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Patent FR-3079081-A1 (FR)
Title: Connecteur de raccordement de cables sous-marins et notamment de cables ombilicaux pour des fermes d'energie marine renouvelable
Inventor: PRISER MATHIEU
IPC: H02G15/117
Filed: 2018-03-19
Abstract: Le connecteur (10) comporte : - un boîtier de connexion (12) dans lequel les câbles pénètrent parallèlement l'un à l'autre et parallèlement à une première direction (X), et - un palonnier de manutention (16), relié au boîtier de connexion (12) par des moyens de liaison (18) articulés selon un axe (R) perpendiculaire à la première direction (X).
Patent FR-3080945-A1 (FR)
Title: Electrolytes mesoporeux pour dispositifs electrochimiques en couches minces
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2018-05-07
Abstract: Electrolyte en couche mince dans un dispositif électrochimique tel qu'une batterie à ions de lithium, ledit électrolyte comprenant une couche inorganique poreuse imprégnée d'une phase porteuse d'ions de lithium, caractérisé en ce que ladite couche inorganique poreuse présente un réseau interconnecté de pores ouverts.
Patent FR-3082227-A1 (FR)
Title: Dispositif pilote de refroidissement pour une turbine d'une turbomachine
Inventor: BOURGEOIS SEBASTIEN PHILIPPE EDITH
IPC: F01D25/14
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine comportant un carter s'étendant autour d'une direction axiale de la turbomachine, dont les extrémités axiales sont prolongées par une première bride ou bride amont (26), et par une seconde bride ou bride aval (27), chaque bride (26, 27) s'étendant radialement vers l'extérieur, au moins un dispositif de refroidissement du carter comportant au moins un tube (23) s'étendant circonférentiellement destiné à l'écoulement d'un fluide de refroidissement, le tube (23) étant fixé à un support de tubes (24) monté sur l'une au moins des brides (26, 27) du carter, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de déplacement pilotés (39, 46) montés entre le support de tubes (24) et la bride correspondante (26, 27) du carter, lesdits moyens de déplacement (39, 46) étant conçus pour ajuster la position radiale de le support de tubes (24) et des tubes (23) par rapport à la bride correspondante (26, 27) du carter, en fonction d'une consigne.
Patent FR-3087215-A1 (FR)
Title: Boitier de banche pour la pose de raccord de plomberie
Inventor: MAIDI REMI BRUNO MICHEL
IPC: E04G15/06
Filed: 2018-10-11
Abstract: Boîtier de banche présentant un corps longitudinal avec deux extrémités opposées (2, 3) et comportant au moins un logement d'accueil (4) en l'une au moins des extrémités, le logement d'accueil comprenant une paroi périphérique (41), une ouverture d'accès (40) obturable, et au moins un orifice de passage (42) agencé dans la paroi périphérique, caractérisé en ce que le logement d'accueil (4) comporte des évidements traversants (43-1 à 43-5) dans sa paroi périphérique destinés à l'écoulement du béton à l'intérieur du logement.
Patent FR-3087755-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de suivi de defaut d'une structure d'aeronef
Inventor: PALLADINO LUCA
IPC: B64F5/60
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi d'un défaut mécanique sur une structure d'aéronef, le procédé comprenant :
    une localisation (100) d'un défaut mécanique de la structure par définition d'une première zone de la structure,
    une acquisition (200), in situ, de premières mesures de paramètre caractéristique d'un défaut sur la première zone de la structure,
    le procédé comprenant en outre une acquisition (400), in situ, de deuxièmes mesures de paramètre caractéristique d'un défaut sur la structure, ainsi qu'une estimation (500) d'une évolution du défaut mécanique, au moyen d'un comparaison entre les premières mesures et les deuxièmes mesures acquises sur la structure d'aéronef, les deuxièmes mesures et les premières mesures correspondant au même paramètre caractéristique.
Patent FR-3088067-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de polymeres par polymerisation radicalaire controlee en emulsion inverse
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: C09K8/588
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polymère par polymérisation en émulsion inverse comprenant les étapes suivantes : a)Préparation d'une phase aqueuse comprenant au moins un monomère hydrosoluble et au moins un précurseur hydrosoluble de formule (I) : b) Préparation d'une phase organique comprenant un solvant lipophile et au moins un tensioactif eau dans huile, c) Mélange de la phase aqueuse et de la phase organique sous agitation afin de former une émulsion inverse, d) Une fois l'émulsion inverse formée, ajout d'un initiateur de polymérisation radicalaire dans ladite émulsion inverse, et obtention d'un polymère par polymérisation du au moins un monomère hydrosoluble.
