baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003430-A1 (FR)
Title: Element de construction pour l’erection d’un mur vegetal modulaire
Inventor: PELESZEZAK PASCAL
IPC: A01G9/02
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (8) pour l'érection d'un mur végétal modulaire comportant : un premier compartiment (10) prévu pour recevoir un substrat de plantation et des moyens d'irrigation, le premier compartiment (10) comprenant une portion supérieure (10a) prévue pour être tournée vers le haut et une portion inférieure (10b) prévue pour être tournée vers le bas, dans lequel l'élément de construction (8) comporte un second compartiment (12) comprenant une portion supérieure (12a) prévue pour être tournée vers le haut et une portion inférieure (12b) prévue pour être tournée vers le bas, et le premier compartiment (10) et le second compartiment (12) sont disposés de part et d'autre d'au moins une surface d'érection (P) du mur végétal et sont décalés de sorte que la portion inférieure (12b) du second compartiment (12) recouvre tout ou partie de la portion supérieure (10a) du premier compartiment (10), ou inversement.
Patent FR-3001234-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage a la vapeur comportant un generateur de vapeur et un fer a repasser
Inventor: SULPICE FRANCOIS
IPC: D06F75/20
Filed: 2013-03-29
Abstract: Appareil de repassage à la vapeur comportant un générateur de vapeur (102) et un fer à repasser (1) comportant une semelle (2) plane munie de trous de sortie de vapeur (20), les trous de sortie de vapeur (20) étant alimentés par au moins une chambre de diffusion de vapeur (51, 52) ménagée sur une face inférieure d'un corps (5) rapporté sur la semelle (2), le corps (5) comprenant une face supérieure comportant un circuit de distribution de vapeur acheminant un flux de vapeur produit par le générateur de vapeur (102) vers des orifices de distribution (50, 54) traversant le corps (5) et communiquant avec ladite chambre de diffusion de vapeur (51, 52), caractérisé en ce que le fer à repasser (1) comporte un déflecteur du flux de vapeur (4) disposé sous le corps (5), en regard d'au moins un des orifices de distribution (50, 54) de vapeur, ledit déflecteur (4) déviant le flux de vapeur issu dudit orifice de distribution (50, 54) pour l'orienter dans une direction se rapprochant du plan de la semelle (2).
Patent FR-3004442-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement des eaux provenant des industries petrolieres et gazieres, notamment des eaux de production des champs petroliers et/ou gaziers.
Inventor: HENDOU MOULOUD
IPC: C02F103/34
Filed: 2013-04-10
Abstract: Procédé de traitement des eaux provenant des industries pétrolières et gazières, notamment des eaux de production des champs pétroliers et/ou gaziers, en vue de leur réutilisation comprenant une étape de filtration desdites eaux sur membranes d'osmose inverse comprenant une étape d'adsorption de la matière organique contenue dans lesdites eaux, ladite étape d'adsorption étant prévue en amont de ladite étape de filtration et étant mise en œuvre sur au moins une résine adsorbante choisie dans le groupe constitué par les résines polymériques réticulées non ionisées et les résines charbonnées microporeuses, et installation correspondante.
Patent FR-3004540-A1 (FR)
Title: Systeme microfluidique d'evaluation de l'efficacite d'un produit anti-transpirant et procede associe
Inventor: BALTENNECK FREDERIC
IPC: G01N33/487
Filed: 2013-04-15
Abstract: La présente invention concerne un système microfluidique d'évaluation (1) pour évaluer in vitro l'efficacité d'un produit anti-transpirant, comprenant : - une source (3) de sueur naturelle ou artificielle ; et - une puce microfluidique (5) comprenant : - un canal principal de circulation du produit anti-transpirant (7) ; et - au moins un canal secondaire de circulation de la sueur (9), le ou chaque canal secondaire (9) comprenant une entrée de sueur propre à recevoir la sueur provenant de la source de sueur (3) et une sortie de sueur par laquelle le canal secondaire (9) débouche dans le canal principal (7), le ou chaque canal secondaire (9) ayant un diamètre inférieur à 100 µm.
Patent FR-3004975-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une position d'une piece a travailler par rapport a un outil d'une machine-outil
Inventor: FAVERJON PIERRE
IPC: B23Q23/00
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de correction d'une position (XN) relative d'une pièce à travailler (PN) par rapport à un outil (3) d'une machine-outil (MN). Le procédé comprend une étape de calcul d'un ajustement (AN) de ladite position (XN) qui précède une étape de déplacement de l'outil (3) de l'ajustement (AN). L'étape de calcul de l'ajustement (AN) comprend une étape d'interpolation entre une température d'arrivée (T1,N) sur la machine-outil (MN) de la pièce à travailler (PN) et une température de départ (T2,N-1) de la machine-outil (MN) d'une pièce à travailler immédiatement précédente (PN-1), pour déterminer une température (T) de la pièce à travailler (PN).
