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Patent FR-3067444-A1 (FR)
Title: Architecture de combustion de carburant de turbomachine comportant des moyens de deflexion
Inventor: VIGUIER CHRISTOPHE NICOLAS HENRI
IPC: F23R3/28
Filed: 2017-06-12
Abstract: Une architecture de combustion de carburant de turbomachine comprenant une chambre de combustion (1), au moins un système d injection de carburant comportant une pluralité d injecteurs (2) débouchant dans ladite chambre de combustion (1) afin d injecter un flux de carburant mélangé avec un flux d air (A) de la turbomachine, le flux d air (A) circulant d amont en aval selon un chemin de circulation et des moyens de déflection (13), à proximité d au moins un injecteur (2) et positionnés en amont dudit injecteur (2) sur le chemin de circulation du flux d air (A) dans ledit injecteur (2), formant une surface de déviation apte à bloquer des particules d eau comprises dans ledit flux d air (A).
Patent FR-3068115-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage pour insert formant foyer de cheminee
Inventor: CONFRERE LAURENT
IPC: F24C15/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un habillage pour insert (foyer) de cheminée du type monobloc et délimitant un espace dans lequel est destiné à avoir lieu la combustion d'un combustible, tel que du bois, du charbon, gaz, ou similaire, l'habillage comportant des moyens d'évacuation des fumées résultant de la combustion, caractérisé en ce que les moyens d'évacuation des fumées comprennent une hotte, et en ce qu'il comporte en outre d'une part une embase, sur laquelle est destiné à reposer l'insert, et d'autre part des moyens d'assemblage de manière temporaire, démontables, de l'insert et de la hotte. L'insert, l'embase et la hotte comportent des moyens de fixation sur un mur ou paroi. L'insert soit repose sur l'embase sans y être fixé, soit est fixé de manière amovible à l'embase. L'insert, l'embase et la hotte sont parallélépipédiques, à base rectangle.
Patent FR-3068677-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation thermophonique d'une partie d'aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/40
Filed: 2017-07-07
Abstract: Pour faciliter l'isolation thermophonique d'une partie d'aéronef, un procédé comprend l'engagement de premières parties (210) respectives de structures flexibles (82), reliées respectivement à deux matelas plats, avec un dispositif support (140), en laissant libres des deuxièmes parties (212) respectives des structures flexibles agencées à distance des premières parties (210), puis la courbure des deux matelas, à la faveur d'un rapprochement mutuel des deuxièmes parties (212), puis l'insertion du dispositif support dans la partie d'aéronef, et le détachement de chaque matelas du dispositif support et la fixation de chaque matelas à une structure d'aéronef délimitant la partie d'aéronef.
Patent FR-3069030-A1 (FR)
Title: Centrale hydroelectrique
Inventor: MAITRE THIERRY
IPC: F03B17/06
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne une centrale hydroélectrique pour cours d'eau comprenant un convertisseur électromécanique et une turbine (18) adaptée à entraîner le convertisseur électromécanique. La turbine comprend deux supports (24) verticaux et parallèles à l'écoulement du cours d'eau et, entre les supports (24), des pales (26) motrices mues par les forces hydrodynamiques de portance, liées à chaque extrémité à un organe de transmission comprenant une chaîne (56) ou une courroie formant une boucle fermée. La turbine comprend en outre des roues (48, 50, 52) entraînées par l'organe de transmission et montées sur les supports. La centrale hydroélectrique comprend au moins des première, deuxième et troisième zones de parcours (42, 44, 46) dans lesquelles chaque organe de transmission s'étend de façon rectiligne, les bords d'attaque (28) des pales étant disposés de façon horizontale à 5° près au moins dans les première et deuxième zones de parcours (42, 44).
Patent FR-3070538-A1 (FR)
Title: Procede de desassemblage d'un module photovoltaique et installation associee
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-08-30
Abstract: Le procédé permet de désassembler un module photovoltaïque (1) comportant un premier élément de protection (2), un deuxième élément de protection (3), des cellules photovoltaïques (4) situées entre le premier élément de protection (2) et le deuxième élément de protection (3), une enveloppe (5) d'encapsulation des cellules photovoltaïques (4). L'enveloppe (5) relie le premier élément de protection (2) au deuxième élément de protection (3) et comporte : ? une première partie (7) située entre les cellules photovoltaïques (4) et le premier élément de protection (2), et ? une deuxième partie (8) située entre les cellules photovoltaïques (4) et le deuxième élément de protection (3). Le procédé de désassemblage comporte une étape de séparation (E2) des cellules photovoltaïques (4) par rapport au premier élément de protection (2) comprenant une étape de découpe (E2-1) de la première partie (7) de l'enveloppe (5) par un fil abrasif (12).
