baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2016189255-A1 (WO)
Title: Pièce de jonction métallique pour l'assemblage d'unité de structure de construction modulaire, unité et structure associées
Inventor: PIRON LAURENT
IPC: A47B47/04
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention porte principalement sur une pièce de jonction métallique pour l'assemblage d'unité de structure de construction, qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte trois flancs de fixation (11da,11db,11dc ) aptes à assurer la fixation de trois panneaux (15,16) sur la dite pièce de jonction (11d), muni chacun d'au moins un perçage lisse ou taraudé (11da',11db',11dc') qui définit un axe de fixation (Χ,Υ,Ζ ) par serrage du flanc considéré (11da,11db,11dc ) contre l'un des trois panneaux (15,16), et en ce que les trois flancs de fixation (11da,11db,11dc ) comprennent un premier flanc de fixation ou base centrale (11da) apte à être en appui de fixation de serrage contre un premier panneau, un deuxième flanc de fixation ou première languette de fixation (11 db) apte à être en appui de fixation par serrage contre un second (15) panneau et comportant un perçage taraudé (11 db'), et un troisième flanc de fixation (11 de) ou seconde languette de fixation (11 de), apte à être en appui de fixation par serrage contre un troisième (16) panneau et comportant un perçage lisse (,11dc'). L'invention porte en outre sur une unité de structure de construction modulaire incluant ladite pièce de jonction métallique, trois panneaux assemblés entre eux et une second pièce métallique, les perçages de la première et de la second pièce métallique de part et d'autre d'un panneau étant en opposition de taraudage permettant d'assurer la fixation par serrage contrôlé du panneau. L'invention porte enfin sur une structure de construction modulaire faite d'une succession de caissons dont les sommets sont constitués par l'unité de structure précédemment définie.
Patent WO-2018024978-A1 (WO)
Title: Dispositif de blocage d'un obus et civière comportant un tel dispositif de blocage
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/06
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de blocage (3) d'obus et une civière (2) comportant ce dispositif. Le dispositif comporte une mâchoire (5) pivotant autour d'un axe (6) pour serrer l'obus, une extrémité inférieure (5b) de la mâchoire reçoit l'obus (100) pour permettre sa fermeture, et comporte un cran (7) destiné à interférer avec un ergot (11) d'une came (9) pour maintenir la mâchoire en position fermée. La came est solidaire d'un levier (10) pivotant. Le pivotement du levier permet de dégager l'ergot de la trajectoire du cran (7) pour permettre l'ouverture de la mâchoire. Le levier (10) est destiné à être actionné en pivotement par la poussée d'un organe externe. Le dispositif comporte un premier ressort (13) et un second ressort (14) agissant chacun sur le levier de façon antagoniste, le second ressort étant plus raide que le premier. Le premier ressort a pour effet de relever le levier. Le second ressort contre l'action du premier ressort afin de retarder la remontée du levier et de l'ergot lors du retrait de l'organe.
Patent WO-2019058033-A1 (WO)
Title: Electromagnetic locking door closure assembly
Inventor: VALENTE MASSIMO
IPC: E05C19/16
Filed: 2018-09-19
Abstract: The door closure assembly according to the invention comprises electromagnetic locking closure means for locking a door in the closed position on a fixed frame by magnetic attraction between magnetic attraction elements (12) housed in an attraction element carrier strip (1) and interacting counter plates (22) housed in a handle profile (2). A mechanical lock (6) controls a mechanical locking bolt of the strip on the handle profile by movement of a catch (22), has a box staple profile that can move between a locking position of the strip in the handle profile by the bolt and a position releasing the bolt from an interacting strike of the handle profile.
