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Patent FR-3053885-B1 (FR)
Title: Prothese dentaire adaptee a une machoire edentee et procede d'adaptation de la prothese dentaire a la machoire edentee
Inventor: ATTALIN REMY
IPC: A61C13/00
Filed: 2016-07-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: Un procédé d'adaptation d'une prothèse (1) dentaire à une première mâchoire (4) pour combler un jeu entre la prothèse dentaire et la première mâchoire, la première mâchoire étant artificielle, ce procédé comprenant :         - une étape de modification de la forme d'un matériau thermoformable de sorte qu'il épouse la forme d'une zone de la prothèse dentaire ;         - une étape de positionnement de la prothèse dentaire sur la première mâchoire.
Patent FR-3059066-B1 (FR)
Title: Disque de friction d'embrayage et embrayage comportant un tel disque
Inventor: NERRIERE ADRIEN
IPC: F16D69/04
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un disque de friction d'embrayage comportant un disque-support (120) apte à être monté autour d'un arbre central de rotation et une pluralité de pales (131) fixées individuellement les unes à la suite des autres sur une face (121) dudit disque-support, chaque pale (131) comprenant - une zone d'extrémité fixe (131a), par laquelle la pale est fixée sur le disque-support , et - une zone d'extrémité libre (131b), la zone d'extrémité libre (131b) de chaque pale progressive comportant au moins un ancrage (200) apte à se loger entre le disque-support (120) et la zone d'extrémité fixe (131b) d'une pale voisine suivante (131 -i). L'invention concerne également un embrayage, notamment pour véhicule à moteur, comportant un tel disque de friction.
Patent FR-3044922-B1 (FR)
Title: Emulsions contenant au moins une combinaison speciale d'agent conservateur
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention porte sur des produits cosmétiques sous forme d'émulsions, qui contiennent des combinaisons d'agents conservateurs à effet synergique. En outre, la présente invention porte sur l'utilisation des produits cosmétiques selon l'invention pour le nettoyage et/ou les soins de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-3063177-B1 (FR)
Title: Coffre ameliore pour un convertisseur d'alimentation en puissance electrique d'un moteur d'un vehicule guide
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: H01L23/02
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: Ce coffre (10) comporte un cadre (18) qui délimite intérieurement un volume principal (32) et un volume de passage (30), le cadre (18) étant muni d'une ouverture (20) donnant sur le volume de passage (30) de manière à accéder, depuis l'extérieur du coffre (10), au volume principal (32). Ce coffre comporte, en outre, une baie (40) électronique montée mobile sur le cadre (18) du coffre (10) pour pouvoir être déplacée, à travers l'ouverture (20), entre une première position, dans laquelle la baie (40) est intégralement logée à l'intérieur du volume de passage (30) d'une manière permettant la fermeture du coffre (10) et une seconde position, dans laquelle la baie (40) est intégralement à l'extérieur du coffre (10) d'une manière permettant un accès à l'ouverture (20) et au volume de passage (30).
Patent FR-3063090-B1 (FR)
Title: Systeme de passage pour pietons
Inventor: SOULIMA VALERIAN
IPC: E01F9/582
Filed: 2017-02-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un système de passage pour piétons, comprenant une zone circulable destinée à être positionnée sur une chaussée, ledit système étant caractérisé en ce que :  La zone circulable comporte plusieurs zones photovoltaïques (ZP) comprenant des cellules photovoltaïques (Cp) destinées à capter une énergie lumineuse pour la convertir en une énergie électrique ;  La zone circulable comporte plusieurs zones de signalisation (ZS), de surfaces non nulles, au moins deux d'entre elles étant séparées par une zone photovoltaïque (ZP), chaque zone de signalisation (ZS) intégrant des moyens électriques d'éclairage ;  Un système de commande desdits moyens électriques d'éclairage ;  - Au moins une unité de stockage de l'énergie électrique (14) générée par chaque zone photovoltaïque (ZP) et connectée auxdits moyens électriques d'éclairage pour les alimenter en énergie électrique ;  - Des moyens de détection de présence ;  - Une unité de traitement et de commande (15) ;
Patent FR-3067119-B1 (FR)
Title: Equipement de test in situ d’une charge electrique.
