baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3118394-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’attelage pour engin agricole
Inventor: DEFRANCQ HUBERT
IPC: A01B63/102
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-06-09
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF D’ATTELAGE POUR ENGIN AGRICOLE L’invention a pour objet un procédé et un dispositif (D) pour atteler un outil (T), sur un engin agricole (E), au moyen d’un système (2) pour coupler l’outil agricole à un premier châssis (1), ledit système de couplage comportant deux accroches (20, 21) s’étendant sensiblement selon la direction de progression (x) de l’attelage, chacune desdites accroches étant dotée d’une première extrémité proximale et d’une seconde extrémité distale par rapport au premier châssis libre et destinée à être raccordée à l’outil, lesdites secondes extrémités libres définissant une fois raccordées à l’outil une direction (y’), ledit système de couplage comportant en outre des moyens (4) interposés entre lesdites premières extrémités proximales des accroches et le premier châssis pour faire pivoter autour de l’axe vertical (z) la direction (y’) définie par les secondes extrémités distales libres.  Figure 1
Patent FR-3120005-B1 (FR)
Title: Elément d'assemblage manuel pour couteau à lame articulée
Inventor: LABORY EMMANUEL
IPC: B26B1/02
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-04-21
Abstract: Elément d'assemblage manuel pour couteau à lame articulée.  L'invention concerne un dispositif apte à servir d’axe d’articulation de la lame, de butée limitant la rotation de la lame dans sa position dépliée, et de pièce à effet de ressort permettant de bloquer la lame en position déployée, permettant un montage et un démontage sans outils.  Il est constitué d’une pièce en fil d’acier plié en 7 sections et d’un ensemble de trous et d’encoches présents dans le manche et la lame. L'utilisateur peut assembler et désassembler en appliquant une pression sur la pièce d’assemblage et en la faisant coulisser dans ou hors les trous et encoches [Fig 3]
Patent FR-3120921-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un fonctionnement erroné d’un moteur de véhicule
Inventor: ABBAD DJAMEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de diagnostic d’un fonctionnement erroné d’un moteur thermique de véhicule, comprenant au moins un cylindre (1) définissant une chambre de combustion (2) dans laquelle débouchent un injecteur (7) de carburant et un capteur de pression de cylindre (8).  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-une étape de calcul d’une première quantité de carburant injectée dans la chambre de combustion pendant une durée donnée à partir des valeurs de pression de cylindre mesurées par le capteur de pression, sur un point de fonctionnement identifié du moteur,-une étape de comparaison entre ladite première quantité de carburant et une valeur de quantité de carburant normalement attendue sur ledit point de fonctionnement identifié pendant la même durée,  - une étape de prise en compte instantanée dans le véhicule d’un écart supérieur ou égal à un premier seuil entre ladite première quantité de carburant et ladite quantité normalement attendue, traduisant un fonctionnement erroné du moteur.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3121276-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un dispositif microélectronique
Inventor: KANYANDEKWE JOËL
IPC: H01L21/336
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’un dispositif microélectronique L’invention porte sur un procédé de formation de zones à base de SiC cristallin de part et d’autre d’un canal de transistor de type N, comprenant :  - Fournir un substrat comprenant une couche à base de silicium présentant une épaisseur e,  - Former au moins un motif de masquage sur la couche à base de silicium, l’au moins un motif de masquage présentant des ouvertures, lesdites ouvertures correspondant à des zones d’implantation de la couche à base de silicium,   - Amorphiser la couche à base de silicium à travers les ouvertures de l’au moins un motif de masquage, dans les zones d’implantation, sur une profondeur d strictement inférieure à l’épaisseur e, de façon à former des zones (132) d’implantation amorphisées dans la couche à base de silicium,  - Implanter du carbone dans les zones d’implantation amorphisées (132),  - Effectuer un recuit thermique de recristallisation de façon à transformer les zones d’implantation amorphisées en zones à base de SiC cristallin,  le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre :  - Après formation des zones à base de SiC cristallin, former une grille de transistor sur la couche à base de silicium, directement en bordure des zones à base de SiC cristallin.  Figure pour l’abrégé : Fig.2E
