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Patent FR-2999640-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique, installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur et procede de controle d'un tel actionneur
Inventor: TRANCHAND ALAIN
IPC: E06B9/72
Filed: 2012-12-19
Abstract: Cet actionneur électromécanique pour le pilotage motorisé d'un écran mobile (10), comprend un moteur fournissant un mouvement (R5) à une chaîne cinématique comprenant au moins un réducteur, un arbre de transmission du mouvement fourni par le moteur, une pièce d'entrée (60) et une pièce de sortie (70) mobiles l'une par rapport à l'autre sur une course limitée. Cet actionneur comprend en outre un dispositif de génération d'obstacle comprenant au moins un élément d'obstacle (72-1, 72-2), apte à créer un effort transitoire résistant à la transmission mouvement entre la pièce d'entrée et la pièce de sortie, et un moyen de détection de l'effort transitoire résistant.
Patent FR-3001174-A1 (FR)
Title: Heating device i.e. gravity heat distributor, for heating e.g. screws for company for assembling metal frames of agricultural units, has container with heated compartments whose tilted slopes allow provision of components by gravity
Inventor: PIQUET FRANCK
IPC: B25H1/12
Filed: 2013-01-22
Abstract: The device has a container (1) with multiple heated compartments (2) and an open access for users. The compartments are heated by multiple heat sources. The compartments have tilted slopes (3) for allowing provision of components by gravity. A cap (4) protects the stored components from bad weather. A control device regulates a desired temperature with an insuperable maximum temperature. A handling unit is used for handling the device. A latch (5) maintains opening of the cap during filling. Coolant i.e. hydraulic oil, circulates through a circuit.
Patent FR-3006611-A1 (FR)
Title: Incrustation lubrifiant solide avec couches d'epaisseurs differentes
Inventor: COHIER ALAIN
IPC: C03B40/02
Filed: 2013-06-07
Abstract: Procédé pour le dépôt ou l'incrustation de lubrifiants solides d'épaisseurs différentes en fonction des types de frottement, métal-métal ou métal-matière en fusion. L'innovation concerne, les préparations d'épaisseurs variables des surfaces en fonction de leurs contraintes tribologiques différentes, les imprégnations des lubrifiants solides sous forme de poudres micrométriques ou nanométriques préalablement à leur projection par un liant inorganique polymérisable, la projection des poudres à moyennes vitesses et pression afin de les incruster dans les préparations initiales, la polymérisation à chaud pour des utilisations instantanées. Par leurs caractères permanents ou semi-permanents les dépôts auront une durée de vie suffisante correspondant au temps de présence des pièces sur les machines de fabrication, ils seront reproductibles lors des opérations de maintenance les pièces. Le procédé selon l'innovation est applicable dans l'industrie verrière, les fonderies et les industries nécessitant des lubrifications d'épaisseurs différentes sur certaines parties d'une même pièce.
Patent FR-3008532-A1 (FR)
Title: Un dispositif de personnalisation vestimentaire
Inventor: CARRIOU XAVIER ARTHUR
IPC: G09F3/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de personnalisation vestimentaire. Selon l'invention, le vêtement, les chaussures, les lunettes ou l'accessoire sont munis de LEDs pilotées par une application sur Smartphone qui permet à l'utilisateur, en fonction des couleurs d'une photo prise ou récupérée sur le Smartphone de personnaliser la couleur et la géométrie des LEDs afin de rester en harmonie avec d'autres parties de ses vêtements ou de son environnement. Figure 1 Application est particulièrement adaptée à la mode et à la personnalisation de vêtements, chaussures ou accessoires.
Patent FR-3009499-A1 (FR)
Title: Le diffuseur de senteurs en bois
Inventor: CHARGUELLON ERIC
IPC: A61L9/04
Filed: 2013-08-12
Abstract: Le diffuseur de senteur en bois est constitué uniquement de différentes essences de bois. Il optimise l'émanation des senteurs grâce à sa surface absorbante recouvrant en partie ou en totalité le flacon (4) ou le récipient de fragrance qu'il reçoit. Ce diffuseur est composé de deux parties un récepteur (1) en bois où l'utilisateur introduit le flacon (4) et une tige (2) en bois poreux qui absorbe le liquide pour imprégner le diffuseur. Ce diffuseur ne nécessite aucune énergie électrique ni source de chaleur, ni action redondante humaine pendant sa durée de diffusion. Le diffuseur de senteurs en bois est d'une utilisation simple et peut s'employer dans tous les lieux et les domaines d'activités qui nécessitent son usage.
