baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089322-B1 (FR)
Title: Gestion des restrictions d’accès au sein d’un système sur puce
Inventor: ARDICHVILI EMMANUEL
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-12-18
Abstract: Le système comprend au moins plusieurs équipements maîtres (Mi) possédant chacun une interface de programmation (SMi), plusieurs équipements esclaves (SMi, Si) incluant lesdites interfaces de programmation, un circuit d’interconnexion (1) couplé entre les équipements maîtres et les équipements esclaves. Chaque transaction est affectée d’un attribut (ATTi) capable de prendre au moins deux valeurs d’attribut correspondant à au moins deux états souhaités pour l’équipement maître. Chaque équipement esclave (SMi, Si) est associé à un identifiant (IDSMi, IDSi) capable de prendre au moins deux valeurs correspondant respectivement à au moins deux propriétés souhaitées pour l’équipement esclave. Chaque équipement maître hérite automatiquement de la propriété de son interface de programmation. Des moyens de filtrage (LGS1, LGCD, LGCM, LGS2 et LGS3) sont configurés pour en présence d’une transaction destinée à un équipement esclave, comparer la valeur d’attribut correspondante avec la valeur de l’identifiant de cet équipement esclave et rejeter ou non la transaction en fonction du résultat de la comparaison. Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3098353-B1 (FR)
Title: Module de stockage à cellules multiples pré-chargées par des ressorts
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: H01M50/207
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un module de stockage (MS) comprend : - des cellules de stockage (CS) parallèles et encadrées par des première (PE1) et seconde (PE2) plaques d’extrémité traversées par des tirants (TM) et définissant un premier écartement entre elles par un vissage d’écrous (E1), - une plaque intermédiaire (PI) traversée par les tirants (TM), intercalée entre la seconde plaque d’extrémité (PE2) et la dernière cellule (CS) et comprenant une face avant (FV) à laquelle sont solidarisés N goujons (G) traversant N trous traversants de la seconde plaque d’extrémité (PE2), - des ressorts (R) intercalés entre les seconde plaque d’extrémité (PE2) et plaque intermédiaire (PI) en étant initialement comprimés pour exercer sur cet dernière une pression fixée par un vissage d’écrous (E2) sur les goujons (G) et transmise aux cellules (CS), ces écrous (E2) étant ensuite retirés pour laisser la plaque intermédiaire (PI) libre de se translater en fonctionnement. Figure 1
Patent FR-3098501-B1 (FR)
Title: Couvercle en carton pour récipient
Inventor: DAVID SÉBASTIEN
IPC: B65D43/02
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: Couvercle en carton pour récipient L'invention concerne un ensemble comprenant : - un récipient (30) comprenant un fond et un jeu d’au moins une paroi (31) dressée par rapport à ce fond et s’étendant du fond jusqu’à un bord supérieur, ledit jeu d’au moins une paroi entourant le fond de sorte que le récipient puisse recevoir un contenu, ledit au moins un bord supérieur formant un pourtour supérieur fermé, et au moins une partie d’au moins une paroi dudit jeu étant, au moins dans un voisinage dudit pourtour supérieur fermé, évasée par rapport au fond, et- un dispositif de couvercle (10’) comprenant organe de blocage (11) comprenant au moins un élément issu d’au moins une feuille de matériau rigide ou semi-rigide, dit élément de blocage (11), ledit organe de blocage ayant une circonférence (14) conformée pour que ledit organe de blocage vienne se bloquer sur une partie au moins de ladite circonférence, dite zone de contact, contre le jeu d’au moins une paroi, au niveau du voisinage du pourtour supérieur fermé, lorsque le dispositif de couvercle est enfoncé dans le récipient. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3099012-B1 (FR)
Title: Méthodes et dispositifs pour l’émission d’un message radio
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H04B17/12
Filed: 2019-07-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: Méthodes et dispositifs pour l’émission d’un message radio Ce procédé de configuration d’un dispositif de détection (12) de l’état d’un ouvrant (2), notamment dans un bâtiment, le dispositif de détection comprenant un processeur (22), une mémoire informatique (24) et un circuit émetteur-récepteur (26) couplé à une antenne radio (28), comporte des étapes consistant à : - acquérir (62, 64) des données représentatives d’une caractéristique du matériau formant l’ouvrant (2) et/ou d’une caractéristique dimensionnelle de l’ouvrant (2) ; - déterminer (66) un seuil de puissance d’émission pour au moins une position parmi une position ouverte de la partie mobile et une position fermée de la partie mobile, en fonction des données acquises ; - enregistrer (68) le seuil de puissance associé aux données acquises dans la mémoire (24) du dispositif de détection.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100259-B1 (FR)
