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Patent WO-2015022396-A1 (WO)
Title: Récipient pour transporter et stocker un liquide
Inventor: SASTURAIN JUAN
IPC: B67D1/08
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne un récipient qui permet d'évacuer le liquide par l'intermédiaire de l'une des ouvertures du bouchon et permet d'aérer le récipient simultanément par l'intermédiaire de l'autre ouverture du bouchon. Avantageusement, des récipients rigides, même des récipients de grandes dimensions, peuvent être utilisés en raison de la fonction d'aération fournie par la fermeture à deux fonctions du récipient et du bouchon. En d'autres termes, l'invention concerne un récipient ayant une fermeture à deux fonctions formée par le bouchon lui-même, ce qui facilite l'évacuation et l'aération du récipient. Le bouchon comprend un moyen de verrouillage apte à venir en prise avec une interface de verrouillage d'un dispositif d'accouplement. Ainsi, l'invention prévoit la mise en prise d'une interface de verrouillage du dispositif d'accouplement avec le moyen de verrouillage du bouchon, de telle sorte que le dispositif d'accouplement et le bouchon du récipient sont fixés. Cela confère un moyen de fixation sécurisé et fiable. Avantageusement, le bouchon peut être fixé de façon permanente au récipient, c'est-à-dire avant, pendant et après l'évacuation, l'aération et/ou le lavage du récipient. En outre, un tel récipient comprenant le bouchon ayant les deux inserts de fermeture facilite la fermeture automatique du récipient lors de la séparation du récipient et d'un dispositif d'accouplement. Le récipient facilite la fourniture et l'utilisation d'un système de transfert fermé utile, pour transférer le liquide à partir du récipient. De plus, ce mode de réalisation de l'invention permet un mécanisme de fermeture fiable et bon marché, lequel est fixé de façon permanente au niveau du récipient.
Patent WO-2015028332-A1 (WO)
Title: Procédé de documentation de la distribution d'objets, en particulier des colis ou des lettres
Inventor: ZETTLER MICHAEL
IPC: G06Q30/08
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de documentation de la distribution d'objets (O, O1, O2, O3, O4), en particulier de colis ou de lettres, dans lequel, dans l'intervalle de temps allant de la prise en charge des objets en vue du transport à leur délivrance finale au lieu de destination, on enregistre chaque objet individuellement et on le mémorise sous la forme d'un jeu de données (D(FP, ZA, GD), D1, D2, D3, D4) respectif dans une banque de données (ZD) et, au moment ou après la délivrance de chaque objet au lieu de destination, on identifie l'objet concerné dans le jeu de données associé comme ayant été délivré. Selon l'invention, on ajoute à chaque fois au jeu de données concerné, dans le cadre de l'enregistrement individuel des objets, des données géographiques de destination (GD) qui définissent le lieu de destination concerné. Lors de la délivrance des objets au lieu de destination, on définit au moyen d'un appareil d'enregistrement mobile (HH) des données géographiques de délivrance (AGD) qui définissent le lieu de délivrance. L'association de chaque objet délivré à l'un des jeux de données mémorisés dans la banque de données (ZD) exige au moins également que les données géographiques de destination (GD) correspondent aux données géographiques de délivrance (AGD).
Patent WO-2015025008-A1 (WO)
Title: Spectromètre de masse
Inventor: DAMOC NICOLAIE EUGEN
IPC: G01N27/62
Filed: 2014-08-21
Abstract: La présente invention concerne un spectromètre de masse pour réaliser une analyse d'ions d'échantillon, et un procédé de fonctionnement d'un spectromètre de masse. Le spectromètre de masse comprend un premier élément optique d'ion qui comporte un premier gaz ; un analyseur de masse, la performance de l'analyseur de masse dépendant de la pression du premier gaz dans le premier élément optique d'ion ; et un dispositif de commande pour régler une caractéristique du premier gaz, qui comprend au moins la pression du premier gaz, sur la base d'une caractéristique de l'analyse à réaliser par le spectromètre de masse.
Patent WO-2016041606-A1 (WO)
Title: Chaining of network service functions in a communication network
Inventor: RUCKSTUHL HANSPETER
IPC: H04L45/42
Filed: 2014-09-19
Abstract: In an apparatus of a communication network first packets of a data flow in a first direction are acquired, each having a first service chain identifier identifying a first chain of services which have been applied to the first packets in the first direction of the data flow. The first service chain identifier represents a classification result of classification functions used for selecting the first chain of services. Based on the first service chain identifier, a packet filter is calculated, which is associated with a second chain of services to be applied to second packets of the data flow in a second direction of the data flow when the second packets enter the communication network in the second direction.
