baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082690-B1 (FR)
Title: Dispositif de veille proximale
Inventor: OLANIER CEDRIC
IPC: G03B37/04
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de veille proximale comprenant une couronne définissant un volume dans lequel est montée une pluralité de caméras. Les caméras ont des champs angulairement répartis autour de ladite couronne et au moins l'une des caméras est associée à un dispositif de balayage en gisement dans un plan normal à un axe central de la couronne.
Patent FR-3080232-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique synchrone de type a rotor bobine.
Inventor: JOEL PRESSOIR
IPC: H02K3/52
Filed: 2018-04-12
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un rotor comportant un paquet de tôles (2) comprenant une pluralité de pôles (20) saillants radialement, un bobinage de fils électriquement conducteur étant destiné à être enroulé autour de chaque pôle par l'intermédiaire de têtes de guidage (3) des fils agencées axialement de part et d'autre du paquet de tôles. Selon l'invention, un support de tête de guidage (4) est inséré entre ledit paquet de tôles et chaque tête de guidage de manière qu'une face radiale interne (41) dudit support est en appui contre une face radiale externe d'extrémité axiale dudit paquet de tôles, et qu'une surface périphérique (42) dudit support faisant saillie axialement vers l'extérieur à partir de sa face radiale interne soit en contact avec une face de contact (33) de ladite tête de guidage orientée radialement vers l'extérieur de celle-ci, ladite tête de guidage venant en butée radialement contre ladite surface périphérique (42) dudit support.
Patent FR-3084547-B1 (FR)
Title: Methodes et systemes de radioguidage en environnements non cooperatifs
Inventor: PHILIPPE FABIEN
IPC: H04B1/02
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-08-07
Abstract: Système de détection de proximité et de radioguidage comprenant - un émetteur radio apte à émettre une pluralité de signaux étalés différemment ; - un équipement utilisateur apte ○ à mesurer, à différentes positions par rapport à l'émetteur radio, la puissance du signal reçu et le rapport signal sur bruit relatifs à chaque signal émis de ladite pluralité de signaux ; ○ à calculer une première valeur statistique des puissances des signaux reçus à chaque position de mesure; ○ à calculer une deuxième valeur statistique des rapports signal sur bruit relatifs aux signaux reçus à chaque position de mesure; ○ à calculer, sur la base des valeurs statistiques calculées, un indice de proximité de l'émetteur radio à partir de chaque position ; ○ à calculer un vecteur gradient de l'indice de proximité.
Patent FR-3086004-B1 (FR)
Title: Procede d’apprentissage d’une correction de richesse d’un moteur froid
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D43/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'apprentissage d'une correction de richesse de carburant d'un moteur thermique froid à une température inférieure à une température minimale prédéterminée de fonctionnement d'une sonde de richesse positionnée dans une ligne d'échappement du moteur. Une correction à froid apprise (Cor f ap) est calculée selon un apprentissage opérant lors d'un démarrage du moteur après qu'un élément de pilotage (UD) d'apprentissage ait délivré une autorisation d'apprentissage (Aut App) selon une condition d'activation (Cond Act) représentative d'un moteur froid. L'autorisation d'apprentissage (Aut App) n'est pas délivrée quand au moins une condition d'inhibition (Cond Inh) représentative d'une atteinte d'une macération dans le moteur pour laquelle au moins un fluide de refroidissement, un fluide de lubrification du moteur et une température d'air admis dans le moteur présentent des températures stables en correspondance avec une température extérieure en vigueur dans une marge de moins de 20%.
Patent FR-3086398-B1 (FR)
Title: Dispositifs et methodes de transport et de controle de faisceaux lumineux
Inventor: RIGNEAULT HERVE
IPC: G02B23/26
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (200) de transport et de contrôle de faisceaux lumineux comprenant un guide de lumière (40) comprenant un paquet (50) de fibres optiques monomodes (Fi) non couplées, chaque fibre optique monomode (Fi) étant destinée à recevoir un faisceau lumineux élémentaire (B1i) à une extrémité proximale et à émettre un faisceau lumineux (B2i) à une extrémité distale, ledit paquet de fibres optiques monomodes comprenant, en opération, un rayon de courbure minimal correspondant à une courbure maximale du paquet de fibres. Le dispositif (200) comprend en outre un dispositif optique de contrôle de la phase agencé du côté de l'extrémité proximale du guide de lumière (40) comprenant au moins un premier modulateur spatial de lumière (30) adapté pour l'application d'un déphasage sur chacun des faisceaux élémentaires (Bu) et une unité de contrôle (60) du premier modulateur spatial de lumière configurée pour appliquer un déphasage sur chacun des faisceaux élémentaires (Bu) pour former à l'extrémité distale du guide de lumière un faisceau d'illumination avec une fonction de phase prédéterminée. Selon la présente description, ledit paquet (50) de fibres optiques monomodes est torsadé, et comprend une période de torsade (P) déterminée pour conserver ladite fonction de phase à l'extrémité distale du guide de lumière lorsque le paquet de fibres optiques monomodes subit une courbure inférieure à ladite courbure maximale.
