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Patent FR-2998629-B1 (FR)
Title: Dispositif de rouleau suiveur de came
Inventor: HAUVESPRE BENOIT
IPC: F16H25/00
Filed: 2012-11-29
Granted: 2015-07-03
Abstract: La présente invention propose un dispositif de rouleau suiveur de came, notamment pour pompe d'injection de carburant de moteur à combustion interne comportant un poussoir avec un manchon présentant une ouverture pour partiellement recevoir un rouleau, un rouleau monté en rotation dans le manchon et ayant une partie débordant axialement de l'ouverture du manchon prévu pour coopérer avec une came, et un corps de support du rouleau logé dans le manchon. Le rouleau comporte un axe et un corps cylindriques, les extrémités de l'axe sortant des faces latérales du corps. Il est proposé que le corps de support comprenne des appuis ouverts vers l'ouverture du manchon supportant les extrémités de l'axe.
Patent FR-2985168-B1 (FR)
Inventor: MAILLET PIERRE
IPC: A61B5/113
Filed: 2012-04-27
Granted: 2013-12-20
Abstract: The present invention relates to a robotic medical device for monitoring the respiration of a patient and correcting robotic trajectory, comprising: at least one robotic arm; a mechanical ventilator, to which the respiration of a patient is subjected; means for recording, on the basis of time, times during said mechanical ventilation when said patient is in an original position and a high position; means for capturing images of an anatomical region of said patient, the triggering of said means being synchronised with the times recorded in said original position and said high position; means for calculating a three-dimensional displacement vector of said region between said original and high positions; means for correcting the trajectory of said robotic arm on the basis of the calculated three-dimensional vector.
Patent FR-2990808-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'energie
Inventor: SEAGREN ROBERT L
IPC: H02J1/00
Filed: 2013-04-30
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un exemple de système de distribution d'énergie (10, 50) comprenant un relais (34, 102, 104) mobile vers une position qui maintient au moins un contacteur (26, 90a à 90j, 901) fermé. Le relais est déplacé vers la position en réponse à l'alimentation d'un système de distribution d'énergie par une source secondaire (18, 78) plutôt que l'alimentation du système de distribution d'alimentation par une source principale (14, 64, 68, 70, 74).
Patent FR-3013848-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'echange securitaire d'energie electrique entre un consommateur et une source d'energie electrique
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: G01R31/02
Filed: 2013-11-26
Granted: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique pour un échange sécuritaire d'énergie électrique entre un consommateur d'énergie électrique (20) d'un circuit électrique, et une source électrique (30) d'un réseau électrique extérieur, comportant : un premier système (101) apte à mesurer un courant de mode commun circulant dans une partie d'une ligne électrique lors d'un échange d'énergie entre la source électrique et le consommateur; un composant électronique permettant de réduire le courant de mode commun circulant dans la partie de la ligne électrique dont le courant est mesuré par le premier système; un deuxième système (102) apte à mesurer un courant résiduel circulant dans au moins la partie de la ligne dont le courant n'est pas mesuré par le premier système; et une unité de commande configurée pour détecter une défaillance de l'échange d'énergie lorsqu'une valeur obtenue à partir du courant mesuré par le deuxième système est supérieure à une valeur seuil.
Patent FR-3013834-B1 (FR)
Title: Methode de fusion de donnees de capteurs utilisant un critere de coherence
Inventor: BROT PATRICE
IPC: G01D7/02
Filed: 2013-11-28
Granted: 2015-12-25
Abstract: L'invention concerne une méthode de fusion de données capable de fusionner les mesures d'un paramètre, par exemple un paramètre de vol d'un aéronef, prises par une pluralité de capteurs comprenant un ensemble de capteurs principaux et des ensembles de capteurs secondaires. On détermine l'écart entre chaque mesure principale et les mesures secondaires (410) et on en déduit un score de cohérence avec celles-ci (420). Pour chaque configuration de panne des capteurs principaux, on effectue une première estimation, dite conditionnelle, dudit paramètre (430) et l'on calcule un coefficient de pondération relatif à cette panne, tenant compte des scores de cohérence des mesures principales (440). Le paramètre est ensuite estimé en effectuant une combinaison des mesures conditionnelles avec les coefficients de pondération associés (450).
