baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096917-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension industriel
Inventor: BRYON BRICE
IPC: B25J18/04
Filed: 2019-06-07
Abstract: Dispositif de préhension industriel Dispositif (1) de préhension comprenant : - un support (2) muni d’un premier moyen (3) de guidage, - une bielle (4) rotative montée mobile en rotation sur le support (2), et - une pluralité de moyens (5, 6) de préhension montés mobiles en rotation sur la bielle (4) rotative, lesdits moyens (5, 6) de préhension comportant chacun un deuxième moyen de guidage apte à coopérer avec le premier moyen (3) de guidage de sorte que les moyens (5, 6) de préhension se déplacent selon un parcours défini par le premier moyen (3) de guidage. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097820-A1 (FR)
Title: Procede de prevention d’une collision d’un vehicule automobile avec un objet mettant en œuvre un module lumineux
Inventor: BENAMAR FATIMA
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de prévention de collision d’un véhicule automobile hôte (H) avec au moins un objet cible (C), le véhicule automobile hôte comportant un système de détection apte à détecter l’objet cible et un système d’alerte comprenant au moins un module lumineux, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : (E1) Détection de l’objet cible et détermination d’une position (PC) et d’une vitesse (VC) de l’objet cible par le système de détection ; (E2, E3) Estimation d’une trajectoire critique (TC) susceptible d’être empruntée par l’objet cible pour entrer en collision avec le véhicule hôte en fonction de la position et de la vitesse de l’objet cible, la trajectoire critique étant associée à un couple risque de collision (RC)/temps de collision (TTC) ; (E4) Emission d’au moins une alerte lumineuse (MB, RW) à destination du conducteur du véhicule hôte par le module lumineux du système d’alerte, le type de l’alerte lumineuse à émettre étant sélectionné en fonction du couple risque de collision/temps de collision de la trajectoire critique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097778-A1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du co2mettant en œuvre un photocatalyseur de type sulfure metallique cristallise microporeux
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C01B39/46
Filed: 2019-06-28
Abstract: L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur de type sulfure métallique cristallisé microporeux. Ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge contenant le CO2 et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en soumettant le photocatalyseur à un champ électrique externe et en irradiant le photocatalyseur de manière à réduire le CO2 et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3098256-A1 (FR)
Title: Grille composite d’inverseur de poussée à jonctions renforcées de fibres longues
Inventor: CALME ODNEL
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-07-04
Abstract: Grille composite (1) d’inverseur de poussée, comportant au moins une paroi longitudinale (15) et des parois transversales (14) se raccordant à cette paroi longitudinale, caractérisée par le fait que la paroi longitudinale comporte au moins un faisceau de fibres continu longitudinal (19) et les parois transversales chacune au moins un faisceau de fibres continu transversal (23) croisant le faisceau longitudinal, de sorte que les intersections (16) des parois transversales et longitudinales soient structuralement pontées dans les deux directions par les faisceaux de fibres continus longitudinal et transversal de renfort. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098135-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de pince de soudage par point résistant suspendue
Inventor: RODRIGUEZ JOSÉ ALBERTO
IPC: B23K11/28
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien (1) de pince de soudage (2) par point résistant suspendue destiné à être monté sur une base (7) et comprenant un équilibreur de pince de soudage (4) relié à la pince de soudage (2) par un câble (5).      Selon l’invention, le dispositif de maintien (1) comprend un moyen de guidage (6) supportant et guidant le câble (5) lors de son déploiement hors de l’équilibreur de pince de soudage (4) et sa rétraction dans celui-ci, ledit moyen de guidage (6) étant distant de l’équilibreur de pince de soudage (4) suivant une direction horizontale (X).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098394-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une oxazoline pour inhiber la croissance de levure du genre Malassezia impliquée notamment dans les croûtes de lait
Inventor: BRÉDIF STÉPHANIE
IPC: A61P31/10
Filed: 2019-07-12
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant au moins une oxazoline, telle que l’OX100, permettant d’inhiber la croissance de levure du genre Malassezia et/ou de prévenir et/ou de traiter les affections causées par la levure Malassezia, les dermites séborrhéiques, les croûtes de lait, le Malassezia folliculitis, les pellicules, le pityriasis versicolor ou encore le pityriasis capitis. La présente invention porte également sur une composition comprenant au moins une oxazoline telle que l’OX100, au moins un composé tel que le diester d’acide malique et un oléodistillat d’huile végétale et/ou l’arabinogalactane, ainsi que sur son utilisation pour prévenir et/ou traiter notamment les affections causées par la levure Malassezia, les dermites séborrhéiques, les croûtes de lait, le Malassezia folliculitis, les pellicules, le pityriasis versicolor ou encore le pityriasis capitis.
