baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113088-B1 (FR)
Title: Structure de volet roulant et méthode de montage
Inventor: CARREE PATRICK MARCEL
IPC: E06B9/68
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne une structure de volet roulant comprenant : un coffre comportant une paroi avant, un arbre d’enroulement (28) et un motoréducteur ; un bloc d’alimentation autonome (44) comportant un panneau photovoltaïque (50) et une batterie d’accumulateurs (52) en arrière dudit panneau photovoltaïque (50), ledit bloc d’alimentation (44) étant installé sur ladite paroi avant dudit coffre, tandis que ladite batterie d’accumulateur (52) est apte à être couplée électriquement audit motoréducteur. Ladite batterie d’accumulateurs (52) est située dans une position déportée en dehors de l’espace s’étendant en regard de la face arrière dudit panneau photovoltaïque (50), et ladite paroi avant présente une ouverture transversale (16), de manière à pouvoir installer ledit bloc d’alimentation autonome (44) en traversant ladite ouverture transversale (16) pour que ladite batterie d’accumulateurs (52) soit écartée dudit arbre d’enroulement (28), tandis que ledit panneau photovoltaïque (50) s’étend en travers de ladite ouverture transversale (16).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3115413-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation électrique
Inventor: FLEUREAU PATRICE
IPC: H02B1/18
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif de commutation électrique Ce dispositif de commutation électrique (2) comprend :   un boîtier (6), avec au moins un logement (8), chaque logement étant associé à une paire de connecteurs électriques (10) qui définissent un plan d’insertion (P10) du logement et étant configuré pour recevoir un fusible avec une paire de bornes d’extrémité,au moins une portion de préhension (18) configurée pour maintenir un fusible et qui peut se déplacer de manière rotative par rapport au boîtier (6) autour d’un axe de rotation (X20) orthogonal par rapport au plan d’insertion (P10), ladite portion de préhension pouvant être déplacée par un utilisateur entre une configuration insérée, dans laquelle le fusible est entièrement inséré dans le logement, et une configuration retirée, dans laquelle le fusible peut être retiré de la portion de préhension.  Chaque portion de préhension (18) comprend une partie de support (22), configurée pour recevoir un fusible, et une armature (20, qui est mobile de manière rotative par rapport au boîtier (6) autour de l’axe de rotation (X20) entre une position insérée, dans laquelle la portion de préhension se trouve dans la configuration insérée, et une position retirée, dans laquelle la portion de préhension se trouve dans la configuration retirée, la partie de support étant guidée en rotation et en translation par rapport à l’armature à l’aide d’éléments de guidage (36).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3121876-B1 (FR)
Title: Compartiment de batterie de traction d’un vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: WU TAO
IPC: B60K1/04
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: Compartiment de batterie de véhicule automobile électrique ou hybride, comportant un soubassement plat (2) perpendiculaire à un axe, et suivant cet axe, d’un côté appelé côté supérieur un couvercle (12) disposé dans un plan parallèle, formant entre eux un volume de réception de cellules électrochimiques, et comportant dans ce volume des cloisons intérieures (8) fixées au soubassement (2), qui présentent vers le couvercle (2) des parties épaisses (28) recevant suivant l’axe dans cette épaisseur des vis de fixation du compartiment (30) traversant des perçages du couvercle (12), ces cloisons (8) comportant entre leurs parties épaisses (28) et le soubassement (2) une partie de liaison qui est plus mince (34), présentant par rapport à cette partie épaisse (28) une flexibilité latérale et une tenue en traction axiale qui sont réduites.   Figure 2
Patent FR-3126422-B1 (FR)
Title: Procédé de dégivrage d’une surface vitrée d’un véhicule
Inventor: FILLOUX ALEXANDRE
IPC: C09K3/18
