baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102492-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’atténuation d’une onde de gravité océanique
Inventor: MAGALDI PHILIPPE
IPC: F03B13/18
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour l’atténuation d’une onde de gravité océanique, installé en milieu marin et comprenant,- au moins un organe mobile (6) en rotation autour d’un axe (A), apte à être déplacé en rotation et de façon alternative dans deux sens de rotation opposés, sous l’effet de ladite onde de gravité,- des moyens d’atténuation (20) aptes à freiner la rotation de l’organe mobile (6) autour de son axe (A),- au moins un organe poreux (16) située en aval dudit organe mobile (6) par rapport à la direction générale de propagation (D) de l’onde de gravité, ledit organe poreux (16) autorisant la circulation d’eau de mer au travers dudit organe poreux (16). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3102476-B1 (FR)
Title: Propergol solide composite
Inventor: DESGARDIN NANCY
IPC: C08G18/32
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un propergol solide composite renfermant, dans un liant inerte réticulé de type polyuréthane, une charge oxydante de perchlorate d’ammonium et éventuellement une charge réductrice d’aluminium, le liant inerte étant réticulé avec un sel organique de bismuth.
Patent FR-3102440-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un dispositif d'aide au freinage
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T13/66
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pilotage d’un dispositif d'aide au freinage (DA) comprenant au moins un module d'assistance pneumatique de freinage (MAP) doté d’une chambre avant (CV) et d’une chambre arrière (CR) séparées l'une de l'autre par un piston (PS) qui peut être entraîné en translation par la pédale de frein (PF) lorsqu'elle est enfoncée par le pied du conducteur. Des moyens de pilotage (CC) activent une source de dépression (SD) lorsque la dépression dans la chambre arrière (CR) est comprise entre une première et une seconde valeurs seuils et désactivent la source de dépression (SD) lorsque la dépression dans la chambre arrière est en deçà de la première valeur seuil ou bien au-delà de la seconde valeur seuil. Les valeurs seuils sont déterminées en fonction d’au moins un paramètre de rodage déterminé par comparaison avec une troisième valeur seuil. Figure 1
Patent FR-3104962-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins une huile polaire, un monoalcool aliphatique, un mélange de polyols et au moins un actif hydrophile
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61K8/92
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: Composition cosmétique comprenant au moins une huile polaire, un monoalcool aliphatique, un mélange de polyols et au moins un actif hydrophile La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant :      de 30% à 89% en poids d’au moins une huile polaire par rapport au poids total de la composition;     de 6% à 45% en poids d’au moins un monoalcool aliphatique en C2-C6 par rapport au poids total de la composition;     de 4% à 30% en poids d’hexylène glycol par rapport au poids total de la composition;     de 8% à 40% en poids de dipropylène glycol par rapport au poids total de la composition; et au moins un actif hydrophile,     ladite composition comprenant moins de 15% en poids d’eau par rapport au poids total de la composition.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3105738-B1 (FR)
Title: Dispositif d’irradiation collaboratif
Inventor: LIGER PHILIPPE
IPC: A61N5/10
Filed: 2019-12-26
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif d’irradiation (10), configuré pour irradier une cible (C), comportant un bras 6-axes (12), un système d’irradiation (20) positionné à l’extrémité libre (14) du bras 6-axes et comportant une source hyperfréquence (21) et une source de rayonnement (22) alimentée par la source hyperfréquence (21), une poignée de manipulation (30), solidaire de la source de rayonnement (22), au moins un capteur d’effort (31) placé entre la poignée de manipulation (30) et le bras 6-axes (12), et une unité de contrôle-commande (32) configurée pour recevoir des informations du capteur d’effort (31) et commander le bras 6-axes (12) en fonction des informations du capteur d’effort (31) reçues.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106987-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble mobile d’accueil et de convoyage d’au moins un passager, installation d’attraction associée ET SON PROCÉDÉ DE PILOTAGE
Inventor: MUGNIER JEAN-FRANÇOIS
IPC: A63G27/00
Filed: 2020-02-10
Granted: 2023-01-06