Patent FR-3070764-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'une ligne electrique reliant une cellule de batterie d'accumulateurs a une unite de controle et unite de controle correspondante
Inventor: MALRIEU JULIEN
IPC: H01M10/48
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état d'une ligne électrique (202, 203) reliant une cellule (120) de batterie à une unité électronique (300), la ligne comprenant une première branche électrique (202) connectant une borne positive (121) de la cellule à une première borne d'entrée (302) de l'unité et une deuxième branche électrique (203) connectant une borne négative (122) de la cellule à une deuxième borne d'entrée (303) de l'unité, comportant une étape de calcul d'une valeur (Rl,n) de résistance de la ligne et une étape de détermination de l'état de la ligne en fonction de la valeur de résistance calculée. L'invention concerne également un procédé d'alerte sur l'état de ladite ligne. L'invention concerne enfin une unité de contrôle des états de charge de cellules de batterie ainsi qu'un système pour véhicule automobile comportant une telle unité.
Patent FR-3071811-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un ecran sous caisse de vehicule automobile
Inventor: WAXIN LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un système (1) de fixation d'un écran (2) sous caisse (3) de véhicule automobile, ledit système comprenant : une tige filetée (4) issue de ladite caisse ; une zone dudit écran pourvue d'un orifice (5) traversé par ladite tige, de manière à former zone de fixation (6) ; un écrou (7) vissé sur ladite tige de manière à présenter une face (8) prenant appui sur ladite zone ; un dispositif de maintien (9) dudit écrou dans ladite zone lorsque ledit écrou n'est pas vissé, ledit dispositif étant fixé sur ladite zone et étant agencé de manière à permettre une rotation dudit écrou.
Patent FR-3073988-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de generation d'un faisceau laser de forte intensite localise spatialement
Inventor: ZOMER FABIEN
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'un faisceau laser de forte intensité localisé spatialement comportant une source laser (80) adaptée pour générer une rafale de N impulsions laser de durée inférieure ou égale à 1 picoseconde, les N impulsions laser ayant une première fréquence de répétition (f1) supérieure ou égale à 0,5 gigahertz, une cavité optique résonante (10) adaptée pour recevoir et pour stocker ladite rafale de N impulsions laser, la cavité optique résonante (10) étant adaptée pour focaliser la rafale de N impulsions laser dans une zone d'interaction (25) de la cavité optique résonante (10) et un système d'asservissement (13) adapté pour asservir la première fréquence de répétition (f1) par rapport à la distance aller-retour dans la cavité optique résonante de manière à ce que les N impulsions de la rafale se superposent temporellement et spatialement par interférences constructives dans la zone d'interaction (25) pour former une impulsion géante ultrabrève et de forte énergie.
Patent FR-3074165-A1 (FR)
Title: Enfourneuse mobile en translation
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: C03B5/167
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention se rapporte également à une enfourneuse 1 comprenant : • un fourreau 4 définissant une direction d'enfournement X dans le four 3 d'une composition 2 de matières vitrifiables, et • un bloc mécanique 5 équipé : ○ d'un organe d'acheminement 6 de la composition 2 vers le four 3 selon la direction d'enfournement X, cet organe d'acheminement 6 étant au moins en partie agencé dans le fourreau 4, et ○ d'une unité motorisée d'entraînement 7 dudit organe d'acheminement 6. En particulier, une telle enfourneuse 1 comprend en particulier un bloc mécanique 5 mobile en translation par rapport au fourreau 4, selon la direction d'enfournement X. L'invention permet à un opérateur Homme et/ou machine d'adapter la position de l'organe d'acheminement dans le fourreau 4 en fonction des conditions d'enfournement.
Patent FR-3075998-A1 (FR)
Title: SERVEUR POUR UNE PaaS GEREE
Inventor: LOUTER JOHAN
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un Serveur pour PaaS gérée comprenant dans une architecture à base de conteneurs au moins un processeur et des mémoires pour sauvegarder des données et des logiciels exécutables de façon à incorporer un logiciel Apprenda dans une pile PaaS entièrement gérée, en faisant l'abstraction d'une laaS hybride complexe.
Patent FR-3079936-A1 (FR)
Title: Systeme optique de detection et de suivi de mouvements oculaires, monture externe et lentille de contact connectee associees.
