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Patent FR-3101398-A1 (FR)
Title: Procédé automatisé d’activation d’un mode recyclage d’un système d’aération d’un véhicule automobile
Inventor: GUILLAUD ANTHONY
IPC: F24F110/52
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un procédé automatisé d’activation d’un mode recyclage d’un système d’aération d’un véhicule automobile. Le procédé selon l’invention met en œuvre une première étape de mesure de la valeur d’un écart (E) entre l’avant (46) du véhicule automobile (14) comprenant le système d’aération (16), et un véhicule automobile (48) le précédent. Puis, lors d’une deuxième étape, la valeur de l’écart (E) mesuré est comparée à une valeur seuil prédéfinie. Lors, d’une troisième étape, le mode recyclage d’un système d’aération est activé. L’invention permet ainsi de prévenir l’intrusion de polluants dans l’habitacle (18) d’un véhicule automobile (14), lorsque son système d’aération est activé et qu’il circule dans un trafic dense, sans qu’il soit pour cela nécessaire au conducteur du véhicule automobile de détourner son attention de la route. (Figure 2)
Patent FR-3101425-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la résistance d’isolement d’un circuit haute tension d’un véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: HALALCHI HOUSSEM
IPC: G01R31/00
Filed: 2019-09-30
Abstract: Procédé de détermination d’une résistance d’isolement du réseau haute-tension d’un véhicule électrique ou hybride, où on fournit une source de tension continue commandable reliée à la caisse et à une unique première borne d’une batterie haute-tension du véhicule, une première résistance étant connectée en série avec ladite source entre l’unique première borne et la caisse et une seconde résistance étant connectée en série entre la première résistance et ladite source, on applique des valeurs successives de consigne de tension entre la caisse et l’unique première borne, on acquiert un signal de mesure de la tension aux bornes de ladite seconde résistance pour chaque valeur de consigne, on effectue un filtrage adaptatif de ce signal et une estimation, de façon récursive, d’un vecteur des coefficients de la fonction de transfert du filtre, délivrant une mise à jour des coefficients de filtrage, la résistance d’isolement étant déterminée à partir de ladite estimation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102736-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de désactivation d'un système antivol de véhicule automobile, utilisant un codage d'identification d'un conducteur autorisé du véhicule.
Inventor: GAUVRY STEPHANE
IPC: B60R25/20
Filed: 2019-11-06
Abstract: Méthode et dispositif de désactivation d'un système antivol de véhicule automobile, utilisant un codage d'identification d'un conducteur autorisé du véhicule. La méthode utilise un codage d'identification d'un conducteur autorisé du véhicule, qui est généré par des détecteurs de présence (8) installés sur le volant (3) du véhicule. Les détecteurs de présence (8) identifient une séquence d'appositions localisées des mains d'un individu sur le volant (3). Des premières données (6) d'encodage identifiant le conducteur autorisé sont ensuite comparées (5) avec des deuxièmes données (7) d'identification d'un individu via les détecteurs de présence (8). Une désactivation (11) du système antivol (2) est générée dans le cas où les deuxièmes données (7) sont identiques aux premières données (6) et le système antivol (2) est maintenu activé dans le cas où les deuxièmes données (7) sont différentes des premières données (6). Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095612-A1 (FR)
Title: Dispositif pour recouvrir les livres
Inventor: CROCY JEAN-LOUIS
IPC: B42D3/00
Filed: 2019-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour recouvrir les livres sans utilisation de paire de ciseaux et ruban adhésif avec des pastilles autocollantes double face fixant le dispositif à l'intérieur de la couverture du livre. Il comporte une feuille de plastique adaptée la dimension des livres. Il comporte plusieurs pastilles adhésives double-face ainsi que des encoches prédécoupées prévues par la tranche du livre. Le dispositif comporte : 1 une feuille de plastique ou autre matériau ; 2 équipée de pastilles autocollantes double-face aux quatre coins de la feuille, et, sur la ligne centrale horizontale et verticale ; 3 recouvertes par des protections détachables ; 4 la feuille est équipée au centre des bords supérieur et inférieur d'encoches prédécoupées.
