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Patent EP-1993776-A2 (EP)
Title: Revêtement sur substrat de plastique et produit de plastique revêtu
Inventor: LAPPALAINEN REIJO
IPC: C23C14/28
Filed: 2007-02-23
Abstract: L'invention concerne de manière générale un procédé de revêtement de produits de plastique comprenant des grandes surfaces. Elle concerne aussi les produits de plastique revêtus fabriqués à l'aide du procédé. Le revêtement est mis en oeuvre par dépôt laser pulsé à impulsions ultracourtes, le faisceau laser pulsé étant balayé au moyen d'un dispositif de balayage optique rotatif comprenant au moins un miroir qui réfléchit le faisceau laser. Les avantages à la fois industriels et qualitatifs de l'invention sont notamment de basses températures de production pour le revêtement des produits de plastique, une grande vitesse de production du revêtement, d'excellentes propriétés de revêtement et de faibles coûts globaux de fabrication.
Patent EP-1981838-A2 (EP)
Inventor: MAHIDHAR YENUGONDA VENKATA
IPC: C07C235/40
Filed: 2007-02-07
Abstract: The present invention provides processes for the synthesis of novel Shikimic acid head-group containing non-toxic cationic amphiphiles capable of facilitating transport of biological macromolecules into cells.
Patent EP-2026814-A2 (EP)
Inventor: HOUGHTON ANDREA
IPC: A61P25/02
Filed: 2007-05-21
Abstract: Cette invention concerne une méthode de traitement de la douleur neuropathique consistant à administrer à un sujet nécessitant un traitement contre la douleur neuropathique une dose thérapeutiquement efficace de S(+)-mirtazapine. Cette invention concerne également l'utilisation de S(+)-mirtazapine dans la fabrication d'un médicament servant au traitement de la douleur neuropathique, ainsi qu'une composition pharmaceutique servant au traitement de la douleur neuropathique contenant de la S(+)-mirtazapine.
Patent EP-2013209-A2 (EP)
Inventor: AISSAOUI HAMED
IPC: C07D471/04
Filed: 2007-04-25
Abstract: The invention relates to novel pyrazolo-tetrahydropyridines compounds and their use as orexin receptor antagonists.
Patent EP-2001695-A2 (EP)
Title: Engin de terrassement hybride
Inventor: O'BRIEN JAMES A II
IPC: F16H61/4096
Filed: 2007-04-02
Abstract: La présente invention concerne un système motopropulseur hydraulique hybride (300) destiné à être utilisé avec un engin de terrassement selon la présente invention comportant un groupe motopropulseur (310) générant un fluide haute pression au niveau d'une sortie comprenant une pompe volumétrique variable (316) et une commande des gaz automatisée (318); un système de stockage d'énergie (322); et un système d'entraînement (326, 328). Le groupe motopropulseur (310) comporte un moteur entraînant une pompe/moteur hydraulique (316) pour générer le fluide haute pression. La pompe hydraulique est de préférence une pompe volumétrique variable (316) et le système comporte une commande des gaz automatisée (318). En combinaison ces éléments maintiennent la pression fluidique du système. Un vérin (330) est prévu dans le système d'entraînement (314) pour retarder une quantité du déplacement dans la pompe volumétrique pour maintenir la pression du système. Le système de stockage d'énergie (312) est un accumulateur (322).
Patent EP-2038834-A2 (EP)
Title: Système et procédé d'interaction de document et de traitement de créances
Inventor: BARRETT MELYSSA
IPC: G06Q50/00
Filed: 2007-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui inclut l'envoi de messages de notification de faillite à une pluralité de créanciers. Les messages de notification de faillite notifient aux créanciers que plusieurs débiteurs ont déposé le bilan. Des requêtes sont reçues de la part d'une pluralité de créanciers pour déposer des affirmations de créances pour des sommes dues par les débiteurs aux créanciers auprès des organismes de faillite. Les requêtes sont totalisées par la pluralité des créanciers et les affirmations de créances sont déposées auprès des organisations de faillite.
Patent EP-2029238-A2 (EP)
Inventor: TANNER PAUL ROBERT
IPC: A61Q17/04
Filed: 2007-06-20
Abstract: L'invention concerne une composition stable pour soins personnels comprenant entre environ 1% et environ 20% d'un élastomère de silicone non émulsifiant, entre environ 0,5% et environ 10% d'un élastomère de silicone émulsifiant, entre environ 5% et environ 30% d'un écran solaire soluble dans l'huile, entre environ 1% et environ 20% d'un solvant pour écran solaire, et entre environ 30% et environ 80% d'un émollient non polaire.
