baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953568-A1 (FR)
Title: Piston pump for brake installation of vehicle, has inlet valve placed on piston and provided with blocking body that is held by spring element, where spring element forms unit with sealing element
Inventor: JAHN HEIKO
IPC: B60T17/02
Filed: 2010-12-08
Abstract: The pump (10) has a sealing element (48) ensuring radial sealing of a piston (16) with respect to a cylinder (14). An inlet valve (18) is placed on the piston, and is provided with a blocking body (51) that is held by a spring element (50), where the spring element forms a unit with the sealing element. The spring element is realized in a form of a spring blade in a spring (46) having a segment that is directed axially from the sealing element. The sealing element, the spring element and the blocking body are made of a single piece in plastic material.
Patent FR-2971654-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception large bande par autotransposition et application a la detection et et a la caracterisation d'emissions radioelectriques
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: H04B1/69
Filed: 2011-02-10
Abstract: Le dispositif selon l'invention est basé sur l'utilisation d'une base antennaire formée de deux antennes qui captent les émissions présentes et produisent deux signaux radioélectriques S1 et S2. Ces deux signaux sont utilisés pour produire au moins un signal en fréquence intermédiaire FI par démodulation de l'un des deux signaux par l'autre (autotransposition). La démodulation est réalisée en transposant d'abord un des signaux, S1 par exemple, autour d'une fréquence F1 donnée, le signal S2 étant conservé autour de sa fréquence centrale F initiale. Ainsi, quelle que soit la fréquence centrale F de l'émission captée par les antennes, la démodulation produit un signal de fréquence centrale F démodulé ensuite en fréquence intermédiaire FI donnée au moyen d'un oscillateur local de fréquence constante F2=F1+Fl. Le dispositif selon l'invention est appliqué à la réalisation d'un dispositif de détection d'émissions et de caractérisation des émissions captées.
Patent FR-2972672-A1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres avec systeme de securite
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2011-03-18
Abstract: La présente invention concerne une machine d'application de fibres comprenant une tête 3 d'application de fibres, un système de déplacement pour déplacer ladite tête d'application de fibres, des moyens 4 de stockage de fibres, et des moyens 5 d'acheminement des fibres pour acheminer les fibres desdits moyens de stockage vers la tête d'application. La machine comprend en outre un système 8 de sécurité comprenant au moins une barrière 81 périmétrique définissant une zone 80 de sécurité dans laquelle est placé le système 1 de déplacement portant la tête d'application, les moyens 4 de stockage étant disposés à l'extérieur de ladite zone de sécurité.
Patent FR-2973213-A1 (FR)
Title: Installation compacte de toilettes seches
Inventor: COLOMBOT PIERRE
IPC: A47K11/02
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne une installation de toilettes comportant : - un siège de toilettes se présentant sous la forme d'un corps creux dans lequel est aménagée une ouverture d'évacuation gravitaire pour les effluents liquides et les déchets solides, - un tapis roulant monté de manière inclinée en délimitant entre une partie basse et une partie haute, une surface de réception des effluents liquides et des déchets solides, pour assurer une séparation gravitaire des effluents liquides et des déchets solides, une partie du tapis roulant, à partir de sa partie basse, étant montée à l'intérieur du siège de toilettes, l'autre partie s'étendant en saillie à partir de la face arrière du siège, - un dispositif de récupération des effluents liquides comportant un bac de réception monté à l'intérieur du siège des toilettes.
Patent FR-2976577-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un vitrage comprenant une couche poreuse
Inventor: KHARCHENKO ANDRY
IPC: C03C17/245
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un vitrage comprenant un substrat, notamment verrier, muni d'un revêtement comprenant au moins une couche constituée par un matériau poreux, notamment dont l'indice de réfraction en est ainsi diminué, comprenant les étapes suivantes : - dépôt sur le substrat, par un procédé de dépôt physique en phase vapeur PVD dans une enceinte sous vide, d'un revêtement comprenant une couche d'un matériau comprenant au moins un élément choisi parmi Si, Ti, Sn, Al, Zr, In ou un mélange d'au moins deux de ces éléments, de l'oxygène, du carbone, ladite couche comprenant en outre éventuellement de l'hydrogène, - traitement thermique de la couche ainsi déposée, dans des conditions permettant l'élimination d'au moins une partie du carbone et l'obtention de ladite couche du matériau poreux, ledit procédé se caractérisant en ce que ledit dépôt est réalisé sur le substrat défilant dans ladite enceinte par la pulvérisation cathodique d'une cible en carbone, dans une atmosphère d'un plasma réactif de préférence oxydant comprenant au moins un précurseur du ou des éléments.
