baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086367-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage de reservoirs de gaz sous pression
Inventor: FAIRY VINCENT
IPC: F17C5/06
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression, notamment de réservoirs d'hydrogène sous pression de véhicules, le dispositif comprenant une source (2) de gaz liquéfié, un circuit (3) de transfert comprenant deux lignes de transfert parallèles ayant chacune une extrémité amont (3) reliée à la source (2) de gaz liquéfié au moins deux extrémités aval (4) distinctes destinées à être raccordées chacune de façon amovible avec un réservoir (22) à remplir, chacune des deux lignes de transfert comprenant : une pompe (5), un organe (6) de vaporisation du fluide pompé, une branche (13) de dérivation de l'organe (6) de vaporisation et un ensemble de vanne(s) (7, 8) de répartition configuré pour contrôler le flux de fluide pompé et réparti entre l'organe (6) de vaporisation et la branche (13) de dérivation, le dispositif (1) comprenant en outre un ensemble de stockage(s) tampon (9, 10) raccordé(s) en parallèle à chacune des deux lignes de transfert via un ensemble de vanne(s)
Patent FR-3087658-B1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations cosmetiques et dermatologiques d'un extrait du champignon inonotus obliquus
Inventor: BERTHELEMY NICOLAS
IPC: A61P17/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un extrait du champignon d'Inonotus obliquus pour maintenir et/ou augmenter la cohésion des tissus cutanés, pour prévenir l'apparition et/ou diminuer les cernes et/ou les poches au niveau du contour de l'œil, pour maintenir et/ou augmenter l'éclat et/ou l'homogénéité du teint de la peau et/ou pour maintenir et/ou augmenter la fonction barrière de la peau et/ou pour augmenter la microcirculation cutanée. L'invention concerne en outre l'extrait d'I. obliquus ou une composition dermatologique le comprenant pour son utilisation pour diminuer les rougeurs et/ou pour prévenir et/ou diminuer les pathologies résultant d'une diminution de la cohésion des tissus cutanés, notamment les démangeaisons et/ou la couperose.
Patent FR-3088506-B1 (FR)
Title: Procede de reduction du couple de crantage produit par des moteurs electriques de type brushless utilises simultanement
Inventor: ABRAHAM SYLVAIN
IPC: H02P5/74
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction du couple d'encochage ou cogging (C1, C2) produit par au moins deux moteurs électriques de type brushless utilisés simultanément, lesdits moteurs comprenant un rotor, relié à un arbre de sortie et composé d'au moins un aimant permanent, et un stator comportant au moins deux volumes de réception d'au moins trois bobines générant un champ magnétique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - a) déterminer pour chaque moteur la période du couple de cogging (C1, C2), - b) mettre en opposition de phase les périodes de chaque moteur (1, 2) déterminées à l'étape a).
Patent FR-3089634-B1 (FR)
Title: Methode pour la detection de la presence, l’identification et la quantification dans un echantillon sanguin d'anticoagulants inhibiteurs d’enzymes de la coagulation du sang, et moyens pour son implementation
Inventor: KERDELO SÉBASTIEN
IPC: G16H50/00
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne une méthode in vitro de détection dans un échantillon biologique, de la présence d’un inhibiteur d’une enzyme de la coagulation du sang choisie, indépendamment, parmi le facteur Xa (FXa) et le facteur IIa (FIIa), la méthode implémentant la mesure d'une ou de plusieurs cinétique(s) de compétition via la réalisation d'un dosage enzymatique compétitif et la mise en œuvre de un ou plusieurs types de modèles décisionnel de classification ou de régression obtenu(s) par entraînement de modèle(s) d’apprentissage automatique supervisé(s). La méthode peut inclure l’identification dans l’échantillon biologique d’un inhibiteur recherché, voire sa caractérisation, voire sa quantification (via un dosage quantitatif). L’invention concerne également un système de traitement de données ou dispositif comprenant des moyens pour mettre en œuvre au moins une partie de la méthode selon l’invention, un programme d'ordinateur ou support d'enregistrement lisible par ordinateur ou de données appropriés, et un kit adapté.
