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Patent FR-3038014-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande a materiau a memoire de forme
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: H02N10/00
Filed: 2015-06-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif d'actionnement à matériau à mémoire de forme comprenant un fil primaire (31 qui se raccourcit lorsque sa température excède un premier seuil (T_up) et revient à sa longueur initiale lorsque sa température passe en dessous d'un second seuil (T_down), le fil primaire étant attaché à une première extrémité (31a) à un organe à commander (71), un ancrage escamotable (5) auquel est attachée une deuxième extrémité (31b) du fil, l'ancrage escamotable présentant une position opérationnelle (Por) maintenue par une cale déplaçable (54) et une position effacée (Pef), ces positions étant telles que, en position opérationnelle le fil primaire peut tracter l'organe à commander et en position effacée obtenue suite à un déplacement de la cale déplaçable, la tension dans le fil primaire est immédiatement relâchée.
Patent FR-3055675-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement et de dissipation en altitude des thermies produites au sol et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F03D13/20
Filed: 2016-09-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention a pour objectif la réduction du réchauffement climatique terrestre par amélioration des échanges thermiques avec l'Espace par renvoi en altitude des thermies produites au sol notamment dans les installations industrielles, comme par exemple dans les centrales électriques, nucléaires, géothermiques ou autres. L'invention est constituée d'une cheminée multi-tronçons souple autoporteuse de grande longueur maintenue en altitude par un aérostat, par exemple un ballon à air chaud, équipé d'un aérogénérateur permettant d'alimenter en énergie les différents dispositifs stabilisant le positionnement dudit aérostat, parmi lesquels un dispositif d'évacuation du mélange gazeux orientable et apte à contrer l'effet des vents, et des dispositifs assurant la rétraction de ladite cheminée. Le problème que la présente invention se propose donc de résoudre est celui de l'accroissement anthropogénique du taux de vapeur d'eau présente dans l'atmosphère, contributrice majeure de l'effet de serre, par transfert en altitude des calories produites au niveau du sol, soit directement soit par condensation.
Patent FR-3049604-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules de platine conductrices de protons a forte surface active greffees a leur surface par des polymeres conducteurs de protons specifiques
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/10
Filed: 2016-04-04
Granted: 2018-04-13
Abstract: L'invention a trait à un procédé spécifique de préparation de particules de platine greffées par des polymères conducteurs de protons.         Utilisation de ces particules comme catalyseurs pour la réduction de l'oxygène.
Patent FR-3055876-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un vehicule ferroviaire et installation ferroviaire associee
Inventor: CHIANG KIA-NGO
IPC: B61L25/02
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-07-19
Abstract: Ce procédé de détermination de la position d'un véhicule ferroviaire (14) circulant sur une voie ferroviaire (12) munie d'une pluralité d'éléments structurels (16) comprenant chacun un dispositif (18) de mémorisation d'une donnée d'identification, comprend une étape préalable d'obtention d'une séquence de données de sorte à former une liste de séquences de données identifiant successivement chacune un élément structurel successif (16). Ce procédé comprend également des étapes d'initialisation au cours de laquelle une séquence de données est récupérée, de lecture de la donnée d'identification associée à l'élément structurel (16) au-dessus duquel le véhicule passe, de modification de la séquence de données en fonction de la donnée d'identification et de calcul de la position du véhicule en fonction de la séquence de données.
Patent FR-3059815-B1 (FR)
Title: Pied stabilisateur pour un mat formant un support d’informations ou de publicite
Inventor: CHEVALLOT JEAN-PIERRE
IPC: G09F1/14
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-07-19
Abstract: Pied stabilisateur prévu pour recevoir un mât (2) formant un support d'informations ou de publicité, caractérisé en ce qu'il comporte un caisson creux et étanche (4) formé par un moulage en matière plastique, comprenant une base plane (8) prévue pour être posée au sol, un passage vertical intérieur débouchant sur cette base plane (8), et un orifice supérieur de remplissage (16) du caisson.
