'une rainure de profilé en C. L'élément en forme de bobine est bloqué à l'intérieur de la rainure du profilé en C et ne peut pas être séparé de celui-ci en raison de la friction. Une portion de l'élément en forme de bobine peut être déployée à l'extérieur de la rainure du profilé en C pour un enlèvement facile.
Patent EP-3417598-A1 (EP)
Inventor: BARTON LUKAS
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel un terminal d'utilisateur : transmet (301), à un serveur d'état, une demande d'informations de changement d'état d'un service fourni par le terminal d'utilisateur; reçoit (302) une indication desdites informations de changement d'état, du serveur d'état; et utilise (303) ladite indication reçue pour déterminer s'il faut ou non supprimer une interrogation relative au dit service d'un serveur maître.
Patent EP-3433269-A1 (EP)
Title: Protéines de fusion de pd-1 et 4-1 bb
Inventor: NOESSNER ELFRIEDE
IPC: C12N15/62
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention concerne des protéines de fusion comprenant (a) un domaine extracellulaire contenant un polypeptide dérivé de PD-1 ou CD40L au niveau de son extrémité N-terminale ; (b) un domaine transmembranaire ; et (c) un domaine intracellulaire contenant un polypeptide dérivé de 4-1 BB ou CD28 au niveau de son extrémité C-terminale. L'invention concerne également des protéines de fusion avec CD28 au niveau de l'extrémité n-terminale et avec CD40L au niveau de l'extrémité C-terminale. La présente invention concerne également des molécules d'acide nucléique codant ces protéines de fusion, des vecteurs contenant ces molécules d'acide nucléique, et des cellules hôtes contenant ces vecteurs. La présente invention concerne en outre des procédés de production de ces cellules hôtes. Finalement, la présente invention concerne des composition pharmaceutiques comprenant ces protéines de fusion, ces molécules d'acide nucléique, ces vecteurs, et/ou ces cellules hôtes, particulièrement pour le traitement de maladies ou de troubles associés à la liaison de PD-1/PD-L2 ou CD40 et/ou à l'expression de PD-L1/PD-L2 or CD40 tels que le cancer et une infection virale chronique.
Patent EP-3433294-A1 (EP)
Title: Élastomères thermoplastiques de polyuréthane-urée pouvant être traités à l'état fondu
Inventor: MAKAL UMIT G
IPC: C08G18/76
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne une composition de polyuréthane-urée thermoplastique pouvant être traitée à l'état fondu, formée par un procédé en vrac continu sans solvant, à l'aide d'un composant polyol, d'un composant isocyanate et d'un composant allongeur de chaîne comprenant une diamine aromatique encombrée.
Patent EP-3371988-A1 (EP)
Inventor: ROTTENKOLBER TOBIAS
IPC: H04W4/44
Filed: 2017-03-29
Abstract: The invention relates to a method for monitoring an internet connection (17) which is provided in a motor vehicle (10) by means of a mobile wireless connection (15) established between the motor vehicle (10) and a mobile wireless network (16). A roaming signal (27) is used to detect that the mobile wireless connection (15) is switched to a roaming operation (26). According to the invention, a specified connection test (30) is carried out by a controller (29) of the motor vehicle (10) in order to detect an interruption (28) of the internet connection (17) after receiving the roaming signal (27), and if an interrupted internet connection (17) is detected, an indication signal (35) is output to a user of the motor vehicle (10).
