baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2851827-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en place et de fixation rapide d'un barillet de composant optique.
Inventor: PERROT MINNOT ETIENNE
IPC: G02B7/14
Filed: 2003-02-27
Abstract: Le système permet à un opérateur de positionner, et de verrouiller le positionnement d'un élément optique sur son barillet (5) par une seule manoeuvre.Le barillet (5) de l'élément optique est équipé d'une poignée pivotante (11), de préférence semi-circulaire, dont les deux extrémités (12) prennent appui dans un crochet (3) solidaire du dispositif sur lequel le barillet est positionné. Le rabattement de la poignée (11) sur le côté du barillet (5) permet d'appliquer une force en prenant appui sous le crochet (3) et de maintenir en place le barillet (5).Application au système optique, tel que les lasers de puissance.
Patent FR-2853854-A1 (FR)
Title: Caractere d'estampage, de decoupe et/ou de sertissage et son procede de fabrication
Inventor: BORNAREL YANICK
IPC: B21D22/02
Filed: 2003-04-17
Abstract: Ce caractère comprend un poinçon et/ou une matrice (M,M') aptes à être montés chacun sur un support (S) au moyen duquel ils sont déplacés ou maintenus en place pour emboutir, découper et/ou sertir une plaque ou un matériau en feuille, notamment une plaque minéralogique ou signalétique. Le poinçon et/ou la matrice (M) comprennent chacun un corps (10) définissant leur relief (12) d'estampage ou de découpe et une semelle (20) sur laquelle est monté ce corps (10) et qui est pourvue de moyens (32, 34) de montage amovible (F2) sur le support (S).
Patent FR-2855707-A1 (FR)
Title: Communication establishing method for fixed telephone network, involves identifying binary structure specific to SMS protocol in establishment message preamble, and submitting SMS content according to identified protocol
Inventor: LELOUP PHILIPPE
IPC: H04Q5/00
Filed: 2003-06-02
Abstract: The method involves sending an establishment message from a destination terminal (50) to a transmitter terminal (30) according to a short message service (SMS) protocol. The terminal (30) analyzes the message to identify a binary structure specific to the protocol in preamble of the message. The terminal (30) submits content of an SMS to the terminal (50) according to the identified protocol. An independent claim is also included for a telecommunication terminal.
Patent FR-2855881-A1 (FR)
Title: Architecture d'un systeme multistatique acoustique
Inventor: BAUDOUX JEAN PIERRE
IPC: G01S13/00
Filed: 2003-06-06
Abstract: La présente invention concerne un système sonar multistatique disposant d'un mode particulier de communication entre la base émettrice et les bases réceptrices chargées de la détection des échos sonars. Ce système permet notamment de s'affranchir des inconvénients occasionnés par l'utilisation de communications radio ou de communications par satellite généralement utilisées.Le signal émis par la base émettrice comporte une impulsion de préavis véhiculant des informations relatives au mode de fonctionnement du système selon l'invention, en particulier l'instant d'émission, et une impulsion sonar proprement dite.Ce système est notamment destiné à une utilisation par des bâtiments sous-marins en plongée, pour la détection et la localisation d'objets environnants ou le contrôle de positionnement d'un véhicule sous-marin autonome.
Patent FR-2856051-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de ferrates
Inventor: COJAN JEAN YVES
IPC: C02F1/72
Filed: 2003-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de ferrates de métaux alcalins et alcalino-terreux, qui comprend les étapes suivantes :a) on mélange un composé de fer trivalent avec de la potasse et éventuellement du persulfate ;b) on chauffe le mélange à une température comprise dans la gamme allant d'environ 250 à environ 500 °C pendant environ 1 à 10 h.L'invention concerne aussi l'utilisation des ferrates obtenus par ce procédé.