Inventor: CORDERO SEBASTIAN
IPC: G01R31/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-06-21
Abstract: La charge électrique (C) étant alimentée par une source d'alimentation électrique principale (S1), l'équipement de test comprend un premier connecteur (1) de raccordement à ladite source d'alimentation électrique principale (S1), un deuxième connecteur de raccordement (2) à ladite charge électrique à tester (C), un troisième connecteur (3) de raccordement à une source d'alimentation électrique auxiliaire (S2), un relais commutateur (5) faisant interface de liaison entre le premier connecteur (1) et le deuxième connecteur (2), un module (8) de contrôle du relais commutateur (5), relié au troisième connecteur (3) pour être alimenté par la source d'alimentation électrique auxiliaire (S2) et agencé pour produire en sortie un signal de commande du relais commutateur (5) adapté pour ouvrir et fermer l'alimentation de la charge électrique (C) par la source d'alimentation électrique principale (S1) selon des cycles déterminés.
Patent FR-3062535-B1 (FR)
Title: Terminal permettant une communication vocale full-duplex ou de donnees sur un reseau autonome et une connexion directe avec d'autres moyens de communication sur d'autres reseaux
Inventor: BAYART LAURENT
IPC: H04W84/18
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: Le terminal de communication portable pour communiquer sur au moins deux réseaux radio indépendants, qui comporte, dans un boîtier unique : - des moyens de communication (47, 49) par multiplexage temporel sur un canal radio unique, de type TDMA Full duplex, pour une communication audio en mode « conférence » et « mains-libres » sur un premier réseau autonome, - des moyens d'accès (43, 50) à une communication half-duplex sur un deuxième réseau, autonome et indépendant du premier réseau full-duplex, - une connexion à un casque audio comportant un microphone (41) et un haut-parleur (52), - une connexion sans fil pour un réseau de téléphonie cellulaire, - au moins un bouton poussoir (45) pour commuter la communication du casque audio depuis et vers la communication sur le premier réseau, le deuxième réseau ou le réseau de téléphonie cellulaire au moyen de circuits électronique de commutation et - un mélangeur électronique de signaux audio (42, 51) de type Codec comportant plusieurs entrées et sorties.
Patent FR-3070382-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanotubes de carbone verticalement alignes, et supercondensateurs electrochimiques utilisant ces nanotubes comme electrodes
Inventor: DESCARPENTRIES JEREMIE
IPC: H01G11/84
Filed: 2017-10-16
Granted: 2022-03-25
Abstract: Composite comprenant des nanotubes de carbone verticalement alignés (VACNT) sur un substrat, caractérisé en ce que ledit composite comprend du carbone additionnel désorganisé déposé sur la face extérieure des nanotubes. Ce carbone additionnel n'est pas amorphe mais comprend des domaines graphitiques. Ce composite peut être préparé par un procédé de CVD en présence d'un catalyseur sur un substrat métallique à pression atmosphérique. Il peut être utilisé comme électrode dans des dispositifs électroniques et électrotechniques, tels que des supercondensateurs.
Patent FR-3078382-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour un vehicule automobile ayant au moins une source lumineuse deportee par rapport a un circuit d’alimentation
Inventor: RUCKEBUSCH NICOLAS
IPC: F21S41/19
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention propose un module lumineux pour un véhicule automobile, comprenant un support et au moins une source lumineuse montée directement sur le support, ainsi qu'une carte de circuit imprimé pour alimenter électriquement la source lumineuse. La connexion électrique entre la carte de circuit imprimé et la source lumineuse est réalisée sans apport d'éléments supplémentaires distincts, ce qui facilite le montage et en augmente la fiabilité.
Patent FR-3084428-B1 (FR)
Title: Cage de reducteur de vitesse a train planetaire ou epicycloidal de turbomachine
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/08
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-09-11
Abstract: Cage (334) de porte-satellites pour un réducteur de vitesse à train planétaire ou épicycloïdal de turbomachine, cette cage étant configurée pour contenir un solaire central (351) d'axe X de rotation et une rangée annulaire de satellites (450) disposés autour de l'axe X et engrenés avec ledit solaire ainsi qu'avec une couronne (404) destinée à entourer la cage, la cage comportant à sa périphérie des logements axiaux (380) destinés à recevoir des doigts axiaux (382) solidaires d'un porte-cage dudit réducteur, chaque logement étant traversé par une broche (388) sensiblement radial qui est destiné à guider en rotation un moyen de liaison, tel qu'une rotule ou un palier (386), porté par un desdits doigts, caractérisée en ce que les broches comprennent des moyens (395) de projection d'huile de lubrification dans des zones (Z) d'engrènement des satellites avec ladite couronne.
