baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096153-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de retour à un état précédent une mise à jour logicielle d’un calculateur d’un véhicule à distance
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-05-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de retour à un état précédent une mise à jour logicielle à distance d’au moins un calculateur (ECU2, ECU3) d’un véhicule (101) depuis un serveur (102) de mise à jour distant, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend des étapes de : - Réception, par le serveur (102) de mise à jour distant, d’une demande de retour à un état précédent pour le au moins un calculateur (ECU2, ECU3), - Vérification d’au moins une condition prédéterminée, ladite condition étant relative à un temps estimé entre la dernière mise à jour à distance du au moins un calculateur (ECU2, ECU3) et la demande de retour à un état précédent, - Si la condition prédéterminée est vérifiée alors l’émission d’une commande de retour à un état précédent pour le au moins un calculateur (ECU2, ECU3). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097475-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement de modules électriques et véhicule électrique comportant un tel système
Inventor: FALCHI DANILO
IPC: F28D15/02
Filed: 2019-06-20
Abstract: Le système (104) de refroidissement de modules électriques (102), comporte : - des chambres d’évaporation présentant chacune une paroi d’échange thermique destinée à être plaquée contre un respectif des modules électriques (102) afin de transférer de la chaleur dégagée par ce module électrique (102) lors de son fonctionnement à un fluide caloporteur présent dans la chambre d’évaporation pour provoquer l’évaporation d’au moins une partie de ce fluide caloporteur ; - un condenseur (108) conçu pour condenser au moins une partie du fluide caloporteur provenant des chambres d’évaporation ; - une tuyauterie (110) de transport du fluide caloporteur entre le condenseur (108) et les chambres d’évaporation ; et - au moins une structure capillaire agencée pour pomper par capillarité le fluide caloporteur afin de le mettre en mouvement dans la tuyauterie (110). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098756-A1 (FR)
Title: Piece façonnee a partir d’un composite textile thermoplastique et son procede de fabrication
Inventor: DAYNIE MATHIAS
IPC: B32B27/32
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce façonnée (4) à partir d’un composite textile thermoplastique, destinée en particulier au domaine automobile. L’invention concerne également le composite ainsi que l’utilisation de la pièce façonnée (4) dans un procédé de fabrication d’une automobile. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3084308-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour supporter un article dans un intérieur de véhicule
Inventor: TIWARI ANIKET
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-07-26
Abstract: Titre   : Dispositif de support pour supporter un article dans un intérieur de véhicule La présente invention propose un dispositif de support (100) pour supporter un article (200) dans un intérieur de véhicule. Le dispositif de support (100) comprend un bâti (110), un premier élément de support (120) et un second élément de support (130). Le premier élément de support (120) et le second élément de support (130) sont agencés sur des extrémités opposées du bâti (110) pour maintenir l’article entre eux. Le second élément de support (130) est un élément allongé. Le second élément de support (130) est prévu avec un élément coulissant (134) ayant au moins une butée (136). La butée empêche le glissement de l’article (200) de l’élément coulissant (134) et l’élément coulissant (134) conjointement avec la butée (136) peut coulisser le long d’une trajectoire de déplacement pour configurer diverses orientations de l’article (200). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3101679-A1 (FR)
Title: Procédé de démarrage d’un moteur à combustion interne d’un véhicule automobile
Inventor: MARIN LOUIS
IPC: F02N15/08
