baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101277-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un organe de renfort d’une pale d’aéronef
Inventor: GAFFIERO JACQUES
IPC: B64C11/26
Filed: 2019-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un organe de renfort d’une pale d’aéronef.     Selon l’invention, le procédé de fabrication comporte au moins :                                   une pluralité d’étapes de positionnement pour positionner des faisceaux de fils de renfort (10, 20) sur des supports (11, 21), chaque étape de positionnement comprenant un positionnement d’au moins un faisceau de fils de renfort (10) sur un support (11),                 une pluralité d’étapes de solidarisation pour solidariser lesdits faisceaux de fils de renfort (10, 20) avec lesdits supports (11, 21), chaque étape de solidarisation comprenant une solidarisation dudit au moins un faisceau de fils de renfort (10, 20) avec ledit support (11, 21) pour former un sous-ensemble monolithique (12, 22),                 une étape de superposition d’une pluralité de sous-ensembles monolithiques (12, 22) suivant une même direction de superposition dans un moule (13), et une étape de polymérisation d’une résine (14) dans ledit moule (13).                           Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3102235-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage d’air d’un habitacle de vehicule automobile
Inventor: LE NAIN EDUIN
IPC: F24F11/49
Filed: 2019-10-16
Abstract: Dispositif de séchage d’air d’un habitacle de véhicule automobile  : Dispositif de séchage d’air (2) d’un habitacle de véhicule automobile, comportant deux conduits de circulation d’air (4, 6) distincts et indépendants l’un de l’autre, chaque conduit comportant un pulseur (14, 15) configuré pour forcer l’air en circulation dans le conduit qui lui est propre, et comportant par ailleurs du matériau adsorbant (8) agencé en travers des deux conduits (4, 6), caractérisé en ce que le matériau absorbant (8) est disposé sur au moins deux supports (20) indépendants, chaque support étant mobile entre une première position (P1) dans laquelle il s’étend en travers d’un premier des deux conduits de circulation d’air et une deuxième position (P2) dans laquelle il s’étend en travers du deuxième des deux conduits de circulation d’air. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3109026-A1 (FR)
Title: Elément électrochimique pour batterie et batterie correspondante
Inventor: BEUGNON ALEXANDRE
IPC: H01M50/543
Filed: 2020-04-07
Abstract: Elément électrochimique pour batterie et batterie correspondante Cet élément électrochimique (6) pour batterie (2), comprenant une première électrode (8) d’une première polarité, un premier terminal (12) de la première polarité, une seconde électrode (10) d’une seconde polarité, un second terminal (14) de la seconde polarité, et une enveloppe (30) comprenant une première paroi (32) et une seconde paroi (34). La première paroi et la seconde paroi comprennent chacune un corps de base (50) en métal et une couche électriquement isolante (52). La couche électriquement isolante (52) comprend soit un revêtement en matière plastique, soit une couche issue d’un traitement de surface. Chacun des corps de base comprend un bord de corps de base (502, 504). Les bords des corps de base (50) sont reliés par un cordon de soudure (56) afin de former l’enveloppe (30). A l’emplacement du cordon de soudure (56), les corps de base sont exempts de la couche électriquement isolante. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109487-A1 (FR)
Title: Détection d’un dispositif NFC
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/02
Filed: 2020-04-15
Abstract: Détection d’un dispositif NFC La présente description concerne un procédé dans lequel des seuils de détection, par un premier dispositif NFC, d’un deuxième dispositif NFC, sont ajustés (506) en fonction d’un nombre d’erreurs de détection à l’issue de plusieurs salves d’émission de champ.     Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109670-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble électrode poreuse et séparateur, un ensemble électrode poreuse et séparateur, et microbatterie contenant un tel ensemble
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/409
Filed: 2020-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une microbatterie à ions de lithium d’une capacité ne dépassant pas 1 mA h, mettant en œuvre un procédé de fabrication d’un ensemble constitué d’une électrode poreuse et d’un séparateur poreux comprenant une couche poreuse déposée sur un substrat présentant une porosité comprise entre 20 % et 60% en volume, et des pores de diamètre moyen inférieur à 50 nm, et dans lequel ledit séparateur comprenant une couche inorganique poreuse déposée sur ladite électrode, ladite couche inorganique présentant une porosité comprise entre 20 % et 60% en volume, et des pores de diamètre moyen inférieur à 50 nm.
