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Patent FR-2954582-A1 (FR)
Title: Dispositif electromecanique a base d'electret, et son procede de fabrication
Inventor: DEFAY EMMANUEL
IPC: H01L21/62
Filed: 2009-12-23
Abstract: Dispositif électromécanique à base d'électret, et son procédé de fabrication. Ce dispositif comprend un empilement diélectrique comportant au moins une couche d'électret (2E), et deux électrodes (16, 20) sur deux faces opposées (18, 22) de l'empilement. Il s'applique notamment au domaine des télécommunications.
Patent FR-2955832-A1 (FR)
Title: Support amovible d'un equipement optionnel externe d'un aeronef et aeronef muni d'un tel support
Inventor: FERRENDIER SOPHIE
IPC: B64C7/00
Filed: 2010-01-29
Abstract: La présente invention concerne un support (10) amovible d'un équipement (6) optionnel d'un aéronef (1). Le support (10) comportant une poutre (20) allongée munie d'au moins un point d'accrochage d'un équipement et s'étendant d'une première portion extrémale (21) vers une deuxième portion extrémale (22), ce support (10) est pourvu d'un premier moyen de fixation (30) muni d'un premier bras de fixation (31) lié à un premier bras de liaison (32) qui est fixé de manière amovible à ladite première portion extrémale (21) et d'un deuxième moyen de fixation (40) muni d'un deuxième bras de fixation (41) lié à un deuxième bras de liaison (42) qui est fixé de manière amovible à ladite deuxième portion extrémale (22), une première bielle de soutien (34) reliant de plus le premier moyen de fixation (31) au premier bras de liaison (32) et une deuxième bielle de soutien (44) reliant le deuxième moyen de fixation (41) au deuxième bras de liaison (42).
Patent FR-2957483-A1 (FR)
Title: Machine for harvesting prune plum on tree, has conveyor conveying detached fruits toward receptacle, and blower sending blow of air oscillating from top to bottom and bottom to top toward tree, where flow of air is adjusted in potential
Inventor: MADERA PIERRE
IPC: A01D46/26
Filed: 2010-02-03
Abstract: The machine has a straight chassis (1) and a side conveyor belt (2) for reception of detached fruits. A conveyor (3) conveys the detached fruits toward a receptacle. An air blower (7) is oriented toward a tree. The blower sends blow of air oscillating from top to bottom and bottom to top toward the tree, where the flow of air is adjusted in potential. The air blow is directed angularly toward a front of the machine. The blower comprises a fixed conduit equipped with oscillating pallets from top to bottom alternatively and conversely. An independent claim is also included for a method for harvesting ripe fruits by implementing a ripe fruits harvesting machine.
Patent FR-2962874-A1 (FR)
Title: Procede de planification des enregistrements de programmes de television pour un utilisateur
Inventor: LY MUY-CHU
IPC: H04N7/16
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de planification des enregistrements de programmes de télévision pour un utilisateur (1), ledit procédé prévoyant de : - enregistrer un historique des enregistrements de programmes de télévision par ledit utilisateur dans une base de données (3) ; - analyser ledit historique afin de déduire les programmes de télévision préférés dudit utilisateur ; - générer des recommandations de programmes de télévision à enregistrer pour ledit utilisateur en fonction de ladite analyse ; - planifier des enregistrements de programmes de télévision en fonction desdites recommandations.
Patent FR-2963105-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de polluants dans un milieu fluide, notamment d'hydrocarbures ou de composes organiques dans un milieu aqueux
Inventor: PASQUIER DAVID
IPC: G01N33/18
Filed: 2010-07-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de polluants dans un milieu fluide, notamment dans un milieu aqueux, comprenant un corps (10) logeant, sous contrainte mécanique, un élément sensible aux polluants (28) par absorption desdits polluants. Selon l'invention, l'élément sensible (28) comprend une matière à base de polymères dont les propriétés mécaniques varient en fonction de l'absorption des polluants et en ce que le dispositif de détection comprend un moyen de mesure (38) de la variation de l'une au moins desdites propriétés.
Patent FR-2966958-A1 (FR)
Title: Cloture avec detection localise d'intrusion.
