baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066076-A1 (FR)
Title: Sac en complexe textile multicouche
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A45C5/02
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un sac (1) comprenant : - une première pièce (P1) monobloc comportant au moins une face avant (F1), au moins une partie d'une première face latérale (F2), - une deuxième pièce (P2) comportant au moins une face arrière (F3), la première pièce (P1) et la deuxième pièce (P2) étant assemblées pour délimiter un volume intérieur (V) au moins partiellement fermé, caractérisé en ce que au moins la première pièce (P1) est réalisée en complexe textile multicouche (2) présentant une forme globale issue d'une déformation irréversible du complexe textile multicouche (2).
Patent FR-3068299-A1 (FR)
Title: Pivot de direction ameliore formant un conduit pneumatique interne
Inventor: FREY ADAM
IPC: B60C23/10
Filed: 2017-06-30
Abstract: Ensemble comprenant un appareil hydraulique (3) comprenant un rotor et un stator, le rotor étant monté tournant par rapport au stator selon un second axe de rotation (Z-Z), et étant solidaire de moyens adaptés pour le montage d'une roue de véhicule, un élément de pivot (11) destiné à être monté sur un essieu, et mobile en rotation par rapport à l'appareil hydraulique (3) selon un premier axe de rotation (X-X), le stator étant monté tournant par rapport à l'essieu (1) selon le premier axe de rotation (X-X), caractérisé en ce qu'une chambre à air est formée entre l'élément de pivot (11) et l'appareil hydraulique (3), ladite chambre à air étant reliée à un conduit de distribution aménagé dans l'appareil hydraulique, et à un conduit d'essieu aménagé dans l'élément de pivot (11), de manière à former un conduit pneumatique entre l'élément de pivot (11) et l'appareil hydraulique (3).
Patent FR-3068306-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule hybride ayant une facade accessoire debrayable, et vehicule hybride equipe
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60W20/00
Filed: 2017-07-03
Abstract: Groupe motopropulseur de véhicule hybride comprend un moteur thermique (EN1) et une machine électrique tournante réversible munie d'une poulie (11) et montée sur la façade accessoire (1) du moteur thermique, la façade accessoire comprenant un dispositif formant poulie de vilebrequin (10), une pompe à vide attelée munie d'une poulie (13), un compresseur de climatisation attelé muni d'une poulie (14), une courroie d'entraînement principale (B15) installée autour des poulies. Conformément à l'invention, le dispositif formant poulie de vilebrequin comporte une première poulie de vilebrequin débrayable (100) comprenant des moyens de débrayage agencés de sorte qu'elle est embrayée pour un entraînement des accessoires attelés (11, 13, 14) par le vilebrequin lorsque le groupe motopropulseur est dans un mode thermique ou hybride et est débrayée et libre en rotation pour un entraînement des accessoires attelés (13, 14) par la machine électrique tournante réversible lorsque le groupe motopropulseur est dans un mode tout électrique.
Patent FR-3070293-A1 (FR)
Title: Robot dote d'une tete fonctionnelle avec une detection multi-distances
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G01V3/24
Filed: 2017-08-28
Abstract: La présente invention concerne un robot (100) comprenant une tête fonctionnelle (104) et des moyens de détection capacitive comprenant : -au moins un isolant électrique (1061) pour isoler électriquement ladite tête fonctionnelle (104) ; -au moins un moyen de polarisation électrique de ladite tête fonctionnelle (104) à un potentiel électrique alternatif (V), dit potentiel de travail, différent d'un potentiel de masse, de sorte que ladite partie sensible est utilisée comme électrode de détection capacitive ; -au moins une garde électrique (108) ; ledit robot (100) comprenant en outre au moins un capteur (112), dit d'approche, non-capacitif et de portée de détection plus grande que ladite électrode de détection capacitive formée par ladite partie sensible de ladite tête fonctionnelle (104).
Patent FR-3072181-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de dispositifs mobiles dans un repere commun
Inventor: PEREIRA DA SILVA ALEX
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de localisation de dispositifs mobiles. On vient reconstruire une trajectoire (T1, T2) modélisant un déplacement effectué par chaque dispositif mobile au cours duquel le dispositif mobile réalise des mesures d'un indicateur lié à la distance le séparant de bornes d'accès (B1-B5) à un réseau de communication. Puis, à partir des mesures réalisées, on calcule les localisations des bornes dans un repère lié à chaque dispositif mobile. On réalise ensuite une analyse proscustéenne pour déterminer, pour chaque dispositif mobile, une transformation géométrique venant transformer les localisations des bornes dans le repère lié au dispositif mobile en des localisations transformées dans un repère commun. Cette détermination est réalisée de sorte à superposer, pour chaque borne, les localisations de la borne transformées dans le repère commun avec une localisation de la borne dans le repère commun. Enfin on vient appliquer à la trajectoire de chaque dispositif mobile la transformation géométrique correspondante.
