baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056832-A1 (FR)
Title: Construction d'antenne à plaque
Inventor: ANDERSON CHRISTOPHER M
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-09-22
Abstract: Les antennes à plaque comprennent trois éléments principaux : un corps diélectrique (210), un élément à plaque rayonnant (plaque rayonnante (230), élément rayonnant ou élément de résonance), et une broche d'alimentation (150). Pour assembler une antenne, la plaque rayonnante (230) est insérée par pression dans le corps diélectrique (210) de manière que leurs caractéristiques d'appariement et ouvertures s'alignent. Une broche d'alimentation (150) est alors passée par les ouvertures alignées (146, 214). Une fixation supplémentaire de la plaque rayonnante et/ou de la broche d'alimentation est possible par un moyen adhésif ou mécanique. Ainsi, le processus de fabrication est simplifié et aboutit à des résultats plus cohérents et des coûts réduits par comparaison avec les procédés actuels couramment employés.
Patent FR-3072360-A1 (FR)
Title: Toit de case de train d'atterrissage pour aeronef comportant une cloison arriere inclinee
Inventor: BELLET DANIEL
IPC: B64C25/00
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention porte sur un toit de case de train d'atterrissage pour aéronef pour former une barrière de pressurisation entre un compartiment supérieur pressurisé et une case de train d'atterrissage (3) pour le logement d'un d'atterrissage. Le toit (4) comporte une cloison principale (41) s'étendant selon une direction longitudinale (X), une cloison avant (42) inclinée, liée rigidement à un bord (411) avant de la cloison principale (41), et une cloison arrière (43) inclinée, liée rigidement à un bord arrière (412) de la cloison principale (41). La cloison avant et la cloison arrière forment chacune un angle obtus avec la cloison principale (41). Cette configuration permet une meilleure reprise d'efforts par le toit de case de train d'atterrissage et une voie plus courte et optimisée de transmission des efforts mécaniques, notamment vers l'élément de fuselage auquel la cloison arrière est destinée à être liée. L'invention porte aussi sur un ensemble et un aéronef associés.
Patent FR-3075181-A1 (FR)
Title: Machine pour l'emballage par au moins un materiau d'emballage de sterilisation
Inventor: AUFFRAY CLEMENTINE
IPC: B65B55/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Machine (1) pour l'emballage par au moins un matériau d'emballage de stérilisation, notamment une feuille de stérilisation (F), d'un objet, notamment un panier (B) de stérilisation, comportant :
 - un plateau (10) pour recevoir le matériau d'emballage de stérilisation (F) et l'objet à emballer (B) posé dessus,
 - un outil de préhension (110) configuré pour saisir un coin (F1 ; F2 ; F3 ; F4) du matériau d'emballage de stérilisation (F), l'outil de préhension (110) et le plateau (10) étant mobiles l'un relativement à l'autre de façon à permettre à l'outil de préhension (110) d'entraîner le coin au-dessus de l'objet (B) et de former ainsi au moins un pli recouvrant l'objet (B).
Patent FR-3075706-A1 (FR)
Title: Appuie-tete assemble par des moyens de clippage pour siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel appuie-tete.
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un appuie-tête (1) pour siège de véhicule, comprenant un corps (7) recouvert d'une matelassure et comportant des tubes de guidage (4), caractérisé en ce qu'il est constitué d'un sous-ensemble structure (10), et d'un sous ensemble armature (11) assemblé par c lippage.
Patent FR-3075983-A1 (FR)
Title: Dispositif de nano-manipulation et procede de caracterisation utilisant un tel dispositif
Inventor: MANSOT JEAN-LOUIS
IPC: G02B21/32
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de nano-manipulation comprenant deux bras aptes à se mouvoir dans les trois directions de l'espace avec une précision de positionnement nanométrique. Chacun de ces deux bras comprend en outre une platine rotative latérale configurée pour maintenir et mettre en rotation un porte-échantillon, ledit porte-échantillon étant configuré pour recevoir au moins un nano-outil. L'invention a également pour objet un procédé de caractérisation utilisant un tel dispositif de nano-manipulation.
