baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2706657-A1 (FR)
Title: Dispositif de défiltrage audio-progressif.
Inventor: CHRISTIAN ROBERT RAPHAEL
IPC: G08B3/10
Filed: 1993-06-17
Abstract: Dispositif permettant d'extraire une personne d'un état de sommeil ou de somnolence à un état éveillé. Le principe utilisé dans ce domaine est l'ouverture d'un spectre sonore de signal audio de l'aigu vers le grave, sur une échelle de temps donné variable à la demande, jusqu'à l'audition aérienne dite normale voire sociale. Plusieurs moyens techniques en permettent la réalisation. Celui établi dans les revendications en est un exemple. Il utilise un filtre passe haut variable à capacité commutée (1) dépendant de la fréquence d'une horloge (3) qui est obtenue à partir d'un oscillateur (2) d'autres filtres assurant la réjection des signaux parasites. Le dit système de défiltrage progressif d'une source de signal audio est destiné en premier lieu au domaine de l'horlogerie, et plus particulièrement aux radio-réveil-matin.
Patent FR-2695383-A1 (FR)
Title: Composition et procédé pour augmenter la résistance au cisaillement des déchets de traitement utilisés pour la construction de remblais et la consolidation souterraine.
Inventor: RADCLIFFE DAVIES MICHAEL CHARL
IPC: C04B24/26
Filed: 1993-09-03
Abstract: On fournit des compositions et procédés pour augmenter la résistance au cisaillement initiale et à long terme ainsi que la stabilité initiale de remblayage de déchets de traitement. Les déchets de traitement sont des dispersions aqueuses, telles que les boues résiduaires des exploitations minières. Les compositions comprennent des déchets de traitement, du ciment et un polymère absorbant l'eau qui est un mélange de polymère d'acrylamide type Mannich et de polymère d'halogénure de diméthyldiallylammonium.
Patent FR-2696114-A1 (FR)
Title: Procédé pour former des creux ou trous dans une pièce métallique.
Inventor: JOHANN JACKEL
IPC: F16F15/131
Filed: 1993-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour former des trous dans une pièce métallique 29, en opérant par refoulement de matière, à partir de la surface de la pièce et dans l'essentiel perpendiculairement à l'axe du trou, par une action d'enfoncement d'un poinçon 57 dont la section est réduite dans une partie avant d'enfoncement 59.
Patent FR-2710553-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'un composite actif.
Inventor: JACQUES PROSDOCIMI
IPC: C04B35/536
Filed: 1993-09-30
Abstract: Procédé de réalisation d'un composite actif constitué d'un support et d'un agent actif, le support comprenant un composé lamellaire exfolié, le procédé comportant les étapes de: - imprégnation du support par l'agent actif, et - mélange du support imprégné avec du graphite expansé ayant une densité comprise entre 0,001 et 0,02. Un composite actif préparé selon ce procédé est également décrit.
Patent FR-2711513-A1 (FR)
Title: Orthèse cervicale pour intervention d'urgence et son procédé de fabrication.
Inventor: STEPHANE BIRON
IPC: A61F5/055
Filed: 1993-10-26
Abstract: L'invention concerne une orthèse cervicale d'urgence du type des colliers cervicaux. Cette orthèse comprend une bande (1) en un matériau semi-rigide tel qu'une mousse de matière plastique, cette bande comportant une partie centrale rigide (5) sensiblement continue, à laquelle sont attenantes de chaque côté des languettes souples (4), qui s'étendent depuis cette partie centrale (5) jusqu'aux bords de la bande, cette dernière étant destinée, par sa partie centrale (5), à enserrer, en le maintenant, le cou d'un patient, éventuellement avec recouvrement au moins partiel de ses extrémités, tandis que les languettes attenantes (4) épousent en se déformant le profil de raccordement du cou au tronc et à la tête du patient.
Patent FR-2713384-A1 (FR)
Title: Objet de correspondance.
Inventor: RAOUL PARIENTI
IPC: G11B3/00
Filed: 1993-12-01
Abstract: Objet de correspondance du type constitué d'une carte postale pourvue de moyens pour l'enregistrement sonore d'un message et de moyens pour la lecture dudit enregistrement, caractérisé en ce que l'objet de correspondance est solidaire d'un boîtier (4) dans lequel sont disposés un disque (43), des moyens d'entraînement (28) du disque et des moyens (45) de régulation de la rotation dudit disque, ledit boîtier, sur une face, étant solidaire d'une membrane (14) reliée à un porte-stylet (17) monté pivotant et portant deux stylets (24, 25) décalés angulairement, le premier stylet (24) étant un stylet graveur, tandis que le second est un stylet lecteur, les stylets étant destinés à coopérer avec un sillon (50) gravé en hélice à la surface du disque (43) et dans le fond duquel est déposée une matière tendre protégée par un masque de manière à être isolée du milieu ambiant, ce dernier devant être retiré avant l'enregistrement, la matière tendre étant telle qu'une fois démasquée elle durcisse après un certain laps de temps.
