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Patent FR-2978816-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'optimisation de fonctionnement d'une installation de pompe a chaleur
Inventor: RAMOS FERNANDO
IPC: F25B5/02
Filed: 2011-08-04
Abstract: La pompe à chaleur fonctionne à partir d'une source froide et comprend au moins deux systèmes échangeurs avec le fluide de cycle montés en parallèle, chaque système étant composé d'une première zone destinée au sous-refroidissement du fluide de cycle et d'une deuxième zone destinée au réchauffement de ce fluide. Lorsque la température extérieure est supérieure à une valeur seuil, les systèmes échangeurs fonctionnent en même temps, le fluide de cycle étant sous-refroidi dans la première zone des systèmes échangeurs et réchauffé dans la deuxième zone de chaque système après la détente, évitant ainsi les pics de puissance. Mais lorsque la température extérieure descend, la pompe à chaleur passe en mode de fonctionnement « hiver » : le fluide de cycle est sous-refroidi dans un premier système échangeur, le dégivrant au passage. Ce fluide sous-refroidi est ensuite réchauffé dans l'évaporateur d'un autre système échangeur. Cette conception permet d'une part d'améliorer le rendement de la pompe à chaleur dans tous les modes de fonctionnement, et d'autre part de dégivrer les systèmes échangeurs alternativement, sans interruption du fonctionnement de la pompe à chaleur au niveau du condenseur, la fourniture de calories du condenseur vers le circuit de chauffage étant continu.
Patent FR-2983527-A1 (FR)
Title: Sound insulating plate for drive system of drive pulley driven by power unit of internal combustion engine of car, has magnetic fixing units for fixing plate on side of drive pulley, where fixing units are placed in inner side of plate
Inventor: QUINCEROT JULIEN
IPC: F02B77/13
Filed: 2011-12-05
Abstract: The plate (44) has magnetic fixing units for fixing the plate on a side (32) of a drive pulley (22), where the magnetic fixing units are placed in an inner side of the plate, and are molded on the plate. One of the magnetic fixing units includes a permanent magnet (34) that is placed in a central portion connecting with a rotation axis (38) of the drive pulley, where the magnet is axially polarized. The other magnetic fixing units includes another permanent magnet (36) placed on a circumferential portion connecting with a portion of an annular surface (42) of the drive pulley.
Patent FR-2985964-A1 (FR)
Title: Hubcap for body element of car, has body including, on its interior face, abutment support provided to contact with body element, where support includes cylindrical element receiving stopper made of flexible material
Inventor: FINOT EMMANUEL
IPC: B60R13/04
Filed: 2012-01-20
Abstract: The hubcap (4) has a body including an external surface provided to embellish a body element and an interior face comprising fixing units e.g. support (16) and fixation clip (18). The body includes, on the interior face, an abutment support (12) provided to contact with the element. The abutment support is distinct from the fixing units. The abutment support includes an open cylindrical element directed toward the body element and adapted to receive a stopper (20) made of flexible material i.e. elastomer. The body is elongated along a longitudinal direction and/or includes a chromium coating.
Patent FR-2988153-A1 (FR)
Title: Commande de crabot d'une boite de vitesses, comportant un basculeur
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D23/12
Filed: 2012-03-14
Abstract: Commande de crabot d'une boîte de vitesses comprenant un manchon (26) coulissant axialement sur un arbre sous l'effet du pivotement d'une fourchette (20), pour engager des dents de ce manchon sur des dents complémentaires permettant de lier un pignon sur son arbre, cette commande (1) comportant un actionneur électromagnétique (2) dont le noyau coulisse, caractérisée en ce qu'elle comporte un basculeur (6) pivotant autour d'un pivot fixe (8), qui est actionné par le noyau pour entraîner à son tour la fourchette (20) par une liaison élastique comprenant un ressort d'effacement (14) se comprimant au-delà d'un certain effort.
Patent FR-2990073-A1 (FR)
Title: Bougie d'allumage pour chambre de combustion d'un moteur a turbine a gaz
Inventor: LEGLAYE FRANCOIS
IPC: F01P1/10
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne une bougie d'allumage pour chambre de combustion d'un moteur à turbine à gaz comportant: - un corps externe (1) formant électrode de masse, destiné à être reçu principalement dans un contournement de la chambre de combustion, - une électrode centrale interne (2), - un isolant (3) interposé avec jeu entre le corps externe (1) et l'électrode interne (2), ladite bougie se terminant par une partie (5) formant nez destinée quant à elle à être reçue dans le tube à flamme de la chambre de la chambre de combustion, un élément semi-conducteur étant interposé entre l'électrode centrale et l'électrode de masse au niveau de ladite partie formant nez, dans laquelle le corps externe (1) comporte au moins une entrée d'air de refroidissement (6) qui communique à l'intérieur de la bougie avec au moins une sortie (8, 9, 10) disposée au niveau de la partie formant nez.
