baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995703-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de l'actionnement d'une fonction materialisee par un trajet predetermine sur une surface tactile d'un objet
Inventor: CHALUBERT GERARD
IPC: G06F3/043
Filed: 2012-09-14
Abstract: Ce système (10, 30) de détection de l'actionnement d'une fonction prédéterminée, cet actionnement étant exécuté par sollicitation tactile d'un trajet prédéterminé (T) associé à cette fonction sur une surface tactile (24) d'un objet, comporte: au moins deux sources distinctes (E1, E2) d'émission d'ondes acoustiques de volume dans la surface tactile (24), disposées de manière à engendrer des interférences acoustiques entre les ondes émises ; au moins un récepteur (R+, R-) des ondes acoustiques de volume après leur propagation et leur interférence dans la surface tactile (24), conçu pour fournir un signal de réception à partir des ondes acoustiques reçues ; et des moyens (M) de stockage d'une pluralité de signatures spectrales de référence associées au trajet prédéterminé (T), chacune de ces signatures spectrales étant associée à une localisation d'un toucher sur le trajet prédéterminé. Il comporte des moyens (46, 48, 50) de détection de l'actionnement de la fonction prédéterminée par comparaison d'au moins une signature spectrale (S1, ..., Sn) du signal de réception à une enveloppe spectrale, dite enveloppe spectrale de référence, de la pluralité de signatures spectrales de référence associées au trajet prédéterminé (T).
Patent FR-2980149-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme d'assistance de conduite et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: WIETSE BALKEMA JAN
IPC: B60W30/14
Filed: 2012-09-18
Abstract: Procédé de gestion d'un système d'assistance de conduite (100) d'un véhicule automobile consistant à : - détecter une situation de conduite qui permet un roulage libre par inertie , - calculer l'instant (10) le plus tôt possible pour commencer une phase de roulage libre par inertie et l'instant (20) le plus tard possible pour commencer une phase de freinage, - déterminer l'instant (30) souhaité par le conducteur du véhicule pour ralentir son véhicule, - adapter une valeur d'un instant (40) individuel propre au conducteur pour commencer une phase de roulage libre par inertie en fonction de l'instant (30) souhaité par le conducteur.
Patent FR-3000129-A1 (FR)
Title: Inlet assembly for motor vehicle, has valve comprising switching plate that is arranged at distance to actuator, and elastic unit arranged between end of switching plate and actuator for blocking half-ducts in sealing manner
Inventor: AUDREN FREDERIC
IPC: F01L1/26
Filed: 2012-12-26
Abstract: The assembly has a bolt (12) comprising a downstream intake duct (14a) that is divided into two half-ducts. A manifold inlet (16) is attached to the bolt and provided with an inlet manifold (18a) for receiving a valve. The valve has a switching plate (30a) that is rotated around a transverse axis by an actuator such that the plate occupies active position in which the plate blocks the half-ducts. The plate is arranged at a distance to the actuator, and an elastic unit is arranged between an end (44a) of the plate and the actuator for blocking the half-ducts in a sealing manner.
Patent FR-3003145-A1 (FR)
Title: Matelas a langer auto agrippant et accessoires auto agrippants de maintien du bebe pour le soin des ongles
Inventor: FERREIRA VANESSA MARIE
IPC: A47D5/00
Filed: 2013-03-18
Abstract: Matelas à langer auto agrippant et ensemble comprenant des accessoires auto-agrippant de maintien des membres du bébé. Matelas (figure 1) à langer du type comprenant un corps du genre coussin (1) caractérisé par une surface supérieure dotée de bande auto agrippante velours (2) et d'une têtière (3). Matelas à langer caractérisé par au moins un accessoire de maintien du bébé qui vient se fixer sur le matelas à langer : le manchon (figures 2, 2bis, 3 et 3 bis) est doté d'une bande auto agrippante crochet à l'arrière permettant le maintien du membre du bébé sur le matelas à langer ou le bottillon (figures 4, 4 bis et 4 ter) doté lui aussi de bande auto agrippante crochet permettant le maintien du membre du bébé sur le matelas à langer. Matelas à langer permettant un usage quotidien de lange et un usage occasionnel de soins des ongles du bébé, grâce à la housse amovible qu'il suffit d'ôter pour passer d'un usage à l'autre. Ce système permet le maintien des membres du bébé, et libère les mains des adultes pour couper les ongles du bébé.
