baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990354-A1 (FR)
Title: Fluid collector for use in negative pressure based wounds therapy system to collect e.g. pus, has adjustment assembly mounted in T-tube and including screw assemblies mounted in output end and connection end
Inventor: YAO NAN-KUANG
IPC: A61M27/00
Filed: 2012-05-08
Abstract: The collector has a T-tube (20) connected to an opening of a container (10), and including a bypass (22) attached transversely to a lateral wall of a main pipe (21). The bypass communicates with the main pipe and includes an connection end (221) attached to the main pipe, and a detection opening (223) formed through the lateral wall and located far away from the connection end from the bypass. A screw adjustment assembly is mounted in the T-tube and includes a screw assembly (31) mounted in an output end (211) of the main pipe and another screw assembly (32) mounted in the connection end. The container is a flexible bag.
Patent FR-2994035-A1 (FR)
Title: Amplificateur a fibre optique a seuil brillouin eleve et methode de fabrication d'un tel amplificateur
Inventor: CANAT GUILLAUME
IPC: H01S3/067
Filed: 2012-07-24
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un amplificateur à fibre optique à seuil Brillouin élevé comprenant : - une fibre optique amplificatrice (16) comportant un coeur et une gaine, adaptée à l'amplification d'un faisceau signal se propageant dans ledit coeur; - des moyens de couplage d'un faisceau signal dans une extrémité d'entrée de ladite fibre optique amplificatrice, - des moyens de couplage d'un faisceau laser de pompe pour le pompage de ladite fibre optique amplificatrice, - une structure (330, 340) comprenant une partie déformable autour de laquelle au moins une partie de ladite fibre optique amplificatrice est enroulée sous forme de spires, lesdites spires étant en contact avec une surface de ladite partie déformable, le frottement de ladite fibre optique sur ladite surface entraînant lors de la déformation de ladite partie déformable une élongation de ladite fibre optique amplificatrice selon un profil d'élongation variable d'une spire à l'autre.
Patent FR-2994295-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'une application logicielle mis en oeuvre par un moteur
Inventor: CHILLAN JOSE
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-07-31
Abstract: Procédé mis en oeuvre par un moteur générique pour créer dynamiquement une application logicielle apte à répondre à un objectif initial (ObjF ) reçu (E10) par ledit moteur, apte à interroger une base de connaissance (300) comportant au moins un objet informatique comportant au moins un module interprétable et une description d'un résultat obtenu sur interprétation dudit module ; ledit procédé comportant au moins une itération comportant : - l'envoi (E40) à ladite base (300), d'une requête construite à partir d'un objectif courant (ObjF), en vue d'obtenir au moins un objet informatique (O ) tel que l'interprétation (E60) d'un module (n) vise à obtenir au moins un résultat partiel (RP ) susceptible de répondre au moins partiellement audit objectif courant (ObjF) ; - l'obtention (E60) d'au moins un résultat (RP , RObjF) par interprétation d'un module d'un objet informatique reçu ; - l'obtention d'un résultat partiel compilé (RP) par compilation (E70) d'au moins un desdits résultats partiels obtenus pour déterminer s'ils permettent de constituer un résultat final (RF) répondant à l'objectif initial ; - si c'est le cas, l'envoi (E80) du résultat final en réponse à l'objectif initial ; - si ce n'est pas le cas, la définition (E30) d'un nouvel objectif courant défini à partir d'au moins un desdits résultats (RObjF) ou dudit résultat partiel compilé et éventuellement des objectifs courants (ObjF) définis au cours des itérations précédentes, et l'exécution de l'itération suivante ; l'objectif courant inclus dans la requête envoyée lors de la première itération étant constitué de l'objectif initial, ladite application correspondant aux opérations effectuées par ledit moteur pour y répondre.
Patent FR-2999420-A1 (FR)
Title: Baignoire ou spa pour la pratique d'activites physiques en milieu aquatique
Inventor: ROUX DIDIER
IPC: A61H33/00
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne un bassin comprenant un corps de bassin (2) apte à loger un dispositif d'activités sportives pour exécuter des exercices physiques en milieu aquatique, ledit dispositif d'activités sportives comprenant un cadre (8) qui est apte à être logé amoviblement dans ledit corps de bassin (2). Selon l'invention - ledit corps de bassin (2) comportant au moins deux parois opposées, au moins une desdites parois opposées définit un prolongement de paroi (6, 7) formant saillie dans le corps de bassin (2), l'extrémité libre dudit prolongement de paroi (6, 7) comportant un moyen de réception/retenue d'une extrémité dudit cadre (8), - ledit cadre (8) comportant une cassette (9) mobile en translation le long d'un axe de déplacement et un système d'entraînement pour déplacer ladite cassette (9) le long dudit axe de déplacement, - ladite cassette (9) comportant un corps, ledit corps de cassette (9) étant pourvu d'au moins un trou traversant latéralement ledit corps de cassette (9) pour recevoir un système à pédales permettant la réalisation d'exercices physiques.