Patent FR-3058792-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et de collecte de lumiere pour mesurer la dispersion raman d'un echantillon
Inventor: ZHAO JUN
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-12-22
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de collecte et de distribution de lumière destiné à mesurer la dispersion Raman à partir d'une grande zone d'un échantillon. Le dispositif de collecte et de distribution de lumière comprend une cavité réfléchissante composée d'un matériau ou ayant un revêtement de surface ayant une réflectivité élevée à la lumière d'excitation et à la lumière dispersée Raman. La cavité réfléchissante comporte deux ouvertures. La première ouverture est configurée pour recevoir la lumière d'excitation qui se projette ensuite sur la deuxième ouverture. La deuxième ouverture est configurée pour être appliquée près de l'échantillon de telle sorte que la cavité réfléchissante forme sensiblement une enceinte couvrant une grande zone de l'échantillon. La lumière d'excitation produit de la lumière dispersée Raman à partir de la zone couverte de l'échantillon. La cavité réfléchissante réfléchit toute lumière d'excitation et toute lumière dispersée Raman provenant de l'échantillon à moins que la lumière d'excitation et la lumière dispersée Raman n'émettent depuis la première ouverture pour être mesurées avec un dispositif à spectromètre, ou soient redispersées par l'échantillon au niveau de la deuxième ouverture. La multi-réflexion de la cavité réfléchissante améliore considérablement l'efficacité d'excitation de la dispersion Raman provenant de l'échantillon et améliore en même temps son efficacité de collecte. De plus, elle amène également davantage de lumière d'excitation à pénétrer dans un échantillon à dispersion diffuse et permet une collecte efficace de la lumière dispersée Raman générée de celui-ci, permettant donc une mesure de dispersion Raman de sous-surface.
Patent FR-3062638-B1 (FR)
Title: Croix de cardan amelioree
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-03-13
Abstract: Croix de cardan (1) comprenant un corps comprenant quatre équerres (10), chaque équerre (10) possédant deux bras (10a, 10b) perpendiculaires l'un à l'autre, le bras (10a) d'une équerre (10) étant assemblé au bras (10a) d'une équerre (10) adjacente de manière à former une croix comportant quatre branches (la, lb, 1c, 1d).
Patent FR-3063721-B1 (FR)
Title: Nanotubes de carbone dopes au soufre et leur procede de preparation
Inventor: LOUISIA STEPHANE
IPC: C23C16/455
Filed: 2017-03-08
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne, à titre principal, un procédé pour préparer des nanotubes de carbone (NTC) multi-paroi dopés (MWCNT acronyme anglais de « Multi Wall Carbon Nano Tubes ») au soufre par une technique CVD, mettant en œuvre la décomposition thermique d'un flux gazeux, source en carbone et en soufre, au contact de la forme réduite d'un catalyseur métallique, caractérisé en ce que, préalablement à sa mise en contact avec ledit flux gazeux, source en carbone et en soufre, ledit catalyseur est mis en contact avec un flux gazeux qui contient au moins un composé hydrocarboné et est exempte de composé source en hétéroatome, dans des conditions propices à l'amorçage de la croissance de nanotubes de carbone. Elle vise en outre des nanotubes de carbone (NTC) multi-paroi dopés au soufre conformes à l'invention.
Patent FR-3065505-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en rotation et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F02M26/52
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrainement en rotation (30), notamment destiné à être intégré dans une vanne pour un moteur de véhicule automobile, le dispositif comprend : - un corps(40), - un arbre de transmission (50) monté mobile en rotation sur le corps (40) autour d'un premier axe de rotation (A), - un élément élastique (60) conformé pour effectuer une fonction de rappel de l'arbre de transmission (50) de sorte à rappeler l'arbre de transmission dans une position prédéterminée, une première extrémité de l'élément élastique (60) étant fixée à l'arbre de transmission (50), - un support (70) agencé sur le corps (40), une deuxième extrémité (64) de l'élément élastique (60) étant fixée au support (70), le support étant conformé pour fixer l'élément élastique (60) sur le corps (40) et pour orienter la deuxième extrémité (64) de l'élément élastique (60) par rapport à l'arbre de transmission (50) et par rapport au corps (40).
Patent FR-3068762-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-07-04
Granted: 2019-08-09
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse polyédrique, la cuve comportant une pluralité de parois de cuve comportant une barrière thermiquement isolante et une membrane étanche, une première paroi porteuse (2) et une deuxième paroi porteuse (3) formant une arête (1), la barrière thermiquement isolante d'une première paroi de cuve comportant une rangée de blocs de bordure (5), une rangée de bandes d'ancrage ancrées à la deuxième paroi porteuse (3) par une rangée de tiges d'ancrage (12), un premier et un deuxième desdits blocs de bordure (5) comportant chacun une rainure (32) ménagée dans l'épaisseur dudit bloc de bordure (5), une première et une deuxième desdites tiges d'ancrage (12) étant logées respectivement dans la rainure (32) du premier et du deuxième bloc de bordure (5), une bande d'ancrage de la rangée de bande d'ancrage est portée à chevauchement sur le premier bloc de bordure (5) et le deuxième bloc de bordure (5), ladite bande d'ancrage étant accouplées à la première tige d'ancrage (12) et à la deuxième tige d'ancrage (12).
