baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975944-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation d’un textile en vue de lui conferer des proprietes anti-abrasives
Inventor: FLAMENT XAVIER
IPC: A41D27/00
Filed: 2011-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnalisation d'un textile (1) en vue de lui conférer des propriétés anti-abrasives, ledit procédé prévoyant de : - formuler une pâte comprenant en milieu aqueux un mélange d'un matériau thermoplastique et d'un tensioactif ; - déposer sur au moins une zone d'une face (2) dudit textile un réseau (3) de picots en relief de ladite pâte ; - sécher ledit réseau. L'invention concerne également un textile (1) fonctionnalisé par mise en œuvre d'un tel procédé, ledit textile comprenant sur au moins une zone d'une de ses faces (2) un réseau (3) de picots en relief comprenant un matériau thermoplastique apte à conférer des propriétés anti-abrasives audit textile.
Patent FR-2981148-A1 (FR)
Title: Equipement de mesure pour le controle d'un indicateur de trajectoire d'approche pour l'atterrissage d'un avion, et dispositif de controle correspondant.
Inventor: LE CAM LIONEL
IPC: G01C9/06
Filed: 2011-10-10
Abstract: L'invention concerne un équipement mobile de mesure des caractéristiques d'un faisceau lumineux émis par un feu, présentant au moins deux portions angulaires de couleurs différentes, ledit équipement comprenant un support permettant de faire varier la position d'un ensemble de mesure, ledit ensemble de mesure comprenant une unique caméra orientable, équipée d'un zoom pouvant prendre au moins une première position de faible grossissement, offrant un faible grossissement et un grand angle de champs, permettant de détecter la position du feu pour orienter précisément la caméra dans sa direction ; et une seconde position de fort grossissement, permettant de réaliser une image du feu permettant d'analyser les caractéristiques d'un faisceau lumineux émis par un feu.
Patent FR-2982312-A1 (FR)
Title: Dispositif elargisseur de coffre de volet roulant, et coffre equipe d'un tel dispositif
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/17
Filed: 2011-11-07
Abstract: Dispositif (D) destiné à un coffre (C) de forme sensiblement parallélépipédique présentant une face interne (Ca) et une face externe (Cb) reliées par deux joues latérales (Cc), une planche supérieure (Cd) et une planche inférieure (Ce), le coffre présentant à au moins une extrémité latérale, une encoche (E), entamant les planches, découpant une joue latérale en deux parties et réduisant la largeur de l'une (Cb) des faces du coffre, créant ainsi un décrochement ; le dispositif comprend une plaque (1) rectangulaire flexible dont l'un (1c) des bords est aménagé pour réaliser un emboîtement avec la tranche d'une partie de joue latérale voisine ; la plaque (1) présente plusieurs lignes de pliage parallèles et peut être pliée à angle droit de manière à former un dièdre dont un premier volet (B1) présente une largeur sensiblement égale à celle du décrochement à fermer, tandis que le deuxième volet (B2) peut être appliqué et fixé contre l'autre partie (Cf) de joue latérale ; un cordon de joint d'étanchéité souple est prévu suivant les zones de la plaque destinées à venir en contact avec les deux parties de joue latérale et la tranche des planches du coffre.
Patent FR-2984988-A1 (FR)
Title: Soupape de purge pour appareil de cuisson sous pression
Inventor: CARTIGNY MICHEL PIERRE
IPC: A47J27/08
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne une soupape (1) de purge pour appareil (2) de cuisson sous pression, destinée à évacuer hors de l'enceinte de cuisson (4) l'air qui se trouve initialement contenu dans l'enceinte, ladite soupape de purge comprenant d'une part un corps de soupape (5) formant un siège (6) et d'autre part un organe obturateur (7) mobile conçu pour se déplacer d'une configuration d'ouverture, dans laquelle il est écarté dudit siège et autorise la fuite d'un flux gazeux (F) en provenance de ladite enceinte (4), à une configuration de fermeture, dans laquelle il vient au contact étanche dudit siège (6) et assure l'étanchéité, ladite soupape étant caractérisée en ce qu'elle comporte un organe de rappel élastique (8) qui est agencé pour solliciter l'organe obturateur (7) vers sa configuration d'ouverture. Fabrication de vannes de régulation pour appareils électroménagers notamment.