Patent FR-3001367-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing conditioning and applying device for conditioning and applying cosmetic product, involves allowing metal applicator to be set along directions in two setting stages on end of cosmetic tube
Inventor: BULLE STEPHANE
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: The method involves connecting a cosmetic tube (2) to a metal applicator (3). The metal applicator is allowed to be set in a direction (A) and another direction in two setting stages (D, D') on an end (4) of the cosmetic tube. The applicator is set using two setting jaws (9, 9 ') presenting a semi-elliptic form so as to allow shape of the applicator to crimp with a slightly lower curvature radius to allow setting of the applicator on the end of the tube. The tube is placed on a support (5) movable in rotation to move the tube from a manufacturing tool to another tool. An independent claim is also included for a system for manufacturing a conditioning and applying device.
Patent FR-3003901-A1 (FR)
Title: Dispositif de suralimentation par turbocompresseur a soutirage d'air et regeneration
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F01N3/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: Le dispositif de suralimentation par turbocompresseur à soutirage d'air et régénération (1) pour moteur thermique à combustion interne alternatif (2), comprend un échangeur de régénération (31) dans lequel circulent des gaz d'échappement expulsés par ledit moteur (2), ces derniers cédant leur chaleur à d'autres gaz expulsés par un compresseur centrifuge de puissance (21) avant que ces derniers soient détendus par une turbine de puissance (27) qui entraîne en rotation ledit compresseur (21), puis soient refroidis dans l'échangeur de régénération (31) en cédant leur chaleur aux dits gaz expulsés par ledit compresseur (21).
Patent FR-3006883-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable de chirurgie dentaire
Inventor: DADA KARIM
IPC: A61C8/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente demande concerne un dispositif implantable de chirurgie dentaire, comportant : - un premier implant dentaire, - un deuxième implant dentaire, les deux implants étant agencés pour coopérer mécaniquement au sein de la masse osseuse afin de se fixer l'un sur l'autre, le dispositif étant caractérisé par le fait que le premier implant comporte un filetage externe et par le fait le deuxième implant est agencé pour se fixer dans un trou du premier implant.
Patent FR-3011897-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande hydraulique d'un embrayage et vehicule associe
Inventor: JANIER BENOIT
IPC: F16D48/02
Filed: 2013-10-16
Abstract: Dispositif de commande hydraulique d'un embrayage pour véhicule automobile (1), comportant un maître-cylindre (2) commandé par une pédale d'embrayage (3), des moyens d'alimentation du maitre-cylindre (2) en fluide hydraulique (6), un cylindre récepteur d'actionnement de l'embrayage (5), le maitre-cylindre (2) étant relié au cylindre récepteur d'actionnement (6) au moyen d'une conduite hydraulique (4), le récepteur d'actionnement d'embrayage (5) étant positionné à l'arrière du véhicule et la pédale (3) et le maître-cylindre (2) sont placés à l'avant du véhicule, la conduite hydraulique (4) reliant l'arrière à l'avant du véhicule comportant une pluralité (8a, 8b, 8c, 8d) de dispositifs de désaxage de conduite (8) le long de son parcours afin de favoriser la remontée des bulles d'air jusqu'au moyen d'alimentation du maitre-cylindre (2) en fluide hydraulique (6).
Patent FR-3013852-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'affichage d'information a lisibilite amelioree
Inventor: MANJON SANCHEZ JAVIER
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif, installé dans un véhicule, et une méthode d'affichage d'une information sur un écran d'affichage tête haute transparent (13) superposé à une scène extérieure à un véhicule. L'invention trouve avantageusement application à l'aéronautique. Selon l'invention, la couleur des informations à afficher sur l'écran (13) est choisie en fonction de la couleur de la scène extérieure, de sorte à d'améliorer la lisibilité, par le pilote, desdites informations affichées sur le dispositif d'affichage (13). Les avantages de l'invention en termes de confort de lecture sont donc évidents pour le pilote qui peut distinguer et lire toutes les informations affichées sur l'écran (13) qu'importe la scène de fond.
