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Patent FR-3101360-A1 (FR)
Title: Composition chimique pour retirer des residus en alliage nickel-platine d’un substrat, et procede de retrait de tels residus
Inventor: PIZZETTI CHRISTIAN
IPC: H01L21/465
Filed: 2019-09-27
Abstract: COMPOSITION CHIMIQUE POUR RETIRER DES RESIDUS EN ALLIAGE NICKEL-PLATINE D’UN SUBSTRAT, ET PROCEDE DE RETRAIT DE TELS RESIDUS La présente invention concerne une composition chimique pour retirer sélectivement des résidus en alliage nickel-platine d’un substrat, principalement caractérisée en ce qu’elle comprend des ions bromure à une concentration massique comprise entre 3% et 8%, de l’eau oxygénée à une concentration massique comprise entre 2% et 6%, et de l’eau. L’invention se rapporte également à un procédé de retrait sélectif de résidus en alliage nickel-platine d’un substrat, comprenant les étapes suivantes :- mélanger des ions bromure et de l’eau oxygénée dans de l’eau pour former une composition chimique selon l’une quelconque des revendications précédentes,- mettre en contact la composition chimique et le substrat pendant une durée suffisante pour retirer les résidus en alliage nickel-platine du substrat. Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3103485-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’un effluent issu d’une étape d’oligomérisation
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C7/20
Filed: 2019-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’un effluent issu d’une étape d’oligomérisation dans une étape de vaporisation. En particulier, l’étape d’oligomérisation est une étape de dimérisation de l’éthylène en but-1-ène par un système catalytique à base de nickel.
Patent FR-3107853-A1 (FR)
Title: Mesure de decadrage dans une preforme enroulee sur un tambour d’un moule d’injection
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-03-03
Abstract: Outillage de mesure de décadrage dans une préforme (20) au moins partiellement enroulée sur un tambour (25) d'un moule d'injection, la préforme (20) étant destinée à la fabrication d'une enveloppe (9) de carter (3) de turbomachine d'aéronef,  l’outillage comportant :     - deux organes supports (35) destinés à être fixés par rapport au tambour (25) ;      - au moins un organe radial de référence (37) destiné à être disposé par rapport à l'un des organes supports (35) de manière à former une référence radiale (X) ;     - un instrument de mesure d’angle (38) comportant un organe de référence angulaire (39) destiné à être orienté angulairement par rapport à l’organe radial de référence (37), l’instrument de mesure d’angle (38) étant configuré pour permettre une lecture de l’angle (D) entre l’organe radial de référence (37) et l’organe de référence angulaire (39).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111290-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C27/12
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention a pour objet un vitrage feuilleté bombé, notamment pour pare-brise de véhicule automobile, comprenant une première feuille de verre (1) liée adhésivement à une deuxième feuille de verre (2) au moyen d’un intercalaire de feuilletage, ladite première feuille de verre (1) comprenant une face (12) dite face 2 tournée vers ledit intercalaire de feuilletage et ladite deuxième feuille de verre (2) comprenant une face (22) dite face 4 opposée audit intercalaire de feuilletage, dans lequel ladite face 2 (12) comprend une zone (14), dite première zone, revêtue d’une couche de peinture minérale opaque obtenue à partir d’une composition de peinture aqueuse comprenant des pigments et une solution aqueuse de silicate alcalin, et ladite face 4 (22) comprend une zone (24), dite deuxième zone, revêtue d’un revêtement d’émail.
