baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973761-B1 (FR)
Inventor: THIBAULT JULIEN
IPC: B60T8/00
Filed: 2011-04-05
Granted: 2013-04-05
Abstract: The method involves assigning a braking setpoint as an individual braking setpoint to be generated by a brake of each of braked wheels, where the assigned braking setpoint is determined by a specific relationship comprising parameters such as number of concerned wheels, general braking setpoint e.g. braking torque setpoint, to be developed by the wheels of a same landing gear, thickness of a stack of brake disks of each wheel. The brake of each wheel is controlled based on the determined individual braking setpoint.
Patent FR-2975839-B1 (FR)
Inventor: SAINT LEGER GERARD
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-05-23
Granted: 2013-05-17
Abstract: A system for supplying electrical power to a vehicle comprises: - a network of electricity consuming units, which is able to be powered in a range of voltages less than or equal to a maximum network voltage (Vmax_network), - a first electrical accumulation battery connected to the network, and exhibiting a first maximum voltage when unloaded (V0max_Batt1) which is less than the maximum network voltage (Vmax_network), - a second electrical accumulation battery connected to the network, exhibiting a second maximum voltage when unloaded (V0max_Batt2), which is greater than the maximum voltage when unloaded of the first battery (V0max_Batt1), and a minimum acceptable voltage when unloaded (V0mini_Batt2) which is below the maximum network voltage (Vmax_network), - a drivable alternator connected to the network, and able to deliver to the second battery an electrical energy under a setpoint voltage drivable to various setpoint values (Valt_low, Valt_high). The system furthermore comprises an electronic management facility, configured to impose at least two different setpoint voltages successively on the alternator when the vehicle is running, namely a low alternator voltage (Valt_low) which is strictly greater than the first maximum voltage when unloaded of the first battery (V0max_Batt1), and a high alternator voltage (Valt_high) which is strictly greater both than the minimum voltage when unloaded of the second battery (V0mini_Batt2), and than the low alternator voltage (Valt_low).
Patent FR-2984816-B1 (FR)
Inventor: BISARO ANGELA
IPC: B60N3/02
Filed: 2011-12-21
Granted: 2014-01-24
Abstract: The strap (1) has a set of ends (2) that is fixed near or on a head liner (3). An articulated fixing unit (4) is provided on a swiveling axis such that the strap is able to be directed horizontally, and refixed with the head liner using a detachable fixing unit. The fixing unit comprises a magnetized system that is arranged with a magnet (5). The magnet is integrated in the head liner. A magnetisable element is placed at a free end (6) of the strap. A sleeve part or a handle (7) is equipped with a metal loop that is magnetisable at the free end.
Patent FR-3000115-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation des eaux
Inventor: MAZET YANNICK
IPC: E03C1/29
Filed: 2012-12-21
Granted: 2015-07-17
Abstract: Dispositif d'évacuation des eaux comprenant un gobelet dans lequel débouche une ouverture d'amenée des eaux, un tube plongeur inséré dans le gobelet, et un canal d'évacuation communiquant avec le gobelet débouchant sur une tubulure d'évacuation. Un plateau de serrage du dispositif sur un bac receveur est prévu, le plateau de serrage étant muni d'un élément de fixation pour une fixation du plateau de serrage sur le gobelet, dans lequel l'élément de fixation est prévu pour coopérer avec un élément de fixation complémentaire situé dans une partie centrale du gobelet.
Patent FR-2992789-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande et procede de commande pour un generateur de courant alternatif de vehicule
Inventor: KOMURASAKI KEIICHI
IPC: H02J7/24
Filed: 2013-01-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande comprenant un transistor de puissance (502) pour commander la conduction/non-conduction d'une bobine de champ (3) en fonction d'une tension de sortie d'un générateur de courant alternatif (1) monté sur un véhicule, une section de détection de régime (511) pour détecter un régime du générateur (1), une section de réglage de service d'entraînement (510) pour déterminer si le régime détecté par la section de détection (511) est supérieur ou égal à un seuil prédéterminé et réduire un taux de conduction de la bobine (3) lorsqu'il est déterminé que le régime est supérieur ou égal au seuil, et un pilote (504) pour entraîner le transistor (502) sur la base du taux de conduction. Le taux de conduction de la bobine de champ (3) est ainsi réduit pour supprimer le couple d'entraînement.
Patent FR-2996929-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'affichage d'images.
