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Patent FR-3049755-A1 (FR)
Title: Outillage perfectionne pour l'usinage d'une canalisation utilisee pour acheminer un fluide dans une installation de centrale nucleaire
Inventor: WINTERGERST VIRGIL
IPC: G21F9/00
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne l'usinage d'une canalisation (CAN) utilisée pour acheminer un fluide dans une installation de centrale nucléaire. En particulier, on prévoit un moteur pneumatique (M) mettant en rotation un matériau abrasif (F) à appliquer sur une partie choisie de la canalisation (BO). Comme cette application génère des particules susceptibles d'être radioactives, ces dernières sont avantageusement évacuées dans la canalisation par une soufflerie que met en œuvre le fonctionnement du moteur pendant l'usinage.
Patent FR-3050250-A1 (FR)
Title: Joint sans contact de type labyrinthe obtenu par fabrication additive
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F16J15/447
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention a pour objet un joint sans contact (1) destiné à équiper une paroi (4) et un arbre (2) traversant une ouverture (3) de cette paroi (4), ce joint (1) comprenant un organe tournant (6) destiné à être porté par l'arbre (2) et un organe fixe (7) destiné à être porté par l'ouverture (3), l'organe fixe (7) étant emboîté autour de l'organe tournant (6) tout en étant mobile en rotation par rapport à celui-ci, l'organe tournant (6) ayant une face externe (8) pourvue d'au moins une nervure circonférentielle et l'organe fixe ayant une face interne (12) pourvue d'au moins une gorge ou inversement. Chaque nervure est partiellement engagée dans une gorge correspondante pour former un chemin de fuite (16) labyrinthique. L'organe tournant (6) et l'organe fixe (7) sont formés chacun d'une seule pièce, et en ce que l'organe tournant (6) et/ou l'organe fixe (7) est obtenu par construction additive.
Patent FR-3050340-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique a performances ameliorees
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02P1/16
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique de véhicule automobile comportant: - un moteur électrique (DCM) comprenant des pôles bobinés et/ou à aimants permanents et un ensemble d'enroulements séparés (Wm), - un dispositif d'augmentation du couple (DAC) muni d'une première bobine (W1), dite de transformation, montée en série avec ledit ensemble d'enroulements séparés (Wm) connectés à la masse et d'une deuxième bobine (W2), dite d'accumulation, pour emmagasiner une énergie magnétique et restituer ladite énergie magnétique à ladite bobine de transformation (W1) pour que cette bobine de transformation (W1) transforme cette énergie magnétique en un courant circulant dans ledit ensemble d'enroulements séparés (Wm).
Patent FR-3056449-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: BAUMGARTNER GERARD
IPC: C08L75/04
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation (YY'), l'ensemble roulant comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets, une jante ayant deux rebords de jante, pour chaque bourrelet, ledit adaptateur assurant la jonction entre le bourrelet et la jante, ledit adaptateur comprenant une extrémité axialement intérieure reliée à la jante, une extrémité axial ement extérieure comprenant un élément de renfort extérieur et destinée à entrer en contact par une face axialement intérieure, sensiblement radiale, ou face d'appui, avec un bourrelet, un corps, connectant l'extrémité axialement extérieure avec l'extrémité axialement intérieure de manière à former une pièce unitaire, comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre l'élément de renfort extérieur et l'élément de renfort intérieur, et comprenant un siège d'adaptateur sensiblement axial destiné à entrer en contact avec un bourrelet. L'adaptateur se caractérise en ce que l'élément de renfort extérieur (15) est en totalité axialement extérieur à la face d'appui (21), et en ce que l'élément de renfort extérieur (15) est une structure sensiblement annulaire, appelée tringle, de section sensiblement polygonale, comprenant au moins deux premières couches de matériau composite et/ou métallique, et au moins deux secondes couches de mélange caoutchouteux, lesdites premières et seconde couches étant disposées parallèlement et en alternance entre elles et à parallèlement à l'axe YY'.
Patent FR-3058976-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation d'une planche de bord sur une traverse inferieure de baie vehicule automobile.