Patent FR-2857527-A1 (FR)
Title: Compression contextuelle d'images numeriques
Inventor: FALZON FREDERIC
IPC: H04N7/26
Filed: 2003-07-11
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la compression de données d'images numériques par transformée en ondelettes. Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (PM) munis i) d'un module (M1) de transformation de données d'image numériques en coefficients d'ondelettes répartis dans des sous-bandes, ii) d'un module (M2) chargé d'estimer pour chaque coefficient de chaque sous-bande de l'image, de premier et second jeux de paramètres de prédiction, associés respectivement à des directions dites « nord-sud » et « ouest-est », en fonction des valeurs des coefficients d'ondelettes de ses voisins nord ou ouest, iii) d'un module (M3) de quantification des coefficients d'ondelettes, et iv) d'un module (M4) de codage entropique chargé de déterminer pour chaque coefficient de chaque sous-bande de l'image des valeurs de prédiction de l'espérance et de la largeur d'une fonction laplacienne, représentative de sa densité de probabilité, en fonction desdits premier et/ou second jeux de paramètres de prédiction et du coefficient d'ondelettes quantifié de son voisin nord ou de son voisin ouest, et de coder de façon entropique les coefficients d'ondelettes quantifiés à l'aide des espérances et largeurs associées déterminées.
Patent FR-2842620-A1 (FR)
Title: Procede et systeme destines a realiser une selection entre deux signaux de sortie de capteurs dans un systeme de papillon des gaz electronique
Inventor: PURSIFULL ROSS DYKSTRA
IPC: G05B9/03
Filed: 2003-07-11
Abstract: Procédé et système destinés à sélectionner l'un d'une pluralité de signaux de tension générés par une pluralité de capteurs en réponse à une entrée de capteur commune. Le procédé détermine quel capteur utiliser sur la base d'une comparaison des sorties des capteurs les unes aux autres et à des valeurs connues.
Patent FR-2858638-A1 (FR)
Title: Closet bowl for use with e.g. urinal, has primary and secondary plungers, where secondary plunger is intended for evacuation of liquid originating from urinal
Inventor: MAUDUIT DANIEL
IPC: E03D11/02
Filed: 2003-08-08
Abstract: The bowl includes a primary plunger (1) and a secondary plunger (2), where the secondary plunger is intended for the evacuation of liquid originating from another apparatus e.g. a urinal. The secondary plunger has an inlet port (3) situated at the level of a fixing zone (10) of a lavatory seat and an outlet port (4) at the level of an outlet end of the bowl.
Patent FR-2859228-A1 (FR)
Title: Stake e.g. building stake, pavior penetration stake and construction stake, for use in public works field, has steel rod whose sharp tapered end includes base and is presented in shape of pyramid frustum with four sides
Inventor: CLEUET SYLVAIN
IPC: E04H12/22
Filed: 2003-08-26
Abstract: The stake (1) has a steel rod (2) whose sharp tapered end (3) has a base (4) connected to the rod. The base has a circular or elliptic shape. The tapered end is presented in the shape of a pyramid frustum with four sides. The opposite sides of the pyramid frustum have equal heights and adjacent sides (10, 11) of the frustum have different heights which are measured from an apex (6) of the frustum to the base.
Patent FR-2845177-A1 (FR)
Title: Protocole de priorite d'acces pour systeme informatique
Inventor: ROGERS PAUL L
IPC: G06F13/14
Filed: 2003-09-17
Abstract: Un système informatique a de multiples agents (100, 102) partageant une ressource (112). Lorsqu'une demande d'accès à la ressource partagée est refusée, un compteur (108, 110) est initialisé. Chaque transaction subséquente pour la ressource partagée est comptée. Lorsque le compteur atteint un seuil, la priorité de la demande d'accès est augmentée. Le seuil peut être programmable. Les demandes peuvent être triées en files d'attente, chaque file d'attente ayant un seuil programmable séparément. De multiples demandes d'une file d'attente peuvent ensuite être accordées sans interruption. Dans un exemple de mode de réalisation, une mémoire cache (326) a de multiples files d'attente (306, 308, 310, 312), et chaque file d'attente a un compteur associé (316, 318, 320, 322) avec un seuil programmable.