Patent FR-3055594-A1 (FR)
Title: Systeme de decharge a vidage par l'arriere ameliore pour un receptacle
Inventor: DE SAEDELEIRE GERRIT
IPC: B65F3/28
Filed: 2017-09-04
Abstract: La présente invention concerne un réceptacle pour stocker et/ou transporter une cargaison, comprenant un système de décharge à vidage par l'arrière pour pousser la cargaison du réceptacle à travers une extrémité arrière du réceptacle, caractérisé en ce que le système de décharge comprend un câble gauche situé à l'intérieur d'un évidement sur le côté intérieur de la paroi gauche entre une extrémité arrière du réceptacle et la section avant mobile, et un câble droit situé à l'intérieur d'un évidement sur le côté intérieur de la paroi droite entre l'extrémité arrière du réceptacle et la section avant mobile, le câble gauche et le câble droit étant tous deux reliés à la section avant mobile de sorte que, lorsque les câbles sont tirés au niveau de l'extrémité arrière, une force est exercée sur la section avant qui est dirigée vers l'extrémité arrière afin de pousser la cargaison vers l'extérieur, dans lequel ladite section avant comprend une section en surplomb gauche qui est suspendue au-dessus de la partie supérieure de la paroi gauche et qui comprend une surface qui suit étroitement au moins une partie supérieure du côté extérieur de la paroi gauche, la section avant comprenant également une section en surplomb droite qui est suspendue au-dessus de la partie supérieure de la paroi droite et qui comprend une surface qui suit étroitement au moins une partie supérieure du côté extérieur de la paroi droite, la section en surplomb gauche et la partie en surplomb droite assurant ainsi la stabilité de la section avant mobile contre l'inclinaison lors du déchargement de la cargaison, et assurant la stabilité de la paroi gauche et de la paroi droite contre un bombement lors du déchargement de la cargaison.
Patent FR-3076815-A1 (FR)
Title: Assemblage d'aeronef comprenant un capuchon de recouvrement d'une fixation
Inventor: TRISTANT FABRICE
IPC: F16B37/14
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'assemblage d'aéronef (10A) comprend une paroi (12), une fixation (14), et un capuchon (16) de recouvrement de la fixation (14) ; la fixation (14) comprenant une tige (20) et un écrou (22), la tige (20) s'étendant selon un axe longitudinal (X) ; le capuchon (16) définissant une cavité (46) remplie d'un matériau de scellement (54), la fixation (14) étant reçue dans la cavité (46). L'assemblage comprend en outre un organe de retenue (18) du capuchon (16) à la fixation (14), l'organe de retenue (18) étant monté sur la fixation (14) et comprenant une partie de retenue (58), la projection de la partie de retenue (58) sur l'axe longitudinal (X) se superposant partiellement avec la projection de l'écrou (22) sur l'axe longitudinal (X), ou s'étendant au-delà de la projection de l'écrou (22) sur l'axe longitudinal (X) à l'opposé de la paroi (12).
Patent FR-3078524-A1 (FR)
Title: Equipement d'assistance a distance pour aeronef
Inventor: PICHAVANT CLAUDE
IPC: H04W84/06
Filed: 2018-03-02
Abstract: Un équipement (150) est embarqué dans un aéronef (100) disposant d'au moins une première communication (112, 121, 122) avec un centre de contrôle de trafic aérien (142). L'équipement (150) établit une seconde communication (111), avec un centre d'assistance à distance (141). L'équipement (150) effectue un premier mixage de signaux audio en provenance de la ou des premières communications (112, 121, 122) et de signaux audio en provenance de la seconde communication (111), et transmet le résultat du premier mixage au pilote de l'aéronef (100). L'équipement (150) effectue aussi un second mixage de signaux audio en provenance de la ou des premières communications (112, 121, 122) et de signaux audio en provenance du pilote, et transmet le résultat du second mixage vers le centre d'assistance à distance (141) en utilisant la seconde communication (111). L'équipement (150) effectue aussi un relais de commandes reçues par la seconde communication (111) vers des équipements de l'aéronef (100). Ainsi, un opérateur posté dans le centre d'assistance à distance (141) entend les échanges entre le pilote et le centre de contrôle de trafic aérien (142), et peut échanger avec le pilote et le délester de certaines tâches.
