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Patent FR-2909098-A1 (FR)
Title: Compositions de lubrifiants et procedes pour ameliorer les performances des catalyseurs des pots catalytiques
Inventor: LOPER JOHN T
IPC: C10M101/00
Filed: 2007-11-22
Abstract: L'invention concerne une composition de lubrifiant comprenant une huile de base et une composition d'additifs.La composition d'additifs comprend un mélange d'additifs contenant du phosphore comprenant un composé de phosphore contenant des cendres et un composé de phosphore sans cendre.Application : utilisation de la composition d'additifs pour augmenter la valeur de rétention du phosphore dans une composition de lubrifiant, et utilisation de la composition de lubrifiant pour diminuer la désactivation du catalyseur dans un pot catalytique d'automobile.
Patent FR-2929156-A1 (FR)
Title: Piece e.g. solar optical filter, holding device for spectacle lens, has maintaining unit including rails guiding piece to be machined, and bearing unit that is integrated to vent hole fixed on upper surface of piece to be machined
Inventor: MORLET DIDIER
IPC: B23Q3/08
Filed: 2008-04-01
Abstract: The device (200) has a maintaining unit (201) maintaining a piece to be machined (100) e.g. solar optical filter, and including two rails (210, 220) that guide the piece to be machined. The maintaining unit has a vent hole bearing unit (240) that is integrated to a vent hole (250). The vent hole is fixed on an upper surface (112) of the piece to be machined. The rails have grooves (211, 221) that receive upper and lower edges of the piece to be machined, respectively.
Patent FR-2932477-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composes nitriles a partir de composes a insaturation ethylenique
Inventor: MASTROIANNI SERGIO
IPC: C07C255/04
Filed: 2008-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrocyanation de composés organiques à insaturation éthylénique en composés comprenant au moins une fonction nitrile. La présente invention propose un procédé d'hydrocyanation d'un composé hydrocarboné comprenant au moins une insaturation éthylénique par réaction en milieu liquide avec le cyanure d'hydrogène en présence d'un catalyseur comprenant un élément métallique choisi parmi les métaux de transition et un ligand organophosphoré caractérisé en ce que le ligand organophosphoré est constitué par un mélange d'au moins un composé organophosphite monodentate et au moins un composé organophosphine monodentate. La présente invention est notamment utile pour la synthèse de l'adiponitrile à partir du butadiène.
Patent FR-2932682-A1 (FR)
Title: Nouvelles formes pharmaceutiques a effet rapide et les utilisations des compositions pharmaceutiques ainsi obtenus.
Inventor: BINAY PATRICE
IPC: A61P25/06
Filed: 2008-06-23
Abstract: La présente invention concerne le domaine des nécessités de la vie et plus précisément le domaine de la thérapeutique. Elle concerne spécifiquement des compositions pharmaceutiques réalisant une résorption rapide dans lesquelles le ou les principes actifs sont dissous ou dispersés dans un stéarate de polyoxyéthylène 32 aisément fusible, on pulvérise à chaud cette solution ou dispersion sur un matériau granulaire en lit fluidisé puis distribue le produit pulvérulent sous forme de composition pharmaceutiques. Utilisation d'une telle composition pour la réalisation d'un médicament antalgique ou d'un médicament inhibiteur de phosphodiestérase du type 5 ou d'un médicament antimigraineux
Patent FR-2936458-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule automobile apte a modifier l'emission d'un faisceau lumineux de type code
Inventor: REISS BENOIT
IPC: B60Q1/04
Filed: 2008-09-26
Abstract: L'invention a pour objet un système d'éclairage pour véhicule automobile comprenant au moins un projecteur (17) logeant au moins un module d'éclairage associant au moins une source lumineuse associée à des moyens optiques pour l'émission d'un faisceau lumineux, au moins l'un des modules d'éclairage étant un module d'éclairage code (2) pour l'émission d'un faisceau lumineux code comportant une première ligne de coupure oblique à double paliers sensiblement horizontaux dont un palier inférieur et un palier supérieur. Il comprend au moins un module d'éclairage complémentaire (3), apte à émettre un faisceau lumineux comportant une deuxième ligne de coupure alignée sur le palier inférieur de la première ligne de coupure, la source lumineuse du module d'éclairage complémentaire étant composée d'au moins une DEL activable en fonction de l'observation du trafic, notamment de la distance avec les autres véhicules dans un environnement proche, pour modifier les caractéristiques du faisceau lumineux émis par le ou les module(s) d'éclairage code (2).
