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Patent FR-3057923-B1 (FR)
Title: Etrier de frein de vehicule comprenant une liaison de type a baionnette entre un actionneur et un corps d'etrier
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D55/22
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un étrier (2) de frein à disque pour véhicule. L'étrier (2) comprend un corps d'étrier (20) et un actionneur électromécanique de frein fixé au corps d'étrier (20). L'étrier (2) comprend des moyens de liaison de type à baïonnette (5) de l'actionneur au corps d'étrier (20) pour fixer l'actionneur au corps d'étrier (20).
Patent FR-3059275-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage de vitre d’un vehicule pour la fermeture d’un hayon
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: E05F15/665
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-06-28
Abstract: Procédé de fermeture d'un volet (2) motorisé d'un véhicule (1) mise en œuvre par une unité de commande, le volet (2) se déplaçant entre une position ouverte et une position fermée, ledit véhicule (1) comportant un panneau ouvrable (5) motorisé, tel qu'une vitre ou un toit ouvrant, et commandé par l'unité de commande, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de fermeture du volet (2) motorisé déplaçant le volet (2) motorisé depuis sa position ouverte jusqu'à sa position fermée, une étape d'ouverture du panneau ouvrable (5) motorisé de manière à ce ledit panneau ouvrable (5) motorisé soit dans une position ouverte au moment où le volet motorisé atteint sa position fermée.
Patent FR-3062679-B1 (FR)
Title: Virole de reduction de la surpression au voisinage du joint amont d'une enceinte de palier de turboreacteur
Inventor: PATARD FREDERIC FRANCOIS JEAN-YVES
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une enceinte de palier de turboréacteur comprenant une enveloppe fixe (13) traversée par un rotor (2), cette enveloppe (13) comprenant une extrémité cylindrique (32) entourant un joint (18) assurant l'étanchéité de l'extrémité cylindrique (32) de l'enveloppe avec le rotor (2), cette enveloppe (13) étant équipée d'une virole (37) vissée sur son extrémité cylindrique (32), cette virole (37) comprenant des canaux radiaux (47) débouchant en vis-à-vis du joint (18) en étant agencés pour qu'un flux d'air traversant le joint (18) vers l'enceinte provienne principalement de ces canaux radiaux (47).
Patent FR-3065278-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement rapide d’un liquide contenu a l’interieur d’une bouteille et procede de refroidissement rapide mis en œuvre par ledit dispositif
Inventor: GAUTIER VINCENT
IPC: F25D3/00
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) d'un liquide contenu à l'intérieur d'une bouteille (23), comprenant : - une cuve de plonge (3) pour recevoir une composition de refroidissement (19) comprenant un fluide caloporteur ; - un échangeur thermique (11) pour refroidir ladite composition de refroidissement depuis une température ambiante à une température comprise entre -5°C et -10°C ; - un moteur de rotation pour entraîner en rotation la bouteille (23) ; - un organe de maintien (9) de ladite bouteille (23) sur le moteur de rotation. L'invention concerne également un ensemble de refroidissement comprenant un dispositif de refroidissement (1) et une composition de refroidissement 19 comprenant un fluide caloporteur. L'invention concerne aussi un procédé de refroidissement mis en œuvre par le dispositif de refroidissement de l'invention.
Patent FR-3066455-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection d’un occupant d’un vehicule autonome en mode conversationnel
Inventor: PAQUOT IGOR
IPC: B60R21/231
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur de protection, de type coussin gonflable de sécurité, d'au moins un occupant d'un véhicule (1), ledit véhicule (1) comprenant : - au moins un dispositif de protection frontal (10), - au moins un dispositif de protection latéral (20) additionnel, - au moins un dispositif de protection central (30) additionnel, et - au moins un siège (3, 4), ledit procédé comprenant : - une étape (E1) de mesure d'un angle (θ1, θ2) entre l'axe (A, B) dudit au moins un siège (3, 4) et un axe (X) du véhicule (1), et - une étape (E3) de détermination d'au moins un dispositif de protection à déclencher parmi ledit au moins un dispositif de protection frontal (10), ledit au moins un dispositif de protection latéral (20) additionnel et ledit au moins un dispositif de protection central (30) additionnel, en fonction de l'angle (θ1, θ2) mesuré.