Inventor: LARVOR PHILIPPE
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un agencement de fixation d'une planche de bord (1) d'un véhicule automobile sur une traverse inférieure de baie (2) s'étendant sous un bord inférieur d'un pare-brise (3) du véhicule et sous une partie supérieure avant de la planche de bord, cette dernière étant rapportée sur la traverse inférieure de baie par des points d'ancrage (5) répartis transversalement à l'axe longitudinal du véhicule, qui autorisent un mouvement de translation entre la planche de bord et la traverse inférieure de baie selon une première direction de translation parallèle à l'axe longitudinal du véhicule. Les points d'ancrage (5) sont en outre adaptés pour permettre un mouvement de rotation de la planche de bord par rapport à la traverse inférieure de baie en direction du pare-brise suivi d'un mouvement de translation de la planche de bord suivant une deuxième direction de translation oblique par rapport à la première direction de translation.
Patent FR-3060078-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation pour boite de vitesses comprenant un manchon avec flasque central
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/04
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un système de synchronisation pour une boîte de vitesses, comportant au moins un pignon libre (6) porté par un arbre (2) disposé suivant un axe, un manchon coulissant (4) comprenant un flasque central (30) disposé transversalement, entrainé en rotation par l'arbre (2), comprenant une première denture de crabotage (28) disposée sur un contour radialement extérieur, coopérant avec une deuxième denture de crabotage (36) liée au pignon (6), ce manchon coulissant (4) entraînant une bague de synchronisation (40) comprenant un cône de frottement tourné radialement vers l'extérieur, caractérisé en ce que la bague de synchronisation (40) est reliée au flasque central (30) par un moyen d'armement transmettant un effort axial, ce moyen d'armement étant disposé radialement en dessous des dentures de crabotage (28, 36) et du cône de frottement la de bague de synchronisation (40).
Patent FR-3060125-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure d'une vitesse d'ecoulement de gaz
Inventor: ELIAS PAUL-QUENTIN
IPC: G01P5/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: Un dispositif de mesure d'une vitesse d'écoulement d'un gaz comprend une sonde (S), une source d'alimentation (5) en tension électrique et un circuit de détection (7) à comptage d'impulsions. La sonde comporte une électrode axiale (1) dont une extrémité découverte (1P) possède un petit rayon de courbure, et une électrode périphérique (2). La source d'alimentation applique une tension alternative entre les deux électrodes, et des décharges électriques qui se produisent à travers le gaz, entre les deux électrodes, sont détectées et comptées par le circuit de détection. Un tel dispositif de mesure de vitesse est particulièrement fiable, et adapté pour être utilisé à bord d'un aéronef (AV) pour mesurer sa vitesse par rapport à l'air environnant.
Patent FR-3060805-A1 (FR)
Title: Technique de configuration d'un systeme comprenant au moins un dispositif
Inventor: BOLLE SEBASTIEN
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne une technique de configuration d'un système (3) comprenant au moins un dispositif (30, 35, 36, 37). Un utilisateur en mobilité est autorisé à accéder à ce système, dit système visité. Des données d'information représentatives d'une configuration nominale dans un système de référence (2) sont obtenues par un dispositif de configuration, cette configuration nominale comprenant une information relative à un service configuré et au moins une règle de configuration d'un dispositif contribuant à la fourniture dudit service. Le dispositif de configuration détermine alors une configuration du service dans le système visité et d'au moins un dispositif du système visité en fonction de la configuration nominale obtenue et applique cette configuration.
Patent FR-3060997-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la baicaline
Inventor: KIMURA GISELE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau, notamment cosmétique et/ou dermatologique, comprenant dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable : a) au moins la Baïcaline et/ou l'un de ses dérivés ou un extrait végétal la contenant, b) au moins un polymère superabsorbant, c) au moins un homo- ou copolymère d'acide acrylique non superabsorbant au moins partiellement neutralisé, et d) au moins un tensioactif géminé de formule (III), ladite composition présentant un pH de 6,0 à 6,5. L'invention concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, comprenant l'application topique sur les matières kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3065859-A1 (FR)
Title: Jouet pour chien sur ventouses pour l'activite ludique et stationnaire
Inventor: BICKMANN LARS
IPC: A01K15/02
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un jouet pour chien pourvu de ventouses permettant au chien une activité stationnaire et ludique. Il est constitué par un dispositif pouvant revêtir différentes formes, tailles et couleurs, doté d'un système d'une ou plusieurs ventouses (1). Il peut être horizontal ou vertical et être fixé sur de différents supports eux-mêmes horizontaux ou verticaux. A l'intérieur du jouet, un sillon (2) est fileté ainsi qu'un ou plusieurs orifices (3) pour y insérer différentes friandises, afin de le rendre attractif pour le chien. Les mouvements successifs exercés par le chien sur le jouet et la souplesse du jouet due au système de ventouse (1), permettent la libération de la nourriture par les orifices (3) pour satisfaire l'animal. Le jouet est principalement destiné à l'usage des chiens pour une activité ludique et stationnaire pour éviter son ennui ou pour canaliser son énergie.
