baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943651-A1 (FR)
Title: Device for handling load, has digital data processing unit i.e. microprocessor, generating control setpoint of drive unit based on distance measured by contactless sensor i.e. intention sensor
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66C13/04
Filed: 2009-03-31
Abstract: The device has a drive unit (2) constituted of a winch motor to displacably drive a load towards top and/or bottom. A control handle (4) controls the drive unit. Movable parts (4A, 4B) form a gripping part by an operator. A contactless sensor (5) i.e. intention sensor, provides data representing the distance (D4) between the parts of the handle. A digital data processing unit i.e. microprocessor, generates a control setpoint of the drive unit based on the distance measured by the sensor.
Patent FR-2944468-A1 (FR)
Title: Tuyere perfectionnee pour une machine de fabrication de recipients
Inventor: LAMBERT THIERRY
IPC: B29C49/58
Filed: 2009-04-21
Abstract: Dispositif (14) d'injection de gaz sous pression pour une machine (1) de soufflage d'un récipient à partir d'une ébauche (2), ce dispositif comprenant : - une tuyère (15) mobile entre une position haute dans laquelle elle est écartée d'un moule (9) destiné à recevoir l'ébauche (2), et une position basse dans laquelle elle vient en appui contre le moule (9) en recouvrant un col (3) de l'ébauche (2), - un insert (36) monté mobile en translation par rapport à la tuyère (15), cet insert (36) présentant une face (45) d'extrémité inférieure apte à venir en appui contre un buvant (4) de l'ébauche (2) ; un organe (44) de rappel sollicitant l'insert (36) vers une position basse dans laquelle l'insert (36) se trouve en butée de fin de course par rapport à la tuyère (15), et dans laquelle la face (45) d'extrémité inférieure de l'insert (36) dépasse de la tuyère (15).
Patent FR-2945674-A1 (FR)
Title: Beam misaligning device for beam scanning antenna in airplane, has prisms positioned in angular manner along radiation axis and producing inflexion of beam of antenna with variable amplitude relative to angular positioning between prisms
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01Q3/14
Filed: 2009-05-15
Abstract: The device has two prisms (40, 42) i.e. dielectric material disks, placed in a path of electromagnetic waves and movable around a fixed electromagnetic wave radiation axis (ZZ'). The prisms respectively include four external surfaces (44, 46, 48, 50) and two ends, where the prisms are positioned in an angular manner with respect to each other along the radiation axis. The prisms produce inflexion of a beam of a beam scanning antenna (30) with variable amplitude relative to the angular positioning between the prisms. An independent claim is also included for a beam scanning antenna comprising a motor.
Patent FR-2950260-A1 (FR)
Title: Device i.e. profile swimming cap, for improving aerodynamism of swimmer, has light, molded profile element permitted to break frontal wave and centered along axis of symmetry of face of swimmer to achieve continuous movement of arms
Inventor: FADY DENIS
IPC: A63B33/00
Filed: 2009-09-24
Abstract: The device has a light, molded profile element (2) with rigid edge, where the profile element is permitted to break a frontal wave. The profile element is centered along an axis of symmetry of a face of a swimmer to achieve continuous movement of the arms, and is directly molded in a swimming cap (1). The profile element exhibits dimensions about 30 cm of length, 10 cm of width and 2 cm of height.
Patent FR-2942532-A1 (FR)
Title: Installation de chauffe-eau amelioree.
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: F24H1/50
Filed: 2009-02-25
Abstract: Dispositif de chauffe-eau comprenant un ballon (10), le ballon comprenant une entrée d'eau froide (12) connectée à une arrivée d'eau froide (11) et une sortie d'eau chaude (14), le ballon comprenant également un moyen de chauffage principal (102) ainsi qu'un moyen de chauffage d'appoint (104) agencé au dessus du moyen de chauffage principal, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un échangeur de chaleur (106) placé entre le moyen de chauffage principal (102) et le moyen de chauffage d'appoint (104), l'échangeur (106) comprenant une entrée (1062) connectée à l'arrivée d'eau froide (11) et une sortie (1064) connectée à la sortie d'eau chaude (14), via un mitigeur principal (142) situé sur la sortie d'eau chaude (14).
