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Patent FR-2991635-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement thermique d'un habitacle d'un vehicule, notamment un vehicule electrique.
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne une installation de conditionnement thermique (3) pour un véhicule automobile, apte à permettre une mise au point aérothermique d'un flux d'air destiné à être diffusé dans un habitacle (H) du véhicule, comprenant au moins un module de traitement thermique (8), apte à traiter thermiquement le flux d'air, comportant au moins un boîtier d'entrée d'air (24) pour l'admission du flux d'air dans le module de traitement thermique (8) et un groupe moto-ventilateur (18) pour la mise en circulation du flux d'air dans le module de traitement thermique (8). Le boîtier d'entrée d'air (24) est agencé au dessus du groupe moto-ventilateur (18), selon une direction verticale (y).
Patent FR-2991830-A1 (FR)
Title: Element pour le maintien de fils de bobinage d'un stator de machine electrique
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K3/48
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'invention concerne un élément (200) de maintien de fils de bobinage pour stator (300) de machine électrique comportant un support (201) annulaire ayant une périphérie interne et une face d'appui (207) destinée à être plaquée contre une face d'extrémité du stator. Cet élément de maintien de fil comporte en outre des systèmes d'ancrage (220) de fils de bobines du stator situés sur le support (201) du côté opposé à la face d'appui (207).
Patent FR-2992517-A1 (FR)
Title: Procede de reveil a distance d'un equipement routeur sans fil
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W52/02
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un équipement (1) pourvu d'une fonction de pilotage (MVA) d'une liaison radio (2) bidirectionnelle en réception et en émission. L'équipement (1) est destiné à se connecter à au moins un terminal (3,4) d'un réseau domestique via ladite liaison radio (2). Le procédé comprend une première étape d'inhibition de la liaison radio (2) en émission ; une deuxième étape d'écoute de la liaison radio en réception (E11) ; la détection d'un identifiant de réveil sur la liaison radio (E13, WUP_SSID) ; Et en fonction de la valeur de cet identifiant (WUP_SSID), une étape d'activation de la liaison radio en émission (E15). L'invention concerne aussi un équipement (1) pourvu d'une fonction de pilotage (WIF) d'une liaison radio.
Patent FR-2994395-A1 (FR)
Title: Traitement de surface d'une couche en un materiau fluore pour la rendre hydrophile
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: B05D5/04
Filed: 2012-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement pour rendre hydrophile une surface d'une couche en un matériau fluoré, un procédé de dépôt d'une couche en un matériau métallique ou semi-conducteur sur la surface d'une couche en un matériau fluoré, ainsi qu'un dispositif comprenant une couche en un matériau fluoré, dont une surface a été traitée par le procédé de traitement de l'invention, et une couche en un matériau métallique. Le procédé de l'invention comprend une étape a) de dépôt d'une couche d'un (oxo)hydroxyde d'un élément du groupe des métaux alcalino-terreux ou du groupe II ou III du tableau périodique des éléments ou d'une terre rare ou d'un mélange de ceux-ci, sur ladite surface. Le procédé de l'invention trouve application dans le domaine de l'électronique, en particulier.
Patent FR-2979721-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement de signaux d'entree
Inventor: MERKER ANDREAS
IPC: G06F1/16
Filed: 2012-08-29
Abstract: Procédé pour introduire des signaux d'entrée par des entrées (44, 46) dans un microcontrôleur (10) selon lequel les signaux d'entrée sont enregistrés par au moins un composant qui permet la sélection de l'une des entrées (44, 46), ce composant étant commandé par une unité de commande (32) d'une unité d'horloge (12) et les signaux d'entrée enregistrés sont traités dans l'unité d'horloge (12).
Patent FR-2997302-A1 (FR)
Title: New butan-1-ol compound combined with thiamine or ketogenic preparation, useful for preventing or treating pyruvate dehydrogenase deficiency in individual in which ketogenic diet is ineffective and neurological disorder e.g. Leigh syndrome
Inventor: DE LONLAY PASCALE
IPC: A61K31/19
Filed: 2012-10-29
Abstract: Butan-1-ol compound (I) is new. Butan-1-ol compound of formula (I) or its salt or ester is new. R : -OH or=O. [Image] ACTIVITY : Metabolic; Neuroprotective; Cerebroprotective; Anticonvulsant; Ophthalmological; CNS-Gen.; Muscular-Gen.; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3000285-A1 (FR)
Title: Locking mechanism for locking control lever of circuit breaker in stable positions, has blocking unit blocking control lever in stable positions, and locking unit for locking blocking unit when blocking unit is in blocking position of lever
Inventor: LERCH ARNAUD
IPC: H01H9/22
Filed: 2012-12-24
Abstract: The mechanism has a fixing unit for fixing the mechanism on front (2) of a housing (1). A blocking unit blocks a control lever (3) in two positions corresponding to stable positions, and is independent of the fixing unit and activated after fixing of the mechanism. A locking unit locks the blocking unit when the blocking unit is in a blocking position of lever. The blocking unit has a triangular pin (10) retractable from a reversed U-structure (6) fixed to the housing. The pin moves between a position interfering with a path of the lever and a position releasing the path.