Patent FR-3111476-A1 (FR)
Title: Coffre à batteries pour véhicule
Inventor: JACQUEMONT JACKY
IPC: H05K5/00
Filed: 2020-06-10
Abstract: L’invention a pour objet un coffre (1) à batteries pour véhicule, coffre comportant un volume interne (1a) délimité par des parois (2a,2b,2e) et destiné à recevoir au moins une batterie, coffre comportant au moins un couvercle démontable (3) donnant accès au volume interne (1a) du coffre. Ce coffre est caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux pattes de liaison (11a,11b) disposées dans le volume interne (1a) du coffre et solidaires de parois de ce dernier, au moins une plaque d’interface (5) qui est fixée par des moyens de fixation démontables aux pattes de liaison, et au moins une première plaque de blindage (4) qui est fixée de façon démontable à la plaque d’interface (5) et qui se loge dans le volume interne (1a) du coffre, entre le couvercle (3) et la ou les batteries.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111838-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éjection pour moule comprenant une chaîne de maillons coulissants et une cale de réglage
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C45/40
Filed: 2020-06-29
Abstract: Dispositif d’éjection pour moule comprenant une chaîne de maillons coulissants et une cale de réglage Le dispositif d’éjection comprend :     - un dispositif de poussée (14) mobile en translation selon un premier axe (A1),     - un élément d’éjection (28) mobile en translation selon un deuxième axe (A2), différent du premier axe (A1),      - un dispositif de transfert (26) reliant le dispositif de poussée (14) et l’élément d’éjection (28), comprenant une chaîne de transmission (40) comprenant au moins deux maillons de transmission (42) mobiles en translation selon une direction de coulissement.     Le dispositif d’éjection comprend en outre une cale de réglage (50) montée sur le dispositif de poussée (14), ladite cale de réglage (50) comprenant une surface de réglage (64) formant un angle de réglage (σ), la chaîne de transmission (40) étant montée sur ladite surface de réglage (64).     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3112798-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d’un revêtement au moyen d’un champ magnétique
Inventor: AUBANEL LAURENT
IPC: F16D65/12
Filed: 2020-07-21
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de projection dynamique à froid d’une poudre contre un disque de frein, ladite poudre comprenant des grains sensibles à un champ électrique ou magnétique.  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-une étape de création d’un champ magnétique ou électrique sur le disque de frein,-une étape de projection de la poudre contre le disque de frein,-une étape d’accélération des grains sensibles au champ électrique ou magnétique,-une étape de formation d’un revêtement sur le disque de frein à partir des grains de poudre projetés.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3113739-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de suivi adaptatif d'un objet basés sur la technologie LIDAR
Inventor: QUENTEL ALAIN
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-09-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de suivi d’objets (50) basé sur l’utilisation d’un appareil LIDAR (1). Le procédé comprenant notamment une étape C) suivi de l’objet (50). L’étape C de suivi de l’objet (50) comprenant notamment une sous-étape de détermination d’un motif de suivi (61) à parcourir par le faisceau laser sonde (60A) le long d’un plan perpendiculaire contenant la position de l’objet (50) estimée et perpendiculaire à une ligne passant par la position estimée de l’objet (50) et la position de l’appareil LIDAR (1), au moins un paramètre angulaire (A) du motif de suivi (60A) vis-à-vis de l’appareil LIDAR (1) étant déterminés à partir de la position estimée de l’objet (50), dont notamment la distance (D) entre l’objet (50) et l’appareil LIDAR (1).
    Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3117035-A1 (FR)
Title: Jus d’Avena sativa fraiche dans la prévention et la réduction des perturbations de l’homéostasie épidermique
Inventor: BESSOU-TOUYA SANDRINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’un jus d’Avena  sativa fraiche pour l’amélioration ou le renforcement de l’état d’hydratation de la peau.