Title: Module préfabriqué pour la construction d’un mur ou d’un muret habillé de pierres naturelles empilées façon pierres sèches
Inventor: MAGNIN CYRILLE
IPC: E04B2/00
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: Module préfabriqué (1) pour la construction d’un mur ou d’un muret habillé de pierres naturelles empilées façon pierres sèches, notamment un mur de soutènement, un mur porteur, un muret décoratif ou analogue, caractérisé par le fait que le module (1) est un module empilable qui comporte un bloc de matériau liant (2) et au moins un parement (3) en pierres naturelles, le bloc de matériau liant (2) présentant une paroi de fond, une paroi de dessus, deux faces opposées et deux parois latérales, l’au moins un parement (3) étant solidaire d’au moins l’une des faces opposées du bloc de matériau liant (2), et le bloc de matériau liant (2) comprenant en outre au moins une réservation traversante (4) pour la réception de moyens de liaison entre modules empilés. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3101865-B1 (FR)
Title: Support vibrant pour transfert de produits a double sens et procede de conduite dudit support vibrant double sens.
Inventor: DUPONT BENJAMIN
IPC: B65G27/00
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: Sole vibrante double sens (10,110) pour le transfert de produits P, destinée à reposer sur un bâti B, ladite sole comportant un châssis (12,112) recevant des moyens de mise en vibration (14,114), des moyens support (16,116) destinés à recevoir des produits P et soumis aux vibrations desdits moyens de mise en vibration (14,114), caractérisée en ce que le châssis (12,112) a un centre de gravité G1 et les moyens de mise en vibration (14,114) ont un centre de gravité G2, les deux centres de gravité G1 et G2 étant en coïncidence.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103419-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de siège de véhicule
Inventor: MANDERSCHEID THIERRY
IPC: B61D33/00
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif de fixation de siège de véhicule Le dispositif (22) de fixation comporte :  - au moins un insert destiné à être inséré dans le plancher, et au moins un élément de fixation complémentaire de l’insert,   - un organe longitudinal de fixation (24), solidaire d’un montant (18) du siège, s’étendant dans une direction longitudinale (X), comportant au moins un orifice de passage (26) destiné à être traversé par l’un respectif parmi l’au moins un élément de fixation, l’organe longitudinal de fixation (24) étant conformé pour recevoir l’élément de fixation en une pluralité de positions possibles dans la direction longitudinale (X) par rapport au montant (18) du siège, la pluralité de positions possibles formant un segment continu s’étendant dans la direction longitudinale (X).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092551-B1 (FR)
Title: Systeme d’aide a la conduite
Inventor: KURACHI NOBUNARI
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention vise à fournir un système d’aide à la conduite ayant la capacité d’atténuer, pour un conducteur d’un véhicule, le sentiment qu’il reçoit une indication négative au sujet de son comportement, tout en communiquant des informations au conducteur du véhicule sur son comportement de conduite et/ou sur le comportement de son véhicule (1).  Un système d’aide à la conduite comprend un dispositif de notification (4) servant à communiquer à un conducteur d’un véhicule divers éléments d’information de manière auditive ou visuelle, et un contrôleur (5) qui évalue le comportement de conduite du conducteur et/ou le comportement du véhicule du conducteur afin d’obtenir un résultat d’évaluation, communique au conducteur du véhicule des informations sur son comportement et/ou sur le comportement de son véhicule en réaction au résultat d’évaluation ; et communique au conducteur du véhicule des informations qui défendent le comportement du conducteur.  Figure 1
Patent FR-3107597-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’état de santé énergétique d’une batterie
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: G01R31/36
