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Patent FR-3057648-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection pauvre de chambre de combustion de turbomachine
Inventor: VERDIER HUBERT PASCAL
IPC: F23R3/54
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système d'injection (7) pour chambre de combustion de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte des veines d'alimentation en air interne (Vi) et externe (Ve), séparées par un venturi (40) comprenant une partie (41) s'étendant radialement, une partie conique convergente (42) et une partie (43) s'étendant axialement, et des moyens d'injection de carburant liquide (8) configurés pour permettre la formation d'un film (CL) de carburant dans une zone (Z1) d'atomisation du carburant qui se prolonge par une zone (Z2) de mélange et d'évaporation, délimitée extérieurement par une paroi (44) de forme convergente-divergente.
Patent FR-3060055-A1 (FR)
Title: Procede et outil de reglage de longueur d'une biellette pour turbomachine
Inventor: CRETIN FABRICE MICHEL FRANCOIS RENE
IPC: F04D29/66
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réglage de longueur d'une biellette comprenant un élément de liaison à un premier équipement d'une turbomachine, et un élément de liaison à un deuxième équipement de la turbomachine, la biellette étant de longueur variable, et destinée à traverser un passage formé dans une partie de la turbomachine, comprenant les étapes suivantes: • fourniture d'un outil de réglage comprenant: o un premier élément de liaison au premier équipement en un premier point de liaison, o un deuxième élément de liaison au deuxième équipement en un deuxième point de liaison, o une structure de jonction du premier élément de liaison au deuxième élément de liaison, la structure de jonction étant adaptée pour que la distance entre les deux points de liaison soit réglable, • montage du premier élément de liaison au premier équipement, et montage du deuxième élément de liaison au deuxième équipement, de sorte que la structure de jonction chevauche ladite partie de la turbomachine et contourne le passage formé dans ladite partie de la turbomachine, • réglage et verrouillage de la distance entre les deux points de liaison de l'outil, • démontage de l'outil d'avec les deux équipements, • montage d'un des éléments de liaison de la biellette au premier élément de liaison, et montage de l'autre élément de liaison de la biellette au deuxième élément de liaison, de sorte à régler la longueur de la biellette d'après la distance fixée entre les deux points de liaison de l'outil.
Patent FR-3059948-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un vehicule ferroviaire, systeme de commande et vehicule ferroviaire associes
Inventor: BRESSON MATHIEU
IPC: B61L23/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: Ce procédé de commande d'un véhicule ferroviaire, comporte les étapes suivantes:         - déplacement du véhicule ferroviaire vers l'avant, le véhicule ferroviaire étant entraîné par un système de traction, et         - réception, par un système de commande du véhicule ferroviaire, d'un ordre d'arrêt définissant une position extrême d'arrêt (Pa) située en avant du véhicule ferroviaire.         Le procédé comprend aussi les étapes suivantes :         - détermination d'une zone d'inhibition de traction s'étendant en arrière de la position extrême d'arrêt (Pa), et         - activation d'un module inhibiteur de traction interdisant le système de traction d'entraîner le véhicule ferroviaire vers l'avant lorsque le véhicule ferroviaire est dans la zone d'inhibition de traction.
Patent FR-3060303-A1 (FR)
Title: Poche a usage medical comportant trois compartiments
Inventor: CONSTANT ISABELLE
IPC: A61J1/20
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une poche (10) à usage médical comportant trois compartiments (11, 12, 13), et comportant un compartiment (11) contenant un solvant, un compartiment (12) contenant un soluté et un compartiment (13) contenant un solvant, le compartiment (12) contenant un soluté étant séparé des deux autres compartiments (11, 13) par des pinces (14, 15), dont l'ouverture permet un écoulement de liquide par gravité, et en ce que, lors de l'ouverture de l'une desdites pinces (14, 15) et sous l'effet d'une pression, le liquide contenu dans un compartiment est propulsé vers un autre compartiment. La présente invention se rapporte également à un procédé d'utilisation d'une poche 10 à usage médical comportant trois compartiments 11, 12, 13.
