baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993467-A1 (FR)
Title: Equipement de sport destine a etre deploye au sol pour partager deux aires de jeu.
Inventor: TRIBOULT JOEL
IPC: A63B61/00
Filed: 2012-07-20
Abstract: Selon l'invention, l'équipement de sport est destiné à être déployé sur le sol pour partager deux aires de jeu. Il comporte un piètement comprenant au moins deux arcs (2,4) espacés reposant sur le sol, inclinés l'un vers l'autre et rattachés l'un à l'autre en deux points espacés, au-dessus du sol, un lien (6) maintenant les deux arcs tendus de façon ascendante et reposant sur le sol au voisinage de leurs parties médianes respectives, caractérisé en ce que chaque arc comprend plusieurs segments connectés bout à bout par des articulations (1) blocables, et en ce que lesdits arcs sont déployés, en position d'utilisation, de façon que lesdites articulations sont maintenues bloquées par la tension dudit lien (6).
Patent FR-2980298-A1 (FR)
Title: Controller for storage device i.e. solid state drive connected to host system, has data processing unit, in response to read command, reading specified data in solid state drive and storing data in storage area of buffer memory
Inventor: NISHIKAWA HIROYUKI
IPC: G06F3/06
Filed: 2012-08-07
Abstract: The controller (2) has a sequencer (21) that starts a count and sends a notification when a given time is reached. The sequencer is requested to start counting and output an instruction for reading data in a solid state drive (SSD) (3) upon receiving a write command from a host system (1). A data processing unit (24), in response to a read command, reads a specified data in the SSD and stores the data in a storage area (23b) of a buffer memory (23). A reading control unit (40) sends the stored data to the host system when the notification is received from the sequencer. An independent claim is also included for a method for controlling a controller for a storage device.
Patent FR-2994969-A1 (FR)
Title: Preparing compounds comprising p-(benzyloxy)calix(6)arene and/or p-(benzyloxy)calix(7)arene used to form composite material, comprises contacting cesium hydroxide having specified concentration with p(benzyloxy)phenol and paraformaldehyde
Inventor: HUC VINCENT GERMAIN
IPC: C07C37/20
Filed: 2012-08-28
Abstract: Preparing compounds comprising p-(benzyloxy)calix[6]arene and/or p-(benzyloxy)calix[7]arene, comprises contacting cesium hydroxide such as a base, with p(benzyloxy)phenol and paraformaldehyde, where the base has a concentration of 0.09-0.5 equivalent, relative to the p-(benzyloxy)phenol. An independent claim is included for p-(benzyloxy)calix[7]arene in cesium monosalt form obtained by the process.
Patent FR-2994889-A1 (FR)
Title: Vitrage eclaire avec intercalaire de feuilletage imprime
Inventor: VERRAT DEBAILLEUL ADELE
IPC: B32B17/06
Filed: 2012-09-04
Abstract: La présente invention concerne un vitrage feuilleté éclairant, de préférence un vitrage éclairant pour véhicule, comprenant (a) une première feuille (1), en verre minéral ou organique, avec une première face principale (11), une deuxième face principale (12) et une tranche (13), (b) une deuxième feuille (2), en verre minéral ou organique, avec une première face principale (21), une deuxième face principale (22) et une tranche (23), (c) un intercalaire de feuilletage (3) transparent, en contact adhésif avec la deuxième face principale (12) de la première feuille (1) et avec la première face principale (21) de la deuxième feuille (2), (d) au moins une barrette de diodes électroluminescentes (LED) comportant une carte à circuits imprimés (PCB) (41) et une pluralité de LED (42), positionnée de manière à ce que les faces émettrices (43) des LED soient en regard de la tranche (13) de la première feuille (1), (e) un ou plusieurs éléments diffusants situés de préférence sur une des faces principales de la première feuille ou dans l'épaisseur de la première feuille, caractérisé par le fait que l'intercalaire de feuilletage (3) comporte sur au moins une de ses faces principales, une couche opaque de masquage (6) s'étendant du bord de l'intercalaire vers le centre du vitrage de manière à couvrir une zone où la lumière des LED, en l'absence de ladite couche opaque de masquage, serait visible sous forme de halos lumineux à travers la deuxième feuille (2).
