baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100480-B1 (FR)
Title: Roue de vehicule a modification de la circulation d’air au dela d’une temperature seuil predefinie
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne une roue de véhicule (1) qui comporte un voile dans lequel est formée au moins une ouverture (21), telle que la roue (1) comporte au moins un support (31) sur lequel est fixé, par des moyens de fixation de type thermo fusible, un obturateur (32), le support (31) et l’obturateur (32) étant adaptés pour masquer au moins partiellement ladite ouverture (21) lorsque le voile de la roue (1) présente une température inférieure une température seuil prédéfinie et pour ouvrir au moins partiellement ladite ouverture (21) lorsque le voile de roue (1) présente une température dépassant ladite température seuil prédéfinie, ladite roue (1) comportant aussi des moyens de retenue dont une première extrémité est solidaire du support (31) et dont une seconde extrémité est solidaire de l’obturateur (32). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101557-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un sol pollué par des hydrocarbures, notamment des hydrocarbures aromatiques polycycliques
Inventor: HOANG LE-CHIEN
IPC: B09C1/08
Filed: 2019-10-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’un sol pollué par des hydrocarbures, notamment des hydrocarbures aromatiques polycycliques, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une étape de malaxage du sol avec, en poids de sol :- de 0,1 à 12% de charbon actif,- de 0,1 à 10% de liant hydraulique,la teneur totale en charbon actif et en liant hydraulique étant notamment comprise entre 0,5 et 15%.
Patent FR-3102386-B1 (FR)
Title: Outillage d’insertion de fixations en interférence
Inventor: BROUCKE MARTIAL
IPC: B25D17/00
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-11-05
Abstract: OUTILLAGE D’INSERTION DE FIXATIONS EN INTERFERENCE L’invention concerne un outillage (20) pour l’installation par interférence dans une structure d’une fixation (10) comportant une tête et un élément de préhension, ledit outillage comprenant d’une part un premier corps (30) s’étendant selon un premier axe principal et présentant au moins une surface de reprise d’efforts, une surface de transmission d’efforts, un lamage s’étendant selon le premier axe principal depuis une première extrémité dudit premier corps, ledit lamage étant prolongé par un perçage de diamètre inférieur à celui du lamage et s’étendant depuis le lamage jusqu’à une seconde extrémité dudit premier corps et une rainure s’étendant tout le long dudit premier corps, depuis le premier axe principal jusqu’à une paroi extérieure dudit corps, ledit outillage comprenant d’autre part un second corps (40) s’étendant selon un second axe principal et présentant au moins une surface complémentaire à l’au moins une surface de reprise ainsi qu’un perçage s’étendant selon le second axe principal depuis une première extrémité dudit second corps.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103550-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une longueur de cable entrainee par un treuil
Inventor: BARDINI VINCENT
IPC: G01P13/04
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: DISPOSITIF DE MESURE D’UNE LONGUEUR DE CABLE ENTRAINEE PAR UN TREUIL L’invention concerne un procédé de mesure d’une longueur d’un câble (2) entrainé par une poulie (5), le procédé comprenant des étapes consistant à :  associer un dispositif de mesure (10) logé dans un boîtier (11), à la poulie de manière à ce qu’il tourne en même temps que la poulie, obtenir d’un circuit de mesure logé dans le boitier, des mesures de vitesse angulaire et de sens de rotation du boitier, calculer une longueur de câble entrainée en fonction des données issues des mesures de vitesse angulaire et de sens de rotation et d’un paramètre représentatif d’une circonférence de la poulie, et indiquer à un utilisateur la longueur de câble entrainée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105079-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication et de transfert d’un stratifié multi-nappes, applicable a la fabrication de renforts annulaires pour pneumatiques
