baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039322-B1 (FR)
Title: Monomeres ioniques difluores et ionomeres a conduction cationique unipolaire
Inventor: IOJOIU CRISTINA
IPC: C07C317/10
Filed: 2015-07-22
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne des monomères ioniques fluorés utilisables pour la préparation d'ionomères à conduction cationique unipolaire, leur procédé de préparation, un procédé de préparation d'ionomères à conduction cationique unipolaire, lesdits ionomères à conduction cationique unipolaire, leurs utilisations, une composition électrolyte comprenant au moins un desdits ionomères à conduction cationique unipolaire et un dispositif électrochimique comprenant au moins un desdits ionomères à conduction cationique unipolaire, notamment à titre d'électrolyte.
Patent FR-3041771-B1 (FR)
Title: Systeme integre d'identification de cables et des peripheriques raccordes
Inventor: POMMIER PIERRE-LAURENT
IPC: H01B7/36
Filed: 2015-09-24
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un système intégré d'identification de câble et des périphériques raccordés comprenant : - au moins un câble (1) pourvu d'au moins un connecteur (10); - au moins une antenne (2) qui parcourt au moins une partie du câble (1) à identifier ; - au moins un module de communication relié à l'antenne (2) permettant la communication de données entre une puce électronique (3) et un terminal de communication (5), - au moins une puce électronique (3) associée à un arrangement d'alimentation, cette puce (3) comprenant au moins : ○ une mémoire dans laquelle sont enregistrées des données, dites données d'identification (4) du câble (1), et au moins un identifiant, ○ un programme de gestion pour : ▪ recevoir les données d'identification (4) du câble (1) d'un dispositif de programmation (6) lors de la fabrication du câble (1), ▪ modifier les champs personnalisables (42) à partir des informations contenues dans les instructions reçues du terminal (5), ▪ envoyer les données requises en lecture par le terminal de communication (5), ▪ autoriser les écritures après réussite de la comparaison d'identifiants.
Patent FR-3044341-B1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une installation domotique de fermeture et installation domotique associee
Inventor: ROBIN FREDERIC
IPC: E05F15/60
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-08-30
Abstract: Une installation (2) comprend une barrière (3), un dispositif d'entraînement motorisé (2) et un dispositif de communication sans fil comportant un premier module (9) associé au dispositif d'entraînement motorisé (2) et un deuxième module (11) nomade. Le deuxième module (11) est configuré pour communiquer avec le premier module (9), de sorte à commander l'ouverture de la barrière (3) en fonction de la position du deuxième module (11) par rapport au premier module (9). Un procédé de commande de l'installation (1) comprend une étape de détermination d'un mouvement du deuxième module (11) par la détection d'une accélération. Préalablement, la communication entre le deuxième module (11) et le premier module (9) est désactivée. En outre, suite à la détermination d'un mouvement du deuxième module (11), le procédé comprend une étape de démarrage d'une première temporisation et une étape de maintien dans un état désactivé de la communication, de sorte à interdire la transmission automatique d'un signal de commande d'ouverture, pendant la durée de la première temporisation.
Patent FR-3055255-B1 (FR)
Title: Ouvrant d’un vehicule automobile equipe d’un dispositif leve-vitre perfectionne
Inventor: BERREUR JEAN-CHARLES
IPC: E05F15/689
Filed: 2016-08-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un ouvrant d'un véhicule automobile équipé d'un dispositif lève-vitre perfectionné. Selon l'invention, le dispositif lève-vitre (7) comprend une platine de support (13) d'un moteur électrique (8) et d'un tambour (12) de ce dispositif et qui est réalisée en une matière plastique rigide comprenant un écran de protection (17) réalisé en une seule pièce avec la platine de support (13) et surplombant le moteur électrique (8) et le tambour (12) pour les protéger de l'eau susceptible de ruisseler au-dessus d'eux. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3058269-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de recharge pour une batterie d'accumulateurs d'un vehicule
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: H01M10/46
Filed: 2016-11-02
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de recharge pour une batterie d'accumulateurs notamment au plomb agencée dans un véhicule (Vh), le procédé comportant une étape de détection (8) d'un niveau de sulfatation notamment d'un niveau réversible de sulfatation de la batterie, ladite étape comprenant une sous-étape d'incrémentation (9) d'une valeur (Ct) d'un compteur de temps (Cpt) relatif à des périodes d'utilisation et de stationnement du véhicule (Vh), le procédé comportant une étape de déclenchement (23) d'une charge de désulfatation de la batterie lorsque ladite valeur (Ct) incrémentée est supérieure ou égale à une valeur seuil (Cs).
