baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092020-A1 (FR)
Title: Fabrication additive par modulation de puissance laser
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive sélective d’un objet tridimensionnel à partir d’une couche de poudre, le procédé comprenant les étapes de : - application d’une couche de poudre de fabrication additive sur un support ou sur une couche préalablement consolidée, - émission d’un faisceau laser sur un premier point de la couche de poudre de fabrication additive, de sorte à consolider une première zone de la couche de poudre comprenant le premier point, le procédé comprenant en outre - un ajustement d’une puissance du faisceau laser en fonction d’une variation de température estimée de la couche de poudre en un deuxième point distinct du premier point de la couche de poudre causée par l’émission du faisceau laser de sorte à consolider la première zone de la couche de poudre, la variation de température estimée étant fonction de la distance entre le premier point et le deuxième point et d’un intervalle de temps prédéterminé, une émission d’un faisceau laser sur le deuxième point avec la puissance ajustée de sorte à consolider une deuxième zone de la couche de poudre comprenant le deuxième point, l’émission du faisceau laser sur le premier point et l’émission du faisceau laser sur le deuxième point étant temporellement séparées de l’intervalle de temps prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3084758-A1 (FR)
Title: Article de mode à écran tactile de téléphone mobile intégré
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: H04B1/3827
Filed: 2019-03-23
Abstract: La présente invention concerne des articles de mode tels qu’un bracelet (100), une bague ou une montre, caractérisés en ce que chacun d’eux contiennent en leur espace intérieur tous les éléments techniques fonctionnels à même de permettre tout ou partie des fonctions habituelles rencontrées dans un combiné de téléphone mobile dont notamment un écran tactile souple et enroulable (200). Ainsi, un bracelet par exemple métallique (100) placé autour d’un poignet, permet par simple pression sur un contact on/off (101) de dérouler hors du bracelet (100) un écran tactile de téléphone mobile (200) sur la paume ou le dos de la main ou encore sur la face ou le revers du poignet afin d’agir plus facilement sur le graphisme (201) dudit écran tactile (200). L’enveloppe extérieure du bracelet (100) dispose de moyens d’action tels que réglage du volume du son (102), microphone, objectif photographique, prise USB pour recharger les batteries etc. Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3098645-A1 (FR)
Title: Procédé de formation de tranchées
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/467
Filed: 2019-07-11
Abstract: Procédé de fabrication de tranchées. Selon un aspect, on prévoit un procédé de formation des tranchées (100a) destinées à former des tranchées d’isolation, le procédé comprenant les étapes suivantes : Fournir un empilement comprenant au moins le substrat (10), une première couche (11) de masque dur et une deuxième couche (12) de masque dur, Réaliser au moins une première ouverture (111) et une deuxième ouverture (112), en effectuant des gravures isotropes ; Réaliser une troisième gravure, anisotrope, du substrat (10) au droit de la deuxième ouverture (112), de façon à obtenir au moins une tranchée (100a), Réaliser une quatrième gravure, isotrope, de la première couche (11) de façon à élargir la première ouverture (111) et obtenir une première ouverture élargie (111’), Réaliser une cinquième gravure, anisotrope, de façon à simultanément élargir la deuxième ouverture (112) et augmenter la profondeur de la tranchée (100a). Figure 5D
Patent FR-3100462-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de liquide et de remplissage pour un appareil électroménager
Inventor: PONCET STéPHANE
IPC: C02F3/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de filtration de liquide et de remplissage pour un appareil électroménager comprenant :- un dispositif de filtration principal (3) conçu pour filtrer un liquide, - un corps principal (1) comprenant - un réservoir principal (11) comprenant une zone d’appui déformable (111) sous la pression manuelle d’un utilisateur, - une conduite de vidange (12) du réservoir principal (11), ladite conduite de vidange (12) étant conçue pour acheminer le liquide filtré depuis le réservoir principal (11) vers un réservoir d’un appareil électroménager lorsque la zone d’appui déformable (111) est déformée par l’utilisateur.Selon l’invention, le réservoir principal (11) est situé en aval du dispositif de filtration principal (3) de manière à recevoir et stocker le liquide filtré par ledit dispositif de filtration principal (3). Figure pour l'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3100704-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure ophtalmologique polyvalent