Inventor: DUBOIS CLÉMENT
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un stratifié (1) de forme annulaire destiné à entrer dans la constitution d’un bandage, notamment d’un bandage pneumatique, procédé au cours duquel on réalise sur un premier support (3) de type virole, présentant une première surface de réception (3A), une première nappe (4) puis une seconde nappe (5) qui se superpose à la première nappe (4) pour former un stratifié (1) et l’on transfère ensemble lesdites première et secondes nappes (4, 5) constitutives du stratifié sur une seconde surface de réception (10A) annulaire d’un noyau (10), de sorte à enrouler ledit stratifié (1) sur ledit noyau jusqu’à refermer chaque nappe (4, 5) sur elle-même et ainsi refermer ledit stratifié sur lui-même en anneau autour de l’axe central (Z10) du noyau. Figure 7A
Patent FR-3105329-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: MANA MATTIA
IPC: F16F15/12
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple comprenant   - une masse primaire (2, 301,401,501),  - une masse secondaire (3,302,402,501),  - un organe élastique (303) disposé entre la masse primaire et la masse secondaire et autour d’un axe de rotation (X,X1,X2,X3) du dispositif de transmission de couple,  - un dispositif de centrage (10,200,306,408,504) de la masse primaire par rapport à la masse secondaire préalablement à un montage sur une chaine de transmission d’un véhicule, le dispositif de centrage comprenant :  - des premiers moyens de centrage (11,307,410,506) aptes à coopérer avec la masse primaire axialement et radialement, et  - des deuxièmes moyens de centrage (12,200,308,414,508) aptes à coopérer avec la masse secondaire radialement, ou axialement, d’une part, et avec les premiers moyens axialement, ou radialement respectivement, d’autre part.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3105077-B1 (FR)
Title: Procédé et outillage pour la fabrication d’une coque quadrangulaire en matériau composite
Inventor: FEIGENBLUM JOSÉ
IPC: B29C70/76
Filed: 2019-12-21
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la fabrication d’une coque quadrangulaire comprenant cinq faces et des raccords trièdres non développables entre les faces comprenant les étapes consistant à : i. découper des plis (210, 220) comprenant des fibres continues, couvrant les cinq faces de la coque en dehors des zones de raccord trièdre ;ii. obtenir quatre pièces de raccord (320) consolidées à la forme desdits raccords trièdres, chaque pièces comprenant une zone d’intégration (321) entre les plis ;iii. positionner et empiler les plis obtenus à l’étape i) iv. insérer les quatre pièces consolidées (320) dans les zones de raccordement trièdres en insérant les zones d’intégration entre deux plis pour obtenir une préforme ;v. placer la préforme dans un outillage (502, 602) et réaliser la consolidation de l’empilement de plis fibreux en soumettant l’ensemble obtenu à l’étape iv) à un cycle de pression – température prédéterminé.  Figure à publier avec l’abrégé, Figure 5 Figures
Patent FR-3093787-B1 (FR)
Title: Module d’illumination comprenant des d iodes electroluminescentes
Inventor: VERSTRAETE STÉPHANE
IPC: F21S4/28
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un module d’illumination (1) comprenant des diodes électroluminescentes (DELs), présentant une forme tubulaire avec une symétrie de rotation autour d’un axe longitudinal (A) et comprenant une partie terminale (2) et une partie basale (3) formant une base ou culot comportant des moyens de connexion électrique (5 et 6) de type male, des diodes électroluminescentes (DELs (7) disposés dans un ou plusieurs plans parallèles à l’axe longitudinal (A) et dans lequel la partie terminale (2) comporte un plateau avec des moyens de connexion électriques (9 et 10) de type femelle aptes à s’emboiter dans des moyens de connexion électriques (5 et 6) de type male d’un autre module d’illumination.
