baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013130-A1 (FR)
Title: Platine porte vue
Inventor: SAGNIEZ PHILIPPE
IPC: G03B25/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: Elément support (1) destiné à maintenir un élément souple et plan dit feuille, comprenant : - une paroi plane (10) sur laquelle est destinée à être plaquée ladite feuille (Im), - des moyens (11,12) de guidage de la feuille, s'élevant de ladite paroi plane (10), destinés à coopérer avec deux bords latéraux opposés de ladite feuille - des moyens de butée (2) de la feuille, s'élevant de ladite paroi plane (10) destinés à retenir ladite feuille par son bord inférieur, de telle façon à ce que lorsque la feuille est insérée entre lesdits moyens de guidage (11,12) celle-ci est retenue par son bord inférieur par lesdits moyens de butée (2), Selon l'invention, ledit élément support (1) comprend une rampe (3) saillante, positionnée juste en amont desdits moyens de butée (2) selon le sens d'insertion de la feuille, lesdits moyens de butée (2) s'étendant latéralement, localement, sur au moins un coté de ladite rampe (3) de telle façon à définir au moins une zone de support (20) pour la feuille.
Patent FR-2998711-A1 (FR)
Title: Procede pour decoller des puces de semi-conducteurs d'un film
Inventor: BARMETTLER ERNST
IPC: H01L21/683
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne la phase de pré-décollement de procédés pour le décollement d'une puce de semi-conducteurs d'un film. Selon un premier aspect, l'invention concerne la détermination dans une phase de configuration de durées qui contrôlent des étapes de procédé de pré-décollement, dans lesquelles au moins une partie de la puce de semi-conducteurs reste collée au film et est courbée au début de l'étape de procédé en question. Les étapes suivantes, dont la durée doit être déterminée, sont exécutées pour chaque étape de procédé de pré-décollement : démarrage de l'étape de procédé, répétition des deux étapes : acquisition d'une image de la puce de semi-conducteur et attribution à l'image d'une durée écoulée depuis le démarrage de l'étape de procédé et vérification du fait qu'une zone de bord de la puce de semi-conducteurs est plus sombre dans l'image qu'une valeur de luminosité prédéterminée, jusqu'à ce qu'une vérification indique qu'aucune partie de bord de la puce de semi-conducteurs n'est plus sombre que la valeur de luminosité prédéterminée. Selon un deuxième aspect, l'invention concerne un procédé dans lequel le décollement de la puce de semi-conducteurs du film est surveillé en temps réel.
Patent FR-3013337-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution sterile d'un produit contenu dans un tube souple, comportant des moyens d'etancheite complementaires
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B65D35/50
Filed: 2013-11-20
Abstract: Système de distribution et de fermeture (1) destiné à être disposé à l'extrémité d'un récipient (2), notamment un tube souple, comprenant un produit liquide ou pâteux (11) dont on provoque l'évacuation par pression sur ledit tube (2), système du type constitué par une soupape (3) comprenant un clapet cylindrique mobile (4) comportant, à sa partie supérieure centrale, une ouverture (6) définissant un siège périphérique formant trois étanchéités distinctes aptes à supprimer tout volume mort, et un clapet fixe (5) dont l'extrémité supérieure fermée (9) est susceptible de coopérer à la fermeture avec le siège (6) dudit clapet mobile (4), les deux éléments (4,5) définissant entre eux un espace annulaire (10) par lequel transite le produit (11) agissant sur le clapet (4) en ouverture, à l'encontre d'un organe de rappel élastique (12).
Patent FR-3013187-A1 (FR)
Title: Equipement de protection pare-coups comprenant des moyens de serrage lateraux
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A41D13/05
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'équipement de protection (1), du type gilet de protection pare-coups, comprend au moins une partie dorsale (6) et une partie frontale (2, 4). La partie dorsale (6) est destinée à recouvrir au moins une partie du dos d'un l'utilisateur. La partie frontale (2, 4) est destinée à recouvrir au moins une partie du torse de l'utilisateur. La partie dorsale (6) comprend au moins un volet latéral arrière (12) et la partie frontale (2, 4) comprend au moins un volet latéral avant (14). Les volets (12, 14) sont fixés l'un à l'autre de façon réglable et définissent entre eux une partie (10) d'un passage de bras de l'utilisateur. Chacun des volets (12, 14) comprennent une partie de contact. Les parties de contact s'étendent l'une en regard de l'autre quand le gilet (1) est porté. Le gilet comprend au moins une sangle interne élastique (66) fixée, d'une part à l'un des volets (12, 14) et d'autre part à la partie de contact de l'autre volet (12, 14).
