baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095679-A1 (FR)
Title: Dispositif de progressivite pour disque d’embrayage a friction et disque d’embrayage a friction integrant un tel dispositif
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: F16D13/68
Filed: 2019-04-30
Abstract: Dispositif de progressivité pour disque d’embrayage à friction et disque d’embrayage à friction intégrant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de progressivité (10) pour un disque d’embrayage à friction, comprenant : un voile de support (11, 11a) à axe central de rotation (X) dans lequel une partie centrale (12, 12a) annulaire est adaptée à coopérer avec un amortisseur de vibration torsionnelle (2) et une partie externe (13, 13a) porte des pales de progressivité (20, 20a), lesdites pales de progressivité s’étendant circonférentiellement entre une zone de coopération (14, 14a) de la partie externe du voile de support et une extrémité libre (21, 21a), et des plots de friction (30) disposés circonférentiellement sur les deux faces du voile de support (11, 11a), répartis sur la partie externe du voile de support. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095696-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de mesure du niveau de remplissage d’un silo
Inventor: DIGIANANTONIO LUCAS
IPC: G01G23/18
Filed: 2019-04-30
Abstract: L’invention concerne un système (100) et un procédé (200) de mesure du niveau de remplissage d’un silo (110) de stockage et de mélange d’au moins un matériau en vrac, le silo étant pourvu d’une pluralité de pieds d’appui au sol (111). Le système comprend : -un unique capteur (120) de déformation prévu pour être fixé sur un seul pied d’appui du silo de sorte que le capteur de déformation puisse détecter les déformations du pied d’appui, pour générer au moins un signal de mesure qui comprend les valeurs de déformation et pour générer un signal auxiliaire associé au signal de mesure,- un premier moyen de communication sans fil (130) prévu pour émettre le signal de mesure et le signal auxiliaire, et - un serveur distant (140) qui comprend un second moyen de communication sans fil et un processeur, le processeur étant prévu pour traiter le signal de mesure et le signal auxiliaire de sorte à obtenir une estimation du niveau de remplissage du silo. Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095925-A1 (FR)
Title: Dispositif de queue de cheval postiche.
Inventor: MOREL ANNE
IPC: A41G5/00
Filed: 2019-05-15
Abstract: Dispositif de queue de cheval postiche L’invention a pour objet un dispositif de queue de cheval postiche (1) à accrocher, par exemple, à une queue de cheval réalisée à partir d’une chevelure de base, et comprenant au moins un moyen d’attache (2) dudit dispositif à ladite chevelure, ainsi que des cheveux additionnels (3) sous la forme d’une nappe (30).     Le dispositif (1) est particulier en ce que ledit moyen d’attache est constitué par une barrette (4) solidarisée une bande flexible (5) enroulable pour former, autour de ladite queue de cheval, un manchon par réunion des extrémités de ladite bande et fixation au travers de moyens de fixation réversibles complémentaires (6a, 6b) dont est munie ladite bande, et en ce que, sur une première face de ladite bande flexible est fixée ladite nappe, les cheveux de ladite nappe étant fixés et juxtaposés par l’une de leurs extrémités (31) le long de ladite bande.     (figure 1)
Patent FR-3096163-A1 (FR)
Title: Gestion de versions parallèles et essais à variantes multiples
Inventor: GABRIEL HUGUES
IPC: G06Q10/02
Filed: 2019-05-17
Abstract: Des systèmes, des procédés et des supports de stockage lisibles par ordinateur pour tester des versions parallèles de contenu dans un environnement informatique distribué, en utilisant des identifiants uniques correspondants à des interrogations de recherche. Une interrogation de recherche incluant des paramètres de recherche est reçue en provenance d’un dispositif client. Un identifiant unique correspondant à la requête de recherche est identifié. Une version d’un ensemble de tarifs parmi une pluralité de versions de l’ensemble de tarifs est accédée sur la base de l’identifiant unique. Chaque version de l’ensemble de tarifs parmi la pluralité des versions de l’ensemble de tarifs est distincte des autres versions en vertu d’une variante. Chaque variante est stockée dans un fichier enfant correspondant. Les données tarifaires sont récupérées à partir de la version de l’ensemble de tarifs qui a été accédée. Un résultat de recherche est enrichi avec les informations tarifaires pour un itinéraire de voyage qui satisfait la pluralité des paramètres de recherche en utilisant les données tarifaires récupérées, et transmis au dispositif client. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099266-A1 (FR)
