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Patent FR-2980573-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la resistance au roulement d'une roue de vehicule
Inventor: EL TANNOURY CHARBEL
IPC: G01L5/00
Filed: 2011-09-22
Abstract: 9. La présente invention est relative à une Méthode d'estimation de la résistance au roulement d'une roue d'un véhicule en mouvement, ledit véhicule étant muni d'au moins deux roues (1) équipées de pneumatiques, la méthode comprenant : -la mesure ou l'estimation de la valeur de la vitesse angulaire Omega de rotation d'au moins une roue (1), -la mesure ou l'estimation de la valeur du couple tau appliqué à ladite roue (1), caractérisée par le fait que la méthode utilise un observateur de la dynamique de la roue (1) basé sur la théorie des modes glissants dont les signaux d'entrée sont la valeur de la vitesse angulaire Omega de roue (1) ainsi que la valeur du couple tau appliqué à la roue (1).
Patent FR-2981786-A1 (FR)
Title: Procede de coupure d'un arc electrique, procede et dispositif de protection d'une installation contre les surtensions
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H01H11/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de coupure d'un arc électrique se formant entre deux électrodes principales, le procédé comprenant : le déplacement de l'arc électrique formé vers une électrode (26) située dans un positionnement intermédiaire entre les deux électrodes principales (24, 28) ; la séparation de l'arc électrique formé (62) en deux arcs électriques secondaires (64, 68), un interrupteur à semi-conducteur normalement ouvert reliant l'électrode intermédiaire (26) à une des électrodes principales (24) ; la fermeture de l'interrupteur à semi-conducteurs pour éteindre l'arc électrique secondaire (64) entre les deux électrodes (24, 26) que l'interrupteur à semi-conducteurs relie ; l'ouverture de l'interrupteur à semi-conducteurs pour éteindre l'autre arc électrique secondaire (68). L'invention se rapporte en outre à un procédé de protection et à un dispositif de protection, notamment à un dispositif de protection spécialement conçu pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2984187-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'envois postaux comprenant une agregation des lots d'envois
Inventor: TRESSE DIDIER
IPC: B07C3/02
Filed: 2011-12-19
Abstract: Un procédé de traitement d'envois pour trier des envois en séquence dans une machine de tri postal selon des points de distribution de tournées du facteur, procédé dans lequel les envois sont regroupés en différents lots associés à une ou plusieurs tournées du facteur et sont triés dans la machine par lot en fonction de différents plans de tri associés respectivement aux différents lots d'envois, chaque plan de tri associé à un lot d'envois définissant une liste de points de distribution d'une ou plusieurs tournées du facteur, est caractérisé par les étapes suivantes : - évaluer (20) les lots d'envois avant le tri machine pour détecter (21) ceux qui vont sous-utiliser les capacités de tri de la machine, c'est-à-dire ceux pour lesquels les envois vont remplir de façon insuffisante les sorties de tri de la machine ; - agréger entre eux (23) les lots d'envois détectés en sous capacité d'utilisation machine pour constituer un ou plusieurs lots agrégés d'envois ; - calculer (24) dans la machine pour chaque lot agrégé d'envois un plan de tri associé résultant de l'agrégation ; - introduire (25) chaque lot agrégé d'envois dans la machine de tri et commander la machine de telle façon à trier les envois en fonction du plan de tri calculé pour ce lot agrégé d'envois.
Patent FR-2972166-A1 (FR)
Title: Systeme de frein et son procede de commande
Inventor: PFEIFFER WOLGANG
IPC: B60T13/22
Filed: 2012-03-01
Abstract: Système de frein, notamment de véhicule automobile comportant un module (3a, 3b) fournissant la pression de frein, une installation d'équilibrage (30) ayant un module (30a, 30b), et un circuit de frein (10a, 11a, 12a, 20a, MV5, MV6; 10b, 11b, 12b, 20b, MV7, MV8) relié par un premier organe (MV1, MV2) au module (3a, 3b), et par un second organe (MV3, MV4) au module d'équilibrage (3a, 3b). L'installation (30) adapte le volume du liquide de frein à la pression de frein souhaitée dans le circuit. Une diminution de la pression se fait par l'installation (30), l'ouverture de l'organe (MV3, MV4) et la fermeture de l'organe (MV1, MV2).
