baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent EP-2266830-A1 (EP)
Inventor: GARDES FLORIAN
IPC: B60K7/00
Filed: 2009-06-24
Abstract: The system (1) has accumulators (3) e.g. nickel metal hydride/lithium-ion accumulators, for storing and releasing power required for self-contained operation of the system. An electric motor (4) e.g. permanent magnet brushless direct current electric motor, generates a rotational movement transmitted by a mechanical transmission for the system. A controller (5) manages control of the motor and the accumulators. A casing (2) directly supports and secures the accumulators, the motor and the controller. The transmission has a plastic pinion and/or a belt that is not-reinforced by metal material.
Patent EP-2323111-A1 (EP)
Inventor: BARBE SERGE
IPC: G07C9/00
Filed: 2009-10-22
Abstract: The data exchange method involves making a mobile device (3) select the application (Z1-Z3) of the device that corresponds to a reader in response to the authentication command sent by the reader. The mobile device is also configured to address the selected application block in response to the read and write command also sent by the reader. The authentication command allows the mobile device to authorize a transaction for at least part of an application supported by the mobile device. The read and write command is used to read and write a definite data block.
Patent EP-2237775-A1 (EP)
Inventor: SAURAT JEAN HILAIRE
IPC: A61P17/00
Filed: 2009-01-23
Abstract: Utilisation, en tant que médicament dermatologique ou cosmétique, de composés susceptibles d'interagir de façon transitoire avec le récepteur Ah R (Aryl Hydrocarbon Receptor) en tant qu'agents modulateurs de fonctions cutanées telles que la fonction sébacée, la cicatrisation de la peau, l'atrophie de la peau dite = dermatoporose =, la déprivation oestrogénique, et la défense anti-infectieuse, sans induire d'autres effets toxiques de type TCDD. Les composés interagissant avec le récepteur Ah R sont choisis en ce qu'ils ont un métabolisme favorable à la dissociation de ces effets, en particulier grâce à la production in situ à partir d'un précurseur et/ou la métabolisation modulée in situ.
Patent EP-2234513-A1 (EP)
Title: Gant résistant à la flamme, à l'huile et aux coupures, et procédé de fabrication
Inventor: HARDEE FRED
IPC: A41D19/015
Filed: 2009-01-22
Abstract: L'invention porte sur un gant en latex résistant à un feu à inflammation instantanée d'hydrocarbure et résistant aux coupures, souple, ayant une doublure résistante à la flamme et aux coupures, et un revêtement en latex de polymère de polychloroprène résistant à l'huile et à la flamme. La doublure tricotée résistante au feu et aux coupures est fabriquée à partir d'un fil composite ayant une âme en fibre de verre et comprenant facultativement une fibre en acier. L'âme a une gaine d'âme amortissante formée par filature à anneaux de fibres résistantes aux coupures, discontinues, microdeniers, par exemple de para-aramide, et des fibres modacryliques discontinues peuvent être comprises avec les fibres para-aramides discontinues. Deux spires de fils continus de polyester, para-aramide ou les deux, ont une densité de spire telle que les spires ne recouvrent pas la totalité de la gaine d'âme. En l'absence de fibre d'acier, le gant présente de bonnes caractéristiques d'isolation électrique même avec la sueur générée par la main, empêchant un court-circuit de circuits électriques. Le gant est souple et extrêmement perméable à l'air.
Patent EP-2244940-A1 (EP)
Inventor: SIMON GEORGES-HENRI
IPC: B64C21/10
Filed: 2009-02-02
Abstract: The present invention relates to a method for actively deforming, by feedback control, an aerodynamic profile comprising an elastic material, applied to a part of the surface of the aerodynamic profile, said elastic material being in contact with a fluid flow; said elastic material being able to be deformed by one or more shape memory actuators placed in contact with the elastic material, said actuators being controlled by a computer connected to sensors. This method applies notably to a deformation of an aerofoil of a wing of an aircraft in flight, notably subsonic.
