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Patent FR-3064488-A1 (FR)
Title: Composition contenant un derive de cellulose, un plastifiant, un solvant volatil et un actif, ses utilisations comme pansement
Inventor: BRACHAIS CLAIRE-HELENE
IPC: A61L15/44
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet une composition liquide filmogène apte à former un film sur la peau, les phanères ou les muqueuses permettant la libération contrôlée d'actif(s). En particulier, la présente invention a pour objet une composition liquide filmogène comprenant au moins un polymère filmogène dérivé de la cellulose, au moins un plastifiant, au moins un solvant volatil et au moins un actif. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention d'un film à partir de ladite composition liquide. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un plastifiant choisi parmi l'huile de ricin, le dibutyl sébacate, le glycéryl tributyrate et le polyéthylène glycol pour contrôler la libération d'actif(s) du film obtenu à partir d'une telle composition liquide.
Patent FR-3071728-A1 (FR)
Title: Composition adaptee pour former un radeau gastrique gelifie
Inventor: COLL RICHARD
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: Composition administrable par voie orale à un individu humain ou animal, adaptée pour former, après ingestion, un radeau gélifié flottant à la surface du contenu gastrique dudit individu et ses utilisations thérapeutiques.
Patent FR-3075054-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un derive de pullulan
Inventor: BICHON YOHANN
IPC: A61P19/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant :
 (i) un composé trialkylsiloxysilylcarbamoyl pullulan,
 (ii) un polymère polyméthylméthacrylate,
 (iii) une matière matifiante, et
 (iv) au moins une huile volatile.
 L'invention vise également l'utilisation d'une telle composition pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques, de la peau et des lèvres, et plus particulièrement dans des mascaras, fonds de teint et rouges à lèvres.
Patent FR-3046984-A1 (FR)
Title: Structure de potence et de fourche a assemblage aise
Inventor: BLACK TERENCE GREGORY
IPC: B62K21/18
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne une structure de potence et de fourche à assemblage aisé, qui comprend un tube de direction (22), une potence (11) et un ensemble fourche (3) qui comprend une potence de fourche (37) ayant un alésage traversant (34) dans lequel est disposée une structure élastique en saillie (31, 32, 33). Une bague de blocage (35) montée autour de la potence de fourche (37) bloque ladite structure (31, 32, 33). La potence (11) a un trou traversant (15) et a un diamètre interne plus grand qu'un diamètre externe de la potence de fourche (37), laquelle est disposée dans une extrémité du tube de direction (22), la potence (11) étant disposée dans l'autre extrémité et montée autour de la potence de fourche (37). La structure (31, 32, 33) fait saillie à partir du trou traversant (15) pour être fixée.
Patent FR-3087542-A1 (FR)
Title: Antenne d'emission acoustique
Inventor: LAGIER YVES
IPC: G01S13/75
Filed: 2018-10-22
Abstract: Antenne acoustique (ANT) destinée à équiper un sonar, l'antenne étant centrée d'autour d'un premier axe longitudinal (A1) et comprenant au moins un premier ensemble d'au moins un transducteur (T1) et un second ensemble d'au moins deux transducteurs (T2) empilés selon ledit axe longitudinal, chaque transducteur présentant au moins un mode radial ayant une fréquence de résonance, dite fréquence radiale, ainsi qu'un mode de cavité ayant une fréquence de résonance, dite fréquence de cavité, caractérisée en ce que les transducteurs du premier ensemble sont configurés pour émettre des ondes sonores dans une première bande de fréquence continue s'étendant au moins entre les fréquences de cavité et radiales des transducteurs du premier ensemble et les transducteurs du second ensemble sont configurés pour émettre des ondes sonores dans une seconde bande de fréquence continue s'étendant au moins entre les fréquences de cavité et radiales des transducteurs du second ensemble, en ce que la fréquence de cavité d'un transducteur du second ensemble est égale à la fréquence radiale d'un transducteur du premier ensemble plus ou moins (fr1-fc1)/10, fr1 étant la fréquence radiale du transducteur du premier ensemble et fc1 étant la fréquence de cavité du transducteur du premier ensemble.
