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Patent FR-3060062-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique pour divergent
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection thermique (10) pour un divergent de moteur de fusée (100) ayant une paroi extérieure (106) et comportant au moins des premier et deuxième raidisseurs (110, 110', 110"). L'invention se caractérise par le fait que le dispositif comporte au moins un premier bloc (12') configuré pour être disposé entre les premier et deuxième raidisseurs et contre la paroi extérieure, lorsque le dispositif de protection thermique est monté sur le divergent.
Patent FR-3048778-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse, de preference pour chimiometrie d'un echantillon sanguin.
Inventor: NCIRI MEJDI
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-03-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'analyse (100), comprenant : - un émetteur (17), agencé pour émettre un faisceau de lumière (18), - au moins une zone de mesure (21) et au moins une zone de référence (25) illuminées par le faisceau de lumière (18), - un détecteur de réflexion (26) agencé, pour chaque zone de mesure (21) et au moins une zone de référence (25), pour recevoir une réflexion du faisceau de lumière (18), et générer un signal associé, - un détecteur de transmission (29) agencé, pour chaque zone de mesure (21) et de référence (25), pour recevoir une transmission du faisceau de lumière (18), et générer un signal associé, - des moyens d'analyse (32) agencés pour fournir une information sur un contenu de l'au moins une zone de mesure (21) en fonction des signaux associés aux transmissions (30, 31) et réflexions (27, 28) des différentes zones de mesure (21) et de référence (25).
Patent FR-3053589-A1 (FR)
Title: Utilisation de compositions pour peaux matures
Inventor: HAJEM NEILA
IPC: A61K8/67
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une composition contenant au moins du phosphate d'ascorbyle de magnésium, un extrait de pois, un extrait de crocus et un composé de formule (I) pour stimuler la synthèse de neurotransmetteurs par les cellules nerveuses et limiter l'inflammation basale de la peau liée à l'âge et qui se développe chez des sujets à peau mature : il s'agit de rétablir la communication entre cellules cutanées et cellules nerveuses pour restituer l'intégrité tissulaire.
Patent FR-3059590-A1 (FR)
Title: Installation et procede de soudage par vibration
Inventor: CHALON ERIC
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: Installation de soudage par vibration (6) d'un premier élément à souder (E1) et d'un second élément à souder (E2) comprenant chacun du plastique, comprenant : - une embase (10) fixe destinée à porter le premier élément à souder (E1), - un outil de transmission de vibration (8) destiné à porter le second élément à souder (E2), - des moyens de déplacement comprenant des premiers moyens de guidage (14) selon une direction parallèle à une direction de référence (X), sensiblement perpendiculaire à des surfaces complémentaires à souder (S1, S2) portées respectivement par le premier élément (E1) et le second élément à souder (E2). Les moyens de déplacement comprennent des seconds moyens de guidage (16) selon une direction parallèle à une direction de guidage inclinée par rapport à la direction de référence (X).
Patent FR-3049209-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une partie d'un panneau de garniture interieure et partie d'un panneau de garniture interieure
Inventor: BAUMANN BERNHARD
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication d'une partie de panneau de garniture intérieure. Dans le procédé proposé, un outil de moulage avec un premier élément d'outil de moulage et un deuxième élément d'outil de moulage est d'abord mis à disposition, moyennant quoi, entre le premier élément d'outil de moulage et le deuxième élément d'outil de moulage, une cavité est formée. Ensuite, une couche de décoration est disposée sur le premier élément d'outil de moulage et un support plat est disposé sur le deuxième élément d'outil de moulage. Un espace vide est formé entre le support et la couche de décoration. Le support comprend une matrice cellulaire avec des cellules. Les cellules sont ouvertes au moins au niveau d'une extrémité orientée vers la couche de décoration. Ensuite, un mélange moussant est introduit dans l'espace vide. Une couche de mousse est formée à partir du mélange, qui remplit l'espace vide et qui remplit au moins partiellement les cellules.
