baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962224-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur d'un parametre lie a un phenomene electrique d'un contenu biopharmaceutique et conteneur biopharmaceutique comportant un tel dispositif capteur.
Inventor: HEULE MARTIN
IPC: G01R27/00
Filed: 2010-07-02
Abstract: Dispositif capteur (12) d'un paramètre d'un contenu biopharmaceutique (C) sujet à agitation se trouvant dans l'espace (3) d'un conteneur (1) limité par une paroi (2) ayant une ouverture (16), comprenant des moyens (13) de support et de fixation, des moyens (14) de captation comportant une face de captation (14a), des moyens (15) de connexion électrique et une chambre de tranquillité (17) apte à assurer un certain confinement du contenu (C) qui s'y trouve, délimitée par les moyens (13) de support et de fixation configurés avec une ou des parties fermées (19) incluant une ou des parties ouvertes (18) aptes à assurer le passage du contenu biopharmaceutique (C) entre la chambre de tranquillité (17) et l'espace intérieur (3a) du conteneur (1) et une certaine homogénéisation du contenu (C) entre eux, dans lequel la face de captation (14a) est située dans la chambre de tranquillité (17), laquelle est au moins pour partie isolée de l'espace intérieur (3a) du conteneur biopharmaceutique (1) extérieur à elle et préservée de l'agitation qui y règne, de sorte à minimiser l'impact de cette agitation sur la mesure du paramètre du contenu (C) par la face de captation (14a).
Patent FR-2964727-A1 (FR)
Title: Systeme thermique a faible puissance pour l'habitat
Inventor: PAULUS CEDRIC
IPC: F24D19/10
Filed: 2010-09-14
Abstract: Procédé de gestion thermique d'un bâtiment, à partir d'un système thermique équipé d'un générateur à faible puissance, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (E3) de mise en route du générateur de manière anticipée en l'absence d'occupant dans le bâtiment afin de respecter une consigne de confort future à un instant futur (H), en tenant compte de l'énergie disponible (E au générateur jusqu'à cet instant futur (H) et de l'énergie nécessaire (E ) pour atteindre la consigne de confort future au sein du bâtiment à cet instant futur (H).
Patent FR-2974793-A1 (FR)
Title: Strap winding device for winding lashing straps for goods in e.g. lorry, has safety latch mounted on axis perpendicular to plate, where safety latch is articulated in rotation on tube end of handle that is parallel to axis of winding core
Inventor: DUCHESNE JEAN MARC
IPC: B65H18/08
Filed: 2011-05-02
Abstract: The device has a plate (1) including a handle (3) and a support stage (6) perpendicular to the plate. A winding core (2) is mounted to rotate freely in a friction ring (4) and another friction ring, where the winding core includes a longitudinal slit at an end. A strap guiding rod (7) and another strap guiding rod are symmetrically fixed to the plate. A safety latch (8) is mounted on an axis perpendicular to the plate, where the latch is articulated in rotation on tube end of the handle that is parallel to an axis of the winding core.
Patent FR-2976400-A1 (FR)
Title: Machine d'implantation ionique en mode immersion plasma pour procede basse pression.
Inventor: TORREGROSA FRANK
IPC: H01J37/32
Filed: 2011-06-09
Abstract: La présente invention concerne une machine d'implantation ionique comprenant : - une enceinte ENV qui est raccordée à un dispositif de pompage VAC, - un porte-substrat PPS polarisé négativement HT qui est agencé dans cette enceinte ENV, - un dispositif d'alimentation plasma AP comportant une chambre principale PR pourvue d'une cellule d'ionisation BC1, ANT1, cette chambre principale ayant la forme d'un corps cylindroïde qui s'étend entre une section initiale et une section terminale débouchant dans l'enceinte ENV, la chambre principale PR étant munie d'un orifice ING d'approvisionnement en gaz. De plus, la section terminale présente une perte de charge par référence au corps AP.