Patent FR-3078011-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un caisson central de voilure a partir de profiles realises par formage a pression elevee et a basse temperature et caisson central de voilure obtenu a partir de la mise en œuvre dudit procede
Inventor: PRIDIE JAGO
IPC: B64C1/26
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un caisson central de voilure d'un aéronef à partir d'une pluralité de profilés en U et en C en matériau composite (44, 46) et d'une peau externe (48) de renforts fibreux formée sur les profilés en U et en C. Le procédé se caractérise en ce que les profilés en C et en U (44, 46) sont obtenus par un procédé présentant une étape de compression de renforts fibreux imprégnés de résine à une pression supérieure ou égale à 7 bars et à une température inférieure ou égale à 90°C Cette solution permet d'optimiser la précision dimensionnelle et géométrique des profilés et leurs états de surface.
Patent FR-3065926-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage de compartiment a bagages pour un vehicule et procede de montage
Inventor: RADESTOCK MARTIN
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: Un ensemble de montage de compartiment à bagages pour le montage sur une paroi (2) d'un véhicule s'étendant dans une direction longitudinale du véhicule présente deux parties latérales (5) et une partie de fond (7). Les parties latérales (5) présentent chacune un rail (13) qui est configuré de telle sorte que la partie de fond (7), par enfoncement dans les rails (13), les rails (13) guidant la partie de fond (7) transversalement et perpendiculairement à une direction d'enfoncement (12), puisse être fixée entre les parties latérales (5) montées sur la paroi (2) parallèlement l'une à l'autre et perpendiculairement à la paroi (2). La partie de fond (7) présente un raccord électrique, électronique et/ou fluidique (11) qui peut être connecté à un raccord conjugué (10) de la paroi (2) par l'enfoncement de la partie de fond (7). Dans un procédé de montage, un compartiment à bagages (1) correspondant est monté, les parties latérales (5) étant fixées à la paroi (2) et la partie de fond (7) étant enfoncée dans des rails (13) des parties latérales (5).
Patent FR-3081574-A1 (FR)
Title: Procedes de gestion du trafic associe a un domaine client, serveur, nœud client et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du trafic associé à un domaine client, mis en œuvre dans un serveur, ledit procédé comprenant : - la détection (21) d'un problème de communication entre ledit serveur et au moins un premier nœud client dudit domaine client, dit nœud défaillant, - l'identification (22) d'au moins un deuxième nœud client appartenant audit domaine client, - la vérification (23) si une session est active entre ledit serveur et ledit au moins un deuxième nœud client, et ○ si aucune session n'est active : le déclenchement d'une procédure de mitigation sur au moins une ressource IP associée audit domaine client, ○ si au moins une session est active : l'utilisation du deuxième nœud client associé à ladite au moins une session active, dit nœud actif, pour engager une action de gestion du trafic associé audit domaine client.
Patent FR-3084776-A1 (FR)
Title: Dispositif a base de niobate alcalin comprenant une couche barriere et procede de fabrication
Inventor: HALIMAOUI AOMAR
IPC: H01L41/27
Filed: 2018-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif piézoélectrique comprenant au moins une couche supérieure (400) de matériau piézoélectrique à base de niobate alcalin et une couche inférieure (200) de métal située au dessus d'un substrat (100), caractérisé en ce qu'il comporte une couche barrière (300) de matériau barrière à la diffusion d'alcalins dans ledit métal et inerte aux alcalins dudit niobate et ladite couche de matériau barrière étant située entre la couche inférieure de métal et la couche supérieure de matériau piézoélectrique. L'invention a aussi pour objet un procédé de réalisation du dispositif.
Patent FR-3086965-A1 (FR)
Title: Piscine a fond mobile et a correction d'assiette du fond mobile
Inventor: DESMOULIN IGOR
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne une piscine (10) â fond mobile (20) comprenant un bassin (12) avec un fond fixe (14) et un fond mobile (20), le fond mobile (20) étant pourvu d'au moins une pateforme (22) et présentant dans le bassin (12) une liberté de déplacement vertical, et un mécanisme de relevage et d'abaissement du fond mobile, le mécanisme de relevage et d'abaissement étant pourvu de câbl tion (30) et d'actionneurs (40) pour modifier une longueur libre des câbles respectivement entre un point d'ancrage (34) des câbles sur le bassin (12) et un point d'ancrage (32) des les sur le fond mobile (20). Conformément à l'invention, le fond mobile (20) comprend des capteurs (42) de pression d'eau, fixés au fond mobile, et une unité de commande (50) pour la transmission aux actionneurs de commandes d'allongement respectivement de raccourcissement des câbles (30), fonction de valeurs de pression relevées par les capteurs (42). Application notamment aux piscines d'agrément et aux piscines à usage thérapeutique.
