baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058403-B1 (FR)
Title: Tete de distribution avec reservoir integre pour recipient de stockage
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D83/14
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-01-25
Abstract: La tête de distribution pour récipient comprend une embase 22 de montage délimitant intérieurement au moins un réservoir 24, un conduit d'amenée 32 s'étendant au moins en partie à l'intérieur dudit réservoir 24 et apte à être en communication avec le récipient, un premier orifice de distribution 44 de produit en communication avec le conduit d'amenée 32, au moins un deuxième orifice de distribution 46 en communication avec ledit réservoir 24, et un organe d'obturation 26 mobile. L'embase 22 est munie dudit deuxième orifice 46. L'organe d'obturation 26 est monté sur l'embase 22 en étant mobile en rotation pour recouvrir, du côté extérieur audit réservoir 24, ledit deuxième orifice 46 dans une position d'obturation et pour laisser au moins en partie dégagé ledit deuxième orifice dans une position d'ouverture, ledit deuxième orifice 46 étant en communication permanente avec ledit réservoir 24.
Patent FR-3061318-B1 (FR)
Title: Procede iteratif de calibration d'une interface neuronale directe
Inventor: YELISYEYEV ANDRIY
IPC: A61F4/00
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de calibration d'une interface neuronale directe. La calibration est effectuée en considérant un tenseur de calibration dit d'entrée, formé à partir de signaux électrophysiologiques mesurés et tenseur de calibration dit de sortie, formé à partir de signaux de sortie mesurés. Le procédé comporte l'application d'une régression multivariée des moindres carrés mise en œuvre en considérant un tenseur de covariance et un tenseur de covariance croisée, établis à partir de tenseurs de calibration d'entrée et de sorties correspondant à une période de calibration courante. Le procédé prend en compte des tenseurs de covariance et de covariance croisés établis lors d'une période de calibration antérieure à la période de calibration courante, ces derniers étant pondérés par un facteur d'oubli.
Patent FR-3062695-B1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayages demontable
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayages (10) comprenant un organe de fixation (600) fixé de manière amovible au support d'embrayage (500) et accessible depuis l'avant dudit mécanisme à double embrayages (10), par l'intermédiaire d'un accès (T) réalisé au travers du voile d'entrée (109) et des premier (110) et deuxième (210) porte-disque de sortie. L'organe de fixation (600) est agencé pour pouvoir prendre (i) une première configuration dans laquelle il établit une liaison mécanique entre un module d'embrayage (15) du mécanisme à double embrayages (10) et un système d'actionnement (300) dudit mécanisme à double embrayages (10), et (ii) une deuxième configuration dans laquelle il permet une libération dudit module d'embrayage (15) par rapport audit système d'actionnement (300). L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage réversible et un procédé de désassemblage non destructif d'un tel mécanisme à doubles embrayages (10).
Patent FR-3062607-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile de recharge par induction de batterie(s) d'un vehicule, a deplacements autonomes
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H02J50/10
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-03-22
Abstract: Un dispositif (DR) est chargé de recharger par induction au moins une batterie (BR) d'un véhicule (V) comprenant un circuit secondaire (CS) comportant une bobine secondaire transformant de l'énergie électrique transférée en courant de recharge pour la batterie (BR). Ce dispositif (DR) comprend un boîtier mobile (BM) comprenant un circuit primaire (CP) comportant une bobine primaire alimentée en courant afin de transférer par induction de l'énergie électrique à la bobine secondaire. Le circuit primaire (CP) génère des signaux de commande successifs et représentatifs chacun de l'intensité du courant généré par la bobine primaire lorsqu'elle reçoit un signal électromagnétique émis par la bobine secondaire au début d'une phase de recharge. Le boîtier mobile (BM) comprend des moyens de contrôle (MC) contrôlant ses déplacements vers la bobine secondaire, dès qu'un signal de commande a été généré, en fonction d'au moins les signaux de commande générés successivement.
