baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016078-A1 (FR)
Title: Appareil electrique au format modulaire
Inventor: COTTONE GUY
IPC: H01H71/02
Filed: 2013-12-27
Abstract: Il s'agit d'un appareil électrique au format modulaire dans lequel au moins une partie d'une armature annulaire (20) d'un transformateur électrique (18) est située dans l'espace existant, suivant une direction gauche-droite, entre une première borne (12) et une deuxième borne (12) de l'une des partie inférieure et partie supérieure de l'appareil.
Patent FR-3023850-A1 (FR)
Title: Procede de nitruration d'une piece en acier inoxydable
Inventor: BONDIL CHRISTIAN
IPC: C23C8/24
Filed: 2014-07-15
Abstract: La demande concerne un procédé de nitruration d'une pièce en acier inoxydable comprenant les étapes de : - dépassivation de la surface d'une pièce en acier inoxydable, - chauffage de la pièce en acier inoxydable jusqu'à une température de nitruration de 490 à 600°C, - nitruration gazeuse de la pièce en acier inoxydable à la température de nitruration comprenant : - une étape d'enrichissement consistant en la mise en contact de la pièce en acier inoxydable avec une atmosphère comprenant un mélange d'ammoniac et d'ammoniac craqué et/ou d'azote avec un potentiel de nitruration KN de 0,1 à 0,5 bar -1/2, puis - une étape de diffusion consistant en la mise en contact de la pièce en acier inoxydable avec une atmosphère d'azote, et la pièce en acier inoxydable nitrurée susceptible d'être obtenue par le procédé.
Patent FR-3024361-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives de sterols pour traitement de la perte auditive neurosensorielle et composition correspondante
Inventor: DE MEDINA PHILIPPE
IPC: A61P27/16
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne une composition pour prévenir une perte d'audition chez un sujet ou pour restaurer au moins partiellement l'audition d'un sujet ayant une fonction auditive réduite. La composition comporte au moins un composé stérol induisant une différentiation neuronale ; on met en contact cette composition avec au moins une partie de la cochlée.
Patent FR-3025006-A1 (FR)
Title: Aerogenerateur a portance
Inventor: BENHAIEM PIERRE
IPC: F03D5/00
Filed: 2014-08-22
Abstract: Aérogénérateur à portance. En partie ou totalement aéroporté,caractérisé par l'intégration en un ensemble (1) de forme sensiblement plane des turbines (3) de type autogire et de la surface (2) vélique portante laquelle comprend au moins une ouverture prévue pour l'insertion desdites turbines (3).Les applications de l'aérogénérateur selon l'invention vont du modèle réduit au dispositif pour zones éloignées ou sinistrées, jusqu'à la production massive d'électricité.
Patent FR-3028401-A1 (FR)
Title: Couette et sa housse a boutons pression
Inventor: SERRYN LARA MARYVONNE MARIE
IPC: A47G9/02
Filed: 2014-11-19
Abstract: La partie femelle* du bouton pression est fixée sur la couette et la partie mâle* sur la housse à l'aide (ou non) de pattes en tissu (ou toute autre matière). Cette fixation peut aussi être réalisée grâce à un autre système de maintien (boutons, velcro, nœud...) *ou inversement. La couette ainsi fixée se glissera plus facilement dans la housse et ne bougera plus, une fois installée.
Patent FR-3016963-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de localisation d'impacts sur une surface externe d'un corps
Inventor: CHAMFROY CEDRIC
IPC: G16B45/00
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de localisation (1) d'un impact sur une surface externe d'un corps, notamment sur un fuselage d'aéronef. A cette fin, un modèle virtuel du corps est utilisé. Le procédé selon l'invention comporte les étapes suivantes : - localisation de l'impact sur la surface externe du modèle virtuel du corps affiché sur un écran d'affichage (3,6); - sélection de deux éléments de référence visuels sur le modèle virtuel du corps, les éléments de référence visuels correspondant à des points particuliers des éléments distinctifs de la surface externe que sont par exemple les hublots ; - mesure, à l'aide d'un module d'acquisition (10) positionné sur la surface externe du corps, de la distance curviligne entre l'impact et chacun des deux éléments de référence visuel ; - calcul, par une unité centrale (2), des coordonnées de l'impact sur le modèle virtuel du corps. Grâce à l'invention, la localisation d'un impact sur la surface externe d'un corps ne demande que peu de connaissances de la structure interne du corps.
