baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2924923-A1 (FR)
Title: Prothese de disque vertebral, notamment pour vertebres cervicales
Inventor: SOURNAC DENYS
IPC: A61F2/44
Filed: 2007-12-12
Abstract: Dans cette prothèse (1),- un premier élément (2) délimite un logement (5), c'est-à-dire comprend un fond (6) formant une première surface articulaire (11), une paroi périphérique (7) et, à distance dudit fond (6), un rebord (8) s'étendant vers l'intérieur, ce rebord (8) formant, du côté opposé audit fond (6), une surface d'appui périphérique (12) et, du côté tourné vers ledit fond (6), une deuxième surface articulaire (13) ;- un deuxième élément (3) comprend un plateau (20) destiné à venir au contact du plateau (20) vertébral de la vertèbre concernée et un plot central (21) à tête (22) élargie, cette tête (22) formant, à son extrémité libre, une troisième surface articulaire (23) propre à coopérer avec ladite première surface articulaire (11), et, sur son côté tourné du côté dudit plateau (20), une quatrième surface articulaire (24) propre à coopérer avec ladite deuxième surface articulaire (13) ;- la prothèse (1) comprend un élément (4) en matériau élastiquement déformable, interposé entre ladite surface d'appui (12) et ledit plateau (20) du deuxième élément (3).
Patent FR-2913524-A1 (FR)
Inventor: VILLAIN JEAN CHRISTOPHE
IPC: H01H13/20
Filed: 2007-03-05
Abstract: The invention proposes an electrical switch (10) comprising: 
- fixed electrical contacts (16a, 16b, 52a, 52b); 
- an elastically deformable triggering device to make an electrical link between the fixed contacts (16a, 16b, 52a, 52b); 
- a push-button (22) that moves downward from a rest position to a number of successive positions, including a contact position and a position of actuation of the triggering device (20, 50) to make the electrical link between the fixed contacts (16a, 16b, 52a, 52b); 
- means (30) of returning the actuating push-button (22) to its rest position,  
characterized in that the return means (30) comprise an elastic element (36) which exerts on the push-button (22) an elastic force which is directed upward, when the push-button (22) slides downward, beyond the first contact position.
Patent FR-2956918-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage
IPC: G02B30/30
Filed: 2007-06-19
Abstract: L'invention concerne un panneau d'affichage (1) comprenant une lame (13 ; 23 ; 33) d'un milieu essentiellement transparent à la lumière, des zones opaques (14 ; 24 ; 34) et des zones (15 ; 25 ; 35) laissant passer la lumière prévues sur l'une (11 ; 21 ; 31) des surfaces de la lame (13 ; 23 ; 33), dite surface avant, et une pluralité de motifs (Mi,j) visibles par transparence et organisés selon un agencement correspondant à celui des zones laissant passer la lumière (15 ; 25 ; 35) prévus sur l'autre surface (12 ; 22 ; 32) de la lame (13; 23; 33), dite surface arrière, de telle sorte que selon l'axe d'incidence de la vision sur le panneau (1), un observateur perçoive une parmi plusieurs des images différentes lorsque de la lumière (30) traverse le panneau (1) à partir de l'arrière, la surface avant (11 ; 21 ; 31) de la lame (13 ; 23 ; 33) présentant en outre, au niveau de tout ou partie des zones opaques (14 ; 24 ; 34), une image (14' ; 24' ; 34').
