baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065609-A1 (FR)
Title: Optimisation de la consommation et de la couverture d'un reseau local
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: H04W48/20
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de communication d'un terminal (4, 2) dans un réseau local (3) équipé d'une pluralité de points d'accès au réseau (10, 11, 12) et d'un dispositif de gestion d'une communication (PIL).         Le terminal (4) est connecté à un premier point d'accès (11) et apte à communiquer avec au moins un second point d'accès au réseau (10, 12), distinct du premier.         Le procédé comporte les étapes suivantes sur le dispositif de gestion d'une communication:         - réception (E11) d'une notification (MSG1) du premier point d'accès comprenant une indication de qualité (Q_AP11-T4) ;         - émission (E13) d'un message de réveil (MSG3) vers au moins le second point d'accès (10, 12) ;         - obtention (E14) d'au moins une indication de qualité (MSG4, Q_AP12-T4 );         - en fonction de l'indication de qualité (Q_AP12-T4), sélection (E17) d'un second point d'accès (12) à associer au terminal (1).
Patent FR-3066874-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle a distance de fonctions de vehicules par un equipement de communication mobile
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-05-24
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un équipement de communication (EC) mobile et utilisé par un usager de véhicules (V) pouvant communiquer par voie d'ondes et contrôlables à distance. Ce dispositif (DC) est agencé, en cas de détection dans l'équipement de communication (EC) d'un véhicule (V), dit contrôlable, auprès duquel il (EC) a été préalablement enregistré, pour proposer à l'usager un contrôle de ce véhicule contrôlable (V) détecté, puis, en cas d'accord de l'usager, pour proposer à ce dernier une liste de fonctions contrôlables à distance et assurées par ce véhicule contrôlable (V) détecté, puis, en cas de sélection d'au moins l'une de ces fonctions par l'usager, pour déclencher une authentification de l'équipement de communication (EC) auprès du véhicule contrôlable (V) détecté et un déclenchement de chaque fonction sélectionnée par l'usager.
Patent FR-3052628-A1 (FR)
Inventor: KOC ALI TAHA
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-06-13
Abstract: L'invention concerne de manière générale un appareil et des procédés pour une signalisation améliorée d'informations d'assistance d'équipement utilisateur (UE) dans un réseau sans fil. Le dispositif d'UE peut comprendre un circuit de traitement configuré pour générer un message d'informations d'assistance comprenant un indicateur de préférence de puissance (PPI) et des informations d'état de mobilité (MSI), le PPI et les MSI étant associés à l'UE ; un module de génération de signal configuré pour générer un signal d'élément de commande (CE) de couche de commande d'accès au support (MAC), le signal CE MAC comprenant le message d'informations d'assistance ; et un circuit émetteur configuré pour transmettre le signal CE MAC à un nœud B évolué (eNB) d'un réseau sans fil associé à l'UE, le signal CE MAC étant transmis sur un canal partagé en liaison montante (UL-SCH). Le message d'informations d'assistance peut également être généré sous la forme d'un message de commande de ressources radio (RRC) et transmis sur un canal de commande dédié en liaison montante (UL-DCCH ).
Patent FR-3068020-A1 (FR)
Title: Poubelle ergonomique
Inventor: GOMEZ REMI
IPC: B65F1/04
Filed: 2017-06-26
Abstract: Conteneur à déchets (10) comprenant un bac (20) définissant un volume intérieur (21) destiné à accueillir un sac (1) pour recevoir les déchets, le bac (20) étant pourvu de moyens de mise en dépression (26, 28.1, 28.2 29, 32.1, 32.2) du volume intérieur (23). Procédé de mise en place d'un sac (1) dans un volume intérieur d'un bac (20)
Patent FR-3071309-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'un batiment
Inventor: WURTZ ETIENNE
IPC: F24F140/40
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention concerne le domaine des systèmes de ventilation d'un bâtiment. Elle concerne un système de ventilation 1 d'un bâtiment délimitant un espace intérieur 2 à ventiler, le système comprenant : - un premier clapet 11 agencé entre l'espace intérieur 2 et un deuxième espace 3, - un premier dispositif de pilotage 12 de l'ouverture du premier clapet, et - un premier détecteur 13 pour commander le premier dispositif de pilotage et pour détecter l'ouverture d'un deuxième clapet 21 destiné à être agencé entre ledit espace intérieur et un troisième espace 4. Le premier dispositif de pilotage 12 pilote l'ouverture du premier clapet 11 lorsque l'ouverture du deuxième clapet 21 est détectée par le premier détecteur 13. Ainsi, le système permet de synchroniser l'ouverture des deux clapets de sorte à créer une ventilation naturelle dans l'espace intérieur.
