baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011123-A1 (FR)
Inventor: TOREN WILLEM-JAN
IPC: H01L27/115
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention propose une cellule de mémoire non volatile et un dispositif de mémoire non volatile fonctionnant avec une faible tension de programmation et d'effacement, avec une très bonne rétention en mémoire. De plus, la cellule de mémoire non volatile comprend un circuit de sortie permettant une lecture rapide et à faible puissance des informations de la cellule de mémoire.
Patent FR-3007688-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant de palier en materiau composite
Inventor: KIM YUNCHUL
IPC: F16C33/20
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un composant de palier en matériau composite, comprenant la conception (S20) d'un modèle d'une combinaison de tissus comprenant un film de PTFE, un tissu de quartz et un tissu de verre, qui sont empilés, en tenant compte d'une forme finale d'un palier, et l'empilage de la combinaison de tissus sur une surface de fusion qui est une surface d'acier d'une structure de palier; et simultanément la conduite d'un moulage et d'une fusion dans des conditions de température de traitement thermique de 300 à 400 °C et de pression de 29,4 à 98,1 bar, de manière à fabriquer le palier en matériau composite. Ce palier fonctionne comme un palier haute performance autolubrifiant, de manière à satisfaire des exigences de haute performance de la surface de friction d'entraînement d'une tuyère à rotule.
Patent FR-3016670-A1 (FR)
Title: Terminaison de lien (exemple: cable inox) secur-vit
Inventor: LE GOAS BENJAMIN
IPC: F16G11/14
Filed: 2014-01-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de bloquer un lien afin de fixer son extrémité à un support. L'objectif de ce dispositif est de remplacer les serre-câble. Cette terminaison peut être réalisée sans outils. La terminaison est composée d'un support (1) en forme de prisme triangulaire tronqué creuse, dans lequel une came (2) vient coincer la boucle du câble (9). Une troisième pièce composée de deux tubes reprends les deux brins du câble. Cette pièce permet de stabiliser la boucle dans le support. Lors de la mise en tension de la terminaison SECUR-VIT le brin tendu décale la pièce composé de deux tubes par rapport à l'axe du support, ce qui a pour effet de bloquer le brin mort (figure 3). Sous l'effet de la tension présente dans la boucle, la came vient écraser et donc bloquer le câble dans le support. Le système doit être plombé (4). La présente invention n'est nullement limitée aux modes de réalisation décrits et représentés. Ce système peut, par exemple, être utilisé pour la pose des câbles de lignes de vie, mais il peut également être utilisé dans le milieu du nautisme ou du levage.
Patent FR-3016276-A1 (FR)
Title: Recipient pour preparation alimentaire selon une recette culinaire, procede de fabrication de celui-ci et ensemble accessoire de cuisine le comprenant
Inventor: BELORGEY ARNAULT
IPC: G01F19/00
Filed: 2014-01-13
Abstract: Récipient (1) formé par une enveloppe latérale (2) fermée à une extrémité par un fond (3), pour le mélange d'ingrédients selon une recette donnée, caractérisé par le fait que l'enveloppe latérale (2) comprend une région transparente formant une fenêtre (5) pour l'utilisateur et que sont prévus des moyens (9) pour maintenir en regard de ladite fenêtre (5) une fiche de recette (10) qui est associée à ladite recette donnée et qui se présente sous la forme d'un morceau de matière plat sur lequel sont formés des repères (15) associés chacun à un ingrédient et dont les positions sont définies de telle sorte que chaque repère (15) marque la hauteur du mélange après incorporation de l'ingrédient associé audit repère (15).
Patent FR-3021307-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'un liquide
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F01M11/04
Filed: 2014-05-23
Abstract: Ce dispositif de transfert de liquide comprend un élément de raccordement (2) destiné à venir se fixer de manière étanche sur un orifice de transfert de liquide et comprenant un ensemble de lumières (9) de transfert de liquide, un orifice (11) de sortie et un alésage (10) s'étendant entre les lumières de transfert et l'orifice de sortie, un adaptateur (3) destiné à être raccordé à des moyens d'évacuation du liquide et comprenant une tête (14) conformée pour venir s'insérer dans l'orifice (11) de sortie et comprenant un ensemble de trous (15) destinés à coopérer avec lesdites lumières (9). Il comporte un joint tournant (4) placé dans l'élément de raccordement (2) entre l'orifice de sortie et les lumières de transfert de liquide et comprenant un ensemble de passages de liquide (16) et une empreinte (L) conformée pour recevoir la tête de l'adaptateur dans une position dans laquelle lesdits passages du joint et les trous de l'adaptateur sont alignés, ledit joint étant mobile en rotation dans l'élément de raccordement sous l'action de la tête (14) de l'adaptateur entre une position de fermeture du dispositif et une position de transfert de liquide.
