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Patent EP-3331833-A1 (EP)
Title: Fibres optiques pourvues d'un enrobage de protection et procédés permettant d'appliquer un enrobage de protection sur des fibres optiques
Inventor: OCAMPO MANUELA
IPC: G02B6/255
Filed: 2016-06-15
Abstract: Selon des modes de réalisation de l'invention, une fibre optique pourvue d'un enrobage de protection peut comprendre un premier segment de fibre optique revêtu, un second segment de fibre optique revêtu, et un revêtement de jonction par épissure. La partie d'extrémité du premier segment de fibre et la partie d'extrémité du second segment de fibre peuvent venir en butée bout-à-bout. Le revêtement appliqué en jonction par épissure peut encapsuler la première partie d'extrémité et la seconde partie d'extrémité et être en contact avec ledit au moins un revêtement du premier segment de fibre optique revêtu et ledit au moins un revêtement du second segment de fibre optique revêtu. Le revêtement appliqué en jonction par épissure peut être un produit polymère durci d'une composition précurseur. La composition de précurseur peut comprendre de 0 % en poids à 1 % en poids de la totalité des oligomères et au moins 90 % en poids de la totalité des monomères. Un module de Young du produit polymère durci peut être supérieur ou égal à 1800 MPa.
Patent EP-3328838-A1 (EP)
Inventor: SCHIRMER HEIKO
IPC: C07D235/30
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de dérivés d'acide 3-(2-anilino-1-cyclohexyl-1H-benzimidazol-5-yl)propanoïque substitués de formule générale (I), dans laquelle R 1  représente un atome d'hydrogène ou R 1  représente un groupe choisi dans la série constituée par alkyle en C 1 -C 3 , alcoxy en C 1 -C 3 , haloalkyle en C 1 -C 3  et haloalcoxy en C 1 -C 3 ; R 2  représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C 1 -C 3 ; R 3  représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C 1 -C 3 ; R 4  représente un groupe cyclohexyle qui est éventuellement substitué une ou plusieurs fois par un groupe alkyle en C 1 -C 3 ; et R 5  représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C 1 -C 6 . L'invention concerne aussi des produits intermédiaires pouvant être utilisés pour préparer des dérivés d'acide 3-(2-anilino-1-cyclohexyl-1H-benzimidazol-5-yl)propanoïque substitués. La présente invention concerne également une forme cristalline d'acide 3-(2-{[4-(trifluorométhoxy)phényl]amino}-1-[(1R,5R)-3,3,5-triméthylcyclohexyl]-1H-benzimidazol-5-yl)propanoïque, des compositions pharmaceutiques comprenant cette forme cristalline ainsi que l'utilisation de cette forme cristalline pour préparer un médicament destiné à traiter une maladie.
Patent EP-3253380-A1 (EP)
Title: Émulsion contenant deux huiles et des agents stabilisants
Inventor: COOPER DAVID LYNN
IPC: A61K31/05
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention concerne des formulations améliorées pour l'administration des médicaments lipophiles, notamment des formulations de propofol améliorées. Des émulsions selon la présente invention comprennent, de préférence, des gouttelettes d'huile ayant un diamètre moyen de particule d'huile de 80 à 300 nanomètres ; et une phase aqueuse continue renfermant un médicament lipophile en une quantité de 0,5 à 5,0 % en poids par rapport au poids de l'émulsion totale, ledit médicament lipophile ayant une solubilité dans l'eau inférieure à 1 mg/mL ; une huile primaire physiologiquement appropriée pour une administration parentérale à un mammifère comprenant des triglycérides à chaîne longue biocompatibles d'origine végétale ; et une huile secondaire comprenant un ester éthylique d'un acide carboxylique saturé non ramifié ayant de 4 à 8 atomes de carbone ou un ester d'alkyle non ramifié de l'acide acétique, ledit résidu alkyle ayant de 4 à 8 atomes de carbone, ou une combinaison de ceux-ci, le pourcentage combiné en poids de composants huileux ne dépassant pas environ 10 pour cent.