Patent EP-3449145-A1 (EP)
Inventor: CHAMBRION MARTIN
IPC: F16D13/56
Filed: 2017-03-17
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Kupplung (1), mit einer Eingangsseite (2), die zur Drehmomenteneinleitung vorbereitet ist, und eine Ausgangsseite (3), die zur Drehmomentenweitergabe an wenigstens eine Getriebeeingangswelle (4) vorbereitet ist, mit ersten Reibelementen (5) als Teil eines ersten Lamellenpakets (6) und mit zweiten Reibelementen (7) als Teil eines zweiten Lamellenpakets (8), wobei die ersten Reibelemente (5) mit der Eingangsseite (2) drehmomentübertragend verbunden sind und die zweiten Reibelemente (7) mit der Ausgangsseite (3) drehmomentübertragend verbunden sind und wobei die ersten und zweiten Reibelemente (5, 7) durch eine Anpresskraft (F) in Reibeingriff miteinander bringbar sind, um ein Drehmoment (M) von der Eingangsseite (2) zur Ausgangsseite (3) zu übertragen, wobei wenigstens eine Blattfeder (9) vorgesehen ist, welche dazu ausgebildet ist, die Anpresskraft (F) zu verstärken, wobei das zweite Lamellenpaket (8) so aufgeteilt ist und dessen Reibelemente (7) an zwei voneinander separaten Drehmomentweitergabeeinrichtungen (45, 46) angebunden sind, dass ein Drehmomentenfluss zur Getriebeeingangswelle (4) über einen ersten, die wenigstens eine Blattfeder (9) enthaltenen Drehmomentweg (DW1) und einem zweiten, davon separaten Drehmomentweg (DW2) verläuft.
Patent EP-3497727-A1 (EP)
Inventor: MKHITARIAN ARAM
IPC: H01L21/338
Filed: 2017-03-27
Abstract: La présente invention concerne des transistors à haute puissance, tels que des transistors de nitrure de gallium à haute puissance (GaN). Ces transistors à haute puissance présentent des largeurs de grille totales supérieures à celles des transistors à haute puissance classiques en disposant de multiples réseaux linéaires de contacts de source, de drain et de grille en parallèle. Ainsi, la largeur totale de grille et la puissance nominale du transistor à haute puissance peuvent être augmentées sans allonger la puce du transistor à haute puissance. Par conséquent, la puce du transistor à haute puissance peut être montée dans un boîtier de circuit plus petit par rapport aux puces classiques ayant la même puissance nominale.
Patent EP-3443588-A1 (EP)
Title: Boîtier de module de puissance robuste à faible inductance
Inventor: ROWDEN BRIAN LYNN
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système destinés à un module de puissance. Le module de puissance comprend un premier substrat (102) comprenant un premier substrat conducteur (114), sur lequel une première pluralité de commutateurs à semi-conducteur de puissance (122) sont disposés, et au moins un deuxième substrat conducteur (116) couplé électriquement au premier substrat conducteur. Une première borne (108) est électriquement couplée au premier substrat conducteur. Le module de puissance comprend également un second substrat (110) comprenant un troisième substrat conducteur (130), sur lequel une seconde pluralité de commutateurs à semi-conducteur de puissance (136) sont disposés, et au moins un quatrième substrat conducteur (132) couplé électriquement au troisième substrat conducteur. Le troisième substrat conducteur est couplé électriquement au deuxième substrat conducteur. Une seconde borne (112) est couplée électriquement au quatrième substrat conducteur.
Patent EP-3462930-A1 (EP)
Inventor: BILAT STEPHANE
IPC: A24F40/60
Filed: 2017-05-08
Abstract: L'invention concerne un article générateur d'aérosol (204) comprenant une partie de stockage de liquide (213) contenant un substrat de formation d'aérosol liquide (215), et un matériau hydrochromique (218) disposé sur la partie de stockage de liquide (213). Le matériau hydrochromique (218) présente une première couleur lorsqu'il est en contact avec le substrat de formation d'aérosol liquide (215) et une seconde couleur en l'absence du substrat de formation d'aérosol liquide (215). L'invention concerne également un système générateur d'aérosol (200) comprenant l'article générateur d'aérosol (204), un élément générateur d'aérosol (219) et un dispositif générateur d'aérosol (202). L'invention concerne en outre un dispositif générateur d'aérosol (202) comprenant une alimentation électrique (207), un photocapteur électronique (212) et un contrôleur (209) conçu pour commander l'alimentation en énergie électrique en provenance de l'alimentation électrique (207) sur la base d'une valeur d'une propriété optique détectée par le photocapteur électronique (212).
Patent EP-3448514-A1 (EP)
Inventor: BIGINTON MATTHEW
IPC: A61N2/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: The present invention relates to a magnetic stimulation (MS) coil arrangement which utilises the effect of the position of a ferromagnetic material to enhance the magnetic field on the patient side of the coil and reduce acoustic noise associated with the addition of ferromagnetic material. The present invention comprises a magnetic stimulation coil arrangement comprising one or more coil windings formed from an elongate conductive element and having a forward side for presentation to a patient and a rearward side, the magnetic stimulation coil arrangement further comprising a distortion arrangement for distorting a magnetic field produced by the one or more coils positioned adjacent to the rearward side, the distortion arrangement having a plurality of ferromagnetic components and a carrier for carrying the ferromagnetic components, the ferromagnetic components being spaced from one another by the carrier.
