baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067200-B1 (FR)
Title: Enceinte acoustique a sifflement reduit
Inventor: RAINER MAX
IPC: H04R9/04
Filed: 2017-05-30
Granted: 2020-03-13
Abstract: Enceinte acoustique comportant : - un caisson (3) formant un premier bord (24) définissant une ouverture (26), - au moins un haut-parleur comportant au moins une membrane (50) configurée pour émettre des ondes sonores et s'étendant en travers de l'ouverture, la membrane étant mobile en translation par rapport au caisson selon un axe (D) du haut-parleur autour d'une position d'équilibre occupée lorsque le haut-parleur est au repos, la membrane étant configurée pour osciller en fonctionnement normal entre une position sortie maximale et une position rentrée maximale définissant entre elles un déplacement axial maximal (E) de la membrane, la membrane définissant un deuxième bord (64) périphérique situé radialement en vis-à-vis du premier bord au moins dans la position de repos, le premier bord et le deuxième bord étant séparés radialement par une distance (J), le premier bord et le deuxième bord ayant respectivement une première épaisseur (E1) et une deuxième épaisseur (E2) selon l'axe (D), la première épaisseur et la deuxième épaisseur définissant une somme (E1+E2). La somme (E1+E2) divisée par le déplacement axial maximal (E) est inférieure à 1 /5e, de préférence inférieure à 1 /8e, et de manière encore plus préférée inférieure à 1/12e.
Patent FR-3067377-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouillage et de deverrouillage d'une portiere de vehicule automobile par un utilisateur et poignee de portiere comprenant un tel dispositif
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B85/10
Filed: 2017-06-13
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection D' d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'une portière de véhicule automobile par un utilisateur, ledit dispositif D' étant intégré dans une poignée 10', comprenant: 		• un capteur capacitif 100 de détection d'approche et/ou de contact d'une main de l'utilisateur sur la poignée 10', comprenant au moins une électrode E2', située à proximité d'une surface de détection S1 de la poignée 10', apte à détecter l'approche de la main d'un utilisateur vers la surface de détection S1, 		• un microcontrôleur 60', 		• une source de tension Vcc, 		l'invention proposant que l'au moins une partie de l'électrode E2' se présente sous une forme continue de succession d'arches A1, A2, A3, A4, aptes à laisser s'écouler de l'eau e reliées entre elles à leur base par des jonctions J, lesdites jonctions J étant appuyées contre la surface de détection S1 réalisant ainsi une interface étanche.
Patent FR-3052735-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: SUZUKI HITOSHI
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-06-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: Le problème à résoudre dans le cadre de la présente invention est de proposer une structure avant de véhicule qui permette l'utilisation d'un radiateur commun, indépendamment de la structure de carrosserie de véhicule, et le support fiable du radiateur. La solution proposée consiste en une structure avant de véhicule qui inclut une patte de verrouillage de capot (10), qui s'étend vers le bas à partir du centre d'un élément de verrouillage de capot (1), et un radiateur (9), qui est disposé en dessous de l'élément de verrouillage de capot (1). Un élément de radiateur (20), qui s'étend dans la direction de largeur de véhicule, est disposé entre l'élément de verrouillage de capot (1) et le radiateur (9), et l'élément de radiateur (20), auquel une portion supérieure du radiateur (9) est fixée, s'étend de la patte de verrouillage de capot (10) à l'un de renforts de support de phare (4).
Patent FR-3069805-B1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un support courbe avec un materiau rigide et panneau d'habillage obtenu par ce procede
Inventor: SAELEN MARC
IPC: B60Q3/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un revêtement comportant une couche de matériau sensiblement rigide (4), qui est fixé par son envers sur un substrat formant un support présentant au moins une courbure formant une zone non plane, ce procédé étant remarquable en ce qu'il comporte une étape de fixation d'une couche de maintien flexible (6) sur l'endroit de la couche de matériau (4), puis une étape de découpe par l'envers et dans l'épaisseur de la couche de matériau (4), en formant suivant un motif prédéterminé des fentes (24) qui laissent l'épaisseur de la couche de maintien (6) au moins en partie intact, et enfin une étape d'assemblage du support sur l'envers du revêtement.