Patent FR-2995593-A1 (FR)
Title: Support de sac de dechets
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B65F1/14
Filed: 2012-09-19
Abstract: Support (10) pour sac de déchets, destiné à être placé dans un bac pour la collecte de déchets comprenant une cuve (2) munie d'une ouverture supérieure (4) délimitée par un bord périphérique (13). Le support (10) comprend un moyen de suspension (12) au bord (13) de la cuve (2) et un moyen de soutien (14) d'un sac.
Patent FR-2995542-A1 (FR)
Title: Tete de diffusion de brouillard pour une installation de nebulisation.
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: A47F7/00
Filed: 2012-09-19
Abstract: La tête (116) de diffusion de brouillard pour une installation de nébulisation, présente : - un orifice (15) d'entrée de brouillard, et - au moins deux orifices (18) de sortie de brouillard aptes chacun à mettre l'orifice d'entrée en communication avec l'extérieur de la tête. La tête comprend au moins deux obturateurs (126) aptes à obturer les orifices de sortie respectifs. Chaque obturateur est apte à obturer un seul des orifices de sortie, les obturateurs étant montés mobiles par rapport à un bâti de la tête indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-2996281-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un element optique d'un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/08
Filed: 2012-10-01
Abstract: Dispositif (10) d'actionnement d'au moins un élément optique (5) d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (20) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un élément d'actionnement (14) agencé de sorte à déplacer l'élément optique (5) sous l'effet de l'énergie de rayons du soleil (6).
Patent FR-2997985-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: PIERRE ANNE SOPHIE
IPC: D03D11/00
Filed: 2012-11-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antivol (1) comprenant une sangle creuse (2) textile ayant des première (3) et seconde (4) extrémités et des faces supérieure (2a) et inférieure (2b) opposées comprenant des fils et délimitant un volume intérieur (5), ladite sangle (2) comprend des fils de liaison (6) s'étendant entre lesdites faces supérieure (2a) et inférieure (2b) et délimitant un premier fourreau longitudinal (7) d'axe (11) et un second fourreau longitudinal (8) d'axe (12), ledit premier fourreau (7) recevant au moins un élément longiligne métallique (10) et ledit second fourreau (8) recevant au moins un fil multifilamentaires longiligne (11), ledit élément métallique (10) et ledit fil (11) étant disposés selon l'axe longitudinal (11,12) respectivement du premier fourreau (7) et du second fourreau (8). De manière caractéristique, le nombre de fils par cm sur la ou les face(s) supérieure (2a) et/ou inférieure (2b) délimitant ledit premier fourreau (7) est inférieur au nombre de fils par cm sur la ou les face(s) supérieure et/ou inférieure délimitant ledit second fourreau (8).
Patent FR-3001859-A1 (FR)
Title: Concrete plant stand, has two side slabs with double strips molded in mass, two face slabs with double grooves molded in mass, where each side slab includes strip groove adapted to receive base slab and slabs are made of high-rigid concrete
Inventor: PERCACCIOLI SEBASTIEN
IPC: A01G9/02
Filed: 2013-02-11
Abstract: The stand has two side slabs (1, 2) with double strips molded in a mass. Two face slabs (3, 5) with double grooves are molded in the mass. Each side slab includes a strip groove adapted to receive a base slab (4). The side slabs, the face slabs and the base slab are made of high-rigid concrete. The side slabs, the face slabs and the base slab are reinforced by fibers. The side slabs with the double strips slide over an upper part of the face slabs via the double grooves when the stand is provided on a ground during assembly of the stand.