Patent EP-3481183-A1 (EP)
Title: Cartouche pour dispositif de piégeage d'insectes et procédés associés
Inventor: SMITH CHRISTOPHER LAWRENCE
IPC: A01M1/02
Filed: 2017-05-12
Abstract: La présente invention concerne une cartouche de piégeage d'insectes. La cartouche est dotée d'une extrémité proximale pouvant être reçue dans une base d'un dispositif de piégeage d'insectes. L'extrémité proximale comporte une languette sensiblement plane s'étendant longitudinalement qui active un commutateur dans la base. La languette de la cartouche est décalée latéralement par rapport à une ligne médiane de la cartouche.
Patent EP-3452859-A1 (EP)
Title: Microscope numérique pourvu d'un objectif et d'un capteur d'image
Inventor: GAIDUK ALEXANDER
IPC: G02B21/36
Filed: 2017-05-23
Abstract: La présente invention concerne un microscope numérique (16 ; 17), qui comprend un objectif (11) pour la représentation optique agrandie d'un échantillon (10) dans un plan d'image. L'objectif (11) permet de représenter une image avec une résolution optique donnée dans le plan d'image. Le microscope (16 ; 17) comprend en outre un capteur d'image (12) pour transformer l'image représentée par l'objectif (11) sur le capteur d'image (12) en signal électrique. Le capteur d'image (12) comprend une matrice de pixels, qui détermine la résolution d'image maximale du capteur d'image, qui est plus fine que la résolution optique de l'objectif (11). L'objectif (11) présente un facteur d'agrandissement maximal d'au plus 40. La résolution optique de l'objectif (11) est définie par une distance minimale entre deux structures qui peuvent être distinguées dans l'image. La résolution d'image maximale du capteur d'image (12) est définie par une distance entre les pixels. Un quotient de la distance minimale entre deux structures pouvant être distinguées dans l'image et de la distance entre les pixels définit un facteur d'échantillonnage qui vaut au moins cinq.
Patent EP-3535212-A1 (EP)
Inventor: FISCHER ANDREAS
IPC: B68G7/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: In order to manufacture an innerspring unit (31 ) comprising pocketed springs and having an increased stability at its edge regions, in a first step, an innerspring main body (30) comprising a plurality of first strings (14) of pocketed springs is provided. In a subsequent second step, at least one second string (13c, 13d) of pocketed springs is attached to a lateral surface of the innerspring main body (30), so that the at least one second string (13c, 13d) of pocketed springs extends in a longitudinal direction of the innerspring main body (30). The springs (13) of the at least one second string (13c, 13d) of pocketed springs have a spring characteristic or a spring geometry different from the springs of the plurality of first strings of the innerspring main body (30). The at least one second string (13c, 13d) of pocketed springs forms together with the innerspring main body (30) the innerspring unit (31 ).
Patent EP-3484276-A1 (EP)
Title: Plants de melon résistants au tolcndv
Inventor: LIZARZABURU CHAVEZ JUAN ANTONIO
IPC: A01H1/04
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne des plants de melon ( Cucumis melo ) résistants à l'infection par le virus ToLCNDV ( tomato leaf curl New Dehli virus ). Les plants de melon résistants ont un fragment d'introgression génomique sur le chromosome 5 qui confère une tolérance au ToLCNDV d'une manière dominante. L'invention concerne également des marqueurs pour identifier ces fragments, des procédés pour identifier ou produire des plants de melon résistants.