Patent EP-2250237-A1 (EP)
Title: Composition d essence oxygénée à tvr réduite et procédé associé
Inventor: WOLF LESLIE RAYMOND
IPC: C10L1/02
Filed: 2009-02-05
Abstract: Cette invention concerne des compositions d’essences oxygénées contenant de l’isobutanol qui ont une tension de vapeur réduite par rapport à celles contenant un seul composé oxygéné et pas d’isobutanol. Ces compositions peuvent être formées à une raffinerie ou à un terminal. L’invention concerne également des procédés de réduction de la tension de vapeur d’une essence oxygénée et des procédés de réduction des contraintes de tension de vapeur de raffinage dans la production d’essence oxygénée. Les propriétés fondamentales de l’isobutanol sont décrites y compris l’analyse de spectre IR. L’invention concerne par ailleurs des procédés et des méthodes permettant de mélanger et de distribuer ces carburants.
Patent EP-2174227-A1 (EP)
Title: Réduction des conflits d'accès à des dispositifs réservés
Inventor: CASPER DANIEL
IPC: G06F13/14
Filed: 2009-02-09
Abstract: L'invention porte sur un programme informatique, un appareil et un procédé de réduction des conflits d'accès à des dispositifs réservés au niveau d'une unité de commande en communication avec plusieurs systèmes d'exploitation via un ou plusieurs canaux. Le programme informatique comporte un support tangible de stockage lisible par un circuit de traitement et stockant des instructions exécutables par le circuit de traitement pour l'exécution d'un procédé consistant à faire recevoir par l'unité de commande un message d'instructions qui provient d'un premier système d'exploitation, et qui comprend une instruction de commande d'E/S pour un dispositif. Un indicateur de dispositif occupé est reçu, indiquant qu'un deuxième système d'exploitation a réservé le dispositif. Le message d'instructions est mis en attente sur une file d'attente de dispositifs occupés en réponse à l'indicateur de dispositif occupé. L'unité de commande surveille l'indicateur d'achèvement du dispositif. La file d'attente des dispositifs occupés est activée pour exécuter l'instruction de commande d'E/S en réponse à l'indicateur d'achèvement du dispositif.
Patent EP-2248357-A1 (EP)
Inventor: TREU GEORG
IPC: H04W4/02
Filed: 2009-02-13
Abstract: The present invention discloses a method of accessing a network service via a mobile end device of a user in a wireless network wherein a first localisation procedure is performed in order to ascertain a position of the mobile end device. The availability of the network service is determined if the mobile and device is within or is about to enter a predetermined zone in which the network service is available. Then, the number of users of said network service in said zone is determined by using a second localisation procedure. Dependent on the number of users of the network service in said zone, one or more parameters for access of the network service by the mobile end user are set.
Patent EP-2266176-A1 (EP)
Title: Überwachungseinrichtung
Inventor: KASPER NORBERT
IPC: H02H9/04
Filed: 2009-02-11
Abstract: Es wird eine Überwachungseinrichtung zur Überwachung von Schutzvorrichtungen, die elektrische Systeme gegen Störereignisse schützen, offenbart, wobei ein Teil der, durch das Störereignis in die überwachte Schutzvorrichtung eingekoppelte, elektrischen Energie zur Versorgung der Überwachungseinrichtung verwendet wird.
Patent EP-2259987-A1 (EP)
Title: Emballage doté d un contrôle d' humidité
Inventor: STEPHENSON DARRYL
IPC: A24F25/02
Filed: 2009-02-20
Abstract: La présente invention concerne un emballage, approprié pour le tabac et les produits alimentaires, qui possède une structure stratifiée comprenant des première et seconde couches polymères (6, 8), et une couche (7) qui contient de l’humidité interposée entre les couches polymères (6, 8), la couche (7) qui contient de l’humidité étant agencée pour transférer l’humidité à l’intérieur d’un récipient (1) formé par l’emballage. L’emballage permet à son contenu (3) d’être maintenu humide, et peut permettre à un consommateur de contrôler le niveau d’humidité auquel les produits sont maintenus grâce à une configuration appropriée de la couche (7) qui contient de l’humidité et de la première couche polymère (6).
