baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994472-A1 (FR)
Title: Ventilation duct for draining of wet wall in old house, has set of straight elements that are able to be sealed end to end to form duct of desired length, and set of folds arranged in section of duct for supporting air flow
Inventor: GUIONIE RAYMOND
IPC: F24F7/04
Filed: 2012-08-10
Abstract: The duct has a set of straight elements that are able to be sealed end to end to form the duct of desired length. An interior surface of the straight elements is provided in a smooth manner so as to support air flow. A set of folds is arranged in a section of the duct for supporting the air flow. A set of half arches is formed in the duct, where the duct is formed of incorruptible materials, and is sealed in the direction of its height, and is provided parallel to a wall, and duct delimiting air circulation passage.
Patent FR-2987795-A1 (FR)
Title: Ensemble de manutention destine a equiper un chassis d'un vehicule, pour la pose, la depose et/ou le bennage et le transport de tout type de conteneur
Inventor: CORNUT ALAIN JOSEPH LOUIS
IPC: B60P1/64
Filed: 2012-03-07
Abstract: Ensemble (1) de manutention destiné à équiper un châssis d'un véhicule, pour la pose, la dépose et/ou le bennage et le transport de tout type de conteneur, comprenant, un faux châssis composé de deux profils longitudinaux ou longerons (2) et (3) entretoisés par au moins une traverse d'extrémité (4) et au moins une traverse intermédiaire (5), un bras de manutention (6) en trois parties constitué par un basculeur (6a) accouplé de manière articulée au niveau de ladite traverse d'extrémité (4), une partie intermédiaire formant poutre (6b) dont une extrémité est accouplée de manière articulée autour d'un axe (7), au basculeur (6a), et dont l'autre extrémité est équipée d'une potence (6c), et au moins un vérin de levage (8) à double effet, dont l'une des extrémités, considérée du côté du fût, est accouplée de manière articulée à la traverse intermédiaire (5) ou à un élément (9) monté entre les deux traverses (4) et (5). Selon l'invention, l'autre extrémité du vérin (8), considérée du côté de la tige, est accouplée de manière articulée au moyen d'un système de biellettes (11, 12), au bras de manutention (6).
Patent FR-2988378-A1 (FR)
Title: Pouch-shaped package for containing bouquet of cut flowers, has bottom piece for sealingly securing transverse sides of bottom parts of length of longitudinal edges of each sidewall as well as bottom transverse edges of bottom parts
Inventor: MAFILLE DAVID
IPC: B65D85/50
Filed: 2012-03-23
Abstract: The package (1) has top parts (13, 14) in form of sheet folded/pleated in truncated cone on bouquet, and bottom parts (15, 16)/base forming a water tank to receive a lower part of stems of flowers. Sidewalls (2, 3) are sealingly joined on oblique transverse sides (26-29) of top parts of length of longitudinal edges (5-8) of each sidewall, and are not connected on oblique transverse sides (22-25) of bottom parts of the length. A bottom piece (4) is folded on itself, and sealingly secures the transverse sides of bottom parts as well as bottom transverse edges (9, 10) of bottom parts. An independent claim is also included for a method for forming a package containing a bouquet of cut flowers.
Patent FR-2973770-A1 (FR)
Title: Potence de velo en materiau leger, notamment en materiau composite.
Inventor: GUEUGNEAUD JEAN-MARC
IPC: B62K21/12
Filed: 2012-03-30
Abstract: Potence de vélo comportant un corps (2) en matériau léger, notamment en matériau composite, muni d'au moins un logement pour recevoir une pièce cylindrique, et des moyens de serrage (S) de cette pièce dans le logement pour assembler la potence et ladite pièce ; les moyens de serrage (S) comprennent au moins deux goujons (6) fixés dans le corps (2) de potence, au voisinage du logement (3), pour faire saillie sur le corps, la potence comportant dans une partie en regard mais espacée de la zone munie des goujons, au moins deux trous (8) conjugués pour être traversés par les goujons, et un écrou (9) associé à chaque goujon pour assurer le serrage de l'élément cylindrique dans la potence, ce serrage étant obtenu sans faire tourner les goujons dans le corps de potence.
