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Patent WO-2006030142-A1 (WO)
Title: Method for producing a setpoint adapted to a cornering situation for a motor vehicle engine-transmission unit transmission device and corresponding device
Inventor: ROUDEAU FREDERIC
IPC: B60W30/18
Filed: 2005-09-05
Abstract: The invention concerns a device for controlling an automated transmission of a motor vehicle engine-transmission unit capable of delivering a signal of torque setpoint to be applied to the motor vehicle wheels, comprising two static (Cs) and dynamic (Cd) components, produced based on input data delivered by an input unit (1) comprising a recorded list of parameters representing the driver's wishes, the motor vehicle state and the motor vehicle surroundings, comprising: a first unit (11) capable of calculating a dynamic torque component not adapted to the cornering situation (Cd_brut); a second unit (15) capable of calculating a static torque component (Cs_brut), connected to the input of said first unit (11) capable of calculating the dynamic torque component not adapted to the cornering situation; a unit for adaptation to the cornering situation (17) delivering a static torque component adapted to the cornering situation (Cs_vir) in accordance with a list of predetermined input parameters.
Patent WO-2006134274-A1 (WO)
Inventor: CRISTOBAL GALDER
IPC: B81B7/00
Filed: 2006-06-15
Abstract: Ce dispositif comprend un corps (2), ainsi qu'un microcanal d'écoulement (36) débouchant dans au moins une dérivation (D1-D6), permettant de créer plusieurs branches dérivées (B1-B6), au sein desquelles la vitesse d'écoulement des entités dispersées est réduite par rapport à celle qu'elles possèdent dans le microcanal d'écoulement, afin d'augmenter le temps de séjour de ces entités.
Patent WO-2007045771-A1 (WO)
Title: Power transmission device
Inventor: OUDOT CLAUDE EDOUARD
IPC: F16H55/10
Filed: 2006-10-20
Abstract: The invention relates to a power transmission device consisting of a first set of two drive element comprising a sun gear element (2) and a planet gear element (3) and a second set of two drive elements comprising the planet gear element (3) and a crown gear (1).  According to the invention, one of the two elements in each of the sets is of the type that comprises a roller wheel which is equipped with rollers (1A, 1B, 2A, 2B, 3'A, 3'B) and the other element takes the form of a star having a running surface for the rollers between the arms thereof (1'A, 1'B, 2'A, 2'B, 3A, 3B).  The rollers are fixed to the free end of plates (5, 7) that belong to the main normal plane of the device and are disposed on at least one of the two sides of the plates on one and/or both sides of the main plane.  The arms of the star-shaped element are also disposed on at least one of the two sides of the main plane of the device, opposite the rollers, such that the free end of each arm meets the plate behind the point at which the rollers are fixed thereto, beyond the diameter of the rollers.
Patent WO-2007099212-A1 (WO)
Title: Soluble, highly branched glucose polymers for enteral and parenteral nutrition and for peritoneal dialysis
Inventor: DEREMAUX LAETITIA
IPC: A61M1/28
Filed: 2007-02-15
Abstract: The invention relates to soluble, highly branched glucose polymers which are obtained by enzymatic treatment of starch, having a reducing sugars content of less than 3.5%, exhibiting a proportion of a-1,6-glucosidic linkages of between 20% and 30%, a Mw, determined by light scattering, of between 20.10<SUP>3</SUP> and 30.10<SUP>3</SUP> daltons, and an osmolality of less than 25 mOsm/kg. The invention likewise relates to a method of obtaining these polymers and to their use in the pharmaceutical and food industries, more particularly in the field of enteral and parenteral nutrition, and in the field of peritoneal dialysis.