Filed: 2019-10-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de démarrage d’un moteur de véhicule automobile. Le moteur à combustion interne est constitutif d’une chaîne de traction hybride comprenant au moins un dispositif de démarrage et un vilebrequin en relation avec une première poulie (21). La première poulie (21) est constitutive d’une architecture de façade (20) comprenant une deuxième poulie (22) en relation avec un alterno-démarreur et une troisième poulie (23) en relation avec un accessoire. Une courroie (30) circule autour de la première poulie (21), de la deuxième poulie (22) et de la troisième poulie (23). Le procédé comprend au moins : - une première étape consistant à appliquer un premier couple (C1) sur la deuxième poulie (22) de l’alterno-démarreur avant une mise en œuvre du moteur à combustion interne provoquée par le dispositif de démarrage, - une deuxième étape consistant à supprimer le premier couple (C1) sur la deuxième poulie (22) de l’alterno-démarreur lorsqu’un régime moteur-seuil est atteint. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102164-A1 (FR)
Title: Treuil pour la manutention, en particulier pour le levage, de charge
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66D1/26
Filed: 2019-10-17
Abstract: Treuil (1) comprenant un tambour (2), un câble (6) enroulable autour du tambour (2), des moyens (7) d’accrochage de la charge (20) au câble (6), un moteur (3) avec un arbre (4) moteur, une commande (17) du moteur (3) entraînant en rotation l'arbre (4) moteur suivant deux directions opposées, et des moyens (5) mécaniques de transmission du mouvement de rotation de l’arbre (4) moteur au tambour (2) configurés pour permettre, à l’état entraîné en rotation de l’arbre (4) moteur suivant une première direction D1, la transmission du mouvement de rotation de l’arbre (4) moteur au tambour (2) dans le sens d’un enroulement du câble (6) autour du tambour (2). A l’état entraîné en rotation de l’arbre (4) moteur suivant la deuxième direction D2, les moyens (5) mécaniques de transmission de mouvement sont configurés pour ne pas permettre la transmission du mouvement de rotation de l’arbre (4) moteur au tambour (2), et au moins une partie de ces moyens (5) mécaniques sont configurés pour former, dans ce deuxième mode de fonctionnement, un frein à l’entraînement en rotation du tambour (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102070-A1 (FR)
Title: Réacteur échangeur à tubes et calandre permettant l’injection étagée d’un réactif
Inventor: BENGAOUER ALAIN
IPC: B01J23/74
Filed: 2019-10-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur échangeur à tubes et calandre (1), caractérisé en ce qu’il comporte : une enceinte formant calandre (2), comprenant un fond supérieur (3) et un fond inférieur (4) ; un faisceau de tubes (5) à l’intérieur de la calandre (2) comprenant au moins un catalyseur ; un premier et unique moyen d’injection d’entrée (6) d’un premier réactif en entrée (E) du réacteur échangeur (1) ; une pluralité de deuxièmes moyens d’injection (7a, 7b, 7c) d’un deuxième réactif en plusieurs endroits distincts du réacteur échangeur (1) de sorte à assurer une injection étagée du deuxième réactif ; une ou plusieurs cloisons de retournement (8a, 8b ; 9a, 9b), chacune délimitant deux zones de passe (Z1, Z2, Z3) de réactifs), et au moins un moyen de communication (10a, 10b) permettant une communication fluidique entre deux zones de passe délimitées. Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3103127-A1 (FR)
Title: Système d’assistance à la préhension
Inventor: ROSSIGNOL GRAUGNARD EMMANUEL
IPC: B25J15/08
Filed: 2019-11-20
Abstract: Système d’assistance à la préhension (10), comprenant une première mâchoire (1) et une deuxième mâchoire (2) munies respectivement d’une première cavité et d’une deuxième cavité pour loger respectivement un pouce et les quatre autres doigts d’une même main ou inversement, dans lequel : - la première mâchoire comprend une première coque (12) sur laquelle est monté statique un premier plateau de pincement (13), - la deuxième mâchoire (2) comprend une deuxième coque (22) sur laquelle est articulé un deuxième plateau de pincement (23), et est déplaçable relativement à la première mâchoire (1) selon un sens de fermeture et un sens d’ouverture, - un dispositif d’actionnement (4) est accouplé à la deuxième mâchoire pour un déplacement selon le sens de fermeture, - un mécanisme de transmission (3) est accouplé au deuxième plateau de pincement pour maintenir le deuxième plateau de pincement parallèle au premier plateau de pincement pendant les déplacements selon les sens de fermeture et d’ouverture. Figure 1
Patent FR-3105813-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur Electrique A DEUX EMBRAYAGES
Inventor: DOREMUS OLIVIER
IPC: F16H57/023
Filed: 2019-12-26
