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Patent FR-3006494-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique a moyenne ou haute tension
Inventor: BRICENO GARCIA RUBEN
IPC: H02G15/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique (1 , 20, 30) comprenant une couche réticulée (3, 4, 5, 21, 22, 23, 31, 32) obtenue à partir d'une composition polymère comprenant au moins un polymère comprenant au moins une fonction époxy, caractérisé en ce que la composition polymère comprend en outre un composé non polymérique en tant qu'agent de réticulation comprenant au moins une fonction réactive apte à réagir avec la fonction époxy dudit polymère pour permettre la réticulation dudit polymère.
Patent FR-3011400-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de charge d'une batterie de traction limitant l'appel de courant de capacites parasites
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge d'une batterie de traction d'un véhicule connecté à un réseau d'alimentation (RES) électrique, comportant : - une étape de commande (E1) apte à charger des capacités parasites d'un chargeur du véhicule sans transfert d'énergie vers la batterie, - une étape de connexion (E2) d'une capacité (Cf) entre une phase du réseau et une masse du chargeur, à l'expiration d'un délai supérieur ou égal à un délai prédéterminé, - et une étape de transfert d'énergie (E3) entre le réseau et la batterie (Batt), après l'étape de connexion (E2) de la capacité (Cf).
Patent FR-2997693-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant micromecanique et composant obtenu
Inventor: HEUCK FRIEDJOF
IPC: B81B7/02
Filed: 2013-10-15
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant micromécanique consistant à : - dégager par mise en structure au moins partiellement une structure (42, 46) dans une couche de silicium monocristallin (10) par une gravure dépendant de l'orientation cristallographique, au côté supérieur (12) de la couche de silicium (10) pour l'orientation actuelle (110) de la couche de silicium (10). Pour dégager par structuration la structure (42, 46) en plus, on applique une étape de gravure indépendante de l'orientation cristallographique au côté supérieur (12) pour son orientation actuelle.
Patent FR-3012117-A1 (FR)
Title: Fond de container en kit, container comprenant le fond de container
Inventor: MONCEL FLAVIEN
IPC: B65D19/38
Filed: 2013-10-22
Abstract: La présente invention porte sur un fond de container comprenant un plateau (20) polygonal, tel qu'une palette, des pièces d'angle (10) avec une base (11) et des éléments de butée perpendiculaires à ladite base, les pièces d'angle étant disposées dans les angles du plateau et étant agencées pour caler latéralement une ceinture posée sur le plateau. Le fond de container est caractérisé par le fait qu'il comprend une plaque (30) agencée pour relier les pièces d'angle (10) entre elles et les bloquer en position dans les angles du plateau (20). L'invention porte également sur un container comprenant ledit fond de container et une ceinture posée sur le fond de container.
Patent FR-3014085-A1 (FR)
Title: Caisse autoporteuse pour l'isolation thermique d'une cuve de stockage d'un fluide
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: B65D81/38
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne une caisse isolante autoporteuse (3, 7) destinée à l'isolation thermique d'une cuve de stockage d'un fluide comportant : - un panneau de fond (10) et un panneau de couvercle (11) espacés selon une direction d'épaisseur de la caisse ; - des éléments porteurs (13) interposés entre lesdits panneaux de fond (10) et de couvercle (11) et comportant chacun une embase inférieure (15), une embase supérieure (16) et un pilier (14) et s'étendant dans la direction d'épaisseur de la caisse entre l'embase inférieure (15) et l'embase supérieure (16); et - une garniture calorifuge (17) disposée entre les éléments porteurs (13) ; dans laquelle les embases (15, 16) comportent chacune : - une semelle de répartition des charges (17); et - des nervures anti-déversement (20) régulièrement réparties en périphérie de l'embase (15, 16) et agencées pour reprendre des efforts s'exerçant sur l'élément porteur (13) transversalement à la direction d'épaisseur de la caisse et les transmettre à la semelle de répartition des charges (17).
Patent FR-3014539-A1 (FR)
Title: Luminaire pour la detection d'au moins un dispositif mobile
Inventor: GHANNOUM HASSAN
IPC: H04B10/116
Filed: 2013-12-06
Abstract: Un luminaire pour la détection d'au moins un dispositif mobile, le luminaire (1) comportant un module d'éclairage (13) adapté pour fournir un éclairage (R) dans une zone d'éclairage déterminée, ledit éclairage (R) étant fonction d'au moins un paramètre d'éclairage (I, C) défini par le module d'éclairage (13), un module de détection (11) adapté pour recevoir de manière sans fil au moins un signal de détection (ID) d'un dispositif mobile situé dans ladite zone d'éclairage et un module de pilotage (12) adapté pour modifier le paramètre d'éclairage (I, C) du module d'éclairage (13) en cas de réception d'un signal de détection (ID).