Patent FR-3060550-A1 (FR)
Title: Station et procede de remplissage de reservoir(s)
Inventor: RAVINEL BAPTISTE
IPC: B67D7/34
Filed: 2016-12-20
Abstract: Station de remplissage de réservoir(s) (2) avec du gaz sous pression, notamment de l'hydrogène, comprenant une source (3, 4) de gaz sous pression, une conduite de transfert (5) destinée à relier la source (3, 4) de gaz au(x) réservoir(s) (2), le dispositif comprenant un élément (7, 11) sensible à la température pour interrompre le transfert de gaz vers le(s) réservoir(s) (2) en en cas de situation à risque, caractérisée en ce que l'élément (7, 11) sensible à la température est configuré pour déclencher l'interruption du transfert de gaz sous pression vers le réservoir (2) lorsqu'il est soumis à une température inférieure à un seuil de température déterminé.
Patent FR-3060988-A1 (FR)
Title: Procede de detente de boucles et/ou de lissage des fibres keratiniques, mettant en oeuvre une composition faible en agents reducteurs, et kit de lissage
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques, telles que les cheveux, qui comprend l'application sur les fibres d'une ou plusieurs compositions comprenant des agents réducteurs, et une étape de traitement thermique des fibres au moyen d'un outil chauffant. L'invention a également pour objet l'utilisation de la ou des composition(s) comprenant des agents réducteurs dans un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques. L'invention a enfin pour objet, un dispositif à plusieurs compartiments ou « kit » approprié pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3062242-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission de signaux radioelectriques pour stimuler un systeme de reception de tels signaux par ses aeriens
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q5/342
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention consiste en un dispositif permettant d'illuminer un aérien (31) comportant une pluralité d'antennes élémentaires (32m) réparties. Il comporte un module émetteur (11) distant de l'aérien et un module récepteur (21) placé au voisinage de la surface rayonnante de l'aérien (31). Le module émetteur (11) génère un signal (151) résultant de la combinaison d'une pluralité de signaux porteurs à des fréquences porteuses différentes, chacun étant modulé par un signal de modulation spécifique, et transmet ce signal (151) au module récepteur (21), ce dernier comportant une pluralité de récepteurs élémentaires (23n) comportant chacun un élément rayonnant (26n). Chaque récepteur élémentaire réalise la démodulation d'un des signaux porteurs modulés reçu, et rayonne le signal démodulé vers la surface de l'aérien (31). Chaque récepteur élémentaire (23n) est agencé sur le module récepteur (21) de telle façon que son élément rayonnant (26n) se trouve placé en regard d'une antenne élémentaire (32n) donnée et que le signal radioélectrique qu'il émet soit capté majoritairement par cette antenne.
Patent FR-3063555-A1 (FR)
Title: Carte a puce et procede de fabrication d’une carte a puce
Inventor: YEAP YEAN WEI
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne une carte à puce (1) comportant un corps de carte en matière plastique et présentant au moins une fonctionnalité gérée par un contrôleur (18) et un dispositif d'alimentation en énergie électrique, tel qu'une batterie (19). Divers composants, comme une puce pour transactions bancaires (16), un capteur de caractéristiques biométrique (5), un dispositif d'affichage, etc. sont intégrés à des modules placés dans des cavités (6, 7) formées dans des couches constitutives (8, 10) du corps de la carte (1). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle carte à puce.
Patent FR-3063760-A1 (FR)
Title: Installation de fenetre coulissante pour batiment
Inventor: CARRETTE CHRISTOPHE
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention est relative à une installation de fenêtre coulissante comprenant un équipement de fenêtre (1) fixé dans une ouverture ménagée dans un mur d'un bâtiment, ledit équipement de fenêtre comprenant : - un châssis dormant (10), comprenant une traverse supérieure, une traverse inférieure et deux montants verticaux des moyens d'étanchéité étant prévus entre le châssis dormant et l'ouverture, - un vantail (20) monté coulissant dans le châssis dormant, comprenant un vitrage (21), notamment un double ou un triple vitrage, - un système de guidage permettant le guidage du vantail par rapport au châssis dormant comprenant au moins un rail de guidage ménagé sur la traverse supérieure ou inférieure (12) du châssis dormant (10). Selon l'invention, le châssis dormant est disposé dans l'ouverture en saillie vers l'extérieur de l'ouverture de manière à positionner le vantail (20) entièrement à l'extérieur de l'ouverture (3), côté extérieur au bâtiment, le vantail (20) pouvant passer d'une position de fermeture, dans laquelle le vantail (20) obture complètement l'ouverture laissée par le châssis dormant (10) au niveau de l'ouverture, à une position d'ouverture, dans laquelle le vantail (20) se retrouve décalé latéralement par rapport à l'ouverture (O10) laissée par le châssis dormant.
