baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057233-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un bras de suspension sur une caisse en aluminium d'un vehicule
Inventor: ANNEQUIN THIERRY
IPC: B62D21/11
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un bras de suspension (BS) d'un véhicule (VEH) à une caisse en aluminium dudit véhicule (VEH), ledit bras (BS) étant du type triangle comportant deux branches convergentes, chaque branche comportant une extrémité de liaison (EL) à l'autre branche, formant une zone de support destinée à être couplée à une roue, et une extrémité de fixation (EF) à la structure de caisse dudit véhicule (VEH), lesdites extrémités étant disposées en triangle, chacune des deux extrémités de fixation (EF) à la structure de caisse comportant un support d'articulation, ledit support comportant un évidement interne d'articulation, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une chape (C) indépendante de ladite caisse, ladite chape (C) formant une interface entre le bras de suspension (BS) et ladite caisse et comportant un moyen de solidarisation entre au moins un desdits supports d'articulation du bras de suspension (BS) et ladite chape (C) et des moyens de fixation entre ladite chape (C) et ladite caisse, lesdits moyens de fixation comportant au moins un trou oblong (TO) de passage d'une vis de fixation à ladite caisse (C).
Patent FR-3058520-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede relatif a la preconcentration d'analytes
Inventor: DELAPIERRE FRANCOIS-DAMIEN
IPC: G01N27/00
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention propose plusieurs aspects d'un dispositif Micro-Nano-Micro (MNM). Dans un aspect, une pluralité de canaux d'observation sont positionnés en parallèle et présentent chacun une section moindre pour générer une perturbation afin de provoquer de la préconcentration. Les sections de deux canaux distincts sont différentes. Dans un autre aspect, le canal d'observation présente une largeur moindre, avec préférentiellement une profondeur constante. Dans un autre aspect, un procédé pour analyser et/ou discriminer et/ou trier des analytes est présenté. Plusieurs types d'analytes peuvent être utilisés. Dans un aspect, un procédé de fabrication d'un dispositif conforme à l'invention est présenté.
Patent FR-3058848-A1 (FR)
Title: Boitier de commande a connexion simultanee pour une pompe de circulation
Inventor: LE STRAT OLIVIER
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-11-15
Abstract: Boîtier de commande (10) pour un moteur d'entraînement d'une pompe de circulation de fluide, comprenant une carte de commande (12) du moteur d'entraînement comprenant au moins une broche de connexion comportant une portion de puissance pour l'alimentation en énergie de la carte de commande (12) et une portion de transmission permettant à la carte de commande (12) de recevoir ou transmettre un signal d'information ; et une broche de masse apte à raccorder le moteur d'entraînement à une terre pour former un circuit électrique avec la portion de puissance de la broche de connexion, dans lequel les broches de connexion et de masse sont aptes à être connectées simultanément à un même connecteur (16).
Patent FR-3059028-A1 (FR)
Title: Loquet de porte
Inventor: HUNG HSIANG-CHIH
IPC: E05C3/10
Filed: 2016-11-23
Abstract: Un loquet de porte inclut une base de pivotement (1) installée sur une paroi (4) située à côté d'un battant de porte (5) ouvrable ; une unité de retenue (2) reliée à la base de pivotement (1) ; et une unité de guidage (3) installée sur la paroi (4) et située sur un côté de l'unité de retenue (2) pour guider cette dernière pour le déplacement. Lorsque le battant de porte (5) est fermé, l'unité de retenue (2) peut être tournée autour de la base de pivotement (1) et le long de l'unité de guidage (3) vers une position horizontale pour qu'une extrémité libre (23) interfère avec le battant de porte (5), et un utilisateur peut placer des effets personnels sur l'unité de retenue (2). Pour ouvrir le battant de porte (5), l'utilisateur reprend d'abord ses effets personnels avant que l'unité de retenue (2) puisse être tournée et déverrouillée.
Patent FR-3060726-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaque de renfort.
