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Patent FR-3096275-A1 (FR)
Title: Pièce pour dégazeur centrifuge de turbomachine avec parois longitudinales adaptées
Inventor: NIFENECKER ARNAUD GEORGES
IPC: F01D25/18
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne une pièce pour un dégazeur centrifuge d’un mélange air/huile de turbomachine, destinée à tourner autour d’un axe de symétrie, formant une enceinte annulaire de séparation centrifuge dudit mélange, l’enceinte formant une veine de passage de fluide dont une entrée (5) est orientée axialement pour l’alimentation de l’enceinte avec ledit mélange, et dont une première sortie est orientée radialement vers l’intérieur pour la sortie de l’air déshuilé séparé dudit mélange, l’enceinte comportant en outre au moins une seconde sortie d’huile (8) orientée radialement vers l’extérieur et destinée à évacuer l’huile séparée dudit mélange vers l’extérieur du dégazeur, caractérisée en ce que ladite enceinte comporte des parois longitudinales (7) la traversant radialement, au moins l’une des surfaces desdites parois longitudinales (7) présentant des structures de surface et/ou des ondulations agencées pour former des obstacles à un flux dudit mélange longeant la surface desdites parois longitudinales. Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3097487-A1 (FR)
Title: Appui-tête pour siège de véhicule, à haut-parleur intégré
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: B60N2/879
Filed: 2019-06-18
Abstract: Un appui-tête (14) pour siège de véhicule (10) comprend au moins un haut-parleur (28a ; 28b) délimitant partiellement une cavité (30a ; 30b) et au moins un guide d’onde (32a ; 32b) débouchant à une première extrémité dans la cavité (30a ; 30b). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3097584-A1 (FR)
Title: Charnière de capot de véhicule automobile anti-basculement et procédé de montage du capot
Inventor: HOUDAYER CÉDRIC
IPC: E05D5/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention concerne une charnière (3) d’articulation d’un capot de véhicule automobile, du type comprenant un charnon fixe (5) et un charnon mobile (25) articulés l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de pivotement (27), le charnon mobile (25) étant destiné à être fixé sur le capot, le charnon fixe (5) comportant une embase (7) destinée à être fixée sur un élément de structure du véhicule, ladite embase (7) présentant une surface d’appui destinée à être placée en appui sur l’élément de structure du véhicule se divisant en deux parties distale et proximale par rapport à l’axe de pivotement, la charnière (3) comprend en outre au moins une patte de retenue (9) destinée à coopérer avec l’élément de structure du véhicule, ladite patte de retenue (9) s’étendant depuis la partie distale et présentant une surface de retenue agencée pour être étagée par rapport à la surface d’appui de l’embase (7). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097951-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d’un gaz de synthese pour la production de ch4
Inventor: HERNANDEZ ANTOINE
IPC: F25J3/00
Filed: 2019-06-26
Abstract: Titre : PROCEDE ET APPAREIL DE SEPARATION CRYOGENIQUE D’UN GAZ DE SYNTHESE POUR LA PRODUCTION DE CH4 Dans un procédé de séparation d’un gaz de synthèse comprenant de l’hydrogène, du monoxyde de carbone et du méthane, le gaz de synthèse (4) est refroidi dans un échangeur de chaleur (6) , le gaz de synthèse refroidi est envoyé à une première colonne (1), un gaz de tête (10) de la première colonne est partiellement condensé et au moins une partie (17) du gaz condensé est envoyée en tête de la première colonne, un liquide de cuve (8) de la première colonne est envoyé à un niveau intermédiaire d’une deuxième colonne (2) et un liquide enrichi en monoxyde de carbone (56) par rapport au gaz de synthèse est envoyé en tête de la deuxième colonne. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098198-A1 (FR)
Title: Paroi amovible pour caisse de remuage perfectionnée
Inventor: COUARD DENIS
IPC: C12G1/09
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention concerne une paroi amovible (15 ; 15’) pour caisse de remuage (10) de bouteilles (11). Cette paroi (15 ;15’) est sensiblement parallèle à un plan de paroi (P), et comprend : - des premier (26) et deuxième (27) portillons, chacun parallèle au plan de paroi (P), d’écartement réglable parallèlement au plan de paroi (P) ;- des moyens de réglage d’écartement (28) des portillons verrouillables discrètement.Chaque portillon (26, 27) comprend une came (31) destinée à coopérer avec un chemin de came (32), ménagé sur la caisse (10). Chaque portillon (26, 27), la came (31) est portée par une première extrémité libre (33) d’une lame (34) déformable élastiquement par courbure de rayon parallèle au plan de paroi (P), une seconde extrémité (35) de la lame étant fixée au portillon (26, 27) Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3099989-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II), au moins une silicone non aminée, et optionnellement pigments et/ou colorants directs
Inventor: LIU ZHIBO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-08-22
Abstract: Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II), au moins une silicone non aminée, et optionnellement pigments et/ou colorants directs La présente invention a pour objet une composition (F) de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II), au moins une silicone non aminée de formule (III), optionnellement au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges et optionnellement de l’eau.
