baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991511-A1 (FR)
Title: Radio frequency identification and/or near field communication antenna circuit, has connection unit connecting end terminal to access terminal that connects identification and/or near field communication transponder and reader circuits
Inventor: ERAY YVES
IPC: H01Q1/22
Filed: 2012-06-01
Abstract: The circuit has access terminals (1, 2) connecting one of radio frequency identification (RFID) and/or near field communication (NFC)transponder circuits (B1, B2) and a RFID and/or NFC reader circuits (A1, A2). A connection unit (CON3) connects an end terminal (D) of an antenna (L) to an access terminal (3) that connects another RFID and/or NFCtransponder circuit and the reader circuits. A connection unit (CON4) connects another end terminal (E) on an access terminal (4) used for connection of the transponder and the reader circuits.
Patent FR-2991628-A1 (FR)
Title: Ensemble d'outillage pour la fabrication d'une piece composite et procede de fabrication d'une piece composite.
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: B32B7/00
Filed: 2012-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble d'outillage (1) pour la fabrication d'une pièce composite supérieure à 180° de circonférence présentant au moins une surface convexe ne pouvant être démoulée, ledit ensemble comprenant au moins un noyau (3) et une pluralité de clés (5), au moins une desdites clés comprenant au moins une paroi d'appui de profil sensiblement similaire à celui d'une paroi de travail dudit noyau, au moins une paroi de support destinée à supporter au moins en partie une première peau de ladite pièce composite à fabriquer, et au moins une paroi latérale comprenant des moyens de maintien conformés pour maintenir entre elles au moins deux clés adjacentes. L'ensemble d'outillage (1) selon l'invention est remarquable en ce que les moyens de maintien des clés autorisent un jeu au moins circonférentiel entre au moins deux parois latérales adjacentes des clés.
Patent FR-2992046-A1 (FR)
Title: Fluid flow valve i.e. exhaust gas recirculation valve for diesel engine of car, has control shaft for controlling flap for closing conduit, and drive element for rotating control shaft, where drive element is molded onto control shaft
Inventor: LANOE THIERRY
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-06-15
Abstract: The valve has a body (2) including a conduit (3) for passage of a fluid, and a flap (5) for closing the conduit. A control shaft (4) is free to rotate for controlling the flap, and a drive element (21) rotates the control shaft, where the drive element is molded onto the control shaft. A support (70) for a flat magnet (66) is integrally molded in the drive element, where the flat magnet is positioned on the support orthogonally to an axis of rotation (A) of the control shaft, and the flat magnet is centered on the axis of rotation.
Patent FR-2994763-A1 (FR)
Title: Dispositif de puissance bobine comportant un enroulement d'un premier bobinage et un enroulement d'un deuxieme bobinage qui enveloppent une meme portion d'une jambe de noyau magnetique
Inventor: SOREL HERVE
IPC: H01H50/44
Filed: 2012-08-23
Abstract: Un dispositif de puissance bobiné comprenant un noyau magnétique (4) comportant une première jambe (J1) et une deuxième jambe (J2) parallèles entre elles, le dispositif comportant un premier bobinage (B1) et un deuxième bobinage (B2) de manière générer une inductance mutuelle entre les bobinages (B1,B2), le premier bobinage (B1) comporte un premier enroulement (E1) de fils conducteurs autour de la première jambe (J1) et un deuxième enroulement (E2) de fils conducteurs autour de la deuxième jambe (J2), le deuxième bobinage (B2) comporte au moins un troisième enroulement (E3) de fils conducteurs autour de la deuxième jambe (J2) et un quatrième enroulement (E4) de fils conducteurs autour de la première jambe (J1), le premier enroulement (E1) et le quatrième enroulement (E4) enveloppant une même portion de la première jambe (J1) de manière à limiter l'inductance de fuite du dispositif de puissance bobiné.
Patent FR-2996085-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique a partir du bus pour un dispositif domotique
Inventor: JOST SEBASTIEN
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'alimentation électrique d'un module domotique, comprenant un point de connexion à un bus, et une réserve d'énergie électrique rechargeable, ladite alimentation électrique se faisant à partir du bus, ledit procédé comprenant une étape consistant essentiellement à fournir de l'énergie électrique pour le fonctionnement du module domotique ainsi qu'une étape consistant essentiellement à produire un courant de charge à partir d'une énergie électrique disponible sur le bus pour une accumulation dans la réserve d'énergie. Ce procédé est caractérisé en ce que le courant de charge, fourni instantanément à la réserve d'énergie lors de l'accumulation, augmente avec la tension disponible sur le bus. L'invention a aussi pour objet un module domotique mettant en œuvre ce procédé, et comprenant à cet effet un limiteur de courant.
