baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0136942-A1 (WO)
Title: Compact optical probe and related measuring method
Inventor: CHAUVIN PHILIPPE
IPC: G01N33/04
Filed: 2000-11-17
Abstract: The invention concerns a compact optical probe and a measuring method associated with said probe. The probe (1) comprises means emitting (20) an incident light beam on a sample, a light diffusion detector capable of detecting the light diffused by the sample and a wall semitransparent (51) to the incident beam arranged so as to separate the sample from the emitting means and the light diffusion means. The probe also comprises a light reflection detector (40), capable of detecting a beam directly reflected by the semitransparent wall illuminated by the same incident beam. The reflected beam serves as reference for the diffused beam.
Patent FR-2809798-A1 (FR)
Title: Procede pour adapter un faisceau de croisement de projecteur elliptique a un sens de circulation inverse, dispositif, gabarit et projecteur pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BRUN NORBERT
IPC: F21V5/00
Filed: 2000-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour adapter un faisceau de croisement d'un projecteur du genre elliptique pour véhicule automobile à un sens de circulation inverse, le projecteur comportant, en amont d'une glace de protection (G), une source lumineuse (S), un miroir (M), une lentille convergente (L), un cache (CA) pour former un faisceau de croisement comportant une demi-coupure (Cg ) sensiblement horizontale et une demi-coupure (Cd ) située au-dessus de l'horizontale (Y'Y). Selon la présente invention, le procédé comporte les étapes consistant à :- déterminer sur la surface de la glace (G) au moins une première région (I) à travers laquelle passent les rayons lumineux situés en dessous de l'horizontale et au moins une deuxième région (II) à travers laquelle passent des rayons lumineux situés entre l'horizontale (Y'Y) et la demi-coupure (Cd ), - disposer sur la deuxième région (II) de la surface extérieure de la glace de protection (G) au moins un dispositif (10) modifiant le trajet des rayons lumineux passant par cette deuxième région (II),- dévier vers le bas le trajet des rayons lumineux traversant la deuxième région (II) de glace (G) pour qu'ils soient situés en dessous de l'horizontale (Y'Y).
Patent FR-2811966-A1 (FR)
Title: Bag for packaging heavy products in granule or powder form is made from multi-layer plastic with carrying handle and side opening
Inventor: BARBIER ERIC
IPC: B65D83/06
Filed: 2000-07-19
Abstract: The bag (1) has two walls (2) sealed by a weld (4) close to the top and with holes (6) to form a carrying handle (7). It has a panel with a sliding clasp fastener or similar, e.g. Velcro (RTM), giving access when opened to one side wall of the bag that can be cut with a knife or scissors to allow the product to be poured, and allowing the bag to be re-sealed.
Patent FR-2812607-A1 (FR)
Inventor: GROLEAU LAURENT
IPC: F16D1/108
Filed: 2000-08-04
Abstract: The steering column (2), basically cylindrical in shape, has a tip (6) with at least two lengthwise recesses (14) to engage with the steering wheel hub (4). Each of the recesses is produced by swaging and is V-shaped when viewed from the side, having a width which reduces away from the free end of the column. The side walls (18) of the recesses taper at an angle of 5 - 25 degrees, and are also angled inwards towards the centre of the column.
Patent FR-2812212-A1 (FR)
Title: Patin reglable
Inventor: BOSSE IVAN
IPC: A63C1/22
Filed: 2000-07-28
Abstract: Patin (1) à roulettes ou à glace comprenant : - une chaussure (3) apte à recevoir le pied d'un patineur et comprenant une zone d'ancrage avant (8) equip ee d'une première s erie (10) d'au moins deux ouvertures (11, 12, 13) s epar ees les unes des autres d'un premier pas X ainsi qu'une zone d'ancrage arrière (9) equip ee d'une deuxième s erie (20) d'au moins deux ouvertures (21, 22, 23) s epar ees les unes des autres du même premier pas X,- un châssis (2) apte à recevoir un organe de glisse et comprenant une platine avant (6) equip ee d'une troisième s erie (30) d'au moins deux ouvertures (31, 32, 33) s epar ees les unes des autres d'un second pas Y ainsi qu'une platine arrière (7) equip ee qu'une quatrième s erie (40) d'au moins deux ouvertures (41, 42, 43) s epar ees les unes des autres du second pas Y,- un dispositif de fixation avant;- un dispositif de fixation arrière. Chacune des ouvertures de la première s erie (10) et de la deuxième s erie (20) d'ouvertures sont des trous et chacune des ouvertures de la troisième (30) et la quatrième s erie (40) d'ouvertures sont des oblongs orient es transversalement par rapport à la direction longitudinale du patin (1). Le pas Y est egal à une fois et demi la valeur du pas X. En particulier, la valeur du pas X est comprise entre 7 et 13 mm, notamment egale à 10 mm.
