baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2675635-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique avec boitier protege contre les surpressions.
Inventor: PETER SCHLICHENMAIER
IPC: H01M50/172
Filed: 1992-04-17
Abstract: L'invention concerne un accumulateur électrochimique (batterie 1), avec un électrolyte formant en utilisation, dans des conditions données, un gaz inflammable. L'accumulateur électrochimique est constitué d'une cuve (4) et d'un couvercle (3) assemblé à la cuve (4) en étanchéité aux liquides, les bornes polaires (7) dépassant extérieurement sur le côté supérieur. De plus, il présente une liaison d'équilibrage de pression (13) du genre labyrinthe, qui est incorporée dans le couvercle (3) et relie à l'atmosphère l'espace situé au-dessus de l'électrolyte et enfermé par le boîtier. Afin que ne se produise pas d'éclatement du boîtier en cas d'inflammation du gaz, un corps de refoulement (8) séparé, de forme adaptée et présentant une cavité (9) hermétiquement fermée, est disposé dans l'espace compris entre le couvercle (3) et la surface (2) de l'électrolyte.
Patent FR-2692610-A1 (FR)
Title: Precast unit for supporting slopes and retaining walls - is rounded on plan with rugby ball shaped legs front face shaped for placing geotextile membrane using friction for holding
Inventor: ANDRE PIEYRE
IPC: E02D29/02
Filed: 1992-06-18
Abstract: The precast unit for supporting slopes and retaining walls is rounded in shape on plan with legs shaped like rugby balls. It can support vertical loads through its legs at angles between 90 and 45 degrees. It supports embankment slopes not exceeding three horizontal to two vertical. The front face (1) is rounded, hollow on its two sides (2) for placing geotextile membrane using friction between the membrane and embankment. The rear face has rounded ends and is flat in the middle. Walls both at 45 degrees and vertical may be built with the same standard unit. USE/ADVANTAGES - Simple design, easy to erect, adapts to vertical and angled loads.
Patent FR-2682810-A1 (FR)
Title: Dispositif a semiconducteurs ayant une region active dans une couche de semiconducteur sur une couche isolante, et procede de fabrication de ce dispositif.
Inventor: TAKASHI IPPOSHI
IPC: H01L21/84
Filed: 1992-10-16
Abstract: Un procédé de fabrication d'un dispositif à semiconducteurs ayant une structure SOI, évite la formation de nouveaux défauts cristallins dans une couche de semiconducteur monocristallin sous l'effet d'un traitement thermique ou d'un traitement de polissage, ce qui permet de réduire la dispersion des caractéristiques de dispositifs actifs qui sont formés sur la couche. On chauffe jusqu'à l'état de fusion une couche de semiconducteur non monocristallin formée sur une couche isolante, et on la recristallise sous forme monocristalline (étape 501). On enlève sélectivement la région de la couche de semiconducteur monocristallin obtenue qui correspond à une partie à température élevée au cours de la fusion, avant d'appliquer un traitement thermique à cette couche (étape 502). On forme des dispositifs actifs sur les couches de semiconducteur monocristallin en forme d'îlots résultantes (étape 504). On peut polir la surface de la couche en forme d'îlot, pour l'aplanir, avant de former des dispositifs actifs (étape 503).
Patent FR-2699635-A1 (FR)
Title: Distributor valve for aerosol container
Inventor: PIERRE LASSERRE
IPC: B65D83/14
Filed: 1992-12-21
Abstract: The valve consists of a body (17) and a valve rod (20) mounted sliding in the valve body (17). An elastic washer (9) forms the sealing joint between the body (17) and the rod (20). This rod (20) contains a central hole (26) designed to be connected to a distribution nozzle and a radial passage (25) which is joined to the interior of the body of the valve (17) when being operated.The flow from the container (1) under pressure is up a feed tube past a non-return valve (18,19) into the body of the valve (17) and via the passages (25,26) in the valve rod (20). The non-return valve (18,19) prevents any return flow. The initial gas filling of the container is by fitting a connecting tube round the neck (6) of the housing (2) and feeding the gas between the inner wall (7) of the housing and the sealing joint (9) into a chamber exterior to the seat (14). This chamber is connected to the inside of the container (1) via an orifice (15).