Patent EP-2131692-A2 (EP)
Title: Dispositif de matelassage pour article chaussant
Inventor: PELUSI JULIE
IPC: A43B17/02
Filed: 2007-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de matelassage à des fins d'utilisation dans des articles chaussants à talons hauts ou autres pour combattre toute douleur au niveau des pieds de l'utilisateur, ce dispositif de matelassage comportant : un premier patin de matelassage (1) dont la forme et les dimensions permettent un placement entre la semelle intérieure de l'article chaussant de l'utilisateur et l'avant-pied de l'utilisateur, et un deuxième patin de matelassage (2) dont la forme et les dimensions permettent un placement entre la semelle intérieure et une partie du pied de l'utilisateur s'étendant d'une extrémité plus près du talon à une extrémité plus près de la voûte. Les faces inférieures des deux patins de matelassage présentent un moyen d'enclenchement (tel que des fermetures du type à boucles et à crochets) pour assujettir de manière libérable le patin respectif sur la semelle intérieure. Une extrémité (10) du deuxième patin de matelassage est conçue pour recouvrir un bord du premier patin de matelassage.
Patent EP-2103088-A2 (EP)
Title: Assemblage et distribution de service
Inventor: NAUGHTON BRIAN
IPC: H04L29/08
Filed: 2007-11-26
Abstract: L'invention concerne un système d'assemblage et de distribution d'un service ou d'un produit de communication, lequel système est flexible de manière à permettre l'introduction rapide et fréquente de nouvelles offres de produit/service. Le procédé consiste à recevoir des données concernant un certain nombre de composants de service de communication et la création et le stockage d'une structure de données pour chaque composant de service de communication. Des données sont également reçues concernant un service de communication, les données identifiant au moins l'un des composés de service de communication et une structure de données pour le service de communication est créée et stockée. En réponse à la réception d'une entrée demandant la fourniture du service de communication, un enchaînement des opérations de bout en bout pour distribuer le service de communication est automatiquement créé sur la base de la structure de données pour le service de communication et de la structure de données pour les composants de service de communication identifiés.
Patent EP-2082412-A2 (EP)
Inventor: HAUTTMANN STEFAN
IPC: H01J35/06
Filed: 2007-10-09
Abstract: According to an exemplary embodiment an x-ray tube comprises a cathode, rotable disc anode, and a focal spot modulating unit, wherein the cathode is adapted to emit an electron beam, and wherein the focal spot modulating unit is adapted to modulate the electron beam in such a way that an intensity distribution of the electron beam on a focal spot on the anode is asymmetric such that the intensity of the electron beam on the focal spot is higher at the front of the focal spot with respect to the rotation direction.
Patent EP-2076650-A2 (EP)
Title: Complément d'ameublement, en particulier pour une séparation maison - pièces
Inventor: CODONI DOMENICO
IPC: E06B7/28
Filed: 2007-10-24
Abstract: L'invention concerne un complément d'ameublement, en particulier pour la séparation des pièces d'une maison, équipé d'une partie transparente (2) de forme sensiblement plane, pour séparer deux pièces aux moins; une corniche support (5) vient en contact avec la partie transparente (2) et s'étend sur toute la partie périphérique de la partie transparente (2); entre ladite corniche (5) et la partie transparente (2) sont placés des moyens d'éclairage (6) afin de distribuer les rayons lumineux dans ladite partie transparente (2).
Patent EP-2087507-A2 (EP)
Title: Procédé pour une croissance hétéroépitaxiale de gan, inn, et ain à face n de haute qualité et pour leurs alliages par un dépôt chimique en phase vapeur organique de métal
Inventor: KELLER STACIA
IPC: H01L21/00
Filed: 2007-09-14
Abstract: L'invention concerne des procédés pour la croissance hétéroépitaxiale de films lisses de haute qualité, constitués d'un film de GaN à face N mis à croître par MOCVD. L'utilisation d'un substrat non orienté et la nitruration possible du substrat permettent la croissance de films lisses de GaN à face N et d'autres films de nitrure du groupe III, tels que décrit par les présentes. Cette invention évite également les grandes caractéristiques hexagonales typiques (dimension de l'ordre de µm) qui rendent le matériau de GaN à face N inacceptable pour des applications de dispositif. La présente invention permet la croissance de films lisses de haute qualité qui rendent possible le développement de dispositifs à face N.