Patent FR-3089392-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un polysaccharide et d’un compose soufre pour la mise en suspension de particules dans une composition liquide
Inventor: BAUDOIN SACHA
IPC: A23L29/256
Filed: 2018-12-07
Abstract: La présente invention a trait aux compositions contenant des particules en suspension. Plus particulièrement, la présente invention repose sur l’utilisation d’un polysaccharide et d’un composé soufré tel que le glutathion ou la cystéine pour la mise en suspension de particules dans une composition liquide. Dans un mode de réalisation préféré, la composition contient de l’alcool telle une boisson alcoolisée ou un parfum.
Patent FR-3093015-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un rouet de compresseur de turbomachine
Inventor: THOMAS RAINER
IPC: F04D29/32
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un rouet ou d’une roue de compresseur comprenant un moyeu (21) portant des pales (26), comportant une étape de fabrication d’un moyeu (21) comportant tout ou partie des pales (22), et une étape de fabrication additive par ajout de matière localisée avec un procédé tel que le procédé LMD pour former ou terminer chaque pales (26). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3098461-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un siège transformable en bureau
Inventor: LEPICIER CÉDRIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-07-10
Abstract: Véhicule (1) comprenant au moins un siège (3) transformable en bureau, ledit au moins un siège (3) possédant une assise et un dossier (9) apte à pivoter entre une position fonctionnelle et une position repliée contre l’assise.     Selon l’invention,  le dossier (9) dudit au moins un siège (3) possède une face arrière (10) sur laquelle est montée mobile une tablette support (6) de sorte que dans la position repliée du dossier (9) ladite tablette (6) est apte à passer d’une position escamotée pour laquelle elle est placée contre ladite face arrière (10) et une position déployée pour laquelle elle s’étend dans un plan horizontal hors dudit siège (3), ladite tablette (6) comprenant un dispositif de maintien (12) apte à venir au contact d’un élément de structure (4) du véhicule (1) pour soutenir ladite tablette (6) dans la position déployée.      Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3099068-A1 (FR)
Title: Système de distribution d’une solution d’urée comprenant un conteneur transportable et installation de distribution associée
Inventor: DAVERAT PIERRE
IPC: B01D53/94
Filed: 2019-07-24
Abstract: Système de distribution d’une solution d’urée comprenant un conteneur transportable et installation de distribution associée Le système de distribution (12) comprend un conteneur transportable (16) et comporte à l’intérieur du conteneur (16) au moins un premier récipient (24) d’une solution d’urée, au moins un deuxième récipient (26) d’un additif pour la solution d’urée, et au moins un premier ensemble (30) de circuits fluidiques, comprenant un premier circuit fluidique (34) raccordant le premier récipient (24) à une jonction (35), au moins un deuxième circuit fluidique (36) raccordant le deuxième récipient (26) à la jonction (35), le deuxième circuit fluidique (36) comprenant une vanne (44) configurable entre une position ouverte, dans laquelle les premier et deuxième circuits fluidiques (34, 36) sont en communication fluidique, et une position fermée, et un premier circuit de distribution (40). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3084999-A1 (FR)
Title: Tris(hydroxyméthyl)aminométhane ou sels de celui-ci en tant que substance(s) active(s) pour réduire la sécrétion de sueur
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-08-08
Abstract: La présente invention concerne une composition antitranspirante pour le traitement local de la peau, comprenant du tris(hydroxyméthyl)aminométhane ou des sels de celui-ci dans un support aqueux ou hydroalcoolique, la composition antitranspirante présentant un pH situé dans la plage allant de 3 à moins de 7. L'invention concerne en outre l'utilisation de tris(hydroxyméthyl)aminométhane ou de sels de celui-ci en tant que substance(s) active(s) antitranspirante(s) dans une composition antitranspirante pour le traitement local de la peau.