Patent FR-2685828-A1 (FR)
Title: Semiconductor laser
Inventor: AN DO-YOL
IPC: H01S5/347
Filed: 1992-12-28
Abstract: The invention relates to a semiconductor laser comprising an active layer in which a biaxial compressive stress is generated, in order to improve the optical gain. The semiconductor laser has a double heterostructure comprising an active layer (24) of a compound (Cd,S)Zn(Se,Te), two covering layers (22, 26), formed respectively below and above the active layer and comprising a compound Zn(Se,Te) and two stressed layers (23, 25), formed respectively between the active layer and the covering layers (22, 26), and comprising a compound (Cd,S)Zn(Se,Te). The layers (23, 25) comprise a semiconductor compound of groups II-VI, having lattice constants less than and forbidden bandwidths greater than those of the active layer, so that a biaxial compressive stress is induced in the active layer, thus allowing improvement of the optical gain. These semiconductor lasers can be used in practice at ambient (room) temperature.
Patent FR-2699992-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d'oxygène gazeux sous pression.
Inventor: ALAIN GUILLARD
IPC: F25J3/04
Filed: 1992-12-30
Abstract: Suivant ce procédé, qui utilise une double colonne (5) de distillation d'air: - on fait fonctionner la colonne basse pression (7) sous une pression nettement supérieure à la pression atmosphérique, notamment de l'ordre de 2 à 5 bars, et on fait fonctionner la colonne moyenne pression (6) sous une pression correspondante, notamment de l'ordre de 8 à 16 bars; - on récupère directement l'oxygène gazeux de production en cuve de la colonne basse pression, et - on maintient en froid l'installation, au moins en partie, par détente libre d'au moins un produit gazeux sortant de la colonne basse pression. Application à la production d'oxygène gazeux sous une pression de quelques bars.
Patent FR-2686426-A1 (FR)
Title: Virole moulee en matiere plastique pour un connecteur de fibres optiques et procedes de fabrication d'un tel connecteur et d'une telle virole.
Inventor: SCHOFIELD PHILIP W
IPC: G02B6/38
Filed: 1992-12-30
Abstract: L'invention concerne une virole moulée par injection en matière plastique destinée à l'alignement de fibres. La virole (16) est traversée par une ouverture (22) destinée à recevoir l'extrémité d'une fibre, et une embase surélevée (30) située à l'extrémité de sortie de l'ouverture (22). La fibre est introduite dans la virole de façon à dépasser au-delà de l'embase (30), après quoi elle est entaillée et sectionnée. Puis la virole est polie pour que l'embase soit éliminée et qu'il en résulte une surface extrême à polissage doux. Domaine d'application: connecteur de fibres optiques, etc.
Patent WO-9318498-A1 (WO)
Title: Organizing and/or planning aid having indented slips
Inventor: MORTEMARD DE BOISSE JEROME
IPC: G09B29/00
Filed: 1993-03-02
Abstract: An aid including a series of slips consisting of transferable adhesive labels (1a, 1b, 1c), and a backing (2) for receiving said labels to form an identifying/filing surface (I) and a write-on surface (A). The backing has partially-overlapping label-receiving surfaces (3a, 3b, 3c) such that surface (I) remains exposed. Each label (1a, 1b, 1c) has a continuous or discontinuous cut-out (4a, 7a; 4b, 7b; 4c, 7c) forming one or more windows along at least one edge of surfaces (I) and (A), and the backing (2) has at least one information column (5, 6) which is visible through the window(s) when said labels are on said backing.