Abstract: 1. Groupe motopropulseur (1) de véhicule comprenant : - une machine électrique (2) comportant un rotor (21) tournant autour d’un axe de rotation (X), - un premier ensemble de transmission (3) comprenant un premier embrayage (30) associé à un premier mécanisme de transmission (40), - un deuxième ensemble de transmission (5) comprenant un deuxième embrayage (50) associé à un deuxième mécanisme de transmission (60), dans lequel le premier embrayage (30) et le deuxième embrayage (50) sont disposés axialement de part et d’autre du rotor (21). (Fig.1)
Patent FR-3108434-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour transmettre et/ou recevoir des données caractérisant un accident dans lequel un véhicule automobile est impliqué
Inventor: DESCHENES OLIVIER
IPC: G08G1/0968
Filed: 2020-03-17
Abstract: L’invention porte sur un procédé de transmission, par un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile, de données caractérisant un accident dans lequel le véhicule est impliqué, sur un procédé de réception, par un système informatique (100) embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, de données caractérisant un accident dans lequel un deuxième véhicule automobile est impliqué, sur un système informatique mettant en œuvre au moins un de ces procédés ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3110014-A1 (FR)
Title: Boîtier de clé électronique pour véhicule à mécanisme d’ouverture amélioré
Inventor: DESEGHER EMILIEN
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-05-11
Abstract: Boîtier de clé électronique pour véhicule à mécanisme d’ouverture amélioré L’invention concerne un boîtier (1) de clé électronique comprenant une première et une seconde demi-coquilles (2, 3) munies chacune d’un bord de liaison (20, 30), les bords de liaison (20, 30) des deux demi-coquilles (2, 3) étant complémentaires l’un de l’autre pour maintenir les demi-coquilles (2, 3) l’une à l’autre selon une surface de liaison (P),     le boîtier (1) comprenant un organe de verrouillage/déverrouillage (4) des demi-coquilles (2, 3) l’une à l’autre, caractérisé en ce que l’organe de verrouillage/déverrouillage (4) est monté mobile dans la première demi-coquille (2) pour parcourir une course prédéterminée permettant de :     dans une position de verrouillage, s’engager dans la seconde demi-coquille (3) pour maintenir les demi-coquilles (2, 3) l’une à l’autre transversalement à la surface de liaison (P),     dans une position de déverrouillage, se désengager de la seconde demi-coquille (3) pour libérer les demi-coquilles (2, 3) l’une à l’autre et permettre leur séparation.                  Figure de l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3110955-A1 (FR)
Title: Automotive lighting device
Inventor: CANTUDO FRANCO MIGUEL ANGEL
IPC: F21V29/89
Filed: 2020-05-27
Abstract: The invention provides an automotive lighting device (10) comprising a circuit element (1), a solid-state light source (2) and a radiation layer (3). The circuit element comprises a first face (11), a second face (12) opposite to the first face and a side edge (13). The solid-state light source (2) is arranged in the first face of the circuit element (1). The radiation layer (3) is arranged on the second face (12) of the circuit element, wherein the radiation layer (3) has an emissivity higher than 0.5 and more particularly, higher than 0.8.Figure pour l’abrégé : figure 1a
Patent FR-3112026-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication
Inventor: AMSTATT BENOÎT
IPC: H01L33/02
Filed: 2020-06-30
Abstract: Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication.
    L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique comprenant un substrat (1) et, sur une première face du substrat (1), au moins un empilement (3), selon une direction longitudinale (z), d’au moins une couche (30) d’injection d’un premier type de porteurs et une couche active (31), ledit procédé comprenant :
    Une fourniture du substrat (1),Une formation d’un masque de croissance (2) sur la première face du substrat (1), ledit masque de croissance (2) comprenant au moins une ouverture (20, 20’) selon la direction longitudinale (z) au travers de laquelle est exposée la première face,Une formation, à partir de la zone exposée du substrat (1), de la couche (30) d’injection du premier type de porteurs au sein de l’au moins une ouverture (20, 20’),Une formation de la couche active (31) sur ladite couche (30) d’injection, au sein de l’au moins une ouverture (20, 20’), de sorte que ladite couche active (31) soit confinée dans l’au moins une ouverture (20, 20’) et ne s’étende pas en dehors de ladite au moins une ouverture.