Patent FR-2932033-A1 (FR)
Title: Circuit redresseur a forte puissance notamment pour electrolyse de l'aluminium
Inventor: DU PARC JACQUES
IPC: H02M7/04
Filed: 2008-05-29
Abstract: Il s'agit d'un circuit redresseur triphasé comportant deux transformateurs (TR1, TR2) ou plus destinés à être reliés en parallèle côté primaire (P1, P1', P2) à un réseau électrique (R) alternatif et côté secondaire (S1, S2), chacun, à au moins un pont redresseur à semi-conducteurs (PR1, PR2), les ponts redresseurs (PR1, PR2) reliés à des transformateurs différents étant montés en série côté continu et étant destinés à alimenter en continu un dispositif utilisateur (10). L'un des ponts redresseurs (PR1) est à thyristors et le ou les ponts redresseurs restants (PR2) sont à diodes. Le pont redresseur à diodes ou l'ensemble des ponts redresseurs à diodes (PR2) fournit une tension supérieure à celle fournie par le pont redresseur à thyristors (PR1). Il comporte en outre un moyen interrupteur (I2) associé à chaque pont redresseur à diodes (PR2) pour, dans une position, permettre au pont redresseur à diodes (PR2) de fonctionner en roue libre et, dans une autre position, permettre au pont redresseur à diodes (PR2) de fonctionner en redresseur. Application notamment pour l'alimentation de séries de cuves d'électrolyse d'aluminium.
Patent FR-2917167-A1 (FR)
Title: Thermal measurement system for differential scanning calorimetry of heat flow, has heat dissipator coupled to resistor and reflector, where resistor varies thermal resistance between measurement assembly and dissipator during measurement
Inventor: DANLEY ROBERT L
IPC: G01K17/04
Filed: 2008-06-06
Abstract: The system has a measurement assembly (41) for receiving a sample and comprising an enclosure (42) made of silver. An infrared lamp assembly (59) is circumferentially placed around an oblong circular cylinder of the measurement assembly and comprises a cavity (46) whose length is identical to that of the cylinder. A variable thermal resistor (44) is coupled to the measurement assembly. A heat dissipator (51) is thermally coupled to the resistor and infrared reflector. The resistor varies thermal resistance between the measurement assembly and dissipator during measurement of the sample. An independent claim is also included for a method for executing a thermal analysis.
Patent FR-2932744-A1 (FR)
Title: Bumper skin for vehicle i.e. motor vehicle, has support forming wall passing from withdrawn position to support position during presence of headlight in housing, where wall supports portion of headlight in support position
Inventor: CHARPENTIER HERVE
IPC: B60Q1/18
Filed: 2008-06-19
Abstract: The skin (3) has a support forming wall (32) is integrated in a housing (31) that receives a headlight e.g. fog light. The wall passes from a withdrawn position during absence of headlight in the housing to a support position during the presence of headlight in the housing. The part supports the portion of the headlight in the support position, and is articulated with respect to a fixed sidewall (33) of the skin along an edge (35) forming a folding line. The wall (32) and the skin are made of same material. The wall (32) and the sidewall are joined with each other by the edge.
Patent FR-2934283-A1 (FR)
Title: Dalle acoustique perforee depolluante
Inventor: DUSSAUD JOSEPH
IPC: B01J35/00
Filed: 2008-07-22
Abstract: Dalle acoustique comprenant un support perforé dont l'une des faces est recouverte sur toute sa surface, d'un voile non tissé, caractérisé en ce que le voile est recouvert sur au moins une face d'une composition photocatalytique comprenant au moins un agent photocatalyseur.
Patent FR-2934942-A1 (FR)
Title: Controle de la frequence d'excitation d'une bougie radiofrequence.
Inventor: AUZAS FREDERIC
IPC: F02P3/04
Filed: 2008-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération de plasma radiofréquence, comprenant : -un module de commande (30) générant un signal de commande (V1) à une fréquence de commande, -un circuit d'alimentation (20) comprenant un interrupteur (M) commandé par le signal de commande, l'interrupteur appliquant un signal d'excitation (V2) sur une sortie du circuit d'alimentation à la fréquence définie par le signal de commande, -un résonateur (10) présentant une fréquence de résonance supérieure à 1 MHz, connecté à la sortie du circuit d'alimentation et adapté à générer une tension (U(t)) pour la fabrication d'une étincelle lorsqu'il est excité par le signal d'excitation, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (40, 50) de contrôle du module de commande (30), adaptés à modifier la fréquence du signal d'excitation du résonateur de manière synchrone avec le signal de commande, pendant l'application dudit signal d'excitation.
