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Patent FR-3043849-A1 (FR)
Title: Batterie ni-cd munie d'un indicateur d' etat de charge
Inventor: GIRARD KEVIN
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne une batterie d'accumulateurs électrochimiques au nickel-cadmium comportant un indicateur de son état de charge, ledit indicateur comprenant - des capteurs pour réaliser des mesures continues de tension, d'intensité du courant électrique et de température de ladite batterie, - des moyens de détermination à un instant t, d'un historique de charge/décharge de ladite batterie en fonction desdites mesures, - des moyens de stockage de données dans lesquels sont mémorisés au moins un historique de charge/décharge, une tension, une intensité et une température de référence prédéfinis, ainsi que lesdites mesures et l'historique déterminé, - une unité de contrôle destinée à - mesurer une tension, une intensité et une température de la batterie à l'instant t, déterminer un mode de fonctionnement de ladite batterie par comparaison de la tension et de l'intensité mesurées à l'instant t, vis-à-vis de la tension et de l'intensité de référence, respectivement, - déterminer une correction de la tension et de l'intensité mesurées à l'instant t par comparaison de la température mesurée à l'instant t, vis-à-vis de la température de référence, - calculer une capacité théoriquement disponible de ladite batterie en fonction du mode de fonctionnement et de ladite correction, - déterminer un besoin de recalage de la capacité théoriquement disponible de la batterie par comparaison de l'historique déterminé à l'instant t vis-à-vis de l'historique de référence, - en fonction dudit besoin de recalage et de ladite capacité théoriquement disponible, calculer une capacité réellement disponible de ladite batterie, en fonction de ladite capacité réellement disponible, définir l'état de charge de ladite batterie, - un dispositif d'affichage dudit état de charge défini.
Patent FR-3046067-A1 (FR)
Title: Emulsion comprenant un mososel d’acide spiculisporique et au moins une matiere volatile odorante
Inventor: CLEMENT FRANCK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Composition sous la forme d'une émulsion huile dans l'eau comprenant une phase huileuse, une phase aqueuse ladite composition comprenant : - de 0,1 à 15 % en poids d'acide spiculisporique par rapport au poids total de la composition, - au moins une base choisie parmi les acides aminés et les alcanolamines en une quantité apte à former le monosel de l'acide spiculisporique, - de 0,0001 % à 30 % d'au moins une matière volatile odorante choisie parmi les huiles essentielles et les substances parfumantes.
Patent FR-3046627-A1 (FR)
Title: Fenetre oscillo-battante pour un batiment et installation domotique comprenant une telle fenetre oscillo-battante
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-01-08
Abstract: Une fenêtre oscillo-battante (2) comprend un ouvrant (3), un cadre dormant (4), un système de ferrure et un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4). Un actionneur (6) est disposé sur une partie fixe. Un élément flexible (9) est relié, d'une part, à l'ouvrant (3) et, d'autre part, à l'actionneur (6). Lors de la fermeture de l'ouvrant (3) par le dispositif (5), à partir d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant (3), l'élément flexible (9) est entraîné par l'actionneur (6). Le système de ferrure est de type tournant-basculant, de sorte à pouvoir pivoter l'ouvrant (3) autour d'un premier axe et à pouvoir basculer l'ouvrant (3) autour d'un deuxième axe. L'élément flexible (9) s'étend entre l'ouvrant (3) et le cadre dormant (4) du côté de la fenêtre (2) comportant des éléments de charnière (17b). Et des éléments de verrouillage du système de ferrure sont configurés pour être placés manuellement dans un état déverrouillé, préalablement à l'ouverture de l'ouvrant (3).
Patent FR-3052843-A1 (FR)
Title: Structure de dome gaz pour une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: OULALITE MOHAMMED
IPC: F17C13/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne une structure de dôme gaz (1) pour une cuve étanche et thermiquement isolante disposée à l'intérieur d'une double coque définie par une coque interne (5) et une coque externe (4) ; la structure de dôme gaz (1) comportant : - un fût extérieur (20) apte à passer au travers de deux ouvertures (18, 19) respectivement ménagées dans la coque externe (4) et dans la coque interne (5) ; - un fût intérieur (23) qui s'étend à l'intérieur du fût extérieur (20), est fixé audit fût intérieur (23) et est destiné à être raccordé de manière étanche à la membrane d'étanchéité (9) ; - un espace intermédiaire isolant (24) disposé entre le fût intérieur (23) et le fût extérieur (20) ; - le fût extérieur (20) comportant une première et une deuxième collerettes (21, 22) qui font saillie radialement vers l'extérieur du fût extérieur (20) et qui sont respectivement aptes à être soudées sur la coque externe (4), en périphérie de l'ouverture (18) ménagée dans la coque externe (4), et sur la coque interne (5) en périphérie de l'ouverture (19) ménagée sur la coque interne (5).
