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Patent FR-3006154-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une bandouliere et d'un rabat au corps d'un sac a main, sac comprenant un tel dispositif et procede de fabrication
Inventor: CARRY LAURENCE
IPC: A45C13/30
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (40) d'une bandoulière et/ou d'un rabat au corps d'un sac à main. Ce dispositif de fixation (40) est caractérisé en ce qu'il comprend : au moins une chaine (50 ; 50, 60) qui s'étend entre une première extrémité (41) et une deuxième extrémité (42) du dispositif de fixation (40), un organe d'accrochage (70) fixé à la première extrémité (41) et muni d'un orifice traversant (71), une barrette d'extrémité (80) fixée à la deuxième extrémité (42), et une barrette intermédiaire (90) montée sur la ou les chaines (50 ; 50, 60) entre l'organe d'accrochage (70) et la barrette d'extrémité (80). Le dispositif de fixation (40) présente, d'une part, une configuration dépliée où l'organe d'accrochage (70) et la barrette d'extrémité (80) sont disjoints et, d'autre part, une configuration d'utilisation où la barrette d'extrémité (80) pénètre dans l'orifice traversant (71) de l'organe d'accrochage (70) et où le dispositif de fixation (40) forme une boucle fermée apte à raccorder la bandoulière et/ou le rabat au corps du sac à main. L'invention concerne également un sac à main et son procédé de fabrication.
Patent FR-3007015-A1 (FR)
Title: Bec de remplissage multi-jet a event integre
Inventor: GRAFFIN JEAN-JACQUES
IPC: B67C3/26
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne un bec de remplissage de récipients avec un liquide, comprenant un corps délimitant un conduit d'amenée de liquide et ayant une partie terminale inférieure dans laquelle s'étendent, d'une part, plusieurs canaux de distribution en communication avec le conduit d'amenée et, d'autre part, un canal d'échappement en communication avec un évent du bec de remplissage, les canaux de distribution ayant une section de passage inférieure à une section de passage du conduit d'amenée.
Patent FR-3011739-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de la dermcidine, analogues ou fragments de celle-ci pour prevenir et/ou traiter les odeurs corporelles ainsi que pour le diagnostique des sueurs odorantes
Inventor: BENOIT-JAY CLAIRE MARIE
IPC: A61K8/44
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique de la Dermcidine, analogues ou fragments de celle-ci ou d'une composition la contenant pour prévenir et/ou traiter les odeurs corporelles, particulièrement des aisselles et des pieds ainsi que pour le diagnostique des sueurs odorantes. Elle concerne également un procédé d'application de la composition cosmétique précitée pour prévenir et/ou traiter les odeurs corporelles. La présente invention a, également, pour objet l'utilisation d'un biomarqueur pour le diagnostic des sueurs odorantes.
Patent FR-3007807-A1 (FR)
Title: Palier a roulement, notamment pour colonne de direction, et procede de fabrication associe
Inventor: PINTZ LUCIA
IPC: F16C33/41
Filed: 2013-06-28
Abstract: Le palier à roulement, notamment pour colonne de direction, comprend une bague intérieure 12, une bague extérieure 14 et au moins une rangée d'éléments roulants 16 disposés entre lesdites bagues, au moins une des bagues comprenant une enveloppe 20 et au moins un fil 22 disposé dans l'enveloppe pour former un chemin de roulement de ladite bague, ledit fil étant enroulé le long d'un axe d'enroulement 22a circonférentiel et présentant une fente 28 radiale. Le chemin de roulement dudit fil comprend une piste principale de forme circulaire et au moins une piste d'extrémité 34 prolongeant dans le sens circonférentiel ladite piste principale et adjacente à la fente 28. La piste d'extrémité est décalée radialement vers l'axe d'enroulement 22a du fil par rapport à la piste principale.