Patent FR-3079828-A1 (FR)
Title: Outil de levage et de transport d'un equipement au sol
Inventor: ROUSSEL BERANGER
IPC: B66F5/02
Filed: 2018-04-06
Abstract: Un outil de levage et de transport (1) d'un équipement au sol, l'outil de transport (1) comprenant un châssis (10) comprenant des moyens de roulement au sol (21, 22), le châssis (10) possédant une forme de T définissant un corps central (11), s'étendant selon un axe longitudinal X et une base (12) s'étendant selon un axe latéral, un plateau de réception (4) configuré pour supporter un équipement et des moyens de levage (3), reliant le corps central (11) au plateau de réception (4), configurés pour déplacer verticalement et incliner le plateau de réception (4) par rapport au châssis.
Patent FR-3079804-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au conducteur d'un vehicule automobile muni d'un systeme d'aide a la conduite
Inventor: DESFRICHES CHRISTOPHE
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: Procédé d'assistance au conducteur d'un véhicule automobile comprenant au moins un système d'aide à la conduite, dans lequel : - on récupère en temps réel des données perçues par différents capteurs du véhicule ; - on attribue à chacune des données récupérées, une note de compatibilité relative avec le système d'aide à la conduite ; - on compile lesdites notes de compatibilité pour déterminer une valeur de compatibilité avec le système d'aide à la conduite ; et - on affiche sur un dispositif d'affichage (40) la compatibilité indiquant au conducteur si l'environnement est compatible avec d'utilisation du système d'aide à la conduite.
Patent FR-3081182-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une plaque de fermeture de la partie basse d'un corps de coffre
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation d'une plaque de fermeture (Pf) de la partie basse d'un corps de coffre (Cc) considéré dans sa position d'utilisation, le corps de coffre (Cc) étant destiné à contenir un occultant, le corps de coffre (Cc) étant du type comprenant au moins une paroi latérale (Pl). Selon l'invention, le dispositif de fixation comprend : - une plaque de fixation (Px) pourvue d'un moyen de fixation sur le corps de coffre (Cc), notamment, sur la face interne de ladite paroi latérale (Pl), - une plaque de soutien (Ps) disposée perpendiculairement à ladite plaque de fixation, la plaque de soutien (Ps) étant destinée à être positionnée au-dessus de ladite plaque de fermeture pour la retenir afin de limiter sa déformation sous l'effet de sa masse. Le dispositif permet de soutenir la plaque de fermeture pour limiter sa déformation sous l'effet de sa masse (rappelons que la plaque de fermeture est disposée horizontalement dans sa position de fermeture de la partie basse de l'évidement d'un corps de coffre en service). Le dispositif de fixation est particulièrement utile pour des corps de coffre de grande longueur.
Patent FR-3081803-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une pompe a vide fixe dans un compartiment moteur d'un vehicule
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B60T17/02
Filed: 2018-05-31
Abstract: Dispositif de support (10) d'une pompe à vide (30) destiné à être fixé sur une paroi (22), notamment d'un compartiment moteur (20) d'un véhicule. Le dispositif de support comprend deux systèmes (17) d'amortissement des vibrations de la pompe (30) et un dispositif de fixation (18) du câblage (32) de la pompe à vide (30).
