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Patent FR-3056756-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un court-circuit dans un circuit electrique comprenant un transistor du type igbt et dispositif de pilotage associe
Inventor: ANDRIANOELISON FLORENT
IPC: G01R19/12
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un court-circuit dans un circuit électrique comprenant un transistor du type IGBT, le transistor comportant une grille, un collecteur et un émetteur, et définissant un état passant dans lequel un courant principal s'écoule entre le collecteur et l'émetteur et un état bloqué dans lequel le collecteur est isolé électriquement de l'émetteur. Le procédé de détection comprend l'observation du signe de la dérivée temporelle du courant principal dans une fenêtre temporelle d'observation de longueur prédéterminée et la détection d'un court-circuit dans cette fenêtre temporelle d'observation en fonction du signe de la dérivée temporelle du courant principal.
Patent FR-3059156-A1 (FR)
Title: Module de detection optique
Inventor: ROLA AUDE
IPC: H01L31/0232
Filed: 2016-11-22
Abstract: Module de détection optique (120) comprenant un ensemble de photodétection (121) avec une surface de détection (140) dont une première zone (141) reçoit une image focalisée d'une scène, au moins un diaphragme (122) positionné en amont de l'ensemble de photodétection (121) et muni d'une ouverture (122b) qui laisse passer des faisceaux lumineux utiles à la formation de l'image focalisée et qui bloque des faisceaux lumineux parasites, et un composant optique de défocalisation (123) monté sur le diaphragme (122), au niveau de l'ouverture (122b) de celui-ci, et qui forme sur une deuxième zone (142) de la surface de détection (140) une première image décalée latéralement et défocalisée d'une valeur prédéterminée par rapport à une deuxième image.
Patent FR-3060648-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un circuit de lubrification d'un moteur comprenant un reservoir tampon
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M11/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention se rapporte à un système de contrôle d'un circuit de lubrification (1) d'un moteur (2) de véhicule, ledit circuit comprenant un carter (3) et un réservoir tampon (4) d'huile. La principale caractéristique d'un système de contrôle selon l'invention est qu'il comprend des moyens de détermination de la température de l'huile dans le carter (3), les entrées et les sorties d'huile du réservoir tampon (4) étant notamment gérées en fonction de la température de l'huile ainsi déterm inée.
Patent FR-3060966-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du flux sanguin
Inventor: QUINSAC CELINE
IPC: A61B8/06
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure du flux sanguin d'un individu, par exemple pour la détection de bulles de décompression. Le dispositif comprend un émetteur acoustique (3) et un boitier (2) avec une face d'émission (7) coiffant l'émetteur acoustique (3). La face d'émission (7) est terminée à une extrémité par une portion de contact de clavicule (8) perpendiculaire à la face d'émission (7) et adaptée pour venir en appui contre un os de clavicule de l'individu, et est terminée à une autre extrémité par une portion de contact d'épaule (9) perpendiculaire à la face d'émission (7) et adaptée pour venir en appui contre un os de l'épaule de l'individu. Une distance verticale entre un milieu d'une zone active de la face d'émission (7) et la portion de contact de clavicule (8) est inférieure à 20 millimètres. Une distance transversale entre le milieu de zone active (11) et la portion de contact d'épaule (9) est comprise entre 20 et 50 millimètres.
Patent FR-3063933-A1 (FR)
Title: Outil multifonction de tracage et de mesure
Inventor: VILLERONCE OLIVIER
IPC: B43L9/02
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif caractérisé en ce qu'il comprend deux lames (1)(2) graduées ; les deux lames ayant chacune une extrémité large en haut et une extrémité pointue en bas ; une des extrémité larges étant semi rectangulaire et l'autre extrémité large semi-arrondie ; les deux lames étant reliées entre elle par moyen de fixation (3) au niveau de leurs extrémités larges pour tourner l'une par rapport à l'autre ; un support crayon (4) étant monté sur l'une des lames ; un support à bulle est centré sur l'une des lames (1)(2) ; les lames sont en inox ; les deux lames (1)(2) sont perforées (6) ; le support crayon est en inox. Dispositif multifonction pour réduire le nombre d'outils et d'instruments de mesure, de traçage en un seul produit destiné aux élèves, étudiants, architectes, ingénieures, bricoleurs, dessinateurs, mathématiciens et tous les corps de métier qui utilisent ces outils divers qui sont réunis en seul : compas, équerre, règle, pied à coulisse, niveau à bulle et ouvre courrier.