Patent FR-3040527-A1 (FR)
Title: Dispositif de decharge pouvant etre utilise pour determiner un flux de neutrons
Inventor: POPA FRANCK DAVID
IPC: H01J47/12
Filed: 2016-08-31
Abstract: Un dispositif de décharge pouvant être utilisé dans un réacteur nucléaire inclut un dispositif émetteur sous la forme d'une pluralité de segments de fils qui émettent des électrons par désintégration béta vers un collecteur. Le débit auquel les électrons sont émis est directement lié au flux de neutrons au voisinage de chaque segment de fil. L'émission continue d'électrons depuis les segments de fils vers le collecteur provoque un déséquilibre de charge, et un événement de décharge électrostatique sous la forme d'une étincelle a lieu entre le segment fil et le collecteur. Des techniques de temps de vol sont utilisées pour analyser les signaux qui résultent de l'évènement de décharge électrostatique pour déterminer la position le long du dispositif de décharge où l'évènement de décharge électrostatique a eu lieu. Les évènements de décharge électrostatique avec le temps en divers emplacements le long du dispositif de décharge où les segments de fils sont situés sont employés pour déterminer le flux de neutrons et donc la génération d'énergie au niveau des emplacements.
Patent FR-3055654-A1 (FR)
Title: Rotor de turbine a viroles de separation d'air pour le refroidissement de parties de couplage d'aubes et de disques, pour une turbomachine
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/08
Filed: 2016-09-08
Abstract: Un rotor de turbine (RT) équipe une turbomachine (TM) et comprend : - des disques (DR) comportant chacun une partie de couplage (PC) munie de logements (L) logeant chacun un pied (PA) d'une aube (AR), et couplés entre eux par une première virole (V1) annulaire et solidarisée à l'un d'entre eux au voisinage des logements (L), et - des secondes viroles (V2) couplées en rotation et radialement respectivement aux disques (DR) et constituées chacune d'au moins deux secteurs (SV) semi-annulaires et délimitant avec le disque (DR) associé un espace (EC) communiquant avec les logements (L) de la partie de couplage (PC) de ce dernier (DR). De plus, chaque première virole (V1) comprend des trous traversants (TT) permettant l'entrée dans cet espace (EC) puis dans les logements (L) d'un air destiné à refroidir la partie de couplage (PC) de son disque (DR) et les pieds d'aube (PA).
Patent FR-3056604-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par dli-mocvd d'un composant nucleaire composite.
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: G21C3/344
Filed: 2016-09-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant nucléaire composite comprenant i) un support contenant un substrat comprenant une matière métallique et une matière céramique (1), le substrat (1) étant revêtu ou non d'une couche intercalaire (3) positionnée entre le substrat (1) et au moins une couche protectrice (2) et ii) la couche protectrice (2) composée d'une matière protectrice comprenant du chrome ; le procédé comprenant une étape a) de vaporisation d'une solution mère suivie d'une étape b) de dépôt de la couche protectrice (2) sur le support avec un procédé de dépôt chimique en phase vapeur d'un composé organométallique par injection liquide directe (DLI-MOCVD). Le composant nucléaire composite fabriqué par le procédé de l'invention présente une résistance améliorée à l'oxydation et/ou la migration de matière non désirée.
Patent FR-3058003-A1 (FR)
Title: Ensemble porte-balai pour moteur electrique
Inventor: PREDEAU SERGE
IPC: H01R39/38
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble porte-balai (100) pour moteur électrique (1) d'un équipement de véhicule automobile comprenant : - une plaquette (9) destinée, à l'état monté, à maintenir au moins un balai de connexion (7) contre un collecteur disposé sur un rotor du moteur électrique, la plaquette (9) s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation dudit rotor, - au moins une inductance (19) destinée à être connectée audit balai de connexion (7) via un câble de connexion (20), dans lequel, l'ensemble porte-balai (100) comprend au moins un élément intercalaire (31) isolant électriquement et destiné à être fixé sur la plaquette (9) et à s'étendre sur une zone périphérique de la plaquette au niveau du, au moins un, câble de connexion (20) de manière à éviter un contact entre le câble de connexion (20) et une culasse du moteur électrique.