Patent FR-3118836-A1 (FR)
Title: Dispositif d’antenne sur circuit imprimé et procédé de réalisation d’antenne(s) sur circuit(s) imprimé(s)
Inventor: ASABAKHSH PARMIDA
IPC: H01Q9/30
Filed: 2021-01-11
Abstract: Dispositif d’antenne sur circuit imprimé et procédé de réalisation d’antenne(s) sur circuit(s) imprimé(s).  La présente invention a pour objet un dispositif d’antenne sur circuit imprimé comprenant, d’une part, un circuit imprimé (1) comprenant un circuit d’émission/réception radiofréquence et se présentant sous la forme d’une plaque comprenant deux faces opposées (1a, 1b), à savoir une première face (1a) et une deuxième face (1b), et au moins un côté latéral (1c, 1d, 1e, 1f) reliant lesdites faces opposées (1a, 1b) en formant la bordure du circuit imprimé (1) et, d’autre part, une antenne (2) reliée audit circuit d’émission/réception radiofréquence et réalisée par métallisation sur la surface externe du circuit imprimé (1).  L’antenne (2) présente une forme allongée, de section transversale en U, s’étendant le long d’au moins une partie de ladite bordure (1c, 1d, 1e, 1f) du circuit imprimé (1) et comprenant une première aile (2a) longitudinale, une deuxième aile longitudinale (2b) et une troisième aile longitudinale (2c) reliées entre elles et formant chacune une couche de métallisation essentiellement continue sur la surface externe du circuit imprimé (1). La première aile longitudinale (2c) est appliquée sur ladite bordure, tandis que la deuxième aile longitudinale (2a) est appliquée sur la première face (1a) et la troisième aile longitudinale (2b) est appliquée sur la deuxième face (1a). Elle a également pour objet procédé de réalisation d’antenne(s) sur circuit(s) imprimé(s).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122924-A1 (FR)
Title: Système d’identification de défaut dans une canalisation
Inventor: GAUDICHET-MAURIN EMMANUELLE
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-05-12
Abstract: Système d’identification de défaut dans une canalisation permettant de faciliter la détermination du type des défauts présents dans une telle canalisation, ainsi qu’un procédé d’entraînement d’un modèle d’apprentissage statistique destiné à un tel usage et un procédé d’identification de défaut dans une canalisation, le système d’identification comprenant un robot (40), muni d’un dispositif de locomotion (41) et d’une caméra (42), configuré pour parcourir la canalisation et prendre des photographies de portions de la canalisation suspectées de présenter un ou plusieurs défauts, et un système de traitement (20), muni d’un modèle d’apprentissage statistique (22) configuré pour déterminer, sur la base d’une telle photographie, le type de chaque défaut reconnu sur la photographie parmi une liste préétablie d’au moins 10 types de défauts.  Fig. 1.
Patent FR-3123836-A1 (FR)
Title: Véhicule de transport de passagers avec nombre de places assises variable, et procédé de gestion de l’espace disponible à l’intérieur du véhicule
Inventor: KONIECZKA JÉRÔME
IPC: B61D33/00
Filed: 2021-06-09
Abstract: Véhicule de transport de passagers avec nombre de places assises variable, et procédé de gestion de l’espace disponible à l’intérieur du véhicule Véhicule (1) de transport de passagers et procédé de gestion de l’espace à l’intérieur du véhicule (1), dans lesquels un système de gestion de l’espace à l’intérieur du véhicule est configuré pour faire varier le nombre de places assises disponibles en fonction du niveau de trafic de passagers à transporter.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3125588-A1 (FR)
Title: Détecteur de pression de fluide
Inventor: PRIVAT JOËL
IPC: G01L9/14
Filed: 2021-07-21
Abstract: Détecteur de pression comprenant : un corps délimitant deux chambres reliées entre elles par un canal et destinées chacune à être reliée à une source de fluide sous pression, un équipage mobile fixé à une extrémité d’une tige montée coulissante dans le canal et définissant avec ledit canal un chemin de fuite entre les deux chambres, et un détecteur d’au moins une position de l’équipage mobile significative d’un seuil déterminé de différence de pression entre les deux chambres, l’équipage mobile étant soumis à l’action d’un élément élastique rappelant ledit équipage mobile vers le canal.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1A
Patent FR-3126962-A1 (FR)
Title: Ecran thermique et dispositif de freinage associé
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: F16D65/847
Filed: 2021-09-15
Abstract: Ecran thermique pour dispositif de freinage d’au moins une roue d’aéronef, l’écran thermique étant destiné à être agencé entre un support d’actionneurs et un tube de couple dudit dispositif de freinage, l’écran thermique comprenant une platine (15) en un matériau thermiquement isolant, la platine comprenant une pluralité d’ouvertures (18) s’étendant de manière traversante entre deux faces principales de la platine, l’écran thermique comportant au moins un insert (20) agencé au moins en partie à l’intérieur d’une des ouvertures, l’insert étant dans un matériau plus rigide que celui de la platine.  Dispositif de freinage associé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2a
Patent FR-3127145-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un assemblage hétéro-métallique aluminium / acier et assemblage obtenu par un tel procédé.