Patent FR-3101515-A1 (FR)
Title: Machine de travail du sol
Inventor: EVIN FLORENCE
IPC: A01B63/24
Filed: 2019-10-02
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant un châssis (2) équipé à l’avant d’un attelage et à l’arrière d’un organe (4) de contrôle du niveau du châssis (2) par rapport au sol, et montées sur ledit châssis (2), des rangées (5) de disques (7) s’étendant chacune suivant une direction transversale à la direction d’avancement du châssis (2), chaque rangée (5) de disques (7) comprenant une poutre (6) s’étendant suivant une direction transversale à la direction d’avancement du châssis (2) et des disques (7), montés sur la poutre (6) oscillants par rapport à la poutre (6).     La machine comprend un organe (8) avant de contrôle de la profondeur de travail. Le nombre de rangées (5) de disques (7) est au moins égal à trois et la poutre (6) porte-disques (7) d’au moins l’une des rangées (5) de disques (7) est une poutre (6) montée mobile en position par rapport au châssis (2).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102431-A1 (FR)
Title: Ensemble de batterie comportant un panneau d’absorption acoustique et procede d’equipement d’un ensemble batterie avec un tel panneau
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-10-24
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble (E) comportant :- un bac support (1) d’au moins une batterie de véhicule automobile comportant un fond (11) horizontal ;- une batterie (3) logée dans le bac support (1) dans lequel elle repose verticalement en appui sur le fond (11) ;- au moins une patte de retenue (53) de la batterie (3) dans le bac support (1) ;l’ensemble (E) comportant :- un panneau d’absorption acoustique (5) qui s’étend au moins en regard d’une face latérale verticale, dite équipée (310), de la batterie (3) ;- un dispositif de fixation du panneau d’absorption acoustique (5) sur le bac support (1),la au moins une patte de retenue (53) de la batterie dans le bac support (1) étant intégrée au panneau d’absorption acoustique (5). Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3103925-A1 (FR)
Title: Procédé de modification d'une valeur de compteur d'un compteur d'une puce électronique
Inventor: PANTEL JORAN
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-12-03
Abstract: Procédé de modification d'une valeur de compteur d'un compteur d'une puce électronique, la puce électronique comprenant deux compteurs (CNTA, CNTB) stockant chacun une valeur de compteur (ValA, ValB) respective, le procédé comprenant les étapes suivantes : - lecture (S21, S22) des valeurs de compteur respectives de chacun des deux compteurs (CNTA, CNTB) ; - comparaison (S23) entre elles des valeurs de compteurs des deux compteurs (CNTA, CNTB) et détermination, sur la base de la comparaison, d'un compteur à modifier parmi les deux compteurs ; - écriture (S24, S25) dans le compteur à modifier d'une valeur de compteur modifiée dérivée de la valeur de compteur de l'autre compteur. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3104217-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage amovible entre deux pièces
Inventor: ABDI ABDILLAHI KADRA
IPC: F16B21/04
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage amovible entre deux pièces, composé de deux parties formant un couple mâle-femelle, configurées pour adopter deux positions verrouillée et déverrouillée, ladite partie mâle comprenant une protubérance et un verrou situé entre une première et une deuxième portion de la protubérance, et ladite partie femelle comprenant deux éléments de guidage, un premier élément ayant une ouverture traversante recevant une des portions de la protubérance, et une échancrure ménagée dans la paroi, un second élément ayant une ouverture destinée à recevoir l'autre portion de la protubérance, le second élément comportant une échancrure partielle accueillant le verrou dans une position verrouillée, le premier élément et la partie mâle comportant chacun un organe de butée bloquants les deux parties axialement dans ladite position verrouillée selon un premier sens, ledit verrou en butée contre le fond de ladite échancrure partielle bloquant les deux parties axialement selon un second sens. figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3104960-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un alcool gras solide solubilise et un monoalcool
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT UN ALCOOL GRAS SOLIDE SOLUBILISE ET UN MONOALCOOL La présente invention concerne une composition, notamment une composition cosmétique, capillaire, comprenant au moins 5% en poids d’un ou plusieurs alcools gras, au moins un monoalcool en C2-C6 et éventuellement un ou plusieurs corps gras liquides, la composition comprenant moins de 10% en poids d’eau. L’invention concerne également l’utilisation de la composition selon l’invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et notamment pour définir les boucles des cheveux.
