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Patent FR-3045864-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture d'une donnee a stocker dans une memoire de microcircuit, procede de lecture et memoire de microcircuit associes
Inventor: CHAMLEY OLIVIER
IPC: G11C7/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'écriture d'une donnée à stocker dans une mémoire (1) de microcircuit, comprenant une étape de : a) lecture ou d'écriture d'une adresse dans une première zone (Z1) de la mémoire (1), cette adresse repérant une position située dans une deuxième zone (Z2) de la mémoire (1). Selon l'invention, ce procédé comprend de plus les étapes suivantes : b) écriture, à partir de ladite position, d'un en-tête (E) comprenant une indication de longueur représentative d'une longueur d'au moins une partie de la donnée à stocker, et c) écriture de cette partie de la donnée à stocker, dans un domaine (D) de la mémoire (1) contigu dudit en-tête (E), la longueur (L) de ce domaine (D) étant égale à la longueur de cette partie de la donnée à stocker. Un procédé de lecture et une mémoire (1) de microcircuit associés sont également décrits.
Patent FR-3049025-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage et procede d'assemblage d'un tel mecanisme sur une chaine de transmission
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage destiné à être installé entre un moteur et une transmission d'un véhicule automobile, ledit mécanisme d'embrayage étant agencé pour être assemblé sur une transmission 400 en deux étapes et par l'intermédiaire d'un système de blocage axial du système de commande (300) vis-à-vis de l'embrayage (100, 200). Le système de blocage axial comprend un premier élément de blocage axial pour réaliser au moins un arrêt axial entre le système de commande (300) et la transmission (400) et un deuxième élément de blocage axial pour réaliser au moins un arrêt axial entre l'embrayage (100, 200) et un arbre (A1, A2) de la transmission, et un moyen de couplage en rotation du support d'embrayage (500) vis-à-vis du système de commande (300), ledit moyen de couplage en rotation étant distinct du système de blocage axial.
Patent FR-3049630-A1 (FR)
Title: Coque de piscine monobloc
Inventor: GONICHON PASCAL
IPC: E04H4/04
Filed: 2016-03-31
Abstract: Coque de piscine monobloc (1), de forme rectangulaire, caractérisée en ce que tous les côtés de la coque sont équipés d'au moins deux nervures (4 à 6, 40 à 60), orientées selon une direction parallèle au plan (P1) de l'ouverture de la coque, lesdites nervures (4 à 6, 40 à 60) définissant une configuration en escalier auxdits côtés et en ce qu'entre chaque nervure (4 à 6) située sur un des côtés définissant la longueur de la coque (1), la paroi (11 à 13) est concave, la concavité étant orientée vers l'extérieur de la coque (1).
Patent FR-3049663-A1 (FR)
Title: Bloc de securite a double clapet pour verin hydraulique
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: F15B15/26
Filed: 2016-03-31
Abstract: Le bloc de sécurité (9) garantit, par le verrouillage du débit hydraulique, le maintien en position de la tige (4) du vérin (1). Il comporte préférentiellement deux dispositifs d'isolement (13) jumelés, montés chacun sur l'une des conduites hydrauliques alimentant une chambre (5, 6) du vérin. Chaque dispositif d'isolement comprend deux clapets anti-retour à bille, en série, passants dans le sens d'entrée du fluide dans la chambre concernée ; et une tige longitudinale indépendante, intercalée entre les billes mais non liée à celles-ci, pouvant coulisser vers et entraîner chacune de ces billes. Cette tige est trop courte pour être en contact simultanément avec les deux billes lorsque les deux clapets sont fermés ; mais suffisamment longue pour pousser la bille du deuxième clapet provoquant ainsi son ouverture, lorsqu'elle coulisse sous la poussée de la bille du premier clapet dont on commande l'ouverture.
Patent FR-3055793-A1 (FR)
Title: Porte-aiguille endoscopique
Inventor: HERNANDEZ JUAN
IPC: A61B17/94
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention présente un porte-aiguille endoscopique pour la manipulation d'aiguilles courbées comprenant un ensemble articulé comprenant une première mâchoire de préhension (100) solidaire d'un conduit et une seconde mâchoire de préhension (200) actionnée par l'âme mobile (300) en translation, caractérisé en ce que : - lesdites mâchoires (100, 200) étant constituées par des pièces cylindriques coaxiales avec ladite âme mobile (300) - ladite première mâchoire (100) présentant une pluralité de dents périphériques (120, 130, 140) s'étendant longitudinalement, - ladite seconde mâchoire (200) étant constituée par une pièce cylindrique présentant une pluralité de dents périphériques (220, 230, 240) - ladite seconde mâchoire (200) étant mobile par rapport à la première mâchoire (100) par un déplacement linéaire longitudinal entre une position au repos, où les mâchoires (100, 200) sont écartées pour délimiter entre les extrémités des dents un intervalle au moins égal à la section d'une aiguille (400) et une position rapprochée où elles maintiennent l'aiguille courbée (400).
