baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023526-A1 (FR)
Title: Procede de selection de la consigne d'etat d'une chaine cinematique
Inventor: PLANCHE GREGORY
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-07-10
Abstract: Procédé de sélection de la consigne d'état d'une chaîne cinématique de véhicule reliant au moins un moteur thermique et/ou une machine électrique aux roues du véhicule par l'intermédiaire d'une transmission, parmi un ensemble d'états présents sur la transmission, définis par différentes combinaisons de coupleurs et de réducteurs de celle-ci pour assurer le transfert du couple du moteur thermique et/ou de la machine électrique en direction des roues sur un ou plusieurs rapports de démultiplication, caractérisé en ce que la sélection de la consigne d'état respecte une séquence de filtrages déterminant à partir d'une liste d'états disponibles, des ensembles d'état éligibles successifs en fonction des contraintes d'agrément cumulées.
Patent FR-3025245-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un circuit d'air de moteur thermique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F01B25/02
Filed: 2014-08-28
Abstract: Ensemble (1) fluidique comprenant : - une première conduite (11), - une deuxième conduite (12) formant une dérivation d'une portion de la première conduite (11), comprenant un compresseur (15), et - un système d'aiguillage (10) du fluide dans l'une de la deuxième conduite (12) et de ladite portion, présentant une première configuration permettant au fluide de circuler dans la portion, et comprenant: - un organe de maintien exerçant un couple configuré pour maintenir le système (10) dans la première configuration, et - au moins une zone obturant l'entrée ou la sortie de la deuxième conduite lorsque le système (10) est dans la première configuration, le système (10) pouvant passer dans une deuxième configuration permettant au fluide de circuler dans la deuxième conduite (12), l'organe de maintien étant tel que le couple qu'il exerce sur le système (10) diminue lorsque le système (10) passe de la première dans la deuxième configuration.
Patent FR-3026976-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien anti-rotation pour accessoire monte sur vis tournante
Inventor: GISSINGER CHARLES
IPC: B25B23/10
Filed: 2014-10-09
Abstract: Un dispositif de maintien anti-rotation pour accessoire monté sur vis tournante, notamment sur vis de fixation, comporte un corps présentant un passage central pour la vis tournante. Le dispositif de maintien anti-rotation pour accessoire monté sur vis tournante comporte au moins une pièce mobile ou déformable conformée pour maintenir ledit accessoire relativement audit corps.
Patent FR-3028042-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de depots d'au moins un materiau ferromagnetique sur la paroi externe d'un tube
Inventor: GEMMA ANTOINE
IPC: G21C17/017
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de dépôts d'au moins un matériau ferromagnétique sur la paroi externe (20) d'un tube (2), comportant une sonde (1) comprenant : - un corps principal (10) définissant un axe principal (X) s'étendant selon une direction principale et une direction radiale perpendiculaire à la direction principale ; - au moins une source aimantée (A) excentrée par rapport à l'axe principal (X) du corps principal (10) et mobile selon la direction radiale par rapport au corps principal (10) ; - un capteur de mesure (12) du déplacement (d) de la source aimantée (A) dans la direction radiale ; - une unité de traitement (14) reliée au capteur de mesure (12) pour déterminer, en fonction du déplacement (d) mesuré, au moins une épaisseur (e) de dépôt dudit matériau ferromagnétique au droit de la source aimantée (A).
Patent FR-3029115-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des odeurs pour site industriel par pulverisation d'une solution liquide
Inventor: ECLACHE DANIEL
IPC: A61L9/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention propose un dispositif (2) de traitement des odeurs pour site industriel à l'aide d'une pulvérisation d'une solution liquide (4) ayant un dosage déterminé d'au moins un principe actif dans un fluide porteur, ledit dispositif comportant des moyens de dilution (6) adaptés pour obtenir un taux déterminé de dilution du principe actif dans le fluide porteur, des moyens de pompage (8) adaptés pour pomper la solution liquide (4), des moyens de pulvérisation (12) adaptés pour pulvériser la solution liquide (4), des moyens de commande (10) adaptés pour commander les moyens de dilution (6), les moyens de pompage (8), et/ou les moyens de pulvérisation, la solution liquide (4) à la sortie des moyens de pompage (8) est à une moyenne pression comprise entre 5 bars et 20 bars, et les moyens de pulvérisation sont séquentiellement rendus actifs pendant une première durée déterminée, et inactifs pendant une seconde durée déterminée, sous la commande des moyens de commande.