Patent FR-3104979-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un polymère associatif cationique, un tensioactif anionique carboxylique, éventuellement un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotère ou zwittérionique
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique comprenant un polymère associatif cationique, un tensioactif anionique carboxylique particulier, éventuellement un tensioactif non ionique, et un tensioactif amphotère ou zwittérionique.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application de ladite composition cosmétique.     L’invention concerne en outre l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3107219-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un élément de support mobile
Inventor: RAYAR FERNANDEZ
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-02-19
Abstract: Elément de garnissage comprenant un élément de support mobile L’élément de garnissage (1) comprend un panneau (2) et au moins un élément de support (4) solidaire du panneau (2), ledit élément de support (4) étant mobile par rapport au panneau (2) entre une position rétractée, dans laquelle l’élément de support (4) s’étend en regard d’une partie d’une surface externe (6) du panneau (2), et une position déployée, dans laquelle l’élément de support (4) s’étend en saillie de la surface externe (6) du panneau (2).      Dans la position rétractée, l’élément de support (4) forme un élément de préhension de l’élément de garnissage, et, dans la position déployée, l’élément de support (4) forme une surface de support d’un objet.      Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3108474-A1 (FR)
Title: Gâteau industriel plié ou roulé décoré par impression avant cuisson, Procédé industriel de fabrication d’un tel gâteau, Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé
Inventor: CHATILLON ANTOINE
IPC: B05C5/00
Filed: 2020-03-30
Abstract: Le but de l'invention est de fournir une nouvelle technologie de fabrication industrielle de gâteaux (1) pliés ou roulés dans laquelle la décoration est réalisée avant cuisson.     À cette fin, l'invention concerne un procédé industriel de fabrication d’un gâteau (1) dont au moins la face extérieure (3g) de plus grande surface est décorée par impression avant cuisson et qui est obtenu par pliage ou enroulement d’au moins une bande (10) de pâte cuite comportant deux faces, respectivement externe (3) et interne (4), délimitées par deux bords longitudinaux (5.1,5.2) et deux bords transversaux (6), au moins une partie de cette face externe (3) de la bande (10) constituant la face extérieure (3g) de plus grande surface du gâteau (1), comprenant les étapes suivantes : 1/préparation d’une pâte (10’) à gâteau crue, de viscosité = 15 000 mPa.s et de densité = 0,7 ; 2/dépôt de cette pâte (10’) crue sur un convoyeur (B) en mouvement ; 3/mise en œuvre d’une encre d’impression alimentaire ; 4/impression en continu par projection de gouttelettes d’encre sur la face externe (3) de la couche (10’) de pâte ; 5/saupoudrage de l’impression ; 6/cuisson pour obtenir une bande (10) de pâte cuite imprimée ; 7/retournement de la bande (10) ; 8/découpe longitudinale en sous-bandes (100) ; 9/imbibition de la bande (10) avec un sirop ; 10/dépôt d’un fourrage (90) sur la face interne (4) de la bande ; 11/pliage ou enroulement en continu dans le sens longitudinal ; 12/découpe transversale en tronçons constituant chacun un gâteau (1) ; 13/emballage.     L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé ainsi qu’une station de pliage/enroulement incluse dans ce dispositif.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109612-A1 (FR)
Title: Mobilier en kit de casiers agrandissable et son assemblage clipse.
Inventor: BEAUX DOMINIQUE
IPC: F16B12/20
Filed: 2020-04-22
Abstract: Mobilier de casiers en kit, librement agrandissable latéralement et en hauteur par l’assemblage manuel de panneaux au moyen d’un clip ressort standard.     L’invention permet le montage rapide sans outil, d’un enchaînement de plusieurs casiers de rangement. On assemble manuellement par un clip unique dans l’intérieur de l’angle droit de deux panneaux adjacents, aussi bien une tablette latérale dans le prolongement de la première tablette qu’un côté supérieur dans le prolongement du côté en place, ou encore que les fonds. La liberté d’agrandissement, d’adaptation et de démontage est totale. L’invention apporte la solution aux nombreux problèmes techniques posés par l’impossibilité d’agrandir un ensemble déjà monté, sans le démonter en partie, par l’incompréhension de la multiplicité des différents clips, par la difficulté du vissage, et par la complexité des usinages.     L’invention trouve de nombreuses applications économiques, industrielles et commerciales dans la fabrication de rangements modulaires agrandissables.     Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3110153-A1 (FR)