Patent FR-2989123-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un demarreur d'un moteur thermique de vehicule automobile, dispositif de commande et demarreur correspondants
Inventor: THIMON ALAIN
IPC: F02N11/08
Filed: 2012-04-05
Abstract: Le procédé selon l'invention est du type de ceux consistant à contrôler une intensité (I) d'un courant d'alimentation d'un moteur électrique (3) à courant continu du démarreur en fonction d'au moins d'un ordre de démarrage (START). Conformément à l'invention, le procédé comprend un ensemble d'étapes effectuées périodiquement: une première étape de détection de conditions de démarrage difficile; une seconde étape de détermination d'une loi d'évolution optimale de l'intensité (I) fournie au moteur électrique et correspondant aux conditions détectées lors de la première étape; et une troisième étape de contrôle de l'intensité en fonction de la loi d'évolution optimale. Le procédé de l'invention est mis en oeuvre dans un dispositif de commande de démarreur comprenant des moyens de contrôle (11) de l'intensité et des moyens d'interface (5) destinés à recevoir au moins l'ordre de démarrage (START). Le dispositif comporte en outre des moyens de mesure périodique (7, 8, 9, 12) de variables de fonctionnement, des moyens de mémorisation de la loi d'évolution optimale et des moyens de détermination (6) de la valeur de consigne de l'intensité en fonction des variables de fonctionnement et de la loi d'évolution optimale.
Patent FR-2989025-A1 (FR)
Title: Composite material wheel assembly for car, has moving part allowing passage of forced air flow from source to assembly zone interior close to brake disk and clamp, and swivel joint allowing passage of flow between fixed and moving parts
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B5/02
Filed: 2012-04-10
Abstract: The assembly has a moving part formed by a wheel (1) and a bearing of a hub (3), and a fixed part formed by a suspension arm and a wheel spindle. A pneumatic energy source (2) is located on the fixed part, and a set of ducts (Ci) is arranged inside the fixed part. The moving part allows passage of a forced air flow from the source toward interior of a zone of the assembly close to a brake disk and a brake clamp. A swivel joint allows the passage of the forced air flow between the fixed part and the moving part of the assembly.
Patent FR-2989506-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire avec echangeurs de chaleur a plaques ou micro canaux integres dans la cuve
Inventor: FRIBOURG CHARLES
IPC: G21C1/32
Filed: 2012-04-11
Abstract: Le réacteur nucléaire (1) comprend : - une cuve (3) ; - un coeur (117) disposé dans la cuve (3) ; - au moins un échangeur de chaleur (7) à plaques disposé dans la cuve (3), avec au moins un conduit (11) d'alimentation de l'échangeur de chaleur (7) en un fluide secondaire et un conduit (13) d'évacuation du fluide secondaire sortant de l'échangeur de chaleur (7), le conduit d'évacuation (13) traversant la cuve (3). Le réacteur nucléaire comprend un dispositif (85) de fixation de l'échangeur de chaleur (7) à une zone de la cuve (3) traversée par le conduit d'évacuation (13).
Patent FR-2992626-A1 (FR)
Title: Plateforme semi-submersible a aileron stabilisateur, et centrale houlomotrice offshore integrant une telle plateforme
Inventor: RUIZ DIEZ JOSE ANTONIO
IPC: B63B35/44
Filed: 2012-06-29
Abstract: Plateforme (1) semi-submersible comprenant : - au moins deux caissons (2) longitudinaux, les caissons (2) ayant des parois (3, 4) latérales pleines délimitant un chenal (5) central qui s'étend d'une extrémité (6) de proue à une extrémité (7) de poupe de la plateforme (1) ; - au moins une poutre (10) accouplant transversalement les caissons (2) ; - au moins un aileron (11) stabilisateur qui s'étend transversalement en-deçà de bords (9) inférieurs des caissons (2).
