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Patent WO-2012100916-A1 (WO)
Title: Procede de determination de la teneur en alcool d'un nouveau melange de carburant dans un moteur a combustion interne d'un vehicule, et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: FERRIE JEAN-PAUL
IPC: F02D19/08
Filed: 2012-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la teneur en alcool d'un mélange de carburants dans un moteur à combustion interne d'un véhicule susceptible d'être approvisionné successivement par deux types de carburant de composition prédéfinie dont l'un au moins contient un mélange d'essence et d'alcool, selon lequel, après l'introduction d'un volume d'un nouveau carburant dans un réservoir du véhicule contenant au préalable un volume d'un ancien mélange de carburants, on détermine le premier instant à partir duquel le nouveau mélange de carburants parvient, depuis le réservoir, au premier injecteur (i 1 ). Après ce premier instant, dès la première période de régime stabilisé de fonctionnement du moteur suffisamment longue à cet effet, on détermine le sens d'une éventuelle variation de la richesse de combustion par rapport à une richesse préalablement mesurée. On en déduit le type de nouveau carburant introduit, et, en croisant cette information avec les volumes respectivement d'ancien et de nouveau carburant dans le réservoir, la teneur en alcool du nouveau mélange.
Patent WO-2013013738-A1 (WO)
Title: Appareil de transport et procédé pour transporter des objets
Inventor: FERRAZZIN DIEGO
IPC: A24D3/02
Filed: 2012-06-12
Abstract: La présente invention concerne un appareil (1) de transport d'objets (2), comportant un premier moyen (3) de transport doté d'une pluralité de moyens (4) de maintien d'objets (2), le moyen (3) de transport transportant les objets (2) le long d'une première trajectoire de déplacement. En outre, un deuxième moyen (5) de transport sert à retirer les objets (2) d'au moins un des moyens (4) de maintien du moyen (3) de transport le long d'une deuxième trajectoire de déplacement différente de la première trajectoire de déplacement. Un moyen (110) de collecte est conçu pour recevoir les objets (2) le long de la deuxième trajectoire de déplacement, tout en étant conçu pour suivre le mouvement du premier moyen (3) de transport le long de la première trajectoire de déplacement tandis qu'il reçoit les objets (2) transférés le long de la deuxième trajectoire de déplacement. Le moyen (110) de collecte est conçu pour se déplacer dans un sens sensiblement opposé à la première trajectoire de déplacement du premier moyen (3) de transport après avoir reçu les objets (2) en provenance du ou des moyens (4) de maintien du premier moyen (3) de transport, de façon à réaliser un mouvement de va et vient. L'invention concerne en outre un procédé de transport d'objets.
Patent WO-2013013803-A1 (WO)
Title: Segmentiertes presshärtewerkzeug
Inventor: MEKKAOUI ALAOUI MOHAMED
IPC: C21D1/673
Filed: 2012-07-23
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Presshärtewerkzeug (100) zum Herstellen gehärteter Blechformteile aus einem Stahlblechmaterial (400), umfassend wenigstens zwei Werkzeugteile, die in einer Arbeitsrichtung (D) relativ zueinander verfahrbar sind und zwischen denen unter Aufbringung einer in Arbeitsrichtung (D) wirkenden Presskraft (F) ein erwärmtes Stahlblechmaterial (400) geformt und abgekühlt und hierbei gehärtet werden kann. Es ist vorgesehen, dass wenigstens eines der Werkzeugteile (220) segmentiert ausgebildet ist und wenigstens ein erstes Segment (221) mit einem sich quer zur Arbeitsrichtung (D) erstreckenden Formabschnitt und wenigstens ein zweites Segment (223) mit einem sich steil zur Arbeitsrichtung (D) erstreckenden Formabschnitt aufweist, wobei das erste Segment (221) beweglich am betreffenden Werkzeugteil (220) angeordnet ist und beim Überschreiten einer bestimmten Presskraft (F) entgegen der aufgebrachten Presskraft (F) nachgeben kann (A), um hierdurch ein weiteres Zusammenfahren der Werkzeugteile und ein damit einhergehendes verstärktes Andrücken (B, C) des zweiten Segments (223) an das Stahlblechmaterial (400) zu ermöglichen.