Inventor: TSAI CHIH-HSIEN
IPC: G02B27/10
Filed: 2013-10-10
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un dispositif d'affichage d'images (10, 12) comprend un diffuseur de lumière (21) et une unité de superposition d'images (30). Le diffuseur de lumière (21) comprend un côté d'incidence (211) et un côté d'émergence (212). L'unité de superposition d'images (30) fait émerger une pluralité de lumières d'image (B12, B13, B14), et superpose la pluralité de lumières d'image (B12, B13, B14) sur le côté d'incidence (211), la pluralité de lumières d'image superposées (M82, M83, M84) traversant le diffuseur de lumière (21), et le diffuseur de lumière (21) affiche uniquement une image (M11) correspondant à l'une de la pluralité de lumières d'image (B12, B13, B14) dans une direction de visualisation (DV1) sur le côté d'émergence (212).
Patent FR-3024231-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une distance operationnelle d'un segment a terminaison indeterminee d'un plan de vol d'un aeronef.
Inventor: BERRAJAA JAOUAD
IPC: G05D1/02
Filed: 2014-07-28
Granted: 2019-12-20
Abstract: - Procédé et dispositif de détermination d'une distance opérationnelle d'un segment à terminaison indéterminée d'un plan de vol d'un aéronef. - Le dispositif comprend une unité de réception pour réceptionner au moins un point de début (P1) du segment à terminaison indéterminée, une orientation (O) du segment à terminaison indéterminée et un point de début (P2) d'un segment suivant (S2), une première unité de calcul pour calculer un plan médian (M) passant par le point de début (P2) du segment suivant (S2) et perpendiculaire à ce segment suivant (S2), une deuxième unité de calcul pour calculer une distance opérationnelle, dite distance opérationnelle calculée, en fonction de la position du point de début (P1) du segment à terminaison indéterminée par rapport au plan médian (M), à l'aide de données géométriques, et une unité de transmission pour fournir la distance opérationnelle calculée à au moins un moyen utilisateur.
Patent FR-3024497-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine pour l'entrainement d'un fluide d'ecoulement deja utilise vers un element a alimenter
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: B64C11/48
Filed: 2014-07-31
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (1) de turbomachine, comportant des premier (21) et deuxième (22) corps dont l'un (22) au moins est mobile en rotation par rapport à l'autre (21) autour de l'axe de rotation de la turbomachine (10), entre lesquels est situé au moins un deuxième élément (20) de la turbomachine (10) à alimenter en fluide d'écoulement (H), le fluide d'écoulement (H) étant apte à circuler au contact d'au moins ledit au moins un corps mobile en rotation (22), caractérisé en ce que ledit au moins un corps mobile en rotation (22) est configuré pour permettre l'entraînement, vers ledit au moins un deuxième élément (20) à alimenter en fluide d'écoulement, de fluide d'écoulement (H) ayant préalablement été utilisé pour l'alimentation en fluide d'écoulement d'un premier élément (19) de la turbomachine (10), distinct dudit deuxième élément (20).
Patent FR-3049551-B1 (FR)
Title: Ensemble de liaison entre une caisse de vehicule et un chassis de bogie et vehicule ferroviaire comprenant un tel ensemble de liaison
Inventor: WAX-EBELING JURGEN
IPC: B61F5/00
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-06-07
Abstract: Cet ensemble de liaison (2) entre une caisse (4) de véhicule (6) et un châssis (8) de bogie (10), comprend deux barres de traction (22, 24) positionnées sur les côtés du châssis (8), comprenant chacune une extrémité liée à la caisse (4) via un organe de liaison rotule (29, 30) et une extrémité liée au châssis (8) via un organe de liaison rotule (25, 26), et une barre d'équilibrage (28) reliant transversalement les barres de traction (22, 24). La barre d'équilibrage (28) est positionnée en dehors du châssis de bogie, et reliée à la caisse (4) de véhicule (6) par au moins un organe de liaison pivot (32) positionné en dehors du châssis de bogie.