Patent FR-3087781-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un copolymere acrylique silicone et au moins un copolymere acrylique cationique
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: C08L83/04
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un copolymère bloc particulier. La présente invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un copolymère bloc particulier.
Patent FR-3087682-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive presentant une zone fondue stabilisee
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-10-29
Abstract: Dispositif de fabrication additive d'au moins une pièce (P) comportant :
    - un plateau de fabrication comportant une zone de fabrication de la pièce (P),
    - des moyens de fourniture (104) du matériau pour fabriquer la pièce,
    - une source d'énergie (106) générant un faisceau d'énergie pour fondre le matériau et former une zone fondue (ZF) à un emplacement donné de la zone de fabrication du plateau de fabrication (102),
    - des moyens de génération d'un champ magnétique indépendant du temps (108) dans la zone fondue, dont l'intensité soit telle que le nombre de Hartmann basé sur la valeur maximale du champ magnétique à la surface de la zone fondue et la profondeur maximale de ladite zone fondue est supérieur à 5, lesdits moyens de génération d'un champ magnétique indépendant du temps étant disposés d'un seul côté par rapport à la pièce (P).
Patent FR-3086092-A1 (FR)
Title: Instrument de musique comprenant un manche de guitare – accordeon a commandes multiples d'accords et de changements sur les sons, simultanes.
Inventor: SZCZEPANSKI PATRICE
IPC: G10H1/34
Filed: 2018-09-17
Abstract: Instrument de musique comprenant un manche de guitare - accordéon, de guitare - accordéon piano et de clavier accordéon à bandoulière et dont ce manche muni d'un système de commande comprenant sur le dessus une pluralité de zones de commandes d'accords ( 205 ) dont un appui sur une seule des zones de commandes permet de jouer au moins trois notes en vue de commander des arrangeurs et autres appareils ayant besoin des accords et dont l'invention est la mise à disposition sur le dessous ou sur les côtés du manche ( 200 ) d'une commande électrique ou électronique quelconque ( 202 ) de réglage, d'effet, de changement sur le son pour minimiser le détournement de la paume de la main afin d'y accéder lorsqu'on joue des accords. Le manche, la caisse, sont réalisés par un procédé d' impression 3D et sont munis de système de fixation rapide pour faciliter le transport et modularité. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3088855-A1 (FR)
Title: Partie arriere d’un vehicule comportant un element de suspension transversal
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B60G9/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne une partie arrière (1) d’un véhicule qui comporte un passage de roue (2), un longeronnet (3) qui s’étend essentiellement selon l’axe longitudinal du véhicule, en bordure du passage de roue (2), un élément de suspension (4) qui s’étend essentiellement selon l’axe transversal du véhicule et des moyens de fixation (5) d’une première extrémité (41) de l’élément de suspension (4) sur une première partie structurelle (11) de ladite partie arrière (1), telle que la première partie structurelle (11) est positionnée dans le passage de roue (2). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3089600-A1 (FR)
Title: Réservoir de stockage de fluide cryogénique
Inventor: BEUNEKEN OLIVIER
IPC: G05D16/20
Filed: 2018-12-06
Abstract: Réservoir de stockage d’un mélange cryogénique diphasique de liquide et de gaz, comprenant une première enveloppe (1), au moins une conduite (5, 7) de soutirage, un circuit de remplissage du réservoir, le réservoir comprenant un ensemble (12) de capteur(s) mesurant la pression dans la première enveloppe (1), le réservoir comprenant une conduite (21) de mise en pression de l’enveloppe (1) interne comprenant une extrémité amont reliée à l’extrémité inférieure de la première enveloppe (1) et une extrémité aval reliée à la partie supérieure de la première enveloppe (1), la conduite (21) de mise en pression comprenant au moins une vanne (14) de régulation et un réchauffeur (13), notamment un échangeur de chaleur de vaporisation, caractérisé en ce que la vanne (14) de régulation est configurée pour maintenir automatiquement la pression dans la première enveloppe (1) à une valeur minimale en assurant, lorsque la pression dans la première enveloppe (1) est inférieure à ladite première valeur, une circulation de liquide prélevé dans la première enveloppe (1) dans le réchauffeur (13) et une réinjection de ce fluide réchauffé dans la première enveloppe (1). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094436-A1 (FR)