Patent FR-2996666-A1 (FR)
Title: Reseaux alpha et briques de la creation
Inventor: MANSUY FREDERIC
IPC: G06Q99/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: Le réseau α (alpha) et les briques de la création, sont un procédé géométrique permettant de générer une parfaite symétrie d'ordre cinq. Le procédé selon l'invention permet de générer une parfaite symétrie d'ordre cinq sur la totalité du plan, non encore recensée. Il comprend une origine (O) ; milieu d'un décagone régulier appelé « trou noir » (1) entouré d'une zone appelée « horizon » (2) ; dix réseaux de droites parallèles ayant pour origine chacun des côtés du trou noir (1) et couvrant la totalité du plan. Cinq droites appelées « droites hésitantes » (4) traversant le trou noir (1) ayant chacune deux possibilités de placement, symétriquement d'un côté ou de l'autre de l'origine (0), qui suivant leur placement respectif sur 180° génèrent quatre états possibles du réseau α appelés : réseau α1; α2; α3; α4. Des lignes imaginaires appelés « équateurs » (3) passant par l'origine (O) matérialisent les axes de symétrie en réflexion pour chacun des réseaux α. Des briques élémentaires appelées « briques de la création » (p. 3/6) générées par le recoupement des droites du réseau α permettent de paver le plan avec le moins d'éléments possibles tout en respectant l'effet symétrique des réseaux α. Ce procédé permet d'accéder à une nouvelle forme de symétrie jusqu'à présent réputée impossible. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à l'architecture, aux fabricants de matériaux, aux concepteurs de structures symétriques et périodiques à toutes les échelles.
Patent FR-3003379-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la direction d'une ligne de visee d'un dispositif d'imagerie
Inventor: BUIL CHRISTIAN
IPC: G01C3/00
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la direction d'une ligne de visée d'un dispositif d'imagerie d'un ensemble imageur comprenant le dispositif d'imagerie adapté pour pointer vers une zone cible selon ladite ligne de visée, l'ensemble imageur comprenant au moins un super-senseur couplé audit dispositif d'imagerie, le super-senseur comprenant une première tête adaptée pour la prise d'image d'étoiles selon une première ligne de visée ; une seconde tête adaptée pour la prise d'images de la zone cible selon une seconde ligne de visée, les première et seconde têtes étant orientées l'une par rapport à l'autre selon un décalage angulaire prédéterminé, le procédé comprenant des étapes consistant à - acquérir une première image au moyen du dispositif d'imagerie ; - acquérir une seconde image au moyen de la première tête ; - déterminer au moins un décalage entre les première et seconde images afin d'obtenir un décalage angulaire relatif entre la ligne de visée du dispositif d'imagerie et la première ligne de visée ; - déduire du décalage angulaire prédéterminé entre les première et seconde têtes et du décalage angulaire relatif entre la ligne de visée du dispositif d'imagerie et la première ligne de visée le décalage angulaire de la direction de la ligne de visée du dispositif d'imagerie par rapport à la deuxième tête.
Patent FR-3004691-A1 (FR)
Title: Ensemble de deflecteurs destines a etre fixes sous le bouclier avant d'un vehicule automobile
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B62D35/02
Filed: 2013-04-19
Abstract: Ensemble de déflecteurs (1, 2, 3) destinés à être fixés sous le bouclier avant (4) d'un véhicule automobile, ces déflecteurs (1, 2, 3) comprenant un déflecteur central (1) et deux déflecteurs latéraux (2, 3), ces déflecteurs étant chacun destinés à pivoter entre une position rétractée, dans laquelle ils sont rabattus sous le bouclier avant (4) et une position déployée, dans laquelle ils font saillie vers le sol, ledit ensemble comprenant en outre un dispositif (5) pour commander le pivotement des déflecteurs (1, 2, 3) entre lesdites positions rétractée et déployée, caractérisé en ce que ledit dispositif (5) comprend un groupe motopropulseur unique (6) accouplé à deux cames (7, 8) coopérant respectivement avec deux leviers (9, 10) montés pivotants sur un support fixe (11) et reliés par des moyens de transmission (12, 13, 14) respectivement au déflecteur central (1) et aux deux déflecteurs latéraux (2, 3).