Patent FR-3049649-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne comprenant un systeme thermoacoustique
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-04-01
Granted: 2019-04-19
Abstract: Moteur (2) à combustion interne muni d'un collecteur (31) d'échappement, d'un circuit (5) de refroidissement dans lequel circule un liquide de refroidissement, un radiateur (15), et d'un système (20) thermoacoustique comprenant : - un résonateur (21) comportant un gaz sous pression, - un émetteur (29) d'ondes acoustiques apte à produire une onde acoustique à l'intérieur du résonateur, - au moins deux modules (24, 25) thermoacoustique agencés à l'intérieur du résonateur, les deux modules étant composés respectivement d'une structure (26) poreuse bordée par un échangeur (27) chaud et un échangeur (28) froid, moteur dans lequel l'échangeur chaud du premier module thermoacoustique est relié à un circuit (8) radiateur prolongeant le circuit de refroidissement au travers d'un boîtier (6) de sortie eau et joignant le radiateur, l'échangeur chaud du second module étant relié au collecteur d'échappement.
Patent FR-3051061-B1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde et de restauration de donnees d'un element securise
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F11/14
Filed: 2016-05-03
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de sauvegarde de données mémorisées dans une mémoire non volatile (2) d'un élément sécurisé (1), le procédé étant caractérisé par des étapes de génération d'une image de sauvegarde (IS) contenant les données mémorisées dans la mémoire non volatile (2) et écriture de l'image de sauvegarde (IS) dans la mémoire non volatile (2) de l'élément sécurisé (1). La présente invention concerne également un procédé de restauration de données sauvegardées.
Patent FR-3051589-B1 (FR)
Title: Prefectionnements a un accordeon
Inventor: GAILLARD BERTRAND
IPC: G10D11/02
Filed: 2016-05-19
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un mécanisme d'actionnement de soupapes équipant une table d'harmonie d'une caisse main gauche d'un accordéon comprenant au moins un bouton poussoir (6) prolongé par une tige (7) de manœuvre articulée sur un bras (8A) de commande d'un support (8) de soupape (9) lui-même articulé sur une platine (10) fixée sur la table d'harmonie ce mécanisme étant caractérisé en ce que le support (8) des soupapes a la forme d'une équerre (8) rigide épaisse articulée au niveau de l'angle de l'équerre et la tige (7) de manœuvre est fixée sur une pièce (11) montée à pivot sur une des deux branches de la pièce en équerre.
Patent FR-3056600-B1 (FR)
Title: Dispositif d'exposition a la lumiere d'une solution algale, photobioreacteur et procede de demarrage associes
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: C12M1/00
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'exposition à la lumière d'une solution algale, pour un photo-bioréacteur, ce dispositif d'exposition comprenant un support plan (6, 61, 62) comprenant au moins une ouverture (610, 620) apte à accueillir au moins une manche (5), la manche (5) étant en matériau souple, étanche aux liquides et translucide, et comprenant une extrémité ouverte apte à accueillir un manchon (10), le manchon étant translucide et agencé pour obturer et fixer ladite manche au support, caractérisé en ce que le dispositif d'exposition admet une flottabilité positive dans l'eau. L'invention a également pour objet un photobioréacteur doté d'un tel dispositif et un procédé de démarrage d'un tel photo-bioréacteur.
Patent FR-3060034-B1 (FR)
Title: Fer a repasser a usage domestique ou professionnel
Inventor: DUPOYET GUY
IPC: D06F75/38
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: Ce fer comprend une semelle (2) chauffante ayant une surface inférieure (2a) globalement plane, éventuellement percée d'orifices de passage de vapeur produite par le fer ou par une centrale à laquelle le fer est relié. Selon l'invention, la semelle (2) présente une pluralité de logements ou d'orifices aptes à recevoir en eux, et à laisser dépasser, des éléments mobiles (5) ayant chacun une forme coopérant avec celle du logement ou de l'orifice correspondant, ces éléments mobiles (5) étant mobiles entre une position de dépassement de la surface inférieure de la semelle (2), dans laquelle ils font saillie par rapport à cette surface, et une position de rétractation complète dans lesdits logements ou orifices, des moyens de mobilité étant prévus pour permettre que, lorsque la semelle (2) du fer ne repose sur rien, ces éléments mobiles (5) soient maintenus dans ladite position de dépassement, et que lorsque, notamment en situation de repassage, une force de pression provenant du poids du fer et de l'effort éventuel de l'opérateur sur le fer s'exerce sur les éléments mobiles (5), ceux-ci, sous l'effet de cette force de pression, se rétractant partiellement ou totalement dans lesdits logements ou orifices.
