baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116444-A1 (FR)
Title: Equipement de retenue de macrodéchets véhiculés par les eaux pluviales
Inventor: MORIN ANTOINE
IPC: E03B7/07
Filed: 2020-11-26
Abstract: TITRE : « Equipement de retenue de macrodéchets véhiculés par les eaux pluviales Equipement de retenue de macrodéchets (100) comprenant :  - une manchette (1) installée dans l’exutoire de la canalisation et dépassant de celle-ci pour y fixer un filet (2) ayant une partie interne (1a) venant dans la canalisation (CA) et une partie externe (1b) munie de pattes (11) réparties en périphérie pour y être fixées par des organes de fixation (13b) contre la face de la canalisation (CA).  Le filet (2) a une ouverture amont (21a) munie d’une ralingue périphérique (21) accessible à la périphérie, et recevant des manillons (4).  Un lien périphérique (3) ayant deux extrémités (3a, 3b), relié solidairement à un point de la manchette (31), passe dans les anneaux (12) et dans les manillons (4), et un organe de rupture (32) relie les deux extrémités (3a, 3b), du lien périphérique (3).  Figure 1
Patent FR-3117079-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction de changement de voie de circulation d’un véhicule circulant sur une route
Inventor: TAM STEPHANE
IPC: B60W40/04
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’intelligence artificielle pour l’aide à la conduite d’un véhicule éventuellement autonome. Le procédé permet la prédiction de changements de voie de circulation de véhicules environnants circulant sur une route comprenant au moins deux voies de circulation dans un même sens de circulation. Pour ce faire, le procédé utilise un réseau de neurones récurrents. L’invention porte également sur un dispositif mettant en œuvre le procédé, sur un produit programme d’ordinateur comportant des instructions adaptées pour l’exécution des étapes du procédé et sur un support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3120254-A1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle d’ensemble propulsif d’aéronef pour favoriser une phase de poussée et une phase d’inversion de poussée et son procédé d’utilisation
Inventor: CHERAGA YACINE
IPC: F04D29/52
Filed: 2021-03-01
Abstract: Une entrée d’air (1) de nacelle (2) d’ensemble propulsif d’aéronef (8) comprenant une paroi intérieure (11) et une paroi extérieure (12) reliées à l’amont par une lèvre d’entrée d’air (13), la lèvre d’entrée d’air (13) comprenant des portions épaisses et des portions fines (17) réparties alternativement sur la circonférence de la lèvre d’entrée d’air (13), chaque portion épaisse comportant un bord d’attaque amont pour séparer un flux d’air amont (F) en un flux d’air extérieur (F-EXT) guidé par la paroi extérieure (12) et un flux d’air intérieur (F-INT) guidé par la paroi intérieure (11) lors d’une phase de poussée, chaque portion fine (17) comportant un bord d’attaque aval (18) situé longitudinalement en aval de chaque bord d’attaque amont, de manière à décoller un flux d’air inverse (F-INV) au niveau de la lèvre d’entrée d’air (13) lors d’une phase d’inversion de poussée (B).  Figure de l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3122195-A1 (FR)
Title: Dispositif polyvalent pour la pratique en extérieur d’activités sportives
Inventor: MOOG JEAN
IPC: E04H3/14
Filed: 2021-04-22
Abstract: Dispositif polyvalent pour la pratique en extérieur d’activités sportives L’invention concerne un dispositif polyvalent (1) pour la pratique en extérieur d’activités sportives, comprenant une construction (2) à claire-voie délimitant un abri de forme sensiblement parallélépipédique et comportant un plancher (3) et une toiture (4).  Dispositif (1) caractérisé en ce que la construction intègre une ossature (5) autoportante d’un seul tenant, avec une partie inférieure formant infrastructure (6) supportant le plancher (3) et une partie supérieure formant superstructure (7) supportant la toiture (4), et en ce que ladite ossature (5) comprend également deux parois latérales ajourées (8 et 8’), disposées de manière mutuellement opposée, les faces de ladite ossature (5) situées entre les deux parois (8 et 8’) précitées étant totalement dégagées et ces parois (8 et 8’) étant pourvues de moyens (11) d’accrochage et/ou de sites (12) de fixation d’accessoires ou d’équipements (13) pour la pratique d’exercices physiques.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3123299-A1 (FR)
