baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997953-A1 (FR)
Title: Co-polyamide aliphatique/semi-aromatique bloc
Inventor: HUSSEIN NAJI
IPC: B29B9/12
Filed: 2012-11-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en fondu, notamment par extrusion réactive, de co-polyamide bloc comprenant au moins un bloc polyamide aliphatique et au moins un bloc semi-aromatique, en particulier dans lequel le groupement aromatique porte au moins une fonction hydroxyle ou sulfonate ; le co-polyamide bloc susceptible d'être obtenu par ledit procédé ; une composition comprenant le co-polyamide bloc ; des granulés comprenant un tel co-polyamide ou un telle composition ; un procédé de fabrication d'un article à particer d'un co-polyamide ou d'une composition dudit co-polyamide ; et des utilisations du co-polyamide.
Patent FR-2999313-A1 (FR)
Title: Integrated circuit for industrial foundry, has logical cone including logic module positioned in logical cone, where module implements nonfunctional connections with another logical cone and Boolean function is applied using setup file
Inventor: SCHMITT PEER
IPC: G06F7/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: The integrated circuit has a logical cone (500) corresponding to a portion of the circuit and comprising inputs and an output. The logical cone fulfills a Boolean function. The logical cone includes a programmable logic module (505) positioned in the logical cone. The Boolean function of the logical cone is applied using a setup file of the module. The programmable module implements nonfunctional connections (509, 510) with another logical cone (511). The programmable module is adapted to implement a shunting circuit (505) i.e. routing network. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing an integrated circuit (2) a computer program comprising instructions for execution of a method for manufacturing an integrated circuit.
Patent FR-2999073-A1 (FR)
Title: Plantiflexion integrated foot prosthesis for lower limb amputated people, has rod, where opposite end of rod slides along notched rod interdependent of another rod, and blocking unit arranged in end of latter rod
Inventor: DJIAN FRANCIS
IPC: A61F2/66
Filed: 2012-12-12
Abstract: The prosthesis has a foot blade (1), a pyramidal fastener (2) that is ready to be connected to upper elements of the prosthesis. An articulation (4) is arranged interdependent of the foot blade and the fastener. The articulation is arranged with a seat (5) that is interdependent of the foot blade and is levelled with an adjustable heel. An end of a rod (8) is articulated with the seat. An opposite end of the rod slides along a notched rod (10) interdependent of another rod (6). A blocking unit (11) is arranged in the end of the latter rod along the notched rod. The foot blade includes carbon.
Patent FR-2999528-A1 (FR)
Title: Undercarriage for aircraft, has shock absorber provided with diaphragm to separate interior of shock absorber in chambers, where diaphragm is provided with tube carry-diaphragm that is made of thermoplastic material
Inventor: LECLERCQ SYLVAIN
IPC: B64C25/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: The undercarriage has an oleo-pneumatic type shock absorber filled with gas and hydraulic fluid and gas. The shock absorber is provided with a diaphragm to separate the interior of the shock absorber in two chambers, where the hydraulic fluid passes through the chambers while undergoing a hydraulic resistance. The diaphragm is provided with a tube carry-diaphragm that is made of thermoplastic material e.g. poly-ether-ether-ketone reinforced by short carbon fibers. The tube carry-diaphragm includes an end having an arch shaped bottom on which a tubular common part (31) is connected.
Patent FR-3000375-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la position dans l'espace de la langue d'un locuteur et procede associe
Inventor: ROUAUD CHARLES
IPC: A61B1/24
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention se rapporte à système de détermination de la position dans l'espace de la langue d'un locuteur comportant : - un dispositif (12) d'acquisition de données du locuteur comprenant : - une unité (40) d'illumination d'au moins une partie de la langue du locuteur et d'au moins une partie supérieure d'une dent inférieure, et - une unité (42) d'imagerie adaptée à la prise d'image de la partie de langue du locuteur et de la partie supérieure de la dent inférieure du locuteur illuminées par l'unité (40) d'illumination, et - un support (14) du dispositif (12) d'acquisition de données, le système étant caractérisé en ce que le dispositif (12) d'acquisition d'images comprend en outre un organe (44) de maintien sur au moins du dent du locuteur.
