baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933758-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suppression des bruits de transmission.
Inventor: MARKL JOHANN
IPC: F16H57/04
Filed: 2009-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de suppression des bruits de transmission de boîtes automatiques, en particulier de véhicules automobiles, la transmission comprenant au moins deux embrayages à disques multiples commandant en alternance un flux de force par l'intermédiaire d'engrenages et traversés par de l'huile destinée à les refroidir et à réduire leur usure au minimum. Pour créer un procédé de construction simple et dont le fonctionnement est exempt d'usure ainsi qu'un dispositif, il est proposé que dans des conditions de fonctionnement définies de la transmission (10), le débit d'huile soit augmenté de telle sorte qu'un couple de glissement défini se produise sur l'embrayage à disques multiples (32, 34) ouvert.
Patent FR-2948379-A1 (FR)
Title: Scintillateur en halogenure de terre rare revetu d'un absorbeur ou reflecteur de lumiere
Inventor: FLAMANC JEREMY
IPC: C09D7/61
Filed: 2009-07-21
Abstract: L'invention concerne un matériau scintillateur comprenant un halogénure de terre rare revêtu par une couche comprenant une résine et un pigment ainsi que son utilisation dans un détecteur de rayonnement ionisant, notamment pour Gamma-Camera. La couche est bien adhérente et joue un rôle absorbant ou réflecteur selon la couleur du pigment.
Patent FR-2950752-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante polyphasee a capot de protection, notamment alternateur pour vehicule automobile
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K5/20
Filed: 2009-09-30
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante polyphasée dotée d'un palier (16, 18) muni d'un plateau (3) ajouré pour passage des sorties des phases de la machine du type comprenant : - un dissipateur de chaleur (9) électriquement conducteur portant des premiers éléments de redressement de courant ; - des seconds éléments de redressement de courant (portés par le plateau (3) ; - un connecteur (113) intercalé entre le dissipateur (9) et le plateau (3) ; - un capot de protection coiffant l'ensemble dissipateur connecteur ; - ledit connecteur présentant à sa périphérie externe des pans et des crochets de fixation (114) des sorties des phases - dans lequel le capot présente des cloisons, qui s'étendent dans l'espace délimité par la portion de fixation du crochet et le pan concerné de l'ensemble dissipateur-connecteur. Application : Alternateur de véhicule automobile
Patent FR-2961632-A1 (FR)
Title: Memoire magnetoelectrique
Inventor: TIERCELIN NICOLAS
IPC: G11C11/02
Filed: 2010-06-18
Abstract: Elément de mémoire magnétoélectrique comprenant : - un élément magnétique (ELM) présentant deux directions d'équilibre stable de son aimantation (P , P ), ces directions n'étant pas opposées entre elles ; - un substrat (SP) piézoélectrique ou électrostrictif couplé mécaniquement avec ledit élément magnétique ; et - au moins une première (EL ) et une deuxième (EL ) électrode, agencées pour appliquer un champ électrique au substrat piézoélectrique ou électrostrictif de telle manière que ledit substrat exerce sur ledit élément magnétique une contrainte mécanique non isotrope, adaptée pour induire une commutation de l'état d'aimantation dudit élément magnétique par couplage magnétostrictif. Cellule de mémoire comprenant un tel élément de mémoire. Mémoire non-volatile à accès direct et circuit logique programmable comprenant une pluralité de telles cellules de mémoire.
Patent FR-2961783-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'inclinaison d'un cadre monte sur un train de roulement inclinable
Inventor: GAILLARD GROLEAS JEROME
IPC: B62K5/01
Filed: 2010-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif adapté à un train roulant qui comporte un balancier 14 relié d'une part à un cadre inclinable 10 et d'autre part à deux bras oscillants 7,8 par l'intermédiaire de deux bielles 13, 14. De plus, ce dispositif comprenant un moyen de découplage constitué d'un levier horizontal 21 et d'un levier vertical reliés 22 par un point de liaison 24 autour duquel ils sont à même de pivoter, les extrémités libres de ces leviers étant respectivement reliées au cadre et au balancier, il comprend un moyen de blocage 27 dont le premier point d'ancrage figure sur le moyen de découplage et dont le second point d'ancrage figure sur le balancier 14. L'invention vise également un véhicule, notamment un quadricycle, pourvu de ce dispositif.