Patent FR-3068995-B1 (FR)
Title: Ouvrage comprenant un ensemble de blocs et une armature
Inventor: LORENTZ JULIEN
IPC: E02D29/02
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'ouvrage comprend une pluralité de blocs (15) répartis en plusieurs niveaux (N1, N2) superposés, chaque bloc présentant au moins une cavité supérieure (70) et au moins une cavité inférieure (55), chaque cavité supérieure étant reliée à une cavité inférieure d'un même bloc par un conduit (37) et une armature métallique comportant un ensemble d'éléments de blocage et un ensemble d'éléments de liaison (80). Chaque élément de blocage est accueilli conjointement dans la cavité supérieure d'un bloc et dans une cavité inférieure correspondante d'un bloc du niveau immédiatement supérieur pour empêcher une translation horizontale relative de ces blocs, deux éléments de blocage accueillis dans des cavités supérieure et inférieure d'un même bloc, étant fixés simultanément à un même élément de liaison dans le conduit et exerçant sur les deux éléments de blocage considérés une force tendant à rapprocher les éléments de blocage.
Patent FR-3074149-B1 (FR)
Title: Nacelle d’aeronef
Inventor: DELSOL DAVID
IPC: B64D33/02
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-13
Abstract: La nacelle d'aéronef a une partie avant comportant une paroi interne (1) et une paroi externe (2) réunies par un cadre avant annulaire (3) pour délimiter une veine de passage de gaz (V), le cadre avant étant formé de plusieurs cadres en tôle adjacents (5,6) réunis entre eux sur une partie au moins de leur pourtour.
Patent FR-3076496-B1 (FR)
Title: Guide d'air pour module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: NGUYEN DINH-LUYEN
IPC: F01P11/10
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un guide d'air (1) comprenant un conduit (7) configuré pour orienter un flux d'air entrant dans un véhicule automobile vers un échangeur de chaleur (12,13), le guide d'air (1) comprenant en outre une grille de protection (20) pour protéger ledit échangeur de chaleur. Selon l'invention le conduit (7) et la grille de protection (20) sont réalisés en une seule pièce monobloc. L'invention concerne également un module de face avant pour véhicule automobile comprenant un tel guide d'air (1).
Patent FR-3077472-B1 (FR)
Title: Bouchon applicateur avec tige d’application mobile entre une position retractee et une position deployee
Inventor: BENTITALLAH MAEVA
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-02-08
Granted: 2021-09-10
Abstract: Bouchon applicateur (1) comprenant un manchon de préhension (2), une tige d'application (3) comprenant un corps de tige (31) supportant une tête d'application (35) et mobile en coulissement dans un orifice central (23) du manchon de préhension (2), un organe de poussée (4) accouplée à la tige d'application pour la déplacer la d'une position rétractée vers une position déployée, et un organe de rappel élastique (5) sollicitant la tige d'application vers sa position rétractée et intercalé entre l'organe de poussée et un épaulement interne (26) prévu dans l'orifice central, où l'organe de poussée comprend une tige inférieure (43) présentant une terminaison libre (44) en-dessous de l'épaulement interne, et le corps de tige supporte un embout d'accouplement (34) élargi et accouplé en force avec la terminaison libre. La présente invention trouve une application dans le domaine cosmétique et notamment celui des applicateurs de vernis à ongles.
Patent FR-3077794-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un dispositif aerodynamique lateral
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant une structure (2) et au moins un ouvrant (3) mobile par rapport à la structure (2) entre une position fermée et une position ouverte, caractérisé en ce que le véhicule (1) comprend un dispositif aérodynamique comportant au moins un conduit (41) canalisant un écoulement d'air entre une entrée d'air (42) solidaire de la structure (2) et une sortie d'air (43) solidaire de l'ouvrant (3) en passant par une zone de jonction (5) située à une interface entre la structure (2) et l'ouvrant (3).
