baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2700598-A1 (FR)
Title: Conveyor for cables or piping in open trench
Inventor: PAUL CONTANT
IPC: F16L1/06
Filed: 1994-01-17
Abstract: Piping or cables are driven to pass under a driving wheel (116) in a frame (101) which rests on two lateral sides (101A,101B) in an open trench. A support assembly (119) is formed by two branches (119A,119B) which form a sliding V, respectively on either side the chassis.The support is helped to be pushed upwards by an adjustable force (175) to apply the piping against the wheel (116). This allows the wheel to drive the piping. One of the branches (119A) of the support assembly may be separated from the other and retracted by pivoting under the effect of the piping weight which is then freed.
Patent FR-2716588-A1 (FR)
Title: Système de codage convolutionnel et de décodage de viterbi transparent aux sauts de phase de pi et pi/2, applicable notamment aux transmissions AMRT.
Inventor: DIDIER LEMAITRE
IPC: H04L27/18
Filed: 1994-02-18
Abstract: L'émetteur (3) de l'invention comprend: - un démultiplexeur (10) recevant un train numérique (TNT) et fonctionnant au rythme bit; - un codeur différentiel (13) de type MDP-4 recevant les trains démultiplexés (11, 12) et fournissant deux trains codés (14, 15); - deux codeurs convolutifs (16, 17) fournissant chacun un mot de code (Co, Ci; C'o, C'1); - deux multiplexeurs (18, 19) recevant chacun un mot de code d'un codeur convolutif unique (18, 19) et fournissant une des composantes (Pt, Qt) d'un symbole à transmettre. Le récepteur (4) génère deux composantes (Pr, Qr) de symbole reçu (SR) qui sont appliquées à deux démultiplexeurs (22, 23) pour fournir chacun un mot de code (Ro, R1, R'o,R'1). Chaque bit d'un mot de code est appliqué à un décodeur de Viterbi unique (24, 25). Un décodeur différentiel (28) de type MDP-4 fournit deux trains décodés (29, 30) qui sont ensuite multiplexés (31).
Patent FR-2721447-A1 (FR)
Title: Modular electrical distribution trunking system with sealed interconnections
Inventor: TEINTURIER JEAN-YVES
IPC: H02G3/06
Filed: 1994-06-15
Abstract: The prefabricated ducts (11) have rectangular end cutaways (16) in the side walls (14, 15), giving access to cable or bar conductor interconnections within. A channel (12a) along the centre of te top-plate (12) has cross-channels (12b) located above the cutaway edges. The junction (JJ') of abutting sections is covered by clip-o half-shells (21, 22) having a locating tabs engaged in holes (17) in each side wall, and secured by through bolts (6) in each corner (22c). A narrow flange (23) retains the shells on the lower duct edges, while wider top flanges (24) overlap each other, and the duct top. Sealing strips are provided for each vertical cut-away edge (30) and between the top flanges, under each end of which is inserted a moulded moisture trap (4), seated in the cross-channels (12b).
Patent FR-2722945-A1 (FR)
Title: Agricultural ground protection sheet
Inventor: LOIC BARALON LOIC
IPC: A01G13/02
Filed: 1994-07-29
Abstract: A plastic covering film, of polyethylene base, for covering agricultural beds, consists of two parallel tubes (2, 3) able to receive ballast e.g. water or earth, over all or part of their length, formed directly on not on the film (1) and extension boards (4, 5) over the length of the film of sufficient width (L1) to be buried in the soil of the pre-established furrows of the cultivated zone. Tear zones (6) along the film length, adjacent to the tubes allows separation when harvesting the crops. A free strong, cord or strand (7) is introduced into each tube (2, 3), at mfr. or later to allow anchorage of the film using spikes (8). The film is presented rolled on a mandrel, unrolled over the furrow to be covered, the edge boards buried then the film spiked through the ballast tubes to secure it. This can be done automatically.
Patent FR-2723674-A1 (FR)
Title: Dispositif de balayage en particulier pour systeme d'imagerie.