Patent FR-2996818-A1 (FR)
Title: Method for managing positioning of powertrain for car, involves proportioning tilting of powertrain by use of electric machine, where proportioning is triggered by detection of abrupt change in operation of powertrain
Inventor: DER-MATHEOSSIAN JEAN-YVES
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-10-17
Abstract: The method involves detecting an abrupt change in operation of a powertrain in the event of application of acceleration or deceleration setpoint (E2). Tilting of the powertrain is proportioned (E1) by the use of an electric machine, where the proportioning is triggered by the detection of the abrupt change in operation of the powertrain. A value of a signal representative of crushing of a stop device that limits the tilting of the powertrain is measured (E4), where proportioning is a function of the value of the signal. An independent claim is also included for a device for managing the positioning of a powertrain having an internal combustion engine for a car.
Patent FR-3010364-A1 (FR)
Title: Procede de declenchement d'une commande sur un vehicule automobile par un echange de donnees entre un equipement de controle et un element identifiant
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04M1/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un Système de communication comportant un dispositif de communication monté dans un véhicule automobile et au moins un appareil mobile (SP, CID, smart watch), ledit système de communication étant destiné à assurer un échange de données entre le dispositif de communication et le au moins un appareil mobile (SP, CID, smart watch), caractérisé en ce que :le dispositif de communication comporte une interface de communication basse fréquence (BF) et une interface (11) de communication sans fil selon le protocole Bluetooth Low Energy (BLE) à l'état « advertising » ; et en ce que le dispositif de communication est apte communiquer avec ledit au moins appareil mobile, d'une part en mode basse fréquence et selon le protocole BLE; et d'autre part selon le protocole BLE uniquement.
Patent FR-3001535-A1 (FR)
Title: Plaque de contact pour electrode de four d'electro-metallurgie et procede pour la fabrication d'une telle plaque
Inventor: ROCHE CHRISTIAN
IPC: F27D11/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: Plaque de contact destinée à être mise en contact avec la paroi d'une électrode d'un four d'électrométallurgie, comprenant un canal intérieur présentant une entrée et au moins une sortie susceptibles d'être respectivement reliées à un conduit extérieur d'amenée et à au moins un conduit extérieur d'évacuation d'un fluide ; dans laquelle est aménagé au moins un trou allongé (16) à l'intérieur duquel est installée une cloison allongée (35,) qui présente des bords allongés opposés adjacents (39) à des zones allongées opposées (33) du trou allongé de façon à définir dans ledit trou des espaces allongés (16a-16b) de part et d'autre de la cloison allongée, la cloison allongée définissant un passage de communication (41) entre lesdits espaces allongés et des trous de liaison (29) communiquant avec lesdits espaces allongés étant aménagés à distance dudit passage de communication, lesdits espaces allongés formant des portions dudit canal intérieur (59).
Patent FR-3003378-A1 (FR)
Title: Procede de mappage de tons
Inventor: ROFFET GREGORY
IPC: G06T5/40
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération, par un dispositif de traitement numérique, d'une première image numérique (I1) à partir d'une deuxième image numérique (I0), comportant : a) pour chaque pixel de la deuxième image (I0), déterminer une luminance du pixel ; b) diviser l'intervalle allant de la plus petite à la plus grande luminance en une pluralité de sous-intervalles ; et c) déterminer la valeur d'au moins un pixel de la première image (I1) en multipliant la valeur d'un pixel de la deuxième image (I0) par un gain déterminé par interpolation en tenant compte de la distance de la luminance du pixel de la deuxième image (I0) aux bornes du sous-intervalle dans lequel se situe cette luminance.
Patent FR-3003535-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de stockage de cycles et batterie pour un tel systeme.
Inventor: TAVERNIER PATRICK
IPC: B62H3/00
Filed: 2013-03-21
Abstract: Système automatique de stockage permettant de verrouiller des cycles électriques (1) sur des postes de verrouillage (7), les cycles fonctionnant sur des batteries amovibles (9) qui comportent chacune un dispositif de commutation (22) commandé par une unité logique (9c) pour basculer entre un état de connexion et un état de déconnexion adaptés pour respectivement permettre ou interdire à la batterie de décharger de l'énergie électrique.