Patent FR-2988930-A1 (FR)
Title: Auto-commutated photovoltaic motor for e.g. pumping of water in hot countries, has stator poles, where each pole comprises two coils, and each coil and total photovoltaic cell are connected in parallel to each other
Inventor: COTY ALAIN
IPC: H02K11/00
Filed: 2012-04-03
Abstract: The motor (15) has a stator (17) including three stator phases, where each stator phase is formed by two diametrically opposed stator poles. A rotor (20) is positioned inside the stator. A commutation circuit is formed by a group of sectors (23), where each of the sectors is made up of a set of photovoltaic cells. Each stator pole comprises two coils (B1a-B6b). Each coil and a total photovoltaic cell are connected in parallel to each other such that magnetomotive forces are added between two coils. The rotor is made of ferromagnetic material.
Patent FR-2989473-A1 (FR)
Title: Visionneuse 3d pliable.
Inventor: SAGNIEZ PHILIPPE
IPC: B29D11/00
Filed: 2012-04-13
Abstract: Visionneuse, pliable, destinée pour la vision en relief d'une image stéréoscopique, caractérisée en ce qu'elle comprend quatre éléments rigides, dont un élément support d'image (1), un élément support d'optiques (3) pour deux optiques, et deux branches (2,2') en forme de U, lesdites branches (2,2') étant articulées, d'une part, audit élément support d'image (1), suivant deux axes de pivot, parallèles entre eux, et d'autre part, audit élément support d'optiques, chacune des branches (2,2') au moyen de deux pions), en vis-à-vis et coopérant au coulissement avec deux rails parallèles et disposés au niveau de deux bords dudit élément support d'optique, et dans laquelle ladite visionneuse peut passer d'une position de moindre encombrement, sensiblement à plat, dans laquelle lesdites branches (2,2') ainsi que ledit élément support d'optiques (3) sont rabattus contre ledit élément support d'image (1), vers une position d'utilisation, en volume.
Patent FR-2993536-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation de secours pour aeronef et aeronef pourvu d'un tel dispositif
Inventor: MORA JEROME
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation de secours (3) pour aéronef (1), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un conduit de prise d'air (5) configuré pour recevoir un vent relatif V au cours du vol de l'aéronef, une turbine (25) disposée dans ledit conduit (5) pour être entraînée par le vent relatif V et au moins un dispositif générateur d'énergie (31) pour l'aéronef, ladite turbine (25) étant reliée audit dispositif générateur d'énergie (31) en vue de produire de l'énergie à l'aéronef au moins dans des conditions de vol de ce dernier.
Patent FR-2993859-A1 (FR)
Title: Push and pull propelled multi-planar aircraft i.e. transport aircraft, has propellers arranged to produce pushing forces directed according to longitudinal direction and directed forwardly along movement direction of aircraft during flight
Inventor: MIALHE CHRISTOPHE
IPC: B64C39/12
Filed: 2012-07-26
Abstract: The aircraft (10) has a wing (12) fixed at an elongated fuselage (11) in a median part according to length of the fuselage. Motors (16, 17) are fixed at a rear end and a front end of the fuselage, and comprise turbines (163, 173) driving in rotation around contrarotating coaxial propellers (161, 162, 171, 172). One of the motors is a propfan-type motor. The propellers are arranged to produce respective pushing forces directed according to longitudinal direction (X) of the aircraft and directed forwardly along movement direction of the aircraft during flight.
Patent FR-2999830-A1 (FR)
Title: Element de traitement d'un rayonnement solaire ameliore ainsi qu'un suiveur solaire et une centrale solaire equipee d'un tel element
Inventor: ROCHIER DOMINIQUE
IPC: F24S23/70
Filed: 2012-12-13
Abstract: Elément de traitement d'un rayonnement solaire (10) comportant des moyens de traitement d'un rayonnement solaire formant une couche (2) de l'élément de traitement d'un rayonnement solaire, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une couche de matériau émissive d'un rayonnement (1), notamment un rayonnement infra-rouge, recouvrant la couche de moyens de traitement. Le suiveur solaire comporte au moins un élément de traitement et la centrale solaire comporte une série de suiveurs solaires, chacun comportant un élément de traitement.