IPC: G08B13/12
Filed: 2010-10-29
Abstract: Système pour la détection et la localisation d'une tentative d'intrusion à l'intérieur d'un périmètre défini par une clôture, comprenant (i) au moins une unité de gestion (UG), (ii) des détecteurs (D) de chocs et / ou de vibrations susceptibles de se produire sur ladite clôture, reliés entre eux par l'intermédiaire d'un câble de détection raccordé à ladite au moins une unité de gestion (UG), (iii) un poste (P) de traitement de données (UG), ledit système étant caractérisé en ce que - chaque détecteur (Dn) est directement relié d'un côté à un autre détecteur (Dn+1 ou Dn-1) et de l'autre côté : soit à un autre détecteur (Dn+1 ou Dn-1), soit à une unité de gestion (UG), et - chaque détecteur (Dn) envoie des données sous forme de trames de signaux digitaux au(x) détecteur(s) (Dn+1 et/ou Dn-1) et/ou à l'unité de gestion (UG) auxquels il est directement relié ; et - chaque détecteur (Dn) reçoit des données digitales du (des) détecteur(s) (Dn+1 et/ou Dn-1) et/ou de l'unité de gestion (UG) auxquels il est directement relié ; et - un détecteur (Dn) qui reçoit des données d'un côté les transmet au détecteur (Dn+1 ou Dn-1) ou à l'unité de gestion (UG) auquel (à laquelle) il est directement relié à l'autre côté ; et - chaque détecteur (Dn) transmet à (aux) détecteur(s) (Dn+1 et/ou Dn-1) et/ou à l'unité de gestion (UG) à laquelle il est directement relié des données digitales sur des évènements qu'il a détecté.
Patent FR-2969399-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'une corne d'arc sur un support de contact fixe dans un appareil de coupure electrique, et appareil electrique de coupure
Inventor: GAUDIN EMMANUEL
IPC: H01R9/16
Filed: 2010-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fixation d'une corne d'arc (8) sur le support (4) d'un contact fixe dans un appareil électrique de coupure, ladite corne d'arc étant pliée en forme de U, une pastille de contact (12) étant fixée sur la surface extérieure (10a) de l'une (10) des ailes (10,11) du U précité. Ce procédé est caractérisé en ce que l'on réalise au moins un orifice(s) dit(s) premier(s) (17,18) dans le support (4) de contact fixe précité, puis on amène la corne d'arc (8) au-dessus du support de contact, et la matière (21) de la corne d'arc (8) est poussée, par poinçonnage, à l'intérieur de l'(des) orifice(s) dit(s) premier(s) (17,18) en créant ainsi au moins respectivement un orifice dit second dans ladite corne d'arc, ladite matière étant introduite par l'une des extrémités du (des) premier(s) orifice(s), puis ladite matière étant plaquée contre la face intérieure dudit(desdits) orifice(s) dit(s) premier(s) sans que la matière ne débouche dudit(desdits) orifice(s) dit(s) premier(s), par son (leurs) extrémité(s) opposée(s), la fixation du support (4) de contact fixe sur la corne d'arc (8) étant réalisée par accrochage et/ou frottage et/ou arc-boutage de la matière de la corne d'arc (8) sur la face intérieure de l'(des) orifice(s) dit(s) premier(s) (17,18) du support de contact (4).
Patent FR-2958600-A1 (FR)
Title: Electrical equipments e.g. windscreen wipers, controlling device for on-board computer of motor vehicle e.g. electric car, has control units receiving information signaling of displacement of motor vehicle at speed lower/equal to threshold
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R16/03
Filed: 2010-04-07
Abstract: The device (DC) has control units (MC) arranged at a distance lower than threshold in an event of reception of information signaling and receiving another information signaling of displacement of a motor vehicle (V) at a speed lower or equal to another threshold for controlling operation of electric equipments e.g. lighting device (DE) and windscreen wipers (EG), in a minimal operating mode so as to save energy consumed by the electrical equipments. The control units are arranged to utilize the former threshold at distance equal to 3 meter. Independent claims are also included for the following: (1) an on-board computer for a motor vehicle (2) a motor vehicle.
Patent FR-2959466-A1 (FR)
Title: Air bag e.g. front air bag, for vehicle e.g. motor vehicle such as car, has vehicle identifying indications for identifying vehicle in which air bag is mounted, where indications are visible after deployment of air bag
Inventor: ADALIAN-GUILHEM CELINE
IPC: B60R21/16
Filed: 2010-04-29
Abstract: The air bag (6) has vehicle identifying indications (8) for identifying a vehicle (2) in which the air bag is mounted, where the indications are visible after deployment of the air bag and are affixed on a face located at an outer side of the vehicle after deployment of the air bag. The indications are repeated at a set of places on an outer face of the air bag, and are affixed on an opposite face located at an inner side of the vehicle after deployment of the air bag. The indications are a mark and a model of the vehicle.
