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Patent WO-2014041302-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la fabrication de neige de culture, installation d'enneigement comprenant un tel dispositif et procédé de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: MENEUVRIER MATTHIEU
IPC: F25C3/04
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour la fabrication de neige de culture, comprenant un corps (101) comportant; un conduit (10) d'alimentation en eau sous pression et un conduit (20) d'alimentation en air sous pression, au moins un élément de pulvérisation (130) d'eau ou d'un mélange d'air et d'eau, au moins une vanne de commande (140) pour le réglage de l'alimentation en eau sous pression et/ou en air sous pression dudit élément de pulvérisation, et Des moyens de pilotage, en forme d'arbre à came(s) (151), destinés à piloter ladite vanne de commande (140). Conformément à l'invention, la vanne (140) est placée sur lesdits conduit (10 et 20) d'alimentation en eau et en air sous pression, et elle comporte sur son pourtour une chambre d'eau (144) pour son alimentation en eau sous pression, ainsi qu'une chambre d'air (145) pour son alimentation en air sous pression. Cette vanne (140) comprend encore un corps fixe (141) en forme générale de tube délimitant un logement interne (142) dans lequel est logé un corps mobile (142), mobile en translation selon un axe de translation.
Patent WO-2014122411-A1 (WO)
Title: Synthesis of a branched unsaturated compound by means of cross metathesis
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C51/353
Filed: 2014-02-10
Abstract: The invention relates to a method for the synthesis of a branched unsaturated fatty compound, said method comprising the metathesis, in the presence of a metathesis catalyst, of a linear unsaturated fatty compound and a branched olefin. The branched unsaturated fatty compound is used in particular for the production of at least one of the following products: dielectric fluids, specialty surfactants, emulsifiers, frictions agents, antistatic additives, antifogging additives, mould release agents, pigment dispersants, high-performance lubricants, waxes and wax emulsifiers, polymer conversion additives, PVC stabilising agents, inks, resins, paints, varnishes, solvents, lipsticks, creams for the skin, deodorants, particularly stick deodorants, hair dyes, shampoos and other liquid soaps, shaving foam, laundry detergents, cleaning agents, fabric softeners, and mixtures of same.
Patent WO-2014131967-A1 (WO)
Title: Rear loading floor panel made of composite material for a motor vehicle
Inventor: BERGER FLAVIEN
IPC: B62D29/00
Filed: 2014-02-17
Abstract: The invention concerns a rear loading floor panel (1) made of composite material (7) for a motor vehicle, consisting of a fibre-charged plastic material resin. The invention is characterized in that the periphery of the floor panel (1) has a metal edge (2) designed to be welded to the metal rear part of the under-body of a motor vehicle.
Patent WO-2015104487-A1 (WO)
Title: Generateur electrique de secours d'un aeronef avec pile a combustible a demarrage rapide
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M8/24
Filed: 2015-01-05
Abstract: Système (1) de génération d'énergie électrique d'un aéronef comprenant - une source d'énergie primaire (P), - une source d'énergie électrique auxiliaire (APU), - une source d'énergie électrique d'urgence (EPU), caractérisé en ce que lesdites source d'énergie électrique auxiliaire (APU) et source d'énergie électrique d'urgence (EPU) comprennent chacune une pile à combustible, respectivement pile auxiliaire (20) et pile d'urgence (30), et en ce que ledit système (1) comprend des moyens (40) pour prélever de la chaleur dégagée par la pile auxiliaire (20) lors de son fonctionnement de manière à chauffer la pile d'urgence (30).
