baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009974-A1 (FR)
Inventor: HANNA KENNETH SCOTT
IPC: B05B1/18
Filed: 2014-08-28
Abstract: Ensemble douche (10, 10A, 10B, 10C, 10D, 10E, 10F) pouvant inclure un dispositif de douche (14, 14A, 14B, 14C, 14D, 14E, 14F) incluant un logement de dispositif définissant une admission (38) communiquant avec une chambre d'admission (102), un refoulement (66, 114) et un passage d'eau (46, 46A, 46B, 46C, 46D, 46E, 46F) communiquant entre la chambre d'admission (102) et le refoulement (66, 114), le logement de dispositif définissant en outre un réceptacle (94, 94A, 94B, 94C, 94D, 94E, 94F) ayant une extrémité fermée et une extrémité ouverte, la chambre d'admission (102) étant derrière l'extrémité fermée, le passage d'eau (46, 46A, 46B, 46C, 46D, 46E, 46F) s'étendant le long du réceptacle (94, 94A, 94B, 94C, 94D, 94E, 94F) de l'extrémité fermée vers l'extrémité ouverte ; et un second dispositif (16, 16A, 16B, 16C, 16D, 16E, 16F) pouvant être supporté dans le réceptacle (94, 94A, 94B, 94C, 94 D, 94E, 94F).
Patent FR-3026492-A1 (FR)
Title: Detection directionnelle de defaut terre dans un reseau de distribution electrique
Inventor: DROUERE BERNARD
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-09-29
Abstract: Procédé de détermination directionnelle d'un défaut à la terre dans un réseau de distribution électrique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : Détermination (E2) d'un phaseur de courant résiduel et d'un phaseur de tension résiduelle, et de leurs modules, Détermination (E3) d'un courant actif, Comparaison (E7) du module de phaseur de tension résiduelle avec un seuil (SVR), et tant que le module de phaseur de tension résiduelle reste supérieur au seuil (SVR) ou à une fraction du seuil (SVR), et pour un nombre prédéterminé d'itérations : Détermination (E9, E12) de l'intégrale du courant actif et de son signe, Détermination (E5) du nombre de fois où le module du phaseur de courant résiduel est supérieur à un seuil prédéterminé (SIR), au cours du nombre prédéterminé d'itérations, Si le module du phaseur de courant résiduel est supérieur au seuil prédéterminé (SIR) au moins une fois, au cours du nombre prédéterminé d'itérations, Détermination (E16) de la localisation amont ou aval du défaut en fonction du nombre de fois où le signe de l'intégrale du courant actif a été positif ou négatif au cours du nombre prédéterminé d'itérations.
Patent FR-3029465-A1 (FR)
Title: Transmission automatique pour vehicule hybride
Inventor: LECOMTE OLIVIER
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention a pour objet une transmission automatique pour véhicule hybride Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique comprenant : - un arbre d'entrée (AE) entraîné par le moteur thermique, - une roue, une couronne ou un pignon de sortie (RCPS), - un élément stationnaire (ES), tel qu'un carter par exemple, - une machine électrique (ME) dont le stator (ST) est solidaire de l'élément stationnaire (ES), - des premier, deuxième, troisième, quatrième et cinquième organes de transmission sélective de couple (C124 ; C345 ; C1; C23 ; C5) pouvant être engagés ou activés sélectivement pour établir différents rapports de transmission. Transmission automatique caractérisée en ce qu'elle comprend, en outre, un unique train planétaire double du type Ravigneaux (TPR) dont les éléments fonctionnels constitutifs sont arrangés en deux étages de trains planétaires (ET1 et ET2) reliés par les organes précités à l'arbre d'entrée (AE) et à l'élément stationnaire (ES), et en ce que le rotor (RO) de la machine électrique (ME) est monté sur un élément fonctionnel (R1) d'injection du mouvement du train (TPR).
Patent FR-3030635-A1 (FR)
Title: Vanne comportant des moyens d'actionnement entre deux conduits d’entree
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M26/21
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne une vanne (1) comportant un corps (2) délimitant deux conduits d'entrée (3, 4) de fluide débouchant dans un conduit de sortie (5) du fluide en formant une intersection (6) dans laquelle est monté un papillon (10) relié à un moteur (9) d'actionnement du papillon entre une première position extrême dans laquelle le papillon (10) permet l'entrée d'air et dirige l'air principalement vers le conduit de sortie (5), en direction du moteur (9), et une deuxième position extrême dans laquelle le papillon (10) permet une entrée d'air et de gaz de recirculation et dirige le fluide principalement vers le conduit de sortie (5).
