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Patent WO-2013007637-A2 (WO)
Title: Compositions cosmétiques sous forme d'émulsions eau-dans-l'huile comprenant un dérivé d'acide jasmonique et un tensio-actif au silicone
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/36
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'une émulsion eau-dans-l'huile, ladite composition comprenant une substance physiologiquement acceptable contenant au moins un composé dérivé de l'acide jasmonique et au moins un tensio-actif au silicone.
Patent WO-2013034337-A2 (WO)
Title: Höhen- und/oder neigungsverstellbare kopfstütze für einen fahrzeugsitz
Inventor: HARTLAUB SILVIO
Filed: 2012-07-11
Abstract: Die Erfindung betrifft eine höhen- und/oder neigungsverstellbare Kopfstütze (1) für einen Fahrzeugsitz, welche zumindest ein Halteelement (2), ein Kopfstützenpolster (3), eine Kopfstützenstruktur (17) und einen Neigungsverstellmechanismus (6) umfasst, welcher zumindest eine Rastplatte (7), ein Zahnprofil (8) und ein Betätigungselement (5) umfasst, wobei die Rastplatte (7) am Halteelement (2) angeordnet ist und in einem arretierten Zustand des Neigungsverstellmechanismus (6) form- und/oder kraftschlüssig in das Zahnprofil (8), welches an der Kopfstützenstruktur (17) angeordnet ist, eingreift und wobei die Kopfstützenstruktur (17) an ihrem unteren Ende schwenkbar mit dem Halteelement (2) gekoppelt ist und bei einem Schwenken der Kopfstütze (1) um das Halteelement (2) in einem nicht arretierten Zustand des Neigungsverstellmechanismus (6) die form- und/oder kraftschlüssige Verbindung zwischen Rastplatte (7) und Zahnprofil (8) gelöst ist und derart eine Relativbewegung zwischen Rastplatte (7) und Zahnprofil (8) bewirkt ist.
Patent WO-2013014213-A2 (WO)
Inventor: HOEFENER SEBASTIAN
IPC: C23C4/04
Filed: 2012-07-25
Abstract: The present invention relates to the use of a particle-containing powdered coating material, an additive having been at least partially applied to the surface of the particles, in coating methods, in particular in cold gas spraying, flame spraying, high speed flame spraying, thermal plasma spraying and non-thermal plasma spraying. The present invention further relates to coating methods, in particular the aforementioned methods, using the powdered coating material according to the invention.
Patent WO-2014005723-A2 (WO)
Title: Tête de distribution et dispositif de distribution
Inventor: NEUHAUS REINHARD
IPC: B05B11/00
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution ainsi qu'une tête de distribution, et leur utilisation. Une soupape de distribution est ouverte par pression vers le bas de la tête de distribution, et le produit à distribuer peut sortir ou être distribué à travers un espace de sortie et par l'intermédiaire d'une soupape de sortie agencée en aval. L'invention vise à éviter, ou du moins à réduire au minimum, l'écoulement ultérieur de gouttes ou de mousse. A cet effet, le volume de l'espace de sortie est tout d'abord réduit lors de l'actionnement de la tête de distribution, puis à nouveau agrandi une fois l'actionnement terminé, en particulier une fois la soupape de distribution fermée, de sorte que le produit est à nouveau aspiré et revient dans l'espace de distribution par la sortie ou la soupape de sortie.
Patent WO-2015110250-A2 (WO)
Title: Procédé de représentation d'un objet et dispositif optique
Inventor: MORRIN MARKUS
IPC: G02B21/00
Filed: 2015-01-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif optique de représentation d'un objet (103) qui se trouve à l'intérieur d'une zone d'échantillon en trois dimensions (101). Le procédé comprend les étapes suivantes : a) détermination, au moins en un point latéral (119), d'un profil de profondeur (1375) de la zone d'échantillon (101) par interférométrie optique à cohérence courte; b) identification dans le profil de profondeur d'un pic (1353) résultant d'une réflexion sur un point objet (120); c) détermination d'une position (1354) du pic (1353) dans la longueur du trajet optique qui représente la longueur du trajet optique du point objet (120) depuis un point de référence (136); d) calcul, basé sur la position dans la longueur du trajet optique (1354) et sur au moins une propriété optique (n) connue de la zone d'échantillon (101), d'une position dans la longueur de trajet géométrique du point objet qui représente une longueur de trajet géométrique (gWI) du point objet (120) depuis le point de référence (136); e) focalisation d'un microscope (111) sur le point objet (120) en fonction de la position dans la longueur de trajet géométrique (gWI) afin de représenter l'objet (103).
