baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962113-A1 (FR)
Title: Device for conditioning and distributing fluid sample of product e.g. perfumery product, has through-slit whose edges are removed from rest state to contiguous state to allow distribution of product, where slit is covered by label
Inventor: CLERGET BERNARD
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-07-01
Abstract: The device (1) has two walls (2, 3) associated in a peripheral manner to form a hermetic volume of conditioning of a sample between each other. Each wall comprises an interior association layer connected on a back face of a sealed structural complex against a product. The wall comprises a through-slit (5) with edges manually removed and drawn aside from a rest state to a contiguous state to allow distribution of the product. The slit is covered by a peel-off label (6). The complex is made of polyethylene terephthalate based on an interior layer connecting the interior association layer. The sealed structural complex is formed with an aluminum based external layer.
Patent FR-2966923-A1 (FR)
Title: Procede de georeferencement et systeme pour la mise en oeuvre d'un tel procede.
Inventor: GRUYER PIERRE
IPC: G01C15/00
Filed: 2010-10-28
Abstract: Ce procédé destiné à la gestion d'une zone prévoit qu'un opérateur est muni d'un système de navigation intégrant à la fois des moyens de positionnement (12) GPS, un écran de visualisation (10) permettant d'afficher une carte, des moyens de saisie d'information, et une mémoire (14) dans laquelle des coordonnées de points géographiques, dits points marqués, sont enregistrées en association avec le niveau d'intégrité desdites coordonnées. Il comporte les étapes suivantes : a) sélection d'un point marqué mémorisé, b) enregistrement des coordonnées d'une position courante dans une mémoire tampon à la demande d'un opérateur, c) enregistrement d'informations sur l'intégrité des coordonnées fournies, et d) comparaison du niveau d'intégrité du point marqué mémorisé et du niveau d'intégrité de la position courante, et mise à jour dans la mémoire (14) pour ledit point marqué des coordonnées et du niveau d'intégritécorrespondant.
Patent FR-2956649-A1 (FR)
Title: Organe de distribution de produit fluide et dispositif de distribution de produit fluide comportant un tel organe.
Inventor: PARDONGE JEAN MARC
IPC: B05B11/00
Filed: 2010-02-24
Abstract: Organe de distribution de produit fluide (10), comportant un corps (11) et des moyens de distribution actionnés manuellement (20) déplaçables dans ledit corps (11) entre une position de repos et une position de distribution, lesdits moyens de distribution (20) étant sollicités élastiquement vers leur position de repos par un organe élastique (100), ledit organe élastique (100) comportant une pluralité de cellules élastiques (C) disposées en parallèle autour d'un axe longitudinal (X) dudit organe élastique (100), formant un niveau d'élasticité (N), et ledit organe élastique (100) comporte une pluralité de niveaux d'élasticité (..., N-1, N, N+1, ...) superposés le long dudit axe longitudinal (X).
Patent FR-2957339-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un microsysteme electromecanique
Inventor: GAILLARD FREDERIC-XAVIER
IPC: B81B5/00
Filed: 2010-03-10
Abstract: Un procédé de fabrication avec libération de parties mécaniques mobiles d'un microsystème électromécanique est décrit. Le procédé est caractérisé en ce que des zones poreuses sont formées sur la face avant d'une première tranche d'un matériau semi-conducteur. Des motifs d'un matériau apte à constituer les parties mécaniques mobiles du microsystème électromécanique sont ensuite formés sur la face avant de la première tranche au droit des zones poreuses et enrobés dans une couche sacrificielle. Puis une couche d'un matériau résistant à une attaque par un solvant de la couche sacrificielle est déposée. La libération des parties mécaniques mobiles est alors effectuée par la face arrière de la première tranche à travers les zones poreuses à l'aide d'un solvant de la couche sacrificielle.
Patent FR-2957597-A1 (FR)
Title: Cyclopeptides synthetiques, procede de preparation et utilisations
Inventor: SONNET PASCAL
IPC: A61K38/12
Filed: 2010-03-17
Abstract: L'invention concerne de nouveaux cyclopeptides synthétiques, leur procédé de préparation et leurs utilisations dans la prévention ou le traitement d'une maladie associée à l'angiogenèse. L'invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant un cyclopeptide selon l'invention.