Patent FR-3064562-A1 (FR)
Title: Retroviseur interieur central a ensemble haut de pare-brise compact
Inventor: CIESIELSKI LAURENT
IPC: B60R1/04
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pose de rétroviseur intérieur central (200), comportant un miroir (21) articulé sur un bras (22) relié à un ensemble haut de pare-brise (20), et une zone de sérigraphie réalisée sur un pare-brise (10) de véhicule automobile en dehors d'une zone de visibilité (A) à travers ce pare-brise (10) et en regard d'une face de fixation (23f) de l'ensemble haut de pare-brise (20) sur ce pare-brise (10). Cet ensemble haut de pare-brise (20) comporte un cache haut de pare-brise (24) de dimension adaptée pour masquer une embase (23) regroupant des équipements techniques. Cet ensemble haut de pare-brise (20) présente un resserrement (d2) sur une portion d'extrémité (2e) de sorte que la zone de sérigraphie située en regard de la face de fixation (23f) se trouve à une distance de la zone de visibilité (A) du pare-brise (10) au moins égale à une distance prédéfinie (d1).
Patent FR-3065367-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure, kit et systeme associes
Inventor: CROS AMANDINE
IPC: A61B5/1455
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (3) adapté à quantifier l'effort produit par un équidé (2) en déplacement, caractérisé en ce qu'il comporte - des moyens de mesure (4) adaptés à relever des données physiologiques relatives au cœur de l'équidé, - des moyens de localisation (22) adaptés à mesurer un déplacement de l'équidé (2) et des moyens de transmission (5) adaptés à transmettre les données physiologiques à un terminal distant (6), caractérisé en ce que le dispositif est sous la forme d'un boitier configuré pour être fixé à une sangle de selle (25) de l'équidé (2). L'invention concerne en outre un kit de mesure et un système de mesure comprenant au moins un dispositif de mesure.
Patent FR-3051887-A1 (FR)
Inventor: YAMASHITA TOSHIAKI
IPC: F21V29/50
Filed: 2017-05-31
Abstract: Un dispositif électroluminescent comprend : un élément de laser à semi-conducteurs (10); un élément de support (40) situé au-dessus de l'élément de laser (10) comportant un trou traversant qui permet à la lumière émise à partir de l'élément de laser (10) de passer; un élément fluorescent (50) situé dans le trou contenant un matériau fluorescent qui peut être excité par la lumière émise par l'élément de laser (10) de manière à émettre une lumière ayant une longueur d'onde différente de celle émise par l'élément de laser (10); et un élément de dissipation de chaleur (60) transmettant la lumière comprenant : une partie de base, et une partie saillante faisant saillie de la partie de base dans le trou. Une surface supérieure de la partie saillante est liée à une surface inférieure de l'élément fluorescent (50). Une surface supérieure de la partie de base est liée à une surface inférieure de l'élément de support (40).
Patent FR-3066932-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration de fumees chirurgicales en bloc operatoire
Inventor: LOPES JOSE JOAO
IPC: B08B15/04
Filed: 2017-05-31
Abstract: Dispositif d'aspiration de fumées chirurgicales comportant : - un premier orifice d'entrée (100) pour recevoir un tuyau souple d'aspiration de fumées relié à un instrument de chirurgie générant des fumées chirurgicales, - un module de filtration (16, 110) pour traiter les fumées chirurgicales admises par le premier orifice d'entrée (100) et en extraire un air purifié, et - un générateur de vide à effet venturi permettant à partir d'air comprimé reçu par un second orifice d'entrée (102) de créer une dépression dans au moins une chambre de détente annulaire (114A, 114B, 114C) recevant l'air purifié issu du module de filtration, l'air purifié étant mélangé à l'air comprimé avant d'être refoulés ensemble par un orifice de sortie (104).
Patent FR-3072237-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la gestion dynamique du delai de retransmission de message sur un reseau d'interconnexion
Inventor: CHEHAIBAR GHASSAN
IPC: H04L12/66
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention porte sur un contrôleur d'interface réseau pour la gestion dynamique d'un délai de retransmission d'un message au sein d'un réseau d'interconnexion, ledit contrôleur étant apte à renvoyer un message si un délai de retransmission du message est dépassé et caractérisé en ce qu'il comprend : - un module de communication apte à recevoir une instruction de transmission d'un message, ladite instruction de transmission d'un message comportant des données caractéristiques du message, - au moins une mémoire tampon de transmission apte à mémoriser au moins une partie des données caractéristiques du message et apte à l'associer à un délai de retransmission du message, - un module de définition de ralentissement, ledit module de définition de ralentissement étant apte à définir une valeur du facteur de division à partir desdites données caractéristiques du message, - une horloge de référence apte à générer un signal à fréquence fixe, - au moins un diviseur de fréquence, ledit diviseur de fréquence étant apte à générer un signal à une fréquence réduite à partir de la valeur du facteur de division et du signal à fréquence fixe provenant de l'horloge de référence, - au moins une horloge à fréquence réduite, ladite horloge à fréquence réduite étant associée à la mémoire tampon de transmission, ladite horloge à fréquence réduite étant apte à permettre de chronométrer le délai de retransmission à partir du signal à une fréquence réduite et étant apte à déclencher une retransmission du message si le délai de retransmission est dépassé.