Patent FR-2845463-A1 (FR)
Title: Engine glow plug sensor comprises cylindrical casing containing tubular element having electrically operated heat generating element connected to central metallic rod with combustion pressure sensor
Inventor: MURAI HIROYUKI
IPC: F23Q7/00
Filed: 2003-10-03
Abstract: The glow plug (100) comprises a cylindrical casing (201) with one end near the combustion chamber (1a). A tubular element (202) is held inside the casing such that its first end goes past the casing first end. A heat generating element (203) inside the tubular element generates heat in response to a supplied electrical current. A central metallic rod (204) has one end connected electrically to the heat generator and the other end passing beyond the casing other end. A combustion pressure sensor (300), located at the end of the casing, detects the engine combustion pressure which is transmitted through the central rod in the form of an axial force acting on the tubular element.  An Independent claim is included for a method of installing the glow plug in an engine.
Patent FR-2862134-A1 (FR)
Title: Electrophoretic capillary analysis of biological sample uses negatively charged antibodies with antigen specificity for predetermined target protein
Inventor: ROBERT FREDERIC
IPC: C07K16/06
Filed: 2003-11-12
Abstract: Analyzing a biological sample by capillary electrophoresis consists of initiating negatively charged modified antibodies so that they migrate to a zone outside the migration zone of the sample's proteins when they are separated during electrophoresis, with the antibodies having an antigen specificity for a predetermined target protein. The constituents of a first aliquot part of the biological sample are separated by capillary electrophoresis in the presence of the negatively charged antibodies capable of forming an antigen-antibody complex with a protein that might be present in the sample, and the separated constituents are detected. The electrophoretic profile obtained in the first stage is compared with the profile of the constituents of another aliquot part of the same sample separated by capillary electrophoresis in the absence of the modified antibodies.
Patent FR-2857782-A1 (FR)
Title: Anisotropic conductive film for e.g. micro electro mechanical system, has multiple conductive inserts, each having body that is asymmetrical with respect to normal at film main plane after assembling inserts with two contact zones
Inventor: BRUN JEAN
IPC: H01L21/48
Filed: 2003-07-18
Abstract: The film (300) has an insulating layer (307) and multiple conductive inserts (301) traversing the layer. Each insert has a body asymmetrical with respect to a normal at a main plane of the film, after assembling the inserts with two contact zones (303, 306) situated their either sides. The assembling of the inserts with the contact zones makes a predetermined angle with respect to the normal. An independent claim is also included for a method of fabricating an anisotropic conductor film having conductive inserts.
Patent FR-2870712-A1 (FR)
Inventor: GOURNAY JOSE
IPC: A61B17/70
Filed: 2004-05-26
Abstract: Implant for a spinal osteosynthesis device, characterized in that it comprises a longitudinal orifice (12) and means for immobilizing a rod (7, 10) inside said orifice (12), and a lateral extension (13) provided with an aperture (14) for the passage of a screw (15), designed so that said screw (15) can fix it on an iliac bone. <??>Implant for a spinal osteosynthesis device, characterized in that it comprises a first part formed by an implant of the above type, and a second part formed by a sacral plate (1) provided with a longitudinal rod (10), which can be fitted into and immobilized in rotation and in translation in said longitudinal orifice (12), and with a threaded protrusion (5) for fitting of a connector (6). <??>Assembly formed by an implant for a spinal osteosynthesis device of the above type consisting of two parts, a connector (6) for attachment to a rod (7), and a nut (9) for immobilizing said connector (6) on said implant.