Title: Arrangement de plancher de véhicule automobile
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-05-27
Abstract: L’invention concerne un arrangement de plancher (1) comportant un plancher arrière (2) fixé solidairement à un plancher avant (3) par l’intermédiaire d’un rabat (4) formant une zone de recouvrement entre les planchers avant (3) et arrière (2). Le plancher arrière comporte une dépression (21) permettant de loger une roue de secours depuis un coffre du véhicule automobile (7), la dépression (21) étant délimitée par un rebord (22). Selon l’invention, l’arrangement de plancher (1) comporte une butée d’arrêt placée en avant du rebord (22) et fixé solidairement à la fois au rebord (22), au rabat (4) et/ou à la dépression (21) afin d’empêcher le plancher arrière (2), et notamment la dépression (21), de basculer vers l’avant lors d’un choc arrière.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124275-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène
Inventor: PALMIGIANI GAELLE
IPC: G01S17/894
Filed: 2021-06-21
Abstract: Dispositif pour l'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène La présente description concerne un dispositif comprenant un capteur (12) d'un signal lumineux. Le capteur (12) comprend un premier niveau (W1) empilé sur un deuxième niveau (W2). Chaque niveau (W1 ; W2) comprend une matrice de pixels (Pix1 ; Pix2) comprenant chacun au moins un photodétecteur (101 ; 131), chaque photodétecteur (101) du premier niveau (W1) étant superposé sur un photodétecteur (131) du deuxième niveau (W2). Chaque niveau (W1 ; W2) est associé à une fréquence, la fréquence du deuxième niveau (W2) étant égale à k fois la fréquence du premier niveau (W1). Un circuit de calcul est configuré pour calculer une distance pour chaque pixel et une carte de profondeur d'une scène de précision augmentée par rapport à une carte de profondeur reconstituée à partir des distances calculées pour le premier niveau et à une carte de profondeur reconstituée à partir des distances calculées pour le deuxième niveau.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125505-A1 (FR)
Title: Systeme de changement de pas des pales d’une helice d’une turbomachine
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: B64C11/30
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un système (30) de changement de pas d’une pale d’une hélice, pour une turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comprend un support (40) de pied (25) de pale comportant une paroi annulaire (42) s’étendant autour d’un axe (A) destiné à être un axe de calage de la pale, cette paroi annulaire comportant une extrémité axiale inférieure fermée par une paroi de fond (44) et une extrémité axiale supérieure ouverte et configurée pour autoriser le montage d’un pied de pale, la paroi de fond (44) comportant une face supérieure configurée pour coopérer par complémentarité de forme avec une extrémité libre du pied de façon à ce que le support soit solidarisé en rotation avec le pied autour dudit axe (A) et une face inférieure opposée à la face supérieure comprenant un prolongement transversal (48), le prolongement transversal ayant une extrémité fixée solidairement à une chape (49) formant excentrique (50) configurée pour coopérer avec un mécanisme de changement de pas.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3127154-A1 (FR)
Title: Enceinte de vulcanisation de pneumatique
Inventor: SOMONELLI THOMAS
IPC: F04D29/44
Filed: 2021-09-22
Abstract: L'invention concerne une enceinte de vulcanisation de pneumatique comprenant des éléments porteurs filaires disposés dans la cavité interne et délimité par un plateau supérieur de manoeuvre et un plateau inférieur, dont les deux bourrelets sont fixés à la circonférence desdits plateaux, l’intérieur de l’enceinte d’axe vertical XX’ et horizontal YY’ passant par le centre, et comprenant au moins un moyen de chauffage, un ventilateur de circulation d’un fluide caloporteur, et un moyen d’orientation du flux de fluide caloporteur .  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3127254-A1 (FR)
Title: Procédé de cogénération en cycle ouvert.