Patent FR-2961123-A1 (FR)
Title: Conformateur pour filiere d'extrusion de structures alveolaires a base de matiere plastique
Inventor: GRANDJEAN DOMINIQUE
IPC: B29C48/11
Filed: 2010-06-14
Abstract: Conformateur comprenant trois compartiments dénommés «supérieur», «médian» et «inférieur» et étagés, pour la circulation du gaz comprimé nécessaire à la fabrication d'une structure alvéolaire à base de matière plastique dans une filière à fentes parallèles, dans lequel: - le compartiment supérieur est traversé transversalement par au moins deux paires de conduits divergents, chacune desdites paires de conduits divergents communiquant, en alternances successives et de manière séquentielle, avec des moyens pour injecter un gaz comprimé et avec des moyens pour créer une dépression; - le compartiment médian comprend des moyens (M) communiquant avec au moins la première paire et avec au moins la seconde paire de conduits divergents du compartiment supérieur pour redistribuer le gaz comprimé et maintenir la dépression respectivement vers et depuis le compartiment inférieur ; - le compartiment inférieur comprend, sur sa face supérieure, deux rangées de canaux tubulaires communiquant avec les moyens (M; les moyens (M) du compartiment médian étant constitués de deux cavités continues et allongées disposées de part et d'autre de l'axe longitudinal dudit compartiment, s'étendant sur substantiellement toute sa longueur et le traversant transversalement.
Patent FR-2962314-A1 (FR)
Title: Device for assisting user to wear glove on hand of user, has transferring unit comprising gripping unit inserted into wrist part of glove, where glove is expanded to apply wrist part of glove against wall of passage of box
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: A47G25/90
Filed: 2010-07-09
Abstract: The device (1) has a box (3) whose interior space is connected to a depressurization pump (12). A wall (7) of a passage (8) is connected with the depressurization pump. A transferring unit (17) comprises a gripping unit inserted into a wrist part (2a) of a glove (2), and is expanded in order to cause peripheral expansion of the wrist part of the glove. The gripping unit comprises bars (21) and a deformable membrane (22). The glove is introduced into the passage of the box, and is expanded in order to apply the wrist part of the glove against the wall of the passage of the box. An independent claim is also included for a method for operating a user assisting device.
Patent FR-2962425-A1 (FR)
Title: Method for forming stack of predetermined number of parallelepiped flat and elongated objects e.g. sardine cases, involves tilting objects one by one in housing, and sequentially introducing objects into housing by gravity to form stack
Inventor: BONIS JOSEPH
IPC: B65G47/22
Filed: 2010-07-09
Abstract: The method involves arranging (41) parallelepiped flat and elongated objects in a string, along an orientation by positioning (411) the objects on edge. A predetermined number of the objects are separated (42) from an end of the string. The separated objects are sequentially introduced (43) into housing by gravity so as to form a stack of objects, where the separated objects are tilted one by one in the housing during sequential introduction of the objects. The stack is automatically extracted (44) from the housing. An independent claim is also included for a device for forming a stack of a predetermined number of parallelepiped flat and elongated objects, comprising a separation unit.
Patent FR-2963032-A1 (FR)
Title: Heat insulation caisson for insulating external frontage of e.g. office, has upper and lower walls whose elements are arranged to form assembly of caissons in which element of upper wall is encased in element of lower wall
Inventor: FRASCA DANIEL
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-07-26
Abstract: The caisson (1) has a rigid front wall (2) and an upper wall (3) comprising an edge (4) opposed to the front wall. The edge is vertically projected toward outside the heat insulation caisson to form the caisson with a staircase section. Two centering elements (6a, 6b) of the upper wall and a lower wall (5) are arranged to form an assembly of staggered caissons in which one of the elements of the upper wall of the caisson is encased in one of the elements of the lower wall of the caisson.
Patent FR-2967310-A1 (FR)
Title: Moteur electromagnetique sans balai
Inventor: HARDY FRANCOIS
IPC: H02K3/04
Filed: 2010-11-04
Abstract: L'invention concerne un moteur électromagnétique sans balai comprenant un stator et un rotor mobile en rotation par rapport audit stator, et dans lequel : - le rotor comprend des pôles aimantés répartis radialement autour de l'axe de rotation dudit rotor, - le stator comprend des bobinages présentant deux extrémités, lesdits bobinages étant répartis autour des pôles du rotor, lesdits bobinages étant susceptibles d'être excités séquentiellement pour créer un champ magnétique tournant entraînant en rotation ledit rotor, - le stator est composé d'une pluralité de modules statoriques, chaque dit module statorique intégrant au moins un bobinage radial susceptible de créer un champ magnétique, - chaque module statorique intègre sa propre unité de gestion électronique, de façon à ce que l'alimentation électrique de son bobinage soit commandée de manière indépendante des bobinages des autres dits modules, - les pôles rotoriques intègrent chacun une paire d'aimants configurés pour se positionner de part et d'autre des extrémités des bobinages statoriques, - des bobinages statoriques sont excités de façon à ce que le champ magnétique engendré à chacune de leurs extrémités exerce : o une force tangentielle attractive susceptible d'attirer les paires d'aimants des pôles rotoriques, vers lesdites extrémités, o et/ou une force tangentielle répulsive susceptible de repousser les paires d'aimants des pôles rotoriques, desdites extrémités.
