baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092950-B1 (FR)
Title: Générateur triboélectrique
Inventor: BLAYAC SYLVAIN
IPC: H02N1/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2023-05-19
Abstract: Générateur triboélectrique Générateur triboélectrique (1), comportant au moins des premier (10 ; 60) et deuxième (20 ; 70) éléments triboélectriques mobiles au moins partiellement l’un par rapport à l’autre, le générateur comportant au moins des première (11) et deuxième (21) électrodes entre lesquelles un courant électrique peut être généré lorsqu’un état de charge des électrodes varie du fait d’un déplacement relatif des éléments, ce générateur étant caractérisé par le fait que l’un (20 ; 70) au moins desdits éléments triboélectriques comporte au moins une couche de stockage (23) isolée desdites électrodes (11,21) et mobile relativement à l’une au moins desdites électrodes lors du déplacement relatif des éléments triboélectriques, cette couche de stockage pouvant accumuler des charges lors du fonctionnement du générateur, cette couche de stockage (23) étant disposée au sein du générateur de manière à exercer une influence électrostatique sur au moins l’une desdites électrodes (11 ; 11, 21) lors du déplacement relatif des éléments.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094808-B1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique
Inventor: BELAIR AXEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-06-25
Abstract: Cartouche thermostatique Cette cartouche (1) comporte une embase (10), un système de régulation thermostatique (20, 30) pour réguler la température d’un mélange de fluides froid et chaud, et un système pour régler le débit du mélange, comportant une pièce fixe (60) et une pièce mobile (61). La pièce fixe est pourvue de passages d’admission (63F, 63C) et de passages de retour (64F, 64C) pour les fluides froid et chaud, et est assemblée fixement à l’embase de manière que les passages de retour débouchent respectivement dans des entrées (16, 17) de l’embase. La pièce mobile est assemblée de manière mobile à la pièce fixe, de sorte que, suivant un axe (X-X) de l’embase, une première face de la pièce mobile est accolée axialement contre une seconde face de la pièce fixe en formant une interface d’accolement (62), et est pourvue de passages de raccordement qui, pour respectivement les fluides froid et chaud, permettent de mettre en communication les passages d’admission avec les passages de retour en fonction de la position de la pièce mobile. Afin que la cartouche soit moins sujette aux risques de fuites à l’interface d’accolement, elle inclut, pour chacun des fluides froid et chaud, un compartiment (70, 71), qui est agencé sur la seconde face de la pièce mobile et est en communication, au travers de la pièce mobile, avec l’interface d’accolement de manière à être alimenté en fluide provenant du passage d’admission correspondant quelle que soit la position de la pièce mobile.     Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3096362-B1 (FR)
Title: Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture du récipient.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D43/16
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: - Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture du récipient. - Le bouchon (1) comprend une paroi cylindrique (3) présentant une surface interne (8) comportant un filetage (9) agencé pour coopérer avec un filetage (10) agencé sur un col (11) du récipient (2), une bague de sécurité (12) prolongeant la paroi cylindrique (3) et reliée à la paroi cylindrique (3) par au moins une connexion fracturable (14). Une portion de la paroi cylindrique (3) forme une languette (15) reliée à la bague de sécurité (12) par l’intermédiaire d’un élément de liaison (19) agencé pour permettre le déplacement de la paroi cylindrique (3) lors d’un dévissage de la paroi cylindrique (3). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097743-B1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme
Inventor: HERTLEIN SÉVERINE
IPC: A61K36/28
Filed: 2019-06-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de l’échinacée, de la propolis, de la vitamine C et de la vitamine D3 dans une forme sèche pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour la prévention et/ou le traitement des pathologies infectieuses, qu’elles soient d’origine virale ou bactérienne.