Patent WO-9413816-A1 (WO)
Inventor: BLANCHARD CLAIRE
IPC: C07H21/04
Filed: 1993-12-16
Abstract: La présente invention concerne la lipase gastrique de chien telle qu'obtenue par voie du génie génétique ainsi que la séquence de nucléotides codant pour cette LGC recombinante. Elle vise également l'utilisation de cette LGC recombinante pour l'obtention de compositions pharmaceutiques destinées, notamment, au traitement de pathologies liées à l'insuffisance, voire à l'absence de sécrétion de lipases dans l'organisme d'un individu.
Patent FR-2701335-A1 (FR)
Title: Bloc de protection différentielle avec sous ensemble fonctionnel testable.
Inventor: ROBERT CROSD
IPC: H01H71/02
Filed: 1993-02-09
Abstract: Bloc de protection différentielle associable à un disjoncteur multipolaire pour constituer ensemble un disjoncteur différentiel. Ce bloc comprenant: un boîtier constitué par un demi-boîtier inférieur (14A) et un demi-boîtier supérieur (14B) pouvant enfermer ensemble différents éléments actifs du bloc de protection différentielle, ces différents éléments actifs constituant au moins: un assemblage de connexions (22); un tore à bobine; et un mécanisme de commande de disjonction (34). Selon l'invention, il est prévu un châssis sur lequel sont fixés lesdits éléments actifs (22, 34) en formant ensemble un sous-ensemble fonctionnel rigide (16); d'où il résulte que ledit sous-ensemble fonctionnel (16) peut être connecté au disjoncteur différentiel afin de pouvoir effectuer un test fonctionnel du sous-ensemble fonctionnel (16) tout en pouvant accéder à au moins certains desdits éléments actifs (22, 34).
Patent FR-2702957-A1 (FR)
Title: Matelas à lit fluidisé à usage médical comportant des moyens intégrés de décontamination.
Inventor: JEAN-MICHEL VARENNE
IPC: A61G7/057
Filed: 1993-03-22
Abstract: L'invention propose un matelas à lit fluidisé (10), notamment à usage médical, du type comportant une cuve, (12) ouverte à sa face supérieure, dans laquelle est créée une suspension dense de particules dans un courant de fluide ascendant et qui est recouverte par au moins une toile d'enveloppe (24), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens intégrés (26) de décontamination des particules, constitués par exemple par des résistances électriques (26) permettant d'assurer la décontamination par chauffage des particules.
Patent FR-2704980-A1 (FR)
Title: Superconducting switch and application to a superconducting coil loader
Inventor: PASCAL ESTOP
IPC: H01L39/20
Filed: 1993-05-05
Abstract: Superconducting switch consisting of a cable portion (30) including a resistive central strand (2), which is not superconducting, around which a plurality of superconductor strands, or superconducting conductors, are braided, separated from the said central strand by an electrical insulator, the assembly being insulated from the external refrigerating medium by a thermal insulant. At each end (31, 32) of the said cable portion (30), the said central strand (2) is linked electrically to the said superconducting strands, or to the conductors. The switch is characterised in that, at a point on the length of the said portion of cable, a portion of the length of the said resistive central strand comes out of the said cable and is coupled to a control device (12) situated out of the said refrigerating medium, the said control device consisting of a means for injecting an electric current into the circuit formed by the resistive central strand (2) linked at its ends to the superconducting strands or to the superconducting conductors.
Patent FR-2704857-A1 (FR)
Title: Nouvelles benzodioxines substituées, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques les contenant.
Inventor: GUILLAUMET G
IPC: A61K31/47
Filed: 1993-05-07
Abstract: Composés de formule générale (I): (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R1 , R2 , R3 , R4 , R, R' et X sont tels que définis dans la description. Médicaments.
