baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092504-B1 (FR)
Title: Procédé de formage hybride et dispositif de formage correspondant
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D26/12
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé hybride de formage d’un flan de matière dans lequel : - on place un flan de matière (2) à déformer entre une matrice (6) et un serre-flan (4), - on déforme par emboutissage à l’aide d’au moins un poinçon (26, 32) le flan de matière (2) pour obtenir un flan de matière (2) pré-embouti, - on remplit de liquide une cavité dans laquelle se trouvent, d'une part, le au moins un poinçon (26, 32) ayant pré-embouti le flan de matière (2) et, d'autre part, au moins une paire d’électrodes (36),- on met en contact le flan de matière (2) pré-embouti avec le liquide de la cavité, et- on génère au moins une décharge électrique entre au moins une paire d’électrodes (36) de manière à déformer le flan de matière (2) contre la matrice (6)
Patent FR-3081493-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’excavation de cavités sous terre
Inventor: STEINER PATRICK
IPC: E21D11/05
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé et dispositif d’excavation de cavités sous terre L’invention concerne un procédé d’excavation de cavités (1, 2) sous terre, plus particulièrement de cavités (1, 2) avec des sections de cavités d’au moins 5 mètres carrés, avec la réalisation d’au moins une couche déformable de manière planifiée (16 – 19, 21 – 24) dans l’état d’excavation lors de l’apparition de la pression de la roche sur un côté interne (11) d’une cavité souterraine (1, 2), la couche déformable étant réalisée au moyen d’une impression 3D. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3096350-B1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur avant pour un moteur d’aeronef comportant une poutre realisee en trois parties
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-07-09
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR AVANT POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE POUTRE REALISEE EN TROIS PARTIES L’invention concerne un système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’un aéronef (100), le système d’attache moteur avant (150) comportant un mât réacteur (152) comportant au niveau de sa partie avant une partie frontale (153) présentant une paroi d’attache (158) qui présente une face avant, et une attache moteur avant (154) comportant une poutre (302) fixée contre la face avant et à laquelle est fixé de part et d’autre d’un plan médian, un système de bielles (304a-b), où la poutre (302) est constituée d’une plaque avant (302a), d’une plaque intermédiaire (302c) et d’une plaque arrière (302b), où la plaque arrière (302b) est plaquée contre la face avant, où la plaque avant (302a) est disposée à l’avant par rapport à la plaque arrière (302b), et où la plaque intermédiaire (302c) est disposée entre la plaque avant (302a) et la plaque arrière (302b), et où chaque système de bielles (304a-b) est fixé de manière articulée par au moins un premier point de liaison (306a-b, 310) à la plaque intermédiaire (302c) et est destiné à être fixé de manière articulée par au moins un deuxième point de liaison (308, 312) à une partie avant du moteur (102). Un tel système d’attache moteur avant comporte ainsi une poutre en trois parties. Chacune de ces trois parties peut ainsi être issue d’une pièce moins lourde et plus facile à réaliser. En outre, la forme des bielles est également simplifiée. Fig. 3
Patent FR-3097239-B1 (FR)
Title: Système d’impression par jet de matériau souple sur un élément textile
Inventor: BOUTTE GUILLAUME
IPC: D06P5/30
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un système d’impression (1) par jet de matériau souple (2) sur un élément textile (3), ledit système d’impression (1) comprenant au moins une tête d’impression (10) et des moyens de déplacement (20) relatif entre la tête d’impression (10) et l’élément textile (3), caractérisé en ce que la tête d’impression (10) comprend plusieurs rangées (11) de buses (12) permettant de projeter le matériau souple (2).  Figure 1
Patent FR-3098967-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une durée estimée avant un incident technique dans une infrastructure informatique à partir de valeurs d’indicateurs de performance
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06Q10/06
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une durée estimée avant un incident technique, ledit procédé comprenant :      une étape (120) de réception de valeurs d’indicateurs de performance,   une étape (140) d’identification d’indicateurs de performance en anomalie,  une étape (150) d’identification de premiers indicateurs à risque,   une étape (160) d’identification d’autres indicateurs à risque, et une étape (170) de détermination d’une durée estimée avant un incident technique comportant un calcul, à partir des indicateurs en anomalie et des indicateurs à risque identifiés, d’un plus court chemin entrainant un risque d’incident technique, et un calcul d’une durée estimée avant un incident technique, ladite durée estimée avant un incident technique étant calculée à partir des valeurs de durée avant passage en anomalie entre indicateurs de performance corrélés pour chacun des indicateurs de performance constituant le plus court chemin calculé.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3103128-B1 (FR)