Patent EP-2247782-A1 (EP)
Title: Procédé de blanchiment d'une pâte
Inventor: DAHL MAARTEN
IPC: D21C9/10
Filed: 2009-02-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de blanchiment pour blanchir une pâte de feuillus jusqu'à un degré de blancheur compris entre 88 et 92 % ISO. Le procédé comprend la soumission d'une pâte délignifiée à l'oxygène à une étape de blanchiment au dioxyde de chlore chaud, puis une extraction alcaline et un blanchiment au dioxyde de chlore intégrés.
Patent EP-2253026-A1 (EP)
Title: Noyau moteur de lumiere del et procede de fabrication du noyau
Inventor: GALVEZ MIGUEL
IPC: H01L25/075
Filed: 2009-03-12
Abstract: Noyau moteur de lumière pour une diode électroluminescente (DEL) comprenant un corps solide de matériau transparent dont l'indice de réfraction est d'au moins 1,5. Le corps comporte un sommet émetteur de lumière en dôme qui est une parabole de révolution inversée, une paroi latérale réfléchissante qui est un miroir composé à foyer quasi-ponctuel (CPC) et une cavité à un foyer du CPC qui est adaptée pour recevoir une DEL. Le sommet en dôme peut comprendre un revêtement fluorescent d'une substance fluorescente émettant dans le jaune. La cavité peut être adaptée pour recevoir une seule ou plusieurs DEL de couleurs identiques ou différentes sur un tableau. Le noyau et la DEL ne sont pas formés intégralement, réduisant la dégradation thermique du revêtement fluorescent et améliorant la flexibilité de l'application.
Patent EP-2256891-A1 (EP)
Inventor: FUKUSHIMA KAZUTO
IPC: H02H1/00
Filed: 2009-03-18
Abstract: Provided is a high-precision and highly functional digital protective relay device and a data transmission device for a digital protective relay device, by enabling transmission of large amounts of system electrical quantity data. The data transmission device for a digital protective relay device, the transmission device comprising: an analog/digital conversion portion 6, which, after sampling a system electrical quantity signal acquired from an electric power system at m times the fundamental frequency f0 (m > 12) thereof, performs conversion into n-bit digital data (n > 12); a data processing portion 7, which converts m sampling data of n bits with frequency m·f0, obtained by the analog/digital conversion portion, into k sampling data with frequency k·f0 (k ≤ m) at or below the former frequency; and a transmitting portion 8, which transmits k sampling data obtained by the data processing portion to another protective relay device in a prescribed transmission format.
Patent EP-2245474-A1 (EP)
Title: Dispositif et procede d'observation et d'exploitation de signaux internes d'un systeme programmable
Inventor: HOCHAPFEL ERIK
IPC: G01R31/3185
Filed: 2009-02-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'observation et d'exploitation de signaux internes d'un système programmable (2), ledit dispositif étant constitué d'un système programmable (2) comprenant au moins un circuit programmable (10,20,30) et d'au moins un système hôte (3) apte à communiquer avec ledit système programmable pour la commande de l'observation et de l'exploitation des signaux internes d'au moins un circuit programmable, caractérisé en ce qu'il comprend également au moins une unité de stockage local (12,22,32), au moins une unité de logique de contrôle et d'échange de données (4) commandée par un système hôte, et au moins une unité de traitement et de contrôle (8) reliée à au moins un système hôte pour la communication entre le système hôte associé et au moins une unité de stockage, ainsi que l'indexage des signaux internes de chaque circuit programmable associé à au moins une interface par rapport à chaque unité de stockage.