Patent FR-3072761-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux et ensemble de dispositifs lumineux d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: OLIVEIRA JOAQUIM
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux comportant une première source lumineuse (54) qui émet vers l'arrière selon un axe d'émission (AE1), un guide de lumière (102) pour guider des rayons lumineux pour former et émettre, selon un axe de sortie, un faisceau de rayons lumineux, guide de lumière (102) qui comporte une face d'entrée (104), une face de sortie du faisceau de sortie, au moins une première surface réfléchissante (106) et une deuxième surface réfléchissante (108) de manière à produire une double réflexion de façon que, les rayons lumineux soient parallèles entre eux et que l'axe de sortie forme un angle de plus de quatre-vingt-dix degrés d'angle par rapport à l'axe d'émission (AE1), caractérisé en ce que, en aval de la deuxième surface réfléchissante (106), le guide de lumière (102) comporte un tronçon de guidage (110). Un ensemble lumineux comporte plusieurs dispositifs lumineux, et la pluralité de guides de lumière (102) sont réalisés en une seule pièce (100).
Patent FR-3075767-A1 (FR)
Title: Procede de palettisation d'objets heterogenes
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B65G47/26
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un procédé de palettisation d'objets hétérogènes comprend l'utilisation de robots-navettes commandés par un système de contrôle/commande (190) pour piloter des chariots portant chacun un objet à partir d'un point d'alimentation (101) jusqu'à une station de palettisation (140) en passant par un dispositif (120) de détermination des morphologies des objets afin de caractériser les formes extérieures de tous les objets formant un lot avant le début de l'opération de rangement sur palette desdits objets, afin de calculer un plane de rangement optimisant le rangement du lot sur une palette (150).
Patent FR-3075179-A1 (FR)
Title: Methode d'etablissement d'une procedure de reparation d'un dommage sur une ou plusieurs pieces structurales d'un aeronef a partir d'une photographie
Inventor: BERGEONNEAU MARIE LINE
IPC: B64F5/40
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'établissement d'une procédure de réparation d'un dommage sur une ou plusieurs pièces structurales d'un aéronef à partir de photographies. Ladite méthode comporte les étapes suivantes :
 -acquisition (111) desdites photographies,
 -identification (112) dudit aéronef,
 -identification (113) de chaque pièce structurale sur laquelle se situe ledit dommage et d'au moins une zone de réparation impactée dudit aéronef à partir desdites photographies et d'un modèle virtuel dudit aéronef,
 -extraction (114) à partir desdites photographies de la typologie et des caractéristiques dudit dommage,
 -localisation (115) dudit dommage sur chaque pièce structurale, -extraction (116) de la technologie de chaque pièce structurale, -classification (117) dudit dommage selon sa typologie, ses caractéristiques et sa localisation sur chaque pièce structurale, ladite technologie de chaque pièce structurale et chaque zone de réparation impactée, et
 -établissement (118) d'une procédure de réparation dudit dommage.
Patent FR-3085400-A1 (FR)
Title: Motorisation axiale avec alimentation sur pivot rotatif
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/60
Filed: 2018-10-11
Abstract: Le dispositif selon l'invention est une motorisation pour portail ou porte battant disposée dans le corps creux d'un montant vertical coté pivotement du type profilé avantageusement métallique dont la particularité est sa disposition en partie basse du montant vertical et l'utilisation à des fins de résistance mécanique d'un réducteur hypocycloïdal à un seul train dont la flasque de sortie produit un mouvement orbital, motorisation dont l'alimentation est couplable/désaccouplable par montage/démontage du pivot bas cylindrique PC du vantail V avec la platine de réception PR.
