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Patent FR-3024929-A1 (FR)
Title: Structure d'affichage lumineux variable pour voie(s) de circulation automobile a alimentation electrique par panneau(x) photovoltaique(s).
Inventor: GAUTHIER FRANCK
IPC: H02S20/21
Filed: 2014-08-12
Abstract: La structure d'affichage lumineux pour voie(s) de circulation automobile est du type comportant au moins un pilier support vertical, une traverse (3) sensiblement horizontale fixée en hauteur sur ledit au moins un pilier support et un panneau d'affichage lumineux à message variable (2) fixé sur ladite traverse, ledit panneau d'affichage (2) ayant une face avant sur laquelle les messages lumineux sont diffusés et une face arrière, ledit panneau d'affichage étant allongé le long de la traverse (3), parallèlement et fixé à cette dernière, ladite structure comportant une source d'alimentation électrique autonome par au moins un panneau photovoltaïque (1). Le/les panneaux photovoltaïques (1) sont disposés vers le haut et en arrière du panneau d'affichage (2), dans un plan horizontal ou, de préférence, incliné mais non vertical porté par une ligne horizontale parallèle à la traverse (3) et au panneau d'affichage (2), le/les extrémités avant des panneaux photovoltaïques (1) étant placées sensiblement contre l'extrémité supérieure du panneau d'affichage (2), le/les extrémités avant des panneaux photovoltaïques (1) étant plus hautes que le/les extrémités arrières (12) du/desdits panneaux photovoltaïques dans le cas de panneaux photovoltaïques inclinés.
Patent FR-3027352-A1 (FR)
Title: Force motrice sur un ensemble immerge dans un liquide
Inventor: CAILLER JEAN-FRANCOIS
IPC: F03G7/08
Filed: 2014-10-16
Abstract: Dispositif (1) de production d'électricité caractérisé en ce qu'il comprend au moins un levier (2) pivotant autour d'un axe horizontal (X, X'), le dit levier (2) comprenant au moins une partie immergée (2a) dans un liquide (L) tandis que son extrémité (2c) porte une enceinte motrice (3) connectée à au moins un groupe compresseur d'air (5), la dite enceinte motrice (3) est apte à contenir le dit liquide et de l'air comprimé, ce dit levier (2) pouvant osciller entre une position basse et une position haute, générant un mouvement de rotation du dit axe horizontal (X, X'), le dit axe est au moins relié directement ou indirectement à un alternateur afin de produire de l'électricité.
Patent FR-3028088-A1 (FR)
Title: Electrodes conductrices et leur procede de fabrication
Inventor: BUFFRY CAROLE
IPC: H01M4/04
Filed: 2014-11-03
Abstract: Electrode (2) pour le stockage de l'énergie électrique comprenant un collecteur de courant métallique (3) et une matière active (7), le collecteur de courant (3) étant revêtu sur au moins une partie de l'une de ses faces par au moins une couche de protection (5) placée entre le collecteur de courant (3) et la matière active (7), la couche de protection (5) comprenant : (A) Une matrice de polymère comprenant : (Al) Au moins un polymère ou un copolymère époxy réticulé, (A2) Au moins un élastomère, (B) Des charges conductrices. Ce système est utilisé dans des super-condensateurs à électrolyte aqueux, la couche de protection permettant une réduction très significative des problèmes de corrosion qui sont généralement associés à l'utilisation d'électrolytes aqueux, et d'améliorer l'adhésion de la matière active sur le collecteur métallique.
