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Patent FR-2931720-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage orbital de troncons d'aeronef en materiau composite
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64F5/00
Filed: 2008-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de deux éléments structuraux, au moins l'un des deux étant de forme tubulaire et comprenant une peau en matériau composite à renfort fibreux. La capacité d'adaptation en forme et en périmètre de l'interface de jonction de cet élément est améliorée en pratiquant des fentes longitudinales réparties sur le pourtour de l'interface de jonction. Les fentes sont de longueur suffisante pour conférer à l'interface de jonction la flexibilité adaptée pour accommoder, par le déplacement radial relatif de chaque portion située entre deux fentes, les différences de forme et de périmètre entre les interfaces de jonction des deux éléments structuraux.
Patent FR-2934995-A1 (FR)
Title: Composes d'azetidines polysubstitues, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: BERNARDELLI PATRICK
IPC: A61K31/397
Filed: 2008-08-14
Abstract: Composés répondant à la formule (I) g id="ID2934995-2" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle : R représente un groupe (C1-C6)alkyle, un groupe halo(C1-C6)alkyle; R1 représente un atome d'hydrogène ; R2 représente un groupe hétéroaromatique ou un groupe hétéroaromatique(C1-C4)alkyle, ces groupes étant éventuellement substitués; R3 et R4 représentent indépendamment l'un de l'autre un groupe phényle, éventuellement substitué; Y représente un atome d'hydrogène, un halogène, un cyano, un groupe (C1-C6)alkyle, un groupe halo(C1-C6)alkyle, un groupe (C1-C6)alcoxy, un groupe halo(C1-C6)alcoxy ou un groupe (C1-C6)alkylS(O)p ; p est compris entre 0 et 2 ; à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent FR-2935145-A1 (FR)
Title: Suspension liquide et poudre de particules d'oxyde de cerium, procedes de preparation de celles-ci et utlisation dans le polissage
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C09D7/61
Filed: 2008-08-22
Abstract: L'invention concerne une suspension de particules d'oxyde de cérium dont les particules (particules secondaires) présentent une taille moyenne d'au plus 200 nm, ces particules secondaires étant constituées de particules primaires dont les tailles mesurées par MET présentent une valeur moyenne d'au plus 150 nm avec un écart type dont la valeur est d'au plus 30% de la valeur de ladite taille moyenne et pour lesquelles le rapport de la taille moyenne mesurée par MET à la taille moyenne mesurée par BET est d'au moins 1,5. Cette suspension est préparée à partir d'une solution d'un sel de cérium III, comprenant une dispersion colloïdale de cérium IV, qui est mise en contact en présence d'ions nitrates et sous atmosphère inerte avec une base; le milieu obtenu est soumis à un traitement thermique sous atmosphère inerte puis acidifié et lavé. La suspension peut être utilisée pour le polissage.
Patent FR-2935852-A1 (FR)
Inventor: MATHURIN JEAN PIERRE
IPC: H03L7/16
Filed: 2008-09-05
Abstract: The synthesizer (SYNT) has a radar signals generator provided with outlets respectively coupled to analog-to-digital converters (DAC1, DAC2) for delivering impulsional signals (S1, S2). Outlets of the converters are coupled to impulsional signals processing channels (CH1, CH2) so as to develop emission signals (SEM) from one of the impulsional signals and to develop local wave signal (OL) for a receiver (REC) using the other impulsional signal, where the emission signals and the wave signal are broadband signals.
Patent FR-2935870-A1 (FR)
Title: Additif bi-aromatise pour l'alimentation animale et son procede de preparation.
Inventor: RAULET CHRISTELLE
IPC: A23L27/10
Filed: 2008-09-16
Abstract: L'invention concerne un additif bi-aromatisé destiné, notamment, à favoriser la prise alimentaire et la croissance chez des animaux tels que les porcelets. Cet additif se présente sous forme de granulés dont chacun comprend : - un noyau comprenant au moins un édulcorant ; et - un enrobage comprenant un mélange d'au moins deux arômes. L'invention a trait, également, à un procédé de préparation d'un tel additif.
Patent FR-2923666-A1 (FR)
Title: Wire connection device for detecting approach of user hand during access to vehicle, has separation circuit separating electric supply of signal transmitted to distant controller so that supply or signal wire is eliminated in cable bundle
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: B60R16/02
Filed: 2008-09-18
Abstract: The device has a remote controller (30) connected by a bundle of cables to a remote electronic board (31), and a direct voltage supply source (35) connected to a separation circuit (46) of the electronic board. The separation circuit separates electric supply of a signal transmitted to the distant controller such that supply or signal wire is eliminated in the bundle of cables. The separation circuit includes a resistor (44) placed on a main current path of an output transistor (42) of a sensor processing logic circuit (40).
