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Patent FR-2754175-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un organopolysiloxane de nature elastomerique associe a une phase organique dans un produit de demaquillage des ongles
Inventor: AUGUSTE FREDERIC
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-10-07
Abstract: La présente demande concerne l'utilisation d'un organopolysiloxane de nature élastomérique associé à une phase organique pour la préparation d'une compositon et/ou dans une composition pour démaquiller les ongles en particulier en dissolvant de vernis à ongles. La phase organique est constituée d'au moins un solvant organique ou d'au moins un mélange de solvants organiques cosmétiques, susceptibles de dissoudre un vernis à ongles et présentant des paramètres moyens de solubilité dD, dP et dH de HANSEN qui satisfont aux trois conditions suivantes: (1) dD =< 20 (J/cm**3)**1/2 (2) dP =< 10 (J/cm**3)**1/2 (3) dH =< 15 (J/cm**3)**1/2 Les produits de démaquillage des ongles selon l'invention confèrent à ces derniers, après utilisation, un toucher doux persistant sans les altérer. Ils ne conduisent pas à des phénomènes de dessèchement de l'ongle, de blanchissement de l'ongle ni à des pertes de brillance de l'ongle après démaquillage.
Patent FR-2755357-A1 (FR)
Title: Modular storage furniture positioned automatically
IPC: A47B87/02
Filed: 1996-11-06
Abstract: The furniture is made from modules that have two vertical rectangular panels (1,2) which form the sides. They are joined together by two slats at the top (3,4), three slats at the bottom (7,8,9) and two back slats (5,6) which are all regularly spaced. The gaps between the upper slats and lower slats is slightly greater than the width of the slats, so that they fit together when the modules are piled up. The slat at the back of the lower slats (7) projects backwards and supports the lower back slat (6).
Patent FR-2755376-A1 (FR)
Title: Filtration of a liquid containing glutinous solids in suspension
Inventor: DUPONT BERNARD
IPC: B01D33/11
Filed: 1996-11-05
Abstract: A liquid carrying glutinous solids is filtered through a rotating cylindrical perforated surface (6). Solids in the suspension are encouraged to agglomerate (8) into larger particles (3) before being carried to the perforated area (6). As particles move from one end (4) to the other (5) of this cylinder, they continue to grow, while liquid escapes through the perforations.  Solid particles (3) are encouraged to agglomerate as they pass over a smooth, moving surface (7), adjacent to the perforated surface (6). The perforated surface is made of a large number of rods, triangular in cross section, joined side by side with small gaps between them forming the perforations, which widen as the radius increases. The cylinder is positioned inside a vessel (13) which contains cleaning nozzles (14) on a duct (15).
Patent WO-9729304-A1 (WO)
Title: Transmission automatique a variation continue depuis un rapport infini jusqu'au rapport 1/1
Inventor: GUICHARD LOUIS
IPC: F16H33/08
Filed: 1997-02-07
Abstract: Transmission mécanique à variation continue des rapports depuis l'infini jusqu'à 1/1, comportant un arbre menant (5) et un arbre mené (6) d'axes confondus, un plateau menant (3) solidaire de l'arbre menant (5) et portant, uniformément répartis angulairement sur un cercle centré sur l'arbre menant (5), des premiers pivots (2) sur lesquels sont articulées des masselottes (1), de telle façon que toute différence de vitesse de rotation entre l'arbre mené (6) et l'arbre menant (5) provoque un débattement angulaire des masselottes (1) autour de leurs pivots (2), entraînant un déplacement radial de leurs centres de gravité par rapport à l'arbre menant, donc une variation de l'énergie cinétique des masselottes (1) et par suite une augmentation du couple transmis à l'arbre mené, des bielles de commande (14) de même longueur, fixées respectivement d'une part, à l'une de leurs extrémités, sur des seconds pivots (13) solidaires des débattements angulaires des masselottes (1), et d'autre part, à leur autre extrémité, sur des troisièmes pivots (10) articulés autour du maneton (7) d'un vilebrequin central (8) constituant l'arbre mené (6), afin d'obtenir le débattement angulaire des masselottes (1), caractérisé en ce qu'une lame élastique (11) est fixée, à l'une de ses extrémités, sur la partie avant de chaque masselotte (1) et est articulée, à son autre extrémité, sur le second pivot (13) porté par la bielle de commande (14), afin d'établir la liaison entre la masselotte (1) et la bielle de commande (14).