Patent FR-3062992-B1 (FR)
Title: Semelle dynamique de chaussure
Inventor: SPARACCA GUY
IPC: A43B13/18
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-05-14
Abstract: Semelle dynamique (1) de chaussures comportant au moins deux matériaux élastiques disposés en divers endroits de la semelle, un premier matériau, constituant un premier élément (9) de celle-ci situé à l'arrière de la semelle (1) et apte à absorber le choc du talon de la personne portant la dite semelle lors de sa marche ou de sa course, a une caractéristique d'énergie élastique absorbée supérieure d'au moins 10% à celle d'un deuxième matériau, constituant un deuxième élément (10) de la semelle (1) situé à l'avant de celle-ci et apte à propulser la pointe du pied de ladite personne, et les deux éléments (9,10) réalisés dans ces deux matériaux occupent chacun toute la largeur de la semelle (1) et sont reliés directement l'un à l'autre en assurant une continuité de caractéristiques d'énergie élastique absorbée depuis l'arrière jusqu'à l'avant de la semelle (1).
Patent FR-3063694-B1 (FR)
Title: Panneau pliable de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B29L31/22
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant un premier (2) et un deuxième (3) volet articulés, présentant respectivement une première (6a) et une deuxième (6b) face d'endroit et une première (7a) et une deuxième (7b) face d'envers, lesdites faces d'endroit étant respectivement revêtues d'une première (25a) et d'une deuxième (25b) couche de revêtement d'endroit, l'articulation entre lesdits volets étant réalisée par au moins deux premières bandes (8) disposées à distance l'une de l'autre, lesdites bandes étant issues de matière de ladite première couche, lesdites bandes présentant une partie extrême libre (27a) fixée sur ladite deuxième face d'envers ; et au moins une deuxième bande (12) disposée entre lesdites premières bandes, ladite bande étant issue de matière de ladite deuxième couche, ladite bande présentant une partie extrême libre (27b) fixée sur ladite première face d'envers.
Patent FR-3064877-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'au moins une led et d'au moins un composant electronique, comprenant un circuit de pilotage de l'alimentation electrique muni d'un insert
Inventor: ROLDAN JOSE-DAVID
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse du type diode électroluminescente et d'au moins un composant électronique, comprenant : - un circuit de pilotage de l'alimentation électrique de la ou chaque source lumineuse, le circuit de pilotage comprenant au moins une piste conductrice électriquement et un logement de réception d'un insert ; - un insert en matériau conducteur électriquement, ledit insert étant inséré dans le logement de réception et comprenant une première partie d'extrémité connectée électriquement à la piste conductrice, et une deuxième partie d'extrémité propre à être connectée électriquement à au moins un composant électronique, pour l'alimentation électrique dudit composant électronique.
Patent FR-3065994-B1 (FR)
Title: Turbomachine a rotor de soufflante et reducteur entrainant un arbre de compresseur basse pression
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-05-02
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant • un rotor de soufflante alimentant en flux d'air une veine primaire de compresseur basse pression et une veine secondaire, comportant un moyeu de diamètre D1 • un réducteur interposé entre le rotor de soufflante et un arbre de turbine du compresseur basse pression logé dans un carter de diamètre externe D2, caractérisée en ce que - le diamètre du rotor de soufflante est supérieur à 82 pouces (2,08 mètres), - le rapport de pression de la soufflante est compris entre 1.10 et 1.35, - le diamètre primitif de la couronne du réducteur est compris entre 0,15 et 0,35 fois le diamètre du rotor de la soufflante, et le diamètre externe D2 étant supérieur au diamètre D1 du moyeu.
Patent FR-3066576-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement ameliore pour moteur thermique
Inventor: DIABY MOUSSA
IPC: F16J1/16
Filed: 2017-05-22
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif mécanique de transmission de mouvement (12) pour moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant : - un piston (21) muni d'un axe (20), et - une bielle (13) comportant un pied de bielle (16) et une tête de bielle, caractérisé en ce qu'une zone de contact entre le pied de bielle (16) et le piston (21), ou une bague (30) interposée entre l'axe du piston (20) et un alésage (24) du pied de bielle (16), est réalisée dans un matériau contenant au moins un lubrifiant solide.
