baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112745-A1 (FR)
Title: Procédé d’assistance au conducteur d’un véhicule autonome lors du passage d’un virage situé devant le véhicule
Inventor: SPRLJAN JAKOV
IPC: B60W40/10
Filed: 2021-07-20
Abstract: Procédé d’assistance au conducteur d’un véhicule autonome lors du passage d’un virage situé devant le véhicule L’invention se rapporte à un procédé (100) d’assistance au conducteur pour un véhicule autonome lors du passage d’un virage situé devant le véhicule, comprenant les étapes suivantes : détermination d’un tracé et d’un point d’entrée du virage situé devant le véhicule, la définition du point d’entrée de virage étant effectuée en fonction du tracé de virage déterminé ainsi que d’une vitesse propre actuelle et/ou d’une accélération actuelle du véhicule autonome (101) ; détermination d’un profil de vitesse limite maximale autorisée le long du tracé de virage (102) ; comparaison entre une vitesse propre réelle prévisible et le profil de vitesse limite maximale autorisée le long du profil de virage (103), un réglage sur la vitesse propre prescrite déterminée du véhicule autonome étant effectué de façon indépendante du conducteur, à partir du point d’entrée de virage défini, si la vitesse propre réelle prévisible dépasse une valeur de vitesse seuil spécifiée (104).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3129107-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique
Inventor: EL CHAMMAS RODY
IPC: F25B5/02
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile comprenant:- Un circuit de fluide réfrigérant (2) comportant successivement : un compresseur (3), un échangeur bifluide (4), un premier détendeur (31) disposé en amont d’un premier échangeur de chaleur (21) couplé thermiquement avec un élément (30) d’une chaine de traction électrique du véhicule,- Un circuit de liquide caloporteur (1) comportant un deuxième échangeur de chaleur (22) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air intérieur (Fi) à un habitacle du véhicule,le procédé comportant les étapes :i - Déterminer une température ambiante (Tamb),ii - Si la température ambiante (Tamb) est inférieure à un seuil de température minimale (Tmin) : iii1 - faire circuler du fluide réfrigérant successivement dans le compresseur (3), dans l’échangeur bifluide (4), puis dans le premier échangeur de chaleur (21),iii2 - faire circuler du liquide caloporteur dans l’échangeur bifluide (4), dans le premier échangeur de chaleur (21), et dans le deuxième échangeur de chaleur (22).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3132506-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion pour aérodyne à voilure tournante et à décollage et atterrissage verticaux et aérodyne équipé d'un tel dispositif de propulsion
Inventor: GAUTIER PIERRE
IPC: B64C27/10
Filed: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de propulsion pour aérodyne à voilure tournante et à décollage et atterrissage verticaux, par hélices coaxiales contrarotatives. Ce dispositif comprend un châssis creux (5) et deux hélices ayant chacune un anneau porte-pales (6) portant les pales à pas fixe. Des moyens d’entraînement (14) permettent d’entraîner en rotation chaque hélice autour de son axe de rotation, et des moyens de commande d’inclinaison (24) permettent de les incliner autour de l’axe de roulis et de l’axe de tangage et qui comprennent deux paires de tiges de commande (26) déplaçables en translation parallèlement à l’axe de lacet, dans les deux sens, par deux dispositifs de commande (27), de telle sorte que chaque tige (26) est apte à appuyer par une extrémité de celle-ci sur un anneau porte-pales (6) de façon à le basculer autour de l’axe de roulis ou de l’axe de tangage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3132788-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d’une couche mince sur un substrat support
Inventor: COLAS FRANCK
IPC: H01L21/762
Filed: 2022-02-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche mince sur un substrat support, comprenant :  - la fourniture d’un ensemble collé comportant un substrat donneur et le substrat support, assemblés par collage direct au niveau de leurs faces avant respectives, suivant une interface de collage, l’ensemble collé présentant une zone locale non collée au sein de cette interface de collage, le substrat donneur comprenant en outre un plan fragile enterré, - la séparation le long du plan fragile enterré, initiée au niveau de la zone locale non collée après une croissance de microfissures dans ledit plan par activation thermique, la séparation menant au transfert d’une couche mince issue du substrat donneur sur le substrat support. Le procédé est remarquable en ce que la zone locale non collée est uniquement générée par une zone rugueuse, réalisée à dessein sur l’une au moins des faces avant des substrats donneur et support avant leur assemblage, exempte de topologie et présentant une rugosité prédéterminée d’amplitude comprise entre 0,5nm RMS et 60,0nm RMS.  Pas de Figure
Patent FR-3134810-A1 (FR)
Title: Fluide de refroidissement biodegradable par immersion directe
Inventor: SWOBODA BENJAMIN
IPC: C07C9/22
Filed: 2022-04-25
Abstract: L’invention concerne l’utilisation, comme fluide de refroidissement par immersion directe, d’une composition comprenant de 80 à 100% en poids, par rapport au poids total de la composition, ledit fluide hydrocarboné comprenant au moins 90% en poids d’un fluide hydrocarboné comprenant au moins 90% en poids d’isoparaffines et moins de 100 ppm en poids d’aromatiques, par rapport au poids total du fluide hydrocarboné, ledit fluide hydrocarboné présentant une biodégradabilité à 28 jours mesurée selon la norme OCDE 301B supérieure ou égale à 60%.
