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Patent EP-2539915-A1 (EP)
Title: Spectrométrie de masse à plasma à suppression ionique
Inventor: BADIEI HAMID
IPC: H01J49/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: L'invention concerne un système de spectrométrie de masse qui est configurable pour un fonctionnement à la fois dans une discrimination en énergie cinétique (DEC) et une cellule à réaction dynamique (CRD). Une cellule sous pression ou à collision montée dans le spectromètre de masse renferme un quadripôle et est couplée à la fois à une source de gaz inerte et à une source de gaz réactif. Pour fonctionner dans le mode DEC, la cellule à collision peut être remplie d'une quantité de gaz inerte et une barrière énergétique peut être formée entre la cellule à collision et un analyseur de masse en aval. Des ions d'interférence qui entrent en collision avec le gaz inerte peuvent perdre, en moyenne, plus d'énergie que les ions de l'analyte présentant le même rapport de masse à charge et peuvent donc être piégés par la barrière énergétique dans des proportions plus élevées. Pour, au contraire, fonctionner dans le mode CRD, la cellule à collision peut être remplie d'une quantité de gaz qui est réactif uniquement avec les ions d'interférence. Un filtrage de la masse des ions produits peut alors transmettre proportionnellement plus d'ions de l'analyte à l'analyseur de masse en aval. Un contrôleur de mode coordonne les deux modes de fonctionnement.
Patent EP-2545587-A1 (EP)
Title: Dispositifs semi-conducteurs à zones barrière d'hétérojonction et procédé de fabrication desdits dispositifs
Inventor: ZHANG QINGCHUN
IPC: H01L29/872
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comprenant une couche de carbure de silicium dans laquelle est comprise une zone de dérive de type n, un contact formant une jonction, par exemple une jonction Schottky, avec la zone de dérive, et une zone barrière de jonction de type p sur la couche de carbure de silicium. La zone barrière de jonction de type p comprend une zone de polysilicium de type p formant une hétérojonction p-n avec la zone de dérive, et la zone barrière de jonction de type p est connectée électriquement au contact. L'invention concerne également des procédés afférents.
Patent EP-2616487-A1 (EP)
Title: Polypeptide de fusion à serpine-doigt de zinc
Inventor: ENGH RICHARD
IPC: C12N15/62
Filed: 2011-09-13
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide de fusion comprenant un polypeptide serpine-doigt de zinc conjugué à un polypeptide biologiquement actif, éventuellement par un polypeptide lieur peptidique. Un autre aspect est un complexe protéique du polypeptide de fusion serpine-doigt de zinc et d'une serpine, dans lequel le polypeptide de fusion est incorporé dans la serpine au milieu du feuillet-bêta A en tant que brin 4a. Un autre aspect de la présente invention est la préparation  in vitro  du complexe protéique. Le polypeptide serpine-doigt de zinc cible le polypeptide biologiquement actif et s'ancre au polypeptide biologiquement actif avec une affinité élevée et dans une orientation spatiale fonctionnelle.
Patent EP-2553764-A1 (EP)
Title: Système d'antenne omnidirectionnelle à entrées multiples et sorties multiples
Inventor: JONES BEVAN BERESFORD
IPC: H01Q17/00
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention concerne un système d'antenne ayant un diagramme de rayonnement sensiblement omnidirectionnel. Le système d'antenne comprend une antenne possédant une pluralité de colonnes disposées en parallèle à égale distance dans une configuration circulaire. Chaque colonne comprend un plan de masse allongé ; un réseau tourné vers l'extérieur comprenant une pluralité d'éléments d'antenne montés sur le plan de masse dans une configuration linéaire, parallèle aux bords longitudinaux du plan de masse, chaque élément d'antenne comprenant deux alimentations configurées pour produire un rayonnement à polarisation orthogonale ; une première entrée connectée aux alimentations, configurée pour une première polarisation ; et une seconde entrée connectée aux alimentations, configurée pour une seconde polarisation. Le système d'antenne comprend encore un réseau d'alimentation comprenant un premier réseau de circuits et un second réseau de circuits. Les premières entrées des colonnes sont connectées à des sorties respectives du premier réseau de circuits et les secondes entrées des colonnes sont connectées à des sorties respectives du second réseau de circuits. Chaque réseau de circuits est conçu pour appliquer à chacune des deux entrées du réseau de circuits un déphasage qui augmente de manière incrémentielle entre les sorties du réseau de circuits d'un multiple de 360° divisé par le nombre de colonnes.