Patent FR-3007612-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue pour l'elaboration securisee de preparations medicamenteuses, support de positionnement d'objets associe, et systeme incluant un tel dispositif et un tel support
Inventor: LE BACCON GAEL
IPC: H04N7/18
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise de vue d'une pluralité d'objets tels qu'un flacon et une seringue, en vue de l'élaboration sécurisée de préparations médicamenteuses, comprenant : - au moins une paire d'appareils de prise de vue (43, 44) disposés en regard l'un de l'autre, - un élément réfléchissant (47, 48) pour chacun des appareils de prise de vue, les deux éléments réfléchissants d'une même paire d'appareils, étant disposés entre lesdits appareils le long de l'axe défini par les deux appareils et chacun orienté de façon à réfléchir en direction de l'appareil correspondant, des images d'une zone d'élaboration d'une préparation médicamenteuse. L'invention concerne également un support de positionnement d'objets et un système comprenant le dispositif de prise de vue et le support de positionnement d'objets selon l'invention.
Patent FR-3012417-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention porte sur une nacelle de turboréacteur comportant un bord amont (8a) délimitant l'entrée d'air du moteur, un bord aval (8c) formant la tuyère d'éjection des gaz ayant traversé le moteur, une section non circulaire dans un plan transversal intermédiaire formant maître couple, dans ledit plan du maître couple, une première distance Dmch à l'axe du moteur selon une première direction étant supérieure à une seconde distance Dmcv à l'axe du moteur selon une seconde direction différente de la première. Selon l'invention, la nacelle est caractérisée par le fait que la forme de la tuyère est non-axisymétrique, la distance Dtuh du bord de fuite de la tuyère à l'axe selon la première direction étant supérieure à la distance Dtuv du bord de la tuyère à l'axe selon la seconde direction.
Patent FR-3012982-A1 (FR)
Title: Procede de stockage et de concentration d'un compose volatil
Inventor: TABELING PATRICK
IPC: B01J19/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: Le procédé (200) de stockage et de concentration d'au moins un composé non volatil présent dans un fluide comportant, en outre, au moins un composé volatil comporte : - une étape initiale (205) d'injection du fluide dans un substrat poreux pour au moins un composé volatil, - une étape (210) de transport d'au moins un composé non volatil, au moins par capillarité, par au moins un composé volatil et - une étape (215) de concentration de chaque composé non volatil transporté comportant : - au moins une étape (220) supplémentaire d'injection d'au moins un composé volatil dans ou sur le substrat poreux de manière à déplacer au moins un composé non volatil d'un lieu à un autre du substrat poreux et - pour chaque étape d'injection d'un composé volatil, une étape (225) de séchage de chaque composé non volatil en un lieu du substrat poreux réalisée par évaporation de chaque composé volatil.
Patent FR-3014437-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese de l'agomelatine
Inventor: BRIERE JEAN-FRANCOIS
IPC: C07D307/92
Filed: 2013-12-05
Abstract: Procédé de synthèse industriel du composé de formule (I) :
Patent FR-3014296-A1 (FR)
Title: Dispositif de durcissement de resine par rayonnement et procede associe
Inventor: PLANARD-LUONG THIE HONG LIEN
IPC: A45D29/18
Filed: 2013-12-05
Abstract: Ce dispositif (10) comprend : - une face de pose (26) destinée à supporter un élément sur lequel est appliquée de la résine, - au moins une source de rayonnement (34) propre à émettre un rayonnement pour durcir la résine sous forme d'un faisceau lumineux, chaque faisceau lumineux délimitant sur la face de pose (26) une partie éclairée (48), et - un circuit de commande (38) propre à commander la ou chaque source (34). Le circuit de commande (38) est propre à piloter la ou chaque source (34) de sorte que la puissance surfacique (P) reçue par la partie éclairée (48) de la face de pose (26) à au moins un instant d'une première phase (Ph1) est inférieure à la puissance surfacique (P) reçue par la partie éclairée (48) de la face de pose (26) à au moins un instant d'une deuxième phase (Ph2). La première phase (Ph1) présente une durée supérieure à 5% de la deuxième phase (Ph2).
