baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081882-B1 (FR)
Title: Procede de valorisation du co2 par reduction biologique
Inventor: SOUSSAN LAURENCE
IPC: C12P7/40
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention a trait à un procédé de valorisation du CO2 par réduction biologique comprenant une étape de mise en contact d'une phase liquide contenant la bactérie Stenotrophomonas maltophilia avec une phase gazeuse contenant du CO2 dans des conditions permettant la production de formiate à partir dudit CO2. Le procédé selon l'invention peut notamment être mis en œuvre dans un réacteur fermé ou un réacteur semi fermé, assisté par voie électrochimique ou non.
Patent FR-3092654-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un véhicule automobile avec vanne à pression constante
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B5/02
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide réfrigérant dans lequel est destiné à circuler un fluide réfrigérant, ledit circuit de fluide réfrigérant comportant une boucle principale (A) comprenant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant un compresseur (3), un premier échangeur de chaleur (5), un premier dispositif de détente (7) et un deuxième échangeur de chaleur (9),ledit circuit de fluide réfrigérant comportant en outre une première branche de dérivation (B) configurée pour contourner le deuxième échangeur de chaleur (9), la première branche de dérivation (B) comportant un troisième échangeur de chaleur (13),la première branche de dérivation (B) comportant une première vanne à pression constante (15) disposée en aval du troisième échangeur de chaleur (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092885-B1 (FR)
Title: Solaire pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/08
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: Solaire (7) pour un réducteur mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, le solaire ayant une forme générale annulaire autour d’un axe (X) et comportant à sa périphérie externe une denture d’engrènement avec des satellites du réducteur, et à sa périphérie interne des cannelures (7a) d’accouplement avec un arbre d’entrée (3) du réducteur, caractérisé en ce que le solaire à en section axiale un profil étagé et comprend de préférence une gorge annulaire (60) débouchant radialement vers l’intérieur et configurée pour recevoir au moins un jet d’huile (39). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3094133-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive
Inventor: LUCA SORANA
IPC: H01F41/02
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive d’une section polarisée à partir d’un germe de cristallisation, le procédé comprenant les étapes :a) la formation d’une couche de poudre d’un matériau polarisable ;b) une fusion sélective d’une région de la couche de poudre circonscrite par la surface de cristallisation ;c) l’application d’un gradient thermique de manière à générer la propagation d’un front de solidification au sein de la région fondue, de manière à solidifier cette dernière ; d) une répétition des étapes a), b) et c) de manière à former l’au moins une section par empilage de couches fusionnées ;le procédé étant caractérisé en ce que le germe de cristallisation présente une cristallinité adapté pour imposer une polarisation selon une direction de polarisation à chacune des couches fusionnées. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3094964-B1 (FR)
Title: Système d'interaction du cockpit d'un aéronef
Inventor: GARCIA JEAN-SÉBASTIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-06-11
Abstract: Système d’interaction du cockpit d’un aéronef Ce système d’interaction (10) comprenant un ensemble d’affichage (14) associé à un écran avionique (15) et comportant un module d’acquisition de vidéo (23) configuré pour acquérir un premier flux graphique issu d’un système avionique et un deuxième flux graphique issu d’un équipement monde ouvert (12), un module de gestion de média (22) configuré pour contrôler l’affichage sur l’écran avionique (15) et pour générer des données de fenêtrage relatives à la disposition de différentes fenêtres sur l’écran d’affichage (15) et un ensemble d’interaction (24, 25) apte à générer des données d’interaction. Le système comprend en outre un boitier de raccordement (16) de l’équipement monde ouvert (12) et un module de commande de l’équipement monde ouvert (12) configuré pour traiter les données de fenêtrage et les données d’interaction pour générer à partir d’au moins certaines des données d’interaction une commande destinée à l’équipement monde ouvert (12). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3098724-B1 (FR)
Title: Procédé d’inactivation d’agents transmissibles non conventionnels
Inventor: IGEL-EGALON ANGÉLIQUE
IPC: A61L2/18
