baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080507-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement reconfigurable pour les communications quantiques.
Inventor: KAPLAN MARC
IPC: H04B10/70
Filed: 2018-04-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: Un dispositif de traitement (1) comprend : - une interface d'entrée (2) recevant des photons ayant des premiers états quantiques, - un encodeur (3) générant un photon ayant un premier état quantique fixe à partir d'un signal électrique reçu, - un transformateur (4) transformant le premier état quantique d'un photon en un second état quantique, - un décodeur (5) transformant le second état quantique d'un photon en un signal électrique, - une interface de sortie (6) délivrant des photons ayant des seconds états quantiques et à transmettre, - et un aiguilleur (7) comprenant trois entrées connectées respectivement à des sorties des interface d'entrée (2), encodeur (3) et transformateur (4), et trois sorties connectées respectivement à des entrées des interface de sortie (6), décodeur (5) et transformateur (4), et couplant sélectivement au moins l'une de ses entrées à l'une de ses sorties en fonction d'une commande reçue.
Patent FR-3080782-B1 (FR)
Title: Collecteur electrostatique de particules
Inventor: CELLIERE FLORIAN
IPC: G01N1/22
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un collecteur (22) électrostatique de particules en suspension dans l'air comprenant : - une chambre de collecte de forme tubulaire orientée selon un premier axe (P1), - une électrode de décharge (24), de forme allongée, s'étendant selon le premier axe (P1), - une électrode de collecte (26) disposée à l'intérieur de la chambre de collecte, caractérisé en ce que le collecteur (22) comprend un premier ensemble (50) comportant l'électrode de collecte (26) et un second ensemble (51) structurellement distinct du premier ensemble (50) et comportant l'électrode de décharge (24), le premier ensemble (50) comprenant des premiers moyens de liaison réalisant avec des seconds moyens de liaison du second ensemble (51) une liaison rigide détachable du premier ensemble (50) avec le second ensemble (51).
Patent FR-3085550-B1 (FR)
Title: Dispositif antennaire compact
Inventor: BATEL LOTFI
IPC: H01Q1/12
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-05-14
Abstract: Ce dispositif comporte : - un plan de masse (1), à potentiel flottant ; - au moins une antenne dipolaire (2), s'étendant à travers le plan de masse (1), et comprenant des premier et second brins (20, 21) s'étendant de part et d'autre du plan de masse (1) ; - un circuit de commande, agencé sur le plan de masse (1) pour commander la ou chaque antenne dipolaire (2).
Patent FR-3085936-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une jupe de pare-chocs avec des pattes de fixation a un deflecteur montrant une base elargie
Inventor: GOUHINEC JEAN PAUL
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un déflecteur (7) et une jupe (17) de pare-chocs ladite jupe (17) de pare-chocs montant un corps et un bord inférieur (21) duquel s'étend au moins une patte de fixation (19) montrant une base (25) et une extrémité libre (27), ledit déflecteur (7) montrant un bord par lequel il est fixé à ladite jupe (17) de pare-chocs au moyen de la ou desdites pattes de fixation (19), le bord inférieur (21) de la jupe (17) de pare-chocs et le bord du déflecteur (7) se superposant sur au moins une partie de la longueur du bord dudit déflecteur (7) en montrant un jeu ; le véhicule étant remarquable en ce qu'au moins une patte de fixation (19) montre une base (25) élargie formant un rebord agencé en regard dudit jeu.
Patent FR-3086793-B1 (FR)
Title: Transformateur de courant electrique et appareil de mesure de courant
Inventor: URANKAR LIONEL
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention est relative à un transformateur de courant électrique (1) comportant : - une première bobine (10) et une deuxième bobine (20), réalisées au moyen d'un premier circuit imprimé (50) comportant un premier moyen de positionnement (58), et un second moyen de positionnement (59), et - une première pièce magnétique (30) comportant un premier moyen de maintien (31) et une seconde pièce magnétique (40) comportant un second moyen de maintien (41), les moyens de positionnement étant agencés pour s'assembler avec les moyens de maintien afin de maintenir des faces de référence (32, 42) des pièces magnétiques (30,40) à une distance prédéterminée des spires des première et deuxième bobines (10, 20). L'invention porte également sur un appareil de mesure du courant comportant un tel transformateur de courant (1).