Patent WO-2019219904-A2 (WO)
Title: Mutant lipase and use thereof
Inventor: DE JONG RENÉ MARCEL
IPC: A23D9/00
Filed: 2019-05-17
Abstract: The present invention relates to a polypeptide having lipase activity wherein the polypeptide when aligned with the polypeptide according to SEQ ID NO: 1, comprises at least an amino acid substitution G414X, wherein the numbering of amino acid position(s) is/are defined with reference to SEQ ID NO: 1. The invention further relates to a process for preparing a product comprising an oil or fat comprising bringing an intermediary form of the product comprising oil or fat into contact with a polypeptide as disclosed herein and the use of a polypeptide as disclosed herein to saturated fatty acids in an oil or fat.
Patent WO-2019234046-A2 (WO)
Inventor: HERZOG-LANG VIKTOR
IPC: B65G47/61
Filed: 2019-06-04
Abstract: The invention relates to a method for transporting and sorting a sorter pocket (11) for transporting piece goods (95), which pocket hangs from a roll adapter (17) rolling along a rail network (15) of a sorting facility (13). To permit improved transportation and sorting, the following steps are carried out: - providing the rail network (15) of the sorting facility (13), - providing the roll adapter (17) of the sorting pocket (11) which rolls along the rail network (15) , - providing electric energy (19) to drive the roll adapter (17), and - by means of the roll adapter (17), transforming the electric energy (19) provided into kinetic energy for transporting the sorter pocket (11).
Patent WO-2020216862-A2 (WO)
Inventor: He xiu-feng
Filed: 2020-04-23
Abstract: The present invention relates to an extract from lettuce (Lactuca sativa), in particular of stalk lettuce (Lactuca sativa var. angustana), comprising 2-acetyl-1-pyrroline and, optionally, precursors of 2-acetyl-1-pyrroline as well as flavoring compositions comprising such an extract and a method for the preparation of such an extract. The invention further concerns the use of such an extract as a taste or flavor ingredient in a consumer product and a method of enhancing, improving, modifying the taste or flavor of a consumer product by making use of such an extract.
Patent WO-2022162249-A2 (WO)
Title: Procédé et dispositif de réglage de pression différentielle
Inventor: DONG TAIMING
Filed: 2022-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de réglage de pression différentielle, et le dispositif comprend un groupe de soupapes de réglage qui est relié à l'extrémité de sortie de gaz dans un bain électrolytique, et est pourvu d'au moins deux étages de soupapes de réglage pneumatique qui sont connectées en parallèle ; un groupe de positionnement de soupape qui est pourvu de dispositifs de positionnement de soupape correspondant aux soupapes de commande pneumatique en nombre, les positionneurs de soupape étant électriquement connectés aux extrémités de commande des soupapes de commande pneumatique correspondantes respectivement ; un dispositif de commande qui est électriquement connecté aux positionneurs de soupape de l'ensemble de positionnement de soupape et utilisé pour envoyer des signaux de commande aux positionneurs de soupape, les positionneurs de soupape commandant le degré d'ouverture des soupapes de réglage pneumatique correspondantes pas à pas selon les signaux de commande. Les positionneurs de soupapes peuvent commander le degré d'ouverture des soupapes de commande pneumatique correspondantes pas à pas selon l'amplitude des signaux de commande envoyés par le dispositif de commande, de telle sorte que le dispositif de réglage de différence de pression est plus large en termes d'amplitude de réglage et de précision et de sensibilité, aucun point de sortie de commande supplémentaire n'est ajouté sur la base d'une structure existante, et il est garanti que la commande est simple et efficace.
Patent WO-2004089732-A2 (WO)
Inventor: FAILLON IMMARIGEON JOCELYNE
IPC: B62H1/00
Filed: 2004-04-02
Abstract: Dispositif (2) comprenant une béquille (3) mobile au moins entre une position haute et une position basse, un moteur (21) pour mouvoir la béquille, des moyens pour contrôler automatiquement le mouvement de la béquille, ladite béquille comprenant au moins une roulette (7) disposée de sorte que dans la position haute ladite roulette n'est pas en contact avec le sol (8), et dans la position basse ladite roulette est en contact avec le sol. Le procédé de stabilisation comprend un algorithme permettant de choisir parmi un mode de stationnement, un mode automatique et un mode manuel de fonctionnement du dispositif. Un algorithme permet en mode manuel de s'assurer qu'à vitesse élevée, la béquille est toujours relevée. Un tel dispositif est particulièrement adapté à équiper un scooter (1). Il peut être adapté sur un véhicule existant ou monté d'origine sur un véhicule neuf.