Patent FR-2798250-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement comportant un dispositif de positionnement
Inventor: WILKS EBERHARD
IPC: A01B71/06
Filed: 2000-09-07
Abstract: Un appareil agricole 1 comprend un premier élément 2 et un second élément 3 en basculement par rapport au premier autour d'un axe. Le premier élément 2 possède un premier entraînement rotatif 4 et le second élément 3 un second entraînement rotatif 5, lesquels sont reliés par un arbre 6 qui comprend un joint à croisillon 7 voisin de l'axe x avec un croisillon avec deux paires de tenons centrées sur des axes perpendiculaires, ainsi que deux fourches. Avec un dispositif de positionnement 19 actionné par force, l'arbre 6 est amené dans une position dans laquelle l'axe d'une paire de tenons du joint 7 est rapproché d'une parallèle à l'axe x. Un basculement du second élément 3 par rapport au premier élément 2 sur un angle de 100degre à 110degre est possible, sans que les fourches du joint 7 se touchent ni que le joint 7 soit détruit par coincement.
Patent FR-2815994-A1 (FR)
Title: Electric device for cable window crank, comprises casing box, rotating cable drum mounted around axle in bearing, and electric motor
Inventor: PATOUILLARD CLAUDE
IPC: E05F15/16
Filed: 2000-11-02
Abstract: An electric device for a cable window crank comprises a casing box (6), a rotating cable drum (5) mounted around an axle in the bearing, and an electric motor (10) carried by the casing box. The motor comprises a tree (12). The tree drags the drum by a kinematic chain, which comprises an epicycloidal gear train (20) of an axle housed in a cavity in the drum.
Patent FR-2800994-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'une installation d'epuration des gaz d'echappement muni d'un absorbeur d'oxyde d'azote et d'un capteur de charge
Inventor: HERTZBERG ANDREAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2000-11-09
Abstract: 1. Procédé de fonctionnement d'une installation d'épuration des gaz d'échappement muni d'un adsorbeur d'oxyde d'azote et d'un capteur de charge. 2. 1. L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'une installation d'épuration des gaz d'échappement avec un adsorbeur d'oxyde d'azote et un capteur de charge d'oxyde d'azote associé, dans lequel l'adsorbeur d'oxyde d'azote est utilisé en alternance en des phases d'adsorption, avec un rapport d'air dans les gaz d'échappement au moins stoechiométrique, et dans des phases de régénération, avec un rapport d'air dans les gaz d'échappement au plus stoechiométrique. 2. 2. Selon l'invention pour le fonctionnement de l'installation d'épuration des gaz d'échappement, on utilise un capteur de charge qui permet de déterminer de façon continue la charge en oxyde d'azote de l'adsorbeur également pendant les phases de régénération. Par une évaluation appropriée du signal venant du capteur de charge, on détermine à quel moment on doit commuter d'une phase d'adsorption à une phase de désorption et inversement, on détermine la valeur de la capacité d'accumulation instantanée de l'adsorbeur, le moment auquel il faudrait procéder à une désulfatation de celui-ci et on détermine si l'efficacité de désulfatation atteinte était suffisante.2. 3. Utilisation par exemple pour l'épuration des gaz d'échappement pour des moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles fonctionnant majoritairement dans des conditions de mélange pauvre.