Patent FR-3100121-B1 (FR)
Title: Distributeur de matériau d’essuyage prédécoupé, sous forme de bobine déroulable en bande, et utilisation d’un tel distributeur
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/38
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) de matériau d’essuyage, sous forme de bobine (B) déroulable en bande, le distributeur (1) comprenant un boitier (10) et un système de découpe (20) de la bande tirée manuellement par un utilisateur, caractérisé en ce que le système de découpe (20) comprend une lame souple (30) et au moins une dent (40) montées sur un côté avant (17) du boitier (10), en ce que la lame souple (30) comporte au moins une fente (31) positionnée en regard de l’au moins une dent (40), et en ce que la lame souple (30) est déformable sous la pression de la bande, lorsqu’un utilisateur tire sur la bande du côté avant (17) du boitier (10), de sorte que l’au moins une dent (40) dépasse par l’au moins une fente (31), entre en contact avec la bande pressée sur la lame souple (30), et déchire la bande au niveau d’une ligne de pré-découpe. Figure 9
Patent FR-3101227-B1 (FR)
Title: Solution de préservation et/ou de rincage d’organe a transplanter
Inventor: LOPEZ GEORGES ANTOINE
IPC: A01N1/02
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne une solution aqueuse de préservation et de rinçage d’organe à transplanter comprenant :- des ions sodium (Na+) à une concentration comprise entre 30 et 150 mmol.L-1 ; - des ions potassium (K+) à une concentration comprise entre 10 et 40 mmol.L-1 ; - du polyéthylène glycol de masse molaire de 35000 g.mol-1 (PEG 35000) à une concentration comprise entre 2 et 5 g.L-1.
Patent FR-3105729-B1 (FR)
Title: Composition pour la gestion du poids d’un sujet
Inventor: MARÇAIS OLIVIER
IPC: A61K31/728
Filed: 2019-12-31
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente demande a pour objet une composition pour la gestion du poids d’un sujet, ladite composition comprenant au moins un matériau biocompatible résorbable et haute viscosité, destinée à être injectée dans l’espace sous-muqueux du tractus digestif d’un sujet et créer ainsi une surélévation durable de la muqueuse correspondante. La présente demande a également pour objet un kit comprenant une composition selon l’invention et des moyens d’injection de la composition. La présente demande a enfin pour objet l’utilisation d’une composition selon l’invention pour la gestion du poids d’un sujet.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106204-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de la temperature d’un reseau percolant de nanofils metalliques
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: G01Q60/58
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de détermination de la température d’un réseau percolant de nanofils métalliques d’un film chauffant comprenant les étapes successives suivantes :- fournir un film chauffant comprenant un réseau percolant de nanofils métalliques, fonctionnalisés par des luminophores, via une couche organique,- positionner deux électrodes en contact avec le réseau de nanofils métalliques,- simultanément, d’une part, appliquer une tension ou un courant entre les électrodes de manière à chauffer les nanofils métalliques par effet Joule, moyennant quoi on chauffe les luminophores, et, d’autre part, exciter les luminophores avec une irradiation lumineuse à une longueur d’onde dite d’excitation, moyennant quoi les luminophores émettent un rayonnement lumineux,- mesurer l’intensité du rayonnement lumineux émis par les luminophores,- comparer l’intensité du rayonnement lumineux mesurée avec des valeurs de référence prédéfinies, de manière à déterminer la température du réseau percolant de nanofils métalliques.  Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3109662-B1 (FR)
Title: Procédé et système informatique de suivi de trafic routier
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suivi de trafic routier comprenant une réception (S1) d’au moins une donnée d’environnement routier contenant au moins une information représentative d’un environnement routier (1000), un traitement (S2) de ladite au moins une donnée d’environnement pour détecter au moins un objet (11, 12) dudit environnement routier, une première génération (S3) d’au moins un vecteur caractéristique comprenant un ensemble de valeurs caractéristiques dudit objet (11, 12) et une première transmission (S4) dudit au moins un vecteur caractéristique et de ladite au moins une donnée d’environnement à un dispositif distant pour le suivi dudit trafic. La présente invention concerne également un programme d’ordinateur comprenant des instructions adaptées pour l’exécution dudit procédé, un support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré ledit programme et un système informatique comprenant des moyens informatiques configurés pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3111289-B1 (FR)
