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Patent FR-3073945-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la concentration en chlore libre dans une tour utilisant le chlore comme base active
Inventor: GRIMAUD CLAUDE
IPC: G05D11/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la concentration en chlore libre dans une première solution liquide (11), comprenant les étapes suivantes: • première étape (101) d'introduction de la première solution liquide (11) dans un analyseur (12) comprenant une sonde redox (16), • deuxième étape (102) de mesure du pH de la première solution liquide (11) • troisième étape (103) d'ajout de soude jusqu'à obtention d'une seconde solution liquide (15) de pH supérieur à 12, préférentiellement de 12,5 à 12,8, la troisième étape (103) étant préférentiellement mise en œuvre simultanément à la deuxième étape (102), • quatrième étape (104) de détermination d'une valeur du potentiel redox de la seconde solution liquide (15) par la sonde redox (16), • cinquième étape (105) de détermination de la concentration en chlore libre dans la première solution liquide (11) en fonction de la valeur du potentiel redox déterminé. L'invention concerne aussi un dispositif de détermination de la concentration en chlore libre d'une première solution liquide.
Patent FR-3075515-A1 (FR)
Title: Procede de commande directe d'une machine electrique triphasee
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P6/14
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un onduleur triphasé comprenant :
 - une étape de détermination (105) d'une valeur d'écart (eΨ[k]) entre une amplitude de flux calculée en fonction desdites valeurs représentatives du flux statorique (Ψα[k], Ψβ[k]) estimé et une amplitude du flux statorique de consigne, et d'une valeur d'écart (eT[k]) entre ledit couple estimé (Tq[k]) et une valeur de couple de consigne (Treqq); et
 - en fonction desdites valeurs d'écarts déterminée, une étape de sélection (106) d'une séquence prédéterminée d'actionnement des interrupteurs commandés de l'onduleur.
Patent FR-3075075-A1 (FR)
Title: Preparation de revetements etanches pour la protection de materiaux composites
Inventor: NICOLE LIONEL
IPC: B05D7/24
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne des revêtements étanches thermodurcissables susceptibles d'être obtenus par le dépôt d'une solution précurseur, utiles pour garantir l'étanchéité de structures composites, notamment dans les domaines aéronautique, ferroviaire, automobile, nautique, naval, de l'éolien et du bâtiment. L'invention concerne également un procédé de préparation dudit revêtement. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une solution précurseur, et son dépôt sur des substrats, de préférence des substrats composites, ainsi que toutes les utilisations possibles de cette solution précurseur. Plus particulièrement, l'invention concerne un revêtement hybride, étant étanche et/ou à caractère omniphobe, comprenant au moins deux réseaux interpénétrés: le premier étant un réseau silicique ou alumino-silicique, et le second étant un réseau polymère; les deux réseaux étant liés de façon covalente ou iono-covalente à l'échelle nanométrique. L'invention concerne également un procédé de traitement du revêtement hybride après dépôt, de préférence un traitement thermique et/ou par irradiation UV.
Patent FR-3076830-A1 (FR)
Title: Composition retard pyrotechnique
Inventor: BIESSE ARTHUR
IPC: C06C5/04
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention a pour objet une composition retard pyrotechnique comprenant au moins un oxydant et au moins un réducteur. Cette composition est caractérisée en ce qu'elle comporte du tungstène comme premier réducteur, un premier oxydant constitué par le tetraoxyde de trifer et un deuxième oxydant ayant une teneur en oxygène supérieure à celle du premier oxydant.
Patent FR-3087832-A1 (FR)
Title: Systeme carene et aeronef
Inventor: SERR CHRISTOPHE
IPC: F01D7/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention concerne un système caréné (5) muni d'une carène et d'un rotor (10). Le système caréné comprenant un dispositif de modification (30) collectif du pas des pales (11) du rotor, le dispositif de modification (30) collectif du pas des pales ayant un plateau de commande (32) mobile en rotation conjointement avec un moyeu (15) portant les pales (11) autour d'un axe d'entraînement (AXROT) et mobile en translation par rapport au moyeu (15) le long de l'axe d'entraînement (AXROT), le système caréné comportant pour chaque pale (11) une liaison mécanique (40), chaque liaison mécanique (40) comprenant une patte (35) solidaire du plateau de commande (32) ainsi qu'un levier de pas (17) du pied (13) d'une pale (11) et une liaison à rotule (41) reliant la patte (35) au levier de pas (17). La liaison mécanique d'au moins une des pales est différente de la liaison mécanique d'au moins une autre des pales.
