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Patent FR-3053461-B1 (FR)
Title: Manchon de mesure modulable pour la determination de la quantite d'un fluide passant dans un conduit
Inventor: LE FLOC'H JACQUES
IPC: G01F1/66
Filed: 2016-07-01
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un manchon de mesure (1) pour la détermination de la quantité d'un fluide passant dans un conduit, ledit manchon, destiné à être monté autour d'un conduit fluidique, comprenant une première pièce (2) et une deuxième pièce (3) reliées entre elles pour définir un espace de réception (7) du conduit ainsi qu'un capteur électromécanique arrangé au niveau de l'une des pièces (2, 3) de sorte à présenter une partie en saillie (14) dans l'espace de réception (7), caractérisé en ce que le manchon de mesure (1) comporte des moyens de réglage calibrés pour régler l'espace de réception (7) suivant des diamètres prédéfinis distincts, chaque diamètre prédéfinis correspondant à un diamètre spécifique d'un conduit.
Patent FR-3056529-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une transmission automatique pour vehicule automobile
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: B60W30/18
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-09-27
Abstract: Procédé de commande d'une transmission automatique pour véhicule automobile, la transmission automatique comprenant au moins deux états de chaîne cinématique distincts, le véhicule comprenant une loi de gestion de l'énergie et un contrôle adaptatif de rapport, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : on détermine un classement des états de chaîne cinématique en termes d'efficacité de dépollution et de consommation par l'intermédiaire de la loi de gestion d'énergie on détermine une liste des états de chaîne cinématique viables d'un point de vue agrément par l'intermédiaire du contrôle adaptatif de rapport, on détermine un état de chaîne cinématique optimal correspondant à l'état de chaîne cinématique éligible dans la liste des états de chaîne cinématique viables et étant prioritaire au sens du classement des états de chaîne cinématique, on consolide l'état de chaîne cinématique optimal en un état de chaîne cinématique cible optimal stable à destination de la boîte de vitesses en fonction de l'état de chaîne cinématique cible de la boîte de vitesses.
Patent FR-3056408-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'endormissement
Inventor: GRANGE JEROME ARMAND JOSEPH
IPC: A61M21/02
Filed: 2016-09-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à l'endormissement d'un utilisateur, comprenant une source lumineuse conçue pour émettre une lumière sensiblement monochromatique rouge favorisant l'endormissement de l'utilisateur, caractérisé en ce qu'il comprend une unité de commande conçue pour contrôler automatiquement ladite source lumineuse selon une loi prédéfinie dans laquelle la puissance lumineuse émise par ladite source lumineuse est progressivement décroissante au cours du temps de manière à évoluer automatiquement entre une puissance lumineuse maximale et une puissance sensiblement nulle. Dispositifs d'aide à l'endormissement.
Patent FR-3059949-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique de catenaire, et ensemble d'une catenaire de voie et d'une catenaire escamotable comprenant un tel connecteur
Inventor: DAADI ERIC
IPC: H01R13/02
Filed: 2016-12-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique de caténaire comprenant deux pièces conductrices conjuguées, dites respectivement prise mâle (10) et prise femelle (20), adaptées pour pouvoir être mises dans une première position relative l'une par rapport à l'autre dans laquelle elles sont accouplées l'une à l'autre de manière à permettre un passage de courant d'une prise à la prise conjuguée, et dans au moins une deuxième position relative l'une par rapport à l'autre dans laquelle elles sont séparées l'une de l'autre de manière à empêcher tout passage de courant d'une prise à la prise conjuguée, ; des moyens (18, 11, 28) de fixation des prises adaptés pour permettre respectivement un assemblage d'une des prises à une caténaire de voie (30) et un assemblage de la prise conjuguée à une caténaire escamotable (40), mobile par rapport à la caténaire de voie, de telle sorte qu'une fois accouplées, lesdites prises peuvent assurer l'alimentation électrique de la caténaire escamotable (40) à partir de la caténaire de voie (30).
Patent FR-3061209-B1 (FR)
Title: Materiau composite aluminium ou cuivre-nanotubes de carbone et son procede de preparation
Inventor: HIOUANI THOMAS
IPC: C22C49/04
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau composite à base d'aluminium ou de cuivre, et de nanotubes de carbone fonctionnalisés par de l'oxyde d'étain, à son procédé de fabrication et un câble comprenant ledit matériau composite à titre d'élément électriquement conducteur.
