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Patent FR-3051656-B1 (FR)
Title: Dispositif connecte de suivi comportemental d'un individu et permettant la detection et/ou la prevention d'une anomalie
Inventor: PEYRARD PHILIPPE
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-05-31
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suivi comportemental d'un individu, du type portable sur la tête et comprenant une monture s'étendant latéralement de part et d'autre de la tête et au moins un verre monté sur ladite monture et couvrant l'un au moins des yeux de l'individu, caractérisée en ce qu'il comprend : des moyens de mesure de données physiques de l'individu, des moyens d'analyse desdites données en temps réel, des moyens de restitution de l'analyse vers l'individu.
Patent FR-3052372-B1 (FR)
Title: Cloche d'aspiration
Inventor: BONNOT SYLVAIN
IPC: B08B5/04
Filed: 2016-06-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte (10) de poussières générées par le perçage d'orifices de fixation dans un support (1) pour la mise en place d'un élément (2) sur ledit support (1), ledit élément (2) comprenant au moins le long d'un de ses bords longitudinaux et/ou latéraux une aile d'appui (8) s'étendant sensiblement dans le plan de la face d'appui de l'élément (2) et vers l'extérieur dudit élément (2), ledit dispositif de collecte (10) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins : - une cloche d'aspiration (11) comprenant une face avant (12) globalement hémicirculaire et munie d'un orifice (16), - un corps tubulaire (19) débouchant d'un côté à l'extérieur et de l'autre dans ladite cloche d'aspiration (11), et - des moyens de retenue agencés pour permettre le maintien dudit dispositif de collecte (10) en position sur l'élément (2).
Patent FR-3055871-B1 (FR)
Title: Procede de controle et de maintenance d'un vehicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: F02M26/53
Filed: 2016-09-14
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention propose un procédé de contrôle et de maintenance d'un véhicule (26) automobile comportant au moins un actuateur (4) commandé par au moins un calculateur (2) électronique, des moyens de supervision (20). Le procédé de contrôle et de maintenance comportant les étapes suivantes : a) couplage des moyens de supervision (20), b) interrogation du calculateur (2), dans le cas où une anomalie est présente sur au moins un calculateur (4) alors le procédé comporte les étapes suivantes : c) identification de l'actuateur (4) défaillant, d) lancement d'une campagne de tests avec : 1) lecture des valeurs prédéfinies, 2) application à l'actuateur (4) d'un signal de contrôle (22), 3) mesure de paramètres d'actionnements de l'actuateur (4), 4) analyse des résultats, e) proposition de nouveaux paramètres, f) application du signal de contrôle (22) avec les nouveaux paramètres, g) enregistrement dans le calculateur (2) électronique des nouveaux paramètres.
Patent FR-3060722-B1 (FR)
Title: Fours et produits d'isolation pour fours
Inventor: BAREYT CHRISTOPHE
IPC: F27D1/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif fonctionnant à haute température, en particulier jusqu'à 550°C, et notamment entre 50 et 350°C, tel qu'un four ou une partie de four, ce dispositif comprenant au moins un produit isolant formé d'au moins deux couches, une première couche, placée vers la zone de chauffe et/ou le(s) élément(s) de chauffe à isoler, formée de laine(s) et/ou fibre(s) minérale(s) et de densité inférieure à 120 kg/m3, et une deuxième couche, plus éloignée, choisie parmi les isolants formés d'aérogel(s) ou de silice amorphe ou les isolants sous vide ou éventuellement tout autre super isolant.         L'invention concerne également le produit isolant approprié pour ce dispositif.
Patent FR-3067268-B1 (FR)
Title: Outil de pose d’une fixation aveugle, procede de pose et fixation aveugle adaptee
Inventor: AURIOL PIERRE
IPC: B21J15/14
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un outil de pose (O) d'une fixation aveugle (100) comprenant une tige (110) sur laquelle est enfilé un corps externe (120), 		ledit corps externe (120) comprenant une portion déformable (140) à des fins de création d'un bulbe sous l'action de la tige (110), 		la tige (110) comprenant une gorge de rupture (114), 		remarquable en ce qu'il comprend un organe de pose (200) coopérant avec ladite tige (110) et un organe de vérification de pose (300) coopérant avec ladite tête (121) du corps externe (120), 		- l'organe de pose (200) ayant une action sur la tige (110) à des fins de création du bulbe jusqu'à rupture de la tige (110) au niveau de la gorge de rupture (114), 		- l'organe de vérification de pose (300) soumettant la portion détachable (122) de la tête (121) du corps externe (120) à une contrainte en torsion par un entraînement en rotation de type à choc à des fins de rupture de la portion amincie (123) du corps externe (120), la rupture résultant d'une bonne installation et l'absence de rupture résultant d'une mauvaise installation. 		L'invention concerne également un procédé de pose ainsi qu'une fixation aveugle adaptée. 		Applications : pose de fixations aveugles.