Patent FR-3072440-A1 (FR)
Title: Vanne configurable pour la distribution d’un fluide et procede de parametrage de cette vanne
Inventor: VISTE JEAN-FRANCOIS
IPC: F16K31/02
Filed: 2017-10-13
Abstract: Cette vanne (1) est destinÃ©e Ã  Ãªtre montÃ©e sur une embase en vue de contrÃŽler la distribution d'un fluide et comprend un boÃ®tier (2) et plusieurs orifices (O), ces orifices (O) Ã©tant destinÃ©s Ã  l'entrÃ©e ou la sortie du fluide Ã  l'intÃ©rieur du boÃ®tier (2). De plus, la vanne (1) comprend une pluralitÃ© de distributeurs (4) agencÃ©s dans le boÃ®tier (2) pour contrÃŽler la circulation du fluide Ã  l'intÃ©rieur de la vanne (1), et la vanne (1) comprend une carte (6) Ã©lectronique agencÃ©e dans le boÃ®tier (2), la carte (6) Ã©lectronique Ã©tant configurÃ©e pour mÃ©moriser une table (60) de vÃ©ritÃ© associant Ã  chaque signal de commande reÃ§u par la vanne (1) un positionnement prÃ©dÃ©terminÃ© des distributeurs (4).
Patent FR-3075605-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant au moins un melange d’un tensioactif nonionique et d’un alcool gras et au moins une charge choisie parmi les silices, les silicates et les polyamides pour matifier les matieres keratiniques.
Inventor: WANG PAMELLA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique pour matifier durablement les matières kératiniques, de préférence la peau, et notamment la peau grasse et/ou luisante, et permettant également le cas échant de masquer les défauts esthétiques cutanés associés à la peau grasse et/ou luisante, comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un mélange d'un tensioactif non-ionique et d'un alcool gras, et d'une charge choisie parmi les silices, les silicates et les polyamides. La présente invention concerne également l'utilisation d'au moins un mélange d'un tensioactif non-ionique et d'un alcool gras et d'une charge choisie parmi les silices, les silicates et les polyamides pour matifier durablement les matières kératiniques, de préférence la peau, et notamment la peaux grasse et/ou luisante.
Patent FR-3076127-A1 (FR)
Title: Pvt detection circuit
Inventor: ROYER PABLO
IPC: H03K19/003
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un circuit de détection PVT, comprenant : des premier et deuxième transistors (102, 104) d'un premier type de conductivité, chacun ayant son nœud de commande couplé à une ligne de commande (EN), les premier et deuxième transistors étant agencés de telle sorte que les variations de leurs tensions de seuil en fonction de la température et/ou du procédé de fabrication sont différentes entre elles ; et un amplificateur (106) couplé à un deuxième nœud de conduction principal de chacun des premier et deuxième transistors et agencé pour amplifier une différence entre les courant (I1, I2) conduits par les premier et deuxième transistors afin de générer un signal de sortie (OUT).
Patent FR-3081039-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite dans une tete de reservoir de gaz sous pression et tete de reservoir permettant d'utiliser un tel procede
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: G01M3/04
Filed: 2018-05-14
Abstract: Tête (2) de réservoir (1) de stockage de gaz sous pression comprenant d'une manière intégrée au moins deux organes (131, 132) de traitement, de distribution et/ou d'arrêt de ce gaz, un connecteur amont (20) apte à se fixer d'une manière amovible dans un bossage (4) du réservoir (1) et des conduits de sortie (211, 212) avals aptes à relier la tête (2) à tout système utilisant le dit gaz à travers les dits organes (131, 132), et telle que chaque organe (131, 132) comporte au moins deux dispositifs (141, 142) d'étanchéité qui délimitent entre eux un espace intermédiaire, au moins un conduit (12) dit de piquage relie chacun des dits espaces intermédiaires et un espace commun (8) dans lequel débouche tous les conduits de piquage (12), et un orifice (15) fait communiquer l'espace commun (8) avec un dispositif (16) de détection de la présence du gaz.