Patent FR-2818802-A1 (FR)
Title: Connexion par isolant decoupe et cordon imprime en plan
Inventor: PATRICE PHILIPPE
IPC: H01L21/60
Filed: 2000-12-21
Abstract: L'invention concerne la réalisation des connexions d'un dispositif (1) électronique comprenant au moins un élément d'interface (3) de communication et au moins un circuit intégré (8), avec au moins un plot de contact et une face arrière fixée sur le support. Pour cette connexion, on découpe des réservations (20), avant d'avoir placé en position l'organe d'isolation (17) et/ ou suite au placement de cet organe (17); on place en position l'organe d'isolation (17), découpé ou non, avec le passage (20) d'accès intérieur au droit du plot de contact et le passage d'accès extérieur au droit de l'élément d'interface (3) avec une face supérieure (43) à niveau de la face active (14); on déforme l'organe (17); on traite l'organe d'isolation (17) de sorte que ses propriétés d'adhésion soient activées; et on imprime le cordon de conduction (19) à travers les réservations, pour qu'il s'écoule jusqu'à être raccordé à l'élément (3). L'invention s'applique notamment à la fabrication d'objets portables, tels que cartes à puces ou étiquettes électroniques.
Patent FR-2804209-A1 (FR)
Title: Procede, support de programme et systeme d'evaluation d'une surface d'un reflecteur de lampe de vehicule
Inventor: NATSUME KAZUNORI
IPC: G02B5/10
Filed: 2001-01-19
Abstract: L'invention concerne l'évaluation d'une surface courbe de base d'un réflecteur.Elle se rapporte à un procédé d'évaluation qui comprend la saisie d'informations relatives à une source lumineuse (F) et d'informations de conception représentatives d'une surface courbe de base, et l'affichage, sur un dispositif d'affichage, de données représentatives de lignes courbes fermées, les lignes courbes fermées étant comprises à la fois dans la surface courbe de base et dans un ou plusieurs plans recoupant un axe (Ax), l'axe (Ax) s'étendant dans la direction dans laquelle la lumière de la source lumineuse (F) doit être réfléchie par le réflecteur (2), et l'axe (Ax) passant par la position de la source lumineuse (F) définie par les informations de source lumineuse.Application aux lampes de véhicule.
Patent FR-2820017-A1 (FR)
Inventor: DAMBEKALNS CHRISTIAN DANIEL
IPC: A47G19/00
Filed: 2001-01-26
Abstract: The invention concerns a ring for example made of cardboard, comprising a single blank (1) pre-cut so as to delimit a first rectangular strip (2), a second strip (3) consisting of several profiled segments (4) separated by openings and linked to the first strip by a longitudinal folding line, a third longitudinal strip (7) likewise consisting of segments (8) linked to the second strip by a folding line, and finally a fourth longitudinal rectangular strip (12) capable of being folded on the third strip along a line parallel to the previous lines, such that the second and third strips form a V-shape and the first and fourth strips are pressed one on the other, the assembly having a triangular radial section. Said ring is provided with self-locking means, consisting of folding ears (15) formed in the first and fourth strips and which can be inserted into a corresponding cut-out (14), a terminal ear of one end of the ring being thereby capable of being inserted into a cut-out (14) of the other end and folded down providing removable self-locking of the ring at the desired length depending on the piece to be enclosed.
Patent WO-0197773-A1 (WO)
Title: Solid emulsion comprising a liquid fatty phase structured by a polymer
Inventor: LEMANN PATRICIA
IPC: A61Q1/02
Filed: 2001-06-21
Abstract: The invention concerns a physiologically acceptable solid emulsion, in particular cosmetic, containing an aqueous phase and a liquid fatty phase dispersed, one in the other, said liquid fatty phase being structured by at least a polymer having an average mole weight from 1000 to 30000, comprising (a) a polymeric skeleton, having hydrocarbon repeat units provided with at least a heteroatom, and b) pendant and/or terminal fatty chains optionally functionalised, having 12 to 120 carbon atoms and bound to said units, the aqueous phase, the liquid fatty phase forming a physiologically acceptable medium. Said composition is in particular in the form of a cast make-up base, whereof the application results in a natural, fresh and long-lasting deposit.
Patent FR-2821338-A1 (FR)
Title: Container for powdered or granular product has rotary cap with reservoir for continuous or dosed dispensing
Inventor: DURAND GILLES
IPC: B65D47/26
Filed: 2001-02-27
Abstract: The container for a powdered or granular product (12) has a side outlet (14) for the product and a hollow cap (10) that can be rotated to cover or open the outlet. The cap has an inclined wall section (16) that uncovers the outlet when turned towards it, an inner reservoir (13) to hold a measured dose of the product and an opening in its side wall that allows the reservoir to be filled by tipping the container and then discharged through the outlet by rotating the cap through 180 deg so that the opening and outlet are aligned. The cap clips into the neck of the container and can be transferred to a new container when the first one is empty.