Inventor: DUVOISIN ETIENNE
IPC: F02C6/18
Filed: 2021-09-23
Abstract: L’invention concerne un système de cogénération, comprenant :  - une enceinte comprenant :  * une entrée pour de l’air comburant,  * une sortie d’air de traitement,  * une sortie de fumées de combustion,  - une turbine reliée à la sortie d’air de traitement de l’enceinte,   - une ligne de sortie de l’air de traitement,   - une ligne de sortie fumées de combustion,   - au moins un compresseur, pour comprimer de l’air de traitement en entrée de l’enceinte.  Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend en outre,  - une pompe à chaleur à absorption, comprenant :  * un circuit de fluide chaud,   * un circuit de fluide froid,   * un circuit de fluide tiède, et   * au moins un échangeur pour échanger de la chaleur entre l’un au moins desdits circuits et la ligne de sortie de l’air de traitement et/ou la ligne de sortie fumées de combustion.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117470-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d’un dispositif de maintien latéral et/ou de guidage latéral d’un contenant à un élément d’une structure de support.
Inventor: PIEZEL AURÉLIEN
IPC: B65G1/02
Filed: 2021-11-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de connexion (1) d’un dispositif (2) de maintien latéral et/ou de guidage latéral d’au moins un premier contenant sur une structure de support comprenant au moins un élément de structure (3), ledit dispositif de connexion (1) comprenant un corps (14) comprenant une première portion (16) formant des moyens d’accouplement (15) audit au moins un élément de structure (3), et une seconde portion (18) formant des moyens de fixation (7) audit au moins un dispositif (2) de maintien latéral et/ou de guidage latéral, qui sont également des moyens d’orientation angulaire dudit dispositif (2) de maintien latéral et/ou de guidage latéral, ladite seconde portion (18) ayant la forme d’un disque, engageant des moyens (6) de réception complémentaires qui sont pourvus au niveau dudit dispositif (2) de maintien et/ou de guidage latéral.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130416-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation de friction localisée par vibrations dans une interface vibrante à surface de contact
Inventor: BEN DHIAB AYOUB
IPC: G06F3/0488
Filed: 2021-12-14
Abstract: Ce dispositif (10) de modulation de friction localisée par vibrations comporte une interface vibrante (12) à surface de contact (14), plusieurs actionneurs (181, 182, 183, 184, 185, 186, 187, 188) à surfaces actives disposées contre cette interface vibrante (12), conçus pour mettre en vibration l’interface vibrante (12) dans une direction transversale par l’émission d’ondes mécaniques de flexion pour créer au moins une modulation de friction localisée sur la surface de contact (14), et un générateur (22) de plusieurs signaux (S1, S2, S3, S4, S5, S6, S7, S8) de commande des actionneurs (181, 182, 183, 184, 185, 186, 187, 188). Chaque signal de commande (S1, S2, S3, S4, S5, S6, S7, S8) comporte un signal porteur à une fréquence non rayonnante pour l’actionneur (181, 182, 183, 184, 185, 186, 187, 188) qu’il commande. Au moins deux des actionneurs (181, 182, 183, 184, 185, 186, 187, 188) présentent une portion commune de leurs surfaces actives en superposition.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130742-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant un mat rabattable
Inventor: THUROT SERGE
IPC: B63G8/38
Filed: 2021-12-21
Abstract: Engin sous-marin comportant un mât rabattable La présente invention concerne un engin sous-marin, du type comportant une coque épaisse autour de laquelle est prévue une coque externe (2), caractérisé en ce qu’il comporte dans sa partie supérieure entre la coque externe et la coque épaisse, une niche (3) de réception d’un mât (4) articulé sur le reste de l’engin sous-marin et déplaçable entre une position escamotée dans la niche et une position active dressée au-dessus de l’engin sous-marin.  Figure pour l'abrégé : F igure 3
Patent FR-3132243-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une feuille prédécoupée sur un support pour former une plaque destinée à être mise en forme.
