baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999461-B1 (FR)
Title: Tete et procede de soudage laser
Inventor: CHANTELOUP DENIS LUC ALAIN
IPC: B23K26/02
Filed: 2012-12-19
Granted: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne le domaine du soudage laser, et en particulier à une tête de soudage laser (1) destinée à être fixée sous une lentille de focalisation du laser et comprenant au moins une buse annulaire (5) pour l'injection d'un gaz protectif, et une chambre (3) de protection de la lentille de focalisation par un courant transversal d'air. La buse annulaire (5) est arrangée autour d'un axe optique (0) dégagé traversant la tête de soudage laser (1). La chambre (3) de protection de la lentille de focalisation par un courant transversal d'air comporte une admission d'air (9) et un échappement d'air (10) au droit de l'admission d'air (9) dans un plan sensiblement perpendiculaire audit axe optique (O). Cette tête de soudage laser (1) est configurée pour être fixée contre ladite lentille de focalisation sans aucune ouverture latérale entre la lentille de focalisation et ladite chambre de protection (3). Elle présente une distance (d) d'au moins 100 mm entre une sortie (18) de la buse annulaire (5) et ladite chambre de protection (3).
Patent FR-2994421-B1 (FR)
Title: Couvercle pour recipients a dechets
Inventor: LAHL TITUS
IPC: B65D43/03
Filed: 2013-07-25
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un couvercle (10) pour des récipients à déchets, caractérisé en ce qu'au moins un élément d'assemblage (18) faisant saillie du couvercle (10) servant à assembler le couvercle (10) à un autre couvercle (10a) est présent au niveau du couvercle, et en ce qu'au moins un élément de logement (16) servant à loger au moins un élément d'assemblage (18) est présent au niveau du couvercle (10) pour assembler un autre couvercle (10a) au couvercle (10).
Patent FR-3012597-B1 (FR)
Title: Procede de localisation en interieur et exterieur et dispositif portatif mettant en œuvre un tel procede
Inventor: BOUKALLEL MEHDI
IPC: G01C21/10
Filed: 2013-10-24
Granted: 2019-08-09
Abstract: Le dispositif de localisation, apte à équiper un corps mobile, comporte au moins une centrale inertielle (1) comprenant un gyromètre 3D et un accéléromètre 3D, une unité de calcul (2) recevant les résultats de mesures du gyromètre et de l'accéléromètre selon une fréquence d'échantillonnage, et des moyens de restitution (4, 5) de localisation du corps mobile, l'unité de calcul effectuant : - dans une étape préliminaire (12) où ledit corps mobile parcourt une trajectoire connue, le calcul d'un coefficient de proportionnalité entre la distance réellement parcourue et la distance brute obtenue par l'intégration de la dérivée temporelle de l'accélération selon ladite trajectoire ; - dans une étape suivante (13) de déplacement libre, la localisation de ledit corps mobile par la méthode de navigation à l'estimée, la localisation étant effectuée en utilisant comme distance parcourue la distance brute obtenue par l'intégration de la dérivée temporelle de l'accélération corrigée par le coefficient de proportionnalité. On calcule par ailleurs un modèle représentant la dérive due au biais de mesures de vitesses angulaires délivrées par le gyromètre par une régression entre lesdites mesures et l'orientation de ladite trajectoire connue (A, B), les mesures prises en compte dans l'étape (13) de déplacement libre étant lesdites mesures corrigées par soustraction dudit modèle.