Patent FR-3056840-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration etanche
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un rotor monté sur un arbre (13), - un stator comportant un corps de stator et un bobinage, - le rotor et le stator étant disposés à l'intérieur d'un espace interne défini par un palier avant (16) et un palier arrière (17), caractérisée en ce que - le palier avant (16) comporte un nez (85) agencé pour permettre l'accouplement de la machine avec un élément hôte, - la palier arrière (17) comportant une paroi transversale en contact avec le dissipateur thermique du module électrique de commande (40), - un premier joint (131) étant porté par une périphérie externe du nez (85), et - un deuxième joint étant disposé entre le palier arrière (17) et le dissipateur thermique.
Patent FR-3057909-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comprenant une zone fusible agencee sur un arbre pivotant
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: F01D21/14
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef comprenant au moins un premier arbre de rotor d'axe longitudinal et au moins un second arbre (12) d'axe radial (Y), en particulier d'un système de changement de pas des pales d'une hélice, ledit second arbre (12) étant relié par une première extrémité à un premier organe (13) pivotant suivant l'axe radial (Y) et par une deuxième extrémité à un deuxième organe mobile en translation suivant l'axe longitudinal. Selon l'invention, ledit second arbre (12) comprend une zone fusible (46) configurée de manière à rompre lorsque celle-ci est soumise à un premier couple de rupture supérieur à une valeur prédéterminée, ladite zone fusible (46) étant agencée vers la première extrémité dudit second arbre (12).
Patent FR-3059363-A1 (FR)
Title: Turbomachine, notamment turbogenerateur et echangeur pour une telle turbomachine
Inventor: FAUVET DAMIEN
IPC: F28D1/04
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine comprenant un échangeur thermique (1) annulaire, formé par un assemblage de tubes indépendant assemblés par des moyens de maintien, et présentant une cavité cylindrique s'ouvrant d'une part sur la sortie de la turbine, l'assemblage de tubes étant logé dans ladite cavité. L'échangeur thermique (1) est constitué par un premier faisceau annulaire (5) et au moins un deuxième faisceau annulaire (6), coaxial audit premier faisceau annulaire. Une structure de fermeture de forme annulaire (8) déterminant une cavité annulaire extérieure dans laquelle débouchent les gaz issus dudit premier faisceau de tubes pour être défléchi sur un fond en direction d'une cavité annulaire intérieure, coaxiale avec la cavité annulaire extérieure, s'ouvrant sur les tubes dudit deuxième faisceau de tubes L'invention concerne aussi un échangeur pour une telle turbomachine et un turbogénérateur utilisant une telle turbomachine
Patent FR-3065603-A1 (FR)
Title: Dispositif embarque permettant l'ecoute sur un autoradio fm des emissions numeriques emises par internet en selectionnant ces emissions de la meme maniere que celles emises de facon traditionnelle
Inventor: HARDY FABIENNE
IPC: H04H20/62
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention a pour objet de permettre à tout automobiliste disposant dans l'habitacle de son véhicule d'une installation autoradio (AR) intégrée ou rapportée, d'écouter aussi simplement et par les mêmes manipulations sur ladite installation autoradio (AR), toutes les émissions radiophoniques émises en fréquences analogiques hertziennes (Fa) sur le territoire sur lequel il circule mais également toutes les émissions radiophoniques émises par Internet de tous les territoires du monde. Le dispositif de l'invention consiste en un petit « boîtier transcodeur » (C9) intégré ou rapporté dans l'habitacle et à proximité de l'autoradio (AR), il se différencie des procédés antérieurs et notamment du brevet précédemment déposé par le même auteur, par le mode d'identification des stations radio numériques (RN) sélectionnées par l'utilisateur sur l'autoradio (AR) de son véhicule. Il se différencie également par la sélection des fréquences analogiques FM (EF) par géolocalisation du véhicule et par l'intégration de toutes les fonctions du « boitier transcodeur » (C9) à l'intérieur du boitier du récepteur autoradio (AR).