Patent WO-2015044319-A1 (WO)
Title: Redondance d'un système de frein pneumatique dans des groupes de locomotives
Inventor: TIONE ROBERTO
IPC: B60T7/08
Filed: 2014-09-25
Abstract: Selon la présente invention, un train comprend: une locomotive de tête (402); et au moins une locomotive menée (403) directement accouplées l'une à l'autre, suivies par une pluralité de voitures ou de wagons (150). Chacune des locomotives (402, 403) possède un système de frein pneumatique à commande électronique (ECPBS) (410, 411), une poignée de frein (401, 412) installée dans la cabine de conduite et émettant des signaux électriques pour commander les ECPBS (410, 411) en réponse aux commandes du conducteur du train, ainsi qu'une couche de communication (415, 416) servant à transmettre divers signaux entre lesdites locomotives adjacentes (402, 403) de la composition. Les signaux électriques générés par la poignée de frein (401) dans la locomotive de tête (402) sont transmis au moins à la locomotive menée (403) par l'intermédiaire de la couche de communication (415, 416) afin de commander l'ECPBS (411) qui se trouve dans la locomotive menée (403).
Patent WO-2015067480-A1 (WO)
Title: Pilote ayant une protection de sortie ouverte
Inventor: CHEN ZHI QUAN
IPC: H02H3/20
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un pilote ayant une protection de sortie ouverte. Un courant de démarrage pour un pilote de charge (200 ; 300) permettant de commander une charge (L) est fourni par l'intermédiaire de la charge. Dans un pilote de charge (200 ; 300) permettant de commander une charge (L), un courant de fonctionnement ou une tension de fonctionnement à un point de référence est dérivé(e) à partir d'un bus de tension électrique (105 ; 305) en couplant ledit point de référence au dit bus de tension électrique par l'intermédiaire de la charge. Un pilote de charge (200 ; 300) permettant de commander une charge (L) comprend un condensateur de sortie (125 ; 325) et deux bornes de sortie (128, 129 ; 328, 329) couplées au condensateur de sortie. Une diode de couplage (202 ; 325) est couplée dans une connexion directe depuis une borne de sortie jusqu'à une borne du condensateur de tampon de sortie. Une borne de démarrage (111) d'un circuit convertisseur (110) est couplée à ladite une borne de sortie (129 ; 329) pour recevoir un courant de démarrage (Is) par l'intermédiaire de la charge commandée si la charge est présente pour conduire ce courant.
Patent WO-2015090995-A1 (WO)
Title: Baguette de recouvrement pour coffrage de plafond
Inventor: SCHNEIDER WERNER
IPC: E04G11/36
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne une baguette de recouvrement (10) pour un coffrage de plafond (40). La baguette de recouvrement (10) comporte au moins deux parties, lesquelles peuvent être déplacées l'une vers l'autre transversalement à la direction longitudinale de la baguette de recouvrement à l'encontre de la résistance d'un élément ressort. La baguette de recouvrement (10) peut ainsi être enfoncée de manière étanche entre deux panneaux (44, 46) du coffrage de plafond (40) et être réalisée simultanément de manière robuste. Le déplacement des parties de la baguette de recouvrement l'une vers l'autre est rendu possible par une fente ménagée entre les parties de la baguette de recouvrement. L'invention vise à éviter que cette fente ne soit remplie de béton. A cet effet, un matériau élastique peut être disposé dans la fente. L'invention concerne en outre un coffrage de plafond (40) pourvu d'une baguette de recouvrement (10).
Patent WO-2015092050-A1 (WO)
Title: Procédé d'excitation d'afficheur à électromouillage
Inventor: DERCKX HENRICUS PETRONELLA MARIA
IPC: G09G3/34
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'excitation d'un dispositif d'affichage à électromouillage comportant au moins un élément d'affichage pour l'affichage de niveaux de gris dans des trames respectives. Le procédé détermine un changement des niveaux de gris de l'au moins un élément d'affichage entre les trames suivantes. En fonction du changement de niveau de gris, l'élément d'affichage peut être excité par CC ou CA.