Patent FR-3113429-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'images
Inventor: MICHALLON JÉRÔME
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-08-17
Abstract: Dispositif d'acquisition d'images La présente description concerne un dispositif d'acquisition d'images comprenant un unique capteur (11) à photodétecteurs organiques (43), un filtre angulaire (13), et un filtre couleur (45) comportant :  - une ou des premières parties (451) adaptées à laisser passer au moins une longueur d'onde dans le visible, et  - une ou des deuxièmes parties (453) filtrant les longueurs d'onde hors du rouge et/ou du proche infrarouge, la deuxième partie ayant une surface approximativement égale à la surface d'un photodétecteur ou une surface supérieure ou égale à la surface de quatre photodétecteurs.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116671-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction de capacités de raccordement d’un réseau de distribution électrique
Inventor: ACHAICHIA PIERRE
IPC: H02J3/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé (20) de prédiction de capacités de raccordement associées respectivement à des nœuds (11) d’un réseau (10) de distribution électrique et obtenues en réponse à une application d’un vecteur de charge, ledit vecteur de charge comportant des charges de puissance à appliquer respectivement sur lesdits nœuds, ledit procédé de prédiction comportant :       une obtention (S20) de marges initiales en tension associées respectivement aux nœuds,   un calcul (S21) de capacités initiales de raccordement associées respectivement aux nœuds avant application du vecteur de charge, et de variations de tension induites en chaque nœud,  un calcul (S22) d’un modèle de dépendance électrique reliant les variations en tension en chaque nœud aux variations de charges de puissance en chaque nœud,   une estimation (S23) de capacités prédites de raccordement, à partir du vecteur de charge, des marges initiales en tension et du modèle de dépendance électrique.      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117766-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance corporelle a gamme de detection etendue
Inventor: PIERART LUC
IPC: G01N33/50
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention concerne un capteur pour la mesure d’un analyte corporel, le capteur comprenant un réseau de microaiguilles comprenant au moins deux microaiguilles, chacune des deux microaiguilles comprenant un revêtement recouvrant au moins en partie la surface active de la microaiguille, chacun des revêtements comprenant une biomolécule adaptée pour réagir avec un analyte prédéterminé, le revêtement étant configuré pour permettre une mesure électrochimique d’une concentration de l’analyte dans le liquide interstitiel dans une gamme de concentration prédéterminée, la gamme d’une des deux microaiguilles étant différente de la gamme de l’autre des deux microaiguilles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121434-A1 (FR)
Title: Réserve d’eau incendie mobile et procédé d’installation associé
Inventor: HOURCADET GRÉGORY
IPC: B65D90/20
Filed: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne le domaine de la lutte contre l’incendie.   En particulier, il concerne une réserve d’eau incendie (100) mobile et son procédé d’installation (200).  L’un des objectifs de cette invention est de réduire considérablement l’emprise foncière d’installation au sol des réserves incendie.  Pour cela, les inventeurs proposent une réserve d’eau incendie que l’on forme dans un conteneur maritime.   En effet, l’emprise au sol d’un conteneur maritime standard est de l’ordre de 15 m2 pour un volume disponible de 33 m3, tandis que l’emprise au sol d’un une réserve incendie souple est de l’ordre de 50 m2 avec une prise directe et environ 65 m2 avec une prise déportée, et ce, pour un volume d’eau de 30 m3.   Par ailleurs, l’installation d’une réserve d’eau incendie selon l’invention peut être réalisée avec des engins de manutention qui réduisent le temps d’installation.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123962-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation d’une probabilité d’un endommagement dû au ballottement d’un chargement liquide pendant une opération de transfert dudit chargement liquide entre deux ouvrages flottants
Inventor: CORBINEAU ERWAN
IPC: F17C13/02
