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Patent FR-3109527-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol et au moins un agent colorant.
Inventor: PROTAT GERARDIN MARINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: Titre : Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol et au moins un agent colorant La présente invention a pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant au moins un alcoxysilane choisi parmi les composés de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II), la ou les silicones non aminées de formule (II) ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges, suivi d’une étape d’application de chaleur sur les fibres kératiniques recouvertes de la composition, à l’aide d’un outil chauffant, à une température supérieure ou égale à 45°C pendant une durée supérieure ou égale à 15 minutes.
Patent FR-3110489-B1 (FR)
Title: Document de sécurité pourvu d’une fenêtre transparente
Inventor: MICHAU PASCAL-DANIEL
IPC: B42D25/46
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la réalisation d’un document de sécurité pourvu d’une d’au moins une fenêtre transparente, comportant des étapes consistant à :  - disposer entre deux plaques de laminage un empilement de couches de matériaux composé d’un substrat transparent, d’au moins une couche opaque à la lumière et d’au moins une couche transparente à la lumière, ladite couche opaque comportant au moins un orifice destiné à former ladite fenêtre transparente du document ;  - procéder au laminage de l’empilement de couches entre deux plaques de laminage par application auxdites plaques d’une pression et d’une température prédéfinies de façon à provoquer un fluage de matière de ladite au moins une couche transparente pour remplir les orifices de ladite au moins une couche opaque ;  - caractérisé en ce qu’au moins l’une des plaques de laminage comporte un élément en relief positionné en regard desdits orifice set configuré pour repousser lors du laminage une partie de la matière de la ou des couches transparentes dans ledit au moins un orifice pour former une fenêtre pleine et transparente dans le document.   Figure pour l’Abrégé : figure 4A
Patent FR-3102647-B1 (FR)
Title: Postiche, structure d’extension de cheveux, et procede d’extension de cheveux
Inventor: WANG YU-FEN
IPC: A41G5/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-09-02
Abstract: POSTICHE, STRUCTURE D’EXTENSION DE CHEVEUX, ET PROCEDE D’EXTENSION DE CHEVEUX On décrit un postiche, une structure d’extension de cheveux et un procédé d’extension de cheveux qui fixe une mèche de faux cheveux (20) dans une position de racine d’une mèche de vrais cheveux (100) pour terminer une extension de cheveux. Le postiche comprend une bande de fixation pliée vers l’intérieur (10) ayant des compositions de faux cheveux (21) avec une extrémité supérieure raccordée à la mèche de faux cheveux (20) et une couche thermodurcissable (30) pré-combinée avec un côté interne de la bande de fixation (10). La structure d’extension de cheveux a la bande de fixation (10) et la couche adhésive thermodurcissable (30) pliées vers l’intérieur et la couche adhésive thermodurcissable (30) appliquée et fixée sur les côtés supérieur et inférieur de la mèche de vrais cheveux (100). Le procédé d’extension de cheveux comprend l’étape consistant à mesurer la tête de l’utilisatrice, préparer des marques de séparation à parts égales (B1), saisir la mèche de vrais cheveux (100) selon les marques de séparation à parts égales (B1), appliquer et coller la couche adhésive thermodurcissable (30) du postiche sur la mèche de vrais cheveux (100) et chauffer, faire fondre et faire solidifier la couche adhésive thermodurcissable (30) pour terminer la structure d’extension de cheveux du postiche.