Patent FR-3089076-B1 (FR)
Title: Convertisseur courant continu - courant continu résonant de type LLC
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02M3/325
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un convertisseur courant continu - courant continu résonant de type LLC, comportant un étage d’entrée bidirectionnel formé d’un pont de transistors (T1, T2, T3, T4) en H auquel est connecté en sortie une structure LC comportant montés en série une capacité de résonance (Cr), une première inductance de résonance (Lr) ainsi que le bobinage primaire (L1) d’un transformateur (T), le bobinage secondaire (L2) étant connecté à un étage de sortie redresseur bidirectionnel, le convertisseur comportant : - des moyens pour connecter (It1) une deuxième inductance de résonance (Lm) en parallèle du bobinage primaire (L1) lorsque le convertisseur fonctionne en mode charge, - des moyens pour déconnecter (It1) la deuxième inductance (Lm) du bobinage primaire (L1) et la connecter (It2) aux bornes de sortie (A, B) du pont de transistors (T1, T2, T3, T4) en mode décharge.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090221-B1 (FR)
Title: Système d’étanchéité pour un équipement électrique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02G15/06
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet un système d’étanchéité (20) configuré pour réaliser une connexion électrique étanche sur une face d’un équipement électrique, ledit système d’étanchéité (20) comprenant :   un socle (A), comprenant un premier plateau (A1), comprenant un orifice (A2) traversant dont le bord est continument compris dans une face dudit premier plateau (A1),  un bouchon (B) comprenant un deuxième plateau (B1) comprenant au moins un trou (B11) traversant, destiné au passage d’au moins un fil électrique, et une partie en saillie (B2) depuis ledit plateau (B1) adaptée pour s’insérer dans l’orifice (A2), une face du deuxième plateau (B1) venant contre une face du premier plateau (A1),  ledit bouchon (B) présentant une souplesse supérieure à la souplesse du socle (A), de sorte que la différence de souplesse assure une mise en contrainte du deuxième plateau (B1) sur le premier plateau (A1), de manière à assurer l’étanchéité de l’équipement électrique.    Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3091794-B1 (FR)
Title: Interface electronique pour recuperation d’energie electromagnetique
Inventor: QUELEN ANTHONY
IPC: H02M7/02
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: Dispositif électronique d’interface (120) amélioré entre un étage (110) de récupération d’énergie électromagnétique muni d’une inductance et un étage (130-140) de charge, le dispositif électronique d’interface étant prévu pour permettre de faire tendre la charge vue par l’étage de récupération vers une charge optimale et pouvoir ainsi extraire un maximum d’énergie de cet étage (110) de récupération d’énergie.     Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3095416-B1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle de turboréacteur
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente demande se rapporte à une entrée d’air (2) de nacelle de turboréacteur comprenant une structure annulaire (21, 22) et une cloison arrière (23), la structure annulaire (21, 22) comportant au moins une partie (21A) d’un carénage externe (21) et un carénage interne (22) joints l’un à l’autre par une lèvre d’entrée d’air (20), le carénage interne (22) étant relié à la cloison arrière (23), l’entrée d’air étant remarquable en ce que la structure annulaire (21, 22) comportant ladite au moins une partie (21A) du carénage externe (21), la lèvre d’entrée d’air (20) et le carénage interne (22) est de continuité de matière et en ce que l’entrée d’air (2) comprend en outre au moins une structure d’atténuation acoustique (8) rapportée au carénage interne (22) de la structure annulaire (21, 22). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095976-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse automatisée de points de soudure réalisés par un appareil de soudage par résistance en courant alternatif
Inventor: WALTER STEPHANE
IPC: B23K11/36