Patent EP-2280783-A1 (EP)
Title: Handbrause mit einem an einem handgriff angeordneten brausekopf
Inventor: HODEL BENJAMIN
IPC: B05B1/16
Filed: 2009-04-22
Abstract: Die Handbrause an einem Handgriff (3, 52) einen Brausekopf (2, 53) und ein Ventil, das durch Drehen des Brausekopfs (2, 53) betätigbar ist. Der Brausekopf (2, 53) weist Austrittsöffnungen (25, 26) auf, durch welche Wasser bezüglich des Handgriffs (3, 52) in einer bestimmten Richtung austreten kann und die Strömungsrichtung des Wassers im Handgriff (3, 52) ist verschieden von der Strömungsrichtung im Brausekopf (2, 53). Der Brausekopf (2, 53) ist zum Betätigen des Ventils um eine Achse drehbar, die im Wesentlichen parallel zur genannten bestimmten Richtung verläuft.
Patent EP-2296836-A1 (EP)
Inventor: FROHN MARCUS
IPC: B22C1/10
Filed: 2009-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de noyaux et de moules pour la fonderie, consistant à mettre en oeuvre un matériau de base à mouler ignifuge coulant; à appliquer un acide sur le matériau de base à mouler ignifuge coulant, de manière à former un matériau de base à mouler ignifuge revêtu d'un acide; à appliquer un liant durcissable à l'acide sur le matériau de base à mouler ignifuge revêtu d'un acide, de manière à former un matériau de base à mouler ignifuge revêtu d'un liant; à mouler le matériau de base à mouler ignifuge revêtu d'un liant de manière à former un corps moulé; et à durcir le corps moulé, l'acide étant un mélange d'acide méthane-sulfonique et d'au moins un autre acide exempt de soufre. L'invention concerne également un mélange de matières à mouler et son utilisation dans le procédé selon l'invention. Le procédé ou le mélange de matières à mouler permet de fabriquer des moules de fonderie dont les émissions de composés toxiques sont réduites lors du moulage.
Patent EP-2373617-A1 (EP)
Inventor: WABNITZ TOBIAS
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention concerne un mélange renfermant de l'acide itaconique ou un dérivé d'acide itaconique et une amine primaire de formule (I), mélange dans lequel le rapport molaire de l'amine primaire à l'acide itaconique ou au dérivé d'acide itaconique se situe dans une plage comprise entre 0,5:1 et 20:1. L'invention est caractérisée en ce que le mélange renferme 50 pour cent molaire, ou moins, de 4-carboxypyrrolidone de formule (II), de dérivés de 4-carboxypyrrolidone de formule (II) et de 4-carbamidopyrrolidone de formule (III), par rapport à l'acide itaconique ou au dérivé d'acide itaconique introduit, formule dans laquelle R désigne un reste aliphatique saturé, linéaire ou ramifié, de 1 à 24 atomes de C ou un reste cycloaliphatique saturé de 1 à 24 atomes de C. L'invention a également pour objet l'utilisation des mélanges selon l'invention, pour la production de 1,3-alkylméthylpyrrolidones et/ou de 1,4-alkylméthylpyrrolidones, ainsi qu'un procédé de production de 1,3-alkylméthylpyrrolidones et/ou de 1,4-alkylméthylpyrrolidones. En outre, l'invention concerne des mélanges renfermant une 1,3-alkylméthylpyrrolidone et/ou des 1,4-alkylméthylpyrrolidones et une 1,3-alkylméthylpyrrolidine, mélanges dans lesquels la proportion de 1-3-alkylméthylpyrrolidines est de l'ordre de 10 à 10.000 ppm, ainsi que des mélanges renfermant une 1,3-alkylméthylpyrrolidone et une 1,4-alkylméthylpyrrolidone, caractérisés en ce que le rapport molaire de 1,3-alkylméthylpyrrolidone à la 1,4-alkylméthylpyrrolidone est de l'ordre de 1:1 à 10:1.
Patent EP-2282603-A1 (EP)
Inventor: SONG YUE
IPC: H04M1/72436
Filed: 2009-06-03
Abstract: A method for erasing data of a terminal includes: receiving a data erasing request from a management server; deleting data corresponding to an erasing range node according to a value of a flag bit of the erasing range node in an erasable list; and deleting the erasing range node from the erasable list.