Patent FR-2968334-A1 (FR)
Title: Cloture comprenant au moins un poteau et au moins un panneau nervure
Inventor: COEFFIC YVON CLEMENT ROBERT
IPC: E04H17/16
Filed: 2010-12-01
Abstract: La présente invention concerne une clôture comprenant au moins un panneau en treillis et au moins un poteau pour fixer ledit panneau, dans laquelle ledit panneau en treillis est formé de fils longitudinaux et transversaux, ledit panneau étant pourvu d'au moins une partie plate et d'au moins une partie nervurée, ladite partie nervurée comprenant au moins une nervure, ladite nervure comprenant deux branches, la première branche s'étendant d'un premier fil transversal via une première zone de courbure vers un deuxième fil transversal, et la seconde branche s'étendant dudit deuxième fil transversal via une deuxième zone de courbure vers un troisième fil transversal, ledit poteau comprenant des moyens d'accrochage de type crochet pour accrocher les fils longitudinaux situés aux extrémités du panneau, lesdits crochets sont séparés par des ouvertures adaptées pour recevoir les extrémités des fils transversaux du panneau.
Patent FR-2955056-A1 (FR)
Title: Seal for sealing door opening and part of body of motor vehicle, has clamp deformed on joint portion to position element according to angular orientation such that element is placed against surface of body in glance
Inventor: PERRIN THIERRY
IPC: B60J10/08
Filed: 2010-01-12
Abstract: The seal (1) has a flexible support element (11) and a contiguous support clamp that is placed adjacent to the support element, where the clamp is engaged in a groove of a body of a motor vehicle and the element. The support element on the support clamp is placed on a joint portion according to an angular orientation. The clamp is deformed on another joint portion (1b) to position the element according to another angular orientation that is different from the former angular orientation such that the element is placed against an application surface of the body in glance. An independent claim is also included for a method for producing a seal.
Patent FR-2959014-A1 (FR)
Title: Suivi de la vitesse de corrosion d'un conduit metallique parcouru par un fluide corrosif
Inventor: ROUMEAU XAVIER
IPC: G01N17/00
Filed: 2010-04-19
Abstract: Un procédé de suivi de la vitesse de corrosion d'un conduit métallique parcouru par un fluide corrosif, dans lequel on prévoit un dispositif agencé de façon à former, lorsque ledit dispositif est installé sur une paroi du conduit métallique, une chambre apte à recevoir de l'hydrogène gazeux issu par perméation à travers ladite paroi dudit conduit, le procédé comprenant : (i) une étape de traitement pour éliminer de la chambre une espèce métallique susceptible d'être réduite par l'hydrogène gazeux, (ii) une étape de mesure d'une quantité d'hydrogène reçu dans la chambre, en vue d'une estimation de la vitesse de corrosion du conduit métallique.
Patent FR-2959894-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation d'environnements electromagnetiques comportant un reseau d'une pluralite de sondes
Inventor: GROSS NICOLAS
IPC: G01R29/10
Filed: 2010-05-07
Abstract: L'invention concerne un système de simulation d'environnements électromagnétiques, comportant un réseau (200) de sondes (Si) d'émission et/ou de réception pour tester au moins une antenne test (300), des canaux (C ) de liaison des sondes à un émulateur (600) de canaux, une unité (400) d'émission de signal, une unité (410) de réception de signal, l'une des unités (400, 410) étant reliée à l'émulateur (600). L'invention est caractérisée par un dispositif de commutation (100) ayant une première position de mesure, dans laquelle le dispositif (100) relie l'émulateur (600) à au moins l'une des sondes via le canal associé (C ) et relie l'autre unité (410, 400) à l'antenne (300), et une deuxième position d'étalonnage des canaux (C ), dans laquelle le dispositif relie l'émulateur (600) à l'autre unité (410, 400) via le canal associé (C ) sans passer par le réseau (200) de sondes (Si).
Patent FR-2962626-A1 (FR)
Title: Self-guided hoeing machine, has beam including front element with adjustable fixation member connected to frame, and rear element carrying height adjustable track plate and hoeing tools, and universal joints for connecting elements to rod
Inventor: BLOT GUY
IPC: A01B39/18
Filed: 2010-07-13
Abstract: The machine has a transversal frame (2) carrying transversally adjustable modules (10). Each module comprises an articulated longitudinal beam (100) whose front element (120) and rear element (140) are connected to an intermediate rod (130) by universal joints (125, 135). The module has an articulated link (170) connecting the elements by by-passing the rod and the joints to form an articulated quadrangle. The front element includes an adjustable fixation member (110) connected to the frame, and the rear element carries a height adjustable track plate (150) and hoeing tools (160).