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un dispositif d’analyse (DA) est couplé à un appareil de soudage par résistance en courant alternatif (AS) comprenant des électrodes (E1-E2) entre lesquelles sont placées des pièces métalliques l’une contre l’autre, et un circuit d’alimentation (CA) connecté aux électrodes (E1-E2) et délivrant un courant électrique circulant entre ces dernières en traversant les pièces pour produire un point de soudure. Ce dispositif (DA) comprend un premier détecteur (D1) mesurant des premières valeurs représentatives du courant électrique, un second détecteur (D2) mesurant des secondes valeurs représentatives d’une tension entre les électrodes (E1-E2), et un analyseur (AM) analysant des évolutions temporelles des premières et secondes valeurs et délivrant un message signalant un point de soudure non conforme en cas de détection pendant sa production d’une évolution temporelle des premières valeurs supérieure à un premier seuil et d’une évolution temporelle des secondes valeurs supérieure à un second seuil.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081810-B1 (FR)
Title: Adaptateur de wagon pour raccorder une caisse de wagon à un palier
Inventor: JENART GAUTIER
IPC: B61F5/32
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de wagon (14) destiné à connecter radialement une caisse de wagon à un palier (16). L'adaptateur de wagon (14) comprend un corps d'adaptateur (40) ayant deux canaux latéraux (42) délimités chacun par une paire d'oreilles opposées (42b, 42c) et une surface latérale (42a) perpendiculaire auxdites oreilles opposées (42b, 42c), des canaux latéraux (42) étant prévus pour coopérer avec la caisse de wagon. L'adaptateur de wagon (14) comprend également deux surfaces frontales (46, 48), une surface interne (30) agissant en tant que siège de palier pour ledit palier (16), et une surface externe (32). L'adaptateur de wagon (14) comprend également deux brides frontales (50, 52 ; 58, 59 ; 60, 62 ; 70, 72) qui font saillie vers l'intérieur par rapport à la surface interne (30), et qui délimitent avec la surface interne (30) un logement pour ledit palier (16), et au moins l'une desdites brides (50 ; 58, 59 ; 60 ; 70, 72) est distincte du corps d'adaptateur (40) et est montée sur une surface frontale (46, 48) dudit corps (40). Figure 1.
Patent FR-3097612-B1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide comportant un insert hélicoïdal, et procédé associé
Inventor: PHELUT RENAUD
IPC: F16L11/16
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-10-29
Abstract: Conduite flexible de transport de fluide comportant un insert hélicoïdal                                           , et procédé associé Cette conduite  (10) comprend :     - une carcasse interne (26) comprenant un premier feuillard (31) plié délimitant un interstice (40) hélicoïdal débouchant vers l’axe central (A-A’) ;     - un insert (28) hélicoïdal obturant vers l’intérieur l’interstice hélicoïdal (40) ;     L’insert hélicoïdal (28) est en acier et comporte, en section dans un plan axial médian, une région extérieure radiale (44), disposée au moins en partie dans l’interstice hélicoïdal (40), et une région intérieure axiale (46) faisant saillie à partir de la région radiale (44), la région intérieure axiale (46) obturant au moins partiellement l’interstice hélicoïdal (40).     L’insert hélicoïdal (28) présentant un bord libre extérieur (51) disposé dans l’interstice hélicoïdal (40), et un bord libre intérieur (55) disposé hors de l’interstice hélicoïdal (40).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105509-B1 (FR)
Title: Procédé automatisé d’authentification de documents par apprentissage neuronal
Inventor: COMBRET FABIEN
IPC: G06K9/62
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de l’authenticité d’un document, caractérisé en ce que qu’il comporte une étape préalable consistant à définir un ensemble de paramètres associés au processus de fabrication des documents, à prélever sur la chaine de fabrication les valeurs horodatées desdits paramètres pour chaque document et à les stocker dans une base de données associant à chaque document les valeurs des paramètres mesurés au cours de sa fabrication, et une étape ultérieure de vérification d’un document consistant à comparer à l’aide d’un réseau de neurones les valeurs mémorisées des paramètres d’un document aux valeurs réelles prélevées sur le document à contrôler.   Figure pour l’Abrégé : figure 4
Patent FR-3107624-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique équipé d’aimants permanents en matière plastique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-02-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :  - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);  - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) comprenant une pluralité de cavités internes (15);  - un pluralité d’aimants permanents (16) logés à l’intérieur des cavités internes (15) du paquet de tôles (14);  - un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) montés coaxialement sur l’arbre (32) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14);  caractérisé en ce qu’au moins l’un des flasques avant et arrière (17, 19) est formé dans un matériau plastique et est venu de matière avec la pluralité d’aimants permanents (16), chaque aimant permanent (16) étant formé d’une matrice en matière plastique incorporant des particules possédant des propriétés magnétiques.    Figure 1
