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Patent WO-2010097497-A3 (WO)
Title: Amélioration de la protection contre l'impact direct de foudres dans des zones rivetées de panneaux en prfc
Inventor: DESCALZO FERNANDEZ LUIS MANUEL
IPC: B64D5/00
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne une structure de métallisation de panneaux d'aéronef et un procédé d'obtention de celle-ci. Ladite structure comprend : une structure de panneau (1) constitué d'un matériau composite, ledit panneau (1) comprenant une maille ou stratifié métallique (2) sur sa partie extérieure, la structure étant percée et comportant une tige et une zone de fraisage (8) supérieure; ledit panneau (1) étant fixé à un autre élément structural (3) de I'aéronef par l'intermédiaire d'éléments de fixation (4) métalliques. La structure est caractérisée en ce qu'elle comprend une couche (7) métallisée disposée sur la zone de fraisage (8) supérieure, qui s'étend dans la zone contiguë de la maille ou stratifié métallique (2), de façon qu'une continuité électrique soit assurée entre la zone de fraisage (8) supérieure et la maille ou stratifié métallique (2) pendant la durée d'un impact de foudre sur la structure du panneau (1), et que la majeure partie du courant déchargé par la foudre soit conduite par la surface de la structure dudit panneau (1). L'invention concerne également un procédé pour la réalisation d'une structure dudit panneau (1).
Patent WO-2005000710-A3 (WO)
Title: Dispositif pour la distribution d’un produit visqueux ou liquide, notamment un produit de lavage
Inventor: CORBIN JEAN-YVES
IPC: A47K5/12
Filed: 2004-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la distribution d'un produit liquide ou visqueux en vue de son prélèvement avec un outil ou par la main d'un utilisateur, comportant un réservoir (1) pour contenir ledit produit et débouchant dans une zone de distribution (2, 7) pour le prélèvement dudit produit caractérisé en ce que la zone de distribution (2, 7) présente des ouvertures déterminées pour empêcher le produit de s'exfiltrer en l'absence d'une action de l'utilisateur, et en ce que le réservoir (1) est mis en surpression, ladite surpression étant déterminée, en condition d'utilisation, à une valeur inférieure à la pression provoquant le suintement du produit lorsque le dispositif est au repos, ladite pression étant par ailleurs suffisante pour provoquer l'exfiltration du produit sur la zone de distribution (2, 7) lorsque l'utilisateur exerce une action sur ladite zone de distribution (2, 7).
Patent WO-2007010166-A3 (WO)
Title: Dispositif d'injection de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: MALEK NADIM
IPC: F02M69/04
Filed: 2006-07-18
Abstract: Dispositif d'injection de carburant pour moteur à combustion interne. Le dispositif d'injection de carburant pour moteur à combustion interne, du type comprend une tête d'injection solidaire de l'extrémité d'une aiguille (3) mobile en translation à l'intérieur d'un boîtier d'injection (4) alimenté en carburant à haute pression et présentant un siège pour la tête d'injection, et un élément vibratoire (5) piézoélectrique ou magnétostrictif capable, lorsqu'il est excité, d'agir sur l'aiguille (3), maintenue par un ressort de rappel (10), pour la mettre en vibration, de façon que la tête d'injection coopère avec son siège pour ouvrir et fermer périodiquement un passage d'injection du carburant. Le dispositif comprend un moyen de commande (16, 17) de déplacement de l'aiguille par translation, à l'encontre du ressort de rappel (10), indépendant de l'élément vibratoire (5).
Patent WO-2010007220-A3 (WO)
Title: Carter structural pour turbomachine
Inventor: DUCHATELLE THIERRY FRANCOIS MA
IPC: F01D25/28
Filed: 2009-05-14
Abstract: Carter structural (52) pour turbomachine, tel qu'un carter intermédiaire (52) ou un carter d'échappement (81,87), formé d'éléments comprenant au moins deux viroles coaxiales interne (60) et externe (62) et des bras radiaux reliant les viroles (60, 62), caractérisé en ce qu'au moins l'un de ces éléments est formé de plusieurs parties fixées ensemble par boulonnage. Ces parties peuvent être réalisées en mateiaux différents. Cette invention s'applique a des carters structuraux de diamètre supérieurs a 110 cm.
