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Patent FR-3060673-A1 (FR)
Title: Commande comportant un corps et un piston se deplacant dans le corps
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F15B7/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une commande (10) comportant un corps (12), un piston (20) logé dans le corps, et une tige (28), le piston étant apte à se déplacer dans le corps sous l'effet de la tige et dans laquelle : - le piston (20) comprend une première partie cylindrique (20A) et une deuxième partie cylindrique (20B), le diamètre (D1) de la première partie cylindrique étant supérieur à celui (D2) de la deuxième partie cylindrique, la première partie cylindrique (20A) s'étend selon un premier axe (X1) et la deuxième partie cylindrique (20B) s'étend selon un deuxième axe (X2), le premier axe et le deuxième axe (X1, X2) étant parallèles et non confondus, le piston (20) étant apte à se déplacer dans le corps (12) en translation selon une direction (A) sensiblement parallèle aux premier et deuxième axes ; et - le corps (12) comportant un premier tronçon (12A) interagissant avec la première partie cylindrique (20A) du piston et un deuxième tronçon (12B) interagissant avec la deuxième partie cylindrique (20B) du piston ; - la tige (28) étant fixée à la première partie cylindrique (20A) du piston.
Patent FR-3046565-A1 (FR)
Inventor: STAHL ARNE
IPC: B29C48/30
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour la fabrication d'un gousset de fibres (34) destiné à occuper des zones creuses (35) lors de la fabrication de segments de pièces en forme de T. On fait passer des brins de fibres (32) à travers une matrice de gousset (20, 33) dont la section transversale intérieure forme le négatif de la forme extérieure du gousset de fibres (34) à fabriquer, et on compresse les brins de fibres (32) tout en les mettant en température en vue de figer la forme du gousset de fibres (34).
Patent FR-3065131-A1 (FR)
Title: Luminaire connectable as un reseau de telecommunication
Inventor: BOINET LOIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-04-06
Abstract: Ce luminaire (12) comprend un boîtier (24) délimitant une paroi périphérique (26) autour d'un axe de référence (X) et étant muni d'un socle (28) délimitant une fenêtre (30) d'émission de lumière. Le luminaire (12) comprend encore un photorécepteur (76) monté sur le socle (28) et configuré pour recevoir un faisceau lumineux du terminal distant transportant un signal de données dit montant, un module d'éclairage agencé dans le boîtier (24) et configuré pour émettre un faisceau lumineux au travers de la fenêtre (30), transportant un signal de données dit descendant et un module de traitement des signaux de données selon au moins un protocole de communication du réseau. Selon l'invention, le luminaire (12) comprend une carte de circuit imprimé, dite carte de traitement, s'étendant transversalement à l'intérieur du boîtier (24) et à distance du socle (28), sur laquelle est monté le module de traitement.
Patent FR-3066764-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de particules de polymethacrylate de methyle avec un colorant
Inventor: CREUZE MOREL AURELIE
IPC: C08L33/06
Filed: 2017-05-24
Abstract: La demande concerne un procédé d'imprégnation d'au moins une particule de polyméthacrylate de méthyle au moins partiellement réticulé avec un colorant comprenant les étapes consistant à : a) introduire un colorant et au moins une particule de polyméthacrylate de méthyle au moins partiellement réticulé dans un réacteur, puis b) mettre en contact le colorant et la au moins une particule de polyméthacrylate de méthyle au moins partiellement réticulé avec un fluide en condition subcritique ou supercritique pendant une durée suffisante pour imprégner la au moins une particule de polyméthacrylate de méthyle au moins partiellement réticulé avec le colorant, sous réserve que, si de l'eau est présente dans le réacteur, le ratio massique eau / particule(s) de polyméthacrylate de méthyle au moins partiellement réticulé soit inférieur à 1, la(les) particule(s) imprégnées de colorant obtenues et une composition cosmétique, notamment de maquillage, la(les) comprenant.
Patent FR-3067203-A1 (FR)
Title: Haut-parleur electrodynamique a au moins deux joints definissant un logement intermediaire rempli d'air
Inventor: RAINER MAX
IPC: H04R9/04
Filed: 2017-05-30
Abstract: Haut-parleur (5) électrodynamique comportant : - un châssis (3), - un ensemble mobile par rapport au châssis (3) en translation selon un axe (A) du haut-parleur (5) autour d'une position d'équilibre occupée lorsque le haut-parleur est au repos, l'ensemble comportant au moins une membrane (25) configurée pour émettre des ondes sonores, et un organe de liaison (31) fixé sur la membrane et s'étendant à partir de la membrane vers l'intérieur du haut-parleur, et - un premier joint (21) de suspension de l'ensemble reliant l'ensemble et le châssis, le premier joint ayant une section transversale faisant saillie vers l'intérieur du haut-parleur. Le haut-parleur comprend en outre un deuxième joint (23) de suspension de l'ensemble reliant l'organe de liaison et le châssis, le deuxième joint étant situé axialement par rapport au premier joint du côté intérieur du haut-parleur, le deuxième joint étant radialement à l'extérieur de l'organe de liaison, l'ensemble, le premier joint, le deuxième joint et le châssis définissant un logement intermédiaire (37) rempli d'air et à fuite d'air restreinte.