Patent FR-3112479-B1 (FR)
Title: Compositions de traitement des cheveux
Inventor: LIANG JUN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-07-16
Granted: 2023-04-21
Abstract: Compositions de traitement des cheveux Des aspects de la divulgation concernent des compositions de traitement des cheveux incluant environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un tensioactif cationique ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un acide gras ayant une chaîne carbonée de 12 carbones ou plus ; environ 0,1 à environ 20 % en poids d’un alcool gras ; et environ 50 % en poids d’eau ou plus, dans lesquelles tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de traitement des cheveux. De surcroît, les compositions de traitement des cheveux sont formulées pour avoir un rapport molaire de la quantité totale de tensioactif cationique sur la quantité totale d’acide gras d’environ 1:0,8 à environ 1:3 et un pH d’environ 2,5 à environ 5,5. La divulgation concerne également des procédés d’application de telles compositions de traitement des cheveux.  Figure pour l'abrégé: aucune
Patent FR-3116673-B1 (FR)
Title: Chargeur de batteries pour véhicule automobile, véhicule et procédé de mise en œuvre associés
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J7/02
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-10-14
Abstract: Le chargeur de batterie (21) pour véhicule automobile (20), comprend un convertisseur de puissance électrique primaire (28), et un convertisseur de puissance électrique secondaire (34) reliés par un transformateur (25, 26, 27, 60).  Le chargeur comprend :   • un convertisseur de puissance électrique primaire de compensation (29), comportant un étage de commutation haute fréquence (412) relié en sortie au transformateur,  • un condensateur de filtrage (42) relié entre deux bornes d’entrée de l’étage de commutation haute fréquence du convertisseur primaire de compensation,   • un convertisseur de puissance électrique secondaire de compensation (35) relié au convertisseur primaire de compensation par l’intermédiaire du transformateur (25, 26, 27, 60), et   • un condensateur de stockage commutable (43) relié entre les deux bornes d’entrée de l’étage de commutation haute fréquence du convertisseur primaire de compensation (29),   • le convertisseur de puissance électrique secondaire de compensation (35) et l’étage de commutation haute fréquence du convertisseur primaire de compensation étant configurés pour charger ou décharger le condensateur de stockage en fonction d’une consigne de puissance instantanée.   Référence : figure 3
Patent FR-3121783-B1 (FR)
Title: Procéde de fabrication d’un dispositif photonique pourvu d’au moins deux puces photoniques et dispositif photonique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01L31/18
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (100) qui comprend les étapes :  a) la fourniture d’une structure qui comprend une couche (300) sur un substrat final (200), la couche (300) comprenant un premier (330) et un deuxième (340) guide, et un réseau (341), le premier et le deuxième guide d’onde étant distants de la face de couplage, respectivement, d’une première D1 et une deuxième D2 distance, supérieure à D1 ;  b) le report, sur la face de couplage (320), d’au moins un premier (510) et d’au moins un deuxième (520) bloc faits, respectivement, d’un premier et d’un deuxième empilement photonique ;  c) la formation à partir du premier bloc (510) et du deuxième bloc (520), respectivement, d’un premier (610) et d’un deuxième (620) composant couplés, respectivement, avec le premier guide d’onde de manière évanescente ou adiabatique, et avec le deuxième guide d’onde via le réseau.  Figur e 17
Patent FR-3122541-B1 (FR)
Title: Structure de réception de panneaux photovoltaïques
Inventor: BELOUARD BRUNO
IPC: H02S20/10
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-10-27
Abstract: TITRE :     Structure de réception de panneaux photovoltaïques Cette structure de réception de panneaux photovoltaïques, est caractérisée en ce qu’elle comporte au moins une poutre profilée de support (3) munie d’au moins un logement (6) de réception d’au moins crochet (7) de fixation du ou de chaque panneau (8) sur une portée de la poutre Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3123719-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une vitesse réglementaire pour véhicule
Inventor: DI BELLO MARCO
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une vitesse réglementaire pour un véhicule (10). A cet effet, des premières informations représentatives de changements de direction du véhicule (10) et des deuxièmes informations représentatives de distance parcourue par le véhicule (10) sont obtenues. Les premières et deuxièmes informations sont utilisées pour déterminer un tracé d’un itinéraire suivi par le véhicule (10). Ce tracé est comparé à une cartographie de l’environnement routier (1) dans lequel évolue le véhicule (10) pour déterminer la position courante du véhicule (10). La position courante est utilisée avec un ensemble troisièmes informations représentatives de vitesse(s) réglementaire(s) applicables dans l’environnement routier pour déterminer la vitesse réglementaire associée à cette position courante.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132159-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’annotation automatique de séquences d’images de conduite d’un matériel roulant ferroviaire
Inventor: DE LAHARPE PHILIPPE
IPC: G06V20/70
Filed: 2022-01-27
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé et système d’annotation automatique de séquences d’images de conduite d’un matériel roulant ferroviaire L’invention porte principalement sur un procédé de sélection et d’annotation d’au moins une image de conduite, lequel procédé comprend les étapes suivantes :  Identification d’une donnée de signalisation horodatée associée à un équipement de signalisation ;Identification d’une première donnée d’horodatage associée à ladite donnée de signalisation ;Identification d’une seconde donnée d’horodatage associée à une image de conduite préalablement acquise, la différence entre les deux données d’horodatage étant inférieure à une valeur déterminée, etAnnotation de l’image acquise avec la donnée de signalisation considérée.  Figure 1
Patent FR-2319374-B1 (FR)
IPC: C07H17/08
Filed: 1976-07-29
Granted: 1978-11-17
Abstract: New tylosin derivatives having at least one acyl group at the 3- and 4''-positions of tylosin, and the acid addition salts thereof, which inhibit the growth of various microorganisms including drug-resistant bacterial isolants and which produce high blood levels through oral administration are produced by a biochemical reaction using the microorganisms of the genus Streptomyces which are selected for their newly-found ability to acylate at least one of the 3- and 4''-positions of macrolide antibiotics; they are recovered from the reacted mixture by conventional methods for recovering macrolide antibiotics.