Patent EP-2066422-A2 (EP)
Inventor: MAIER WILLIAM C
IPC: B04C3/06
Filed: 2007-09-26
Abstract: L'invention concerne un séparateur à fluides comportant un boîtier et un corps principal tubulaire disposé dans le boîtier, présentant un axe central, des extrémités d'entrée et de sortie espacées le long de l'axe, des surfaces intérieures et extérieures, et un ou plusieurs passages de drainage s'étendant radialement entre les surfaces intérieures et extérieures. Une chambre de recueillement est définie entre la surface extérieure et le boîtier, et la surface intérieure définit un passage de flux central de telle manière que du liquide entrant en contact avec la surface intérieure s'écoule au travers des passages de drainage, dans la chambre de recueillement. Un déflecteur disposé dans le passage de flux comporte un moyeu disposé sur l'axe central, présentant un alésage et une pluralité d'ailettes s'étendant radialement entre le moyeu et la surface intérieure du corps principal. Chaque ailette comporte une première surface de canal orientée vers l'entrée du corps et une deuxième surface de canal opposée à l'entrée. Des éléments de recirculation réalisent une connexion fluidique entre la chambre de recueillement et l'alésage de moyeu.
Patent EP-2070208-A2 (EP)
Title: Procédé et système de réponse rapide d'étiquette d'identification par radiofréquence
Inventor: ALICOT JORGE F
IPC: H04B5/02
Filed: 2007-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour traiter des données de communication d'identification par radiofréquence (RFID). Le procédé consiste : à mesurer le niveau de puissance d'un signal RFID reçu sur un premier canal de communication, à mesurer le niveau de puissance d'un signal RFID reçu sur un second canal de communication, à sélectionner le canal de communication présentant le niveau de puissance le plus élevé, et à acquérir des échantillons de données provenant du signal RFID reçu sur le canal sélectionné. Le procédé pour traiter des données de communication RFID peut également consister à générer un préambule à partir de la série d'échantillons de données acquises.
Patent EP-2087399-A2 (EP)
Inventor: DEVINCENTIS MARC
IPC: G02F1/01
Filed: 2007-10-16
Abstract: A micro-display projection system, including an intensity-modulated plasma lamp, rotating color wheel, micro-display imager, and system control electronics controlling the lamp, wheel and imager. Fast intensity modulation enables: controlling brightness and color tonal balance at the imager; optimizing dynamic range based on screen brightness; and compensating for 'green-snow' even when using a standard color wheel. Lamp light intensity is modulated according to the wheel rotation rate and phase, at a rate faster than the wheel rotation rate. Slow intensity modulation enables: optimizing lamp starting; lamp dimming; and compensating for aging components.
Patent EP-2082304-A2 (EP)
Title: Unité de commande pneumatique à faible consommation
Inventor: PESEK ALEXANDER C
IPC: G05D16/18
Filed: 2007-10-01
Abstract: La présente invention concerne une unité de commande pneumatique conçue pour commander un processus. Cette unité présente l'avantage de réduire la consommation de fluide grâce à un ajustement proportionnel d'un signal de réaction. L'unité de commande pneumatique comprend un étage de commande pneumatique, telle qu'un relais, un détecteur de pression de processus et un ensemble de réaction à crémaillère. Cet ensemble de réaction à crémaillère assure l'ajustement proportionnel du signal de réaction, ce qui permet de réduire la consommation de fluide de l'unité de commande pneumatique.
Patent EP-2081434-A2 (EP)
Title: Dérivés de triazolopyrimidine convenant comme antagonistes du récepteur p2y12 de l'adp
Inventor: ZHANG HAN-CHENG
IPC: A61K31/519
Filed: 2007-10-31
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés bicycliques de la triazolopyrimidine représentés par la formule (I) ou l'une de ses formes. Dans cette formule, X1, X2, R1 R2, R3 et R4 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également les procédés d'élaboration correspondants et leur utilisation comme inhibiteur de l'adénosine 5'-diphosphate (ADP).