IPC: G02B5/09
Filed: 1994-08-10
Abstract: Le dispositif, pour le balayage d'une scène par bandes successives, comprend des moyens déflecteurs (1), agencés pour être entraînés en rotation autour d'un axe (3), et comportant une pluralité de facettes (2) agencées pour défléchir un faisceau incident (Ri), dirigé vers des moyens de détection (15), en un faisceau défléchi (Rd), les déflexions des facettes (2) étant respectivement différentes. Les moyens de détection (15) et les moyens déflecteurs (1) sont disposés pour que l'un des deux faisceaux incident (Ri) et défléchi (Rd) soit sensiblement orthogonal à l'axe de rotation (3).
Patent FR-2710431-A1 (FR)
Title: Interrupteur de fin de course pour un lecteur de carte à puce.
Inventor: BERND SCHUDER
IPC: G06K7/00
Filed: 1994-09-08
Abstract: L'invention concerne un interrupteur de fin de course pour un lecteur de carte à puce composé d'un interrupteur (24) et d'un élément élastique (30, 36) associé à l'interrupteur (24), l'interrupteur (24) et l'élément élastique (30, 36) pouvant être positionnés conjointement sur le cadre du lecteur à carte à puce ou conjointement sur un chariot, guidé dans le cadre du lecteur à carte à puce, pour recevoir une carte à puce (14) ou position séparément l'un de l'autre sur le cadre (12) respectivement sur le chariot, de manière qu'une force de pression partant de la carte à puce puisse être transmise par l'intermédiaire de l'élément élastique (30, 36) sur l'interrupteur (24), en vue de produire son activation.
Patent FR-2724653-A1 (FR)
Inventor: BOLLENS ERIC
IPC: A23L29/20
Filed: 1994-09-21
Abstract: Fluorinated urethanes of formula R-O-CO-NH-(CH2)p-COO(CH2)n-R' (I) are new. R = 8-22C hydrocarbon; R' = 4-20C perfluorocarbon; n = 0-4; p = 1-11.
Patent FR-2727558-A1 (FR)
Title: Interface entre une memoire comportant un nombre donne d'entrees d'adresse et un processeur prevu avec moins de sorties d'adresse, processeur et memoire ainsi equipes
Inventor: KANIA BERTRAND
IPC: G06F12/06
Filed: 1994-11-24
Abstract: Interface entre mémoire (1) et processeur (2), pour mémoire, qui stocke les données sous la forme d'octets et qui comporte "n" entrées de bit d'adresse (AI0 à AI18) et pour processeur, qui comporte un nombre "p" de sorties d'adresse (AO0 à AO14) inférieur à "n". Elle comporte un circuit logique (3) relié à diverses sorties du processeur, pour produire un bit qui est destiné à l'entrée de bit d'adresse de poids faible de la mémoire, qui est défini par la relation AI0 = R/W & b|"-"y|"-"t|"-"e|"-"-|"-"s|"-" OU R|"-"/|"-"W|"-" & I|"-"/|"-"O|"-"0|"-". "p" entrées d'adresse de la mémoire sont reliées aux "p" sorties (AO0 - AO14) d'adresse du processeur et les entrées restantes de bits d'adresse (AI1 à AI15) sont reliées à des sorties programmables (I/O1 à I/O3).
