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Patent FR-3017422-A1 (FR)
Title: <p>dispositif d'alimentation d'un moteur turbocompresse a bas regime a partir d'un reservoir a air comprime</p>
Inventor: ZALCMAN ANTOINE
IPC: F02N9/04
Filed: 2014-07-30
Abstract: Le dispositif permet d'augmenter la pression à l'admission d'un moteur turbocompressé à bas régime à partir d'un réservoir à air comprimé, ledit réservoir s'ouvre sur une conduite par une vanne dont l'ouverture est proportionnelle à la force exercée sur la commande d'accélération, ladite conduite comporte un régulateur de pression et dirige l'air comprimé soit vers la conduite d'admission en aval de la turbine de compression du turbocompresseur, soit vers la conduite d'échappement en amont de la turbine de détente du turbocompresseur, ladite conduite comporte à son extrémité un clapet repoussé par l'air comprimé à bas régime, ledit clapet est articulé à un second clapet ouvrant la conduite d'admission en amont du premier clapet si l'air comprimé est dirigé vers la conduite d'admission, à un second clapet situé en amont et ouvrant une dérivation de l'échappement si l'air comprimé est dirigé vers l'échappement, l'augmentation de la pression à la montée en régime du moteur repousse le premier clapet et coupe l'alimentation en air comprimé, la fermeture du premier clapet entraîne la fermeture du second clapet et rétablit la continuité, soit de la conduite d'admission, soit de la conduite d'échappement.
Patent FR-3016229-A1 (FR)
Title: Lecteur de controle d’acces et module complementaire de controle
Inventor: DUPART VINCENT
IPC: H05K7/18
Filed: 2014-01-07
Abstract: Lecteur (L) de contrôle d'accès, du type comprenant : - un boîtier (1) pourvu d'un socle présentant une paroi principale prévue pour une fixation sur un support et d'au moins une façade (3) montée sur ledit socle, la ou chaque façade comprenant une paroi frontale qui fait face à la paroi principale du socle dans une configuration fermée du boîtier ; et - une carte électronique intégrant au moins un contrôleur, une mémoire et un dispositif principal de contrôle d'accès, ledit contrôleur pilotant ledit dispositif principal de contrôle d'accès par la mise en œuvre d'un premier algorithme de pilotage chargé dans la mémoire. Ce lecteur est remarquable en ce que le boîtier comporte des moyens de fixation d'un module (M) complémentaire de contrôle d'accès et des moyens de passage d'un câble de connexion entre le module et un connecteur monté sur la carte électronique, et en ce que la mémoire de la carte électronique est chargée d'un deuxième algorithme de pilotage pour piloter le module afin que le contrôleur pilote ledit module une fois que le câble de connexion est branché sur ledit connecteur.
Patent FR-3004363-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'application de colle sur un substrat
Inventor: GRUETER RUEDI
IPC: H01L21/44
Filed: 2014-03-25
Abstract: Un dispositif pour l'application de colle sur un substrat comprend une tête d'écriture (1) avec une première buse d'application (4) et au moins une deuxième buse d'application (6). Le dispositif peut fonctionner dans deux modes de fonctionnement et est conçu pour passer d'un mode de fonctionnement à l'autre et exécuter les étapes suivantes : - soulèvement de la tête d'écriture (1), - rétraction ou sortie d'un boulon (22), et - abaissement de la tête d'écriture (1) à une hauteur de travail prédéterminée, les pointes de la buse d'application (4, 6) atteignant dans l'état rétracté du boulon (22) une hauteur sensiblement égale au-dessus du substrat et la pointe de l'au moins une deuxième buse d'application (6) atteignant lorsque le boulon (22) est sorti une plus grande hauteur au-dessus du substrat que la pointe de la première buse d'application (4).
Patent FR-3021296-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion a doublet d'helices pour aeronef
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: B64C11/30
Filed: 2014-05-21
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble de propulsion comprenant un doublet d'hélices coaxiales amont (2) et aval (3), contrarotatives, l'hélice aval, formant un repère tournant, étant montée à rotation autour d'un organe central formant un repère fixe, et étant pourvue d'un dispositif de changement du pas des pales, caractérisé par le fait que l'hélice aval est supportée par des paliers disposés extérieurement sur le support central cylindrique, et que ledit dispositif de changement de pas comporte un actionneur linéaire (23) dans le repère fixe avec un élément (235) mobile axialement le long de l'axe de l'hélice aval et un mécanisme de transmission de mouvement (24), reliant ledit élément mobile de l'actionneur linéaire aux pales, comprenant un roulement de transfert de charge agencé pour transmettre les efforts axiaux de l'actionneur linéaire au repère tournant de l'hélice.