Title: Distributeur de Plateaux
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: B65G59/02
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un distributeur de plateaux (9) à partir d’une pile de ces derniers, comportant un manipulateur apte à prendre en charge le plateau supérieur de la pile et à le transporter jusqu’à un support (8) de réception écarté de la pile au moyen d’un organe (5) de préhension, dans lequel le manipulateur comporte un bras horizontal (4) mobile le long d’une direction verticale entre une position haute et une pluralité de positions basses correspondant, chacune, à l’altitude sur la pile de chaque plateau (9) à prélever, l’organe de préhension (5) étant monté mobile le long du bras (4) entre deux positions, l’une à l’aplomb de la pile de plateaux (6) et l’autre à l’aplomb dudit support (8) de réception, ledit support (8) étant solidaire du bras mobile (4) susdit.      Figure d’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3112518-A1 (FR)
Title: Support d’appareil portatif coulissant a tenu amelioree
Inventor: PORET BENOIT
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-07-15
Abstract: SUPPORT D’APPAREIL PORTATIF COULISSANT A TENU AMELIOREE Support (2) mobile pour la fixation d’un appareil portatif dans un véhicule automobile, comprenant une platine (21), une première et une deuxième coulisse (23) fixées sur la platine de sorte à permettre à la platine (21) de coulisser entre une position escamotée et une position déployée permettant l’installation de l’appareil portatif, caractérisé en ce que la première coulisse (23) et la deuxième coulisse (23) s’étendent chacune respectivement dans un premier plan d’extension et un deuxième plan d’extension, les deux plans d’extensions et les deux coulisses (23) étant sensiblement parallèles à l’axe X, les plans d’extensions étant non parallèles entre eux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113062-A1 (FR)
Title: Procédé d’hydroconversion de résidus à plusieurs étages d’hydroconversion intégrant une étape de désasphaltage
Inventor: MARQUES JOÃO
IPC: C10G67/04
Filed: 2020-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion d’une charge lourde hydrocarbonée (10) comprenant :  a) l’hydroconversion de ladite charge (10) dans un premier étage d’hydroconversion (A1) pour former un premier effluent (12) ;  b) l’hydroconversion d’une DAO (15) dans un second étage d’hydroconversion (A2) pour former un deuxième effluent (18) ;  c) l’envoi des premier et deuxième effluents dans un système de séparation (C) ;  d) le fractionnement desdits premier et deuxième effluents en mélange dans ledit système de séparation (C) pour former au moins une fraction hydrocarbonée de distillat (13) et une fraction hydrocarbonée de résidu (14) ;   e) l’envoi d’au moins une partie de la fraction (14) dans une unité de désasphaltage de solvant (D) pour obtenir la DAO (15) et une fraction d’asphalte (16),  dans lequel la vitesse volumique horaire pour l’étape a) est comprise entre 0,05 et 0,09 h-1.  Figure 1 à publier
Patent FR-3114587-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un nouveau matériau composite à matrice céramique, matériau composite en résultant et son utilisation au sein de turbomachines
Inventor: COSSOU BENJAMIN
IPC: C04B41/87
Filed: 2020-09-30
Abstract: Procédé de fabrication d’un nouveau matériau composite à matrice céramique, matériau composite en résultant et son utilisation au sein de turbomachines
    La présente demande concerne un procédé de fabrication d’un nouveau matériau composite à matrice céramique, le matériau composite en résultant ainsi que son utilisation au sein de turbomachines.
    Selon l'invention, ce procédé comprend:
    - la fourniture d’une préforme fibreuse poreuse formée de fibres céramiques,- la formation d’une couche d’interphase à la surface desdites fibres de la préforme fibreuse,- la mise en contact de ladite préforme poreuse avec un métal fondu choisi parmi le silicium ou un alliage de silicium pour permettre son infiltration par ledit métal fondu par capillarité,ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre, avant l’étape de mise en contact de la préforme poreuse avec le métal fondu, la formation, à la surface de la couche d’interphase, d’un dépôt protecteur constitué d’un oxynitrure de silicium dont la teneur en oxygène est comprise entre 13 et 18 % en pourcentage atomique.
    L'invention trouve notamment application dans la fabrication de turbomachines.