Patent WO-2011039430-A3 (WO)
Title: Dispositif a usage unique pour la detection de particules d'interet, telles que des entites biologiques, systeme de detection comprenant ledit dispositif et procede de mise en oeuvre
Inventor: WACOGNE BRUNO FRANCOIS MARCEL
IPC: B01J19/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention propose de réaliser un dispositif à usage unique, comprenant l'ensemble des réactifs nécessaires pour la détection d'une ou plusieurs particules d'intérêt, et pouvant être intégré dans un système de détection incorporant des moyens simples de gestion automatique des fluides. A cette fin, l'invention a pour objet un dispositif à usage unique pour la détection d'une ou plusieurs particules d'intérêt présentes dans un échantillon de liquide, comprenant un support muni : d'une chambre de capture de la ou des particules d'intérêt à détecter; d'un canal fluidique reliant, en amont, la chambre de capture : à un réservoir de solution tampon; à un moyen d'injection de l'échantillon de liquide; à un réservoir de sondes de marquage susceptibles de se fixer à la ou aux particules d'intérêt à détecter; et d'un canal fluidique reliant, en aval, la chambre de capture à un réservoir de récupération des liquides susceptibles de s'écouler, en utilisation, depuis la chambre de capture.
Patent WO-2014128387-A3 (WO)
Title: Chandelle sèche destinée à être montée dans une installation de protection contre les incendies du type comprenant un réseau de sprinklers sous vide
Inventor: KADOCHE MAURICE
IPC: A62C31/02
Filed: 2014-02-13
Abstract: Chandelle sèche destinée à être montée dans une installation de protection contre les incendies comprenant un réseau de sprinklers sous vide, la chandelle comprenant un corps (5) allongé présentant à l'une de ses extrémités une pièce de raccordement (50) à une tuyauterie, incluant un premier ajutage (51) susceptible d'assurer la liaison entre la chandelle et la tuyauterie, la chandelle incluant des moyens d'obturation (60) du premier ajutage (51), l'autre extrémité portant un sprinkler caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de liaison (6) entre les moyens d'obturation (60) du premier ajutage (51) et l'opercule d'obturation (3) de l'ajutage (10) du sprinkler, lesdits moyens de liaison (6) étant mobiles de façon à faire coïncider la position d'obturation de l'opercule d'obturation (3) avec la position d'obturation des moyens d'obturation (60) du premier ajutage (51).
Patent WO-2005060046-A3 (WO)
Title: Antenne de vehicule dissimulee utilisant une fente menagee dans un pan
Inventor: CALLAGHAN PETER
IPC: H01Q1/12
Filed: 2004-12-16
Abstract: Une antenne de véhicule est dissimulée par l'utilisation d'une fente allongée, faisant partie de l'antenne, fonctionnant normalement uniquement pour décorer un pan métallique du véhicule. Une seconde partie de l'antenne est formée par un élément d'antenne placé au niveau de la fente afin de transmettre et/ou recevoir des signaux à travers la fente. La forme de base de l'antenne est une antenne à fente dans laquelle un câble traverse la fente ou passe derrière un bouchon en plastique opaque logé dans le fente et s'étendant dans le plan du pan métallique. Selon une autre variante, on prévoit un élément d'antenne allongé s'étendant sur la longueur au centre de la fente. L'élément antenne peut être obtenu sous forme de bande métallique sur une carte de circuit imprimé s'étendant derrière la fente, et une bague de terre peut être formée comme surface métallique périphérique s'accouplant par capacité au pan métallique. La fente a un double usage, elle est décorative et fait partie de l'antenne. Un moulage du pare-chocs en plastique ou un enjoliveur de véhicule peut présenter une partie sous forme de tige qui peut être pressée dans la fente afin d'immobiliser le moulage ou l'enjoliveur sur le véhicule, et dans un tel cas, la partie sous forme de tige peut être une matière diélectrique, dont une extrémité présente un élément antenne. Le moulage ou l'enjoliveur recouvre complètement la fente, ce qui a pour effet de masquer l'antenne.