Patent FR-3082816-A1 (FR)
Title: Installation de freinage ferroviaire, vehicule la comportant et procede de freinage d'un tel vehicule
Inventor: BARBERIS DARIO
IPC: B60T17/08
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention concerne une installation de freinage ferroviaire comportant un système de freinage ferroviaire (1) ayant un frein de service comportant un piston de freinage mobile par rapport à un corps pour agir sur une timonerie de freinage pour mettre ledit piston de freinage dans une position de freinage de service, et un dispositif de fixation (44) dudit système de freinage ferroviaire sur un support (43) quelconque de ladite installation, lequel dispositif de fixation est pourvu d'un mécanisme d'amortissement (45) dudit système par rapport audit support, et d'un mécanisme de rigidification (46) dudit système par rapport audit support ; ledit dispositif de fixation étant configuré pour inhiber au moins partiellement ledit mécanisme d'amortissement au moins lorsque ledit piston de freinage est dans ladite position de freinage de service.
Patent FR-3068745-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’huile et de retenue de graisse pour une unite de palier a roulement
Inventor: GUALA GIUSEPPE
IPC: F16C33/66
Filed: 2018-06-28
Abstract: Unité de palier (1) pourvue d'un palier à roulement (10) ayant un chemin de roulement extérieur (11) dans le plan radial, deux chemins de roulement intérieurs (12) dans le plan radial, une bague de rouleaux coniques (14) agencée entre le chemin de roulement extérieur (11) dans le plan radial et les deux chemins de roulement intérieurs (12) dans le plan radial et un dispositif (20) de retenue de graisse (30) et de mesure d'huile logé à l'intérieur d'une rainure (18) du chemin de roulement extérieur (11) dans le plan radial et ayant une paroi annulaire (22) agencée transversalement par rapport au palier à roulement (10) et agissant comme une barrière pour l'écoulement de graisse (30) et pourvue d'une pluralité d'ouvertures traversantes (25) pour retenir la graisse (30) et permettre à l'huile de passer entre les deux rangées de rouleaux coniques (14) dans n'importe quelle condition de fonctionnement, et également avec une pluralité de pales radiales (24) mises en prise avec la paroi annulaire (22) pour retenir la graisse (30).
Patent FR-3084707-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage humide et module de transmission de couple comprenant ce mecanisme d'embrayage humide
Inventor: RIETHMULLER MARKUS
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage humide (10) pour module de transmission de couple comportant au moins un premier embrayage (E1), de type multidisque, commandé pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené. Le premier embrayage (E1) comprend : un porte-disques d'entrée (20) de couple agencé pour être lié en rotation avec l'arbre menant selon un axe de rotation (O) par l'intermédiaire d'un moyeu (14) d'entrée ; - un ensemble multidisques rapporté sur le porte-disques d'entrée; - un palier de guidage (150) inséré dans une portion d'appui cylindrique (23) du porte-disques d'entrée (20) et configuré pour supporter les efforts radiaux du mécanisme d'embrayage humide, - une bague de lubrification (60) de l'embrayage dans laquelle des conduites de lubrification (61) sont intercalées axialement entre le palier de guidage et le moyeu (14) d'entrée, ladite bague de lubrification (60) comportant une portion filetée (62).
Patent FR-3072705-A1 (FR)
Title: Agencement de poignee exterieure de porte pour un vehicule automobile
Inventor: GERBER HARALD
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un agencement de poignée extérieure de porte (1) pour un véhicule automobile, comprenant - un dispositif de fermeture de porte électrique (2) avec un cylindre de fermeture (6), - une poignée de porte (10) avec une anse de poignée fixe (4) et un recouvrement qui libère au moins le cylindre de fermeture (6), ainsi - qu'un dispositif de déverrouillage d'urgence avec un moyen de traction (13) provoquant le déverrouillage d'urgence, le recouvrement étant réalisé sous forme de cache de poignée (5) qui, dans une position fermée, est verrouillé et, dans une position de déverrouillage d'urgence, est déverrouillé et peut être pivoté par rapport à une anse, le cache de poignée (5) étant réalisé pour que le moyen de traction (13) puisse être actionné pour le mécanisme d'ouverture d'urgence.