Patent FR-2714506-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la maintenance d'un véhicule, ordinateur de bord et station de diagnostic associés mettant en Óoeuvre le procédé.
Inventor: WILFRID FRENCIA
IPC: G07C5/08
Filed: 1993-12-28
Abstract: Le procédé de l'invention permet d'exécuter la surveillance de l'usure d'organes dont on veut surveiller en permanence l'état, sans nécessiter de mémorisation en temps réel de l'ensemble des états. Pour atteindre ce but, on réalise une accumulation de valeurs représentatives de susures successives à chaque trajet, et on compare à chaque démarrage du véhicule la valeur cumulative mémorisée à un seuil de déclenchement de la maintenance préventive.
Patent FR-2714577-A1 (FR)
Title: Anatomical sole for football boot with arch supports
Inventor: EMILE CABE
IPC: A43B5/02
Filed: 1993-12-30
Abstract: The sole of the boot has a bar (3) under the arch of the foot which stimulates the blood circulation. The bar is curved and several millimetres thick,being made of a low density elastic material with microscopic cells. A wedge (4), at the inner side of the sole, holds the foot in the axis of the leg. The wedge, made in low density supple elastic material, is the same thickness as the bar. A plate (5) several millimetres thick is made in an absorbent material and fixed to the sole under the heel.
Patent FR-2701704-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des déchets organiques par oxydation.
Inventor: ROZICH ALAN F
IPC: C02F11/06
Filed: 1994-02-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour le traitement des déchets organiques dans lequel on introduit lesdits déchets organiques dans un réacteur de digestion aérobie autothermique, ou ATAD (58) et on soumet lesdits déchets organiques à une digestion biologique dans ledit réacteur ATAD de manière à produire dans celui-ci une biomasse et un produit décanté clair. Selon l'invention, on oxyde au moins une portion de ladite biomasse (62) de manière à produire un effluent oxydé et on recycle ledit effluent oxydé (66) audit réacteur ATAD.
Patent FR-2719549-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-couple à rotor caréné et modulation de phase des pales, pour hélicoptère.
Inventor: MARZE HENRI-JAMES RICHARD
IPC: B64C27/82
Filed: 1994-05-04
Abstract: Les pales (10) du rotor (7) rotatif dans la veine (6) transversale ont une répartition angulaire selon une modulation azimutale irrégulière donnée par la loi sinusoïdale suivante: (CF DESSIN DANS BOPI) où THETAn est la position angulaire de la n ième des pales (10) comptées successivement à partir d'une origine quelconque, b est le nombre des pales (10), m est un nombre entier, choisi de 1 à 4 qui n'est pas premier avec le nombre b des pales (10), choisi de 6 à 12 et DELTA THETA est choisi supérieur ou égal à une valeur minimum DELTA THETA min, qui est telle que le produit DELTA THETA min x b est choisi dans une plage de valeurs s'étendant de 1,5 radian à 1 radian. Application à l'équipement des hélicoptères.
Patent FR-2724409-A1 (FR)
Title: Casing for roller shutter or blind
Inventor: HURSTEL JOSEPH
IPC: E06B9/17
Filed: 1994-09-14
Abstract: The casing has a tubular body of rectangular cross-section, defined by elongate profiled components clipped together to leave an exit slot for the shutter. The upper profiled component (2) has a shoulder (7) formed on its upper face, an external edge (7') of which bears against an upper cross-member (8) of a supporting frame. The casing has two end plates (6) which include upper and lateral cut-outs to bear against the upper cross-member and the uprights of the supporting frame. The profiled members may comprise front (11) and rear (11') shells, of which the front shell is smaller in height and the rear shell defines the upper surface engaging the upper cross-member of the supporting frame.
Patent FR-2726736-A1 (FR)
Title: Device for activating mole trap
IPC: A01M23/26
Filed: 1994-11-14
Abstract: The mole trap is formed form two forks, each made from a flat strip of metal, with an inverted U-shaped metal rod fitted at the bottom. The forks are attached by rivets to either side of an arched spring, which provides the activation force. The centre of the spring arch is provided with a slotted hole, which follows the line of the arch, and is provided to allow for the passage of the active end of the trigger.Operation of the trap is achieved by means of sideways pressure on the active end of the trigger, which is fixed to a pivot axis, carried by an arm extended towards the centre of the trap from one of the forks. The trigger is extended at right angles to the active part and the extension passes in front of the fork, which carries the pivot. The trigger extension is then formed into a hook, which is used to retain the securing hook, carried by the other fork and holding the top of the forks together against the action of the arched spring.