Title: Panneau insonorisant de garnissage intérieur de véhicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B60R13/08
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) insonorisant de garnissage intérieur de véhicule automobile comprenant une couche inférieure (2), élastiquement compressible formant le ressort d’un système d’isolation de type « masse-ressort », et une couche supérieure (3) formant la masse dudit système, ladite couche inférieure : étant à base d’un mélange de flocons (4) de mousse élastiquement compressible, mélangés à des fibres liantes (5), lesdites fibres comprenant une âme (6), infusible ou fusible à température élevée, et une gaine (7) fusible à température modérée, lesdits flocons étant liés entre eux par fusion de ladite gaine, lesdits flocons occupant entre 80% et 90% en poids de ladite couche, de sorte que lesdites fibres occupent entre 20% et 10% en poids de ladite couche ; présentant une épaisseur généralement inférieure à 6 mm, correspondant à une masse volumique supérieure à 150 kg/m3 et à un module de Young en compression inférieur à 150 kPa.   Figure 1
Patent FR-3111254-B1 (FR)
Title: machine de travail du sol
Inventor: MORIN JEAN-JACQUES
IPC: A01B63/24
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-11-04
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant un châssis (2) et une structure (3) porte-outils couplable au châssis (2), et comprenant un parallélogramme (4) déformable auquel peut être couplé au moins un outil (12), ce parallélogramme (4) déformable comprenant une biellette (5) supérieure, une biellette (6) inférieure et deux montants (7) reliés aux biellettes (5, 6) par une liaison (8) pivot d’axe (XX') horizontal pour une déformation du parallélogramme (4) dans le sens d’un abaissement ou d’un soulèvement du au moins un outil (12), ce parallélogramme (4) étant couplé au châssis (2) par une liaison (9) à pivotement présentant un axe (YY') pivot, un actionneur (10) d’entraînement en déplacement à pivotement du parallélogramme (4) autour de l’axe (YY') pivot de sa liaison (9) à pivotement au châssis (2) étant disposé entre le parallélogramme (4) et le châssis (2), l’axe (YY') pivot est confondu avec l’axe (XX') et le parallélogramme (4) est muni d’au moins un élément (11) de bridage de la déformation du parallélogramme (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117918-B1 (FR)
Title: Installation d’extrusion avec transfert du module d’outillage par le sous-sol
Inventor: DEL-HOYO FABIEN
IPC: B29C48/25
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne une installation d’extrusion comprenant un emplacement cœur (5) conçu pour recevoir un module d’outillage (6) afin d’y connecter une extrudeuse (4) en vue de réaliser un profilé (2), l’emplacement cœur (5) étant situé à un premier niveau (11), dit « niveau de travail » (11), qui est pourvu d’un plancher (12) sur lequel un opérateur peut circuler pour accéder audit emplacement cœur (5), et l’installation (1) comprenant un dispositif (30) de transfert par voie souterraine qui permet d’acheminer le module d’outillage (6) jusqu’à l’emplacement cœur (5), et, respectivement, de dégager le module d’outillage (6) hors dudit emplacement cœur (5), depuis et respectivement vers un emplacement de préparation (40) distant également situé au niveau de travail, en utilisant une cage d’ascenseur (31, 41) pour faire passer ledit module d’outillage (6) à travers le plancher (12), depuis, ou respectivement vers, un second niveau (32), dit « sous-sol » (32), qui est situé sous le plancher (12).  Figure 5
Patent FR-3106863-B1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage par air ayant un manomètre rotatif
Inventor: WANG LOPIN
IPC: F04B33/00
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-05-19
Abstract: Un dispositif de gonflage par air (100, 100’) comprend une unité de gonflage (1, 1’) ayant un canal de sortie d'air (12) s’étendant le long d’un premier axe (121), et un canal d’insertion (13) s’étendant le long d’un second axe (131) transversal par rapport au premier axe (121) et communiquant partiellement avec le canal de sortie d'air (12). Une unité de manomètre (2) est montée en rotation sur l’unité de gonflage (1, 1’) et comprend un manomètre (21), et un arbre (22) s’étendant vers l’extérieur à partir du manomètre (21) et inséré dans le canal de sortie d'air (12). L’arbre (22) a une rainure annulaire (223) formée dans sa surface périphérique externe et correspondant à et communiquant avec le canal d’insertion (13). Une unité de guidage d’air (3) comprend un collecteur (31) inséré dans le canal d’insertion (13) et mettant en prise la rainure annulaire (223).  (Figure 1)
Patent FR-3120106-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique pour système de freinage de véhicule
