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Patent FR-3001893-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant au moins un extrait d'angelique et utilisations
Inventor: DEVILARD ELISABETH
IPC: A61K8/97
Filed: 2013-02-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique, ainsi qu'à une trousse de soin comprenant la composition de l'invention. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique comprenant au moins un extrait de racines d'angélique et un extrait de graines d'angélique et son utilisation dans un traitement cosmétique.
Patent FR-3002679-A1 (FR)
Title: Procede de debruitage d'un signal audio par un algorithme a gain spectral variable a durete modulable dynamiquement
Inventor: BRIOT ALEXANDRE
IPC: G10L21/0208
Filed: 2013-02-28
Abstract: Le procédé comprend, dans le domaine fréquentiel : l'estimation (18), pour chaque bande de fréquences du spectre (Y(k,l)) de chaque trame temporelle courante(y(k)), d'une probabilité de présence de parole dans le signal (p(k,l)) ; calcul (16) d'un gain spectral (GOMLSA(k,l)), propre à chaque bande de fréquence de chaque trame temporelle courante, en fonction i) d'une estimation de l'énergie du bruit dans chaque bande de fréquences, ii) de la probabilité de présence de parole estimée à l'étape c1), et iii) d'une valeur scalaire de gain minimal ; et réduction sélective de bruit (14) par application à chaque bande de fréquences du gain calculé. La valeur scalaire de gain minimal, représentative d'un paramètre de dureté du débruitage , est une valeur (Gmin(k)) modulable de manière dynamique, pour chaque trame temporelle successive, calculée pour la trame temporelle courante, en fonction d'une variable globale liée à cette trame temporelle courante. La probabilité de présence de parole (p(k,l)) peut également être modulée (32) de manière comparable.
Patent FR-3003689-A1 (FR)
Title: Support pour auto-assemblage capillaire avec stabilisation horizontale, procede de fabrication et utilisation
Inventor: BERTHIER JEAN
IPC: H01L21/48
Filed: 2013-03-25
Abstract: Support comportant une zone de réception (Z1, Z2) dont l'enveloppe externe correspond à la forme d'une plaque (P1, P2) destinée à être posée sur une gouttelette (G) placée au moins dans la zone de réception afin de réaliser l'autoassemblage capillaire de la plaque et du support, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une piste (T11, T12 ; T21, T22) s'étendant sur le support depuis la zone de réception (Z1, Z2), l'au moins une piste présentant une affinité de type lyophile avec la gouttelette de sorte qu'un débordement de la gouttelette en dehors de la zone de réception est canalisé dans l'au moins une piste.
Patent FR-3008553-A1 (FR)
Title: Boitier de connecteur electrique
Inventor: CHATELUS ERIC
IPC: H01R13/639
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention se rapporte à un boîtier avant de connecteur électrique (100), en particulier pour des applications étanches, ledit boîtier avant (100) étant destiné à être connecté à une embase et étant configuré pour être au moins partiellement reçu dans un boîtier principal dudit connecteur électrique, ledit boîtier avant (100) comprenant: au moins un moyen de verrouillage (120, 121) configuré pour engager une zone de verrouillage (219, 220) correspondante dudit boîtier principal (200) de manière à verrouiller le boîtier avant (100) au boîtier principal (200), et ledit boîtier avant (100) comprenant en outre une pluralité d'alvéoles de contact (108, 109, 110) destinées à recevoir chacune un conducteur électrique à connecter à ladite embase. L'invention se rapporte également à un boîtier principal de connecteur électrique (200), à un connecteur électrique (300), à une embase (500) et à un assemblage de connecteur électrique (700).
Patent FR-2993768-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'imagerie echographique
Inventor: PERREY CHRISTIAN FRITZ
IPC: A61B8/14
Filed: 2013-07-12
Abstract: Système et procédé (500) d'imagerie échographique, comportant l'acquisition (506) de données de mouvement pour une région à échographier (RAE). Le système et le procédé (500) comportent le calcul (510) d'un paramètre qualitatif d'après les données de mouvement, le paramètre qualitatif représentant une ampleur d'un mouvement indésirable dans la RAE. Le système et le procédé comportent l'exécution (514) d'une action reposant sur le paramètre qualitatif.
Patent FR-3009316-A1 (FR)
Title: Wagon de traitement du ballast et procede de renouvellement de ballast et de traverses.
