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Patent WO-2007135503-A1 (WO)
Title: Dispositif électrostatique coalescent
Inventor: TRYTI SVEIN
IPC: B01D17/06
Filed: 2007-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrostatique coalescent comprenant: au moins une paire d'électrodes (1, 2) en forme de feuilles disposées à une certaine distance l'une de l'autre côte à côte, chacune desdites électrodes (1, 2) présentant un élément conducteur en forme de feuille fait d'un matériau électroconducteur, la distance entre les éléments conducteurs des deux électrodes de ladite paire variant le long des électrodes, par exemple dans une direction (A2) perpendiculaire à la direction d'écoulement désirée d'un fluide passant à travers le passage (3) d'écoulement entre les électrodes; et des moyens d'alimentation destinés à appliquer des potentiels électriques différents sur les éléments conducteurs des électrodes de ladite paire de manière à former un champ électrique entre les électrodes. L'élément conducteur d'une électrode (1) de ladite paire est plat, tandis que l'élément conducteur de l'autre électrode (2) de la paire est ondulé.
Patent WO-2008120048-A1 (WO)
Title: Prise électrique, ensemble connecteur et procédé de fabrication d'une prise électrique
Inventor: ROZET DOMINIQUE
IPC: H01R13/187
Filed: 2007-04-03
Abstract: La présente invention concerne une prise d'alimentation électrique qui se compose d'une portion d'accouplement (2) pour s'adapter à une lame d'énergie électrique complémentaire, cette portion se composant d'une face de base (6b) et d'un membre de sollicitation élastique (8) qui presse la lame d'énergie en contact avec la face de base. Un motif de contact (14) est formé dans la face de base qui comprend trois portions distinctes de mise en contact non alignées (13a, 13b, 13c) qui sortent de la face de base et définissent ensemble un plan de contact avec la lame d'énergie électrique.
Patent WO-2009077837-A1 (WO)
Title: Copolymère de1,3-butadiène et de styrène, fonctionalisé aux deux extrémités de ses chaînes polymériques, et son procédé de préparation.
Inventor: NICOLINI LUIZ FERNANDO
IPC: C08C19/22
Filed: 2008-12-11
Abstract: L'invention porte sur un copolymère de1,3-butadiène et de styrène, fonctionalisé aux deux extrémités de ses chaînes polymériques, sur son procédé de préparation, et sur des composés contenant ledit copolymère et leurs utilisations.
Patent WO-2009083785-A1 (WO)
Title: Système, procédé, appareil, terminal mobile et produit-programme informatique pour fournir des composants de langages mixtes sécurisés à un système de manière dynamique
Inventor: UOLA JUHA TAPANI
IPC: G06F9/445
Filed: 2008-12-24
Abstract: L'invention concerne un appareil pour recevoir des bibliothèques de langages mixtes sécurisées destinées à être utilisées dans une plateforme. L'appareil comprend un élément de traitement qui est configuré pour exécuter une plateforme qui comprend un ou plusieurs produits-programmes contenant une ou plusieurs applications non natives et une ou plusieurs bibliothèques. La ou les bibliothèques peuvent consister en une partie native et une partie non native. A cet égard, la ou les bibliothèques peuvent contenir un code logiciel associé à un ou plusieurs langages de programmation différents. L'une des bibliothèques d'un ou de produits-programmes consiste en une bibliothèque d'extension native. L'élément de traitement est configuré pour permettre à au moins l'une des applications non natives d'appeler les bibliothèques. L'élément de traitement est en outre configuré pour utiliser le code logiciel dans les bibliothèques pour étendre ou ajouter des fonctions et/ou une fonctionnalité à au moins l'une des applications non natives.
Patent WO-2008099304-A1 (WO)
Title: Système, procédé et programme informatique pour déterminer une propriété fonctionnelle d'un objet en mouvement
Inventor: MANZKE ROBERT
IPC: A61N1/362
Filed: 2008-02-07
Abstract: La présente invention concerne un système (1) pour déterminer une propriété fonctionnelle d'un objet en mouvement (2). Ce système (1) comprend une étiquette (3) pouvant être mise en contact avec l'objet (2) afin que l'étiquette (3) suive le mouvement de l'objet (2) et un dispositif de détermination de mouvement (4) pour déterminer le mouvement de l'étiquette (3). Le système (1) comprend en outre un dispositif de détermination de propriété fonctionnelle (5) pour déterminer une propriété fonctionnelle de l'objet (2) à partir du mouvement déterminé de l'étiquette (3).