Patent FR-2977323-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du courant electrique circulant dans un appareillage electrique, ledit dispositif permettant la mesure d'energie, ainsi qu'un appareillage electrique le comportant
Inventor: MOLITON VIVIEN
IPC: G01R15/18
Filed: 2011-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif D de mesure d'au moins une grandeur électrique comportant le courant électrique circulant dans un appareillage électrique, ledit dispositif étant logé dans un boîtier destiné à être monté sur un support de montage, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un certain nombre d'orifices traversants formant bornes 2 délimités par une partie réalisée en un matériau isolant, ce nombre correspondant au nombre de phases de l'appareillage, lesdits orifices formant bornes étant destinés à être traversés chacun par un conducteur, lesdits conducteurs étant destinés à être reliés électriquement par l'une de leurs extrémités respectivement aux plages des bornes de l'appareillage dit premier, et par leur extrémité opposée, aux plages électriques d'un appareil situé en aval ou en amont dudit premier appareillage et, pour au moins l'une des bornes (2) du dispositif, un noyau magnétique (8) entourant au moins partiellement ladite borne (2) et comportant au moins un entrefer autour duquel au moins une bobine de mesure dite secondaire est bobinée entre les deux portions d'extrémités du noyau magnétique (8) délimitant ledit entrefer, la(les) dite(s) bobine(s) (13) délivrant un signal représentatif du courant circulant dans l'appareil.
Patent FR-2979628-A1 (FR)
Title: Rinsing membrane of water purifier by reverse osmosis, by storing purified water produced by reverse osmosis unit in compartment to replace water around membrane, and recovering water in second compartment for production of pure water
Inventor: DUFLOS MICHEL
IPC: B01D65/08
Filed: 2011-09-05
Abstract: The method comprises storing a certain proportion of purified water produced by a reverse osmosis unit in a compartment (4) to replace the water present around the osmosis membrane at the end of each operating cycle of the purifier, recovering the water in a second compartment (6) for production of pure water, and accumulating mechanical energy for the transfer of the flushing water from the storage compartment to other compartment during the pumping operation of the reverse osmosis unit in an elastic system to restore it after the stop of the pump. The method comprises storing a certain proportion of purified water produced by a reverse osmosis unit in a compartment (4) to replace the water present around the osmosis membrane at the end of each operating cycle of the purifier, recovering the water in a second compartment (6) for production of pure water, and accumulating mechanical energy for the transfer of the flushing water from the storage compartment to other compartment during the pumping operation of the reverse osmosis unit in an elastic system to restore it after the stop of the pump. The mechanical energy is accumulated by: an extension spring; a compression of spring; compression and elongation of spring; extension of an elastic pocket; extension of an elastic diaphragm; and compression of a gas enclosed in a jack. Rest position of the pocket and diaphragm are assisted by compressed or distended springs. An energy storing device is placed within the water storage compartment.
Patent FR-2980058-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un interrupteur commande pilotant l'alimentation d'un moteur electrique
Inventor: PENKOV DELCHO
IPC: H02P1/28
Filed: 2011-09-13
Abstract: Le Procédé de commande de l'interrupteur commandé (10) pilote l'alimentation d'un moteur électrique depuis une source de tension alternative (2).Le procédé comprend une étape d'actionnement de la fermeture de l'interrupteur commandé dont l'instant d'actionnement est fonction d'une valeur caractéristique de la valeur de la tension électrique aux bornes de l'interrupteur commandé. Un dispositif de commande (11) d'un tel interrupteur commande comprend des éléments matériels (111, 112, 113) et/ou logiciels de mise en oeuvre dudit procédé.
Patent FR-2977200-A1 (FR)
Title: Armature de dossiers de sieges du rang arriere d'un vehicule automobile.
Inventor: GUENET MATHIEU
IPC: B60N2/005
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention porte principalement sur une armature de dossiers de sièges du rang arrière d'un véhicule automobile qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un élément de support principal (2) formant l'armature d'un dossier de siège latéral, et un élément de support d'extension (3) solidaire de l'élément de support principal (2) et réalisé au moyen d'un support filaire (20) formant l'armature du dossier de siège central. L'invention porte en outre sur un véhicule automobile équipé d'au moins une telle armature.
Patent FR-2983246-A1 (FR)
Title: Installation for storing energy in form of e.g. electric power energy, has gas turbine with simple cycle associated with electrical energy generator and supplied with electrical energy by combustion air heated from heat exchanger
Inventor: DELSUPEXHE ALAIN
IPC: F02C6/16
Filed: 2011-11-25
Abstract: The installation has a generating unit (2) comprising a functional unit that is provided with a gas compression assembly (3), a storage unit (5), a heat exchanger and a gas turbine (8). The compression assembly is connected with storage parts (R) for storing pressurized gas. The storage unit releases the heat during compression of gas. The heat exchanger heats the gas from the storage unit. The gas turbine with a simple cycle or combined cycle is associated with an electrical energy generator (9) and supplied with electrical energy by the combustion air heated from the heat exchanger. An independent claim is also included for a method for storing energy in a form of isobaric compressed gas and electric power energy.