Patent FR-2964615-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’une marche escamotable d’acces a une cabine d’un vehicule
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B60R3/02
Filed: 2010-09-10
Abstract: La marche escamotable (3) comprend un axe de rotation par rapport au véhicule de manière à autoriser le pivotement de la marche escamotable d'une position de fermeture rétractée à une position d'ouverture déployée. Le dispositif de commande de la marche escamotable (3) comprend un moteur (24) électrique couplé à l'axe de rotation de la marche escamotable par un train épicycloïdal (12) permettant le découplage cinématique du moteur (24) et de la marche escamotable (3) lors de l'ouverture de la marche escamotable et permettant le couplage cinématique du moteur (24) et de la marche escamotable (3) pour la fermeture de la marche escamotable.
Patent FR-2966627-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'une unite mobile de commande d'une installation domotique.
Inventor: ORSAT JEAN MICHEL
IPC: G08C17/00
Filed: 2010-10-26
Abstract: Procédé de fonctionnement d'une unité mobile de commande destinée à faire successivement et alternativement partie : d'une première installation domotique, et d'une deuxième installation domotique, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de localisation de l'unité mobile de commande relativement à la première installation domotique et/ou relativement à la deuxième installation domotique, - une étape de sélection automatique d'une clé commune dans l'unité mobile de commande, selon le résultat de l'étape de localisation.
Patent FR-2972855-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une pile a combustible d'appareil electroportatif et d'un adaptateur de liaison de la pile a combustible et d'un reservoir a combustible et l'appareil
Inventor: RICORDI CHRISTIAN
IPC: B25F5/00
Filed: 2011-03-16
Abstract: L'adaptateur (3) de la pile (2) est agencé pour recevoir un organe (13) d'alimentation de la pile (2) et un embout d'éjection (9) du réservoir (1), l'adaptateur (3) comportant un clapet (19) agencé pour être actionné par l'embout d'éjection (9) du réservoir (1) et passer d'un état d'obturation, avant liaison, à un état de transmission de combustible, après liaison. Grâce à l'invention, la pile est en permanence maintenue sous alimentation de combustible.
Patent FR-2973041-A1 (FR)
Title: Detection de bacteries presentant une resistance enzymatique aux carbapenemes
Inventor: GHIRARDI SANDRINE
IPC: C12N1/20
Filed: 2011-03-25
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour détecter et/ou identifier, dans un échantillon biologique, des bactéries présentant une résistance aux carbapénèmes par production de carbapénémase, comprenant les étapes consistant à : a) mettre en contact ledit échantillon avec un milieu réactionnel comprenant au moins un antibiotique de la classe des carbapénèmes, et de la cloxacilline ; b) incuber l'ensemble de façon à permettre la croissance des bactéries ; c) détecter les souches présentant une résistance enzymatique aux carbapénèmes. Avantageusement, le milieu mis en œuvre à l'étape a) comprend également du phenylalanine-arginine-beta-naphtylamide (PAbetaN).
Patent FR-2973419-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'actionnement de serrure
Inventor: PONTANI LUDOVIC
IPC: E05B47/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'actionnement de serrure au moyen d'une clé logique contenue dans une carte à puce pouvant communiquer à distance avec un dispositif d'actionnement associé à ladite serrure, ladite clé logique étant un identifiant numérique associé à ladite carte à puce. Ce procédé comprend les étapes suivantes : lors de chaque verrouillage de la serrure (30), enregistrement, par ledit dispositif d'actionnement (20), de la clé logique contenue dans une carte à puce, dite première carte à puce (1), en communication avec ledit dispositif d'actionnement (20), puis verrouillage de la serrure (30) ; et, lors de chaque déverrouillage de la serrure (30), comparaison, par ledit dispositif d'actionnement (20), entre la clé logique contenue dans une carte à puce, dite seconde carte à puce (1'), en communication avec ledit dispositif d'actionnement (20), et la clé logique contenue dans ladite première carte à puce et enregistrée lors du dernier verrouillage de la serrure (30), puis déverrouillage de la serrure (30) seulement si les clés logiques contenues dans la première (1) et la seconde carte (1') à puce sont identiques. Application aux serrures à usage public.
