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Patent WO-2013093677-A1 (WO)
Title: Vêtement jetable pouvant être refixé ayant un bord froncé, et procédé pour sa fabrication
Inventor: RHODES BRIAN K
IPC: A61F13/505
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'invention porte sur un vêtement jetable pouvant être refixé, lequel vêtement définit une direction longitudinale et une direction transversale, et comprend une première région de taille contigüe à un premier bord de taille. La première région de taille définit des premier et second bords latéraux espacés transversalement l'un de l'autre, et définit des première et seconde surfaces. La première région de taille est élastomère à proximité à la fois des premier et second bords latéraux. Le vêtement peut comprendre une seconde région de taille et une région d'entrejambe qui interconnecte les première et seconde régions de taille. Le vêtement comprend des premier et second composants de fixation non extensibles relativement rigides attachés à la première surface de la première région de taille au voisinage des premier et second bords, respectivement. La première région de taille définit des première et seconde régions de brides transversalement à l'extérieur des premier et second composants de fixation, respectivement. Chaque partie de bride est froncée transversalement vers la seconde surface. L'invention porte également sur un procédé pour réaliser un tel article.
Patent WO-2014114990-A1 (WO)
Title: Numismatic product
Inventor: KALUKIEWICZ SIEMOWIT
IPC: A44C21/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: A numismatic product, especially a collector coin, has the form of a metal solid limited by two parallel to each other flat bases (2,3) with a substantially identical outline and a rollable side surface circumscribed by a generatrix constituting a straight line perpendicular to the planes of both bases (2,3) and drawn along the outline. In the solid the surfaces of both bases (2,3) have a relief stamped on it (4,5). The invention is characterized by the fact that the height (H) of the numismatic product equal to the distance between the planes of the bases measures at least twenty percent of the diameter (D) of the circle circumscribed on the outline of the base (2,3), whereas on the side surface (7) there is the relief (6) placed, the height (hi) of which ranges from 0.31% to 6.25% of the diameter (D) of the circle.
Patent WO-2013186741-A1 (WO)
Inventor: RINALDINI ITALO
IPC: A41D19/015
Filed: 2013-06-13
Abstract: The present glove (1) for meat processing is made of metal mesh. The main feature of the glove (1) consists in the fact of comprising at least one area facing the meat to be gripped wherein by way of fixing means (5) fixed a plate (3) wherefrom; at least one projection (4) extends towards the gripped meat, coming in close contact with the meat during the gripping thereof.
Patent WO-2014033618-A1 (WO)
Title: Détecteur de présence et son procédé de fonctionnement
Inventor: VANGEEL JURGEN MARIO
IPC: G08B13/187
Filed: 2013-08-27
Abstract: La présente invention concerne, selon un premier aspect, un procédé (6) de fonctionnement d'un détecteur de présence (310), qui comprend les étapes de transmission (603) d'un premier signal d'onde dans un premier créneau horaire (810), afin de détecter la présence d'un objet, sur la base d'un écho du premier signal d'onde et si la présence d'un objet est détectée, la modification (606) d'un paramètre de propriété du premier signal d'onde. Un second aspect de l'invention concerne un procédé (7) de fonctionnement d'un détecteur de présence (320), qui comprend les étapes de surveillance (701), dans un premier créneau horaire (810), d'un paramètre de propriété d'un premier signal d'onde transmis par un autre détecteur de présence (310) et la transmission (704) d'un signal de commande en cas de détection d'un changement du paramètre de propriété surveillé du premier signal d'onde. L'invention est avantageuse en ce que les informations de présence sont transmis entre différents détecteurs de présence, sans qu'il ne soit besoin de systèmes de communication supplémentaires, ce qui réduit la complexité technique et les coûts.