Patent FR-2758247-A1 (FR)
Title: School chair
Inventor: MICHEL GERARD
IPC: A47C3/28
Filed: 1997-01-13
Abstract: The school chair has a seat (10) mounted on a frame (30) formed with a foot (31) mounted on a support (32). It includes a U=shaped runner (50) having a transverse central web and two horizontal webs (51) turned toward the chair front. The support passes inside the runner and the seat is mounted at the end of the runner webs so as to pivot about a horizontal axis (xx'). The seat includes a lock (13a) which locks the support against the central web when the seat is lowered and frees the runner from the support when the seat is raised.
Patent WO-9800217-A1 (WO)
Title: Systeme pour aspirer des boues au fond d'un bassin de decantation
Inventor: DELAFOSSE ALAIN
IPC: B01D21/20
Filed: 1997-06-27
Abstract: Un rail de guidage (7) porte une rangée longitudinale (12) de doigts (13) identiques sensiblement cylindriques, fixes par rapport au fond (8) du bassin, disposés parallèlement à une même direction selon un pas prédéterminé. Un chariot (2) comporte au moins un pignon moteur présentant une denture du type à chaîne formée de dents adaptées à engrener avec lesdits doigts (13), la longueur radiale des dents étant prédéterminée de façon telle que l'extrémité libre de chaque dent pénètre entre deux doigts (13) adjacents au moins jusqu'au pont où l'écart entre lesdits doigts (13) est le plus faible.
Patent FR-2759645-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission mecanique pour la commande d'une boite de vitesses a rapports etages
Inventor: COLLOMBET FABRICE
IPC: F16H63/30
Filed: 1997-02-20
Abstract: Ce dispositif comprend un bras menant (7) et un bras mené (11), , pivotant sur deux axes fixes parallèles (13, 14) et respectivement reliés à un levier de manoeuvre (2) et à un organe (4) de la boîte de vitesses. Selon l'invention, un doigt (15) de l'un (11) de deux bras, parallèle aux deux axes (13, 14) , coopère avec une came qui est solidaire de l'autre bras (7) et dont le profil est tel que la position du contact entre le doigt (15) et la came, ainsi que la ligne d'action de la force transmise par ce contact, évoluent lors d'une manoeuvre de passage d'une vitesse de façon que le rapport entre l'effort de pivotement transmis au bras mené (11) et celui appliqué au bras menant (7) soit maximal vers la moitié de la course de manoeuvre.
Patent FR-2746143-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic du systeme d'alimentation en air secondaire d'un moteur a combustion interne
Inventor: DAMBACH DIETER ANDREAS
IPC: F02D35/00
Filed: 1997-03-11
Abstract: Procédé de surveillance d'un système d'alimentation en air ou gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne comprenant un capteur de mesure détectant la teneur en oxygène contenue dans les gaz d'échappement à partir de la réaction du capteur de mesure à l'alimentation en air dans les gaz d'échappement, caractérisé en ce qu'on augmente la quantité d'air aspiré par le moteur à combustion interne en fournissant de l'air aux gaz d'échappement.
