baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969666-A1 (FR)
Title: Procede de tressage de fibres renforcantes a variation d'inclinaison des fibres tressees
Inventor: MASSON RICHARD
IPC: B29C70/24
Filed: 2010-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de tressage de fibres renforçantes sur un mandrin (8) avec une machine comportant un anneau (9) portant au moins deux séries de bobines de fibres, en déplaçant ce mandrin à une vitesse d'avance prédéterminée, et en déplaçant les deux séries de bobines le long de l'anneau (9) pour qu'elles s'entrecroisent en tournant en sens inverse à une vitesse de rotation prédéterminée autour d'un axe (AX) de cet anneau, la tresse se formant sur le mandrin (8) au niveau d'une région de convergence (R) des fibres qui délimitent conjointement une forme conique (C), caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de reconfiguration de la machine dans laquelle l'angle (a2) au sommet du cône (C) délimité par les fibres prend une nouvelle valeur (a2) ; - une étape de reprise du tressage dans laquelle le déplacement des bobines le long de l'anneau (9) et l'avance du mandrin (8) sont rétablis avec de nouvelles vitesses d'avance et de rotation.
Patent FR-2969482-A1 (FR)
Title: Ensemble forme par une attache, un clip et une base pour appareil orthodontique, et appareil orthodontique le comportant
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: A61C7/28
Filed: 2010-12-28
Abstract: Ensemble formé par : - une attache auto-ligaturante (1) destinée à faire partie d'un appareil orthodontique, ladite attache (1) présentant selon sa direction longitudinale une face externe et une face occlusale et étant pourvue sur sa face externe d'une gorge (2) pour la réception d'un arc orthodontique ; - un clip élastique (6) déplaçable de manière réversible entre une position ouverte laissant un passage libre pour l'insertion de l'arc dans la gorge (2) ou l'extraction de l'arc hors de la gorge (2) et une position fermée obturant la gorge (2) ; - et une base (3) présentant une face externe (5) et une face occlusale (4), ladite face externe (5) de la base (3) supportant ladite attache (1) et ladite face occlusale (4) de la base (3) étant destinée à reposer sur une dent du patient en épousant la surface de ladite dent ; caractérisé en ce que ledit clip (6) est déplaçable selon un mouvement au moins partiellement rotatif entre sa position ouverte et sa position fermée, et en ce que ladite base (3) comporte dans la zone où elle supporte l'attache (1) une dépression (9) au moins partiellement en forme de cuvette, le clip (6) venant s'insérer dans ladite dépression (9) lorsqu'il est en position fermée. Appareil orthodontique comportant cet ensemble
Patent FR-2955424-A1 (FR)
Title: Pressostat a reinitialisation manuelle
Inventor: PALMER BRIAN L
IPC: H01H3/32
Filed: 2011-01-20
Abstract: Un dispositif de commutation comprenant une pluralité de commutateurs électriques, et un levier d'activation conçu pour faire passer sensiblement simultanément les commutateurs d'un premier état à un deuxième état en réponse à une entrée physique unique.
Patent FR-2972421-A1 (FR)
Title: Dispositif flottant avec systeme d'ancrage particulier
Inventor: MITZLAFF ALEXANDER
IPC: B63B21/50
Filed: 2011-03-11
Abstract: La présente invention concerne dispositif flottant comprenant un flotteur et un système d'ancrage comprenant au moins deux lignes d'ancrage 3a et au moins deux ancres 31 sur le fond 9 sous-marin, chaque ligne d'ancrage étant associée à une ancre et comprenant - une première portion (32), comprenant une première chaîne et/ou un câble métallique connectée à une ancre (31) par une première extrémité, et - une deuxième portion, appelée portion (33) élastique, comprenant au moins une corde élastique, connectée par une première extrémité à la seconde extrémité de la première portion, et connectée par sa seconde extrémité à un point (C) de connexion du flotteur, caractérisé en ce que l'allongement sous charge de la portion (33) élastique est comprise entre 4,0.10 et 10,0.10 m/kN.