Inventor: BROTTIER YVES-VINCENT
IPC: A61B3/18
Filed: 2019-09-13
Abstract: Dispositif de mesure ophtalmologique comportant un boîtier (43) de mesures oculaires comprenant une face avant (40) pourvue d’un cadre entourant une plaque translucide (10a) de dimension et de courbure adaptées pour recouvrir le champ oculaire dudit patient, un dispositif de rétroéclairage homogène (23) de la plaque translucide derrière la plaque translucide, au moins une caméra munie d’un objectif disposé en correspondance d’un trou (14) dans la plaque translucide, une ou plusieurs sources de lumière ponctuelles (46) dans des ouvertures sur les bords de la plaque translucide pour illuminer les yeux du patient et des moyens de fixation (41) d’un ou plusieurs dispositifs complémentaires de mesure ophtalmologiques reçus sur la plaque translucide. Figure 3
Patent FR-3087509-A1 (FR)
Title: Palier en élastomère ayant un embout d’extrémité de poids réduit
Inventor: SOTTIAUX DANIEL P
IPC: F16C32/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: La présente invention concerne un palier en élastomère (40) comprenant un premier chemin de roulement (42) ayant un axe de rotation, un second chemin de roulement (44) agencé coaxialement par rapport au premier chemin de roulement (42) et séparé du premier chemin de roulement (42) par un interstice, un corps de palier dans l’interstice reliant le premier chemin de roulement (42) au second chemin de roulement (44), le corps de palier comprenant une pluralité de premières lamines (14) coaxiales par rapport au premier chemin de roulement (42) et une pluralité de secondes lamines (16) coaxiales par rapport au premier chemin de roulement (42), les premières lamines (14) étant formées à partir d’un matériau différent des secondes lamines (16) et un embout d’extrémité en métal (18) relié au premier chemin de roulement (42) ou au second chemin de roulement (44). L’embout d’extrémité en métal (18) comprend un intérieur au moins en partie creux (50). Figure 1
Patent FR-3103973-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour fiche male de connecteur electrique dont la languette de verrouillage est endommagee
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H01R31/06
Filed: 2019-11-28
Abstract: La technique proposée concerne un adaptateur (A) pour fiche mâle (C) de connecteur électrique dont la languette (L) de verrouillage est cassée, ledit adaptateur (A) comprenant un corps (1) présentant, à une première extrémité, une fiche mâle ou une fiche femelle d’un connecteur électrique et, à une deuxième extrémité, un logement (12) configuré pour recevoir une fiche mâle (C) de connecteur électrique dont la languette (L) de verrouillage est cassée. Selon la technique proposée, ledit logement (12) dudit adaptateur (A) comprend une lame de maintien (2) configurée pour coopérer avec au moins un bossage (B) de ladite fiche mâle (C) de connecteur électrique dont la languette (L) de verrouillage est cassée de sorte à retenir ladite fiche mâle (C) dans l’adaptateur (A) lorsque ladite fiche mâle (C) est reçu dans ledit logement (12) dudit adaptateur (A). Figure 3
Patent FR-3104181-A1 (FR)
Title: Bloc de coffrage perfectionné
Inventor: ROUHAUD DANIEL
IPC: E04B2/22
Filed: 2019-12-04
Abstract: La présente invention concerne un bloc de coffrage d’une paroi verticale d’un bâtiment formée de rangées de blocs de construction, ledit bâtiment comportant au moins une dalle ou un plancher à la périphérie duquel s’étend un chaînage et/ou comportant au moins une ouverture dont la partie inférieure forme un appui de fenêtre à l’extrémité supérieure d’une allège, et ledit bloc comportant au moins une embase (1) sensiblement parallélépipédique et qui comprend des faces de dessus (4) et de dessous (3), parallèles entre elles, deux faces latérales (5), et deux parois frontale et arrière (6), parallèles ou approximativement parallèles entre elles, et une planelle (2) verticale sensiblement parallélépipédique solidaire de l’une des faces de l’embase (1) et destinée à s’étendre le long de la périphérie du plancher ou de l’allège ; ledit bloc de coffrage est remarquable en ce que ladite embase (1) comporte des alvéoles (9) verticales débouchant sur sa face supérieure (4) et sur laquelle est positionnée une trame (16) dont les mailles présentent des dimensions aptes à empêcher le béton de couler dans lesdites alvéoles (9). Figure 1