Patent FR-3058082-A1 (FR)
Title: Systeme d'organisation de pieces et procede
Inventor: GREGORY JONATHAN MARK
IPC: B25H5/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: Un organisateur de pièces (10) reçoit de petites pièces (26) telles que des fixations mécaniques sous une forme en vrac et organise une pluralité des pièces dans une orientation commune souhaitée. Les pièces non orientées sont reçues sur la partie supérieure d'un dispositif de maintien de pièces (12) et sont ensuite déplacées le long du côté supérieur (24) du dispositif de maintien de pièces par un agitateur (14). Une pluralité de réceptacles sont formés dans le dispositif de maintien de pièces (12) et débouchent sur son côté supérieur. Chaque réceptacle est configuré pour maintenir l'une des pièces dans l'orientation souhaitée et peut comprendre une caractéristique d'entrée pour aider à réorienter les pièces lorsqu'elles rencontrent les réceptacles pendant le mouvement. Une paroi de retenue (16) fonctionne pour contenir les pièces non maintenues au niveau du côté supérieur du dispositif de maintien de pièces (12) pendant une étape d'organisation de pièces et pour permettre à l'agitateur de dégager les pièces non maintenues du côté supérieur du dispositif de maintien de pièces (12) pendant une étape de purge.
Patent FR-3073224-A1 (FR)
Title: Utilisation de peroxyde d'hydrogene sous forme solide pour modifier la rheologie a l'etat fondu d'un polymere thermoplastique
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C08L23/16
Filed: 2017-11-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un peroxyde d'hydrogène sous forme solide pour modifier la rhéologie à l'état fondu d'un polymère thermoplastique, notamment d'une polyoléfine, en particulier d'un polymère comprenant au moins un motif issu du propylène, et plus particulièrement le polypropylène. L'invention se rapporte également à un procédé de modification de la rhéologie à l'état fondu, notamment de diminution de la viscosité à l'état fondu, d'un polymère thermoplastique.
Patent FR-3075728-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’un vehicule.
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé d'assemblage d'un véhicule pourvu d'une mémoire et d'un dispositif d'authentification adapté pour interroger au moins deux modules d'authentification différents dont au moins un module d'authentification prédéfini, et permettant d'autoriser l'accès et/ou le démarrage du véhicule en cas de résultat d'authentification positif, ledit procédé d'assemblage comprenant les étapes consistant à : • interroger les au moins deux modules d'authentification (étape 1.1), • donner accès ou démarrer le véhicule grâce à un résultat d'authentification positif (étape 1.2), • stocker dans ladite mémoire le résultat de l'interrogation du module d'authentification prédéfini (étape 1.3).
Patent FR-3069419-A1 (FR)
Title: Semelle equilibre pour chaussures
Inventor: CHENUT PASCAL
IPC: A43B13/14
Filed: 2017-07-31
Abstract: La présente invention concerne une semelle (1) de chaussure pour une chaussure (2) comprenant au moins une semelle inférieure (3) constitué d'un bout convexe (4), d'un bonbout convexe (5), d'une surface dite intérieure (6) s'étendant depuis le bonbout (5) jusqu'au bout (4) de la semelle sur la face médiale et comprenant une partie concave ou rectiligne au niveau du médio-pied, et d'une surface dite extérieure (7) s'étendant depuis le bonbout (5) jusqu'au bout (4) de la semelle sur la face latérale et comprenant une partie concave au niveau du médio-pied ; ladite semelle est remarquable en ce qu'elle comprend au moins deux éléments stabilisateurs (8,9), un premier élément stabilisateur dit médial (8) s'étendant depuis la surface intérieure (6) au niveau du médio-pied et présentant un bord concave, et un second élément stabilisateur dit latéral (9) s'étendant depuis la surface extérieure (7) au niveau du médio-pied et présentant un bord concave, la face inférieure de l'élément stabilisateur médial (8) et de l'élément stabilisateur latéral (9) s'étendant entre 0,5 et 1,5 mm en dessous de la face inférieure de la semelle inférieure (3) lorsque cette dernière est dans un état droit et non sollicité.