Patent FR-3134985-A1 (FR)
Title: Composition de maquillage comprenant un polyphénol, un composé hydrocarboné ou siliconé polyoxyéthyléné et/ou polyoxypropyléné, un monoalcool et une teneur limitée en eau, et procédé la mettant en œuvre
Inventor: PLOS GRÉGORY
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-04-28
Abstract: Titre : Composition de maquillage comprenant un polyphénol, un composé hydrocarboné ou siliconé polyoxyéthyléné et/ou polyoxypropyléné, un monoalcool et une teneur limitée en eau, et procédé la mettant en œuvre L’invention a pour objet une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, comprenant :a) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents ;b) au moins un composé Y choisi parmi les composés aptes à former au moins une liaison hydrogène avec lesdits groupements phénols du polyphénol X, ces composés étant hydrocarbonés ou siliconés, de préférence non ioniques, comprenant au moins un motif polyoxyéthyléné et/ou polyoxypropyléné ;c) au moins 25% en poids, d’au moins un mono-alcool en C2-C8, de préférence l’éthanol ;d) éventuellement au moins une huile volatile hydrocarbonée apolaire, en particulier l’isododécane, à une teneur d’au plus 25% en poids, par rapport au poids total de la composition ;e) éventuellement de l’eau à une teneur d’au plus 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition ;f) au moins une matière colorante.  L’invention a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, en particulier des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3135136-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’activation d’un élément lumineux d’un véhicule
Inventor: BOUTIN TONY
IPC: G01D7/00
Filed: 2022-05-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’activation d’un élément lumineux d’un véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre par un calculateur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- réception (31) d’un premier signal représentatif d’un état d’avancement d’une mise à niveau d’un organe du véhicule ;- génération (32) d’un deuxième signal qui commande l’élément lumineux à partir du premier signal; et- émission (33) du deuxième signal à destination de l’élément lumineux ; et- activation (34) de l’élément lumineux en fonction du deuxième signal.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3135294-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation d’un local comprenant un vitrage décoré et une grille
Inventor: CHASSÉ SÉBASTIEN
IPC: E06B3/70
Filed: 2022-05-04
Abstract: La présente invention concerne dispositif de séparation d’un local comprenant un battant et au moins un vitrage solidarisé audit battant, ledit vitrage présentant au moins un premier motif décoratif, ledit dispositif comprenant au moins une grille présentant un deuxième motif décoratif, ladite au moins une grille étant intégrée audit au moins un vitrage et/ou placée d’un côté de celui-ci, ledit au moins un premier motif décoratif dudit au moins un vitrage étant configuré pour orner ledit deuxième motif décoratif de ladite au moins une grille, ledit au moins un premier motif décoratif et ledit deuxième motif décoratif formant un décor composé.  Fig. 1
Patent FR-3136349-A1 (FR)
Title: Chaise pliable dans un parallélépipède rectangle minimal
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47C4/04
Filed: 2022-07-29
Abstract: Chaise pliable dans un parallélépipède rectangle minimal L’invention concerne le domaine des chaises pliables.  L’architecture de la chaise, la cinématique retenue et la création d’un déport pour l’ensemble des pieds avant, des pieds arrière et des montants de dossier, relativement à leur pivot respectif, pivots avant et arrière conduisent à un moyen de réduire de plusieurs centimètres l’encombrement en profondeur de la chaise en configuration pliée.  Suivant un autre mode de réalisation la chaise dispose d’une cinématique de pliage combinant les trois mouvements, en l’occurrence une cinématique du type à antiparallélogrammes, permise par le gain apporté par la création des déports.  L’objectif du pliage est d’obtenir un pliage inscrit dans un volume qui est un parallélépipède rectangle qui conserve la largeur et la profondeur du siège en configuration dépliée, avec une hauteur minimale.  Le dépliage de la chaise est obtenu sans que la chaise touche le sol, le dossier en position verticale sous l’effet de son propre poids.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 14.