Patent FR-2990082-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage d'energie electrique comprenant un onduleur
Inventor: JAOUI YOUNES
IPC: H02J7/02
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne un système de stockage d'énergie électrique, comprenant un onduleur (6), plusieurs associations (21, 22), d'une unité de stockage d'énergie électrique (1, 2) en série avec un hacheur bidirectionnel (3, 4), reliées en parallèle à une même entrée de l'onduleur (6), du côté de leur hacheur (3, 4), caractérisé en ce que au moins un hacheur bidirectionnel (3, 4), associé à une unité de stockage d'énergie électrique (1, 2) apte à être chargée et déchargée asymétriquement, est dimensionné asymétriquement pour la charge et la décharge de ladite unité de stockage associée (1, 2).
Patent FR-2990579-A1 (FR)
Title: Method for driving e.g. alternator, to supply power to car's onboard network, involves driving generator by driving device according to set point of intensity independent of voltage set point, where device determines value of each set point
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: B60R16/03
Filed: 2012-05-11
Abstract: The method involves driving a generator (3) according to an intensity set point (Icons) independent of voltage set point (Ucons) by a driving device (4), where the driving device is adapted to determine a value of each of the set points of intensity and voltage from two primary constraints e.g. minimal and maximal voltages, charging, discharging or rent ion intensity and maximal intensity, each being associated with an electric system of electrical circuit and being dependant on an electric quantity of the electric system.
Patent FR-2990688-A1 (FR)
Title: Longeron pour convoyeur, et assemblage comprenant un tel longeron et une pluralite de crochets porte-cables / fixation capot
Inventor: COLLOT PATRICK
IPC: B65G41/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: Il est proposé un longeron (70) pour convoyeur de charges, comprenant un corps principal comprenant une pluralité d'orifices adaptés chacun pour recevoir une extrémité d'un élément de support de charges. Le longeron comprend un élément de guidage (77) s'étendant à partir du corps principal. Le longeron est réversible et peut être monté, lors d'un assemblage du convoyeur : selon un premier sens, dans lequel l'élément de guidage se trouve en dessus du corps principal et dépasse d'un plan de transport des charges ; ou selon un second sens, dans lequel l'élément de guidage se trouve en dessous du corps principal et aucune partie du longeron ne dépasse du plan de transport des charges.
Patent FR-2991247-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande avec tenue a l'arrachement
Inventor: BEKAERT JEAN PHILIPPE
IPC: B60K37/06
Filed: 2012-05-30
Abstract: Dispositif de commande, comprenant : . un commutateur (60) ayant un corps (6) et une tige de commande (1) rotative s'étendant selon un axe A, ladite tige de commande étant en matière plastique, . un bouton (2) en plastique moulé comprenant un évidement axial d'axe A dans lequel est reçue la tige de commande, . un anneau d'ancrage (3) réalisé en tôle métallique découpée et pliée, l'anneau d'ancrage étant agencé autour de la tige de commande, l'anneau d'ancrage comprenant : - des premières lames (4) élastiques, dirigées à l'opposé du corps et en biais en direction de l'axe A, avec une bavure en appui sur la tige, - des deuxièmes lames élastiques (5), dirigées vers le corps et orientées en biais en s'écartant de l'axe, les deuxièmes lames étant en appui sur le bouton.
Patent FR-2991207-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau thermoelectrique
Inventor: SOULIER MATHIEU
IPC: B22F3/10
Filed: 2012-06-04
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un matériau thermoélectrique comprend les étapes suivantes : - préparer une poudre à partir d'un alliage thermoélectrique au moins binaire (A B ) destiné à servir de matrice ; - mélanger la poudre à des nanoparticules de métal pur (M) destinées à former des inclusions dans la matrice ; - soumettre le mélange à une étape de frittage à une température adaptée aboutissant à la formation, dans la matrice, d'inclusions nanométriques de composition M A et/ou M B .
