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Patent WO-2010128039-A1 (WO)
Title: Composite biodégradable comprenant un polymère biodégradable et une fibre de verre
Inventor: HENKEN KIRSTEN
IPC: A61F2/30
Filed: 2010-05-04
Abstract: La présente invention concerne un composite biodégradable comprenant un polymère biodégradable et des fibres de verre de 20 à 70 % en volume. Le composite biodégradable présente une résistance à la flexion entre 100 et 600 MPa. La présente invention concerne également un procédé permettant de préparer un composite biodégradable comprenant un polymère biodégradable et une fibre de verre, au cours duquel a. les fibres de verre sont prétraitées avec une solution du polymère biodégradable dans un solvant ; b. le solvant est évaporé ; c. les fibres de verre prétraitées, éventuellement avec un polymère biodégradable supplémentaire, sont placées dans un moule dans lequel le polymère biodégradable présent sur les fibres de verre et/ou ajoutées au moule est fondu sous l'application de chaleur et de pression ; d. le moule est refroidi et le composite biodégradable est retiré du moule.
Patent WO-2011029836-A1 (WO)
Inventor: FELTON RICHARD
IPC: F16H59/02
Filed: 2010-09-08
Abstract: Véhicule à moteur comprenant : une source de puissance capable de l'entraîner; une boîte de vitesse couplée à la source de puissance; et une commande de changement de vitesse comprenant un état normal, un état préalable et un état de changement de vitesse. En réponse au passage de la commande de vitesse dans l'état préalable, le véhicule est conçu pour soumettre la boîte de vitesse et/ou la source de puissance à un ajustement préalable en vue de l'enclenchement d'un rapport de vitesse supérieur ou inférieur, et à passer dans un rapport supérieur ou inférieur suite au passage de la commande de vitesse dans l'état de changement de rapport de vitesse.
Patent WO-2011029860-A1 (WO)
Title: Solution et procédé permettant d'activer la surface d'un substrat semi-conducteur
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: C23C18/20
Filed: 2010-09-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une solution et à un procédé permettant d'activer la surface d'un substrat semi-conducteur comprenant au moins une zone formée à partir d'un polymère, dans le but de recouvrir par la suite la surface avec une couche métallique déposée par l'intermédiaire d'un procédé sans courant. Selon l'invention, cette composition contient : (A) un activateur formé à partir d'un ou de plusieurs complexes de palladium; (B) un liant formé à partir d'un ou de plusieurs composés organiques choisis parmi les composés comprenant au moins deux fonctions glycidyle et au moins deux fonctions isocyanate; (C) un système de solvant formé à partir d'un ou de plusieurs solvants qui peuvent dissoudre ledit activateur et ledit liant. Application : fabrication de dispositifs électroniques tels que, en particulier, les circuits intégrés, notamment en trois dimensions.
Patent WO-2011032919-A1 (WO)
Title: Socle pour voiture pour fixation détachable de sièges pour transport d'enfants
Inventor: SCALDAFERRO DARIO
IPC: B60N2/28
Filed: 2010-09-13
Abstract: L'invention concerne un socle pour voiture (1) pour fixation détachable de sièges pour transporter des enfants, lequel socle de voiture comprend une structure de base (2) pouvant être associée de manière détachable, par de moyens de verrouillage mutuels (3) à un élément de siège (4) et pouvant être fixée de façon détachable, au moyen de moyens de fixation à bouton-pression (5), à un élément de fixation relié au châssis d'une voiture ; les moyens de fixation à bouton pression sont, en particulier, conçus pour passer d'une condition inactive ou de libération à une condition active ou de verrouillage suite à un couplage avec un corps d'ancrage respectif (6a), le socle pour voiture comprenant au moins un premier dispositif de blocage (7) conçu pour empêcher le couplage de l'élément de siège (4) avec la structure de base (2) au moyen des moyens de verrouillage mutuels (3), le premier dispositif de blocage (7) pouvant être désactivé par passage des moyens de fixation à bouton pression (5) d'une condition inactive à une condition active afin de permettre le couplage de l'élément de siège (4) avec la structure de base (2).