Patent FR-2983592-A1 (FR)
Title: Systeme d'articulation a rappel elastique, notamment pour branche de lunettes
Inventor: PANISSET CLAUDE
IPC: G02C5/22
Filed: 2011-12-06
Abstract: Système d'articulation (1) à rappel élastique interposé entre deux éléments, notamment entre une branche de lunettes (3) constituant un élément mobile (2) et un tenon constituant un élément fixe (4), issu d'une monture de sa façade optique ou solaire (5) ou fixé directement à celle-ci, caractérisé en ce que ladite articulation (1) est constituée par au moins une lame (6) souple, initialement cambrée, et élastiquement déformable se prolongeant par l'élément mobile (2) avec lequel elle forme un T et se logeant dans un boitier (7) solidaire de l'autre élément fixe (4), ledit boitier (7) définissant un volume interne parallélépipédique (8) dont sa section est carrée et correspond sensiblement à celle de l'encombrement de la lame (6) au droit de sa flèche, et dont sa diagonale correspond à la largeur de la lame (6), la rotation de celle-ci s'effectuant par action sur l'élément (2) la prolongeant, traversant une ouverture latérale centrale (9) du boitier (7), permettant au moins deux positions angulaires à 90°.
Patent FR-2984453-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene sous la forme d'hydrures metalliques
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: C01B3/00
Filed: 2011-12-15
Abstract: Réservoir de stockage de l'hydrogène par absorption dans un matériau, comportant une première partie (I) et une deuxième partie (II), chacune des première (I) et deuxième (II) partie comportant un virole (4) obturée à une première extrémité longitudinale (4.1) par une portion sensiblement hémisphérique (6), les deux parties (I, II) étant solidarisées par une deuxième extrémité longitudinale ouverte (4.2) de la virole (4) par l'intermédiaire d'une plaque d'assemblage (2), ledit réservoir comportant deux échangeurs thermiques (12), chacun étant reçu dans une desdites parties (I, II), les volumes intérieurs des deux parties (I, II) étant destinés à être à la même pression d'hydrogène, ledit réservoir comportant également des moyens de connexion à des moyens d'alimentation et d'évacuation d'un caloporteur circulant dans lesdits échangeurs thermiques intégrés dans la plaque d'assemblage, et des moyens d'alimentation et de collecte d'hydrogène.
Patent FR-2988168-A1 (FR)
Title: Regenerator, useful in heat installations, comprises a packed bed of energy storage elements made of a material comprising ferric oxide, alumina, calcium oxide, titania, silica, sodium oxide and other compounds
Inventor: WATREMETZ BENOIT
IPC: F28D17/02
Filed: 2012-03-15
Abstract: Regenerator comprises a packed bed of energy storage elements made of a material comprising 25-90 wt.% of ferric oxide, 5-30 wt.% of alumina, less than 20 wt.% of calcium oxide, less than 25 wt.% of titania, 3-50 wt.% of silica, less than 10 wt.% of sodium oxide and balance of other compounds, where the sum of ferric oxide, alumina, calcium oxide, titania, silica and sodium oxide is greater than 80 wt.%. An independent claim is included for a heat installation comprising a unit producing heat-generating energy (12) and the regenerator (14, 14'), a heat-transfer fluid ensuring a heat exchange between the unit and the regenerator.
Patent FR-2991959-A1 (FR)
Title: Steering mechanism for use in car, has calculating unit for generating assist torque control signal and comprising changing unit for changing curve of control signal based on adjustment parameters modifying assistance laws
Inventor: MARTINEZ DIDIER
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-06-13
Abstract: The mechanism has a torque detecting unit (12) for detecting a torque exerted on a steering unit (15) and generating a signal representing of the detected torque. A speed detecting unit (13) detects a traveling speed of a vehicle and produces a signal representing the detected speed. A power unit (14) applies an assist torque to the steering unit. A calculating unit (10) generates an assist torque control signal from the signals representing the torque and speed and comprises a changing unit for changing a curve of the control signal based on adjustment parameters modifying assistance laws.
Patent FR-2992968-A1 (FR)
Title: Poudre de polyamide hydrodispersible
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: A61K8/88
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne une poudre à base de particules de polyamide dans laquelle : - ledit polyamide comporte plus de 50% molaire d'extrémités amines sur le nombre total d'extrémités amines et acides du polyamide; - lesdites particules comportent à leur surface des groupements amines primaires neutralisés par un acide de Brönsted à base de phosphore, tel que l'acide phosphorique ; - la D50 des particules est comprise dans la gamme de 100 nm à 50 µm, de préférence de 100 nm à 20 µm. La présente invention concerne notamment un procédé de fabrication d'une telle poudre et la fabrication de dispersions aqueuses la comprenant.
