baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071926-A1 (FR)
Title: Application de contraintes triaxiales a une carotte au cours d'essais de perforation et d'ecoulement
Inventor: MANNING JOHN DOUGLAS
IPC: G01N11/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: La présente divulgation se rapporte à des appareils (100, 200) et procédés permettant d'appliquer des contraintes triaxiales à une carotte (150, 250) au cours d'essais de perforation et d'écoulement. Une carotte de roche (150, 250) est positionnée à l'intérieur d'une coque de fixation (130) d'un appareil à contrainte de surcharge (100, 200), qui est placé à l'intérieur d'une cuve à pression (205). La cuve à pression (205) applique une pression de cuve sur l'appareil à contrainte de surcharge (100, 200). L'appareil à contrainte de surcharge (100, 200) contient une pluralité d'éléments de contrainte (142, 144a, 144b, 146a, 146b) qui appliquent des contraintes de surcharge à la carotte (150, 250) le long de ses trois axes principaux. La résistance aux contraintes de surcharge appliquées est assurée par une combinaison de l'intégrité structurelle de l'appareil à contrainte de surcharge (100, 200) et du support circonférentiel appliqué à l'appareil à contrainte de surcharge (100, 200) par la pression de cuve. Avec l'application des contraintes de surcharge, la carotte (150, 250) peut être soumise à des essais de perforation, des essais de production et des essais d'injection.
Patent FR-3085757-A1 (FR)
Title: Detection fine de deformations dans un materiau a surveiller
Inventor: PLACET VINCENT
IPC: G01N29/14
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention vise à surveiller l'état structurel d'un matériau sujet à une déformation. On prévoit à cet effet au moins un capteur passif (C) comportant un substrat piézoélectrique (SP) en contact avec le matériau à surveiller (STR), et une unité de traitement reliée au substrat piézoélectrique et injectant un signal sonde dans le substrat pour être converti en une onde élastique sonde (SAW) se propageant dans le matériau à surveiller. Le substrat piézoélectrique convertit réversiblement une onde élastique résultant de la propagation de l'onde élastique sonde dans le matériau, et issue ainsi du matériau à surveiller, en un signal de mesure destiné à l'unité de traitement. En particulier, l'unité de traitement estime un déphasage (DEPH) mesuré entre le signal de mesure et le signal sonde et correspondant à un temps de vol de l'onde (SAW) selon un trajet d'aller-retour (tv). L'unité de traitement compare alors ce déphasage (DEPH) à une valeur attendue, et détecte une déformation (DEF) du matériau à surveiller (STR) en cas d'écart entre le déphasage mesuré et la valeur attendue.
Patent FR-3085848-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique a usage topique comprenant au moins une substance anesthesiante locale
Inventor: BULCOURT CATHERINE
IPC: A61P29/00
Filed: 2018-09-17
Abstract: Composition pharmaceutique à usage topique se présentant sous la forme d'une émulsion de type eau dans huile comprenant pour 100% de sa masse : - de 0,3% à 5% massique d'au moins une substance anesthésiante locale; - de 60 à 90% massique d'une phase aqueuse gélifiée (A1) - de 9,7 % à 35% massique d'une phase grasse (A2) comprenant au moins une huile et un système émulsionnant comprenant une combinaison d'au moins un agent tensioactif émulsionnant (S1) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les compositions d'alkylpolyglycosides, les compositions d'alkylpolyglycosides et d'alcools gras, et d'au moins un agent tensioactif émulsionnant (S2) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les esters de polyglycérols, les esters de polyglycérols alcoxylés, les polyhydroxystéarates de polyglycols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols alcoxylés.
Patent FR-3079577-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydro elastique et aeronef
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: F16F13/26
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur hydroélastique (1) comprenant au moins un ensemble élastique (10), muni d'un organe élastique (20) entre deux armatures (11,15). L'ensemble élastique (10) comporte une chambre de compression (30). L'amortisseur hydro-élastique (1) comprend un ensemble d'amortissement (35) muni d'une chambre d'expansion (40) qui est délimitée selon une direction transversale (AT) par un fond (38) et un piston (45). La chambre de compression (30) est reliée hydrauliquement à la chambre d'expansion (40) par trois liaisons (60, 65, 70) hydrauliques comprenant respectivement un conduit (61), au moins un premier passage (66) et une valve de surpression (67), au moins un deuxième passage et un clapet antiretour.