Patent FR-2855875-A1 (FR)
Title: Detection de l'ecoulement pour la determination de resultats de tests
Inventor: SHARROCK STEPHEN PAUL
IPC: G01N21/27
Filed: 2004-06-04
Abstract: Un dispositif de lecture de résultat de test pour la lecture du résultat d'un test effectué en utilisant un porteur de transport de liquide peut comprendre au moins une source de lumière capable d'émettre de la lumière incidente sur au moins l'une de deux ou plusieurs zones du porteur séparées spatialement, un photodétecteur positionné de manière à pouvoir détecter la lumière provenant de chacune desdites deux zones et produisant des signaux représentant la présence ou l'absence d'un échantillon fluide dans la zone respective, et un circuit de calcul. Le circuit de calcul peut réagir aux signaux pour calculer un débit pour un fluide s'écoulant le long du porteur, comparer le débit calculé avec des limites supérieure et inférieure, et rejeter le résultat du test si le débit calculé est en dehors des limites supérieure et inférieure.
Patent FR-2871590-A1 (FR)
Title: Procede de chargement d'un logiciel en langage intermediaire oriente objet dans un appareil portatif.
Inventor: VANDEWALLE JEAN JACQUES
IPC: G06F9/445
Filed: 2004-06-15
Abstract: L'invention propose un procédé de chargement d'un logiciel comprenant plusieurs modules (7) à charger dans la mémoire non volatile d'un appareil numérique portatif (5), le chargement d'au moins un des modules comprend les étapes suivantes :-tester l'existence d'une structure de données associée à ce module dans la mémoire non volatile (6) et créer le cas échéant cette structure de données (62) en la marquant comme non chargée ;-résoudre les liens pour l'ensemble des éléments internes puis marquer cette structure de données comme chargée (621) ;-pour chaque autre module référencé dans le module en cours de chargement, tester l'existence d'une structure de données associée et le cas échéant la créer et la marquer comme non chargée.L'invention réduit notamment l'espace occupé par le logiciel embarqué au fur et à mesure du chargement des modules .
Patent FR-2871937-A1 (FR)
Title: Formation of insulating nanostructured materials by controlled growth on a semiconductor material for the fabrication of capacitance devices such as Dynamic Random Access Memory
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: C23C16/30
Filed: 2004-06-16
Abstract: The formation of dielectric material nanostructured above a semiconductor material consists of a cycle of molecular reactions and saturation of the surfaces : The formation of dielectric material nanostructured above a semiconductor material consists of a cycle of molecular reactions and saturation of the surfaces comprises the following successive and indissociable stages: (A) growth with a factor alpha 1 a quarter of a mono-layer MC0 of the quaternary compound containing the oxynitrides with a base of the isotopes of germanium, hafnium, lutetium and lanthanides; (B) growth with a factor alpha 2 of a mono-layer MC1 of the binary or ternary or quaternary compound containing the oxides and oxynitrides with a base of the isotopes of hafnium, lutetium and lanthanides; (C) growth with a factorbeta 1 of a quarter of a mono-layer MC2 of the binary or ternary or quaternary compound containing oxides and oxynitrides with a base of the isotopes of hafnium, lutetium, lanthanides, titanium and aluminium; (D) growth with a factor alpha 3 of a quarter of a mono-layer MC1 of the binary or ternary or quaternary compound containing the oxides and oxynitrides with a base of the isotopes of hafnium, lutetium and lanthanides; (E) growth with a factor beta 2 of a mono-layer of the binary or ternary or quaternary compound containing the oxides and oxynitrides with a base of the isotopes of hafnium, lutetium, lanthanides, titanium and aluminium; (F) growth with a factor delta 1 of a quarter of a mono-layer MC3 of the quaternary compound containing the oxynitrides with a base of the isotopes of silicon, germanium, hafnium, lutetium, lanthanides, titanium, tantalum, tungsten, ruthenium, rhenium, cobalt, molybdenum, nickel and aluminium.