Patent FR-3005771-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une image numerique representant un bas-relief translucide en trompe-l'oeil imitant le verre sur un support transparent ou translucide
Inventor: SCHEIBLI ALAIN
IPC: G06T15/00
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une image numérique (12) représentant un bas-relief translucide en trompe-l'œil imitant le verre sur un support transparent ou translucide, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : l'obtention (2) d'une image numérique monochrome ou polychrome (3); le traitement numérique de cette image par différentes interventions et différents filtres, comprenant au moins le choix d'une couleur de premier plan et sa densité (4) et celui d'une couleur d'arrière plan et sa densité, un filtre de granulation (5), un filtre de diffusion de lumière (6), un filtre de bas-relief (7) un filtre de lissage (9), un filtre de renforcement (10) et la correction sélective (11) des couleurs ; et ensuite l'impression (13) de l'image ainsi obtenue, soit directement sur ledit support, soit sur un film transparent ou translucide qui est ensuite incorporé au support, ou apposé sur ce dernier, afin d'obtenir la lisibilité de l'image en transparence et en volume.
Patent FR-2993709-A1 (FR)
Title: Bloc-batterie secondaire forme par montage en pont d'elements de batterie secondaire et de fusibles
Inventor: WU DONALD P H
IPC: H01M10/04
Filed: 2013-01-18
Abstract: Bloc-batterie secondaire sûr formé par montage en pont d'éléments de batterie secondaire et de fusibles, qui comporte une pluralité de groupes d'éléments de batterie secondaire (10, 20) et de fusibles (40, 50), les éléments (11, 12, 21, 22) et les fusibles (41, 42, 51, 52) étant reliés dans un mode pont, chacune des bornes positive (121, 221) ou négative (112, 212) des éléments étant munie d'un fusible. Par conséquent, les groupes d'éléments de batterie (10, 20) respectifs peuvent encore fonctionner correctement dans le cas où un quelconque élément individuel est défectueux. Lorsque l'un quelconque des éléments est défectueux et que le courant circulant à travers le fusible dépasse la valeur nominale, le fusible électriquement relié à l'élément défectueux fond pour arrêter la circulation du courant, de telle sorte que l'élément défectueux est isolé des éléments opérationnels restants, pour améliorer la sécurité du bloc-batterie.
Patent FR-3001527-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une machine de chauffage, ventilation et climatisation
Inventor: LIGERET CHRISTOPHE
IPC: F24F11/00
Filed: 2013-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'une machine de chauffage, ventilation et climatisation (HVAC) comportant au moins un compresseur (Comp) relié au condenseur à air (Cond) et destiné à assurer la circulation d'un fluide frigorigène (Ff), un évaporateur (Ev) relié au condenseur à air (Cond) via un détendeur (Det) et traversé par un fluide caloporteur (Fc), ledit condenseur à air comportant au moins un ventilateur (Vent). Ledit procédé permet de déterminer les enthalpies de la machine à l'aspiration par le compresseur, au refoulement du compresseur, en entrée du détendeur et en sortie du détendeur, ainsi que la surchauffe de la machine, en employant seulement trois mesures de température et la commande du compresseur.
Patent FR-3003791-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet specifique en un materiau inorganique ou organique durci
Inventor: FATHALLAH TAREK
IPC: B29C33/38
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un objet moulé en un matériau organique ou inorganique durci, ledit objet comprenant au moins un élément conducteur de l'électricité traversant ledit matériau, ledit procédé comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape de remplissage complet de la cavité interne d'un moule, dans laquelle est disposé ledit élément conducteur de l'électricité, ladite cavité interne ayant une forme correspondant à celle de l'objet, que l'on souhaite obtenir, par une composition liquide durcissable par réaction chimique pour former ledit matériau organique ou inorganique durci, ladite composition comprenant un solvant ; b) une étape de durcissement par réaction chimique de ladite composition au sein dudit moule ; c) une étape de séchage au sein dudit moule de l'objet obtenu en b), caractérisé en ce que ledit moule, au moins lors de la mise en œuvre de l'étape c), est une enceinte fermée, dont les parois formant frontière entre la cavité interne et l'extérieur du moule sont en au moins un matériau apte à permettre l'évacuation des gaz issus de l'étape c) et éventuellement de l'étape b).