Patent WO-2015101627-A1 (WO)
Title: Codage vidéo avec différentes résolutions spatiales pour les trames codées en intra et les trames codées en inter
Inventor: PACZKOWSKI JACEK
IPC: H04N19/44
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé visant à coder un signal vidéo comportant des trames source (S) en utilisant un codage prédictif inter-trames, le procédé comportant les étapes consistant à: déterminer (202) si une trame source (S) doit être codée en tant que trame codée en intra (I) ou en tant que trame codée en inter (P, B); coder (203) les trames codées en intra (I) dans une résolution (HR) de trames codées en intra; coder (204) les trames codées en inter (P, B) dans une résolution (LR) de trames codées en inter qui est inférieure à la résolution (HR) de trames codées en intra.
Patent WO-2015128060-A1 (WO)
Title: Dispositif de massage pour une installation de siège de véhicule automobile et procédé de fabrication d'un tel dispositif de massage
Inventor: KRIESSLER OSWALD
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de massage (22) pour une installation de siège (10) de véhicule automobile, comprenant au moins une natte de massage (24) qui présente une pluralité de premières chambres à air (26) pouvant être remplies d'air et une pluralité de secondes chambres à air (28) pouvant être remplies d'air et séparées fluidiquement des premières chambres à air (26), les premières chambres à air (26) pouvant être remplies d'air au moyen d'un premier raccord commun (30) et les secondes chambres à air (28) pouvant être remplies d'air au moyen d'un second raccord commun (32), les premières chambres à air (26) et les secondes chambres à air (28) étant disposées en alternance dans au moins une direction d'extension (34, 36) de la natte de massage (24) et étant formées par des parties de natte respectives (38, 40) qui sont réunies entre elles dans leurs régions marginales respectives (42) et séparées les unes des autres dans des régions partielles respectives (44) qui font suite aux régions marginales (42).
Patent WO-2015139806-A1 (WO)
Title: Molybdate de terbium dopé à l'europium ou au samarium
Inventor: PETRY RALF
IPC: F21V9/40
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne des molybdates de terbium dopés à l'europium ou au samarium, un procédé de fabrication de ces composés, ainsi que l'utilisation de molybdates de terbium dopés à l'europium ou au samarium selon l'invention à titre de substances luminescentes par conversion. L'invention concerne également un dispositif luminescent qui comprend du molybdate de terbium dopé à l'europium ou au samarium selon l'invention.
Patent WO-2016058649-A1 (WO)
Inventor: KLUGE STEFAN
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-06-02
Abstract: The present invention discloses a portable data storage medium 2 having a contactless interface that is used for transmitting power and data between the data storage medium 2 and an external terminal, a first chip that is used for processing the data and that is supplied with power and data by the Contactless interface, wherein the data storage medium 2 comprises a body that is at least partially transparent at least on one surface, wherein the data storage medium 2 has a light source 6 that extends in two dimensions at least over a portion of the surface of the data storage medium 2 and emits light evenly or unevenly over the two-dimensional extent.
Patent WO-2016096094-A1 (WO)
Title: Élément de sécurité transparent variable optiquement
Inventor: FUHSE CHRISTIAN
IPC: B42D25/324
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un élément de sécurité transparent (12) variable optiquement, servant à protéger des objets de valeur, et muni d'un motif de surface plat variable optiquement qui offre en transparence un aspect visuel multicolore dont les couleurs changent en fonction de l'angle d'observation. Selon l'invention, - le motif de surface variable optiquement contient une pluralité de facettes (32) agissant sensiblement par rayonnement optique, dont l'orientation est caractérisée par un angle d'inclinaison α par rapport au plan du motif de surface, qui se situe entre 0° et 45°, et par un angle azimut Θ dans le plan (30) du motif de surface, - les facettes (32) sont munies d'une couche d'interférence (36) à changement de couleur en transparence fonction de l'angle d'observation, et le motif de surface variable optiquement contient au moins deux zones partielles (16, 18) munies chacune d'une pluralité de facettes (32) orientées de la même manière, les facettes (32) des deux zones partielles (16, 18) ou plus étant différentes l'une de l'autre quant à l'angle d'inclinaison par rapport au plan et/ou l'angle azimut dans le plan.
Patent WO-2015104365-A1 (WO)
Title: Système de revêtement résistant à la température comprenant une couche de tiox sur un substrat transparent
Inventor: WAGNER DOMINIK
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-01-09
Abstract: La présente invention concerne un système (144) de revêtement résistant à la température sur un substrat transparent (142). Le système (144) de revêtement comprend une couche (146) d'Ag utilisée comme couche fonctionnelle, et au moins une couche diélectrique DE1, DE2 (152, 154), la couche diélectrique comprenant de l'oxyde de titane TiO x  et une substance dopante, la substance dopante comprenant au moins un élément parmi l'hafnium Hf, le tantale Ta, et le tungstène W.