Patent FR-2963109-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un parametre d'au moins un accumulateur d'une batterie
Inventor: DESPREZ PHILIPPE
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-07-23
Abstract: Un procédé de détermination d'un paramètre telle que la résistance d'au moins un accumulateur d'une batterie, comprenant les étapes consistant à : - mesurer une première tension (U1) lorsque le courant est sensiblement égal à une valeur prédéterminée ; - réaliser la pluralité de mesures de tension et de courant (Un ; In) pendant une impulsion de courant ; - calculer une pluralité de valeurs de résistance (Rn) à partir de la première tension et de la pluralité de mesures de tension et de courant ; - déterminer une valeur de résistance comme la moyenne des valeurs de résistance calculées et un écart type associé ; - déterminer une incertitude absolue de la valeur de la résistance comme le produit de l'écart type et d'un coefficient de Student ; - si l'incertitude relative est inférieure ou égale à un seuil de précision prédéterminé, valider la valeur de résistance (R).
Patent FR-2963716-A1 (FR)
Title: Data acquiring device i.e. remote information sensor, operation managing method for electric consumption meter, involves adopting operation mode of data acquiring device to specific transmission mode based on determined transmission mode
Inventor: REUCHE ANTHONY
IPC: H04L29/08
Filed: 2010-08-06
Abstract: The method involves associating a data acquiring device (101) to a consumption meter (100), and determining a transmission mode of the consumption meter within the data acquiring device and from signals (Stic) emitted by the consumption meter. An operation mode of the data acquiring device is adapted to a specific transmission mode based on the determined transmission mode of the consumption meter. The transmission mode of the consumption meter is determined by a step of detecting transmission speed of the signals transmitted by the consumption meter.
Patent FR-2964245-A1 (FR)
Title: Method for planarizing sealing layer of dimensional substrate used in semiconductor industry, involves polishing sacrificial layer and surface irregularities of sealing layer, where sacrificial layer is formed of material
Inventor: RIOU GREGORY
IPC: H01L21/302
Filed: 2010-08-30
Abstract: The method involves performing conformal deposition of a sacrificial layer (50) on a sealing layer (40) of substrate (30) and polishing i.e. chemical mechanical polishing, of the sacrificial layer and surface irregularities (42) of the sealing layer, where the sacrificial layer is formed of a material such that removal rate of the material of the layer is less than or equal to removal rate of material of the cover layer during polishing. Residues of the sacrificial layer are selectively removed.
Patent FR-2966351-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un alcoxysilane a chaine grasse, un agent tensioactif anionique et un agent tensioactif non ionique, amphotere ou zwitterionique.
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/58
Filed: 2010-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant: - un ou plusieurs alcoxysilanes à chaîne grasse de formule (I) suivante : R Si(OR ) (I) dans laquelle R représente un groupe alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié, comprenant de 7 à 18 atomes de carbone, et R représente un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, - un ou plusieurs premiers agents tensioactifs choisis parmi les agents tensioactifs anioniques, et - un ou plusieurs deuxièmes agents tensioactifs choisis parmi les agents tensioactifs non ioniques, les agents tensioactifs amphotères, et les agents tensioactifs zwittérioniques. Elle concerne aussi un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre ladite composition, ainsi que l'utilisation de ladite composition pour le soin des cheveux. Cette composition peut être utilisée en particulier comme shampooing traitant, et permet notamment de faciliter le démêlage des cheveux.
Patent FR-2969550-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle i.e. car, has extension including plate covered with cushion, and closing part associated with extension, where closing part moves to closed position to connect lower ends of legs when extension is in high position
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-12-22
Abstract: The seat has an extension (20) in the form of bench movable between an upper position of use and a lower retracted position within a housing formed in the seat, where the extension includes a plate (21) covered with a cushion (24). The plate extends towards the front and rear and fixed by two legs (22, 23) secured to the plate. A movable closing part (30) associated with the extension moves to a closed position to connect lower ends of the legs when the extension is in the high position, and a retracted position when the extension is in the retracted position in the seat.