Patent FR-2995661-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: THABET ZIYED
IPC: F21S8/10
Filed: 2012-09-17
Abstract: La présente invention concerne un module (100) d'éclairage pour projecteur de véhicule automobile, apte à former un large faisceau lumineux (101) à coupure, muni d'éléments optiques comprenant une lentille de sortie (108) et une pluralité de réflecteurs (102, 102') concaves associés à une plieuse présentant une face réfléchissante destinée à replier des faisceaux lumineux (110, 112, 114, 116) générés par des sources lumineuses (104, 104') situées dans les concavités des réflecteurs (102, 102') Selon l'invention, la lentille de sortie (108) est torique, et ces éléments optiques sont agencés de manière à faire converger les faisceaux lumineux (110, 112, 114, 116) générés par lesdites sources lumineuses (104, 104') en des points de focalisation (106, 106') préalablement à I a transmission de ces faisceaux lumineux par la lentille de sortie (108).
Patent FR-2999602-A1 (FR)
Title: Signature predictive de la capacite de biomineralisation d’une huitre perliere donneuse de greffons
Inventor: JOUBERT CAROLINE
IPC: A01K67/033
Filed: 2012-12-17
Abstract: La présente invention concerne une signature prédictive de la capacité de biominéralisation d'une huître donneuse de greffons, ladite signature comprenant le profil d'expression d'au moins un biomarqueur comprenant ou consistant en une séquence nucléotidique sélectionnée parmi SEQ ID NO : 1 à SEQ ID NO : 42, leurs variants et leurs fragments. Un autre objet de l'invention est une huître perlière donneuse de greffons de haute capacité de biominéralisation, caractérisée en ce qu'elle présente une signature prédictive selon l'invention. L'invention concerne également un biomarqueur prédictif de la capacité de biominéralisation d'une huître perlière donneuse de greffons, ledit biomarqueur étant sélectionné parmi la liste consistant en SEQ ID NO : 1 à SEQ ID NO : 42.
Patent FR-3001916-A1 (FR)
Title: Device for covering, protecting, dressing, accessorizing and personalizing books, has front and rear parts connected by cord, which is threaded in supports that adapts device to thickness of book, where supports are provided on leg
Inventor: SAVINI CINDY
IPC: B42D3/00
Filed: 2013-02-08
Abstract: The device has a front part (1) and a rear part (2) including outer faces (1.1, 2.1) and inner faces (1.2, 2.2), respectively. The front and rear parts are connected by a cord (4), which is threaded in supports (3) that adapts the device to a thickness of a book. A lining (6) is assembled at a leg (7). The supports are provided on the leg. A thin strap (5) is rolled up around the book, and maintained by bypassers. Oversewn seams (8) and a bookmark (9) are provided in the device. The thin strap allows carrying of the book.
Patent FR-2993077-A1 (FR)
Title: Electronic closing system arrangement for bag, has computer system sending impulse to locking system to trigger and prevent opening of object when source code is identical and not identical to support code
Inventor: DIDIER EMMANUEL DESIRE
IPC: G06F21/34
Filed: 2013-04-12
Abstract: The arrangement has a sensor placed inside an object, and a lens raising an image code. A recording button (D) records the image code on a computer medium to allow opening of the object by a contact button (EC), by visualizing the code on a support i.e. chip key (R), and comparing the code with recording code i.e. source code. A computer system sends an impulse to a locking system to trigger opening of the object when the source code is identical to the support code. The locking system remains blocked and prevents opening of the object when the source code is not identical.
Patent FR-3002893-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre en inclinaison du plateau d'une remorque
Inventor: REYNIER JACQUES MAX
IPC: B60P1/14
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de manœuvre en inclinaison du plateau (18) d'une remorque bagagère comprenant un châssis (10), un axe XX' de pivotement dudit plateau (18) par rapport à ce châssis (10), caractérisé en ce qu'il comprend un mât (28) fixe, perpendiculaire par rapport au châssis, se prolongeant vers le haut, muni d'un treuil (32), d'un câble (36) et d'une poulie (30) de renvoi dudit câble ainsi que d'un bras de force, solidaire du plateau (18), recevant le câble (36).
