baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957840-A1 (FR)
Title: Procede de revetement par thermoformage d'un noyau de forme quelconque, machine automatique destinee a sa mise en oeuvre et produit fini obtenu par un tel procede
Inventor: VERGNE PASCAL FRANCOIS ANTOINE
IPC: B29C51/16
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne le revêtement par des feuilles de matériau polymère d'objets préformés. Selon l'invention, le procédé de revêtement par thermoformage d'un matériau polymère sur un noyau (1) préformé ayant une première face de surface S1 et une deuxième face de surface S2, et un champ sur le pourtour de ce noyau faisant le lien entre ces deux faces, est caractérisé en ce qu'il comporte : - une phase d'encollage d'une première feuille (20) de matériau polymère suivant une surface inférieure à la surface S1 de cette première face, puis de placage sous vide de cette première feuille (20) sur la première face du noyau ; - une phase d'encollage d'une deuxième feuille (30) de matériau polymère suivant une surface supérieure à la surface S2 de cette deuxième face, puis de placage sous vide sur la deuxième face du noyau et de formage sur le champ du noyau de cette deuxième feuille (30) pour recouvrir ainsi complètement le noyau (1) avec les deux feuilles de matériau polymère, l'ordre de ces deux phases d'encollage et de placage des deux faces étant quelconque, - et une étape finale de découpe et ébavurage pour obtenir une ligne de joint en dehors du champ, sur la première face. Application à la fabrication de produits finis, notamment de planches de surf aquatique, de mobilier ou d'objets de présentation.
Patent FR-2966920-A1 (FR)
Title: Coiffe aerodynamique ejectable pour munition guidee et munition guidee comportant une telle coiffe.
Inventor: COHE PATRICK
IPC: F42B10/46
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne un coiffe de protection éjectable pour munition pilotée comportant un corps de munition (10) de forme cylindrique d'axe longitudinal ZZ' ayant une extrémité avant (12) de corps de munition comportant une partie centrale (14) destinée à être dirigée vers une cible, La coiffe comporte n portions de coiffe C1, C2,...Ci,...Cn de mêmes formes, distribuées autour dudit axe longitudinal ZZ', destinées à couvrir l'extrémité avant (12) du corps de munition, n étant un nombre entier égal ou supérieur à 2, i étant le rang de la portion de coiffe, une portion de coiffe Ci ayant au moins un bord en contact, avec un bord d'une portion de coiffe qui lui est contiguë dans un respectif plan d'assemblage (P1) de deux portions de coiffe contiguës passant par l'axe longitudinal ZZ', un artifice pyrotechnique (22) par portion de coiffe (C2), chacun des artifices pyrotechniques comportant, selon un axe longitudinal AA', un corps d'artifice pyrotechnique solidaire de la portion de coiffe respective Ci, un piston poussoir pouvant glisser de façon étanche par une de ses extrémités, selon ledit axe longitudinal AA', l'autre extrémité libre du piston poussoir étant en contact avec la portion de coiffe contiguë pour séparer, lors de l'activation simultanée des n artifices pyrotechniques, les bords des portions de coiffe contiguës, de leur plan d'assemblage respectifs et libérer l'extrémité avant (12) du corps de munition. Application : munitions pilotées ou guidées telles que celles de type roquette ou projectile ou les missiles.
Patent FR-2955852-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluideique en verre, ceramique ou vitroceramique, comprenant une couche intermediaire de traitement comprenant au moins une face ayant une surface structuree ouverte definissant un microcanal ferme par une couche formant feuille en verre, ceramique ou vitroceramique essentiellement plane
Inventor: BISSON ANTOINE
IPC: B81B1/00
Filed: 2010-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif microfluidique. Ce dispositif (100) microfluidique en verre, céramique ou vitrocéramique est pourvu d'au moins un canal microfluidique de traitement définissant au moins une chambre de traitement microfluidique (112), comprenant au moins une couche supérieure (122), au moins une couche inférieure (124) et au moins une couche de traitement intermédiaire (114), et est caractérisé en ce que ladite couche de traitement intermédiaire (114), comprend une face supérieure (114b) et une face inférieure(114a), dans laquelle au moins l'une desdites faces supérieure et inférieure comprend une surface structurée proéminente ouverte définissant un réseau de protubérances (119, 120) conformé pour former sensiblement la hauteur complète et la largeur dudit canal microfluidique, ladite couche intermédiaire (114) de traitement coopérant avec une couche (130) en forme de feuille essentiellement plane en verre, céramique ou vitrocéramique qui ferme de manière étanche le canal microfluidique (112). L'invention permet de simplifier la procédure de fabrication.