    L’invention concerne également un dispositif optoélectronique comprenant une couche active confinée dans une ouverture d’un masque de croissance.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1D
Patent FR-3113793-A1 (FR)
Title: Oscillateur de type OCXO ou OCMO et procédé de fabrication correspondant
Inventor: VOROBYEV NICOLAS
IPC: H03J3/04
Filed: 2020-09-01
Abstract: Un oscillateur de type OCXO ou OCMO (100, 300) comprend une structure de thermorégulation dans laquelle sont disposés un résonateur (3), une sonde de température (4) et un élément chauffant (5). La structure de thermorégulation comprend elle-même : une partie formant four (1), réalisée dans un matériau thermo-conducteur et micro-usinable, et comprenant une cavité micro-usinée (6) dans laquelle sont logés le résonateur, la sonde de température et l’élément chauffant ; et une partie formant couvercle (2), réalisée dans un matériau thermo-isolant, et fermant la cavité micro-usinée (6) en étant scellée hermétiquement sur la partie formant four (1).  Figure 1
Patent FR-3109931-A1 (FR)
Title: Assemblage formant distributeur de languettes parfumées
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B65H7/00
Filed: 2020-10-05
Abstract: Assemblage formant distributeur de languettes parfumées Assemblage formant distributeur de languettes en un matériau pouvant être imprégné de parfum, imprégnées de parfum, constitué d'une pile de languettes en un matériau pouvant être imprégné de parfum et d'un dispositif de distribution automatique d'une languette imprégnée d'une dose de parfum, le dispositif comportant des moyens d'entraînement aptes à entraîner une languette hors de la pile de languettes jusqu'à une fente de sortie de la languette et des moyens de dispensation d'une dose de parfum sur la languette entraînée hors de la pile, caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre des moyens formant capteur de présence d'une personne en face de la fente de sortie et des moyens de commande, notamment électroniques, aptes à commander les moyens d'entraînement et les moyens de dispensation, de manière à actionner les moyens d'entraînement lorsque les moyens formant capteur de présence détectent la présence d'une personne en face de la fente de sortie et à actionner les moyens de dispensation à la suite d'un intervalle de temps donné à l'avance après l'actionnement des moyens d'entraînement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115041-A1 (FR)
Title: Composition comprising at least one organic peroxide and at least one sulfur-containing compound for crosslinking polymers in the presence of oxygen
Inventor: DEFRANCISCI ALFREDO
IPC: C08L9/00
Filed: 2020-10-09
Abstract: TITRE : Composition comprenant au moins un peroxyde organique et au moins un composé contenant du soufre pour la réticulation de polymères en présence d’oxygène atmosphérique La présente invention concerne une composition comprenant au moins un peroxyde organique, au moins un composé contenant du soufre choisi dans le groupe constitué par un acide dialkylphosphorodithioïque et des sels correspondants, et éventuellement du soufre sous sa forme libre.
Patent FR-3116158-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de compositions phosphate de Fer Lithié - Carbone
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: H01M4/62
Filed: 2020-11-10
Abstract: TITRE :   Procédé de synthèse de compositions phosphate de Fer Lithié – carbone La présente invention concerne un procédé de synthèse de compositions phosphate de fer lithié–carbone, ainsi que les compositions obtenues, cathodes et batterie les comprenant.
Patent FR-3117591-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de deplacement mecanique d’une piece
Inventor: SALHI NASSIM
IPC: G01L1/20
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention propose un dispositif de mesure de déplacement mécanique (10) d’au moins une pièce (50), comprenant :- au moins un capteur à fibre optique (20) comportant au moins un premier réseau de Bragg (30a) et au moins un deuxième réseau de Bragg (30b), - un organe élastiquement déformable (40) équipé du capteur (20), et- un organe mobile (60) solidaire de l’organe (40) et comprenant une première extrémité longitudinale (60a) de l’organe mobile configurée pour être fixée à la pièce (50).  De plus, le premier réseau de Bragg (30a) s’étend entre l’organe mobile (60) et une première extrémité (42) de l’organe (40) et le deuxième réseau de Bragg s’étend entre l’organe mobile (60) et une deuxième extrémité (44) de l’organe (40). Le dispositif (10) comprend en outre un support fixe (70) auquel sont fixées la première extrémité (42) et la deuxième extrémité (44) de l’organe (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118272-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble résistant et/ou retardant au feu
Inventor: DAVEAU SYLVIE
IPC: H01B13/22
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un câble comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé et au moins une couche composite entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, ladite couche composite étant obtenue à partir d’un rouleau de matériau fibreux non tissé imprégné par une composition géopolymère.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119571-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de véhicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-02-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation (2) pour une entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :  - un cadre support (4) présentant quatre flancs,   - au moins un levier (18) configuré pour être mis en mouvement par un actionneur (20),  - au moins une pièce de liaison (10) à laquelle est fixé le levier (18) et configurée pour être mise en mouvement par le levier (18), et  - au moins un ensemble de volets (6a, 6b) mobiles en rotation, fixés à la pièce de liaison (10) et configurés pour être mis en mouvement entre une première position extrémale ouverte et une deuxième position extrémale fermée par la pièce de liaison (10), un premier bras de levier reliant chaque volet (8) à la pièce de liaison (10) étant plus court qu’un second bras de levier reliant le levier (18) à la pièce de liaison (10).  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3120383-A1 (FR)
