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Patent FR-3104923-B1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmétique comportant un couvercle, un socle et une charnière
Inventor: JOUAN FRÉDÉRIC
IPC: A45D40/22
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un boitier (1) pour produit(s) cosmétique(s) comportant au moins un socle de base (20) recevant un produit cosmétique, un couvercle (10) porte miroir articulé par rapport au socle de base (20) à l’aide d’une charnière, une platine intercalaire (30) liée au socle de base (20) et comportant au moins une ouverture (33 ; 34) traversant son épaisseur pour former un compartiment entourant directement le produit cosmétique, caractérisé en ce que ladite charnière comporte un premier pivot supérieur (41) solidaire du couvercle (10) porte miroir, un axe de pivotement (42) de la charnière, et un deuxième pivot inférieur (43) lié à la platine intercalaire (30) pour former la charnière, lesdits pivots (41, 43) et l’axe de pivotement (42) étant respectivement pourvus de moyens de liaison amovible l’une avec l’autre de telle sorte que le couvercle (10) porte miroir est détachable du socle de base (20) et repositionnable à volonté sur ce dernier.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109451-B1 (FR)
Title: Méta Radar Secondaire
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/91
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-08
Abstract: Le radar comporte une antenne présentant un diagramme de rayonnement formant une voie somme SUM, un diagramme de rayonnement formant une voie différence DIFF et un diagramme formant une voie de contrôle CONT, une première chaîne d’émission et de réception (4) étant associée à la voie SUM et une deuxième chaîne d’émission et de réception (4’) étant associée à la voie CONT, une voie de réception (4’’) étant associée à la voie DIFF.  Chaque chaînes d’émission et de réception (4, 4’) est apte à émettre et à recevoir simultanément, la chaîne d’émission (401) comportant un filtrage (4A, 4B) filtrant les signaux émis à 1090 MHz et la chaîne de réception (402) comportant un filtrage (4C, 4D) filtrant les signaux émis à 1030 MHz de telle façon que lesdites chaînes fonctionnent indépendamment l’une de l’autre ;  Figure pour l’abrégé : FIG 1b
Patent FR-3111063-B1 (FR)
Title: Dispositif appel malade automatique portatif
Inventor: MARTY VINCENT
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-10-21
Abstract: Dispositif appel malade portatif (12) prévu pour émettre un signal d’alerte, destiné à être positionné sur le poignet (6) d’un individu porteur et comportant un bracelet (14) comprenant deux portions d’extrémité (22,24) à positionner sur la face antérieure (7) du poignet (6) et une unité de surveillance réalisant des mesures caractéristiques de l’état de santé de l’individu porteur et comportant au moins un capteur destiné à la surveillance de paramètres physiologiques,caractérisé en ce que le dispositif comporte un module de traitement prévu pour analyser chaque mesure et émettre automatiquement un signal d’alerte dès qu’au moins un résultat de mesure anormal est détecté,et en ce que le capteur est agencé dans l’une des deux portions d’extrémité de manière à surveiller au moins le taux d’oxygénation du sang de l’individu porteur à partir de l’artère radiale située sur la face antérieure du poignet.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114383-B1 (FR)
Title: Module de traitement thermique pour moteur à combustion interne
Inventor: DUBOIS SYLVAIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-09-22
Granted: 2022-11-25
Abstract: Module de traitement thermique pour moteur à combustion interne .  Module de traitement thermique (4) pour moteur (1) à combustion interne comprenant un boîtier primaire (5) délimitant un volume primaire (50), destiné à la circulation d’un fluide de refroidissement (FR), et un boîtier secondaire (6) s’étendant au moins en partie dans le volume primaire (50) et incluant un premier compartiment (61) destiné à mettre en œuvre un échange thermique entre un premier flux (F1) et le fluide de refroidissement, un deuxième compartiment (62) destiné à mettre en œuvre un échange thermique entre un deuxième flux (F2) et le fluide de refroidissement, et un troisième compartiment (63) destiné à la circulation du deuxième flux (F2) et apte à assurer une isolation thermique du premier compartiment (61) vis-à-vis du deuxième compartiment (62) à l’atteinte d’un seuil de température prédéterminé, notamment à l’atteinte d’un seuil de température prédéterminé du moteur (1) à combustion interne.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114665-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’utilisation d’applications
Inventor: BOURGE FABRICE
