baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015101721-A1 (WO)
Title: Dispositif de double inclinaison d'un dossier de siège
Inventor: SCHNEIDER JEAN-MARC
IPC: A47C7/44
Filed: 2013-12-31
Abstract: Dispositif dʼinclinaison dʼun dossier (1) de siège relié à lʼassise (2) ou à un support (3) dʼassise via un bandeau (4) entourant lʼarrière du dossier (1) et y étant fixé. Ce dispositif est caractérisé en ce quʼil comporte : - un premier mécanisme dʼinclinaison (6, 7) élastique contrôlée répondant à un effort exercé sur le dossier (1) par lʼutilisateur, et - un second mécanisme dʼinclinaison (5, 4) élastique contrôlée répondant à un effort exercé sur le dossier (1) par lʼutilisateur supérieur à un seuil prédéterminé; le premier mécanisme (6, 7) étant mis en œuvre individuellement selon un premier intervalle angulaire dʼinclinaison du dossier (1) répondant à un effort inférieur audit seuil prédéterminé, et les premier (6, 7) et second (5, 4) mécanismes étant mis en œuvre simultanément selon un second intervalle angulaire dʼinclinaison du dossier (1) répondant à un effort égal ou supérieur audit seuil prédéterminé, lesdits intervalles étant juxtaposés et ayant un angle commun.
Patent WO-2015114225-A1 (WO)
Title: Reservoir pour liquide de refroidissement de moteur thermique et pour lubrifiant moteur et/ou de transmission, et circuit l'incorporant.
Inventor: COLDRE LAURENT
IPC: F01P11/20
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de stockage d'un liquide de refroidissement et d'un lubrifiant du moteur et/ou de transmission pour un moteur thermique de véhicule à moteur, ainsi qu'un circuit pour le refroidissement et la régulation thermique de ce moteur. Ce réservoir (1 ) est délimité par une paroi externe (2) thermiquement isolante comportant une entrée (3i) et une sortie (32) pour ce liquide, et il comprend à l'intérieur de la paroi des moyens de chauffage (3a) qui sont aptes à préchauffer ce liquide en vue du démarrage à froid du véhicule. Selon l'invention, le réservoir comprend un premier compartiment (3) pour ce liquide qui est pourvu de ladite entrée et de ladite sortie, et au moins un autre compartiment (4, 5) qui est adapté pour stocker un lubrifiant du moteur ou de transmission et qui est séparé du premier compartiment par une cloison étanche (6) en une zone inférieure du premier compartiment, ces compartiments contenant chacun au moins un moyen de chauffage local (3a, 4a, 5a) à titre de moyens de chauffage.
Patent WO-2015001223-A1 (WO)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur electrique optimisant la phase d'utilisation a faible vitesse
Inventor: BUIS EMMANUEL
IPC: B60L3/12
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un groupe motopropulseur électrique (10) d'un véhicule automobile, comprenant un moteur électrique (11) commandé par une électronique de puissance (15) suivant une consigne de couple, dans lequel on impose une diminution de la consigne de couple en cas de dépassement des limites thermiques de l'électronique de puissance. Selon l'invention on détermine des premiers seuils de couple et de régime moteur délimitant une plage de fonctionnement respectivement à fort couple et faible régime dans laquelle l'électronique de puissance (15) est susceptible de subir un échauffement entraînant un dépassement desdites limites thermiques; on détecte l'entrée dans ladite plage de fonctionnement; on active une diminution progressive de ladite consigne de couple de manière linéaire, suite à la détection qu'une estimation de la température dudit circuit électronique de puissance se rapproche desdites limites thermiques.