Patent EP-2087567-A2 (EP)
Title: Identification par radiofréquence de connexions d'éléments
Inventor: DOWNIE JOHN D
IPC: H02G3/06
Filed: 2007-10-30
Abstract: L'invention concerne un système servant à identifier une connexion d'au moins deux éléments, et dans lequel un ou plusieurs transpondeurs RFID sont associés auxdits éléments. Une fiche est associée au premier élément, qui peut être un connecteur à fibre optique; et une prise est associée au second élément, qui peut être un adaptateur optique. Un transpondeur RFID est associé à chaque élément et au moins l'un des transpondeurs RFID peut être activé lorsque la fiche est placée dans la prise pour permettre au transpondeur RFID activé de communiquer avec le lecteur RFID. Les antennes et les microcircuits intégrés qui délimitent les transpondeurs RFID sont disposés relativement à la fiche et à la prise pour permettre l'activation des transpondeurs RFID lorsque la fiche est placée dans la prise. Les transpondeurs RFID peuvent en outre communiquer les uns avec les autres pour détecter d'autres transpondeurs RFID afin de communiquer l'identité d'au moins deux transpondeurs RFID.
Patent EP-2127166-A2 (EP)
Inventor: FALCON FERNANDO DIEGO
IPC: H04H60/31
Filed: 2007-12-13
Abstract: An audience measurement system for producing audience information of a media presentation includes a moveable apparatus that picks up an audio signal belonging to the media presentation, processes the audio signal in order to derive content identification information. The apparatus includes a user interface that allows panel members to indicate their presence in front of a media presenting device and to indicate the media session type, providing feedback to panel members about the presence information and the selected media session type. The content identification information, presence information and the media session type are stored and then downloaded to a docking station which sends the data to a remotely located central base for further processing for generating audience information.
Patent EP-2126152-A2 (EP)
Inventor: CLOUE JEAN-MARC
IPC: C22C19/05
Filed: 2007-12-06
Abstract: Procédé de traitement thermique de désensibilisation ô la fissuration assistée par l'environnement d'un alliage ô base Ni de composition, en pourcentages pondéraux : C ≤ 0,10%; Mn ≤ 0,5%; Si ≤ 0,5%; P ≤ 0,015%; S ≤ 0,015%; Ni ≥ 40%; Cr = 12-40%; Co ≤ 10%; Al ≤ 5%; Mo = 0,1-15%; Ti ≤ 5%; B 0,01%; Cu 5%; W = 0,1-15%, Nb = 0-10%, Ta = 10%; le reste étant du Fe, et des impuretés inévitables résultant de l'élaboration, caractérisé en ce qu'on exécute un maintien dudit alliage ô 950-1160°C, dans une atmosphère renfermant au moins 100ppm d'hydrogène mélangé ô un gaz neutre ou dans de l'hydrogène pur. Pièce réalisée en un alliage ô base Ni de ladite composition et ayant subi ledit traitement thermique.
Patent EP-1967677-A2 (EP)
Inventor: LUTSCH UWE
IPC: E05D5/02
Filed: 2008-01-14
Abstract: The mounting arrangement has a bracket (7) for holding a shutter hinge of a window or a door shutter and a console (6) for fastening the bracket at a mounting frame (1). The console has a fastening section for fastening the bracket at the mounting frame. The console is formed as two-parts with a front-side and rear-side sections (12,15), where the front side section (12) for fastening the mounting frame at a front side (5) and the rear side section (15) for fastening the mounting frame at a rear side (13). Connecting devices (31) are provided for connecting the two sections. An independent claim is also included for a mounting frame for fastening of a window or a door shutter within the area of a window or door frame.
Patent EP-1962113-A2 (EP)
Inventor: WADA YORIO
IPC: G02B5/20
Filed: 2004-08-17
Abstract: Optical filter with a thin film formed by laminating low refractive index layers (20) alternately from a substrate side (18) with high refractive index layers (21). Two refractive index profiles (P1,P2) are continuous. In each profile: The thin film is provided with first, second and third laminated portion (96-98;103-106'). In the first laminated portion (96;103), the refractive indices of the high refractive index layers become gradually higher, while in the second laminated portion (97;105) the refractive indices of the high refractive index layers remain substantially equal to the highest refractive index of the high refractive index layers of the first laminated portion. In the third laminated portion (98;106'), the refractive indices of the high refractive index layers become gradually lower. The low refractive index of each layer remains the same as the substrate. At least one optical thickness of the high refractive index layers in the first or second profile or of the low refractive index layers in the first or second profile is different from the others.
Patent EP-1977758-A2 (EP)
Inventor: DZAU VICTOR
IPC: A61P9/00
Filed: 2006-08-21
Abstract: A purified paracrine factor of a mesenchymal stem cell, such as a Secreted frizzled related protein (Sfrp) is useful to reduce cell deal and/or tissue injury associated with ischemic conditions.