Patent FR-3062661-A1 (FR)
Title: Voie ferroviaire vegetalisee a sol reconstitue optimise
Inventor: MARIE XAVIER
IPC: E01F5/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: Cette voie ferroviaire végétalisée (50) comprend un élément de support de voie ferrée (10), un sol reconstitué (40) et un couvert végétal (55). Elle se, caractérise en ce que le sol reconstitué comporte : une couche de support (41) sur la surface supérieure (42) de laquelle repose l'élément de support de voie (10) ; et au moins un substrat fertile (43, 45) en contact direct avec la couche de support autour de l'élément de support de voie ferrée, le substrat fertile présentant une perméabilité qui diminue en fonction de la profondeur depuis une perméabilité de surface, la couche de support (41) constituant une couche de drainage qui présente une perméabilité supérieure à la perméabilité de surface.
Patent FR-3063490-A1 (FR)
Title: Sac reutilisable avec puce electronique.
Inventor: GRZESKOWIAK GILLES
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-03-02
Abstract: La présente invention concerne un emballage réutilisable pour produits, notamment produits alimentaires offerts à la vente en vrac ou à la coupe, comportant une puce électronique (16) avec une mémoire pour stocker les informations relatives à la nature des produits, leur pesée et/ou leur prix.
Patent FR-3063777-A1 (FR)
Title: Agencement de rouet a double etage pour un turbocompresseur centrifuge a double etage
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D25/06
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'agencement de rouet à double étage (17) comporte un premier rouet (18) et un deuxième rouet (19), chacun des premier et deuxième rouets (18, 19) ayant un côté avant (21, 22) et un côté arrière (25, 26), les premier et deuxième rouets (18, 19) étant configurés pour être reliés à un arbre d'entraînement (4) du turbocompresseur centrifuge à double étage (2) et étant agencés dans une configuration dos-à-dos ; une rainure annulaire radiale formée entre les côtés arrière (25, 26) des premier et deuxième rouets (18, 19) ; et un dispositif d'étanchéité inter-étages prévu entre les premier et deuxième rouets (18, 19). Le deuxième rouet (19) est distinct et séparé du premier rouet (18) de manière à permettre un ajustement d'une distance axiale entre les côtés arrière (25, 26) des premier et deuxième rouets (18, 19), et le dispositif d'étanchéité inter-étages comporte un élément d'étanchéité monobloc (32) présentant une forme de disque annulaire et étant au moins partiellement agencé à l'intérieur de la rainure annulaire radiale.
Patent FR-3063931-A1 (FR)
Title: Equipement et procede d'impression additive
Inventor: GUILLEMOT FABIEN
IPC: B41J2/14
Filed: 2017-03-15
Abstract: La présente invention concerne un équipement et un procédé d'impression additive comportant un moyen d'excitation énergétique orientable pour produire une interaction ponctuelle avec un fluide recouvrant une lame (2), afin de provoquer un jet orienté en direction d'une cible (11), ledit fluide étant constitué par un vecteur liquide contenant des inhomogénéités, caractérisé en ce que • ledit fluide forme un film (4) liquide d'une épaisseur inférieure à 500 µm, • sur une lame (2) présentant au moins une zone (3) permettant l'interaction avec le laser dans laquelle débouche au moins une entrée (7), ladite zone d'interaction (3) débouchant dans au moins une sortie (9) • l'équipement comportant en outre des moyens de circulation du fluide entre ladite entrée (7) et ladite sortie (9).