Patent FR-3062700-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement pour actionneur de passage de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-02-07
Granted: 2020-05-01
Abstract: Dispositif de transmission de mouvement pour actionneur de passage de boîte de vitesses entre un moteur rotatif d'entraînement (1), et un axe de fourchette (2) déplacé axialement pour engager ou dégager une vitesse de la boîte, comportant des moyens de démultiplication (6a, 6b) de mouvement de rotation entre l'arbre de sortie (la) du moteur et un doigt de passage (5) engagé dans un crabot (3) solidaire de l'axe de fourchette (2), caractérisé en ce que le doigt de passage (5) porte un pion (5c) déporté par rapport à l'axe de rotation (Y, Y') du doigt (5), le pion (5c) étant engagé dans une ouverture oblongue (7) du crabot (3), de manière à provoquer le déplacement axial de l'axe de fourchette (2) en débattant linéairement le long de l'ouverture (7) sous l'action du moteur d'entraînement (1).
Patent FR-3064198-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un fluide cryogenique par le bas d'un melangeur
Inventor: ALGOET JO
IPC: F25D3/12
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection d'un fluide, notamment cryogénique, le dispositif comprenant une tête d'alimentation (9) en fluide et un corps de distribution (7) du fluide, monté de façon détachable sur ladite tête d'alimentation (9), ladite tête d'alimentation (9) comprenant une gorge (22) de circulation du fluide, alimentant ledit corps (7), ladite gorge (22) étant fermée en position montée du corps (7) sur la tête d'alimentation (9) et ladite gorge (22) étant ouverte en position démontée de la tête d'alimentation (9) et du corps (7).
Patent FR-3064974-B1 (FR)
Title: Flotteur notamment d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-04-03
Abstract: Ce flotteur notamment d'éolienne offshore, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens formant caisson de flottabilité additionnelle et de lestage (11), montés déplaçables sous le reste du flotteur (1) entre une position escamotée de manœuvre, contre ce flotteur, et une position déployée d'exploitation, écartée sous le flotteur.
Patent FR-3052628-B1 (FR)
Title: Signalisation d'informations d'assistance d'equipement utilisateur dans un reseau sans fil
Inventor: KOC ALI TAHA
IPC: H04W4/70
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne de manière générale un appareil et des procédés pour une signalisation améliorée d'informations d'assistance d'équipement utilisateur (UE) dans un réseau sans fil. Le dispositif d'UE peut comprendre un circuit de traitement configuré pour générer un message d'informations d'assistance comprenant un indicateur de préférence de puissance (PPI) et des informations d'état de mobilité (MSI), le PPI et les MSI étant associés à l'UE ; un module de génération de signal configuré pour générer un signal d'élément de commande (CE) de couche de commande d'accès au support (MAC), le signal CE MAC comprenant le message d'informations d'assistance ; et un circuit émetteur configuré pour transmettre le signal CE MAC à un nœud B évolué (eNB) d'un réseau sans fil associé à l'UE, le signal CE MAC étant transmis sur un canal partagé en liaison montante (UL-SCH). Le message d'informations d'assistance peut également être généré sous la forme d'un message de commande de ressources radio (RRC) et transmis sur un canal de commande dédié en liaison montante (UL-DCCH ).
Patent FR-3068765-B1 (FR)
Title: Lampe en kit
Inventor: COURTOIS VALERIE
IPC: F21V17/10
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-23
Abstract: Une lampe (1) en kit comprenant un support (2) et une douille (5) électrique. Le support (2) comprend des socles empilables (21, 22, 23), un socle (22) desdits socles empilables comprenant une cavité (221) formée d'une portion principale (221a) et d'une conduite (221b) s'étendant entre ladite portion principale (221a) et un bord périphérique (222) dudit socle. La portion principale (221a) est adaptée à loger une base de ladite douille (5) électrique montée à un câble (51) d'alimentation électrique et la conduite (221b) est adaptée à loger une portion dudit câble (51) d'alimentation électrique. La base de la douille (5) électrique et la portion du câble (51) d'alimentation électrique sont maintenues dans le support (2), entre lesdits socles empilables (21, 22, 23). Utilisable pour le montage d'une lampe en kit en toute sécurité.
Patent FR-3069155-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une concentration elevee en lipopeptides ituriniques
Inventor: COUTTE FRANCOIS
IPC: A01N63/50
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention a trait à des compositions présentant une concentration élevée en lipopeptides ituriniques. En particulier, les compositions selon l'invention présentent une concentration en lipopeptides ituriniques comprise entre 5 et 200 g/L ; elles sont stables et homogènes grâce à la présence de tensioactifs.