Patent FR-2729230-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, de reprise de masse et d'etancheite pour cable optique
IPC: G02B6/44
Filed: 1995-01-09
Abstract: Ce dispositif se caractérise en ce qu'il comporte un organe d'immobilisation (12) par serrage de la gaine (2) du câble (1) par l'extérieur de celle-ci, au moins un bouchon creux (13, 14,), apte à coiffer et éventuellement à être serti sur une partie d'un élément de renfort (3, 4), ce bouchon comportant une collerette (28), débordante ou non (28) en appui contre une surface plane ménagée à l'extrémité de la gaine, et un ensemble de blocage (15) en prise sur le bouchon, formé de deux mâchoires opposées (29, 30), des moyens (16, 17) étant en outre prévus pour rapprocher l'ensemble de blocage en prise sur le bouchon vis-à-vis de l'organe d'immobilisation de la gaine, afin d'écraser localement celle-ci par la collerette du bouchon, en réalisant l'étanchéité vis-à-vis de l'extérieur de l'élément de renfort s'étendant dans l'épaisseur de la gaine, parallèlement à son axe longitudinal
Patent FR-2730104-A1 (FR)
Title: Alimentation continue a correcteur de facteur de puissance et convertisseur a decoupage utilisable dans une telle alimentation
Inventor: CADINOT DIDIER
IPC: H02J1/10
Filed: 1995-01-27
Abstract: L'invention concerne le domaine des alimentations continues dont l'énergie est fournie par un secteur triphasé, et les convertisseurs utilisables, en particulier, dans ces alimentations. II est proposé une alimentation où, à chacune des trois phases du secteur, correspond un montage redresseur (A1; A2; A3) suivi d'une cellule de correction de facteur de puissance (B1, D1, E1, F1; B2, D2, E2, F2; B3, D3, E3, F3) à convertisseur à découpage (B1; B2; B3); les sorties des trois cellules sont branchées en parallèle. L'un des convertisseurs (B3) est commandé pour fournir une tension de sortie constante tandis que les deux autres, du fait d'un montage maître-esclave (C'1, C'2, C'3, C1, C2, C3, T1, T2, R, R11, R12, R21, R22), sont commandés pour fournir une puissance identique à celle délivrée par le convertisseur commandé pour fournir une tension de sortie constante. Application aux alimentations continues.
Patent FR-2730541-A1 (FR)
Title: Ensemble de jointoiement a plat
Inventor: BOURDON REMI
IPC: F24C15/02
Filed: 1995-02-10
Abstract: Cet ensemble de jointoiement à plat comprend de manière assemblée: - d'une part, un joint (3) sous la forme d'un profilé en matériau viscoélastique, comportant en section transversale, et à l'état non contraint, un talon (3a) intérieur, deux flancs (3b, 3c) disposés de part et d'autre du talon, et reliés à ce dernier, dont les deux bordures (3d) définissent un plan fictif d'appui contre le support (2), à l'avant et à distance de la base (3e) du talon (3a), et une lèvre (3f) d'étanchéité saillant à partir et au dessus du talon (3a) - et d'autre part, au moins un crochet (4) métallique comportant une aile longitudinale (4a), pouvant être formée ou déformée selon toute courbure appropriée, plusieurs agrafes (4b) distribuées selon la longueur de l'aile, définissant avec cette dernière un logement (4i) au sein duquel le talon (3a) du joint est serti, et un moyen (4d) d'ancrage du crochet sur le support.
Patent FR-2733071-A1 (FR)
Title: Portable handler for travel tickets with magnetic data track
Inventor: GLIZE JEAN PIERRE
IPC: G07B15/02
Filed: 1995-04-12
Abstract: The handler is housed in a portable box with a slot at the end for introduction of the ticket, and a delivery slot for return of the ticket. The box houses a magnetic read/write head (MAG), which reads or writes data from or to the ticket.  A drive roller (ENT) draws the ticket through the reader and presses it against the head.   A controller regulates operation of the drive and the operation of the read/write system.  If the ticket is valid further data is written to the magnetic strip to allow further automatic processing of the ticket.  The controller has a local or remote memory coupled to a central management computer.  The portable unit is connected to the central unit by wireless technology, using infra-red or radio-frequency coupling.