Patent WO-2019002706-A1 (WO)
Title: Method for continuously producing a pattern at the surface of a flexible substrate and related apparatus
Inventor: SERRE PHILIPPE
IPC: D06N3/14
Filed: 2018-05-02
Abstract: The invention relates to a method for continuously producing a pattern at the surface of a flexible substrate, comprising a step of forming a primary pattern by means of an operation in which said substrate is coated with a hot-melt composition which is in the molten state, characterized in that said composition is a composition based on reactive polyurethane which is moisture-crosslinkable so as to form a thermosetting polyurethane and in that said method comprises, after said coating operation, a step of moisture-crosslinking the composition forming the primary pattern so as to obtain a secondary pattern made of thermosetting polyurethane. The invention also relates to an apparatus relating to such a method.
Patent WO-2019110930-A1 (WO)
Title: Procédé de connexion de deux parties de connecteur
Inventor: ARDITTY HERVÉ
IPC: H01R13/533
Filed: 2018-12-05
Abstract: Dans un procédé de connexion d'une partie mobile (4) de connecteur à une partie fixe de connecteur, la partie mobile (4) est initialement posée sur un support et la partie fixe est recouverte par une coiffe (6). Le procédé comprend les étapes suivantes : - préhension de la coiffe (6) par un outil de levage (10); - dépôt de la coiffe (6) sur la partie mobile (4) au moyen de l'outil de levage (10); - transport, par l'outil de levage (10), de l'ensemble coiffe (6) –partie mobile (4) sur la partie fixe pour connexion de la partie fixe et de la partie mobile (4).
Patent WO-2019229357-A1 (WO)
Title: Process for preparing imide salts containing a fluorosulfonyl group
Inventor: SCHMIDT GRÉGORY
IPC: C07C311/48
Filed: 2019-05-28
Abstract: The present invention relates to a process for preparing a compound of formula (III):: R 2 -(SO 2 )-N Li-(SO 2 )-F, said process comprising: - a step b) comprising: a step b1) of fluorination of a compound of following formula (I): R 1 -(SO 2 )-NH-(SO 2 )-Cl in which R 1  is one of the following radicals: Cl, F, CF3, CHF 2 , CH 2 F, C 2 HF 4 , C 2 H 2 F 3 
 ,  C 2 H 3 F 2,  C 2 F 5 , C3F7, C 3 H 4 F 3,  C 3 HF 6 , C 4 F 9,  C 4 H 2 F 7,  C 4 H 4 F 5 , C 5 F 11,  C 6 F 13,  C 7 F 15,  C 8 F 17  or C 9 F 19,  R 1  preferably being Cl, with at least one fluorinating agent, in the presence of at least one organic solvent SO1; - a step c) comprising the addition of the composition obtained in step b), said composition comprising a compound of the following formula (II): R 2 -(SO 2 )-NH-(SO 2 )-F to a composition comprising at least one lithium salt.
Patent WO-2021148723-A1 (WO)
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: F25D11/00
Filed: 2020-01-23
Abstract: La présente invention concerne une cloche à plat ou à assiette pour la restauration professionnelle ou domestique, caractérisée en ce qu'elle comprend un « bloc poignée » (100) constitué d'un « bloc énergie » (110) rechargeable par branchement sur le secteur domestique, d'un « émetteur recharge » (150) sur un « récepteur recharge » (140) surmonté d'une « poignée active » (120) et comprenant sur sa face inférieure d'un « réceptacle universel » (130). La « poignée active » (120) ou le « bloc énergie » (110) disposent d'un contacteur ON/OFF (160), d'un potentiomètre (170) et signaux (180). Le « bloc énergie » (110) reçoit dans son « réceptacle universel » (130) la partie lisse ou filetée du « corps de cloche » (200) et l' « axe contact » (320) du « générateur de température » (300), constitué par exemple d'une résistance chauffante ou d'un bloc froid ou chaud fonctionnant par effet PELTIER. La Cloche à plat adaptable permet en couvrant un plat, une assiette, un bol ou une tasse, de porter ou maintenir à température froide ou chaude de consommation les aliments contenus et couverts, lorsqu'il est inutilisé il peut être posé sur un support isolant sans aucun risque de détérioration du support.