Patent FR-3068386-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme de regeneration de filtre a particules avec pompe a air electrique
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F02B75/10
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (300) de contrôle d'un système de régénération d'un filtre à particules comprenant les étapes de : - mesurer (301) un besoin de régénération du filtre à particule, - envoyer (302) une consigne d'ouverture ou fermeture de la vanne (202) de régénération, - envoyer (303) une consigne de vitesse à la pompe afin d'activer la régénération du filtre ou de l'arrêter.
Patent FR-3068787-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'analyse en continu de la concentration du carbone inorganique dissous (dic) et de ses compositions isotopiques en carbone et oxygene
Inventor: SANS-JOFRE PIERRE
IPC: B01D19/00
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un nouveau dispositif et une nouvelle méthode d'analyse pour obtenir la concentration du carbone inorganique dissous (DIC) et sa concentration isotopique en carbone et oxygène, en continu à partir d'un échantillon liquide.
Patent FR-3073599-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour panneau de protection thermique
Inventor: LONCLE ALEXIS
IPC: F16L59/12
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation (10) d'au moins un matelas de protection thermique (9) à une structure fixe interne (5) d'une nacelle (3), le dispositif de fixation (10) comprenant au moins un moyen de fixation amovible (11) de l'au moins un matelas de protection thermique (9) à la structure fixe interne (5) agencé pour être disposé entre le matelas (9) et ladite structure fixe interne (5), le dispositif de fixation (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen de préhension (12) lié au moyen de fixation amovible (11) et agencé pour être saillant par rapport au matelas (9) du côté opposé à la structure fixe interne (5).
Patent FR-3075523-B1 (FR)
Title: Detecteur double technologie comprenant un capteur inductif et un radar
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: H04B7/08
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un détecteur double technologie comprenant une tête de détection comportant :  - un capteur inductif fixé sur la plateforme (11) et comprenant une bobine émettrice (12) et une bobine réceptrice (13) distinctes, la bobine émettrice (12) et la bobine réceptrice (13) formant chacune une boucle,  - un radar à pénétration de sol (60) comprenant une antenne émettrice (61) et une antenne réceptrice (62), l'antenne émettrice (61) et l'antenne réceptrice (62) étant chacune logées au centre de l'une des boucles des bobines émettrice (12) et réceptrice (13), l'antenne émettrice (61) et l'antenne réceptrice (62) présentant une épaisseur (e) inférieure ou égale à un micron afin de limiter les interactions avec le capteur inductif (12).
Patent FR-3076183-B1 (FR)
Title: Structure autoflottante de conchyliculture
Inventor: GALAVIELLE PIERRE-HENRI
IPC: A01K61/60
Filed: 2018-01-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: Une structure autoflottante de conchyliculture comprend un pilier (2), sensiblement cylindrique, et, à l'une des extrémités du pilier, une attache propre à être fixée à un fond aquatique. Le pilier (2) comporte une cavité interne et est muni d'au moins deux vannes disposées chacune au voisinage d'une extrémité respective du pilier et permettant d'accéder de l'extérieur du pilier à la cavité pour la remplir et la vider au moins partiellement d'un fluide de densité inférieure à celle de l'eau.
Patent FR-3079054-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue et systeme adaptables pour l'elaboration securisee de preparations medicamenteuses
Inventor: LE BACCON GAEL
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise de vue d'une pluralité d'objets tels qu'un flacon et une seringue, en vue de l'élaboration sécurisée de préparations médicamenteuses, comprenant :     au moins une paire d'appareils de prise de vue disposés en regard l'un de l'autre ; un élément réfléchissant pour chacun des appareils de prise de vue ; les deux éléments réfléchissants d'une même paire d'appareils, étant disposés entre lesdits appareils et chacun orienté de façon à réfléchir en direction de l'appareil correspondant, des images d'une zone d'élaboration d'une préparation médicamenteuse,     Le dispositif de prise de vue comporte en outre :     - une partie fixe formée par des moyens de positionnement destinés à être fixés contre une enceinte de la zone d'élaboration de la préparation médicamenteuse,     - une base destinée à être fixée sur la partie fixe et     -une demi-embase montée à rotation par rapport à la base, la demi-embase comportant au moins l'un des appareils de prise de vue.
