baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937568-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de boulonnerie, outil pour la mise en oeuvre du procede, dispositif de vissage et de devissage d'une telle piece de boulonnerie
Inventor: RODRIGUES DE OLIVEIRA CARLOS
IPC: B21D53/24
Filed: 2008-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de boulonnerie, tel qu'une vis (10) ou un écrou, comportant une tête (12) comportant un pourtour (18) comprenant au moins un épaulement (20) s'étendant dans un plan radial. Le procédé comporte au moins les étapes de mise en forme suivantes : Cisaillage d'un fil de matière (38) de manière à obtenir une pièce de longueur déterminée, calibrage de la pièce de manière à corriger la géométrie de la pièce, ébauchage de la pièce calibrée (34), de manière à obtenir la tête de la pièce de boulonnerie, et finition de la pièce ébauchée au moyen d'un troisième poinçon (36) de manière à former une tête comportant au moins un épaulement (20), les étapes de calibrage, d'ébauchage et de finition étant réalisées uniquement par frappage à froid.
Patent FR-2928367-A1 (FR)
Title: Display screen of LCD or organic-LED type, comprises glass substrate coated with a matrix of thin film transistors and comprising e.g. silicon dioxide, aluminum oxide, calcium oxide, magnesium oxide, sodium oxide and potassium oxide
Inventor: KWON SUNG MIN
IPC: C03C3/087
Filed: 2008-03-10
Abstract: Display screen of LCD or organic-LED (OLED) type, comprises at least one glass substrate coated with a matrix of thin film transistors and comprising silicon dioxide (60-78%), aluminum oxide (0-10%), calcium oxide (5-15%), magnesium oxide (0-8%), sodium oxide (1-14%), potassium oxide (1-14%) and a mixture of sodium oxide and potassium oxide (5-12%), where the: mass ratio of sodium oxide and potassium oxide is 0.5-3.5; and the substrate does not contain a mixture of barium oxide and strontium oxide.
Patent FR-2928815-A1 (FR)
Title: Dispositif pour favoriser l'ecoulement de pate de boulangerie, viennoiserie ou analogue, le long d'une paroi, notamment d'une tremie.
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21C5/00
Filed: 2008-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour favoriser l'écoulement de pâte de boulangerie, viennoiserie ou analogue, le long d'une paroi (3), notamment d'une paroi d'un contenant (4) de pâte, telle qu'une trémie. Avantageusement, cette paroi (3) est mobile dans la direction (6) d'écoulement de ladite pâte (2) pour accompagner celle-ci sur une course (7) déterminée.L'invention concerne encore une trémie (4) d'alimentation en pâte d'une unité de traitement aval (5) et l'application de cette trémie à une diviseuse de pâte en pâtons.
Patent FR-2933506-A1 (FR)
Title: Methode de regeneration des cristaux liquides de systeme(s) electrocommandable(s) a diffusion lumineuse variable, alimentation electrique et dispositif pour ladite regeneration
Inventor: LETOCART PHILIPPE
IPC: G05B19/04
Filed: 2008-07-04
Abstract: L'invention porte sur une méthode de régénération des cristaux liquides d'un système électrocommandable à diffusion lumineuse variable comportant un substrat (4, 5) porteur d'un élément à cristaux liquides (3) entre deux électrodes (1, 2) reliées à une alimentation électrique, cette méthode comportant : - la fourniture de données pour la régénération comportant une durée de régénération DT et au moins une consigne de régénération C, - une programmation pour la régénération comportant la comparaison de données de fonctionnement avec la consigne de régénération C, - la régénération automatique par coupure automatique du circuit électrique pendant la durée DT, une fois la ou les consignes C atteintes, - et une programmation pour une décision d'un fonctionnement dit mode forcé pendant la régénération en cours en fonction de données sur l'historique d'utilisation et/ou sur le contexte d'utilisation. L'invention porte aussi sur l'alimentation électrique et le dispositif pour la régénération.
Patent FR-2940350-A1 (FR)
Title: Roue mobile de turbomachine a aubes en materiau composite munie d'un anneau ressort.
