baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063983-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'objets
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/10
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transfert d'objets (1) d'une installation comprenant au moins deux lignes comportant chacune une machine amont (2) de type souffleuse-remplisseuse-étiqueteuse, une machine intermédiaire (3) sous la forme d'une fardeleuse ou encaisseuse, et un palettiseur (4) en aval. Ledit dispositif de transfert est particulier en ce qu'il comporte pour chaque ligne au moins un stator (5) linéaire, une pluralité de chariots (7), muni chacun d'un moyen de maintien (8) d'au moins un objet (1), et solidaires chacun d'un rotor (6) configuré pour se déplacer le long d'un desdits stators (5) linéaires selon le principe d'un moteur linéaire, et en ce qu'il comporte au moins un aiguillage (9), configuré pour permettre un choix entre un transfert limité à une même ligne, et un transfert avec changement de ligne. La présente invention concerne également un procédé de transfert d'objets mettant en œuvre un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3065741-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage ameliore, notamment pour element de precontrainte
Inventor: SOLET RONAN
IPC: E04C5/12
Filed: 2017-04-27
Abstract: Dispositif d'ancrage adapté pour l'ancrage d'un élément à ancrer (8), notamment d'un élément de précontrainte, à une structure, le dispositif d'ancrage (10) étant destiné à être agencé sur ledit élément à ancrer et comprenant : - au moins un étage d'ancrage (22) dont un étage d'extrémité (22E), chaque étage d'ancrage comprenant une embase d'ancrage (26) destinée à être agencée sur ledit élément à ancrer, l'embase d'ancrage de l'étage d'extrémité étant adaptée pour être fixe par rapport audit élément à ancrer, chaque étage d'ancrage comprenant en outre au moins un élément d'ancrage (28) articulé sur l'embase d'ancrage associée et déplaçable entre une position repliée et une position d'ancrage dans laquelle l'élément d'ancrage (28) est déployé radialement par rapport audit élément à ancrer relativement à la position repliée, et - un organe de coincement (24) destiné à être monté de manière mobile le long de l'élément à ancrer, l'organe de coincement étant déplaçable le long de l'élément à ancrer en direction de l'étage d'extrémité de façon à provoquer le déplacement des éléments d'ancrage de leur position repliée à leur position d'ancrage jusqu'à une position de coincement le long de l'élément à ancrer dans laquelle les éléments d'ancrage de chaque étage d'ancrage sont maintenus immobiles en position d'ancrage par coincement desdits éléments d'ancrage induit par l'organe de coincement et l'étage d'extrémité.
Patent FR-3067061-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation d'un moteur a combustion interne
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: F02D23/00
Filed: 2017-05-31
Abstract: Un système d'alimentation d'un moteur à combustion interne (1) comporte au moins une conduite d'admission (4) de gaz dans le moteur à combustion interne et un compresseur électrique de suralimentation (12) agencé sur cette conduite d'admission de gaz et configuré pour élever la pression des gaz d'admission. Le système comporte en outre un dispositif d'injection (14) d'un liquide de refroidissement des gaz d'admission associé audit compresseur électrique (12).
Patent FR-3070797-A1 (FR)
Title: Circuit de protection contre les hautes tensions pour recepteur usb type c
Inventor: FULCHERI PATRICK
IPC: H02H7/20
Filed: 2017-09-01
Abstract: Dispositif récepteur USB type C, comprenant un port (30) comportant une entrée de configuration de canal, une broche de masse, un circuit résistif de tirage vers le bas couplé entre l'entrée de configuration de canal et la broche de masse, et un étage de protection contre des hautes tensions sur l'entrée de configuration de canal, dans lequel l'étage de protection comprend un module résistif (31) couplé entre l'entrée de configuration de canal (CCI, CC2) et la borne de masse (GND) et configuré pour former à la fois un diviseur de tension et le circuit résistif de tirage vers le bas.
Patent FR-3071773-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: DUBOIS CHRISTIAN
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-10-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile, ledit dispositif (1) comportant au mois deux volets (33a, 33b, 93a, 93b, 93c) de gestion de flux d'air, chaque volet (33a, 33b, 93a, 93b, 93c) pivotant autour d'un axe de rotation (33, 93) entre deux parois latérales (30, 90) et étant entraînés par un levier de commande (210), le dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comportant : • sur une de ses parois latérales (30, 90), des orifices (31, 91) disposés en regard des axes de rotation (33, 93) et à l'intérieur desquels les leviers de commande (210) passent, et • un élément de pilotage (10) des volets (33a, 33b, 93a, 93b, 93c) comportant une platine (100) disposée contre la paroi latérale (30, 90) dudit dispositif, ladite platine (100) comportant des paliers (101) circulaires à l'intérieur desquels sont disposés les leviers de commande (210).