Patent FR-2985141-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees d'informations contextuelles d'un contenu multimedia au cours de lecture.
Inventor: GUEROUT FABIEN
IPC: H04N21/23
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un traitement de données de recommandation associées à un contenu multimédia en cours de lecture auprès d'un équipement de restitution. En particulier, le traitement comporte : l'envoi d'une requête (REQ(ID)) d'obtention de données de recommandation associées à un contenu multimédia courant en cours de lecture, à destination d'un moteur de recommandation (MOT) pour obtenir des données de recommandation d'au moins un contenu multimédia additionnel, susceptible d'être lu par ledit équipement ; et sur réception des données de recommandation du contenu additionnel, un traitement desdites données de recommandation (DIC) de mise sous la forme d'un contenu multimédia informatif adapté pour être lu simultanément avec le contenu multimédia courant.
Patent FR-2987135-A1 (FR)
Title: Method for determining ageing of lithium ion battery of car, involves calculating cumulated damage value of energy storage system, and determining request signal equivalent to cumulated damage value to simulate ageing of system
Inventor: OUAKSEL KARIM
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-02-16
Abstract: The method involves measuring a request signal (100) of an energy storage system based on time, and defining an elementary request signal (108) comprising variable parameters. The elementary request signal is identified (101), where the signal corresponds to a set of elementary signals. Elementary damage value of the system is calculated (102) for each elementary request signal. Cumulated damage value is calculated by realizing a sum of the elementary damage values of the system. A request signal equivalent to the cumulated damage value is determined to simulate ageing of the system.
Patent FR-2987481-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d'une ligne de transmission
Inventor: ROYER LAURENT
IPC: G08B5/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de signalisation d'une ligne de transmission aérienne (2), comprenant deux éléments de signalisation (3, 4) configurés pour être montés l'un contre l'autre autour d'une portion de conducteur (2) de ladite ligne de transmission, dans lequel au moins l'un parmi les deux éléments de signalisation (3, 4) comprend au moins partiellement un revêtement extérieur de signalisation dans le cadre de la sécurité aérienne, se caractérisant en ce que les deux éléments de signalisation (3, 4) sont au moins partiellement électriquement conducteurs, et au moins l'un parmi les deux éléments de signalisation (3, 4) comprend un moyen de serrage (5) configuré pour enserrer ladite portion de conducteur (2) de ladite ligne de transmission. L'invention se rapporte aussi à un procédé de montage d'un tel dispositif sur une ligne de transmission aérienne à haute tension.
Patent FR-2990108-A1 (FR)
Title: Vetement sec de plongee
Inventor: MILHARES JACQUES
IPC: A41D13/012
Filed: 2012-05-02
Abstract: Vêtement sec de plongée comportant une première partie (2) étanche formant, d'un seul tenant étanche de haut en bas, un buste (12), un pantalon (22) et des chaussons (32), et une seconde partie distincte formant une veste (3) étanche, caractérisé en ce que la veste (3) comprend une couche (13) intérieure et une couche (23) extérieure, la couche (13) intérieure étant en matériau étanche et comprenant une portion de buste et des manches longues, la couche (13) intérieure étant munie également de manchons étanches (113, 213) au niveau du col et au niveau de l'extrémité des manches, la couche extérieure (23) de la veste (3) comprenant également une portion de buste et des manches longues, les couches intérieure (13) et extérieure (23) étant des entités distinctes solidarisées de façon séparable au niveau d'au moins une soupape (4, 5) permettant un transfert de gaz entre d'une part l'espace situé entre le corps de l'utilisateur et la couche intérieure (23) et, d'autre part, l'extérieur du vêtement, le vêtement étant dépourvu d'un système d'ouverture/fermeture à glissière étanche, et en ce que la portion centrale de la première partie (2) et la portion inférieure de la couche intérieure (13) de la veste (3) comprennent chacune une jupe (72, 313) en matériau étanche élastique pour permettre leur enroulement conjoint étanche de façon à réaliser une liaison étanche entre la veste (3) et la première partie (2).
