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Patent FR-3061599-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation de composants electrochimiques pour le stockage d'energie et d'information et circuit electronique associe
Inventor: LEE DAESEOK
IPC: H01M2/00
Filed: 2017-01-02
Abstract: L'invention proposée offre une solution pour utiliser des composants électrochimiques élémentaires fabriqués à partir d'un même arrangement de matériaux et intégrés à un circuit électronique unique pour le stockage d'information ou pour le stockage d'énergie. Des composants électrochimiques intégrant une première électrode, une seconde électrode et un zone active entre les deux peuvent par l'application de tensions différentes pour basculer d'un état fortement résistif à un état faiblement résistif ou pour basculer d'un état ayant une force électromotrice donnée à un état ayant une autre force électromotrice être utilisés respectivement comme une mémoire ou comme une batterie.
Patent FR-3071790-A1 (FR)
Title: Fusibilitee programmee du garnissage de porte.
Inventor: PRACHT CYRIL
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-10-04
Abstract: Pièce de garnissage de portière de véhicule (10), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une zone de faiblesse agencée en regard d'une zone d'impact lors d'un choc poteau dirigé vers un occupant assis en regard de la pièce de garnissage, pour favoriser un pliage de la pièce de garnissage au droit de la zone d'impact.
Patent FR-3073539-A1 (FR)
Title: Panneau rigide pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: ESBELIN CHRISTIAN
IPC: E04F15/10
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne un panneau multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol, comprenant une couche d'usure liée à une couche d'envers, ladite couche d'envers étant composée d'au moins une matière thermoplastique, d'un plastifiant et de charges, la couche d'usure comprenant une couche de surface composée au moins de PVC, ladite couche de surface présentant une dureté Shore D supérieure ou égale à 60 et un module d'Young supérieur ou égal à 1000 MPa.
Patent FR-3073509-A1 (FR)
Title: Dispositif de groupage en lots de fruits ou legumes a canaux d'accumulation dotes de passages de derivation
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G51/01
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de groupage en lots d'objets au moins semi-flottants appartenant au groupe des fruits et légumes comprenant une pluralité de canaux (11) d'accumulation, un dispositif d'alimentation hydraulique de chaque canal (11) d'accumulation, un dispositif d'alimentation en objets d'une portion amont de chaque canal d'accumulation, un canal de collecte à l'aval de chaque canal (11) d'accumulation, un dispositif (14) de retenue/libération des objets dans chaque canal d'accumulation. Chaque canal (11) d'accumulation comprend au moins un passage (30) de dérivation du courant hydraulique s'étendant depuis au moins une entrée du passage (30) de dérivation située à l'amont du dispositif (14) de retenue/libération jusqu'à au moins une sortie du passage (30) de dérivation débouchant à l'aval du dispositif (14) de retenue/libération. Une vanne (32) de dérivation permet un ajustement de ladite partie du débit dérivée.
Patent FR-3075067-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d'un gaz de synthese contenant une etape de separation de l'azote
Inventor: HERNANDEZ ANTOINE
IPC: B01D53/75
Filed: 2017-12-14
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange gazeux comprenant du monoxyde de carbone, de l'azote, de l'hydrogène, on envoie un fluide appauvri en hydrogène vers une colonne de déazotation (K2) ayant un condenseur de tête (C1) et un rebouilleur de cuve (R2) pour produire un gaz enrichi en azote en tête de colonne et un liquide appauvri en azote en cuve de colonne, on refroidit le condenseur de la colonne de déazotation au moyen d'un cycle d'azote utilisant un compresseur d'azote (V1, V2, V3), on vaporise dans l'échangeur de chaleur du condenseur de l'azote liquide (53) provenant du cycle d'azote et on renvoie l'azote vaporisé (55) dans l'échangeur de chaleur au compresseur d'azote.
Patent FR-3075594-A1 (FR)
Title: Equipement pour la reception de materiels chirurgicaux et/ou produits liquides
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: A61G13/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un équipement pour la réception de matériels chirurgicaux et/ou produits liquides pour intervention chirurgicale. L'équipement (1) comprend : - un plateau (2) comportant une face de dessus (211), et - un film de surface étanche (3), destiné à être rapporté de manière amovible sur ladite face de dessus (211) dudit plateau (2) pour former une surface supérieure stérile destinée à recevoir lesdits matériels chirurgicaux et/ou produits liquides. Ladite face de dessus (211) dudit plateau (2) comporte au moins un logement (23) ; et ledit film de surface étanche (3), rapporté sur ledit plateau (2), forme au moins une réservation (35) qui s'étend au sein dudit au moins un logement (23) et qui est adaptée à recevoir l'un au moins desdits matériels chirurgicaux et/ou produits liquides.