Patent EP-3334772-A1 (EP)
Title: Procédé de préparation de polymères silylés faiblement colorés et présentant une stabilité de la couleur
Inventor: BANEVICIUS JOHN
IPC: C08G18/10
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé discontinu ou continu de préparation de polymères silylés faiblement colorés et présentant une stabilité de la couleur comprenant la silylation d'un prépolymère comprenant des groupes fonctionnels réactifs avec un agent de silylation, et éventuellement l'arrêt de la silylation du polymère silylé, un ensemble stabilisant contenant au moins un agent stabilisant de type phosphite étant utilisé.
Patent EP-3357092-A1 (EP)
Title: Cellules de mémoire non volatile à grille divisée ayant une grille métallique intégrée à constante k élevé et procédé de fabrication de ces dernières
Inventor: ZHOU FENG
IPC: H01L29/788
Filed: 2016-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'une paire de cellules de mémoire qui consiste à former une couche de polysilicium sur un substrat semi-conducteur, et isolée de ce dernier, à former une paire de grilles de commande conductrices sur la couche de polysilicium, et isolées de cette dernière, à former des première et seconde couches d'isolation s'étendant le long des surfaces latérales interne et externe des grilles de commande, à enlever des parties de la couche de polysilicium adjacentes aux surfaces latérales externes des grilles de commande, à former une couche HKMG sur la structure et à enlever des parties de cette dernière entre les grilles de commande, à enlever une partie de la couche de polysilicium adjacente aux surfaces latérales internes des grilles de commande, à former une région de source dans le substrat adjacente aux surfaces latérales internes des portes de commande, à former une grille d'effacement conductrice sur la région de source, et isolée de cette dernière, à former des grilles de ligne de mots conductrices latéralement adjacentes aux grilles de commande, et à former des régions de drain dans le substrat adjacentes aux grilles de ligne de mots.
Patent EP-3265295-A1 (EP)
Inventor: JOHNSON DAVID W
IPC: B33Y40/00
Filed: 2016-03-03
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de pultrusion de thermoplastique en 3D, basés sur un système de moulage variable en 3D et comprenant un ou plusieurs ensembles de machines de formage de thermoplastique en 3D pour produire en continu des pultrusions de composite thermoplastique avec au moins une caractéristique parmi une géométrie de section transversale variable et des contours de surface constants, une géométrie de section transversale variable et des contours de surface variables, et une géométrie de section transversale constante et des contours de surface variables.
Patent EP-3269117-A1 (EP)
Title: Migration de données sécurisée et de commande entre une entreprise et des services en nuage
Inventor: COIMBATORE SARAVANAN
IPC: H04L9/14
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'une passerelle en nuage. Le procédé comprend la génération d'une pluralité de règles mettant des utilisateurs et des groupes en association avec un accès aux données au niveau d'une pluralité de fournisseurs de service en nuage. Le procédé consiste à chiffrer, au niveau d'un parmi une pluralité de connecteurs, des données sortantes qui se déplacent à travers une passerelle en nuage en route depuis un serveur mandataire vers l'un parmi la pluralité de fournisseurs de service en nuage, en réponse à une demande d'écriture de données associée à un premier utilisateur, le chiffrement étant effectué conformément à l'une parmi la pluralité de règles associée au premier utilisateur. Le procédé comprend les étapes consistant à déchiffrer, au niveau de l'un parmi la pluralité de connecteurs, les données entrantes qui se déplacent à travers la passerelle en nuage en route depuis l'un parmi la pluralité de fournisseurs de service en nuage vers le serveur, en réponse à une demande de lecture de données associée à un second utilisateur, le déchiffrement étant effectué conformément à l'une parmi la pluralité de règles associée au second utilisateur.
