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Patent FR-3073459-A1 (FR)
Title: Actionneur de glissiere pour siege de vehicule glissiere pour siege de vehicule munie d'un tel actionneur et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/075
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur de glissière (18) pour siège de véhicule (1) automobile comprenant un moteur (100) entrainant en rotation un arbre moteur (102), une vis sans fin (104), fixée sur l'arbre moteur (102), un premier élément denté (106), et un deuxième élément denté (114), interposé entre la vis sans fin (104) et le premier élément denté (106). Le deuxième élément denté (114) est monté pivotant autour d'un premier axe (A1), le deuxième élément denté (114) étant contraint élastiquement en pivotement autour du premier axe (A1), en direction du premier élément denté (106). Le deuxième élément denté (114) est également rotatif autour d'un deuxième axe (A2), mobile, pour que la vitesse de rotation du premier élément denté (106) soit inférieure à la vitesse de rotation de l'arbre moteur (102).
Patent FR-3074168-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat verrier reflechissant presentant des motifs
Inventor: FOTI FABIO
IPC: C03C19/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne - un procédé de fabrication d'un substrat verrier réfléchissant présentant des motifs, comprenant les opérations qui consistent à a) effectuer une abrasion de manière automatisée et contrôlée sur un substrat transparent, sur une ligne de fabrication industrielle; puis b) déposer sur la surface obtenue un revêtement réfléchissant. ; et - un substrat réfléchissant présentant des motifs obtenu par ce procédé.
Patent FR-3076282-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage fixee a un caisson de voilure par des attaches presentant un encombrement reduit dans la zone de bord d'attaque
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-12-29
Abstract: Afin d'optimiser la conception d'un ensemble (1) pour aéronef, celui-ci comprend une aile (2), un mât (4) d'accrochage de moteur comprenant une structure primaire (28) et des moyens de fixation de la structure primaire (28) sur un caisson de voilure (14). Ces moyens comprennent deux attaches avant latérales (42), chacune de ces attaches comportant : - une première portion de raccord (46) fixée sur le longeron avant de voilure (16); - une seconde portion de raccord (52) solidaire de la structure primaire (28) ; - au moins un organe de fixation (56) articulé sur chacune des première et seconde portions de raccord (46, 52). De plus, les premières portions de raccord (46) des deux attaches (42) sont réalisées d'un seul tenant au sein d'une ferrure unique de voilure (62) s'étendant sur sensiblement toute la hauteur du longeron avant de voilure (16).
Patent FR-3068219-A1 (FR)
Title: Preparation alimentaire carnee comprenant un melange de viande hachee et de lanieres de muscle animal
Inventor: BELDENT CHRISTOPHE
IPC: A23L13/60
Filed: 2017-06-30
Abstract: Préparation (2) alimentaire carnée, comprenant : - une première fraction de viande animale sous forme d'un haché (3) ; - une deuxième fraction de muscle animal sous forme de lanières (4) mélangées au haché (3).
Patent FR-3080263-A1 (FR)
Title: Coques auditives d'amplification des sons arrieres
Inventor: MERCIER DIDIER
IPC: H04R1/10
Filed: 2018-04-19
Abstract: Paire d'équipements 1 se fixant sur les oreilles d'une personne qui se déplace sur route, voie de circulation, voie verte ou voie piétonne, combinant un dispositif 3 d'atténuation du son ou du bruit provenant de l'avant, grâce à un profil avant extérieur convexe et aérodynamique qui dévie le flux d'air provenant de l'avant, avec un dispositif d'amplification des sons provenant de l'arrière 4, grâce à un profil intérieur concave à l'arrière qui concentre et amplifie les sons provenant de l'arrière.
Patent FR-3078644-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'etalonnage du point de centrage d'un faisceau laser emis par une tete de soudage.
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K26/04
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'étalonnage (4, 6) du point de centrage (3) d'un faisceau LASER (2) émis par une tête de soudage (1). Le dispositif d'étalonnage comprend une mire (4) d'identification d'une position de référence du point de centrage (3) du faisceau LASER (2) suivant les trois axes (L1, T1, V1) d'un repère orthonormé, et un outil d'étalonnage (6). L'outil d'étalonnage (6) est muni d'un moyen de montage (8) amovible sur la tête de soudage (1) en une position d'étalonnage prédéfinie dans le repère orthonormé, et d'un corps solide (5) qui est monté mobile sur l'outil d'étalonnage (6) suivant chacun des trois axes (L1, T1, V1) du repère orthonormé. Le corps solide (5) est monté via un moyen de positionnement (9) sur l'outil d'étalonnage (6) en étant sélectivement immobilisable, via un moyen de blocage, en une position de calibrage dans laquelle le corps solide (5) est en position de pointage sur la mire (4).