Patent FR-3041448-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de lancement et d'arret automatique des services a duree de vie limitee dans un systeme d'exploitation
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06F11/32
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de lancement et d'arrêt automatique des services à durée de vie limitée dans un système d'exploitation, selon un calendrier de déploiement des dits services préalablement paramétré auprès d'un orchestrateur, mais aussi de lancement différé des dits services, lorsque ' les ressources sont momentanément insuffisantes pour déployer ledit service au moment planifié pour le déploiement. Le procédé comprend également l'étape d'envoi d'un signal d'erreur sous forme d'une alerte visuelle et/ou sonore à l'administrateur du système, quand il est vérifié que les ressources disponibles sur l'ensemble des nœuds du système d'exploitation sont insuffisantes pour déployer le service à durée de vie limitée.
Patent FR-3042035-A1 (FR)
Title: Systeme mobile de mesures des feux de balisage eleves ou de grande hauteur par vehicule aerien leger
Inventor: LE CAM LIONEL
IPC: G01J1/42
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 mobile de collecte de données de luminosité depuis le faisceau 2 émis par au moins une source lumineuse 3, comprenant au moins un capteur photométrique 6 adapté pour collecter lesdites données, caractérisé en ce que ledit dispositif 1 comprend un véhicule aérien léger sans équipage 4 comprenant au moins un rotor 5, ledit au moins un capteur photométrique 6 étant fixé audit véhicule aérien 4, et en ce que ledit véhicule aérien 4 forme moyen de déplacement dudit capteur photométrique 6 vers ladite source lumineuse 3 en phase de vol mobile, et moyen de positionnement dudit capteur photométrique 6 dans ledit faisceau 2 en phase de vol mobile ou stationnaire.
Patent FR-3044523-A1 (FR)
Title: Semelle de compensation
Inventor: LE THERISIEN CHRISTINE
IPC: A43B13/22
Filed: 2015-12-11
Abstract: Semelle (S) intérieure de chaussure comprenant une première face (1) apte à être au contact du fond d'une chaussure (C) et une seconde face (2) apte à être au contact du pied (P) de l'utilisateur de la chaussure (C), la semelle (S) comprenant une partie avant (3) apte à prendre place dans la partie avant (C1) de la chaussure (C) et une partie arrière (4) apte à prendre place dans la partie arrière (C2) de la chaussure (C) au voisinage du talon, la partie arrière (4) comportant au moins deux lamelles (5), (6) superposées l'une au-dessus de l'autre, une première lamelle (5) étant disposée dans le prolongement de la partie avant (3) de la semelle et sous une seconde lamelle (6), un logement (7) pouvant subsister entre la première (5) et la seconde lamelle (6).
Patent FR-3045368-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique deodorante a texture gomme
Inventor: SPRINGINSFELD FABRICE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique comprenant : - au moins un copolymère hydrocarboné tribloc alterné comprenant deux blocs styrène et un bloc de monomère éthylénique en C2-C5, la teneur totale en ledit copolymère hydrocarboné tribloc étant inférieure à 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition, - au moins une huile apolaire, - des particules solides, présentes dans une teneur supérieure ou égale à 30 % en poids, par rapport au poids total de la composition, lesdites particules solides comprenant des particules plaquettaires, lesdites particules plaquettaires étant présentes dans une teneur supérieure à 8 % en poids, par rapport au poids total de la composition, - au moins un actif anti-transpirant, - au moins 10 % en poids d'au moins une huile polaire, par rapport au poids total de la composition, et dans laquelle lorsque l'actif anti-transpirant est un sel d'aluminium, ce dernier constitue une particule solide et représente au moins 10 % en poids, par rapport au poids total desdites particules. Elle concerne également le procédé cosmétique pour traiter les odeurs corporelles humaines, en particulier des aisselles ou des pieds, consistant à appliquer sur les matières kératiniques humaines une composition selon l'invention.
Patent FR-3046173-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes phosphores pour le traitement des matieres keratiniques, compositions et procedes de mise en oeuvre
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07F9/22
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs composés phosphorés pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention porte également sur un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en oeuvre lesdits composés éventuellement en présence d'un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention a de même pour objet une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques comprenant un ou plusieurs composés phosphorés tels que définis ci-après et un ou plusieurs agents oxydants chimiques.