Title: Procédé de transmission de données
Inventor: BRULE SÉBASTIEN
IPC: H04N21/6437
Filed: 2019-07-24
Abstract: Procédé de transmission de données L’invention concerne un procédé (100) de transmission depuis au moins un serveur informatique vers au moins un terminal informatique d’au moins une donnée D présentant au moins un premier attribut A, ledit au moins un serveur informatique étant en communication avec ledit terminal informatique, ledit procédé comprenant au moins les phases suivantes : Au moins une phase d’initialisation (110). Au moins une phase d’évolution (120). Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3099767-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d’au moins un compose ayant une fonction imidazolidinone n-substituée
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-08-07
Abstract: COMPOSITION A BASE D’AU MOINS UN COMPOSE AYANT UNE FONCTION IMIDAZOLIDINONE N-SUBSTITUÉE L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, d’au moins une charge renforçante, d’au moins un système de réticulation chimique et d’au moins un composé de formule (I) éventuellement déjà greffé sur ledit élastomère diénique [Chem 44] dans laquelle : A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiés, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; E représente un groupe divalent hydrocarboné comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; et X désigne un atome d’halogène, de préférence un atome de chlore.
Patent FR-3105979-A1 (FR)
Title: Montant rabattable pour garde-corps
Inventor: DUPLAT BRUNO
IPC: E05D7/06
Filed: 2020-01-06
Abstract: Montant rabattable (1) pour garde-corps, comprenant une section supérieure de montant (3) et une section inférieure de montant (2) raccordées bout à bout par un système d’articulation (4) comportant un charnon mobile (43) à l’intérieur duquel est fixée la section supérieure de montant, et un charnon fixe (42) à l’intérieur duquel est fixée la section inférieure de montant, où le charnon mobile (43) est montée mobile en pivotement sur le charnon fixe ;    et un système de verrouillage à levier (5) comprenant :    - un verrou (51) prévu sur l’un des charnons,    - une poignée (52) montée pivotante sur l’autre des charnons,    - un pêne (53) articulé sur la poignée et conformé pour être, par une manœuvre de la poignée, soit en prise avec le verrou en configuration verrouillée soit libéré du verrou en configuration déverrouillée.                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106198-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique partitionné, unité de valorisation d'énergie thermique et dispositif de stérilisation associé
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: F28F27/02
Filed: 2020-01-10
Abstract: Echangeur thermique partitionné, unité de valorisation d'énergie thermique et dispositif de stérilisation associé L’invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant:- une zone de circulation principale (2) apte à recevoir un fluide principal (5), et -des moyens de circulation aptes à recevoir un fluide secondaire et configurés assurer un échange thermique avec la zone de circulation principale (2),Caractérisé en ce que en ce que : • la zone de circulation principale (2) comprend une première partie (7) et une deuxième partie (9)distincte, et • les moyens de circulation comprennent • un premier circuit fluidique (6) agencé au contact de la première partie (7) de l'échangeur thermique (1) et destiné à recevoir le fluide secondaire de sorte à assurer un échange thermique entre le fluide secondaire et le fluide principal (5) circulant dans la première partie (7), • un deuxième circuit fluidique (8) agencé dans au contact de la deuxième partie (9) de l'échangeur thermique (1) et destiné à recevoir le fluide secondaire, de sorte à assurer un échange thermique entre le fluide secondaire et le fluide principal (5) circulant dans la deuxième partie (9), • le premier circuit fluidique (6) et le deuxième circuit fluidique (8) étant configurés pour être alternativement indépendants fluidiquement ou être connectés fluidiquement l'un à l'autre. La présente invention concerne le domaine de la récupération d'énergie et de l'optimisation de l'utilisation de l'énergie thermique. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des stérilisateurs utilisant de la chaleur de manière discontinue pour la mise en œuvre d'un cycle de stérilisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106126-A1 (FR)
