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Patent FR-2998115-A1 (FR)
Title: Electric conversion stage for electric converter of electric battery recharging terminal of car, has capacitor connected between output terminals, and electromagnetic coil connected between one of terminals and midpoint of switching branch
Inventor: MEYSENC LUC
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-11-13
Abstract: The stage (44) has switching branches (52A, 52B) including controllable electronic switches (54A, 56A) connected serially to each other by a midpoint (58A). A capacitor (60) is connected between positive and negative output terminals (38, 40). An electromagnetic coil (62A) is connected between one of the terminals of the capacitor and the midpoint of the branch. A control law is selected from two control laws such that a semiconductor element (84) i.e. insulated gate bipolar transistor (IGBT), of the switches is always in a blocked state. Independent claims are also included for the following: (1) an electric converter (2) a device for converting alternating current (AC) into direct current (DC) (3) a terminal for recharging an electric battery.
Patent FR-3007854-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul d'un plan de vol d'un aeronef en phase d'approche d'une piste d'atterrissage
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G05D1/12
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'un plan de vol mis en œuvre par un système de gestion de vol (FMS) d'un aéronef en phase d'approche d'une piste d'atterrissage comprenant les étapes consistant à : -charger une procédure initiale (P1) se terminant par un premier point terminal ne correspondant pas à un seuil de la piste d'atterrissage et une première procédure d'approche interrompue associée (MA1), -déterminer (502) une procédure complémentaire (P2c) et une deuxième procédure d'approche interrompue (MA2) associée, -concaténer (503) la procédure initiale (P1) et la procédure complémentaire (P2c) de manière à générer un plan de vol concaténé continu comprenant la procédure initiale (P1), la première procédure d'approche interrompue (MA1), la procédure complémentaire (P2c) et la deuxième procédure d'approche interrompue (MA2), -charger (504) le plan de vol concaténé dans un plan de vol actif, -sélectionner (505) une deuxième procédure (P2) dans un ensemble comprenant la première procédure d'approche interrompue (Mal) et la procédure complémentaire (P2c), -activer (506) la deuxième procédure sélectionnée (P2).
Patent FR-2987355-A1 (FR)
Title: Capteur micromecanique et son procede de fabrication
Inventor: BISCHOPINK GEORG
IPC: B81B7/02
Filed: 2013-02-27
Abstract: Capteur micromécanique comportant un substrat ayant une face avant et une face arrière, la face avant ayant un premier capteur micromécanique (M1, M11) et la face arrière un second capteur micromécanique (M2, M12).
Patent FR-3005525-A1 (FR)
Title: Gaine de protection d'un harnais electrique afin de prevenir sa deterioration
Inventor: GENOULAZ JEROME
IPC: H01B13/26
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de prédiction de défauts dans un harnais formé par une pluralité de câbles regroupés ensemble, en particulier des câbles électriques, comprenant une gaine (10) de protection destinée à entourer le harnais, la gaine (10) comprenant une pluralité d'éléments de tressage (100), lesdits éléments de tressage (100) étant tressés ensemble pour former une gaine tubulaire, chaque élément de tressage (100) comprenant une pluralité de brins de tressage (101) longitudinaux agencés pour former une nappe, caractérisé en ce que la gaine (100) comprend au moins un brin de détection (102) conducteur électriquement, ledit brin de détection (102) étant agencé avec les brins de tressage (101) d'un élément de tressage (100) pour être intégré à la nappe formant ledit élément de tressage (100), le brin de détection (102) étant isolé électriquement des brins de tressage (100) dudit l'élément de tressage (100).
Patent FR-3006245-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de ventilation de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule comprenant un radiateur électrique (21) apte à délivrer une puissance de chauffage. La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention est qu'il comprend un calculateur et un potentiomètre (20) manuel doté d'un organe de commande (22), et en ce que ledit calculateur et ledit potentiomètre (20) sont reliés au radiateur (31) de manière à permettre la fourniture d'une puissance de chauffage qui est proportionnelle à l'amplitude d'actionnement dudit organe de commande (22).