Abstract: Un sous-ensemble mobile (30) d’accueil et de convoyage d’au moins un passager comprend un support (20), une cabine (22) et un guidage (32) de la cabine (22) par rapport au support (20) en rotation autour d’un axe de référence (200) horizontal. Le sous-ensemble mobile (30) est équipé d’un système de stabilisation (36) comportant une couronne dentée (38), un pignon (40), un frein à friction (82), une machine synchrone à aimants permanents réversible (66) pour entraîner le pignon (40), et un circuit de commutation (74) apte, dans un premier état de commutation, à relier des enroulements (76) de la machine synchrone (66) à une alimentation électrique de puissance (78) pour une utilisation motrice de la machine synchrone (66) et, dans un deuxième état de commutation, à relier les enroulements (76) de la machine synchrone (66) à un circuit ohmique dissipatif (80) pour utilisation dissipative de la machine synchrone (66).  (Fig. 7)
Patent FR-3108773-B1 (FR)
Title: Interface homme-machine
Inventor: CARTON HERVÉ
IPC: H01H23/30
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-12-16
Abstract: INTERFACE HOMME-MACHINE Interface homme-machine comportant un mécanisme de rappel d'un ustensile (4) vers sa position neutre. Le mécanisme de rappel comporte une bascule (50) suspendue sur des premier et second ressorts (52, 54). Cette bascule est déplaçable en rotation autour d'un deuxième axe (86) et comporte une première et une seconde ailes (60, 80) situées chacune d'un côté respectif d'un plan médian contenant un premier axe (10) autour duquel tourne l'ustensile (4). Ces première et seconde ailes comportent, respectivement, des première et seconde zones d'accueil d'une extrémité des premier et second ressorts, la projection orthogonale de la seconde zone d'accueil, dans un plan contenant les premier et deuxième axes (10, 86), étant entièrement située entre les premier et deuxième axes.  Fig. 5
Patent FR-3108964-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage comprenant deux types de source de rayonnement
Inventor: MOYEN OLIVIER
IPC: H05B45/30
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage (1) comprenant au moins une source de lumière visible (2) apte à émettre un rayonnement lumineux dans le spectre visible, et au moins une source de rayon ultraviolets (4) étant apte à émettre des rayons ultraviolets. Le dispositif d’éclairage (1) comprend une alimentation énergétique (6) configurée pour alimenter en énergie lesdites source de lumière visible (2) et source de rayon ultraviolets (4) et un organe de contrôle (8) configuré pour faire varier sélectivement le dispositif d’éclairage (1) entre les modes de fonctionnement suivants :  un premier mode de fonctionnement dans lequel l’au moins une source de lumière visible (2) émet un rayonnement lumineux dans le spectre du visible et l’au moins une source de rayon ultraviolets (4) n’émet pas de rayons ultraviolets ;un deuxième mode de fonctionnement dans lequel l’au moins une source de rayon ultraviolets (4) émet des rayons ultraviolets ;un troisième mode de fonctionnement dans lequel l’au moins une source de lumière visible (2) et l’au moins une source de rayon ultraviolets (4) n’émettent pas de rayonnement.  L’invention concerne également un procédé de commande d’un tel dispositif d’éclairage (1).  Figure 1
Patent FR-3109170-B1 (FR)
Title: Ensemble bloc-baie avec système de ventilation intégré
Inventor: TODESCO PHILIPPE
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’ensemble bloc-baie comprend un cadre dormant 12, un ouvrant 14, un caisson 16 de volet roulant, et un système de ventilation 18 fixé sur le cadre dormant 12 et comprenant un carter 36 et un groupe de ventilation 38 supporté par le carter. Le groupe de ventilation 38 comprend au moins un ventilateur et un moteur d’entraînement dudit ventilateur. Le carter 36 est pourvu d’au moins une ouverture d’entrée d’air 54 et une paroi arrière 44 dudit carter est pourvue d’au moins une ouverture de sortie d’air 56.  Au moins une ouverture 58 traversante est ménagée dans l’épaisseur d’une traverse 24 inférieure du cadre dormant.  La partie de la paroi arrière 44 du carter du système de ventilation, qui est pourvue de ladite ouverture de sortie d’air 56, s’étend au moins en partie à travers ladite ouverture 58 de la traverse 24 inférieure du cadre dormant.  Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3111537-B1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d’apex pour mesurer la concentration d’une solution d’irrigation dans la zone apicale d’un canal de racine dentaire
Inventor: MAILLARD THIERRY
IPC: A61C19/04