Patent FR-3067248-A1 (FR)
Title: Composition biphase comprenant un sel de chlorhexidine
Inventor: REMAUT GEOFFROY
IPC: A61Q1/14
Filed: 2017-06-09
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant une phase aqueuse et une phase huileuse distinctes, au moins un sel de chlorhexidine, et moins de 4 % en poids d huiles siliconées par rapport au poids total de la composition, de préférence moins de 3 %, de préférence encore moins de 2 %, mieux moins de 1 % en poids, et encore mieux moins de 0,5 % en poids d huiles siliconées. Le ou les sels de chlorhexidine, et en particulier le digluconate de chlorhexidine, permettent d obtenir une composition biphase qui soit substantiellement exempte de composés siliconés, tout en ayant les qualités recherchées, c est-à-dire se séparant rapidement en deux phases limpides après utilisation, sans qu il n y ait formation de mousse dans la phase huileuse lors de l agitation, et qui présente une excellente stabilité dans le temps et aux changements de température. Ainsi, la présence de digluconate de chlorhexidine permet d obtenir un bon déphasage des deux phases après agitation, tout en évitant la formation de mousse dans la phase huileuse lors de l agitation, et ce même avec une concentration très faible en sel. Les propriétés démaquillantes et sensorielles sont par ailleurs améliorées.
Patent FR-3067966-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d'une piece optique avec refroidissement direct de la piece par un fluide
Inventor: REVOL DAMIEN
IPC: B29C45/14
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de moulage d'une pièce optique au moyen d'un moule, au moins une station de moulage, et au moins une station de refroidissement comprenant un espace de refroidissement (70), le procédé comprenant : - une étape de moulage d'une pièce moulée en station de moulage, - une étape de transfert de cette pièce depuis cette station de moulage jusque dans l'espace de refroidissement, en conservant la pièce moulée en vis-à-vis d'au moins l'une des parties de moule, - une étape de refroidissement de la pièce moulée (61, 63, 64) par l'envoi d'un fluide de refroidissement entre la pièce moulée et les parois de l'espace de refroidissement, la pièce moulée étant maintenue à distance de ces parois. L'invention se rapporte également à un moule adapté à la mise en uvre de ce procédé.
Patent FR-3071020-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage d’une roue de vehicule automobile avec recuperation des particules
Inventor: PORRO JEREMY
IPC: F16D65/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: Système de freinage d'une roue de véhicule automobile, comportant deux disques de freins (2) disposés parallèlement autour d'un axe principal de rotation (A), des garnitures de frottement (20, 24) insérées dans l'espace axial entre ces disques agissant sur leurs faces intérieures tournées l'une vers l'autre, et un système d'actionnement appliquant une force sur ces garnitures (20, 24) pour les presser sur les faces intérieures, ce système étant remarquable en ce qu'il comporte un carter disposé autour de l'espace axial entre les disques (2), qui ferme un volume interne entre ces disques.
Patent FR-3071164-A1 (FR)
Title: Quart de masque de protection respiratoire filtrant
Inventor: VAN RENTERGHEM CAROLINE
IPC: A62B23/02
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention concerne un masque de protection respiratoire filtrant (100) comprenant au moins une jupe (110) et un cadre (120). La jupe (110) est configurée pour être déformée élastiquement et pour être en contact avec le visage d'un utilisateur. Le cadre (120) forme une enceinte de respiration (101) et comporte une butée (122), une portion de réception (123) pour recevoir un filtre et une soupape (124) pour permettre une communication fluidique entre l'enceinte de respiration (101) et l'environnement de l'utilisateur. Le masque de protection assure ainsi à la fois un contact amélioré avec le visage de l'utilisateur tout en s'adaptant à de nombreuses morphologies d'utilisateur.