Patent FR-3077384-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil electronique communiquant sans fil et appareil electronique communiquant sans fil mettant en oeuvre ce procede
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-01-30
Abstract: Ce procédé de fonctionnement d'un appareil électronique communiquant sans fil comprend des étapes : a) d'acquisition (100) d'une trame radiofréquence représentative d'au moins une information destinée à être émise par l'émetteur radiofréquence dans un message radiofréquence ; b) de détermination (102) de la quantité d'énergie disponible dans la réserve d'énergie ; c) de détermination (104) de la longueur du message radiofréquence destiné à être émis ; d) de détermination (106) de paramètres d'émission de l'émetteur radiofréquence, en fonction des valeurs déterminées de la longueur du message et de la quantité d'énergie disponible dans la réserve d'énergie ; e) d'émission (108) du message par l'émetteur, en utilisant les paramètres d'émission déterminés.
Patent FR-3078485-A1 (FR)
Title: Procede d’elastographie hybride, sonde et dispositif pour elastographie hybride
Inventor: SANDRIN LAURENT
IPC: A61B8/08
Filed: 2018-03-02
Abstract: Procédé d'élastographie hybride (P) comprenant les étapes suivantes : - Application d'une vibration continue basse fréquence et génération (CW), à l'aide d'un transducteur ultrasonore au contact du milieu viscoélastique, d'une première série d'acquisitions ultrasonores, ladite première série d'acquisitions ultrasonores comprenant des groupes d'acquisitions ultrasonores, les groupes d'acquisitions ultrasonores étant générés avec un premier taux de répétition, chaque groupe d'acquisitions ultrasonores comprenant au moins une acquisition, la vibration continue générant une onde élastique à l'intérieur du milieu viscoélastique ; - Application d'une impulsion basse fréquence et génération (TI), à l'aide du transducteur ultrasonore, d'une deuxième série d'acquisitions ultrasonores, les acquisitions ultrasonores composant la deuxième série étant générées avec un deuxième taux de répétition, l'impulsion basse fréquence générant une onde de cisaillement transitoire se propageant à l'intérieur du milieu viscoélastique ; la vibration continue appliquée par le premier vibreur étant arrêtée avant l'application de l'impulsion basse fréquence.
Patent FR-3079719-A1 (FR)
Title: Procede de thermocollage d'une poche sur une chaussette
Inventor: PORTE DANIEL
IPC: A41B11/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de thermocollage d'une poche sur une chaussette, dans lequel la chaussette comprend une partie tricotée avec des fils dont le titrage est compris entre 80 dtex et 400 dtex, le procédé comprenant : - la fourniture (S1) d'une pièce de textile comprenant une face enduite au moins partiellement de thermocolle ; - le thermocollage (S3) de la pièce de textile sur la partie tricotée de la chaussette ; dans lequel le thermocollage est réalisé à une température comprise entre 100°C et 170°C et à une pression comprise entre 3 bar et 9 bar.
Patent FR-3065880-A1 (FR)
Title: Tampon d'etancheite pour masques respiratoires
Inventor: HEBBARD PETER
IPC: A62B18/08
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne un tampon d'étanchéité pour assurer l'étanchéité d'un masque respiratoire. Le masque est destiné à être utilisé sur un visage humain. Le visage humain comporte un nez, des narines, une arête nasale, une bouche, un sillon sous-nasal et de chaque côté du nez une partie concave respective et une joue respective. Le masque est conçu pour créer une interface d'étanchéité. L'interface d'étanchéité encercle les narines et comprend des parties franchissant l'arête nasale et les parties concaves. Le tampon présente un côté entrant en contact avec un visage pour venir en contact étanche avec le visage ; et un côté entrant en contact avec un masque pour venir en contact étanche avec le masque. Le tampon comprend une partie pour franchir l'arête nasale et des parties pour franchir les parties concaves de sorte que le côté entrant en contact avec un masque peut entrer en contact avec le masque afin de définir les parties de l'interface d'étanchéité franchissant l'arête nasale et les parties concaves. Le tampon porte, ou présente une ou plusieurs ouvertures définies pour porter, une ou plusieurs parties de tubes pour acheminer un fluide à travers l'interface d'étanchéité.