Patent EP-3268498-A1 (EP)
Title: Procédés et trousses de réaction d'amplification en chaîne par polymérase (pcr) pour la détection et la quantification de bactéries sulfato-réductrices
Inventor: LEE CRYSTAL
IPC: B01L7/00
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne une trousse pour une utilisation éventuelle avec un procédé de d'amplification PCR pouvant comprendre au moins un puits de réaction, et un contrôle d'amplification interne pour une amplification par amplification PCR d'un gène d'adénosine-5'-phosphosulfate réductase (APS) ayant une séquence complémentaire à au moins une séquence sensiblement identique à SEQ ID NO:1, SEQ ID NO:2, SEQ ID NO:3, SEQ ID NO:4, SEQ ID NO:5, SEQ ID NO:6, SEQ ID NO:7, SEQ ID NO:8, SEQ ID NO:9, SEQ ID NO:10, SEQ ID NO:11, SEQ ID NO:12, SEQ ID NO:13, SEQ ID NO:14, SEQ ID NO:15, et des mélanges de celles-ci. La trousse peut être utilisée avec un procédé d'amplification PCR pour l'amplification d'au moins une bactérie sulfato-réductrice extraite d'un fluide de champ pétrolifère.
Patent EP-3356317-A1 (EP)
Title: Procédé de préparation de glycols
Inventor: VAN DER BIJL JOHANNES LEO MARIE
IPC: C07C31/20
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de glycols à partir d'une charge contenant des saccharides, le procédé comprenant les étapes suivantes : (a) préparation d'un mélange réactionnel dans une cuve de réacteur comprenant la charge contenant des saccharides, un solvant, un composant catalyseur ayant des capacités catalytiques rétro-aldol et un premier catalyseur d'hydrogénation comprenant un élément choisi parmi les groupes 8, 9 et 10 de la Table périodique ; (b) injection d'hydrogène gazeux dans le mélange réactionnel contenu dans la cuve de réacteur ; (c) surveillance de l'activité d'hydrogénation dans la cuve de réacteur ; (d) quand l'activité du premier catalyseur d'hydrogénation décline, comme indiqué par le franchissement d'un seuil, introduction dans le mélange réactionnel contenu dans la cuve de réacteur d'un précurseur de catalyseur comprenant un ou plusieurs éléments choisis parmi les groupes 8, 9, 10 et 11 de la Table périodique ; et (e) conversion du précurseur de catalyseur en présence d'hydrogène dans la cuve de réacteur en second catalyseur d'hydrogénation pour pallier le déclin de l'activité d'hydrogénation dans la cuve de réacteur.
Patent EP-3356548-A1 (EP)
Title: Signatures immunologiques et paramètres de prédiction des réponses thérapeutiques à une thérapie anti-tnf
Inventor: ROGGE LARS
IPC: G01N33/50
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prédiction des réponses thérapeutiques à des agents bloquant le TNF avant une thérapie anti-TNF comprenant l'analyse des paramètres immunitaires à des stimuli sélectionnés chez des patients avant la thérapie et son utilisation pour une thérapie anti-TNF. L'invention concerne également un procédé de détermination d'un biomarqueur prédictif de réponse à une thérapie anti-TNF et l'utilisation du biomarqueur prédictif obtenu grâce au procédé.
Patent EP-3347321-A1 (EP)
Inventor: SINGH LAURA
IPC: C03C17/36
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins un revêtement fonctionnel comprenant : - au moins une couche fonctionnelle métallique à base d'argent, - au moins une couche fonctionnelle métallique ou nitrurée à base de niobium.