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention vient améliorer l'état de la technique et propose à cet effet un procédé de calcul d’un ratio d’affichage d’une interface graphique d’une application appartenant à une première liste ordonnée d’applications affichées via une pluralité d’unités d’affichage d’au moins un écran, chaque unité d’affichage étant associée à une seconde liste ordonnée d’identifiants d’applications, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de calcul et caractérisé en ce qu’il comprend :      - une étape de détermination d’un premier nombre d’unités d’affichage nécessaires à l’affichage de la totalité de ladite interface graphique ;- une étape de détermination d’un second nombre d’unités d’affichage pour lesquelles ledit identifiant de ladite application est le dernier à avoir été ajouté à ladite seconde liste ;- une étape de calcul d’un ratio d’affichage de ladite interface graphique de ladite application via le rapport entre ledit second nombre et ledit premier nombre.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115676-B1 (FR)
Title: Systeme de decoupe d’un tissu oculaire en portions elementaires
Inventor: FABRIZIO ROMANO
IPC: A61F9/008
Filed: 2020-10-29
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un appareil de découpe incluant une source laser femtoseconde (10) pour émettre un faisceau laser gaussien, un système de mise en forme (30) pour moduler le faisceau laser gaussien, un scanner optique de balayage (40) pour déplacer le faisceau laser modulé, un système optique de focalisation (50) pour focaliser le faisceau laser modulé, remarquable en ce que le dispositif de traitement comprend en outre une unité de commande (60) pour piloter la source laser femtoseconde (10), le système de mise en forme (30), le scanner optique de balayage (40), et le système optique de focalisation (50), afin de réaliser au moins un plan de découpe vertical au moins un plan de découpe horizontal.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3117165-B1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé avec récupération de liquide
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé, comprenant une ligne de compression (1), un moyen de stockage d’air (1000), et une ligne de détente (2). Selon l’invention, la ligne de compression (1) et la ligne de détente (2) comprennent des moyens de stockage de chaleur (200, 201, 202) comprenant des particules de stockage de la chaleur. En outre, la ligne de détente comprend des moyens d’injection et de mélange de liquide (600, 601, 602) dans la ligne de détente (2).  Figure 2 à publier
Patent FR-3120606-B1 (FR)
Title: Procédé de bouchage de tube et emballage tubulaire obtenu selon le procédé
Inventor: GUIBERT STÉPHANE
IPC: B65D43/04
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de bouchage de tube et un emballage tubulaire. Le procédé comprend les étapes suivantes : on fournit un tube (10) présentant une section droite prédéfinie et au moins une extrémité ouverte (12), ladite extrémité ouverte présentant un bord libre (16) et une bordure interne (18) ; on fournit un bouchon cylindrique (32) présentant une surface cylindrique moyenne (35) et deux faces opposées, ladite surface cylindrique moyenne présentant une section droite sensiblement identique à ladite section droite prédéfinie, de manière à pouvoir enfoncer ledit bouchon cylindrique (32) à travers ladite extrémité ouverte (12). Et, on fournit un bouchon cylindrique (32) en carton alvéolaire présentant une pluralité d’alvéoles, les alvéoles de ladite pluralité d’alvéoles étant orientées selon une direction sensiblement parallèle auxdites génératrices de ladite surface cylindrique moyenne (35).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3122563-B1 (FR)
Title: Dispositif de recueil d’une fraction de la transpiration excrétée par un sujet
Inventor: GARNIER JEAN-PHILIPPE
IPC: A61B10/00
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de recueil d’une fraction de la transpiration excrétée par un sujet, ledit dispositif étant du type comprenant un timbre (1) multicouche comportant :   - une première couche (61, 62, 4) comportant au moins une bouche de captation de la transpiration (611) et une ouverture de transfert (41) ;   - une couche absorbante (5) hydrophile, disposée au-dessus de ladite première couche et communiquant avec le milieu extérieur, ainsi que communiquant avec ladite première couche par ladite ouverture de transfert (41) ;   - un film éventuellement transparent (7), étanche à l’eau et à la vapeur qui recouvre au moins la face supérieure de ladite couche absorbante (5);   et en ce que ledit dispositif comporte, des moyens de régulation (6) du débit de transpiration à l’état liquide et/ou vapeur pénétrant dans ladite couche absorbante (5).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123075-B1 (FR)
