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Patent WO-2012045661-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de transmission sans contact d'énergie électrique et/ou de signaux électriques entre une paroi et un battant fixé contre cette paroi
Inventor: HERGLOTZ TIBOR
IPC: E05D11/00
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif utilisés pour la transmission sans contact d'énergie électrique et/ou de signaux électriques entre une paroi et un battant fixé contre cette paroi. Selon ce procédé, les signaux de commande et de réponse-commande bidirectionnels sont transmis entre une première bobine fixée au mur et une seconde bobine fixée sur le battant.
Patent WO-2012055942-A1 (WO)
Title: Modulateurs du récepteur alpha-7 nicotinique pour le traitement de la douleur, d'un trouble psychotique, d'un déficit cognitif ou de la maladie d'alzheimer
Inventor: DEAN DAVID
IPC: A61K31/5377
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'invention concerne des composés qui modulent le récepteur alpha-7 nicotinique de l'acétylcholine (nAChR) ayant la formule (I), les variables étant telles que décrites dans la description et les revendications.
Patent WO-2012069540-A1 (WO)
Title: Unité de fond de puits sans fil
Inventor: HALLUNDBAEK JOERGEN
IPC: E21B23/00
Filed: 2011-11-23
Abstract: L'invention concerne une unité de fond de puits sans fil (1) conçue pour être descendue dans un puits (2) dans un tubage (3) comprenant une paroi interne (4) et un diamètre interne (Dc). L'unité de fond de puits sans fil comprend un moteur électrique (5), une pompe (6), et des moyens d'entraînement (7) permettant le déplacement de l'unité de fond de puits sans fil dans le tubage, et au moins un pack de batteries (8). L'invention concerne en outre un système de fond de puits.
Patent WO-2012076392-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage pour un appareil électroménager et appareil électroménager équipé de ce dispositif de chauffage
Inventor: BALLY INGO
IPC: H05B3/68
Filed: 2011-12-01
Abstract: Dispositif de chauffage (1) destiné à un appareil électroménager (H) et présentant un substrat à chauffer (2) comportant une face d'utilisation (3) et une face arrière (4) opposée à la face d'utilisation (3), au moins un chauffage rayonnant (5) monté sur la face arrière (4) du substrat (2), ainsi qu'au moins un capteur de température (6) guidé à travers un évidement correspondant (7) dans le chauffage rayonnant (5) et fixé au substrat (2). L'appareil électroménager (H) présente au moins un tel dispositif de chauffage (1).
Patent WO-2012080140-A1 (WO)
Title: Composant de centrale nucléaire avec marquage par nanoparticules luminescentes, procédé et ensemble de lecture correspondants
Inventor: MOUSSAVI MEHDI
IPC: C09K11/02
Filed: 2011-12-09
Abstract: Le composant de centrale nucléaire comprend : une structure métallique (3) présentant une surface externe (17); au moins un marquage (11) placé sur la surface externe (17) et codant une information relative au composant (1). Le marquage (11) comporte une pluralité de nanoparticules luminescentes (13, 5) chacune prévue pour émettre un rayonnement optique ayant une longueur d'onde d'émission déterminée quand ladite nanoparticule luminescente (13, 15) est excitée avec un rayonnement optique ayant une longueur d'onde d'excitation déterminée.
Patent WO-2012089520-A1 (WO)
Title: Dispositifs manuels pour diagnostic médical renfermant des structures de lancette
Inventor: ROE STEVEN N
IPC: A61B5/151
Filed: 2011-12-15
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de boîtier de lancette (30 ; 400 ; 430 ; 452 ; 500 ; 600) qui comprend une structure de boîtier comprenant de multiples compartiments de lancette (40 ; 405 ; 444 ; 458 ; 505 ; 605). Au moins un des compartiments de lancette comprend un côté tourné vers l'extérieur (64) et un côté tourné vers l'intérieur (66). Une ouverture (68) se trouve au niveau du côté tourné vers l'extérieur (64) qui est agencé et configuré pour s'aligner sur un orifice de lancette (20) d'un dispositif pour diagnostic médical (10). Une structure de lancette (24 ; 406 ; 432 ; 450 ; 506 ; 606) se trouve dans le ou les compartiments de lancette et comprend une extrémité de pénétration de la peau (90 ; 408 ; 434 ; 462 ; 508 ; 608) et une partie de transport du sang (92 ; 410 ; 464 ; 510 ; 610). La structure de lancette a (i) une configuration initiale où la structure de lancette est supportée pour aligner l'extrémité de pénétration de la peau avec l'ouverture et permettre que l'extrémité de pénétration de la peau traverse l'ouverture et (ii) une configuration rétractée où l'extrémité de pénétration de la peau se déplace jusqu'à une position à l'intérieur du compartiment de lancette décalée de l'ouverture pour empêcher que la structure de lancette ne se déploie à travers l'ouverture.
