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Patent FR-3052505-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme de protection des roulements
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/049
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), le système (41) de protection thermique étant fixé au compresseur par clipsage.
Patent FR-3056713-A1 (FR)
Title: Four a induction tout metal a haute temperature, destine a fondre des echantillons de mineraux et/ou de roches pour l'extraction des gaz sous ultravide
Inventor: ZIMMERMANN LAURENT
IPC: F27B14/06
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention consiste essentiellement à fournir un four HT sous UV dont l'enceinte unique est métallique dans laquelle un creuset conducteur électrique, de préférence en tantale, est posé sur un support isolant, de préférence une céramique, et chauffé par induction par une bobine enroulé autour. Le tube isolant, de préférence en quartz, agencé entre la bobine d'induction et le creuset, permet avantageusement de servir de surface sur laquelle les espèces condensables peuvent venir se condenser. Le tube isolant en quartz permet surtout de protéger la bobine d'induction.
Patent FR-3057020-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N3/10
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique (M) qui comporte, d'amont en aval : • une embouchure d'un moyen d'introduction (2) d'ammoniac ou d'un précurseur d'ammoniac pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR ; • un organe catalyseur de réduction catalytique sélective SCR (3) sous forme d'un organe dédié à la catalyse de réduction catalytique sélective SCR (des oxydes d'azote NOx et/ou d'un filtre à particules (4) muni d'un revêtement catalyseur de réduction catalytique sélective SCRF des oxydes d'azote NOx • un organe de traitement des fuites d'ammoniac (5), tel que ledit organe de traitement des fuites d'ammoniac (5) est muni de moyens de purge d'ammoniac.
Patent FR-3069522-A1 (FR)
Title: Plateforme navale du type comportant une fosse a missile
Inventor: GOASDUFF STEPHANE
IPC: F41F3/04
Filed: 2017-07-27
Abstract: Cette plateforme navale du type comportant une fosse à missile (10) au-dessus du pont extérieur de la plateforme et délimitée par au moins deux parois latérales (11, 12) constituant des pavois s'étendant à la périphérie de la plateforme et masquant, pour une incidence voisine de l'horizontale de la plateforme, un ou des missiles disposés sur au moins une rampe inclinée (13, 14) de lancement de ceux-ci au-dessus d'un pavois de la plateforme, et des moyens (17) d'évacuation des gaz du ou des missiles, est caractérisée en ce que les moyens (17) d'évacuation des gaz comportent au moins un conduit coudé formant déflecteur des gaz, dont une extrémité est placée en regard de l'arrière du missile et dont une autre extrémité est orientée vers la partie supérieure de la fosse à missile, au-dessus du pont de la plateforme.
Patent FR-3073771-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour les couteaux
Inventor: WARLET DAVID
IPC: B26B3/00
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DIS de sécurité pour un couteau (COU), ledit couteau (COU) comprenant un manche (MAN) et une lame (LAM), laquelle présente un tranchant (TRA) et une pointe (POI). Ledit dispositif (DIS) comprend au moins un élément mobile protecteur (EMP), raccordé audit manche (MAN), susceptible de glisser « au fil » de ladite lame (LAM), et ainsi apte à protéger ledit tranchant (TRA) et ladite pointe (POI).
Patent FR-3062576-A1 (FR)
Title: Harnais de securite avec porte-materiel muni d’un renfort separateur
Inventor: IBARRA JUAN-MANUEL
IPC: A63B29/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: Un harnais de sécurité comprend une ceinture (10) d'encordement destinée à être disposée autour de la taille de l'utilisateur du harnais de sécurité, au moins un organe d'attache agencé à l'avant de la ceinture (10) pour l'encordement de la ceinture (10) et un dispositif porte-matériel (11) solidaire de la ceinture (10) d'encordement ayant une boucle d'accrochage (12) en forme de U fixée par ses extrémités (121, 122) à la ceinture (10) d'encordement. Le dispositif porte-matériel (11) comprend un renfort (14) de reprise d'effort orienté transversalement à la ceinture (10) en étant fixé, respectivement par des premiers et seconds éléments de fixation, à une zone centrale (123) de la boucle d'accrochage (12) située sensiblement à mi-longueur de celle-ci et à la ceinture (10) d'encordement. Le renfort (14) reporte les efforts appliqués à la boucle d'accrochage (12) par tout matériel qu'elle porte jusqu'à la ceinture (10) d'encordement et sépare le dispositif porte-matériel (11) en des première et deuxième zones (Z1, Z2) distinctes où la boucle d'accrochage (12) est séparée en des premier et deuxième tronçons (12a, 12b) séparés situés de part et d'autre du renfort (14).