Patent FR-3085077-A1 (FR)
Title: Modèles hybrides basés sur la physique et d’apprentissage automatique pour des simulations de réservoir
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention concerne un système et des procédés pour simuler un écoulement de fluide pendant des opérations en fond de puits. Des mesures d’une variable de fonctionnement au niveau d’un ou de plusieurs emplacements à l’intérieur d’une formation sont obtenues à partir d’un outil de fond de puits disposé dans un puits de forage à l’intérieur de la formation pendant une étape en cours d’une opération en fond de puits effectuée le long du puits de forage. Les mesures obtenues sont appliquées comme entrées à un modèle hybride de la formation. Le modèle hybride comporte des modèles basés sur la physique et d’apprentissage automatique couplés ensemble à l’intérieur d’une grille de simulation. L’écoulement de fluide à l’intérieur de la formation est simulé, sur la base des entrées appliquées au modèle hybride. Une réponse de la variable de fonctionnement est estimée pour une étape suivante de l’opération en fond de puits le long du puits de forage, sur la base de la simulation. Les paramètres de régulation de débit pour l’étape suivante sont déterminés sur la base de la réponse estimée. L’étape suivante de l’opération est effectuée selon les paramètres de régulation de débit déterminés.
Patent FR-3099725-A1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule automobile comprenant une boîte de dégazage
Inventor: FALER MATTHIEU
IPC: F01P11/02
Filed: 2019-08-05
Abstract: La présente concerne un ensemble de véhicule automobile comprenant une boite de dégazage (1) destinée à un circuit de refroidissement du véhicule automobile, un support (2) sur lequel est fixée la boite de dégazage (2) par des moyens de fixation (3), une conduite (6), caractérisé en ce que, la boite de dégazage (1) présentant à partir des moyens de fixation (3), une partie (4) en porte à faux au-dessus du support (2) et la conduite (6) passant entre la boite de dégazage (1) et le support (2), cette boite de dégazage (1) comprend sur la partie (4) en porte à faux des moyens d’appui (5) posés sur le support (2), ces moyens d’appui (5) comprenant un tunnel (7) dans lequel est disposée la conduite (6). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102430-A1 (FR)
Title: Systeme d’insonorisation d’une courroie de transmission d’un vehicule electrique
Inventor: GAGLIARDINI LAURENT
IPC: B62D25/10
Filed: 2019-10-23
Abstract: Système d’insonorisation d’une courroie de transmission (12) d’une motorisation électrique (2) de véhicule, disposée suivant un plan, comprenant des panneaux absorbants acoustiques (30), et une structure porteuse rigide (20) présentant des points de fixation sur la motorisation, constituant une surface mince et ouverte mise en forme, supportant les panneaux acoustiques (30) qui sont disposés dans le plan de la courroie. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103737-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comprend une structure de renforcement
Inventor: LEMERLE FRÉDÉRIC
IPC: B60C11/11
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une bande de roulement dont au moins une nervure comprend une composition élastomérique dont le module de cisaillement, mesuré à 10 Hz, à une température de 60°C et sous une contrainte alternée de 0,7 MPa, est compris entre 0,3 et 1 MPa et au moins une structure tridimensionnelle de renfort noyée dans cette nervure, s’étendant selon la direction circonférentielle autour dudit pneumatique, le matériau constitutif de la structure tridimensionnelle présentant un module de Young allant de 1,5 à 5 GPa.