Patent FR-2761194-A1 (FR)
Title: Improved circuit Breaker Pole for Switches
Inventor: DUCHEMIN JEAN PIERRE
IPC: H01H9/44
Filed: 1997-03-20
Abstract: The improved circuit breaker pole has an arc deflector having a U-shape, and connected to a contact support (20). The U-shape separates the upper and lower planes. The deflector has two side arms (30) perpendicular to the upper plane (10) and parallel to the axis of symmetry and connected to the sides of the upper plane (14,15), with folding sections forming the side arms and U-shaped section.
Patent FR-2746849-A1 (FR)
Title: Turbocompresseur a suralimentation
Inventor: KAWASAKI YUKIO
IPC: F01D25/16
Filed: 1997-03-28
Abstract: Un turbocompresseur à suralimentation comprend un rotor de turbine (14), un rotor de compresseur (13) connecté au rotor de turbine par un arbre (30), un logement (10) supportant en rotation l'arbre par l'intermédiaire d'un roulement radial (15), un roulement de butée (18) et une douille (19) cylindrique qui est montée sur l'arbre entre le roulement de butée et le rotor du compresseur, une plaque d'étanchéité fixée au logement tout en maintenant un jeu prédéterminé entre le rotor du compresseur et sa portion à paroi et ayant une partie intérieure cylindrique qui s'étend vers le roulement de butée et dans laquelle la douille est montée et une portion extérieure en saillie qui est formée sur l'extrémité de la partie cylindrique et qui s'étend vers l'extérieur dans le sens diamétral de manière à former une rainure circulaire avec la partie à paroi et une bague d'étanchéité (20) disposée entre la partie intérieure cylindrique de la plaque d'étanchéité et une partie extérieure circonférentielle de la douille.
Patent FR-2765074-A1 (FR)
Title: Line guide for interior of hollow fishing rod
Inventor: VIELLARD PAUL HENRI
IPC: A01K87/00
Filed: 1997-06-25
Abstract: The guide is mounted on the inside of the hollow rod (3) and is formed of micro-balls of hard material in a matrix of flexible synthetic resin (2). The line slides tangentially over the balls, while the hollow fishing rod can deform due to external.  The balls can be of ceramic. The guide can be formed as an open or closed ring. Alternatively, it can be of helical shape.
Patent FR-2754324-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations
Inventor: JACKEL JOHANN
IPC: F16F15/133
Filed: 1997-07-09
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations, installé notamment dans le train moteur d'un véhicule entre le véhicule et la transmission et comprenant au moins deux éléments de volant d'inertie, montés de façon à pouvoir tourner l'un par rapport à l'autre et entre lesquels sont disposés des moyens d'amortissement, le premier élément de volant pouvant être relié au moteur et le second élément de volant pouvant être relié à la transmission par l'intermédiaire d'un embrayage, comme un embrayage à friction, et il est prévu entre les éléments de volant au moins deux amortisseurs comportant des ressorts, agissant en parallèle et agencés de telle sorte que, lors d'une torsion relative des deux éléments de volant, les ressorts du premier amortisseur agissent individuellement dans une plage angulaire, et les ressorts du second amortisseur dans une plage angulaire adjacente et en commun avec les ressorts du premier amortisseur, pour s'opposer à une torsion relative des éléments de volant, les ressorts du second amortisseur étant disposés radialement à l'intérieur des ressorts du premier amortisseur, et il est prévu avant le premier amortisseur une plage angulaire de torsion possible entre les éléments de volant, dans laquelle aucun ressort n'agit dans une direction circonférentielle.
Patent FR-2770601-A1 (FR)
Title: Mechanical gearbox for motor vehicle
Inventor: CARIN RICHARD
IPC: F16H3/62
Filed: 1997-11-06
Abstract: The gearbox has first crown wheel rotating together with second satellite carrier, which rotates together with output shaft. The second crown wheel rotates together with first satellite carrier, which can be connected with primary shaft or to gearbox housing through controlled couplings. The gearbox has a primary input shaft (A1) driving a parallel output shaft (A2) through crown wheels and epicyclic gear trains with planetary gears and satellite carriers. Its first crown wheel (C1) rotates together with a second satellite carrier (PS2), which rotates together with the output shaft (A2). The second crown wheel (C2) rotates together with the first satellite carrier (PS1), which can be connected with the primary input shaft (A1) or to the gearbox (20) housing through controlled couplings (CC, CD).  The second planetary gear (PL2) can be connected to the primary input shaft or to the gearbox housing by other couplings (CA, CB), and the first planetary gear (PL1) can be connected to the primary input shaft or gearbox housing through couplings (CE, CF).