Patent FR-2992199-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une dispersion aqueuse de particules d'aerogel de silice hydrophobe et un alcool particulier
Inventor: BEBOT CECILE
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant une dispersion aqueuse de particules d'aérogel de silice hydrophobe comprenant au moins un alcool de formule (I) suivante, ses isomères optiques et ses solvates, notamment ses hydrates : formule (I) dans laquelle . R représente un groupement -OH, -CH OH ou -CH ; . R représente un atome d'hydrogène ou un groupement -OH ; . R représente un atome d'hydrogène, un groupement -CHOH, un groupement -(O-CH -CH )n-OH avec n désignant un nombre entier allant de 1 à 10, un groupement -(CH -CH )n-OH avec n désignant un nombre entier allant de 1 à 5 ou un groupement -CH(OH)-CH , la formule comprenant au moins un groupement hydroxy.
Patent FR-2997288-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en place d'une etancheite autour d'un implant dans un passage de circulation du sang, et necessaire de traitement associe
Inventor: STYRC WITOLD
IPC: A61F2/24
Filed: 2012-10-25
Abstract: Ce dispositif (24) comprend une gaine creuse (60) présentant un axe longitudinal (Y-Y'), et au moins un organe de largage (62), déployable par rapport à la gaine (60) entre une position rétractée dans la gaine (60) et une position extraite hors de la gaine (60). Le dispositif (24) comprend, pour le ou chaque organe de largage (62), un corps d'étanchéité (64) présentant une étendue angulaire strictement inférieure à 360° autour de l'axe longitudinal (Y-Y'), le corps d'étanchéité (64) étant fixé de manière libérable sur l'organe de largage (62) pour être largué à partir de l'organe de largage (62).
Patent FR-2997439-A1 (FR)
Title: Dispositif stabilisateur pour garniture de fond de puits
Inventor: BOULET JEAN
IPC: E21B17/00
Filed: 2012-10-30
Abstract: Dispositif stabilisateur d'une garniture de forage, notamment d'une garniture de fond de puits, de forage rotative autour d'un axe longitudinal, le dispositif comportant un corps central tubulaire (21) et des moyens de liaison à ses extrémités axiales pour être relié à des éléments de la garniture, le dispositif étant pourvu d'une excroissance hélicoïdale (24, 25, 26) à la surface du corps et destinée à être mise au contact d'une paroi de trou de forage, cette excroissance hélicoïdale tournant dans le sens horaire (W) autour de l'axe du corps central depuis une extrémité axiale amont en direction d'une extrémité axiale aval, caractérisé en ce qu'un sommet (33, 33', 33") de l'excroissance hélicoïdale comporte un bord d'attaque (35, 35', 35") et un bord de fuite (36, 36', 36") définis selon le sens de rotation, le bord d'attaque comportant une portion convexe, telle qu'une première partie (38) de cette portion convexe présente un rayon de courbure supérieur à 3,5 mm sur un arc angulaire d'au moins 20°.
Patent FR-3002791-A1 (FR)
Title: Net for protection of buried pipework e.g. electric cable, has set of meshes that is formed by connections between segments, where segments of set of chords of chain are spaced in frame direction with variable spacings over width of net
Inventor: DURIEUX DIMITRI
IPC: F16L1/11
Filed: 2013-03-04
Abstract: The net has a set of meshes that is formed by connections between segments (221-226) of a set of chords of chain (22) and a set of chords of a frame (24). The segments of the set of chords of the chain are spaced in a frame direction (X-X) with variable spacings over a width of the net. Each cord of the frame is formed over an entire length of the net in a chain direction (Y-Y) with a constant spacing (2) over the length of the net. The set of chords of the chain are made as single-piece, and the set of chords of the frame is interrupted.
Patent FR-3004556-A1 (FR)
Inventor: FICET ALINE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération de documentation (DG) apte à générer de la documentation associée à un programme logiciel présentant un moyen d'analyse permettant de saisir des commandes comportant des arguments, ledit dispositif de génération de documentation comprenant un moyen pour - Récupérer des premières informations (AI) connexes à un ensemble d'arguments possibles ; - Récupérer des secondes informations (CI) connexes à une commande, lesdites secondes informations comprenant des données de référence indiquant une liste d'arguments pour ladite commande ; - Générer de la documentation associée à ladite commande en récupérant un sous-ensemble desdites premières informations, déterminé selon ladite liste d'arguments, et fusionner au moins une partie desdites secondes informations avec ledit sous-ensemble desdites premières informations.