Patent EP-1980298-A2 (EP)
Inventor: SEVERA WILLIAM D
IPC: A63B51/14
Filed: 2008-04-10
Abstract: An ergonomically-designed racquet stringing machine. In certain embodiments, the stringing machine includes a stand extending from a base at an angle between about 70 and about 89 degrees from horizontal. In certain embodiments, the stringing machine includes a releasable resistance assembly configured to provide resistance to rotation of the turntable about an axis.
Patent EP-2006581-A2 (EP)
Inventor: BAUER MARTIN
IPC: F16H61/32
Filed: 2008-06-04
Abstract: The motor vehicle has an electronically switched automatic gearbox with a selector shaft (11) and a servomotor (10) for adjusting the selector shaft. The servomotor is directly or indirectly connected with a selector shaft during a detachable coupling (12) by a restoring force. The selector shaft is pretensioned in P-position by the opened coupling. Two devices (14,15), which are controlled by separate control devices, are provided for opening and closing the coupling. The coupling only opens, when both the devices are controlled for opening.
Patent EP-2036800-A2 (EP)
Inventor: KALBERLAH HENNING
IPC: B61L21/04
Filed: 2008-06-24
Abstract: The method involves providing a signal-technical safe operation and observation level (1), a safety level (2) and a process level (4) containing elements to be controlled, and providing a data communication device between the elements of the levels. Safety-oriented examinations and algorithms are provided for ensuring a process safety by a safe computer system (3) of the safety level, where the computer system and/or other components of the operation and observation level and the process level are satisfied for smaller safety requirements. An independent claim is also included for a device for signal-technically safe electronic element control for execution of a drive operation of rail vehicles.
Patent EP-2039876-A2 (EP)
Inventor: SINOR L ALLEN
IPC: E21B10/26
Filed: 2006-02-22
Abstract: A drilling tool including at least two cutting elements (e.g. redundant or upon a selected profile region) sized, positioned, and configured thereon so as to contact or encounter a change in at least one drilling characteristic of subterranean formation along an anticipated drilling path prior to other cutting elements thereon encountering same is disclosed. Methods of designing a drilling tool are also disclosed including placing such cutting elements upon the cutting element profile in relation to a predicted boundary surface along an anticipated drilling path. Methods of operating a drilling tool so as to initially contact a boundary surface between two differing regions of a subterranean formation drilled with at least two cutting elements is disclosed. The cutting elements configured on drilling tools and methods of the present invention may be designed for limiting lateral force or generating a lateral force having a desired direction during drilling associated therewith.
Patent EP-2025528-A2 (EP)
Inventor: FRANKE RONNY
IPC: B42D1/02
Filed: 2008-07-15
Abstract: The binder has an adhesive coating system including a contact spray valve for applying an adhesive from a book block upper surface in a region of a base section (32) and/or header section (31) of book blocks (10). Another contact spray valve applies an adhesive on a wrapper, and the adhesive coating system is arranged between a folding station and contact pressure station. The contact spray valves of the adhesive coating system are arranged at a region of a wrapper feeder, where the latter contact spray valve of the adhesive coating system is deemed for the folding station. An independent claim is also included for a method for producing a book and brochure.
Patent EP-2065650-A2 (EP)
Inventor: MAIRAL SERRANO CARLOS VICENTE
IPC: A47L15/42
Filed: 2008-11-25
Abstract: The appliance has a control unit (10) for operating the appliance in different operating modes. A user interface (12) comprises an adjustment element (16) for adjusting an operating parameter. The control unit is designed to utilize an assigning function for assigning a value of the operating parameter to a condition of the adjustment element, and to determine the assigning function depending on the operating modes of the appliance. The adjustment element is formed as a sensor strip with sensor elements for detecting a contact point in a longitudinal direction of the sensor strip. An independent claim is also included for a method of operating a household appliance.
Patent EP-1924007-A2 (EP)
Inventor: LINDOFF BENGT
IPC: H04W52/22
Filed: 2005-05-03
Abstract: A method in a user equipment (28, 30) of determining that an uplink (UL) to a communication node (16, 18, 20, 22) is out of synchronization (OoS). According to the method, newer transmit power control (TPC) commands are compared to older TPC commands received from the node. If an output signal generated from the comparing step exceeds a threshold, a signal-to-interference ratio (SIR) for a downlink (DL) from the node is measured. Furthermore, it is determined, based on the measured SIR, whether the node is following TPC commands sent to the node in the UL. If the node is not following the TPC commands, OoS is determined. 
     A computer program product for performing the method, a computer readable medium having stored thereon a computer program product for performing the method, and a user equipment for performing the method are also disclosed.