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de localisation d’apex pour mesurer la concentration d’une solution d’irrigation dans la zone apicale d’un canal de racine dentaire Dispositif (10) de localisation électronique d’apex dans un canal radiculaire (CR) d’une dent (T), apte à être relié électriquement à un instrument endodontique (20) s’engageant dans le canal et à une électrode labiale (30), et comportant un écran (15) pour afficher la progression de l’instrument dans ledit canal relativement à un repère apical critique tel que la jonction cémento-dentinaire (JCD), ledit dispositif étant en outre apte à mesurer, au voisinage dudit repère, par conductimétrie, une concentration d’une solution d’irrigation électrolytique injectée dans le canal radiculaire.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113404-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose d’une bandelette sur un revêtement, dispositif d’enroulement motorise d’un revêtement comportant un tel dispositif et kit comportant un tel dispositif de pose
Inventor: BARBIER LUC
IPC: E04H4/10
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-09-02
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE POSE D’UNE BANDELETTE SUR UN REVÊTEMENT, DISPOSITIF D’ENROULEMENT MOTORISE D’UN REVÊTEMENT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF ET KIT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF DE POSE Le dispositif (10) de pose d’une bandelette (102) sur un bord d’un revêtement, comporte :- un support (100) d’une bobine (101) de bandelette,- une fixation mécanique (116) avec un pistolet à air chaud (105, 106) de soudure de bandelette au revêtement,- un guide (103) de la bandelette pour positionner la bandelette d’abord en regard du pistolet à air chaud puis en appui sur le bord du revêtement et- une butée (110) de positionnement du guide de la bandelette par rapport au bord du revêtement pour superposer la bandelette avec le revêtement, la bandelette soudée au revêtement présentant un profilé en L.  Le dispositif d’enroulement motorisé d’un revêtement comporte un dispositif de pose.  Le kit comporte un pistolet à air chaud et un dispositif de pose.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114100-B1 (FR)
Title: Composition fluide pour revetement de surface pour absorption et diffusion de composes volatils
Inventor: ESCUDIE YANNICK
IPC: C09D201/02
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-05-12
Abstract: L'invention concerne une composition liquide, de type peinture ou encre, qui est appliquée sur tout support et forme un revêtement de surface solide et qui peut être chargé par un composé sémiochimique puis qui peut diffuser progressivement ledit composé sur de longues périodes
Patent FR-3115340-B1 (FR)
Title: Système propulsif aéronautique ayant un rendement propulsif amélioré
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-09-16
Abstract: La présente invention concerne un système propulsif (1) aéronautique comprenant un mécanisme de réduction (12), couplant un arbre d’entrainement (10) et un arbre de soufflante (13), et un canal d’entrée (3) comprenant une virole interne (16) présentant un rayon minimal (R2) prédéterminé. Le mécanisme de réduction (12) comprend deux étages de réduction (27, 32) comportant des satellites (28) ayant chacun une première portion (38) engrenée avec l’arbre d’entrainement (10) et une deuxième portion (39) engrenée avec l’arbre de soufflante (13), chaque satellite (28) étant monté fixe par rapport à la virole interne (16) du carter d’entrée (3) et présentant un rayon maximal (R1) prédéterminé qui est supérieur au rayon minimal (R2) de la virole interne (16) du canal d’entrée (3) de sorte que la veine d’entrée d’air s’étend au moins partiellement entre les deux satellites (28).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116267-B1 (FR)
Title: Engin de manutention a bras telescopique
Inventor: POUSSET ALEXIS
IPC: B66F9/22
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un engin de manutention à bras télescopique qui comprend un système d’actionneur hydraulique (6) porté par un deuxième tronçon (22) du bras monté coulissant dans un premier tronçon, et un circuit de commande hydraulique qui comprend un système de conduite qui s’étend au moins en partie à l’intérieur du bras et qui est raccordé au système d’actionneur hydraulique (6) pour l’alimentation dudit système d’actionneur hydraulique (6). Le système de conduite comprend au moins une conduite (4, 4’) hydraulique flexible qui s’étend à l’intérieur du bras et qui présente une première portion (41) montée fixe par rapport au premier tronçon (21) ; une deuxième portion (42) montée fixe par rapport au deuxième tronçon (22) ; et une troisième portion (43) en forme de U qui relie entre elles la première portion (41) et la deuxième portion (42). La concavité de la troisième portion (43) en forme de U est orientée vers l’extrémité du premier tronçon (21) qui est opposée à l’extrémité du premier tronçon (21) qui définit l’ouverture à l’intérieur de laquelle s’étend le deuxième tronçon (22).   Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3116446-B1 (FR)
Title: Elément de séparation d’un milieu liquide à contrainte de cisaillement pariétale élevée
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D69/10