Patent WO-2012110598-A1 (WO)
Title: Cathéter à profil étroit avec lumière pour fil de guidage résistant aux déformations
Inventor: BERGER ERWIN
IPC: A61M25/09
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne un cathéter (100) comportant une lumière longitudinale pour fil de guidage (32) qui est définie par un premier tube conçu pour un mode de fonctionnement sur le fil ou échange rapide. La paroi du premier tube comprend un élément dilatable (34) qui constitue une sous-région de cette paroi et est constitué d'un matériau extensible. Une lumière de gonflage (36) allant de l'extrémité proximale (20) à l'extrémité distale (10) de la tige (30) est en contact fluidique avec l'élément dilatable (34), lequel élément dilatable (34) peut se dilater ou se contracter en fonction de la pression dans la lumière de gonflage (36). La paroi du premier tube peut être faite d'un fil à enroulement spiralé (12) ou d'un fil à tresse spiralée (14) avec un angle d'hélice de 60° ou plus pour que le tube puisse résister aux pressions radiales appliquées dans la lumière de gonflage.
Patent WO-2012123379-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un diaphragme de turbine a vapeur
Inventor: BUGUIN ARNAUD
IPC: F01D9/04
Filed: 2012-03-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un diaphragme (1) de module basse ou moyenne pression d'une turbine à vapeur, ledit diaphragme (1) comportant une couronne interne (2) et une couronne externe (3), ainsi que des aubes (4), ledit procédé comprenant une étape de soudure desdites aubes (4) sur lesdites couronnes (2,3). La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est que l'étape de soudure est précédée d'une étape d'usinage automatique des extrémités (6,7) de chaque aube (4), afin de réaliser un évidement (12) périphérique autour de chacune desdites extrémités (6,7).
Patent WO-2012143178-A1 (WO)
Inventor: BUERKLE FRIEDER
IPC: F02M61/16
Filed: 2012-03-12
Abstract: Disclosed is a component, in particular of a fuel injection system, comprising a surface. According to the invention, in such a component, the constitution of a surface is changed in such a manner that the potential for adhesion and the effect of the adhesion of deposits are reduced. This is achieved in that the surface has a structure which counteracts the adhesion of a reactive medium, in particular of a fuel, of a biofuel, of an additive and/or of a fatty acid.
Patent WO-2013170888-A1 (WO)
Title: Machine d'impression à jet d'encre et procédé d'impression correspondant
Inventor: WICHT BERTRAND
IPC: B41J3/407
Filed: 2012-05-15
Abstract: La présente invention concerne une machine d'impression à jet d'encre (1) destinée en particulier à l'impression sur des objets tridimensionnels (2,1 ; 2,2 ; 2,3…) comprenant un premier moyen d'admission d'objet d'impression (3) permettant l'admission d'objets tridimensionnels (2,1 ; 2,2 ; 2,3…) dans la machine (1), un moyen de transfert d'objet d'impression (4) permettant de transférer les objets tridimensionnels (2,1 ; 2,2 ; 2,3…) du moyen d'admission d'objet d'impression (3) vers un moyen de transport d'objet d'impression (5), le moyen de transport d'objet d'impression (5) transportant les objets tridimensionnels (2,1 ; 2,2 ; 2,3…) pendant l'impression dans la machine (1), au moins une tête d'impression (6,1 ; 6,2 ; 6,3…) permettant l'application d'encre sur les objets tridimensionnels (2,1 ; 2,2 ; 2,3…) et un moyen de sortie d'objet d'impression (7) permettant la sortie des objets tridimensionnels (2,1 ; 2,2 ; 2,3…) de la machine (1), la machine d'impression à jet d'encre (1) comprenant en outre au moins un moyen de support d'objet d'impression mobile (8,1 ; 8,2 ; 8,3…) permettant de supporter et de déplacer les objets tridimensionnels (2,1 ; 2,2 ; 2,3…) par rapport à la/aux tête(s) d'impression (6,1 ; 6,2 ; 6,3…).
