baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095869-A1 (FR)
Title: Procédé d'exécution d'un code binaire d'une fonction sécurisée par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/50
Filed: 2019-05-09
Abstract: Ce procédé d’exécution d’un code binaire comporte : - pour chaque donnée à enregistrer : l'exécution (254) d'un algorithme de construction d'une ligne de donnée contenant un cryptogramme de cette donnée construit à l'aide d’un vecteur d’initialisation ivj associé à une adresse @j de la mémoire principale par une relation ivj = Fiv(@j), où la fonction Fiv est une fonction préprogrammée qui associe un vecteur d’initialisation ivj différent à chaque adresse @j différente d'une mémoire principale, puis l'enregistrement, dans la mémoire principale, de cette ligne de donnée construite à l'adresse @j, Dans lequel chaque ligne d'instruction d'un bloc de base est construite (150) en exécutant le même algorithme de construction que celui exécuté pour construire la ligne de donnée et en utilisant la même fonction Fiv, la donnée étant prise égale pour cela à l'instruction masquée à l'aide d'un masque associé à ce bloc de base. Fig. 7
Patent FR-3096101-A1 (FR)
Title: Module hybride pour véhicule automobile
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D21/02
Filed: 2019-05-17
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule automobile L’invention concerne un module hybride (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un premier sous-ensemble (A) avec un rotor (30) de machine électrique (32), une plaque d’entrainement (15) et un embrayage de séparation (10) composé d’une plaque de pression (11) et d’une plaque de réaction (12), - un deuxième sous-ensemble (B) avec un dispositif d’embrayage (50) avec au moins un embrayage (51) composé d’une plaque de pression (52) et d’une plaque de réaction (53), le deuxième sous-ensemble (B) étant lié directement à la plaque d’entrainement (15) du premier sous-ensemble (A) de manière à former un module d’embrayage (2), et - un troisième sous-ensemble (C) avec un stator (31) de la machine électrique (32) ayant un carter de maintien (40) comprenant au moins un organe de guidage (41), dans lequel ladite plaque d’entrainement (15) assure le guidage en rotation du module d’embrayage (2) par l’intermédiaire de l’au moins un organe de guidage (41) du troisième sous-ensemble (C). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098313-A1 (FR)
Title: Personnalisation de la face avant d’une monture de lunettes avec changement de verres sans outils.
Inventor: PESCHISOLIDO STEEVE
IPC: G02C13/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un système de lunettes permettant sa personnalisation à souhait avec un ou plusieurs éléments de personnalisation (6) en termes de d’empilage, de forme, de motif, de couleur, de matériaux différents et de verres de vue adaptés aux besoins. Les transformations peuvent s’effectuer sans outil et sans l’aide d’un opticien grâce à des maintiens par aimantation de l’ensemble offrant la possibilité de changer dans un temps record et à souhait les verres et la face avant d’une monture de lunettes. Ce dispositif est polyvalent, facilement transposable en lunettes de vue, en lunettes solaires, en masque de ski, en protections spécifiques pour masque de soudure, telles que des opérations de brasage, d’oxycoupage, en visière de casque de moto, etc. Ce dispositif simple d’intégration est composé d’un cerclage (1) équipé de deux branches (2). Ce cerclage est muni d’au moins quatre aimants (3) sur lequel viennent se positionner un ou plusieurs éléments de personnalisation (4) également munis d’aimants (5). Les verres (6) sont positionnés et montés en sandwich entre le cerclage (1) et le ou les éléments de personnalisation (4) en face avant (3). La forme du cerclage (1) accueillant les verres (6) permet d’y loger les verres Figure pour l’abrégé : Fig. 1 Fig. 1
Patent FR-3099729-A1 (FR)
Title: Structure composite à articulation renforcée
Inventor: MORILLE NICOLAS
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-08-05
Abstract: Structure composite à articulation renforcée Structure (1) composite comprenant une partie (2) sensiblement plane et une bordure (3), disposée en bordure de la partie (2) et comprenant une première zone d’articulation (4) disposée à une extrémité de la bordure (3) selon un premier axe (A) et apte à accueillir un premier insert (11) métallique et une deuxième zone d’articulation (6) disposée à l’autre extrémité de la bordure (3) selon le premier axe (A) et apte à accueillir un deuxième insert (12) métallique symétrique du premier insert (11), où un insert (11, 12) comprend une base (13) sensiblement plane, disposée perpendiculairement au premier axe (A) et comprenant, sensiblement en son centre, un perçage (16), une première aile (14) sensiblement plane disposée perpendiculairement à la base (13) et une deuxième aile (15) sensiblement plane disposée perpendiculairement à la base (13) et à la première aile (14).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101215-A1 (FR)
Title: Flux de données complémentaire pour réduction du bruit
Inventor: NODENOT NICOLAS ALAIN PAUL
IPC: H04B1/62
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour la réduction du bruit d’alimentation électrique, comprenant la réception d’un flux de données primaire à un certain débit de données, le flux de données primaire comprenant un flux de bits ayant des valeurs logiques égales à zéro ou à un ; puis la division du flux de données primaire pour créer un premier groupe de flux de données à plus bas débit et un deuxième groupe de flux de données à plus bas débit ; le traitement du deuxième groupe de flux de données à plus bas débit pour inverser les valeurs logiques des bits des flux de données à plus bas débit afin de créer des flux de données à plus bas débit traités ; la combinaison du premier groupe de flux de données à plus bas débit avec les flux de données à plus bas débit traités pour créer un flux de données complémentaire ; puis le traitement du flux de données primaire et du flux de données complémentaire simultanément par un système de traitement de données, le traitement simultané réduisant le bruit sur l’alimentation électrique.