Patent FR-3013739-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de revetement de piece automobile
Inventor: FAOUCHER ERWAN
IPC: C23C16/04
Filed: 2013-11-28
Abstract: Un procédé de revêtement pour le dépôt d'une couche de métallisation sur une pièce automobile comporte une application (105 - 107) d'un film de couverture sur les parties destinées à ne pas être métallisées, de manière à protéger lesdites parties destinées à ne pas être métallisées lors du passage (109) en métallisation sous vide et de manière à dégager lesdites parties non métallisées après enlèvement (110) dudit film de couverture.
Patent FR-2999659-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur
Inventor: BILLOT SAMUEL
IPC: F02N11/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: Dispositif de démarreur (10) comportant un boîtier (85) et un relais (40) pour commuter le courant, un boîtier de relais (46) fixé au boîtier (85) du dispositif de démarreur (10), dispositif de démarreur caractérisé en ce que le boîtier de relais (46) est tenu au boîtier (85) du dispositif de démarreur (10) avec interposition d'un moyen (61), et le moyen (61) est une matière ayant e) une élasticité supérieure à celle de la matière du boîtier de relais et une élasticité supérieure à celle de la matière du boîtier (85) du dispositif de démarreur, ou f) un amortissement propre, plus élevé que celui de la matière du boîtier de relais (46) ou un amortissement propre supérieur à celui de la matière du boîtier (85) du dispositif de démarreur.
Patent FR-3015523-A1 (FR)
Title: Signature moleculaire du lentigo actinique
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une signature moléculaire du lentigo actinique, comprenant les gènes HOXD10, HOXD11, PITX2, ZIC2, CYP39A1, SLC1A6 et TRAM1L1, et diverses applications de cette signature. L'invention concerne notamment une méthode de caractérisation d'une tache pigmentaire apparente chez un être humain, comprenant la comparaison des niveaux d'expression, dans des échantillons de peau issue de ladite tache et de peau adjacente non lésée, des gènes. L'invention concerne également une méthode de prédiction, des méthodes d'évaluation de l'efficacité d'un traitement des taches pigmentaires, des méthodes cosmétiques et thérapeutiques de traitement des taches pigmentaires, ainsi que divers modulateurs desdits gènes et leur utilisation.
Patent FR-3016541-A1 (FR)
Title: Outil de serrage desserage de sangles
Inventor: SURGIS FRANCK
IPC: F16B2/08
Filed: 2014-01-20
Abstract: L'invention concerne un outil (1) pour actionner un dispositif de serrage de sangle à cliquet comportant un levier d'actionnement pouvant pivoter autour d'un axe de pivotement disposé à une première extrémité du levier pour le serrage d'une sangle, ledit levier d'actionnement comprenant deux éléments longitudinaux rigidement interconnectés par une poignée transversale à sa deuxième extrémité. Selon l'invention, l'outil comprend : - un corps (9) rigide présentant une première extrémité (10) et une deuxième extrémité (11), - au moins un premier élément de maintien (12) en forme de crochet disposé sur la face inférieure du corps (13), et - un deuxième élément de maintien (14), distant du premier élément de maintien (12), disposé à la première extrémité du corps (10) sur sa face inférieure (13) et sensiblement perpendiculairement à cette dernière, lorsque l'outil (1) est engagé dans le levier d'actionnement du dispositif de serrage, la poignée transversale du levier d'actionnement est engagée dans le premier élément de maintien (12) de l'outil (1) et le deuxième élément de maintien de l'outil (1) est en appuie sur les bords supérieurs respectifs des deux éléments longitudinaux.
Patent FR-3018030-A1 (FR)
Title: Abreuvoir pour animaux, hygienique, autonome et automatique a discontinuite de fluide et reservoir amovible
Inventor: JOUANEN ERIC
IPC: A01K7/02
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un abreuvoir pour animaux assurant une discontinuité de fluide entre le réservoir et le bac d'abreuvement préservant ainsi l'intégrité sanitaire et hygiénique du contenu du réservoir. Il est constitué d'un corps (3) comprenant la partie abreuvoir (1) et le système de gestion automatique de délivrance de liquide (8) pouvant recevoir soit un réservoir amovible (2), soit des contenants du commerces grâce à des bouchons adaptateurs spécifiques. La discontinuité des fluides et le contrôle du niveau de liquide dans l'abreuvoir sont réalisés soit par la gestion de la prise d'air (5), soit par la gestion de l'écoulement à partir du conduit (4). L'abreuvoir peut recevoir un système de refroidissement par bloc à accumulation de froid (7) permettant l'administration de liquide périssable en garantissant sa sécurité sanitaire. L'abreuvoir selon l'invention est destiné à la boisson des animaux ou l'administration de traitements médicamenteux liquides en préservant l'intégrité sanitaire et hygiénique du réservoir et en évitant les gaspillages.
