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Patent FR-3100142-B1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction et de décontamination de substances organiques et/ou inorganiques à partir de matières solides ou semi-solides sous le contrôle de plusieurs paramètres
Inventor: BOUAJILA JALLOUL
IPC: B09C1/02
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif d’extraction et de décontamination de substances organiques et inorganiques à partir de matières solides ou semi-solides sous le contrôle de plusieurs paramètres La présente invention concerne un dispositif d’extraction ou de décontamination de substances organiques et inorganiques, chimiquement et physiquement, pour des matières solides ou semi-solides, par exemple sol, sédiments, aquifères, déchets, mâchefer, boue. Ce dispositif est ex-situ , mobile ou fixe, et comprenant plusieurs compartiments : réacteur (1), pompage des solvants (2), récupération des substances organiques et inorganiques (3), séparation solide/liquide (4), évacuation du liquide (5), évacuation du solide traitée (6), recyclage des solvants liquide (7) et gazeux (8), filtration du liquide (9) et gaz (10) et stockage des solvants non recyclables (11)).     L’extraction se fait en combinant plusieurs paramètres : solvants d’extraction à l’état gazeux ou liquide, pression, température, durée du traitement, agitation/vibration et propriétés physico-chimiques de la matière solide ou semi-solide. Les solvants d’extraction sont recyclés. Les substances récupérées peuvent être purifiées et réutilisées par d’autres industries.
Patent FR-3100385-B1 (FR)
Title: Compositions liquides à base de liquides ioniques pour la protection de pièces en lithium métal, procédés de revêtement et de polymérisation et système de stockage électrochimique associés
Inventor: FANTINI SÉBASTIEN
IPC: H01M10/0565
Filed: 2019-08-30
Granted: 2023-07-14
Abstract: « Compositions liquides à base de liquides ioniques pour la protection de pièces en lithium métal, procédé de revêtement et de polymérisation et stockage électrochimique associés »  Composition à base de liquide ionique pour la protection d’anodes de lithium métal dans un système de stockage d’énergie électrochimique à base de lithium, comprenant un liquide ionique polymérisable (ou monomère liquide ionique), dont le cation ou l’anion porte au moins une fonction polymérisable, un liquide ionique non polymérisable, un liquide ionique du type « réticulant », dont le cation ou l’anion porte au moins deux fonctions polymérisables, et un sel de lithium.  Cette composition est ensuite revêtue et polymérisée sur une surface de lithium métallique et sert de couche de protection. La composition de polymère à base de liquide ionique revêtue en tant que telle sur la surface du lithium, même si elle gonfle avec un électrolyte liquide, protège le lithium d’une consommation constante d’électrolyte et de la formation d’une interphase d’électrolyte solide instable (SEI), qui se forme continuellement sur une surface de lithium nu. La croissance des dendrites est retardée grâce à cette protection de la composition polymère à base de liquide ionique.  Figure 1
Patent FR-3102214-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comprenant un dispositif de contrôle déterminant un couple de perte d’un moteur à combustion.
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-10-08
Abstract: Groupe motopropulseur comprenant un dispositif de contrôle (DC) tel que ce dispositif de contrôle (DC) comprend : - un moyen (110) de pilotage de l’embrayage dans un état de glissement,- un premier moyen de détermination (115) de couples pendant cet état de glissement : - d’un couple moteur transmis par cet embrayage (Cgliss),- d’un couple prélevé par l’accessoire (Cprel),- d’un couple inertiel (Cinert) du moteur à combustion,- d’un couple moteur généré par la combustion (Cmot) du moteur à combustion, - un second moyen de détermination (120) d’un couple de perte (Cpert) du moteur à combustion à partir du couple moteur généré par la combustion (Cmot) duquel sont soustraits le couple moteur transmis (Cgliss), le couple prélevé (Cprel), et le couple inertiel (Cinert), - et un moyen (130) de commande du moteur à combustion en fonction du couple de perte (Cpert). Figure 2
Patent FR-3103379-B1 (FR)
Title: Microgels et leurs applications photoniques et interférentielles stimulables
Inventor: BENOOT NICOLAS
IPC: C08F220/18
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: Microgels et leurs applications photoniques et interférentielles stimulables L’invention se rapporte à des microgels comprenant un cœur enrobé d’une écorce :     -    le cœur comprenant un polymère organique réticulé dont l’indice de réfraction est supérieur à 1.46, et      -    l’écorce étant susceptible d’être obtenue par polymérisation par précipitation en phase aqueuse de monomères en présence d’un premier agent réticulant,      lesdits monomères comprenant au moins le di(éthylène glycol) méthyl éther méthacrylate, un oligo(éthylène glycol) méthyl éther méthacrylate et un monomère vinylique comprenant un groupement carboxyle. Fig. 3.
