baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017138-A1 (FR)
Title: Procede de densification de sol
Inventor: GRAU CLAUDE
IPC: G01V3/10
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement pour densification de sols, comprenant : - le forage, dans une zone (10) de sol, d'un ensemble de trous (11, 12, 13) espacés les uns des autres, - l'injection dans le sol, à l'intérieur desdits trous, d'une composition chimique expansive conduisant à une densification du sol, ledit procédé comprenant au préalable une étape de contrôle de la zone de sol à forer, telle que : - un appareil à induction électromagnétique effectue une mesure de résistivité en plusieurs points de la zone de sol, chaque point étant identifié par des coordonnées spatiales (x, y, z), - par l'intermédiaire d'une base de données, chacune desdites résistivités est corrélée à un matériau, de sorte à générer une représentation spatiale de la zone de sol.
Patent FR-3002510-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance du conducteur dans une manoeuvre d'evitement d'une collision et dispositif pour la mise en oeuvre
Inventor: KIEREN MARTIN
IPC: B60W30/095
Filed: 2014-02-25
Abstract: Procédé d'assistance d'un conducteur dans une manœuvre d'évitement de collision selon lequel : - on détecte (101) le risque d'une collision prévisionnelle ou menaçante du véhicule, - on modélise (102) l'environnement à l'aide d'un capteur d'environnement et on détermine (103) la trajectoire d'évitement de collision à l'aide de la modélisation de l'environnement, - on détermine (104) une mesure de qualité représentant la qualité de la modélisation de l'environnement, et - on assiste le conducteur pour guider le véhicule sur la trajectoire d'évitement de collision à l'aide d'une intervention (105) de guidage et/ou de freinage indépendante du conducteur, * l'intensité maximale de l'intervention de guidage et/ou de freinage dépendant de la mesure de qualité obtenue.
Patent FR-3017953-A1 (FR)
Title: Equipement de controle de la surface d'une cavite, et procede de controle correspondant
Inventor: BACQUE BERNARD
IPC: G01N27/90
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un équipement de contrôle de la surface d'une cavité, comprenant une sonde (1) comprenant une première extrémité et une seconde extrémité, ladite seconde extrémité étant apte à être introduite dans une cavité, un support de sonde (2), comprenant un boitier et des moyens de maintien et d'entrainement en rotation de la première extrémité de ladite sonde, autour d'un axe (10) sensiblement longitudinal de ladite sonde, un capteur de contrôle de surface, porté par ladite sonde (1) à proximité de sa seconde extrémité, apte à mesurer des données représentatives de l'état d'une surface à contrôler située à proximité dudit capteur, dans une direction sensiblement perpendiculaire audit axe (10), et un équipement de traitement des données (5), apte à traiter les données mesurées par ledit capteur de contrôle de surface. Selon l'invention, cet équipement de contrôle comprend également un télémètre (4), fixé à proximité de ladite sonde (1) sur ledit boitier, apte à mesurer la distance entre ledit boitier et une surface de référence, dans une direction sensiblement parallèle audit axe, et ledit équipement de traitement des données (5) comprend des moyens de calcul aptes à associer une donnée mesurée par ledit capteur de contrôle de surface à une distances mesurées par ledit télémètre, à un instant donné.
Patent FR-3008417-A1 (FR)
Title: Noir de carbone pour revetements aqueux
Inventor: NGUYEN LANG
IPC: C09D5/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne une base de broyage aqueuse à base de noir de carbone, un revêtement liquide de noir de carbone aqueux et un procédé de fabrication de la base de broyage et du revêtement liquide sont fournis. Les noirs de carbone sont des noirs de carbone modifiés qui sont conçus pour pouvoir être agités dans un véhicule aqueux sans broyage à haute énergie du noir de carbone. Les noirs de carbone modifiés comprennent des niveaux de traitement organiques faibles et la base de broyage et le revêtement liquide ne nécessitent pas de grandes quantités de dispersant. Les revêtements obtenus présentent une viscosité, une couleur, un pouvoir couvrant et une stabilité excellents.
