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Patent FR-2675505-A1 (FR)
Title: Synthetic intermediates having a hexane ring and processes for their preparation
Inventor: LUCETTE DUHAMEL
IPC: C07C45/51
Filed: 1991-04-17
Abstract: The subject of the present invention is new hexane compounds and their use in organic synthesis. These compounds are characterised in that they correspond to the following general formula (II): in which X'2, X'3 and X'4 (which correspond one to one to X2, X3 and X4 or X1, X2 and X3 of the formula I), which are alike or different, represent a halogen or a pseudohalogen, preferably a halogen, advantageously chlorine and fluorine, with the condition that when R1 is hydroxyl, cyano, amido, imido, ethoxy, benzyloxy, cyclohexyl and tert-butyl, all the halogens cannot be simultaneously chlorine and R4, R3 and R5 simultaneously equal to H; in which R1 represents a hydrogen, a hydrocarbon chain such as, for example, an alkyl chain, an aromatic chain or an alkoxy, carbonyl, carboxyl or acyloxy, indeed hydroxyl, group; in which R4 represents a hydrogen, a fluorine atom, a hydrocarbon chain such as, for example, an alkyl chain, an aromatic chain or a carbonyl, carboxyl or carboxamide group or else a radical bonded to the hexane ring by a chalcogen or by an element from column V, preferably from the first period, such as an amido, alkoxy or acyloxy group; in which the R3 and R5 radicals, which are different or preferably alike, represent a fluorine, or preferably hydrogen, atom or also hydrocarbon chains such as defined above for R4.
Patent FR-2677871-A1 (FR)
Title: Appareil de detection et de correction des anomalies d'equilibre d'un patient .
Inventor: CLAUDE JUNCA
IPC: A61B19/00
Filed: 1991-06-20
Abstract: La présente invention concerne un appareil de détection et de correction des anomalies d'équilibre d'un patient, du type comportant un premier plateau inférieur (1), fixe par rapport au sol, un second plateau mobile (5) maintenu par rapport au premier par des moyens déformables élastiques (7), sur lequel prend place un patient, des premiers moyens de visualisation (14) de l'horizontalité du plateau mobile (5), du type niveau à bulle, et des seconds moyens de visualisation. Cet appareil est caractérisé en ce que les seconds moyens de visualisation sont constitués d'un inclinomètre (13), lié mécaniquement aux premiers moyens de visualisation (14) par des moyens susceptibles de ne subir aucune déformation lorsque le patient est en position sur le plateau mobile (5), l'inclinomètre (13) étant apte à fournir des signaux indiquant la position du plateau mobile (5) par rapport à l'horizontale.
Patent FR-2678598-A1 (FR)
Title: Dispositif automatique de pose et de pre-vissage de chapeaux sur des bouteilles de gaz, notamment des bouteilles de gaz de petrole liquefie.
Inventor: ROLAND LAMOTTE
IPC: B67B3/20
Filed: 1991-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif automatique de pose et de pré-vissage de chapeaux sur des bouteilles de gaz. Conformément à l'invention, le dispositif comporte un support rotatif (101) portant au moins une tête de préhension (104) mobile en rotation autour d'un axe vertical et en translation parallèlement audit axe, ce support étant déplaçable pour amener chaque tête au niveau d'un poste successif de préhension des chapeaux ou de pose et de pré-vissage desdits chapeaux, et la ou chaque tête tournante de préhension (104) est équipée de doigts mobiles de préhension (106) et d'une broche centrale télescopique, dont l'extrémité inférieure se prolonge par une cloche de recentrage (123) destinée à coopérer avec le volant (5) du robinet de la bouteille de gaz pour centrer parfaitement le chapeau à pré-visser sur l'axe de la collerette, et dont l'extrémité supérieure de ladite broche est au contact d'une butée d'amortissement (124) servant à limiter les efforts axiaux exercés sur le filetage extérieur de la collerette lors du pré-vissage. Application à la manutention automatique des chapeaux vissés sur des bouteilles de gaz, et notamment des bouteilles GPL.