Patent WO-2014106802-A1 (WO)
Title: Method for controlling filling with water of a water-conducting electric household appliance
Inventor: LADISA NICOLA
IPC: A47L15/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: It is described a method for controlling filling with water of a water-conducting electric household appliance (1) having a control system (17), such as a dishwashing machine or a laundry washing machine. After the start of a treatment program of the electric household appliance (1): the control system (17) controls opening of a loading valve (12) set on a line (11, 14) for conveying water to a treatment container (3) of the electric household appliance (1); the control system (17) monitors a sensor (13) prearranged for detecting conveyance of water to the treatment container (3); in presence of a signal from the sensor (13), the control system evaluates if such signal is usable for the purposes of water dosage, or compatible with a predetermined value or range of values, and, in the negative case, the control system (17) provides for carrying out corrective actions.
Patent WO-2014207698-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour la fabrication d'articles hygiéniques absorbants
Inventor: PIANTONI MATTEO
IPC: A61F13/15
Filed: 2014-06-26
Abstract: Dans un procédé et un appareil (10) pour la fabrication d'article hygiénique absorbant (1), une première toile (20) destinée à définir la couche supérieure (5) des articles hygiéniques absorbants (1) est distribuée le long d'un premier trajet (P1) le long duquel les bandes ou les ailettes latérales (3) sont connectées en succession et de façon amovible, par le biais de premières portions d'extrémité (35) de ces dernières, à des portions d'extrémité correspondantes et opposées de la première toile (20) de sorte à les faire projeter vers l'extérieur à partir de la première toile (20) ; les bandes (3) sont ensuite pliées de 180° autour de leur ligne médiane respective, de sorte que leurs deuxièmes portions d'extrémité (37) adhèrent à la surface supérieure (21b) de la première toile (20) ; une troisième toile (39) est associée à la première toile (20), des tampons absorbants (7) et les deuxièmes portions d'extrémité (37) des bandes étant interposés entre elles ; la première toile (20) et la troisième toile (39) sont alors connectées l'une à l'autre.
Patent WO-2015092558-A1 (WO)
Title: Agencement de capteurs de fusion pour véhicule monté sur une voie de guidage et procédé d'utilisation dudit agencement
Inventor: IGNATIUS RODNEY
IPC: B61L23/00
Filed: 2014-07-30
Abstract: Selon l'invention, un agencement de capteurs de fusion comprend un premier capteur configuré pour détecter la présence d'un objet le long d'une bordure de voie d'une voie de guidage, le premier capteur étant sensible à un premier spectre électromagnétique. L'agencement de capteurs de fusion comprend en outre un second capteur configuré pour détecter la présence de l'objet le long de la bordure de voie de la voie de guidage, le second capteur étant sensible à un second spectre électromagnétique différent du premier spectre électromagnétique. L'agencement de capteurs de fusion comprend en outre un centre de fusion de données connecté au premier capteur et au second capteur, le centre de fusion de données étant configuré pour recevoir de premières informations de capteur à partir du premier capteur et de secondes informations de capteur à partir du second capteur, et pour résoudre un conflit entre les premières informations de capteur et les secondes informations de capteur.
Patent WO-2015028953-A1 (WO)
Title: Ensemble électrique ayant une connexion étanche
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: H01R13/52
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble électrique qui comprend : une partie de base (20) et une partie amovible (10) configurée pour être fixée de manière amovible sur la partie de base (20), la partie de base (20) comprenant : une membrane flexible (22) qui délimite, du moins en partie, un volume interne étanche (24), au moins un élément électroconducteur mobile (25), supporté par la membrane (22) et s'étendant, du moins en partie, dans le volume interne (24), et au moins un contact électrique interne (28) disposé dans le volume interne (24) sous l'élément conducteur mobile (25), l'élément conducteur mobile (25) venant en contact, pendant une déformation de la membrane liée à l'assemblage de la partie amovible (10) sur la partie de base (20), avec le contact électrique interne (28) pour permettre l'établissement d'une connexion électrique entre ces derniers et étant distant du contact électrique interne en l'absence de l'assemblage de la partie amovible sur la partie de base. Nothing to be translated
Patent WO-2015052635-A1 (WO)
Title: Élimination d'un composé phénolique toxique par liaison sélective des composés phénoliques faisant appel à des polymères intelligents
Inventor: SILVA SANTOS LEONARDO
IPC: A23L5/20
Filed: 2014-10-06
Abstract: Cette invention concerne un procédé d'élimination des composés phénoliques toxiques indésirables tels qu'un pesticide des denrées alimentaires, plus particulièrement, des boissons, le procédé comprenant la mise en contact d'un polymère choisi avec ladite denrée alimentaire. Dans un mode de réalisation particulier, les polymères sont choisis parmi les polymères de polyaniline (PANI), de base éméraldine de polyaniline (PANI-EB) et de sel d'éméraldine de polyaniline (PANI-ES), ou parmi les polymères choisis parmi les dendrimères polyamidoamine (PAMAM) fonctionnalisés avec des polymères de polyaniline (PANI), de base éméraldine de polyaniline (PANI-EB) et de sel d'éméraldine de polyaniline (PANI-ES).