Patent WO-2015121587-A1 (WO)
Title: Procédé et installation pour l'obtention de denrées alimentaires conditionnées dans un contenant et comportant un marquage d'aspect grillé
Inventor: CAILLAUD LIONEL
IPC: A23L13/00
Filed: 2015-02-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'obtention de denrées alimentaires (1), tels que des filets de poissons, conditionnées dans un contenant (2), l'une au moins desdites denrées alimentaires (1) comportant un marquage (111) d'aspect grillé, lequel procédé comprend les étapes suivantes : - une étape (A) de fourniture de denrées alimentaires (1) à conditionner, - une étape (B) de dépose des denrées alimentaires (1) dans ledit contenant (2), comportant une ouverture d'accès (23), de sorte que, d'une part, une surface libre (11) desdites denrées alimentaires (1) s'étende en regard de ladite ouverture d'accès (23) du contenant (2), et, d'autre part, lesdites denrées alimentaires reposent sur une surface de support rigide (22), et - une étape (D) de grillage au cours de laquelle ledit marquage (111) d'aspect grillé est appliqué sur ladite surface libre (11) des denrées alimentaires (1) présentes dans le contenant (2).
Patent WO-2016059344-A1 (WO)
Title: Installation pour couvrir et decouvrir une surface a l'aide de lames orientables automotrices
Inventor: BYSZENSKI ALEXANDRE
IPC: E06B7/084
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne une installation pour couvrir et découvrir à l'aide de lames orientables (3), une surface comportant : pour chaque lame (3) un jeu de deux chariots (10 1 , 10 2 ) guidés en translation selon des voies de guidage (8); un système de déplacement (II) des lames (3) comportant pour chaque paire de chariots (10 1 , 10 2 ) équipant une lame, deux moteurs de déplacement (12) embarqués chacun dans un chariot différent; un système d'orientation (I) des lames (3) comportant pour chaque paire de chariots équipant une lame, au moins un moteur d'orientation (14) embarqué dans au moins l'un desdits chariots; et un dispositif de commande pour déplacer en translation au moins une partie des lames et orienter lesdites lames translatées.
Patent WO-2016174340-A1 (WO)
Title: Turbomoteur pour un aeronef equipé d'un centreur à activation automatique
Inventor: LAFARGUE OLIVIER
IPC: F01D15/12
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un turbomoteur comprenant un carter (5) dans lequel est agencé un générateur (6) de gaz et une turbine (7) libre montée sur un arbre (8) de puissance configuré pour pouvoir être accouplé/désaccouplé mécaniquement à un boitier (10) réducteur, caractérisé en ce que ledit turbomoteur comprend au moins un centreur (12) mobile entre une position, dite position active, dans laquelle il forme un palier dudit arbre (8) de puissance et correspondant à un désaccouplement mécanique entre ledit arbre (8) de puissance et ledit boitier (10) réducteur, et une position, dite position passive, dans laquelle il est écarté dudit arbre (8) de puissance et correspondant à un accouplement mécanique entre ledit arbre (8) de puissance et ledit boitier (10) réducteur.
Patent WO-2016177956-A1 (WO)
Title: Element de modenature pour systeme d'isolation thermique des facades par l'exterieur, son procede de fabrication, systeme d'isolation et son procede de realisation
Inventor: FROUIN PIERRICK
IPC: E04C2/20
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention vise à fournir un élément de modénature pour un système d'isolation thermique des façades par l'extérieur ("External Thermal Insulation Composite System- ETICS") comprenant au moins un matériau thermiquement isolant et incombustible, de préférence en laine de roche, dans le but d'apporter un aspect esthétique à un système d'isolation thermique par l'extérieur conforme à la réglementation incendie des bâtiments. Le procédé de fabrication de l'élément de modénature, le système d'isolation thermique des façades par l'extérieur qui en est pourvu, ainsi que le procédé de réalisation dudit système, font également partie de l'invention.
Patent WO-2017125658-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection amovible de joint de transmission
Inventor: MULLER BRUNO
IPC: F16J15/3268
Filed: 2017-01-04
Abstract: Dispositif de protection amovible (2) de joint de transmission (3) assurant l'étanchéité entre un carter de différentiel (1) et un arbre de transmission (4) s'emmanchant au montage dans celui-ci, comprenant une couronne de protection cylindrique (6) fendue longitudinalement qui est introduite sous le joint (3) pour le protéger lors de l'emmanchement de l'arbre, un rebord d'appui (8) sur le carter, raccordé à la couronne (6) et présentant une ouverture radiale faisant suite à la fente de la couronne, et une poignée d'arrachement (7) accrochée au rebord d'appui (8), caractérisé en ce que le dispositif comprend une butée (9) s'avançant axialement vers l'extérieur du carter (1) à partir du rebord annulaire, pour arrêter l'emmanchement de l'arbre (1) dans une position de référence.