Patent FR-3006477-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de la manipulation d'au moins un objet
Inventor: MUTZ STEPHANE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection de la manipulation d'un objet, comportant une enveloppe déformable (1), à laquelle sont fixés un capteur (2, 4, 7, 9, 11, 13) de préhension d'objets et au moins un émetteur (14) radio sans fil, le capteur (2, 4, 7, 9, 11, 13) étant apte à fournir l'un ou l'autre parmi un premier signal de détection de préhension d'objet et un deuxième signal d'absence de détection de préhension d'objet. L'invention est caractérisée en ce que l'émetteur (14) comporte des premiers moyens (141) d'émission radio sans fil d'un troisième signal permettant de déterminer la localisation de l'enveloppe à destination d'un récepteur (20, 21, 22, 23) à distance de l'enveloppe déformable (1), ainsi que des deuxièmes moyens (141) d'émission radio sans fil du premier ou deuxième signal à destination du récepteur (20, 21, 22, 23).
Patent FR-3008778-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage, notamment pour un organe d'eclairage de vehicule automobile, a carte a circuit imprime inclinee par rapport a la direction d'eclairage
Inventor: GROSDIDIER FRANCOIS
IPC: F21V19/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (7), notamment pour projecteur de véhicule automobile, comprenant une plaque rigide (9) à circuit imprimé équipée de diodes électroluminescentes sur l'une de ses faces, caractérisé en ce que la plaque rigide (9) est inclinée d'un angle α de 50° à 70° par rapport à une direction d'éclairage (L) prédéterminée du système d'éclairage et en ce que le système d'éclairage (7) comprend, associé à chaque diode électroluminescente, un module optique élémentaire (11) conformé pour propager et guider le faisceau lumineux émis par la diode électroluminescente associée de sorte que ledit faisceau lumineux sortant dudit module optique élémentaire (11) soit sensiblement parallèle à la direction d'éclairage (L).
Patent FR-3010598-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de coherence de caches
Inventor: VALPARD CHRISTIAN
IPC: H04L9/20
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission d'un message par une première unité de traitement à destination d'une seconde unité de traitement par l'intermédiaire d'une mémoire partagée par les deux unités de traitement, le message à transmettre comprenant un contrôle d'intégrité, chaque unité de traitement comprenant un générateur de suites binaires pseudo-aléatoires et un module cryptographique ; les générateurs des première et seconde unités de traitement étant initialisés avec une même graine et synchronisés entre eux ; ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par la première unité de traitement : - génération (401), par le générateur de suites binaires pseudo aléatoires de la première unité de traitement, d'une première suite binaire pseudo aléatoire ; - chiffrement (402) du message à transmettre par le module cryptographique de la première unité de traitement en appliquant au message à transmettre une transformation involutive fonction de la première suite binaire pseudo aléatoire générée; - transmission et stockage (403) du message chiffré dans la mémoire partagée.
Patent FR-2996961-A1 (FR)
Title: Borne de mesure pour batterie et procede de fabrication
Inventor: EINERT MARTIN
IPC: G01R1/06
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une borne de mesure (10) pour batterie et une telle borne de mesure (10) pour batterie comportant un dispositif de protection (15, 110, 105), un capteur (56) de batterie et une borne (80) de batterie pour la réalisation d'une connexion entre un pôle (85) d'une batterie (90) de véhicule automobile et le capteur (56) de batterie, le capteur (56) de batterie étant au moins partiellement entouré par le dispositif de protection (15, 110, 105) pour protéger le capteur (56) de batterie contre des influences de l'environnement, le dispositif de protection (15, 110, 105) comprenant une mousse (105) à pores fermés prévue pour empêcher un transfert d'humidité d'un environnement vers le capteur (56) de batterie.
Patent FR-3014027-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour habitacle de vehicule automobile
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: B60H1/24
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de véhicule automobile comprenant : - une première partie supérieure comprenant une bouche d'admission d'air, - une deuxième partie inférieure, et - un groupe moto-ventilateur (9) comprenant : • une première partie (9a) comprenant une première roue (25a) de ventilateur, agencée dans la première partie supérieure de l'installation, et • une deuxième partie (9b) comprenant une deuxième roue (25b) de ventilateur, agencée dans la deuxième partie inférieure de l'installation, • un moteur apte à entraîner les deux roues (25a, 25b), et • un support (26) du moteur. Selon l'invention, le moteur et le support (26) sont agencés entre les roues (25a, 25b), et le support (26) comporte un conduit d'air (37) permettant la circulation d'un flux d'air (FE) provenant d'une bouche d'admission d'air de la première partie supérieure de l'installation, vers la partie inférieure (9b) du groupe moto-ventilateur (9).