Patent FR-3021774-A1 (FR)
Title: Procede de traitement automatique de la mise a jour d'une base de donnees
Inventor: BARNASSON LORIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement automatique de la mise à jour d'une base de données BDD1 enregistré dans la mémoire M1 d'un équipement E1 en fonction des modifications des informations intervenues pour au moins une donnée enregistrée dans la mémoire Mi d'au moins un autre équipements Ei. Le procédé ne met en oeuvre aucune base de données permanente centralisée. Lors de l'abonnement d'un nouvel équipement, il met en œuvre une étape de création, dans la mémoire d'un serveur, d'une table des équipements liés comprenant, pour chaque équipement Ei d'un identifiant Idi dudit équipement Ei ainsi que les identifiants Idj des équipements Ej associés à l'équipement Ei.
Patent FR-3022776-A1 (FR)
Title: Composition anhydre comprenant un gelifiant lipophile, au moins une charge particuliere et une phase grasse
Inventor: PAGE VALERIE
IPC: A61K8/34
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition anhydre comprenant : - de 3 % à 15 % en poids d'au moins un gélifiant lipophile ; - de 20 % à 50 % en poids d'au moins une charge choisie parmi les particules sphériques de silice poreuse, les particules sphériques de cellulose, et les poudres d'acide aminé N-acylé ; et - de 40 % à 85 % en poids d'au moins une phase grasse contenant au moins 20 % en poids d'au moins une huile choisie parmi les huiles hydrocarbonées d'origine végétale, de préférence les triglycérides, les dérivés d'alcool de Guerbet, de préférence les alcools de Guerbet et les esters d'acide gras et d'alcool de Guerbet, les éthers d'alcools gras comportant de 6 à 20 atomes de carbone, et les alcanes linéaires ; les quantités en poids étant données par rapport au poids total de la composition. La composition conforme à l'invention permet de disposer d'un soin confortable anhydre à effet flouteur « soft-focus », c'est-à-dire permettant de matifier et/ou lisser optiquement le microrelief de la peau, combler les rides, camoufler les imperfections de la peau, mieux réfléchir la lumière tout en procurant un toucher agréable et une sensorialité nouvelle, celle d'un soin huileux non gras ni collant, à transformation poudrée notamment lors de son application et sur un fini peau velouté et qui laisse la peau respirer.
Patent FR-3010754-A1 (FR)
Title: Systeme de commande hydraulique d'un embrayage normalement ferme
Inventor: DI LISA ALESSANDRO
IPC: F16D48/02
Filed: 2014-09-12
Abstract: Système (1) hydraulique de mise en œuvre pour la commande d'un embrayage (2) normalement fermé ; le système (1) hydraulique de mise en œuvre présente : un actionneur (4) hydraulique mécaniquement relié à de disques de l'embrayage (2) ; un réservoir (5) contenant un fluide (6) hydraulique à pression atmosphérique ; une pompe (7) réversible qui relie le réservoir (5) à l'actionneur (4) hydraulique ; un moteur (8) électrique qui entraîne la pompe (7) réversible; un clapet (9) anti-retour unidirectionnel, lequel clapet est interposé entre le réservoir (5) et l'actionneur (4) hydraulique et il permet uniquement un flux de fluide (6) hydraulique vers l'actionneur (4) hydraulique ; et un clapet (10) de pression maximale unidirectionnel, lequel clapet est interposé entre le réservoir (5) et l'actionneur (4) hydraulique, il est relié en parallèle au clapet (9) anti-retour, il permet uniquement un flux de fluide (6) hydraulique vers le réservoir (5) et présente un seuil de pression d'ouverture plus grande que la pression nominale du fluide (6) hydraulique à l'intérieur de l'actionneur (4) hydraulique.
Patent FR-3026385-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant une trappe et un dispositif antichute
Inventor: CHOURREAU YANNICK
IPC: E04F19/08
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant : - une structure présentant un toit percé d'une ouverture (56), - un capot d'habillage (50), et - des moyens de verrouillage prévus pour prendre alternativement une position de verrouillage dans laquelle ils maintiennent le capot d'habillage (50) en position fermée dans l'ouverture (56), ou une position déverrouillée dans laquelle ils ne maintiennent pas le capot d'habillage (50), l'aéronef étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre: - au moins un dispositif antichute (100) prévu pour, lorsque les moyens de verrouillage passent en position déverrouillée, être dans une première position dans laquelle il autorise le déplacement, sous l'effet de la pesanteur, du capot d'habillage (50) de sa position fermée jusqu'à une position intermédiaire où le capot d'habillage (50) est suspendu à la structure, et, puis pour passer de la première position à une deuxième position au cours de laquelle, le capot d'habillage (50) passe de la position intermédiaire à une position dégagée dans laquelle il n'est plus lié à la structure.