Patent WO-2011036211-A1 (WO)
Inventor: BOURDOULOUS SANDRINE
IPC: C07K14/52
Filed: 2010-09-23
Abstract: La présente invention concerne des polypeptides, acides nucléiques et compositions pharmaceutiques appropriées pour une utilisation dans le traitement de cancers dépendant de l'ERBB2, en particulier de tumeurs surexprimant ERBB2 ou de formes mutées d'expression du gène ErbB2.
Patent WO-2011051176-A1 (WO)
Title: Appareil domestique pour montage sur une paroi
Inventor: DEL POS MAURIZIO
IPC: D06F39/12
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention porte sur un appareil domestique (100), qui comprend une enceinte externe (110) renfermant un ensemble tambour rotatif (320) et qui est adapté pour être monté sur une paroi (105), ledit appareil est caractérisé en ce qu'il comprend au moins une patte de support (505; 1105; 1305) conçue pour venir en prise avec une contre-patte correspondante (530; 1005) fixée à la paroi, de telle sorte que l'appareil domestique peut être suspendu à la paroi, ladite ou lesdites pattes de support étant associées à un moyeu (705, 710, 730; 705, 710, 730, 1210, 1205; 705, 710, 730, 1305) pour supporter en rotation l'ensemble tambour rotatif.
Patent WO-2011069829-A1 (WO)
Title: Système de capsule comprenant un moyen d'ajustement de débit
Inventor: PERENTES ALEXANDRE
IPC: B65D85/804
Filed: 2010-11-25
Abstract: La présente invention concerne un système de capsule destiné à la préparation de boissons par centrifugation d'une capsule (1) dans un dispositif de centrifugation-brassage comprenant : un dispositif de centrifugation-brassage comprenant un moyen de régulation (25) capable de commander le dispositif lors de la centrifugation par régulation du débit de la boisson et/ou du volume de la boisson, et une capsule à insérer dans le dispositif de brassage, la capsule étant conçue pour former, seule ou avec le dispositif de centrifugation-brassage, une restriction de débit ou une soupape de restriction de débit qui fournit une contre-pression pour le liquide centrifugé, le moyen de régulation (25) du dispositif ajustant sélectivement les vitesses de centrifugation rotationnelle de la capsule insérée (1) et/ou le volume de liquide injecté dans la capsule en fonction de la contre-pression exercée par la restriction ou la soupape de restriction.
Patent WO-2011064397-A1 (WO)
Title: Procédé de calibration de seuils et module de calibration de seuils pour système de télécommunications par satellite
Inventor: GIRAULT NICOLAS
IPC: H04L1/00
Filed: 2010-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d'un seuil de sélection d'un format de transmission, parmi une pluralité de formats de transmission, pour échanger des paquets de données sur un canal de propagation radiofréquences, dit « canal » (L 1 ,L 2 ,L 3 ), entre un dispositif émetteur et un dispositif récepteur d'un système de télécommunications par satellite, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape (30) de calcul d'une table de calibration du seuil associant, à une pluralité de valeurs de la qualité instantanée du canal, des statistiques de transmission représentatives d'une quantité d'erreurs estimées pour une pluralité de paquets de données reçus par le dispositif récepteur, - une étape (40) de mise à jour du seuil comme étant, d'après la table de calibration, une valeur de la qualité instantanée du canal permettant d'assurer une valeur prédéfinie de la statistique de transmission. La présente invention concerne également un module de calibration de seuils pouvant être inclus dans un terminal terrestre (2), et/ou un satellite (3), et/ou plus généralement dans un système de télécommunications par satellite.
Patent WO-2011076815-A1 (WO)
Inventor: CUDWORTH NICHOLAS
IPC: A61J17/02
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention concerne un jouet-dentition destiné à être utilisé par un nourrisson. Ledit jouet-dentition comprend une partie extérieure et une embout buccal. Ledit embout buccal comprend une section de morsure sensiblement en forme de U qui comporte des premier et second bras s'étendant depuis une partie centrale. Au moins une partie de ladite partie centrale est élastiquement rétractable lorsqu'une pression y est appliquée durant l'utilisation du jouet-dentition par un nourrisson.