Patent FR-2922677-A1 (FR)
Title: Pointe destinee a un capteur pour microscope a champ proche et procede de fabrication associe
Inventor: DESCAMPS ARMEL
IPC: G01Q70/16
Filed: 2007-10-23
Abstract: La présente invention concerne une pointe (5) destinée à un capteur pour microscope à champ proche remarquable en ce que ladite pointe est en carbure de silicium massif.Un autre objet de l'invention concerne un capteur constitué d'une pointe (5) selon l'invention solidaire d'un support (6).Un dernier objet de l'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins une pointe (5) destinée à un capteur, remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de :- formation d'une couche formant un masque (1) sur un substrat massif (2) en carbure de silicium,- formation d'au moins une saignée traversante (3) dans la couche de masque (1), ladite saignée (3) présentant un chemin fermé,- gravure du substrat massif (2) à travers la saignée (3) de la couche de masque (1) afin de former un creux (4) partiellement fermé délimitant une pointe (5) dans le substrat massif (2),- retrait de la couche de masque (1), et- détachement de la pointe (5) seule ou avec son support.
Patent FR-2907949-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance optoelectronique par test de dynamisation, et procede de controle associes audit dispositif.
Inventor: BRAUNE INGOLF
IPC: G08B29/00
Filed: 2007-10-26
Abstract: Dans ledit dispositif (1), une unité de test (5-7) est réalisée pour vérifier l'aptitude fonctionnelle d'un élément récepteur (4). Ladite unité (5-7) est réalisée, en outre, pour modifier adéquatement la lumière incidente dans ledit élément récepteur (4), de manière que ledit élément (4) reçoive une lumière correspondant à un éloignement préétabli ou à un éloignement altéré d'une valeur connue.
Patent FR-2923114-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un terminal connecte a un reseau wlan, a partir de donnees cartographiques et de la position d'un moyen de detection voisin, et terminal et serveur associes
Inventor: BATAILLE FABIEN
IPC: H04B5/00
Filed: 2007-10-29
Abstract: Un procédé est dédié à la localisation de terminaux de communication radio (T) dans un réseau local de communication sans fil comprenant des points d'accès (PA1, PA2) de positions connues, et consiste à déterminer le niveau de réception d'un terminal (T) présent dans le réseau puis à estimer la localisation de ce terminal (T) au moyen d'un algorithme (AL) alimenté avec le niveau de réception déterminé et des données cartographiques représentant des niveaux de réception de signaux émis par les points d'accès en correspondance de positions de réception connues. On prévoit également en des endroits de positions connues du réseau des moyens de détection (RE1 ) disposant d'identifiants et propres à fournir leur identifiant en cas de détection d'un terminal (T) dans leur voisinage. En cas de réception d'un identifiant de moyen de détection (RE1), on détermine la position de ce dernier puis la différence entre cette position et la localisation estimée du terminal (T) voisin détecté, et si cette différence est supérieure à un seuil choisi on détermine des données de correction destinées à adapter l'algorithme (AL) concerné en fonction de la différence déterminée.
Patent FR-2925581-A1 (FR)
Title: Pressurized fuel injecting system for use in exhaust line of oil engine, has resistive and capacitive hydraulic elements arranged between supply pump and injector, where capacitive element is mounted in downstream of resistive element
Inventor: CARRE BERTRAND
IPC: F01N3/025
Filed: 2007-12-20
Abstract: The system (33) has an injector (2) connected to a supply pump by a supply pipe. A resistive hydraulic element (34) and a capacitive hydraulic element (35) are arranged between the pump and the injector. The capacitive hydraulic element is mounted in downstream of the resistive hydraulic element. The resistive hydraulic element has a restrictor placed in the supply pipe. The capacitive hydraulic element has an additional volume that contains volume of fuel. A fuel flow limiting device is mounted in the supply pipe. An independent claim is also included for a method for injecting fuel in an exhaust system of an internal combustion engine.
Patent FR-2920325-A1 (FR)
Title: Dispositif de pistolet extrudeur pneumatique pour produit pateux en cartouche, et ses perfectionnements.