Patent FR-3064756-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere courbe propagateur de rayons lumineux
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: G02B6/10
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention a pour objet un guide de lumière (10) destiné à propager des rayons lumineux émis depuis au moins une source lumineuse (40), le guide de lumière (10) comprenant au moins trois parties (10a, 10b, 10c) successives selon un sens de propagation des rayons lumineux depuis la ou les sources lumineuses (40), les trois parties successives (10a, 10b, 10c) étant : - une première partie (10a), - une deuxième partie (10b), située en sortie de la première partie (10a), la deuxième partie (10b) suivant une courbe définie selon un rayon de courbure principal (RP), et - une troisième partie (10c) située en sortie de la deuxième partie (10b). Selon l'invention, au moins une fente (15) est ménagée dans la deuxième partie (10b), la ou les fente(s) (15) définissant au moins deux sous-guides (11, 12), lesdits sous-guides (11,12) se rejoignant de manière à former la troisième partie (10c) du guide de lumière (10).
Patent FR-3065018-A1 (FR)
Title: Bloc de construction
Inventor: BARRACO JEAN-MARIE
IPC: E04C1/41
Filed: 2017-04-05
Abstract: Ce bloc de construction (20) comporte : - deux plaques principales (21) s'étendant le long d'un axe longitudinal (Oy), les deux surfaces principales (21) étant opposées et disposées en regard ; - un élément transversal (22) s'étendant le long d'un axe transversal (Ox) et reliant les deux plaques principales (21), l'élément transversal (22) comportant des première (23a) et deuxième (23b) plaques. L'élément transversal (22) comporte, en outre, un élément de liaison (24) reliant les première (23a) et deuxième (23b) plaques. Ledit élément de liaison (24) comporte une rainure (25) s'étendant, au moins partiellement, sur l'élément de liaison (24) selon un axe vertical (Oz) sensiblement perpendiculaire aux axes longitudinale (Oy) et transversale (Ox). La rainure (25) sépare les première (23a) et deuxième (23b) plaques l'une de l'autre.
Patent FR-3066514-A1 (FR)
Title: Coffrage perdu isolant et procede associe pour realiser un mur.
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: E04G17/16
Filed: 2017-05-22
Abstract: Dispositif (1) de coffrage perdu pour construire un mur d'un bâtiment, comprenant, depuis l'extérieur (E) vers l'intérieur (N) dudit bâtiment : - un parement (2) ; - un panneau isolant (3) ; - une cage d'armature (4) ; et, - une paroi intérieure filtrante et coffrante (5), fixée à ladite cage (4). Un tel dispositif est particulièrement adapté pour mettre en œuvre un panneau isolant de forte épaisseur.
Patent FR-3068351-A1 (FR)
Title: Materiau refractaire comprenant une matrice mullite-zircone avec additifs
Inventor: VILLALBA WEINBERG ADRIAN
IPC: C04B35/66
Filed: 2017-07-03
Abstract: La présente invention concerne Matériau réfractaire comprenant une matrice, la matrice comprenant de la mullite, de la zircone ZrO2 dispersée dans la mullite, un premier additif qui est du phosphate, et un deuxième additif choisi parmi CaO, MgO, BaO, Na2O, K2O, un oxyde de titane, et un mélange de ceux-ci, dans lequel ZrO2 dans la matrice est sous forme particulaire avec un D50 inférieur à 10 µm. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel matériau réfractaire.
Patent FR-3070025-A1 (FR)
Title: Outil de retrait d'un film de separation d'une nappe de fibres pre-impregnees et procede de mise en oeuvre dudit outil
Inventor: MENAY HASSAN
IPC: B29B17/02
Filed: 2017-08-10
Abstract: L'invention a pour objet un outil pour retirer un film de séparation (14) d'une nappe de fibres pré-imprégnées (10) comprenant : Une tête (26) qui comporte un système de refroidissement (34) configuré pour provoquer le refroidissement d'au moins une zone de la nappe de fibres préimprégnées (10), Un manche (32) configuré pour permettre la préhension de l'outil, et Un système pour agripper le film de séparation (14). L'invention a également pour objet un procédé de mise en œuvre de l'outil qui comprend une première étape d'apposition de la tête (26) de l'outil (24) contre la nappe de fibres préimprégnées pour réduire la pégosité et une deuxième étape visant à agripper le film de séparation (14) afin de le retirer.
