baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098054-B1 (FR)
Title: Support de moteur et dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile
Inventor: DEGORCE-DUMAS CLARA
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: Le support de moteur (16) pour groupe moto-ventilateur d’une installation de ventilation pour véhicule comprend deux bagues coaxiales (20 ; 22), dont une bague intérieure (20) apte à recevoir un ou plusieurs éléments du moteur et une bague extérieure (22) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure, un élément de découplage (24) entre les deux bagues coaxiales (20 ; 22), et un moyen (44) pour limiter le déplacement relatif d’une des deux bagues (20 ; 22) par rapport à l’autre, dans un plan normal à l’axe (A) commun des deux bagues (20 ; 22), comprenant au moins une butée radiale (44) fixée à l’une des deux bagues (20 ; 22), avec un jeu radial entre la butée radiale (44) et l’autre des deux bagues (20 ; 22).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3086006-B1 (FR)
Title: Piston pour moteur a combustion interne
Inventor: SUDA NAOYUKI
IPC: F16J1/08
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: Un piston (7) pour un moteur à combustion interne est prévu, le piston (7) présentant une pluralité d'évidements (41) formés dans une jupe (10, 11) de celui-ci. La jupe (10, 11) comprend une partie de jupe supérieure (36), une partie de jupe inférieure (38) et une partie de jupe centrale (37). Les évidements (41) agencés dans la partie de jupe supérieure (36) à proximité d'une limite supérieure (37a) de la partie de jupe centrale (37) ont des extrémités inférieures (41b) situées au-dessus de la limite supérieure (37a) à une distance donnée de la limite supérieure (37a). Les évidements (41) agencés dans la partie de jupe centrale (37) à proximité de la limite supérieure (37a) ont des extrémités supérieures situées au-dessous de la limite supérieure (37a) à la distance donnée de la limite supérieure (37a). Les évidements (41) agencés dans la partie de jupe inférieure (38) à proximité de la limite inférieure (37b) ont des extrémités supérieures situées au-dessous de la limite inférieure (37b) à la distance donnée de la limite inférieure (37b). Les évidements (41) agencés dans la partie de jupe centrale (37) à proximité de la limite inférieure (37b) ont des extrémités inférieures situées au-dessus de la limite inférieure (37b) à la distance donnée de la limite inférieure (37b). Ceci améliore la lubrification entre le piston (7) et une paroi interne (6a) d'un alésage de cylindre (6) et réduit les pertes par friction du piston (7).Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3101065-B1 (FR)
Title: Dispositif deployable
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/44
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif déployable (10) comprenant un bâti (11), un mandrin (12) mobile en rotation par rapport au bâti (11) autour d’un premier axe Z, une membrane (13) apte à passer d’une configuration enroulée autour du mandrin autour du premier axe Z à une configuration déployée selon un deuxième axe X sensiblement perpendiculaire au premier axe Z. Selon l’invention, il comprend deux ferrures (14) solidaires du mandrin (12) en leur centre, disposées de part et d’autre de la membrane (13) et comprenant des premiers plots (15) sur leur pourtour (16), une coque (17) s’étendant entre les deux ferrures (14), la coque (17) comprenant des deuxièmes plots (18) de forme complémentaire à la forme des premiers plots (15), la coque (17) étant apte à passer d’une configuration enroulée enveloppant au moins partiellement la membrane (13) en configuration enroulée à une configuration déployée superposée au moins partiellement à la membrane (13) en configuration déployée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087249-B1 (FR)
Title: Dispositif de brûleur
Inventor: LARANJEIRA RICARDO
IPC: F23D14/62
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: Titre : Dispositif de brûleur Dispositif de brûleur (10) pour l’exploitation thermique d’un combustible gazeux (12) comprenant un module mélangeur (14) pour former un mélange combustible du combustible gazeux (12) avec un gaz (16) contenant de l’oxygène, en particulier l’air et un module de brûleur (28) pour brûler le mélange combustible dans une zone de combustion (18), et un module de déshomogénéisation (20) qui, génère une répartition spatiale au moins pour l’essentiel non homogène, du coefficient d’air du mélange combustible dans la zone de combustion (18). Figure 2
Patent FR-3103584-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du débogage d’un système sur puce formant par exemple un microcontrôleur, et système sur puce correspondant
