baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056709-A1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile alimente par deux reseaux d'alimentation electriques
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B3/02
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un pulseur d'air (1) pour véhicule automobile adapté pour être alimenté par une première tension (U1) et par une deuxième tension (U2), selon lequel le pulseur d'air (1) comprend : - une première interface de connexion (I48) avec un réseau d'alimentation électrique (G48) adapté pour fournir la deuxième tension (U2) ; - une deuxième interface de connexion (ILW) avec un bus de communication (BLW) ; - un module fonctionnel (11) relié à la première interface de connexion (I48) ; - un interrupteur principal (Q2) relié au module fonctionnel (11) adapté pour faire transiter des signaux (DAT) sur le bus de communication (BLW); - un premier module de protection (10) adapté pour isoler le bus de communication (BLW) du réseau d'alimentation électrique (G48) lorsqu'il existe une surtension (USS) entre le module fonctionnel (11) et la deuxième interface de connexion (ILW).
Patent FR-3061067-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique par projection
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux préimprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape d'imprégnation, en particulier à cœur et homogène, dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ladite au moins une matrice polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre, ladite étape d'imprégnation étant effectuée par projection de ladite poudre par une (ou des) buse(s) ou un (ou des) pistolet(s) par voie sèche dans une cuve sur ledit matériau fibreux et le contrôle du taux de ladite au moins une matrice polymère thermoplastique dans ledit matériau fibreux étant effectué par contrôle du débit de projection de ladite poudre par ladite ou lesdites buse(s) ou ledit (ou lesdits) pistolet(s) sur ledit matériau fibreux, à l'exclusion de tout procédé électrostatique en charge volontaire.
Patent FR-3061004-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique universelle
Inventor: GOMBART EMILIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-28
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant une phase aqueuse et au moins une association à effet de correction optique comprenant au moins une charge à effet de flou, au moins un pigment composite, et au moins une particule réfléchissante, caractérisée en ce que la correction optique obtenue est adaptée à toutes les carnations de peau.
Patent FR-3063601-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication visant a amalgamer dans un meme produit du fromage lactique dit a pate fraiche issue de lait cru et du chocolat
Inventor: CHEVENET THIERRY
IPC: A23G1/32
Filed: 2017-03-13
Abstract: Procédé de fabrication visant à amalgamer dans un même produit du fromage lactique dit à pâte fraiche et du chocolat, à l'objet de limiter la dégradation du chocolat produite par les agents de fermentation du lait, de telle façon à ce que les produits fabriqués selon ce procédé soient compatibles aux exigences de la chaine du froid, caractérisé par : Un développement de bactéries aérobies (a) sur la surface du fromage (b), constitué par la fermentation naturelle de ce dernier, Une enveloppe de couverture (c) du fromage en chocolat, homogène et uniforme sur toute la surface du fromage ayant subi un développement préalable de bactéries aérobies, de telle façon que cette enveloppe constitue une étanchéité à l'oxygène du fromage qu'elle reçoit, Le fromage (b) ayant reçu la couverture en chocolat, ses bactéries aérobies (a) sur sa surface ne vont plus se développer, ce qui constitue un microfilm bactérien qui va protéger le chocolat des bactéries anaérobies contenues dans le fromage, ces dernières ne pouvant plus migrer en raison de la différence d'acidité entre la surface et l'intérieur du fromage.
Patent FR-3062690-A1 (FR)
Title: Attache demontable pour la fixation d’une piece sur un support
Inventor: VOIROL DOMINIQUE
IPC: F16B21/08
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention concerne une attache (1) comprenant un pied (5) d'ancrage et une tête (3), ladite attache (1) étant destinée à être montée sur un support (21) par insertion de son pied d'ancrage (5) dans un orifice dudit support (21), la tête (3) comprenant des moyens d'accrochage (9), une collerette (15) d'appui et/ou d'étanchéité et une tige (11) formant un moyen de liaison entre lesdits moyens d'accrochage (9) et ladite collerette (15), l'attache (1) étant remarquable en ce que la tige (11) forme un moyen de liaison fusible en ce qu'elle est configurée pour se rompre, ou pour se détacher de la collerette (15) et/ou des moyens d'accrochage (9), lorsqu'une force de traction supérieure à un seuil prédéterminé est appliquée sur les moyens d'accrochage (9) en vue de retirer l'attache (1) du support (21) sur lequel elle est montée.