Patent FR-3019798-B1 (FR)
Title: Caisse a parois laterales assemblees via des pieces de liaison
Inventor: BRIEZ STEEVE
IPC: B65D19/38
Filed: 2014-04-11
Granted: 2017-04-14
Abstract: La caisse (1) comporte une pluralité de parois latérales (2a, 2b, 2c, 2d) chacune munie d'une première traverse horizontale (4a) et d'une deuxième traverse horizontale (4b) chacune munie d'un bord supérieur (5a) et d'un bord inférieur (5b) définissant au moins localement la hauteur totale (H) de ladite première, respectivement deuxième, traverse horizontale. Ladite caisse (1) comporte une première pièce de liaison (6) réalisant l'interface entre un couple de parois latérales adjacentes (2c, 2d) de la pluralité de parois latérales, ladite première pièce de liaison (6) étant munie, pour chaque paroi latérale dudit couple de parois latérales adjacentes (2c, 2d), d'un logement (7) de réception d'une partie de la première traverse horizontale correspondante et d'un organe de retenue (8) comportant une partie élastiquement déformable (9) et une tête de retenue (10). Dans une configuration d'assemblage de ladite caisse (1), pour chaque paroi latérale dudit couple de parois latérales (2c, 2d) adjacentes, les bords inférieur et supérieur (5a, 5b) de la première traverse horizontale correspondante sont, au moins en partie, en regard, et de préférence en contact, l'un avec le fond (13) du logement correspondant de la première pièce de liaison (6), et l'autre avec la tête de retenue (10) correspondante de la première pièce de liaison (6).
Patent FR-3040151-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'une bande de frottement d'un archet d'un pantographe, pantographe et vehicule ferroviaire equipe d'un tel dispositif
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B60L5/24
Filed: 2015-08-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (220) de chauffage, en particulier en vue du dégivrage, d'une bande de frottement (112) d'un archet (110) d'un pantographe (200), comprenant au moins une bobine (122), dite émettrice, prévue pour être alimentée par un signal électrique variable, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une bobine (126), dite réceptrice, agencée : - en couplage inductif avec ladite au moins une bobine émettrice (122) de sorte que ladite au moins bobine émettrice (122) induit un signal électrique chauffant ladite au moins une bobine réceptrice (126), et - en couplage thermique avec ladite bande de frottement (112) de sorte à chauffer au moins une partie de ladite bande de frottement (112) lorsqu'elle est chauffée.
Patent FR-3045533-B1 (FR)
Title: "ensemble pour l'agencement et la fixation d'elements dans le compartiment moteur d'un vehicule automobile"
Inventor: MAJEWSKI PAUL
IPC: B60R16/04
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) pour la fixation et l'agencement dans le compartiment moteur d'un véhicule automobile d'une batterie (16) d'alimentation en énergie électrique, d'une goulotte (22) de passage de câbles (24) de raccordement électrique, d'un boitier (20) de fusibles et de relais alimentés électriquement par la batterie (16), l'ensemble (10) comportant un support (18) de batterie d'orientation horizontale sur une face supérieure duquel est fixée la batterie (16), caractérisé en ce que la goulotte (22) est fixée sur une face latérale verticale du support (18) de batterie et s'étend selon une direction transversale, le boitier (20) est fixé, de manière démontable, sur une face supérieure de la goulotte (22) dans une position dans laquelle il s'étend verticalement en regard d'une face verticale de la batterie (16).
Patent FR-3032799-B1 (FR)
Title: Procede pour la determination de proprietes d'un milieu et dispositif pour la determination de proprietes d'un milieu
Inventor: RAUTENBERG JENS
IPC: G01P5/24
Filed: 2016-02-02
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne en particulier un procédé pour la détermination de propriétés physiques et/ou chimiques d'un milieu (M) sur la base d'au moins une première et une deuxième onde acoustique, lesquelles se sont propagées au moins partiellement à travers le milieu (M) à partir d'au moins un émetteur (SE1, SE2; SE3, SE4) jusqu'à au moins un récepteur (SE2, SE1; SE4, SE3), dans lequel on détermine, à partir de signaux de réception (yr 0, yr 1; ys 0, ys 1) générés au niveau d'au moins deux récepteurs, une différence de temps de propagation (Δt) des ondes acoustiques et/ou un temps de propagation absolu (t0) d'une onde acoustique, et au moyen d'une différence de temps de propagation (Δt) déterminée et/ou d'un temps de propagation absolu (t0) déterminé, des propriétés physiques et/ou chimiques du milieu (M) étant déterminées, telles par exemple une vitesse moyenne d'écoulement (vm).         Selon l'invention,         - on utilise au moins deux signaux d'émission (x0, x1) différents, sensiblement de même fréquence de base (f), lesquels présentent un déphasage prescrit entre eux et grâce auxquels on génère respectivement une première et une deuxième onde acoustique de telle sorte que, pour chaque direction de propagation, deux signaux de réception (yr 0, yr 1; ys 0, ys 1) sont générés, lesquels relèvent de signaux d'émission (x0, x1) différents, et         - une différence de temps de propagation (Δt) et/ou un temps de propagation absolu (t0) étant déterminés grâce aux quatre signaux de réception (yr 0, yr 1; ys 0, ys 1).         On met en outre à disposition un dispositif pour la détermination de propriétés physiques et/chimiques d'un milieu (M), lequel est en particulier réalisé et prévu pour la mise en œuvre d'un procédé selon l'invention.