Title: Boitier et differentiel de transmission automobile avec capteur de vitesse a effet hall
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: G01P3/44
Filed: 2019-03-29
Abstract: Boîtier de différentiel (10) de transmission de véhicule automobile tournant dans un carter, comprenant une couronne d’entraînement (8) montée sur une jante annulaire (8b) fixée contre un rebord plan (13) du boîtier par un ensemble de vis (11) engagées au travers de la jante et du rebord, caractérisé en ce que les vis de fixation (11) déclenchent en passant devant un point fixe du carter, des signaux identifiables par un capteur (12). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3095309-A1 (FR)
Title: Reseau de communication en anneau avec redondance de connexions entre commutateurs reseau, systeme electronique de divertissement et engin mobile de transport associes
Inventor: HARAMBILLET PIERRE
IPC: H04L49/111
Filed: 2019-04-19
Abstract: Réseau de communication en anneau avec redondance de connexion s entre commutateurs réseau, système électronique de divertissement et engin mobile de transport associés Ce réseau de communication en anneau (10) est adapté pour interconnecter des équipements électroniques (12) et comprend M commutateurs réseau (14), les M commutateurs (14) étant reliés entre eux en forme d’un anneau (16), chaque commutateur réseau (14) étant apte à être connecté à au moins un équipement électronique (12). Chaque commutateur réseau (14) est connecté directement à 2xP autres commutateurs réseau (14) de l’anneau (16), P étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, M étant un nombre entier supérieur ou égal à 2x(P+1). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095606-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour le contrôle d’une pièce en cours de fabrication
Inventor: NOZAIS DOMINIQUE
IPC: B23Q17/00
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un système pour le contrôle d’une pièce en cours de réalisation sur une machine-outil, ledit contrôle étant réalisé dans une même phase à la suite d’une opération de fabrication, la pièce étant dans le volume de travail de ladite machine-outil, caractérisé en ce qu’à la suite d’une première opération de fabrication réalisée sur la pièce, une opération de contrôle est réalisée sur ladite pièce au moyen du dispositif de mesure, ladite opération de contrôle comprenant les étapes consistant à :i) déplacer au moyen du chariot le robot afin de lui permettre d’atteindre la zone d’accès ;ii) positionner au moyen du robot le dispositif de mesure relativement à la pièce ;iii) réaliser l’acquisition d’une pluralité de points sur une surface de la pièce ;iv) comparer la position des points acquis à l’étape iii) avec le modèle tridimensionnel compris dans les moyens de mémoire de l’ordinateur. Figure à publier avec l’abrégé : 3
Patent FR-3098936-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une flotte de robots autonomes de parking par un superviseur.
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: B60S13/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention présente un procédé de gestion d’une flotte de robots autonomes de parking par un superviseur. Chaque robot autonome comporte un calculateur et une mémoire pour l’enregistrement d’une carte numérique de l’espace de parking et des moyens de géolocalisation, des capteurs d’environnement et des moyens de télécommunication avec ledit superviseur. Le superviseur comporte un calculateur et une mémoire pour l’enregistrement d’une carte numérique de l’espace de parking ainsi que des moyens de télécommunication avec lesdits robots, un enregistrement d’un identifiant unique de chacun desdits robots, et un calculateur pour calculer les trajectoires desdits robots autonomes. Figure 1
Patent FR-3100017-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer une valeur d’un paramètre d’accélération utilisée par un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule automobile
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/16
Filed: 2019-08-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, d’une valeur d’un paramètre d’accélération de consigne utilisée par un régulateur de vitesse adaptatif du véhicule pour contrôler la vitesse instantanée de déplacement du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101047-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé d’appui et de guidage pour un câble tracteur d’une installation de transport de véhicule par câble
Inventor: MESSAOUD SALAH
IPC: B61B12/02
Filed: 2019-09-20
