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Patent FR-3059404-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (18) d'un fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur d'une boîte collectrice (7) d'un échangeur thermique (5). Le dispositif de distribution (18) comprend au moins un premier conduit (14) étendu suivant un axe longitudinal (A1) définissant la direction longitudinale d'extension du dispositif de distribution (18). Le premier conduit (14) comporte à une première de ses extrémités (15) longitudinales une bouche d'entrée (10) pour l'admission fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du premier conduit (14) et est fermé à sa deuxième extrémité (16) longitudinale. Le premier conduit (14) comporte suivant au moins une partie de saxe longitudinale (A1) une pluralité d'orifices (17) d'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du premier conduit (14). Au moins deux orifices (17) adjacents suivant l'axe longitudinal (A1) du premier conduit (14) sont inclinés vers la deuxième extrémité (16) du premier conduit (14), leur débouché (17a) vers l'intérieur du premier conduit (14) étant plus proche de sa première extrémité (15) que leur débouché (17b) vers l'extérieur du premier conduit (14).
Patent FR-3060515-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage par collage de deux pieces de vehicule automobile au moyen d'un revetement resistif
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: C09J9/02
Filed: 2016-12-15
Abstract: - L'invention concerne un procédé de collage de deux pièces (10, 20) au moyen d'un colle activable par chaleur, dans lequel on chauffe au moins une partie de la colle (30) après assemblage desdites pièces (10, 20), en générant un courant dans un revêtement résistif (40) appliqué sur au moins une partie d'une surface de collage (12, 22).
Patent FR-3060438-A1 (FR)
Title: Procede et outillage de mise en forme d'un carter de soufflante
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: F01D21/04
Filed: 2016-12-15
Abstract: Procédé de mise en forme d'un carter (1) de soufflante comprenant une surface interne, le procédé comprenant les étapes suivantes: - mise en place du carter (1) autour d'une surface de révolution d'un tambour d'un outillage (100) de conformation, - interposition d'au moins une vessie (101, 102, 103) gonflable sous l'action d'un fluide sous pression entre une partie de la surface interne du carter (1) et le tambour, la vessie s'étendant sur tout ou partie de la surface de révolution du tambour, - mise en étuve de l'ensemble comprenant le carter (1), l'outillage (100) et ladite au moins une vessie (101, 102, 103) à une température prédéterminée, - durant la mise en étuve, application d'une pression isostatique à travers ladite au moins une vessie de manière à conférer un profil cylindrique à la partie de la surface interne du carter (1) en regard de ladite au moins une vessie.
Patent FR-3060112-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'epaisseur de nacre sur une perle, notamment une perle de culture
Inventor: LOESDAU MARTIN
IPC: G01B15/02
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détermination de l'épaisseur de nacre d'une perle, au moyen de rayons X travaillant sur une zone Z, notamment une perle de culture, comprenant un Nucleus sphérique, de la nacre et éventuellement au moins une cavité, ladite perle étant disposée dans un alvéole A d'un support P destiné à la contenir, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : - Segmenter la perle, - Détecter le Nucleus, - Détecter au moins une cavité, et - Calculer l'épaisseur de la nacre.
Patent FR-3064245-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de maintien en condition operationnelle d'un engin sous-marin tel qu'un drone
Inventor: TROUVE ARNAUD
IPC: B63G8/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: Ce système (54) immergé de stockage et de maintien en condition opérationnelle d'un engin sous-marin (50) tel qu'un drone, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens formant embase de piètement sur lesquels sont prévus des moyens en forme de cloche de réception de l'engin sous-marin (50) en position de stockage et des moyens (59) de remplacement d'un module fonctionnel échangeable de l'engin sous-marin (50) par un module de remplacement.
Patent FR-3062868-A1 (FR)
Title: Charniere pour montage temporaire d'une portiere sur un chassis de vehicule
IPC: E05D11/10
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne une charnière comportant une première pièce ou paumelle (1) pourvue d'un premier élément (2) d'articulation et d'une platine (3) de fixation écartée de ce premier élément et une deuxième pièce (4) pourvue d'un second élément d'articulation (5) apte à coiffer ou être coiffé par le premier et d'une platine (6) de fixation écartée de ce moyen, caractérisé en ce que chaque pièce (1,4) comporte des moyens (8,9) en correspondance tels que lorsque ces moyens sont en regard l'un de l'autre pour une position relative angulaire déterminée des pièces (1,4), ils autorisent un mouvement (E) axial (X) relatif d'enfichage ou de désengagement des élément (2,5) d'articulation, et inhibe ce mouvement axial pour toute autre position.