Patent FR-3062363-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention pour materiel de chantier
Inventor: ARRONDEAU YOAN
IPC: B62B11/00
Filed: 2017-02-01
Abstract: Chariot de chantier (1), comportant : - un corps principal (10) comportant des parois avant (12) et arrière (13) et des tiroirs (15) s'ouvrant latéralement, le corps principal étant monté sur des roulettes (11) articulées autour d'axes verticaux (V), l'entraxe (E) dans le sens de la longueur du chariot entre les axes verticaux des roulettes étant inférieur ou égal à 1m, - au moins un élément de rangement (20) fixé par un premier côté contre le corps principal (10), en haut de celui-ci, contre la paroi arrière (13), cet élément de rangement définissant au moins un espace de rangement, de préférence ouvert vers le haut, - une poignée (30) s'étendant sur sensiblement toute la largeur du chariot, fixée sur un deuxième côté (24) de l'élément de rangement (20), opposé au premier, - un ensemble de casiers (16) reposant sur le corps principal.
Patent FR-3065569-A1 (FR)
Title: Instrument de musique a caisse de resonance resistant au larsen
Inventor: BERTRAND AURELIEN
IPC: G10H3/18
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un instrument de musique (1) comportant une caisse de résonance (30), ladite caisse (30) comprenant une table d'harmonie (31). Afin de reproduire le plus fidèlement possible le timbre d'un instrument de musique acoustique lorsque ce dernier est avantageusement sonorisé, toute ou partie de la table d'harmonie (31) d'un tel instrument comporte une pluralité de perforations (p, p1, p2, p3,..., pi), lesdites perforations (p, p1, p2, p3,..., pi) définissant un ensemble de motifs pleins (ml, m2, m3,..., mi) contigus deux à deux. Un tel instrument de musique (1) est particulièrement adapté pour les instruments à cordes.
Patent FR-3068560-A1 (FR)
Title: Procede de reception et de dechiffrement d'un cryptogramme d'un mot de controle
Inventor: BARAU EMMANUEL
IPC: H04N21/266
Filed: 2017-06-28
Abstract: Ce procédé comporte : b) l'obtention (150) d'une variante d'un cryptogramme CW*t d'un mot de contrôle, à partir d'une plage de bits d'un message de contrôle d'accès reçu, parmi une liste comportant une variante identique au cryptogramme CW*t et toutes les autres variantes étant des leurres, c) la vérification (152) de l'intégrité de la variante obtenue, à partir d'une redondance cryptographique contenue dans le message de contrôle d'accès reçu, d) uniquement si, lors de l'étape c), l'intégrité de la variante obtenue est confirmée, le déchiffrement (156) de la variante obtenue pour obtenir le mot de contrôle déchiffré, e) si, lors de l'étape c), l'intégrité de la variante obtenue est infirmée, le retour du procédé à l'étape b) pour obtenir une nouvelle variante du cryptogramme CW*t pour laquelle l'étape c) n'a pas encore été exécutée, puis la réitération de l'étape c) et de l'étape d) ou e) pour cette nouvelle variante.
Patent FR-3054387-A1 (FR)
Title: Procede et assemblage d'un generateur
Inventor: HUANG HAO
IPC: H02K9/197
Filed: 2017-07-19
Abstract: Un générateur (14) comprend : un noyau de stator (54) comportant un ensemble de pôles de stator constitué d'une barre et d'un fil enroulé autour de la barre pour former un enroulement statorique (90), l'enroulement statorique (90) présentant des spires d'extrémité (92) ; un rotor (56) comportant un ensemble de pôles de rotor et configuré pour tourner par rapport au stator (54) et comportant un conduit de rotor pour l'écoulement d'un liquide de refroidissement à travers le rotor, jusqu'à un ensemble d'ouvertures de refroidissement ; et un ensemble de conduits de refroidissement de pôles de rotor, aligné avec l'ensemble de pôles de rotor et situé à proximité de celui-ci. Le flux de liquide de refroidissement extrait de la chaleur du générateur (14).
Patent FR-3069207-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a piece en materiau transparent integrant des moyens d’eclairage assurant une fonction photometrique
Inventor: DOAN JEAN FRANCOIS
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-07-24
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un élément (EV) d'un véhicule situé à l'interface avec l'extérieur. Ce dispositif (DE) comprend des moyens d'éclairage (ME) assurant au moins une fonction photométrique externe, et une pièce (PD) ayant une forme prédéfinie, réalisée dans un matériau transparent, de qualité optique, et à l'intérieur duquel est intégrée au moins une partie des moyens d'éclairage (ME), et constituant simultanément, dans une première partie (P1), une glace (G) à l'interface avec l'extérieur, et, dans une seconde partie (P2), une face de couplage (FC) solidarisée à l'élément (EV) et traversée par une liaison d'alimentation électrique et/ou de contrôle et/ou d'alimentation en photons d'une sous-partie de la partie des moyens d'éclairage (ME) intégrée dans le matériau transparent.