Patent FR-3063919-A1 (FR)
Title: Machine de tri separatif des matieres dans les dechets d'une carte a puce, avec destruction des elements confidentiels.
Inventor: RAUSZ ELISABETH
IPC: G06K19/067
Filed: 2017-10-18
Abstract: La présente invention concerne une machine de tri séparatif des déchets d'une carte à puce, comprenant : - un module de découpage apte à découper au moins un élément dans une zone prédéfinie de la carte à puce introduite dans la machine, - au moins trois collecteurs distincts pour recueillir respectivement des éléments découpés polluants, des éléments découpés métalliques et des éléments découpés plastiques, - un module de tri permettant de diriger l'élément découpé vers l'un desdits au moins trois collecteurs, et - un broyeur disposé entre le module de découpage et le collecteur pour recueillir les éléments découpés métalliques, ce broyeur étant destiné à broyer tout élément découpé métallique allant dans ce collecteur.
Patent FR-3074321-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs pour l'enrolement et l'authentification d'un utilisateur aupres d'un service
Inventor: OLIVIER ARNAUD
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-11-24
Abstract: Le procédé d'authentification proposé est basé sur une convention secrète entre le service et l'utilisateur. Cette convention est définie sur la base d'un choix aléatoire de briques algorithmiques élémentaires au sein d'une collection de briques élémentaires lors de la phase d'enrôlement de l'utilisateur. Lors de l'authentification, l'utilisateur utilise la convention en l'appliquant à un challenge présenté par le service pour déterminer une réponse. Les briques algorithmiques sont choisies pour pouvoir être mémorisables par l'utilisateur. Du fait de la diversité de ces briques et de la combinatoire à l'origine des conventions, le nombre de conventions possibles est très grand ce qui rend virtuellement impossible à un attaquant de deviner la convention.
Patent FR-3075431-A1 (FR)
Title: Dispositif, chaine de traitement de donnees et procede de commutation de contexte
Inventor: MENYHART ZOLTAN
IPC: G06F9/50
Filed: 2017-12-14
Abstract: Ce dispositif de traitement de données comporte une unité de traitement de données (1021, 1022), une mémoire de stockage (106) et un dispositif de mémoire tampon (1042) conçu pour contenir un premier groupe de données (A) relatif à un premier contexte et échanger des données entre l'unité de traitement (1021, 1022) et le premier groupe de données (A).
 Le dispositif de mémoire tampon (1042) est en outre conçu pour contenir un deuxième groupe de données (B) relatif à un deuxième contexte et, sur réception d'une instruction de commutation de contexte, échanger des données entre l'unité de traitement (1021, 1022) et le deuxième groupe de données (B), à la place du premier groupe de données (A). Le dispositif de traitement de données comporte en outre un dispositif de commutation de contexte (108) conçu pour émettre l'instruction de commutation de contexte, sélectionner un groupe de données (C) enregistré dans la mémoire de stockage (106), copier le premier groupe de données (A) vers la mémoire de stockage (106) et copier le groupe de données sélectionné (C) vers le dispositif de mémoire tampon (1042).
Patent FR-3066071-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la collecte et la restitution de molecules odorantes et methode de detection.
Inventor: COURRIER QUENTIN
IPC: A01K15/02
Filed: 2017-05-12
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de collecte et de restitution de molécules odorantes d'intérêt qui est facile d'usage, de fabrication et d'imprégnation. Ce dispositif permet la collecte et la restitution d'une infinité d'odeurs par utilisation de molécules odorantes réelles donc non synthétiques. Lesdites odeurs sont stockées dans le dispositif pour une utilisation immédiate ou ultérieure. L'invention décrit également un procédé pour l'entraînement d'animaux, notamment de chiens, à la détection de molécules odorantes par mise en œuvre du dispositif selon l'invention.