Patent FR-2990749-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de mise a l'air d'un fluide riche en co2
Inventor: LE BIHAN HERVE
IPC: B01D3/06
Filed: 2012-05-15
Abstract: Dans un procédé de mise à l'air d'un fluide riche en dioxyde de carbone, une unité de traitement (3) produit au moins un fluide riche en dioxyde de carbone (7, 9, 11) à une première pression, le fluide riche en dioxyde de carbone est détendu dans une vanne (PSV) jusqu'à une deuxième pression pour produire un débit biphasique, le débit biphasique est envoyé à la deuxième pression à une capacité (15) et un gaz (17) provenant de la capacité est envoyé à l'atmosphère sous forme gazeuse après avoir été détendu à la pression atmosphérique.
Patent FR-2991621-A1 (FR)
Title: Banc de fabrication de poutrelles par filage
Inventor: PACQUEAU CHRISTOPHE
IPC: B28B7/24
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne une installation de fabrication de poutrelles en béton précontraint par filage, comportant : - un platelage rectangulaire ; - un équipage mobile porté par le platelage et comprenant une grille (1) formée de profilés longitudinaux (2) ; - des moyens de guidage de l'équipage mobile le long du platelage ; - des moyens de maintien de câbles de précontrainte (7) s'étendant chacun au dessus du platelage entre deux longerons (2) ; pour fabriquer des séries de poutrelles en coulant pour chaque série du béton dans les espaces séparant latéralement les longerons (2) avant de déplacer la grille (1) le long du platelage pour procéder à la fabrication d'une nouvelle série, l'installation comprenant encore ; - des dents de guidage (16) des câbles (7) rigidement solidarisées à la grille (1) ; - des dents de retenue (11) du béton solidarisées les unes aux autres par une traverse (14) pour constituer un peigne de retenue (8) mobile par rapport aux longerons (2).
Patent FR-2991936-A1 (FR)
Title: Trimming element i.e. back-lighted trimming element for use in body of car, has decoration layer whose portion has thickness allow decoration layer to allow light coming from side of back of layer to cross portion towards front of layer
Inventor: DURAND NATHALIE
IPC: B60Q3/00
Filed: 2012-06-14
Abstract: The element (1) has a decoration layer (2) comprising a back and a front, and a flexible and translucent reinforcement layer (4) extended on back of the decoration layer. The reinforcement layer is placed on a translucent support element (14). A portion of the decoration layer has a thickness (e) arranged to allow the decoration layer in order to allow light coming from a side of the back to cross the portion towards the front. A light source is connected to a light guide formed by optical fiber (16) that is arranged to transmit the light from the source towards the front. The support element is made of a mixture of translucent plastic material fibers and natural fibers.
Patent FR-2995919-A1 (FR)
Title: Ball valve tap for use in water metering valve assembly in water supply network, has valve in specific position between nipples, and main communication chamber not provided in direct continuity with upstream and downstream nipples
Inventor: VERHEE DAMIEN
IPC: E03B7/07
Filed: 2012-09-26
Abstract: The tap has a central body (12), an upstream nipple (11), and a downstream nipple (13) that is placed in the central body. An upstream seat and a downstream seat are provided with a set of specific dimensions. A valve (15) is arranged between the upstream nipple and the downstream nipple. The valve is provided in a specific position in which water flow is limited between the upstream nipple and the downstream nipple. A main communication chamber (16) is not provided in direct continuity with the upstream and downstream nipples. An independent claim is also included for a water metering valve assembly.
Patent FR-2996656-A1 (FR)
Title: Processing system i.e. cloud computing system, for deporting storage and data processing operations, has communication units storing data to be perennialized when auto-scaling module controls suppression of server instances
Inventor: FERRERI JEAN-THOMAS
IPC: G06F9/50
Filed: 2012-10-05
Abstract: The system has a set of server instances (210-212), and an auto-scaling module (201) that is adapted for dynamically creating and removing one server instance according to requirements in capacity for processing purposes. Each server instance has a local storage unit (220-222) such as hard disk drive. A set of communication units is arranged for storing data i.e.file, to be perennialized on the local storage units or on the server instances when the auto-scaling module controls a suppression of the server instances. An independent claim is also included for a method for implementing a processing system.