Patent FR-3021394-A1 (FR)
Inventor: JOHNSON ANDREW
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-05-22
Abstract: Un composant de luminaire pour une utilisation dans un luminaire, ledit composant comprenant : (i) un module de DEL (806) sur une première carte de circuit imprimé ou PCB (808), la première PCB (808) comportant une face avant sur laquelle le module de DEL (806) est situé ; (ii) une deuxième PCB montée à l'avant de la face avant de la première PCB (808) ; (iii) des moyens de connexion (851, 852) conçus pour connecter la deuxième PCB à la première PCB (808). L'invention concerne également une collerette d'encastrement de luminaire (800) contenant un ou plusieurs capteurs (805), où la collerette d'encastrement (800) peut être attachée de manière amovible au luminaire. Le capteur ou les capteurs (805) peuvent mesurer une ou plusieurs caractéristiques environnementales et des contacts électriques et de signaux (802, 804) entre la collerette d'encastrement (800) et le luminaire sont prévus. De préférence, les moyens de contact électrique et de signaux sont sans câble.
Patent FR-3021996-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'un liquide notamment d'un agent reducteur pour reduire les gaz d'echappement emis par un moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: HANNEKE JUERGEN
IPC: F01N3/10
Filed: 2015-06-04
Abstract: Dispositif de chauffage (2), notamment pour chauffer un agent réducteur liquide utilisé pour le post-traitement des gaz d'échappement comprenant un corps chauffant (5) qui a une zone de dégagement (10) pour recevoir un élément chauffant (14), un élément de fixation (16) pour bloquer l'élément chauffant (14) dans la zone de dégagement (10).
Patent FR-3037295-A1 (FR)
Title: Feu stop pour lunette arriere de vehicule automobile adaptable a plusieurs types de sources lumineuses
Inventor: DEBERT FLORESTAN
IPC: B60Q1/44
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention propose un dispositif de signalisation et/ou d'éclairage pour un véhicule automobile, notamment un feu stop pour lunette arrière d'un véhicule automobile, comprenant un circuit imprimé reçu par un support. Le circuit imprimé comprend au moins une source lumineuse dont une face émettrice est orientée vers une lentille optique du dispositif, la face émettrice étant généralement perpendiculaire à l'axe optique de la lentille. Le support du circuit imprimé permet de recevoir ce dernier à une pluralité de distances prédéterminées par rapport à la lentille optique, assurant ainsi la focalisation de la lumière émise par différents types de sources lumineuses utilisables dans le dispositif.
Patent FR-3042891-A1 (FR)
Title: Puce electronique securisee
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/58
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne une puce électronique sécurisée (50) comprenant une pluralité de caissons semiconducteurs (3, 33) polarisés et un circuit de détection (57, 61) du courant de polarisation des caissons.
Patent FR-3043451-A1 (FR)
Title: Methode pour optimiser la liquefaction de gaz naturel
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-11-10
Abstract: Procédé de liquéfaction d'un courant d'hydrocarbures à partir d'un courant d'alimentation comprenant au moins les étapes suivantes : Etape a) : passage du gaz d'alimentation contre un courant réfrigérant mixte à travers un échangeur de chaleur pour fournir un flux d'hydrocarbures au moins partiellement liquéfié ayant une température inférieure à - 140°C ; Etape b) : extraction d'un courant réfrigérant mixte de l'échangeur de chaleur à partir d'une sortie où la température dans l'échangeur de chaleur est la plus élevée; Etape c) : introduction du réfrigérant mixte issu de l'étape b) dans un moyen séparateur de phases afin de produire un courant réfrigérant gazeux et un premier courant réfrigérant liquide; Etape d) : passage du premier courant réfrigérant liquide issu de l'étape c) dans l'échangeur de chaleur à partir d'une première entrée et jusqu'à une sortie dite intermédiaire au-delà de laquelle le courant réfrigérant ainsi obtenu est détendu, la température T1 à ladite sortie étant telle que ladite détente produit une fraction gaz inférieure à 20% ; Etape e) : passage du courant réfrigérant gazeux issu de l'étape c) dans l'échangeur de chaleur à partir d'une entrée et jusqu'à une sortie à une température T3 dont le niveau est le plus bas des niveaux de température dudit échangeur de chaleur.
