baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989661-A1 (FR)
Title: Poussette a plusieurs positions de transport.
Inventor: ZWEIDECK BRUNO
IPC: B62B7/08
Filed: 2012-04-23
Abstract: La présente invention a pour objet une poussette présentant un châssis pliant (1) portant notamment deux roues arrière, au moins un poussoir (13) et des moyens de support (14) d'un dispositif de réception d'un enfant, ledit châssis (1) étant configuré de façon à pouvoir prendre : - au moins une position pliée, dans laquelle lesdites roues arrière sont rapprochées l'une de l'autre ; - au moins deux positions de transport d'un enfant, sélectionnables par un utilisateur, dans lesquelles l'écartement entre lesdits moyens de support (14) est constant mais l'écartement entre lesdites roues arrière est différent, dont une position de transport à écartement maximum desdites roues et une position de transport à écartement réduit desdites roues ledit châssis (1) comprenant des moyens de réglage permettant de faire varier ledit écartement entre lesdites roues arrière et des moyens de verrouillage permettant de maintenir ledit châssis (1) dans l'une ou l'autre desdites positions de transport.
Patent FR-2990532-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi automatique de lignes de commande pouracceder a un site internet et dispositif mettant en oeuvre le procede.
Inventor: THIBAUDEAU EMMANUEL
IPC: G06F9/445
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'invention est un procédé d'envoi automatique de lignes de commande pour accéder à un site internet par la connexion à un moyen (13) informatique d'un dispositif (1) comprenant une puce électronique reliée électriquement à une plage de contacts et des moyens de stockage. Le procédé permet de détecter le système d'exploitation du moyen (13) informatique et de d'exécuter des commandes pour l'ouverture d'un navigateur sur un site internet quelque soit le moyen de saisie utilisé.
Patent FR-2994386-A1 (FR)
Title: Inhibition de l'adhesion de micro-organismes pathogenes par un ester de saccharose et/ou de sorbitan dans le traitement cosmetique de l'atopie cutanee
Inventor: THOREL JEAN NOEL
IPC: A61K8/60
Filed: 2012-08-07
Abstract: Composition cosmétique pour application topique comprenant au moins un ester de saccharose et/ou un ester de sorbitan comme agent inhibant l'adhésion de Staphylococcus aureus sur la peau et la muqueuse nasale humaine.
Patent FR-2995986-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique d'un produit
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: F26B15/26
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique d'un produit comportant une enceinte, des moyens de convoyage du produit entre une entrée de l'enceinte et une sortie de l'enceinte qui comprennent une vis (10) montée pour tourner dans l'enceinte selon un axe géométrique de rotation (X) et qui comprennent des moyens d'entraînement en rotation de la vis, des moyens de chauffage par effet Joule de la vis. Selon l'invention, la vis a une résistance électrique qui varie le long de l'axe géométrique de rotation.
Patent FR-2984639-A1 (FR)
Title: Circuit de branchement d'un appareil electronique
Inventor: MEYER DIETMAR
IPC: G09G3/00
Filed: 2012-12-13
Abstract: Circuit pour brancher un appareil électronique (100) comprenant : - un écran image (22) tactile et/ou un capteur et/ou autre circuit électronique dans lequel une modification significative d'une grandeur de mesure ou un changement d'état produit un changement de niveau logique à une sortie, - un pilote d'écran (23), l'écran tactile (22) étant relié au pilote d'écran (23), et - un processeur principal (21) relié par une ligne de coupure (25) au pilote d'écran (23), - un moyen de mise en marche électronique (20) étant prévu qui relie le pilote d'écran (23) à la tension permanente (UPERM) (28) d'une alimentation électrique (26) de sorte qu'en touchant l'écran tactile (22), on génère un changement de niveau dans la ligne de coupure (25) et ce changement de niveau agit par une ligne de liaison (25') sur le moyen de branchement (20).
Patent FR-3005553-A1 (FR)
Title: Bacs et jardinieres interieurs et exterieurs en metal, a montage et demontage sans outils
Inventor: NIDDAM YVES DANIEL
IPC: A01G9/02
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif appliquable lors de la fabrication à échelle industrielle et/ou artisanale de bacs ou jardinières en métal permettant à ces derniers (bacs/jardinières) d'être montables et démontables sans outils, sans pour autant altérer leur qualité et leur fonctionnalité. L'invention prétend résoudre ce problème d'ordre logistique, en permettant à quiconque possèdant deux mains de démonter et remonter sans outils les parties du bac/jardinière (de forme rectangulaire ou cubique) offrant ainsi une mise à plat de 5 pièces: deux faces deux cotés et un fond tous indépendants les uns des autres. Les faces, cotés et fond en métal s'encastrent en quelques secondes, suivant un procédé d'emboitage (les structures de racordement, vis et trous sont intégrés aux cotés et faces) rendant le tout solidaire et capable de supporter la poussée de terre et végetaux (jusqu'à 200 kilos).. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la production industrielle ou artisanale de bacs/jardinières permettant ainsi aux acteurs de ce marché de résoudre certains problèmes de gestion d'espace dans les transports et ainsi réaliser une économie des couts logistiques.