Patent FR-3004274-A1 (FR)
Title: Procede d'execution de taches dans un systeme temps-reel critique
Inventor: DAVID VINCENT
IPC: G06F9/48
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention est relative à procédé d'exécution d'une tâche formée d'un ensemble de traitements séquentiels et alternatifs. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) affecter à chaque traitement un besoin en ressources matérielles et une contrainte temporelle ; b) associer à chaque traitement un créneau temporel ayant une durée correspondant à la contrainte temporelle du traitement ; c) identifier un point de branchement auquel est décidée l'exécution de l'un ou l'autre de deux traitements alternatifs (a, b) ; d) associer aux deux traitements alternatifs un créneau temporel commun (+2) ; e) affecter au créneau temporel commun un besoin (max(a, b)) égal au plus grand des besoins des deux traitements alternatifs ; f) réitérer à partir de l'étape c) pour chaque point de branchement ; g) organiser les créneaux temporels résultants dans un gabarit d'exécution associé à la tâche ; et h) configurer un système multitâche temps-réel pour contraindre l'exécution de la tâche en fonction des besoins affectés aux créneaux temporels du gabarit d'exécution.
Patent FR-3006973-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage permettant la projection d'un fluide de nettoyage et/ou de degivrage au niveau d'un balai d'essuie-glace
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/52
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un système d'essuyage (1) comprenant : - un bras d'entraînement (3) comprenant une tige (30) prolongée par une portion d'extrémité (31) apte à être connectée à un balai d'essuie-glace (2) ; - un balai d'essuie-glace (2) assemblé à ladite portion d'extrémité (31) et comprenant au moins une rampe (10) apte à canaliser un fluide de nettoyage et/ou de dégivrage ; caractérisé en ce que ledit système d'essuyage (1) comprend : - un conduit de transport (5) dudit fluide qui chemine au moins en partie le long de ladite tige (30), ledit conduit (5) contribuant à canaliser ledit fluide vers ladite rampe (10) ; - un moyen de raccordement (8) contribuant à assurer une connexion amovible entre ledit conduit (5) et ladite rampe (10) et contribuant à canaliser ledit fluide depuis ledit conduit (5) vers ladite rampe (10) ; - un moyen de retenue (9) apte à assurer une fixation dudit moyen de raccordement (8) sur ladite tige (30).
Patent FR-3008077-A1 (FR)
Title: Conditionnement renfermant des produits en pastille et flan pour obtenir ledit conditionnement
Inventor: ROUSSELET GUILHEM
IPC: B65D75/38
Filed: 2013-07-04
Abstract: Le conditionnement comporte une couverture (10) et un diptyque (11), pour être agencé à la manière d'un livre. Le conditionnement comporte un étui (2) comportant une partie de couverture (26) et une partie de diptyque (27), ladite partie de couverture (26) formant ladite couverture (10), une première plaquette blister (3) et une deuxième plaquette blister (4) et la partie de diptyque (27) formant ledit diptyque (11) ; un panneau intermédiaire (30) de ladite partie de couverture (26) formant un dos (14) de ladite couverture (10) et un panneau intermédiaire (51) de ladite partie de diptyque (27) formant un dos (17) dudit diptyque (11), avec un côté (43) dudit panneau intermédiaire (30) de ladite partie de couverture (26) qui est relié par un pontet (18) à un côté (65) dudit panneau intermédiaire (51) de ladite partie de diptyque (27). Le flan est agencé pour former l'étui (2).
Patent FR-3008715-A1 (FR)
Title: Impregnation d'un revetement hvof par un lubrifiant
Inventor: MONERIE-MOULIN FRANCIS
IPC: C23C4/18
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention est relative à un procédé de protection d'un substrat métallique revêtu par procédé HVOF d'un revêtement de type WC-Co-Cr, comprenant l'application sur le revêtement d'un agent lubrifiant qui comprend de particules de lubrifiant solide incorporées dans un fluide ayant une tension superficielle suffisamment basse pour pénétrer dans les pores du revêtement et y entraîner les particules de lubrifiant solide.
Patent FR-3008983-A1 (FR)
Title: Viscosifiant a base de particules polymeriques filamenteuses
Inventor: CHARLEUX BERNADETTE
IPC: C09D7/43
Filed: 2013-07-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de particules polymériques sous forme de filaments constitués de copolymères à blocs, comme viscosifiants ou modificateurs de rhéologie de solutions aqueuses ou organiques. Plus particulièrement, l'invention concerne l'utilisation desdites particules polymériques filamenteuses pour améliorer la résistance au vieillissement d'une composition viscosifiante aqueuse ou organique.
Patent FR-2995087-A1 (FR)
Title: Capteur a ultrasons d'un systeme de mesure de distance equipant un vehicule
Inventor: CAI JING
IPC: G01S15/931
Filed: 2013-08-30
Abstract: Capteur à ultrasons pour un système de mesure de distance (10) installé à bord d'un véhicule et comprenant un capteur de température (2), le capteur de température (2) mesure la température du capteur à ultrasons (1).