Patent FR-2938640-A1 (FR)
Title: Indirect residual thickness evaluation device for e.g. vertical tube of industrial boiler for fossil energies and biomass, has measuring unit measuring flow via slot, where value of flow permits evaluation of external thickness loss of tube
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: G01B13/02
Filed: 2008-11-17
Abstract: The device (A) has a gauge (3) having an adjustable concave surface (4) at an initial external diameter of a vertical tube (1a). The concave surface is applied in a support frame opposite to the tube to define a slot (5) in a shape of converging meniscus. A discharging unit (13) discharges gas stream i.e. pressurized air, under constant pressure through the slot. A measuring unit (15) i.e. hot-wire flow meter, measures leak gas flow through the slot, where a value of the leak gas flow permits evaluation of external thickness loss of the tube. An independent claim is also included for a method for indirect evaluation of residual thickness of a tube or a cylindrical element.
Patent FR-2929546-A1 (FR)
Title: Elaboration d'un support pour membrane ceramique a partir d'un tube extrude ceramique presentant un trou a travers sa paroi
Inventor: RICHET NICOLAS
IPC: B01D29/11
Filed: 2008-04-03
Abstract: La présente invention porte sur la mise en forme d'un support pour membrane céramique à partir d'un tube extrudé céramique caractérisé en ce que l'extrémité dite quasi fermée du tube présente un trou à travers sa paroi de diamètre compris entre 0,01 et 1 mm. Pour cela, on met en oeuvre un dispositif présentant :- une filière d'extrusion apte à élaborer des profilés tubulaires céramiques,- un moule amovible présentant comme forme interne la forme de la première extrémité du tube extrudé et présentant un espace de diamètre compris entre 0,5 et 5mm permettant l'accès à ladite première extrémité,- un manchon et des vis permettant la fixation du moule à la filière d'extrusion, et- un mandrin de forme permettant son introduction dans l'espace intérieur de la filière et une définition de la géométrie intérieur du tube.
Patent FR-2930719-A1 (FR)
Title: Crochet pour dispositif d'osteosynthese vertebrale et dispositif le comprenant
Inventor: LIU MINGYAN
IPC: A61B17/70
Filed: 2008-05-02
Abstract: Crochet (1), destiné à être implanté sur la partie isthmique d'une vertèbre, et comportant une partie inférieure (2) et une partie supérieure (3), reliées par une partie intermédiaire (4) sensiblement perpendiculaire aux parties inférieure (2) et supérieure (3), et destinée à s'étendre, lorsque le crochet est fixé sur une vertèbre, le long de la face externe de la partie isthmique de ladite vertèbre, une pièce de serrage (5) pouvant être solidarisé à une tige (6) s'insérant dans un orifice (7) traversant la partie supérieure (3) du corps (1), des moyens anti-retour étant prévus pour éviter l'extraction de ladite tige (6) hors de l'orifice (7) et des moyens de solidarisation d'un élément longitudinal (10) d'un dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à ladite tige (6).Dispositif d'ostéosynthèse vertébrale comportant au moins un tel crochet.
Patent FR-2920290-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de dechets pour lave-vaisselle
Inventor: KIM KYUNG RAE
IPC: A47L15/42
Filed: 2008-09-02
Abstract: Dispositif de collecte de déchets d'un lave-vaisselle, monté dans un lave-vaisselle de manière que l'eau de lavage soit pompée par une pompe de lavage pour laver des déchets sur des cibles à laver et cette eau de lavage utilisée soit ensuite évacuée par une pompe d'évacuation, le dispositif comprenant une première grille de collecte de déchets (310) et une deuxième grille de collecte de déchets (320) ayant une dimension de maille relativement plus grande que celle de la première grille de collecte de déchets (310), moyennant quoi diverses tailles de déchets peuvent être filtrées par le dispositif de collecte de déchets, de manière à être évacuées automatiquement à l'extérieur et aussi qu'une décomposition, un désagrément, un inconvénient dû au lavage des grilles de collecte et similaires, qui peut survenir quand des tels déchets restent dans le dispositif de collecte de déchets, puisse être résolu.