Patent FR-3026645-A1 (FR)
Title: Systeme de support pour instruments medicaux a steriliser ou a nettoyer
Inventor: BEISSMANN LUDOVIC
IPC: A61L2/26
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un système de support d'instruments médicaux (2) à stériliser et/ou à nettoyer comportant chacun un élément de fixation (3), le système de support (1) comportant une plaque (5) présentant une face interne (52) et une face externe (Si) et dans laquelle est aménagé au moins un trou de réception pour un élément de fixation (3) d'un instrument médical introduit à partir de la face externe caractérisé en ce que le système (1) comporte au moins un ressort (7) à spires non jointives, fixé sur la face interne (52) de la plaque (5) en étant monté dans le prolongement d'un trou afin d'assurer le maintien de l'instrument dont l'élément de fixation est introduit dans le trou à partir de la face externe.
Patent FR-3027565-A1 (FR)
Title: Element de siege pour vehicule automobile
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/68
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un élément (5) de maintien latéral pour siège de véhicule automobile comportant des lames flexibles (52).
Patent FR-3027783-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un recipient de cuisson muni d'un canal de reception d'un capteur
Inventor: BRASSET JEAN-FRANCOIS
IPC: G01K1/14
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un récipient de cuisson (1) comportant une calotte (2) comprenant un fond (3), une plaque (5) munie de perforations (15) fixée sur le fond (3) et un canal de réception (11) d'un capteur (20), notamment d'un capteur de température, ledit canal de réception (11) étant agencé entre le fond (3) et la plaque (5) perforée. Conformément à l'invention, il comprend les étapes suivantes : a) Réaliser la calotte (2) par une opération de fonderie, le fond (3) de ladite calotte (2) comportant une rainure (6) et des plots (8) destinés à coopérer avec les perforations (15) de la plaque (5), la rainure (6) et les plots (8) étant issus directement du moule mis en œuvre lors de cette opération de fonderie. b) Positionner la plaque (5) perforée sur le fond (3) en introduisant les perforations (15) dans les plots (8), c) Sertir sur le fond (3) la plaque (5) perforée par frappe des plots, le canal de réception (11) étant formé par la rainure (6) coiffée par la plaque (5).
Patent FR-3028520-A1 (FR)
Title: Composition a base d'un melange de polyesters et d'amidon thermoplastique a filmabilite amelioree.
Inventor: MARCILLE SOPHIE
IPC: C08L67/04
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention porte sur une composition thermoplastique comprenant au moins un mélange de polyesters (A) comprenant au moins un acide polylactique (A1) et au moins un polyester (A2) aliphatique ou un polyester semi-aliphatique autre que le polymère (A1), au moins un amidon (B), au moins un plastifiant organique de l'amidon (C) caractérisée en ce que : • le pourcentage massique de (A1) par rapport à la masse de (A1) et (A2), exprimé en masse sèche, va de 2 à 70%, avantageusement de 10 à 50%, de préférence de 18 à 30% ; • au moins 50% de la masse d'acide polylactique (A1) est constitué d'acide polylactique semi-cristallin ; • et en ce que le ratio massique amidon (B)/plastifiant organique (C), exprimé en masse sèche, va de 85/15 à 40/60.
Patent FR-3029867-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule
Inventor: BEDU FRANCOIS
IPC: B60W40/02
Filed: 2014-12-12
Abstract: Le procédé d'aide à la conduite d'un véhicule en marche arrière au moyen d'une caméra capturant une image de première zone d'espace derrière le véhicule, est ici un procédé qui comprend des étapes consistant à : - détecter (102) si une mise en marche arrière du véhicule est active ; - éclairer (103) une deuxième zone d'espace derrière le véhicule empiétant sur ladite première zone à proximité du véhicule lorsque la mise en marche arrière est détectée active.
Patent FR-3014933-A1 (FR)
Title: Porte pliante
Inventor: CRISTIN ERIC
IPC: E05F15/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: Porte pliante comportant deux vantaux (10, 20) articulés (40) l'un à l'autre, un vantail menant (10) et un vantail mené (20) porté par son articulation (40) au vantail menant (10) muni d'un galet (50) mobile dans le rail (60). L'extrémité du rail (60) proximale (63) du pivot (30) est ouverte, un bras auxiliaire (70) pivotant dont une extrémité est reliée à un pivot et l'autre porte une fourchette (71), le bras (70) étant rappelé en position d'attente avec la fourchette (71) alignée sur l'ouverture du rail (60) et susceptible de recevoir le galet (50), à l'ouverture, le vantail menant (10) entraîne le vantail mené (20) et en fin de mouvement d'ouverture, conduit le galet (50) dans la fourchette (71), libérant le galet (50) du rail (60), mouvement qui peut se poursuivre jusque dans une position de sur-ouverture par le pivotement des vantaux (10, 20) et du bras auxiliaire (70), le bras auxiliaire (70) raccompagnant le galet (50) dans le rail (60) lors du mouvement de fermeture à partir d'une position de sur-ouverture.