Patent WO-2011080193-A1 (WO)
Title: Method and device for monitoring the integrity of a connection system
Inventor: OLDE BO
IPC: A61M1/36
Filed: 2010-12-22
Abstract: A device is configured to monitor the integrity of a connection system between first and second fluid containing systems comprising first and second pulse generators. A pressure sensor is arranged in the first fluid containing system to detect first pulses originating from the first pulse generator and second pulses originating from the second pulse generator. The device operates a monitoring method, by generating (42) a time- dependent pressure signal based on measurement data obtained from the pressure sensor such that the pressure signal contains a sequence of apparent pulses. The apparent pulses represent a superposition of the second pulses on the first pulses when the connection system (C) is intact. The device processes (44) the pressure signal to calculate a parameter value based on a pulse feature of at least one of the apparent pulses in the pressure signal. The parameter value represents a disturbance caused by the superposition of the second pulses on the first pulses, and may be given as a measure of statistical dispersion, pulse-to- pulse symmetry, or first pulse similarity. The device determines (45) the integrity of the connection system based at least partly on the parameter value. The first fluid containing system may be an extracorporeal blood circuit, and the second fluid containing system may be a human or animal subject.
Patent WO-2012019727-A1 (WO)
Title: Verschlussmittel sowie druckmittelbetriebene ausstosseinheit für gegenstände, insbesondere konfettishooter
Inventor: GRAF VON BOTHMER JAN-FLORIAN
IPC: A63H5/04
Filed: 2011-08-01
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf ein Verschlussmittel mit einem von einer Schließstellung in eine Offenstellung bewegbaren Verschlusselement (10) und einem Halteelement (11) zum Halten des Verschlusselementes (10) in seiner Schließstellung, wobei das Halteelement (11) von einer Haltestellung, in welcher es das Verschlusselement (10) in seiner Schließstellung hält, in eine Freigabestellung, welche ein Öffnen des Verschlusselementes (10) erlaubt, bewegbar ist. Um ein unbeabsichtigtes Öffnen, sei es durch den Bediener oder sei es beispielsweise während des Transports, zuverlässig zu vermeiden, ist das erfindungsgemäße Verschlussmittel dadurch gekennzeichnet, dass das Halteelement (11) formschlüssig in der Haltestellung gesichert ist. Ein solches Verschlussmittel eignet sich insbesondere zum Sichern von Konfettishootern.
Patent WO-2012097877-A1 (WO)
Title: Appareil d'impression électrophotographique liquide et ses procédés
Inventor: BACHAR EYAL
IPC: G03G21/00
Filed: 2011-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'entretien d'élément photoconducteur d'appareil d'impression électrophotographique liquide (LEP). Le procédé consiste à stocker un fluide comprenant au moins des particules de fluide et un liquide porteur dans une chambre de fluide, et à éliminer au moins une partie des particules de fluide et des matériaux dissous du fluide via une adsorption par un matériau de filtration disposé dans un ensemble de filtration pour obtenir un fluide filtré. Le procédé consiste également à entretenir l'élément photoconducteur par application périodique du fluide filtré sur ledit élément photoconducteur et élimination du fluide filtré et de ses résidus.
Patent WO-2011124410-A1 (WO)
Inventor: HANSEN THOMAS
IPC: H01Q21/29
Filed: 2011-02-21
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Antennenanordnung für Fahrzeug-Fahrzeug-Kommunikation, wobei mindestens zwei Antennenstrahler (12, 13), die jeweils ein unidirektionales Richtdiagramm besitzen, so positioniert werden, dass eine Kombination der unidirektionalen Richtdiagramme der Antennenstrahler mittels eines Verfahrens zum Senden und/oder Empfangen ein weitgehend omnidirektionales Richtdiagramm erzeugt.
Patent WO-2011131742-A1 (WO)
Title: Liant pour un revêtement antisalissure auto-polissant
Inventor: GILLARD MICHEL
IPC: C09D7/61
Filed: 2011-04-20
Abstract: L'invention porte sur un liant pour une composition de revêtement auto-polissante et/ou antisalissure, comprenant une composition oligomère ou polymère formée à partir d'au moins 50 % en poids de motifs monomères d'un ester vinylique de l'acide versatique.