Title: Robot autonome
Inventor: RAYMOND GUILLEMIN
IPC: G01J3/28
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention présente un robot autonome (1) comprenant un corps allongé (3) selon un axe transversal à une direction de déplacement du robot (1) et, reliés au corps allongé (3), un capteur multi-spectral ; exactement deux roues (4) ; un dispositif de stabilisation (9) pour contrôler le tangage du corps allongé (3) lorsque les roues (4) sont en mouvement, les roues (4) étant constituées de roues en rayons.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.   1a
Patent FR-3104319-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’image avec un dispositif de refroidissement et afficheur tête haute associé
Inventor: BEN NACHOUANE AYOUB
IPC: H01L23/34
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: Un dispositif de génération d’image (4) comprend une source de lumière (12), un écran (14) et un dispositif de refroidissement (3).     La source de lumière (12) est agencée de manière à éclairer une face avant de l’écran (14) et l’écran (14) comprend une matrice (22) constituée d’éléments dont la transmittance varie de façon contrôlée dans le temps.     Le dispositif de refroidissement (3) comprend un évaporateur (32) relié fluidiquement à un condenseur (34) par l’intermédiaire d’un premier conduit et d’un second conduit, de sorte à former une boucle fermée dans laquelle circule un fluide diphasique.     L’évaporateur (32) est agencé pour évacuer la chaleur générée par l’écran (14) en s’étendant sur une partie au moins de la périphérie de l’écran (14).      (Figure 3)
Patent FR-3104744-B1 (FR)
Title: Instrument d'observation optique embarque a resolution spatiale et spectrale variables
Inventor: MARCON BENOIT
IPC: G02B27/46
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un instrument d’observation optique destiné à être embarqué sur un satellite ou un aéronef, ledit instrument comportant un système optique formant d’un terrain survolé une image (I) sur une matrice (M) de photodétection composé de pixels(PIJ) organisés en lignes (LI) et en groupe de colonnes (CJ). Chaque ligne de pixels correspond à différents points de l’image, chaque point d’une ligne correspond à une même bande spectrale, chaque groupe de colonnes correspond à une bande spectrale différente, le déplacement du terrain survolé se faisant perpendiculairement aux lignes, l’instrument d’observation comportant un dispositif d’acquisition des données issues des pixels pendant une période déterminée d’échantillonnage, le dispositif d’acquisition fonctionnant selon un mode d’acquisition défini par la lecture commune de blocs matriciels identiques de pixels appartenant à des lignes et des colonnes adjacentes, les nombres de lignes et de colonnes des blocs étant choisis en fonction d’une résolution spatiale et d’une résolution spectrale attendues, l’instrument d’observation comportant au moins deux modes d’acquisition.   Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3105636-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante
Inventor: KOECHLIN SAMUEL
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-06-09
Abstract: ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE Rotor (1) de machine électrique, tournant autour d’un axe de rotation (X), le rotor comportant :   - un arbre (5) disposé sur l’axe de rotation (X),   - une masse rotorique (3) s’étendant selon l’axe de rotation (X) et disposée autour de l’arbre,   le rotor comportant au moins une rainure (12) formée dans l’arbre (5) et au moins une languette (14) formée sur la masse rotorique (3), la languette coopérant avec la rainure pour la transmission de couple entre la masse rotorique et l’arbre, la ou les languettes (14) subissant un rabotage lors de l’insertion de la masse rotorique (3) sur l’arbre (5).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106580-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage d’objet comprenant un empilement de panneaux de carton alveolaire
Inventor: SANTOS ERIC
IPC: B65D25/10
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: Dispositif de calage d’objet comprenant un empilement de panneaux de carton alvéolaire L'invention concerne un dispositif de calage (1) d’un objet comprenant un empilement d’au moins trois panneaux (10, 20, 30) de carton alvéolaire assemblés, chaque panneau comprenant deux feuilles externes parallèles en papier entre lesquelles s’étendent une pluralité de feuilles de papier dressées perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement aux deux feuilles externes, les panneaux étant assemblés superposés du côté de leurs feuilles externes,et dans lequel au moins un panneau de carton alvéolaire définit au moins un logement (24) pour recevoir un objet débouchant sur au moins une de ses feuilles externes.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107107-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour turbomachine
