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Patent FR-3066334-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement a huile d'une machine electrique
Inventor: MIKATI KARIM
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-05-10
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement d'une machine électrique (ME) comportant : - un circuit de refroidissement (OC) pour mettre en contact un liquide de refroidissement avec des parties actives de la machine électrique (ME), - un réservoir (OT) collectant le liquide de refroidissement ayant refroidi les parties actives, - une pompe (OP) réinjectant le liquide de refroidissement en amont des parties actives, - et un échangeur de chaleur (HE), le circuit de refroidissement (OC) comportant une branche de dérivation (BD) déviant une partie du liquide de refroidissement en amont desdites parties actives pour la faire passer dans le réservoir (OT) sans passer par lesdites parties actives, le volume de liquide dudit réservoir (OT) étant maintenu constant, ledit système de refroidissement comportant des moyens (MA) d'ouverture ou de fermeture de ladite branche de déviation (BD) en fonction d'un seuil de température.
Patent FR-3066408-B1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: B01D53/94
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique (M) comportant, d'amont en aval : • un organe catalyseur de réduction catalytique sélective SCR des NOx par de l'ammoniac et/ou un organe piège à NOx, • un organe (3) de traitement des fuites d'ammoniac, • un capteur d'ammoniac (5), caractérisé en ce que des moyens de chauffage électrique (7) sont disposés après ledit organe de traitement des fuites d'ammoniac et sont associés audit capteur d'ammoniac.
Patent FR-3072161-B1 (FR)
Title: Systeme d'echangeurs de chaleur en particulier pour une trigeneration solaire
Inventor: LLURENS GERARD
IPC: F25B27/00
Filed: 2017-10-11
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un. système d'échangeurs de chaleur comprenant : - au moins un moyen d'alimentation électrique (2, 3, 4, 5), - une partie chauffage (1C) comprenant au moins un échangeur de chaleur chauffant (8) associé à un cycle de chauffage (9), et - une partie refroidissement (1R) comprenant un échangeur de chaleur refroidissant (20) associé à un cycle de refroidissement (21). Selon un aspect, le système comprend, un bac d'accumulation d'eau glacée (22) associé à un cycle de chauffage (9) comprend un fluide caloporteur à haut pouvoir calorifique ; et/ou un réservoir (19) dudit fluide caloporteur, connecté au cycle de chauffage (9) et au cycle de refroidissement (21). L'invention porte en outre sur un procédé de production par multigénération, en particulier par trigénération solaire, associé.
Patent FR-3075137-B1 (FR)
Title: Procede d’accompagnement a la conduite d’un conducteur pour limiter l’usure de composants d’un vehicule automobile
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: B60W50/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-06-11
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par un calculateur : une première étape (E10) d'enregistrement d'un historique de premières données relatives à l'utilisation dudit composant ; une deuxième étape (E20) d'enregistrement d'un historique de deuxièmes données relatives à un comportement de conduite du conducteur ; une étape (E30) de détection d'un comportement de conduite néfaste pour le composant à partir des historiques de premières et deuxièmes données enregistrées ; et une étape (E40) d'apprentissage durant laquelle des instructions sont données au conducteur pour modifier son comportement de conduite de manière à protéger ledit composant lors de son utilisation.
Patent FR-3075400-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de cartographie en temps reel de la radioactivite dans un environnement
Inventor: LE GUEN VINCENT
IPC: G01T1/169
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de cartographie en temps réel d'un paramètre représentatif d'une radioactivité dans un environnement, le procédé comprenant les étapes suivantes : - mesurer (S1) au moins une valeur dudit paramètre via au moins un instrument de mesure mobile passant par un ensemble d'au moins un point de mesure de l'environnement, chaque valeur mesurée étant associée à des données spatiales, - estimer (S3) une valeur dudit paramètre en chaque point d'un ensemble d'au moins un point d'estimation de l'environnement par une interpolation spatiale de la ou des valeurs mesurées en fonction des données spatiales respectivement associées à ladite ou auxdites valeurs mesurées du paramètre et de coordonnées spatiales du point d'estimation considéré, - générer (S4) une carte représentative de la radioactivité dans l'environnement en fonction de la ou des valeurs mesurées, des données spatiales respectivement associées à ladite ou auxdites valeurs mesurées, de la ou des valeurs estimées et des coordonnées spatiales dudit ou desdits points d'estimation, et - mettre à jour (S7) la carte générée par réitération des étapes de mesure et d'estimation.