Patent EP-3368765-A1 (EP)
Title: Agencement de soupape de commande d'un injecteur de carburant
Inventor: COOKE MICHAEL PETER
IPC: F02M63/00
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un agencement de soupape de commande (24) d'un injecteur de carburant, ledit agencement comprenant un corps de soupape (44) comprenant une chambre de remplissage (56) dans laquelle, lors de l'utilisation, du carburant sous pression entre par le biais d'un trou de remplissage (106). Une soupape de remplissage est disposée dans ladite chambre de remplissage (56) pour ouvrir ou fermer une première communication fluidique (82) commandant, lors de l'utilisation, le remplissage avec le carburant sous pression d'une première chambre de commande (40), la soupape de remplissage ayant un élément soupape de remplissage (38) se déplaçant le long d'un axe de soupape (X2), ledit élément (38) ayant une tête (86) comprenant un siège de soupape mobile (88) et une tige (84) guidée par coulissement dans un alésage (64) prévu dans le corps de soupape (44), l'élément soupape de remplissage (38) étant normalement sollicité vers l'état ouvert par un premier ressort (94). L'agencement de soupape (24) comprend en outre une soupape de commande ayant un élément soupape de commande (36) coopérant avec un actionneur (20) pour ouvrir ou fermer une seconde communication fluidique (108) afin de commander, lors de l'utilisation, le vidage de la première chambre de commande (40), ledit élément soupape de commande (36) étant normalement sollicité vers l'état fermé par un second ressort. De plus, un bouchon de siège (70) est disposé dans le corps de soupape (44) pour fermer la chambre de remplissage (56), ledit bouchon de siège (70) comprenant une ouverture (79) comprenant un siège de soupape fixe (80) conçu pour coopérer avec ledit siège de soupape mobile (88), ladite ouverture (79) définissant la première communication fluidique (82) entre la chambre de remplissage (56) et la première chambre de commande (40).
Patent EP-3394425-A1 (EP)
Inventor: BAUN TORBEN LADEGAARD
IPC: F03D13/20
Filed: 2016-11-07
Abstract: A wind power plant includes a plurality of wind turbine systems arranged in rows and columns and includes a cable support system with at least one cable. The cable is coupled to the support structure above the first wind turbine and below the second wind turbine. The cable couples directly adjacent wind turbine system together. The cable may extend the entire length of at least one row or at least one column. A wind turbine system includes a plurality of wind turbines and a support structure including a tower and support arms. The cable support system that is coupled to the wind turbine system and that is configured to transfer loads on the wind turbine system to other wind turbine systems in the wind power plant.
Patent EP-3408230-A1 (EP)
Inventor: THOMAS JEAN
IPC: C02F103/02
Filed: 2016-11-24
Abstract: The invention relates to a device for treating water condensed from water vapor contained in the atmospheric air. Means for adding minerals via contact of said condensed water with a remineralization reactor containing at least one alkaline earth rock produce remineralized water that is in accordance with potable water standards and can thus be sent into a piping system. The invention also relates to a system for generating potable water, including means that are intended for condensing the water vapor contained in the atmospheric air and are combined with such a condensed water treatment device.
Patent EP-3393685-A1 (EP)
Inventor: VAN DELDEN MARTINUS HERMANUS WILHELMUS MARIA
IPC: B08B17/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure marine comprenant une surface externe (50), une charge (2, 20, 21, 22, 25) comprenant une source de lumière, ladite charge ayant une première borne de charge (2a) et une seconde borne de charge (2b) conçues pour être alimentées par une source d'alimentation en courant alternatif (1), ladite source d'alimentation en courant alternatif (1) ayant une première borne de courant alternatif (1a) pouvant être connectée électriquement à la surface (50) et une seconde borne de courant alternatif (1b), une première électrode (3) électriquement connectée à la première borne de charge (2a) et une couche diélectrique (4). La première électrode (3) et la couche diélectrique (4) sont conçues pour former, conjointement avec la surface (50), un condensateur (6) pour la transmission capacitive d'énergie électrique entre la première électrode (3) et la surface (50). La seconde borne de courant alternatif (1b) et la seconde borne de charge (2b) sont conçues pour être connectées électriquement à un élément électriquement conducteur (10, 11) isolé de la surface (50). La première borne de charge (2a) est électriquement isolée de la seconde borne de charge (2b).
