baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067212-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique a module de traitement agissant sur une frequence de resonance d’une boucle de masse
Inventor: MARTY ALEXIS
IPC: H05K10/00
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un dispositif électronique (DE) comprend une carte électronique (CE) munie, d'une part, d'une zone principale couplée à un élément (EM) définissant une masse de référence, via une première liaison électrique (L1), et à un équipement électrique, via un câble électrique (CA) muni d'un blindage (BC) et dans lequel circule un courant parasite entrant en résonance à une fréquence de résonance, et, d'autre part, d'une zone auxiliaire (ZA) contenant un plan de masse (PM) séparé et auquel est connecté ce blindage (BC). Cette carte électronique (CE) comprend également au moins un module de traitement (MT) interconnectant entre elles les zones principale (ZP) et auxiliaire (ZA) et décalant la fréquence de résonance dans une bande de fréquences choisie et/ou atténuant l'intensité du courant parasite pour cette fréquence de résonance.
Patent FR-3071319-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de la performance d'une centrale a energie renouvelable, procede de detection d'une anomalie de fonctionnement d'une centrale a energie renouvelable et dispositif mettant en œuvre lesdits procedes
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G01R31/40
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) de détection d'une anomalie de fonctionnement d'une centrale à énergie renouvelable comprenant : - une étape (101) de mesure de la production en énergie de la centrale sur une période de temps, dite période de production Tprod ; - une étape (102) de calcul d'un indicateur de production réelle à partir de la production mesurée lors de l'étape (101) de mesure de la production en énergie ; - une étape (103) de calcul, à partir d'un modèle physique de la centrale, d'un indicateur de production théorique sur la période de production Tprod ; - une étape (104) de calcul du rapport entre l'indicateur de production réelle et l'indicateur de production théorique sur la période de production Tprod ; la mesure de la performance étant donnée par la valeur du rapport entre l'indicateur de production réelle et l'indicateur de production théorique.
Patent FR-3073412-B1 (FR)
Title: Lait demaquillant micellaire
Inventor: REMAUT GEOFFROY
IPC: A61Q1/14
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition, de préférence une composition cosmétique démaquillante, comprenant : - une phase huileuse dispersée dans une phase aqueuse, - au moins un homopolymère d'acide acrylique non superabsorbant au moins partiellement neutralisé, - au moins un copolymère réticulé d'acide (méth)acrylique et d'acrylate d'alkyle en C1-C6, - au moins un gélifiant polysaccharidique comprenant au moins un monomère de glucose, et ladite composition ayant un pH supérieur ou égal à 5,5. Elle se rapporte également à l'utilisation d'une telle composition pour le démaquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3075356-B1 (FR)
Title: Systeme de navigation adapte pour mettre en oeuvre un traitement de fusion ou de consolidation
Inventor: ROBERFROID DAVID
IPC: G01C21/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un système de navigation comprenant un système inertiel (4, 4a) et un calculateur (6) déporté par rapport au système inertiel (4, 4a), dans lequel : • le système inertiel (4, 4a) est configuré pour : ○ générer des premières données inertielles, ○ horodater les premières données inertielles dans une première échelle de temps, à l'aide d'au moins un signal de datation dans la première échelle de temps, ○ transmettre les premières données inertielles horodatées au calculateur (6), • le calculateur (6) est configuré pour : ○ recevoir des premières données supplémentaires préalablement générées par un dispositif tiers (2), et également horodatées dans la première échelle de temps, ○ fusionner et/ou consolider les premières données inertielles horodatées avec les premières données supplémentaires horodatées, de sorte à générer des premières données de navigation.
Patent FR-3060981-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire avec des acides siliciques pyrogenes hydrophobes
Inventor: HENTRICH DIRK
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention porte sur des agents cosmétiques pour le nettoyage et/ou le conditionnement de cheveux, qui contiennent, en sus de deux tensioactifs différents, un acide silicique pyrogène hydrophobe. Ces agents se traduisent par un effet nettoyant et/ou conditionnant remarquable ainsi que par une augmentation du volume des cheveux. En outre, la présente invention porte sur l'utilisation d'au moins un acide silicique pyrogène hydrophobe dans des agents cosmétiques pour le nettoyage et/ou le conditionnement de cheveux pour l'augmentation du volume des cheveux et/ou l'amélioration de la durabilité du volume des cheveux.