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/02
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne une roue mobile de turbomachine à aubes en matériau composite, comportant un flasque de montage (4), une pluralité d'aubes (16) en matériau composite montées sur le flasque de montage, chaque aube ayant un talon (20) en sommet muni de léchettes (22), un disque d'orientation (28) fixé coaxialement autour du flasque de montage et comprenant à sa périphérie extérieure une pluralité de fentes axiales ouvertes à une extrémité, chaque fente présentant une section transversale adaptée à la section transversale d'un pied (18) d'aube afin de le maintenir angulairement par coopération de forme, et un anneau ressort à diamètre variable (38) logé en partie dans une encoche axiale (26) formée dans chaque pied d'aube et faisant saillie axialement par rapport à celui-ci, l'anneau ressort étant apte à venir en butée radiale contre une surface interne (34a) du disque d'orientation lors d'un déplacement radial des aubes vers l'extérieur du flasque de montage.
Patent FR-2946668-A1 (FR)
Title: Knitted textile footwear i.e. half-hose, has edge with upper and lower parts knitted such that free quantity of elastane on rear side of lower part is larger than free quantity of elastane on rear side of upper part
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: A41B11/00
Filed: 2009-06-16
Abstract: The footwear i.e. half-hose (10) has a tubular part (3) with an edge (2) laid out between another edge (1) and the tubular part. The former edge includes a higher part (A) located on a side of the latter edge, and a lower part (B) located on a side of the tubular part. The former edge includes extensible knit bands in single thickness, where the upper and lower parts of the former edge are knitted such that a free quantity of elastane on a rear side of the lower part is larger than free quantity of elastane on a rear side of the upper part.
Patent FR-2946679-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau sur un poteau
Inventor: HINRY MICKAEL
IPC: E04H17/16
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention concerne un Dispositif de fixation (1, 1') d'un panneau (3, 3'), constitué par un treillis de brins verticaux (31) et de brins horizontaux (32), à un poteau (2, 2'), caractérisé en ce qu'il comprend une bride élastiquement déformable et en ce que ladite bride comprend : - une première portion (11, 11') destinée à entourer au moins partiellement ledit poteau (2, 2'), - au moins une deuxième portion (12, 12', 12") destinée à entourer au moins partiellement au moins un desdits brins verticaux (31 ), - une première et une seconde extrémité (13, 14, 13', 14') mobiles entre : - une position d'ouverture selon laquelle lesdites extrémités (13, 14, 13', 14') sont éloignées l'une de l'autre de manière à autoriser l'insertion du poteau (2, 2') dans la première portion (11, 11') et l'insertion d'au moins un desdits brins verticaux (31) dans une deuxième portion (12, 12' , 12"), - une position de fermeture selon laquelle la première extrémité (13, 13') est ramenée sur la seconde extrémité (14, 14') de sorte que la bride constitue un collier apte à enserrer ledit poteau (2, 2') et au moins un desdits brins verticaux (31)
Patent FR-2950534-A1 (FR)
Title: Positive pressurized device for preventing blood aspiration phenomenon of patient during withdrawal of chemotherapy needle from patient body, has flexible reservoir possing mechanical force for draining reservoir during release of conduit
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: A61M5/152
Filed: 2009-09-29
Abstract: The device has an even elastic flexible reservoir to receive liquid through a filling element such as syringe. The flexible reservoir is integrated to an expansion device during manufacturing of the flexible reservoir. The flexible reservoir posses mechanical force necessary and sufficient for draining the reservoir during release of a conduit to which the reservoir is connected. The reservoir is made of memory shaped plastic material, and the expansion device is formed of a twisted device placed at an outer side of the reservoir.
Patent FR-2952786-A1 (FR)
Title: Torche a plasma et procede de stabilisation d'une torche a plasma
Inventor: RAT VINCENT
IPC: H05H1/34
Filed: 2009-11-17
Abstract: Torche à plasma du type à arc soufflé comportant : - un corps de torche (10) de forme tubulaire ; - au moins une cathode (20) disposée à l'intérieur dudit corps de torche et délimitant une cavité dite cathodique (50) ; et - au moins une anode tubulaire (30), également disposée à l'intérieur du corps de torche, formant tuyère d'éjection du plasma ; caractérisée en ce qu'elle comporte également un moyen (100) d'atténuation d'ondes de pression résonantes dans ladite ou chaque cavité cathodique. Procédé de stabilisation d'une torche à plasma par couplage acoustique de sa cavité cathodique à au moins un oscillateur acoustique. Utilisation d'une torche ainsi stabilisée pour le dépôt de revêtements de surface.