Patent FR-3048134-A1 (FR)
Title: Contact electrique femelle avec barre de renfort interagissant avec la lame de contact
Inventor: DROESBEKE GERT
IPC: H01R13/115
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un contact électrique femelle (1) réalisé par découpe et pliage dans un feuillard de matériau électriquement conducteur. Il comprend un corps de connexion (4) avec une section de contact (6) tubulaire dans laquelle une languette (7) de contact mâle (3) peut être insérée. Une barre supérieure (11) comporte une zone d'appui (30) coopérant avec une lame de contact (18) pour augmenter la force normale de contact sur la languette (7) lors de son insertion dans la section de contact (6).
Patent FR-3049800-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'au moins une sequence de donnees sur des terminaux portables de type smartphone ou tablette.
IPC: H04N21/27
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion d'au moins une séquence de données sur des terminaux portables de type smartphone ou tablette, à partir d'un enregistrement de données concernant un événement en cours réalisé par au moins un dispositif d'enregistrement en continu et transmis en temps réel à au moins un dispositif de traitement local de type serveur doté de capacités de stockage et de moyens de transmission de données d'une part vers lesdits terminaux portables et d'autre part vers internet. L'ensemble des communications entre les terminaux et le dispositif de traitement local transitent par un réseau de télécommunication local, chaque terminal étant doté de moyens de sélection d'une séquence et de moyens de commande de sa rediffusion ainsi que de moyens d'accès à au moins un site de type réseau social.
Patent FR-3052740-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance electrique pour cycle
Inventor: LELIEVRE ADRIEN
IPC: B62M6/45
Filed: 2016-06-17
Abstract: Système d'assistance électrique, pour cycle comportant une roue motrice et un pédalier sans liaison mécanique avec la roue motrice, le système d'assistance électrique comportant : - une génératrice (1) dont le rotor est entraîné par le pédalier, - une machine électrique (4) dont le rotor entraîne la roue motrice, et - une réserve de stockage d'énergie électrique constituée par un module (6) de supercondensateurs (13), relié à la génératrice (1) et à la machine électrique (4).
Patent FR-3050284-A1 (FR)
Title: Detecteur d'objets ou de matieres non autorisees dissimules dans une chaussure
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V11/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif détecteur pour la détection d'objets ou matières non autorisés, comprenant une embase support (110) conçue pour recevoir au moins un pied revêtu de sa chaussure, d'un individu à contrôler, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (170) adaptés pour déceler une stratification par empilement vertical, dans la semelle, par détection d'échos successifs suite à une émission d'ondes vers la semelle.
Patent FR-3054123-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’un parametre viscoelastique d’un organe humain ou animal
Inventor: AUDIERE STEPHANE
IPC: A61B8/08
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mesure d'au moins un paramètre viscoélastique d'un organe humain ou animal, ledit procédé comportant les étapes suivantes :         • émission par un transducteur ultrasonore d'une pluralité de tirs ultrasonores, lesdits tirs ultrasonores se propageant dans l'organe à caractériser ;         • réception par le transducteur ultrasonore et enregistrement à chaque tir ultrasonore des signaux ultrasonores réfléchis ;         • détermination d'au moins un paramètre viscoélastique de l'organe à partir des signaux ultrasonores enregistrés ;         • la pluralité de tirs ultrasonores est formée par K groupes de tirs, lesdits groupes étant séparés temporellement, K étant supérieur ou égal à 1 ;         • chacun des K groupes de tirs ultrasonores est formé par la répétition avec une cadence PRF2 de MK bloc(s) de tirs ultrasonores, MK étant supérieur ou égale à 1 ;         • chacun desdits MK blocs est composé par N tirs ultrasonores, N étant supérieur ou égale à 1, PRF1 étant la cadence d'émission des N tirs quand N est choisi supérieur à 1 ;         • les N tirs ultrasonores sont repartis sur P fréquences, P étant compris entre 1 et N, au moins deux tirs ultrasonores appartenant à deux blocs différents ayant fréquences différentes.