Patent FR-3062265-A1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention propose une coque sur laquelle des mesures antidéflagrantes sont appliquées et une résistance aux chocs est améliorée. La coque peut stocker au moins une partie d'un appareil électronique portable comprenant au moins une surface prédéterminée dans laquelle un actionneur (130) est disposé. La coque comprend : un élément plan (10c3) disposé le long de la surface prédéterminée et ayant une partie d'ouverture (23) correspondant à l'actionneur (130), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque, dans laquelle l'élément plan (10c3) comprend une partie épaisse (23a) ayant une épaisseur prédéterminée dans au moins une partie d'une périphérie de la partie d'ouverture (23), dans laquelle la partie épaisse (23a) a au moins une première partie épaisse (23a1) ayant une première épaisseur et une seconde partie épaisse (23a2) ayant une seconde épaisseur inférieure à la première épaisseur.
Patent FR-3077242-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un circuit (3) de fluide réfrigérant (FR) d'un véhicule comprenant un dispositif de compression (6), un éjecteur (12) de fluide réfrigérant (FR), le circuit (3) comprenant un premier échangeur thermique (7) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE) à un habitacle du véhicule, un deuxième échangeur thermique (26) agencé pour être traversé par un flux d'air intérieur (FA) envoyé dans l'habitacle, un échangeur de chaleur (23) couplé thermiquement à un dispositif de stockage électrique (2) du véhicule, un dispositif d'accumulation (28), caractérisé en ce que le circuit (3) comprend une première branche (20) porteuse de l'échangeur de chaleur (23) et une deuxième branche (22) raccordée à l'éjecteur (12) et qui comporte le dispositif d'accumulation (28) ainsi que le deuxième échangeur thermique (26), la première branche (20) et la deuxième branche (22) étant disposées en parallèle. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3081371-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau sandwich optimise et panneau ainsi realise
Inventor: CATHERINEAU MARIE
IPC: B32B3/12
Filed: 2018-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau sandwich comportant un cœur formé par un matériau alvéolaire présentant des cellules vides, le procédé consistant à déposer sur chacune des surfaces dudit cœur (1) en nid d'abeilles une couche d'un matériau pré-imprégné (2, 3). Ledit procédé comporte en outre : a) une étape initiale de détermination des trajets d'efforts principaux par optimisation topologique d'un modèle numérique volume élémentaire représentatif de panneau homogène soumis à une combinaison de sollicitations nominales b) une étape de dépose sur chacune desdites couches de matériau pré-imprégné, d'un matériau additionnel (7) positionné sur les trajets d'efforts principaux déterminés lors de l'étape précédente, de manière symétrique par rapport au plan médian dudit panneau. Elle concerne aussi un panneau obtenu par ce procédé.
Patent FR-3082088-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un identifiant a l'interieur ou a l'exterieur d'un vehicule automobile
Inventor: BOURASSI ABDELHAFID
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection (PR) d'un identifiant (Id) à l'intérieur ou à l'extérieur d'un véhicule automobile (V), ledit véhicule automobile (V) comprenant une antenne primaire (A1) et une unité de traitement primaire (U1), ledit identifiant (Id) comprenant une antenne secondaire (A2) et une unité de traitement secondaire (U2), selon lequel ledit procédé de détection (PR) comporte : - l'émission cyclique par l'une des deux antennes primaire (A1) ou secondaire (A2) d'une pluralité de signaux (Sg1) sur une pluralité de canaux de communication (C) ; - la réception cyclique par l'autre des deux antennes primaire (A1) ou secondaire (A2) de ladite pluralité de signaux émis (Sg1) ; - la réalisation par l'une des deux unités de traitement secondaire (U2) ou primaire (U1) pour chaque canal de communication (C) d'une pluralité de mesures de puissance (RSSI) de ladite pluralité de signaux reçus (Sg1') correspondant à ladite pluralité de signaux émis (Sg1) ; - pour chaque canal de communication (C), la comparaison par l'une des deux unités de traitement secondaire (U2) ou primaire (U1) d'une combinaison (Cb) de ladite pluralité de mesures de puissance (RSSI) réalisées sur ledit canal de communication (C) : - avec une puissance seuil primaire (P1) de passage de l'intérieur vers l'extérieur du véhicule automobile (V) ; et - avec une puissance seuil secondaire (P2) de passage de l'extérieur vers l'intérieur dudit véhicule automobile (V).