Patent FR-3080891-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: RODIER NICOLAS
IPC: F02M55/00
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un injecteur de carburant comprend une buse d'injection avec une aiguille (14) et une chambre de commande (52). Une vanne de commande (18) à trois voies comprend une chambre de vanne (68) en communication via un canal d'alimentation unique (64) avec la chambre de commande (52). Un organe d'obturation (70) est apte à être déplacé entre : une première position dans laquelle il repose sur un deuxième siège (74), permettant le remplissage de la chambre de vanne (68) et le flux de carburant haute pression vers la chambre de commande ; et une deuxième position dans laquelle il repose sur le premier siège (72), autorisant la communication entre le canal d'alimentation (66) et le canal basse pression (78), permettant la vidange de la chambre. Un orifice calibré (66) de remplissage est placé dans le canal d'alimentation (64). Un orifice calibré (81) de vidange est disposé en aval du deuxième siège, côté basse pression.
Patent FR-3080992-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique exfoliante solide
Inventor: ALLEMAND SOPHIE
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une composition solide comprenant, dans une phase aqueuse, des particules exfoliantes, un polymère polyacrylate de sodium superabsorbant et un amidon modifié à groupe acide. Application au soin de la peau.
Patent FR-3081264-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de cable pour connecteur electrique etanche et connecteur electrique
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/58
Filed: 2018-05-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte à dispositif de serrage de câble 1 pour un boîtier 101 d’un connecteur électrique étanche 100, comprenant une grille 3, elle-même comprenant un ou plusieurs orifices 9, 11 pour recevoir respectivement un ou plusieurs câbles 105, 107 et telle que la grille 3 comprend un moyen de serrage pour bloquer le ou les câbles 105, 107 dans l’au moins un orifice 9, 11 de la grille 3. Ainsi, la grille 3, en plus de servir grille arrière, permet de maintenir les câbles 105, 107 mêmes lorsqu’ils sont sollicités en traction. La présente invention se rapporte également à un connecteur électrique ainsi qu’à une méthode pour assembler un dispositif de serrage de câble 1 à un boîtier 101 d’un connecteur électrique, en particulier un connecteur électrique étanche 100. Figure pour l’abrégé: Figure 2a
Patent FR-3085334-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de vehicule et son procede de fabrication
Inventor: SABOURIN PIERRE
IPC: B62D1/04
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif de détection d'un occupant de véhicule automobile, comprenant : - au moins deux capteurs de détection (31, 32, 33, 34) distincts, chacun agencé pour détecter une proximité ou un contact entre un occupant et un organe du véhicule, - une unité de mesure comprenant au moins deux entrées de mesure (41, 42, 43, 44) distinctes et chacune connectée respectivement avec un des capteurs de détection (31, 32, 33, 34), caractérisé en ce que le dispositif de détection comprend des moyens de connexion (50) agencés de sorte à permettre une connexion indifférente de chacun des deux de détection (31, 32, 33, 34) à l'une ou à l'autre des deux entrées de mesure (41, 42, 43, 44).