Patent EP-3316345-A1 (EP)
Inventor: YASUDA NAOHIRO
IPC: H01M50/443
Filed: 2016-06-29
Abstract: Provided is a composition for a secondary battery porous membrane having excellent redispersibility. The composition for a secondary battery porous membrane contains inorganic oxide particles X, a metal hydroxide Y, a binder, and water. The metal hydroxide Y is a divalent or trivalent hydroxide, and is contained in an amount of at least 0.001 parts by mass and not more than 10 parts by mass per 100 parts by mass of the inorganic oxide particles X.
Patent EP-3555610-A1 (EP)
Title: Method of venting oxygen sensors
Inventor: WESTMARLAND PAUL
IPC: G01N27/404
Filed: 2016-12-19
Abstract: A gas detector comprising a sensor (100) configured to detect the oxygen content in the ambient air around the gas detector; a housing configured to seal around a portion of the sensor, creating a hermetically sealed interior of the housing while exposing at least a portion of the sensor on the exterior of the housing; and a pressure equalizing element (112, 114) located between the exposed portion of the sensor and the hermetically sealed interior of the housing, configured to allow pressure equalization of the sealed interior of the housing.
Patent EP-3319466-A1 (EP)
Title: Dispositifs de vaporisation sans mèche et procédés
Inventor: BOWEN ADAM
IPC: A24F40/85
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention concerne des soupapes déformables et des modèles d'atomiseur pour un vaporisateur (par exemple, une cigarette électronique). Le vaporisateur peut être utilisé pour la vaporisation d'un liquide et/ou d'un matériau organique. Le vaporisateur peut permettre une régulation améliorée du flux du fluide et peut produire une vapeur de qualité élevée et en grande quantité de manière efficace. Dans certains cas, trajet d'écoulement du vaporisateur peut permettre un écoulement de fluide volumineux, par exemple, qui n'est pas un écoulement capillaire, de façon à distribuer un fluide à proximité du vaporisateur. Dans certains cas, le vaporisateur peut utiliser des modèles d'atomiseur améliorés pour dispositifs de vaporisation, lesdits modèles pouvant être éventuellement configurés avec divers modes de réalisation d'une soupape déformable modulant le souffle.
Patent EP-3397548-A1 (EP)
Title: Avant-train d'un véhicule à moteur roulant
Inventor: SOCCI LUCIANO
IPC: B62K5/10
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un avant-train (8) d'un véhicule à moteur roulant (4), lequel avant-train comprend un cadre d'avant-train (16), au moins une paire de roues avant (10"), chaque roue (10'') étant reliée à un mécanisme cinématique de roulement (20), ce qui permet aux roues avant (10'') de rouler de façon synchrone et spéculaire, à l'aide d'une fusée d'essieu respective (60), et un système anti-roulis (100) comprenant une tige extensible en longueur (110) qui relie directement l'une des deux roues avant (10''), au niveau de la fusée d'essieu respective (60), audit cadre d'avant-train (16) à l'aide de moyens d'articulation (71, 72, 73) à ses deux extrémités, et des moyens (120) pour bloquer de façon réversible la position d'allongement de ladite tige extensible en longueur (110) sur un plan de roulement par rapport à ladite fusée d'essieu (60) et audit cadre d'avant-train (16), afin de bloquer les mouvements de roulis permis par ledit mécanisme cinématique de roulement (10).
Patent EP-3480869-A1 (EP)
Inventor: KAWATE KENJI
IPC: H01M50/538
Filed: 2016-09-16
Abstract: An energy storage device includes a current collector (negative electrode current collector 150), an insulating member (lower insulating member 130) that abuts on the current collector, an electrode assembly (400), and a leading plate (negative electrode leading plate 155) that connects the electrode assembly (400) and the current collector. The leading plate includes an engaging unit (notch 158) that engages the insulating member or the current collector, and the insulating member or the current collector includes an engaged unit (projection 138) that the engaging unit of the leading plate engages.
