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Patent FR-3068029-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cables en nanotubes de carbone alignes
Inventor: BOULANGER PASCAL
IPC: C01B32/162
Filed: 2017-06-26
Granted: 2022-12-16
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION DE CABLES EN NANOTUBES DE CARBONE ALIGNES Procédé de préparation d’un câble formé de nanotubes de carbone, comprenant la décomposition d’au moins un composé précurseur de carbone et d’au moins un composé précurseur d’un catalyseur sur un substrat poreux (43), dans lequel procédé, de manière continue :  un premier flux gazeux comprenant un précurseur d’un catalyseur est mis en contact avec un substrat poreux (43) ; un deuxième flux gazeux comportant au moins un précurseur de carbone est mis en contact avec ledit substrat poreux (43) ; ledit substrat poreux (43) est chauffé à une température conduisant au dépôt de particules de catalyseur et à la croissance catalytique d’un faisceau de nanotubes de carbone, et de préférence comprise entre 500°C et 1000°C.  Figure 4(a).
Patent FR-3073440-B1 (FR)
Title: Tube gonflable a geometrie variable et volume constant, bras robotise et robot
Inventor: VOISEMBERT SEBASTIEN
IPC: B25J18/06
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-10-25
Abstract: Un tube gonflable (1) à géométrie variable et volume constant, comprenant une enveloppe gonflable (4) possédant un axe central (A). Sont prévus des moyens de reprise de contrainte comprenant une paire de premier (5) et deuxième (6) moyens de liaison inextensibles appartenant à un même plan longitudinal médian (P1) de l'enveloppe (4), les premiers moyens (5) étant orientés suivant une première direction longitudinale inclinée par rapport à l'axe central (A) et les deuxièmes moyens (6) étant orientés suivant une seconde direction longitudinale qui est également inclinée par rapport à l'axe central (A) mais qui croise ladite première direction sur l'axe central (A). Le tube gonflable (1) peut être courbé autour d'un premier ou second axe de pivotement, les contraintes de tension longitudinale appliquées à l'enveloppe (4) étant alors concentrées sur l'axe central (A).
Patent FR-3074368-B1 (FR)
Title: Boitier electrique deployable avec moyens de verrouillage de la partie mobile en position escamotee
Inventor: VERON STEPHANE
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un boîtier (1) électrique escamotable comprenant un cadre (2) et une partie mobile (3) par rapport au cadre (2) portant au moins une prise (4, 4a) de raccordement électrique. Des moyens de verrouillage (7a, 8) d'un dispositif de verrouillage (7, 7a, 8) de la partie mobile (3) en position escamotée comprennent un bras (7a) portant un galet (8) à son extrémité et les moyens complémentaires de verrouillage (9, 9a, 9b, 9c) portés par la partie mobile (3) comprennent une patte (9) avec une portion d'extrémité (9a) de la patte (9) recourbée à au moins 90° s'étendant à distance d'une portion restante (9b) de la patte (9), au moins le galet (8) du bras (7a) s'insérant et étant maintenu, en position escamotée de la partie mobile (3), dans un logement (9c) créé entre la branche d'extrémité recourbée (9a) et la portion restante (9b) de la patte (9).
Patent FR-3077737-B1 (FR)
Title: Tete d’injection d’une substance fluide permettant le controle du site d’injection avant injection de la substance fluide et seringue comprenant une telle tete
Inventor: ADDA JEAN-MARC
IPC: A61M5/32
Filed: 2018-02-12
Granted: 2023-06-16
Abstract: L'invention concerne une tête d'injection (10) d'une substance fluide et une seringue comprenant une telle tête, ladite tête étant caractérisée en ce qu'elle présente un corps de liaison (11) prolongé par un tube creux (15), destiné à communiquer avec le débouché du réservoir, présentant une extrémité distale et une aiguille (16) présentant une extrémité distale pointue, la tête comprenant en outre des moyens pour commander le déplacement relatif de ladite aiguille (16) par rapport audit tube creux (15) entre une position de piquage dans laquelle l'extrémité pointue de l'aiguille (16), laquelle est gigogne dans le tube creux (15), dépasse l'extrémité distale du tube creux (15) et une position de contrôle et de caractérisation du liquide en provenance du site d'injection, l'extrémité distale pointue de l'aiguille (16) étant en retrait de l'extrémité distale du tube creux (15) dans ladite position.