Patent FR-2821600-A1 (FR)
Title: Automatic train controller for controlling braking and operation of a high-speed train with a back-up system should the main ATC fail and speed control and emergency braking be required
Inventor: ARAI JIROU
IPC: B61L3/00
Filed: 2001-03-05
Abstract: The automatic train control device (ATC) in which braking is controlled in a single step using an onboard device comprises a safety control device (21) which creates a safety model for controlling urgent braking based on various information originating from an operation controller (20), which in turn creates an operation model for controlling braking based on the various information. During normal operation the operation the controller controls braking and speed control, however if the operation controller fails speed control is based on the safety control model.
Patent FR-2823530-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine electromagnet valve actuator, uses polynomial function to determine acceleration of actuators movable
Inventor: SEDDA EMMANUEL
IPC: F01L9/20
Filed: 2001-04-17
Abstract: Valve actuator with electromagnet and movable part. The movable part moves as a function of current intensity in the winding of the electromagnet. The actuator includes a regulation circuit with retro-action using a signal representing the position of the movable part. It has means (54) for making linear the dependence between , an input signal ( psi ) representing a parameter, different from position, of the track of the movable part and the position signal. The input parameter is acceleration. For retro-action a return signal is used which includes the position signal, and mobile part speed signal. To obtain the speed signal a unit measure the derivative with respect to time of a position measuring signal. The making linear unit provides a signal proportional to the square of current intensity in the electromagnet winding. The actuator has a unit (64) which extracts the square root of the output signal.. A trajectory level generator, for the movable part, determines its acceleration level as a function of time in the form of a polynomial time function.  An Independent claim is also included for various formulae.
Patent FR-2823846-A1 (FR)
Title: Total pressure of a fluid flow measuring device, e.g. total pressure of an air stream surrounding an aircraft to determine aircraft velocity, in which a Pitot tube is replaced by a dual sampling arrangement
Inventor: CHOISNET JOEL
IPC: G01P13/02
Filed: 2001-04-24
Abstract: Device for measuring the total pressure in a fluid flow in which at least two separate fluid layers from the fluid flow around the aircraft are sampled and brought into contact so that they mutually flow down in a common zone (11). The total pressure existing in the zone is measured using a pressure transducer arrangement (12) and the pressure used to determine aircraft velocity.
Patent FR-2824405-A1 (FR)
Title: Procede de traitement a distance d'un article, notamment procede de numerisation selective de bandes video
Inventor: EWENCZYK RAPHAEL
IPC: G11B27/031
Filed: 2001-05-02
Abstract: La présente invention est relative à un traitement à distance d'articles, comportant les étapes suivantes : a) se connecter depuis un poste utilisateur (1) à un site distant d'un réseau informatique, notamment Internet, b) saisir sur le poste utilisateur (1) des informations concernant le traitement à effectuer sur l'article et à envoyer ces informations au site distant, c) envoyer à l'utilisateur un identifiant, d) expédier l'article, accompagné dudit identifiant, à un centre de traitement, e) traiter l'article au centre de traitement en fonction d'informations contenues dans l'identifiant et/ ou mémorisées par le site distant lors de la connexion précitée et auquel il peut être accédé grâce à l'identifiant, l'étape c) pouvant éventuellement précéder l'étape b).
Patent FR-2826167-A1 (FR)
Title: Guitar synthesiser control has optical and voltage monitoring of string motion
Inventor: BATARD DIDIER
IPC: G10H1/34
Filed: 2001-06-19
Abstract: A guitar synthesiser control has optical transmitter receiver pairs (6, 22-20) above each string (5) to detect the start and end of a note by the plucking or stopping of a string with pitch set by the sum of voltages from the sensors and a resistance chain at the finger position fed from a current source (4).  Includes an INDEPENDENT claim for a version using pivoted switches instead of optical sensors.
Patent FR-2826270-A1 (FR)
Inventor: DELAMBRE PATRICIA
IPC: A01N43/90
Filed: 2001-06-22
Abstract: Novel cosmetic cloths contain cosmetic compositions comprising: (a) a water insoluble non-woven substrate; and (b) a composition added to or impregnated into the substrate, comprising a physiologically acceptable medium, an aqueous phase and 0.01-0.05 wt.% N-(3-chloroallyl)-hexaminium chloride (I). An Independent claim is also included for the cosmetic use of 0.01-0.05 wt.% (I) as an agent for the control of microorganisms in cosmetic compositions containing an aqueous phase, which are to be impregnated into a non-woven water insoluble substrate.