Patent FR-3088223-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif distributeur de produit
Inventor: BOULAIS GUILLAUME RAYMOND HENRI
IPC: B05B11/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (1) distributeur de produit, comprenant : une fourniture d'un dispositif (1) comprenant un réservoir (3), ledit réservoir étant relié à une chambre déformable (45) et étant muni d'une ouverture de remplissage (8), l'intérieur de la chambre déformable étant délimité au moins en partie par une paroi mobile (13) dont un déplacement provoque une variation du volume de la chambre déformable, une étape remplissage de la chambre déformable (45) à travers une valve de remplissage (41), une étape de remplissage du réservoir (3) avec du produit (16) une étape de fermeture dans laquelle on ferme l'ouverture de remplissage (8).     Application à par exemple à l'industrie pharmaceutique ou cosmétique ou agro-alimentaire
Patent FR-3092308-B1 (FR)
Title: véhicule doté d’éléments de renfort de traverses latérales avant
Inventor: DELORD CHRISTIAN
IPC: B62D21/02
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention se rapporte à un Véhicule comprenant deux traverses latérales (5, 6) avant comprenant chacune une première paroi (7) horizontale dotée de deux trous pilotes (13, 14) et une troisième paroi (30) qui est inclinée par rapport à la première paroi (8), et deux éléments de renforts (18, 118) destinés chacun à venir se fixer à l’une desdites traverses latérales (5, 6).Selon l’invention, chaque élément de renfort (118) comprend un corps principal (120) reliant la première paroi (7) et la troisième paroi (30) en étant incliné d’un angle α par rapport à ladite première paroi (7), l’élément de renfort (118) étant fixé à la fois à la première paroi (7) et à la troisième paroi (30).Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3095506-B1 (FR)
Title: Ligne de contrôle de récipients vides en verre
Inventor: COLLE OLIVIER
IPC: G01N21/90
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: Ligne de contrôle de récipients vides en verre L’invention propose une ligne de contrôle (100) comprenant ainsi au moins : - à un poste de contrôle de bague, une installation de contrôle de bague (200) capable de détecter sans contact, par rayons lumineux, des défauts de type glaçures dans le goulot des récipients ; - à un poste de contrôle de fond, une installation de contrôle de fond (300) capable de détecter sans contact, par rayons lumineux, des défauts de type glaçures dans le fond des récipients ; et - à un poste de mesure radiographique, une installation radiographique (400) de mesure automatique de dimensions linéaires d’au moins une région à inspecter de récipients. Les trois installations (200, 300, 400) sont agencées chacune à des postes distincts les uns des autres le long d’une trajectoire de déplacement des récipients. Dans chaque installation un tronçon du dispositif (11) de transport assure, dans la zone d’inspection de l’installation, le transport des récipients selon une portion rectiligne de la trajectoire (T) dans un plan de convoyage horizontal (Pc) perpendiculaire à l’axe central des récipients. Figure pour l’abrégé : Fig. 1 6.
Patent FR-3100402-B1 (FR)
Title: Ensemble pour amortir les chocs sur une machine electrique de vehicule et procede d’assemblage associe
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-08-29
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comportant une machine électrique (ME) de véhicule, une interface de fixation (IF) prévue pour être montée sur la machine électrique et comprenant au moins deux premiers trous traversants (TT1), une pièce fonctionnelle (PF) comprenant au moins deux deuxièmes trous traversants (TT2, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une plaque (PL) portant au moins deux goujons (G) bloqués en rotation par rapport à la plaque, formant ainsi une plaque porte-goujons (PLG) apte à solidariser la pièce fonctionnelle (PF) avec l’interface de fixation (IF) lorsque les au moins deux goujons (G) traversent les au moins deux premiers (TT1) et les au moins deux deuxièmes (TT2) trous traversants. Un procédé d’assemblage associé constitue un second objet de l’invention.   Figure 1
Patent FR-3100105-B1 (FR)
Title: Formulation fumigante pour application en goutte a goutte
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A01N25/18
Filed: 2019-08-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la fumigation des sols, et plus particulièrement une formulation fumigante comprenant de 0,10% à 0,4% en poids de fumigant, particulièrement adaptée à une administration en goutte à goutte, ainsi que son utilisation. La présente invention concerne également un procédé de traitement pesticide par fumigation des sols et/ou des substrats mettant en œuvre une telle formulation, administrée en goutte à goutte.  Fig. : néant
Patent FR-3100894-B1 (FR)
Title: Système de localisation et/ou de chronométrage
Inventor: COQUELIN PIERRE-ARNAUD
IPC: G01S19/39
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-11-26