Patent FR-3105406-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’analyse des vibrations d’un élément.
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G01H1/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: Ce procédé analyse les vibrations d’un élément. Il comporte, pour une pluralités d’essais, chacun étant effectué pendant une période d’observation:- l’obtention (E100) d’un signal représentatif des vibrations dudit élément;- l’obtention (E200) de données de contexte à partir de capteurs associés à des composants ou à des mesures d’environnement dont l’état est susceptible d’influencer les vibrations dudit élément ;- l’obtention (E300) d’une structure de données pour ledit essai, cette structure de données associant, pour au moins certains instants de ladite période d’observation, la valeur du signal représentatif des vibrations de ladite structure auxdits instant avec lesdites données de contexte auxdits instant- la classification des essais par comparaison de leurs structures de données. Utilisation pour analyser les vibrations d’une structure mécanique comprise dans une turbomachine Figure 8
Patent FR-3105083-A1 (FR)
Title: Membrane composite, notamment pour le bâtiment
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E04B1/94
Filed: 2019-12-20
Abstract: Membrane composite, notamment pour le bâtiment La présente invention a pour objet une membrane composite dite « aluminium/corps central/polymère » caractérisée en ce qu’elle consiste essentiellement en au moins une couche ou feuille métallique en aluminium d’une épaisseur minimale de 10 µm enduite d’un primaire en sous face, c’est-à-dire au niveau de la face destinée à être collée sur l’armature, au moins une couche d’un moyen adhésif de type colle et au moins une couche d’un matériau à base de fibres ainsi qu’au moins une couche d’un polymère.
Patent FR-3107471-A1 (FR)
Title: Roue de véhicule à estimation de potentiel d’adhérence par mesure de résistance
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: G01N27/04
Filed: 2020-02-20
Abstract: Une roue (R1) équipe un véhicule (V) circulant sur une surface et comprend :     - une jante (JR) sur laquelle est monté un pneu (PN) comportant une surface de roulage (SR) contactant cette surface et deux éléments conducteurs (EC) débouchant au niveau de cette surface de roulage (SR) respectivement dans deux zones voisines,     - un dispositif de mesure (DM) connecté aux deux éléments conducteurs (EC) et mesurant une résistance électrique entre ces derniers (EC), et     - un processeur (PR) et une mémoire (MD) effectuant des opérations consistant à estimer le potentiel d’adhérence du pneu (PN) sur la surface en fonction de cette résistance électrique mesurée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110684-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de tuyauteries par un bouchon de glace
Inventor: VIGIER ANNABEL
IPC: F28F11/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF D’OBTURATION DE TUYAUTERIES PAR UN BOUCHON DE GLACE L’invention concerne un dispositif (100) d’obturation d'une tuyauterie comportant un tuyau (32) acheminant un liquide, par formation d'un bouchon de glace, qui comporte :- un caisson (36) de congélation, configuré pour être monté amovible en contact sur un segment (35) du tuyau, comportant une chambre de circulation (26) d'un fluide réfrigérant,- au moins un capteur de température (20, 21, 22, 23, 24, 25, 30) configuré pour mesurer la température du segment de tuyau ou du fluide réfrigérant et - un moyen de commande d’une électrovanne (38) commandant le débit d'alimentation en fluide réfrigérant en fonction de la température mesurée par l'au moins un capteur de température.L’invention concerne également un procédé d’obturation d'une tuyauterie acheminant un liquide par formation d'un bouchon de glace et un kit d’installation d’un dispositif d’obturation.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3111380-A1 (FR)
Title: Système de lubrification pour fournir un fluide aux cannelures d'un arbre d'entrainement
Inventor: LEWIS NATHAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-06-10