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé d’inactivation d’agents transmissibles non conventionnels.   Procédé d’inactivation d’agents transmissibles non conventionnels, susceptibles d’être présents sur un objet à décontaminer, comprenant les étapes de (a) mettre en contact l’objet à décontaminer avec une composition décontaminante alcaline liquide comprenant au moins un agent tensio-actif non ionique, au moins un agent séquestrant et au moins une base forte, à une température de départ d’au moins 15°C, de préférence d’au moins 20°C, puis (b) chauffer l’ensemble obtenu à la fin de l’étape (a) jusqu’à une température d’arrivée d’au moins 50°C selon un accroissement contrôlé de la température d’au moins 2,0°C par minute (c) facultativement, poursuivre, pendant une durée appropriée, la mise en contact de l’objet à décontaminer avec la composition décontaminante alcaline liquide, à la température d’arrivée choisie pour l’étape (b).  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3099096-B1 (FR)
Title: Système de transmission de puissance hybride à changement de rapport de vitesse synchonisé par un moteur électrique
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H59/46
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention porte sur un système de transmission de puissance (10) pour un véhicule automobile comportant: - un premier dispositif de couplage (25), - un deuxième dispositif de couplage (28), et - une unité de contrôle (33) configurée pour piloter, lors d'une demande de changement de rapport de vitesse d'un rapport de vitesse initial vers un rapport de vitesse cible, une fermeture du premier dispositif de couplage (25) et une commande du premier moteur électrique (26) de façon à synchroniser en vitesse l'arbre primaire (13) avec le rapport cible, et - une fois le rapport cible synchronisé, l'unité de contrôle (33) est configurée pour piloter une ouverture du premier dispositif de couplage (25) et une fermeture du deuxième dispositif de couplage (28), de sorte que le premier moteur électrique (26) peut entraîner le barillet de commande (22) pour engager le rapport cible par déplacement du crabot correspondant. Figure 1
Patent FR-3103721-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une crémaillère comprenant une denture à pas variable mettant en œuvre une étape d’ébauche suivie d’une étape de finition
Inventor: KESSLER DANIEL
IPC: B23F1/08
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de fabrication d’une crémaillère (2) comprenant une denture à pas (P1) variable, caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’ébauche dans laquelle une ébauche (1) de la crémaillère (2) est réalisée, ladite ébauche (1) comprenant au moins une surépaisseur sur au moins une zone de la denture par rapport à une caractéristique dimensionnelle souhaitée de la crémaillère (2), le procédé comprenant également une étape de finition (F) dans laquelle l’au moins une surépaisseur de l’ébauche (1) est enlevée.     Figure 1
Patent FR-3104655-B1 (FR)
Title: Roulement à trois points de contact avec drain amélioré
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN NICOLAS
IPC: F01D25/16
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: Roulement à trois points de contact avec drain amélioré Roulement (1) Roulement (1) à trois points de contact, dans lequel la piste interne (12), le troisième point de contact (P3) étant situé dans un secteur de la piste externe (22) délimité par une extrémité proximale de la piste externe (22) d’une part, et par le plan de roulement (Pr) d’autre part, caractérisé en ce que la bague externe (20) comprend un drain (50) aménagé dans la piste externe (22), et débouchant d’une surface externe de la bague externe (20), ledit drain (50) débouchant sur la piste externe (22) de manière excentrée par rapport au plan de roulement (Pr), dans un secteur de la piste externe (22) délimité par le plan de roulement (Pr) d’une part, et une extrémité distale de la piste externe (22) d’autre part, le drain (50) et le troisième point de contact (P3) étant disjoints.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3106383-B1 (FR)
Title: boîtier de transmission et son procédé de montage, et engin automoteur équipé d’un tel boîtier de transmission
Inventor: ROUSSELOT RÉMI
IPC: H02K5/26
Filed: 2020-01-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant un arbre (5) de sortie réalisé en un seul tenant ou en au moins deux sections (5A, 5B) d’arbre, ledit arbre étant insérable dans le boîtier (2) à l'état fermé du boîtier (2) à travers au moins l’une (3) des ouvertures (3, 4) dite ouverture (3) d’introduction du boîtier (2), le boîtier (1) comprenant en outre au moins un dispositif (8) de limitation en déplacement axial de l’arbre (5) de sortie ou de la section (5A ; 5B) d’arbre de sortie, ce dispositif (8) de limitation en déplacement axial activable pour le passage d’un état inactif à un état actif dans lequel tout déplacement axial de l’arbre (5) de sortie ou de la section (5A ; 5B) d’arbre de sortie à l’intérieur du boîtier (1) suivant au moins une direction opposée à la direction d’introduction de l’arbre (5) de sortie ou de la section d’arbre de sortie dans le boîtier (1) est limité ou empêché est un dispositif (8) activable à l’état fermé du boîtier (1) est configuré pour, à l’état fermé du boîtier (1), passer d’un état inactif à un état actif, en fonction de la position occupée par l’arbre (5) de sortie ou ladite section (5A ; 5B) d’arbre de sortie dans ledit boîtier (1), par simple déplacement de l’arbre (5) de sortie ou de la section (5A ; 5B) d’arbre de sortie depuis la ou l’une des ouvertures (3) d’introduction du boîtier (1) en direction de l’intérieur du boîtier (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108774-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/324