Patent FR-3090833-B1 (FR)
Title: Appareil et procédé pour séparer un gaz riche en CO2 par distillation et/ou condensation partielle à température subambiante
Inventor: KHAN OUMAR
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dans un procédé de séparation d’un courant d’alimentation comprenant du CO2, un gaz (7) dérivé de ce courant se condense partiellement dans un échangeur de chaleur (12) dans lequel le courant d’alimentation circule dans des tubes ou entre des plaques, les tubes ou les plaques étant plongés dans un bain de CO2 liquide à une température inférieure à -43°C qui se vaporise partiellement, au moins les deux tiers du liquide d’un système de séparation en aval de l’échangeur de chaleur étant envoyé au bain.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093356-B1 (FR)
Title: Échangeur de refroidissement d’un air primaire chaud par un air secondaire froid et système de conditionnement d’air équipé d’un tel échangeur
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: F28F13/00
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-02-12
Abstract: ÉCHANGEUR DE REFROIDISSEMENT D’UN AIR PRIMAIRE CHAUD PAR UN AIR SECONDAIRE FROID ET SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR É QUIP É D’UN TEL É CHANGEUR Échangeur (16) de refroidissement d’un air primaire chaud par un air secondaire froid comprenant : une pluralité de canaux de circulation de l’air secondaire (80) ; une pluralité de canaux de circulation de l’air primaire caractérisé en ce qu’il comprend en outre : des canaux de circulation d’eau (83), s’étendant chacun adjacent à un canal secondaire (80) ; des barres creuses micro-perforées (63) de pulvérisation d’eau, s’étendant chacune adjacente à un canal primaire (60) et reliées fluidiquement aux barres creuses micro-perforées pour pouvoir réchauffer l’eau par interaction avec l’air primaire avant pulvérisation dans le flux d’air primaire en entrée de l’échangeur. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3078888-B1 (FR)
Title: Suspensions anti-transpirantes anhydres à stabilité améliorée
Inventor: DÖRING THOMAS
IPC: A61K8/25
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne une composition anti-transpirante pour une application par bille comprenant a) au moins un principe actif anti-transpirant comprenant un sel inorganique ou organique d’aluminium, de zirconium ou un mélange de ceux-ci, b) un amidon de riz et c) un minéral argileux modifié hydrophobiquement. En outre, la présente invention concerne un applicateur de type tube à bille comprenant une composition selon l’invention, ainsi qu’une utilisation non thérapeutique d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3093512-B1 (FR)
Title: Article en verre feuilleté coloré
Inventor: MARIANI SILVIA
IPC: C03C27/12
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention a pour objet un article en verre feuilleté transparent coloré comprenant une première feuille de verre liée adhésivement à une deuxième feuille de verre au moyen d’un intercalaire de feuilletage, ladite première feuille de verre étant revêtue sur sa face en contact avec ledit intercalaire de feuilletage d’un seul empilement de couches minces, ledit empilement comprenant, successivement depuis ladite face, une couche métallique discontinue à base d’argent ou à base d’aluminium puis, en contact avec ladite couche métallique discontinue, une surcouche diélectrique.
Patent FR-3094355-B1 (FR)
Title: Capot diffuseur de securite pour boitier generateur d’aerosol avec fonction de depressurisation
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/24
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un capot de sécurité (1) pour boîtier aérosol (2), comportant une coupole (10) entourant au moins en partie un dispositif diffuseur (11, 12) et pourvu d’un organe mobile (20), déplaçable entre une première position d’interdiction de manœuvre du dispositif diffuseur, une deuxième position d’actionnement intermittent du dispositif diffuseur et une troisième position de vidange du boîtier, ledit organe mobile (20) comportant des moyens (22) d’actionnement permanent du dispositif diffuseur dans la troisième position.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3099826-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un capteur arbre à came
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: G01M15/06