Patent FR-3015137-A1 (FR)
Title: Griffe de connexion d'au moins deux cables
Inventor: EAV JHONNI
IPC: H02G15/08
Filed: 2013-12-17
Abstract: Une griffe de connexion (3) d'au moins deux câbles (C1, C2) comportant une première mâchoire (4), une deuxième mâchoire (4') et au moins une tige de liaison (6), s'étendant selon un axe (X), adaptée pour serrer lesdites mâchoires (4, 4') en vis-à-vis autour desdits câbles (C1, C2), chaque mâchoire (4, 4') comportant au moins deux empreintes longitudinales de réception (41, 42, 41', 42') adaptées pour coopérer avec lesdits câbles (C1, C2) et au moins une ouverture traversante, s'étendant selon un axe, pour permettre le passage de ladite tige de liaison (6). L'axe de l'ouverture traversante d'au moins une mâchoire (4, 4') est configuré pour s'incliner par rapport à l'axe (X) selon lequel s'étend la tige de liaison (6).
Patent FR-3018437-A1 (FR)
Title: Boite a compartiments adaptable sur une table de restauration
Inventor: BOUSABAA JILALI
IPC: B65D1/22
Filed: 2014-03-14
Abstract: La présente invention consiste en la création d'une boite amovible et conçue avec trois compartiments et plusieurs emplacements, qui viendra s'adapter sur le coté de la table de restauration afin d'améliorer le confort des clients. C'est une boite qui pourra être utilisée à plusieurs fins, sachant que de part et d'autre, un rangement est mis à disposition des clients pour ranger leur téléphone, leur clef de voiture, cigarettes ou autre. A cet effet, nous avons pensé à fermer ces deux emplacements par un couvercle transparent afin que les clients n'oublient pas de récupérer ce qu'ils ont déposé à l'intérieur, téléphone, clefs et autres. Au centre il a été laissé un compartiment pouvant être utilisé par le restaurateur lui-même pour y déposer ou entreposer les agrémentations pour les plats, salière, poivrier, huile, sauce ou autre, ou bien encore y entreposer un cendrier. Sur la face avant, et visible depuis la salle de restaurant, plusieurs options ont été laissées au choix du restaurateur, soit à gauche "l'entité" de l'établissement, au centre "le numéro" de la table ou "table résevée", et à gauche un emplacement pour "la publicité" des limonadiers. La boite compte aussi sur ses deux joues latérales sur lesquelles sont formées des crochets afin de pouvoir y suspendre, soit un sac à main, soit une sacoche à main.
Patent FR-3019011-A1 (FR)
Title: Etui de transport rigide demontable et modulaire pour l'hygiene intime de la femme
Inventor: MESDAGH DAVID RAPHAEL JOSE
IPC: B65D6/10
Filed: 2014-03-28
Abstract: Etui de transport rigide entièrement démontable et modulaire qui centralise le stockage et le transport des tampons, lingettes nettoyantes, serviettes hygiéniques et culotte de rechange. L'invention concerne un étui de transport permettant la centralisation de ces éléments, il se compose selon ses principales caractéristiques de deux châssis (1) clipper sur deux charnières démontables (5) d'un distributeur (3) dans sa partie inferieure pouvant accueillir 20 lingettes nettoyantes qui se glisse et se clippe dans le châssis(1) et d'un double rangement (4) pouvant accueillir tampons et serviettes hygiéniques qui se glisse et se clippe sur le châssis (1) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'usage de la femme pour centraliser dans un seul étui transportable et modulaire, les tampons, lingettes nettoyantes, serviettes hygiéniques et culotte de rechange.