Patent FR-3100374-A1 (FR)
Title: Bobine comprenant un ensemble de spires conductrices asymétriques
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: H01F41/06
Filed: 2019-08-29
Abstract: Bobine (1) apte à être traversée par un courant électrique, comprenant un circuit magnétique (2), au moins un ensemble (3a, 3b) de spires conductrices (4) enroulées le long du circuit magnétique (2), et des moyens d’isolation électrique entre le circuit magnétique (2) et ledit au moins un ensemble (3a, 3b) de spires conductrices (4), chaque spire (4) étant enroulée asymétriquement autour du circuit magnétique (2). Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3100531-A1 (FR)
Title: Station automatique d’avitaillement d’un véhicule autonome aérien
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: B64F1/12
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de rechargement d’un véhicule autonome aérien comprenant :- une base (20),- une perche d’avitaillement (21) comprenant un embout (23) et des premiers moyens de rechargement (24),- un panier de réception (12) comprenant une paroi interne (13) délimitant une cavité (14) configurée pour recevoir l’embout (23) de la perche d’avitaillement (21), ledit panier de réception (12) comprenant des deuxième moyens de rechargement complémentaires des premiers moyens de rechargement (24),l’un parmi la perche d’avitaillement (21) et le panier de réception (12) étant monté sur le véhicule autonome aérien tandis que l’autre parmi la perche et le panier est monté sur la base (20), et - des moyens de centrage (13, 23) de l’embout (23) de la perche d’avitaillement (21) dans la cavité (14) du panier de réception (12).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100955-A1 (FR)
Title: Procede d’elicitation controlee de plants de piment durant leur culture pour augmenter leur synthese de metabolites secondaires d’interet industriel
Inventor: GAUTIER FRANÇOIS
IPC: A01H3/04
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’élicitation contrôlée de plantes en culture pour augmenter leur synthèse de métabolites secondaires. L’invention se caractérise en ce qu’il comprend les étapes suivantes selon lesquelles : - d’une part, lesdites plantes sont traitées par application d’une solution de peroxyde d’hydrogène (H2O2) à une concentration comprise entre 1 mM et 800 mM, et - d’autre part, un déficit hydrique est généré par arrêt total de l’irrigation desdites plantes en culture, ledit traitement H2O2 et ledit déficit hydrique étant réalisés, de manière concomitante ou séparée, entre 1 et 5 jours avant la récolte, et - on récolte des fruits issus des plantes ainsi traitées dans lesquels la synthèse de métabolites secondaires choisis parmi les capsaïcinoïdes, flavonoïdes, caroténoïdes, terpenoïdes, pris seuls ou en combinaison, a été augmentée. L’invention concerne également les plantes choisies parmi les Solanacées, susceptibles d’être obtenues par le procédé selon l’invention, ainsi que l’utilisation du procédé selon l’invention chez des plantes choisies parmi les Solanacées, pour obtenir des fruits dans lesquels la teneur de métabolites secondaires, préférentiellement de capsaïcinoïdes, synthétisés par lesdites plantes a été augmentée. Figure 1
Patent FR-3101748-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un circuit imprimé et circuit imprimé
Inventor: PALMADE ROMAIN
IPC: H05K3/04
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un circuit imprimé qui comporte les étapes de fourniture d’un substrat isolant 20 comportant une face, de dépose d’une couche de colle repositionnable 21 sur le substrat isolant 20, de fourniture d’une couche conductrice 22 sur la couche de colle repositionnable 21, de découpe d’un motif sur la couche conductrice, ledit motif définissant les contours d’un circuit électrique 221, de décollage de la couche conductrice 22 limité aux parties 222 de ladite couche 22 qui ne correspondent pas au circuit électrique. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3102741-A1 (FR)
Title: Mât d’accrochage comportant une structure primaire formée d’au moins un longeron et un panneau assemblés par soudure et procédé de soudure.
Inventor: ALLAIN JULIEN
IPC: F16D1/12
Filed: 2019-10-30
Abstract: - Mât d’accrochage comportant une structure primaire formée d’au moins un longeron et un panneau assemblés par soudure.