Patent FR-3015229-B1 (FR)
Title: Article pour absorber un liquide physiologique, notamment pansement
Inventor: REVOL-CAVALIER FREDERIC
IPC: A61L15/42
Filed: 2013-12-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: Article (10) ayant des propriétés d'absorption d'un liquide physiologique, comportant une zone de captation du liquide et une structure de transfert (14), cette dernière comportant des fibres absorbantes et étant agencée pour transporter le liquide de ladite zone de captation (12) vers au moins une zone de stockage et/ou d'évaporation (13), ladite structure de transfert (14) présentant une section transversale croissante en direction de ladite zone de stockage et/ou d'évaporation, sur une partie au moins du chemin séparant ladite zone de captation de ladite zone de stockage et/ou d'évaporation
Patent FR-3016426-B1 (FR)
Title: Ampoule a led a angle de diffusion ajustable
Inventor: ADDAD SERGE
IPC: F21V14/06
Filed: 2014-01-10
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'ampoule comprend un corps d'ampoule (3), un module à LED (6) comportant plusieurs LED (61) réparties circonférentiellement, et un ensemble de systèmes optiques individuels placé face aux LED, l'ensemble de systèmes optiques comportant plusieurs groupes de systèmes optiques, chaque groupe étant associé à une LED et comportant plusieurs systèmes optiques répartis sur un arc de cercle, et ayant des caractéristiques optiques différentes aptes à procurer des focalisations différentes de la lumière émise par la LED placée face à ces systèmes optiques, et l'ensemble de systèmes optiques étant déplaçable par rotation par rapport au module à LED, de manière à placer sélectivement un des systèmes optiques de chaque groupe devant la LED associée audit groupe, pour modifier l'angle de diffusion de l'ampoule. L'ensemble de systèmes optiques comporte au moins deux ensembles de lentilles (8,9), les lentilles desdits ensembles étant réparties et disposées de manière que chaque système optique soit constitué par un groupe de lentilles (8A, 9A; 8B, 9B; 8C, 9C) axialement alignées comportant une lentille de chacun des dits ensembles (8,9) de lentilles, les caractéristiques des lentilles étant prédéterminées de manière que les groupes de lentilles (8A, 9A; 8B, 9B; 8C, 9C) formant les systèmes optiques associés à une même LED (61) aient des caractéristiques optiques différentes.
Patent FR-3022738-B1 (FR)
Title: Nouvelle confiserie sans matiere grasse
Inventor: BRENDEL RAYMOND
IPC: A23G3/42
Filed: 2014-06-30
Granted: 2019-02-08
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle confiserie, plus particulièrement un bonbon tendre ou une pâte à mâcher dont la teneur en matière grasse a été réduite voire totalement supprimée. Cette réduction voire suppression de la matière grasse permet l'obtention d'une confiserie qui présente une charge calorique réduite, tout en conservant une texture similaire à la même confiserie contenant de la matière grasse. Qui plus est, l'invention concerne également l'association de cette nouvelle confiserie avec des confiseries déjà existantes afin de créer de nouvelles textures et saveurs. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle confiserie.
Patent FR-3028571-B1 (FR)
Title: Pompe manuelle
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: F04B13/00
Filed: 2014-11-14
Granted: 2019-09-13
Abstract: Pompe manuelle (P) comprenant un corps de pompe (B) comprenant une chambre de pompe (C) dans laquelle une dose de produit fluide est mise sous pression à chaque actionnement, la pompe (P) comprenant un clapet de sortie (V) et un clapet d'entrée (2, 12) disposé entre la chambre de pompe (C) et une entrée (I) de la pompe (P) pour faire entrer du produit fluide dans la chambre de pompe (C), le clapet d'entrée comprenant un organe mobile (2) qui repose sélectivement sur un siège de clapet (12), caractérisée en ce qu'il est prévu un passage de retour (23) permettant à une partie du produit fluide mis sous pression dans la chambre de pompe (C) de s'en échapper sans passer par le clapet de sortie (V).
Patent FR-3044771-B1 (FR)
Title: Procede de detection de charge ouverte
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H02K23/00
Filed: 2015-12-03
Granted: 2017-12-01
Abstract: En résumé, la présente invention concerne un procédé permettant l'établissement d'un diagnostic de charge ouverte ou de charge bien présente dans un système comprenant une charge résistive ou inductive commandée par un transistor de commande. Le procédé selon l'invention prévoit la mesure de l'intensité du courant dans la branche formée par le transistor de commande fermé et la charge puis, successivement, sa comparaison à un seuil positif, sa comparaison à un seuil négatif et enfin la comparaison de sa variation, positive ou négative, sur un laps de temps At, par rapport à une pente de référence pour déterminer si une charge est bien présente ou si, au contraire, il existe une situation de charge ouverte.         La présente invention est en particulier prévue pour une mise en œuvre dans le domaine automobile, pour permettre la détection l'établissement de diagnostics fiables sur l'existence, ou non, d'une situation de charge ouverte.
Patent FR-3053720-B1 (FR)
Title: Store a lames orientables
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/42
Filed: 2016-07-11
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un store à lames orientables (2), comprenant un tablier (8) formé par une série de lames orientables (80), un arbre (6) d'enroulement du tablier (8), un système de traction (12, 14, 102), pour tracter les lames du tablier en fonction d'une rotation de l'arbre et au moins une échelle (10) pour régler l'orientation des lames, cette échelle comprenant un premier brin (100) et un second brin (102) agencé pour être enroulé autour du tablier, les deux brins étant reliés entre eux par des liens (104) entre lesquels sont disposées les lames (80). Le système de traction comprend le second brin (102) de chaque échelle, de sorte que toutes les lames du tablier sont tractées de manière simultanée lors de la rotation de l'arbre (6).