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: Cet actionneur électromécanique (10) pour système de freinage de véhicule comprend un organe de conversion (14) d’un mouvement de rotation en un mouvement de translation comprenant un revêtement comportant une couche lubrifiante comprenant du nickel et du phosphore.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121710-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour turbomachine
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: F02C7/24
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: Panneau acoustique (12) pour turbomachine, comprenant un premier feuillard (20) et un deuxième feuillard (22) comprenant chacun une alternance de premières crêtes (20a, 22a) et secondes crêtes (20b, 22b) reliées par des flancs (20f, 22f), ledit premier feuillard (20) et ledit deuxième feuillard (22) étant rapportés l’un à l’autre, de sorte à former une pluralité de cellules (18) chacune délimitée par une première crête (20a) du premier feuillard (20) et une première crête (22a) du deuxième feuillard (22) ; et un troisième feuillard (30) intercalé entre le premier feuillard (20) et le deuxième feuillard (22), comprenant une première paroi latérale (32) en appui sur le premier feuillard (20), le troisième feuillard (30) comprenant en outre au moins une languette (34) qui s’étend à l’intérieur de l’une des cellules (18), ladite au moins une languette (34) délimitant tout ou partie d’un passage (36) à l’intérieur de la cellule associée.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123188-B1 (FR)
Title: silo de distribution d’un produit en vrac
Inventor: CAZALBOU JÉRÉMIE
IPC: A47F1/10
Filed: 2021-05-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un silo de distribution d’un produit en vrac, comprenant :  - un corps (1) comprenant une ouverture inférieure,   - une trappe (3) montée coulissante sur le corps en regard de l’ouverture inférieure entre une position fermée et une position ouverte,   un module de distribution amovible, comprenant un bec (9) en regard de l’ouverture inférieure adapté pour canaliser le produit vers un verseur (11), le verseur (11) étant mobile en coulissement le long du bec (9) entre une position fermée empêchant la libération du produit et une position ouverte autorisant l’écoulement du produit dans un récipient.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123767-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la connexion d’un rail à une paroi de montage d’un coffret d’un tableau électrique, et tableau électrique comprenant un tel dispositif
Inventor: BERTOUL OUAJDI
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif pour la connexion d’un rail à une paroi de montage d’un coffret d’un tableau électrique, et tableau électrique comprenant un tel dispositif Dispositif (1) pour la connexion d’un rail à une paroi d’un coffret d’un tableau électrique, ayant un corps qui inclue une tête (10) pour des moyens de fixation, une portion centrale (20) ayant une surface d’appui (21) pour le rail, une portion de fond (30) incluant une surface d’appui (31), une partie de couplage (33) et des moyens de couplage (35).  Le corps est déplacé entre une position où la surface d’appui s’appuie contre la surface antérieure de la paroi, la partie de couplage est insérée dans un siège de la paroi et les moyens de couplage traversent le siège, et une position où la partie de couplage est tournée dans le siège et les moyens de couplage font face à la surface postérieure de la paroi.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3129344-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un emballement thermique de module d’une batterie
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W10/26
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-12-15
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de gestion d’un emballement thermique de module d’une batterie de traction d’un véhicule, le procédé (100) comportant les étapes de :   détecter (101) un emballement thermique d’au moins un des modules,afficher (102) un voyant d’arrêt du véhicule sur une console dudit véhicule lorsqu’un emballement thermique dudit au moins un module est détecté,déterminer (103) une vitesse du véhicule,limiter ou interdire (104) la charge et la décharge de la batterie de traction, la limitation ou l’interdiction étant réalisée en une période de temps prédéterminée fonction de la vitesse déterminée.  Figure 2
Patent FR-2332465-B1 (FR)
IPC: F16H57/023
Filed: 1976-11-16
Granted: 1979-08-31
Abstract: An improvement in a multistage gear controlling mechnism having a plurality of individual support plates separate from the gear housing and which are mounted in the gear housing. The support plates are fixed by index bolts supported in the housing wall and extend from the hosing wall radially and are received in openings provided in the peripheral edge surface of the support plates to hold the support plates in position in the housing.