Patent FR-3005557-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit cosmetique
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/02
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution d'un bâton produit, notamment d'un produit cosmétique, comprenant un étui d'habillage s'entendant selon un axe longitudinal X-X et comportant une ouverture à une extrémité, et un ensemble de distribution monté à l'intérieur de l'étui, l'ensemble de distribution comportant une coupelle de support formant un siège supportant le bâton de produit, un fourreau à l'intérieur duquel la coupelle peut translater, un élément de solidarisation et de désolidarisation de la coupelle et du fourreau, une enveloppe entourant ledit fourreau et comprenant un orifice de sortie du produit en regard de l'ouverture de l'étui, un organe d'actionnement monté en translation parallèlement à l'axe X-X pour entraîner en translation la coupelle. Selon l'invention, l'enveloppe comporte un moyen de guidage coopérant avec l'élément de solidarisation et de désolidarisation pour permettre, lors d'une translation de l'organe d'actionnement en direction de l'orifice de sortie, un déplacement axial conjoint dudit fourreau et de la coupelle de support relativement à l'enveloppe entre une position de stockage et une position de sortie intermédiaire, puis un déplacement axial de ladite coupelle relativement au fourreau et à l'enveloppe entre la position de sortie intermédiaire et une position d'utilisation du produit.
Patent FR-3013709-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation d'hydroxycetone et composition stabilisee
Inventor: RUPPIN CHRISTOPHE
IPC: C07C239/10
Filed: 2013-11-27
Abstract: Composition comprenant au moins une hydroxycétone, avec au moins une hydroxylamine de formule (I) : ou sa nitrone correspondante, où R1 et R2 sont identiques ou différents, et sont choisis parmi l'hydrogène, une chaîne hydrocarbonée, linéaire, ramifiée ou cyclique, pouvant être saturée ou insaturée mais étant préférentiellement saturée, comprenant de 1 à 14 atomes de carbone et plus préférentiellement de 1 à 10 atomes de carbone, éventuellement substituée par un ou plusieurs groupes fonctionnels choisis parmi -OH, alkylcarbonyle, alkoxycarbonyle et benzyle et plus préférentiellement parmi -OH, alkylcarbonyle, et alkoxycarbonyle, R1 et R2 formant éventuellement ensemble une structure cyclique ; avec la condition qu'au moins un de Ri et R2 est différent de H.
Patent FR-3015779-A1 (FR)
Title: Ensemble de stockage d'energie electrique pour vehicule hybride ou electrique
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M10/625
Filed: 2013-12-20
Abstract: Un ensemble de stockage d'énergie électrique (5), comprenant d'une part un boitier (21) et une batterie d'accumulateurs électriques (6) logée à l'intérieur dudit boitier (21), et d'autre part un chemin de passage d'air (7) traversant ledit boitier (21) pour pouvoir guider un écoulement d'air destiné à refroidir ladite batterie d'accumulateurs électriques (6), l'écoulement d'air étant apte à produire des ondes sonores se propageant dans ledit chemin de passage d'air (7), ledit ensemble de stockage comportant en outre un résonateur (23, 43) débouchant dans ledit chemin de passage d'air (7) de manière à pouvoir atténuer les ondes sonores, ledit résonateur (23, 43) étant ménagé dans ledit boitier (21).
Patent FR-3015459-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau adsorbant, mis en forme, par precipitation de sulfate d'aluminium et d'aluminate de sodium et procede d'extraction de lithium utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C22B26/12
Filed: 2013-12-23
Abstract: On décrit un nouveau procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé de formule Li2SO4.4Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, comprenant au moins les étapes suivantes a) une étape de précipitation, en milieu aqueux, de sulfate d'aluminium et d'aluminate de sodium et d'au moins une source de lithium pour obtenir une suspension, b) une étape de filtration de la suspension obtenue à l'étape a) pour obtenir une pâte, ladite étape de filtration étant suivie d'au moins une étape de lavage de la pâte obtenue, c) une étape de séchage de la pâte obtenue à l'issue de l'étape b), d) une étape de mise en forme par extrusion de ladite pâte séchée pour obtenir des extrudés, et e) le séchage des extrudés obtenus à une température comprise entre 20 et 200°C pendant une durée comprise entre 1 heure et 20 heures, pour obtenir ledit matériau solide cristallisé sous forme d'extrudés. L'invention concerne également un procédé d'extraction du lithium à partir de solutions salines utilisant le matériau ainsi obtenu. L'invention se rapporte à un matériau solide cristallisé de formule Li2SO4.4Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10 mis en forme. L'invention se rapporte également à un dispositif mettant en œuvre le procédé d'extraction de lithium.