Patent FR-3066576-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement ameliore pour moteur thermique
Inventor: DIABY MOUSSA
IPC: F16N17/02
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif mécanique de transmission de mouvement (12) pour moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant : - un piston (21) muni d'un axe (20), et - une bielle (13) comportant un pied de bielle (16) et une tête de bielle, caractérisé en ce qu'une zone de contact entre le pied de bielle (16) et le piston (21), ou une bague (30) interposée entre l'axe du piston (20) et un alésage (24) du pied de bielle (16), est réalisée dans un matériau contenant au moins un lubrifiant solide.
Patent FR-3069486-A1 (FR)
Title: Bandage a structure de ceinture amelioree
Inventor: BONNET AYMERIC
IPC: B60C9/09
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un bandage comprenant au moins des première et deuxième nappes de travail (16, 18) comprenant respectivement des premiers et deuxièmes éléments de renfort (50, 52) dans lequel au moins l'une des relations suivantes est satisfaite : -3324 x E1 + 3650 = (D14 x d1 x 1000) / E1 = -3998 x E1 + 4547 (I) -3324 x E2 + 3650 = (D24 x d2 x 1000) / E2 = -3998 x E2 + 4547 (II) avec : - D1, D2 étant le diamètre de chaque élément de renfort (50, 52) constitué d'un monofilament métallique (66, 68), D1 et/ou D2 allant de 0,25 mm à 0,38 mm, - d1, d2 étant la densité des éléments de renfort (50, 52), exprimée en monofilaments par décimètre, - E1, E2 étant l'épaisseur moyenne de la nappe de travail (16, 18), exprimée en mm.
Patent FR-3072469-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un systeme de localisation magnetique
Inventor: JOSSELIN VINCENT
IPC: G01V3/28
Filed: 2017-10-13
Abstract: Le procÃ©dÃ© est relatif Ã  une synchronisation d'un systÃšme de localisation magnÃ©tique comportant un premier dispositif (100) et un deuxiÃšme dispositif (200) comportant chacun un oscillateur (101, 201), un compteur de temps (102, 202) cadencÃ© par ledit oscillateur (101, 201), et un module de radiocommunication (103, 203). Le systÃšme de localisation comporte aussi un dispositif d'Ã©mission et de rÃ©ception (104, 204) de champs magnÃ©tiques alternatifs configurÃ© pour permettre une propagation de champs magnÃ©tiques alternatifs entre les premier et deuxiÃšme dispositifs (100, 200), ledit dispositif d'Ã©mission et de rÃ©ception (104, 204) de champs magnÃ©tiques alternatifs Ã©tant reliÃ© aux oscillateurs (101, 201) des premier et deuxiÃšme dispositifs (100, 200). Le procÃ©dÃ© de synchronisation comporte une Ã©tape de synchronisation (E1) configurÃ©e pour synchroniser les oscillateurs (101, 201) des premier et deuxiÃšme dispositifs (100, 200) par ajustement, en asservissant l'oscillateur (201) du deuxiÃšme dispositif (200), du fonctionnement du compteur de temps (202) du deuxiÃšme dispositif (200) au fonctionnement du compteur de temps (102) du premier dispositif (100).
Patent FR-3073088-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique organique ou hybride et son procede de fabrication
Inventor: LEMAITRE NOELLA
IPC: H01L51/52
Filed: 2017-10-26
Abstract: Dispositif électronique organique ou hybride, à structure NIP, tel qu'une diode électroluminescente organique, un photodétecteur organique, ou une cellule photovoltaïque organique, comprenant successivement : - un substrat (100) transparent, - une première électrode (101) transparente et électriquement conductrice, - une couche de type N (102), de préférence en oxyde métallique, ayant une épaisseur allant, par exemple, de 5nm à 95nm, - une couche active (103) comprenant un polyéthylènimine (200) et : ○ un matériau donneur d'électrons et un matériau accepteur d'électrons, ○ ou un matériau pérovskite, - une couche de type P (104), - une seconde électrode (105).
Patent FR-3075040-A1 (FR)
Title: Composition antiparasitaire a usage externe
Inventor: GARDIER SYLVIE
IPC: A61P33/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Composition antiparasitaire à usage externe, administrable à un individu humain ou animal, comprenant plus de 50% d'un agent antiparasitaire externe sélectionné parmi les huiles végétales et les huiles d'origine végétale et son utilisation en tant qu'antiparasitaire à usage externe.