Patent FR-3067475-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation d'un angle d'arrivee d'un signal radioelectrique incident
Inventor: GORISSE BENOIT
IPC: G01S3/72
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un procédé et un dispositif d estimation d un angle d arrivée d un signal radioélectrique incident par rapport à une direction de référence prédéterminée, en utilisant un ensemble de N voies de réception comportant des antennes directives (A0,...An,..., AN-1) pointant selon des directions (0,...,n,...,N-1) de réception différentes, seul un sous-ensemble d au moins deux voies de réception à antennes adjacentes dudit ensemble d antennes délivrant une puissance mesurée en réception. Le dispositif comprend des modules (36, 38, 40, 42) adaptés à : déterminer un nombre (L) de voies de réception délivrant une puissance mesurée formant ledit sous-ensemble , et un indice (P) de référence correspondant à une première voie de réception dudit sous-ensemble ; sélectionner des puissances mesurées et obtenir une valeur (A) à attribuer aux puissances non mesurées pour former un signal de puissance complété ; calculer par application d une transformation de Fourier discrète (TFD) audit signal de puissance complété au moins une valeur transformée (X 0,X 1,X 2) parmi les valeurs transformées correspondant à une première, deuxième et troisième raies de fréquence de la TFD; appliquer un estimateur de l angle d arrivée, dépendant dudit indice de référence, utilisant la ou les valeurs transformées.
Patent FR-3075437-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'images
Inventor: PRENAT MICHEL
IPC: H04N5/357
Filed: 2017-12-14
Abstract: Procédé de synthèse d'images qui comprend les étapes :
 - d'acquisition d'au moins une image réelle (I1) par un capteur (100),
 - de débruitage de chaque image acquise, par une unité centrale (200),
 Il comprend pour chaque image obtenue à l'étape précédente, au moins une étape d'ajout d'un bruit à ladite image, par l'unité centrale (200) pour obtenir au moins une image synthétique.
Patent FR-3050614-A1 (FR)
Title: Procede pour etablir un modele d'enterite des poissons induite par le gossypol.
Inventor: ZHOU XIAOQIU
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-04-27
Abstract: La présente invention met à disposition un procédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol afin d'obtenir un modèle stable d'entérite des poissons, comprenant les étapes consistant à : sélectionner des poissons d'élevage en bonne santé en tant que sujets pour le modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol ; et alimenter les poissons d'élevage avec un aliment pour poissons expérimental comprenant 250 mg/kg de gossypol afin d'établir le modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol. La présente invention met à disposition un procédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol afin d'établir un modèle d'entérite des poissons, engendrant un impact minimal sur la performance de croissance, la croissance et le développement intestinaux, l'immunité et la qualité de la chair des poissons d'élevage, mais générant la manifestation pathologique la plus appropriée de l'entérite des poissons. De plus, le modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol est stable et fiable, et présente une bonne reproductibilité.
Patent FR-3067246-A1 (FR)
Title: Plateau pour le maintien de tubes de dispositif d'injection de medicaments
Inventor: VIVIEN GILLES
IPC: A61J1/16
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention a pour objet un plateau prévu pour maintenir des tubes de dispositif d injection (2) comportant une collerette (6, 8) à chaque extrémité d un corps (4), afin de réaliser des opérations de préparation de ces tubes (2), ce plateau (10) comprenant des perçages prévus pour recevoir chacun le corps du tube (4), ce plateau étant remarquable en ce que chaque perçage comporte une partie de maintien (16) ne laissant pas passer la collerette supérieure (8) du tube (2), qui se prolonge latéralement par une partie d introduction (18) permettant le passage de la collerette inférieure (6).
Patent FR-3069384-A1 (FR)
Title: Troncon en tole pour chemin de cables, chemin de cables incorporant un tel troncon et procede de fabrication d'un tel troncon
Inventor: LEGUY CLAUDE
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-07-18
Abstract: Ce tronçon (2) pour chemin de câbles comprend un fond (4) et deux parois latérales (6,8) réalisés dans une plaque de tôle. La plaque de tôle est une plaque gaufrée (20') pourvue de reliefs d'emboutissage (21, 22) disposés sur le fond (4) et/ou l'une au moins des parois latérales (6,8). Dans un procédé pour fabriquer un tel tronçon (2) de chemin de câbles, on approvisionne une plaque de tôle plane d'épaisseur donnée. Ensuite, on emboutit la plaque de tôle pour obtenir une plaque gaufrée (20') d'épaisseur apparente supérieure à l'épaisseur donnée de la plaque de tôle approvisionnée. Enfin, on plie la plaque gaufrée pour définir le fond (4) et les deux parois latérales (6,8) du tronçon (2).