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé d’estimation de l’état de santé énergétique d’une batterie d’un véhicule électrique ou hybride comprenant une étape de calcul dudit état de santé à partir de son état de charge, le procédé comprenant des étapes de :      sélectionner un cas d’usage typique, incluant des occurrences de décharge correspondant toujours à une même distance de roulage ou des occurrences de charge correspondant toujours à une même durée de recharge à une borne, chaque occurrence étant suivie d’une période de repos supérieure à un temps de relaxation donné de la batterie ;  déterminer une valeur témoin représentative, à un instant initial donné, de la variation de l’état de charge de la batterie pendant une occurrence du cas d’usage sélectionné ;  estimer l’état de santé énergétique sur la base d’une comparaison entre la valeur témoin et la variation de l’état de charge à l’issue d’une occurrence du cas d’usage sélectionnée.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108282-B1 (FR)
Title: Citerne comportant une pluralite de berceaux de support
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B60P3/22
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne une citerne (100) pour le transport de produits liquides, pulvérulents ou gazeux comportant une cuve de stockage (120) s’étendant selon un axe longitudinal (X), un châssis (111), une pluralité de berceaux de support solidaire dudit châssis (111), chaque berceau de support de ladite pluralité définissant une surface de support sensiblement curviligne configurée pour recevoir et soutenir ladite cuve de stockage (120), ladite citerne étant caractérisée en ce que ladite cuve de stockage (120) est rendue solidaire de ladite surface de support de chaque berceau de support de ladite pluralité par des cordons de soudure et en ce que ladite cuve de stockage (120) présente une zone (ZN), située en regard de la surface de support , dépourvue de cordons de soudure.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112163-B1 (FR)
Title: Système et procédé de fixation d’échelle sur un support incliné
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: E06C7/12
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-06-10
Abstract: Ce système de fixation d’une échelle (54) sur un support incliné comporte des premiers moyens (58) de fixation d’une extrémité supérieure (60) de l’échelle à un site d’ancrage supérieur (56) de manière à la suspendre verticalement et des deuxièmes moyens de fixation d’une portion inférieure (62) de l’échelle à un site d’ancrage inférieur (64) de manière à la maintenir inclinée. Les deuxièmes moyens de fixation comportent un chariot (66) coulissant le long de l’échelle. Ils comportent en outre un élément (68) de fixation préalable au site d’ancrage inférieur, des aménagements (70, 72, 74) de passage de cordage formés dans le chariot coulissant et dans l’élément de fixation préalable, ainsi qu’un cordage de traction (76) solidarisant le chariot coulissant à l’élément de fixation préalable par passage dans lesdits aménagements, disposé de manière à rapprocher le chariot coulissant de l’élément de fixation préalable pour fixer la portion inférieure de l’échelle au site d’ancrage inférieur par action sur ce cordage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113748-B1 (FR)
Title: Procédé de stockage d’instructions dans une mémoire programme et système associé.
Inventor: LABYRE JEAN-LOUIS
IPC: G06F13/20
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-08-11
Abstract: Système comprenant un lecteur sans contact (RD) et un appareil (APP), ledit appareil comportant un transpondeur sans contact (TG), ledit transpondeur comportant une interface sans contact (INT1) et une interface câblée de transpondeur (INT2) et étant configuré pour communiquer avec ledit lecteur selon un protocole sans contact par l’intermédiaire de ladite interface sans contact, ledit appareil comportant un bus (BS) couplé à ladite interface câblée de transpondeur et au moins un module (MD) couplé audit bus, ledit au moins un module comportant une unité de traitement (PRU), ledit lecteur étant configuré pour communiquer les instructions d’un programme informatique exécutables par l’unité de traitement audit au moins un module (MD), via le transpondeur (TG).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114168-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un équipement utilisateur, dispositif, équipement utilisateur, station de base, système et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: G01S5/02