Patent FR-3064250-A1 (FR)
Title: Capsule de fermeture pour dispositif de conditionnement d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: B65D41/08
Filed: 2017-03-27
Abstract: La capsule de fermeture pour récipient comprend une jupe interne 16 pour la fixation de ladite capsule sur le récipient, une jupe externe 18 entourant radialement au moins en partie ladite jupe interne, et une paroi frontale 14 à partir de laquelle s'étendent lesdites jupes interne et externe. La capsule est réalisée par moulage d'au moins une matière synthétique. La jupe interne 16 présente une épaisseur variable dans le sens de sa longueur axiale, ladite épaisseur étant minimale au moins pour une portion proximale 22 de ladite jupe qui s'étend à partir de la paroi frontale 14.
Patent FR-3064813-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements de transmission de force pour commutateur
Inventor: CHIOCCHI JEAN-GUILLAUME
IPC: H01H13/64
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention a pour objet un élément de transmission de force d'enfoncement entre un corps de commutateur (3) et un nombre N entier supérieur ou égal à 2 de commutateurs électroniques (11) disposés sur les extrémités d'un segment (S) ou les sommets d'un polygone (P), comportant N plongeurs (7) mobiles en translation selon un axe d'enfoncement du corps de commutateur (3), et un cadre (9) souple reliant les N plongeurs (7), caractérisé en ce que le cadre (9) comporte : ○ pour chaque plongeur (7) une portion de contournement (13) entourant chacune partiellement le plongeur (7) associé, ○ des portions de liaison (15) reliant deux-à-deux les portions de contournement (13) de sorte à former un cadre extérieur fermé, ○ des poutrelles de commande (17) portant sur une extrémité libre un plongeur (7), et reliées par l'autre extrémité à la portion de contournement d'un plongeur (7) adjacent en suivant le polygone (P) selon un sens prédéterminé.
Patent FR-3065495-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec deux demi-volutes
Inventor: ROUFFINEAU JULIEN
IPC: F04C29/00
Filed: 2017-04-19
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur (5, 51, 52) électrique via des roulements (7), l'arbre (6) entrainant en rotation une roue (3) de compresseur disposée dans une volute (12), et comportant un ensemble électronique (9), la volute (12) étant formée par au moins deux pièces (121, 122) définissant chacune une partie du volume (123) interne de la volute (12).
Patent FR-3065109-A1 (FR)
Title: Clavier a membrane pour carte intelligente
Inventor: CHEN LIUZHANG
IPC: H01H13/702
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un clavier à membrane. Plus particulièrement, elle concerne le clavier à membrane pour carte intelligente. Selon l'invention, le clavier à membrane comprend un dôme métallique (20) qui s'installe sur un intrados (10a) d'une première pellicule d'isolation (10), et une deuxième pellicule d'isolation (40) qui scelle un côté d'une rainure traversante (31) d'un joint d'étanchéité (30).
Patent FR-3072749-A1 (FR)
Title: Train d'engrenages epicycloidal
Inventor: PELTIER JORDANE EMILE ANDRE
IPC: F16H57/023
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne une pièce (80) annulaire de support d'un planétaire externe (38) dans un train d'engrenage épicycloïdal, comprenant une première bride annulaire radiale (66) formée à une première extrémité axiale et une seconde bride annulaire radiale (68) formée à une seconde extrémité axiale, la première bride annulaire (66) et la seconde bride annulaire (68) étant reliées à l'une à l'autre par une paroi annulaire de liaison (78). Selon l'invention, la paroi annulaire de liaison (78) comprend une portion de jonction à la seconde bride (68) qui forme un renflement annulaire (76) entourant la seconde bride annulaire (68).
Patent FR-3074521-A1 (FR)
Title: Secteur de distributeur de turbine pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D25/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: Secteur de distributeur (118) de turbine pour une turbomachine d'aéronef, comportant un secteur de plateforme annulaire externe (138) et un secteur de plateforme annulaire interne (36), lesdits secteurs étant coaxiaux et étant reliés entre eux par des aubages (20) comportant des cavités annulaires internes (46) refroidies par circulation de gaz, le secteur de plateforme externe comportant des ouvertures (172) traversantes dont des extrémités radialement internes débouchent dans lesdites cavités annulaires internes (46), caractérisé en ce que ledit secteur de plateforme externe comprend des canaux internes (206) d'alimentation en gaz desdites cavités, lesdits canaux comportant des sorties d'air (206a) débouchant dans lesdites ouvertures et des entrées d'air (206b) débouchant sur une portion de surface annulaire externe (198c) du secteur de plateforme externe.
