baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066346-B1 (FR)
Title: Procede de securisation en vue d'un appairage hors bande dans la bande
Inventor: LAMOTTE THIERRY
IPC: H04W12/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation en vue d'un appairage simple et sécurisé entre un élément périphérique et un élément central. Ce procédé comprend, entre autres, des étapes consistant à : initier une connexion non encryptée entre ledit élément périphérique et ledit élément central via une interface de communication sans fil, construire une pile protocolaire de communication entre ledit élément périphérique et ledit élément central à partir d'un ensemble restreint de requêtes et réponses accessibles audit élément central, établir un canal sécurisé de communication entre ledit élément périphérique et ledit élément central, échanger via ledit canal sécurisé les données nécessaires à l'appairage et procéder audit appairage.
Patent FR-3066228-B1 (FR)
Title: Limitation du deplacement d'un tube de liaison par engagement d'une portion incurvee de paroi d'enceinte pour turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F16L41/12
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de raccordement d'un distributeur pour turbomachine à une enceinte (6) de circulation de fluide de refroidissement. L'ensemble comprend un tube de liaison (8) et une paroi interne (17). Le tube de liaison (8) est configuré pour raccorder une première paroi (13) de l'enceinte et à une paroi (40) du distributeur, de manière mobile au moins le long de l'axe longitudinal (X-X) du tube de liaison. La paroi interne (17) comprend un élément de paroi incurvé (20) qui est destiné à entourer au moins partiellement le tube de liaison (8), pour limiter le déplacement du tube de liaison (8) le long de son axe longitudinal (X-X) par contact du tube de liaison (8) avec l'élément de paroi incurvé (20).
Patent FR-3081583-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cartes a puce electronique et cartes a puce electronique fabriquees par ce procede
Inventor: KALCK SEBASTIEN
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une carte à puce électronique, dans lequel - on découpe un matériau métallique en bande pour former des ensembles de zones de contact (1) rattachés, par un moins une patte (27), à au moins une bande support, ces ensembles de zones de contact (1) étant régulièrement agencés, avec un pas déterminé, le long de la bande support, un ensemble de zones de contact (1) correspondant à un connecteur de carte destiné à établir une connexion électrique avec un lecteur de carte, - on fixe une puce électronique (30) sur la face arrière du connecteur, et on connecte cette puce électronique aux zones de contact, et - on injecte une matière plastique électriquement isolante pour recouvrir la puce (30) et les fils conducteurs (31). Carte à puce fabriquée à l'aide de ce procédé.
Patent FR-3086774-B1 (FR)
Title: Methode de validation d'un modele numerique
Inventor: BUCKI MAREK
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne une méthode (1) de validation d'un modèle numérique (10) biomécanique ou physiologique, comportant les étapes successives suivantes : A) choisir des métriques (20) locales et internes et définir un seuil d'erreur (26) ; B) acquérir des images réelles (32) d'un segment corporel (3) et des métriques expérimentales (22), via un système d'imagerie (30) ; C) construire le modèle numérique (10) en utilisant au moins une première image réelle, dite image d'initialisation (31), parmi les images réelles (32) ; D) appliquer une méthode de reconstruction volumique pour générer des images virtuelles (34) du segment corporel (3) et les métriques (24) associées ; E) comparer les valeurs des métriques expérimentales (22) et des métriques simulées (24), par calcul d'un recalage non-linéaire entre images réelles (32) de référence (33) et images virtuelles (34) de validation (35) ; et F) conclure automatiquement sur la validité du modèle numérique (10), en rejetant le modèle numérique (10) si au moins un écart entre les valeurs des métriques expérimentales (22) et des métriques simulées (24) dépasse en magnitude le seuil d'erreur (26) prédéfini, notamment dans des régions d'intérêt prédéfinies, ou en validant le modèle numérique (10) si aucun écart ne dépasse en magnitude le seuil d'erreur (26) prédéfini.