Patent WO-9525063-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de preservation de l'integrite des liquides, de dosage volumetrique en recipient et moyens d'ingestion
Inventor: ROBIN-BERGE FRANCOISE
IPC: A47G19/22
Filed: 1995-03-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble constitué d'éléments de préservation temporaire de l'intégrité de l'eau de source, les procédés et dispositifs d'ingestion d'un liquide, tel que l'eau de source et d'autres liquides consommables dont le dosage volumique en récipient est contrôlé et quantifié pour sauvegarder les qualités originelles, se caractérisent notamment selon une des variantes des dispositions décrites, en ce qui consiste à introduire un embout de distribution (14) d'un moyen débiteur (1) dans un canal d'alimentation (17) correspondant qui débouche dans une chambre de remplissage (18) étanche d'un récipient formant verre (2), pour commander l'ouverture du moyen débiteur (1), à déplacer simultanément à l'arrivée du liquide et sous l'action de celui-ci. Par exemple de tels procédés trouvent leurs utilisations notamment dans un établissement thermal, ainsi que le procédé et dispositif comprenant un moyen de délivrance constitué d'un moyen de commande sélective d'un volume à débiter, un moyen débiteur constitué d'une pompe volumétrique (27) raccordée à une source d'eau S par un conduit de refoulement à un moyen d'ingestion permettant l'absorption du volume prédéterminé de boisson ainsi qu'un transfert des liquides avec leurs qualités originelles d'un récipient à l'autre. Ces concepts inventifs de distribution s'appliquent par exemple à la distribution d'eau minérale dans les établissements de cure.
Patent FR-2729624-A1 (FR)
Title: Automatic replenishment of windscreen washer reservoir
IPC: B60S1/48
Filed: 1995-01-23
Abstract: The two reservoirs are connected through an electric transfer pump ('Pompe') controlled via an interface by a detector unit receiving input from level sensors ('capturer') in each reservoir. When the main reservoir fluid falls below a set level, a sensor (1) initiates the transfer operation, which continues till the sensor (2) in the stand-by reservoir detects a low fluid level. Coloured tell-tales ('voyant') are lit to indicate pump operation and the full or empty state of the reservoirs. Opt., a sensor is fitted only in the main reservoir, initiating transfer, which is stopped manually by a user-operated switch, the user noting from the tell-tales that the pump continues to run though the reservoir is full.
Patent FR-2715722-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la détermination intermitente de l'épaisseur de couches se trouvant sur du métal en fusion.
Inventor: MUELLER JOACHIM DIPL ING
IPC: G01B7/06
Filed: 1995-01-23
Abstract: On propose, pour déterminer de manière intermittente l'épaisseur de couches (2) se trouvant sur du métal en fusion (1), un dispositif comportant un agencement de capteurs. L'agencement de capteurs comprend, de préférence, au moins deux capteurs (5, 6), dont un premier capteur (5) est constitué par un capteur électromagnétique. Ce premier capteur (5) peut produire un signal à partir duquel on peut déterminer sa propre distance par rapport au métal en fusion (1). Le second capteur (6) peut produire un signal à une distance définie entre lui et la couche (2). Le signal du premier capteur (5) peut être exploité, à l'aide d'un dispositif d'exploitation, à l'instant où le second capteur (6) produit le signal indiquant la distance définie entre lui et la couche (2).
Patent WO-9604767-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'un inducteur
Inventor: ANTOINE DOMINIQUE
IPC: H05B6/12
Filed: 1995-07-24
Abstract: Inducteurs. L'invention concerne un inducteur et un procédé de réalisation d'un inducteur pour foyers à induction consistant à enrouler sur un support (5) un conducteur électrique enrobé d'un matériau isolant électriquement et à utiliser une résine pour maintenir les enroulements (10) obtenus sous une forme compacte après une opération d'étuvage, caractérisé en ce qu'il consiste: à utiliser un moyen de collage à prise rapide pour maintenir les enroulements (10) sur leur support (5) avant l'opération d'étuvage. Foyer à induction.
Patent WO-9708118-A1 (WO)
Title: Novel fluorinated organic compounds, ophthalmological applications thereof and method for making same
Inventor: LATTES ISABELLE
IPC: C07F9/54
Filed: 1995-08-29
Abstract: Novel fluorinated organic compounds of molecular structure (1) are described, wherein RF is a fluorinated carbon chain, R1H is hydrogen or a saturated hydrogen chain, R2H is hydrogen or a saturated hydrogen chain, provided that R1H and R2H are not both hydrogen, and group (a) includes a primary chain and at least one straight or cyclic branch. Said compounds can be obtained by hot reacting a phosphine with a halide, followed by hot reacting, in a solvent, the resulting phosphonium salt with a branched aldehyde or a ketone. The compounds of the invention are highly stable and biocompatible and have a high capacity for solubilising gases, particularly oxygen, so that they can be used in ophthalmological applications or as an organ preservation medium.