Patent FR-3088684-A1 (FR)
Title: Piston d’equilibrage et d’etancheite, circuit de refroidissement et procede associes
Inventor: DEFOY BENJAMIN
IPC: F04B39/06
Filed: 2018-11-21
Abstract: PISTON D’EQUILIBRAGE ET D’ETANCHEITE, CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT ET PROCEDE ASSOCIES Le piston d’équilibrage et d’étanchéité pour un motocompresseur intégré comprenant un piston d’équilibrage (50) destiné à être monté sur un arbre (38) du motocompresseur pour compenser la pression différentielle s’appliquant sur des roues (34, 35, 36, 37) d’une section de compression du motocompresseur entre la pression d’aspiration et la pression de refoulement, et un dispositif d’étanchéité (51) entourant le piston d’équilibrage et destiné à être monté sur le carter (31) du motocompresseur (30) pour rendre étanche la section de compression. Il comporte en outre un orifice d’extraction (52) de gaz, la position axiale de l’orifice d’extraction étant déterminée de sorte que la valeur de la pression du gaz prélevé est égale à une valeur prédéterminée inférieure à la valeur de la pression de refoulement. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091018-A1 (FR)
Title: Mémoire de puce électronique
Inventor: DENORME STÉPHANE
IPC: H01L27/115
Filed: 2018-12-21
Abstract: Mémoire de puce électronique La présente description concerne un dispositif (300) comprenant : au moins trois cellules mémoire (110) ; pour chaque cellule, une première région semiconductrice dopée (234) et un interrupteur (120) reliant la cellule à la première région ; et des premières zones semiconductrices dopées (302) connectant ensemble les premières régions (234). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091404-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de messages vocaux, procédé de désactivation d'un codage DTMF et procédé de traitement d'une demande de désactivation d'un codage DTMF.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M3/533
Filed: 2018-12-28
Abstract: Procédé de traitement de messages vocaux, procédé de désactivation d'un codage DTMF et procédé de traitement d'une demande de désactivation d'un codage DTMF.     Le procédé de traitement de messages vocaux par un terminal comprend des étapes de:    - envoi à un serveur vocal d’une requête devant être interprétée par le serveur pour désactiver un codage DTMF sur un canal de communication entre le serveur et le terminal - réception du serveur d’une donnée de configuration du terminal;    - interprétation de la donnée de configuration et application au terminal d’un mode de configuration obtenu à partir de ladite interprétation ; et    - traitement des messages vocaux par le terminal selon le mode de configuration.         Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3092269-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication à partir de préformes d’éléments de liaison d’une aile d’aéronef à un caisson central de voilure
Inventor: SOULA DENIS
IPC: B64C1/26
Filed: 2019-02-04
Abstract: - Procédé de fabrication, à partir de préformes, d’éléments de liaison d’une aile d’aéronef à un caisson central de voilure. - Le procédé de fabrication comprend une étape de fabrication d’au moins une préforme (4a, 4b, 4c, 4d, 4e, 4f, 4g, 4h) en matériau composite formant l’élément de liaison (1a, 1b, 1c) et une étape d’assemblage de la ou des préformes (4a, 4b, 4c, 4d, 4e, 4f, 4g, 4h) par traitement thermique pour former l’élément de liaison (1a, 1b, 1c). Le procédé de fabrication permet de fabriquer de façon simple et rapide un élément de liaison participant à la liaison entre un caisson central de voilure (2) d’un aéronef et une aile (3) de l’aéronef. Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3092698-A1 (FR)
Title: Assemblage comportant un composant vertical de puissance monté sur une plaque métallique de connexion
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L29/40
Filed: 2019-02-11
Abstract: Assemblage comportant un composant vertical de puissance monté sur une plaque métallique de connexion La présente description concerne un assemblage comportant : - un composant vertical de puissance (100) comportant un substrat semiconducteur (101), une première électrode (A2) en contact avec une face inférieure du substrat (101), et une deuxième électrode (A1) en contact avec une face supérieure du substrat (101) ; - une plaque métallique de connexion (150) disposée du côté de la face inférieure du substrat (101) ; et - une entretoise métallique (140) comportant une face inférieure soudée à la plaque métallique de connexion (150) et une face supérieure soudée à la première électrode (A2) du composant vertical de puissance, l'entretoise métallique (140) étant en le même métal que la plaque métallique de connexion (150). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111017-A1 (FR)
Title: Le panneau solaire sous-marin
Inventor: CRABIÉ PHILIPPE ANTOINE FRANÇOIS
IPC: H01L31/042
Filed: 2020-05-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif avec un container d’eau transparent afin de capter l’énergie lumineuse de la lumière qui comprend un dit panneau solaire, que nous pouvons trouver sur tous les marchés et selon les demandes de la réalisation, dans un bloc étanche et transparent de sur sa partie supérieure afin que la lumière en traversant la partie liquide conductrice en donnant l’effet capacitif aille ainsi sur le panneau solaire de sa partie supérieur, pour capter la dite lumière et, un autre bloc sur sa partie inférieure étanchéifié du dit panneau solaire de sa partie inférieure ainsi que de son extérieur le rendant ainsi imperméable .