Patent FR-2771799-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de l'extremite d'injection d'un bruleur et dispositif de chauffe le comportant
Inventor: LOISELET BENOIT
IPC: C21B7/00
Filed: 1997-12-01
Abstract: Le dispositif de protection d'une sortie d'éjection d'un brûleur (24) monté au travers d'une paroi d'un four comporte un écran thermique périphérique (54) et des moyens (56) de montage dudit écran thermique (54) autour de la sortie d'éjection du brûleur (24). L'écran thermique (54) comporte une structure consommable en matériau réfractaire et les moyens de montage (56) comportent des moyens de déplacement de l'écran thermique (54) par rapport à la paroi du four entre au moins deux positions espacées suivant l'axe du brûleur.Application aux brûleurs de fours rotatifs de fusion de fonte.
Patent FR-2774427-A1 (FR)
Title: System for regenerating a particle filter in a diesel engine exhaust pipe
Inventor: PORTALIER JACQUES
IPC: F01N13/02
Filed: 1998-02-02
Abstract: The injection (6) of additional fuel into the engine cylinder (1) during expansion increases the hydrocarbon and carbon monoxide present in the exhaust (2). This produces an exothermic reaction in an oxidation catalyst (8) upstream of the filter (4), thus providing the heat to burn particles off the filter and help to regenerate it. System for helping regeneration of a particle filter (4) fitted into an exhaust pipe (2) for a diesel engine (1), in particular for a vehicle engine. The particle filter is connected to an oxidation catalyst (8) to assist in regeneration, fitted upstream of the filter in the exhaust pipe. Means (5, 6, 7) of injecting an additional quantity of fuel into at least certain engine cylinders, after the main injection and during expansion, causes an increase in the hydrocarbon and carbon monoxide fraction of the exhaust gases to activate the catalyst and start the regeneration of the filter by increasing the temperature of the gases entering the filter after passage through the catalyst. The timing of the injection is calibrated to obtain a required temperature on exit from the cylinders. The means of injection include electrically controlled injectors (6) connected to the cylinders, and are fed by a fuel supply (5) common to all the injectors. The means of injection also have a central unit (7) for data collection and injector control.
Patent FR-2759324-A1 (FR)
Title: Buse d'arrivee d'air pour habitacles de vehicule
Inventor: SIGLOCH ANDREAS
IPC: B60H1/34
Filed: 1998-02-12
Abstract: a) Buse d'arrivée d'air pour habitacles de véhicules, comportant une ouverture d'entrée d'air (15) qui peut se raccorder à un conduit d'air (26) et une ouverture de sortie d'air qui peut s'orienter vers l'intérieur de l'habitacle du véhicule.b) La buse d'arrivée d'air comporte un corps en forme de sphère creuse (11) dans lequel sont découpées une ouverture d'entrée d'air (15) et une ouverture de sortie d'air dont les axes sont perpendiculaires l'un à l'autre, et qui est reçu dans une bague de glissement (12) avec possibilité de pivoter autour d'un axe (19) perpendiculaire à l'axe de la bague de glissement et parallèle à des lamelles parallèles de guidage de l'air qui y sont prévues. Une bague de fixation (13) qtù entoure coaxialement la bague de glissement (12) et qui est prévue pour insertion dans une ouverture (28) de la paroi du conduit d'air (26) , reçoit la bague de glissement (12) avec possibilité de rotation.c) L'invention crée une buse d'arrivée d'air indépendante, esthétiquement agréable et présentant de vastes possibilités de réglage du flux d'air.