Patent WO-2020148494-A1 (WO)
Inventor: GODET FLORIAN
IPC: B65B61/24
Filed: 2020-01-09
Abstract: Procédé de formation, dans un dispositif (1) d'inversion, d'un fond (6) de récipient (2) en matière plastique rempli et fermé, comprenant une étape d'inversion d'un diaphragme (7) situé au centre du fond (6) du récipient (2) et entouré par une assise (9) périphérique formant un plan de pose, pendant laquelle deux organes de poussée opposés sont mis en mouvement relatif l'un par rapport à l'autre afin de venir au contact de et faire pression sur deux zones longitudinalement opposées du récipient, à savoir d'une part un pousseur (16), disposé sous une zone située en partie basse du récipient en regard du diaphragme (7) afin de le remonter vers le haut du récipient, d'autre part une pièce (17) d'appui supérieure venant faire appui sur une zone du récipient située en partie haute du récipient, à l'opposé du diaphragme (7), afin de contrer les efforts de remontée du diaphragme, pendant que l'assise est libre de toute contrainte afin d'autoriser une expansion longitudinale du récipient sous l'effet de la pression interne provoquée par le déplacement du diaphragme lorsqu'il est entraîné vers le haut du récipient. Selon le procédé, lors d'une phase de poussée du diaphragme pendant son inversion, il est recherché, sur une courbe (Ceff) représentative de la force appliquée au diaphragme (7) pour le déplacer lors de l'inversion, une variation (Var) de cette courbe indiquant si les forces exercées par les organes de poussée sur les zones avec lesquelles ils sont en contact deviennent moindres, ce qui traduit une accélération spontanée de la vitesse d'inversion du diaphragme (7) et un éloignement sensible d'au moins une zone du récipient avec l'organe de poussée respectif.
Patent WO-2020260814-A1 (WO)
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-06-22
Abstract: The present invention relates to a method for managing a thermal management device (1) for a motor vehicle, comprising a refrigerant-fluid circuit comprising: - a main loop (A) comprising, in the direction of circulation of the refrigerant fluid, a compressor (3), a condenser (5) configured to exchange heat energy with a firsst element (100), a first expansion device (7) and the first evaporator (11) configured to exchange heat energy with a second element (200), - a bypass leg (B), said bypass leg (B) comprising a second expansion device (13) and a second evaporator (15) positioned downstream of the second expansion device (13) and configured to exchange heat energy with a third element (300), said thermal management device (1) operating in a mode of strict cooling of the third element (300), said management method comprising a step of managing the diameter of opening of the first expansion device (7) as a function of the ambient temperature so that refrigerant fluid circulates within the first evaporator (11), the diameter of opening of the first expansion device (7) decreasing as a function of the increase in the ambient temperature of the first element (100).
Patent WO-2021123550-A1 (WO)
Title: Dispositif de régulation thermique et procédé d'assemblage correspondant
Inventor: BARRE BORIS
IPC: F28F9/26
Filed: 2020-12-07
Abstract: Dispositif de régulation thermique et procédé d'assemblage correspondant L'invention concerne un dispositif (1) de régulation thermique d'au moins un composant électronique et/ou électrique, notamment pour véhicule automobile, comportant un empilement d'au moins deux paires (5) de plaques (3), définissant des canaux de circulation de fluide caloporteur, et au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur, en communication fluidique avec les canaux de circulation de fluide caloporteur. Selon l'invention, ledit au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur comporte au moins deux connecteurs (9) creux complémentaires. Chaque connecteur (9) est assemblé à une paire (5) de plaques (3) associée et comprend une zone de distribution présentant au moins une fente débouchant dans le canal de circulation de fluide caloporteur. Les connecteurs (9) assemblés à deux paires (5) de plaques (3) adjacentes comprennent des parties mâle (93) et femelle (95) complémentaires, emmanchées l'une dans l'autre, la partie mâle (93) portant au moins un joint d'étanchéité (11). L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage correspondant d'un tel dispositif.