Patent FR-3045426-A1 (FR)
Title: Tete de soudage par friction malaxage
Inventor: DUBOURG LAURENT
IPC: B23K20/12
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne une tête (1) de soudage par friction malaxage, comportant une pièce (7) pour entraîner en rotation le porte-outil (4). L'invention est caractérisée en ce que le porte-outil (4) est fixé à un arbre (3) monté rotatif autour de l'axe dans un coulisseau (5), guidé en translation selon l'axe dans le bâti (2), une pièce (6) d'accouplement étant guidée en translation selon l'axe sur la pièce (7), les pièce (6, 7) ayant respectivement des premiers et deuxièmes organes (61, 71) d'accouplement en rotation l'un avec l'autre, la pièce (6) d'accouplement et l'arbre (3) étant accouplés en rotation autour de l'axe pour entraîner en rotation l'arbre (3) à partir de la pièce (6) d'accouplement, un élément élastique (9) de report des efforts axiaux étant interposé entre le coulisseau (5) et le bâti (2).
Patent FR-3045982-A1 (FR)
Title: Cellule logique a faible consommation
Inventor: FANET HERVE
IPC: H03K19/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne une cellule logique pour circuit intégré comportant au moins un premier condensateur (C1) à capacité variable ayant des première et deuxième électrodes principales séparées par une région isolante, et une troisième électrode de commande adaptée à recevoir une tension de commande référencée par rapport à un noeud de référence (GND) de la cellule pour faire varier la capacité entre les première et deuxième électrodes principales, la troisième électrode étant reliée à un noeud (el) d'application d'un premier signal logique d'entrée (A) de la cellule, et les première et deuxième électrodes étant reliées respectivement à un noeud (VDD) d'application d'une tension d'alimentation de la cellule et à un noeud (s) de fourniture d'un signal logique de sortie (S) de la cellule.
Patent FR-3057986-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un profil de descente et de rejointe synchrone en poussee minimale pour un aeronef
Inventor: DACRE-WRIGHT BENOIT
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: Un procédé de détermination d'un profil de descente et de rejointe en poussée minimale d'un point cible par un aéronef comprend une première étape (4) de calcul d'un différentiel d'énergie de l'aéronef dans l'air ?Ea entre un premier état initial de l'aéronef à un point géodésique initial Qi et un deuxième état final de l'aéronef au point cible final d'arrivée Qf. Le procédé comprend une deuxième étape (6), consécutive à la première étape (4), consistant à ajuster un profil modélisé ajustable d'altitude hm(t) et de vitesse dans l'air Vam(t) de l'aéronef à l'aide de paramètres de sorte que le profil modélisé ajusté d'altitude h(t) et de vitesse dans l'air Va(t) de l'aéronef assure la consommation de la variation d'énergie de l'aéronef dans l'air ?Ea dans un délai requis ?trequis fixé et un variation d'altitude requise tf - ti fixée dans le délai de temps requis, l'aéronef fonctionnant en permanence dans un régime moteur à poussée constante et minimale. Le procédé comprend une troisième étape (8), consécutive à la deuxième étape (6), de détermination d'une trajectoire géodésique latérale de l'aéronef à partir du profil d'altitude ajusté h(t), du profil de vitesse dans l'air ajusté Va(t) et de la connaissance des vitesses des vents dans la zone géographie de traversée prévue de l'aéronef.
Patent FR-3048700-A1 (FR)
Title: Films poreux obtenus a partir de latex de polymeres
Inventor: BEAUME FRANCOIS
IPC: C09D153/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant des particules de polymère P assemblées par un copolymère à blocs, le copolymère à blocs comprenant au moins un bloc constitué par une séquence polymère immiscible avec le polymère P, et au moins deux blocs constitués par des séquences polymères miscibles avec le polymère P. L'invention concerne aussi des films fabriqués avec ce matériau.