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé de traitement d’un capteur arbre à came (1) comprenant une roue dentée (2), solidaire en rotation d’un arbre à came, tournant devant un élément sensible (3) fixe apte à émettre un signal indicatif du profil de la roue dentée (2), le procédé comprenant les étapes suivantes : réception d’un front de dent, identification de l’index (I1-I8) correspondant, réalisation d’au moins un premier traitement consommant chaque index (I1-I8), comprenant encore les étapes suivantes : qualification d’un index (I1-I8) et réalisation d’au moins un deuxième traitement consommant ledit index (I1-I8) s’il est qualifié. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100668-B1 (FR)
Title: Carte électronique pour convertisseur de tension
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02B11/00
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-07-30
Abstract: Carte électronique (1), définissant plusieurs bras de commutation (6) connectés en parallèle pour convertir une première tension en une deuxième tension, l’une de ces tensions au moins étant une tension continue, la carte comprenant : - une pluralité d’interrupteurs électroniques commandables (10) montés deux à deux en série de part et d’autre d’un point milieu, de manière à réaliser les bras de commutation connectés en parallèle, - une pluralité de condensateurs de découplage (11, 12), ces condensateurs (11) étant connectés en parallèle entre eux, et en parallèle de la tension continue, et - des deux couches électriquement conductrices (16, 17, 18), notamment disposées de façon parallèle entre elles, l’une de ces couches électriquement conductrices (16) étant électriquement au potentiel le plus élevé de la tension continue et l’autre de ces couches électriquement conductrice (18) étant au potentiel le moins élevé de la tension continue, chacun des condensateurs de découplage (11, 12) ayant une borne reliée à l’une de ces couches électriquement conductrice (16) et son autre borne reliée à l’autre de ces couches électriquement conductrice (18), les interrupteurs électroniques (10) étant disposés sur la carte de manière à ce que le motif reliant tous les points milieux des bras de commutation (6) définisse un premier polygone (P1) dont le nombre de côtés est supérieur ou égal à 3, et chacune des deux que couches électriquement conductrices (16, 17, 18) s’étendant au moins sur une surface superposée au premier polygone (P1).Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101539-B1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour soulager les bronches
Inventor: ROY AMÉLIE
IPC: A61K31/375
Filed: 2019-10-04
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins du thym, de la vitamine C et du bouillon blanc pour soulager les bronches. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour soulager les symptômes de la toux.
Patent FR-3102467-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’un système de préhension destiné à saisir au moins une plaque
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B65G47/90
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: Le procédé de réglage permet de régler un système (101) de préhension. Le système (101) de préhension est destiné à saisir au moins une plaque, la plaque étant destinée à la formation d’une cellule photovoltaïque. Le procédé de réglage comporte : une étape sollicitation du système (101) de préhension contre un dispositif (102) de détection configuré pour détecter des contraintes ; une étape de détection de contraintes exercées par le système (101) de préhension sur le dispositif (102) de détection au cours de l’étape de sollicitation ; une étape d’analyse des contraintes détectées ; une étape de réglage du système (101) de préhension en prenant en compte l’analyse des contraintes détectées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105249-B1 (FR)
Title: Formulation comprenant de la cire de carnauba et au moins un monoester de sorbitane particulier
Inventor: HOEKMAN LEENDERT
IPC: C09D191/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne une formulation comprenant au moins un monoester de sorbitane éthoxylé en C13-C19, saturé ou non ; et de la cire de carnauba.  De plus, la présente invention se rapporte à une dilution de revêtement comprenant ladite formulation et l’utilisation de la formulation ou de la dilution de revêtement en tant qu’un revêtement à froid sur un récipient en verre.
Patent FR-3106990-B1 (FR)
Title: Méthode de contrôle granulométrique de particules de phosphate
Inventor: MAGNY BENOÎT
IPC: C01B25/32
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne une méthode de broyage de roche phosphatée en présence d’un polymère (méth)acrylique anionique particulier de masse moléculaire comprise entre 1 000 et 90 000 g/mol et qui permet de contrôler l’étendue (S) de la distribution volumique de la taille de particules de particules minérales de phosphate obtenue. L’invention fournit également une méthode d’amélioration du rendement de production d’une méthode de broyage de roche phosphatée.