Patent FR-3073380-A1 (FR)
Title: Casse-noix ou pince a cerneaux
Inventor: SIGAUD PHILIPPE
IPC: A47J43/26
Filed: 2017-11-13
Abstract: Un dispositif pour casser des coques de fruits (99) comprenant une première mâchoire (1) et une seconde mâchoire (55), les mâchoires espacées et configurées pour se déplacer conjointement afin de comprimer entre elles un fruit à coque (non représenté), la première mâchoire (1) configurée pour glisser sur un bras (3) afin de modifier l'espacement des mâchoires, la seconde mâchoire (55) configurée pour être entraînée le long du bras (3) vers la première mâchoire (1) par un mécanisme d'entraînement (11) ; et un levier (4) ; le levier (4) configuré pour faire fonctionner le mécanisme d'entraînement (11) et entraîner la seconde mâchoire (55) le long du bras (3) vers la première mâchoire (1) ; la première mâchoire (1) tenue par un utilisateur lorsque le levier (4) est serré.
Patent FR-3076985-A1 (FR)
Title: Porte-sac et equipement comprenant un tel porte-sac
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention concerne une armature (2) d'attache ouverte et au moins un plateau (3a, 3b), ledit plateau étant agencé sur l'armature de manière à pouvoir s'étendre depuis l'armature vers l'extérieur de l'armature dans une position d'extension permettant en service à un sac de reposer sur le plateau.     L'invention concerne également un équipement comprenant une telle armature.
Patent FR-3077989-A1 (FR)
Title: Extincteur d'incendie
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: A62C13/68
Filed: 2018-02-20
Abstract: La présente invention concerne un extincteur (1) d'incendie comprenant au moins : - un corps (2) définissant une chambre de stockage (4) contenant un agent d'extinction, - un générateur de gaz (20) configuré pour mettre sous pression l'agent d'extinction afin de le distribuer à l'extérieur du corps au travers d'un orifice de sortie (10), l'extincteur d'incendie étant caractérisé en ce que l'orifice de sortie est muni d'une buse de brumisation (18), et en ce que l'agent d'extinction présente une température de solidification inférieure à -10°C, la concentration de vapeur saturante de l'agent d'extinction prise à -10°C et à 1 bar étant inférieure à la concentration d'extinction de l'agent d'extinction déterminée selon la norme ISO 14520 pour un feu d'heptane à 1 bar.
Patent FR-3078028-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-02-20
Abstract: Dispositif (1) de transmission de couple comprenant un élément d'entrée de couple (2), un premier élément de sortie de couple (5), un deuxième élément de sortie de couple (8), une machine électrique tournante (12) comprenant un stator (14) et un rotor (13), un support de rotor (10) supportant radialement le rotor (13), le support de rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15), un moyeu principal (70), ledit moyeu principal étant relié sélectivement aux premier et deuxième éléments de sortie (5, 8), respectivement, par un premier et un deuxième embrayage de sortie (16, 17), le support de rotor (10) comprenant une face inférieure en regard du moyeu principal (70), ladite face inférieure comprenant une première partie et une deuxième partie, la première partie étant en liaison pivot avec le moyeu principal.
Patent FR-3064494-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transporter des skis et des batons de ski
Inventor: SEREGIN STANISLAV
IPC: A63C11/02
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif auxiliaire prévu pour transporter un équipement sportif ou des objets allongés étroits, et en particulier, pour transporter des skis et des bâtons de ski durant les parcours à pied. Le dispositif pour transporter des skis et bâtons de ski durant les parcours à pied se compose de deux sangles pour attacher les skis et les bâtons de ski (1) avec des bandes adhésives (2) et de plaques de protection entre les skis (3) ; de plus, un fixateur transversal (4) adhère aux sangles pour attacher les skis et les bâtons de ski (1); en outre, des éléments antidérapants adhèrent à la partie interne des sangles (1), et le fixateur transversal (4) est élaboré sous forme de bande adhésive.
Patent FR-3070676-A1 (FR)
Title: Paroi de puits, dispositif de rétraction et procédé de fabrication d'une paroi de puits pour un dispositif de rétraction
Inventor: NAPRAVNIK CHRISTIAN
IPC: B65B53/02
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne une paroi de puits (2) pour un dispositif de rétraction (1), un dispositif de rétraction (1) pour faire rétracter à chaud du film rétractable (14) autour d'articles (12) ou de groupements d'articles, ainsi qu'un procédé de fabrication d'une telle paroi de puits (2). Ledit dispositif de rétraction (1) comprend au moins un volume intérieur (5) ayant un trajet de transport pour les articles (12) ou groupements d'articles enveloppés de film rétractable (14), et au moins un moyen destiné à amener un agent de rétraction (7) au volume intérieur (5). Les articles (12) ou groupements d'articles enveloppés de film rétractable (14) sont transportés sur le trajet de transport dans une direction de transport (TR) à travers le dispositif de rétraction (1). Le dispositif de rétraction comprend au moins une paroi de puits (2) ayant au moins une surface à buses (8) montrant vers le volume intérieur (5) et présentant une pluralité de buses (9) par lesquelles l'agent de rétraction (7) est guidé de manière dirigée dans le volume intérieur (5) du dispositif de rétraction (1). Ladite surface à buses (8) comprend au moins deux types de buse réalisés de manière différente, l'agent de rétraction (7) étant guidé, par l'intermédiaire des types de buse réalisés de manière différente, dans des directions d'écoulement respectivement différentes dans le volume intérieur (5) du dispositif de rétraction (1).