Patent FR-2995913-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une couche de silicium epitaxiee.
Inventor: BENMANSOUR MALEK
IPC: C30B25/02
Filed: 2012-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour former, par croissance épitaxiale en phase vapeur, en surface d'au moins un substrat de silicium (1), une couche (2) de silicium cristallisé présentant une taille de cristallites supérieure ou égale à 100 µm, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer d'un substrat de silicium (1) présentant une taille de grains supérieure ou égale à 100 µm et comprenant une teneur en impuretés métalliques allant de 10 ppb à 1 ppm en poids ; et (ii) former ladite couche (2) de silicium en surface dudit substrat porté à une température comprise entre 1000 et 1300 °C, par décomposition d'au moins un précurseur de silicium à l'aide d'une torche à plasma inductif (4), la surface (11) dudit substrat destinée à supporter la couche (2) de silicium étant positionnée en étape (ii) à proximité de la sortie de la torche à plasma.
Patent FR-2983344-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le montage de puces de semi-conducteurs
Inventor: GRUETER RUEDI
IPC: B25J15/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: Un dispositif pour le montage de puces de semi-conducteur (12) comprend un système de prélèvement et de mise en place (4) avec une tête de bonding (5), une tête de prélèvement (7) et un plateau de dépose (8). La tête de prélèvement (7) et le plateau de dépose (8) sont supportés sur un chariot (6). Le dispositif peut être piloté dans un mode direct et un mode parallèle, le chariot (6) se trouvant, en mode direct, dans une première position qui est une position de garage, et une unité de commande (9) pilotant le système de prélèvement et de mise en place (4) de telle manière que la tête de bonding (5) prélève une puce de semi-conducteur (12) après l'autre sur la table à plaquettes (1) et la place sur le substrat (2). En mode parallèle, le chariot (6) se trouve dans la deuxième position et l'unité de commande (9) pilote la tête de prélèvement (7), le plateau de dépose (8) et le système de prélèvement et de mise en place (4) de telle manière que la tête de prélèvement (7) prélève une puce de semi-conducteur (12) après l'autre sur la table à plaquettes (1) et la place sur le plateau de dépose (8) et la tête de bonding (5) prélève une puce de semi-conducteur (12) après l'autre sur le plateau de dépose (8) et la place sur le substrat (2).
Patent FR-2997898-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant une faible resistance aerodynamique.
Inventor: GARDARIN BENOIT
IPC: B60C3/04
Filed: 2012-11-09
Abstract: Pneumatique comportant une armature de carcasse (60) et ayant un profil extérieur (200) tel que, pour au moins l'un des deux flancs, dans toute section radiale, la distance entre l'armature de carcasse et le profil extérieur du pneumatique, mesurée entre un point de l'armature de carcasse 60 et le point d'intersection entre le profil extérieur du pneumatique et la direction perpendiculaire à l'armature de carcasse passant par ce point de l'armature de carcasse, atteint sa valeur minimale DMI en un premier point 62 de l'armature de carcasse ayant une hauteur radiale (HD) supérieure ou égale à 0.50 H et inférieure ou égale à 0.75 H, H étant la hauteur radiale du pneumatique ; l'armature de carcasse comportant : une première zone (Z1), entourant ledit premier point de l'armature de carcasse, dans laquelle la distance entre l'armature de carcasse et le profil extérieur du pneumatique, augmente de manière continue lorsqu'on s'éloigne dudit premier point de l'armature de carcasse, radialement vers l'intérieur et radialement vers l'extérieur, la distance (DMA) entre l'armature de carcasse et le profil extérieur du pneumatique en l'extrémité radialement intérieure de la première zone, est égale ou supérieure à 1.3 DMI ; une deuxième zone (Z2), adjacente et radialement à l'intérieur de ladite première zone de l'armature de carcasse, dans laquelle la distance entre l'armature de carcasse et le profil extérieur du pneumatique, est constante ou diminue de manière continue lorsqu'on s'éloigne de l'extrémité radialement intérieure de la première zone ; et une troisième zone (Z3), adjacente et radialement à l'intérieur de deuxième zone de l'armature de carcasse, dans laquelle la distance entre l'armature de carcasse et le profil extérieur du pneumatique, augmente de nouveau.