Patent FR-2960714-A1 (FR)
Title: Redresseur unidirectionnel a multiples niveaux avec n-2 commutateurs par branche de phase
Inventor: KSHIRSAGAR PARAG
IPC: H02M5/452
Filed: 2011-05-11
Abstract: Un redresseur à N niveaux (100, 500), dans lequel N est un nombre de niveaux de tension du redresseur (100, 500) comprend une entrée (101, 501) ; une pluralité de dispositifs de commutation (103A-B, 503A-B) connectés en parallèle, dans lequel la pluralité de dispositifs de commutation sont connectés à l'entrée (101, 501), dans lequel un nombre de la pluralité de dispositifs de commutation (103A-B, 503A-B) est égal à N-2 ; et une pluralité de condensateurs (104A-C, 504A-C) connectés en série, dans lequel la pluralité de condensateurs (104A-C, 504A-C) sont connectés à la pluralité de dispositifs de commutation (103A-B, 503A-B), dans lequel un nombre de la pluralité de condensateurs (104A-C, 504A-C) est égal à N-1, et dans lequel la pluralité de condensateurs (104A-C, 504A-C) sont connectés à une sortie (105, 505) du redresseur à N niveaux (100, 500) ; dans lequel N est supérieur à trois.
Patent FR-2979038-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un reseau utilisateur comportant une pile a combustible et un accumulateur d'electricite
Inventor: GANDELIN ALEXIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-08-11
Abstract: Dispositif (1) d'alimentation d'un réseau utilisateur (2), comprenant une pile à combustible (PAC), un accumulateur (4), un convertisseur d'énergie électrique (5) relié d'une part à la pile à combustible (PAC) et d'autre part à un circuit de charge et décharge de l'accumulateur (6) lui-même relié d'une part à des bornes de l'accumulateur (7) et d'autre part aux bornes d'alimentation du réseau utilisateur (8). Le convertisseur (5) limite la capacité de transfert d'énergie de la pile à combustible (PAC) vers le réseau utilisateur (2), la pile à combustible (PAC) est agencée pour avoir une capacité de production d'énergie variable en fonction de la capacité de transfert, et le dispositif (1) comporte un circuit électronique de pilotage (9) pour commander la variation de la capacité de transfert, le transfert d'énergie électrique de la pile à combustible (PAC) vers l'accumulateur (4) et le transfert d'énergie de l'accumulateur (4) vers les bornes (8).
Patent FR-2983684-A1 (FR)
Title: Soutien gorge facile a passer, oter et regler
Inventor: ZHANG LINGYUN
IPC: A41C3/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: La présente invention a pour objet un soutien-gorge (1) ayant des faces postérieure (16) et antérieure (la) opposées comprenant un panneau antérieur (2) destiné en fonctionnement à recouvrir au moins en partie la poitrine et bordé au moins partiellement selon son bord inférieur (2a) par une bande principale (3) ayant des faces supérieure (3a) et inférieure (3b) opposées et des première (4) et seconde (5) extrémités se prolongeant sur ladite face postérieure (lb) ou antérieure (la), ledit soutien-gorge (1) comprenant des moyens de soutènement (6) du panneau antérieur (2) aux épaules.Avantageusement, le soutien-gorge (1) comprend des première (7) et seconde (8) bandes auxiliaires ayant chacune des premières (7a,8a) et secondes (7b,8b) extrémités, les premières extrémités (7a,8a) desdites première (7) et seconde (8) bandes auxiliaires sont solidarisées à, aptes à être solidarisées à, ou dans le prolongement respectivement des première (4) et seconde (5) extrémités de la bande principale (3), les secondes extrémités (7b,8b) des première et seconde bandes auxiliaires se prolongent sur la face antérieure (la) ou postérieure (lb) et comprennent des moyens d'attache (9,10) aptes à coopérer ensemble pour leur fermeture amovible ou avec des moyens d'attache (11,12) disposés sur la bande principale (3) pour leur fixation amovible sur la dite bande principale (3), et en ce que la bande principale (3) comporte au moins une ouverture (13,36,37) pour le passage de la seconde extrémité (7b) de la première bande auxiliaire (7) de la face inférieure (3b) vers la face supérieure (3a) de la bande principale (3) et son coulissement à travers ladite ouverture (13).
Patent FR-2985085-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a aimants permanents et interrupteur-sectionneur mecanique actionne par un tel actionneur
Inventor: DUPRAZ JEAN PIERRE
IPC: H01H53/06
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un nouvel actionneur électromagnétique à aimants permanents à vitesse de déclenchement et couple moteur améliorés par rapport à ceux selon l'état de l'art. L'application principale visée est l'actionnement d'un interrupteur-sectionneur électromécanique spécifiquement pour réaliser les manoeuvres de sectionnement d'un disjoncteur mécatronique destiné à couper des courants élevés sous haute tension.
Patent FR-2986366-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de protection de ligne a serrure decalee.