Patent FR-3020771-A1 (FR)
Title: Guidage d'un flan de tole sur une matrice de decoupe
Inventor: DELACOUR PHILIPPE
IPC: B21D28/14
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention a trait à une matrice de découpe (12) d'un flan de tôle, comprenant un corps (14) avec une surface étendue (16) en vis-à-vis du flan de tôle et avec, sur ladite surface, au moins un bord de découpe (18) dudit flan ; des éléments roulants (20) pour le guidage du flan de tôle à distance (22) des bords de découpe (18) en vue de son déplacement le long de ladite surface. Les éléments roulants (20) sont montés mobiles par rapport au corps (14) et soumis à un effort élastique tendant à les éloigner de la surface (16). L'invention a également trait à un outillage de poinçonnage comprenant la matrice de découpe (12), ainsi qu'au procédé mis en œuvre par un tel outillage.
Patent FR-3020823-A1 (FR)
Title: Un systeme de recuperation de fluides pour une installation
Inventor: MACHOU YVES
IPC: G08B21/14
Filed: 2014-05-07
Abstract: La présente invention concerne un système de récupération (1) de fluides pour une installation qui comprend au moins un fluide dangereux, comportant au moins un volume étanche de réception de fluide dangereux, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de mesure (18) de la valeur d'au moins un paramètre de fonctionnement dudit volume étanche et un dispositif de transmission (19) configuré pour recevoir des données du dispositif de mesure (18) et pour envoyer, par une liaison sans fil, au moins une partie desdites données vers un serveur informatique (25) distant.
Patent FR-3023505-A1 (FR)
Title: Papier transfert avec une couche barriere et procede de fabrication associe
Inventor: MOREAU GUILLAUME
IPC: D21H19/36
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un papier transfert (1) comprenant : - une couche réservoir (2), présentant une face externe (20) configurée pour recevoir une encre sublimable (5) et une face interne (22), et - une couche barrière (3), appliquée sur la face interne (22) de la couche réservoir (2), et configurée pour former une barrière au véhicule de l'encre sublimable (5), le papier transfert (1) étant caractérisé en ce que la couche barrière (3) comprend entre 70% et 100% en poids sec de fibres de cellulose, de préférence au moins 80% en poids sec.
Patent FR-3030956-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport et de controle d'impulsions lumineuses pour l'imagerie endo-microscopique sans lentille
Inventor: ANDRESEN ESBEN
IPC: H04B10/25
Filed: 2014-12-18
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif de transport et de contrôle d'impulsions lumineuses pour l'imagerie endo-microscopique sans lentille et comprend : - un paquet de N fibres optiques monomodes (Fi) agencées selon un motif donné, chaque fibre optique monomode étant caractérisée par une valeur de retard de groupe relative (Axi) définie par rapport au temps de parcours d'une impulsion se propageant dans une fibre optique monomode de référence (F0) du paquet de fibres (40), - un dispositif optique de contrôle de la vitesse de groupe (50) comprenant un nombre donné M de lames à retard (Pj) caractérisées par un retard (δtj) donné ; un premier modulateur spatial de lumière (51) adapté pour former à partir d'un faisceau lumineux incident un nombre N de faisceaux lumineux élémentaires (Bi) destinés à entrer chacun dans une desdites fibres optiques, chaque faisceau élémentaire étant destiné à passer dans une lame à retard donnée telle que la somme du retard introduit par ladite lame à retard et du retard de groupe relatif de la fibre optique destinée à recevoir ledit faisceau lumineux élémentaire soit minimale en valeur absolue; un deuxième modulateur spatial de lumière (52) adapté pour introduire sur chacun des N faisceaux lumineux élémentaires une déviation telle que chaque faisceau lumineux élémentaire pénètre dans la fibre optique correspondante perpendiculairement à la face d'entrée de la fibre optique.