Inventor: DE BOUGRENET JEAN LOUIS
IPC: G02C7/04
Filed: 2018-04-04
Abstract: La présente invention concerne un système optique (1) de détection et de suivi de mouvements oculaires d'un individu.
Elle consiste essentiellement à intégrer directement des photorécepteurs, de préférence des photodiodes, ainsi qu'un circuit intégré autonome avec processeur dans une lentille de contact. La variation du signal fourni par les photorécepteurs (tension ou courant) permet non seulement de détecter la fermeture de la paupière mais les mouvements de l'œil.
Patent FR-3079926-A1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique d'un capteur d'arbre a cames pour corriger un faux rond de cible.
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01D18/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration automatique d'un capteur (10') d'arbre à cames pour moteur de véhicule automobile. Le capteur (10') comporte un module de traitement (13') configuré pour générer, à partir d'un signal brut (20) représentatif des variations d'un champ magnétique induites par une rotation d'une cible (14) et mesuré par une cellule primaire (12'), un signal de sortie (30) représentatif des instants de passage de dents (D1, D2, D3) de la cible devant la cellule primaire. Le capteur comporte en outre deux cellules secondaires (12a, 12b) de mesure. Le procédé de calibration permet alors de déterminer deux seuils de commutation (Sre, Sfe) différents pour chaque dent à partir d'un signal différentiel (40) représentatif d'une différence de mesure du champ magnétique par les cellules secondaires.
L'invention concerne également un capteur (10') d'arbre à cames mettant en œuvre un tel procédé, ainsi qu'un véhicule automobile comportant un tel capteur.
Patent FR-3080002-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de la viabilite d'un greffon
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: A01N1/02
Filed: 2018-04-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de suivi de l'oxygénation d'un greffon, comprenant : a) le mélange d'une solution de préservation d'organe de préférence avec au moins une molécule choisie parmi l'hémoglobine extracellulaire d'Annélides, ses globines et ses protomères de globine, afin d'obtenir une composition, dans un récipient étanche ; b) l'immersion du greffon dans la composition obtenue en a) ; c) l'introduction d'une sonde à oxygène dans la composition obtenue en a), ou dans la composition de l'étape b) ; et d) la fermeture du récipient étanche, les étapes c) et d) étant effectuées simultanément ou dans un ordre indifférent. Elle a également pour objet un procédé de détermination de la viabilité d'un greffon.
Patent FR-3081655-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de messages par un dispositif d'un reseau de voix sur ip
Inventor: FOUQUET STEPHANE
IPC: H04M1/665
Filed: 2018-06-13
Abstract: Le procédé de traitement comprend suite à une réception par le dispositif du réseau de voix sur IP (VoIP) d'un message d'initiation d'un appel de VoIP en provenance d'un terminal : - la détermination (E30,E190) si le message reçu contient une identité téléphonique publique allouée à un utilisateur par le réseau de VoIP ; - si oui, le déclenchement (E220) d'un établissement de l'appel de VoIP avec un destinataire du message reçu suite à une authentification positive du terminal ; - sinon : ○ l'établissement (E50) d'un canal de VoIP entre le terminal et un serveur vocal hébergé par le dispositif du réseau de VoIP ; ○ l'obtention (E70) par le serveur vocal via ce canal d'un code d'authentification d'un utilisateur du terminal ; ○ si le code est associé au niveau du réseau de VoIP à une identité téléphonique publique allouée par celui-ci à un utilisateur, la fourniture (E130) au terminal de l'identité téléphonique publique et d'une donnée d'authentification associée au niveau du réseau de VoIP à cette identité téléphonique publique pour émettre des appels de VoIP et s'authentifier auprès du réseau de VoIP.
Patent FR-3082716-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation de boissons par infusion pour pots verseurs isothermes et bouteilles isothermes
Inventor: HEITJANS PETER
IPC: A47G19/16
Filed: 2018-06-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préparation de boissons par infusion pour pots verseurs isothermes et bouteilles isothermes comprenant un organe d'infusion (33) disposé dans le tube central (13) de façon à pouvoir être coulissé dans un plan axial au moyen d'un dispositif d'abaissement. Le dispositif d'abaissement est formé par un élément manipulable (21) disposé de façon à pouvoir pivoter dans l'unité de fermeture et un système bielle-manivelle (41, 42, 43, 44), lequel relie entre eux l'élément manipulable (21) et l'organe d'infusion (33) de manière à transformer le mouvement de rotation de l'élément manipulable (21) en un mouvement de translation de l'organe d'infusion (33). Un panier perforé (30) est fixé à cet organe d'infusion ; le tout étant mobile permettant un déplacement rapide du panier perforé entre une position fermée au sec, une position fermée d'infusion, et une position ouverte après infusion.