Patent FR-3137673-A1 (FR)
Title: Dispositif pour épisser une bande de papier de remplacement à la bande de papier active dans une station de banderolage de rouleaux de sacs en plastique et procédure pour réaliser un tel épissage
Inventor: BERENGUEL SANCHEZ JUAN
IPC: B65H19/18
Filed: 2023-06-23
Abstract: L'invention consiste en un dispositif et une procédure pour précharger dans une station de banderolage une deuxième bobine entrante (4) pendant l'utilisation de la bobine active (3), de sorte que lorsque la fin de la bobine active (3) est détectée, la bande de papier entrante (17) est automatiquement épissage à la bande de papier active (22), restant préchargée la bobine entrante (4) jusqu'au moment où le épissagement de la bande est activé manuellement ou automatiquement.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2009667-A1 (FR)
Title: Acrylic acid production from propylene
IPC: C07C51/25
Filed: 1969-05-30
Abstract: The gas phase oxidation of propylene to acrylic acid at high temperature (generally 300 deg.-400 deg.C, and especially 320 deg-350 deg.C), is carried out in the presence of water vapour and a catalyst system containing oxygen, molybdenum, tungsten, tellurium and at least one from iron, nickel, copper and manganese. The catalyst is prepared by mixing salts of these metals which are easily transformed to the oxides and heating the mixture at 200 deg.-500 deg.C. The yields are higher than are obtained with Mo/Fe/W/O catalysts. or Sb/V/O/Mo/W catalysts. The catalystic activity is retained for a longer time than for catalysts containing W/Sn/Mo/Te/O.
Patent FR-2137061-A1 (FR)
Title: Controlling nitriding furnace atmos - using simple rapid and accurate appts
IPC: G01N7/00
Filed: 1971-05-12
Abstract: Process for controlling nitriding of metal workpieces undergoing carbonitridation in a controlled atmos. furnace comprises submitting a thin metal test piece (I) of known wt. to the furnace atmos. until its core is carbonitrided (I) is then extracted and cooled in a carbonitriding atmos. then broken up and submitted to a second heat treatment in a hydrogen atmos. to allow release of the N2 from (I). The N2 is carried in an H2 stream through sealed channels to a furnace where the H2 is oxidised to H2O by, e.g. CuO2. CO2 is then substituted as the carrier gas and it and the N2 are passed through a column contg. a potash soln. which fixes the CO2, and the N2 is collected in a graduated column which allows a direct reading of the atmos. press of the initially present in (I).
Patent FR-2137212-A1 (FR)
Title: Foam filled agglomerates - pref using pieces of scrap foam as filler in a fire resistant mineral matrix
IPC: C04B16/08
Filed: 1971-05-17
Abstract: Agglomerates comprising pieces of broken or ground plastic foam in binders such as lime, cement or plaster. The filler may be pieces of virgin foam or pref. recovered or reground scrap foam, varying in size from small chips to several cc and mixed with plasticizers, dyes, adhesives and other additives depending on the application envisaged. For mfr. of cheap agglomerates of relatively low density and with semi tailored thermal or acoustic insulation properties or strength, typically using about 3 volumes foam per volume matrix. May be cast or moulded to make building panels, paving, ducts, etc.
Patent FR-2099572-A1 (FR)
Title: Oxygen converter outlet gas flow monitoring - to determine decarburisation of melt and control finat carbon content
IPC: C21C5/30
Filed: 1971-07-22
Abstract: A known quantity of a tracer gas, which is normally absent from O2 and from combustion products, pref. a rare gas, is added to the O2 blast and the concn. of it in the outlet stream is determined by analysis, esp. by mass spectrometry. Quantity of rare gas added is 5 wt.%, and it may be added throughout process, or during parts of it, partic. the final stage. Use of the flow rate derived from the tracer concn., and the concn. of (CO + CO2), enables calculation of amount of C left in melt.
Patent FR-2177628-A1 (FR)
Title: Peptide extracted from tekra flowers - for treating varicose veins and haemorrhoids
IPC: A61K36/28
Filed: 1972-03-31
Abstract: Peptide from Teskra flowers (Echinops spinosus) in the form of white crystls, m.p. 230 degrees C, having the empirical formula (C4H7C4N)n (where n is >5). The peptide has hypotensive, vasoconstrictor, spasmolytic and musculotropic activity.