Inventor: CHANET JACQUES JEAN ANTOINE
IPC: B05C17/01
Filed: 2008-03-28
Abstract: Selon l'invention un dispositif de pistolet extrudeur pour produit pâteux contenu dans une "cartouche", du genre de dispositif comprenant une partie à fonction de butée en culasse pourvue d'un organe d'étanchéité de l'appui de la cartouche sur la culasse, la dite culasse 14 étant supportée par un "corps" 11 du dispositif qui supporte aussi, à sa partie distale, une butée 13 antagoniste à la culasse, entre lesquelles butées la cartouche 10 peut être placée, est caractérisé principalement en ce que le dit organe d'étanchéité 17 est un joint à lèvre radiale interne ou externe destiné à prendre appui sur l'une des faces, externe (110) ou interne de la. paroi de la cartouche (10).Il est encore caractérisé en ce que le corps du pistolet est composée de deux joues symétriques l'une de l'autre par rapport au plan médian du corps, entre lesquelles joues sont interposés et contenus les organes fonctionnels pneumatiques pistolet tels qu'un micro-distributeur type 3/2 (3 orifices 2 positions) sous la dépendance d'une manette digitales 37.Application du pistolet, ou dispositif analogue, à des usages industriels grâce à la rapidité de mise en place et d'échange des cartouches et à la fiabilité de l'étanchéité de leur maintien
Patent FR-2932237-A1 (FR)
Title: Friction cone i.e. male friction cone, for friction clutch of self-propelled rolling vehicle, has declutching portions circumferentially distributed, where each portion extends on angular sector of cone
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: F16D13/24
Filed: 2008-06-04
Abstract: The male cone (1) has a friction surface with cone portions (4) and cooperating with a friction surface of a female friction cone by connection the cones relative to each other for passage from a declutched position to a clutched position. Three declutching portions (3) are circumferentially distributed and provided on the surface of the male cone. The declutching portions extend away from an imaginary conical revolution surface (2') passing through the cone portions. Each declutching portion extends on an angular sector (S) of the male cone, where the sector is higher than 20 degrees.
Patent FR-2940102-A1 (FR)
Title: Composition de teinture d'oxydation des fibres keratiniques comprenant un corps gras, un epaississant et un precurseur de colorant d'oxydation
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A61K8/34
Filed: 2008-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la teinture d'oxydation des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, A) au moins 25 % d'un ou plusieurs corps gras, B) un ou plusieurs polymères épaississants, / B) un ou plusieurs précurseurs de colorant, C) un ou plusieurs agents oxydants et éventuellement D) un ou plusieurs agents alcalins. La composition conforme à la présente invention se distingue par ses propriétés tinctoriales améliorées.
Patent FR-2931564-A1 (FR)
Title: Function controlling device for e.g. auto radio of car, has clip prohibiting and authorizing translation of body of control button with respect to guiding units, in spaced-apart and close positions of guiding units, respectively
Inventor: GYSELS THOMAS
IPC: G05G1/02
Filed: 2008-05-22
Abstract: The device (D) has support units (MS) equipped with guiding units (MG) to guide in translation a circular cylindrical body (CB) of a control button (B). The body has a locking unit constituted of a fin (MC1), and another locking unit constituted of a clip (PV). The clip occupies spaced-apart and close positions of the guiding units. The clip cooperates with the fin to prohibit translation of the body with respect to the guiding units, in the spaced-apart position. The clip authorizes translation of the body with respect to the guiding units, in the close position.
Patent FR-2933992-A1 (FR)
Title: Underground protective case for e.g. fluid managing apparatus/installation, has crown and outer surface of tank conformed for assuring guiding of tank along direction during extraction and/or introducing of tank from and/or in envelope
Inventor: ANDRIEU ERIC
IPC: G12B9/00
Filed: 2008-07-18
Abstract: The case has an elongated outer envelope whose lower part is buried in the ground. A crown is provided at the top of the envelope. The crown has a base that is provided with a passage opening that allows passage of an elongated protective tank (3). The crown and an outer surface of the protective tank are conformed for assuring guiding of the protective tank along a longitudinal direction (X) during extraction of the protective tank from the envelope and/or introducing of the protective tank in the envelope.