Patent FR-3116022-B1 (FR)
Title: procede de fabrication d’UN DOCUMENT DE SECURITE
Inventor: CHIKHA KHALIL
IPC: B42D25/45
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un document de sécurité, comprenant des étapes de :  a - former des microstructures (21) dans un substrat par pressage d’une matrice présentant des microreliefs en saillie et/ou en creux contre une surface du substrat,  b - revêtir les microstructures (21) d’une couche à saut d’indice afin que les microstructures puissent renvoyer un rayonnement lumineux incident, et c - recouvrir la surface du substrat, y compris les microstructures (21) et la couche à saut d’indice, par un film de protection (3) en matériau polymère,  dans lequel la couche à saut d’indice présente un indice de réfraction différent d’un indice de réfraction du film de protection (3) en matériau polymère.  Figure pour l’abrégé : figure 12
Patent FR-3122098-B1 (FR)
Title: Cloison anti-feu d’intérieur de véhicule
Inventor: GUILLOTEAU ISABELLE
IPC: A62C3/07
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-06-16
Abstract: Cloison anti-feu d’intérieur de véhicule L’invention concerne une cloison anti-feu (10) d’intérieur de véhicule, la cloison anti-feu (10) comprenant :   - une plaque (12) présentant une première face (16) et une deuxième face (18) opposées ; et  - de la matière intumescente (14) recouvrant seulement partiellement la première face (16) de la plaque (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3122062-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un tracteur, un outil agricole et un dispositif d’attelage
Inventor: MORIN JEAN-JACQUES
IPC: A01B59/06
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-03-31
Abstract: Ensemble comprenant un tracteur (1), un outil agricole (2) et un dispositif d’attelage de l’outil agricole (2) au tracteur (1), le dispositif d’attelage comprenant deux bras (3, 4) d’attelage inférieurs, respectivement articulés par un premier point de liaison (10,11) sur le tracteur (1), et par un second point de liaison (12,13) sur l’outil agricole (2), chaque point de liaison de bras d’attelage étant défini par une articulation poly-axiale, les seconds points de liaison (12, 13) des bras (3, 4) d’attelage étant plus distants entre eux que les premiers points de liaison (10, 11) des bras (3, 4) d’attelage. L’ensemble comprend un stabilisateur (14), disposé entre un point de fixation situé sur le tracteur (1), latéralement à l’extérieur des premiers points de liaison (10, 11) des bras (3, 4) d’attelage, et un point de fixation situé sur l’outil agricole (2), entre les seconds points de liaison (12, 13) des bras d’attelage Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3122682-B1 (FR)
Title: Profilé support de toiture comprenant une structure de chéneau et construction de type véranda ou pergola intégrant un tel profilé
Inventor: SOURISSEAU GUILLAUME
IPC: E04D13/04
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un profilé (4) support de toiture (2) pour une construction (1) de type véranda ou pergola, lequel profilé (4) comprend une paroi de dessous (41) dont une surface de dessous (411) est plane,  et lequel profilé (4) support de toiture comprend une structure de chéneau (42) pour la récupération des eaux pluviales,  laquelle structure de chéneau (42) s’étend selon un axe longitudinal (L) et comprend - une paroi de fond de chéneau (421), et - deux parois longitudinales de chéneau (422, 423) qui s’étendent parallèlement entre elles à partir des bordures latérales de ladite paroi de fond de chéneau (421), et parallèlement audit axe longitudinal (L),  laquelle paroi de fond de chéneau (421) comprend une surface de fond (4211) sur laquelle les eaux pluviales sont destinées à se déplacer pour leur évacuation.  Et selon l’invention, dans la section transversale dudit profilé (4) support de toiture, perpendiculaire audit axe longitudinal (L), ladite surface de fond (4211) de la paroi de fond de chéneau (421) comprend au moins une section en pente par rapport au plan de la surface de dessous (411) de ladite paroi de dessous (41).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123045-B1 (FR)
Title: Poignée de fermeture, notamment pour ridelle
Inventor: AUREJAC MATHIEU
IPC: B62D33/037
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-06-09
Abstract: Poignée de fermeture (6) comportant :   un verrou (122), un axe de rotation (116, 132) et un manche (148, 150) pour commander verrou (22 ; 122) en rotation entre une position fermée et une ouverte, et une base (20 ; 120) fixe. Le manche (148, 150) est mobile autour d’un second axe perpendiculaire à l’axe de rotation, entre une position verrouillée et une position de libération, Un jeu de butées est tel que lorsque le manche (148, 150) est en position verrouillée et le verrou (122) en position ouverte, respectivement fermée, une rotation du manche (148, 150) n’est pas possible et dans la position de libération une rotation du manche (148, 150) autour de l’axe de rotation en entrainant le verrou (122) est autorisée. Le manche (148, 150) est précontraint élastiquement dans sa position dite verrouillée.  Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3123509-B1 (FR)
Title: Système électrochimique comprenant plusieurs piles à combustible connectées électriquement en série et alimentées en air en parallèle
Inventor: HAMMADI YACINE
IPC: H01M8/0265
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-06-16