Inventor: LOYER STEPHANE
IPC: B62D25/06
Filed: 2021-09-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’un assemblage (1) d’une première pièce (2), notamment de carrosserie d’un véhicule automobile, constituée d’un matériau à base d’aluminium et d’une seconde pièce (4), notamment de carrosserie d’un véhicule automobile, en acier, le procédé comprenant une étape brasage consistant à mettre en contact direct les première (2) et deuxième (4) pièces, pour créer une interface (7) intermétallique, et à réaliser une brasure à l’aide d’un métal d’apport à base d’aluminium sur l’interface (7), afin d’assembler les première (2) et deuxième (4) pièces entre elles.  L’invention concerne également un assemblage (1) d’une première (2) et deuxième (4) pièces obtenu par la mise en œuvre du procédé selon l’invention.  (Figure 1)
Patent FR-3129153-A1 (FR)
Title: Composition a cuisson rapide pour la fabrication de semi-produit permettant la fabrication de reservoirs composites sous pression de type iv pour le stockage embarque de l’hydrogene gazeux.
Inventor: MAGNIER CHRISTOPHE
IPC: F17C1/04
Filed: 2021-11-17
Abstract: L’invention concerne une composition (C) comprenant  (A) 70 à 95 parts en masse d’une résine époxyde de viscosité comprise entre 1 et 150 kPa.s à une température comprise entre 20°C et 25°C, et  (B) 5 à 30 parts en masse un durcisseur dispersé dans la résine,  pour 100 parts en masse de résine présente dans la composition,  le durcisseur étant un liquide ionique contenant un cation phosphonium.  L’invention concerne également un semi-produit ou towpreg, comprenant  - un faisceau de fibres (F) choisi parmi les fibres de carbone, de verre, d’aramide, de carbure de silicium, des fibres organiques et  - une composition (C),  ledit faisceau de fibres étant imprégné de ladite composition, et le taux volumique de (F) est compris entre 40 et 70% et celui de (C) est compris entre 30 et 60%.  Un autre objet de l’invention est l’utilisation d’une composition (C) ou d’un semi-produit selon l’invention, pour la fabrication d’un réservoir d’hydrogène, notamment un réservoir sous pression, de type IV, en matériau composite, pour le stockage embarqué de l’hydrogène gazeux.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3132023-A1 (FR)
Title: Ingredient protecteur de la peau et/ou des muqueuses contre les facteurs de virulence
Inventor: ANDRE VALÉRIE
IPC: A61K8/73
Filed: 2022-01-25
Abstract: INGREDIENT PROTECTEUR DE LA PEAU ET/OU DES MUQUEUSES CONTRE LES FACTEURS DE VIRULENCE La présente invention concerne une nouvelle combinaison comprenant du pullulan ou un de ses dérivés, un polysaccharide choisi parmi l’acide hyaluronique, un de ses sels ou dérivés, l’acide alginique, un de ses sels ou dérivés ou leur mélange, de l’acide succinique, un de ses sels ou dérivés, de l’acide lactique, un de ses sels ou dérivés et du sucrose, un de ses sels ou dérivé, particulièrement utile pour prévenir et/ou diminuer la virulence de C. acnes.
Patent FR-3132634-A1 (FR)
Title: Composés bifonctionnels ciblant le récepteur du mannose 6-phosphate cation-indépendant
Inventor: GARCIA MARCEL
IPC: A61K39/395
Filed: 2022-02-15
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux conjugués présentant une formule générale (I) telle que définie à la revendication 1.Les conjugués de l’invention comprennent 1/ au moins un analogue du mannose 6-phosphate (M6P) ciblant le récepteur du mannose 6-phosphate cation-indépendant (RM6P-CI) et 2/ un anticorps ou un fragment d’anticorps permettant de lier un antigène cible spécifique ou une molécule cible.L’invention concerne également le procédé de préparation desdits conjugués et leur utilisation médicale, de type thérapeutique ou diagnostique.Les conjugués de formule (I) de l’invention sont particulièrement intéressants pour une utilisation comme médicament, en particulier dans une méthode de traitement thérapeutique qui consiste à administrer un anticorps thérapeutique ou un fragment d’anticorps thérapeutique.