Patent FR-2947327-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation pour appareil de chauffage a combustible solide fragmente
Inventor: NONNENMACHER RAPHAEL
IPC: F23B40/00
Filed: 2009-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'alimentation pour dispositif ou appareil de chauffage à combustible solide fragmenté, ledit système prélevant les fragments de combustible au niveau de la partie inférieure d'un réservoir de stockage analogue et les amenant dans une chambre de combustion, ledit système d'alimentation étant constitué par un moyen de convoyage comprenant, d'une part, un conduit tubulaire avec une ouverture d'entrée inférieure située au niveau de la partie inférieure du réservoir de stockage et une ouverture de sortie supérieure en communication avec la chambre de combustion et, d'autre part, une vis sans fin montée mobile dans ledit conduit en s'étendant entre lesdites ouvertures inférieure et supérieure, ledit moyen de convoyage acheminant les fragments ou particules de combustible depuis l'ouverture d'entrée jusqu'à l'ouverture de sortie. Système (1) caractérisé en ce que le conduit tubulaire (6) est fermé axialement au niveau de son extrémité inférieure (6') et en ce que l'ouverture d'entrée (7) se présente sous la forme d'au moins une découpe latérale ménagée ou formée dans la paroi du conduit tubulaire (6), en étant décalée par rapport au bord de l'extrémité inférieure (6') de ce dernier.
Patent FR-2948789-A1 (FR)
Title: Composant logiciel et dispositif pour le traitement automatise de donnees multi-usages, mettant en oeuvre des fonctions ayant besoin de differents niveaux de surete ou limites de responsabilite
Inventor: VERMANDE SEVERINE
IPC: G06F9/455
Filed: 2009-07-28
Abstract: L'invention a notamment pour objet un composant logiciel pour le traitement automatisé de données multi-usages, mettant en oeuvre des fonctions ayant besoin de différents niveaux de sûreté ou limites de responsabilité. Le composant logiciel selon l'invention comprend une pluralité de machines virtuelles (215), chaque machine virtuelle étant adaptée à exécuter au moins une fonction ayant besoin d'un niveau de sûreté ou d'une limite de responsabilité prédéterminé et un hyperviseur (210) adapté à contrôler l'exécution de ladite pluralité de machines virtuelles.
Patent FR-2949603-A1 (FR)
Title: Structure aimantee axisymetrique induisant en son centre un champ homogene longitudinal
Inventor: SAKELLARIOU DIMITRIOS
IPC: G01R33/383
Filed: 2009-08-28
Abstract: La structure aimantée axisymétrique comprend deux couronnes aimantées (111, 121) disposées de façon symétrique par rapport à un plan (P) qui contient la zone d'intérêt centrale, et une structure aimantée annulaire médiane (330) interposée entre les deux couronnes aimantées (111, 121) et également disposée de façon symétrique par rapport au plan (P) de symétrie. La première couronne aimantée (111) est aimantée radialement avec une aimantation divergente, la deuxième couronne aimantée (121) est aimantée radialement avec une aimantation convergente, et la structure médiane (330) est aimantée selon l'axe longitudinal (z) de l'ensemble de la structure. La structure médiane (330) est divisée en tranches (331A, 331B, 332A, 332B) et les deux couronnes aimantées (111, 121) ainsi que les diverses tranches (331A, 331B, 332A, 332B) de la structure médiane (330) sont divisées en secteurs.
Patent FR-2950153-A1 (FR)
Title: Dispositif optique a membrane deformable a actionnement piezoelectrique
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: G02B3/14
Filed: 2009-09-15
Abstract: Il s'agit d'un dispositif optique à membrane (2) déformable comportant une zone d'ancrage (2.3) sur un support (1) contribuant à emprisonner une quantité de fluide, une zone centrale (2.1) apte à se déformer de manière réversible depuis une position de repos, des moyens d'actionnement pour déplacer le fluide (4) sollicitant la membrane (2) dans une zone intermédiaire entre la zone d'ancrage (2.3) et la zone centrale (2.1). Les moyens d'actionnement comportent des moyens d'actionnement principaux (5) piézoélectriques, agencés en au moins une couronne (C) montée autour de la zone centrale (2.1), chaque couronne (C) comportant un ou plusieurs actionneurs piézoélectriques (5.1). Ils sont ancrés uniquement à la zone intermédiaire de la membrane (2). Ils se contractent ou s'étendent radialement lors d'un actionnement de manière à engendrer un déplacement dudit fluide (4) depuis la zone intermédiaire (2.2) vers la zone centrale (2.1) de la membrane (2) ou vice versa visant à déformer la zone centrale (2.1) par rapport à sa position de repos.