Patent FR-3092519-B1 (FR)
Title: Poudre de monomere salifie et leur utilisation dans les procedes d’agglomeration de poudre
Inventor: CAMMAGE GEOFFROY
IPC: C08G69/26
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: POUDRE DE MONOMERE SALIFIE ET LEUR UTILISATION DANS LES PROCEDES D’AGGLOMERATION DE POUDRE La présente invention concerne l’utilisation d’au moins une poudre de monomère salifié dans un procédé de fabrication additive.     Figure : néant.
Patent FR-3093424-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation d’une suspension d’un train arrière d’un véhicule de type ambulance ou de type transport de personnes à mobilité réduite
Inventor: CHABERT ALEXIS
IPC: B60G11/46
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) remplacer les deux ressorts d’origine par deux ressorts dédiés (2), possédant chacun une raideur strictement inférieure à la raideur d’origine et une flèche (F) strictement supérieure à la flèche d’origine ; b) remplacer les deux amortisseurs d’origine par deux amortisseurs dédiés (3), possédant chacun : - une force de détente à basse vitesse, pour une vitesse de débattement de l’amortisseur dédié (3) inférieure à 0,1 m.s-1, strictement inférieure à la force de détente d’origine à basse vitesse ; - une force de compression à basse vitesse, pour une vitesse de débattement de l’amortisseur dédié (3) inférieure à 0,1 m.s-1, strictement supérieure à la force de compression d’origine à basse vitesse. Figure 2
Patent FR-3093987-B1 (FR)
Title: Suspension réglable pour un vélo
Inventor: ORTUNO AYUSO PABLO
IPC: F16F9/02
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: Suspension réglable pour un vélo Suspension réglable (10) pour un vélo, comprenant un corps de suspension (12) muni d’une entrée principale de fluide (31) et d’une sortie de fluide (32), un piston (14) disposé dans le corps de suspension et comprenant une tête de piston (26) délimitant une première chambre (28) et une deuxième chambre (30), la première chambre étant en communication fluidique avec l’entrée principale de fluide, le piston étant mobile en translation dans le corps de suspension entre au moins une première position dans laquelle la sortie de fluide communique fluidiquement avec la deuxième chambre mais pas avec la première chambre, de manière à déployer le piston, et au moins une deuxième position dans laquelle la sortie de fluide est en communication fluidique avec la première chambre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094631-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert a geometrie variable
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: A61C13/00
Filed: 2019-04-08
Granted: 2022-09-09
Abstract: DISPOSITIF DE TRANSFERT A GEOMETRIE VARIABLE Procédé de fabrication d’un dispositif de transfert, ledit procédé comportant les étapes suivantes :a) relevé d’informations relatives à la forme d’une dent de fixation (Df) d’un patient ;b) détermination, en fonction desdites informations, de positions ouverte et fermée d’un grappin (18) définissant un passage (20), dans lesquelles le passage du grappin autorise ou interdit, respectivement, une insertion de la dent de fixation dans le passage du grappin sans déformation plastique du grappin, de préférence sans déformation du grappin ;c) conception d’un dispositif de transfert (10) comportant : - une attache dentaire (12) ; - un support de transfert (14) supportant l’attache dentaire, l’attache dentaire, ou l’ensemble attache dentaire et support de transfert, définissant ledit grappin et étant déformable(s), par application d'un stimulus de fermeture, de manière à fermer ledit grappin depuis la position ouverte jusqu’à la position fermée, le stimulus de fermeture étant appliqué sans action mécanique sur le dispositif de transfert ;d) fabrication dudit dispositif de transfert.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3098066-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un signal comprenant une succession temporelle de chirps, procédé d’estimation de symboles véhiculés par un tel signal, produits programme d’ordinateur et dispositifs correspondants.