Patent EP-2553560-A1 (EP)
Title: Procédés et appareils pour fournir une interface utilisateur améliorée
Inventor: LESKELAE JYRKI
IPC: G06F3/033
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention porte sur des procédés et des appareils pour fournir une interface utilisateur améliorée. Un procédé peut consister à provoquer l'affichage d'une couche d'interface utilisateur semi-transparente concurremment avec une seconde couche d'interface utilisateur. Au moins une partie de la couche d'interface utilisateur semi-transparente et au moins une partie de la seconde couche d'interface utilisateur peuvent se chevaucher. Le procédé peut consister en outre à détecter un stimulus physique. Le procédé peut consister en outre à déterminer un effet du stimulus physique sur l'affichage de contenu dans la couche d'interface utilisateur semi-transparente. Le procédé peut consister également à appliquer l'effet déterminé par modification de l'affichage de contenu dans la couche d'interface utilisateur semi-transparente en réponse à la détection du stimulus physique. Des appareils correspondants sont également décrits.
Patent EP-2554821-A1 (EP)
Inventor: OZAKI YORIYASU
IPC: F02M21/02
Filed: 2011-04-04
Abstract: The present invention has a problem aiming to provide a heat engine that emits neither carbon dioxide nor nitrogen oxide and is capable of achieving a simplified structure, and another problem aiming to provide a power generation system using the heat engine. 
     To solve the problems, a heat engine according to the present invention is an internal combustion engine 1a (1b) including a fuel inlet for introducing oxyhydrogen gas (or a mixture with an existing fuel) into a combustion chamber, a spark plug for igniting the oxyhydrogen gas (the mixture) in the combustion chamber at a predetermined time, a piston that moves in accordance with a pressure change in the combustion chamber before and after ignition, and a motion conversion mechanism to change the motion of the piston to rotational motion of an output shaft 7.
Patent EP-2622068-A1 (EP)
Inventor: SWEENEY MATTHEW
IPC: C12N9/42
Filed: 2011-09-29
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide ayant des variants à activité stimulatrice de cellulolyse. La présente invention concerne également des polynucléotides codant pour les variants ; des constructions d'acide nucléique, des vecteurs et des cellules hôtes comprenant les polynucléotides ; et des procédés d'utilisation des variants.
Patent EP-2616233-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif pour préparer une préforme textile sèche
Inventor: LUEBBERING CHRISTIAN
IPC: B29C51/16
Filed: 2011-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une préforme (6) textile sèche destinée à un composant (1) composite renforcé de fibres à grande surface, dans laquelle des couches d'une matière textile dépourvue de résine destinées à la fabrication de la préforme sont tendues, dans chaque cas, dans un cadre (18) de tension, et sont déposées dans leur état étiré sur un corps de moulage (16) au moyen d'un déplacement linéaire relatif entre le cadre de tension (18) et le corps de moulage (16). L'invention concerne aussi un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé, qui utilise un cadre de tension (18) pour tendre les couches de matière, et une unité de serrage (38a -38f) pour fixer les couches de matière déposées sur un corps de moulage (16).
Patent EP-2772062-A1 (EP)
Inventor: WAJS ANDREW AUGUSTINE
IPC: H04N21/2347
Filed: 2011-11-02
Abstract: There are disclosed methods and apparatus enabling selected use of control words distributed to each of a plurality of receivers or groups of receivers, for example as part of an MPEG-2 transport stream. A plurality of sets of primary product keys is established or generated, each set containing at least two different primary product keys. One primary product key of each set is made available to each receiver or group of receivers, such that each receiver or group of receivers is provided with a different combination of said primary product keys. For each set of primary product keys, the plurality of receivers or groups of receivers is provided with a different primary entitlement control message corresponding to each primary product key of said set, each such primary entitlement control message distributing a primary control word for recovery through decryption using the corresponding primary product key. The primary control words can then be used for purposes such as tracing compromise of the conditional access system, or arranging for differently fingerprinted content to be decoded at different receivers or groups of receivers.