Patent FR-3107298-B1 (FR)
Title: Turbine comportant un espace secondaire interne équipé d’ailettes de correction de giration d’un flux d’air
Inventor: GIRARDEAU JULIAN NICOLAS
IPC: F01D11/02
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne une turbine comprenant un rotor (27) entouré par un stator, un premier étage mobile comprenant une série d’aubes rotatives, un deuxième étage mobile comprenant une deuxième série d’aubes rotatives, un distributeur (33) incluant une série d’aubes fixes, les aubes comportant des plateformes (34, 36, 37) délimitant conjointement une séparation entre un espace principal (EA) dans lequel circule un flux chaud traversant les aubes, et un espace secondaire (E1, E2) entourant un moyeu du rotor. Le rotor (27) comporte une ouverture (48) par laquelle est soufflé de l’air (AP) vers l’espace secondaire (E1, E2), cet air (AP) étant évacué vers l’espace principal (EA). L’invention prévoit des ailettes redresseuses (51, 58) portées par le distributeur (33) dans l’espace secondaire (E1, E2) pour redresser le flux d’air afin de modifier sa giration.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111971-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour véhicule automobile
Inventor: DURBECQ GAËL
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: Echangeur thermique pour véhicule automobile L'invention concerne un échangeur thermique (100) pour véhicule automobile, comprenant un premier circuit (110) comprenant au moins un premier groupe de chambres (75) et un deuxième groupe de chambres (76) destinés à être parcouru par un liquide caloporteur et un deuxième circuit (120) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant, l’échangeur thermique (100) étant configuré pour mettre en œuvre un échange de chaleur entre le liquide caloporteur et le fluide réfrigérant, l'échangeur thermique (100) comprenant au moins un organe de différentiation (155) du débit de liquide caloporteur circulant dans le premier groupe de chambres (75) par rapport au débit de liquide caloporteur circulant dans le deuxième groupe de chambres (76) du premier circuit (110).  [Figure 2]
Patent FR-3113518-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de panne pour un ensemble de capteurs
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G01D21/00
Filed: 2020-08-24
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de détermination de panne pour un ensemble de capteurs (10), comprenant:- l’obtention de données, lesdites données comprenant une pluralité de mesures renvoyées respectivement par les capteurs (A, B, C) et une pluralité d’estimations déterminées respectivement par une pluralité d’estimateurs (D, E) prenant en entrée des sous-ensembles différents desdites mesures, au moins un des estimateurs (E) comprenant un réseau de neurones artificiels ; - le calcul de résidus (30) représentatifs de l’écart entre des données représentant une même grandeur physique ; - la détermination (40) qu’il existe une panne sur au moins un des capteurs (A, B, C) en fonction des résidus calculés sur la base de données obtenues à partir de mesures renvoyées par ledit capteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114358-B1 (FR)
Title: Pompe à cavités progressives et dispositif de pompage
Inventor: RETHORE DAVID FRANCK CHRISTIAN
IPC: F04C15/00
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention concerne une pompe à cavités progressives (2) pour le pompage d’un liquide agro-alimentaire, la pompe à cavités progressives comportant un stator, un rotor hélicoïdal et un dispositif d’entrainement (8) comportant :- un carter (18) délimitant une chambre d’aspiration, - un arbre d’entrainement (27, 30) entrainé en rotation, - une armature (46) entrainée en rotation par l’arbre d’entrainement, - un mécanisme de transmission (28) fixé au rotor et à l’arbre d’entrainement,- une gaine primaire (82) enveloppant le mécanisme de transmission,- une gaine secondaire ( 86) fixée d’une part, au rotor et au mécanisme de transmission, et d’autre part, à l’armature(46); la gaine primaire, la gaine secondaire et l’armature délimitant une chambre de récupération propre à récupérer du liquide pompé lorsque l’étanchéité entre la gaine secondaire et le rotor est imparfaite.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118896-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une preforme pour une piece de turbomachine et installation de tissage d’une telle preforme
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: B29B11/16
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-07-14
Abstract: TITRE : PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PREFORME POUR UNE PIECE DE TURBOMACHINE ET INSTALLATION DE TISSAGE D’UNE TELLE PREFORME L’invention concerne un procédé de fabrication d’une préforme (15) d’une pièce de turbomachine avec une installation de tissage comprenant au moins un premier rouleau d’appel (36) et un rouleau de stockage (34), le procédé comprenant les étapes suivantes :- alimentation de l’installation à tisser avec des fils de trame et de chaîne,   - tissage des fils de trame et de chaîne de manière à former la préforme,   - entraînement de la préforme suivant un sens de déplacement vers le rouleau de stockage appliquant une tension prédéterminée sur la préforme,  - enroulement et stockage de la préforme sur le rouleau de stockage.  Selon l’invention, le procédé comprend une étape d’immobilisation de la préforme sur le premier rouleau d’appel disposé en amont du rouleau de stockage suivant le sens de déplacement de la préforme.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3120728-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détection pour habitacle de véhicule automobile