Patent FR-3014315-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des matieres keratiniques a partir de poudre de plante(s) indigofere(s), et d’agent(s) alcalin(s)
Inventor: CHOISY PATRICK
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention a pour objet (I) un procédé de coloration des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques de préférence humaines telles que les cheveux mettant en œuvre i) de la poudre de plante(s) indigofère(s), ii) au moins un agent alcalin en post traitement de préférence du (bi)carbonate de métal alcalin ou alcalino-terreux et iii) éventuellement un agent oxydant chimique tel que le peroxyde d'hydrogène ou système générateur de peroxyde d'hydrogène en co-traitement avec i) et étant entendu que la composition comprenant le agent ou les agents alcalin(s) est à un pH compris inclusivement entre 7,5 et 11,5 ; et (II) l'utilisation iii) d'agent(s) alcalin(s) pour fixer la couleur bleu de la et/ou pour améliorer la cinétique de la coloration des matières kératiniques colorées à partir d'indigo.
Patent FR-3017445-A1 (FR)
Title: Module de bruleur en veine
Inventor: SAID FOUAD
IPC: F23D14/20
Filed: 2014-02-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un module de brûleur en veine (1) d'air comprenant un conduit d'alimentation (2) présentant une section sensiblement circulaire et un axe, des orifices d'injection (20) de combustible situés sur le conduit et destinés à produire une flamme, des orifices d'injection (34) de comburant et des ailettes (3) disposées symétriquement par rapport à un plan P d'écoulement du combustible en amont du module de brûleur et latéralement sur le conduit (2) de chaque coté des orifices d'injection (20) de combustible, il est caractérisé en ce qu'il y a au moins deux orifices d'injection (20) de combustible dans une section du conduit (2) et qu'ils ont un axe qui fait un angle α avec le plan d'écoulement P du comburant. Ainsi l'injection du gaz se fait en plusieurs orifices situés dans au moins deux plans divergents. Ces deux plans délimitent un espace sans apport de combustible et sans apport de comburant ce qui est favorable à la recirculation interne des gaz de combustion à l'intérieur de la flamme et ramène vers le centre une grande partie des gaz brûlés.
Patent FR-3018098-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation de l'alimentation de carburant dans une turbomachine d'helicoptere
Inventor: HARRIET PIERRE
IPC: F02C9/46
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne essentiellement un système de régulation (100) de l'alimentation de carburant dans une turbomachine d'hélicoptère, comportant : • un calculateur (110) pilotant un dispositif de dosage principal (120) comportant un dispositif actionneur (122) agissant sur des moyens de dosage principaux (124), • un dispositif de dosage auxiliaire (140) comportant un dispositif actionneur (142) agissant sur des moyens de dosage auxiliaires (144), caractérisé en ce qu'il comporte en outre : • un circuit de commande (160) du dispositif de dosage auxiliaire (140), • des moyens de détection (118) d'une panne du dispositif de dosage principal (120), • des moyens de pilotage (114) pour piloter, via le circuit de commande (160), le dispositif de dosage auxiliaire (140), en réponse à une détection d'une panne du dispositif de dosage principal (120).
Patent FR-3020354-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le transfert de charges
Inventor: DUCHEMIN CHRISTOPHE
IPC: B65G65/30
Filed: 2014-04-25
Abstract: Dispositif (1) de transfert de charges conditionnées en sac (20), comprenant un corps (2) tubulaire délimitant un passage (5) longitudinal traversant et présentant une extrémité (3) perforatrice pour permettre un percement dudit sac (20). Ledit corps (2) tubulaire est équipé d'au moins un organe (4) d'obturation du passage (5) monté mobile entre une position fermée et une position ouverte dudit passage (5) et est muni, sur sa surface périphérique externe, dans la zone du corps (2) s'étendant entre l'organe (4) d'obturation et l'extrémité (3) perforatrice, de pattes (6) montées au moins partiellement mobiles entre une position rapprochée dudit corps (2), et une position écartée dudit corps (2), la zone (15) dudit corps (2) obturable par ledit organe (4) d'obturation étant disposée écartée de l'extrémité (14) ouverte du corps (2) opposée à l'extrémité (3) perforatrice dudit corps (2) pour délimiter, entre extrémité (14) ouverte et zone (15) obturable, une zone (7) de raccordement dudit dispositif (1).