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé (300) d’estimation d’une probabilité d’un endommagement dû au ballottement d’un chargement liquide pendant une opération de transfert dudit chargement liquide depuis un premier ouvrage flottant (1) vers un deuxième ouvrage flottant (40), le premier ouvrage flottant (1) et le deuxième ouvrage flottant (40) étant associés l’un à l’autre pendant ladite opération de transfert de telle sorte que le premier ouvrage flottant (1) et le deuxième ouvrage flottant (40) soient orientés selon un cap commun (99). Le procédé comprend des étapes d’estimer (307) une probabilité d’endommagement d’au moins une cuve d’au moins un desdits premier et deuxième ouvrages flottants (1, 40), et de fournir à un utilisateur (308) une indication en fonction de la probabilité d’endommagement ainsi estimée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126699-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection en integrité de biens sensibles
Inventor: BINESSE DOMINIQUE
IPC: B65D41/32
Filed: 2021-09-08
Abstract: Dispositif de protection en intégrité de biens sensibles La présente invention concerne un dispositif (10) de protection de biens sensibles, le dispositif (10) comprenant :   un contenant (13) ayant une ouverture (14) pour recevoir des biens sensibles, un couvercle (16) pour l’obturation de l’ouverture (14), une unité de fixation propre à fixer de manière irréversible le couvercle (16) sur le contenant (13) dans une position d’obturation de l’ouverture (14),   le couvercle (16) comprenant au moins une zone, dite zone d’amorce de rupture, de résistance plus faible que les autres zones du couvercle (16), la zone d’amorce de rupture étant propre à être endommagée avant l’unité de fixation suite à une tentative d’ouverture (14) du couvercle (16) fixé de manière irréversible sur le contenant (13).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3127324-A1 (FR)
Title: Système de démantèlement pour installation nucléaire
Inventor: LEFEBVRE XAVIER
IPC: G21F9/28
Filed: 2021-09-22
Abstract: Système de démantèlement pour installation nucléaire Ce système de démantèlement (1) pour une installation nucléaire comprend une partie fixe (2), configurée pour être reliée à l’installation nucléaire et un mât (4) porté par la partie fixe et s’étendant selon un axe vertical depuis la partie fixe vers le bas. Le mât comporte au moins deux modules (41, 43) assemblés entre eux et juxtaposés selon l’axe vertical, chaque module du mât étant un tronçon de cylindre droit comprenant une paroi cylindrique pleine et étanche, et définissant un volume intérieur, les volumes intérieurs respectifs des modules formant conjointement un volume intérieur étanche du mât. Le système de démantèlement comprend également un système de manutention (6) configuré pour faire descendre et remonter le mât par rapport à la partie fixe, selon l’axe vertical, et un outil (8), porté par le module (41) le plus bas du mât.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3136834-A1 (FR)
Title: Projecteur de phare de véhicule à guide de lumière
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: F21S43/239
Filed: 2022-06-16
Abstract: Ce projecteur comporte :  - un boîtier ;  - une source lumineuse (S), agencée à l’intérieur du boîtier pour émettre un faisceau lumineux (F) ;  - un guide de lumière, agencé pour guider le faisceau lumineux (F) à l’extérieur du boîtier, et comprenant :  une première partie (1), présentant une zone d’entrée (10) par laquelle le faisceau lumineux (F) est destiné à rentrer, et s’étendant suivant une première direction (X) ;  une deuxième partie (2), s’étendant suivant une deuxième direction (Y) oblique par rapport à la première direction (X) ;  une zone de jonction (3) entre les première et deuxième parties (1, 2) ;  remarquable en ce que la zone de jonction (3) est munie d’un organe de blocage (4), agencé pour bloquer partiellement le faisceau lumineux (F) se propageant de la première partie (1) du guide de lumière vers la deuxième partie (2) du guide de lumière.   Figure 1
Patent FR-3137245-A1 (FR)
Title: Procédés d’obtention et de collecte, équipement utilisateur et entité applicative configurés pour mettre en œuvre ces procédés
Inventor: HARTMANN CHARLES
IPC: H04L41/00
Filed: 2022-06-27