Patent FR-3025040-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'evenements suspects parmi un ensemble d'evenements relatifs a une session d'execution d'un systeme
Inventor: HUYOT BENOIT
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-08-22
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes, mises en oeuvre en utilisant un échantillon de l'ensemble d'évènements mémorisés comportant au moins un évènement mémorisé : -pour chaque paramètre d'un évènement, estimation (112) d'une probabilité individuelle d'occurrence dudit paramètre, - estimation (114) d'une copule choisie en utilisant les estimations de probabilité individuelle de chacun des paramètres, - estimation (116) d'une probabilité d'occurrence d'un évènement dudit ensemble d'évènements à partir de ladite copule estimée, -association (120) d'une alerte à un évènement particulier lorsque la valeur de la probabilité d'occurrence estimée dudit évènement particulier est inférieure à un seuil d'alerte prédéterminé.
Patent FR-3027738-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre d'une antenne lineaire remorquee, destine a equiper un vehicule sous-marin
Inventor: GUEGUEN BENOIT
IPC: H01Q1/34
Filed: 2014-10-27
Abstract: Le dispositif (16) de manœuvre comporte une antenne linéaire (18), comprenant un câble (20), et une bobine (22), présentant une forme générale annulaire autour d'un axe de révolution (R), sur laquelle le câble (20) est propre à être enroulé. La bobine (22) est munie de moyens (24) de liaison avec une coque interne (12) de véhicule sous-marin (10), autour de cette coque interne (12).
Patent FR-3031011-A1 (FR)
Title: Boisson aux vertus therapeutiques multiples a base d'une solution de gingembre frais neutralise par une composante neutralisatrice sucrante et completee d'une composante epicee
Inventor: FATNA GEORGES JEAN CLAUDE
IPC: A23L33/10
Filed: 2014-12-31
Abstract: La présente invention a pour objet une boisson diététique aux vertus thérapeutiques multiples, à base d'ingrédients frais et d'origine naturelle, étant composée de : • Une solution primaire à base d'une préparation de gingembre frais • Une composante neutralisatrice sucrante contenant nécessairement des éléments à base de thym • Une composante épicée contenant à minima de la cannelle La composante neutralisatrice sucrante a pour effet de neutraliser le goût fort et épicé du gingembre pour une consommation agréable de la boisson, et d'apporter un goût sucré agréable à la consommation de la boisson, tout en apportant des vertus thérapeutiques supplémentaires. La boisson peut être consommée à différentes températures pour exalter le goût et les vertus thérapeutiques des ingrédients la composant. La combinaison du gingembre, d'éléments à base de thym, et de cannelle procure une partie importante de l'ensemble de vertus thérapeutiques attribuées à la boisson. La boisson selon l'invention sera consommée à toute période de l'année, réchauffée ou non, à des fins tonifiantes, énergisantes, rafraîchissantes ou à d'autres fins thérapeutiques diverses pour le consommateur.
Patent FR-3016605-A1 (FR)
Title: Partie d'un fuselage d'un aeronef comportant une poutre ventrale et une coque inferieure arriere
Inventor: LANSIAUX REMI
IPC: B64C1/00
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne une partie (200) d'un fuselage d'un aéronef présentant un axe longitudinal (10), ladite partie (200) comportant une poutre ventrale (206) et une coque inférieure arrière (208), chacune étant réalisée en matériaux composites du type comportant des fibres (250) et dont une partie desdites fibres (250) s'étend de manière continue entre la poutre ventrale (206) et la coque inférieure arrière (208).
Patent FR-3017459-A1 (FR)
Title: Aube instrumentee a tube rapporte dans une rainure
Inventor: RADELJAK GABRIJEL
IPC: G01M15/02
Filed: 2014-02-07
Abstract: Est concernée une aube destinée à être montée dans une veine d'écoulement de fluide. Cette aube comprend une pale (22) ayant un bord d'attaque et un bord de fuite, et un moyen de relevé d'informations (32) présent du côté de l'extrados ou de l'intrados. La pale renferme un canal d'acheminement d'informations et présente une rainure (34) débouchant sur l'extrados ou l'intrados et communiquant avec le canal d'acheminement d'informations. Par la rainure, le moyen de relevé d'informations est relié au canal d'acheminement d'informations ou passe à travers lui.
