baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076309-B1 (FR)
Title: Predalle a bande de bordure isolante pour la construction d'un plancher a rupture de pont thermique
Inventor: ROQUE JEAN-MARIE
IPC: E04B5/32
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une prédalle en béton comprenant le long d'au moins une rive périphérique, des supports ancrés dans la prédalle et agencés pour permettre l'assemblage à la prédalle de blocs (40, 41) d'isolation thermique s'étendant en saillie vers le haut de la prédalle ; un corps (12) de prédalle formé d'un premier béton ; le long d'au moins une rive périphérique dotée desdits supports, une bande (33) de bordure isolante formée d'un deuxième béton différent dudit premier béton, ledit deuxième béton présentant une conductivité thermique inférieure ou égale à 0,6 W/m.K. L'invention s'étend au procédé de fabrication de cette prédalle, à un procédé de construction d'un plancher, à un plancher et à un bâtiment comprenant au moins une telle prédalle.
Patent FR-3080843-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit ayant un embout doseur a extremite exterieurement propre
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B67D7/76
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit comprend un récipient (1) destiné à contenir de façon stérile le produit à conditionner et distribuer sous forme de doses ou gouttes calibrées à l'aide d'un accessoire de distribution muni d'un embout (4) du type à partie souple (5), ledit accessoire formant une chambre de dosage (7) pour la distribution de la goutte calibrée. Une paroi externe (8) de l'embout délimite un espace (18) muni d'une ou plusieurs ouvertures (19), l'extrémité dudit embout (4) comportant un canal central (13) permettant la distribution de la goutte calibrée, associé à un ou plusieurs canaux latéraux (11) débouchant dans l'espace (18). Un capot (14) muni d'une jupe intérieure (15), à l'état monté, crée une surpression afin d'éliminer toute goutte résiduelle (10) pouvant subsister dans l'embout (4) à l'extrémité. Application à la distribution de doses de produits stériles, notamment de gouttes en ophtalmologie.
Patent FR-3078734-B1 (FR)
Title: Kit pour le montage dans un ouvrant d’un boitier de serrure a pene de hauteur ajustable et ensemble comprenant un ouvrant et un tel kit, procede de fabrication et de montage d’un tel ensemble
Inventor: CHAVANAC LIONEL
IPC: E05B63/24
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-02-14
Abstract: Le kit (10) pour le montage dans un ouvrant d'un boitier de serrure (13) à pêne (130) de hauteur ajustable, comprend : - une platine (11) s'étendant selon un axe longitudinal dotée d'un orifice (110) traversant s'étendant selon ledit axe longitudinal, - un boitier de serrure (13) comportant une semelle (131) configurée pour prendre appui contre la platine (11), un mécanisme de serrure et au moins un pêne (130) faisant saillie depuis la semelle (131), à l'opposé du mécanisme de serrure ; ledit boitier de serrure (13) et ladite platine (11) étant configurés pour, lorsque la semelle (131) et la platine (11) sont en appui l'un contre l'autre, le pêne (130) étant inséré à travers l'orifice (110), présenter une mobilité relative en translation l'un par rapport à l'autre, le long de l'orifice (110) entre plusieurs positions déterminées, ledit kit (10) comprenant des organes de fixation (112) adaptés à immobiliser le boitier de serrure à la platine (11) dans une position déterminée.
Patent FR-3078949-B1 (FR)
Title: Aile souple comportant une entree d'air active et une entree d'air passive
Inventor: GAGNAIRE BENOIT
IPC: B63H9/06
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une aile (100) souple comprenant une voilure (1) et une pluralité de suspentes (2) reliées à la voilure (1), ladite voilure (1) comprenant une paroi supérieure (11) et une paroi inférieure (12), définissant un volume intérieur, au moins une entrée d'air active (3) et au moins un dispositif de gonflage (30) actif configuré pour injecter de l'air depuis l'extérieur dans le volume intérieur via l'entrée d'air active (3). L'aile (100) est remarquable en ce que la voilure (1) comprend au moins une entrée d'air passive (4) et au moins un dispositif anti-retour (40) configuré, pour autoriser une circulation d'air depuis l'extérieur vers le volume intérieur de la voilure (1) lorsque la pression intérieure est inférieure à la pression extérieure et pour interdire une circulation d'air entre le volume intérieur de la voilure (1) et l'extérieur lorsque la pression intérieure est supérieure à la pression extérieure.