Patent FR-3026694-A1 (FR)
Title: Ensemble de pare-chocs pour vehicule automobile comprenant un absorbeur en materiau composite
Inventor: BORDE PATRICK
IPC: B60R19/34
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention décrit un ensemble de pare-chocs (10) comprenant une traverse (12), une platine (18,20) destinée à être fixée à un longeron du véhicule automobile, un absorbeur de chocs (14,16) reliant la traverse (12) à la platine (18,20) comprenant une partie tubulaire (44) en matériau composite. Une extrémité de la partie tubulaire comprend un épaulement s'étendant sensiblement radialement à partir de la partie tubulaire (44). Un dispositif de fixation assure la fixation de l'absorbeur (14, 16) à la traverse (12) ou la platine (18,20) par un moyen de fixation, et comprend une pièce de fixation (58) métallique comprenant une partie de fixation, fixée à la platine (18,20) ou à la traverse (12), et une partie de blocage s'étendant sur l'épaulement, de sorte que l'épaulement est disposé entre la platine (18, 20) ou la traverse (12) et la partie de blocage.
Patent FR-3027856-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile comprenant un guide de lumiere
Inventor: SOENEN XAVIER
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-11-03
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile comprenant : - un guide de lumière (10) composé d'une face d'entrée (11) et d'au moins deux branches (12, 13) s'étendant chacune depuis la face d'entrée selon une longueur propre (L, L') et une section propre ; - au moins une source lumineuse disposée au niveau de la face d'entrée (11) du guide de lumière (10), ladite face d'entrée (11) étant adaptée pour coupler les rayons lumineux émis par ladite source lumineuse dans le guide de lumière (10) ; dans lequel les deux branches (12, 13) sont jointives sur une partie (D) de leur longueur à partir de la face d'entrée (11) jusqu'à un point de séparation déterminé (15), les deux sections desdites branches (12, 13) se recouvrant sur une zone d'intersection qui est présente de la face d'entrée (11) jusqu'au point de séparation déterminé (15) et les deux sections étant sensiblement constantes le long des branches depuis la face d'entrée (11) sur une longueur supérieure ou égale à la longueur des branches entre la face d'entrée (11) et le point de séparation déterminé (15).
Patent FR-3029009-A1 (FR)
Title: Systeme de commande a declenchement pour pole de coupure et appareil de coupure
Inventor: DUMONT ROGER
IPC: H01H71/12
Filed: 2014-11-21
Abstract: Un système de commande à déclenchement pour un ou plusieurs pôles de coupure électrique, le système comprenant : - une première bielle (600) pivotante autour d'un premier point de rotation (P1) entre une première position et une deuxième position, et inversement, par actionnement d'une poignée de commande (102) d'un mécanisme à accumulation (200), - une deuxième bielle (700) pivotante autour d'un axe de rotation (722) destiné à être relié à un ou plusieurs pôles de coupure (10), la deuxième bielle (700) étant reliée à la première bielle (600) par une liaison coulissante (710, 613) de sorte que le déplacement de la première bielle (600) entraîne le pivotement de la deuxième bielle (700) autour de l'axe de rotation (722) entre une position d'ouverture et une position de fermeture du ou des pôles de coupure (10) et inversement, - un mécanisme à déclenchement (300) apte à libérer le premier point de rotation (P1) de la première bielle (600) et à exercer une force de déplacement sur la première bielle (600) au voisinage dudit premier point de rotation (P1) de manière à déplacer la première bielle entre la deuxième position et la troisième position lorsque ladite première bielle pivote autour d'un deuxième point de rotation (P2), le déplacement de la première bielle (600) entre la deuxième position et la troisième position entraînant un pivotement de la deuxième bielle (700) autour de l'axe de rotation (722) entre la position de fermeture du ou des pôles de coupure et la position d'ouverture du ou des appareils de coupure (10).