Patent FR-3083403-B1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balai et procede de commande associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un moteur électrique (1) à courant continu sans balai, ledit moteur électrique (1) comprenant :     - un rotor (3) comprenant des aimants permanents (9),     - un stator (5) présentant des bobines d'excitation électromagnétique,     - un capteur à effet Hall (17) configuré pour détecter des positions angulaires prédéterminées du rotor (3),     - des moyens de mesure d'une grandeur électrique au niveau d'au moins une bobine, ladite grandeur électrique variant en fonction de la position du rotor (3),     le procédé comprenant les étapes suivantes de démarrage du moteur électrique (1) :     - on mesure la grandeur électrique au niveau d'au moins une bobine à partir des moyens de mesure (102),     - on détermine la position du rotor à partir de la valeur mesurée de la grandeur électrique (103),     - on applique un signal d'excitation prédéterminé associé à la position du rotor déterminée (104),     - on applique ensuite une séquence prédéterminée de signaux d'excitation à chaque changement d'état du capteur à effet Hall (17) (105).
Patent FR-3087001-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F25B45/00
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un circuit de fluide réfrigérant (1) pour véhicule, le circuit de fluide réfrigérant (1) comprenant au moins une conduite (2) reliant au moins un premier échangeur thermique (3), un deuxième échangeur thermique (4), un dispositif de compression (5) et un organe de détente (6), le fluide réfrigérant étant du dioxyde de carbone (9), le circuit de fluide réfrigérant (1) définissant un volume interne V (10) déterminé à température ambiante, caractérisé en ce que le circuit de fluide réfrigérant (1) loge une charge C (13) en dioxyde de carbone (9), la charge C (13) étant la somme d'une première masse de dioxyde de carbone Mv (26) déterminée par le volume interne V (10) et par une deuxième masse de dioxyde de carbone MMISC (27) déterminée par un niveau de miscibilité (28) avec un lubrifiant (7) ajouté à la charge C (13).
Patent FR-3088200-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un compose organometallique en tant qu'agent de demethylation de l'adn
Inventor: GRANDEMANGE STEPHANIE
IPC: A61P35/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation non-thérapeutique, en tant qu'agent de déméthylation de l'ADN, d'au moins un composé organométallique comprenant un atome de fer lié à deux groupes terpyridines. L'invention porte également sur un composé organométallique comprenant un atome de fer lié à deux groupes terpyridines pour son utilisation comme médicament.
Patent FR-3087613-B1 (FR)
Title: Dalle a diodes electroluminescentes a deux canaux utilisant un assemblage de deux diodes electroluminescentes permettant de reguler le rythme circadien humain
Inventor: SEGUIN MOISE
IPC: H05B33/00
Filed: 2018-10-17
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention consiste en une dalle à diodes électroluminescentes à deux canaux permettant la régulation de l’horloge circadienne humaine. En choisissant des diodes électroluminescentes bleues avec phosphores rouges, ou bien des diodes électroluminescentes bleues avec phosphores multiples, le rythme circadien humain peut être optimisé tout au long de la journée. La pondération des deux canaux au cours de la journée permet d’augmenter l’efficacité de la lumière sur la sécrétion de mélatonine.
Patent FR-3098829-B1 (FR)
Title: Composition, son utilisation pour le de-mordançage d’alliages de magnesium, ainsi que procede de de-mordançage d’alliages de magnesium
Inventor: COTINOT JEREMIE CHRISTIAN ANDRÉ
IPC: C23F1/22
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: Composition caractérisée en ce que : - elle comprend, en solution dans de l’eau déminéralisée : entre 10 et 30, de préférence entre 15 et 20, plus préférablement 17, g/l de composition, d’acide phosphorique H3PO4, et entre 2 et 15, de préférence entre 4 et 8, plus préférablement 6, g/l de composition, de permanganate de potassium KMnO4, - le rapport massique H3PO4/ KMnO4 est compris entre 1,5 et 7, de préférence entre 1,8 et 5, le plus préférablement est égal à 2,8, - ladite composition a un pH compris entre compris entre 2,4 et 3, de préférence de 2,5. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099858-B1 (FR)
Title: Procédé de supervision d’une installation HVDC
Inventor: PIETRAC LAURENT
IPC: H02H7/10
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de supervision d’une installation HVDC Procédé de supervision d’une installation HVDC (10) comprenant une pluralité de systèmes (12,14,16) sur chacun desquels on peut mesurer une pluralité de grandeurs caractéristiques, le procédé comprenant les étapes selon lesquelles on mesure la valeur de chaque grandeur caractéristique de la pluralité de grandeurs caractéristiques de chaque système, on détermine, pour chaque grandeur caractéristique, une région de fonctionnement à partir de la valeur mesurée de ladite grandeur caractéristique, la région de fonctionnement étant choisie parmi un groupe de régions de fonctionnement, et on détermine un état de fonctionnement de l’installation à partir des régions de fonctionnement déterminées précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103271-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de pression dans une enceinte
Inventor: JAGAILLOUX FABIEN
IPC: G01L19/12