Patent FR-3104022-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour traiter un signal cardiaque
Inventor: VITALI LUCA
IPC: A61N1/375
Filed: 2019-12-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement d’un signal cardiaque représenté en fonction du temps comprenant les étapes de : a) fournir un nombre n de différents niveaux de seuil Ni, avec i=1 à n et n étant égal ou supérieur à trois ;  b) détecter, à partir d’un temps T donné et par niveau de seuil Ni, au moins deux intersections successives du signal cardiaque avec le niveau de seuil Ni, en considérant un franchissement par valeur croissante et/ou décroissante du signal cardiaque avec le niveau de seuil Ni ; et c) déterminer au moins un paramètre statistique du signal cardiaque à partir des intersections du signal cardiaque avec les au moins trois différents niveaux de seuil Ni. La présente invention se rapporte également à un dispositif médical actif implantable sous cutané dont un circuit de contrôle est configuré pour la mise en œuvre dudit procédé de traitement de signal cardiaque.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109644-A1 (FR)
Title: Frequence de modulation optique dans un dispositif optoelectronique hybride a base de graphene
Inventor: SAHOO ANINDITA
IPC: G02F1/1362
Filed: 2020-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif optoélectronique, comprenant :     - un photocapteur hybride (3) comprenant du graphène (31) et un matériau absorbant la lumière (33), et     - un modulateur de fréquence optique (5) configuré pour moduler la fréquence d’une lumière incidente sur ledit photocapteur hybride (3) à une fréquence de fonctionnement souhaitée, mettant ainsi en œuvre une réponse plus rapide du photocapteur hybride.     Fig. 1.
Patent FR-3110163-A1 (FR)
Title: Derives de dibenzylidene alditol, composition les comprenant, et leur utilisation en cosmetique
Inventor: PHALEMPIN ERIC
IPC: C07C43/315
Filed: 2020-05-13
Abstract: Titre DERIVES DE DIBENZYLIDENE ALDITOL, COMPOSITION LES COMPRENANT, ET LEUR UTILISATION EN COSMETIQUE La présente invention a pour objet une composition comprenant au moins un dérivé de dibenzilidène alditol particulier de formule (I), un procédé de traitement cosmétique comprenant ledit dérivé, de nouveaux dérivé dibenzildène alditol, leur procédé de préparation et leur utilisation en cosmétique notamment dans les « bâtons cosmétiques » ou « sticks » tels que les sticks à lèvres.     Formule (I) dans laquelle :R, R 1 à R’                              5             ,sont tels que définis dans la description
Patent FR-3110571-A1 (FR)
Title: Procédé de valorisation de lourds d’acide acrylique et d’esters dudit acide par craquage thermique avec condensation partielle
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C07C69/54
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de régénération, par craquage thermique, d'un mélange de sous-produits lourds (résidus) issus d'une unité de production d'acide acrylique et d'une unité de production d'ester acrylique, conduisant à l’obtention d'acide acrylique, d'esters acryliques et d'alcools, en vue de leur recyclage dans l'atelier de production de l'ester acrylique.                  Figure 1.
Patent FR-3111721-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un utilisateur sur un équipement client
Inventor: ADJAZ AGHILES
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-06-17
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification d’un utilisateur sur un équipement client (2), l’utilisateur étant équipé d’un terminal (1) personnel, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre d’étapes de :
    (a) Lorsque ledit terminal (1) personnel de l’utilisateur est à proximité dudit équipement client (2), réception depuis le terminal (1) et stockage temporaire par l’équipement client (2) de :
    une donnée biométrique de référence dudit utilisateur ; etau moins une donnée alphanumérique d’authentification de l’utilisateur ;
    stockés sur des moyens de stockage de données (12) du terminal (1) ;
    (b) identification dudit utilisateur via une reconnaissance biométrique à partir d’une donnée biométrique candidate de l’utilisateur et de la ou les données biométriques de référence stockée(s) par l’équipement client (2) ;
    (c) Utilisation de l’au moins une donnée alphanumérique d’authentification de l’utilisateur identifié stockée sur par l’équipement client (2), pour authentification dudit utilisateur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111673-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de l’énergie de déferlement des vagues sur une digue, une jetée, un mur en front de mer, et plus généralement sur une paroi verticale ou inclinée.
Inventor: BOURRIAUD MICHEL
IPC: F03B13/18
Filed: 2020-06-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de récupération de l’énergie de déferlement des vagues sur une digue, une jetée, un mur, une paroi verticale ou inclinée, il comprend: 
    un mur (1) avec un pied (2) portant les paliers (3) supports d’un panneau basculant (7), un renfoncement (5) pour les tubes et pompes hydrauliques (9), ainsi qu’une butée (6). un panneau basculant (7) constitué de trois secteurs plus un secteur de protection (8) mobile . Le panneau basculant  tenu par des paliers (3) actionne des pompes hydrauliques (9) ; il comporte à sa base des ouvertures (11).                                    des pompes hydrauliques alternatives (9) haute pression. un local énergie regroupant des équipements hydrauliques, des alternateurs et des contrôles-commande.         