Patent FR-2956573-A1 (FR)
Title: Electric cooking appliance e.g. waffle baker, has heater that is regularly fixed to heat reflection device and is not in contact with device at level of fixation points, where device does not include opening in areas facing heater
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/06
Filed: 2010-02-23
Abstract: The appliance has a body (2) with a sidewall (7) perpendicular to a base wall (6). A cooking plate (3) is arranged at the level of an opening of the body. An electric resistance heater (4) is arranged under the plate, and a heat reflection device (5) is arranged in the body under the heater. The heater is regularly fixed to the device, and is not in contact with the device at the level of fixation points. The device does not include an opening in areas facing the heater. The body includes airing orifices (13) formed through vertical slits.
Patent FR-2961224-A1 (FR)
Title: Kit for manufacturing facade of house with wooden structure, has upper structure element including support wall to support frontal faces of panel so as to align upper transversal edge of panel on upper structure element
Inventor: TOURNIER PIERRE
IPC: E04B1/10
Filed: 2010-06-11
Abstract: The kit has a set of panels (1) prefabricated from wooden or composite materials, where each panel includes internal and external frontal faces (11, 12), right and left longitudinal edges (13, 14) and lower and upper transversal edges (15, 16). An upper mounting unit fixes the upper transversal edge to an upper structure element (4). The upper structure element includes a support wall (40) to support all or part of the upper transversal edge, and another support wall (41) to support frontal faces of the panel so as to align the upper transversal edge on the upper structure element. An independent claim is also included for a method for manufacturing a facade.
Patent FR-2963126-A1 (FR)
Title: Procede d'execution parallele d'une pluralite de taches ordonnees selon une table d'ordonnancement
Inventor: ALBRIEUX YVES
IPC: G06F9/44
Filed: 2010-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exécution parallèle d'une pluralité de tâches ordonnées selon une table d'ordonnancement, exécutées par au moins une unité de traitement de données connectée à un bus applicatif, à chaque tâche étant associé un coefficient de durée estimatif du temps de réalisation de ladite tâche, caractérisé en ce qu'un compte-rendu est fourni par le bus applicatif lors de l'exécution d'au moins une tâche, le coefficient de durée estimatif du temps de réalisation de ladite tâche étant mis à jour en fonction du contenu dudit compte-rendu. L'invention concerne également un système à cet effet.
Patent FR-2968703-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de recuperation assistee du petrole
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C08L33/26
Filed: 2010-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération assistée du pétrole dans un gisement grâce à l'introduction dans le gisement d'une solution aqueuse d'un polymère hydrosoluble caractérisé en ce que ladite solution aqueuse est préparée par dissolution d'une composition à base de polymère contenant au moins un polymère hydrosoluble, au moins un agent capteur de radicaux, et au moins un agent sacrificiel, dans une solution aqueuse, qui est soumise, préalablement à l'introduction de la composition à base de polymère, à une étape de traitement avec au moins un agent désoxygénant.
Patent FR-2973076-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression, dispositif d'injection diesel comportant un tel regulateur, moteur diesel comportant un tel dispositif d'injection et vehicule comportant un tel moteur
Inventor: AMBLARD ALAIN
IPC: F02M61/16
Filed: 2011-03-25
Abstract: La présente invention se rapporte principalement à un régulateur de pression pour dispositif d'injection diesel, à un dispositif d'injection diesel, avantageusement de type haute pression, à un moteur diesel muni d'un tel dispositif d'injection ainsi qu'à un véhicule comportant un tel moteur diesel. L'invention a pour objet un régulateur comportant une entrée (5) susceptible d'être connecté à un accumulateur d'un dispositif d'injection de gazole d'un moteur diesel, une sortie (7) susceptible d'être reliée à un organe basse pression, des moyens d'obturation commandables susceptibles d'être entraînés par un actuateur (13) entre une première condition dans laquelle l'entrée (5) et la sortie (7) sont isolées hermétiquement et une deuxième condition dans laquelle l'entrée (5) est connectée à la sortie (7), une pluralité de volumes (21, 23, 25) disposés du côté des moyens d'obturation munis de la sortie (7) caractérisé en ce qu'il comporte un canal (27.1, 27.2) d'équilibrage de pression, reliant entre elles au moins deux (25, 23 ; 25,21 ; 25, 21, 23) desdits volumes (21, 23, 25). La présente invention s'applique notamment à l'industrie automobile et du poids lourd. La présente invention s'applique principalement à l'industrie du moteur diesel.