Patent FR-3067503-B1 (FR)
Title: Une carte d'environnement radio haute performance
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04W72/00
Filed: 2017-06-09
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention décrit une méthode de calcul haute performance d'une carte d'environnement radio ou REM (en anglais « Radio Environment Map ») qui entend réconcilier les aspects de volumétrie, de complexité/fiabilité et de performance pour permettre son exploitation industrielle. 		Cette méthode combine un modèle d'architecture de processeur SIMD « Single Instruction on Multiple Data » doté de capacités de parallélisme, un jeu d'instruction pour le calcul de propagation RF adapté spécifiquement au mode SIMD et enfin une modélisation des données de la REM spécifiquement adaptée au mode SIMD. 		Ceci permet une parallélisation étendue des calculs sur un nombre très important d'unités de calcul SIMD. Ce qui fait de cette méthode un élément déterminant d'une industrialisation possible de la REM.
Patent FR-3062406-B1 (FR)
Title: Deversoir evacuateur de crues pour barrages et ouvrages similaires comportant un dispositif integre d'aeration de la nappe d'eau aval.
Inventor: DEL REY FRANCK
IPC: E02B3/10
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un déversoir (5) évacuateur de crues pour barrages et ouvrages similaires comportant un seuil déversant (6) dont la crête est située à un premier niveau prédéterminé (RN) plus bas qu'un second niveau prédéterminé (RM) correspondant à un niveau maximal ou niveau des plus hautes eaux (PHE) pour lequel le barrage (1) est conçu, la différence desdits premier et second niveaux (RN et RM) correspondant à un débit maximal prédéterminé d'une crue exceptionnelle, et une hausse fusible (10) obturant le déversoir (5), ladite hausse (10) comprend au moins un élément de hausse (11) rigide et massif, qui est posé sur la crête (8) et maintenu en place sur celui-ci par gravité, ledit élément de hausse étant déséquilibré, quand l'eau atteint un troisième niveau prédéterminé (N) plus élevé que le sommet de l'élément de hausse (11), mais au plus égal au second niveau prédéterminé (RM). Selon l'invention, ledit déversoir comprend en outre un système d'aération qui comprend au moins un conduit (20) apte à acheminer de l'air vers le dessous du jet évacué par la crête de ladite hausse (11).
Patent FR-3063050-B1 (FR)
Title: Porte-velo
Inventor: ROYER NICOLAS
IPC: B60R9/048
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un porte-vélo 1 comprenant un rail 11 sur lequel un vélo est destiné à reposer et un bras de retenue 12 dont l'extrémité distale 122 supporte une pince de préhension 3 pour retenir le vélo en position verticale sur le rail en le saisissant par son cadre. Le bras de retenue, un coulisseau 13 et un système d'entraînement 14 sont configurés de sorte que la pince de préhension puisse être serrée/desserrée. Le système d'entraînement comprend :         - un arbre d'entraînement 141 s'étendant le long d'une première portion 121 du bras de retenue et monté libre en rotation autour de son axe (AE),         - un pignon 142 supporté par l'arbre d'entraînement et agencé au niveau d'un coude 123 du bras de retenue, et         - une crémaillère 143 supportée par le coulisseau et configurée pour s'étendre jusqu'au niveau du coude du bras de retenue pour y coopérer avec le pignon.
Patent FR-3068524-B1 (FR)
Title: Systeme wi-fi comprenant une pluralite de stations d'emission/reception
Inventor: PATELOUP TRISTAN
IPC: H01Q21/29
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un système comprenant une pluralité de station (Si) d'émission/réception, chaque station (Si) d'émission/réception comprenant un support sur lequel sont fixées une première antenne associée à un premier réflecteur et reliée à une première radio configurée pour émettre et recevoir sur un premier canal Wi-Fi ; une deuxième antenne associée à un deuxième réflecteur et reliée à une deuxième radio configurée pour émettre et recevoir sur un deuxième canal Wi-Fi ; et une troisième antenne associée à un troisième réflecteur et reliée à une troisième radio configurée pour émettre et recevoir sur un troisième canal Wi-Fi ; les premier, deuxième et troisième canaux étant parfaitement disjoints les uns des autres ; le support comprenant un prisme triangulaire équilatéral et chacune des trois faces rectangles dudit prisme constituant un réflecteur parmi le premier, le deuxième et le troisième réflecteurs ; les première, deuxième et troisième antennes étant identiques, conçues de sorte à émettre selon un lobe principal dont l'angle d'ouverture à -6 dB dans un plan horizontal parallèle aux surfaces triangulaires du prisme est compris entre 100° et 120° et agencées de sorte que leurs zones de couverture soient disjointes ; les stations de la pluralité de stations (Si) étant toutes orientées de manière identique.