Inventor: FERRE GUILLAUME
IPC: H03M13/01
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de génération d’un signal comprenant une succession temporelle de chirps, procédé d’estimation de symboles véhiculés par un tel signal, produits programme d’ordinateur et dispositifs correspondants.    L'invention concerne un procédé de génération d’un signal comprenant une succession temporelle de chirps modulés. La modulation correspond à une permutation circulaire du motif de variation de la fréquence instantanée d’un chirp de base sur le temps symbole Ts, obtenue par un décalage temporel de s fois une durée temporelle élémentaire Tc, telle que M*Tc=Ts. Un tel procédé comprend, pour la génération d’un chirp donné dans la succession temporelle de chirps :- un encodage différentiel (E200) entre, d’une part, un symbole de modulation associé à un chirp précédant le chirp donné dans la succession temporelle de chirps et, d’autre part, un symbole d’information donné de la constellation de M symboles, l’encodage différentiel délivrant un symbole de modulation donné ; et- une modulation (E210) du chirp de base en fonction du symbole de modulation donné générant le chirp donné.    FIGURE D’ABRÉGÉ : Fig. 2
Patent FR-3101455-B1 (FR)
Title: Authentification de capteur sélective pilotée par motif pour l’internet des objets
Inventor: LOUPOS KONSTANTINOS
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-09-30
Granted: 2023-09-15
Abstract: AUTHENTIFICATION DE CAPTEUR SÉLECTIVE PILOTÉE PAR MOTIF POUR L’INTERNET DES OBJETS L’invention concerne la gestion d’authentification de capteur priorisé de l’Internet des objets (IdO), qui comprend l’étape consistant à recevoir, dans une passerelle de l’IdO, différents paquets de données à partir de différents capteurs sur un réseau de communications informatiques. Pour chaque paquet de données reçu à partir d’un capteur correspondant parmi les différents capteurs, le paquet de données reçu est comparé avec un motif associé au capteur correspondant parmi les différents capteurs. À la condition que le paquet de données reçu est à l’intérieur d’un seuil de similarité avec le motif, une valeur de capteur peut être extraite à partir du paquet de données reçu et transmise à un élément de surveillance de capteur. Mais dans le cas contraire, le paquet de données reçu est placé en quarantaine dans une mémoire de la passerelle de l’IdO, l’authentification du capteur correspondant parmi les différents capteurs est réalisée et en réponse à l’authentification, la quarantaine du paquet est levée, la valeur de capteur est extraite à partir du paquet de données reçu et transmise à l’élément de surveillance de capteur.  Fig. 1
Patent FR-3101481-B1 (FR)
Title: pile à combustible à plaques de maintien de type PCB comportant des compartiments d’alimentation et d’évacuation en fluides réactifs
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M8/2465
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention porte sur une pile à combustible comportant plusieurs cellules électrochimiques (3) coplanaires les unes aux autres, les plaques de maintien (7) étant formée d’une partie interne (10) comportant les canaux de distribution (13) et d’une partie externe (20) comportant deux compartiments (21), lesquels comportant chacun un canal d’alimentation (22) ou d’évacuation (23) d’un fluide réactif communiquant avec les réseaux fluidiques (12) de la partie interne (10) correspondante destinés à distribuer ledit fluide réactif, lesdits compartiments (21) s’étendant de manière parallèle au plan de la membrane électrolytique (2). Figure pour l’abrégé : figure 1A
Patent FR-3106306-B1 (FR)
Title: Système de fenêtre avec vitrage à opacité variable
Inventor: BEAUSEIGNEUR CHRISTOPHE
IPC: B60J3/04
Filed: 2020-01-22
Granted: 2023-01-06
Abstract: Système de fenêtre avec vitrage à opacité variable La présente invention concerne un système de fenêtre, notamment pour véhicule, comportant : une fenêtre (16) propre à être disposée dans une paroi (14), ladite fenêtre étant délimitée par des bords supérieur et inférieur sensiblement horizontaux et disposés l’un au-dessus de l’autre, la fenêtre étant pourvue d’un vitrage à opacité variable ; et un dispositif (30) de commande de vitrage à opacité variable associé à la fenêtre, ledit dispositif de commande comprenant un boîtier de commande Le boîtier de commande présente une forme allongée et est fixé à la paroi latérale au-dessus du bord supérieur (22) de la fenêtre associée, une longueur (34) dudit boîtier de commande étant disposée sensiblement parallèlement audit bord supérieur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107329-B1 (FR)
Title: Vanne multivoies à obturateur rotatif et à commande par pression hydraulique
Inventor: DREUX JÉRÉMY
IPC: F16K31/528