Patent WO-2015001261-A1 (WO)
Title: Procede optimise de rupture des parois de chlorelles par broyage mecanique
Inventor: TOURSEL BÉATRICE
IPC: B02C17/16
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de broyage mécanique, à l'échelle industrielle, de cellules de microalgues du genre Chlorella, broyage mécanique conduit dans un système de type Broyeur Horizontal à Billes, caractérisé en ce que: les billes présentent une densité apparente comprise entre 2 et 3,5 kg/1, le taux de remplissage de la chambre de broyage est supérieur ou égal à 80 %, de préférence supérieur ou égal à 85 %, et le broyage mécanique est conduit en mode continu par passages successifs en série.
Patent WO-2015067899-A1 (WO)
Inventor: DUMEIGNIL FRANCK
IPC: C07F15/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: The invention relates to a method for synthesising esters from alcohols by dehydrogenating coupling in the presence of a catalyst of formula 1 as well as to the use of catalysts of formula 1 for synthesising esters. The method according to the invention can be used in particular for the production of dihydrogen. The invention also relates to novel catalysts as well as to the uses thereof.
Patent WO-2015082801-A1 (WO)
Title: Procédé d'imprégnation d'une préforme fibreuse et dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé
Inventor: HENRIO PHILIPPE
IPC: B29C70/44
Filed: 2014-11-25
Abstract: Procédé d'imprégnation d'une préforme fibreuse (10) par une composition d'imprégnation (20), le procédé comportant l'étape suivante : • a) application d'un liquide (30) sur une structure, la structure comportant : • - une chambre (2) dans laquelle une préforme fibreuse (10) à imprégner est présente, la chambre (2) étant définie entre un support rigide (3) sur lequel la préforme fibreuse (10) est placée et une paroi (4), la paroi (4) ayant une face (4a) située en regard de la préforme fibreuse (10), et • - une composition d'imprégnation (20), destinée à imprégner la préforme fibreuse (10), la composition d'imprégnation étant présente dans la chambre (2), le liquide (30) étant appliqué sur la paroi (4) du côté opposé à la chambre (2), la paroi (4) étant configurée pour que sa face (4a) située en regard de la préforme fibreuse (10) conserve sa forme lors de l'application du liquide (30), le liquide (30) appliqué permettant de créer une pression suffisante pour déplacer la paroi (4) vers le support rigide (3) et imprégner la préforme fibreuse (10) par la composition d'imprégnation (20).
Patent WO-2017021594-A1 (WO)
Title: Compact broom and dustpan assembly
Inventor: TARABUSI FREDERIC
IPC: A47L13/52
Filed: 2016-08-02
Abstract: The invention relates to a broom and dustpan assembly comprising a broom element (1) in which the brush is fixed with the bristles (6) of the broom extending past an edge of the broom element, and a dustpan element (2) designed to collect waste. The dustpan element and the broom element comprise complementary assembly means (12,27;13,29) designed such that, in the assembled position, the dustpan element and the broom element form a box containing the brush.
Patent WO-2017064435-A1 (WO)
Title: Panneau de porte avec piece d'habillage
Inventor: MICHEL XAVIER
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-10-14
Abstract: Panneau de protection (1) destiné à être fixé sur une partie de la carrosserie d'un véhicule automobile, ce panneau comportant une paroi rigide en matière plastique rigide et une paroi souple (2) en matière plastique souple, ces deux parois étant en contact l'une avec l'autre dans une zone qui entourent une cellule (7) dans laquelle la paroi souple (2) est espacée de la paroi rigide et est bombée en saillie, et la paroi rigide comportant sur l'une de ses faces des moyens de fixation (5) pour fixer celle-ci à ladite partie de la carrosserie. La paroi souple (2) comporte au moins un logement en creux (6) formant une gorge autour de la cellule (7) et agencé pour recevoir une pièce (4) complémentaire.
Patent WO-2017149242-A1 (WO)
Inventor: FAURE ANNE-CHARLOTTE
IPC: C01F17/00
Filed: 2017-03-01
Abstract: Disclosed is a colloidal suspension of rare earth fluoride nanoparticles which have a mass median diameter D50 of less than 300 nm, preferably less than 200 nm, even more preferably less than 100 nm, and which are present at a concentration of more than 20%, the percentage being in relation to the weight of the suspension.