Patent FR-3074206-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de lamelles a panneau grillage rigide, kit de fixation de lamelles a panneau grillage rigide et cloture occultante equipee d’un tel kit
Inventor: PLA-GASSOL PEDRO
IPC: E04H17/26
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation de lamelles à panneau grillagé rigide (1), caractérisé par le fait qu'il comprend : - un profilé (2) formant une partie de réception de lamelles (3, 6) étant apte à soutenir, en utilisation, les extrémités inférieures (32) de lamelles (20), et - plusieurs parties de fixation (7), qui sont portées par le fond (3) du profilé (2), à distance de la paroi verticale (6) de la partie de réception de lamelles (3, 6) de façon à également autoriser la réception de l'extrémité inférieure (32) d'au moins une lamelle (20) entre la partie de fixation (7) et ladite paroi verticale (6), comportant des moyens de fixation (9, 10, 11) pour fixer le profilé (2) à un fil horizontal (17) du panneau grillagé rigide (13).
Patent FR-3087502-A1 (FR)
Title: Systeme de propulseur
Inventor: LE PAIRE YOANN
IPC: F03G3/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: Dispositif de propulseur. Il est constitué d'un engin introduit de moteurs permettant de faire tourner des tiges sur lesquelles sont positionnées des masselottes permettant de créer une force centripètge utile.
Patent FR-3080394-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage pour retenir en position un element mobile
Inventor: ROMANO PASCAL
IPC: E04G19/00
Filed: 2018-04-18
Abstract: Dispositif d'accrochage pour retenir en position un élément mobile (6), comportant un crochet (3), un linguet (7) monté mobile en rotation selon un premier axe (X1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, un organe de blocage (32) et une poignée (20), le crochet définissant un logement (5), la poignée étant agencée pour coopérer avec le linguet de sorte que, lorsque la poignée se trouve dans une position de repos, le linguet se trouve dans la position de verrouillage, et lorsque la poignée est amenée vers une position active, la poignée entraîne le linguet vers la position de déverrouillage, l'organe de blocage étant agencé pour maintenir le linguet dans la position de déverrouillage lorsque la poignée se trouve dans la position active et que l'élément mobile se trouve dans le logement, le linguet, l'organe de blocage et la poignée étant agencés de sorte que, lorsque l'élément mobile quitte le logement, le linguet retourne dans la position de verrouillage et la poignée dans la position de repos.
Patent FR-3081037-A1 (FR)
Title: Ensemble a friction pour systeme de frein apte a capter des vapeurs issues de la friction d'une garniture
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D69/00
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'ensemble à friction (19A) pour système de frein à disques (19), comprend : - une garniture en matériau de friction (22A, 22B), comportant une face de friction (30A, 30B), une face de fixation (32A, 32B) opposée à la face de friction (30A, 30B) et une rainure de collecte (3A, 3B) ouverte sur la face de friction (30A, 30B), - une semelle (20A, 20B), supportant la garniture (22A, 22B), comportant un trou (17A, 17B), - une source de dépression (66) configurée pour créer une dépression dans la rainure de collecte (3A, 3B) et le trou (17A, 17B). L'ensemble à friction (19A) comporte un dispositif de filtration des gaz (64), en communication pneumatique avec la rainure de collecte (3A, 3B) et le trou (17A, 17B), apte à capter des gaz issues de la friction de la garniture (22A, 22B) et provenant de la rainure de collecte (3A, 3B).
Patent FR-3081342-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un materiau composite compose d'un melange de zeolithes de type structural afx et de type structural bea en presence d'un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau composite zéolithique composé d'un mélange de zéolithes AFX et BEA, comprenant les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux, dans des proportions particulières, d'une zéolithe FAU ayant un rapport molaire SiO2/Al2O3 compris entre 30 et 100 et un paramètre Pze tel que : 3250 < Pze < 7200, avec au moins une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2/Al2O3 compris entre 2 et 30 (borne supérieure exclue), d'au moins un composé organique azoté R, R étant le dihydroxyde de 1,5-bis(méthylpiperidinium) pentane, dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium) hexane et/ou dihydroxyde de 1,7-bis(méthylpiperidinium) heptane, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, pour obtenir un gel, ii) le traitement hydrothermal dudit gel obtenu à une température comprise entre 120°C et 220°C, pendant une durée comprise entre 12 heures et 15 jours.