Patent FR-3030494-A1 (FR)
Title: Vitrage de controle solaire ou bas emissif comprenant une couche de protection superieure
Inventor: MAILLET ALEXANDRE
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent caractérisé en ce que l'empilement comprend : - une couche diélectrique à base de nitrure de silicium et/ou d'aluminium située au-dessus d'une couche métallique fonctionnelle à base d'argent, - une couche de protection supérieure à base d'oxyde de titane et de zirconium située au-dessus de la couche diélectrique à base de nitrure de silicium et/ou d'aluminium et présentant un rapport en poids de titane sur zirconium Ti/Zr compris entre 60/40 et 90/10.
Patent FR-3037815-A1 (FR)
Title: Dispositif a peau souple avec systeme embarque de mesure, pour l'entrainememt a la frappe et aux reflexes, concernant les sports de combat et arts martiaux
Inventor: AQUILINA YANN TONY
IPC: A63B69/34
Filed: 2015-06-26
Abstract: Dispositif à peau souple avec système embarqué de mesure, pour l'entrainement à la frappe et aux réflexes, concernant les sports de combat et arts martiaux. Les matériels actuels pour les sports de percussions sont revêtus de cuir, simili cuir ou tissus, nécessitant l'utilisation de protections. Ainsi la réelle sensation de contact avec l'adversaire est absente. L'invention consiste à restituer la réalité du contact avec l'adversaire. Le système pourra mesurer la puissance des impacts, la vitesse de réaction, la précision, la forme physique. De plus, il permettra de renforcer certaines zones du corps sans blessures. Par extension, il sera aisé de transposer tout ou partie de ce dispositif à toute autre activité sportive ou ludique.
Patent FR-3031606-A1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement d'un canal de rechauffage d'une resine
Inventor: GODON THIERRY
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de dimensionnement d'un canal de réchauffage d'une résine destiné à être mis en œuvre dans un procédé d'injection pour la fabrication d'un matériau composite, le canal de réchauffage étant dimensionné par mise en œuvre des étapes suivantes : a) estimation par résolution numérique du problème de Graetz de l'évolution de la température d'une résine traversant un canal de réchauffage le long de l'axe du canal pour au moins une section de canal, cette estimation étant réalisée pour un canal dont au moins une des dimensions est prédéfinie, et b) détermination d'au moins un couple (section de canal ; longueur de canal) permettant d'obtenir en sortie de canal une température de résine prédéterminée, cette détermination étant faite à partir de l'estimation réalisée lors de l'étape a).
Patent FR-3032716-A1 (FR)
Title: Colle contact de polychloroprene a base aqueuse
Inventor: CASIMIRO JESSIE
IPC: C09J111/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: 1) Composition adhésive à base aqueuse comprenant un mélange de polychloroprènes, au moins un agent autoréticulable de type alkyde et au moins une charge, 2) Utilisation d'une telle composition comme colle contact, 3) Structure multicouches assemblée à l'aide de la composition adhésive 1).
