baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963441-A1 (FR)
Title: Paire de lunettes a reglage telescopique
Inventor: GROSJEAN NATHALIE
IPC: G02C5/20
Filed: 2010-07-29
Abstract: Paire de lunettes (1) comportant une partie de vision (2) et deux branches (10, 110) reliées chacune à la partie de vision (2), chaque branche (10, 110) comprenant une première partie (12, 112) et une deuxième partie (14, 114) coulissant l'une par rapport à l'autre suivant une direction de coulissement (X') entre une position rétractée et une position déployée, dans laquelle paire de lunettes (1) : - la première partie (12, 112) comprend une première paire de doigts (22, 24 ; 122, 124) s étendant suivant la direction de coulissement (X'), - la deuxième partie (14, 114) comprend une deuxième paire de doigts (26, 28 ; 126, 128) s étendant suivant la direction de coulissement (X'), - la première paire de doigts (22, 24 ; 122, 124) et la deuxième paire de doigts (26, 28 ; 126, 128) sont imbriquées l'une dans l'autre.
Patent FR-2965687-A1 (FR)
Title: Limitation de bruit pour une transmission dans un canal a voies multiples
Inventor: PAGANI PASCAL
IPC: H04L1/00
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation de bruit dans une pluralité de signaux reçus (r) dans un récepteur à réceptions multiples, caractérisé en ce qu'il comporte un traitement (S) pour décorréler les bruits (n) présents dans les signaux reçus (r).
Patent FR-2971057-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage de la surface equivalente radar minimale detectable
Inventor: BON NICOLAS
IPC: G01S7/04
Filed: 2011-01-27
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'affichage de la SER (surface équivalente radar) minimale des cibles que le radar peut détecter, et en particulier d'affichage sur une carte distance/azimut (dite « PPI »). L'invention concerne le domaine général des radars, et en particulier celui des radars de surveillance maritime aéroportés ou sur navire. Le procédé conforme à l'invention est caractérisé en ce qu'il consiste à mesurer la loi de probabilité suivie par les données radar reçues, à mesurer le seuil de détection sur la fonction de répartition complémentaire pour une valeur de la probabilité de fausse alarme donnée (Pfa), le seuil étant ensuite converti en valeur de SER, les valeurs obtenues étant ensuite transmises à un dispositif d'affichage du type à affichage en fonction de la distance, de l'azimut, de l'élévation.
Patent FR-2978933-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un automate a actionnement parallele redondant, dispositif de commande associe et automate.
Inventor: PIERROT FRANCOIS
IPC: B25J9/12
Filed: 2011-08-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un automate à actionnement parallèle redondant comprenant un bâti et un mobile entraîné par une pluralité de transmissions mécaniques parallèles entre elles et chacune actionnée par un actionneur (2) comprenant un corps fixé au bâti, un organe d'actionnement et un capteur de position, dans lequel un signal d'erreur est produit par comparaison entre la position de chaque actionneur et un signal de consigne, caractérisé en ce que les signaux d'erreur sont convertis en un signal d'erreur de position du mobile par application de données représentatives de la cinématique des transmissions mécaniques, le signal d'erreur mobile est traité par un module de traitement qui produit un signal d'effort à appliquer au mobile, le signal d'effort est converti en signaux de commande des actionneurs par application de données représentatives de la cinématique des transmissions mécaniques.
Patent FR-2973931-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande equipe d'une molette tournante
Inventor: ISQUIERDO VINCENT
IPC: H01H11/00
Filed: 2011-04-08
Abstract: Dispositif de commande (10), notamment pour un véhicule automobile, comportant : - un élément de support (12), - une façade de style (114) qui est montée à l'avant sur l'élément de support (12) et qui comporte une ouverture (22), - un encodeur rotatif (18) comportant un corps fixe (50) et un arbre rotatif (38) qui s'étend axialement vers l'avant dans l'ouverture (22) de la façade de style (14), - une molette rotative (24) qui est fixée à l'extrémité libre de l'arbre rotatif (38) et qui s'étend au moins partiellement en saillie à l'avant de la façade de style (14), caractérisé en ce que l'ouverture de la façade de style comporte une gouttière annulaire périphérique orientée axialement vers l'avant, et en ce que la molette rotative comporte une jupe axiale périphérique qui s'étend axialement vers l'arrière au moins partiellement à l'intérieur de la gouttière.