Patent FR-3056041-B1 (FR)
Title: Circuit d’adaptation pour amplificateur bas bruit et amplificateur bas bruit comprenant un tel circuit
Inventor: HOFHEINZ MAX
IPC: H03H7/38
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un circuit d'adaptation d'impédance destiné à être connecté à une impédance non-linéaire comprenant un supraconducteur, ledit circuit comportant un premier terminal dit premier port de connexion destiné à être connecté à une première borne de l'impédance non-linéaire, un deuxième terminal dit deuxième port de connexion destiné à être connecté à une deuxième borne de l'impédance non-linéaire, un troisième terminal dit terminal d'entrée/sortie destiné à recevoir le signal à amplifier et un quatrième terminal dit terminal d'alimentation destiné à être connecté à une source de polarisation et configuré pour qu'une tension V soit appliquée entre le premier port de connexion et le deuxième port de connexion. Le circuit selon l'invention comporte une pluralité de composants électriques passifs configurés de sorte que l'impédance Z(f) entre le premier port de connexion (J1) et le deuxième port de connexion (J2) pour un signal de fréquence f a une partie réelle Re(Z(f)) telle que Re(Z(fs)) > 0 avec fs une première fréquence dite fréquence du signal ; Re(Z(fi)) > 0 avec fi une deuxième fréquence dite fréquence idler ; Re(Z(0)) < h/4e2 fp/G.BW avec fp une troisième fréquence dite fréquence pompe ; Re(Z(fp + fs)) < fp+fs/fi Re(Z(fi)) ; la fréquence de pompe étant choisie de sorte que nfp = fs + fi avec n un entier appartenant à [1, +∞] et la fréquence idler étant choisies de sorte que fi > kBT/h avec T la température du circuit, kB la constante de Boltzmann et h la constante de Planck.
Patent FR-3055899-B1 (FR)
Title: Synthese sans solvant de materiaux silicone/polyurethane
Inventor: COLIN CHARLOTTE
IPC: H01L23/29
Filed: 2016-09-13
Granted: 2020-09-11
Abstract: Procédé de synthèse d'un matériau Silicone/Polyuréthane par polyaddition entre un pluri-isocyanate et un polysiloxane contenant des fonctions hydroxyle de formule (I), dans lequel : - n est un entier supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à 70, - R1 et R2 sont des groupements hydrocarbonés, - R3, R4, R5 et R6 sont des alkyles ayant de 1 à 12 atomes de carbone et/ou des aryles ayant de 6 à 18 atomes de carbone.
Patent FR-3058264-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cellules photovoltaiques a contacts arriere.
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-10-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir un substrat (1), réalisé à base de silicium cristallin, et présentant : - une première surface (10), destinée à être orientée vers un rayonnement solaire (R), et - une seconde surface (11) opposée ; b) former des premières couches diélectriques (2), comportant chacune des dopants de type n, P, As, Sb, sur la seconde surface (11) de sorte que la seconde surface (11) présente des zones libres ; c) former une deuxième couche diélectrique (3), comportant des dopants de type p, B, Al, Ga, sur les premières couches diélectriques (2) et sur les zones libres ; d) diffuser les dopants de type n et les dopants de type p, respectivement depuis les premières couches diélectriques (2) et depuis la deuxième couche diélectrique (3) formée sur les zones libres, sous la seconde surface (11) de manière à former des régions semiconductrices dopées (20, 30).
Patent FR-3061358-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif optoelectronique comportant des plots photoluminescents de photoresine
Inventor: POURQUIER ERIC
IPC: H01L33/46
Filed: 2016-12-27
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'un dispositif optoélectronique (1) comportant une matrice de diodes électroluminescentes (4) et une pluralité de plots photoluminescents (61, 62, 63...) situés chacun en vis-à-vis d'au moins une partie desdites diodes électroluminescentes (4), comportant les étapes suivantes :         - formation de ladite pluralité de plots photoluminescents (61, 62, 63...) par photolithographie d'au moins une résine photosensible (51, 52, 53...) contenant des particules photoluminescentes préalablement déposée sur une surface support (3 ; 3') ;         - formation de parois réfléchissantes (101, 102, 103...) recouvrant des flancs latéraux (81, 82, 83...) desdits plots photoluminescents (61, 62, 63..), par dépôt d'au moins une portion de couche mince (91, 92, 93...) sur les flancs latéraux (81, 82, 83...).