Patent FR-3061034-B1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation d'olefines mettant en œuvre un dispositif de nettoyage
Inventor: BOUTROT CATHERINE
IPC: B01J19/24
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'oligomérisation de l'éthylène en alphaoléfines comprenant une étape d'oligomérisation de l'éthylène, une étape de désactivation du catalyseur, une étape de séparation des produits, le réacteur étant muni d'une boucle de refroidissement (100, 101, 102) au moyen de laquelle on fait circuler au moins une partie de l'effluent réactionnel à travers au moins deux échangeurs de chaleur permutables, lesdits échangeurs de chaleur étant nettoyés de manière alternative par un dispositif intégré de nettoyage.
Patent FR-3073804-B1 (FR)
Title: Systeme anti-choc frontal et lateral
Inventor: BEN SALEM MOHAMED
IPC: B60W30/085
Filed: 2017-11-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: Le progrès technologique actuel et ses dispositifs de sécurité du conducteur et des passagers dans un véhicule en cas d'accident (ceinture, airbag, déformation des structures pour absorber l'énergie cinétique du véhicule) sont inefficaces en cas d'accident survenant à une vitesse supérieure à 60 km/h. Ainsi le Système A-C qui se déclenche si le véhicule roule à une vitesse égale ou supérieure à 60 km/h, permet de modifier l'angle de choc avant que le choc se produise pour en diminuer l'intensité de la collision et les conséquences graves sur son conducteur et ses passagers. Il est composé par : 6 radars qui calculent la distance et la vitesse des obstacles au tour du véhicule et un ordinateur de bord qui analyse ces données et calcule les risques qu'un choc va se produire, faisant intervenir les 4 amortisseurs hydrauliques pour le soulèvement du véhicule sur le devant ou partie latérale. Cette invention est destinée à l'industrie automobile.
Patent FR-3065737-B1 (FR)
Title: Cible pour l'obtention d'un vitrage colore
Inventor: MAGDENKO-SAVOUREY LIUBOV
IPC: C23C14/08
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-07
Abstract: Cible de pulvérisation cathodique constituée d'une part d'un oxyde d'au moins un élément choisi dans le groupe du titane, du silicium, du zirconium et d'autre part de particules d'un métal compris dans le groupe constitué par l'argent, l'or, le platine, le cuivre et le nickel ou des particules d'un alliage constitué d'au moins deux de ces métaux, le rapport atomique M/Me dans ladite cible étant inférieur à 1,5, M représentant l'ensemble des atomes des éléments dudit groupe du titane, du silicium, du zirconium présents dans ladite couche et Me représentant l'ensemble des atomes des métaux du groupe constitué par l'argent, l'or le platine, le cuivre et le nickel présents dans ladite couche.
Patent FR-3066567-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accommodation des desalignements entre le vilebrequin et l'arbre d'entree de la boite de vitesse et disque de friction equipe d'un tel dispositif
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16D13/68
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne : - un dispositif d'accommodation (A) du désalignement radial ou angulaire entre les axes respectifs (Y, Z) d'un vilebrequin et d'un arbre d'entrée de boîte de vitesse dans un système de transmission de véhicule automobile comprenant, un voile annulaire (2) destiné à être accouplé en rotation avec le vilebrequin, un moyeu (1) destiné à être, d'une part, accouplé en rotation à l'arbre d'entrée de la boîte de vitesse et, d'autre part, engagé avec une liberté de débattement dans ledit voile annulaire (2), caractérisé en ce qu'il comprend, au moins une rondelle intérieure (3) retenue sur la périphérie du moyeu (1) et au moins une rondelle extérieure (4) montée de façon coaxiale dans un couvercle (5) fixé sur ledit voile (2) en emprisonnant lesdites rondelles (3, 4) de façon jointive de telle sorte que le débattement du moyeu (1) résultant du désalignement entraîne le déplacement radial relatif desdites rondelles (3, 4) et soit maîtrisé par leur couple de frottement mutuel, - un disque de friction (6) équipé dudit dispositif et, - un système de transmission comprenant ledit disque.