Patent FR-3025301-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour controler automatiquement au moins un parametre a cœur d'un produit, et procede et machine de pre-refrigeration ou refrigeration s'y rapportant.
Inventor: VITEL PHILIPPE CHRISTIAN
IPC: F25D29/00
Filed: 2014-09-03
Abstract: Des fournées 9a, 9b passent successivement dans une machine de (pré)réfrigération. Dans l'enceinte 1 de la machine se trouve un actionneur 17 commandé par un automate 16 pour piquer une sonde de température 18 dans un produit sélectionné de la fournée. Au-dessus de la fournée 9a qui est en attente devant la porte d'entrée 6 de l'enceinte 1, se trouve un module préparatoire 27 qui explore la surface supérieure de la zone du dessus de la fournée qui se trouvera sous la sonde 18. Un analyseur d'image sélectionne un produit dans lequel la sonde 18 sera piquée, et un futur point de piquage dans le produit sélectionné. Ces données sont transmises à une mémoire à laquelle se réfèrera l'automate 16 pour commander l'actionneur 17 lorsque la fournée sera dans l'enceinte 1. De préférence les données se réfèrent à un référentiel lié à la fournée, par exemple fourni par un coin de la caisse 3 contenant le produit sélectionné.
Patent FR-3012261-A1 (FR)
Title: Borne de connecteur
Inventor: HASHIMOTO YOSHIMITSU
IPC: H01R13/41
Filed: 2014-10-17
Abstract: Une borne de connecteur (10) destinée à être insérée dans une ouverture (51) d'un boîtier (50) comprend une première partie (11) destinée à être insérée dans l'ouverture (51) de telle sorte que la première partie (11) soit maintenue dans l'ouverture (51), et une deuxième partie (12) qui dépasse vers l'extérieur de la première partie (11), la deuxième partie (12) étant formée sur une surface avec au moins une rainure (13) s'étendant perpendiculairement à une direction (10X) dans laquelle la borne de connecteur (10) est insérée dans l'ouverture (51).
Patent FR-3028275-A1 (FR)
Title: Installation de protection contre le soleil
Inventor: BENDER MARTIN
IPC: E04H15/18
Filed: 2014-11-07
Abstract: Installation de protection (1) contre le soleil comprenant un toit de protection (3) pourvu d'une ossature porteuse (5) et d'une pluralité de lames (11) d'obscurcissement, l'installation de protection (1) étant en outre pourvue d'un système de déplacement (15) de la pluralité de lames (11) d'obscurcissement comprenant un rail (17) et un guide (29), une pluralité de chariots (23), un système d'entrainement d'un chariot (23') de la pluralité de chariots (23) selon la direction de déploiement (19), une pluralité d'éléments de liaison (45) de chariots (23), chaque élément de liaison (45) étant disposé entre deux chariots (23) attenants selon la direction de déploiement (19) et étant agencé pour limiter la distance séparant lesdits deux chariots (23) attenants à une distance donnée (47).
Patent FR-3030844-A1 (FR)
Title: Procede de detection de stries dans un pneumatique
Inventor: JOLY ALEXANDRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: Dans ce procédé de référencement de stries présentes dans des représentations numériques (10) de pneumatiques des moyens automatisés effectuent les étapes suivantes afin de référencer des types de stries: - déterminer au moins une représentation comportant un type de stries (1, 2) à référencer, - identifier au moins un segment de pixels ou de voxels de la représentation (10), et - enregistrer au moins une valeur relative à des différences entre des niveaux de gris ou de couleurs de pixels ou de voxels du segment.
Patent FR-3033334-A1 (FR)
Title: Procede non radioactif de determination de l'action cytolytique d'un agent vis-a-vis de cellules cibles, son utilisation et kit associe.