Patent FR-3033270-A1 (FR)
Title: Systeme vibratoire comprenant des lignes d'arbre, machine et procede correspondants
Inventor: BELLEC DAVID
IPC: B07B1/42
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un système vibratoire (7) pour une machine de criblage et/ou d'alimentation, le système vibratoire (7) comprenant des lignes d'arbre (1, 2), chaque ligne d'arbre (1, 2) comprenant un module de balourd (12, 21), ledit système vibratoire (7) comprenant aussi un dispositif d'entraînement configuré de manière à entrainer les lignes d'arbre (1, 2) en rotation de manière synchrone et dans le même sens. Ledit système vibratoire (7) comprend aussi un dispositif de modification angulaire (4) configuré pour modifier la position angulaire du module de balourd (21) d'une ligne d'arbre (2) par rapport à la position angulaire du module de balourd (12) de l'autre ligne d'arbre (1) ou de l'une des autres lignes d'arbre.
Patent FR-3034852-A1 (FR)
Title: Systeme de givrage d'un objet destine a permettre une presentation visuellement attractive d'un produit, a le refroidir et/ou le maintenir a une temperature desiree
Inventor: JACONELLI DIDIER
IPC: F25D31/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un système de givrage comportant au moins un objet (1) présentant au moins un corps à givrer (10), caractérisé en ce que le corps à givrer intègre une chambre (100) étanche s'étendant à l'intérieur dudit corps, la chambre présentant au moins une entrée (101) située en bas de la chambre et au moins une sortie de vidange (102) située en haut de la chambre, et en ce que le système comporte un dispositif de réfrigération (2) comprenant un circuit de réfrigération couplé avec l'entrée (101) et la sortie de vidange (102), le dispositif de réfrigération étant destiné à faire circuler un liquide réfrigéré (3) entre l'entrée et la sortie de vidange.
Patent FR-3035429-A1 (FR)
Title: Profil appui sur sol stable
Inventor: PLOUZEAU KEVIN
IPC: E06B3/263
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention se rapporte à Profilé d'appui sur le haut d'une maçonnerie qui passe sous l'ensemble des châssis et des poteaux composant la façade d'une véranda, le profilé comprenant un jeu de barrettes (4) isolantes reliant deux profilés (2,3) dont l'un (2) dit extérieur et l'autre (3) dit intérieur, chacun de ces profilé intérieur et extérieur présentant un niveau bas ce profilé étant caractérisé en ce que le niveau bas (N1) du profilé extérieur est plus bas que le niveau bas (N2) du profilé intérieur qui présente des moyens d'accueil d'un profilé 5 plastique isolant qui s'étend le long du profilé d'appui et qui compense la différence de niveau, le profilé N1 extérieur présentant au moins une zone d'appui mécanique sur la maçonnerie.
Patent FR-3039720-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du courant produit par des panneaux
Inventor: BENABDELKARIM MOHAMED
IPC: H02J7/35
Filed: 2015-07-27
Abstract: Procédé de gestion du courant produit par une installation de panneaux photo voltaïques comprenant un stockage de l'énergie par chauffage d'un volume d'eau au moyen d'une résistance électrique ce procédé étant caractérisé en ce que pour un volume d'eau total à chauffer, on fractionne physiquement ou virtuellement le dit volume d'eau en plusieurs sous volumes (3A, 3B,3C,3D,3E) d'eau et on attribue à chaque sous volume d'eau une résistance (4A,4B,4C,4D,4E)de chauffage indépendante adaptée au sous volume et en fonction de la puissance instantanée fournie par les panneaux, on détermine la quantité de résistances qu'il est possible d'alimenter à pleine charge et on alimente le nombre calculé de résistances en adéquation avec la puissance disponible.
Patent FR-3041148-A1 (FR)
Title: Source lumineuse led comprenant un circuit electronique
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H01L27/15
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention propose une source lumineuse à électroluminescence comprenant des diodes électroluminescentes disposées sur un substrat en silicium. La source lumineuse intègre un circuit électronique réalisant une fonction nécessaire au pilotage des diodes électroluminescentes.