Patent FR-2730297-A1 (FR)
Inventor: SOHIER LAURENT
IPC: F24F9/00
Filed: 1995-02-02
Abstract: A method for confining an atmosphere (B) in a space (4) communicating with its surroundings via at least one opening. A gas curtain (1 + 2) comprising a low-velocity jet (2) and a high-velocity jet (1) is generated at said opening. A fraction of the flow in said low-velocity jet (2) is injected into the confined atmosphere (B) and adds to the induced flow rate of said low-velocity jet (2), the size of said fraction being variable depending on the pressure within said space (4). A device for carrying out the method is also disclosed.
Patent FR-2730831-A1 (FR)
Inventor: DELEPIERRE MASSUE OLIVIER
IPC: B64G1/26
Filed: 1995-02-22
Abstract: A device for pressurising a unified two-liquid propulsion subsystem for geostationary satellites, including a high-pressure helium storage assembly (10) comprising at least one helium storage tank, a control assembly (11) and an assembly for pressurising propellant tanks (17, 18) interconnected through a pressurising circuit. The control assembly is an electronic control assembly including at least one solenoid valve (51) arranged at one point in the pressurising circuit and controlled by a processing and control circuit (54) receiving data from pressure sensors (43, 47, 48) for the various tanks. Said processing and control circuit enables the propellant tanks (17, 18) to be pressurised at a constant pressure during the satellite transition and position-fixing process, while enabling the amount of residual propellants to be measured during the orbital operating time of the satellite.
Patent FR-2719438-A1 (FR)
Title: Procédé et système de mise en Óoeuvre d'un réseau de télécommunications cellulaire à cellules mobiles.
Inventor: POWERS REDDEN JAMES
IPC: H04B7/185
Filed: 1995-04-28
Abstract: Un réseau (10) comporte un système (12) et un ensemble d'unités d'abonnés (14). Des satellites (16) appartenant au système se déplacent sur des orbites terrestres basses et forment des cellules mobiles (40) à la surface de la Terre. Une configuration de zones statiques qui couvre la zone de desserte du système est définie sur une carte. Le système découvre les zones statiques pour les unités d'abonnés. Lorsqu'une communication d'arrivée doit être envoyée à une unité d'abonné, la zone statique de l'unité d'abonné est convertie en identités de faisceaux qui forment les cellules qui coïncident avec ladite zone statique. Un signal d'appel est émis à destination de ces seules cellules. Les unités d'abonnés surveillent des signaux d'identification de zones qui identifient les zones statiques coïncidant avec les cellules où les signaux sont émis. Lorsque la zone statique connue par le système n'est pas parmi les zones statiques identifiées, une unité d'abonné engage une communication de réenregistrement.
Patent FR-2721658-A1 (FR)
Title: Control system for metering of fuel to internal combustion engine
Inventor: PERSON MARTIN
IPC: F02D41/10
Filed: 1995-05-17
Abstract: The time of injection (ti) of fuel into the air stream entering the inlet manifold (102) is calculated by a controller (116) connected to sensors of air influx (106), throttle flap position (110) and crankshaft angular speed (114). A correction factor (F) is calculated by a unit (120) to which the speed signal (n) is applied directly and through a differentiator (124). The correction is applied through a switch (122) which is closed by another control stage (126) when the engine load exceeds a threshold predetermined and stored in read-only memory (128).
Patent FR-2734526-A1 (FR)
Inventor: WALTER RENE
IPC: B60Q1/30
Filed: 1995-05-23
Abstract: The signalling sign(31) is mounted within the vertical sheet of flexible material which forms a skirt around the appliance. The panel includes two rectangular frames fastened together on either side of the flexible skirt with a number of nuts and bolts (43,44,46) extending through the two frames, trapping the sheet of flexible material between them. Within the area defined by the frame an adhesive panel is applied, providing the necessary warning or signal. The frame gives this panel a degree of rigidity to keep the warning sign flat, whilst having flexibility compatible with mounting on back of moving section of agricultural machine. The machine may be mounted on the tractor power take-off system, with provision to lift it to the vertical position when not in use.
