baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3128436-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de brancard s’étendant au-dessus d’au moins deux vitres latérales adjacentes.
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B62D25/04
Filed: 2021-10-26
Abstract: Enjoliveur de brancard s’étendant au-dessus d’au moins deux vitres latérales adjacentes.  L’invention porte sur un agencement 10 pour véhicule comprenant un premier ouvrant latéral 20 comprenant un panneau vitré 30, un cadre 40, un moyen de guidage 25 du panneau vitré 30 par rapport au cadre 40, un brancard 70 s’étendant au-dessus du premier ouvrant latéral 20, un côté de caisse 2 comprenant un élément structurel 3 jouxtant le premier ouvrant latéral 20, l’élément structurel 3 étant positionné à fleur du panneau vitré 30 selon une direction perpendiculaire au panneau vitré 30, l’agencement 10 comprenant un enjoliveur 90 au niveau du brancard 70, l’enjoliveur 90 s’étendant de manière continue au moins au-dessus du panneau vitré 30, un moyen d’étanchéité entre le cadre 40 du premier ouvrant latéral 20 et l’enjoliveur 90 de telle manière que seule une face intérieure du panneau vitré 30 est en appui contre le cadre 40.  Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3128875-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique concentree a diluer
Inventor: PAGNARD LAURENT
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-11-10
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE CONCENTREE A DILUER La présente invention concerne une composition cosmétique concentrée liquide et homogène, à diluer dans un volume d’eau prédéfini.  L’invention concerne également une composition cosmétique prête à l’emploi, en particulier obtenue par la dilution de la composition cosmétique concentrée selon l’invention dans de l’eau, ainsi qu’une méthode de préparation d’une composition cosmétique prête à l’emploi selon l’invention et son utilisation en tant que composition cosmétique appropriée, notamment, pour le nettoyage des fibres kératiniques.
Patent FR-3129555-A1 (FR)
Title: procédé de gestion de l’accès à un contenu multimédia.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/6587
Filed: 2021-11-23
Abstract: TITRE : procédé de gestion de l’accès à un contenu multimédia.  L'invention concerne un procédé de gestion de l’accès, par un dispositif de lecture, à un contenu multimédia (CNT) accessible depuis une source (SP), dite source principale, depuis laquelle la diffusion du contenu a commencé, le procédé comprenant a. Une étape de réception d’une requête d’accès au contenu en cours de diffusion ;  b. Une étape d’obtention d’un ensemble de sources de données (SS1(VOD)/SS2(TVOD)/SS3(RCD)), dites sources secondaires, depuis lesquelles le contenu est accessible ;  c. Une étape de sélection, dans l’ensemble, d’une source de données (SS1(VOD));  c. Une étape de transmission d’une requête d’accès au contenu (CNT), la requête comprenant une donnée représentative de la source sélectionnée (SS1(VOD)).  Figure 4.
Patent FR-3130449-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de transistors et procédé de pilotage
Inventor: GIRAUD BASTIEN
IPC: H01L27/105
Filed: 2021-12-13
Abstract: Titre : Dispositif de pilotage de transistors et procédé de pilotage L’invention porte sur un dispositif de pilotage de transistors (1) FDSOI comprenant :  - Une pluralité de premiers caissons (21, 21a, 21b, 21c, 21d, 21e, 21f, 21g, 21h) présentant un premier type de conductivité (P), chaque premier caisson (21) étant associé à un groupe de transistors (20),  - Au moins un deuxième caisson (22, 22a, 22b, 22c, 22d) présentant un deuxième type de conductivité (N), formé sous et autour des premiers caissons (21),   - Un circuit de polarisation configuré pour appliquer au moins une première tension de polarisation V1 aux premiers caissons (21), et au moins une deuxième tension de polarisation V2 à au moins un deuxième caisson (22),  Avantageusement, tous les transistors (20) présentent le deuxième type de conductivité (N).  L’invention porte également sur un procédé de pilotage du dispositif précédent.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130765-A1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement d’emballages parallélépipédiques et ensemble d’emballages conditionnés selon le procédé
Inventor: PETITJEAN JÉRÔME
IPC: B65D71/56