Patent FR-2383626-B1 (FR)
IPC: A44B19/00
Filed: 1978-03-13
Granted: 1982-04-16
Abstract: A pull tab pivotally connected to a slider body is formed integral with a pair of locking cams which, when the pull tab is turned to a recumbent position on the slider body, intrude into the guide channel therein for pressing at least one fastener element into a depression formed in the inside surface of the bottom wing of the slider body and hence for locking the slider against movement. The depression is bounded at its front end by a pair of forwardly converging walls each formed at right angles with the plane of the slider body bottom wing and by a pair of rearwardly converging walls disposed between the forwardly converging walls and each inclined forwardly with respect to the plane of the slider body bottom wing.
Patent FR-2458484-B1 (FR)
IPC: B65D90/06
Filed: 1980-05-27
Granted: 1983-08-26
Abstract: A metallic tank having an insulated interior is disclosed which exhibits unique features to enable the welding of the tank sections together without damage to the insulation. The insulating lining is installed in the multi-piece metallic tank prior to the welding of the tank sections together. A heat shield is provided between the weld area and the insulating liner to prevent damage to the nonmetallic liner during the welding process. The method of assembly allows the economical and rapid fabrication of lined metallic tanks without fear of damaging the lining material. Also, an indirect fired water heater which has a tube heat exchanger in the lined metal tank with the heat shield. The inlet and exit lines of the heat exchanger pass through a bottom plate of the tank. The tank, in such case, contains potable water which is heated by contact with the heat exchanger located within the vessel. Hot boiler water passes through the heat exchanger to heat the water in the vessel. Fittings installed through the top and/or bottom portion of the vessel wall facilitate the drawing off of the heated water and the filling of the vessel with cold water.
Patent FR-2524000-B1 (FR)
IPC: C12G3/08
Filed: 1982-03-24
Granted: 1985-05-10
Abstract: An alcoholic liquid obtained by fermenting a must or a wort is initially subjected to ultrafiltration or to reverse osmosis to obtain a permeate which contains a higher proportion of water and alcohol than the starting liquid and a concentrate which contains a higher proportion of the substances that flavor the starting liquid. The permeate is then subjected to reverse osmosis using a membrane which is substantially impermeable to alcohol, while still being permeable to water. The concentrate from the second step is added to the concentrate from the first step to produce a liquid which has a higher concentration of alcohol than the starting liquid. The resulting liquid may be useable at said higher concentration as a beverage, or it may be used for transport and/or for storage, with water being added to thereto to restore the beverage substantially to its starting condition before being drunk.
Patent FR-2551931-B1 (FR)
Inventor: STOCKER HANS
IPC: H02K15/03
Filed: 1984-09-07
Granted: 1988-12-30
Abstract: The body 1 which consists of magnetic material and is formed from a powder which is solidified by agglomeration under pressure, is surrounded by a hollow jacket 2 and is permanently connected thereto. The agglomeration of the powder 1 and its solidification take place in the hollow jacket 2 itself, which is originally a solid part which can absorb the agglomeration pressures. The powder 1, which is located in this hollow part, is previously subjected to a magnetic field in order to give its particles a pre-orientation. In the case of circular rotors, the direction of the magnetic field is marked on the edge of the hollow part, as a result of which the final magnetisation is simplified, which must, of course, be precisely parallel to the direction of the pre-orientation. In the case of non-circular rotors, the shape of the rotor itself indicates what the direction of the pre-orientation and the magnetisation is. The solid hollow part is machined, for example by turning, in order to take on the final shape of the jacket 2.