Patent WO-2007107651-A2 (WO)
Inventor: PAVLOPOULOS PANAGIOTIS
IPC: A61G5/06
Filed: 2007-03-20
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil roulant (1) comportant : - un châssis (2) supportant un siège - deux roues arrière (4) de grand diamètre, déplaçables relativement au châssis entre une position basse pour une utilisation normale du fauteuil et une position relevée pour le franchissement d'un escalier, un mécanisme de propulsion auxiliaire pour le franchissement d'un escalier.
Patent WO-2007135267-A2 (WO)
Inventor: DUCHEMIN LAURE
IPC: G06T17/20
Filed: 2007-05-11
Abstract: Procédé de réalisation d'un modèle par éléments finis d'un corps singulier de forme complexe dont la surface extérieure est connue par un nuage (1) de points qui décrit analytiquement ou algébriquement cette surface dans un repère déterminé, caractérisé en ce qu'il consiste ô : -a) utiliser un modèle par éléments finis générique et paramétrable, réalisé ô partir de volumes géométriques simples et représentatif de la famille ô laquelle appartient le corps singulier, -b) adapter ce modèle en fonction des paramètres descriptifs du corps singulier ô modéliser, -c) ajuster dans ce repère ce modèle par éléments finis générique (2) paramétré et faire correspondre les noeds (2a) de surface de ce modèle paramétré ô des points de la surface extérieure (1) connue du corps par projection de ces noeds sur cette surface selon une direction normale ô la surface du modèle générique, -d) utiliser les noeds (2a) de surface (7) comme points de contrôle d'une méthode d'interpolation spatiale pour personnaliser les éléments finis internes du modèle générique (2).
Patent WO-2008034993-A2 (WO)
Title: System for managing onboard sensors, corresponding vehicle part and vehicle
Inventor: COUTO DIDIER
IPC: B60C23/04
Filed: 2007-09-14
Abstract: System 13 for managing sensors that are carried on board a vehicle 1, comprising a management unit 14 and a radiofrequency receiver 15 that is linked to the management unit 13, the radiofrequency receiver 15 being capable of receiving signals originating from radiofrequency emitters 20, the radiofrequency emitters 20 each being linked to a sensor 21 and capable of emitting at predetermined intervals a signal comprising a first frame containing a first identifier of the sensor, the first frame being emitted at a first time interval, and a second frame containing a second identifier of the sensor and data, the management unit 13 being configured so as to identify said emitter on reception of the identifier and to determine the position of said emitter.
Patent WO-2009141527-A2 (WO)
Inventor: WALCH MARTIN
IPC: A01B63/24
Filed: 2009-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une faucheuse comportant un châssis (1) portant au moins un mécanisme de récolte (11) et un dispositif d'allégement (22) dudit mécanisme de récolte. Elle est remarquable en ce que le dispositif d'allégement (22) est constitué par au moins une barre de torsion (23, 24) qui est reliée à une poutre transversale (2) du châssis (1) et qui porte un levier (25) sur l'une des extrémités duquel est articulée une tringle (27) qui est dirigée vers le mécanisme de récolte (11) et qui est elle- même articulée sur ledit mécanisme de récolte (11) ou son dispositif de suspension (15).
Patent WO-2011042648-A2 (WO)
Title: Moteur à pistons rotatifs
Inventor: KUZDZAL PHILIPPE
IPC: F01C1/22
Filed: 2010-10-04
Abstract: La présente invention a pour objet un mécanisme (1) à pistons (21) rotatifs comportant une enceinte extérieure (2) formant stator à l'intérieur de laquelle se déplace un ensemble rotatif (20) formant rotor, l'ensemble rotatif (20) comprenant une pluralité de pistons (21 ) formant un polygone articulé, chaque piston (21) délimitant avec l'enceinte (2) une chambre volumétrique (35), et des premiers moyens de guidage (27, 27a, 27b) agencés pour coopérer avec des seconds moyens de guidage (7a, 7b) comportant des surfaces de roulement (10a, 10b), afin de contraindre le polygone à réaliser un mouvement prédéterminé, le mécanisme (1 ) étant caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de rappel (50) maintenant le contact entre les moyens de guidage (27, 27a, 27b) et les surfaces de roulement (10a, 10b), ainsi qu'un moteur et une pompe comprenant un tel mécanisme (1).