Patent FR-3074150-A1 (FR)
Title: Systeme de protection parafoudre pour radome d'aeronef
Inventor: MARTY JEAN-CLAUDE
IPC: B64D45/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: Un système de protection parafoudre destiné à équiper un radôme (101) d'un aéronef comporte une bande segmentée (200) destinée à transmettre la foudre par ionisation de l'air jusqu'à un point de jonction avec la structure de l'aéronef. La bande segmentée (200) est destinée à être installée du côté d'une paroi interne (303) du radôme (101). Le système de protection parafoudre comporte au moins un plot métallique (305) destiné à être installé dans un trou traversant du radôme (101), de sorte à affleurer avec une paroi externe (302) du radôme (101) qui est opposée à la paroi interne (303) et qui est destinée à être soumise à un écoulement d'air (300) lorsque l'aéronef se déplace. L'agencement de la bande segmentée et du ou des plots métalliques est tel que, lorsque la foudre frappe un dit plot métallique du côté de la paroi externe (302) du radôme (101), la foudre est transmise à ladite bande segmentée (200) du côté de la paroi interne (303) du radôme (101). Ainsi, le système de protection parafoudre est efficace, n'obère pas la transparence du radôme aux ondes radioélectriques, et ne perturbe pas le diagramme de rayonnement d'un système antennaire protégé par le radôme (101).
Patent FR-3075524-A1 (FR)
Title: Detecteur double technologie a bobines transverses
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: H04B7/08
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un détecteur double technologie comprenant une tête de détection (10) comprenant :
 - une plateforme (11) et
 - un capteur inductif fixé sur la plateforme (11) et comprenant une bobine émettrice (12) et une bobine réceptrice (13) distinctes, la bobine émettrice (12) et la bobine réceptrice (13) formant chacune une boucle, la boucle de la bobine émettrice (12) chevauchant au moins partiellement la boucle de la bobine réceptrice (13) de manière à former une zone de couplage (14), la zone de couplage (14) étant allongée suivant une première direction longitudinale définissant un premier axe (X1),
 le manche (20) s'étendant dans un plan (P1) normal à la plateforme (11) et le premier axe (X1) de la zone de couplage (14) étant transversal audit plan (X1).
Patent FR-3075662-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement pour ameliorer le remplissage d'une enceinte avec des particules solides
Inventor: BLANCKE GUILLAUME
IPC: C07C15/08
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de prétraitement pour améliorer le remplissage d'une enceinte avec des particules solides, dans lequel on mélange lesdites particules solides avant chargement desdites particules solides dans l'enceinte avec au moins un lubrifiant solide à température ambiante choisi parmi les acides gras saturés ayant 14 atomes de carbone ou plus, les sels métalliques d'acide gras saturés ayant 14 atomes de carbone ou plus, les esters d'acides gras ayant 14 atomes de carbone ou plus, les alcools gras ayant 14 atomes de carbone ou plus, les N-alcanes linéaires ayant 16 atomes de carbone ou plus sous forme solide, l'acide fumarique, le talc, le stéaroyl fumarate de sodium, le lubrifiant étant introduit à une teneur comprise entre 0,01 et 1% par rapport au poids total du mélange de particules solides et de lubrifiant. L'invention concerne également l'utilisation du procédé pour le prétraitement de particules d'adsorbants pour la séparation des xylènes.
Patent FR-3061853-A1 (FR)
Title: Systeme amovible ou a installer sur un vetement ou analogue specialement concu pour stimuler le dos a se redresser
Inventor: MAMOU PATRICK
IPC: A61F5/02
Filed: 2017-01-19
Abstract: Le système comprend un vêtement ou sous-vêtement(3) muni au niveau des omoplates et de la colonne vertébrale de pochettes(4) dans lesquelles sont logées des baleines(1) constituant une forme géométrique en H permettant de créer une tension quand le dos est arrondi. Les baleines(1) sont munies de picots ou relief permettant de créer un réflexe par la pression qu'ils exercent sur les omoplates.
Patent FR-3063424-A1 (FR)
Title: Dispositif de depistage et traitement du syndrome d'apnee du sommeil et oreillette intra-auriculaire
Inventor: JALLARD MARGAUX
IPC: A61M21/02
Filed: 2017-03-01
Abstract: Le dispositif (1) selon l'invention comprend au moins une oreillette intra-auriculaire (21, 22) ayant un capteur de pression et un vibreur, apte à être placée dans le canal auriculaire d'une personne, et une station (3) à laquelle l'oreillette intra-auriculaire est reliée. Le dispositif comprend des moyens répartis entre l'oreillette et la station pour obtenir un signal de rythme respiratoire à partir d'un signal de pression sanguine délivré par le capteur de pression, détecter une apnée du sommeil à partir du signal de rythme respiratoire et activer le vibreur lorsqu'une apnée est détectée.