Patent FR-2438553-B1 (FR)
IPC: B60C25/00
Filed: 1978-10-10
Granted: 1982-03-12
Abstract: This invention provides a method of and an apparatus for fitting and removing a so-called unpuncturable inner tube with respect to a corresponding pneumatic tire. The inner tube is elongated and disposed in front of the tire held in a vertical position, and the lower front portion of the tube is introduced into the lower portion of the tire. The apparatus comprises a gantry-like frame structure for holding the tire vertically, and a movable carriage extending at right angles to the gantry and supporting a tiltable device comprising essentially two arms pivotally interconnected and adapted to elongate the inner tube. Removal of the inner tube is also feasible due to the provision of means for partially crushing the tire containing the inner tube until one portion of the tube projects into the central aperture of the tire from which it is then expelled by a push arm extension adapted to be fitted to the upper one of the pair of extension arms. The various inner-tube and tire engaging members of the apparatus are adjustable to accomodate a wide range of inner tube and tire sizes.
Patent FR-2482975-B1 (FR)
IPC: C10M175/06
Filed: 1980-05-22
Granted: 1985-05-24
Abstract: The present invention relates to a process for the treatment of a hydrocarbon charge by high temperature ultrafiltration, said process comprising the steps of circulating said charge in a module comprising at least one mineral ultrafiltration barrier coated with a sensitive mineral layer of at least one metal oxide and of operating at a temperature higher than 100 DEG  C. The barrier, which preferably has a ceramic or metallic support, is coated with a sensitive layer selected from the group comprising titanium dioxide, magnesium oxide, aluminium oxide, spinel MgAl2O4, silica. The invention is applicable to the regeneration of a waste oil and to the reduction of the rate of asphaltenes in a hydrocarbon charge.
Patent FR-2484907-B1 (FR)
IPC: B66F3/35
Filed: 1980-06-19
Granted: 1983-07-22
Abstract: 1. Process for the manufacture of a flexible tight cushion resistant at internal pressures, of the type comprising a cylindrical lateral wall (1) and two bottoms (4), (5) bound of a tight manner with each end (2)-(3) of said lateral wall, said process consisting in : - to manufacture in a strength, supple and slightly extensible matter, a cylinder open at its two ends (2)-(3), said cylinder forming the said lateral wall, - to make an aperture (8) on a part of the height of said cylinder (1), - to introduce through the aperture (8), inside the wall, a conformation element allowing to join and bind the bottoms (4)-(5) at each end (2)-(3) of said lateral wall, - to close the aperture (8) after bounding of the bottoms with the cylindrical wall and extraction of the conformation element, characterized by the fact that : - the cylinder (1) forming the lateral wall has a circumference which is slightly less than the circumference of the bottoms (4)-(5) to be joint ; - the conformator element introduces inside of the cylinder (1) forming the lateral wall of the cushion to be realized in such that it allows to provoke the stretching of said cylinder in a zone of low width near of the ends (2)-(3), which zone being at a distance of the ends of a length D equal to the width of the contact annulus between the ends (4) and (5) and the part of the lateral wall which, then is bent towards the inside, such result being obtained with the aid of extensible tenter means constituted of an extensible plate having two cylindrical sectors (14)-(15) able to be separated one of the other and at least a complementary sector (18-19) adaptable between the two circular sectors and defining with said sectors, when it is in place a circle whose circumference is equal to the circumference of the bottom to be apply ; - the cylinder retake its original dimensions in the enlarged area after taking in place and bounding of the ends (4) and (5) at each end (2-3) of the lateral wall (1).
Patent FR-2547815-B1 (FR)
IPC: C07C239/00
Filed: 1983-06-23
Granted: 1985-10-31
Abstract: A process for the halogenation (bromination or chlorination)/nitration/fluorination of aromatic derivatives substituted by at least one group containing a halogenoalkyl unit. The aromatic derivative is reacted with a halogen and a nitrating agent in liquid hydrofluoric acid. The products obtained are useful as intermediates for the synthesis of compounds having a plant-protecting or pharmaceutical activity.
Patent FR-2610008-B1 (FR)
IPC: C22C38/38
Filed: 1987-01-23
Granted: 1993-02-26
Abstract: 1. A non-magnetic manganese and chromium steel resistant to corrosion under stress in a chlorinated medium, characterized in that it comprises by weight at the most 0.06% carbon, 19-26% manganese, 7-13% chromium, about 0.3% nitrogen and 0.6% silicon and residual nickel and molybdenum contents lower than 0.2% and 0.1% respectively, the remainder being formed by iron, apart from the unavoidable impurities.