baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070649-B1 (FR)
Title: Enveloppe de retenue elastique pour un dispositif de commande a pedale
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: B60T7/06
Filed: 2017-09-05
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue d'une pédale pour un véhicule, notamment véhicule automobile, permettant d'empêcher la projection d'un élément de la pédale en cas de collision du véhicule. Plus précisément, l'invention concerne une enveloppe de retenue (1) pour un dispositif de commande à pédale d'un véhicule comportant une gaine de serrage élastique (11) pouvant recouvrir et serrer au moins la surface de ladite âme pédale. L'invention prévoit également un procédé de fabrication d'un véhicule comportant une phase de montage d'un dispositif de commande à pédale dans lequel ladite phase de montage comprend une étape de recouvrement de la surface de l'âme pédale par une gaine de serrage élastique d'une enveloppe de retenue. L'invention s'applique à tout type de véhicule comprenant un dispositif de commande à pédale.
Patent FR-3075899-B1 (FR)
Title: Ensemble rotatif a palier magnetique
Inventor: GHIRINGHELLI ETIENNE
IPC: F16C32/04
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble rotatif (1), notamment pour un appareil de mesure rhéologique, comprenant :     - un stator (3),     - un rotor (2) mobile en rotation par rapport au stator (3), le rotor (2) étant maintenu axialement par un moyen de maintien axial (4) empêchant le déplacement du rotor (2) le long de son axe (A) de rotation,     - un palier magnétique comprenant un élément en matériau magnétique (6) de rotor monté sur le rotor (2) et un élément en matériau magnétique (7) de stator monté sur le stator (3), l'un au moins des éléments en matériau magnétique de rotor et de stator étant un aimant,     dans lequel l'ensemble rotatif (1) présente une position stable dans laquelle le rotor (2) est aligné avec son axe (A) de rotation, et les éléments en matériau magnétique sont en regard l'un de l'autre selon l'axe (A) de rotation du rotor, et dans lequel les éléments en matériau magnétique sont configurés pour s'attirer l'un vers l'autre, de sorte à générer une force de rappel qui s'oppose au désaxement dudit rotor (2).     L'invention se rapporte également à un appareil de mesure rhéologique comprenant au moins un tel ensemble rotatif (1).
Patent FR-3076628-B1 (FR)
Title: Nouveau verre oculaire realise en un materiau composite a usage optique, ainsi que son procede d'obtention
Inventor: LE QUANG QUOC
IPC: G02C7/02
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un nouveau verre oculaire réalisé en un matériau composite à usage optique, ainsi que son procédé d'obtention. Ce matériau consiste en un substrat (1) présentant une face convexe tournée vers l'observateur sur laquelle est déposée une couche (2) de vernis anti-rayure et une face concave dirigée vers l'œil du porteur du verre sur laquelle sont déposées successivement une couche (3) de vernis anti-rayure, une couche (4) constituée d'un film métallique, une couche (5) réalisée en métal précieux, une couche (6) constituée d'un film métallique, une couche (7) d'oxyde métallique, une couche (8) constituée d'un film métallique et une couche (9) d'oxyde métallique. Application aux lunettes ou bandeaux, solaires ou ophtalmiques.
Patent FR-3082014-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a la gite pour hors-bord sur foil
Inventor: CASTENERAC BERTRAND
IPC: G05D1/08
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un système d'assistance à la gîte pour bateau hors-bord naviguant sur deux foils avant (10, 10b) bâbord et tribord maintenus dans des puits de foils à travers la coque du bateau caractérisé en ce qu'il comprend un régulateur central comprenant un calculateur (8) travaillant sur une boucle d'instructions Entrée / Calcul / Sortie à une fréquence de plusieurs hertz avec comme paramètres d'entrées notamment la vitesse du bateau et la position du safran pour restituer après calcul en sortie une instruction de réglage à un mécanisme d'asservissement mécatronique qui comprend deux sous systèmes d'asservissement (30a, 30b) qui régulent chacun l'incidence respective de chacun des deux foils avant bâbord (10a) et tribord (10b).