Patent FR-3016913-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-remanence pour serrure electromagnetique
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: E05C19/16
Filed: 2014-01-24
Abstract: Serrure électromagnétique comportant une ventouse (3) électromagnétique, une contreplaqué (1), un circuit électrique d'aimantation comportant une source de courant destinée à alimenter l'électroaimant (4) de la ventouse électromagnétique en un courant électrique d'aimantation pour créer un champ électromagnétique pour créer une force électromagnétique destinée à plaquer l'une contre l'autre la contreplaqué (1) et la ventouse (3) électromagnétique pour fermer la serrure, des moyens d'interruption destinés à couper l'alimentation en courant et des moyens d'anti-rémanence pour lutter contre la force électromagnétique rémanente qui persiste lorsque les moyens d'interruption coupe l'alimentation (2) en courant de l'électroaimant.
Patent FR-3024026-A1 (FR)
Title: Systeme d'essai pour verres progressifs
Inventor: CHOURAKI ALEXANDRE GILBERT
IPC: A61B3/04
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention concerne un système d'essai permettant à un futur utilisateur de verres progressifs de les tester, avant leur achat, dans leurs conditions réelles d'utilisation. Pour cela, cet utilisateur est d'abord équipé, sur une lunette d'essai universelle, d'un ou deux verres d'essai unifocaux (non progressifs) corrigeant sa vision de loin puis d'un autre verre d'essai contenant un verre progressif. Ce dernier ne présente aucune correction dans sa partie supérieure, réservée à la vision de loin et une addition correctrice dans sa partie inférieure, réservée à la vision de près. Afin d'être centré sur la pupille de l'utilisateur, ce verre progressif d'essai présente, dans le prolongement de sa croix de centrage (1), une gravure verticale (8) et une gravure horizontale (9). La gravure (8) permet le centrage du verre progressif d'essai selon l'écart pupillaire de l'utilisateur et la gravure (9), selon sa hauteur de pupille.
Patent FR-3021308-A1 (FR)
Title: Procede de triage de plumes et installation correspondante
Inventor: MONJARRET CHRISTIAN
IPC: B68G3/08
Filed: 2014-05-23
Abstract: Procédé de traitement d'un mélange de plumes, plumettes et duvet d'oiseaux, notamment de canard et/ou d'oie, en vue d'en trier les constituants, caractérisé en ce que ledit procédé est effectué sur un mélange mouillé, et en ce qu'il comprend une première étape consistant à soumettre ledit mélange mouillé à un flux d'air ascendant afin d'en séparer les constituants, ledit mélange étant brassé au cours de ladite première étape. Installation pour la mise en œuvre de ce procédé comprenant une unique colonne de triage (1) en métal pourvue dans sa partie inférieure de moyens d'amenée d'air (4) et de moyens de brassage (2), et dans sa partie supérieure d'au moins un orifice d'évacuation (5).
Patent FR-3021666-A1 (FR)
Title: Tablette multicouches a cavite, dispositif et procede de compaction d'une telle tablette
Inventor: BROSSE JACQUES
IPC: C11D17/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de presse pour fabriquer des tablettes compactées à partir d'au moins un mélange sous forme de poudre, comprenant au moins un ensemble de compaction comprenant un poinçon inférieur (3) et un poinçon supérieur (4) ayant chacun une surface active pour la compaction et placés de part et d'autre d'une matrice, dans lequel le poinçon inférieur comprend une cavité longitudinale ouverte du côté de la matrice, à l'intérieur de laquelle est montée une tige centrale mobile en translation par rapport au poinçon inférieur, caractérisé en ce que la tige centrale est couplée au poinçon inférieur par l'intermédiaire d'une liaison élastique prévue pour maintenir, en position de repos, la tige centrale dans une position déployée dans laquelle la tige centrale fait saillie par rapport à la surface active du poinçon inférieur. L'invention porte également sur un procédé de compaction particulier et une tablette compactée multicouches à cavité.
Patent FR-3023167-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou pharmaceutique a application topique comprenant une association de pectine et d'un extrait de centella asiatica et applications
Inventor: GARCIA CEDRIC
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique ou pharmaceutique à application topique comprenant, dans un milieu cosmétiquement ou pharmaceutiquement acceptable, une association de pectine (E440) et d'un extrait de Centella asiatica, à l'utilisation d'une telle composition pour empêcher ou réduire l'adhésion des microorganisme à la surface de la peau et/ou des muqueuses, à un procédé cosmétique non thérapeutique de soin de la peau mettant en œuvre une telle composition cosmétique, et l'utilisation d'une telle composition pharmaceutique dans la prévention et/ou le traitement des lésions cutanées, et en particulier dans la prévention et/ou le traitement des escarres et des lésions ischémiques.
