baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979233-B1 (FR)
Inventor: AUDOUSSET MARIE-PASCALE
IPC: A61K8/72
Filed: 2011-08-25
Granted: 2013-12-20
Abstract: Composition comprises one or more fatty substances (at least 25%), one or more cationic polymers, one or more alkalizing agents, at least one oxidizing agent (>= 5 wt.%) and optionally one or more dyes comprising oxidation dyes and/or direct dyes, where the cationic polymers have an average molecular weight of >= 50000. Independent claims are included for: (1) dyeing or lightening human keratin fibers, comprising applying the composition to the fibers; (2) a two-compartment device comprising a first compartment containing a first composition comprising the fatty substance (>= 30 (preferably >= 60) wt.%) and optionally the dye, and a second compartment containing a second composition comprising the oxidizing agents, where the first and second compositions comprise cationic polymer and one or more basifying agents, and the compositions of the two compartments are intended to be mixed to give the composition prior to the application to the keratin fibers; and (3) a three-compartment device comprising the first composition comprising the fatty substance (>= 30 (preferably >= 50) wt.%), the second composition comprising the alkalizing agents and dyes, and a third composition comprising the oxidizing agents and optionally the fatty substance.
Patent FR-2980887-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation d'un vehicule propose a la location, et installation de location de vehicules mettant en oeuvre un tel systeme ou un tel procede.
Inventor: LAMBRINOS CLEMENT
IPC: G08G1/0968
Filed: 2011-09-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de sécurisation en cours de roulage d'un véhicule électrique proposé à la location, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - mesure (206) d'au moins une valeur d'au moins un paramètre relatif audit véhicule, - comparaison (208) de la valeur dudit paramètre à au moins une valeur prédéterminée, et - signalisation (220) d'une anomalie, en fonction du résultat de l'étape de comparaison ; dans lequel l'étape de signalisation est initiée par un site, dit central, distant du véhicule, dit central. Elle concerne également un système mettant en oeuvre un tel procédé et une installation de location automatisée de véhicules mettant en oeuvre un tel procédé ou un tel système.
Patent FR-2982416-B1 (FR)
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L23/60
Filed: 2011-11-03
Granted: 2014-01-03
Abstract: A protection device includes a triac and triggering units. Each triggering unit is formed by a MOS transistor configured to operate at least temporarily in a hybrid operating mode and a field-effect diode. The field-effect diode has a controlled gate that is connected to the gate of the MOS transistor.
Patent FR-2983461-B1 (FR)
Inventor: GRIAS ALEXIS
IPC: B65G15/02
Filed: 2011-12-02
Granted: 2013-12-27
Abstract: The conveyor (1) has a conveying band (2) comprising a set of faces e.g. external face (4), a longitudinal projection and a frame (8). An interior jaw and an exterior jaw are mounted in a movable manner between an open position of the longitudinal projection, and a closed position of the longitudinal projection. The interior jaw and the exterior jaw are arranged at a distance from each other. A drive unit i.e. motorized roller, is arranged along direction parallel to displacement direction of the interior jaw and the exterior jaw for tensioning the conveying band.
Patent FR-3038748-B1 (FR)
Title: Interface utilisateur tactile destinee a un dispositif de stimulation de l'air tracheo-bronchique
Inventor: LANTZ Jean-Sebastien
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-07-10
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne une interface utilisateur tactile (1) destinée à coopérer avec un dispositif de stimulation de l'air trachéobronchique (2) comprenant : - un écran (10) d'affichage tactile permettant de fournir à l'utilisateur des informations relatives à l'utilisation dudit dispositif de stimulation de l'air trachéo-bronchique (2) ; - un module de communication (11) permettant la communication de données entre ladite interface utilisateur tactile (1) et ledit dispositif de stimulation de l'air trachéo-bronchique (2) ; - une mémoire (12) dans laquelle sont susceptibles d'être enregistrés un logiciel de biofeedback (121) et des données, dites données d'entrée (122); - une unité de traitement (13) de donnée configurée par le logiciel de biofeedback (121).
