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Patent FR-3027214-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un implant en forme de cupule de dimensions reduites et un prehenseur/impacteur de cet implant, et procede de constitution de cet ensemble
Inventor: APARD THOMAS
IPC: A61F2/46
Filed: 2014-10-16
Abstract: Selon l'invention, le préhenseur comprend : - une tête (2) de préhension/impaction de l'implant (1), incluant : - une partie d'engagement (6) destinée à être engagée dans la cavité (9) délimitée par l'implant (1) et à venir, dans une position d'engagement dans cette cavité, à proximité immédiate de la paroi de l'implant (1) ; cette partie d'engagement (6) comporte un joint d'étanchéité (11) venant en application étanche contre ladite paroi mais apte, lorsque l'ensemble est placé en dépression, à laisser s'échapper l'air situé entre l'implant (1) et la partie d'engagement (6) ; et une partie proximale (7) de forme triangulaire, dimensionnée de façon à ce que ces faces latérales soient inscrites à l'intérieur du bord de l'implant (1) ; et - ledit manche (3) de manipulation/impaction. Le procédé comprend une étape consistant à assembler l'implant (1) et la tête (2) par mise en dépression de l'espace existant entre cet implant (1) et cette tête.
Patent FR-3029223-A1 (FR)
Title: Procede d'etancheite resistant a la sous pression
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: E04B1/66
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'étanchéité, résistant à la sous pression d'un fluide ou d'un gaz, mettant en œuvre - l'application successive d'au moins trois couches d'une composition, comprenant une ou plusieurs résines époxy et un ou plusieurs agents de réticulation, et -la pose d'au moins une armature de renfort spécifique.
Patent FR-3030370-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une roue hybride en deux parties en alliage leger notamment aluminium comportant des evidements dans un des sieges de talons de pneumatique
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: B60B23/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: Le procédé de fabrication d'une roue hybride en alliage léger, notamment à base d'aluminium ou de magnésium, comprenant un flasque avant (2) et une jante (1) susceptibles d'être solidarisés par soudure par friction malaxage à l'aide d'un pion met en œuvre les différentes phases opératoires suivantes: - on réalise le flasque (2) avec un profil interne (2a) apte à constituer un siège de talon de pneumatique, - on réalise la jante (1) avec, d'un côté, un profil externe (la) apte à constituer un siège de talon de pneumatique, et de l'autre côté, un flanc circulaire d'assemblage (1b) avec une partie (2b) du flasque (2), - on assemble le flasque (2) avec la jante (1), au niveau du siège (2a) dudit flasque (2) et du flanc circulaire (1b) de la jante (1).
Patent FR-3026190-A1 (FR)
Inventor: SHAFER DANIEL WILLIAM
IPC: G01P3/488
Filed: 2015-09-22
Abstract: Circuit d'interface d'un capteur comprenant un module de traitement du signal, un module de comparateur différentiel comprenant un comparateur différentiel et un module d'hystérésis adaptable, le module d'hystérésis adaptable fournissant une première valeur d'hystérésis au comparateur différentiel lorsqu'un signal du capteur est en dessous d'un seuil et une deuxième valeur d'hystérésis au comparateur différentiel lorsque le signal du capteur est au-dessus du seuil.
Patent FR-3042652-A1 (FR)
Title: Joint tournant hyperfrequence
Inventor: FORMONT STEPHANE
IPC: H01P1/06
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un joint tournant hyperfréquence comportant une partie fixe et une partie mobile, la partie mobile comportant un prisme de Dove hyperfréquence (22) comprenant : - un premier déflecteur (28) propre à défléchir un faisceau incident avec un premier angle pour obtenir un premier faisceau défléchi, - un plan réflecteur métallique (32) propre à réfléchir le premier faisceau défléchi pour obtenir un faisceau réfléchi, et - un deuxième déflecteur (30) propre à défléchir le faisceau réfléchi selon un deuxième angle pour obtenir un deuxième faisceau défléchi, le premier angle et le deuxième angle étant opposés.
Patent FR-3031377-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour vehicule a moteur
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16H63/18
Filed: 2015-01-06
Abstract: Boîte de vitesses comprenant un arbre (200) et des pignons (300), ledit arbre (200) étant de plus creux, la boîte de vitesses comprenant de plus, concentrique audit arbre creux (200) et en son intérieur, un barillet de commande (100) mobile au moins en translation longitudinale vis-à-vis dudit arbre creux (200), pour agir en translation longitudinale sur des pions de commande traversant la paroi de l'arbre creux (200) pour commander la solidarisation des pignons (300) avec l'arbre creux (200), le barillet (100) étant maintenu en position vis-à-vis de l'arbre (200) par un billage (160), et commandé par une première tige entrainant le barillet lors d'un déplacement longitudinal relatif dans une première direction pour surmonter la force de maintien imposée par le billage et s'effaçant par l'effet d'une rampe du fait de ladite force de maintien lors d'un déplacement relatif dans la direction opposée.