Patent FR-3122153-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un dispositif de réception et de verrouillage en hauteur d’une tige de montage d’un appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: ZEDIAR AHMED
IPC: B62D65/14
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un dispositif (1) de réception et de verrouillage en hauteur d’une tige de montage d’un appui-tête de siège de véhicule automobile sur un dossier dudit siège, ledit procédé prévoyant de positionner une épingle (13) avec sa zone centrale (14) disposée en regard d’une fente (8) d’une gaine (5) et ses branches (15) s’étendant vers le bas – respectivement ou vers le haut -, d’insérer à fond ladite zone dans ladite fente jusqu’à sa mise en position nominale, et de faire pivoter ladite épingle vers le haut – respectivement ou vers le bas -, jusqu’à la positionner en position montée où lesdites branches sont disposées sur les pans de blocage (12) de ladite gaine.  Figure 3
Patent FR-3123671-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’une ouverture délimitée sous une onde d’une tuile
Inventor: CHABANNE MAXENCE
IPC: E04D13/00
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation (1) d’une ouverture délimitée sous une onde d’une tuile, le dispositif (1) étant monobloc et se présentant sous la forme d’une plaque d’obturation (2) destinée à être vissée sur une planche d’égout (11).Selon l’invention, la plaque d’obturation (2) comprend une portion découpée repliable (3) pour passer d’une position plane (4) intégrée dans le plan de la plaque (2) à une position repliée en crochet (6) destiné à se fixer sur une tranche de la tuile (12), en contre appui avec une partie supérieure (313) de la plaque d’obturation (2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126327-B1 (FR)
Title: Système de fixation rapide par bridage pour robots d’assistance.
Inventor: BEYET PHILIPPE
IPC: B25J19/00
Filed: 2021-08-27
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une plateforme (3) d’accueil destinée à être fixée à une zone de travail et conçue pour former, avec une platine hôte (4), un système (1) de fixation rapide permettant la fixation, à la zone de travail, d’un robot (2) d’assistance, la plateforme (3) comportant une surface d’appui conformée pour permettre l’appui de la platine hôte (4) sur la surface d’appui, la plateforme (3) présentant des moyens de bridage (6) conformés pour coopérer avec des surfaces de bridage de la platine hôte (4) afin d’immobiliser la platine hôte (4) sur la plateforme (3), lorsque la platine hôte (4) est en appui sur la surface d’appui, les moyens de bridage (6) permettant de s’affranchir de vissage. L’invention concerne également une platine hôte (4) et un système (1) de fixation rapide formé de la plateforme (3) et de la platine hôte (4).  (Figure 1)
Patent FR-3130631-B1 (FR)
Title: Colonne d’extraction liquide-liquide à perforation variable
Inventor: LORCET HÉLÈNE
IPC: B01D3/22
Filed: 2021-12-20
Granted: 2023-11-24
Abstract: Colonne d’extraction liquide-liquide (1) comprenant des points d’injection de charge (2), lavage (3) et contre-lavage (4), deux points de soutirage (5, 6), des plateaux (Pi) disposés le long de la colonne et définissant 2 à 30 zones comprenant chacune au moins deux plateaux, les n zones comprenant : au moins une zone d’extraction Zi comprenant les zones de Z1 à Zx, x étant supérieur ou égal à 1, et au moins une zone de contre-lavage comprenant les zones de Zx+1 à Zn, n étant supérieur à x ; dans laquelle les plateaux d’une même zone présentent un même nombre de trous par plateau perforé ; dans laquelle lorsque x > 1, le nombre de trous par plateau perforé des zones Zi augmente lorsque i augmente ; et lorsque x = 1, ledit nombre de trous de la zone de contre-lavage est inférieur/supérieur à celui de la zone Z1.  Figure 4 à publier
Patent FR-2232700-B1 (FR)
IPC: F16D3/224
Filed: 1974-06-07
Granted: 1978-06-09
Abstract: The driven wheel hub of a motor vehicle is driven by a rotating axle through a homokinetic joint having an inner driving member secured to the axle and an outer driven member. An axial-radial bearing having an outer race ring secured to the vehicle chassis and an inner race ring secured to the wheel or wheel hub is located in association with the homokinetic joint. The inner race ring is provided with a bore the surface of which and the outer surface of the driven member of the homokinetic joint are provided with mating keyways cooperating to secure the respective race ring and the driven member for conjoint rotary movement and relative axial movement therebetween.