Patent FR-3080022-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de la stabilite d'un implant dentaire
Inventor: HAIAT GUILLAUME
IPC: A61B8/08
Filed: 2018-04-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif de contrôle de la stabilité d'un implant dentaire (1) dans un os (2), l'implant ayant une extrémité libre (1a) et une extrémité enfouie (1b) dans l'os (2). Le dispositif comprend un transducteur ultrasonore (12) pour émettre et recueillir une onde ultrasonore réfléchie au niveau d'une interface de contact (4) entre l'implant (1) et l'os (2), et fournir un signal de mesure représentant l'onde ultrasonore réfléchie. Le dispositif comprend également une unité de traitement pour calculer, à partir du signal de mesure, un indicateur (IN) dont la valeur permet d'évaluer l'intégration de l'implant (1) dans l'os (2). L'indicateur (IN) correspond à l'énergie moyenne du signal de mesure sur un intervalle de temps (t1-t2) débutant à un premier instant (t1) et se terminant à un deuxième instant (t2). Le premier instant (t1) est compris entre 20 et 80 µs après le début de l'émission de l'onde ultrasonore.
Patent FR-3081167-B1 (FR)
Title: Dispositif limitateur de vortex et de depots solides
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G75/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'écoulement descendant d'un liquide hydrocarboné (3) contenant des particules solides en fond d'un équipement comprenant une partie supérieure cylindrique (1) de diamètre D1, une partie inférieure tronconique (2) de hauteur H et d'angle d'inclinaison α compris entre 5° et 85° par rapport à l'axe vertical (z) de ladite partie supérieure cylindrique, une conduite de sortie (5) de diamètre D2, caractérisé en ce qu'il comprend un système limitateur de vortex (4) ou brise-vortex comprenant au moins une lame plate (13) disposée(s) de manière coaxiale à ladite conduite de sortie, avec une symétrie d'axe vertical z, comprenant :     - une partie supérieure trapézoïdale de hauteur (a) et d'angle d'inclinaison β par rapport à l'axe vertical (z) qui se trouve dans la partie tronconique (2) de la colonne, β étant strictement supérieur à 0 et inférieur ou égal à α ;     - et une partie inférieure rectangulaire de hauteur (b+c) et de largeur sensiblement égale à D2,     ladite lame étant évidée centralement de manière symétrique par rapport à l'axe vertical sur une partie de sa largeur et sur une partie de sa hauteur au moins égale à a.     L'invention concerne également un procédé de conversion de charges hydrocarbonées mettant en œuvre ledit dispositif.
Patent FR-3082905-B1 (FR)
Title: Dispositif de jonction pour bande transporteuse
Inventor: TAVERNIER BERNARD
IPC: F16G3/10
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne dispositif de jonction (1) pour bande transporteuse (2), destiné à relier deux extrémités (3) d'au moins une bande transporteuse (2) longitudinale, le dispositif de jonction (1) comprenant au moins deux plaques de jonction (4) configurées pour recouvrir chacune un côté distinct des extrémités (3) de la bande transporteuse (2) de sorte à ce que ladite bande transporteuse (2) soit disposée entre les deux plaques de jonction (4) dans une position assemblée d'utilisation, les plaques de jonction (4) étant fixées ensemble par des moyens de fixation (5) agencés pour traverser respectivement une plaque de jonction (4), une des extrémités (3) de la bande transporteuse (2) puis l'autre plaque de jonction (4), chacune des plaques de jonction (4) étant réalisées en une matière (6) souple et élastique et dotée d'une armature (7), ladite armature (7) étant formée d'au moins une couche de textile, le dispositif de jonction (1) étant caractérisé en ce que ladite armature (7) est délimitée longitudinalement par des bords (8) transversaux, l'armature (7) s'étendant transversalement par rapport à ladite bande transporteuse (2) en position assemblée, lesdits bords (8) transversaux présentant chacun un renfort de détissage (9) de sorte à éviter le détissage de l'armature (7) lors de l'utilisation du dispositif de jonction (1).
Patent FR-3083736-B1 (FR)
Title: Cale pelable a resistance accrue
Inventor: GASTEL DANIEL ANDRE
IPC: B32B7/10
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-08-14
Abstract: Procédé de fabrication d'une plaque pelable, comprenant l'encollage de fibres (12) tissées avec une préparation de composants de base pour résine thermodurcissable en sorte de former des feuilles encollées (4), l'empilement desdites feuilles encollées (4) en une pile (2), et la transformation des composants de base en résine thermodurcie, la pile (2) des feuilles étant maintenue sous pression, les fibres (12) tissées, avant d'être encollées, étant revêtues d'un dépôt d'un polymère fluoré (8).