Patent FR-3075979-A1 (FR)
Title: Scintillateur plastique nanostructure
Inventor: LERONDEL GILLES
IPC: G01T1/203
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la détection de rayonnements ionisants à l'aide de détecteurs à scintillation. Elle concerne un scintillateur plastique d'un tel détecteur dont la structure est optimisée pour la génération et la collecte du rayonnement photonique de scintillation. Le scintillateur (30) est formé à partir d'un bloc de matériau polymère radioluminescent apte à générer un rayonnement photonique de scintillation à une longueur d'onde prédéterminée sous l'effet d'un rayonnement ionisant. Selon l'invention, le scintillateur comprend une pluralité de cavités optiques (311) dont les dimensions sont déterminées en fonction de la longueur d'onde du rayonnement photonique de scintillation. Les cavités optiques sont formées à partir de nanopiliers ou de nanotrous.
Patent FR-3079866-A1 (FR)
Title: Systeme hydraulique semi-automatique de stabilisation rapide d'un equipement mobile de travail, type escabeau, echelle ou echafaudage
Inventor: AUDIC YVON RAYMOND
IPC: E06C7/44
Filed: 2018-04-09
Abstract: Dispositif semi-automatique hydraulique de stabilisation rapide et sûre d'un équipement prévu pour reposer au sol sur 4 pieds, en permettant d'assurer l'appui simultané et uniforme des 4 pieds sur un sol présentant un défaut de planéité. Une fois stabilisé, le verrouillage des pieds en position est assuré pour la sécurité. L'équipement considéré peut être un escabeau, une plateforme de travail, un échafaudage, etc...     Le système se compose d'une paire de pieds coulissants en lieu et place de 2 pieds fixes de l'équipement à 4 pieds. La paire de pieds coulissants forme un système de vérins simple effet montés en opposition, reliés entre eux par un circuit hydraulique muni d'une vanne de coupure à fermeture automatique.     L'action de l'utilisateur sur la vanne permet un ajustement des pieds coulissants pour reposer au sol simultanément avec les 2 pieds fixes, assurant ainsi la stabilité de l'équipement sur 4 points d'appui.
Patent FR-3078569-A1 (FR)
Title: Procede de transmission par un compteur electrique intelligent d'un message representatif d'une detection d'une rupture d'une alimentation electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R31/08
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant à un compteur électrique intelligent de transmettre un message représentatif d'une détection d'une rupture de son alimentation électrique générale. Ledit compteur appartient à un réseau de communication par courant porteur en ligne lui permettant de communiquer des informations de métrologie à une entité de gestion via un concentrateur de données. Chaque compteur est par ailleurs équipé de moyens de communication sur un réseau étendu à longue portée et à faible consommation d'énergie, dit réseau LPWAN. Lorsqu'un compteur détecte une rupture de son alimentation électrique générale (300), il passe sur une alimentation électrique de secours. Ledit compteur génère (301) ensuite un message de rupture d'alimentation électrique destiné à l'entité de gestion, ledit message étant conforme à au moins un standard d'échange de données de mesure de consommation électrique utilisé par ladite entité et transmet (302, 303) ledit message à destination de l'entité de gestion en utilisant les moyens de communication sur le réseau LPWAN.
Patent FR-3079124-A1 (FR)
Title: Accessoire batteur pour un appareil electromenager de preparation culinaire, adapte au melange de faibles quantites de preparation alimentaire
Inventor: LE GRAND OLIVIER
IPC: A47J43/07
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un accessoire batteur (1) pour un appareil électroménager de préparation culinaire, l'accessoire batteur (1) comprenant une pièce d'entraînement (2) munie d'un premier axe (X1) de rotation et d'au moins un bras (4, 5), l'accessoire batteur (1) comprenant au moins un fouet (7, 8), le ou chaque fouet (7, 8) étant monté libre en rotation sur le ou sur l'un des bras (4, 5) selon un second axe (X2, X3) de rotation excentré par rapport au premier axe (X1) de rotation Selon l'invention, le ou l'un ou moins des fouet(s) (7, 8), de préférence le ou chaque fouet (7, 8), comprend une base (12) au moins partiellement annulaire munie de moyens de mélange (120) évoluant au-dessus et à distance dudit au moins un bras (4, 5) lors de la rotation dudit au moins un fouet (7, 8) pour favoriser le brassage et l'émulsion d'une faible quantité de préparation alimentaire.