Patent FR-2268358-B1 (FR)
IPC: H01L25/00
Filed: 1975-03-06
Granted: 1977-04-15
Abstract: A liquid encapsulated high density integrated circuit package which serves as a complete computer basic system module having both logic and memory circuits in the same package. This unit takes advantage of improvements in the integrated circuit art to minimize the number of physical units required to provide the desired memory capacity while simultaneously maximizing density and thereby minimizing signal path length. Basically the package contains a plurality of stacked semiconductor wafers each of which provides either integrated memory or logic functions. Each semiconductor wafer is mounted on an insulated wafer carrier and is connected to stacking pins around the perimeter of the carrier via a series of radial interconnection which are flexible expansion leads disposed around the outer edge of the wafer. Each wafer is floatation mounted by attaching only its center to the carrier to minimize the stress effects of a thermal expansion mismatch between the wafer, the carrier, and the radial interconnections.
Patent FR-2337499-B1 (FR)
IPC: E04C2/42
Filed: 1977-01-07
Granted: 1982-08-13
Abstract: A floor grid for use in keeping animals, comprises a plurality of juxtaposed wooden bars which are transversely spaced apart to define gaps between them, and a covering on the top of each bar. The covering has downwardly depending longitudinal edge portions that extend downwardly along opposite sides of each bar, and laterally protruding portions that are integral with the downwardly depending longitudinal edge portions and that also extend downwardly along the sides of the bars. The laterally protruding portions are spaced apart along the bars to space the bars apart laterally.
Patent FR-2437909-B1 (FR)
IPC: B23Q3/00
Filed: 1978-10-06
Granted: 1981-01-30
Abstract: A machine for machining sheets comprises an arrangement for compressing the sheets to be machined. The arrangement is rotatable about a longitudinal axis comprises at least two rollers for bearing resiliently against the sheets during machining, each of which rollers are rotatable about a transverse axis perpendicular to said longitudinal axis. The arrangement is driven by a motor via a pinion, which motor also drives reduction gearing connected to an angular control means whereby it is possible to control the angular position of the arrangement so that the axis of rotation of the rollers can be orientated in relation to the direction of machining. The control means are themselves controlled by programmable electronic means which operate with reference to the angular position of the machining head of the machine.
Patent FR-2444021-B1 (FR)
IPC: B01J31/00
Filed: 1979-12-04
Granted: 1984-03-09
Abstract: A process for the simultaneous manufacture of pure methyl tertiary butyl ether (MTBE) and a substantially isotubene-free mixture of C4-hydrocarbons, by reacting the isobutene contained in the mixture of C4-hydrocarbons with excess methanol in the liquid phase at elevated temperatures on strongly acid, macroporous, organic ion exchange resins. The process has the following steps: (a) methanol and isobutene are reacted in a molar ratio of 2:1 to 5:1 at temperatures between 30 DEG  and 100 DEG  C.; (b) the unconverted hydrocarbons are then removed as the top product under a pressure of 2 to 10 bars from a first rectification column; (c) the bottom product from this first column is rectified in a second column under normal pressure or under a slight excess pressure of up to 2 bars at the top of the column, the bottom product of this rectification is recycled to reaction zone (a), if necessary, after separating off a portion of the tertiary butanol formed and the C8-olefins; and (d) the distillate from this second column is rectified in a third rectification column under a pressure of 5 to 30 bars, the distillate thus obtained is recycled into the feed to the second column and pure methyl tertiary butyl ether is withdrawn from the bottom of the third column.
Patent FR-2484403-B1 (FR)
IPC: C07C51/12
Filed: 1980-05-06
Granted: 1982-07-02
Abstract: Carboxylic acids having the structural formula R1COOH, wherein R1 is a linear, branched or cyclic chain alkyl radical of from 1 to 6 carbon atoms or a phenyl-CnH2n-radical wherein 1</=n</=6, are prepared by carbonylating an alcohol having the formula R1-OH with carbon monoxide in liquid phase, in the presence of a catalytically effective amount of nickel and an alkyl or acyl halide promoter therefor, at a temperature of at least about 120 DEG  C. and under a total pressure of less than 200 bars, and said carbonylation being carried out in the presence of at least one vanadium compound in which the vanadium is in an oxidation state of 4 or 5, and in an initial carboxylic acid reaction medium having the formula R2-COOH, wherein R2 is defined as was R1 above, and further wherein R1 and R2 may be the same or different.
Patent FR-2482056-B1 (FR)
IPC: B65D88/72
Filed: 1981-03-26
Granted: 1985-09-27
Abstract: A silo for bulk material in which a cover defines at least one de-aerated space constituting a conveyor area accessible to the material to be conveyed, with at least one pneumatic conveyor chute extending at least partially in the conveyor area and toward an outlet opening, and an air-draining area above the conveyor area and beneath the cover, separated from the conveyor area by a partition that is permeable to air and checks the passage of the material.