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation d’un équipement utilisateur, situé à une altitude donnée, recevant une pluralité de faisceaux radiofréquences émis respectivement par au moins une antenne d’une première station de base, située à une première hauteur donnée, configurée pour émettre selon au moins une première et une deuxième direction de propagation, et par une antenne d’au moins une deuxième station de base , située à une deuxième hauteur donnée, configurée pour émettre selon au moins une troisième et une quatrième direction de propagation.  Ledit procédé met en œuvre :- une obtention (40) d’une puissance mesurée par ledit équipement utilisateur pour des faisceaux radiofréquences émis par la première station de base au moins selon la première et la deuxième direction de propagation et des faisceaux radiofréquences émis par la deuxième station de base selon au moins la troisième et la quatrième direction de propagation, délivrant respectivement un premier jeu de puissances mesurées pour la première station de base et un deuxième jeu de puissances mesurées pour la deuxième station de base;- un calcul (41) d’au moins une information par station de base, représentative d’un rapport ou d’une différence entre une première et une deuxième puissances de chaque jeu de puissances mesurées, dite première information de puissance relative pour la première station de base et deuxième information de puissance relative pour la deuxième station de base,   - une détermination (42) d’au moins un premier angle représentatif d’une latitude dudit équipement utilisateur dans un repère de l’antenne de la première station de base et un deuxième angle de latitude dudit équipement utilisateur dans un repère de l’antenne de la deuxième station de base, à partir, d’une part, de ladite au moins une première et deuxième informations de puissance relative et, d’autre part, pour chaque information de puissance relative et pour chaque faisceau radiofréquences associé à ladite information de puissance relative, d’un modèle de diagramme de rayonnement d’antenne ; et- une détermination (43) d’une position géographique de l’équipement utilisateur dans un repère de la première station de base au moins à partir des deux angles représentatifs d’une latitude déterminés, de l’altitude de l’équipement utilisateur et des première et deuxième hauteurs données.    FIGURE 4
Patent FR-3116338-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’une luminosité ambiante et dispositif intégré correspondant
Inventor: MOENECLAEY NICOLAS
IPC: G01J1/32
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: Le procédé de mesure de luminosité ambiante collabore avec une source de lumière perturbatrice (DSP) commandée périodiquement dans des phases d’illumination (ILL) et des phases d’extinction (EXT). Le procédé comprend des phases d’acquisition (ACQ_i, ACQ_i+1) d’un signal optique successives et synchronisées avec les phases d’extinction (EXT) de la source de lumière perturbatrice, et chaque phase d’acquisition (ACQ_i) comprend une accumulation de charges photogénérée (INTG) par au moins un pixel photosensible (PX) comportant une photodiode pincée (PPD), et un transfert (TRS) des charges photogénérées accumulées vers un nœud d’intégration (FD_INT), le procédé comprenant, pour chaque pixel, une intégration (Vout) des charges transférées sur le nœud d’intégration au cours d’une série de phases d’acquisition successives.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3116871-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un tube sur un support
Inventor: CAUQUIL SAMUEL
IPC: F16B7/04
Filed: 2020-11-30
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif de fixation d’un tube sur un support Le dispositif de fixation d’un tube (2) sur un support (1) selon l’invention comprend le tube (2), le support (1), une vis (3) traversante et un écrou (4), le support (1) recevant le tube (2) dans un logement cylindrique (10) percé transversalement par un orifice (11), le tube (2) ayant deux perçages (20) disposés en vis-à-vis, la vis (3) passant par l’orifice (11) et les deux perçages (20) et solidarisant le tube (2) et le support (1), il est caractérisé en ce que le logement cylindrique (10) du support présente une fente longitudinale (100) disposée en vis-à-vis de l’orifice (11), la fente (100) ayant deux bords internes (103) disposés du côté du logement et deux bords externes (104) disposés du côté opposé au logement, l’écrou (4) comportant au moins une face inclinée (40, 41), chaque bord externe (104) présentant un renvoi d’angle (1010, 1020) coopérant avec la face inclinée (40, 41) de l’écrou (4). Le serrage de la vis (3) sur l’écrou (4) provoque le serrage des bords de la fente (100) sur le tube (2), le logement cylindrique (10) se referme sur le tube (2) en permettant un contact de toute la surface du logement sur la surface du tube et ainsi de mieux répartir les efforts.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116939-B1 (FR)
Title: Boîtier a fusibles pour batterie de vehicule automobile
Inventor: GUICHART LAURENT
IPC: H05K5/00
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-12-09