Patent FR-2943415-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un circuit de detection de rayonnements
Inventor: DUPONT BERTRAND
IPC: G01J5/22
Filed: 2009-03-17
Abstract: Dans l'invention, on propose un procédé de réglage d'un circuit de détection (200) de rayonnements électromagnétiques, constitué d'une matrice de pixels (1), chacun desdits pixels comportant un détecteur thermique (2) de type bolométrique polarisé délivrant un courant électrique de mesure, représentatif du rayonnement détecté, ledit procédé comportant, pour un pixel (1), les différentes étapes consistant à déterminer (302) une information binaire de dispersion entre une information de référence (Vref) et une information de mesure (Vs) corrélée au courant de mesure et à activer un générateur de courant programmable (202), comportant une pluralité de générateurs de courant élémentaires (205 ; 206 ; 207), pour réaliser, en générant un courant d'adaptation, une adaptation du courant de mesure par approximation successive.
Patent FR-2943272-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un chapelet de sachets pourvus d'un curseur
Inventor: MOULIN ISABELLE
IPC: B31B27/14
Filed: 2009-03-18
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un chapelet (C) de sachets d'emballage (S) formés de deux parois (21, 22), selon lequel on met en oeuvre les étapes suivantes : a) on utilise une feuille (2) de matière plastique repliée longitudinalement sur elle-même, ou deux feuilles distinctes, pour délimiter deux parois parallèles ; b) on conforme la région de raccordement des parois (21, 22) de ladite feuille (2) pour lui donner un profil à soufflet en "M" ; c) on fixe longitudinalement des profilés de fermeture complémentaires sur les faces en regard de ce soufflet, et, ensuite d) on individualise, lesdits sachets (S) deux à deux, en réalisant une séparation (25) et une soudure perpendiculaires auxdits profilés (30, 31), caractérisé par le fait qu'on met en place un curseur (5) sur lesdits profilés avant la mise en oeuvre de ladite étape d).
Patent FR-2946486-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une situation de double parole pour dispositif telephonique "mains libres"
Inventor: HERVE MICHAEL
IPC: H04M9/08
Filed: 2009-06-09
Abstract: Le dispositif comporte un microphone (18) pour capter un signal de parole (32) d'un locuteur proche (10) et un haut-parleur (16) pour reproduire un signal de parole (22) d'un locuteur distant (12). Le traitement (40) d'annulation de l'écho écho acoustique parasite (36) met en oeuvre un algorithme de filtrage linéaire adaptatif. Les situations de double parole sont détectées par : évaluation d'un indice représentatif du degré de convergence ou de divergence de l'algorithme ; appréciation d'une condition prédéterminée de détection d'une situation de double parole ; et, si ladite condition est vérifiée, modification d'au moins un paramètre de l'algorithme en réaction à cette détection. L'indice représentatif peut être la norme du vecteur gradient décrivant l'adaptation du filtre d'une itération de l'algorithme à la suivante, la condition étant une comparaison du gradient à un seuil. Le paramètre modifié en situation de double parole peut être le pas d'adaptation de l'algorithme, ainsi que le contrôle de gain d'un étage de suppression d'écho (42).
Patent FR-2948635-A1 (FR)
Title: Assemblage pour aeronef comprenant un mat d'accrochage de turbomachine dont les moyens d'attache sur la voilure sont agences en t
Inventor: LAFONT LAURENT
IPC: B64D27/26
Filed: 2009-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un assemblage pour aéronef comprenant des moyens d'attache (54) d'une structure primaire (46) de mât d'accrochage sur une aile (6), formant un système isostatique et comprenant notamment : - une attache (102) logée dans un bord d'attaque (55) de l'aile et conçue pour assurer uniquement la reprise des efforts s'exerçant selon les directions transversale et longitudinale ; et - une attache (129) comprenant une bielle (130) s'étendant vers l'arrière, dont une extrémité est raccordée sur la structure primaire (46) et l'autre extrémité raccordée sur l'élément de voilure (6), la bielle (130) étant décalée selon la direction verticale (Z) de l'attache (102) .
Patent FR-2950531-A1 (FR)
Title: Cosmetic treatment of keratin fibers, such as human keratin fibers, preferably hair, comprises applying, on the fibers, composition comprising alkoxysilane and composition comprising silicones functionalized by one or more mercapto groups
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61K8/38
Filed: 2009-09-29
Abstract: Cosmetic treatment of keratin fibers, such as human keratin fibers, preferably hair, comprises applying, on the fibers, (i) a composition comprising one or more alkoxysilane comprising at least one solubilizing functional group, and (ii) a composition comprising one or more silicones functionalized by one or more mercapto groups, where the: compositions (i) and (ii) are two distinct compositions; composition (i) is applied on the fibers before composition (ii); and compositions (i) and (ii) forms a single composition. Independent claims are included for: (1) multi-compartment device or kit comprising: a first compartment comprising the composition (i), a second compartment comprising a composition resulting from mixing a composition (A) comprising one or more reducing agents and composition (ii), and a third compartment comprising an oxidizing composition (B); or a first compartment comprising a composition obtained from the mixture of compositions (i) and (ii), a second compartment comprising a composition (A) and an oxidizing composition (B); or a first compartment comprising a composition obtained from the mixture of compositions (i) and (ii), and composition (A) and second compartment comprising one or more oxidizing compositions (B); and (2) cosmetic composition comprising: one or more alkoxysilane comprising at least one solubilizing functional group; one or more silicones functionalized by one or more mercapto groups; and one or more agents for rupturing disulfide bonds of keratin comprising thiolated reducing agents, non-thiolated organic reducing agents, and inorganic or organic hydroxides or their precursors.