Patent FR-2679821-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une structure moulee complexe, et notamment d'un ski, et structure moulee complexe ainsi obtenue.
Inventor: JEAN BAUVOIS
IPC: A63C5/12
Filed: 1991-07-31
Abstract: Procédé pour la fabrication d'une structure moulée complexe, constituée par un noyau de mousse en matière plastique, et sur sa périphérie par deux demi-enveloppes respectivement supérieure (11, 12) et inférieure (6, 8, 9), qui consiste: - à déposer dans un moule (1, 2) un premier élément (6, 7, 8, 9), destiné à former la demi-enveloppe inférieure, - à déposer sur ce premier élément (6, 8, 9) un élément tubulaire déformable (13, 14, 17); - à déposer au dessus de cet élément tubulaire déformable (14) un second élément (11, 12), destiné à former la demi-enveloppe supérieure, - à fermer le moule, - à injecter dans l'élément tubulaire déformable ( 13, 14, 17 ) des réactifs destinés à réagir pour former une mousse qui s'expanse in- situ jusqu'à venir plaquer l'élément (11, 12) contre les parois (3, 4, 10) du moule, - à refroidir le contenu du moule, - et enfin à ouvrir le moule pour retirer la structure moulée complexe ainsi obtenue, caractérisé en ce qu'au moins la partie supérieure de l'élément tubulaire déformable est rigide (14).
Patent FR-2671206-A1 (FR)
Title: Bidirectional bus adaptor
Inventor: BANKS JOHN D
IPC: G06F13/40
Filed: 1991-10-15
Abstract: The invention relates to a bidirectional bus adaptor linking a system bus, which operates at a first speed using a first protocol, and an input/output bus, which operates at a second speed using a second protocol, and enabling data transfer devices associated with a bus to transfer data to or from devices associated with the other bus. <??>The bus adaptor comprises a bus supervisor (307) which determines that data transfer device able to use the buses at a given moment; moreover, it comprises cycle generators (302, 303) which respond to data cycles originating from respective buses so as to produce bus cycles required to complete a data transfer to a device associated with the other bus; there are also provided synchronisers (308, 309) linked to the cycle generators (302, 303) and a bidirectional data path for conveying data between the buses in accordance with the aforesaid protocol. <??>Application to data transfer between data processing devices.
Patent FR-2670020-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour produire la deconnexion d'un dispositif sismique, specialement de flutes marines, dans l'eventualite de surchage.
Inventor: EINAR GJESTRUM
IPC: H01R13/633
Filed: 1991-11-28
Abstract: Lors des études sismiques marines, un équipement chimique est remorqué immergé dans l'eau, derrière un navire. Dans l'éventualité d'obstacles, lorsqu'il est souhaitable de déconnecter le câble (1) du navire de remorquage, il est souhaitable d'effectuer une déconnexion contrôlée. . A cet effet, en un ou plusieurs emplacements de ces câbles, peuvent être insérées des sections de désolidarisation (2) qui contiennent des capteurs qui enregistrent la charge à laquelle est soumise la section. Dans l'éventualité d'une surcharge, un élément (5) est activé et provoque l'activation d'un mécanisme de désolidarisation (6) puis une dissociation dans le câble (6), en un emplacement prédéterminé.
Patent FR-2672807-A1 (FR)
Title: Ressuscitateur presentant une soupape de reglage dirigeable a soupape de reglage de la pression expiratoire finale positive interne.
Inventor: DALEIDEN JOHN P
IPC: A61M16/00
Filed: 1992-02-14
Abstract: Le boîtier de soupape de réglage dirigeable (14) dans un ressuscitateur à sachet compressible comporte un élément en bec de canard (54) qui permet d'inhaler à partir du sachet au fur et à mesure que le bec de canard s'ouvre et d'exhaler spontanément au fur et à mesure que le pourtour (58) du bec de canard est écarté de son siège (52). Un ressort réglable (66) pousse le pourtour contre le siège avec la force établie par le réglage de la PEEP. Le boîtier comporte deux parties (30, 62) vissées l'une dans l'autre et le réglage de la PEEP s'effectue en vissant ou dévissant les parties.