Patent FR-3022721-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de paquets de donnees emis dans un reseau de communication
Inventor: JOSSET SEBASTIEN
IPC: H04L12/70
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé traitement de paquets de données émis dans un réseau de communication (R). Le procédé est adapté à obtenir de données relatives à au moins un paquet de données émis par un équipement de communication (Eql) via ledit réseau de communication, à analyser les données obtenues pour déterminer si l'équipe ment de communication (Eql) est ou non d'un type d'équipement donné, en fonction de données de profil prédéfinies, propres audit type d'équipement et à créer un message destiné à un opérateur, si ledit équipement de communication n'est pas du type d'équipement donné. L'invention se rapporte également à un dispositif de surveillance (SVE) mettant en œuvre le procédé de traitement.
Patent FR-3024479-A1 (FR)
Title: Structure metallique autoportante et batiments comprenant une telle structure
Inventor: PENEL LOIC
IPC: E04C2/38
Filed: 2014-07-30
Abstract: Structure métallique autoportante (100) formant paroi de séparation entre un espace intérieur de bâtiment et un espace extérieur, la structure étant formée par un assemblage d'une pluralité de modules (1), - chaque module étant formé par une tôle métallique avec des raidisseurs s'étendant depuis la tôle vers l'intérieur et adaptés pour être liés mécaniquement avec une ossature du bâtiment, - les modules étant juxtaposés les uns à côté des autres dans une direction horizontale et fixés entre eux par leurs bords latéraux, - les modules étant juxtaposés les uns au-dessus des autres dans une direction d'élévation, le module supérieur recouvrant par l'extérieur le module inférieur pour donner un effet de tuilage, le module supérieur étant lié au module inférieur par une liaison articulée (4), et par une membrane souple d'étanchéité.
Patent FR-3011174-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'une lentille intraoculaire de traitement de la cataracte et ensemble de traitement de la cataracte correspondant
Inventor: MASSON CHRISTOPHE
IPC: A61F2/16
Filed: 2014-10-01
Abstract: Ce dispositif d'injection (1) comprend un manche de préhension (10), qui définit suivant sa longueur un axe proximodistal (X-X) ; un boîtier (20) de mise en place de la lentille dans l'œil, qui est solidaire à demeure d'une partie distale (17) du manche et qui définit une chambre (C) de stockage de la lentille dans un état sensiblement déployé, cette chambre présentant des ouvertures axialement opposées, respectivement proximale et distale, le boîtier comportant une canule (29) d'introduction de la lentille dans l'œil du patient, laquelle canule délimite un volume interne présentant des ouvertures axialement opposées et ayant une section transversale qui présente un contour ovoïde et qui est dégressive depuis l'ouverture proximale vers l'ouverture distale du volume interne, et laquelle canule présente, au niveau de l'ouverture distale de son volume interne, une surface extérieure cylindrique, qui est centrée sur l'axe et qui, à l'opposé du bord libre distal (34) de la canule, est bordée par un épaulement saillant vers l'extérieur, qui relie la surface cylindrique au reste de la face extérieure de la canule ; et un piston (40) de poussée de la lentille hors du boîtier, qui est assemblé au manche pour être guidé en translation suivant l'axe de manière à déplacer une extrémité distale (42) du piston à l'intérieur de la chambre, depuis son ouverture proximale vers son ouverture distale, pour en chasser la lentille à travers son ouverture distale, l'ouverture distale de la chambre et l'ouverture proximale du volume interne de la canule étant sensiblement coïncidentes.
Patent FR-3035967-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer l'activite de l'eau d'echantillons solides ou liquides
Inventor: BARD OLIVIER WILFRID RENE
IPC: G01N25/68
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de mesurer l'activité de l'eau d'échantillons solides ou liquides, par la technologie du miroir refroidi, sans recours à un système de brassage d'air interne au dispositif. Ce dispositif permet d'obtenir des mesures précises d e l'activité de l'eau en moins 5 minutes avec comme avantages principaux, un encrassement moindre et un nettoyage plus simple que ne le permet un dispositif équivalent équipé d'un système de brassage d'air. Ce dispositif est particulièrement destiné à faire des mesures d'activité de l'eau pour l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique et cosmétique.
Patent FR-3034185-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur de chaleur de circuit de climatisation de vehicule automobile, et echangeur de chaleur comprenant une telle boite collectrice.