Patent FR-3053702-A1 (FR)
Title: Textile tisse hybride pour le renforcement de composite
Inventor: BOUCHARD JONAS
IPC: D04B1/14
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un textile tissé hybride pour le renforcement d'une matrice polymère d'un matériau composite qui comprend des fibres inorganiques et des fibres organiques et qui a été obtenu par une ou plusieurs des méthodes du groupe comprenant le tissage, le tricotage et le tressage. L'invention concerne aussi un renfort textile pour le renforcement d'une matrice de polymère d'un matériau composite, ayant au moins un tel textile tissé hybride qui est perméable à la matrice de polymère d'un matériau composite, ainsi qu'un composite l'incorporant.
Patent FR-3057885-A1 (FR)
Title: Systeme d'isolation thermique de contre-cloison pour une isolation par l'interieur d'un batiment
Inventor: TONNOIR PATRICE
IPC: E04F13/075
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne un système d'isolation thermique (4) de contre-cloison pour l'isolation d'un mur par l'intérieur d'un bâtiment, et une contre-cloison équipée d'un tel système. Le système comprend des rails verticaux (31), des pièces d'assemblage (26), des montants verticaux constitués d'un matériau à faible conductivité thermique, des panneaux verticaux isolants thermiquement et rigides, lesdits panneaux s'emboîtant dans les montants, des lisses basses fixées au sol du bâtiment et des lisses hautes fixées au plafond du bâtiment, lesdites lisses basses et hautes réceptionnant respectivement les extrémités inférieures et supérieures des montants et des panneaux.
Patent FR-3046628-A1 (FR)
Inventor: GARCIA ALEXIS
IPC: E21B43/26
Filed: 2016-12-13
Abstract: Les modules de forage à jet d'eau procurent des données (19) transmission et la capacité de propulser un fluide abrasif à des vitesses de pompage dépassant la cote d'abrasivité des dispositifs de fond de puits. Un outil de forage à jet d'eau (14) comprend des buses (22) de jet de forage pour propulser un fluide abrasif dans une formation souterraine (40). Un capillaire (15, 17) permettant de contenir une ligne de transmission de données (19) est positionné axialement le long du logement de l'outil. La ligne de transmission est passée à travers le capillaire (15, 17) et se couple à un dispositif de mesure (31) en aval du flux comportant un dispositif de prévention du flux de fluide (16) sur celui-ci. Au cours de la perforation le dispositif de flux de fluide est fermé, entraînant ainsi la propulsion du fluide abrasif suppression à travers les buses (22). Étant donné que le capteur (33a, 33b) est positionné en aval du flux de l'outil de forage à jet d'eau (14), le fluide abrasif peut être pompé à une vitesse qui dépasse la cote d'abrasivité du dispositif de mesure (31). Mais également, des données (19) en temps réel peuvent être transmises du dispositif de mesure (31) à travers la ligne de transmission.
Patent FR-3060887-A1 (FR)
Title: Systeme adapte pour la recharge de vehicules electriques
Inventor: BEAUDE OLIVIER
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: Un système adapté pour la recharge de véhicules électriques. Le système comprend des dispositifs de recharge (RECH) comprenant un module d'optimisation configuré pour construire un profil de recharge représentatif d'une première puissance électrique de recharge adaptée pour être délivrée par le dispositif de recharge pour la recharge d'un véhicule électrique, et un module de régulation adapté pour réguler la puissance électrique fournie par le dispositif de recharge et comprenant un premier mode de fonctionnement dans lequel le module de régulation applique le profil de recharge, et un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le dispositif délivré une deuxième puissance électrique de recharge, un dispositif de coordination (COOR) adapté pour communiquer avec les dispositifs de recharge, le dispositif de coordination (COOR) étant adapté pour déclencher une phase d'optimisation coordonnée au cours de laquelle des dispositifs de recharge (RECH) construisent un profil de recharge à partir d'une donnée de recharge individuelle générée par le module d'optimisation correspondant et d'un signal de coordination (SIGNi) généré par le dispositif de coordination (COOR), et déclencher une phase de régulation coordonnée au cours de laquelle des dispositifs de recharge (RECH) mettent en œuvre le deuxième mode de fonctionnement, la deuxième puissance électrique de recharge correspondante étant déterminée au moins à partir d'une donnée d'état du réseau d'alimentation en énergie électrique déterminée par le dispositif de coordination à partir de mesures représentatives d'un état du réseau effectuées lors d'un intervalle de temps précédent ledit instant considéré.
