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Patent FR-3066771-B1 (FR)
Title: Terrasses hydrauliques escamotables a fonctions multiples
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: E04B1/344
Filed: 2017-05-24
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif de Terrasse Hydraulique Escamotable à Fonctions Multiples « THE-FM » adapté pour toutes les applications de locaux enfouis tels caves, stockages, garages, ateliers et en particulier pour les établissements de restauration ou de brasserie utilisant une terrasse, permettant de doubler la surface d'exploitation après élévation par levage du plancher supérieur au-dessus du plancher inférieur, préalablement escamoté. Dans le cas d'une double terrasse, les planchers étant mécaniquement solidaire, se déplacent de manière identique (Fig. 2a), tandis qu'en cas de terrasse simple, seul le plancher supérieur sera positionné en superstructure (Fig. 2b), Le dispositif, entraîné par les fûts des vérins hydrauliques (1) ou tout autre dispositif de levage, pourra se mettre en position haute afin d'offrir une surface d'exploitation doublée ou position basse afin de diminuer la surface d'exploitation lors d'une affluence réduite. Le dispositif « THE-FM » comporte des vérins hydrauliques spécifiquement développés pour la présente application (Fig. 3) & (Fig. 4), qui sont à double effet, dont les chambres « piston » (9) et « annulaire » (10) sont alimentées par la tige (3), dans laquelle a été intégrées deux canalisations (5) & (6) destinée à l'alimentation, à partir d'un bloc de raccordement (4) solidaire de l'extrémité de la tige (3), des chambre piston (9) et annulaire (10). La sécurité du dispositif « THE-FM » est assurée dans le cas de double terrasses par des taquets électromagnétique assurant le verrouillage mécanique des terrasses dans les positions haute et basse alors qu'en cas simple terrasse la sécurité n'est assurée par des bloqueurs de tiges électromagnétiques qu'en position haute.
Patent FR-3066965-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour faux-plancher de coffre de vehicule automobile.
Inventor: BERLIOZ EMELINE
IPC: B60R13/01
Filed: 2017-05-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection pour faux-plancher (20) de coffre de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il consiste en une coque (10) apte à le recevoir de manière amovible, ladite coque (10) comportant une paroi principale plane (11) destinée à recouvrir intégralement la face supérieure dudit faux-plancher (20) ainsi qu'un bandeau périphérique (12) s'étendant perpendiculairement à ladite paroi principale le long de son pourtour et destiné à épouser les tranches dudit faux-plancher (20). L'invention vise également un ensemble comportant un faux-plancher (20) de coffre de véhicule automobile et un tel dispositif de protection (10) apte à recevoir ledit faux-plancher de manière amovible.
Patent FR-3068508-B1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche mince sur un substrat support presentant des coefficients de dilatation thermique differents
Inventor: HUYET ISABELLE
IPC: H01L21/30
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: Procédé de transfert d'une couche mince (3) constituée d'un premier matériau sur un substrat support (7) constitué d'un deuxième matériau, le premier et le deuxième matériau présentant des coefficients de dilatation thermique différents. Le procédé de transfert de la couche mince (3) comporte la fourniture d'un substrat donneur (1) composé de l'assemblage d'une couche épaisse formé du premier matériau (1a) et d'un substrat manipulateur (1b), le coefficient de dilatation thermique du substrat manipulateur (1b) étant similaire à celui du substrat support (7) et le substrat donneur (1) présentant une face principale (4) du côté de la couche épaisse (1a) ; l'introduction d'espèces légères dans la couche épaisse (1a) pour y générer un plan de fragilisation (2) et définir la couche mince (3) entre le plan de fragilisation (2) et la face principale (4) du substrat donneur (1); l'assemblage de la face principale (4) du substrat donneur avec une face (6) du substrat support (7); le détachement de la couche mince (3) au niveau du plan de fragilisation (2), le détachement comprenant l'application d'un traitement thermique.