Abstract: Système (1) comprenant au moins deux dispositifs (2) portatifs aptes à être emportés chacun par un mobile (3), tel un sportif, où chaque dispositif (2) comprend au moins un récepteur GPS (4) apte à déterminer une position GPS du dispositif (2) et au moins un capteur LPS (5) apte à déterminer une distance LPS séparant le dispositif (2) de chacun des autres dispositifs (2). Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101672-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détermination d’un modèle de remplissage d’air dans un cylindre d’un moteur à combustion interne d’un véhicule automobile
Inventor: DARRIEUX CYRILLE
IPC: F02D41/18
Filed: 2019-10-03
Granted: 2022-04-22
Abstract: Système (42) de détermination d’un modèle de remplissage d’air dans au moins un cylindre d’un moteur à combustion interne à allumage commandé d’un véhicule automobile fonctionnant selon un cycle moteur comprenant une phase d’admission de l’air frais par une soupape d’admission et une phase d’échappement d’un mélange gazeux par une soupape d’échappement, lesdites soupapes étant actionnées par un actionneur correspondant autorisant respectivement un déphasage (VVTAdm) de la phase d’admission et un déphasage (VVTEch) de la phase d’échappement.  Le système (42) comprend un module (44) de calcul de la masse d’air frais (Mair) enfermée dans le cylindre (12) à la fermeture (FA) de la phase d’admission en fonction d’une pression (Pcyl) dans le cylindre (12), d’un volume de la chambre de combustion (18) du cylindre, d’une température (Tcyl) et d’un taux (Tx_GBR) de gaz brûlés résiduels présents uniquement dans le cylindre (12), ledit taux (Tx_GBR) étant fonction de la pression (Pcyl) et d’une modélisation de la pression équivalente aux gaz brûlés (P0).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103892-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de calibration d'un capteur de gaz
Inventor: HERVÉ YVINEC
IPC: G01L27/00
Filed: 2019-12-01
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de calibration (1) destiné à recevoir des capteurs de gaz (40), chaque capteur de gaz comportant une paroi d'admission (41), la paroi d'admission permettant une admission de gaz dans le capteur de gaz, le dispositif comportant :                                    un canal d'admission (2a) de gaz et un canal d'évacuation (2b) de gaz ;                  des supports élémentaires (24), chaque support élémentaire étant configuré pour maintenir un capteur de gaz et pour permettre une connexion électrique du capteur de gaz ;                  un compartiment fluidique (10), comportant :                          un canal fluidique (10c), s'étendant entre le canal d'admission (2a) et le canal d'évacuation (2b) ;                          des ouvertures (10o), s'étendant à partir du canal fluidique (10c);                         une portion d'appui (14) souple, s'étendant entre chaque ouverture du compartiment fluidique (10o) ;                                                                 le compartiment fluidique (10) étant mobile par rapport à chaque support élémentaire (24), de telle sorte qu'après une disposition de capteurs de gaz (40) sur chaque support élémentaire, sous l'effet d'un rapprochement du compartiment fluidique (10) par rapport aux supports élémentaires, le compartiment fluidique exerce une pression contre chaque capteur de gaz, la portion d'appui (14) entourant chaque ouverture (10o) du compartiment fluidique formant alors un joint autour de ladite ouverture.
Patent FR-3104415-B1 (FR)
Title: Composition sous forme d’une suspension aqueuse de propolis.
Inventor: LEAL CALDERON FERNANDO
IPC: A61K35/64
Filed: 2019-12-12
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention se rapporte à une composition comprenant au moins de la propolis et au moins un agent polymérique amphiphile d’origine naturelle, préférentiellement de la gomme arabique. L’invention concerne aussi le séchage de ladite composition pour obtenir une poudre redispersable dans l’eau.
Patent FR-3106024-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique
Inventor: BARLINI DAVIDE
IPC: H02M3/24
Filed: 2020-01-07
Granted: 2022-01-14
Abstract: Système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique Un système d’alimentation électrique (2) pour un véhicule électrique comporte une pile à combustible (FC), une batterie électrique (BAT), un premier élément de conversion de puissance (4), un deuxième élément de conversion de puissance (6) et un transformateur (8). Une entrée du premier élément de conversion est configurée pour recevoir un courant de charge ou délivrer un courant de traction. La batterie est connectée aux bornes d’une sortie du deuxième élément de conversion. La pile à combustible est connectée en série avec une inductance (LH) à un point médian (16) du transformateur entre le premier enroulement secondaire et le deuxième enroulement secondaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106040-B1 (FR)
Title: Article de bijouterie comportant une chaîne à pince(s) pour réalisation d’une parure polyvalente.