Patent FR-3075585-B1 (FR)
Title: Lave-vaisselle a joint d'etancheite entre la cuve de lavage et la porte de facade
Inventor: DUDIGNAC BERNARD
IPC: A47L15/42
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-10-01
Abstract: Un lave-vaisselle comprend une cuve de lavage et une porte de façade (40), la cuve de lavage (10) comprenant des parois latérales (14) en tôle métallique, des pièces de rigidification (21) étant fixées respectivement aux bords avant (14a) des parois latérales (14) de la cuve de lavage. Un joint d'étanchéité (30) est monté sur la cuve de lavage pour assurer l'étanchéité entre la cuve de lavage et la porte de façade (40). Le joint d'étanchéité (30) est monté en vis-à-vis de moyens de fixation des pièces de rigidification (21) aux parois latérales (14) de la cuve de lavage. Utilisation du joint d'étanchéité pour masquer et protéger des projections les moyens de fixation des pièces de rigidification de la cuve de lavage.
Patent FR-3076073-B1 (FR)
Title: Procede de detourage de plaque
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détourage d'une plaque 1 collée sur une plaque support 2 par l'intermédiaire d'une couche d'interface 3. Une zone en pourtour 12 de la plaque 1 est rognée par meulage. L'arrêt du meulage est avantageusement opéré au niveau de la couche d'interface 3. Pour ce faire, une couche d'interface 3 comprenant une couche de transition 4 présentant une résistance au meulage supérieure à celle de la plaque 1 est utilisée. Selon une possibilité, une détection d'une augmentation de la résistance au meulage lors du meulage est effectuée, de sorte à arrêter le meulage.
Patent FR-3075913-B1 (FR)
Title: Agencement pour la commande interne de selection d'une boite de vitesses
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention propose un agencement qui comporte un organe de commande de sélection (10, 22) qui est monté rotatif, entre une première et une deuxième positions angulaires de sélection, un actionneur commandé (28) qui applique un effort d'actionnement à l'organe de commande (10, 22) pour provoquer sa rotation entre ses deux positions angulaires de sélection ; et un moyen de rappel en rotation de l'organe de commande (10) vers sa première position angulaire, caractérisé en ce que l'actionneur commandé (28) est un actionneur commandé à double effet dont l'organe de sortie (29) est relié à l'organe de commande (10, 22). L'actionneur (28) commandé à double effet est un par exemple un vérin électrique ou électromagnétique à double effet.
Patent FR-3065902-B1 (FR)
Title: Ensemble d’elements moulants pour moule de pneumatique
Inventor: GOUMAULT PASCAL
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-05-05
Granted: 2020-11-13
Abstract: Ensemble d'éléments moulants adaptés pour être inséré dans un moule pour le moulage d'un pneumatique, ledit ensemble d'éléments moulants comprenant : - au moins un premier élément moulant (1) et un second élément moulant (2), chaque élément moulant (1,2) s'étendant selon une direction principale d'élément moulant (EM) entre deux extrémités (3) dudit élément moulant ; - et un moyen d'assemblage (4) adapté pour assembler une des extrémités (3) du premier élément moulant (1) avec une des extrémités (3) du second élément moulant (2), ledit moyen d'assemblage (4) s'étendant selon un axe principal de moyen d'assemblage (MA) ; l'axe principale de moyen d'assemblage (MA) étant sensiblement perpendiculaire à l'axe principal d'élément moulant (EM).