Patent FR-3012264-A1 (FR)
Title: Appareil laser modulaire
Inventor: DUBOST BRICE
IPC: H01S5/40
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne un appareil laser comprenant plusieurs modules laser générant chacun une ligne laser au niveau d'un plan de travail, lesdits modules laser étant juxtaposés de manière à ce que les lignes laser générées par les modules se combinent en une ligne laser unique, chacun des modules laser comprenant : - au moins un moyen de génération d'une ligne laser, et - un moyen de mise en forme de la ligne laser, ledit appareil étant caractérisé par le fait que le moyen de mise en forme de la ligne laser comporte un ensemble de microlentilles tel que la ligne laser finale générée par chaque module laser présente, au niveau du plan de travail, un profil de densité de puissance avec une largeur à 90 % de la densité de puissance maximale (L90) et une largeur à 10 % de la densité de puissance maximale (L10), le rapport L90/L10 étant compris entre 1/15 et 1/5.
Patent FR-3014675-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'au moins un signe clinique du visage
Inventor: FLAMENT FREDERIC
IPC: G06K9/68
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé sans visée thérapeutique d'évaluation d'au moins un signe clinique du visage et/ou d'évaluation d'un maquillage, notamment d'évaluation des rides ou ridules d'une partie du visage, comportant les étapes consistant à : - à partir d'une séquence d'images du visage d'une personne filmée en train d'émettre au moins un son, extraire de la séquence une ou plusieurs images coïncidant avec l'émission d'au moins un son prédéfini, - à partir de la ou des images ainsi extraites, évaluer au moins un signe clinique du visage apparaissant sur la ou les images extraites et/ou évaluer au moins une caractéristique liée au maquillage.
Patent FR-3016892-A1 (FR)
Title: Dispositif de prechauffage d'un ensemble anodique.
Inventor: PETIT STEPHANE
IPC: C25C3/08
Filed: 2014-01-27
Abstract: Ce dispositif (1), destiné au préchauffage d'un ensemble (4) anodique avant introduction de l'ensemble (4) anodique dans une cuve d'électrolyse, comprend des moyens de support, sur lesquels est destiné à reposer l'ensemble (4) anodique de façon stable au-dessus d'une fenêtre d'intervention (120) ménagée à travers un système de capotage de la cuve d'électrolyse, et des moyens d'obturation conformés pour obturer la fenêtre (120) d'intervention. Les moyens d'obturation sont conçus pour permettre une transmission de chaleur via la fenêtre (120) d'intervention entre l'intérieur de la cuve d'électrolyse et l'ensemble (4) anodique afin de préchauffer l'ensemble (4) anodique.
Patent FR-3016889-A1 (FR)
Title: Procede de reaslisation par ald d'une couche mince de formule myx
Inventor: CADOT STEPHANE
IPC: C23C16/455
Filed: 2014-01-24
Abstract: Ce procédé concerne la préparation par ALD d'une couche mince de formule MYx, X étant compris entre 1.5 et 3.1. Selon ce procédé, on réalise un dépôt de MYx par ALD sur un substrat, à partir d'au moins un précurseur du métal M, et d'au moins un précurseur de l'élément Y ; - M étant le tungstène et/ou le molybdène ; - le degré d'oxydation du métal M dans le précurseur du métal M étant compris entre 3 et 6 ; - le métal du précurseur du métal M comprenant uniquement des liaisons simples ou multiples M-Z et/ou M-M avec Z = C, N, H, et toute combinaison de ces atomes ; - Y étant le soufre et/ou le sélénium ; - la température du substrat étant inférieure ou égale à 350 °C.
Patent FR-3016878-A1 (FR)
Title: Polymere super absorbant modifie renfermant un engrais
Inventor: HERMITTE LAURENCE
IPC: C05G3/80
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un polymère super absorbant (abrégé SAP) modifié qui est susceptible d'être obtenu par un procédé de fabrication qui comprend les étapes suivantes : a) On prépare un mélange comprenant au moins une solution d'engrais et au moins un SAP. b) On laisse le SAP gonfler dans ledit mélange. c) On cristallise l'engrais contenu dans le mélange obtenu à l'issue de l'étape b). d) On récupère dans le mélange un SAP modifié. e) Optionnellement, on effectue une étape de formage du SAP modifié récupéré à l'étape d). Le SAP modifié peut être utilisé pour la fertilisation des plantes ou pour retenir l'eau et la restituer aux plantes de manière étalée dans le temps.