Patent FR-3074713-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un poteau bois destine a etre partiellement encastre verticalement dans le sol, et poteaux bois prepare, notamment pour le maintien d'une ligne telephonique ou electrique
Inventor: BRUNET JOSE
IPC: E04H12/04
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un poteau bois (1) destiné à être partiellement encastré verticalement dans le sol, remarquable qu'il consiste à recouvrir au moins partiellement la zone d'encastrement (2) du poteau (1) d'une résine polyuréthane (3) présentant une dureté shore D comprise entre 50 et 70 pour former une coque (4) de protection rigide, étanche et à effet barrière à l'humidité et aux moisissures ou substances contenues dans le sol.
Patent FR-3078469-B1 (FR)
Title: Configuration d'un module d'identite de souscripteur embarque
Inventor: RABOISSON AURELIEN
IPC: H04W8/18
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention propose un module d'identité de souscripteur embarqué (2), comprenant : une première zone mémoire (Z1) pour enregistrer un système d'exploitation (OS1) ; une deuxième zone mémoire (Z2) pour enregistrer des données d'utilisateur (DT) accessibles par le système d'exploitation (OS1) ; une troisième zone mémoire (Z3) pour enregistrer un modèle de données (MD) définissant au moins un critère (CT) que doit satisfaire les données d'utilisateur (DT) contenues dans la deuxième zone mémoire (Z2) ; le module d'identité de souscripteur embarqué comprenant en outre : un module de détermination (8) configuré pour déterminer si lesdites données d'utilisateur (DT) sont conformes audit au moins un critère ; et un module de traitement (10) configuré pour causer l'exécution d'au moins une première action prédéterminée, définie dans le modèle de données (MD), si lesdites données d'utilisateur (DT) ne sont pas conformes audit au moins un critère.
Patent FR-3078634-B1 (FR)
Title: Separation chromatographique du sulfate d’ammonium et de l’acide 2-hydroxy-2-methylpropionique
Inventor: LESAFFRE THIBAULT
IPC: C07C67/56
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification chromatographique d'un flux de départ contenant du sulfate d'ammonium et de l'acide 2-hydroxy-2-méthylpropionique , comprenant : - le passage du flux de départ sur un lit de phase stationnaire ; - l'élution d'un raffinat enrichi en sulfate d'ammonium et appauvri en acide 2-hydroxy-2-méthylpropionique ; et - l'élution d'un extrait enrichi en acide 2-hydroxy-2-méthylpropionique et appauvri en sulfate d'ammonium.
Patent FR-3083239-B1 (FR)
Title: Methode generique pour la structuration d'hydrogels
Inventor: STUDER VINCENT
IPC: C12M3/00
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: [Procédé soustractif pour la structuration d'un hydrogel comprenant les étapes suivantes: - réaliser sur un substrat (6) une couche d'hydrogel(1,2) contenant une benzophénone (3); - mettre en contact la couche d'hydrogel (1,2) avec un réservoir d'oxygène(4) ; - éclairer sélectivement la couche d'hydrogel avec une lumière(5) pour la transformer en un liquide ; - éliminer le liquide.
Patent FR-3087526-B1 (FR)
Title: Installation et procede de production de methane liquefie
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25J3/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-12-18
Abstract: Installation et procédé de production de méthane liquéfié comprenant, disposés en série dans un circuit (10), un organe (2) de génération de méthane à partir d'hydrogène et de dioxyde de carbone tel qu'un réacteur de méthanation, un organe (3) de séchage du mélange gazeux produit par l'organe (2) de génération de méthane, un organe (4) de purification configuré pour retirer du dioxygène de carbone au mélange de gaz séché dans l'organe (3) de séchage, un liquéfacteur (5) configuré pour liquéfier le méthane contenu dans le mélange de gaz purifié dans l'organe (4) de purification, et un stockage (7) de gaz liquéfié configuré pour stocker le méthane liquéfié par le liquéfacteur (5), l'installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif (6) de séparation d'hydrogène configuré pour retirer au moins une partie de l'hydrogène du mélange de fluide produit par le liquéfacteur (5) avant son entrée dans le stockage
Patent FR-3093087-B1 (FR)
Title: Couvercle pour cuve comprenant des organes de blocage axial sur un rebord d’ouverture de la cuve
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: B65D90/54