Patent FR-3064238-A1 (FR)
Title: Bogie de vehicule ferroviaire comprenant des essieux fixes rigidement au chassis du bogie
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/52
Filed: 2017-03-22
Abstract: Le bogie (1) de véhicule ferroviaire, comprenant un châssis (2) et deux essieux (4), le châssis (2) comprenant deux longerons (6) s'étendant selon une direction longitudinale, chaque essieu (4) comprenant une paire de roues (20) pourvues chacune d'un pneu (21) et un dispositif de liaison s'étendant entre lesdites roues (20), chaque essieu (4) comprenant un carter d'essieu (22) s'étendant selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale et entourant au moins partiellement le dispositif de liaison. Les longerons (6) du châssis (2) sont reliés l'un à l'autre par les essieux (4), le carter d'essieu (22) de chaque essieu (4) étant fixé rigidement à chacun desdits longerons (6).
Patent FR-3068897-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit provenant d'un recipient
Inventor: BLOC RICHARD
IPC: B05B11/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: Tête (1) de distribution pour un système de distribution d'un produit dans laquelle ladite tête (1) comprend un corps (2) présentant un logement étant pourvu d'une enclume (7) autour de laquelle une buse (8) est montée, ladite buse (8) comprenant un orifice (10) de sortie pour mettre en communication le logement (6) avec l'extérieur, et dans laquelle la tête (1) comprend une membrane (15) rapportée autour de la périphérie de l'enclume (7) dans le logement de sorte à former entre la membrane (15) et la buse (8) un chemin de distribution du produit.
Patent FR-3070079-A1 (FR)
Title: Procede de signature electronique d'un document par une pluralite de signataires
Inventor: DEWOST PHILIPPE
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de signature électronique d'un document par une pluralité de signataires, comportant une étape d'acquisition d'une photographie d'au moins l'un desdits signataires et d'identification dudit signataire à partir de ladite photographie, et une étape d'association dudit document sous une forme numérique avec ledit signataire identifié, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de calcul préalable d'un code matriciel par un traitement cryptographique TC appliqué audit document, - ladite étape d'acquisition d'une photographie consistant à l'acquisition d'une photographie d'au moins un signataire portant un support physique représentant ledit code matriciel, - une étape de validation : ○ de l'identité du signataire sur la photographie et ○ de la conformité du code matriciel calculé par ledit traitement cryptographique TC appliqué au document détenu par un signataire, avec le code matriciel sur la photographie.
Patent FR-3071252-A1 (FR)
Title: Utilisation d'ester dans une composition lubrifiante pour ameliorer la proprete moteur
Inventor: DE FEO MODESTINO
IPC: C10N40/26
Filed: 2017-09-19
Abstract: La présente demande concerne l'utilisation, dans une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, de 2 à 12% en poids par rapport au poids de la composition lubrifiante d'un ester présentant une viscosité à 100°C comprise entre 200 et 1000 cSt pour améliorer la propreté moteur.
Patent FR-3071774-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-eblouissement et d’affichage pour vehicule automobile.
Inventor: FIORINI NELSON
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif anti-éblouissement et d'affichage pour véhicule automobile comportant un écran (20) pourvu d'une surface d'affichage (21) et d'un renfoncement (22) ménagé sur sa face opposée à ladite surface d'affichage (21), ainsi qu'une palette pare-soleil (30) montés articulés à rotation autour d'un même axe horizontal (A) solidaire du pavillon de toit (2) dudit véhicule ; caractérisé en ce que ledit écran d'affichage (20) est apte à pivoter entre une position de rangement dans laquelle il est adossé contre ledit pavillon de toit (2) et une position d'utilisation dans laquelle sa surface d'affichage (21) est orientée vers l'arrière de l'habitacle dudit véhicule, ladite palette (30) étant apte à pivoter entre une position escamotée dans laquelle elle est logée dans ledit renfoncement (22) et une position déployée dans laquelle elle saille dudit écran (20) de sorte à protéger les yeux d'un usager des rayons du soleil lorsque l'écran occupe ladite position de rangement.
Patent FR-3072143-A1 (FR)
Title: Synchroniseur d’une boite de vitesses d’un vehicule automobile et vehicule automobile equipe d’un tel synchroniseur
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/04
Filed: 2017-10-10
Abstract: Synchroniseur de boîte de vitesses, comprenant un moyeu de synchronisation (7), une plaque de butée (10), un manchon de synchronisation (14), un système (3) de frein de marche arrière à leviers (4) interposés entre le moyeu de synchronisation (7) et la plaque de butée (10), en étant en appui pivotant sur la face interne de la plaque par actionnement des pattes (21) des leviers (4) et en appui par les extrémités contre des doigts-poussoir (24) qui sont en appui contre une bague de frottement (12). Les moyens de commande du pivotement sont formés par le manchon de synchronisation (14), et que les pattes d'actionnement (21), font radialement saillie au-delà du bord radialement intérieur de la face avant (32) du manchon (14) et sont escamotables par le manchon (14). L'invention est utilisable dans les véhicules automobiles.