Patent FR-3083053-A1 (FR)
Title: Agent conservateur alimentaire comprenant un extrait d'ulva sp, son utilisation pour conserver les produits de boulangerie, et produits de boulangerie le comprenant
Inventor: DA CRUZ TONY
IPC: A21D15/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne l'extrait d'Ulva sp et son utilisation pour l'obtention de produits agroalimentaires. La présente invention concerne notamment un agent conservateur alimentaire comprenant un extrait d'Ulva sp; l'utilisation de cet extrait pour conserver les produits de boulangerie; une pâte boulangère comprenant ledit extrait ; pâton précuit obtenu par cuisson de ladite pâte boulangère ; le pain cuit obtenu par la cuisson de ladite pâte boulangère ou dudit pâton précuit ; un produit céréalier autre que le pain comprenant ledit extrait, et ses produits de préparation.
Patent FR-3085862-A1 (FR)
Title: Procede audioguide et automatise destine a apporter du bien-etre par des apports en oxygene, et autres pratiques.
Inventor: PANCALDI NADIEGE
IPC: A63G31/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention est un procédé audioguidé et automatisé destiné à apporter du bien-être aux utilisateurs par des apports en oxygène, et autres pratiques respiratoires ou disciplines.     La présente invention concerne la mise en synergie de pratiques respiratoires et autres disciplines par le biais d'un guidage audiovisuel à travers un circuit clos oxygéné (oxygène non médical) et d'un espace de relaxation assorti d'un cadre ludique, pédagogique et relaxant.     Ce dispositif complet est appelé Oxylarium ou sas bol d'air.     Il est constitué d'un circuit, d'un guidage audiovisuel, d'espaces de relaxation dans lequel le ou les utilisateurs en simultané pénètrent en suivant un guidage audiovisuel et en imitant les instructions données.     Il apporte des solutions pour les personnes en recherche de bien-être, personnes en situation de stress...
Patent FR-3089852-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d’une piece rapportee sur un cordon profile de vitrage au moyen d’une piece intermediaire et vitrage obtenu par ledit procede
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fixation d’une pièce rapportée (4), telle qu’un enjoliveur, à la périphérie d’un vitrage et en particulier sur une portion d’un cordon profilé fixé à la périphérie dudit vitrage, ledit procédé comprenant étape d’assemblage d’une pièce intermédiaire (6) dans ladite pièce rapportée (4), ladite pièce intermédiaire (6) comportant une face arrière comportant elle-même au moins un appendice, une étape de positionnement dudit appendice dans un trou ménagé dans ledit cordon profilé de sorte que l’extrémité distale (65) dudit appendice fait saillie au-delà d’une face arrière respectivement dudit cordon profilé délimitant le trou et une étape de déformation par ramollissement temporaire de ladite extrémité distale (65) dudit appendice pour venir en contact avec ladite face arrière dudit cordon profilé à la périphérie du trou. Figure de l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3091704-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau solide de stockage de l’ozone, ledit matériau et ses utilisations
Inventor: TORRE JEAN-PHILIPPE
IPC: C08L5/16
Filed: 2019-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation pour la préparation d’un matériau solide de stockage de l’ozone, ce procédé comprenant la mise en contact de cyclodextrines et/ou de dérivés de cyclodextrines se présentant sous forme solide avec un gaz comprenant de l’ozone moyennant quoi un matériau solide de stockage de l’ozone est obtenu. La présente invention concerne également le matériau ainsi préparé et ses utilisations.