Patent WO-2017158295-A1 (WO)
Title: Turboréacteur
Inventor: DIEVART JÉRÉMY
IPC: F01D21/04
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (1) à double flux présentant un taux de dilution supérieur ou égal à 10 et comprenant: - une soufflante (2) comprenant un disque (20) pourvu d'aubes (22) à sa périphérie, une distance (H) entre la tête (22a) des aubes (22) et le carter (24) de la soufflante étant inférieure ou égale à dix millimètres - un espace d'écoulement primaire et un espace d'écoulement secondaire concentriques, - une turbine (6), logée dans l'espace d'écoulement primaire et en communication fluidique avec la soufflante (2), et - un mécanisme de réduction (10), couplant la turbine (6) et la soufflante (2).
Patent WO-2018055266-A1 (WO)
Title: Procede de separation 2-chloro-1,1,1,2-tetrafluoropropane et du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C17/395
Filed: 2017-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation du 2-chloro-1,1,1,2- tétrafluoropropane et du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant l'étape de mise en contact d'un mélange comprenant du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène et du 2-chloro-1,1,1,2- tétrafluoropropane avec de l'hydrogène en présence d'un catalyseur pour former un mélange de réaction comprenant du 2-chloro-1,1,1,2-tétrafluoropropane et du 2-chloro-1,1,1-trifluoropropane.
Patent WO-2019122613-A1 (WO)
Title: Light signalling device for motor vehicle offering improved visual comfort to road users
Inventor: BERGERAT STÉPHANIE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2018-12-12
Abstract: The invention concerns a light signalling device for a motor vehicle offering improved visual comfort to road users. According to the invention, the signalling device (2A, 2B) comprises a first light source (6) capable of emitting a first light beam, a convergent optical system (16) positioned facing the first light source (6) such that the main object focal point of same is situated at the first light source (6) and an upper plate (20) facing a lower plate (28). The plates are arranged in such a way as to be parallel or substantially parallel to the first light beam from the optical system and at least part of the first light beam passes between said plates, and the lower plate (28) reflects the first light beam (8) and the upper plate (20) is transparent and/or translucent to the first light beam (8).
Patent WO-2020136320-A1 (WO)
Title: Procédé et système de génération de clés pour un schéma de signatures anonymes
Inventor: TRAORE JACQUES
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-12-17
Abstract: Le procédé de signature anonyme d'un message (msg) mis en oeuvre par une entité membre (V i) d'un groupe comporte : - une étape d'enregistrement dudit membre (V i ) auprès d'une entité (A) d'administration du groupe; - une étape (H8) de génération, par ladite entité membre (V i), d'une trace (Τi), à partir d'un générateur de trace (Pt) calculé par au moins une entité de révocation (52;) et compris dans une clé publique (PKG) dudit groupe, ladite trace (Τi)) étant invariante par rapport aux signatures anonymes (σi) générées par ladite entité membre conformément audit schéma; - une étape d'obtention, de manière aveugle, par ladite entité membre (V,), d'une clé privée (SKi G) de groupe; - une étape (H10) de génération d'au moins une signature (σi), conformément à un schéma de signatures anonymes (SigA2) en utilisant ladite clé privée, ladite signature comportant ladite trace (Τi).
Patent WO-2020144427-A1 (WO)
Inventor: KARL STEFAN
IPC: F16K31/06
Filed: 2020-01-07
Abstract: Fluid circulation valve, the said valve comprising a housing (1) and a body (2) for circulation of fluid, the said body (2) being located at least partially within the said housing (1), the said body (2) being attached to the housing (1) and having a passage (4) for fluid between the said body (2) and the said housing (1), the said valve further comprising a control member (30) that can be actuated electromagnetically, the said control member (30) being able to move with respect to the said body (2) so as to selectively open or close the said passage (4), the said body (2) having at least locally a tubular configuration at the said passage (4), the said control member (30) being able to slide along the said body (2) at least at the said passage (4).