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: Elément de séparation d’un milieu liquide à contrainte de cisaillement pariétale élevée L’objet de l’invention concerne un élément de séparation comportant :  - un support poreux rigide monobloc inorganique (2) possédant d’un côté, une première surface plane extérieure (3) et d’un côté opposé, une deuxième surface plane extérieure (4) ;  - au moins deux veines de circulation (6) pour le milieu liquide aménagées dans le support poreux pour posséder chacune une section droite rectangulaire ;  - au moins un système interne de raccordement pour la distribution (10) du milieu liquide, dans une série de veines de circulation et au moins un système interne de raccordement pour la collecte (12) du rétentat provenant de la série de veines de circulation, le système interne de raccordement pour la distribution (10), les veines de circulation (6) et le système interne de raccordement pour la collecte (12) étant pourvus d’au moins une couche séparatrice continument déposée entre l’entrée (11) et la sortie (13) du support poreux ;  - et un système de collecte (7) du perméat ayant traversé la ou les couches séparatrices.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120621-B1 (FR)
Title: Grue, en particulier pour application offshore
Inventor: KONATE KARAMOKO
IPC: F16C19/32
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne une grue, en particulier pour application offshore.  La grue comprend des moyens paliers (7) pour l’assemblage entre un piédestal (5) et un châssis porteur (6).  Les moyens paliers (7) sont répartis sur la hauteur de ladite structure support (3) et comprennent des moyens paliers supérieurs (71) comprennent un roulement à contact radial (71) comprenant des éléments roulants (711) et un chemin de roulement cylindrique (712), lisse, coaxial à l’axe de rotation (6’).  Le roulement à contact radial (71) autorise un degré de liberté en translation longitudinal desdits éléments roulants (711) sur la hauteur dudit chemin de roulement cylindrique (712).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3130786-B1 (FR)
Title: Micro-capteur à électrodes interdigitées
Inventor: SEVERAC FABRICE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un microcapteur (210) comprenant une première (211) et une deuxième (212) électrodes, chaque électrode comprenant une pluralité de pistes parallèles (222), chaque piste comprenant une extrémité connectée et une extrémité libre, chaque piste s’étendant depuis une barrette (223), ladite barrette connectant les pistes par leurs extrémités connectées, les pistes des deux électrodes étant décalées et en symétrie miroir de sorte que lesdites pistes des deux électrodes soient interdigitées et comprennent entre chaque paire de pistes interdigitées une assemblée de nanoparticules dans un ligand, caractérisé en ce que chaque piste (222) comprend au moins un changement de direction dans son extension depuis la barrette (223).  Figure 2
Patent FR-3131664-B1 (FR)
Title: Méthode de détermination d’un indicateur de dégradation d’une pile à combustible, basée sur un observateur Bayésien hybride
Inventor: JACOME GARCIA ANDRÉS-MAURICIO
IPC: H01M8/04664
Filed: 2022-01-03
Granted: 2023-12-29
Abstract: Méthode de détermination d’un indicateur de dégradation d’une cellule d’une pile à combustible (PEM) comprenant plusieurs cellules ayant chacune une surface active, la méthode comprenant les étapes de :  recevoir des mesures de grandeurs physiques caractéristiques de conditions opératoires de la pile à combustible, recevoir une mesure expérimentale de la tension aux bornes d’une cellule,appliquer un algorithme Bayésien non linéaire (UKF) à partir du vecteur de commande u constitué des mesures de grandeurs physiques et de la mesure expérimentale, pour déterminer une estimée, à l’instant t+1, d’un vecteur d’état de la cellule défini par une première variable d’état caractéristique d’un taux de dissolution de platine et d’au moins une deuxième variable d’état caractéristique d’un taux de couverture d’oxydation de platine, l’algorithme Bayesien non linéaire étant en outre défini par un modèle d’observation électrochimique de la tension aux bornes d’une cellule fonction desdites variables d’état, déterminer un indicateur de dégradation de la cellule Figure 3
Patent FR-2184081-B1 (FR)
IPC: C08J5/20
Filed: 1973-05-10
Granted: 1978-06-30
Abstract: A solvent-resistant filamentary structure having superior ion-exchangeability which comprises at least 20 percent by weight of aromatic nuclear structural units derived from an aromatic monovinyl monomer, 2 to 40 out of 100 of such aromatic nuclear structural units being cross-linked by crosslinkages of the formula  ¦¦ HC-X-SO2-X'-CH, ¦¦  such filamentary structure not containing a crosslinkage expressed by the formula  ¦¦ HC-X-C-X' ¦¦  and the remainder of the aromatic nuclear structrual units, either partly or wholly, having incorporated therein an ion-exchangeable group, and a method for producing the same.