Patent FR-3053272-B1 (FR)
Title: Piece thermoformee comportant un element rapporte et procede pour la fabrication d'une telle piece
Inventor: TORLAY LAURENT JEAN MICHEL
IPC: B29C51/10
Filed: 2016-07-04
Granted: 2019-08-09
Abstract: Pièce ayant une forme réalisée par thermoformage à partir d'au moins une feuille (3) en matière plastique, par exemple en polycarbonate, et au moins un élément rapporté (6, 8 ; 7, 9) étant rapporté à la au moins une feuille en y étant solidarisé, caractérisée en ce que la solidarisat ion du au moins un élément rapporté à la au moins une feuille est réalisée au moins en partie par sertissage.
Patent FR-3055571-B1 (FR)
Title: Dispositif multicouche composite d'un moule a chauffage endogene avec systeme de refroidissement force.
Inventor: DUTHOIT OLIVIER
IPC: B29C70/30
Filed: 2016-09-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif multicouche (100) d'un moule (200) équipé d'un système de chauffage endogène (5) et d'un système de refroidissement, comprenant une structure multicouche (1) qui comporte une couche de surface et des couches de renfort en matériau composite, et une structure sandwich (16) agencée au dos (15) d'une couche de renfort et intégrant un échangeur thermique (17) configuré pour mettre en œuvre au moins une zone de refroidissement et participer à la structure mécanique dudit dispositif multicouche (100). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un dispositif multicouche (100) d'un moule (200), celui incorporant les étapes suivantes : constitution d'une âme sandwich (18) déposée sur une surface de support (15), création d'un circuit de saignées (25) dans l'âme sandwich définissant au moins une zone de refroidissement, ajout d'inserts d'alimentation et d'échappement au niveau de l'entrée et de la sortie dudit circuit et dépose d'une couche de recouvrement de l'âme sandwich.
Patent FR-3062367-B1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord et console de support de colonne de direction modulaires
Inventor: GARCIA MARCELO
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une traverse de planche de bord (1.1, 1.2, 1.3, 1.4) pour véhicule destinée à maintenir une colonne de direction. Ladite traverse (1.1, 1.2, 1.3, 1.4) comprend une poutre (3) transversale et une console de colonne de direction (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) qui est fixée à la poutre (3). Cette console (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) est en fait pourvue de deux zones, une zone inférieure (7) conçue pour la réception et la fixation de colonne de direction, et une zone avant de fixation (9) de la console (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) à la traverse inférieure de baie dudit véhicule. Cette console (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) comprend en outre trois pièces à savoir une pièce inférieure (11) disposée sur la poutre (3) et qui comprend la zone inférieure de réception et de fixation (7) de colonne de direction, une pièce supérieure (13) comprenant la zone avant de fixation (9) et deux branches (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) en Y fixées à la poutre (3), et une pièce avant (17.1, 17.2, 17.3, 17.4) reliant une partie avant de la console (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) à une partie supérieure avant de la pièce supérieure (13).
Patent FR-3063314-B1 (FR)
Title: Circuit de commande de deux verins double effet
Inventor: MARONET HENRI
IPC: A01B63/22
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un circuit de commande (1) de deux vérins double effet, les vérins double effets comportant chacun deux chambres pourvues chacune d'un orifice d'alimentation. Le circuit de commande (1) comprend un distributeur (22) comportant : - un corps (24) comportant au moins deux ports d'alimentation (32, 34) en liaison avec un générateur de fluide hydraulique sous pression, et quatre ports de commande en liaison avec chacun des orifices d'alimentation des chambres des deux vérins double effet, et - un boisseau (26) monté en rotation à l'intérieur du corps (24) et comportant des gorges annulaires (48, 50, 52, 58) pour mettre en relation fluidique les différents ports de commande avec les ports d'alimentation (32, 34). Par l'envoi d'une pression hydraulique dans l'un des deux ports d'alimentation (32, 34), le boisseau (26) est configuré pour être entraîné en rotation dans le corps (24), entre deux positions d'arrêt, par l'action des vérins double effet et est configuré pour faire décrire une course différente aux tiges des deux vérins double effet lorsqu'il est entraîné d'une position d'arrêt à l'autre position d'arrêt. L'invention concerne également un circuit hydraulique, un dispositif agricole et un engin agricole comportant un tel circuit de commande.
Patent FR-3068039-B1 (FR)
Title: Composition auto-moussante en milieu acide et procede de preparation
Inventor: SIMON JEAN-MICHEL
IPC: C08L5/04
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-07-10
Abstract: Une composition auto-moussante en milieu acide comprenant : - au moins un polymère hydrophile, - au moins un composé capable de réticuler le polymère hydrophile par la formation de liaisons ioniques, - au moins un agent moussant, et - au moins un agent stabilisant des mousses, et son utilisation comme médicament, notamment pour la prévention et/ou le traitement de l'obésité.