Patent FR-3060794-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'un systeme, procede de determination d'une methode de projection optimale et dispositif mettant en œuvre lesdits procedes
Inventor: LESPINATS SYLVAIN
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-12-21
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination de l'état d'un système parmi une pluralité d'états, ledit procédé comprenant une étape d'acquisition d'une pluralité de valeurs d'une grandeur physique de référence du système correspondant à une pluralité de points dans un espace d'origine, chaque valeur de la pluralité de valeurs étant associée à un point de la pluralité de points et à un état du système ; une étape de projection non linéaire d'au moins une partie des points de la pluralité de points, dite partie projetée non linéairement, dans un espace de projection, cet espace de projection étant en bijection avec une sous variété de l'espace d'origine, chaque point dans l'espace de projection ainsi obtenu étant associé à un état de la pluralité d'états du système. Le procédé comporte en outre une étape de création d'un premier maillage dans l'espace de projection, dit maillage de projection ; une étape de création d'un deuxième maillage, dit maillage d'origine, en bijection avec le maillage de projection, dans l'espace d'origine de sorte à obtenir, chaque maille du maillage de projection associée à une maille du maillage d'origine ; une étape de projection orthogonale sur le maillage d'origine d'au moins un point associé à une valeur acquise, ledit point n'appartenant pas à la partie projetée non linéairement ; une étape de détermination de la position de l'image dudit point dans le maillage de projection en fonction de la position de la projection dudit point dans le maillage d'origine, de sorte à obtenir un point, dit point image, dans l'espace de projection et ainsi déterminer l'état du système.
Patent FR-3060596-A1 (FR)
Title: Alliage de polymeres nanostructure a absorption de chocs
Inventor: PATARIN JEREMY
IPC: C08L83/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne un alliage de polymères nanostructuré à absorption de chocs, comprenant : • une matrice polymère (méth)acrylique comprenant un ou plusieurs polymère(s) (méth)acrylique(s), ladite matrice polymère (méth)acrylique formant un réseau (méth)acrylique, et, • au moins un polyborodiméthylsiloxane (PBDMS) réparti dans la matrice polymère (méth)acrylique, le polyborodiméthylsiloxane formant un réseau, le réseau de polyborodiméthylsiloxane et le réseau (méth)acrylique étant imbriqués l'un dans l'autre. L'invention concerne également une composition chimique pour la fabrication d'un tel alliage ainsi qu'un procédé de fabrication d'une pièce en un tel alliage.
Patent FR-3059872-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication du konjac de deuxieme generation
Inventor: DUKAN PIERRE
IPC: A23J1/14
Filed: 2016-12-12
Abstract: Process d'amélioration de la fabrication des produits à base de konjac par la combinaison de quatre moyens techniques : 1. Adjonction, au moment de la mouture du tubercule de konjac d'une proportion de fibres végétales destinées à modifier la consistance et la couleur des produits concernés. 2. Cuisson de mordançage pour faciliter la coloration du produit. 3. Coloration par imprégnation d'un colorant. 4. Cuisson à feu très doux dans un bouillon d'imprégnation aromatique. Ces quatre actions conjuguées conduisent à des produits à base de konjac fabriqués près du lieu de consommation, prêts à l'emploi immédiat, sans odeur, de consistance et de couleur proches des produits qu'ils sont appelés à substituer, notamment les pâtes sous toutes leurs formes, les perles de riz, la semoule.