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement d’emballages parallélépipédiques selon lequel on fournit 2N d’emballages, chacun des emballages (88) présentant une face supérieure et, deux premières (98) et deux secondes (100) faces adjacentes, chacun desdits emballages (88) comprenant deux coins collés respectivement rabattus contre lesdites deux premières faces adjacentes (98) ; on fournit deux plaques (116, 118) présentant deux extrémités (117, 119) reliées ensemble, et à l’opposé, deux bordures repliées en formant deux épaulements d’arrêt ; on forme et on réunit deux rangées (90, 92) de N emballages, tandis qu’on porte lesdites deux plaques (116, 118) entre lesdites deux rangées (90, 92) de façon que lesdits deux épaulements d’arrêt viennent respectivement sous les 2 fois N/2 coins collés et que lesdites deux extrémités (117, 119) s’étendent au-dessus des faces supérieures ; et, on fournit une jupe (124) pour coiffer lesdites deux rangées (90, 92), de manière à maintenir lesdits emballages ensemble.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3121800-A1 (FR)
Title: Machine électrique comportant une couche conductrice
Inventor: HUBERT MATHIEU
IPC: H02K11/40
Filed: 2022-02-23
Abstract: Machine électrique (10) comprenant une partie non tournante (12), une partie tournante (14), au moins un roulement (15) supportant ladite partie tournante (14) et une brosse de masse (18) fixée à ladite partie non tournante (12), ledit roulement (15) comprenant une bague tournante (16) et une bague non tournante (17), et ladite brosse de masse (18) étant fixée à la partie non tournante (12) et présentant une extrémité libre (19b) s'étendant vers la bague tournante (16) du roulement (15).  La machine électrique (10) comprend une couche conductrice (24) recouvrant au moins partiellement une surface (16b, 16c) de la bague tournante (16) du roulement (15), l'extrémité libre (19b) de la brosse de masse (18) étant en contact avec ladite couche (24).   Référence : figure 1
Patent FR-3135371-A1 (FR)
Title: Procede d’encodage et de decodage d’un message uwb au moyen d’une modulation generant un decalage temporel des bits de donnees
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: H04B1/76
Filed: 2022-05-04
Abstract: PROCEDE D’ENCODAGE ET DE DECODAGE D’UN MESSAGE UWB AU MOYEN D’UNE MODULATION GENERANT UN DECALAGE TEMPOREL DES BITS DE DONNEES Procédé mis en œuvre par ordinateur pour encoder au moins un message de données (MES1…MESn) destiné à être émis par un émetteur UWB à destination d’un récepteur UWB, le procédé comportant :  Génération d’un en-tête (HEAD) encodé par un premier code pseudo-aléatoire (PN1), ledit en-tête (HEAD) définissant une référence temporelle (TSync) après laquelle une séquence de segments de données (Sn) est destinée à être émise ;Génération de la séquence de segments de données (Sn), chaque segment de données (Sn) encodant au moins une valeur de données utiles (DATA1, …, DATAn) au moyen d’un second code pseudo-aléatoire (PN2) et à partir de :la référence temporelle (TSync),une position du segment de données (Sn) dans la séquence ;un pic d’autocorrélation du second code pseudo-aléatoire (PN2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136456-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en fil d’une machine de transformation de ce fil
Inventor: COSTET JULIEN
IPC: B65H51/04
Filed: 2022-06-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alimentation (1) en fil (F) d’une machine de transformation de ce fil (F), ce dispositif d’alimentation (1) comporte, d’une part, un châssis (2), d’autre part, une bobine (3) de fil (F), d’autre part encore, des moyens de montage en rotation (4) autour d’un axe de rotation (Xr1) de la bobine (3) par rapport au châssis (2), d’autre part aussi, un système de renvoi (5) du fil (F) issu de la bobine (3) et en direction de la machine de transformation, d’autre part également, des moyens de montage en rotation (6) autour d’un axe de rotation (Xr2) du système de renvoi (5) par rapport au châssis (2).   Ce dispositif d’alimentation (1) est caractérisé en ce qu’il comporte, encore, des moyens de montage en translation (7) selon un axe de translation (Xt) et en direction de la machine de transformation du système de renvoi (5) par rapport au châssis (2) ainsi que des moyens motorisés d’entraînement en translation (8) selon cet axe de translation (Xt) de ce système de renvoi (5) par rapport au châssis (2).