Patent FR-3016413-A1 (FR)
Title: Systeme de protection thermique pour un reservoir cryogenique d'engin spatial
Inventor: VUILLAMY DIDIER
IPC: F02K9/60
Filed: 2014-01-15
Abstract: Système (2) de protection thermique pour un réservoir de fluide cryogénique d'engin spatial (1), comprenant - une coque (3) adaptée pour envelopper le réservoir de fluide cryogénique, la coque (3) étant dimensionnée de manière à aménager un espace interne (21) entre la coque (3) et le réservoir, - des moyens d'injection (35, 36) d'un spray de fluide caloporteur dans ledit espace interne (21), le fluide caloporteur étant à une température inférieure à celle du réservoir, caractérisé en ce que ledit fluide caloporteur est injecté dans l'espace interne (21) à l'état liquide de manière à capter le flux thermique entrant dans le réservoir de fluide cryogénique entrainant une vaporisation dudit fluide caloporteur, la coque (3) étant adaptée pour permettre au fluide caloporteur sous forme gazeuse de sortir dudit espace interne (21) au travers de la coque (3).
Patent FR-3018195-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical de recapture de guide intravasculaire
Inventor: LECIS ALEXANDRE
IPC: A61M25/09
Filed: 2014-03-06
Abstract: Cet instrument chirurgical (10) de recapture de guide intravasculaire comporte un conduit (12) destiné à pénétrer à l'intérieur d'un vaisseau sanguin. Ce conduit (12) présente une extrémité distale (12B) pourvue d'un panier creux (16) de recapture d'un guide intravasculaire et des moyens (18) de rétractation/déploiement radial(e) de ce panier creux de recapture (16).
Patent FR-3021510-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique a pointe feutre
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution et d'application d'un produit cosmétique, comprenant : - un récipient (3) destiné à contenir un produit cosmétique, ledit récipient (3) définissant un réservoir de produit cosmétique et débouchant par un orifice (7) de distribution du produit cosmétique ; - un organe applicateur (5) de produit cosmétique réalisé en matériau fibreux et inséré dans ledit orifice de distribution (7) de sorte à traverser ledit orifice de distribution (7) ; - un moyen de distribution (12 ; 60, 62) dudit produit cosmétique hors du récipient (3), le moyen de distribution étant configuré pour créer une dépression ou une surpression dans le réservoir de produit cosmétique de sorte à forcer le passage du produit cosmétique au travers de l'organe applicateur (5). Le dispositif de distribution et d'application comprend en outre une gaine d'étanchéité (45) entourant l'organe applicateur (5) au niveau de l'orifice de distribution (7).
Patent FR-3023371-A1 (FR)
Title: Dispositif de tracabilite des temperatures auxquelles est expose un produit, comprenant des moyens de chronometrage d'une duree de depassement d'une temperature determinee.
Inventor: HENNEGRAVE JOHANN
IPC: G01K3/04
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traçabilité d'une chaîne de froid, destiné à être associé à un produit pendant au moins une phase de sa vie, comprenant : - des moyens d'alimentation électrique (1) ; - des moyens de mesure (2) de température aptes à mesurer une température T à laquelle le produit est susceptible d'être exposé ; - des moyens d'affichage (3) aptes à afficher au moins la température T, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de mémorisation (4) d'au moins quatre données de température : une température réglementaire maximum TRMAX, une température réglementaire minimum TRMIN, une température de tolérance haute TTH, telle que TTH > TRMAX, une température de tolérance basse TTB, telle que TTB < TRMIN.
Patent FR-3024178-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la quantite d'air introduit a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente et procede utilisant un tel dispositif.
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02M31/08
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant deux sorties de gaz d'échappement (32, 36) reliées chacune à un collecteur d'échappement (30, 34) d'un groupe d'au moins un cylindre (121, 122, 123, 124), ledit dispositif comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à double entrée (50, 52) connectée auxdites sorties de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur (44) d'air extérieur, et un conduit de transfert partiel (64) de l'air comprimé du compresseur vers les entrées de la turbine. Selon l'invention, le conduit transfert partiel comprend deux branches (70, 72) reliées aux entrées de la turbine et portant chacune des moyens de vannage (74, 76) contrôlant la circulation de l'air comprimé dans ces branches.
