baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987393-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et de deverrouillage automatique du tablier d'un rideau, d'un volet roulant ou d'une porte sectionnelle
Inventor: SCIAPAPIETRA STEPHAN
IPC: E06B9/86
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage et de déverrouillage automatique du tablier (1) d'un rideau, ledit tablier étant encadré par deux glissières verticales et ledit dispositif étant du type connu constitué de deux verrous disposés en partie basse des glissières et en partie basse des bords latéraux du tablier, chaque verrou comprenant un pêne (5) mobile en translation horizontale, solidaire du tablier, et une gâche agencée dans la glissière verticale. Conformément à l'invention : la partie supérieure (7a) de la gâche est escamotable, le passage de la position de blocage de cette partie (7a) à sa position autorisant son escamotage étant réalisé grâce au déplacement d'un électroaimant ; des moyens élastiques sont prévus pour ramener la partie (7a) vers sa position de blocage ; le pêne (5) est apte à occuper deux positions, l'une dans laquelle son extrémité avant chevauche la partie (7a), lorsque celle-ci est en position de travail, et l'autre dans laquelle ledit pêne (5) est dégagé relativement à ladite partie (7a) lorsque celle-ci occupe la position précitée ; la face avant (5a) du pêne (5) est inclinée de haut en bas, de l'avant vers l'arrière. Applicable également aux tabliers de volets roulants et de portes sectionnelles.
Patent FR-2988048-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage reversible d'un dossier de siege mobile a une structure de vehicule.
Inventor: JAX JONATHAN
IPC: B60N2/22
Filed: 2012-03-14
Abstract: Le dispositif de verrouillage réversible (1) d'un dossier de siège mobile à une structure de véhicule comprend : - un premier élément de verrouillage (10) lié au dossier de siège et - un deuxième élément de verrouillage (20) lié à la structure de véhicule et destiné à sélectivement coopérer avec le premier élément de verrouillage dans une position de verrouillage du dispositif de verrouillage (1), ce dernier comportant en outre des moyens de limitation (40) d'un débattement (alpha) du premier élément de verrouillage par rapport au deuxième élément de verrouillage lors de la position de verrouillage du dispositif de verrouillage.
Patent FR-2990140-A1 (FR)
Title: Treating natural gas, by adsorbing water and reduced sulfur by contacting natural gas with drying solvent and producing dry gas stream and stream of drying water solvent, and regenerating drying solvent by distillation and reboiling
Inventor: DEBLED ALEXIS
IPC: B01D53/26
Filed: 2012-05-07
Abstract: The method comprises: adsorbing water and reduced sulfur by contacting a natural gas with a drying solvent and producing a dry gas stream and a stream of drying water solvent charged with water and organic sulfur compounds; regenerating the drying solvent by distillation and reboiling to produce a regeneration effluent; and separating the regeneration effluent in a three-phase separator, where an aqueous phase and a gas phase produced during the separation are sent and burned in an economizer (60) to provide heat necessary for the reboiling. The method comprises: adsorbing water and reduced sulfur by contacting a natural gas with a drying solvent and producing a dry gas stream and a stream of drying water solvent charged with water and organic sulfur compounds; regenerating the drying solvent by distillation and reboiling to produce a regeneration effluent; and separating the regeneration effluent in a three-phase separator, where an aqueous phase and a gas phase produced during the separation are sent and burned in an economizer (60) to provide heat necessary for the reboiling, and the organic phase produced during the separation is contacted with regenerated solvent output from the step of reboiling. The organic phase from the step of separation is dried in a unit for reducing a water content before contacting the regenerated solvent. The contacting of the organic phase with the regenerated solvent is carried out in a contactor (401). The organic phase is first heated and vaporized to bring into contact with the regenerated solvent as a stripping gas downstream from a reboiler to improve the regeneration of solvent. The gas phase output from the step of separation is preheated before being sent into a combustion chamber of the economizer and washed with a fraction of solvent before being sent into the economizer. The aqueous phase output from the step of separation is injected into the combustion chamber in liquid or vapor form. The various phases of effluents output from the three-phase separation are partially or completely heated by heat transfer with a fluid or an external coolant. An independent claim is included for a device for treating natural gas.