Patent FR-2933915-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'inclinaison d'un dossier de siege de vehicule a freinage unidirectionnel
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/235
Filed: 2008-07-18
Abstract: Dispositif (1) de réglage de l'inclinaison d'un dossier de siège de véhicule par rapport à une assise, ledit dispositif comprenant : - un premier flasque (10) présentant un premier axe et un deuxième flasque (20) présentant un deuxième axe parallèle et distant dudit premier axe, ledit premier flasque (10) et ledit deuxième flasque (20) engrainant l'un avec l'autre, - un mécanisme à excentrique (30) monté rotatif autour de l'un parmi le premier axe et le deuxième axe, et reliant le premier flasque (10) et le deuxième flasque (20) , - un mécanisme de commande (50) pour faire tourner le mécanisme à excentrique (30) et entraîner le deuxième flasque (20) par rapport au premier flasque (10), dans lequel la rotation du mécanisme à excentrique (30) dans un premier sens génère un frottement supérieur à celui généré par sa rotation dans un deuxième sens, opposé au premier sens.
Patent FR-2935663-A1 (FR)
Title: Steering system for motor vehicle, has steering shaft comprising polygonal cross section with opposite broad faces e.g. flat octagon face and enlarged upper face, where section is adjusted to corresponding shape of bore of hub
Inventor: POUCHIN AURELIE
IPC: B62D1/10
Filed: 2008-09-08
Abstract: The system has a steering wheel whose hub (24) with a threaded axial bore is encased on an upper part of a steering shaft with an axial tightening screw to realize a connection for transmission of torque. The steering shaft includes a polygonal cross section adjusted to a corresponding shape of the bore of the hub. The polygonal cross section includes opposite broad faces e.g. flat octagon face (30) and enlarged upper face. The hub is formed by pressurized injection of magnesium. A straight part (26) of the hub is axially superposed on a straight part of the cross section.
Patent FR-2948096-A1 (FR)
Title: Train avant d'aeronef a dispositif de commande unique pour le relevage et la direction
Inventor: MOINE DANIEL
IPC: B64C25/18
Filed: 2009-07-15
Abstract: Train avant d'aéronef comprenant un fût (1) apte à être suspendu à un axe de relevage (2) lié à la structure de l'aéronef et monté mobile en rotation autour dudit axe, un tube tournant (6) monté mobile en rotation dans ledit fût et une tige coulissante (7) mobile en translation dans ledit tube tournant (6) le long de son axe de pivotement et portant à son extrémité inférieure la ou les roues dudit train, ledit train comportant en outre au moins un point d'appui (11a, 11b) pour un moyen de mise en rotation (12a, 12b) du fût (1) autour de l'axe de relevage (2), caractérisé en ce que ledit point d'appui est positionné sur le tube tournant (6).
Patent FR-2951220-A1 (FR)
Title: Rolling shutter for use at opening or veranda in building site, has supports inserted during assembly of standard slides in insertion chambers in order to allow co-operation of attachment and fixing between two sets of hooks
Inventor: VOISIN PASCAL
IPC: E06B9/17
Filed: 2009-10-13
Abstract: The shutter has supports for supporting a rolling shutter mechanism, where the supports are inserted during assembly of standard slides (6, 7) in insertion chambers in order to allow a co-operation of attachment and fixing between two sets of hooks arranged in flanges. Two sets of notches are equipped in the supports. Two guiding portions are formed in the standard slides and inserted into holes in the supports by a stud. An independent claim is also included for a method for assembling a rolling shutter at an opening or veranda in a building site.