Inventor: PALLARDY LOIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-11-22
Granted: 2023-05-05
Abstract: Système sur puce, comprenant plusieurs équipements maîtres comportant plusieurs microprocesseurs, plusieurs ressources esclaves, un circuit d’interconnexion (INTC) couplé entre les équipements maîtres et les ressources esclaves et capable de router des transactions entre des équipements maîtres et des ressources esclaves, et des moyens de traitement (MT) au moins configurés pour permettre à un utilisateur du système sur puce d’implémenter au sein du système sur puce (MCU) au moins un schéma de configuration (SCH) de ce système défini par un ensemble d’informations de configuration utilisé pour définir une assignation d’au moins un équipement maître à certaines au moins des ressources esclaves, et les moyens de traitement étant en outre configurés pour sélectionner l’un au moins des microprocesseurs et autoriser un outil de débogage externe (DBT) à accéder, en vue d’un débogage, uniquement aux ressources esclaves assignées audit au moins un microprocesseur sélectionné.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104528-B1 (FR)
Title: Chariot à timon amovible et basculant par pivotement
Inventor: FANGET ROBERT
IPC: B62B11/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-01-14
Abstract: Chariot mobile de transport et de stockage de produits comportant un volume fermé dont l’espace intérieur est accessible via au moins une porte et surmonte un châssis équipé de roues, ledit chariot comportant des moyens d’attelage à deux autres chariots dans la direction du roulage en vue de créer un train de chariots. Lesdits moyens d’attelage comportent un timon (1) de liaison, comprenant une barre (10) pivotante mobile entre une première position déployée de liaison à un autre chariot et une seconde position rétractée au voisinage du volume de stockage du chariot ; une platine de fixation amovible du timon (1) de liaison au châssis du chariot, ladite platine étant solidarisée à l’un des côtés du châssis du chariot d’allure perpendiculaire à la direction de roulage ; et une attache d’attelage d’une extrémité libre de la barre (10), ladite attache étant fixée à l’autre côté du châssis par rapport à la direction de roulage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106997-B1 (FR)
Title: Système de préhension robotisé
Inventor: SAJET PHILIPPE
IPC: B25J15/02
Filed: 2020-02-10
Granted: 2023-07-21
Abstract: Système de préhension (1) pour moyens robotisés comprenant :- un premier préhenseur (2), configuré pour saisir un objet sur une surface telle que la surface d’un convoyeur,- une deuxième préhenseur (3) comprenant des moyens de maintien (30,31), escamotables, configurés pour passer d’une position escamotée (PE) autorisant la saisie de l’objet par le premier préhenseur (2) jusqu’à une position de maintien pour laquelle le deuxième préhenseur (3) se referme sur l’objet saisi par le premier préhenseur en le maintenant prisonnier, au moins dans une première position relative du premier préhenseur par rapport au deuxième préhenseur.  Figure de l’abrégé : 3
Patent FR-3107488-B1 (FR)
Title: Véhicule à sensibilité de détection d’intrusion réduite pendant un préconditionnement
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: G08B13/16
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-07-08
Abstract: Un véhicule (1) comprend :  - un système de chauffage/climatisation (4) propre en fonctionnement à délivrer de l’air traité pulsé pour un habitacle (2),  - une fonction de préconditionnement déclenchant en cas d’activation et en l’absence de passager dans l’habitacle (2) un fonctionnement choisi du système de chauffage/climatisation (4),  - un dispositif de détection (3) émettant des ultrasons dans l’habitacle (2) afin de détecter des intrusions et ayant une sensibilité de détection réglable, et  - au moins un processeur (5) et au moins une mémoire (6) déclenchant une réduction de la sensibilité de détection en cas d’activation de la fonction de préconditionnement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108090-B1 (FR)
Title: Véhicule à gmp solidarisé à un élément structurel dans une position transversale pérenne
Inventor: BOUDART SAMUEL
IPC: B62D65/10
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un véhicule comprend un élément structurel auquel est solidarisée une partie inférieure d’un groupe motopropulseur via une biellette (BF) comprenant une extrémité (EB) munie d’une articulation (AB) à laquelle est couplée via une vis une pièce de fixation (PF) solidarisée à cette partie inférieure. La pièce de fixation (PF) comprend au moins un premier élément de couplage (EC1), et l’articulation (AB) comprend au moins un second élément de couplage (EC2) coopérant avec un premier élément de couplage (EC1) correspondant de la pièce de fixation (PF) afin de maintenir couplée cette articulation (AB) à cette pièce de fixation (PF) en cas de perte de la vis.  Fig. 3