Patent FR-3008484-A1 (FR)
Title: Installation de production energetique comprenant un dispositif de prediction meteorologique, notamment une installation de chauffe-eau solaire comprenant un tel dispositif
Inventor: GATT PATRICK
IPC: F24J2/04
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention concerne une installation de production énergétique destinée à satisfaire un besoin d'utilisateurs (BU) comprenant des moyen de production d'énergie utilisant des énergies renouvelables (1) et non renouvelables (5) ainsi qu'un calculateur (CA) qui reçoit des données de prédictions météorologiques (DM) pour réduire le coût énergétique de fonctionnement de l'installation, les données météorologiques (DM) étant reçues sous la forme d'au moins 4 différents types de niveau de nébulosité de sorte à déterminer un profil d'irradiance globale journalier permettant d'estimer la production du moyen de production d'énergie utilisant des énergies renouvelables (1), le moyen de production énergétique à énergie non renouvelable (5) étant mis en marche ou arrêté de sorte à minimiser son utilisation tout en maintenant dans le dispositif de stockage d'énergie (2) le niveau d'énergie minimal qui permette de satisfaire le besoin des utilisateurs (BU). L'invention concerne notamment une installation de chauffe-eau solaire qui utilise de telles prédictions météorologiques.
Patent FR-3015816-A1 (FR)
Title: Systeme de communication par satellite pour un service d'acces haut debit sur une zone de couverture incluant au moins une region polaire
Inventor: CHUBERRE NICOLAS
IPC: H04M11/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Le système comporte une constellation de satellites (S1, S2, Sk) placés en orbite circulaire (10) à basse ou moyenne altitude, des terminaux utilisateurs (17) localisés dans la zone de couverture (13), N stations d'ancrage (34) aptes à assurer des communications bidirectionnelles avec les terminaux utilisateurs (17) par l'intermédiaire d'au moins un satellite. Le système comporte en outre un réseau de routeurs (31) interconnectés entre eux et au réseau internet mondial (33), chaque station d'ancrage (34) est reliée au réseau internet mondial (33) par l'intermédiaire d'un routeur, et chaque station d'ancrage (34) comporte un dispositif de gestion (45) des ressources et des basculements des communications apte à piloter des basculements des communications entre les satellites défilant successivement au-dessus de la zone de couverture, entre les stations d'ancrage (34), et des double basculements simultanés des communications entre satellites et stations d'ancrage.
Patent FR-3006026-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a tendeur de courroie adaptatif
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: F16H7/12
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant un module pilotant un actionneur (51,52,53) de positionnement du tendeur (5) de courroie, le module étant configuré pour comparer un déplacement du tendeur (5) avec un effort produit par l'actionneur (51,52,53) et pour déduire de cette comparaison un paramètre indicatif d'une élasticité de la courroie et/ou un paramètre indicatif d'une longueur de la courroie (4).
Patent FR-3006644-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la position d'un retroviseur
Inventor: LEPLONGEON DENIS
IPC: B60R16/027
Filed: 2013-06-11
Abstract: Dispositif de gestion de la position d'un rétroviseur électrique (1) de véhicule rabattable entre une position de fonctionnement et une position rabattue, comprenant au moins un premier organe de commande (2) pour rabattre le rétroviseur depuis sa position de fonctionnement vers sa position rabattue, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de commande (2A ; 3) pour bloquer le rétroviseur dans sa position de fonctionnement.