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-10-13
Abstract: Système et procédé de détection pour habitacle de véhicule automobile Le système de détection comprend un appareil de capture d’images (8) configuré pour capturer des images d’une scène située dans l’habitacle, un système de projection (9) configuré pour projeter de la lumière structurée sur la scène, le système de projection (9) comprenant au moins un dispositif de projection (10), chaque dispositif de projection (10) étant séparé de l’appareil de capture d’images (8) de manière à être monté dans l’habitacle en étant déporté par rapport à l’appareil de capture d’images (8), chaque dispositif de projection (10) étant configuré pour projeter au moins un motif lumineux structuré (M1, M2), et une unité électronique de commande (12) configurée pour analyser des images capturées à l’aide de l’appareil de capture d’image (8) pendant la projection d’un ou plusieurs motif(s) lumineux structuré(s).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3125867-B1 (FR)
Title: Système de stockage et de chauffage thermodynamique à pilotage optimisé
Inventor: FONTBONNE ERWAN
IPC: F24D17/02
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention propose un procédé de régulation d’un système de stockage et de chauffage d’eau sanitaire pour une installation de distribution d’eau sanitaire, ledit système de stockage et de chauffage d’eau sanitaire comprenant :  - un ballon de stockage d’eau sanitaire (14) comprenant une entrée et une sortie d’eau sanitaire destinées à être raccordées à un circuit d’eau sanitaire,   - un échangeur de chaleur (44) d’un dispositif de chauffage thermodynamique (13) pour chauffer de l’eau sanitaire présente dans le ballon de stockage,  - au moins un organe de mesure de température (54),  - un organe de détermination (58) d’une information relative au volume d’eau sanitaire entrant ou sortant du ballon de stockage,  - un contrôleur (60) configuré pour piloter le chauffage de l’eau sanitaire par le dispositif de chauffage thermodynamique en fonction de la température d’eau sanitaire et de l’information représentative du volume d’eau sanitaire entrant dans le ballon de stockage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2139128-B1 (FR)
IPC: C09G1/08
Filed: 1972-05-26
Granted: 1977-12-23
Abstract: 1393158 Wax emulsion cleaners HOECHST AG 25 May 1972 [27 May 1971] 24639/72 Headings C5D and C5W [Also in Division B1] A wax emulsion which is a transparent cleaning and polishing preparation comprises an ionic and/or non-ionic emulsifier and a wax which has an acid number of from 5 to 25 and is the esterification product of a straight chain, saturated fatty acid having from 16 to 36 carbon atoms with a polyethylene glycol having a molecular weight of from 3,000 to 20,000. The emulsion may contain 1 to 20% wax, 1 to 20% emulsifier and optionally also polyphosphate and/or pyrophosphate in amount up to 6% and a chelating agent in amount up to 4%. The wax component exemplified is an esterification product of industrial montan wax acid and polyethylene glycol mol. wt. 10,000 and acid number 15; other materials are mentioned. The ionic emulsifier may be formed by reacting the wax with an amine or amino alcohol, or may be a potassium soap or an organic sulphate or sulphonate. The non-ionic emulsifier may be an oxyethylated fatty alcohol, fatty amine or alkyl phenol.
Patent FR-2276087-B1 (FR)
IPC: C25B13/08
Filed: 1975-06-26
Granted: 1981-12-31
Abstract: A woven or knitted fabric to be employed for ion exchange purposes comprises filaments of a fluorinated polymer with sulfonyl containing pendant side chains either in ionic or nonionic form whereby the filaments are supported by higher strength material prior to a weaving or knitting operation. Thereafter the supporting material is desirably removed. The final fabric may be woven so that the fabric is essentially impermeable to passage of fluids through fiber interstices or in an alternate manner is woven or knitted to allow controlled passage of liquid through fiber interstices. The polymer employed in the fabric possesses permselectivity giving desirable performance in electrolytic as well as membrane ion exchange and reverse osmosis devices.
Patent FR-2366608-B1 (FR)
IPC: G04C17/00
Filed: 1977-09-26
Granted: 1980-08-01
Abstract: An apparatus for advancing a date indicator of an electromechanical calendar watch. An hour indicator is driven through two normal operating revolutions of twelve hours each while keeping the date indicator fixed. The hour indicator then is driven through at least one more revolution at a speed much greater than the two normal operating revolutions to advance quickly the date indicator one day through a gearing connecting the hour indicator to the date indicator.
Patent FR-2461226-B1 (FR)
IPC: C09K5/06
Filed: 1979-07-11
Granted: 1983-08-19
Abstract: Heat, particularly solar heat, is stored by a eutectic composition containing at least one saturated aliphatic hydrocarbon and at least one fatty acid having at least 10 carbon atoms.