Patent FR-3082997-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de couche(s) de materiau depuis un premier substrat sur un deuxieme substrat
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L41/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: Procédé de transfert d'au moins une couche de matériau, comportant : - réalisation, sur un premier substrat (104), de première et deuxième couches de séparation (108, 110) l'une contre l'autre ; - réalisation, sur la deuxième couche de séparation (110), de la couche à transférer ; - solidarisation de la couche à transférer à un deuxième substrat (106), formant un empilement de différents matériaux ; - séparation mécanique à l'interface entre les couches de séparation ; dans lequel les matériaux de l'empilement sont tels que l'interface entre les première et deuxième couches de séparation ait la plus faible force d'adhérence, et : - l'une des première et deuxième couches de séparation comporte du SiO2 et/ou du nitrure de silicium et l'autre comporte un métal noble, et/ou - le procédé comporte une étape réduisant une force d'adhérence initiale de l'interface entre les première et deuxième couches de séparation.
Patent FR-3088373-A1 (FR)
Title: Joint d’etancheite pour nacelle de turboreacteur d’aeronef
Inventor: RENAULT CEDRIC
IPC: F16J15/10
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne un joint d'étanchéité (105) pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, ledit joint comportant un talon (115) destiné à être monté dans un support de joint. Selon l'invention, le joint d'étanchéité est remarquable en ce que le talon comporte : - une protubérance de retenue (123), s'étendant selon une direction sensiblement transverse à un axe longitudinal (121) dudit joint d'étanchéité, ladite protubérance de retenue étant destinée à traverser ledit support de joint lorsque ledit joint d'étanchéité est monté dans son support, et/ou - une lèvre d'étanchéité (125) s'étendant sous ledit talon (115), selon une direction sensiblement parallèle audit axe longitudinal dudit joint d'étanchéité, conçue pour être comprimée sur le support de joint lorsque ledit joint d'étanchéité (105) est monté dans son support.
Patent FR-3088756-A1 (FR)
Title: Dispositif, encastre dans le sol, de guidage a la place de vehicules des usagers dans un parc de stationnement en ouvrage ou en surface.
Inventor: PHILIPPE BESNARD
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-11-18
Abstract: Dispositif de guidage à la place de véhicules des usagers, dans un parc de stationnement en ouvrage ou en surface caractérisé en ce qu’il est encastré dans le sol et qu’il est constitué d’un dispositif de détection magnétique et d’un dispositif de type voyant de signalisation.
Patent FR-3089476-A1 (FR)
Title: Système de déplacement au sol d’un véhicule de transport terrestre susceptible de léviter
Inventor: KLIM GRAEME
IPC: B61B13/08
Filed: 2018-12-10
Abstract: Système de déplacement au sol d’un véhicule de transport terrestre susceptible de léviter (2), comportant une pluralité de roues comprenant au moins une roue actionnée (3), un dispositif d’entraînement (6) de la roue actionnée et/ou un frein (8) de la roue actionnée (3), un actionneur de positionnement vertical (9) agencé pour déplacer verticalement la roue actionnée (3) par rapport à un fuselage du véhicule (2), et des moyens de commande agencés pour, au cours d’une phase d’accélération et/ou au cours d’une phase de freinage du véhicule, piloter l’actionneur de positionnement vertical (9) de manière à ajuster une position verticale de la roue actionnée pour augmenter une charge reposant sur la roue actionnée et donc pour augmenter un effort maximal transmissible au sol par la roue actionnée, de manière à augmenter un couple maximal d’entraînement et/ou de freinage pouvant être produit par le dispositif d’entraînement (6) et/ou par le frein (8) sans que la roue actionnée (3) ne patine ou ne glisse.
Patent FR-3090906-A1 (FR)
Title: Dispositif optique comportant un dispositif d'affichage d'images ou de données
Inventor: PERRIN-LICINI BENJAMIN
IPC: B63C11/12
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif optique (200, 300) comportant un dispositif d'affichage (100) d'image ou de données, le dispositif optique (200, 300) comportant :un cadre support (3) configuré pour permettre le port du dispositif optique (200, 300) sur la tête de l'utilisateur, ledit cadre support (3) comportant au moins une portion latérale (34), destinée à se trouver au niveau de la tempe d'un utilisateur lors du port du dispositif optique (200, 300), et une portion centrale (36), disposée de sorte à être au niveau du nez de l'utilisateur lors du port du dispositif optique (200, 300), caractérisé en ce qu'il comporte :un générateur d'images (5), porté par la portion latérale (34) du cadre support (3), configuré pour générer une image (Im),un réflecteur (7), porté par la portion centrale (36) du cadre support (3), disposé et orienté pour réfléchir l'image (Im) générée par le générateur d'images (5) vers un œil de l'utilisateur (U) de façon à former une image virtuelle (Im).