Patent FR-3074565-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage interieur d’un meuble ou placard a diodes electroluminescentes
Inventor: VERON STEPHANE
IPC: F21W131/301
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'éclairage d'un intérieur de meuble avec des diodes électroluminescentes (2). Un premier profilé (3) porte en son intérieur les diodes (2) et est en vis-à-vis d'un deuxième profilé (4) en intercalant entre eux un élément transparent (5), les profilés (3, 4) et l'élément transparent (5) délimitant un contour externe du dispositif (1). L'élément (5) comporte une première face (51) fermant intérieurement le premier profilé (3) avec un bord externe (6) tourné vers les diodes (2) et un bord interne (7) opposé et une deuxième face (52) opposée fermant au moins partiellement le deuxième profilé (4). Les bords interne et externe (7, 6) de la première face (51) présentent des paramètres de forme différents sélectionnés afin de faire diverger des faisceaux lumineux issus des diodes (2), la deuxième face (52) portant des moyens de réflexion (8) des faisceaux divergents les renvoyant vers l'intérieur de l'élément (5).
Patent FR-3077749-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure de puissance d’un faisceau laser d’une tete de soudage laser par tiret
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K26/70
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la mesure de puissance laser d'une tête de soudage laser par tiret montée sur un robot, ladite tête de soudage laser comprenant une buse (3) équipée d'au moins un capteur de contact, ledit dispositif (1) comprenant un logement (11) destiné à recevoir au moins en partie un mesureur de puissance laser (13) et étant remarquable en ce qu'il comprend une interface de positionnement (5) de la tête de soudage laser, ladite interface de positionnement (5) étant disposée écartée dudit logement (11) au moyen d'un conduit (7) et montrant une surface plane (33) destinée à être mise en contact avec le ou les capteurs de contact de ladite buse (3) et un ajour (19) dimensionné pour permettre le passage du faisceau laser de ladite tête de soudage en vue de la mesure de sa puissance de tir.
Patent FR-3079267-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un air d’admission de moteur a combustion interne
Inventor: WASCAT FREDERIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) d'un air d'admission d'un moteur à combustion interne, le dispositif de refroidissement (1) comprenant un boîtier (2) à l'intérieur duquel est logé un corps de faisceau (3) se composant d'un empilement de plaques (31) et de dispositifs de dissipation (32), le dispositif de refroidissement (1) comprenant une bride d'accostage (4) configurée pour relier le boîtier (2) au moteur à combustion interne, caractérisé en ce que la bride d'accostage (4) est emboutie.
Patent FR-3081995-B1 (FR)
Title: Appareil portatif de prelevement d'air, ainsi qu'installation de prelevement d'air comportant un tel appareil
Inventor: RUCCELLA JOSEPH
IPC: G01N1/24
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: Cet appareil portatif de prélèvement d'air (1) comporte une pompe venturi (20) adaptée pour créer une dépression dans une prise d'aspiration (24) lorsque de l'air comprimé y circule ; une ligne d'alimentation (30) prévue pour alimenter la pompe venturi (20) en air comprimé et pourvue d'une électrovanne (31) qui commande la circulation d'air comprimé dans la ligne d'alimentation ; une ligne d'aspiration (50) prévue pour aspirer un prélèvement d'air et pourvue d'un organe de circulation d'air (51), qui délimite une chambre (52) de réception amovible d'un substrat (2) de capture de molécules odorantes et qui est adapté pour faire circuler le prélèvement d'air aspiré à travers le substrat ; et une unité électronique (70), reliée à l'électrovanne pour en commander l'ouverture et la fermeture. Cet appareil permet de réaliser des contrôles fiables, tout en étant pratique et facile à utiliser.