Inventor: PAUMIER DENIS
IPC: A44C27/00
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: « Article de bijouterie comportant une chaîne à pince(s) pour réalisation d’une parure polyvalente »  Article de bijouterie comportant au moins une chaîne (1) ayant deux extrémités, au moins une des deux extrémités comportant une pince (2) creuse fixée par un dispositif de fixation (3), la pince (2) étant constituée de deux demi-coques (21, 22), chaque demi-coque (21, 22) comportant une bordure (25, 26) étendue délimitant un espace interne creux de la demi-coque (21, 22), au moins une des deux bordures (25, 26) comportant au moins une encoche (24) dans laquelle la chaîne (1) peut s’insérer au moins en partie, les demi-coques (21, 22) étant articulées entre elles par une articulation (20) entre une position fermée dans laquelle les deux bordures (25, 26) sont rapprochées pour fermer la pince (2) et une position ouverte dans laquelle les deux bordures (25, 26) sont séparées sur au moins une partie de leurs étendues afin de permettre à une portion de la chaîne (1) d’être introduite entre les deux bordures (25, 26) et à travers l’espace interne et afin que la portion de chaîne (1) se retrouve retenue dans la pince (2) en étant bloquée au moins en extraction une fois la pince (2) fermée.  Figure 1
Patent FR-3109214-B1 (FR)
Title: Procédé de détection et de localisation d’une fuite de fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-09-02
Abstract: Procédé de détection et de localisation de fuite, comportant les étapes, pour chaque compteur de fluide à ultrason (7), de :  - acquérir ou évaluer des niveaux de bruit associés chacun à une période de détection distincte, chaque niveau de bruit étant représentatif d’un niveau d’un signal de bruit de fuite contenu dans des échantillons de mesure issus de mesures réalisées par le transducteur (22a, 22b) dudit compteur de fluide à ultrason au cours de la période de détection associée ;   - comparer chaque niveau de bruit avec un seuil de bruit ;  - détecter une fuite de fluide à proximité du compteur de fluide à ultrason (7) lorsqu’au moins un nombre prédéterminé de niveaux de bruit successifs supérieurs au seuil de bruit prédéterminé, correspondant à des périodes de détection espacées dans le temps d’au moins une durée prédéterminée, a été détecté.   FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3109420-B1 (FR)
Title: Canalisation et installation de remplissage de récipients comprenant une telle canalisation
Inventor: GRAFFIN ANDRÉ JEAN-JACQUES
IPC: F16L11/18
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-08-26
Abstract: Canalisation comprenant au moins un premier tronçon (1) relié à un deuxième tronçon (2) par un élément articulé (10) autorisant un débattement angulaire prédéterminé du premier tronçon (1) par rapport au deuxième tronçon (2) sous un effort minimum prédéterminé. L’élément articulé (10) comprend deux embouts (11, 12) reliés respectivement au premier tronçon (1) et au deuxième tronçon (2) et articulés l’un à l’autre pour autoriser le débattement angulaire, et un tube (13) ayant des extrémités reliées aux embouts (11, 12) pour être élastiquement déformable sous l’effort prédéterminé selon le débattement angulaire prédéterminé, les tronçons (1, 2) et les embouts (11, 12) étant eux rigides sous l’effort minimum prédéterminé.  Installation de remplissage comportant de telles canalisations.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3112365-B1 (FR)
Title: Procede de demarrage d’un moteur d’aeronef
Inventor: SERGHINE CAMEL
IPC: F01D25/18
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-07-29
Abstract: PROCEDE DE DEMARRAGE D’UN MOTEUR D’AERONEF Un aspect de l’invention concerne un procédé de démarrage (100) d’un moteur d’aéronef dans lequel ledit moteur est couplé à un circuit de lubrification comportant notamment un système de pompe à huile, ledit circuit de lubrification étant construit et agencé pour faire circuler de l’huile dans ledit moteur, ledit procédé de démarrage (100) étant caractérisé en ce qu’il comporte, pendant une phase de démarrage, les étapes de :  mesurer (101) une température d’huile, ladite étape de mesurer (101) étant réalisée par un dispositif de détection de température ;fonction de ladite température mesurée, sélectionner (102) un profil de débit d’huile de démarrage à appliquer dans ledit moteur, ladite étape de sélectionner (102) étant réalisée par un calculateur ;appliquer (103) ledit profil de débit d’huile de démarrage sélectionné au moyen dudit système de pompe à huile, ledit système de pompe à huile étant piloté par ledit calculateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117428-B1 (FR)
Title: Ensemble absorbeur d’énergie de choc
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R19/18
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-03-10
Abstract: E nsemble (10) absorbeur d’énergie de choc L’invention concerne un ensemble (10) absorbeur d’énergie de choc, comprenant une poutre de pare-chocs et au moins un dispositif absorbeur d'énergie (1), interposé entre cette poutre de pare-chocs (2) et un longeron (3) d’un véhicule automobile, ce dispositif absorbeur d'énergie, encore appelé crashbox en anglais , comportant un corps comportant une matière plastique et au moins un insert (12) réalisé en matériau composite comprenant une matière plastique et une charge de renfort noyée dans cette matière plastique de l’insert, le corps en plastique et l’insert en composite étant liés notamment par soudage, collage, thermoformage, l’insert comprenant une zone de faiblesse mécanique (15) agencée pour favoriser une amorce de cassure du dispositif absorbeur.  Figure pour l’abrégé : Figure 1