Patent WO-2011151260-A1 (WO)
Title: Maîtrise des enzymes dans la production de pâte
Inventor: SARJA TIINA
IPC: D21C5/02
Filed: 2011-05-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode et son utilisation dans l'inactivation des enzymes de décomposition de peroxyde d'hydrogène dans la production de pâte de fibres recyclées et/ou de pâte mécanique comprenant l'introduction de produits peroxydés solides dans un processus aqueux pour la fabrication de fibres.
Patent WO-2011161032-A1 (WO)
Title: Formule de carburant diesel
Inventor: FELIX-MOORE ALLISON
IPC: C10L1/185
Filed: 2011-06-20
Abstract: La présente invention concerne (a) une formule de carburant diesel contenant un triéthoxypropane et un ester méthylique d'huile de palme (EMHP), et (b) un additif de carburant diesel contenant un prémélange d'un triéthoxypropane et d'un EMHP. Le triéthoxypropane peut être le 1,2,3-triéthoxypropane ou le 1,1,3-triéthoxypropane. La présente invention concerne également un procédé d'élaboration de la formule et son emploi dans un moteur à combustion interne. Un triéthoxypropane peut être employé dans un EMHP ou dans une formule de carburant diesel contenant un EMHP pour stabiliser un glycéride, en particulier un monoglycéride saturé. Il peut également être employé pour réduire le point de trouble d'un EMHP ou une formule de carburant diesel contenant un EMHP d'une proportion supérieure à ce qui est prévu par la théorie.
Patent WO-2013004345-A1 (WO)
Title: Antriebsstrang einer strömungskraftanlage
Inventor: VATH ANDREAS
IPC: F03D11/00
Filed: 2012-06-18
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Antriebsstrang einer Strömungskraftanlage, insbesondere einer Windkraftanlage oder einer Meeresströmungskraftanlage, umfassend eine Rotornabe (1), welche zumindest ein Rotorblatt trägt, und ein mehrere Planetenstufe (6, 7, 8) aufweisendes Getriebe (4), welches eine Drehbewegung einer mit der Rotornabe (1) verbundenen Rotorwelle (3) übersetzt auf einen Antrieb eines nachfolgenden Generators (5) überträgt. Dabei sind die Rotornabe (1), das Getriebe (4) und der Generator (5) koaxial zueinander angeordnet. Um nun auf kompakte Art und Weise eine geeignete Übersetzung einer Drehbewegung der Rotorwelle (3) auf den Antrieb des Generators (5) darzustellen, ist das Getriebe (4) als leistungsverzweigtes Getriebe mit drei Planetenstufen (6, 7, 8) ausgeführt.
Patent WO-2013053415-A1 (WO)
Inventor: STOLK THOMAS
IPC: F01L1/352
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déphasage d'arbre à cames d'un moteur à combustion interne de véhicule à moteur, ledit dispositif de déphasage étant doté d'au moins un ensemble de freinage mécanique (10), lequel comprend au moins un actionneur à position fixe (11) comportant au moins une première surface de freinage (12) et au moins une seconde surface de freinage (13) déplaçable relativement à la première surface de freinage (13), et un disque de frein (14) fonctionnellement indépendant de l'actionneur (11), disposé au moins en partie entre les surfaces de freinage (12, 13) de l'actionneur (11), et conçu pour être relié à une entrée de réglage de position (15).
Patent WO-2012119962-A1 (WO)
Title: Apparatus for preparing refrigerated products
Inventor: GRAMPASSI ENRICO
IPC: A23G9/22
Filed: 2012-03-02
Abstract: The apparatus for preparing refrigerated products comprises a containment tank (2) inside which are arranged a mixing device (3) suitable to determine the continuous circulation of the product and a cooling device (4) for cooling said product. At the front zone of the containment tank (2) is arranged a dispenser device (5) of the product. The containment tank (2) is insulated by means of thermally insulating walls (21, 22) in a way as to reduce the thermal exchange between the external environment and the inside of the same tank (2).