Patent FR-2936271-A1 (FR)
Title: Procede d'actionnement d'un dispositif de fermeture et d'ouverture d'un ouvrant
Inventor: COUZINET LAURENT
IPC: E05F15/10
Filed: 2008-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'actionnement d'un dispositif de fermeture et d'ouverture d'un ouvrant, et un tel dispositif, trouvant notamment une application à l'actionnement de volets roulants, stores ou similaires, ou encore de dispositifs coulissants comme une baie coulissante. Le dispositif comprend un organe mobile se déplaçant entre deux positions extrêmes grâce à un moteur électrique, et un moyen de contrôle électronique comprenant des moyens d'arrêt sur effort du moteur, gérant le déplacement de l'organe mobile en contrôlant l'alimentation du moteur, en mesurant le déplacement de l'organe mobile à partir d'une origine de mesure, et en mémorisant deux valeurs extrêmes en unités de déplacement correspondant aux deux déplacements nécessaires pour que l'organe mobile atteigne les deux positions extrêmes de l'organe mobile à partir d'une position de référence correspondant à l'origine de mesure. Les première et deuxième valeurs, et l'origine de mesure, constituent alors un référentiel mémorisé par le moyen de contrôle. Si le moteur s'arrête sur effort dans un intervalle de n unités de déplacement avant que le moyen de contrôle électronique ait mesuré un déplacement correspondant à la première ou deuxième valeur, n étant inférieur ou égal à une valeur prédéterminée, le référentiel est décalé de sorte que l'écart entre les deux valeurs extrêmes reste constant et que l'une de ces valeurs corresponde au nombre d'unités de déplacement nécessaire pour que l'organe mobile atteigne, à partir de la position de référence, la position où il se trouvait au moment de l'arrêt du moteur.
Patent FR-2937114-A1 (FR)
Title: Metallic angle structure for e.g. electrical connection cabinet, has profile with intermediate surfaces respectively supported on section of surface of another profile and on section of dihedral formed by other surfaces of latter profile
Inventor: HOUARD FABRICE
IPC: F16B12/00
Filed: 2008-10-13
Abstract: The structure has first and second profiles to form a base, where each profile comprises three surfaces. The second and third surfaces of the second profile have a projecting section extended beyond a plane tangent to the second surface of the first profile. The third profile has end surfaces respectively supported on second surfaces of the first and second profiles. Intermediate surfaces of the third profile are respectively supported on a section of the third surface of the second profile and on a section of a dihedral formed by the second and third surfaces of the second profile.
Patent FR-2940388-A1 (FR)
Title: Joint pour appareil de cuisson d'aliments et appareil pourvu d'un tel joint
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2008-12-24
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité pour appareil de cuisson d'aliments sous pression, ledit appareil comportant : - une cuve sur laquelle est destiné à être rapporté un couvercle (3), - un joint d'étanchéité interposé entre la cuve et le couvercle (3) pour assurer l'étanchéité de l'appareil en fonctionnement, - des moyens de centrage (5) destinés à assurer le centrage relatif du joint vis-à-vis de la cuve et du couvercle (3), caractérisé en ce que les moyens de centrage (5) sont ménagés ou disposés dans le joint de telle manière que lesdits moyens de centrage (5) puissent venir s'intercaler entre le couvercle (3) et la cuve lors de la mise en place du couvercle (3) sur la cuve pour former une butée de centrage. Appareils de cuisson d'aliments sous pression.
Patent FR-2945828-A1 (FR)
Title: Inflated PVC modules e.g. PVC tubes, fixation device for e.g. games for children, has PVC modules serially placed, inflated and closed by high frequency weld or reunited on lateral parts by bases screwed into holes of modules
Inventor: SION EDOUARD JEAN
IPC: A63C19/00
Filed: 2009-05-25
Abstract: The device has PVC modules (1, 11) serially placed, inflated and closed by a high frequency weld or reunited on lateral parts by bases screwed into holes of the perpendicular modules. Ends (2) of the modules in a form of tubes are welded using the high frequency weld. The inflated modules are connected by a flexible strip (13) passing through metallic eyelets (3) fixed at a level of PVC sheets, where sealing of the modules is assured by a nut that is screwed on a washer of the bases.
Patent FR-2949861-A1 (FR)
Title: Spectrometre optique, en particulier spectrometre optique autonome et portable
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: G01J3/42
Filed: 2009-09-07
Abstract: Spectromètre optique autonome et portatif, destiné à analyser un spectre lumineux rétro diffusé par un échantillon (4) éclairé, afin d'en déduire une teneur d'au moins un composé constituant l'échantillon (4), ledit spectromètre étant organisé autour d'un axe optique (2) et comprenant : - une zone cible (3) centrée sur ledit axe optique (2), - une pluralité de capteurs optiques (5) visant la zone cible (3), - une chambre de mesure (7) opaque comprenant : - une ouverture (8) centrée sur ledit axe optique (2) , - au moins un filtre diffuseur (9) obstruant ladite ouverture (8), - un fond intérieur (10) apte à accueillir la pluralité de capteurs optiques (5), - un dispositif d'éclairage principal (12), apte à éclairer l'échantillon (4). Méthode d'utilisation d'un tel spectromètre.