Patent FR-2973848-A1 (FR)
Title: Linear pump cylinder for food cramming machine used to feed palmipeds with corn flour-water mixture, has measuring device that penetrates into blind bore and measures position of piston relative to source position fixed relative to body
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K39/06
Filed: 2011-04-07
Abstract: The cylinder (6) has a non-magnetic material body (60) comprising a cylindrical axial bore (61), and a seal (65) extending between the body and a rod (44) of a piston (64). A mobile assembly is formed by the piston and the rod, and formed with a blind axial bore that opens into a rear face of the piston. A measuring device (7) penetrates into the blind axial bore and measures the position of the piston relative to a source position fixed relative to the body, where the measuring device is made of a magnet (70). An independent claim is also included for a pump.
Patent FR-2970561-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation de dilatation
Inventor: PENISSON PIERRE
IPC: F24H1/18
Filed: 2011-01-13
Abstract: Un dispositif de compensation de dilatation, notamment pour cuve (1) de chauffe-eau, comporte une chambre (2) souple remplie d'un gaz et gonflée à une pression prédéterminée, de manière à absorber l'expansion de volume d'un liquide chaud entourant ladite chambre (2) souple remplie de gaz sous pression prédéterminée.
Patent FR-2972649-A1 (FR)
Title: Procede de broyage de carbonate de calcium dans l'eau en presence d'une solution de polymere acrylique et d'un sel alcalin de carbonate fabrique in situ dans ladite solution
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: C09K23/52
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une suspension aqueuse de carbonate de calcium par broyage en milieu aqueux, en présence d'un agent d'aide au broyage acrylique et de sels alcalins de carbonate. Ces sels permettent de réduire la quantité d'agent d'aide au broyage mis en œuvre, pour un niveau de performance équivalent en matière de rhéologie et de granulométrie des suspensions. Une des originalités de cette méthode repose sur une première étape de fabrication du sel alcalin de carbonate au sein-même de la solution aqueuse de polymère acrylique, par addition d'hydroxyde alcalin et bullage de dioxyde de carbone.
Patent FR-2973152-A1 (FR)
Title: Installation etanche destinee a la manipulation de materiau en poudre
Inventor: PALESSE BRUCE
IPC: B25J17/00
Filed: 2011-03-23
Abstract: Installation étanche destinée à la manipulation de matériaux nécessitant un confinement comportant une enceinte, au moins un élément (20) traversant une cloison (24) de l'enceinte et mobile selon une direction sensiblement perpendiculaire à la cloison (24), ladite cloison (24) comportant une ouverture pour le passage de l'élément mobile (20), et un ensemble d'étanchéité entre la cloison (24) et l'élément mobile (20), l'ensemble d'étanchéité comportant un premier soufflet (42) monté étanche sur la cloison (24) et l'élément mobile (20) et un deuxième soufflet (62) entourant radialement le premier soufflet (42) et monté étanche sur la cloison (24) et l'élément mobile (20) de sorte que le premier soufflet (42) soit contenu entièrement dans l'espace défini par le deuxième soufflet (62), la cloison (24) et l'élément mobile (20), l'espace délimité par le premier soufflet (42) et l'élément mobile (20) étant en communication pneumatique avec l'intérieur de l'enceinte.
Patent FR-2973298-A1 (FR)
Title: Method for heat regulation by refrigerant e.g. carbon dioxide, in lithium-ion battery of hybrid vehicle i.e. car, involves adjusting temperature of battery depending on environmental temperature of battery and based on damage of battery
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60K6/28
Filed: 2011-04-01
Abstract: The method involves determining phase e.g. usage phase, of life of a high voltage traction battery i.e. lithium-ion battery, and determining a thermal sate e.g. cold state, of the battery from a set of thermal states based on the temperature of the battery. The temperature of the battery is adjusted as function of the phase of the life of the battery and the determined thermal state depending on intra-cell and inter-cell temperature gradients, depending on environmental temperature of the battery and based on damage of the battery.