Title: Ensemble d’un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC et d’un système de couplage étanche à haute température avec bride de couplage
Inventor: DI IORIO STÉPHANE
IPC: C25B15/08
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (80) comportant un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC et un système de serrage de l’empilement. Cet ensemble (80) comporte en outre un système de couplage étanche à haute température (90), comportant une bride de couplage (110) permettant le passage d’un tube (103) d’entrée et/ou de sortie de gaz, au moins une vis de serrage, munie d’une tête de serrage (115a), et un joint d’étanchéité, positionné contre l’une au moins des plaques de serrage supérieure (45) et inférieure (46) et contre la bride de couplage (110).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128515-B1 (FR)
Title: Caisson de ventilation et installation de ventilation associée
Inventor: RIGOLLET ANDRÉ
IPC: F24F13/08
Filed: 2021-10-27
Granted: 2023-12-22
Abstract: Caisson de ventilation et installation de ventilation associé e Ce caisson de ventilation (14) comprend :  - une enveloppe externe (22);  - une cloison principale (24), disposée dans l’enveloppe externe (22) pour séparer un compartiment d’échange (44) et un compartiment de transition (46);  - des ouvertures externes (26), portées par l’enveloppe externe (22);  - une ouverture interne principale (28) pour connecter fluidiquement le compartiment d’échange (44) et le compartiment de transition (46) ; et  - une ouverture d’échange pour connecter fluidiquement le compartiment d’échange (44) et l’intérieur du local.  Le caisson de ventilation (14) comprend un système d’obturation (32), qui évolue entre une configuration de passage, dans laquelle le système d’obturation (32) autorise un échange fluidique entre chaque ouverture externe (26) non obturée et le compartiment d’échange (44), et une configuration d’obturation, dans laquelle le système d’obturation (32) empêche un échange fluidique entre chaque ouverture externe (26) non obturée et le compartiment d’échange (44).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3129210-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection d’une substance particulière dans un objet par interrogation photonique active
Inventor: BLIDEANU VALENTIN
IPC: G01J7/00
Filed: 2021-11-18
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection, par interrogation photonique active, d’une substance à détecter contenue dans un objet et choisie parmi des actinides, des explosifs, des stupéfiants et des gaz toxiques contenant du chlore. Il comprend :  - un accélérateur de protons configuré pour générer un faisceau de protons accélérés ayant une énergie supérieure à 100 keV et inférieure à 1 MeV ;  - une cible configurée pour recevoir le faisceau de protons accélérés et pour générer, par une réaction (p,γ) ou une réaction (p,αγ) ayant une section efficace supérieure à 0,100 mb, un faisceau de photons ayant une énergie discrète supérieure ou égale à 6 MeV, pour détecter un actinide, ou supérieure ou égale à 10 MeV, pour détecter un explosif, un stupéfiant ou un gaz toxique contenant du chlore, le faisceau de photons généré étant destiné à être dirigé sur l’objet contenant la substance à détecter ;  - au moins un détecteur de particules configuré pour détecter et mesurer un rayonnement de particules émises par la substance à détecter suite à l’irradiation de l’objet par le faisceau de photons généré, les particules émises étant des neutrons lorsque la substance à détecter est un explosif, un stupéfiant ou un gaz toxique contenant du chlore, ou des photons, lorsque la substance à détecter est un actinide.  Figure pour l’abrégé : pas de figure .
Patent FR-3130418-B1 (FR)
Title: Procédé et carte à puce pour configuration d’une carte à puce
Inventor: MARTIN MARTINASSO LUDOVIC
IPC: G06K19/067
Filed: 2021-12-13
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de configuration d’une carte à puce (100) comprenant un corps (10), un premier microcircuit (20) et un deuxième microcircuit (40) disposés dans le corps, une antenne (30) intégrée dans le corps (10) et reliée électriquement au premier microcircuit (20), une piste conductrice (50) intégré dans le corps et reliée électriquement au deuxième microcircuit (40), ledit procédé comprenant une étape de coupure d’au moins une partie de la piste conductrice (50) par embossage d’au moins un relief dans le corps (10).  Une carte à puce comprenant une piste conductrice (50) dans une zone d’embossage (90) prédéterminée et adaptée pour être coupée par embossage d’un relief est également décrite.  Figure pour l’abrégé : fig. 1.