Patent FR-3084263-B1 (FR)
Title: Systeme d’administration comportant un dispositif d’administration et un dispositif de protection pourvu d’une membrane de fermeture
Inventor: DODY CYRIL
IPC: A61M5/50
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-07-10
Abstract: Le système d'administration comporte un dispositif d'administration (3) comprenant un embout de raccordement (7) comportant une partie de raccordement tubulaire (8) ; et un dispositif de protection (4) comprenant une partie de protection (12) qui est reliée de manière séparable au dispositif d'administration (3), une partie d'obturation (16) obturant l'extrémité libre de la partie de raccordement tubulaire (8), et une partie d'accouplement (18) couplée en rotation à la partie de protection (12) et à la partie d'obturation (16). Le dispositif de protection (4) délimite une chambre interne (13) dans laquelle s'étend au moins partiellement l'embout de raccordement (7), et comporte en outre au moins un orifice de passage débouchant dans la chambre interne (13), et une membrane de fermeture (27) recouvrant au moins partiellement l'au moins un orifice de passage.
Patent FR-3071738-B1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Une composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié b) au moins un copolymère d'anhydride maléique au moins partiellement imidé, leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3087947-B1 (FR)
Title: Generateur electrochimique au lithium du type lithium-oxygene ou lithium-air comprenant un materiau d'electrode negative specifique
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M12/08
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention a trait à un générateur électrochimique lithium-air ou lithium-oxygène comprenant au moins une cellule électrochimique comprenant une électrode positive, une électrode négative et un électrolyte conducteur d'ions lithium disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, caractérisé en ce que l'électrode négative comprend, comme matériau actif, un alliage de lithium et de calcium.
Patent FR-3087946-B1 (FR)
Title: Module de stockage d’energie electrique
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-10-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un module (20) de stockage d'énergie électrique, ce module comportant :  - une pluralité de cellules (21) de batterie, notamment disposées suivant une rangée,  - un échangeur thermique (10), notamment une plaque de refroidissement, dans lequel peut circuler un fluide de refroidissement de manière à refroidir les cellules de batterie,  - un organe de maintien latéral (30) s'étendant sur une face latérale des cellules, cet organe étant agencé pour participer au maintien des cellules ensemble,  module dans lequel l'organe de maintien latéral et l'échangeur thermique coopèrent ensemble pour participer au maintien mécanique des cellules ensemble, cet échangeur thermique présentant de préférence une superficie sensiblement égale à la superficie de la face de fond de la rangée de cellules de batterie.
Patent FR-3076722-B1 (FR)
Title: Association synergique de tétrapeptides
Inventor: CHAVAN MANASI
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-04-01
Abstract: ASSOCIATION SYNGERGIQUE DE TÉTRAPEPTIDES La présente invention concerne une composition cosmétique pour le traitement de rides du front, d’un pli du nez, de pattes-d’oie, de la densité des joues et du facteur dermique hypoéchogène des joues.
Patent FR-3098704-B1 (FR)
Title: Dispositif de brossage de dents
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: A61C17/00
Filed: 2019-07-17
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif (1) pour brossage de dents comportant :       un manche (10), s'étendant entre une extrémité proximale (11), apte à être tenue par une main, et une extrémité distale (12);   un support (20), fixé au manche, apte à maintenir un élément végétal (30), de telle sorte que l'élément végétal est apte à être appliqué contre des dents pour une opération de brossage de dents ;       le dispositif étant caractérisé en ce que :       le support (20) maintient l'élément végétal (30) de façon réversible, l'élément végétal pouvant être libéré du support suite à une utilisation de l'élément végétal, l'élément végétal s'étendant entre une première extrémité (31), apte à être reliée au support et une deuxième extrémité (32), apte à entrer en contact avec les dents ;   le support est fixé au manche de façon réversible, le support étant apte à être libéré du manche entre deux utilisations successives de l'élément végétal.      Figure d'abrégé : figure 1
Patent FR-3099573-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un microbolomètre comportant un matériau sensible à base d’oxyde de vanadium
Inventor: PELENC DENIS
IPC: G01J5/22