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de dégivrage (1) d’une surface vitrée (20) d’un véhicule (2) comprenant un dispositif de dégivrage (21) comprenant un système de d’essuyage (210) avec au moins un dispositif de pulvérisation d’un liquide (L, Lq), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de:- vérifier (E1) une condition primaire (C1) selon laquelle le contact (Cc) dudit véhicule (2) est activé,- vérifier (E2) une condition secondaire (C2) selon laquelle la température extérieure (t) est en dessous d’un seuil de température (Th1),- vérifier (E3) une condition tertiaire (C3) selon laquelle une fonction de désembuage (fd) est activée,- si l’ensemble desdites conditions est remplie, alors activer (E4) ledit dispositif de dégivrage (21) pour lancer un cycle de dégivrage (Cy), ledit cycle de dégivrage (Cy) comprenant une pulvérisation par ledit dispositif de pulvérisation dudit liquide (L, Lq) sur ladite surface vitrée (20).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3126591-B1 (FR)
Title: Filtre de tension continue pour une entree d’onduleur d’une machine electrique de propulsion d’un aeronef
Inventor: NEHME SAMIR
IPC: H05K7/02
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-07-14
Abstract: Le filtre comportant : - une barre omnibus positive (202+) et une barre omnibus négative (202-), présentant : -- respectivement une borne positive (204+) et une borne négative (204-), -- respectivement au moins une borne de sortie positive (P1+, P2+, P3+) et au moins une borne de sortie négative (P1-, P2-, P3-), et -- respectivement deux portions (302+, 302-) ayant chacune des pliures sensiblement parallèles afin de définir des plans (304+, 306+, 308+, 304-, 306-, 308-) se succédant l’un après l’autre en étant inclinés l’un par rapport au suivant, l’une des portions (302+, 302-), dite interne, étant emboîtée dans l’autre, dite externe, de manière que ce que chaque plan de l’une s’étende sensiblement parallèlement en face d’un plan associé de l’autre ; et - des capacités de mode différentiel connectées entre les deux portions (302+, 302-).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3131993-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de commande d’une machine synchrone et d’estimation de la position rotor, du démarrage à une faible vitesse prédéterminée
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02P25/026
Filed: 2022-01-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: Dispositif et procédé de commande d’une machine synchrone et d’estimation de la position rotor, du démarrage à une faible vitesse prédéterminée Un aspect de l’invention concerne un dispositif de commande (2) pour le démarrage d’un moteur électrique (1) synchrone jusqu’à une vitesse seuil prédéterminée, comprenant :   un régulateur de courant (4) délivrant une consigne de tension (V#dq) selon une consigne de courant pour régulation (I#dq’),une unité de calcul (5) d’un retour de courant (Idq) selon des mesures des courants des phases (Iu, Iv, Iw), un estimateur (6) d’une position angulaire du rotor , selon une différence entre un vecteur de flux statorique de référence (λq) dépendant des courants de retour (Iq), et un vecteur de flux statorique adaptatif (λqv), dépendant de la consigne de tension (V#dq), des courants de retour (Iq, Id), et d’une vitesse électrique estimée (elec), un modificateur (7) de courant de consigne, calculant, lorsque la vitesse électrique estimée (elec) est inférieure à la vitesse prédéterminée seuil, un courant direct de consigne pour régulateur (I#d’) ayant une valeur non nulle.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2158188-B1 (FR)
IPC: H01L29/868
Filed: 1972-09-14
Granted: 1976-08-13
Abstract: A high power storage silicon diode of the type having a lightly doped P-type base region or central layer of approximately 100 microns or more in width with a resistivity of about 90 ohm-centimeters and with one heavily doped end layer of N-type material and with another heavily doped end layer of P-type material. The boron in the P-type layer should have an average concentration of at least 2 x 1020 atoms/cm.3 while the phosphorous in the N-type layer should have an average concentration of from 2 - 5 x 1020 atoms/cm.3. Atoms of nickel can be diffused into the space charge region of the diode in small quantities to further extend the storage time without degrading the other useful qualities of the device.