Patent WO-2017187111-A1 (WO)
Inventor: LEAL MONTEIRO VLADIMIR MICKAËL
IPC: G06F21/82
Filed: 2017-05-02
Abstract: Le périphérique (100) portable de communication avec un réseau (105) de données mettant en œuvre le protocole internet, comporte: - un connecteur (110) pour relier mécaniquement et établir une communication filaire, de manière amovible, entre le périphérique et un terminal portable, - un premier moyen (115) de communication bidirectionnelle filaire avec le terminal portable, - un deuxième moyen (120) de communication bidirectionnelle avec un réseau de données et - une unité (122) de sécurisation de la communication entre le terminal portable et le réseau de données, cette communication étant réalisée entre le premier et le deuxième moyens de communication, l'unité (122) de sécurisation comportant un système (127) de gestion de DNS autonome, les moyens de communication et l'unité de sécurisation étant embarqués dans un boîtier (130) unique amovible du terminal portable.
Patent WO-2018078305-A1 (WO)
Title: Pre-melange colore naturel pour preparation patissiere, composition patissiere incluant ce pre-melange et procede de preparation
Inventor: POUGET HUGUES
IPC: A23G1/48
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne des poudres de fleurs, fruits, épices et/ou légumes comme agents de coloration de pré-mélanges pour préparations pâtissières et comme agents de coloration de produits de pâtisserie.
Patent WO-2019077211-A1 (WO)
Title: Use of cloxacillin to inhibit/prevent biofilm formation
Inventor: PROVOT CHRISTIAN
IPC: A61P31/04
Filed: 2018-07-23
Abstract: The present invention relates to a pharmaceutical composition comprising cloxacillin, for use as a drug for preventing the formation of a bacterial biofilm. The present invention also relates to the use of cloxacillin to prevent and/or inhibit the formation of a bacterial biofilm on a surface. Figure 3a
Patent WO-2019102169-A1 (WO)
Title: Panneau de récupération
Inventor: GODIA JOSEP
IPC: A01M7/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: Ce panneau récupérateur (3) pour pulvérisateur agricole forme un caisson creux comprenant une ouverture d'arrivée d'air, et des ouvertures ou pré-ouvertures aptes à recevoir des ensembles de pulvérisation (35) du type à air pulsé.
Patent WO-2019110898-A1 (WO)
Title: Dispositif de préparation de réactif pour dispositifs d'analyse de particules
Inventor: THORAVAL CORALIE
IPC: G01N1/38
Filed: 2018-12-03
Abstract: Un dispositif de préparation de réactif pour dispositifs d'analyse de particules comprend une entrée pour du diluant (8), une entrée pour du réactif concentré(10), un premier circuit (4) relié à l'entrée pour du diluant (8), un deuxième circuit (6) relié à une entrée pour du réactif concentré(10), et un mélangeur (14) relié au premier circuit (4) et au deuxième circuit (6) et agencé pour produire un réactif en mélangeant du diluant et du réactif concentré. Ce dispositif comprend en outre un échangeur de chaleur (12) relié au premier circuit (4) et au deuxième circuit(6), en amont du mélangeur (14) et en aval de l'entrée pour du diluant (8) et de l'entrée pour du réactif concentré (10) et agencé pour réaliser un échange thermique entre du diluant du premier circuit (4) et du réactif concentré du deuxième circuit(6).