Patent FR-2974762-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la temperature interieure de l'habitacle d'un vehicule automobile, et systeme de climatisation associe.
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-05-05
Abstract: Système de climatisation (1) de l'habitacle d'un véhicule automobile, comprenant au moins une soufflante (2) pour entraîner un flux d'air chaud ou froid dans plusieurs zones distinctes de l'habitacle, des éléments (10, 11, 12) de répartition du flux d'air dans lesdites zones, et des moyens de régulation (13) de la température d'air dans chacune desdites zones, les moyens de régulation (13) comportant une sonde de température (14) apte à mesurer une température intérieure de l'habitacle, des moyens d'estimation (15) d'une température de confort (T ) ressentie par le conducteur, des moyens utilisateur (16) permettant à l'utilisateur d'émettre une consigne de température de confort (Consigne), et des moyens de détermination des commandes des éléments (10, 11, 12) de répartition du flux d'air. Les moyens d'estimation (15) d'une température de confort (T ) comportent un module d'évaluation de l'énergie calorifique accumulée dans l'habitacle du véhicule automobile pendant une période de stationnement.
Patent FR-2975055-A1 (FR)
Title: Modular installation system for passenger compartment of car, has guide elements integrated with seats and engaged with guide rails to assure displacement of seats in passenger compartment along guide rails
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60N2/30
Filed: 2011-05-13
Abstract: The system (1) has left and right guide rails (4, 5) respectively comprising displacement portions (7, 17) to displace a row of seats parallel to a plane (P) of a floor (11) of a passenger compartment (2) of a car (3). Retraction portions (8, 25) of the respective rails are moved away from the displacement portions to release volume of the passenger compartment by displacing the seats from the displacement portions to the retraction portions. Guide elements are integrated with the seats and engaged with the rails to assure the displacement of the seats in the compartment along the rails.
Patent FR-2976021-A1 (FR)
Title: Turbine engine for airplane, has combustion chamber comprising external revolution wall connected to external case by flexible/elastically deformable pin-type connection unit that extends in circumferential direction and comprises blades
Inventor: DE SOUSA MARIO CESAR
IPC: F02C3/14
Filed: 2011-05-30
Abstract: The engine has an annular combustion chamber whose external revolution wall (64) is connected to an external case by a flexible/elastically deformable pin-type connection unit (50) that extends in circumferential direction, where shape of the connecting unit is symmetrical with respect to chamber axial plane. Blades (52, 54) of the connection unit are bent in U-shape. An end of each blade is fixed on an internal cylindrical wall (66) of an annular support (68) of the case. Another end of each blade is fixed on an external cylindrical wall (60) of an annular support (62) of the revolution wall.
Patent FR-2960964-A1 (FR)
Title: Water sealing device for water detector of e.g. high pressure diesel filter of fuel system of diesel engine, has closing part defining peripheral flange facing peripheral recess to define annular channel in which O-ring is arranged
Inventor: DIEZ GARCIA SERGIO
IPC: F02M37/32
Filed: 2011-06-03
Abstract: The device has an electrically insulative case (1) in which electrodes (3) are extended along a projecting structure (2) that is coupled with a diesel filter. A conical point shaped closing part (7) is arranged at an end of the projecting structure, and the electrodes are extended through the closing part. The closing part defines a peripheral flange (11) toward an exterior. The flange faces a peripheral recess whose end is provided with the projecting structure, to define an annular channel. An O-ring (13) is arranged in the annular channel.
Patent FR-2977757-A1 (FR)
Title: Faucheuse-debroussailleuse comportant des moyens elastiques permettant un deplacement angulaire du bras portant l'outil de coupe
Inventor: BERNE STEPHANE
IPC: A01B73/00
Filed: 2011-07-15
Abstract: Faucheuse-débrousailleuse du type comportant un bâti (1) sur lequel est monté à rotation un bloc porteur (2) portant un bras (5,6) muni à son extrémité d'un outil (8), la rotation dudit bloc porteur (2) étant commandée par un vérin (7) caractérisée par le fait que ledit vérin (7) est disposé de façon que sa tige (9) soit en extension pour le transport et rétracté en travail, la liaison entre la tige (9) du vérin (7) et le bloc (2) étant réalisée par un moyen élastique.