Patent FR-2147915-A1 (FR)
Title: Fresh cut wood protection - using thiourea quat ammonium base aq mixt
IPC: B27K3/50
Filed: 1972-04-28
Abstract: A thiourea based protective coating compsn. for freshly cut wood contg. one or more quat. ammonium bases. For logs and timber, to protect freshly cut surfaces from staining with blue fungi. Components are water sol. so penetrating the wood to prevent internal fungus growth and compsn. remains effective on exposure to the atmosphere. The compsn. is of 1.5 - 10 esp. 2-4 wt.% conc. in water. The bases are mixts. of trialkyl(arylalkyl) ammonium halides/nitrates/sulphates contg. 40-80 esp. 55-65% 14C alkyl gps. and 20-60 esp. 35-45% 16C alkyl gps. Wood treated with a mixt. of 2.5% conc. of thiourea: benzyl-dimethylalkyl-ammonium chloride (60% 14C: 40% 16C alkyl) 90:10 does not stain on exposure to the atmosphere.
Patent FR-2147268-A1 (FR)
Title: Dibenzyl ethylene diamine di-methylene ampicillin - prepn - long-acting intramuscular antibiotic
IPC: C07D499/00
Filed: 1972-07-27
Abstract: Title cpds may be prepd by adding a cooled aq. soln of the acetate chlorohydrate etc. of N,N'-dibenzyl-ethylene diamine to a cooled aq. soln of sodium or potassium methylene ampicillin.
Patent FR-2435045-A1 (FR)
Title: Recepteur de radar a effet doppler a impulsions comportant un circuit de suppression des parasites
IPC: G01S7/36
Filed: 1973-02-27
Abstract: L'invention concerne un récepteur de radar à effet Doppler à impulsions. Dans ce récepteur, qui comporte un circuit SU de suppression des parasites, un circuit d'entrée formé par une antenne 1, un générateur de cadence 2, un commutateur émission-réception 3, un dispositif démodulateur 5 et un oscillateur de battement 6, et des canaux de distance K1 à Kn, le circuit SU, qui comporte une ligne vidéo VL reliée à un organe de réglage 10 et à un étage à seuil 11 ainsi qu'à un dispositif de contrôle 8 relié à 10 par un amplificateur 9, est intercalé entre la sortie desdits canaux de distance et l'entrée du dispositif 7 d'affichage ou d'exploitation. Application notamment à la suppression des parasites de brève durée.
Patent FR-2178068-A1 (FR)
Title: Friction welding - of rotationally symmetrical thermoplastic bodies, esp thin-walled container parts, without giving
IPC: B29C65/00
Filed: 1973-03-27
Abstract: Thin-walled thermoplastic bodies, e.g. container bodies and their bottoms, or a container mouth section and a lid which have rotationally symmetrical connecting parts, are friction-welded by partially forming the one object with: (a) an annular end having a rotational flange at a distance from the front face; (b) a lateral flange surface facing the other object, which forms the primary welding surface; (c) another lateral flange face at the rear which serves as a contact area for a holding tool during welding; and (d) flange edge surfaces which constitute a secondary welding surface. The other object is partially formed with (a) surfaces which co-operate with the surfaces at the annular end of the first object to leave cavities for receiving and retaining material produced during welding; (b) a surface which fits the primary welding surface, against which it is pressed during welding, and (c) an annular surface that fits the flange edge sections to take up material deposited during welding, which is prevented from escaping by the holding tool.
Patent FR-2182996-A1 (FR)
Title: 2-amino-1-(p-amino phenyl) ethanols - with cardio selective -blocking activity
IPC: C07C213/00
Filed: 1973-04-20
Abstract: Title cpds are of formula (I): (where R'=H, Cl or Br; Hal=Cl or Br; n=0-2; A=B=H or A+B=R2HC; and R2=H, alkyl, alkenyl, aryl, aralkyl, heteroaryl or heteroaralkyl).
Patent FR-2231501-A1 (FR)
Title: Gas-impervious coatings - for blow-moulded thermoplastic, eg. polyethylene containers
IPC: B29C48/09
Filed: 1973-05-28
Abstract: In the prodn. of hollow plastic bodies by extruding a parison, transferring this to a split blow mould and blow moulding it in known manner, the improvement whereby the hollow body is made gas-impervious, by spraying >=1 surface of the parison with molten material(s) which in the conditions of spraying can form a soln. with the material of the parison at the interface. Simpler and cheaper to operate than e.g. extruding a composite parison or coating the interior of the blow-moulded article in a subsequent working step, and gives a more reliable prod. w.r.t. gas permeability. In addn. the prod. has a high brilliance, receives labels without adhesive and accepts printing readily. The pref. molten material is selected ((doped)paraffins and polycaprolactam.