Inventor: MANGE EMMANUEL
IPC: E01B29/06
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un wagon ferroviaire (100) comportant des moyens de traitement (103) adaptés pour séparer le ballast usagé en ballast réutilisable et en ballast inutilisable, comportant en outre des moyens de relevage (106) des rails et des moyens de remise en voie (104, 105) de ballast. Les moyens de remise en voie (104, 105) peuvent être prévus pour mettre en voie du ballast réutilisable et/ou du ballast neuf. L'invention porte également sur un train de travaux comportant un tel wagon, ainsi que sur un procédé de renouvellement utilisant un tel wagon.
Patent FR-3010292-A1 (FR)
Title: Dispositif ornemental a solidarisation amovible
Inventor: DE LAROMIGUIERE YVES
IPC: F16B47/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif ornemental (1) comprenant : un support (2) ayant des faces interne (2b) et externe (2a) opposées, ladite face externe étant apte à recevoir un ornement ; - un élément d'espacement (3) ayant une largeur (11), solidarisé ou apte à être solidarisé à ladite face interne du support ; - un moyen de solidarisation (4) dudit support à l'état suspendu sur un élément plan vertical, tel qu'un mur ou la façade d'un meuble. L'invention se caractérise par le fait que ledit moyen de solidarisation comprend un moyen d'attache (5) comprenant un adhésif (6) enlevable ou repositionnable et un moyen d'engagement (8) dudit élément d'espacement en sorte qu'une fois ledit adhésif solidarisé audit élément plan vertical, le support est solidarisé de façon amovible audit élément plan vertical par l'intermédiaire dudit moyen d'engagement coopérant pour son engagement avec ledit élément d'espacement, lequel espace ledit support dudit élément plan vertical d'au moins la largeur (11).
Patent FR-2995735-A1 (FR)
Title: Procede pour torsader des lignes, element a fiche pour ce procede, connecteur a fiche recevant cet element et machine a torsader
Inventor: NUNNER HANS
IPC: H01B11/02
Filed: 2013-09-17
Abstract: Un procédé de montage d'un ensemble de lignes électriques (connecteurs) comprend les étapes de mise en place d'un premier contact à une extrémité longitudinale d'une première ligne, de mise en place d'un deuxième contact à une extrémité longitudinale d'une deuxième ligne, de mise en place du premier contact et du deuxième contact dans un élément à fiche, et de torsade de la première ligne et de la deuxième ligne.
Patent FR-3013231-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'elimination des composes acides d'effluents gazeux d'origine differente
Inventor: GIROUDIERE FABRICE
IPC: B01D53/14
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé et une installation pour éliminer les composés acides contenus dans deux effluents gazeux d'origine différente, comprenant la mise en œuvre d'une seule solution absorbante à base d'amines circulant entre un premier absorbeur et un régénérateur, et un deuxième absorbeur et le même régénérateur. La présente invention s'applique par exemple avantageusement au captage de CO2 au sein d'une même installation de captage d'effluents gazeux produits lors de la production d'hydrogène par reformage à la vapeur d'une charge hydrocarbonée gazeuse, tels que des fumées de combustion et du syngaz.
Patent FR-3014942-A1 (FR)
Title: Aube, roue a aubes et turbomachine ; procede de fabrication de l'aube
Inventor: BENICHOU SAMI
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-12-18
Abstract: Aube prévue pour une roue à aubes de turbomachine comprenant N aubes. Sur une partie de l'étendue axiale de l'aube, une section suivant un plan perpendiculaire à l'axe (X) de la roue de la veine de la première plateforme est principalement constituée par deux segments de droite disposés respectivement sur les deux côtés de la pale. Ces segments forment de part et d'autre de la pale un angle de 90° - 180°/N par rapport à la direction radiale.
Patent FR-3018611-A1 (FR)
Title: Sonar a antenne synthetique et procede de formation de voies d'antenne synthetique
Inventor: BURLET NICOLAS
IPC: G01S15/89
Filed: 2014-03-14
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine de l'imagerie sonar et la détection et la classification d'objets au moyen d'un sonar à antenne synthétique. Le sonar (1) à antenne synthétique est destiné à se déplacer selon un premier axe (X1), Le sonar (1) comprend un dispositif d'émission (2) configuré pour émettre, à chaque récurrence, au moins une impulsion acoustique vers une zone observée dans un ensemble sectorisé comprenant au moins un secteur. le sonar (1) comprend une première antenne physique de réception (3) s'étendant selon le premier axe (X1) permettant d'acquérir des mesures de signaux rétrodiffusés et un dispositif de traitement configuré pour former, sur R récurrences, pour chaque secteur de l'ensemble sectorisé, des voies d'antenne synthétique à partir de mesures de signaux rétrodiffusés par la zone observée issus d'impulsions acoustiques émises dans ledit secteur. Le sonar (1) comprend au moins un gyromètre. Le dispositif de traitement est configuré de façon à corriger les variations du mouvement de la première antenne de réception lors de la formation des voies d'antenne synthétique dudit ensemble sectorisé en effectuant une autocalibration par intercorrélation des récurrences successives.