Patent FR-3080976-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fumer un materiau fumable
Inventor: SARIAN SARKIS
IPC: A24F1/30
Filed: 2018-09-06
Abstract: Capsule (3) présentant une paroi délimitant un espace interne (33) à la capsule contenant un volume de matériau fumable (2), la paroi de la capsule comportant une cuvette (34) présentant un fond et une paroi périphérique annulaire de la cuvette, cette paroi périphérique annulaire définissant une ouverture supérieure (34a) de la cuvette (34), un opercule (35) refermant l'ouverture supérieure (34a) de la cuvette (34), le volume de matériau fumable (2) étant placé dans la cuvette, contre le fond de la cuvette et définissant un niveau haut (NH) de matériau fumable dans la capsule, ce niveau haut (NH) étant à distance dudit opercule (35). Le fond de la cuvette (34) présente une zone centrale (Zc) remontant au-dessus du volume de matériau fumable et au-dessus d'un niveau haut (NH) de matériau fumable.
Patent FR-3074862-A1 (FR)
Title: Composant de palier revetu et palier comprenant un tel composant
Inventor: HEBRARD YOANN
IPC: G01D5/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: Composant de palier revêtu (14) comprenant une partie métallique et un revêtement (20) déposé sur ladite partie. Le revêtement (20) est un revêtement multicouche ayant une couche active en tant que capteur (22) fabriquée en un matériau ayant des propriétés électrostrictives, ladite couche active en tant que capteur (22) étant appliquée directement sur la partie métallique.
Patent FR-3078609-A1 (FR)
Title: Composition pour diminuer la sensibilite au gluten
Inventor: THEBAUDIN JEAN-YVES
IPC: A61P37/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'objet de l'invention est une composition adaptée à une administration par voie orale comprenant : - au moins un prébiotique, - au moins une souche de bactéries probiotiques, - au moins une levure probiotique, et - au moins un polyphénol. Cette composition est particulièrement utile pour diminuer la réactivité au gluten de personnes intolérantes ou sensibles.
Patent FR-3078990-A1 (FR)
Title: Commande d'ouverture a remontage mecanique
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B81/90
Filed: 2018-03-16
Abstract: La commande (10) comprend un boîtier (12), une poignée (16) montée mobile entre au moins une position affleurante dans laquelle la poignée (16) et une position éjectée dans laquelle la poignée (16) est au moins partiellement sortie du boîtier (12). Selon l'invention, la commande (10) comprend un mécanisme (100) configuré pour être déclenché mécaniquement en réponse à une action d'enfoncement dans le boîtier (12) de la poignée (16), la fin de l'action d'enfoncement étant apte à provoquer le déclenchement du mécanisme (100). En outre, le mécanisme (100) est configuré pour entraîner automatiquement en mouvement la poignée (16) selon tout ou partie d'une course partant d'une position enfoncée de la poignée (16) à la position affleurante en passant par la position éjectée.