Patent FR-3072944-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation de puissance dans une installation motrice
Inventor: GENEIX JEROME
IPC: F16D9/08
Filed: 2017-10-26
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) muni d'au moins un moteur (5), d'une boîte de transmission de puissance (10), et d'au moins un rotor (20). Une liaison mécanique (30) lie mécaniquement ladite boîte de transmission de puissance (10) et au moins un accessoire (25), ladite liaison mécanique (30) comprenant au moins un arbre d'entraînement (31). Ledit giravion (1) comporte un dispositif d'optimisation de puissance (40), ledit dispositif d'optimisation de puissance (40) comprenant un dispositif de déconnexion (50) pour déconnecter ledit dudit arbre d'entraînement (31), ledit dispositif de déconnexion (50) étant commandé par un calculateur de commande (80), ledit calculateur de commande (80) activant ledit dispositif de déconnexion (50) pour déconnecter ledit arbre d'entraînement (31) lorsque ledit au moins un moteur (5) est inutilisable.
Patent FR-3063612-A1 (FR)
Title: Contenant rotatif anaerobie
Inventor: DELIA MARIO
IPC: B65D83/62
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un contenant rotatif sans air, comprenant une paroi interne arquée et une paroi externe annulaire disposées en une relation concentrique opposée qui peuvent tourner manuellement l'une par rapport à l'autre, et un tube flexible s'étendant entre les parois et fixé à la paroi interne. La paroi externe a des nervures radiales faisant saillie vers l'intérieur pour sertir le tube à des emplacements espacés contre la paroi interne, fournissant des joints successifs entre lesquels le tube a des zones internes ouvertes pour retenir le produit fluide. Lorsque la paroi extérieure tourne par rapport à la paroi interne dans une direction allant d'une première à une seconde extrémité du tube, le produit est prélevé d'une poche d'alimentation à la première extrémité dans des régions ouvertes successives du tube en quantités discrètes séparées par les joints, et les nervures font avancer les joints et les régions ouvertes jusqu'à la seconde extrémité, où une buse ou un autre élément de distribution décharge les quantités de produit dans une zone de bac du contenant.
Patent FR-3079280-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour cable ou conduite de fluide dans un vehicule
Inventor: CADET STEPHANE
IPC: H02G3/30
Filed: 2018-03-23
Abstract: Dispositif de maintien (100) pour câble (401, 402) ou conduite de fluide dans un véhicule, comprenant : • une portion de positionnement agencée pour positionner le dispositif de maintien (100) sur un élément de véhicule (200), • au moins une portion de maintien (120) disposée à une distance prédéterminée de la portion de positionnement, caractérisé en ce que l'au moins une portion de maintien (120) comprend une surface concave ouverte dans une direction opposée à la portion de positionnement et arrangée pour accueillir une portion de câble (401, 402) ou de conduite de fluide.
Patent FR-3079818-A1 (FR)
Title: Nacelle de moteur d'aeronef munie d'un systeme de protection contre le givre et procede de protection associe
Inventor: PONS FRANCOIS
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne une nacelle de moteur d'aéronef comportant un système de protection contre le givre et un procédé de protection contre le givre d'une telle nacelle de moteur d'aéronef. La nacelle 1 de moteur d'aéronef comporte une entrée d'air E comprenant une lèvre 2, une pièce tubulaire 3 d'entrée d'air et un système de protection contre le givre 5. Ledit système de protection contre le givre 5 comporte un moyen d'antigivrage par ruissellement 5a alimenté en continu par une première source d'énergie électrique 7a et recouvrant en tout ou partie la lèvre 2, un moyen de dégivrage 5b alimenté par une deuxième source d'énergie électrique 7b recouvrant la pièce tubulaire 3 d'entrée d'air et un contrôleur 13 configuré pour : - acquérir une valeur courante de température totale de l'air TATc, et - commander la deuxième source d'énergie électrique 7b en fonction de la valeur courante de température totale de l'air TATc.