Patent FR-3105379-B1 (FR)
Title: stockage thermochimique d'énergie électrique pour l'habitat et les réseaux de chaleur
Inventor: ROUGE SYLVIE
IPC: F24H7/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-09-23
Abstract: Système de stockage et déstockage thermochimique d'énergie électrique L’invention du système de stockage et déstockage d'énergie électrique issue d'énergie renouvelable sous forme thermochimique sur la base d'une réaction réversible d'un premier réactif A et d'un deuxième réactif B pour donner un produit C et de la chaleur et comprenant un réacteur d'hydratation configuré pour assurer la tenue d'une réaction exothermique du premier réactif A avec le deuxième réactif B pour produire le produit C et de la chaleur, un module de circulation d'un gaz caloporteur dans le réacteur d'hydratation, un module de stockage configuré pour recevoir le premier réactif A, un module de stockage configuré pour recevoir le produit C, caractérisé en ce que le système comprend un module de production du deuxième réactif B, le deuxième réactif étant de la vapeur d'eau, comprenant un évaporateur et une source chaude, destiné à l'évaporation de l'eau par transfert thermique depuis la chaleur produite par la réaction endothermique au profit de la production de vapeur d'eau.  La présente invention concerne le domaine des énergies renouvelables et leur stockage. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine du stockage thermochimique pour l'habitat ou les réseaux de chaleur.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3107038-B1 (FR)
Title: Cartouche d’etancheite selective
Inventor: CHENG WENZHEN
IPC: B65D83/20
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-03-11
Abstract: Cartouche d’étanchéité sélective Des cartouches sont configurables entre un état fermé et un état ouvert. Les cartouches incluent un corps de cartouche et un réservoir disposé dans le corps de cartouche. Le corps de cartouche comporte un élément de verrouillage externe, et le réservoir comporte un élément de verrouillage en rotation. Dans l’état fermé, l’élément de verrouillage externe enclenche l’élément de verrouillage en rotation de telle sorte que le réservoir ne peut pas être tourné hors d’une première position de rotation par rapport au corps de cartouche dans laquelle un refoulement de fluide du réservoir n’est pas en communication fluidique avec un refoulement de fluide du corps de cartouche. Dans l’état ouvert, l’élément de verrouillage externe du corps de cartouche n’enclenche pas l’élément de verrouillage en rotation du réservoir, et le réservoir est dans une seconde position de rotation par rapport au corps de cartouche de telle sorte que le refoulement de fluide du réservoir est en communication fluidique avec le refoulement de fluide du corps de cartouche.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3111436-B1 (FR)
Title: Optique réflective équipée d’un système de refroidissement
Inventor: SAUVAGEOT PAUL
IPC: H01L23/24
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-11-25
Abstract: Optique réflective (1) de transport, de transformation ou de correction d’un faisceau lumineux (19) notamment du type laser, caractérisée en ce qu’elle comprend un miroir (2) recevant le faisceau lumineux (19), un circuit primaire de refroidissement constitué par une chambre intermédiaire (6) de fluide thermo-conducteur (7) disposée contre le miroir (2) à l’arrière de celui-ci, et un circuit secondaire de refroidissement constitué par un dissipateur thermique (3) disposé contre la chambre intermédiaire (6) de fluide thermo-conducteur (7), ledit dissipateur (3) se présentant soit sous la forme d’une masse froide refroidie par convection ou conduction, soit sous la forme d’une plaque réalisée en un matériau doté d’une bonne conductivité thermique, le dissipateur (3) présentant une taille et une forme équivalentes à celles de la dite optique réflective.  Figure 1
Patent FR-3113415-B1 (FR)
Title: Dispositif de déroulement d’un revêtement sous forme de bobine contre une paroi périphérique d’une piscine.