Patent FR-3060544-A1 (FR)
Title: Coupelle d'appui de ressort pour convoyeur a forte inclinaison
Inventor: NIX STEVIE KIM
IPC: F16M13/02
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention concerne un convoyeur à forte inclinaison (10) comprenant un châssis (14), une bande transporteuse inférieure (18), une bande transporteuse supérieure (22) et un ensemble de pressage (26). L'ensemble de pressage comprend un étrier de fixation (86) couplé au châssis, un rouleau en appui sur l'étrier de fixation, un support de ressort (106) couplé au châssis, un ressort (130) positionné entre l'étrier de fixation et le support de ressort, et une coupelle d'appui de ressort (150) couplant le ressort à au moins un élément choisi dans le groupe formé par le châssis, l'étrier de fixation et le support de ressort. Le ressort pousse l'étrier de fixation (86) et le rouleau vers la bande transporteuse supérieure (22) de sorte que l'ensemble de pressage (26) sollicite la bande transporteuse supérieure vers la bande transporteuse inférieure (18).
Patent FR-3075244-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de calage d'un seuil de porte paliere
Inventor: BOURBON BRUNO
IPC: E06B1/70
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif et un procédé de calage d'un seuil (4) de porte palière sur un quai (5), le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un seuil (4) avec une longueur et une largeur, au moins une poche (7) souple et de la résine (9) bi-composant, la poche (7) comprenant un orifice d'injection (70) dans laquelle est injectée de la résine bi-composant et un évent (71). On a ainsi une surface d'appui large et une compensation du jeu parfaite en tout point. Comme la poche intègre un système d'injection et un système d'évent de sorte à permettre un bon remplissage et éviter les suppressions par un dégazage du produit par rapport à la pression d'injection. La poche garantit un remplissage rapide et propre et ne nécessite pas de nettoyage après la pose. Elle permet de canaliser la localisation de la résine aux zones souhaitées.
Patent FR-3065878-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique, caracterisee en ce qu'elle comprend en tant que principe actif, une combinaison de beta-elemene, de lupeol, d'acemannane et d'un agent
Inventor: MONKAM NITCHEU GUY FAUSTIN
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-05-08
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique, caractérisée en ce qu'elle comprend en tant que principe actif, une combinaison de béta-élémène, de lupéol, d'acémannane et d'un agent actif choisi parmi l'ester phényléthylique de l'acide caféique, le 4 beta,14-dihydroxy-6alpha H-1(10)-cadinène, le beta-sitostérol, le cinnzeylanine, la curcumine et leurs mélanges.
Patent FR-3075221-A1 (FR)
Title: Extracteur de depot et son application au degorgement de vin effervescent en bouteille
Inventor: DE PIERO JULIEN
IPC: C12L11/00
Filed: 2017-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné au dégorgement de vins effervescents élaborés selon la méthode champenoise. Ce dispositif est composé d'un corps unique (3). La forme évolutive de l'invention en évasement progressif autorise la descente du dépôt dans le col (2) du flacon (1) lors de l'étape de remuage. Une fois le flacon (1) sur pointe en fin de remuage, le dépôt est concentré dans une zone située entre la hauteur matérialisée par le dessus du bourrelet (4) (à l'intérieur du flacon (1)) et l'arête (7). Le décapsulage du flacon (1) orienté col (2) vers le bas engage l'expulsion de l'extracteur de dépôt grâce à la pression interne du flacon (1). Le mouvement linéaire de l'extracteur entraîne le dépôt vers l'extérieur du flacon. La course de l'extracteur est stoppée par un corps d'arrêt (5) placé face au col (2). L'invention, dans sa partie la plus large, obstrue alors le flacon et préserve le volume de vin présent dans le flacon (1). Le flacon (1) peut alors être retourné dans sa position verticale naturelle (col (2) vers le haut) et le corps (5) dégagé. La pression reste suffisamment importante dans le flacon (1) pour évacuer l'extracteur de dépôt et le corps (5) dégagé pour expulsion définitive de l'invention dans un second temps.