Patent FR-3133956-A1 (FR)
Title: Module de chargeur embarque pour vehicule, securise vis-a-vis de surcourants, procede et vehicule sur la base d’un tel module
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02M1/32
Filed: 2022-03-28
Abstract: L’invention concerne un module de chargeur pour une batterie de traction de véhicule automobile, comprenant :  - un chargeur embarqué pour un courant de recharge monophasé ou triphasé ;  - un convertisseur de courant de recharge ;  - une unité de contrôle de charge,  caractérisé par  - un moyen déterminant si le courant est monophasé ou triphasé ;  - un moyen pour déterminer si une première (LI1) ou une deuxième limite (LI3) de courant monophasé ou triphasé doit être appliquée ;  - un moyen pour mesurer l’intensité de courant de phases du courant de recharge, et pour conclure à un surcourant si le courant est supérieur à la première (LI1) ou une deuxième limite (LI3) pendant une première ou une deuxième durée (DT3) selon le courant, - un moyen pour désactiver le convertisseur de courant si un surcourant détecté.  L’invention concerne aussi un procédé et un programme sur cette base.  Fig. 3
Patent FR-3136354-A1 (FR)
Title: Housse de protection d’articles
Inventor: LOUCATEL RENÉ
IPC: A47G25/54
Filed: 2022-06-09
Abstract: Il est proposé une housse de protection (10) d’au moins un article comprenant : une enveloppe souple (12) en fibres recyclées et recyclables, l’enveloppe souple (12) étant imperméable aux liquides et aux gaz; et une fermeture (14) disposée pour être déplacée entre une position ouverte dans laquelle l’article peut être introduit dans l’enveloppe souple (12), et une position fermée dans laquelle l’article est enfermé de manière étanche dans un espace interne (16) de l’enveloppe souple (12), le déplacement de la fermeture (14) de la position ouverte à la position fermée entrainant un emprisonnement d’une quantité d’air dans l’espace interne (16) de l’enveloppe souple (12) pour former une protection par poche d’air de l’article Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136844-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement
Inventor: RUBBERT LENNART
IPC: F42B39/02
Filed: 2022-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de rangement (10) prévu pour recevoir une pluralité de grenades à main, l’ensemble de rangement (10) comportant un corps principal (20) pourvu d’au moins deux logements (18) contigus, chaque logement (18) comportant une paroi globalement axiale (22) qui débouche dans une face supérieure (24) du corps principal (20) par une ouverture principale (26), caractérisé en ce que chaque logement (18) comporte une échancrure latérale (30) qui s’étend axialement depuis l’ouverture principale (26) et qui débouche dans une face latérale (32, 34) du corps principal (20), les échancrures latérales (30) de deux logements (18) contigus étant agencées sur des faces latérales (32, 34) opposées du corps principal (20).  Figure pour l'abrégé : figure 1.
Patent FR-2035765-A1 (FR)
Title: Medicaments contg pyridoxine heparinates or - other vitamin b6 heparinates
IPC: C07D213/65
Filed: 1969-03-06
Abstract: Title compsns. contain pyridoxine, pyridoxamine or pyridoxal heparinates opt. with antiinflammatory enzymes corticosteroids, Vitamin P and a hypolipaemic agent and are useful as anticoagulant, antiinflammatory and hypolipaemic agents.
Patent FR-2019582-A1 (FR)
Title: Holder with adjustable pressure across sec - tions of doctor blade
IPC: D21G3/00
Filed: 1969-09-30
Abstract: A doctor blade for paper making machine is mounted in a holder provided with a series of individual, spaced adjustors which alter the pressure applied to different parts of the blade without deforming the mounting. The adjusters are preferably screws which bear upon the rear edge of the blade, or alternatively upon a coextensive pressure plate or deformable bar interposed between the blade and its holder. Provides uniform doctoring of a cylinder with surface irregularities or lateral curvature.
Patent FR-2037166-A1 (FR)
Title: Cyclone separator for fluid
IPC: B04C5/00
Filed: 1970-02-26
Abstract: cyclone consists of a main body with an integral funnel andinlet and outlet pipe connections which are coaxial and opposite to allow mounting of the separator in a straight pipe. Specif. the main body may be cylindrical and divided by a partition into up-and down-stream chambers receiving the pipe connections, the upstream chamber communicating directly with the funnel, while an axial opening passes through the partition.
Patent FR-2080604-A1 (FR)
Title: Drill bit - with pulsed mud flow to reduce hydrostatic pressure to aid drillings removal
IPC: E21B21/00
Filed: 1970-12-31
Abstract: Pulser connected to the drill string is coupled at the bottom end to the chisel bit and contains a mud entry channel, first pulse or surge channel supplied from the entry channel and a port above the inlet to force the mud out. A second pulse channel supplied from the entry channel covers the annular space up to this port and a rocker valve is used to cut off the channels alternately, producing a negative pulse in the closed channel. A spindle in the pulser is connected to part of the pulser so as to pass torque to the bit. The spindle has the inlet to the second surge channel so that when the valve engages the spindle it closes the inlet to produce a pressure drop abobe the valve. This produces via the negative pulse, a downwards thrust on the spindle and this on the chisel bit. Higher penetration, improved drillings removal in the form of large splinters.
Patent FR-2123220-A1 (FR)
IPC: B29C59/02
Filed: 1971-01-29
Abstract: Methods are disclosed including the use of heat and chemicals for converting loops upstanding from a base fabric into hook members suitable for use in hook and loop fasteners.