Patent WO-2007039750-A3 (WO)
Title: Systeme de detection
Inventor: HUTCHINSON STEPHEN PETER
IPC: B66B1/36
Filed: 2006-10-05
Abstract: L'invention concerne un système de détection (1) pour un ensemble d'ascenseur permettant de déterminer si le plancher de la cabine d'ascenseur (2) et le palier (3) d'un bâtiment sont alignés lorsque la cabine s'arrête à un étage. L'ensemble d'ascenseur comprend une gaine d'ascenseur (4), un moyen (6) permettant de déplacer la cabine d'ascenseur dans la gaine d'ascenseur, une pluralité d'ouvertures situées dans la gaine d'ascenseur, correspondant aux étages du bâtiment, ainsi qu'un système de commande (20) permettant de stopper la cabine à un étage particulier. Ce système de commande (20) comprend des moyens de détection (10, 13, 14) conçus pour détecter la position de la cabine d'ascenseur (2), un moyen de traitement (15) conçu pour calculer l'alignement entre le plancher de la cabine d'ascenseur (2) et le palier (3) du bâtiment lorsque la cabine d'ascenseur s'arrête à un étage, ainsi qu'un moyen de stockage (19) permettant de stocker les données au moins lorsqu'il s'avère que l'alignement entre le plancher de la cabine d'ascenseur et le palier est en dehors d'un seuil de tolérance prédéterminé.
Patent WO-2007052048-A3 (WO)
Title: Amelioration de materiaux utilisables dans des formations souterraines
Inventor: LEWIS-SMITH ANGUS
IPC: C09K8/50
Filed: 2006-11-06
Abstract: L'invention porte sur une composition fusible utilisable en fond de puits consistant en des résines thermoplastiques polymérisables sélectionnées parmi: des résines de pétrole, des résines de copolymères alkylaromatiques/cycloaliphatiques, des résines modifiées contenant des groupes hydroxyles ou carboxyles, de telles résines durcissant tout en restant souples à des températures sélectionnées par exemple entre 50-90oC, 90-120oC, 120-140oC, et 140-160oC ou plus. On leur adjoint un activateur de polymérisation et une charge minérale de particules de calcaire, de marbre, de granit, d'argile, de sel de carbonate de calcium, d'oxyde de calcium, de dolomite, ou leur mélange. La résine et la charge une fois mélangées sont transportées en fond de puits dans un fluide de manière à ce que dans les conditions usuelles de température et de pression de fond de puits, la résine prenne dans la composition et forme une concrétion fusible flexible.
Patent WO-2007135440-A3 (WO)
Title: Recherche mise en œuvre par ordinateur
Inventor: SNYDER JOHN HARVEY
IPC: G06F17/30
Filed: 2007-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur permettant une allocation dynamique de documents dans des groupes en réponse à une entrée d'utilisateur. Chaque document est associé à un profil de termes contenant un ensemble de termes classés apparaissant dans le document et comprenant la réception par une interface d'ordinateur d'une indication provenant d'un utilisateur relativement à la taille acceptable pour un groupe ; l'exécution d'un programme informatique pour comparer les profils des selon termes compris dans les documents, localiser les documents présentant des recoupements, et intégrer les documents dans un groupe comprenant un nombre de recoupements en fonction de la taille acceptable pour un groupe.
Patent WO-2009016370-A3 (WO)
Title: Améliorations apportées à des compositions ou liées à celles-ci
Inventor: NOEDING GUNNAR
IPC: B65B51/16
Filed: 2008-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant la préparation d'un emballage contenant une composition particulaire compactée, le procédé consistant à envelopper une composition particulaire compactée afin d'emballer celle-ci de manière hermétique avec au moins un film. L'invention concerne ensuite le traitement des joints résultants de la composition emballée hermétiquement pour produire un emballage qui est plus approprié à une manipulation par une utilisateur que les emballages connus.