Inventor: BONNAUDET VERONIQUE
IPC: G01N21/76
Filed: 2015-03-05
Abstract: Procédé non radioactif de détermination (contrôle et quantification) in vitro directe de l'action cytolytique d'un agent actif vis-à-vis de cellules cibles et/ou d'un milieu environnant des cellules cibles, comprenant les étapes de transformation génétique de cellules cibles pour exprimer une enzyme exogène aux dites cellules cibles, d'exposition des dites cellules cibles génétiquement transformées à l'agent actif et/ou au dit milieu environnant à tester, pouvant conduire à la lyse d'au moins une partie des cellules cibles en libérant ladite enzyme exogène dans le milieu extracellulaire, et de mesure de l'activité de l'enzyme exogène libérée lors de la lyse desdites cellules cibles, caractérisé en ce que ladite enzyme exogène est une enzyme de masse molaire inférieure ou égale à 45 kDa, et dont l'activité est détectable par luminescence ou fluorescence. Application à la mesure de la cytotoxicité cellulaire dépendante d'anticorps (ADCC), la cytotoxicité dépendante du complément (CDC) et/ou la mesure de l'apoptose.
Patent FR-3045499-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un boitier electronique monte sur une roue d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/04
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de configuration d'un boîtier électronique monté sur une roue d'un véhicule automobile, en vue de la transmission de signaux à destination d'une unité centrale intégrée dans le dit véhicule automobile, consistant à diviser le tour de roue en un nombre n prédéterminé de secteurs référencés (S1-S12), à commander l'émission d'une séquence de n signaux successifs, dits signaux de configuration, synchronisés avec les n secteurs référencés (S1-S12), et de durée d'émission tem ≤ T/n, avec T période de rotation de la roue, à identifier et mémoriser les secteurs référencés (S1-S12) correspondant aux signaux de configuration reçus par l'unité centrale, et à configurer le boîtier électronique en sélectionnant au moins un des secteurs référencés (S1-S12) identifiés pour l'émission ultérieure des signaux à destination de l'unité centrale.
Patent FR-3048379-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol intelligent, en pose collee, dont la renovation est facilitee
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: E04F15/10
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne une structure multicouche (1) pour la réalisation d'un revêtement de sol ou similaire, ladite structure multicouche (1) comprend une couche amovible (2) constituée d'au moins une couche de surface (2a) en matière plastique, ladite couche amovible (2) étant liée à une sous-couche (3) destinée à être collée sur le sol ou similaire, la sous-couche (3) est constituée d'au moins un pli (8) comportant des électrodes ou des capteurs électroniques intégrant des fonctions de chauffage, de détection de personnes, ou de récupération d'énergie. Selon l'invention, la couche amovible (2) comprend une couche d'adhésif (4) sur sa face envers en regard avec la sous-couche (3), le pouvoir d'adhérence de la couche d'adhésif (4) à la couche amovible (2) étant supérieur au pouvoir d'adhérence de la couche d'adhésif (4) à la sous-couche (3) de sorte que la couche amovible (2) est pelable pour pouvoir être retirée et remplacée.
Patent FR-3048897-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de panneau ou plaque
Inventor: CORNU FREDDY
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de panneau (20) ou plaque formé d'une âme (21) et d'un premier (22) et d'un deuxième parement (23) prenant en sandwich l'âme (21). Ce procédé comprend une étape de séparation au moins du premier parement (22) du reste du panneau (20) par contact d'appui d'au moins un organe (4) rotatif de coupe avec le panneau (20) côté deuxième parement (23) dudit panneau (20) en vue d'un rabotage dudit panneau (20), et en ce que l'étape de séparation est suivie en parallèle d'une part, d'une étape de tri par criblage des copeaux issus de l'action de l'organe (4) rotatif de coupe pour séparer les copeaux les plus gros aptes à contenir du deuxième parement (23) du reste des copeaux et d'autre part, d'une étape de collecte du premier parement (22).