Patent FR-3073026-B1 (FR)
Title: Ensemble ressort pneumatique de type sablier
Inventor: CHEN WENHAI
IPC: B61F5/02
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-12-24
Abstract: Est décrit un ensemble ressort pneumatique de type sablier, comprenant une plaque de couvercle supérieure, un coussin d'air, une plaque d'extrémité supérieure et une plaque d'extrémité inférieure ; la périphérie de la plaque de couvercle supérieure est raccordée à la périphérie de la plaque d'extrémité supérieure par l'intermédiaire du coussin d'air ; un élastomère en sablier en position inférieure et un élastomère en position supérieure qui sont formés d'un seul tenant sont raccordés l'un à l'autre entre la plaque d'extrémité supérieure et la plaque d'extrémité inférieure, et une encoche annulaire est formée entre l'élastomère en sablier en position inférieure et l'élastomère en position supérieure, et une plaque de séparation rigide annulaire appariée à l'encoche annulaire est agencée dans l'encoche annulaire. L'ensemble ressort pneumatique de type sablier qui est simple en termes de structure, commode à installer, de faible rigidité verticale sous charge lourde, et présente un confort et une stabilité élevés.
Patent FR-3090859-B1 (FR)
Title: Synchronisation d’un moteur à combustion interne
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G01D5/14
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: Capteur (20, 20’) délivrant une information de détection sous la forme d’une variation d’un courant comprenant une partie sensible (22, 22’) adapté pour détecter le passage d’une cible mobile, un module électronique (24, 24’) apte à commander et mettre en forme des signaux provenant de la partie sensible (22, 22’), un module d’intelligence embarquée (26, 26’) adapté pour, entre autre, recevoir des informations d’un calculateur (4) électronique et pour traiter et générer des informations à destination dudit calculateur (4) électronique caractérisé en ce que le capteur (20, 20’) comporte en module de génération d’un nombre aléatoire (28, 28’) apte à générer un nombre aléatoire. Figure 3
Patent FR-3090576-B1 (FR)
Title: Procédé d’assistance pour aéronef monomoteur à voilure tournante lors d’une panne moteur.
Inventor: ZOPPITELLI ELIO
IPC: B64C27/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’assistance d’un pilote d’un aéronef (2) monomoteur à voilure tournante lors d’une phase de vol en autorotation, ledit aéronef (2) comportant une installation motrice hybride munie d’un moteur principal (13), d’une machine électrique (12), d’une boîte de transmission principale de puissance (11) et d’un dispositif de stockage (14) d’énergie électrique. Ledit aéronef (2) comporte également un rotor principal (3) entraîné par ladite installation motrice hybride (5). Selon ledit procédé, on surveille pendant un vol le fonctionnement dudit moteur principal (13) afin de détecter une panne notamment par l’intermédiaire d’une chute de puissance sur ledit rotor principal (3), puis lorsqu’une panne dudit moteur principal (13) est détectée, on commande ladite machine électrique (12) pour fournir une puissance auxiliaire We audit rotor principal (3), permettant d’assister un pilote dudit aéronef (2) pour réaliser ladite phase de vol en autorotation consécutive à ladite panne. Figure abrégé : figure 2
Patent FR-3090968-B1 (FR)
Title: Procédé et programme de détection d’une image fortement pixélisée
Inventor: ZOUEIN JULIEN
IPC: H04N19/00
Filed: 2018-12-24
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection d'une image (1) présentant une forte pixellisation, l'image (1) étant formée de pixels dont l'intensité est définie en niveaux de gris, le procédé comprenant les étapes visant à appliquer un filtre différentiel sur l'image (1) pour former une image de contours (2) mettant en évidence des variations spatiales d'intensité ;  établir une image d'évaluation (4) en réalisant l'intersection de l'image de contours (2) et d'une image de grille (3) définissant les contours d'une pluralité de pavés (Pij) ; analyser l'image d'évaluation (4) pour déterminer l'existence ou non d'une image présentant une forte pixellisation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3b
Patent FR-3092283-B1 (FR)
Title: Véhicule à motorisation électrique équipé d’un dispositif de recharge par induction comprenant une pluralité de bobines d’induction dans un bac de protection à déformation programmée
Inventor: PERU MARC
IPC: B60L53/34