Patent FR-3000648-A1 (FR)
Title: Storage case i.e. limp-type container, for storing liquid and cleaning ocular lens, has compartments provided with contact lens before inserting contact lens into compartments, where compartments are sealed by obturation parts
Inventor: LINOSSIER PIERRE FRANCK
IPC: A45C11/00
Filed: 2013-01-10
Abstract: The case has receiving compartments (35, 36) utilized for receiving liquid and cleaning a contact lens. The receiving compartments are provided with the contact lens before inserting the contact lens into the compartments, where the liquid is provided in the compartments before inserting the contact lens into the compartments. The compartments are hermetically sealed by two obturation parts (37, 38) i.e. membranes. Bonnet covers are sealed in an opening of the compartments in a reversible manner.
Patent FR-3003702-A1 (FR)
Title: Antenne filaire amelioree a large bande de frequences.
Inventor: JOUSSET MICHEL
IPC: H01Q15/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'antenne (202) filaire à large bande de fréquences comporte un élément rayonnant (204) et un plan réflecteur (208), qui est situé à une distance prédéterminée au-dessous de l'élément rayonnant, l'élément rayonnant comportant au moins un fil métallique conformé, dans une surface de rayonnement (S), selon un motif présentant une direction caractéristique (D) à partir d'un point origine (O, E). Elle se caractérise en ce qu'elle comporte, interposé entre l'élément rayonnant et le plan réflecteur, un substrat (206) d'épaisseur (h) constante et dont au moins une grandeur électromagnétique caractéristique varie en fonction d'une distance (r) au point origine (0,E) selon la direction caractéristique (D). Le substrat (206) est composé d'une pluralité d'anneaux (221 à 224).
Patent FR-3012625-A1 (FR)
Title: Dispositif optique faisant varier l'aspect de surface d'un capteur d'energie lumineuse partiellement recouvert de zone image
Inventor: GAGLIANO OLIVIER
IPC: F24S23/30
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant au moins : (d) un capteur (5) de l'énergie lumineuse provenant d'une source de lumière extérieure ; (e) une plaque transparente (1) structurée optiquement et disposée entre ladite source de lumière extérieure et ledit capteur (5), comprenant une première face appelée « face avant » (2) qui est orientée vers ladite source de lumière extérieure et une deuxième face appelée « face arrière » (6) qui est orientée vers ledit capteur (5) ; (f) une pluralité d'images sources (13) imbriquées, appelées images imbriquées (14); ledit dispositif étant caractérisé en ce que la plaque transparente (1) et les images imbriquées (14) sont organisées de manière que l'apparence desdites images imbriquées (14) vues au travers de la plaque transparente (1) change en fonction de l'angle d'observation (θ) du dispositif, tandis que la proportion de la surface apparente (11) du capteur (5) par rapport à la surface des zones image apparentes (10) du dispositif reste sensiblement constante quel que soit l'angle d'incidence de ladite lumière extérieure sur le dispositif.
Patent FR-3003336-A1 (FR)
Title: Dispositifs de signalisation et/ou d'eclairage pour vehicules automobiles
Inventor: WACHEUX PATRICK
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention vise une unité de projection 100 d'un faisceau lumineux destiné à être installé dans un projecteur 2 de véhicule automobile, comprenant : - au moins deux modules optiques 20 comprenant chacun au moins une source de lumière à semi-conducteur 101 solidaire d'une carte de circuit imprimé 26, et au 5 moins un dispositif optique de projection 23, - un dispositif de commande 102 commun aux deux modules optiques 20, - un support 14 sur lequel sont solidarisés les deux modules optiques 20 et le dispositif de commande 102.
Patent FR-3003970-A1 (FR)
Title: Procede de mise en communication d'objets communicants stockant des profils d'utilisateurs et objet communicant correspondant
Inventor: OTHILY JEROME
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de communication au moins deux objets communicants (O1 -ON), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - créer un compte utilisateur (CU1-CUN) incluant au moins un champ relatif à un identifiant unique de l'utilisateur, - associer des comptes de profil (CP1-CPM) au compte utilisateur, - agréger, dans une base de données générale (BG), les comptes utilisateur (CU1-CUN) et les comptes de profil (CP1-CPM) associés, - déterminer des critères de recherche (CR) et de détection (CD), - détecter des objets communicants écoutants (OD') dans le cadre d'une connexion authentifiée et sécurisée sans solliciter ni l'utilisateur de l'objet communicant détectant, ni les utilisateurs des objets communicants pouvant être détectés, - échanger des champs des comptes utilisateur (CU1-CUN), ainsi que les critères de recherche (CR) et de détection (CD), - identifier des critères communs entre les critères de recherche (CR) de l'objet communicant détectant (OD) et les critères de détection d'un objet communicant détecté, - comparer les valeurs prises par les critères communs et en cas d'égalité ou de proximité, alors - alerter l'utilisateur et établir une communication entre les deux objets communicants (O1 -ON).