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: Vanne multivoies à obturateur rotatif et à commande par pression hydraulique La présente invention concerne une vanne multivoies comportant un corps de vanne cylindrique (1) dans lequel débouchent plusieurs canaux, au moins un canal d’entrée (3) et au moins deux canaux dits annexes (4a,4b,4c,4d), et dans lequel s’étend un piston (2) cylindrique formant organe d’obturation apte à se déplacer longitudinalement dans ledit corps de vanne (1) et en rotation autour de l’axe de révolution dudit corps de vanne (1) entre plusieurs positions, ledit piston (2) séparant lesdits canaux (3,4a,4b,4c,4d) dans une position dite fermée et faisant communiquer au moins deux canaux dans une position dite d’ouverture au moyen de conduites internes de connexion (16a,16b) ; ladite vanne est remarquable en ce que le corps de vanne (1) comprend au moins un canal dit de commande (13) débouchant à l’une des extrémités du corps de vanne (1), dite extrémité supérieure, et en connexion fluidique avec le canal d’entrée (3) et en ce que ledit piston (2) comporte un chemin de came (15) fermé coopérant avec un ergot (14) solidaire de la paroi intérieure du corps de vanne (1) en faisant saillie radialement, un joint de forme (18) solidaire de l’extrémité inférieure du piston (2) et un moyen de rappel élastique (5) prenant appui sur le fond du corps de vanne(1) d’une part et sur l’extrémité inférieure du piston (2) d’autre part.    Figure 1
Patent FR-3108037-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou dermatologique d’entretien du microbiome cutané
Inventor: GUILLAUME BRUNO
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique d’entretien du microbiome cutané La présente invention appartient au domaine technique de la cosmétique et concerne une composition cosmétique ou dermatologique destinée à être appliquée sur la peau, en particulier du visage, au début de la phase nocturne du cycle circadien, ainsi qu’un kit de soin. A cet effet, l’invention concerne une composition sous forme d’émulsion d’une phase huileuse dispersée dans une phase aqueuse en présence d’un système émulsifiant qui se caractérise en ce que la phase aqueuse comprend une dispersion de liposomes dont les membranes lipidiques contiennent de l’huile d’avocat et les volumes intraliposomaux contiennent des extraits protéiques de Metschnikowia reukaufii et des madécassossides, le pH de ladite composition étant compris entre 5,0 et 5,1.
Patent FR-3113256-B1 (FR)
Title: Dispositif de découpe d’une structure tubulaire
Inventor: JEANNEAU OLIVIER
IPC: E21B29/02
Filed: 2020-08-05
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif de découpe d’une structure tubulaire Un dispositif de découpe (100) d’une structure tubulaire comprend :- un socle (110) destiné à être fixé à l’intérieur d’une structure tubulaire,- un capot (120) fixé sur le socle,- le socle et le capot délimitant entre eux un logement périphérique interne borgne (160), - une charge pyrotechnique (130) s’étendant dans le logement périphérique interne borgne (160) et présentant une surface périphérique externe (130a),- une pièce de projection (150) recouvrant tout ou partie de la surface périphérique externe (130a) de la charge pyrotechnique (130),- une ligne de transmission pyrotechnique (140) reliée à la charge pyrotechnique (130).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3114874-B1 (FR)
Title: Capteur electronique de mouvements de fissures, compact, connecte et autonome
Inventor: HABOT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01B7/16
Filed: 2020-10-05
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure d'évolution d’un désordre d’une structure, comportant deux moyens d'ancrage destinés à s'ancrer sur une structure de part et d'autre d’une zone de désordre, un capteur de position, comportant deux parties mobiles l'une par rapport à l'autre et des moyens aptes à délivrer des mesures représentatives de la position relative desdites parties mobiles, lesdites parties mobiles étant respectivement solidaires desdits moyens d'ancrage, ainsi qu’un circuit de communication sans fil caractérisé en ce qu’il est constitué par un corps tubulaire prolongé par l’un desdits moyens d’ancrage et présentant une face frontale pour le passage d’une tige prolongée par le second desdits moyens d’ancrage, lesdits moyens d’ancrage étant rotulés, ledit corps entourant un circuit électronique incluant une antenne, un capteur de mouvement et comportant un microcontrôleur exécutant un programme de lecture intermittente de l’écart entre lesdits moyens d’ancrage, d’enregistrement horodaté dans un mémoire et de commande dudit circuit de communication sans fil.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3115358-B1 (FR)
Title: Projectile perforant et explosif dote d'un empennage de stabilisation
Inventor: PAVIER JULIEN
IPC: F42B12/04
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention a pour objet un projectile (1) perforant et explosif qui est doté d’un empennage (8) de stabilisation sur trajectoire qui est fixé à un corps du projectile par une liaison mécanique. L’empennage (8) comporte un tube taraudé (14) qui s’engage sur une tige cylindrique arrière filetée (10) d’une queue d’empennage (9) reliée au corps (2) de projectile, formant ainsi une liaison mécanique filetée (13) de l’empennage (8) et du corps (2). Ce projectile (1) est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens assurant la fragilisation de la liaison filetée (13) à l’impact sur une cible, l’empennage se séparant alors du corps de projectile.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117503-B1 (FR)
Title: Agent mouillant comprenant un ester de sorbitane polyéthoxylé et au moins un lipide de mannosylérythritol
Inventor: DEPREY SOPHIE
IPC: C09K17/18
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne une combinaison comportant du monolaurate de sorbitane polyéthoxylé (20), au moins un lipide de mannosylérythritol et du monopropylène glycol, son procédé d’obtention et son utilisation en tant qu’agent mouillant pour sol. L’invention concerne également des solutions comprenant une telle combinaison.