Patent FR-2153111-B1 (FR)
IPC: H05K3/32
Filed: 1972-09-12
Granted: 1974-08-19
Abstract: Improved corrosion resistant, high ductility ultrasonic bonds are formed between two cubic structure metallic members such as a copper wire and a copper clad printed circuit board. Each of the members is coated, preferably by plating with a smooth layer of dead soft gold prior to bonding. The coated members are then ultrasonically bonded together. The bond formed is preferably a gold-to-gold joint with no contact between the cubic structure metallic members. This bond is unexpectedly much stronger than the dead soft gold of which it is comprised. Preferred plating and bonding parameters are discussed and analyzed.
Patent FR-2501304-B1 (FR)
Inventor: LEBATARD ALAIN
IPC: H02P1/42
Filed: 1981-03-03
Granted: 1986-08-22
Abstract: 1. A protection device for a motor in a hermetically sealed motor and compressor assembly (6) comprising outwardly of said assembly a positive temperature coefficient resistor CTP (1) as well as a conventional thermostat (2), with thermal accumulation obtained at said thermostat (2) setting up, on undesired switching off of the power supply, a cooling delay in the thermostat (2) such that the time for switching on again said thermostat (6) is higher than the time for cooling said resistor CTP (1), characterized in that thermal equivalence of the motor is realized by means of an accumulating winding (3) surrounding said conventional thermostat (2) and through which current supplying the motor flows, said resistor CTP being moreover isolated from said winding and said thermostat.
Patent FR-2516441-B1 (FR)
Inventor: CHABRIER GILBERT
IPC: B29C70/50
Filed: 1981-11-18
Granted: 1984-04-27
Abstract: PCT No. PCT/FR82/00192 Sec. 371 Date Jun. 20, 1983 Sec. 102(e) Date Jun. 20, 1983 PCT Filed Nov. 17, 1982 PCT Pub. No. WO83/01755 PCT Pub. Date May 26, 1983.The procedure for manufacturing thin profiled strips, made up of continuous unidirectional fibers embedded in a thermoplastic resin, consists of impregnating a lap (1) of parallel fibers with resin particles, achieving resin fusion, forming the profiled strip and of cooling the latter. The lap (1) of fibers is dipped into a bath (26) of resin particles, mechanically impregnated with the particles, by feeding it for instance around rollers (15, 16, 17) immersed in the resin particles and the excess particles are removed to obtain the desired resin to fiber content ratio. Use of profiled strips obtained, in particular for outwardly reinforcing tubes or for producing moulded items.
Patent FR-2517147-B1 (FR)
IPC: H04B10/278
Filed: 1981-11-25
Granted: 1984-01-13
Abstract: The digital information transmitting system comprises several subscriber stations and a processor for managing the exchange of information between said stations. The processor includes several optical circuits for receiving information emitted from the optical emitters in the stations respectively, and a single optical circuit for emitting grouped informations to all the optical receivers of the stations. An optical transmission pluribus is interconnected between the stations and the processor. The optical pluribus comprises several optical unidirectional forward lines for each linking the respective station emitter to a respective receiving circuit of the processor, and a single optical unidirectional distributed backward line for linking the single emitting circuit of the processor to all the station receivers.
Patent FR-2549342-B1 (FR)
Inventor: ARON JEROME
IPC: A01D78/10
Filed: 1983-07-19
Granted: 1987-10-02
Abstract: In a haymaking machine, at least two drums; a flexible skirt on the lower part of each drum; spaced collectors on the periphery of each drum and means for raising cut hay or fodder plants into a zone located between the drums so as to bring the hay or plants in contact with the collectors.