Patent FR-3076743-A1 (FR)
Title: Adsorbant a structure tissee ondulee-croisee
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: D03D15/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: Adsorbant structuré comprenant au moins trois toiles : - comprenant des fils comprenant au moins un adsorbant, - présentant des ondulations, et - empilées de sorte que les ondulations traversant une toile sont orientées de 30° à 120° par rapport aux ondulations de la toile adjacente.
Patent FR-3078141-A1 (FR)
Title: Piece moulee de bloc optique de vehicule, a reflecteur a ouverture anti-condensation
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21V7/00
Filed: 2018-02-21
Abstract: Une pièce moulée (PM) est destinée à être logée dans un espace interne d'un boîtier d'un bloc optique de véhicule comportant en outre une glace solidarisée fixement à une partie avant du boîtier et au moins une source générant des photons participant à une fonction photométrique. Cette pièce moulée (PM) comprend au moins un réflecteur (RP1), ayant une partie latérale (PL1) présentant une inclinaison générale comprise entre 70° et 90° par rapport à une partie centrale de la glace, et réfléchissant les photons générés vers la glace. Cette partie latérale (PL1) du réflecteur (RP1) comprend une ouverture (OP1) qui permet une entrée d'air et une circulation d'air dans l'espace interne destinés à limiter la production de condensation dans ce dernier.
Patent FR-3080700-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle non-destructif d'une piece
Inventor: CHAPDELAINE CAMILLE JOCELYN ROGER
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce comprenant : - l'acquisition de projections tomographiques du volume de la pièce, - une première reconstruction virtuelle du volume de la pièce sur la base des projections du volume de la pièce, - une deuxième reconstruction virtuelle du volume de la pièce s'appuyant sur les projections du volume, la première reconstruction virtuelle du volume de la pièce et une modélisation du volume de la pièce par un modèle a priori. Le dispositif se caractérise par le fait que la deuxième reconstruction virtuelle du volume de la pièce repose également sur : - la séparation des incertitudes sur les projections entre des incertitudes de modèle (ξ) et des incertitudes de mesure (ε ), - la modélisation des incertitudes de modèle par une modélisation parcimonieuse, - la modélisation des incertitudes de mesure par un modèle gaussien.
Patent FR-3083042-A1 (FR)
Title: Procede de decodage d'une image, procede de codage, dispositifs, equipement terminal et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: PHILIPPE PIERRICK
IPC: H04N19/60
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'un signal numérique, ledit signal étant découpé en vecteurs de M éléments, à partir de données codées, comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un vecteur courant : - Décodage du vecteur courant (X) à partir des données codées ; - Transformation (D5) du vecteur courant (X) en un vecteur transformé (x) par applications successives d'une matrice de transformation de référence (U), comprenant M lignes et M colonnes et d'une matrice d'ajustement (A') comprenant M lignes et M colonnes, ladite matrice d'ajustement (A') comprenant au plus un nombre prédéterminé K de coefficients non nuls par ligne, avec K entier supérieur ou égal à 3, lesdits coefficients non nuls d'une ligne étant adjacents et situés de part et d'autre de la diagonale de la matrice; - Reconstruction du signal numérique à partir du vecteur transformé (x) ; Selon l'invention, l'étape de transformation comprend en outre, pour l'application de la matrice d'ajustement (A'), les sous-étapes suivantes : - Lecture (D53) dans une mémoire des coefficients diagonaux et des coefficients non nuls d'une partie supérieure respectivement inférieure de la matrice d'ajustement (A') ; - Utilisation modifiée (D54,D55) des coefficients lus, un coefficient non nul de la partie supérieure respectivement inférieure de la matrice étant déduit d'un coefficient lu dans la partie inférieure respectivement supérieure, par une relation prédéterminée qui conserve la valeur absolue du coefficient lu.
