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Patent FR-3072547-A1 (FR)
Title: Sac harnais conteneur pour le conditionnement, le transport et l'utilisation de radeau gonflable une place aeronautique
Inventor: ANTONINI XAVIER LUCIEN EDGARD
IPC: B63C9/03
Filed: 2017-10-25
Abstract: Dispositif pour le conditionnement, le transport et l'utilisation d'un radeau gonflable une place aéronautique utilisé dans le cadre de l'exécution d'un saut en parachute sur plan d'eau et à la mer ou pour la sécurité du personnel embarqué à bord d'un aéronef (dont les aéronefs ultra-léger motorisé ULM) pour la sécurité ou la survie en mer ou sur plan d'eau. L'invention concerne un dispositif permettant de conditionner aisément dans un conteneur souple textile un radeau gonflable une place et de pouvoir l'utiliser après un amerrissage. Il est constitué d'une enveloppe (1) imputrescible, résistant à l'abrasion et à la déchirure fabriquée à partir de matériaux textiles légers de type Parapack® 420D ou cordura® 1000D formant le conteneur et qui renferme le radeau gonflable. L'utilisateur, le parachutiste ou le personnel embarqué à bord d'un aéronef, s'équipe du harnais intégré et réglable (6) composé d'une sangle abdominale (7), deux sangles cuissardes (8) et (9) à bouderies en acier inoxydable de type COBRA® ou Quick Ejector. Après un amerrissage volontaire ou involontaire l'utilisateur actionne la poignée jonc (10) qui simultanément ouvre le conteneur et exerce une traction sur le câble de commande d'ouverture du clapet de la tête de gonflage de la bouteille d'air CO2 (300bar) qui gonfle le radeau de sauvetage (18). La sangle de liaison (19) du radeau de sauvetage reste accrochée au conteneur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'équipement de sécurité et à la survie pour le personnel embarqué de l'aéronaval et le parachutiste sautant sur plan d'eau ou à la mer.
Patent FR-3067455-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure destine a mesurer des distances.
Inventor: BLUTEAU THIERRY
IPC: G01D5/16
Filed: 2017-06-08
Abstract: - Système de mesure destiné à mesurer des distances. - Le système de mesure (1) destiné à mesurer des distances de grandes longueurs entre un premier point et un deuxième point comprend une partie fixe (2) oblongue rigide présentant une longueur prédéterminée (L) entre une première extrémité fixe (4) et une deuxième extrémité fixe (5), une partie mobile (6) configurée pour se déplacer en translation par rapport à la première extrémité fixe (4), un dispositif de mesure d écartement (8) liant la partie mobile (6) à la partie fixe (2) et configuré pour mesurer un écartement (E) entre la première extrémité fixe (4) de la partie fixe (2) et la partie mobile (6). La deuxième extrémité fixe (5) de la partie fixe (2) est configurée pour être disposée au niveau du premier point de la longueur à mesurer, la partie mobile (6) étant configurée pour être disposée au niveau du deuxième point de la longueur à mesurer. La longueur entre le premier point et le deuxième point correspond à la somme de la longueur prédéterminée (L) et de l écartement (E) mesuré.
Patent FR-3068149-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l’espace libre d’une pile memoire
Inventor: DELAIRE JACQUES
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance de l'espace libre d'une pile d'un microcontrôleur pendant l'exécution d'un processus utilisant des espaces de ladite pile depuis une adresse de début à une adresse de fin de la pile, dans lequel ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comprend :  dans une étape préalable, l'écriture de N clés dans la pile à N adresses de ladite pile, l'espace mémoire entre deux clés consécutives étant décroissant dans une direction allant de l'adresse de début à l'adresse de fin de la pile ;  et en ce que dans une étape d'exécution du processus, la sauvegarde de l'adresse de la clé courante, correspondant à l'adresse de la clé existante, parmi les N clés, la plus proche de l'adresse de début de pile.