Patent FR-3086838-B1 (FR)
Title: Installation et procede pour le chargement d'animaux vivants d'elevage en conteneurs
Inventor: LIGNER JACKY
IPC: A01K15/00
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-06-04
Abstract: Installation comprenant un couloir de circulation d'animaux pour le chargement d'animaux (32) vivants d'élevage en conteneurs. Le couloir comprend une première chambre (3) et une deuxième chambre (9) disposées l'une derrière l'autre et munies chacune d'une entrée (4 ; 10) et d'une sortie (5), la sortie (5) de la première chambre (3) débouchant dans l'entrée (10) de la deuxième chambre (9), la sortie de la deuxième chambre (9) débouchant dans une zone (17) dite de chargement de conteneurs disposée sous la deuxième chambre (9), les entrée (4) et sortie (5) de la première chambre (3) étant munies d'un organe (6, 7) d'obturation, la première chambre (3) étant équipée de moyens (15) de détermination de données représentatives du niveau de remplissage en animaux de ladite première chambre (3), et l'installation comprenant une unité de pilotage (16) configurée pour commander l'ouverture et la fermeture des organes (6, 7) d'obturation de l'entrée (4) et de la sortie (5) de la première chambre (3) en fonction au moins des données fournies par les moyens (15) de détermination de données, et un convoyeur (12) effaçable positionnable dans la zone de communication de la deuxième chambre (9) avec la zone (17) de chargement.
Patent FR-3078163-B1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un gaz par chromatographie
Inventor: PUGET PIERRE
IPC: G01N30/02
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif (1) d'analyse d'un gaz (S) par chromatographie, apte à être inséré dans un châssis (2), le dispositif comportant : - une pièce d'interface fluidique (10), comportant des orifices (10i/o) d'admission ou d'évacuation fluidique, chaque orifice étant configuré pour être raccordé à une embase de connexion fluidique (2a) disposée dans le châssis (2), au moins un orifice permettant l'admission du gaz à analyser (S) et au moins un orifice permettant l'admission d'un gaz vecteur (CG) ; - au moins un capillaire (40), formant une colonne de chromatographie ; - un injecteur (20), relié au capillaire (40), et configuré pour injecter le gaz à analyser et le gaz vecteur dans le capillaire (40), des canaux fluidiques d'interconnexion s'étendant entre l'injecteur et les orifices (10i/o) de la pièce d'interface fluidique (10) ; - un détecteur (47), relié à une extrémité (42) du capillaire - une plaque support (30), assurant le maintien de la pièce d'interface fluidique, du capillaire, de l'injecteur et du détecteur, la plaque support s'étendant selon le plan principal;
Patent FR-3077391-B1 (FR)
Title: Capteur de vitesse de variation instantanee de courant galvaniquement isole et integre sur une carte de circuit imprime
Inventor: LARTIGUE NORBERT
IPC: G01R15/18
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un capteur de vitesse de variation de courant pour la protection des bras de pont dans un module de puissance avec des couches de puissance et des couches de mesures, comprenant au moins trois conducteurs (C1, C2, Cp) et des bobines. Une extrémité de chacun desdits conducteurs est connectée à un nœud commun, tandis que l'autre extrémité de chacun desdits conducteurs est utilisée respectivement chacune comme un terminal électrique. Lesdits au moins trois conducteurs sont contenus dans un même plan, appelé le plan primaire, tandis que chaque conducteur présente un plan de symétrie perpendiculaires au plan primaire, chacun plan de symétrie passant par le nœud commun et le terminal correspondant. Un premier conducteur et un deuxième conducteur sont identiques et positionnés symétriquement par rapport à un troisième conducteur, et au moins une paire de bobines sont positionnées symétriquement par rapport à un plan de symétrie.
Patent FR-3080913-B1 (FR)
Title: Outil et procede de modelisation du comportement physique d'une eolienne
Inventor: LE ROUX DOMINIQUE
IPC: G01D21/00
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un outil de modélisation du comportement physique d'une éolienne, le fonctionnement de l'éolienne à échelle réelle étant contrôlé par un contrôleur (1), l'outil de modélisation comportant : - une maquette (2) au moins partielle de l'éolienne à échelle réduite comprenant au moins un capteur mesurant une grandeur représentative du comportement physique de la maquette et au moins un actionneur à commande réglable actionnant un élément de la maquette, - un module de conversion (3) comprenant une interface conçue pour communiquer avec le contrôleur (1) et une interface conçue pour communiquer avec la maquette (2), le module de conversion convertissant : O les mesures à l'échelle réduite (M) issues du capteur en mesures à l'échelle réelle (M') envoyées au contrôleur, et O les consignes à l'échelle réelle (C') issues du contrôleur en consignes à l'échelle réduite (C) envoyées à l'actionneur. L'invention concerne également un procédé de modélisation correspondant.