Patent FR-3056618-A1 (FR)
Title: Terrasse comportant au moins deux modules superposables
Inventor: LALANNE DIDIER
IPC: E04H4/08
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention a pour objet une terrasse coulissante adaptée pour couvrir un bassin (10) et qui comprend au moins deux modules (18.1, 18.2), caractérisée en ce qu'au moins un des modules (18.1) comprend une plate-forme (24.1) mobile entre une première position dans laquelle la plate-forme (24.1) du module (18.1) est positionnée à la même hauteur que la ou les autre(s) plate(s)-forme(s) (24.2) du ou des autre(s) module(s) (18.2) et une deuxième position dans laquelle la plate-forme (24.1) du module (18.1) est décalée en hauteur par rapport à au moins une plate-forme (24.2) d'un autre module (18.2) pour permettre aux modules (18.1, 18.2) de s'imbriquer l'un dans l'autre, les plates-formes (24.1, 24.2) étant superposées.
Patent FR-3073870-A1 (FR)
Title: Structure de poutre en kit
Inventor: GOY DIDIER
IPC: E04B2/32
Filed: 2017-11-23
Abstract: Structure de poutre (1) en kit, comprenant des panneaux (la, lb), à savoir deux panneaux latéraux (la), au moins un panneau central (lb) et des entretoises (2), chacun des panneaux (la, lb) est constitué d'une face longitudinale supérieure (A) et d'une face longitudinale inférieure (B), ainsi que de deux faces transversales latérales (C, D) et de deux faces longitudinales latérales (E, F), caractérisée en ce qu'au moins un panneau (la, lb) comprend au moins une rainure transversale latérale (5, 5') localisée sur au moins une de ses faces transversales latérales (C, D), destinée à la jonction de deux structures de poutre (1) par l'emboîtement d'une plaque de jonction.
Patent FR-3074220-A1 (FR)
Title: Silencieux d’echappement
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: F01N13/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un silencieux (1) d'échappement pour ligne d'échappement de moteur thermique comportant : - une enveloppe (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X'), - une coupelle (4, 5) maintenue transversalement à cet axe longitudinal (X') par l'enveloppe (2), caractérisé en ce que la coupelle (4, 5) comprend deux parties parallèles et décalées l'une par rapport à l'autre, reliées au niveau de leur décalage par une zone sécable pour une direction prédéterminée d'effort (F) tendant à rapprocher les deux parties de la coupelle (4, 5).
Patent FR-3074274-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique dans un système de colonne comprenant une première colonne (1) opérant à une première pression et une deuxième colonne (2) opérant à une deuxième pression, on envoie un débit enrichi en argon (47) d'un point intermédiaire de la première colonne vers la cuve de la deuxième colonne et on soutire un débit riche en argon (51) en tête de la deuxième colonne, on comprime un débit enrichi en azote (7,13,17) de la première colonne dans un compresseur (19), on envoie le débit comprimé à un condenseur de tête (37) de la deuxième colonne après une étape de détente et on détend le débit vaporisé dans le condenseur dans une turbine (41) où il se liquéfie au moins partiellement.
Patent FR-3069840-A1 (FR)
Title: Tricycle electrique a roue avant escamotable et verrouillable
Inventor: DUCLOUX ANTOINE
IPC: B62K5/06
Filed: 2017-08-03
Abstract: Tricycle (1) comportant un châssis (8) allongé, un ensemble escamotable (4) comprenant une fourche (6) s'étendant selon un axe F-F de fourche et coopérant avec une colonne de direction (7), le châssis (8) coopérant avec la colonne (7) de direction par l'entremise d'un pivot (9) agencé de façon à permettre un positionnement de la fourche (6) selon trois positions : - une position de roulage; - une position escamotée, dans laquelle la roue avant (3) se situe dans un logement (12) de roue avant contre une butée (19) de fin de course; - une zone intermédiaire, dans laquelle le pneumatique (3) et/ou la fourche (6) sont comprimés avant l'atteinte de la position escamotée.