Patent FR-3053030-B1 (FR)
Title: Bouchon, notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D41/04
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: Bouchon (1) configuré pour la fermeture d'un réceptacle comprenant un goulot (3), ledit bouchon (1) comprenant :         - au moins un élément en saillie (15) configuré pour coopérer avec une rainure (17) située sur ledit goulot (3) de manière à ce que le bouchon (1) passe d'une première position à une seconde position,         - au moins une ouverture (21) située sur une paroi supérieure (13) dudit bouchon (1), la ou les dites ouvertures (21) étant au droit des éléments en saillie (15) dudit bouchon (1),         - un élément d'étanchéité (23) configuré pour conférer une étanchéité entre le bouchon (1) et le goulot (3), ledit élément d'étanchéité(23) étant radialement décalé par rapport audit élément en saillie (15).
Patent FR-3059733-B1 (FR)
Title: Compresseur pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile, equipe d'organes d'amortissement de vibrations dont les proprietes d'amortissement sont differenciees.
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04C29/06
Filed: 2016-12-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un compresseur (1) pour une installation de conditionnement d'air d'un véhicule automobile. Le compresseur (1) comporte un boîtier (2) logeant un mécanisme de compression (7) d'un fluide réfrigérant (F1) entraîné par une motorisation (11) embarquée à l'intérieur du boîtier (2). Des blocs de fixation (16a, 16b, 16c) sont répartis sur le boîtier (2) et chacun équipés d'au moins un organe d'amortissement (21a, 21b, 21c) des vibrations générées par le compresseur (1) en fonctionnement. Au moins un premier organe d'amortissement (21a, 21b, 21c) équipant un premier bloc de fixation (16a, 16b, 16c) présente une propriété d'amortissement des vibrations générées par le compresseur (1) en fonctionnement différente de la propriété d'amortissement d'un deuxième organe d'amortissement (21a, 21b, 21c) équipant un deuxième bloc de fixation (16a, 16b, 16c).
Patent FR-3060702-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide comprenant une premiere canalisation, une deuxieme canalisation et un raccord de liaison et procede de raccordement
Inventor: SIREUDE DAMIEN
IPC: F16L37/084
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-01-25
Abstract: Un circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant une première canalisation (1), une deuxième canalisation (2) et un raccord de liaison (3) comprenant un manchon extérieur (4) qui s'étend selon un axe X et est monté coulissant selon l'axe X à une extrémité de connexion (1A) de la première canalisation (1), un organe d'étanchéité (5) qui s'étend selon l'axe X et est monté coulissant selon l'axe X dans ledit manchon extérieur (4), l'organe d'étanchéité (5) étant configuré pour relier de manière étanche les extrémités de connexion (1A, 2B) des canalisations (1, 2), des moyens de verrouillage (6) configurés pour coopérer avec un organe de blocage (22) de la deuxième canalisation (2) pour bloquer la translation dudit manchon extérieur (4) vers la première canalisation (1), le raccord (3) étant configuré pour déplacer l'organe d'étanchéité (5) entre les deux extrémités de connexion (1A, 2B) pour assurer l'étanchéité lors du déplacement du manchon extérieur (4) jusqu'à l'organe de blocage (22) de la deuxième canalisation (2).
Patent FR-3061176-B1 (FR)
Title: Preparation d'un extrait de biomasse seche riche en polyphenols
Inventor: ROLET FANNY
IPC: C07C39/235
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un extrait de biomasse végétale sèche, en particulier de parties de vigne, riche en polyphénols, l'extrait obtenu et son utilisation pour des applications antifongiques, en particulier pour la prévention et le traitement des infections fongiques sur les fruits et légumes après récolte.
