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Patent FR-3011840-A1 (FR)
Title: Urethanes acrylates pour revetements reticulables
Inventor: BOURROUSSE CHARLES
IPC: C09J175/14
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un uréthane (méth)acrylate ne comprenant pas de caprolactone qui est le produit de réaction de A) un monoalcool porteur de 1 à 5 (méth)acrylates, B) un polyisocyanate modifié allophanate, C) en option, en présence d'un polyol saturé de fonctionnalité 2 à 3, D) en option, en présence d'un polyol insaturé de fonctionnalité 2 à 4 en hydroxy, ledit polyol étant en C3 à C18, E) en option, en présence d'un diluant réactif. L'invention concerne également un procédé de préparation dudit uréthane (méth)acrylate, comme son utilisation dans des compositions réticulables pour revêtements, en particulier pour vernis et encres, adhésifs, primaires d'adhésion, revêtements pour bois, métal, plastique et application au pistolet en particulier. Ces revêtements ont un bon compromis entre réactivité, flexibilité, adhérence et dureté, tout en ayant une application facile.
Patent FR-3012876-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de refroidissement d’air destine a etre separe par distillation cryogenique
Inventor: DUBETTIER-GRENIER RICHARD
IPC: F28D20/00
Filed: 2013-11-07
Abstract: Un appareil de refroidissement d'un débit d'air (41) destiné à être séparé par distillation cryogénique comprend un échangeur de chaleur (43), une conduite pour y amener le débit d'air à refroidir, une conduite pour enlever un débit d'air refroidi de l'échangeur de chaleur, une conduite pour y amener un fluide de refroidissement (49), la conduite pour amener le fluide de refroidissement est reliée à un lit (42) contenant au moins un matériau à changement de phase (MCP) capable de servir de réservoir thermique, et une conduite pour enlever le fluide de refroidissement réchauffé (45).
Patent FR-3013524-A1 (FR)
Title: Fourreau a embout rotatif pour faisceau electrique apte a etre monte entre le chassis et un ouvrant d'un vehicule automobile
Inventor: CARCHANO CEDRIC
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne un fourreau pour faisceau électrique apte à être monté entre deux ouvertures pratiquées respectivement dans la tôle du châssis d'un véhicule automobile et dans celle de l'un de ses ouvrants, ledit fourreau comportant un corps tubulaire souple (10) réalisé dans un premier matériau thermoplastique et deux embouts de raccordement (20) disposés respectivement à chacune de ses extrémités, chacun des dits embouts (20) comprenant un insert de fixation (26) réalisé dans un second matériau thermoplastique plus rigide que ledit premier matériau thermoplastique et comprenant des moyens d'encliquetage (27) aptes à coopérer avec une dite ouverture pour assurer sa fixation sur ledit châssis ou sur ledit ouvrant ; caractérisé en ce qu'au moins l'un desdits embouts (20) est monté rotatif sur l'extrémité correspondante dudit corps tubulaire souple (10).
Patent FR-3029154-A1 (FR)
Title: Systeme embarque sur un vehicule automobile pour une fonctionnalite de changement de voie completement automatisee, et procede de controle associe
Inventor: ROBERT CAROLINE
IPC: B60W30/10
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un système apte à être embarqué sur un véhicule automobile (1) pour une fonctionnalité de changement de voie complètement automatisée, le système comportant, pour observer une zone arrière du véhicule, trois ensembles de capteurs de technologies différentes, dont un premier ensemble utilisant au moins un capteur d'une première technologie (54) et un deuxième ensemble utilisant au moins un capteur d'une deuxième technologie (43, 44). Conformément à l'invention, le troisième ensemble comporte un unique capteur d'une troisième technologie (32), et le système comporte des moyens (8) pour basculer automatiquement dans une fonctionnalité de changement de voie semi-automatique dès lors qu'un défaut est détecté sur l'un quelconque des capteurs desdits trois ensembles de capteurs.
Patent FR-3018540-A1 (FR)
Title: Porte-fenetre deboitable coulissable a seuil d'allure plane
Inventor: TRENDEL BERNARD
IPC: E06B3/42
Filed: 2014-03-14
Abstract: Porte-fenêtre (1) déboîtable coulissable par rapport à un dormant d'allure rectangulaire séparant un espace extérieur naturel et un espace intérieur d'habitat, et constitué de deux montants verticaux latéraux et de deux traverses horizontales respectivement supérieure et inférieure (2). La traverse inférieure (2) du dormant forme un seuil constitué d'au moins un profilé et présentant une surface supérieure dépourvue de muret d'étanchéité extérieur, au moins une gâche de fixation de la porte étant intégrée à une portion de surface supérieure plane formant la partie intérieure du seuil dans une direction transversale, chaque gâche affleurant simultanément les surfaces supérieure et verticale intérieure contigües de ladite portion plane.