Patent FR-3076826-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'installation et la manutention d'un module d'une station de traitement sous-marin
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: E21B43/01
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour l'installation et la manutention d'un module d'une station de traitement sous-marin, comprenant un cadre (4) destiné à être fixé à un module (6), des pieds (14), et un système hydraulique comprenant des vérins hydrauliques (18) comprenant chacun un corps de vérin, et un piston destiné à être mis en contact avec un pied et mobile à l'intérieur du corps de vérin entre une première butée mécanique correspondant à une position déployée du piston et une seconde butée mécanique correspondant à une position rétractée du piston, le piston séparant le volume interne du corps de vérin en une première chambre et une seconde chambre, la première chambre étant alimentée en fluide hydraulique par deux circuits hydrauliques indépendants comprenant un circuit d'amortissement apte à déplacer le piston entre la première butée mécanique et une butée hydraulique correspondant à une position intermédiaire du piston située entre la position déployée et la position rétractée, et un circuit de descente contrôlée apte à déplacer le piston entre la butée hydraulique et la seconde butée mécanique.
Patent FR-3077490-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions vaccinales pour lutter contre le cancer du sein, et procede de preparation
Inventor: HERBEIN GEORGES
IPC: A61P35/00
Filed: 2018-02-02
Abstract: La présente invention se rapporte au développement de nouvelles préparations vaccinales pour prévenir et/ou lutter contre le cancer du sein.
Patent FR-3080573-A1 (FR)
Title: Joint lecheur de vitre
Inventor: ZAINANE ABDELHALIM
IPC: B60J10/27
Filed: 2018-04-26
Abstract: Joint lécheur (201) de vitre comprenant un corps (204) s'étendant dans une direction longitudinale et comportant des moyens de fixation (209) à un panneau de carrosserie (21), deux lèvres (202, 203), une lèvre de contact (202) et une lèvre d'étanchéité (203) en matériau élastique, reliées au corps (204), et s'étendant sensiblement sur la longueur dudit corps (204), la lèvre de contact (202) et la lèvre d'étanchéité (203) étant en vis-à-vis de sorte à former les bords d'un canal (205) ouvert sur sa longueur et s'étendant sensiblement sur la longueur du corps (204), caractérisé en ce que le joint lécheur (201, 301) comporte un élément de fermeture (206) à l'une des extrémités du canal (205) de sorte à fermer au moins partiellement ladite extrémité du canal (205).
Patent FR-3082523-A1 (FR)
Title: Procede de detection des bacteries selon leur signal gram dans un echantillon complexe
Inventor: DUQUENOY AURORE
IPC: G01N15/14
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de la proportion de bactéries à Gram positif et à Gram négatif dans un échantillon complexe. La détection des bactéries se fait selon leur signal Gram. L'invention permet de distinguer des espèces de bactéries à Gram positif et à Gram négatif dans un échantillon complexe. Elle concerne également un kit de marquage des bactéries à Gram positif et à Gram négatif, notamment pour utilisation en cytométrie en flux, notamment pour des échantillons complexes comme des échantillons de microbiote - humain ou animal.
Patent FR-3084603-A1 (FR)
Title: Gabarit de percage d'un trou pour le positionnement d'un canon de serrure a travers une porte
Inventor: ZERRAD JONATHAN
IPC: B23B47/28
Filed: 2018-07-31
Abstract: Le gabarit de perçage d'un trou (28) pour le positionnement d'un canon de serrure à travers une porte, comporte une plaque de base (1) comprenant des trous (2) disposés pour permettre un positionnement du gabarit sur une porte, et un guide de trépan (3)agencé pour assurer un guidage de la paroi latérale d'un trépan (4).