Inventor: BARBIER LUC
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-09-02
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DÉROULEMENT D’UN REVÊTEMENT SOUS FORME DE BOBINE CONTRE UNE PAROI PÉRIPHÉRIQUE D’UNE PISCINE Un dispositif (10) de déroulement d’un revêtement sous forme de bobine contre une paroi périphérique d’une piscine, qui comporte :- un bâti (101) muni d’un support (133) d’une bobine de revêtement, le support étant libre en rotation par rapport au bâti selon un axe (100) dit « axe de déroulement » parallèle à une face latérale de la paroi,- un premier jeu d’au moins deux roulettes (105) d’axes de rotation (130) parallèles à l’axe de déroulement pour faire rouler le bâti contre la face latérale de la paroi et- un deuxième jeu d’au moins deux roulettes (102) d’axes de rotation (129) perpendiculaires à la face latérales de la paroi pour faire rouler le bâti sur une face supérieure de la paroi.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3114470-B1 (FR)
Title: Procede de basculement d’une station mobile entre deux points d’acces sans fil d’un reseau de communication et dispositif gestionnaire de connexions associe.
Inventor: DIONISI FLORENT
IPC: H04W84/12
Filed: 2020-09-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de basculement de la connexion d’une station mobile (164), depuis un premier point d’accès sans-fil (162) à un réseau de communication (1) auquel la station mobile (164) est connectée, vers un deuxième point d’accès sans-fil (171) audit réseau, le procédé étant exécuté dans un dispositif dit « gestionnaire de connexions » (18) dudit réseau de communication (1), le procédé comprenant une modification (S3) d’une valeur d’un paramètre de modulation ou de puissance de transmission du premier point d’accès sans fil (162), la valeur modifiée dudit paramètre étant de nature à dégrader les performances de transmission entre le premier point d’accès sans fil (162) et la station mobile (164) par rapport à une transmission basée sur la valeur dudit paramètre avant modification, puis une transmission (S4) vers la station mobile (164) d’un message comprenant une proposition de connexion au deuxième point d’accès sans fil (171). L’invention concerne également un dispositif gestionnaire de connexions (18) configuré pour exécuter le procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114592-B1 (FR)
Title: Solvolyse des pneus avec recycle d’une coupe hydrocarbonée comprenant des composés aromatiques
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C08J11/00
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de conversion de pneus usagés pour obtenir du noir de carbone comprenant les étapes suivantes :a) on envoie une charge solide à base de pneus usés dans une zone réactionnelle en présence d’un solvant liquide pour obtenir un effluent vapeur et un premier effluent liquide comprenant le noir de carboneb) on envoie l’effluent liquide dans une unité de filtration et de lavage pour obtenir un gâteau de noir de carbone filtré et lavé et un second effluent liquide;c) on envoie ledit effluent vapeur et le second effluent liquide vers une zone de fractionnement pour obtenir au moins une coupe hydrocarbonée;d) on envoie ladite coupe hydrocarbonée obtenue à l’issue de l’étape c) dans la zone réactionnelle en tant que solvant liquide de l’étape a) ;e) on sèche le gâteau de noir de carbone.  Figure 1 à publier pour l’abrégé
Patent FR-3115091-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante. La barrière isolante primaire (4) de la cuve comprend une pluralité de blocs isolants (10) juxtaposés, chaque bloc isolant comportant une plaque de fond (11) et un bloc de mousse thermiquement isolante (12) disposé sur la plaque de fond (11), la plaque de fond (11) de chaque bloc isolant (10) débordant du bloc de mousse thermiquement isolante (12) de façon à ménager à chaque fois un espace entre le bloc de mousse thermiquement isolante (12) et le bloc de mousse thermiquement isolante d’un bloc isolant adjacent. La barrière isolante primaire (4) comprend en outre une pluralité d’éléments de pontage (20), chaque élément de pontage (20) étant disposé dans un desdits espaces entre les blocs de mousse thermiquement isolante (12) de deux blocs isolants (10) adjacents, étant fixé à une face interne des plaques de fond (11) desdits deux blocs isolants adjacents et recouvrant une partie desdites faces internes.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   1
Patent FR-3115249-B1 (FR)
Title: Armature de pare-chocs munie de zones frangibles
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R21/34
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-04-14
Abstract: Armature (4) de pare-chocs comportant une paroi supérieure (40) s’étendant dans un plan, deux jambes d’appuis (41), destinées à s’appuyer à une poutre de pare-chocs et s’étendant toutes les deux du même côté de la paroi supérieure (40), caractérisé en ce que la paroi supérieure (40) comporte deux surfaces frangibles (42) disposées chacune dans le prolongement de chacune des jambes d’appuis (41) et entourées chacune d’une zone frangible (43, 44).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119835-B1 (FR)