Patent FR-2965360-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic in situ de batteries par spectroscopie d'impedance electrochimique
Inventor: MINGANT REMY
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-09-27
Abstract: - Procédé pour estimer l'état interne d'un système électrochimique de stockage d'énergie électrique, tel qu'une batterie. - On détermine le SoC et l'impédance électrochimique pour différents états internes d'un système électrochimique du même type que le système électrochimique étudié. Puis on définit un modèle d'impédance électrochimique en fonction du SoC et de paramètres. On calibre ces paramètres au moyen d'un ajustement sur les mesures d'impédance électrochimique obtenues pour les différents états internes. On détermine l'impédance électrochimique Z du système étudié, et on estime son SoC au moyen du modèle appliqué à l'impédance électrochimique Z.
Patent FR-2966836-A1 (FR)
Title: Procede de reformage de coupes hydrocarbonees.
Inventor: SANCHEZ ERIC
IPC: C10G7/00
Filed: 2010-10-28
Abstract: Procédé de reformage d'une charge composée d'une ou plusieurs coupes hydrocarbonées comprenant entre 9 et 22 carbones comprenant: - au moins une première étape de reformage, dans au moins une unité de reformage, de la charge au cours de laquelle un flux d'hydrogène est produit, - au moins une première étape de distillation de l'effluent issu de l'unité de reformage en présence d'un catalyseur de reformage permettant d'obtenir 4 coupes: o une coupe de gaz de pétrole liquéfié (GPL) (A), o une coupe C5 - C8 : Naphta (B), o une coupe C9 - C15 kérosène densifié (C), o une coupe C16 - C22 : Coupe Gasoil densifié (D). L'invention concerne également le dispositif mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-2968073-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un filetage de joint tubulaire utilise dans l'industrie du petrole
Inventor: DURIVAULT JEROME
IPC: G01B3/00
Filed: 2010-11-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de contrôle d'un filetage (fc) de composant tubulaire pour l'exploration ou l'exploitation des puits d'hydrocarbures, le dispositif comprenant un support fileté (14) apte à coopérer par vissage avec le filetage (fc) du composant tubulaire, des moyens (12, fs) pour bloquer la progression du support fileté (14) lors du vissage avec le filetage (fc) du composant tubulaire, un rail longitudinal (2) fixé aux moyens (12, fs) pour bloquer la progression du support fileté (14) et s'étendant suivant une direction appartenant à un plan passant par l'axe du filetage du support fileté (14), des moyens de contrôle (9) du filetage du composant tubulaire (fc), des moyens de guidage longitudinaux (4) pour guider en translation le long du rail longitudinal (2) les moyens de contrôle (9) du filetage (fc). L'invention a également pour objet des procédés de mise en œuvre du dispositif.
Patent FR-2959297-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production d'azote par distillation cryogenique d'air
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: C01B21/04
Filed: 2010-04-22
Abstract: Dans un procédé de production d'azote par distillation cryogénique, de l'air contenant du monoxyde de carbone est envoyé à une colonne de distillation cryogénique (5), un débit D d'azote est soutiré en tête de la colonne de distillation, avec une teneur en CO inférieure à une valeur fixée S1, et un débit de liquide cryogénique riche en azote provenant d'une source extérieure (7) est envoyé en tête de la colonne, le débit de liquide cryogénique envoyé à la colonne étant inférieur à une valeur V si la teneur en CO dans l'air ne dépasse pas un seuil préalablement défini (SO) et le débit de liquide cryogénique envoyé à la colonne étant supérieur à la valeur V si la teneur en monoxyde de carbone de l'air dépasse ce seuil préalablement défini (SO).