Abstract: BOÎTIER A FUSIBLES POUR BATTERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un boîtier (10) à fusibles électriques, notamment pour batterie, comprenant :  - des premier et deuxième compartiments (11, 12) reliés de manière séparable par des éléments de liaison mécanique fusibles (13) et recevant respectivement un élément de connexion électrique (14) et une pluralité de fusibles électriques (15),  - un organe conducteur électrique (20) dont une extrémité (22) est connectée électriquement à l’élément de connexion électrique (14) et une autre extrémité (21), solidaire du deuxième compartiment, est connectée à une partie au moins des fusibles (15), cet organe connectant électriquement ses extrémités dans :   - une position compacte dans laquelle la distance séparant ses extrémités présente une valeur minimale, les compartiments étant reliés par les éléments de liaison mécanique,  - au moins une position déployée dans laquelle cette distance présente une valeur supérieure à la valeur minimale, les compartiments étant séparés suite à la rupture des éléments de liaison mécanique.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3121983-B1 (FR)
Title: Adaptation automatique du profil vertical d’un aéronef en fonction d’une incertitude de position
Inventor: RIEDINGER MARC
IPC: G01C5/00
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention porte sur une méthode permettant à un aéronef de suivre une trajectoire latérale avec un niveau de sécurité déterminé. La méthode consiste à déterminer un corridor 3D autour d’une trajectoire prédite de l’aéronef, à partir d’au moins une distance de sécurité calculée. Si le corridor de sécurité entre en conflit avec au moins un obstacle d’une base de données terrain et obstacles, le profil de vol vertical de l’aéronef est modifié afin d’augmenter l’altitude de l’aéronef, pour éviter les obstacles à trajectoire latérale constante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127554-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation du fonctionnement d'une pompe à chaleur équipée de deux échangeurs évaporateurs et d'un échangeur condenseur
Inventor: ROBLIN MAXIME
IPC: F25B47/02
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de régulation du fonctionnement d'une pompe à chaleur (PAC) comprenant deux échangeurs évaporateurs (EPE1, EPE2) en parallèle, un compresseur (CP), un échangeur condenseur (EPC), un détendeur en amont des deux échangeurs évaporateurs (EPE1, EPE2), deux échangeurs tubulaires de dégivrage (ETD1, ETD2). Le procédé consiste à calculer la température d'évaporation en sortie de chaque échangeur évaporateur (EPE1, EPE2) par mesure de pression et de température du fluide frigorigène de la pompe à chaleur, à comparer la température d'évaporation avec une valeur de température de consigne, à dégivrer l'un des deux échangeurs évaporateurs (EPE1, EPE2) à l'aide dudit échangeur tubulaire de dégivrage, quand la température d'évaporation est inférieure à la valeur de la température de consigne. Le procédé de régulation fonctionne simplement et il évite entre autres la formation de givre sur ledit échangeur évaporateur.   Fig. 2
Patent FR-3128240-B1 (FR)
Title: Tente munie d’une casquette déployable
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/06
Filed: 2021-10-15
Granted: 2023-10-20
Abstract: Tente munie d’une casquette déployable Tente déployable comprenant une ossature (20) comprenant un premier arceau, une première et une seconde partie d’embase (22) pivotant entre une position pliée et une position dépliée, la tente comprenant une première casquette (36,136) délimitée d’un corps de toile par une ligne de liaison (38,138) ayant des première et seconde portions de ligne de liaison (44,144,48,148), la première casquette comprenant en outre un bord distal libre (37,137) ayant des première et seconde portions de bord (68,168,70,170), la tente comprenant une première armature (60,160) configurée pour pivoter jusqu’en position déployée lorsque l’ossature est dépliée, de façon à déployer la première casquette.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3129827-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de médicaments
Inventor: GUISSART JEAN-BAPTISTE
IPC: A61J1/03
Filed: 2021-12-24
Granted: 2023-12-22
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE MÉDICAMENTS Le dispositif de distribution d’une pluralité de médicaments comporte : - pour chaque dose de médicament (25) de ladite pluralité de médicament, un tiroir (30) configuré pour recevoir une seule dose de n’importe lequel des médicaments de ladite pluralité de médicaments, - une unité de stockage comportant des cassettes (40), chaque cassette comportant au moins un couloir de retenue de tiroirs et, dans chaque couloir, des tiroirs juxtaposés comportant tous des doses de médicaments identiques, - une unité de préparation (60) de piluliers (50) configurée pour extraire des tiroirs de cassettes de l’unité de stockage et positionner les tiroirs extraits dans un pilulier associé à l’identification d’un patient, le pilulier comportant un couloir de retenue des tiroirs qui y sont positionnés.  Figure pour l’abrégé : Figure 12