Patent FR-3020979-A1 (FR)
Title: Moule de fabrication pour gaine d'habillage et procede associe
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: B65D23/08
Filed: 2014-05-16
Abstract: Le moule de fabrication d'au moins une gaine d'habillage pour récipient comprend une première et une deuxième parties 12, 14 mobiles axialement l'une relativement à l'autre entre une position de fermeture dudit moule et une position d'ouverture. La première partie 12 comprend au moins un noyau 18 et la deuxième partie 14 comprend au moins une matrice 20 pourvue d'un évidement 22 à l'intérieur duquel est disposé le noyau dans la position de fermeture. Ledit évidement et le noyau définissent une cavité de moulage 24 principale de forme tubulaire. La deuxième partie 14 comprend au moins un moyen de retenue 28 délimitant au moins en partie, dans la position de fermeture du moule, une cavité de moulage 30 secondaire annulaire reliée à la cavité de moulage 24 principale. Le moule comprend en outre au moins un moyen d'introduction de gaz 32, 34, 36 débouchant dans l'évidement 22.
Patent FR-3021649-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant une couche fonctionnelle a base d'argent cristallisee sur une couche d'oxyde de nickel
Inventor: BROSSARD SOPHIE
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces déposées par pulvérisation cathodique éventuellement assistée par champ magnétique, comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent et au moins deux revêtements antireflets, chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements antireflets, le procédé comporte la séquence d'étapes suivantes : (a)on dépose un revêtement antireflet comportant au moins une couche mince à base d'oxyde de nickel cristallisé, puis (b)on dépose au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent au-dessus et au contact de la couche mince à base d'oxyde de nickel cristallisé.
Patent FR-3022858-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation de roue, notamment d'un aeronef
Inventor: ESSINGER OLIVIER
IPC: B60K7/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: Système de motorisation de roue, notamment pour la circulation au sol d'un aéronef comprenant un bloc moteur (22) porté par une partie non suspendue (14b) d'une jambe de train (14) de l'aéronef et comportant un moteur électrique (26) et des moyens de réduction, et un dispositif d'embrayage (24) reliant l'arbre de sortie (26a) du moteur électrique (26) à la roue (12) par l'intermédiaire des moyens de réduction. Le dispositif d'embrayage (24) comprend un mécanisme à crabots (32, 34) comportant une partie motrice (32) solidaire du bloc moteur (22) et une partie réceptrice (34) solidaire de la jante (12b) de la roue (12), et un système de déplacement en translation, suivant l'axe de la traverse d'essieu (20) de la jambe de train (14), de la partie motrice (32) dans une position embrayée dans laquelle la partie motrice (32) coopère avec la partie réceptrice (34) et une position débrayée dans laquelle la partie motrice (32) est séparée de la partie réceptrice (34).
Patent FR-3026670-A1 (FR)
Title: Ensemble formant support de douilles
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2014-10-01
Abstract: Cet ensemble comprend une embase (10) en forme de rail, un panneau de positionnement (20) et plusieurs supports de positionnement (30). L'embase (10) en forme de rail comprend deux panneaux latéraux (11) et un siège de liaison (12) reliant ces panneaux latéraux (11). Chaque panneau latéral (11) présente une glissière (111) faisant saillie depuis une surface intérieure des panneaux latéraux (11). Le siège de liaison (12) présente un évidement de positionnement (121) aménagé entre les glissières (111) et le siège de liaison (12). Le panneau de positionnement (20) est une bande élastique allongée et montée dans l'évidement de positionnement (121) de l'embase (10) en forme de rail. Les supports de positionnement (30) sont montés de manière rotative et mobile dans l'embase (10) en forme de rail et butent contre le panneau de positionnement (20). Les supports de positionnement (30) sont positionnés entre le panneau de positionnement (20) et l'embase (10) en forme de rail. Lorsqu'aucune force externe n'est appliquée, les supports de positionnement (30) ne sont pas déplacés ou pivotés.
Patent FR-3030662-A1 (FR)
Title: Actionneur de freinage pour frein hydraulique de roue d`aeronef.