Patent WO-2012038697-A3 (WO)
Title: Bloc d'alimentation
Inventor: OVERFIELD PAUL DAVID
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-09-20
Abstract: Cette invention concerne un bloc d'alimentation comprenant un bloc batterie comportant deux éléments, un desdits éléments étant connecté de façon à alimenter un équipement électrique tandis que l'autre élément est en attente. Ledit bloc batterie comprend en outre des moyens de commutation pour passer d'une batterie à l'autre quand la charge de la batterie alimentant l'équipement tombe en dessous d'un niveau prédéterminé et/ou la batterie en attente est entièrement chargée. Le bloc batterie comprend de plus des moyens pour identifier de manière distincte chacune des batteries, ainsi que des moyens de charge. Lesdits moyens de charge comprennent des moyens conçus pour distinguer les batteries individuelles, et ils sont conçus pour appliquer un cycle de charge à la batterie en attente. Les moyens de charge comprennent en outre des moyens destinés à enregistrer le point du cycle de charge atteint par la batterie en attente. Ainsi, si le bloc batterie est déconnecté des moyens de charge, au moment de la reconnexion les moyens de charge vont reprendre la charge de la batterie en attente à partir du point qu'elle avait atteint dans le cycle de charge au moment de la dernière déconnexion des moyens de charge.
Patent WO-2004098415-A3 (WO)
Title: Appareil et procede de fermeture de boucles
Inventor: ROOP JOHN AVI
IPC: A61B17/00
Filed: 2004-04-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif et un procédé de suture consistant à placer le corps du dispositif de suture à l'intérieur d'une gaine et à prolonger le corps à travers la paroi d'un vaisseau. Selon un mode de réalisation, il s'agit d'une gaine déjà utilisée dans une intervention médicale, qui est restée en place à l'intérieur d'une ouverture du vaisseau. On introduit, au travers de la paroi du vaisseau et des tissus sous-cutanés adjacents de part et d'autre de l'ouverture présente dans la paroi du vaisseau, une première et une deuxième canules sous forme d'aiguilles acérées. Une cordelette ou boucle est portée par la première aiguille au niveau d'un premier côté de l'ouverture du vaisseau. Une suture est portée par la deuxième aiguille au niveau d'un deuxième côté de l'ouverture du vaisseau. La cordelette se déploie à l'intérieur du vaisseau de telle manière qu'elle adopte une configuration tridimensionnelle pré-orientée et ouverte, à la suite de quoi la suture se prolonge dans le vaisseau et vient se placer à l'intérieur de la zone ouverte délimitée par la cordelette ou la boucle. Selon un mode de réalisation, la cordelette présente une configuration en V de sorte que, à mesure qu'elle se rétracte vers l'intérieur de la première aiguille, ladite cordelette se referme autour de l'extrémité libre de la suture et la serre fermement contre l'ouverture de la première aiguille. Une fois que la suture est correctement mise en place devant l'ouverture du vaisseau, on retire les première et deuxième aiguilles en les écartant de la paroi du vaisseau en même temps que le dispositif de suture, et on réalise la fixation ou le serrage de la suture au niveau des tissus adjacents entourant l'ouverture du vaisseau.
Patent WO-2005094785-A3 (WO)
Title: Compositions capables de faciliter la penetration a travers une barriere biologique
Inventor: BEN-SASSON SHMUEL A
IPC: A61K39/00
Filed: 2004-09-17
Abstract: La présente invention a trait à de nouvelles compositions pharmaceutiques capables de faciliter la pénétration d'au moins un effecteur à travers des barrière biologiques. L'invention a également trait à des procédés de traitement et de prévention de maladies par l'administration desdites compositions à des sujets affectés.