Patent FR-2997810-A1 (FR)
Title: Alignement automatique des cameras dans un systeme 3d
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: H04N13/02
Filed: 2012-11-07
Abstract: Procédé d'alignement des axes optiques de deux caméras d'un système de prise de vue en trois dimensions, caractérisé en ce qu'il comporte, pour chacune d'un ensemble de valeurs de distance focale (Z), les étapes de : - Détermination (E221, E22) d'une valeur de réglage de mise au point (F) optimale et d'une valeur de réglage de luminosité (L) optimale pour chacune des deux caméras, - Première détermination (E23) de valeurs respectives de réglage de distance focale (Z), de tangage (T), de roulis (R) et de convergence (CV) optimales pour chacune des deux caméras, - Détermination (E24) de valeurs respectives de réglage de base (B) et de hauteur (H) optimales pour chacune des deux caméras.
Patent FR-2997947-A1 (FR)
Title: Composition pour pralinage de racines de plantes
Inventor: COUTANT ANTOINE
IPC: C05G3/60
Filed: 2012-11-15
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pour pralinage de racines de plantes comprenant une substance d'intérêt et un polyoside ramifié.
Patent FR-2998500-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter l'introduction d'un piston avec ses segments dans un cylindre de moteur de vehicule
Inventor: MEUNIER SYLVAIN
IPC: B23P19/04
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour faciliter l'introduction d'un piston avec ses segments dans un cylindre de moteur à combustion interne de véhicule. Ce dispositif, nouveau, présente la forme d'un tube cylindrique comportant, d'une part, une partie inférieure tubulaire destinée au guidage dudit tube dans le cylindre du moteur et dite « partie de guidage dans le cylindre » (11), et d'autre part, une partie supérieure tubulaire destinée au guidage et à l'insertion du piston avec ses segments et dite « partie d'insertion du piston » (12). La partie d'insertion du piston (12) présente une surface interne conique comportant, selon la direction axiale (« ZZ' ») du tube, un premier tronçon (12A) et un second tronçon (12B) à pente. Les deux tronçons (12A, 12B) ont des pentes différentes et sont séparés par un tronçon de raccordement (12C), cylindrique, de façon à permettre lors de l'insertion du piston le basculement d'une pente à l'autre dans de bonnes conditions. Véhicules automobiles. Montage des moteurs à combustion interne des véhicules automobiles. Montage des pistons avec leurs segments dans les carters cylindres des véhicules automobiles.
Patent FR-3014706-A1 (FR)
Title: Mecanisme autonome de filtration ne necessitant aucune autre energie que la fression d'un fluide
Inventor: PELTIER THIERRY
IPC: C02F103/02
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un mécanisme autonome de filtration ne nécessitant aucune autre énergie que la pression d'un fluide telle que celle d'un réseau d'eau potable. L'invention permet le nettoyage automatique des dépots et impuretés des eaux grises deposés sur des filtres tel qu'un tamis (8) grace aux actions mécaniques et simultanées du tamis (8), de la trappe (12) et de la projection d'eau cyclique et rotative (5). Dans le domaine des systèmes de filtration des eaux dites grises (4) il est généralement nécessaire de nettoyer voir de changer régulièrement les filtres ce qui implique une manipulation délicate et peu agréable et engendre des coûts financiers. L'invention se propose de répondre définitivement à tous ces inconvénients
Patent FR-3003907-A1 (FR)
Title: Pompe d'injection d'un fluide, et notamment micropompe utilisable pour delivrer une dose determinee
Inventor: DELEVOYE ELISABETH
IPC: B06B1/06
Filed: 2013-03-28
Abstract: Elle comprend un manchon (16) souple s'étendant le long d'un résonateur (10), en étant retenue entre deux surfaces opposées de celui-ci (17, 18), dont l'une appartient à un solide (12) apte à vibrer sous l'effet d'un transducteur (11), avec une composante de mouvements (M), qui soumet le manchon (16) à des compressions de section répétées, favorisant l'écoulement du fluide. On obtient ainsi un dispositif très peu encombrant, apte à délivrer des micro-débits bien déterminés, et pouvant être sans aucune fuite quand l'excitation du transducteur (11) s'interrompt. Une application possible du dispositif est la délivrance de médicaments ou d'autres fluides à des organismes vivants, pendant des actes chirurgicaux ou de façon périodique, le dispositif étant alors porté par l'organisme vivant ou implanté en lui.
Patent FR-2989784-A1 (FR)
Title: Detecteur de particules subatomiques capable d'ignorer des comptes induits par des chocs
Inventor: WRAIGHT PETER DAVID
IPC: G01T1/20
Filed: 2013-04-19
Abstract: Un appareil de détection de particules subatomiques comprend un scintillateur qui scintille s'il est frappé par des particules subatomiques, et qui scintille s'il est soumis à des contraintes mécaniques, le scintillateur émettant une décharge électrique s'il scintille du fait des contraintes mécaniques. Un détecteur est couplé optiquement au scintillateur pour détecter les scintillations du scintillateur. En outre, une antenne est associée au scintillateur et/ou au détecteur pour détecter la décharge électrique. De plus, des éléments de circuit sont couplés au détecteur et à l'antenne pour déterminer si le scintillateur scintillait du fait des contraintes mécaniques, sur la base de la détection de la décharge électrique par l'antenne.