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un couvercle (10) destiné à obturer une ouverture d’une cuve définie par un rebord d’ouverture, le couvercle comprenant :- une première partie de couvercle (11),- une deuxième partie de couvercle (12) montée pivotante sur la première partie de couvercle autour d’un axe de pivotement (14) de direction axiale, entre une première position angulaire de déblocage du couvercle et une deuxième position angulaire de blocage du couvercle dans laquelle le couvercle est destiné à être bloqué axialement sur le rebord d’ouverture de la cuve s’étendant autour de l’axe de pivotement,- une pluralité d’organes de blocage (13) répartis autour de l’axe de pivotement, chacun des organes de blocage est monté mobile par rapport aux première et deuxième parties de couvercle entre une position de déblocage et une position de blocage dans laquelle l’organe de blocage est radialement plus rapproché de l’axe de pivotement qu’en position débloquée et dans laquelle il est destiné à coopérer avec une surface radialement extérieure du rebord d’ouverture de la cuve pour bloquer axialement le couvercle par rapport à la cuve, le couvercle étant en outre conçu de manière à ce que chacun des organes de blocage soit déplacé de sa position de déblocage vers sa position de blocage, lorsque la deuxième partie de couvercle pivote depuis la première position angulaire de déblocage vers la deuxième position angulaire de blocage.     Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3098489-B1 (FR)
Title: dispositif de propulsion d’une embarcation du genre pagaie
Inventor: SEUX ALEXANDRE
IPC: B63H21/17
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif (1) de propulsion d’une embarcation (20) comprenant - un manche (1) équipé à une extrémité d’une poignée (3) et présentant à l’extrémité opposée une hélice (4),- un moteur (5) électrique d’entraînement en rotation de l’hélice (4) dont l’axe de rotation est coaxial à l’axe longitudinal du manche (2),- un système (6), tel qu’une batterie, d’alimentation en énergie du moteur (5), et- un système de commande (7) du moteur (5). Le manche (2) télescopique est formé de tubes (8, 9) montés à emboîtement coulissant pour le déplacement des tubes entre une position rentrée de plus petite longueur du manche (2) et une position d’extension télescopique de plus grande longueur du manche (2). Les tubes sont équipés respectivement l’un, dit tube (8) inférieur, de l’hélice (4), l’autre, dit tube (9) supérieur, du système de commande (7) du moteur (5). Le système (6) d’alimentation en énergie est positionné dans le tube (9) supérieur et le moteur (5) dans le tube (8) inférieur et le système d’alimentation en énergie est relié au moteur (5) par une liaison (10) filaire disposée à l’intérieur du manche (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098919-B1 (FR)
Title: Equipement de connexion électrique muni d’un système de surveillance et d’au moins un connecteur électrique à verrouillage mécanique, une architecture électrique et un véhicule
Inventor: IMBERT NICOLAS
IPC: G01R31/08
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un équipement (1) de connexion électrique muni d’une connexion (15) à verrouillage mécanique surveillé. L’équipement (1) comprend un support (3) s’étendant selon une direction en élévation (DIR) d’une face inférieure (4) à une face supérieure (5), ledit équipement (1) comprenant au moins un connecteur électrique (15) à verrouillage mécanique au moins partiellement mobile par rapport au support (3) selon au moins ladite direction en élévation (DIR), ledit équipement (1) comprenant un système de surveillance (30) muni d’un capteur de pression (35) par connecteur électrique (15) à verrouillage mécanique, chaque capteur de pression (35) étant agencé entre un connecteur électrique (15) à verrouillage mécanique et le support (3), chaque capteur de pression (35) présentant une résistance électrique variable qui varie en fonction d’une pression exercée sur ce capteur de pression (35).  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3099201-B1 (FR)
Title: Rotor de soufflante comportant des moyens d'etancheite ameliores
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention concerne un rotor (10) de soufflante de turbomachine comportant une aube (12) s'étendant principalement selon une direction radiale par rapport à un axe principal du rotor et deux plateformes (14) réparties transversalement de part et d'autre de l'aube (12), chaque plateforme (14) comportant un bord (31) d'extrémité transversale qui est situé transversalement en vis-à-vis et à distance d'une paroi d'intrados (20) ou d'une paroi d'extrados (22) de l'aube (12), dans lequel l'aube (12) porte un insert (32) d'étanchéité qui est en contact simultanément avec la paroi d'intrados (20), la paroi d'extrados (22) et avec une face radialement interne (42) de chaque plateforme (14) ; caractérisé en ce que l'insert (32) d'étanchéité comporte un premier composant (34) réalisé en matériau déformable élastiquement, qui entoure l'aube (12) et un deuxième composant (36) réalisé en un matériau rigide qui maintien le premier composant (34) en contact avec la paroi d'intrados (20), la paroi d'extrados (22) et avec la face radialement interne (42) de chaque plateforme (14). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3100445-B1 (FR)
Title: Ensemble formé par au moins une tige médullaire humérale et par les instruments permettant la mise en place de cette tige sur l'extrémité réséquée d'un humérus
Inventor: NOVÉ-JOSSERAND LAURENT
IPC: A61F2/40