Patent FR-3085141-B1 (FR)
Title: Systeme de rangement compartimente integre au coffre d’un vehicule
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R7/02
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention porte sur un système de rangement compartimenté (1) destiné à être intégré dans le coffre d'un véhicule comprenant un habitacle, ledit système de rangement compartimenté (1) étant destiné à compartimenter un espace de rangement dans ledit coffre, et ledit système de rangement compartimenté (1) comportant une grille (3) intégrée dans le plancher du coffre et reliée au coffre par un filet (5), le système de rangement compartimenté (1) présentant une première position dans laquelle la grille (3) et le filet (5) sont enfoncés dans un logement à l'intérieur du coffre, et une seconde position, dans laquelle la grille (3) et le filet (5) sont extraits de leur logement et déployés vers le haut en direction de l'intérieur de l'habitacle, de sorte que dans la deuxième position ils procurent un espace de rangement compartimenté dans le coffre, accessible depuis l'habitacle.
Patent FR-3092754-B1 (FR)
Title: Composition adjuvante pour vaccin
Inventor: SWOBODA BENJAMIN
IPC: A61P37/00
Filed: 2019-02-18
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne une composition adjuvante pour vaccin comprenant une ou plusieurs huiles hydrocarbonées essentiellement isoparaffiniques comprenant des isoparaffines en C17 et/ou en C18, et un ou plusieurs tensioactifs. La présente invention concerne également un vaccin comprenant ladite composition adjuvante.
Patent FR-3095732-B1 (FR)
Title: Pavillon acoustique, enceinte acoustique comportant un tel pavillon acoustique et procédé de fabrication d’un tel pavillon acoustique
Inventor: LELIEVRE KIRWAN
IPC: H04R31/00
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-10-01
Abstract: Pavillon acoustique, enceinte acoustique et procédés de fabrication d’un tel pavillon acoustique et d’une telle enceinte acoustique L’invention concerne un pavillon acoustique (3) pour une enceinte acoustique (1) avec plusieurs haut-parleurs (2; 2’; 2") , ce pavillon acoustique (3) comporte une face dorsale (4), une face frontale (5) et une ouverture traversante (6) qui, d’une part, s’étend entre la face dorsale (4) et la face frontale (5), d’autre part, présente des parois latérales (7 ; 7’) qui, de part et d’autre de cette ouverture traversante (6), s’étendent à partir de la face dorsale (4) et en direction de la face frontale (5), ceci en divergeant, et, d’autre part encore, comporte une pluralité de lobes (8 ; 8’ ; 8") qui sont configurés pour être associés, chacun, à l’un des haut-parleurs (2 ; 2’ ; 2") de l’enceinte acoustique (1). L’invention concerne, encore, une enceinte acoustique (1) qui comporte un caisson (10) avec un fond (11) et des parois latérales (12), une pluralité de haut-parleurs (2 ; 2’ ; 2") qui comportent, chacun, au moins une partie qui s’étend à l’intérieur du caisson (20), et un tel pavillon acoustique (3) qui est positionné en sorte qu’au moins une partie de chacun des haut-parleurs (2 ; 2’ "; 2) s’étend entre le pavillon acoustique (3) et le fond (11) du caisson (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098420-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de poudre
Inventor: CAMPOT ANNE CECILE
IPC: B05B7/14
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dispositif de distribution nasale de poudre (100) comportant un réservoir (110) contenant au moins une dose de poudre, une tête de distribution nasale (120) destinée à être insérée dans une narine d'un utilisateur, ladite tête de distribution nasale comportant un orifice de distribution (121), et une chasse d'air (130) générant, lors de l'actionnement dudit dispositif de distribution nasale de poudre (100), un écoulement d'air comprimé pour distribuer une dose de poudre dans ladite narine à travers ledit orifice de distribution (121), ladite chasse d'air comprenant une chambre d'air (131), disposée dans une jupe (125), et un piston (132) qui lors de l'actionnement du dispositif coulisse de manière étanche dans ladite chambre d'air (131) pour comprimer l'air contenu dans ladite chambre d'air (131), ledit piston (132) étant solidaire d'un organe d'actionnement (140), dans lequel, avant actionnement, au moins un pont sécable (200) est prévu entre ladite jupe (125) et ledit organe d'actionnement (140), chaque pont sécable (200) étant formé sur ladite jupe (125) et coopérant avec une projection radiale (210) formée sur ledit organe d'actionnement (140). « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3101555-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement de broyeur vertical
Inventor: LESSARD FABRICE
IPC: B02C23/18