Inventor: EYANGA VICTOR
IPC: F16D65/54
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention est relative à un actionneur de freinage pour frein hydraulique d'aéronef, destiné à être reçu dans l'une des cavités d'une couronne du frein, l'actionneur comprenant : - une chemise (1) adaptée à être reçue à étanchéité dans la cavité de la couronne ; - un piston (3) monté à coulissement étanche dans la chemise selon un axe de coulissement pour appliquer un effort de freinage lors de l'introduction d'un fluide sous pression dans la cavité ; - un dispositif de rattrapage d'usure (10) qui définit une position de retrait du piston dans la chemise au moyen d'une butée mobile (11; 111) pouvant être avancée par le piston lors de l'application d'un effort de freinage ; - un organe élastique de rappel (18) du piston vers la position de retrait prenant appui sur la butée mobile ; Selon l'invention, la butée mobile est associée à un organe d'indexation cranté (13) autorisant le déplacement de la butée mobile sous la poussée du piston, mais interdisant tout recul de la butée mobile par rapport à la chemise.
Patent FR-3039761-A1 (FR)
Title: Dispositif du type pelle multi utilites
Inventor: TARABUSI FREDERIC
IPC: A47L13/52
Filed: 2015-08-03
Abstract: Dispositif d'une pelle prévue pour ramasser les poussières et gravats capable d'assurer également la fonction de rangement de la brosse du balai, du manche pliable ou non, et des sacs. Cette pelle sera couplée avec une deuxième boîte range manche, fixée sur le dessus du balai. Cette boite range manche viendra assurer la fermeture de la pelle lors du rangement du balai dans celle-ci. Cela les rend facilement transportables d'un point à un autre, et apporte une enveloppe esthétique agréable et propre. Cette pelle peut être utilisée suivant deux prises : soit en prise directe avec la main, soit posée au sol et manipulée par le pied qui la fera basculer, afin d'être récupérée par le balai cela permet un ramassage sans avoir besoin de se baisser. Le dispositif selon l'invention est d'apporter, un rangement multifonction au balai.
Patent FR-3041975-A1 (FR)
Title: Monorail pour transports suspendus
Inventor: LANGER JACQUES
IPC: E01B5/02
Filed: 2015-10-06
Abstract: Monorail pour transport suspendu, A, sans pièces mobiles au niveau des bifurcations caractérisé en ce que sa section est sensiblement semi-circulaire et comporte en son milieu une tente longitudinale, B, de largeur adaptée au passage d'une lame rigide, C, qui relie l'élément tracteur et porteur d'une nacelle à cette dernière ; cet ensemble étant l'élément mobile, E. Ce rail porteur, A, supporte deux roulements ou patins en ligne sur son quart droit ou gauche selon que le centre de gravité de l'ensemble mobile, E, est déplacé au-delà de l'axe des roulements ou patins, respectivement à droite ou à gauche. Ce déplacement provoque le changement de direction, à droite, si le centre de gravité de, E, est à la droite des deux roulements ou patins en ligne, à gauche, si le centre de gravité de, E, est à gauche des deux roulements ou patins, en ligne. Ce type de transport très sûr et fiable libère le sol, consomme peu d'énergie d'origine électrique et ne pollue pas les sites traversés. Il est économique à construire et à gérer. Le procédé est polyvalent et évolutif.
Patent FR-3016210-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection, en particulier pour la detection des conditions environnantes d'un vehicule
Inventor: GOHMANN ALEXANDER
IPC: G02B3/08
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection, en particulier un dispositif de détection pour la détection des conditions environnantes d'un véhicule, dans lequel le dispositif de détection comporte au moins un diaphragme (2) prédéfinissant l'angle de détection du dispositif de détection et un détecteur (1) et dans lequel un composant optique (5) est disposé entre le diaphragme et le détecteur. Pour obtenir un angle de détection plus grand, l'invention est caractérisée par le fait que le composant optique (5) comporte au moins une première et une deuxième zone (6, 7) courbées de façon concave, que la première zone intérieure (6) est disposée avoisinante à l'axe optique (11), la deuxième zone (7) entourant la première zone (6) et par le fait que la première zone (6) présente une courbure concave plus forte que la deuxième zone (7).
