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Patent FR-3055968-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle optique d'articles en verre creux
Inventor: EL MENUAWY KAMAL
IPC: G01N21/958
Filed: 2017-09-12
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention propose aux fins du contrôle optique d'articles en verre creux (1) un ensemble de contrôle constitué d'une source de lumière (3), d'au moins une caméra (6) et d'une position de contrôle (7) installée entre un filtre de polarisation (4) passif et un filtre de polarisation (5) actif. En fonction du niveau de polarisation réglable par un signal électrique du filtre de polarisation (5) et ajustable par rapport à celui du filtre de polarisation (4) selon un angle de π/2, le chemin optique entre la source de lumière (3) et la caméra (6) forme un ensemble de lumière transmise ou un ensemble de contrainte de lumière transmise de sorte que peuvent être relevés par un pilotage correspondant du filtre de polarisation (5) différents défauts de l'article en verre creux (1), tels que des inclusions, dommages superficiels et zones de tension à l'intérieur de la structure du matériau.
Patent FR-3071228-B1 (FR)
Title: Boite pour le transport de produits et procede de fabrication associe
Inventor: LAFARGE MARC
IPC: B65D25/28
Filed: 2017-09-20
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (S) d'une boîte (1) pour le transport d'un ou plusieurs produits (2), ladite boîte (1) comprenant un fond (3), au moins une tranche (4) et un couvercle (5), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fournir (S1) une première plaque (10), une deuxième plaque (20) et une troisième plaque (30), - former (S2) au moins un évidement (6) dans la deuxième plaque (20), - placer (S3) un ou plusieurs produits (2) dans l'évidement (6) de la deuxième plaque (20), et - fixer (S4) la deuxième plaque (20) entre la première plaque (10) et la troisième plaque (30) de manière à recouvrir l'évidement (6).
Patent FR-3072038-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de particules gravitationnel
Inventor: PEYRADE DAVID
IPC: B05D1/28
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'assemblage de particules sur une surface microstructurée d'un échantillon. Le procédé comprend une étape de recouvrement de la surface de l'échantillon par une suspension colloïdale à un intervalle de température dit de recouvrement, puis une étape de sédimentation de particules contenues dans la suspension colloïdale de sorte que des particules sédimentent en direction de la surface de l'échantillon, l'étape de sédimentation étant réalisée à un intervalle de température dit de sédimentation. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une étape de condensation mise en uvre subséquemment à l'étape de recouvrement, et précédemment et/ou concomitamment à l'étape de sédimentation. L'étape de condensation est réalisée à un intervalle de température dit de condensation, une borne supérieure de l'intervalle de température de condensation étant inférieure à une borne inférieure de l'intervalle de température de recouvrement.
Patent FR-3073354-B1 (FR)
Title: Piece composite a circuit electronique d'instrumentation integre et son procede de fabrication
Inventor: JANFAOUI SABRI
IPC: H01L41/04
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne une pièce composite (sandwich ou monolithique) (1), comportant une surface extérieure rigide (10), à laquelle est intégré un circuit électronique (2) d'instrumentation, le circuit électronique (2) d'instrumentation comportant un transducteur piézoélectrique (21), connecté à une bobine (22), un circuit électronique (23) de pilotage, connecté à une bobine (24) située en vis-à-vis de la bobine (22). L'invention est caractérisée en ce que la bobine (22) est imprimée sur une couche (25) isolante, imprimée directement sur la surface extérieure rigide (10), la bobine (24) est imprimée sur une couche (26) isolante, recouvrant la bobine (22) et le transducteur (21), des pistes (27, 28) conductrices sont imprimées sur une couche isolante imprimée sur au moins une partie de la bobine (24) pour lui être reliées, le circuit électronique (23) de pilotage étant fixé sur la surface extérieure rigide (10) et étant relié aux pistes (27, 28).
Patent FR-3074476-B1 (FR)
Title: Turbopropulseur d'aeronef comportant une helice non carenee
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F04D29/056
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un turbopropulseur (1) d'aéronef comportant une hélice (14) non carénée entraînée en rotation autour d'un axe longitudinal (X) par un moteur (2) de type turbomachine et une seconde hélice (15), coaxiale à ladite hélice (14) non carénée et de diamètre (D2) inférieur à celui (D1) de cette hélice, caractérisé en ce que le turbopropulseur (1) comporte une nacelle (17) carénant ladite seconde hélice (15) et s'arrêtant longitudinalement entre l'hélice (14) non carénée et la seconde hélice (15). L'invention concerne aussi un aéronef comportant un tel turbopropulseur.