Patent FR-3067707-B1 (FR)
Title: Transpalette
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B66F9/08
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-07-26
Abstract: Transpalette motorisé comportant une fourche relevable entre une position abaissée pour la prise d'une palette et la position relevée pour le transport et le transfert de la palette, un châssis à deux bras sous les dents de la fourche relevable, chaque bras étant muni de moyens de roulement. Les moyens de roulement sont formés d'une chenille motrice associée à chaque bras et la chenille se compose d'une partie principale fixe et d'une partie avant relevable autour d'une articulation portée par la partie principale. Le bras (11) est formé d'un profilé à section en U renversé portant les paliers de la roue arrière motrice (511), de la roue avant (521) de la chenille (5) et de l'articulation entre la partie principale (51) et la partie avant relevable (52).
Patent FR-3069281-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour une entree d'air de moteur d'helicoptere a turbine a gaz
Inventor: LEMPEGNAT CEDRIC
IPC: F02C7/05
Filed: 2017-07-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif de filtration (136) pour une entrée d'air de moteur d'hélicoptère à turbine à gaz, comprenant une première grille (150) à maille M1 et formée de premiers fils (152) de diamètre inférieur ou égal à D1, caractérisé en ce qu'il comprend une seconde grille (154) juxtaposée à maille M2 et formée de seconds fils (156) de diamètre supérieur ou égal à D2, M2 étant supérieure à M1 et D2 étant supérieur à D1.
Patent FR-3073984-B1 (FR)
Title: Utilisation du nitrate de lithium en tant que seul sel de lithium dans une batterie au lithium gelifiee
Inventor: DESCHAMPS MARC
IPC: H01M10/0565
Filed: 2017-11-20
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation du nitrate de lithium en tant que seul sel de lithium assurant la conductivité ionique dans une batterie rechargeable gélifiée au lithium métallique et ne comprenant pas d'ions polysulfures pour améliorer sa durée de vie.
Patent FR-3075335-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec elements intercalaires superposes
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F21/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasées comprenant une pluralité de plaques agencées parallèlement entre elles de façon à définir une série de passages (33) pour l'écoulement d'un premier fluide à mettre en relation d'échange thermique avec au moins un deuxième fluide, au moins un passage (33) étant formé entre une première plaque (6) et une deuxième plaque (7) successives et comprenant au moins un premier élément intercalaire (221) s'étendant en regard de la première plaque (6) et définissant, au sein du passage (33), un premier ensemble de canaux (26) pour l'écoulement du premier fluide, au moins un deuxième élément intercalaire (222) s'étendant en regard de la deuxième plaque (7) et définissant, au sein du passage (33), un deuxième ensemble de canaux (27) pour l'écoulement du premier fluide, lesdits premier et deuxième éléments intercalaires (221, 222) étant superposés dans la hauteur (H) du passage (33), mesurée perpendiculairement aux plaques (6, 7). Selon l'invention, les canaux (26) du premier ensemble s'étendent globalement parallèlement à une première direction (z1) parallèle aux première et deuxième plaques (6, 7) et les canaux (27) du deuxième ensemble s'étendent globalement parallèlement à une deuxième direction (z2) parallèle aux première et deuxième plaques (6, 7), la première direction (z1) formant, en section dans un plan parallèle aux première et deuxième plaques (6, 7), un angle aigu (A) avec la deuxième direction (z2).
Patent FR-3079103-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interface pour radio a telecommande numerique
Inventor: BERSANI PIERRE HENRI
IPC: H04W72/10
Filed: 2018-03-13
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dispositif d'interface pour radio à télécommande numérique, le dispositif permettant la communication entre un émetteur/récepteur radio doté d'une interface de télécommande numérique et au moins deux dispositifs clients, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un module de sélection d'interface commandé par un algorithme de choix de sélection, une connexion physique permanente étant réalisée entre la radio analogique et au moins deux dispositifs clients.