Inventor: SITZ THIERRY
IPC: H01H71/10
Filed: 2012-01-31
Abstract: Appareil de protection de ligne comprenant : - un dispositif de coupure (1) commandé par une manette (4) de commande d'un contact mobile (5) fixé à un barreau (6) porte-contact rotatif entraînant ledit contact mobile (5) à distance ou vers un contact fixe (7), ladite manette (4) étant reliée au barreau (6) par l'intermédiaire d'une serrure mécanique apte à basculer en entraînant l'ouverture/fermeture des contacts (5, 7) suite à une action manuelle sur la manette (4) ; - un dispositif de déclenchement (2) comportant au moins un actionneur apte à répercuter à la serrure du dispositif de coupure (1) un défaut électrique sur une ligne pour la faire basculer ; ledit barreau (6) étant mobile en rotation autour d'un axe X décalé par rapport au plan transversal médian du boîtier de l'appareil, tandis que ladite manette (4), saillant de la façade avant (8) de l'appareil, est mobile selon une course centrée par rapport au plan transversal médian de l'appareil. Cet appareil est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de transformation du mouvement de translation de la manette (4) en mouvement de rotation du barreau (6).
Patent FR-2986803-A1 (FR)
Title: Cytomegalovirus humain oncogenique
Inventor: HERBEIN GEORGES
IPC: A61K39/245
Filed: 2012-02-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une séquence d'acides nucléiques codant isolée pour une protéine UL82 ou UL97 d'une souche de cytomégalovirus humain, HCMV, ou d'une séquence d'acides aminés isolée consistant en une séquence d'une protéine UL82 ou UL97 d'une souche de HCMV pour déterminer une propriété oncogénique chez un HCMV.
Patent FR-2989116-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite inter-arbres coaxiaux d'une turbomachine
Inventor: PIERROT ARNAUD JEAN-MARIE
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'étanchéité (20) inter-arbres coaxiaux d'une turbomachine comportant un joint annulaire (23) apte à réaliser une étanchéité par contact avec l'arbre extérieur (12), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de lubrification aptes à lubrifier la zone de contact entre ledit joint annulaire (23) et ledit arbre extérieur (12).
Patent FR-2989601-A1 (FR)
Title: Electric caulking gun for removing frost contained in tube, has press button connected to arm, where button comprises interior end, which is connected to upper end of oscillating arm, and external end extending to outside of body
Inventor: HSU CHIH-HUA
IPC: B05C17/01
Filed: 2012-04-23
Abstract: The gun has an oscillating arm (24) connected in a way swiveling to a body and fixed on a connection arm (21). The oscillating arm comprises a medium connected in a way swiveling to the body above the connection arm. A lower downward part of the oscillating arm is extended to an adjacent lower end of the connection arm. A press button (25) is mounted on the body in a movable way and connected to the oscillating arm. The press button comprises an interior end that is connected to an upper end of the oscillating arm and an external end extending to outer side of the body.
Patent FR-2991695-A1 (FR)
Title: Construction modulaire et procede d'assemblage correspondant
Inventor: DEFURNE CHRISTOPHE
IPC: E04B1/19
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention concerne une construction modulaire comprenant un châssis de plancher (1), et un châssis de plafond (5), chaque châssis (1, 5) comprenant deux longerons opposés formés par des profilés. Les châssis de plancher (1) et plafond (5) sont reliés l'un à l'autre par deux cadres (4) opposés formant les pignons d'extrémité de la construction modulaire. Chaque cadre (4) comprend deux montants (40) creux reliés l'un à l'autre par une traverse inférieure (41) et une traverse supérieure (45), ladite traverse supérieure d'au moins l'un des cadres (4) formant un chéneau qui communique à au moins une de ses extrémités avec une ouverture ménagée dans l'un des montants (40) dudit cadre (4). Selon l'invention, le chéneau du ou de chaque cadre est assemblé par soudage aux montants (40) dudit cadre, et en ce que chaque cadre (4) est équipé de pattes d'assemblage (450, 451) assemblées par rivetage avec les longerons (50, 10) des châssis de plafond (5) et de plancher (1).
Patent FR-2993969-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile comportant une bride de fixation
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F28F9/18
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'échangeur de chaleur (10) pour véhicule automobile comporte un carter (12) de logement d'éléments d'échanges (14) dont une extrémité est munie d'une bride de fixation (18). La bride (18) comprend une surface de contact avec un organe du moteur, et elle est munie d'orifices de vissage. Une autre surface de la bride (18), dite surface interne comporte une saillie périphérique (40) de brasage. L'invention porte également sur un procédé de brasage d'un tel échangeur (10).
Patent FR-2995104-A1 (FR)
Title: Module de commande comportant une surface sensible au toucher.