Inventor: ASRI MOHAMED
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) brasé comprenant : ° un faisceau de tubes (2) comportant une pluralité de tubes (2) disposés parallèlement les uns aux autres, ledit faisceau de tubes (2) comporte des intercalaires (6) disposées entre les tubes (2), ° deux collecteurs (3), un collecteur (3) étant disposé de chaque côté du faisceau de tubes (2), chaque collecteur (3) comportant une plaque collectrice (4), ladite plaque collectrice (4) comprenant des orifices à l'intérieur desquels sont introduits les extrémités des tubes (2), et un rebord (41) formant une gorge (42) destinée à recevoir un couvercle (8), et ° au moins une plaque de renfort (10) disposée entre une plaque collectrice (4) et les intercalaires (6), parallèlement à la plaque collectrice (4) et brasée contre au moins une partie des tubes (2) du faisceau de tubes (2) et ladite plaque collectrice (4), l'au moins une plaque de renfort (10) comportant une paroi latérale (101) faisant saillie en direction de la plaque collectrice (4) et recouvrant au moins partiellement le rebord (41) de la plaque collectrice (4), ladite paroi latérale (101) étant brasée contre ledit rebord (41) de la plaque collectrice (4) pour fixer la plaque de renfort (10) à la plaque collectrice (4).
Patent FR-3066790-A1 (FR)
Title: Eolienne a axe de rotor incline a 45° par rapport a la verticale en forme d'arbre s'integrant dans les paysages
Inventor: KNAUB VINCENT FREDERIC
IPC: F03D9/25
Filed: 2017-05-29
Abstract: Eolienne à axe de rotor incliné de 45° par rapport à la verticale en forme d'arbre s'intégrant dans les paysages. L'invention concerne une éolienne à axe de rotor incliné de 45° par rapport à la verticale, avec 4 pales fixes, ayant un rendement supérieur à celles qui existent actuellement, en forme d'arbre s'intégrant dans les paysages, le rotor étant de couleur verte et le mât de couleur brune. Le dispositif comporte un mât vertical (2) scellé dans une fondation (1). Un arceau (4) porte un axe de rotor incliné de 45° par rapport à la verticale. Quatre pales (13) sont fixées sur le rotor. Elles sont inclinées de 45° par rapport à l'axe de celui-ci, et sont disposées à 90° l'une par rapport à l'autre autour de l'axe. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à produire de l'électricité grâce au générateur (15) ou à pomper de l'eau.
Patent FR-3062475-A1 (FR)
Title: Opercule d'etancheite pour dispositif generateur de gaz
Inventor: PRIMA GERALD
IPC: F42B3/04
Filed: 2017-01-30
Abstract: Opercule d'étanchéité d'un dispositif générateur de gaz, comprenant une pluralité de zones de faiblesse distinctes, agencées pour définir une pluralité de lignes de rupture de l'opercule d'étanchéité sous l'effet d'une pression interne du dispositif générateur de gaz, de sorte à ce que l'opercule d'étanchéité présente : - un premier état, avant désoperculage, dans lequel sa surface est étanche, - un deuxième état, après désoperculage, dans lequel sa surface présente au moins une ouverture définie par les lignes de rupture pour laisser passer des gaz du dispositif générateur de gaz, caractérisé en ce que chaque zone de faiblesse de la pluralité de zones de faiblesse suit une ligne courbe dont une portion ou une extrémité est agencée entre deux portions ou deux extrémités d'une autre ligne courbe d'une autre zone de faiblesse.
Patent FR-3064003-A1 (FR)
Title: Composition adhesive de mastic plastifiee sans phtalate
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C09J11/06
Filed: 2017-03-14
Abstract: Composition adhésive de mastic comprenant au moins un prépolymère réticulable à l'humidité et, comme agent plastifiant, un composé ester de formule (I) : dans laquelle : - R1, R2 et R3 représentent un radical oxycarbonylalkyle de 4 à 20 atomes de carbone; - R4 représente un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou éthyle ou encore un radical : -CH2-R5 dans lequel R5 représente un radical oxycarbonylalkyle de de 4 à 20 atomes de carbone.