Patent FR-3031735-A1 (FR)
Title: Butee d’amortissement pour quai de chargement/dechargement
Inventor: CARRETE JOSE ANTONIO
IPC: B65G69/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention porte sur une butée d'amortissement protégeant un mur 3 d'un quai de chargement/déchargement lors des manœuvres de véhicule à charger ou décharger, ladite butée comprenant un bloc 9 amortisseur fixé à une plaque 8 de fixation elle-même assemblé par vissage au mur 3 du quai, caractérisée en ce que la butée est en appui sur un poteau relié au sol 4 de la chaussée et au mur 3 du quai.
Patent FR-3032445-A1 (FR)
Title: Composition de polyamide a combustibilitee retardee
Inventor: AUDENAERT MARC
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention porte sur une composition comprenant :         - au moins un polyamide,         -au moins un dérivé de mélamine en tant qu'agent ignifugeant, -éventuellement au moins un polyol comprenant au moins quatre fois la fonction alcool, et         -éventuellement au moins un renfort sous forme de fibre, et son procédé de préparation, son utilisation.
Patent FR-3034989-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant des oligomeres d'acide hyaluronique et des cellules vegetales dedifferenciees et elicitees de bougainvillier encapsulant un extrait de safran
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-04-20
Abstract: La présente invention est relative à des compositions cosmétiques à application topique comprenant des oligomères d'acide hyaluronique et des cellules végétales dédifférenciées et élicitées de Bougainvillier encapsulant un extrait de safran. Elle se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour les soins de la peau mettant en œuvre une telle composition ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une telle composition cosmétique pour le soin de la peau, en particulier pour améliorer la fermeté de la peau, notamment en favorisant la régénération du derme, et pour réduire les rides cutanées.
Patent FR-3036629-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la concentration d'un gaz dans un liquide
Inventor: POURTAUD NICOLAS
IPC: G01N27/407
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (1) de la concentration d'un gaz dans un liquide, le dispositif (1) comprenant une cartouche (2) où se déroule le changement de concentration du gaz dans le liquide, une conduite d'amenée de liquide (3) dans la cartouche (2), une conduite d'amenée de gaz (4) dans la cartouche (2), et une conduite de sortie du liquide (5) hors de la cartouche (2). Selon l'invention, la conduite d'amenée de gaz (4) comprend un détendeur (7) dont la consigne de pression est commandée par une consigne de quantité du gaz dans le liquide et par une quantité du gaz dans le liquide mesurée par un capteur de concentration du gaz (8) situé dans la conduite de sortie du liquide (5).
Patent FR-3037821-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'extraction d'elements micropolluants contenus dans un liquide par utilisation de matieres adsorbantes mises en oeuvre dans des porte-matieres essorables.
Inventor: DENIVELLE CHARLES
IPC: C02F1/28
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention porte sur un système permettant notamment de dépolluer un liquide, dans lequel le liquide est filtré par un porte-matières 16 contenant une matière adsorbante 20. Le procédé pourra comprendre, le cas échéant, une étape complémentaire de désorption du polluant adsorbé par la matière lors de l'étape E1 préalable de filtration, par essorage de la matière maintenue dans le porte-matières qui la contient. Un tel système et un tel procédé sont particulièrement avantageux, puisqu'ils réduisent les difficultés de manutention de la matière adsorbante.
Patent FR-3038877-A1 (FR)
Title: Organe pour un systeme de connexion d’un balai d’essuie-glace
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-17
Abstract: Organe (26) pour un système de connexion entre un balai d'essuie-glace et un bras d'entraînement dudit balai, ledit organe étant configuré pour être fixé sélectivement à des pièces terminales de plusieurs bras, de sorte que l'organe comporte au moins une première surface (48a, 48b) d'appui et un premier moyen de verrouillage (27) configurés pour coopérer avec un premier bras, et qu'il comprend en outre au moins une seconde surface d'appui (60a) et un second moyen de verrouillage (27') configurés pour coopérer avec un second bras.