Patent FR-3079181-B1 (FR)
Title: Ensemble d'insonorisation de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'ensemble comporte une structure absorbante (16) comportant un corps absorbant (18). Le corps absorbant (18) comportant dans son épaisseur : * une région supérieure poreuse (22) comportant des éléments granulaires (24) dispersés entre des fibres (20); * une région inférieure poreuse (26) dépourvue d'éléments granulaires (24) dispersés, ou comportant une concentration d'éléments granulaires (24) dispersés inférieure à la concentration en éléments granulaires (24) dispersés de la région supérieure poreuse (22). La région supérieure poreuse (22) présente une résistance au passage de l'air supérieure d'au moins 100 N.m-3.s à la résistance au passage de l'air de la région inférieure poreuse (26), la région inférieure poreuse (26) présentant une résistivité au passage de l'air supérieure à 15000 N.m-4.s.
Patent FR-3079554-B1 (FR)
Title: Procede de recalage d'un estimateur de chargement en suies d'un filtre a particules de moteur thermique
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de recalage d'un estimateur de chargement en suies d'un filtre à particules de moteur thermique relié à une ligne d'échappement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de déclenchement d'une régénération (Reg) du filtre à particules lorsqu'une quantité de suies stockée dépasse un seuil (S), - une étape de mesure d'une masse de suies (Mes_capt_su) par un capteur de suies au cours d'une phase temporaire (P3) pendant laquelle l'efficacité de filtration du filtre à particules est réduite, voire nulle, - une étape d'estimation en parallèle de la masse de suies (M_su_est) à l'aide de l'estimateur au cours de la phase temporaire (P3) pendant laquelle l'efficacité de filtration du filtre à particules est réduite, voire nulle, - une étape de comparaison entre la masse de suies mesurée (Mes_capt_su) et la masse de suies estimée (M_su_est) au cours de la phase temporaire (P3), et - une étape d'ajustement de l'estimateur en fonction de la comparaison de manière à faire coïncider la masse de suies estimée (M_su_est) avec la masse de suies mesurée (Mes_capt_su) par le capteur de suies.
Patent FR-3079871-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbine equipe d'un jonc de maintien
Inventor: DROUET FRANCK ROBERT
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un distributeur de turbine, comportant des secteurs aubagés (15) assemblés selon un agencement de forme globalement torique, chaque secteur aubagé (15) comportant une tête (16) radialement externe et un pied (18) radialement interne, reliés l'un à l'autre par un ensemble de pales fixes (19), les différents pieds (18) délimitant conjointement une circonférence interne du distributeur (14), caractérisé en ce que ce distributeur (14) est équipé d'un jonc (34) qui enserre sa circonférence interne.
Patent FR-3086260-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant une barriere de protection d’un reservoir a carburant
Inventor: VINIAL CHRISTOPHE
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un soubassement pourvu d’un plancher arrière (2), le véhicule comprenant également un réservoir (6) à carburant situé à l’avant du plancher arrière (2), caractérisé en ce qu’une roue de secours (7) est disposée au-dessus plancher arrière (7) à une hauteur présentant une zone de recouvrement avec la hauteur d’une zone arrière du réservoir (6), le véhicule comprenant une barrière de protection (10) fixée sur la structure du soubassement et sur le plancher arrière (2) et au moins en partie intercalée entre la roue de secours (7) et la zone arrière du réservoir (6) à carburant. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3076942-B1 (FR)
Title: Détermination de l’épaisseur des cheveux sans détérioration
Inventor: Knübel Georg
IPC: G16C20/40
Filed: 2018-12-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un dispositif (10) permettant de déterminer l’épaisseur des cheveux est décrit. Le dispositif comprend une unité informatique (100) et un environnement utilisateur (110). L’unité informatique (100) comprend un processeur (102) et une mémoire locale (104), le processeur étant connecté à la mémoire locale de sorte que le processeur puisse lire et/ou écrire des données dans la mémoire locale. L’environnement utilisateur (110) sert d’unité d’entrée et/ou d’unité de sortie pour interagir avec un utilisateur. L’unité informatique (100) comprend en outre une interface d’entrée de données graphiques (106) destinée à recevoir des données graphiques d’un ensemble de cheveux constitué d’au moins un cheveu, l’interface d’entrée de données graphiques étant connectée au processeur, et une interface utilisateur (107) connectée à l’environnement utilisateur (110) et au processeur. L’unité informatique (100) est conçue pour traiter les données graphiques de l’ensemble de cheveux et pour ainsi générer un histogramme des valeurs de l’épaisseur des cheveux se trouvant dans l’ensemble de cheveux et envoyer l’histogramme à l’interface utilisateur.