Patent FR-3062923-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'etalonnage pour mesures radar
Inventor: BOBILLOT GERARD
IPC: H01Q1/22
Filed: 2017-02-13
Abstract: Un dispositif d'étalonnage pour mesures radar comprend un réflecteur (2) et un drone volant (1) sur lequel est fixé le réflecteur. Le réflecteur possède une forme et une disposition sur le drone qui masquent le drone vis-à-vis d'un rayonnement radar. Un tel dispositif permet d'exécuter des procédés d'étalonnage radar de façon fiable, précise, simple et peu onéreuse.
Patent FR-3068081-A1 (FR)
Title: Systeme d'inverseur de poussee presentant des perturbations aerodynamiques limitees
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-06-21
Abstract: Pour réduire les perturbations aérodynamiques dans un canal secondaire (24) d'une turbomachine d'aéronef, l'invention prévoit un système d'inverseur de poussée (40) comportant deux grilles (46, 50) d'inversion de poussée, dont la première grille (46) est entraînée par un vérin (42), et configurées pour adopter une position repliée dans laquelle elles sont logées dans un espace (60) situé en dehors du canal. Sous l'action du vérin, il se produit : - un déplacement vers l'arrière de la première grille (46) en direction d'une ouverture de nacelle (70) ; et - durant une partie du déplacement vers l'arrière de la seconde grille (50), un pivotement simultané de cette seconde grille sous l'effet d'un levier de commande (52) dont la coopération avec un rail de guidage fixe (62) force l'extrémité avant du levier à se déplacer radialement vers l'intérieur, pendant qu'il est entraîné vers l'arrière par la seconde grille (50).
Patent FR-3068516-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes
Inventor: TAN WEI SIN
IPC: H01L33/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant : un premier circuit (12) comprenant un substrat (30) comprenant des première et deuxième faces opposées (32, 34), le premier circuit comprenant des pixels d'affichage (Pix), chaque pixel d'affichage comprenant, du côté de la première face, une première diode électroluminescente (16) comprenant une première région active adaptée à émettre un premier rayonnement et, s'étendant depuis la deuxième face, une deuxième diode électroluminescente (18, 20) comprenant une deuxième région active adaptée à émettre un deuxième rayonnement, l'aire, vue selon une direction perpendiculaire à la première face, de la première région active étant au moins égale à deux fois l'aire, vue selon ladite direction, de la deuxième région active ; et un deuxième circuit (14) collé au premier circuit du côté de la première diode électroluminescente et relié électriquement aux première et deuxième diodes électroluminescentes.
Patent FR-3070754-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation et procede comprenant la transmission d'informations par propagation d'ondes dans le reseau de conduites de ventilation
Inventor: VILLEMAUD GUILLAUME
IPC: H01P3/12
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de ventilation comprenant : - un récepteur central (24) disposé au niveau d'un groupe de ventilation (16) et configuré pour recevoir une onde électromagnétique, - au moins un accessoire (22) de ventilation disposé dans le réseau, - au moins un transmetteur périphérique (20) associé audit au moins un accessoire (22) de ventilation pour générer et transmettre au récepteur central (24) au moins une onde électromagnétique représentative de l'état de fonctionnement de l'accessoire (22) de ventilation, ledit au moins un transmetteur périphérique (20) étant configuré de sorte que ladite au moins une onde se propage en utilisant au moins une conduite (14) de ventilation comme guide, - un dispositif de modulation (17) connecté au récepteur central (24) et configuré pour moduler la vitesse du groupe de ventilation (16) en fonction de l'état de fonctionnement dudit au moins un accessoire (22) de ventilation transmis.