Patent FR-3089337-A1 (FR)
Title: Combinaison individuelle à usage unique de protection contre des particules radioactives
Inventor: MONIER CATHERINE
IPC: G21F3/02
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne une combinaison (1) individuelle à usage unique de protection contre des particules radioactives, comportant une fermeture (FG1) à glissière de haut en bas et à l’avant dans la partie (3) de tronc. L’invention est caractérisée en ce qu’au moins une autre fermeture (FG2) s’étend de haut en bas dans au moins une des jambes (31, 32) de la partie (3) de pantalon et comporte deux bandes (BA31, BA32) aptes à être reliées selon une autre ligne d’engrènement (LE3) prescrite, au moins un point de jonction (S) reliant deux des bandes (BA31, BA32) au-delà de l’autre ligne (LE3) étant présent entre la fermeture (FG1) et l’autre fermeture (FG3) à l’état fermé, un organe (CU) de rupture étant prévu sur au moins une des fermetures (FG1, FG3) pour permettre de rompre, par traction sur l’organe (CU) de rupture, le point de jonction (S). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092036-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour véhicule comprenant un dispositif d’obturation
Inventor: BUI THANH-TU
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-01-28
Abstract: Dispositif d’aération pour véhicule comprenant un dispositif d’obturation L’invention concerne un dispositif d’aération (10) pour véhicule, le dispositif (10) comprenant : - un boitier (12), - un conduit d’air (14) défini par le boitier (12), comprenant une entrée d’air (20) et une sortie d’air (22), - un passage intermédiaire (16) délimité par un tronçon du conduit d’air (14) s’étendant entre l’entrée d’air (20) et la sortie d’air (22), - un dispositif d’obturation (18) comprenant au moins un premier volet d’obturation (36), le dispositif d’obturation (18) étant mobile entre au moins une position ouverte, dans laquelle le passage intermédiaire (16) est libre de sorte qu’un flux d’air (28) peut circuler au travers du passage intermédiaire (16) depuis l’entrée d’air (20) vers la sortie d’air (22), et une position d’obturation dans laquelle le dispositif d’obturation (18) obture le passage intermédiaire (16). Dans la position ouverte, le premier volet d’obturation (36) est situé à l’écart du passage intermédiaire (16). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3092225-A1 (FR)
Title: Elément semeur avec un dispositif de réglage automatique du terrage et semoir correspondant
Inventor: ANDRES CHRISTOPHE
IPC: A01C7/20
Filed: 2019-01-31
Abstract: Elément semeur avec un dispositif de réglage automatique du terrage et semoir correspondant Elément semeur (1) pour semoir, comprenant au moins un moyen d’enterrage (3) et au moins un dispositif (4) de contrôle de la profondeur (PP) dudit moyen d’enterrage (3), présentant au moins un moyen (5) se déplaçant en appui sur le sol (S) lors de la mise en œuvre du semoir, ces moyens (3 et 5) étant montés sur un support commun (6) dont la position, qui fixe la profondeur, est déterminée par un vérin double effet (7) dit vérin de terrage. Elément semeur (1) caractérisé en ce qu’il comprend également un distributeur hydraulique (8) avec un tiroir (8’) dont la position est déterminée par ledit au moins un moyen (5) se déplaçant en appui sur le sol (S) et formant moyen palpeur, et en ce que ce distributeur hydraulique (8) pilote le vérin de terrage (7) en contrôlant directement l’alimentation en fluide hydraulique de commande de ce vérin (7). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093669-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un renfort fibreux pré-imprégné à partir d’un non-tissé thermoplastique et d’un renfort de fibres naturelles
Inventor: ROUMIER THIBAULT
IPC: B29C70/50
Filed: 2019-03-12
Abstract: Procédé de fabrication d’un renfort fibreux pré-imprégné à partir d’un non-tissé thermoplastique et d’un renfort de fibres naturelles L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un renfort fibreux pré-imprégné (1) composé d’un renfort en fibres naturelles (2) imprégnées d’un polymère thermoplastique (3), comprenant les étapes suivantes : - on utilise une première bande (4) de renfort en fibres naturelles (2) et une deuxième bande (5) de non-tissé thermoplastique (3) avec une température de fusion TF ; - on dispose ladite première bande (4) et ladite deuxième bande (5) au contact l’une de l’autre ; - on achemine lesdites bandes (4,5) au niveau d’une première zone de chauffage (9) maintenue à une température T1 inférieure à TF ; - on achemine ensuite lesdites bandes (4, 5) au contact l’une de l’autre, au niveau d’une seconde zone de chauffage (11) maintenue à une température T2 supérieure TF ; - on presse ledit complexe (13) et on l’achemine au niveau d’une zone de refroidissement (15) pour obtenir finalement ledit renfort. (figure 1)