Patent WO-2007116152-A1 (WO)
Title: System for protecting or treating submerged surfaces, more especially ship hulls
Inventor: LE BUZIT GERARD
IPC: B63B59/04
Filed: 2007-04-11
Abstract: The invention relates to a system for confining, protecting and/or treating a submerged surface (1) such as a ship hull, comprising a flexible waterproof envelope (2) and distance means (3) for creating a space (5) between said envelope and at least part of the submerged surface. According to the invention, said distance means have at least one basically continuous sheet made of a perforated or porous material, allowing said space to be emptied or to pass a fluid through this space.
Patent WO-2011080458-A1 (WO)
Title: Dispositif de rangement interieur pour vehicule automobile
Inventor: AUBINEAU IVAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2010-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement intérieur pour véhicule automobile, le dispositif comprend un corps principal (100) maintenu dans un logement (12) défini dans un élément d'habillage (10) du véhicule. Selon l'invention, le plan inférieur (120) du corps principal et le fond (18) du logement sont distants de manière à former une cavité (122) apte à recevoir une carte de paiement (200) ou un ticket de péage.
Patent WO-2011121206-A1 (WO)
Title: Procedes d'enregistrement d'un terminal mobile par un routeur d'acces d'un reseau ip, de gestion de la mobilite d'un terminal dans un reseau ip et de configuration d'un terminal mobile
Inventor: SENOUCI SIDI-MOHAMMED
IPC: H04L29/12
Filed: 2011-03-17
Abstract: Procédés d'enregistrement d'un terminal mobile par un routeur d'accès d'un réseau IP, de gestion de la mobilité d'un terminal dans un réseau IP et de configuration d'un terminal mobile. L'invention propose d'attribuer de façon unique à un terminal mobile d'un réseau IP un identifiant de groupe multicast, celui-ci permettant la création : - d'une adresse multicast qui fait office d'adresse IP temporaire régionale du terminal mobile et est enregistrée auprès de son agent mère; et - d'un arbre multicast associé à l'adresse multicast auquel s'abonnent les routeurs d'accès d'un réseau distant visité par le terminal, pour recevoir les paquets de données qui sont destinés au terminal et les acheminer aisément jusqu'à lui. L'invention permet ainsi d'optimiser les procédures de handover dans un réseau IP en s'appuyant sur une structure hiérarchique des réseaux visités, une gestion locale de la mobilité dans ces réseaux et l'utilisation de protocoles de communication multicast.
Patent WO-2012069733-A1 (WO)
Title: Lecteur d'étiquette uhf intégré dans un dispositif de radiocommunication
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: H04M1/72412
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (HD1) comprenant un émetteur-récepteur radioélectrique (TRI) équipé d'une antenne UHF (Al), un processeur (BBP) configuré pour se connecter à un réseau de radiotéléphonie (BST) périodiquement au moyen de l'émetteur-récepteur radioélectrique, et un lecteur d'étiquette UHF (RT1). Le lecteur d'étiquette UHF est configuré pour, lors d'une transaction avec une étiquette UHF, utiliser au moins l'un des organes suivants de l'émetteur-récepteur radioélectrique : une antenne de l'émetteur-récepteur radioélectrique, un générateur d'horloge de l'émetteur-récepteur radioélectrique, et un émetteur radio de l'émetteur-récepteur radioélectrique. Application notamment aux téléphones mobiles.
Patent WO-2013050686-A1 (WO)
Title: Dispositif pour abaisser la tension d'un fil entre un systeme de transformation dudit fil et un systeme de bobinage dudit fil
Inventor: VEGA CHRISTOPHE
IPC: B65H57/28
Filed: 2012-09-26
Abstract: Le dispositif comprend: -un cabestan (13) composé d'au moins un godet (15) motorisé présentant sur au moins une partie de sa longueur un diamètre évolutif, ladite partie constituant une zone d'entrée du fil (FT), la vitesse de rotation dudit godet (15) étant telle qu'au moinsen un point, sa vitesse périphérique est supérieure à la vitesse d'entraînement du fil (FT) : -au moins un guide fil (17) positionné en amont dudit godet (15), au droit de la partie de diamètre évolutif, ledit guide-fil (17) étant monté avec capacité de déplacement de manière à déplacer le point d'entrée du fil; -un système accumulateur du fil positionné en aval du godet (15) et présentant des agencements(16) aptes à absorber une quantité de fil; -des moyens de liaison entre le système accumulateur et le guide-fil (17) conformés pour déplacer dans un sens ou dans l'autre, ledit guide-fil se déplace par rapport à la partie de diamètre évolutif du godet en fonction de l'augmentation ou de la diminution de la quantité du fil absorbé par l'accumulateur.