Patent FR-3091485-B1 (FR)
Title: Capsule pour composition d’aromathérapie et dispositif de diffusion pour l’utilisation d’une telle capsule
Inventor: FAUCONNIER SÉBASTIEN
IPC: B67D7/74
Filed: 2019-01-04
Granted: 2022-12-09
Abstract: Capsule pour composition d’aromathérapie et dispositif de diffusion pour l’utilisation d’une telle capsule L’invention concerne une capsule (1) jetable pour une diffusion aérienne d’une composition d’aromathérapie formée d’un mélange d’huile essentielle et d’eau, par l’intermédiaire d’un dispositif de diffusion aérienne, comprenant une coquille (2), la coquille (2) présentant au moins un premier réservoir (4) contenant une huile essentielle, caractérisée en ce que la coquille (2) comprend un deuxième réservoir (5) contenant de l’eau, le premier réservoir (4) et le deuxième réservoir (5) étant hermétiquement isolés l’une de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094604-B1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une information de langage dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; extraction d’une information de langage d’au moins un deuxième organe du véhicule ; génération d’une donnée comprenant l’information de langage ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3096393-B1 (FR)
Title: Installation et procédé d’élimination sous-marine de l’eau produite lors de la production sous-marine d’hydrocarbures par grandes profondeurs
Inventor: CAPELA MORAES CARLOS ALBERTO
IPC: E21B43/36
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-06-11
Abstract: Installation et procédé d’élimination sous-marine de l’eau produite lors de la production sous-marine d’hydrocarbures par grandes profondeurs L’invention concerne une installation d’élimination sous-marine de l’eau produite lors de la production sous-marine d’hydrocarbures par grandes profondeurs, comprenant une station sous-marine de séparation huile/eau (14) alimentée en fluides provenant directement d’au moins un puits de production d’hydrocarbures, fonctionnant à une pression indépendante de la pression environnante et inférieure à celle-ci, et comprenant une sortie en huile (14c) destinée à être reliée à une unité de production et une sortie en eau (14d), un réservoir (20-1) plat de séparation huile/eau par gravité reposant sur le fond marin, alimenté en continu en eau sortant de la station de séparation huile/eau, fonctionnant à une pression sensiblement égale à la pression environnante, et comprenant une sortie en huile (30) destinée à être reliée à l’unité de production et une sortie en eau (32), et une pompe haute-pression (22) sous-marine reliée, d’une part à la sortie en eau (14d) de la station de séparation huile/eau (14), et d’autre part à une entrée en eau (24) dudit réservoir pour élever la pression de l’eau sortant de la station de séparation huile/eau jusqu’à la pression environnante avant son admission à l’intérieur dudit réservoir. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3108404-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’assistance à l'identification de vibration à bord d’un aéronef.