Patent FR-2687850-A1 (FR)
Inventor: GERARD DUBOST
IPC: H01Q21/24
Filed: 1992-02-21
Abstract: The invention relates to a feed device intended for an array of plate antennas with dual crossed polarisation and to an array employing such a device. The plate antennas (S) are fed via two completely separate lines. A first transmission line, of the three-plate type, consists of a track (T) and two earth planes (M, CP). A second line, of the microstrip type, comprises a track (R) and an earth plane (M). The unit is produced by metallising three printed circuits (CI1 to CI3); there are several variant embodiments. Application to the feeding of satellite receiving antennas having dual crossed polarisation.
Patent FR-2674544-A1 (FR)
Title: Dispositif a friction pour creer une fausse torsion dans un fil.
Inventor: WOLFGANG RADER
IPC: D02G1/08
Filed: 1992-03-25
Abstract: Dispositif à friction pour créer une fausse torsion dans un fil. Les arbres des galets de friction sont entrains en rotation pour un moteur (5), par l'intermédiaire d'une courroie crantée (8). Pour un démontage facile des arbres, ceux-ci sont montés sur un support (3), qui peut être déplacé vers le moteur par translation ou pivotement. La courroie (8) se détend alors, ce qui permet de la dégager. Des moyens de guidage (11, 12) installé, la maintiennent alors en place pour que la poulie entraînée portée par le support (3) puisse être facilement ré-introduit dans la boucle de cette courroie.
Patent FR-2689729-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions pesticides renfermant un pyréthrinoïde.
Inventor: LILIAN AUDEGOND
IPC: A01N25/02
Filed: 1992-04-09
Abstract: L'invention a pour objet les compositions pesticides renfermant au moins un pyréthrinoïde et un solvant aromatique biphénylique par exemple les compositions pesticides renfermant un pyréthrinoïde et un solvant de formule: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle n est égal à 0 ou 1, les noyaux phénylique sont éventuellement substitués. L'invention a également pour objet les compositions définies ci-dessus et renfermant en outre une huile végétale.
Patent FR-2691386-A1 (FR)
Title: Procédé de réduction de nocivité de déchets particulaires ou ioniques.
Inventor: DANIEL BIZEUL
IPC: C04B18/10
Filed: 1992-05-20
Abstract: Le procédé selon l'invention est caractérisé par un mélange hydraté des déchets ou résidus ultimes avec des composés magnésiens (chlorures de magnésium et oxyde de magnésium) conduisant à une substance pâteuse qui se solidifie sans perte de masse sous quelques heures, à la température ambiante. On supprime ainsi la mobilité des éléments nocifs en les insérant en tant que charge active et/ou inactive lors de l'élaboration de ciment magnésien. Les déchets ou résidus ultimes peuvent être d'origine minérale, bio-animale ou végétale; ils se présentent sous une forme particulaire ou liquide. Ce procédé d'inertage ne nécessite qu'un faible apport énergétique et il peut être réalisé à la température ambiante, par exemple pour traiter des composés contenant des métaux ou oxydes ainsi que des chlorures, bromures, fluorures et/ou iodures métalliques par exemple.