Patent FR-2976045-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F16K17/38
Filed: 2011-06-06
Abstract: Réservoir de fluide sous pression comprenant un orifice muni d'un organe (2) de contrôle du remplissage et/ou du soutirage de fluide du réservoir (1), l'organe de contrôle (2) comprenant un dispositif (5, 6, 10, 11, 8) de sécurité pour l'évacuation du fluide contenu dans le réservoir en cas d'incendie, le dispositif (5, 6, 10, 11, 8) de sécurité comprenant un clapet (6) de vidange normalement en position fermée et susceptible de permettre la vidange du réservoir (1) lorsque le clapet (6) est en position ouverte, une charge pyrotechnique (8) reliée au clapet (6) pour actionner sélectivement le clapet (6) de vidange dans une position d'ouverture lors de la combustion de ladite charge pyrotechnique (8), la charge pyrotechnique (8) étant reliée à au moins un organe (11) de détection d'une situation d'incendie et d'amorçage de la charge pyrotechnique (8), caractérisé en ce que le au moins un organe (11) de détection et d'amorçage comprend un thermocouple (11) disposé au niveau de la surface de stockage du réservoir (1) et relié à la charge pyrotechnique (8) via au moins une ligne (111) de transfert de la force électromotrice produite par le thermocouple (11).
Patent FR-2973025-A1 (FR)
Title: Materiau pulverulent comprenant un verre activateur pour produits cimentaires
Inventor: YAMMINE JOUMANA
IPC: C03C3/062
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention concerne un matériau pulvérulent comprenant des grains d'un verre activateur comprenant - 20 à 90% en poids de SiO , - plus de 20% et moins de 50% en poids d'oxyde d'alcalin choisi parmi Na O, Li O ou K O, - 0,1 à 60% en poids d'oxyde d'alcalino-terreux choisi parmi CaO ou MgO, et au moins l'un des deux ingrédients a) et b) suivants : - a) des grains d'un ciment choisi parmi le ciment portland, le ciment alumineux, le ciment sulfo-alumineux, le ciment prompt, - b) des grains d'un composé solide minéral dont la somme de ses teneurs en silice, alumine et oxyde d'alcalino-terreux représente plus de 50% de son poids et comprenant moins de 20% en poids d'oxyde d'alcalin. Le verre activateur améliore la cinétique de développement des propriétés mécaniques du matériau hydraté durci dérivant du matériau pulvérulent liant hydraulique.
Patent FR-2978319-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de programmes videos
Inventor: PICHOT BERNARD
IPC: H04N5/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'un flux conforme à la norme DVB qui soit compris par un décodeur de première génération, typiquement conforme à DVB-S/C/T/, et qui permette également la génération déterministe d'un flux conforme à la norme de seconde génération DVB-T2. On décrit un procédé de génération d'un flux contenant un multiplexe conforme à une norme DVB de première génération. Ce flux contient également les informations relatives à une encapsulation conforme à DVB-T2 d'au moins un sous-ensemble des programmes diffusés insérées dans le flux sous la forme de sections privées qui seront ignorées par un décodeur de première génération qui décodera le flux conformément à la norme de première génération. Un équipement selon l'invention peut construire le flux T2-MI au niveau d'un émetteur DVB-T2 de manière déterministe, qui peut donc s'intégrer dans un réseau SFN.
Patent FR-2979524-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le chauffage d'une composition utilisable pour le massage
Inventor: BRANA FRANCOIS
IPC: A45D34/00
Filed: 2011-09-05
Abstract: Dispositif pour le chauffage d'une composition utilisable pour le massage, comportant un corps et au moins un logement prévu dans le corps apte à l'insertion d'un récipient contenant une composition utilisée pour le massage, le logement comprenant une surface latérale conique, un moyen de chauffage situé dans le corps étant apte à transférer la chaleur permettant la chauffe, à travers la surface latérale, d'un récipient inséré dans le logement.
Patent FR-2981260-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'une aiguille medicale
Inventor: FAVIER DENIS
IPC: A61B10/02
Filed: 2011-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'une aiguille médicale, comprenant ladite aiguille médicale (1) et un insert (2) agencé en coulissement en translation et rotation dans l'aiguille (1), ledit dispositif étant caractérisé en ce que l'insert (2) présente une portion distale (21) courbée et en ce que l'aiguille (1) présente aux moins deux portions (11, 12) de rigidités différentes, l'une au moins desdites portions (11, 12) présentant une rigidité supérieure à celle de la portion courbée (21) de l'insert. L'invention concerne également un procédé de fabrication dudit dispositif.