Patent FR-2736007-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et/ou climatisation, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: B60H1/00
Filed: 1995-06-29
Abstract: Dans un boîtier de distribution d'air (5), une chambre de chauffage (14), divisée en de premier (14a) et second (14b) compartiments par un échangeur de chaleur (7), communique avec une première sortie d'une chambre d'admission (13) dont une seconde sortie (18) débouche dans une partie intermédiaire (19) d'un premier conduit (16). Les premier et second compartiments comprennent chacun une sortie communiquant respectivement, de façon contrôlée par des volets (20, 22, 29), avec un second conduit (24) et une partie terminale (21) du premier conduit (16). Les premier et second conduits sont respectivement destinés à alimenter en air des buses d'aération pieds (17) et centrales et latérales (25). En fonction des positionnements respectifs des volets (20, 22, 29), l'air issu de la chambre d'admission (13) circule, soit du premier compartiment (14a) vers le premier conduit (16) pour alimenter en air chaud les buses d'aération pieds (17), soit du premier conduit (16) vers le second conduit (24) pour alimenter en air chaud les buses d'aération centrales et latérales (25).
Patent FR-2738855-A1 (FR)
Title: Sound insulating wall panel
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04B9/00
Filed: 1995-09-19
Abstract: The panel is formed as a U-section profile in which the face of the panel has perforations on at least part of the surface. A layer of absorbent material is positioned between the legs of the cross section. The panel has an exterior layer of bituminous material mounted on the upper face of the panel. The layer of sound absorbent material can be sealingly fixed, by its longitudinal side edges (6) overlapping the panel. The layer is on the surface of the panel and-or on the legs (4) of the legs of the profile.
Patent FR-2740796-A1 (FR)
Title: Protective grid for rainwater drains
IPC: E03F5/06
Filed: 1995-11-06
Abstract: The grid has a plate or base (1) which is thin and a grid or filter (2) attached by short lugs (3). The plate or base (1) is made of galvanised or stainless steel, aluminium, zinc, copper or other suitable materials and is attached to the cover. The grid or filter is made of a perforated metal sheet or from wires and is installed from above and from the sides.   The sides of the filters (4) behave like springs and are lodged between the lugs.  The sides of the grid are sloped (7) so that they can be easily transported and stored before use.
Patent FR-2742263-A1 (FR)
Title: Connecteur pour cable electrique a raccorder a un element conducteur, notamment pour cable electrique equipe d'un embout de cablage
Inventor: PIZZO SIMON
IPC: H01R9/24
Filed: 1995-12-12
Abstract: Il s'agit d'un connecteur comportant, d'une part, un bloc de câblage (21), qui, pour l'engagement d'un câble électrique (11), présente au moins un perçage (22) appartenant à une borne de connexion (23), et, d'autre part, une embase de fixation (25), qui est adaptée à permettre l'assujettissement de l'ensemble à l'élément conducteur (10) auquel le câble électrique (11) doit être raccordé. Suivant l'invention, la face d'entrée (26) du bloc de câblage (21) sur laquelle débouche le perçage (22) que comporte celui-ci s'étend globalement en oblique par rapport à l'axe de ce perçage (22). Application, notamment, au raccordement d'un câble électrique à une barre d'armoire électrique ou à un barreau d'un répartiteur, notamment lorsque ce câble électrique est équipé d'un embout de câblage.