Patent FR-3093226-A1 (FR)
Title: Système d'actionnement pour une ampoule à vide
Inventor: BONO MATHIEU
IPC: H01H33/66
Filed: 2019-02-25
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'une ampoule à vide (20) d'un appareil électrique, l'ampoule à vide étant connectée en dérivation d'un circuit principal (10) d'une phase de l'appareil électrique et comprenant une électrode mobile (22) et une électrode fixe (21). Le système d'actionnement comprend un contact de dérivation (13) qui est connecté à un contact mobile (14) du circuit principal (10) lors d'un mouvement d'ouverture de l'appareil électrique, et un électroaimant dont la bobine (30) est raccordée entre l'électrode mobile (22) et le contact de dérivation (13), et dont le noyau (31) est mécaniquement lié à l'électrode mobile (22), de sorte que le noyau (31) entraîne l'électrode mobile (22) vers une position ouverte seulement quand la valeur du courant qui traverse la bobine (30) atteint un seuil prédéterminé. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3078623-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de lubrification des porte-instruments dynamiques
Inventor: MICHEAU CHRISTOPHE
IPC: A61B50/22
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de lubrification d’un porte-instrument dynamique dit PID (300), remarquable en ce qu’il comprend un set de lubrification à usage unique incluant : - un réservoir (100) contenant une quantité pré-dosée de lubrifiant, quantité correspondant à la quantité nécessaire à la lubrification d’un seul PID (300), - un embout (200) tubulaire préformé d’une âme creuse de communication (230) et comprenant deux extrémités, la première extrémité (210) dudit embout (200) venant se fixer à une extrémité ouverte dudit PID (300) de façon à autoriser le passage du lubrifiant vers le PID (300), le réservoir (100) étant lié à la deuxième extrémité (220). L'invention concerne également un procédé de lubrification des PID. Application : lubrification d’ustensiles chirurgicaux de type PID. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3079018-A1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: FURUI TAKASHI
IPC: F21V29/10
Filed: 2019-03-18
Abstract: Une lampe de véhicule (10) montée sur un véhicule (1) comprend une lampe (20) comprenant un élément d’émission de lumière, et un capteur (30) configuré pour acquérir l’information sur l’extérieur du véhicule. La lampe (20) et le capteur (30 sont thermiquement raccordés et au moins une partie d’un extérieur du capteur a une fonction de rayonnement de chaleur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093945-A1 (FR)
Title: Polyamides et copolyamides ignifuges pour impression 3d
Inventor: DURAND JEAN-CHARLES
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: POLYAMIDES ET COPOLYAMIDES IGNIFUGES POUR IMPRESSION 3D Procédé de préparation de pièces ignifugées par fusion sur lit de poudre, dans lequel la poudre comprend au moins un polyamide et au moins un agent retardateur de flamme de type ester de phosphonate cyclique.
Patent FR-3094793-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif pour une piece aeronautique
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOÏC
IPC: G01N29/07
Filed: 2019-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’imagerie ultrasonore d’une surface (2) utilisant des ondes de surfaces pour caractériser des objets (21) tels que des microfissures présentes sur la surface (2). Le procédé comprend au moins les étapes de :- positionnement, en regard de la surface (2) à contrôler, d’au moins une sonde (1) ultrasonore multiéléments comprenant un ensemble de n éléments (111 - 11n) juxtaposés, avec n ≥ 2, selon un angle d’incidence par rapport à la surface (2) adapté pour qu’une onde (Ω1) incidente émise par la sonde (1) permette de générer une onde ultrasonore de surface (Ωs) sur ladite surface (2),- émission, par la sonde (1) d’au moins une onde (Ω1) émise,- réception par la sonde (1) d’au moins une onde réfléchie (Ωr) par un ou plusieurs objets (21) sur la surface (2),- génération d’une image ultrasonore synthétique (A) de la surface grâce à l’utilisation de l’onde de surface avec des techniques d’imagerie telles que la Focalisation en Tout Point (FTP) ou le Plane Wave Imaging (PWI). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095361-A1 (FR)
Title: Canne de port de charge et d’amplification d’effort
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: B25J9/08
Filed: 2019-04-25
Abstract: Dispositif d’assistance (1) au port de charge comprenant une base (2) pourvue d’une première interface (4,55,58) destinée à venir en appui sur un premier plan d’appui (95); un premier mât (10) monté à coulissement selon une première direction longitudinale (Oy) dans un premier guidage (5.1, 5.2) en translation relié à la base (2); un premier actionneur (20, 110) fonctionnellement relié au premier mât (10)pour appliquer un premier effort selon la première direction longitudinale (Oy); une unité de contrôle (30) reliée au premier actionneur (20) le premier mât (10) étant solidaire d’une interface de liaison (13) avec un organe effecteur (90), le premier mât (10), le premier actionneur (20) et l’interface de liaison (13) étant agencés pour que l’effort résultant appliqués sur l’organe effecteur (90) ait une direction sensiblement orthogonale au premier plan d’appui (95).
