baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116955-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique, dispositif d’occultation et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique ou un tel dispositif d’occultation
Inventor: BRONDEX ADRIEN
IPC: H02G15/188
Filed: 2021-03-31
Abstract: Actionneur électromécanique, disp ositif d’occultation et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique ou un tel dispositif d’occultation Un actionneur électromécanique pour l’entraînement d’un tube d’enroulement d’une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprend au moins un carter (17), un support de couple (21) disposé au niveau d’une première extrémité du carter, un câble d’alimentation électrique, un moteur électrique, une unité électronique de contrôle comprenant au moins une carte électronique (15b), et un couvercle (22) monté sur une tête du support de couple, comprenant une base et une face latérale. La carte électronique est disposée à l’intérieur d’un logement (44) du support de couple, le couvercle fermant le logement. Le support de couple comprend une plaque de montage (90), fixée à une extrémité (21d) de la tête du support de couple en étant montée dans une découpe (110) de la face latérale du couvercle. La plaque de montage est pourvue d’une ouverture (92) coopérant avec une partie en saillie d’un support fixe d’un dispositif de maintien pour reprendre les efforts exercés par l’actionneur électromécanique.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3110253-A1 (FR)
Title: Procédé d'estimation et système de surveillance de la concentration de plutonium dans un système d'uranium et de plutonium en solution sur la base du comptage des coïncidences neutroniques
Inventor: SHAO ZENG
IPC: G01T1/00
Filed: 2021-05-12
Abstract: La présente invention fournit un procédé d'estimation et un système de surveillance d'une concentration de plutonium dans un système d'uranium et de plutonium en solution sur la base du comptage des coïncidences neutroniques. En effectuant des corrections de l'effet d'absorption de la multiplication des neutrons, de la différence de spectre entre des neutrons sources (α, n) et des neutrons sources de fission spontanée, et de la différence de rendement de détection entre des neutrons sources de fission induite et des neutrons sources de fission spontanée, sur un système d'équations d'un modèle ponctuel, les résultats calculés du comptage des coïncidences neutroniques par un système d'équations d'un modèle ponctuel amélioré permettent de représenter avec précision un résultat de mesure du comptage des coïncidences neutroniques d'un système de détection de neutrons à l'extérieur du système d'uranium et de plutonium en solution, estimant ainsi avec précision la concentration de plutonium dans le système d'uranium et de plutonium en solution.     [FIG. 3]
Patent FR-3123568-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un extrait huileux de dreches d'immortelle comme agent eclaircissant de la peau
Inventor: KHAN CÉDRIC
IPC: A61Q19/02
Filed: 2021-06-03
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’un extrait huileux de drèches d'immortelle comme agent éclaircissant du teint. Elle concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un extrait huileux de drèches d'immortelle et de l’hexylrésorcinol, ainsi que les utilisations de cette composition.
Patent FR-3124015-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un appareillage d’aide à la conduite d’un véhicule automobile au cours de trajets récurrents
Inventor: DEVOILLE CEDRIC
IPC: G08G1/0962
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un appareillage d’aide à la conduite du véhicule, ledit appareillage d’aide à la conduite comprenant un appareillage de freinage d’urgence automatique, un appareillage d’assistance à l’évitement et une interface homme-machine, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3124314-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie et procede de controle d’un systeme de batterie
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L50/60
Filed: 2021-06-22
Abstract: Système de batterie comprenant :- une batterie (BR1),- un contrôleur de la batterie (BMS), ce contrôleur (BMS) comprenant : - un moyen d’acquisition et de traitement d’une variable de fonctionnement de la batterie,- un moyen de détermination d’un état électrique courant de la batterie en fonction de cette variable de fonctionnement,- un moyen de mémorisation de l’état électrique courant,le contrôleur (BMS) étant configuré de sorte à mémoriser la dernière valeur connue de cet état électrique courant si la batterie est électriquement isolée, et à utiliser cette dernière valeur connue de cet état électrique courant mémorisée comme la valeur d’état électrique courant pendant une durée de maintien prédéterminée s’écoulant à partir d’une mise en service de la batterie (BR1) consécutivement à l’isolement électrique.  Figure 1
Patent FR-3125996-A1 (FR)