Patent FR-3083651-A1 (FR)
Title: Stator bobine pour une machine electrique tournante
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K1/18
Filed: 2018-07-03
Abstract: L invention porte principalement sur un stator pour une machine électrique tournante comportant : - un corps de stator (29) comportant plusieurs segments de stator (20) présentant des moyens de fixation pour former ledit corps et - un bobinage électrique comportant plusieurs enroulements formant des phases, chaque phase étant formée d'un unique conducteur (11) présentant des portions axiales (15) logées à l'intérieur d'encoches (12') du corps de stator (29) et des portions de liaison (16) assurant une liaison entre les portions axiales (15).
Patent FR-3084378-A1 (FR)
Title: Tambour pour machine a laver comportant au moins un compartiment de forme parallelepipedique et machine a laver le comprenant
Inventor: BARREAU DENIS
IPC: D06F37/04
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne un tambour (1) pour machine à laver destinée au lavage et/ou à l'essorage des matelas, pouvant tourner autour d'un axe (2) sensiblement horizontal. Ledit tambour comprend au moins un compartiment (4) de forme parallélépipédique
Patent FR-3086610-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un projecteur sans glace de protection
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21V15/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule automobile comportant au moins un projecteur (2) dépourvu de glace de couverture, le projecteur (2) comportant au moins un module d'éclairage (3), le véhicule comportant un écran de protection (20) du module d'éclairage (3), l'écran de protection (20) comportant : - une première partie (22), solidaire du module d'éclairage (3) ; - une deuxième partie (24), solidaire d'au moins un élément de carrosserie du véhicule (5, 6) ; la deuxième partie (24) étant disposée au moins partiellement en vis-à-vis de la première partie (22) de manière à former une chicane empêchant l'intrusion de corps étrangers.
Patent FR-3086592-A1 (FR)
Title: Systeme de recharge par induction, via un boitier mobile controle par voie d’ondes, d’une batterie de vehicule
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: B60L53/38
Filed: 2018-09-28
Abstract: Un système (SR) recharge par induction une batterie (BR) d'un véhicule (V) garé, et comprend : - un boîtier mobile (BM) se déplaçant jusqu'au véhicule (V) pour transférer par induction de l'énergie électrique produite à partir d'un courant, et comportant un premier module de communication (MC1) échangeant par voie d'ondes des informations relatives à la recharge, - une base (BF) fournissant le courant et comportant un deuxième module de communication (MC2) échangeant par voie d'ondes des informations relatives à la recharge, et - une application logicielle (AL), installée dans un équipement électronique (EE) associé à un troisième module de communication par voie d'ondes (MC3) et utilisé par un usager du véhicule (V), et initiant la recharge en déclenchant la fourniture par voie d'ondes à la base (BF) d'une partie au moins des informations de recharge, afin qu'elle contrôle la recharge initiée en fonction des informations de recharge fournies.
Patent FR-3072864-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique
Inventor: YANO HIDEKAZU
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-10-10
Abstract: Un produit cosmétique comporte un corps principal de conteneur qui comporte une ouverture à une extrémité de celui-ci et contient un cosmétique en son sein, et un couvercle qui a un outil d'application pourvu d'un élément d'application au niveau d'une partie de pointe de celui-ci, et inséré dans l'ouverture. Lorsque le couvercle est fixé au corps principal de récipient, l'élément d'application et le produit cosmétique sont amenés en contact l'un avec l'autre, et le produit cosmétique est scellé hermétiquement. Le cosmétique contient une cire (A) qui est solide à 25°C, une poudre (B), un agent filmogène (C) et un agent huileux volatil (D), et une teneur de l'agent filmogène (C) est de 10 % à 40 % en masse, sur la base d'une quantité totale du cosmétique.
Patent FR-3082979-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la simulation et la visualisation de modeles surfaciques
Inventor: THIRION JEAN-PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-06-26
Abstract: Procédé et dispositif pour la simulation et la visualisation de modèles surfaciques. Procédé et dispositif permettant de visualiser une superposition de deux modèles surfaciques rapprochés (M1) et (M2) de façon à privilégier la visibilité des limbes de la représentation (R2) du second modèle surfacique (M2), c'est-à-dire les parties de la surface les plus tangentes à l'axe de prise de vue défini par le centre optique (C) et chaque point considéré (P) de la surface du second modèle surfacique (M2) et à voir ainsi en transparence de cette silhouette un rendu plus classique (RI) du premier modèle surfacique (M1). L'invention est particulièrement destinée à la comparaison de sujets anatomiques avant et après simulation ou réalisation d'opérations esthétiques ou de chirurgie plastique.