Patent WO-2004075526-A3 (WO)
Title: Affichage autostereoscopique
Inventor: VISSENBERG MICHEL C J M
IPC: H04N13/305
Filed: 2004-02-11
Abstract: Cette invention concerne un dispositif d'affichage autostéréoscopique comprenant un élément fournissant une lumière collimatée (1, 2) et un déflecteur dynamique de faisceau  (3dyn). Le déflecteur de faisceau dynamique réalise une lecture optique du faisceau. L'angle de sortie d'une lumière émise par des pixels de la matrice d'affichage transmis via l'écran diviseur est commandé et balayé par le déflecteur de faisceau dynamique (3dyn).
Patent WO-2006027674-A3 (WO)
Inventor: HADDAD REDA
IPC: H04L12/56
Filed: 2005-09-07
Abstract: A network is described herein which includes a node and a downstream node where the node is capable of altering a Quality of Service (QoS) class of one client (packet) which is associated with a plurality of clients (packets) in a manner such that when the downstream node receives and processes the altered client and the associated clients it will not reorder the altered client and the associated clients.
Patent WO-2007031865-A3 (WO)
Inventor: SAWANT MANGESH SHIVRAM
IPC: C07D211/90
Filed: 2006-09-18
Abstract: Processes for the purification of lercanidipine hydrochloride are provided which uses a binary system of an alcohol-containing solvent such as methanol and an aliphatic ester-containing solvent such as isopropyl acetate. Processes for the preparation of substantially amorphous lercanidipine hydrochloride are also provided. Also provided is lercanidipine hydrochloride substantially in polymorph form V.
Patent WO-2007066194-A3 (WO)
Title: Dispositif de distribution
Inventor: STRAPAZZON FRANCO
IPC: B65H16/02
Filed: 2006-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution qui comprend : un corps (1) de forme allongée possédant une partie centrale (4) rétrécissant transversalement située entre une première extrémité (5) et une seconde extrémité (6; 6') et qui peut être fixé coaxialement dans une cavité axiale (2) de rouleau (3) de manière à pouvoir se détacher, lesdites première (5) et seconde extrémités (6; 6') possédant respectivement des parties (7, 8, 7') élargies vers l'extérieur autour du périmètre par rapport à ladite partie centrale (4), ce qui leur permet d'être fixées dans/retirées de ladite cavité axiale (2) et d'y être retenues tout en conservant la possibilité de tourner par rapport à ladite cavité.
Patent WO-2006137023-A3 (WO)
Title: Procede et appareil de synchronisation dans un systeme de communication sans fil
Inventor: SUN YANMENG
IPC: H04J99/00
Filed: 2006-06-21
Abstract: L'invention concerne un signal de transmission pour un système de communication sans fil ainsi qu'un procédé et un appareil permettant d'effectuer un traitement de synchronisation pour ce signal de transmission. L'idée principale est qu'une séquence de synchronisation est respectivement insérée dans un groupe de données de transmission en fonction de décalages temporels prédéterminés pour former un groupe de signaux de transmission. Des séquences de synchronisation insérées dans les données de transmission sont obtenues respectivement par modulation de phase pour la même séquence de synchronisation de base connue en fonction des décalages de phase prédéterminés, dispersées dans la même période de signal de transmission sans chevauchement les unes avec les autres et transmises par différentes antennes de transmission. En utilisant les signaux de transmission et la structure de leurs séquences de synchronisation, le côté récepteur n'a besoin que de rechercher une partie des signaux reçus, puis une séquence d'un groupe prévu de séquences de synchronisation, utile en tant que séquence de synchronisation principale, peut être acquise rapidement et en fonction de ceci, les positions de synchronisation des signaux de transmission provenant d'autres antennes de transmission peuvent être estimés. Simultanément, au moyen des décalages de phase entre les séquences de synchronisation et la séquence de synchronisation de base, les signaux de transmission de différentes antennes de transmission peuvent être efficacement distingués.