Patent FR-3076333-A1 (FR)
Title: Ensemble poulie a embrayage a limitation de choc ameliore
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble poulie pour alternateur comprenant une poulie comprenant une surface externe pour une courroie et une surface interne délimitant une ouverture traversante suivant un axe X, un moyeu s'étendant selon un axe X, un support mobile angulairement en rotation par rapport à la poulie et le moyeu, le support mobile comprenant sur une face interne une butée de torsion, un support fixe monté solidaire angulairement sur le moyeu, le support fixe comprenant une butée de torsion en butée contre une extrémité d'un ressort de torsion, et en ce que le moyeu comprend sur sa première extrémité un épaulement radial comprenant une butée de fin de rotation contre une butée du support mobile.
Patent FR-3077263-A1 (FR)
Title: Amelioration de l’evaluation de la position angulaire absolue d’un volant de conduite par prise en consideration de la situation lors de la coupure de contact du vehicule
Inventor: BARTHES DIMITRI
IPC: B62D15/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de la position angulaire absolue (P_absolute_SW) d'un volant de conduite (2) équipant un dispositif de direction assistée (1), procédé au cours duquel on mesure la position, dite « position relative volant » (P_relative_SW) de l'arbre (13) d'un moteur d'assistance (11), on évalue une première estimation (Angle1) de la position angulaire absolue du volant de conduite (2) à partir d'au moins un premier modèle utilisant la différence de vitesse entre les roues arrières gauche (14) et droite (15), on évalue un premier offset dynamique (OffsetDYN_RS) égal à la différence entre la première estimation (Angle1) de la position angulaire absolue du volant de conduite (2) et la position relative volant (P_relative_SW), et l'on calcule la position angulaire absolue du volant de conduite en ajoutant à la position relative volant (P_relative_SW) un offset total de compensation (Offset_final) qui est déterminé à partir du premier offset dynamique (OffsetDYN_RS), et qui prend également en considération, lors d'un redémarrage du véhicule (6), un offset de coupure (Offset_save) qui correspond à la valeur prise par l'offset total de compensation (Offset_final) au moment de la précédente coupure de contact.
Patent FR-3079173-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de montage d’une commande de boite de vitesses sur un vehicule
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: F16H59/04
Filed: 2018-03-20
Abstract: Ce dispositif de montage (1) comprend une première platine (11), dite platine inférieure, présentant un premier ensemble (12) de moyens de fixation de ladite platine sur le tunnel central (2) de la caisse du véhicule, une seconde platine (10), dite platine supérieure, présentant un second ensemble (18) de moyens de fixation de ladite platine sous la commande de boîte de vitesses (3), la face (11f) de la platine inférieure, opposée à la face montée sur le tunnel, étant apte à coopérer en translation suivant la direction transversale (Y) à la direction de roulage (X) du véhicule, avec la face (10f) de la platine supérieure, opposée à la face montée sous la commande de boîte de vitesse. Le dispositif de montage comprend également des moyens (13, 15, 16, 17) pour solidariser les platines inférieure et supérieure. Un procédé de montage est associé au dispositif.
Patent FR-3079359-A1 (FR)
Title: Utilisation du 1-chloro-2,3,3,3-tetrafluoropropene pour l'isolation ou l'extinction d'arcs electriques
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: H02B13/035
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un gaz comme milieu d'isolation électrique et/ou d'extinction d'arc électrique, dans laquelle le gaz comprend du 1-chloro-2,3,3,3-tétrafluoropropène. L'invention concerne également un appareil électrique comprenant une enceinte étanche dans laquelle se trouvent des composants électriques ainsi qu'un gaz d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques, dans lequel le gaz comprend du 1-chloro-2,3,3,3-tétrafluoropropène.
Patent FR-3083127-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour un liquide
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: C01C1/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de filtration pour un liquide comportant : - au moins deux couches (4, 6) superposées de média filtrant présentant des lignes de soudure (16, 18) formant entre elles des bandes, les couches (4, 6) de média filtrant présentant des lignes de soudure (16, 18) étant superposées de telle sorte que les lignes de soudure (16, 18) d'une couche (4, 6) forment avec les lignes de soudure (18, 16) de l'autre couche (6, 4) un maillage selon une vue normale aux couches (4, 6) de média filtrant, - une première face externe (2) et une seconde face externe (8) réalisées chacune au moins localement dans un matériau perméable à l'eau, les couches (4, 6) de média filtrant étant disposées entre les faces externes (2, 8), et - un connecteur d'aspiration (10) servant à l'aspiration de liquide à travers le dispositif de filtration.