Patent FR-2507411-B1 (FR)
IPC: E05B49/02
Filed: 1981-06-04
Granted: 1985-04-26
Abstract: The invention relates to a coded locking device actuated by successive pushes on two buttons. This device comprises means for converting the pushes on the two buttons into electrical pulses emitted respectively along two channels and an electronic unit adapted to identify the pulse trains successively emitted in the two channels, to count the numbers of pulses of the different successive trains, to compare each sequence of pulse trains with a memorized reference or code sequence and to emit an unlocking signal S if the two sequences are identical. To form each sequence of actual pulses, the user can start by pressing either one of the two buttons.
Patent FR-2494043-B1 (FR)
IPC: H04N5/335
Filed: 1981-10-13
Granted: 1985-05-10
Abstract: A solid state image sensor, in which the same gate voltage is applied through a gate insulating layer to a channel area and an over-flow control gate area, both provided in a semiconductor substrate, is disclosed. In this case, the substrate concentration adjacent the area beneath the over-flow control gate area is made different from that adjacent the area beneath the channel area to reduce the gate voltage dependency of the potential at the over-flow control gate area as compared with that at the channel area, whereby the maximum handling charge upon the charge transfer mode is made more than that upon the light receiving mode.
Patent FR-2545264-B1 (FR)
Inventor: PONS CLAUDE
IPC: H01J9/44
Filed: 1983-04-26
Granted: 1985-12-13
Abstract: An apparatus for adjusting the static convergence and/or the purity of a color television tube particularly of the kind having a perforated mask. A magnetizable ring encircles the neck of the tube. Poles are formed in this ring by means of coils displaceable in such manner that these coils and/or their cores are applied against the periphery of the magnetizable ring. The application of the coils or of their cores against the ring renders constant the relationship between the current supplied to these coils and the intensity of magnetization obtained.
Patent FR-2568586-B1 (FR)
Inventor: LLOYD NORMAN E
IPC: C12N11/00
Filed: 1985-08-01
Granted: 1990-04-13
Abstract: This invention provides a method for the maintenance of continuous activity of an immobilized enzyme reaction by initially underloading an adsorbent with a desired enzyme, monitoring the activity of the enzyme and periodically adding fresh enzyme to maintain a constant, continuous level of activity until the maximum carrying capacity of the support is reached.
Patent FR-2571105-B1 (FR)
Inventor: BRANDENSTEIN MANFRED
IPC: F16C35/063
Filed: 1985-09-26
Granted: 1990-07-27
Abstract: An arrangement and method for rotation-secure mounting of a machine on a journal having a threaded portion, the machine element and journal having tooth surfaces which define an annular space therebetween. A thin-walled sleeve made of plastically deformable material and having a wall thickness smaller than the height of the annular space is arranged in the annular space and then is plastically deformed to fill the annular space during tightening of the nut. The sleeve material plastically flows into the interstitial spaces between the tooth surfaces of the machine element and the journal, thereby securing the machine element against rotation relative to the journal.
Patent FR-2644325-B1 (FR)
Inventor: MINIER CHANTAL
IPC: A23L11/00
Filed: 1989-03-14
Granted: 1992-09-25
Abstract: Method for treating beans which consists in treating them with steam, then in soaking them in water, then in pre-cooking them and in sterilising them.
Patent FR-2647611-B1 (FR)
IPC: H04L12/437
Filed: 1989-04-24
Granted: 1994-01-28
Abstract: Double closed-loop telecommunication system comprising a first transmission line (L1) ensuring in unidirectional manner the transmission of the signals in one direction, a second transmission line (L2) ensuring in unidirectional manner the transmission of the signals in the other direction, and subscriber connection units inserted in these two lines, characterised in that each connection unit comprises: - a first coupling module (M1) connected to the first transmission line (L1); - a second coupling module (M2) connected to the second transmission line (L2); - management equipment (EG); and - communication equipment (ED) normally connected to the first coupling module (M1), each of the coupling modules comprising: . a transmission chain (s1, s2); . a reception chain (e1, e2); and . switching means (A1, B1, A2, B2) controlled by the management equipment (EG), the said switching means enabling the communication equipment (ED) to be connected: - either to the first module (M1) in the case of normal operation; - or to the second module (M2) in the case of detection of an alarm signal emitted by another unit in the first transmission line (L1); - or to the two modules (M1, M2) in the case of the absence of incoming signal in the reception chain (e1, e2) of one or other of the modules (M1, M2), thereby producing a looping-back of the two lines (L1, L2).