Patent FR-3069795-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depollution d'un sol contamine
Inventor: LEBEL PATRICK
IPC: B09C1/00
Filed: 2017-08-01
Abstract: Le procédé de dépollution d'un sol contaminé (1) par des hydrocarbures et/ou huiles, comprend au moins les étapes suivantes : - chauffer un liquide à une température d'activité bactériologique inférieure à 100°C au moyen d'une énergie renouvelable, - faire circuler le liquide chauffé dans le sol contaminé (1) à dépolluer afin de chauffer ledit sol à une température d'activité bactériologique favorisant l'activité des bactéries dans le sol afin de dépolluer ledit sol (1) au moins par bio-stimulation.
Patent FR-3061836-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage et/ou de decontamination d’aliments par des ondes acoustiques de haute frequence
Inventor: CHING GIL
IPC: B08B3/12
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage et/ou de décontamination par des ondes acoustiques de haute fréquence, comprenant au moins une enceinte et au moins un transducteur à ultrasons. L'invention se caractérise en ce que les ondes produites par le transducteur à ultrasons dans l'enceinte ont une fréquence supérieure à 100 kHz, préférentiellement supérieure à 200kHz. L'invention concerne également un procédé de nettoyage et/ou de décontamination d'aliments par des ondes acoustiques de haute fréquence.
Patent FR-3064088-A1 (FR)
Title: Procede de communication pour communiquer des donnees informatiques entre au moins un aeronef et au moins un equipement electronique deporte.
Inventor: VICQ ALEXANDRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication (50) pour communiquer des données informatiques entre au moins un aéronef (1) et au moins un équipement électronique déporté (2). Selon l'invention un tel procédé de communication (50) comporte les étapes suivantes : • une première étape de transmission pour transmettre à au moins un premier calculateur (3) des données brutes DB issues d'au moins un capteur (4) agencé sur ledit aéronef (1), • une première étape de décodage pour décoder lesdites données brutes DB et générer des données décodées DD, • une première étape de traitement pour traiter lesdites données décodées DD et générer des données standardisées DS, • une première étape de stockage pour enregistrer lesdites données standardisées DS dans au moins une première mémoire (5), • une première étape d'utilisation permettant audit au moins un équipement électronique déporté (2) d'utiliser lesdites données standardisées DS contenues dans ladite au moins une première mémoire (5).
Patent FR-3078947-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'un aeronef comportant un turboreacteur double flux et un systeme de prelevement d'air a encombrement reduit
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion (120) pour un aéronef comportant un système d'air (206), ledit système de propulsion (120) comportant : - un carénage (112) présentant une grille ajourée (114), - un turboréacteur double flux (110) avec un étage de compression (202) et une veine secondaire (204), et - un système de prélèvement d'air (200) comportant un échangeur thermique (208), une canalisation chaude (250) connectée entre l'étage de compression (202) et le système d'air (206), et traversant l'échangeur thermique (208), et une canalisation froide (252) connectée entre la veine secondaire (204) et la grille ajourée (114), et traversant l'échangeur thermique (208). Le système de prélèvement d'air (200) comporte un volet (210) qui est arrangé au niveau de la grille ajourée (114) et qui est déplacé par un moteur (212) entre une position ouverte dans laquelle le volet (210) n'obture pas les trous de la grille ajourée (114) et une position fermée dans laquelle le volet (210) obture les trous de la grille ajourée (114). L'intégration de la fonction d'évacuation et de régulation au niveau de la grille ajourée (114) permet un gain de place, ce qui facilite l'intégration du système de prélèvement d'air (200) dans le système de propulsion (120).
Patent FR-3079623-A1 (FR)
Title: Capot pour dispositif electronique et procede de fabrication
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: G02B23/16
Filed: 2018-03-29
Abstract: Capot pour dispositif électronique et procédé de fabrication dans lesquels un corps de support (3) présente un passage traversant (5), un élément optique (6) laissant passer la lumière est monté sur ledit corps de support en travers dudit passage et est pourvu d'au moins une piste (8) en une matière conductrice de l'électricité, au moins deux pattes de connexion électrique (9, 10) sont solidaires dudit corps et comprennent d'une part des portions découvertes intérieures (13, 14) reliées à ladite piste conductrice, en des endroits espacés, et d'autre part des portions découvertes (17, 18) extérieures audit corps de support. Le capot est monté sur une plaque de support (3) munie d'une puce électronique (30 située dans ledit passage à distance de l'élément optique.