Patent FR-3028269-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecremage d'un fluide de surface
Inventor: DAVIN MICHEL
IPC: E02B15/04
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour opération d'écrémage de réservoirs de stockage ou de process de fluides pétroliers ou chimiques fonctionnant par gravitation comprenant des moyens de séparation (2) comportant un corps supérieur (21) surmonté d'un premier moyen de flottaison (210) apte à coulisser entre une position initiale pi et une position terminale pt avec un corps inférieur (22) équipé d'un second moyen de flottaison (220) et présentant une extrémité supérieure (221). Des moyens d'évacuation (3) gravitaire sont en outre connectés au corps inférieur (22) des moyens de séparation (2). Quand le corps supérieur (21) arrive en position terminale pt, le premier élément de flottaison (210) est alors en contact permanent avec l'extrémité supérieure (221) du corps inférieur (22).
Patent FR-3028422-A1 (FR)
Title: Jeu de sport de plein air modulable a l'aide d'une perche telescopique
Inventor: MESSIN FABRICE LUCIEN RAOUL
IPC: A63B67/10
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un jeu de sport modulable à l'aide perche télescopique. Trois disciplines peuvent être pratiquées. - Au pied avec un ballon. - A la raquette avec une balle de tennis. - A la main avec un ballon. Le jeu comporte une perche télescopique(1), son extrémité haute effilée est prolongée par une cordelette(2) maintenant un ballon(3) ou une balle de tennis; sa base est fixée à un élément souple(5) la reliant à une embase(4). La perche peut osciller jusqu'à venir en contact avec un limiteur circulaire de débattement(6). Dans la version « mains et ballon »fig.3 deux éléments du bas de la perche(1) et l'embase sont utilisés. Une entrave(17) enfilée sur la perche puis emboîtée sur deux des quatre proéminences diamétralement opposées(14) neutralise l'oscillation de la perche. Un panier(16) est emboîté en haut de celle-ci. Un collier(21) limite la pénétration de l'élément du haut dans celui du bas. Le jeu selon l'invention peut être particulièrement utilisé en plein air, sur terre battue, gazon, bitume ou sable tassé (bord de plage).
Patent FR-3017241-A1 (FR)
Title: Procede de gravure plasma
Inventor: JOUBERT OLIVIER
IPC: H01L21/311
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gravure d'une couche à graver dans un réacteur de gravure plasma, le procédé comportant au moins une séquence d'étapes comprenant au moins: une étape de formation d'une couche réactive (710) comprenant une injection dans le réacteur d'au moins un gaz réactif pour former un plasma de gaz réactif(s), le plasma de gaz réactif(s) formant avec la couche à graver une couche réactive (110) qui pénètre dans la couche à graver au fur et à mesure de la gravure de la couche à graver, les paramètres de l'étape de formation d'une couche réactive (710) permettant à la couche réactive (110) d'atteindre, à l'issue d'une durée déterminée d'injection du gaz réactif, une épaisseur stationnaire dans le temps, caractérisé en ce que : l'injection du gaz réactif est interrompue avant ladite durée déterminée de manière à ce qu'à l'issue de l'étape de formation d'une couche réactive (710) l'épaisseur de la couche réactive (110) est inférieure à ladite épaisseur stationnaire dans le temps, et en ce que la séquence d'étapes comprend au moins une étape de retrait (720) de la couche réactive (110), l'étape de retrait (720) comprenant une injection dans le réacteur d'au moins un gaz neutre pour former un plasma de gaz neutre(s) permettant de retirer uniquement la couche réactive (110). L'invention porte également sur un système pour la mise en œuvre de l'invention.
Patent FR-3018279-A1 (FR)
Title: Composition augmentant la ductilite d'un polymere thermoplastique
Inventor: DUCRUET VIOLETTE
IPC: C11C3/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: 1) INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA) 2) CNAM - CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS 3) INSTITUT SCIENCES INDUSTRIES VIVANT ET ENVIRONNEMENT (AgroParisTech) 4) BRODART 5) INSTITUT DES CORPS GRAS La présente invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins un acide gras libre saturé et au moins un acide gras libre insaturé en tant qu'additif, pour augmenter l'élongation à la rupture d'un matériau polymère thermoplastique, un matériau polymère thermoplastique additivé et son procédé de fabrication.