Patent FR-3108260-B1 (FR)
Title: Hydrogel hétérogène hybride, procédé de fabrication et utilisation comme implant de comblement non-dégradable in-situ
Inventor: WOERLY STÉPHANE
IPC: A61L27/52
Filed: 2020-03-17
Granted: 2024-01-05
Abstract: Hydrogel hétérogène hybride , procédé de fabrication et utilisation comme implant de comblement non-dégradable in-situ Un implant de comblement comporte un support en hydrogel hétérogène hybride formé par un copolymère comprenant : un monomère dendrimère fonctionnalisé par un radical éthylénique, un composé acrylamide choisi parmi un méthacrylamide N-substitué et acrylamide N-substitué, un agent de réticulation et un matériau copolymérisable bioactif. Le support est formé des microbilles ayant un diamètre compris entre 1,5 microns et 10 microns et il contient majoritairement en poids le un composé acrylamide. Les microbilles sont assemblées pour former des agrégats contenant entre 5 et 50 microbilles. Les agrégats sont liés par des points de réticulation pour définir un réseau poreux traversant définissant des chemins percolants tridimensionnels. Le réseau poreux traversant est formé par des pores dont la majorité du volume de pore a un diamètre compris entre 10 et 30 microns. Le support a un caractère viscoélastique avec un module élastique compris entre 1 et 200kPa.   Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3110854-B1 (FR)
Title: Applicateur à micro-aiguilles
Inventor: MOREAU FRANCIS
IPC: A61M37/00
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-06-24
Abstract: Applicateur à micro-aiguilles pour appliquer un produit fluide sur la peau et le faire pénétrer dans la peau, comprenant :- une face d’application (PO) pourvue d’une sortie de produit fluide (O) et de plusieurs micro-aiguilles (N),- un moteur (M1) pour faire vibrer les micro-aiguilles (N),- un réservoir de produit fluide (R1) relié à la sortie (O),- un organe d’actionnement (R10) pour acheminer le produit fluide du réservoir (R1) à la sortie (O),caractérisé en ce qu’il comprend deux modules distincts (M, C1) raccordés l’un à l’autre de manière amovible, à savoir :- un premier module (M) abritant le moteur (M1), et- un second module (C1) abritant le réservoir de produit fluide (R1) et formant la face d’application (PO) et l’organe d’actionnement (R10), l’organe d’actionnement (R10) étant accessible et manipulable manuellement, lorsque les deux modules (M) sont connectés l’un à l’autre.  « figure pour l’abrégé : figure 1a »
Patent FR-3114343-B1 (FR)
Title: Système de volet roulant comprenant deux tabliers de volet roulant juxtaposés
Inventor: PASQUIER FLORIAN
IPC: E06B9/58
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un système de volet roulant comprenant deux tabliers de volet roulant (2a, 2b) juxtaposés qui sont guidés latéralement, d’un côté par une coulisse latérale, et de l’autre côté par une coulisse centrale double (7), laquelle coulisse centrale double (7) comprend deux logements de tablier (71, 72), à section générale en U, adossés l’un à l’autre, et séparés par une structure de cloisonnement (8).   Les logements de tablier (71, 72) sont adaptés à recevoir chacun une bordure latérale (2a1, 2b1) de l’un desdits tabliers de volet roulant (2a, 2b) pour assurer le guidage desdits tabliers de volet roulant (2a, 2b) dans un plan vertical de guidage de tabliers (P1) ; et ladite structure de cloisonnement (8) de la coulisse centrale double (7) consiste en une simple paroi de fond de coulisse (8) dont les deux faces opposées (81, 82) constituent chacune le fond de l’un desdits logements de tablier (71, 72).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114852-B1 (FR)
Title: Boîte de vitesses sans rupture de couple
Inventor: SAVARD FRANCK
IPC: F16H57/02
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne une boîte de vitesses (1) comportant un arbre primaire (10), un arbre secondaire (20), des engrenages (E1, E2, E3, E4, E5, E6) formant les rapports de vitesse, des baladeurs (C1, C2, C3) assurant le changement des rapports de vitesse, des fourchettes (F1, F2, F3) comportant chacune un doigt de guidage (54), et un barillet (60). Les arbres primaire et secondaire sont reliés entre eux par les engrenages. Chaque engrenage comporte une roue (P1, P2, P3, P4, P5, P6), liée fixement en rotation d’un arbre, et un pignon fou (S1, S2, S3, S4, S5, S6), monté sur l’autre arbre, qui s’engrènent entre eux, chaque pignon fou comportant des crabots (31). Chaque baladeur (C1, C2, C3) :      coopère avec un ou deux pignons fous,  est apte à se déplacer vers le ou les deux pignons fous associés au moyen d’une fourchette (F1, F2, F3),   comporte des crabots (44) complémentaires des crabots (31) du ou des pignons fous avec le(s)quel(s) il coopère.      