Title: Assemblage entre un pylône d’aéronef et une turbomachine
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-01-10
Abstract: L’invention concerne un assemblage entre un pylône (30) d’aéronef et une turbomachine (20) d’axe longitudinal (X), le pylône (30) et la turbomachine (20) comportant chacun des zones longitudinales avant et arrière, l’assemblage comportant un support arrière (40) configuré pour relier la zone arrière de la turbomachine (20) à la zone arrière du pylône (30), l’assemblage étant caractérisé en ce que le support arrière (40) comporte une liaison pivot glissant agencée entre la zone arrière de la turbomachine (20) et la zone arrière du pylône (30) de manière à autoriser à la turbomachine (20) seulement des mouvements de translation et de rotation selon l’axe longitudinal (X) et selon un axe vertical (Z) et un mouvement de rotation selon un axe transversal (Y). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3106417-A1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie lidar cohérent
Inventor: FREY LAURENT
IPC: G01S17/89
Filed: 2020-01-16
Abstract: Dispositif (D) d’imagerie lidar cohérent comprenant :- un système optique de séparation/recombinaison (SSR) comprenant au moins : -- un système optique séparateur (LS) adapté pour séparer spatialement un rayonnement laser (L) en un faisceau dit faisceau de référence (Lref) et en un faisceau dit faisceau objet (Lo) dirigé vers une scène à observer (Obj) ;-- un système optique de recombinaison (SR) adapté pour superposer spatialement le faisceau de référence (Lref) à un faisceau objet réfléchi par ladite scène, dit faisceau réfléchi (Lo,r), de manière à former un faisceau recombiné,  (Lrec), - un système optique d’imagerie (Im) réalisant une image de la scène sur un détecteur (Det) en focalisant le faisceau réfléchi,  ledit détecteur (Det) comprenant une matrice d’une pluralité de pixels Pi,              , chacun des pixels comprenant un photodétecteur (Ph) adapté pour détecter une portion (Lo,r,i) du faisceau réfléchi et une portion (Lref,i) du faisceau de référence, le système optique de séparation/recombinaison (SSR) et le système optique d’imagerie étant configurés pour que lesdites portions soient superposées spatialement de manière cohérente sur le pixel Pi, ledit pixel compenant un circuit électronique de traitement (CE) adapté pour calculer la fréquence Fi d’un battement de la portion du faisceau réfléchi détectée (Lo,r,i) avec la portion du faisceau de référence détectée (Lref,i);      ledit système optique de séparation/recombinaison (SSR) étant en outre configuré pour former une image intermédiaire (PS) virtuelle ou réelle du faisceau de référence dans un plan perpendiculaire audit axe optique, dit plan image intermédiaire (PI), ledit plan intermédiaire étant disposé de manière à générer des franges en teinte plate, obtenues par interférence entre lesdites portions, sur chaque pixel Pi éclairé.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095176-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au stationnement et procédé de commande de dispositif d’aide au stationnement
Inventor: KUROSAWA DAIKI
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-04-17
Abstract: Selon l’invention, une augmentation d’une charge de traitement est inhibée tout en préservant la sécurité d’un véhicule. Une unité de commande électronique, ECU, d’aide au stationnement (100) est un dispositif qui aide au stationnement d’un véhicule sujet (1A) et inclut une unité de génération d’itinéraire (125) qui génère un itinéraire de circulation sur lequel le véhicule sujet (1A) circule, une unité de sélection (127) qui sélectionne, sur la base de l’itinéraire de circulation, un appareil de prise de vues utilisé pour la détection d’un obstacle parmi un appareil de prise de vues avant (41), un appareil de prise de vues côté droit (43), un appareil de prise de vues côté gauche (45) et un appareil de prise de vues arrière (47) qui capturent une image d’un entourage du véhicule sujet (1A), dans un cas où une action de braquage du véhicule sujet (1A) est incluse dans l’itinéraire de circulation, et une unité de détection d’obstacle (129) qui détecte un obstacle qui vient possiblement en contact avec le véhicule sujet (1A) à partir d’une image capturée qui est capturée par l’un appareil de prise de vues sélectionné par l’unité de sélection (127).