Patent FR-3003097-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement par biellettes d'un capot suiveur pour un dispositif de mise a la terre haute tension
Inventor: BERNARD MATHIEU
IPC: H02B13/075
Filed: 2013-03-05
Abstract: Le système permet d'effectuer des fermetures très rapides pour des dispositifs de mise à la terre, sans surdimensionner l'ensemble de l'installation. Le capot suiveur (2) est guidé longitudinalement, par l'intermédiaire de deux colonnettes (3) coulissant dans la rainure (4A) de deux biellettes pivotantes (4). Ces dernières sont montées pivotantes sur et par rapport à une pièce d'entraînement (6) destinée à actionner l'ensemble, notamment à pousser, lors de la fermeture, la tige de la mise à la terre (1). Le pivotement des biellettes (4) est commandé par leur coulissement contre une piste de guidage (10A, 10B, 10C) qui écarte les biellettes (4) et stoppe la progression du capot suiveur (2). Application aux dispositifs de mise à la terre de très haute tension.
Patent FR-3003871-A1 (FR)
Title: Proteine kinase aurora a mutee sensible a un inhibiteur
Inventor: PRIGENT CLAUDE
IPC: C12N5/10
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet une protéine kinase Aurora A possédant une mutation du site actif, la rendant sensible à un inhibiteur spécifique, lequel inhibiteur n'a aucun effet sur la protéine Aurora A sauvage non mutée. Cette protéine kinase Aurora A mutée, conservant les propriétés de la protéine kinase Aurora A sauvage, elle constitue un témoin d'inhibition efficace de la protéine Aurora A sauvage permettant l'étude de ses fonctions cellulaires et des effets associés à des inhibiteurs de kinase.
Patent FR-3004809-A1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation de l'etat physiologique de vegetaux et procede correspondant
Inventor: NICOLLE SERGE
IPC: G01S19/42
Filed: 2013-04-18
Abstract: Système de caractérisation de l'état physiologique de végétaux et procédé correspondant. L'invention concerne un système (1) de caractérisation de l'état physiologique de végétaux ligneux (2, 3) à rameaux cultivés en rangs, ledit système (1) comprenant un véhicule (10) conçu pour se déplacer entre lesdits rangs, un dispositif de géolocalisation (14) ainsi qu'une unité de traitement (15), et étant caractérisé en ce qu'il comprend un capteur (16) incluant une source lumineuse (17) conçue pour émettre un faisceau lumineux (18) et un récepteur de lumière (19), ledit faisceau lumineux (18) pouvant croiser, au fil de l'avancement du véhicule (10), des rameaux, ledit faisceau lumineux (18) présentant une dimension (L) supérieure au diamètre (D) du plus gros des rameaux dudit rang (6), ledit faisceau lumineux (18) projettant sur ledit récepteur de lumière (19) une ombre (20A, 20B) à partir de laquelle l'unité de traitement (15) détermine le diamètre (D1, D2) du rameau (2A, 2B) concerné. Matériel agricole et viticole.
Patent FR-3005410-A1 (FR)
Title: Association d'acide petroselinique et de zinc pour une administration par voie orale pour lutter contre le vieillissement des cheveux
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61Q7/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique par voie orale d'une association d'actifs comprenant de l'acide pétrosélinique et du zinc, en particulier les sels de Zn (II) et de préférence complexés par un ou plusieurs (poly)hydroxyacides, tel que le gluconate de zinc, pour améliorer la qualité de la chevelure, pour la prévention et la lutte contre la microinflammation des follicules pileux, en particulier pour lutter contre le vieillissement du cheveu chez l'homme de plus de 30 ans ou chez la femme.
Patent FR-2990672-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la commande d'un moteur a combustion interne
Inventor: SCHMIDT MATTHIAS
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-05-17
Abstract: Procédé pour la commande d'une ligne d'entraînement comprenant une machine électrique pour obtenir une puissance électrique demandée correspondant au couple de consigne mécanique (MEMSoll) selon lequel on prédétermine la puissance électrique demandée en fonction d'un état de charge d'une batterie de puissance. La puissance électrique demandée est indépendante de l'état de charge de la batterie de puissance lorsque l'état de charge de la batterie de puissance se trouve dans une plage de palier.
Patent FR-3006423-A1 (FR)
Title: Decoration lumineuse et sa methode d'eclairage.