Patent FR-3085445-A1 (FR)
Title: Pompe pour la mise en volume d’une structure gonflable, et structure gonflable l’incorporant
Inventor: BRECHET OLIVIER
IPC: F04D29/70
Filed: 2018-08-30
Abstract: Une pompe (P) pour structure gonflable notamment siège ou chaise longue comprend : - une turbine (8) alimentée par un moteur électrique (10), - deux organes (7, 2) sont des surfaces (7a, 2a) peuvent être rapprochées de façon à enserrer de façon généralement étanche une région d'une enveloppe de la structure qui entoure une ouverture, - un clapet anti-retour (6) sélectivement ouvrable pour permettre à la turbine d'entraîner de l'air de l'extérieur vers l'intérieur de l'enveloppe. Application au structures gonflables portables pour l'assise ou le couchage qui n'ont plus à être mises en volume par écopage.
Patent FR-3089401-A1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec conduit de vapeur deporte
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/04
Filed: 2018-12-07
Abstract: Accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comprenant une enceinte (100) présentant une paroi latérale extérieure (112) et une paroi de fond (114), un générateur de vapeur (105) configuré pour alimenter l’enceinte (100) en vapeur, le générateur de vapeur (105) présentant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), l’enceinte (100) comportant un réservoir d’eau (106) entourant et alimentant en eau la chambre de production de vapeur (120) par au moins une entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) communiquant avec une sortie d’évacuation de vapeur (122) disposée plus haut que l’entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) comportant un dispositif de chauffe (150), l’enceinte (100) comportant une première paroi latérale (58) entourant le dispositif de chauffe (150) et délimitant au moins partiellement la chambre de production de vapeur (120), caractérisé en ce que la sortie d’évacuation de vapeur (122) est disposée dans l’enceinte (100) à distance du sommet de la première paroi latérale (58). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090403-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne une machine à mélange (6) comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), le logement de réception (32) comprenant un premier emplacement de réception (13) configuré pour recevoir une première capsule (3) déformable et un deuxième emplacement de réception (14), configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) déformable, les première et deuxième capsules (3,4) étant destinées à être reliées fluidiquement entre elles et contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,- un système d’actionnement (35) mobile par rapport au support (31) le long d’une course nominale (C35), à l’intérieur du logement de réception (32), dans lequel le système d’actionnement (35) comprend un ressort (37.4, 38.4) apte à être comprimé lorsque le système d’actionnement (35) parvient en bout de la course nominale (C35).     Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3091911-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pivotante entre au moins deux pièces, aéronef comprenant un capot équipé dudit dispositif de liaison pivotante
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: F16C11/04
Filed: 2019-01-21
Abstract: Dispositif de liaison pivotante entre au moins deux pièces, aéronef comprenant un capot équipé dudit dispositif de liaison pivotante L'invention a pour objet un dispositif de liaison pivotante reliant au moins deux pièces (52, 54) et comprenant : une bague de guidage (76), positionnée dans un orifice (66) d’une première branche (58) d’une chape, qui présente un corps tubulaire (78) ainsi qu’une collerette (80) en appui contre la face intérieure (FI58) de la première branche (58), un axe cylindrique (64) reliant la chape (56) et un bras (62), présentant une première butée (82), configurée pour empêcher une translation de l’axe cylindrique (64) dans un premier sens ainsi qu’une deuxième butée (84) configurée pour empêcher une translation de l’axe cylindrique (64) dans un deuxième sens opposé au premier sens, un système d’immobilisation (90) configuré pour immobiliser en rotation l’axe cylindrique (64) par rapport à la bague de guidage (76), la bague de guidage (76) comprenant une première fente ou gorge longitudinale (88) configurée pour permettre le passage de la première butée (82). Figure 7
Patent FR-3093324-A1 (FR)
Title: Drone a fumigene pour controle de detecteur d'incendie
Inventor: COSTANZA Stephane
IPC: G08B17/10
Filed: 2019-02-12
Abstract: DRONE A FUMIGENE POUR CONTROLE DE DETECTEUR D'INCENDIE L'invention a pour objet un drone (8) comprenant des moyens de modification de l'opacité, tels un fumigène (2) ou une génératrice de fumée (2), aptes à déclencher un capteur d'incendie afin d'en contrôler le bon fonctionnement. La fumée produite par la génératrice de fumée (2) intercepte des rayons lumineux à l'intérieur du détecteur, si bien qu'il se déclenche et prouve son bon fonctionnement tout comme le seuil à partir duquel il se déclenche. L'invention a également pour objet un procédé de contrôle de détecteur d'incendie à l'aide d'un drone (8) sur lequel une génératrice de fumée (2) est monté via un support (5). (Figure 1)