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-01-28
Abstract: TITRE :     Système de détection de pression dans une enceinte Ce système de détection de pression dans une enceinte, est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un témoin photo-élastique (12) de détection passive et d’indication optique de pression ou non dans l’enceinte (11).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3103847-B1 (FR)
Title: Coffre lateral pour portillon de controle d'acces a une zone reservee, portillon de controle d'acces a une zone reservee et procede de controle associes
Inventor: RAYNAL CHRISTOPHE
IPC: G07C9/10
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: C offre latéral pour portillon de contrôle d’accès à une zone réservée, portillon de contrôle d’accès à une zone réservée et procédé de contrôle associés Coffre (20, 22) pour portillon (14) de contrôle d’accès à une zone comprenant : - un obstacle mobile (28), - un ensemble moteur (22) entraînant ledit obstacle, - un arbre (62) accouplé audit obstacle et entraîné en rotation par ledit ensemble moteur maintenant l’obstacle (28) en position d’obstruction ou déplaçant l’obstacle pour libérer le passage, conformément à une consigne courante, - un bloc de contrôle (68) pour asservir le moteur selon la consigne courante, - un capteur (15) mesurant la position angulaire de l’arbre, le bloc de contrôle (68) est adapté pour, lorsque l’obstacle est maintenu en position d’obstruction, calculer des variations angulaires dans le temps en fonction desdites mesures du capteur et, pour, en fonction desdites variations, déclencher une augmentation, une réduction ou une limitation d’une consigne de couple appliquée pour maintenir l’obstacle en position d’obstruction ou une consigne de libération de passage. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103845-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour bouteille
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: G09F3/03
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif antivol (1) pour bouteille, comportant une bague de serrage (2) apte à être ouverte ou fermée, des moyens de verrouillage (4) de la bague en position fermée, des moyens de détection antivol (3), et un capuchon (5) solidaire de la bague (2) et comportant un corps cylindrique (50) doté d’une cavité interne qui est agencée en regard du volume intérieur de serrage de la bague, caractérisé en ce que le capuchon (5) comprend en extrémité libre inférieure, en regard de la bague, un épaulement périphérique (51).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104670-B1 (FR)
Title: Dispositif et un procédé de remplissage de réservoirs
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression comprenant une source (2) de gaz sous pression, une conduite (3) de transfert raccordée à un réservoir (4) à remplir, la conduite (3) de transfert comprenant un ensemble de vanne(s) (5) et un compresseur (6), le dispositif (1) comprenant un capteur (11) de détection de la présence d’huile dans la gaz circulant dans la conduite (3) de transfert en aval du compresseur (6), le dispositif comprenant une conduite (7) de dérivation raccordée à la conduite (3) de transfert en aval du compresseur (6) et comprenant un ensemble d’au moins deux vanne(s) (8, 9, 10) en série configurées pour permettre, dans une première configuration, le prélèvement de gaz circulant dans la conduite (3) de transfert dans la conduite (7) de dérivation et, dans une seconde configuration, l’isolation fluidique entre la conduite (7) de dérivation et la conduite (3) de transfert, dans lequel l’ensemble de vanne(s) (8, 9, 10) de la conduite (3) de transfert définit dans la seconde configuration un volume de stockage clos pour le gaz prélevé et emprisonné dans la conduite (3) de dérivation, le volume de stockage clos comprenant un système de détente de la pression gaz prélevé et emprisonné dans la conduite (3) de dérivation pour abaisser la pression du gaz emprisonné à une pression inférieure à la pression du gaz circulant dans la conduite (3) de transfert, le capteur (11) de détection de la présence d’huile assurant une détection d’huile dans ledit le volume de stockage clos Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107703-B1 (FR)
Title: Vitrage de controle solaire comprenant une couche de nitrure de titane
Inventor: MONMEYRAN CORENTIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-02-28
Granted: 2023-06-23
Abstract: Article verrier à propriétés antisolaires comprenant au moins un substrat verrier muni d’un empilement de couches, dans lequel l’empilement comprend successivement depuis la surface dudit substrat : - un premier module M1 constitué par une couche à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 1 ou par un ensemble de couches à base de matériaux- une couche TN1 comprenant du nitrure de titane et de préférence à base de nitrure de titane, d’épaisseur comprise entre 2 nanomètres et 80 nanomètres,- un second module M2 constitué par une couche à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 2 ou par un ensemble de couches à base de matériaux diélectriques d’épaisseur cumulée e 2  , - une couche intermédiaire comprenant au moins un élément choisi parmi le silicium, l’aluminium, le titane ou un mélange d’au moins deux de ces éléments est déposée entre ladite couche TN1 et ledit premier module M1 et/ou entre ladite couche TN1 et ledit second module M2, la ou lesdites couche(s) intermédiaire(s) étant d’épaisseur comprise entre 0,2 nm et 6 nm.