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble formé par au moins une tige médullaire humérale et par des instruments permettant la mise en place de cette tige sur l'extrémité réséquée d'un humérus, qui est caractérisé : - en ce qu'il comprend une deuxième tige médullaire (2) ayant une portion métaphysaire de forme générale identique à celle de la première tige médullaire, de façon que l'une ou l'autre de ces tiges puisse être mise en place sur un humérus au moyen des mêmes instruments ; une première tige médullaire que comprend l'ensemble est une tige médullaire dite "longue" et la deuxième tige médullaire (2) est une tige dite "courte" ; - l'un des instruments que comprend ledit ensemble est un alésoir ; et - au moins un autre instrument est une râpe. Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3100541-B1 (FR)
Title: Nouveaux dimères de cyclodextrine et leurs utilisations comme épurateurs chimiques
Inventor: ESTOUR FRANÇOIS
IPC: C08B37/16
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: NOUVEAUX DIMÈRES DE CYCLODEXTRINE ET LEURS UTILISATIONS COMME ÉPURATEURS CHIMIQUE S La présente invention concerne un composé répondant à la formule (I) suivante : dans laquelle soit R1 est un groupe -Y-Nu et R2 est H, soit R1 est H et R2 est un groupe -Y-Nu et H, Y étant notamment -O-(CH2)m-, m étant 1, 2, ou 3. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3089807-B1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniquesComposition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant :a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, etb) au moins un copolymère associatif, obtenu par réaction d'un monomère (b1) du groupe comprenant l'acide acrylique, l'acide méthacrylique, l'ester d'acide acrylique alkyle en C1-C6, l'ester d'acide méthacrylique alkyle en C1-C6, avec au moins un monomère (b2) du groupe comprenant les acrylates alkyle en C10-30, les méthacrylates alkyle en C10-30 , les acrylates de PEG alkyle en C10-30 , les méthacrylates de PEG alkyle en C10-30 ou les itaconates de PEG alkyle en C10-30,son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3091853-B1 (FR)
Title: Fermeture pour materiau d’isolation et assemblage isolant incluant une telle fermeture
Inventor: NADEN PHILIP
IPC: F16B5/06
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’assemblage isolant prend la forme d’un substrat et d’un agencement de fixation pour attacher fixement le matériau d’isolation au substrat, en formant une couche isolante incluant du matériau d’isolation thermique et/ou acoustique. L’agencement de fixation définit une discontinuité (110) dans le matériau d’isolation. Une fermeture (100) prend la forme d’une base (102) et d’un obturateur (104). La base est montée sur le matériau d’isolation et définit une ouverture (108) entourant la discontinuité dans le matériau d’isolation. L’obturateur (104) est couplé de manière mobile à la base, et comporte un corps, incluant une portion d’isolation, configuré pour couvrir l’ouverture (108) dans ladite base. La fermeture présente l’obturateur monté mobile entre une position posée sur la base, dans laquelle l’obturateur est fixé de manière amovible à la base et couvre l’ouverture, et une position délogée, dans laquelle l’obturateur est retiré de la base et l’ouverture est exposée.  Figure pour l’abrégé   :  Figure 1
Patent FR-3115486-B1 (FR)
Title: Moule comprenant un mécanisme d’aide au verrouillage et machine associée
Inventor: TRILLAT SEBASTIEN
IPC: B29C45/84
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-02-24
Abstract: Moule comprenant un mécanisme d’aide au verrouillage et machine associée L’invention concerne un moule (10) comprenant une première partie de moule (12) et une deuxième partie de moule (14).  La première partie de moule (12) présente une première cavité externe (20). La deuxième partie de moule (14) présente une deuxième cavité externe (26). Le moule (10) comprend un mécanisme (30) d’aide au verrouillage du moule (10) ayant une configuration verrouillée dans laquelle le mécanisme (30) applique une force de maintien dans la position fermée du moule (10).  Le mécanisme (30) comprend une pièce (32) adaptée pour coopérer avec la première cavité externe (20) dans la configuration verrouillée du mécanisme (30) et un levier (34) lié à la deuxième partie de moule (14). La pièce (32) est reliée à la deuxième partie de moule (14) par l’intermédiaire du levier (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116524-B1 (FR)
Title: Installation logistique pour le tri de colis avec un stockage intermédiaire de colis en sortie de tri
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B07C5/34
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une installation logistique (1) pour le tri de colis (2) comprenant un convoyeur de tri (3), des sorties de tri (4) réparties le long du convoyeur de tri, chaque sortie de tri étant munie d’un contenant (5) en colis disposé sous le convoyeur de tri, et une unité de contrôle/commande (12) qui commande le tri des colis dans les sorties de tri appropriées en fonction d’une certaine indication de tri apposée sur les colis. Chaque sortie de tri est équipée d’un réceptacle intermédiaire (8) avec trappe d’évacuation (9) disposé sous le convoyeur de tri et au dessus du contenant de la sortie de tri de sorte que les colis triés dans la sortie de tri tombent par gravité d’abords dans le réceptacle intermédiaire puis dans le contenant.