Patent FR-3073657-B1 (FR)
Title: Systeme de simulation d'acte chirurgical
Inventor: MIGNAN NICOLAS
IPC: G09B23/28
Filed: 2017-11-10
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'entrainement (1) pour réaliser un acte chirurgical, caractérisé en ce qu'il comprend une enceinte (2) comprenant au moins : une première surface (9) définissant une interface d'opération destinée à recevoir au moins un outil chirurgical ; au moins une ouverture (4) agencée sur ladite première surface (9) ; et une interface de liaison maintenue à la circonférence de ladite ouverture (4) ; ladite interface de liaison étant adaptée à recevoir et à maintenir un fourreau.
Patent FR-3073900-B1 (FR)
Title: Absorbeur de vapeurs de carburant pourvu d'un monolithe et procede d'assemblage de l'absorbeur
Inventor: BRISSON MARC
IPC: F02M25/08
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'absorbeur de vapeurs de carburant (1) présente un monolithe (11) intégré dans une unité d'insertion (10). Le composant de boîtier (2) de l'absorbeur inclut une paroi tubulaire (24) qui délimite un compartiment déterminé (CD) pour loger le monolithe (11). L'unité d'insertion (10) comprend un élément élastique d'étanchéité annulaire (12) en contact annulaire étanche contre une face interne de la paroi tubulaire (24) et contre une face externe du monolithe, et un organe d'interface (15) entourant, dans une cavité centrale (16), une extrémité axiale (11a) du monolithe. La face externe annulaire (50) de l'organe (15) est conçue et agencée pour : - guider l'unité d'insertion (10), en définissant un périmètre maximal de cette unité, - venir en prise, axialement, contre un bord d'appui formé par la paroi tubulaire (24), et - retenir axialement l'élément d'étanchéité (12).
Patent FR-3075378-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'evaluation indirecte de l'humidite des gaz en sortie d'un equipement de combustion
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: G01N25/60
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et une méthode pour évaluer un taux d'humidité dans un gaz, ledit dispositif comprenant : - un saturateur de gaz, lequel comprend une arrivée d'eau, une évacuation d'eau, une entrée de gaz, une sortie de gaz, et une zone de saturation de gaz ; - un premier moyen de mesure de la température du gaz arrivant à l'entrée de gaz ; - un second moyen de mesure de la température du gaz en sortie du saturateur ; et - un moyen de calcul du taux de vapeur d'eau dans le gaz à partir des mesures du premier et du second moyen de mesure de température.
Patent FR-3075557-B1 (FR)
Title: Support de conformation d'une portion flexible d'un circuit imprime flexible
Inventor: MAURECH CECILE
IPC: H05K1/18
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-22
Abstract: Support de conformation d'une portion flexible (5) d'un circuit imprimé flexible (1), destiné à être positionné entre un coin externe (10) d'un socle tel qu'un dissipateur thermique (2) et la portion flexible lorsque le circuit imprimé flexible est fixé sur le socle et que la portion flexible s'étend autour du coin externe du socle, comportant un corps comprenant au moins une première surface d'appui (14) et au moins une deuxième surface d'appui (15), la première surface d'appui ayant la forme d'une portion angulaire de cylindre, la deuxième surface d'appui étant agencée pour venir en appui contre une surface complémentaire (17) du coin externe du socle, le support de conformation étant agencé pour assurer que la portion flexible du circuit imprimé flexible vient en appui contre la première surface d'appui lorsque le support de conformation est monté contre le socle et que le circuit imprimé flexible est fixé sur le socle.
Patent FR-3076514-B1 (FR)
Title: Support de ferrure de boucle de ceinture de securite pour un vehicule automobile.
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60R22/22
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention se rapporte à une support (20) d'une ferrure (22) pour la fixation d'une boucle de ceinture de sécurité d'un véhicule automobile, le support comportant un trou (24) pour l'insertion d'une vis (26) de fixation de la ferrure (22), le support (20) comportant une patte faisant saillie depuis une surface supérieure du support (20) et formant une butée anti-rotation (32) apte à coopérer avec la ferrure (22) pour empêcher la rotation de la ferrure (22) lors du vissage de la vis (26) de fixation, la butée anti-rotation comportant une première partie, ou partie basse, surmontée par une deuxième partie, ou partie haute, la partie haute formant l'extrémité libre de la butée anti-rotation et comportant sur un côté un renflement, un chanfrein étant ménagé du côté opposé.