Patent WO-2019243754-A1 (WO)
Title: Boite collectrice et échangeur thermique correspondant
Inventor: PILLER GARRY
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice (5a) pour un échangeur thermique comportant : - une plaque collectrice (51a) s'étendant selon une direction longitudinale (L), et - un couvercle (53a) coopérant avec la plaque collectrice (51a) de manière à fermer la boite collectrice (5a), et comprenant une paroi de fond (531) disposée en regard de la plaque collectrice (51a), la paroi de fond (531) présentant au moins une pente (S) selon une direction (D) inclinée par rapport à la direction longitudinale (L). Selon l'invention, le couvercle (53a) comporte au moins un déflecteur (7, 9) agencé à l'intérieur du couvercle (53a), ledit au moins un déflecteur (7, 9) s'étendant au moins en partie selon une direction générale parallèle à la direction (D) inclinée de ladite au moins une pente (S) de la paroi de fond (531). L'invention concerne aussi un échangeur thermique comprenant une telle boite collectrice (5a).
Patent WO-2020120875-A1 (WO)
Title: Dispositif optoélectronique comportant des pixels émettant trois couleurs
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L27/15
Filed: 2019-12-03
Abstract: Un dispositif optoélectronique (10) comprend au moins un sous-pixel primaire (112) comprenant au moins un premier empilement primaire (103a) comportant au moins deux premières couches principales (100b) de nitrure d'indium et de gallium répondant à la formule lnzGai-zN où 0<z<0,l, séparées deux à deux au moins par une première couche intermédiaire (100a) de nitrure de gallium; au moins une première couche active primaire (104a) avec au moins un premier puits quantique; au moins un deuxième empilement primaire (105a) comportant au moins deux deuxièmes couches principales (100b) de nitrure d'indium et de gallium répondant à la formule lnxGai-xN où 0,l≤x<0,2, séparées deux à deux au moins par une deuxième couche intermédiaire (100a) de nitrure de gallium; au moins une deuxième couche active primaire (106a) avec au moins un deuxième puits quantique; et une première couche de jonction primaire (109d) formée sur la deuxième couche active primaire (106a) et en contact de la deuxième couche active primaire (106a), la première couche de jonction primaire (109d) étant dopée selon un deuxième type de dopage choisi parmi un dopage de type N et un dopage de type P où le deuxième type de dopage est différent du premier type de dopage. Il est aussi décrit un procédé de fabrication.
Patent WO-2020169899-A1 (WO)
Title: Method and facility for purifying a high-flow gas stream
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: B01D53/047
Filed: 2020-02-12
Abstract: The invention relates to a method and facility for purifying a high-flow gas stream by absorbtion, the purification facility comprising at least one absorber having a parallelepipedal enclosure arranged horizontally and comprising: - a gas stream inlet and outlet, - two fixed-bed absorbent masses each having a likewise parallelepipedal shape, the surfaces of which are parallel to the surfaces of the enclosure, and - a set of volumes allowing the traversing of the two absorbent masses by the gas streams, in parallel but opposite directions, the traversing occurring horizontally over the entire cross-section of each of the absorbent masses and over their entire thicknesses.
Patent WO-2021084197-A1 (WO)
Title: Method for evaluating brominated flame retarders
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08L11/00
Filed: 2020-10-26
Abstract: The present invention relates to a method for evaluating brominated flame retarders, comprising the steps of: a) providing a plastic material comprising a flame retarder A which is constituted by a carbon-containing chain which is substituted by at least two bromine atoms; b) recovering a composition comprising the flame retarder A; c) bringing, in an organic solvent, the composition comprising the flame retarder A into contact with a compound A' which is selected from the group consisting of Na2S2, K2S2, a potassium or sodium alkyl xanthate and a compound having the formula Y-SH, where Y is an alkali metal, an alkaline earth metal, a metal selected from the rare earth metals, a - C(NH2)=NH, or -C(NR1R2)=NR3 unit with R1, R2, R3 being independently of each other H or C1- C10 alkyl on condition that R1, R2, R3 are not simultaneously H; in order to form a mixture C comprising a compound B which is constituted by a carbon-containing chain substituted by at least two functional -SH groups; d) purifying the mixture C obtained and recovering the compound B.