Patent FR-3094110-A1 (FR)
Title: Registres distribues pour la gestion du cycle de vie de donnees en aeronautique
Inventor: COULMEAU FRANÇOIS
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-03-21
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés mis en œuvre par ordinateur pour la gestion du cycle de vie de données aéronautiques stockées dans une chaine de blocs, comprenant les étapes consistant à recevoir ou émettre des données aéronautiques, chiffrer et/ou déchiffrer ces données par l’intermédiaire d’un contrat intelligent. L’usage de plusieurs chaines de blocs est décrit, ainsi que les faits et règles de gestion du cycle de vie des données (e.g. obsolescence programmée, indicateur de qualité fonction du temps, etc). Des développements décrivent notamment des aspects transactionnels ; l’emploi de services d’oracle, de méthodes de chiffrement asymétrique, homomorphe, post-quantique ; l’utilisation de fonctions de hachage de type caméléon, de manière à manipuler des chaines de blocs au moins partiellement éditables, et des techniques d’apprentissage automatique. Des aspects de logiciels et de systèmes sont décrits. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095254-A1 (FR)
Title: vanne de régulation d’un débit de fluide
Inventor: MULLER JEAN-LOUIS
IPC: G05D7/01
Filed: 2019-04-18
Abstract: Est concerné le contrôle d’un débit de fluide par l’intermédiaire d’une vanne. Sur un chemin (80) de circulation de fluide dans la vanne, on fait passer le fluide à travers au moins une ouverture (78) de passage du fluide de taille variable d’un élément mécanique (84). La taille de l’ouverture (46) varie en fonction de la pression (P) du fluide. Pour faire circuler le fluide, on définit l’élément mécanique (84) comme un moyen de rappel  (840):- que l’on dispose sur le chemin (80) de circulation du fluide, et- qui agit à l’encontre de la pression (P) du fluide, pour rappeler naturellement ladite ouverture (76) de passage du fluide vers un état où elle présente une taille maximum. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3095614-A1 (FR)
Title: Triangle de roue de véhicule, à articulations emmanchées sur une tige de fixation logée dans un logement
Inventor: GIRAUD PHILIPPE
IPC: B60G7/02
Filed: 2019-04-30
Abstract: Un triangle de roue (TR) comprend une pièce principale (PP) comportant une première partie (P1) couplée au moyeu d’une roue d’un véhicule, et une seconde partie (P2) munie de première (A1) et seconde (A2) articulations cylindriques et couplées au châssis du véhicule et, sur un bord (B), d’un logement (LT) cylindrique et s’étendant entre des deuxième (E2) et troisième (E3) extrémités du bord (B). Les première (A1) et seconde (A2) articulations comprennent chacune un passage axial (PA) et sont logées dans deux parties terminales (PT) du logement (LT). Une tige de fixation (TF) est logée dans le logement (LT) en traversant les passages axiaux (PA) et comprend deux extrémités (ET) placées à l’extérieur de part et d’autre des première (A1) et seconde (A2) articulations, et munies chacune d’un trou traversant (TT) pour une vis assurant le couplage au châssis. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097265-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle thermique d’un moteur
Inventor: POVLOVITSCH SEIXAS MICHEL
IPC: F01P7/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’optimisation du contrôle thermique d’un moteur (10) de véhicule, ledit véhicule comprenant un dispositif de refroidissement (30) du moteur (10), ledit dispositif de refroidissement (30) comprenant au moins un actionneur (310) permettant de faire varier la capacité de refroidissement du moteur (10). Le procédé est mis en œuvre par un calculateur (20), adapté pour contrôler ledit au moins un actionneur (310) à l’aide d’une commande (u(t)), afin de réaliser le contrôle thermique du moteur (10). Le procédé comprend une première phase de fonctionnement, dite « d’exploration », une deuxième phase de fonctionnement, dite « phase d’apprentissage par imitation », et une troisième phase de fonctionnement, dite « autonome ». Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086779-A1 (FR)
Title: Mise en correspondance avec un historique de production automatisée à l’aide de l’optimisation bayésienne
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: G06F30/20
Filed: 2019-07-19
Abstract: Un modèle de champ pétrolifère mis en correspondance avec un historique qui facilite les opérations de système de puits pour un champ pétrolifère est généré à l’aide d’une optimisation bayésienne de paramètres ajustables sur la base d’un historique de production complet. Le processus d’optimisation bayésienne (200) comprend des modifications stochastiques des paramètres ajustables sur la base d’une distribution de probabilité antérieure pour chaque paramètre et une erreur de modèle générée à l’aide de valeurs de mesure de production historiques et de valeurs de prédiction de modèle correspondantes pour divers ensembles de paramètres de test.