Patent FR-3005218-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise de manutention d'elements suspendus
Inventor: KOSMERL CLEMENT
IPC: H02K7/10
Filed: 2013-04-30
Abstract: Dispositif motorisé de manutention d'éléments suspendus accrochés sur une barre porteuse ayant la forme d'une poutre horizontale tridimensionnelle (2), et comporte : - au moins un ensemble moteur (8) monté à une extrémité de la poutre, - une succession de moyens d'accrochage (20) servant à suspendre la poutre tout en pouvant faire varier la hauteur de celle-ci, chaque moyen d'accrochage comportant un élément d'entraînement d'un lien partiellement enroulé autour de l'élément d'entraînement, l'élément d'entraînement étant monté coaxialement sur un arbre de transmission (18) entraîné en rotation par l'ensemble moteur, le lien comportant un brin vertical (21.1) s'étendant depuis l'élément d'entraînement en ayant une extrémité libre destinée à être accrochée à un plafond ou analogue.
Patent FR-3010054-A1 (FR)
Title: Conteneur de manutention de produits
Inventor: MARTIN DOMINIQUE
IPC: B65D21/02
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un conteneur de manutention comprenant un plancher (11) de réception de produits, et au moins deux montants (12, 13, 14, 15) en regard l'un de l'autre, agencés à la périphérie du plancher (11), et formant entre eux un plan de paroi latérale, caractérisé en ce qu'il comprend : au moins deux panneaux (16, 17, 18, 19) souples présentant chacun une extrémité proximale portée par un montant (12, 13, 14, 15) et une extrémité opposée libre et des moyens d'accouplement réversible desdits panneaux (16, 17, 18, 19) l'un avec l'autre de sorte que lesdits panneaux forment, une fois accouplés, une paroi latérale dudit conteneur qui s'étend dans ledit plan de paroi latérale, et permettent, une fois séparés, un accès à l'intérieur du conteneur par la formation d'une ouverture.
Patent FR-3013805-A1 (FR)
Title: Ensemble de combustion a acces facilite des cannes de prevaporisation.
Inventor: BADET JEAN PIERRE
IPC: F23R3/50
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de combustion de turbomachine, comprenant : - un carter, - une chambre de combustion de carburant, disposée dans le carter, la chambre de combustion comprenant deux parois de révolution respectivement interne et externe (12) s'étendant l'une à l'intérieur de l'autre et étant reliées par une paroi de fond de chambre, et au moins une canne de prévaporisation (30), s'étendant dans la chambre de combustion depuis la paroi externe (12) de celle-ci, l'ensemble étant caractérisé en ce que la canne de prévaporisation (30 est montée sur le carter et pénètre dans la chambre de combustion au travers d'une ouverture (14) réalisée dans la paroi externe de celle-ci. L'invention concerne également une turbomachine comprenant un tel ensemble.
Patent FR-3027883-A1 (FR)
Title: Le container des cimes
Inventor: THIEMONGE STEPHANE
IPC: B65D90/12
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de transporter du matériel au sommet des pistes de ski en toute sécurité et en un seul voyage. Il est constitué d'un traineau, composé d'un socle sur lequel sont fixés des twists locks permettant d'adapter différentes dimensions de containers. La boucle du timon est adaptable à tous types de véhicules. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au transport du matériel nécessaire au sommet des pistes de ski en toute sécurité.
Patent FR-3021829-A1 (FR)
Title: Technique de mediation dans un reseau residentiel
Inventor: YAN HAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne une technique de médiation mise en œuvre par un premier dispositif (20) dans un réseau résidentiel (2). Dans ce réseau résidentiel, un module logiciel d'abstraction offrant un service d'abstraction d'une technique de contrôle d'accès au media sous-jacente est exécuté par le premier dispositif. Le premier dispositif reçoit une demande d'attachement au réseau résidentiel en provenance d'un deuxième dispositif (23) par l'intermédiaire d'un canal de communication sans fil et vérifie si le deuxième dispositif est apte à exécuter le module logiciel d'abstraction. Lorsque le deuxième dispositif n'est pas apte à exécuter ce module logiciel, le premier dispositif exécute le module logiciel d'abstraction en tant que mandataire du deuxième dispositif.