Patent WO-2015063726-A1 (WO)
Inventor: JAYACHANDRA SURESH BABU
IPC: C07C45/46
Filed: 2014-10-30
Abstract: The present invention provides a process for the preparation of 4-bromo-1-chloro- 2-(4-ethoxybenzyl)benzene of Formula III, which can be used as an intermediate for the preparation of dapagliflozin, or solvates thereof.
Patent WO-2015079378-A1 (WO)
Title: Encre pour former des couches p dans des dispositifs electroniques organiques
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L51/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: La présente invention concerne une encre, apte à former une couche de type P dans un dispositif électronique organique, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins des nanoparticules d'oxyde(s) métallique(s) semi-conductrices de type P choisies parmi V 2 O 5 , NiO, MoO 3 , WO 3  et leurs mélangeset un ionomère, ledit ionomère étant un copolymère perfluorosulfonaté, le rapport massique entre l'ionomère et les nanoparticules d'oxyde(s) métallique(s) semi-conductrices de type P choisies parmi V 2 O 5 , NiO, MoO 3 , WO 3  et leurs mélanges étant compris entre 0,005 et 0,115. Elle concerne également une couche P d'un dispositif électronique organique, un dispositif électronique et son procédé de formation.
Patent WO-2015107412-A1 (WO)
Title: Système de détermination d'anomalie de filtre
Inventor: TAKAOKA KAZUYA
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un système de détermination d'anomalie de filtre comprenant : un capteur de matière particulaire (8) configuré à des fins d'introduction d'une partie des gaz d'échappement s'écoulant dans un passage de gaz d'échappement (2) du côté aval d'un filtre (4) dans un corps de capteur et à des fins de corrélation d'une sortie de capteur avec une quantité de matière particulaire accumulée sur un élément de capteur dans le corps de capteur ; une unité de détermination d'anomalie (20) configurée pour effectuer une détermination d'anomalie de filtre en fonction de la sortie du capteur de matière particulaire (8) ; une unité de détermination de temporisation de détermination configurée pour déterminer une temporisation à laquelle l'unité de détermination d'anomalie (20) effectue la détermination d'anomalie en fonction d'une quantité estimée de matière particulaire accumulée sur l'élément de capteur ; et une unité d'ajustage d'exécution de détermination configurée pour ajuster la temporisation d'exécution déterminée par l'unité de détermination de temporisation de détermination en fonction d'une variation d'un débit d'écoulement de gaz d'échappement par unité de temps dans le passage de gaz d'échappement (2) dans lequel le capteur de matière particulaire (8) est disposé.
Patent WO-2016075528-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alignement orthodontique comportant des segments isolés
Inventor: WEBBER PETER
IPC: A61C7/08
Filed: 2015-11-11
Abstract: Un dispositif d'alignement orthodontique segmenté comprend au moins un premier segment et un deuxième segment. Chaque segment a une forme qui lui permet de s'ajuster sur un ensemble de dents d'un patient. Le dispositif d'alignement segmenté comprend en outre un élément de liaison qui relie le premier segment au deuxième segment. L'élément de liaison isole le premier segment et le deuxième segment l'un de l'autre du point de vue de la transmission de force.