Patent FR-3071920-A1 (FR)
Title: Detection et caracterisation ameliorees d'anomalies dans un continuum d'eau
Inventor: DO QUANG ZDRAVKA
IPC: G01D1/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour détecter et caractériser des anomalies dans un continuum d'eau. Le dispositif est configuré pour recevoir des mesures de grandeurs physiques à partir de capteurs situés dans le continuum d'eau. Les mesures sont ensuite transformées, et une détection d'anomalies est effectuée par un détecteur d'anomalies entraîné avec des valeurs transformées issues des mêmes capteurs. Parallèlement à la détection, des règles prédéfinies permettent de caractériser une éventuelle anomalie. Ainsi, une détection d'anomalie peut être optimisée pour un continuum d'eau en particulier, alors que la caractérisation avec des règles prédéfinies permet au dispositif d'être opérationnel sans que chaque anomalie ait eu besoin d'être détectée dans ce continuum d'eau en particulier.
Patent FR-3064736-A1 (FR)
Title: Replique d'arme
Inventor: GAUVAIN XAVIER
IPC: F41B11/89
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention concerne les répliques d'arme pour tirer des projectiles Pj. La réplique d'arme selon l'invention comporte essentiellement un canon 1, un dispositif de tir 20 monté à l'extrémité 11 du canon 10, un logement 30 apte à recevoir un chargeur 40 de projectiles, les sorties 31, 41 du logement 30 et du chargeur 40 étant aptes à être couplées quand le chargeur 40 est positionné dans le logement, des moyens 50 pour coupler la sortie 31 du logement avec l'orifice d'entrée 13, un organe donneur d'ordre 60 apte à délivrer un signal d'ordre, des moyens 70 pour appliquer le signal d'ordre sur l'entrée de commande 21 du dispositif de tir 20, ces moyens 70 comportant au moins un capteur de présence 71 apte à délivrer un signal de présence, des moyens de traitement logique 72 aptes à comparer les signaux d'ordre et de présence pour délivrer un signal de confirmation quand la valeur des signaux d'ordre et de présence ont tous les deux une même valeur déterminée, et des moyens pour appliquer le signal de confirmation à l'entrée de commande 21. Application à l'entraînement au tir aussi bien professionnel que de loisir, ou pour des activités de combats fictifs ou analogues.
Patent FR-3071230-A1 (FR)
Title: Creation d’un systeme de fermeture de barquettes cartonnees
Inventor: DE REYNAL MARC
IPC: B65D43/12
Filed: 2017-09-20
Abstract: Le système de fermeture imaginé permet de couvrir en totalité ou partiellement la partie ouverte de barquettes cartonnées (appelées également paniers ou barquettes bateau) qui ne possèdent pas à l'origine un couvercle ou un système de fermeture. Il s'applique au domaine des fruits frais, notamment les fruits rouges, mais peut également servir dans tous les domaines utilisant ce type de barquettes, paniers ou boîtes sans couvercle. Le modèle présenté ici s'applique aux barquettes en cartons standards utilisées dans le conditionnement des baies (framboises, myrtilles, groseilles, mures et autres petits fruits rouges) dont la forme est dite « bateau ».
Patent FR-3079303-A1 (FR)
Title: Procede pour la detection de la presence d'un traceur dans les excrements
Inventor: CHELLE RENE
IPC: G01N33/50
Filed: 2018-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé, non invasif pour détecter, si un sujet humain ou animal a antérieurement ingéré par voie orale une substance non toxique pour ledit sujet, cette détection s'effectuant après l'expiration, à compter de l'ingestion présumée, d'un temps légèrement supérieur au temps de transit estimé chez le sujet concerné, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. disséminer une dose de ladite substance dans une composition ingérable par le sujet ; b. incorporer un traceur dans des microparticules solides, puis enrober lesdites microparticules avec un corps gras indigeste ayant une température de fusion comprise entre 40 et 110°C; c. mélanger les microparticules enrobées de l'étape b) avec la composition de l'étape a) ; d. analyser les excréments du sujet, dont on présume qu'il a consommé le mélange obtenu à l'étape c), la présence du traceur permettant de conclure que la substance a effectivement été ingérée par le sujet à un moment antérieur.