Patent FR-3026154-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de rotation a coefficient de raideur variable et a changement de pente
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: F16F11/00
Filed: 2014-09-23
Abstract: Un dispositif d'amortissement (D) comprend un cylindre (CE) définissant une chambre (CH1) contenant un gaz et munie d'une butée (B1), une première plaque de friction (PF1) solidarisée fixement au cylindre (CE), une seconde plaque de friction (PF2) immobile et au contact de la première plaque de friction (PF1), et une tige (TA) montée à rotation dans le cylindre (CE) et comprenant une paroi (PV1) propre, en cas d'entraînement en rotation, à faire varier le volume de la chambre (CH1) pour induire une première variation d'un coefficient de raideur tant qu'elle ne contacte pas la butée (B1), puis, une fois ce contact établi, à entraîner en rotation le cylindre (CE) par rapport à la seconde plaque de friction (PF2) afin de provoquer un frottement de la première plaque de friction (PF1) par rapport à la seconde plaque de friction (PF2), propre à induire une seconde variation du coefficient de raideur.
Patent FR-3026641-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou pharmaceutique sous forme de dispersion, procede de preparation et utilisation pour le traitement de la peau
Inventor: BIDAN CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique, dermatologique et/ou pharmaceutique, en particulier à usage topique, sous forme d'une dispersion d'une phase interne discontinue dans une phase externe continue, l'un des phases étant une phase aqueuse et l'autre étant une phase huileuse. Cette composition contient un polymère polyacrylique et un facteur de consistance, et elle est exempte d'agent tensioactif et de conservateur. Un procédé de préparation de cette composition comprend le mélange de la phase aqueuse et de la phase huileuse de sorte à former une dispersion homogène, et la stérilisation de la dispersion ainsi formée par stérilisation par infusion à ultra-haute température.
Patent FR-3026807-A1 (FR)
Title: Inversion du sens de commande sequentielle de boite de vitesses automatique
Inventor: VONDENA STEPHANE
IPC: F16H61/00
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de commande électrique (14) de boite de vitesses automatique de véhicule automobile comprenant : une première entrée (A) apte à recevoir les signaux de commande d'un levier (6 ; 106) de commande séquentielle de vitesse apte à être manœuvré dans deux sens opposés ; une deuxième entrée (B) apte à recevoir un signal de sélection de fonctionnement du levier (6 ; 106) de commande séquentielle, le dispositif (14) étant configuré pour inverser les effets d'augmentation et de diminution de rapport de transmission en réponse aux mouvements du levier (6 ; 106) dans les premier et second sens, en fonction du signal de sélection reçu à la deuxième entrée (B). L'invention a également trait à un véhicule (10) comprenant un tel dispositif de commande électrique (14).
Patent FR-3012721-A1 (FR)
Inventor: WITZMANN ALEXANDER
IPC: A01B63/22
Filed: 2014-10-30
Abstract: Ladite machine comprend un châssis (5) pouvant être attelé à un tracteur, au moins un groupe structurel (2) de travail du sol, notamment une rangée de fourchons et/ou de disques suspendue audit châssis (5), un rouleau suiveur (7) relié audit châssis (5) par l'intermédiaire d'un guide (51) à articulation quadruple, ainsi qu'un dispositif (50) de réglage de profondeurs de travail dudit groupe structurel (2). Ledit dispositif (50) présente un organe (60) de réglage de profondeurs de travail, affecté au réglage dudit guide (51). Ledit rouleau suiveur (7) est monté avec faculté de réglage en hauteur par rapport audit guide (51), par l'intermédiaire d'un actionneur de relevage (55), en vue de relever ledit groupe structurel (2) jusqu'à une position de demi-tour et/ou de transport.
Patent FR-3013249-A1 (FR)
Title: Support du dispositif electrique de machine-outil portative electrique
Inventor: KONCSIK TAMAS
IPC: B25F5/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: Support, notamment d'une machine-outil portative électrique de jardinage pour un dispositif électrique (12) comprenant : - une platine (16) à laquelle est fixé le dispositif électrique (12), - un réceptacle (18) logeant le dispositif électrique (12) et - un dispositif d'étanchéité (20) pour assurer l'étanchéité à l'eau du réceptacle (18), support caractérisé en ce que le dispositif d'étanchéité (20) comporte au moins un joint (22) logé dans le réceptacle (18).