Patent WO-2012084864-A1 (WO)
Title: Procédé permettant la libération de lipides à partir de microalgues
Inventor: BUS KARIN
IPC: C11B1/02
Filed: 2011-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de libération de lipides à partir d'un produit de départ de microalgues contenant des lipides, comprenant le chauffage du produit de départ de microalgues contenant des lipides à une température supérieure à 80 à 120 °C et une pression de 1 à 5 bar (absolu).
Patent WO-2012084898-A1 (WO)
Title: Module photovoltaique
Inventor: LAHARY PIERRE-YVES
IPC: H01L31/0216
Filed: 2011-12-20
Abstract: Couche polymérique; en particulier l'utilisation de cette couche polymérique comme couche protectrice externe d'un module photovoltaique. Le polymère de la couche est choisi parmi la cellulose et ses dérivés, l'amidon et ses dérivés, les alginates et leurs dérivés, les guars et leurs dérivés, la chitine et ses dérivés, la pectine et ses dérivés.
Patent WO-2012123076-A1 (WO)
Title: Composés à base de ferrocène et leur utilisation comme promédicaments régulant les espèces réactives de l'oxygène (ros)
Inventor: MOKHIR ANDRIY
IPC: A61K31/28
Filed: 2012-03-06
Abstract: La présente invention porte sur des composés à base de ferrocène et sur leur utilisation comme promédicaments régulant les ROS (les espèces réactives de l'oxygène). En particulier, la présente invention porte sur des composés à base de ferrocène qui, lors de leur activation, réagissent comme promédicaments régulant les ROS qui augmentent le stress oxydatif dans les cellules.
Patent WO-2012136332-A1 (WO)
Title: Device for analysing and classifying a mobile terminal application for a docking station of a motor vehicle
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F9/44
Filed: 2012-03-30
Abstract: The present invention relates to a device (4) for analysing and classifying a mobile terminal (2) application (3), for a docking station (1) of a motor vehicle able to interface a mobile terminal (2) and to support at least one application (3) of said mobile terminal (2) and to offer at least one remote interface means (8) replacing the interface means of the mobile terminal (2) for said application (3), comprising an analysis means able to analyse a data flow (7) exchanged between said application (3) and the docking station (1) and a classifying means able to determine a type of application (3) depending on this analysis, in order that the docking station (1) can determine, depending on the driving conditions (9) of the motor vehicle, whether said application (3) is or is not authorized to access said at least one interface means (8).
Patent WO-2012101066-A1 (WO)
Title: Composés de pyridine biarylamine et utilisation de ceux-ci
Inventor: ANTONIOS-MCCREA WILLIAM R
IPC: C07D405/14
Filed: 2012-01-20
Abstract: L'invention concerne un composé représenté par la formule (I), et des sels, des énantiomères, des stéréoisomères, des rotamères, des tautomères, des diastéréomères ou des racémates pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci. Ces composés inhibent l'activité de CDK9 et sont par conséquent utiles comme produits pharmaceutiques. L'invention se réfère également à des méthodes de traitement d'une maladie ou d'un état pathologique dans lequel intervient la CDK9, au moyen des composés représentés par la formule I et d'isomères de ceux-ci, et à des compositions pharmaceutiques comprenant de tels composés.
Patent WO-2012130797-A1 (WO)
Title: Embout d'extremite a dispositif d'accrochage d'une lame d'essuyage
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/38
Filed: 2012-03-26
Abstract: L'invention concerne un embout d'extrémité (11) d'un balai d'essuyage comportant au moins une lame d'essuyage (1), l'embout d'extrémité (11) comprenant une partie primaire (12) et une partie secondaire (13), la partie primaire (12) et la partie secondaire (13) sont reliées par un moyen de fixation amovible, l'embout d'extrémité (11) comprend en outre un moyen de blocage (28) apte à bloquer un mouvement de la lame d'essuyage (1) par rapport à l'embout d'extrémité (11), le moyen de blocage (28) comprenant un dispositif d'accrochage (33) et un élément d'actionnement (51), ledit dispositif d'accrochage (33) est agencé pour pincer la lame d'essuyage (1) et soumis à un effort produit par l'élément d'actionnement (51). Application aux véhicules automobiles.