Patent FR-3076441-B1 (FR)
Title: Ensemble de chaussage comprenant une chaussure equipee d’un dispositif electronique portatif
Inventor: DESTRIAN MATHIEU
IPC: A43C19/00
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ensemble de chaussage (1) comprenant une chaussure (2) équipée d'un dispositif électronique portatif (3), où la chaussure comprend une semelle (20) surmontée d'un corps de chaussure (21) qui présente une portion arrière (22) ayant une forme convexe et prévue pour entourer sur l'arrière un talon ou un tendon d'Achille d'un pied d'un porteur, où le dispositif électronique portatif intègre au moins un composant électronique alimenté par une batterie électrique, et une enveloppe (6) enveloppant intégralement et hermétiquement le composant électronique et la batterie électrique, où l'enveloppe présente au moins un tronçon de bande flexible (64) conformée pour fléchir et épouser au moins en partie la portion arrière, et où l'enveloppe est attachée extérieurement sur le corps de chaussure en épousant au moins partiellement la portion arrière avec le tronçon de bande flexible qui est fléchi pour épouser au moins en partie ladite portion arrière.
Patent FR-3080194-B1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un vehicule sous-marin autonome et systeme associe d'acquisition de donnees d'analyse sous-marine
Inventor: DANIEL PIERRICK
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage d'un AUV (A53) évoluant sous l'eau au cours d'une mission d'acquisition de données d'analyse sous-marine dans une zone d'observation. Conformément au procédé, on planifie des positions théoriques pour l'AUV (A53) et pour au moins trois véhicules de surface (S1, S2, S3) évoluant au-dessus de l'AUV, par rapport à une grille virtuelle s'étendant parallèlement à la surface de l'eau et se déplaçant selon une trajectoire prédéfinie. Chaque véhicule de surface estime son écart courant de positionnement relativement à la grille virtuelle. L'AUV reçoit au moins trois signaux acoustiques et au moins trois messages acoustiques émis respectivement par les véhicules de surface, chaque message acoustique émis comportant l'écart courant de positionnement estimé. L'AUV estime sa position réelle courante relativement à la grille virtuelle à partir des signaux et messages acoustiques reçus. L'AUV active ses moyens de guidage pour qu'il tende à se déplacer de sa position réelle courante estimée à sa position théorique planifiée.
Patent FR-3081966-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de gaz liquefie
Inventor: BOUVIER ARNAUD
IPC: F17C5/00
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: Dispositif de stockage de gaz liquéfié, en particulier pour un navire de transport maritime de gaz liquéfié ou pour une installation terrestre, comportant : - au moins une cuve (12) de stockage de gaz liquéfié, qui comprend un fond de cuve et un plafond de cuve qui définissent entre eux une hauteur de cuve, - des moyens (20) de prélèvement de gaz, sous forme liquide et/ou gazeuse, dans ladite cuve, et - des moyens (10) d'injection de gaz sous forme liquide dans ladite cuve, qui sont reliés auxdits moyens de prélèvement de gaz, caractérisé en ce que lesdits moyens d'injection de gaz comprennent au moins un injecteur-mélangeur (10) qui est situé dans une zone inférieure de ladite cuve s'étendant entre 0 et 25% de la hauteur de cuve mesurée depuis ledit fond de cuve, et/ou dans une zone supérieure de ladite cuve s'étendant entre 75 et 100% de la hauteur de cuve mesurée depuis ledit fond de cuve, et qui est destiné à être immergé dans ledit gaz liquéfié contenu dans la cuve.
Patent FR-3087106-B1 (FR)
Title: Machine et systeme pour un traitement par cryotherapie d'une zone d'un corps humain ou animal
Inventor: CARABALONA CEDRIC
IPC: A61B18/02
Filed: 2018-10-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne une machine adaptée pour un traitement par cryothérapie d'une zone d'un corps humain ou animal, la machine comportant :  - un réservoir de liquide présentant une entrée et une sortie,  - une pompe présentant une entrée et une sortie,  - une unité de réfrigération du liquide, laquelle unité comporte une entrée et une sortie,  - un circuit hydraulique comportant :  ○ une première ligne hydraulique reliant la sortie de la pompe à l'entrée de l'unité de réfrigération,  ○ une deuxième ligne hydraulique reliant la sortie de l'unité de réfrigération à l'entrée du réservoir,  ○ une troisième ligne hydraulique reliant la sortie du réservoir à l'entrée de la pompe,  ○ une sortie par laquelle le fluide refroidi circule vers une enveloppe adaptée pour être installée sur la zone à traiter,  ○ une entrée par laquelle le liquide retourne de l'enveloppe, se caractérisant par le fait que :  - la pompe est située en amont du réservoir,  - le circuit hydraulique comporte :  ○ une quatrième ligne hydraulique reliant la sortie du réservoir à la sortie dudit circuit,  ○ une cinquième ligne hydraulique reliant l'entrée dudit circuit à l'entrée de la pompe.