Title: Actionneur pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d'une transmission de véhicule
Inventor: CASSARD QUENTIN
IPC: F16H61/26
Filed: 2021-08-06
Abstract: La présente invention propose un actionneur (1, 1’) pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d'une transmission de véhicule, ledit actionneur (1, 1’) comprend un boîtier (6) dans lequel sont logés un moteur électrique (2) ayant un arbre (21) sur lequel est monté un premier pignon (22, 22’), une roue dentée (3, 3’) ayant une denture (31, 31’) engrenant avec le pignon (22, 22’) et un élément de sortie de couple (33) apte à être couplé avec la transmission, caractérisé en ce que le boîtier (6) comprend un pion (80) faisant saillie en direction de la roue dentée (3, 3’) et du premier pignon (22, 22’).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3129271-A1 (FR)
Title: Système passif de régulation thermique passive pour serre agricole
Inventor: STAUFFER VINCENT
IPC: F25B29/00
Filed: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un système [passif de régulation thermique (10) pour serre agricole (200), comprenant au moins un réservoir (20) absorbeur/diffuseur et accumulateur de chaleur destiné à être exposé au rayonnement solaire, caractérisé en ce que ledit réservoir (20) comporte une paroi (30) formant un absorbeur/diffuseur de chaleur apte à être chauffé par rayonnement solaire, et un accumulateur (40) de chaleur apte à stocker de l’énergie calorifique absorbée par la paroi (30), la paroi (30) étant apte à transférer de la chaleur à l’accumulateur (40), et apte à transférer puis diffuser la chaleur ou la fraicheur de l’accumulateur (40) vers l’extérieur du réservoir (20).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120943-A1 (FR)
Title: Dispositif exerçant un impact thermique sous vide
Inventor: Likij Arsenij Aleksandrovich
IPC: H01L35/28
Filed: 2021-12-15
Abstract: Dispositif exerçant un impact thermique sous vide La présente invention concerne un dispositif exerçant un impact thermique sous vide pour la réalisation des essais et des mesures des caractéristiques techniques des articles et des appareils électroniques comportant une plateforme porteuse étanche (2) avec des canaux de mesure insérés dans son intérieur via un connecteur étanche, finissant par des broches pogo représentant l’interface de connexion des modèles testés ; un groupe thermique destiné au chauffage et au refroidissement des modèles testés et comportant un élément Peltier et une surface de contact (4); un système de refroidissement par air destiné à absorber la chaleur produite par les éléments Peltier; un chapeau levable (1) assurant la possibilité d’ouverture, de placement et de connexion du modèle testé ; un système à vide; des sources d’alimentation et un régulateur PID ; un corps de protection extérieur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133793-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage projeté pour planche de bord de véhicule automobile
Inventor: BOUVERET THOMAS
IPC: B60K37/00
Filed: 2022-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage pour véhicule automobile comprenant un processeur graphique couplé à au moins un écran (2) de projection, monté sur la planche de bord (1) du véhicule, en vis à vis d’un élément réfléchissant (3), ledit élément réfléchissant (3) comprend un revêtement (31) de la planche de bord (1) caractérisé en ce que ledit revêtement (31) comporte :- Une couche de support,- Une couche de matière,- Une couche de vernis pour protéger la couche de matière, le vernis étant transparent de façon à laisser apparaitre la couche de matière, et - La planche de bord comporte en outre une couche semi transparente destinée à, d’une part, réfléchir l’image émise par le au moins un écran (2) et, d’autre part, laisser apparaitre la couche de matière, la couche semi-transparente est obtenue par flashage de chrome.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135774-A1 (FR)
Title: Dôme gaz et cuve étanche et thermiquement isolante comportant un tel dôme gaz
Inventor: DU PARC BERTRAND
IPC: F17C3/06
Filed: 2022-05-20
Abstract: Titre : Dôme gaz et cuve étanche et thermiquement isolante comportant un tel dôme gazDôme gaz (14) d’une cuve (2) de stockage de gaz naturel liquéfié, présentant une conduite collectrice de vapeur (18), qui s’étend axialement, selon un axe (X) de révolution, depuis une première extrémité axiale (50) disposée au niveau d’une paroi (4) de la cuve (2) à une deuxième extrémité axiale (52) disposée à l’extérieur de la cuve (2), la conduite collectrice de vapeur (18) permettant de définir une voie de circulation de vapeur entre l'espace intérieur de la cuve (2) et un collecteur de vapeur (20) situé à l'extérieur de la cuve,   caractérisé en ce que la conduite collectrice de vapeur (18) comporte trois conduits coaxiaux en communication successive, avec un conduit d’alimentation de vapeur (54), comportant au voisinage de ladite premier extrémité axiale (50) une entrée de vapeur (60) débouchant sur l’espace intérieur de la cuve (2), un conduit intermédiaire (56) dans lequel du gaz naturel liquéfié liquide est susceptible d’être pulvérisé via un dispositif de pulvérisation (78) du dôme gaz (14), un conduit d’évacuation (58) comportant à une extrémité une sortie de vapeur communiquant avec le collecteur de vapeur (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3137074-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution de produit, notamment cosmétique, comprenant un organe de distribution