Patent FR-3072316-A1 (FR)
Title: Outil equipe d'un dispositif de blocage en au moins une position d'une partie mobile de l'outil
Inventor: GAUTIER GEOFFROY
IPC: B26B1/04
Filed: 2017-10-17
Abstract: Outil comportant une premiÃšre partie (1) dÃ©finissant un logement de rÃ©ception d'au moins une seconde partie, ladite seconde partie Ã©tant montÃ©e mobile en rotation autour d'un arbre de rotation fixÃ© sur la premiÃšre partie (1) entre une premiÃšre position dite inactive et une seconde position dite active, ledit outil Ã©tant Ã©quipÃ© d'au moins un dispositif de blocage en au moins une position de ladite seconde partie, ledit dispositif comprenant une piÃšce allongÃ©e, fixÃ©e sur la premiÃšre partie (1) et mobile par pivotement autour d'un arbre perpendiculaire Ã  sa plus grande dimension entre au moins une position oÃ¹ une extrÃ©mitÃ© de la seconde partie est en prise dans une encoche (7) mÃ©nagÃ©e dans l'extrÃ©mitÃ© de la premiÃšre partie (1) et une autre position oÃ¹ l'extrÃ©mitÃ© de la seconde partie est dÃ©gagÃ©e de ladite encoche (7), ladite piÃšce Ã©tant configurÃ©e pour un retour en position inactive par au moins un organe de rappel, caractÃ©risÃ© en ce que la premiÃšre partie (1) est rÃ©alisÃ©e au moins par pliage d'une plaque mÃ©tallique et en ce qu'au moins la piÃšce allongÃ©e, son arbre de pivotement et le au moins un organe de rappel constitutifs du dispositif de blocage sont venus de matiÃšre, par dÃ©coupage, de la premiÃšre partie (1).
Patent FR-3073299-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enregistrement de donnees de conditions environnementales telles que la temperature
Inventor: GUENEBAUD PHILIPPE
IPC: G08B21/18
Filed: 2017-11-07
Abstract: Un dispositif d'enregistrement de données (1, 2) de conditions environnementales selon l'invention comporte au moins un capteur de mesure (11), une unité de commande (10), une source d'alimentation électrique (17), une mémoire de stockage de données de mesure obtenues à partir du capteur de mesure et des moyens de visualisation de résultat de mesure comprenant un support de visualisation thermosensible (12). Conformément a l'invention, les moyens de visualisation de résultat de mesure comprennent également un réseau résistif (13) commandé par l'unité de commande de manière à provoquer une visualisation persistante d'un résultat de mesure sur le support de visualisation thermosensible.
Patent FR-3062871-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite thermique pour menuiserie.
Inventor: SCHAUTERDEN JEAN CLAUDE
IPC: E06B7/16
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'étanchéité thermique d'une menuiserie comprenant au moins un dormant (24) de menuiserie intégré dans une paroi comprenant au moins un mur, un isolant (14) et un parement (18), caractérisé en ce qu'il comprend un élément longiforme (27), apte à être positionné autour et le long du au moins un dormant (24) de la menuiserie.
Patent FR-3064793-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection de recipients et distributeurs associes
Inventor: AMIEUX LIONEL
IPC: G07F13/10
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des distributeurs de récipients et les distributeurs de boissons incluant un tel dispositif. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif d'éjection de récipients, empilés selon un axe sensiblement vertical, comprenant des éléments mobiles (21) agencés en deux niveaux distincts (22, 23), répartis autour de l'ouverture d'éjection (6), admettant : une première position dans laquelle la pile repose sur l'élément mobile du niveau supérieur (22) et une seconde position dans laquelle l'ensemble de la pile de récipients repose sur l'élément mobile du niveau inférieur (23), l'éjection du récipient le plus bas de la pile se faisant par gravité lors du retour à la première position bloquant le reste de la pile et dont la spécificité est que les récipients sont empilés à l'envers, seul le bord des récipients assurant le contact avec les éléments mobiles.
Patent FR-3069055-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement pour controle d'engins de levage
Inventor: LEDUC LAURENT
IPC: G01G19/14
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chargement (1) destiné au contrôle d'engins de levage, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens récepteurs de charges (5) qui sont en appui sur au moins trois pieds (3), et des moyens (19) aptes à assurer son levage. La présente invention concerne également un système de chargement destiné au contrôle d'engins de levage caractérisé en ce qu'il comporte un plan support (20) pourvu de moyens de maintien d'au moins un dispositif de chargement (1).
Patent FR-3083279-A1 (FR)
Title: Amortisseur pour un objet place dans un milieu soumis a des vibrations et systeme d'amortissement correspondant
Inventor: LAMY PIERRE
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un amortisseur (14A) pour un objet placé dans un milieu soumis à des vibrations, l'amortisseur (14A) présentant un état de repos en l'absence de vibrations, un premier état de fonctionnement en cas de vibrations de premier type et un deuxième état de fonctionnement en cas de vibrations de deuxième type, le niveau de chaque vibration de premier type étant inférieur au niveau de chaque vibration de deuxième type ; l'amortisseur (14A) comprend : - une structure de support extérieure (21), une structure de support intérieure (22) et au moins une paire de membranes (23, 24) formée d'une première membrane (33A) et d'une deuxième membrane (33B) chaque membrane (33A, 33B) étant formée d'un matériau viscoélastique comportant des fibres alignées sensiblement selon une même direction.