Patent FR-2980942-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'images, dispositif de codage et de decodage d'images et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N7/32
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne le décodage d'un signal de données représentatif d'au moins une image (I ) courante découpée en partitions, ledit procédé comprenant, pour au moins une partition courante (B) à reconstruire dans ladite image, les étapes de prédiction (D3) de ladite partition courante à partir d'au moins une partition causale déjà décodée, puis de reconstruction (D4) de ladite partition courante à partir de ladite partition courante prédite, délivrant une partition courante reconstruite ( ). Il est procédé en outre à la détermination (D5) d'au moins une partition causale (B*) déjà décodée à l'aide d'une estimation de mouvement appliquée à ladite partition courante reconstruite, puis à la modification (D6) de ladite partition courante reconstruite par calcul d'une fonction appliquée à la fois sur ladite partition causale déterminée (B*) et sur ladite partition courante reconstruite, délivrant une partition courante reconstruite modifiée ( ). Un codage correspondant d'au moins une image (IN) découpée en partitions est également mis en oeuvre.
Patent FR-2982667-A1 (FR)
Title: Installation for measuring mass of bodies i.e. reagents and products contained in continuous stirred tank reactor, has valve in one of inlet pipe and outlet pipe, where reactor is suspended from weighing element
Inventor: BORNETTE FREDERIC
IPC: G01G19/00
Filed: 2011-11-16
Abstract: The installation (100) has an inlet pipe (8a) connecting a reservoir (10) containing reagents (A, B) to a continuous stirred tank reactor (1), where a pump (4) brings each reagent into the reactor. An outlet pipe (8b) connects the reactor to a container (11) for receiving products (C, D). A valve (7) is provided in one of the inlet pipe and the outlet pipe, where the reactor is suspended from a weighing element (2), and a control unit (14) is programmed to operate the valve. A sensor (16) measures the temperature of the weighing element. An independent claim is also included for a method for controlling the installation for measuring the mass of bodies contained in a continuous stirred tank reactor.
Patent FR-2985270-A1 (FR)
Title: Tricot avec bandes sans picots
Inventor: LECUIVRE JULIE
IPC: A61F2/00
Filed: 2011-12-29
Abstract: La présente invention porte sur un tricot (1) prothétique ajouré fait d'une seule pièce à base d'au moins un premier fil en matériau polymère biocompatible définissant une première (2) et une deuxième faces opposées et d'un deuxième fil biocompatible générant des picots (5) saillant à l'extérieur d'au moins ladite première face, caractérisé en ce que ladite première face comprend au moins une bande longitudinale (4) dans le sens de la fabrication dudit tricot, sur laquelle elle est munie desdits picots (5), et au moins une bande longitudinale (3) dans le sens de la fabrication dudit tricot, sur laquelle elle est dépourvue de tels picots. Elle porte également sur un procédé de fabrication d'un tel tricot (1) et sur une prothèse comprenant un tel tricot (1).
Patent FR-2983675-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et de fixation d'un element d'affichage et dispositif d'affichage
Inventor: MACQUET ERIC
IPC: G09F9/00
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement et de fixation ainsi qu'un dispositif d'affichage, le dispositif de positionnement et de fixation étant prévu pour le positionnement et la fixation d'un élément d'affichage par rapport à un boîtier, l'élément d'affichage étant essentiellement localisé dans un plan d'extension principale et abutant, dans une direction perpendiculaire au plan d'extension principale, au boîtier, le dispositif de positionnement et de fixation étant essentiellement localisé dans un autre plan d'extension principale parallèle au plan d'extension principale de l'élément d'affichage, le dispositif de positionnement et de fixation comprenant au moins un premier élément de compression abutant contre l'élément d'affichage ainsi qu'au moins un deuxième élément de compression abutant contre le boîtier.
Patent FR-2998134-A1 (FR)
Title: Agricultural pot for growth and cultivation of plants, is realized by working mixture of biodegradable polymer structure having wool of about specific percent in mass of biodegradable polymer structure
Inventor: BARET GUY
IPC: A01G9/10
Filed: 2012-11-16
Abstract: The pot is realized by a working mixture of a biodegradable polymer structure having wool of about 20 percent in mass of the biodegradable polymer structure. The mixture of the biodegradable polymer structure is added with 10 percent in mass of another biodegradable polymer structure having a softening point lower than 200 degree Celsius. The biodegradable polymer structure is added with 3 percent in mass of a biodegradable binder and 5 percent in mass of a compound of alkaline-earth elements chosen from strontium, calcium, and magnesium compound.