Patent FR-2997139-A1 (FR)
Title: Rotative hydraulic cylinder for use in turning device to apply output torque to e.g. shaft in food product manufacturing unit, has flexible link engaged with pulley of output element such that link actuated by cylinder drives output element
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: F15B15/06
Filed: 2012-10-19
Abstract: The cylinder (110) has a linear water cylinder (120), and a flexible link engaged with a transmission part i.e. pulley (132A), of a rotative output element (130) e.g. shaft, such that the flexible link actuated by the linear water cylinder drives the rotative output element. The flexible link includes a chain (40) and/or belts (140A, 140B) i.e. notched or non-notched belts, where the flexible link is discontinuous. The chain or belt forms a continuous loop. The linear water cylinder drives parallel parts of the flexible link, where the cylinder is moved along opposite directions. An independent claim is also included for a turning device.
Patent FR-2999251-A1 (FR)
Title: Feeding attachment for supplying compressor compressing air-fuel mixture of internal combustion engine of e.g. tourism vehicle, has wing elastically deformable between minimal deformation position and maximum deformation position
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F01M13/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: The attachment (20) has an intake conduit section (22) that is formed to channel an intake air flow (F10). A set for deformable wings (26) is arranged in the intake conduit section close to a rectilinear end (24). Each deformable wing is elastically deformable between a minimal deformation position in which the wing forms a maximum projection in the section when the intake air flow is null, and a maximum deformation position in which the wing forms a minimal projection or worthless projection in the section when the air intake flow is maximum. An independent claim is also included for an air inlet conduit.
Patent FR-2999591-A1 (FR)
Title: Resine organique porteuse de groupements carbonates cycliques et dispersion aqueuse pour polyurethanes reticules
Inventor: PIERRE AURELIE
IPC: C08K5/17
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne d'abord une résine organique qui comprend dans sa composition globale des unités de structure issues de : a) au moins un monomère éthyléniquement insaturé porteur d'un groupement carbonate cyclique, b) au moins un monomère éthyléniquement insaturé porteur d'au moins un groupement acide carboxylique, c) au moins un monomère éthyléniquement insaturé de nature hydrophobe ayant une valeur d'hydrophobie estimée par le logarithme du coefficient de partage entre octanol et eau, d'au moins 3, d) en option, au moins un autre monomère éthyléniquement insaturé différent desdits monomères a), b) ou c) et ne portant aucun groupement susceptible de réagir avec un groupement carbonate ou acide carboxylique mais également aucun groupement susceptible de réagir avec un groupement fonctionnel d'un autre monomère composant de ladite résine, toute réaction de réticulation dans la préparation de ladite résine étant exclue, ladite résine ayant globalement : - un indice d'acide d'au moins 10 mg KOH/g par rapport à la résine sèche et - un taux de groupements carbonates cycliques allant de 0,5 à 3,5 mmol/g par rapport à la résine sèche. L'invention concerne également une dispersion aqueuse de ladite résine et un procédé de préparation, comme une composition aqueuse réticulable comprenant ladite résine ou dispersion et une polyamine. La résine est utilisée pour la préparation de polyuréthanes réticulés sans utilisation de polyisocyanate, en particulier dans les revêtements aqueux de haute performance.
Patent FR-3002604-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison a palier et systeme d'arme comportant un tel dispositif
Inventor: ROSSO ANTOINE
IPC: F16C27/06
Filed: 2013-02-22
Abstract: - Dispositif de liaison à palier et système d'arme comportant un tel dispositif . - Le dispositif a pour but de régler le couple résistant en rotation de deux pièces cylindriques coaxiales (8, 10) pouvant tourner l'une par rapport à l'autre autour d'un axe commun (A). Selon l'invention, ledit palier (21) comprend deux bagues (23, 24) en matière élastiquement déformable, aptes à coopérer respectivement avec les deux pièces cylindriques (8, 10), et entre lesquelles sont agencés des éléments de roulement (25) au contact de pistes de roulement desdites bagues, ledit dispositif comportant un organe de réglage commandable (22) du serrage des bagues, apte à coopérer avec l'une desdites pièces pour agir sur ledit palier.