Patent FR-3006752-A1 (FR)
Title: Regulation d'une installation d'extraction d'air depuis un local comprenant un point de distribution d'eau
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F11/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention se rapport à un procédé de régulation d'une installation d'extraction d'air (18) depuis un local (10) dans lequel est disposé au moins un point de distribution d'eau (24 ; 26), l'installation comprenant un réseau (20) d'extraction d'air depuis le local (10), le procédé comprenant les étapes consistant à déterminer une information relative à une distribution d'eau par le point de distribution d'eau (24 ; 26), et à réguler le débit d'air extrait depuis le local (10) par le réseau d'extraction (20), en fonction de l'information relative à une distribution d'eau par le point de distribution d'eau (24 ; 26). En particulier, il est proposé d'augmenter le débit d'air extrait en cas de distribution d'eau, notamment d'eau chaude sanitaire, et de diminuer le débit d'air extrait en cas d'absence de distribution d'eau. L'invention se rapporte également à des installations adaptées à la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3023356-A1 (FR)
Title: Ensemble chemin de cables et systeme d'eclairage le comprenant
Inventor: CORRE EMMANUEL
IPC: F21V29/70
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble chemin de câbles (2), comprenant une partie de guidage de câbles (5) et une sous-face (41) destinée à être dirigée vers un volume à éclairer par un dispositif d'éclairage (3). L'ensemble chemin de câbles (2) est caractérisé par le fait que la sous-face (41) est formée par une partie (4), dite de fixation d'éclairage, qui est séparée de la partie de guidage de câbles (5) par un intervalle d'air et qui est réalisée en matériau thermiquement conducteur, de telle sorte que le dispositif d'éclairage (3) peut être relié à la sous-face (41) pour lui transférer la chaleur dégagée par le dispositif d'éclairage (3), la partie de fixation d'éclairage (4) servant ainsi de dissipateur thermique, sans nécessiter le déclassement des câbles guidés par l'ensemble chemin de câbles (2). La présente invention concerne également un système d'éclairage (1) comprenant l'ensemble chemin de câbles (2).
Patent FR-3023282-A1 (FR)
Title: Verre creux a revetement anti-buee externe
Inventor: ARNAUD ALIX
IPC: C03C17/32
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un verre creux, tel que bouteille, verre, flacon, pot, consistant en un substrat verrier présentant sur au moins une partie de sa paroi extérieure un revêtement organique hydrophile, tel qu'à base d'alcool polyvinylique réticulé avec au moins un acide choisi parmi l'acide citrique, le polyacide acrylique et le polyacide acrylique-co-acide maléique. Pour fabriquer ce verre creux, une solution contenant les ingrédients de formation du revêtement et au moins un solvant est appliquée sur le substrat verrier par pulvérisation, trempage ou, lorsque le revêtement organique hydrophile est un revêtement partiel, par pulvérisation sur la paroi extérieure du substrat verrier sur laquelle un masque a été appliqué, ou par sérigraphie ; le substrat verrier revêtu de ladite solution est séché ; et le durcissement du substrat est réalisé par voie thermique ou par irradiation UV ou par faisceau d'électrons. On peut utiliser ce verre creux pour faire apparaître un motif sur celui-ci lorsque l'on sort ledit verre creux d'une zone de stockage froide.
Patent FR-3029010-A1 (FR)
Title: Materiau nanostructure semi-conducteur polycristallin
Inventor: SERRE PAULINE
IPC: H01L21/30
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un réseau de nanostructures à partir d'au moins un matériau semi-conducteur, comprenant une étape de formation des nanostructures à la surface d'un substrat, au moins une partie des nanostructures ayant des zones de contact entre-elles, caractérisé en ce qu'il comprend successivement et après l'étape de formation : une étape de désoxydation de la surface des nanostructures et une étape de renforcement de la liaison entre nanostructures au niveau des zones de contact.
Patent FR-3028813-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d’un appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: HORNY FREDERIC
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : deux tiges (2) de montage, au moins une desdites tiges comprenant au moins un cran (4) de blocage en coulissement ; au moins une gaine de réception (6) d'une tige (2) crantée en coulissement, ladite gaine comprenant un manchon (7) de coulissement et, solidaire dudit manchon, un tiroir (8) monté mobile en translation radiale, ledit tiroir étant contraint en translation vers ledit manchon par un moyen de rappel (9) élastique, ledit tiroir étant pourvu d'un bord de crantage (10), ledit bord étant agencé pour pouvoir s'engager, sous l'effet dudit moyen de rappel, dans ledit cran ; un moyen de réception (15) en emboitement de ladite gaine, ledit moyen étant destiné à être monté en haut de dossier dudit siège, ladite tige crantée et ledit manchon étant respectivement agencés pour se coupler en rotation axiale ; ladite gaine et ledit moyen étant respectivement agencés pour que ladite gaine puisse pivoter en rotation axiale dans ledit moyen de part et d'autre de sa position angulaire de référence correspondant audit appui-tête disposé en condition d'utilisation, de sorte que le crantage dudit bord dans ledit cran subsiste en cas de rotation axiale de ladite tige crantée.