Patent FR-3068019-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le conditionnement et la distribution d'un produit, notamment d'un produit pharmaceutique ou cosmetique
Inventor: YAN JIAN
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-23
Abstract: Le dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit comprend un récipient 12 de stockage pourvu d'au moins un compartiment 22 à volume variable contenant ledit produit, un moyen de pressurisation 30 apte à pressuriser de façon permanente le produit contenu dans ledit compartiment, et une tête de distribution 14 comprenant une embase de montage 32 fixée sur le récipient. La tête de distribution comprend en outre un organe de distribution 34 monté à l'intérieur de l'embase de montage 32 en étant mobile à rotation, un piston 36 mobile en translation à l'intérieur de l'organe de distribution 34 et apte à délimiter à l'intérieur dudit organe des première et deuxième chambres de dosage 60, 62 opposées, et au moins des premier et deuxième orifices 56, 58 ménagés sur l'organe de distribution 34 et respectivement aptes à être en communication fluidique directe avec les première et deuxième chambres de dosage 60, 62.
Patent FR-3068952-B1 (FR)
Title: Fuselage et aeronef comportant une sous-structure multifonctionnelle de distribution d’air et procede d’assemblage
Inventor: GUIMARD JEAN-MATHIEU
IPC: B64C1/18
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un fuselage d'aéronef comportant un revêtement de fuselage (12), des traverses (30) supportant un plancher (40) de l'aéronef, caractérisé en ce que le fuselage comporte une sous-structure multifonctionnelle (200) fixée à au moins une des traverses (30) dans une partie abaissée (33) de ladite traverse (30). La sous-structure multifonctionnelle comprend : au moins un conduit (20) d'un système de distribution d'air ayant une section sensiblement rectangulaire à l'emplacement de ladite au moins une traverse (30) et ayant des parois latérales dudit conduit (20) sensiblement verticales; un rail (21) de fixation de siège ou un raidisseur fixé sur une première paroi latérale dudit conduit (20) de la sous-structure multifonctionnelle (200), et ; un rail (21) de fixation de siège ou un raidisseur (22) fixé sur une deuxième paroi latérale, opposée à la première paroi latérale, dudit conduit (20) de la sous-structure multifonctionnelle (200). Un procédé d'assemblage d'un fuselage de l'invention.
Patent FR-3072852-B1 (FR)
Title: Procede d'acquittement par bloc de trames de donnees et stations wi-fi associees
Inventor: REDIETEAB GETACHEW
IPC: H04W88/12
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (1) d'acquittement par bloc, de trames de données comprenant un paramètre de QoS transmises entre une première station (STA1) sans fil et une deuxième station (STA2) sans fil, ces deux stations étant associées entre elles. Le procédé (1) comprend une phase d'établissement d'une session comprenant : - la transmission par une (STA1) des deux stations dite initiatrice, d'une première trame (QoS Data) de données comprenant un paramètre de QoS et comprenant en outre des bits de contrôle ((b1, b0)) codant la demande d'établissement de la session, - la réception par l'autre station (STA2) dite destinataire dans un buffer de réception de la première trame (QoS Data) de données transmise, - la transmission par la station destinataire (STA2) d'une trame (ACK) d'acquittement de la première trame (QoS Data) de données comprenant un paramètre de QoS, cette trame d'acquittement (ACK) comprenant des bits de contrôle ((b'1, b'0)) codant une réponse pour accepter ou pas l'établissement de la session.
Patent FR-3074010-B1 (FR)
Title: Procede d’insertion, verrouillage et extraction de module electronique et structure d’accueil de mise en œuvre
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une structure d'accueil (1) de modules électroniques (2) équipée d'un système d'insertion, de verrouillage et d'extraction de tels modules (2) comportant des logements individuels adjacents séparés par des glissières latérales et un fond de panier (13), chaque logement étant destiné à accueillir un module électronique (2). Le système d'insertion, de verrouillage et d'extraction comporte un bras de levier (3) par logement individuel (10) muni en une extrémité distale de moyens de pivotement sur le fond de panier (13) et de moyens de guidage (31) aptes à coopérer avec des moyens de circulation (22, 22') liés au module électronique (2) pour accoupler des connecteurs du module électronique (2) aux connecteurs du fond de panier (13), ainsi que des moyens de verrouillage automatique et de déverrouillage d'une extrémité proximale (3p) de chaque bras de levier (3).