Patent FR-3005584-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de gaz et sa methode d'assemblage, systeme et procede de traitement de gaz
Inventor: PETIT PHILIPPE
IPC: B01J19/12
Filed: 2013-05-15
Abstract: Ce dispositif (1) de traitement de gaz comprend un caisson (2) divisé en plusieurs canaux (A, B, C, D, E, F) comportant chacun une entrée et une sortie de gaz, au moins une lampe (4) générant un rayonnement photonique étant placée dans chaque canal (A-F) et chaque canal (A-F) étant délimité par deux parois de cloisonnement (7.1, 7.2) comprenant chacune : - une paroi diélectrique, - un élément photocatalytique disposé contre la paroi diélectrique du côté du canal et comprenant un support qui supporte un photocatalyseur, - une première électrode disposée contre l'élément photocatalytique, et - une deuxième électrode disposée contre la paroi diélectrique.
Patent FR-3007232-A1 (FR)
Title: Procede de detection et/ou de correction automatique d'erreurs dans un flux de donnees multiplexees
Inventor: TOURNERET JEAN YVES
IPC: H04L1/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détection et/ou de correction automatique d'erreurs dans un flux de données multiplexées. Le flux de données comprend une pluralité de canaux de données entrelacés organisés de manière cyclique en trames, chaque canal de données possédant un intervalle attribué à l'intérieur de chaque trame, dans lequel intervalle se trouve un échantillon de données appartenant vraisemblablement au canal. Le flux comprend des échantillons de données ordinaires et des glitchs, ce qui provoque un décalage des échantillons de données ordinaires subséquents par rapport aux intervalles. Les glitchs sont identifiés au moyen d'un algorithme de Viterbi. En tant qu'états, associés à chaque échantillon de données, l'algorithme utilise les décalages possibles (c'est-à-dire un décalage d'un intervalle, deux intervalles, etc.) provoqués par des glitchs reçus jusqu'à l'échantillon de données associé. Des transitions autorisées entre états comprennent une première transition, représentant une réception d'un échantillon de données ordinaire, et une deuxième transition, représentant une réception d'un glitch.
Patent FR-3008139-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liaison
Inventor: INDERSIE DOMINIQUE
IPC: F02K1/80
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne le domaine des tuyères propulsives et en particulier à un dispositif (105) pour relier un premier segment (103a) et un deuxième segment (103b) d'une tuyère propulsive en matériaux thermiquement dissimilaires. Ce dispositif (105) comprend au moins une goupille (106) et une douille excentrique (107). La goupille (106) présente une première surface axisymétrique (106a) destinée à être logée dans un orifice radial (108) du premier segment de tuyère (103a) et une deuxième surface axisymétrique (106b) excentrée par rapport à ladite première surface axisymétrique (106a). La douille excentrique (107) présente une surface axisymétrique intérieure (107a) complémentaire de la deuxième surface axisymétrique (106b) de la goupille (106), et une surface axisymétrique extérieure (107b), excentrée par rapport à ladite surface axisymétrique intérieure (107a) et destinée à être logée dans un orifice radial (110) du deuxième segment de tuyère (103b). La présente invention se rapporte également à un procédé d'utilisation de ce dispositif (105) pour relier deux segments (103a,103b) d'une tuyère (3), ainsi qu'à une tuyère propulsive (3) ainsi assemblée) et un moteur fusée (1) la comprenant.
Patent FR-3008219-A1 (FR)
Title: Dispositif a memoire non volatile
Inventor: DI PENDINA GREGORY
IPC: H01L21/8239
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif mémoire comprenant : une première cellule mémoire (102) comprenant un premier élément de mémorisation de données non volatile (106A) programmable pour mémoriser un premier bit de données ; et une deuxième cellule mémoire (104) comprenant un deuxième élément de mémorisation de données non volatile (106B) programmable pour mémoriser un deuxième bit de données ; dans lequel le premier élément est agencé pour avoir une première durée de rétention de données, et le deuxième élément est agencé pour avoir une deuxième durée de rétention de données différente de la première durée de rétention de données.