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un microbolomètre 10 comportant un matériau sensible 15 à base d’oxyde de vanadium contenant un élément chimique additionnel choisi parmi l’arsenic, le germanium, le silicium et le phosphore, le procédé comportant les étapes suivantes : détermination d’une quantité efficace de l’élément chimique additionnel à partir de laquelle le composé modifié, ayant subi une étape d’exposition à une température Tr pendant une durée Δtr, présente une résistivité électrique ρa|r à température ambiante supérieure à 10% de sa valeur native ; réalisation du matériau sensible (15) en couche mince, celui-ci est formé dudit composé modifié ayant une quantité de l’élément chimique additionnel supérieure ou égale à la quantité efficace ; exposition du matériau sensible (15) à la température Tr pendant la durée Δtr. Figure pour l’abrégé : Fig. 4A
Patent FR-3099658-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de batterie
Inventor: MICHELS CÉDRIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) modulaire de batterie comprenant :      une pluralité de cellules (100) de batterie, ayant chacune un axe d’allongement, les axes d’allongement desdites cellules (100) étant sensiblement parallèles entre eux,  une première carte (200) de circuit imprimé reliée auxdites cellules (100) et comportant des bornes d’entrée et de sortie (202) de courant, ladite première carte (200) comportant deux faces (204, 206) parallèles entre elles, dont au moins une desdites faces (204) comprend une première couche électro-conductrice,      ledit dispositif (10) étant caractérisé en ce que ladite première carte (200) recouvre des premières extrémités axiales (102, 104) desdites cellules (100), et en ce que ladite première couche électro-conductrice comporte au moins une piste résistive de chauffage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099490-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un film de tantale à basse résistivité
Inventor: DAHMANI FAIZ
IPC: C23C14/58
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de formation d’un film mince de tantale à basse résistivité L’invention concerne un procédé de formation 100 d’un film mince 10 de tantale à basse résistivité, comprenant les étapes suivantes :      Déposer 110 une couche de tantale 1 sur un substrat 2, le tantale de la couche présentant une phase β,  Traiter 120 la couche de tantale 1 déposée par exposition à un plasma radiofréquence d’hydrogène, de sorte que la couche présente du tantale dans une phase mixte β-α,   Désorber 130 en partie au moins l’hydrogène en effectuant au moins l’une parmi les étapes suivantes :  Une exposition à un plasma radiofréquence de gaz inerte 135, et Un recuit thermique,          l’étape de traitement 120 étant paramétrée de sorte que la couche de tantale 1 soit soumise à des températures inférieures ou égales à 300°C.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100130-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/49
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: Composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, en particulier de revêtement des fibres kératiniques telles que les cils, comprenant :  une phase aqueuse, une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif spécifique structurant la phase aqueuse, ledit système tensioactif comprenant une teneur en tensioactif(s) supérieure ou égale à 9% en poids par rapport au poids total de la composition, au moins 3% en poids par rapport au poids total de composition d’un solvant hydrotrope choisi parmi les solvants de formule (I), et au moins un colorant direct acide compatible avec une application autour des yeux, choisi parmi les colorants présentant un noyau anthraquinone, azine, azoïque, polyméthine, triarylméthane ou xanthène, et les colorants comprenant au moins un groupe –NO2. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3103781-B1 (FR)
Title: Aile de propulsion d’un engin de déplacement, et engin de déplacement comprenant une telle aile de propulsion.
Inventor: DUCARNE JULIEN
IPC: B63H9/08
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une aile de propulsion (1) rigide pour engin de déplacement, comprenant au moins une première section (2) et une deuxième section (3), une première extrémité (6) et une deuxième extrémité (7) comprenant chacune des moyens (8) de fixation pour une liaison réversible audit engin de déplacement, ladite première section (2) et ladite deuxième section (3) étant mobiles l’une par rapport à l’autre à l’aide de moyens d’articulation (5) pour que ladite aile de propulsion (1) prenne, et passe, d’au moins une première position dépliée à une seconde position dépliées, et inversement, des positions dépliées dans lesquelles lesdites première et seconde section (2, 3) sont disposées, sensiblement verticalement, dans le prolongement l’une de l’autre, et dans lesquelles, ladite première extrémité (6), ou respectivement ladite deuxième extrémité (7), sont liées, de façon réversible, audit engin de déplacement à l’aide de leur moyens (8) de fixation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1