Patent WO-2012152506-A1 (WO)
Title: Matières premières pour catalyseurs denox exempts de vanadium ou à teneur réduite en vanadium et procédé pour la préparation desdites matières premières
Inventor: BECKER RALF
IPC: B01J23/888
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un composé du titane, un composé du fer et un composé du tungstène, caractérisée en ce que le composé du titane est obtenu dans la préparation de TiO 2  selon le procédé au sulfate lors de l'hydrolyse d'une solution contenant du sulfate de titanyle et/ou possède une structure d'anatase microcristalline, et la composition comprend une teneur en vanadium, calculée en tant que V, inférieure à 0,15 % en poids, de préférence inférieure à 0,05 % en poids, de préférence encore inférieure à 0,03 % en poids, de manière particulièrement préférée inférieure à 0,01 % en poids, par rapport à la teneur en solide de la composition. La présente invention concerne en outre également un catalyseur ou une matière première de catalyseur contenant la composition selon la présente invention ainsi qu'un corps solide catalytiquement actif à stabilité de forme, qui peut être obtenu par mélange de la composition définie ci-dessus avec des liants, des plastifiants et le cas échéant, d'autres additifs, mise en forme de la composition ainsi obtenue, de préférence par extrusion, et calcination subséquente, ou par préparation d'un corps solide catalytiquement actif à stabilité de forme qui peut être obtenu par application de la composition définie ci-dessus, le cas échéant conjointement avec des liants, des plastifiants et d'autres additifs, sur un support, et calcination subséquente. La présente invention concerne également l'utilisation de la composition selon la présente invention comme également du corps solide à stabilité de forme selon la présente invention en tant que catalyseur ou pour la préparation d'un catalyseur et un procédé pour la préparation de la composition par mélange du composé du titane qui est obtenu dans la préparation de TiO 2  selon le procédé au sulfate lors de l'hydrolyse d'une solution contenant du sulfate de titanyle et/ou possède une structure d'anatase microcristalline, d'un composé du fer et d'un composé du tungstène.
Patent WO-2012140056-A1 (WO)
Title: Dispositif de pompe à perfusion avec amorçage amélioré du système fluidique et procédé d'amorçage du dispositif de pompe à perfusion
Inventor: GEIPEL ANDREAS
IPC: A61M5/36
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de pompe à perfusion qui comporte un réservoir (11) primaire destiné à un médicament liquide, une pompe (14, 16) munie d'un réservoir (14) secondaire qui peut extraire le médicament liquide du réservoir primaire et doser ensuite ledit médicament liquide dans le réservoir secondaire par pas incrémentiels, un premier conduit (24) en amont reliant de manière fluidique le réservoir primaire à la pompe, un second conduit (25, 28) en aval relié de manière fluidique à la pompe pour transporter le médicament liquide vers une interface (30) de site de perfusion, une valve (35) reliant en alternance la pompe à un des deux conduits, et une unité de commande configurée pour commander le fonctionnement du dispositif de pompe à perfusion. Selon l'invention, pour remplir le système (24, 13, 25, 28) fluidique du dispositif de pompe à perfusion d'un médicament liquide avant la procédure de perfusion, l'unité de commande amène le dispositif de pompe à perfusion à exécuter les étapes suivantes : (a) ramener la pompe à un état initial dans lequel un volume (13) intérieur du réservoir secondaire est minimal; (b) mettre la valve dans un premier état, dans lequel le réservoir secondaire est relié au premier conduit et au réservoir primaire; (c) extraire le médicament liquide du réservoir primaire, dans lequel le volume (V C ) de liquide extrait est au moins égal au volume (V B ) intérieur du premier conduit en amont; (d) mettre la valve dans un second état, dans lequel le réservoir secondaire est relié au second conduit en aval; (e) expulser le contenu du réservoir secondaire dans le second conduit en aval; (f) mettre la valve dans le premier état; (g) extraire le médicament liquide du réservoir primaire, dans lequel le volume (V c ) de liquide extrait est au moins égal au volume (V D  + V E  + V F ) intérieur du second conduit en aval; (h) mettre la valve dans le second état; et (i) expulser le contenu du réservoir secondaire dans le second conduit en aval en ramenant le piston à la position initiale.
Patent WO-2012143302-A1 (WO)
Title: Vehicle request device
Inventor: RUYS GODERT OTTO ANTHONY
IPC: H04W4/024
Filed: 2012-04-13
Abstract: A device (20) for requesting a vehicle to a location associated with the device. The device (20) comprises input means (126) arranged to generate a vehicle request upon receipt of a user input, said device (20) being arranged to allow at least a second vehicle request to be generated using the input means before the vehicle associated with a first vehicle request has departed from the location associated with the device. The device (20) is arranged, for each vehicle request, to generate a message indicative of the status of the vehicle request and to display the generated message on a display (124). The device is arranged to stop displaying the message on the display (124) when the requested vehicle departs from the location.