Patent FR-3051571-A1 (FR)
Title: Centre de donnees comportant un systeme de refroidissement et procede de refroidissement
Inventor: GREMAUD JEROME
IPC: G06F7/02
Filed: 2016-05-18
Abstract: Le centre de données (10) comporte des serveurs (110), un système de refroidissement (105) et un thermomètre (185). Le système de refroidissement comporte : - un dispositif de production de froid (135) comportant, un réactif et un fluide produisant une réaction thermochimique réversible, la vaporisation du fluide absorbant de la chaleur, - un dispositif de refroidissement à air (125) comportant un échangeur thermique entre l'extérieur (130) et l'intérieur (120). Un automate (190) commandant le système de refroidissement lorsque la température externe est : - inférieure à une première valeur (170), le dispositif de refroidissement est activé sans évaporation, - comprise entre la première valeur et une deuxième valeur (175), le dispositif de refroidissement est activé avec évaporation, - supérieure à la deuxième valeur, le dispositif de production et le dispositif de refroidissement sont activés.
Patent FR-3051479-A1 (FR)
Title: Materiau a changement de phase pour le stockage d'energie thermique, procede de fabrication et applications d'un tel materiau
Inventor: HARLE THIBAULT
IPC: C09K103/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: Procédé de synthèse d'un matériau à changement de phase organique de type solide-solide, à base de polyuréthane, le procédé comprenant : - une étape (i) de mélange et réaction d'un polyéthylène glycol liquide, d'un réticulant et d'un polyisocyanate liquide, par agitation mécanique, à une première température contrôlée, dans une enceinte, pour obtenir le polyuréthane liquide, - une étape (ii) de cuisson du polyuréthane liquide, à une deuxième température contrôlée, pour rendre le polyuréthane solide, le mélange de l'étape (i) étant effectué en l'absence de solvant.
Patent FR-3052996-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d'un cordon profile affleurant sur un element vitre et dispositif de moulage pour ce procede.
Inventor: HENNION ALEXANDRE
IPC: B60J10/70
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de moulage d'un cordon profilé au bord d'une vitre, dans lequel une matière plastique constitutive dudit cordon profilé est introduite dans une cavité de moulage, ladite cavité de moulage étant délimitée pour partie par ladite vitre et pour autre partie par des parois d'un moule comportant au moins une partie fixe (30) de moule et une partie mobile de moule qui est mobile par rapport à la partie fixe (30) de moule, lesdites parties de moule coopérant à l'état fermé du moule avec ladite vitre pour former ladite cavité de moulage, ladite cavité de moulage comportant un contact entre une partie de moule (30) et une arête de ladite vitre et une partie de moule comportant au moins un joint (4) situé en dehors de ladite cavité de moulage et présentant un tronc (40) positionné dans une gorge (34) ménagée dans ladite partie de moule (30), caractérisé en ce que ledit joint (4) comporte au moins une branche (41) qui s'étend latéralement à partir dudit tronc (40) à côté de ladite gorge (34) et qui est au contact à la fois de ladite vitre et de ladite partie de moule (30) lors la fermeture dudit moule et pendant l'injection de la matière plastique dans ladite cavité de moulage.
Patent FR-3054268-A1 (FR)
Title: Pale destinee a etre montee sur une eolienne comportant une voilure tournant autour d'une poutre glissee a l'interieur.