Patent FR-3030751-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etat d'une barriere thermique par endoscopie
Inventor: MALIE ANDRE HUBERT LOUIS
IPC: G01N21/63
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'état d'une barrière thermique par endoscopie comprenant les étapes suivantes : a) introduction d'une sonde endoscopique à l'intérieur d'un moteur, le moteur comprenant une pièce revêtue par une barrière thermique dont la couche externe comprend un oxyde de terre rare apte à produire une couleur autre que le noir et le blanc lors de son irradiation par un rayonnement lumineux de longueur d'onde prédéfinie, et b) irradiation de la couche externe de la barrière thermique par un rayonnement lumineux permettant à l'oxyde de terre rare de produire une couleur autre que le noir et le blanc et observation de la couche externe de la barrière thermique colorée par l'oxyde de terre rare à l'aide de la sonde endoscopique afin de contrôler l'état de la barrière thermique.
Patent FR-3030505-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme fibreuse chargee de particules ceramiques refractaires
Inventor: BILLOTTE CABRE CATHERINE
IPC: D06M11/36
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une préforme fibreuse chargée de particules céramiques réfractaires (20) comportant les étapes suivantes : a) placement d'une texture fibreuse (1) comportant des fibres céramiques réfractaires dans une cavité de moulage (2) délimitée par un moule (3) et un contre-moule (4 ; 4'), b) injection d'une barbotine, comportant une poudre de particules céramiques réfractaires (20) présente dans un milieu liquide, dans la porosité de la texture fibreuse (1) présente dans la cavité de moulage (2), l'injection étant réalisée au moins au travers d'une première face (la) ou d'un premier bord (la') de ladite texture fibreuse (1), et c) drainage par une pièce en matériau poreux (5) du milieu liquide de la barbotine ayant pénétré dans la texture fibreuse (1), la pièce en matériau poreux ayant une épaisseur supérieure ou égale à 0,1 mm, le drainage étant effectué au moins au travers d'une deuxième face (lb) ou d'un deuxième bord de la texture fibreuse (1) différent de la première face (la) ou du premier bord (1a'), ladite pièce en matériau poreux (5) permettant en outre de retenir la poudre de particules réfractaires (20) dans la porosité de la texture fibreuse (1) afin d'obtenir une préforme fibreuse chargée de particules réfractaires (20).
Patent FR-3030993-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage permettant un chauffage rapide et un chauffage lent et doux
Inventor: PELLERIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H05B1/02
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un appareil de chauffage (1) comprenant une façade (3) derrière laquelle se trouve un premier corps de chauffe (2) formé par un circuit pour fluide caloporteur et assurant une fonction de chauffage lent et doux, des moyens de pilotage du premier corps de chauffe (2) étant prévus, caractérisé par le fait que l'appareil de chauffage (1) comprend en outre au moins un second corps de chauffe surfacique (4) couplé thermiquement à la façade (3) et assurant une fonction de chauffage rapide, des moyens de pilotage du second corps de chauffe (4) étant également prévus.
Patent FR-3033346-A1 (FR)
Title: Trappe d'acces a ouverture commandee dans un equipement pour le batiment
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G17/00
Filed: 2015-03-05
Abstract: Dispositif d'accès dans un équipement de type échafaudage ou banche de coffrage pour des travaux de bâtiment, comprenant une plateforme (4) de travail des opérateurs avec un passage d'accès (40), une échelle ou escalier (2) agencé sous le passage d'accès, une trappe de fermeture (1), de type portillon ou guillotine, montée mobile par rapport à la plateforme, la trappe étant mobile entre une position fermée qui obture le passage d'accès et une position ouverte qui permet le passage d'un opérateur au travers du passage d'accès, l'échelle ou escalier étant montée mobile entre une position haute et une position basse, un mécanisme de commande (3), agencé entre l'échelle et la trappe, configuré pour déplacer ou exercer une force tendant à déplacer la trappe vers sa position ouverte lorsqu'un poids est appliqué sur l'échelle ou escalier ce qui tend à déplacer l'échelle vers sa position basse.
Patent FR-3034625-A1 (FR)
Title: Solvant eutectique d'extraction, procede d'extraction par eutectigenese utilisant ledit solvant, et extrait issu dudit procede d'extraction.