Patent WO-2012172094-A1 (WO)
Title: Dispositif chauffant et procédé de chauffage d'un milieu
Inventor: FORERO STEFAN
IPC: H05B3/14
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif chauffant (10), comprenant un appareil (11) destiné à recevoir au moins temporairement un milieu, et un dispositif de chauffage (18) destiné au chauffage au moins temporaire et/ou par endroits du dispositif (10) et/ou de l'appareil (11) destiné à recevoir le milieu et/ou du milieu. L'invention vise à permettre que des zones locales du dispositif (10) puissent être rapidement chauffées puis refroidies, et ce au moyen d'une conception très simple. A cet effet, le dispositif de chauffage (18) comprend une préparation (19) électriquement et/ou thermiquement conductrice, laquelle comprend au moins un matériau à base de carbone et est disposée et/ou formée au moins par endroits sur le dispositif chauffant (10). L'invention concerne en outre un procédé de chauffage au moins temporaire et/ou par endroits d'un milieu, en particulier pour la thermorégulation d'un milieu situé dans un appareil (11) servant à recevoir au moins temporairement un milieu d'un dispositif chauffant (10).
Patent WO-2013007585-A1 (WO)
Title: Nouveau polyamide, procede de preparation et utilisations
Inventor: JEOL STEPHANE
IPC: C08G69/40
Filed: 2012-07-05
Abstract: La présente invention concerne un nouveau polyamide synthétisé à partir de monomères biosourcés. Le nouveau polyamide comprend l'unité récurrente de formule I suivante : (I) dans laquelle A représente une liaison covalente ou un groupe hydrocarboné divalent choisi parmi les aliphatiques saturés ou insaturés, les cycloaliphatiques saturés ou insaturés, les aromatiques comprenant au moins 5 atomes de carbone, les arylaliphatiques et les alkylaromatiques; X représente un groupe divalent de formule II ou III suivantes : (II) (III) La présente invention concerne aussi le procédé de préparation dudit polyamide, ses utilisations, ainsi que des articles et des compositions comprenant ledit polyamide.
Patent WO-2013023858-A1 (WO)
Title: Culasse présentant un chanfrein pour écoulement tourbillonnaire
Inventor: BITTNER JUERGEN
IPC: F02F1/42
Filed: 2012-07-17
Abstract: L'invention concerne une culasse (1) d'un moteur à étincelles à gaz stationnaire, comprenant au moins deux conduits d'admission (1.1, 1.1') qui débouchent à une base de culasse (1.3), présentant chacun un siège de soupape (2, 2') prévu dans le conduit d'admission (1.1, 1.1'), pour une soupape d'admission, le siège de soupape (2, 2') présentant un axe central (2.1, 2.1'), au moins un conduit d'admission (1.1, 1.1') présentant, dans la région de la base de culasse (1.3), un chanfrein (3, 3') ayant un axe de symétrie (3.1, 3.1') qui provoque un écoulement tourbillonnaire du gaz admis, un rayon (RF, RF'), du chanfrein (3, 3') formant en un point (M), par rapport à l'axe central (2.1), un maximum radial. L'invention concerne en outre un procédé de production d'une culasse d'un moteur à étincelles à gaz stationnaire, selon lequel on utilise, pour la production du chanfrein (3), un outil de fraisage (6), qui présente un angle de cône (α) et qui est réalisé avec une excentricité (E) par rapport à l'axe central (2.1) et/ou avec un angle d'incidence (β) par rapport à l'axe central (2.1), l'angle de cône (α) étant compris entre 100 ° et 140 °, et l'angle d'incidence (β) étant compris entre 0 ° et 10 °.