Patent WO-2013128116-A1 (WO)
Title: Chariot de transport transformable à hauteur adaptable par rabattement de jambes et de roues et actionnement de moyens d'adaptation
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B5/00
Filed: 2013-02-27
Abstract: Un chariot de transport (CT) comprend une structure (SS) de support de charge(s) à deux parties longitudinales (PL1, PL2) et au moins une paire de jambes (J11, J12) solidarisées à rotation transversalement aux parties longitudinales (PL1, PL2) et munies chacune d'une roue (R11, R12). Chaque jambe (J11, J12) comprend deux montants (M11, M12) qui comportent chacun deux extrémités opposées solidarisées respectivement à une partie longitudinale (PL1, PL2) et à une platine (PT11, PT12) qui supporte une roue (R11, R12), et participent avec cette platine (PT11, PT12) à la définition d'un parallélépipède déformable dans lequel les montants (M11, M12) sont rabattables parallèlement à une partie longitudinale (PL1, PL2). Chaque platine (PT11, PT12) est montée à rotation suivant une direction longitudinale de sorte que sa roue (R11, R12) puisse pivoter sous charge et passer d'une position dépliée verticale à une position rabattue perpendiculaire à sa partie longitudinale (PL1, PL2) et au niveau de cette dernière. Il comprend en outre des moyens d'adaptation (MAD) propres à permettre une élévation de la structure (SS) par rapport au sol en vue d'une adaptation à la hauteur à laquelle est situé un plancher (PV) de dépose.
Patent WO-2014041276-A1 (WO)
Title: Générateur d'impulsions de forte puissance de forme sensiblement quadrangulaire à pente réglable
Inventor: VOLKOV SERGEY
IPC: H03K3/53
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un générateur d'impulsions de forte puissance, de la famille des LTD comprenant deux séries de modules de puissance, une série de modules (3s) standards et une série de modules (3m) modifiés, comprenant chacun un commutateur (6s; 6m), muni d'une électrode de déclenchement (9s; 9m), placé en série entre deux condensateurs (4s; 4m), les modules modifiés étant adaptés pour produire une impulsion à une fréquence sensiblement triple de la fréquence des modules standards, et un dispositif (13) de déclenchement adapté pour commander les commutateurs (6s; 6m) standards et modifiés par un même signal de déclenchement appliqué à leur électrode de déclenchement (9s; 9m), le générateur (1) étant caractérisé en ce que le signal de déclenchement est appliqué aux commutateurs au travers d'une impédance de déclenchement (10m; 10s), distincte entre les modules standards et modifiés, et en ce que la pente du plateau de l'impulsion générée dépend de la différence entre la valeur de l'impédance standard et celle de l'impédance modifiée.
Patent WO-2014044966-A1 (WO)
Title: Method for measuring surface potentials on polarised devices
Inventor: GIRAUDET LOUIS
IPC: G01Q60/30
Filed: 2013-09-18
Abstract: The present invention concerns a method for measuring the surface potential of a polarised sample (2), comprising the following steps: - measuring the topographic profile (11) of the sample (2) by scanning its surface with a tapered tip (3) connected to a micro-lever (4) activated at the resonance frequency of same by a piezoelectric actuator (5); - placing said tapered tip (3) a constant distance (d) away from the topographic profile (11) of the surface obtained during the previous step; - measuring the electrostatic potential (13) of said surface; said method being characterised in that said sample (2) is not polarised during the step of measuring the topographic profile (11) and in that said sample (2) is polarised during the measurement of the potential profile (13).