Patent FR-3043050-A1 (FR)
Title: Traverse de vehicule
Inventor: TRANNOY MICKAEL
IPC: B62D29/00
Filed: 2015-10-29
Abstract: Traverse (1) de planche de bord de véhicule s'étendant sensiblement selon une direction longitudinale (Y) et comportant une première portion (12) et une deuxième portion (14). La première portion est réalisée dans un premier matériau et comprend une section transversale perpendiculaire à la direction longitudinale (Y) fermée et une extrémité de jonction (Ej) creuse. La deuxième portion (14) comporte une partie principale (16) s'étendant sensiblement selon la direction longitudinale (Y), et une partie de jonction (18) emmanchée dans l'extrémité de j onction (Ej) de la première portion (12. La partie principale (16) comporte une section transversale perpendiculaire à la direction longitudinale (Y) ouverte adaptée pour être démoulée selon une direction de démoulage perpendiculaire à la direction longitudinale (Y) lors de la fabrication de la deuxième portion (14) de traverse (1). La partie de j onction (18) comporte une section transversale perpendiculaire à la direction longitudinale (Y) fermée creuse adaptée pour être démoulée selon la direction longitudinale (Y) lors de la fabrication de la deuxième portion (14) de traverse (1).
Patent FR-3043349-A1 (FR)
Title: Bague d'expansion comprenant au moins deux bagues exterieures et procede d'expansion a froid utilisant ladite bague d'expansion
Inventor: CHIROL CLEMENT
IPC: B23P9/02
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention a pour objet une bague d'expansion qui se caractérise en ce qu'elle comprend une bague support (46) et au moins deux bagues extérieures (48a-48d) emmanchées sur la bague support (46), au moins l'une des bagues extérieures (48a-48d) ayant au moins une caractéristique ajustable. Ainsi, il est possible d'obtenir un taux d'expansion qui varie d'une pièce à l'autre d'un empilage. L'invention a également pour objet un procédé d'expansion à froid qui utilise ladite bague d'expansion.
Patent FR-3055075-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue stabilisee et omnidirectionnelle a 4 pi steradians permettant d'obtenir une image fixe lorsque ledit dispositif est en mouvement
Inventor: BOUCHER VINCENT
IPC: H04N5/00
Filed: 2016-08-09
Abstract: Dispositif de prise de vue stabilisée et omnidirectionnelle permettant d'obtenir une image fixe lorsque ledit dispositif est en mouvement. Le dispositif permet d'obtenir une image fixe par rapport aux mouvements du dispositif dans une direction voulue et quelconque parmi toutes les directions de l'espace. Le dispositif comporte de multiples caméras (1) disposées selon des axes différents. Le capteur de mouvement (3) permet de mesurer l'orientation du dispositif dans le repère terrestre. Cette orientation étant connue, l'ordinateur (4) sélectionne, via le multiplexeur (2), la caméra (1) se trouvant une direction de prise de vue choisie de façon omnidirectionnelle sur 4π stéradians. L'ordinateur (4) sélectionne également l'orientation et la zone de l'image pour obtenir une image stable quelle que soit l'orientation du dispositif dans le repère terrestre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux systèmes, notamment de forme sphérique, en mouvement rotationnel nécessitant des prises de vue stabilisées et omnidirectionnelles.
Patent FR-3055958-A1 (FR)
Title: Aide a la decision pour la revision d'un plan de vol
Inventor: MARTINEZ DORIAN
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: Il est décrit un procédé pour la gestion de la révision d'un plan de vol d'un aéronef mis en œuvre par au moins deux systèmes, l'un étant de type avionique (qualifié, certifié) et l'autre pas. A partir d'un plan de vol, des révisions de plan de vol sont déterminées voire évaluées puis une ou plusieurs sélections et/ou combinaisons de ces révisions sont effectuées. Ultérieurement, ces combinaisons sont traitées par le système avionique et les paramètres avioniques correspondant sont calculés. En comparant les différents résultats de qualité avionique, l'impact de chaque révision peut être quantifié puis restitué au pilote pour l'aider dans sa prise de décision, notamment en matière de négociation des révisions avec le contrôle aérien. Des étapes d'optimisation combinatoire et d'apprentissage sont décrites, ainsi que des aspects de système et de logiciel.
Patent FR-3047622-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un parametre indicatif d'un niveau de confiance associe a un compte utilisateur d'un service en ligne
Inventor: BAK NAAMA
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un niveau de confiance associé à un premier compte utilisateur d'un service en ligne, chaque compte utilisateur comprenant des données utilisateur et un moyen de contact associés, le procédé comprenant les étapes de sélectionner un deuxième compte utilisateur, générer un premier code, enregistrer le premier code en association avec le premier compte utilisateur, émettre un premier message via un moyen de contact associé au deuxième compte utilisateur, le premier message comprenant le premier code généré, et dans des étapes ultérieures, de recevoir, à partir d'un premier dispositif électronique connecté au service en ligne avec le premier compte utilisateur, un deuxième message comprenant un deuxième code et, quand le deuxième code est égal au premier code enregistré en association avec le premier compte utilisateur, alors, augmenter la valeur du paramètre indicatif du niveau de confiance associé au premier compte utilisateur du service en ligne.