Patent FR-3085473-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification de deformations sur une surface metallique reflechissante, dispositif d'expertise mettant en œuvre un tel dispositif et procede d'expertise de deformations associe.
Inventor: SOUAKRIA KARIM
IPC: G01N21/88
Filed: 2018-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'identification de déformations (100) sur une surface métallique réfléchissante à contrôler, le dispositif d'identification de déformations (100) comporte : • un dispositif d'éclairage (1) comprenant : ° un boitier (5) présentant un fond et un cadre (53) définissant une ouverture, ° une pluralité de diodes électroluminescentes disposées sur une surface intérieure du fond du boitier (5), et ° une mire (9) disposée entre ladite pluralité de diodes électroluminescentes et ladite surface métallique réfléchissante à contrôler, ladite mire (9) présentant une pluralité de stries (11) espacées les unes des autres par des bandes sombres (13, 15) de manière à ce que les stries (11) sont projetées sur la surface métallique réfléchissante à contrôler lorsque les diodes électroluminescentes sont allumées, et • au moins une caméra (101) configurée pour capturer des images de la réflexion de la lumière émise par les diodes électroluminescentes.
Patent FR-3086304-A1 (FR)
Title: Equipement de deneigement muni de deux balais rotatifs agences en v
Inventor: CHARVET FREDERIC
IPC: E01H5/00
Filed: 2018-09-25
Abstract: Equipement de déneigement (4) caractérisé en ce qu'il comprend deux balais rotatifs (5A, 5B) et un moyen d'évacuation (6) de la neige accumulée entre les deux balais rotatifs (5A, 5B), un premier balai rotatif (5A) comprenant un premier axe de rotation (A1), un deuxième balai rotatif (5B) comprenant un deuxième axe de rotation (A2), le premier axe de rotation (A1) formant avec le deuxième axe de rotation (A2) un premier angle (β1) non nul.
Patent FR-3086698-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de deux panneaux insonorisants dans un meme moule
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de deux panneaux insonorisants (26a, 26b) d'une nacelle d'un aéronef comportant une veine, le procédé de fabrication comportant : - une étape de fourniture d'un moule (52) présentant sur une même face, une cavité (54a, 54b) pour chaque panneau insonorisant (26a, 26b), - une étape de réalisation dans le fond de chaque cavité (54a, 54b) d'une peau intérieure (32a, 32b) destinée à être orientée vers la veine, et - une étape de cuisson au cours de laquelle les éléments présents dans le moule (52) sont cuits dans le moule (52). Un tel procédé permet de réaliser les deux panneaux insonorisants dans le même moule réduisant ainsi les écarts entre eux après leur mise en position.
Patent FR-3088377-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un moteur en v
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: F02D41/24
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de synchronisation d'un moteur (10) à combustion comportant un vilebrequin (13), un arbre à cames (15) et des capteurs de mesure (16, 17) de la position angulaire dudit vilebrequin (13) et dudit arbre à cames à partir de roues dentées (130, 150), la position de chaque dent sur les roues dentées (130, 150) définissant une position angulaire du vilebrequin (13) ou de l'arbre à cames (15). Le procédé comprend une étape d'identification, par les capteurs (16, 17), des dents du vilebrequin (13) et de l'arbre à cames (15) lors d'une rotation dudit vilebrequin (13) et dudit arbre à cames (15), et une étape de synchronisation de la position angulaire du vilebrequin (13) et de l'arbre à cames (15) à partir des dents identifiées par les capteurs (16, 17) et d'une position réelle prédéterminée sur la roue (130, 150) de chaque dent identifiée.
Patent FR-3083470-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert et de traitement de goujons
Inventor: MERLE PHILIPPE
IPC: F16B35/00
Filed: 2018-07-09
Abstract: Système (1) de transfert et de traitement de goujons (2) pour couvercle de cuve, comprenant un chariot (4) de transfert de goujons (2), un module (5) de portage, un support (6) d'attente et une machine de traitement.