Patent FR-3072468-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'objets ou matieres non autorises portes par un individu dans une zone a acces protege
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V11/00
Filed: 2017-10-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à la détection d'objets ou matières non autorisés portés par un individu dans une zone à accès protégé, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux colonnes (10, 20) définissant entre elles un canal (30) par lequel peuvent transiter des individus à contrôler, des bobinages (110, 120) répartis dans les deux colonnes (10, 20), adaptés pour émettre un champ magnétique de détection et adaptés pour détecter les perturbations du champ magnétique de détection induites lors du passage d'un individu par le canal entre les deux colonnes, des moyens émetteurs/récepteurs micro-ondes (210, 220) disposés dans les deux colonnes (10, 20), et des moyens d'analyse (40) adaptés pour analyser les signaux issus des bobinages récepteurs (110, 120) pour détecter la présence d'objet métallique porté par un individu transitant par ledit canal formé entre les deux colonnes (10, 20), pour analyser des signaux issus de récepteurs micro-ondes (210Rx, 220Rx) correspondant aux signaux transmis à partir d'une colonne jusqu'à la colonne en regard et aux signaux réfléchis à partir d'une colonne vers cette même colonne pour détecter la présence de matériau diélectrique porté par l'individu transitant par ledit canal et pour établir les corrélations spatiales existant entre les objets métalliques et les matériaux diélectriques détectés.
Patent FR-3072486-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande de la navigation d'un vehicule automobile muni d'un systeme de couverture amovible.
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: G06Q50/28
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-12-13
Abstract: Système de commande de la navigation d'un véhicule automobile muni d'un système de couverture amovible en fonction de la cargaison transportée comprenant : un système de commande d'un véhicule et un site distant, le système de commande comprenant un premier moyen de comparaison, apte à comparer périodiquement le signal de position reçu d'un moyen de repérage de position de la couverture amovible à une valeur associée à une position de la couverture amovible, un moyen de commande apte à émettre une requête de volume à destination d'un moyen de détermination du volume transporté et une requête de position à destination d'un dispositif de positionnement à réception d'un signal du premier moyen de comparaison, des moyens d'émission et de réception aptes à émettre le volume déterminé et la position déterminée à destination d'un site distant et aptes à recevoir au moins une requête de chargement dudit site distant, comprenant au moins une position du chargement, une description du chargement et un volume du chargement, des moyens d'affichage de la requête de chargement, et un site distant muni de moyens de traitement et de mémorisation, apte à recevoir le volume et la position déterminée du véhicule, apte à recevoir au moins une requête de chargement à destination du véhicule, apte à déterminer si le véhicule peut accepter la requête de chargement en fonction des spécifications du véhicule, de la position du véhicule et de la requête de chargement.
Patent FR-3076019-B1 (FR)
Title: Procede pour l’edition d’un raccourci sur un dispositif d’affichage d’un vehicule comportant un ecran et un designateur.
Inventor: FOUQUEREAU NICOLAS
IPC: B60K37/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'édition d'un raccourci sur un dispositif d'affichage d'un véhicule comprenant un premier écran tactile (12) configuré pour afficher au moins une page (20), et un désignateur (13) apte à transmettre des signaux de commandes audit dispositif d'affichage, comprenant des étapes de :     - Détection (61) d'une commande d'édition à partir de ladite page (20), provenant du désignateur (13),     - En réponse à la détection d'une commande d'édition, affichage (62) de ladite page dans un mode d'édition (20') de raccourci,     - Détection (63) d'une commande de sélection de l'un des boutons de commande susceptibles de faire l'objet d'un raccourci,     - En réponse à la détection d'une commande de sélection d'un bouton, affichage (64) d'une page ou d'une fenêtre de raccourcis comportant au moins un emplacement pour un raccourci,     - Détection (65) d'une sélection d'un emplacement dans ladite page ou fenêtre de raccourcis,     - Création (66) d'un raccourci donnant accès la commande associée audit bouton sélectionné.
Patent FR-3077043-B1 (FR)
Title: Dispositif de presignalisation.
Inventor: CHAULIEU LAURENT
IPC: B60Q7/00
Filed: 2018-01-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention porte sur un triangle 10 de présignalisation utilisable pour signaler un véhicule en panne et comprenant des moyens de fixation 21; 31, 32, qui peuvent être des ventouses 21 ou des sangles 31, 32, et permettent de fixer ce triangle en hauteur. De tels moyens de fixation permettent d'augmenter fortement la visibilité du triangle, donc la sécurité des automobilistes.