Inventor: LAVAUD ALEXIS
IPC: A61Q90/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention consiste en solvant eutectique d'extraction de matériel biologique végétal et/ou animal et/ou procaryote constitué d'un mélange limpide, stable et fluide comprenant:         - de la bétaïne ou une forme hydratée de la bétaïne, et         - au moins un composé donneur de liaisons hydrogène choisi parmi le groupe des polyols ou des acides organiques, et         - de l'eau mais excluant tout sucre et/ou sel d'amine et/ou anion exogènes L'invention a également trait à l'utilisation du solvant eutectique d'extraction pour la mise en œuvre d'un procédé d'extraction de composés biologiques naturels à partir de matériel biologique végétal et/ou animal et/ou procaryote, et de préférence à partir de matériel biologique végétal.
Patent FR-3035596-A1 (FR)
Title: Installation et procede de denitrification catalytique de fumees
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F01N3/28
Filed: 2015-04-28
Abstract: Cette installation (10) comprend un réacteur de dénitrification (12) contenant un catalyseur structuré (14) à travers lequel des fumées à traiter (1) passent pour être dénitrifiées. L'installation comprend également un conduit de by-pass (16), qui est pourvu de registres (24, 26), et par lequel les fumées à traiter contournent le réacteur de dénitrification sans passer par le catalyseur lorsque les registres sont ouverts. Afin que l'installation puisse décolmater efficacement le catalyseur, tout en présentant un encombrement minimal, le conduit de by-pass est accolé au réacteur de dénitrification, en en y étant raccordé, en amont du catalyseur, par une ouverture d'entrée (20), tandis que des moyens de décolmatage (30) sont prévus pour projeter un fluide (2), à la fois, tangentiellement à la surface libre amont (14A) du catalyseur, pour en retirer des poussières (P), et vers l'ouverture d'entrée du conduit de by-pass pour évacuer ces poussières par le conduit de by-pass conjointement avec au moins une partie des fumées à traiter.
Patent FR-3036916-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion moule mid comprenant au moins un composant electronique et procede de montage
Inventor: HUE DAVID
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention propose un dispositif d'interconnexion moulé, MID, comprenant au moins un composant électronique, par exemple une source lumineuse de type diode électroluminescente, LED. Les liaisons électriques et mécanique entre la source lumineuse et les pistes conductrices du MID ne présentent pas d'interfaces intermétalliques et sont plus durables par rapport à des dispositifs connus. L'invention propose également un procédé de montage d'une source lumineuse sur un MID lors de la production de ce dernier. Comme toutes les étapes du procédé peuvent être réalisées à température ambiante, il en résulte un risque d'endommagement amoindri des composants utilisés.
Patent FR-3028425-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de sang
Inventor: JUAN TIEN CHU
IPC: G01N33/49
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration de sang, qui comprend un boîtier flexible (1) définissant une chambre de réception (100) ayant des première et seconde surfaces internes espacées (11,12) délimitant la chambre de réception, et des première et seconde surfaces externes (13, 14) opposées respectivement aux première et seconde surfaces internes (11,12) ; et un élément filtre-absorbeur(2 ) disposé dans la chambre de réception (100), coopérant avec la première surface interne (11) pour former un canal de guidage d'entrée (3) entre les deux, et coopérant avec la seconde surface interne (12) pour former un canal de guidage de sortie (4) entre les deux ; un tube d'entrée (5) ayant une pointe introduite dans la première surface externe (13) du boîtier flexible (1) de façon à établir une communication spatiale avec le canal de guidage d'entrée (3) ; et un tube de sortie (6) ayant une pointe introduite dans la seconde surface externe (14) du boîtier flexible (1) de façon à établir une communication spatiale avec le canal de guidage de sortie (4).
Patent FR-3022914-A1 (FR)
Title: Composition de polissage chimique mecanique et procede pour polir du tungstene
Inventor: GUO YI
IPC: C09G1/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: Il est mis à disposition une composition de polissage mécanochimique et un procédé pour polir du tungstène, comprenant : un abrasif à base d'oxyde métallique ; un oxydant ; une substance de formule I amplifiant la vitesse d'élimination du tungstène ; et de l'eau ; dans lesquels la composition de polissage présente une meilleure vitesse d'élimination du tungstène et une amplification de la vitesse d'élimination du tungstène.