Patent FR-2982366-A1 (FR)
Title: Optical sensor for determining dry matter content of e.g. product, has LEDs distributed in circle to ensure homogeneous illumination of product, and photodetector for receiving spectrum backscattered directly by product
Inventor: BENDOULA RYAD
IPC: G01N21/35
Filed: 2011-11-07
Abstract: The sensor has a set of LEDs (2) for illuminating a product, and an electronic circuit for processing a spectrum backscattered by the product, where the LEDs are distributed in a circle to ensure homogeneous illumination of the product. A photodetector (3) is placed at a center of the circle to receive the spectrum backscattered directly by the product. The LEDs emit the same frequency modulated signal in a near infrared with a defined carrier frequency and a defined modulation frequency. An independent claim is also included for a method for determining dry matter content of a product by an optical sensor.
Patent FR-2982765-A1 (FR)
Title: Revetement de corps de prothese de membre, prothese de membre et son procede de fabrication
Inventor: RAUCH FREDERIC
IPC: A61F2/50
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention concerne un revêtement (1) de corps (10) de prothèse de membre en vue d'un habillage dudit corps (10) de prothèse, ledit revêtement (1) étant un revêtement tubulaire comprenant une superposition de couches dont au moins une est une couche (31) de silicone. Ce revêtement est caractérisé en ce que ledit revêtement (1), dont la ou au moins une couche (2) de silicone est une couche de silicone transparent ou translucide qui forme la couche externe du revêtement (1), comprend en outre au moins deux couches (41, 42, 43, 44) de tissu élastique teinté, de préférence de teinte différente, au moins la couche (41) de tissu élastique la plus proche de la couche (2) externe étant une couche perméable à la lumière.
Patent FR-2984307-A1 (FR)
Title: Procede de generation de gaz de combustion a partir d'un materiau solide precurseur d'oxygene et d'un materiau reducteur solide dissocies et dispositif associe
Inventor: MAMOU MICHAEL
IPC: C06B47/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération de gaz par combustion d'un matériau réducteur solide (2) avec un gaz oxydant ainsi qu'un dispositif convenant à la mise en oeuvre dudit procédé. Ledit procédé comprend : - la génération extemporanée d'un gaz oxydant renfermant au moins 50 % en volume d'oxygène par décomposition thermochimique d'un matériau solide (1), et - la combustion dudit matériau réducteur solide (2) avec ledit gaz oxydant généré.
Patent FR-2998496-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'une piece par fusion selective ou frittage selectif de lits de poudre a compacite optimisee par faisceau de haute energie
Inventor: COLIN CHRISTOPHE
IPC: B22F3/105
Filed: 2012-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce par fusion sélective ou frittage sélectif de lits de poudre par faisceau de haute énergie, comprenant les étapes suivantes : (a) On fournit un matériau sous forme de particules de poudre (60), (b) On dépose une première couche (10) de poudre sur un support (80), (c) On balaye au moins une région de ladite première couche (10) avec ce faisceau (95) de façon à chauffer localement la poudre de ladite région à une température supérieure à la température de frittage de cette poudre, de telle sorte que les particules de ladite poudre ainsi fondue ou frittée provenant de ladite région forment alors au moins un premier élément d'un seul tenant (15), (d) On dépose une deuxième couche (20) de poudre sur ladite première couche de poudre (10), (e) On balaye au moins une région de ladite deuxième couche (20) par le faisceau (95) de façon à chauffer la poudre de cette région à une température supérieure à la température de frittage de cette poudre, de telle sorte que les particules de la poudre ainsi frittée ou fondue forment au moins un deuxième élément d'un seul tenant (25), (f) On répète les étapes (d) et (e) pour chaque nouvelle couche de poudre à déposer au dessus d'une couche précédente, et ce jusqu'à la formation complète de la pièce. De façon caractéristique, la poudre comporte une répartition granulométrique multimodale.
Patent FR-2986033-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation assistee de petrole par injection d'une solution polymerique
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C09K8/588
Filed: 2012-01-20
Abstract: Procédé de récupération assistée du pétrole consistant à introduire dans le fluide d'injection au moins un copolymère hydrosoluble, linéaire ou structuré obtenu par polymérisation : - de monomère acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique sous forme acide libre et/ou salifiée, - de monomères dérivés d'acrylamide de formule (I) : dans laquelle : * R = H ou CH ou CH2COOR', où R' est un alkyl contenant au plus 3 atomes de carbone, * A est un N hétérocycle comprenant dans son cycle de 4 à 6 atomes de carbone ; et éventuellement une fonction éther ou une fonction cétone.