Patent FR-3066949-B1 (FR)
Title: Ensemble d’une machine d’injection de matiere plastique et d’au moins un moule amovible de la machine
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: F16L3/22
Filed: 2017-06-01
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'une machine d'injection de matière plastique et d'au moins un moule (1) amovible de la machine, le moule (1) comprenant des injecteurs (2) et la machine comprenant des tuyaux reliés aux injecteurs (2) dans une position solidarisée du moule (1) avec la machine. L'ensemble comprend au moins un dispositif de raccordement (4, 5) formé d'une première platine (4) solidarisée au moule (1) recevant des tuyaux raccordant la première platine (4) à chaque injecteur (2) en étant traversée par des alésages prolongeant chacun un de ces tuyaux et d'une deuxième platine (5) associée à la machine en recevant sur une face tournée vers la machine des tuyaux partant de la machine en étant traversée par des alésages (7a) prolongeant chacun un tuyau, les platines (4, 5) étant appliquées l'une contre l'autre et leurs alésages (7a) étant respectivement alignés en position solidarisée.
Patent FR-3069455-B1 (FR)
Title: Procede de marquage d’une laize par utilisation d’ultrasons
Inventor: LEBRUN MICHEL
IPC: F02M35/024
Filed: 2017-07-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé de marquage d'un média filtrant (1) destiné à être utilisé dans un filtre à air, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - insertion d'un média filtrant (1) comportant des fibres fusibles entre au moins une sonotrode (3) et au moins un tambour (4) pourvu d'au moins une barrette de marquage (2); - rotation d'au moins un tambour (4) afin de positionner la au moins une barrette de marquage (2) en face de la sonotrode (3) correspondante; - création d'un marquage sur le média filtrant (1) par émission d'ultrasons depuis la sonotrode (3) correspondante.
Patent FR-3071098-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element d'un dispositif microelectronique
Inventor: KHAZAKA RAMI
IPC: H01L21/20
Filed: 2017-09-13
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un élément d'un dispositif microélectronique sur un support comprenant une couche de base (2), une couche intercalée (3) et une couche de couverture (4), ledit procédé comprenant : - une formation d'un volume de confinement incluant une gravure de la couche intercalée (3) sélectivement à la couche de base (2) et à la couche de couverture (4); - un remplissage, par un matériau de remplissage constitutif de l'élément, du volume de confinement par une croissance épitaxiale à partir de la paroi latérale, La formation du volume de confinement comprend une formation d'un trou au travers de toute l'épaisseur de la couche de couverture (4), et la gravure est une gravure anisotrope opérée par application d'un flux de gravure sur la couche intercalée (3) au travers du trou.
Patent FR-3072392-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un acier
Inventor: DENEUX VALENTINE
IPC: C21D6/04
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un acier comportant, en pourcentages massiques, 0,2% à 0,33% de carbone, 4% à 8% de cobalt, 7% à 11% de nickel, 0,8% à 3% de chrome, 0,5% à 2,5% de molybdène, 0,5% à 5,9% de tungstène, 0,05% à 0,2% de vanadium, et au plus 0,02% de titane, le reste étant constitué de fer et d'impuretés inévitables, le procédé comportant au moins : - un traitement thermique de mise en solution (E2) de l'acier à une température comprise entre 950°C et 1100°C, - un traitement de trempe (E3) de l'acier, réalisé après le traitement thermique de mise en solution, - le placement de l'acier dans une enceinte cryogénique après le traitement de trempe, - le refroidissement (E5) de l'intérieur de l'enceinte cryogénique dans laquelle l'acier est présent, ce refroidissement étant réalisé jusqu'à une température de traitement (Tc) inférieure ou égale à -73°C, et - le traitement cryogénique (E6) de l'acier pendant lequel la température de traitement est maintenue dans l'enceinte, la durée séparant la fin du traitement de trempe du début du traitement cryogénique étant inférieure ou égale à 4 heures.
Patent FR-3073516-B1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: B01D3/14
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la production de 2,3,3,3-tétrafluoropropène comprenant les étapes : i) dans un premier réacteur, mise en contact de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d'un catalyseur pour produire un courant A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène, HF et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène n'ayant pas réagi ; et ii) dans un second réacteur, mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d'un catalyseur d'acide fluorhydrique avec au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane , 2,3,3,3-tétrachloropropène et 1,1,2,3-tétrachloropropène pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, caractérisé en ce que le courant A obtenu à l'étape i) alimente ledit second réacteur utilisé pour l'étape ii) ; et en ce que la pression à l'entrée dudit premier réacteur de l'étape i) est supérieure à la pression à l'entrée dudit second réacteur de l'étape ii).