Abstract: Insert (20) pour amener un fluide (15) aux cannelures (102) d’un arbre d’entraînement (100), l’insert (20) comprenant une paroi d’insert (26) s’étendant entre une première extrémité (22) et une seconde extrémité (24) de l’insert, une chambre (28) entourant la paroi d’insert (26) pour stocker un fluide (15), un piston (60) ayant une surface (70) configurée pour être exposée au fluide (15), le piston (60) étant configuré pour se déplacer entre une première position et une seconde position dans la chambre (28) et le piston (60) étant sollicité vers la première position, et dans lequel une augmentation d’alimentation de fluide (15) dans la chambre (28) provoque le déplacement du piston (60) vers la seconde position et une diminution d’alimentation de fluide (15) dans la chambre (28) provoque le déplacement du piston (60) vers la première position.     Figure 1
Patent FR-3112351-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un objet moulé en fibres de cellulose
Inventor: DELAGOUTTE THIERRY
IPC: D21J3/00
Filed: 2020-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un objet moulé en fibres de cellulose, comprenant successivement :(a) l’utilisation d’un moule définissant une forme intérieure ou extérieure de l’objet, ledit moule comprenant une paroi filtrante (11) en liaison fluidique avec une source de vide,(b) l’immersion du moule dans une première suspension (2) de fibres de cellulose de sorte à former par aspiration par la source de vide une première couche (20) de fibres de cellulose sur la paroi filtrante (11) du moule,(c) l’immersion du moule dans une seconde suspension (3) cellulosique ou hémicellulosique de sorte à former par aspiration par la source de vide une seconde couche (30) cellulosique ou hémicellulosique sur la première couche (20).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3115513-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule sur une voie de circulation
Inventor: QUILLIARD RAPHAEL
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-10-22
Abstract: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule sur une voie de circulation Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule (1) sur une voie de circulation, comprenant:- une première étape de régulation suivant une première trajectoire de référence (TR1), et- une étape d'alerte du conducteur si la distance latérale séparant le véhicule du bord de la voie de circulation est inférieure à un premier seuil, puis- une étape de détection d'une commande appliquée sur un volant du véhicule, puis- une deuxième étape de régulation suivant une deuxième trajectoire de référence (TR2), la deuxième trajectoire étant déterminée en fonction de la commande appliquée sur le volant, et- une étape d'alerte du conducteur si la distance latérale séparant le véhicule du bord de la voie de circulation est inférieure à un deuxième seuil, le deuxième seuil étant inférieur au premier seuil.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3116265-A1 (FR)
Title: Couvercle etanche pour recipient, et contenant comprenant un recipient et un couvercle etanche
Inventor: LORDONNOIS RODOLPHE
IPC: B65D53/02
Filed: 2020-11-18
Abstract: L’invention concerne un couvercle étanche (2) configuré pour être utilisé avec un récipient (1) comportant un bord supérieur (10) et une paroi latérale (12) présentant un rebord annulaire inférieur (14), le couvercle étanche (2) comportant un élément annulaire d’appui (20), une pièce d’obturation (30), et un organe d’accrochage (40) relié à la pièce d’obturation (30) par une première charnière élastique (50).  Selon l’invention, le couvercle étanche (2) comporte un anneau (60) configuré pour être monté autour du récipient (1) pour venir en appui sous le rebord annulaire inférieur (14), l’organe d’accrochage (40) étant configuré pour venir en prise avec l’anneau (60) de sorte que l’élément annulaire d’appui (20) assure une étanchéité avec le bord supérieur (10) lorsque l’anneau (60) prend appui sous le rebord annulaire inférieur (14) et que l’organe d’accrochage (40) est en prise avec l’anneau (60).  Figure 8
Patent FR-3116946-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un dispositif quantique
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/72
Filed: 2020-11-27