Patent FR-3075241-B1 (FR)
Title: Dispositif de presentation de portiere ayant une fonction de maintien en position ouverte et de verrouillage electrique
Inventor: OTTOLINI PHILIPPE
IPC: E05B83/36
Filed: 2017-12-20
Granted: 2022-01-28
Abstract: Un système de présentation de portière de véhicule comporte un pêne d'actionnement positionné au niveau de l'une d'une surface de carrosserie de véhicule et d'une portière de véhicule, et un actionneur positionné au niveau de l'autre de la surface de carrosserie de véhicule et de la portière de véhicule et pouvant s'engager avec le pêne d'actionnement. L'actionneur est configuré pour déplacer la portière de véhicule entre une position complètement fermée et une position partiellement ouverte par interaction entre l'actionneur et le pêne d'actionnement. L'actionneur comporte une partie de retenue pour maintenir l'engagement avec le pêne d'actionnement. La partie de retenue retient la portière de véhicule dans la position partiellement ouverte pour empêcher la portière de véhicule de se déplacer vers une position complètement ouverte.
Patent FR-3075145-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'au moins un vehicule ferroviaire dans un reseau ferroviaire
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: Le procédé de localisation d'un véhicule ferroviaire (12) dans un réseau ferroviaire (10) comprenant des premiers dispositifs de détection (16) détectant le passage d'un véhicule ferroviaire (12) dans un premier périmètre (P1), des deuxièmes dispositifs de détection (18) détectant le passage d'un véhicule ferroviaire (12) dans un deuxième périmètre (P2) et un serveur centralisé (22), comprend les étapes suivantes : - détection par un des premiers dispositifs de détection (16) du passage dudit véhicule ferroviaire (12) et transmission d'un premier signal de détection (S1) ; - détection par un des deuxièmes dispositifs de détection (18) du passage dudit véhicule ferroviaire (12) et transmission d'un deuxième signal de détection (S2) ; - réception des signaux (S1, S2) par le serveur centralisé (22) et détermination de la position du véhicule ferroviaire (12) sur le réseau ferroviaire (10) par intersection du premier périmètre (P1) et du deuxième périmètre (P2).
Patent FR-3057447-B1 (FR)
Title: Forme de pied de sommier a lattes augmente d''un dispositif permettant de maintenir le matelas a sa place lors de la manipulation de ce dernier.
Inventor: WALTER JEAN-MARIE
IPC: A47C17/86
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-09-13
Abstract: Pied de sommier à lattes, dont la forme lui apporte la fonction supplémentaire de maintenir le matelas à sa place lors de la manipulation de ce dernier. L'invention concerne une forme de pied de sommier à lattes, qui, du fait de son prolongement, a aussi pour fonction de maintenir le matelas à sa place lors de la manipulation de ce dernier. Elle est constituée dans sa partie supérieure (2) d'une joue (2b) qui dépasse largement du sommier de façon à former une butée contre laquelle la partie basse du matelas va s'appuyer inévitablement lors de sa manipulation, ce qui évitera à celui-ci de sortir de son emplacement initial.
Patent FR-3078762-B1 (FR)
Title: Reducteur de debit pour un distributeur de produit sous pression
Inventor: BOREL BERNARD
IPC: F16K11/02
Filed: 2018-03-11
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un réducteur de débit (10) pour un distributeur de produit sous pression du type muni d'une valve (30) équipée d'une tige de valve (20) présentant au moins une première voie, et d'un diffuseur. Conformément à l'invention, le réducteur de débit (10) est une pièce distincte de la tige de valve et du diffuseur et il comprend - un évidement ouvert d'un côté par une ouverture et apte à être enfilé par l'ouverture sur la tige de valve (20) d'une valve (30), - un ou plusieurs premiers orifices de sortie (134) qui, lorsque le réducteur est monté sur la tige de valve (20) d'une valve, sont aptes à être reliés de façon étanche à la première voie de la tige de valve (20) de la valve en formant une prolongation (133) de la première voie, la face extérieure du réducteur, du côté opposé à l'ouverture de l'évidement, ayant en partie un contour sensiblement identique à celui de la partie de la tige de valve (20) saillant de la valve qui est destinée à être recouverte par le réducteur.