Inventor: JOORY DAN-RANJIV
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-07-29
Abstract: Ensemble annulaire d’axe longitudinale pour turbomachine comprenant un carter externe entourant une chambre annulaire de combustion comprenant un fond de chambre annulaire comportant un rebord annulaire interne et un rebord annulaire externe, et deux viroles annulaires radialement interne et radialement externe coaxiales dont les bords amont sont appliqués sur les rebords annulaires interne et externe du fond de chambre annulaire. Le rebord annulaire externe du fond de chambre porte au moins un bossage s'étendant radialement vers l'extérieur et traversant le bord amont de la virole annulaire externe, ledit bossage recevant un organe de fixation du carter au bossage.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3107067-B1 (FR)
Title: Elément modulaire écologique pour la construction d’un bâtiment
Inventor: AMIARD ANTOINE
IPC: E04B1/76
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-08-05
Abstract: Elément modulaire écologique pour la construction d’un bâtiment L’élément modulaire de construction préfabriqué (2, 3, 4) est configuré pour former une enveloppe thermique d’un bâtiment (1), est constitué d’au moins un élément isolant (30) définissant des faces intérieures et extérieures, et caractérisé en ce que sa structure est constituée d’au moins une paire de montants extérieurs (10, 10’), une paire de montants intérieurs (11, 11’), deux paires d’entretoises longitudinales (12, 12’, 13, 13’), une paire d’entretoises transversales (14, 14’), deux éléments de maintien vertical (15 et 15’) et transversal (16 et 16’) de l’au moins un élément isolant (30), ainsi qu’un premier pare-pluie (25).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110411-B1 (FR)
Title: Complexe à base de rétinol, de tripeptide-1 et de lactate de menthyle et ses applications en cosmétique
Inventor: SOFTA MOHAMED
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention est relative à un complexe comprenant du rétinol, du tripeptide-1 et du lactate de menthyle, ainsi qu’à une composition cosmétique à application topique comprenant un tel complexe à titre d’ingrédient actif.   Elle se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour les soins de la peau mettant en œuvre une telle composition, ainsi qu’à l’utilisation cosmétique et non thérapeutique d’une telle composition cosmétique pour une action anti-âge, et notamment pour favoriser la synthèse des protéines (fibronectine- collagène).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111461-B1 (FR)
Title: Correction d’un halo dans une image numerique et dispositif de mise en œuvre de cette correction
Inventor: MENIER CLÉMENT
IPC: G06T5/50
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-07-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé (400) de correction d’un halo (H) dans une image numérique (I), halo généré par l’interaction d’une lumière provenant d’une source de lumière (L3, L4, L5, L6) avec l’optique de l’appareil de prise de vue et se manifestant par un éclaircissement de pixels de l’image numérique, le procédé comprenant les étapes de générer (410) une carte (M) d’intensité lumineuse caractérisant ladite source de lumière en répartition spatiale et en intensité lumineuse, à fournir (420) un noyau de convolution propre audit appareil de prise de vue, à calculer (430) un produit de convolution de la carte d’intensité lumineuse et du noyau pour obtenir une carte (CVM) de valeurs correctives du halo dans l’image numérique, et à soustraire pixel par pixel la carte de valeur corrective à l’image numérique pour obtenir une image corrigée (Icorr) dans laquelle le halo est sensiblement absent.  Figure à publier : Fig. 4
Patent FR-3116667-B1 (FR)
Title: Contact de puissance à portion de sertissage améliorée
Inventor: ELMANFALOUTI ABDELAAZIZ
IPC: H01R4/18
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-09-01
Abstract: Contact (1) de puissance comprenant une portion de contact (5) et une portion de sertissage (5) s’étendant selon une direction longitudinale (L). La portion de sertissage (5) présente, avant sertissage sur un câble électrique multibrins et en coupe transversale, une forme en U définie par des ailettes de sertissage (6). Chaque ailette de sertissage (6) comporte, vers l’avant, un bord frontal (7) muni d’au moins une patte (10) s’étendant à partir de celui-ci, parallèlement à la direction longitudinale (L) et destinée à être au moins partiellement introduite entre les brins du câble électrique multibrins.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116899-B1 (FR)
Title: Imageur multispectral à domaine spectral élargi.