Le barillet comporte des organes de guidage, configurés chacun pour guider le doigt de guidage d’une fourchette. L’ensemble des fourchettes (F1, F2, F3), baladeurs (C1, C2, C3), pignons fous (S1, S2, S3, S4, S5, S6) et organes de guidage forme un système de sélection de vitesse. Une fourchette, le baladeur, le ou les deux pignons fous et l’organe de guidage associés formant les éléments d’un sous-ensemble dudit système. Un élément de chaque sous-ensemble comporte un moyen de rappel élastique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114867-B1 (FR)
Title: SYSTÈME DE CHAUFFAGE à granulés avec une combusion inversée suivie d’une postcombustion
Inventor: SCHULHOF CHRISTIAN
IPC: F24B1/02
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage (1), par exemple un poêle à granulés de bois, caractérisé en ce qu’il comprend une chambre de combustion (10) divisée verticalement entre un espace supérieur (12) et un espace inférieur (13) séparés par un creuset (10) et alimentée en air primaire de combustion par un conduit (21) d’alimentation débouchant dans l’espace supérieur (12), les flammes et les gaz de combustion primaire étant évacués par un conduit de sortie (30) dont une entrée (31) débouche dans l’espace inférieur (13), le système de chauffage comprenant une chambre de distribution (40) d’air secondaire alimentée par un conduit (22) d’alimentation d’air secondaire et comprenant des orifices (41) de distribution d’air secondaire débouchant dans le conduit de sortie (30) de la chambre de combustion (10) ; le système de chauffage (1) comprenant un mécanisme d’aspiration d’air (50) de sorte à faire circuler l’air des conduits (21, 22) vers le conduit de sortie (30) de la chambre de combustion (10) pour engendrer une combustion inversée, les conduits (21, 22) d’alimentation d’air primaire et d’alimentation d’air secondaire étant disposés de sorte à traverser le conduit de sortie (30) de la chambre de combustion (10).  (Fig. 6)
Patent FR-3118119-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante comportant un obturateur d’onde
Inventor: LORIN VINCENT
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne une cuve dans laquelle une paroi de cuve comporte au moins une barrière thermiquement isolante (1, 5) et au moins une membrane d’étanchéité (4, 7), la membrane d’étanchéité comportant une série d’ondulations (25, 26) parallèles, ladite barrière thermiquement isolante (1, 5) étant située du côté saillant de la membrane d’étanchéité, la barrière thermiquement isolante (1, 5) comportant une série de rainures (14, 15) parallèles recevant la série d’ondulations (25, 26), dans laquelle la cuve comporte au moins un obturateur d’onde (32) situé entre une ondulation de la série d’ondulations (25, 26) et un fond d’une rainure de la série de rainures (14, 15), dans laquelle l’obturateur d’onde (32) comporte un noyau en matériau compressible et une enveloppe recouvrant entièrement ledit noyau, l’obturateur d’onde (32) étant comprimé entre la membrane d’étanchéité et la barrière thermiquement isolante.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   3
Patent FR-3121774-B1 (FR)
Title: Procede d’activation d’une fonction vehicule et dispositif d’activation associe
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule automobile (V) par un dispositif d’activation (D) comprenant au moins une unité de communication comprenant elle-même au moins une antenne radiofréquence et des moyens d’émission et de réception et destiné à être embarqué sur ledit véhicule, à partir d’un équipement portable (SD) porté par un utilisateur (U) l’activation de la fonction étant déclenchée par une détection de présence de l’utilisateur dans une zone prédéterminée (ZA, ZB, ZC) autour du véhicule, et en fonction d’un résultat d’authentification de l’équipement portable par le véhicule , le dispositif d’activation et l’équipement portable communiquant entre eux par ultra large bande, l’invention propose que pour au moins deux réponses reçue en provenance de l’équipement portable:  a) l’on compare pour chaque réponse, une puissance (P1) d’une première onde reçue à un instant (t0) avec une puissance maximale (Pmax) des composantes de la première onde reçue,  b) l’on détermine pour chaque réponse (Ri) une présence (Txi=1) ou une absence d’ondes réfléchies (Txi=0) en fonction de ladite comparaison,  c) l’on détermine un taux de réflexion moyenné (Txm) sur les réponses,   d) l’on détermine une valeur minimale de l’instant (t0min) parmi les réponses,  e) si le taux de réflexion moyenné est nul ou total, alors on détermine la présence de l’utilisateur dans la zone prédéterminée en utilisant la valeur minimale de l’instant,  f) si le taux de réflexion moyenné est partiel, alors on détecte la présence de l’utilisateur dans la zone prédéterminée, en utilisant la valeur minimale de l’instant auquel on applique un coefficient correcteur (K).  .Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122713-B1 (FR)