Patent FR-2872676-A1 (FR)
Title: Pool e.g. swimming pool, covering device, has pole unit disposed between upper convex shape flexible cover forming unit and lower concave shape flexible cover forming unit, and stressing unit to stress circumference of cover forming units
Inventor: GARCIA REYNALD
IPC: E04H4/10
Filed: 2004-07-08
Abstract: The device has an upper convex shape flexible cover forming unit (1), a lower concave shape flexible cover forming unit (2), and a pole unit (3) disposed between the upper and lower cover forming units. The units (1, 2) are connected to each other on a part of their circumference. The pole unit exerts a stress between the units (1, 2). A stressing unit (20) stresses the circumference of the cover forming units. An independent claim is also included for an installation constituted of a pool and a pool covering device.
Patent FR-2874055-A1 (FR)
Title: Commande de dosage a deux lois de regulation dissociees pour regulateur de secours
Inventor: POITOUT SYLVAIN
IPC: F02C9/28
Filed: 2004-08-04
Abstract: Régulateur hydromécanique pour commander le débit de carburant injecté dans une turbomachine par l'intermédiaire d'un doseur de carburant (10), comportant une balance tachymétrique (20) ayant un fléau à deux bras (24, 26) mobile autour d'un axe d'articulation (22) sous l'action d'au moins une première force F1 appliquée par une tige de commande (18) du doseur de carburant par l'intermédiaire d'un premier organe élastique (28), et une tige (36) associée à un piston de commande (38) pour appliquer sur le fléau de la balance, par l'intermédiaire d'un second organe élastique (40), une force antagoniste F4 à la première force F1, de sorte à provoquer une ouverture supplémentaire du doseur de carburant lors du passage d'une première loi d'accélération moteur à une seconde loi d'accélération moteur.
Patent FR-2874788-A1 (FR)
Inventor: VAILLANT JOSEPH
IPC: A01L7/02
Filed: 2004-09-03
Abstract: A pad for the plantar arch of a shod hoof of an animal is characterized in that the pad is made of a synthetic material whose hardness/durometer ranges from 5 to 25 Shore A.
Patent FR-2880355-A1 (FR)
Title: Crible pour bio-impacteur, bio-impacteur equipe d'un tel crible
Inventor: BRIDENNE PIERRE
IPC: C12M1/26
Filed: 2004-12-31
Abstract: Crible 2 pour bio-impacteur 1, caractérisé en ce qu'il comprend des passages 6 pour de l'air depuis l'amont M vers l'aval V du crible 2, les passages 6 ayant une section progressivement rétrécie depuis un orifice d'entrée 11 vers un orifice de sortie 12. De préférence, les orifices d'entrée 11 sont jointifs entre eux et forment: une arrête vive 13 sur toute leur périphérie, et les orifices de sortie 12 sont circulaires. Dans un mode de réalisation préféré, les orifices d'entrée 11 sont hexagonaux, et les passages 6 ont une extrémité cylindrique 16 au voisinage de l'orifice de sortie 12 entouré d'une faible épaisseur de matière.Un tel crible est particulièrement adapté à recueillir des grosses particules, telles des moisissures et des levures sur un milieu de culture 4 porté par le bio-impacteur 1.
Patent FR-2867165-A1 (FR)
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: B65D83/00
Filed: 2004-03-03
Abstract: The device has a wall (3) rotatable relatively to another wall around a rotational axis (7). The wall (3) has a peripheral edge (51) having a portion that is in watertight engagement with an inner surface of a housing, when the wall (3) is rotated around the axis. The wall delimits an outlet orifice (14) for permitting distribution of a cosmetic product in response to a decrease of an angular gap defined between the walls. An independent claim is also included for an assembly including two product distributing devices.