Patent FR-3005134-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection anti-tartre pour canalisation
Inventor: BOUILLON CLAUDE
IPC: F16L58/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne la prévention de la formation de tartre dans les circuits de fluides aqueux par voie électro-magnétique, en visant particulièrement le cas de canalisations où circulent des solutions à fort débit, éventuellement à haute température et fortement chargées de sels incrustants. Un ensemble de circuits inductifs formés autour d'un tronçon de canalisation par enroulement d'une nappe de câblage informatique dont les fils sont reliés chacun à un générateur d'impulsions de tension à travers un transistor de type NPN. Les fils se terminent individuellement à l'autre extrémité de la nappe sur une carte de circuit passif qui est intégrée avec l'enroulement dans un boîtier de protection hermétique. L'enroulement est formé par-dessus une enveloppe d'isolation thermique transparente aux ondes magnétiques, faite de préférence d'un matériau cellulaire enfermant de l'air, tel que du carton ondulé.
Patent FR-3002087-A1 (FR)
Title: Constraint battery for providing electrical energy to e.g. mild hybrid vehicle, has coupling unit for providing energy of accumulators to one terminal, and decoupling unit for providing energy of accumulators to terminals, respectively
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: F02D29/02
Filed: 2013-02-12
Abstract: The battery (1) has output terminals whose sets are connected to two sets of electrochemical accumulators (3, 5) to provide electrical energy of the sets of accumulators to a vehicle, respectively. Coupling and decoupling units e.g. switches (Ci1), are provided between the sets of accumulators to couple and uncouple the sets of the accumulators. The coupling unit provides the electrical energy of the accumulators to the one of the terminals. The decoupling unit provides the electrical energy of the sets of accumulators to the sets of the terminals, respectively. An independent claim is also included for an electrical energy providing system for a vehicle.
Patent FR-2988207-A1 (FR)
Title: Aimant permanent et machine electrique equipee d'un tel element permanent ainsi que son procede de fabrication
Inventor: ZERNIKOW MAIK
IPC: H01F1/053
Filed: 2013-03-12
Abstract: Aimant permanent (10) ayant au moins un composant métallique (13) du groupe des Terres Rares, ayant un premier film de revêtement (20) constituant une protection contre la corrosion cathodique de l'aimant permanent. Le premier film de revêtement (20) contient un métal (23) qui, dans la série des potentiels électrochimiques, est moins noble que les composants métalliques (13) de l'aimant permanent (10). Un second film de revêtement (30) électriquement isolant est appliqué sur le premier film de revêtement (20).
Patent FR-3010088-A1 (FR)
Title: Procede batch pour le recyclage d'articles en matiere plastique
Inventor: TARANTINO FRANCESCO
IPC: C08J11/08
Filed: 2013-09-03
Abstract: Procédé batch pour le recyclage d'articles en matière plastique contenant des fibres, selon lequel : - (des fragments de) ces articles sont dissous dans un solvant pour la matière plastique à l'intérieur d'un dissolveur-filtre comprenant une enceinte fermée et un filtre - la solution ainsi obtenue est éliminée de l'enceinte tandis que les fibres sont retenues sur le filtre - les fibres sont lavées à l'aide de solvant frais et la solution de lavage ainsi obtenue est stockée dans un réservoir tampon pour pouvoir être utilisée à la dissolution d'un batch suivant caractérisé en ce que le dissolveur-filtre et/ou le réservoir tampon est équipé d'une double enveloppe.
Patent FR-3010462-A1 (FR)
Title: Secteur angulaire de redresseur pour compresseur de turbomachine comportant un joint d'etancheite a brosse
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F04D29/54
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est un secteur angulaire de redresseur (10) pour compresseur de turbomachine, comportant une virole externe et une virole interne (S) disposées coaxialement l'une à l'intérieur de l'autre, et au moins une pale (P) s'étendant radialement entre la virole externe et la virole interne (S) et raccordée à celles-ci par ses extrémités radiales, caractérisé en ce que la virole interne (S) comporte au moins un joint d'étanchéité à brosse (1, 2, 3) formant obstacle de recirculation des gaz d'aval en amont de la virole interne (S).