Patent FR-3078996-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’une temperature de fonctionnement minimale d’un element de depollution dans une ligne d’echappement de vehicule automobile
Inventor: BOISSARD ROMAIN
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une température de fonctionnement minimale prédéterminée d'au moins un élément de dépollution dans une ligne d'échappement d'un véhicule automobile en sortie d'un moteur thermique, caractérisé en ce qu'il est déterminé (10) un rapport minimal d'une température des gaz d'échappement sur une enthalpie des gaz d'échappement permettant une obtention de la température de fonctionnement minimale dans un délai prédéterminé, un rapport réel ou souhaité température sur enthalpie étant mesuré ou estimé pour les gaz d'échappement et si le rapport réel ou souhaité est inférieur au rapport minimal prédéterminé, un couple du moteur est automatiquement augmenté ou un conducteur du véhicule est informé que le couple est à augmenter afin d'atteindre le rapport minimal.
Patent FR-3079333-A1 (FR)
Title: Procede d'enrolement de donnees pour controler une identite, et procede de controle d'identite
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G07D7/20
Filed: 2018-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enrôlement comprenant des étapes de : acquisition (100) d'une image montrant une photographie montrant elle-même un individu, extraction (102), depuis l'image d'une caractéristique de l'image autre qu'un modèle biométrique, obtention (104) de données personnelles de l'individu autrement que par l'algorithme de traitement d'image, génération (106) d'une donnée de référence (W) à partir de la caractéristique de l'image et des données personnelles obtenues, calcul (108) d'une donnée encodée (s) par application d'une procédure d'encodage à la donnée de référence (W) et à une donnée d'aléa (c), calcul (110) d'une empreinte (h(c)) de la donnée d'aléa, mémorisation (112) dans une base de données de la donnée encodée (s) en association avec l'empreinte. L'invention concerne également un procédé de contrôle d'identité utilisant de telles données mémorisées.
Patent FR-3083687-A1 (FR)
Title: Couvercle comportant une piece en verre
Inventor: MORIN YOANN
IPC: A47J43/07
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour un récipient culinaire, notamment pour un récipient de travail d'un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un capot extérieur annulaire (10) présentant une paroi intérieure (12), une pièce en verre (20) présentant une bordure périphérique (21) sur laquelle est monté un joint annulaire (25), et un élément annulaire (30), dans lequel le capot extérieur annulaire (10) est assemblé avec l'élément annulaire (30) pour maintenir le joint annulaire (25). Conformément à l'invention, la paroi intérieure (12) présente des butées supérieures de retenue (13), le capot extérieur annulaire (10) et/ou l'élément annulaire (30) sont élastiquement déformables pour mettre en place l'élément annulaire (30) dans le capot extérieur annulaire (10) contre le joint annulaire (25), l'élément annulaire (30) venant en appui contre les butées supérieures de retenue (13) lorsque l'élément annulaire (30) est en place dans le capot extérieur annulaire (10) contre le joint annulaire (25).
Patent FR-3084952-A1 (FR)
Title: Systeme pour auditer des donnees de dechiquetage
Inventor: SHISHIKURA MASAHIRO
IPC: G07D11/32
Filed: 2018-09-11
Abstract: Selon un mode de réalisation, il est prévu un procédé pour auditer des données de déchiquetage incluant des premières informations de compte dans un système (10) pour auditer des données de déchiquetage. Le procédé inclut le fait d'amener un appareil de traitement de feuille de papier (4) à générer un premier MAC sur la base des premières informations de compte en utilisant une première clé de génération de MAC, le fait d'amener l'appareil de traitement de feuille de papier (4) à transmettre les premières informations de compte et le premier MAC à une première unité de calcul, le fait d'amener la première unité de calcul (7) à obtenir des deuxièmes informations de compte sur la base du premier MAC en utilisant une deuxième clé de génération de MAC, le fait d'amener la première unité de calcul à comparer les premières informations de compte et les deuxièmes informations de compte, et la détermination d'un résultat d'audit.