Patent FR-3077573-B1 (FR)
Title: Composes biphenyle difonctionnels, preparation et utilisations
Inventor: SAVONNET ETIENNE
IPC: C07C263/12
Filed: 2018-02-08
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet les composés biphényle difonctionnels répondant à la formule (I) :     dans laquelle :     Alk est un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, comportant de 1 à 6 atomes de carbone,     Alk' est un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, comportant de 1 à 6 atomes de carbone, et R est choisi parmi -CH2-NH2, -N=C=O et -NH2.     Ces composés conviennent comme durcisseurs de résines thermodurcissables, notamment de résines époxy.
Patent FR-3079882-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un capteur de pression dans un systeme d'injection directe
Inventor: AGNUS YVES
IPC: G01L27/00
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d'un capteur de pression dans un système d'injection directe comprenant au moins une rampe commune, une pompe haute pression de carburant, un circuit hydraulique reliant la pompe haute pression à la rampe commune, une vanne de limitation de pression passive reliée au circuit hydraulique configurée pour s'ouvrir dès lors que la pression dans le circuit hydraulique est supérieure à une pression seuil de manière à évacuer du carburant, comprenant les étapes consistant à détecter une ouverture de la vanne de limitation de pression, mesurer de la pression Pmes correspondant à l'instant de l'ouverture de la vanne de limitation de pression et comparer la pression mesurée à la pression seuil P1 afin de détecter une dérive dudit capteur de pression.
Patent FR-3080080-B1 (FR)
Title: Insert gonflant pour pied arriere de vehicule automobile
Inventor: PETIT FRANCOIS
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-03-13
Abstract: Structure de carrosserie de véhicule automobile, comprenant au moins un corps creux (9) avec une paroi (11) formée par deux éléments de carrosserie (13, 15) jointifs ; et un insert gonflant (19) disposé à la jonction (11 A) entre lesdits éléments (13, 15), ledit insert (19) comprenant un support (21) fixé à au moins un des deux éléments de carrosserie (13, 15) et au moins un cordon de matériau expansé sur le support (21) et assurant une étanchéité entre lesdits éléments (13, 15) ; le support (21) comprenant une surface de guidage (21 A) verticale ou inclinée, apte à guider latéralement un faisceau électrique (29) ou un flexible lors d'une insertion dudit faisceau (29) ou flexible dans le corps creux (9) depuis une ouverture située au-dessus dudit insert (19).
Patent FR-3081927-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un carter de turbomachine
Inventor: SILET BENOIT GUILLAUME
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (21) d'un carter (18) annulaire de turbomachine, comportant un boîtier collecteur (22) destiné à s'étendre circonférentiellement autour de l'axe du carter (18), au moins deux tubes de refroidissement (23) s'étendant circonférentiellement et reliés au volume interne du boîtier (22), le boîtier (22) et/ou chaque tube (23) comportant des orifices d'éjection débouchant radialement vers le carter (18), caractérisé en ce que des portions de raccordement des tubes (23) formées d'un seul tenant avec le boîtier (22) s'étendent circonférentiellement en saillie du boîtier (22) en formant entre elles au moins une zone en creux (29) du boîtier qui permet un passage d'air radialement de l'intérieur vers l'extérieur du boîtier (22).