Patent FR-3091987-A1 (FR)
Title: moulin a produits condimentaires
Inventor: BROUILLAC NICOLAS
IPC: A47J42/00
Filed: 2019-01-29
Abstract: La présente invention concerne un moulin (1) à produits condimentaires, tel que notamment de la cannelle en bâtons, hébergeant un réservoir (3) de stockage du produit condimentaire communiquant, au travers d’un passage (5), avec un mécanisme de mouture (4), ledit réservoir (3) étant équipé de moyens de fragmentation du produit condimentaire. Il est caractérisé en ce que les moyens de fragmentation sont définis par des moyens de concassage du produit condimentaire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093400-A1 (FR)
Title: Collier de tuteurage d’arbre, et dispositif de tuteurage mettant en oeuvre un tel collier
Inventor: GILBERT THIERRY
IPC: A01G17/12
Filed: 2019-03-04
Abstract: COLLIER DE TUTEURAGE D’ARBRE, et dispositif de tuteurage mettant en œuvre un tel collier La présente invention concerne un collier de tuteurage (1), composé au moins en partie d’un matériau élastiquement déformable, présentant la forme d’un anneau ouvert centré sur un axe (10), le collier de tuteurage (1) présentant une surface interne (11), faisant face audit axe (10), destinée à entrer en contact avec le tronc d’un arbre, et une surface externe, opposée à la surface interne (11), et conformée pour former un chemin périphérique (12) apte à recevoir un lien entourant le collier de tuteurage (1). Selon l’invention, le collier de tuteurage (1) comprend au moins un dispositif de maintien (15, 16, 17), placé sur une portion du chemin périphérique (12) et recouvrant au moins 75% de la largeur du chemin périphérique (12), le dispositif de maintien présentant un passage apte à permettre l’introduction d’un lien à travers le dispositif de maintien.
Patent FR-3081411-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de generateur
Inventor: ASADA YASUHIRO
IPC: B60W10/08
Filed: 2019-05-24
Abstract: Un contrôleur de moteur (6) comprend une unité de contrôle de coupure de carburant (6a) configurée pour mettre fin à l'injection de carburant pendant la décélération d'un véhicule et pour redémarrer l'injection de carburant lorsqu'un régime moteur atteint une vitesse de rotation de rétablissement après coupure de carburant, et une unité de limitation de valeur de régénération (6b) configurée pour limiter une valeur de régénération d’un générateur (2). L'unité de limitation de valeur de régénération réduit la valeur de régénération du générateur à mesure qu'un régime moteur approche de la vitesse de rotation de rétablissement après coupure de carburant lorsqu'un chemin depuis le moteur jusqu'à la roue motrice se trouve dans un état de transmission et que le véhicule est dans un état de coupure de carburant et un état de décélération.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097007-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement d’aubes à calage variable de turbomachine, turbomachine munie de celui-ci
Inventor: CORNEC NICOLAS GÉRARD BÉNITO
IPC: F04D29/56
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’actionnement d’aubes (1010) à calage variable de redressement de flux d’air d’un étage (102) de turbomachine, comprenant un anneau (103) de commande, des leviers (105) reliés à l’anneau (103) pour provoquer, par déplacement de l’anneau (103), une rotation des aubes (1010) autour d’axes (106), chaque levier (105, 105’) ayant une première partie (107) reliée à l’anneau (103), une deuxième partie (108) fixée à l’aube (1010) pour régler son angle de calage et une troisième partie reliant la première partie (107) à la deuxième partie (108). L’invention est caractérisée en ce que la troisième partie d’au moins un levier (105’) déterminé comporte une zone (110) de rupture prescrite, au moins une tige (111, 111a, 111b) relie au moins un autre (105, 105a, 105b) des leviers (105) voisin à une zone de liaison du levier (105’) située entre la zone (110) et la deuxième partie (108). Figure de l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096938-A1 (FR)
Title: Système d’actionneurs synchronisés pour siège de véhicule
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: B60N2/12
Filed: 2019-06-07
Abstract: Un système d’actionneurs synchronisés pour siège de véhicule comprend un deux actionneurs (8a, 8b) comprenant chacun un moteur électrique (14a ; 14b), destinés chacun à modifier la position d’un élément du siège de véhicule (1). Deux capteurs (12a, 12b) sont adaptés à déterminer une information relative à la vitesse de rotation d’un moteur électrique (14a ; 14b) respectif. Deux unités électroniques de commande (20a ; 20b) sont associées respectivement à l’un des moteurs (14a ; 14b) et à l’un des capteurs (12a ; 12b). Une unité électronique de commande (20b) transmet l’information relative à la vitesse de rotation du moteur (14b) qui lui est associé, à l’autre unité électronique de commande (20a), laquelle lui envoie en réponse une consigne (CS1 ; CS2 ; CS3) quant à la vitesse de rotation du moteur (14b), associé à ladite une unité électronique de commande (20b). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097131-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection individuelle contre les agressions NRBC