Abstract: Procédés d’obtention et de collecte, équipement utilisateur et entité applicative configurés pour mettre en œuvre ces procédés L’invention vise un procédé d’obtention d’informations par un équipement utilisateur (8) d’un réseau de communication cellulaire (NW), ledit procédé comprenant :  - une étape de réception, en provenance d’au moins une station de base (6,7) du réseau, d’informations représentatives de conditions de déploiement courantes d’au moins une cellule (C1-C6) du réseau gérée par ladite au moins une station de base ; et  - une étape de transmission à au moins une entité applicative du réseau de tout ou partie desdites informations reçues.  Figure 1
Patent FR-3134830-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’instalation de parement et/ou d’isolation de façade
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: E04F13/07
Filed: 2023-04-25
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’INSTALLATION DE PAREMENT ET/OU D’ISOLATION DE FAÇADE Le procédé (50) de recouvrement d’une façade comporte :- une étape (53) de pose de rails sur la façade, au moins une partie de ces rails ayant un moyen de fixation pour des éléments de couverture,- une étape (54) de relevé géométrique de la façade, - une étape (55) de fabrication d’éléments de couverture de façade, dont les dimensions sont fonction du relevé géométrique et de l’écartement entre des rails montés sur la façade, chaque élément de couverture ayant des moyens de fixation correspondant aux moyens de fixation de rails, et- une étape (56) de pose d’éléments de couverture sur les rails posés sur la façade, par déplacement de ces éléments de couverture le long des rails et d’immobilisation des éléments de couverture par les moyens de fixation des rails et des éléments de couverture.  Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-2007969-A1 (FR)
Title: Benzodiazepine derivs sedatives
IPC: C07F9/645
Filed: 1969-05-06
Abstract: (A) Cpds. of the general formula (I) R = H or (2-7C) lower alkanoyl (B) Salts of I. Sedatives. 4.69N NaOEt/MeOH (0.9 ml) was added to III (1 g.) in DMF (15 ml), stirred 0.5 h., and ethylene oxide (0.45 g.) in DMF (5 ml) added. The mixture was stirred 2 h. at 25 deg., 1 h. at 60 deg., evapd. in vac., and succinic anhydride (1.5 g.) in PhMe (50 ml) added. After refluxing 3 h., the mixture was cooled in ice, basified (NH4OH) and sepd. The H2O phase was treated with 3N-NaOH (5 ml), stirred 30 mins., acidified (cHCl), and basified (NH4OH), extd. with CH2Cl2, washed with brine (50 ml), dried and evapd. The residue in PhH (15 ml) was filtered through SiO2 (50 g), eluted with PhH (200 ml) and EtOAc (250 ml), the EtOAc evapd., dissolved in EtOH (5 ml), and HCl-EtOH added, giving I-HCl (R=H), m.p.195-7 deg.
Patent FR-2025217-A1 (FR)
Title: Excipient for pharmaceutical or veterinary c
IPC: A61K9/00
Filed: 1969-12-03
Abstract: Excipient comprises a water-in-oil emulsion (I) dispersed in a continuous aq. phase as an oil-in-water emulsion (II), the physiologically-active products being contained in both the discontinuous and continuous aq. phases. The compns. have the advantages of high fluidity, easy injectability, good immediate and delayed action, and the oily phase acts as an adjuvant for the products in both aq. phases.
Patent FR-2068598-A1 (FR)
Title: Marking polyamide contg fibres by degradation for decorative - effects
IPC: D06Q1/02
Filed: 1970-05-14
Abstract: Material contg. polyamide fibres (esp. nylon) and other fibres esp. polyester, wool or silk) may be marked by applying a paste cont. enough of a strong acid (esp. NaHSO4) to provoke local destruction of the polyamide on subsequent heat-treatment (e.g. at ca 200 degrees C). An interesting decorative effect may be obtained, esp. on knitted articles.
Patent FR-2109003-A1 (FR)
Title: Laser head - with multiple solid active elements and discharge tube optical pumping
IPC: H01S3/093
Filed: 1970-10-29
Abstract: In a laser head of the known type having at least one elongated active element optically pumped by >=1 discharge tube, the active part of which faces at least one part of the lateral surface of the active element, the optical pumping device is contained in a transverse plane to the direction defined by the active element. More especially the laser head has a series of discharge tubes forming the optical pumping system, in a series of transverse, parallel planes, and the active medium consists of a bundle of elongated elements, at least one part of the optical pumping system being arranged between two active elements.