Patent FR-3080780-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de particules ou de micro-organismes
Inventor: FOURNEL GUILLAUME
IPC: G01N1/22
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un système (10) de collecte de particules comprenant un dispositif (12) d'aspiration et une enceinte (14) de centrifugation et de collecte de particules : - l'enceinte (14) de centrifugation comprenant un bord (38) de guidage ainsi qu'une entrée (40) d'air et une sortie (42) d'air ; - le dispositif (12) comprenant : ○ un bâti (16) comportant un conduit (28) d'aspiration d'air, ○ un organe (31) comportant des moyens de guidage et de réception (52) dudit au moins un bord (38) de guidage de ladite enceinte (14), l'organe (31) étant mobile relativement au conduit (28) entre une première position dans laquelle ledit au moins un bord (38) de guidage peut être guidé et réceptionné dans lesdits moyens de guidage et de réception et une seconde position de collecte des particules dans laquelle la sortie (42) d'air de l'enceinte (14) est appliquée sur une extrémité du conduit (28).
Patent FR-3082573-B1 (FR)
Title: Embrayage multidisque
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D13/58
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un embrayage multidisque (10, 20, 30), notamment pour véhicule automobile, présentant un axe X de rotation et comprenant : - un premier porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32), - un deuxième porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32), - un ensemble multidisque (13, 23, 33) ; - un organe d'actionnement (14, 24, 34) configuré pour délivrer un effort d'embrayage ; et - un organe de transmission de force (15) mobile en translation selon l'axe X qui coopère d'une part avec l'organe d'actionnement (14, 24, 34) et d'autre part avec l'ensemble multidisque de manière à transmettre l'effort d'embrayage de l'organe d'actionnement (14, 24, 34) vers l'ensemble multidisque ; dans lequel l'organe de transmission de force (15) comprend au moins deux portions radiales (43) faisant saillies radialement de l'organe de transmission en direction du premier porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32), lesdites portions radiales (43) étant radialement en contact contre le premier porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32) de manière à centrer radialement l'organe de transmission de force (15) par rapport au premier porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32).
Patent FR-3083932-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un convertisseur de tension continu-continu
Inventor: CANNAVO JEAN
IPC: H03K17/14
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un convertisseur de tension continu-continu pour le pilotage en courant d'au moins un injecteur de carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de, lorsque le transistor est commuté de l'état bloquant à l'état passant, déclenchement (E1) d'un compteur de mesure de temps, si au bout d'une durée dite « d'observation » prédéterminée l'intensité du courant de pic n'a pas atteint sa valeur maximum, de commande (E2) du transistor pour que ledit transistor commute de l'état passant à l'état bloquant, de maintien (E3) du transistor à l'état bloquant pendant une durée dite « de refroidissement » prédéterminée, et de commande (E4) du transistor pour que ledit transistor commute à l'état passant à l'expiration de la durée de refroidissement.
Patent FR-3072368-B1 (FR)
Title: Contenant pour le transport d’animaux et pile de contenants superposes
Inventor: ELKEGARAY JEAN-BERNARD
IPC: B65D85/50
Filed: 2018-09-25
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention a pour objet un contenant pour le transport d'animaux qui se caractérise en ce qu'il comprend un châssis (28) formé de fils rigides, quatre panneaux latéraux (30.1, 30.2, 30.3, 30.4) recouvrant les faces latérales du contenant et un panneau de fond (32) recouvrant la face inférieure du contenant, chaque panneau latéral ou de fond (30.1 à 30.4, 32) étant solidarisé au châssis (28) et comportant une grille (33, 35) rigide formée de fils rigides. Le contenant n'étant formé que d'éléments à section ronde, il peut être nettoyé de manière plus efficace.