Patent WO-2021165587-A1 (WO)
Title: Augmented reality guidance system for guiding surgical operations on an articulating portion of a bone
Inventor: GONZALEZ JEAN-FRANÇOIS
IPC: A61B90/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: The invention relates to an augmented reality guidance system for guiding surgical operations on an articulating portion (1) of a bone, the system comprising: - a tracking element (2) intended to be attached to the articulating portion of the bone, the tracking element (2) comprising at least one surface (21) bearing against the articulating portion that is custom-designed from a virtual model of the articulating portion of the bone, and a three-dimensional reference mark (22); - a probe (7) that is also provided with a three-dimensional reference mark (71) and is intended to probe at least three regions of a portion of the bone apart from the cartilage area; - a camera (4) intended to display and track the reference marks (22, 71); - a processing system (3) configured to process virtual bone model data and real-time image data from the camera (4) in order to determine the position and relative direction of the tracking element (2) and the probe (7), so as to display on a display device (6), which is attached to the camera (4) and superimposed on a user's field of vision, a three-dimensional virtual representation of at least one geometric datum relating to the bone model, the position and direction of which datum are determined by the position and direction of the tracking device (2) and corrected after probing.
Patent WO-2022079397-A1 (WO)
Inventor: EVON PHILIPPE
IPC: C05F5/00
Filed: 2021-10-15
Abstract: The invention relates to an agricultural product and also to the method for the production thereof, said product being solid, disintegratable and comprising at least one agricultural active ingredient and a matrix based on a material of plant origin, said matrix having a plant protein content of at least 30% by weight relative to the dry weight of said material of plant origin and a lipid content of at most 10% by weight relative to the dry weight of said material of plant origin, and being present in said product in a proportion of at least 75% by weight relative to the weight of the product, and said agricultural active ingredient being dispersed, homogeneously, in said matrix, said product having a density of from 1300 to 1500 kg/m3.
Patent WO-2023067255-A1 (WO)
Title: Device for removing a gear knob and method using such a device
Inventor: SANTOS EDER
IPC: B25B27/02
Filed: 2022-09-12
Abstract: The invention relates to a device (1) for removing a gear lever knob comprising the knob and a rod extending between two accessible ends, the knob having a bore for receiving a portion of the rod, the device (1) comprising a first portion (2) which is designed to be attached to the lever, the device (1) comprising a second portion (11) designed so as to be supported by a bearing surface arranged close to one of the accessible ends, the device (1) comprising a third portion (14) rigidly attached to the first (2) and second (11) portions, the third portion(14) being designed to extend and separate the first (2) and second (11) portions along an axis parallel to the portion of the rod received by the knob when the first portion (2) is attached to the lever and the second portion (11) is supported by the bearing surface, so as to cause the portion to be removed from the bore.
Patent WO-2005018804-A1 (WO)
Title: Composition de catalyseur et son utilisation dans l'oxydation d'ethane
Inventor: BRAZDIL JAMES FRANK
IPC: C07C51/215
Filed: 2004-07-30
Abstract: L'invention concerne une composition de catalyseur et son utilisation dans l'oxydation d'éthane pour obtenir de l'éthylène et un acide acétique. Cette composition contient (i) un support et (ii), en association avec l'oxygène, les éléments molybdène, vanadium et niobium, éventuellement du tungstène et un composant Z qui est au moins un métal du groupe 14 du tableau périodique des éléments ; a, b, c, d et e représentant les taux d'atomes en grammes des éléments Mo, W, Z, V et Nb, tels que 0 < a = 1; 0 = b < 1 et a + b = 1; 0.05 < c = 2; 0 < d = 2; et 0 < e = 1.