Patent FR-3005963-A1 (FR)
Title: Bacterie isolee du genre pseudoalteromonas, cyclolipopeptides, et leurs utilisations
Inventor: DESRIAC FLORIE
IPC: A23K20/195
Filed: 2013-05-24
Abstract: La présente invention concerne une bactérie isolée du genre Pseudoalteromonas, son utilisation en tant que probiotique, des cyclolipopeptides susceptibles d'être obtenus à partir de cette bactérie, une composition comprenant au moins un tel cyclolipopeptide, ainsi que leurs utilisations.
Patent FR-3006112-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur piezoelectrique souple
Inventor: VALBIN LAURIE
IPC: H01L41/27
Filed: 2013-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur piézoélectrique, comprenant les étapes suivantes : on fabrique, sur un support rigide (10), une superposition de couches de capteur (2, 4, 5, 12), les couches de capteur comprenant une couche de matière piézoélectrique (5) comprise entre une première électrode (6, 7) et une deuxième électrode (8, 9), la première électrode n'étant pas en contact de la deuxième électrode, puis alors que les couches de capteur (2, 4, 5, 12) sont toujours portées par le support rigide (10), on recouvre les couches de capteur par une couche de polymère (11), puis on retire du support rigide (10) la superposition de couches de capteur, de sorte que les couches de capteur recouvertes par la couche de polymère (11) ne soient plus portées par le support rigide (10).
Patent FR-3006272-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle/commande d'un module hydraulique differentiel pour vehicule hybride
Inventor: ROUSS VICKY
IPC: B60W10/12
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle/commande d'un module hydraulique de véhicule hybride comprenant deux moteurs logés dans une partie droite ou gauche, chaque moteur comprenant au moins un piston et un cylindre avec un de ces deux éléments flottant et solidarisé à un plateau, chaque moteur étant raccordé à au moins un circuit hydraulique à basse pression ou à haute pression et convertissant l'énergie fluidique en couple d'entraînement transmis à une roue motrice à laquelle il est associé, le procédé effectuant, sur une demande de consigne de couple émise par le contrôle/commande du groupe motopropulseur, une régulation de couple, caractérisé en ce que la régulation s'effectue indépendamment pour les parties en étant fonction des mesures de différence de pression haute et basse (53) du circuit, de la position angulaire (51, 54) de la partie respective et du régime (55, 52) de la roue motrice associée à la partie.
Patent FR-3007750-A1 (FR)
Title: Chassis de levage mobile pour la pose ou la depose d'un ouvrant de porte pivotante
Inventor: BAUMERT BERNARD
IPC: B66F11/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis de levage mobile pour la pose ou la dépose d'un ouvrant (1) de porte pivotante, ledit châssis comprenant un système de levier (2, 3) et une face d'appui mobile verticalement et adaptée pour être engagée sous le chant inférieur de l'ouvrant (1) en vue de réaliser son levage. Il comprend un premier châssis (7) mobile sur des roulettes (5a) et un second châssis (8) mobile verticalement dans ce dernier et portant la face d'appui qui présente une forme allongée suivant un axe longitudinale horizontal, un système de soutien et de calage (10a, 10b, 10c, 10d) conçu pour assujettir l'ouvrant (1) dans un plan vertical sensiblement parallèle à ladite face d'appui, et des moyens de guidage (6a, 6b) conçus pour permettre, sous l'effet de l'actionnement du système de levier relié auxdits premier et second châssis, le guidage vertical du second châssis (8).
Patent FR-3009578-A1 (FR)
Title: Ensemble pour commander la variation du pas d'une helice de turbomachine, et turbomachine equipee d'un tel ensemble
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D7/00
Filed: 2013-08-12
Abstract: L'ensemble (25) relie un carter statique (24) de la turbomachine, dans lequel arrivent des lignes d'alimentation notamment fluidiques (23), aux pales de l'hélice, et comporte : - un système de commande de pas fluidique (27) solidaire du carter statique (24), apte à être relié aux lignes d'alimentation, - un actionneur linéaire (28) à deux chambres séparées par un piston (71) dont le coulissement est imposé par le système de commande et permet la rotation des pales, et - deux tubes concentriques (36, 37) logés dans l'arbre planétaire du réducteur épicycloïdal et reliant le système (27) à l'actionneur (28) en délimitant deux passages fluidiques (45, 48) en liaison respective avec les deux chambres (72, 73) de l'actionneur.