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: TITRE : Véhicule à motorisation électrique équipé d’un dispositif de recharge par induction comprenant une pluralité de bobines d’induction dans un bac de protection à déformation programmée L’invention concerne un véhicule automobile à motorisation électrique ou hydride équipé d’un dispositif de recharge par induction comprenant au moins deux bobines (5) d’induction et au moins un bac (3) de protection desdites bobines d’induction, le ou les bacs (3) de protection présentant un panneau inférieur (7), le véhicule étant remarquable en ce qu’au moins deux bobines (5) d’induction sont disposées dans un même bac (3) de protection de manière à se succéder selon la direction longitudinale et/ou selon la direction transversale du véhicule et en ce que le panneau inférieur (7) dudit bac (3) de protection présente au moins une zone de déformation (9) agencée pour s’étendre entre deux bobines (5) d’induction successives. L’invention concerne également un ensemble et un bac (3) de protection destinés à être installé au sein d’un tel véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095306-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection par relais electromecanique a consommation reduite, et application aux dispositifs de commande pwm d’actionneurs electriques
Inventor: NOURDINE AMIR
IPC: H02P7/06
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-07-02
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION PAR RELAIS ELECTROMECANIQUE A CONSOMMATION REDUITE, ET APPLICATION AUX DISPOSITIFS DE COMMANDE PWM D’ACTIONNEURS ELECTRIQUES Dispositif de commande électronique (100) pour actionneur électrique (200) dans un véhicule automobile, comprenant un module de commande électronique (1) ayant une sortie fournissant à l’actionneur électrique (200) une tension d’alimentation découpée à modulation de largeur, comprenant un dispositif de protection par relais électromécanique (2) dont la bobine de commande (21) est alimentée par un dispositif de commande de bobine (25) à découpage de tension à modulation de largeur, et dans lequel le module de commande électronique (1) est alimenté entre une masse commune et une sortie de relais (24) dudit dispositif de protection par relais électromécanique (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097231-B1 (FR)
Title: Nouvelle souche de bactéries du genre Stenotrophomonas, matériau comprenant ces bactéries et leurs utilisations pour la décontamination en uranium(VI) d’eaux et d’effluents aqueux
Inventor: MERROUN MOHAMED LARBI
IPC: C12N1/20
Filed: 2019-06-11
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention se rapporte à une nouvelle souche de bactéries Stenotrophomonas, à savoir la souche Stenotrophomonas sp. Br8 déposée auprès de la Colección Española de Cultivos Tipo sous le numéro d’accession CECT 9810.  Elle se rapporte également à un matériau comprenant des bactéries de cette souche immobilisées dans des matrices poreuses et à l’utilisation desdites bactéries ou dudit matériau pour décontaminer en uranium(VI) des eaux ou des effluents aqueux.  Applications : bioremédiation d’eaux de cours d’eau, de plans d’eau, naturels ou artificiels, ou de nappes phréatiques ; décontamination d’effluents aqueux issus d’activités d’extraction et/ou de traitement de minerais uranifères ou de minerais de phosphates contenant de l’uranium.
Patent FR-3082662-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique à parois de confinement lumineux auto alignés
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-06-14
Granted: 2020-11-13
Abstract: La fabrication d’un dispositif optoélectronique (10) comporte la formation de diodes électroluminescentes (11) où chacune présente une forme filaire, la formation de parois d’espacement (14) réalisées dans un premier matériau diélectrique et transparent au rayonnement lumineux (16) en provenance des diodes (11). Les flancs latéraux (111) de chaque diode (11), sur toute sa hauteur (H), sont entourés par au moins l’une des parois d’espacement (14). Des parois de confinement lumineux (17) sont formées dans un deuxième matériau apte à bloquer le rayonnement lumineux (16) en provenance des diodes (11). Les parois de confinement lumineux (17) recouvrent directement les flancs latéraux (141) des parois d’espacement (14) en étant à leur contact. Le rayonnement (16) en provenance de chaque diode (11) et dirigé en direction des diodes (11) adjacentes est bloqué par la paroi de confinement (17). Les bordures supérieures (112) des diodes (11) sont recouvertes par le matériau de confinement lumineux de sorte à assurer une extraction lumineuse par la face arrière du dispositif optoélectronique (10). Un dispositif optoélectronique (10) en tant que tel est aussi décrit. Figure 14
Patent FR-3102548-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J3/04
Filed: 2019-10-24
Granted: 2023-03-10
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique Dans un procédé de séparation d’air par distillation cryogénique, de l’air (1) refroidi et épuré en eau est envoyé à une première colonne (K1) opérant à une première pression où il est séparé en un gaz enrichi en azote et un liquide (3) enrichi en oxygène, un gaz enrichi en argon (7) par rapport à l’air est soutiré de la deuxième colonne, au moins une partie du liquide enrichi en oxygène est vaporisée par échange de chaleur avec le gaz enrichi en argon et le liquide enrichi en oxygène vaporisé (5) est envoyé à un niveau intermédiaire de la deuxième colonne.   Figure de l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3103026-B1 (FR)