Patent FR-2556423-B1 (FR)
Inventor: SARTON FRANCOIS
IPC: H02G3/04
Filed: 1983-12-09
Granted: 1986-09-19
Abstract: A fastening device for attaching an object to a support comprises two separate parts, consisting of a base member which incorporates means for fastening it to the support and a head member which incorporates means for fastening it to the object. The base member and the head member conjointly comprise complementary snap fastener means adapted to fasten them to one another. The device is particularly suited to attaching a wiring channel or conduit to a perforated plate, a chassis upright or an electrical equipment cabinet door.
Patent FR-2575154-B1 (FR)
Inventor: DEVIC MICHEL
IPC: D21C3/02
Filed: 1984-12-21
Granted: 1987-01-23
Abstract: The process of making a wet or dry dispersion containing anthraquinone suitable for use in the alkaline digestion of wood comprising cyclizing ortho-benzoylbenzoic acid at a temperature of about 150 DEG  to 180 DEG  C. and at an absolute pressure between about 5 and 40 millibars in the presence of between about 0.05 to 2 parts by weight of sulfuric acid, having a concentration of at least about 95%, per part by weight of ortho-benzoylbenzoic acid to form a reaction mixture containing anthraquinone, bringing the reaction mixture to a pH of at least about 7 by addition thereto at a temperature between about ambient temperature and 100 DEG  C. of an aqueous solution of sodium hydroxide or potassium hydroxide containing between about 10% to 40% hydroxide by weight, and then forming a dispersion thereof and using such dispersion in the alkaline digestion of wood.
Patent FR-2577641-B1 (FR)
Inventor: JOUADE PIERRE
IPC: F16F13/10
Filed: 1985-02-15
Granted: 1989-05-05
Abstract: The invention relates to an antivibratory support to be fitted between the chassis and the engine of a vehicle, which support comprises two deformable chambers filled with liquid (12) and communicating with each other through a constricted passage (11), namely a work chamber (A) defined by a bowl (1) connected to the chassis, by a thick resilient ring (7), by an internal bell (8) connected to the engine and plunging into the bowl and by a dividing wall (10) closing this bell, and a compensation chamber (B) defined by the dividing wall and by a bellows (9) inside the bell. The bowl comprises a re-entrant flange (3) and the bell a peripheral bead (81) covered with an annular rubber shoe (13), which cannot pass through the opening defined by said flange.
Patent FR-2647454-B1 (FR)
Inventor: COSTA JEAN-LOUIS
IPC: C08F4/651
Filed: 1989-05-29
Granted: 1993-01-22
Abstract: Oil suspensions of particles containing a transition metal compound, which are spheroidal and of narrow particle size distribution. These suspensions can be employed in the processes for the polymerisation of alpha-olefins performed in the presence of an organoaluminium activator.
Patent FR-2677135-B1 (FR)
Title: Systeme d'identification automatique d'objets ou d'individus par interrogation a distance
Inventor: JEUCH PIERRE
IPC: G06K7/00
Filed: 1991-05-28
Granted: 1997-09-12
Abstract: L'invention concerne des moyens E/R (émetteurs/récepteurs) interrogateurs, ou portique, associés à des moyens E/R répondeurs, ou étiquette, comportant un code numérisé l'identifiant. Le portique envoie quatre types d'informations sous forme de signaux vers les étiquettes qui répondent par "oui" ou par une absence de réponse jusqu'à ce que le portique ait retrouvé leur code. Lorsque son code a été retrouvé, l'étiquette s'inhibe, permettant ainsi la détection des autres codes. L'invention s'applique particulièrement à la surveillance d'individus porteurs de moyens E/R répondeurs ou à la facturation de marchandises mises en vente dans une grande surface.
Patent FR-2679039-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'energie electrique avec controle d'isolement.