Patent FR-3045034-A1 (FR)
Title: Vitrage de controle thermique muni d'un film polymere protecteur
Inventor: DEVYS LUCIE
IPC: C03C27/12
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage comprenant au moins un substrat muni d'un empilement de couches minces réfléchissant le rayonnement infrarouge, dans lequel ledit empilement est recouvert d'un film polymère protecteur en copolymère styrène-butadiène, l'épaisseur du film polymère étant inférieure à 10 micromètres.
Patent FR-3046917-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour sangles, objets, parties de vetements et accessoires
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: A44B11/25
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à assurer la connexion de sangles, d'objets ou de parties de vêtements et d'accessoires. Ce dispositif qui est une boucle à clipsage rapide présente un certain nombre d'avantages par rapport aux systèmes classiques, ces derniers en effet n'ont pas su se renouveler tant au niveau de la fonctionnalité que de la rationalisation de leurs composants. Le dispositif selon l'invention permet de répondre à ces besoins, il comporte en effet selon une première caractéristique deux pièces strictement identiques et complémentaires, de sorte que l'on peut les associer pour qu'elles forment un assemblage cohérent, pour ce faire ces pièces disposent premièrement d'une partie mâle qui est une barre coudée possédant un avant bras flexible repliée vers l'intérieur ou l'extérieur des pièces, jouant le rôle d'un ressort dans le but d'assurer le verrouillage ou l'ouverture de ce dispositif et deuxièmement d'une partie femelle qui est une coque destinée à l'emboîtement de cette barre coudée, par ailleurs chaque pièce possède d'une part des organes de verrouillage, parties mâles, disposés sur le bras extérieur de la barre coudée ou sous forme de découpes au droit du plan de joint d'assemblage de chaque coque ou inhérents aux avant bras flexibles des barres coudées lorsque leur alignement en butée permet le verrouillage du dispositif, ou lorsque ces bras flexible orientés vers l'extérieur de la pièce s'emboîtent dans des réservations prévues à cet effet, d'autre part des organes de verrouillage, parties femelles, qui sont des ouvertures aménagées sur les bords des coques de chaque pièce ou des découpes et réservations au droit du plan de joint d'assemblage de chaque coque ou des pans inclinés intégrés à ces coques.
Patent FR-3047998-A1 (FR)
Title: Procede de culture d'organismes photosynthetiques a l'aide d'une source de co2.
Inventor: PRUVOST JEREMY
IPC: C12N1/12
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de culture d'organismes photosynthétiques choisis parmi les microalgues, les cyanobactéries et les macroalgues à l'aide d'une source de CO2, continue ou discontinue.
Patent FR-3039770-A1 (FR)
Title: Sachet de depollution pour pieger des composes organiques volatiles et notamment le formaldehyde
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: A61L9/014
Filed: 2016-03-18
Abstract: Sachet de dépollution (1) pour piéger des COV et notamment le formaldéhyde formé d'une pièce avant et d'une pièce arrière (la, lb) en une matière perméable à l'air, assemblées en formant un bord le long d'une partie du contour (21) pour réaliser un compartiment plat, en laissant une ouverture (13) au niveau du contour et recevant une charge de matière de dépollution à l'état de granulés dans le compartiment plat qui est ensuite fermé après remplissage avec la charge.
Patent FR-3052985-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un gaz par catalyse
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: C01B3/04
Filed: 2016-06-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (70) comportant une cuve (75), un récipient (80) au moins partiellement logé dans la cuve et un bouchon (160), chacun des récipient et bouchon comportant une portion tubulaire (115; 185), de préférence cylindrique, et creuse ayant une paroi latérale (125; 198) comportant une fenêtre (130 ; 200) traversante dans l'épaisseur de la paroi latérale, dite fenêtre du récipient et fenêtre du bouchon respectivement, la portion tubulaire du récipient recevant la portion tubulaire du bouchon pour la guider en translation et/ou en rotation entre une position ouverte, où la fenêtre du récipient (130) et la fenêtre du bouchon (200) sont superposées au moins partiellement de sorte à définir un accès au volume intérieur du récipient au travers des fenêtres du bouchon et du récipient, et une position fermée où la paroi latérale de la portion tubulaire du bouchon obture la fenêtre du récipient et/ou la paroi latérale de la portion tubulaire du récipient obture la fenêtre du bouchon.