Patent EP-3475243-A1 (EP)
Title: Compositions photocatalytiques et utilisations correspondantes pour obtenir des peintures à l'eau
Inventor: BERNARDONI MASSIMO
IPC: C09D1/06
Filed: 2017-06-27
Abstract: Le domaine de l'invention concerne des compositions photocatalytiques, par exemple des compositions photocatalytiques à base de ciment, et des utilisations correspondantes pour l'obtention de peintures à l'eau. L'invention concerne une composition photocatalytique, qui comprend : (a) au moins un liant inorganique ; (b) au moins un photocatalyseur ; (c) au moins une cellulose de viscosité très basse ; (d) au moins un agent de fluidification ; (e) au moins une première charge calcaire sous forme de particules dont au moins 95 % en poids présentent une grosseur qui n'est pas supérieure à 40 µm ; (f) au moins une deuxième charge calcaire sous forme de particules dont au moins 95 % en poids présentent une grosseur qui n'est pas supérieure à 20 µm ; (g) au moins un matériau isolant thermique comprenant des sphères céramiques creuses présentant un diamètre inférieur au mm et (h) des microsphères en bulle de verre borosilicaté. Selon les avantages de l'invention, les sphères creuses en céramique présentant un diamètre inférieur au mm améliorent le rendement (la zone de peinture séchée peinte par kg de peinture liquide) sur la surface du produit peint séché, améliorent l'isolation thermique du produit peint séché et améliorent la réflectance du produit peint séché ; les microsphères en bulle de verre borosilicaté améliorent le rendement (la zone de peinture séchée peinte par kg de peinture liquide) sur la surface du produit de peint séché, améliorent la réflectance du produit peint séché et la facilité de travail de la peinture liquide comprenant la composition.
Patent EP-3406324-A1 (EP)
Inventor: YANONE KATSUYUKI
IPC: B01D63/02
Filed: 2017-01-17
Abstract: Provided is a water collection header (5) for collecting and extracting filtrate from a plurality of membrane modules (4), comprising: a plurality of cylinder portions (6) each including a cylinder body (61) formed in a cylindrical shape in which at least one end portion is opened and formed such that the end portions are sequentially connected to each other in a water-tight state, wherein at least one cylinder portion (6) of the plurality of cylinder portions (6) includes a connection portion (62) connected to the membrane module (4) so that the filtrate flows from the membrane module (4), and wherein at least one cylinder portion (6) of the plurality of cylinder portions (6) includes a water intake portion (63) capable of discharging the filtrate inside the cylinder body (61) to the outside, which is easily assembled.
Patent EP-3484377-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil de fabrication de sutures à maintien automatique avec étalonnage
Inventor: SHAH NILESH A
IPC: A61B17/06
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention porte sur un appareil et sur un procédé pour une découpe améliorée d'éléments à retenue automatique sur un matériau de suture, incluant l'utilisation d'un système d'étalonnage amélioré. Le système d'étalonnage comprend une source d'émission de lumière et une source de réception de lumière, émettant de la lumière à travers un logement de lame où le bord de lame se trouve à l'intérieur de la voie d'émission de lumière. Le logement de lame peut être déplacé en fonction des informations d'étalonnage.
Patent EP-3500931-A1 (EP)
Inventor: LIU CÉLINE
IPC: G06F9/48
Filed: 2017-08-01
Abstract: Computer system comprising several processing units, resources for executing a harmonic set of tasks and a device for steering task interrupts having inputs for receiving a common time base and the task interrupts, outputs each linked to one of the processing units, registers each corresponding to one of the outputs, reinitializable counters each corresponding to one of the outputs and a control unit designed to distribute the task interrupts between the outputs as a function of the values of the registers and counters.
Patent EP-3484909-A1 (EP)
Title: Facteur antisécrétoire 17
Inventor: LANGE STEFAN
IPC: C07K14/47
Filed: 2017-07-18
Abstract: La présente invention concerne un nouveau peptide appelé facteur antisécrétoire (AF) 17, qui est un recombinant isolé et/ou produit de manière synthétique, qui présente un t1/2 d'au moins 1,8 h. Le peptide est par exemple utile pour normaliser le transport de fluides pathologiques et/ou les réactions inflammatoires chez les animaux et chez les humains. L'AF-17 et les compositions pharmaceutiques de l'AF-17 peuvent par exemple être utilisées pour traiter et/ou prévenir un traumatisme craniocérébral (TCC) et/ou des lésions cérébrales secondaires associées au TCC, ainsi que pour traiter et/ou prévenir des lésions cérébrales acquises et pour optimiser le traitement du cancer.