Patent FR-2691855-A1 (FR)
Title: Supplying power to motor or electric winding via current control circuit - opening controlled switch to cut current if upper threshold is exceeded, and enabling safe operation over range of voltages
Inventor: JEAN-FRANCOIS MIGNOTON
IPC: H01H47/32
Filed: 1992-05-26
Abstract: The method of supplying power to a winding includes filtering (8), and eventually correcting and setting the voltage from the source. The voltage is then applied to the terminals of a circuit which includes, in series, the winding (1) being supplied, a controlled switch (4) and a sensor (5) detecting the current flowing. There is also a diode provided in parallel with the winding to discharge excess current. A sensor (5) detects the current circulating in the main branch of the circuit, and operates the switch (4) in response. The switch is opened to cut the current flow when it exceeds a given upper threshold, and is closed again either after a time delay, or when the current has fallen below a lower threshold. USE/ADVANTAGE - For supplying electro-mechanical appliance e.g. electromagnet, EM sluice gate of variable dimensions, electric core etc. from range of voltages without overload.
Patent FR-2696053-A1 (FR)
Title: Support isolant pour barres d'alimentation ou de distribution électrique.
Inventor: JEAN-CHRISTOPHE COLY
IPC: H02G5/02
Filed: 1992-09-22
Abstract: Ce support isolant est du genre comportant au moins deux pièces (14A, 14B), l'une inférieure, formant socle de fixation, l'autre supérieure, formant chape de recouvrement, entre lesquelles sont ménagés, à distance l'un de l'autre, plusieurs logements (15) propres chacun à la réception individuelle d'une barre (10), transversalement par rapport à celle-ci. Suivant l'invention, l'un au moins de ces logements (15), et en pratique chacun d'eux, est apte à la mise en place d'une barre (10) suivant l'une quelconque de plusieurs positions différentes, à plat, de chant ou inclinée. Application à l'alimentation en courant d'un appareil électrique ou à la distribution de courant à partir d'un tel appareil.
Patent FR-2698081-A1 (FR)
Title: Emballage pour quelques bouteilles notamment.
Inventor: DOMINIQUE BEAUFILS
IPC: B65D71/00
Filed: 1992-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un agencement d'un paquet d'objets de forme allongée, tels que bouteilles, ainsi qu'un conteneur pour un tel agencement. Selon l'invention, les objets (2) sont orientés parallèlement à l'une des arrêtes longitudinales (6) d'un prisme formant conteneur, le dit prisme comportant une poignée (8) ménagée aux environs de la dite arrête (6) de manière à ce qu'une quelconque manipulation du conteneur par sa poignée (8) conduit de façon naturelle à conserver aux objets (2) une position horizontale; le prisme, élaboré à partir d'un flan de carton, peut être aplati et comporte un nombre impair de faces latérales (4), la poignée (8) étant ménagée (10, 12) dans l'une d'elles. Application à l'emballage, à l'emmagasinage, au transport et à la présentation d'objets de forme allongée.
Patent FR-2699332-A1 (FR)
Title: Electrical connector for medium to very high voltage power cable - has rigid coupling with annular shoulder meeting complementary coupling with annular groove and connected electrically by elastic ring
Inventor: ANDRE DARCY
IPC: H01R13/53
Filed: 1992-12-11
Abstract: The connector includes two coupling rings (11,21), each having a rear part (12,22) with an axial bore ending in a V-shaped cone against which the based ends of a mounted and clamped conductor (3,4) is butted. One coupling has a front part (14) with a cylindrical coaxial fitment defined by at least one shoulder (17,25,26). The other has a front part (24) aligned by an approximately complementary cavity (15,16,27). A ring of elastic conducting material (30,31) is inserted in the annular fitment between the two couplings. The connector may be expanded to have several shoulders, complementary cavities and elastic rings. ADVANTAGE - Small size, good electrical connection, rapid preparation of cable and quick installation.