Patent FR-3039158-A1 (FR)
Inventor: GRAZON CHLOE
IPC: G01N21/64
Filed: 2015-07-24
Abstract: La présente invention présente des billes ayant une structure cœur / couronne, dans lesquelles le cœur comprend une pluralité de particules luminescentes et la couronne est constituée d'un polymère ou de silice. La présente invention concerne également l'utilisation des billes comme marqueurs de fluides, capteurs de débit, ou sondes de température.
Patent FR-3040063-A1 (FR)
Title: Profiles munis de moyens de liaison reciproque amovible
Inventor: LEROUX PHILIPPE
IPC: E04B9/12
Filed: 2015-08-10
Abstract: Profilé, appelé entretoise, destiné à une structure telle qu'un faux plafond suspendu, à section transversale en U, et comportant : - une semelle plane ; et - deux rebords ou flancs latéraux sensiblement orthogonaux à la semelle, le profilé comportant au moins une lumière apte à être traversée et à coopérer avec un élément mâle prévu sur le primaire sur lequel est destiné à être fixé ledit profilé perpendiculairement au primaire, est caractérisé en ce que la lumière est disposée dans le plan de la semelle. La lumière présente une forme et une surface telles que l'élément mâle puisse passer au travers de la lumière, lors d'un déplacement de l'entretoise dans une direction transversale à la semelle du primaire. La lumière comporte : - une découpe à contour fermée, et - au moins une fente débouchant dans la découpe.
Patent FR-3040117-A1 (FR)
Title: Procedes d’analyse de ressources frequentielles et de selection de frequence d’emission dans un systeme de communication sans fil
Inventor: ANTOINE PATRICK
IPC: H04W28/16
Filed: 2015-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'analyse de ressources fréquentielles à l'intérieur d'une bande de multiplexage prédéterminée, comportant : - l'estimation (51), pour au moins une station de base (31), de capacités de détection de messages montants dans respectivement des sous-bandes fréquentielles différentes à l'intérieur de la bande de multiplexage, - l'évaluation (52), pour chaque sous-bande fréquentielle, d'un critère prédéterminé de qualité de service en fonction de la capacité de détection estimée pour ladite sous-bande fréquentielle, - l'émission (53) d'une carte spectrale de qualité de service pour ladite station de base (31), représentative des sous-bandes fréquentielles pour lesquelles le critère de qualité de service a été vérifié et des sous-bandes fréquentielles pour lesquelles ledit critère de qualité de service n'a pas été vérifié.
Patent FR-3041062-A1 (FR)
Title: Corps lumineux, lampe comprenant un tel corps lumineux et dispositif lumineux comprenant une telle lampe
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un corps lumineux, notamment pour véhicule automobile, comportant une pluralité de faces (1a, 1b, 1c), le corps lumineux comportant au moins une source lumineuse à semi-conducteurs sur une première desdites faces et au moins une source lumineuse à semi-conducteurs sur une deuxième desdites faces, lesdites sources lumineuses à semi-conducteur comprenant une pluralité de bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques formant des zones émettrices (10a, 10b, 10c) de forme allongée, les faces (1a, 1b, 1c) étant agencées de sorte que les normales à chaque face sont orientées dans des sens différents. L'invention concerne également une lampe comprenant un tel corps lumineux et un dispositif lumineux comprenant une telle lampe.
Patent FR-3043365-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un groupe motopropulseur
Inventor: LE GAL SYLVAIN
IPC: B60K5/12
Filed: 2015-11-10
Abstract: Le dispositif de fixation d'un groupe motopropulseur (16) à une caisse de véhicule automobile comprenant une face avant et un tampon (13) pour réduire une transmission de vibrations entre le groupe motopropulseur et la caisse, comporte une pièce (10) disposée au sommet du tampon (13) et comprenant au moins une rampe (31) sur une face opposée à la face avant et s'élevant progressivement en direction de la face avant.
Patent FR-3044244-A1 (FR)
Title: Machine de triage de dechets filiformes et granulaires melanges, et installation equipee d'une telle machine
Inventor: TURBE AYMERIC
IPC: B07B13/14
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne une machine de triage (1) de déchets composés d'éléments filiformes et granulaires, la machine comprenant une bande (11) montée en boucle qui comprend une partie ascendante et une partie descendante, des pointes réparties sur la face externe de la bande, des moyens d'entraînement en rotation de la bande dans le sens ascendant, des moyens d'acheminement (2, 3,4) des déchets configurés pour déverser les déchets sur la partie ascendante de la bande, des moyens de réception (20, 22) des éléments filiformes et granulaires tombant séparément, respectivement de la partie descendante et de la partie ascendante, et des moyens de réglage de l'inclinaison (32) de la partie ascendante.