Patent FR-3018640-A1 (FR)
Title: Systeme de cablage enterre empechant l'arrachement du cable
Inventor: MONIN PIERRE
IPC: H02G9/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne un système de câblage enterré, comprenant au moins une goulotte (2) s'étendant le long d'une direction longitudinale, comprenant un fond (3) duquel s'élèvent des parois latérales (4, 5), délimitant un espace interne (6), au moins un câble (7) disposé dans ledit espace interne (6) et s'étendant dans la direction longitudinale, le câble (7) attaché par des attaches à une pièce de blocage (9) disposée dans l'espace interne (6) de sorte à empêcher l'arrachement du câble (7).. L'invention concerne également un procédé de mise en place d'un tel système.
Patent FR-3019499-A1 (FR)
Title: Interface de remplissage pour vehicule automobile
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60K15/05
Filed: 2014-04-08
Abstract: Interface (2) de remplissage pour véhicule automobile comprenant : - une trappe (3) délimitée par une embrasure (4) ; - une conduite (5) primaire et une conduite (6) secondaire comprenant chacune une ouverture débouchant dans la trappe (3) ; l'interface (2) comprenant un volet (18) monté coulissant par rapport à l'embrasure (4) entre une position de remplissage primaire dans laquelle le volet (18) masque la conduite (6) secondaire en étant écarté de la conduite (5) primaire et une position de remplissage secondaire dans laquelle le volet (18) masque la conduite (5) primaire en étant écarté de la conduite (6) secondaire.
Patent FR-3021001-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant des supports de siege retractables
Inventor: LECOURT MARTIAL
IPC: B60N2/32
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comportant : - un châssis (10) qui comprend un plancher (11), - au moins un pied d'ancrage (20, 30) monté sur le châssis, et - au moins un siège (40, 50) qui est articulé sur le châssis entre une position d'utilisation et une position rabattue, et qui comporte au moins un moyen d'accrochage (45, 55) audit pied d'ancrage pour assurer son maintien en position d'utilisation. Selon l'invention, le pied d'ancrage est monté mobile sur le châssis, entre une position déployée dans laquelle le moyen d'accrochage peut s'accrocher audit pied d'ancrage et une position rétractée vers le plancher.
Patent FR-3006004-A1 (FR)
Title: Dispositif a chambre de poussee pour groupes propulseurs de vehicules spatiaux, et procede d'actionnement d'un tel dispositif
Inventor: ORTELT MARKUS
IPC: F02K9/62
Filed: 2014-05-19
Abstract: Il est proposé un dispositif à chambre de poussée, muni d'une chambre de poussée comprenant un compartiment de poussée et une paroi de tuyère qui inclut une première région et une deuxième région se rattachant à la première région, telles que la paroi de la tuyère se rétrécit dans la première région en direction de la deuxième région, par rapport à une face intérieure, et s'élargit dans la deuxième région à partir de la première région, par rapport à la face intérieure, et qu'une zone d'étroitesse maximale se trouve à la transition de la première région à la deuxième région, la paroi de la tuyère présentant alors, par rapport à la face intérieure, une réalisation purement convexe dans la première région.
Patent FR-3021240-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reperage d'une position sur une piece
Inventor: PERLIN MATTHIEU
IPC: B23Q3/18
Filed: 2014-05-26
Abstract: Dispositif de repérage d'une position sur une pièce (32), comprenant un support (24) configuré pour recevoir la pièce (32), une douille (40) montée mobile par rapport au support (24), un organe de repérage (46, 48) amovible configuré pour être inséré dans la douille (40) et des moyens de blocage (42) aptes à fixer la douille (40) par rapport au support (24) et la maintenir en position.
Patent FR-3029165-A1 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile comprenant un assemblage muni d'une feuillure configuree pour supporter un element de toit
Inventor: JEGARD LOIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-12-01
Abstract: Un agencement pour véhicule automobile comprend un assemblage comportant un côté de caisse (10), un renfort (11) et une doublure (12) assemblés entre eux, où le renfort (11) est interposé entre le côté de caisse (10) et la doublure (12). L'agencement comprend un élément de toit d'un toit ouvrant (14) ou d'un toit en verre fixe (15) et au moins une extension de feuillure (13) supportée par ledit assemblage et configurée de sorte à constituer un support pour ledit élément de toit. L'invention porte aussi sur un véhicule automobile comprenant un tel agencement.