Patent WO-2008122942-A1 (WO)
Title: Radiateur et luminaire
Inventor: MONTAGNE LOUIS
IPC: F21S8/02
Filed: 2008-04-04
Abstract: Cette invention concerne un radiateur (2) pouvant être utilisé conjointement avec un luminaire (5) à diodes électroluminescentes (DEL). Par exemple, un tel luminaire peut être installé dans un plafond suspendu (7). L'élément radiateur comprend un corps thermoconducteur solide consistant en une succession d'au moins deux segments (22), deux segments consécutives présentant des directions différentes, l'extrémité proximale (21) de l'élément radiateur étant conçu pour être équipée d'un circuit DEL (3, 4). Un luminaire (5) comprend plusieurs unités luminaires adjacentes (1) fixées à un cadre de luminaire (6). Chaque unité luminaire comprend plusieurs DEL alignées (4) connectées à une carte de circuits imprimés (3) pour commander lesdites DEL et pour transférer la chaleur vers un élément radiateur (2) dont l'extrémité proximale (21) est fixée sur la carte de circuits imprimés (3).
Patent WO-2009053919-A1 (WO)
Title: Dispositif médical d'injection comprenant des micro-aiguilles
Inventor: CACHEMAILLE ASTRID
IPC: A61M37/00
Filed: 2008-10-23
Abstract: La présente invention sur un dispositif médical d'injection permettant une administration d'un milieu à un patient, comprenant au moins deux micro-aiguilles, les pointes des micro-aiguilles étant agencées avec une certaine distance.
Patent WO-2009109921-A1 (WO)
Title: Dispositif de serrage
Inventor: VAN ANTWERP GRANT PIERRE
IPC: B25B9/04
Filed: 2009-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage (10) qui comprend un logement (12) définissant une formation de guidage (20) et un élément de fermeture (14) monté pour se déplacer longitudinalement par rapport au logement (12). Le dispositif de serrage (10) comprend également une paire de surfaces de serrage ou de mâchoires (24) disposées de manière opposée, respectivement sur le logement (12) et l'élément de fermeture (14), l'élément de fermeture (14) pouvant être déplacé par rapport au logement (12) entre une position fermée dans laquelle les mâchoires (24) sont contiguës ou sont étroitement espacées et une condition ouverte dans laquelle les mâchoires (24) sont espacées davantage. Le dispositif de serrage (10) comprend en outre une surface de came (22) agencée sur le logement (12) ou l'élément de fermeture (14) et un galet de came (18) complémentaire agencé sur l'autre élément parmi l'élément de fermeture (14) et le logement (12), le galet de came (18) coopérant avec la surface de came (22) pour pousser l'élément de fermeture (14) dans au moins une condition de sollicitation.
Patent WO-2010013185-A1 (WO)
Title: Fer à vapeur
Inventor: ONG CHEE K
IPC: D06F75/10
Filed: 2009-07-24
Abstract: Les fers à vapeur possédant une soupape à vapeur commandée par une poignée généralement pivotante actionnée intuitivement ne permettent pas un repassage à la vapeur régulier puisque la force exercée sur la poignée par l'utilisateur peut varier dans le temps. Pour surmonter ou atténuer le problème, l'invention a trait à un fer à vapeur (1), comprenant une dérivation (9) contournant  ladite soupape (7). Cette dérivation permet d'acheminer un courant d'eau relativement faible mais continu du réservoir d'eau (6) à l'orifice de sortie de vapeur (12) de la semelle (11) du fer. Par conséquent, à condition de disposer d'une réserve d'eau suffisante, le fer à vapeur assure un confort minimum lors du repassage à la vapeur.
Patent WO-2010049883-A1 (WO)
Title: Biocapteur à cartouche multi-compartiments
Inventor: NEIJZEN JACOBUS H M
IPC: G01N33/543
Filed: 2009-10-27
Abstract: La présente invention concerne un biocapteur comprenant une cartouche destinée à accueillir un échantillon de fluide, la cartouche comprenant au moins deux compartiments, comprenant chacun une surface de capteur avec un ou plusieurs sites de liaison. Le biocapteur comprend en outre un moyen de génération d'un champ magnétique au niveau des sites de liaison des surfaces de capteur des deux compartiments ou plus. Le biocapteur comprend en outre un moyen de détection des particules accumulées au niveau et/ou à proximité des sites de liaison des surfaces de capteur des deux compartiments ou plus. Le gradient du champ magnétique au niveau des sites de liaison est suffisamment grand pour mobiliser les particules de marqueur magnétique vers les sites de liaison.