Patent FR-3106253-A1 (FR)
Title: Dispositif décrocheur d’hameçon de la ligne de pêche
Inventor: UTILLE LIONEL
IPC: A01K97/24
Filed: 2020-01-16
Abstract: Dispositif de pêche décrocheur d’hameçon de la ligne de pêche lorsque l’hameçon est coincé dans un élément immergé comme un rocher, une branche, un morceau bois, ou autres, en le détachant de la ligne de pêche pour le libérer et récupérer les éléments fixés sur la ligne de pêche, et qui sont positionnés en amont de l’hameçon, comme un leurre, une cuillère ou autres. Ce dispositif est constitué par un enroulement d’un fil dont le plan général est parallèle à l’axe déterminé par la ligne de pêche en position d’utilisation et deux parties d’extrémités. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107076-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec un dispositif d’inviolabilité multifonctions pour le système de verrouillage du capot
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: H01Q1/32
Filed: 2020-02-10
Abstract: Un véhicule automobile comprenant un bloc avant avec un système de verrouillage (18) d’un capot. Le système de verrouillage (18) comprend une serrure (20) actionnable pour verrouiller et déverrouiller le capot; et un dispositif d’inviolabilité (22) comprenant un corps (28) recouvrant la serrure (20). Le dispositif d’inviolabilité (22) comprend au moins un moyen de support et/ou de maintien d’un élément différent de la serrure. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107010-A1 (FR)
Title: Commande de fermeture d’un volet arrière motorisé de véhicule automobile
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: E05F15/665
Filed: 2020-02-11
Abstract: COMMANDE DE FERMETURE D’UN VOLET ARRIÈRE MOTORISÉ DE VÉHICULE AUTOMOBILE Procédé de commande de fermeture d’un volet arrière motorisé (11) d’un véhicule automobile (1) comprenant un système de climatisation (7) avec un ventilateur (7A) d’habitacle (3) dudit véhicule automobile (1), le procédé comprenant les actions suivantes : surveillance de réception d’une demande de fermeture du volet arrière motorisé (11) ; commande de fermeture du volet arrière motorisé (11) à la condition qu’une demande de fermeture est réceptionnée ; l’action de commande de fermeture déclenchant l’action additionnelle suivante : commande de diminution de régime du ventilateur (7A). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3101754-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entonnoir d’un Piège à chenilles
Inventor: AURICHE CHRISTIAN
IPC: A01M23/08
Filed: 2020-10-15
Abstract: [Titre Dispositif d’entonnoir d’un piège à chenilles La présente invention se rapporte à un piège à chenilles (1) notamment pour chenilles processionnaires du pin, comportant : un profilé, formant un plancher de cheminement (7) des chenilles, un sac de récolte (11) des chenilles connecté au plancher de cheminement (7), un collier (2) sous forme d’une paroi qui délimite extérieurement le plancher de cheminement (7), et des moyens de serrage et de fixation (3) destinés à enrouler et resserrer le collier (2) autour d’un tronc d’arbre (6) de manière entretoisée par le plancher de cheminement (7). L’invention concerne également un dispositif d’entonnoir (10) coopérant avec le piège à chenilles (1). Figure pour l’abrégé : Fig.2]
Patent FR-3117016-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique de protection solaire sous forme d’émulsion solide.
Inventor: HEMERY GAUVIN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-07
Abstract: Les compositions cosmétiques selon la présente invention sont des émulsions avec une phase aqueuse interne liquide dispersée dans une phase huileuse externe solide à 20°C. Les compositions contiennent des filtres solaires. Les compositions selon la présente invention ont une ou plusieurs des fonctions suivantes : protéger les utilisateurs des dommages liés à une exposition au soleil, mettre en valeur les qualités esthétiques de la peau. Le sensoriel des compositions cosmétiques solides de la présente invention est particulièrement agréable du fait de l’effet frais à l’application. Les compositions ainsi obtenues peuvent être chauffées puis moulées ou coulées directement dans des emballages et maintenir leurs formes après refroidissement.