Patent EP-2705570-A1 (EP)
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H01Q1/40
Filed: 2011-05-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) permettant la réception et/ou l'émission d'une onde électromagnétique, comprenant un milieu (11) d'un matériau diélectrique, une pluralité d'éléments résonants passifs (12) intégrés dans ledit milieu, la pluralité d'éléments résonants passifs (12) comprenant une largeur de bande interdite de fréquence, deux éléments résonants passifs voisins appartenant à la pluralité étant espacés l'un de l'autre d'une première distance inférieure à λ/4, et au moins un élément résonant actif (13) intégré dans ladite pluralité, ledit élément résonant actif (13) possédant une seconde structure différente d'une première structure des éléments résonants passifs (12), de sorte que ledit élément résonant actif (13) possède au moins une seconde fréquence de résonance comprise dans la largeur de bande interdite de fréquence de ladite pluralité d'éléments passifs (12).
Patent EP-2569483-A1 (EP)
Inventor: HEISKANEN ISTO
IPC: A23L29/262
Filed: 2011-05-11
Abstract: The present invention relates to a process for the production of a composition wherein the process comprises pre-treating cellulosic fibers by mechanical, chemical and/or enzymatic treatment, mixing the pre-treated cellulosic fibers with pigments forming a dispersion and dispersing the dispersion of pre-treated cellulosic fibers and pigments whereby a composition comprising microfibrillated cellulose is formed. The invention further relates to a composition produced according to the process.
Patent EP-2573343-A1 (EP)
Title: Competency diagnosis system for urea water temperature sensor
Inventor: TAKAHASHI HIROTAKA
IPC: F02D45/00
Filed: 2011-05-16
Abstract: Provided is a competence diagnosis system for a urea water temperature sensor that can limit a diagnosis during a cold start. A competence diagnosis system for a urea water temperature sensor 129 includes a competence diagnosis unit 127 that diagnoses a failure of a temperature sensor 121 provided in a urea tank 105 by comparing a temperature of urea water measured by the temperature sensor 121 with an ambient temperature. The competence diagnosis system for a urea water temperature sensor 129 includes a cold start condition determination unit 128 that obtains a difference between an engine cooling water temperature and an ambient temperature, a difference between an engine cooling water temperature and a fuel temperature, and a difference between an ambient temperature and a fuel temperature by using an engine cooling water temperature, an ambient temperature, and a fuel temperature measured immediately after engine starting, and allows a diagnosis by the competence diagnosis unit 127 when the temperature differences are less than or equal to a predetermined threshold value.
Patent EP-2577599-A1 (EP)
Title: Gestion de données de recherche pour des essais de médicaments cliniques
Inventor: LUTER MIKE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention porte sur une machine, sur un produit de programme informatique et sur un procédé mis en œuvre par ordinateur pour l'exécution d'un procédé de gestion de données de recherche clinique, par le rassemblement d'une pluralité de dossiers de patients cliniques dans un système de base de données, et d'un procédé destiné à permettre à des utilisateurs cliniques particuliers d'accéder aux dossiers de recherche clinique.
Patent EP-2577353-A1 (EP)
Inventor: WINBOW GRAHAM A
IPC: G01V1/30
Filed: 2011-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé efficace de calcul de regroupements d'angles de migration d'une équation d'onde en utilisant de multiples conditions de formation d'image. Des regroupements d'angles de réflexion communs ou d'azimuts communs ou des regroupements contenant à la fois des angles de réflexion communs et des angles d'azimut communs sont produits au fur et à mesure de la migration des données. Au cours de l'une ou l'autre de la migration de l'équation d'onde ou de la migration inversée dans le temps, les pressions et les vitesses de mouvement des particules qu'il est nécessaire de calculer suffisent également au calcul du vecteur de Poynting pointant dans la direction de propagation du champ d'ondes vers le côté source (35) ou vers le côté récepteur (37). Cela permet de calculer les angles de réflexion et d'azimut (38). Les images sismiques peuvent ensuite être stockées dans des classes angulaires appropriées à partir desquelles il est possible d'assembler des volumes d'angles de réflexion ou de données azimutales communes (39).
Patent EP-2581223-A1 (EP)
Inventor: KAWASAKI TAKASHI
IPC: C08K5/3447
Filed: 2011-02-28
Abstract: Provided is a laminate having elastomer layers tightly bonded to each other. 
     The laminate according to the present invention 1 has an acrylic elastomer layer 11 and a fluorine elastomer layer 12 that are bonded to each other. The acrylic elastomer layer 11 is made of an acrylic elastomer composition having an epoxy group-containing acrylic elastomer and an onium salt added and the fluorine elastomer layer 12 is made of a fluorine elastomer composition having a fluorine elastomer and a polyol crosslinking agent added. In the laminate 1, the elastomer layers are bonded tightly to each other even without any surface treatment.