Patent WO-2012163782-A1 (WO)
Title: Films polymériques à base de polyazol
Inventor: HANELT ECKHARD
IPC: H01M8/10
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne des films polymériques à base de polyazols comprenant des acides polysiliciques amorphes qui, par rapport à leur teneur en polyazol à 130°C et pour 1000 hPa, sont solubles dans un N, N-diméthylacétamide de 0 à 20 % en poids. L'invention concerne également leur procédé de production et leur utilisation, notamment pour produire des membranes électrolytes polymères.
Patent WO-2013004802-A1 (WO)
Title: Copy protection system
Inventor: ROBINSON DAVID JOHN MICHAEL
IPC: H04N5/913
Filed: 2012-07-05
Abstract: A method of modifying the output of an output device is provided. A first code, associated with a first recipient party, is received and used to generate, within the output device, a second code, the second code containing encoded data identifying the first recipient party and instructions for activating an additional functionality of the output device. The additional functionality is activated in accordance with the instructions contained in the second code. The output of the output device is modified according to data encoded in the second code, to encode a third code in the output of the output device, the third code including an ID code associated with the first recipient party. A corresponding output device is also provided. By incorporating an ID code associated with the first recipient party a controlling entity is able to determine which first code, and therefore which recipient party, activated the additional functionality within the output device.
Patent WO-2013007654-A1 (WO)
Title: Transistor bipolaire à grille isolee
Inventor: RAHIMO MUNAF
IPC: H01L29/10
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne un transistor bipolaire à grille isolée-(IGTB) qui comporte des couches situées entre une électrode (2) d'émetteur située sur un côté émetteur (11) et une électrode (25) de collecteur située sur un côté collecteur (15). Le transistor bipolaire à grille isolée comprend: une couche de dérive (8) ayant un premier type de conductivité, une couche de base (5) qui se trouve en contact électrique avec l'électrode (2) d'émetteur et qui est complètement séparée de la couche de dérive (8), - une première et seconde région source (7) qui est agencée sur la couche de base (6) en direction du côté émetteur (11) et se trouve en contact électrique avec l'électrode (2) d'émetteur, une première électrode (3) de grille de tranchée qui est disposée latéralement à la couche de base (5) et qui est séparée de la couche de base (5), de la première région source (7) et de la couche de dérive (8) par une première couche isolante (31), de sorte qu'un canal peut être formé entre l'électrode (2) d'émetteur, la première région source (7), la couche de base (5) et la couche de dérive (8); - une deuxième couche isolante (32) qui est placée sur le dessus de la première électrode (3) de grille de tranchée, une couche d'enrichissement (6) qui sépare la couche de base (5) de la couche de dérive (8) au moins dans un premier plan qui est parallèle au côté émetteur (11), une électrode de grille (4) mise à la masse comprenant une deuxième électrode (41) de grille de tranchée mise à la masse et une couche conduisant l'électricité (42), ladite deuxième électrode (41) de grille de tranchée étant disposée latéralement à la couche de base (5) et séparée de la couche de base (5), de la couche d'enrichissement (6) et de la couche de dérive (8) par une troisième couche isolante (43), ladite couche conduisant l'électricité (42) couvrant la deuxième électrode (41) de grille de tranchée et dépassant de cette dernière au moins jusqu'à une région située au-dessus de la couche de base (5), ladite couche conduisant l'électricité (42) étant séparée de la couche de base (5) par une quatrième couche isolante électrique.(44) et ladite couche conduisant l'électricité (42) se trouvant en contact avec la deuxième électrode (41) de grille de tranchée, - une cinquième couche isolante (45) qui est disposée sur le dessus de la deuxième électrode (41) de grille de tranchée, ladite cinquième couche isolante (45) comportant un évidement (47) de sorte que la couche conduisant l'électricité (42) se trouve en contact électrique avec l'électrode d'émetteur (2).
Patent WO-2013007748-A1 (WO)
Title: Tyre comprising a layer of circumferential reinforcing elements
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C9/22
Filed: 2012-07-11
Abstract: The invention relates to a tyre comprising a crown reinforcement made up of at least two working crown layers of reinforcing elements and of at least one layer of circumferential reinforcing elements. According to the invention, the reinforcing elements of said at least two working crown layers have a diameter less than 1.1 mm and satisfy the following relations: - (Fr x 4 cos 2 α)/(P x 0.75 Pg x Ø) < 5, Fr 1 /(P 1  x sin|α 1 |) ≥ 1.2 Fr 2 /(P 2  x sin|α 2 |).