Patent FR-3082106-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure pour le lissage des cheveux equipe d'un dispositif de guidage elastique d'une meche
Inventor: CHELLE JACKY
IPC: A45D1/06
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-05-08
Abstract: Appareil de coiffure (1) pour le lissage des cheveux comprenant une surface de lissage (5) ayant au moins une portion plane destinée à venir en contact avec une mèche de cheveux, un réservoir (10) de liquide, un élément chauffant (21), une mèche (13) communiquant avec le réservoir (10) de sorte à être imbibée de liquide, ladite mèche (13) s'étendant entre une extrémité distale (16) destinée à venir en contact avec l'élément chauffant (21) et une extrémité proximale (20) alimentée en liquide du réservoir (10), et des moyens de guidage de la mèche (13) configurés pour permettre son déplacement d'une position passive vers une position active dans laquelle ladite mèche est en contact avec l'élément chauffant (21) pour la création de vapeur, caractérisé en ce que lesdits moyens de guidage comprennent un dispositif de guidage élastique (18) en contact avec la périphérie de ladite mèche (13) au niveau de l'extrémité distale (16).
Patent FR-3086884-B1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude documentaire.
Inventor: BERGER THIBAULT
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-11-27
Abstract: Procédé de détection d'une fraude documentaire comprenant : obtenir (50) une première image d'un premier document et une deuxième image d'un deuxième document ; déterminer dans la première et la deuxième image des régions contenant respectivement le premier et le deuxième document ; appliquer (53) une procédure de détection de zones sensibles à des fraudes documentaires dans les régions de la première image et de la deuxième image recalée sur la première image ; diviser (55) chaque zone sensible détectée en une pluralité de sous-parties ; calculer une mesure de dissimilarité entre des sous-parties correspondantes de la première et de la deuxième image recalée; déterminer si le premier document est identique au deuxième document à partir des mesures de dissimilarité et si le premier document est différent du deuxième document, déterminer un niveau de différence entre le premier et le deuxième document en fonction d'une valeur représentative d'une proportion de sous-parties différentes ; et, détecter une fraude lorsque le niveau de différence est inférieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3088719-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un echantillon a analyser obtenu a partir de matrice alimentaire
Inventor: BAQUE MELISSA
IPC: G01N33/573
Filed: 2018-11-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un échantillon à partir d'un prélèvement de matrice alimentaire, ledit prélèvement contenant des espèces biologiques à analyser, le procédé comportant : - Une étape (E3) de dilution d'un premier échantillon issu dudit prélèvement avec une protéase pendant une durée suffisante pour dégrader ledit premier échantillon et obtenir un deuxième échantillon liquide, - Une étape (E4) de préfiltration dudit deuxième échantillon liquide à travers un premier filtre (F1) pour séparer des premières molécules (M1) qui sont de tailles supérieures à celle des portes dudit premier filtre (F1), en vue d'obtenir un troisième échantillon comprenant les espèces biologiques à analyser et des deuxièmes molécules (M2) de tailles inférieures à celles des pores dudit premier filtre, - Une étape (E5) de filtration dudit troisième échantillon à travers un deuxième filtre (F2) pour séparer lesdites espèces biologiques desdites deuxièmes molécules (M2).