Patent FR-3084289-B1 (FR)
Title: Attelage integrant un systeme de securite
Inventor: COATMELLEC LOUIS
IPC: B60D1/28
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-10-23
Abstract: Timon d'attelage (1) comportant : - une structure porteuse (2) s'étendant longitudinalement suivant un axe XX' entre une première extrémité et une deuxième extrémité ; - un premier moyen d'ancrage (4) fixé sur la première extrémité de la structure porteuse (2) ; - un moyen de fixation (6, 6a, 6b) monté sur la deuxième extrémité de la structure porteuse (2) ; caractérisé en ce que le dispositif d'attelage comprend un système de sécurité (7) fixé sur la structure porteuse (2), le système de sécurité (7) comprend un organe coulissant (11) qui s'étend sur un axe YY' et comporte : - une enveloppe (13) ; - une tige coulissante (15) qui traverse de part et d'autre l'enveloppe (13) suivant l'axe YY', la tige coulissante (15) comprenant un deuxième moyen d'ancrage (16) fixé sensiblement sur une première extrémité de la tige coulissante (15).
Patent FR-3084294-B1 (FR)
Title: Panneau radiant
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F24C7/04
Filed: 2018-07-30
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un panneau radiant (2) destiné à être installé dans un véhicule, notamment automobile, le panneau radiant (2) comprenant au moins un réseau (39) d'électrodes définissant au moins un couple d'électrodes (39) comprenant une première électrode et une deuxième électrode formant entre elles un dipôle ayant une résistance (R), panneau qui permet d'ajuster la puissance de chauffage du panneau radiant : - par modulation de la tension électrique appliquée au panneau radiant, - ou par adaptation d'une résistance équivalente en modifiant le réseau d'électrodes ou la couche résistive (31) du panneau radiant.
Patent FR-3085876-B1 (FR)
Title: Procede de serrage d'une vis de fixation d'un panneau de construction sur un support
Inventor: FAOU JEAN-YVON
IPC: E04B9/22
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de serrage d'une vis de fixation (6) d'un panneau de construction (4) sur un support (5) du panneau de construction (4), dans lequel on visse la vis de fixation (6) à travers le panneau de construction (4) puis à travers au moins une partie du support (5), caractérisé en ce qu'il comprend : - un suivi d'une évolution temporelle d'un couple de serrage (605) de la vis de fixation (6), avec détermination d'une première valeur maximum de couple (610) puis d'une deuxième valeur minimum de couple (620), et - après détermination de la deuxième valeur minimum de couple (620), un arrêt du serrage de la vis de fixation (6) pour une valeur de couple, dite valeur d'arrêt (640), supérieure à la première valeur maximum de couple (610).
Patent FR-3077732-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait enrichi en acide rosmarinique a partir de matiere vegetale fraiche
Inventor: HUMBERT MARINA
IPC: A61K36/00
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait enrichi en acide rosmarinique à partir de matière végétale fraiche choisie parmi les plantes de la famille des Lamiacées, Araliacées, Boraginacées, Apiacées, Poacées et Malvacées. L'invention se caractérise en ce que le procédé comprend les étapes successives de: 1) blanchiment à la vapeur d'eau de ladite matière végétale ; 2) expression en continu avec au moins une vis de compression, sous pression comprise entre 4 et 10 bar, de la matière végétale blanchie en 1) avec récupération du suc (co-produit liquide) ; 3) filtration du suc récupéré en 2) et récupération d'un suc clarifié ; et 4) atomisation du suc clarifié en 3), pour obtenir un extrait granulé contenant au moins 5% d'acide rosmarinique en poids par rapport au poids total de l'extrait. L'invention concerne également l'extrait ainsi obtenu et les compositions comprenant un tel extrait. Les compositions selon l'invention sont utilisées dans les domaines alimentaires, cosmétiques, nutraceutiques et pharmaceutiques.
Patent FR-3088317-B1 (FR)
Title: Dispositif tire-bouchon pliant
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: B67B7/04
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faire sortir la mèche par gravité et de la bloquer en position de sécurité par l'intermédiaire d'un bouchon fileté.     Il est constitué d'un manche creux (1) et d'une mèche (2) pivotante de façon libre sur un axe (4) permettant son basculement par gravité. Un bouchon fileté (3) est aménagé à l'extrêmité du manche (1) et permet par rotation de bloquer la mèche (2) en position axiale de transport ou en position latérale de travail par appui sur la tige (5)     Le dispositif suivant l'invention est particulièrement adapté à la fabrication de tire bouchons sécurisés et de manipulation aisée.