Title: Dispositif pour amplifier la circulation d’air à bord des bateaux
Inventor: LEBLOND VINCENT
IPC: B63J2/02
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: Aérateur manche à air tissu à ouverture et fixation instantanées pour bateaux.  L’invention concerne un dispositif permettant d’améliorer la circulation d’air à bord des bateaux.  Il est constitué d’un tissu de forme tronconique (8) dont l’orifice d’entrée d’air (1) est maintenu en position grâce à deux joncs (2) et (4) maintenus en forme de boucles au contact du pont du bateau et l’orifice de sortie d’air (3) est positionné à l’intérieur du panneau de pont.   Le dispositif peut être orienté dans toutes les directions et ne nécessite pas d’ancrage en hauteur, si bien qu’il peut être utilisé sur tous les panneaux de ponts des voiliers et bateaux à moteur.  Le jonc (1) est plié en huit pour un moindre encombrement hors période d’utilisation.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à améliorer le confort à bord des bateaux par l’amélioration de la circulation d’air.  Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3123919-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de copolymere contenant des unites ethylene et des unites dieniques, et de polyethylene
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de caoutchouc présentant une importante rigidité, sans utiliser de quantités importantes de charge renforçante ou sans utiliser de résines renforçantes, tout en possédant des propriétés limites améliorées. Cette composition est à base d’au moins une matrice élastomère contenant plus de 50 pce d’au moins un copolymère contenant des unités éthylène et des unités diéniques, de 0 à 50 pce de charge renforçante, d’au moins 3 pce d’un polyéthylène et d’un système de réticulation.
Patent FR-3124386-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un ester d’acide organique, un colorant anthocyani(di)ne et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition
Inventor: BOBIN CHRISTOPHE
IPC: A61K8/37
Filed: 2021-06-29
Granted: 2024-01-19
Abstract: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un ester d ’ acide organique, un colorant anthocyani(di)ne et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition La présente invention concerne une composition parfumée, comprenant : a) au moins un ester d’acide organique de formule (I), ou un de ses isomères géométriques, de ses sels d’acide ou de base, organique ou minéral, ou de ses solvates, en particulier les hydrates :  b) au moins un colorant naturel ou d’origine naturelle hydrosoluble choisi parmi les anthocyani(di)nes et leurs dérivés ; et c) au moins une substance parfumante.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3127752-B1 (FR)
Title: Dispositif de combustion en boucle chimique en milieu liquide
Inventor: MOLIERE MICHEL
IPC: C01B32/40
Filed: 2021-10-04
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif de combustion en boucle chimique d’un combustible, opérant en phase liquide et comprenant :  - un réservoir (100) recevant un liquide (101) comprenant un oxydant et un réducteur,  - une boucle d’oxydation (200) comprenant :  - un premier conduit (201),  - un premier dispositif d’injection (205) d’un premier fluide moteur comprenant du dioxygène, agencé pour introduire le premier fluide moteur dans le premier conduit (201), et  - un premier dispositif de séparation (208) pour séparer le premier fluide moteur du liquide et pour renvoyer le liquide vers le réservoir (100),  - une boucle de réduction (300) comprenant :  - un deuxième conduit (301),  - un deuxième dispositif d’injection (305) d’un deuxième fluide moteur comprenant un combustible comprenant du carbone, agencé pour introduire le deuxième fluide moteur dans le deuxième conduit (301), et  - un deuxième dispositif de séparation (308) agencé pour séparer le deuxième fluide moteur du liquide.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128026-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la position et de la vitesse du rotor d’une machine électrique synchrone à aimant permanent
Inventor: GHANES MALEK
IPC: G01P3/44
Filed: 2021-10-13
Granted: 2023-08-25
Abstract: Procédé (1) d’estimation de la position et de la vitesse du rotor d’une machine électrique synchrone à rotor à aimant permanent comprenant :   - Une étape de mesure (10) des courants triphasés de ladite machine électrique ;  - Une étape de transformation (11) desdits courants triphasés mesurés dans un repère tournant diphasé, comprenant une composante directe et une composante en quadrature ;  - Une étape de définition (13) de deux variables intermédiaires de l’erreur d’estimation de la position du rotor en fonction des valeurs du courant transformé dans ledit repère diphasé ;  - Une étape de définition (14) d’un observateur pour déterminer ladite position et vitesse du rotor en fonction des deux variables intermédiaires de l’erreur d’estimation et de la valeur des courants transformés, et du signe de la composante en quadrature du courant diphasé.  Figure 1