Patent FR-3063827-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance routiere et sa fabrication
Inventor: TULOUP ERIC
IPC: G08G1/054
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance routier, caractérisé en ce qu'il comprend un appareil de capture d'image 200 abrité dans un logement 100 présentant l'aspect général d'un panneau de signalisation du code de la route, ledit appareil de capture d'image étant sensible à un rayonnement électromagnétique, dit « rayonnement capté » 82, le logement présentant une surface d'observation 110, derrière laquelle est placé l'objectif de l'appareil de capture d'image, ladite surface d'observation étant transparente audit rayonnement capté ; un système de traitement des données 300, configuré pour acquérir un signal, dit « signal acquis » 90a, émis par l'appareil de capture d'image et diffuser un signal, dit «signal diffusé » 90d, sur un ou plusieurs réseaux, ledit système de traitement de données étant placé dans ledit logement. L'invention concerne également les procédés de fabrication et d'utilisation dudit dispositif pour la surveillance des véhicules.
Patent FR-3065735-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture microbiologique comprenant un feuillet d'hydrogel polysaccharidique deshydrate
Inventor: MONTET MARIE-PIERRE
IPC: C12Q1/00
Filed: 2017-04-26
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention appartient au domaine de la microbiologie et de la culture de microorganismes. Elle a trait plus spécifiquement aux solutions alternatives proposées aux milieux de culture gélosés traditionnels. Dans ce contexte, elle propose un dispositif de culture microbiologique, comprenant : - une pièce en matériau absorbant ayant une face supérieure au moins sensiblement plane et incorporant dans son épaisseur une composition de milieu de culture déshydratée, - reposant sur ladite pièce en matériau absorbant, un feuillet d'hydrogel polysaccharidique déshydraté et réhydratable à des températures comprises entre 5°C et 40°C ; ledit feuillet d'hydrogel déshydraté étant apposé directement sur la face supérieure de ladite pièce en matériau absorbant, ou indirectement au travers d'une membrane perméable intercalaire.
Patent FR-3056633-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau turbine comprenant un element de repartition de l'air de refroidissement
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-09-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (110) et une structure de support d'anneau (13), l'ensemble d'anneau comprenant en outre, pour chaque secteur d'anneau, un élément de répartition (150) de l'air de refroidissement fixé à la structure de support d'anneau (13) et positionné dans une première cavité (151) délimitée entre l'anneau de turbine et la structure de support d'anneau.
Patent FR-3075676-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de canal interfuts dans un carter-cylindres
Inventor: LE NEZET ANDRE
IPC: B23K31/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réalisation de canal interfûts dans un carter-cylindres avec des fûts (20) adjacents séparés l'un de l'autre par une cloison interfûts (21), comprenant les étapes suivantes : - réalisation d'une saignée sur la face supérieure du carter-cylindres, s'étendant dans l'épaisseur d'au moins une cloison interfûts et transversalement à la direction d'alignement des fûts adjacents, puis - une opération de soudage par friction malaxage de manière à joindre les bords supérieurs de la saignée en un pontet (32), de manière à former un canal (30) dans la cloison interfûts. L'invention concerne également un carter-cylindres avec un canal interfûts obtenu selon ce procédé.
Patent FR-3078165-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'hydrocarbures
Inventor: COLINET ERIC
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'hydrocarbure, comprenant : - la mise en œuvre d'une séparation chromatographique en phase gazeuse selon un premier profil de température contrôlé, pour séparer un échantillon en une pluralité d'analytes ; - la détection d'au moins un desdits analytes par mesure d'une variation de la fréquence de résonance d'au moins un résonateur de type nano-système électromécanique (NEMS) recouvert d'une couche fonctionnelle entraîné en vibration à sa fréquence de résonance, sous l'effet d'une adsorption ou désorption de l'analyte par la couche fonctionnelle, ledit procédé étant caractérisé en ce que le résonateur est soumis à un second profil de température contrôlé, inférieur au second profil.