Patent FR-3062366-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de liquide pour un vehicule et de distribution de liquide sur une vitre du vehicule
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B62D25/07
Filed: 2017-08-28
Abstract: Système de récupération de liquide pour un véhicule, le système comprenant au moins un premier réservoir (1, 7) conçu pour être agencé au niveau d'un toit (4) d'un véhicule et pour récupérer et stocker du liquide, tel que de l'eau de pluie, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de distribution sont conçus pour être agencés au niveau dudit toit et qui sont configurés pour amener ou projeter du liquide contenu dans ledit premier réservoir sur une vitre dudit véhicule.
Patent FR-3070792-A1 (FR)
Title: Detecteur photosensible a jonction 3d et grille autoalignees
Inventor: KADURA LINA
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-09-05
Abstract: La demande concerne un dispositif photosensible à transistor (T1), sur substrat semi-conducteur sur isolant, la zone photosensible (20) étant formée dans la couche de support du substrat et étant agencée de manière à permettre d'augmenter la concentration de charges photo-générées dans la zone photosensible vers une zone donnée située en regard de la zone de canal du transistor.
Patent FR-3062318-A1 (FR)
Title: Filtre destine a un dispositif de filtration d'eau
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/16
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention est un filtre destiné à un dispositif de filtration d'eau, notamment un skimmer d'une piscine. Le filtre s'étend entre une première extrémité, formant une ouverture apte à recevoir l'eau à filtrer, et une deuxième extrémité, prenant la forme d'une paroi de fond. Il comporte une paroi latérale, s'étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité, autour d'un axe longitudinal. La paroi latérale comporte plusieurs tronçons cylindriques, dont le diamètre diminue au fur et à mesure qu'ils sont situés proches de la deuxième extrémité. Les tronçons cylindriques sont reliés deux à deux par une paroi intermédiaire s'étendant selon le plan radial.
Patent FR-3078019-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation et groupe moto-ventilateur pour vehicule automobile
Inventor: GONTIER CYRIL
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou de climatisation (HVAC) pour véhicule automobile comprenant un boîtier (2) adapté pour coopérer avec un support moteur (12) d'un groupe motoventilateur (1) dans lequel est logé un moteur (13), - ledit boîtier (2) comprenant une paroi (20) formant volute et une couronne circulaire (21) ; - ledit support moteur (12) comprenant une bague extérieure (124) et une bague intérieure (124') ; caractérisé en ce que ledit boîtier (2) comprend en outre : - une collerette primaire flexible (23) disposée à l'intérieur dudit boîtier (2) et qui s'étend de ladite couronne circulaire (21) vers ladite bague extérieure (124) dudit support moteur (12).
Patent FR-3080963-A1 (FR)
Title: Boitier de moteur electrique de traction, moteur et vehicule electrique ainsi equipe, et procede de fabrication et d'adaptation
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: H02K15/14
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un moteur électrique de puissance, tel qu'un moteur de traction à refroidissement liquide pour véhicule électrique, et comprend : - réalisation d'un carter principal (1a) à une première longueur (L1), présentant une face d'une première section agencée pour recevoir un capot de fermeture, pour réaliser un premier type de moteur ; et - réduction dudit carter initial à une deuxième longueur (L2) pour former un carter réduit, présentant une face d'une deuxième section compatible avec le même capot, pour réaliser un deuxième type de moteur. L'invention concerne en outre un moteur ou un boîtier moteur comprenant ce carter. Le carter initial est moulé par procédé à modèle perdu et comprend, autour du stator, une chambre à eau (19a) entourée par une chambre d'isolation (18) par air, formées de fonderie dans l'épaisseur de la paroi périphérique (11a) du carter (1a).
Patent FR-3082954-A1 (FR)
Title: Capteur a fibre optique a reseau de bragg associe a une structure diffusante et procedes de localisation et d'installation d'un tel capteur
Inventor: LAFFONT GUILLAUME
IPC: G01L1/06
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du contrôle de santé intégré à l'aide de capteurs à fibre optique à réseau de Bragg. Elle concerne un tel capteur ainsi que des procédés de localisation et d'installation de ce capteur sur un support. Selon l'invention, le capteur à fibre optique à réseau de Bragg (30) comprend une fibre optique (31) dans laquelle est inscrit au moins un ensemble de motifs (33) formant un réseau de Bragg, la fibre optique comportant, en outre, un ensemble de microstructures (32) au voisinage de chaque réseau de Bragg, les microstructures étant distinctes des motifs formant le réseau de Bragg, chaque microstructure (32) étant apte à diffuser une partie d'un faisceau lumineux dans une plage de longueurs d'onde de diffusion prédéterminée.