Inventor: BARJONNET JEAN-PAUL
IPC: G01R31/02
Filed: 1991-07-09
Granted: 1993-11-26
Abstract: Installation électrotechnique d'alimentation, avec plusieurs sources (1 à 4) et réseaux (4 à 7) interconnectables, et un contrôleur global d'isolement (CPI1 à CPI4) et au moins un localisateur (LOC1 à LOC4) sur chaque réseau (4 à 7). Tous les contrôleurs (CPI1 à CPI4) et localisateurs (LOC1 à LOC4) sont reliés par un réseau-local informatique (32). Des moyens (34 à 40) sont prévus pour tester l'état ouvert ou fermé des contacts des disjoncteurs (D1 à D7) et pour transmettre ces informations à une unité de gestion (33) qui, via le réseau local (32), ordonne l'exclusion des contrôleurs (CPI2, CPI3) qui sont surabondants dans une même configuration (4, 5, 6).
Patent FR-2701845-B1 (FR)
Inventor: PASTOUR VALERIE
IPC: C08L83/12
Filed: 1993-02-23
Granted: 1995-04-07
Abstract: This emulsion consists of a fatty phase containing a silicone, a non-gelled aqueous phase and an emulsifying agent chosen from an alkyl- or alkoxy-dimethicone copolyol or a dimethicone copolyol or a mixture thereof, the said fatty phase representing from 15 to 40 % by weight of the total weight of the emulsion, and consisting of at least 10 to 90 % by weight of silicone and of 0.1 to 5 % of a gelling agent consisting of a mixture of fatty acid esters of glycerol and glycol in a ratio between 75/25 and 95/5 % by weight, the said fatty acids being C16-C36 fatty acids, at least 50 % of the fatty acids being C18-C22 fatty acids. This emulsion not only has a good stability with time, but also with respect to variations in temperature.
Patent FR-2707673-B1 (FR)
Inventor: MARCEL NEGRERIE
IPC: C25D5/56
Filed: 1993-07-16
Granted: 1995-08-18
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00860 Sec. 371 Date Apr. 12, 1996 Sec. 102(e) Date Apr. 12, 1996 PCT Filed Jul. 11, 1994 PCT Pub. No. WO95/02715 PCT Pub. Date Jan. 26, 1995A method comprising the steps of (a) preparing a divided copper oxide dispersion (4) including a solvent and a selected binder, (b) applying said dispersion to a non-conductive substrate (1) to form a film (5), (c) forming a Cu film (9) with a suitable reagent, and (d) electrolytically depositing at least one metal film (11) on said film (9).
Patent FR-2717168-B1 (FR)
Inventor: BOUSQUET JACQUES
IPC: B01J23/42
Filed: 1994-03-11
Granted: 1996-04-26
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00276 Sec. 371 Date Jan. 11, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 11, 1996 PCT Filed Mar. 10, 1995 PCT Pub. No. WO95/24360 PCT Pub. Date Sep. 14, 1995Sea water previously filtered and temperature controlled, and which includes added hydrogen is continuously pumped at a constant rate to a deoxygenation reactor containing a divided platinum catalyst on a granular activated carbon support. The deoxygenated sea water is continuously discharged from the reactor through a line. The divided platinum of the catalyst is present in a superficial layer of the support grains and the platinum dispersion in the catalyst grains is at least 10%.
Patent FR-2723014-B1 (FR)
Inventor: CHARPENTIER JACQUES
IPC: B22D11/06
Filed: 1994-07-29
Granted: 1996-09-20
Abstract: The cooling of two counter-rotating strip casting rolls, which tend to become oval as a result of unequal cooling of their circumferences and consists of a roll body (1) and a cylindrical shell (2), involves introducing cooling fluid through axial inlet channels (3) passing through radial channels (4) into longitudinal collector grooves (5) and then into circumferential cooling grooves next to the shell (2), through collector grooves (7) and radial channels (8) to reach the outlet channels (9), and leave the roll. By means of a pipe and three-way valve system, the flow direction of cooling fluid is periodically reversed so that the roles of the axial channels (3) and (9) are exchanged.