Patent FR-3080960-B1 (FR)
Title: Dispositif de couplage non intrusif d’un connecteur a un jeu de barre(s) conductrice(s) electriquement
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H02B1/20
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-04-03
Abstract: Un dispositif de couplage (DC) comprend une pièce de couplage (PC) ayant : - une première partie (P1) ayant une forme adaptée à son placement contre une partie d'un jeu (JB) de barre(s) conductrice(s) électriquement, et solidarisée fixement à cette partie du jeu (JB), et - une seconde partie (P2) solidarisée fixement à cette première partie (P1) et comprenant des premiers moyens de couplage (MC1) coopérant avec des seconds moyens de couplage (MC2) d'un connecteur (CN) devant être connecté au jeu (JB) afin de coupler ce connecteur (CN) à cette première partie (P1).
Patent FR-3082616-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture, dispositif de reception, dispositif de traitement et dispositif d'etalonnage
Inventor: CONTENT ADRIEN
IPC: G01K13/00
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-07-03
Abstract: Le dispositif (10) de capture d'une température pour emballage de médicament, qui comporte : - un capteur (105a, 105b, 105c) de température, - un moyen de communication (110), d'au moins une information de température captée, - un moyen d'affichage (115) configuré pour afficher une information représentative de la température captée, - un moyen de stockage (120) de chaque information représentative de la température captée, - un moyen de commande (125) configuré pour commander l'information à afficher sur le moyen d'affichage et commander la communication en fonction d'une information représentative de la température captée, - un capteur (155) d'une donnée physique représentative de l'environnement du dispositif, hors température, - un moyen d'activation/désactivation (160) d'au moins un moyen de communication en fonction d'une comparaison entre la valeur représentative de la donnée physique captée et une valeur limite prédéterminée et - une source d'alimentation (130) électrique autonome alimentant en énergie chaque capteur, chaque moyen de communication, chaque moyen d'affichage, chaque moyen de commande et chaque moyen d'activation/désactivation.
Patent FR-3083863-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la vitesse et de la position d'un rotor d'une machine synchrone a rotor bobine
Inventor: MESSALI AMIR
IPC: G01M7/00
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la vitesse et de la position d'un rotor (50) d'une machine synchrone à rotor (50) bobiné alimenté par un réseau électrique triphasé, comprenant : - une étape d'injection dans le réseau électrique triphasé d'un signal de tension haute-fréquence ; - une étape de démodulation (101) des courants transformés par la deuxième étape de transformation (101) comprenant un filtrage passe-haut ou passe-bande, et permettant de déterminer un signal d'erreur d'estimation (e) ; - une étape d'estimation (102) du déphasage (Φcomp) produit par l'accélération rotorique et par le filtrage passe-haut ou passe-bande de l'étape de démodulation (101) pour affiner le signal d'erreur d'estimation (E) déterminé lors de l'étape de démodulation (101) ; - une étape de séparation (103) de la composante haute fréquence de la basse fréquence des courants mesurés ; le procédé comprenant en outre une deuxième partie (12) d'estimation pas-à-pas de la position de la vitesse et de l'accélération rotorique, à paramètres de gains découplés les uns des autres, en fonction du signe de l'erreur d'estimation obtenue.
Patent FR-3084002-B1 (FR)
Title: Appareil muni d'une detection capacitive et de ligne(s) electrique(s)
Inventor: CHAKOUR YACINE
IPC: B25J19/02
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un appareil (200) comprenant : - au moins une électrode (108) de mesure capacitive, - au moins une électronique de détection capacitive (100), et - une ligne électrique (202) comprenant au moins un fil électrique, dans ladite zone de détection (126) ; ledit appareil (200) comprenant en outre au moins un moyen d'écartement (204) de ladite ligne électrique (202) entre : - une distance minimale (Dmin), correspondant à la distance au-delà de laquelle une ligne électrique de référence génère une capacité de couplage avec l'au moins une électrode de mesure inférieure à une capacité seuil prédéterminée ; et - une distance maximale (Dmax), correspondant à la distance au-delà de laquelle un objet de référence prédéterminé génère une capacité de couplage avec l'au moins une électrode de mesure (108) inférieure à ladite capacité seuil.
Patent FR-3084271-B1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d’une installation de soudage laser robotise
Inventor: MORISSET PPHILIPPE
IPC: B25J19/04
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-09-18
Abstract: Un procédé contrôle le fonctionnement d'une installation de soudage laser comprenant un robot se déplaçant par rapport à des pièces à souder et comportant une tête générant un faisceau laser et comprenant des miroirs orientables pour orienter le faisceau laser pour réaliser des cordons de soudure. Ce procédé comprend : - une première étape (10-30) dans laquelle un boîtier de contrôle contrôle le déplacement du robot jusqu'à un premier endroit adapté au soudage d'une première plaque de test, puis contrôle des orientations successives des miroirs pour réaliser des cordons de soudure selon un premier schéma dans une zone prédéfinie de la première plaque de test, et - une deuxième étape (40-60) dans laquelle on détermine s'il existe une différence entre les cordons de soudure réalisés et le premier schéma, et dans l'affirmative on en déduit qu'il existe un dysfonctionnement de la tête.