Patent FR-2968110-A1 (FR)
Title: Method for managing traffic on road, involves identifying equivalent traffic situation based on forecasted traffic demand, and publishing forecast of state of traffic on short term basis based on traffic data of equivalent traffic situation
Inventor: DEMAY BORIS
IPC: G08G1/065
Filed: 2010-11-29
Abstract: The method involves preparing (E2) a given set of traffic data measured in traffic situations, and storing the prepared data in a historical database. A traffic demand is forecasted (E3) based on the data stored in the historical database, and an equivalent traffic situation is identified (E4) based on the forecasted traffic demand. The forecast of a state of traffic is published (E5) on a short term basis based on the set of traffic data under the equivalent traffic situation. An independent claim is also included for a system for management of road traffic, comprising a database.
Patent FR-2969879-A1 (FR)
Title: Acces anonyme a un service au moyen de certificats agreges
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès anonyme à un service, comprenant l'attribution (100), par au moins une entité certificatrice (C ), d'une pluralité de certificats (σ ,σ ) à une entité utilisatrice (U), ces certificats étant calculés à partir d'au moins un attribut (m ) associé à l'entité utilisatrice, le calcul (200), par l'entité utilisatrice (U), d'un certificat agrégé (σ ) à partir d'une pluralité de certificats (σ ,σ ) parmi les certificats attribués à l'entité utilisatrice (U), le calcul (300), par l'entité utilisatrice (U), d'une preuve de connaissance (PoK ) du certificat agrégé (σ ) et une vérification (400), effectuée par une entité vérificatrice (V), d'au moins un de ces certificats au moyen de ladite preuve de connaissance (PoK ), l'accès au service étant fourni par l'entité vérificatrice à l'entité utilisatrice en fonction du résultat de cette vérification. L'invention concerne en outre un programme d'ordinateur correspondant, les entités utilisatrices (U), vérificatrices (V) et certificatrices (Ci) correspondantes ainsi qu'un système d'accréditation anonyme (SAA) pour l'accès anonyme à un service comprenant ces différentes entités.
Patent FR-2977271-A1 (FR)
Title: Mat de forage a capacite de traction doublee.
Inventor: BOURDON JEAN CLAUDE
IPC: E21B15/00
Filed: 2011-07-01
Abstract: Mât de forage comprenant: - une structure fixe 4; - une coulisse 6 montée coulissante sur cette structure; - un chariot 7 muni d'une tête de forage 23 et monté coulissant sur la coulisse; - deux vérins 8 sur lesquels la coulisse repose, - deux poulies 21, solidaires de la coulisse, sur chacune desquelles un câble 22 est mouflé, une première extrémité du câble étant fixée à la structure et l'autre étant solidaire du chariot, de sorte que lorsque le vérin se déplace dans un sens, le chariot se déplace dans le même; et, - un outil de traction 24 monté en bas de la coulisse et prévu pour extraire un tube 2 du forage. Ainsi, lors du déplacement de la coulisse 6, l'outil 24 est en prise directe avec les vérins 8, de sorte que la force de traction de l'outil 24 est égale à la somme des forces générées par l'ensemble des vérins; au contraire du chariot, qui, du fait du mouflage, déploie une force qui en est la moitié. Cependant, la course de l'outil 24 ne peut être qu'égale à la course des vérins 8.
Patent FR-2977455-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un operateur agenouille
Inventor: DARMON FREDERIC
IPC: A41D13/06
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) d'un opérateur agenouillé, comprenant : -une semelle (2) comportant deux surfaces d'appui au sol, articulées de façon à pouvoir être positionnées sélectivement en vis-à-vis l'une de l'autre et dans l'alignement l'une de l'autre ; -deux plots d'amortissement pour recevoir les genoux de l'opérateur (31 ,32), les plots étant en saillie par rapport à la semelle (2) et solidaires d'une surface d'appui respective ; -un dispositif de maintien desdites deux surfaces d'appui dans leur position en vis-à-vis.