Patent WO-2021123636-A1 (WO)
Title: Arrangement de porte equipant un premier volume clos permettant de reduire les risques de contamination lors du raccordement d'un deuxieme volume clos au premier volume clos
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: B25J21/02
Filed: 2020-12-17
Abstract: L'invention porte sur un arrangement de porte (1) d'un premier volume clos permettant un raccordement étanche entre ledit premier volume clos et un deuxième volume clos, comportant une bride (2) délimitant une ouverture dans le premier volume clos, une porte (4) montée articulée sur la bride (2), des moyens de solidarisation de la bride du deuxième volume plaquée contre la bride du premier volume, lesdits moyens comportant des taquets de verrouillage (8) mobiles entre une position déverrouillée dans laquelle ils sont en retrait au sein de la bride (2) et une position verrouillée dans laquelle ils saillissent radialement de la bride (2) vers l'ouverture, verrouillant ainsi la bride du deuxième volume sans mouvement de rotation de ladite bride (2) par engagement de chaque taquet dans une encoche ménagée sur le bord périphérique extérieur de la bride du deuxième volume.
Patent WO-2022153001-A1 (WO)
Title: Method for obtaining curved laminated glazing
Inventor: FLAMARY-MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C17/00
Filed: 2022-01-11
Abstract: The invention relates to a method for obtaining curved laminated glazing, comprising: (a) supplying a first glass sheet (10), at least part of one of the faces of said sheet being coated with a thin-film stack (12); and, subsequently, (b) depositing an enamel layer (14) on part of the surface of the thin-film stack (12), by screen printing an enamel composition comprising refractory particles having a diameter of at least 20 μm in a volume proportion of at least 0.5%, but no particles having a diameter of greater than 80 µm. The thin-film stack (12) located under the enamel layer (14) is then completely dissolved by the enamel layer (14) at least at the end of the curving step (c). After lamination (d) with an additional glass sheet (20), the enamel layer (14) faces a lamination interlayer (30).
Patent WO-2022167758-A1 (WO)
Inventor: LATRASSE LOUIS
IPC: H05H1/46
Filed: 2022-02-03
Abstract: Dispositif de production d'un plasma, configuré pour générer un plasma à partir d'un gaz de réaction, dans lequel le dispositif de production d'un plasma comprend un générateur à micro-onde (10) fonctionnant à une fréquence source donnée comprise 5 dans une plage de fréquence des micro-ondes et un guide d'ondes (12) couplé au générateur à micro-onde (10) et configuré pour guider une onde d'excitation. Le dispositif comprend également un tube diélectrique (14) s'étendant longitudinalement selon un axe d'extension (60), le tube diélectrique (14) étant configuré pour recevoir le plasma, tel que le tube diélectrique (14) traverse de part en part le guide d'ondes (12); 10 et une unité d'injection de gaz de réaction configuré pour introduire le gaz de réaction dans le tube diélectrique (14). Enfin, le dispositif de production d'un plasma comprend en outre une unité d'allumage de plasma.
Patent WO-2004105888-A1 (WO)
Title: Appareil d'exercice
Inventor: JOHNSON DAVID MARK
IPC: A63B21/00
Filed: 2004-05-18
Abstract: L'invention concerne un appareil d'exercice (10) comprenant un panneau de commande d'utilisateur (11) équipé d'un écran d'affichage (12). Cet appareil d'exercice (10) comprend aussi un récepteur (14) et est conçu pour recevoir des signaux transmis depuis une source à distance (13). Un utilisateur peut utiliser le panneau de commande (11) afin de sélectionner des signaux vidéo et/ou audio particuliers à regarder tout en faisant des exercices. Cet appareil (10) peut aussi être conçu pour être à alimentation autonome.
Patent WO-2006040530-A1 (WO)
Title: Materiau polaire semi-conducteur transportant des trous
Inventor: TOWNS CARL
IPC: H01L51/30
Filed: 2005-10-11
Abstract: L'invention concerne un matériau semi-conducteur de transport de trous contenant des groupes de substituants polaires, les groupes de substituants polaires ne modifiant pratiquement pas les propriétés électriques du matériau de transport de trous et le matériau de transport de trous étant soluble dans un solvant polaire.