Patent WO-2005025830-A1 (WO)
Title: Materiau d'isolation thermique
Inventor: ORAM ROBERT KENNETH
IPC: B29C44/04
Filed: 2004-08-06
Abstract: La présente invention a trait à un matériau d'isolation thermique, et à son procédé de fabrication. Le matériau est approprié pour une utilisation sous-marine. Il comporte une matrice (20) de matériau à base de polymère traité, avantageusement du polyuréthanne, dans lequel sont incorporés des élément d'isolation (10) comportant chacun un noyau (12) de matériau expansé et une couche structurelle externe en matière plastique (14). Les matériaux et les conditions de fabrication sont sélectionnés de sorte que les températures au sein des éléments de faible densité lors de la fabrication ne sont pas suffisantes pour détruire les noyaux expansés. Le matériau obtenu présente d'excellentes propriétés d'isolation thermique.
Patent WO-2006054104-A1 (WO)
Title: Seatbed
Inventor: NEWBERRY JOCELYN MICHAEL FRANC
IPC: B64D11/06
Filed: 2005-11-18
Abstract: An airline passenger seat (1) with adjacent furniture (2) creating a flat bed surface. Whilst the seat (1) is to be used for take-off and landing the passenger is provided an option to use the adjacent furniture (2), as a day lounger or a bed. The adjacent furniture (2) typically requires the portion of seat cushion to create the full sleeping surface. Where an in-board armrest is provided this requires articulation to free up the bed space. A backshell (4) provides privacy from other passengers. In many cases the adjacent furniture (2) is set at an angle to the seat (1) to provide a full length sleeping surface within the dimensional constraints of the aircraft and maximum number of passenger positions.
Patent WO-2007129021-A1 (WO)
Title: Dépôt en phase vapeur par pulvérisation à magnétron par impulsions à haute puissance
Inventor: EHIASARIAN ARUTIUN P
IPC: H01J37/34
Filed: 2007-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour le dépôt physique en phase vapeur (PVD) et en particulier le dépôt par pulvérisation à magnétron par impulsions à haute puissance (HIPIMS). Les présents appareil et processus servent à créer un champ magnétique plus faible dans la zone de la cathode qui réduit le confinement d'une part significative du plasma près de la surface cible. En affaiblissant le champ magnétique dans la zone de la cible, on a observé que la vitesse de dépôt de matériaux sur un substrat augmentait d'un facteur de 9 par rapport aux processus HIPIMS conventionnels utilisant des forces de champ magnétique typiques.
Patent WO-2008044071-A1 (WO)
Title: Appareil de projection de liquide
Inventor: BROWN ANDREW BENJAMIN DAVID
IPC: B41J2/14
Filed: 2007-10-12
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif conçu pour projeter du liquide sous forme de jets ou de gouttelettes de plusieurs buses (13); le dispositif comprend plusieurs transducteurs (7) orientés sensiblement parallèles les uns par rapport aux autres et possédant chacun un côté intérieur et un côté extérieur opposé audit côté intérieur; les transducteurs sont disposés selon une matrice sensiblement plane; plusieurs buses conçues pour projeter du liquide; un moyen d'alimentation en liquide conçu pour alimenter les buses en liquide; chaque buse est associée à un transducteur respectif adjacent qui peut s'exciter de manière à provoquer le mouvement de la buse associée adjacente dans une direction sensiblement alignée avec l'axe de la buse, pour projeter du liquide; le moyen d'alimentation en liquide alimente en liquide une extrémité intérieure de ladite buse; un moyen d'excitation sélective des transducteurs éventuellement, conçu pour projeter du liquide sous forme de jets ou de gouttelettes depuis le côté respectif extérieur par mouvement du liquide dans la buse en réponse au mouvement de la buse; une ou plusieurs zones d'absorption de la pression (31) étant disposées à une distance prédéterminée desdites buses, dans une direction perpendiculaire à la matrice sensiblement plane des transducteurs.