Inventor: BOYE JACQUES
IPC: G21F3/025
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un ensemble de protection individuelle (30) d’un utilisateur contre un agent contaminant, comportant un vêtement (10) destiné à recouvrir la partie supérieure du corps de l’utilisateur et un pantalon (20), ledit vêtement (10) comprenant des manches (112) et un col (110) opposé à une ouverture de tronc (111) destinée à recevoir en engagement le tronc de l’utilisateur, ledit vêtement (10) comprenant dans son épaisseur : - une couche externe (11) configurée pour stopper un agent contaminant sous forme liquide, présentant une double caractéristique hydrophobe et/ou oléophobe, - une couche interne (12) configurée pour absorber et/ou adsorber un agent contaminant sous forme gazeuse, les couches externe (11) et interne (12) étant non liées l’une avec l’autre au niveau de l’ouverture (111) de sorte que lorsque l’ensemble de protection (30) est porté par un utilisateur, le pantalon (20) puisse être interposé entre lesdites couches externe (11) et interne (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098036-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un réseau de transmission électrique
Inventor: GONZALEZ JUAN CARLOS
IPC: H02M7/02
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un réseau de transmission électrique comprenant plusieurs lignes haute tension continu (320) et au moins trois convertisseurs alternatif/continu identifiés par un indice i respectif, le procédé comprenant : -pour chacun des convertisseurs d’indice i, la récupération de sa valeur de puissance active de consigne Pdci appliquée ; -la récupération des valeurs instantanées Vi de tension et θi d’angle de tension des bus d’indice i ; -la modification de la puissance active de consigne Pdci de chacun des convertisseurs d’indice i d’une valeur incluant un terme ΔPdcsi fonction d’une somme d’écarts d’angles de tension multipliés par des paramètres de réglage de contribution. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099480-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement antibuée d’une surface
Inventor: VOISIN AURELIEN
IPC: C08F2/46
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une surface en vue de lui conférer des propriétés antibuée, ledit procédé prévoyant de :
    
            
                déposer sur ladite surface une composition liquide comprenant un composant actif à base d’un acrylate d’uréthane et d’un monomère zwitteronique, ladite composition comprenant en outre un amorceur de polymérisation ;
                soumettre ladite surface à un traitement de polymérisation pour former un revêtement antibuée par réticulation de ladite composition.
Patent FR-3100158-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour la fabrication d’une pièce en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: CARRERE NICOLAS
IPC: B32B5/28
Filed: 2019-08-27
Abstract: Texture fibreuse pour la fabrication d’une pièce en matériau composite et procédé de fabrication associé. L’invention concerne une texture fibreuse (10) destinée à être utilisée pour fabriquer une pièce en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, comprenant au moins une nappe fibreuse multiaxiale (12) et au moins une couche de textile (14) présentant un tissage tridimensionnel. Elle vise aussi une pièce en matériau composite, notamment un carter de turbomachine aéronautique tel qu’un carter de soufflante ou un carter intermédiaire, et un procédé de fabrication de telles pièces. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3088584-A1 (FR)
Title: Diffuseur d’air avec un moyen d’éclairage
Inventor: SCHULZ MARTIN
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-11-15
Abstract: Diffuseur d ’ air avec un moyen d ’ éclairage La présente invention propose un diffuseur d’air (1) qui comprend ce qui suit un boîtier (33) avec une ouverture de sortie (26), au moins un élément de régulation d’écoulement d’air (4, 6, 8), disposé dans le boîtier (33) de manière pivotante autour d’un axe de pivotement (5), pour la modification d’une direction d’écoulement de l’air sortant de l’ouverture de sortie (26) et un moyen d’éclairage (10) pour l’émission d’un rayon lumineux et au moins un composant optique (12, 14, 20) pour le contrôle du trajet de rayonnement du moyen d’éclairage (10) en direction de l’ouverture de sortie (26), le composant optique (12, 14, 20) étant couplé avec l’élément de régulation d’écoulement d’air (4, 6, 8), de façon à ce qu’un mouvement de pivotement de l’élément de régulation d’écoulement d’air (4, 6, 8) résulte en un mouvement du composant optique (12, 14, 20).     Figure pour l'abrégé : Figure 3