Patent FR-3011177-A1 (FR)
Title: Brancard ou porte-brancard comprenant des accoudoirs repliables
Inventor: ZARKA MICHEL
IPC: A61G1/04
Filed: 2013-10-01
Abstract: Structure porteuse formant un brancard comprenant un cadre allongé suivant un axe longitudinal prévu pour recevoir un patient, ou un porte-brancard destiné à recevoir dessus un brancard, cette structure comprenant sur les côtés des accoudoirs (10) qui sont dans leur position haute disposés sensiblement dans un plan vertical ; chaque accoudoir (10) relié à la structure par des pivots (22, 24), comporte plusieurs parties (12, 18, 20) reliées entre elles par des articulations (14, 16), ces pivots et ces articulations comprenant des axes disposés transversalement qui permettent en restant dans le plan vertical, un repli de l'accoudoir.
Patent FR-3012267-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation comprenant un dispositif de delestage
Inventor: LAMBERSEND BRUNO
IPC: H02J7/36
Filed: 2013-10-23
Abstract: Dispositif d'alimentation (5) d'un équipement électrique comprenant un élément de stockage (15) et un dispositif de délestage (17) pourvu d'un élément de délestage (23) et d'un circuit intégré (25) comprenant une entrée (29), une sortie (33) et un comparateur (41) apte à émettre un premier signal de commutation pour une valeur de la tension d'entrée (VDD) supérieure à une première valeur et pour émettre un deuxième signal de commutation pour une valeur de la tension d'entrée (VDD) inférieure à une seconde valeur. Le circuit intégré comprend en outre un commutateur (43) agencé pour, selon une première configuration prise à la réception du premier signal, réaliser une liaison de l'entrée (29) reliée à l'élément de stockage (15) à la sortie (33) du reliée à l'élément de délestage (23), et, selon une seconde configuration prise à la réception du second signal, ne pas réaliser ladite liaison.
Patent FR-3012501-A1 (FR)
Title: Porte a battant articule
Inventor: NOWITZKI SEBASTIEN
IPC: E06B3/82
Filed: 2013-10-25
Abstract: La porte à battant articulé, comporte : - une huisserie (1) comprenant un montant avant vertical (10) et un montant arrière vertical (11), - un battant (2) articulé au montant arrière (11) de l'huisserie (1) comportant une bordure avant (20), une bordure arrière (21) par laquelle il articulé au montant arrière (11) de l'huisserie, et deux grandes faces planes verticales opposées dont une (22) est interne et l'autre (23) est externe, ledit battant comprenant de plus une poignée de manœuvre interne (200) et une poignée de manœuvre externe (201). Cette porte est remarquable notamment en ce que le montant avant (10) présente selon sa hauteur une surépaisseur (100) contre laquelle prend appui le battant (2) en position de fermeture et que la bordure avant (20) du battant (2), en position de fermeture dudit battant (2), forme par rapport à cette surépaisseur (100), un débord latéral (200) constituant la poignée de manœuvre interne.
Patent FR-3012812-A1 (FR)
Title: Granule de bitume et de polyurethane elastomere thermoplastique, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: SAUTEL HENRI
IPC: E04B1/66
Filed: 2013-11-05
Abstract: La présente invention concerne un granulé comprenant un polyuréthane élastomère et du bitume, son procédé de préparation dans une extrudeuse et son utilisation pour préparer un liant bitumineux, qui peut notamment être utilisé pour réaliser des membranes d'étanchéité préfabriquées par dépôt dudit liant bitumineux sur un support fibreux.