Patent FR-3087687-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de capot de vehicule automobile sur une ligne d’assemblage avec un systeme de vision artificielle
Inventor: GARCIA DE LA TORRE JOSE IGNACIO
IPC: B62D25/10
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'assemblage d'un capot (4) sur une caisse (6) de véhicule automobile, sur une station (2) d'une ligne d'assemblage, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : mise en position du capot (4) sur la caisse, en position ouverte ; engagement et serrage d'écrous de fixation du capot (4) à la caisse ; abaissement du capot vers une position fermée et une étape de mise en position du capot (4) est réalisée exclusivement par un robot industriel (10) alors que la caisse (6) est à l'arrêt sur la ligne d'assemblage. L'invention a également trait à une ligne d'assemblage de capot sur une caisse de véhicule automobile configurée pour effectuer le procédé de l'invention.
Patent FR-3086084-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’une installation de chauffage
Inventor: GOYER DAVID
IPC: G06Q50/08
Filed: 2018-09-18
Abstract: Un procédé de configuration d’une installation de chauffage dans un bâtiment comprend une présentation séquentielle à un utilisateur d'interrogations, une analyse de réponses fournies par l'utilisateur aux interrogations par le biais d’une interface utilisateur, les réponses comprenant au moins une identification d’un premier équipement de production d’énergie thermique, une étape de détermination de paramètres de configuration tenant compte des réponses analysées, cette étape de détermination comprenant une étape d’identification d’un deuxième dispositif de régulation thermique compatible avec les caractéristiques du premier équipement de production d’énergie thermique identifié et une étape de mise à jour des paramètres de configuration avec au moins une référence du deuxième dispositif de régulation thermique identifié et une quantité par référence de deuxième dispositif de régulation thermique, le deuxième dispositif de régulation thermique référencé dans les paramètres de configuration étant apte à être intégré dans l’installation en remplacement d’un premier dispositif de régulation thermique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088654-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant une carrosserie, une porte et un dispositif de liaison reliant la porte a la carrosserie
Inventor: DING DAVID
IPC: D06F37/10
Filed: 2018-11-15
Abstract: Appareil électroménager comportant une carrosserie, une porte (3) et un dispositif de liaison (5) reliant la porte (3) à la carrosserie, la carrosserie comprenant une paroi externe (20) s’étendant dans un premier plan (P1) vertical et dans laquelle est formée une ouverture (21). Le dispositif de liaison (5) est fixé à la porte (3) par une première liaison pivot autour d’un axe avant (512) et à la carrosserie par une deuxième liaison pivot autour d’un axe arrière (522). L’axe arrière (522) s’étend suivant une première direction (D1) verticale et l’axe avant (512) s’étend suivant une deuxième direction (D2) inclinée non parallèle à la première direction (D1), la première direction (D1) et la deuxième direction (D2) formant entre elles un premier angle (β) non nul. Utilisation du dispositif de liaison pour permettre la bonne obturation de l’ouverture de l’appareil électroménager lorsqu’une pièce proéminente est disposée à la périphérie de l’ouverture. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3091486-A1 (FR)
Title: Alimentation d’urgence en oxygène pour des passagers d’un avion et avion avec une telle alimentation d’urgence en oxygène
Inventor: DEGENHARDT DETLEV
IPC: B64D13/00
Filed: 2019-01-08
Abstract: L’alimentation d’urgence en oxygène pour des passagers dans un avion comprend une source d’oxygène (1) et un nombre de masques de respiration à impulsion (4) qui sont raccordés par des conduits à une source d’oxygène (1), dans chaque conduit (5) allant vers un masque de respiration (4), une valve de fermeture individuelle étant prévue qui, dans un état non actionné, est commandée en fermeture. L’alimentation d’urgence en oxygène comprend en outre une commande par impulsion de respiration pour actionner chaque valve de fermeture individuelle, ainsi qu’un conduit auxiliaire qui relie la source d’oxygène (1) aux masques de respiration (4) en contournant les valves de fermeture individuelles, et qui est relié, par une valve anti-retour respective, au conduit (5) respectif allant au masque de respiration (4) ou au masque de respiration (4) lui-même. Le conduit auxiliaire est relié à la source d’oxygène (1) via une valve de fermeture centrale qui, en l’état non actionné, est commandée en ouverture. Figure 1