Patent FR-3079887-A1 (FR)
Title: Groupe motopompe integre
Inventor: PETIT NICOLAS
IPC: F04D29/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: Dans ce groupe motopompe, comprenant un impulseur (1) entouré d'une volute (2) et monté sur l'arbre (3) de sortie d'un moteur (4) électrique entouré d'une carcasse (5) fermée du côté opposé à l'impulseur (1) par un couvercle (6), une rehausse (7) est interposée entre le couvercle (6) et la carcasse (5)
Patent FR-3088795-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à disposition d’un deuxième opérateur d’une ressource d’accès gérée par un premier opérateur
Inventor: RADIER BENOÎT
IPC: H04W84/08
Filed: 2018-11-19
Abstract: Procédé de mise à disposition d’un deuxième opérateur d’une ressource d’accès gérée par un premier opérateur Procédé de mise à disposition temporaire d’une ressource d’accès (11) d’un réseau (18) local d’un client d’un premier opérateur pour au moins un deuxième opérateur, ledit réseau local étant connecté à une infrastructure (1) de communication du premier opérateur, ladite ressource d’accès (11) étant initialement apte à permettre un accès à un service de communication à au moins un terminal (100) du client. Le procédé de mise à disposition est mis en œuvre par une entité (16) de configuration du premier opérateur, apte à modifier au moins un paramètre de l’au moins une ressource (11). L’entité de configuration est apte à émettre un message, comprenant au moins une donnée de service, d’offre de mise à disposition de l’au moins une ressource d’accès à destination de l’au moins un deuxième opérateur, et à recevoir un message de requête de mise à disposition de l’au moins une ressource d’accès, élaboré par un équipement de gestion de l’au moins un deuxième opérateur à partir de l’au moins une donnée reçue. Il est en outre configuré pour émettre un message de configuration d’au moins un paramètre de l’au moins une ressource d’accès, déclenchée suite au message de requête reçu. Figure 3
Patent FR-3093126-A1 (FR)
Title: Décolmatage d’une ouverture d’évacuation d’un tunnelier par des ondes ultrasonores
Inventor: SURMONT ANTOINE THIERRY CHARLES
IPC: E21D9/02
Filed: 2019-02-27
Abstract: L’invention concerne une roue de coupe d’un tunnelier comprenant au moins une ouverture d’admission (5) de matériau, ladite ouverture d’admission (5) étant délimitée par une paroi circonférentielle (10), la roue de coupe (3) étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins un émetteur (6) ultrason configuré pour générer un mouvement mécanique vibratoire dans une plage de fréquences ultrasonore, ledit émetteur (6) étant fixé contre la paroi circonférentielle (10) de sorte à mettre transmettre le mouvement mécanique vibratoire à la paroi circonférentielle (10) en vibration et à réduire son coefficient de frottement. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096772-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de notification d’un évènement géolocalisé sur un réseau routier
Inventor: JAMIN BENOIST
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de notification d’un évènement géolocalisé sur un réseau routier. Le procédé est remarquable en ce qu’un évènement comprend au moins une localisation géographique et un chemin d’accès vers ladite localisation géographique, le chemin d’accès étant défini par une pluralité de points géographiques consécutifs en amont de l’événement, le procédé comprenant une étape de détermination d’un premier point sur le chemin d’accès, ledit premier point étant le plus proche du véhicule en ligne directe parmi la pluralité de points du chemin d’accès ; lorsque la distance entre le véhicule et le premier point est inférieure à un premier seuil, une étape de comparaison de l’orientation du véhicule avec l’orientation d’une section du chemin d’accès comprenant le premier point ; et lorsque la différence d’orientation est inférieure à un second seuil, une étape de restitution dans le véhicule d’une information selon laquelle le véhicule est en approche de l’évènement. Figure 3.