Patent FR-3029857-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule hybride a division de puissance et a rapport de vitesse variable
Inventor: JOHN JAMES ANTONY
IPC: B60K6/543
Filed: 2014-12-10
Abstract: Groupe motopropulseur de véhicule hybride à puissance divisée comprenant au moins deux sources de puissance (31, 32) connectées chacune à un système d'embrayage centrifuge (35, 36) par un arbre d'entrée (33, 34), chaque système d'embrayage centrifuge (35, 36) étant connecté en entraînement aux roues (39) du véhicule par l'intermédiaire d'un mécanisme différentiel (40). Ledit groupe motopropulseur comprend deux rouleaux (41, 42) connectés chacun à une source de puissance (31, 32) et en contact avec un tambour conique (45) monté dans ledit groupe motopropulseur.
Patent FR-3034514-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de navigation d'un porteur moblile avec un filtre de kalman etendu
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01C25/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: Il est proposé un procédé de suivi de navigation d'un porteur mobile, dans lequel un filtre de Kalman étendu estime au cours d'itérations successives un état de navigation du porteur, une itération du filtre comprenant des étapes de : propagation d'un état de navigation précédent du porteur en un état propagé en fonction d'un modèle cinématique et/ou de mesures acquises par au moins un capteur inertiel, mise à jour de l'état propagé en fonction de mesures acquises par au moins un capteur de navigation, dans lequel, pour au moins une variable de navigation du porteur contenue dans l'état propagé, la mise à jour comprend des sous-étapes de : calcul d'un premier terme correctif exprimé dans un repère fixe par rapport au porteur, calcul d'un second terme correctif exprimé dans un repère inertiel dans lequel le porteur est mobile, par un changement de repère appliqué au premier terme correctif, et ajout du second terme correctif à la valeur de la variable contenue dans l'état propagé, l'état contenant le résultat de cet ajout étant utilisé comme état de sortie de l'itération.
Patent FR-3039093-A1 (FR)
Title: Insert pour document de securite, notamment pour passeport
Inventor: RIPERT ANNE
IPC: B42D25/45
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un insert pour livret passeport, formé par un complexe multicouches (2,3,4,5,8) comportant au moins une couche (4) d'un matériau polymère souple, caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins une couche (2) de papier cellulosique.
Patent FR-3033301-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'etat d'une transmission automatique en fonction de la demande de couple
Inventor: MORENO-LAHORE PEDRO
IPC: B60W10/10
Filed: 2015-03-02
Abstract: Procédé de contrôle des états d'une transmission automatique de véhicule capable de transmettre le couple demandé au moteur d'entraînement du véhicule par un conducteur sur plusieurs rapports étagés où le couple disponible du moteur atteint sa valeur maximum à une vitesse limite (Vlim) de déplacement du véhicule déterminée à partir de laquelle le passage sur le rapport supérieur est imposé si la demande de couple est maximum, caractérisé en ce qu'elle dispose d'un mode de fonctionnement particulier, dans lequel le rapport courant est conservé au-delà de cette vitesse en fonction de l'enfoncement de la pédale d'accélérateur, si la demande de couple reste maximum.
Patent FR-3034205-A1 (FR)
Title: Procede de suivi du comportement d’un vehicule circulant sur un reseau routier multivoies
Inventor: JOLIVEAU HERVE
IPC: G01S19/38
Filed: 2015-03-24
Abstract: Procédé de suivi du comportement d'un véhicule porteur d'un récepteur de signaux satellites d'un réseau GPS et circulant sur un réseau routier comportant au moins deux voies de circulation adjacentes dans le même sens de circulation, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste : - à identifier des satellites présents dans l'environnement du véhicule porteur circulant sur sa voie de circulation ; - à mesurer, suivant des acquisitions à une fréquence déterminée d'au moins deux fois par seconde, les signaux des satellites ; et - à identifier parmi les signaux satellites mesurés, ceux ayant subi une altération pendant une durée déterminée à l'intérieur d'un cône d'observation orienté vers l'une des voies adjacentes avec un angle d'élévation et un angle d'azimut déterminés et dont le sommet correspond à la position du récepteur GPS sur le véhicule porteur, pour en déduire la présence potentielle d'un obstacle sur une des voies adjacentes à celle empruntée par le véhicule porteur.