Patent FR-3104833-A1 (FR)
Title: Plaque de serrage intégrant un organe chauffant et dispositif électrochimique le comportant
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M50/20
Filed: 2019-12-12
Abstract: Plaque de serrage intégrant un organe chauffant et dispositif électrochimique le comportant Dispositif électrochimique (5) choisi parmi une pile à combustible et un électrolyseur, le dispositif électrochimique comportant :- une unité électrochimique (10) comportant un empilement (20) de cellules élémentaires (25) comportant chacune une anode (35), une cathode (40) et une membrane électrolytique (45) prise en sandwich entre l’anode et la cathode,- un système de serrage (15) comportant une plaque de serrage monolithique et un organe chauffant résistif (125) logé au moins en partie à l’intérieur de la plaque de serrage,la plaque de serrage (70) comprimant l’unité électrochimique et comportant un conduit d’alimentation (120) pour distribuer un gaz à l’unité électrochimique, le conduit d’alimentation ayant au moins une portion courbe s’étendant dans la masse de la plaque de serrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 4b
Patent FR-3092692-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement et d'identification d'un usager d'une institution a l'aide d'informations biometriques et systeme d'enregistrement et dispositif d'identification associes
Inventor: BUBBIO PIERPAOLO
IPC: G07C9/25
Filed: 2020-02-07
Abstract: PROCEDE D'ENREGISTREMENT ET D'IDENTIFICATION D'UN USAGER D'UNE INSTITUTION A L'AIDE D'INFORMATIONS BIOMETRIQUES ET SYSTEME D'ENREGISTREMENT ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION ASSOCIES Il est décrit un procédé d'enregistrement et d'identification d'un usager d'une institution à l'aide d'informations biométriques et un système d'enregistrement et un dispositif d'identification associés, ledit procédé d'enregistrement (100) comprenant les étapes consistant à : obtenir (102) des informations biométriques sous format numérique dudit usager, lesdites informations biométriques comprenant au moins une empreinte digitale dudit usager ; obtenir (108) des informations d'état-civil sous format numérique dudit usager ; générer (110) un fichier desdites informations d'état-civil et desdites informations biométriques ; chiffrer (112) ledit fichier avec une clé privée de façon à obtenir un fichier cryptographique ; générer (114) un code-barres à partir dudit fichier cryptographique.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109430-A1 (FR)
Title: Bougie pour chambre de combustion monobloc
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention concerne une chambre de combustion pour une turbomachine à gaz, dans laquelle deux orifices traversent une paroi métallique (58) et une paroi en matériau réfractaire (16). Un dispositif (76) guide une bougie d'allumage (48) dans lesdits deux orifices, le dispositif de guidage comprenant une bride (80) métallique et une bague flottante (82), la bride étant frettée ou soudée avec ladite paroi métallique (58). Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°4
Patent FR-3110022-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption d’ondes sonores et vibratoires à l’émission comme à la transmission sur base de silicone.
Inventor: CRUETTE FABRICE
IPC: G10K11/178
Filed: 2020-05-08
Abstract: Dispositif d’absorption d’ondes sonores et vibratoires à base de silicone de dureté faible. Il réduit les transmissions des ondes d’un milieu à un autre. Il réduit aussi la réflexion des ondes. Ce dispositif est à utiliser seul ou en complément des insonorisants classiques dont il complète les manques.
    Le dispositif peut être adapté à de nombreuses situations de fréquence, d’amplitude et de type de réaction.
    Sa géométrie et sa composition peuvent être très variées, selon l’application.
    Il peut être de très petite taille, inférieure au micro-mètre cube avec une composition très proche du liquide. Il peut aussi être de grandes dimensions si il utilise un squelette.
    Les caractéristiques techniques de l’ensemble squelette/silicone permettent de trouver une réponse à chaque situation.