Title: Coffre de protection, notamment de volet roulant, sous-ensemble de montage, installation de protection comprenant un tel coffre et procédé d’assemblage d’un tel coffre
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-03-02
Abstract: Coffre de protection, notamment de volet roulant, sous-ensemble de montage, installation de protection comprenant un tel coffre et procédé d’assemblage d’un tel coffre Ce coffre (12) de protection, notamment de volet roulant, comprenant deux flasques (30) latéraux reliés par un capot (32) périphérique. Chaque flasque comprend deux faces opposées (46) reliées l’une à l’autre par une paroi périphérique, qui comprend une portion de montage sur laquelle sont ménagés des moyens d’assemblage. Le capot comprend des moyens d’assemblage complémentaires, qui coopèrent avec les moyens d’assemblage de manière à assembler le capot aux flasques et à former le coffre.  Selon l’invention, les moyens d’assemblage comprennent des excroissances (64), ménagées en saillie par rapport à la paroi périphérique, tandis que les moyens d’assemblage complémentaires comprennent des trous (128), un trou étant ménagé dans le capot (32) en regard de chaque excroissance. Chaque excroissance est configurée pour être insérée, à la main et sans outil, dans le trou correspondant par déformation élastique de cette excroissance et/ou de ce trou, le retour élastique de cette excroissance et/ou de ce trou maintenant l’excroissance insérée dans ce trou.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3125375-A1 (FR)
Title: Procédé d’encodage et décodage vidéo à faible latence
Inventor: BOUILLOUX MATTHIEU
IPC: H04N19/63
Filed: 2021-07-13
Abstract: PROCÉDÉ D’ENCODAGE ET DÉCODAGE VIDÉO À FAIBLE LATENCE L’invention concerne un procédé d’encodage d’un flux vidéo permettant d’obtenir un flux vidéo à faible latence. Le procédé d’encodage comprend plusieurs étapes, notamment une étape (110) de transformée en ondelettes pour chaque espace de couleur de chaque trame vidéo du flux vidéo, une étape (120) d’approximation de luminance pour permettre la réduction (130) de l’information colorimétrique de chaque information de couleur, une étape de réduction du nombre de données par détection (140) de mouvement par rapport aux frames passées du flux vidéo, puis un codage des pixels à mettre à jour par un tableau de coordonnées, une étape optionnelle de suppression de données par perte d’information à faible impact (valeurs de pixels solitaires, faibles amplitudes, définition), une étape (180) d’identification et notation de bandelettes et de répétition, et une dernière étape (200) de compression sans perte grâce à un algorithme de compression sans perte de type Deflate.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127918-A1 (FR)
Title: Chariot mobile porte-charge comportant un dispositif de verrouillage a l’interieur d’un vehicule de transport
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B62B5/00
Filed: 2021-10-07
Abstract: Chariot (1) mobile porte-charge comportant un plateau (2) pouvant se déplacer à l’intérieur d’un véhicule de transport entre une position rentrée à l’arrière du véhicule et une position sortie de celui-ci, ledit chariot (1) comportant des moyens de blocage (30) en position rentrée dans le véhicule dudit plateau (2).  Selon l’invention, lesdits moyens de blocage (30) comportent un levier (31) d’actionnement de moyens de verrouillage du plateau (2) entre une première position dans laquelle les moyens de verrouillage sont déverrouillés de façon à permettre un mouvement du plateau et une deuxième position de blocage du plateau (2) dans laquelle les moyens de verrouillage sont verrouillés de façon à empêcher un mouvement du plateau par rapport au véhicule et en ce que le levier (31) est réalisé de manière à être protubérant par rapport à l’extrémité arrière (5b) du plateau (2) en position de déverrouillage et à s’effacer par rapport à l’extrémité arrière (5b) du plateau (2) lorsque ledit levier est en position de verrouillage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3128951-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement d’une paire d’articles
Inventor: GALLEGO ANDY
IPC: B65D85/18
Filed: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un ensemble de rangement d’une paire d’articles, comprenant deux modules de stockage (1) présentant chacun un logement pour la réception de respectivement un article, ledit ensemble comprenant deux modules de liaison (4) qui sont agencés pour permettre l’assemblage réversible des modules de stockage (1) suivant une configuration de rangement, dans laquelle les modules (1, 4) forment une structure de géométrie fermée dans laquelle les articles sont rangés ; et une configuration de jeu, dans laquelle les modules (1, 4) forment une structure de géométrie ouverte permettant de former un but pour la pratique d’un sport de balle.  Figure 1a