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice 3, notamment pour échangeur de chaleur dans un véhicule automobile, ledit échangeur de chaleur étant conçu pour permettre un échange de chaleur avec un premier fluide, ladite boite collectrice 3 étant munie d'au moins un orifice de contrôle 1 et d'au moins une protubérance 2 de maintien en position d'une cloison de séparation 7 conçue pour permettre la séparation d'un espace intérieur de la boite collectrice 3 en plusieurs compartiments, ledit orifice de contrôle 1 étant apte à permettre une fuite dudit premier fluide vers l'extérieur de la boite collectrice 3 lorsque ladite boite collectrice 3 est dépourvue de ladite cloison de séparation 7, ledit orifice de contrôle 1 étant conçu pour être obturé par ladite cloison de séparation 7. L'invention concerne encore un échangeur de chaleur comprenant une telle boite collectrice 3.
Patent FR-3034886-A1 (FR)
Title: Dispositif pour refroidir au moins une zone d'un equipement informatique, comportant au moins un ventilateur destine a diriger un flux d'air sur ladite au moins une zone
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: G06F1/32
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comportant au moins un ventilateur (2) et des moyens d'alimentation électrique du ventilateur, caractérisé en ce qu'il comprend un châssis (10) de positionnement du ou des ventilateurs (2), le châssis (10) présentant des moyens de branchement électrique du ou des ventilateurs et à l'intérieur duquel s'étendent des fils d'alimentation (4) électrique reliés aux moyens de branchement électrique et aux moyens d'alimentation, et en ce que le ou les ventilateurs (2) comprennent des moyens de couplage mécanique (3) aptes à assurer une liaison amovible du ou des ventilateurs sur le châssis, les moyens de couplage mécanique présentant des moyens de connexion électrique destinés à être couplés électriquement aux moyens de branchement électrique du châssis.
Patent FR-3035497-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'un debit de fluide par traitement d'ondes acoustiques
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G01M3/00
Filed: 2015-04-21
Abstract: Ce système (10) de mesure d'un débit de fluide (12) comporte un récepteur (R) d'ondes acoustiques de volume, un premier émetteur (E1) d'ondes acoustiques de volume dans le fluide (12), destiné à être disposé en amont du récepteur (R) de manière à émettre des ondes acoustiques (W1) vers le récepteur, et un dispositif (28) de traitement de signal conçu pour déterminer une valeur de débit (D) en fonction d'au moins une caractéristique d'un signal électrique fourni par le récepteur (R). Il comporte en outre un deuxième émetteur (E2) d'ondes acoustiques de volume dans le fluide, destiné à être disposé en aval du récepteur (R) de manière à émettre des ondes acoustiques (W2) vers le récepteur (R), et des moyens (26) de synchronisation des premier et deuxième émetteurs (E1, E2) entre eux de manière à engendrer des interférences acoustiques destructives entre les ondes acoustiques (W1, W2) qu'ils émettent avant leur réception par le récepteur (R).
Patent FR-3035675-A1 (FR)
Title: Aube munie de plateformes comportant des inserts
Inventor: BERDOU CAROLINE JACQUELINE DENISE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-04-29
Abstract: Préforme fibreuse pour une aube de turbomachine ainsi qu'une aube monobloc pouvant être formée au moyen d'une telle préforme, une roue aubagée et une turbomachine comprenant une telle aube ; la préforme fibreuse, obtenue par tissage tridimensionnel, comprend un premier tronçon longitudinal (41), apte à former un pied d'aube, un deuxième tronçon longitudinal (42), prolongeant vers le haut le premier tronçon longitudinal (41), apte à former une partie de pale, un premier tronçon transversal (51), s'étendant transversalement depuis la jonction entre les premier et deuxième tronçons longitudinaux (41, 42), apte à former une première plateforme ; le premier tronçon transversal (51) comprend au moins une portion déliée comportant un pan supérieur (51b) et un pan inférieur (51a), et au moins un insert (61) est disposé entre les pans supérieur (51b) et inférieur (51a) de la portion déliée du premier tronçon transversal (51).
Patent FR-3035775-A1 (FR)
Title: Composition attractive pour la bruche de la feverole
Inventor: FREROT BRIGITTE
IPC: A01P7/04
Filed: 2015-05-05
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'acétate de (3Z)-hex-3-èn-1-yle comme attractif pour un insecte ravageur de la féverole. La présente invention concerne également une composition attractive pour un insecte ravageur de la féverole, notamment du genre Bruchus, en particulier Bruchus rufimanus, comprenant de l'acétate de (3Z)-hex-3-èn-1-yle.