Patent FR-3108075-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’appareil électronique nomade comprenant un dispositif de blocage
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de support d’appa reil électronique nomade comprenant un dispositif de blocage Le dispositif de support (1) comprend une surface de réception (4), un premier élément de maintien (6) et un deuxième élément de maintien (8), le premier élément de maintien (6) étant mobile par rapport à la surface de réception (4), le dispositif de maintien (1) comprenant un dispositif de blocage (30) comprenant au moins un élément de blocage (32) mobile entre une position de déblocage et au moins une position de blocage et comprenant en outre au moins un élément de contrainte (48) contraignant l’élément de blocage (32) vers sa position de déblocage, l’élément de blocage (32) se déplaçant vers sa position de blocage lorsque le dispositif de support (1) est soumis à accélération de blocage supérieure ou égale à une accélération prédéterminée.   L’élément de blocage (32) coopère avec une surface de blocage (40) dans la position de blocage.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3108274-B1 (FR)
Title: Carter distribution comprenant un système d’entrainement d’accessoires
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: B60K6/40
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: Agencement de groupe motopropulseur de véhicule automobile comprenant un moteur thermique comportant un vilebrequin connecté avec un système d’entrainement (10) d’accessoires (36) de moteur thermique et de machine électrique (20).  Caractérisé en ce que ledit système d’entrainement (10) est porté par un carter de distribution (40) recouvrant une face de distribution du moteur thermique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109517-B1 (FR)
Title: Brosse rotative pour tête d’aspiration
Inventor: DE SWARTE PAUL
IPC: A47L9/04
Filed: 2020-04-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: La brosse rotative (11) comprend un corps de brosse (12) qui a une forme globalement tubulaire autour d’un axe central (A) ; des moyens de centrage (22) disposés dans le corps de brosse (12) et configurés pour coopérer avec des moyens de centrage complémentaires (23) appartenant à un dispositif d’entraînement (16) de manière à centrer le corps de brosse (12) par rapport à un arbre d’entraînement (18) couplé à un moteur d’entraînement (17) appartenant au dispositif d’entraînement (16) ; et des moyens d’accouplement (24) disposés dans le corps de brosse (12) et configurés pour s’accoupler en rotation avec des moyens d’accouplement complémentaires (25) qui appartiennent au dispositif d’entraînement (16) et qui sont couplés en rotation à l’arbre d’entraînement (18).    Figure 4
Patent FR-3111186-B1 (FR)
Title: Structure de stockage de neige et son procédé de montage
Inventor: RENARD PIERRE
IPC: F25C5/18
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-07-15
Abstract: Structure de stockage de neige et son procédé de montage L’invention concerne une structure (1) de stockage de neige comprenant :- au moins une surface ajourée (3) destinée à être placée sur un terrain (100) pour maintenir la structure de manière stable sur le terrain, ladite surface ajourée étant apte à être recouverte d’un tas de neige,- au moins une bâche (2) à basse émissivité reliée à la surface ajourée, et destinée à couvrir le tas de neige; et- au moins un système (4) de mise sous tension mécanique de la bâche lorsque celle-ci recouvre le tas de neige pour maintenir ladite bâche au contact du tas de neige.  L’invention concerne aussi un procédé de montage d’une telle structure (1) de stockage de neige.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114588-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une barrière environnementale
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B41/89
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-08-11
Abstract: Procédé de fabrication d’une barrière environnementale L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (1) à résistance améliorée à l’oxydation et à la corrosion à haute température, comprenant au moins la formation d’une couche (7) de barrière environnementale sur un matériau (3) composite à matrice au moins partiellement en céramique, ladite couche de barrière environnementale étant formée par dépôt chimique en phase vapeur de composé(s) organométallique(s) par injection directe liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115847-B1 (FR)