Patent FR-2990258-A1 (FR)
Title: Variateur de vitesse pour applications aéronautiques
Inventor: LEMMERS GLENN C JR
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un variateur de vitesse (AVSD) (12) comprenant un arbre d'entrée (20) raccordé pour recevoir une entrée mécanique en provenance d'un moteur thermique d'aéronef et un arbre de sortie (22) raccordé pour fournir une sortie mécanique à vitesse régulée. L'AVSD comprend un premier trajet d'énergie ayant un rapport d'engrenage fixe, un second trajet d'énergie ayant un rapport d'engrenage variable, et un différentiel couplé pour combiner l'énergie reçue en provenance du premier trajet d'énergie et du second trajet d'énergie pour fourniture à l'arbre de sortie. Une unité de commande (24) modifie le rapport d'engrenage variable du second trajet d'énergie afin de réguler l'arbre de sortie de l'AVSD à une vitesse souhaitée.
Patent FR-3004068-A1 (FR)
Title: Procede et installation, notamment pour la germination de vegetaux
Inventor: MECHINEAU CLAUDE
IPC: A01G31/02
Filed: 2013-04-09
Abstract: Installation (1) notamment pour la germination de végétaux du type comprenant une cuve et deux vis (3) hélicoïdales disposées, à l'intérieur de la cuve, au fond de la cuve, de part et d'autre d'une sortie (4) de vidange obturable de la cuve, le filet de chaque vis (3) étant conformé dans le sens d'un entrainement de matière en direction de la sortie (4) de vidange lors d'un entrainement en rotation de la vis (3). La cuve est une cuve non rotative à double paroi dont les parois, dites respectivement intérieure et extérieure, délimitent entre elles un volume rempli au moins partiellement d'un fluide et l'installation comprend en outre : - des moyens de chauffage dudit fluide, et - des moyens (8) d'alimentation de l'intérieur de la cuve en gaz sous pression à partir de ladite sortie (4) de vidange obturable.
Patent FR-3007587-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'une phase de transfert d'un satellite d'une orbite initiale vers une orbite de mission
Inventor: AYMES JEAN-MARC
IPC: H01Q21/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d'une phase de transfert d'un satellite (20) depuis une orbite terrestre, dite « orbite initiale », vers une autre orbite terrestre, dite « orbite de mission », notamment un transfert utilisant des moyens de propulsion électriques. Le procédé de surveillance comporte une étape d'estimation de la direction dudit satellite au cours de ladite phase de transfert au moyen d'une antenne réseau (30) terrestre comportant une pluralité d'antennes élémentaires (31), chaque antenne élémentaire présentant un lobe principal de rayonnement de largeur égale ou supérieure à 20°, lesdites antennes élémentaires (31) étant orientées de sorte que leurs champs de vision respectifs se recouvrent, la position dudit satellite étant estimée en fonction d'au moins une mesure de différence de phase utile entre des signaux correspondant à un signal cible, émis par ledit satellite et reçu sur une paire d'antennes élémentaires (31).
Patent FR-3007959-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons avec dispositif de porte-filtre amovible et element de selection d'un mode de fonctionnement de la machine
Inventor: LEVI MARIO
IPC: A47J31/44
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne une interface de réception (13) pour machine (10) de préparation de boisson par infusion à partir d'une mouture de produit à infuser, l'interface (13) recevant de manière amovible par action manuelle d'un utilisateur un dispositif de porte-filtre (1) destiné à contenir la mouture du produit, caractérisée en ce qu'elle comporte un élément de sélection (3) mobile à partir d'une position de repos et configuré pour atteindre l'une parmi plusieurs positions de travail correspondant chacune à un mode respectif de fonctionnement de la machine (10), l'élément de sélection (3) étant déplaçable vers l'une ou l'autre des positions de travail par le dispositif de porte-filtre (1) quand reçu dans l'interface de réception (13). L'invention concerne aussi une machine de préparation de boissons ainsi qu'un procédé de fonctionnement d'une telle machine.