Patent FR-2960888-A1 (FR)
Title: Procede de separation des lignines et des sucres a partir d'une liqueur d'extraction
Inventor: DELMAS MICHEL
IPC: D21C9/02
Filed: 2010-06-08
Abstract: L'invention propose un procédé de séparation des lignines et des sucres à partir d'une liqueur extraite, comportant, sous forme de matière sèche (MS), des lignines et des sucres caractérisé en ce qu'il consiste à: a) procéder à la concentration de la liqueur extraite, pour l'obtention d'une liqueur contenant de la matière sèche dans une proportion comprise entre 60 et 70% ; b) mélanger la liqueur concentrée avec de l'eau, à parts égales en poids; c) agiter le mélange pour disperser des lignines et obtenir une mise en suspension stable des lignines ; d) filtrer la solution, procédé dans lequel : - le mélange est effectué par introduction de la liqueur concentrée dans l'eau ; - la température de la solution, au cours de la mise en suspension est comprise entre 50°C et 60°C.
Patent FR-2965952-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un index inverse et serveur mettant en oeuvre ce procede
Inventor: BROCHARD PIERRE
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-10-06
Abstract: Ce procédé de mise à jour d'un index inversé, à partir d'au moins un document électronique, chaque document électronique étant constitué par au moins un ensemble ordonné d'objets, comporte, pour chacun desdits objets : - une étape (E30) d'identification d'un descripteur dudit objet, ce descripteur étant représenté sous forme d'un arbre ; - une étape (E50) de détermination d'une feuille terminale dudit arbre ; et - une étape (E60) de mise à jour d'un paquet d'informations pointé par ladite feuille, ledit paquet d'informations comportant au moins la liste desdits documents comportant ledit objet.
Patent FR-2967389-A1 (FR)
Title: Handling device for use in container assembly, has coupling unit extending on outer side of bracket to allow container handling device to be suspended on edge for opening container in position in which leg extends along peripheral wall
Inventor: HUBSCHEN ALFRED
IPC: B62B3/06
Filed: 2010-11-12
Abstract: The device has a structure (2) comprising an angled leg (21) provided at its free end of a coupling unit (3), and another angled leg (22). The coupling unit extends on an outer side of a bracket to allow the container handling device to be suspended on an edge for opening a container (7) in a position in which the former leg extends along a peripheral wall (70) of the container along which the handling device is coupled. An independent claim is also included for a method for handling a container.
Patent FR-2974914-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception d'un systeme de positionnement par satellite comprenant une fonction de detection de faux accrochages
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/13
Filed: 2011-05-05
Abstract: Dispositif de réception d'un système de positionnement par satellite caractérisé en ce qu'il comprend une fonction de détection de faux accrochages basée sur une combinaison linéaire de signaux complexes issus de voies de corrélation entre un signal reçu d'un satellite et un code local ponctuel et une pluralité de codes locaux décalés de délais déterminés par rapport au code local ponctuel. Un avantage de la présente invention est que la fonction de détection de faux accrochages permet de remédier aux faux accrochages dus à des phénomènes de multi-trajets.
Patent FR-2976106-A1 (FR)
Title: Systeme et methode pour le controle de l'acces d'un individu a une zone a acces controle
Inventor: BRANGOULO SEBASTIEN
IPC: G06K9/20
Filed: 2011-06-01
Abstract: L'invention concerne un système pour le contrôle de l'accès physique d'un individu à une zone à accès contrôlé, le système comprenant - au moins un dispositif d'acquisition adapté pour capturer au moins une image ou un flux d'images d'un couloir d'accès dans lequel un individu souhaitant accéder à la zone à accès contrôlé se déplace avant d'atteindre ladite zone, - une plateforme de calcul, à laquelle sont envoyées la ou les images capturées par le dispositif d'acquisition, la plateforme de calcul étant adaptée pour mettre en œuvre sur la ou lesdites images un traitement d'identification des individus apparaissant sur la ou lesdites images et autoriser l'accès à la zone à accès contrôlé à un individu se déplaçant dans le couloir, ou lui refuser cet accès, en fonction du résultat dudit traitement d'identification, le système étant caractérisé en ce qu'il comprend à l'extrémité du couloir d'accès au moins un miroir qui réfléchit une vue du couloir d'accès sur la le dispositif d'acquisition, le dispositif d'acquisition étant orienté vers ledit miroir ou adapté pour être orienté vers celui-ci, la ou les image(s) capturées du couloir d'accès dans lequel un individu souhaitant accéder à la zone à accès contrôlé se déplace avant d'atteindre celle-ci, étant des images réfléchies par le (ou les) miroir(s).
Patent FR-2976718-A1 (FR)
Title: Procede de passivation chimique d'une surface d'un produit de materiau semi-conducteur iii-v, et produit obtenu par un tel procede
Inventor: ETCHEBERRY ARNAUD
IPC: H01L21/3105
Filed: 2011-06-14
Abstract: Procédé de passivation chimique d'une surface d'un produit de matériau semi-conducteur III-V, dans lequel a) on forme un film (6) polymère P,N par dépôt dans un solvant comprenant de l'ammoniac liquide. Le film est formé par dépôt sans assistance électrochimique dans le solvant, en présence d'un additif à pouvoir oxydant comprenant du phosphore, et générant des porteurs de charge électrique dans ladite surface.