Patent FR-3005946-A1 (FR)
Title: Appareil de levage d'une charge
Inventor: CAILLEAU FRANCOIS
IPC: B66D3/04
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'appareil de levage (10) d'une charge par l'intermédiaire d'un dispositif démultiplicateur, comprend une partie fixe (16) et des moyens de fixation de la charge, la partie fixe étant munie d'un crochet de suspension (22). Les moyens de fixation comprennent une partie mobile (18), une drisse (20) et des moyens de verrouillage (52) de la partie mobile (18) sur la partie fixe (16) ; - la partie fixe (16) est munie d'une poulie ; - la partie mobile (18) comporte des moyens d'accrochage (56) du dispositif démultiplicateur ; - la drisse (20) comporte un cordage qui passe sur la poulie, une première extrémité du cordage (20) étant attachée à la partie mobile (18) et une deuxième extrémité étant libre, de sorte qu'une force exercée sur ladite deuxième extrémité du cordage permet de déplacer à distance la partie mobile (18) vers la partie fixe (16) jusqu'à une position de solidarisation avec la partie fixe dans laquelle la partie mobile peut être fixée sur la partie fixe par lesdits moyens de verrouillage (52).
Patent FR-3007870-A1 (FR)
Title: Verification de la validite d'une transaction par localisation d'un terminal.
Inventor: MASSIERE OLIVIER
IPC: G06Q20/42
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne une vérification de la validité d'une transaction, comportant les étapes, mises en œuvre auprès d'une entité serveur (ES): - recevoir une requête de transaction sollicitée en un lieu courant pour un utilisateur (US) d'un terminal mobile (TER), la requête comportant une donnée fonction d'un identifiant du terminal, - en fonction de l'identifiant du terminal, consulter une base de données (DB) stockant des données de localisations précédentes du terminal, - vérifier une cohérence entre le lieu courant et lesdites localisations précédentes du terminal, et - déterminer une action en réponse à la requête de transaction, en fonction de la vérification de cohérence.
Patent FR-3010167-A1 (FR)
Title: Element de transmission
Inventor: HAUVESPRE BENOIT
IPC: F16H53/06
Filed: 2013-08-27
Abstract: Cet élément de transmission (1) pour un système d'actionnement intégré dans un moteur à combustion interne comprend un suiveur de came (2) incluant un galet (8) articulé sur un arbre (10) monté sur un piston (4) adapté pour coulisser dans un alésage (6) ménagé dans un corps (5) de l'élément de transmission (1). L'arbre (10) comprend un corps (12) s'étendant autour d'un axe longitudinal (Y10), et comprend au moins un embout sacrificiel (14, 15) rapporté sur l'une des extrémités (121, 122) du corps (12) de l'arbre (10). L'embout sacrificiel (14, 15) est réalisé en un matériau dont la dureté est inférieure à la dureté du matériau du corps (5) définissant l'alésage (6).
Patent FR-3010136-A1 (FR)
Title: Silencieux destine a equiper une ligne d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: GAGLIARDINI LAURENT
IPC: F01N13/02
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne un silencieux (S1) destiné à équiper une ligne d'échappement (L) d'un moteur thermique (M), et qui comprend une ou plusieurs enveloppe(s) qui délimite(nt) trois volumes (1a,1b,2), dits amont (1a), intermédiaire (1b) et aval (2), traversés par une pluralité de conduits, dont : - un conduit d'alimentation (10) amenant les gaz d'échappement depuis le moteur (M) dans le volume intermédiaire (1b) en traversant le volume amont (1a), - un conduit de trajet dit «aller» (12) conduisant les gaz d'échappement depuis le volume intermédiaire (1b) dans le volume aval (2), - un conduit de trajet dit « retour» (13) conduisant les gaz d'échappement depuis le volume aval (2) vers le volume amont (1a) en traversant le volume intermédiaire (1b), et - un conduit d'évacuation (14) conduisant les gaz d'échappement hors du silencieux, soit par un trajet dit « aller » depuis le volume amont (1a) vers le volume aval (2) d'où il débouche vers l'extérieur, soit par un trajet dit «aller-retour» depuis le volume amont (1a) vers le volume aval (2) puis à nouveau vers le volume amont (1a) d'où il débouche vers l'extérieur.
Patent FR-3010737-A1 (FR)
Title: Surveillance d'un degre de cokefaction au niveau de joints dynamiques par le demarreur
Inventor: DEBBOUZ NADIR CHRISTIAN
IPC: F02C7/28
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé (1000) de surveillance d'un degré de cokéfaction au niveau de joints dynamiques d'une turbomachine comprenant : - un générateur de gaz, comprenant un arbre rotatif et une roue d'injection montée sur ledit arbre, une rampe d'injection, - des joints dynamiques pour assurer une étanchéité entre la roue d'injection et la rampe d'injection, et - un démarreur, le procédé comprenant les étapes consistant à : - mesurer (1500), au cours d'une phase d'amorçage de la rotation de l'arbre de générateur de gaz par le démarreur, un courant traversant le démarreur et une tension aux bornes du démarreur, - déterminer (1600), à partir du courant et de la tension mesurés, un degré de cokéfaction au niveau des joints dynamiques. L'invention concerne également une turbomachine comprenant un système de surveillance d'un degré de cokéfaction.