Patent FR-2998960-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un plan de vol aeronautique comprenant une etape d'affichage et de selection des taches a accomplir avant un changement de phase de vol
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation graphique, de modification et de validation d'un plan de vol aéronautique pour système avionique d'aéronef. Ledit système comprend des moyens de calcul dudit plan de vol, un système de gestion des tâches nécessaires à l'accomplissement dudit plan de vol, un dispositif de visualisation affichant une représentation graphique dudit plan de vol et une interface homme-machine apte à réaliser des sélections, des modifications ou des ajouts dans les informations contenues dans ladite représentation graphique, lesdites sélections, modifications et ajouts étant pris en compte par le système de gestion des tâches. La représentation graphique comporte une échelle des temps (TL) sur laquelle figurent au moins les différentes phases du plan de vol et les informations correspondantes. Le procédé comporte une étape d'affichage d'au moins une première icône graphique interactive (11), représentative de l'état global d'avancement des tâches à effectuer avant un changement de phase de vol.
Patent FR-2986054-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire pour composer une partie de circuit hydraulique
Inventor: GAUD EMMANUEL
IPC: F16L41/02
Filed: 2012-01-23
Abstract: Cet ensemble modulaire comprend des modules élémentaires (1) ayant chacun : - des orifices de raccordement (23) ; - un conduit intermédiaire entre deux orifices de raccordement (23) ; et - deux faces externes planes (28) ayant chacune un orifice de raccordement (23) et une gorge de joint (30) entourant l'orifice de raccordement (23). Les modules élémentaires distincts (21) sont juxtaposables de façon à connecter les orifices de raccordement (23). L'ensemble modulaire comprend en outre, pour un orifice de raccordement (23) : - un joint (31.2) logé dans une gorge de joint (30) ; - un embout (32) à collerette (33) recouvrant le joint (31.2), le passage tubulaire (35) ayant une section transversale semblable au conduit intermédiaire ; et - une bride (36) coopérant avec la face externe plane (28), lors d'une compression de la collerette (33) entre bride (36) et face externe plane (28).
Patent FR-2988417-A1 (FR)
Title: Systeme de cloture
Inventor: REIN STEPHANE
IPC: E04H12/22
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention concerne un système de clôture (10) comprenant au moins un panneau (40) destiné à recevoir un affichage, une structure porteuse (20) supportant ledit panneau (40), cette structure porteuse (20) comprenant au moins un module formé par une ossature munie d'au moins un montant (31) sur lequel repose ledit panneau (40) et un socle de lestage (50), destiné à recevoir l'ossature, apte à être posé sur le sol, la structure porteuse (20) étant ménagée en arrière du panneau (40) qu'elle supporte, le système de clôture (10) étant caractérisé en ce que le socle (50) est configuré pour être déplacé par par roulement.
Patent FR-2992281-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'une porte de coffre sur un vehicule
Inventor: PERIANU VIOREL
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention a pour objet un système de montage d'une porte (2) de coffre (3) dans un véhicule (4) automobile comprenant deux bras (7) articulés, et deux butées déformables (8), une première extrémité (10) de chaque bras (7) étant rigidement fixée à ladite porte (2) et une deuxième extrémité étant montée en rotation à l'intérieur du coffre (3), chaque butée (8) étant placée sur un bras (7) de manière à pouvoir venir s'écraser contre une bordure (13) latérale dudit coffre (3) lorsque la porte (2) atteint une position de complète ouverture. La principale caractéristique d'un système de montage selon l'invention, est que chaque butée (8) comprend une excroissance (19) interne et une cavité creuse (22), et en ce que ladite excroissance (19) est conçue pour venir s'insérer à l'intérieur de ladite cavité (22) en générant des frottements, lorsque la butée (8) se déforme.
Patent FR-2976883-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace a liaison articulee
Inventor: AZNAG MOHAMED
IPC: B60S1/40
Filed: 2012-06-25
Abstract: Balai d'essuie-glace (125) avec une liaison articulée (128) comprenant : - un élément de poutre (115) rigide en flexion destiné à être déplacé à une distance prédéfinie au-dessus d'une vitre (130). L'élément de poutre (115) guide un balai d'essuie-glace ou une lame d'essuyage (125). Une installation de ressort (120) interposée entre l'élément de poutre (115) et le balai d'essuie-glace (125), exerce une force d'application sur le balai d'essuie-glace (125). L'installation de ressort (120) exerce différentes forces de poussée sur des segments différents (135) du balai d'essuie-glace ou lame d'essuyage (125).