Patent FR-3057937-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la poussee d'une bouee de conduite sous-marine
Inventor: MAJDOUB TAOUFIK
IPC: F17D5/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de la variation de la poussée exercée par au moins une bouée (2) exerçant une traction sur une conduite sous-marine (1), dans lequel : 1) on mesure la déformation d'au moins une fibre optique (3) en mesurant la variation d'un signal optique dans la dite fibre s'étendant sur la surface ou noyée solidairement dans la masse d'au moins l'un des éléments support suivants : (a) la bouée, (b) une partie au moins de : (b1) la longueur de la paroi tubulaire de la conduite ou (b2) un revêtement anticorrosion ou un matériau isolant thermique fixé en surface de ladite conduite, sur laquelle la dite bouée exerce une traction, et (c) une pièce de butée (4) solidaire de ladite conduite ou bouée et sur laquelle la dite bouée exerce la dite poussée, 2) on détermine une variation de la dite poussée exercée par la dite bouée en fonction de ladite variation du signal optique.
Patent FR-3058415-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation isomerisante d'une charge alcool primaire non lineaire en presence d'injection d'eau et d' un catalyseur comprenant une zeolithe de type fer ou mfs
Inventor: MAURY SYLVIE
IPC: C07C11/09
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation isomérisante d'une charge comprenant un monoalcool primaire, seul ou en mélange, de formule R-CH2-OH, dans lequel R est un radical alkyl non linéaire de formule générale CnH2n+1 où n est un entier compris entre 3 et 20, ledit procédé opérant -en phase gaz à une température moyenne pondérée comprise entre 275°C et 400°C, à une pression comprise entre 0, 3 MPa et 1 MPa et à une PPH (poids par poids par heure) comprise entre 5 et 10 h-1, -en présence d'un catalyseur comprenant au moins un liant silicique et au moins une zéolithe présentant au moins une série de canaux dont l'ouverture est définie par un anneau à 8 atomes d'oxygène (8MR), -procédé dans lequel de la charge vaporisée entrant dans le réacteur présente une teneur pondérale en eau de 4% à 35%.
Patent FR-3058629-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical piezoelectrique pour la decoupe d'os maxillaires et ensemble chirurgical associe
Inventor: BOMPARD BRUNO
IPC: A61C3/03
Filed: 2016-11-14
Abstract: La présente invention concerne un instrument chirurgical de coupe (10), comprenant un élément de liaison (12) et une lame de coupe (14) adjacents l'un à l'autre, une extrémité libre (16) de l'élément de liaison comprenant des moyens de connexion à un appareil (18) de chirurgie piézoélectrique apte à imprimer des vibrations ultrasoniques audit instrument chirurgical. La lame de coupe (14) a sensiblement la forme d'une bande recourbée, un rayon de courbure de ladite bande étant sensiblement constant entre une extrémité libre (34) de la bande et une extrémité de jonction (28) avec l'élément de liaison, ledit rayon de courbure étant compris entre 7 mm et 40 mm.
Patent FR-3047849-A1 (FR)
Title: Prise de courant pouvant etre saisie et manipulee a la maniere d'une seringue
Inventor: MAYAN PIERRE YVES
IPC: H01R13/633
Filed: 2016-02-11
Abstract: Prise de courant, pouvant être saisie et manipulée à la manière d'une seringue afin de la débrancher avec une seule main en toute sécurité quel que soit l'état de fixation ou d'accessibilité de sa prise conjuguée. Le dispositif comprend une ou plusieurs encoches (1) ou ailettes latérales (2) sur lesquelles l'utilisateur exerce une traction et une tige centrale (6) mobile dans l'axe du branchement, sur laquelle l'utilisateur exerce simultanément une poussée en direction de la prise conjuguée afin d'en extraire ladite prise.
Patent FR-3061502-A1 (FR)
Title: Couverture de piscine perfectionnee
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: E04H4/16
Filed: 2017-01-02
Abstract: L'invention concerne une couverture (100) pour bassins artificiels comportant une bâche (10) et un enrouleur (20) qui permet le déroulage et l'enroulement de la bâche, la bâche comporte en outre un bord flotteur (11) le long de son extrémité libre, opposée à l'extrémité par laquelle elle est reliée à l'enrouleur, le bord flotteur maintenant l'extrémité libre de la bâche à la surface de l'eau du bassin, et en ce que la bâche comporte des bordures latérales (13) pourvues d'éléments raidisseurs (131) facilitant le déroulage de la bâche.