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium, le procédé comprenant :   a) une étape de fourniture d’un substrat donneur en carbure de silicium monocristallin,   b) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans le substrat donneur, pour former un plan fragile enterré délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et une surface libre dudit substrat donneur,   c) une succession de n étapes de formation de couches supports cristallisées, avec n supérieur ou égal à 2 ; les n couches supports cristallisées étant disposées sur la face avant du substrat donneur successivement les unes sur les autres, et formant le substrat support ; chaque étape de formation comprenant :  - un dépôt chimique en phase vapeur assisté par injection liquide directe, à une température inférieure à 900°C, pour former une couche support, ladite couche support étant formée par une matrice SiC au moins partiellement amorphe, et présentant une épaisseur inférieure ou égale à 200 microns ;   - un traitement thermique de cristallisation de la couche support, à une température inférieure ou égale à 1000°C, pour former une couche support cristallisée,  d) une étape de séparation le long du plan fragile enterré, pour former d’une part une structure composite comprenant la couche mince sur le substrat support, et d’autre part le reste du substrat donneur.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de figure
Patent FR-3109277-B1 (FR)
Title: Chaussant adapté pour la pratique de l’équitation et comportant une semelle externe en matériau élastiquement déformable rigidifiée par des moyens de rigidification
Inventor: DEWAVRIN SIMON
IPC: A43B5/00
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un chaussant (1) adapté à la pratique de l’équitation, du type comportant une tige solidaire d’une semelle externe (3), laquelle comprend un creux (31) définissant un talon (34), ladite semelle externe (3) comprenant une couche support (30) en matériau élastiquement déformable, au moins partiellement revêtue d’une couche externe de contact (33), ladite couche externe de contact (33) étant en matériau élastiquement déformable, ladite semelle externe (3) comportant des moyens de rigidification (71) aptes à rigidifier ladite semelle externe selon une portion de sa longueur. De manière caractéristique, selon l’invention, lesdits moyens de rigidification (71) sont également adaptés pour rigidifier ladite semelle externe selon sa largeur et ladite tige est adaptée pour envelopper tout le pied du cavalier, jusqu’à sa cheville, lorsque le chaussant est chaussé.  Fig. 2
Patent FR-3110104-B1 (FR)
Title: dispositif d’interface pour bras rotatif robotisé , procédé de commande , dispositif d’intervention
Inventor: LONARDI FRANCIS
IPC: B25J15/10
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d’interface mécanique pour bras (B) rotatif robotisé, caractérisé en ce qu’il comporte un embout inférieur (2), un corps (3) entourant l’embout inférieur (2), un embout supérieur (4), une couronne (6) d’entraînement fixée à l’embout supérieur (4) et comportant des évidements (61), un boîtier (5) comportant un pion (51) mobile en translation suivant l’axe (DR) entre l’une et l’autre d’une position de verrouillage, dans laquelle le pion (51) fait saillie du boîtier (5) et se trouve dans un des évidements (61) pour pouvoir entraîner l’embout supérieur (4) en rotation, et d’une position de déverrouillage, dans laquelle le pion (51) est à distance de la couronne (6) suivant l’axe (DR) de rotation pour ne pas pouvoir entraîner en rotation l’embout supérieur (4), le boîtier (5) comportant un calculateur télécommandable pour commander le déplacement du pion (51) entre l’une et l’autre des positions.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110504-B1 (FR)
Title: Porte-gobelets pour véhicule automobile à support télescopique
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: F25B21/02
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) porte-gobelets pour véhicule, comprenant au moins un ensemble (3) comprenant chacun, d’une part, un support (4) agencé pour recevoir un gobelet (6) et disposé dans un volume d’accueil (7) d’un logement (8) et, d’autre part, une ouverture d’accueil (5) ménagée dans le logement (8), l’ouverture d’accueil (5) étant agencée pour permettre le positionnement du gobelet (6) dans le support (4) à travers l’ouverture d’accueil (5), le support (4) comprenant une base (10) montée mobile entre une position d’accueil et une position escamotée, la distance (D) entre la base (10) et l’ouverture d’accueil (5) augmentant entre la position d’accueil et la position escamotée, la base (10) étant agencée pour soutenir le gobelet (6) lors de ses déplacements.  (Figure 5)
Patent FR-3117177-B1 (FR)
Title: Dispositif pour sécuriser la rupture des tuyaux flexibles d’un circuit hydraulique.