Inventor: RENAUDIN EMERIC
IPC: B65D41/17
Filed: 2022-06-24
Abstract: Ensemble (1) de conditionnement et de distribution d’un produit, notamment cosmétique, comprenant un récipient (10) comprenant un corps (11) et une jonction (15) de section transversale non circulaire et présentant une pente inclinée (15a) et reliant radialement le corps (11) à un col (13) et un organe de distribution (20) de section transversale correspondant à la section transversale de la jonction (15) du récipient (10) et destiné à être monté par encliquetage sur le récipient (10) et à être désencliqueté dudit récipient (10) par une rotation relative de l’organe de distribution (20) par rapport au récipient (10), l’organe de distribution (20) comprenant une jupe intérieure d’encliquetage (25) entourée radialement par le corps (21) et destinée à coopérer avec le col (13) du récipient (10).  L’organe de distribution (20) comprend au moins une nervure de rigidification (28a, 28b) reliant radialement la jupe intérieure d’encliquetage (25) au corps (21) de l’organe de distribution (20).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3137569-A1 (FR)
Title: Compositions appropriées comme fixateurs
Inventor: YANG YIXIN
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-07-05
Abstract: L'invention concerne des compositions, en particulier des compositions de fixateur pour produits cosmétiques, incluant (1) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupes phénol différents ; (2) au moins un composé non ionique Y (poly)glycérolé et/ou polyoxyalkyléné ; (3) un système de solvant incluant (i) de l'eau dans une quantité d'au moins environ 10 % en poids par rapport au poids total de la composition ; et (ii) au moins un monoalcool en C2-C5 dans une quantité efficace pour inhiber la formation d'un précipité de composé X et de composé Y dans la composition avant application ; et (4) au moins une charge non minérale, ainsi que des procédés, kits et ensembles comprenant de telles compositions dans un/des récipient(s) ou en application.   Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3136069-A1 (FR)
Title: Procédé de positionnement spectral d’un système photonique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: G05D25/02
Filed: 2022-07-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de positionnement spectral d’un système photonique, le système photonique mettant en œuvre les opérations de conditionnement d’un signal de contrôle (V) conduisant à produire un signal numérique de contrôle, la mise en œuvre d’une première opération (OP1) de traitement du signal numérique de contrôle pour produire au moins un signal numérique, dit « premier signal de verrouillage », représentatif de la puissance d’une deuxième harmonique de la fréquence de modulation (Fd) présente dans le signal numérique de contrôle, la mise en œuvre d’une deuxième opération (OP2) de traitement du premier signal de verrouillage (Vr1) pour produire une commande numérique d’ajustement, la deuxième opération (OP2) visant à optimiser l’amplitude du premier signal de verrouillage (Vr1), et le conditionnement de la commande numérique d’ajustement pour produire la commande d’ajustement (CLa) et l’appliquer au dispositif d’ajustement (H1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 a
Patent FR-2101094-A1 (FR)
Title: Aluminium continuous casting machine - employing surface oxide skin to protect melt
IPC: B22D11/06
Filed: 1970-08-20
Abstract: High speed continuous casting machine comprises an intermediate melt vessel between the tundish and the actual casting vessel. The melt is transferred from this intermediate vessel into the casting vessel by a substantially vertical pipe dipping into the melt in the casting vessel and fitted with a flow regulator. The metal is cast into a groove on the circumference of a casting wheel, a belt being pressed against the wheel, thus creating a cavity for the melt. In the prefd. version the valve fitted to the pipe dipping into the casting vessel is controlled by a float. A spring loaded tongue is provided pressing against the inner belt surface to prevent any oxide skin from the melt surface entering the casting cavity. The plant is designed to ensure as little disturbance as possible of the oxide skin on top of the melt, thus ensuring as little of its as possible passing into the casting. It is primarily intended for casting of non ferrous metals, particularly Al.