Inventor: RICHER BERTRAND
IPC: F03D7/06
Filed: 2016-07-21
Abstract: Il est proposé une pale destinée à équiper des hélices à pas variable d'un aérogénérateur, la pale comportant une voilure formant une surface extérieure allongée rigide procurant une portance maximale selon une direction donnée. Cette pale comporte en outre une poutre se prolongeant à l'intérieur de la voilure selon une direction sensiblement longitudinale. La voilure étant couplée à ladite poutre par au moins deux points d'appui, un premier point d'appui se situant à proximité du pied de pale, et un second point d'appui se situant à l'extrémité de la poutre et comportant un moyen de rotation couplant en rotation la structure interne de la voilure à l'extrémité de la poutre située à l'opposé du pied de pale, la voilure tournant autour de la poutre entre deux positions angulaires données. Cette disposition de pale est capable de s'adapter plus rapidement aux variations d'efforts provoqués par le vent et peut mieux résister aux contraintes exercées par les turbulences. La voilure de la pale est portée par deux appuis suffisamment distants l'un de l'autre pour reprendre efficacement les moments de flexion.
Patent FR-3054914-A1 (FR)
Title: Procede d'inspection optique d'un objet
Inventor: ROUX ROMAIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un Procédé d'assistance à l'inspection optique d'un objet comprenant les étapes suivantes : détermination d'une première image tridimensionnelle de l'objet ; détermination d'une première image bidimensionnelle en couleur ou en niveaux de gris de l'objet ; détermination d'au moins une première fenêtre (F1) sur la première image bidimensionnelle entourant un défaut potentiel de l'objet à partir de la première image tridimensionnelle et/ou de la première image bidimensionnelle ; détermination d'une deuxième image bidimensionnelle correspondant a la première image bidimensionnelle en dehors de la première fenêtre et correspondant à une première carte de profondeur de l'objet dans la première fenêtre ; et détermination d'une deuxième image tridimensionnelle (I3D') correspondant à la première image tridimensionnelle sur laquelle est appliquée la deuxième image bidimensionnelle.
Patent FR-3057328-A1 (FR)
Title: Engrenage a onde de deformation associant des moyens elastiques et un moyeu a une denture externe
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16H49/00
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention consiste en un engrenage à onde de déformation, comprenant : une couronne avec une denture interne (7), une denture externe à l'intérieur de la denture interne (7) et un générateur d'ondes, apte à déplacer la denture externe de manière à ce qu'elle roule sur la denture interne (7). Elle comprend en outre un moyeu (9), des moyens de liaison élastique (11), pouvant être notamment des ressorts de compression (11) ou à lame de compression, entre le moyeu (9) et la denture externe (7). Ces moyens élastiques (11) sont aptes à permettre un déplacement radial de la denture externe par rapport au moyeu tout en assurant une transmission de couple entre ladite denture et ledit moyeu.
Patent FR-3057662-A1 (FR)
Title: Dispositif spectrophotometrique a plusieurs bandes spectrales de mesure
Inventor: PASTERNAK FREDERIC
IPC: G01N21/3504
Filed: 2016-10-13
Abstract: Un dispositif spectrophotométrique à plusieurs bandes spectrales de mesure (100) comprend un télescope (10) unique et un spectrophotomètre unique (20). La pluralité de bandes spectrales est obtenue en disposant des prismes de séparation pupillaire (31-34) au niveau d'une pupille d'entrée (PE) du télescope, et en utilisant des filtres de sélection des bandes spectrales. Un tel dispositif présente un poids, des dimensions et un prix qui sont réduits. En particulier, il peut être embarqué à bord d'un satellite, notamment pour une mission de caractérisation de flux de composés carbonés qui se produisent à la surface de la Terre.
Patent FR-3059603-A1 (FR)
Title: Pneumatique adapte pour roulage a plat equipe d’un organe electronique
Inventor: LALLEMENT PHILIPPE
IPC: B60C23/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: Pneumatique adapté pour un roulage à plat, le pneumatique comportant un sommet, deux flancs et deux bourrelets, une armature de carcasse avec au moins une nappe de carcasse ancrée dans chaque bourrelet et un insert de flanc disposé axialement intérieurement relativement à au moins la nappe de carcasse, dans lequel le pneumatique est équipé d'un organe électronique comprenant au moins un transpondeur radiofréquence et dans lequel, chaque bourrelet comportant une tringle de révolution autour d'un axe de référence et H étant un des points de la tringle les plus proches de l'axe de révolution, l' organe électronique est placé radialement extérieurement à une distance radiale supérieure à 20 mm du point H.