Patent FR-3092062-A1 (FR)
Title: Bogie de véhicule ferrovaire et véhicule ferroviaire associé
Inventor: LIODENOT FRÉDÉRIC
IPC: B61F5/50
Filed: 2019-01-30
Abstract: Bogie de véhicule ferrovaire et véhicule ferroviaire associé L’invention concerne un bogie (10) de véhicule ferroviaire à grande vitesse, comprenant : - un châssis de bogie, - au moins une roue (20) montée de manière rotative sur le châssis par l’intermédiaire d’un essieu (18) et d’un système de suspension primaire (22), - au moins un moteur (24), - pour chaque moteur (24), au moins un réducteur (26) propre à relier mécaniquement le moteur (24) et l’essieu (18). Chaque moteur (24) est fixé au châssis (12) de manière rigide. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093364-A1 (FR)
Title: Dispositif de calibration d’un actionneur de véhicule
Inventor: LELIEVRE FRANÇOIS
IPC: G06F3/038
Filed: 2019-02-28
Abstract: Dispositif (1000) de calibration d’un véhicule automobile, ledit véhicule automobile comprenant au moins un actionneur (40), ledit au moins un actionneur étant apte à occuper sélectivement une pluralité d’états (C1, C2, …, CK) de fonctionnement prédéterminés, ledit dispositif comprenant : - un siège (10) de véhicule destiné à accueillir un utilisateur (U) ; - au moins un premier capteur de contact (12) appartenant audit siège, ledit au moins un premier capteur étant configuré pour acquérir des valeurs d’un premier paramètre (P1) dudit utilisateur, ledit premier paramètre (P1) comprenant un rythme cardiaque et/ou une variabilité d’un rythme cardiaque ; et - un circuit de traitement informatique (100) configuré pour fournir, à l’utilisateur et/ou à l’au moins un actionneur, un état de fonctionnement, dit état calibré (CC), de ladite pluralité d’états. (Figure d’abrégé : Figure 2)
Patent FR-3095301-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage à cellule électrochimique prismatique à inserts de drainage, et batterie associée
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H01M50/14
Filed: 2019-04-19
Abstract: Un dispositif de stockage d’énergie électrique (DS) comprend au moins une cellule électrochimique (CE) prismatique et comportant une partie active (PA) lithium-ion et logée dans une enveloppe de protection (EP) comprenant des premières parois (P1) réalisées dans un matériau ayant une première conductivité thermique et solidarisées à une seconde paroi, et un échangeur de chaleur contre lequel est placée la seconde paroi et chargé d’évacuer des calories produites par la cellule électrochimique (CE) et transférées dans l’enveloppe de protection (EP). L’une au moins des premières parois (P1) comprend des inserts (ID) s’étendant jusqu’à la seconde paroi, présentant une seconde conductivité thermique supérieure à la première conductivité thermique, et chargés de drainer vers la seconde paroi les calories transférées dans leur première paroi (P1). Figure 3
Patent FR-3096310-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction hybride de vehicule automobile a transmission par chaine
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K6/48
Filed: 2019-05-24
Abstract: Dispositif de traction hybride (1) pour véhicule automobile, composé d’une boîte de vitesses à arbres parallèles, qui comporte un arbre primaire (12), transmettant la puissance d’un moteur thermique d’entraînement à un arbre secondaire (13) relié aux roues du véhicule, et d’une machine électrique (20) qui transmet sa puissance au même arbre secondaire (13) de la boîte que le moteur thermique, par l’intermédiaire d’un arbre de couplage (40), caractérisé en ce que le chemin de transmission de puissance entre la machine électrique (20) et l’arbre secondaire (13) passe par une chaîne (62) reliant l’arbre de couplage (40) à l’arbre secondaire (13). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097296-A1 (FR)
Title: Chevalets réglables et auto-bloquants pour support de ruches
Inventor: RUETSCH ALAIN
IPC: F16M11/24
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de mise à niveau rapide sur tout type de sol, de deux poutrelles en bois (3) ou en métal posées sur deux chevalets autobloquants et de supporter une charge importante. Il est destiné comme support universel à un niveau et idéalement comme support de ruches. Les deux chevalets qui constituent les éléments clés de l’invention sont chacun constitués d’une pièce principale en fil d’acier (1) pliée en forme de C et de deux pieds de même longueur (2). Ils maintiennent et bloquent sous l’effet de leur poids, les deux poutrelles de support (3) et aussi eux-mêmes. Les pieds à section rectangulaire ou carrée, en bois ou en métal, sont dotés de plusieurs perçages sur toute leur longueur et dans un ordre déterminé afin de permettre l’ajustement, tant en hauteur qu’en niveau, du support.