Patent FR-3029241-A1 (FR)
Title: Appareil pour convertir une energie de houle en energie electrique
Inventor: GROSSO GILLES
IPC: F03B13/16
Filed: 2014-12-01
Abstract: Appareil pour convertir une énergie de houle en énergie électrique comprenant : - un élément flotteur (41) excité à une fréquence définie par la houle, - un système d'extraction de puissance (43) coopérant avec l'élément flotteur (41) pour convertir une énergie mécanique en une énergie électrique, ladite énergie mécanique provenant du déplacement de l'élément flotteur (41) excité par ladite houle, caractérisé en ce que ledit système d'extraction de puissance (43) se présente sous la forme d'un amplificateur de fréquence se composant : - d'au moins deux moteurs piézoélectriques chacun composé d'au moins un pilier piézoélectrique excité à une fréquence supérieure à celle dudit flotteur (41), - d'un organe pour activer lesdits moteurs piézoélectriques, lequel organe agit sur les moteurs piézoélectriques de manière à écraser lesdits piliers piézoélectriques, et en ce que ledit système d'extraction de puissance (43) comporte un bras oscillant (42b) composé d'une première extrémité rattachée audit organe et d'une deuxième extrémité rattachée audit flotteur (41), de manière à ce que ledit bras (42b) transfère l'énergie mécanique provenant du déplacement dudit flotteur (41) audit organe.
Patent FR-3029574-A1 (FR)
Title: Moteur a explosion a essence a injection directe a filtre a particules et pression de carburant faible
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02M63/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention a pour objet un moteur à explosion à essence à injection directe (21), dont la ligne d'échappement (23) comprend un filtre à particule (24) et dont la ligne d'admission de carburant (25) est conçue et dimensionnée pour fonctionner à une pression carburant comprise entre 70 et 150 bars, préférentiellement égale à 100 bars.
Patent FR-3037732-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation par suspension de moyens d'equipement electrique
Inventor: BARZIC OLIVIER
IPC: F16B1/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: Ce système de fixation par suspension de moyens d'équipement électrique sous des moyens d'ancrage notamment associés au plafond d'un local d'un navire, du type comportant des moyens en forme de colonne de suspension (10) dont l'extrémité supérieure comporte des moyens d'accrochage (11) sur les moyens d'ancrage (12) et dont l'extrémité inférieure comporte des moyens de fixation (14) des moyens d'équipement électrique, est caractérisé en ce que les moyens en forme de colonne de suspension (10) comportent au moins deux parties (15, 16) télescopiques l'une dans l'autre pour permettre en outre un réglage de hauteur (17) entre les moyens d'ancrage et les moyens d'équipement électrique lors de la phase de montage de ceux-ci.
Patent FR-3034875-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement des proprietes d'un circuit photonique par implantation ionique post-fabrication, guide d'ondes et circuit photonique ainsi ajustes
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02B6/13
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'ajustement des propriétés d'un circuit photonique pour les faire coïncider avec des propriétés attendues, le circuit photonique comportant un guide d'ondes (10) qui comprend une région (20) de propagation de la lumière, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de modification de l'indice de réfraction d'au moins une zone de ladite région, ladite étape étant mise en œuvre au moyen d'une implantation ionique dans l'au moins une zone (21). Elle s'étend à un guide d'ondes dont la région de propagation de la lumière présente au moins une zone à indice de réfraction modifié par implantation ionique dans laquelle la lumière reste confinée, ainsi qu'à un circuit photonique incorporant un tel guide.
Patent FR-3036580-A1 (FR)
Title: Cellule d'isolement pour animal de laboratoire equipee d'un filtre amovible
Inventor: SANNIE SEBASTIEN
IPC: B01D29/96
Filed: 2015-05-29
Abstract: Ensemble (100) comprenant un dispositif d'isolement (50) d'un animal de laboratoire, ledit dispositif d'isolement (50) comprenant une cellule (10) étanche configurée pour recevoir l'animal et au moins un filtre à air (20) configuré pour filtrer l'air entrant/sortant de la cellule (10) pour la respiration de l'animal et configuré pour être assemblé avec la cellule (10) par des moyens d'encliquetage (20c), et un dispositif de séparation (30) pour séparer le filtre (20) d'avec la cellule (10), ledit dispositif de séparation (30) comprenant des moyens de retenue (30a) configurés pour retenir le filtre (20) avec le dispositif de séparation (30).