Patent FR-3081734-A1 (FR)
Title: Modele perdu pour moulage d'une piece metallique comprenant une plaque metallique de recouvrement
Inventor: LAGABBE FREDERIC
IPC: F02F1/24
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention porte sur un modèle perdu (1) destiné à être utilisé en fonderie pour une obtention par moulage d'une pièce métallique à partir d'un métal liquide, le modèle perdu (1) étant constitué d'au moins une première strate et une deuxième strate en un matériau gazéifiable assemblées entre elles, la première strate portant une face plane extérieure (2) destinée à former une tablature sur la pièce métallique à mouler, le modèle perdu (1) étant revêtu d'une couche d'enduit sur son contour extérieur, caractérisé en ce que, sous la couche d'enduit, le modèle perdu (1) comprend une plaque métallique de recouvrement (3) appliquée contre la face plane extérieure (2).
Patent FR-3085614-A1 (FR)
Title: Moule hybride pour injection plastique
Inventor: BEDRY PIERRE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2018-09-10
Abstract: La présente invention concerne un moule (1) pour le moulage par injection d'une pièce sur une presse, comportant au moins une première demi-coquille (2) fixe et une deuxième demi-coquille (3) mobile, ledit moule (1) étant remarquable en ce qu'au moins une des première et deuxième demi-coquilles (2,3) comporte au moins une carcasse (4,5) et une peau (6,7) apte à être fixée sur la face interne de la carcasse (4,5) associée, en ce que chaque carcasse (4,5) comporte sur sa face interne une pré-empreinte correspondant à une ébauche de la forme de l'une des deux faces de la pièce moulée, et en ce que chaque peau (6,7) comporte au moins sur sa face externe une pré-empreinte dont la forme est complémentaire à la pré-empreinte de la carcasse (4,5) associée, et sur sa face interne une empreinte correspondant à la forme finie de l'une des deux faces de la pièce moulée.
Patent FR-3086456-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de transistors superposes
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/98
Filed: 2018-09-25
Abstract: Procédé de réalisation de premier et deuxième transistors (100.1, 100.2) superposés, comportant : - réalisation, sur un substrat (102), d'un empilement de plusieurs nanofils semi-conducteurs ; - gravure d'au moins un premier nanofil telle qu'une portion restante (116.1) du premier nanofil soit destinée à former un canal du premier transistor ; - gravure d'au moins un deuxième nanofil disposé entre le substrat et le premier nanofil, telle qu'une portion restante (116.2) du deuxième nanofil soit destinée à former un canal du deuxième transistor et ait une longueur supérieure à celle de la portion restante du premier nanofil ; - réalisation de deuxièmes régions de source et de drain (128) en contact avec des extrémités de la portion restante du deuxième nanofil ; - réalisation de premières régions de source et de drain (132) en contact avec des extrémités de la portion restante du premier nanofil.
Patent FR-3086172-A1 (FR)
Title: Formulation cosmetique
Inventor: DRAGO MARIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: [0001] L'invention concerne le domaine technique des soins cosmétiques de la peau et des phanères, et plus particulièrement le domaine des formulations cosmétiques destinées à une application cutanée. [0002] L'invention concerne une formulation cosmétique caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un prébiotique et au moins un acide organique.
Patent FR-3089049-A1 (FR)
Title: Mécanisme pour la commande de fermeture et d’ouverture d’un dispositif de coupure de courant pour appareil électrique interrupteur
Inventor: TREFFOT DOMINIQUE
IPC: H01H71/52
Filed: 2018-11-26
Abstract: L’invention concerne un mécanisme (100) de commande pour l’ouverture et la fermeture de dispositif de coupure de courant. En particulier, le mécanisme comprend deux ressorts qui sont destinés à mettre en rotation, respectivement, une roue de fermeture et d’ouverture lorsqu’ils se relâchent à partir d’un état de compression. Le mécanisme implique donc l’armement des deux ressorts lors d’une phase d’armement via un levier d’armement, qui se désengage automatiquement lors d’une phase de fermeture exécutée par une mise en rotation de la roue de fermeture, et avec la seule énergie mécanique accumulée par le ressort couplé à ladite roue. Figure pour l’abrégé : figure 8.