Patent FR-3011655-A1 (FR)
Title: Procede de communication par un lecteur de radio-etiquettes passives fonctionnant en mode de retrodiffusion
Inventor: REFFE NICOLAS
IPC: G06K19/073
Filed: 2013-10-04
Abstract: Procédé de communication par un lecteur de radio-étiquettes passives fonctionnant en mode de rétrodiffusion Le procédé de communication comprend, le lecteur et les radio-étiquettes communiquant via au moins un premier protocole d'interface radio comprenant au moins une couche protocolaire : - l'envoi (E20) aux radio-étiquettes d'un message de scrutation conforme au premier protocole et invitant les radio-étiquettes ayant des données à transmettre à une entité destinataire à le déclarer ; - suite à la déclaration d'au moins une radio-étiquette, la réception (E50) d'un message conforme selon le premier protocole provenant de cette radio-étiquette et comprenant des données destinées à l'entité destinataire encapsulées selon au moins un second protocole d'une couche protocolaire supérieure à la couche protocolaire de l'interface radio ; - l'extraction (E60) du message des données encapsulées selon le second protocole ; et - la transmission (E70) des données encapsulées selon le second protocole à l'entité destinataire.
Patent FR-3013505-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'un signal analogique en un signal numerique et convertisseur analogique/numerique correspondant
Inventor: CATHELIN ANDREIA
IPC: H03M1/12
Filed: 2013-11-20
Abstract: Procédé de conversion d'un signal analogique en un signal numérique, comprenant la fourniture d'une chaîne d'inverseurs "silicium sur isolant", par exemple totalement déserté à substrat ultramince et oxyde enterré, dont les entrées d'inverseurs sont mutuellement connectées, l'application d'au moins une différence de tension de polarisation sur au moins un caisson semiconducteur (WA, WB) situé sous une couche isolante enterrée située sous ladite chaîne d'inverseurs de telle manière que le premier inverseur (INVi) de la chaîne ait la tension de seuil d'inversion la plus basse et que le dernier inverseur (INVn) de la chaîne ait la tension de seuil d'inversion la plus élevée, chaque inverseur ayant une tension de seuil d'inversion supérieure à la tension de seuil d'inversion de l'inverseur précédent dans la chaîne, la fourniture dudit signal analogique sur toutes les entrées d'inverseur, et l'obtention dudit signal numérique à partir des signaux de sortie des inverseurs.
Patent FR-3018824-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece mecanique decolletee et anodisee en alliage 6xxx presentant une faible rugosite apres anodisation
Inventor: DOLEGA LUKASZ
IPC: F16H57/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce mécanique dans lequel successivement on coule une billette en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Si 0,4 - 3,0 ; Mg 0,6 - 2,0 ; Cu 0,20 - 1,0 ; Fe 0,15 - 1,8 ; Mn < 0,5 ; Ni < 1 ; Ti < 0,15 ; Cr < 0,35 ; Bi < 0,8; Pb < 0,4 ; Zr < 0,04 autres éléments < 0,05 chacun et <0,15 au total, reste aluminium, on homogénéise ladite billette, on file ladite billette pour obtenir un produit filé, on trempe sur chaleur de filage, optionnellement on redresse et/ou on déforme à froid typiquement par traction et/ou étirage, et/ou on fait mûrir ledit produit filé, on réalise un revenu, optionnellement on déforme à froid typiquement par étirage ledit produit filé on usine le produit filé ainsi obtenu pour obtenir ne pièce mécanique décolletée, optionnellement on met en forme la pièce mécanique ainsi obtenue on réalise une anodisation de la pièce mécanique ainsi obtenue, ladite anodisation étant réalisée à une température comprise entre 15 et 40 °C avec une solution comprenant 100 à 250 g/l d'acide sulfurique et 10 à 30 g/l d'acide oxalique et 5 à 30 g/l d'au moins un polyol. Les pièces mécaniques décolletées et anodisées obtenues par le procédé selon l'invention présentent notamment une rugosité avantageuse et sont utiles notamment comme piston de frein ou élément de boite de vitesse.
Patent FR-3019993-A1 (FR)
Title: Fil de guidage a flexibilite variable controlee
Inventor: LERMUSIAUX PATRICK
IPC: A61M25/09
Filed: 2014-04-16
Abstract: La présente invention concerne un fil de guidage d'un cathéter destiné à être introduit à l'intérieur du système vasculaire d'un patient durant une procédure interventionnelle, le fil de guidage comportant - un cœur de fil (2) flexible s'étendant longitudinalement, - un élément raidisseur (3) activable incluant au moins des première et deuxième bornes électriquement conductrices, l'élément raidisseur activable s'étendant autour du cœur de fil flexible, l'application d'une tension électrique entre les première et deuxième bornes de l'élément raidisseur induisant une variation de la flexibilité du fil de guidage entre une première valeur de rigidité à la flexion et une deuxième valeur de rigidité à la flexion supérieure à la première valeur de rigidité à la flexion.
Patent FR-3020478-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de guidage d'un aeronef lors d'un vol a basse hauteur.