Patent FR-2705841-A1 (FR)
Title: Method of supplying electrical energy, means for implementing the method and electrical energy supply device comprising the said means
Inventor: BERNARD GLORIE
IPC: H02J3/28
Filed: 1993-05-25
Abstract: The invention relates to a method of supplying electrical energy to at least one installation (2) consuming this energy, from a general distribution mains (3). The electrical energy consumed by the installation (2) is subject to hourly charging according to an hourly rate (T1, T2) which is the subject of at least one pre-established daily price list (4), which price list (4) comprises at least two consecutive hourly tariff ranges (5, 6), including one during which all electrical energy consumption is billed at a so-called reduced rate (T1) and another during which consumption is billed at a so-called high rate (T2).
Patent FR-2707083-A1 (FR)
Title: New ultrahard materials based on tetravalent metal oxides
Inventor: JEAN-MICHEL LEGER
IPC: C04B35/46
Filed: 1993-07-02
Abstract: Use as ultrahard material of at least one oxide of formula MO2, in which M denotes at least one tetravalent metal chosen from Ti, Zr, Hf, V, Nb, Cr, Mo, U, Mn, Re, Ru, Os, Rh, Ir, Pd, Pt, Ce, Pr, Nd, Tb, Ge, Sn, Pb and Te, in the form of metastable phase obtained at high pressure or at high pressure and high temperature. When powders of such oxides are compressed, in fact, new phases are seen to appear whose hardness, estimated especially by determining the compression modulus, is very high. These ultrahard phases can be characterised especially by their X-ray diffraction pattern.
Patent FR-2713492-A1 (FR)
Title: Flexible tubular guide
Inventor: LOUIS BLANC
IPC: A61M25/092
Filed: 1993-12-09
Abstract: The guide for a supple element sliding inside it, especially a catheter or endoscope, consists of a flexible structure (1) surrounding a central duct (2) and containing at least one flexible traction element (3) and attached to the side of the guide which is able to contract, so that the guide bends when the traction element is pulled. The traction element is in the form of a flat metal wire, and the tubular structure can be in the form of a series of rings linked on one side to the traction element and equipped with spacers on the other, or a spiral strip. In variants of the design the tube can be in one piece with transverse slots providing its flexibility, and the traction element can be located inside a lengthwise channel.
Patent FR-2713638-A1 (FR)
Title: New, quaternised, water-soluble, zwitterionic, glycoside tensides
Inventor: WISDOM KLAGBA
IPC: C09K23/56
Filed: 1993-12-14
Abstract: New zwitterionic and glycosidic tensides have formula (I) where R1 is 1-18C (un)satd. aliphatic chain; n = 1-10 and is the number of C on the intercharge arm; Y is anionic gp. e.g. CO2-, SO3-, OSO3-, OPRO2-, or PRO2-; and R2 is H or a glucosyl or galactosyl gp..
Patent FR-2699107-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe électrique pour moules à injection.
Inventor: EUGEN SCHWARZKOPF
IPC: H05B3/40
Filed: 1993-12-15
Abstract: L'invention concerne un corps de chauffe électrique pour moules à injection ayant la forme d'une cartouche chauffante ou d'un corps de chauffe tubulaire, sachant que la cartouche chauffante ou le corps de chauffe tubulaire présente un tube d'enveloppe métallique dans lequel les conducteurs chauffants sont logés dans une masse isolante, qui peut être facilement adapté à un tracé courbe, même à plusieurs axes, et qui peut être fabriqué à un coût plus avantageux. Corps de chauffe électrique caractérisé en ce que le tube d'enveloppe est formé par un tuyau souple ondulé (3) flexible.
Patent FR-2716208-A1 (FR)
Title: Procédé de production de trichites ou wiskers fibreux, longs de carbure de silicium.