Patent EP-2647019-A1 (EP)
Title: Transformateur non linéaire et procédé de fabrication de celui-ci
Inventor: OUTTEN SAMUEL
IPC: H01F30/12
Filed: 2011-12-02
Abstract: L'invention concerne un transformateur non linéaire triphasé et un procédé de construction de celui-ci. Le transformateur non linéaire comprend un noyau ferromagnétique non linéaire comportant une pluralité de cadres, dont chacun a une périphérie fermée sensiblement fermée. Les cadres sont agencés pour former au moins trois jambes. Un enroulement basse tension est formé autour de chaque jambe et un enroulement haute tension est formé autour de chaque enroulement basse tension. Chaque enroulement haute tension inclut une pluralité d'enroulements de disque connectés en série. Chacun des enroulements de disque est formé de couches concentriques alternées d'une bande conductrice et d'une bande isolante, la bande conductrice ayant un rapport entre largeur et épaisseur de plus de 10 : 1. Un boîtier encapsule chaque paire d'enroulement haute tension et basse tension. Le boîtier est formé à l'aide d'un moule formé au moins partiellement par un dispositif d'enroulement utilisé pour enrouler les enroulements haute tension et basse tension.
Patent EP-2649323-A1 (EP)
Title: Dispositif de palier de butée
Inventor: GAMBIGLIANI ZOCCOLI ANTONIO
IPC: F04D29/041
Filed: 2011-12-09
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif de palier de butée qui est approprié pour supporter une poussée axiale au moyen d'un arbre (5), lequel dispositif comprend un boîtier de confinement (11) qui est constitué d'un manchon central (14) selon un axe (A) parallèle en service à la poussée axiale devant être supportée, d'une base de support annulaire (15) et d'une paroi périphérique (16), une pluralité de secteurs coulissants ou de blocs coulissants (12) qui sont disposés à l'intérieur du boîtier de confinement (11), distribués de façon radiale autour du manchon central (14) et équipés d'une base de support (25) qui est orientée en service vers la base de support annulaire (15), une surface de fonctionnement coulissante (21) étant conçue pour être agencée en face d'une surface correspondante d'un élément de rotor constitué d'un seul tenant avec l'arbre (5). Un oreiller qui peut être déformé (13) est contenu de manière à être en butée contre le manchon central (14) et la paroi périphérique (16), et est intercalé de façon axiale entre la base de support annulaire (15) et chacun des blocs coulissants (12).
Patent EP-2584603-A1 (EP)
Inventor: YAJIMA MICHIAKI
IPC: H01L23/373
Filed: 2011-04-25
Abstract: The thermal conductive sheet of the present invention includes a base sheet and, on one surface of the base sheet, a metal foil (C) that has a thickness of from 1 to 30% of a thickness of the base sheet. The base sheet includes a binder component (A) that exhibits elasticity at room temperature and a graphite powder (B) that has anisotropy, and the graphite powder (B) is oriented in a thickness direction.
Patent EP-2588942-A1 (EP)
Title: Traitement de données en ce qui concerne un appareil de détection à plusieurs touches
Inventor: CHRISTIANSSON TOMAS
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-06-29
Abstract: Un dispositif obtient un signal représentatif d'objets sur une surface de contact d'un appareil de détection à plusieurs touches et exécute un procédé destiné à extraire des données de contact à partir du signal. Le procédé fonctionne dans une séquence de trames de détection. Chaque trame de détection comprend les étapes consistant à : obtenir (300) le signal ; traiter (301) le signal de façon à identifier des contacts ; déterminer (302) un ensemble de contacts identifiés et de données de contact pour l'ensemble de contacts identifiés ; et délivrer en sortie (303) les données de contact. L'une au moins des étapes de traitement (301) et de détermination (302) comprend une hiérarchisation qui favorise de manière active certains contacts à identifier et à inclure dans l'ensemble de contacts identifiés, respectivement. Une hiérarchisation temporelle favorise un contact qui correspond à un contact précédent, qui est identifié dans une ou plusieurs trames de détection précédentes. Une hiérarchisation spatiale favorise un contact qui se situe à l'intérieur d'au moins une région secondaire prédéfinie sur la surface de contact. La hiérarchisation permet de générer les données de contact d'une façon qui peut être prédite, cohérente et conforme aux attentes d'un utilisateur à l'intérieur d'un contexte général ou spécifique.