Patent FR-3031831-A1 (FR)
Title: Dispositif support d'un objet signaletique comprenant un element de presentation d'information porte par un mat, mettant en œuvre au moins une ventouse de manutention
Inventor: GOUET FRANCK
IPC: G09F17/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif support d'un objet signalétique (O) comprenant un élément de présentation (V) d'information porté par un mât (M), caractérisé en ce qu'il comprend - au moins une ventouse de manutention (1) avec une poignée (11) et une pompe à vide (12) ; - au moins un fourreau (2) apte à loger un mât (M) en vue de porter l'objet signalétique, le fourreau (2) étant solidarisé à la poignée (11) de la ventouse de manutention (1).
Patent FR-3032991-A1 (FR)
Title: Structure evenementielle de forme parallelepipedique
Inventor: DAMOY HUBERT
IPC: E04H1/12
Filed: 2015-02-19
Abstract: Cette structure événementielle (10) de forme parallélépipédique comporte: - un plancher (11) s'étendant en longueur (Lp) et en largeur (lp) entre quatre coins (Cp), chaque coin (Cp) étant pourvu d'une encoche (12), et - un toit (14) s'étendant en longueur (Lt) et en largeur (lt) entre quatre coins (Ct), la longueur (Lt) et la largeur (lt) du toit (14) étant sensiblement égales à la longueur (Lp) et la largeur (lp) du plancher (11), - quatre montants (16), chaque montant (16) comportant une partie basse (17) montée sur une charnière au niveau de chaque encoche (12) du plancher (11) de sorte que le montant (16) soit mobile en rotation entre deux positions : ▪ une position d'utilisation dans laquelle le montant (16) est inséré dans l'encoche (12) du plancher (11), une partie haute (18) du montant (16), opposée à la partie basse (17), étant solidarisée à l'un des quatre coins (Ct) du toit (14), et ▪ une position de transport dans laquelle le montant (16) est allongé dans la longueur (Lp) du plancher (11). Le toit (14) est apte à être désolidarisé des montants (16) et à être placé sur les montants (16) dans la position de transport.
Patent FR-3034757-A1 (FR)
Title: Emballage securise notamment pour le transport de billets de banque.
Inventor: DUBOIS GERARD
IPC: B65D85/62
Filed: 2015-04-07
Abstract: Un flan en un matériau rigide ou semi-rigide, comme le carton ondulé, pour un emballage comprenant un panneau (126, 127) définissant un orifice (128, 129), et un volet (138, 139) comprenant une partie support (160, 161) et une partie de verrouillage (164, 165) repliée le long d'une ligne de pliure (162, 163) contre la partie support, et dans lequel l'emballage est agencé de sorte qu'avant fermeture, le volet est éloigné du panneau, et de sorte que lorsque l'emballage est fermé, le volet est disposé le long du panneau, à une position telle qu'un bord d'extrémité (168, 169) de la partie de verrouillage opposée à la ligne de pliure soit en regard d'un bord intérieur (176, 177) de l'orifice défini par le panneau.
Patent FR-3037054-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une boehmite presentant des cristallites particulieres
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C01F7/02
Filed: 2015-06-05
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un gel alumine en une seule étape de précipitation, ladite étape de précipitation consistant en la mise en solution du précurseur acide d'aluminium chlorure d'aluminium dans l'eau, à une température comprise entre 10 et 90°C, de sorte que le pH de la solution soit compris entre 0,5 et 5, pendant une durée comprise entre 2 et 60 minutes puis en l'ajustement du pH à un pH compris entre 7,5 et 9,5 par ajout dans la solution obtenue d'un précurseur basique, l'hydroxyde de sodium, pour obtenir une suspension, à une température comprise entre 5 et 35°C, et pendant une durée comprise entre 5 minutes et 5 heures.
Patent FR-3039687-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’ouverture d’une serrure par code a usage unique
Inventor: LELEU JEAN-LUC
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de de commande d'un dispositif de serrure (LKSS), le procédé comprenant des étapes consistant à : transmettre par un terminal d'utilisateur (UT) à un serveur distant (SRV), un identifiant d'utilisateur (UID) et un identifiant de dispositif de serrure (LID), déterminer par le serveur si l'utilisateur correspondant à l'identifiant d'utilisateur reçu est habilité à ouvrir le dispositif correspondant à l'identifiant de dispositif de serrure reçu, générer par le serveur un code d'ouverture (KC) en appliquant une fonction cryptographique (CF) à un index (SX) et à une donnée (LID, LK) liés à l'identifiant de dispositif de serrure reçu, transmettre le code d'ouverture généré au dispositif via le terminal, déclencher l'ouverture du dispositif si le code d'ouverture transmis se trouve parmi des codes d'ouverture non utilisés, dans une table de codes d'ouverture (TKC) mémorisée dans le dispositif, et mémoriser par le dispositif l'utilisation du code d'ouverture transmis.