Patent FR-3060012-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'une composition comprenant un elastomere dienique, un acrylate de zinc, un peroxyde et un anti-oxydant specifique
Inventor: NAYRAT DELPHINE
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc présentant une cohésion et une résistance à la propagation de fissure améliorée, ladite composition étant à base d'au moins un élastomère diénique ; un peroxyde ; un dérivé du diacrylate de zinc sous la forme d'un sel de zinc spécifique ; un dérivé phénolique spécifique ; un oxyde métallique choisi dans le groupe constitué par les oxydes des métaux des groupes II, IV, V, VI, VII et VIII, et leurs mélanges ; les taux de dérivé de diacrylate de zinc et de peroxyde étant tels que le rapport du taux de peroxyde et du taux de dérivé de diacrylate de zinc est inférieur ou égal à 0,09.
Patent FR-3065627-A1 (FR)
Title: Applicateur capillaire a meplats ergonomiques
Inventor: VALCKE JULIETTE
IPC: A46B5/00
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'invention concerne un applicateur cosmétique (100) d'axe longitudinal (X) comportant une tige (11) et des éléments d'application (34) s'étendant à partir d'une surface d'extrémité (33) de la tige (11), les éléments d'application (34) étant réalisés en une seule pièce avec une partie au moins de la tige (11), la tige (11) comprenant une première portion distale (1) et une deuxième portion distale (2) décalées angulairement l'une par rapport à l'autre autour de l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3070592-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a l'administration d'oxygene a un patient traite par oxygenotherapie
Inventor: AMORY MARIE
IPC: A61B5/145
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à l'administration d'oxygène à un patient comprenant des moyens de mesure de SpO2 (1) conçus pour mesurer au moins une valeur de saturation d'oxygène (SpO2) d'un patient; des moyens de mémorisation (4) conçus pour mémoriser une pluralité de protocoles (xx) d'administration d'oxygène ; des moyens d'affichage de données (5) conçus pour afficher des données, et des moyens de traitement de données (3) configurés pour comparer ladite au moins une valeur de saturation d'oxygène (SpO2) à au moins une valeur de saturation d'oxygène (SpO2) cible désirée, ensuite retrouver un protocole d'administration d'oxygène donné parmi la pluralité de protocoles (xx) d'administration d'oxygène enregistrés en fonction du résultat de la comparaison opérée ; et enfin transmettre ledit protocole d'administration d'oxygène donné à aux moyens d'affichage (5) de données pour leur permettre d'afficher le protocole d'administration d'oxygène donné.
Patent FR-3075140-A1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule avec avertissement d'angle mort
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60W50/16
Filed: 2017-12-18
Abstract: Ensemble de siège conducteur pour véhicule doté de fonction (s) d'aide à la conduite de véhicule, pour fournir un avertissement à un conducteur assis sur un siège conducteur (1), avec une assise (11) et un dossier (12), avec une pluralité de dispositifs vibrateurs (4), une unité de commande (2) configurée pour recevoir des informations en provenance d'un dispositif de détection d'angle mort (3), et configurée pour exciter les dispositifs vibrateurs en fonction des informations reçues en provenance du dispositif de détection d'angle mort, avec une fréquence et/ou une amplitude en correspondance avec la proximité d'un véhicule détecté dans l'angle mort.
Patent FR-3076309-A1 (FR)
Title: Predalle a bande de bordure isolante pour la construction d'un plancher a rupture de pont thermique
Inventor: ROQUE JEAN-MARIE
IPC: E04B5/32
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne une prédalle en béton comprenant le long d'au moins une rive périphérique, des supports ancrés dans la prédalle et agencés pour permettre l'assemblage à la prédalle de blocs (40, 41) d'isolation thermique s'étendant en saillie vers le haut de la prédalle ; un corps (12) de prédalle formé d'un premier béton ; le long d'au moins une rive périphérique dotée desdits supports, une bande (33) de bordure isolante formée d'un deuxième béton différent dudit premier béton, ledit deuxième béton présentant une conductivité thermique inférieure ou égale à 0,6 W/m.K. L'invention s'étend au procédé de fabrication de cette prédalle, à un procédé de construction d'un plancher, à un plancher et à un bâtiment comprenant au moins une telle prédalle.