Patent WO-2017089855-A1 (WO)
Title: Structure de montage de machine pour système d'ascenseur
Inventor: ROCHER JEAN-EMILE
IPC: B66B19/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble machine destiné à être utilisé dans un système d'ascenseur et comprenant une structure de support ayant une première extrémité reliée à un élément de support adjacent et une seconde extrémité supportée par au moins un rail de guidage de cabine. La structure de support est agencée de façon généralement perpendiculaire à l'élément de support et est conçue pour recevoir au moins un composant du système d'ascenseur.
Patent WO-2016075549-A1 (WO)
Title: Système de croissance de nanofils comportant un générateur d'aérosol de nanoparticules
Inventor: ALCOTT GREG
IPC: C30B29/60
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un générateur d'aérosol de nanoparticules. Le générateur d'aérosol de nanoparticules comprend une chambre d'évaporation ayant une paroi, un récipient contenant un matériau source et un dispositif de chauffage conçu pour chauffer le matériau source. Le générateur d'aérosol de nanoparticules comporte également une source de gaz porteur conçue pour souffler un gaz porteur en direction du matériau source et générer un aérosol de nanoparticules contenant des nanoparticules du matériau source en suspension. Le générateur d'aérosol de nanoparticules comprend en outre une source de gaz de dilution conçue pour fournir un gaz de dilution dans la chambre pour s'écouler sensiblement le long de la paroi à l'intérieur de la chambre et diluer l'aérosol de nanoparticules.
Patent WO-2016178057-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un tissu multicouche ignifuge et/ou étanche à l'eau, et tissu multicouche ignifuge et/ou étanche à l'eau
Inventor: BARBERIS CANONICO SERGIO
IPC: D06N3/04
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un tissu multicouche ignifuge et étanche à l'eau comprenant les étapes consistant : • (a) à fournir au moins une première couche comprenant un tissé ou un non-tissé; (b) à enduire à la racle sur la ou les premières couches au moins une deuxième couche comprenant au moins un matériau choisi dans le groupe constitué d'une résine acrylique, d'un caoutchouc styrène-butadiène (SBR), d'une résine éthylène-acétate de vinyle, d'une résine polyuréthane, d'une résine de vinyle, d'une résine acrylonitrile et d'une résine de vinyle versatique, ce qui permet d'obtenir un tissu d'au moins deux couches; (c) à faire mousser la ou les deuxièmes couches dudit tissu d'au moins deux couches obtenu à l'étape (b) à une température de 90 °C à 110 °C; (d) à effectuer un calandrage à froid dudit tissu d'au moins deux couches obtenu à l'étape (c); (e) à enduire à la racle sur la ou les deuxièmes couches du tissu d'au moins deux couches ayant subi un calandrage à l'étape (d) au moins une troisième couche comprenant au moins un matériau choisi dans le groupe constitué d'une résine polyuréthane, d'une résine acrylique, d'une résine de styrol acrylique, d'une résine de vinyle acrylique, d'une résine d'éthyl-vinyle acrylique, d'une résine de caoutchouc styrène-butadiène (SBR), d'une résine éthylène-acétate de vinyle, d'une résine de vinyle, d'une résine acrylonitrile et d'une résine de vinyle versatique, ce qui permet d'obtenir un tissu d'au moins trois couches; (f) à effectuer un thermofixage à une température de 120 °C à 180 °C du tissu d'au moins trois couches obtenu à l'étape (e).