Inventor: ALBERT NICOLAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-04-28
Abstract: - L'ensemble de guidage comporte une mémoire (19) faisant partie d'un système de gestion de vol (2), qui est configurée pour stocker une trajectoire de vol active et toute nouvelle trajectoire de vol, générées par le système de gestion de vol (2), et une mémoire (20) faisant partie d'un système de guidage (4), qui est configurée pour également stocker la trajectoire de vol et toute nouvelle trajectoire de vol, reçues dudit système de gestion de vol (2), ledit ensemble de guidage (1) étant configuré pour transmettre périodiquement du système de guidage (4) au système de gestion de vol (2) des codes d'identification des trajectoires de vol enregistrées dans ladite mémoire (20) du système de guidage (4).
Patent FR-3022121-A1 (FR)
Title: Dispositif de semelle comprenant des moyens de climatisation
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A43B13/00
Filed: 2014-06-11
Abstract: Dispositif de semelle pour être disposé à l'intérieur d'une chaussure (60) caractérisé par le fait qu'il comprend, entre une couche de semelle inférieure (1) et une couche de semelle supérieure (40, 50), des moyens de climatisation comprenant des moyens de chauffage et des moyens de refroidissement raccordés à des moyens de régulation de température auxquels sont associés des moyens de commandes à distance, le dispositif comportant encore des moyens d'alimentation en énergie électrique rechargeable.
Patent FR-3027387-A1 (FR)
Title: Dispositif detecteur a constitution modulaire et equipement industriel le comportant
Inventor: FRANC JOEL
IPC: G01D11/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif détecteur destiné à être installé sur un équipement industriel et/ou technique analogue. Ce dispositif détecteur comprend au moins un capteur monté dans l'équipement et un boîtier de raccordement, relié au(x) détecteur(s) et comportant au moins un connecteur pour une liaison filaire et intègre des moyens fonctionnels aptes à réaliser des opérations de traitement, de conditionnement et/ou d'évaluation des signaux générés au niveau du ou des capteur(s). Dispositif détecteur (1) caractérisé en ce qu'il comprend également une embase (7) formant simultanément interface de montage mécanique pour le boîtier de raccordement (4) sur l'équipement (2) et interface de connexion électrique entre ledit boîtier (4) et le(s) capteur(s) (3) les liaisons mécanique et électrique étant établies par simple emboîtement du boîtier (4) sur l'embase (7) et les moyens fonctionnels étant répartis physiquement entre le(s) capteur(s) (3), l'embase (7) et le boîtier (4)
Patent FR-3030020-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement et d'humidification de l'air
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: F24F6/14
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de rafraîchissement et d'humidification de l'air d'une enceinte, le dispositif (1) comprenant une tête (2) de nébulisation pour expulser un liquide de nébulisation et une chambre (3) de décontamination alimentée en liquide de nébulisation, caractérisé en ce que la chambre (3) de décontamination est délimitée par une paroi (5) qui est en contact avec la tête (2) de nébulisation, de manière à ne laisser subsister aucun espace de stagnation du liquide entre la chambre (3) de décontamination et la tête (2) de nébulisation.
Patent FR-3039569-A1 (FR)
Title: Borne, son procede de pose et dispositif d'ancrage
Inventor: PERNET COUDRIER CHRISTOPHE
IPC: E04H12/22
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne une borne servant à délimiter un territoire ou signaler un emplacement. Cette borne comprend : - un socle (1) ; - un bloc creux (4) destiné à reposer sur le socle (1) ; - une tige (8) destinée à maintenir le bloc creux (4) sur le socle (1) ; et elle se distingue en ce qu'elle comprend en outre un ressort (12) reliant la tige (8) au socle (1). L'invention a également trait à un procédé de pose d'une telle borne ainsi qu'à un dispositif d'ancrage pour cette borne.
Patent FR-3042610-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour reconstruire en trois dimensions la tete et le corps
Inventor: THIRION JEAN PHILIPPE
IPC: H04N13/02
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif portable et un procédé pour prendre des prises des vue en stéréophotogrammétrie à deux distances prédéfinies. Le dispositif est constitué d'un appareil de prise de vue (1) muni d'une optique double (2) et d'un système de mesure de distance (3,4) permettant le positionnement du sujet (S) à deux distances prédéfinies distinctes (A4) et (A3). Un commutateur (5) est apte à sélectionner une des deux distances. Il sera avantageux que la profondeur de champ (6) du dispositif soit apte à contenir les positions (A4) et (A3). Le procédé utilise le dispositif en sélectionnant une des deux distances et en plaçant relativement le dispositif et le sujet. L'invention est particulièrement destinée à la reconstruction en trois dimensions de la surface du visage et du torse au moyen d'un dispositif portable de stéréophotogrammétrie.