Patent FR-3086403-B1 (FR)
Title: Procede de determination du trajet optimal d'un outil d'usinage permettant d'eviter la formation de parois minces
Inventor: YU ZHAN QING
IPC: G05B19/4093
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du trajet optimal d'un outil d'usinage pour la réalisation d'au moins un ilot présent dans au moins une zone d'une poche ouverte ou fermée, ledit procédé consistant à déterminer au moins un vecteur d'avancement optimal (V_opt_j) selon lequel l'outil d'usinage sera amené à effectuer des passes en lignes droites sur ladite au moins une zone, ledit procédé comportant, pour ladite au moins une zone, les étapes suivantes : Choix de plusieurs vecteurs d'avancement (V_i) de l'outil d'usinage décalés angulairement les uns des autres par rapport à un axe fixe (X) ; Pour chaque vecteur d'avancement choisi, détermination d'une aire d'usinage (A_i) qui sera couverte par l'outil lors de passes en lignes droites ; Comparaison des aires obtenues pour chaque vecteur d'avancement et détermination du vecteur d'avancement optimal (V_opt_j) pour lequel l'aire d'usinage est maximale ;
Patent FR-3092299-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’une poche de rangement à l’arrière du dossier
Inventor: DORIZZI EMMANUEL
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule (1) comprenant une paroi (3) et une poche aumônière (4) fixée à ladite paroi (3) et apte à recevoir un objet (11), ladite poche (4) possédant une paroi externe (5) fixée à ladite paroi (3) dudit siège (1). Selon l’invention, la paroi externe (5) comporte un bord d’extrémité (9) supérieur replié sur lui-même afin de former un ourlet (12) allongé, un élastique (13) passant à l’intérieur dudit ourlet (12) et émergeant de chaque côté de celui-ci, de manière à ce que les deux parties émergeantes (14, 15) dudit élastique (13) soient fixées à un élément de structure (30) du siège (1). Figure à publier : 2
Patent FR-3093279-B1 (FR)
Title: « Boitier pour produit cosmétique »
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: A45D33/22
Filed: 2019-03-01
Granted: 2023-10-27
Abstract: « Boitier pour produit cosmétique »    L’invention concerne un boîtier (10) pour produit cosmétique comportant au moins une base (12) destinée à comporter au moins un produit (P) cosmétique et/ou un applicateur (28) et un couvercle (14) comportant une face (32) externe et une face (30) interne destinée à recevoir des moyens (34) d’affichage, ledit couvercle (14) étant monté mobile relativement à la base (12) entre une position fermée dans laquelle ladite face (30) interne est orientée vers l’intérieur du boîtier (10) et au moins une position ouverte, dite d’utilisation, dans laquelle ladite face (30) interne est orientée par rapport à la base (12) suivant un angle (α) d’ouverture donné,   caractérisé en ce que ledit couvercle (14) comporte une première partie (14A) qui, comportant ladite face (30) interne, est reliée à la base (12) par au moins une deuxième partie (14B), ladite deuxième partie (14B) du couvercle comportant une extrémité proximale qui est montée mobile en rotation par rapport à la base (12) autour d’un premier axe (O1) de rotation et une autre extrémité distale qui, reliée à la première partie (14A) du couvercle du côté de ladite face (32) externe, est montée mobile en rotation par rapport à ladite première partie (14A) autour d’un deuxième axe (O2) de rotation et en ce que, en position ouverte d’utilisation, la première partie (14A) du couvercle comporte une extrémité distale qui, située à l’opposé du premier axe (O1) de rotation, est libre et une extrémité proximale qui est en appui sur la base (12) de manière qu’au moins une portion de ladite première partie (14A) du couvercle soutenue par ladite deuxième partie (14B) s’étende au-dessus de la base (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094224-B1 (FR)
Title: Composition permettant le transfert d’un motif coloré sur la peau et utilisations
Inventor: JAMIN JULIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans une phase continue aqueuse, au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins un plastifiant choisis parmi les polyols, au moins un colorant soluble dans l’eau et de l’eau. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition pour former, sur les matières kératiniques, un maquillage rémanent, en particulier entre 24h et 15 jours.
Patent FR-3094907-B1 (FR)
Title: Procédé d’abrasion
Inventor: DE ROO NICOLAS
IPC: B23P17/02
Filed: 2019-04-11
Granted: 2022-07-15
Abstract: Procédé d’abrasion Procédé d’abrasion d’une surface (S) d’une pièce (1) au moyen d’une machine d’abrasion, comportant les étapes suivantes :      acquisition, avec au moins un capteur, sur au moins une partie de la surface de la pièce, de données relatives à au moins une caractéristique de la pièce en au moins deux zones élémentaires (2) définies sur ladite surface,   traitement, pour chaque zone élémentaire (2), des données relatives à ladite au moins une caractéristique afin d’attribuer à chaque zone élémentaire (2) et/ou à au moins un ensemble (3) de zones élémentaires (2) une valeur pour cette caractéristique,  détermination et/ou ajustement d’au moins un paramètre d’abrasion de la machine d’abrasion et/ou d’une trajectoire d’abrasion en fonction des valeurs attribuées pour les zones élémentaires (2) ou ensemble(s) (3) de zones élémentaires (2),  abrasion d’au moins une partie de la surface (S) avec la machine d’abrasion avec ledit au moins un paramètre d’abrasion et ladite trajectoire d’abrasion.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1