Patent FR-3069588-A1 (FR)
Title: Systeme d'isolation thermique comprenant une couverture isolante et un systeme d'attache a bille
Inventor: BARETTE NICOLAS
IPC: F16B2/16
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un système d'isolation thermique (100) comportant une couverture isolante (102) comportant un premier bord (106) et un deuxième bord (108) destinés à venir l'un contre l'autre ou l'un au-dessus de l'autre, et un système d'attache à bille (104) qui comporte un verrou à bille (112) présentant une languette de fixation (122) fixée par une de ses extrémités à la couverture isolante (102) en retrait du deuxième bord (108), une cage (120) comportant une base (123) solidaire de la languette de fixation (122) et un dôme (124) solidaire de la base (123), et une bille (114) logée entre la base (123) et le dôme (124), une languette (110) présentant une première extrémité (115) fixée à la couverture isolante (102) en retrait du premier bord (106) et une deuxième extrémité (116) qui s'étend au-delà du premier bord (106) vers le verrou à bille (112), où le dôme (124) présente au niveau de la base (123), une ouverture amont (126) orientée vers le premier bord (106) et destinée à recevoir la deuxième extrémité (116) et une ouverture aval (128) orientée à l'opposé, et où le dôme (124) présente au niveau de l'ouverture aval (128), une hauteur supérieure au diamètre de la bille (114) et au niveau de l'ouverture amont (126), une hauteur inférieure au diamètre de la bille (114).
Patent FR-3069970-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un reseau mixte de distribution de puissance electrique et de communication de donnees
Inventor: MORIN THOMAS
IPC: H02J4/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'aéronef (1) comporte un fuselage (F), un ensemble d'équipements électriques (40a... 40j), répartis dans le fuselage et un réseau mixte de distribution de puissance électrique et de communication de données (600). Celui-ci comporte un ensemble de jeux de barres comprenant au moins un jeu de barres de distribution de puissance électrique (20) s'étendant, au moins en partie, selon une direction longitudinale du fuselage (F). Un ensemble de liaisons de données (50) est associé à chaque jeu de barres (20) de l'ensemble de jeux de barres. Le jeu de barres (20) et l'ensemble de liaisons de données (50) associé comportent chacun des points de connexion (24, 54) à différents emplacements répartis selon leur longueur, formant des couples de points de connexion (24, 54). Chacun des équipements électriques (40a... 40j) de l'ensemble d'équipements électriques est relié à un couple de points de connexion via une liaison d'alimentation électrique locale (42) et/ou via une liaison de données locale (43).
Patent FR-3069842-A1 (FR)
Title: Pedalier de velo
Inventor: LECOMTE GERARD
IPC: B62M1/26
Filed: 2017-08-04
Abstract: Pédalier de vélo comportant un axe (1) muni de deux bras portant le ou les plateaux sur lesquels passe la chaîne (12) entraînant la roue arrière (13). L'un des deux bras porte une pédale, l'autre bras (2) est relié par une biellette (3) à un levier (4) pivotant autour d'un point fixe (411) et dont l'extrémité est munie d'une pédale (421).
Patent FR-3070630-A1 (FR)
Title: Dispositif de sortie d'air, notamment du type sortie d'aerateur a ailettes
Inventor: POITOUX FLORIAN
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-09-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de sortie d'air, notamment d'un aérateur de véhicule automobile, comprenant, d'une part, au moins une ailette (2) pivotante autour d'un axe et comportant une portion de tige (4) et, d'autre part, un organe de réglage (5) pouvant coulisser selon une direction perpendiculaire à celle de l'axe de pivotement précité et qui comporte une rainure ou une découpe allongée recevant ladite portion de tige (4) avec faculté de déplacement dans celle-ci, de manière à constituer une liaison articulée d'entraînement entre l'organe de réglage (5) et ladite au moins une ailette (2). Dispositif (1) caractérisé en ce que la portion de tige (4) est solidarisée avec ladite ailette (2) avec faculté de libre pivotement autour de son axe longitudinal et en ce que ladite portion de tige (4) rapportée est guidée en translation et est bloquée en rotation lors de son déplacement dans la rainure ou découpe.
Patent FR-3071730-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une phase aqueuse continue liquide et une phase dispersee sous forme de gouttes
Inventor: CANI JULIE
IPC: B01J13/10
Filed: 2017-10-02
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une phase aqueuse continue, liquide à température ambiante et pression atmosphérique, et une phase dispersée comprenant des gouttes (G1), dans laquelle : - chaque goutte (G1) comprend une phase grasse, au moins un agent gélifiant et une écorce, ladite écorce comprenant au moins un polymère anionique et au moins un polymère cationique comprenant au moins une fonction amine, - la phase aqueuse continue comprend au moins un polymère anionique et au moins un agent de texture hydrophile différent dudit polymère anionique, la teneur totale en polymère(s) anionique(s) et agent(s) de texture hydrophile(s) étant inférieure à 0,2% en poids par rapport au poids total de ladite composition, et - la quantité de fonctions amines apportées par le polymère cationique dans la phase grasse étant supérieure à 7,2 µmol par gramme de phase grasse.