Patent FR-3083217-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif visant a realiser une atmosphere controlee au niveau du ciel gazeux d'un recipient de stockage d'un produit
Inventor: PIOGER FREDERIC
IPC: B65B31/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention propose un dispositif visant à réaliser une atmosphère contrôlée au niveau du ciel gazeux d'un récipient (2) de stockage d'un produit, comprenant un bouchon (1), par exemple de forme sensiblement conique, pouvant être introduit à l'intérieur du col d'ouverture du récipient, le bouchon étant muni d'un tube d'injection descendant (3), destiné à être relié à une source de gaz, et étant également muni d'une voie (4) d'évacuation des surpressions, se caractérisant en ce que : - le dispositif comprend un élément amovible (11), solidaire d'une colonne fixe (10), élément amovible verticalement grâce à l'action sur un levier (12) d'abaissement/relèvement dudit élément, d'une position "haute -hors remplissage" à une position "basse - en remplissage", position basse où le système est inséré dans le récipient à remplir; et en ce que - le dispositif est adapté, outre pour injecter une atmosphère adéquate dans le ciel gazeux du récipient, également pour réaliser le prélèvement du produit stocké dans le récipient, grâce à une action de pressurisation au gaz permettant de transférer le produit du récipient de stockage à un autre récipient receveur, par la présence de moyens de fermeture de la voie d'évacuation quand le dispositif est en phase de prélèvement.
Patent FR-3087738-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la decompression de l'atmosphere d'un habitacle d'engin et habitacle d'engin apte a permettre la mise en œuvre dudit procede
Inventor: CHAMPION PHILIPPE
IPC: B62D33/06
Filed: 2018-10-31
Abstract: Procédé d'aide à la décompression de l'atmosphère d'un habitacle (20) d'engin, ledit habitacle (20) délimitant une enceinte à l'intérieur de laquelle au moins un occupant de l'engin est apte à prendre place, cet habitacle (20) comprenant au moins une porte (1) d'accès à ladite enceinte et un hayon (8) de fermeture d'une ouverture de l'enceinte, ladite porte (1) étant montée mobile entre une position ouverte et une position fermée, et ledit hayon (8) étant couplé à l'enceinte par une liaison pivot et présentant un état fermé dans lequel il est immobilisé en déplacement à pivotement et est plaqué contre ladite ouverture de l'enceinte et un état ouvert dans lequel, il est écarté de l'ouverture de l'enceinte, et/ou monté libre en déplacement à pivotement entre une position rapprochée de l'ouverture de l'enceinte et une position écartée de l'ouverture de l'enceinte.
    Le procédé comprend une étape d'ouverture du hayon (8) correspondant au passage du hayon (8) de l'état fermé à l'état ouvert par déplacement de la porte (1) de la position fermée à la position ouverte.
Patent FR-3088396-A1 (FR)
Title: Ressort de torsion spirale a couple quasi constant pour le stockage d’energie
Inventor: DIB ABDOU
IPC: F16F1/373
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention concerne un ressort de torsion spirale à couple d'enroulement ou déroulement quasi constant, qui est constitué d'une ou de plusieurs lames pour créer un ressort de torsion spirale dont l'épaisseur augmente du centre vers l'extérieur sur des intervalles (1, 2, 3, 4) proportionnels aux longueurs des tours. Les épaisseurs restent constantes le long de chaque intervalle, et respectent des valeurs de coefficients de raideur qui maintiennent des valeurs du couple égales ou relativement proches pour toutes les épaisseurs.