Patent FR-3086709-B1 (FR)
Title: Articulation d'un dispositif robotise
Inventor: GAYRAL THIBAULT
IPC: F16C11/04
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une articulation d'un dispositif robotisé entre une première pièce (1) du dispositif robotisé et une deuxième pièce (2) du dispositif robotisé, comprenant au moins un ensemble d'actionnement comprenant un actionneur (3a, 3b) disposé sur la première pièce (1) et une biellette (4a, 4b) reliant l'actionneur (3a, 3b) à la deuxième pièce (2) de sorte à ce que l'actionneur (3a, 3b) contrôle une orientation de l'articulation via le déplacement de la biellette (4a, 4b), la première pièce (1) présentant une coque (11) protégeant ledit actionneur (3a, 3b) et munie d'au moins un orifice (12a, 12b) dans lequel la biellette (4a, 4b) coulisse lors de son déplacement entre une première position extrémale et une deuxième position extrémale le long de la biellette (4a, 4b) selon l'orientation de l'articulation, caractérisé en ce que la biellette (4a, 4b) est conformée entre les première et deuxième positions extrémales de telle sorte que, pour toute orientation de l'articulation, un écart entre la biellette (4a, 4b) et un bord de l'orifice (12a, 12b) soit inférieur à un seuil prédéterminé. La présente invention concerne également entre autres un procédé de modélisation d'au moins une portion d'une biellette (4a, 4b) pour une articulation d'un dispositif robotisé entre une première pièce (1) du dispositif robotisé et une deuxième pièce (2) du dispositif robotisé.
Patent FR-3087705-B1 (FR)
Title: Impression a jet d'encre sur une surface complexe
Inventor: RISSER PATRICK
Filed: 2018-10-26
Granted: 2022-02-11
Abstract: Station (100) d'application d'encre sur un objet, comprenant: au moins une tête d'impression à jet d'encre ; au moins une unité de déplacement (116, 126, 136) de l'au moins une tête d'impression ; remarquable en ce que l'au moins une unité de déplacement (116, 126, 136) comprend : au moins une unité de déplacement (116) comprenant un rail et un porte-tête (110) d'impression monté coulissant sur ledit rail, ledit porte-tête (110) portant au moins une des têtes d'impression ; au moins une unité (126, 136) de déplacement comprenant un bras et un porte-tête d'impression (120, 130) à une extrémité dudit bras, ledit porte-tête (120, 130) portant au moins une autre des têtes d'impression et au moins une des têtes d'impression est du type pilotage goutte à goutte à taille de goutte réglable.
Patent FR-3073740-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques avec une sensation de peau moins huileuse ou moins grasse
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un mélange d’huiles dans une quantité totale de 40 à 99 % du poids basé sur la quantité totale de la composition cosmétique sans prendre en compte l’agent propulseur éventuel présent, le mélange d’huiles étant composé d’au moins deux esters sélectionnés, d’au moins un polydiméthylsiloxane linéaire présentant une viscosité de minimum 1 cSt mais inférieure à 20 cSt, et de butyléther PPG-14, la composition cosmétique comprenant des polydiméthylsiloxanes cycliques dans une quantité totale de 0 à 0,4 % du poids ainsi que des polydiméthylsiloxanes linéaires et du butyléther PPG-14 dans des rapports de poids soigneusement évalués.
Patent FR-3092715-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un smartphone dans une zone de dépose
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: H04L29/12
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation d’un smartphone (20) dans une zone de dépose (114) située à l’intérieur d’un véhicule (10). Le procédé comprend la réception, par un magnétomètre (210), d’un signal de détection, émis par un émetteur à basses fréquences (114-2) d’un système de communication (110) et comprenant un code, un décodage, par un module de gestion (220), du signal de détection reçu par le magnétomètre (210) afin de déterminer ledit code, et une émission, par un émetteur à hautes fréquences (230) du smartphone (20), à destination d’un récepteur à hautes fréquences (116) du système de communication (110), d’un signal de confirmation comportant le code déterminé afin de permettre au système de communication (110) de confirmer la présence du smartphone (20) dans la zone de dépose (114). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092729-B1 (FR)
Title: Enveloppe d’emmaillotage
Inventor: COTTIN JEAN-JACQUES
IPC: A41B13/06
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: Enveloppe (1) pour emmailloter un nouveau-né comprenant : - une partie supérieure (2) destinée à recevoir le nouveau-né et substantiellement discoïde de rayon R, - une partie inférieure (3) reliée à la périphérie de la partie supérieure (2) via une zone de liaison (4), la partie inférieure (3) présentant une longueur (L) en partant de la zone de liaison (4), la longueur étant comprise entre 0.75 R et 1.2 R, - des moyens d’ajustement (5) agencés à la périphérie de la partie supérieure (2) et coopérant avec l'ensemble de la périphérie de la partie supérieure afin que la partie supérieure (2) enveloppe le nouveau-né lorsque celui-ci est placé dans la partie supérieure (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1