Patent FR-3003730-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation des ecrans jetables lors de courses motos et autos
Inventor: ROCHETTE TEDDY
IPC: A42B3/18
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération des écrans jetables qui se fixent sur les masques de protection des pilotes ou sur les visières de casque afin que ces derniers ne terminent pas dans la nature. Il est constitué d'une platine de fixation(1) possédant un guide de récupération(2) muni d'une boucle d'arrêt(3). Le dispositif est fixé sur l'écran du masque par collage ou à l'aide d'une bride(4) et de vis. L'utilisateur enfile ses écrans jetables(8) le long du guide(2) et les passent au travers de la boule d'arrêt(3) afin de les maintenir contre l'écran(7) ou la visière. Ensuite il fixe l'extrémité du guide(2) a l'aide d'une rondelle(5) et d'une vis(6) à l'élastique de ses lunettes ou ailleurs. Enfin lorsque les écrans jetables(8) sont rendu inutilisable par la boue ou tout autre projection, le pilote tire sur la languette(9) de l'écran jetable(8) et ce dernier est ainsi récupéré au lieu de s'envolé dans la nature. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la récupération des écrans jetables et de tous autres systèmes jetables de protection des écrans lors de courses motos ou autos pour des raisons écologiques.
Patent FR-3012593-A1 (FR)
Title: Procede de commande de tir d'une arme a feu a emprunt de gaz et dispositif mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: ORESVE BERTRAND
IPC: F41A19/66
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de commande de tir d'une arme à feu (1) à emprunt de gaz et à mise à feu électrique des munitions, procédé dans lequel on commande la mise à feu des munitions en donnant une temporisation électronique entre deux commandes de mises à feu successives. L'invention a également pour objet un dispositif permettant une telle commande de tir. Ce dispositif comprend un boîtier électronique (6) de commande de mise à feu qui est relié à un contact de mise à feu (10), boîtier électronique incorporant des moyens de temporisation (12) permettant de donner une telle temporisation électronique.
Patent FR-3001899-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection et de melange de fluides dans un reacteur a ecoulement descendant.
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: B01J8/04
Filed: 2013-02-12
Abstract: Le réacteur catalytique à écoulement descendant comporte une enceinte (1) renfermant au moins deux lits de catalyseur solide (2; 11) séparés par une zone intermédiaire comportant un plateau de collecte sensiblement horizontal (5) communiquant avec une conduite de collecte verticale (7) pour recevoir les fluides collectés par le plateau de collecte, un moyen d'injection d'un fluide (8) de trempe débouchant dans ladite conduite de collecte. Une chambre de mélange annulaire (9) est située en dessous du plateau de collecte (5), ladite chambre comprenant une extrémité d'entrée (6) directement reliée à ladite conduite de collecte (7) et une extrémité de sortie (10) pour évacuer les fluides. Un plateau de prédistribution (11) est disposé en dessous de ladite chambre (9) à une distance d2, le plateau comportant une pluralité de perforation et comprenant au moins une cheminée (13). Le réacteur est caractérisé en ce que le moyen d'injection (8) comprend une portion tubulaire débouchant dans ladite conduite de collecte (7) de manière à injecter le fluide de trempe selon une direction formant un angle θ avec la direction D de l'axe de la chambre de mélange mesuré à l'extrémité d'entrée, l'angle θ étant compris entre 45° et 135°.
Patent FR-3005223-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif piezoelectrique a element piezoelectrique rapporte sur un support
Inventor: ONFROY PHILIPPE
IPC: H03J3/04
Filed: 2013-04-30
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif piézoélectrique comportant un élément piézoélectrique (1) fixé sur un support (2), le support (2) et l'élément piézoélectrique (1) étant dans des matériaux ayant des coefficients de dilatation thermiques différents, le procédé comprenant l'étape de soumettre l'élément piézoélectrique (1) à une tension électrique déterminée pour entraîner une déformation de consigne de l'élément piézoélectrique (1). La tension électrique déterminée comprend une part de compensation déterminée en fonction d'une température ambiante pour annuler une contrainte engendrée sur l'élément vibrant (1) du fait d'une dilatation thermique différentielle entre l'élément vibrant (1) et le support (2). Dispositif piézoélectrique pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3007676-A1 (FR)
Title: Outil tournant dont la partie active d'usinage presente une pluralite de plots presentant chacun une arete de coupe
Inventor: KONIGSECKER CHRISTINE
IPC: B23B27/20
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne un outil tournant du type comprenant corps (1) présentant une extrémité (10) formant une partie active d'usinage s'étendant sur une longueur (H) et présentant au moins une arête de coupe, caractérisé en ce que la partie active d'usinage présente une pluralité de plots (2) présentant chacun une arête de coupe (20), les plots étant répartis de façon à réaliser ensemble une hauteur de coupe au moins égale à la longueur (H), les plots (2) comprenant chacun un support (21) adossé à une épaisseur de matériau d'usinage (22) incluant du diamant ou du nitrure de bore cubique.