Patent FR-3073445-A1 (FR)
Title: Element de fixation pour fixer deux pieces de vehicule automobile en matiere plastique
Inventor: GUILLIER STEPHANE
IPC: B62D25/00
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention traite d'un élément de fixation (3) pour fixer une première pièce de véhicule automobile (2) en matière plastique sur une deuxième pièce de véhicule automobile (4) en matière plastique. L'élément de fixation (3) comprend au moins une partie de fixation (31) apte à être fixée à la deuxième pièce (4). L'élément de fixation (3) comprend également au moins une partie d'appui (32) apte à comprimer la première pièce (2) entre la partie d'appui (32) et la deuxième pièce (4) et au moins une partie de connexion (33) reliant la partie de fixation (31) et la partie d'appui (32), la partie de connexion (33) formant un premier coude (34) avec la partie de fixation (31) et formant un deuxième coude (35) avec la partie d'appui (32).
Patent FR-3060231-A1 (FR)
Title: Appareil d'alimentation d'energie pour vehicules electriques
Inventor: SUZUKI KENTA
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: Appareil d'alimentation d'énergie pour un véhicule électrique comportant une pluralité de modules de cellules secondaires (3). L'appareil d'alimentation d'énergie comprend un circuit de branchement (8) pour la pluralité de modules de cellules secondaires. Le circuit de branchement fournit un branchement sélectionné parmi un branchement en série de la pluralité de modules de cellules secondaires et un branchement en parallèle de la pluralité de modules de cellules secondaires. L'appareil d'alimentation d'énergie comprend un organe de commande de commutation (20) pour commander le circuit de branchement, et un connecteur de chargement rapide (4) pouvant être branché à un chargeur rapide pour un chargement rapide de la pluralité de modules de cellules secondaires. L'organe de commande de commutation amène le circuit de branchement à fournir le branchement en parallèle de la pluralité de modules de cellules secondaires dans le cas dans lequel le connecteur de chargement rapide est branché au chargeur rapide.
Patent FR-3060328-A1 (FR)
Title: Agent cosmetique ayant un effet ameliore contre les odeurs corporelles
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques contenant une combinaison d'alcools cycliques spécifiques et de composés de menthyle bien précis en plus d'un composé antisudoral et/ou d'un principe actif déodorant. Ces agents présentent un effet déodorant élevé et durable. En outre, la présente invention porte sur un produit cosmétique, lequel comprend l'agent cosmétique selon l'invention ainsi qu'au moins un agent propulseur. De plus, la présente invention porte sur l'utilisation des agents selon l'invention pour le traitement des odeurs corporelles et l'utilisation d'une combinaison d'un alcool cyclique et d'un composé de menthyle pour renforcer l'effet d'inhibition des odeurs d'agents cosmétiques.
Patent FR-3075332-A1 (FR)
Title: Absorbeur de rayonnements solaires, systeme et procede associe
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne un absorbeur de rayonnements solaires, pour centrale solaire thermique à concentration caractérisé en ce qu'il est formé une pièce monolithique en carbure de silicium dont la surface d'absorption est revêtue de dendrites de tungstène, notamment pour la réalisation d'un capteur ou d'un système pour centrale solaire, ainsi qu'un procédé de préparation d'un tel absorbeur.
Patent FR-3070082-A1 (FR)
Title: Dispositif d’authentification autonome d’un marquage optique et procedes
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-08-08
Abstract: Dans sa version préférée, un dispositif d'authentification selon l'invention comporte : - une signature optique 1 de préférence tridimensionnelle et obtenue par un procédé aléatoire difficile ou impossible à reproduire comme l'impression d'un vernis comportant de très petites paillettes réfléchissantes, dont l'apparence change en fonction de l'emplacement d'où on l'observe et/ou des conditions d'éclairement, - une description originale 3 qui a préalablement été chiffrée selon une méthode asymétrique, - une clé 2 permettant le déchiffrage de cette description originale pour la comparer avec une description réalisée lors de la procédure d'authentification à partir d'une acquisition photographique, - et un identifiant 4 permettant aux personnes autorisées d'obtenir d'une base de données distante une description originale d'une autre signature optique 1A du dispositif, afin de réaliser une seconde comparaison. Une reproduction frauduleuse est donc dépistée par deux moyens très différents, qu'il serait très difficile pour les contrefacteurs de contourner simultanément.