Patent WO-2015145411-A1 (WO)
Title: 炭化珪素半導体装置およびその製造方法
Inventor: SHIOMI HIROMU
IPC: H01L29/78
Filed: 2015-05-14
Abstract: 炭化珪素半導体装置（１）は、炭化珪素基板（１０）と、ゲート絶縁膜（１５）と を備えている。炭化珪素基板（１０）は、第１不純物領域（１２）と、第２不純物領 域（１３）と、第３不純物領域（１４）とを含む。第１不純物領域（１２）は、第２ 不純物領域（１３）と接する第１領域（１２ａ）と、第１領域（１２ａ）と接し、第 １領域（１２ａ）から見て第２不純物領域（１３）と反対側に位置し、かつ第１領域 （１２ａ）よりも高い不純物濃度を有する第２領域（１２ｂ）と、第２領域（１２ｂ ）と接し、第２領域（１２ｂ）から見て第１領域（１２ａ）と反対側に位置し、かつ 第２領域（１２ｂ）よりも低い不純物濃度を有する第３領域（１２ｃ）とを有する。 ゲート絶縁膜（１５）は、トレンチ（ＴＲ）の側部（ＳＷ）において、第１領域（１ ２ａ）と、第２不純物領域（１３）と、第３不純物領域（１４）とに接する。オン抵 抗を低減し、かつ耐圧を向上可能な炭化珪素半導体装置およびその製造方法を提供す る。
Patent WO-2016016747-A1 (WO)
Title: Dispositif d'enlèvement d'éléments de liaison de pièces
Inventor: STEINBRUNNER CHRISTIAN
IPC: B25C11/02
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'enlèvement d'éléments de liaison (10) de pièces (12). Deux outils (5), entraînés par un moteur dans des sens opposés et constitués d'un élément de réception (8) et d'un cône tronqué (9), sont disposés au niveau d'un logement de palier (7) de telle sorte que les axes de rotation (4) des outils (5) forment un angle aigu (α) et une génératrice (6) de l'un des cônes tronqués (9) est sensiblement parallèle à une génératrice (6) de l'autre cône tronqué (9).
Patent WO-2016142787-A1 (WO)
Title: Système, procédé et dispositif de modélisation tridimensionnelle à base de voxels
Inventor: O'LEARY ROBERT
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés d'application d'une technique de modélisation 3D par voxels dans des systèmes client-serveur, p. ex. à l'aide d'un navigateur web comme principale interface utilisateur.
Patent WO-2016170414-A1 (WO)
Title: Procédés pour gérer un accès à distance à un emplacement physique et systèmes associés
Inventor: BROWNE DAMIEN
IPC: G06Q30/06
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé, un support lisible par ordinateur non transitoire, et un système qui gère un accès à distance, consistant à recevoir une requête de réservation à partir d'un dispositif informatique de client pour accéder à un emplacement physique à une période de temps spécifiée future fixée par un ou plusieurs dispositifs de verrouillage à distance. Une détermination est réalisée quant au moment où un ou plusieurs critères stockés associés au ou aux dispositifs de verrouillage à distance ont été satisfaits par le dispositif informatique de client demandeur. Un identificateur pour le dispositif informatique de client demandeur et un code d'accès pour déverrouiller le ou les dispositifs de verrouillage à distance durant la période de temps spécifiée future qui est accessible par le ou les dispositifs de verrouillage à distance sans autre communication avec le dispositif informatique de gestion d'accès à distance sont fournis lorsque la détermination indique que le ou les critères stockés sont satisfaits. En outre, le code d'accès au dispositif informatique de client demandeur est fourni lorsque la détermination indique que le ou les critères stockés sont satisfaits.