Patent WO-2013072075-A1 (WO)
Title: Gobelet jetable
Inventor: LINK TAAVO
IPC: B65D85/816
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention concerne un gobelet jetable (1) comprenant une paroi latérale (5), une paroi inférieure (10) et un dispositif de dosage (15) doté au moins d'un compartiment de dosage (20) disposé entre une paroi interne (30) et une paroi externe (45). Le produit (25) destiné à la préparation d'une boisson est placé dans le compartiment de dosage (20). La paroi interne (30) est formée par la paroi inférieure (10) ou la paroi latérale (5), est tournée vers l'intérieur du gobelet (1) et comprend au moins un trou (33, 35, 40) avec un rabat (44) reliant le compartiment de dosage (20) avec l'intérieur du gobelet (1). La paroi extérieure (45) peut être déformée à partir de l'extérieur du gobelet (1).
Patent WO-2012150123-A1 (WO)
Title: Dispositif de projection pour projeter au moins un point d'image et procédé pour faire fonctionner un dispositif de projection
Inventor: DRUMM JAN OLIVER
IPC: H04N9/31
Filed: 2012-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de projection pour projeter au moins un point d'image sur une surface de projection (32), comportant au moins un dispositif laser (10) pour émettre un rayonnement de référence (18); au moins un dispositif capteur (44, 46), ce dernier (44, 46) étant conçu pour détecter une situation de mise en danger d'une personne par le rayonnement dudit dispositif laser (10); et un dispositif de commande qui est couplé audit dispositif laser (10) et audit dispositif capteur (44, 46), le dispositif de commande étant conçu pour modifier au moins un paramètre de fonctionnement dudit dispositif laser (10) lorsqu'une situation de mise en danger d'une personne est détectée; le dispositif capteur (44, 46) étant conçu pour déterminer un décalage de temps de propagation (φ) du rayonnement (36; 40; PD2 ) reflété par la surface de projection (32) par rapport à celui au rayonnement de référence (18; 34; 21; PD1) émis par ledit dispositif laser (10). La présente invention concerne également un procédé correspondant pour faire fonctionner un dispositif de projection.
Patent WO-2012159833-A1 (WO)
Title: Goujon à souder doté d'une partie fonctionnelle variable côté tête
Inventor: ROTHEUT DIETMAR
IPC: B23K35/02
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention concerne un élément à souder (1) doté d'une extrémité à souder (2) et à distance de cette dernière d'une partie fonctionnelle (3). Entre l'extrémité à souder (2) et la partie fonctionnelle (3) est agencé un corps (4) qui est réalisé sous la forme d'un goujon à souder (4).
Patent WO-2013011014-A1 (WO)
Title: Procédé d'activation de catalyseurs de cyanure bimétallique pour produire des polyols polyéthers
Inventor: MUELLER THOMAS ERNST
IPC: C08G64/34
Filed: 2012-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'activation de catalyseurs de cyanure bimétallique (DMC) et un procédé de production de polyols de polyéthercarbonate à partir d'au moins un composé de départ à fonction H, d'au moins un oxyde d'alkylène et d'un dioxyde de carbone en présence d'un catalyseur de cyanure bimétallique, caractérisé en ce que (α) (α1) le catalyseur de cyanure bimétallique et au moins un composé de départ à fonction H sont préalablement introduits dans un réacteur ; (α2) un gaz inerte, un mélange gaz inerte/dioxyde de carbone ou un dioxyde de carbone sont amenés à traverser le réacteur à une température de 50 à 200°C et simultanément une pression réduite (absolue) de 10 mbar à 800 mbar est réglée dans le réacteur par enlèvement du gaz inerte ou du dioxyde de carbone, (β) un oxyde d'alkylène à des températures de 50 à 200°C est ajouté au mélange obtenu en (α) dans une atmosphère du mélange gaz inerte/dioxyde de carbone ou dans une atmosphère de dioxyde de carbone pur, et (γ) au moins un oxyde d'alkylène et un dioxyde de carbone sont ajoutés de manière dosée au mélange résultant de l'étape (β).