Patent FR-2953507-A1 (FR)
Title: Preparing crystallized solid metallophosphate having AFI structure type comprises mixing phosphate anion-, trivalent element- and fluoride anion source with ionic liquid having 1-hexylpyridinium salt, and ionothermally treating the mixture
Inventor: FAYAD ELIE
IPC: C01B25/26
Filed: 2009-12-08
Abstract: Preparing a crystallized solid metallophosphate having AFI structure type comprises: (i) mixing, in the presence of at least one ionic liquid comprising a salt of 1-hexylpyridinium, of at least one source of phosphate anions, at least one source of at least one trivalent element G and at least one source of fluoride anions; and (ii) ionothermal treatment of the resulting mixture until the solid structure of type AFI forms.
Patent FR-2926012-A1 (FR)
Title: Pinceau pour appliquer une matiere, en particulier de la colle
Inventor: SIMON JEAN
IPC: A46B1/00
Filed: 2009-01-05
Abstract: Le pinceau (10) pour appliquer une matière, en particulier de la colle, comprend un manche (12) s'étendant suivant un axe longitudinal (X-X) et à une extrémité duquel sont disposés des brins (15) applicateurs. Le pinceau (10) comprend un moyen de rétention par capillarité de matière à appliquer, distinct des brins (15) applicateurs et adjacent à ceux-ci. Le moyen de rétention comprend une grille de rétention (16).Application à un bouchon applicateur.
Patent FR-2941100-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'ajustage de la position d'un conduit de cables ou similaires
Inventor: RUHR SIEGFRIED
IPC: H02G3/04
Filed: 2009-01-13
Abstract: Dispositif pour l'ajustage de la position d'un conduit de câbles (1), notamment pour le nivellement du bord supérieur du conduit de câbles. A cet effet on prévoit une broche filetée (13), qui est logée de manière rotative dans un élément de base (18) pouvant être soutenu par une surface d'un élément de construction fixe, et qui est menée à travers des ouvertures (14, 15) situées dans les branches (11, 12) d'une pince (9) élastique, celle-ci étant raccordée de sa part à des profilés latéraux (4) du conduit de câbles. Les branches (11, 12) de la pince élastique sont réalisées comme pièces en tôle métallique saillant vers l'extérieur en direction oblique. Le diamètre de leurs ouvertures de passage pour la broche filetée est légèrement plus grand que le diamètre de la broche filetée, de manière que l'on obtienne un déblocage de la broche filetée, quand les branches de la pince élastique sont comprimées l'une vers l'autre, ce qui permet de réaliser un ajustage rapide en hauteur.
Patent FR-2941079-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de marquage d'un ensemble de produits
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G03H5/00
Filed: 2009-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage d'un lot de produits consistant à former un hologramme synthétique d'une image (20) sur chaque produit, ledit hologramme étant en outre codé à l'aide d'une clé de phase, l'image comprenant une première partie (22) commune aux différents produits du lot et une seconde partie (24) distincte d'un produit à un autre.
Patent FR-2942569-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour un cable coaxial transportant un signal haute frequence.
Inventor: HAREL JEAN PIERRE
IPC: H01R12/38
Filed: 2009-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de connexion entre une ligne multicouche, comprenant une piste conductrice et au moins un plan de masse, et un câble coaxial transportant un signal haute fréquence, comprenant un conducteur interne et un conducteur externe, le dispositif de connexion comportant un moyen de fixation et un moyen de liaison électrique entre le câble coaxial et le plan de masse de la ligne multicouche. Le moyen de liaison électrique comprend une surface conductrice disposée en regard du plan de masse de la ligne multicouche dont elle est séparée par une couche de matériau diélectrique, de manière à établir une liaison électrique capacitive.