Patent FR-3076207-B1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes d'emballage, de stockage et de distribution de medicaments
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J1/03
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'emballage de prises unitaires de médicaments formant au moins deux cellules de stockage et de distribution, chaque cellule étant liée à au moins une cellule distincte de façon détachable et chaque cellule comprenant une cuvette (4) délimitant un volume de stockage primaire de médicaments, caractérisé en ce que chaque cellule comprend en outre une barquette délimitant un volume de stockage secondaire (25) de médicaments, - la cuvette (4) de chaque cellule étant adaptée pour clore le volume de stockage secondaire de la barquette de cette cellule, - la cuvette (4) de chaque cellule est adaptée pour pouvoir être fixée à la barquette de cette cellule. L'invention concerne également un procédé d'emballage, un dispositif de stockage et de distribution et un procédé de distribution d'au moins une prise unitaire de médicaments.
Patent FR-3071046-B1 (FR)
Title: Installation de refrigeration d'un caisson isotherme jusqu'a une temperature cible - procede associe
Inventor: STITOU DRISS
IPC: F25B29/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réfrigération d'un caisson jusqu'à une température cible selon lequel : - on place un évaporateur dans ledit caisson ; - on met en communication fluidique ledit évaporateur avec un réacteur thermochimique Ri ; - simultanément, on évacue la chaleur produite au niveau dudit réacteur Ri ; De manière caractéristique, on fournit au moins n>1 autres réacteurs thermochimiques ; I) on détermine la pression Pevi dans ledit évaporateur après sa mise en communication fluidique avec ledit réacteur thermochimique Ri et la température dudit réacteur thermochimique Ri connecté audit évaporateur ; II) lorsque la différence de température DTRi entre la température dudit réacteur Ri connecté audit évaporateur et la température d'équilibre TeSi dudit mélange réactif contenu dans ledit réacteur thermochimique Ri, à la pression Pevi dudit évaporateur est égale à un premier écart donné et/ou lorsque la différence de température DTev entre ledit évaporateur et l'intérieur dudit caisson est égale à un deuxième écart donné, on isole ledit réacteur Ri dudit évaporateur et l'on met en communication fluidique ledit évaporateur avec au moins un réacteur thermochimique Ri+1 dont la pression est inférieure Pevi et/ou la température est inférieure à valeur donnée simultanément on évacue également tout ou partie de la chaleur produite au niveau dudit ou desdits réacteurs Ri+1 connectés audit évaporateur, III) on répète les étapes I et II en référence au réacteur thermochimique Ri+1 en communication fluidique avec ledit évaporateur (E) jusqu'à l'obtention de ladite température cible dans ledit caisson C.
Patent FR-3079491-B1 (FR)
Title: Methode de montage d'un element structurel avant de caisse de carrosserie
Inventor: GIRAULT EDOUARD
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne une méthode de montage d'élément structurel de caisse de carrosserie, laquelle comporte, un tablier (15), deux ailes avant en acier (22, 24) et deux longerons en acier (12, 14). La méthode comprend les étapes : a) on fournit un élément structurel (26, 28) en alliage d'aluminium et comportant, un sommet (34 ; 34'), et une bordure latérale interne (30, 30') opposée à une bordure latérale externe (32, 32') ; b) on adosse ledit élément structurel (26, 28) audit tablier (15), tandis qu'on relie respectivement ensemble, ladite bordure latérale externe (32, 32') avec l'une desdites ailes avant (22, 24) et ladite bordure latérale interne (30, 30') avec l'un desdits longerons correspondant (12, 14). A l'étape a), on fournit en outre une pièce de montage latérale externe en acier (48, 50), et on la solidarise à ladite bordure latérale externe (32).
Patent FR-3082102-B1 (FR)
Title: Semelle pour la realisation d'un article chaussant ainsi qu'un article chaussant equipe d'une telle semelle
Inventor: MERCERON LAURENT
IPC: A43B13/28
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: Semelle (1) pour article chaussant comprenant un insert (2) déformable et une partie (3) rapportée sur l'insert (2), la partie (3) rapportée étant, à l'état assemblé à l'insert (2), traversée au moins localement par l'insert (2), configuré pour former à la fois une partie d'appui au sol dite d'usure de la semelle (1) et une partie d'appui du pied dite de confort. L'insert (2) comprend un corps (4) et un couvercle (5) délimitant à l'état assemblé une première et une deuxième cavité (6, 7) déformables positionnables, l'une, dans la zone d'appui du talon du pied, l'autre, dans la zone d'appui de la partie antérieure de la plante du pied, lesdites cavités (6, 7) déformables présentant chacune des parties (13, 14) déformables en regard ménagées l'une (13), dans le couvercle (5), l'autre (14), dans le corps (4) de l'insert (2), pour former respectivement l'une, une zone d'appui déformable du pied, l'autre, une zone d'appui déformable sur le sol, et la partie (3) rapportée entourant au moins partiellement les cavités (6, 7) de l'insert (2).
