baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991042-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation du diametre d'une roue, et ensemble d'evaluation associe
Inventor: LE BASTARD JEAN
IPC: G01B21/10
Filed: 2012-05-25
Abstract: Le procédé est destiné à évaluer une grandeur caractérisant le diamètre d'une roue (14) d'un véhicule (10) lorsque celui-ci est en mouvement. Il comprend les étapes suivantes : acquérir une première grandeur représentative de la dérivée de l'accélération angulaire (alpha'") de la roue (14) ; acquérir une seconde grandeur représentative de la dérivée de l'accélération du véhicule (10); et évaluer la grandeur caractérisant le diamètre de la roue (14) à partir des première et deuxième grandeurs.
Patent FR-2992280-A1 (FR)
Title: Poussoir a excentrique avec compensation de jeu pour direction de vehicule automobile
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: B62D3/12
Filed: 2012-06-25
Abstract: Le dispositif de poussoir comprend un patin rotatif (10) dont la périphérie interne (11) est excentrée par rapport à la périphérie externe (12) et appliquée contre le dos de la crémaillère, ainsi repoussée vers les dents du pignon de direction. Le patin rotatif (10) est sollicité et positionné en rotation par un mécanisme de compensation de jeu (17) avec moyens à ressort. Ce mécanisme comporte une butée mobile (21) tournante, avec des dentures (24, 25) à dents étagées coopérant avec des crans (26, 27) d'un organe de poussée (19). Les dentures étagées comprennent sur un secteur une denture pilote (24) avec dents planes (28) pourvues d'un relief (29), et au moins une denture (25) située sur un autre secteur avec des dents planes (30), sans relief.
Patent FR-2997274-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing protection cover utilized to protect e.g. mattress, against bedbugs, involves fixing end of elastic connection at slider such that connection is stretched and detachable to allow opening of cover
Inventor: AUDRU STEPHANE
IPC: A44B19/30
Filed: 2012-10-26
Abstract: The method involves fixing a non-elastic fabric part (21) on an end of an opening and an end of a Zipper (RTM: Slide fastener), where an edge (22c) of the fabric part forms a slider abutment in a closing position of the zipper. An end of an elastic connection (23) is fixed on another edge (22d) of the fabric part or in vicinity of the latter edge. Another end of the elastic connection is fixed at a slider (31) such that the elastic connection is stretched when the slider is in the closing position while the elastic connection is detachable to allow opening of a protection cover (2). An independent claim is also included for a protection cover.
Patent FR-3000145-A1 (FR)
Title: Assemblage d'etancheite pour turbomachine
Inventor: BRILLET CHRISTOPHE MICHEL GEORGES MARCEL
IPC: F04D29/063
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant un étage de compression d'air (2) comprenant au moins une roue mobile de compresseur (20), un conduit d'entrée d'air (4) couplé audit étage de compression d'air (2), un premier dispositif d'étanchéité (54) disposé entre une portion avant (56) de la roue mobile de compresseur (20) et le conduit d'entrée d'air (4) et comprenant au moins un joint d'étanchéité (60), un canal d'acheminement (45) de l'air comprimé par la roue mobile (20) et un second dispositif d'étanchéité (64) disposé entre une portion arrière (66) de la roue mobile de compresseur (20) et le canal d'acheminement (45) et configuré pour recevoir un flux d'air (F2) provenant du canal d'acheminement (45), la turbomachine (1) étant remarquable en ce que le second dispositif d'étanchéité (64) est configuré pour autoriser un prélèvement (F3) d'une partie de l'air le traversant et en ce que l'air prélevé (F3) est acheminé jusqu'au joint d'étanchéité (60) du premier dispositif d'étanchéité (54) de sorte à le maintenir sous pression.
Patent FR-2989230-A1 (FR)
Title: Connecteur de bord de carte traversant et ensemble de composants
Inventor: BISHOP PETER
IPC: H01R12/52
Filed: 2013-01-09
Abstract: Un connecteur de bord de carte traversant a un corps isolant définissant une extrémité supérieure et une portion de fiche mâle s'étendant de manière transversale à partir de l'extrémité supérieure. La portion de fiche mâle a des dimensions circonférentielles extérieures de manière à s'étendre à travers un trou de montage dans un premier composant électronique, comme une carte à circuit imprimé. Une douille ouverte est définie dans une extrémité de la portion de fiche mâle opposée à l'extrémité supérieure et définit une première fente ayant de premières dimensions pour réception d'un premier bord de carte, et une seconde fente ayant de secondes dimensions pour réception d'un second bord de carte ayant des dimensions différentes du premier bord de carte. Un élément de connecteur sollicité par ressort est disposé dans la douille et est configuré pour faire contact électrique avec une borne de bord de l'un ou l'autre d'un premier et d'un second bord de carte inséré dans l'une ou l'autre des première et seconde fentes.