Patent FR-3087078-B1 (FR)
Title: Passerelle et dispositif de repartition du trafic de vehicules dans un environnement comportant plusieurs voies de circulation
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-10-03
Granted: 2022-02-25
Abstract: Le procédé comporte :  - une étape de collecte d'informations représentatives du trafic sur au moins certaines voies ; et  - une étape d'envoi, à au moins un véhicule, de données de guidage obtenues à partir des informations collectées, pour guider ce véhicule vers une des voies.
Patent FR-3087060-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un ensemble d'onduleurs dans un systeme de generation electrique a onduleurs parallelises
Inventor: JANKEE ASHVIN
IPC: H02M7/493
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un ensemble d'au moins deux onduleurs (1a, 1b) dans un système de génération électrique à onduleurs parallélisés. Le procédé comprend la mise en œuvre par au moins une unité de traitement de données (2a, 2b) d'étapes de :     (a) pour chaque onduleur (1a, 1b) dudit ensemble, obtention d'un rapport cyclique d'entrée (PWMi) d'un signal d'entrée (Si) reçu par ledit onduleur (1a, 1b),     (b) calcul d'un rapport cyclique moyen (PWMm) à partir des rapports cycliques d'entrée (PWMi),     (c)modulation et synchronisation du signal d'entrée (Si) reçu par chaque onduleur (1a, 1b) en un signal de sortie (So) présentant un rapport cyclique de sortie (PWMo) correspondant au rapport cyclique moyen (PWMm).
Patent FR-3088605-B1 (FR)
Title: Revêtement intérieur d’un véhicule, notamment ferroviaire, comportant une couche de protection, et véhicule, notamment ferroviaire, utilisation, et procédé de remplacement associé
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: D06N7/00
Filed: 2018-11-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: Revêtement intérieur d’un véhicule, notamment ferroviaire, comportant une couche de protection, et véhicule, notamment ferroviaire, utilisation, et procédé de remplacement associé Revêtement intérieur (10) d’un véhicule ferroviaire, comportant :     - un support (12) en contreplaqué orienté vers l’extérieur du véhicule ferroviaire, le support (12) comprenant au moins deux plis (18), et     - une moquette (14) autoadhésive orientée vers l’intérieur du véhicule ferroviaire, la moquette (14) comprenant une couche adhésive (24) en regard du support (12), la couche adhésive (24) étant collée sur le support (12).     Le revêtement intérieur (10) comporte également une couche de protection (16) du support (12) interposée entre la moquette (14) et le support (12), la couche de protection (16) étant apte à empêcher que les plis (18) se détachent les uns des autres lorsque la moquette (14) est détachée du support (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3091769-B1 (FR)
Title: Un procédé et un système pour gérer les ressources informatiques d’une plateforme informatique en nuage
Inventor: BONNAL CONDUZORGUES SYLVAIN
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-01-15
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un système pour gérer les ressources informatiques d’une plateforme informatique en nuage comprenant une pluralité de groupements de machines virtuelles (VM), chacun comprenant une pluralité d’instances de machine virtuelle (VM), chacune étant configurée pour exécuter au moins une instance d’application logicielle. Le système comprend un module de surveillance configuré pour déterminer une valeur d’utilisation de ressource pour chaque instance VM et un module d’élasticité configuré pour ajuster le nombre d’instances VM et/ou d’instances d’applications logicielles dans le groupement VM. Le module de surveillance est configuré pour déterminer, sur la base des requêtes d’utilisateurs reçues par une interface de communication, une valeur d’utilisation de ressource du groupement qui est utilisée par le module d’élasticité pour ajuster le nombre d’instances VM et/ou d’instances d’applications logicielles afin de maintenir la valeur d’utilisation de ressource de chaque instance VM dans les limites d’un champ de valeurs ciblé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095001-B1 (FR)
Title: Chassis pour fenetre coulissante
Inventor: CIGNONI MARC
IPC: E06B1/56
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: Plateau à usages multiples La présente invention a pour objet un châssis (1) pour fenêtre (2) comprenant au moins un vantail (3 ; 4) coulissant au droit d'une ouverture (5) aménagée dans un mur (6) d'un bâtiment (7), remarquable en ce qu'il comporte un au moins un cadre principal (10) agencé pour être fixé autour ou dans ladite ouverture (5), et au moins un cadre (30 ; 40) destiné à former en partie chaque vantail (3 ; 4) coulissant à l'intérieur du cadre principal (10), ce dernier comprenant deux montants verticaux (11,12) reliés entre eux par des montants horizontaux inférieur (13) et supérieur (14), lesdites montants verticaux (11,12) et montants horizontaux inférieur (13) et supérieur (14) formant chacun deux rainures longitudinales (114,124,134,144) parallèles entre elles dans au moins l'une desquelles coulisse le vantail (3 ; 4).