Patent FR-3013101-A1 (FR)
Title: Protecteur universel pour bouteille a gaz
Inventor: PERDRIX BOIZET EMMANUELLE
IPC: F17C13/06
Filed: 2013-11-08
Abstract: Chapeau de protection (1) prévu pour être fixé sur une bouteille à gaz (2), comprenant une pièce supérieure de protection et de manutention (12) comprenant : • une embase (17) présentant une ouverture inférieure (18) pour le passage du robinet (8) ; • une paroi verticale (19) agencée sur toute ou partie de la périphérie de l'embase (17) ; • au moins une ouverture latérale (21) prévue dans la paroi verticale (19) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pièce inferieure de fixation (11) comprenant des structures de positionnement (24b) qui, en combinaison avec des structures de positionnement (24a) complémentaires que présente la pièce supérieure (12), permettent le positionnement souhaité de l'ouverture latérale (21), tout en empêchant la rotation de la pièce supérieure (12) par rapport à la pièce inférieure (11) lorsqu'elles sont mutuellement engagées.
Patent FR-3014367-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection indirecte du sous-gonflage d'un pneumatique
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: B60C23/04
Filed: 2013-12-05
Abstract: Ce système (1) de détection de l'état de gonflage d'au moins l'un des pneumatiques (2, 3) des roues directrices (R11, R12) d'un véhicule automobile, comprend : - des premiers moyens de mesure (11) du couple transversal appliqué (TAPP) aux roues directrices, - des seconds moyens de mesure (12) de l'angle au volant (α), - des troisièmes moyens de mesure (13) de la vitesse du véhicule. Ce système comprend en outre des premiers moyens de calcul (14) d'un couple transversal de référence (TREF) en fonction d'un angle au volant (α) et d'une vitesse (V) du véhicule mesurés, et des moyens de comparaison (15) entre le couple transversal appliqué (TAPP) mesuré par les premiers moyens de mesure (11) et le couple de référence (TREF) calculé par les premiers moyens de calcul (14).
Patent FR-3020484-A1 (FR)
Title: Estimation de la consommation energetique d'une installation
Inventor: FAULCONNIER QUENTIN
IPC: G06Q50/06
Filed: 2014-04-29
Abstract: Procédé d'estimation de la consommation énergétique d'une installation, comprenant les étapes suivantes : i) collecte (10), au sein d'une base de données, pour une consommation (5) et pour des variables (4), d'une série de valeurs, indexée sur une série de dates passées, laquelle série de valeurs est obtenue au moyen d'au moins un capteur au sein de ladite installation, ii) détermination (20) d'un modèle (3) linéaire à coefficients (6) constants, par régression linéaire multiple, iii) validation (30) du modèle (3), et reprise à l'étape ii) avec la modification (50) d'au moins une variable si le modèle (3) n'est pas valide, et iv) application (40) du modèle (3) validé pour déterminer une prévision de la valeur de la consommation (5) de l'installation pour des dates futures.
Patent FR-3030064-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute pour vehicule automobile
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête haute (1) comprenant - un générateur d'image (3), - une zone d'affichage semi-réfléchissante (7) recevant des faisceaux lumineux dudit générateur d'image (3), - caractérisé en ce que la zone semi-réfléchissante (7) comporte au moins une portion opaque ou pouvant être rendue opaque.
Patent FR-3022920-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de repassage comportant une cuve pour la generation de vapeur sous pression munie d'un orifice de vidange
Inventor: ANDRADE ANTHONY
IPC: D06F75/12
Filed: 2014-06-27
Abstract: Appareil électroménager de repassage comportant un boîtier (1) générateur de vapeur renfermant une cuve (4) pour la génération de vapeur sous pression, la cuve (4) comportant un fond (41) surmonté d'une paroi latérale (42) comprenant un orifice de vidange (60) fermé par un bouchon (7) amovible, la cuve (4) présentant un bord arrondi (43) à la jonction entre le fond (41) et la paroi latérale (42), caractérisé en ce que le fond (41) présente à l'intérieur de la cuve (4), en bordure de la paroi latérale (42), un renfoncement (45) au niveau duquel le bord arrondi (43) de la cuve (4) est abaissé et où la paroi latérale (42) présente une partie (42A) s'étendant d'avantage vers le bas et en ce que l'orifice de vidange (60) est ménagé au moins partiellement dans ladite partie (42A) abaissée de la paroi latérale (42).