Patent FR-3089275-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux
Inventor: DESCHAMPS JÉRÔME
IPC: F21Y115/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif lumineux comprenant :- un support flexible (1) ;- au moins une puce LED (2) disposée sur une surface principale du support (10) ; et- une couche d’encapsulation (6) recouvrant la puce LED (2) et laissant passer tout ou partie de la lumière générée par la puce LED (2).La couche d’encapsulation (6) présente une surface texturée (7) comprenant une pluralité de reliefs formés d’excroissances et de creux.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3091067-B1 (FR)
Title: Machine electrique configuree pour eviter la pollution de son ensemble electronique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H02K5/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l’intermédiaire d’au moins un roulement (72 le moteur (5) comportant un rotor (51) et un stator (52) disposé dans le corps (4) de la machine avec un ensemble électronique (9), les faces libres du stator (52) étant recouverte d’un revêtement (10) anti-pollution. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092661-B1 (FR)
Title: Procede et endoscope de mesure d’une epaisseur de pale d’une turbomachine
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: G01B11/06
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: Endoscope (40, 40’) de mesure d’une épaisseur (E) de pale (26) d’une turbomachine (10), cet endoscope comportant une extrémité proximale et une extrémité distale comportant un système d’éclairage et de visualisation depuis ladite extrémité proximale, caractérisé en ce que son extrémité distale comprend en outre des pinces de positionnement (48) et de mesure (52), la pince de mesure étant configurée pour être engagée sur une partie du même bord d’attaque ou de fuite de la pale, et ses mors comportant des extrémités libres (58) qui sont configurées pour prendre appui respectivement sur des points situés sur l’intrados (26c) et l’extrados (26d) de la pale, de façon à ce que la distance entre ces extrémités libres soit égale à l’épaisseur de la pale entre les points précités. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3092783-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un corps de récipient
Inventor: MÉRO JEAN FRANÇOIS
IPC: B29K23/00
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention propose un procédé de fabrication d’un corps de récipient comprenant les étapes de mouler une première couche, sur un premier moule, pour obtenir le corps de récipient avec un fond et une paroi de récipient définissant un espace de réception de contenant, et surmouler une deuxième couche extérieure, dans lequel la deuxième couche de matériau est surmoulée par injection, dans lequel la direction d’injection est au moins en partie sensiblement transverse à la paroi de récipient.     Figure pour l’abrégé : fig. 5
Patent FR-3093057-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’un véhicule.
Inventor: DEBORNE RENAUD
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de sécurisation d’un véhicule.              Procédé de sécurisation d’un véhicule hôte circulant sur une voie d’évolution d’une infrastructure routière comprenant au moins une voie adjacente à ladite voie d’évolution, le procédé de sécurisation comprenant les étapes suivantes, pour chaque voie adjacente :     - détection (E1) d’une pluralité de véhicules présents sur la voie adjacente, incluant une estimation d’au moins une information relative à chaque véhicule détecté, dont la vitesse ;     - les véhicules détectés formant un flux de véhicules, détermination (E2) d’une valeur représentative de la vitesse du flux (v1 ; v3) sur la voie adjacente, par exemple la vitesse moyenne ;     - comparaison (E3) de la vitesse du véhicule hôte (v2) avec la valeur représentative de la vitesse du flux de véhicules (v1 ; v3) sur la voie adjacente ; et si la vitesse du véhicule hôte (v2) est supérieure d’un seuil prédéterminé (Seuilv1, Seuilv3) à la valeur représentative de la vitesse du flux de véhicules (v1 ; v3) sur la voie adjacente, détection d’une situation à risque pour le véhicule hôte.     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3094513-B1 (FR)
Title: Procédé d'authentification d'un processeur
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-03-29
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé d'authentification d'un processeur La présente description concerne un procédé (200) d'authentification d'un processeur (2000), comportant une unité arithmétique et logique (2060), comprenant les étapes suivantes : la réception, sur une première borne de l'unité arithmétique et logique (2060), d'au moins un opérande (OP1, ..., OPN) décodé d'un code opératoire à exécuter (OPCODE) ; et la réception, sur une deuxième borne de l'unité arithmétique et logique (2060), d'une première instruction (ISNTR-SIG) combinant une deuxième instruction (INSTR) du code opératoire à exécuter (OPCODE) et au moins un résultat (R) précédent de ladite unité arithmétique et logique (2060), ledit au moins un résultat (R) précédent étant stocké dans une banque de registres de résultats (2040).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096090-B1 (FR)
Title: Pompe à précompression haute pression
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: F04B13/00
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-10-28