Patent FR-2952245-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de puissance electrique a travers une paroi
Inventor: ROUSSEAU HENRI
IPC: F16L41/00
Filed: 2009-11-02
Abstract: Système (11) de transmission de puissance électrique à travers une paroi (10), comprenant un boîtier (40) destiné à être solidarisé à la paroi, et deux sous-ensembles de pénétrateur (12, 22) de part et d'autres du boîtier, et comprenant chacun un élément conducteur (14, 24) et un élément isolant (13, 23) solidaires l'un de l'autre. Le système est agencé de façon à maintenir un contact électrique entre les éléments conducteurs des sous-ensembles de pénétrateur tout en autorisant un mouvement axial relatif des éléments conducteurs l'un par rapport à l'autre. Les éléments isolants des deux sous-ensembles de pénétrateur viennent en butée contre le boîtier de façon à ce que les efforts de compression subis par chaque sous-ensemble de pénétrateur soient au moins en partie transmis au boîtier.
Patent FR-2952099-A1 (FR)
Title: Residential building extension, has wall passing solar ray in upper space, where solar ray is entered in lower space and body of building to improve natural lighting level of lower space and body and enlarge catchment level of solar heat
Inventor: ESTRADE SERGE
IPC: E04D3/06
Filed: 2009-11-04
Abstract: The extension (1) has a bearing structure defining a habitable lower space (2) separated from a body of building (B) by a separation wall (M). The bearing structure has an upper space (3) located at a top of a part of the lower space. A glazed wall (12) of the bearing structure passes the solar ray in the upper space, where the solar ray is entered in the lower space and the body of building to improve the natural lighting level of the lower space and the body of building and enlarge the catchment level of solar heat.
Patent FR-2954367-A1 (FR)
Title: Barrier element for use in barrier assembly utilized to form safety barrier during roadway reconstruction of highway, has locking element locking connection between base bodies, and joint element forming connection between base bodies
Inventor: ROCHON FRANCK
IPC: E01F15/08
Filed: 2009-12-22
Abstract: The element (1) has a joint element (11) intended to form a connection between two base bodies (10, 20). The connection authorizes relative rotation between the two base bodies. A locking element (14) permits locking of the connection between two base bodies when the base bodies are positioned with respect to each other. One of the base bodies includes a fixation point (15) in which the locking unit includes a plate element (142) that is provided with fixation units (16, 140) permitting to maintain the fixation point at a given distance (D). An independent claim is also included for a method for installing a safety barrier.
Patent FR-2959104-A1 (FR)
Title: Dispositif d'apport d'air enrichi en oxygene dans une chaussure
Inventor: SCHMITT PAUL GUILLAUME BENOIT
IPC: A43B5/00
Filed: 2010-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'apport d'air enrichi en oxygène dans une chaussure, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un système permettant de séparer sélectivement l'azote et l'oxygène provenant d'un ou plusieurs réservoirs déformables pouvant reprendre sa ou leur(s) forme(s) initiale(s) intégrés dans une chaussure ou une semelle de chaussure qui sont successivement mis sous pression et sous dépression par pression du pied et du poids du corps d'un individu sur le sol lors du cycle physiologique normal de la marche ou de la course.
Patent FR-2968087-A1 (FR)
Title: Method for acquiring signal emitted by satellite at emission time by receiver of global positioning system, involves shifting observation time slot corresponding to period until detecting code, where detection allows acquisition of code
Inventor: BOUVET DENIS
IPC: G01S19/30
Filed: 2010-11-30
Abstract: The method involves searching a code carried by a signal (101) emitted by a satellite in an observation time slot, where detection of the code indicates modulo of emission time with respect to a period. Another code in another observation time slot, which is restricted than the former slot, is searched. The latter observation time slot corresponding to the period is shifted until detecting the latter code, where the detection of the latter code indicates the modulo of the emission time with respect to another period, and allows acquisition of the latter code. An independent claim is also included for a receiver for a global positioning system, having multiple channels.