Inventor: TISSERAND STÉPHANE
IPC: G01J3/02
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-07-21
Abstract: Imageur multispectral conçu pour analyser un domaine spectral d’intérêt, comprenant un capteur d’images (100) qui comprend un premier et un deuxième pixels photosensibles (115) dédiés respectivement à une première et une deuxième bandes spectrales, et une structure de filtrage (150) qui comprend un premier et un deuxième filtres interférentiels (160) qui sont superposés respectivement au premier et au deuxième pixel photosensible (115) et qui sont arrangés pour transmettre respectivement un premier et un deuxième rayonnements électromagnétiques appartenant respectivement à la première et à la deuxième bandes spectrales, l’imageur multispectral étant caractérisée en ce qu’une longueur d’onde moitié de celle du deuxième rayonnement électromagnétique se situe dans le domaine spectral d’intérêt, et par une couche filtrante (170) qui est superposée au deuxième pixel photosensible (160) et qui est configurée pour bloquer le passage d’un troisième rayonnement électromagnétique de longueur d’onde moitié de celle du deuxième rayonnement électromagnétique.  Fig. 1A
Patent FR-3117476-B1 (FR)
Title: Procede integre de decadmiation d’acide phosphorique
Inventor: MAHROU AHMED
IPC: C01F11/46
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé intégré de décadmiation d’acide phosphorique, comprenant :- attaque (1) de phosphate (Ph) par de l’acide sulfurique (AS) dans un réacteur de sorte à préparer une solution d’acide phosphorique contenant du cadmium et du sulfate de calcium dihydrate ou hémihydrate,- concentration (2) de ladite solution d’acide phosphorique, de sorte à former un acide phosphorique concentré (AP) présentant une teneur massique entre 42% et 61% en P2O5,- ajout (3) d’acide sulfurique (AS) pour ajuster la teneur en sulfate libre, de l’anhydrite étant formé par recristallisation du sulfate de calcium dihydrate et hémihydrate, le cadmium co-cristallisant avec ledit anhydrite, de sorte à obtenir de l’acide phosphorique décadmié et des boues d’anhydrites riches en cadmium,- désulfatation (4) de l’acide phosphorique décadmié,- désursaturation (5) et clarification (6) par décantation du mélange d’acide phosphorique décadmié et des boues, - conditionnement (7) desdites boues (PS1) avec une solution d’acide phosphorique (APd) présentant un titre massique inférieur ou égal à 61% en P2O5,- recyclage des boues conditionnées (PS2) dans l’étape (1) d’attaque du phosphate.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118103-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation et de refroidissement pour ouvrage flottant
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F02M21/02
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-10-27
Abstract: Système d’alimentation et de refroidissement pour ouvrage flottant La présente invention concerne un système d’alimentation et de refroidissement (1) pour ouvrage flottant comprenant une cuve (2), comprenant :   - un circuit d’alimentation (3) comprenant au moins un dispositif de compression (10), le circuit d’alimentation (3) étant configuré pour alimenter en gaz un appareil consommateur de gaz (5, 6),  - un circuit de refroidissement (4) comprenant un échangeur de chaleur (17) configuré pour participer à une gestion de pression interne de la cuve (2), le circuit de refroidissement (4) étant raccordé au circuit d’alimentation (3) de part et d’autre du dispositif de compression (10),  caractérisé en ce que le dispositif de compression (10) comprend deux étages de compression (30, 31), le système d’alimentation et de refroidissement (1) comprenant un dispositif de contrôle (9) configuré pour connecter en série ou en parallèle les étages de compression (30, 31).  (figure 1)
Patent FR-3121490-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique de suspension de vehicule automobile a fonction de verin pneumatique
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: F16F9/56
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention a pour objet un amortisseur hydraulique (10) comportant un cylindre d’amortissement (12), un piston d’amortissement qui est monté coulissant axialement dans la chambre d’amortissement qu’il divise en une chambre inférieure de compression et une chambre supérieure de détente (CD), une tige d’amortisseur (T) qui s’étend à l’intérieur de la chambre de détente (CD) et traverse une paroi (18) radiale d’extrémité du cylindre d’amortissement (12) avec interposition d’un premier joint dynamique d’étanchéité liquide / air (JLA), et une chambre externe (CA) de commande alimentée par une source (S) d’air sous pression pour augmenter la pression du liquide d’amortissement dans la chambre de compression CC,caractérisé en ce que le cylindre d’amortissement (12) est prolongé par un cylindre d’étanchéité (54) qui délimite une chambre d’étanchéité (CE) qui est alimentée par la source (S) d’air sous pression et qui est traversée par la tige d’amortisseur (T) avec interposition d’un deuxième joint dynamique d’étanchéité air / air (JAA).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3121381-B1 (FR)