Patent WO-2010125442-A1 (WO)
Title: Système de verrouillage pour raccord de soupape
Inventor: HAUNHORST GREGORY
IPC: F16L37/36
Filed: 2010-04-28
Abstract: L'invention concerne un raccord pour fluides (10) qui comprend un corps (12) définissant un passage (14), un élément soupape (26) qui est sélectivement mobile entre une position fermée et une position ouverte, et une interface (66) au niveau de laquelle le corps (12) peut se raccorder à un raccord complémentaire (10A). Un système de verrouillage (124) est conçu de façon à permettre le mouvement de l'élément soupape (26) depuis la position fermée vers la position ouverte lorsque le raccord complémentaire (10A) est raccordé au corps (12) au niveau de l'interface (66), et afin d'empêcher le mouvement de l'élément soupape (26) depuis la position fermée vers la position ouverte lorsque le raccord complémentaire (10A) n'est pas raccordé au corps (12) au niveau de l'interface (66).
Patent WO-2010140051-A1 (WO)
Inventor: WERLE PAUL
IPC: H02M3/158
Filed: 2010-06-02
Abstract: A control circuit for a buck- boost circuit (60, 62, 64, 66, 68) includes an indicator current sensor (R s  ) and an input current generator (300). The input current generator (300) accepts a signal from the inductor current sensor (R s  ) and outputs a synthesized and integrated signal (V cur-in ) representing the average input current to the buck-boost circuit. The input current generator (300) averages (302) the inductor current signal or a zero signal based on the state (265) of the buck switch (60) in the buck- boost circuit.
Patent WO-2010122442-A1 (WO)
Inventor: CHAUMONT CHRISTINE
IPC: A61K9/08
Filed: 2010-04-12
Abstract: La présente invention porte sur des solutions non alcoolisées aqueuses comprenant un bétabloquant, un édulcorant de type non sucre et étant sensiblement exemptes d'un agent conservateur aromatique. Les solutions de la présente invention sont particulièrement adaptées pour une utilisation pédiatrique.
Patent WO-2011021121-A1 (WO)
Title: Procédé pour la transmission de données dans un réseau sans fil, et réseau sans fil correspondant
Inventor: PANDHARIPANDE ASHISH VIJAY
IPC: H04W74/08
Filed: 2010-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la transmission de données depuis un émetteur à contrainte de ressources vers un récepteur dans un réseau sans fil, comprenant les étapes suivantes : la transmission par l'émetteur à contrainte de ressources (21a, 21b, 21c) d'un message de demande de canal au récepteur; en réponse à la demande, la détermination par le récepteur (22) de la disponibilité d'un canal de communication, sur la base du résultat d'une étape de détection, et la diffusion par ledit émetteur d'une information de canal; l'écoute par l'émetteur à contrainte de ressources (21a, 21b, 21c) de l'information et la transmission de données sur le canal correspondant, l'étape de détection étant effectuée par le récepteur avant ou après la réception de la demande de canal émise par l'émetteur. L'invention concerne également un réseau sans fil.
Patent WO-2012110845-A1 (WO)
Title: Avion avec performances aérodynamiques améliorées
Inventor: LUCCHESINI MASSIMO
IPC: B64C23/06
Filed: 2011-05-30
Abstract: L'invention concerne un avion (10) avec performances aérodynamiques améliorées, conçu pour maintenir la stabilité directionnelle et un très bon comportement aérodynamique aux incidences moyennes à fortes. Ledit avion (10) comporte un fuselage (12) auquel sont associées des ailes profilées (18, 20) ainsi qu'un nez (52). Ledit avion (10) comporte également un dispositif (72) de maîtrise des tourbillons sous la forme d'un prolongement du bord d'attaque de l'aile à l'emplanture (LERX), dont la forme est conçue pour symétriser l'éclatement des tourbillons générés par ledit LERX aux incidences moyennes à fortes. Ledit avion comporte des équipements amovibles comprenant au moins un dispositif de dissipation des ondes radar incidentes, sur au moins une partie chaude de l'avion.
Patent WO-2012017294-A1 (WO)
Title: Système de chauffage et de climatisation de véhicule
Inventor: ARAI FUJIO
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-08-01
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage et de climatisation de véhicule, qui comprend fondamentalement une structure (3) d'introduction d'air intérieur/extérieur, un dispositif chauffant (7), une partie (12) d'acquisition de fin de période de conduite et une partie de commande (14) de commutation d'air intérieur/extérieur. La structure (3) d'introduction d'air intérieur/extérieur fait transiter l'écoulement d'air d'admission d'habitacle entre un mode de recirculation d'air intérieur et un mode d'introduction d'air extérieur. Le dispositif chauffant (7) chauffe l'air d'admission de l'habitacle introduit par la structure (3) d'introduction d'air intérieur/extérieur. La partie (12) d'acquisition de fin de période de conduite estime la fin de la période de conduite correspondant au point temporel auquel la fin de la période de conduite d'un véhicule est prédite. La partie de commande (14) de commutation d'air intérieur/extérieur fait passer la structure (3) d'introduction d'air intérieur/extérieur air, du mode d'introduction d'air extérieur au mode de recirculation d'air intérieur pendant une période allant d'un point temporel prescrit à la fin de la période de conduite, de manière à limiter l'embuage du pare-brise pendant le mode de recirculation d'air intérieur.