Patent FR-3120630-B1 (FR)
Title: Composé boré utile pour la séparation isotopique du bore, son procédé de synthèse et ses utilisations
Inventor: DANIELE STÉPHANE
IPC: C07F5/02
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention se rapporte à un composé boré propre à servir de vecteur à une séparation isotopique du bore, notamment par centrifugation gazeuse en cascade, et qui, une fois enrichi en 10B ou en 11B, peut aisément être converti en d’autres composés borés tels que l’acide borique.  Ce composé répond à la formule (I) ci-après :  (I)dans laquelle R représente un groupe alkyle ou alkoxy, linéaire ou ramifié, en C1 à C4.  L’invention se rapporte également à la synthèse du composé de formule (I) ainsi qu’à son enrichissement en 10B ou en 11B.  Elle se rapporte en outre à la conversion du composé de formule (I) enrichi en 10B ou en 11B en acide borique.  Applications : notamment industrie nucléaire (fabrication de matériaux de blindage neutronique, de systèmes de détection neutronique, de dispositifs de contrôle de la réactivité des réacteurs, etc) et médecine nucléaire.
Patent FR-3122487-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de refroidissement d’un flux d’un fluide cible et utilisation associée
Inventor: JALIA FLORIAN
IPC: F25D3/00
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-06-02
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE REFROIDISSEMENT D’UN FLUX D’UN FLUIDE CIBLE ET UTILISATION ASSOCIÉE Le dispositif (100) de refroidissement d’un flux (101) d’un fluide cible, comporte :- un premier échangeur (105) de chaleur configuré pour refroidir un fluide (110) réfrigérant intermédiaire par échange thermique avec un flux de dioxygène (115) détendu,  - un circuit (120) fermé intermédiaire de transport du fluide réfrigérant intermédiaire depuis le premier échangeur de chaleur vers un deuxième échangeur (125) de chaleur,- un moyen (130) de compression du fluide réfrigérant intermédiaire le long du circuit fermé intermédiaire,- le fluide réfrigérant intermédiaire, configuré pour rester à l’état liquide ou supercritique au moins lors de la traversée du moyen de compression et- le deuxième échangeur de chaleur configuré pour refroidir le flux du fluide cible par échange thermique avec le fluide réfrigérant intermédiaire refroidi dans le premier échangeur de chaleur.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123129-B1 (FR)
Title: Cadre a eclairage infrarouge d’ecran tactile, dote de diodes uvc
Inventor: DEFAUX OLIVIER
IPC: G06F1/16
Filed: 2021-05-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: Cadre (1) à éclairage infrarouge d’écran tactile présentant sur son chant intérieur une ouverture (13) longitudinale, et des diodes électroluminescentes émettant dans l’infrarouge, dites diodes IR (3), et des diodes électroluminescentes émettant dans l’ultraviolet-C, dites diodes UVC (4), les diodes IR et les diodes UVC étant agencées à l’intérieur du cadre et émettant leurs faisceaux en direction de l’ouverture, caractérisé en ce que les diodes IR (3) sont agencées de manière décalée et vers l’ouverture (13) par rapport aux diodes UVC (4) et en ce que le cadre (1) comporte une surface de capotage (15) qui est disposée entre les diodes IR (3) et les diodes UVC (4), et qui chapeaute lesdites diodes UVC (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2