Patent FR-3007261-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une brosse applicatrice de produit cosmetique, notamment de mascara et brosse applicatrice de produit cosmetique, notamment de mascara
Inventor: DAVIDE MANICI
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une brosse applicatrice de produit cosmétique, notamment de mascara, ledit procédé comprenant une étape de positionnement d'une pluralité de fibres (20) entre des parties longitudinales (32) d'une broche (30), puis une première étape de torsion de ladite broche (30) pour former une broche torsadée (30) présentant des fibres (20) s'étendant radialement autour d'elle, puis une étape de découpe des fibres (20) de manière à ce que ladite enveloppe ait une section présentant une pluralité de côtés, puis une seconde étape de torsion de ladite broche (30) de manière à donner à l'enveloppe une forme d'hélice. L'invention concerne aussi une brosse applicatrice de produit cosmétique comprenant des fibres (20) formant, par leurs extrémités, une enveloppe hélicoïdale s'étendant selon la direction d'extension (X) de ladite brosse, et une enveloppe cylindrique imbriquée dans l'enveloppe hélicoïdale.
Patent FR-3007349-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour vehicule
Inventor: PAUTHIER FABRICE
IPC: B60R21/216
Filed: 2013-06-24
Abstract: Dispositif de sécurité pour véhicule adapté pour être agencé en regard d'un coussin gonflable de sécurité, comprenant un canal de tir (18) délimitant un logement adapté pour recevoir le coussin gonflable de sécurité, le canal de tir étant formé par un organe de renfort (26), un premier volet (34), un premier filet (36). Le premier volet (34) et une première portion de renfort (28) sont surmoulés sur le premier filet (36), qui définit une charnière autorisant le mouvement du premier volet (34) par rapport à la première portion de renfort (28). Le dispositif comporte en outre une deuxième portion de renfort (30) surmoulée sur le premier filet (36), et ledit premier filet (36) définit une deuxième charnière autorisant le pivotement de la première portion de renfort (28) par rapport à la deuxième portion de renfort (30) de façon à replier la première portion de renfort (28) sur la deuxième portion de renfort (30) pour former une paroi transversale (22) du canal de tir. Procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3009744-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une virole equipee d'une bride, disposant d’un espace annulaire rempli d'un materiau de liaison
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: F16L33/34
Filed: 2013-08-14
Abstract: Ensemble comprenant une virole (2) équipée d'une bride (30), cette virole disposant d'une partie sensiblement axiale recevant de manière ajustée à l'intérieur ou à l'extérieur, une partie axiale complémentaire de la bride fixée par une zone de liaison, caractérisé en ce que la zone de liaison comporte un espace transversal annulaire réalisé entre la virole (2) et la bride (30), formant sensiblement un tour complet de la virole, et fermé axialement des deux côtés par des zones d'appui (20, 38), qui est rempli d'un matériau de liaison (72) injecté par au moins un perçage de la virole (40) ou de la bride.
Patent FR-3010581-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur pour prises electriques et ensemble de prises electriques comprenant un tel dispositif
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H01R27/00
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif adaptateur (3) destiné à se placer entre une première prise (1) de type 2 et une seconde prise mâle (2) de type domestique. Ladite première prise comprend des bornes d'alimentation électrique (131, 133, 134, 135), et des bornes de communication (132, 136) dont une borne de calibrage (132) et une borne de consigne (136). Le dispositif adaptateur (3) comporte des moyens de connexion (31) pour collaborer avec les bornes d'alimentation électrique (13) de la première prise électrique (1) et d'autres moyens de connexion (33) pour recevoir ladite seconde prise mâle. En outre le dispositif adaptateur comporte des moyens d'identification (35) destinées à coopérer avec lesdites bornes de communications (132, 136) de la première prise (1) de type 2 pour générer un signal de calibrage, et un signal de consigne d'activation de la charge.