Patent FR-3009263-A1 (FR)
Title: Detection d'approche et allumage selectif
Inventor: BARILLOT THIBAUD
IPC: B62D1/04
Filed: 2013-08-02
Abstract: Un volant de direction (10) pour véhicule comprenant une jante (12) reliée à un moyeu central (14) par au moins une branche (16) et des boutons de commandes (20) regroupés en au moins une zone (18) agencée sur le volant. Les boutons (20) sont normalement non éclairés et le volant (10) est pourvu d'un détecteur d'approche arrangé pour faire commuter de l'état non éclairé à un état éclairé lesdits boutons (20) lors de l'approche d'une main.
Patent FR-3009833-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat muni d'un revetement comprenant une couche mince metallique discontinue
Inventor: PALACIOS-LALOY AGUSTIN
IPC: C23C28/00
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat revêtu sur au moins une partie d'au moins une de ses faces par un revêtement comprenant au moins une couche mince métallique discontinue à base d'argent, d'or, ou d'un quelconque de leurs alliages, la ou chaque couche mince métallique discontinue étant encapsulée entre au moins deux couches minces diélectriques, et la ou chaque couche mince métallique discontinue se présentant sous la forme de motifs géométriques périodiques, ledit procédé comprenant une étape de dépôt puis une étape dans laquelle on fait défiler le substrat ainsi revêtu en regard d'au moins un dispositif laser émettant un rayonnement laser focalisé sur ledit revêtement sous la forme d'au moins une ligne, la puissance dudit rayonnement étant adaptée afin de rendre discontinue la ou chaque couche mince métallique par démouillage.
Patent FR-3012655-A1 (FR)
Title: Compteur en memoire flash
Inventor: VAN KEER RONNY
IPC: G11C16/02
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'un compteur en mémoire flash, comportant : une première phase (41, 42, 43, 44, 45, 46) dans laquelle un ensemble de valeurs susceptibles d'être prises par le compteur sont programmées dans au moins une page de la mémoire flash ; et une deuxième phase (47, 48) dans laquelle, à chaque incrément/décrément du compteur, la valeur courante est programmée à l'état zéro dans la mémoire flash.
Patent FR-3012902-A1 (FR)
Title: Moyens de gestion d’acces a des demandes de prestation relatives a des biens immobiliers
Inventor: DUVAL JEAN-JACQUES
IPC: G06Q30/00
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et une infrastructure logicielle pour permettre à des fournisseurs d'accéder et répondre efficacement à des appels d'offres ciblés. Elle concerne plus particulièrement un procédé de gestion d'accès aux informations d'une base de données de demandes de prestation de service relatives à des biens immobiliers, comportant: • une étape de réception d'une requête d'accès aux demandes de prestation de service relatives aux biens immobiliers compris dans une zone géographique; • une étape de recherche d'une confirmation de paiement d'un montant minimal fonction de la zone géographique, et le cas échéant une étape de transmission desdites demandes de prestation à un terminal du fournisseur.
Patent FR-3021455-A1 (FR)
Title: Procede d'aplanissement d'evidements remplis de cuivre
Inventor: RIVOIRE MAURICE
IPC: H01L23/14
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aplanissement d'une structure comportant un substrat (20) présentant une surface supérieure munie d'évidements et revêtue d'une couche barrière (26) continue surmontée d'une couche de cuivre continue remplissant au moins les évidements, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) polissage mécano-chimique du cuivre, ce polissage étant sélectif par rapport à la couche barrière (26) de sorte que du cuivre reste dans les évidements (22) en retrait par rapport à la surface supérieure du substrat ; b) dépôt sur la surface exposée de la structure d'un matériau (34) recouvrant au moins le cuivre au niveau des évidements ; et c) polissage mécano-chimique aplanissant de la structure jusqu'à mettre à nu le substrat (20), le cuivre restant enfoui sous le matériau (34).
Patent FR-3021867-A1 (FR)
Title: Deambulateur
Inventor: JUSZKIEWICZ RICHARD
IPC: A61H3/04
Filed: 2014-06-10
Abstract: Appareil de déambulation pour adultes dans le but d'une rééducation à la marche ou promenade. Il est constitué d'un châssis (1), d'un guidon, et d'une selle (10) entre-jambe. Il peut être équipé d'un carter d'habillage, de freins, d'un dossier (27), de deux mousses (38) pour appui sur les avant-bras, de deux accoudoirs pour appui sur les avant-bras, d'une mousse de protection pour appui du thorax et d'un harnais pour soulager le haut du corps. La selle (10) est équipée d'un vérin (35) permettant son inclinaison. Ce vérin (35) est actionné à l'aide d'un levier (36) type levier de frein à bicyclette sous la selle. La selle est réglable d'avant en arrière et en hauteur. Des molettes (37) permettent de bloquer la position de la selle (10). La selle (10) apporte un soutien entre-jambe sans gêner le patient dans sa marche. Le dossier (27) comporte un système d'ouverture pour permettre au patient d'accéder au siège, et un système de réglage en hauteur, en profondeur et en largeur.