Patent FR-3111020-B1 (FR)
Title: Procede de separation selective d’un materiau carbone d’un melange d’electrodes positives et d’electrodes negatives
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de séparation sélective d’un matériau carboné à partir d’un mélange comprenant une électrode positive et une électrode négative provenant de piles et/ou d’accumulateurs électrochimiques comprenant les étapes successives suivantes :  a) fourniture d’un mélange comprenant une électrode positive et une électrode négative, chaque électrode comprenant un collecteur de courant, un matériau actif et un liant, le matériau actif de l’électrode négative étant un matériau carboné, de préférence du graphite,  b) mise en contact du mélange comprenant l’électrode positive et l’électrode négative avec une solution de séparation, en présence d’ultrasons, la solution de séparation comprenant un solvant et, éventuellement des additifs, jusqu’à séparer sélectivement le matériau carboné du collecteur de courant de l’électrode négative, le matériau actif de l’électrode positive demeurant solidaire du collecteur de courant de l’électrode positive.  Figure pour l’abregé : 1
Patent FR-3112846-B1 (FR)
Title: Aérocondenseur sec ou adiabatique comprenant un système de neutralisation de fuites potentielles de fluide frigorigène
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: G01M3/04
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-08-19
Abstract: Aérocondenseur (10) sec ou adiabatique comprenant au moins un échangeur de chaleur (14) monté dans l’enveloppe (12) et dans lequel circule un fluide frigorigène, et au moins un capteur de détection de fuite de fluide frigorigène dans l’enveloppe.  L’aérocondenseur comprend un système (20) de neutralisation de fuites de fluide frigorigène à l’extérieur de l’échangeur de chaleur (14) configuré pour pulvériser un fluide de neutralisation sur au moins un côté de l’échangeur de chaleur (14) lorsqu’une fuite de fluide frigorigène est détectée par le capteur de détection.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112736-B1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace comportant des moyens sécurisés de verrouillage sur un bras d’entraînement, et ensemble d’essuie-glace comportant un tel balai d’essuie-glace
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/46
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-08-26
Abstract: Titre de l’invention : Balai d’essuie-glace comportant des moyens sécurisés de verrouillage sur un bras d’entraînement, et ensemble d’essuie-glace comportant un tel balai d’essuie-glace"    L'invention propose un balai d’essuie-glace (12), comprenant un connecteur (18) de support d’au moins une lame d’essuyage (14), un adaptateur (20) apte à recevoir une partie terminale (10) d’extrémité avant d’un bras d’entraînement du balai d’essuie-glace (12) qui est monté articulé par rapport au connecteur (18), autour d’un axe (A) d’articulation, entre une position de travail et une position de maintenance et qui comporte un organe (32) de verrouillage de ladite partie terminale (10) sur l’adaptateur (20), qui est monté mobile entre une position de verrouillage et une position escamotée de libération de ladite partie terminale (10), caractérisé en ce que le balai d’essuie-glace (12) comporte un organe (68, 38) de blocage de l’organe (32) de verrouillage en position de verrouillage lorsque l’adaptateur (20) est en position de travail, et de libération de l’organe (32) de verrouillage lorsque l’adaptateur (20) est en position de maintenance.  Figure 4
Patent FR-3113808-B1 (FR)
Title: Ensemble pour plante comportant un recipient et un manchon decoratif
Inventor: BOUILLARD VICTOR
IPC: A01G9/029
Filed: 2020-09-08
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour plante du type comprenant un récipient, et un manchon incluant une paroi latérale comportant :  une bande de matériau non déformable, et une bande longitudinale de matière déformable à retour de forme.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1