Patent FR-3120319-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets industriels mineraux pour obtenir un vitrifiat ayant des proprietes hydrauliques, liant hydraulique routier obtenu
Inventor: MARCADIER ERIC
IPC: B09B3/00
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-02-17
Abstract: Procédé de traitement de déchets minéraux industriels, comprenant un mélange de Résidus d'Epuration des Fumées d'Incinération des Déchets Non Dangereux (REFIDND), les Résidus d'Epuration des Fumées d'Incinération des Déchets Dangereux (REFIDD), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :- traitement chimique de déchloruration du mélange,- traitement chimique de désulfatation du mélange déchloruré,- traitement thermique du mélange déchloruré et désulfaté à haute température, supérieure à 1200°C,- refroidissement par trempe du vitrifiat obtenu.- traitement mécanique pour obtenir un vitrifiat présentant une capacité d'hydraulicité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122030-B1 (FR)
Title: Procédé et ensemble de pilotage d’un réacteur nucléaire, réacteur nucléaire équipé d’un tel ensemble
Inventor: GROSSETETE ALAIN
IPC: G21D3/08
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé et ensemble de pilotage d’un réacteur nucléaire, réacteur nucléaire équipé d’un tel ensemble Le procédé de pilotage comprend les étapes suivantes :S20/ acquisition de valeurs courantes de paramètres opératoires du réacteur ;  S30/ de manière itérative, mise en œuvre des sous-étapes suivantes :S31/ génération d’une séquence d’injection de poison neutronique et/ou d’eau S32/ calcul d’une évolution d’au moins une grandeur caractéristique de l’état du cœur (3) du réacteur nucléaire pendant ledit intervalle de temps déterminé en utilisant un programme de puissance, des valeurs courantes de paramètres opératoires et la séquence d’injection considérée, l’évolution étant calculée à l’aide d’un modèle prédictif du cœur du réacteur ;S33/ évaluation d’une fonction de coût, en utilisant l’évolution calculée ;les sous-étapes S31/ à S33/ étant répétées jusqu’à ce qu’un critère de convergence de la fonction de coût soit satisfait ;les étapes S20/ et S30 étant répétées avec une période inférieure à 60 minutes.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3123537-B1 (FR)
Title: Dispositif de fauchage ou de broyage
Inventor: BACHMANN CHRISTOPHE
IPC: A01D34/535
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fauchage ou de broyage comportant un arbre rotatif mobile en rotation autour d’un axe X et portant une pluralité d’outils de fauchage ou de broyage faisant fléaux, chaque outil étant monté directement ou indirectement sur l'arbre rotatif au moyen d'au moins un liaison articulée comportant un orifice de montage (9) défini par un bord périphérique (13) et un support axial (10) passant au travers de l’orifice de montage (9), l’orifice de montage (9) présentant une section supérieure à une section du support axial (10) de sorte à autoriser un pivotement de l’orifice de montage (9) autour du support axial (10) ; et dans lequel, dans une position de travail de l'outil (1), le bord périphérique (13) de l’orifice de montage (9) et le support axial (10) sont en contact l’un contre l’autre exclusivement par l’intermédiaire de deux bossages (14, 15) faisant saillie depuis l’un parmi le bord périphérique (13) de l’orifice de montage (9) et le support axial (10) en direction de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3123826-B1 (FR)
Title: Revêtement abradable à structure nid d’abeilles en matériau composite à matrice céramique en fibres courtes
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: B32B18/00
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-09-01
Abstract: Revêtement abradable à structure nid d’abeilles en matériau composite à matrice céramique en fibres courtes Revêtement abradable (100) comprenant une structure à cellules tubulaires, caractérisé en ce que la structure à cellules tubulaires comprend un renfort fibreux de fibres courtes discontinues densifié par une matrice céramique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1