Patent FR-2982528-A1 (FR)
Title: Wheel for bicycle, has damping units placed in parallel with junction of rim and connection unit, and/or with junction of connection unit and hub such that damping units are not primarily subjected to compression during utilization of cycle
Inventor: NAGEOTTE DANIEL
IPC: B60B1/04
Filed: 2011-11-10
Abstract: The wheel (1) has a connection unit arranged between a rim (4) and a hub (3) of the wheel. Damping units (5a, 5b) are placed in parallel with a junction of the rim and the connection unit, and/or with a junction of the connection unit and the hub such that the damping units are not primarily subjected to a compression during utilization of a cycle. Each damping unit includes an elastomeric material portion placed in parallel with the junction of the rim and a beam (2a) and/or at a junction of the hub and the beam.
Patent FR-2967858-A1 (FR)
Title: Separation de documents au moyen de la reproduction d'une sequence de documents basee sur une saisie d'informations
Inventor: MOORE JOHN A
IPC: H04N1/00
Filed: 2011-11-22
Abstract: Un système (10) et un procédé de génération de séparations entre travaux (30) dans un lot de pages numérisées sont fournis. Le procédé comporte, pour chaque travail d'un ensemble de travaux (30), la saisie d'une image d'une page représentative du travail. Après cela, le procédé comporte la numérisation de l'ensemble de travaux sous forme d'un lot pour générer un ensemble de pages numérisées. Les images saisies sont comparées à des pages numérisées de l'ensemble de pages numérisées pour identifier, au moins pour une image saisie, une page numérisée respective en correspondance avec l'image saisie. Au moins un séparateur est généré pour séparer l'ensemble de pages numérisées en se basant sur l'emplacement de la ou les pages numérisées en correspondance.
Patent FR-2983597-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une erreur de lecture d'une donnee
Inventor: BARAU EMMANUEL
IPC: G06F11/10
Filed: 2011-12-01
Abstract: Ce procédé de détection d'une erreur de lecture d'une donnée, ce procédé comportant : a) l'enregistrement d'un premier exemplaire de la donnée dans une première zone d'une mémoire électronique et l'enregistrement d'un second exemplaire de la donnée dans une seconde zone d'une mémoire électronique, b) la lecture (68) des valeurs des premier et second exemplaires de la donnée dans, respectivement, les première et seconde zones, c) la comparaison (74) des valeurs lues des premier et second exemplaires de la donnée, e) si les valeurs lues des premier et second exemplaires sont différentes, alors les étapes b) et c) précédentes sont réitérées (78, 80), puis f) si les valeurs lues lors de l'étape e) sont identiques, alors une erreur de lecture de cette donnée est détectée (82) et, sinon, aucune erreur de lecture de cette donnée n'est détectée.
Patent FR-2985402-A1 (FR)
Title: Method for connecting e.g. access terminal to wireless fidelity network, involves authorizing creation of tunnel between terminal and domestic private local area network, so that terminal accesses resources of private network
Inventor: GUINDOLET STEPHANE
IPC: H04L12/66
Filed: 2011-12-29
Abstract: The method involves creating a table (40) establishing correspondence between an access terminal identifier and an identifier (Idur) of gateway (21). Access request to an Internet network (23) is transmitted. The terminal is authorized to access the network. Verification is made in the table if the terminal identifier belongs to a list of identifiers. Creation of a tunnel between the terminal and a domestic private local area network (22) is authorized if the identifier corresponds to one of the identifiers, so that the terminal accesses resources of the private network. An independent claim is also included for a communication system for implementing a method for connecting an access terminal to local area network.
Patent FR-2987915-A1 (FR)
Title: Method for presenting aeronautical flight plan information in display device for pilot of aircraft, involves selecting temporal sub-window inside window of display screen for predetermined time by man-machine interface
Inventor: LINI SAMI
IPC: G06F3/048
Filed: 2012-03-08
Abstract: The method involves selecting a temporal sub-window (14) inside a first window of a display screen for a predetermined time by a man-machine interface, and displaying tasks to be accomplished in a second window (20) of the screen during the predetermined time. A task (23) to be accomplished is selected in the second window by the man-machine interface, where the task selection causes progressive opening of a third window (30) and progressive reduction in the surface occupied by the first window and/or the second window, where the three windows are constantly juxtaposed without overlapping.