Patent FR-3087360-B1 (FR)
Title: Procede de remplissage d'un reservoir d'un dispositif de distribution du type sans reprise d'air
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: A45D34/00
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de remplissage d'un réservoir d'un dispositif de distribution du type sans reprise d'air, ce réservoir (102) comprenant: - une partie haute avec une ouverture principale, - un contenant débouchant dans cette ouverture principale, et - une partie restante munie d'une ouverture d'équilibrage de pression, le procédé comprenant les étapes suivantes : - remplissage du contenant avec un produit liquide à pâteux, puis - positionnement d'un organe de distribution sur l'ouverture principale, puis - mise sous vide de la partie haute et de l'intérieur du contenant seulement, puis - maintien du vide jusqu'à un instant déterminé, - fermeture étanche du contenant par l'organe de distribution.
Patent FR-3088975-B1 (FR)
Title: Bague de palier de suspension pour véhicule automobile comprenant une portion sacrificielle
Inventor: GESLAIN ANTOINE
IPC: F16C33/62
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: Bague de palier de suspension (10) pour une suspension de véhicule automobile, comprenant : - une partie externe (18), - une partie interne (20), - un corps élastomère (22) reliant la partie interne (18) et la partie externe (20), dans laquelle la partie interne (20) présente une portion interne (20B), une portion externe (20A) et au moins une liaison (20C), - la portion interne (20B) s’étendant axialement dans l’espace (E) en étant couplée à la portion externe (20A) grâce à la liaison (20C,), dans laquelle la liaison (20C) comprend une portion sacrificielle (20C2) configurée pour se rompre lorsque la bague (10) est soumisse à un effort prédéterminé (F), et dans laquelle un jeu (J) est prévu entre la portion interne (20B) et la portion externe (20A) de sorte que la portion interne (20B) puisse bouger par rapport à la portion externe (20A) lorsque la portion sacrificielle (20C2) est rompue. Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3089183-B1 (FR)
Title: Boîte de rangement pour véhicule automobile.
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-11-06
Abstract: Boîte de rangement pour véhicule automobile. Boîte de rangement (1), en particulier boîte à gants et/ou boîte destinée à être disposée dans un véhicule automobile, comprenant un boîtier (3) muni d’une ouverture (5) ; un bac de rangement arrière (7), mobile en translation ou sensiblement en translation dans le boîtier (3) entre le fond du boîtier (3c) et l’ouverture (5) ; un bac de rangement avant (9) mobile en rotation entre une position fermée, permettant d’obturer l’ouverture (5), et une position ouverte, permettant de dégager l’ouverture (5) ; le bac de rangement avant (9) et le bac de rangement arrière (7) étant configurés pour qu’un mouvement de rotation du bac de rangement avant entraîne un mouvement de translation ou sensiblement de translation du bac de rangement arrière. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3093552-B1 (FR)
Title: Membrane d’étanchéité, spécifiquement configurée pour être positionnée autour de la tige d’une vanne à clapet et vanne à clapet comprenant une telle membrane
Inventor: FAURE DIDIER
IPC: F16K7/00
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: Membrane d’étanchéité, spécifiquement configurée pour être positionnée autour de la tige d’une vanne à clapet et vanne à clapet comprenant une telle membrane Cette membrane d’étanchéité (20), spécifiquement configurée pour être positionnée autour de la tige (6) d’une vanne à clapet (2), est principalement fabriquée en élastomère. Une vanne à clapet (2), comprenant un corps de vanne (4) et une tige (6) qui est mobile en translation à travers le corps de vanne et qui comprend à l’une de ses extrémités un organe obturateur (8), comprend une telle membrane (20). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095761-B1 (FR)
Title: Composition nutraceutique pour induire une perte de poids et réduire la graisse abdominale
Inventor: DIDDEN LAURENT
IPC: A61K8/99
Filed: 2019-05-06
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne une composition nutraceutique, notamment utile pour induire une perte de poids corporel, réduire l’accumulation de graisse abdominale, notamment de la graisse viscérale et diminuer le rapport en poids entre la masse grasse et la masse maigre, humain ou animal, laquelle composition est destinée à une administration orale et comprend, en tant qu’ingrédient actif, la combinaison de :- au moins une bactérie probiotique; - au moins 5% p/pcombinaison d’un extrait sec d'algue brune Ascophyllum nodosum;    - au moins 5% p/pcombinaison d’une préparation à base de pomme, contenant, en poids par rapport au poids total de ladite préparation, de 60 % à 75% d’une poudre de pommes déshydratées, de 5 % à 15% une pectine végétale sous forme de poudre et de 10% à 35% d’un extrait sec de pomme titré à au moins 40% p/pextrait de sec de pomme en phloridzine.