Patent FR-3030242-A1 (FR)
Title: Emulsion contenant un tensioactif gemine ayant deux groupements amide gras et un filtre uv organique hydrosoluble
Inventor: GUIRAMAND CAROLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une émulsion comprenant une phase aqueuse, une phase grasse, un tensioactif géminé ayant deux groupements amide gras et un filtre UV organique hydrosoluble, ainsi qu'à l'utilisation de ladite composition dans les domaines cosmétiques et dermatologiques, notamment pour le soin et/ou le maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3031232-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande d'un relais electromecanique
Inventor: GENIEUX NICOLAS
IPC: H01H9/56
Filed: 2014-12-31
Abstract: Un dispositif de commande d'un relais électromécanique (1), le relais électromécanique () étant disposé entre une charge (3) et un signal alternatif (VA) et comportant un contact mobile (20) entre une position ouverte et une position fermée, comprend des moyens de commande du relais électromécanique (2) configurés pour commander l'ouverture ou la fermeture du relais électromécanique prenant en compte un temps de commutation, de sorte que le contact (20) se place en position ouverte ou en position fermée lorsque le signal alternatif (VA) est sensiblement égal à zéro, le dispositif de commande (1') étant caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens de détection (C) de la position ouverte ou de la position fermée du contact (20) ; et - des moyens de détermination (5) dudit temps de commutation. Utilisation notamment dans un appareil électroménager.
Patent FR-3033548-A1 (FR)
Title: Contenant pour produit alimentaire
Inventor: SAINT-GAL CHARLOTTE
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne un contenant (1) pour produit alimentaire, caractérisé en ce qu'il est déformable entre une position d'ouverture, dans laquelle un volume intérieur du contenant est accessible à un utilisateur, et une position de fermeture, dans laquelle le contenant présente une première face (2) et une deuxième face (3) en contact l'une de l'autre pour fermer le contenant, le contenant comportant des moyens de fermeture, les moyens de fermeture comportant au moins une première découpe (6) et une deuxième découpe (9), la première découpe étant située au niveau de la première face, la deuxième découpe étant située au niveau de la deuxième face, lesdites première et deuxième découpes permettant de maintenir le contenant dans la position de fermeture par le biais d'au moins un accessoire de repas (11).
Patent FR-3034451-A1 (FR)
Title: Element de construction pour la realisation d'un tunnel, tunnel comprenant un tel element et procedes de fabrication d'un tel element et d'un tel tunnel
Inventor: SIMON JEAN
IPC: E21D11/08
Filed: 2015-04-03
Abstract: Elément de construction pour la réalisation d'un tunnel, comprenant une première couche (6) incompressible en béton et une deuxième couche (7) compressible (11) solidaire de la première couche (6) pour former un élément de construction préfabriqué monobloc configuré pour être intégré dans une section du tunnel, la deuxième couche (7) comportant un matériau (11) comprenant des granulats agrégés par un liant, et des cavités (51 à 55) noyées au sein du matériau (11).
Patent FR-3037482-A1 (FR)
Title: Appat ou aliment pour poissons a base d'insectes
Inventor: LOPEZ CATHY
IPC: A23K10/30
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'objet de l'invention est un appât ou aliment pour poissons se présentant sous forme de granulé, comprimé, granule, pellet, bille, agglomérat, bouillette ou pastille, constitué d'une poudre et éventuellement d'un liant, ladite poudre étant constituée de poudre d'insectes et de farine d'origine végétale et/ou de poudre d'origine algale, moins de 50% en poids de la poudre étant de la poudre d'insectes.
Patent FR-3040356-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile ayant un toit ouvrant muni d'un element de rigidification
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B62D25/00
Filed: 2015-08-25
Abstract: Véhicule automobile ayant une carrosserie comportant un agencement de toit ouvrant, comprenant un cadre de support de toit ouvrant (3) ayant une barre transversale arrière (4), ladite barre transversale arrière (4) étant fixée sur le côté de la carrosserie du véhicule (8) à chacune de ses deux extrémités latérales (10). Des éléments de rigidification (16) s'étendent entre les extrémités latérales (10) de la barre transversale arrière (4) et les côtés latéraux (8) de la carrosserie du véhicule.