Patent FR-2965892-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour modifier un injecteur de chambre de combustion
Inventor: MARQUEZ ELIAS
IPC: F23R3/28
Filed: 2011-09-21
Abstract: Injecteur (30) pour chambre de combustion, comprenant un corps (32) d'injecteur qui définit une cavité (34). Un orifice (36) dans le corps (32) d'injecteur assure une communication fluidique depuis la cavité (34) via le corps (32) d'injecteur. Une barrière mobile (44) tout près de l'orifice (36) a une première position dans laquelle la barrière mobile (44) obstrue au moins partiellement l'orifice (36). Un procédé pour fournir du combustible à une chambre de combustion comprend l'écoulement d'un combustible par un orifice (36) dans un injecteur (30), la détermination d'une réactivité du combustible et l'ajustement d'une section efficace de l'orifice (36) d'après la réactivité du combustible.
Patent FR-2980395-A1 (FR)
Title: Support en feuille
Inventor: LE LOARER THIBAULT
IPC: B32B3/26
Filed: 2011-09-23
Abstract: Support en feuille comportant une structure multicouche comprenant au moins une couche marquable par laser, la structure multicouche comportant une couche comportant des vides, la couche marquable par laser comportant une matrice polymérique et dispersé dans la matrice, un pigment composite photorévélable par irradiation laser, le pigment composite comportant : - un coeur absorbant le rayonnement laser, notamment UV, comprenant un polymère se carbonisant sous l'effet de l'énergie du rayonnement laser absorbé, et - une enveloppe exerçant un effet d'amélioration de la compatibilité du pigment avec la matrice.
Patent FR-2984836-A1 (FR)
Title: Device for controlling mobility of driver's cab of e.g. small convertible, has handle driving pulley around which cables are rolled up, where device is placed inside side element of vehicle or on front side door of vehicle
Inventor: KERGUELEN YANNICK
IPC: B60K26/02
Filed: 2011-12-21
Abstract: The device (5) has a handle (50) for driving a pulley around which cables (52) are rolled up, where the device is placed inside a side element of a vehicle on a front side door of the vehicle, or a casing of the vehicle. A slide (3) comprises a carriage (7), which slides on the slide, where a translation movement of a driver's cab is performed on the slide. The carriage is locked or unlocked by an action of the cables. The cab is mobile and adjustable in the translation movement with respect to a longitudinal axis, which is approximately parallel to length of a vehicle.
Patent FR-2993086-A1 (FR)
Title: Telepresence device for human being in e.g. theme park, has video cameras that collect multidirectional images in environment by sending signals to reception unit for retransmission bound for subject surrounded by screen placed in cabin
Inventor: DALIMIER BERTRAND JEAN FRANCOIS
IPC: G09B9/048
Filed: 2012-07-06
Abstract: The device has a set of video cameras that collects multidirectional images in an environment by sending signals to a reception unit for retransmission bound for a subject (3) surrounded by a screen placed in a fixed cabin (1). The subject is allowed to carryout walking movements to guide a robot. Information of displacement of the subject is transmitted to a distant robot. The displacement of the subject is translated into displacement of the robot. The subject is allowed to remain confined in an enclosure.
Patent FR-2993145-A1 (FR)
Title: Side extension device for jacket for protecting against e.g. cold during pregnancy time, has fastening device located near side edge fastener to enable attachment of extension side to set of free edges of garment
Inventor: PEOUX SANDRA CHRISTELLE
IPC: A41D15/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: The device (100) has an opening forming two free edges in an open configuration. A panel (1) comprises an outer face and an inner face (1b). Two side edge fasteners (2a, 2b) and a fastening unit comprise two fastening devices (3a, 3b). One of the fastening devices is located near one of the side edge fasteners for allowing attachment of an extension side to a set of free edges of a garment. The other fastening device is located near the other side edge fastener to enable the attachment of the extension side to another set of free edges of the garment.