Patent FR-3025271-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission comportant un mecanisme a double embrayage humide
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne un système (10) de transmission, notamment pour un véhicule automobile, comportant autour d'un axe (O) au moins un mécanisme (20) à double embrayage humide comportant au moins un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques, caractérisé en ce que ledit mécanisme (20) comporte des moyens (85) de liaison agencés axialement entre des pistons (30, 90) des embrayages (E1, E2) qui, pour transmettre directement la puissance d'entrée, lient ensemble axialement sans jeu au moins un voile (18) d'entraînement, un porte-disques (80) intérieur du premier embrayage (E1), un porte-disques (130) intérieur du deuxième embrayage (E2) et des moyens (60) de réaction interposés axialement entre lesdits porte-disques (80, 130) intérieur.
Patent FR-3037032-A1 (FR)
Title: Systeme reglage selle velo
Inventor: ABRAMSON DAN
IPC: B62J1/08
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de selle de vélo comportant une selle (1), une glissière (2), un cylindre (3), un tube de selle (9), un axe de rotation (4), un platine (5), au moins une vis pour le réglage de la translation (7) et un vis pour le réglage de la rotation (6) La position de la selle (1) est réglable en translation au long du cylindre (3) et en rotation autour de l'axe de rotation (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'obtention d'une posture plus ergonomique sur tous types de vélos.
Patent FR-3022348-A1 (FR)
Title: Capteur de rotation
Inventor: SPITZER DIETMAR
IPC: G01P3/42
Filed: 2015-06-17
Abstract: Dispositif (200) formant capteur qui comprend : un élément (210) sensible à un champ magnétique destiné à être mis dans un champ magnétique d'un aimant (220) mis sur une face de bout d'un arbre (100), l'élément (210) sensible à un champ magnétique étant configuré pour détecter un angle d'orientation du champ magnétique dans la plage comprise entre 0° et 360.
Patent FR-3033041-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un reservoir d'huile d'un turbomoteur d'un aeronef tel qu'un helicoptere
Inventor: NAPIAS LIONEL
IPC: G01F23/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance d'un réservoir d'huile d'un turbomoteur comprenant : un premier dispositif de mesure configuré pour générer une première information relative à une quantité d'huile du réservoir d'huile ; un calculateur recevant au moins en entrée la première information et une seconde information relative à la quantité d'huile, ledit calculateur étant configuré pour déterminer une information relative à un état du réservoir d'huile.
Patent FR-3035253-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'un dispositif de securite comportant une signature
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: G07D7/06
Filed: 2015-04-17
Abstract: Procédé de vérification d'un dispositif de sécurité (1) comprenant une image (2) comportant une signature, comprenant les étapes suivantes : - acquisition de l'image (2) pour obtenir une première représentation (3), - extraction de la signature, - vérification de la signature. Appareil de vérification, programme d'ordinateur et support de données informatique comprenant un tel programme d'ordinateur, aptes à mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3036189-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'imagerie par resonance magnetique
Inventor: DE ROCHEFORT LUDOVIC MARIE XAVIER
IPC: G01R33/44
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'IRM, comprenant : des moyens (2) pour appliquer un champ magnétique principal BO selon un axe Z sur une zone d'échantillon (8) ; des moyens (3) pour émettre un gradient de champ magnétique et des moyens (4) pour émettre une impulsion radiofréquence, et des moyens de commande (5) agencés pour commander les moyens pour émettre un gradient de champ magnétique et les moyens pour émettre une impulsion radiofréquence. Les moyens de commande sont programmés pour réaliser au moins un ensemble d'applications répétées, sur la zone d'échantillon, d'une séquence comprenant : une impulsion radiofréquence éventuellement d'amplitude et/ou de phase variable à chaque répétition ; et après l'impulsion radiofréquence, un gradient spatial de la composante selon l'axe Z du champ magnétique. Les moyens de commande sont programmés pour que, au cours des applications répétées de l'impulsion radiofréquence et du gradient spatial de champ magnétique de la séquence d'un même ensemble : l'impulsion radiofréquence suive, entre ses différentes applications répétées, une suite périodique (de préférence non constante) pour son amplitude et pour une suite un+1 = vn+1 - vn ; et chaque application répétée du gradient spatial de champ magnétique de la séquence a, selon une direction spatiale dite de codage, une intégrale temporelle égale à A non nulle et identique pour chaque application de gradient de cet ensemble. L'invention concerne aussi le procédé mis en œuvre par ce dispositif.