Patent FR-2699263-A1 (FR)
Title: Inverted Stirling cycle appts for cooling electronic components - has cooler in cryostat, with base holding IR detector, and pressure applied between lower and upper sections via spring and screw mechanism
Inventor: PHILIPPE PICHON
IPC: F25D19/00
Filed: 1992-12-15
Abstract: The cooler cools to 10-80 degrees Kelvin. The cryostat (3) has an outer wall (5) and an inner wall (4). The inner wall container has a well which has an infra-red device (6) to be cooled at the bottom. The upper section is made up of a cylinder (8) with an added upper outer section (1) containing ball bearings (2), providing pressure. The cylinder (8) is of a predefined expansion coefficient alloy, with a chamfer matching into a second cylinder (10) with a matching protruding V-shape (10). A base (9) holds an IR detector and a screw (11) with a spring (13) keeps good contact of the upper section with the lower section. ADVANTAGE - Improves the performance of the cooler without introducing extra maintenance problems.
Patent FR-2700010-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif pour tester la réactivité de cellules à l'égard de produits.
Inventor: MOUGIN DANIELE
IPC: G01N33/50
Filed: 1992-12-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour tester la réactivité de cellules vivantes à l'égard d'au moins un produit, comprenant la formation d'une bande sur laquelle sont présentes des cellules, l'application du côté de ladite bande sur lequel sont présentes les cellules sur le fond d'une plaque comportant une série d'ouvertures transversales et l'application du ou desdits produits dans les puits formés par les ouvertures et la bande.
Patent FR-2690934-A1 (FR)
Title: Recovering and reusing sulphur@ in sulphate cellulose plant
Inventor: ESA PIKKUJAMSA
IPC: D21C11/00
Filed: 1993-04-01
Abstract: Sulphur is recovered from a sulphate cellulose cooking process by (i) physically sepg. the sulphur in the liquor cycle as its gaseous cpds. (ii) oxidising these gaseous cpds. to SO3 and dissolving in aq. liq. to form H2SO4 for reuse in the cooking process. Gaseous sulphur cpds. in (i) are the recovered odour gases obtd. at different stages of the cellulose mfg. process.
Patent FR-2705032-A1 (FR)
Title: Composition comprising, in combination, an immunoglobulin and an antigen which is usable in therapy
Inventor: PATRICE BINDER
IPC: A61K39/12
Filed: 1993-05-11
Abstract: The composition comprises, in combination, immunoglobulins, or their Fab or F(ab')2 fragment, and the antigen against which the desired immune response is to be exerted, in a form which can be administered systemically or, preferably, locally. Application in human and veterinary therapy in the treatment and prophylaxis of epithelial infections caused by a bacterial or viral agent.
Patent FR-2705872-A1 (FR)
Title: Device for gripping a last for manufacturing footwear
Inventor: ROGER BLANC
IPC: A43D3/02
Filed: 1993-06-04
Abstract: This device comprises two elongate metal elements (2) in the form of rods having a circular cross section and which are independent of each other and each fastened parallel to each other in the last (4) at a predetermined distance, the rear element being itself fastened at a predetermined distance from the rear edge of the last, the two elements traversing a metal plate (3) which bears on the upper face of the rear part of the last, each elongate element including, in its zone which projects beyond the last, two peripheral recesses (6, 7) having a generally triangular cross section and which are offset axially with respect to each other. Application to the transfer of a last between the various stations for manufacturing footwear.
Patent FR-2710236-A1 (FR)
Title: Self-cleaning litter container
Inventor: NADINE MONTELLA
IPC: A01K1/01
Filed: 1993-09-20
Abstract: The invention relates to a device constituting a litter container, the cleaning of which takes place automatically. It is characterised by a box (1) which, overall, represents a litter container and which is equipped with various accessories making it possible, by electrical, mechanical and electronic systems, automatically to clean the container and to change the litter. These elements included in the box (1) and for certain removable items are: - a reserve/dispenser of litter (2) - a conveyor belt (3) fixed over two rollers (1) which are actuated mechanically by a motor (5) governed by an electronic system, - an opening/closing cap (6) allowing or preventing access to the plastic bag for receiving the used litter (8), held by supports (7), - a scraper (9) for completing the cleaning, - removable supports on which the bag (8) is held, - a removable sponge module (10) for disinfecting the conveyor belt (3). The device according to the invention is particularly intended for people owning domestic pets which do their business in a container provided for this purpose.