Patent EP-3350718-A1 (EP)
Title: Agrégation de comptes basée sur une application mobile
Inventor: KUMAR KIRTI
IPC: G06F15/163
Filed: 2016-09-12
Abstract: L'invention concerne des procédés, des systèmes et un appareil, comprenant des programmes informatiques codés sur un support de stockage informatique, servant à automatiser la collecte d'informations d'utilisateur en vue d'une agrégation de comptes. Dans un aspect, un procédé comprend les étapes consistant à recevoir, au niveau d'un système informatique serveur, en provenance d'un dispositif mobile d'un utilisateur, une première demande d'utilisateur visant à accéder à des informations de comptes; à recevoir, au niveau du système informatique serveur, en provenance d'un système informatique de prestataire, une pluralité d'applications pour dispositif mobile; pour chaque établissement respectif de la pluralité d'établissements: à stocker, au niveau du système informatique serveur, des justificatifs de connexion d'établissement de l'utilisateur pour accéder à des informations de comptes de l'utilisateur au niveau d'un système informatique de l'établissement respectif, et à obtenir des informations de comptes de l'utilisateur au niveau de l'établissement respectif; à agréger, sur le système informatique, les informations de comptes de l'utilisateur provenant de l'application respective pour dispositif mobile de chaque établissement; et fournir au dispositif mobile les informations de comptes agrégées de l'utilisateur.
Patent EP-3357687-A1 (EP)
Inventor: ENDO MITSUTERU
IPC: H05K1/03
Filed: 2016-09-26
Abstract: The invention is a laminate having a resin layer containing a crystalline alicyclic structure-containing resin and a metal layer in direct contact with the resin layer, wherein 
an average linear expansion coefficient of the resin layer at 60 to 100°C is 5 to 50 ppm/°C, and 
a ten-point average roughness (Rz) on an interface between the resin layer and the metal layer is 2.0 µm or less, and 
a method for producing the laminate, and 
a flexible printed circuit board using the laminate. 
     One aspect of the invention provides a laminate which has a resin layer and a metal layer in direct contact with the resin layer and is suitably used as a substrate material, and a production method therefor, as well as a flexible printed circuit board using the laminate.
Patent EP-3359095-A1 (EP)
Title: Main automatisée
Inventor: JURY MATHEW JAMES
IPC: A61F2/68
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente invention concerne une main automatisée, telle qu'une main prothétique. Dans une forme, la main automatisée peut être compatible avec les fluides. Dans une forme, la main automatisée peut comprendre des éléments pour réduire le risque d'endommager des moteurs et/ou d'autres composants sensibles de la main lorsqu'elle est soumise à un choc. Dans une forme, la main peut comprendre une articulation de poignet configurée pour permettre à la main de s'incurver et de fléchir et/ou de tourner. Dans une forme, un ou plusieurs doigts de la main peuvent être commandés individuellement. Dans une forme, la main peut comprendre un mécanisme de verrouillage de rotation de pouce. Dans une forme, la main peut être pourvue de plaques de préhension amovibles. Dans une forme, la main peut être configurée pour utilisation en tant que main d'apprentissage.
Patent EP-3362162-A1 (EP)
Title: Procédé de dissolution d'émulsions formées pendant la fabrication d'éthylène
Inventor: Cuoq Fabrice
IPC: C07C4/02
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne des procédés de dissolution d'émulsions constituées d'huiles présentes dans des eaux de trempe d'opérations de fabrication d'éthylène. Les procédés comprennent les étapes consistant à : ajouter un oligomère cationique à la base d'une tour de trempe à l'eau dans laquelle une émulsion s'est formée ; et collecter une phase aqueuse provenant de celle-ci. La phase aqueuse peut être appliquée à une boucle de recyclage de l'eau à l'intérieur de l'installation de fabrication.