Patent FR-3002362-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les rayonnements ionisants et enceinte de confinement equipee d'un tel dispositif
Inventor: MAZAUDIER FABRICE
IPC: B25J21/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de protection contre les rayonnements ionisants traversant un orifice (32) délimité par une structure (22) de traversée de paroi. Le dispositif comporte une structure d'atténuation des rayonnements ionisants traversant l'orifice (32), qui est apte à recouvrir (ou occulter) l'orifice (32), et comporte des moyens (16) de fixation agencés pour assurer une fixation amovible de la structure d'atténuation des rayonnements ionisants à la structure (22) de traversée de paroi. La structure d'atténuation des rayonnements ionisants est une manche (11) ouverte à ses deux extrémités (13, 14), déformable sous son poids, et agencée pour être fixée à la structure (22) de traversée de paroi par les moyens (16) de fixation, par une première extrémité ouverte (14) de la manche (11).
Patent FR-3005238-A1 (FR)
Title: Leurre de peche
Inventor: CHENNAZ DOMINIQUE
IPC: A01K85/00
Filed: 2013-05-02
Abstract: Leurre de pêche comprenant : - un corps en matériau non métallique, avec une extrémité avant et une extrémité arrière, - un premier moyen de fixation agencé à l'extrémité avant, - un deuxième moyen de fixation agencé à l'extrémité arrière, - une tige de liaison longitudinal traversant le corps et reliant le premier moyen de fixation au deuxième moyen de fixation, caractérisé en ce que le leurre comprend au moins un trou agencé dans le corps entre l'extrémité avant et l'extrémité arrière, et en ce que la tige de liaison passe au travers du trou.
Patent FR-3002826-A1 (FR)
Title: Tondeuse a gazon
Inventor: GAMOT ALBAN
IPC: A01D34/67
Filed: 2013-03-08
Abstract: Tondeuse à gazon comprenant un corps principal (2) roulant comprenant un carter (3), et un manche (6) déployable par rapport au corps principal selon une direction de déploiement entre une configuration de rangement et une configuration d'utilisation, et réglable selon une direction de réglage dans une position de réglage.
Patent FR-3004089-A1 (FR)
Title: Suretui destine a un etui pour un baton de matiere a appliquer, tel qu'un raisin de rouges a levres, ensemble etui-suretui et baton de matiere ainsi emballe.
Inventor: DENECE JEAN-PAUL
IPC: A45D40/02
Filed: 2013-04-03
Abstract: Surétui (1) spécialement adapté et destiné à être associé à un étui (2) pour un bâton (3), en particulier un raisin de rouges à lèvres, comprenant : - un corps allongé, incluant un logement (5) allongé pour la réception de l'étui (2), son coulissement par rapport au corps, et sa traversée d'une ouverture transversale (7) de sorte à pouvoir être extrait du logement (5) et introduit dans le logement (5), - un mécanisme (10) d'entraînement avec commande manuelle, apte et destiné à faire coulisser l'étui (2) par rapport au logement (5) en vue de son extraction. Le corps allongé comprend en outre une ouverture (11) latérale ménagée dans le corps et le mécanisme (10) d'entraînement comprend une bande (12) souple et inextensible accrochée d'un côté au corps, et, moyennant une traction, sollicitant l'étui (2) de sorte à pouvoir être extrait du logement (5).