Inventor: QUESTAT BRUNO
IPC: F16L55/07
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-03-10
Abstract: Dispositif pour arrêter la commande électrique du moteur du groupe motopompe et des organes de commande (Distributeurs, limiteurs de pression) d’une centrale hydraulique quand il y a rupture d’un flexible sur le circuit auquel la centrale est raccordée. Le dispositif comprend 1 câble contenant une fibre optique (1) (fibre optique entourée d’une gaine) dont une extrémité est connectée à un émetteur de faisceau lumineux type infra rouge ou laser (8) (positionnée devant la DEL ou LED) et l’autre extrémité connectée à un récepteur du même type (9) (positionnée devant la photodiode ou phototransistor), ce récepteur (9) est équipé d’une sortie de commutation type NO (fermée quand il y a continuité du faisceau lumineux), caractérisé en ce que la sortie de commutation du récepteur (9) est raccordée au relais de sécurité (bloc logique de sécurité) du circuit électrique qui intègre la commande électrique du moteur du groupe motopompe et des organes de commande hydrauliques et que le câble contenant la fibre optique (1) est fixé sur les flexibles hydrauliques à surveiller, de chaque côté de la zone à contrôler, avec un collier provoquant la rupture ou la détérioration de la fibre optique quand un effort de traction engendré par la rupture du flexible hydraulique lui est appliqué. Il n’y a alors plus continuité du faisceau lumineux dans la fibre optique, la sortie de commutation du récepteur (9) passe donc à l’état ouvert et le relais de sécurité arrête la commande électrique du moteur du groupe motopompe et des organes de commande de la centrale hydraulique.
Patent FR-3118532-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure photodiode et structure photodiode
Inventor: PERE LAPERNE NICOLAS
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-12-31
Granted: 2023-06-16
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE STRUCTURE PHOTODIODE ET STRUCTURE PHOTODIODE Pour fabriquer une structure photodiode, on fournit un substrat (1) possédant une couche supérieure (2) en matériau semiconducteur dopé en cadmium. Une première couche (3) en à base de HgCdTe est formée par épitaxie en phase liquide à partir de la couche supérieure (2) avec un bain contenant un dopant électriquement actif de type n pour doper électriquement la première couche (3). Le cadmium diffuse depuis la couche supérieure (2) vers la première couche (3) pour former un gradient de concentration en cadmium décroissant depuis l’interface avec la couche supérieure (2) en s’éloignant de l’interface. Le gradient de concentration en cadmium cause un gradient de largeur de bande interdite décroissante dans la première couche (3) depuis l’interface et cause un gradient de concentration en dopant de type n dans la première couche (2) à partir de l’interface.  Figure pour l’abrégé : f igure 3
Patent FR-3118886-B1 (FR)
Title: Putter de golf inertiel à centre de gravité élevé
Inventor: FREZZA PASCAL
IPC: A63B53/00
Filed: 2021-01-16
Granted: 2023-10-06
Abstract: Un putter est un club de golf constitué d’un grip pour tenir le club, d’un manche et d’une tête en contact avec la balle à l’impact. De manière générale il est communément admis que le mouvement idéal du putting se rapprocherait d’un pendulier avec comme centre de rotation le milieu des épaules. L’amplitude du balancier donnant la force du coup et donc une distance de roulement pour chaque angle. Les joueurs essaient donc de se rapprocher de ce mouvement « idéal » en puttant. L’invention concerne un putter de golf qui améliore la régularité du mouvement, le chemin du club et le contrôle de la distance lors du putting par sa répartition de masse et son inertie. Cela est dû à sa masse et sa répartition de masse particulière.