Patent FR-3070775-B1 (FR)
Title: Allocation dynamique utilisant plusieurs piles
Inventor: MAALEJ KHALED
IPC: G06F12/02
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé pour le traitement de données. Le procédé est mis en uvre par des moyens informatiques et comprend : - pour une pluralité d'objets (OBJ) du traitement de données, mener une analyse d'un code informatique (COD) du traitement de données définissant un emploi desdits objets (OBJ) au sein du traitement de données, - en fonction de l'analyse du code informatique (COD), allouer chaque objet à l'une d'une pluralité de zones mémoires (ZMi,j) pour la construction puis la destruction de chaque objet dans la zone mémoire correspondante lors du traitement de données de sorte que lors du traitement de données, chaque zone mémoire présente un fonctionnement en pile.
Patent FR-3072927-B1 (FR)
Title: Agencement d'une cloison mobile entre un espace de chargement et un espace cabine de vehicule utilitaire
Inventor: DIAMPOVESA SEPHORA
IPC: B62D33/04
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention porte sur un agencement (100) pour véhicule automobile utilitaire (1) comprenant un espace de chargement (2) destiné à être disposé à l'arrière d'un tel véhicule automobile utilitaire (1) et un espace cabine (3) incluant au moins un siège conducteur (4) à l'avant d'un tel véhicule automobile utilitaire (1), l'espace de chargement (2) et l'espace cabine (3) étant séparés par une première cloison (110) et une deuxième cloison (120), au moins la première cloison (110) étant montée mobile en translation selon un axe longitudinal du véhicule automobile utilitaire (1) entre une première position (A) et une deuxième position (B).
Patent FR-3073415-B1 (FR)
Title: Systeme auto-emulsionnable solide et son procede de fabrication par impression en 3 dimensions
Inventor: JANNIN VINCENT
IPC: B33Y80/00
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: Système solide auto-émulsionnable au contact d'une phase hydrophile apportée, après ingestion, par le liquide physiologique, ledit système auto-émulsionnable comprenant: au moins un actif ; et les excipients suivants : une phase lipophile ; un agent tensioactif présentant une balance hydrophile/lipophile (HLB) supérieure à 8 ; éventuellement un agent co-tensioactif ; ledit système étant susceptible d'être obtenu par impression en 3 dimensions (3D).
Patent FR-3073783-B1 (FR)
Title: Transmission infiniment variable a train diviseur de puissance a trois modes de fonctionnement et procede de fonctionnement de celle-ci
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K6/40
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: Transmission infiniment variable à train épicycloïdal diviseur de puissance (30) qui relie mécaniquement un moteur thermique et deux machines électriques (50, 60) échangeant entre elles de la puissance électrique, transmission dans laquelle la puissance mécanique du moteur thermique introduite dans le train (30) se répartit au niveau d'un élément (33) du train entre une première voie de puissance où elle est prélevée par une première machine électrique (50), et une deuxième voie de puissance où elle est réunie à la puissance mécanique de la deuxième machine électrique (60) et se regroupe sur un élément de sortie du train, d'où elle est transmise aux roues du véhicule sur un rapport de transmission variable en fonction de la puissance électrique échangée entre les deux machines électriques, caractérisée en ce qu'elle comporte un groupe de couplage (40) entre la première machine électrique (50) et une des deux autres sources motrices pour faire tourner la transmission en bloc sur un rapport fixe.
Patent FR-3074513-B1 (FR)
Title: Procede de rehabilitation par recouvrement d'une surface carrelee
Inventor: TABATABAI CHARLES
IPC: A62D3/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réhabilitation par recouvrement d'une surface carrelée caractérisé en ce qu'il comporte une première étape d'activation de la surface carrelée et une deuxième étape de dépose d'une couche d'élastomère polyuré d'une couche d'une épaisseur comprise entre 50 et 300 millimètres.
Patent FR-3075287-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'un palier a roulement dans un mecanisme fonctionnel
Inventor: BRISSON SEBASTIEN
IPC: F16C35/06
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un palier à roulement dans un mécanisme fonctionnel, ledit palier comprenant un ensemble intérieur et un ensemble extérieur formant entre eux un espace de roulement dans lequel est disposé un ensemble de roulement pour permettre la rotation relative desdits ensembles extérieur et intérieur, ledit procédé prévoyant une déformation du palier lors de son montage dans le mécanisme pour ajuster un jeu fonctionnel entre l'ensemble de roulement et les ensembles intérieur et extérieur, ledit procédé prévoyant : - d'équiper au moins un ensemble avec un dispositif (14) apte à changer d'état optique en fonction de la déformation du palier ; - de contrôler le jeu fonctionnel par observation de l'état optique dudit dispositif.