Patent FR-3036135-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d’un moteur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01P11/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention porte sur un circuit de refroidissement d'un moteur (14) de véhicule comprenant un boîtier (1) de sortie d'un fluide de refroidissement et un radiateur (2), une première conduite de sortie (20) du boîtier (1) vers le radiateur (2), une première conduite d'entrée (21) du boîtier (1) venant du radiateur (2) qui présente une conduite de sortie (22) le reliant au moteur (14), une pompe (4), faisant circuler le fluide dans le moteur (14), étant raccordée à la conduite de sortie (22) du radiateur (2) et à une deuxième conduite de sortie (40) du boîtier (1). Le circuit comprend, dans la deuxième conduite de sortie (40), une vanne de pilotage (6) de débit et, dans la première conduite d'entrée (21) dans le boîtier (1), un clapet anti-retour (11) diminuant ou empêchant la circulation du fluide vers le radiateur (2) quand la vanne de pilotage (6) est fermée.
Patent FR-3038089-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'elaboration d'un programme d'acquisition de donnees complexes par une constellation de dispositifs d'acquisition de donnees elementaires
Inventor: KADDOUM ELSY
IPC: G06Q10/06
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé d'élaboration d'un programme d'acquisition de données complexes par une constellation de dispositifs d'acquisition, ledit procédé comprenant : une étape de réception (10) d'une pluralité de requêtes clients ; une étape de découpage (20) de chaque requête client en une pluralité de requêtes élémentaires ; une étape de détermination (30), pour chaque requête élémentaire, d'au moins une fenêtre temporelle d'acquisition de cette requête élémentaire par au moins un dispositif d'acquisition de la constellation ; une étape d'attribution (40) à chaque dispositif d'acquisition de ladite constellation, par un système multi-agents coopératif (50, 51, 52), d'une liste de requêtes élémentaires associées chacune à un créneau d'acquisition.
Patent FR-3039543-A1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur contenant de l'aluminium et du molybdene incorpores au moyen d'au moins deux precurseurs
Inventor: BONDUELLE AUDREY
IPC: C07C11/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse des oléfines mis en œuvre avec un catalyseur comprenant une matrice mésoporeuse et au moins les éléments molybdène et aluminium, lesdits éléments étant incorporés à ladite matrice au moyen d'au moins deux précurseurs dont au moins un précurseur contient du molybdène et au moins un précurseur contient de l'aluminium.
Patent FR-3040695-A1 (FR)
Title: Recipient de distribution de fluide
Inventor: THURET PIERRE EMMANUEL
IPC: B65D85/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention concerne un récipient (2) comprenant un flacon (21) pour le stockage d'un fluide et un embout (22) monté sur le flacon, l'embout incluant une cheminée (223) de distribution de fluide, remarquable en ce que l'embout comprend en outre des moyens de couplage pour l'introduction d'air dans le flacon via un chemin de passage d'air distinct de la cheminée.
Patent FR-3046495-A1 (FR)
Title: Pixel de detection de temps de vol
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H04N13/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention concerne un pixel (40) de détection de temps de vol comprenant une zone photosensible (PD) comportant une première couche (43) dopée N1 ; une zone de collection de charges (47) s'étendant dans la première couche et étant plus fortement dopée N2 que la première couche ; au moins deux zones de stockage de charges (mem1, mem2, mem3, mem4) s'étendant à partir de la zone de collection et comprenant chacune un premier caisson (51) plus fortement dopé N3 que la zone de collection et séparé de ladite zone de collection par une première portion (59) de la première couche revêtue d'une première grille (61), chaque zone de stockage de charges étant délimitée latéralement par deux électrodes conductrices isolées (53), parallèles et en vis-à-vis ; et une deuxième couche (45) fortement dopée P+ revêtant le pixel à l'exception de chaque portion (59, 65) de la première couche revêtue d'une grille (61, 67).
Patent FR-3046802-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant un organe amovible devant etre enleve pour effectuer une operation de maintenance
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: F22B37/54
Filed: 2016-01-15
Abstract: Appareil électroménager comportant un organe (7) amovible devant être enlevé pour effectuer une opération de maintenance et un indicateur (9) activé automatiquement par l'appareil pour alerter l'utilisateur sur la nécessité d'effectuer l'opération de maintenance, l'appareil comportant un commutateur (8) électrique qui comprend un bouton poussoir (80) et qui peut occuper au moins deux états de commutation différents lorsque le bouton poussoir (80) est actionné et en ce que l'appareil comporte un circuit électronique de contrôle qui comporte une mémoire dans laquelle est stocké l'état de commutation du commutateur (8) lors de l'activation de l'indicateur, et qui, lors de la mise sous tension de l'appareil, déclenche un phase de test dans laquelle il compare l'état de commutation du commutateur (8) avec celui stocké dans la mémoire pour en déduire le retrait dudit organe (7) lorsque l'état de commutation du commutateur (8) a changé.