Patent FR-3023747-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un longeron d'une pale, et de fabrication d'une pale
Inventor: GAFFIERO JACQUES
IPC: B64C11/26
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un longeron d'une pale comportant transversalement au moins un arrangement. On définit un mandrin mâle par arrangement à fabriquer et on subdivise chaque arrangement en un sous-ensemble d'intrados et un sous-ensemble d'extrados comprenant chacun une pluralité d'écheveaux, chaque écheveau comprenant une pluralité de tronçons de ruban en forme de U empilés les uns sur les autres. On fabrique chaque sous ensemble d'un arrangement sur un même mandrin (20, 30) adapté à cet arrangement (10, 15) et en dehors d'un moule de fabrication de ladite pale, en empilant des tronçons de ruban sur ledit mandrin par une méthode de placement de fibres à l'aide d'une tête de placement (53).
Patent FR-3016431-A1 (FR)
Title: Ensemble de regulation de puissance pour emetteurs de rayonnements infrarouge fonctionnant au gaz
Inventor: CHARMES MICHEL
IPC: F26B23/02
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble de régulation de puissance (3) pour émetteurs de rayonnements infrarouge (4) comprenant des moyens de régulation (7) conçus pour envoyer une consigne de régulation à des moyens de contrôle (6), caractérisé en ce que l'ensemble de régulation (3) comprend une pluralité de moyens de contrôle (6), chaque moyen de contrôle (6) étant configuré pour contrôler la variation de gaz pour un seul émetteur de rayonnements infrarouge (4) et recevant une consigne de régulation spécifique par les moyens de régulation (7).
Patent FR-3019530-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: B65D47/18
Filed: 2014-04-02
Abstract: Le dispositif (10) de distribution de liquide comprend un embout de distribution (14) et un col (38) d'un réservoir (12) de stockage du liquide, l'embout de distribution (14) étant rapporté sur le col (38), - le col (38) présentant une surface interne de forme générale sensiblement tubulaire, - l'embout de distribution (14) présentant une jupe interne (40) de forme générale sensiblement tubulaire, montée à l'intérieur du col (38) du réservoir (12) et définissant avec la surface interne (42) du col (38) au moins une zone d'étanchéité (46) annulaire, de façon que du liquide se trouvant dans le réservoir (12) ne puisse pas passer entre la jupe interne (40) de l'embout de distribution (14) et le col (38) du réservoir (12), - la jupe interne (40) de l'embout de distribution (14) définissant, avec la surface interne (42) du col (38), une zone de retenue de copeaux (50), distincte et disposée en amont de la zone d'étanchéité (46) par rapport au réservoir (12), cette zone de retenue de copeaux (50) étant configurée de sorte que des copeaux formés au niveau de la zone d'étanchéité (46) au cours de l'assemblage de l'embout de distribution (14) sur le col (38) du réservoir (12) ne puissent pas se retrouver dans le réservoir (12).
Patent FR-3019816-A1 (FR)
Title: Composite comprenant une laine minerale comprenant un sucre
Inventor: YAMMINE JOUMANA
IPC: C04B28/18
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composite conformé, comprenant la préparation d'un mélange dans lequel on introduit des fragments de laine minérale comprenant un encollage comprenant un sucre, un porteur de silice non-cimentaire distinct de la laine, un porteur d'alcalin non-cimentaire distinct de la laine, et de l'eau, le porteur de silice non-cimentaire et le porteur d'alcalin non-cimentaire formant avec l'eau un liant minéral se solidifiant progressivement autour des particules solides contenues dans le mélange, puis, la conformation du mélange en un composite conformé, notamment en briquettes. L'invention concerne également un procédé de fabrication de laine minérale, dans lequel on produit une masse en fusion que l'on transforme en laine minérale au moyen d'un dispositif de fibrage, le composite conformé étant introduit en tant que charge vitrifiable, dans une enceinte de fusion tel qu'un four cubilot.
Patent FR-3013612-A1 (FR)
Inventor: WILSON TRACIE L C
IPC: B02C18/08
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un hachoir à herbes incluant un flacon, un hachoir supérieur, un hachoir inférieur, un agitateur, et un bouchon anti-poussière. Le hachoir peut contenir une herbe à broyer. Le hachoir supérieur est positionné à l'intérieur et à l'opposé du hachoir inférieur et peut entrer en rotation par rapport au hachoir inférieur. Le flacon est positionné sur le hachoir supérieur partiellement à l'intérieur du hachoir inférieur. Le flacon est mis en rotation par rapport au hachoir inférieur provoquant le hachage des feuilles d'herbes par les hachoirs supérieur et inférieur et leur distribution hors du hachoir à travers des orifices distributeurs formés dans le hachoir inférieur.