Patent FR-3089772-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’un bâton de produit, notamment un produit cosmétique, procédé d’insertion et d’extraction dudit bâton et kit de réalisation d’un ensemble comprenant ledit dispositif
Inventor: FIGUEIREDO JEAN-PAUL
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif (10) de conditionnement et d’application d’un produit pâteux, notamment cosmétique comprenant :un étui (14) ;une enveloppe de protection externe (30) montée sur l’étui (14) et pourvue sur sa surface intérieure d’au moins une rainure hélicoïdale (36) ;un élément tubulaire (40) monté libre en rotation dans ladite enveloppe de protection externe (30) tout en étant maintenue axialement par rapport à ladite enveloppe et pourvu d’au moins une rainure longitudinale (42) ; etune cupule (20) de support d’un bâton (12) de produit montée coulissante dans ledit élément tubulaire (40).     La cupule (20) comprend une cupule inférieure (22) portant l’ergot (23) et une cupule supérieure (24) portant le bâton (12) de produit et comprenant une saillie axiale (24c) s’étendant axialement vers le fond de l’étui (14) à travers un orifice (22d) prévu sur la cupule inférieure (22), lesdites cupules inférieure et supérieure (22, 24) étant solidaires par un système (50) de verrouillage/déverrouillage à loquet dit « push-push ».     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3092666-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un capteur de mesure du pH à base de fibre optique.
Inventor: GAUTHIER-MANUEL BERNARD
IPC: G02B6/00
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un capteur de mesure du pH à base de fibre optique. L’invention concerne un procédé de fabrication d’un capteur d’ions à base d’une fibre optique, ce procédé comprenant les étapes suivantes :- clivage de la fibre optique, des groupes hydroxyles libres apparaissant sur la surface de clivage,- greffage d’une couche de silane trifonctionnel directement sur des groupes hydroxyles libres ainsi apparus sur la surface de clivage de la fibre optique, sans une étape préalable d’activation exogène,- greffage d’une couche de silane difonctionnel sur la surface de clivage de la fibre optique, et- greffage d’un colorant fluorescent. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093659-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse des déchets, de reconnaissance et de tri automatique des emballages boisson
Inventor: LE DEZ KÉVIN
IPC: B65F1/02
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-10-08
Abstract: Dispositif d’analyse des déchets, de reconnaissance et de tri automatique des emballages boisson. L’invention concerne un dispositif (100) comprenant un système d’analyse des déchets introduits par rapport volontaire dans le dispositif et de reconnaissance automatique des emballages boisson tels que bouteilles en plastique recyclable, bouteilles en verre et cannettes métalliques dans le but de les séparer des autres déchets afin de les préparer au tri. Le système d’analyse et de reconnaissance du dispositif (100) est constitué de différents capteurs et d’au moins une source lumineuse pilotés par une unité de traitement électronique (80) tandis que le système opérationnel de tri est constitué d’au moins une plateforme mobile (40), ainsi qu’un conduit vertical (30) au bout d’au moins un bras mobile (34), l’ensemble permettant d’aiguiller le déchet (1) vers l’un des orifices d’extraction (21) sélectionné par l’unité de traitement électronique (80). Le dispositif selon l’invention peut être intégré dans une corbeille de rue, et est donc particulièrement destiné à la récolte des déchets d’emballages et au pré-tri des emballages boisson. La particularité de cette invention est sa flexibilité puisque le nombre et les différentes catégories de tri sont modulables selon le besoin de l’exploitant, il peut également intégrer un système d’autonomie énergétique dans certaines conditions. Enfin, il octroie une gratification originale à l’utilisateur qui introduit un déchet (1) dans le dispositif (100), en lui permettant de recharger un petit appareil électronique sur le dispositif (100). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093958-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour vitre coulissante de vehicule
Inventor: JAOUEN JEAN SÉBASTIEN
IPC: B60J10/79
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de guidage pour vitre (1) coulissante de véhicule, comprenant : - au moins un patin (20) coulissant configuré pour être solidaire de la vitre (1), et - au moins une glissière (25) pourvue d’une surface de glissement (26) destinée au guidage du patin (20) coulissant, et en ce que la surface de glissement (26) de la glissière (25) est de forme mâle et le patin (20) possède une surface de forme femelle (22) recevant ladite surface de glissement (26). Figure pour l'abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3095385-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réglage de la position d’au moins un élément d’un véhicule automobile