Patent FR-3046444-A1 (FR)
Title: Guide de glissement de garniture de freinage pour frein a disque, procedes de fabrication et d'assemblage associes
Inventor: ESNEE DIDIER
IPC: F16D65/097
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention se rapporte à un guide de glissement pour garniture de freinage de frein à disque, comportant au moins une portion de reprise d'appui, destinée à être interposée entre une surface de butée d'une garniture de freinage et une surface de reprise d'appui transversal d'un organe fixe en rotation au sein d'un frein à disque. Selon l'invention, ce guide est formé par une lamelle métallique qui présente, au moins dans une portion de reprise d'appui, deux couches superposées distinctes. La deuxième couche est formée par exemple par un repliement de la lamelle sur elle-même, ou par au moins une couche d'un revêtement amortissement, ou les deux. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel guide de glissement, un frein à disque de véhicule pourvu d'un tel guide de glissement, en montage coulissant ou fixe, ainsi que le procédé d'assemblage d'un tel frein.
Patent FR-3047146-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson individualisee de plusieurs preparations culinaires
Inventor: HAMON CYRILL
IPC: A21B7/00
Filed: 2016-02-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cuisson de préparations culinaires comprenant : - une chambre de cuisson (101), apte à accueillir simultanément plusieurs préparations culinaires individuelles, - un moyen de chauffage primaire (110a, 110b), agencé pour chauffer la chambre de cuisson (101) et délivrer une puissance thermique dite primaire à au moins une partie des préparations culinaires, - un plateau mobile (120) à l'intérieur de la chambre de cuisson, et comprenant au moins une pluralité de sites de cuisson (121-126), chacun étant agencé pour recevoir une préparation culinaire, et - des moyens de chauffage secondaires, comportant une pluralité d'éléments chauffants (131-136) agencés pour suivre le déplacement du plateau mobile (120), chaque élément chauffant (131-136) étant associé à l'un des sites de cuisson et étant agencé pour chauffer préférentiellement le dessus de ce site de cuisson en délivrant une puissance thermique dite secondaire.
Patent FR-3048076-A1 (FR)
Title: Initiateur opto-pyrotechnique
Inventor: LEROUX PAUL
IPC: F42B3/198
Filed: 2016-02-18
Abstract: Un procédé de fabrication d'un initiateur opto-pyrotechnique (100) comprend les étapes suivantes : a) la formation d'un corps (110) comportant une cavité (111) dans laquelle une charge pyrotechnique (105) est destinée à être logée, le corps comportant en outre un passage interne (112) s'étendant entre une entrée (113) débouchant sur une face externe dudit corps et la cavité (111) renfermant la charge pyrotechnique (105), b) le placement d'une première portion (121) d'une fibre optique (120) dans le passage interne (112) du corps (110), une deuxième portion (122) de la fibre optique (120) s'étendant au-delà de l'entrée (113) du corps (110), une préforme de verre (140) étant interposée entre la fibre optique (120) et l'entrée (113) du corps (110), c) le traitement thermique de la préforme de verre (140) à une température supérieure au point de fusion de ladite préforme de verre de manière à former un élément de scellement hermétique en verre (150) entre la fibre optique (120) et l'entrée (113) du corps (110).
Patent FR-3052242-A1 (FR)
Title: Element de construction d’un appareil d’echange de masse et/ou de chaleur, assemblage de deux elements et procede d’echange utilisant un assemblage
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: Un élément modulaire empilable (10) comprend un caisson parallélépipédique (2), le caisson contenant au moins une couche d'isolant thermique (3) d'épaisseur inférieure à un tiers de largeur du caisson, la couche d'isolant revêtant au moins les faces latérales et frontales du caisson et entourant au moins une chambre (4) à volume parallélépipédique à l'intérieur du caisson, la chambre contenant au moins un corps de matière permettant l'échange de masse et/ou de chaleur, le corps étant de forme parallélépipédique et remplissant au moins une partie de la chambre, la chambre présentant une ouverture sur la face supérieure et/ou une ouverture sur la face inférieure pour permettre le transfert de fluide vers le corps depuis l'extérieur de l'élément et/ou du corps vers l'extérieur de l'élément.