Title: Tête d’impression á chauffage ohmique pour imprimante 3d
Inventor: ROUAUD OLIVIER
IPC: B29C64/209
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-12-01
Abstract: TÊTE D’IMPRESSION Á CHAUFFAGE OHMIQUE POUR IMPRIMANTE 3D L’invention concerne une tête d’impression (100) pour une imprimante 3D qui comporte deux grandes parois (108) et deux petites parois (110) qui définissent entre elles, une cavité (102) parallélépipédique rectangle, où chaque petite paroi (110) est réalisée dans un matériau électriquement non conducteur, où chaque grande paroi (108) comporte une paroi centrale (112) et deux parois latérales (114) de part et d’autre de la paroi centrale (112), où chaque paroi latérale (114) est réalisée dans un matériau électriquement non conducteur, et où les deux parois centrales (112) se font face, sont réalisées dans un matériau électriquement conducteur, et sont électriquement reliées à un générateur électrique qui génère un courant alternatif et une différence de potentiel électrique entre elles.  Fig. 2
Patent FR-3122498-B1 (FR)
Title: Procede de controle discriminant d’un assemblage composite multi-materiaux
Inventor: FERRER DENIS
IPC: G01R31/12
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle discriminant d’un assemblage composite multi-matériaux (1) comprenant au moins une couche interne (10) en un premier matériau composite conducteur de l’électricité et une deuxième couche (11) en un deuxième matériau composite électriquement isolant, la deuxième couche (11) recouvrant la première couche interne (10). Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :  préparation de l’assemblage composite multi-matériaux (1) par mise à nu d’une partie (101) de la couche interne (10), qui constitue une première électrode ;application d’une deuxième électrode (103) à la surface de la deuxième couche (11), l’une de ces électrodes (103) étant mise à la terre ;contrôle discriminant par génération d’un courant entre les première (101) et deuxième électrodes (103) en appliquant une tension seuil US préalablement définie par calibration pour être caractéristique d’une absence de défaut structurel, l’apparition d’un claquage à une tension inférieure à ladite tension seuil US étant révélateur de la présence d’au moins un défaut structurel dans l’assemblage composite (1).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-2439065-B1 (FR)
IPC: B24B35/00
Filed: 1978-10-19
Granted: 1981-05-22
Abstract: 1. Machining device for abrading and in particular sanding of the type comprising a sliding carriage (4) actuated by reciprocating movements and carrying a vibrating head (6, 6', 10, 22) and at least one abrading slide block (22) engaging the piece to be polished and which is actuated by an alternate movement, characterized in that it comprises means for slightly lifting said slide blocks (22) at each end of their stroke.
Patent FR-2444630-B1 (FR)
IPC: B65B21/12
Filed: 1978-12-22
Granted: 1981-11-20
Abstract: Apparatus is described for grasping hollow bodies, such as bottles, from the inside. It is particularly useful in protecting grasping equipment used in conjunction with bottle coating equipment. On a movable rod inside a housing are mounted a structure adapted to engage the rim of the bottle and grasping arms which can be inserted into the neck of the bottle. The rod is spring-biased toward a position in which the structure and the grasping arms are retained within the housing. To grasp a bottle, a force is applied to the rod against this spring-bias so as to urge the rod, the structure and the grasping arms toward the bottle. At an intermediate point on the outward stroke, the structure is released from the rod. If the structure engages the rim of the bottle after its release and before the outward stroke ends, the structure is prevented by a slider from moving back into the housing and relative movement between the rod and the structure causes the grasping arms to engage the inside of the bottle. If, however, no bottle is present, the structure is resecured to the rod toward the end of its outward stroke and on the return stroke of the rod the structure is returned to within the housing. As a result, the grasping arms and rim engaging structure do not remain outside the housing and are not coated with the coating when a bottle is not present.