    - Le mât d’accrochage, destiné à supporter un moteur d’engin volant, comporte une structure primaire (6) formée par au moins un longeron (7, 7A, 7B, 8) et un panneau (9A, 9B), le panneau (9A, 9B) comprenant au moins une partie extrémale (10) pourvu d’un évidement, le longeron (7, 7A, 7B, 8) étant pourvu d’une extrémité (13) apte à être positionnée dans l’évidement-, le panneau (9A, 9B) et le longeron (7, 7A, 7B, 8) étant assemblés par soudure d’une partie de l’extrémité (13) à une partie de l’évidement. La soudure de la structure primaire (6) permet de minimiser les ébauches de pièces associées aux longerons et aux panneaux en évitant d’avoir recours à la réalisation de bords.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105079-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication et de transfert d’un stratifié multi-nappes, applicable a la fabrication de renforts annulaires pour pneumatiques
Inventor: DUBOIS CLÉMENT
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un stratifié (1) de forme annulaire destiné à entrer dans la constitution d’un bandage, notamment d’un bandage pneumatique, procédé au cours duquel on réalise sur un premier support (3) de type virole, présentant une première surface de réception (3A), une première nappe (4) puis une seconde nappe (5) qui se superpose à la première nappe (4) pour former un stratifié (1) et l’on transfère ensemble lesdites première et secondes nappes (4, 5) constitutives du stratifié sur une seconde surface de réception (10A) annulaire d’un noyau (10), de sorte à enrouler ledit stratifié (1) sur ledit noyau jusqu’à refermer chaque nappe (4, 5) sur elle-même et ainsi refermer ledit stratifié sur lui-même en anneau autour de l’axe central (Z10) du noyau. Figure 7A
Patent FR-3106500-A1 (FR)
Title: Installation à vagues artificielles dynamiques pour la pratique du surf
Inventor: HEQUILY LAURENT
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’installation comporte un générateur de vagues artificielles (12) ayant un élément d’entrainement d’eau (20’) mobile suivant un trajet prédéterminé (21), comportant un corps (60) délimitant une chambre d’écoulement d’eau (61) débouchant par une ouverture d’entrée (62) située à l’avant et regardant vers l’avant et par une ouverture de sortie (63) située en arrière de l’ouverture d’entrée (62) et regardant vers la zone d’évolution de vagues (16), ledit corps (60) comportant des parois périphériques (64, 65, 66, 67) qui ferment entièrement ladite chambre (61) depuis ladite ouverture d’entrée (62) jusqu’à ladite ouverture de sortie (63) sauf optionnellement du côté qui regarde vers le haut. (Figure 7)
Patent FR-3107501-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une portion de jonction des parties avant et arrière d’un plancher
Inventor: BEN-ALLOUCH MORGAN
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-02-20
Abstract: Véhicule automobile comprenant un plancher arrière (2), un plancher avant relié au plancher arrière (2), ledit plancher arrière (2) comprenant une partie avant (3), une partie arrière (4) reliée à la partie avant (3) par une portion de jonction (5). La portion de jonction (5) comprend :- une première portion (5a) sensiblement plane s’étendant dans le prolongement de la partie avant (3) du plancher arrière (2),- une deuxième portion sensiblement inclinée (5b) s’étendant dans le prolongement de la première portion plane (5) et inclinée par rapport à ladite première portion plane (5a) d’un premier angle, et - une troisième portion inclinée (5c) s’étendant à partir de la deuxième portion sensiblement inclinée (5b) et formant un deuxième angle par rapport à ladite deuxième portion inclinée (5b), le deuxième angle diminuant progressivement depuis une première extrémité latérale (L1) de la paroi de jonction (5) vers son centre (C) et depuis une deuxième extrémité latérale (L2) de la paroi de jonction (5), opposée à la première extrémité latérale (L1) vers son centre (C). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109221-A1 (FR)
Title: Interféromètre atomique à réseau de diffraction bidimensionnel et procédé d’interférométrie atomique
Inventor: CHEINEY PIERRICK
IPC: G21K1/12
Filed: 2020-04-10
Abstract: L’invention concerne un interféromètre atomique (100) comprenant une source d’atomes (1), une source laser (2) et un dispositif de génération de champ magnétique (6, 61, 62, 63), des moyens de polarisation (4), un système d’ajustement (3) d’un désaccord entre deux fréquences optiques du faisceau laser incident, un réseau de diffraction bidimensionnel (5) disposé pour recevoir le faisceau laser incident (11) et former par diffraction au moins trois faisceaux diffractés (12, 13, 14, 15), un contrôleur (20) configuré pour sélectionner une combinaison d’un désaccord en fréquence optique, d’un état de polarisation et d’un champ magnétique, la combinaison étant adaptée pour sélectionner une paire de faisceaux parmi les paires de faisceaux formées à partir du faisceau laser incident et des faisceaux diffractés, la paire de faisceaux laser étant appliquée pour interagir avec le nuage d’atomes par transitions multi-photons et détecter une accélération du nuage d’atomes suivant une direction de mesure. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113673-A1 (FR)
Title: Matériau bas émissif à haute sélectivité et vitrage comprenant un tel matériau
Inventor: MONMEYRAN CORENTIN
IPC: E06B3/30
Filed: 2020-08-27
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que l’empilement comprend :- deux couches de blocage situées au contact, en dessous et au-dessus, d’une couche métallique fonctionnelle à base d’argent, les couches de blocages sont choisies parmi les couches métalliques à base d'un métal ou d'un alliage métallique d’un ou plusieurs éléments choisis parmi le titane, le nickel, le chrome, le tantale, le zirconium et le niobium,- une couche de nitrure de titane située au-contact d’une couche de blocage et séparée de la couche fonctionnelle à base d’argent par ladite couche de blocage.