Patent FR-3099216-B1 (FR)
Title: Élément de jonction pour meuble modulable, structure porteuse et meuble modulable correspondants
Inventor: MARGOT SANDY JEAN-CLAUDE GÉRARD
IPC: F16B7/08
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: Cet élément de jonction présente une forme de polyèdre et comprend six faces de connexion (2), chaque face de connexion étant coplanaire avec une face d’un cube dit primaire (9) et présentant une forme de polygone, notamment de carré, chaque face de connexion immobilisant, par coopération de formes, un tube respectif (110) appartenant à la structure porteuse. Cet élément de jonction comprend en outre plusieurs faces de liaison (4), reliant chacune au moins deux faces de connexion, chaque face de liaison présentant une forme de triangle, en particulier équilatéral.  Cet élément de jonction assure une fixation commode et rapide des différents constituants mécaniques du meuble final, permet de s’affranchir sensiblement de tout déboîtement de ces différents constituants mécaniques et réduit significativement les risques de déformation de ces constituants mécaniques, en particulier des organes tubulaires allongés. De plus cet élément de jonction a une structure mécanique simple, un prix de revient raisonnable, une masse réduite par rapport à l’art antérieur, tout en permettant de réaliser de manière intuitive des meubles modulables de dimensions et de formes variables.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102941-B1 (FR)
Title: Methode de protection d'objets sensibles a l'air ou a l'evaporation
Inventor: GABRIEL JEAN CHRISTOPHE
IPC: B05D1/20
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de dépôt de film sur un substrat à partir d'une composition liquide comprenant un tensioactif neutre et un composé lamellaire chargé.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103320-B1 (FR)
Title: Circuit intégré comprenant un transistor jfet et procédé de fabrication d’un tel circuit intégré
Inventor: JIMENEZ MARTINEZ JEAN
IPC: H01L29/772
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un circuit intégré comprenant un substrat (12) semiconducteur et un transistor à effet de champ à jonction formé dans le substrat (12), le transistor comprenant :    - une région de drain (14) et une région de source (15),     - une région de canal (17),    - une région de grille (16),     dans lequel le transistor comprend :    - une première région isolante (18) séparant la région de drain (14) de la région de grille (16) et de la région de canal, et une deuxième région isolante (19) séparant la région de source (15) de la région de grille (16) et de la région de canal,    - une première région de liaison (20) reliant la région de drain (14) à la région de canal (17), et une deuxième région de liaison (21) reliant la région de source (15) à la région de canal (17).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103784-B1 (FR)
Title: Véhicule muni d’un marchepied ayant une marche escamotable.