Patent FR-3089463-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’autonomie d’un véhicule
Inventor: CLOAREC GUY-MICHEL
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination prédicitive de l’autonomie d’un véhicule muni d’au moins un groupe motopropulseur électrique alimenté par une batterie de traction du véhicule, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - identification d’un ensemble de routes entre une position initiale (POS_INIT) du véhicule et un ensemble de points de référence définissant une zone d’atteignabilité (RA), - pour chacune des routes identifiées dans la zone d’atteignabilité, estimation d’une trajectoire d’état de charge de la batterie le long de ladite route et détermination d’une limite d’atteignabilité sur la base d’un critère d’atteignabilité prédéfini, - détermination d’une distance maximale potentielle atteignable dans toutes les directions à partir des trajectoires d’état de charge estimées en limite d’atteignabilité, - détermination de l’autonomie du véhicule à partir d’un modèle statistique. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091221-A1 (FR)
Title: Hayon arrière à doublure structurelle munie d’une trappe
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60R13/01
Filed: 2018-12-27
Abstract: Doublure structurelle (20) en matière plastique pour hayon (10) de véhicule automobile qui comporte une face extérieure (22) tournée vers l’extérieur du véhicule et une face intérieure (24) tournée vers l’intérieur du véhicule lorsque le hayon (10) est assemblé sur celui-ci, et au moins une rainure (23) portée par une des deux faces (22, 24), la rainure (23) formant une zone de faiblesse mécanique apte à faciliter la réalisation d’une ouverture (28) au sein de la doublure structurelle (20). Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3093560-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure d’interfaces d’un élément optique
Inventor: FRESQUET GILLES
IPC: G01B11/27
Filed: 2019-03-05
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de mesure d’interfaces d’un élément optique à mesurer (5), faisant partie d’une pluralité d’éléments optiques similaires comprenant au moins un élément optique dit « de référence », le procédé (100) étant mis en œuvre par un dispositif de mesure (1), ledit procédé (100) comprenant les étapes suivantes : - positionnement (102) relatif de l’au moins un élément optique de référence et d’un faisceau de mesure (11), de sorte à permettre une mesure d’interfaces dudit au moins un élément optique de référence ; - acquisition (104) d’une image, dite « de référence », de l’au moins un élément optique de référence ainsi positionné ; - positionnement (106) de l’élément optique à mesurer (5) relativement à un champ de vue de sorte à permettre l’acquisition d’une image, dite « de mesure », dudit élément optique à mesurer ; - détermination (107) d’une différence de position dans le champ de vue de l’élément optique à mesurer (5) relativement à l’au moins un élément optique de référence à partir des images de référence et de mesure ; - ajustement (110) de la position de l’élément optique à mesurer (5) dans le champ de vue de sorte à annuler ladite différence de position ; et - mesure (112) des interfaces de l’élément optique à mesurer (5) au moyen du faisceau de mesure (11). L’invention concerne également un dispositif (1) mettant en œuvre un tel procédé (100).
Patent FR-3093503-A1 (FR)
Title: Propulseur électrique pour aéronef et procédé d’utilisation d’un tel propulseur
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02K16/02
Filed: 2019-03-06
Abstract: Un propulseur électrique (P) pour aéronef, le propulseur électrique (P) comportant au moins un premier organe de propulsion (1), un deuxième organe de propulsion (2) et un unique moteur électrique synchrone (6) configuré pour entrainer les organes de propulsion (1, 2) en rotation, le moteur électrique (6) comportant un élément de stator périphérique (4), un premier élément de rotor (51), solidaire du premier organe de propulsion (1), comportant un premier nombre N1 de paires de pôles et un deuxième élément de rotor (52), solidaire du deuxième organe de propulsion (2), comportant un deuxième nombre N2 de paires de pôles différent du premier nombre N1 de paires de pôles de manière à entrainer les organes de propulsion (1, 2) à des vitesses de rotation différentes. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093697-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transporter des bouteilles ou bidons sur un vélocipède
Inventor: GILARDI PHILIPPE
IPC: B62J11/00
Filed: 2019-03-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant de porter à vélocipède des bouteilles ou bidons cylindriques ou légèrement coniques de différents diamètres et longueurs, souples et rigides, sans détériorer le matériau constituant leur contenant et en effectuer leur transport en toute sécurité sur une surface de roulage accidentée. Il est constitué d’un support amovible dont la forme géométrique représente un profilé en « U » (1), dont quatre de ses extrémités comportent des ailettes (2) sur les parties verticales que représente le « U » (1), dont leur angle d’ouverture forme géométriquement dans un sens longitudinal en perspective un « V » muni de silent blocs (4) , permettant un calage par étranglement progressif d’un objet cylindrique ou légèrement conique, sous son propre poids et selon ses mesures, lorsque il est positionné à l’intérieur du « V » que forme les ailettes (2) et par contact avec ces dernières. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au transport de bouteilles ou bidons sur un vélocipède. Figure pour l’abrégé : fig. 2
Patent FR-3097227-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un extrait de parties aériennes deLawsonia inermis
Inventor: SUBRA LAURENT
IPC: C09B61/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention se rapporte à un extrait de parties aériennes de Lawsonia inermis, ainsi qu’à son procédé de préparation et l’extrait susceptible d’être obtenu par ledit procédé. L’invention a également pour objet une composition cosmétique colorante comprenant un tel extrait. L’invention concerne enfin une méthode cosmétique de coloration de fibres kératiniques comprenant l’application d’une telle composition.