Patent FR-3011351-A1 (FR)
Title: Accessoire pour appareil mobile comportant des moyens de communication par signaux lumineux de type li-fi
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G06F3/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: L'invention a pour objet un équipement (1) pour appareil mobile, cet équipement comprenant des moyens d'émission-réception Li-Fi (9, 10) reliés à un connecteur mâle jack (12) destiné à être engagé dans un connecteur femelle jack de l'appareil mobile, cet équipement comportant une coque protectrice portant le connecteur jack mâle (12) et les moyens d'émission-réception Li-Fi (9, 10). La coque est conformée pour pouvoir conjointement engager la prise jack mâle (12) dans la prise jack femelle et s'encliqueter sur l'appareil mobile de manière à former avec cet appareil mobile un tout.
Patent FR-3014268-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compensation du desappariement de bandes passantes de plusieurs convertisseurs analogiques/numeriques temporellement entrelaces
Inventor: LE DORTZ NICOLAS
IPC: H03M1/12
Filed: 2013-12-04
Abstract: Les moyens de traitement (MT) du dispositif déterminent pour chaque train original d'échantillons (xm [k]) une différence estimée (Δτm) entre la constante de temps d'un filtre passe-bas représentatif du convertisseur correspondant et une constante de temps de référence d'un filtre passe-bas de référence, et utilisant cette différence estimée (Δτm) ainsi qu'un train filtré (ym[k]) pour corriger le train original et délivrer un train corrigé d'échantillons corrigés (xm [k]).
Patent FR-3014853-A1 (FR)
Title: Flan et etui hermetique et refermable pour le conditionnement de denrees alimentaires
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65D85/72
Filed: 2013-12-12
Abstract: Etui de conditionnement hermétique d'une denrée alimentaire, du type constitué par pliage, fixation et mise en forme d'un flan prédécoupé recouvert sur sa face interne (lb), d'un revêtement de telle sorte que son volume intérieur soit étanche à l'air et / ou à l'humidité, ce flan comportant au moins un panneau frontal (2), un panneau de dos et deux panneaux latéraux (3, 4) positionnés entre les panneaux frontal et de dos, ces quatre panneaux étant solidaires et articulés entre eux par des lignes de pliage pour former un corps d'étui, ce corps d'étui étant pourvu à une extrémité d'une bande de fermeture (10) reliée à ces aux moins quatre panneaux par l'intermédiaire d'une bande de liaison (9) pliée de profil en biseau, la bande de fermeture étant pliée et scellée sur elle-même.
Patent FR-3015480-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un acide carboxylique.
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: C07C51/16
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'acide carboxylique comprenant une étape de mise en contact d'au moins un diol vicinal ou d'au moins un polyol vicinal, avec une atmosphère comprenant de l'oxygène, un catalyseur et en l'absence de solvant additionnel.
Patent FR-3016336-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin du type comportant des moyens formant antenne
Inventor: FERRIER JACQUES ANDRE JULES
IPC: B63G8/39
Filed: 2014-01-15
Abstract: Cet engin sous-marin du type comportant des moyens formant antenne (8) associés à des moyens de treuillage (5) permettant d'assurer le filage et le ravalage de ces moyens formant antenne afin de déployer ou d'escamoter ces moyens en forme d'antenne, est caractérisé en ce que les moyens de treuillage (5) comprennent au moins deux tambours d'enroulement (6, 7) d'axes parallèles et autour desquels passent les moyens en forme d'antenne (8) et des moyens de modification (11, 12) de l'écartement entre ces tambours (6, 7) pour les rapprocher ou les éloigner l'un de l'autre afin de laisser filer ou au contraire ravaler ces moyens en forme d'antenne (8).
Patent FR-3018807-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de charges de cristaux d'hexanitrohexaazaisowurtzitane (cl20) de granulometrie monomodale submicronique, lesdites charges et leur utilisation comme charges d'ensemencement
Inventor: AUMELAS ANGELINE
IPC: C06B25/34
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'obtention de charges (énergétiques) de cristaux d'hexanitrohexaazaisowurtzitane (CL20 ou HNIW) de granulométrie monomodale submicronique (D50< 1 µm) ainsi que les charges, originales per se, susceptibles d'être d'obtenues par ledit procédé. Elle a également pour objet l'utilisation desdites charges pour ensemencer des solutions saturées en CL20 dans le but d'obtenir des cristaux de CL20 de petite taille. Le procédé en cause comprend le broyage en continu d'une charge de cristaux d'hexanitrohexaazaisowurtzitane, de granulométrie au-delà du micron (D50>1 µm), en suspension dans un liquide ; ledit broyage étant mis en œuvre, avec refroidissement, par multi-passages de la suspension (1) dans un broyeur (20) à circulation, à axe horizontal, à attrition avec médias de broyage (9) agités.