Patent FR-2488214-B1 (FR)
Inventor: GRAY ROY FRED
IPC: B65D75/48
Filed: 1981-08-10
Granted: 1986-07-04
Abstract: A sachet which comprises a sealed bag containing a compressible and porous carrier which is held under compression within the sachet by pressure exerted by the walls of the sachet onto the carrier, the carrier being thoroughly impregnated with liquid suitably an antiseptic. Methods are provided for manufacture of the sachets. The carriers in such sachets containing antiseptic liquid have reduced tendency to harbor bacteria, and are preferably open or reticulated cell foam sponges.
Patent FR-2531565-B1 (FR)
IPC: H01H71/02
Filed: 1982-08-06
Granted: 1985-11-15
Abstract: 1. A circuit breaker device comprising at least one polar unit mounted in a open case (8) comprising a connection direction (82) defined by a first (6) and a second (3) connection means, an arc extinguishing structure (11) made from a multiplicity of parallel plates spaced apart from each other and located on the extension of a mobile contact lever (2) pivotably mounted in the case and electrically connected by a conducting means to the first connecting means (6), this mobile contact with a first portion (31) of the second connecting means, this first portion (31) extending in a direction substantially perpendicular to the direction of connection between the extinguishing structure (11) and the pivoting point (5) of the contact lever (2) and forming with the said lever a current loop and a magnetic structure (10) partly surrounding said current loop according to an axis parallel to said perpendicular direction, characterized in that the plates (110) of the extinguishing structure (11) form a first angle (beta) with respect to said orthogonal direction, ghat the said first portion (31) is extended by a second portion (32) forming the same angle (beta) with said first portion (31), so as to be parallel to the plates (110) of the extinguishing structure (11), and that the mobile contact lever (2) forms a second predetermined angle (gamma) with respect to the first portion (31), when the device is in the "contact closed" position.
Patent FR-2587140-B1 (FR)
Inventor: BECK DOMINIQUE
IPC: H01H9/54
Filed: 1985-09-06
Granted: 1989-06-09
Abstract: The device comprises, inside a modular box with two power terminals (1, 2) and control and output terminals (4, 5, 7, 8), a triac (3) arranged between the two power terminals, and control electronics (6) generating a delay in control of the relay or other associated appliance upon closing, and a delay in the conducting of the triac after the opening of the relay's contact.
Patent FR-2587143-B1 (FR)
Inventor: DANZEL PIERRE
IPC: H01R13/621
Filed: 1985-09-12
Granted: 1988-03-25
Abstract: In an electrical connector, one element (B) of the elements (A, B) of which has a ring (11) for mechanical coupling and for mechanically locking this coupling, this ring being formed by an inner ring (12) provided for the coupling and by an outer ring (13) provided for the locking, there are also provided releasable locking means (18, 21) associated with the ring (11) and arranged so as to prevent any actuation of the latter while the elements (A) and (B) are not engaging.
Patent FR-2595798-B1 (FR)
Inventor: BEAUCHOT PIERRE
IPC: E05B13/10
Filed: 1986-03-12
Granted: 1988-07-08
Abstract: The door catch and lock, for the door of a cold room or store, consists of a striking plate (10) which is fixed to the door frame, and a catch (40) and handle (50) assembly. The assembly is enclosed in a housing (24) attached to a counter-plate (21) on the door, with the handle in the form of a rectangular bar on a transverse pivot (54) which interacts with the lock through a three-arm lever (6) and an arm (64). The catch and lock are also equipped with a mechanism to enable the door to be opened from the inside of the cold room/store.
Patent FR-2597180-B1 (FR)
Inventor: BECHU JEAN-PIERRE
IPC: B60D1/00
Filed: 1986-04-09
Granted: 1988-06-10
Abstract: 1. Elastic ring arranged about the assembly axis of articulated elements forming a safety barrier for works sites or a separator of lanes on roads or motorways, characterized in that it is constituted by an elastic material which gives it, under compressive stress, non-linear mechanical characteristics upon deformation.
Patent FR-2694534-B1 (FR)
Inventor: SOUCHAL JEAN
IPC: B61B12/12
Filed: 1992-08-05
Granted: 1994-10-14
Abstract: A chair lift or a cable car having detachable grips (11) is equipped with a device for measuring the clamping force on the cable (10) by the jaws of the grip under the action of a closing spring. The closing control ramp, which actuates the control lever of the grip, comprises a measuring portion (30) carried by load cells (31). By measuring the force or action exerted on this portion at the moment of clamping of the grip, a weighted measurement of the clamping force is obtained.