Patent FR-3126457-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion a inversion du sens de direction par mouvement translatif bidirectionnel
Inventor: HICHAM TAOUFIK
IPC: F03H99/00
Filed: 2022-08-23
Abstract: Le dispositif de propulsion à inversion du sens de direction par mouvement translatif bidirectionnel, est un propulseur, formé par un moteur d’entraînement, un mécanisme magnétique d’inversion et un système au sein d’un cadre hermétique. Ce système permet une propulsion vers un sens de direction et d’inverser cette propulsion vers le sens de direction opposé, et ce à partir de l’expulsion d’air comprimé, de l’interaction à champ magnétique permettant le déplacement translatif bidirectionnel des composons rotatifs (deux disques translatifs d’impulsions perforés de trous courbes et fixés à un axe fileté de rotation) et d’un disque denté intercalé entre lesdits disques translatifs d’impulsions.   Le moteur d’entraînement, et le mécanisme magnétique d’inversion ne rentrent pas dans l’objet de la présente invention.   Figure d’abrégé : Fig.1
Patent FR-3133521-A1 (FR)
Title: Formulations de pheromones encapsulees resistantes aux rayonnements lumineux
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: A01N25/28
Filed: 2022-09-19
Abstract: La présente invention concerne des microcapsules de phéromone comprenant des particules de noir de carbone, ainsi que leur procédé de fabrication et leur utilisation dans la protection de cultures exposées à la lumière solaire ou artificielle.
Patent FR-3128493-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage pour monter, de manière amovible, un dispositif électronique sur une surface
Inventor: JOLIE KIM
IPC: F16B2/00
Filed: 2022-10-27
Abstract: L’invention propose un ensemble de montage pour monter, de manière amovible, un dispositif électronique comprenant un fil, sur une surface, éventuellement une partie d’un meuble.
Patent FR-2012524-A1 (FR)
Title: Rubber milking device
IPC: A01J5/06
Filed: 1969-06-06
Abstract: A milk outlet tube of which part at least is of a transparent supple plastic, pref. polyvinyl chloride, so that the milk outflow can be observed. The transparent tube part may be bonded into the outlet tube which is pref. held on a polyethylene or polyethylene covered mandrel. Alternatively the complete outlet tube may be transparent and be resiliently retained in the teat by a co-operating annular flange/channel, arrangement.
Patent FR-2035057-A1 (FR)
Title: Venting device for foaming liquids in - automatic analysers
IPC: G01N1/28
Filed: 1970-01-13
Abstract: Venting device for forming liquids in automatic analysers. A vertical bore in a plexiglass cylinder forms a degassing chamber. The foam-producing liquid is introduced at the side and is drawn off the bottom. The gas bubbles escape to atmosphere at the top or they are extracted at the top.
Patent FR-2153316-A1 (FR)
Title: Isomerisation of dichloro butenes - by heating with a copper compound and an organic sulphide as catalysts
IPC: C07C21/09
Filed: 1972-09-20
Abstract: is isomerised to 3,4-dichlorobutene-1 or vice versa by contact with a catalyst contg. >=1 Cu cpds e.g. salts of org. mineral acids or complexes e.g. cupric naphthenate, and 0.5-10 wt.% based on total dichlorobutenes of an org. sulphide at 80-160 degrees C pref. 100-130 degrees C. The sulphide is R-S-R' (or functional derivs) where R and R' are alkyl, aryl or alkaryl or form together a cyclic nucleus. Speed of reaction is improved.
Patent FR-2327382-A1 (FR)
Title: French windows and door - are built from standardised sections in wood and aluminium incorporating electrical trace heating system
IPC: E06B1/06
Filed: 1973-02-19
Abstract: The windows and opening french doors are build from traditional (wood) and modern (aluminium) materials using mass production of standardised sections to reduce costs. The metal sections incorporate an electrical trace heating system. The sill for a sliding door has feet bolted into the concrete plinth by expanding bolts. The sill has a protruding ledge for running off water. The inside edge is faced with a wooden skirting and the traditional wooden frame runs along a rail built into the sill. Using standard sections, the dimensions and numbers of sections to the door can be varied.
Patent FR-2222057-A1 (FR)
Title: Curtain rod for use with rings - curtains are opened or closed by rings moving along a screw thread on the rod
IPC: A47H5/06
Filed: 1973-03-19
Abstract: The rod is supported by end brackets and a central bearing. The screw thread has a shallow profile and a large pitch and can extend in one direction, if only one curtain is to be moved, or extend in two separate sections in opposite directions if two curtains are used. At one end is the operating cord which runs round a pulley to form an endless loop. A ratchet ensures no slipping takes place after drawing. Operation is by hand or an electric motor, the rings of the curtains travelling along the rod for opening or closing.
Patent FR-2185430-A1 (FR)
Title: Horizontal counter-current wiped-film evaporator - with rectilinear vanes differently oriented in flow induction evaporation and product discharge regions
IPC: B01J19/06
Filed: 1973-05-16
Abstract: A soln. or suspension, is fed below a filter trap, in the vapour outlet from a steam jacketed cylindrical evaporation chamber, the walls of which are swept by e.g. 4 vanes on a rotor. The orientation of the vanes, which extend the whole length of the rotor, varies in 4 different zones in inlet, occupying 5-10%. Entrainment of liquid or powder is minimal, and no supplementary precipitating appts. is necessary. The invention is used e.g. to separate alkali alcoholates from alcohols, or to recover AgCl etc. from photographic developing solns. and is operated in series with subsequent rotary dryers and coolers.