Inventor: LIPS STÉPHANE
IPC: B32B38/04
Filed: 2022-01-31
Abstract: Procédé de fabrication d’une plaque, comportant une feuille assemblée sur un support, le procédé comportant les étapes suivantes :   a) application de la feuille contre le support, de façon à former la plaque;b) suite à l’étape a), application d’une contrainte mécanique et éventuellement thermique sur la plaque, de façon à former au moins un relief sur la plaque ;  le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte, préalablement à l’étape b), une formation d’une ou plusieurs entailles sur la feuille, de façon que lors de l’étape b), au moins une entaille pratiquée sur la feuille soit située au niveau d’une position prédéfinie correspondant à un relief. Figure 3D.
Patent FR-3132678-A1 (FR)
Title: Face avant de véhicule pourvue de lames flexibles formant un absorbeur de pare-chocs.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/02
Filed: 2022-02-15
Abstract: L’invention concerne une face avant d’un véhicule automobile, comprenant une traverse (2) de pare-chocs et une peau de pare-chocs, la peau de pare-chocs étant disposée en regard de la traverse (2) et délimitant un espace interne (3) entre la peau de pare-chocs et la traverse (2), la face avant comportant un premier élément (4) de pare-chocs s’étendant, depuis la traverse (2), sur une partie supérieure de la face avant, la face avant comportant un deuxième élément (7) de pare-chocs s’étendant, depuis la traverse (2), sur une partie inférieure de la face avant, la face avant comportant au moins un élément de rigidification (12), s’étendant dans l’espace interne (3) et conçu pour rigidifier la peau de pare-chocs. Chaque élément de rigidification (12) relie les premier (4) et deuxième (7) éléments et est dépourvu de mousse. L’invention concerne également une face avant.  (Figure 2)
Patent FR-3122290-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour verrouiller des bornes electriques
Inventor: FARINOLA MARCELLO
IPC: H02G3/08
Filed: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'entrée de câble pour un boîtier d'entrée (300) et un procédé d'assemblage de l'ensemble d'entrée de câble. L'ensemble d'entrée de câble comprend un couvercle d'entrée de câble (200) destiné à recouvrir l'entrée d'au moins un câble et un élément de verrouillage (100) comprenant au moins une ouverture (110) pour l'insertion de la borne du au moins un câble et pouvant coulisser entre une position déverrouillée et une position verrouillée. L'élément de verrouillage (100) comprend un premier élément de couplage (120) et le couvercle d'entrée de câble (200) comprend un second élément de couplage configuré pour être couplé au premier élément (120), de telle sorte qu'un déplacement du couvercle (200) le long d'une direction verticale induit un coulissement de l'élément de verrouillage (100) le long d'une direction orthogonale, entre la position déverrouillée et la position verrouillée, de manière à verrouiller la position de la borne.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2004875-A1 (FR)
Title: Continuous oxidn of o-xylene to phthalic acid in high
IPC: C07C51/265
Filed: 1969-03-27
Abstract: Process for contg. oxidn. of o-xylene in liquid phase with an oxygen-contg. gas in the presence of a heavy metal catalyst and a bromine source comprises (a) continuously supplying o-xylene, catalyst and acetic acid solvent to a reaction zone, (b) oxidising the o-xylene by passing an oxygen-contg. gas through the reaction zone at a temp. of 300-475 deg.C and a catalyst concn. of 0.01-1.0% wt. (based on solvent) for the heavy metal component, and for the bromine source, (c) maintaining an elevated pressure sufficient to maintain the reaction mixt. almost in the liquid state, while a vapour stream contg. acetic acid and steam is continuously discharged from the reaction zone, (d) passing the vapour stream to a separating zone, (e) recovering a stream of dehydrated acetic acid contg. less than 3% water from the separating zone, (f) recycling the recovered acetic acid stream to the reaction zone, (g) continuously discharging a product stream from the reaction zone(h) separating phthalic acid from the product stream, and recovering and recycling dehydrated acetic acid contg. less than 3% wt. water, and (i) recovering the phthalic acid.