Patent FR-3003933-A1 (FR)
Title: Briquet avec dispositif d'incineration a megot ou filtre
Inventor: VINCK FREDERIC
IPC: A24F13/18
Filed: 2014-03-28
Abstract: Briquet (1) du type comportant un corps creux (2) définissant un réservoir (20) à carburant (C), et un système principal d'allumage (3) d'une flamme pourvu d'un moyen d'alimentation en carburant (C) connecté audit réservoir (20), ledit briquet (1) étant remarquable en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'incinération (4) d'un produit à incinérer, notamment du type mégot ou filtre usagé, comprenant : - un compartiment (40) adjacent au réservoir (20), ledit compartiment (40) étant délimité par des parois incombustibles et pourvu d'au moins un moyen d'aération et d'alimentation en air (49) ; - une ouverture d'accès au compartiment (40) fermée par une porte (41) mobile pour l'introduction du produit à incinérer ; et - un moyen d'allumage (42) d'une flamme à l'intérieur dudit compartiment (40) pour produire une flamme d'incinération du produit à incinérer dans ledit compartiment (40). La présente invention trouve une application dans le domaine écologique de la destruction portative des mégots et filtres.
Patent FR-3005444-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace pour nettoyer une vitre de vehicule
Inventor: WILMS CHRISTIAN
IPC: B60S1/42
Filed: 2014-05-09
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace pour nettoyer une vitre de véhicule (18) comportant une lame d'essuyage (10) munie d'au moins une lèvre d'essuyage (12) appliquée contre la vitre (18). La lèvre d'essuyage (12) a une hauteur de lèvre (16) variable dans sa direction longitudinale (14).
Patent FR-3021715-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et ensemble de tels dispositifs de distribution
Inventor: THOMAS JEREMY
IPC: F16N21/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de produits aptes à l'écoulement, ledit dispositif de distribution comprenant : - au moins un premier (8) et un deuxième (9) obturateurs propres à autoriser ou interdire l'écoulement du produit ; - un premier bloc de guidage (44) comportant un trou de guidage (52) apte à guider le premier obturateur (8), et un canal (41) de passage d'un fluide d'entretien communicant avec le trou de guidage (52): - un deuxième bloc de guidage (45) isolé du premier bloc de guidage (44), le deuxième bloc de guidage (45) comportant un trou de guidage (52) apte à guider le deuxième obturateur (9), et un canal (43) de passage du fluide d'entretien, et - un raccord (46) apte à connecter de manière étanche le canal (41) du premier bloc de guidage au canal (43) du deuxième bloc de guidage pour permettre le passage du fluide d'entretien.
Patent FR-3022160-A1 (FR)
Title: Catalyseur a phase active de nickel comalaxee mesoporeux et macroporeux ayant un diametre median macroporeux compris entre 50 et 300 nm et son utilisation en hydrogenation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C07C5/10
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant une matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée et une phase active comprenant du nickel, ladite phase active étant au moins en partie comalaxée au sein de ladite matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée, la teneur en nickel étant comprise entre 5 et 65 % poids dudit élément par rapport à la masse totale du catalyseur, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, les particules de nickel ayant un diamètre inférieur à 15 nm, ledit catalyseur ayant un diamètre médian mésoporeux compris entre 12 nm et 25 nm, un diamètre médian macroporeux compris entre 50 et 300 nm, un volume mésoporeux mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,40 mL/g et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,45 mL/g. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrogénation.
Patent FR-3026997-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une armature (2) de montage sur un dossier dudit siège ; une structure (4) de montage d'un haut-parleur (5), ladite structure étant associée en partie supérieure de ladite armature ; ledit haut-parleur associé à ladite structure ; un bloc (6) moulé de rembourrage en mousse élastiquement compressible recouvrant ladite structure, ledit bloc étant pourvu d'un orifice (7) débouchant sur ledit haut-parleur et définissant un conduit destiné à permettre la propagation des ondes sonores émises par ledit haut-parleur ; et une coiffe (8) de revêtement dudit bloc, ladite coiffe étant formée d'une pluralité d'éléments (9,9a) de revêtement souples associés entre eux, l'un desdits éléments (9a) étant conformé de manière à présenter : une paroi tubulaire (11) de revêtement dudit conduit, de sorte que ledit élément permette un guidage des ondes sonores ; une paroi de fond (12) poreuse destinée à assurer une protection dudit haut-parleur tout en permettant le passage des ondes sonores.