Patent FR-3082807-A1 (FR)
Title: Architecture electrique d'aeronef, aeronef comprenant l'architecture et procede de fonctionnement de l'architecture
Inventor: LACAUX FREDERIC
IPC: B64D47/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne une architecture d'aéronef, un aéronef comprenant l'architecture et un procédé de fonctionnement de l'architecture. Selon l'invention, l'architecture comprend deux systèmes de climatisation (12, 14), deux convertisseurs (62L, 62R) destinés chacun à alimenter un des systèmes de climatisation (12, 14) et au moins une première machine électrique (24L) assurant le démarrage d'un premier moteur principal (42L) de l'aéronef. L'architecture électrique (60) est configurée pour que les deux convertisseurs (62L, 62R) puissent alimenter conjointement la première machine électrique (24L).
Patent FR-3082259-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie a deux masses
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/30
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un volant d'inertie à deux masses 1, comprenant une masse primaire 2, une masse secondaire 3, un élément de ressort 4, les deux masses pouvant tourner l'une par rapport à l'autre par l'intermédiaire de l'élément de ressort 4, un disque 5 connecté à la masse secondaire 3, l'élément de ressort 4 pouvant être sollicité au moyen du disque 5, et la masse secondaire 3 comportant une zone de fixation 6 au disque 5 et une zone de friction 7. La zone de fixation 6 comprend un anneau interne 9, et des premières pattes de fixation 10 reliant l'anneau interne à la zone de friction 7 de ladite masse secondaire, et des deuxièmes pattes de fixations 11 aptes à recevoir un moyen de fixation pour relier axialement la masse secondaire 3 au disque 5, les premières pattes de fixation 10 et les deuxièmes pattes de fixation 11 sont découplées circonférentiellement.
Patent FR-3082531-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre d’une borne escamotable protege par un element sectionnable
Inventor: APESTEGUY MICHEL
IPC: E01F13/04
Filed: 2018-06-15
Abstract: Dispositif escamotable de régulation d'accès à un espace protégé manœuvrable manuellement comprenant un caisson principal (10) contenant une borne escamotable (60), mobile en translation le long d'un axe vertical entre une position haute dans laquelle une partie supérieure de la borne escamotable (60) s'étend à l'extérieur du caisson principal (10), et une position basse dans laquelle la totalité de la borne escamotable (60) est rentrée à l'intérieur dudit caisson principal (10), et une tige de manœuvre (20), rotative autour d'un axe vertical (XX'), supportant des moyens de verrouillage (22) pour maintenir la borne escamotable en position haute ou en position basse. Le dispositif comprend un élément sectionnable (30) lequel, lorsqu'il est rompu, libère un moyen pour faire tourner la tige de manœuvre (20) et déverrouiller la borne escamotable afin d'autoriser le passage de ladite borne escamotable de la position haute à la position basse ou inversement.
Patent FR-3083924-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de puissance entre un element tournant et un element fixe .
Inventor: BERARD GEOFFROY BERARD
IPC: H02K13/00
Filed: 2018-07-10
Abstract: Un système de transfert de courant entre un élément tournant et un élément fixe, comprenant - un support à forme générale de plaque (10) comprenant une portion conductrice (11) raccordée électriquement à l'élément fixe, - un porte-balai (20) monté sur le support (10), et soutenant un balai (30) poussé en contact contre l'élément tournant, - des moyens de raccordement électrique (42) de la portion conductrice (11) du support à un câble (40) solidarisé au balai (30), dans lequel un élément résistant (12) est situé entre le balai (30) et la portion conductrice (11) du support (10), et empêche le passage de courant directement entre la portion conductrice et le balai.