Inventor: VO HOANG THIEN PHU
IPC: G01M7/02
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-04-08
Abstract: - Système et procédé d’assistance à l'identification de vibration à bord d’un aéronef.  - Le système comprend un module de collecte (2) de signaux de vibration, un module de filtrage (3) des signaux, un module de vérification (4) si les signaux conservés par le module de filtrage (3) correspondent à des signaux répertoriés dans une base de données de référence (DB), un module d’identification (5) des sources de vibration, un module de demande de manœuvre (6) à réaliser par un pilote en fonction des sources de vibration identifiées, un module de décision (7) d’une nouvelle mise en œuvre des modules précédents selon un arbre de décision prédéterminé et un module de transmission (8) d’un rapport de vibration à un dispositif utilisateur (UD). Le système 1 permet d’assister le pilote à la génération d’un rapport de vibration et à la maintenance de l’aéronef.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111594-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: TIREL JOHAN
IPC: B60N2/235
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-06-24
Abstract: Siège (1) de véhicule, comprenant une armature d’assise (2); une armature de dossier (3) comportant au moins un premier montant latéral (31) ; un premier mécanisme d’articulation (4), du type discontinu, pour pivoter ledit premier montant latéral (31) par rapport à ladite armature d’assise (2), autour d’un axe transversal (Y1) ; un élément de contact (5) interposé entre le deuxième flasque (42) et le premier montant latéral (31), ledit élément de contact (5) étant de forme annulaire centrée sur l’axe transversal (Y1), l’élément de contact (5) ayant une rigidité inférieure à la rigidité du premier montant latéral (31) de l’armature de dossier (3), ladite rigidité étant considérée en réponse à l’application d’un couple autour de l’axe transversal (Y1), de sorte que la liaison solidaire en rotation entre le premier montant latéral (31) et le deuxième flasque (42) présente une certaine élasticité.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113847-B1 (FR)
Title: Installation et Procédé d’ajustement de la production de biométhane en fonction de l’unité de valorisation de biométhane
Inventor: GRABIE VERONIQUE
IPC: C12M1/36
Filed: 2020-09-07
Granted: 2022-08-19
Abstract: Installation d’ajustement de la production de biométhane en fonction du fonctionnement d’une unité de valorisation de biométhane, comprenant :      Un digesteur permettant de produire du biogaz,  Une unité de séparation membranaire permettant de produire un flux de biométhane et un flux de dioxyde de carbone à partir du biogaz issu du digesteur,  Une unité de valorisation du biométhane issu de l’unité de séparation membranaire,  Un premier moyen permettant de mélanger le flux de biométhane et le flux de dioxyde de carbone issus de l’unité de séparation membranaire,   Un deuxième moyen permettant d’envoyer un signal de commande de l’unité de valorisation au premier moyen, et Un troisième moyen permettant de recycler le mélange issu du premier moyen dans le digesteur.
Patent FR-3116157-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage electrochimique a gestion thermique amelioree
Inventor: BUZON DIDIER
IPC: H01M10/6567
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif de stockage électrochimique comportant plusieurs cellules électrochimiques, un système de gestion thermique des cellules comprenant des moyens de régulation thermique des cellules, et un module de gestion thermique comprenant un objet de mesure disposé parmi les cellules, un premier capteur (10) mesurant la température (T1) d’une cellule électrochimique de mesure, un deuxième capteur (12) mesurant la température (T2) de l’objet de mesure (O), des moyens de chauffage (12) de l’objet de mesure (O), l’objet de mesure présentant des propriétés d’échange thermique proches de celles des cellules électrochimiques, ledit module comparant les températures (T1, T2) et commandant les moyens de chauffage (12) de sorte que la température de l’objet de mesure soit celle de la cellule de mesure, mesurant la puissance requise pour maintenir la température de l’objet de mesure (O) à la température de la cellule de mesure (C), et déterminant la puissance thermique que la cellule de mesure échange avec son environnement.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3117047-B1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d’un fût en bois
Inventor: DESAGES THIBAULT
IPC: B67D1/00
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé (11) de nettoyage d’un fût en bois. Selon l'invention, le procédé (11) comporte une étape (13) de désinfection de l’intérieur du fût comprenant au moins une phase (15, 17) d’introduction de peroxyde d’hydrogène à l’intérieur du fût afin d’aseptiser le bois du fût en profondeur.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3117926-B1 (FR)
Title: Procédé de transport de pneumatiques en provenance d’un poste de cuisson
Inventor: HERAULT STEPHANE
IPC: B65G65/30