Patent WO-2013034351-A1 (WO)
Inventor: KRUEGER SVEN
IPC: A61B17/70
Filed: 2012-07-19
Abstract: Offenbart wird eine polyaxiale Pedikelschraube mit einem geschraubten Schaftabschnitt (2) zur Verankerung der Pedikelschraube in einem Wirbel, an dessen einem Axialende ein Schaftkopf (4) ausgebildet ist, der mit einer Aufnahmehülse (8) für einen Längsträger (24) dreh-und/oder schwenkbar sowie Zugkraft übertragend gekoppelt ist. Die Aufnahmehülse weist ein Fixiermittel zur wahlweisen Lagefixierung der Aufnahmehülse bezüglich des Schaftabschnitts auf, zumindest bestehend aus einem in der Aufnahmehülse gelagerten sowie auf den Schaftkopf einwirkenden Stempel/Bolzen (16) und einem auf den Stempel/Bolzen einwirkenden Verriegelungselement (22). Der Stempel/Bolzen ist mit vom Verriegelungselement nicht abgedeckten oder überlagerten Angriffspunkten oder Eingriffselementen (20) ausgebildet für das provisorische Einleiten einer Druckkraft auf den Stempel/Bolzen parallel zum Verriegelungselement.
Patent WO-2013011135-A1 (WO)
Title: Céramide c16-cer et cers6 dans le traitement et le diagnostic de la sclérose en plaques (ms)
Inventor: GEISSLINGER GERD
IPC: G01N33/68
Filed: 2012-07-20
Abstract: La présente invention concerne une méthode de diagnostic et/ou de surveillance de l'évolution de la sclérose en plaques, comprenant l'utilisation d'un céramide et/ou d'une céramide synthase, spécifiquement C 16 -CER et CERS6, en tant que biomarqueurs pour la surveillance de l'apparition et du développement de la maladie. L'invention concerne en outre une trousse de diagnostic pour la mise en œuvre des procédés de l'invention. L'invention concerne en outre des procédés et des composés pour la modulation de l'activité du céramide et/ou de la céramide synthase qui sont utiles pour le traitement de la sclérose en plaques. L'invention concerne également un procédé pour le criblage de composés ou d'une combinaison de composés aptes à prévenir et/ou de diminuer les symptômes cliniques d'une maladie autoimmune sur la base des biomarqueurs céramide et/ou céramide synthase de la présente invention, ainsi que des composés identifiés par des procédés de criblage et leur utilisation dans le traitement ou la prévention de la sclérose en plaques.
Patent WO-2013041331-A1 (WO)
Title: Circuit variateur à échelons, ainsi que procédé associé
Inventor: MAI ZHEN JI
IPC: H05B41/40
Filed: 2012-08-28
Abstract: La présente invention concerne un circuit variateur à échelons pour une charge (4), comprenant : un module de filtrage/redressement (1) configuré pour produire une tension d'alimentation (VCC) via un bus d'alimentation électrique (Vbus); un module de production de signal de variation (2) configuré pour produire un signal de variation; et un module de commande (3) configuré pour délivrer une intensité variable à la charge (4) en fonction du signal de variation. Le module de production de signal de variation (2) comprend une unité de réarmement (U1) configurée pour réarmer le système, une unité de production de signal de variation (U2) configurée pour délivrer le signal de variation destiné au module de commande (3) et une unité de temporisation (U3) configurée pour délivrer un état de variation enregistré à l'unité de production de signal de variation (U2) gui produit le signal de variation en fonction de l'état de variation enregistré. L'invention concerne en outre un procédé de commande dudit circuit variateur à échelons.
Patent WO-2013034467-A1 (WO)
Inventor: KIILERICH EBBE
IPC: G01K11/06
Filed: 2012-08-28
Abstract: L'invention concerne un appareil médical d'administration de médicament qui comprend une cartouche (1) qui est fermée à une extrémité par une membrane (12) et à l'extrémité opposée par un piston mobile (15). Un pied de tige de piston (1) est prévu pour transférer la pression provenant de la tige de piston (20) de l'appareil d'administration de médicament et sur le piston (15). Le pied de tige de piston (1) comprend une partie centrale (2) venant en butée avec la tige de piston (20) et une partie externe (3), lesquelles partie centrale (2) et partie externe (3) sont couplées ensemble de manière libérable de telle sorte que les deux (2, 3) peuvent être libérées lorsqu'une force au-dessus d'une certaine limite seuil est appliquée à la partie externe (3).