Title: Installation de combustion
Inventor: ASSILO MICHEL
IPC: G01J5/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-11-26
Abstract: Installation de combustion Cette installation de combustion (101) comporte une chambre de combustion (110), un dispositif d’admission (130) pour alimenter la chambre de combustion avec de l’air primaire (P), et une grille (114), qui délimite vers le bas la chambre de combustion et qui est adaptée pour supporter un lit formé de combustibles solides (C), mobile suivant une direction d’avancement (Z), l’air primaire traversant la grille. Pour améliorer les conditions de l’admission de l’air primaire, un unique caisson (131) présente une arrivée d’air (132) répartie en plusieurs subdivisions (132.1 à 132.3) qui sont prévues pour que l’air primaire s’y écoule sous forme de veines d’air primaire (V1 à V3) distinctes, chaque subdivision étant pourvue d’un organe de réglage de débit (134.1 à 134.3). Le caisson est pourvu d’aménagements internes (137.1, 137.2) qui dirigent les veines d’air primaire sortant de l’arrivée d’air, vers des régions respectives (114.1 à 114.3) de la grille, se succédant suivant la direction d’avancement.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108002-B1 (FR)
Title: Moteur comprenant un ventilateur intégré
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/06
Filed: 2020-03-06
Granted: 2023-04-21
Abstract: Moteur comprenant un ventilateur intégré L’invention concerne un moteur (10) comprenant un stator principal (12), un rotor principal (16), et un arbre moteur principal (14), le moteur (10) comprenant un ventilateur (20) intégré comportant des pales (27) mobiles en rotation autour d’un axe (X2) coaxial à l’arbre moteur principal (14), le moteur comportant un moteur auxiliaire (22) associé au ventilateur (20), le moteur auxiliaire (22) comprenant un stator auxiliaire (28), un rotor auxiliaire (32), et un arbre moteur auxiliaire (30) solidaire en rotation des pales (27) du ventilateur (20), fixé au rotor auxiliaire (32) et guidé en rotation l’aide de roulements auxiliaires (33) montés sur le stator auxiliaire (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110915-B1 (FR)
Title: Procédé de pressage à froid et dispositif mettant en œuvre ce procédé
Inventor: MONVOISIN ERIC
IPC: C11B1/06
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’extraction d’huile à partir de graines ou de fruits de plantes oléagineuses, comprenant une étape de pressage et une étape de séparation des fractions huileuse et solide, où qu’au moins une partie des graines ou des fruits est humidifiée avant l’étape de pressage. L’invention concerne en outre un dispositif permettant de mettre en œuvre ce procédé.  Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3114660-B1 (FR)
Title: Asservissement adaptatif d’un viseur optronique
Inventor: HIRWA SERGE
IPC: G02B23/14
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un viseur optronique (2) pour engin motorisé tel qu’un véhicule aérien ou marin propulsé par hélice, ou un véhicule terrestre chenillé comprenant un module de visée (4), des moyens de déplacement (17a, 17b) du module de visée autour du premier (8a) et du second axe (10), des moyens de mesure (14) en continu d’une donnée angulaire, caractérisé en ce qu’il comprend une boucle d’asservissement comprenant des moyens de mesure en continu de l’accélération (28) du module de visée (4) selon trois directions orthogonales de l’espace (8a, 8b, 8c), des moyens de détection (32) d’au moins une fréquence fondamentale des perturbations vibratoires, un correcteur adaptatif (26) configuré pour recevoir continument en entrée ladite fréquence fondamentale, un écart entre une valeur de consigne angulaire et ladite donnée angulaire, fournir en sortie une valeur de consigne de déplacement aux moyens de déplacement (17a, 17b).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115808-B1 (FR)
Title: Porte acoustique ventilee
Inventor: MAZOIN CHRISTOPHE
IPC: E06B7/02
Filed: 2020-11-02