Patent FR-3027921-A1 (FR)
Title: Alliages a base de titane presentant des proprietes mecaniques ameliorees
Inventor: PELTIER BEATRICE
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: Alliages à base de titane présentant des propriétés mécaniques améliorées La présente invention concerne un alliage à base de titane dans lequel un ou plusieurs éléments d'addition sont présents, l'alliage vérifiant les conditions suivantes : - 10 ≤ MOéq ≤ 14,5, - 2,77 < Bo < 2,80, et - 2,34 eV < Md < 2,38 eV, où Moéq désigne la teneur massique en éléments bêtagènes dans l'alliage en équivalent molybdène, où ei désigne le nombre d'électrons de valence de l'élément d'addition i, ai désigne le rayon atomique de l'élément d'addition i et xi désigne la fraction molaire de l'élément d'addition i dans l'alliage, la somme étant effectuée sur l'ensemble des éléments d'addition présents dans l'alliage, Bo désigne d'indice de liaison moyen des liaisons covalentes entre le titane et les éléments d'adition et Md désigne le niveau d'énergie moyen en eV des orbitales d correspondant aux liaisons covalentes entre le titane et les éléments d'adition.
Patent FR-3028449-A1 (FR)
Title: Ensemble roulant
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C15/02
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant comprenant un pneumatique, au moins un adaptateur, une jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges de jante et deux crochets de jante, ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort intérieur, une extrémité axialement extérieure comprenant un élément de renfort extérieur, un corps connectant ladite extrémité extérieure avec ladite extrémité intérieure de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur et ledit renfort intérieur, un siège d'adaptateur sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets, ledit siège étant situé à l'extrémité axialement extérieure dudit corps, une face d'appui d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, ladite face d'appui étant située sur la face axialement intérieure de l'extrémité axialement extérieure. Cet ensemble se caractérise en ce que l'élément de renfort de l'extrémité axialement extérieure est en totalité située axialement à l'extérieur de la face d'appui, en ce que le corps comprend en regard du siège d'adaptateur un renfort annulaire de siège et en ce que la paroi intérieure du pneumatique est recouverte d'une couche d'une composition auto-obturante.
Patent FR-3035274-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission laser impulsionnelle accordable
Inventor: LALLIER ERIC
IPC: H01S3/23
Filed: 2015-04-17
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des sources lumineuses impulsionnelles dans le spectre infrarouge et concerne un système d'émission lumineuse impulsionnelle (3) comportant au moins un premier oscillateur laser infrarouge impulsionnel (L1) émettant à une longueur d'onde un second oscillateur laser infrarouge impulsionnel (L2) susceptible d'être pompé à une dite longueur d'onde λ1 et émettant à une longueur d'onde λ2 et un oscillateur paramétrique optique (OPO) susceptible d'être pompé à ladite longueur d'onde λ2, ledit premier oscillateur laser (L1) étant déporté dudit second oscillateur laser (L2) par une fibre optique de transport monomode (FT), caractérisé en ce que : - ledit second oscillateur laser (L2) est un oscillateur laser à fibre ; - la longueur et le dopage de ladite fibre dudit second oscillateur laser (L2) sont paramétrés pour qu'une première impulsion nanoseconde ou microseconde à ladite longueur d'onde λ1 injectée dans ledit second oscillateur laser (L2) génère, par une commutation de gain, une seconde impulsion nanoseconde à ladite longueur d'onde λ2, d'une durée inférieure à celle de ladite première impulsion.
Patent FR-3036930-A1 (FR)
Title: Fauteuil de plage
Inventor: POULOUIN ARMAND
IPC: A47C1/14
Filed: 2015-06-04
Abstract: La présente invention concerne les fauteuils de plage formant support de dos composé d'une structure rigide supportant une large bande souple. Selon l'invention, le dispositif, le fauteuil de plage (1) formant support de dos (1) est composé d'une structure rigide (2) constituée par deux éléments (21 et 22) reliés entre eux par l'intermédiaire d'une charnière (7a et 7b) réalisant une articulation selon un axe (X-X'). Les deux éléments (21 et 22) constitutifs de la structure rigide (2) sont composés chacun par deux parties latérales (211 et 212 ou 221 et 222) reliées chacune par une partie centrale (213 ou 223) située à proximité du sol (S). La structure (2) supporte une large bande souple (3) et l'axe d'articulation (X-X') permet la position d'ouverture et de fermeture du fauteuil (1). En position d'ouverture, une partie (4) de la bande (3) est affleurant au sol (S) pour former l'assise (4), tandis qu'une autre partie (5) de la bande (3) forme le dossier (5). En position d'ouverture du fauteuil (1), la bande souple (3) est tendue entre les extrémités (211e, 221e et 212e, 222e) des deux éléments (21 et 22) opposées à l'axe d'articulation (X-X'). Un élément (21) de la structure (2) est situé au niveau du sol (S) tandis que l'autre élément (22) est relevé pour tendre la bande souple (3). L'invention peut être utilisée comme fauteuil de plage formant support de dos.