Patent FR-2989682-A1 (FR)
Title: Procede d'alcanation du co2 utilisant comme catalyseur un compose comprenant du nickel sur un support a base d'oxyde de cerium
Inventor: ROGER ANNE CECILE
IPC: C07C1/20
Filed: 2012-04-20
Abstract: Le procédé selon l'invention est un procédé d'alcanation du CO par réaction du CO avec de l'hydrogène et il est caractérisé en ce qu'on utilise à titre de catalyseur un composé comprenant du nickel sur un support à base d'oxyde de cérium, d'oxyde de praséodyme et d'au moins un oxyde d'un élément choisi parmi le zirconium et le lanthane.
Patent FR-2985372-A1 (FR)
Title: Electronic circuit for use in microelectronic applications, has transistor comprising source regions and drain, where diode structure is non-conductive when potential of source regions is lesser potential of drain
Inventor: TROUSSIER GHISLAIN
IPC: H01L23/60
Filed: 2012-01-04
Abstract: The circuit has a metal-oxide-semiconductor transistor (100) formed from a channel (111) of a thin layer (103) on a buried oxide layer (102) of a fully-depleted silicon-on-insulator (FDSOI)-type substrate. The transistor comprises an oxide coating (115), a metal electrode (116), two source regions (113) and a drain (112). A diode structure (150) is connected to the oxide coating, the metal electrode and the source regions. The diode structure is conductive and non-conductive when potential of the source regions is greater than and lesser than potential of the drain, respectively.
Patent FR-2987498-A1 (FR)
Title: Sulfates utiles comme materiaux d'electrode
Inventor: REYNAUD MARINE
IPC: C01B17/96
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un matériau d'électrode. Ledit matériau est caractérisé en ce qu'il contient un sulfate répondant à la formule (Nai_ Li ) Fe (SO ) (I) dans laquelle les indices a, b, x, y et z sont choisis de manière à assurer l'électroneutralité du composé, 0<=a<=1, 0<=b<=1, 1<=x<=3, 1<=y<=2, 1<=z<=3, à l'exclusion du composé Li Fe (SO ) . Il est utile notamment comme matériau d'électrode positive dans une batterie aux ions alcalins.
Patent FR-2988360-A1 (FR)
Title: End structure for railway vehicle i.e. tram, has structural part having rigidity higher than that of absorption part to form rigid support for deformation of absorption part in event of impact against end structure
Inventor: BRUNOOGHE DAMIEN
IPC: B61D13/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: The structure (10) has a structural part (12) that delimits a space in which a seat for a driver of a railway vehicle i.e. tram, is placed. An absorption part (14) is provided at the structural part by a removable fixing unit (16). The absorption part is arranged in a deformable manner, and is arranged to absorb a part of energy of an impact against the end structure. The structural part has a rigidity higher than that of the absorption part to form a rigid support for deformation of the absorption part in the event of impact against the end structure.
Patent FR-2988725-A1 (FR)
Title: Monomeres porteurs de groupements associatifs pour la synthese de polycondensats supramoleculaires
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C07C55/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation de monomères porteurs de groupements associatifs pour fabriquer un polycondensat supramoléculaire, à certains de ces monomères, à un procédé de fabrication d'un polycondensat supramoléculaire, au polycondensat obtenu, ainsi qu'à un article ou une composition l'incorporant.
Patent FR-2975651-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: BENNER ANDREAS
IPC: B60S1/32
Filed: 2012-05-21
Abstract: Dispositif de lame d'essuie-glace comportant un élément de support (10) élastique à ressort et une lame d'essuyage (12). La lame d'essuyage (12) comporte au moins une saillie (14) et l'élément de support (10) a au moins un évidement (16) correspondant à la saillie (14) pour réaliser une liaison par la forme avec la lame d'essuyage (12) et l'élément de support (10) est prévu pour qu'au montage, on modifie son extension perpendiculairement à la ligne médiane longitudinale (17) de l'élément de support (10).
Patent FR-2995939-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du regime d'un moteur dans une position predeterminee
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-09-21
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : - détermination de la position angulaire et de la vitesse de rotation pour un premier point de mesure et un second point de mesure d'un capteur de position moteur, - détermination d'au moins un gradient de la vitesse de rotation distinct du gradient de vitesse entre les deux points de mesure de l'étape précédente, - approximation de la courbe réelle de vitesse de rotation par rapport à la position angulaire par une fonction polynomiale de degré deux, et -calcul d'une vitesse de rotation estimée à la position prédéfinie par application de la fonction polynomiale. Application à la prédiction de l'inversion de rotation du moteur.