Patent FR-3130940-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: SALGADO MARTINEZ MONTSERRAT
IPC: F21V17/16
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule automobile Ensemble (2) pour dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile, l’ensemble comprenant:- une carte de circuit imprimé (3) comprenant une source de lumière (31) telle que par exemple une diode électroluminescente, - un support de carte (4), et- un guide de lumière (5) solidaire du support de carte (4), l’ensemble comprenant en outre un élément de clippage (41), notamment un élément de clippage agencé sur le support de carte, l’élément de clippage étant agencé de sorte à maintenir la carte de circuit imprimé (3) sur le support de carte (4).  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-2446781-B1 (FR)
IPC: B65G13/071
Filed: 1979-01-22
Granted: 1982-12-17
Abstract: 1. Friction roller for a conveyor comprising driven rollers, of the type composed of a shaft (4) keyed to rotate in a frame (3), of a roller (2a) and a driving device (5), provided with at least one sprocket wheel (6), mounted to rotate freely on the shaft (4), of a friction lining (27) interposed between one of the end faces of the roller and the opposing face of the driving device (5) and means for regulation the pressing force of the lining comprising a stop member (32) integral with this shaft and transmitting to the roller (2) an adjustable longitudinal thrust, characterized in that the shaft (4) is keyed to rotate at each of its ends in the frame by flat portions (4a) giving it a freedom of translation and has mechanical and dimensional characteristics enabling it to bend in order to increase locally the pressing force of its end face against the friction lining (27).
Patent FR-2460800-B1 (FR)
IPC: B60P1/30
Filed: 1979-07-13
Granted: 1984-05-04
Abstract: 1. Removable tipping body, in particular for commercial vehicles, which can be moved horizontally rearwards on a chassis (1) on which are hinged towards the rear around a shaft (4) two formed sections (3) which form, on each side of the chassis (1), two guide rails and the races for the rollers (6) solidary to the skip (B), characterized by the fact that each formed section (3) is made solidary and located above a formed section (2), hinged towards the rear on a shaft (4) of the chassis (1), in which slides a frame (5) making it possible, through its extension, to extend the roller race of the skip beyond the rear edge of the vehicle.
Patent FR-2492993-B1 (FR)
IPC: G02C5/22
Filed: 1980-10-28
Granted: 1983-07-29
Abstract: The invention relates to an improvement in hinge elements for spectacles, constituted by three elements, of which the first two elements, respectively fast with the front of the spectacle frame and with one of the sides thereof, comprise a male tenon element engaged in a female mortise element, said elements being connected together by a third element constituted by a hinge pin. One of the first two elements of the hinge presents a housing in which is disposed an elastic member which exerts an axially directed braking force acting between the first two elements of the hinge. The invention is used for making hinge elements for spectacles.
Patent FR-2556378-B1 (FR)
IPC: E01F9/70
Filed: 1983-12-13
Granted: 1986-05-23
Abstract: The object of this invention is a machine which automatically collects hollow conical road markers, stores them, transports them and dispenses them in a line. This machine is comprised of a vehicle carrying a series of vertical cylindrical magazines open at both ends which are supported by a vertical central shaft which rotates them stepwise (into position). The machine includes a device which collects the cone markers comprised of a chain elevator having projections each of which penetrates one cone marker. When the chain reaches the top, the cone marker is released into the top of the magazine where they pile up one on top of the other.
Patent FR-2594410-B1 (FR)
Inventor: VAUJANY ROBERT DE
IPC: B65B7/28
Filed: 1986-02-19
Granted: 1988-12-09
Abstract: An apparatus for fitting heat-sealed containers comprises a conveyor for displacing a succession of the containers in a normal direction of travel through a station and for arresting each of the containers momentarily in the station, a supply at the station holding a stack of caps, a grab for taking a cap off the stack and positioning it atop the container arrested in the station and a welding tool for tack welding the cap to the container in the station as the cap is being positioned on the container and while it is still held by the grab, and a device downstream of the station for heat shrinking the caps on the bottles. The welding tool and grab are practically the same device and work very closely together. Thus there is no time during which the cap is not being positively held. Before the grab releases it, it is tack-welded to the bottle.