Patent FR-2921183-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation de la vitesse d'un vehicule en amont d'une installation de signalisation et systeme pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: KREFT PETER
IPC: G08G1/096
Filed: 2008-09-11
Abstract: Procédé d'adaptation de la vitesse d'un véhicule (1) en amont d'une installation de signalisation (2) comprenant les étapes suivantes. Une installation de signalisation (2) émet un signal spécifique à l'installation à l'aide duquel se détermine sa position ainsi qu'une information concernant l'état de commutation instantané au moins le temps qui reste jusqu'au changement vers son autre état de commutation. Le véhicule (1) reçoit le signal spécifique de l'installation de signalisation et détermine en tenant compte de sa propre position, la distance à parcourir jusqu'à l'installation de signalisation (2). A l'aide de la distance obtenue, de l'état de commutation instantané et du temps jusqu'au changement vers un autre état de commutation, on détermine la vitesse ou au moins une plage des vitesses et on émet une recommandation de vitesse.
Patent FR-2949734-A1 (FR)
Title: Tandem master cylinder/brake fluid reservoir assembly for braking circuit in engine compartment of motor vehicle, has bolt provided with branches that are slid such that parts of branches without clearance are overlapped with tabs
Inventor: GAFFE FRANCOIS
IPC: B60T11/22
Filed: 2009-09-07
Abstract: The assembly has a master cylinder including locking tabs (31, 32) fixed at sides of brake fluid supply orifices (14-1, 14-2). A U-shaped bolt (50) is provided with two branches (51) each sliding in a tension rail (40) between an assembling position and a locking position. The branches of the bolt are fixed at the assembling position to arrange an undercut portion at a level of another undercut portion of the rail and to allow a passage of the rail on the tabs. The branches are slid such that parts of the branches without clearance are overlapped with the tabs.
Patent FR-2940780-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has reinforcing piece placed inside reinforcement to cover rigidifying shell by superimposition, where piece distributes effort transmitted by beam to reinforcement during impact, to avoid wrenching of shell
Inventor: BILLOT OLIVIER
IPC: B62D21/15
Filed: 2009-01-08
Abstract: The vehicle has a center pillar with a reinforcement comprising support walls (32, 33) and a central rib (31) stiffened by a rigidifying shell. A beam (11) is supported on the walls during transverse impact on the vehicle, and on the rib during frontal impact of the vehicle against an obstacle. A reinforcing piece (4) e.g. angle bracket, is placed inside the reinforcement to cover the rigidifying shell by superimposition, where the piece is made of steel. The reinforcing piece distributes effort transmitted by the beam to the reinforcement during impact, to avoid wrenching of the shell.
Patent FR-2947135-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation d'un appareil mobile de communication.
Inventor: BOUCHOIR BRUNO
IPC: H04W4/02
Filed: 2009-06-22
Abstract: Un appareil mobile de communication est dans un environnement comprenant au moins deux réseaux de communication définis respectivement par au moins deux groupes de cellules (Cj) et comprenant plusieurs points de passage (Pn) entre les réseaux de communication. Un procédé de localisation comprend une étape de détection (S3) du passage de l'appareil mobile de communication entre une cellule d'un premier réseau de communication et une cellule d'un deuxième réseau de communication ; une étape d'identification (S5) de la cellule (Cj) à laquelle appartient l'appareil mobile de communication dans l'un des réseaux de communication ; et une étape de détection (S6) et de localisation (S7) dans la cellule identifiée (Cj) d'un point de passage (Pn) entre lesdits au moins deux réseaux de communication. Utilisation notamment pour un réseau de communication souterrain et un réseau de communication de surface.
Patent FR-2948524-A1 (FR)
Title: Dispositif audiovisuel pour cameras
Inventor: DESPLANCHES HERVE
IPC: G12B9/10
Filed: 2009-07-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif audiovisuel pour caméras, comportant - au moins deux socles (2, 3) présentant chacun un plateau supérieur (7) apte à recevoir et à fixer une caméra, - un pied mobile en hauteur, caractérisé en ce que les deux socles (2, 3) sont montés sur un même support (1), lui-même fixé sur le pied, et en ce qu'au moins un des socles (2 ou 3) présente des moyens d'inclinaison (30, 31, 32, 33) pour incliner le susdit plateau supérieur (7) suivant un plan d'inclinaison perpendiculaire au plan du support (1).
Patent FR-2950403-A1 (FR)
Title: Collier de serrage et son procede de fabrication.