Patent FR-3062872-A1 (FR)
Title: Caisson de reception et de mise en oruvre pour systeme d'ouverture verticale
Inventor: REAUX ANTHONY NOEL DENIS
IPC: E06B11/06
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant l'encastrement en sous-sol d'un portail. Le caisson de réception et de mise en œuvre pour système d'ouverture verticale, est un concept nouveau dans le domaine de la serrurerie. Il est constitué d'un caisson métallique contenant la motorisation par un vérin hydraulique fixé sur des ciseaux métalliques, l'armoire de commande étanche, les rails de guidage, la pompe de relevage des eaux de pluies, une trappe de visite, et un capot amovible. Il répond à toutes les normes de sécurité en vigueur imposées à ce type d'installation (barrage photocellules, lampe clignotante) et est modulable a tous types de portails qu'elle qu'en soit le design ou la taille. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux propriétaires de terrains pentus, exigus, où l'implantation d'un portail de type traditionnel en ouverture coulissante, ou battante n'est pas possible. Son implantation en sous-sol, permet une ouverture verticale et de sécuriser l'entrée de leur propriété par un portail automatisé.
Patent FR-3068858-A1 (FR)
Title: Suppression du bruit de decharge electrostatique par decharge precoce d'un element metallique en gradin
Inventor: DEBRUS MARIE HELENE
IPC: H05F3/02
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne - un vitrage feuilleté comprenant une première et une seconde feuilles de verre (1 ; 3) collées par une première couche adhésive intercalaire (2), une zone périphérique du vitrage feuilleté étant recouverte par un élément métallique en gradin (7), un presse glace (31) solidaire de la structure de montage du vitrage feuilleté étant en contact avec le vitrage feuilleté, de manière à le retenir solidaire de sa structure de montage, un conducteur électrique (21) ayant une première extrémité reliée électriquement à l'élément métallique en gradin (7) et une seconde extrémité en pointe, à une distance non nulle au plus égale à 1 mm du presse glace (31); et - ses applications.
Patent FR-3064216-A1 (FR)
Title: Reservoir a carburant sous pression de vehicule automobile hybride
Inventor: RUNARVOT HERVE
IPC: B60K15/03
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne un réservoir à carburant (1) sous pression pour un véhicule automobile de type hybride, ledit réservoir à carburant (1) étant constitué d'une coque (11) rigide à l'intérieur de laquelle est contenu le carburant. Selon l'invention, la coque (11) est en une matière plastique à base de polyamide, et en ce qu'au moins une des surfaces extérieures de la coque (11) comprend au moins une forme (15A, 15B) destinée à rigidifier la coque (11).
Patent FR-3066081-A1 (FR)
Title: Etui d'application d'un produit cosmetique et ensemble pour un tel etui
Inventor: BAZINVAL MELODIE
IPC: A45D40/02
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un étui (10) d'application d'un produit (12) cosmétique et un ensemble destiné à être monté dans un tel étui (10) d'application comportant au moins une base (16) qui comporte un premier élément (36) d'un système (32) magnétique, ledit ensemble comportant au moins un mécanisme (20) pour la distribution dudit produit (12) cosmétique muni d'une molette (30) d'actionnement et une pièce (34) intermédiaire qui comporte un deuxième élément (38) dudit système (32) magnétique destiné à lier de manière réversible ladite molette (30) à la base (16) pour permettre un changement dudit mécanisme (20), caractérisé en ce que la pièce (34) intermédiaire est configurée pour présenter radialement un encombrement qui est inférieur ou égal au diamètre (D) externe de la molette (30) en dessous de laquelle ladite pièce (34) intermédiaire est agencée axialement.