Patent FR-3086065-B1 (FR)
Title: Procede pour la poursuite robuste d’au moins un parametre d’un signal gnss
Inventor: MARMET FRANCOIS-XAVIER
IPC: G01S19/13
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé pour la poursuite d'un signal GNSS, le procédé comprenant des étapes de : réplication de la porteuse; intégration, sur une période de temps d'intégration pour générer un signal d'erreur; mesure d'un rapport signal sur bruit ; filtrage du premier signal d'erreur avec bande passante Bn; estimation de la fréquence et/ou de la phase de la porteuse et de la phase du code PRN ; mise à jour de la première valeur de commande en fonction de la fréquence estimée de la porteuse, un premier intervalle de temps séparant deux mises à jour successives en fonction de la fréquence estimée, et de la phase estimée de la porteuse, le premier intervalle de temps étant égal à la période de temps d'intégration multipliée par un premier nombre variable supérieur ou égal à 1, une première largeur de bande passante de l'étape de filtrage et le premier nombre variable étant chacun déterminés en fonction du rapport signal sur bruit et du premier signal filtré.
Patent FR-3086960-B1 (FR)
Title: Element de protection pour un montant d'etagere, notamment palettier.
Inventor: TOUSSAINT VINCENT
IPC: E04F19/00
Filed: 2018-10-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un élément de protection (10) d'un montant d'étagère (1) comprenant un corps (12) en matériau polymère, ledit corps (12) s'étendant suivant une direction longitudinale et définissant une cavité (14) de réception dudit montant s'étendant sur toute sa longueur, la cavité (14) présentant dans un plan perpendiculaire à la direction longitudinale une section ouverte en forme générale de C, caractérisé en ce qu'un insert de renfort (16) est situé à l'intérieur du corps (12) et s'étend suivant la direction longitudinale de ce dernier, ledit insert de renfort (16) étant disposé dans une partie du corps en regard de l'ouverture (15) de la cavité.
Patent FR-3082405-B1 (FR)
Title: Conditionnement exterieur reutilisable et etui cosmetique comprenant un tel conditionnement
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/16
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-06-19
Abstract: Conditionnement extérieur (1) réutilisable, destiné à l'assujetissement d'une cartouche amovible (15) d'un étui cosmétique, comprenant une enveloppe (2) ouverte à son extrémité supérieure et un bouton poussoir (3) à son extrémité inférieure, l'enveloppe (2) comprenant une paroi périphérique extérieure (4) et une paroi inférieure (5) et deux pattes de fixation (6), lesdites pattes de fixation (6) s'étendent de la paroi inférieure (5) en direction de l'extrémité supérieure de l'enveloppe (2) et présentent un écartement plus important à leur extrémité supérieure qu'à leur base, le bouton poussoir (3) comprenant un moyen de rapprochement des extrémités des pattes de fixation (6) par un mouvement de translation axiale du bouton poussoir (3) vers l'extrémité supérieure du conditionnement externe (1).
Patent FR-3085489-B1 (FR)
Title: Procédés d’optimisation de géolocalisation à l’aide d’un équipement électronique de mesure de distance
Inventor: PALATOV DENNIS
IPC: G01S5/02
Filed: 2018-08-30
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne principalement un procédé de détermination d’une nouvelle position d’un nœud n, ledit nœud comportant un dispositif radioélectrique de mesure de distance, caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes : a) obtenir une liste de positions d’une pluralité de nœuds voisins, b) analyser la relation géométrique entre les positions de ladite liste et la position prédite du nœud n, c) sélectionner un sous-ensemble des nœuds de ladite liste qui est inférieur au nombre total de nœuds de ladite liste, d) effectuer des mesures de distance électroniques du nœud n à chaque nœud dudit sous-ensemble de nœuds, e) utiliser les distances obtenues à l’étape d) pour déterminer une nouvelle position du nœud n. Figure pou r abrégé : Figure 2