Patent FR-3008239-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique
Inventor: DUPORT DAMIEN
IPC: H01R13/504
Filed: 2013-07-08
Abstract: Système de connexion amélioré d'un Dispositif électrique, destiné entre autre à réaliser une fonction sirène (10) destinée à équiper un véhicule automobile, comportant un connecteur électrique mâle (13) comprenant au moins une broche métallique plate de faible épaisseur (15) et un support en plastique moulé, caractérisé en ce que le support est plan et comprend deux faces parallèles et un bord droit, l'épaisseur entre les faces étant celle d'un substrat de carte électronique, la broche étant surmoulée dans le support une face de la broche affleurant en continuité de surface avec une des face du support de sorte à ainsi former un connecteur mâle de type bord-de-carte. La broche a un affleurement correspondant à une longueur identique à la zone de contact électrique du connecteur bord de carte.
Patent FR-3009075-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de l'epaisseur d'une couche de gomme d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01M17/02
Filed: 2013-07-26
Abstract: Système de mesure de l'épaisseur d'une couche de matériau caoutchouteux d'un pneumatique comportant une face liée à une armature métallique adjacente et une face libre en contact avec l'air, le système comprenant un boitier avec une face d'application destinée à être en contact avec la face libre de la couche et un capteur placé dans le boitier capable de mesurer la distance d entre la face liée et la face libre de la couche de matériau caoutchouteux, tel que, le capteur comportant une source de champ magnétique alternatif et un élément sensible à la variation de la densité de flux magnétique au voisinage de la bobine source, la source est une bobine et l'élément sensible est une deuxième bobine, et tel que la fréquence et la puissance d'excitation de la bobine source sont telles que la densité de flux magnétique augmente entre l'armature adjacente et la bobine source, lorsque la distance d diminue.
Patent FR-2998357-A1 (FR)
Title: Groupe de conversion d'une energie thermique en une energie hydraulique
Inventor: JOURNEAUX OLIVIER
IPC: F24S20/20
Filed: 2013-08-07
Abstract: La présente invention concerne un groupe de conversion (3) d'une énergie thermique en une énergie hydraulique remarquable en ce qu'il comporte au moins deux pistons (15,16) solidaires d'une unique tige de piston (17) et définissant quatre chambres (18,19,20,21) dans un corps cylindrique (22), deux chambres dites distales (18,19) et deux chambres proximales (20,21), et deux échangeurs thermiques (23,24) à double flux respectivement connectés aux deux chambres distales (18,19), les deux chambres proximales (20,21) étant connectées à une conduite d'admission (25) d'un fluide et respectivement à une conduite d'échappement (26) dudit fluide, de telle sorte qu'il convertisse l'énergie thermique en énergie hydraulique suivant un cycle thermodynamique comportant deux isobares, une compression quasi-isotherme ou adiabatique et une détente adiabatique ou quasi-isotherme. Un autre objet de l'invention concerne une centrale électrique solaire thermique comprenant au moins un champ de collecte solaire à concentration (1) comportant une pluralité d'héliostats (4) qui concentrent les rayons solaires sur des tubes (6) où un fluide caloporteur circule ; ladite centrale est remarquable en ce qu'elle comprend au moins un groupe de conversion (3) suivant l'invention, un groupe de compression (7) et une turbine hydraulique (11) couplée à une génératrice (12) pour transformer l'énergie hydraulique en électricité.