Patent FR-3095880-B1 (FR)
Title: Procédé de classification sécurisée d’une donnée d’entrée au moyen d’un réseau de neurones à convolution
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’apprentissage de paramètres d’un réseau de neurones à convolution, CNN, pour classification de données, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11c) de serveurs (1a, 1b, 1c) d’étapes de : (a1) Obtention des paramètres d’un ensemble d’au moins un premier CNN ; (a2) Pour un premier CNN dudit ensemble : Apprentissage, à partir d’une base de données publiques d’apprentissage déjà classifiées, des paramètres d’un bloc de représentation (B) final d’un deuxième CNN correspondant au premier CNN sélectionné auquel on a rajouté ledit bloc de représentation (B) ; Réapprentissage, à partir d’une base de données confidentielles d’apprentissage déjà classifiées d’un serveur secondaire (1a, 1b), des paramètres du deuxième CNN ; Transmission au serveur principal (1c) des paramètres d’un troisième CNN correspondant au deuxième CNN sans bloc de représentation (B) final ; (a3) Remplacement d’un premier CNN dudit ensemble de premiers CNN par le troisième CNN ; (a4) Agrégation dudit ensemble d’au moins un premier CNN en un quatrième CNN. La présente invention concerne également un procédé de classification d’une donnée d’entrée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098499-B1 (FR)
Title: Outillage pour deposer/reposer une turbomachine d’un mat d’un aeronef
Inventor: DUBREUCQ FRANCK ROBERT
IPC: B64F5/50
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-07-02
Abstract: Outillage (22) pour déposer/reposer une turbomachine (3) d’un mât d’un aéronef, la turbomachine (3) étant apte à être liée au mât via des fixations supérieure et inférieure (6, 7), chacune des fixations (6, 7) comprenant un axe de liaison entre une chape et un amortisseur, l’outillage (22) comprenant un ensemble supérieur (23) et un ensemble inférieur (24), chacun des ensembles (23, 24) de l’outillage (22) comprenant : - un premier élément configuré pour être rapporté sur l’amortisseur, le premier élément étant configuré pour être solidarisé à l’amortisseur via deux vis de maintien, le premier élément comprenant un excentrique mobile en rotation, l’excentrique comprenant un trou excentré, le premier élément comprenant un bras sur lequel est montée une vis d’extraction ; - un second élément configuré pour être rapporté sur la chape, le second élément comprenant deux branches en regard configurées pour border le premier élément, le second élément comprenant deux vis de positionnement opposées coopérant chacune avec l’une des deux branches, chaque vis de positionnement comprenant un bout tronconique configuré pour s’insérer dans un logement tronconique du premier élément, le second élément comprenant deux trous alignés et pratiqués dans chacune des deux branches ; - une broche configurée pour s’insérer simultanément dans le trou de l’excentrique ainsi que les trous des deux branches ; - au moins une première bride configurée pour maintenir le second élément sur la chape. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098849-B1 (FR)
Title: Carter amélioré de module d’aéronef
Inventor: LEBLANC JONATHAN
IPC: C22C19/05
Filed: 2019-07-16
Granted: 2022-10-14
Abstract: Carter amélioré de module d’aéronef Module de turbine pour turbomachine aéronautique comprenant une première portion et une deuxième portion rapportée à la première portion, la première portion comprenant un premier matériau, et la deuxième portion comprenant un deuxième matériau différent du premier matériau, le deuxième matériau présentant une résistance au fluage supérieure au premier matériau pour des températures supérieures à 700°C.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3