Inventor: VLADIMIR GRIBKOV
IPC: C04B35/622
Filed: 1994-02-17
Abstract: La production de trichites ou whiskers de SiC et de mats de ceux-ci sur un substrat par traitement à 1250 - 1500degré C, d'un mélange gazeux comprenant de l'hydrogène et des sources d'atomes de Si et C qui sont sous forme d'au moins un composé dépourvu d'oxygène, en présence d'un catalyseur de type métal, par un procédé semi-continu ou périodique, est caractérisée en ce que durant la période de croissance, un catalyseur Al-Fe est introduit dans la phase gazeuse dans la zone de réaction, au moyen d'une réduction par le carbone de céramiques de type aluminosilicate qui comprennent au moins 73 % en poids de Al2 O3 et de 0,3 à 3,0 % en poids d'oxydes de fer et le substrat est un tissu de carbone à base de fibre de rayonne carbonisée qui a été prétraité, avant la carbonisation, par une solution de borax et une solution de phosphate de diammonium jusqu'à ce que les quantités de bore et de phosphore dans le tissu ne dépassent pas 4 % et 2 % en poids, respectivement. Application à la fabrication de trichites ou whiskers longs de SiC.
Patent FR-2718687-A1 (FR)
Inventor: JOSEPH DAUMER
IPC: B60P1/34
Filed: 1994-04-15
Abstract: The device comprises, mounted on a frame (2), a tilting structure (5) acting as a floor and articulated about a longitudinal axis (4) and actuated by a pressure cylinder (7); a support leg (9) whose foot (8) is hinged to said structure (5) about an axis (10), actuated by means of a pressure cylinder (12) anchored to the structure (5); a cradle (14) associated to a bucket (15), articulated to the extremity of the structure (5) about an axis (13), said cradle forming with the underframe (2) and the structure (5) a Z configuration which provides for the guiding of said bucket (15) during lifting and tilting motions of the bucket with respect to the cradle (14), by the use of lifting means associated to the support leg; this very polyvalent device can be associated to a vehicle or to a trailer in order to carry out various works.
Patent FR-2722650-A1 (FR)
Title: Fishing lure with curved flexible profile
IPC: A01K85/00
Filed: 1994-07-21
Abstract: The flexible fishing lure has all or part of its body in the shape of a comma, or the arc of a circle. When the body is subjected to the flow of water it produces a movement and oscillation which resembles a live animal. The arc form (6) of the body is formed with two or more surfaces (7 & 8), with a long line form with the two surfaces perpendicular to each other, or at a significant angle so as to form a profile. The flow of water (9) sliding along the initial planes of the body produces a reaction with the torsion of the curved element by virtue of the elasticity of the material. This produces complex perpendicular surface tensions, which in turn produce the complex vibrations and movements in the body which resemble living motions of aquatic animals.
Patent FR-2723383-A1 (FR)
Title: Anchoring insert for railway rail
Inventor: CAILLIAU JOEL
IPC: E01B9/30
Filed: 1994-08-02
Abstract: The insert comprises an internal conduit (10) parallel to the rail (R) which takes the central section (21) of the fastener (2). It has a horizontal rear face (11) which supports the parallel rear section (23) of the fastener. This rear section is connected to the central section by a 180 deg  elbow which is extended towards the rail above the internal conduit by a perpendicular ring (24). The ring end (25) is supported on the rail by an insulating stop (B). The insert side face (12) extends upwards to the level of the ring to form a protection screen for the fastener against pressures and/or lateral shocks. The internal conduit emerges through an opening (12a) on the side face. This opening has smaller dimensions than the internal conduit and has a cross section in which a rod, with complementary section, is introduced for pushing and extracting the fastener. The side face has an upper curved edge (12b) which fits the ring.
Patent FR-2723468-A1 (FR)
Title: Insulated through connector useful for appts. with metal casing
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H01B17/26
Filed: 1994-08-03
Abstract: The connector has: (a) one section (1) which lies outside the casing, and  (b) another (3) inside it, the latter having a thread for an insulator (6) with fins (7).