Patent FR-3004865-A1 (FR)
Title: Rotor a poles saillants comportant un systeme de maintien des bobinages du rotor
Inventor: LUTUN JEREMIE
IPC: H02K15/02
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention concerne un rotor de machine électrique tournante, notamment un alterno-démarreur comprenant : - une pluralité de pôles, s'étendant radialement en section par rapport à l'axe de rotation du rotor, et sur une hauteur (h) parallèlement à l'axe du rotor, espacés régulièrement sur la circonférence dudit rotor; - une pluralité de bobinages s'étendant dans des encoches du rotor et entourant lesdits pôles de la pluralité ; caractérisé en ce que ledit rotor comporte une pluralité d'éléments de maintien de bobinages, chaque élément de maintien de bobinages de largeur (l) en section dans la direction circonférentielle, étant constitué d'un matériau amagnétique thermiquement conducteur, et s'étend entre deux bobinages consécutifs, la largeur circonférentielle (l) de l'élément de maintien de bobinages étant égale à la longueur d'arc entre deux bobinages consécutifs ou entre les bords latéraux des extrémités de deux pôles consécutifs.
Patent FR-3006375-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination de la fraction massique de gaz frais dans le collecteur d'admission d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile.
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02D41/24
Filed: 2013-06-03
Abstract: Système de détermination de la fraction massique de gaz frais dans le collecteur d'admission d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, muni d'un turbocompresseur et d'au moins un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à basse pression piqué entre la conduite d'échappement et l'entrée du compresseur, le système comprenant : un soustracteur (12) recevant en entrée une valeur de la fraction massique de gaz frais dans le collecteur d'échappement ainsi qu'une valeur d'un observateur de la fraction massique de gaz frais dans le collecteur d'échappement, un moyen de détermination (13,14,15,16) du vecteur des dérivées temporelles des variables observées en fonction d'un modèle prédéterminé, un moyen d'intégration (17) du signal reçu du moyen de détermination (13,14,15,16) du vecteur des dérivées temporelles des variables observées, et un troisième moyen de calcul (18) de la valeur de la fraction massique au niveau du collecteur d'admission en fonction du vecteur des variables observées.
Patent FR-3009787-A1 (FR)
Title: Composition preventive de la dermatite des pieds de bovins et/ou des ovins
Inventor: PITIOT EMMANUEL
IPC: A61P17/00
Filed: 2013-08-22
Abstract: L'invention concerne une composition destinée à être administrée à des bovins et/ou des ovins qui comprend de la biotine et au moins une argile et qui est utilisée pour prévenir l'apparition et/ou le développement de la dermatite au sein des cheptels de ces animaux.
Patent FR-3009865-A1 (FR)
Title: Detecteur bolometrique a bolometre de compensation a thermalisation renforcee
Inventor: IMPERINETTI PIERRE
IPC: H04N5/33
Filed: 2013-08-22
Abstract: Détecteur bolométrique comportant : ▪ un substrat ; ▪ des micro-ponts bolométriques de détection suspendus au-dessus du substrat et thermiquement isolés du substrat; ▪ des micro-ponts bolométriques de compensation suspendus au-dessus du substrat et thermalisés au substrat; et ▪ un circuit de lecture formé dans le substrat pour appliquer une polarisation aux micro-ponts de détection et au micro-ponts de compensation et pour former des différences entre des signaux produits par les micro-ponts de détection et des signaux produits par les micro-ponts de compensation sous l'effet de la polarisation appliquée, Chaque micro-pont de détection et chaque micro-pont de compensation comportent des clous d'ancrage (16) électriquement conducteurs connectés au circuit de lecture, une membrane (12) fixée aux clous d'ancrage (16) au-dessus du substrat et un élément thermométrique agencé dans la membrane (12). Chaque micro-pont de compensation comporte en outre des éléments de court-circuit thermique (326) entre la membrane (12) et le substrat. Les éléments de court-circuit thermique (326) de chaque micro-pont de compensation comportent des motifs métalliques agencés sous l'élément bolométrique du micro-pont de compensation et au contact de la membrane (12) du micro-pont de compensation et du substrat.