Patent FR-3043091-B1 (FR)
Title: Dispositif de thermolyse avec mecanisme de fragmentation
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: C10J3/34
Filed: 2015-11-04
Granted: 2020-07-17
Abstract: Dispositif de thermolyse (1) comprenant d'une part une enceinte (2), comprenant au moins une entrée de particules de matière première (4), au moins une sortie de produits traités (5) et au moins une sortie de produits gazeux (6), d'autre part un moyen d 'apport calorique (7) disposé de telle sorte à réguler la température à l'intérieur de ladite enceinte (2), un axe intérieur (3) placé à l 'intérieur de ladite enceinte (2), caractérisé en ce que ledit axe intérieur (3) et ladite enceinte (2) sont montés en rotation l'un par rapport à l'autre et en ce que ladite enceinte (2) est partagée en au moins deux portions communiquant entre elles via au moins un entrefer (8) délimité par un premier élément mécanique (30), fixé sur ledit axe intérieur (3), et un deuxième élément mécanique (20), fixé sur la face intérieure (21) de ladite enceinte (2), la largeur locale dudit entrefer variant entre une valeur maximale (81) et une valeur minimale (82) en fonction de la position relative de l'axe intérieur (3) par rapport à ladite enceinte (2).
Patent FR-3032944-B1 (FR)
Title: Boitier d'actionneur pour un actionneur de deploiement de turbine a air dynamique
Inventor: BANNON DAVID G
IPC: F03D9/32
Filed: 2016-02-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'actionneur (200). Le boîtier d'actionneur (200) peut comprendre un corps (206) et un premier côté (222) du corps (206) comportant une première interface à cheville (218) et un premier trou fileté (216) cadencé par rapport à la première interface à cheville (218). La première interface à cheville (218) et le premier trou fileté (216) peuvent être configurés pour assurer l'interface avec un boîtier de solénoïde. Un deuxième côté (202) du corps (206) peut être orthogonal au premier côté (222). Le deuxième côté (202) peut comporter une géométrie circulaire avec un organe cylindrique (242) disposé centralement à la géométrie circulaire. Une interface d'ensemble à grenouillère (241) peut être évidée dans le second côté (202) et disposée au sein de l'organe cylindrique (242).
Patent FR-3051339-B1 (FR)
Title: Flaconnette pour produit cosmetique, ainsi qu'un ensemble applicateur comprenant une telle flaconnette et un applicateur dudit produit cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-23
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne une flaconnette (10) pour produit cosmétique (P), ladite flaconnette étant apte à occuper deux positions, une position d'ouverture et une position de fermeture, ladite flaconnette comprenant : -un corps (20), s'étendant le long d'une direction principale X, ledit corps présentant une extrémité distale (27) et une extrémité proximale (28), ainsi qu'une paroi latérale (23) située entre l'extrémité distale (27) et l'extrémité proximale (28), -un capot (30), -un essoreur (40), -des moyens d'ouverture et de fermeture (29, 39) situés sur le capot (30) d'une part et sur le corps (20) de la flaconnette (10) d'autre part, lesdits moyens d'ouverture et de fermeture (29) situés sur le corps (20), étant positionnés à distance de l'extrémité proximale (28) du corps (20) d'une part et de l'extrémité distale (27) du corps (20) d'autre part. L'invention concerne en outre, un ensemble applicateur comprenant la dite flaconnette (10) et un applicateur dudit produit cosmétique (P).
Patent FR-3054777-B1 (FR)
Title: Ceinturon de tenue securise
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A44B11/20
Filed: 2016-08-08
Granted: 2019-09-06
Abstract: Ceinturon (10) comprenant une sangle (12) et un dispositif de fermeture (18) d'une première partie extrême (14) de la sangle (12) avec une deuxième partie extrême (16) de la sangle (12), le dispositif de fermeture (18) comprenant une plaque de support (20) fixée à la première partie extrême (14) et une boucle (22) destinée à recevoir de façon amovible la deuxième partie extrême (16), ladite boucle (22) étant mobile en rotation par rapport à la plaque de support (20) entre une position de réglage et une position de serrage, et au moins un crochet (24) apte à coopérer avec au moins une première ouverture (26) prévue dans la deuxième partie extrême (16) de façon à fixer la deuxième partie extrême (16) de la sangle (12) sur la première partie extrême (14), caractérisée en ce que le crochet (24) s'étend en saillie de la plaque de support (20), la boucle (22) étant écartée de la plaque de support (20) en position de réglage et rabattue sur ladite plaque en position de serrage de sorte que le crochet (24) coopère avec ladite première ouverture (26) lorsque la boucle (22) reçoit la deuxième partie extrême (16) de la sangle (12).