Patent FR-3101733-A1 (FR)
Title: Procédé de stabilisation de l’état d’une charge d’une batterie de traction
Inventor: LACHAIZE JÉRÔME
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: Procédé de détermination d’un courant optimal (COPT) à délivrer à un réseau de traction de façon à stabiliser l’état de charge d’une batterie de traction présente dans un réseau de traction d’un véhicule automobile, comprenant : une étape de détermination d’un courant nécessaire (CNEC) au fonctionnement du réseau de traction, une étape de mesure d’un courant entrant ou sortant (CBAT) de la batterie de traction de façon à déterminer une valeur de référence (CREF), une étape de détermination du courant optimal (COPT), ledit courant optimal (COPT) correspondant au courant nécessaire (CNEC) majoré de la valeur de référence (CREF), une étape de délivrance au réseau de traction du courant optimal (COPT), les étapes du procédé étant réitérées de façon que le courant entrant ou sortant (CBAT) de la batterie de traction soit égal à zéro. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101821-A1 (FR)
Title: CONNECTEUR éLECTRIQUE SUR BATTERIE DE TRACTION POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: H02G3/08
Filed: 2019-10-11
Abstract: CONNECTEUR ÉLECTRIQUE SUR BATTERIE DE TRACTION POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE Batterie d’accumulateurs électriques (7), notamment de traction, pour véhicule automobile, comprenant : un réceptacle (23) avec une paroi de fond (23A) et des parois latérales (23B) ; des accumulateurs électriques (7A) disposés dans le réceptacle (23) et reliés électriquement entre eux ; la batterie d’accumulateurs électriques (7) comprenant, en outre : un connecteur (11), du type fiche ou prise, monté sur une des parois latérales (23B), relié électriquement aux accumulateurs électriques (7A) et configuré pour s’engager avec un connecteur externe, du type prise ou fiche respectivement, sur une boîte de jonction (9). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 8)
Patent FR-3103610-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation de scrutin électronique anonymisé interfacé à une chaîne de blocs
Inventor: CHAUMONT GUILHEM
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-11-25
Abstract: La présente invention est une méthode de réalisation d’un scrutin de vote électronique anonymisé interfacé à une chaîne de blocs, composée d’une base d’information d’un scrutin électronique, d’un registre de base de données distribué et interfacé en chaîne de blocs répliqué par un collège d’un minimum de deux nœuds de validation, lesdits nœuds de validation ayant un droit de lecture et d’écriture sur ledit registre de base de données, d’une pluralité d’électeurs identifiés dans la base d’information du scrutin électronique, chaque électeur ayant reçu un ou plusieurs jetons de vote dématérialisés issus d’une transaction (dite « coinbase ») initialement générée en récompense du minage d’un bloc de ladite chaîne de blocs par l’un des nœuds de validation dudit collège, d’au moins une urne digitale pouvant recevoir les jetons de vote dématérialisés, ladite urne identifiée dans la base d’information du scrutin électronique, le transfert desdits jetons par un électeur vers l’urne et validé par le collège de nœuds constitue le scrutin électronique, caractérisé en ce que le registre de base de données distribué et interfacé en chaîne de blocs n’autorise que le transfert de pair à pair desdits jetons issus d’une transaction dite « coinbase ».