Patent FR-3083756-B1 (FR)
Title: Guide d'air pour vehicule automobile realise d'une piece en materiau polymere expanse et comportant au moins une zone frangible
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un guide d'air monopièce (10) en matériau polymère expansé destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant technique reliée à une traverse par des éléments compressibles longitudinalement et une façade avant dudit véhicule pourvue d'au moins une ouverture d'aération, le guide d'air présentant une face avant (10a), une face arrière (10b), une pluralité de parois longitudinales (12-16) reliant la face avant (10a) à la face arrière (10b) et s'étendant parallèlement ou sensiblement parallèlement à la direction longitudinale du véhicule lorsque le guide d'air est monté à l'intérieur du véhicule et une pluralité de parois dressées (17-21) perpendiculaires ou sensiblement perpendiculaires à la direction longitudinale du véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une zone frangible (Z1) ménagée dans une paroi choisie parmi une paroi longitudinale et une paroi dressée.
Patent FR-3084523-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection electromagnetique
Inventor: PERE LAPERNE NICOLAS
IPC: H01L27/146
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le dispositif de détection comprend un premier empilement absorbant (2) configuré pour absorber un rayonnement électromagnétique dans au moins une première gamme de longueur d'onde et présentant un premier coefficient de dilatation thermique. Il comprend également un deuxième empilement (3) formant une fonction optique et présentant un premier coefficient de dilatation thermique. Le premier coefficient de dilatation thermique est différent du deuxième coefficient de dilatation thermique et en ce qu'il comporte une couche tampon (4) séparant le premier empilement et le deuxième empilement. La couche tampon (4) présente une épaisseur comprise entre 0,5µm et 50µm de manière à absorber les contraintes mécaniques introduites par le premier empilement (2).
Patent FR-3084623-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour vehicule electrique
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16H1/00
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-08-28
Abstract: Système de propulsion (1) pour véhicule électrique, comprenant :     - un premier moteur électrique de propulsion (10), comprenant un stator et un rotor présentant un premier arbre de sortie mobile en rotation autour d'un premier axe,     - un deuxième moteur électrique de propulsion (11), comprenant un stator et un rotor présentant un deuxième arbre de sortie mobile en rotation autour d'un deuxième axe,     - un premier réducteur (21) apte à recevoir le couple fourni par le premier moteur électrique (10), le cas échéant par l'intermédiaire d'un premier système de couplage (20) sélectif ou non-sélectif, ce premier réducteur (21) présentant un premier rapport de réduction,     - un deuxième réducteur (23) apte à recevoir le couple fourni par le deuxième moteur électrique (11), le cas échéant par l'intermédiaire d'un deuxième système de couplage (22) sélectif ou non-sélectif , ce deuxième réducteur (23) présentant un deuxième rapport de réduction,     - un troisième système de couplage (35), qui est sélectif ou non, du premier arbre de sortie et du deuxième arbre de sortie,     le premier axe et le deuxième axe n'étant pas confondus.
Patent FR-3090827-B1 (FR)
Title: Gaine d’aeration
Inventor: BOULANGER LUDOVIC
IPC: F24F7/04
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-05-28
Abstract: Gaine d’aération 1 de locaux à présence humaine ou animale, comprenant une extrémité amont 2, une extrémité aval 3, une conduite tubulaire 4 s’étendant entre les extrémités amont et aval, pourvue d’une paroi étanche et d’au moins une prise d’air ambiant 5, et un organe passif mélangeur 6 pour mélanger l’air provenant de l’extrémité amont ouverte et l’air provenant de la prise d’air ambiant 5, l’organe passif mélangeur 6 étant contenu dans la paroi de la conduite tubulaire 4. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095615-B1 (FR)
Title: Dispositif de nébulisation d’un liquide et installation d’aération, notamment pour habitacle de véhicule, comprenant un tel dispositif de nébulisation
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de nébulisation d’un liquide, notamment d’un liquide destiné à être diffusé dans l’habitacle d’un véhicule automobile, ledit dispositif étant configuré pour présenter un débit de fluide nébulisé inférieur à 15 millilitres par minute, et préférentiellement supérieur à 4 millilitre par minute, ledit dispositif comprenant un ou des éléments (30) de traitement par rayons du liquide. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096751-B1 (FR)
Title: Racleur instrumenté pour l’inspection de canalisations de pipelines.