Patent WO-2008087430-A1 (WO)
Title: Scooters améliorés
Inventor: GROSSMAN MARTIN
IPC: B62K21/26
Filed: 2008-01-17
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (5b) autopropulsé amélioré. Le véhicule (5b) comprend un scooter du type microscooter repliable. Le véhicule (5, 5a, 5b) comprend au moins un dispositif audio (50b), comprenant un lecteur de fichiers audionumériques, notamment un lecteur MP3 (55b).
Patent WO-2008155553-A1 (WO)
Title: Récipient pour un liquide
Inventor: RAMSEY LOUISE
IPC: A45D34/00
Filed: 2008-06-20
Abstract: L'invention concerne un récipient pour un liquide, en particulier un liquide précieux en petite quantité, tel qu'un parfum. Le récipient comprend un réservoir (12) dans lequel un liquide peut être contenu. Un distributeur (24), généralement un distributeur à pompe, est ménagé sur un goulot (20) d'une ouverture de remplissage du réservoir (12) en scellant ainsi le réservoir. Le distributeur peut distribuer une quantité de liquide provenant du réservoir (12) lors du fonctionnement d'un déclencheur. Un boîtier (32) est également situé sur le réservoir (12). Le boîtier (32) et le réservoir (12) peuvent être réciproquement tournés entre une condition fermée et une condition ouverte. Dans la condition fermée, le boîtier empêche l'accès au déclencheur et le réservoir ressort essentiellement du boîtier et, dans la condition ouverte, le déclencheur peut être actionné et le réservoir (12) est sensiblement reçu dans le boîtier (32).
Patent WO-2009068884-A1 (WO)
Title: Hétérostructures à couches multiples à appliquer dans des oled et dispositifs photovoltaïques
Inventor: HO PETER
IPC: H01L51/56
Filed: 2008-11-28
Abstract: La présente invention concerne une hétérostructure polymère immobilisée et des procédés de fabrication. L'hétérostructure est appropriée pour être utilisée dans diverses applications qui nécessitent des dispositifs à semi-conducteurs, y compris des dispositifs photovoltaïques et des diodes électroluminescentes.
Patent WO-2009112865-A1 (WO)
Title: Prothèse implantable
Inventor: DEVINE JOHN
IPC: A61F2/42
Filed: 2009-03-13
Abstract: La présente invention concerne une prothèse implantable à implanter dans le corps d'un humain ou d'un animal. Elle est faite de deux matières telles que le polyétheréthercétone et une résine de silicones. Ces matières permettent de réaliser par co-moulage des prothèses destinées aux articulations des doigts et des implants cranio-maxillo-faciaux. Typiquement, une articulation de doigt peut comporter un corps (20) en caoutchouc siliconé définissant une partie en appui (12, 14) et une partie charnière (22). Des régions (24, 26) du corps situées sur les côtés opposés de la charnière (22) sont pourvues d'un manchon surmoulé réalisé en polyétheréthercétone. L'invention concerne également une gamme d'autres modèles d'articulations des doigts.
Patent WO-2011045593-A1 (WO)
Inventor: MOSS STEVEN JAMES
IPC: A61K31/436
Filed: 2010-10-12
Abstract: There are provided compounds of formula (I) or a pharmaceutically acceptable salt thereof: wherein the variables R 1 -R 3  are as described in the description, said compounds being useful as anti-inflammatory agents with reduced systemic effects.
Patent WO-2012056231-A1 (WO)
Title: Améliorations apportées à des structures composites
Inventor: APPLETON STEVE
IPC: B29L31/08
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'invention concerne une âme en mousse d'une structure composite, ladite âme comprenant une première couche (62) et une deuxième couche (64). La première couche (62) est un matériau en mousse diélectrique et la deuxième couche (64) est une plaque de masse réfléchissant les ondes radar et comprenant un matériau en mousse électroconducteur.