Patent FR-3087343-A1 (FR)
Title: Appareil de monitorage cardiaque pour reanimation cardio-pulmonaire avec affichage des teneurs maximale ou moyenne en co2
Inventor: BADAT BILAL
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de monitorage (1) cardiaque d'un patient, en particulier d'un patient en arrêt cardio-respiratoire (ACR) pendant une réanimation cardio-pulmonaire (RCP), comprenant des moyens de mesure de l'activité cardiaque (4, 8, 9) du patient, notamment plusieurs électrodes (8, 9) venant se placer sur le corps du patient, au moins une interface graphique utilisateur (2), des moyens de mesure de teneur en CO2 (3), tel un capnomètre, pour opérer des mesures de concentration en CO2 produit par ledit patient et fournir des signaux de mesure de teneur en CO2 à des moyens de traitement de signal (5) configurés pour traiter les signaux de mesure de teneur en CO2, notamment un microprocesseur, et des moyens de mémorisation (15) pour enregistrer les valeurs de CO2 traitées. Les moyens de traitement de signal (5) sont configurés pour sélectionner une valeur maximale (Vmax) de teneur en CO2 parmi une pluralité de valeurs de teneur en CO2 mesurées pendant une période de temps (dt) donnée, et enregistrées dans les moyens de mémorisation (15). Plusieurs valeurs maximales (Vmax) successives de teneur en CO2 peuvent être utilisées pour calculer une ou des teneurs moyennes en CO2 sur une fenêtre de temps glissante. Ces valeurs maximales (Vmax) ou moyennes (Vmoy) de teneur en CO2 peuvent être affichées sur l'interface graphique utilisateur (2), par exemple sous forme d'une valeur numérique et/ou d'une représentation graphique, telle une courbe de tendance.
Patent FR-3080320-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression pour la fabrication additive d'objet en trois dimensions par polymerisation successive de couches de resine.
Inventor: YERRA CHANDRA
IPC: B29C64/393
Filed: 2018-04-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'impression pour la fabrication additive d'objet en trois dimensions par polymérisation successive de couches de résine comportant une structure de support permettant la réception d'une plateforme de fabrication de l'objet en trois dimensions et la réception d'une source optique, ladite plateforme, permettant le support de l'objet dans un bac de résine, étant mobile en translation verticale à chaque ajout de couche selon une hauteur fixe et tel que, selon l'invention le dispositif comprend en outre : - des moyens de mesure de la distance entre la source optique et la surface de la résine dans le bac, - des moyens d'ajustement verticaux et horizontaux de la position de la source optique, disposés sur la structure de support, en fonction des valeurs mesurées par lesdits moyens de mesure permettant d'obtenir une distance constante entre la source optique et la surface de la résine, - des moyens de commande du déplacement des moyens d'ajustement verticaux et horizontaux pour délivrer une commande de déplacement des moyens d'ajustement verticaux et horizontaux
Patent FR-3090798-A1 (FR)
Title: Dispositif de passage d’un fluide à travers un élément de véhicule.
Inventor: GUTIERREZ-MOLINO DANIEL
IPC: F16L5/12
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif de passage d’un fluide à travers un élément de véhicule. L’invention porte sur un dispositif (10) destiné au passage d’un fluide (4) de véhicule, notamment de véhicule automobile, notamment d’un fluide (4) de refroidissement, à travers un élément (2), notamment un élément (2) de type tôle d’une partie d’un tel véhicule ou une cloison, caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend un support (20) et au moins une partie tubulaire (30) traversant le support (20), l’au moins une partie tubulaire (30) comprenant une première extrémité (31) destinée à coopérer avec un premier tuyau (5) apte à transporter du fluide (4) et une deuxième extrémité (32) destinée à coopérer avec un deuxième tuyau (6) apte à transporter du fluide (4) de sorte à permettre au fluide (4) de passer du premier tuyau (5) au deuxième tuyau (6) au sein de l’au moins une partie tubulaire (30). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3095080-A1 (FR)
Title: Dispositif radiofréquence passif comprenant des ouvertures axiales de fixation
Inventor: DE RIJK EMILE
IPC: H01P11/00
Filed: 2019-04-09
Abstract: Dispositif radiofréquence (1) comprenant:- un canal (3), -une face frontale (4) et/ou une face arrière (5) formant une surface d’appui munie d’une ouverture correspondant audit canal, ladite surface d’appui comprenant une pluralité d’ouvertures axiales (7) de fixation traversant la surface d’appui et débouchant à l’extérieur dudit canal,     au moins une des ouvertures axiales étant renforcée, par exemple à l’aide d’oreillettes.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095947-A1 (FR)
Title: Procédé d'isolation des molécules contenues dans les couches organo-minérales des coquilles de mollusques marins bivalves
Inventor: CAMPRASSE SERGE
IPC: A61K35/618
Filed: 2019-05-13
Abstract: La présente invention est un procédé comprenant des étapes simultanées et/ou séquentielles visant à séparer, extraire et/ou isoler tout ou partie des composants contenus dans la couche organo-minérale aragonitique interne et dans la couche organo-minérale calcitique externe des coquilles de mollusques bivalves marins