Patent FR-3078257-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un hydrolat de sarriette citronnee pour ameliorer la fonction barriere de la peau
Inventor: GABANT MARION
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, ou d'une composition cosmétique comprenant le dit hydrolat, pour améliorer la fonction barrière de la peau.
Patent FR-3078669-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection contre le surregime des actionneurs produisant un couple pour vehicule automobile a propulsion electrique ou hybride
Inventor: LE ROY LOIC
IPC: B60W30/188
Filed: 2018-03-09
Abstract: Système (40) de protection contre le surrégime d'au moins deux actionneurs (12, 14) de couple d'un véhicule automobile à propulsion électrique ou hybride, comprenant un module (42) de calcul d'une valeur de vitesse maximale cible (Vmax cible) du véhicule en fonction du régime maximal (N_max) le plus limitant des régimes des deux actionneurs (12, 14).
Patent FR-3079273-A1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement de moteur pour vehicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16F15/30
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dimensionnement d'un ensemble moteur pour véhicule automobile. L'ensemble comprend: un volant amortisseur avec des pendules mobiles susceptibles de générer des bruits de claquement, et un moteur à explosion avec un arbre de sortie sur lequel le volant amortisseur est monté. L'ensemble présente un attelage tournant formé par l'arbre de sortie et le volant amortisseur. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) prise en compte (100) de la géométrie de l'attelage tournant, et (b) calcul (102) d'une inertie minimale de l'attelage tournant. L'invention a également pour objet un véhicule automobile avec un moteur à combustion interne dont l'inertie d'attelage tournant est supérieure ou égale au produit de la cylindrée du moteur multiplié et de la masse des pendules multiplié par 0,15.
Patent FR-3079762-A1 (FR)
Title: Support en forme de plaque et son bourrelet de protection de bord
Inventor: FERON TEDDY
IPC: B21D19/00
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un support en forme de plaque comportant un bord (10) à protéger de longueur définie, un bourrelet (6) de protection de la longueur du bord (10) à protéger, ce bourrelet (6) étant de section transversale en U, l'intérieur du U recouvrant la tranche du bord (10), avec à l'intérieur du U deux lèvres (9) s'étendant dans le sens de la longueur du bourrelet et se faisant face, caractérisé en ce que la plaque comprend un trou (11) disposé au niveau des lèvres intérieures (9).
Patent FR-3082305-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de test de propagation sonore
Inventor: CASPERS BRUNO
IPC: G10K11/00
Filed: 2018-06-07
Abstract: Dispositif de test de propagation acoustique d'une pièce à tester (40), comprenant : - la pièce à tester (40), - un caisson d'émission (10) comprenant au moins une source de bruit, - un caisson de mesure (20) comprenant au moins un enregistreur de bruit, - une paroi de séparation (30) agencée pour supporter la pièce à tester (40) et séparant le caisson d'émission (10) du caisson de mesure (20), caractérisé en ce que la paroi de séparation (30) comprend des moyens d'isolation phonique (50), agencés pour épouser les contours de la pièce à tester (40) et recouvrant la paroi de séparation (30).
Patent FR-3088291-A1 (FR)
Title: Renforcement modulaire de pied avant
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-11-14
Abstract: Renfort (20) de pied avant de véhicule automobile, destiné à être disposé dans un corps creux formé par ledit pied avant, le renfort (20) comprenant : un premier embouti (21) avec deux parois parallèles (23, 25) et une paroi transversale (27) reliant les deux parois parallèles (23, 25) à un bord de chacune desdites parois (23, 25) ; et un deuxième embouti (31) reliant les deux parois parallèles (23, 25), à distance de la paroi transversale (27).
Patent FR-3089529-A1 (FR)
Title: Dalle de recouvrement destinée à un système de pavement pour chaussée
Inventor: BOSSIN PHILIPPE
IPC: H02S20/21
Filed: 2018-12-10
Abstract: Une dalle de recouvrement (11) destinée à un système de pavement pour chaussée. La dalle de recouvrement (11) comprend un châssis de soutènement (13) configuré pour être positionné sur la chaussée. Ledit châssis de soutènement (13) comprenant une pluralité d’orifices de passage situés à proximité immédiate des coins du châssis de soutènement (13). Lesdits orifices de passage sont adaptés pour permettre le passage d’éléments d’alimentation. Le châssis de soutènement (13), comprend également un élément de recouvrement (17) adapté pour recouvrir le châssis de soutènement (13). Ledit élément de recouvrement comprend une face de circulation (18).