Patent FR-3025418-A1 (FR)
Title: Dispositif intrabuccal equin destine a optimiser le bien etre du cheval pendant les diverses disciplines equestres
Inventor: BALARESQUE CLAUDE PAUL ALAIN
IPC: B68B1/00
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui en supprimant les contacts dento-dentaires dissipe les contractions des muscles élévateurs de la mandibule, active le réflexe d'ouverture mandibulaire, bilatéralise la dynamique mandibulaire. Le dispositif est constitué d'un étui adjoint sur le bloc incisivo-canin du maxillaire ou de la mandibule, amovible, fixe et autonome ; d'un plan inter-incisif (1) de moins de 4 mm d'épaisseur, parallèle au plan incisif, poli, constitué de plusieurs couches. Ses parties vestibulaires (2) sont fuyantes en direction des lèvres, des joues ; prolongé au niveau du bord libre par des reliefs de repoussement labial (8) ou jugal, s'arrête au-delà de la ligne de plus grand contour du vestibule retro labial (14). Le prolongement muqueux palatin (10) comporte un bourrelet postérieur (13) en arrière de la zone des crochets (17), les englobent. L'emboitement est de h/1≥3 (15).
Patent FR-3027494-A1 (FR)
Title: Lacet de chaussure
Inventor: CRETON SYLVAIN
IPC: A43C1/02
Filed: 2014-10-28
Abstract: Lacet (200) pour chaussure (C), du type comprenant une bande (2) élastique longiligne réalisée entièrement en silicone, ladite bande répondant aux propriétés élastiques selon lesquelles, en sélectionnant au moins un segment de ladite bande, ledit segment présentant une section transversale constante et une longueur au repos de 5,0 centimètres, lorsque ledit segment est étiré jusqu'à atteindre une longueur étirée de 10,0 centimètres puis relâché, ledit segment se contracte et atteint une première longueur relâchée comprise entre 5,6 et 7,0 centimètres après un premier temps compris entre 0,1 et 1 secondes après le relâchement, et atteint une seconde longueur relâchée comprise entre 5,0 et 5,6 centimètres après un second temps compris entre 15 et 25 secondes après le relâchement. L'invention trouve une application privilégiée dans le domaine des chaussures de sport, et en particulier des chaussures de course à pied, pour éviter toute compression et ainsi permettre une bonne circulation sanguine tout en maintenant confortablement le pied.
Patent FR-3030181-A1 (FR)
Title: Boitier d'equipement electronique embarque et calculateur avionique comprenant un tel boitier
Inventor: BELLIN BRUNO
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-12-11
Abstract: Ce boîtier comprend un coffret (20) à l'intérieur duquel est délimité un espace de réception d'au moins une carte électronique, le coffret (20) comprenant une entrée d'air (32) et une sortie d'air (36) pour la circulation d'un flux d'air de refroidissement au travers du coffret (20). Le boîtier comprend au moins un conduit aéraulique (40) disposé à l'intérieur du coffret (20) et reliant l'entrée d'air (32) à la sortie d'air (36), de sorte que le flux d'air traversant le coffret (20) circule dans le conduit aéraulique (40) en étant séparé de l'espace de réception et que le refroidissement s'effectue par échange thermique à travers une paroi (42) du conduit aéraulique (40).
Patent FR-3018277-A1 (FR)
Title: Composition fumigene incapacitante comprenant de la resine d'oleum capsicum microencapsulee
Inventor: FOUCOIN FLORIAN
IPC: C06D7/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: La présente invention vise l'utilisation de microcapsules comprenant de la résine d'oleum capsicum en tant qu'agent incapacitant et/ou lacrymogène dans une composition fumigène. En particulier, les microcapsules comprennent un cœur, ledit cœur comprenant de la résine d'oleum capsicum, et ledit cœur étant enrobé par un polymère d'enrobage possédant une température de fusion comprise entre 70°C et 250°C, de préférence entre 130 et 200°C. La présente invention vise également des compositions fumigènes incapacitantes et/ou lacrymogènes comprenant lesdites microcapsules, les dispositifs les comprenant, et l'utilisation de ces dispositifs pour le maintien de l'ordre.