Patent FR-3053229-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation et utilisation d'un tel ensemble sur une paroi
Inventor: JULES VINCENT
IPC: A47G1/20
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de fixation, pour la suspension ou la fixation d'un objet sur une paroi, comprenant une tête mobile (10) et un corps de réception (11), ladite tête mobile (10) comprenant au moins deux aiguilles (12) formant saillie d'une de ses faces, ledit corps de réception comprenant au moins deux orifices (13) pour le passage et le maintien de chacune desdites aiguilles (12), la pointe d'au moins certaines desdites aiguilles traversant le corps de réception lorsque ladite tête mobile (10) est placée en contact avec ledit corps de réception (11) de manière à permettre l'ancrage de l'ensemble sur la paroi, et caractérisé en ce que chacune desdites aiguilles (12) ont un diamètre inférieur ou égal à 0.9 millimètres permettant de diminuer l'empreinte desdites aiguilles sur la paroi.
Patent FR-3054780-A1 (FR)
Title: Sac a dos a armature de maintien vertical et capot de support
Inventor: DIDIERJEAN QUENTIN
IPC: A45F3/04
Filed: 2016-08-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un sac à dos (1) comprenant : - une enveloppe de rangement (2) avec des bretelles (6), - un capot (30) rigide recouvrant le sommet de l'enveloppe, - une armature fixe (31) fixée au capot et comprenant au moins une surface inférieure d'appui (32), - une armature mobile (4) articulée sur le capot ou sur l'armature fixe, avec une surface inférieure d'appui (42), et mobile entre une position rabattue et une position déployée, les armatures étant agencées de manière à ce qu'en position déployée les surfaces d'appui inférieures (32, 42) soient agencées autour de l'enveloppe (2) de manière à ce que le sac à dos puisse être posé en équilibre sur ces surfaces d'appui inférieures, les armatures formant le support du capot.
Patent FR-3055280-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage d’un balai d’essuyage sur un arbre d’entrainement
Inventor: ROUSSEAU JEAN FRANCOIS
IPC: B60S1/34
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble de montage d'un balai d'essuyage (2) sur un arbre d'entraînement (8). L'ensemble de montage comporte d'une part une tête (6) apte à être en prise avec l'arbre d'entraînement au niveau d'un logement (28) formé dans ladite tête, et d'autre part un bras (4) qui s'étend en saillie de ladite tête pour coopérer avec des éléments structurels (12) dudit balai d'essuyage. Selon l'invention, l'ensemble est monobloc : la tête et le bras sont venus de matière entre eux et ils forment des parties successives d'une même pièce, dont une première partie (50) est repliée sur elle-même en plusieurs couches (24) successives s'empilant l'une sur l'autre pour former ladite tête.
Patent FR-3055276-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une structure d'habillage a une ouverture realisee dans une paroi de garniture d'un vehicule presentant deux pattes de retenue en u.
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60R21/12
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un assemblage (1) d'une structure d'habillage (2) à une ouverture (3) de paroi de garniture (4), la structure d'habillage comprenant un élément de retenue (6) situé du côté d'une face cachée de la paroi et un élément d'habillage (7) situé en partie du côté de la face visible et solidarisé à l'élément de retenue (6), l'élément d'habillage (7) présente, du côté de la face cachée (4b), un rebord interne (9) comprenant un barreau(11). Selon l'invention, l'élément de retenue présente un cadre (15) en forme de U et deux pattes de retenue en U (18) solidaires de ce cadre (15) situées au moins en partie en regard du barreau (11) et agencées de manière à retenir l'élément d'habillage (7) en cas de désolidarisation de l'élément d'habillage et de l'élément de retenue.