Patent FR-3046884-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique et procede de montage d'un dispositif de connexion electrique
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/645
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (1) électrique avec un boîtier, au moins un contact (3) et un dispositif anti-rotation (4). Selon un procédé de montage d'un tel dispositif de connexion (1), le dispositif anti-rotation (4) est fixé sur le boîtier (2) au cours d'un déplacement. Au cours de ce déplacement, le dispositif anti-rotation (4) fait tourner le contact (3) autour d'un axe pour l'amener en position d'utilisation si celui-ci n'y est pas. En position finale, lorsqu'il est fixé en position finale sur le boîtier (2), le dispositif anti-rotation (4) bloque la rotation du contact (3) dans une position d'utilisation.
Patent FR-3047516-A1 (FR)
Title: Procede de recalage d’un capteur de pression dans une ligne d’admission d’air d’un moteur avec compensation fonction de la temperature
Inventor: QUIE PHILIPPE
IPC: F02M35/10
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recalage d'au moins un capteur de pression positionné dans une ligne d'admission d'air d'un moteur à combustion interne, pour lequel ledit au moins un capteur de pression est recalé à moteur arrêté à une température initiale (T1) par une compensation de recalage initiale (Cr(T1)) selon l'équation Cr(T1)= Pcap(T1) - Pref(T1), le moteur étant arrêté, Pcap(T1) étant la mesure de pression par ledit au moins un capteur de pression, Pref(T) la pression de référence, la mesure dudit au moins un capteur de pression étant recalée par la compensation de recalage initiale (Cr(T1)) ainsi calculée. En fonctionnement du moteur, à une température donnée (T), la compensation de recalage (Cr(T)) est ajustée à partir de cette compensation de recalage initiale (Cr(T1)) en fonction de la température (T) dudit au moins un capteur de pression par un facteur correctif multiplicatif.
Patent FR-3047658-A1 (FR)
Title: Implant intervertebral de stabilisation dynamique et son outil de positionnement
Inventor: SENEGAS JACQUES
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-02-15
Abstract: Il est divulgué un implant intervertébral de stabilisation dynamique comprenant une cale de stabilisation (1), un lien souple en forme de sangle (4), et un pion de blocage (2) de la sangle. Le corps de la cale de stabilisation comprend un évidement (12) s'étendant suivant un axe longitudinal coïncidant avec l'axe de la voie d'abord postérieure, dans lequel peut passer la sangle. Le pion de blocage peut venir en engagement à l'intérieur de l'évidement par déplacement suivant la direction longitudinale de l'évidement. La sangle est bloquée en mouvement par rapport à la cale de stabilisation par pincement entre la surface circonférentielle externe du pion et la paroi interne en regard de l'évidement. Un porte-implant de forme tubulaire présente un canal interne (52) à travers lequel le pion de blocage peut être inséré et guidé jusque dans l'évidement (12) prévu dans le corps de la cale de stabilisation, suivant la direction de l'axe longitudinal de l'évidement, lorsque le porte-implant est fixé à la cale de stabilisation de manière que le canal interne et l'évidement sont en parallaxe l'un avec l'autre.
Patent FR-3048299-A1 (FR)
Inventor: TRIBAK LYEDRI AHMED TAHA
IPC: G06Q20/12
Filed: 2016-02-26
Abstract: Des systèmes, des méthodes, et des produits de programme d'ordinateur pour un système de traitement de transaction en ligne (OLTP). L'information relative au paiement et au commerçant est stockée dans un enregistrement de base de données pour chaque produit d'un ensemble de produits de fournisseurs multiples. En réponse à la réception d'une demande de remboursement de produits dans l'ensemble, le système OLTP peut déterminer le commerçant, le nombre de paiements et le montant de chaque paiement pour chaque produit devant être remboursé sur la base de l'information relative au paiement et au commerçant dans l'enregistrement de base de données, et il peut déclencher des paiements entre le fournisseur, le vendeur et l'acheteur. En réponse à la détection d'une erreur, le système OLTP peut stocker un état de l'enregistrement de base de données relatif au traitement du remboursement et mettre la transaction en file d'attente afin d'être traitée par un centre d'appel. En réponse à la réception d'une demande de reprise, le système OLTP peut récupérer à partir de l'enregistrement de base de données, les données relatives à l'état et il peut reprendre le traitement du remboursement sur la base des données relatives à l'état.