Patent FR-3063837-B1 (FR)
Title: Cache pour borne polaire
Inventor: SPORL CHRISTINE
IPC: H01R11/26
Filed: 2018-03-06
Granted: 2022-03-04
Abstract: Agencement de capteur de courant (1), comprenant :  - une borne polaire (2) pour la mise en contact d'un pôle de batterie d'un véhicule ;  - un élément de raccordement (3) pour une mise en contact électrique ; et  - un capteur de courant (4), comprenant un élément de résistance électrique connecté en série entre la borne polaire (2) et l'élément de raccordement (3) ;  l'agencement de capteur de courant (1) comprenant un cache (5) réalisé de telle sorte, notamment par rapport à sa position et/ou sa géométrie, en fonction de la configuration de la borne polaire (2) et/ou de la configuration du capteur de courant (4), qu'une mise en contact de la borne polaire (2) à l'aide d'un câble de charge est au moins rendue plus difficile et/ou qu'une alimentation en courant externe est rendue plus difficile au moins au niveau de la borne polaire (2).
Patent FR-3070562-B1 (FR)
Title: Integration d'un commutateur dans des habillages de vehicules automobiles
Inventor: HORSCH GUIDO
IPC: H03K17/955
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne un élément de commande destiné à être disposé dans un habitacle de véhicule, l'élément de commande étant intégré dans un matériau flexible et comprenant une couche électroluminescente (2) qui est disposée entre une première couche conductrice (3) et une deuxième couche conductrice (4), l'agencement (1) constitué de la première couche conductrice (3), de la deuxième couche conductrice (4) et de la couche électroluminescente (2) étant configuré de manière à pouvoir fonctionner en tant que capteur capacitif. Un autre objet de la présente invention est un procédé pour faire fonctionner un tel élément de commande.
Patent FR-3090059-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement autoverrouillant pour marchepied de vehicule de transport, marchepied et vehicule ainsi equipes
Inventor: DUBREUIL ROMAIN
IPC: G05G5/04
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ce dispositif d’entraînement comprend un moteur rotatif (10), ainsi qu’un ensemble de transmission (20, 30, 80) apte à être déplacé sous l’effet de la rotation du moteur (10) et apte à activer le déplacement de la marche. Selon l’invention l’ensemble de transmission est pourvu de moyens élastiquement déformables (72), permettant à cet ensemble de transmission d’occuper une position verrouillée lorsque la marche occupe sa position extrême haute, cette position verrouillée ne nécessitant pas une surcourse angulaire préalable de la marche. L’invention prévoit, grâce à l’utilisation de moyens élastiquement déformables équipant l’ensemble de transmission, que la marche peut être verrouillée de manière fiable, dans sa position extrême haute. Par conséquent, cette marche ne fait pas saillie en dehors du gabarit global du véhicule, tout en garantissant une sécurité satisfaisante. L’invention permet donc de s’affranchir de la surcourse angulaire préalable de la marche, qu’implique l’art antérieur. Par comparaison, l’invention autorise un accès direct à une position extrême haute verrouillée, grâce à l’utilisation des moyens déformables, sans avoir à adopter une position intermédiaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 15
Patent FR-3092135-B1 (FR)
Title: Turbomachine, telle qu’un turboreacteur d’avion
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1), telle qu’un turboréacteur ou un turbopropulseur d’avion, s’étendant selon un axe (X), comportant une veine primaire (2) comprenant au moins un compresseur (4, 5), au moins une chambre de combustion (6) et au moins une turbine (7, 8), et une veine secondaire (3) située radialement à l’extérieur de la veine primaire (2), au moins une canalisation (18), destinée à l’écoulement d’air de refroidissement, ladite canalisation (18) comportant une entrée d’air débouchant dans la veine primaire (2), au niveau du compresseur (4, 5), et une sortie d’air débouchant dans la veine primaire (2), au niveau de la turbine (7, 8).     Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093635-B1 (FR)
Title: Dispositif d’examen d’une zone capillaire
Inventor: TRUCHETET MARIE-ELISE
IPC: G02B21/24
Filed: 2019-03-14
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’examen (1) d’une zone capillaire de la peau d’un doigt présentant un axe principal, ledit dispositif comprenant :  - un microscope optique (2);  - une source lumineuse (6) destinée à venir éclairer la zone capillaire ;  - un support (4) comprenant un logement (7) pour recevoir ledit doigt, et une ouverture (92) positionnée en regard du microscope ;   - ledit microscope (2) étant monté en rotation sur le support (4) autour de l’axe principal du corps de manière à venir balayer la zone capillaire d’un bord à l’autre dudit doigt;  - des moyens d’immobilisation étant configurés pour immobiliser le doigt dans ledit logement.Le dispositif d’examen de la présente invention est particulièrement adapté pour l’examen d’une zone capillaire de la peau d’un doigt pour détecter des anomalies vasculaires.  FIG. 1