Inventor: FOUQUERAY CYRIAQUE
IPC: B21D53/36
Filed: 2009-09-24
Abstract: Le collier de serrage comprend une ceinture métallique (10) ayant, au voisinage de ses extrémités respectives (10A, 10B), une oreille saillante (18) et un crochet (14). La partie arrière de l'oreille opposée au crochet présente une saillie de centrage (18A). La paroi avant (15) du crochet destiné à être retenue derrière l'oreille, présente une portion centrale (15A) qui va en s'avançant vers l'avant de la tête (15') du crochet vers le bord (15") en avancée de ladite portion centrale et deux portions latérales (15B) en retrait par rapport à cette portion centrale. Avantageusement, la paroi avant du crochet est formée par emboutissage.
Patent FR-2936576-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de mouvement
Inventor: MOCHIZUKI HIROAKI
IPC: F16C29/04
Filed: 2009-09-30
Abstract: Le dispositif inclut un rail (1) ayant une partie de roulement (1a), un bloc mobile (2) ayant un trajet de circulation qui inclut une partie de roulement chargée (2a) face à la partie de roulement (1a) du rail (1) et qui est monté mobile par rapport au rail (1), et une pluralité d'éléments roulants (21) agencés dans le trajet de circulation du bloc mobile (2). Le rail (1) de circulation comprend un élément de montage (4) qui ne présente pas de partie de roulement (1a) et qui est configuré pour être monté sur un dispositif complémentaire, et un corps principal (6) de rail (1) qui comporte la partie de roulement (1a) et qui est configuré pour être monté de manière détachable sur l'élément de montage (4). Le dispositif est capable de guider un corps mobile (2) en douceur sans cliquetis et de faciliter la séparation du corps mobile (2) depuis un corps principal (6).
Patent FR-2954612-A1 (FR)
Title: Electrical cable holder for fixing average or high voltage electrical cables at wall and top part of ground, has base plate provided with fixing units, and arm comprising part extending from another part to receive electrical cable
Inventor: DUFLOS YANN
IPC: H02G3/30
Filed: 2009-12-23
Abstract: The holder has a base plate (6) provided with fixing units (10, 11) to fix the holder on a fixing surface (5) perpendicular on ground. An arm (9) is extended perpendicular to the base plate and comprised of a part (9a) extending laterally from the base plate to receive an electrical cable (2). The arm comprises another part (9b) extending from the former part to receive another electrical cable (3), where the parts delimit housing to receive the electrical cables according to a clover configuration. The holder comprises a protection envelope that is made of silicone. The base plate and the arm are made of plastics.
Patent FR-2955647-A1 (FR)
Title: Fluid i.e. water, solar-heating device, has solar tubes for connecting self-drainable collectors, where collectors include openings allowing complete filling of fluid without pressure and allowing complete drainage of fluid by gravity
Inventor: SEITE JEAN
IPC: F24S10/40
Filed: 2010-01-22
Abstract: The device has solar tubes (4) for connecting self-drainable collectors. The collectors include openings (6-8) allowing complete filling of fluid without pressure and allowing complete drainage of the fluid by gravity. Each collector is formed by an external envelope (1) and an internal envelope (2) separated by a thermal insulation layer. One of the collectors is placed at a top of the device. The other collector is placed at a bottom of the device, where dimensions of the collectors are variable depending on the number of the tubes.
Patent FR-2957817-A1 (FR)
Title: Fixation de securite pour la pratique du ski de randonnee
Inventor: MARECHAL LAURENT
IPC: A63C9/08
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention concerne une fixation de sécurité (1) pour la pratique du ski de randonnée, comprenant : une embase avant (400) destinée à être solidarisée au ski ; un organe de maintien (200, 300) du pied de l'utilisateur présentant une butée avant et une talonnière, l'organe de maintien étant monté pivotant par rapport à l'embase avant ; et une embase arrière destinée à être solidarisée au ski et s'accouplant sélectivement à la talonnière ; des alésages (406, 407, 701, 702) étant ménagés dans l'embase avant (400, 700), au moins un desdits alésages présentant une forme oblongue de sorte que l'embase avant (400) présente une course de pivotement autour d'une direction normale au ski lorsque des vis auto-forantes sont partiellement vissées dans le ski à travers lesdits alésages et de sorte que l'embase avant (400, 700) soit immobilisée par rapport au ski lorsque lesdites vis auto-forantes sont serrées.
Patent FR-2960467-A1 (FR)
Title: Equipement de robotique collaborative
Inventor: GRYGOROWICZ SERGE
IPC: B25J1/00
Filed: 2010-06-01
Abstract: L'invention concerne un équipement de robotique collaborative comprenant un bâti (1) supportant un bras (2) déplaçable selon au moins un axe et dont l'extrémité est pourvue d'un outil (6), caractérisé en ce que ledit bras comporte un premier tronçon horizontal (21), mobile sur un axe vertical (X)et raccordé au bâti par un premier pivot (211), un second pivot (212) assurant la liaison rotative d'un second tronçon horizontal (22) au premier tronçon (21), un embout (3) assurant le raccordement du second tronçon à un actionneur linéaire (4) porte-outil motorisé et qui est muni d'un mandrin (5) de pilotage manuel coopérant avec un capteur de force principal (54) pour commander le déplacement vertical de l'outil (6) et l'amplification des efforts manuels.