Inventor: MAIRE ALAIN
IPC: F16L55/26
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Racleur instrumenté pour l’inspection de canalisations de pipelines. L'invention concerne un racleur instrumenté dans lequel est installé un dispositif permettant de détecter et de localiser, une fuite ou un soutirage clandestin d’hydrocarbure dans un pipeline. Ce dispositif est agencé de telle sorte à ménager dans le racleur, une chambre de mesure étanche appelée volume référent, délimité d’une part, aux extrémités du racleur, par deux coupelles d’étanchéité et, d’autre part, par la paroi interne de la canalisation, dans lequel la pression est mesurée et comparée à la pression de référence correspondant à la pression à laquelle circule le fluide à l’intérieur de la canalisation ; une variation négative de pression dans ce volume référent signe la présence d’une perte de produit soutirage clandestin et/ou fuite. D’autres variations de pression, enregistrées et corrélées aux documents de profil de la ligne (carnet de soudure et autres), permettent en outre sa localisation rapide. Ce dispositif permet de répondre aux problématiques de vol de produit en ligne auxquelles les exploitants de pipeline sont aujourd’hui confrontés.
Patent FR-3082613-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction d’un trajet probable pour un véhicule
Inventor: GUARNIZO PABLO LUIS
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-12-31
Abstract: Titre : Procédé et dispositif de prédiction d’un trajet probable pour un véhicule Procédé de prévisions (900) d’un trajet de circulation probable (170) pour un véhicule (105), consistant à prédire (905) en utilisant au moins un signal de données (135) qui représente un emplacement de séjour ancien (340) du véhicule (105) ainsi qu’un signal de position (140) représentant la position actuelle (505) du véhicule (105), établir (910) une carte des primes (150) pour représenter une pondération d’au moins une zone (510) entre la position actuelle (505) du véhicule (105) et la destination prédite (205) en utilisant l’historique de circulation (155) du véhicule (105) et/ou une préférence de conduite (160) du conducteur et calculer (915) le trajet probable (170) en utilisant un réseau neuronal (165) et en établissant la carte des primes (150) pour prédire le trajet probable (170).     Figure 1
Patent FR-3083251-B1 (FR)
Title: Citerne d’eau de pluie
Inventor: VANDEBEEK LUC
IPC: E03B3/03
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: [Citerne d’eau de pluie La citerne est dotée d’une paroi intérieure en béton poreux (8) pour définir un espace de stockage (3,30) et un espace tampon (9,90,91). La paroi intérieure est fabriquée en un béton drainant avec une perméabilité maximale à l’eau de 0,05 litre/m²/s à 5 litres/m²/s inclus, de préférence de 0,1 litre/m²/s à 3 litres/m²/s inclus, la perméabilité à l’eau étant mesurée en cas d’espace de stockage pratiquement rempli d’eau (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 3]
Patent FR-3098165-B1 (FR)
Title: circuit électrique et véhicule automobile comprenant un tel circuit
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un circuit électrique (2) pour un véhicule automobile comportant un moteur à combustion interne et des appareils électriques (4, 5, 6), dont un démarreur (4). Le circuit électrique comprend une première batterie (B1) électrique, pour alimenter le démarreur, et une deuxième batterie (B2) électrique pour alimenter une partie desdits appareils lorsque le véhicule est en stationnement prolongé. Lorsque le véhicule se déplace, ces deux batteries sont connectées l'une à l'autre en parallèle. En outre, sur au moins une plage de tension électrique en circuit ouvert, à tension électrique égale, le niveau de charge (SOC2) de la deuxième batterie est dans un intervalle correspondant à une charge complète alors que le niveau de charge (SOC1) de la première batterie est dans un intervalle correspondant à une charge partielle. L’invention concerne également un véhicule automobile muni d’un tel circuit électrique. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3101152-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence de liquide, cuvette de retention pour reservoir de liquide dangereux le comprenant, et systeme de detection de presence de liquide
Inventor: COUTANT FRANÇOIS
IPC: G01R29/08