    Figure 1
Patent FR-3115181-A1 (FR)
Title: Film multicouche auto-desinfectant comprenant une couche d'oxyde semi-conducteur polycristallin photocatalytique
Inventor: KOOLS JACQUES CONSTANT STEFAN
IPC: B32B33/00
Filed: 2020-10-21
Abstract: FILM MULTICOUCHE AUTO-DESINFECTANT COMPRENANT UNE COUCHE D'OXYDE SEMI-CONDUCTEUR POLYCRISTALLIN PHOTOCATALYTIQUE L'invention concerne un film multicouche auto-désinfectant (10A) comprenant un substrat polymère (L1(M1)) présentant une face avant revêtue d'une couche d'oxyde semi-conducteur polycristallin photocatalytique (M3), dans lequel une couche d'oxyde amorphe (L2(M2)) est intercalée entre le substrat (L1(M1)) et la couche d'oxyde semi-conducteur polycristallin photocatalytique (M3) pour former un empilement polymère/oxyde amorphe/oxyde semi-conducteur polycristallin photocatalytique (M1/M2/M3).   Figure pour l'abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3115618-A1 (FR)
Title: Interface tactile tridimensionnelle à retour haptique
Inventor: GAILLARD MAXIME
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-10-26
Abstract: Interface tactile (1), destinée à commander un dispositif (20), l’interface étant destinée à être touchée par un corps externe (9), et comportant : 
    une plaque (10) ; au moins un transducteur (12), configuré pour appliquer une pression d’amplitude variable sur la plaque de façon à mettre en vibration la plaque (10); un organe de contrôle (2), s’étendant à partir de la plaque, entre une surface proximale (2p), solidaire de la plaque, et une surface distale (2d), l’organe de contrôle étant destiné à être en contact avec un corps externe ; un capteur (14), configuré pour émettre un signal d’état (S(t)), le signal d’état étant représentatif d’un contact du corps externe sur l’organe de contrôle ; 
    une unité de commande (15), reliée au capteur (14), et configurée pour adresser, en fonction du signal d’état, un signal d’activation (Act(t)) à au moins un transducteur, de façon à former une vibration se propageant le long de la plaque, jusqu’à l’organe de contrôle. Figure 1A.
Patent FR-3116271-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement biologique du perchlorate d'ammonium avec mutualisation de la microfiltration
Inventor: MANO AURÉLIE
IPC: C02F101/16
Filed: 2020-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour traiter une solution aqueuse contenant du perchlorate d’ammonium et éventuellement des ions nitrates, ledit procédé présentant une séquence de nitrification/dénitrification puis une étape de réduction des perchlorates, l’effluent liquide obtenu à l’issue de cette étape de réduction des perchlorates étant soumis à une première filtration membranaire, l’effluent liquide obtenu suite à cette première filtration membranaire étant mis en contact, dans un réacteur en conditions aérobies, avec des micro-organismes aptes à réaliser l'oxydation des matières organiques, puis l’effluent liquide sortant de ce réacteur étant soumis à une seconde filtration membranaire.
Patent FR-3117190-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour composants electroniques
Inventor: MENN THIBAUT
IPC: F21V29/87
Filed: 2020-12-08
Abstract: La présente invention concerne un moyen de dissipation de chaleur pour un dispositif d'éclairage d'une automobile. Le dispositif d'éclairage d'un véhicule automobile comprend au moins une source de lumière pour générer des rayons lumineux, un élément de support de source de lumière ayant une surface supérieure et une surface arrière. La surface supérieure de l'élément de support de la source lumineuse supporte au moins une source lumineuse. Le dispositif d'éclairage comprend en outre un élément de dissipation de chaleur pour dissiper la chaleur générée. L’élément de dissipation de chaleur de la présente invention est encapsulé avec l'élément de support de la source de lumière. L’élément de dissipation de chaleur est un matériau à changement de phase qui est capable d'absorber la chaleur/l'énergie dans des conditions de transition de phase et qui est capable de fournir un effet de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118891-A1 (FR)
Title: Fabrication d’un injecteur de turbine par fusion laser sur lit de poudre
Inventor: DE TINGUY TIPHAINE
IPC: F01D5/08
Filed: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un injecteur de turbine de turbomachine par fusion laser sur lit de poudre comprenant les étapes suivantes : S1 : la fabrication d’une bride annulaire (202) coaxiale avec un axe de fabrication (X-X) normal à un plateau (3) sur lequel est placé le lit de poudre, S2 : simultanément à l’étape S1, la fabrication d’un support sacrificiel (4) agencé radialement par rapport à la bride annulaire (202), puis S3 : la fabrication d’une paroi (204) s’étendant radialement depuis une surface axiale de la bride annulaire (202), ladite paroi (204) étant venue de matière avec la bride annulaire (202) et avec le support sacrificiel (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119425-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un boîtier sur un support
Inventor: WILKINSON NICHOLAS
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-02-02
Abstract: Un dispositif (18) de fixation d’un boîtier (14), en particulier d’un boîtier de raccordement de câbles à fibres optiques, sur un support (16), comporte un montant (20) avec un premier moyen (44) de fixation d’une première bride (46) de fixation du boîtier (14) en une position fixe par rapport au montant (20), et au moins un support (54) mobile le long du montant (20), présentant un deuxième moyen (45) de fixation d’une deuxième bride (47) de fixation du boîtier (14).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123008-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de conformité d’un déchet
Inventor: SHRIVASTWA RITURAJ
IPC: B65F1/00
Filed: 2021-05-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant d’acquérir une image d’un déchet avant que ce dernier ne soit déversé dans un bac de collecte. L’image du déchet fait l’objet d’une analyse par un algorithme d’intelligence artificielle à apprentissage supervisé, de façon à estimer la survenue d’une non-conformité du déchet vis-à-vis d’une spécification, en particulier une spécification de recyclage. Figure 1A.