Patent WO-2021140302-A1 (WO)
Title: Sensor for detecting a target analyte in a liquid medium with an optical resonator coupled to a mechanical resonator
Inventor: HENTZ SÉBASTIEN
IPC: B01L3/00
Filed: 2021-01-08
Abstract: Sensor of the concentration of at least one biological species in the blood comprising a support (2), at least one waveguide (4), an optomechanical resonator (6) suspended from the support (2), said optomechanical resonator (6) being optically coupled to the waveguide (4), said optomechanical resonator being configured to vibrate in bulk mode and comprising at least one face extending in the plane of the sensor and configured to receive molecules of said given species, at least said face comprising a functionalization layer specific to said species, said optomechanical resonator having a small dimension in a direction normal to the plane of the sensor with respect to the dimensions of said face.
Patent WO-2023079219-A1 (WO)
Inventor: JARJOR HAMZA
IPC: B60Q1/46
Filed: 2022-09-30
Abstract: Procédé et dispositif d'arrêt d'un véhicule en mouvement. La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'arrêt d'un véhicule en mouvement. Si la vitesse non nulle du véhicule et l'absence d'une pression d'au moins une main du conducteur sur le volant sont détectées simultanément pendant au moins une première durée prédéterminée, déclenchement (521) d'un décompte temporel et déclenchement (522) d'une alerte à l'intérieur du véhicule; à l'issu dudit décompte temporel, si la vitesse du véhicule n'a pas été diminuée d'un nombre de kilomètres par heure déterminé et si aucune pression n'a été appliquée sur le volant pendant une deuxième durée déterminée, une ou plusieurs actions sont mises en œuvre pour immobiliser et sécuriser le véhicule. Une notification est émise au conducteur pour l'informer d'un état du véhicule et d'une position géographique du véhicule.
Patent WO-2023111420-A1 (WO)
Title: Nacelle, notamment nacelle élévatrice
Inventor: CHALLON PATRICE
IPC: B66F9/075
Filed: 2022-12-02
Abstract: Nacelle (1) comprenant : - une plateforme (7) équipée d'un pupitre de commande, - un système (2) d'entraînement en déplacement de la plateforme (7), - un organe d'activation/inactivation d'au moins une commande (4) du système (2) d'entraînement en déplacement de la plateforme (7), - une unité (5) de pilotage, - un dispositif (6) de communication ménageant un canal de communication bidirectionnelle obturable entre deux émetteurs/récepteurs (61, 62) dont l'un (61) est disposé sur la plateforme (7) et - un dispositif de sécurité anti-écrasement, sensible à la pression, positionné devant le pupitre (3) de commande. L'unité (5) de pilotage étant configurée pour commander l'ouverture ou la fermeture du canal de communication et pour empêcher la commande depuis la plateforme (7) du système (2) d'entraînement en déplacement de la plateforme (7) lorsque la durée et/ou la valeur de la pression exercée sur ledit dispositif de sécurité sont supérieures à une première valeur seuil. L'unité (5) de pilotage est configurée pour, pour chaque état actif ou inactif de l'organe d'activation/inactivation, commander l'ouverture du canal (63) de communication au moins en fonction de la pression exercée sur le dispositif de sécurité.
Patent WO-2024013441-A1 (WO)
Title: Hydrofluoroolefin separation method
Inventor: FIORIO GAËLLE
IPC: C07C17/38
Filed: 2023-07-05
Abstract: The present invention relates to a method for separating a mixture comprising a vinylidene fluoride (VDF) and hexafluoropropene (HFP), said method comprising a step (a) of contacting the mixture with a membrane M1 in order to form a flow F1 comprising the vinylidene fluoride and a flow F2 comprising the hexafluoropropene.