Patent FR-3110370-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson equipe d’une cuve avec un systeme demontable pour l’entrainement d’une pale de brassage et procede de montage dudit systeme
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J37/12
Filed: 2020-05-19
Abstract: APPAREIL DE CUISSON EQUIPE D’UNE CUVE AVEC UN SYSTEME DEMONTABLE POUR L’ENTRAINEMENT D’UNE PALE DE BRASSAGE ET PROCEDE DE MONTAGE DUDIT SYSTEME L’invention concerne un appareil de cuisson comprenant une cuve amovible qui comprend un fond (13) muni d’une ouverture (50), une noix d’entraînement (38) communiquant avec la cuve au travers de l’ouverture (50) et assujettie à une roue dentée (37) montée en-dessous du fond (13). La cuve (9) comprend un carter (34) amovible placé en-dessous de l’ouverture (50) et prenant appui contre le fond (13) pour maintenir en rotation la roue dentée (37) et la noix d’entraînement (38). La cuve (9) comprend un palier de roulement (53) amovible placé dans la cuve et muni d’un corps (54) et d’un tube (55). Le corps (54) prend appui contre le dessus du fond (13) et vient en prise avec le carter (34), le carter (34) et le corps (54) pressant de part et d’autre le fond (13) de la cuve. Le tube (55) prolonge le corps (54) vers le haut dans la cuve et reçoit en rotation un accessoire de cuisine (33). La noix d’entraînement (38) s’engage dans le palier de roulement (53) et engrène avec l’accessoire de cuisine (33).     Figure pour l’abrégé : Fig. 16
Patent FR-3113906-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d’elastomere dienique fortement sature
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L23/18
Filed: 2020-09-04
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère comprenant plus de 50 pce d’un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère ; un composé 1,3-dipolaire répondant à la formule « Q-Sp-B » dans laquelle Q comprend un dipôle contenant au moins et de préférence un atome d’azote, Sp, de préférence divalent, est un atome ou un groupe d’atomes reliant Q à B, et B comprend un cycle imidazole spécifique ; une charge comprenant majoritairement de la silice, et un système de réticulation comportant au moins un amorceur de polymérisation radicalaire et un co-agent de réticulation choisi dans le groupe constitué par les composés (méth)acrylates, les composés maléimides, les composés allyliques, les composés vinyliques et leurs mélanges.
Patent FR-3115171-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une structure photovoltaïque opérable sur une surface aquatique
Inventor: LE BERRE RÉMI
IPC: H02S30/10
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention propose un procédé d’assemblage d’une structure de production d’électricité, comprenant plusieurs modules (100) flottants, comprenant chacun une armature (110) et au moins un panneau photovoltaïque (120), la structure comprenant en outre au moins une bâche (130) tendue sous les panneaux des modules, le procédé comprenant : 
    la fourniture (S1) d’un premier module (100a) comprenant au moins une bâche (100) présentant une direction principale, et étant fixée à ladite armature dans une configuration initiale repliée ou enroulée permettant le déploiement d’une longueur de la bâche selon la direction principale à partir de ladite configuration initiale,le positionnement (S2) d’au moins un module supplémentaire (100b) adjacent au premier module selon la direction principale de la bâche, l’assemblage (S3) des modules, etle déploiement, la mise en tension et la fixation de chaque bâche du premier module à l’armature d’un module distinct du premier module. 
    Fig. 1a
Patent FR-3117863-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une silicone aminée, une silicone non aminée et un polymère associatif non ionique, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: VIRAVAU VALÉRIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: Composition cosmétique   comprenant une silicone aminée, une silicone non aminée et un polymère associatif non ionique, et procédé de traitement cosmétique
    La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant une ou plusieurs silicones aminées, une ou plusieurs silicones non aminées et un ou plusieurs polymères associatifs non ioniques.