Patent FR-2999875-A1 (FR)
Title: Sel d'origine laitiere riche en potassium et procede d'obtention
Inventor: PECREAUX ROMAIN
IPC: A23L27/40
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un sel d'origine laitière cristallisé dont la composition présente un rapport entre la teneur en potassium et la teneur en sodium qui est compris entre 3 et 6, et pour lequel plus de 50% des cristaux ont un diamètre moyen supérieur à 100 micromètres. L'invention porte également sur un procédé d'obtention d'un tel sel comportant au moins les étapes d'élaboration d'une solution concentrée en minéraux monovalents de saumure obtenue par électrodialyse de lactosérum (1), et d'élaboration d'un sel d'origine laitière (2) par au moins une étape de cristallisation (6) de la solution concentrée en minéraux monovalents.
Patent FR-2990042-A1 (FR)
Title: Procede de communication dans une installation domotique
Inventor: ROUX MORGAN
IPC: G05D27/02
Filed: 2012-04-27
Abstract: Procédé de communication dans une installation contrôlant de manière automatisée des conditions de confort et/ou de sécurité dans un bâtiment comprenant - au moins un équipement électrique du bâtiment apte à recevoir des messages par l'intermédiaire d'un premier média de communication, - un élément de contrôle de l'au moins un équipement électrique et - un dispositif d'analyse, le procédé étant mis en oeuvre par le dispositif d'analyse et caractérisé en ce qu'il comprend - une étape de réception d'au moins une partie d'un message transitant sur le premier média de communication, à destination de l'au moins un équipement électrique; et - une étape de transmission à l'élément de contrôle d'au moins une information relative à la réception par le dispositif d'analyse de l'au moins une partie de message.
Patent FR-2990523-A1 (FR)
Title: Systeme optique de deflexion
Inventor: MOREAU BERTRAND
IPC: B23K26/067
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention concerne un système optique (100) comportant : - une base (101) destinée à être montée mobile en rotation autour d'un axe de rotation (D), - au moins deux éléments réfléchissants (104) solidarisés sur ladite base (101), chacun s'étendant sur un secteur angulaire et prenant la forme d'une portion de cône dont l'axe est confondu avec ledit axe de rotation (D), au moins deux éléments réfléchissants (104) ont le même demi-angle au sommet theta, et parmi lesdits au moins deux éléments réfléchissants (104), au moins deux ont des distances 'e' différentes, la distance 'e' étant la distance mesurée parallèlement à l'axe de rotation (D) entre un point origine (O) de l'axe de rotation (D) et le sommet du cône de l'élément réfléchissant (104).
Patent FR-2990663-A1 (FR)
Title: Glazing element for e.g. panoramic windscreen, of car, has transparent panel provided with recess to form housing intended to receive camera, so as to allow acquisition of images outside of car, to provide rear view of car
Inventor: SIN YONG WOOK
IPC: B60J1/10
Filed: 2012-05-21
Abstract: The glazing element has a transparent panel (3) for separating a passenger compartment (4) of a car from the outside (5) of the car. The transparent panel is provided with a recess depending on the thickness of the panel to form a housing (6) intended to receive a camera (7), so as to allow the acquisition of images outside of the car, to provide a rear view. The transparent panel is formed of a transparent thermoplastic polymer material such as polycarbonate, where an outer wall of the housing forms an embossing (15) projecting from an outer exposed surface (3E) of the transparent panel.
Patent FR-2991926-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise pour siege de vehicule
Inventor: EL BEKKALI IMANE
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-06-19
Abstract: Dispositif d'entrainement motorisé pour siège de véhicule ayant une assise (2) agencée sur une embase (1), le dispositif comprenant un pignon de sortie (58) adapté pour entrainer le déplacement d'une bielle (4a, 4b) reliant ladite assise (2) à ladite embase (1), le dispositif comprenant un moteur (6) ayant un rotor (61) pouvant tourner autour d'un axe (A), un réducteur (5) disposé entre ledit rotor (61) et le pignon de sortie (58), le moteur étant un moteur piézo-électrique (6). Mécanisme d'articulation comprenant un tel dispositif d'entrainement, une bielle (4a, 4b) entrainée par le dispositif et un organe de rappel élastique (95) exerçant un couple de rappel sur la bielle.