Patent WO-2007017810-A3 (WO)
Title: Casque d'ecoute, dispositif de communication, systeme de communication, et procede de fonctionnement d'un casque d'ecoute
Inventor: AARTS RONALDUS
IPC: H04M1/60
Filed: 2006-08-03
Abstract: L'invention concerne un casque d'écoute (200) pour un dispositif de communication, le casque d'écoute (200) comprenant au moins un microphone (401 à 403) conçu pour détecter des signaux audio (404 à 406), et un haut-parleur (410) conçu pour reproduire les signaux audio (404 à 406) détectés par le ou les microphones (401 à 403), le casque d'écoute (200) étant conçu pour fournir les signaux audio (404 à 406) détectés par le ou les microphones (401 à 403) en vue de la transmission vers un autre dispositif de communication pouvant être connecté en communication au dispositif de communication pour la reproduction par un haut-parleur (413) de l'autre dispositif de communication.
Patent WO-2007069178-A3 (WO)
Inventor: BREEMS LUCIEN J
IPC: H03M3/00
Filed: 2006-12-11
Abstract: L'invention concerne un modulateur ΣΔ radioélectrique comprenant un premier mélangeur dans le chemin aller pour convertir à la baisse les signaux dans ce chemin aller avec une fréquence d'oscillateur locale et un second mélangeur dans le chemin de retour pour convertir à la hausse le signal de retour avec la même fréquence d'oscillateur locale. Les retards entre les deux opérations de mélange causent une perte de gain dans la boucle du modulateur ΣΔ. Un amplificateur réglable dans le chemin de retour compense cette perte de gain.
Patent WO-2007141655-A3 (WO)
Title: Courroie transporteuse modulaire avec rayon de braquage serré
Inventor: HARRISON JAMES J
IPC: B65G17/40
Filed: 2007-02-23
Abstract: La présente invention concerne une plastic courroie transporteuse modulaire qui réalise un rayon de braquage très serré. La courroie est configurée pour permettre à des rangées de modules de courroie de se plier à l'aide d'une géométrie de modules rainurés supérieurs/inférieurs, permettant aux modules d'une rangée de glisser par-dessus/en dessous d'une rangée adjacente à l'intérieur d'une courbe. Ceci permet un pliage plus important et ainsi des rayons de braquage bien plus serrés. Une courroie d'un pas de deux pouces peut atteindre un rapport de braquage d'approximativement 0,33, le rapport entre la distance de centre de braquage et la largeur de la courroie.
Patent WO-2007129249-A3 (WO)
Title: Tube à rayons x à anode rotative présentant une anode en forme de selle
Inventor: PIETIG RAINER
IPC: A61B6/03
Filed: 2007-04-26
Abstract: Le tube à rayons X à anode rotative selon l'invention comprend une anode, dont la piste focale présente la forme d'une trajectoire de selle. Un angle d'anode approprié pour permettre une focalisation linéaire haute puissance est toujours formé le long de la piste de foyer sur l'anode. Le tube à rayons X est destiné à des tomodensitomètres et permet un déplacement du foyer le long de l'axe du patient au cours d'une rotation du support mobile. Ainsi, des artéfacts de faisceau conique dus à la reconstruction peuvent être évités.
Patent WO-2008018048-A3 (WO)
Title: Procédé en deux étapes pour la formation rapide de pastilles
Inventor: EGAN DAVID
IPC: C22B1/24
Filed: 2007-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant la formation de pastilles contenant un cœur ultradur enrobé d'une matière d'encapsulation, le procédé comprenant les étapes consistant à suspendre la matière à cœur ultradur dans un écoulement de gaz; à mettre en contact la matière à cœur ultradur avec la matière d'encapsulation pour former des pastilles, à introduire les pastilles dans un récipient rotatif et à mettre en contact les pastilles avec la matière d'encapsulation pour former des pastilles de masse plus importante que les pastilles introduites dans le récipient rotatif. L'invention concerne également une pastille contenant un cœur ultradur enrobé d'une matière d'encapsulation chaque fois qu'elle est produite par un procédé tel que le procédé décrit ci-dessus.