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de transport de pneumatiques au moyen d'une installation de transport de pneumatiques (10) comprenant un organe de transport (12), un premier organe de stockage (15) de pneumatiques cuits (14), et un poste de cuisson (18) de pneumatiques, caractérisé en ce que :   - on transfère au moins un pneumatique cuit (14) du premier organe de stockage (15) à l'organe de transport (12) dans une zone de chargement (34) de l'organe de transport 12),   - l'organe de transport (12) se déplace en transportant le ou chaque pneumatique cuit (14) hors de la zone de chargement de l'organe de transport,   - on transfère au moins un pneumatique cuit du poste de cuisson (18) au premier organe de stockage (15) dans une zone de déchargement (36) du poste de cuisson (18).  Figure 1
Patent FR-3118067-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d’un alliage de bronze sur un circuit imprimé et circuit imprimé obtenu par ce procédé
Inventor: SANSON JÉRÔME
IPC: H05K1/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de dépôt d’un alliage de bronze sur un circuit imprimé (5). Ce procédé comprend une opération de dépôt électrolytique d’au moins une couche de bronze (12) sur un feuillet de cuivre (10). La couche de bronze (12) comprend après dépôt 45-62% en poids de cuivre, 30 à 45% en poids d’étain et 6 à 11% en poids de zinc.  Circuit imprimé (5) obtenu par ce procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3119588-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un élément optique d’un véhicule automobile, élément optique et procédé de nettoyage correspondant
Inventor: BUTE RADU-GEORGE
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif de nettoyage (1) pour élément optique (100) notamment destiné à équiper un véhicule automobile, ledit dispositif de nettoyage (1) comportant un socle (3) configuré pour être disposé sur au moins un des côtés de l’objectif (110) de l’élément optique (100), ledit socle (3) comportant une conduite d’air (50) dans laquelle est destiné à circuler un jet d’air entre une arrivée (51) et une sortie (52) d’air ménagées au sein dudit socle (3), la sortie d’air (52) faisant saillie du socle (3) et formant une première buse (5) d’éjection d’air disposée en périphérie de l’objectif (110) de l’élément optique (100) et configurée pour projeter un jet d’air sur la surface de l’objectif (110),le dispositif de nettoyage (1) comportant en outre une conduite de liquide (60) couplée au socle (3) et dans laquelle est destiné à circuler un liquide de nettoyage entre une entrée (61) et une sortie (62) de liquide, la sortie de liquide (62) faisant saillie du socle (3) et formant une deuxième buse (6) d’éjection de liquide disposée en périphérie de l’objectif (110) de l’élément optique (100) et configurée pour projeter un jet de liquide de nettoyage sur la surface de l’objectif (110).  Figure d’abrégé : fig 1
Patent FR-3123290-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de capteur pour un matériel roulant ferroviaire moteur
Inventor: SERPEAULT JEROME
IPC: B61F19/04
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-04-21
Abstract: Dispositif de protection de capteur pour un matériel roulant ferroviaire moteur L’invention porte principalement sur une motrice ferroviaire (2) s’étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant un chasse obstacles (5), au moins un capteur (3) de signaux ferroviaires et au moins un dispositif d’embarquement et de protection (1) dudit capteur (3), lequel dispositif d’embarquement et de protection (1) comprend une partie de fixation (6) prévue pour être solidarisée au chasse obstacles (5), une partie opposée de protection (7) du capteur (3) destinée à encaisser une collision avec un obstacle présent sur la voie ferrée et une partie de liaison indéformable (8) solidarisant et maintenant à distance les parties de fixation et de protection (6, 7), et en ce que le capteur (3) est disposé entre les parties de fixation et de protection (6, 7) en étant mécaniquement découplé de ladite partie de protection (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124885-B1 (FR)
Title: Corps d’assemblage de combustible nucléaire, à double enveloppe dont celle intérieure en matériau fusible et assemblage de combustible nucléaire comportant un tel corps.
Inventor: BECK THIERRY
IPC: G21C15/18
Filed: 2021-07-02
Granted: 2023-06-02
Abstract: Corps d’assemblage de combustible nucléaire, à double enveloppe dont celle intérieure en matériau fusible et assemblage de combustible nucléaire comportant un tel corps.  L’invention concerne un corps (2) d’assemblage de combustible nucléaire, destiné à loger un faisceau d’aiguilles (100) de combustible nucléaire pour former un assemblage de combustible nucléaire (1), le corps d’axe longitudinal (X) comportant une enveloppe externe (21) sous la forme d’un tube hexagonal ajouré en matériau métallique et, à l’intérieur de l’enveloppe externe, une enveloppe interne (22), destiné à envelopper le faisceau d’aiguilles, sous la forme d’un tube hexagonal fermé et sensiblement étanche au liquide caloporteur destiné à traverser le faisceau d’aiguilles, le tube hexagonal fermé et étanche étant en matériau fusible à une température seuil prédéterminée, les deux tubes hexagonaux n’étant pas liés mécaniquement entre eux.  Assemblage nucléaire intégrant un tel corps.  Figure pour l’abrégé : Fig.9B