Patent FR-2981630-A1 (FR)
Title: Coque gonflable et equipement de type deriveur adapte
Inventor: EXCOFFON MARION COLETTE FRANCOISE
IPC: B63B5/24
Filed: 2011-10-21
Abstract: L'invention concerne une coque gonflable (1, 1') rigide en navigation et présentant une carène hydrodynamique, sur laquelle vient s'adapter un équipement de type dériveur. La coque gonflable (1, 1') comprend une enveloppe pneumatique (2, 2') en textile à double paroi (2c, 2d, 2f) assurant sa flottabilité et présentant une étrave, une section transversale non plane et une section longitudinale non plane. Le textile à double paroi est mis en forme de préférence, au moyen d'une pince située sur sa paroi supérieure (2c) et sur la sa paroi inférieure (2d) ; un bandeau périphérique latéral (2h) déterminant la section longitudinale de la coque gonflable (1,1') et un bandeau périphérique transversal (2g) déterminant la section transversale de la coque gonflable (1, 1'). De préférence, une pièce centrale (6) qui comprend un puits de dérive (6a) et une emplanture de mât (6b) s'insère dans des orifices (4a, 4b) de la coque gonflable (1, 1') ; des pièces d'appui (8) se fixent à ladite coque gonflable (1, 1') et à la pièce centrale (6) de manière à rendre solidaire la pièce centrale (6) de la coque gonflable (1, 1') et de manière à répartir les efforts du mât (10) et de la dérive (7) sur la coque gonflable (1, 1'). La coque gonflable selon l'invention est destinée à une propulsion à voile mais peut-être utilisée avec n'importe quel autre moyen de propulsion.
Patent FR-2983173-A1 (FR)
Title: Actionneur pour nacelle de turboreacteur d'aeronef a partie arriere notamment annulaire monobloc
Inventor: HUE CORENTIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2011-11-24
Abstract: Actionneur (29) pour nacelle de turboréacteur d'aéronef à partie arrière notamment annulaire monobloc, comprenant : - un ensemble moteur comprenant un écrou rotatif sans translation et des moyens pour entraîner cet écrou en rotation, et - un ensemble de vis (37) comprenant une vis (39) translatante sans rotation en prise avec ledit écrou et une rotule (43) à une extrémité de cette vis (39) destinée à être fixée audit élément.
Patent FR-2970756-A1 (FR)
Title: Method for installing seal on e.g. windscreen of motor vehicle, involves positioning fastening tape on external face of glazing, and mounting safety device on external face to cover free band of external face until junction line
Inventor: BLOSSIER JEAN EMMANUEL
IPC: B60J10/02
Filed: 2011-01-24
Abstract: The method involves positioning a fastening tape (21) e.g. adhesive/gluing tape, on an external face (20) of a glazing (2). A safety device (5) for protecting the glazing, is mounted on the face to cover a free band (22) of the face until a junction line. The glazing is encapsulated by placing an encapsulation mold (3) for covering the free band and the tape. The mold is cut along the junction line between the free band and the tape using a cutting device (4). A mold part covering the free band is removed, while another mold portion covering the tape is retained on the glazing to form a seal. An independent claim is also included for a safety device for protecting a part during installation of a seal.
Patent FR-2971257-A1 (FR)
Title: Combinaison de biomarqueurs pour le pronostic d'une reponse ou non-reponse a un traitement anti-vhc
Inventor: ASSELAH TARIK
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-02-09
Abstract: La demande est relative à des moyens permettant de pronostiquer si un sujet infecté par un ou des VHC a une forte probabilité de répondre à un traitement anti-VHC qui comprendra l'administration d'interféron et de ribavirine, ou si, au contraire, ce sujet a une forte probabilité de ne pas répondre à ce traitement anti-VHC. Les moyens de l'invention mettent notamment en œuvre le dosage des niveaux d'expression de gènes choisis, lesdits gènes choisis étant : - au moins deux gènes parmi HERC5, IL8, STAT2 ; et - au moins un gène parmi CCL21, CLDN1, CXCL6, FOXO1, G1P2, G1P3, IFI27, IFI35, IFI44, IFIT1, IFIT4, IFITM1, ITGA2, LGALS3BP, MDK, MX1, OAS1, OAS2, OAS3, OCLN, PLSCR1, RSAD2, STAT1, STMN2, USP18.
Patent FR-2972875-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de filtrage lors d'un changement de filtre arma
Inventor: GUERIN ALEXANDRE
IPC: H03H17/02
Filed: 2011-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif (1) de filtrage de signaux numériques (x), type signaux audio, à l'aide d'au moins un filtre ARMA (h , h ), notamment lors d'un changement de filtre. Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes: - une étape de réception d'une première demande de changement de filtrage vers ou depuis un filtrage par un premier filtre ARMA (h ), et - en réponse à ladite première demande, une étape de basculement progressif, au niveau de chacun d'une pluralité de premiers blocs filtrants (B , B ) mis en cascade, entre un filtrage de signal numérique par une première cellule élémentaire de filtrage (h ) et un filtrage de signal numérique par une autre cellule élémentaire de filtrage (CF , CF ) associée, lesdites premières cellules élémentaires de filtrage (h ) de la pluralité de premiers blocs filtrants (B , B ) factorisant ledit premier filtre (h ).