Patent FR-3061524-A1 (FR)
Title: Rouleau synchronise a roues libres
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16C33/34
Filed: 2017-01-03
Abstract: Le rouleau synchronisé à roues libres (1) comprend un corps central (2) qui expose une surface cylindrique externe roulante (3) prévue pour rouler entre deux pistes de roulement bordées de moyens de synchronisation, chaque terminaison (9) dudit corps (2) présentant un axe lisse (10) autour duquel un pignon de synchronisation (8) peut tourner librement, ledit axe (10) présentant des moyens d'arrêt axial de pignon (12) qui empêchent ledit pignon (8) de sortir dudit axe (10) cependant que des moyens de guidage axial de rouleau (13) prennent appui sur le corps central (2) et sur les pistes de roulement pour garder la surface cylindrique externe roulante (3) approximativement centrée sur lesdites pistes.
Patent FR-3062764-A1 (FR)
Title: Dispositif de vision, systeme d’assistance a la conduite et procede de maintien de la visibilite associes
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: H04N101/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vision (3) pour véhicule automobile, comprenant : - un capteur optique (5) configuré pour capturer au moins une image d'une scène de route et - un support (7) du capteur optique (5). Selon l'invention : - le capteur optique (5) est monté mobile en rotation sur le support (7), et - ledit dispositif (3) comporte en outre un actionneur (9) configuré pour entrainer en rotation le capteur optique (5). L'invention concerne également un système d'assistance à la conduite comprenant un tel dispositif (3) et un procédé de maintien de la visibilité du capteur optique (5) de ce dispositif de vision (3).
Patent FR-3063325-A1 (FR)
Title: Attelage articule pour dispositif d'etancheite pour piston
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16J1/04
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'attelage articulé (1) est prévu pour un dispositif d'étanchéité pour piston (2) pour un piston (3) qui comporte une jupe fixe (7) et une jupe glissante (12) reliées entre-elles par une liaison mécanique inter-jupes (13) pour comprimer axialement un segment continu extensible (15) sous l'action d'un ressort de jupe glissante (20), ledit attelage (1) remplaçant d'une part, la jupe fixe (7) par une jupe à liaison rotule (22) et prévoyant d'autre part, une terminaison troncosphérique de piston (21) qui coopère avec une portée troncosphérique de jupe (24) aménagée sur la jupe à liaison rotule (22) tandis que des moyens d'articulation (40) sont intercalés entre la liaison mécanique inter-jupes (13) et le piston (3) et/ou entre ladite liaison (13) et la jupe glissante (12).
Patent FR-3068191-A1 (FR)
Title: Procede de communication
Inventor: LAROUZIERE DAVID
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication (S500) mise en uvre par un serveur (100) pour établir une communication entre un terminal principal (110) et un ensemble de terminaux secondaires (120). Le serveur (100), le terminal principal (110) et l'ensemble de terminaux secondaires (120) formant un réseau maillé (101) dans lequel le terminal principal (110) et l'ensemble de terminaux secondaires (120) sont reliés au serveur (100) afin d'établir une d'une communication entre ledit au moins un premier terminal secondaire (121) et le terminal principal (110).
Patent FR-3069073-A1 (FR)
Title: Pedalier pour vehicule automobile comportant un capteur de deplacement de la pedale de frein
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: B60T7/04
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention a pour objet un pédalier pour véhicule automobile, comportant une pédale de frein, et un capteur (24) de déplacement de cette pédale de frein disposé sur un côté arrière d'un support de capteur (30), ce pédalier étant remarquable en ce que le capteur de déplacement (24) comporte deux plots (40) s'ajustant dans deux perçages de ce support de capteur (30), chaque plot (40) disposé suivant un axe présentant des rainures latérales qui dépassent sur le côté avant du support de capteur (30), une agrafe de verrouillage (44) comprenant des fentes (46) présentant des bords qui s'ajustent dans les rainures latérales des plots, exerçant par déformation élastique une traction axiale sur ces plots (40) en prenant appui sur le support de capteur (30).
Patent FR-3055017-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot catalytique d'une couche sur un substrat de croissance
Inventor: PURKL FABIAN
IPC: C23C16/26
Filed: 2017-08-07
Abstract: Procédé de dépôt catalytique d'une couche sur un substrat de croissance (102) consistant à : chauffer un substrat-source (110) contenant un catalyseur à l'état pur ou à l'état combiné jusqu'à la température de sublimation à laquelle le catalyseur se dégage du substrat-source (110) et solliciter le substrat-source (110) avec un courant de gaz porteur (116) pour transporter le catalyseur dégagé, sur le substrat de croissance (102) et y déposer la couche de catalyseur transporté par le courant de gaz porteur (116).