Patent FR-2994713-A1 (FR)
Title: Circulating head injector for combustion chamber that is utilized for rocket engine, has pipe having crown with channels whose ends emerge in groove, and propellant forming layer of propellant in groove before reaching another propellant
Inventor: CRUZ CARLOS ALBERTO
IPC: F02K9/52
Filed: 2012-08-21
Abstract: The injector (1) has a single pipe (3) that is supplied with a propellant (A) at its upstream end (10), where the propellant emerges at a downstream end (30) of a combustion chamber (31) such as main combustion chamber. The pipe has a crown (20) that is provided with L-shaped channels (22). A set of downstream ends of the channels emerge in an annular groove (23) formed on a surface (20a) of the crown such that another propellant (B) forms a layer of the latter propellant in the groove before reaching the former propellant.
Patent FR-2995286-A1 (FR)
Title: Volume adjustable box for use in storage device that is utilized for storing e.g. clothes, has flaps fixed at end panels using fixing arrangement, and strips defined by cutouts that are formed in elements taken from flaps and end panels
Inventor: NOULET YOANN
IPC: B65D5/20
Filed: 2012-09-12
Abstract: The box (12) has side panels (20, 22) connected to a base panel (14) by a common edge along side folding lines (28, 30). Multiple flaps (46, 46', 50, 50') are connected with the side panels by another common edge along flap folding lines that are perpendicular to the side folding lines. The flaps are fixed at respective end panels (16, 18) using a fixing arrangement, which comprises slits (56, 56', 58, 58') formed in an element taken from the flaps and the end panels. Strips (52, 54, 54') are defined by cutouts formed in other elements that are taken from the flaps and the end panels. The box is made from a foam material. An independent claim is also included for a storage device.
Patent FR-3000717-A1 (FR)
Title: Pied arriere limiteur d'effort pour cabriolet
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-01-09
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble de carrosserie (1) destiné à soutenir l'arrière d'un arc de toit (2) et comprenant un pied (4) arrière dont la base inférieure (5) est conçue pour venir se fixer et prendre appui sur le support d'enrouleur de ceinture (6), ledit sous-ensemble (1) comportant un gousset (10) déformable, conçu pour être interposé longitudinalement entre la portion supérieure (11) du pied (4) arrière et l'arc de toit (2), ledit gousset (10) comprenant un premier tronçon de fixation (12) permettant sa fixation au pied (4) arrière, un second tronçon de fixation (13) conçu pour permettre sa fixation à l'arc de toit (2), et un tronçon intermédiaire (14) fusible libre qui présente une résistance à la compression longitudinale inférieure à celle du pied (4) arrière et à celle de l'arc de toit (2), de sorte à pouvoir, en cas de choc, s'écraser en compression afin de dissiper au moins en partie l'énergie du choc.
Patent FR-3000730-A1 (FR)
Title: Endless conveyor band for conveyor i.e. lift type conveyor, has drive elements mounted between active position and inactive position in which drive elements extend approximately in recessed or flush manner with regard to transport surface
Inventor: PAPON SEBASTIEN
IPC: B65G15/46
Filed: 2013-01-10
Abstract: The band (10) has a top face (11) that is directed to an external side of the band, and a lower face (12) that is directed to an interior side of the band. The top face is arranged for forming a reception face. A set of drive elements (13) for driving of the set of products e.g. viscous food product, where a part of the drive elements is provided as movable, retractable drive elements mounted between an active position and an inactive position in which the drive elements extend approximately in a recessed or flush manner with regard to a transport surface formed by the top face of the band. An independent claim is also included for a conveyor.
Patent FR-3001037-A1 (FR)
Title: Calorimetre differentiel a mesure de flux
Inventor: JOSSENS GUILLAUME
IPC: G01K17/00
Filed: 2013-01-16
Abstract: Calorimètre différentiel à mesure de flux pour mesurer un flux de chaleur émis par des matières radioactives contenues dans un conteneur (CT), comportant : - Une cellule de mesure comportant des plaques de mesure (PLM) réparties autour d'une enceinte de réception du conteneur, - Une cellule de référence, comportant des plaques de référence (PLR) et un échantillon de référence (ER), Caractérisé en ce que - Les plaques de référence (PLR) sont placées derrière les plaques de mesure (PLM) par rapport au conteneur lorsqu'il est dans l'enceinte de réception, et en ce que - L'échantillon de référence (ER) est sous l'enceinte de réception.