Patent FR-2997447-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement d'un moteur de vehicule automobile, et procede de pilotage correspondant
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01P3/20
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention concerne un module de refroidissement (1) d'un moteur (3) de véhicule automobile, comprenant : - une première boucle (HT) de refroidissement d'un premier fluide caloporteur à destination du moteur (3), - un échangeur thermique (9) dans lequel est apte à circuler un fluide caloporteur et apte à être traversé par un flux gazeux à destination du moteur (3), et - une deuxième boucle (BT) de refroidissement du second fluide caloporteur à destination de l'échangeur thermique (9). Le module de refroidissement (1) comprend en outre une troisième boucle (BI) de chauffage du second fluide caloporteur à destination de l'échangeur thermique (9) couplée à une source de chaleur (13). L'invention concerne encore un procédé de pilotage d'un tel module de refroidissement selon un mode de chauffage du second fluide caloporteur à destination de l'échangeur thermique (9).
Patent FR-2998063-A1 (FR)
Title: Agencement de pixels pour realisation d'une image couleur par laser
Inventor: BERTIN MARC
IPC: G03F7/00
Filed: 2012-11-15
Abstract: Agencement de pixels destiné à être personnalisé pour réaliser une image, les pixels (3) formant un pavage d'une surface image (2), chaque pixel (3) comprenant une pluralité de N sous-pixels (4) contigus comprenant chacun une couleur différente choisie parmi N couleurs complémentaires, l'agencement étant brouillé spatialement et/ou colorimétriquement relativement à un agencement spatialement et colorimétriquement périodique. Dispositif de sécurité comprenant un tel agencement (1). Document identitaire comprenant un tel agencement (1). Codage d'un tel agencement (1). Procédé de personnalisation d'un tel agencement (1).
Patent FR-2999001-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'un etat de presence d'un groupe d'utilisateurs dans un espace virtuel de communication fourni par un serveur de communication sur un reseau de communication.
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: G06F21/36
Filed: 2012-12-04
Abstract: Un procédé de communication d'un état de présence d'un groupe d'utilisateurs munis de terminaux d'utilisateurs, dans un espace virtuel de communication fourni par un serveur de communication sur un réseau de communication, cet espace virtuel fournissant une pluralité de modes de communication distincts, dits "activités", pouvant être partagés par tous les utilisateurs dudit groupe. Ce procédé comporte des opérations consistant à : - associer (E10) à chaque activité de l'espace virtuel une icône graphique représentant cette activité et destinée à être affichée au travers d'une interface graphique mise en œuvre par une application cliente de partage d'activités installée dans chaque terminal d'utilisateur ; - déterminer (E12) un état de présence de chaque utilisateur du groupe dans l'espace virtuel de communication ; - déterminer (E14-E18) pour chacune des activités une mise en forme graphique de l'icône associée, cette mise en forme graphique étant déterminée en fonction de l'état de présence des utilisateurs relativement à cette activité, et permettant d'identifier visuellement le ou les différents utilisateurs participant à cette activité.
Patent FR-3000241-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un systeme d’information geographique adapte pour etre utilise avec au moins un dispositif de pointage, avec creation d’objets numeriques purement virtuels.
Inventor: ROMANO PHILIPPE
IPC: G06F3/033
Filed: 2012-12-21
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion d'un système d'information géographique adapté pour être utilisé avec au moins un dispositif de pointage (501). Le système d'information géographique comprend un équipement central (601) accédant à une base de données (6010) contenant une pluralité d'objets numériques. Chaque objet numérique possède un identifiant et est défini dans la base de données par une composante géométrique définissant une position géographique et par une composante descriptive définissant au moins un attribut descriptif. L'équipement central est adapté pour déterminer, en fonction des composantes géométriques des objets numériques et d'informations sur la position et l'orientation d'un dispositif de pointage donné, si la position d'un des objets numériques est pointée par le dispositif de pointage donné. L'équipement central effectue une étape de création dans la base de données d'un objet purement virtuel (114), dont la composante géométrique définit une position géographique indépendamment de la présence ou non d'un objet réel à ladite position géographique.
Patent FR-3001985-A1 (FR)
Title: Wall panel for use in wall system, has projection and opening that are formed such that projection passes through opening of another wall panel and snapped in wall fastening element, where projection is broader than opening
Inventor: FONTBONNE JACQUES
IPC: E04B2/08
Filed: 2013-02-14
Abstract: The panel (2A) has a projection (9A) and an opening (10B) that are formed such that the projection passes through an opening of another wall panel (2B) and snapped in a wall fastening element (3A). The projection is broader than the opening, and comprises a recess. A hole (11) is arranged on the plane of the projection, where the panel is designed in a rectangular shape. Guide rails are coupled to the panel and designed with a U-shaped profile, where the panel is made from folded metal sheet with thickness ranging between 0.8 and 1.0 mm. An independent claim is also included for a wall system.