Patent FR-3099334-A1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: DEVIENNE NICOLAS
IPC: H05B3/20
Filed: 2019-07-22
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (1) destinée notamment à être installée à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, cette structure étant notamment un panneau radiant, la structure chauffante (1) comprenant au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche est traversée par un courant électrique, notamment cette structure comprenant en outre un réseau d’électrodes comportant une pluralité d’électrodes de contact (34) agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive pour faire parcourir du courant électrique dans cette couche résistive, la couche résistive étant portée sur un substrat (16) réalisé notamment dans un matériau souple, cette structure chauffante comportant un capteur de température (200) solidaire du substrat (16) et agencé pour participer à une mesure de température d’au moins une zone (201) de la structure chauffante. Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3099080-A1 (FR)
Title: PrOCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE PIÈCE EN MATÉRIAU COMPOSITE UTILISANT UN MOULE A PAROIS MINCES
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/48
Filed: 2019-07-22
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE UTILISANT UN MOULE A PAROIS MINCES L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite, ledit matériau comprenant des fibres de renfort et une matrice polymère, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :-installation dans une matrice montée sur une presse d’un moule à parois minces fermé dans lequel ont été disposées des fibres de renfort,-fermeture de la presse,-injection à l’état fondu dans le moule à parois minces fermé d’un polymère ou d’une composition réactive comprenant au moins un prépolymère, au moins un monomère ou leurs mélange, -maintien de la fermeture de la presse pendant tout ou partie de la polymérisation de la matrice polymère lorsqu’une composition réactive est utilisée, -ouverture de la presse-retrait du moule à parois minces de la presse, tout en maintenant une pression résiduelle comprise entre 0,7 et 10 bars, de préférence entre 0,7 et 5 bars, dans ledit moule, -refroidissement du moule sous ladite pression résiduelle. L’invention porte également sur un moule à parois minces.
Patent FR-3099659-A1 (FR)
Title: Moteur électrique à courant continu sans balais pour système d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: BELHAJ MEHDI
IPC: H02K23/06
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique sans balais, comprenant une partie électrique, comportant un stator (5) et un rotor (4),et une partie (3) électronique, comportant un arbre de sortie (11) et un mécanisme réducteur (M), le mécanisme réducteur (M) comprenant une vis sans fin (9) de l’arbre moteur et une roue dentée (10) conformée pour être engrenée par la portion sans fin (9) et entraîner en rotation l’arbre de sortie (11), le moteur électrique (1) comprenant au moins un roulement (12) de guidage en rotation d’un arbre moteur (8), et un aimant multipolaire (15) de mesure de position du rotor, le roulement étant disposé sur l’arbre moteur (8) entre ledit aimant de mesure de position du rotor (15) et la vis sans fin (9), de sorte que ladite partie électrique (2) comporte l’aimant de mesure de position du rotor (4).     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099751-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture amovible motorise d'un espace, notamment a l'interieur d'un avion
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-05
Abstract: L’invention porte principalement sur un dispositif de fermeture amovible (10) d'un espace à l'intérieur d'un avion comportant: - un bâti (11) comprenant au moins un montant (12.1, 12.2), ledit bâti (11) comportant au moins une interface de fixation (15.1, 15.2) avec un élément structurel, - un ensemble à rideau (16) comportant un rideau flexible (16.1), - un rouleau (17) autour duquel peut s'enrouler le rideau flexible (16.1), et - au moins un dispositif de guidage (19) comportant un actionneur à moteur électrique, ledit dispositif de guidage (19) étant apte à assurer un guidage en translation du rideau flexible (16.1) par rapport au montant (12.1, 12.2), de telle façon que le rideau flexible (16.1) peut être déplacé suivant une direction de déplacement (D) parallèle à une direction longitudinale du montant (12.1, 12.2) entre une position stockée dans laquelle le rideau flexible (16.1) est majoritairement enroulé autour du rouleau (17) et une position déployée dans laquelle le rideau flexible (16.1) est majoritairement déroulé par rapport au rouleau (17). Figure 1
Patent FR-3102128-A1 (FR)
Title: Gestion par un véhicule autonome d’une pression appliquée par un véhicule suiveur lors d’un changement de voie
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite d’un véhicule autonome, appelé égo-véhicule (20), évoluant dans une voie courante (VC) d’une chaussée, l’égo-véhicule étant suivi dans la voie courante par un véhicule suiveur (10), un véhicule cible (30) évoluant dans une voie de la chaussée adjacente (VA) à la voie courante, dans le cas où le véhicule suiveur applique une pression à l’égo-véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3