Patent FR-2963304-A1 (FR)
Title: Systeme universel de chargement/dechargement et de transport ferroviaire de semi-remorques routieres
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B61D3/18
Filed: 2010-07-30
Abstract: Système de chargement, de déchargement et de transport ferroviaire de semi-remorques routières, comportant une pluralité de wagons (1) constituant un train ferroviaire, chacun d'entre eux comportant au moins un plateau porteur pivotant (14) recevant une semi-remorque routière par son train roulant, le système comprenant en outre un support (9) amovible de sellette (28) préhensible par un engin de manutention qui porte ce support et vient le monter après réglage sur le pivot d'attelage de la semi-remorque, support de sellette venant se monter sur une plateforme de réception (8), liée fixement au châssis (2) du wagon et indépendante du plateau porteur pivotant, pour soutenir l'avant de la semi-remorque lors du transport ferroviaire. Cette invention intéresse les transporteurs ferroviaires et les constructeurs de matériels de transport ferroviaire.
Patent FR-2964243-A1 (FR)
Title: Dispositif a contact intermittent ameliore par dielectrophorese
Inventor: NOWODZINSKI ANTOINE
IPC: H01H59/00
Filed: 2010-08-27
Abstract: Le dispositif comporte des premier (3) et second (4) plots de contact ayant une surface de contact. Les premier (3) et second (4) plots de contact se déplaçant l'un par rapport à l'autre entre une position de contact commun de ces surfaces de contact et une autre position. Le dispositif comporte encore des moyens d'application d'un champ électrique non uniforme (5, 6) autour du premier plot de contact (3). Le champ électrique possède une composante dans une direction parallèle à la surface de contact du premier plot de contact (3).
Patent FR-2961349-A1 (FR)
Title: Electrode for fuel cell used in electrically powered cars comprises current collector, intrinsically electron-conducting adhesive, electrocatalyst that is bonded to current collector, and ionomer layer in contact to electrocatalyst
Inventor: WIELAND FRIEDRICH WILHELM
IPC: H01M4/86
Filed: 2010-12-10
Abstract: An electrode comprises a current collector (200); an intrinsically electron-conducting adhesive (202) on a surface of the current collector; an electrocatalyst (204) that is bonded to the current collector by the electron-conducting adhesive; and an ionomer layer in contact to the electrocatalyst. Independent claims are included for: (1) an intrinsically electron-conducting adhesive for bonding electrocatalysts comprising intrinsically electron-conducting polymer(s), dopant(s), and tackifier(s); and (2) a fuel cell comprising an anode, an electrolyte and a cathode comprising a current collector; an electron-conducting adhesive on a surface of the current collector; an electrocatalyst that is bonded to the current collector by the electron-conducting adhesive; and an ionomer layer (210) in contact to the electrocatalyst.
Patent FR-2956380-A1 (FR)
Title: Method for protecting propulsion engine of propeller assembly of airplane against pushed control abnormalities, involves performing possible action on engine during detection of abnormality by emission of cut-signal by protection unit
Inventor: BON FABRICE
IPC: B64D31/10
Filed: 2010-02-15
Abstract: The method involves generating abnormality information in response to a detection of a pushed control abnormality of an engine. A partial cutting of fuel supply to the engine is controlled by emission of a cut-signal in response to a detection of overspeed. The abnormality information is transmitted by a regulation unit (30) to an electronic overspeed protection unit (32). A possible action on the engine during the detection of abnormality is performed by emission of the cut-signal by the electronic overspeed protection unit in a same manner as in an event of detection of overspeed. An independent claim is also included for a propeller assembly comprising a propulsion engine equipped with an engine protection device.
Patent FR-2959112-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse de foulees d'un utilisateur
Inventor: SOUBEYRAT CYRILLE
IPC: A61B5/103
Filed: 2010-04-23
Abstract: Système d'analyse de foulées d'un utilisateur, comprenant : - un premier ensemble capteur (EC1) muni d'un boîtier, d'un magnétomètre triaxial (3M) lié fixement audit boîtier (BT), muni d'un référentiel mobile (LF) ; - des premiers moyens de fixation (MF1) adaptés pour fixer le premier ensemble capteur (EC1) à un segment de jambe de l'utilisateur ; et