Patent FR-3027877-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'alimentation electrique avec unites localisees de conversion de distribution
Inventor: LIFFRING MARK EUGENE
IPC: B64D41/00
Filed: 2015-10-26
Abstract: Un système de distribution d'alimentation électrique (18), pour convertir et distribuer une alimentation électrique à des charges locales dans un véhicule (10), comprend au moins un générateur (20a, 20b) fournissant une alimentation électrique à courant alternatif à haute tension (HVAC), un panneau d'alimentation électrique primaire (26a, 26b) pour recevoir l'alimentation électrique HVAC à partir du générateur (20a, 20b), et une pluralité d'unités de conversion de distribution (70a, 70b, 72a, 72b, 74a, 74b, 76a, 76b, 78a, 78b) qui convertissent l'alimentation électrique HVAC à partir du panneau d'alimentation électrique primaire (26a, 26b) en alimentation électrique à courant alternatif à moyenne tension (MVAC) et en alimentation électrique à courant continu à basse tension (LVDC) pour la consommation par les charges locales dans un véhicule (10). Le système de distribution (18) comprend également une pluralité de lignes d'alimentation de distribution HVAC (80a, 80b, 82a, 82b, 84a, 84b, 86a, 86b, 88a, 88b).
Patent FR-3043099-A1 (FR)
Title: Procede de desensimage de materiaux textiles a usage de dispositif medical implantable dans le corps humain
Inventor: GONCALVES STEPHANE
IPC: D06B9/00
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention a ainsi pour objet un procédé de désensimage de matériaux textiles comprenant au moins une étape de traitement par mise en contact desdits matériaux avec une composition de traitement comprenant du dioxyde de carbone à l'état liquide.
Patent FR-3044631-A1 (FR)
Title: Structure de plancher de vehicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne une structure (1) de plancher de véhicule automobile, ladite structure comprenant un panneau (2) structurel à base de matériau plastique moulé, ledit panneau présentant une zone de réception (3) des pieds d'un passager, ledit panneau présentant en outre une zone d'assise (4) surélevée moulée d'une pièce et disposée en arrière de ladite zone de réception ; elle comprend en outre une nappe de suspension (5a) d'un coussin d'assise de siège, ladite nappe étant montée en tension en périphérie de ladite zone d'assise, ladite zone d'assise présentant une géométrie permettant une déflexion de ladite nappe sous l'effet d'une force appliquée vers le bas par ledit passager assis sur ladite nappe.
Patent FR-3046209-A1 (FR)
Title: Element femelle de raccord rapide et raccord rapide comprenant un tel element femelle
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/23
Filed: 2015-12-23
Abstract: Cet élément femelle (1) de raccord rapide, pour la jonction de deux conduites (C1, C2) de fluide, comprend un corps femelle (2), qui est apte à recevoir un élément mâle introduit selon une direction arrière (D2), une bague poussoir (40), qui est montée mobile à l'intérieur du corps femelle, un élément de rappel élastique (78) de la bague poussoir, et un joint principal (64) d'étanchéité logé dans un logement (59) de l'élément femelle et apte à coopérer avec l'élément mâle introduit dans le corps femelle. Selon l'invention, l'élément femelle (1) comprend en outre une bague tiroir (42) mobile disposée autour de la bague poussoir (40) et formant un fond et une paroi avant (56) du logement (59), la bague poussoir forme une paroi arrière (57) du logement (59), et la bague poussoir (40) étant mobile en translation par rapport à la bague tiroir (42).
Patent FR-3053862-A1 (FR)
Title: Procede de generation des parametres caracterisant un protocole cryptographique
Inventor: DUBOIS RENAUD
IPC: H04L9/28
Filed: 2016-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'au moins un paramètre caractérisant un protocole cryptographique, le procédé comprenant l'étape de : - initialisation d'un compteur, - pour chaque paramètre, obtention d'une valeur, une valeur étant obtenue par: - calcul d'une opération appliquée sur un texte choisi et la valeur du compteur, pour obtenir un résultat, - application d'une fonction de hachage cryptographique sur le résultat pour obtenir une valeur, l'opération et la fonction de hachage cryptographique étant spécifiques du paramètre, - test de la conformité de chaque valeur obtenue avec un critère, lorsqu'une valeur n'est pas conforme avec le critère, incrémentation du compteur et itération des étapes d'obtention et de test, et sinon, génération des paramètres tels que chaque paramètre a pour valeur la valeur conforme avec ledit au moins un critère.