Patent FR-2932972-A1 (FR)
Title: Chaudiere pour machine de preparation de boissons
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/00
Filed: 2009-01-15
Abstract: Chaudière pour machine de préparation de boissons comprenant au moins un diffuseur (1) présentant une première paroi (2) destinée à être disposée au contact du liquide à chauffer, une deuxième paroi (3), opposée à la première paroi (2) et munie d'au moins un élément chauffant, au moins un corps (5) définissant avec la première paroi (2) du diffuseur (1) une chambre de chauffage, dans laquelle l'élément chauffant est une résistance (4) sérigraphiée ou photogravée formée par au moins une piste résistive, caractérisé en ce que la chaudière comporte des moyens d'appui (7) agencés pour être disposés au contact de la deuxième paroi (3) du diffuseur (1) et de part et d'autre de la piste résistive de sorte à absorber les efforts générés par la mise sous pression du fluide à l'intérieur de la chambre de chauffage et appliqués sur le diffuseur (1 ), et en ce qu'elle comporte des moyens de reprise d'efforts agencés pour coopérer avec le corps (5) et avec les moyens d'appui (7) de sorte à absorber les efforts générés par la mise sous pression du fluide et tendant à écarter le corps (5) des moyens d'appui (7).
Patent FR-2943954-A1 (FR)
Title: Extensible anti-dazzle screen for motor vehicle, has fixing nuts presenting complementary stop reliefs formed of ratchet notches and ratchet teeth with support body and extension body
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60J3/02
Filed: 2009-04-03
Abstract: The screen has an extension mechanism (8) for guiding an extension body (6) in translation with respect to a support body (4) along extension direction (X-x) between a retracted configuration of the screen and a deployed configuration. A fixing nut (24) fixes a support rail (18) on the support body. Another fixing nut (26) fixes an extension rail (20) on the extension body. The nuts present complementary stop reliefs formed of ratchet notches and ratchet teeth with the support body and the extension body.
Patent FR-2944755-A1 (FR)
Title: Hydraulic fluid supplying device for master brake cylinder in motor vehicle, has main reservoir including backflow unit to prevent fluid inside main reservoir from flowing back to remote reservoir
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60R16/08
Filed: 2009-04-27
Abstract: The device has a main reservoir (10) and a remote reservoir (12) connected by a supply pipe (14). The remote reservoir supplies hydraulic fluid to the main reservoir. The main reservoir supplies the hydraulic fluid to a hydraulic circuit i.e. master brake cylinder (16). The main reservoir comprises a backflow unit to prevent the fluid inside the main reservoir from flowing back to the remote reservoir. The backflow unit includes a backflow pipe (20) extending along an upper wall (24) of the main reservoir and connected to the supply pipe.
Patent FR-2945010-A1 (FR)
Title: Caisson de hayon et hayon de vehicule muni d'elements de securite
Inventor: AMORIN GUILHERME
IPC: B60R21/20
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention a pour objet un caisson (12) de hayon de véhicule, comprenant une paroi ayant une surface interne prévue pour être tournée vers l'intérieur du véhicule lorsque le caisson est monté sur le véhicule. Un logement (26) dimensionné pour accueillir un coussin gonflable de sécurité (28) est ménagé dans le caisson, le logement étant délimité par la surface interne du caisson. Le hayon (10) comprenant un tel caisson peut également comprendre un coussin gonflable de sécurité agencé dans le logement, pour assurer la sécurité des passagers arrière du véhicule.
Patent FR-2945035-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une poudre comprenant du carbone, du silicium et du bore, le silicium se presentant sous forme de carbure de silicium et le bore se presentant sous forme de carbure de bore et/ou de bore seul
Inventor: MASKROT HISHAM
IPC: C01B31/36
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'élaboration d'une poudre comprenant du carbone, du silicium et du bore, le silicium se présentant sous forme de carbure de silicium et le bore se présentant sous forme de carbure de bore et/ou de bore libre comprenant les étapes suivantes : - une étape de mise en contact d'un précurseur à base de carbone, d'un précurseur à base de silicium et d'un précurseur à base de bore BX , X étant un atome d'halogène, de sorte à obtenir un mélange de ces trois précurseurs ; - une étape de soumission du mélange résultant à une pyrolyse laser, le précurseur à base de bore BX étant chauffé, préalablement à l'étape de mise en contact et/ou simultanément à l'étape de mise en contact, à une température supérieure à la température de condensation dudit précurseur.