Inventor: COMPS CHRISTOPHE
IPC: G06F3/03
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage de la position d’au moins un élément d’un véhicule automobile, ledit véhicule automobile comportant au moins trois systèmes d’acquisition (30, 32, 34) d’un signal sonore, un actionneur adapté à modifier la position dudit élément, et une unité de commande adaptée à piloter ledit actionneur, ledit procédé comprenant, lorsque lesdits au moins trois systèmes d’acquisition ont reçu un signal sonore émis par un individu présent dans le véhicule automobile, des étapes de : - détermination, par l’unité de commande, de la position de la bouche (S) dudit individu en fonction de paramètres de réception dudit signal sonore par lesdits au moins trois systèmes d’acquisition, et - réglage par l’actionneur de la position dudit élément sur la base d’une commande générée par l’unité de commande en fonction de la position déterminée de la bouche de l’individu. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096948-B1 (FR)
Title: Procédé de calcul de la position latérale d'un véhicule automobile
Inventor: GERMAIN GUILLAUME
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé de calcul de la position latérale d'un véhicule automobile Procédé de calcul d'une position latérale d'un véhicule (1) automobile ego sur une voie de circulation (L2), le procédé comprenant : - une première étape (E1) de calcul d'une première position latérale théorique du véhicule (1) ego, et/ou - une deuxième étape (E2) de calcul d'une deuxième position latérale théorique du véhicule (1) ego, - une troisième étape (E3) de calcul d'une troisième position latérale théorique du véhicule (1) ego, - une quatrième étape (E4) de calcul de la position latérale du véhicule (1) ego par une moyenne pondérée de la première position latérale, de la deuxième position latérale et de la troisième position latérale. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097109-B1 (FR)
Title: Fermoir, boucle d’oreille
Inventor: KOCA MIHRIBAN
IPC: A44C7/00
Filed: 2019-06-13
Granted: 2023-05-19
Abstract: FERMOIR, BOUCLE D’OREILLE Fermoir (1) de boucle d’oreille comprenant :      Un corps définissant une partie supérieure (4) comportant au moins une ouverture principale (6) pour accueillir une tige de fixation (11) solidaire d’un premier élément ornemental (13) ;  Au moins un débordement définissant une partie inférieure (3) comprenant au moins un orifice (5) pour fixer au moins un second élément ornemental (14).      Figure pour l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3097484-B1 (FR)
Title: Système comprenant une glissière de siège de véhicule et un support
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-08-19
Abstract: Système comprenant une glissière (4) de siège (1) de véhicule, notamment automobile, et un support (5), ladite glissière (4) comprenant :  - un profilé fixe (7) destiné à être rapporté sur un châssis (P) du véhicule, et  - un profilé mobile (6) configuré pour coulisser par rapport au profilé fixe (7),  le support (5) comprenant une partie d’engagement (14) formant un crochet, la partie d’engagement (14) étant configurée pour venir en prise avec le profilé mobile (6) en cas de choc du véhicule.   Abrégé Figure 3
Patent FR-3097430-B1 (FR)
Title: Châssis porte-brancard
Inventor: DONTENVILL CHRISTIAN
IPC: A61G7/10
Filed: 2019-06-21
Granted: 2023-04-21
Abstract: Titre : Châssis porte-brancard Châssis porte-brancard définissant une surface de positionnement (6) délimitée par quatre éléments de support d’un brancard (7), caractérisé en ce que les éléments de support sont constitués par des taquets (12) munis d’un perçage transversal (16) comportant une face de repos longitudinale (15) usinée pour correspondre au pourtour d’une hampe (8, 8’), d’un brancard (7), et le châssis porte-brancard (1) est équipé de deux rails opératoires latéraux (17) fixés de manière amovible à ce châssis (1) au moyen de deux tiges de fixation transversales (18) susceptibles de s’engager dans le perçage transversal (16) d’un taquet de support (12) associé.  Figure 2
Patent FR-3097740-B1 (FR)
Title: Bactérie de la famille des Christensenellacées et composition en contenant pour la prévention et/ou le traitement d’une perte de masse musculaire pathologique ou d’une maladie caractérisée par une perte de masse musculaire pathologique
Inventor: RAWADI GEORGES
IPC: A61K9/20
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne des bactéries de la famille des Christensenellac é es et des compositions l’incluant pour leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement d’une perte de masse musculaire pathologique et/ou d’au moins une maladie caractérisée par une perte de masse musculaire chez l’être humain ou l’animal.