Patent FR-2960227-A1 (FR)
Title: Device for use on transport device of surface treatment installation in removable way to support and drive e.g. stopper undergoing surface treatment in e.g. cosmetic field, has support head receiving part and/or accessory from part support
Inventor: CHARMES MICHEL
IPC: B65G47/244
Filed: 2010-05-18
Abstract: The device has an adaptation unit i.e. centering case, mounted on a complementary adaptation unit i.e. vertical claw, of a transport device in a removable manner. Two pivots (23) rotatably move along a vertical axis of a frame (20), and are made of plastic. A driving foot is accessible from outer side of the frame, and is cooperated with a complementary driving head of a turntable of the transport device. A support head is accessible from the outer side of the frame, and receives a part and/or an accessory from a support of the part. An independent claim is also included for a surface treatment installation.
Patent FR-2960544-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique dont la zone sommet est pourvue d'une couche interne reduisant les bruits de roulage
Inventor: TANAKA MITSUE
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-05-27
Abstract: Pneumatique radial (1) pour véhicule automobile, comportant : o un sommet (2) comportant une bande de roulement (3) pourvue d'au moins une partie (3a) radialement externe destinée à entrer au contact de la route ; o deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et ancrée dans les bourrelets (4) ; o une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de carcasse (6) ; o une couche élastomère radialement interne (8) dite « couche interne de sommet », de formulation différente de la formulation de la partie radialement externe (3 a) de la bande de roulement, cette couche interne de sommet étant elle-même disposée circonférentiellement soit entre la partie (3 a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de sommet (7), soit entre l'armature de sommet (7) et l'armature de carcasse (6), caractérisé en ce que cette couche interne de sommet (8), apte à réduire les bruits de roulage du pneumatique, comporte une composition de caoutchouc comportant 50 à 100 pce d'un copolymère à base de styrène et de butadiène ayant une Tg supérieure à -40°C, une charge renforçante, une résine plastifiante hydrocarbonée et un système de réticulation.
Patent FR-2961441-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has accumulating elements arranged with respect to each other with respective interfaces that are arranged in opposite with respect to each other, and electric energy storage unit comprising electric energy module
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60L50/64
Filed: 2010-06-16
Abstract: The vehicle (24) has an electric energy storage unit i.e. electric battery (2), comprising an electric energy module (6) that comprises rows of electric energy accumulating elements (7), where each electric energy accumulating element comprises a connection interface connected to an electronic device of the vehicle. Accumulating elements are arranged with respect to each other with respective interfaces arranged in opposite with respect to each other. The electric energy storage unit comprises a case (20).
Patent FR-2966167-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement de protection a l'oxydation et a la corrosion a chaud sur un substrat en superalliage, revetement obtenu
Inventor: MENUEY JUSTINE
IPC: C23C10/06
Filed: 2010-10-14
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de dépôt d'un revêtement de protection à l'oxydation et à la corrosion à chaud sur un substrat métallique en superalliage (1), caractérisé par le fait qu'il comprend le dépôt de couches successives suivantes sur le substrat, une première couche d'aluminium et d'au moins un élément susceptible de s'allier avec le soufre, une deuxième couche d'un matériau isolant, ledit élément susceptible de s'allier avec le soufre. L'élément susceptible de s'allier avec le soufre est choisi parmi les éléments réactifs : zirconium, hafnium, yttrium, silicium et les terres rares : cérium, lanthane, gadolinium. L'invention porte aussi sur le revêtement ainsi formé.
Patent FR-2968455-A1 (FR)
Title: Method for identifying integrated circuit that is utilized in personal digital assistant, involves determining impression of granular structure of metallic zone from digital image obtained by backscattered electron diffraction
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L23/544
Filed: 2010-12-06
Abstract: The method involves determining representative of an impression of a granular structure of a metallic zone (ZM) by determining a digital image (IM) obtained by backscattered electron diffraction (10) resulting from bombardment of the metallic zone with an electron beam. Identification information (Id) of a product (Pr) i.e. integrated circuit, is elaborated (11) from the impression, and the identification information is stored (12) in a memory (MM). The identification information includes information related to grains and/or grain boundaries of the granular structure of the metallic zone. An independent claim is also included for a method for verifying authenticity of an integrated circuit.