Patent FR-2977827-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un carter de soufflante de turbomachine muni de revetements abradable et acoustique
Inventor: LE BORGNE BENEDICTE MARIE
IPC: B29C70/24
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un carter de soufflante de turbomachine muni sur sa face interne d'un revêtement abradable et de revêtement acoustique formé de panneaux acoustiques disposés à l'aval et/ou à l'amont du revêtement abradable. Le carter est en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice à précurseur résine. La préforme fibreuse (50) constituant le renfort fibreux du carter est mise en forme sur une surface d'un élément d'outillage (30) avec interposition d'éléments constitutifs des panneaux acoustiques (43) et/ou de cartouches de revêtement abradable (12). La préforme fibreuse maintenue dans sa forme et imprégnée par la résine précurseur de la matrice du matériau composite du carter est soumise à un traitement thermique de polymérisation de la résine, de sorte qu'un ensemble est obtenu comprenant le carter assemblé avec des panneaux acoustiques et/ou des cartouches (12) de revêtement abradable.
Patent FR-2980371-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la chute
Inventor: MARISY STEPHANE
IPC: A62B35/00
Filed: 2011-09-22
Abstract: Dispositif de protection contre la chute comprenant : - une plateforme (10), - un garde-corps (20), la plateforme (10) et le garde-corps (20) étant aptes à coulisser l'un par rapport à l'autre, - un moyen de blocage (31, 32) apte à s'engager, respectivement se dégager, afin d'empêcher, respectivement d'autoriser, le coulissement relatif du garde-corps (20) et de la plateforme (10), - un moyen de commande (50) apte à produire une force d'actionnement (53), - un moyen de transmission (40) apte à transmettre la force d'actionnement du moyen de commande (50) au moyen de blocage (31, 32), afin de désengager ledit moyen de blocage (31, 32), dans lequel le moyen de blocage (31, 32) comprend en outre un moyen de rappel apte à engager le moyen de blocage (31, 32), et en ce que le moyen de blocage (31, 32) est apte à s'engager, quelle que soit la position relative de la plateforme (10) et du garde-corps (20), afin de régler la position relative de la plateforme (10) et du garde-corps (20), sensiblement en continu.
Patent FR-2981009-A1 (FR)
Title: Procede perfectionne de detection de l'usure d'un pneumatique
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: B60C11/24
Filed: 2011-10-06
Abstract: Au cours du procédé de détection de l'usure d'un pneumatique comprenant des éléments de sculpture aptes à générer des premier et deuxième bruits d'empreinte acoustique (BEA1, BEA2), un des premier et deuxième bruit d'empreinte acoustique (BEA1, BEA2) étant caractéristique de l'usure du pneumatique, on sélectionne, dans le spectre fréquentiel d'un signal acoustique acquis, un spectre fréquentiel père, susceptible de former le spectre fréquentiel de l'un des premier et deuxième bruits d'empreintes acoustiques (BEA1, BEA2) et un spectre fréquentiel fils, susceptible de former le spectre fréquentiel de l'autre des premier et deuxième bruits d'empreintes acoustiques (BEA1, BEA2). On détermine deux indices de confiance, dit de détection. Si chaque indice de confiance de détection satisfait une condition prédéterminée, on émet une alerte de la détection de l'usure du pneumatique.
Patent FR-2981453-A1 (FR)
Title: Cell for testing e.g. hardening composition of cement sheath, has strainer externally pressed against envelope, and compressing unit, where sample is compressed by compressing unit by injection of fluid i.e. water, into vessel around mold
Inventor: GARNIER ANDRE
IPC: G01N3/10
Filed: 2011-10-13
Abstract: The cell (10) has a containment vessel, and a mold (14) that is adapted to receive a sample (15) i.e. cement sheath, of a curable composition, where the mold is arranged in the containment vessel. An internal flexible envelope and a rigid strainer are arranged in the vessel, where the strainer is externally pressed against the envelope. The sample is compressed by a compressing unit by injection of fluid i.e. water, into the containment vessel around the mold. An independent claim is also included for a method for testing a hardening composition.