Patent FR-2248476-A1 (FR)
Title: Solar energy buildings heating - has regulating systems for receiver, preheating container, and circulating-water radiant heating system
IPC: F24D19/10
Filed: 1973-10-19
Abstract: Buildings are heated using solar energy; a solar energy receiver has its own regulating system. A preheating container for domestic water has a regulation system. Heat exchangers have a circulating heat carrier fluid, and a heat-insulated reservoir contains a heat-carrier fluid which collects the heat and is non-pressurised in the lower section of the plant. A radiant heating system for the floor and/or ceiling uses circulating water, with a regulator, a heat pump and an auxiliary heating system. The appts. can be used for all spaces with facades receiving sufficient sunshine.
Patent FR-2204577-A1 (FR)
Title: Purificn of industrial and municipal waste water - by aeration in presence of active carbon suspension to reduce colour and org. carbon content
IPC: D21C11/00
Filed: 1973-10-25
Abstract: Water contaminated by organic cpds. is purified at 0-100 degrees C by introducing an amount of the contaminated water into a tank, adding active C to form a suspension, stirring the mixt. and contacting with an O2-contg. gas, esp. by setting up dissolved O2-content 1-9 mg/l. For treating industrial and municipal waste water esp. water from sulphate paper pulp prodn. Waste water colour can be reduced from 500-1000 APHA colour units 100 APHA colour units; active C works independently of biological activity, with high adsorption velocity, and is easily regenerated. Amount of active C added is 50-200g. per 1. of contaminated water. Active C pref. has 0.42-0.074 mm particle size. After treatment, active C can be separated from water and re-used for treating a further charge of contaminated water.
Patent FR-2208021-A1 (FR)
Title: Fabric bonding process for permanent pleats - by laying thermoplastic thread coated with heat-activated adhesive
IPC: B29C65/50
Filed: 1973-11-23
Abstract: In a hand-held applicator, the nylon or other thermoplastic thread or strip is drawn through heat-activated adhesive to an outlet, to be laid precisely on the fabric before it is folded over, the thread being of 0.1-0.5 mm dia. in a thermoplastic which melts at 100-125 degrees C. On applying heat and press. the adhesive is activated and the thermoplastic melts into the fabric to give a permanent pleat which is resistant to normal washing and dry cleaning processes, easily and precisely formed and shaped.
Patent FR-2243488-A1 (FR)
Title: Capstan drive for tape spool of cassette - has core shaft capable of continued rotation when driving head stops
IPC: G11B15/32
Filed: 1974-02-28
Abstract: The invention prevents in a cassette player, the tendency of the motor drive mass to form a loop in the tape at its end or to tear the end of the tape off. The objective is achieved by a capstan drive for the cassette tape spool which has a motor driven core shaft which can continue to rotate when the capstan head stops suddenly. The head of the capstan which drives the cassette tape spool is connected with its motor driven core shaft by means of a coupling which incorporates a spring. This holds a lower section of the coupling with bevelled drive posts in engagement with grooves in the top section of the capstan head.
Patent FR-2236466-A1 (FR)
Title: Vacuum cleaner paper sack with supporting frame - has strengthening insert fitted inside each fold
IPC: A47L9/14
Filed: 1974-07-02
Abstract: The inlet and supporting frame is accommodated is folds in the walls of the paper sack, and a strengthening insert is fitted in each fold, particularly those at opposite corners. It can be firmly secured to the walls, extending with them from the folds, and can be of an elastic non-tearing material. The sack is designed to give a high resistance to bursting, even when full. Strengthening inserts are applied between the internal fold surfaces which are self adhesive. A radial support rod counteracts the friction load between the folds and a sealing ring when the bag is inflated.
Patent FR-2282294-A1 (FR)
Title: Modular panel construction for vapour-proof, insulated chamber - uses extended vapour shield to overlap the vapour shields of adjacent panels
IPC: B01L1/00
Filed: 1974-08-20
Abstract: A vapour-proof, thermally-insulated chamber with its vertical walls and ceiling made up of modular construction panels is claimed; each panel comprises a rectangular framework which provides cavities to be filled with insulating material, and the face of the panel to be presented towards the chamber interior is coated with a lining material which covers a vapour shield disposed between the lining and the framework, the vapour shield extending beyond the edges of the framework on all sides. In the mfr. of chambers in which controlled conditions of humidity and temp. can be maintained, partic. drying and/or freezing processes. An inexpensive modular construction of a highly efficient panel which can be used for making up chambers of all sizes with rapidly joined vapour shields.