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: ------  DISPOSITIF DE DETECTION DE PRESENCE DE LIQUIDE, CUVETTE DE RETENTION POUR RESERVOIR DE LIQUIDE DANGEREUX LE COMPRENANT, ET SYSTEME DE DETECTION DE PRESENCE DE LIQUIDE L’invention a pour objet un dispositif de détection de présence de liquide (1) comprenant un support (2) portant un premier capteur de niveau de liquide (3) à une première hauteur et un deuxième capteur de niveau de liquide (4) à une deuxième hauteur inférieure ou égale à ladite première hauteur, le premier capteur (3) comprenant un premier flotteur (3a) configuré pour flotter dans un liquide dont la masse volumique est supérieure à un premier seuil, le deuxième capteur (4) comprenant un deuxième flotteur (4a) configuré pour flotter dans un liquide dont la masse volumique est supérieure à un deuxième seuil supérieur audit premier seuil, lesdits premier et deuxième capteurs (3, 4) étant reliés à un dispositif d’alarme configuré pour émettre une alarme lorsqu’au moins l’un des premier et deuxième flotteurs (3a, 4a) est dans un état de flottaison.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101027-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande à pièce commune de commande de fonctions, pour un volant
Inventor: LESBROUSSART ANTOINE
IPC: B60K20/06
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un dispositif de commande (DC) équipe un volant (VV) d’un système (V) assurant une première fonction et au moins une seconde fonction contrôlables par des actions manuelles d’une personne. Ce dispositif (DC) comprend une pièce (PD) montée à rotation sur une partie (PC) du volant (VV), déclenchant la génération d’une commande pour la première fonction lorsqu’elle est entrainée manuellement en rotation selon un premier sens prédéfini, et comportant au moins un organe de commande propre à contrôler au moins partiellement la seconde fonction en cas d’actionnement manuel.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107294-B1 (FR)
Title: Bagage comprenant un ouvrant motorisé
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: E05B65/52
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-02-04
Abstract: Bagage comprenant un ouvrant motorisé L’invention concerne un bagage comprenant :- un caisson (20) formant un dormant (2) ;- un couvercle (10) formant un ouvrant (1) mobile par rapport au dormant (2) entre une position fermée dans laquelle il est rabattu sur le dormant (2), et au moins une position ouverte ;- au moins un moteur électrique (40) motorisant l’ouverture et la fermeture de l’ouvrant (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108064-B1 (FR)
Title: Butée de suspension de véhicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURÉLIEN
IPC: B60G11/16
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne une butée de suspension de véhicule automobile, ladite butée comprenant une coupelle supérieure (1) et une coupelle inférieure (2) qui sont montées en formant entre elle une interface (4) de rotation relative autour d’un axe, ladite coupelle supérieure présentant une paroi inférieure (16) qui s’étend selon une dimension radiale en débouchant dans ladite interface de rotation, la paroi inférieure (16) présentant une rainure (26) qui est agencée pour faire goutter un ruissèlement se propageant le long de ladite paroi inférieure.  Figure 3
Patent FR-3098843-B1 (FR)
Title: Éléments métalliques expansibles composites avec renforcement
Inventor: GRECI STEPHEN MICHAEL
IPC: E21B33/13
Filed: 2020-06-12
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne des procédés pour former un joint dans un puits de forage (410). Un exemple de procédé comporte le positionnement d’un élément d’étanchéité métallique expansible (1) dans le puits de forage (410); l’élément d’étanchéité métallique expansible (1) comprenant un matériau composite métallique expansible (905) et un matériau de renforcement (910). Le métal expansible (905) forme une matrice et le matériau de renforcement (910) est réparti à l’intérieur de la matrice. Le procédé comporte en outre la mise en contact de l’élément d’étanchéité métallique expansible (1) avec un fluide qui réagit avec le métal expansible (905) pour produire un produit de réaction ayant un volume supérieur au métal expansible (905).
Patent FR-3113084-B1 (FR)
Title: Fenêtre ou porte-fenêtre a deux ouvrants coulissants entre lesquels est compresse un joint
Inventor: COLIN BERNARD
IPC: E06B7/22
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-09-30
Abstract: FENÊTRE OU PORTE-FENÊTRE A DEUX OUVRANTS COULISSANTS ENTRE LESQUELS EST COMPRESSE UN JOINT Fenêtre ou porte-fenêtre (1) à premier (2) et deuxième (3) ouvrants disposés à coulissement selon une direction de coulissement (I-I). Des premier (14) et deuxième (15) organes de verrouillage sont adaptés pour venir en appui l’un contre l’autre selon des première et deuxième surfaces d’appui respectives conformées de manière à rapprocher les premier (2) et deuxième (3) ouvrants selon la direction transversale (V-V) pour compresser entre eux au moins un joint (12, 13).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5