Patent FR-3074508-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la pose d'un element de plancher tel qu'une dalle et procedes de pose d'un element de plancher a l'aide de ce systeme
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: E04B5/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'aide à la pose d'un élément de plancher (D) sur au moins un élément porteur (P). Le système (1) comprend plusieurs organes de maintien temporaire (2) comprenant chacun une tige (20) s'étendant à travers un trou (3) dans la direction d'épaisseur de l'élément de plancher (D) et munie d'un premier moyen de solidarisation temporaire, et un second moyen de solidarisation temporaire (5) situé dans le trou traversant (3) et apte à coopérer avec le premier moyen de façon à le solidariser temporairement à l'élément de plancher (D). L'extrémité (22) de ladite tige (20) est ainsi apte à venir en appui sur le sol pour que ledit organe de maintien temporaire (2) reprenne les efforts exercés par l'élément de plancher (D). L'invention concerne également des procédés de pose d'un élément de plancher (D) à l'aide de ce système (1).
Patent FR-3082834-B1 (FR)
Title: Couvercle deformable, procede de fabrication et ensemble comprenant un recipient et un couvercle deformable
Inventor: LECHEVESTRIER JACKY
IPC: B65D43/06
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un couvercle destiné à venir fermer un récipient, ledit couvercle (3) comprenant une partie médiane (4) en un matériau rigide, une partie de bordure (5) en un matériau rigide conformée pour venir s'adapter sur le bord de l'extrémité supérieure dudit récipient, lesdites partie médiane et partie de bordure étant reliées par une partie (6) déployable en un matériau flexible. Elle concerne aussi un procédé de fabrication de ce couvercle ainsi qu'un ensemble comprenant un récipient, de préférence un seau, et un couvercle selon l'invention apte à venir fermer ledit récipient.
Patent FR-3077440-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble d'une platine porte-balais pour moteur electrique
Inventor: PIQUARD EMMANUELLE
IPC: H02K9/28
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble de platine porte-balais pour moteur électrique comprenant un balai (12) et une cage (11) définissant un logement intérieur pour recevoir ce balai (12), ladite cage (11) comportant un élément poussoir pour déplacer ledit balai (12) vers l'extérieur de ladite cage (11). Selon l'invention, ladite cage (11) comporte des ouvertures axiales pour le refroidissement dudit balai (12) et au moins un élément de guidage s'étendant dans une direction axiale de ladite cage (11), ledit élément de guidage présentant, du côté intérieur à ladite cage (11), un relief de surface pour le guidage en coulissement dudit balai (12), et - ledit balai (12) comporte, pour chaque élément de guidage, un relief de surface complémentaire du relief de surface dudit élément de guidage correspondant, ledit relief de surface complémentaire étant configuré pour recevoir de manière coulissante le relief de surface dudit élément de guidage correspondant et pour coopérer avec ce dernier afin d'assurer le guidage du balai (12) vers l'extérieur de ladite cage (11).
Patent FR-3077494-B1 (FR)
Title: Machine de dialyse et procede d'utilisation d'une telle machine
Inventor: VINCENT ERIC
IPC: A61M1/34
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une machine de dialyse permettant de traiter un liquide corporel, tel que du sang ou du plasma, ladite machine comportant un dialyseur (100), un système d'amenée du dialysat (5) comprenant une ligne d'amenée (52) de dialysat raccordée à l'entrée (401) de la zone de passage de dialysat (14), et un système de délivrance (510) de dialysat raccordé à la ligne d'amenée (52), ledit système de délivrance (510) comprenant au moins une poche ventricule (50) destinée à contenir du dialysat, et des moyens de mise sous pression de la poche ventricule (50). La machine comprend aussi un système de raccordement (450) comprenant une première branche (451) raccordable à une première source d'alimentation en dialysat (40), et un système (C451) de pince pour l'ouverture/fermeture de la première branche (451), ainsi qu'une deuxième branche (452) raccordable à une deuxième source d'alimentation en dialysat (40'), et un système (C452) de pince pour l'ouverture/fermeture de la deuxième branche. Le système de raccordement comporte aussi une partie (455), qui communique avec la première branche (451) et la deuxième branche (452) et qui est apte à être raccordée au système (510) de délivrance de dialysat.