Patent FR-3089100-A1 (FR)
Title: Essoreur pour récipient contenant un produit, notamment un produit cosmétique
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-11-29
Abstract: L’essoreur destiné à équiper un récipient contenant un produit, notamment un produit cosmétique, comprend un corps 12 tubulaire et un organe d’essorage 14 venu de matière avec ledit corps tubulaire.     L’organe d’essorage 14 comprend au moins un enroulement 28 hélicoïdal coaxial à un axe d’allongement X-X’ du corps tubulaire et pourvu d’une pluralité de spires successives le long dudit axe d’allongement.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092544-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la mise en œuvre d’un calcul du rendement d’une chaîne de traction d’un véhicule automobile électrique
Inventor: LE-BOZEC LAETICIA
IPC: B60W20/13
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif de contrôle (13) d’un système d’embrayage (12) de véhicule automobile hybride comprenant un moteur thermique, un moteur électrique (5) relié en permanence à un vilebrequin du moteur thermique, une batterie (6), et une boîte de vitesse automatique (9), comprenant des moyens de commande (14) configurés pour alterner entre la fermeture et l’ouverture de l’embrayage (12) lors du roulage du véhicule en fonction au moins de l’état de charge de la batterie (6) dudit véhicule lorsque la pédale de l’accélérateur du véhicule est relâchée. Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3093532-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’une roue de turbine de turbomachine et/ou de retenue axiale d’aubes d’une telle roue
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-03-06
Abstract: L’invention se rapporte à une roue, ou plus généralement un rotor de turbine de turbomachine, ce rotor comprenant un disque (75) et un organe de retenue rapporté sur la périphérie du disque (75) de manière à enserrer ce disque (75). L’organe de retenue comprend un corps (92) s’étendant circonférentiellement et étant plaqué contre une face amont du disque (75) de manière à délimiter axialement au moins une alvéole de logement d’aube du disque (75). L’organe de retenue comprend aussi des pattes d’accrochage (93) s’étendant chacune en saillie du corps (92) pour venir en appui contre une face aval du disque (75). Le corps (92) de l’organe de retenue permet de canaliser de l’air froid de ventilation vers le fond des alvéoles et/ou de retenir axialement des aubes reçues dans celles-ci. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094615-A1 (FR)
Title: Dispositif de salon de coiffure
Inventor: BENLADGHEM LARBI
IPC: A47C1/11
Filed: 2019-04-08
Abstract: Dispositif (99) de salon de coiffure comprenant un logement (3) fournissant une face supérieure (1) et une face inférieure, laquelle face inférieure peut être dirigée vers le sol et la face supérieure (1) est configurée pour recevoir au moins le poids d'une personne, et le logement (3) définit un volume interne clos, et la face supérieure (1) comprend une pluralité de perforations et le logement (3) comprend un orifice de sortie (59) pour un appareil d'aspiration. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095855-A1 (FR)
Title: Elément de montage de panneau photovoltaïque en toiture
Inventor: LORRILLERE GAËTAN
IPC: F24S20/69
Filed: 2019-05-10
Abstract: Elément de montage de panneau photovoltaïque en toiture La présente description concerne un élément (5) de montage pour élément de couverture, comportant une platine (51), au moins une première patte (57) en saillie interne d'un bord supérieur (52) de la platine, et au moins un bec (55) en saillie externe d'un bord inférieur (54) de la platine. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098042-A1 (FR)
Title: Systeme de moteur electrique a rotor bobine
Inventor: SILVI JEAN LOUIS
IPC: H02P3/00
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention concerne un système de moteur (100) comportant : un moteur électrique (106), un onduleur (110) destiné à connecter une première alimentation électrique (102) au stator du moteur électrique, un pont en H (120) destiné à connecter la première alimentation électrique à au moins une phase (L) du rotor du moteur électrique, un système de commande (190) du pont en H et de l’onduleur comportant un dispositif de commande (160) des interrupteurs (1181, 1182, 1183, 1201, 1202, 1203) de l’onduleur un dispositif de pilotage (180) des interrupteurs (Q1, Q2, Q3) du pont en H comportant un dispositif de sécurité (1941, 1942) conçu pour, en cas d’absence de tension de commande des interrupteurs de côté bas du pont en H, appliquer une tension de sécurité destinée à fermer ces interrupteur de côté bas. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102604-A1 (FR)
Title: Câble électrique à dissipation passive thermique améliorée
Inventor: AIT AMEUR MEHDI
IPC: H01B7/42
Filed: 2019-10-25
Abstract: Câble électrique à dissipation passive thermique améliorée L’invention concerne un câble, pour véhicule, comprenant un conducteur électrique (11) et une couche isolante (12) entourant le conducteur électrique, caractérisé en ce que le conducteur électrique présentant une section creuse comprend un cœur en son centre en contact avec la surface interne de ce conducteur électrique, le câble présentant une section supérieure à celui d’un câble dit de référence ayant un conducteur électrique de référence plein ayant une section pleine dite de référence identique à la section du conducteur électrique de section creuse.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2a