Patent FR-3117522-A1 (FR)
Title: dispositif de coffrage de volet roulant et bloc-baie comprenant un tel dispositif de coffrage
Inventor: LIAIGRE YVONNICK
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-12-15
Abstract: Dispositif (1) de coffrage de volet roulant pour réservation en demi-linteau ménageant une cavité, ce dispositif (1) de coffrage comprenant une paroi (2) de coffre frontale, deux flasques (6) et deux embouts (7) qui, à l’état monté du dispositif (1), sont disposés dans une position dans laquelle lesdits flasques (6) et s’étendent, avec leurs faces internes en regard dans des plans sensiblement parallèles, perpendiculairement et en saillie de la face intérieure (3) de la paroi (2) de coffre frontale et les embouts (7) sont disposés au moins partiellement l’un, côté face externe de l’un des flasques (6), l’autre, côté face externe de l’autre des flasques (6).  Les embouts (7) sont, à l’état monté du dispositif (1), positionnés en regard de la face intérieure (3) de la paroi (2) de coffre frontale, chaque embout (7) et la paroi (2) de coffre frontale sont équipés de moyens (8) de liaison entre eux, comprenant des premiers moyens (81) de liaison par pivotement et des deuxièmes moyens (82) de liaison par encliquetage.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121284-A1 (FR)
Title: Batterie a refroidissement par immersion comportant un systeme de communication sans fil
Inventor: LOGIE BENJAMIN
IPC: H04B10/116
Filed: 2021-03-25
Abstract: BATTERIE A REFROIDISSEMENT PAR IMMERSION COMPORTANT UN SYSTEME DE COMMUNICATION SANS FIL La présente invention concerne une batterie à refroidissement par immersion comportant au moins un module pourvu d’un système de communication sans fils comme interface entre un système de gestion de la batterie « BMS » et un bus de données à l’extérieur du module, et permettant d’assurer l’étanchéité dudit module. Plus particulièrement, l’invention concerne une batterie à refroidissement par immersion, comportant au moins un module (10) comportant un coffret (1) rempli d’un fluide (9) de refroidissement dans lequel sont immergées des cellules (8) électrochimiques et un système de gestion de la batterie « BMS » (2), caractérisé en ce que :-ladite batterie comporte un système de communication sans fil relié audit système de gestion de la batterie BMS (2), et comportant des composants d’émission et de réception par onde radio ou optique, et en ce que -le système de communication sans fil comporte une unité interne (4) et une unité externe (6) situées respectivement à l’intérieur et à l’extérieur dudit coffret (1), lesdites unités interne (4) et externe (6) communiquant au travers des signaux tout ou rien se propageant à travers d’au moins un hublot (5) intégré au niveau d’une paroi du coffret (1).
Patent FR-3124746-A1 (FR)
Title: Machine portative pour humidifier la face préencollée d’une bande de revêtement mural
Inventor: GARNIER LOUIS
IPC: B05C5/00
Filed: 2021-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif permettant d’humidifier une face d’une bande de revêtement mural préencollé (20), comprenant - un boîtier (1), - un réservoir (2) apte à contenir de l’eau, - un cylindre présentateur (3) de la bande de revêtement mural préencollé, fixé par ses deux extrémités au boîtier (1) de manière à pouvoir tourner librement autour de son axe de révolution (10), - un dispositif de projection (4) apte à projeter de l’eau, présente dans le réservoir (2), sur toute la longueur du cylindre présentateur (3), - un moyen de connexion (5) apte à lier en mouvement le cylindre présentateur (3) au dispositif de projection (4), de manière à ce que la rotation du cylindre présentateur (3) déclenche la projection d’eau par le dispositif de projection (4) et l’arrêt de la rotation du cylindre présentateur (3) interrompt la projection d’eau par le dispositif de projection (4).  Elle concerne également un procédé d’humidification d’une bande de revêtement mural préencollé utilisant ledit dispositif portatif.