Patent FR-3059071-B1 (FR)
Title: Bride pour une canalisation
Inventor: BLAIN DAVID
IPC: F16L3/08
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne une bride (250) pour une canalisation (201), ladite bride (250) comportant :         - une couronne (252) présentant des premières nervures (254a-b) et délimitée par une frontière extérieure et une frontière intérieure où ladite canalisation (201) est fixée,         - une pluralité d'alésages (256a-b) traversant ladite couronne (252),         où pour chaque alésage (256a-b), deux premières nervures (254a-b) s'étendent de part et d'autre dudit alésage (256a-b) depuis la frontière extérieure de la couronne (252) jusqu'à la frontière intérieure de la couronne (252) de manière continue tangentielle à ladite frontière intérieure, et où pour deux alésages (256a-b) différents, une des premières nervures (254a) de l'un des alésages (256a) prolonge une des premières nervures (254b) de l'autre alésage (256b) au niveau de leurs zones de tangence à la frontière intérieure.         Une telle bride présente ainsi des nervures continues, d'inerties de flexion suffisantes, reprenant ainsi l'effort au centre de la nervure entre deux points fixes telle une poutre en flexion sur deux appuis ce qui tend à augmenter la rigidité de la bride face à l'effort axial, et par équivalence réduire leurs déformations lorsqu'une force verticale s'applique au niveau de la jonction entre la bride et une canalisation.
Patent FR-3061856-B1 (FR)
Title: Utilisations therapeutiques d'une poudre d'insectes
Inventor: MOTTE CONSTANT
IPC: A61P31/04
Filed: 2017-01-18
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne une poudre d'insectes pour son utilisation en tant que médicament, en particulier dans le traitement de la vibriose, affectant notamment la crevette blanche.
Patent FR-3062081-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension a actionnement lineaire
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: B25J18/00
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne une pince de préhension pour bras robotisé, destinée à la préhension d'objet léger, par exemple boîte de Pétri, comprenant : un boîtier support (99), deux bras de préhension (2, 3) mobiles par rapport audit boîtier, un mécanisme d'entraînement desdits bras de préhension comprenant un organe d'actionnement (10) qui agit sur l'un seulement des bras de préhension, dit « bras d'actionnement » (2a), lequel agit sur l'autre bras de préhension (3) par un mécanisme de liaison qui induit un mouvement simultané et en sens opposé de l'autre bras (3).         Le bras d'actionnement est entraîné par l'intermédiaire d'un ressort de compression (15), dont la déformation est mesurée pour limiter l'effort de serrage appliqué.
Patent FR-3069717-B1 (FR)
Title: Dispositif d'installation de cables au plafond
Inventor: TOGGENBURGER PASCAL
IPC: H02G3/30
Filed: 2017-07-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: Dispositif (1) d'installation d'un câble (2) au plafond (3), caractérisé en ce qu'il comporte une remorque (4), mobile en translation, supportant : - un porte-touret (41) apte à recevoir un touret de câble, - une plateforme élévatrice (6), apte à être occupée par un opérateur muni de moyens de fixation (9) dudit câble (2) audit plafond (3), montée mobile verticalement entre une position haute de travail pour la fixation du câble (2) au plafond (3) et une position basse de repos, - des moyens de guidage (7) dudit câble (2) en sortie du touret, portés à l'extrémité d'un bras de maintien (8) monté mobile verticalement et associé à des moyens de rappel élastiques (10) d'application dudit câble (2) contre ledit plafond (3).
Patent FR-3069774-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition tensioactive, son procede de preparation, et son utilisation comme emulsionnant pour preparer des emulsions topiques huile-dans-eau
Inventor: CLEMENCEAU FLORENCE
IPC: A61P19/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-09-04
Abstract: Composition tensioactive émulsionnante se présentant sous une forme liquide à température ambiante, comprenant des espèces tensioactives de la famille des alkyl polyglycosides, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, à faibles teneurs en alcools gras résiduels, son procédé de préparation, et son utilisation comme agent émulsionnant destinés à préparer des émulsions eau-dans-huile.
Patent FR-3074959-B1 (FR)
Title: Procede de collage par adhesion directe
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/50
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-12-20
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir des premier et deuxième substrats (1, 2), comprenant chacun : - une première surface (10, 20) et une seconde surface (11, 21) opposée ; - des bords latéraux (12, 22) reliant les première et seconde surfaces (10, 20, 11, 21) ; b) coller le premier substrat (1) au deuxième substrat (2) par une adhésion directe avec les premières surfaces (10, 20) des premier et deuxième substrats (1, 2) de manière à former une interface de collage (IC) ; c) rendre hydrophobes les bords latéraux (12, 22) des premier et deuxième substrats (1, 2), de part et d'autre de l'interface de collage (IC).