Patent FR-2994979-A1 (FR)
Title: Luminophore d'oxycarbonitrure et dispositifs utilisant celui-ci
Inventor: LI YUAN QIANG
IPC: C09K11/80
Filed: 2013-08-29
Abstract: La présente invention concerne un luminophore rouge comprenant un composé inorganique représenté par la formule (1) : M(II)M(III)SiN C O :A (1) où M(II) est au moins un cation divalent ; où M(III) est au moins un cation trivalent ; où A est au moins un activateur de luminescence ; où 0 <u < 3; où 0< x<=2; où 0< w<= 1,5 ; où 0 < (x+w) < 3 ; et, où x<>w. La présente invention concerne en outre un appareil d'éclairage contenant un luminophore rouge.
Patent FR-3010092-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de la surface libre d'un materiau
Inventor: CHAMPLIAUD JONATHAN
IPC: C30B27/00
Filed: 2013-09-02
Abstract: Le procédé comprend une étape d'émission d'au moins un premier flux gazeux (12), une étape de balayage de la surface libre du matériau (15) par le premier flux (12) suivie d'une étape d'évacuation du premier flux par au moins une zone d'évacuation. Concomitamment à l'étape d'émission du premier flux (12), il est prévu une étape d'émission d'au moins un deuxième flux gazeux (13) formant un couvercle de protection au-dessus de la surface libre du matériau (15), espacé de ladite surface libre. Le deuxième flux gazeux (13) est évacué par une partie supérieure de ladite zone d'évacuation du récipient (10), tandis que ledit premier flux (12) est évacué à travers une partie inférieure de la zone d'évacuation.
Patent FR-3011798-A1 (FR)
Title: Systeme de reglage de colonne de direction
Inventor: MENCARELLI FRANCK
IPC: B62D1/187
Filed: 2013-10-10
Abstract: Système de réglage de colonne de direction (10) de véhicule automobile en hauteur et en profondeur disposé en dessous d'une planche de bord comportant : -une colonne de direction comportant un tube cylindrique (11) portant à une extrémité haute (13) un volant de direction, -un dispositif de contrôle (15) du déplacement du tube de la colonne (11) autorisant le déplacement de la colonne selon une trajectoire, -un dispositif de blocage (14) en position du tube de colonne comportant un système de guidage (24) du tube de colonne autorisant le coulissement dudit tube (11) selon l'axe longitudinal du tube, caractérisé en ce que le système de guidage (24) est adapté à pivoter autour d'un axe de guidage (33) fixé solidaire d'un élément de la planche de bord du véhicule.
Patent FR-3012008-A1 (FR)
Title: Element chauffant a couche epaisse et equipement de cuisine comportant un tel element chauffant
Inventor: GAULARD HERVE
IPC: H05B3/68
Filed: 2013-10-11
Abstract: Elément chauffant (10) à couche épaisse, en particulier pour le chauffage d'un équipement de cuisine (12), comprenant un substrat plan (24) revêtu sur l'une de ses faces (28) d'au moins une piste (26) électriquement résistive qui est reliée à au moins une zone de contact électrique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une fente (38) de dilatation thermique, ladite au moins une fente (38) définissant des portions déformables de l'élément chauffant, qui comportent chacune une partie de la piste résistive (26) et qui sont réparties autour de ladite au moins une zone de contact électrique.
Patent FR-3015402-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage d'une vitre de vehicule
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/52
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un système d'essuyage d'une vitre de véhicule, comprenant un balai d'essuie-glace (1), un bras (2) d'entraînement dudit balai, et des moyens (4, 12) de connexion et d'articulation du balai (1) à une extrémité du bras (2), ledit balai (1) comportant une lame d'essuyage (5), lesdits moyens (4, 12) de connexion et d'articulation comprenant des moyens de projection (13) de liquide lave-glace, caractérisé en ce que lesdits moyens de projection (13) comportent un premier moyen de projection (15-1 5a) sur une partie longitudinale de la lame (5) s'étendant entre les moyens (4, 12) de connexion et d'articulation et une première extrémité longitudinale (1A) de la lame (5), et un second moyen de projection (16-16a) sur une autre partie longitudinale de la lame (5) s'étendant entre les moyens (4, 12) de connexion et d'articulation et une seconde extrémité longitudinale (1B) de la lame (5).