Title: Outil de préhension et robot muni dudit outil
Inventor: N'GUYEN PASCAL
IPC: F16B47/00
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un outil de préhension (10) comprenant un corps (20) élastiquement déformable formant ventouse, ledit corps (20) comprenant un espace interne (22) configuré pour être en communication fluidique avec un circuit (5) fluidique de génération et d’aspiration de fluide. Le corps (20) comprend une partie haute (40) solidaire d’une partie basse (25) débouchant sur une lèvre d’étanchéité (50), ladite partie haute (40) étant déformable sous l’effet d’une dépression dans ledit espace interne (22), ledit outil de préhension (10) comprenant un raidisseur (70) agencé dans la partie basse (25) et conformé au moins localement à la partie basse (25).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3115804-B1 (FR)
Title: dispositif de sécurité pour la pose d’escaliers bétons préfabriqués
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04F21/26
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-02-17
Abstract: Dispositif de mise en sécurité des travailleurs lors de la pose d’escaliers béton préfabriqués, caractérisé par :- une traverse (a) qui est fixée horizontalement au mur de l’ouvrage (b) ou à tout autre moyen intermédiaire (b’) à l’ouvrage, par tout moyen de fixation, à l’aplomb de l’appui vertical de l’escalier (c),- deux charnières (d) placées sur la traverse, faisant point pivot dans un mouvement de bas en haut, charnières composées d’un premier élément (e) solidarisé à la traverse, le second élément (f) appelé platine, étant en mouvement,- sous chaque platine (f) sont fixées deux tiges (h) positionnées aux deux extrémités longitudinales (g et g’) de cette dernière (f), de façon à pouvoir pénétrer le haut des étais qui viennent supporter l’escalier, assurant ainsi une solidarisation de la platine (f) et de l’étai,- la présence de trous (i) traversant la platine (f),- un procédé particulier de mise en œuvre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119422-B1 (FR)
Title: Procédé de distribution de carburant
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: F02M37/00
Filed: 2021-02-01
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de détermination d’une caractéristique d’un carburant à appliquer à un injecteur d’un moteur à combustion interne comprenant un réservoir, au moins un injecteur et un capteur de mesure de caractéristique inséré dans un conduit reliant le réservoir à l’au moins un injecteur, procédé caractérisé en ce que :      l’on réalise une collecte de données d’une caractéristique du carburant au moyen du capteur de mesure sur une première période de temps, on détermine et on enregistre dans une matrice la moyenne des données collectées à laquelle on associe un compteur de volume de valeur initiale donné,  l’on réalise, pour chaque période de temps ultérieure, une collecte de données de la caractéristique du carburant et de volume de carburant injecté pendant la période de temps, on soustrait à chaque compteur de volume associé à chaque moyenne de la matrice le volume de carburant injecté, on détermine la moyenne des données collectées, si la moyenne diffère de plus ou moins un coefficient prédéterminé de la dernière moyenne enregistrée, on enregistre ladite moyenne dans la matrice et on associe à ladite moyenne un compteur de volume de valeur initiale donné,  la caractéristique à appliquer à l’injecteur étant la dernière moyenne enregistrée dans la matrice pour laquelle le compteur de volume est égal ou inférieur à zéro.      Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3126885-B1 (FR)
Title: Dispositif d’interface entre un trampoline et une fosse de réception
Inventor: DUBOUT JEAN-CLAUDE
IPC: A63B5/11
Filed: 2021-09-15
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’interface entre un trampoline et une fosse de réception adjacente au trampoline, qui comporte : - un premier support (9) et un deuxième support (10) destinés à être fixés respectivement sur des parois latérales opposées d’une fosse de trampoline;- un premier bras (13) monté pivotant sur le premier support (9) et un deuxième bras (14) monté pivotant sur le deuxième support (10), le premier bras (13) et le deuxième bras (14) pivotant autour d’un même axe de rotation (A) transversal,- une barre rigide transversale (15) liée à une extrémité du premier bras (13) et à une extrémité du deuxième bras (14), de sorte qu’elle peut basculer autour de l’axe de rotation (A) des premier bras (13) et deuxième bras (14) entre une position initiale et une position escamotée, ladite barre rigide transversale (15) étant adaptée à l’accrochage du trampoline.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3