Patent FR-3074696-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue arriere d'une fixation
Inventor: DAMIANI LAURENT
IPC: A63C9/084
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: Dispositif de retenue arrière (1) d'une fixation d'une chaussure (3) sur un engin de glisse (2), comprenant : - un châssis (11) destiné à être solidarisé avec l'engin de glisse; - une mâchoire (12) de retenue d'un talon de la chaussure, la mâchoire étant mobile par rapport au châssis entre une position enclenchée et une position déclenchée ; - un mécanisme de déclenchement (14), logé dans le châssis et coopérant avec la mâchoire de sorte à permettre le basculement de la mâchoire de sa position enclenchée vers sa position déclenchée lorsque la mâchoire est sollicitée au-delà d'un effort seuil déterminé, selon une direction de déclenchement (D), le mécanisme de déclenchement comprenant : . des moyens de réglage (143) permettant de modifier l'effort seuil déterminé, et . un indicateur visuel (144) visible depuis une face supérieure (111) du châssis ; - un levier d'actionnement (13) apte à coopérer avec la mâchoire de sorte à faire basculer la mâchoire de sa position enclenchée vers sa position déclenchée, le levier d'actionnement comprenant une ouverture (131) délimitée par une face antérieure (1311), une face postérieure (1312) et deux faces latérales (1313, 1314), l'ouverture étant disposée en vis-à-vis de l'indicateur visuel, lorsque le levier d'actionnement est dans une configuration pour laquelle la mâchoire est dans sa position déclenchée. Le levier d'actionnement comprend une ou plusieurs nervures (132) reliant, chacune, deux faces de l'ouverture, la ou les nervures étant dimensionnées et disposées de sorte à diviser l'ouverture en plusieurs fenêtres (133) ayant, toutes, une largeur maximale (W133) inférieure à 0,85 centimètre.
Patent FR-3081275-B1 (FR)
Title: Dispositif video d'affichage publicitaire
Inventor: CAZIN JACQUES
IPC: H04N21/458
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-07-31
Abstract: Dispositif comprenant un vidéogramme et un lecteur vidéo pour la lecture séquentielle du vidéogramme, dans lequel le vidéogramme comprend, en séquence, une première publicité vidéo (1) suivie d'un contenu vidéo (2), comprenant une commande vidéo, insérée dans la première publicité vidéo, pour dérouter le lecteur vidéo, vers une seconde publicité vidéo, incluse dans le vidéogramme, dont la durée de lecture séquentielle par le lecteur vidéo est strictement inférieure à la durée de lecture séquentielle par le lecteur vidéo de la partie de la première publicité vidéo s'étendant dans le vidéogramme entre la commande vidéo et le contenu vidéo.
Patent FR-3085046-B1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant un fer a repasser et une base portative munie d'une poignee montee pivotante
Inventor: LOPRETE STEPHANE
IPC: D06F75/40
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-07-31
Abstract: Appareil de repassage comportant un fer à repasser (1) et une base (2) portative comprenant un emplacement (21) pour poser le fer à repasser (1), ladite base (2) comportant une poignée (5) montée pivotante, autour d'un axe X, entre une position de transport dans laquelle la poignée s'étend au-dessus dudit emplacement (21) de manière à permettre le transport de l'ensemble de l'appareil par la poignée (5) et une position escamotée dans laquelle la poignée (5) est disposée latéralement audit emplacement (21) de manière à permettre l'accès à ce dernier, la base (2) comprenant un dispositif de verrouillage permettant d'immobiliser la poignée (5) dans la position de transport, caractérisé en ce que ledit dispositif de verrouillage comporte un bouton de déverrouillage (75) mobile en rotation autour d'un axe de rotation R parallèle à l'axe X de rotation de la poignée, ledit bouton de déverrouillage pouvant être amené, par rotation autour dudit axe R, d'une position de verrouillage dans laquelle le dispositif de verrouillage immobilise la poignée (5) dans la position de transport à une position de déverrouillage permettant de déverrouiller la poignée (5) pour l'amener vers la position escamotée.
Patent FR-3086331-B1 (FR)
Title: Suspente d’echappement renforcee, et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: PIERRAT DOMINIQUE
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne une suspente d'échappement (1) pour tubulure d'échappement de véhicule automobile, destinée à relier entre eux une tubulure d'échappement et la caisse d'un véhicule automobile, comprenant : - un corps de liaison élastique (5) agencé pour recevoir une patte de d'assemblage d'une tubulure d'échappement de manière à suspendre ladite tubulure, - un corps de suspente rigide (10) en plastique agencé pour être fixé à la caisse d'un véhicule automobile, le corps de suspente (10) comprenant une ouverture (11) dans laquelle est disposé le corps de liaison élastique (5), La suspente d'échappement comprend une armature de renfort (20) en plastique, renforcée par une armature en fibres de verre continues surmoulées de thermoplastique chargé de fibres courtes. L'invention concerne également le procédé de fabrication de ladite suspente.