Patent FR-3086411-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage et de synchronisation de visiocasques
Inventor: VILLENEUVE NICOLAS
IPC: G06F15/177
Filed: 2018-09-21
Abstract: Dispositif (30) de pilotage et de synchronisation de visiocasques (32, 40, 41), qui comporte : - un accès à un compte utilisateur (35) sur une plateforme de la toile (34), - un moyen de téléchargement d'au moins un média sur la plateforme de la toile et d'association au compte utilisateur d'un identifiant de chaque média téléchargé, et, dans un système local mobile (31) : - un moyen de réception (42) des identifiants de médias associés au compte utilisateur, - un moyen de réception (42) de paquets de données représentatifs d'un média associé au compte utilisateur, - un moyen de sélection (42, 45) d'au moins un visiocasque destiné à jouer un média, - un moyen de sélection (42, 45) d'un média à jouer par chaque visiocasque sélectionné, - un moyen de communication sans fil (43) avec une pluralité de visiocasques configuré pour envoyer à chaque visiocasque des paquets de données représentatifs du média sélectionné pour être joué sur ce visiocasque, et - un moyen de déclenchement (42, 45) de jeu du média sélectionné par chaque visiocasque sélectionné.
Patent FR-3088688-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage configure pour etre rompu et cassable pour assembler deux pieces d'un vehicule automobile
Inventor: PETHAREDDY SHENBAGARAMAN
IPC: F16B21/06
Filed: 2018-11-15
Abstract: Dispositif de montage cassable (20) conçu pour assembler deux pièces (10, 12) d'un véhicule automobile, ledit dispositif de montage cassable (20) comprenant une patte de fixation conçue pour être introduite par glissement dans une rainure formée sur l'une des pièces (12) et une partie d'assemblage conçue pour être fixée sur l'autre pièce (10).
Patent FR-3079126-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture magnetique automatique pour lave-vaisselle.
Inventor: PY DAMIAN
IPC: E05C19/16
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'ouvrir automatiquement la porte d'un lave-vaisselle sans pièce mécanique mobile. Le dispositif est constitué d'un ou plusieurs éléments magnétiques (1) fixés au bâti (4) et d'éléments ferromagnétiques (2) assurant la fermeture du circuit magnétique (8) fixés à la porte. Chaque élément magnétique (1) comporte un aimant permanent (7) et une bobine (8) qui à sa tension nominale (15a) génère un flux magnétique Fb égal au flux magnétique Fa généré par l'aimant (7). Le dispositif selon l'invention comporte un capteur capacitif (3) intégré à la poignée (4) permettant l'ouverture de la porte, caractérisé par trois niveaux de fermeture : verrouillage (15a), maintien en fermeture (15b) et ouverture (15c). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une intégration dans les lave-vaisselles compacts ou autonomes pour permettre le séchage de la vaisselle.
Patent FR-3084444-A1 (FR)
Title: Procede de midification d'une grille de four d'incineration, elements support de sommier et four d'incineration
Inventor: AUBERT PHILIPPE
IPC: F23H17/08
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un Procédé pour modifier une grille de four d'incinération afin de remplacer au moins une partie des barreaux d'origine par des barreaux d'un autre type, laquelle grille comprenant - au moins une poutre support (10a) sur laquelle est fixé au moins un sommier (1 la, 1 lb) pour barreaux mobiles à remplacer, - au moins une cloison support (20a, 20b, 20c) au sommet de laquelle est placé un sommier (21a, 21b, 21c) pour barreaux fixes à remplacer. Conformément à l'invention, le procédé est caractérisé par l'étape consistant à : • fixer le ou les sommiers de barreaux mobiles de remplacement sur la ou les poutres support et le ou les sommiers de barreaux fixes de remplacement sur la ou les cloisons support, la hauteur relative entre la fixation à la poutre du ou des sommiers de barreaux mobiles de remplacement et la fixation à ou aux cloisons support du ou des sommiers de barreaux fixes de remplacement étant ajustée de sorte que la face supérieure des barreaux mobiles de remplacement est parallèle à la face supérieure des barreaux fixes de remplacement sur toute la course de déplacement des barreaux mobiles de remplacement.