Patent FR-3040759-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a diode electroluminescente organique
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux (1,5) pour véhicule automobile, le dispositif lumineux comprenant un premier module (31,51) comprenant une première diode électroluminescente organique (61), un deuxième module (35,55) comprenant une deuxième diode électroluminescente organique (65) et un module de contrôle (4, 9) agencé pour contrôler les premier et deuxième modules de sorte à ce que le dispositif lumineux réalise une fonction d'indicateur de direction défilant.
Patent FR-3043764-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique pour satellite artificiel, mur et assemblage de murs comprenant un tel dispositif d'echange thermique
Inventor: FLEMIN CHRISTIAN
IPC: F28D15/04
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange thermique destiné à assurer un échange thermique entre un fluide caloporteur d'un premier réseau (26) de caloducs capillaires et un fluide caloporteur d'un deuxième réseau (36) de caloducs capillaires. Le dispositif d'échange thermique comporte un bloc massif muni d'un premier canal (20) et d'un deuxième canal (30) indépendants l'un de l'autre, le premier canal (20) ayant au moins une ouverture (22) destinée à être connectée à un caloduc capillaire (25) du premier réseau (26), le deuxième canal (30) ayant au moins une ouverture (32) destinée à être connectée à un caloduc capillaire (35) du deuxième réseau (36), le premier canal (20) ayant une portion (28) située à proximité d'une portion (38) du deuxième canal de sorte que le fluide caloporteur du premier réseau (26) soit en échange thermique avec le fluide caloporteur du deuxième réseau (36), par l'intermédiaire desdites portions en échange thermique.
Patent FR-3043923-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage et emboutissage d’une piece
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D22/20
Filed: 2015-11-25
Abstract: Dispositif (1) d'emboutissage d'une pièce (2) comprenant au moins un trou (4), ce trou définissant un bord (5), le dispositif comprenant une presse (3) incluant une matrice (6) primaire comprenant au moins un perçage (11) et définissant un relief (8), et une matrice (7) secondaire intégrant au moins un pilote (16) apte à s'introduire dans le trou de la pièce et dans le perçage, et définissant une empreinte (12), le pilote comprenant un chanfrein (19), ou la matrice primaire comprenant un bossage, la matrice secondaire comprenant une cavité définissant la forme du bossage.
Patent FR-3060102-A1 (FR)
Title: Systeme de cuisson utilisant plusieurs types d'energies, autorisant quatre modes de cuissonet a risque de brulure diminue
Inventor: MASSE DOMINIQUE
IPC: F24B3/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: Le dispositif selon l'invention est destiné à la cuisson d'aliments en environnement extérieur. L'invention concerne un dispositif permettant de cuire des aliments en ayant la possibilité d'utiliser 3 types d'énergies et 4 modes de cuisson sur la même zone de cuisson par la présence d'accessoires complémentaires. L'invention concerne aussi la diminution des risques de brûlure. Le dispositif est constitué d'une partie "structure" qui intègre en son centre un système de cuisson isolé thermiquement de la structure. Ce dispositif est constitué d'une surface de cuisson, d'une zone d'accumulation de chaleur et d'un foyer de combustion. En partie basse de la structure se trouve un tiroir à cendres et un tiroir de rangement d'une bouteille de gaz. L'ensemble est mobile sur roues. Les équipements de la version de base permettant son utilisation sont : - une surface de cuisson plane circulaire sans perforation pour une cuisson de type plancha, - une grille de cuisson pour une cuisson de type grillade barbecue, - un support brûleur pour la fonction gaz, - un support résistance électrique pour la fonction électrique, - et d'un tournebroche. Le Système de Cuisson à Energie Renouvelable est particulièrement destiné à une utilisation privée ou collective non professionnelle.
Patent FR-3046516-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'enregistrement en continu
Inventor: JUGANAIKLOO SASHI
IPC: H04N21/23
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un système d'enregistrement de données pour un utilisateur, le système comprenant un dispositif électronique d'enregistrement adapté pour enregistrer en continu des données horodatées issues de capteurs et un horodatage de saisies effectuées par l'utilisateur, un dispositif électronique de transfert adapté pour, quand le dispositif électronique d'enregistrement est connecté au dispositif électronique de transfert, transférer les données enregistrées et l'horodatage des saisies sur le dispositif électronique d'enregistrement vers un serveur, le serveur étant adapté pour traiter des données reçues en association avec l'horodatage des saisies et une application exécutée par un dispositif électronique, adaptée pour se connecter au serveur et permettant à l'utilisateur de consulter les données transférées vers le serveur et traitées par le serveur.