Patent FR-2775347-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'erreur de calage de la face rayonnante d'une antenne reseau a balayage electronique
Inventor: AUBRY CLAUDE
IPC: H01Q3/26
Filed: 1998-02-24
Abstract: Pour déterminer sur site l'erreur de pointage d'une antenne à balayage électronique (i), erreur due à des défauts de réalisation de la face rayonnante de cette antenne, on se sert des mesures radioélectriques réalisées lors de la qualification de cette antenne. Ces mesures sont effectuées pour plusieurs directions du faisceau d'antenne, et on sélectionne les composantes les plus vraisemblables de l'erreur de pointage.
Patent FR-2775619-A1 (FR)
Title: Procede et installation de separation par adsorption d'un melange gazeux
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/04
Filed: 1998-03-06
Abstract: Dans ce procédé, on met en oeuvre un cycle de variation de pression dans lequel, à au moins un instant du cycle, une borne d'une machine de compression (1, 3) est commutée d'un premier espace (A1) qui se trouve à une première pression P1 à un deuxième espace (A2) qui se trouve à une pression P2 nettement différente de P1. Ladite commutation comporte une opération intermédiaire dans laquelle on met ladite borne simultanément en communication avec le premier espace et avec le second espace.Application à la production d'oxygène par adsorption à partir d'air atmosphérique.
Patent WO-9932340-A1 (WO)
Title: Power assisted brake system device with passive security
Inventor: VERBO ULYSSE
IPC: B60T13/56
Filed: 1998-12-22
Abstract: The invention concerns a motor vehicle power assisted brake system device, consisting of a master cylinder (M) and a pneumatic brake booster (S), the brake booster (S) comprising in particular a rigid case (10), a mobile partition (12) defining at least a front chamber (14) and a rear chamber (16), a three-way valve (18) capable of being actuated by a control rod (20) for controlling pressure in the rear chamber (16) and an operating rod (22) connected to the mobile partition (12), to actuate the master cylinder (M), the case (10) comprising a front shell (24) and a rear shell (26) comprising each a radial flange (28, 30) and being made integral by a banding (40) co-operating with the flanges (28, 30) of the front (24) and rear (26) shells. The invention is characterised in that the banding (40) comprises at least two partial bands (40A, 40B), the partial bands (40A, 40B) being made integral by at least a locking element (50) capable of being made inoperative when the master cylinder (M) is subjected to high stress resulting from a front or oblique impact of the vehicle.
Patent FR-2776774-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le traitement des produits photographiques aux halogenures d'argent
Inventor: GOUMONT CLAUDE GERMAIN
IPC: G03C5/31
Filed: 1998-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour le traitement des produits photographiques aux halogénures d'argentLe procédé de l'invention consiste à mesurer avec précision la concentration en agent développateur d'un révélateur photographique pour connaître à chaque instant l'activité du bain et/ou le besoin de le renouveller.Application au contrôle de l'activité des révélateurs photographiques à l'acide ascorbique.