Patent FR-2361207-B1 (FR)
IPC: F16H9/10
Filed: 1977-05-17
Granted: 1985-08-23
Abstract: A programmable automatic assembly system is provided which may be employed to assemble small parts. Each assembly station includes cooperating manipulator arms which are programmable to assemble parts on a centrally located work table. Improved facilities are provided for teaching the manipulator arms at each station, these facilities including a computer which assista the teaching operator in setting up the programs required for assembly of small parts to close tolerances. Each manipulator arm includes closed loop teach facilities for maintaining the arm at a previously located position during the teaching mode of operation. The computer is employed as a teach assist facility in performing a number of tasks during the teaching operation which are extremely difficult for the operator to perform manually. All of the assembly stations may be controlled during playback from a common disc storage facility so that the control circuitry and memory storage facilities at each manipulator are minimized.
Patent FR-2460528-B1 (FR)
IPC: G21C19/06
Filed: 1979-07-02
Granted: 1983-07-22
Abstract: 1. New reservoirs for storing radioactive materials in water, characterized in that they are of toric shape and a ventilation shaft is provided in the central free part of the reservoirs to allow an adequate ventilation of said reservoirs and of the exchangers used.
Patent FR-2478737-B1 (FR)
Inventor: MEZGER HANS
IPC: F02B37/16
Filed: 1981-03-20
Granted: 1986-11-14
Abstract: A supercharged internal combustion engine of the type having an exhaust gas turbine driven supercharging blower, exhaust gas bypass for regulating the exhaust gas turbine by diverting exhaust gases around the turbine, and a blow-off valve control charging air bypass for circulating charging air supplied from the blower therearound when an engine performance control member such as a throttle is closed, is improved by provision of a second charging air bypass for circulating a portion of the air supplied by the blower therearound in response to at least one operating parameter of the engine in a manner so as to provide protection against excess charging pressure. The at least one operating parameter for controlling the second bypass includes engine rpm and/or charge pressure and opening of the second bypass may be regulated by a solenoid valve controlled by a safety switch responsive to charging air pressure or an rpm transducer such as an ignition pulse transducer.
Patent FR-2513527-B1 (FR)
IPC: A63C7/10
Filed: 1981-09-30
Granted: 1983-12-16
Abstract: A ski brake is provided with two braking arms pivotally mounted in bearings disposed transversely with respect to the ski. The braking arms are downwardly inclined towards the interior of the ski and joined together by means of a resilient stirrup-piece located above the ski and capable of undergoing resilient flexural deformation in its own plane. The stirrup-piece is connected to the braking arms by means of pivot-pins in the form of rivets, the axes of which are located at right angles to the plane of the stirrup-piece.
Patent FR-2563343-B1 (FR)
Inventor: BARRERE GENEVIEVE
IPC: C12M1/16
Filed: 1984-04-19
Granted: 1986-06-13
Abstract: A device for automatically carrying out the withdrawal and deposition of core samples of semi-solid media in which one or more hollow punches are mounted for movement in three mutually perpendicular directions, so that the punch can be brought above and lowered into the media, a vacuum applied to suck the media into a chamber in the punch, the punch then being raised and moved to a position above a second media, the vacuum then being removed and compressed air applied after the punch has been lowered over the other media, thereby to push the sample removed from the first media from the punch. The operations can all be controlled automatically.
Patent FR-2571817-B1 (FR)
Inventor: FAUBEAU EDMOND
IPC: F16L37/28
Filed: 1984-10-11
Granted: 1988-01-08
Abstract: 1. Quick-release coupling for pipes for pressurised fluid, in particular compressed air, comprising a male part (1) provided with a valve (2), connected to a first pipe (3) and a female part (4), also provided with a valve (5) and adapted to be connected to a second pipe (6), the male and female parts being assembled or separated as desired in a direction of assembly (D), such that the valves are opened and the two pipes are connected when the male part is inserted into the female part, whereas the valves are closed when these two male and female parts are separated, the male part (1) and the female part (4) comprising respectively two mating surfaces (S1, S4) adapted to be traversed by the flow of pressurised fluid, when the coupling is assembled, these mating surfaces (S1, S4) being parallel to the direction of assembly (D) of the male part and the female part (when these parts are assembled) and being provided with corresponding ports (8, 9), the axes of which extend substantially at right angles to the above-mentioned direction of assembly, sealing means (33, 34) being provided on both sides of these ports, the valves (2, 5) being adapted to slide in the axial direction of the male part and the female part, characterised in that each valve comprises an enlarged head (54, 25) adapted to bear axially against sealing means for closing the valve, the enlarged head (54, 25) of the valve defining, by means of the inner surface of a housing within which this head is movable, an annular passage (57, 30) of reduced section adapted to produce a drop in pressure causing the valve (2, 5) to close whenever fluid flows towards the atmosphere in the corresponding male or female part when the two parts of the coupling are separated, the assembly being such that when the male part and the female part are assembled, sealing is effected under conditions such that the pressurised fluid exerts practically no force in the direction of assembly.