Patent FR-3085846-A1 (FR)
Title: Utilisation d’extrait de p.nigrum, p. cubeba et/ou s. therebentifolius dans des preparations cosmetiques pour favoriser la pousse des poils
Inventor: PEGARD ANTHONY
IPC: A61Q7/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'extraits de poivre ou de baies roses pour favoriser pousse des poils
Patent FR-3071588-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et feu de vehicule
Inventor: MURAKAMI TAKUYA
IPC: H05B45/50
Filed: 2018-09-20
Abstract: On prévoit un circuit d'éclairage (300) configuré pour commander une source de lumière (200) comprenant une pluralité d'unités d'émission de lumière (202_1 à 202_4) reliées en série. Le circuit d'éclairage (300) comprend un convertisseur (310) qui est configuré pour délivrer un courant de commande à la source de lumière (200), une pluralité de commutateurs du côté haut (SW1_1 à SW1_4), dont chacun est prévu entre une extrémité d'une unité d'émission de lumière correspondante et une sortie du convertisseur (310), et une pluralité de commutateurs du côté bas (SW2_1 à SW2_4), dont chacun est prévu entre une autre extrémité de l'unité d'émission de lumière correspondante et une autre sortie du convertisseur (310).
Patent FR-3086570-A1 (FR)
Title: Systeme robotise, comprenant un bras articule
Inventor: BRETHE JEAN-FRANCOIS
IPC: B25J18/00
Filed: 2018-10-01
Abstract: La présente invention concerne un système robotisé, comprenant un bras articulé caractérisé en ce que ledit bras articulé (100) présente un ensemble déformable constitué d'une pluralité de barres (1 à 4) reliées par des axes de pivotement parallèles (10 à 13) pour former au moins une structure déformable, l'extrémité distale (12) dudit ensemble déformable supportant une interface mécanique, ledit système comprenant en outre deux actionneurs entrainant la rotation de deux desdites barres (1 à 4), ledit système comprenant en outre un troisième actionneur commandant le déplacement dudit ensemble déformable en translation selon une direction parallèle auxdits axes de pivotement (10 à 13).
Patent FR-3088492-A1 (FR)
Title: Porte-balais de machine electrique tournante muni d'un circuit electronique de regulation a pistes integrees
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un porte-balais (15) pour machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps (16) muni de logements de réception (17) de balais destinés venir frotter contre des bagues reliées électriquement à un bobinage rotorique, - des traces (19) sur lesquelles est surmoulé le corps (16), lesdites traces (19) étant destinées à assurer une interconnexion entre des interfaces de connexion (20-22) à des signaux de référence et un circuit électronique de régulation (24), - ledit circuit électronique de régulation (24) étant destiné à réguler une tension appliquée au bobinage rotorique, ledit circuit électronique de régulation (24) comportant des pistes de routage (27) assurant une connexion entre des composants (28) du circuit électronique de régulation, caractérisé en ce que les pistes de routage (27) du circuit électronique de régulation (24) sont intégrées dans le corps (16) du porte-balais (15).
Patent FR-3077632-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer et tracer en butee au niveau du crochet d'un metre a ruban
Inventor: EHLINGER SEBASTIEN
IPC: G01B3/02
Filed: 2018-02-07
Abstract: La présente invention est un dispositif permettant de mesurer et tracer avec facilité et précision des petites dimensions (0 à 70 cm environ) dans le cadre de la construction. Ce dispositif est constitué d'un mètre à ruban traditionnel composé principalement d'un boitier, d'un ruban de mesure et d'un crochet, et présente une butée de traçage située à l'origine du ruban, au niveau du crochet. Ladite butée de traçage est affleurante à la « corde » de l'arc de cercle formé par le ruban, de sorte qu'en plaquant le ruban à l'envers sur la pièce à mesurer/tracer, ladite butée prenne appui sur la surface à tracer. Au contact de la pièce à mesurer/tracer, ladite butée forme un épaulement suffisamment solide pour servir d'appui à un outil de traçage de type crayon, feutre, pointe à tracer. Cette invention s'adresse à tout utilisateur étant amené à réaliser des tracés rapide et précis de petites dimensions, en cumulant les avantages d'un mètre à ruban, d'un mètre pliant, d'un réglet et d'un trusquin.