Inventor: MOLARD YANNICK
IPC: B60K37/06
Filed: 2012-08-30
Abstract: Module de commande (10) comportant un organe de commande (20, 22) fixe qui est pourvu d'une surface sensible au toucher (24) de manière à fournir un signal de commande représentatif de la position ou du mouvement d'un doigt sur la surface sensible (24), caractérisé en ce que la surface sensible (24) de l'organe de commande (20, 22) comporte une portion globalement torique, autour d'un axe principal (A1), et en ce que le module de commande (10) comporte une unité de commande (28) qui est prévue pour détecter la composante dite axiale (Ca) et la composante dite circonférentielle (Cc) d'un mouvement tactile sur la surface sensible (24) de manière à produire un signal de commande élaboré qui est fonction de ces deux composantes (Ca, Cc).
Patent FR-2997152-A1 (FR)
Title: Support pneumatique.
Inventor: VERGER SERGE
IPC: F16F9/04
Filed: 2012-10-24
Abstract: Le support pneumatique (1) ayant un premier moyen porteur (2), un second moyen porteur (3), un premier moyen ressort (4), un second moyen ressort (5), les deux faces transversales médianes (16, 19) du premier et du second moyen ressort (4, 5) sont en vis-à-vis et ménagent une première chambre de travail (6) et la face transversale opposée (20) et la portion de paroi transversale (11) sont en vis-à-vis et ménagent une seconde chambre (7), un premier trou (8) assure la communication entre la première chambre de travail (6) et l'atmosphère extérieure et un second trou (9) dans la portion de paroi transversale (11) assure la communication entre la seconde chambre (7) et l'atmosphère extérieure, le second moyen ressort (5) étant de faible rigidité et ayant une épaisseur hors tout qui varie au plus dans le rapport de 1 à 2, et au repos, la face transversale médiane (19) étant écartée de la face transversale médiane (16) du premier moyen ressort (4), tandis que la face transversale opposée (20) est écartée de la face interne de la portion de paroi transversale (11).
Patent FR-2998705-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de type a ressort en particulier pour disjoncteur ou interrupteur a haute ou moyenne tension
Inventor: ARDYNA SIMON
IPC: H01H3/30
Filed: 2012-11-28
Abstract: Le dispositif de commande possède une pièce principale rigide rassemblant une grande partie des éléments fonctionnels de ce type de commande. Elle est constituée des deux parties (7A, 7B) d'un arbre tournant, entre lesquelles sont placés une came (4) et un bras support (6) reliés par un pivot (5) qui est décalé par rapport à l'axe de rotation. Une roue dentée, possédant une denture intérieure, est placée autour du bras support (6) qui est doté d'un système à cliquets (8). La roue dentée (1) est entraînée par sa denture extérieure (3) par un moteur, au moyen d'un pignon intermédiaire. Le pivot (5) commande la compression du ressort d'actionnement par la rotation de l'ensemble. Application aux disjoncteurs et interrupteurs de haute et moyenne tensions.
Patent FR-3014580-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de traitement de donnees personnelles
Inventor: RABAUD DIDIER
IPC: G06K9/62
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données d'identification d'une personne ou d'un véhicule identifié(e) par un identifiant, dans lequel on saisit une partie au moins de l'identifiant, on supprime ou on masque une partie de l'identifiant pour obtenir un identifiant partiel, et on enregistre l'identifiant partiel.
Patent FR-3003625-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite par debrayage d'un outil rotatif dans une cuve, notamment de caille, dans la fabrication du fromage
Inventor: BADAN CHRISTOPHE
IPC: A01J25/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: Dispositif de sécurité par débrayage d'un outil (5) dans une cuve (2), notamment de caillé dans la fabrication du fromage, tel qu'un tranche caillé (5), une brosse de nettoyage ou une pelle de brassage, ledit outil (5) étant suspendu en porte à faux à l'extrémité d'un bras radial (8) entrainé en rotation par un moteur électrique (9) autour d'un axe (XX') correspondant à celui de la cuve (2), caractérisé en ce que l'outil (5) est relié au bras radial d'entrainement (8) par l'intermédiaire d'un tourillon (14), solidaire d'une extrémité (13) du bras (8), et monté pivotant entre deux paliers (15,16) fixés sur l'outil (5), à distance l'un de l'autre selon un axe vertical, l'embrayage ou le débrayage de l'outil (5) par rapport au bras (8) s'effectuant par un doigt de verrouillage (17), commandé en bascule par une barre de sécurité (18) disposée sur l'outil (5) et susceptible d'être engagée ou non dans une rainure (19) du tourillon (14) du bras (8), se positionnant verticalement entre les deux paliers (15,16) solidaires de l'outil (5), pour entrainer celui-ci perpendiculairement à son mouvement rotatif lorsqu'il est opérationnel ou en être désengagé lors d'une action en poussée sur le barre de sécurité (18) rencontrant un obstacle (31), ayant pour effet de rendre libre l'outil (5) de se placer parallèlement à son mouvement et donc le rendre inoffensif.