Patent FR-3096782-A1 (FR)
Title: : Procédé et dispositif d’identification d’espèces atomiques émettant un rayonnement X ou gamma
Inventor: LIMOUSIN OLIVIER
IPC: G01N23/223
Filed: 2019-05-28
Abstract: Procédé d’identification d’espèces émettrices (S1 – SN) rayonnement X ou gamma dans une scène, dans lequel un spectre dudit rayonnement est fourni en entrée d’un premier ensemble (CBNN_ID) d’une pluralité de réseaux de neurones convolutifs, chaque réseau de neurones convolutif dudit premier ensemble étant associé à au moins une espèce atomique à identifier et ayant au moins une sortie (CS) indicative de la présence ou l’absence de ladite espèce atomique dans la scène. Avantageusement, un second ensemble (CBNN_PRO) d’une pluralité de réseaux de neurones convolutifs permet de déterminer une proportion en signal de chaque espèce émettrice présente au rayonnement X ou gamma issu de la scène. Dispositif de mise en œuvre d’un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098050-A1 (FR)
Title: Machine électrique comprenant un palier et son obturateur
Inventor: D'AMICO MATHIEU
IPC: H02K9/02
Filed: 2019-06-27
Abstract: Machine électrique comprenant un palier et son obturateur Un aspect de l’invention concerne une machine électrique tournante d’axe X comprenant au moins : un palier (1) comprenant une paroi transversale (12) et une jupe (11) s’étendant axialement depuis la paroi transversale, des ouïes de passage de phase (123) étant distribuées dans une zone périphérique de la paroi transversale (12) du palier (1), au moins un obturateur (2, 2’) monté sur la paroi transversale (12) du palier de sorte à obturer partiellement au moins une ouïe de passage de phase (123), et dans lequel l’obturateur s’étendant angulairement sur moins de 360°. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098712-A1 (FR)
Title: Séquences siARN ciblant l'expression des gènes JAK1 ou JAK3 humains pour une utilisation thérapeutique
Inventor: CLEMENT FLORA
IPC: A61K31/7088
Filed: 2019-07-15
Abstract: Séquences siARN ciblant l'expression des gènes JAK1 ou JAK3 humains pour une utilisation thérapeutique L’invention concerne un acide ribonucléique (ARN) double brin (db) comprenant un brin sens et un brin antisens dans lequel le brin sens comprend la séquence nucléotidique SEQ ID NO : 1 et le brin antisens comprend la séquence nucléotidique SEQ ID NO : 2. L’invention concerne également l’ARNdb selon l’invention pour son utilisation comme médicament. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3099367-A1 (FR)
Title: Procédé de prévention et/ou traitement de la transpiration et composition associée
Inventor: MESSAVUSSU ABEL
IPC: A61K8/44
Filed: 2019-08-02
Abstract: Procédé de prévention et/ou traitement de la transpiration et composition associée La présente invention concerne un procédé cosmétique de prévention et/ou de traitement de la transpiration, caractérisé en ce qu’il comprend la mise en contact d’une matière kératinique, de préférence la peau, avec une composition comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un métasilicate de métal alcalin et au moins un composé chélatant choisi parmi les dérivés phosphoniques de formule (I) où R représente un radical alkyle, linéaire ou ramifié, cyclique ou non cyclique, saturé ou insaturé, comprenant de 1 à 10 atomes de carbone, et n représente un chiffre entier compris entre 1 et 10, et les acides aminés, ladite composition présentant un pH supérieur ou égal à 2 et inférieur à 8. Elle concerne également la composition en tant que telle. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3103508-A1 (FR)
Title: Procédé de construction d’un bâtiment et systèmes pour sa mise en œuvre
Inventor: METGE NICOLAS
IPC: E04H1/02
Filed: 2019-11-21
Abstract: Procédé de construction d’un bâtiment et systèmes pour sa mise en œuvre Procédé de construction d’un bâtiment (1), comportant les étapes consistant à :     -    Réaliser une infrastructure porteuse en béton (2) avec un noyau (3) abritant escalier(s) et/ou ascenseur(s),     -    rapporter des modules d’habitation préfabriqués (10) sur l’infrastructure, les modules étant assemblés entre eux et une partie au moins des modules adjacents au noyau étant assemblée à ce dernier.      Figure pour l’abrégé : Fig. 21
Patent FR-3104229-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide comprenant un raccord de liaison pour canalisations
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L37/138
Filed: 2019-12-06
Abstract: Un circuit de fluide, comprenant un raccord de liaison (3), configuré pour relier mécaniquement les deux extrémités de connexion (11, 21) des canalisations (1, 2), le raccord de liaison (3) comprenant un organe d’étanchéité (4) dont la surface intérieure comprend : au moins une première nervure de raclage (42), s’étendant radialement en saillie de la surface intérieure du raccord de liaison (3), présentant une « hauteur de raclage » et étant configurée pour racler des impuretés présentes dans le fluide, et au moins une première nervure d’étanchéité (41), présentant une « hauteur d’étanchéité » supérieure ou égale à la hauteur de raclage et étant configurée pour assurer l’étanchéité du raccord de liaison (3), la première nervure de raclage (42) étant configurée pour être positionnée sur la première canalisation (1) entre la première nervure d’étanchéité (41) et l’extrémité de connexion (11). Figure de l’abrégé : Figure 2