Patent FR-3089563-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage du liquide de refroidissement d’un moteur a combustion interne apres un demarrage a froid
Inventor: GUILCHARD FRANCOIS
IPC: F02N19/10
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un système de motorisation, comprenant une chaudière pour chauffer un circuit de liquide de refroidissement avant le démarrage, un circuit d’huile, ledit procédé comprenant la mesure de la température du liquide (1) et la mesure de la température de l’huile (2) du moteur, la comparaison de l’écart entre ces deux températures d’un seuil de température calibrable en fonction des pertes par frottement du moteur, si, après démarrage, l’écart est supérieur audit seuil de température calibrable, une loi de commande détermine un vecteur de consigne du régime moteur déterminant la sortie de démarrage (10) qui est fonction de la température de l’huile (2), et si, après démarrage, l’écart est inférieur audit seuil de température calibrable, une loi de commande détermine un vecteur de consigne du régime moteur déterminant la sortie de démarrage (10) qui est fonction de la température du liquide (1). Figure 2
Patent FR-3090136-A1 (FR)
Title: Téléscope à champ de vue amélioré
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B27/64
Filed: 2018-12-18
Abstract: Télescope (10) présentant une combinaison optique comprenant un axe optique (O), une pluralité de miroirs(11) et un plan focal (PF0) dans lequel est disposé au moins un détecteur (D), la combinaison optique étant déterminée de sorte que le télescope présente une courbure de champ prédéterminée non nulle définissant au plan focal une surface (CP) correspondant à une portion de sphère caractérisée par un rayon de courbure (R), le télescope comprenant en outre un miroir de balayage (FSM) configuré pour pivoter autour d’un axe de rotation et disposé à une distance du détecteur égale audit rayon de courbure (R), l’au moins un détecteur étant en outre configuré pour épouser ladite surface. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091128-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion de serveurs dhcp
Inventor: COLLIAUX MATHIEU
IPC: H04L47/40
Filed: 2018-12-20
Abstract: Un système d’extension de couverture de communication sans-fil comporte un sous-réseau d’acheminement comportant un ensemble de nœuds interconnectés. Une pluralité de nœuds du sous-réseau d’acheminement implémentant une fonctionnalité de point d’accès d’un même réseau de communication sans-fil. Pour éviter les conflits d’adresses IP, une surveillance (401) de présence du serveur DHCP principal est effectuée, par un dit nœud, auquel est connecté le serveur DHCP principal. Dans le cas où la première surveillance montre une déconnexion du serveur DHCP principal, un serveur DHCP de secours est activé (403) dans un nœud du sous-réseau d’acheminement. Puis, une déconnexion générale (405) des nœuds du sous-réseau d’acheminement et de tout dispositif connecté au système d’extension de couverture de communication sans-fil est effectuée. Les baux d’adresses IP sont alors renouvelés (406) par le serveur DHCP de secours, suite à la déconnexion générale. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091465-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné à augmenter l’efficience des produits phytopharmaceutiques pour entrainer une diminution drastique des doses de pesticides sans altérer les rendements agricoles.
IPC: A01N25/24
Filed: 2019-01-08
Abstract: Dispositif destiné à augmenter l’efficience des produits phytopharmaceutiques pour entrainer une diminution drastique des doses de pesticides sans altérer les rendements agricoles. L’invention sera décrite plus particulièrement au regard d’un dispositif, d’une installation unique de traitement d’une molécule aqueuse, destinée à sa reconversion en un lit soluble, maintenue à une température hydrométrique précise, purifiée, doublement dé-ionisé, puis micro acidifiée par programmation auto contrôlée, grâce à un software créé sur mesure (logiciel détenant une capacité illimité de séquences d’instructions) capable de calculer par micro dosage l’acidification la plus juste, à «l’instant «t», et capable de reconnaître le pH compatible pour chaque produit phytopharmaceutique.
Patent FR-3092842-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge a la vapeur comportant une planche de repassage
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-02-15
Abstract: Appareil pour le traitement du linge comportant une planche de repassage (5) comprenant une surface (50) plane contre laquelle un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à l’aide de la vapeur, ladite planche de repassage (5) étant supportée par un support (6) assurant le maintien de la planche selon une inclinaison fixe, non réglable par l’utilisateur, caractérisé en ce que, dans la position fixe, la surface plane de la planche de repassage forme un angle α par rapport à un plan vertical qui est compris entre 15° et 35°. Figure pour l’abrégé : Fig 1