Patent FR-3003288-A1 (FR)
Title: Poteau de cloture pour le montage simplifie d'un panneau de cloture
Inventor: VAULEON PIERRE
IPC: E04H17/14
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un poteau comprenant une ossature centrale définissant un axe longitudinal dudit poteau et au moins une aile latérale, l'ensemble comprenant ladite ossature et ladite aile définissant sur au moins une des faces latérales dudit poteau (10), un logement en forme de gouttière (11) dans laquelle un fil vertical de bordure d'un panneau peut se loger. Selon l'invention, - ledit logement en forme de gouttière comprenant une première paroi latérale et une deuxième paroi latérale (17), ladite deuxième paroi latérale (17) comprend une face intérieure placée en regard de ladite première paroi latérale et une face extérieure, chacune de ces faces comporte des découpes (22) en L déterminant chacune une grande branche (23) et une petite branche (24), - les découpes (22) en L desdites faces qui sont placées en regard l'une de l'autre en débouchant sur une même encoche (20) de l'extrémité libre (21) de ladite deuxième paroi latérale (17) définissant ensemble une ouverture traversante pour le passage d'un fil horizontal dudit panneau de clôture, - les découpes (22) en L de chaque ouverture traversante étant agencées de manière symétrique suivant une symétrie autour dudit axe longitudinal avec les deux grandes branches (23) orientées suivant cet axe longitudinal de sorte que les parties des faces intérieure et extérieure placées au-dessus des petites branches (24) définissent des éléments de retenue empêchant le démontage et le soulèvement du panneau.
Patent FR-3005206-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de revetements photovoltaiques organiques de morphologie controlee
Inventor: PAVAGEAU BERTRAND
IPC: H01L51/48
Filed: 2013-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de réaliser un revêtement à base de deux composés semi-conducteurs organiques CP et CN, respectivement de type P et de type N, comprenant les étapes suivantes : (A) on dépose sur tout ou partie de la surface du support une composition comprenant ledit composé CP, ledit composé CN, et un solvant S comprenant au moins un composé de formule (I), (II) ou (III) : et (B) on élimine par évaporation le solvant S présent dans le dépôt ainsi réalisé sur le support.
Patent FR-3007089-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fixation en aveugle d'un premier equipement sur un second equipement
Inventor: GAUTHIER LAURENT
IPC: F16B17/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: Un dispositif (D) comprend i) deux pions (PA1,PA2) définis sur un premier équipement (E1) et comportant une première partie (PP11, PP21) d'une première largeur et une deuxième partie (PP12, PP22) d'une deuxième largeur supérieure à la première, l'un des pions (PA2) comprenant une troisième partie (PP23) placée entre ses première (PP21) et deuxième (PP22) parties et ayant une troisième largeur comprise entre les première et deuxième largeurs, et ii) deux pattes (PF1, PF2) définies sur un second équipement (E2) et comportant chacune une ouverture (O1, O2) d'une largeur au moins sensiblement égale à la première largeur du pion (PA1, PA2) associé, pour l'introduction de sa première partie (PP11, PP21), l'une des pattes (PF2) comportant un trou (T) communiquant avec son ouverture (O2) et présentant une quatrième largeur égale à la troisième largeur, pour l'introduction et l'immobilisation de la troisième partie (PP23) du pion (PA2).
Patent FR-3009268-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un poste de conduite sur une caisse de vehicule automobile
Inventor: LARVOR PHILIPPE
IPC: B62D65/14
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un poste de conduite (30) sur une caisse (20) de véhicule dans lequel : (a) un moyen de montage (40) mobile équipé d'au moins deux doigts de positionnement (404) et de doigts de support (403) saisit un poste de conduite (30) par introduction de ses doigts de support (403) au travers d'orifices correspondant du poste de conduite ; (b) le moyen de montage (40) approche le poste de conduite de la caisse du véhicule et engage ses doigts de positionnement (404), orientés suivant la direction longitudinale du véhicule, au travers d'orifices de positionnement (206) prévus à cet effet sur la caisse, jusqu'à ce qu'une partie de fixation (303) du poste de conduite (30) soit en appui contre une partie de fixation (202) de la caisse du véhicule ; (c) la partie de fixation (303) du poste de conduite (30) est assemblée à la partie de fixation (202) de la caisse (20) du véhicule.