Patent WO-2013023984-A1 (WO)
Title: Examen microscopique destiné à obtenir une information sur un indice de réfraction au sein d'au moins une partie d'un échantillon
Inventor: STOPPE LARS
IPC: G01N21/41
Filed: 2012-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à obtenir une information sur un indice de réfraction au sein d'au moins une partie d'un échantillon (3), comprenant les étapes consistant à mettre en œuvre les étapes suivantes : a) placer, sous ladite partie de l'échantillon (3), une surface de référence (3.2; 4) ayant une forme superficielle préalablement identifiée, b) réaliser par microscopie optique une représentation de la partie de l'échantillon (3) pour une pluralité de plans de focalisation, la représentation étant réalisée à partir d'une face dudit échantillon qui est opposée à la surface de référence (3.2; 4), c) créer à partir desdites représentations une image en coupe (8) ou une image en 3D de l'échantillon, comprenant une image de la surface de référence (8.2), d) déterminer les écarts entre l'image de la surface de référence (8.2) et la forme superficielle préalablement identifiée, e) obtenir sur la base desdits écarts l'information sur l'indice de réfraction au sein d'au moins une partie d'un échantillon (3).
Patent WO-2013045550-A1 (WO)
Title: Outil de poinçonnage
Inventor: HALLUNDBAEK JOERGEN
IPC: E21B43/112
Filed: 2012-09-27
Abstract: Cette invention concerne un outil de poinçonnage destiné à former un orifice ou un creux dans un tubage métallique dans un trou de forage. Ledit outil de poinçonnage comprend un corps d'outil présentant une extension axiale et une unité de poinçonnage reliée au corps d'outil. Ladite unité de poinçonnage comprend : un orifice d'admission de fluide, un poinçon apte à se déplacer entre une position rétractée et une position saillante et s'étendant dans un sens sensiblement radial par rapport à l'extension axiale, et au moins un vérin hydraulique de poinçon déplaçant le poinçon entre la position rétractée et la position saillante. L'invention concerne en outre un procédé de formation d'un orifice ou d'un creux dans un tubage métallique en fond de trou et un procédé de mise en place d'un bouchon dans un orifice existant dans le tubage en fond de trou.
Patent WO-2014053192-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for ranking users within a network
Inventor: SHIVASHANKAR SUBRAMANIAN
IPC: G06N20/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: A method for ranking users within a network is disclosed. The method comprises the steps of generating a ranking measure for each of a plurality of users within the network (150, 250), monitoring network performance of the plurality of users (160, 260a), and identifying occurrence of conflict between ranking measure and network performance of a user (170). The method further comprises the steps of resolving the conflict by reference to an authority (180) and using information from the resolved conflict to inform subsequent generation of ranking measures (190). Also disclosed are a computer program product for carrying out a method of ranking users within a network and an apparatus (300) configured to rank users within a network.
Patent WO-2013057086-A1 (WO)
Title: A binding resin for nonwoven fabrics, in particular for manufacturing supports for bituminous membranes, a method for preparing it, and a nonwoven fabric obtained by using said resin.
Inventor: MIGLIAVACCA MASSIMO
IPC: C08B31/04
Filed: 2012-10-16
Abstract: There is described a binding resin for nonwoven fabrics, in particular for manufacturing supports for bituminous membranes, consisting of 100% natural, sustainable raw materials. The resin is an aqueous solution consisting of starch, a crosslinking agent of natural origin and a catalyst.
Patent WO-2013091937-A1 (WO)
Title: Capteur de déplacement différentiel pour un système de freinage de véhicule et procédé de détermination d'un déplacement différentiel
Inventor: BINDER CHRISTIAN
IPC: G01D5/26
Filed: 2012-10-23
Abstract: L'invention concerne un capteur de déplacement différentiel pour le système de freinage d'un véhicule, comprenant un composant générateur de champ (30) permettant de générer un premier champ électrique et/ou magnétique ayant une distribution d'intensité prédéfinie dans un système d'axes (18) définissable dans l'espace par rapport à un premier corps (10), lequel premier corps (10) est un composant de transmission de la force de freinage exercée par le conducteur ou un composant de transmission de la force d'un actionneur, et un système de détection (22) permettant de déterminer au moins une grandeur d'intensité d'un deuxième champ électrique et/ou magnétique (32) qui peut être généré en fonction d'une interaction du premier champ électrique et/ou magnétique avec un deuxième corps (14), lequel deuxième corps (14) est différent du premier corps (10) est le composant de transmission de la force de freinage exercée par le conducteur ou le composant de transmission de la force d'un actionneur. L'invention concerne également un particulier de détermination d'un déplacement différentiel entre un composant de transmission de la force de freinage exercée par le conducteur et un composant de transmission de la force d'un actionneur d'un système de freinage.