Patent FR-2283571-A1 (FR)
Title: Power supply control for remote equipment - has transmission line supplying accumulator charging current and control data
Inventor: GODARD PIERRE
IPC: H04Q9/06
Filed: 1974-08-26
Abstract: The apparatus for controlling power and/or receiving control signals, intended for remote units, is applicable to fluid or gas pumps, high or low power switch gear, fire or intruder alarms and so on. Each working station, normally remote from the control centre is provided with rechargeable batteries supplying power for only brief intervals, such that a light gauge wire can be used to transmit the control signals to operate the equipment and to carry the charging current for the batteries. Power is derived from A.C. supplies and a standby low capacity battery is provided so that control signals can be generated in case of failure of this supply.
Patent FR-2287647-A1 (FR)
Title: Evaporator adapted to incandescent lamp - using heat released by filaments to evaporate perfume, insecticide, deodorant etc.
IPC: F21V33/00
Filed: 1974-10-08
Abstract: Evaporator for insecticide, deodorant etc. adapted to incandescent lamp, comprises a ring or dish with profiled faces encompassing the bulb of the lamp. The inner support surface of the ring pref. extends obliquely in order to contact the bulb surface, while its outer surface bears commercial or decorative inscriptions or a colour which tints that of hte luminous flux of the lamp. Pref. the ring is of U-shaped cross-section to provide the product to be evaporated with the max. surface area.
Patent FR-2292833-A1 (FR)
Title: Lock with bolt movable by electric motor - has control microswitches for end of travel of bolt driven via cam plate and rollers
IPC: E05B47/00
Filed: 1974-11-27
Abstract: The electric lock has a uni-directional electric motor (17-19) moving the bolt (13) using a cam plate (23) acting with two bolt-mounted rollers (15), and an electric supply circuit. Bolt travel is limited by two microswitches actuated by a bolt projection (13A), and the supply circuit has bolt opening and closure control units which act with the microswitches at the respective extremities of bolt travel. Opening and closure command pulses start the motor, with one microswitch maintaining power to the motor until the particular bolt movement is terminated.
Patent FR-2295189-A1 (FR)
Title: Vibrator for levelling tiled floors - has vibration transmitted evenly through many small plastic rollers
IPC: E04F21/22
Filed: 1974-12-19
Abstract: The machine for levelling tiles floors consists of a rectangular support plate (1) underneath which are fixed plastic rollers. On top of the plate (1) is a conventional, electrically-operated vibrating motor (5) under a casing (6). This transmits vibrations to the plate (1) which then passes them to the rollers by means of pillow-blocks (2). The machine is propelled by means of a control arm (7) hinged to the support plate. The axes (10) which are all parallel and are supported by the pillow-blocks (2) each carry four rollers, two central rollers the same length surrounded by two end rollers of different lengths. This machine is designed to avoid any possibility of damage to the floor because the vibrations are evenly distributed and the machine is able to turn easily in any direction.
Patent FR-2258596-A1 (FR)
Title: Heat pump plant manufacturing process - using mass-produced components, with heat uptake and delivery heat exchangers on compressor suction and pressure ducts
IPC: F25B29/00
Filed: 1975-01-21
Abstract: Heat pump plant for building heating is made by serial production of an assembly with a compressor connected in a closed circuit to circulate heat transfer medium and with heat exchangers, which in the suction duct take up heat from the ground, water, or air, and which in the output duct of the compressor give up heat to a water or air heating plant. Preferably the plant consists of 2 or more apparatus as above, with opposite connection of corresponding heat exchanger connections, giving a multiple of the capacity of the single assembly. Production costs are reduced considerably.
Patent FR-2310212-A1 (FR)
Title: Packing method inserting articles between strips - uses two flexible strips with edges cut along curved lines placed together
IPC: B65B43/06
Filed: 1975-05-09
Abstract: A packing system uses flexible strips which (1, 1a) have their edges cut out along lines curving in succession. These are placed one on top of the other and secured together at intervals (3), and at points where they are narrowest. The strips can have symmetrical curved fold lines opposite to the curves of their edges. The strips can be pulled apart to bring the junction points closer together typically by applying suction to their external faces. As this is being done, other portions of the strips can be folded over to close on end of each vessel, after which the item to be packed is inserted and the strip potions at the other end folded into place.