Patent FR-3093648-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour planche de glisse
Inventor: YELOVINA EDDY
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de retenue pour planche de glisse L’invention concerne un dispositif de retenue (10) d’une chaussure sur une planche de glisse (20), le dispositif de retenue (10) comprenant :     - un châssis (100) configuré pour coopérer avec la planche de glisse (20) de manière à pouvoir coulisser longitudinalement par rapport à la planche de glisse (20), le châssis (100) présentant une face inférieure (103), s’étendant principalement selon un plan, dit plan principal (XY),     - un mécanisme de maintien (110) d’un élément d’accrochage appartenant à la chaussure,     - un organe de réglage (1200).     L’organe de réglage (1200) comprend une portion de coopération (122) montée en rotation autour d’un axe de rotation (z122) inclinée d’un angle (α) compris entre 30° et 90° par rapport audit plan principal (XY), la portion de coopération (122) comprenant une portion de spirale configurée pour coopérer avec la crémaillère (32) de manière à entraîner le coulissement longitudinal du châssis (100) par rapport à la planche de glisse (20).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098328-B1 (FR)
Title: Procédé pour extraire automatiquement d’un document des informations d’un type prédéfini
Inventor: BILDNER SEBASTIAN ANDREAS
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-02-04
Abstract: Un procédé et un système sont fournis pour extraire automatiquement d’un document des informations d’un type prédéfini. Le procédé comprend l’utilisation d’un algorithme de détection d’objet pour identifier au moins un segment du document qui comprend vraisemblablement l’information du type prédéfini. Le procédé comprend par ailleurs la construction d’au moins une boîte de limitation correspondant audit au moins un segment et, si la boîte de limitation comprend vraisemblablement l’information de type prédéfini, l’extraction de l’information comprise par la boîte de limitation de ladite au moins une boîte de limitation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098619-B1 (FR)
Title: Interface tactile rétractable
Inventor: THORPE THOMAS
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-16
Abstract: Cette interface tactile (1) comprend un pavé tactile (3) et un support (2), le pavé tactile (3) étant fixé de manière articulée sur le support (2) entre une position active déployée et une position inactive escamotée dans laquelle le pavé (3) est rabattu vers le support.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098928-B1 (FR)
Title: Dispositif de classification d'une source lumineuse
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: F41G7/22
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de classification d’une source lumineuse La présente invention concerne un dispositif de classification (14) d’une source lumineuse (11) comprenant : - un capteur (20) propre à recevoir un flux lumineux émis par une source lumineuse (11), le capteur (20) comprenant une pluralité de pixels regroupés en ensembles, chaque ensemble comprenant un premier pixel et un deuxième pixel, adjacent au premier pixel, chaque premier pixel étant propre à générer un premier signal relatif à une première portion de flux lumineux dans une première bande spectrale reçue par ledit premier pixel, chaque deuxième pixel étant propre à générer un deuxième signal relatif à une deuxième portion de flux lumineux dans une deuxième bande spectrale reçue par ledit deuxième pixel, - un calculateur (24) configuré pour comparer le premier et le deuxième signal et pour classifier la source lumineuse d’émission (11) en fonction du résultat de la comparaison. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100092-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de commande du moteur electrique d’une pompe de circulation d’un fluide
Inventor: BOUET JÉRÔME
IPC: H02K11/30
Filed: 2019-08-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif 1 modulaire de commande du moteur 2 électrique d’une pompe de circulation d’un fluide destinée à une installation hydraulique, trouvant notamment une application dans les domaines du chauffage, de la ventilation et/ou climatisation d’un bâtiment, et plus généralement du transport de fluide dans une installation hydraulique quelle que soit la finalité de cette installation. Le dispositif comprend un boîtier 3, 4 destiné à être assemblé par une face arrière 8 sur le moteur 2 et dans lequel est logé un module électronique 5 de commande de ce moteur 2. Le dispositif comprend en outre un module de connectique 7 destiné à être connecté avec des organes de commande et d’alimentation extérieurs, ce module de connectique 7 étant assemblé de manière étanche sur le boîtier 3, 4 et connecté au module électronique 5. Figure pour l’abrégé : figure 1