Patent FR-3048385-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour filtre a gasoil d'un vehicule automobilie
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: B60K15/00
Filed: 2016-03-01
Abstract: Dispositif de support (1) d'un filtre à carburant d'un véhicule automobile, comprenant une première partie (10) formant un logement de réception d'un filtre à carburant et comprenant des moyens de positionnement d'un filtre à carburant, caractérisé en ce qu'il comprend une seconde partie (20) en métal comprenant un élément de liaison permettant la fixation du dispositif de support (1) sur un véhicule automobile.
Patent FR-3049642-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des abords d'un puits au moyen d'une solution aqueuse gelifiante comprenant une solution alcaline de silicate de potassium et un acide acetique
Inventor: SISSMANN OLIVIER
IPC: E21B33/13
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des abords (10) d'un puits (1), dans lequel on prépare, puis on injecte dans une formation souterraine, une solution aqueuse gélifiante comprenant une solution alcaline de silicate de potassium et un acide acétique. Cette solution aqueuse gélifiante permet, grâce à ces propriétés gélifiantes, de colmater les abords (10) du puits (1).
Patent FR-3051230-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage par anticipation du moteur thermique d'un vehicule hybride
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F02N11/04
Filed: 2016-05-12
Abstract: Procédé de démarrage d'un moteur thermique (10) de traction d'un véhicule hybride équipé d'une machine électrique (2) de traction, ce procédé comportant une première étape de définition pour la machine électrique (2) de zones de fonctionnement comprenant pour chaque zone une durée de fonctionnement particulière maximum autorisée, une deuxième étape préalable de calcul d'un écart de temps pour l'application d'un couple par le moteur thermique (10), ce procédé lors du roulage avec la machine électrique (2), le moteur thermique (10) étant arrêté, calculant pour cette machine électrique (2) un temps de fonctionnement équivalent comprenant une durée de fonctionnement équivalente maximum autorisée, puis après un temps de fonctionnement équivalent se terminant avant cette durée de fonctionnement équivalente maximum autorisée avec une marge de temps au moins égale à l'écart de temps, le procédé demande la mise en action du moteur thermique.
Patent FR-3038754-A1 (FR)
Title: Interpolation tricubique et hybride dans un nuanceur de texture 3d
Inventor: XU ZITAO
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: Selon un mode de réalisation d'un procédé de la présente divulgation, un ensemble de points de données consécutifs P1, P2, P3 et P4 est sélectionné. Une première ligne (705) passant par P1 et P3 est créée. Un premier vecteur tangent (710) partant de P2, parallèle à la première ligne (705), est créé. Une seconde ligne (720) passant par P2 et P4 est créée. Un second vecteur tangent (725) partant de P3 est créé. Le second vecteur tangent (725) est parallèle à la seconde ligne (720). Une ligne de base (735) passant par P2 et P3 est créée. Une courbe de Bézier entre P2 et P3 est créée, dans laquelle la courbe de Bézier a un certain degré. Le degré de la courbe de Bézier est déterminé sur la base d'une comparaison du premier vecteur tangent (710), du second vecteur tangent (725) et de la ligne de base (735).
Patent FR-3054379-A1 (FR)
Title: Outil de sertissage et contact obtenu avec l'outil
Inventor: MILED HOUSSEM EDDINE
IPC: H01R43/048
Filed: 2016-07-19
Abstract: Un outil de sertissage (40) comportant une section de sertissage (14) s'étendant selon une direction longitudinale (L) comprend une partie poinçon de sertissage (60) et une partie enclume de sertissage (50), la partie poinçon (60) étant pourvue d'un premier et d'un second élément de poinçon (62, 64) adjacent au premier élément; la partie enclume (50) étant pourvue d'un premier et d'un second élément d'enclume (51, 53) de sertissage; le premier et le second élément de poinçon (62, 64) comprenant respectivement une première et une seconde gorge (73, 74), le premier élément de poinçon (62) ayant une profondeur de gorge (P1) plus profonde que la profondeur de gorge (P2) du second élément de poinçon (64), de sorte à former une marche descendante de poinçon (75) depuis de la première gorge (73) vers la seconde gorge (74); le premier et le second élément d'enclume (51, 53) comprenant respectivement une première et une seconde surface de sertissage (56, 58); la seconde surface de sertissage (58) est surélevée par rapport à la première surface de sertissage (56) de sorte à former une marche montante d'enclume (90).