Patent FR-2816768-A1 (FR)
Title: Module d'element optique
Inventor: KAWANO MINORU
IPC: H01S5/022
Filed: 2001-06-29
Abstract: L'invention concerne un module d'élément optique.Ce module d'élément optique comprend un élément optique (2), un substrat de montage (5) composé d'un matériau semiconducteur ou d'un matériau diélectrique et supportant sur sa surface supérieure ledit élément optique, et un élément formant ligne de transmission (4) monté au moins en partie sur la surface supérieure dudit substrat de montage et connecté électriquement audit élément optique.Application notamment aux modules optiques comprenant un laser à semiconducteurs et une fibre optique.
Patent FR-2835187-A1 (FR)
Inventor: SCHROEDER SYLVAIN
IPC: A61B19/00
Filed: 2002-01-28
Abstract: The invention relates to a method of sterilising a reusable medical device.  The inventive method is characterised in that it comprises all of the following steps: a first step (a) in which the device used is pre-disinfected, by treating said device with a disinfectant solution and, subsequently, rinsing same in order to remove the solution; a step (b) whereby the device, which was pre-disinfected during step a, is washed, by cleaning said device with a detergent solution which may also be a disinfectant, rinsing and drying same; a step (c) whereby the device which was washed during step b is conditioned; a step (d) in which the device conditioned in step c is sterilised; and a step (e) whereby the device sterilised in step d is released, said step comprising the sterilisation being validated. The method is characterised in that: the pre-disinfection step (a) is started at the site (A) where the device is used and finished at a site (B) which is physically separate from site A; steps b and c are carried out at site B; and steps d and e are carried out at a site C, which is physically separate from sites A and B.  The invention also relates to the installation used to carry out the inventive method.
Patent WO-02088195-A1 (WO)
Title: Supported metallocene catalytic component and method for obtaining same
Inventor: BORTOLUSSI FREDERIC
IPC: C08F4/02
Filed: 2002-04-26
Abstract: The invention concerns a solid catalytic component comprising a metallocene whereof at least a first ligand includes a cyclopentadienyl group chemically bound by a methyl group to a support consisting of a porous inorganic compound. The invention also concerns a method for preparing such a solid catalytic component. The invention is applicable to olefin polymerisation and copolymerisation.
Patent FR-2835737-A1 (FR)
Title: Hernial plate with temporary deployment part comprises pocket formed from two textile layers and expansion means ensuring deployment of pocket
Inventor: CABANIOLS HENRI GEORGES FRANCI
IPC: A61F2/00
Filed: 2002-02-13
Abstract: The hernial plate comprises a pocket (1) formed from two textile layers (11,12) and expansion means (2) for ensuring the deployment of the pocket. The expansion means are received in a removable manner in the pocket and pass by reversible deformation from a deployed configuration to a compact ball configuration. One of the textile layers has an orifice (100) allowing the withdrawal of the expansion means out of the pocket after deployment of the pocket.
Patent FR-2836350-A1 (FR)
Title: Cupboard has shutter front which slides in lower guide channel, lower edge of shutter and guide channel being shaped so that weight of shutter holds it in channel without any play
Inventor: POTTIER STEPHANE
IPC: E06B9/11
Filed: 2002-02-26
Abstract: The cupboard has a shutter front (5) which slides in a lower guide channel (7). The lower edge of the shutter and the guide channel are shaped so that the weight of the shutter holds it in the channel without any play, e.g. by having square corners (9) which fit into a V-shaped channel (8).
Patent FR-2837427-A1 (FR)
Title: Subglass preserving apparatus for driving room of heavy equipment, has locking unit installed at inner surface upper portion of entrance door, to support outer surface upper portion of subglass abutting
Inventor: YUN CHUN JIN
IPC: B60J1/00
Filed: 2002-03-19
Abstract: The apparatus includes a lower bracket (1) attached to the inner surface lower portion of the driving room entrance door (13) and installed with an upper bracket (2) at its upper portion. A locking unit (3) is installed at the inner surface upper portion of the door, to selectively support the outer surface upper portion of the subglass (100) abutting the upper bracket.  A mounting groove (1a) is formed to the lower bracket to receive the bottom edge of the subglass.