Patent WO-2012042334-A1 (WO)
Title: Cadre de fixation et dispositif de connexion
Inventor: SAKAJI TAKAHIRO
IPC: H02G3/02
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'invention concerne un cadre de fixation ayant un trou de montage dans lequel une pluralité d'unités de connexion peut être placée et fixée sur le cadre de fixation. Le cadre de fixation comprend : une partie cadre ; une pluralité de pièces coudées s'étendant à partir du bord intérieur de la partie cadre du cadre de fixation et coudées dans une direction d'insertion des unités de connexion, les pièces coudées servant à restreindre le mouvement des unités de connexion dans une direction d'agencement des unités de connexion ; et une pièce de liaison pour relier les pièces coudées les unes aux autres, la pièce de liaison servant à restreindre le mouvement des unités de connexion dans une direction de retrait des unités de connexion.
Patent WO-2013008052-A1 (WO)
Title: Procédé de commande du moteur électrique d'un système de direction assistée
Inventor: DORAY JEAN-BAPTISTE
IPC: B60K6/485
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé commandant le moteur électrique (15) d'un système de direction assistée (10) dans un véhicule (1), ledit système de direction assistée (10) comprenant une pompe hydraulique (14) entraînée par ledit moteur électrique (15), le système ne comprenant pas de capteur de couple de direction mais un capteur d'angle de direction (25). Ledit procédé comprend la décision, sur la base de conditions de fonctionnement prédéfinies, d'arrêter le moteur (15) en fonction d'un processus d'arrêt, caractérisé en ce que ledit processus d'arrêt du procédé comprend : la réduction soudaine de la vitesse de rotation du moteur (15) à une valeur intermédiaire différente de zéro au cours d'une phase de chute (30) ; le contrôle du capteur d'angle de direction (25) pour détecter un déplacement du système de direction du véhicule (1)provoqué par la réduction de la vitesse de rotation du moteur ; dans le cas où un déplacement du système de direction est détecté, l'interruption du processus d'arrêt.
Patent WO-2012131426-A1 (WO)
Title: Processor system with predicate register, computer system, method for managing predicates and computer program product
Inventor: PELED YUVAL
IPC: G06F9/06
Filed: 2011-03-25
Abstract: The invention pertains to a processor system (10) comprising a processing unit (12) with a predetermined instruction set and at least one predicate register (14), the predicate register (14) comprising a number N of predicate data locations (P1, P2,..., Pn) being arranged in a predicate data structure, each predicate data location (P1, P2,, Pn) being adapted to store predicate data. It further comprises at least one general purpose register (16), the general purpose register (16) comprising additional predicate data locations, the additional predicate data locations being arranged in a number M-1 of additional predicate data containers, wherein a data structure of each additional predicate data container corresponds to the predicate data structure, wherein each additional predicate data location is adapted to store additional predicate data and a data pathway (18) for transmitting data between the at least one predicate register (14) and the general purpose register (16), wherein at least one predicate storage location (P1, P2,, Pn) is connected or connectable via the data pathway (18) to at least one corresponding additional predicate data location. The processor system (10) is adapted to carry out a predicate swap instruction of the instruction set to swap, via the data pathway (18), predicate data in a first predicate data location (P1, P2,, Pn) of the predicate register (14) with data in a corresponding additional predicate data location of a first additional predicate data container and to swap, via the data pathway (18), predicate data (P1, P2,, Pn) in a second predicate storage location of the predicate register (14) with data in a corresponding additional predicate data location in a second additional predicate data container. The invention also pertains to a corresponding computer system, a method for managing predicates and a corresponding computer program product.
Patent WO-2012085728-A1 (WO)
Title: Dispositif microfluidique comprenant un moyen de commande du flux de fluide
Inventor: VAN DER BEEK MAURICE HUBERTUS ELISABETH
IPC: B01L3/00
Filed: 2011-12-08
Abstract: L'invention concerne un composant (200) et un procédé de fabrication d'un dispositif MEMS, en particulier un dispositif microfluidique. Le composant (200) comprend au moins une piste métallique (120) sur une couche auxiliaire (110) d'un métal amovible. La piste (120) est noyée dans une couche de substrat (210) faite d'un matériau thermoplastique. La couche auxiliaire (110) peut ultérieurement être éliminée et un composant microfluidique peut être construit sur la surface ainsi exposée.