Patent WO-2012080626-A2 (WO)
Title: Procede d'introduction de nanocharges d'origine carbonique dans un metal ou un alliage
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'introduction de nanocharges d'origine carbonique telles que des nanotubes de carbone, du noir de carbone, des nanofibres de carbone ou des graphènes, dans une poudre de métal ou d'un alliage de métaux. Selon l'invention on mélange le métal sous forme de poudre à des nanocharges d'origine carbonique en présence d'un liant organique capable de se dégrader par chauffage avec un taux de cendre résiduel négligeable, inférieur à 10% et pouvant être inférieur à 5%, ce mélange étant réalisé dans un dispositif de compoundage. L'invention s'applique aux procédés utilisés en métallurgie pour la réalisation de structures métalliques.
Patent WO-2006117566-A2 (WO)
Title: Preparations anticancereuses a base de plantes
Inventor: PANG SHIU FUN
Filed: 2006-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de préparer un extrait de Schizandra, de Trichosanthes,de  Glychine, ou de Yucca. L'invention se rapporte également à des compositions contenant au moins deux de ces extraits, ainsi qu'à des méthodes d'utilisation de ces compositions pour provoquer l'apoptose ou l'interruption du cycle cellulaire, et pour inhiber l'angiogenèse ou les métastases de cellules tumorales.
Patent WO-2007072052-A2 (WO)
Inventor: MULQUEEN PATRICK JOSEPH
IPC: A01P7/04
Filed: 2006-12-22
Abstract: A product comprising microcapsules which themselves comprise (a) a polymeric shell; and (b) a core which comprises (i) a solid agrochemical dispersed in a matrix and (ii) a water-immiscible liquid characterised in that the matrix is distributed non-continuously throughout the water-immiscible liquid.
Patent WO-2007017699-A2 (WO)
Inventor: ESCOBAR IRENE GASCON
IPC: C12Q1/70
Filed: 2006-08-04
Abstract: A method and kit for detection and typing of HPV in a sample are described, as is a reaction vessel for use in the method. Universal HPV primers are used to amplify a sample by PCR; the amplified sample is then hybridised to an array of HPV type-specific probes to determine the HPV type.
Patent WO-2011104509-A2 (WO)
Title: Procédé pour traiter des déchets industriels
Inventor: AGER DUANE
Filed: 2011-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour traiter un fluide de travail de métal usé (MWF), comprenant les étapes consistant à : (a) utiliser un bio-film de micro-organismes sur une matrice de support solide dans un premier bioréacteur ; (b) transférer au moins une partie de la matrice de support solide comprenant le bio-film de micro-organismes du premier bioréacteur dans un second bioréacteur ; et (c) mettre à incuber les micro-organismes dans le second bioréacteur afin de réduire le besoin en oxygène chimique du MWF usé contenu dans lesdits bio-organismes.
Patent WO-2012038741-A2 (WO)
Title: Support
Inventor: LAYNE RICHARD
IPC: E04H12/22
Filed: 2011-09-20
Abstract: Support pour pilier de clôture, le support comportant un corps présentant au moins une première ouverture, une deuxième ouverture et une troisième ouverture, la deuxième ouverture et la troisième ouverture étant positionnées sur un premier arc centré sur la première ouverture. De cette façon, une ou plusieurs paires de piliers de clôture peuvent être soutenues dans une pluralité de configurations.
Patent WO-2012172284-A2 (WO)
Title: Appareil d'affichage d'informations graphiques
Inventor: CHEETHAM IAN ANDREW
IPC: H04N5/262
Filed: 2012-06-12
Abstract: Un appareil (101) pour afficher des informations graphiques comprend un filet de football (102) comportant deux parties latérales (103A, 103B) et une partie arrière (104) s'étendant entre les deux parties latérales, ainsi que des poteaux de but (105) à l'avant du filet, supportant un bord avant du filet. L'appareil comprend en outre un premier poteau (106A) et un second poteau (106B) qui s'étendent vers le haut à partir de la surface de sol dans un plan sensiblement vertical derrière le filet. Une partie d'affichage s'étend au-dessus de la surface de sol entre le premier poteau et le second poteau et la partie d'affichage (108) comporte une surface affichant des informations graphiques (109). Le premier poteau et le second poteau sont positionnés de sorte que la partie d'affichage s'étende en travers de la partie arrière du filet et de sorte que la partie d'affichage soit espacée de la partie arrière par un espace (801) qui est suffisamment petit pour permettre qu'une partie du filet soit déplacée et de ce fait amenée en contact avec la partie d'affichage.