Patent WO-2005065488-A1 (WO)
Title: Element de mobilier
Inventor: HERRTAGE TRACIE
IPC: A45F3/24
Filed: 2005-01-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément de mobilier suspendu destiné à être utilisé à l'intérieur et à l'extérieur, l'élément de mobilier comprenant une partie formant housse (18) qui contient une matière de remplissage pouvant être moulée, ainsi que des moyens de support (2) qui sont configurés pour assurer la suspension de l'élément d e mobilier au-dessus du sol, les moyens de support étant pourvus d'au moins quatre points de fixation (4).
Patent WO-2005084481-A1 (WO)
Title: Valise a roues
Inventor: LEE PAUL TEE HUI
IPC: A45C5/14
Filed: 2005-02-28
Abstract: La présente invention concerne une valise à roues, qui comprend un réceptacle à bagages présentant un panneau de fond, un panneau supérieur, des panneaux d'extrémité opposés et des panneaux latéraux opposés formant un compartiment à bagages. La valise comprend également: 1) une pluralité de roues de support situées à une extrémité du panneau de fond; 2) un ensemble ou des ensembles roues orientable(s) escamotable(s) placé(s) sur le panneau de fond, à distance des roues de support, ledit ensemble roues orientable pouvant être déplacé entre une position active dans laquelle il s'étend au-dessous du panneau de fond du réceptacle à bagages, et une position hors travail dans laquelle il se place sensiblement dans le profil du réceptacle à bagages; 3) un dispositif poignée situé à une extrémité du réceptacle à bagages pour orienter, pousser, tirer ou soulever la valise. Lorsque l'ensemble roues orientable se trouve dans la position active, le panneau de fond forme un angle aigu par rapport au sol.
Patent WO-2005102351-A1 (WO)
Title: Composition comportant un diuretique et/ou un glycoside cardiaque pour le traitement des infections a virus a adn de l'oeil
Inventor: HARTLEY CHRISTOPHER EDWARD
IPC: A61K45/06
Filed: 2005-04-25
Abstract: L'invention concerne le traitement ou la prévention des infections à virus à ADN de l'oeil par application d'une composition comportant un diurétique et/ou un glycoside cardiaque dissout dans une solution eau/éthanol dans laquelle le niveau d'éthanol est ajusté de manière à pouvoir être accepté par l'oeil.
Patent WO-2005120992-A1 (WO)
Title: Unite d'elimination de dechets
Inventor: CLAYTON MARGARET
IPC: B65F1/10
Filed: 2005-06-08
Abstract: La présente invention a trait à une unité d'élimination de produits sanitaires usagés, comportant un caisson (10) comportant une paroi supérieure (12) avec une ouverture localisée (13). L'unité comporte un couvercle (14) avec une saillie longitudinale (15) qui s'engage dans l'ouverture (13) lors de la fermeture du couvercle (14). Une cassette de réception de déchets (30) peut être introduite dans l'unité d'élimination de déchets avec l'ouverture (33) dans le panneau supérieur (32) de la cassette calée avec l'ouverture (13). Les produits usagés (P) peuvent être introduits dans la cassette (30) à travers l'ouverture (13). Lorsque couvercle (14) est refermé, la saillie (15) sur sa face inférieure s'engage dans l'ouverture (13) dans la paroi supérieure du caisson (12), pour pousser les produits usagés dans la cassette.
Patent WO-2006043022-A1 (WO)
Title: Treatment fluids comprising vitrified shale and methods of using such fluids in subterranean formations
Inventor: DEALY SEARS T
IPC: C09K8/42
Filed: 2005-09-27
Abstract: Methods and compositions for the treatment of subterranean formations, and more specifically, treatment fluids containing vitrified shale and methods of using these treatment fluids in subterranean formations, are provided. An example of a method is a method of displacing a fluid in a well bore. Another example of a method is a method of separating fluids in a well bore in a subterranean formation. An example of a composition is a spacer fluid comprising vitrified shale and a base fluid.