Patent FR-3025956-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension continue et procede de commande associe
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02P13/06
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur de tension continue (21) comprenant : - au moins un composant magnétique (31) permettant un transfert d'énergie entre un circuit primaire (33) et un circuit secondaire (35a, 35b), - un circuit haute tension (23) reliant une source haute tension (25) au circuit primaire du au moins un composant magnétique (31), - un circuit basse tension (27) reliant le circuit secondaire du au moins un composant magnétique (31) à une source basse tension (29), dans lequel le circuit primaire (33) du composant magnétique (31) comprend un enroulement primaire (33) et en ce que le circuit secondaire (35a, 35b) du composant magnétique (31) comprend un premier (35a) et un second (35b) enroulements secondaires non couplés magnétiquement entre eux, lesdits premier (35a) et second (35b) enroulements secondaires étant couplés magnétiquement à l'enroulement primaire (33).
Patent FR-3029211-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermochimique par apport de carbone et d’azote avec chauffage par induction
Inventor: LARDINOIS JEROME
IPC: C23C8/34
Filed: 2014-12-01
Abstract: Procédé de traitement thermochimique de pièces métalliques comprenant un acier faiblement allié dans lequel aucun élément d'addition ne dépasse 5% en masse, présentant un taux de carbone inférieur à 0.5%, ce traitement formant un cycle comprenant par diffusion gazeuse des étapes d'enrichissement en carbone et des étapes d'enrichissement en azote, suivant des paliers à différentes températures, ce procédé effectuant dans une même enceinte fermée (2) et sans interruption le cycle de traitement comprenant ces deux types d'étapes, en chauffant par induction les pièces métalliques (8) pour atteindre ces paliers de manière à passer directement d'une température de palier à la suivante.
Patent FR-3029734-A1 (FR)
Title: Dispositif de fauchage ou de broyage
Inventor: BACHMANN CHRISTOPHE
IPC: A01D34/535
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fauchage ou de broyage comportant un arbre rotatif portant une pluralité d'outils de fauchage ou de broyage faisant fléaux, chaque outil (2) étant monté directement ou indirectement sur l'arbre rotatif par l'intermédiaire d'au moins une liaison articulée à positionnement préférentiel permettant à favoriser le maintien de l'outil en position de travail et comportant un orifice de montage (20, 30) et un support axial (14, 40) passant au travers dudit orifice de montage (20, 30) ; ledit dispositif étant caractérisé en ce que la portion de positionnement du support axial (14, 40) présente au moins un bossage cylindrique (15, 16, 41, 42) présentant une surface circulaire et la portion de positionnement de l'orifice de montage (20,30) présente au moins un logement concave (21, 22, 31, 32) présentant une surface circulaire apte à recevoir la surface circulaire du bossage cylindrique (15, 16, 41, 42) lorsque l'outil est en position de travail, la surface circulaire du logement concave (21, 22, 31, 32) présentant une courbure constante complémentaire à la surface circulaire du bossage cylindrique (15, 16, 41, 42) sur une périphérie plus grande qu'un quart de cercle.
Patent FR-3032597-A1 (FR)
Title: Dispositif de lamier, et module pour dispositif de lamier
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G3/04
Filed: 2015-02-13
Abstract: Dispositif de lamier (1) comprenant, montés le long d'un châssis (20), plusieurs moyens de coupe (21) juxtaposés et sensiblement alignés, et qui agissent tous dans un même plan ou dans des plans parallèles très proches, et qui créent un front de coupe (F) sensiblement linéaire. Le châssis (2) comporte, au moins à l'une de ses extrémités, une extension (30) qui projette en avant du front de coupe (F), au moins un moyen de coupe (31) s'étendant dans l'un des plans ou dans un plan parallèle à ceux-ci, pour réaliser une coupe individuelle de branches.
Patent FR-3033394-A1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique
Inventor: MURR RABIH
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-03-04
Abstract: La présente invention concerne un circuit de gestion thermique (1) dans lequel un fluide réfrigérant est apte à circuler et comportant, connectés successivement et en série, un compresseur principal (3), un premier échangeur de chaleur (5), un deuxième échangeur de chaleur (9), ledit circuit de gestion thermique (1) comportant également : - un échangeur de chaleur interne (13), - un dispositif de détente (7) de fluide réfrigérant et de récupération énergétique, qui comporte, d'une part une turbine de détente (71), et d'autre part un compresseur additionnel (73), - une première branche de contournement (B) permettant au fluide réfrigérant sortant du premier échangeur de chaleur (5) de circuler jusqu'à la turbine de détente (71), en contournant l'échangeur de chaleur interne (13), ladite première branche de contournement (B) comportant un troisième échangeur de chaleur (19), une deuxième branche de contournement (C) permettant au fluide réfrigérant sortant de la turbine de détente (71) de circuler jusqu'au premier échangeur de chaleur (5), en contournant le deuxième échangeur de chaleur (9) et/ou l'échangeur de chaleur interne (13).