Patent WO-2014167260-A1 (WO)
Title: System for supervising a monofibre line by polarising a probe signal
Inventor: LE GUYADER BERTRAND
IPC: H04B10/071
Filed: 2014-04-11
Abstract: The invention relates to a method for retransmitting a probe signal, implemented by a device in a remote terminal (RT) connected to a central terminal (CT) by a monofibre optical line (MFOL), the probe signal being received by the remote terminal (RT) and having a predetermined wavelength (λprobe), the central and remote terminals exchanging over said optical lines useful data signals (λd, λu) having wavelengths other than those of the probe signal, including the following steps: receiving the polarised probe signal at a first polarity (P1); retransmitting the probe signal over the monofibre line toward the central terminal; and, prior to the retransmission step, a step of switching the first polarity (P1) of the probe signal to a second polarity (P2).
Patent WO-2015022466-A1 (WO)
Title: Volet antichute pour module logistique
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B62B3/00
Filed: 2014-08-07
Abstract: Un volet antichute peut obturer, au moins partiellement, une ouverture laissée entre deux parois d'un module logistique dans lequel des marchandises peuvent être stockées, au moins temporairement. Le volet antichute est muni d'un support de baguette (115) pouvant retenir une baguette (200) dans une orientation verticale lorsque le volet antichute est apposé sur le module logistique. Le support de baguette (115) peut coopérer avec la baguette (200) introduite dans le support de baguette de sorte que la baguette et le support de baguette assurent une tension verticale du volet antichute. Cela afin d'éviter un affalement du volet antichute lorsque le volet antichute est apposé sur le module logistique.
Patent WO-2015121571-A1 (WO)
Title: Commande d'équipement, perfectionnée et universelle
Inventor: DE CORDES NICOLAS
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne une commande d'un équipement (EC), dans laquelle une unité de commande (UP), distante de l'équipement, exécute une application (G-API) de commande de l'équipement, l'équipement étant dépourvu d'un stockage de données de l'application. En particulier, l'unité de commande (UP): - obtient (SER) des données de circuit (UD) que comporte l'équipement (EC), pour piloter un fonctionnement de l'équipement, et - adresse(E/S k) le circuit (UD) par une liaison sans fil (7a; 7b) pour transmettre à l'équipement des données de commande conformes aux données de circuit obtenues et relatives à l'exécution de l'application auprès de l'unité de commande.
Patent WO-2015136202-A1 (WO)
Title: Etui spécialement destiné à contenir un bâton tel qu'un raisin de rouge à lèvres et produit comprenant un bâton emballé dans un tel étui.
Inventor: DENECE JEAN-PAUL
IPC: A45D40/06
Filed: 2015-03-09
Abstract: Etui (1) spécialement destiné à contenir un bâton (16) tel qu'un raisin de rouges à lèvres, l'étui comprenant : une cupule (15), formant logement pour le bâton (16), un fourreau (2) tubulaire, s'étendant selon l'axe (X) longitudinal dans laquelle la cupule (15) est logée, comprenant un fond (6) transversal et une ouverture (5) transversale supérieure orientée dans une direction dite avant, et le fourreau (2) comprenant des moyens de guidage en translation selon l'axe (X) longitudinal de la cupule (15), un mécanisme (19) d'actionnement de la translation de la cupule (15) selon l'axe (X) longitudinal dans le fourreau (2), - un poussoir (24) monté en translation selon l'axe (X) longitudinal par rapport à la cupule (2), et comprenant une tête (25) apte à être placée dans le logement de la cupule (15) et au moins un bras (26) s'étendant selon l'axe (X) longitudinal, le bras (26) portant au moins un cran (27, 27a, 27b, 27c) transversal.