Patent FR-3032897-A1 (FR)
Title: Dispositif de rivetage pour assemblage de precision
Inventor: PETIT FABRICE
IPC: B25B7/08
Filed: 2015-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de rivetage pour assembler entre elles deux pièces (2) comportant chacune un alésage (7), remarquable en ce qu'il comporte un rivet externe (11) indéformable comprenant un corps tubulaire (12) apte à être inséré dans lesdits alésages (4) et muni à l'une de ses extrémités longitudinales d'une bride (13), et un rivet interne (14) comprenant un corps cylindrique (15) plein déformable et issu sensiblement perpendiculairement d'un flasque (16), ledit corps tubulaire (12) ayant un diamètre extérieur légèrement inférieur au diamètre desdits alésages (7) et une longueur D entre la face arrière (131) de sa bride (13) et son extrémité opposée au plus égale à la somme des épaisseurs des pièces (2), ledit corps cylindrique (15) ayant une section transversale extérieure homothétique légèrement inférieure à la section transversale intérieure du corps tubulaire (12), et une longueur légèrement supérieure à celle du corps tubulaire (12).
Patent FR-3033445-A1 (FR)
Title: Cable chauffant a flux thermique oriente
Inventor: PAUL BERT PHILIPPE
IPC: H01B7/42
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention a pour objet un chauffant (1) plat, flexible, comprenant au moins deux conducteurs métalliques (3) s'étendant suivant la direction longitudinale du câble (1), une matrice chauffante (4) dans laquelle les conducteurs métalliques (3) sont noyés, un isolant électrique (5) enveloppant la matrice chauffante (4), un isolant thermique (6) formé sur l'une des faces externes de l'isolant électrique (5), et une couche adhésive (7) formée sur l'autre des faces externes de l'isolant électrique (5), la face adhésive de la couche adhésive (7) étant celle opposée à celle disposée sur l'isolant électrique (5) et configurée pour coller le câble chauffant (1) sur un support, l'isolant thermique (6) et la couche adhésive (7) étant accolés sur les côtés de l'isolant électrique (5) de telle sorte que l'isolant thermique (6) et la couche adhésive (7) enveloppent l'isolant électrique (5), la résistance thermique de l'isolant thermique (6) étant supérieure à celle de la couche adhésive (7) de telle sorte qu'un flux thermique produit par la matrice chauffante (4) est orienté vers la face externe de l'isolant électrique (5) portant la couche adhésive (7).
Patent FR-3035630-A1 (FR)
Title: Fixation d'un element de style sur une piece de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: MUNEREZ ANDRE
IPC: B60R13/04
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant une pièce de carrosserie (2) de véhicule automobile et un élément de style (4) muni de moyens de fixation (6) immobilisant l'élément de style (4) par rapport à la pièce de carrosserie (2) suivant trois directions orthogonales X, Y et Z. L'ensemble (1) comprend des moyens de fixation (6) venus de matière sur l'élément de style (4) et comprennent des premier et deuxième organes formant chacun pince d'immobilisation en X de l'élément de style (4) sur la pièce de carrosserie. Le premier organe (8) coopère avec un premier orifice d'immobilisation (18) en Z. Le deuxième organe (10) coopère avec un deuxième orifice d'immobilisation (20) en Y. Les organes (8,10) formant éléments de pince sont portés par l'élément de style (4) et les orifices (18, 20) sont respectivement ménagés la pièce de carrosserie.
Patent FR-3037752-A1 (FR)
Title: Procedes de reduction du facteur de crete et d'inversion d'un signal ofdm, et dispositifs correspondants
Inventor: GORLOW STANISLAW
IPC: H04L27/26
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé, et le dispositif (1) correspondant, de réduction du facteur de crête d'un signal codé (y) par répartition sur au moins deux fréquences sous forme de sous-porteuses, par exemple un signal codé par répartition en fréquences orthogonales, dans lequel on applique sur le signal codé (y) un algorithme de compression d'amplitude pour obtenir un signal codé compressé (z). En particulier, l'algorithme de compression d'amplitude est défini par un modèle et ses paramètres et peut, au moins partiellement, être inversé à partir dudit modèle et desdits paramètres, lesdits paramètres et ledit modèle étant fixés et/ou transmis avec le signal codé compressé (z). La présente invention concerne également un procédé d'inversion d'un signal codé compressé, et les dispositifs correspondants.