Patent FR-3081667-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un etat de surcharge d'un cœur de reseau controlant un reseau d'acces mobile
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04W48/06
Filed: 2018-06-20
Abstract: Le procédé de gestion est destiné à être mis en œuvre par un dispositif en entrée du cœur de réseau, et comprend, pour au moins un terminal connecté au réseau d'accès mobile via un point d'accès, suite à la réception (E20) d'une requête NAS en provenance du terminal : - la détection si une durée de contention est associée à ce terminal ; - si non, l'association (E40) et la transmission (E50) au terminal d'une durée de contention à appliquer pour l'envoi de requêtes NAS au cœur de réseau ; le procédé comprenant en outre, si lors de la détection, il est détecté qu'une durée de contention est associée au terminal et n'a pas été respectée par celui-ci (E60), l'envoi (E110) au terminal via le point d'accès d'un identifiant temporaire alloué au terminal pour communiquer avec le cœur de réseau, et l'envoi (E140) au point d'accès d'un message de commande comprenant au moins une partie de l'identifiant temporaire, ce message de commande requérant un blocage par le point d'accès de tout ou partie des requêtes émises par un terminal qui contiennent ladite au moins une partie de l'identifiant temporaire.
Patent FR-3086125-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un palier realise a partir de deux parties surmoulees
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K7/116
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant un palier (15) comportant un logement de réception (17) d'un roulement d'arbre assurant un guidage en rotation de l'arbre, caractérisée en ce que le palier (15) comporte: - une première partie (15.1) réalisée dans un premier matériau comportant: - le logement de réception (17) du roulement d'arbre, - une interface de montage (51) d'un roulement (50) d'un pignon (49) externe à la machine électrique tournante, et - une deuxième partie (15.2) réalisée dans un deuxième matériau comportant: - une paroi transversale (53), et - une jupe (54) issue de la paroi transversale (53) entourant au moins partiellement le stator (11), - la deuxième partie (15.2) étant surmoulée sur la première partie (15.1) de sorte à former un palier (15) résistant.
Patent FR-3086384-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’affichage, terminal et vehicule automobile correspondants
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G09B29/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'affichage pour un système de navigation d'un terminal (1, 2, 3) dans un véhicule automobile (V1, V2, V3), entre au moins deux cartes de pollution (101, 102, 103) de résolutions spatiales différentes. Selon l'invention, ledit procédé comporte les étapes suivantes : - définir au moins un paramètre de sélection de façon à associer une résolution spatiale de carte de pollution à une catégorie de route, - pour chaque paramètre de sélection, définir au moins une valeur seuil pour provoquer un changement d'affichage de carte de pollution, - localiser ledit véhicule (V1, V2, V3), acquérir au moins un paramètre de sélection, - comparer ledit au moins un paramètre de sélection acquis à ladite au moins une valeur seuil, - en fonction du résultat de comparaison, déterminer la carte de pollution (101, 102, 103) à afficher, et - afficher la carte de pollution (101, 102, 103) déterminée.
Patent FR-3087531-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour cartouche de tir
Inventor: SALAT PASCAL
IPC: F42B7/02
Filed: 2018-10-17
Abstract: Dispositif d'obturation de cartouche de tir comprenant un étui (12) et un culot (14) avec une amorce (16), de la poudre (18), une bourre (22) et de la grenaille (24), ainsi qu'un obturateur (20) disposé entre ladite poudre (18) et ladite bourre (22), caractérisé en ce qu'il comprend un disque (25) central et au moins une ailette (26) formant ensemble un élément monolithique, ladite ailette (26) formant un angle non nul par rapport au plan dudit disque (25).
Patent FR-3073327-A1 (FR)
Title: Module de barre de bus et barre de bus
Inventor: MOCHIZUKI KOICHIRO
IPC: H01R25/00
Filed: 2018-10-23
Abstract: Un module de barre de bus (10) comporte une barre de bus (11) comprenant un corps en forme de plaque (12) pouvant être raccordé électriquement aux cellules de batterie (30), un fût (16) composé d'une partie découpée et relevée (15) formée sur le corps en forme de plaque (12) et un fil (20) fixé sur le fût (16). L'intégration du corps en forme de plaque (12) à raccorder aux cellules de batterie (30) et du fût (16) à fixer sur le fil (20) assure une réduction de poids.