Patent FR-3059041-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage rotor/stator avec lechette a ressort
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F01D11/02
Filed: 2016-11-21
Abstract: Il est proposé un dispositif (18) destiné à être interposé entre une première pièce (16) et une deuxième pièce en rotation par rapport à la première pièce (16), comportant : une base (20) solidaire de la deuxième pièce ; au moins une léchette (19) qui s'étend sensiblement perpendiculairement à la base (20) jusqu'à une extrémité (19c) ; caractérisé en ce que la léchette (19) comprend : une première partie (19a) solidaire de la base; une deuxième partie (19b) mobile radialement par rapport à la première partie (19a) entre une position rétractée dans laquelle l'extrémité (19c) est écartée de la première pièce (16), et une position déployée (P2) dans laquelle l'extrémité (19c) est au contact de la première pièce (16) ; et au moins un moyen de rappel (21) interposé entre la première partie (19a) et la deuxième partie (19b) et sollicitant celle-ci vers sa position déployée.
Patent FR-3059295-A1 (FR)
Title: Voile de navire formee de panneaux articules et navire qui en est equipe
Inventor: VAUTIER VIANNEY
IPC: B63H9/06
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une voile (4) qui comporte au moins trois côtés, à savoir deux côtés longitudinaux dénommés "guindant" (40) et "chute" (41), ainsi qu'un côté transversal inférieur dénommé "bordure" (42), constituée d'un ensemble de panneaux (5) présentant des bords transversaux (50, 51) parallèles à ladite bordure (42) et longitudinaux (52,53) parallèles au dit guindant (40) et à ladite chute (41), chaque panneau (5) étant articulé au panneau voisin (5sup, 5inf) autour d'un axe (X-X') parallèle à ladite bordure (42), caractérisée par le fait que chacun des panneaux (5) comporte des éléments de renfort (6, 6') répartis selon les deux groupes suivants : - un premier groupe dans lesquels ils s'étendent parallèlement et à proximité desdits bords transversaux (50, 51); - un second groupe dans lequel ils s'étendent parallèlement et à proximité des bords longitudinaux (52, 53) dudit panneau ; et qu'ils sont reliés deux à deux par des pièces de connexion (7) dans le prolongement des éléments de renfort (6') dudit second groupe, de sorte que les efforts repris par les éléments de renfort (6') sont transmis longitudinalement d'un panneau (5) à l'autre.
Patent FR-3060543-A1 (FR)
Title: Reservoir pour le transport et le stockage de carburant
Inventor: PELISSIER SIMON
IPC: B67D7/04
Filed: 2016-12-16
Abstract: Le réservoir (10) pour le transport et le stockage de carburant, qui comporte : - une cuve (20) configurée pour contenir un carburant et comportant un trou d'homme (205) sur une face supérieure (210), - un couvercle (30) de fermeture du trou d'homme sur la face supérieure et - un dispositif de stockage d'additif (40) amovible comportant : - un récipient clos (405) configuré pour contenir un additif et s'insérant dans le trou d'homme, - un épaulement (410) de dimensions supérieures aux dimensions du trou d'homme fixé sur la face supérieure et fermant le trou d'homme, - au moins une vanne (420) de distribution du carburant mélangé à l'additif. - une pompe (415) configurée pour pomper l'additif contenu dans le récipient. Dans des modes de réalisation, le carburant est du gasoil et l'additif est de l'AUS 32.
Patent FR-3060671-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation d'un fluide
Inventor: ROBIN LAURENT
IPC: F04D29/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne une pompe (20) de circulation d'un fluide destinée à une installation hydraulique. Cette pompe (20) comprend : un corps de pompe comprenant une zone de circulation agencée pour faire circuler le fluide depuis une ouverture d'aspiration vers une ouverture de refoulement, un moteur électrique (24) comportant un rotor (24a) et un stator (24b,31), et solidaire du corps de pompe, une commande électronique (22) configurée pour contrôler le moteur électrique. Le corps de pompe comprend une chambre (30) agencée pour loger au moins partiellement la partie électrique du stator (24b,31), ladite zone de circulation et ladite chambre étant séparés par une paroi (32) de sorte à empêcher la circulation du fluide dans la chambre. La pompe comprend un capteur (40) connecté à la commande électronique et disposé à l'intérieur de la chambre, de sorte à permettre de mesurer une grandeur physique caractéristique du fluide circulant dans la zone de circulation et de transmettre la grandeur physique mesurée à la commande électronique.