Patent FR-3010765-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2013-09-19
Abstract: Dispositif de fourniture de gaz comprenant un cadre (2) support abritant une pluralité de bouteilles (3) reliées à circuit (4, 5) comprenant une première extrémité (6) de raccordement reliée aux bouteilles (3) via un premier clapet (7) d'isolation et une seconde extrémité (8) de raccordement distincte et reliée aux bouteilles (3) via un second clapet (9) d'isolation et un détendeur (10) de pression, le cadre (2) support comprenant un panneau (20) d'interface comportant au moins une ouverture d'accès au circuit (4, 5) pour un utilisateur, caractérisé en ce que le dispositif comporte un organe (16) de commande manuelle du second clapet (9) d'isolation comprenant un levier pivotant, et en ce que le panneau (20) d'interface comprend une fente (21) d'accès au levier (16), ledit levier (16) étant mobile au entre une première position dans laquelle le levier (16) est situé dans le plan du panneau (20) d'interface ou en retrait de ce dernier au sein du volume cadre (2) et une seconde position dans laquelle au moins une partie du levier (16) fait saille par rapport au panneau (20) d'interface au travers de la fente (21).
Patent FR-3011104-A1 (FR)
Title: Moyens de deport d’interface utilisateur
Inventor: FAGES MICHEL
IPC: G06F9/455
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour déporter, sur un terminal couplé à un réseau de communication, une interface utilisateur d'une application hôte exécutée par un système applicatif. Le procédé comporte les étapes suivantes : • collecte des informations relatives à la création ou la mise à jour, par l'application hôte, d'éléments de l'interface utilisateur de l'application hôte; • extraction d'informations descriptives des éléments de l'interface utilisateur, à partir des informations collectées au cours de l'étape de collecte; • transmission des informations descriptives au terminal. L'invention se rapporte également à un procédé pour créer ou mettre à jour, sur le terminal, l'interface utilisateur locale de l'application hôte.
Patent FR-3013200-A1 (FR)
Title: Sommier comportant un cadre formant bati et une surface de couchage
Inventor: HANSSON THOMAS
IPC: A47C23/02
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un sommier comportant un cadre (10) formant bâti, et une surface de couchage (100) qui comprend deux lames (3) longitudinales de liaison cintrables écartées l'une de l'autre. Ledit sommier comprend, pour chaque lame cintrable (3), une série (2) d'éléments (210, 220, 230, 240, 250) rigides, appelée série de tronçons de poutre, fixés, de préférence par vissage, le long de la lame cintrable (3) et alignés à écartement les uns des autres. Chaque lame cintrable (3) permet aux éléments de la série de tronçons de poutre fixés à ladite lame d'être déplacés les uns par rapport aux autres, et des systèmes de suspension (5) qui relient entre eux au moins une partie des éléments des deux séries (2) de tronçons de poutre qui se font face.
Patent FR-3014454-A1 (FR)
Title: Etendoir ambulant pour le sechage du linge.
Inventor: LANCRY ARNAUD
IPC: H05B3/44
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un étendoir ambulant pour le séchage du linge, se caractérisant par le fait qu'il comprend : - une ossature qui, en usage, est formée de montants (2) verticaux, ou inclinés de 1° à 45° par rapport à la verticale, et entre lesquels sont interposés plusieurs barreaux horizontaux (3) formant porte-linge, - des cordons électriques chauffants intégrés dans les barreaux (2), - un dispositif de réglage de la température (4) relié aux cordons électriques chauffants, lequel dispositif est fixé sur l'ossature, - un câble d'alimentation électrique (42) connecté au dispositif de réglage de la température (4), lequel câble est pourvu d'une fiche secteur (420) destinée à se brancher de manière amovible sur une prise de courant, - un piètement (5) relié de manière pivotante à l'ossature, lequel piètement est mobile entre une position passive où il est escamoté derrière l'ossature et une position active où il est écarté de ladite ossature de manière à former avec les montants (2) un chevalet servant d'appui au sol à l'étendoir (1).
Patent FR-3015657-A1 (FR)
Title: Chargement pyrotechnique et generateur de gaz comprenant un tel chargement
Inventor: DELANNOY GUY
IPC: F42B3/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un chargement pyrotechnique (10) comportant une pluralité de blocs (12) comprenant du matériau pyrotechnique. Selon l'invention, chaque bloc (12) forme un secteur angulaire de tube s'étendant selon un axe, chaque bloc (12) étant délimité, dans la direction circonférentielle, par deux faces latérales (24, 26), et, dans la direction radiale, par une face externe (20) et une face interne (22), et les faces latérales (24, 26) d'au moins un bloc, de préférence de chaque bloc (12), sont inhibées en combustion. L'invention concerne également un générateur de gaz (70) comprenant un tel chargement (10).