Patent FR-3090205-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un resonateur supraconducteur de type lc et resonateur supraconducteur ainsi obtenu
Inventor: VACELET THIBAUT
IPC: H01P1/20
Filed: 2018-12-13
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN RESONATEUR SUPRACONDUCTEUR DE TYPE LC ET RESONATEUR SUPRACONDUCTEUR AINSI OBTENU Procédé de fabrication d’un résonateur supraconducteur de type LC et du type comprenant au moins un substrat (1) de haute résistivité sur lequel sont imprimés un méandre inductif (3), une première électrode dite inférieure (41) et une seconde électrode dite supérieure (40) agencée en regard de la première de manière à former ensembles une capacité (4) connectée en parallèle avec le méandre inductif (3), ainsi que des moyens de couplage inductif (2) dédiés audit résonateur, dans lequel on dépose une couche d’aluminium sacrificielle entre la première et la seconde électrode. Résonateur supraconducteur de type LC ainsi obtenu et application d’un tel résonateur à la détection du bruit d’un photon millimétrique. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3082644-A1 (FR)
Title: Procede pour verifier l’affichage d’un contenu par un dispositif d’affichage numerique et systeme d’affichage numerique.
Inventor: BASU ANIRVAN
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-12-14
Abstract: Procédé pour vérifier un contenu affiché par un dispositif d’affichage numérique (1) comprenant une unité centrale, un écran numérique (3) commandé par l’unité centrale et des capteurs optiques (4) adaptés pour prendre des séquences d’images partielles de l’écran numérique. On calcule automatiquement une première signature de chaque séquence d’images et une deuxième signature à partir des signatures des différentes séquences d’images du même contenu. On transmet la deuxième signature à un serveur (5) distant qui compare la deuxième signature avec une signature similaire calculée à partir d’un contenu planifié prévu pour être affiché sur l’écran numérique et, si la deuxième signature correspond à la signature du contenu planifié, on génère un jeton authentifiant le contenu affiché.[Fig. 1]
Patent FR-3095475-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de turbomachine comprenant un dispositif d’augmentation temporaire de puissance
Inventor: POUSSE FRÉDÉRIC GAÉTAN
IPC: F02C9/00
Filed: 2019-04-24
Abstract: Procédé de régulation de turbomachine (10) comprenant un dispositif d’augmentation temporaire de puissance (26), ledit procédé de régulation comprenant une étape (E3) dans laquelle on ajuste le débit de fluide réfrigérant injecté en fonction de la pression atmosphérique (P0) et/ou de la température ambiante (T0) et/ou d’au moins un paramètre tel que la vitesse de rotation d’un générateur de gaz (N1), la vitesse de rotation d’une turbine basse pression ou d’une turbine libre (N2), la pression des gaz en sortie d’un étage de compresseur (P3), la température en entrée de la turbine basse pression ou de la turbine libre (T45), le couple moteur (TQ), et/ou le pas collectif d’un rotor d’hélicoptère (XPC) ou le pas d’une hélice d’un turbopropulseur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3081001-A1 (FR)
Title: Organe de commande de véhicule et procédé de commande de véhicule
Inventor: MIYAKE RYUSUKE
IPC: B62K5/027
Filed: 2019-05-09
Abstract: Organe de commande de véhicule et procédé de commande de véhicule Un organe de commande de véhicule (2) selon un mode de réalisation comprend une unité de commande d’inclinaison (10), une unité de commande de blocage (20) et une unité de détermination (11b). L’unité de commande d’inclinaison (10) commande une partie d'entraînement d’inclinaison (4). La partie d'entraînement d’inclinaison (4) fait tourner un arbre d'entraînement (41) pour incliner une carrosserie de véhicule (101). L’unité de commande de blocage (20) commande un mécanisme de blocage (5). Le mécanisme de blocage (5) bloque la rotation de l’arbre d'entraînement (41). L’unité de détermination (11b) donne l’instruction, lors de la réception d’une notification d’exécution de blocage par l’unité de commande de blocage (20), à la partie d'entraînement d’inclinaison (4) de faire tourner l’arbre d'entraînement (41) afin de déterminer si le blocage par le mécanisme de blocage (5) est réussi ou a échoué.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.