Patent FR-3035768-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux realisant plusieurs fonctions lumineuses d'un vehicule automobile a l'aide de groupes de sources de lumiere dedies par fonction
Inventor: LEVASSEUR STEPHANE
IPC: F21W107/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux pour un véhicule automobile comprenant des moyens de pilotage de l'alimentation d'une pluralité de sources de lumière, la pluralité de sources étant divisée en au moins deux groupes de sources. Le dispositif selon l'invention est remarquable en ce que chacun des groupes de sources de lumière remplit une fonction lumineuse spécifique du dispositif et se distingue par un besoin de courant électrique d'une intensité spécifique. En plus, les moyens de pilotage sont aptes à alimenter de manière sélective chacun des groupes de sources de lumière de manière exclusive des autres groupes. Un procédé d'alimentation mettant en œuvre le dispositif selon l'invention est également proposé.
Patent FR-3036963-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de seringues pre-remplies a aiguille collee
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61M5/178
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de seringues pré-remplies à aiguille collée, comprenant des étapes consistant à monter un dispositif (D) de protection de l'aiguille sur des corps de seringue (2), le dispositif comprenant un manchon extérieur, qui est mobile le long d'un axe longitudinal entre une position avancée, où il recouvre l'aiguille, et une position reculée, où il ne recouvre pas l'aiguille, des moyens de rappel du manchon en position avancée et un protège-aiguille, à disposer les corps de seringue (2), équipés du dispositif de protection, dans des logements (0204) prévus dans un support (200), à placer le support (200) dans un container (100) pour le transport, à sortir le support du container, à remplir chaque corps de seringue avec un principe actif, à insérer un piston dans chaque seringue, et à sortir les seringues (1) de leur support pour l'inspection et l'étiquetage.
Patent FR-3039284-A1 (FR)
Title: Systeme electromagnetique de suivi de position
Inventor: BERTRAND FRANCOIS
IPC: G01R33/38
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un système électromagnétique de suivi de position, comprenant : un dispositif (101) d'émission d'un champ électromagnétique comportant au moins une bobine d'émission (BE1, BE2, BE3) et, connecté à la bobine d'émission, un premier générateur (101) d'un signal électrique d'excitation de la bobine d'émission ; un dispositif de réception (111) du champ électromagnétique émis par le dispositif d'émission (101), comportant au moins une bobine de réception (BR1, BR2, BR3) et, connecté à la bobine de réception, un circuit de lecture (115) d'un signal électrique induit dans la bobine de réception ; et un système de mesure d'au moins un paramètre du dispositif de réception (111), comprenant, connecté à la bobine de réception, un deuxième générateur (331) d'un signal électrique d'excitation de la bobine de réception.
Patent FR-3042464-A1 (FR)
Title: Protection de vehicule au choc frontal comportant une barre transversale derriere le groupe motopropulseur
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-10-16
Abstract: Système de protection au choc frontal pour un véhicule équipé d'un groupe motopropulseur disposé transversalement dans un compartiment moteur avant, ce système comportant une barre rigide (22) sensiblement transversale, prévue pour passer derrière le groupe motopropulseur, et des fixations d'extrémité (24) prévues pour être fixées sur les côtés du compartiment moteur.
Patent FR-3045606-A1 (FR)
Title: Complexes de lanthanide pour la cristallisation de macromolecules biologiques et la determination de leur structure cristallographique
Inventor: MAURY OLIVIER
IPC: C07D401/14
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne des complexes cationiques formés d'un ion lanthanide Ln3+ et d'un ligand de formule (I) : avec X, Y et R1 tel que défini à la revendication 1, et leurs sels avec un anion, leurs solvats et hydrates ; à l'exception des complexes cationiques formés d'un ion lanthanide Ln3+ et d'un ligand répondant à l'une des formule (I.1) à (I.5) telles que définies à la revendication 1, et de leurs sels, solvats et hydrates. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un tel complexe ou d'un complexe cationique formé d'un ion lanthanide Ln3+ et d'un ligand de formule (I.1) à (I.5) telle que définie à la revendication 1, ou d'un de leurs sels avec un anion, leurs solvats ou hydrates, en tant qu'aide à la cristallisation d'une macromolécule biologique, ainsi que des procédés de cristallisation, des procédés d'analyse ou de détermination de la structure d'une macromolécule biologique.
Patent FR-3046281-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection automatique d'une zone d'interet d'une image numerique
Inventor: GIRARD BRUNO
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend : - une étape (E10) de partitionnement de l'image en une pluralité de sous-images ; - une étape (E20) de détermination, pour chaque sous-image, d'un point remarquable de la sous-image au regard d'un modèle d'attraction prédéterminé et d'un poids associé à ce point remarquable ; - une étape (E30) de génération, selon une distribution et une densité prédéfinies, d'un ensemble de points virtuels sur l'image, chaque point virtuel étant associé à un poids déterminé à partir d'une valeur de consigne prédéfinie considérée comme représentative de la zone d'intérêt ; - une étape (E40) de sélection, pour chaque point virtuel généré, de la sous-image dont le point remarquable exerce une force d'attraction maximale conformément au modèle d'attraction prédéterminé sur le point virtuel ; et - une étape (E50) de détection de ladite zone d'intérêt à partir des points remarquables des sous-images sélectionnées.