Patent FR-3079119-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au passage de la position assise a la position debout, et inversement, plateforme de mobilite pour siege comprenant un tel dispositif, et siege roulant
Inventor: BENOIT ROBERT
IPC: A61G5/14
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'aide au passage de la position assise à la position débout, et inversement, par inclinaison vers l'avant d'un siège (3). Le dispositif (1) comprend un ensemble support (2), des moyens de liaison de ce dernier au siège (3), une première pièce d'appui (4) et une seconde pièce d'appui (5) déplaçables entre une position haute et une position basse, et des moyens pour déplacer les première et seconde pièces d'appui (4, 5) entre les positions haute et basse, ce par quoi, après que la région de contact de la première pièce d'appui (4) est placée en position basse en contact avec le sol, l'ensemble support (2), et donc le siège (3) auquel il est relié, est inclinable par déplacement de la seconde pièce d'appui (5), après que sa région de contact est entrée en contact avec le sol, vers sa position basse ou haute.
Patent FR-3088282-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour controler le fonctionnement d’un assistant personnel virtuel embarque a bord d’un vehicule terrestre a moteur
Inventor: BARTHELEMY STEPHANE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'une requête et/ou d'une notification gérée par un assistant personnel virtuel embarqué à bord d'un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés.
Patent FR-3089827-A1 (FR)
Title: Réacteur de combustion en boucle chimique à toit plat
Inventor: CLOUPLET ANN
IPC: F23C10/06
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne un réacteur de combustion (300) pour la combustion en boucle chimique (CLC) configuré pour opérer en lit fluidisé, comportant :- une enceinte inférieure (320) formant une première zone réactionnelle pour la combustion d’une charge hydrocarbonée en présence de particules d’une masse active d’oxydo-réduction, comportant une première paroi latérale et étant configurée pour comporter un lit fluidisé dense ;- une enceinte supérieure (340) allongée et de section de passage plus petite que celle de l’enceinte inférieure, formant une deuxième zone réactionnelle pour la combustion des effluents gazeux issus de la combustion dans ladite partie inférieure, comportant une deuxième paroi latérale et étant configurée pour comporter un lit fluidisé dilué ;- une partie intermédiaire (330) connectant les deux enceintes, et comportant une paroi interne formant un angle droit avec les parois latérales des deux enceintes. L’invention porte également sur l’installation et le procédé CLC intégrant un tel réacteur (300). Figure 3 à publier
Patent FR-3090060-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de poulie (1) pour un élément de transmission comprenant une poulie (2 ; 46 ; 70), un roulement (3), et au moins un manchon (31, 32 ; 63, 64 ; 78, 79) monté libre dans l’alésage (13) de la bague intérieure (6) du roulement (3). Le dispositif de poulie (1) comprenant en outre au moins un flasque (4, 5 ; 47, 48 ; 61, 62 ; 80, 81 ; 82, 83) de protection annulaire, le flasque (4, 5 ; 47, 48 ; 61, 62 ; 80, 81 ; 82, 83) retenu axialement dans un premier élément (2 ; 46 ; 63, 64 ; 78, 79 ; 84, 85 ; 86) parmi la poulie (2 ; 46 ; 70 ; 86) et venant à proximité immédiate de l’autre élément (31, 32 ; 70 ; 84, 85 ; 86), ledit autre élément (31, 32 ; 70 ; 84, 85 ; 86) ayant au moins un rebord (44, 45 ; 71, 77 ; 87, 91 ; 89, 93) en saillie radiale lui assurant une retenue axiale avec ledit flasque. Figure 1 1/5
Patent FR-3095574-A1 (FR)
Title: Procédé et ensemble de traitement d’un stockage de produits végétaux à basse température et haute humidité relative
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A23B7/04
Filed: 2019-05-03
Abstract: Procédé et ensemble de traitement d’un stockage de produits végétaux à basse température et haute humidité relative La présente invention concerne un procédé de conditionnement d’atmosphère d’un stockage (3) de produits végétaux (5). L’atmosphère du stockage (3) est maintenue à une température Tatm et à une humidité relative supérieure à 99%. Les produits végétaux (5) dégagent, du fait de leur maturation, une chaleur Qmat et une quantité de vapeur d’eau Mvap. Un flux de chaleur Qext entre depuis l’extérieur. L’atmosphère est mise en contact avec un flux de liquide par circulation dans un garnissage (9) avec un débit de l’atmosphère Datm et un débit de liquide Dliq à une température Tliq, la température de l’atmosphère étant abaissée d’une valeur ∆T inférieure à 1,5° C. Au moins un des paramètres Datm, Dliq, Tliq et ∆T est déterminé pour que la chaleur Qtot cédée par l’atmosphère au liquide vérifie la contrainte suivante : Qtot – Qmat – Qext – Qcond est compris entre -20% et 20% de Qtot. Figure pour l'abrégé : figure 1