Patent FR-3051306-A1 (FR)
Title: Systeme de communication sans fil
Inventor: NISHIYAMA SHIGEKI
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-05-09
Abstract: Un système de communication sans fil (1) comprend un dispositif embarqué (11) monté sur un véhicule (10) ; et un dispositif portable (40) qui peut être transporté par un utilisateur. Le dispositif embarqué (11) comprend une première unité d'émission (15) configurée pour envoyer par intermittence et sans fil un code d'identification du véhicule (10) ou du dispositif embarqué (11) à l'extérieur du véhicule (10) ; et une unité de détection (18) configurée pour détecter une présence du dispositif portable (40) en recevant un signal de réponse sans fil envoyé par le dispositif portable (40). Le dispositif portable (40) comprend une unité de commande d'émission (43) configurée pour envoyer sans fil le signal de réponse si la vérification du code d'identification par une première unité de vérification (44) est réussie et pour ne pas envoyer le signal de réponse si la vérification par la première unité de vérification (44) n'est pas réussie.
Patent FR-3066157-A1 (FR)
Title: Aide a la conduite en phase de recul permettant l'ouverture sans risque d'un ouvrant arriere
Inventor: MONDOT FREDERIC
IPC: H04N5/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule (100) en phase de recul, consistant à afficher sur un écran (111) destiné au conducteur un flux vidéo provenant d'une caméra de recul (101), à déterminer un gabarit fonction de la longueur maximale projetée au sol de l'ouvrant arrière dudit véhicule, et des paramètres de prise de vue de ladite caméra, et à afficher ledit gabarit en surimpression sur ledit écran.
Patent FR-3066916-A1 (FR)
Title: Complexe vegetal a base de seve de bouleau et d'un extrait aqueux de chaga et applications en cosmetique
Inventor: LECLERE JACQUES
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-05-30
Abstract: La présente invention est relative à un complexe végétal comprenant au moins de la sève de bouleau (ou eau de bouleau) et au moins un extrait de chaga (Inonotus obliquus), ainsi qu'à une composition cosmétique à application topique comprenant un tel complexe végétal à titre d'ingrédient actif. Elle se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour les soins de la peau mettant en œuvre une telle composition, ainsi qu'à l'utilisation cosmétique et non thérapeutique d'une telle composition cosmétique pour les soins de la peau, et notamment pour protéger la peau des agressions extérieures, notamment des effets néfastes des rayons ultraviolets (UV), et calmer la peau tout en renforçant ses défenses naturelles.
Patent FR-3071894-A1 (FR)
Title: Transmission infiniment variable a train diviseur de puissance et procede de fonctionnement de celle-ci
Inventor: CAILLETON LOUIS
IPC: F16H3/72
Filed: 2017-10-03
Abstract: Transmission infiniment variable à train épicycloïdal diviseur de puissance (8) qui relie mécaniquement un moteur thermique et deux machines électriques (11, 13) échangeant entre elles de la puissance électrique, dans laquelle la puissance mécanique du moteur thermique introduite dans le train se répartit au niveau d'un élément (21) du train entre une première voie de puissance où elle est prélevée par une première machine électrique (11), et une deuxième voie de puissance où elle est réunie à la puissance mécanique de la deuxième machine électrique (13), et se regroupe sur un élément de sortie du train (8) d'où elle est transmise aux roues du véhicule sur un rapport de transmission variable en fonction de la puissance électrique échangée entre les deux machines électriques (11, 13), caractérisée en ce qu'elle comporte un groupe de couplage (9) entre la première machine électrique et une des deux autres sources motrices pour faire tourner la transmission en bloc sur un rapport fixe.