Patent FR-3089904-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie rétroéclairée
Inventor: GUILLIER STÉPHANE
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie (12) de véhicule automobile comprenant une pièce de carrosserie (14) formée d’une matière semi-opaque, derrière laquelle est disposée une source de lumière. La surface externe de la pièce de carrosserie (14) est revêtue d’un revêtement semi-transparent coloré possédant, lorsque la source de lumière est éteinte, des premières composantes trichromatiques prédéterminées. La surface interne de la pièce de carrosserie est revêtue d'un revêtement opaque qui comprend, en regard de la source de lumière, une zone transparente à travers laquelle le rayonnement de la source de lumière peut passer. Lorsque la source de lumière est allumée, la longueur d’onde du rayonnement émis par la source de lumière traversant la zone transparente, la pièce de carrosserie (14) et le revêtement semi transparent coloré est modifiée de façon que la surface externe possède des secondes composantes trichromatiques prédéterminées. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3095230-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage
Inventor: LOURIT DAMIEN DANIEL SYLVAIN
IPC: F02K3/02
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne un bec (1) de séparation entre un flux primaire et un flux secondaire d’une turbomachine à double flux. Le bec (1) comprend une paroi annulaire extérieure (12), une paroi annulaire intérieure (13), une paroi annulaire radiale (14) et un déflecteur annulaire interne (16), définissant une première cavité (17) entre la paroi annulaire extérieure (12) et le déflecteur annulaire interne (16), et une deuxième cavité (18) entre la paroi annulaire intérieure (13), la paroi annulaire radiale (14) et le déflecteur annulaire interne (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096630-A1 (FR)
Title: Véhicule doté de volets d’airbag passager allégés
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60R21/2165
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1, 100) comprenant une planche de bord (4) doté d’un logement (8) délimité par une paroi latérale (9) incluse dans la planche de bord (4) et destiné à recevoir à un airbag (6). Selon l’invention, le logement (8) est obturé par une paroi de fermeture (110) arasant une surface (7) de la planche de bord (4) et comprenant deux filets (103, 104) et une couche de polypropylène (108) expansé dans laquelle sont noyés lesdits filets (103, 104), les deux filets (103, 104) étant fixés à la paroi latérale (9, 102) et s’étendant l’un vers l’autre en ménageant entre eux un espace (107). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096887-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien tronculaire et de retente cutanée lors de l’amaigrissement important de personnes obèses
Inventor: BUENOS LAURENCE
IPC: A61F5/03
Filed: 2019-06-04
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE MAINTIEN TRONCULAIRE ET DE RETENTE CUTANEE LORS DE L’AMAIGRISSEMENT IMPORTANT DE PERSONNES OBESES Le Dispositif (15) de maintien tronculaire permettant la retente cutanée du dos et de l’abdomen, caractérisé en ce qu’il comporte un fourreau de tissu élastique (20) sensiblement cylindrique portant un moyen de fermeture (26) autour de l’abdomen du porteur du dispositif, fourreau muni de moyens d’attache réglables (21) répartis sur au moins deux rangées disposées de manière opposé sur le fourreau pour se situer verticalement sur les flancs du porteur, le réglage de chaque moyen d’attache modulant la circonférence du fourreau au niveau de ce moyen d’attache, le fourreau comportant au moins une couche supplémentaire de tissu de renfort élastique au niveau lombaire et au niveau sous ombilical. L’invention porte aussi sur l’association d’une compression ajustable sur mesure du tronc et des bras à une application cosmétique d’huiles végétales et d’huiles essentielles à visée hydratantes, nourrissantes, et raffermissantes, en vue d’obtenir une retente cutanée chez les personnes obèses qui maigrissent vite et beaucoup. L’invention propose aussi une solution connectée permettant la mesure de l’observance dans le port du dispositif, la mesure de la pression exercée par le dispositif sur la peau et la mesure de l’activité physique de marche lorsque le dispositif est porté. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099005-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique métallique pour bande conductrice électrique souple et ensemble bande conductrice connecteur associé
Inventor: AHIZI SAMUEL
IPC: H01R4/26
Filed: 2019-07-18
Abstract: Connecteur électrique (1) métallique pour bande conductrice (2) électrique souple s’étendant selon un axe longitudinal (A), ladite bande conductrice (2) comportant :- une couche support (3) souple comprenant une première face et une deuxième face opposée à la première face, et- un chemin conducteur (4) disposé sur la première face de la couche support (3) souple,ledit connecteur électrique (1) comportant :- une embase (10) ayant une forme générale parallélépipédique et configurée pour venir recouvrir une portion de la bande conductrice (2), ladite embase (10) comportant au moins un bord d’attaque (101) destiné à faire face à ladite bande conductrice (2) perpendiculairement à l’axe longitudinal (A),- des dents de liaison (12a, 12b) configurées pour traverser le chemin conducteur (4) et la couche support (3) souple,- un organe de liaison (11) faisant saillie d’un des bords de l’embase (10) autre que le bord d’attaque (101),le bord d’attaque (101) de la embase (10) ayant un profil incurvé sur la largeur de ladite embase (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099592-A1 (FR)
Title: Pluviomètre massique temps réel à évacuation motorisée
Inventor: HALLALI RUBEN
IPC: G01W1/10
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif destiné à mesurer la quantité d’hydrométéores recueillis sur le lieu d’implantation caractérisé en ce qu’il comporte un collecteur (1) associé à un système de pesée (2), ledit collecteur (1) présentant un système de vidange motorisée (3) solidaire du support (4), ledit dispositif comportant en outre un calculateur (5) recevant les informations numériques de masse générées par ledit système de pesée (2) pour connaître la quantité d’hydrométéores recueillis par le collecteur (1) et commandant ledit système de vidange motorisée (3). Figure de l’abrégé : Figure 1