Patent FR-3033356-A1 (FR)
Title: Cadre pour ouverture, ensemble comprenant un tel cadre et procede de fixation d'un tel cadre sur une paroi
Inventor: MAYTRAUD FREDERIC
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-03-05
Abstract: La présente invention concerne un cadre (14) pour ouverture destiné à être fixé sur une paroi (12). Le cadre (14) comprend : • deux montants verticaux (24) et deux traverses horizontales (26), •des moyens (28) de fixation du cadre (14) sur la paroi (12), comprenant au moins une patte de fixation (32) faisant saillie depuis une partie (36) d'un montant vertical (24) ou d'une traverse horizontale (26), la ou chaque patte de fixation (32) comprenant une première portion rabattable (38) reliée à ladite partie (36) via une première zone de pliage affaiblie (40), et une deuxième portion rabattable (42) reliée à la première portion rabattable (38) via une deuxième zone de pliage affaiblie (44), la première portion rabattable (38) présentant une longueur supérieure à l'épaisseur de la paroi (12), ladite partie (36) de montant vertical (24) ou de traverse horizontale (26) comprenant une lumière oblongue (50), ladite partie (36) et la première portion rabattable (38) étant configurées de sorte à ce qu'une distance non nulle sépare la première portion rabattable (38) de la surface latérale (23) de la paroi (12) lorsque le cadre (14) est fixé sur la paroi (12).
Patent FR-3034247-A1 (FR)
Title: Systeme d'irradiation comportant un support de cibleries dans une enceinte de radioprotection et un dispositif de deflection de faisceau d'irradiation
Inventor: MASSE NICOLAS
IPC: G21K5/08
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente demande concerne un système d'irradiation d'une cible (1), comportant un accélérateur de particules (10) configuré pour au moins émettre un faisceau d'irradiation (11) selon un axe, un support de cibleries (20) à l'extérieur de l'accélérateur, comportant au moins un port (21) configuré pour recevoir une ciblerie (22) pour une cible à irradier, et une enceinte de radioprotection (30) entourant le support de cibleries (20). L'accélérateur de particules (10) est positionné en dehors de l'enceinte (30). Le support de ciblerie (20) est fixe par rapport à l'accélérateur de particules (10). Le port (21) est désaxé par rapport à l'axe du faisceau d'irradiation (11) et le système (1) comporte un dispositif de déflection (40), positionné dans l'enceinte de radioprotection (30) et configuré pour dévier le faisceau d'irradiation (11) en direction du port (21) de la ciblerie (22) dans laquelle la cible à irradier est introduite.
Patent FR-3035741-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule photovoltaique.
Inventor: LE PERCHEC JEROME
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-04-28
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) prévoir un substrat (1) semi-conducteur comportant une première surface (10) et une seconde surface (11) opposée, le substrat (1) comportant une première zone semi-conductrice (100) comprenant des atomes de bore, la première zone semi-conductrice (100) étant destinée à être en contact avec une électrode (E), le procédé étant remarquable en ce qu'il comporte les étapes b) former une couche diélectrique (2) à la seconde surface (11) du substrat (1), la couche diélectrique (2) comportant des atomes de phosphore ou d'arsenic, c) appliquer un recuit thermique adapté pour diffuser les atomes de phosphore ou d'arsenic de la couche diélectrique (2) jusqu'à la seconde surface (11) du substrat (1) de manière à former une deuxième zone semi-conductrice (110) destinée à être en contact avec une électrode (E), et pour former une couche d'oxyde (3) thermique à la première surface (10) du substrat (1).
Patent FR-3036423-A1 (FR)
Title: Marchepied a tablette a hauteur reglable
Inventor: MOREL OLIVIER
IPC: E06C7/14
Filed: 2015-05-20
Abstract: Marchepied (1) comprenant : - un plan (2) avant comprenant une paire de montants (3) avant et au moins une marche (4) reliant les montants (3) avant, - un plan (9) arrière monté articulé sur le plan (2) avant, - un plancher (16) qui s'étend à cheval entre le plan (2) avant et le plan (9) arrière en configuration dépliée du marchepied (1), - une tablette (21) qui s'étend transversalement entre les montants (3) avant, à une extrémité supérieure de ceux-ci, par l'intermédiaire de deux ferrures (22), les montants (3) avant étant pourvus, en partie extrême haute, d'un premier axe inférieur et d'un deuxième axe supérieur, le premier axe traversant une première lumière d'une ferrure (22), le deuxième axe traversant une deuxième lumière de la ferrure (22), la première lumière et la deuxième lumière assurant le guidage en déplacement de la tablette (21) entre une position extrême haute et une position extrême basse.