Patent FR-2064093-A1 (FR)
Title: Molybdenum oxide from molybdenum - sulphide
IPC: C01G39/02
Filed: 1970-09-11
Abstract: An aqs. suspension of MoS2 particles pref. 74 is adjusted to pH 7-12, heated to 80-250 degrees C and agitated in contact with an atmosphere, air or pure O2 containing O2 with partial pressure >=3.52 kg/cm2 until at least a part of sulphide is converted to Mo oxide and acid oxidation products of S. During this an alkali is added to maintain the pH and neutralise H2SO4 produced. Pref. the alkali is an alkali metal or ammonium hydroxide. Pref. the products form ammonium molybdate and ammonium sulphate. The molybdate may be reduced and ammonium sulphate. The molybdate may be reduced to precipitate oxide which is recovered.
Patent FR-2105014-A1 (FR)
Title: Laser module - for use in cutting/treatment of minerals eg quartz
IPC: H01S3/036
Filed: 1970-09-16
Abstract: Laser module, particularly for the treatment or sectioning or minerals e.g. quartz, sandstone, etc., comprising a hermetically sealed casing made from a metal of good thermal conductivity, inside which is a tube or box fabricated from a mineral similar to that being treated and having an inlet for gas opening outside the metal casing and a gas outlet opening into the free space between the tube and the casing for the forced circulation of a combined cooling and exciting gas removed through a suitable opening in the metal casing; in addition the module comprises a pair of excitation electrodes inside the sleeve or tube across which a radio frequency ionising potential is applied, a known type of emission resonator and an assembly of reflecting and amplifying mirrors; the outlet in the tube for the laser beam faces a window in the casing closed by a suitable transparent element or known type of optical system.
Patent FR-2076032-A1 (FR)
Title: Semiconductor diode mfr - from silicon slice pn junction
IPC: H01L23/31
Filed: 1970-11-23
Abstract: Semiconductor device esp. a diode with low voltage avalanche, combining a diffused junction and an alloyed junction, comprises (a) a silicon slice of first conducting type with an upper face enclosed in a layer of second conducting type forming a PN-junction with the slice, (b) an alloy material of second conducting type formed by alloying through the layer of second conducting type, a first part of this material forming a PN-junction alloyed with the silicon slice, (c) a region of grain growth of first conducting type, a second part of the alloy material being designed to be removed before forming a cavity in the upper surface, delimited by the first part of the alloy material.
Patent FR-2077308-A1 (FR)
Title: Polyorganosilicate esters prodn
IPC: C08G77/60
Filed: 1971-01-22
Abstract: High mol. wt. linear/branched polyorganosilicate esters are prepd. by condensing dihydrogen-diphenyl-silane with di-and/or polyfunctional, aliphatic and/or cycloaliphatic and/or aromatic hydroxy cpds. at 0-300 degrees C pref. 50-230 degrees C, in the presence of a catalyst. Quantitative yields of high mol. wt. products are obtained in a short time. Used for lamination, or as insulating coatings.
Patent FR-2181504-A1 (FR)
Title: Semisynthetic phenylureidopenicillins - with antibacterial activity
IPC: C07D499/78
Filed: 1972-04-26
Abstract: Title cpds. of formula: where - 6-APA is the 6-aminopenicillanic acid residue; R' is H, alkyl or phenyl; R2 is H, OH or phenyl are prepd. by conventional methods for semisynthetic penicillins, e.g. by reaction of 6-APA, phosgene and 4-aminobenzoic acids and their esters.
Patent FR-2220207-A1 (FR)
Title: Jewellery with controlled perfume emission - has chamber containing perfume surrounded by adjustable envelope
IPC: A45D40/00
Filed: 1973-03-08
Abstract: The jewellery, such as earring, ring etc., can contain either a liq. or a solid perfume. The liq. perfume is contd. in a reservoir with a window made of a porous matl. and solid perfume is contd. in a receptacle with at least one opening. Openings and windows can be partially or totally closed by relative movement of the container and part of the envelope. The reservoirs can be refilled with perfume by rotating, sliding or removing part of the jewellery, for access to the reservoir.