Patent FR-3018905-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage thermique sous forme de chaleur latente a phase de charge amelioree
Inventor: COUTURIER RAPHAEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-03-21
Abstract: Dispositif de stockage thermique sous forme de chaleur latente comportant un réservoir (102) contenant un matériau à changement de phase, deux échangeurs thermiques (104, 106) disposés à l'extérieur du réservoir (102), le matériau à changement de phase étant dans le réservoir, au moins en début d'une phase de charge, en partie en phase solide formant un agglomérat (MCPS) situé dans le fond du réservoir (2), ledit dispositif comportant : - des moyens (122) créant une voie de circulation dans entre l'agglomérat (MCPS) et le réservoir (102) de sorte à assurer une circulation du matériau à changement de phase liquide entre l'agglomérat (MCPS) et une paroi du réservoir (102), et - des moyens (124) assurant un fractionnement du volume de l'agglomérat (MCPS) et une production de copeaux de matériau à changement de phase pur former un mélange solide-liquide circulant vers les échangeurs thermiques.
Patent FR-3019622-A1 (FR)
Title: Joint de cardan comportant des moyens de sa lubrification.
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: F16N11/10
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un joint de cardan comportant deux chapes (2,3) reliées par un croisillon (1) dont chaque tourillon porte un roulement (9) permettant une articulation des chapes sur le croisillon, le joint de cardan comportant des moyens de lubrification d'au moins l'un desdits roulements qui comprennent au moins un réservoir de lubrifiant (10) monté solidaire de l'une des chapes de sorte à être déporté du croisillon et à être indépendant du croisillon et des moyens de distribution (13, 14) du lubrifiant reliant le réservoir à au moins une cavité (11, 12) ménagée dans le croisillon qui est reliée audit roulement.
Patent FR-3020549-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'appareil electronique portable
Inventor: BUFFARD CYRIL
IPC: H05K5/03
Filed: 2014-04-23
Abstract: Dispositif de protection d'appareil électronique portable comprenant : - une coque de protection, - au moins une façade amovible agencée pour être fixée sur la coque de protection, caractérisé en ce que la coque de protection comprend : - une paroi avec une face interne, - au moins une empreinte de clipsage agencée dans la paroi et débouchant sur la face interne, - au moins une ouverture d'accès à ladite au moins une empreinte de clipsage, dans la paroi, et en ce que la façade amovible comprend au moins une patte de clipsage agencée pour pouvoir passer dans ladite au moins une ouverture d'accès et se clipser dans ladite au moins une empreinte de clipsage.
Patent FR-3020973-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de surfaces
Inventor: BONNEAU JEAN PIERRE
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement d'une surface plane et/ou incurvée remarquable en ce qu'il est constitué d'au moins un outil (1) monté sur un chariot dit secondaire (2), motorisé, et apte à se déplacer le long d'un rail (3) entre deux chariots dits primaires (4), motorisés, articulés audit rail (3) et en prise avec deux rails tubulaires, lesdits rails tubulaires s'étendant parallèlement.
Patent FR-3009598-A1 (FR)
Title: Commande de vitesse a crabots pour boite de vitesses de vehicule
Inventor: BINDER JUERGEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention se rapporte à une commande de vitesse à crabots (16) pour une boîte de vitesses de véhicule (10), comportant au moins un corps d'embrayage (18) qui est fixé à un pignon de vitesse (14) de la boîte de vitesses de véhicule (10) et qui est monté mobile en rotation et sensiblement axialement non déplaçable sur un arbre de transmission (12) mobile en rotation autour d'un axe de transmission (A), un moyeu (20) qui est monté sensiblement solidaire en rotation et axialement déplaçable sur l'arbre de transmission (12) mobile en rotation autour de l'axe de transmission (A), et un élément de changement de vitesse (22) axialement déplaçable qui est relié au moyeu (20) dans le sens axial (24), qui est axialement serré et qui forme dans le sens périphérique (26) ensemble avec le moyeu (20) une liaison par friction, l'élément de changement de vitesse (22) et le moyeu (20) étant aptes à être déplacés par rapport au corps d'embrayage (18) axialement entre une position neutre, une position de synchronisation et une position de changement de vitesse, le corps d'embrayage (18), dans la position neutre, étant sensiblement libre en rotation tant par rapport à l'élément de changement de vitesse (22) que par rapport au moyeu (20), dans la position de synchronisation, il est relié par coopération de formes à l'élément de changement de vitesse (22) dans le sens périphérique (26) et est couplé au moyeu (20) par la liaison par friction, et, dans la position de changement de vitesse, il est relié dans le sens périphérique (26) tant à l'élément de changement de vitesse (22) qu'au moyeu (20) par coopération de formes.