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’un dispositif quantique L’invention concerne un procédé de réalisation d’un dispositif quantique comprenant les étapes suivantes :  - Fournir (100) un substrat (1) présentant une face avant (101) et portant au moins un motif de transistor (2) sur sa face avant (101), Ledit motif de transistor (2) comprenant, en empilement :      un diélectrique de grille (21) sur la face avant (101) du substrat (1),  une grille (22a) sur le diélectrique de grille (21), ladite grille (22a) présentant un sommet et des flancs (221),      - Former (110) une couche de protection (111, 112) au niveau de la face avant (101) du substrat (1), ladite couche de protection (111, 112) étant configurée pour empêcher une diffusion d’au moins une espèce métallique dans le substrat (1),   - Former (120) une couche métallique (50) à base d’au moins une espèce métallique au moins sur les flancs (221) de la grille (22a), ladite au moins une espèce métallique comprenant au moins un élément supraconducteur,   - Former (130) une région (22b) supraconductrice dans la grille (22a), par diffusion latérale de l’au moins un élément supraconducteur à partir des flancs (221) de ladite grille (22a).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4J
Patent FR-3120029-A1 (FR)
Title: Benne equipee d’un dispositif de bâchage
Inventor: MENARD GUY
IPC: B60P7/04
Filed: 2021-02-24
Abstract: ------  BENNE EQUIPEE D’UN DISPOSITIF DE BÂCHAGE La présente invention porte sur une benne de transport de marchandises, de forme parallélépipédique ouverte à sa partie supérieure, comportant un fond à quatre parois latérales, à savoir deux paroi latérales longitudinales si l’on considère le sens d’avance d’un camion sur lequel la benne serait placée, et deux parois latérales transversales, l’une des parois longitudinales étant apte à basculer autour de sa ligne de liaison avec le fond, pour un déversement latéral, ladite benne comportant un dispositif de bâchage (18) apte à recouvrir et à découvrir son ouverture supérieure, ledit dispositif de bâchage (18) comportant une bâche souple appliquée sur un support de bâche apte à prendre les positions de recouvrement et de découvrement en entraînant avec lui ladite bâche, caractérisée par le fait que le support de bâche comporte un châssis à ciseaux (19) relié à une extrémité à une bordure transversale supérieure de la benne et à l’autre extrémité à un chariot de poussée (22) monté déplaçable sur la benne en étant guidé sur la bordure longitudinale supérieure de la benne opposée à la paroi longitudinale basculante.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126549-A1 (FR)
Title: Procede de protection d’un circuit imprime d’un calculateur de gestion d’une batterie haute tension
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H01M10/42
Filed: 2021-08-27
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de protection d’un circuit imprimé d’un calculateur de gestion d’une batterie haute tension d’un véhicule, le calculateur de gestion étant notamment agencé pour communiquer avec un superviseur, le procédé comportant les étapes, exécutées par le calculateur de gestion, de :  mesurer (101) une température du circuit imprimé,si la température mesurée du circuit imprimé dépasse un premier seuil de température sur une première période de temps prédéterminée, le procédé (100) comporte une étape de limiter (103) une performance de la batterie haute tension.  Figure 2
Patent FR-3126998-A1 (FR)
Title: Cellule d’électrolyse sans membrane et son utilisation dans des réactions d’électrolyse
Inventor: BOUDY BENJAMIN
IPC: C25B9/60
Filed: 2021-09-13
Abstract: Cellule d’électrolyse sans membrane et son utilisation dans des réactions d’électrolyse La présente invention concerne une cellule d’électrolyse sans membrane, comprenant un corps solide (1), ledit corps solide (1) comprenant une cavité centrale (2), deux logements, au moins une cavité secondaire (2’), au moins un canal d’apport (5) d’une matière, deux canaux d’admission (6, 7) de deux flux d’électrolyte, et au moins un canal d’approvisionnement (8),  La configuration de la cellule permet un apport d’une matière, notamment d’un réactif sélectivement à l’anode ou à la cathode, et ce séparé du flux d’électrolyte.  Figure 1
Patent FR-3127932-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour le montage ou le démontage d’une pale sur une éolienne fixe.