Patent FR-2742700-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage et/ou de climatisation de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: BRETON MICHEL
IPC: B60H1/00
Filed: 1995-12-26
Abstract: L'installation comprend un conduit (10) d'alimentation en air frais se partageant en un premier conduit (14) débouchant dans l'habitacle (H) par des bouches d'aération (18) et un second conduit (16) dans lequel est placé un échangeur de chaleur (20) pour le chauffage d'air et qui débouche dans l'habitacle par des bouches de chauffage (24, 26, 28), un volet de réglage (34) monté dans le conduit (14) pour régler le débit d'air frais, ainsi qu'un passage de communication (30) reliant le premier conduit (14) au second conduit (16) et comportant une paroi conformée (54) propre à dévier un flux d'air frais (F2) pour qu'il vienne au contact de l'échangeur de chaleur (20) et s'y échauffer avant d'atteindre l'une au moins des bouches de chauffage.
Patent WO-9625033-A1 (WO)
Title: Conteneur, en particulier tuteur pour plantes
Inventor: BAL PATRICK FRANCOIS
IPC: A01G9/12
Filed: 1996-02-08
Abstract: Conteneur, en particulier tuteur pour plantes, comprenant au moins deux éléments annulaires coaxiaux (2, 3) reliés entre eux par des bras (5) articulés sur ces éléments, de telle sorte que lesdits éléments sont déplaçables coaxialement l'un par rapport à l'autre entre une position repliée à plat dans laquelle ils sont au voisinage l'un de l'autre et une position dépliée dans laquelle ils sont éloignés l'un de l'autre, en même temps que lesdits bras changent d'orientation.
Patent WO-9712857-A1 (WO)
Title: Procede d'hydrocyanation de composes organiques a insaturation ethylenique
Inventor: HUSER MARC
IPC: C07F9/50
Filed: 1996-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrocyanation de composés organiques à insaturation éthylénique en nitriles, notamment l'hydrocyanation des dioléfines ou des oléfines substituées telles que des alcène-nitriles. Plus précisément, elle consiste en un procédé d'hydrocyanation de composés organiques comportant au moins une double liaison éthylénique par réaction avec le cyanure d'hydrogène, en présence d'une solution aqueuse d'un catalyseur comprenant au moins un composé d'un métal de transition et au moins une phosphine hydrosoluble, caractérisé en ce que ladite phosphine hydrosoluble est une phosphine monodentate ou bidentate.
Patent FR-2733796-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage d'un regulateur lambda lineaire pour un moteur a combustion interne
Inventor: SCHUERZ WILLIBALD
IPC: F02D41/14
Filed: 1996-04-23
Abstract: La fonction de transfert du système réglé lambda est représenté par le montage en série de deux éléments de retardement de premier ordre et d'un élément de temps mort. Les composantes (composantes P et I) du régulateur sont calculées en fonction d'une valeur lambda moyenne et d'une valeur de consigne.
Patent FR-2748866-A1 (FR)
Title: Clip for attaching cable bundle to wall for motor vehicle wiring
Inventor: MOLY JOSE
IPC: H02G3/32
Filed: 1996-05-20
Abstract: The cable bundle fixing clip has a rod (1) in the shape of a tapered pin with flexible tabs along its length. The tabs slope so that they will allow the clip pin to pass easily through a hole formed in the wall on which the cable bundle is to be mounted, but bend out if an attempt is made to withdraw the pin. The head of the pin carries a plastic spiral (6) of large diameter and with the coils widely spaced to allow easy insertion of cable bundle into spiral. The assembly can then be embedded in a plastic moulding to retain the cable bundle.
Patent FR-2750114-A1 (FR)
Title: Automatic operating mechanism for filler cap of vehicle fuel tank
IPC: B60K15/04
Filed: 1996-06-24
Abstract: The automated system for the filler cap of a fuel tank includes a disc (1) which forms the cap of the filler and two shells (2) which are fastened together in order to form the casing within which the disc is supported. The disc carries a spring 93) supporting the plate (4) which closes the top of the filler cap with a sealing washer (4b). The plate is retained on the disc by a bolt (6). The cap assembly is supported on a forked lever (7) mounted to turn about an axis (12) on a hinge which is fastened to the outside of the filler tube neck. The cap is opened and closed by the action of a cable (16) attached to the rear end of the lever (7), the cable passing through an outer sleeve (17) which is held in a further clamp (18) at a short distance down the filler tube neck.