Patent EP-2291165-A1 (EP)
Inventor: PFENNIGER ERICH
IPC: A61J11/04
Filed: 2009-06-09
Abstract: L'invention concerne une tétine (4) à fixer sur une unité de réception (2, 3) d'un contenant à boisson (1), laquelle tétine comporte un corps de base (40) ainsi qu'un embout (42) à section décroissante par rapport au corps de base (40) dans le prolongement de ce dernier et pourvu d'au moins un orifice de succion (43). La tétine (4) comporte un premier élément d'assemblage (46) à fixer sur l'unité de réception (2, 3) et un second élément d'assemblage (41) à fixer sur l'unité de réception (2, 3) ainsi qu'un canal de succion (48). Le canal de succion (48) s'étend dans l'embout (42), une première extrémité dudit canal débouchant dans l'orifice de succion (43) et une seconde extrémité (46) étant orientée en direction du corps de base (40). La seconde extrémité (46) forme le premier élément d'assemblage à fixer de manière étanche sur l'unité de réception (2, 3). Le corps de base (40) est conçu de façon à pouvoir être rabattu en direction de l'orifice de succion (43) de l'embout (42). La tétine se fixe sur la bouteille d'une manière simple et hygiénique et se nettoie facilement.
Patent EP-2352889-A1 (EP)
Inventor: POUTHE CHRISTOPHE
IPC: B63B19/19
Filed: 2009-11-10
Abstract: The invention relates to a shelter (A) for, for example, a pool- or spa-type recreational basin (B) that is formed of roofing elements (I) and is capable of passing from a deployed position, where the roofing elements are placed in a juxtaposed manner and the basin is covered, to a stacked position, where the roofing elements are placed one over the other and the basin is partially or completely uncovered, said roofing elements (I) including two transverse sections (110 and 120) cross-tied with longitudinal cross-pieces (130), with the so-called extreme cross-pieces (140 and 150) placed on the ends of said sections (110 and 120) that eventually rest on the rim of the basin (B) through a rolling means (300) that is formed of wheels (310) and remarkable in that the wheels (310) are mounted on wheel holders (320) that are foldably mounted relative to the extreme cross-pieces (140 and 150) so as to enable the folding away thereof during the stacking of the roofing elements (I).
Patent EP-2317856-A1 (EP)
Title: Mélanges pesticides comprenant des composés de type isoxazoline ii
Inventor: KOERBER KARSTEN
IPC: A01N47/18
Filed: 2009-07-02
Abstract: La présente invention concerne des mélanges pesticides comprenant comme composants actifs 1) au moins un composé de type isoxazoline I de formule (I) dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5  et A sont définis dans la description et 2) au moins un composé fongicide II choisi parmi les azoles, strobilurines, carboxamides, carbamates, composés hétérocycliques et divers autres composés définis dans la description, en quantités efficaces en termes de synergie. L'invention concerne également des procédés et l'utilisation de ces mélanges pour lutter contre les insectes, les arachnides ou les nématodes et les champignons dangereux dans et sur des végétaux, et pour protéger ces végétaux infestés par des nuisibles, en particulier pour protéger les semences.
Patent EP-2320912-A1 (EP)
Inventor: COTTER THOMAS
IPC: A61P27/02
Filed: 2009-08-05
Abstract: The use of a compound having a gon-4-ene nucleus, said nucleus having attached thereto, in the 13 position, a polycarbon-alkyl radical having 2 to about 16 carbon atoms, said compound containing at least 19 and up to 40 carbon atoms in its carbon-carbon skeleton, in the manufacture of a medicament for the treatment or prevention of a disease or condition characterised by apoptosis or degeneration of mammalian cells.