Patent FR-2723430-A1 (FR)
Inventor: PETETIN SYLVIE
IPC: H05B3/68
Filed: 1994-08-04
Abstract: The cooking hob includes a support table (1) made of steel covered on both surfaces with a layer of electrically insulating material (6). Within the table there are apertures (3) intended to receive heating plates. The heating plates are held within the apertures by means of a sealing ring (4) filling the space between ring edge and support plate. The heating plate is made of a support layer (7) of steel coated on both surfaces with electrically insulating material, and a layer which conducts electricity (8) consisting of conducting tracks, with connections (9) for linking the tracks to the electrical supply.
Patent FR-2726764-A1 (FR)
Inventor: HAENSLER JEAN
IPC: A61K39/145
Filed: 1994-11-14
Abstract: An amphipathic compound including a sterol-derived lipophilic grouping bound to a cationic grouping for use as an adjuvant in the delivery of a vaccine composition. In a particular embodiment, the lipophilic grouping is a cholesterol derivative and the cationic grouping is a quaternary ammonium or a protonatable amine. A vaccine composition including one or more antigens with at least one amphipathic compound having a sterol-derived lipophilic grouping bound to a cationic grouping, is also disclosed.
Patent FR-2712535-A1 (FR)
Title: Unité insérable pour un montage de roulement, notamment de roue de véhicule.
Inventor: WERNER KRUDE
IPC: B60B35/14
Filed: 1994-11-17
Abstract: Le but de l'invention consiste à fournir une unité insérable pour un montage de roulement de roue, à joint homocinétique intégré, qui peut être insérée axialement, de l'extérieur, dans le porte-roue, en permettant un démontage et un remontage aisés. Ce but est atteint grâce au fait que la partie de joint extérieure 4, côté roue, peut être engagée au travers de l'alésage de passage du porte-roue, et que la bague extérieure de roulement 2 est arrêtée à l'encontre d'un déplacement axial dans l'alésage de passage; en outre, le diamètre intérieur de la bague intérieure de roulement 3 en deux parties, est plus petit par rapport au diamètre extérieur de la partie de joint extérieure, et la partie de joint extérieure et le moyeu de roue 1 sont assemblés par soudage, la partie de joint extérieure s'appuyant par une surface transversale plane 21 sur la bague intérieure de roulement 3.
Patent FR-2728983-A1 (FR)
Title: Updating of candidatures for appointment using electronic communication
Inventor: GEOLIER JEAN FREDERIC
IPC: G06Q30/00
Filed: 1994-12-30
Abstract: The updating of candidatures commences with creation by the employing organisation of a computer file of selected candidates for preliminary consideration, with the surname and first name of candidates recorded in the file. A confidential code is then automatically attributed to each of the candidates, and the code is communicated to the applicant by post.  The communication invites the candidate to connect electronically to the employing organisation and to complete a questionnaire.  The candidates name is moved to the head of the file during their connection if the correct confidential code has been entered.  The candidate is invited to enter salary expectations, location, type of contract sought and their telephone number.
Patent FR-2729854-A1 (FR)
Title: Utilisation du sulfate de dehydroepi-androsterone dans une composition cosmetique ou dermatologique
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/365
Filed: 1995-01-26
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation du sulfate de déhydroépi-androstérone dans une composition topique pour traiter les rides, les ridules et/ou lutter contre le relâchement cutané et/ou sous cutané et/ou raviver l'éclat de la peau. Elle se rapporte aussi à un procédé de traitement cosmétique des rides, ridules, du relâchement de la peau et de son éclat.
Patent FR-2717911-A1 (FR)
Title: Circuit optique intégré.
Inventor: HANS KRAGL
IPC: G02B6/124
Filed: 1995-03-13
Abstract: Circuit optique intégré comprenant un détecteur (30) avec une zone photosensible (32) sensiblement parallèle à la face frontale de l'extrémité d'une fibre optique (24) du côté du détecteur. Le détecteur (30) et la fibre optique (24) sont maintenus tous deux dans un substrat (45).