Abstract: Dispositif et procédé d’appui et de guidage pour un câble tracteur d’une installation de transport de véhicule par câble Dispositif d’appui et de guidage pour un câble tracteur (2) d’une installation de transport de véhicule par câble, comprenant un galet (3) configuré pour l’appui et le guidage du câble tracteur (2), une première poutre (5) munie d’un axe principal (18), une deuxième poutre (8) supportant le galet (3) et montée mobile en pivotement autour de l’axe principal (18), au moins un élément de rattrapage (32, 33) monté sur la première poutre (5), et au moins un élément de coopération (42, 43) monté sur la deuxième poutre (8) à distance dudit au moins un élément de rattrapage (32, 33) dans un état normal de fonctionnement où la deuxième poutre (8) pivote autour de l’axe principal (18), et configuré pour être en contact avec ledit au moins un élément de rattrapage (32, 33) dans un état anormal de fonctionnement correspondant à une défaillance de l’axe principal (18). Figure pour l’abrégé : figure 11
Patent FR-3101417-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure optique de déformées ou de températures en surface d’aubes de soufflante de turbomachine aéronautique
Inventor: BIDAN GUILLAUME FRANÇOIS DANIEL
IPC: G01M5/00
Filed: 2019-09-30
Abstract: P rocédé et dispositif de mesure optique de déformées ou de températures en surface d’ aube s de soufflante de turbomachine aéronautique Procédé de mesure de déformées ou de températures en surface d’au moins une aube de soufflante (10) de turbomachine aéronautique, l’aube comportant au moins une fibre optique (16, 20) équipée d’un ou plusieurs réseaux de Bragg (18), procédé comprenant les étapes successives suivantes : émission depuis une source de lumière (22) d’un signal optique dans une extrémité d’entrée de la fibre optique, la fibre optique comportant au moins une partie de fibre à diffusion latérale (20) couplée à une extrémité de sortie de la fibre optique, et réception dans un module d’acquisition (26) d’un signal optique provenant de la partie de fibre à diffusion latérale et préalablement filtré par le ou les réseaux de Bragg. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101693-A1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de consignes pour une unite d’eclairage numerique d’un vehicule automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: H05B45/10
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention propose un procédé d’adaptation d’une consigne numérique d’éclairage destinée à être projetée par une unité d’éclairage numérique pour un véhicule automobile, comprenant une source lumineuse matricielle et un système optique. Le procédé comprend une étape d’application d’un filtrage numérique à la consigne numérique. Le filtre utilisé est apte à prendre en compte les interférence d’intensités lumineuses entre les sources lumineuses élémentaires de la source lumineuse matricielle.
    [Fig 1]
Patent FR-3105142-A1 (FR)
Title: Procede d’identification d’un niveau d’autonomie pour un vehicule
Inventor: ENREGLE ERIC
IPC: B60W60/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un niveau d’autonomie de conduite d’un véhicule à conduite autonome, le véhicule comprenant un mode de conduite manuelle (CM) et une mode de conduite autonome (CA) ainsi qu’au moins un mode de conduite intermédiaire (CAL, CAAM, CACS), le procédé comprenant les étapes suivantes :- déterminer au moins une caractéristique de trafic représentative de l’état du trafic dans lequel se trouve le véhicule,- déterminer au moins une caractéristique de véhicule représentative de l’état du véhicule dans ledit trafic,- déterminer une situation de conduite en fonction de ladite au moins une caractéristique de trafic et de ladite au moins une caractéristique de véhicule,- identifier un mode de conduite du véhicule représentatif du niveau d’autonomie correspondant à la situation de conduite déterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106636-A1 (FR)
Title: Assemblage de ROue de véhicule automobile
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C33/58
Filed: 2020-01-24
Abstract: Un assemblage de roue motrice (10) de véhicule automobile comporte un sous-ensemble fixe (12) comportant deux chemins de roulement extérieurs (22, 24); un sous-ensemble tournant (14) comportant un moyeu de roue (30), deux chemins de roulement intérieurs (56, 62) et deux rangées de corps roulants (16, 18) disposées dans deux plans primitifs. L’un des chemins de roulement intérieurs est formé sur une bague de roulement (36) en appui contre un bol de transmission au niveau d’une interface de contact annulaire (58, 60) située entre les deux plans primitifs.     (Fig.1A)
Patent FR-3108479-A1 (FR)
Title: Casque de protection intégral
Inventor: BERENGUER JÉRÔME
IPC: A62B18/04
Filed: 2020-03-27
Abstract: Casque (1) de protection intégral comprenant une enveloppe (2) cylindrique transparente adaptée pour loger la tête d’un utilisateur, un couvercle (3) d’enveloppe comprenant au moins une ouverture (4) d’admission d’air, un ventilateur (5), et un support (6) pour poser le casque (1) sur les épaules de l’utilisateur.                                    FIGURE 1