Patent FR-2965705-A1 (FR)
Title: Compositions d'edulcorants
Inventor: BANIEL AVRAM
IPC: A23L27/30
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention propose une composition d'édulcorant comprenant une association de cellulose et d'un glucide édulcorant formé d'une association d'au moins deux glucides choisis dans le groupe consistant en le saccharose, le glucose et le fructose. Elle concerne également un procédé pour sa préparation. Domaine d'application : Utilisation de ladite composition, à plus grand pouvoir édulcorant, pour incorporation à des produits alimentaires.
Patent FR-2981603-A1 (FR)
Title: Architecture de roue d'inertie pour le stockage d'energie
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: B29C70/28
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'objet de l'invention est une roue d'inertie comportant un anneau de stockage (1) et un moyeu (2) reliant l'anneau de stockage (1) à un arbre (3) de rotation de la roue, caractérisée en ce que le moyeu (2), comportant une partie centrale formant un corps de moyeu (2a) de liaison avec l'arbre (3), une partie périphérique formant une jante (2c) de liaison avec l'anneau de stockage et une partie intermédiaire constituée d'un disque (2b) entre le corps de moyeu et la jante, est réalisé en matériau composite et comporte un module de raideur décroissant depuis le corps de moyeu vers la jante. L'invention concerne en outre le procédé de réalisation d'une telle roue d'inertie.
Patent FR-2983760-A1 (FR)
Title: Procede de commutation de la course de frappe d'un piston de frappe d'un appareil a percussions
Inventor: COMARMOND JEAN-SYLVAIN
IPC: B25D9/20
Filed: 2011-12-09
Abstract: Ce procédé de commutation consiste à mettre en marche l'appareil à percussions, à agir sur un dispositif de pilotage (16) agencé pour faire varier la course de frappe du piston de frappe (1) entre une courte course de frappe et une longue course de frappe de manière à imposer un fonctionnement de l'appareil à percussions selon une courte course de frappe pendant une durée prédéterminée à partir de la mise en marche de l'appareil, et à agir sur le dispositif de pilotage (16) de manière à autoriser, après l'expiration de la durée prédéterminée, un fonctionnement de l'appareil à percussions selon une longue course de frappe.
Patent FR-2985045-A1 (FR)
Title: Controle tension-frequence optimise
Inventor: ALBEA SANCHEZ CAROLINA
IPC: G05F1/12
Filed: 2011-12-21
Abstract: Procédé de contrôle d'un circuit électronique, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'asservissement d'un point de fonctionnement tension-fréquence courant par rapport à une courbe de référence d'un domaine de fonctionnement tension-fréquence associé au circuit, pour amener le circuit d'un premier point de fonctionnement à un deuxième point de fonctionnement, ladite courbe de référence reliant lesdits premier et deuxième points de fonctionnement selon une trajectoire optimale par rapport à une frontière dudit domaine.
Patent FR-2985915-A1 (FR)
Title: Piece de reglage d'un article de sport
Inventor: ADAMCZEWSKI DAVID
IPC: A63C10/04
Filed: 2012-01-25
Abstract: Pièce de réglage (6) rotative apte à être solidarisée à une première pièce constitutive (52) d'un article de sport (1). La pièce de réglage (6) comprend une gorge (6.4) destinée à recevoir une partie (7.2) d'une paroi de retenue (7) liée à l'article de sport (1) de manière à maintenir la pièce de serrage (6) sur la paroi de retenue(7), lorsque la pièce de serrage (6) est désolidarisée de la première pièce constitutive (52) de l'article de sport (1).
Patent FR-2983031-A1 (FR)
Title: Trimming device for mounting on freestanding lawn mower for trimming top of hedges at grass, has fasteners arranged in area of seat and collecting tray for receiving curved iron, and stabilizers rafters articulated in additional point
Inventor: TISSIER RICHARD
IPC: A01D42/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: The device has upper and lower plates (1, 2) separated by two groups of brackets (3) and fixed together by threaded rods (10) to form a platform, where length and width of the lower plate are 64 cm and 45 cm, respectively. Fasteners (9) are arranged in an area of an original seat (4) and a grass collecting tray for receiving a curved iron (7). Two stabilizers rafters (8) are articulated in an additional point. Shock absorbers (6) are arranged on a back part of the seat.