Patent EP-2308037-A1 (EP)
Title: Stratifié d étiquette de sécurité et procédé d étiquetage
Inventor: WIDZINSKI THOMAS J
IPC: G09F3/02
Filed: 2009-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'étiquetage permettant le marquage d'un produit avec une information invisible. L'étiquette comporte un stratifié amovible formé à partir d'une couche de transmission de lumière, et un adhésif de transmission de lumière fixe de manière détachable l'étiquette au produit. L'étiquette comporte un marqueur invisible qui contient une information, détectable par la lumière de longueur d'onde sélectionnée. La quantité de marqueur sélectionnée est suffisante pour ne permettre la détection de l'information dans le marqueur que lorsque le stratifié fixé sur une surface avec un fond optique sélectionné. Le stratifié d'étiquette est enlevé depuis la surface du produit et fixé à une surface présentant le fond optique sélectionné et est exposé à la lumière qui rend l'information dans le marqueur détectable. Le procédé permet la détection et la lecture fiable d'information secrète dans le stratifié d'étiquette en utilisant des quantités minimales de matériau marqueur.
Patent EP-2342250-A1 (EP)
Title: Compositions de tpu pour procédés de revêtement à l état fondu
Inventor: WIESSNER ROBERT J
IPC: D06M15/564
Filed: 2009-09-02
Abstract: L’invention concerne une composition de TPU comprenant deux polymères TPU ou plus. La composition de TPU fournit une fenêtre de traitement large pour les applications de revêtement à l’état fondu. Le mélange des TPU fournit un meilleur usinage que l’un quelconque des polymères TPU individuels utilisés dans le mélange seul. Ceci résulte en un revêtement à l’état fondu qui donne lieu à moins de stries mattes et brillantes et permet des vitesses de revêtement plus rapides et un poids de revêtement réduit. Les deux polymères TPU ou plus utilisés dans le mélange ont un segment souple différent. Le segment souple différent est créé par l'utilisation d'un polyol de poids moléculaire différent pour les polymères TPU ou par l'utilisation de polyols chimiquement différents.
Patent EP-2326633-A1 (EP)
Title: Composés pour le traitement de l'hépatite c
Inventor: YEUNG KAP-SUN
IPC: C07D405/04
Filed: 2009-09-08
Abstract: Cette invention concerne des composés de formule I, comprenant leurs sels, ainsi que des compositions et des procédés d'utilisation desdits composés. Les composés manifestent une activité contre le virus de l'hépatite C (VHC) et peuvent être utiles pour traiter les sujets infectés par le VHC.
Patent EP-2299142-A1 (EP)
Inventor: SHIMAMURA KENICHI
IPC: F16D65/097
Filed: 2009-07-07
Abstract: A pad clip for a disc brake apparatus is provided with a sandwiching portion for sandwiching a projecting portion formed in a support member of the disc brake apparatus. The sandwiching portion includes an upper hold piece, a lower hold piece, and a connecting piece for connecting the upper hold piece and lower hold piece to each other. The upper hold piece includes a hold claw having a leading end urged toward an upper surface of the projecting portion and in contact with a vertically extending wall surface of a recessed groove formed in the projecting portion, and a spring piece for urging the hold claw. When the sandwiching portion sandwiches the projecting portion, the spring piece is not in contact with the upper surface of the projecting portion.
Patent EP-2414314-A1 (EP)
Inventor: BRAMMER MICHAEL A
IPC: C07C47/02
Filed: 2009-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé continu d'hydroformylation pour la production d'au moins un produit aldéhyde au moyen d'un métal de transition et d'un mélange de ligand comportant un organopolyphosphite et une organomonophosphine, avec une stabilité améliorée du ligand organopolyphosphite. Le procédé comprend la réaction d'un ou de plusieurs composés à insaturation oléfinique avec du monoxyde de carbone et de l'hydrogène en présence d'un ligand organopolyphosphite et d'un ligand organomonophosphine, au moins un desdits ligands étant lié à un métal de transition pour former un catalyseur d'hydroformylation à base de complexe métal de transition-ligand. De manière inattendue, l'ajout de l'organomonophosphine à un système catalyseur à base de Rh/organopolyphosphite n'a pas entraîné une perte significative de la vitesse de réaction.