                                          Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3099898-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur de bras d’essuie-glace, bras d’essuie-glace ainsi équipé et essuie-glace avec un bras muni du dispositif adaptateur
Inventor: TERENTIC ANDRIJA
IPC: B60S1/46
Filed: 2020-08-04
Abstract: TITRE : Dispositif adaptateur de bras d’essuie-glace, bras d’essuie-glace ainsi équipé et essuie-glace avec un bras muni du dispositif adaptateur Dispositif d’adaptateur de bras d’essuie-glace comportant au moins un canal de liquide (44a, 46a) pour conduire un liquide et au moins une unité de liaison (48a) pour réaliser une liaison notamment en technique fluidique du canal de liquide (44a, 46a) à un élément de conduite (36a) du bras d’essuie-glace (14a) et/ou avec un adaptateur de balai d’essuie-glace (30a) notamment un élément de raccord de liquide (50a) de l’adaptateur de balai d’essuie-glace (30a), l’unité de liaison (48a) comportant au moins un élément de liaison (52a, 54a) qui limite au moins partiellement le canal de liquide (44a, 46a). L’unité de liaison (48a) comporte un élément de soupape (56a, 58a) ou est prévu sur l’élément de liaison (52a, 54a) et de manière à pouvoir fermer la liaison fluidique du canal (44a, 46a) avec l’adaptateur de balai d’essuie-glace (30a) notamment avec l’élément de raccordement (50a). Figure 2
Patent FR-3118701-A1 (FR)
Title: Composition biphasique pour le nettoyage et/ou le démaquillage des matières kératineuses
Inventor: XU LINGWEI
IPC: A61Q1/14
Filed: 2021-02-16
Abstract: COMPOSITION BIPHASIQUE POUR LE NETTOYAGE ET/OU LE DÉMAQUILLAGE DES MATIÈRES KÉRATINEUSES La présente invention concerne une composition biphasique pour le nettoyage et/ou le démaquillage des matières kératineuses constituée d’une phase aqueuse et d’une phase huileuse qui sont séparées, la composition comprenant :  a) au moins un alcane ramifié en C8-C12 ;   b) au moins un alcane ramifié en C13-C18 ;  c) au moins 0,15 % en poids d’au moins un tensioactif choisi parmi les alkyl polyglucosides de formule (I), rapporté au poids total de la composition,        où R est un groupe alkyle en C6-C12,   G est une fraction dérivée d’un saccharide réducteur contenant de 5 à 6 atomes de carbone,   x’ est le degré moyen de polymérisation de l’alkyl polyglucoside de 1 à 10 ; et d) au moins un sel de métal divalent,  dans laquelle le rapport en poids entre l’alcane ramifié en C8-C12 et l’alcane ramifié en C13-C18 est de 30:70 à 90:10 et la composition est exempte de silicone.  La présente invention concerne également un processus pour nettoyer et/ou démaquiller des matières kératineuses, en particulier la peau, comprenant le secouement de la composition selon la présente invention pour former une émulsion, l’application de l’émulsion sur les matières kératineuses, en particulier la peau, et le rinçage de ladite composition après une durée facultative.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3119982-A1 (FR)
Title: Système de positionnement et de maintien d’un capteur de référence autour d’un casque de magnétoencéphalographie.
Inventor: LABYT ETIENNE
IPC: G01R33/20
Filed: 2021-02-25
Abstract: Système de positionnement et de maintien d’un capteur de référence autour d’un casque de magnétoencéphalographie.  L’invention concerne un système de positionnement et de maintien d’un capteur de référence (8) sur un casque (7) de magnétoencéphalographie (MEG), comprenant :  un arceau (1) comprenant :  au moins une branche de fixation (10) pour fixer l’arceau à un casque MEG,  une platine-support (11) sur laquelle est fixée la branche,  un poteau-support (2) du capteur fixé à la platine-support de l’arceau ;une pièce de verrouillage (6) pour fixer le capteur de référence au poteau selon au moins une position définissant la position par rapport à un casque MEG.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3122013-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la qualité d’opérations de vissage ou de perçage incluant un apprentissage automatique non supervisé
Inventor: LERAY PHILIPPE
IPC: G07C3/14
Filed: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la qualité d’opérations de vissage ou de perçage réalisées au moyen d’un outillage, ledit procédé comprenant un apprentissage automatique d’un modèle statistique de type non-supervisé.    Fig 4.