Patent FR-2020979-A1 (FR)
Title: Spiral chamber heat exchangers
IPC: E01B35/00
Filed: 1969-10-03
Abstract: Chambers in the exchanger spiral around one another and two consecutive spirals of one chamber act as a guide for the fluid flow. The fluid flows centrifugally as well as centripetally.
Patent FR-2025928-A1 (FR)
Title: Machine for the continuous casting of sheet - metal, particularly light and copper-cont-
IPC: B22D11/06
Filed: 1969-11-13
Abstract: The assembly comprises a cooled casting wheel, around whose perimeter the molten metal is deposited and solidified in a casting slot while the wheel rotates. A counter-device consists of a smooth, cooled steel cylinder whose axis is parallel to that of the casting wheel and whose dia. less than 1/3 of the casting wheel dia. The cylinder is arranged in the upper generatrix zone of the casting wheel and is driven positively at a rotational speed which is a function of the casting wheel rotational speed.
Patent FR-2026380-A1 (FR)
Title: Prodn of urea-containing fodder
IPC: A23K50/15
Filed: 1969-12-17
Abstract: Fodder especially for ruminants, for direct use or as an additive for ensilage, is produced by mixing urea with swellable feedstuffs, such as dried potato mash, and/or spent bleaching earth from fat purification processes. Dried or thickened curd may also be added. By this method, losses of undigested urea are reduced.
Patent FR-2085554-A1 (FR)
Title: Aluminium fluoride mfe - from ammonium (bi) fluoride and aluminium salt, suitable for aluminium mfe
IPC: C01F7/50
Filed: 1970-04-30
Abstract: AlF3 is produced by reacting NH4F.HF or NH4F with AlCl3, Al(NO3)3, NH4 alum, Al fluosulphate or Al fluohydroxide or NH4F.HF with Al2(SO4)3 to give insoluble mixt. of fluoraluminates of gen formula (NH4)xAlFy (in which x is 1.2 or 3; y is 4, 5 or 6). This mixt. is separated from soluble reaction products, then mixt is dehydrated below 149 degrees C until moisture content falls to max. 3 wt.% and then heated to 271-649 degrees C to sublime off volatile constituents, including NH4F, leaving AlF3 product. AlF3 of quality suitable for Al mfr. is obtd. Process operates with by-products and/or low-grade ores as raw material and has much lower operating costs than usual.
Patent FR-2098209-A1 (FR)
Title: Nickel carbonyl - free from carbon
IPC: C22B5/20
Filed: 1971-07-06
Abstract: Ni pellets are preheated above the carbonyl decomposition temp. and are passed counter currentwise against a Ni carbonyl contg. gas stream through a reaction decompsn. chamber, at least 95% of the gas being extracted prior to its coming into contact with the incoming pellets. The carbonyl in the remaining gas contg. at least 3 g/m3 Ni in carbonyl form is decomposed and mainly carbonyl free gas is drawn off near the pellet inlet and reintroduced at a point in the pellet path generating a back pressure in the flow path.