Patent FR-2766286-B1 (FR)
Inventor: ARNAUD JEAN PIERRE ALFRED
IPC: G06F17/24
Filed: 1997-07-17
Granted: 2000-09-08
Abstract: The invention concerns the editing of documents to be printed, in particular it concerns a method consisting, in an initial phase, in determining a document format, optical reading of an initial document, and displaying on a screen the initial document raw image in a frame (12) corresponding to the document format; in a second phase, correcting the raw image with an operator which moves the image relative to the frame with a prehensile tool, and forming a corrected image by eliminating the parts overlapping the frame and by filling the parts (26) included within the limits of the image and those of the frame (12), then using the image for printing. The invention is useful for editing forms.
Patent FR-2787861-B1 (FR)
Inventor: VAN DE VEN JACQUES
IPC: B65D6/20
Filed: 1998-12-28
Granted: 2001-03-23
Abstract: Rectangular U-section profile (1), having a base (1a) and side walls (1b, 1c), is made with a fold line (2') along the middle of its base so it can be folded when required into a W-section.
Patent FR-2791992-B1 (FR)
Inventor: PRUD HOMME CHRISTIAN
IPC: C11D17/00
Filed: 1999-04-12
Granted: 2003-06-13
Abstract: The invention relates to an active substance vector multiparticulate system and to the production and use thereof. The object of the invention is an active-substance vector multiparticulate system comprising one or several active substances included in a hydrophilic organic matrix comprising at least one hydrosoluble and/or hydrodispersable anionic polymer which is insolubilized by a metallic cation. The invention can be specifically used in the food industry, detergents and agrochemistry.
Patent FR-2792414-B1 (FR)
Inventor: PERNOT CHRISTIAN
IPC: G01N27/22
Filed: 1999-04-13
Granted: 2001-09-21
Abstract: The invention concerns a method and apparatus for monitoring the polar compound content of a liquid bath disposed within a cooking vat to insure the liquid bath remains suitable for human consumption while in use. The invention thus teaches the use of a capacitive probe configured take an initial measurement of the dielectric constant of the liquid bath and thereby define a shutdown criterion. The dielectric constant is then continuously measured during subsequent heating cycles and compared with the initial measurement. A shutdown procedure is triggered when the difference between the initial measurement and subsequent measurements reach a predetermined threshold defined by the shutdown criteria. In this manner, the polar content of the cooking vat is continuously and automatically monitored such that operator supervision is not necessary.
Patent FR-2793419-B1 (FR)
Inventor: PONCET JEAN AIME ANDRE
IPC: A62C3/07
Filed: 1999-05-11
Granted: 2001-08-17
Abstract: The carriage (6) has a platform for road vehicles with a sprinkler system built into the platform. A line leads from one end the carriage to the other. Several lateral sprinkler nozzles (5) are arranged recessed along the edges of the platform, aligned produce a compact jet of extinguishing liquid (17) rising in a vertical plane and supplied via a sliding divider element and the line depending on a remote control signal. An Independent claim is also included for a railway tunnel with a deflection device for a rising extinguishing liquid strea
Patent HU-226293-B1 (HU)
Title: An improved peptide, immunogenic composition and vaccine or medical preparation, a method to immunise animals against the hormone lhrh , and analogs of the lhrh tandem repeat peptide and their use as vaccine
Inventor: MELOEN ROBERT HANS
IPC: A01K67/00
Filed: 1996-06-06
Abstract: The invention relates to a modified tandem LHRH-peptide vaccine preparation in which the amino acid glycine at position (6) of one or both LHRH decapeptides that constitute the tandem unit is substituted by a dextrorotatory amino acid that contains a side chain to which a carrier compound can be coupled. In addition, the tandem LHRH-peptide can be brought into a tandem-dimer form which is also suitable for producing a vaccine that is effective against LHRH (luteinizing hormone releasing hormone) also referred to as GnRH (gonadotropin-releasing hormone), for immunological castration, to inhibit or affect reproductive functions or to affect behaviour in vertebrates in general and in domesticated animals and man in particular.