Patent FR-3125631-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat semi-conducteur sur isolant de type soi ou sigeoi par besoi et structure pour fabriquer un tel substrat
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/762
Filed: 2021-07-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un substrat semi-conducteur sur isolant par BESOI comprenant les étapes suivantes :  a) fournir une structure comprenant un premier substrat (110), une première couche d’arrêt (111) en SiGe ayant un pourcentage atomique en Ge inférieur ou égal à 30%, une couche intermédiaire (112), une deuxième couche d’arrêt (113) en SiGe ayant une épaisseur inférieure à l’épaisseur de la première couche d’arrêt et un pourcentage atomique en Ge supérieur ou égal à 20%, éventuellement une zone active formée d’une couche en silicium (114) ou d’un empilement de couches actives en Si et SiGe, une couche diélectrique (121), un deuxième substrat (120),  b) amincir puis graver le premier substrat (110) en silicium, depuis la première face principale jusqu’à la deuxième face principale,   c) retirer successivement la première couche d’arrêt (111), la couche intermédiaire (112), et éventuellement la deuxième couche d’arrêt (113) pour obtenir un substrat SOI ou SiGeOI.  Figure pour l’abrégé : 4B.
Patent FR-3125991-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement auxiliaire d’un véhicule ferroviaire, véhicule ferroviaire et procédé associés
Inventor: GIRAUDON GILLES
IPC: B61C11/00
Filed: 2021-08-03
Abstract: Système d’entraînement auxiliaire d’un véhicule ferroviaire, véhicule ferroviaire et procédé associé s Le système (18) d’entraînement auxiliaire d’une voiture (10) d’un véhicule ferroviaire, comprend :  - une source d’air comprimé (20);  - un moteur à air comprimé (22) propre à être alimenté en air comprimé par la source d’air comprimé (20) ;  - un organe d’entraînement (24) d’une roue (12) de la voiture (10), propre à être entraîné en rotation par le moteur à air comprimé (22) pour entraîner la roue (12) en rotation.  Le système (18) comprend, en outre, un dispositif (26) de déplacement de l’organe d’entraînement (24) entre une position active dans laquelle l’organe d’entraînement (24) est en contact avec la roue (12) et une position inactive dans laquelle l’organe d’entraînement (24) est à l’écart de la roue (12), l’organe d’entraînement (24) étant propre à entraîner en rotation la roue (12) dans la position active.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128996-A1 (FR)
Title: Tests de connexion à des circuits de recharge de batteries de véhicules
Inventor: JACQUOT CHRISTOPHE
IPC: G01R31/385
Filed: 2021-11-10
Abstract: Un dispositif (DT) est chargé de tester un véhicule (V) comprenant une batterie (BR) rechargeable via un circuit de recharge (CR1, CR4) couplé à un calculateur de recharge (CR2) et à au moins un connecteur de recharge (CR31) adapté à une recharge dans un mode prédéfini. Ce dispositif (DT) comprend un connecteur de couplage (CC) propre à être connecté au connecteur de recharge (CR31) et un boîtier électronique (BE) auquel est couplé le connecteur de couplage (CC) et configuré pour fournir au circuit de recharge (CR1, CR4), via les connecteur de couplage (CC) et connecteur de recharge (CR31), une séquence de signaux représentative d’une connexion à une source d’alimentation permettant le mode prédéfini et propre à déclencher dans le calculateur de recharge (CR2) un placement d’un paramètre dédié dans un état prédéfini lorsque le connecteur de recharge (CR31) est correctement couplé au circuit de recharge (CR1, CR4).  Figure 1
Patent FR-3130928-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et d’alimentation en hydrogène et ensemble correspondant
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2021-12-22
Abstract: Dispositif de stockage et d’alimentation en hydrogène et ensemble correspondant Le dispositif (5) comprend :  - un réservoir interne (13);  - un réservoir externe (17);  - un échangeur de chaleur (27), comportant un côté (29) de circulation d’hydrogène pourvu d’une entrée d’hydrogène (31) et d’une sortie d’hydrogène (33) et un côté de circulation d’un fluide caloporteur (35) ;  - un tube (45) placé hors du réservoir externe (17) et raccordant mécaniquement l’échangeur de chaleur (27) au réservoir externe (17) ;  - un conduit (53) d’alimentation de l’échangeur de chaleur (27) en hydrogène, comprenant un conduit externe (55) ayant un tronçon amont (57) raccordé fluidiquement au volume de stockage (15) du réservoir interne, et un tronçon aval (59) raccordé fluidiquement à l’entrée d’hydrogène (31), le conduit externe (55) s’étendant à l’intérieur du tube (45) sans contact avec le tube (45).  Figure pour l'abrégé : 2