Patent FR-3036364-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule de transport a structure sandwich munie d'un prolongement formant une structure complementaire
Inventor: RICAUD PATRICK
IPC: B64C1/10
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'objet de l'invention est une caisse de véhicule de transport comportant des flancs latéraux (F1, F2) et un pavillon (P) et dont les flancs latéraux et le pavillon sont réalisées au moyens de panneaux composites pour laquelle au moins un des panneaux composites (111, 112, 113, 300) est constitué d'une structure composite (110, 111, 112, 113, 114) comportant un panneau composite sandwich (1) constitué d'une première peau (10) et d'une seconde peau (11) de part et d'autre d'une âme (12) et comportant au moins un prolongement d'un bord du panneau composite sandwich réalisé par une partie monolithique formant une paroi simple (101, 102, 103, 104, 105, 106) prolongeant le panneau composite sandwich ladite paroi simple formant un panneau complémentaire d'épaisseur réduite par rapport au panneau composite sandwich (1).
Patent FR-3037681-A1 (FR)
Title: Procede de definition d’une courbe de charges optimisee pour grue, procede et dispositif de controle pour controler la charge suspendue a une grue a partir de la courbe de charges optimisee
Inventor: BARBET CHRISTOPHE
IPC: B66C13/16
Filed: 2015-06-18
Abstract: Ce procédé de définition (100) comprend les étapes : - simuler une grue (1) comprenant : i) une flèche (2) composée d'éléments (5) et ii) un organe de levage (8) mobile le long de la flèche, - sélectionner plusieurs éléments à tester (6), des contraintes maximales, et plusieurs portées (L) le long de la flèche (2), et réaliser les étapes d'analyse suivantes : • choisir une charge théorique, • calculer des contraintes induites par la charge théorique dans chaque élément à tester (6), • comparer ces contraintes avec des contraintes maximales, • incrémenter ou décrémenter la charge théorique selon que des contraintes sont inférieures ou supérieures aux contraintes maximales, • répéter l'étape de calcul et l'étape de comparaison et l'incrémentation ou la décrémentation jusqu'à trouver la charge théorique maximale, et • enregistrer i) la portée (L) et ii) la charge théorique maximale.
Patent FR-3039009-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique libre en translation avec protection contre les dommages par corps etrangers
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H02G5/04
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (100) comprenant un bornier (10) adapté pour se connecter à une cosse d'un câble électrique. Le bornier (10) comporte un manchon de verrouillage (3) adapté pour sécuriser la cosse de manière à permettre le mouvement relatif en translation entre le bornier (10) et la cosse. Le manchon (3) comporte une première partie (1) et une deuxième partie (2), ainsi qu'un élément pivot (13, 14) configuré de telle sorte que les première et deuxième parties (1, 2) pivotent l'une par rapport à l'autre. L'élément pivot comporte une broche (14) connectée à la deuxième partie (2) et engagée dans la première partie (1) du côté de la première partie (1) sensiblement opposé au côté de la première partie (1) en regard de la deuxième partie (2). Avantageusement, le mouvement relatif en rotation est aussi permis. De préférence, un jeu de barres est raccordé au bornier.
Patent FR-3040034-A1 (FR)
Title: Traverse inferieure de baie de vehicule automobile
Inventor: AMIEL LIONEL
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (4) de véhicule automobile présentant une baie dont la traverse inférieure de baie (8) supporte le bord inférieur du pare-brise (6). La traverse (8) forme l'auvent et présente un tronçon central (14), qui s'étend généralement sur un tiers de la traverse (8) en position centrale. La caisse (4) comprend en outre un, préférentiellement deux éléments fragilisés de maintien (16) de la traverse (8) qui sont fixés au tronçon central (14) de la traverse (8). Chaque élément de maintien (16) est apte à se déformer en cas de choc d'une tête (18) de piéton sur le pare-brise (6) au niveau dudit tronçon (14). Ils forment des fusibles mécaniques s'écrasant en cas de choc. Ainsi, la rigidité de la caisse (4) au niveau du tronçon (14) est limitée, ce qui réduit les lésions infligées à la tête du piéton.
Patent FR-3029663-A1 (FR)
Title: Determination de petro-facies non lineaires en utilisant un partitionnement de graphique de correlation
Inventor: KHO TIMOTHY JEREMIAH
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-10-09
Abstract: Des systèmes et des procédés pour déterminer des pétro-faciès non linéaires en utilisant un partitionnement de graphique de corrélation pour définir des frontières de pétro-faciès qui distinguent les pétro-faciès par apparence et/ou composition en utilisant des techniques systématiques et automatisés d'analyse de données.