Patent WO-2006051308-A1 (WO)
Title: Infrared detector
Inventor: MANNING PAUL ANTONY
IPC: G08B13/19
Filed: 2005-11-11
Abstract: An infrared detector (2) comprising a plurality of bolometer detectors (4), means for applying a bias to the bolometer detectors, and means for connecting the bolometer detectors together to form a network, wherein the bolometer detectors (4) are arranged in an environment at substantially atmospheric pressure. A method for increasing the sensitivity of an infrared detector (2), having a plurality of bolometer detectors (4) arranged in an environment at substantially atmospheric pressure so as to at least partly compensate for a reduction in the sensitivity of the infrared detector (2) due to conduction of thermal energy from the bolometer detectors (4) through the environment, the method comprising at least one of the steps of connecting the bolometer detectors (4) together in at least one of series and parallel, and operating the bolometer detectors (4) at a DC bias current.
Patent WO-2006095199-A1 (WO)
Inventor: MALYON RAYMOND THOMAS
IPC: B01D53/00
Filed: 2006-03-10
Abstract: An apparatus for removing unpleasant odour by means of a first section (10) through which the input gas is constrained to travel and which treats the input gas by exposure to ozone and a second section (11) which converts into oxygen any remaining ozone in the gas stream issuing from the first section. The first and second sections are spaced apart, preferably by an interconnecting duct. Preferably, the ozone is produced from air in the input gas, or alternatively the ozone is produced from air outside the input gas and introduced into the input gas in the first section.
Patent WO-2006120440-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour une fabrication de graduations sans retrait sensible de matériau
Inventor: ELLIN ALEXANDER DAVID SCOTT
IPC: G06K1/12
Filed: 2006-05-10
Abstract: Le procédé de fabrication d’une graduation météorologique pour un dispositif de lecture de graduations selon l’invention comprend la direction d’un faisceau laser sur un substrat d’échelle (12). Les paramètres du laser sont tel que la zone locale du substrat d’échelle (12) sur lequel le faisceau laser est incident est déplacée sous son action créant ainsi des graduations (16, 20, 22).
Patent WO-2008040937-A1 (WO)
Title: Stators pour machines électriques
Inventor: CLARK PAUL EATON
IPC: H02K1/16
Filed: 2007-09-24
Abstract: L'invention concerne un stator (28) amélioré conçu pour entraîner en rotation des machines électriques comportant des enroulements statoriques monocouches constitués d'une pluralité de bobines préformées (22) de même pas angulaire. Le stator (28) présente une première surface cylindrique dans laquelle sont formées une pluralité d'encoches (30) pour enroulement espacées circonférentiellement et dans laquelle sont disposés les segments d'enroulement axiaux (24) des bobines préformées (22). Les deux segments d'enroulement (24) de chaque bobine (22) se retrouveront chacun disposés dans une encoche d'enroulement (30), les deux encoches d'enroulement (30) qui reçoivent la bobine (22) définissant une paire d'encoches d'enroulement. L'amélioration apportée par l'invention découle du fait que les encoches d'enroulement (30) de chaque paire d'encoches pour enroulement s'étendent dans le stator (28) dans des directions sensiblement parallèles, ce qui signifie que les segments d'enroulement axiaux (24) de chaque bobine préformée (22) peuvent également être sensiblement parallèles et n'ont pas besoin d'être inclinés l'un vers l'autre. Il est donc possible d'enrouler facilement le stator (28) dans la mesure où chaque bobine préformée (22) peut se loger simplement et facilement dans une paire d'encoches d'enroulement parallèles.
Patent WO-2008071947-A1 (WO)
Title: Tour de lit ou de parc
Inventor: DUFFY GORDON
IPC: A47D15/00
Filed: 2007-12-11
Abstract: La présente invention concerne un tour de lit ou de parc comprenant au moins une partie de corps matelassée adaptée pour être fixée de manière détachable à au moins une partie d'une barre du lit ou du parc, de telle sorte que la partie de corps matelassée entoure la ou les parties de la barre du lit ou du parc.