Patent FR-3011537-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le triage des bagages, capable de traiter des produits peu stables et de formes irregulieres
Inventor: CHIEREGO LORENZO
IPC: B65G47/52
Filed: 2013-10-08
Abstract: Procédé et dispositif de tri d'articles (18), incluant des articles instables, comprenant au moins une station (3) de chargement automatique d'articles (18) permettant de transférer les articles vers une ou plusieurs unités (2) de transport, la station (3) étant équipé d'au moins un moyen de transport (21) des articles et d'un système (19, 19') apte à déterminer la position, la forme et la taille des articles, un ensemble d'unités (2) de transport à bande croisée (5), chaque unité (2) étant pourvue d'une plaque support (6) entre deux unités (2) adjacentes, au moins une section de sortie (4) des articles triés. Le dispositif comprend un système (19, 19') permettant de détecter un éventuel changement de position d'un article sur un moyen de transport (21) lors de la phase d'accélération du moyen de transport (21) pour transférer l'article (18) sur une ou plusieurs unités (2). Le maintien en position de l'article sur son/ses unités (2) est assuré pendant son déplacement sur la trieuse (1), notamment d'une part au moyen de plaques support (6) assurant en permanence une continuité de surface d'appui entre deux unités (2) sur une largeur sensiblement égale à la surface d'appui des bandes (5) et d'autre part par la présence de profils verticaux (26) sur les bandes (5).
Patent FR-3011961-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de groupes de facies geologiques
Inventor: SCHIRMER PATRICE
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé comprenant une détermination d'un premier groupe de facies en fonction des valeurs de proportion locales des groupes de facies pour chaque maille du modèle. Si ledit premier groupe est parmi le premier ensemble de groupe, les mailles voisines sont les mailles vierges courantes voisines de l'ensemble de mailles connectées, sinon elles sont les mailles vierges courantes voisines de mailles associées à un groupe. On détermine pour chaque maille voisine un deuxième groupe en fonction des valeurs de proportion locales des groupes de facies pour ladite maille vierge courante et si le deuxième groupe de facies déterminé correspond au premier groupe de facies, identification de ladite maille vierge courante comme une maille candidate. On associe le premier groupe de facies avec une maille vierge sélectionnée parmi les mailles candidates.
Patent FR-3012123-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'une boisson permettant l'injection d'au moins un additif dans la boisson distribuee
Inventor: BATAILLARD PIERRE-ALAIN
IPC: B67D1/12
Filed: 2013-10-18
Abstract: Le dispositif de distribution d'une boisson comprend un robinet (1) de distribution couplé à au moins un circuit d'alimentation principale (4, 41, 42, 43, 44) apte à conduire un liquide principal, et au moins un circuit d'alimentation secondaire (6, 6a, 6b, 6c) apte à conduire un additif miscible au liquide principal et couplé en amont du robinet (1) de distribution audit circuit d'alimentation principale (4, 41, 42, 43, 44). Le dispositif comprend des moyens de couplage sélectif aptes à commander une injection d'au moins un additif dans le flux de liquide principal délivré au robinet (1) de distribution par ledit circuit d'alimentation principale (4, 41, 42, 43, 44).
Patent FR-3012941-A1 (FR)
Title: Dispositif de tuteurage d'un arbre
Inventor: BEGASSAT JULIEN
IPC: A01G17/14
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tuteurage d'un arbre (2) comprenant au moins un tuteur (5) de maintien dudit arbre (2), ledit dispositif (1) étant remarquable en ce que ledit tuteur (5) comprend un premier élément (10) agencé pour être enfoncé au moins en partie dans le sol (S), un deuxième élément (20) agencé pour être relié au tronc (3) de l'arbre (2), et des moyens de liaison du premier élément (10) et du deuxième élément (20) configurés pour permettre l'articulation du deuxième élément (20) par rapport au premier élément (10).