Patent FR-3072508-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: ROUSTIT PHILIPPE
IPC: H01Q17/00
Filed: 2017-10-16
Abstract: Dispositif Ã©lectromagnÃ©tique (2) comportant : - un support (5, 5a Ã  5c) isolant, et -une structure conductrice (10, 10a Ã  10d) de potentiel flottant s'Ã©tendant sur une face du support isolant, la structure conductrice (10, 10a Ã  10d) comportant un Ã©lÃ©ment conducteur prÃ©sentant une piste conductrice (10, 10a, 10b, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32, 50) en forme de spirale ou un anneau conducteur (40) fractionnÃ© en au moins quatre secteurs.
Patent FR-3073629-A1 (FR)
Title: Procede de compensation d'un localisateur magnetique, localisateur et programme d'ordinateur
Inventor: HUGUEL LOIC
IPC: G01V3/08
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de compensation d'un localisateur magnétique en présence d'un matériau perturbateur de champ magnétique, comprenant : - un émetteur (10) comprenant au moins une bobine émettrice d'un champ magnétique d'émission, - un récepteur (20) comprenant au moins une bobine réceptrice et un dispositif fournissant plusieurs mesures Ipi d'un champ magnétique de réception induit par le champ d'émission dans chaque bobine réceptrice, - une unité (25) de traitement comportant un modèle de champ permettant de calculer une position (P) et/ou une orientation (Q) du récepteur par calcul d'une prédiction Hi des mesures en fonction d'un critère (C) calculé en fonction d'une erreur Ei, elle-même calculée par rapport aux mesures Ipi, L'invention est caractérisée en ce que l'erreur Ei est calculée par itérations successives depuis des valeurs initiales prescrites de la prédiction Hi comme étant la différence entre les mesures Ipi et un modèle perturbé Hpi, selon l'équation Ei = Ipi - Hpi, le modèle perturbé Hpi vérifiant Hpi= Hi+Pi, αi = -arctan(β. ωi), Pi = ρi jHi/|Hi| ejαi, le paramètre β étant identique pour toutes les mesures Ipi, le calcul étant effectué de manière à minimiser le critère C.
Patent FR-3074447-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol economique, et procede de fabrication d'une telle structure multicouche
Inventor: DURAND SYLVAIN
IPC: B32B27/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne une structure multicouche (1) pour la réalisation d'un revêtement de sol économique, ladite structure multicouche (1) comprenant une couche supérieure d'usure (2) transparente et une couche d'envers (3) en polymère. Selon l'invention, la structure multicouche (1) comprend un film polymère imprimé (4), disposé entre la couche d'usure (2) et la couche d'envers (3), et présentant un module d'Young supérieur à 1,5 GPa.
Patent FR-3075762-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un projecteur d'eclairage d'un terrain de sport a ciel ouvert, et dispositif de commande pour sa mise en œuvre
Inventor: GOEGEL SEBASTIEN
IPC: B64F1/20
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de commande d'un projecteur d'éclairage (10) d'un terrain de sport (20) à ciel ouvert, parmi une pluralité de terrains de sport disponibles, les terrains de sport étant aptes à permettre l'atterrissage d'un hélicoptère lors d'une intervention, le projecteur (10) étant relié à un coffret d'alimentation électrique (30), le procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste à : -choisir le terrain de sport (20) situé le plus proche de l'intervention -activer l'éclairage à partir d'un terminal distant (40) du terrain de sport (20) en utilisant un module (50) connecté avec le coffret d'alimentation électrique (30) et apte à communiquer avec le terminal distant (40). L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre dudit procédé, le dispositif comprenant un terminal (40) distant des terrains de sport et une pluralité de modules de commande, chaque module (50) comprenant au moins un relais d'allumage (51) apte à alimenter électriquement le projecteur (10) via le coffret d'alimentation (30) et une unité (52) de contrôle du relais (51) apte à communiquer avec le terminal distant (40).