Title: Palier à roulement comprenant un amortisseur à compression de film d’huile pourvu d’évidements de perturbation fluidique
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16F15/16
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention se rapporte à un palier (20) à roulement comprenant une cavité (60) d’amortissement radial par film d’huile délimitée par une surface (50) comprenant des évidements (70) de perturbation de l’écoulement d’huile qui se succèdent circonférentiellement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124629-B1 (FR)
Title: procédé de prévention de situation à risque pour un véhicule en stationnement
Inventor: JEAN-PHILIPPE BOYER
IPC: G08B25/00
Filed: 2021-06-25
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de prévention de situation à risque pour un véhicule en stationnement comportant des étapes d’obtention d’une première localisation de stationnement du véhicule, d’obtention d’une indication selon laquelle la première localisation est un emplacement à risque, de diffusion d’un message d’avertissement à l’attention des occupants du véhicule, de détection d’un déplacement du véhicule à l’expiration d’un délai prédéfini après la diffusion du message, et lorsque qu’il est déterminé que le véhicule n’a pas été déplacé, une étape de déclenchement d’un appel vers un centre de traitement d’appels d’urgence. L’invention concerne aussi un dispositif adapté pour mettre en œuvre un tel procédé.  Figure 2.
Patent FR-3130624-B1 (FR)
Title: Pompe cardiaque intraventriculaire à tête rétrécie.
Inventor: GARRIGUE STÉPHANE
IPC: A61M60/17
Filed: 2021-12-21
Granted: 2024-01-12
Abstract: Pompe cardiaque destinée à être positionnée dans un ventricule d’un cœur et à générer un flux induit de fluide en direction de valves sigmoïdes ; cette pompe comprenant :  - un carter fixe doté d’une partie supérieure formant chambre de propulsion pour propulser le fluide vers l’extrémité supérieure, et une partie inférieure,   - au moins une ouverture latérale entre la partie supérieure et la partie inférieure, et formant une chambre d’admission du fluide depuis l’extérieur vers la chambre de propulsion,  - un bloc moteur disposé à l’intérieur du carter pour entraîner le fluide depuis l’ouverture latérale jusqu’à la sortie de la chambre de propulsion.  La chambre de propulsion comprend un corps supérieur et une tête de sortie ; la tête de sortie présentant une section externe rétrécie par rapport à une section externe du corps supérieur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2541267-B1 (FR)
IPC: C08F8/48
Filed: 1983-02-18
Granted: 1985-03-22
Abstract: 1. Process for preparing halogenated cyclopropane derivatives, wherein an olefinic compound of formula :  see diagramm : EP0117186,P11,F1  in which : R9  denotes an alkyl, alkenyl, alkoxy, aryloxy, dialkylamino, diarylamino, alkyl sulphide, aryl sulphide, alkyl polysulphide, aryl polysulphide, alkylsilane or arylsilane radical having from 1 to 100 carbon atoms ; and R10 , R11  and R12 , which may be identical or different, denote a hydrogen atom, an alkyl radical having from 1 to 25 carbon atoms or a phenyl radical, it being possible for two of them to be bound so as to form a hydrocarbon ring having from 4 to 12 carbon atoms or a heterocyclic ring containing an oxygen or nitrogen atom and having from 4 to 7 carbon atoms, is reacted with a halogenated derivative of formula : X1 X2 X3 CH in which X1 , X2  and X3 , which may be identical or different, denote a halogen atom, at least one being a chlorine or bromine atom, and with an organic or inorganic alkali metal base, characterized in that the reaction is carried out in the presence of a sequestering agent of general formula : N-[CHR1 -CHR2 -O-(CHR3 -CHR4 -O)n -R5 ]3 in which n is an integer greater than or equal to 0 and less than or equal to 10 (0=<n=<10), R1 , R2 , R3  and R4 , which may be identical or different, denote a hydrogen atom or an alkyl radical having from 1 to 4 carbon atoms, and R5  denotes an alkyl or cycloalkyl radical having from 1 to 12 carbon atoms, a phenyl radical or a radical -Cm H2m -O or Cm H2m+1 -O-, where m is between 1 and 12 (1=<m=<12), and in that the mole ratio of the sequestering agent of formula (II) to the olefinic compound of formula (III) is preferably less than 0.2 and this ratio is more preferably between 0.01 and 0.1.