Patent FR-3111103-A1 (FR)
Title: Cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises, et procédé de fabrication associé
Inventor: LECUIR CHRISTOPHE
IPC: B62D33/04
Filed: 2020-06-09
Abstract: La cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises comprend une âme 50 et au moins deux parements 52, 54 disposés de part et d’autre de l’âme 50 et délimitant au moins en partie les faces principales de la cloison de compartimentage.     L’âme 50 est réalisée au moins en partie dans un ou des matériaux thermoplastiques compressibles élastiquement et les parements 52, 54 sont réalisés dans un ou des matériaux thermoplastiques.     La cloison de compartimentage comprend en outre au moins un insert de renfort 56 disposé au moins en partie à l’intérieur d’un logement 58 de l’âme.     Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3112903-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un dispositif de protection, tel qu’un parafoudre, et dispositif de protection pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: TIAN SIMON
IPC: H02H9/04
Filed: 2020-07-21
Abstract: Procédé de diagnostic d’un dispositif de protection, tel qu’un parafoudre, et dispositif de protection pour la mise en œuvre d’un tel procédé Procédé de diagnostic d’un dispositif de protection comprenant une ou plusieurs varistances, chacune configurée pour limiter les surtensions aux bornes de cette varistance surtensions lorsqu’une tension électrique aux bornes de cette varistance dépasse une tension d’écrêtage. Le procédé comprend des étapes consistant à :      mesurer (100) une grandeur électrique associée à cette varistance, détecter un évènement de surtension, mesurer une durée globale de cet événement ;  calculer (102) une surtension équivalente comme étant la valeur absolue d’une différence entre la tension d’écrêtage et un pic de tension théorique en l’absence de dispositif de protection, et évaluer (104) un taux d’endommagement lié à l’événement de surtension, à partir des valeurs de la surtension équivalente, de la durée globale de l’événement de surtension, ainsi qu’à l’aide d’une première fonction caractéristique reliant de manière bijective une durée de vie de cette varistance à la surtension équivalente, la première fonction caractéristique étant préalablement enregistrée dans le dispositif électronique de supervision.      Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3114232-A1 (FR)
Title: Equipement électrodermal
Inventor: FRACHI YANN
IPC: A61B5/25
Filed: 2020-09-23
Abstract: L’invention présente un équipement électrodermal comprenant au moins deux électrodes configurées (10) pour être chacune en contact avec une zone dermale, et un circuit électronique comportant un convertisseur analogique-numérique et un processeur configuré pour exécuter des instructions exécutables par ordinateur pour polariser lesdites électrodes (10), pour mesurer le courant circulant entre des paires d’électrodes (10), appliquer un prétraitement numérique aux signaux électriques mesurés et déterminer la conductance de la couche dermale caractérisé en ce que ledit capteur comprend en outre un accéléromètre, délivrant des signaux électriques audit processeur, ledit prétraitement prenant en compte le niveau desdits signaux délivrés par ledit accéléromètre.  Figure 1
Patent FR-3115411-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un premier connecteur, un deuxième connecteur et un système de codage autorisant sélectivement la connexion
Inventor: RAZVAN ILIE
IPC: H01R13/642
Filed: 2020-10-16
Abstract: TITRE : Ensemble comprenant un premier connecteur, un deuxième connecteur et un système de codage autorisant sélectivement la connexion Ensemble (10) comprenant :  - un premier connecteur (12), et un deuxième connecteur (14) mobile en translation axiale par rapport au premier connecteur,  - une première pièce (16) fixée sur le premier connecteur, et une première enveloppe (18) mobile en rotation axiale par rapport à la première pièce entre une première pluralité de positions,   - un premier organe de blocage (20) bloquant la première enveloppe,  - une deuxième pièce (22) fixée sur le deuxième connecteur, et une deuxième enveloppe (24) mobile en rotation axiale par rapport à la deuxième pièce entre une deuxième pluralité de positions,  - un deuxième organe de blocage (26) bloquant la deuxième enveloppe,  la première enveloppe, la première pièce, la deuxième enveloppe, et la deuxième pièce ayant des formes réalisant un codage autorisant la connexion uniquement si la position de la première enveloppe correspond à la position de la deuxième enveloppe.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116070-A1 (FR)
Title: Procédé pour l’aménagement d’un espace intérieur d’un bâtiment
Inventor: LOISEAU BERTRAND
IPC: E04B2/80
Filed: 2020-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l’aménagement d’un espace intérieur d’un bâtiment.  Ce procédé comprend une opération de fabrication d’une paroi (1) qui comprend les étapes suivantes :  - une étape de pose d’une ossature (3),  - partant de ladite ossature (3), d’une part, une étape de pose d’au moins un panneau support d’enduit (5) sur ladite ossature (3) et, d’autre part, une étape de pose d’un matériau isolant (4) phonique et/ou thermique dans le volume (V) délimité par ladite ossature (3), et  - une étape d’application d’un enduit (6) sur ledit au moins un panneau support d’enduit (5).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3116874-A1 (FR)