Patent FR-3069308-A1 (FR)
Title: Dispositif pour regulation et/ou comptage d’energie d’un plancher chauffant hydraulique et / ou un sol rafraichissant
Inventor: KOUBI ABDELILAH
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la régulation des appareils de chauffage et/ou de climatisation hydraulique et porte en particulier sur un procédé de régulation et de comptage de l'énergie utilisée par un chauffage et/ou de climatisation hydraulique de type plancher chauffant, rafraichissant ou les deux (plancher réversible). Ce dispositif permet de faire une régulation du chauffage au sol et/ou sol rafraichissant à distance en fonction du niveau de température souhaitée.
Patent FR-3078155-A1 (FR)
Title: Capteur photo-acoustique avec couplage opto-mecanique.
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: G01N21/00
Filed: 2018-02-19
Abstract: Capteur photo-acoustique (100) combinant un résonateur opto-mécanique et une cavité photo-acoustique. La cavité photo-acoustique est formée par une chambre de mesure (110), traversée par un faisceau d'excitation impulsionnel. Le résonateur opto-mécanique est formé par un résonateur optique (120), dans lequel un élément mécanique (122) est apte à être mis en oscillations rapides, par un signal optique confiné dans le résonateur opto-mécanique, et en oscillations lentes, par une onde acoustique générée dans la cavité photo-acoustique. Un faisceau de mesure est envoyé dans le résonateur optique (120), où il effectue plusieurs passages en passant par l'élément mécanique (122). Ses propriétés optiques en sortie du résonateur optique sont donc fonction des oscillations de l'élément mécanique. On peut ainsi obtenir un signal haute fréquence modulé en amplitude à basse fréquence, dans lequel la modulation d'amplitude représente l'onde acoustique dans la chambre de mesure. L'invention offre une solution précise, à faible bruit, et grande compacité, pour réaliser des mesures à partir d'un effet photo-acoustique.
Patent FR-3079569-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation presentant une fonction de resistance a l'arrachement
Inventor: MAGNIEZ CLAUDE
IPC: F16B5/04
Filed: 2018-03-27
Abstract: Le dispositif de fixation (4) d'une première pièce (1) et d'une deuxième pièce (2) comprend : - un élément femelle (6) destiné à être fixé à la première pièce (1) et comprenant un logement (14), - un élément mâle (8) destiné à être fixé à la deuxième pièce (2) et comprenant une tige (28) comprenant un corps (32), un pied (30) et une tête (34), la tête (34) présentant une dimension transversale (e3), - un élément de retenue (18) définissant dans le logement (14) un passage (36) dont la dimension transversale (e4) est inférieure à la dimension transversale (e3) maximale de la tête (34). L'élément mâle (8) comprend une surface de butée (40), l'élément femelle (6) ou l'élément de retenue (18) comprenant une surface de butée complémentaire (42), ladite surface de butée (40) coopérant avec ladite surface de butée complémentaire (42) dans une configuration de fixation.
Patent FR-3082445-A1 (FR)
Title: Dispositif d'abrasion rotative a doigt de centrage
Inventor: MANENC STÉPHAN
IPC: B24B9/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne dispositif d'abrasion rotative comprenant : - une tête (31) d'abrasion comprenant un orifice (34, 35) traversant selon un axe (43) principal, - une monture (21) comprenant un doigt (22) de centrage s'étendant selon ledit axe (43) principal et traversant l'orifice (34, 35) de la tête (31) d'abrasion, caractérisé en ce que : - la monture (21) comprend une butée (27) axiale, la tête (31) d'abrasion étant en appui contre cette butée (27) axiale, - le doigt (22) de centrage et la tête (31) d'abrasion portent au moins une paire d'organes d'accrochage réversibles, cette paire étant formée d'un crochet (38) porté par l'un parmi le doigt (22) de centrage et la tête (31) d'abrasion et d'un élément (29) conjugué de ce crochet (38), cet élément (29) conjugué étant porté par l'autre parmi le doigt (22) de centrage et la tête (31) d'abrasion.