Abstract: Pompe comportant un piston (1) coulissant dans un corps (3) comprenant une chambre (5) définie entre un clapet d'entrée (11) et un clapet de sortie (12) comportant un élément de coulissant lors de l’actionnement de manière étanche dans la chambre (5) qui comporte des moyens de passage (40) de sorte que, en fin d'actionnement, ledit élément de clapet de sortie (39) coopère de manière non étanche avec lesdits moyens de passage (40) pour ouvrir ledit clapet de sortie (12), ledit clapet d'entrée (11) comportant un élément de clapet d'entrée (10) coulissant après fermeture du clapet d'entrée (11) dans un manchon (9) du corps (3) ayant un diamètre réduit et contenant un ressort (20) s'appuyant sur ledit élément de clapet d'entrée (10) et sur un fond dudit manchon (9), ledit ressort (20) ramenant le piston (1) dans sa position de repos, ledit manchon (9) ayant un diamètre interne inférieur à 4,2 mm, ledit ressort (20) ayant une force d'au moins 20 N, de sorte que ladite pompe distribue ledit produit fluide à une pression (P) d'au moins 15 bars.    « figure pour l’abrégé : figure 6 »
Patent FR-3097512-B1 (FR)
Title: Module de positionnement de l’action du conducteur pour une fonction d’assistance au changement de voie
Inventor: AUDINO EDUARDO
IPC: B60W40/08
Filed: 2019-06-21
Granted: 2023-01-20
Abstract: Un procédé d’association de la commande d’un système de direction assistée est fourni. Le procédé détermine une intention du conducteur en analysant un ou plusieurs signal/signaux et détermine une trajectoire de véhicule en utilisant un ou plusieurs signal/signaux. Un module de commande est utilisé pour combiner l’intention du conducteur à la trajectoire du véhicule et combine la commande du véhicule à l’intention du conducteur et à la trajectoire du véhicule.     Figure d’abrégé = Figure 1
Patent FR-3083584-B1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: TAKENAKA HIROMITSU
IPC: F16H57/02
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: La transmission automatique (1) présente un carter de transmission incluant un orifice oblique à une extrémité supérieure du carter, dans une surface oblique inclinée vers le bas et l’avant. Le carter de transmission comprend une première plaque (32) recouvrant l’orifice et une seconde plaque (39) qui est disposée au-dessus de la première plaque (32) sur un côté d’extrémité avant d’un mécanisme de transmission. Un arbre de changement et de sélection de rapport est attaché au carter de transmission et incliné obliquement, de sorte que son extrémité avant soit située sous son extrémité inférieure. La seconde plaque (39) comporte une paroi verticale plane disposée sur la partie d’extrémité avant du carter de transmission et une paroi horizontale plane qui s’étend horizontalement depuis la paroi verticale. Ceci permet une réduction de la taille de la transmission automatique (1) dans les directions longitudinale et verticale et une diminution des vibrations mécaniques. Fig. 5
Patent FR-3099223-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique dans un circuit de transfert de fluide
Inventor: DREUX JEREMY
IPC: F16L47/10
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le dispositif (10) comprend un corps principal (12) muni d’au moins un embout tubulaire (14) s’étendant longitudinalement selon un axe principal X et pourvu d’une gorge (16) de réception annulaire d’un joint annulaire d’étanchéité (18). L’embout tubulaire (14) comprend une portion tubulaire d’embout (30) liée au corps principal (12) et pourvue sur sa surface externe (34) d’une paroi annulaire (32) d’extension radiale délimitant une première paroi radiale (32) de la gorge (16) et un capuchon (40), séparé du corps principal (12), comportant un corps tubulaire creux délimitant un bord d’extrémité (40B), et étant configuré pour être accouplé par emmanchement par ledit bord d’extrémité (40B) sur la portion d’embout (30). Le bord d’extrémité (40B) est configuré pour délimiter à l’état emmanché une deuxième paroi radiale (36) de la gorge (16), distante axialement de la première paroi (32), afin de délimiter, entre les deux parois (32, 36), une paroi annulaire de fond de la gorge (16) sur la surface externe (34) de ladite portion d’embout (30). FIGURE ABREGE : FIGURE 2.
Patent FR-3099316-B1 (FR)
Title: Machine électrique munie d’une sonde de température
Inventor: SETBON RAPHAEL
IPC: H02K11/25
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-07-09
Abstract: Machine électrique munie d’une sonde de température Machine électrique tournante (1) comportant : Un carter comportant un corps et au moins un flasque de fermeture (5) fixé sur le corps, le flasque de fermeture présentant une ouverture d’accès (6) et une trappe amovible de fermeture de cette ouverture, une sonde de température (40), un stator fixé dans le corps du carter, comportant un connecteur de phases (12) comportant des éléments métalliques connectés à des conducteurs des bobinages du stator, ces éléments métalliques étant maintenus par un support isolant, le connecteur de phases présentant des pattes (17) de connexion à un bus d’alimentation, le connecteur (12) étant réalisé avec une zone de réception de la sonde de température, disposée relativement à l’ouverture d’accès (6) de telle sorte que le montage de la sonde de température (40) sur cette zone de réception puisse s’effectuer par l’ouverture (6) d’accès du flasque de fermeture (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 2