Title: Joint hydraulique
Inventor: BANGS DREW
IPC: F16J15/40
Filed: 2020-11-15
Abstract: L'invention concerne un segment d'un ensemble de joint pour créer une étanchéité par rapport à un organe rotatif qui peut inclure un corps principal s'étendant entre les premier et second côtés et définissant une surface extérieure radiale et une surface intérieure radiale pour assurer l'étanchéité par rapport à l'organe rotatif, une surface de plateau définissant une partie de la surface intérieure radiale, et une première rainure transversale définie dans le corps principal, la première rainure transversale définissant une partie intérieure radiale et étant destinée à maintenir une pression autour des parties du segment. Le segment peut en outre inclure un patin primaire définissant une partie de la surface intérieure radiale du corps principal et étant situé au niveau ou à proximité de la première rainure transversale, et peut en outre inclure un patin secondaire défini au sein du corps principal et situé entre la surface de plateau et la surface extérieure radiale, le patin secondaire étant caché radialement derrière la surface de plateau.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118211-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission de données représentatives d’un hologramme numérique, procédé et dispositif de construction d’un hologramme numérique et système de transmission et de construction d’un hologramme numérique
Inventor: EL RHAMMAD ANAS
IPC: G03H1/04
Filed: 2020-12-23
Abstract: Un procédé de transmission de données représentatives d’un hologramme numérique (H) comprenant les étapes suivantes : - détermination (E3) de valeurs brutes d’un groupe de paramètres, lesdites valeurs brutes étant déterminées de telle sorte qu’un premier produit scalaire entre ledit hologramme (H) et une première ondelette de décomposition (gγc) caractérisée par lesdites valeurs brutes soit maximum ; - pour chaque paramètre dudit groupe, calcul (E4) d’une valeur de raffinement en fonction d’un produit scalaire de dérivation déterminé sur la base d’un produit scalaire entre ledit hologramme (H) et une dérivée de ladite première ondelette (gγc) par rapport audit paramètre;   - détermination (E6) d’un coefficient sur la base d’un deuxième produit scalaire entre ledit hologramme (H) et une seconde ondelette de décomposition (gγ f) caractérisée par lesdites valeurs de raffinement ; - transmission (E10) : i) de données représentatives desdites valeurs de raffinement; ii) dudit coefficient (cK).   Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3120627-A1 (FR)
Title: Procédé de purification de vanilline ou d’un dérivé de vanilline obtenus par un procédé biotechnologique
Inventor: ZOUGMORE TALSIDA
IPC: C07C47/58
Filed: 2021-03-15
Abstract: Titre : Procédé de purification de vanilline ou ses dérivés obtenus par un procédé biotechnologique La présente invention se réfère à un procédé de purification d’un moût de fermentation (M), obtenu par un procédé biotechnologique, comprenant de la biomasse et de la vanilline ou ses dérivés, le dit procédé de purification comprenant :      Une étape de séparation de la biomasse d’un moût de fermentation (M) d’un flux aqueux (A1) comprenant la vanilline ou ses dérivés,  Au moins une étape d’extraction liquide-liquide du flux aqueux (A1) comprenant la vanilline ou ses dérivés, ladite étape d’extraction permettant de séparer un flux aqueux (A2) et un flux organique (O1) comprenant la vanilline ou ses dérivés,   Au moins une étape de concentration du flux organique (O1) pour obtenir un flux organique (O2) dans laquelle les composés ayant un point d'ébullition moins élevé que celui de la vanilline ou ses dérivés sont séparés dudit flux organique (O1),  Au moins une étape dans laquelle les composés ayant un point d'ébullition plus élevé que celui de la vanilline ou ses dérivés sont séparés d’un flux organique (O2) comprenant la vanilline ou ses dérivés pour obtenir un flux (O3),  Au moins une étape de cristallisation de la vanilline ou ses dérivés contenue dans le flux (O3).      Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3121264-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le transport d’hexafluorure d’uranium, comprenant des capots amortisseurs de choc
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/015
Filed: 2021-03-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour le transport d’hexafluorure d’uranium, comprenant :  - un conteneur interne étanche (2), définissant une première enceinte de confinement (14) destinée à être chargée d’hexafluorure d’uranium et présentant une forme générale cylindrique de section circulaire, la première enceinte de confinement (14) étant délimitée par une paroi latérale (16) s’étendant autour d’un axe central longitudinal (6) du conteneur interne, ainsi que par deux parois d’extrémité axiale opposées (18) traversées par l’axe central longitudinal (6), au moins l’une des deux parois d’extrémité axiale opposées (18) du conteneur interne étanche étant équipée d’une vanne (20) de remplissage d’hexafluorure d’uranium ;   - un conteneur externe étanche (8) délimitant une seconde enceinte de confinement (15) dans laquelle est logé, de manière extractible, le conteneur interne (2) ; et  - deux capots amortisseurs de choc (19) fixés de manière démontable sur respectivement deux extrémités axiales opposées du conteneur externe (8).  Figure pour l’abrégé : Figure 2.