Patent FR-2974936-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage automatique de vehicule electrique dans un espace dedie au stationnement, vehicule et procede associes
Inventor: BERNARD ALAIN
IPC: G01C22/00
Filed: 2011-05-05
Abstract: L'invention concerne un système de guidage automatique de véhicule électrique dans un espace de stationnement ainsi que le véhicule et le procédé associés. Le système de guidage automatique comprend un ensemble de bornes (Bj), un système de marquage (M) entre bornes apte à être détecté par le véhicule, et des moyens (F) aptes à transmettre vers le véhicule, via les bornes de l'ensemble de bornes, les informations relatives au trajet à accomplir par le véhicule.
Patent FR-2975942-A1 (FR)
Title: Piece composite avec interface metallique
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: B29C70/20
Filed: 2011-06-03
Abstract: L'invention se rapporte à une pièce (10, 20, 40) structurale en matériau composite, comprenant un pli (11, 21) de fibres (12, 22) de carbone unidirectionnelles selon un premier axe (13, 23), ladite pièce comprenant en outre un élément (14, 29, 34, 41) métallique aligné avec ledit pli de carbone selon ledit premier axe, ladite pièce étant caractérisée en ce qu'elle comporte une première surface (15, 32, 33) de contact entre le pli de carbone et l'élément métallique, ladite surface étant sensiblement parallèle au premier axe, de sorte à permettre un transfert thermique et/ou électrique entre lesdites fibres de carbone et ledit élément métallique. Une telle pièce peut être utilisée dans une structure nécessitant un bon transfert thermique et/ou électrique, associé à une résistance mécanique importante pour un faible poids.
Patent FR-2978197-A1 (FR)
Title: Distributeur de turbine de turbomachine et turbine comportant un tel distributeur
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D9/04
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne un distributeur de turbine comportant une pluralité d'aubes (12) en matériau composite à matrice céramique, chaque aube comprenant une plate-forme intérieure (14), une plate-forme extérieure (16) présentant du côté extérieur des pattes d'accrochage (162, 164) et au moins une pale (18) s'étendant entre les plates-formes intérieure et extérieure et solidaire de celles-ci. Les pattes d'accrochage des aubes sont engagées sur une couronne métallique de montage (20) supportant l'ensemble des aubes, s'étendant continûment le long de plates-formes extérieures d'aubes adjacentes, et formant une pièce de montage distincte entre les aubes et un carter de turbine (40).
Patent FR-2981263-A1 (FR)
Title: Perfectionnments aux implants nucleiques en silicone
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-10-17
Abstract: 7. L'implant nucléique suivant la présente invention est constitué d'un noyau (10) agencé à l'intérieur d'un espace nucléique (Es) obtenue après nucléotomie du disque intervertébral (Di) et d'au moins une prolongation (11) pénétrant à l'intérieur d'au moins un canal (Co) ménagé dans le corps vertébral de la vertèbre (Va, Vb) correspondante pour renforcer et assurer entre l'implant nucléique (1) et le corps osseux de la vertèbre (Va) et/ou (Vb) une liaison par diffusion ou migration dans l'os spongieux de ladite vertèbre de la matière viscoélastique constituant ledit implant nucléique.
Patent FR-2982032-A1 (FR)
Title: Appareil de surveillance dans un environnement magnetique et procede associe
Inventor: PASQUIER CEDRIC
IPC: G01R33/02
Filed: 2011-11-02
Abstract: La présente invention concerne un appareil de surveillance (1) de conditions d'exposition auxquelles est soumis un opérateur ou une machine situé dans un environnement magnétique. L'appareil (1) selon l'invention comprend : - un module portatif (2) de mesure, à plusieurs instants t connus, d'une donnée indicative comprenant un champ magnétique ; - un module portatif (3) de détermination d'une vitesse de déplacement ; et - des moyens de calcul (4) pour estimer un courant induit à partir des valeurs de champ magnétique et de vitesse de déplacement. L'invention concerne également un procédé mis en oeuvre dans l'appareil selon l'invention.
Patent FR-2983806-A1 (FR)
Title: Interface for fixing airbag module of airbag module arrangement on dashboard of motor vehicle, has locking regions sliding pins from access area to adjacent locking region, and fastening units fastened with air bag module
Inventor: BULIARD MARC
IPC: B60R21/205
Filed: 2011-12-13
Abstract: The interface has access areas (43a1-43f1) opened at an outer face (47) of a dashboard (41) and extended by locking regions (43a2-43f2). The locking regions are located below the dashboard to receive locking pins (51a-51f) that are secured to an airbag module (42) by introducing the locking pins in the access areas. The locking regions slide the pins from one of the access areas to the adjacent locking region. Fastening units (55a, 55b) are fastened with the air bag module. Anchoring recesses (43a-43f) are regularly distributed at longitudinal edges (49a, 49b) of a receiving tray (46).