Patent FR-3084684-A1 (FR)
Title: Elements de coffrage perdu pour dalle de plancher en beton
Inventor: ARIOLI PHILIPPE
IPC: E04B2/86
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention concerne des éléments (1) de coffrage perdu pour dalle de plancher en béton, ladite dalle comportant des poutrelles et des hourdis, lesdits éléments (1) comportant, chacun, une première partie (2) reliée perpendiculairement (40) à une seconde partie (3), caractérisés en ce que les première (2) et seconde (3) parties de chaque élément (1) sont monoblocs et en au moins un matériau au moins imperméable à l'eau.
Patent FR-3085947-A1 (FR)
Title: Dispositif d'individualisation, d'orientation et de guidage d'objets en vrac
Inventor: QUENARD NICOLAS
IPC: B65G47/18
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'individualisation, d'orientation et de guidage d'objets en vrac comprenant au moins un organe d'alimentation (2) des objets en vrac, un organe d'individualisation (3) des objets, un organe d'orientation des objets individualisés, un organe de guidage (4) des objets individualisés en direction d'un organe de traitement (5) des objets individualisés, caractérisé en ce que l'organe de guidage (4) comprend au moins un organe d'accélération (6) des objets individualisés et un organe d'alignement (7) des objets individualisés selon une direction donnée, ledit organe d'alignement (7) étant courbe (72) et situé entre l'organe d'accélération (6) et l'organe de traitement (5) des objets.
Patent FR-3087047-A1 (FR)
Title: Transistor bipolaire
Inventor: GAUTHIER ALEXIS
IPC: H01L29/73
Filed: 2018-10-08
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un transistor bipolaire (100) comprenant une étape de formation d'une première partie (104) d'un collecteur s'étendant sous une tranchée isolante (106), et une étape de formation d'une deuxième partie (110) du collecteur traversant la tranchée isolante, les première et deuxième parties du collecteur étant en contact physique.
Patent FR-3073549-A1 (FR)
Title: Metal gonflable pour joints toriques, piles d'etancheite et bagues non elastomeres
Inventor: FRIPP MICHAEL L
IPC: E21B33/12
Filed: 2018-10-10
Abstract: La présente divulgation concerne des éléments d'étanchéité métalliques gonflables (200) et des procédés pour former un joint dans un puits de forage en utilisant lesdits éléments d'étanchéité métalliques gonflables (200). Un exemple de procédé comprend la fourniture d'un élément d'étanchéité métallique gonflable (200) choisi dans le groupe constitué d'un joint torique (5), d'une bague (25) ou d'une pile d'étanchéité (35, 105) ; dans lequel l'élément d'étanchéité métallique gonflable (200) est disposé dans ou autour d'un outil de fond de trou (45) disposé dans le puits de forage. Le procédé comprend en outre l'exposition de l'élément d'étanchéité métallique gonflable (200) à une saumure et le fait de permettre ou de provoquer le gonflement de l'élément d'étanchéité métallique gonflable (200).
Patent FR-3083978-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un tissu corneen pour son traitement photonique
Inventor: GAIN PHILIPPE
IPC: A61F9/01
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'un tissu cornéen humain ou animal préalablement prélevé pour son traitement photonique à partir d'un rayonnement électromagnétique, remarquable en ce que le dispositif de maintien comprend : un empilement d'éléments selon un axe longitudinal (A-A') du dispositif, ledit empilement comportant :     • une première plaque (1) transparente au rayonnement électromagnétique,     • un joint périphérique (4) positionné sur la première plaque (1), le joint périphérique (4) étant destiné à s'étendre autour du tissu cornéen (6),     • une deuxième plaque (2) transparente au rayonnement électromagnétique sur le joint périphérique  (4),     un système de blocage (51, 52) de l'empilement d'éléments apte à plaquer les première et deuxième plaques (1, 2) contre le tissu cornéen pour appliquer une contrainte mécanique sur des faces antérieure et postérieure du tissu cornéen.