Patent WO-2015118020-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour commander l'attribution de porteuses dans un environnement d'accès multi-radio de connectivité
Inventor: SAMDANIS KONSTANTINOS
IPC: H04L5/00
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander l'attribution de porteuses dans un environnement d'accès radio à connectivité multiple, un point d'extrémité permettant les trajets multiples (3) utilisant au moins deux trajets en même temps soit vers au moins deux points d'accès (2) qui utilisent des porteuses différentes (7) ou par l'intermédiaire de porteuses différentes (7) utilisées par un point d'accès unique (2), le trafic à trajets multiples étant divisé en sous-flux qui sont mis en correspondance avec lesdites différentes porteuses (7), le procédé étant caractérisée en ce qu'il consiste : à appliquer un mécanisme de détermination de ressources sur lesdites porteuses différentes (7) pour prendre connaissance de la qualité de service (QoS) des ressources associées afin de prendre en charge des applications particulières et/ou des types d'application particuliers, et par une entité de commande associée auxdits points d'accès (2); à prendre en compte des applications et/ou des types d'application exécutés par ledit point d'extrémité permettant les trajets multiples (3) conjointement avec la connaissance obtenue par ledit mécanisme de détermination de ressources afin d'attribuer de manière dynamique et/ou de ré-agencer les sous-flux vers lesdites différentes porteuses (7) par l'intermédiaire du moyen de prise en charge de trajets multiples. En outre, l'invention concerne un système correspondant permettant de commander l'attribution de porteuses dans un environnement d'accès radio à connectivité multiple.
Patent WO-2015135708-A1 (WO)
Title: Procédé d'injection de co2 associé à des al(k/cén)ylpolyéthersulfonates
Inventor: BITTNER CHRISTIAN
IPC: C09K8/584
Filed: 2015-02-10
Abstract: Procédé d'extraction de pétrole au moyen de l'injection de CO 2 , qui consiste à injecter du CO 2  liquide ou supercritique et au moins un al(k/cén)ylpolyéthersulfonate par au moins un trou d'injection dans un gisement pétrolifère, et à extraire du pétrole dudit gisement par au moins un trou de production, l'al(k/cén)ylpolyéthersulfonate étant de préférence dissous dans la phase CO 2 . La présente invention concerne en outre un procédé d'extraction de pétrole au moyen de l'injection de CO 2 , selon lequel on utilise des mélanges des al(k/cén)ylpolyéthersulfonates avec des al(k/cén)ylpolyalcoxylates ou des alkylphénolpolyalcoxylates.
Patent WO-2015139956-A1 (WO)
Title: Appareil, procédé et programme d'ordinateur correspondant conçus pour générer un signal de dissimulation d'erreurs au moyen d'une estimation de bruit adaptative
Inventor: SCHNABEL MICHAEL
IPC: G10L19/06
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil permettant de générer un signal de dissimulation d'erreurs, et comprenant : un générateur de représentation LPC (100) destiné à générer une représentation LPC de remplacement; un synthétiseur LPC (106, 108) servant à filtrer des informations de livre de codes à l'aide de la représentation LPC de remplacement; et un estimateur de bruit (206) prévu pour effectuer une estimation de bruit pendant la réception de trames audio correctes, l'estimation de bruit dépendant des trames audio correctes et le générateur de représentation LPC (100) étant conçu pour utiliser l'estimation de bruit effectuée par l'estimateur de bruit (206) lors de la génération de la représentation LPC de remplacement.
Patent WO-2015161968-A1 (WO)
Title: Surveillance du nettoyage à base de gaz sous pression dans un système de filtre à manche
Inventor: LAUTERBRUNNER HERBERT
IPC: B01D46/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance du nettoyage à base de gaz sous pression dans un système de filtre à manche (2), dans lequel on détermine le débit (Q) d'un écoulement de gaz sous pression pendant une durée prédéterminée (T) lors d'une opération de nettoyage, on détermine une caractéristique de débit (V) en utilisant le débit déterminé (Q) de l'écoulement de gaz sous pression et on surveille le nettoyage à base de gaz sous pression en utilisant la caractéristique de débit (V), la caractéristique de débit (V) étant la quantité de gaz sous pression qui s'est écoulé sur une durée prédéterminée (T). En outre, l'invention concerne un système de surveillance (40), destiné à un système de filtre à manche (2), comprenant au moins un capteur débit (44) servant à déterminer le débit (Q) d'un écoulement de gaz sous pression et une unité de commande (42) servant à commander un système de nettoyage à base de gaz sous pression, le capteur de débit (44) étant un capteur de débit volumique, ou un capteur de débit massique et l'unité de commande (42) étant adaptée pour mettre en œuvre le procédé selon l'une des revendications précédentes.