Patent WO-2015177423-A1 (WO)
Title: Câble électrique comprenant une couche réticulée
Inventor: ROOS ANDREAS
IPC: C08K5/17
Filed: 2015-04-10
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant un conducteur électrique allongé (2) entouré par au moins une couche réticulée (3,4,5) obtenue à partir d'une composition polymère comprenant un matériau polymère et un système de protection, caractérisé en ce que le système de protection comprend de la diphénylamine ou un dérivé de diphénylamine, et un composé soufré choisi parmi un thiol organique, un thiolate, et un de leurs mélanges.
Patent WO-2015162388-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une roue dentée allégée par surmoulage double
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: B29C45/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: Un procédé de fabrication d'une roue dentée (1), ledit procédé comprenant une étape (a) au cours de laquelle on réalise une âme porteuse (3) dans un premier matériau polymère, ladite âme porteuse (3) comportant un moyeu (4), d'axe directeur (XX'), ainsi qu'une collerette (5) qui s'étend radialement depuis ledit moyeu (4) jusqu'à un bord tombé (6) périphérique, ledit procédé comprenant ensuite une étape (b) d'enrobage au cours de laquelle on réalise par surmoulage sur l'âme porteuse (3), dans un second matériau polymère, une couche d'enrobage (7) permanente comprenant d'un seul tenant d'une part une couche frontale (7F) qui recouvre la surface supérieure (5S) de la collerette (5), et d'autre part une couche latérale (7L) qui prolonge axialement ladite couche frontale en recouvrant la surface radialement externe (6E) du bord tombé (6), de telle manière que ladite couche latérale (7L) forme une jante (8) dans l'épaisseur radiale de laquelle sont réalisées les dents d'engrènement (2) de la roue (1).
Patent WO-2015193606-A1 (WO)
Inventor: LAUNAY STÉPHANE
IPC: F16K11/076
Filed: 2015-06-16
Abstract: Ce distributeur de fluide à voies d'entrée/sortie fluidique multiples (114A, 116A) comporte une première portion cylindrique (106), à au moins une voie latérale d'entrée ou sortie fluidique, comportant au moins une chambre (146) de connexion fluidique de ladite voie latérale à au moins une ouverture formée dans une base inférieure (110) de cette première portion cylindrique (106). Il comporte une deuxième portion cylindrique (112), à plusieurs voies latérales d'entrée ou sortie fluidique (114A, 116A) et à alésage cylindrique circulaire, présentant une base supérieure (110) coïncidant avec la base inférieure de la première portion cylindrique (106). Il comporte un noyau cylindrique circulaire rotatif (138), disposé à l'intérieur de la deuxième portion cylindrique (112) et présentant une base supérieure en contact avec la base inférieure (110) de la première portion cylindrique (106), libre en rotation à l'intérieur de la deuxième portion cylindrique (112) et dans lequel est creusé au moins un conduit (140, 142) de raccordement fluidique de ladite ouverture à au moins l'une quelconque des voies latérales (114A, 116A) de la deuxième portion cylindrique (112).
Patent WO-2016042228-A1 (WO)
Title: Method for generating water vapour from raw water, in particular from purge water exiting a steam generator
Inventor: BERROS JÉRÉMY
IPC: F22B37/48
Filed: 2015-08-21
Abstract: The invention concerns a method for generating steam. This method consists,  inter alia , of (A) conveying the supply water into the liquid phase of an instant expansion tank ("RF") (B) in the instant expansion tank ("RF"), heating the supply water by mixing same with the current recycled in step (E) below; (C) recompressing (1), at high pressure, the liquid fraction in said instant expansion tank and feeding same to the inlet of a heat exchanger ("E") or a group of heat exchangers mounted in series; (D) heating the non-expanded fraction in the heat exchanger(s), keeping same in the liquid phase; (E) recycling (4) the current originating in step (D) in said instant expansion tank (F) in said instant expansion tank ("RF"), expanding the fraction from step (E) and generating, by instant expansion, a current of the desired water vapour (5) containing the mineral materials of the supply water that have remained in solution and (G) separating the solid particles formed in the form of a purge (6) formed from water and said particles.