Patent FR-3114074-A1 (FR)
Title: Accessoire d'attelage pour vélo
Inventor: GAUTRAT FRÉDÉRIC
IPC: B62K27/12
Filed: 2020-09-16
Abstract: Accessoire d'attelage pour vélo
    La présente invention concerne notamment un accessoire d'attelage pour vélo caractérisé en ce qu’il présente au moins deux moyens d’attelage destinés respectivement à permettre l’attelage, de manière amovible, d’un système tracté selon deux positions de tractage par rapport à l’axe principal du vélo :- une position de tractage arrière, ledit système tracté étant placé à l'arrière et dans le prolongement dudit vélo, et- une position de tractage latéral, ledit système tracté étant placé le long d'un côté dudit vélo.
    Figure d’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115449-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloche pour assiette et d’écran de protection
Inventor: SAINT-ROMAIN RICHARD
IPC: A47G19/26
Filed: 2020-10-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de cloche pour assiette (2) et d’écran de protection remarquable en ce qu’il comprend une base (3) formant support pour une assiette (2), adaptée aux dimensions de l’assiette (2), et un élément (6) relié de manière pivotante à la base (3) pour passer d’une position fermée dans laquelle il protège l’assiette (2) et forme une cloche, à une position ouverte dans laquelle il s’étend verticalement et forme un écran de protection Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3116588-A1 (FR)
Title: Module d'éclairage pour un véhicule automobile
Inventor: HAMZAOUI AZEDINE
IPC: F21S45/47
Filed: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage pour un véhicule automobile comprenant : un dissipateur thermique (105) ; au moins une source lumineuse (120) supportée par le dissipateur thermique (105) ; un connecteur (125) agencé pour être couplé à une source d'alimentation d'un véhicule ; un moyen conducteur (115, 215) ; et une partie de bo tier (110, 210) configurée pour être montée sur le dissipateur thermique (105) et elle est moulée avec au moins une partie des moyens conducteurs (115, 215), dans lequel une première partie d'extrémité (145, 215a) des moyens conducteurs (115, 215) est agencée pour se connecter électriquement au connecteur (125) et une seconde partie d'extrémité (150), 215b) opposée à la première partie d'extrémité (145, 215a) est adaptée pour exercer une force de ressort afin de connecter électriquement la deuxième partie d'extrémité (150, 215b) à la au moins une source de lumière (120) lorsque la partie de boîtier (110, 210) est pressée contre le dissipateur thermique (105).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118695-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure et d’analyse de la stabilite posturale d’un sujet humain en position statique debout
Inventor: DUMITRESCU PAUL LUCIEN JOSÉ GRÉGOIRE
IPC: A61B5/11
Filed: 2021-01-13
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME DE MESURE ET D’ANALYSE DE LA STABILITE POSTURALE D’UN SUJET HUMAIN EN POSITION STATIQUE DEBOUT L’invention concerne un procédé d’analyse de la stabilité posturale d’un sujet humain (10) en position statique debout, le procédé comprenant des étapes consistant à : acquérir par un dispositif d’acquisition (11), des positions respectives d’un ensemble de points dans un plan horizontal, résultant de l’échantillonnage à une fréquence d’échantillonnage de la position d’un point de référence représentatif de la posture du sujet en position statique debout, sélectionner une durée de fenêtre temporelle correspondant à un nombre fixé de points consécutifs de l’ensemble de points, la durée de fenêtre temporelle définissant des sous-ensembles de points consécutifs ayant le nombre fixé de points, pour chaque sous-ensemble de points consécutifs de l’ensemble de points, déterminer par un processeur (12) un cercle de taille minimum englobant tous les points du sous-ensemble de points consécutifs, et déterminer par le processeur un score de stabilité posturale à partir des tailles respectives des cercles de taille minimum.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1