Inventor: BEDUS OLIVIER
IPC: B64D9/00
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) muni d’une porte (5) coulissante et d’un marchepied (10) activé par la porte, le marchepied (10) comportant une marche (15) mobile d’une position escamotée (POS1) vers une position déployée (POS2) et inversement. Le marchepied (10) comporte un système de déploiement (30) mécanique relié à la marche (15) et à la porte (5) coulissante, ledit système de déploiement (30) étant activé par un déplacement de ladite porte (5) pour déplacer ladite marche (15) entre la position déployée (POS2) et la position escamotée (POS1), ledit marchepied (10) comprenant une sécurité (80) pour désolidariser ladite porte (5) et ladite marche (15) en cas de blocage de ladite marche (15).  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3104282-B1 (FR)
Title: Sauvegarde de documents en blocs
Inventor: HUPPE SÉBASTIEN
IPC: G06F16/93
Filed: 2019-12-05
Granted: 2024-01-19
Abstract: On propose un procédé implémenté par ordinateur de sauvegarde d’un ou plusieurs documents. Chaque document comprend au moins un mot. Le procédé comprend une fourniture des un ou plusieurs documents formant un premier ensemble de documents. Le procédé comprend un découpage de chaque document du premier ensemble en un ou plusieurs blocs. Chaque bloc comprend au moins un mot. Le procédé comprend un établissement d’une ou plusieurs relations entre les blocs des documents du premier ensemble. Le procédé comprend une création d’un graphe orienté représentant les relations établies entre les blocs des documents du premier ensemble. Le procédé comprend une fourniture d’au moins un bloc provenant d’un précédent découpage de chaque document d’un deuxième ensemble de documents. Le procédé comprend un établissement d’au moins une relation entre les blocs des documents du premier ensemble et les blocs des documents du deuxième ensemble. Le procédé comprend une fusion du graphe orienté créé pour le premier ensemble avec un autre graphe orienté précédemment créé pour le deuxième et prenant en compte l’au moins une relation établie. Le procédé améliore la sauvegarde des ensembles de documents. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106737-B1 (FR)
Title: Plateau de service et ensemble comprenant un tel plateau de service
Inventor: PINAUD CYRIL
IPC: A47G23/06
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-02-25
Abstract: Plateau (1) de service comprenant un corps (2) de plateau comprenant un fond (3) de plateau avec une face (4) du dessus porte-charge et une face (5) du dessous opposée, un piétement (6) disposé côté face (5) du dessous du fond (3) de plateau, ce piétement (6) comprenant une jupe (7) entourant au moins partiellement le fond (3) du plateau et définissant, avec le corps (2) de plateau, un espace (8) inférieur ouvert en configuration d’utilisation du plateau (1), ladite jupe (7) étant interrompue pour délimiter un périmètre ouvert, l’interruption formant une ouverture (9) d’accès, le plateau (1) comprend au moins un écran (10) électrique d’affichage disposé au niveau de la jupe (7), une batterie (11) rechargeable et un dispositif (12) de commande marche/arrêt du ou de chaque écran (10) électrique d’affichage Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107387-B1 (FR)
Title: Dispositif électrique de puissance monté dans un logement d’un aéronef comportant un organe d’avertissement de danger électrique
Inventor: GIRON JULIEN
IPC: G08B5/36
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un dispositif électrique de puissance (102) monté dans un logement (101) d’un aéronef (100), le dispositif électrique de puissance (102) comportant au moins une paroi (1) susceptible d’être touchée par un opérateur lors d’une opération de maintenance, ladite paroi (1) ayant un potentiel électrique qui peut être à un potentiel neutre ou à un potentiel élevé, c’est à dire supérieur à 28V, le dispositif comportant au moins un organe d’avertissement électroluminescent (2), relié électriquement à un potentiel neutre de manière indépendante, et positionné directement sur ladite paroi (1), l’organe d’avertissement électroluminescent (2) étant configuré pour s’illuminer lorsque la paroi (1) est à un potentiel élevé de manière à avertir l’opérateur d’un danger électrique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098229-B1 (FR)
Title: Panneau sandwich et methode d’assemblage associee
Inventor: LEBLANC OLIVIER
IPC: E04C2/292
Filed: 2020-07-02
Granted: 2023-12-08
Abstract: PANNEAU SANDWICH ET METHODE D’ASSEMBLAGE ASSOCIEE L’invention concerne un panneau comprenant un matériau d’isolation pris en sandwich entre un plateau métallique interne et une feuille métallique externe. Le plateau interne comprend, en coupe, un évidement interne s’étendant vers l’intérieur à partir d’une première extrémité de la partie centrale interne et un coude en forme de U formant une languette interne s’étendant vers l’intérieur à partir d’une seconde extrémité de la partie centrale interne, l’évidement interne et la languette interne ayant des formes qui permettent leur verrouillage. La feuille externe comprend une première nervure latérale s’étendant à partir d’une première extrémité de la partie centrale externe et comprenant une première partie inférieure pincée, et un évidement externe. Une seconde nervure latérale s’étend à partir d’une seconde extrémité de la partie centrale externe et comprend une seconde partie inférieure pincée, la première nervure latérale et la seconde nervure latérale ayant des formes qui permettent leur verrouillage.  Figure pour l'abrégé : Figure 5