Patent FR-3125577-A1 (FR)
Title: Conduite pour le transport de fluides avec contrôle du flambement de la chemise interne anticorrosion
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: F16L58/10
Filed: 2021-07-22
Abstract: Conduite pour le transport de fluides avec contrôle du flambement de la chemise interne anticorrosion.   L’invention concerne une conduite (2-1) pour le transport de fluides comprenant un tube (4) en acier destiné à recevoir un écoulement de fluides à transporter, et un chemisage annulaire de protection (6-1) réalisé en matériau polymère, inséré à l’intérieur du tube contre une surface interne de celui-ci et destiné à assurer une protection de l’acier contre la corrosion des fluides à transporter, le chemisage de protection présentant, dans un plan de section transversale, au moins une portion angulaire affaiblie (α1) dont la résistance mécanique à la déformation radiale est plus faible que celle de la portion angulaire restante du chemisage de protection de façon à contrôler la localisation angulaire et à favoriser la propagation axiale d’un flambement du chemisage de protection faisant suite à une dépressurisation de la conduite.  Figures pour l’abrégé : Fig. 1A-1B
Patent FR-3114062-A1 (FR)
Title: Feu de véhicule et module de commande de feu
Inventor: MIYASHITA YUICHI
IPC: F21V9/40
Filed: 2021-09-15
Abstract: L’invention concerne un feu de véhicule qui inclut un feu clignotant (202), une mémoire non volatile (308), un dispositif de traitement de signal (400) et un circuit de pilotage (330). Le feu clignotant (202) inclut une pluralité d’éléments émetteurs de lumière (203_1, 203_2…203_N) qui sont aptes à être commandés de manière indépendante pour être allumés et éteints. La mémoire non volatile (308) stocke un paramètre (PARAM) se rapportant à la commande de la pluralité d’éléments émetteurs de lumière (203_1, 203_2…203_N). Le dispositif de traitement de signal (400) génère, sur la base du paramètre (PARAM), une pluralité d’instructions d’allumage (S1…SN) indiquant des états d’allumage de la pluralité d’éléments émetteurs de lumière (203_1, 203_2…203_N) à chaque point temporel par l’exécution d’un programme logiciel. Le circuit de pilotage (330) pilote chacun de la pluralité d’éléments émetteurs de lumière (203_1, 203_2…203_N) sur la base de la pluralité d’instructions d’allumage (S1…SN).  Fig. 1
Patent FR-3130819-A1 (FR)
Title: Pièce en matériau composite recyclé et procédé de fabrication
Inventor: SAADA BENJAMIN
IPC: C09J163/00
Filed: 2021-12-22
Abstract: L’invention porte sur une pièce en matériau composite comportant - des copeaux (1), chaque copeau (1) ayant une épaisseur sensiblement constante définie entre deux faces (4) opposées parallèles du copeau, chaque copeau comportant des fibres de carbone (3) au moins en partie incluses dans un adhésif durci lors d’un premier durcissement préalable à la formation de ladite pièce, au moins une majorité desdites fibres du copeau s’étendant sensiblement parallèlement auxdites faces (4) opposées du copeau et- une matrice (2) dans laquelle chaque copeau (1) est inclus au moins en partie, ladite matrice (2) étant formée d’un adhésif durci lors d’un deuxième durcissement,de sorte qu’une interface de liaison est formée entre la matrice (2) et chaque copeau de la pièce.Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3118767-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un liquide, notamment aqueux, en vue de son échauffement, de la production de vapeur, du développement d’une réaction de catalyse, de la production de nanoparticules et/ou de la concentration d’au moins une espèce présente en son sein
Inventor: MONDIN PIERRE MARIE
IPC: C02F1/46
Filed: 2022-01-10
Abstract: Procédé de traitement d’un liquide, notamment aqueux, en vue de la production de nanoparticules en son sein Procédé de traitement d’un liquide, notamment aqueux, en vue de la production de nanoparticules, dans lequel on expose un liquide ou l’on fait circuler un flux du liquide dans au moins une zone de traitement formée entre au moins deux électrodes reliées à une source de courant alternatif de fréquence d’alternance de phase supérieure ou égale à 100 Hz, de manière à produire des nanoparticules sous l’effet du passage du courant entre ces électrodes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 33
Patent FR-3131884-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de changement semi-automatique de voie de circulation d’un véhicule
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: G06V20/56
Filed: 2022-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de changement semi-automatique de voie de circulation, dit système SALC, d’un véhicule (10) circulant sur une voie de circulation courante (101) d’une route comprenant une pluralité de voies (101 à 103). A cet effet, des données représentatives de délimitations latérales (110 à 113) des voies (101 à 103) sont reçues. Ces données sont traitées pour déterminer une première information représentative de largeur d’une voie adjacente (103) à la voie (101) et une deuxième information représentative d’un type de délimitation latérale (110) correspondant à la délimitation latérale (110) qui est la plus éloignée latéralement du véhicule (10). Le système SALC est contrôlé en fonction de la première information et de la deuxième information.  Figure pour l’abrégé : Figure 1