Patent FR-2596621-B1 (FR)
Inventor: BASKEVITCH NICOLAS
IPC: A24B15/20
Filed: 1986-04-07
Granted: 1991-02-15
Abstract: An improvement to the papermaking process for reconstituting tobacco, in which the strong liquor is aromatised by fermentation with a yeast before being employed for reimpregnating the base sheet, and the aromatised reconstituted tobaccos obtained by this process. After tobacco fragments have been kept in aqueous solution in a digester (10, 11), the strong liquor is separated from the fibres in a press (12), and the fibres are then treated separately to form a base sheet.
Patent FR-2613138-B1 (FR)
Inventor: YUREK GREGORY J
IPC: H01L39/12
Filed: 1988-03-25
Granted: 1990-01-26
Abstract: A superconducting oxide-metal composite, comprising a superconducting oxide phase and a noble metal phase to provide said composite with improved mechanical properties. Said superconducting oxide phase being present almost continuously throughout the composite and said noble metal is precipitated in the oxide phase as finely divided substantially pure metal phase and is intimately mixed in the composite for acting as a skeleton in the composite to improve the ductility and strength of said composite.
Patent FR-2633540-B1 (FR)
IPC: B23H7/26
Filed: 1988-06-30
Granted: 1991-02-15
Abstract: The invention relates to a device for controlling the motion of a tool such as, in particular, an electroerosion electrode of the type comprising a control rod (3) rotating inside a tube (2) terminating in an inclined face (4). According to the invention, the spatula (7) with a profiled end, bearing against the inclined face of the tube and forming a tool support, has a projection (15) which penetrates into the yoke and into the tube, making it possible to maintain the axis of articulation of the two pieces level with the plane of the inclined face (4) of the tube. The invention applies, in particular, to the machining of parts by means of an electroerosion electrode.
Patent FR-2645866-B1 (FR)
Inventor: BEHR JEAN-PAUL
IPC: C07C229/00
Filed: 1989-04-17
Granted: 1991-07-05
Abstract: Intermediate compounds useful for producing transfecting lipopolyamines, comprising: wherein m is an integer between 2 and 6 inclusive, wherein n is an integer between 2 and 5 inclusive, wherein R5 represents a hydrogen atom or a carboxyl radical but no more than one R5 represents a carboxyl, the values of m in the different fragments (CH)m may be identical or different, and wherein the symbol Z R5 represent a group protecting the amine function.
Patent FR-2653063-B1 (FR)
Inventor: LUC REGNAULT
IPC: B41J2/075
Filed: 1989-10-16
Granted: 1995-10-27
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00730 Sec. 371 Date Jul. 24, 1991 Sec. 102(e) Date Jul. 24, 1991 PCT Filed Oct. 12, 1990 PCT Pub. No. WO91/05663 PCT Pub. Date May 2, 1991.An ink jet printing head, particularly intended for printing large characters, includes at least two modulation bodies having respective nozzles fitted with a device for adjusting each of the jets generated by the nozzles. A single module for recovering the ink with only one return line is incorporated in the head. The casing of the head receives, on its face, a support for a cover and, optionally, a second umbilical cover. For printing bar codes, the head provides a cascade sequencing of printed rasters with an increasing order of sequencing of droplets due to a charge voltage. The head is oriented to compensate for the inclination of the raster on the support.
Patent FR-2656772-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE ANNONIER
IPC: A23K1/00
Filed: 1989-12-28
Granted: 1992-09-18
Abstract: The present invention relates to novel compositions, in the form of pellets, used for the dietary and/or medicinal supplementation of ruminants, containing active substances protected against degradation in the rumen and one or more solubilisable, cross-linkable or meltable binders and, if appropriate, a separation agent and/or a filler.