Patent FR-3091222-A1 (FR)
Title: Couvercle pour obturer une ouverture dans une paroi
Inventor: ZEIDLER STEFAN
IPC: B60R19/48
Filed: 2018-12-28
Abstract: La présente invention concerne un couvercle (10) destiné à obturer une ouverture (40) par exemple formée dans un habillage de pare-chocs d’un véhicule automobile, qui peut pivoter entre des positions fermée et basculée. Le couvercle (10) comporte un élément de pince (20) faisant saillie depuis la face arrière (19) du couvercle (10) et au moins une branche (21), une surface de contact (23) étant formée sur une partie supérieure de ladite au moins une branche (21). En position fermée, la surface de contact (23) s’applique contre un bord d’appui (62) associé formé sur un élément de réception de pince (60) solidaire de la paroi (50). L’élément de pince (20) et l’élément de réception de pince (60) coopèrent afin de créer, dans la position fermée, une force dirigée dans la direction verticale de la face arrière (19) du couvercle (10). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3091469-A1 (FR)
Title: Casque de moto avec détecteur d’angle mort
Inventor: RAVI KEVIN
IPC: A42B3/04
Filed: 2019-01-07
Abstract: Casque (2) de protection d’une tête d’un utilisateur de véhicule dans lequel le port d’un casque de protection est obligatoire et/ou conseillé, ledit casque (2) de protection comprenant : - une coque (3) de protection définissant un logement (4) intérieur pour la tête de l’utilisateur, - au moins un capteur (5, 11) apte à détecter la présence d’un objet situé à l’extérieur de ladite coque (3) de protection. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090652-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition de caoutchouc comprenant un elastomere thermoplastique et une poudrette de caoutchouc
Inventor: LALLET FRANÇOIS
IPC: B60C1/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une poudrette de caoutchouc et un élastomère thermoplastique ladite poudrette de caoutchouc représentant 50% en masse ou plus de la composition, et présentant un ratio de l’extrait chloroformique sur l’extrait acétonique inférieur à 2 ; les extraits chloroformique et acétonique étant exprimés en pourcentages massiques.
Patent FR-3082559-A1 (FR)
Title: Dispositif hybride de stockage énergétique et de déplacement de chaleur à fluides liquides, gazeux et supercritiques
Inventor: LALANNE PASCAL
IPC: F02C6/16
Filed: 2019-02-16
Abstract: Dispositif hybride de stockage énergétique et de déplacement de chaleur à fluides liquides, gazeux et supercritiques L’invention concerne un dispositif stockant de l’énergie hydroélectrique et déplaçant de la chaleur, éliminant les limitations des solutions précédentes. Il est constitué de réservoirs étanches principaux (1), contenant un liquide hydraulique (3) et un fluide propulseur (2), de bassins de réception (4), de communications liquides (7) entre réservoirs (1) et bassins (4), équipées par des ensembles pompage (6) et turbinage (5) et comporte des systèmes d’échanges de chaleur (8). Le dispositif peut inclure des réservoirs secondaires (13) incluant des conduites (14) communiquant aux réservoirs étanches principaux (1), des séparations physiques mobiles (11) entre fluides, des stockages thermiques annexes (15) et un sas (12). Le dispositif est destiné au stockage énergétique, en particulier des énergies renouvelables intermittentes et aux productions économiques de Froid et de Chaud. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093557-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-03-07
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (50 ;60 ;70), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure (511) et une plaque inférieure (512) assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux (513) de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif dans lequel les canaux sont regroupés par groupes de canaux, les canaux d’un groupe s’étendant sensiblement parallèlement les uns aux autres avec un espacement prédéterminé entre canaux voisins appelé espacement intra-groupe, deux groupes de canaux ayant un même sens de circulation de fluide étant séparés entre eux par au moins un groupe de canaux ayant un sens de circulation de fluide opposé, le dispositif comportant un conduit de jonction (51 ;61 ;71) agencé pour créer un chemin de fluide pour raccorder deux zones collectrices. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095731-A1 (FR)
Title: Système et procédé de mesure de lumière ambiante
Inventor: MAUCOTEL DAVID
IPC: H04N5/58
Filed: 2019-04-30
Abstract: Système et procédé de mesure de lumière ambiante La présente description concerne un système électronique (1000) comprenant : un circuit de commande (108) configuré pour fournir un signal binaire de commande (sig-c) alternant entre un premier état binaire lors de premières phases et un deuxième état binaire lors de deuxièmes phases ; un écran (100) commandé par le signal de commande (sig-c), l'écran étant configuré pour émettre de la lumière pendant chaque première phase, et pour n'émettre aucune lumière pendant chaque deuxième phase ; un capteur de lumière (104) disposé sous l'écran ou le long d'un bord de l'écran, et configuré pour fournir un signal de mesure (sig-m) représentatif d'une quantité de lumière reçue par le capteur pendant une phase de mesure ou plusieurs phases de mesures consécutives ; et un dispositif de synchronisation (106) configuré pour synchroniser chaque phase de mesure avec une deuxième phase. Figure pour l'abrégé : Fig. 4