Patent WO-2013068413-A1 (WO)
Title: Rod cell-specific promoter
Inventor: ROSKA BOTOND
IPC: C07K14/475
Filed: 2012-11-07
Abstract: The present invention provides an isolated nucleic acid molecule comprising, or consisting of, the nucleic acid sequence of SEQ ID NO:1 or a nucleic acid sequence of at least 200 bp having at least 70% identity to said sequence of SEQ ID NO:1, wherein said isolated nucleic acid molecule specifically leads to the expression in rod cells of a gene when operatively linked to a nucleic acid sequence coding for said gene.
Patent WO-2013087374-A1 (WO)
Inventor: FARCHTCHIAN NADIR
IPC: H04N9/31
Filed: 2012-11-20
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Beleuchtungseinheit (1) mit einem Leuchtstoffelement (2), das mit einer ersten Pumplichtquelle (3) in Transmission betrieben wird und an einer Abstrahlfläche (6) konvertiertes Licht abgibt. Mit einer zweiten Pumplichtquelle (8) wird das Leuchtstoffelement (2) zusätzlich an der Abstrahlfläche (6) beleuchtet, also in Reflexion betrieben, was die Menge an konvertiertem Licht erhöht.
Patent WO-2013079371-A1 (WO)
Title: Frein à disque à actionnement pneumatique
Inventor: WERTH ALEXANDER
IPC: F16D55/226
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'invention concerne un frein à disque à actionnement pneumatique, contenant un étrier de frein, au moins une plaquette de frein du côté réaction et du côté serrage et un disque de frein, au moins une plaquette de frein du côté serrage mobile aussi bien dans une direction parallèle à un axe de rotation du disque de frein que dans une direction parallèle à la surface de friction du disque de frein, un dispositif d'actionnement avec un cylindre de frein pouvant être sollicité au moins par de l'air comprimé en tant que générateur de force de freinage, qui agit sur un dispositif de serrage pour mettre sous tension la plaquette de frein et au moins un dispositif d'auto-amplification avec rampes, les rampes présentant chacune une courbe de rampe dégressive (22), générée selon la formule  h  =  G 
 -1 ( u ). Dans celle-ci, h = allure de la courbe de la rampe et u = trajet circonférentiel.
Patent WO-2013087469-A1 (WO)
Title: Compositions de coloration de cheveux et de permanentes douces pour les cheveux
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61K8/81
Filed: 2012-12-05
Abstract: L'objet de l'invention est un agent de coloration et/ou de mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, comprenant, dans un support cosmétique, au moins un composant de coloration et/ou de mise en forme ainsi qu'un polymère (A) ayant au moins une unité structurelle (A1), dans laquelle R1 représente un groupe alkyle en C4-30. Les agents selon l'invention présentent une amélioration de l'hydratation, en particulier de l'hydratation des fibres kératiniques, une amélioration de l'avivage des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, une amélioration du brillant des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains et sont appropriés pour la protection contre la déstructuration des fibres de kératine provoquée par les agents de coloration et/ou de mise en forme.
Patent WO-2013167257-A1 (WO)
Title: Verfahren zur bildung einer dichtung oder abdeckung an einer öffnung einer fahrzeugkarosserie
Inventor: KAST CHRISTIAN
IPC: B60J10/00
Filed: 2013-05-06
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Bildung einer Dichtung oder Abdeckung an einer Öffnung einer Fahrzeugkarosserie, bei dem ein extrudierter Strang (1) aus einem Elastomermaterial mit einer den Strang (1) aufnehmenden Trägeroberfläche (3) der Karosserie verklebt und der Trägeroberfläche (3) oder/und einer zu verklebenden Oberfläche des Strangs (1) vor der Verklebung Klebermaterial (5) zugeführt wird. Erfindungsgemäß wird die Zufuhr an Klebermaterial (5) entsprechend einem sich in Längsrichtung der Trägeroberfläche (3,) z.B. in Folge von Vertiefungen oder/und Absätzen, ändernden, auf die Stranglänge bezogenen Bedarfs an Klebermaterialmenge oder/und entsprechend einer sich in Längsrichtung der Trägeroberfläche ändernden Anordnung der zu verklebenden Oberfläche des Strangs auf dem Strang gesteuert.