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne une porte (10) intérieure comportant un cadre (12) comprenant deux montants (13, 14) qui, s’étendant verticalement, sont reliés transversalement par une traverse (15) haute et par une traverse (16) basse, ledit cadre (12) comportant un premier élément de parement (18) et un deuxième élément de parement (19), lesdits éléments de parement (18, 19) recouvrant le cadre (12) de part et d’autre pour former chacun une des faces (20, 22) principales de la porte (10) et définissant entre eux un volume interne (24) dans lequel est agencé au moins un panneau (26) acoustique, ledit panneau (26) acoustique du type à âme tubulaire comportant un ensemble de conduits (28) qui, s’étendant transversalement, sont superposés les uns aux autres, caractérisée en ce que le premier élément de parement (18) comporte au moins une première ouverture (30) et le deuxième élément de parement (19) comporte au moins une deuxième ouverture (32) qui débouchent respectivement dans une partie des conduits (28) dudit panneau (26) acoustique, lesdites première et deuxième ouvertures mises en communication à travers les conduits (28) étant décalées transversalement l’une par rapport à l’autre pour établir une circulation de flux (F) d’air à travers la porte (10) suivant un trajet en chicane.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116096-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: BECK GUILLAUME JULIEN
IPC: F16H1/36
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: Réducteur mécanique (60’) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant :  - un solaire (70),   - une couronne (90),   - des satellites (80) qui sont engrenés avec le solaire (70) et la couronne (90),   - des paliers hydrodynamiques (81’) de guidage en rotation des satellites (80), ces paliers étant portés par un porte-satellites (100) et comprenant des corps cylindriques (81a) qui sont engagés dans les satellites (80) et qui sont configurés pour être alimentés en huile et pour former des films d’huile (H1, H2) de guidage entre les corps et les satellites,  caractérisé en ce que chacun des satellites (80) est guidé par deux paliers hydrodynamiques indépendants l’un de l’autre et disposés de part et d’autre dudit plan (H).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3120754-B1 (FR)
Title: Ensemble de brosse de mise à la terre
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: H02K11/00
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-10-27
Abstract: Ensemble (20) de brosse de mise à la terre comprenant une brosse (30) de mise à la terre et une plaque de montage (40) de brosse configurée pour retenir axialement et radialement ladite brosse (30), ladite brosse (30) comprenant un support (32) et une pluralité de fibres individuelles conductrices (31) montée dans ledit support (32), la plaque de montage (40) comprenant un corps principal radial (42) délimité axialement par une première face frontale (41a) et par une deuxième face frontale (41b), et une pluralité de languettes (46) de retenue axiale et radiale de ladite brosse (30), lesdites languettes (46) étant circonférentiellement réparties autour du corps principal (42) de la plaque de montage (40) et s’étendant axialement depuis la deuxième face frontale (41b) du corps principal (42).  La plaque de montage (40) de brosse comprend au moins trois segments de montage (44) s’étendant depuis une surface extérieure (42b) du corps principal (42) radialement vers l’extérieur, lesdits segments de montage (44) étant circonférentiellement répartis autour du corps principal (42) de la plaque de montage (40), chacun des segments (44) entourant localement le support (32) de la brosse (30) de mise à la terre en restant radialement à distance dudit support (32).
Patent FR-3128459-B1 (FR)
Title: D’acrylate de butyle de purete elevee
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C69/54
Filed: 2021-10-25
Granted: 2023-09-22
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d’acrylate de butyle par estérification directe de l'acide acrylique par du butanol, cette réaction étant catalysée par de l’acide sulfurique. Plus spécifiquement, elle a pour objet un procédé perfectionné de fabrication d’acrylate de butyle, comprenant une étape de valorisation des sous-produits lourds générés au cours de cette fabrication, conduisant à une productivité élevée d’un produit répondant aux normes en matière de pureté et d’acidité, dans des conditions énergétiques optimisées.
Patent FR-3129960-B1 (FR)
Title: Manchon de liaison pour barres d’armature
Inventor: HUET PHILIPPE
IPC: E04C5/16
Filed: 2021-12-02
Granted: 2023-11-17
Abstract: Ce manchon de liaison (2), pour barres d’armature, comprend une première partie de manchon (6) qui s’étend depuis une première extrémité longitudinale (4) du manchon de liaison (2) ; une deuxième partie de manchon (7) qui s’étend jusqu’à une deuxième extrémité longitudinale (5) du manchon de liaison (2) ; et un passage longitudinal (9). La première partie de manchon (6) présente une première longueur (L1) qui est comprise entre 30% et 70% de la longueur totale du manchon de liaison (2) et présente une première surface périphérique externe (6.1) qui se rétrécit en direction de la première extrémité longitudinale (4), et la deuxième partie de manchon (7) présente une deuxième longueur (L2) qui est comprise entre 30% et 70% de la longueur totale du manchon de liaison (2) et présente une deuxième surface périphérique externe (7.1) qui se rétrécit en direction de la deuxième extrémité longitudinale (5).  Figure 1