Patent FR-3071582-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction d'un tuyau et d'un regard
Inventor: BESSIERES JEAN-MARC
IPC: F16L17/03
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de jonction d'un tuyau (12) et d'un regard (10) comprenant un corps et au moins une ouverture (16) destiné à recevoir ledit tuyau, avec des moyens d'étanchéité entre l'extrémité du tuyau et ladite ouverture, caractérisé en ce que l'ouverture (16) est tronconique à faible pente et le joint d'étanchéité (22) est un joint périphérique porté par l'extrémité du tuyau, comportant au moins une lèvre extérieure.
Patent FR-3077385-A1 (FR)
Title: Unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d'une roue de vehicule adaptee pour etre positionnee sur la face interne d'une bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01M17/02
Filed: 2018-01-30
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique (1) adaptée pour être positionnée sur une face interne (Fi) d'une bande de roulement d'un pneumatique (P) en vue de la mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule équipée dudit pneumatique caractérisée en ce qu'elle comprend : • un corps (2), configuré pour être encastré dans l'épaisseur dudit pneumatique, dans un logement prévu à cet effet, et comportant des capteurs (4) dédiés à la mesure de paramètres de fonctionnement de la roue ; • une tête (3), agencée à une extrémité du corps et comprenant une carte électronique (5) de gestion d'informations issues des capteurs dudit corps et des moyens de communication (6) avec une unité centrale montée sur le véhicule ; • des moyens (8) de connexion entre les éléments équipant ledit corps et les éléments équipant ladite tête ; et • un moyen d'alimentation énergétique (7) de l'unité électronique.
Patent FR-3079671-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d'un element electrochimique
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: H01M10/643
Filed: 2018-03-29
Abstract: Un dispositif de régulation thermique d'un élément électrochimique (1), lequel dispositif comprend : a) un boitier de régulation thermique comprenant une enveloppe définissant un volume intérieur, b) au moins un élément électrochimique disposé dans le volume intérieur du boitier de régulation thermique et comprenant un conteneur ; l'enveloppe du boitier de régulation thermique présentant une paroi comportant au moins deux cloisons (H1, H2) décrivant chacune une hélice, l'association desdites au moins deux cloisons délimitant : - au moins un premier canal (C1a, C1b) pour la circulation d'un fluide caloporteur entre le conteneur de l'élément et la paroi du boitier de régulation thermique, selon une première direction prédéterminée et - au moins un second canal (C2a, C2b) pour la circulation du fluide caloporteur entre le conteneur de l'élément et la paroi du boitier de régulation thermique, selon une seconde direction opposée à la première direction. Ce dispositif réduit l'hétérogénéité des températures entre les extrémités de l'élément.
Patent FR-3079752-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation artificielle a securite amelioree
Inventor: LIBARDI MICKAEL
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un appareil de ventilation artificielle offrant un niveau de sécurité accru pour le patient, que ce soit en ventilation sans fuite ou en ventilation à fuite, notamment en facilitant l'évacuation des gaz riches en CO2 expirés par le patient en cas de dysfonctionnement. L'appareil de ventilation artificielle de l'invention comprend un circuit de gaz principal (10) pour acheminer un gaz respiratoire, comprenant une micro-soufflante (3) et un dispositif anti-retour (4) agencé en aval de la micro-soufflante (3). Par ailleurs, est prévu aussi un circuit de bipasse (11) venant se raccorder fluidiquement au circuit de gaz principal (10) en un site de raccordement amont (11a) situé en amont de la micro-soufflante (3) et en un site de raccordement aval (11b) situé en aval du dispositif anti-retour (4), et une électrovanne de sécurité (5) agencée sur le circuit de bipasse (11) de manière à contrôler les flux gazeux dans ledit circuit de bipasse (11).
Patent FR-3115133-A1 (FR)
Title: Procédé de dimensionnement d’un microsysteme a écoulements segmentés adapté a l’extraction liquide-liquide
Inventor: VANSTEENE AXEL
IPC: G06F30/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: Linvention concerne un procédé de dimensionnement dun microsystème à écoulements segmentés pour une réaction dextraction liquide-liquide appliquée à une phase aqueuse dispersée (respectivement continue), et une phase organique continue (respectivement dispersée) constituée dun diluant mélangé ou non avec un extractant dans lequel la phase dispersée étant segmentée et formant des gouttes dans la phase continue dans lequel, on génère à partir des données issues des étapes précédentes un modèle numérique couplant lhydrodynamique des écoulements entre lesdites phases, et, pour un rendement dextraction cible prédéfini, on déduit dudit modèle numérique la longueur du microcanal et /ou son rayon nécessaire à lobtention du rendement dextraction cible prédéfini.