Inventor: NUNZIATO YVES
IPC: F21W121/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne une décoration lumineuse comportant une structure volumique creuse (1) à l'intérieur de laquelle est insérée au moins une diode électroluminescente (2a, 2b), ladite structure étant imprégnée ou revêtue d'un agent phosphorescent qui absorbe la lumière engendrée par la diode électroluminescente (2a, 2b) et la convertie en lumière visible, se caractérisant par le fait que : - la diode électroluminescente (2a, 2b) émet dans une longueur d'onde inférieure ou égale à 600 nm, préférentiellement inférieure ou égale à 430 nm, - l'éclairement de la diode électroluminescente (2a, 2b) est mis en œuvre par une alimentation à fonctionnement temporisé permettant d'alterner les périodes actives d'éclairement de la diode et les périodes inactives de non éclairement de la diode, l'alternance de ces périodes actives et inactives étant réglée en fonction de la rémanence de l'agent phosphorescent.
Patent FR-3007187-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien elastique de tubes de guidage d'un reacteur nucleaire de recherche
Inventor: CLERGUE FRANCOIS
IPC: G21C3/334
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de maintien élastique d'un tube de guidage d'un équipement interne d'un réacteur nucléaire de recherche caractérisé en ce qu'il est formé par : une base (10) ; un premier bras élastique (11) et un deuxième bras élastique (12) présentant une forme curviligne, solidaires de ladite base (10) et s'étendant dans des directions opposées à partir de ladite base de sorte que les extrémités libres (17, 18) desdits bras (12) se retrouvent en vis-à-vis au-dessus de ladite base (10) lorsque ledit dispositif (100) est libre de contrainte ; une butée (13) solidaire de ladite base (10 et agencée pour limiter l'écrasement des bras élastiques (11, 12) lorsque ledit dispositif (100) est sous contrainte.
Patent FR-3007889-A1 (FR)
Title: Chambre de coupure pour un appareil de protection electrique et appareil de protection electrique comportant une telle chambre.
Inventor: RAMIREZ JEAN-CLAUDE
IPC: H01H71/02
Filed: 2013-06-26
Abstract: La présente invention concerne une chambre de coupure pour un appareil de protection électrique comportant une chambre de formation d'arc renfermant un contact fixe et un contact mobile lesquels, au moment de leur séparation, forment un arc entre eux, ladite chambre de formation d'arc communiquant avec l'entrée d'une deuxième chambre dite d'extinction d'arc, au moins une paroi de séparation placé(es) dans un volume situé en aval de ladite chambre d'extinction d'arc, ladite paroi s'étendant dans le sens du flux gazeux de manière à réaliser un cloisonnement du volume précité dans le sens de ce flux des gaz, et au moins un orifice d'évacuation permettant l'évacuation des gaz de coupure vers l'extérieur de l'appareil. Cette chambre est caractérisée en ce que la(les) paroi(s) de séparation précitée(s) (19) s'étend(ent) jusqu'à la face (21) de l'appareil comportant le(les) orifice(s) d'évacuation précités (26) de manière à réaliser un cloisonnement dans le sens du flux jusqu'à ces orifices (26) et ainsi former au moins un premier conduit (22) et un second conduit (23) d'évacuation, lesdits conduits (22,23) étant associés chacun à un orifice d'évacuation, et permettant de réaliser une séparation sensiblement complète entre un premier flux dit principal et un second flux dit secondaire, lesdits flux étant émis en sortie de la chambre d'extinction d'arc et circulant respectivement dans le premier (22) et dans le second (23) conduit.
Patent FR-3008106-A1 (FR)
Title: Methode d'induction d'une recombinaison meiotique ciblee
Inventor: POMPON DENIS
IPC: C12N15/81
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour induire une recombinaison méiotique ciblée dans une cellule-hôte eucaryote, par co-expression dans ladite cellule d'une première protéine chimérique ME comprenant un domaine effecteur DE capable d'induire la formation de cassures double-brin dans l'ADN lors de la recombinaison méiotique et un domaine d'interaction DI1 constitué par le premier partenaire d'un couple d'affinité sélective protéine-protéine, et d'une seconde protéine chimérique comprenant un domaine d'interaction DI2 constitué par le second partenaire dudit couple d'affinité sélective protéine-protéine et un domaine de ciblage DC capable de se lier sélectivement à une séquence cible présente dans l'ADN de ladite cellule-hôte. L'interaction protéine-protéine entre les domaines DI1 et DI2 permet la formation d'un complexe non-covalent entre le module ME et le module MC, et l'induction de cassures double brin par le domaine effecteur DE à proximité de la séquence ciblée par le domaine de ciblage DC.