Patent FR-3004079-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure equipe d'une fente de projection de vapeur
Inventor: NGO EDDY
IPC: A45D1/02
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant une unité de traitement portable (2) comportant au moins un bras (5, 6) et un dispositif de projection de vapeur. Le dispositif de projection de vapeur comprend une fente (13) configurée sur le bras pour créer un rideau de vapeur.
Patent FR-3006087-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees numeriques representatives du comportement oculaire d'un ensemble d'utilisateurs
Inventor: ESKENAZI JEREMIE
IPC: G06T7/20
Filed: 2013-05-21
Abstract: Le procédé de traitement de données numériques représentatives du comportement oculaire d'un ensemble d'utilisateurs sujets à un même stimulus visuel (1) comporte, selon l'invention, une étape d'extraction, pour chaque utilisateur, des données numériques par un oculomètre, une étape (100) de calcul d'une matrice (A, B) de données de n lignes et de m colonnes représentative des données numériques associées à chaque utilisateur, une étape (110) de calcul, pour chaque couple d'utilisateurs, d'une matrice transformée résultant soit de la différence entre deux transformées de Fourier discrètes appliquées respectivement sur les deux matrices de données associées aux utilisateurs dudit couple, ou d'une transformée de Fourier Discrète appliquée sur la différence entre les deux matrices de données, et une étape (120) de génération, pour chaque couple d'utilisateurs, d'une valeur représentative d'une différence de comportement entre les deux utilisateurs dudit couple, à partir de ladite matrice transformée.
Patent FR-3010540-A1 (FR)
Title: Systeme d'automatisme comprenant plusieurs controleurs logiques programmables connectes sur un reseau de communication
Inventor: PAUCHET ERIC
IPC: G05B19/048
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un système d'automatisme réalisé à travers un réseau de communication et comportant : - un premier contrôleur logique programmable (A) exécutant une première application d'automatisme (app_A) pour commander un premier ensemble de modules d'entrée/sortie (E/S_A) associé, - un deuxième contrôleur logique programmable (B) exécutant une deuxième application d'automatisme (app_B) pour commander un deuxième ensemble de modules d'entrée/sortie (E/S_B) associé, - un troisième contrôleur logique programmable (D), dit de secours, le contrôleur logique programmable (D) de secours comportant des moyens de mémorisation stockant la première application d'automatisme (app_A) et la deuxième application d'automatisme (app_B) et étant agencé pour exécuter la première application d'automatisme en vue de suppléer le premier contrôleur logique programmable (A) et de contrôler le premier ensemble de modules d'entrée/sortie, ou pour exécuter la deuxième application d'automatisme en vue de suppléer le deuxième contrôleur logique programmable (B) et de contrôler le deuxième ensemble de modules d'entrée/sortie.
Patent FR-3010305-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour permanente.
Inventor: SAKURAI MOTOO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement pour permanente qui comprend les étapes qui consistent à appliquer un premier agent de permanente qui a une action de réduction pour dilater et assouplir les cheveux enroulés sur un rouleau, à éliminer par rinçage ce premier agent, à appliquer sur les cheveux un ou deux composés ou plus choisis dans un groupe constitué par l'acide ascorbique, un dérivé de l'acide ascorbique et un sel de l'acide ascorbique, et un agent de traitement intermédiaire, à pulvériser de l'ozone sur les cheveux afin d'oxyder le composé, et à utiliser le composé oxydé et l'ozone pour reconstruire les ponts disulfures des cheveux.
Patent FR-3010891-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et programme d'ordinateur pour la detection et la caracterisation de clignements oculaires par electro-encephalographie
Inventor: ROY RAPHAELLE
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de caractérisation de l'activité oculaire d'une personne à partir d'au moins deux signaux électro-encéphalographiques, chaque signal étant délivré par une électrode positionnée sur le cuir chevelu de la personne, comprenant les étapes de : - séparation des signaux électro-encéphalographiques en une pluralité de sources d'origine, lesdits signaux étant modélisés comme un mélange de composantes correspondant chacune à une source d'origine cérébrale ou à une source d'origine artéfactuelle ; - identification et sélection d'au moins une source d'origine artéfactuelle oculaire parmi les sources séparées, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de reconstruction d'au moins un signal électro-encéphalographique correspondant à ladite au moins une source d'origine artéfactuelle oculaire sélectionnée.