Patent FR-2733144-A1 (FR)
Title: Implant for dental prosthesis
Inventor: ISNARD LAURENT
IPC: A61C8/00
Filed: 1995-04-18
Abstract: The implant consists of a hollow cylindrical vertical body (4), Open at the top at the level of its head (5) and equipped with an inner thread (9). The head has a notch (13) in its inner surface for positioning the prosthesis which is fitted in the implant.  The notch is located above the implant's inner thread, and the head has a chamfered surface at the top, to receive a coupling bush to which the prosthesis is attached. The notch can be replaced with a projection which engages with a matching notch in the prosthesis component.
Patent FR-2736100-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur comportant un circuit electronique de commande integre au contacteur, et demarreur de vehicule comportant un tel contacteur
Inventor: LEFEBVRE BRUNO
IPC: F02N11/00
Filed: 1995-06-27
Abstract: Contacteur (10) de démarreur de véhicule automobile comportant une armature annulaire cylindrique (14), une bobine (18) qui actionne un noyau mobile (12) axialement qui agit sur une tige de commande (31) qui traverse en son centre (20, 30) un noyau fixe (22) en forme de disque (24) et qui commande les déplacements d'un contact mobile (54), un capot (32) en forme générale de pot cylindrique dont la jupe (36) délimite un logement (38) dans lequel est agencé le contact mobile (54), et comportant un circuit électronique de commande du contacteur (10) comportant un support (78), notamment une carte à circuit imprimé, et des composants (82, 92, 94) portés par le support (78), le circuit électronique de commande (76) étant agencé à l'intérieur du contacteur (10).
Patent FR-2743427-A1 (FR)
Title: Oculaire pour lunettes et son procede et dispositif de fabrication
Inventor: NOYER EMILE
IPC: G02C1/06
Filed: 1996-01-05
Abstract: Oculaire en matière synthétique pour lunettes comprenant une surface oculaire et une tranche ou bord, caractérisé en ce que au moins les parties de la tranche (3) ou bord devant entrer en contact avec la monture (2) des lunettes sont revêtues par un vernis (4).
Patent FR-2743620-A1 (FR)
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F25C1/16
Filed: 1996-01-12
Abstract: An apparatus for quickly cooling a liquid to a temperature above or below the freezing point thereof, comprising a sealed chamber (1) containing the liquid to be cooled, and a vacuum generator (2). The sealed chamber (1) comprises at least one inner chamber (7) with a horizontal bottom wall on which an upwardly open container for the liquid to be cooled may be placed, as well as a door (3), and the shape and size of the inner chamber (7) of said sealed chamber (1) and the sealed door (3) thereof are such that the space defined thereby matches as closely as possible the size of the container (5, 28) containing the liquid to be cooled.
Patent WO-9718061-A1 (WO)
Title: Dispositif d'accouplement, et outil d'entrainement en rotation correspondant
Inventor: BONNIOT FRANCK
IPC: B25B21/00
Filed: 1996-11-12
Abstract: Le verrouillage/déverrouillage est commandé par une tige axiale (T) qui coulisse dans un alésage central (A) de la partie mâle (1). Le déplacement de cette tige est commandé par un basculeur (15). Application, notamment, à l'accouplement de rallonges avec des douilles.
Patent FR-2729534-A1 (FR)
Title: Cutter and conveyor for standing maize crop
Inventor: ARNOLD RUDOLF
IPC: A01D43/08
Filed: 1996-03-07
Abstract: The pivot axle (11) of the rotary discharger (12,13) is situated inside the circumference of the conveyor disc(s) (4,5) and is driven in the same rotary direction as the conveyor disc(s). The periphery of each coaxial conveyor disc has tines (7). The discharger is in the form of a toothed (14) disc above or below the conveyor disc, each of which has its own discharger. At right angles to the plane of the conveyor discs is a wall (15) spaced a little apart from the conveyor discs and the dischargers, and forming a conveyor duct (17).
Patent FR-2745725-A1 (FR)
Title: Bag to carry set of petanque balls
IPC: A63B47/00
Filed: 1996-03-08
Abstract: The bag has two cylinders (1) that are made of hard material and can be fitted together. They are joined together by fabric (3) with an opening in the top which is closed by hooked pile fasteners (4). One cylinder holds a tape measure (2). The other cylinder has a clip by which the folded bag can be clipped to the belt of the player when the balls are in use. The bag has a handle on its upper part for carrying it.