    L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de soin et/ou conditionnement des cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3119337-A1 (FR)
Title: Procédé de routage d’exemplaires de presse
Inventor: HOARAU CAMILLE
IPC: B07C3/18
Filed: 2021-02-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de routage d’exemplaires de presse (31), le procédé comportant les étapes suivantes : fourniture (40) d’au moins un exemplaire de presse (31) comportant une reliure formant un bord fermé (310) et trois bords ouverts (311, 312, 313) ; scellage d’au moins un bord ouvert (311, 312, 313) de l’exemplaire de presse (31) au moyen d’une étiquette repositionnable (32, 33) ; envoi (48) de l’exemplaire (31) scellé vers un centre de traitement de courrier.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123879-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile de type hybride ou électrique doté d’un dispositif de protection de la batterie de propulsion
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-06-14
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile hybride ou électrique (1) comportant un plancher de charge (111) s’étendant longitudinalement entre une traverse de train (112) et une doublure de panneau arrière (132) portant une gâche de verrouillage (133) d’une porte ou d’un hayon de coffre, et transversalement entre deux longeronnets arrière (113, 114) ; ledit véhicule comprenant également une batterie de propulsion hébergée dans un carter (210) implanté au dessus dudit plancher ou en dessous d’une portion surélevée (111A) de ce dernier, ainsi qu’un dispositif de protection (300) de ladite batterie comprenant une traverse (310) s’étendant fixement entre lesdits longeronnets au dessus d’une portion (111B) dudit plancher située en arrière dudit carter, ledit dispositif comportant également un organe de retenue (320) fixé rigidement à ladite traverse et comprenant un muret (322) s’étendant au-dessus de ladite traverse le long d’au moins une partie de cette traverse située en vis-à-vis de ladite gâche.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124139-A1 (FR)
Title: Élément multifonctions pour sièges arrière rabattables de véhicules automobiles
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60N2/75
Filed: 2021-06-22
Abstract: La présente invention concerne un élément multifonctions pour siège arrière rabattable de véhicules automobiles destiné à venir se fixer, d’une part, sur la structure du véhicule et, d’autre part, sur une garniture latérale (G) de coffre, caractérisé en ce que ledit élément est sous forme d’une seule pièce rigide (1) qui comprend, à la fois, une interface (11) de support et de fixation d’un accoudoir (A), une interface (12) de renfort d’un support (T) de tendelet et une interface (13) de montage d’une commande (C) de rabattement du siège.  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124503-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’effluents liquides contenant des ions chlorures
Inventor: ALAIME THIBAUD
IPC: C02F9/04
Filed: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un effluent liquide contenant des ions chlorures. Le procédé comprend l’ajout d’oxyde d’argent à l’effluent pour produire un précipité de chlorure d’argent, lequel peut être recyclé en oxyde d’argent par réaction avec une solution d’hydroxyde alcalin.
Patent FR-3124445-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/14
Filed: 2021-06-29
Abstract: Il est proposé un dispositif d’affichage (100) pour véhicule, comportant :- une première couche (1) transparente ou translucide comportant un pictogramme (6),- une deuxième couche (2) transparente ou translucide, recouvrant le pictogramme (6),- un afficheur à cristaux liquides (7), disposé en regard du pictogramme (6),- une source de lumière (8) configurée pour émettre de la lumière de façon à illuminer le pictogramme (6) en traversant l’afficheur à cristaux liquides (7) et la deuxième couche (2),dans lequel l’afficheur à cristaux liquides (7) recouvre au moins partiellement la deuxième couche (2),et dans lequel un assemblage formé par la première couche (1) et la deuxième couche (2) est rigide.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126447-A1 (FR)
Title: Roue mobile de turbomachine comprenant une pièce de butée axiale pour amortisseur
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F01D11/02
Filed: 2021-08-30
Abstract: L’invention se rapporte à une roue mobile (8) de turbomachine comprenant une pièce de butée (50) portée par une dent (22) d’un disque de cette roue (8) de manière à limiter un déplacement axial d’un organe d’amortissement (30) en vue de protéger un élément (40) de retenue axiale d’aubes (21) de cette roue (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3126554-A1 (FR)
Title: Antenne multi-bandes
Inventor: ATTAJA NICOLAS
IPC: H01Q25/04
Filed: 2021-09-02
Abstract: Antenne multi-bandes Antenne (100) comprenant au moins une première cavité (110) résonante et une deuxième cavité (120) résonante, chaque cavité (110, 120) résonante étant fermée par un fond (112, 122) à une extrémité et comprenant un élément rayonnant (111, 121) superposé au fond de la cavité résonante, l’élément rayonnant (111) de la première cavité (110) étant apte à émettre un signal dans une première bande de fréquence et l’élément rayonnant (121) de la deuxième cavité (120) étant apte à émettre un signal dans une deuxième bande de fréquence disjointe de la première bande de fréquence, caractérisée en ce qu’une première distance entre le fond (112) et l’élément rayonnant (111) de la première cavité (110) est différente d’une deuxième distance entre le fond (122) et l’élément rayonnant (121) de la deuxième cavité (120).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1