Patent FR-3104730-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de signaux delivres par un reseau de capteurs a base de cavites laser a fibre optique
Inventor: BOUFFARON RENAUD
IPC: G01S15/86
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection de signaux sonar comportant N voies de détection comportant chacune M cavités laser à fibre optique (35), ainsi qu'une voie de mesure unique commune (30) comportant un commutateur optique Nx1 (31) permettant de commuter alternativement chaque voie de détection sur la voie de mesure, un module de traitement optique (32) permettant de traiter le signal optique transmis par la voie de détection considérée et de séparer les M signaux optiques délivré par les M cavités laser de la voie considérée et un module optoélectronique (33) réalisant la conversion opto-numérique des signaux délivrés par le module de traitement optique (32) et le traitement des signaux numériques obtenus. Le module de traitement optique (32) comporte un interféromètre à translation de fréquence (41) à commande en fréquence, configuré pour transformer le signal optique modulé en fréquence délivré par les M cavités en un signal optique modulé en intensité. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108014-A1 (FR)
Title: Composition phytosanitaire comprenant des ulvanes et du silicium
Inventor: NGUEMA-ONA ÉRIC
IPC: A01N65/03
Filed: 2020-03-13
Abstract: Composition phytosanitaire comprenant des ulvanes et du silicium L’invention concerne une composition phytosanitaire comprenant (i) des ulvanes et/ou des oligosaccharides dérivés d’ulvanes, par exemple sous la forme d’un extrait contenant des ulvanes et/ou des oligosaccharides dérivés d’ulvanes ; et (ii) du silicium, l’utilisation de ladite composition pour activer des réactions de défense d’une plante et de résistance contre des contraintes biotiques, ainsi qu’un procédé pour activer les réactions de défense d’une plante et de résistance contre des contraintes biotiques, comprenant l'application à ladite plante d'une quantité efficace de la composition phytosanitaire.
Patent FR-3109917-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour vehicule
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/14
Filed: 2020-05-05
Abstract: Dispositif d’affichage (10) pour véhicule, dans lequel sont superposées :- une première couche (20) transparente comprenant au moins un pictogramme tridimensionnel (22) à trois dimensions; - une deuxième couche (30) électronique comprenant au moins une première source de lumière (32) et au moins un pictogramme plan (34), le pictogramme plan (34) correspondant à une projection en deux dimensions du pictogramme tridimensionnel (22) de la première couche (20) et le contour du pictogramme tridimensionnel (22) étant aligné avec le contour du pictogramme plan (34) de sorte que la première source de lumière (32) est configurée pour illuminer le pictogramme plan (34) et le pictogramme tridimensionnel (22);dans lequel au moins une deuxième source de lumière (36) est agencée décalée angulairement par rapport à la première source de lumière (32) pour illuminer le contour du pictogramme tridimensionnel (22) sans illuminer le pictogramme plan (34).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111784-A1 (FR)
Title: Article culinaire avec un revetement exterieur anti-glisse
Inventor: LE BONNEC MARIE
IPC: A47J27/00
Filed: 2020-06-25
Abstract: La présente invention concerne un article culinaire (1) comprenant un support (2) présentant une paroi de fond (21) et une paroi latérale (31) s’élevant autour de la paroi de fond (21), ladite paroi de fond (21) présentant une face interne (211) destinée à recevoir des aliments et une face externe (212) destinée à être disposée à proximité d’une source de chaleur et ladite paroi latérale (31) présentant une face interne (311) et une face externe (312) caractérisé en ce que les faces externes (212) et (312) sont recouvertes d’au moins une couche primaire continue comprenant au moins un polymère fluorocarboné, le revêtement de la face externe (212) comprend, agencé entre ou dans ses couches, au moins un décor représentant au moins 20% de la surface de la face externe (212), lequel décor comprend au moins un polymère fluorocarboné, au moins une résine polymère et entre 5 et 25% en poids de charges minérales et/ou de charges polymères, sous forme de particules de taille d50 inférieure à 25 µm. L’invention est également relative au procédé de fabrication d’un tel article.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112921-A1 (FR)
Title: moule pour le formage d’une meule de Comté et procédé de formage d’une telle meule
Inventor: PERRET DENIS
IPC: A01J25/13
Filed: 2020-07-31
Abstract: Moule 1 pour former une meule de Comté comportant des tôles d’acier perforées 3,4,5 et un contenant 2 comportant une paroi périphérique 21 pourvue d’un épaulement interne 22 constituant un support à un fond amovible 23.  Procédé de fabrication d’une meule de Comté utilisant un tel moule 1, comportant les étapes :  - on tapisse l’intérieur du contenant 2 de tôles perforées 3, 4,  - on déplace automatiquement le contenant 2 vers une zone de remplissage,  - on remplit le contenant 2,  - on place dessus une tôle perforée 5 et un foncet 6,   - on déplace automatiquement le moule 1 rempli vers une zone de pressage,   - on comprime le moule 1,  - une fois la meule de Comté formée, on déplace automatiquement le moule 1 et la meule vers une zone de démoulage,  - on démoule la meule en soulevant le fond amovible 23.  Installation fabriquant une meule de Comté selon ce procédé et utilisant un tel moule 1.  Figure pour l’abrégé : Fig.3