Filed: 2019-10-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif d’entraînement de broyeur vertical L’invention concerne un dispositif d’entraînement (10) comportant : un carter principal (12) définissant un espace interne (40) ; un plateau rotatif (14) mobile en rotation par rapport au carter principal ; un palier axial (16) solidaire du carter principal ; une couronne dentée de sortie (18), solidaire du plateau rotatif ; un pignon d’entraînement (20) engrenant avec la couronne dentée de sortie (18) ; une unité d’entraînement (22), apte à entraîner en rotation l’au moins un pignon d’entraînement ; et une unité de lubrification (24), apte à injecter sous pression un produit lubrifiant entre le plateau rotatif et le palier axial. L’espace interne (40) comporte un compartiment (70) disposé sous le palier axial, ledit compartiment étant configuré (66) pour recevoir par gravité le produit lubrifiant injecté par l’unité de lubrification entre le plateau rotatif et le palier axial. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3101999-B1 (FR)
Title: Enceinte radioprotectrice adaptée à la manipulation de radioéléments par un opérateur, par exemple pour la préparation de compositions radiopharmaceutiques
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F7/04
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne une enceinte radioprotectrice adaptée à la manipulation de radioéléments par un opérateur, par exemple pour la préparation de compositions radiopharmaceutiques basse, moyenne et haute énergie.  L’enceinte radioprotectrice comprend : au moins deux lumières (6) équipées chacune d’un gant (7) pour des manipulations au sein dudit volume étanche (3), au moins un équipement électronique (8) pilotable par ledit opérateur, et des moyens de commande (9) pour le pilotage dudit au moins équipement électronique (8) par ledit opérateur.  Et selon l’invention, lesdits moyens de commande (9) comprennent des moyens de commande vocale (10) qui comprennent : au moins un microphone (11) adapté à capter une instruction vocale (V) émise par ledit opérateur, un module de reconnaissance (12) conçu pour convertir ladite instruction vocale (V) en une requête (R) exécutable par ledit au moins un équipement électronique (8), et un module de pilotage (13), conçu pour piloter l’exécution de ladite requête (R) par ledit au moins un équipement électronique (8).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102968-B1 (FR)
Title: Système mécanique de mise à niveau automatique pour véhicule à bras
Inventor: PONÇON GILBERT RENÉ
IPC: B62B1/18
Filed: 2019-11-13
Granted: 2021-10-01
Abstract: Titre : Système mécanique de mise à niveau automatique pour véhicule à bras L’invention propose un système mécanique de mise à niveau automatique (1) pour véhicule à bras (2) autorisant le déport latéral de son timon (13), de sorte à présenter un meilleur centrage de la projection orthogonale du centre de gravité du véhicule (2) relativement à sa surface de sustentation. Ainsi, le système de mise à niveau (1) selon l’invention permet d’améliorer, par rapport aux systèmes existants, la stabilité du véhicule à bras (2) pour un même dénivelé du sol (3) sur lequel le véhicule est posé et/ou pour une même charge embarquée. En outre, le système de mise à niveau selon l’invention permet d’assurer l’équilibre du véhicule à bras pour des dénivelés supérieurs à ceux auxquels les systèmes existants sont limités et/ou pour des masses et/ou des encombrements de charges embarquées supérieurs à ce qu’autorisent les systèmes existants.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104618-B1 (FR)
Title: Pénétromètre statique auto-foreur
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: G01N3/10
Filed: 2019-12-13
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un pénétromètre (100) pour la mesure en mode statique de la résistance à la pénétration d’un sol comprenant au moins une tige centrale (1) terminée à une première extrémité (1a) par une pointe de mesure (10), et au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1).  Le pénétromètre (100) comprend un taillant (3) solidaire du tube creux (2), et dont une face inférieure (3a) destinée à forer le sol est munie de premiers éléments d’attaque (31). Le taillant (3) accueille la pointe de mesure (10) dans un logement interne (32), la pointe de mesure (10) étant mobile en translation selon un axe d’enfoncement. La pointe de mesure (10) est munie de deuxièmes éléments d’attaque (12) sur une face inférieure, de sorte que, dans une position rétractée de la pointe de mesure (10), les premiers (31) et deuxièmes (12) éléments d’attaque définissent une surface d’attaque continue.    Figure à publier avec l’abrégé :   Figure 1 a
Patent FR-3112583-B1 (FR)
Title: Système de protection d’un conduit de fluide