Patent FR-3062046-A1 (FR)
Title: Dispositif pour augmenter la prophylaxie dans des lieux d'aisance notamment des laboratoires d'analyses medicales et des hopitaux en general
Inventor: MESROUZE MICHEL PIERRE LOUIS
IPC: A47K13/10
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de diminuer les risques d'infections dus à la manipulation des lunettes de WC potentiellement souillées. Il est constitué d'un support (2) en forme d'équerre dont une branche se fixe horizontalement sous la lunette (3) et l'autre se positionnant verticalement sert de coulisse à une pédale (1) maintenue au point mort haut par un ressort (5) la pédale (1) porte une saillie (6) qui, lorsque la pédale (1) sera sollicitée vers le bas, viendra accrocher le pied d'une bielle (7) dont la tête s'articule et se fixe sous la lunette (3) ou comporte un épaulement au niveau de la tête de bielle qui viendra s'appuyer sous la lunette (3). Dans cette version, un coupleur (11) lie la tête de bielle (7) au support (2) sur lequel il pivote autour de son axe (13), coaxial à l'axe (12) de la lunette (3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à diminuer les risques de transmission d'infections dans les lieux d'aisance en supprimant les manipulations de la lunette.
Patent FR-3074013-A1 (FR)
Title: Outil a main pour la cueillette des fruits et fleurs a pedoncule
Inventor: FRESELLE CHRISTIAN CHARLES EDMOND
IPC: A01D46/247
Filed: 2017-11-24
Abstract: Cet outil est constitué de trois parties (1), (2) et (3) réunies entre elles pour former un ensemble ayant la forme d'un« V » renversé dont l'une des branches (1) est équipée d'un dispositif destiné à trancher le pédoncule de l'objet de la cueillette(4) parallèlement à un dispositif permettant simultanément de saisir le pédoncule (3) de l'objet de la cueillette afin d'empêcher ce dernier de tomber sur le sol. L'autre branche du « V » renversé est prolongée par un tube métallique aplati à la presse (2) sur lequel sont fixés les éléments (1) et (3),de part et d'autre de cette partie aplatie. L'autre extrémité de ce tube de trente centimètres environs est scié en quatre parties égales (12) permettant d'emboîter l'outil selon l'invention sur l'extrémité la plus étroite d'une perche en bois ou un bambou (14) et de solidariser l'ensemble par un collier de serrage (13). L'outil selon l'invention tranche et saisit simultanément le pédoncule végétal par la simple traction de la perche par l'utilisateur dont la seule préoccupation est de positionner la face de l'outil qui est équipée du dispositif automatique de saisie (3) entre l'objet de la cueillette et la partie tranchante (1). Pour inverser la position de l'outil en fonction de l'orientation de l'objet de la collecte, l'utilisateur opère une rotation manuelle de l'axe de la perche (14) de 180°.
Patent FR-3065611-A1 (FR)
Title: Guide d'onde pour un four micro-onde
Inventor: HOUBLOSS OMAR
IPC: H05B6/66
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde permettant d'assurer une distribution de l'onde électromagnétique uniforme dans un four microonde. Le guide d'onde selon ce brevet est défini par un profil innovant (500) et simple à produire du point de vue industriel. Le guide d'onde selon l'invention est particulièrement destiné à la distribution de température dans un four microonde.
Patent FR-3047307-A1 (FR)
Title: Dispositif de poussee transversale pour le controle actif de la trajectoire et de l’attitude de missiles
Inventor: HOPFE NORMAN
IPC: F42B10/66
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour le contrôle actif de la trajectoire et de l'attitude de missiles, comprenant un système de poussée avec plusieurs buses, le dispositif comprenant au moins un plenum (8) pour la réception d'un flux de masse de gaz, des buses (4, 4', 4'', 4''') reliées au plenum (8) et au moins un actionneur (5, 5') pour influencer la direction de poussée du missile.