Patent FR-2945957-A1 (FR)
Title: Terminal for exchanging data with e.g. game console in electronic game field, has control module controlling function of terminal and/or receiver apparatus based on control signal delivered by analyzing and processing module
Inventor: DELAUX MICHEL
IPC: A61B5/02
Filed: 2009-06-02
Abstract: The terminal has right and left heart pulsation sensors (21D, 21G) for obtaining a biometric signal representing a carrier of the terminal. An analyzing and processing module (26) analyzes variation and/or evolution of the biometric signal to deliver a control signal. A control module (27) controls a function of the terminal and/or a receiver apparatus according to the control signal. Identification and authentication units identify and authenticate the carrier by analyzing the biometric signal and are constituted by a signature determination module (23) and a recognition module (24). An independent claim is also included for a receiver apparatus comprising radiofrequency communication units.
Patent FR-2948863-A1 (FR)
Title: Bande de materiau d'essuyage pour appareils distributeurs de materiaux a usage essuie-mains, essuie-tout, et autres applications a l'hygiene
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/24
Filed: 2009-08-04
Abstract: Cette bande de matériau d'essuyage à l'état plié ou enroulées en bobine, prédécoupée ou non présente dans toute sa longueur au moins une zone de marquage (2a) lui donnant recto verso un aspect cranté par une succession de reliefs et de creux, ladite zone de marquage définissant une forme susceptible de coopérer avec un appareil distributeur (D) de matériaux d'essuyage incluant un mécanisme de chargement avec un moyen d'entraînement (4) présentant une forme complémentaire sur sa surface pour autoriser, après enchevêtrement la distribution de ladite bande de matériau.
Patent FR-2949779-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de (meth)acrylates d'alkylimidazolidone
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C07B41/12
Filed: 2009-09-07
Abstract: L'invention concerne les monomères (méth)acryliques spéciaux et a trait plus particulièrement à un procédé amélioré de préparation de (méth)acrylates d'alkylimidazolidone en présence d'un catalyseur constitué par un mélange formé (a) d'un composé choisi parmi les chélates de calcium avec les composés 1,3-dicarbonylés, comme l'acétylacétonate de calcium, et (b) d'hydroxyde de calcium.
Patent FR-2950610-A1 (FR)
Title: Recipient a col filete cooperant avec le filetage d'un bouchon et son procede de fabrication
Inventor: ANDRES LAURENT
IPC: A61J9/00
Filed: 2009-09-29
Abstract: La présente invention concerne un récipient comportant au moins un corps (1) sensiblement cylindrique muni à son extrémité supérieur d'un col fileté (2) et un bouchon (5) comprenant un taraudage (6) pratiqué dans la jupe latérale interne (7) dudit bouchon (5), ledit taraudage (6) coopérant avec le filetage du col (2) pour fermer le récipient, remarquable en ce que le corps (1) et le bouchon (5) sont obtenus en polyethersulfone. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de fabrication d'un récipient conforme à l'invention. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes d'injection de polyethersulfone à une température comprise en 300 et 400°C à une pression comprise entre 1200 et 1400 bars dans un moule à dévissage maintenu à une température comprise entre 130 et 170°C et comportant au moins une empreinte de bouchon, puis de refroidissement de la matière dans le moule maintenu à une température comprise entre 130 et 170°C, inférieure à la température de fusion du polyethersulfone, pendant une durée comprise entre 25 et 35 secondes, de telle manière que le polyethersulfone se fige, et finalement d'éjection du ou des bouchons en polyethersulfone en utilisant la force d'ouverture de la presse du moule à dévissage, la presse coopérant avec le moule au moyen d'une vis à crémaillère.
Patent FR-2954716-A1 (FR)
Title: Procede de traitement surfacique de pieces de grandes dimensions, prehenseur de pieces adapte pour la mise en oeuvre d'un tel procede, utilisation de ce prehenseur et cabine de traitement
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B05B16/60
Filed: 2009-12-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de peinture de pièces (9) de grandes dimensions. La surface à peindre d'une pièce est déplacée devant un dispositif de projection de peinture (27) par le bras (7) d'un robot (5), tandis que le dispositif de projection (27) demeure fixe par rapport au robot. L'invention concerne aussi un préhenseur (11) de pièces de grandes dimensions, adapté notamment à la mise en oeuvre du procédé, une utilisation du préhenseur pour traiter des pièces et une cabinet de traitement surfacique des pièces.