Patent FR-2291079-A1 (FR)
Title: Constant temperature car coachwork - consists of inner and outer polyester sections with insulating air gap between and with network of heating wires
IPC: B62D29/04
Filed: 1973-12-12
Abstract: The coachwork is particular for a Citroen ID shooting brake which is converted for use as an ambulance. It comprises an inner coloured polyester section which is adapted to fit inside an outer section of the same material, leaving a gap between for air or any other suitable heat insulating material. A rear casing, also of coloured polyester, extends over the original rear door, and in the case of the large capacity model the doorway is 110cm high. The inner section can have an entirely smooth surface, and there is also a passage at the front for an electrical wire loom for heating when required.
Patent FR-2260759-A1 (FR)
Title: Combination central heating and water heating boiler - has thermostatic mixing valve to regulate secondary hot water temp.
IPC: F24D19/10
Filed: 1974-02-07
Abstract: The boiler has a vertical shell (1) in the base of which is a combustion chamber (6) with a low level flue outlet. an oil or gas burner (5) fires into the combustions chamber. The vessel contains primary hot water (2) which is heated directly by the fire and combustion gases and has flow and return connections (3, 4) to the central heating system. A coil (7) immersed in the primary water carries secondar water for the domestic hot water system. On the outlet of this is thermostatic mixing valve (10) with a direct connection (11) to the secondary cold feed (8). This valve mixes the heated water with the cold supply to maintain a constant supply temperature to the draw offs (9).
Patent FR-2263717-A1 (FR)
Title: Vending display for clogs with detachable uppers - has upper of one clog laid flat, and film covering clogs and support
IPC: A43B3/10
Filed: 1974-03-13
Abstract: The clogs with detachable uppers (2), are designed to enable user to change upper design if desired or to replace when worn without discarding the sole (1). The clogs constitute a solid sole with a flexible flap or upper (2) covering the foot fore of the instep. The upper incorporates for example two elongated straps (3) emanating from one longitudinal edge and with their anchorage buckles on the opposed edge. These straps traverse two transverse rectangularly sectioned apertures (5) in the sole to effect the attachment of the upper to the sole. The suggested vending display incorporates soles with (11) and without (10) uppers and the upper (13) spread out between.
Patent FR-2271039-A1 (FR)
Title: Eccentric effort tyre testing press - has additional ram counterbalancing effect of load overhung from slide
IPC: G01N3/10
Filed: 1974-05-15
Abstract: The press is particularly for impact-testing of tyres used on aircraft landing gear etc., and has a slide on which a ram acts directly, while the final effort is applied, overhung, by the end of an arm solidly fixed to the slide. The arm (17) also extends to the other side of the slide (16), and there is an additional ram (27) exerting an effort counter-balancing that of the force acting on the overhung arm end (3). An effort measuring device can be provided for both main (21) and additional rams. The sections of the rams can be inversely proportional to those of their lever arms, being supplied with the same variable pressure to suit the final effort to be exerted.
Patent FR-2276960-A1 (FR)
Title: Automobile lighting installation - has control coils for fog lamps, head lamps and signal lamps
IPC: B60Q1/18
Filed: 1974-07-02
Abstract: The installation consists of the normal main and dipped headlamps and side lamps, together with fog lamps. The main beam filaments (1), dipped beam filaments (2) and side lamp filaments (3) are connected to the battery (4) via a main lighting switch (5). This switch has a moving arm (8). When in contact in one position (9) the side lamps (3) are fed, in two other positions (10) (11) the dipped and main headlamps are fed. The fog lamp filament (12) is fed via a relay (13). The coil of this is fed from a lead (9a) to the side lamps and there is another switch (6). This has three positions which allow the fog lamps to be off, on by themselves, or with the headlamps. There is also a rear fog lamp filament (17) with indicator lamp (24).
Patent FR-2277021-A1 (FR)
Title: Detecting web breakage on rotary printing press - has selection stage eliminating web detection signals after delay
IPC: B65H26/02
Filed: 1974-07-03
Abstract: When starting up, all detector heads signal the presence or absence of paper by photoelectric cells. Those which do not detect the paper give a stop signal lasting a few seconds. This has no effect, the paper hot having reached a predetermined speed. After this, only the heads facing the paper control the press. A phototransistor is illuminated by a light source, permitting a relay to close and the press to operate. If not illuminated, the voltage across a resistor rises above a reference level and triggers an amplifier and the relay opens, stopping the press.