Patent FR-2651497-B1 (FR)
Inventor: MICHEL WIERZBICKI
IPC: C07D333/38
Filed: 1989-09-01
Granted: 1991-10-25
Abstract: New divalent metal salts of 2-[N,N-di(carboxymethyl)amino]-3-cyano-4-carboxymethylthiophene-5-carb oxylic acid, which can be used therapeutically especially in the treatment of bone diseases, cutaneous and vascular ageing, hepatic diseases and dental diseases.
Patent FR-2665897-B1 (FR)
IPC: C07B55/00
Filed: 1990-08-20
Granted: 1994-03-18
Abstract: Process for transforming (benzoyl-3 phenyl)-2 propionic-R(-) acid into an S(+) isomer through the action of a base either in situ during the splitting of racemic ketoprofen or on the crystallization mother liquor of a (benzoyl-3 phenyl)-2 propionic-S(+) acid salt.
Patent FR-2678133-B1 (FR)
Title: Procede et appareil pour charger des composants electroniques dans un moyen de stockage.
Inventor: TAKAHASHI KUNIAKI
IPC: B65B35/14
Filed: 1992-06-24
Granted: 1995-03-31
Abstract: Pour chargement de composants électroniques dans un boîtier en forme de plaque (100), possédant un conduit en spirale, une ouverture et des évents: introduction, dans le conduit, du composant électronique le plus en avant, avancé jusqu'à une zone exempte de vibrations (400), par la poussée des composants qui suivent; mise en mouvement du composant le plus en avant vers une partie terminale intérieure du conduit en spirale, tout en appliquant une vibration et en permettant à l'air de s'échapper par les évents; et introduction, à partir de la zone exempte de vibrations (400) des composants, vers la partie terminale intérieure du conduit, de la même façon que le composant le plus en avant.
Patent FR-2687658-B1 (FR)
Inventor: KIYOSHI ABE
IPC: B41M5/52
Filed: 1993-01-25
Granted: 1996-05-31
Abstract: A porous and spherical silica is recovered in high yields from a neutralized product of an alkali silicate obtained by using an acrylamide type polymer as a coagulation growing agent, and the above silica is reacted as a precursor with a metal compound of the Group II of periodic table in an aqueous medium to obtain amorphous or fine, laminar and crystalline porous and spherical silica or silicate granules having a high degree of true sphericality, a symmetrical grain size distribution and a refractive index over a range of from 1.4 to 1.7. The porous and spherical granules have a primary grain diameter of 0.3 to 30  mu m as observed through an electron microscope, have an apparent specific gravity of from 0.05 to 0.5 g/ml, and are cheaply obtained in high yields, and can hence be used as a filler for various paints and resins. In particularly, the granules excellently disperse in the resins, have a refractive index close to those of the resins, are not crushed during the kneading with resins or extrusion, or do not damage the apparatus. The films obtained by using these granules exhibit very excellent transparency, anti-blocking property and scar resistance. Moreover, the porous and spherical zinc phyllosilicate type granules having fine grain sizes and symmetrical grain size distributions, are excellent in their odor scavenging property and sweat controlling property.
Patent FR-2711083-B1 (FR)
Inventor: MICHARD JEAN
IPC: C21C7/10
Filed: 1993-10-15
Granted: 1995-12-01
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01161 Sec. 371 Date May 20, 1996 Sec. 102(e) Date May 20, 1996 PCT Filed Oct. 5, 1994 PCT Pub. No. WO95/10377 PCT Pub. Date Apr. 20, 1995A process for adjusting the composition of a liquid metal, such as steel, is provided wherein liquid metal is sucked up from a start receptacle into a reactor which is at a reduced pressure with respect to the start receptacle. First, the liquid metal is made to flow inside the reactor under conditions close to plug flow where it undergoes a metallurgical treatment. Next, after the liquid metal has been conveyed through the reactor it is completely discharged into a finish receptacle which is also at a reduced pressure with respect to the reactor. To insure thorough mixing, the reactor is divided into a plurality of cells, each of which has its own independent gas injector for agitating the liquid metal therein.