Patent FR-2113947-A1 (FR)
Title: Oral raubasine compositions - also contg polyethylene glycol to improve resorption
IPC: A61K31/475
Filed: 1971-11-12
Abstract: Compsns. produced by homogeneously mixing raubasine with polyethylene glycol of mean mol. wt. 4000-25000 and compressing to tablets or granules are useful in the treatment of arterial hypertension and arterial and venous circulatory disorders and give better GI-absorption of raubasine than previously used oral preparations. Further additives may be incorporated into the compsns., particularly wetting agents, whic shorten the disintegration time of the compsn. and further improve resorption, as well as additional active substances, esp. methyldigoxin or digoxin.
Patent FR-2158365-A1 (FR)
Title: Regeneration of dehydrogenating catalysts - by treatment with hot sulphur dioxide to remove carbon
IPC: C07C5/333
Filed: 1972-10-31
Abstract: Catalyst contg. metal hydrogenating components regenerated by contact with SO2 at over 600 degrees C (625-750 degrees C) until at least most of the carbon deposit is removed. Regeneration of catalysts contg. metal sulphides or oxides, usually on a carrier, as used in the dehydrogenation of paraffins (a process for converting isobutane to isobutene is specifically claimed), mono-olefins, naphthenes and alkyl aromatics, in the hydrodealkylation of alkyl aromatics, in hydrodesulphurising and hydroforming. Exothermic reaction heat, which can damage the catalyst, is reduced by use of SO2 in place of air or oxygen. The hydrocarbon on the catalyst does not have to be completely removed before regeneration since the risk of explosion is eliminated. Sulphides are not converted to oxides, so that re-sulphiding before use is avoided.
Patent FR-2215505-A1 (FR)
Title: Washing linen using soap - comprises the steps of soaking, soaping macerating and rinsing
IPC: C11D9/00
Filed: 1973-01-26
Abstract: Linen is washed with soap (e.g. bio-active), by being soaked in water for 1-72 hrs. (pref. 10-24 hrs) before applying the soap. After a period of maceration for 3-48 hrs (pref. 10-14 hrs) the linen is rinsed with fresh water. Pref the volume of fresh water used for rinsing in 1-8 times the volume of water used during the maceration stage. Deterioration of the linen is reduced.
Patent FR-2220564-A1 (FR)
Title: Cellular plastics prepn. using dicarbonates as expanding agent - contg. isopropyl or tert-butyl gps. and being completely converted to gas at low temp
IPC: C08J9/08
Filed: 1973-03-06
Abstract: Cellular plastics matls. are obtd. by decomposition of an expanding agent of formula (I) (where R1 = tert. butyl or isopropyl; R2 = CH3, C2H5, isopropyl or butyl when R1 = tert. -butyl or R2 = isopropyl when R1 = isopropyl). The agent with R1 = tert. butyl and R2 = CH3 is new. Cpd. (I) may be prepd. by treating alkali metal alkoxide with CO2 to give alkyl metal carbonate and subsequent reaction with alkyl chloroformate.
Patent FR-2178025-A1 (FR)
Title: Baby's disposable napkin - of absorbent material with water proof covering
IPC: A41B/
Filed: 1973-03-27
Abstract: The napkin comprises a compressed, absorbent pad with its edges folded over to face each other so that the pad almost surrounds a sheet of cellulosic material which by its capillary action, distributes liq. throughout the pad. This pad assembly is sandwiched between a waterproof sheet and a porous sheet which are joined at the edges and extended to form fold over flaps which present waterproof faces to the skin of the baby's thighs, protecting it from dampness working back from the absorbent pad.
Patent FR-2223612-A1 (FR)
Title: Medical respirator valve - is compact and easily sterilized with automatic gas supply metering
IPC: A61M16/20
Filed: 1973-03-30
Abstract: The respiration controller supplies gaseous mixtures to the patient on an automatic or semi-automatic basis. Gas supply is controlled by a series of valves which ensure complete separation of gas breathed in from that breathed out. Valve action is controlled by pressures created by the patient's breathing alone or in conjunction with a pulsating pressure from an external source. The latter application is particularly useful for artificial respiration and the valve mechanism is sufficiently light to allow rapid action.