Patent FR-2668716-B1 (FR)
Inventor: LIONEL PATRIER
IPC: C02F1/78
Filed: 1990-11-06
Granted: 1993-01-08
Abstract: The apparatus for treatment according to the invention comprises a vessel comprising, in its upper part, a multiplicity of distribution spouts (8) arranged uniformly in a horizontal plane of cross-section of the vessel (1), these distribution spouts (8) consisting of tubes connected to a distribution circuit (5) for the fluid to be treated and provided with a plurality of calibrated orifices (11) and, in its lower part, a multiplicity of recovery drains (13) arranged uniformly in a cross-section plane of the vessel (1), these drains being provided with a plurality of calibrated orifices (15), means for injecting gas (16) are uniformly arranged in a cross-section plane of the vessel which is situated above the recovery drains (13). The invention applies especially to water treatment using ozonisation to produce drinking water.
Patent FR-2704861-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS BRANELLEC
IPC: A61K31/727
Filed: 1993-05-07
Granted: 1995-07-28
Abstract: Heparin fractions obtained by nitrous depolymerisation, containing not more than 150 ppb of total nitroso compounds, prepared by subjecting heparins depolymerised by using a nitrite to the action of UV radiation.
Patent FR-2716505-B1 (FR)
Inventor: FOUREL PASCAL
IPC: A47F5/00
Filed: 1994-02-18
Granted: 1996-05-24
Abstract: The support has two parallel pairs of identical arms (2.1) which hold the bars and are joined together by a central region (2.3). The arms are joined to a bar (1), and the main axis of the central region is orthogonal to the axis of the bar (1.2). A triangular piece (1.3) at the top of the bar holds the support on a rod. Each arm has a stop (2.2) at its free end, with the stops on the upper and lower bars being opposite each other. The upper surface of the lower arms has ribs (2.4).
Patent FR-2753331-B1 (FR)
Inventor: LAURES ANTOINE
IPC: H04N7/16
Filed: 1996-09-12
Granted: 1998-10-09
Abstract: The television channel recognition technique involves using a circuit (7) for extracting and sampling the video signal. This is done after the source selector, and prior to the signal being sent to the TV tube (2), via an amplifier.. The video signal digital bits are sampled, and the first and second technical messages within the bit sequences are searched. The messages are extracted using a clock frequency which is a multiple between 2 and 5 times the nominal bit transmission frequency. The recognition of the messages enables the determination of the operating channel.
Patent FR-2752841-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de l'acide 3-amino-1-hydroxypropane- 1,1-diphosphonique
Inventor: HAM WON HUN
IPC: C07F9/38
Filed: 1997-08-13
Granted: 1999-12-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation de l'acide 3-amino-1-hydroxy-propane-1,1-diphosphonique qui comprend les étapes consistant à : mélanger une N-alcoxycarbonyl-bêta-alanine, du chlorure phosphoreux et de l'acide phosphoreux dans le rapport de 1 : 1 : 1 à 1 : 3 : 3 dans le xylène comme solvant de réaction, à 70 - 140 deg.C; hydrolyser; et obtenir par séparation de phases l'acide 3-amino-1-hydroxypropane-1,1-diphosphonique en tant que produit.
Patent FR-2790983-B1 (FR)
Inventor: CAVALIERE DAVID
IPC: C23C28/00
Filed: 1999-03-15
Granted: 2001-06-22
Abstract: The invention concerns a method for forming metal parts by cold deformation, consisting in: (i) mechanically depositing a metal zinc layer on the free surface of the blank of the part to be produced; and (ii) forming said part by plastic deformation.
Patent FR-2792628-B1 (FR)
Inventor: MARZOLIN CHRISTIAN
IPC: C03C17/32
Filed: 1999-04-22
Granted: 2001-06-15
Abstract: The invention concerns a substrate comprising a relief which defines a low level and a high level surface, spaced apart by a certain height not less that 1/10<th> of the characteristic dimensions of the patterns forming said high level, the latter representing from 1 to 65 % of the substrate surface. The invention also concerns methods for forming such a substrate, a glazing at least partly formed with said substrate and the use of said glazing for a building, urban installations, air, sea or land transport vehicles, display screens, lamps, backlights, furniture or electrical household equipment.