Patent FR-3010967-A1 (FR)
Title: Dispositif de coulissement pour un faux plancher d'un vehicule automobile
Inventor: COPEL JOHAN
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-09-23
Abstract: Un dispositif (D) permet le coulissement suivant une direction longitudinale d'un faux plancher (FP) par rapport à une partie structurelle (PS) délimitant partiellement un coffre d'un véhicule automobile. Ce dispositif (D) comprend i) une pièce inférieure (PI) solidarisée à une partie arrière d'une face supérieure (FS2) de la partie structurelle (PS) et définissant une zone inférieure arrière d'appui et de coulissement pour une face inférieure (FI1) du faux plancher (FP), et ii) deux éléments (E1-E2) solidarisés à rotation respectivement autour d'axes sensiblement verticaux sur deux parties latérales (PL1-PL2) de la partie structurelle (PS) et comprenant chacun au moins un bras supérieur (BS) propre à être entraîné en rotation au-dessus d'une face supérieure (FS1) du faux plancher (FP) pour définir dans une position déployée une zone supérieure avant de retenue et de coulissement pour le faux plancher (FP).
Patent FR-3012554-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtration des fluctuations de couple d'un organe secondaire
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-10-31
Abstract: Un mécanisme de filtration des fluctuations de couple interposé entre un vilebrequin d'un moteur à combustion interne tournant autour d'un axe de révolution (100) et une boîte de transmission, comportant un organe de support (14, 114, 214) tournant autour de l'axe de révolution (100), un volant d'inertie oscillant (22, 122, 222) tournant autour de l'axe de révolution (100) par rapport à l'organe à amortir (14, 114, 214), et deux modules articulés (26, 126, 226) permettant un débattement angulaire du volant d'inertie oscillant (22, 122, 222) par rapport à l'organe à amortir (14, 114, 214) de part et d'autre d'une position d'équilibre, les modules articulés (26, 126, 226) comportant chacun au moins un bras oscillant (26.1, 226.1) pivotant radialement par rapport à l'organe à amortir et une bielle de liaison (26.4, 226.4) entre le bras oscillant (26.1, 226.1) et le volant d'inertie oscillant (22, 122, 222), positionnée de manière à ce que lorsque le mécanisme tourne autour de l'axe de révolution (100), les efforts centrifuges sur le bras oscillant (26.1, 226.1) engendrent sur l'organe à amortir (14, 114, 214) un couple antagoniste qui tend à rappeler le volant d'inertie oscillant (22, 122, 222) et l'organe à amortir (14, 114, 214) vers la position d'équilibre, le couple antagoniste augmentant avec la vitesse de rotation du mécanisme de filtration et avec l'amplitude du débattement angulaire. Le mécanisme de filtration comporte en outre un organe primaire cinématiquement (12, 112, 212) interposé entre le vilebrequin et l'organe à amortir (14, 114, 214), l'organe à amortir constituant un organe secondaire tournant autour de l'axe de révolution (100) par rapport à l'organe primaire (12, 112, 212).
Patent FR-3013684-A1 (FR)
Title: Structure porteuse de satellite comportant un dispositif de liaison amortissante
Inventor: ARIDON GWENAELLE
IPC: B64G1/64
Filed: 2013-11-22
Abstract: La présente invention concerne une structure porteuse de satellite destinée à porter au moins un équipement dudit satellite, ladite structure porteuse comportant des éléments structuraux (10, 11, 12, 13) et étant caractérisée en ce qu'au moins un des éléments structuraux est un dispositif de liaison amortissante (30) reliant au moins deux autres éléments structuraux de la structure porteuse, dits « éléments structuraux amortis », ledit dispositif de liaison amortissante comportant des moyens élastomères agencés dans ledit dispositif de liaison amortissante de sorte que la transmission d'efforts entre les deux éléments structuraux amortis, par l'intermédiaire dudit dispositif de liaison amortissante, s'effectue entièrement par l'intermédiaire desdits moyens élastomères, lesdits moyens élastomères étant d'angle de perte δ supérieur à dix degrés.