Patent EP-2651857-A1 (EP)
Inventor: MANTZILAS DIMITRIOS
IPC: C07B59/00
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un indole tricyclique marqué à  18 F comprenant une étape de purification par extraction en phase solide (EPS). Le présent procédé est particulièrement adapté à la mise en œuvre du procédé de radiofluoration sur un appareil de synthèse automatisée. En plus du procédé de radiofluoration, la présente invention concerne une cassette destinée à la mise en œuvre du procédé sur un appareil de synthèse automatisée.
Patent EP-2654737-A1 (EP)
Inventor: AKASHE AHMAD
IPC: A23L27/00
Filed: 2011-12-19
Abstract: Hydrophobic liquids are microencapsulated by an enteric matrix in an environment substantially free of organic solvents. The process includes forming an emulsion of the enteric material and hydrophobic liquid in water, titrating the emulsion with an acid to form a particulate precipitate and optionally coating the particulate with a combination of enteric material and plasticizer.
Patent EP-2654892-A1 (EP)
Title: Timbre de photothérapie portable et respirable
Inventor: PAULUSSEN ELVIRA JOHANNA MARIA
IPC: A61N5/06
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rayonnement (30) pour assurer un rayonnement à la peau. Le dispositif de rayonnement comprend un guide de rayonnement (31) pour diriger un rayonnement, le guide de rayonnement (31) étant configuré pour recevoir un rayonnement à partir d'au moins une source de rayonnement (20) dans une configuration à éclairage latéral. Le dispositif de rayonnement (30) comprend des canaux (32) de transfert d'humidité à l'intérieur du guide de rayonnement (31) pour permettre un transfert d'humidité de la peau à travers le guide de rayonnement (31) à l'environnement. La forme des parois des canaux (32) de transfert d'humidité est adaptée à rediriger un rayonnement dans le guide de rayonnement (31) vers la peau.
Patent EP-2658692-A1 (EP)
Inventor: CARPENTIER FANNY
IPC: C08L79/02
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le traitement de surface extérieure d'un bouchon (3) en liège comprenant : - une première composition, dite composition réactive, liquide, comprenant : o une composition, dite composition bis-époxydique, d'au moins un composé de masse moléculaire comprise entre 340 g/mol et 800 g/mol; o un solvant, dit solvant réactif; - une deuxième composition, dite composition de durcissement, liquide comprenant au moins une polyamine adaptée pour former par polymérisation un film de protection en surface du bouchon (3) en liège; caractérisée en ce que la composition réactive comprend une charge d'un solide à l'état divisé dispersée dans la composition réactive, ledit solide à l'état divisé étant le sulfate de baryum.
Patent EP-2599609-A1 (EP)
Inventor: KUWAZURU MITSUO
IPC: B29C48/09
Filed: 2011-07-07
Abstract: When extrusion molding is conducted continuously for a long period of time, in order to prevent a die drool from being generated at an outlet of an extruder, to a shell 2 in which an outlet 3, through which a melt-kneaded resin material is extruded by an extruder, is formed, a plate-like shell tip 6 in which an opening 7 which is arranged such that it surrounds the outlet 3 along the circumference thereof is detachably attached, and non-sticky coating is applied at least along the outer surface of the core tip.
Patent EP-2661206-A1 (EP)
Inventor: KOOIJMAN GERBEN
IPC: A47L9/04
Filed: 2011-12-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'aspirateur, lequel dispositif comprend une unité (1) pour affecter de façon aérodynamique des particules de poussière et/ou une surface (40) à nettoyer de telle sorte que les particules se délogent à partir de la surface (40) et soient reçues par l'unité (1). L'unité (1) comprend un boîtier (10) ayant un espace interne (11) renfermé par une paroi d'enfermement (12) dans laquelle au moins une ouverture (13) est réalisée, une surface mobile (30) qui est intégrée dans la paroi d'enfermement (12), et des moyens (31)pour actionner la surface mobile (30), qui sont aptes à réaliser un mouvement oscillant de la surface (30) qui provoque, en alternance, l'aspiration d'air dans le boîtier (10) à travers l'ouverture (13), et son expulsion à partir du boîtier (10) à travers l'ouverture (13). Au moins une partie de la paroi d'enfermement (12), en particulier une partie de la paroi d'enfermement (12) dans laquelle est disposée l'ouverture (13), est disposée de façon mobile dans l'unité (1).