Patent WO-2015185243-A1 (WO)
Title: Dispositif capteur pour un servofrein électromécanique et procédé pour déterminer un couple de perte d'un servofrein électromécanique d'un système de freinage
Inventor: BUNK MICHAEL
IPC: B60T13/74
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer un couple de perte d'un servofrein électromécanique d'un système de freinage, qui comprend les étapes consistant : à déterminer le moment auquel un utilisateur du système de freinage demande, au moyen d'un actionnement d'un élément d'actionnement de frein du système de freinage, l'établissement d'une pression de freinage dans au moins un cylindre de frein de roue du système de freinage avec recours au servofrein électromécanique (S1) ; et, le cas échéant, à définir une grandeur réelle relative au couple de perte du moteur du servofrein électromécanique en tenant compte d'au moins une grandeur de capteur fournie relative à un couple moteur d'un moteur du servofrein électromécanique, une variation dans le temps d'une vitesse de rotation du moteur du servofrein électromécanique et/ou une pression de maître-cylindre de frein régnant dans un maître-cylindre de frein du système de freinage (S2). L'invention concerne également un procédé permettant de faire fonctionner un servofrein électromécanique d'un système de freinage. L'invention porte en outre sur un dispositif capteur pour un servofrein électromécanique d'un système de freinage et une commande pour un servofrein électromécanique.
Patent WO-2015155366-A1 (WO)
Title: Composition servant à fabriquer des corps transparents en polythiouréthane
Inventor: MALEIKA ROBERT
IPC: C08G18/76
Filed: 2015-04-13
Abstract: La présente invention concerne une composition, servant à fabriquer des corps transparents en polythiouréthane, qui contient ou qui est constituée de : A) un composant polyisocyanate contenant au moins un polyisocyanate ayant une fonctionnalité d'au moins 2 groupes isocyanate par molécule ; B) un composant thiol contenant au moins un polythiol ayant une fonctionnalité d'au moins 2 groupes thiol par molécule ; ainsi que facultativement C) des adjuvants et des additifs. Le ratio des groupes isocyanate sur les groupes réactifs vis-à-vis des isocyanates se situe dans la plage de 0,5:1 à 2,0:1. La composition est caractérisée en ce que le polyisocyanate du composant polyisocyanate A) est obtenu par phosgénation en phase gazeuse de polyamines aliphatiques, cycloaliphatiques, aromatiques ou araliphatiques. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication de corps transparents en polythiouréthane en faisant réagir une telle composition, de même que les corps en polythiouréthane ainsi fabriqués et l'utilisation de polyisocyanates obtenus par phosgénation en phase gazeuse de polyamines aliphatiques, cycloaliphatiques, aromatiques ou araliphatiques pour fabriquer des corps transparents en polythiouréthane.
Patent WO-2016169618-A1 (WO)
Title: Procédé de définition de propriétés d'impression d'un objet tridimensionnel pour procédé de fabrication additive
Inventor: GARCIA REYERO VINAS JUAN MANUEL
IPC: G05B19/4099
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de définir des propriétés d'un objet tridimensionnel dans un procédé de fabrication additive, par exemple une impression 3D, dans lequel des données représentant un objet tridimensionnel devant être imprimé sont obtenues. Les données comprennent des sous-volumes représentant l'objet tridimensionnel. Une caractéristique pour l'objet tridimensionnel devant être imprimé est identifiée ou définie par l'utilisateur. Les données de propriétés sont définies pour des sous-volumes individuels devant être utilisés dans l'impression de l'objet tridimensionnel sur la base de la caractéristique identifiée. Les données de propriétés comprennent des données de propriétés de matériau, des données de propriétés structurales et des données de propriétés d'impression.
Patent WO-2015169713-A1 (WO)
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: H04R1/28
Filed: 2015-05-04
Abstract: A device for transmitting sounds (4) for intra-auricular earpiece (2), comprising an entrance opening (41) extending along an entrance axis (X), said entrance opening (41) being able to receive a sound emission source, an exit opening (42) able to be presented in an ear (1) and a diffusion enclosure (40) able to conduct the sound from upstream to downstream from said entrance opening (41) to said exit opening (42), said diffusion enclosure (40) comprising, opposite said entrance opening (41), a first vibration wall extending orthogonally to the entrance axis (X) able to resonate following a sound emission along said entrance axis (X).