Patent FR-3012214-A1 (FR)
Title: Procede de mesure avec amelioration de la precision de l'acquisition d'un point de mesure
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B5/20
Filed: 2013-10-18
Abstract: Procédé de mesure d'une pièce par un bras de mesure articulé (1) comprenant une tête de mesure (9) pourvue d'un organe de pointage et au moins un codeur rotatif (12, 13, 14, 15), comprenant les étapes de : - pointer un premier point de mesure sur la pièce ; - manipuler le bras de mesure (1) pour pointer un deuxième point de mesure sur la pièce en vue d'acquérir une caractéristique géométrique de la pièce à partir des points de mesure ; - déterminer une précision de l'acquisition effectuée en fonction d'une amplitude de la rotation du codeur rotatif (12, 13, 14, 15). Bras de mesure articulé (1) apte à mettre en œuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-3013490-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compression d'image numerique
Inventor: THIEBAUT CAROLE
IPC: H03M7/30
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif de compression d'image numérique, comportant l'application (6) d'une transformation afin d'obtenir une représentation de l'image comportant un ensemble de blocs de coefficients, chaque bloc de coefficients comportant une pluralité de coefficients dits coefficients fréquentiels, puis l'application de quantification et de codage (10) des blocs de coefficients, afin d'obtenir un ensemble de données numériques représentatives de l'image numérique compressée. Le procédé selon l'invention comprend, après l'obtention de blocs de coefficients, pour au moins un bloc traité sélectionné parmi les blocs de coefficients, un calcul (8) d'une première valeur représentative dudit bloc traité à partir des coefficients fréquentiels dudit bloc traité, et l'obtention (8) d'une deuxième valeur représentative dudit bloc traité calculée en fonction d'un modèle de bruit associé audit bloc traité. La quantification et codage (10) du bloc traité prend en compte lesdites première et deuxième valeurs associées au bloc traité.
Patent FR-3014034-A1 (FR)
Title: Lunette arriere en matiere plastique integrant un troisieme feu stop pour vehicule automobile
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: B60Q1/44
Filed: 2013-11-29
Abstract: Lunette arrière (1) en matière plastique pour véhicule automobile portant un troisième feu stop (4), caractérisée en ce qu'elle comprend une zone (7) dans laquelle la matière plastique est plus transparente que la matière plastique (3) constituant le reste de la lunette arrière, la source lumineuse (5) du troisième feu stop (4) étant disposée en regard d'une tranche périphérique (2) de la lunette arrière (1) sur laquelle débouche une première partie de ladite zone, une seconde partie de cette zone débouchant dans la matière plastique (3) constituant le reste de la lunette, de telle sorte que la lumière émise par la source lumineuse (5) puisse traverser ladite zone (7).
Patent FR-3015250-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a diffusion a multi-orifices comprenant une composition comprenant un copolymere acrylique particulier
Inventor: JACQUES CHRISTOPHE
IPC: B65D83/14
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant : - un ou plusieurs agents propulseurs, et - une composition comprenant un ou plusieurs copolymères acryliques particuliers, le ou les agent(s) propulseur(s) pouvant être présents dans la composition ou, dans le récipient, séparé(s) de la composition, - un moyen de distribution de ladite composition aérosol comprenant un diffuseur muni d'au moins deux, mieux trois, orifices de pulvérisation. Elle a également pour objet un procédé de mise en forme des cheveux et/ou de maintien de la coiffure, comprenant une étape d'application sur les cheveux, secs ou humides, d'une composition pulvérisée à partir d'un dispositif aérosol particulier.
Patent FR-3028411-A1 (FR)
Title: Lunette a visiere cooperant avec un casque audio
Inventor: TURCAT JEAN
IPC: G02C11/00
Filed: 2014-11-19
Abstract: La présente invention concerne donc une lunette de protection de visage comprenant une monture avec patte de fixation (40) et des verres de protection caractérisée en ce que les pattes de fixation (40) sont dimensionnées avec des pinces (61) pour se solidariser au serre tête (S) d'un casque audio, les verres des lunettes sont une visière monobloc (V), les pattes de fixation (40) comprennent des articulations pour le rabat de la visière (V), un système de déformation (45) qui absorbe les efforts de déformation du maintien de la visière (V), les pattes de fixation (40) offrent une surface d'appui pour le rabat de la visière en position de rangement.
Patent FR-3029498-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echouage et de guidage de flux pour bateau electrique ou barge
Inventor: CLEMENT FRANCOIS
IPC: B63B38/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: 1)Dispositif d'échouage et de guidage de flux pour bateau électrique ou barge à rechargement autonome pourvu d'un système de récupération d'énergie(1). Ce dispositif est conçu pour fonctionner en mer,ou dans un estuaire, ou une rivière.Le dispositif est fixé sous une coque de type catamaran(2). Le dispositif dirige le flux vers le système de récupération d'énergie (1). Le dispositif muni d'un pivot(6)et d'une plaque d'échouage (7)sert de butoir afin de protéger le bateau échoué à marée basse. Le dispositif peut diriger le bateaux ou la barge. Ce dispositif situé de chaque côté du système de récupération d'énergie(1) comporte au moins deux gouvernails parallèles(3)à positionnement automatique grâce aux butées (4) et (5).