Abstract: Système électrochimique comprenant plusieurs piles à combustible connectée électriquement en série et alimentée en air en parallèle Le système électrochimique comprend plusieurs piles à combustible (4) identiques connectées électriquement en série et un système d’alimentation en air (18) configuré pour alimenter les piles à combustible (4) en parallèle et récupérer l’air à la sortie des piles à combustible (4), le système d’alimentation en air (18) comprenant un collecteur d’entrée (22) et un collecteur de sortie (24) comprenant chacun un conduit commun (36, 56) et des conduits individuels (38, 58), chaque conduit individuel (38) du collecteur d’entrée (22) étant raccordé à un port d’entrée d’air (4C) d’une pile à combustible (4) respective, chaque conduit individuel (58) du collecteur de sortie étant raccordé à un port de sortie d’air (4D) d’une pile à combustible (4) respective, et un unique compresseur d’air (26) pour forcer la circulation de l’air à travers le collecteur d’entrée (22), les piles à combustible (4) et le collecteur de sortie (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3130247-B1 (FR)
Title: Engin sous-marin présentant un corps allongé et comprenant une poupe équipée au moins d'un appareil à gouverner
Inventor: THUROT SERGE
IPC: B63B17/00
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: TITRE  : Engin sous-marin présentant un corps allongé et comprenant une poupe équipée au moins d’un appareil à gouverner Cet engin sous-marin du type comportant un corps allongé et comprenant une poupe équipée au moins d’un appareil à gouverner, est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (3) en forme de logement de réception d’au moins un équipement à l’extérieur de l’engin, comprenant une ou plusieurs ouïes latérales (11, 12) munies de déflecteurs (13, 14) de génération dans ces moyens (3) en forme de logement d’un courant d’eau pour faciliter le déploiement dudit équipement hors des moyens en forme de logement.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3131796-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un fil de litz pour limiter des surtensions dans une chaîne électromécanique
Inventor: COGO FRANCA BERNARDO
IPC: H01F27/34
Filed: 2022-01-12
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un fil de litz (20) pour réaliser un dispositif visant à filtrer une surtension dans une chaîne électromécanique (10) de type onduleur-câble-moteur. Le dispositif est destiné à être positionné entre l’onduleur (11) et le moteur (13). Le dispositif peut correspondre au câble (12), ou à une portion du câble (12), réalisé en fil de litz. Le dispositif peut aussi correspondre à une inductance comportant des spires en fil de litz. Le dispositif peut également correspondre à un ensemble comprenant une portion au moins du câble (12) en fil de litz et une inductance avec des spires en fil de litz. Le fil de litz est conçu pour maximiser les pertes à une fréquence de résonnance de la chaîne électromécanique et pour minimiser les pertes à une fréquence fondamentale d’alimentation du moteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2122578-B1 (FR)
IPC: G03F1/56
Filed: 1972-01-21
Granted: 1977-09-02
Abstract: 1385241 Photographic material: photomasks E I DU PONT DE NEMOURS & CO 21 Jan 1972 [21 Jan 1971 19 Nov 1971] 3084/72 Headings G2C and G2Y A light sensitive element comprises (a) a layer which is photo-hardenable by actinic radiation or which comprises a cross-linkable composition which undergoes decomposition upon exposure to actinic radiation to leave material in the unexposed areas which cross-links and hardens upon treatment with a basic cross-linking agent; and, in intimate surface contact therewith, (b) a macromolecular organic polymer layer which contains at least one dye or pigment and is essentially opaque to ultraviolet radiation and essentially transparent to visible actinic radiation. The layer (a) may be adherent to a cover sheet and the layer (b) adherent to a support film. The layer (b) which is soluble in the solvent used to develop layer (a) may comprise polystyrene, copolymers of vinylidene chloride and acrylonitrile, polyacrylates and polymethacrylates, polyamides and polyvinyl esters. Numerous examples of dyes and pigments suitable for incorporation into the layer (b) are given. Suitable photo-hardenable compositions are given in the Examples. The element may be used to produce a coloured mask by removing the support film laminating the element to a rigid support with the layer (b) nearest the support, exposing the layer (a) image-wise for actinic radiation, removing the cover sheet and removing the unexposed or exposed areas of the layer (a) and the portion of the layer (b) underlying the unexposed or exposed areas of layer (a). The photo-hardenable layer may comprise an azide (polyisoprene composition (Example 9), a gelatine (dichromate composition (Example 10), a diallyl isophthalate prepolymer (Example 12) or an acrylic monomer with an acrylic resin. The cross-linkable composition is a diazonium salt and an acrylic binder (Example 11) which is hardened after exposure and before development by treatment with ammonia fumes (see U.K. Specification 1324548). Layer (a) may contain a dye and layer (b) may contain a V.V. absorber. As developers there are used an aqueous solution of 2-(2-Butoxy) ethanol, actylphenoxyethoxy ethanol and sodium silicate (Example 1), an aqueous solution of isopropyl alcohol and sodium hydroxide (Example 8) and an aqueous solution of sodium borate decahydrate, octylphenoxy ethanol and 2-(2-butoxy ethanol) (Example 10). In example 6 photo-masks prepared from the above described light sensitive elements are used to expose photo-polymers and silver halide films.