Patent FR-2711792-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de flux lumineux.
Inventor: ALAIN LE MARCHAND
IPC: H01J43/30
Filed: 1993-10-21
Abstract: Un dispositif de mesure de flux lumineux comportant un circuit d'asservissement (10, 9) de gain recevant un signal (m) produit par un photorécepteur (1) incluant un circuit de commande de gain (9) et un comparateur (10), et relié à des moyens d'enregistrement (7, 8) et d'évaluation du signal électrique (m) fourni par le photorécepteur, ledit circuit d'asservissement (10, 9) comportant une mémoire (11) d'asservissement contenant des valeurs (a, b), caractéristiques d'une fonction (f), et produisant un signal d'asservissement (HT) dépendant du flux reçu (PHI) par le photorécepteur, adressé vers le circuit de commande du gain, de telle sorte que le gain soit: G = f (m).
Patent FR-2711698-A1 (FR)
Title: Improvement made to profiled panels for roofing or cladding buildings
Inventor: ALEXANDRE POTIER
IPC: E04D3/32
Filed: 1993-10-27
Abstract: The subject of the present invention is an improvement made to profiled panels for roofing or cladding buildings as well as the roofing and cladding obtained using such panels. It is characterised in that the two opposite corners on the same diagonal of one same shaped panel P1-P2-P3-P4 are cut or precut at a straight cutting angle gamma having a value preferably of 22 DEG with respect to the transverse edge of the panel in order to allow a variable range of overlap from 140 to 200 mm, and in that the position of the vertex of the cutting angle gamma can be found respectively on the transverse edge of the panel with respect to a fixed axis which consists either of the middle of the trough of the wave (CO) in the case of the lower corner of the panel P3 or of the middle of the crest of the wave (SO) in the case of the upper corner of the panel P2. The panels which are preferably made of fibrocement (fibre-cement) or reinforced plastics allow laying on site with variable overlap and independently of the direction of the prevailing winds.
Patent FR-2712017-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour étais.
Inventor: JEAN DAVERDON
IPC: E04G25/06
Filed: 1993-11-02
Abstract: Dispositif de sécurité pour étais comprenant un corps tubulaire (26) pourvu d'une lumière allongée (32) et une tige (28) comportant une série de trous (30) espacés le long de la tige (28) et destinés à être traversés sélectivement par une goupille (31) et un écrou (33) vissé sur une partie filetée (27) du corps tubulaire (26) et coopérant avec la goupille (31), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un corps présentant une ouverture centrale de manière à être engagé sur le corps tubulaire (26) et à reposer sur l'écrou (33), ledit corps présentant un support (17) pour la goupille (31) et relié par une rampe (18) à un cran (20) situé à un niveau inférieur à celui du support (17) et une pièce mobile (10) contre l'action d'un ressort de rappel pour dégager la goupille (31) du support (17) et la déplacer vers le cran (20) afin de réduire la longueur de l'étai.
Patent WO-9421437-A1 (WO)
Title: Method for making an anti-bedsore mattress
Inventor: ROUX GEORGES
IPC: A61G7/057
Filed: 1994-03-17
Abstract: A method for making an anti-bedsore mattress by moulding a mattress (4) out of an anti-bedsore open-cell foam (2), said mattress consisting of a plurality of juxtaposable modules (3). Each module mould has a bottom portion (5) comprising a plurality of raised portions (6) with, on the upper mould surface, a plurality of wafer-like pads, and an upper mould portion forming a lid (8) of which the surface facing the mattress base (7) is provided with a plurality of ripples (10), particularly longitudinal, transverse or intersecting ripples for preventing the formation of oversize air bubbles during moulding. Furthermore, an agent layer (12, 13) is sprayed onto the interface between the mould walls and the foam (2) contacting same before applying the mixture of various liquid components for forming the expanded and moulded foam.