Patent FR-3086958-A1 (FR)
Title: Plafond de batiment – profile de fixation et organe de fixation
Inventor: GEIS BERNARD
IPC: E04B9/22
Filed: 2018-10-08
Abstract: Plafond de bâtiment – Profilé de fixation et organe de fixation Le plafond de bâtiment comprend : - un profilé (6, 6’), qui comprend une zone structurelle (64) fixée à un bâti du bâtiment, une première zone d’assemblage (65), et une deuxième zone d’assemblage (66). De petites dalles (8) sont assemblées à la première zone d’assemblage (65) du profilé. Un flexible souple (7) tendu grand est assemblé à la deuxième zone d’assemblage (66) du profilé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089406-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue et système de contention comprenant un article de contention et un tel dispositif de retenue
Inventor: LECOMTE SERGE
IPC: A61F13/00
Filed: 2018-12-07
Abstract: Dispositif de retenue (1) destiné à prévenir un glissement d’un article de contention sur un membre d’un individu, le dispositif de retenue (1) comprenant :- un film (5) souple et inextensible présentant des première et deuxième faces opposées, la première face comportant une surface de base (6) et une pluralité de saillies (7) s’étendant chacune depuis la surface de base (6) jusqu’à un bord libre (8), chaque saillie (7) présentant une hauteur comprise entre 80 µm et 1200 µm, de préférence entre 150 µm et 900 µm, les saillies (7) étant agencées sur la surface de base (6) de telle manière qu’une somme des longueurs des bords libres (8) par unité de surface de la surface de base (6) soit comprise entre 5 cm/cm² et 120 cm/cm², de préférence entre 10 cm/cm² et 80 cm/cm²,- une couche adhésive recouvrant au moins en partie la deuxième face du film.
Patent FR-3091477-A1 (FR)
Title: Brosse mascara à longueur ajustable
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-01-03
Abstract: Brosse mascara à longueur ajustable La présente demande se rapporte à applicateur de produit cosmétique, notamment pour l’application de mascara sur des cils, ledit applicateur comprenant un organe d’application relié à un organe de préhension par l’intermédiaire d’une tige principale, ledit organe d’application présentant une âme dont une première extrémité, dite proximale, est fixée à la tige principale et une deuxième extrémité, opposée, dite distale, est fixée à une tige secondaire mobile en translation par rapport à la tige principale, la première extrémité et la deuxième extrémité définissant ensemble un axe longitudinal de déformation, caractérisé en ce que l’âme de l’organe d’application comporte une pluralité de cellules élastiques (C) disposées en parallèle transversalement à l’axe longitudinal d’élongation, formant un niveau d'élasticité (N), et l’âme comportant une pluralité de niveaux d'élasticité( ... , N-1, N, N+1, ... ) superposés le long dudit axe longitudinal (X). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091671-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: BRAULT JULIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-01-15
Abstract: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant au moins un premier conduit (7) pour un premier flux d’air (F1), au moins un deuxième conduit (9) pour un deuxième flux d’air (F2), au moins une chambre de mixage (11) communiquant avec des sorties d’air (71, 91) respectives desdits conduits (7, 9), et au moins un volet de mixage (17) pour contrôler la répartition des flux d’air (F1, F2), mobile entre une première position et une deuxième position. Ledit volet de mixage (17) présente au moins un évidement (171), délimitant, en position intermédiaire, un canal additionnel (18) pour l’écoulement d’un flux d’air additionnel (F1’). Ledit dispositif (1) comporte au moins une nervure (19) agencée entre le deuxième conduit (9) et le canal additionnel (18), de façon à favoriser l’écoulement du flux d’air additionnel (F1’). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3096333-A1 (FR)
Title: Plancher avant, traverse de fixation pour siège avant et véhicule comprenant de tels éléments
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant au moins un siège avant, un plancher (1) avant montrant deux bords latéraux (3 ; 5), et au moins un emplacement pour la fixation dudit siège par l’intermédiaire d’une traverse de fixation (7) sur laquelle est montée une glissière intérieure et une glissière extérieure. Le véhicule est remarquable en ce que le plancher présente, au niveau d’un de ses bords latéraux (3 ; 5), au moins un relief de pliage (9 ; 11 ; 13 ; 15 ; 21 ; 23) disposé au voisinage d’une glissière extérieure et s’étendant parallèlement à celle-ci, le ou les reliefs de pliage (9 ; 11 ; 13 ; 15 ; 21 ; 23) étant configurés pour se plier selon la direction transversale du véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1