Patent WO-2017137673-A1 (WO)
Title: Enjoliveur aerodynamique filtrant d'une roue d'un vehicule
Inventor: NUBOER ROBERT
IPC: B60B7/06
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur aérodynamique d'une roue d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que l'enjoliveur comprend une partie interne (7) formée par une turbine fixée coaxialement dans la jante (2) en vis-à-vis du disque de roue (3) et apte à dévier le flux d'air latéral vers l'extérieur de la roue (1), une partie externe (11) fixée coaxialement dans la jante (2) et comprenant des ajourages radiaux (15) définis au moins par des branches (14) disposées radialement entre une portion centrale (12) et un bord périphérique de cette partie externe (11), et au moins un filtre (17) disposé coaxialement entre les parties interne (7) et externe (11) pour filtrer les particules en suspension dans le flux d'air traversant la roue (1) lors de son entrainement en rotation. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent WO-2018158516-A1 (WO)
Title: Dispositif de contrôle des couplages/découplages d'une machine motrice d'un véhicule lors d'un changement de rapport
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/20
Filed: 2018-02-02
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle le couplage/découplage d'une première machine motrice (MM1 ), via des premiers moyens de couplage (MC1), à un premier train (T1) d'un véhicule (V) comprenant également un second train (T2), et une seconde machine motrice (MM2) propre à être couplée audit second train (T2) via des moyens de changement de rapport (BV) et intervenant lors des changements de rapport de ces derniers (BV). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) agencés, en cas de décision de changement de rapport, pour interdire, au moins temporairement, un changement d'état de couplage des premiers moyens de couplage (MC1) pendant ce changement de rapport lorsqu'au moins une condition prédéfinie, relative à un type choisi parmi un type du changement d'état de couplage et un type du changement de rapport décidé, est remplie.
Patent WO-2019020901-A1 (WO)
Title: Method for adapting an amount of reductant for controlling the nitrogen oxide pollution of gases in a motor exhaust line
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N13/00
Filed: 2018-07-16
Abstract: In a method for adapting an amount of reductant for controlling the nitrogen oxide pollution of gases in an exhaust line, a first alignment (1) of the amount of measured nitrogen oxides is carried out (Mcam SD, MCav SD) by the upstream and downstream sensors without a reductant injection and with a catalyst of the drained ammonia system. A second alignment (2) for reducing the calculated nitrogen oxides is carried out on the reduction measured through a difference between the amounts of upstream (MCam SS) and downstream (MCav SS) nitrogen oxides during the substoichiometric injection without creating an ammonia reserve in a catalyst of the system with a first correction of the amount of reductant. A third alignment (3) of an estimated retention efficiency of the nitrogen oxides is carried out on an efficiency measured by the sensors, said third alignment (3) being carried out by a second correction of the injected reductant amount as an adaptive correction.
Patent WO-2020109683-A1 (WO)
Title: Motor vehicle comprising a sealing system between a window trim and the associated finish seal
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60J10/265
Filed: 2019-11-04
Abstract: The invention concerns a motor vehicle comprising a windscreen (1), at least one widow post (3) on which at least one window trim (5) is mounted, the vehicle further comprising a finish seal (7) arranged to be inserted between the window post (3) and the trim (5), the finish seal (7) comprising a lip (9) configured to bear on the windscreen (1), the lip (9) and the trim (5) being arranged at least partially spaced apart from one another so as to form a channel (11) extending along the length of the trim (5). The vehicle is remarkable in that it further comprises at least one sealing system (13) arranged in the channel (11). The invention also relates to a finish seal (7).