Patent FR-3084604-A1 (FR)
Title: Pince de serrage d’un collier de serrage
Inventor: LOIZEL JEROME
IPC: F16B2/06
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne une pince de serrage (1) d'un collier (2) de serrage comprenant deux branches (100, 200) articulées en pivotement autour d'un axe principal (A1) de pivotement, munie chacune d'une partie avant (110, 210) comprenant un passage (170, 270) adapté à recevoir une lanière (21) du collier (2), une première (100) des deux branches comprenant en outre un rochet (180) muni d'une extrémité d'arc-boutement (182) et d'un élément de rappel (184) qui tend à positionner l'extrémité d'arc-boutement dans le premier passage de la partie avant de cette première branche, cette extrémité d'arc-boutement étant adaptée à bloquer la lanière insérée dans ce premier passage lorsqu'un pivotement des deux branches (100, 200) entraîne un mouvement d'écartement de leurs parties avant. Selon l'invention, la deuxième branche étant dépourvue de rochet, le deuxième passage de la partie avant de cette deuxième branche est pourvu d'un élément de retenue temporaire (272) de la lanière, adapté à bloquer la lanière (21) insérée dans le deuxième passage, lorsqu'un pivotement des deux branches (100, 200) entraîne un mouvement de rapprochement de leurs parties avant.
Patent FR-3087553-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de taches affichees sur un ecran d’ordinateur de bord d’un vehicule automobile
Inventor: MARTINEZ LOPEZ BEGONA
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-10-22
Abstract: Procédé de gestion de tâches (200, 201) affichées sur un écran (110) d'ordinateur de bord d'un véhicule automobile, le procédé de gestion comprenant une étape d'affichage d'une première tâche et d'au moins une deuxième tâche en même temps sur l'écran, la première et la au moins une deuxième tâche étant affichées sans recouvrement respectivement sur une première portion et une deuxième portion de l'écran, la au moins une deuxième tâche étant affichée de manière simplifiée, le procédé de gestion comprenant une étape d'affichage d'une présentation nominale de la première tâche, l'étape d'affichage de la présentation nominale étant cantonnée à ladite première portion de l'écran.
Patent FR-3087664-A1 (FR)
Title: Manette de jeu comportant au moins un element de reglage amovible permettant le reglage de l’angle d’arret d’un organe de commande pivotant de la manette
Inventor: FALC ALAIN
IPC: G06F3/033
Filed: 2018-10-25
Abstract: La manette de jeu comportant une coque assemblée et au moins un organe de commande (3), qui est passé à travers la coque assemblée, qui comporte à l'extérieur de la coque assemblée une tête (32) pour la manipulation de l'organe de commande (3), qui est pivotant et est apte à être incliné manuellement dans toutes les directions depuis une position de repos dans laquelle il est rappelé élastiquement en rotation. La manette de jeu comporte en outre au moins un élément de réglage (5A) de l'angle d'arrêt (α) de l'organe de commande (3), lequel élément de réglage (5A) est apte à être monté de manière amovible sur l'organe de commande (3) et à être retiré de l'organe de commande (3) sans désassembler la coque de la manette de jeu ; l'organe de commande (3) pourvu dudit élément de réglage amovible (5A) est apte à être incliné manuellement pour chaque direction d'inclinaison jusqu'à une position d'arrêt, dans laquelle l'élément de réglage (5A) est en butée et permet de bloquer l'inclinaison de l'organe de commande (3).
Patent FR-3093812-A1 (FR)
Title: Detection de defaut par reflectometrie
Inventor: BUSSY EMMANUEL
IPC: G01R31/11
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’événement par réflectométrie dans une ligne électrique d’un système avionique, ladite ligne étant alimentée par une tension alternative à une première fréquence (f1), ladite tension alternative étant sinusoïdale et composée d’une succession de demi-périodes alternées,ledit procédé comportant une étape d’injection d’un signal de réflectométrie dans le réseau, le signal de réflectométrie présentant une deuxième fréquence (f2) supérieure à la première fréquence (f1) ;dans lequel l’étape d’injection est synchronisée avec la tension alternative, l’étape d’injection étant réalisée en injectant le signal de réflectométrie dans le réseau pendant une durée d’injection (ti) comprise entre le début et la fin d’une demi-période (t1) de la tension alternative d’alimentation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1