Patent FR-3022620-A1 (FR)
Title: Composant shunt et initiateur pyrotechnique associe
Inventor: MAKAROV MAXIME
IPC: F42B3/195
Filed: 2014-06-19
Abstract: La présente invention concerne un composant shunt (1) pour un initiateur pyrotechnique (2) comprenant au moins un générateur (21) de gaz muni d'un corps (210) et d'un allumeur (211), notamment pour un dispositif de gonflage de coussin de sécurité d'un véhicule, le composant shunt (1) comprenant : un corps isolant (10) présentant au moins une ouverture (101), une paroi latérale (102) et un fond (103) délimitant ensemble un espace intérieur (104), le fond (103) étant agencé pour être traversé par au moins deux broches (212) de l'allumeur (211) dans une position assemblée ; et un élément conducteur (11) comprenant une première lamelle (111) conductrice saillante vers l'intérieur (104) du corps isolant (10) de sorte que, dans la position assemblée, la première lamelle (111) conductrice est en contact avec les broches (212) de l'allumeur (211) ; le composant shunt (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une deuxième lamelle (112) conductrice, connectée électriquement à la première lamelle (111) conductrice, et saillante vers l'extérieur de son corps isolant (10) de sorte que, dans la position assemblée, la deuxième lamelle (112) est en contact électrique avec le corps (210) du générateur (21).
Patent FR-3022808-A1 (FR)
Title: Masque de traitement de surface d'une piece et procede de fabrication d'un tel masque
Inventor: MRUGALSKI ARNAUD
IPC: B60Q3/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un masque (1) de traitement de surface (12) d'une pièce (4), notamment pour un véhicule, comprenant une armature (3) métallique recouverte par une matière (2) en élastomère réticulé, ladite armature ayant notamment un module de Young sensiblement supérieur ou égal à 10 GPa.
Patent FR-3024676-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'objets lumineux surfaciques ou volumiques.
Inventor: NUNZIATO YVES
IPC: F21S4/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un objet lumineux (10) surfacique ou volumique, lequel objet comprend une structure rigide (16) et un dispositif lumineux (15), lequel procédé comporte les étapes consistant à : - enrober des fibres de résine et rassembler lesdites fibres enrobées en au moins un faisceau, - tisser le faisceau (22) sur un dispositif tendeur de manière à délimiter la structure (16) et sécher la résine pour durcir ladite structure (16), - associer le dispositif lumineux (15) et la structure (16), et se caractérisant par le fait que ledit procédé comprend en outre les étapes consistant à : - tisser un faisceau de fibres (16a) sur le dispositif tendeur de manière à former une première couche de la structure (16), - placer le dispositif lumineux (15) sur cette première couche de fibres (16a), - tisser un faisceau de fibres (16b) sur le dispositif tendeur de manière à former une seconde couche de la structure (16), lequel second faisceau est tissé au dessus du dispositif lumineux (15), de sorte que ce dernier soit enserré entre les deux couches de fibres (16a, 16b).
Patent FR-3025504-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice et procede de mise en oeuvre d'une telle nacelle elevatrice
Inventor: BEJI SLAHEDDINE
IPC: B66F9/06
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne une nacelle élévatrice (1), comprenant : un châssis (10) ; un système de levage (18) ; un premier essieu (20) comportant deux roues (21, 22) et un système d'entraînement hydraulique (23, 24) de ces deux roues (21, 22) ; un deuxième essieu (30) comportant deux roues (31, 32) et un système d'entraînement électrique (33, 34) de ces deux roues (31, 32) ; et un ensemble d'alimentation en énergie (40) qui présente différents modes de fonctionnement et qui est configuré pour alimenter sélectivement en énergie le système de levage (18), le système d'entraînement hydraulique (23, 24) et le système d'entraînement électrique (33, 34). La nacelle élévatrice (1) est caractérisée en ce que l'ensemble d'alimentation en énergie (40) inclut un moteur thermique (41), un système de pompage (50), une génératrice (61) et une unité de batterie (62) ; en ce que le système de pompage (50) est couplé au moteur thermique (41), à la génératrice (61), au système de levage (18) et au système d'entraînement hydraulique (23, 24) ; et en ce que l'unité de batterie (62) est couplée à la génératrice (61) et au système d'entraînement électrique (33, 34). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'une telle nacelle élévatrice (1).