Patent FR-2090111-A1 (FR)
Title: Ptfe gas evolving boundary layer - on continuous casting mould
IPC: B22D11/04
Filed: 1971-05-18
Abstract: Continuous casting of metal sections comprises a continuous casting mould, which to start with is closed at the bottom by a retractable closure, and direct application of water cooling to the surface of the casting as it emerges from the mould. Prior to use, the inner wall surfaces of the mould are coated with an adhering layer of a sublimable material, which on casting forms a continuous intermediate layer of products of sublimation from the layer between the layer and the casting: the pressure of this is equal to the metallostatic pressure of the molten metal. The process is employed for the continuous casting of Al and its alloys.
Patent FR-2100688-A1 (FR)
Title: Phthalimido alkyl mercapto carboxylic acids and their prepn - as anabolic agents
IPC: A23K1/16
Filed: 1971-05-26
Abstract: Novel cpds (I) and their salts with acids or bases where m is 0-4, n is 1-5, R' is H or 1-5C alkyl; R2 and R3 are CN, COOH, CONR' CONR4R5, 1-15C carbalkoxy or NR4 R5; R4 and R5 are H, 1-6C alkyl or NR4R5 is a 5- or 6-membered heterocyclic ring; or R2 and R3 are together CO-O-CO or CO-N(R4)-CO are prepd by methods in involving formation of a thioether, formation of the chain-(CH2)n-by condensation or addition across a double bond, ester, amide anhydrate and cyclic amide formation or formation of the phthalimido residue.
Patent FR-2094082-A1 (FR)
Title: Azetidin - 2 - ones from penicillins - are inter mediates to antibact - ceph-3-ems
IPC: C07F9/568
Filed: 1971-06-07
Abstract: Title cpds. have formula (I), where Ra1 is an amino-gp. protector and Rb1 is H or acyl -S-CR3R4-CHR5-O-COX (II) or Ra1 and Rb1 together form a bivalent amino-gp. protector; Ra, Rb and Rc are hydrocarbon radicals opt. substd. R2 is a carboxyl-gp. protector R3 and R4 are H or an aliphatic hydrocarbon radical opt. substd; R5 is H or an aliphatic or araliphatic hydrocarbon radical opt. substd. They are prepd. from (II), where X is an etherified SH or OH gp. such that the COX gp. is removable under moderate conditions not affecting the gp; COORa2. (II) are synthesised from penicillin-type cpds.
Patent FR-2099696-A1 (FR)
Title: Acidic glutaraldehyde soln for sterilising - contaminated objects
Filed: 1971-07-30
Abstract: Contaminated laboratory, surgical, dental and other equipment is sterilised using a 1 - 2% aqs. soln. of glutaraldehyde of pH 2-5 at 65 - 70 degrees C. The soln. is capable of killing spores such as Bacillus subtilis and Clostridium sporogenes.
Patent FR-2186250-A1 (FR)
Title: 2-alkyl-4-alkoxy-5-morpholino-3(2h)-pyridazinones prepn - used as analgesics
IPC: C07D413/04
Filed: 1972-05-31
Abstract: Title cpds. (I): (where R1 is alkyl and R2 is alkoxy) are prepd. by reacting a corresp. 2-alkyl-4,5-dihalo-3(2H) pyridazinone with morpholine, opt. in solvent, then heating product with an alcoholate to introduce R2 gp. in 4-posn.
Patent FR-2196875-A1 (FR)
Title: Electrode wire for gas shielded arc welding - esp for welding thin plates of ferritic steels with reduced spatter
IPC: B23K35/30
Filed: 1972-08-22
Abstract: The wire is used in welding or weld depositing ferritic steels and has the compsn. (by wt.) 0.03-0.2k% C, 1.50-2.80% Mn, 0.20-1.50% Si, is not >0.08% residual Al, 0.1-0.6 (0.15-0.25)% Zr, bal. Fe. =0.3% Al and opt. =0.5% Ti may be added to improve weld props. The wire can be used under reversed or direct polarity welding modes, the latter mode allowing high weld deposition rates.