Patent FR-3054645-A1 (FR)
Title: Systeme de combustion a injection directe de melange pauvre
Inventor: LACY BENJAMIN P
IPC: F23D11/10
Filed: 2009-03-05
Abstract: Système de combustion (10) à injection directe de mélange pauvre (IDP) pour turbine à gaz utilisant un échangeur de chaleur du type à tubes et calandre pour construire un injecteur direct de mélange pauvre ("IDP") à tubes et calandre pour le système de combustion (10). Un premier côté de l'injecteur IDP (14), soit le côté calandre (16) soit le côté tubes (18), achemine un oxydant tel que de l'air jusqu'à la chambre de combustion (12), tandis que l'autre côté de l'injecteur IDP (14) achemine du combustible jusqu'à la chambre de combustion (12). Des trous droits ou obliques (34) percés dans une plaque d'extrémité (32) de la chambre de combustion (12) permettent au combustible d'entrer dans la chambre de combustion (12)
Patent FR-2945742-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing keratin material, preferably hair, comprises oxidation bases comprising 2-((2-(4-amino-phenylamino)-ethyl)-(2-hydroxy-ethyl)-amino)-ethanol and couplers comprising phenylamine compound in medium
Inventor: SAUNIER JEAN BAPTISTE
IPC: A61K8/40
Filed: 2009-05-19
Abstract: Composition comprises one or more oxidation bases comprising 2-[[2-(4-amino-phenylamino)-ethyl]-(2-hydroxy-ethyl)-amino]-ethanol (I) or its addition salt with an acid; and one or more couplers comprising phenylamine compound (II) or its additional salt with an acid, in a medium : Composition comprises one or more oxidation bases comprising 2-[[2-(4-amino-phenylamino)-ethyl]-(2-hydroxy-ethyl)-amino]-ethanol (I) or its addition salt with an acid; and one or more couplers comprising phenylamine compound of formula (II) or its additional salt with an acid, in a medium. R1 : H or hydroxyethyl; R2 : OH or amino; R3 : H or Cl; R4 : H or methyl; either R5 : H, hydroxyethyloxy; or R5NHR1 : 2,3-dihydro-1,4-oxazine. Independent claims are included for: (1) a process for dyeing keratin fibers, comprising applying the composition on the keratin fibers in the presence of one or more oxidizing agents during a sufficient time to develop the desired color; and (2) a multi-compartment device comprising a first compartment contains the dye composition and a second compartment contains one or more oxidizing agents. [Image].
Patent FR-2932846-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la composition d'un melange de carburants
Inventor: LIEMERSDORF DIRK
IPC: F02D41/30
Filed: 2009-06-16
Abstract: Procédé et dispositif pour déterminer la composition d'un mélange de carburants formée d'un premier carburant et d'au moins un second carburant pour le fonctionnement d'un moteur à combustion interne. Le moteur comportant une installation de dosage de carburant et au moins une sonde de gaz d'échappement (10) installée dans le canal des gaz d'échappement du moteur. On détermine la composition du mélange de carburants à partir d'un signal dépendant différemment des composants des gaz d'échappement pour un courant de pompage (60) ou pour une variation de courant de pompage d'une cellule de pompage de la sonde des gaz d'échappement (10).
Patent FR-2952263-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'annulation d'echo acoustique par tatouage audio
Inventor: MAHE GAEL
IPC: G06F17/00
Filed: 2009-10-29
Abstract: Procédé d'annulation d'écho acoustique dans un premier signal comportant un signal d'écho d'un deuxième signal, comportant : - insérer, de manière inaudible, dans le deuxième signal une séquence pseudo aléatoire dont l'autocorrélation circulaire comporte une impulsion unité et une composante continue, - caractériser, dans le premier signal, au moyen de la séquence insérée, un canal acoustique suivi par le signal d'écho, - estimer le signal d'écho dans le premier signal au moyen de la caractérisation du canal acoustique, et - annuler le signal d'écho au moyen de l'estimation obtenue.
Patent FR-2956031-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'agomelatine pour l'obtention de medicaments destines au traitement du trouble obsessionnel compulsif (toc)
Inventor: LAIGLE LAURENCE
IPC: A61K31/165
Filed: 2010-02-11
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'agomélatine ou N-[2-(7-méthoxy-1-naphtyl)éthyl]acétamide pour l'obtention de médicaments destinés au traitement du Trouble Obsessionnel Compulsif (TOC).