Patent FR-3098829-A1 (FR)
Title: Composition, son utilisation pour le de-mordançage d’alliages de magnesium, ainsi que procede de de-mordançage d’alliages de magnesium
Inventor: COTINOT JEREMIE CHRISTIAN ANDRÉ
IPC: C23F1/22
Filed: 2019-07-15
Abstract: Composition caractérisée en ce que : - elle comprend, en solution dans de l’eau déminéralisée : entre 10 et 30, de préférence entre 15 et 20, plus préférablement 17, g/l de composition, d’acide phosphorique H3PO4, et entre 2 et 15, de préférence entre 4 et 8, plus préférablement 6, g/l de composition, de permanganate de potassium KMnO4, - le rapport massique H3PO4/ KMnO4 est compris entre 1,5 et 7, de préférence entre 1,8 et 5, le plus préférablement est égal à 2,8, - ladite composition a un pH compris entre compris entre 2,4 et 3, de préférence de 2,5. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099151-A1 (FR)
Title: Appareil de compression et de separation et procede de compression
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: C01B3/50
Filed: 2019-07-24
Abstract: Titre : APPAREIL DE COMPRESSION ET DE SEPARATION ET PROCEDE DE COMPRESSION Dans un procédé de compression dans un compresseur dynamique ayant au moins deux étages de compression (C2,C3), on comprime un premier gaz (1) ayant un premier poids moléculaire inférieur à 10 g/mol , on mélange au moins un deuxième fluide (21) ayant un deuxième poids moléculaire supérieure à 50 g/mol avec le premier gaz pour former un troisième gaz à comprimer (3) à poids moléculaire supérieur à 10 g/mol, on envoie le troisième gaz au premier étage de compression (C2), on refroidit le troisième gaz dans un premier échangeur de chaleur (R1) en aval du premier étage de compression où on le condense partiellement, on envoie le troisième gaz partiellement condensé à un premier séparateur de phases (P1) pour former un quatrième gaz ayant un poids moléculaire inférieur à celui du troisième gaz (9) et un premier liquide condensé (11) ayant un poids moléculaire supérieur à celui du troisième gaz, on envoie le quatrième gaz du premier séparateur de phases au deuxième étage de compression (C3), on envoie le quatrième gaz comprimé dans le deuxième étage de compression se refroidir dans un deuxième échangeur de chaleur (R2) où il se condense partiellement, on envoie le quatrième gaz partiellement condensé à un deuxième séparateur de phases (P2) pour produire un cinquième gaz (13) ayant un poids moléculaire inférieur à celui du quatrième gaz. Figure de l’abrégé : FIG. 1
Patent FR-3103307-A1 (FR)
Title: Assistant vocal économe en ressource de calcul
Inventor: BOUCHON CÉDRIC
IPC: H04L12/28
Filed: 2019-11-18
Abstract: Assistant vocal comprenant une unité électronique de traitement (1) reliée à au moins un microphone (11) et des équipements distants (2, 4). L’unité électronique de traitement (1) comprend des modules de détection unique de mot-clé (131, 132) à partir d’un signal audio fourni par le microphone (11), et une unité de commande (14) reliée aux modules de détection unique (131, 132) pour sélectionner des actions prédéterminées en fonction des mots-clés détectés et pour réaliser ces actions. Le module de commande (14) est en outre agencé pour : - détecter une faisabilité des actions, - activer et désactiver les modules de détection unique (131, 132) en fonction de la faisabilité des actions. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3104342-A1 (FR)
Title: Machine électrique pour véhicule
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K15/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: Ensemble, comprenant : - une machine électrique de propulsion d’un véhicule, tournant autour d’un axe, et - un système de refroidissement de cette machine électrique, ce système de refroidissement comprenant : - un circuit de refroidissement de la machine électrique parcouru par un fluide de refroidissement, - une boucle de climatisation utilisant un fluide réfrigérant, et - une interface d’échange thermique entre ce circuit de refroidissement et la boucle de climatisation, cette interface étant agencée pour permettre de refroidir le fluide du circuit de refroidissement en évacuant de la chaleur par le fluide réfrigérant de la boucle de climatisation, le rapport entre la puissance mécanique nominale sur l’arbre de la machine et le volume de la machine étant supérieur à 10 500 kW/m3 Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104435-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir de poudre et/ou extrait de plantes indigofères et de l’arginine
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir de poudre et/ou extrait de plantes indigofères et de l’arginine L ’invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, comprenant l’application d’une composition, comprenant de la poudre de plantes indigofères et/ou un extrait colorant de plantes indigofères, suivie de l’application d’une composition comprenant de l’arginine.
Patent FR-3104999-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un extrait de levureDebaryomyces nepalensis
Inventor: SAGE JULIETTE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un extrait de levure Debaryomyces
             
            nepalensis et au moins un adjuvant cosmétique choisi dans le groupe constitué par les filtres UV, les agents antioxydants, les parfums, les vitamines, les huiles, les agents épaississants, les agents émollients, les agents hydratants, les agents anti-âge, les prébiotiques et/ou dérivés de probiotiques, et leurs mélanges.