Patent FR-3126533-A1 (FR)
Title: procédé d’entrainement à la panne d’une chaine de puissance d’un système propulsif hybride
Inventor: LEMAY DAVID BERNARD MARTIN
IPC: G09B9/46
Filed: 2021-08-31
Abstract: L’invention concerne un procédé d’entrainement d’un pilote à une panne d’une chaine de puissance d’un système propulsif hybride pour aéronef comprenant n chaines de puissance reliées en parallèle sur une boîte de transmission (avec n≥2), dont une première et une deuxième chaines de puissance de natures hétérogènes. Il comprend, pendant un vol de l’aéronef, une simulation d’une panne de la première chaine de puissance et, de manière concomitante à la simulation, un contrôle de l’état des n chaines de puissance du système propulsif. En cas de détection d’une panne de l’une des n chaines de puissance, la simulation est arrêtée et la puissance instantanée délivrée par au moins l’une parmi la première et la deuxième chaine de puissance est augmentée, de sorte que la somme des puissances instantanées délivrées par les n chaines de puissance soit ≥ à une puissance instantanée totale minimum requise pour poursuivre le vol de l’aéronef.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3128347-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un dispositif émetteur, dispositif émetteur pour la mise en œuvre dudit procédé de configuration
Inventor: AWARKEH NOUR
IPC: H04W52/42
Filed: 2021-10-14
Abstract: Procédé de configuration d’un dispositif émetteur, dispositif émetteur pour la mise en œuvre dudit procédé de configuration .   L’invention concerne un procédé de configuration d’un dispositif émetteur (TX) équipé d’une pluralité (Nbs) d’éléments d’antenne (nbs), le procédé comprenant :   - une étape (E10) de détermination, par le dispositif émetteur (TX) ou un dispositif récepteur (RX), d’une pluralité (Ns) de chemins (ns) dits « chemins réels » d’un canal de propagation dit « canal de propagation réel » entre le dispositif émetteur (TX) et le dispositif récepteur (RX), chacun des chemins réels étant associé à un gain, un déphasage et une direction au départ dudit dispositif émetteur (TX) ;   - une étape (E20) de détermination, par le dispositif émetteur (TX), d’un canal de propagation virtuel comprenant une pluralité de chemins virtuels, un chemin virtuel correspondant à un des chemins réels, chaque chemin virtuel ayant la même direction de départ et le même déphasage que le chemin réel auquel il correspond, et chaque chemin virtuel ayant un gain compris dans un intervalle déterminé réel et positif ;  - une étape (E30) de détermination, par le dispositif émetteur (TX) et en fonction dudit canal de propagation virtuel, d’un précodeur (b MRT,eq) configuré pour précoder un signal destiné à être émis sous forme de faisceaux pointant dans les directions des chemins virtuels, de sorte que lesdits faisceaux atteignent tous une même valeur de champ électrique dans leur direction ; et,  - une étape (E40) de détermination d’une puissance d’émission, de sorte que le champ électrique desdits faisceaux est inférieur à une valeur seuil (ETHRESH) au-delà d’une zone définie autour du dispositif émetteur (TX).   Figure pour l’abrégé : Fig. 5B.
Patent FR-3128133-A1 (FR)
Title: Réacteur tubulaire à lit fixe avec élément filtrant
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: B01J19/24
Filed: 2021-10-19
Abstract: L’invention concerne un réacteur tubulaire (1) qui comprend un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30), un insert creux (20) comprenant une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), une deuxième paroi (21) comprenant au moins une ouverture distributrice (42) et au moins une ouverture collectrice, caractérisé en ce que le réacteur (1) comporte au moins un élément filtrant (61) positionné au niveau de ladite au moins une ouverture collectrice (52) et au niveau de ladite au moins une ouverture distributrice (42), prévenant le passage de poudre catalytique depuis l’espace annulaire (30) vers ladite au moins une chambre de collecte (50) et de distribution (40), et étant en appui contre la surface externe de la deuxième paroi (21) et recouvrant ladite au moins une ouverture collectrice (52) et distributrice (42) et/ou étant logé à l’intérieur de ladite au moins une ouverture collectrice (52) et distributrice (42).  Figure pour l’abrégé : Figure 1