Patent FR-3049018-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtration de torsion a chemin de came
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/129
Filed: 2016-03-16
Abstract: Un mécanisme de filtration de torsion (22) comporte un premier organe tournant (24), un deuxième organe tournant (26), mobile par rapport au premier organe tournant (24), un chemin de came (60) tournant avec l'un (24) des organes tournants, et au moins un suiveur de came (36) associé porté par l'autre organe tournant (26). Le chemin de came (60) présente, dans un plan de coupe perpendiculaire à l'axe de révolution, un profil constitué d'une pluralité d'arcs de cercle (0, A1, A2, A3, A4) deux à deux adjacents et ayant deux à deux un point d'intersection. Deux arcs de cercle adjacents quelconques parmi les arcs de cercle ont des rayons de courbure différents, finis ou infinis, et des tangentes confondues au point d'intersection.
Patent FR-3053122-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un arc electrique a partir de sa signature acoustique
Inventor: ALBERTO DIEGO
IPC: H02H1/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un arc électrique à partir d'un signal analogique de sortie (104) d'au moins un capteur d'ondes acoustiques (102), ce dispositif comprenant : un convertisseur analogique-numérique (106) adapté à échantillonner et numériser le signal de sortie (104) du capteur (102) ; un circuit de traitement numérique (110) adapté à mettre en oeuvre une analyse fréquentielle du signal numérique de sortie (108) du convertisseur (106) permettant de détecter la présence éventuelle d'un arc à partir de sa signature acoustique ; et un circuit analogique (118) de détection d'un dépassement d'un seuil de puissance par le signal de sortie (104) du capteur (102), dans lequel le circuit de traitement numérique (110) est configuré pour mettre en oeuvre l'analyse fréquentielle uniquement suite à la détection d'un dépassement du seuil par le circuit analogique (118).
Patent FR-3053281-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un document de securite presentant un signe de securite a contraste de brillance
Inventor: BARATS MICHEL
IPC: G07D7/20
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un document de sécurité à partir d'un substrat (1) comprenant une couche de papier et une couche de matériau polymère, le procédé comprenant une étape consistant à former une empreinte (4) dans le substrat par pressage à chaud d'une matrice contre la couche de matériau polymère, la matrice présentant des premiers reliefs délimitant plusieurs zones de la matrice, et des deuxièmes reliefs présentant des dimensions inférieures aux dimensions des premiers reliefs, de sorte que l'empreinte (4) formée dans le substrat (1) présente des premières zones (41) (créées par les premiers reliefs) présentant une opacité inférieure au reste du substrat permettant de rendre les premières zones visibles en lumière transmise, et des deuxièmes zones (42) (créées par les deuxièmes reliefs) comportant des microstructures (427) permettant de rendre les deuxièmes zones (42) visibles en lumière réfléchie. L'invention concerne également le document de sécurité ainsi sécurisé et les matrices propres à générer lesdites empreintes.
Patent FR-3054322-A1 (FR)
Title: Compteur d'energie electrique configurable
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R1/00
Filed: 2016-07-21
Abstract: Compteur configurable selon une première configuration dans laquelle le compteur est adapté à être connecté directement à un conducteur de phase (40), et selon une deuxième configuration dans laquelle le compteur est adapté à être connecté au conducteur de phase (40) via un transformateur (41), le compteur comportant un port de courant amont (2a, 2c, 2e) et un port de courant aval (2b, 2d, 2f), un port de tension (3), un coupe-circuit (7) fermé par défaut, et un orifice d'accès au travers duquel s'étend un élément conducteur d'un module d'adaptation lorsque celui-ci est monté sur le compteur, de sorte que, lorsque le module d'adaptation est monté sur le compteur, l'élément conducteur ouvre le coupe-circuit tout en étant connecté avec le port de tension, le compteur se trouvant alors dans la deuxième configuration, et lorsque le module d'adaptation (24) n'est pas monté sur le compteur, le compteur se trouve dans la première configuration. Module d'adaptation. Système comprenant un compteur et un module d'adaptation. Procédé de configuration d'un compteur.