Patent WO-2017021769-A1 (WO)
Inventor: YABUUCHI TAKEYUKI
IPC: F02M55/04
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif amortisseur prévu dans un passage d'écoulement d'un fluide. Le dispositif amortisseur comprend une pluralité d'amortisseurs à membrane (36) qui sont empilés ensemble. Chaque amortisseur de la pluralité d'amortisseurs à membrane (36) comprend une première partie flexible, une seconde partie flexible et un rebord (41) comprenant une partie soudée (42). Un bord périphérique de la première partie flexible et un bord périphérique de la seconde partie flexible sont soudés ensemble dans la partie soudée (42). Chaque amortisseur de la pluralité d'amortisseurs à membrane (36) est conçu pour sceller un gaz dans une région interne (43) entre la première partie flexible et la seconde partie flexible. Un coupleur (61) qui couple la pluralité d'amortisseurs à membrane (36) ensemble comprend des supports (62) qui supportent les rebords (41) de la pluralité d'amortisseurs à membrane (36). Un espace est prévu entre le support (62) du coupleur (61) et la partie soudée (42) de chaque amortisseur de la pluralité d'amortisseurs à membrane (36).
Patent WO-2017006253-A1 (WO)
Title: Procédés et systèmes pour l'estimation du débit dans les voies respiratoires du patient et du débit de fuite pour une ventilation non-invasive
Inventor: BORRELLO MICHAEL ANTHONY
IPC: A61M11/00
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé (600) pour estimer le débit dans les voies respiratoires du patient dans un système de ventilation non-invasive. Le procédé comprend les étapes consistant à : (i) déterminer (630) une estimation du débit de gaz au niveau de l'extrémité proximale de la tubulure; (ii) déterminer (640) une valeur d'erreur de pression proximale en soustrayant la pression mesurée au niveau de l'extrémité proximale de la tubulure de la pression estimée au niveau de l'extrémité proximale de la tubulure ; (iii) compenser la valeur d'erreur estimée de pression proximale déterminée ; (iv) compenser (654) une erreur dans l'estimation du débit de gaz au niveau de l'extrémité proximale de la tubulure par l'ajout de l'estimation en retour dans une somme de débits accumulés ; (v) déterminer (656) une estimation de la fuite de gaz ; (vi) surveiller (660) une fuite dans le système de ventilation non-invasive ; (vii) déterminer (670) un facteur de fuite de gaz; (viii) ajuster (680) l'estimation de fuite de gaz ; et (ix) compenser (690) l'écart au niveau du débit dans les voies respiratoires du patient .
Patent WO-2017081667-A1 (WO)
Title: Produits de type aliments et boissons comprenant une composition de sucre basses calories, à bas indice glycémique (ig), et à libération d'énergie prolongée
Inventor: PANDEY BANIBRATA
IPC: A23L33/125
Filed: 2016-11-12
Abstract: La présente invention concerne une composition de sucre basses calories, à bas indice glycémique (IG), et à libération d'énergie prolongée comprenant une combinaison d'isomaltulose, de tréhalulose et de D-allulose ; au moins un des ingrédient suivants : éléments essentiels à l'état de traces, oligosaccharides solubles et agents gonflants ; et éventuellement, un ou plusieurs édulcorants nutritifs pouvant être utilisés dans un produit de type aliment ou boisson.
Patent WO-2017103749-A1 (WO)
Title: Accelerometer sense path self-test
Inventor: GAFFORELLI GIACOMO
IPC: G01P15/125
Filed: 2016-12-09
Abstract: A microelectromechanical accelerometer has a proof mass, a sense electrode, and an auxiliary electrode. The sense electrode is located relative to the proof mass such that a capacitance formed by the sense electrode and the proof mass changes in response to a linear acceleration along a sense axis of the accelerometer. The auxiliary electrode is located relative to the proof mass such that a capacitance formed by the auxiliary electrode and proof mass is static in response to the linear acceleration. A sense drive signal is applied at the sense electrode and an auxiliary drive signal is applied at the auxiliary electrode. The sense drive signal and the auxiliary drive signal have different frequencies. A portion of a sensed signal at the sense drive frequency is used to determine linear acceleration while a portion of the sensed signal at the auxiliary drive frequency is used to identify damage.
Patent WO-2017216635-A1 (WO)
Title: Procédé de détection de salmonella typhimurium
Inventor: MOUSCADET JEAN-FRANÇOIS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne des procédés et des compositions pour la détection de  Salmonella Typhimurium  dans un échantillon.