Patent WO-2006046031-A1 (WO)
Title: Composes pharmaceutiques
Inventor: SHUTTLEWORTH STEPHEN J
IPC: A61K31/519
Filed: 2005-10-25
Abstract: Cette invention concerne des pyrimidines fusionnées représentées par la formule (I) dans laquelle A désigne un cycle thiophène ou furane; n désigne 1 ou 2; R1 désigne un groupe représenté par la formule (II) dans laquelle m désigne 0 ou 1; R30 désigne H ou alkyle C1-C6; R4 et R5 forment, avec l'atome N auquel ils sont fixés, un groupe hétérocyclique contenant N saturé à 5 ou 6 chaînons qui comprend 0 ou 1 hétéroatome supplémentaire sélectionné parmi N, S et O, qui peut être fusionné à un cycle benzène et qui est substitué ou non substitué; ou R4 ou R5 désigne alkyle tandis que l'autre désigne un groupe hétérocyclique contenant N saturé à 5 ou 6 chaînons tel que défini plus haut ou un groupe alkyle qui est substitué par un groupe hétérocyclique contenant N saturé à 5 ou 6 chaînons tel que défini plus haut; R2 est choisi entre le composé de la formule (a) dans laquelle R6 et R7 forment, avec l'atome azote auquel ils sont fixés, un groupe morpholine, thiomorpholine, pipéridine, pipérazine, oxazépane, ou thiazépane qui est substitué ou non substitué, et le composé de la formule (b) dans laquelle Y désigne une chaîne alkylène C2-C4 qui contient, entre des atomes de carbone constituants de la chaîne et/ou au niveau d'une extrémité ou des deux extrémités de la chaîne, 1 ou 2 hétéroatomes sélectionnés parmi O, N et S, et qui est substitué ou non substitué; et R3 désigne un groupe indazole qui est substitué ou non substitué. Les composés de cette invention et le sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci présentent une activité comme inhibiteurs de PI3K et peuvent ainsi être utilisés pour traiter des maladies et des troubles causés par une croissance, une fonction ou un comportement cellulaire anormal associé à une kinase PI3, tels que le cancer, des troubles immunitaires, une maladie cardiovasculaire, une infection virale, l'inflammation, des troubles métaboliques/endocriniens et des troubles neurologiques. Cette invention concerne également des procédés permettant de synthétiser les composés de cette invention.
Patent WO-2006051331-A1 (WO)
Title: Stations de reseau errantes utilisant un identifiant d’adresse mac pour selectionner un nouveau point d’acces
Inventor: MORETON MICHAEL JOHN VIDION
IPC: H04L12/28
Filed: 2005-11-14
Abstract: L’invention concerne un procédé pour aider des stations mobiles telles que des dispositifs de voix sur IP à errer entre des points d’accès sans fil, grâce à chaque point d’accès qui transmet l’adresse MAC d’un commutateur racine d’algorithme STA du domaine de réseau local. Cette adresse MAC est utilisée par des stations mobiles pour détecter si deux points d’accès sont dans un domaine de réseau commun.
Patent WO-2007138238-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de retransmission télévisuelle d'une partie de cartes
Inventor: MORETTI KEVAN
IPC: A63F1/02
Filed: 2006-05-30
Abstract: Un mode de réalisation de l'invention concerne un procédé de retransmission télévisuelle d'une partie de cartes. Chacune des cartes du jeu de cartes reçoit une valeur. Le procédé comporte une étape consistant à doter la surface arrière de chaque carte à jouer d'un marquage sensiblement invisible à l'œil nu et indiquant la valeur de la carte à jouer. Un détecteur infrarouge lit le marquage pour identifier la valeur d'une carte mise en jeu dans la partie. Des informations visuelles indicatives de la valeur identifiée de la carte à jouer sont générées et comprises dans une diffusion de la partie de cartes.