Patent FR-2229957-A1 (FR)
Title: Acoustic dose meter - gives output proportional to intensity and duration of sound
IPC: G01H3/14
Filed: 1973-05-16
Abstract: To evaluate the influence of noise on the human body, a portable instrument can be used to measure the noise intensity and its duration. A sound measuring system uses a microphone (1) to convert sound into electronic signals. These signals are amplified (2) and filtered, to give the effects of noise in a certain bandwidth, and then a non-linear circuit gives a voltage proportional to the logarithm of the measured acoustic pressure. A reference threshold level is inserted. The output is indicated by an electrolytic integrator (3) in whch the displacement of mercury ions in an electrolyte gives a movement of mercury proportional to the intensity and duration of the noise present.
Patent FR-2230495-A1 (FR)
Title: Hydraulic screw press - fault actuates valve to maintain pressure and lock screws
IPC: B30B15/28
Filed: 1973-05-23
Abstract: A hydraulic screw press with threaded spindles (21) passing through threaded holes in sideways extensions at the bottom of the ram (2) has an actuator piston (3) forming the top part of the ram, in a hydraulic cylinder, and has the lower chamber (13) of this cylinder, in which hydraulic fluid forces the piston upwards on the return stroke connected to a spring loaded control valve (A) which in the event of a fault, maintains the pressure inside the lower chamber (13). The valve (A) also actuates a pair of piston type brakes (B) with plungers (B4) which are forced against drums (22) on the tops of the spindles (21) so as to lock them against rotation.
Patent FR-2233690-A1 (FR)
Title: Magnetic circuit for large transformers and inductors - facilitates transport by using a polygon core shape
IPC: H01F27/245
Filed: 1973-06-14
Abstract: The orthodox rectangular or square shape of transformer cores is redesigned such that the shape lends itself to rail transport as shown in the figure and is particularly applicable to large power transformers. Such transformer and inductor cores normally are in two parts each presenting a separate flux path. The extreme outside corners of each core at A, B, C and D are removed and shaped to form a flat faced tapered section which will be parallel to the tapered face of the next section of the core and fit tightly into a hollowed out corner piece of laminations arranged to be at right angles to the line of intersection of the core sides.
Patent FR-2234201-A1 (FR)
Title: Wallet for transporting photographic prints - glued regions on faces of folded sheet form pockets for prints
IPC: B65D27/04
Filed: 1973-06-19
Abstract: The wallet is made from a single sheet of stiff paper or cardboard. The wallet may be folded over along line (7). On one side of the fold, there is a window (8) cut in the wallet. On the other side is a slot (6) also cut in the wallet. A further flap (4) can be folded over to close the wallet. The gummed areas (13) and (14) seal off the windowed portions, into which are inserted negatives or prints, for posting etc. Successive wallets may be cut out of a continuous role of paper. Individual wallets may be torn off and used as required.
Patent FR-2239564-A1 (FR)
Title: Automatic toilet flushing system - is set when press. is applied to seat and activated when press. is released
IPC: E03D5/04
Filed: 1973-08-01
Abstract: A sprung bar (1) passes through the water tank overflow outlet pipe (2). One end of the sprung bar (1) is located under the toilet seat which it raises slightly because of the spring (4) at its other end. Pressure exerted on the seat activates the sprung bar and compresses the spring. This causes levers (6) to swing and, by means of a catch (7), they become locked under a notch (8). When the pressure is removed from the seat the spring (4) in regaining its original position activates levers (6) and notch (8) fixed to overflow pipe, thus raising the ball cock (9) and flushing the toilet.
Patent FR-2246120-A1 (FR)
Title: Code translation for time division multiplex systems - converting PCM to delta modulation and vice versa
IPC: H03M7/00
Filed: 1973-09-28
Abstract: The equipment provides a conversion in which an improved signal to noise ratio is achieved by signal compression/decompression. An incoming Delta modulated signal with sampling frequency F1 is used to regenerate the digital value of the signal and this is stored in a memory. This is then converted to a sampling rate of F0 and again stored. The PCM value is next calculated, stored, and output at a sampling rate of F2. A read only memory is used to contain the coefficients used in these calculations and F0 is chosen as the least common multiple of F1, F2.