Patent FR-2748118-A1 (FR)
Inventor: JOYEUSE PATRICK
IPC: H01J43/04
Filed: 1996-04-24
Abstract: The scintigraphy apparatus intended to reconstitute an image of a material or member marked by means of an isotope emitting a radioactive radiation comprises a collimator (10), a scintillator (13) adapted to absorb at least a portion of said radioactive radiation and to emit a light radiation, photomultiplier means (14) for amplifying said light radiation, and means (15) for measuring and processing the signals emitted by the photomultiplier means (14) for the different areas of said material or member in order to reconstitute an image of the latter. The apparatus is characterized in that the photomultiplier means comprise a unic photomultiplier (14) which has cross section dimensions which are much superior than its spatial resolution and which comprises means (16) for locating the charges generated by said photomultiplier (14).
Patent FR-2748192-A1 (FR)
Title: Mobile storage box for school equipment
Inventor: CABIOCH PAUL
IPC: A45C13/00
Filed: 1996-05-03
Abstract: The box has a fixed frame (1) and a telescopic handle (3) that retracts into the frame. The handle locks the frame to a section fixed to a wall that fits into a transversal groove (2) in the frame. The opening part (4) of the box is hinged (5) to the frame.  A metallic rod holds a bolt whose movement is limited by a spring. When the handle is retracted the rod tilts so that the bolt engages in a striking plate in the handle. A stud engages in a hole in the metallic piece to lock the opening part.
Patent FR-2736394-A1 (FR)
Title: Device for pumping fuel to vehicle IC engine
Inventor: KUEHN MICHAEL
IPC: F02M37/08
Filed: 1996-07-05
Abstract: The device has a pipe formed housing (1) in which a feed pump is provided. The pump is driven by an electric drive motor (3) which uses a rotor shaft (5) in two disc formed bearing shells to transfer the drive torque. The shells are provided on both sides of the drive motor with at least one part of their cylindrical jacket surface on the inner wall of the pipe formed housing. A ring space is provided between the jacket surface of the bearing shell and the inner wall of the pipe formed housing. Several radially protruding ribs (11) are formed on the jacket surface of the bearing shell which lie under pretension on the inner wall of the pipe formed housing.
Patent FR-2752073-A1 (FR)
Title: Information point for public consultation of CD-ROM disks
Inventor: ANGENIOL BERNARD
IPC: G06F17/30
Filed: 1996-08-02
Abstract: The information point has a rigid cabinet (2) in which are fixed a display screen (3), a computer (5), a keyboard and trackball pointer controller (4a, 4b) and a compact disc reader (6). The reader has multiple inputs ports to allow access to more than one data source. An interface file (11) stores, according to an installation protocol (10), the parameters of the access paths to the display, in a given format, and to the launching programmes for each data source. The user protocol (14) operates by interrogation through a screen, where the user can select the information they seek.
Patent FR-2753867-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion non-lineaire de format d'images de television
Inventor: LAGARDE JEAN-PIERRE
IPC: H04N5/44
Filed: 1996-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion de format d'images de télévision du type comportant deux mémoires de stockage de ligne d'image commutées alternativement en lecture et en écriture, et un circuit de commande délivrant auxdites mémoires une première fréquence d'écriture (CKW) et une deuxième fréquence de lecture (CKR), ledit circuit de commande comportant des moyens programmables de génération desdites fréquences (CKW, CKR) asservies sur un signal de synchronisation horizontale (Hsync), ladite fréquence de lecture (CKR) étant programmée pour suivre une loi de variation prédéfinie d'une période correspondante à la durée d'une ligne de balayage.
Patent FR-2740567-A1 (FR)
Title: Photocopier image transfer deformable component
Inventor: BUCKS RODNEY R
IPC: G03G15/16
Filed: 1996-10-22
Abstract: The component (1) includes a deformable layer (35) covered by a thin coat (37) of hard material. A number of independent electrodes are positioned on the deformable layer well separated from the hard coat. The electrodes are positioned along a direction normal to the sliding direction of the component and parallel to each other. A power source (50) supplies variable voltages to the electrodes.
Patent FR-2757354-A1 (FR)
Inventor: DEWAVRIN DANIEL
IPC: E05B65/52
Filed: 1996-12-20
Abstract: The invention concerns a luggage piece, suitcase or the like comprising a bottom (2) and a lid (1) the edges of which (5, 6) are to be maintained in contact when said suitcase is closed. The lid (1) and the bottom (2) are mutually linked by at least three closing means (10) of which one at least is located on the front wall of the suitcase and one at least on each of the side walls. These closing means (10) are simultaneously controlled by a flexible member (16) which matches the outline of the internal walls of the suitcase and is actuated by a single overall control device.