Patent FR-2217478-A1 (FR)
Title: Epoxy resin and tar binder - for high resistance road surfacing and flooring compsns
IPC: C08L95/00
Filed: 1972-10-19
Abstract: The tar is pref. of the NS3 type of viscosity 15-40 secs. (STV viscometer, 10 mm orifice at 30 degrees C), or the NS1 type of viscosity 40-120 secs. (4mm orifice). The liquid epoxy resin has a density of 1.17 and an epoxy equiv. of 190 g. The hardener is a polyamide or an amine e.g. diethylene triamine or a liquid prod. with a density is approx 1, an amine index of 520-550 and an amine equiv. is approx. 80. The tar pref. comprises 55-75 wt. % of the binder and the resin/hardener mixt. 25-45%. In combination with conventional gravels and siliceous filler the binder forms round surfacing and industrial flooring compsns. with high dynamic and static stress resistance and antiberosene characteristics.
Patent FR-2241279-A1 (FR)
Title: Letter box assembly of plastic trays - cutouts on tray walls allow partial nesting when trays are pivoted open
IPC: A47G29/12
Filed: 1973-07-13
Abstract: Individual letter boxes are assembled to form a single unit without horizontal dividers between the compartments, this space being used as the letter slot. Each box is a single plastic or aluminium tray and is provided with pivots (4) each side. A number of trays are assembled together to form a single unit (1), each unit being joined to the next giving as many boxes as required. Held in position by a lock, each tray tips forward to give access when released (A). In this position, the trays are held by their rear edges butting against the upper tray and their front lower sides resting in cutouts in the tray below.
Patent FR-2194734-A1 (FR)
Title: Reaction prods of a condensn resin and a polymn resin - used as additives to binders for lacquers and coatings
IPC: C08G18/40
Filed: 1973-07-20
Abstract: A resinous prod. of compsn. 'Condensn. resin-(X)-Polymsn resin' is used as additive to lacquers and coating to prevent formation of superficial flaws during appln. and curing. Amt required is not 2% (w.r.t. binder) (X) represents >=1 residue(s), linking the condensn with the polymn. resin component of a di- or polyfunctional di- or polyisocyanate molecule, partly or completely etherified amino-resin, siloxane, or org. acid dianhydride, or a direct link between the resin components via >=1 reactive gp; the difference of the av. solubility parameters of the resin components not being substantially above 2. An alkyd resin cocondensed with a vinyltoluene/beta-hydroxypropylmethacrylate /i-butylmethacrylate copolymer, and cross-linked with hexamethoxy methylmethylamine is typical.
Patent FR-2244948-A1 (FR)
Title: Stop cock having special flow path for low rate setting - formed by recess in valve member
IPC: F16K1/34
Filed: 1973-09-21
Abstract: The valve member has a seating surface cooperating with a resilient valve seat arranged in a groove of the valve housing. The surface of the valve member has a recess through which fluid may pass between the inlet and outlet sides of the valve seat while the remainder of the surface of the valve member makes sealing contact with the valve seat. Opening movement of the valve member exposes the full flow area of the seat while closing movement causes the resilient seat to extrude into the recess for the complete closing of the valve.
Patent FR-2270935-A1 (FR)
Title: Liquid flow diffuser for water softeners etc. - is porous block of solid particles stuck together with synthetic resin
IPC: C02F1/00
Filed: 1973-10-31
Abstract: The block comprises a mass of solid particles glued together at points of mutual contact by a synthetic resin which coats the particles, the face of the block which is presented towards inflowing liquid having a concavity leading into the diffuser passages between the particles. Particles can be poured into a mould of the same form as the passage to be filled by the block, a liquid resin being poured over the particles while the concavity is formed by temporary inserts which are removed after the resin has set. The block can give an almost perfect flow distribution and is simply and inexpensively produced for any cross-sectional shape.