Patent FR-2236488-B1 (FR)
IPC: C07C59/72
Filed: 1974-05-02
Granted: 1978-02-03
Abstract: Cyclised benzylidene indenyl acetic acids and pharmaceutically acceptable salts, amides and esters thereof. The cyclised benzylidene indenyl acetic acids have anti-inflammatory, anti-pyretic and analgesic activity. The invention also includes methods for the preparation of these compounds, pharmaceutical compositions and methods of treating inflammation by administering these particular compounds to patients.
Patent FR-2443068-B1 (FR)
IPC: G01R17/10
Filed: 1978-11-28
Granted: 1983-05-27
Abstract: 1. Intensity detector for a regulation setting up in relation to the total power demand used by an assembly of electro-domestic devices comprising the following units : - a circuit made of 2 conducting rods (1, 2) crossed by the total current and set up in series through a conducting element (3, 4) which forms a heating element, - a first thermistance (NTC 1) placed close to the heating element, - a second thermistance (NTC 2) the two thermistances being set up in series between a point of the circuit crossed by the total current upstream the heating element and another point with a different potential of that of the conducting rods, - a regulation signal being completed at the connecting point of the two thermistances, being distinguished by the fact that : - the heating element (3, 4) and the first thermistance (NTC 1) are wrapped in a block (8) of solid material, electrically insulating and having a thermic inertia slightly higher than that of the heating element, - the second thermistance is located outside the block of solid material and close to it, - the dimensioning of the distances between said units and of the thermic inertia of said units are such that the regulation signal is a picture of the average of the intensity of the total currents with integration of steady variations of said total current, over a period of 5 to 20 seconds, while following sudden increases of that total current within a response time of about 5 seconds.
Patent FR-2495427-B1 (FR)
IPC: B23K26/00
Filed: 1980-11-07
Granted: 1984-06-22
Abstract: The invention relates to a process for treating, by an electromagnetic radiation, a composite part comprising a first material which is relatively more absorbent of said radiation and a second material which is relatively less absorbent thereof, both materials appearing in zones on the surface, whereby at least the first material is treated up to a given depth in the course of a relative displacement of the piece and of the radiation with respect to each other. The invention also relates to an installation for carrying out the process.
Patent FR-2479840-B1 (FR)
Inventor: BURRILL PETER MARTIN
IPC: D06M13/503
Filed: 1981-04-06
Granted: 1986-08-29
Abstract: Described is an aqueous composition for treating fibre material, in particular textile fibres, such as cotton fibres or synthetic fibres, to confer on such fibre material properties such as soft handle (hand) and crease resistance. The composition used is an aqueous emulsion of an organopolysiloxane together with an amino-substituted silane, zinc acetate and triethanolamine titanate.
Patent FR-2528129-B1 (FR)
IPC: F15B21/12
Filed: 1982-06-04
Granted: 1985-03-29
Abstract: 1. Electro-pneumatic device generating timed gas pulses, which is supplied from a source (14) of gas at predetermined pressure, characterised in that it comprises : a pneumatic circuit with three branches comprising respectively a pressure reducing valve (4), a negative-pressure generator (9) and an electrically operated valve (7), for applying respectively to a pneumatic memory cell (8) a pressure, a negative pressure and a gas pressure signal for the control of the cell (8) ; and an electrical circuit comprising a timer (3) and an operatable or movable contact (19) for supplying the electrically operated valve (7) through the agency of a diode bridge (18).
Patent FR-2530945-B1 (FR)
Inventor: PALFRAY MICHEL
IPC: A61F2/60
Filed: 1982-07-30
Granted: 1986-04-18
Abstract: The device for the alignment research, the alignment and orientation of a first portion of a prosthesis with respect to second portion of said prosthesis comprises at least three elements, two of said elements having spherical contact surfaces and two of said elements having flat contact surfaces, said elements being interposed between said first and second portions of prosthesis and moved one with respect to the other to adjust the respective positioning and orientation of said two portions of prosthesis.