Patent FR-3016312-A1 (FR)
Title: Butee amovible pour un outil de coupe de plaque et outil de coupe comportant une telle butee amovible.
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B28D1/22
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention propose une butée économique et performante pour un outil de découpe de plaques, l'outil comprenant : • un support, • une lame montée pivotante sur le support par un pivot, entre une position ouverte pour recevoir, entre le support et la lame, la plaque qui doit être découpée, et une position fermée à la fin d'une découpe, • une fente destinée à recevoir au moins une partie de la lame au cours de la coupe, la fente étant portée par une portion du support et comprenant une extrémité proximale proche du pivot et une extrémité distale éloignée du pivot comportant un épaulement ; La butée (200) se caractérise en ce qu'elle comprend, par rapport à la position d'utilisation : • une face de contact (201) avec la plaque devant être découpée ; et • une griffe centrale (202), destinée à être insérée en force sous l'épaulement de la fente.
Patent FR-3022129-A1 (FR)
Title: Baignoire de puericulture
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: F24H7/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: Cette baignoire de puériculture (1) comporte une cuve (2) prévue pour contenir de l'eau pour y baigner un enfant en bas âge, y compris un nouveau-né ou un nourrisson. Afin de maintenir chaude l'eau du bain de manière efficace, tout en prévoyant que la baignoire de puériculture soit simple à fabriquer et à utiliser, l'invention prévoit qu'une paroi, notamment le fond (4), de la cuve est pourvue de moyens de libération de chaleur (10), adaptés pour restituer à l'eau contenue dans la cuve de la chaleur préalablement accumulée.
Patent FR-3008752-A1 (FR)
Title: Verin pour un actionneur
Inventor: GAILE ANTON
IPC: F15B15/08
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un vérin de positionnement pour une commande de positionnement, en particulier pour la commande de vol primaire d'un aéronef. Le vérin de positionnement comprend un corps de vérin (10) et une tige de piston (30) logée d'une manière linéairement déplaçable, un réservoir de stockage de fluide étant intégré dans le corps de vérin (10). L'invention est applicable en particulier dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-3010932-A1 (FR)
Title: Procede de gravure dans le relief d'une surface ou piece de codes qr, flash code ou similaire
Inventor: COSTA PLANAS EMILI
IPC: E04F15/02
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un Procédé de gravure dans le relief d'une surface ou pièce de codes « QR », Flash Code ou similaire, ces derniers ayant déjà été créés au préalable à l'aide d'un programme générateur adéquat et les tels codes consistant en un partage ou distribution de formes plates de géométrie définie et de couleurs contrastées sur une surface, utilisant un moule (1) adéquat qui présente un relief représentatif en accord avec la distribution des formes plates de géométrie définie de couleurs contrastées de lesdits codes, caractérisé par le fait qu'il s'agit d'une pièce destinée à la construction, telle qu'une dalle ou parement vertical ou horizontal.
Patent FR-3026765-A1 (FR)
Title: Dispositif de grillage pour la realisation d'une cloture et cloture sans poteaux realisee a partir d'un tel dispositif
Inventor: PELLEGRIN PHILIPPE
IPC: E04H17/16
Filed: 2014-10-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de grillage pour la réalisation d'une clôture sans poteaux destinée à être érigée sur une surface support, le long de l'axe longitudinal (X) de la clôture, ledit dispositif comprenant un ensemble de panneaux (1, 2) en treillis réalisés à partir de fils (10, 20) rigides, métalliques ou non, tissés ou soudés, des éléments de liaison (3) pour relier lesdits panneaux entre eux et des moyens d'ancrage (5) permettant la fixation de la clôture sur la surface support. L'ensemble est composé d'au moins un panneau (1) de clôture prévus pour s'étendre le long d'un axe parallèle à l'axe longitudinal de la clôture et d'au moins un panneau (2) de liaison de plus petites dimensions prévu pour relier transversalement le ou deux panneaux (1) de clôture adjacents et décalés transversalement l'un par rapport à l'autre. Elle a également pour objet une clôture sans poteau utilisant un tel dispositif.