Patent FR-3049262-A1 (FR)
Title: Hydrofoil a aile mediane et ses reglages
Inventor: MOULIN OLIVIER PAUL MICHEL
IPC: B63B1/28
Filed: 2016-03-23
Abstract: Dispositif d'installation médiane, de fixation et de réglage angulaire d'une ou plusieurs ailes sur un fuselage appartenant à un ensemble hydrofoil ayant pour vocation d'améliorer les performances hydrodynamiques de l'ensemble grâce aux différents modes de serrage, de calages et de réglages des angles porteurs et déporteurs. L'invention concerne un dispositif d'implantation en position médiane d'une aile associé à une forme de karman pour assurer la liaison entre les profils et corps du fuselage et ainsi assurer une meilleure répartition des filets d'eau entre intrados et extrados comme sur tous les engins volants, planants en l'air, comme dans l'eau. Ce dispositif (19) est constitué d'un orifice (8) situé dans le fuselage (1) accueillant une forme positive (9) d'une aile (4) qui sera fixée par des vis (10) dans des inserts borgnes filetés (7) et il est complété par l'ensemble des réglages particuliers de la portance générale. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'ensemble des éléments qui constitue un foil des planches de glisse sur l'eau.
Patent FR-3053821-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au pilotage d'un giravion, giravion associe et procede d'aide au pilotage correspondant
Inventor: FILIAS FRANCOIS XAVIER
IPC: B64F1/18
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide au pilotage (1) d'un giravion (2) pour permettre de piloter un giravion (2) lors d'une phase d'approche précédant une phase d'atterrissage sur une zone de poser pour giravion (2) telle une hélisurface. Un tel dispositif (1) comporte notamment une caméra (3, 3') pour effectuer une pluralité d'images de l'environnement du giravion (2) suivant une ligne de visée (20, 20') et des moyens de traitement pour identifier dans au moins une image, parmi ladite pluralité d'images, au moins une zone de poser recherchée.
Patent FR-3047325-A1 (FR)
Title: Adaptation des contenus dans un environnement d'application web
Inventor: MARUM MATT
IPC: G06F11/34
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en concordance de contenu adaptative pour des clients Web qui comporte la surveillance d'une performance de traitement de contenu dans différents dispositifs informatiques clients couplés en communication sur un réseau à un serveur de contenu, la mesure de la performance de traitement de contenu pour chacun des dispositifs différents et le stockage de la performance mesurée pour chacun des dispositifs différents en lien avec des groupages de ressources différents du type de contenu demandé. Ensuite, une demande de contenu est reçue dans le serveur de contenu en provenance de l'un des dispositifs, et la performance stockée est récupérée. En tant que telles, les métriques récupérées du dispositif informatique sont appariées aux métriques récupérées de l'un d'une multiplicité de groupages d'une ou plusieurs ressources différentes associées au contenu demandé et les ressources de l'un de la multiplicité des groupages sont incluses dans le contenu demandé. Enfin, le contenu demandé est transmis à l'un des dispositifs informatiques clients.
Patent FR-3050518-A1 (FR)
Title: Module de refroidisseur de vehicule.
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: F25D23/10
Filed: 2016-04-21
Abstract: Module refroidisseur de liquide de refroidissement d'appareil électrique automobile, comprenant : - un support agencé pour être fixé sur le véhicule, et comprenant une interface de fixation sur le véhicule, - un refroidisseur de liquide monté sur le support, et agencé pour refroidir un liquide de refroidissement d'appareil électrique, caractérisé en ce que le refroidisseur de liquide est monté mobile sur le support pour pouvoir être déplacé lors du montage du module sur le véhicule entre : - une première position dans laquelle le refroidisseur de liquide laisse libre un accès à un outil de montage vers l'interface de fixation, et - une deuxième position, dans laquelle le refroidisseur de liquide bloque l'accès à l'outil de montage vers l'interface de fixation, et peut être connecté avec au moins un tube de transport de fluide du véhicule.
Patent FR-3052288-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de personnes au sol
Inventor: HOLE STEPHANE
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-06-07
Abstract: Au moins trois électrodes (14-16) sont intégrées dans le sol du local (10) où la surveillance est exercée. Des axes de mesure respectifs sont pris en compte et associés à plusieurs paires d'électrodes intégrées dans le sol. Le procédé de détection comprenant les étapes suivantes : pour chaque paire d'électrodes, mesurer une capacité électrique entre les deux électrodes de la paire ; positionner un point de mesure dans un repère défini par N des axes de mesure selon des coordonnées fournies par les capacités électriques mesurées pour les paires d'électrodes respectivement associées aux N axes de mesure, où N est un nombre plus grand que 1 ; et détecter si une personne git sur le sol selon un critère de détection fonction de la position du point de mesure dans le repère.