Patent FR-3017348-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant un rideau souple ; un carter (3) de réception dudit rideau en configuration de rangement, ledit carter s'étendant selon un axe médian transversal (4), ledit carter comprenant une fente (5) transversale de passage dudit rideau, ladite fente étant située en partie arrière supérieure dudit carter, ledit carter présentant deux extrémités latérales (20a,20b) symétriques par rapport à un plan vertical longitudinal médian (P) ; deux embouts (6a,6b) identiques montés respectivement en emboitement sur chacune desdites extrémités, chacun desdits embouts comprenant : une partie d'emboitement (18) sur une extrémité (20a,20b) correspondante dans une position angulaire nominale de montage; un moyen de verrouillage (7) réversible destiné à coopérer avec un moyen réciproque prévu sur une ébénisterie (9), les parties d'emboitement (18) respectives de chacun desdits embouts étant tournées l'une par rapport à l'autre selon une première rotation de 180° selon un axe horizontal inscrit dans ledit plan et coupant ledit axe transversal, et selon une deuxième rotation de 90° selon ledit axe transversal.
Patent FR-3008828-A1 (FR)
Title: Systeme d'architecture et de nanomembranes associees et integrees pour un emetteur de convertisseur tout en silicium lumiere-electricite pour la photoconversion geante et son procede de fabrication
Inventor: KUZNICKI ZBIGNIEW
IPC: H01L31/04
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne l'architecture d'un convertisseur de lumière en électricité caractérisée par un système de nanograins amorphisés, de préférence des nanograins de silicium amorphisés de toute forme, qui sont répandus de manière optimale dans le matériau hôte cristallin, de préférence le silicium cristallin, et sont enveloppés dans une nanocouche de métamatériau appelée « segmatter », et caractérisée par des centres de production secondaires, appelés « segtons », qui sont des bilacunes greffées entièrement ou en partie dans l'émetteur, ce volume étant limité à chaque extrémité par une nanomembrane assurant l'exploitation appropriée de la génération secondaire d'électrons à faible énergie induite par la photoconversion géante impliquant des électrons chauds, les « segtons » et la « segmatter ».
Patent FR-3027004-A1 (FR)
Title: Poutre de pare-choc automobile
Inventor: LANGE CHRISTIAN
IPC: B60R19/04
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne une poutre transversale de pare-chocs pour véhicules comprenant un profilé extrudé en alliage d'aluminium qui peut être fixé au véhicule et présente des parois, une paroi avant et une paroi arrière qui sont espacées d'une certaine distance, et une paire de parois transversales, qui joignent lesdites parois avant et arrière pour former une section creuse et une entretoise disposée entre les parois transversales reliant lesdites parois avant et arrière et divisant le profilé creux en deux chambres, une chambre supérieure et une chambre inférieure qui s'étendent entre les parois caractérisée en ce que la section de l'une desdites chambres est plus grande que la section de l'autre chambre. Les poutres de pare-chocs selon l'invention sont avantageuses en particulier lors de la collision de deux véhicules dont les pare-chocs se situent à différents niveaux verticaux au cours de l'accident. Elles permettent dans cette situation de limiter l'intrusion de la poutre de pare-chocs dans le véhicule.
Patent FR-3029075-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour les tibias constitue de chaussettes, de poches et de baleines. les baleines sont introduites dans les poches cousues a l'interieur ou a l'exterieur des chaussettes
Inventor: GIRAUDET CHRISTOPHE
IPC: A41D13/06
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection pour les tibias que l'on peut porter sans aucune gène et en toute sécurité. Le dispositif est constitué d'une paire de chaussette (1) et de baleines (2) introduites dans des poches (4) cousues à l'intérieur ou à l'extérieur de la chaussette. Le dispositif selon l'invention est conçu pour que le joueur ait la sensation de ne porter qu'une chaussette,confort maximale, et de lui assurer une sécurité maximale car la chaussette et la protection ne font plus qu'un élément, aucun risque de perdre la protection pendant une activité sportive.
Patent FR-3020730-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'angle electrique d'une machine electrique asynchrone pour vehicule automobile
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P21/14
Filed: 2014-04-30
Abstract: Procédé d'estimation de l'angle électrique d'une machine électrique asynchrone pour véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : on détermine les composantes des courants et tensions d'alimentation du rotor et du stator de la machine électrique dans un repère diphasé de Clarke en fonction des composantes des courants et tensions d'alimentation du rotor et du stator dans un repère triphasé, on détermine les composantes de flux du rotor dans le repère diphasé de Clarke en fonction des composantes des courants et tensions d'alimentation du rotor et du stator dans le repère diphasé de Clarke et d'une correction des non linéarités de ces composantes, et on détermine l'angle électrique comme l'arctangente du rapport entre les deux composantes de flux du rotor exprimées dans le repère diphasé de Clarke.