Patent FR-2984082-A1 (FR)
Title: Growth plate, useful for supporting dough pieces of bakery and/or pastry making, comprises core made of alveolar material and attached with two external layers that comprise two continuous plates and external contact surfaces
Inventor: REYNES JEROME
IPC: A21C9/08
Filed: 2011-12-20
Abstract: The growth plate (1) includes a core made of an alveolar material and attached with two external layers (3). The external layers comprise two continuous plates, where one of the continuous plates covers an upper face of the core and the other continuous plate covers a lower face of the core, and external contact surfaces. The alveolar material is in a form of a honeycomb structure. The synthetic honeycomb structure is associated with a textile or non-woven synthetic material such as polyethylene, on the lower and upper faces to improve the connection with the external layers by bonding. The growth plate (1) includes a core made of an alveolar material and attached with two external layers (3). The external layers comprise two continuous plates, where one of the continuous plates covers an upper face of the core and the other continuous plate covers a lower face of the core, and external contact surfaces. The alveolar material is in a form of a honeycomb structure. The synthetic honeycomb structure is associated with a textile or non-woven synthetic material such as polyethylene, on the lower and upper faces to improve the connection with the external layers by bonding. The external layers are structured to present an embossing surface. The growth plate comprises: a peripheral continuous string course that is arranged between the two external and belts the core against a thickness of the core; a flat and thin metal element that is detectable by an inductive sensor or a radio frequency sensor and interfaces between the core and one of the external layers; a detection device of radio frequency identification type; and a reinforcement (6) that is present in a shape of a rigid bar and formed between portions of the core.
Patent FR-2984364-A1 (FR)
Title: Procede pour le diagnostic ou le pronostic in vitro du cancer de l'ovaire
Inventor: PEROT PHILIPPE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour le diagnostic ou le pronostic, in vitro, du cancer de l'ovaire, qui comprend une étape de détection d'au moins un produit d'expression d'au moins une séquence d'acide nucléique HERV, l'utilisation desdites séquences d'acide nucléique, isolées, comme marqueur(s) moléculaire(s) et un kit comprenant au moins un partenaire de liaison spécifique d'au moins un des produits d'expression des séquences d'acide nucléique HERV.
Patent FR-2985683-A1 (FR)
Title: Machine d'impression sur articles en trois dimensions et procede d'impression
Inventor: PERRET JEAN LUC
IPC: B41J3/407
Filed: 2012-01-16
Abstract: La machine à imprimer comporte un plateau de support (1) muni sur sa périphérie d'une pluralité d'éléments de réception (3, 3a, 3b, 3c) d'articles (4) montés à rotation sur le plateau de support (1), et des moyens de mise en rotation (2) du plateau de support (1) pour placer deux articles (4a, 4b), montés sur leurs éléments de réception (3, 3a, 3b, 3c) associés, respectivement face à deux postes d'impression distincts (5a, 5b), lesdits postes d'impression (5a, 5b) étant supportés par un même socle (101). La machine comporte en outre des moyens pour générer un mouvement de translation relatif entre le socle (101) et le plateau de support (1) pour permettre une impression hélicoïdale de motifs sur les articles (4) au cours de la rotation des éléments de réception (3, 3a, 3b, 3c).
Patent FR-2988399-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement de charges issues de sources renouvelables utilisant un oxyde refractaire poreux impregne de phosphate d'alcalino terreux
Inventor: DUPASSIEUX NATHALIE
IPC: A23D9/02
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de prétraitement d'une huile brute ou semi raffinée, issue de source renouvelable, consistant en le passage de ladite huile dans un réacteur comprenant au moins un lit fixe d'au moins un adsorbant comprenant un oxyde réfractaire poreux ou un carbure de silicium, imprégné d'un ou plusieurs phosphates d'alcalino-terreux, ledit adsorbant présentant, une fois mis en forme, une surface externe strictement supérieure à 4 pi d /4, d étant le plus grand diamètre caractéristique de la section dudit adsorbant, et le taux de remplissage dudit lit fixe égal au ratio du volume rempli par ledit adsorbant sur le volume total du réacteur étant inférieur ou égal à 64%, ledit procédé opérant à une température comprise entre 130°C et 320°C, à une pression comprise entre 0,1 et 7 MPa et avec un temps de séjour de ladite huile sur ledit lit fixe compris entre 0,1 et 1 heure.