Patent FR-2777299-A1 (FR)
Title: Asphalt production unit for pavements and roads
Inventor: NOSTRIANO RENE
IPC: E01C19/10
Filed: 1998-04-10
Abstract: The bitumen vat (5), the aggregate storage and dosing hoppers (15, 16) and the extraction screws and silo cones (17) all have insulated walls heated by means of a set of pipes (6) in which a fluid circulates after being heated in a network of pipes placed in the way of burning gases (14) from the heating chamber of the kneaders (7) which also have an insulated envelope The unit comprises heated kneaders (7) supplied with bitumen from a heated vat (5) and bulk products (asphalt powder, limestone aggregates and fillers) from storage hoppers (15, 16) or silos (17) equipped with means of dosing. The network of pipes containing the heating fluid is made of 50mm diameter steel tubes with a shell of rockwool covered with aluminum on all external parts. Each elbow has a demountable union to allow periodic cleaning and checking.  The network includes two transfer pumps (27, 28) upstream and downstream of the kneaders, an expansion vase above the kneaders, a buried recovery overflow tank and drains and a parallel unloading circuit. The network is operated so the fluid is heated in the kneaders to around 220 deg. C and raises the bitumen temperature in the vat to around 150 deg. C, the aggregates to between 130 and 150 deg. C and the limestone filler to around 100 deg. C. The unit contains two kneaders with a heating chamber at the bottom with a natural gas burner, and each of the two pipe networks are placed in the sides of the kneaders and in the exhaust gas flow. The bitumen vat has a reheating tunnel at the bottom crossed by network of 50mm pipes carrying heating fluid, a pump group sending the bitumen to a balanced receiver above the kneaders and an overflow circuit returning to the vat.  The bitumen circuit is followed by a heated tracing line. The silo cones are heated.  The unit is controlled by a logic circuit which ensures the synchronization of the dosing operations and the supply of bulk products, automatic compensation for the amounts removed from the predosers and operation of the extraction screw for the limestone filler.  The bulk product supply to the kneaders is done using a trolley (3) passing under the storage and dosing hoppers and emptying into a mobile lifting skip (4) guided by a rolling track and pulled by a cable mounted on a power winch (23).
Patent FR-2778003-A1 (FR)
Title: Computer hardware and software for parallel operation of conventional three-dimensional graphics cards for digital image processing and display
Inventor: GHALIMI ISMAEL
IPC: G06T1/20
Filed: 1998-04-23
Abstract: The conventional graphics cards (100A-100G) are connected together in a tree topology via interface cards (105A-105G) to perform distributed computation of images for display on a computer display screen (140).  All types of digital image processing can be performed prior to the display of an image.  A control computer (130) distributes the processing work
Patent FR-2779732-A1 (FR)
Title: Edible ink useful for marking food products, especially confectionery
Inventor: BOUROTTE ALAIN
IPC: A23L5/40
Filed: 1998-06-16
Abstract: Edible ink comprising a binder or carrier and a pigment also contains food-grade potassium aluminum silicate (E 555).
Patent FR-2779740-A1 (FR)
Inventor: BALL STEVEN
IPC: C12N15/31
Filed: 1998-06-16
Abstract: The invention concerns a method for obtaining plants producing modified polysaccharides (such as starch or glycogen), said modified polysaccharides extracted from said plants and the products prepared from said modified polysaccharides. The invention also concerns a method for obtaining modified starch or modified glycogen which consists in contacting a starch or a glycogen with an  alpha -1,4 glucanotransferase enzyme.
Patent FR-2780271-A1 (FR)
Title: Intraocular implant of supple material
Inventor: TETZ MANFRED
IPC: A61F2/16
Filed: 1998-06-26
Abstract: The implant consists of a basically circular optical section (10) and two symmetrical haptic elements (12), each having two arms (16, 18) connected to a third arm (40). The implant consists of a basically circular optical section (10) and two symmetrical haptic elements (12), each having first and second arms (16, 18). Each arm has a bend (22, 27) forming an angle of 130-170 degrees between its inner and outer ends, the latter being joined by a connecting piece (20). A third arm (40) of each haptic element has a first end (40a) connected to the edge of the optical section and having a curved shape which forms a continuation of the connecting piece.
Patent FR-2768597-A1 (FR)
Title: Office or household furniture grouped into closed volume
Inventor: CATHALA FRANCOIS HENRI
IPC: A47B7/02
Filed: 1998-08-31
Abstract: The furniture has a set of independent components on rollers that are joined together to form a closed volume (q). A set of panels (r), of variable shapes and dimensions, fit round the closed volume. They are joined together by hinges and open to form partition walls and they can include a door.