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: F16L58/18
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-10-14
Abstract: Système de protection d’un conduit de fluide Le système de protection (1) d’une zone à protéger (2) d’au moins un conduit (3) de fluide comprend :  - une enveloppe (10) étanche à un fluide de remplissage (5), configurée pour former, à l’état monté, une enceinte fermée qui englobe la zone à protéger. L’enveloppe comporte une bande longitudinale (11) – dite « bande de crête » – agencée pour former au moins en partie la zone la plus haute de l’enveloppe, à l’état monté ;  - un orifice (20) ménagé dans la bande de crête (11), pour l’introduction du fluide de remplissage dans l’enceinte.  L’enveloppe (10) comprend également une pluralité de trous (21) traversants ménagés dans la bande de crête (11), les trous ayant des dimensions calibrées pour autoriser le passage de l’air et sensiblement empêcher le passage de fluide de remplissage, de l’intérieur de l’enceinte vers l’extérieur.  Figure 2
Patent FR-3112645-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage et d'amortissement acoustique combines pour espace ouvert
Inventor: DEMGUILHEM STÉPHANE
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif D comprenant des moyens d'amortissement acoustique (10) et des moyens d'éclairage (100) combinés, prévus pour être disposés au-dessus d'un poste de travail P Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114376-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour conseiller sur l’opportunité d’actionner un ouvrant en vue d’améliorer le confort thermique et/ou la qualité de l’air
Inventor: JAY ARNAUD
IPC: G05B15/02
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-11-25
Abstract: Procédé et système pour conseiller sur l’opportunité d’actionner un ouvrant en vue d’améliorer le confort thermique et/ou la qualité de l’air Procédé pour générer une préconisation d’ouverture ou de fermeture d’un ouvrant (O) permettant à un espace d’un bâtiment d’échanger avec l’extérieur, afin d’informer un occupant de cet espace sur l’opportunité d’actionner l’ouvrant en vue d’améliorer au moins son confort thermique et/ou la qualité de l’air dans ledit espace, procédé dans lequel :  A partir de la connaissance d’au moins une condition d’ambiance intérieure dudit espace, dont la température intérieure et/ou un paramètre représentatif de la qualité de l’air dans ledit espace, on génère automatiquement une préconisation d’ouverture et/ou de fermeture de l’ouvrant par application d’au moins une règle décisionnelle prédéfinie,  on émet au moins un message visuel et/ou sonore pour informer l’occupant de ladite préconisation.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114813-B1 (FR)
Title: Purification d’acide ferulique
Inventor: ALVES MENDES TIAGO RAFAEL
IPC: C07C51/00
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-11-17
Abstract: Titre : Purification de composition d’acide férulique La présente invention concerne un procédé pour purifier un milieu liquide comprenant de l’acide férulique, un solvant et au moins une impureté, le procédé comprenant une étape (a) de mise en contact du milieu liquide avec un premier agent complexant de manière à obtenir un premier précipité et un milieu liquide C1, et une étape (b) de séparation du premier précipité du milieu liquide C1 de manière à obtenir un milieu liquide F1 comprenant de l’acide férulique purifié
Patent FR-3115557-B1 (FR)
Title: Dispositif de pressurisation d’une enceinte amont de turbomachine et turbomachine correspondante.
Inventor: GROS-BOROT MAEVA DAPHNÉ
IPC: F01D25/18
Filed: 2020-10-27
Granted: 2023-11-10
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE PRESSURISATION D’UNE ENCEINTE AMONT DE TURBOMACHINE ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTE.  L’invention concerne un dispositif de pressurisation (30) d’une enceinte (20) amont de turbomachine, alimenté au moyen d’un flux d’air de pressurisation, le dispositif comprenant :  une première portion d’arbre (9a),une deuxième portion d’arbre (9b) couplée à la première portion d’arbre (9a) via des cannelures internes (33) et des cannelures externes (35) et s’étendant au moins en partie à l’intérieur de la première portion d’arbre avec une distance radiale.  Selon l’invention, le dispositif comprend au moins un premier passage réalisé au travers les cannelures, et au moins un orifice (42) traversant la première portion d’arbre de part et d’autre, l’orifice étant agencé en amont du premier passage et en communication fluidique avec le premier passage pour permettre la circulation du flux d’air de pressurisation depuis l’aval entre la première et la deuxième portions d’arbre vers l’enceinte amont.  Figure pour l’abrégé : Figure 3