Patent WO-2014060086-A1 (WO)
Title: Partie de pôle assemblée avec cadre de partie de pôle
Inventor: HYRENBACH MAIK
IPC: H01H33/666
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention porte sur une partie de pôle assemblée avec deux cadres de partie de pôle 2, 3 faits d'un matériau isolant, entre lesquels un interrupteur à vide 1 est monté, l'interrupteur à vide étant appliqué avec un contact fixe et un contact mobile, de telle sorte qu'au niveau d'une extrémité du cadre il est appliqué un support 21 afin de fixer l'interrupteur à vide au niveau du côté de contact mobile, et des moyens de fixation 10, 11, 12 pour le côté de contact fixe au niveau de l'autre extrémité du cadre. Afin d'appliquer des cadres de partie de pôle communs pour différentes tailles d'interrupteur à vide, l'invention est, qu'au moins deux moyens de fixation ou points de fixation 10, 11, 12 sont disposés par paires en parallèle le long de différentes distances chacune le long de l'axe long du cadre, le second support étant le moyen de fixation pour le côté de contact fixe de l'interrupteur à vide, afin d'être capable d'utiliser une conception de cadre construit uniforme pour différentes longueurs d'interrupteur à vide, de telle sorte qu'indépendamment de la longueur d'interrupteur à vide utilisée, le support de fixation de contact mobile reste à la même position de fixation 21. De manière alternative, des plaques de support 20 de différentes épaisseurs peuvent être utilisées.
Patent WO-2013104668-A1 (WO)
Title: A cartridge
Inventor: RICHTER FRANK
IPC: A61B5/151
Filed: 2013-01-09
Abstract: A cartridge (106) comprises plural blood testing discs (650), each blood testing disc including a lancet (309) and a blood collection and testing part (315). Each of the discs has a generally circular shape with a cutout (643) at one side thereof. The lancet of each disc is supported at the periphery of the disc at a location that does not coincide with the cutout. The cartridge includes a side face (642) having an aperture (640) formed therein. The discs are supported in a rotatable manner on a common longitudinal axis. In a non-operational condition, the cutouts of the discs are located in a close proximity to and facing the side face of the cartridge and in an operational condition a disc that is coincident with the aperture is permitted to rotate on the longitudinal axis such that the part of the disc on which the lancet is supported passes through the aperture to allow lancing.
Patent WO-2013139497-A1 (WO)
Title: Cartouche d'aiguilles rotative
Inventor: LARSEN ANDRE
IPC: A61M5/00
Filed: 2013-01-21
Abstract: La présente invention concerne une cartouche d'aiguilles (1, 100) pouvant être fixée sur un dispositif d'injection contenant un médicament liquide, ladite cartouche (1, 100) comprenant une partie principale (10, 110) et une partie rotative (20, 120) qui peut tourner pour mettre une canule d'aiguille sélectionnée (35, 135) dans une position d'injection. La cartouche (1, 100) est pourvue d'un tube situé dans une position centrale (13, 113) destiné à pénétrer à l'intérieur du dispositif d'injection et comprend une conduite interne (14, 114, 115) destinée à guider le médicament liquide du tube (13, 113) vers une zone périphérique de la cartouche (1, 100). Dans cette zone périphérique, une pluralité de canules d'aiguilles (35, 135) sont fournies, lesdites canules d'aiguilles (35, 135) peuvent être mises successivement en communication fluidique avec le médicament liquide dans la conduite (14, 114, 115) par le biais d'un mouvement axial de la partie rotative (20, 120).