Patent WO-2012123796-A1 (WO)
Title: Fire sensor
Inventor: SHIMADA YOSHITAKE
IPC: G08B17/10
Filed: 2012-03-09
Abstract: A fire sensor (1) is provided with labyrinth walls (13) defining a smoke sensing space (A), and a light emitting section (8), light receiving section (9), and thermistor (3a) which are mounted on a circuit board (3). The light emitting section (8) emits light onto the smoke sensing space (A), and the light receiving section (9) senses smoke by receiving light scattered by smoke entering from the labyrinth walls (13), from the light emitted from the light emitting section (8). The light emitting section (8)forms a through-hole (15) passing through from the side of the circuit board (3) to an object detection space(room) within a peripheral wall (83) of a light emitting platform (8b), forming together a penetration space(C)for the thermistor (3a) to pass though. As a result, the constituent volume of the penetration space (C) for the thermistor (3a) to pass through within the smoke sensing space (A) is reduced, reducing obstruction of airflow into the smoke sensing space (A), and suppressing decrease in smoke detector sensitivity and response rate.
Patent WO-2013110965-A1 (WO)
Title: Protocole en spirale permettant une exécution itérative d'un accord de niveau de service (sla) dans une migration en nuage
Inventor: SETH HASIT
IPC: G06F15/177
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne des technologies de protocole en spirale permettant une exécution itérative d'un accord de niveau de service (SLA) dans une migration en nuage qui peut fournir un pont normalisé entre des architectures en nuage disparates pour la migration, qui peut être effectuée d'une façon incrémentale dans une spirale, c.-à-d. de l'ensemble interne de paramètres de base non négociables aux paramètres optionnels. La progression en spirale peut être incrémentielle avec une tolérance aux pannes par nouvel essai, retour en arrière ou renégociation. Le processus de migration peut être rappelé avec des caractéristiques pour négocier la migration de façon répétée.
Patent WO-2013072737-A1 (WO)
Title: Boite de conditionnement etanche, notamment pour un produit alimentaire
Inventor: INTERING MICHEL
IPC: B65D43/16
Filed: 2012-11-13
Abstract: La présente invention concerne une boîte de conditionnement (10) étanche, notamment destinée au conditionnement d' un produit alimentaire, comportant un corps de boîte (11) tubulaire réalisé avec un matériau complexé, un fond (12), un opercule d'étanchéité (14) et un couvercle de fermeture (13), ledit fond et ledit opercule étant assemblés audit corps de boîte de manière à rendre la boîte de conditionnement étanche aux gaz et à l'humidité. Cette boîte (10) de conditionnement est avantageuse par le fait que ledit opercule (14) d'une part et ledit couvercle (13) d'autre part comportent des moyens de liaison (14a, 13b) avec ledit corps de boîte (1) agencés pour assurer d'une part l' intégrité de la boîte de conditionnement après une ouverture primaire donnant accès au produit conditionné et d'autre part une étanchéité secondaire de qualité.
Patent WO-2012104748-A1 (WO)
Title: Barre de retenue pour une plate-forme de travail en hauteur
Inventor: WESTON RICHARD
IPC: E04G1/34
Filed: 2012-01-24
Abstract: La présente invention concerne une structure démontable pouvant être montée pour fournir une plate-forme de travail en hauteur comprenant deux extrémités et deux côtés. Deux châssis échelles à démontage télescopique (10, 12) sont disposés au-dessus du niveau de la plate-forme, un sur chaque extrémité de la plate-forme. Chaque châssis échelle (10, 12) est formé de deux montants (20, 22) comprenant des sections à démontage télescopique, des échelons s'étendant chacun entre des sections respectives des deux montants et des mécanismes de verrouillage pour verrouiller les sections d'échelons dans la position déployée du châssis échelle. Chacun des châssis échelle (10, 12) comporte également une barre de retenue (30, 32) qui est parallèle aux échelons (24) lorsque le châssis échelle est démonté. La barre de retenue (30, 32) est montée pour être entraînée en rotation autour d'un premier échelon et fixé de manière amovible au second échelon. Après son désengagement du second échelon du même châssis échelle et sa rotation autour du premier échelon, chaque barre de retenue est apte à être reliée au second échelon de l'autre châssis échelle pour être parallèle à un côté de la plate-forme.