Patent FR-3029872-A1 (FR)
Title: "dispositif de protection contre le vol pour un vehicule automobile"
Inventor: SERBAN GABRIEL ALEXANDRU
IPC: B60R25/31
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de protection contre le vol pour un véhicule (12) automobile comportant au moins une housse (14) de protection qui, en position d'utilisation, recouvre tout ou partie dudit véhicule (12) et des moyens (16) de verrouillage associés à ladite housse (14) pour s'opposer au retrait de la housse (14) par une personne autre qu'une personne autorisée, caractérisé en ce que les moyens (16) de verrouillage sont constitués par au moins un ruban (18) situé en bordure de la housse (14) qui est réalisé dans une matière électro-active.
Patent FR-3031208-A1 (FR)
Title: Boitier de communication et de gestion d'equipements
Inventor: JENNEQUIN MALO
IPC: H04Q9/00
Filed: 2014-12-31
Abstract: Boitier (5) de communication pour la gestion d'une pluralité d'équipements (1) utilisateur incluant des capteurs et des actionneurs installés dans un environnement prédéfini, ce boitier (5) comprenant - une première interface de communication pour récupérer au moins une mesure mesurée par au moins un capteur de ladite pluralité d'équipements (1) utilisateur ; - une deuxième interface de communication pour communiquer au moins une commande à au moins un actionneur de ladite pluralité d'équipements (1) utilisateur; - des moyens pour isoler les ressources pour la récupération de ladite première donnée et pour la communication de ladite commande.
Patent FR-3031815-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere avec une partie courbee vers l'arriere et dispositif lumineux le comprenant
Inventor: MARTINEZ JUAN MANUEL
IPC: G02B6/00
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un guide de lumière 1 de dispositif lumineux de véhicule, comprenant : - une partie principale de guidage 10 de lumière comprenant une portion amont 14 délimitée par un dioptre d'entrée 12 destiné à recevoir des rayons de lumière d'une source lumineuse et une portion aval 17 délimité par un dioptre de sortie principal 18 la partie principale de guidage étant agencée de manière à ce qu'une première partie des rayons de lumière Ri traversant le dioptre d'entrée soient guidés jusqu'au dioptre de sortie principal, - une partie secondaire de guidage 20 de lumière jointe à ladite partie principale de guidage 10 en une zone de jonction 22 dans lequel ladite partie secondaire de guidage 20 s'étend du côté de la portion amont 14 de la partie principale de guidage 10.
Patent FR-3032601-A1 (FR)
Title: Moule demontable etanche pour preparation culinaire
Inventor: BARKIA MALEK
IPC: A21B3/13
Filed: 2015-02-13
Abstract: Moule (1) pour appareil culinaire, notamment pour pâte à gâteau ou similaire, du type comprenant : - une paroi rigide semi-cylindrique (2) formant une gouttière et ouverte à ses deux extrémités; - deux parois transversales d'extrémité (3, 4), complémentaires à la gouttière, de manière à former avec cette dernière un conteneur ouvert en partie supérieure et fermé en ses extrémités latérales transversales ; la paroi semi-cylindrique et les parois transversales étant associées de manière détachable ; caractérisé en ce qu'il comprend deux moyens d'étanchéité (5, 6) aptes à coopérer chacun avec, d'une part une paroi transversale et d'autre part un des bords d'extrémité de la gouttière, chaque moyen d'étanchéité, d'une part est associé à une plaque rigide plane (7, 8), de manière à former ainsi une des parois transversales, et d'autre part comporte une rainure périphérique (15) apte à recevoir, et coopérer avec, le bord périphérique correspondant de la paroi semi-cylindrique en forme de gouttière.