Patent FR-3023380-A1 (FR)
Title: Systeme de prevision meteorologique
Inventor: UNG HANG
IPC: G01W1/06
Filed: 2014-07-03
Abstract: Système de prévision météorologique (10) comprenant : des mobiliers urbains (12) comportant chacun un dispositif d'affichage, des capteurs pour mesurer des paramètres météorologiques au voisinage desdits mobiliers urbains, et une unité centrale commandant le dispositif d'affichage et reliée aux capteurs ; et un serveur central (16) communiquant avec les unités centrales. Les unités centrales sont adaptées pour transmettre les paramètres au serveur central. Le serveur central est adapté pour : traiter les paramètres pour déterminer des prévisions météorologiques à court terme ; et envoyer lesdites prévisions aux unités centrales des mobiliers urbains, lesdites unités centrales étant adaptées pour faire afficher lesdites prévisions sur les dispositifs d'affichage qu'elles commandent.
Patent FR-3023374-A1 (FR)
Title: Penetrometre dynamique lourd et methode pour determiner la hauteur de chute d'un marteau appartenant a un tel penetrometre
Inventor: BENZ NAVARRETE MIGUEL
IPC: E02D1/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: Ce pénétromètre dynamique lourd (1), comprend un châssis (2), un mât (M), monté sur le châssis et positionné sensiblement à la verticale lors d'un essai, un train de tiges (12), comportant une pointe de pénétration dans le sol, qui est disposée à une extrémité (12a) du train de tiges, une enclume (13), qui est en appui contre le train de tiges, à une extrémité (12b) opposée à la pointe, un marteau (22) de battage de l'enclume, des moyens (24, 26, 162, 164) d'élévation du marteau le long du mât jusqu'à une hauteur de chute, à laquelle le marteau est lâché et des moyens de mesure de l'enfoncement de la pointe dans le sol. Le pénétromètre comprend en outre une unité électronique (6) de commande de la hauteur de chute du marteau (22), qui est configurée pour sélectionner, parmi plusieurs valeurs prédéterminées (h1, h2, h3), la hauteur de chute à adopter pour l'essai en fonction de l'enfoncement de la pointe mesuré par les moyens de mesure lors d'un ou plusieurs essais antérieurs, et des moyens mécaniques (160) de déclenchement de la chute du marteau, qui sont pilotés par l'unité électronique (6) pour que le marteau soit lâché à la hauteur sélectionnée par l'unité électronique de commande (6).
Patent FR-3024976-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pose d'une poignee adhesive sur un fardeau en deplacement
Inventor: PETITJEAN CYRIAQUE
IPC: B65B61/14
Filed: 2014-08-20
Abstract: Ce dispositif comprend des moyens A de distribution d'un ruban adhésif préparé 2 comportant une succession de tronçons de poignée 4, et des moyens B de pose d'un tronçon de poignée 4 sur un fardeau. L'objet de l'invention est de fournir une machine de pose procurant des poignées adhésives centrées, sans jeux ni à coups, et ayant une cadence de fonctionnement supérieure à celles des machines existantes. Dans la machine selon l'invention, les moyens d'entrainement du ruban adhésif préparé 2 sur la palette 20 sont constitués par un galet motorisé 15, dont la rotation est déclenchée en même temps que celui de la palette 20 par un capteur 9 de passage du fardeau et est arrêtée par un capteur 16 de détection d'un repère du ruban préparé 2, tandis que la palette 20 a une longueur P supérieure à la longueur L d'un tronçon de poignée 4, et que les moyens de maintien temporaire de chaque tronçon 4 sont constitués par des moyens d'appui glissant, tels que des galets 28, libres en rotation.