Patent FR-3003009-A1 (FR)
Title: Appareil d'eclairage avec une poignee de reglage de l'eclairage
Inventor: COMTE LIONEL
IPC: H05B44/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: Un appareil d'éclairage (1), notamment pour champ opératoire (4), comprend un module de lumière (8) avec une poignée (11) mobile en rotation et une unité de contrôle/commande (10) qui, en réponse à une rotation de ladite poignée (11), agit sur un réglage de l'appareil d'éclairage (1), l'unité de contrôle/commande (10) est agencée pour relever, à intervalles de temps réguliers successifs, une indication de position angulaire relative de la poignée (11) et agir sur le réglage à partir des indications de position angulaire relatives courante et précédente relevées respectivement pour un intervalle de temps courant et pour un intervalle de temps précédant immédiatement l'intervalle de temps courant.
Patent FR-3001400-A1 (FR)
Title: Masse active d'oxydo-reduction comprenant de la pyrolusite enrichie en nickel et un compose a structure spinelle et utilisation dans un procede de combustion en boucle chimique
Inventor: SOZINHO TIAGO
IPC: B01J23/34
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne une masse active oxydo-réductrice comprenant un minerai naturel de manganèse de type pyrolusite comprenant initialement au moins 60% massique de MnO2, ledit minerai étant enrichi en nickel, et ladite masse comprenant un oxyde métallique mixte nickel-manganèse cristallisé selon la structure spinelle. La masse active oxydo-réductrice se présente sous forme de particules. L'invention porte également sur un procédé de combustion de charges hydrocarbonées solides, liquides ou gazeuses par oxydo-réduction en boucle chimique utilisant une telle masse active oxydo-réductrice, et sur un procédé de préparation d'une telle masse. De manière avantageuse, l'invention s'applique dans le domaine du captage du CO2.
Patent FR-2997552-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: DECHOUX NATHALIE
IPC: H01L21/20
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10), comprenant un substrat (14), des plots (18) sur une face (16) du substrat, des éléments semiconducteurs (24), chaque élément reposant sur un plot, et une portion (23) recouvrant au moins les flancs latéraux (21) de chaque plot, ladite portion empêchant la croissance des éléments semiconducteurs sur les flancs latéraux.
Patent FR-3009938-A1 (FR)
Title: Dispositif pour immobiliser un siege a roulettes.
Inventor: VINCENT CHRISTOPHE
IPC: A47C7/62
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour immobiliser un siège à roulettes (200), comportant au moins un moyen de blocage (6) du siège en roulement et des moyens de fixation (9', 9'') dudit moyen de blocage audit siège, rigidement solidaires dudit moyen de blocage, le moyen de blocage étant prévu, lorsqu'il est fixé audit siège, pour être mobile de façon réversible entre au moins deux positions, une première position dans laquelle le moyen de blocage est distant du sol lorsque l'utilisateur est assis, une seconde position dans laquelle le moyen de blocage prend appui sur le sol lorsque l'utilisateur fait porter tout ou partie de son poids sur le moyen de blocage. L'invention porte également sur un siège comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3009946-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un champ operatoire associe a des palettes d'ecarteur chirurgical
Inventor: TOUATI GILLES
IPC: A61B46/23
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection actif des berges d'incision (5) comportant : un écarteur (6) à lames, un champ de bordure chirurgical (1) dans lequel est aménagée une fenêtre d'incision (2) totale ou partielle, les bordures de ladite fenêtre d'incision comportant une face externe en contact avec les lames de l'écarteur (6) et une face interne destinée à être orientée vers les berges d'incision (5) et dans lequel : la face interne des bordures de la fenêtre d'incision (2) est recouverte d'une première couche (4a) d'un matériau destiné à absorber les sécrétions d'incision et d'une seconde couche (4b) imprégnée d'un produit hémostatique et/ou antiseptique ayant pour but d'éviter le développement des infections, la seconde couche (4b) vient couvrir partiellement la première couche (4a), ladite première couche étant plus large que ladite seconde couche, la seconde couche (4b) est aménagée de manière à ce qu'elle puisse venir au contact des berges d'incision (5) et recouvre la partie supérieure et la partie inférieure de l'incision lors de la mise en place d'un écarteur (6), les lames de l'écarteur (6) et les champs de bordure chirurgical (1) sont à usage unique, la face externe des bordures de la fenêtre d'incision (2) étant liées aux dites lames.