Patent FR-3034822-A1 (FR)
Title: Barre formee d’une pluralite de troncons pour l’amenagement d’espaces publics et/ou prives, notamment dans le domaine des sports
Inventor: VANOTTI FREDERIC
IPC: F16B7/18
Filed: 2015-04-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un tronçon (1) de barre pour l'aménagement d'espaces publics et/ou privés, notamment dans le domaine des sports, le tronçon (1) s'étendant selon une direction d'extension (D) et comprenant : une portion principale (3) ; une première portion d'extrémité (5) comprenant un premier élément d'assemblage (7) ; une deuxième portion d'extrémité (9) comprenant un deuxième élément d'assemblage (11), complémentaire du premier élément d'assemblage (7) de la première portion d'extrémité (5), la première ou la deuxième portion d'extrémité (5, 9) étant agencée pour coopérer avec un tronçon adjacent au niveau d'une zone d'assemblage. La présente invention se rapporte également à une barre comprenant au moins deux tronçons de barre.
Patent FR-3036019-A1 (FR)
Title: Procede de culture sur un sol recouvert d'une premiere culture a base d'au moins une legumineuse et machine agricole pour sa mise en oeuvre
Inventor: VICENTINI DENIS
IPC: A01G1/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de culture sur un sol (10) recouvert par une première culture d'une deuxième culture (18), caractérisé en ce que la première culture est à base d'au moins une légumineuse et en ce qu'au moins la végétation (16) de ladite première culture est roulée et pincée dans des zones appelées inter-rangs (24) de sorte à affaiblir par synergie des bandes (26) de végétation (16) de la première culture subsistant entre les inter-rangs (24) et à obtenir une libération d'azote provenant de la végétation de la première culture roulée et pincée favorisant le développement de la deuxième culture (18) présente dans lesdites bandes (26).
Patent FR-3037115-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: CHOLLET MICKAEL
IPC: F16H7/02
Filed: 2015-06-02
Abstract: Ce dispositif (10) de poulie pour galet tendeur ou enrouleur de courroie ou de chaîne comprend une poulie (12), un palier (14), une entretoise (18) supportant ledit palier (14) et pourvue d'un alésage (50) traversant, et une vis (20) de fixation s'étendant à l'intérieur dudit alésage (50) de l'entretoise (18). Le dispositif (10) comprend en outre au moins un moyen de blocage (62) temporaire de la vis (20) de fixation relativement à l'entretoise (18), ledit moyen de blocage (62) temporaire étant sécable et interposé entre ladite vis (20) et l'entretoise (18).
Patent FR-3040567-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage et methode de freinage d'un moteur electrique
Inventor: FLOCCO BRUNO
IPC: H02P6/24
Filed: 2015-08-25
Abstract: La présente invention concerne un système de freinage pour freiner un moteur électrique (2), ledit moteur électrique (2) comprenant un rotor (21) apte à tourner et comprenant un aimant, un stator (22) portant une pluralité de bobines (14), ledit système de freinage comprenant: des moyens de commutation (11) couplés à ladite pluralité de bobines (14) et des moyens de commande (7) conçus pour commander lesdits moyens de commutation (11) pour mettre en court-circuit chacune de ladite pluralité de bobines (14).
Patent FR-3061344-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide au pilotage d'aeronef
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: G08G5/04
Filed: 2016-12-23
Abstract: Ce système d'aide au pilotage d'aéronef, comprend au moins une chaine primaire (13) et au moins une chaine secondaire (15), chaque chaine (13, 15) comprenant une pluralité de modules électroniques interconnectés, les chaines primaire (13) et secondaire (15) différant l'une de l'autre par au moins un module électronique, chaque chaine (13, 15) étant configurée pour au moins restituer des informations d'aide au pilotage et pour la mise en œuvre d'au moins une fonction avionique appartenant au groupe comprenant : - pilotage automatique, - gestion du plan de vol et élaboration de trajectoire, - génération d'alerte en cas de dysfonctionnement de l'aéronef ou en cas de détection d'au moins un risque sur la trajectoire, la chaine primaire (13) étant configurée pour fonctionner selon un mode nominal de restitution d'informations d'aide au pilotage, et la chaine secondaire (15) étant configurée pour fonctionner selon un mode dégradé dans lequel les informations du mode nominal sont restituées partiellement.