Patent WO-2013041378-A1 (WO)
Title: Brüheinrichtung sowie kaffeemaschine mit brüheinrichtung
Inventor: BRENDLE CHRISTIAN
IPC: A47J31/36
Filed: 2012-09-05
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Brüheinrichtung für eine Kaffeemaschine, mit einem einen Rückhaltefilter (6) für gemahlene Kaffeebohnen tragenden, insbesondere als Filterträger ausgebildeten, Filterhalter (3) und mit einem relativ zu dem Filterhalter (3) zwischen einer Beladeposition für gemahlenen Kaffeebohnen und einer Brühposition, verstellbaren Brühzylinder (4), der mit dem Rückhaltefilter (6) des Filterhalters (3) in der Brühposition eine Brühkammer (13) begrenzt, die einen Einlass für unter Druck stehendes Brühwasser aufweist, wobei ein Brühkammerboden innerhalb des Brühzylinders verstellbar ist und der Brühzylinder bei einem Bewegungsschritt in die Beladeposition relativ zu einem Abstreifer bewegbar ist, um einen Tresterkuchen von dem Brühkammerboden abzustreifen, und mit einem Reinigungselement (7) zum Entfernen von nach einem Brühvorgang an dem Rückhaltefilter (6) anhaftenden Kaffeetrester bei einer Reinigungsbewegung. Erfindungsgemäß ist vorgesehen, dass der Filterhalter (3) und das Reinigungselement (7) so gegeneinander federkraftbelastet sind, dass das Reinigungselement (7) bei seiner Reinigungsbewegung den Rückhaltefilter (6) und/oder den Filterhalter (3) berührt und dadurch den anhaftenden Kaffeetrester abstreift, und dass das Reinigungselement (7) mit einer ersten Druckfeder (11) bei der Reinigungsbewegung von dem Brühzylinder weg in Richtung auf den Rückhaltefilter (6), insbesondere nach oben, federkraftbelastet ist.
Patent WO-2013037866-A1 (WO)
Title: An adapter assembly and a process for supplying a sterilant to a packaging system for cleaning and filling of packages
Inventor: HEARON MATTHEW
IPC: B67D7/02
Filed: 2012-09-13
Abstract: The present invention relates to an adapter assembly (10) and a process for supplying a sterilant to a packaging system for cleaning and filling of packages. Specifically, the present invention is directed to an adapter assembly (10) for directly supplying from a packaging container, such as a blow-molded tight-head plastic packaging container, a sterilant, such as hydrogen peroxide, to the packaging system without using any intermediate carrier, such as a carboy.
Patent WO-2013041643-A1 (WO)
Title: Procédés de criblage et leurs utilisations
Inventor: FRENDEUS BJOERN
IPC: G01N33/68
Filed: 2012-09-20
Abstract: La présente invention concerne des procédés de criblage perfectionnés, et, en particulier, des procédés de criblage de banques d'anti-ligands pour l'identification d'anti-ligands spécifiques pour des ligands exprimés différentiellement et/ou non fréquemment.
Patent WO-2013056977-A1 (WO)
Title: Verfahren zum einziehen zumindest einer materialbahn in eine verarbeitungsvorrichtung
Inventor: LEHRIEDER ERWIN PAUL JOSEF
IPC: B41F13/03
Filed: 2012-10-02
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Einziehen zumindest einer Materialbahn in eine Verarbeitungsvorrichtung, wobei zumindest eine Materialrolle, auf die die zumindest eine Materialbahn zumindest teilweise aufgewickelt ist, um eine Rotationsachse rotierbar gelagert ist und wobei in einem Verbindungsvorgang die zumindest eine Materialbahn mit zumindest einem Einziehelement zumindest einer Einziehhilfe verbunden wird und wobei die zumindest eine Materialrolle nach dem Verbindungsvorgang entgegen einer Abspulrichtung um die Rotationsachse gedreht wird, bis eine Bahnspannung der zumindest einen Materialbahn einen ersten vorgegebenen Wert erreicht und wobei in zumindest einem späteren Einzugvorgang das zumindest eine Einziehelement entlang zumindest eines durch zumindest eine Führung der Einziehhilfe festgelegten Einziehwegs bewegt wird und zugleich die zumindest eine Materialrolle in der Abspulrichtung gedreht wird.