Patent FR-3010483-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'habitacle de vehicule
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21W106/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage d'habitacle (13) de véhicule, comportant une source lumineuse (10) et un guide de lumière (8) logés dans un élément de structure (6) dudit véhicule. La lumière émise par la source pénètre dans le guide via une face d'entrée (34) et sort dans l'habitacle du véhicule via une face de sortie (24). Le guide consiste en une plaque (18) et le dispositif comporte des moyens de fixation (14) audit élément de structure, disposés autour de la plaque du guide. De la sorte, la source lumineuse est positionnée à distance de ces moyens de fixation. L'invention concerne également un véhicule équipé d'un tel dispositif, notamment dans un pavillon de toit panoramique.
Patent FR-3012757-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d'un objet par injection de poudre.
Inventor: REVIRAND PASCAL
IPC: F27D5/00
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de moulage d'un objet (12') par injection de poudre, comprenant les étapes suivantes : (a) réalisation d'une poudre un d'un mélange de poudres en présence d'un liant, par exemple polymérique ; (b) injection de la poudre ou du mélange de poudres dans un moule ; (c) déliantage de l'objet formé dans le moule ; et (d) frittage de cet objet ; caractérisé en ce que, avant de mettre en œuvre l'étape (d), on dispose l'objet (12') contre au moins un élément de rayon de courbure fini (10', 10") c'est-à-dire non plan, de sorte que, pendant l'étape (d), l'objet est courbé selon un rayon de courbure prédéterminé.
Patent FR-3014914-A1 (FR)
Title: Cable metallique multi-torons a deux couches
Inventor: PIRRONNEAU NATACHA
IPC: D02G3/48
Filed: 2013-12-16
Abstract: Le câble métallique (50) multi-torons à deux couches comprend : - une couche interne (C1) constituée d'un toron interne (TI), - une couche externe (C2) constituée de L>1 torons externes (TE), Chaque toron interne et externe (TI, TE) comprend : - une couche interne (12, 12') respectivement constituée de Q et Q' fil(s) interne(s) (F1, F1'), - une couche intermédiaire (14, 14') respectivement constituée de M et M' fils intermédiaires (F2, F2'), et - une couche externe (16, 16') respectivement constituée de N et N' fils externes (F3, F3'). Le diamètre DI du toron interne (TI) est supérieur au diamètre DE de chaque toron externe (TE). La couche externe (16) du toron interne (TI) est insaturée. La couche externe (16') de chaque toron externe (TE) est insaturée.
Patent FR-3015934-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un système (1) de montage d'un appui-tête (2) de siège de véhicule automobile comprenant une armature (3) pourvue d'un jeu de câbles (5) électriques ; d'une pièce (6) d'acheminement desdits câbles, ladite pièce comprenant une partie d'ancrage (7) et un conduit (8) dans lequel lesdits câbles passent ; d'une prise électrique (9) montée en extrémité desdits câbles, ladite prise comprenant un premier moyen d'emboitement (10) en haut dudit conduit, ledit appui-tête étant pourvu de : un fourreau (11) de réception dudit conduit en coulissement lors du réglage en hauteur dudit appui-tête, ledit fourreau étant réalisé dans ledit coussin ; une prise électrique réciproque (12) montée dans le fond dudit fourreau ; au moins un appareil électrique connecté à ladite prise réciproque, lesdites prises étant positionnées de sorte que le montage dudit appui-tête sur ledit siège et le positionnement dudit coussin en position basse réalise un emboitement desdites prise et prise réciproque entre elles, ledit premier moyen étant agencé de sorte que l'effort de débranchement desdites prises et prise réciproque l'une de l'autre soit supérieur à l'effort de déboitement de ladite prise dudit conduit.
Patent FR-3016046-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de manipulation d'un appareil portable
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01P15/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: Procédé de détection d'une manipulation d'un appareil portable (SP), comportant les étapes suivantes : a) déterminer, au moyen d'un capteur, l'orientation de la direction verticale (Z0) dans un référentiel solidaire audit appareil portable à une pluralité d'instants successifs ; b) calculer, pour chaque dit instant, l'angle (α) formé par l'orientation de ladite direction verticale dans ledit référentiel et une orientation de référence (ZREF) ; et c) détecter une manipulation lorsque ledit angle dépasse un premier seuil (s1). Dispositif (DDM) de détection d'une manipulation d'un appareil portable comprenant : - un capteur (AM) pour mesurer l'orientation d'une direction verticale dans un référentiel solidaire audit appareil portable ; et - un processeur (PR) relié audit capteur, ledit processeur étant configuré ou programmé pour mettre en œuvre d'un tel procédé. Téléphone portable comprenant un tel dispositif.