Patent WO-2014128498-A2 (WO)
Inventor: NEWMAN PAUL MICHAEL
IPC: H04N13/239
Filed: 2014-02-21
Abstract: Cette invention concerne un procédé de génération d'une reconstruction tridimensionnelle d'un environnement autour d'une unité de surveillance à mesure que ladite unité de surveillance est déplacée à travers l'environnement. Ledit procédé comprend les étapes consistant à : a) utiliser au moins une caméra et un capteur lidar dont chacun est commandé par des horloges indépendantes; b) utiliser la caméra pour déterminer la trajectoire de l'unité de surveillance et déterminer une première série chronologique au moyen de l'horloge de la caméra, ladite première série chronologique détaillant les moments où l'unité de surveillance était à des points prédéterminés de la trajectoire; c) enregistrer les retours du capteur lidar et déterminer une seconde série chronologique au moyen de l'horloge du capteur lidar, la seconde série chronologique détaillant le moment auquel a été effectué chaque balayage du lidar; d) utiliser un temporisateur pour associer la première et la seconde série afin de mettre en correspondance le retour du capteur lidar au point de la trajectoire auquel le retour a été reçu; et e) créer la reconstruction tridimensionnelle sur la base des retours du lidar au moyen des informations provenant des deux séries temporelles.
Patent WO-2005057663-A2 (WO)
Title: Procede et appareil pour la fabrication de composants de circuits integres a semi-conducteurs metal-oxyde
Inventor: SALVETTI FREDERIC
IPC: H01L29/78
Filed: 2004-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour former un composant à semi-conducteur, ce procédé comportant les étapes séquentielles consistant à former, sur un substrat semi-conducteur (10), une structure de grille (14) comportant une couche électrode de grille (15) formant une surface supérieure de ladite structure de grille, à réaliser un fort dopage par impuretés dans des parties (126) dudit substrat semi-conducteur (10) non recouvertes par ladite structure de grille (14) en vue de former partiellement des régions de source et de drain dudit composant à semi-conducteur, à éliminer en une seule étape une première couche, d'épaisseur sensiblement uniforme, de la surface supérieure et des flancs de ladite structure de grille (14), à réaliser un faible dopage par impuretés dans des parties (124) dudit substrat semi-conducteur (10) non recouvertes par ladite structure de grille (14) en vue d'achever lesdites régions de source et de drain dudit composant à semi-conducteur, à éliminer en une seule étape une deuxième couche, d'épaisseur sensiblement uniforme, de la surface supérieure et des flancs de ladite structure de grille (14), à former une couche intercalaire (125) sur les flancs de ladite structure de grille (14) et à former un contact à base de siliciure (28) sur la surface supérieure de ladite structure de grille (14).
Patent WO-2005036772-A2 (WO)
Title: Dispositif emetteur-recepteur pour transmettre au moins une information
Inventor: WEISER THOMAS
IPC: H04B1/713
Filed: 2004-10-06
Abstract: Dans l'émetteur décrit (2), qui a un premier étage de transmission (T1) sans fil d'une première information (S1) par un premier canal de transmission (K11, K12) et au moins un deuxième étage de transmission (T2) sans fil d'au moins une deuxième information (S2) associée à la première information (S1) par au moins un deuxième canal de transmission (K21, K22), ainsi qu'un étage (5) de sélection des canaux qui génère une première information (KW1) de sélection de canaux et au moins une deuxième information (KW2) de sélection de canaux, la première information ((KW1) de sélection de canaux peut être fournie au premier étage de transmission (T1) et définit le premier canal de transmission (K11, K12) ; et au moins la deuxième information (KW2) de sélection de canaux peut être fournie à au moins un deuxième étage de transmission (T2) et définit au moins un deuxième canal de transmission (K21, K22), le premier canal de transmission étant différent du ou des deuxièmes canaux de transmission.
Patent WO-2005118056-A2 (WO)
Title: Systeme destine a evaluer les performances cardiaques
Inventor: PENNER ABRAHAM
IPC: A61N1/365
Filed: 2005-05-26
Abstract: L'invention concerne un système destiné à surveiller les performances cardiaques qui comprend plusieurs dispositifs de détection conçus de manière à être fixés au tissu cardiaque d'un patient et un dispositif de commande. Chaque dispositif de détection comprend un capteur conçu de manière à détecter des données physiologiques en rapport avec la contractilité du coeur et un transmetteur sans fil conçu de manière à transmettre les données détectées par le capteur. Le dispositif de commande comprend un récepteur conçu de manière à recevoir les données détectées transmises par les dispositifs de détection et un processeur configuré de manière à analyser les données reçues.