Patent FR-3123152-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique
Inventor: TEMPLIER FRANÇOIS
IPC: H01L33/36
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique, comportant les étapes suivantes : a) disposer un empilement actif de diode photosensible (103) sur un premier substrat ; b) reporter l'empilement actif de diode photosensible (103) sur un circuit intégré de contrôle (151) préalablement formé dans et sur un deuxième substrat semiconducteur, puis retirer le premier substrat ; c) disposer un empilement actif de LED (113) sur un troisième substrat ; et d) après les étapes b) et c), reporter l'empilement actif de LED (113) sur l'empilement actif de diode photosensible (103), puis retirer le troisième substrat (111).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1J
Patent FR-3128305-B1 (FR)
Title: Installation de surveillance d’une route à unités alternées et procédé associé
Inventor: POISSON PASCAL
IPC: G08G1/04
Filed: 2021-10-20
Granted: 2023-11-24
Abstract: Installation de surveillance d’une route à unités alternées et procédé associé L’invention concerne une installation de surveillance (12) d’une circulation d’une route (10), comprenant une pluralité d’unités de surveillance (18), chaque unité de surveillance (18) étant fixée en hauteur, chaque unité de surveillance (18) comprenant au moins un capteur de détection de trafic de la route (10).  Les unités de surveillance (18) sont placées le long de la route (10) alternativement d’un premier côté (14) et d’un deuxième côté (16) de la route (10).  L’invention concerne en outre un procédé associé de surveillance d’une circulation d’une route.  Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3128897-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication de bandages pneumatiques pourvue de compas suiveurs d’outils
Inventor: MALVAL GUIHAUME
IPC: B29D30/06
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne une installation (1) destinée à la fabrication de bandages, comprenant une zone de travail (2) avec un tambour (3), un magasin (5) pourvu d’un support (6) portant une pluralité d’outils de pose (10), un robot manipulateur (11) qui est agencé pour venir saisir sélectivement un outil de pose (10) en attente dans le magasin (5) et amener ledit outil de pose (10) auprès du tambour (3) puis ensuite retourner ledit outil de pose (10) au magasin (5) et se détacher dudit outil de pose (10), plusieurs des outils de pose (10) étant portés chacun par un compas (20) articulé comprenant un fût (21) rattaché au support (6) et orientable en lacet, un premier bras (22) qui est rattaché au fût (21) par une première liaison pivot (23) d’axe (Y23) horizontal, et un second bras (24) qui s’articule sur le premier bras (22) par une seconde liaison pivot (25) d’axe (Y25) horizontal et dont l’extrémité libre (26) est rattachée à l’outil de pose (10).  Figure 2
Patent FR-2412619-B1 (FR)
IPC: C23C14/32
Filed: 1978-12-22
Granted: 1983-11-10
Abstract: A method of producing gold-color coatings on substrates by evaporating a coating material comprising a metallic titanium or zirconium in a housing which has walls which define an evaporation space, comprises, maintaining a vacuum atmosphere containing N2 and argon in the space. The method is carried out using an anode connected to a power source to produce a low voltage arc discharge in the vicinity of the coating material which is arranged within the evaporation space and also maintaining a low voltage arc between the anode and the substrates. A potential difference between the anode and the substrates of a range of between 5 v and 100 v are maintained during the process and, in addition, the electrical potential of the substrates is maintained between 0 and 150 volts lower than the potential of the housing walls which define the evaporation space. The substrate to be coated is coated at a rate of from between 1 to 15 nanometers per second. The N2 and argon atmosphere is maintained so that a partial pressure of the N2-containing component ranges between 2x10-4 and 10-2 millbar. The potential difference between the anode and the substrates is reduced in the course of the process to release the sputtering threshold of the substrate and the housing wall. The partial pressure of the N2-containing components continuously increase in the course of the process.