Patent FR-2868837-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de debit d'un fluide
Inventor: ZIMMERMANN MARKUS
IPC: G01F1/704
Filed: 2004-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mesure du débit d'un fluide s'écoulant dans une canalisation.Selon le procédé :-le fluide est séparé en deux parties, s'écoulant alors dans deux branches (20, 22), puis les deux parties sont recombinées dans une tubulure de sortie (14),- une différence est créée entre la température du fluide dans l'une des deux branches (20, 22) et la température du fluide dans l'autre branche,- la section de passage du fluide dans chacune des deux branches est modulée tout en maintenant constante la section de passage totale du fluide dans les deux branches de sorte que la température du fluide dans la tubulure de sortie (14) varie de façon modulée,- les variations de température du fluide dans la tubulure de sortie (14) sont détectées en fonction du temps, et- le débit du fluide dans la canalisation est déterminée à partir de la détection de température en fonction du temps.Application à la mesure peu onéreuse des faibles débits.
Patent FR-2876147-A1 (FR)
Title: Conduit d'echappement
Inventor: SAGET MARC
IPC: F01N13/08
Filed: 2004-10-01
Abstract: L'invention concerne un conduit d'échappement (1) qui comporte, d'une part, un tube externe (3) et un tube interne (2) positionné à l'intérieur du tube externe (3) de manière à délimiter, entre ces deux tubes (2 ; 3), un volume périphérique (4) à l'intérieur duquel est implanté un matériau (5) pour une isolation thermique de ce conduit (1), d'autre part et au niveau d'une première extrémité (6) de ce conduit (1), un premier moyen (8) de raccordement à un premier élément d'échappement et, d'autre part encore et au niveau d'une seconde extrémité (7) de ce conduit (1), un second moyen (9) pour un raccordement de ce conduit (1) à un second élément d'échappement que comporte ladite ligne d'échappement.Ce conduit (1) est caractérisé par le fait qu'il comporte, à proximité de sa seconde extrémité (7), des moyens (10) pour empêcher une pénétration des gaz d'échappement, circulant à l'intérieur du tube interne (2), dans le volume périphérique (4) délimité par ce tube interne (2) et le tube externe (3).
Patent FR-2877055-A1 (FR)
Title: Fuel injection device for internal combustion engine e.g. diesel engine, of motor vehicle, has injector with body having cooling cavities filled of coolant to dissipate heat from injection nozzle, where cavities are closed tightly by pin
Inventor: HAMADANI GILLES
IPC: F02M53/04
Filed: 2004-10-21
Abstract: The device (10) has an injector (28) with a body (30) comprising cooling cavities (42) filled with a coolant (44) to dissipate the heat from an injection nozzle (32). Each cavity is closed in a tight manner by a pin (46) and forms a thermal bridge in the body. The cavities extend axially in an annular wall (48) of the body and are distributed angularly in a regular manner around a main axis of the device.
Patent FR-2877569-A1 (FR)
Title: Pigment wetting agent for cosmetics comprises mixture of monoesters and diesters of butylene glycol and lauric acid
Inventor: RODIER JEAN DAVID
IPC: A61K8/97
Filed: 2004-11-05
Abstract: The mixtures contains 40-60 wt % of monoesters and the lauric acid (50-60 wt %). An independent claim is also included for dispersion of the above mixture.
Patent FR-2879291-A1 (FR)
Title: Refractometre a reseau de bragg en angle, utilisant la puissance optique difractee vers le continuum de modes radiatifs.
Inventor: LAFFONT GUILLAUME
IPC: G01N21/41
Filed: 2004-12-10
Abstract: Réfractomère à réseau de Bragg en angle, utilisant la puissance optique diffractée vers le continuum de modes radiatifs.Ce réfractomètre comprend au moins un guide d'onde optique (2) comportant au moins un réseau de Bragg en angle (4), formé dans une partie du guide d'onde, qui est mise en contact avec un milieu (7) dont l'indice de réfraction est à déterminer, une source de lumière (10) couplée au guide d'onde pour y envoyer cette lumière et la faire interagir avec le réseau, des moyens (17) de mesure de la puissance optique de la lumière diffractée vers le continuum de modes radiatifs, lors de l'interaction de la lumière émise par la source avec le réseau, et des moyens (22) de traitement électronique pour fournir la valeur de l'indice de réfraction du milieu à partir de cette puissance optique.