Patent FR-3078142-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion comportant deux types d'injecteurs dans lesquels les organes d'etancheite ont un seuil d'ouverture different
Inventor: GODEL GUILLAUME AURELIEN
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion (2) pour turbomachine. La chambre de combustion comprend au moins une bougie d'allumage (6), au moins un injecteur (5) de carburant d'un premier type (5a) d'injecteur qui est situé en regard de la bougie d'allumage (6), et au moins un injecteur (5) de carburant d'un deuxième type. Chaque injecteur (5) de carburant comprend un organe mobile d'étanchéité qui est configuré pour s'ouvrir lorsque la pression carburant dépasse un seuil d'ouverture. Le seuil d'ouverture de l'organe mobile d'étanchéité de l'injecteur (5a) du premier type est strictement inférieur au seuil d'ouverture de l'organe mobile d'étanchéité de l'injecteur du deuxième type.
Patent FR-3078012-B1 (FR)
Title: Vitrage anti-feu
Inventor: BRUNET MARINE
IPC: C09K21/00
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage anti-feu comprenant une première feuille de verre non trempé, une deuxième feuille de verre non trempé et un empilement intercalaire solide, caractérisé en ce que l'empilement intercalaire comprend une première couche intumescente, une couche essentiellement inorganique et une deuxième couche intumescente.
Patent FR-3082325-B1 (FR)
Title: Module de telecommunication optique en matiere plastique et dispositif de tels modules pivotants
Inventor: DEVAUX JULIEN
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un module (4) de télécommunication optique comportant un boîtier en matière plastique et une plaque d'adaptation frontale (10) montée à l'avant du module. Selon l'invention, ladite plaque d'adaptation frontale (10) est en métal.
Patent FR-3083578-B1 (FR)
Title: Circuit hydraulique d'alimentation d'un verin, notamment utilise pour manœuvrer une porte de soute d'aeronef
Inventor: JUBERT XAVIER
IPC: F15B13/042
Filed: 2018-07-09
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un Circuit hydraulique d'alimentation d'un vérin (1) comportant des première et seconde chambres (5,6), le circuit comprenant un distributeur (10) à tiroir (16) mobile entre des première et seconde positions extrêmes (18,19) de part et d'autre d'une position centrale (17) stable pour : - dans la position centrale, connecter les chambres du vérin à un port de retour ; - dans la première position extrême (18), connecter la première chambre (5) à un port d'alimentation et la seconde chambre au port de retour ; - dans la seconde position extrême (19), connecter au moins la seconde chambre (6) au port d'alimentation. Selon l'invention, le circuit hydraulique comporte des moyens de maintien de pression (20) dans la première chambre du vérin quand le tiroir passe par la position centrale lorsqu'il est déplacé de la première position extrême vers la seconde position extrême.
Patent FR-3084113-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la pression du carburant dans un rail commun d'injection d'un moteur a combustion interne
Inventor: AGNUS YVES
IPC: F02M63/02
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de détermination de la pression du carburant dans un rail commun d'injection d'un moteur à combustion interne alimenté en carburant par une pompe comprenant une soupape d'admission digitale et un piston entraîné par une came excentrique, le rail étant muni d'un moyen de détermination de la pression du carburant dans le rail commun, comprenant les étapes suivantes : • lorsque le moteur du véhicule est en fonction et qu'aucune injection de carburant n'est en cours, • on détermine la position angulaire de la came excentrique correspondant à l'instant auquel commander la fermeture de la soupape d'admission digitale pour obtenir un ratio de commande de la pompe à carburant égal à la variable prédéfinie, • on commande la fermeture de la soupape lorsque la position angulaire déterminée de la came excentrique est atteinte, et on détermine si une variation de pression a lieu par l'intermédiaire du moyen de détermination de la pression du carburant dans le rail commun, • si une telle variation n'est pas déterminée, la variable est incrémentée d'une deuxième valeur prédéfinie, et le procédé reprend à la détermination de la position angulaire, • si une telle variation est déterminée, on détermine le volume de carburant comprimé puis on détermine la pression effective à laquelle la pompe a comprimé le carburant admis dans le rail commun en fonction de la compressibilité du carburant.