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: B63B77/10
Filed: 2021-10-07
Abstract: Procédé et dispositif pour le montage d’une pale sur une éolienne en mer.  L’invention porte sur procédé pour manipuler au moins une pale 6A d’une éolienne 1 en mer, dans lequel on monte provisoirement un système 11 sur une plateforme autoélévatrice 12 installée à proximité de l’éolienne 1. L’invention porte aussi sur un système 11 et une plateforme 12 adaptées à la mise en œuvre de ce procédé.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3131212-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un polysaccharide modifié
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/85
Filed: 2021-12-23
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un polysaccharide modifié La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contien(nen)t, de qui contien(nen)t et de préférence consistant en, plusieurs unités répétitives choisies parmi les unités (A) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :  -[-O-CH(R1)-CH2-C(O)-]- unité (A)  unités polymériques (A) dans lesquelles :  R 1 est tel que défini dans la description et b) un ou plusieurs polysaccharide(s) modifié(s).
Patent FR-3131896-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de positionnement et de mise en référence d’un volet de véhicule automobile.
Inventor: AREAL JUAN JOSE
IPC: B62D65/06
Filed: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de positionnement pour le montage d’un volet arrière sur la caisse d’un véhicule automobile, le volet arrière étant du type comportant plusieurs variantes, le dispositif (1) comportant un châssis (8) comprenant des moyens de support (10) conçus pour supporter et mettre en référence le volet (1) arrière sur le dispositif de positionnement en vue de la saisie du volet par un outil de préhension pour l’amener sur la caisse, le dispositif (1) de positionnement étant caractérisé en ce que les moyens de support (10) comportent au moins deux ensembles d’actionneurs (12), chaque ensemble d’actionneurs (12) étant conçu pour supporter et positionner une variante distincte du volet sur le dispositif (1).   (Figure 1)
Patent FR-3132994-A1 (FR)
Title: Amortisseur actif de tension et convertisseur de tension
Inventor: DA CUNHA ALVES WENDELL
IPC: H02M1/34
Filed: 2022-02-22
Abstract: Cet amortisseur actif de tension (108) comporte : une borne de masse (BM) et une borne d’entrée (BE1, BE2) ; une capacité d’amortissement (C) ; un dispositif d’activation d’amortissement (D1, D2) conçu pour connecter la borne d’entrée (BE1, BE2) à une deuxième borne (BC) de la capacité d’amortissement (C) pour charger la capacité d’amortissement (C) par cette deuxième borne (BC) ; un interrupteur (Q) de décharge de la capacité d’amortissement (C) ; un circuit (110) de commande de l’interrupteur de décharge (Q) conçu pour fermer l’interrupteur de décharge (Q) pour que la capacité d’amortissement (C) se décharge par sa deuxième borne (BC) au travers de l’interrupteur de décharge (Q).  Le circuit de commande (110) est alimenté électriquement par la capacité d’amortissement (C) en étant connecté à la deuxième borne (BC) de la capacité d’amortissement (C) pour recevoir du courant de la capacité d’amortissement (C).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133244-A1 (FR)
Title: Certification de données multi-facteurs
Inventor: THOMAS NICOLAS
IPC: G06F16/27
Filed: 2022-03-01
Abstract: Module (1) de traitement d’instances certifiantes (100) de données numériques, ledit module comportant un identifiant de l' utilisateur (200) et de systèmes certificateurs (300), dans lequel chacune des instances certifiantes est associée à une adresse de stockage, à un terminal utilisateur, et à un registre non répudiable comportant une liste ordonnée d’éléments, chacun des éléments comportant : une attestation générée par l’un des systèmes certificateurs, une attestation comportant un type d’attestation, un condensat d’un document, un horodatage par le système certificateur de l’instant de génération de ladite attestation ; une signature électronique de ladite attestation ;   un horodatage par le module de traitement de l’instant d’ajout de l’élément dans la liste ordonnée ; possiblement un pointeur vers le document.  Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3133165-A1 (FR)
Title: Dispositif de roulage à freinage mixte friction/magnétique, et aéronef ainsi équipé
Inventor: KLIM GRAEME
IPC: B60T13/74
Filed: 2022-03-02
Abstract: Dispositif de roulage pour véhicule, comprenant une jante de roue pivotant autour d’un arbre et délimitant deux logements (107.1, 107.2), l’un recevant un dispositif de freinage par friction et l’autre un dispositif de freinage magnétique comprenant un stator (6) solidaire en rotation de l’arbre, un rotor (5) solidaire en rotation de la roue, et un organe de commande (9) du dispositif de freinage magnétique s’étendant au moins partiellement dans l’arbre.  Aéronef comportant un tel dispositif de roulage.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 4