Patent FR-2555785-B1 (FR)
Inventor: FUMEI GIANCARLO JOHN
IPC: G09F3/02
Filed: 1984-11-27
Granted: 1987-04-30
Abstract: The present invention provides, without the drawbacks accompanied by the use of hot melt adhesives, an attractive, easily recycled labelled container (8), and a method of making same. The container has a solid polymer label (10) on its underside (22) that is adjacent the container when applied, which is provided with a finite area (65) on its leading edge (25) and a finite area (66) on its trailing edge (27), by applying thereto a solvent for the polymer in each of the finite areas, the finite areas (65, 66) comprising a viscous tacky solution of the polymer in the solvent, the solidifying solution being sufficient to tack and bond the lavel (10) to container (8) during wrapping. After the label is wrapped around the container, the bond between the container and label becomes weaker as the solidifying solution hardens so that later the label (10) can be easily and cleanly stripped from the container (8) for recycling. The label can be a co-extruded plastics label having a first solid polymer layer (20) and another solid polymer layer, the finite areas (65, 66) being applied to the first solid polymer layer (20).
Patent FR-2576507-B1 (FR)
Inventor: TROCHERIE JEAN-PIERRE
IPC: A47J43/046
Filed: 1985-01-29
Granted: 1989-10-06
Abstract: A domestic electrical appliance for food preparation has a generally cylindrical bowl and a vertical shaft rotatably mounted in this bowl. A beating/emulsifying tool of the invention is arranged to be mounted on the shaft. The tool comprises a disc arranged to extend near the bottom of the bowl and to be rotated by the vertical shaft. A series of radially directed projections are formed on one or both of the faces of the disc which can be used alone in the appliance for the preparation of emulsions such as mayonnaise. A cage can additionally be mounted in the bowl to cooperate with the disc for the effective beating of foodstuffs such as egg whites and cream.
Patent FR-2627313-B1 (FR)
Inventor: BRUNET MAURICE
IPC: F16C39/06
Filed: 1988-02-12
Granted: 1994-08-05
Abstract: The support and drive mechanism includes a cylindrical rotor (20) constituting a magnetic shield and a mechanical support for multiple hard discs (31) fixed on the external face (25) of the rotor. A fixed central shaft (1) supports the emergency mechanical bearings (14,15) and the stators (61,62,71,72) of two active radial magnetic bearings (60,70) together with the stator (50,51) of an electric motor (50) placed between the two bearings. The rotor (20) has, on its internal face, laminated armatures (53,63,73) forming the rotor armatures of the electric motor and the two magnetic bearings. The bearings are servo-controlled in response to radial and axial position transducers (80,90). ADVANTAGE - Allows increase in density of date which can be stored on fixed hard disc through better position control.
Patent FR-2633615-B1 (FR)
Inventor: SCHOUTEETEN ALAIN
IPC: C07C51/27
Filed: 1988-07-01
Granted: 1991-04-12
Abstract: Preparation of glyoxylic acid, carried out by oxidising an aqueous solution of glyoxal which has a pH lower than 1 with molecular oxygen in the presence of nitrous oxide as catalyst. 
<??>This process allows the initial glyoxal to be converted practically quantitatively into glyoxylic acid in a good yield.
Patent FR-2635640-B1 (FR)
Inventor: TORRES GHISLAINE
IPC: A01N25/10
Filed: 1988-08-24
Granted: 1993-04-23
Abstract: Solid compositions having a biological action in agriculture. They comprise a silicone elastomer matrix in which there is distributed an active substance having a biological action in agriculture in water-soluble form. Application in agriculture.