Patent FR-3024944-A1 (FR)
Title: Methode d'imagerie meg assistee par irm de diffusion
Inventor: LABYT ETIENNE
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-08-22
Abstract: L'invention concerne une méthode d'imagerie du tissu cérébral par magnétoencéphalographie (250) assistée par IRM de diffusion (210). La méthode consiste à modéliser l'évolution des courants électriques dans chaque voxel grâce à un modèle d'état dans lequel la matrice de transition (Aπ) est obtenue (235) à partir des paramètres de diffusion de l'IRMD, modifiés par des paramètres électriques formant une particule (Π), la matrice d'observation étant obtenue (275) par ailleurs à partir d'une IRM anatomique (270). Une pluralité de particules est générée (230) et un vecteur d'état est estimé par filtrage de Kalman (251) pour chacune de ces particules. Les poids des différentes particules sont ensuite mis à jour (255) à partir des matrices de covariance (PIIt|t) respectives des erreurs a posteriori (253). Les paramètres de la particule correspondant à la plus faible covariance sont ensuite représentés, isolément ou en combinaison, sous forme d'image (290). L'image obtenue peut être utilisée à des fins diagnostiques, pronostiques, thérapeutiques et de suivi de l'évolution de l'état d'un patient.
Patent FR-3025509-A1 (FR)
Title: Pre-traitement d'eaux chaudes sursaturees
Inventor: DANIEL LOIC
IPC: C02F9/04
Filed: 2014-09-05
Abstract: Procédé de dessalement d'eau par osmose inverse comprenant comme première étape, une étape de désaturation.
Patent FR-3027920-A1 (FR)
Title: Procede d'orientation de grains de tole d'acier, dispositif s'y rapportant, et installation mettant en oeuvre ce procede ou ce dispositif
Inventor: THEVENET PASCAL
IPC: C21D9/46
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour orienter les grains d'une tôle d'acier (1) en bande continue, en particulier pour la fabrication de tôle magnétique, ce procédé réalisant, lors du déplacement de la tôle d'acier (1) suivant sa direction longitudinale, un étirement longitudinal de la tôle d'acier (1) dans une région d'étirement (1d) où la tôle d'acier (1) défile à une température comprise entre environ 750°C et environ 900°C. L'invention concerne aussi un dispositif pour mettre en œuvre ce procédé dans lequel l'étirement est réalisé par deux blocs tensionneurs (41, 42) comportant des rouleaux de traction agencés pour déplacer et guider la tôle d'acier (1). L'invention concerne en outre une installation de production de tôle magnétique comprenant une ligne comportant un laminoir et sur laquelle ce procédé ou ce dispositif sont mis en œuvre en aval du laminoir.
Patent FR-3029743-A1 (FR)
Title: Bloc et tranche de sauce pour la preparation d'un hamburger et procede de preparation d'un hamburger correspondant
Inventor: GUYOT THOMAS
IPC: A23L29/281
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un bloc de sauce destiné à être tranché. Selon l'invention, un tel bloc de sauce comprend 4 à 7% en masse de gélatine, 0,2 à 0,8% en masse de carraghénanes de type iota et/ou kappa et 20 à 40% en masse de matière grasse solide à 20°C.
Patent FR-3043301-A1 (FR)
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W72/04
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention est une méthode collaborative de détection d'un utilisateur primaire à proximité d'une station de base radio, à l'aide d'un réseau de capteurs, chaque capteur étant connecté à un contrôleur de spectre responsable de l'allocation des canaux utilisés par cette station de base radio pour la transmission et / ou la réception.
Patent FR-3032320-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de suppression d'un signal parasite recu par une charge utile d'un satellite
Inventor: PEZET BERNARD
IPC: H04B15/00
Filed: 2015-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de suppression d'un signal parasite reçu avec un signal utile par un réseau (110) d'antennes élémentaires (A1-AN) d'une charge utile (100) d'un satellite (10), ledit procédé de suppression comportant une étape (51) de formation analogique de faisceaux analogiques et une étape (52) de formation numérique d'un faisceau numérique, l'étape (51) de formation analogique comportant la formation : - d'un faisceau analogique, dit « faisceau utile », dans lequel le signal parasite est atténué par rapport au signal utile, - d'un faisceau analogique, dit « faisceau auxiliaire », dans lequel le signal utile est atténué par rapport au signal parasite, et l'étape (52) de formation numérique comportant la formation d'un faisceau numérique dans lequel le signal parasite a été supprimé, par combinaison des signaux obtenus par numérisation du faisceau auxiliaire et du faisceau utile.