Patent FR-3022572-A1 (FR)
Title: Sorties de toit metallique a geometrie variable repondant aux conditions d'etancheite a l'air a l'eau et thermique destinees a etre installees en toits monopente ou double toit avec un reglage de pente variable.
Inventor: SAUTEREAU JEAN NOEL
IPC: E04F17/02
Filed: 2014-06-18
Abstract: Sorties de toit métallique à géométrie variable répondant aux conditions d'étanchéité : à l'air, à l'eau et thermique ; destinées à être installée en toits mono pente ou double toit avec un réglage de pente variable entre 15 et 60° caractérisées par : un système d'embases réglables (a) avec bavettes (b) composées de plusieurs pièces et assurant l'étanchéité à l'eau de pluie, sur lequel vient se poser le corps (c) sur recouvrement supérieur aux fins de maintenir l'étanchéité à l'eau, et d'un isolant en silicate de calcium (d) fixé dans le chevêtre assurant l'étanchéité à l'air et à l'eau à l'intérieur de la souche.
Patent FR-3017421-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a injection de deux nappes de combustible a debit differencie et procede d'injection de combustible pour un tel moteur.
Inventor: MARTINEZ LIONEL
IPC: F02M55/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne à injection directe à allumage par compression comprenant au moins un cylindre (10), une culasse (12) portant des moyens d'injection de combustible (14), un piston (16) coulissant dans ce cylindre, une chambre de combustion (34) délimitée sur un côté par la face supérieure (44) du piston comportant un téton (48) s'érigeant en direction de la culasse et disposé au centre d'un bol concave (46) avec au moins deux zones de mélange (Z1, Z2), lesdits moyens d'injection projetant du combustible selon au moins deux nappes (36, 38) de jets de combustible d'angles de nappe différents (A1, A2), une nappe inférieure (36) d'axe de jet C1 pour la zone (Z1) et une nappe supérieure (38) d'axe de jet C2 pour la zone (Z2). Selon l'invention, le moteur comprend des moyens d'injection (14) introduisant du combustible dans la chambre de combustion avec un débit différencié pour chacune des nappes (36, 38) pour un ciblage dédié dans les zones de mélange distinctes (Z1, Z2) de ladite chambre de combustion.
Patent FR-3018232-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation debrayable pour siege de vehicule automobile.
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60N2/22
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble d'articulation débrayable pour siège de véhicule automobile comportant : -des premier et second flasques fixés respectivement à l'assise et au dossier du siège ou inversement, - un disque de débrayage lié en rotation avec le second flasque, et - un organe de débrayage actionnable en rotation pour entraîner le disque de débrayage depuis une position verrouillée dans laquelle les premier et second flasques sont solidaires en rotation, jusqu'à une position débrayée dans laquelle les premier et second flasques pivotent librement l'un par rapport à l'autre, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un système de contrôle de la course de pivotement de l'organe de débrayage (20) comprenant un doigt de verrouillage (31) réalisé sur l'organe de débrayage (24) et orienté du côté du second flasque (27), et une rainure en arc de cercle (32) centrée sur l'axe de rotation (R), réalisée sur le second flasque (27), s'étendant entre deux parois opposés latérales qui forment respectivement butée de verrouillage et butée de déverrouillage, et dans laquelle rainure (32) est logé le doigt de verrouillage (31), et en ce que le doigt de verrouillage (31) est apte à coulisser dans la rainure (32) du second flasque (27) depuis la première paroi latérale jusqu'à la second paroi latérale opposée lorsque l'organe de débrayage (24) est sollicité en rotation.
Patent FR-3020723-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique par pression et procede d'assemblage d'un tel dispositif
Inventor: KRIER ANTOINE
IPC: H05K3/36
Filed: 2014-05-02
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de connexion électrique entre un élément de circuit rigide, de type circuit imprimé, et un élément de circuit flexible. Ces éléments de circuit sont assemblés dans un boîtier et maintenus connectés entre eux par un organe de pression mobile. En position connectée, cet organe de pression mobile exerce un effort d'appui sur les zones de contact, dites pastilles de contact, des éléments de circuit. En position déconnectée, l'élément de circuit flexible peut être désolidarisé de l'élément de circuit rigide et du boîtier sans effort. L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage d'un tel dispositif de connexion électrique. Elle concerne en outre un dispositif d'acquisition de données de mesures comprenant un tel dispositif de connexion électrique ainsi qu'un procédé d'acquisition de données de mesures.