Patent FR-3024575-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'une transaction electronique par l'intermediaire d'un terminal mobile
Inventor: BAK NAAMA
IPC: H04B5/00
Filed: 2014-08-01
Abstract: Il est proposé un procédé de communication d'une transaction électronique entre un point de vente (1) et un serveur de transaction (3) par l'intermédiaire d'un terminal mobile (2) adapté pour se connecter via un réseau d'accès (R) au serveur de transaction (3) par un canal de communication principal (C2), comprenant des étapes de : - établissement d'un canal (C1) de communication en champ proche avec le point de vente (1), - production de données de transaction à destination du serveur de transaction (3) à partir de données transmises par ledit canal (C1), - vérification de la disponibilité du canal principal (C2), - si ledit canal principal (C2) est indisponible, émission des données de transaction produites dans un canal secondaire (C3) établi avec le point de vente en vue de leur transmission par le point de vente (1) vers le réseau d'accès (R).
Patent FR-3028183-A1 (FR)
Title: Harnais de securite, et ligne de vie comportant un tel harnais
Inventor: BERGER PASCAL
IPC: A62B35/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Harnais de sécurité (1), réalisé à partir de bandes flexibles à haute résistance mécanique, comprenant à sa partie supérieure un baudrier torse (2), à sa partie inférieure un cuissard (3), une zone d'attache ventrale (10) à moyen d'attache (11) pour l'encordement de l'utilisateur, et des moyens d'ouverture/fermeture (9) permettant, en position d'ouverture, l'expansion latérale du harnais (1) à l'écart d'un plan médian vertical (I-I) pour sa pose ou son enlèvement, et permettant, en position de fermeture, le maintien du harnais (1) autour du corps de l'utilisateur. Le baudrier torse (2) comprend deux bretelles (7, 8). Le cuissard (3) comprend une paire de tours de cuisse (4, 5) de part et d'autre du plan médian vertical (I-I). La zone d'attache ventrale (10) est fermée en permanence, formée de la jonction des extrémités ventrales des deux bretelles (7, 8) et du moyen d'attache (11). Les parties dorsales respectives (7a, 8a) des deux bretelles sont disposées entièrement de part et d'autre du plan médian vertical (I-I) et sont reliées l'une à l'autre par une fermeture dorsale (9) formant lesdits moyens d'ouverture/fermeture.
Patent FR-3025685-A1 (FR)
Title: Boite musicale qui permet de delimiter le temps de brossage recommande par la faculte dentaire
Inventor: LEROY AURORE
IPC: H04R5/02
Filed: 2015-06-05
Abstract: Boîte musicale permettant de quantifier le temps idéal de brossage des dents recommandé par la faculté dentaire (2 à 3 minutes). La diffusion d'une musique pendant cette durée est activée par la pression d'un doigt sur des boutons poussoirs. La forme de la boîte musicale variera en fonction du public visé et du genre de musique diffusée.
Patent FR-3031760-A1 (FR)
Title: Fut comprenant des butees de porte ameliorees et mat comprenant le fut
Inventor: VERSTRAETE XAVIER
IPC: E04H12/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: Le fût (10) comprend une ouverture aménagée dans une paroi du fût, une porte de visite (60) agencée de sorte à être reçue dans l'ouverture pour en assurer une fermeture, et un système de maintien (20,21,40,50,52) de la porte de visite dans l'ouverture, le système de maintien de la porte dans l'ouverture comprenant un unique ensemble consistant en des première (20) et deuxième (21) butées de porte fixées sur une face interne du fût et s'étendant en regard l'une de l'autre dans l'ouverture depuis respectivement des premier (111) et deuxième (112) bords en vis-à-vis de l'ouverture.
Patent FR-3033181-A1 (FR)
Title: Insert de pre maintien d’un support de composant sur la structure d’un vehicule
Inventor: GREGOIRE SIMON
IPC: F16B1/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un insert (2) de pré maintien d'un élément de support (1) sur une partie de structure (3) de véhicule, avant sa fixation, le support (1) devant accueillir des composants clippés, caractérisé en ce que l'insert (2) de pré maintien est solidarisé à l'élément de support (1) par l'intermédiaire d'un élément amortissant (4) dans lequel l'insert (2) de pré maintien est monté serré. L'invention concerne également un élément de support (1) pré maintenu par au moins trois éléments amortissants (4) solidaires de trois inserts (2).
Patent FR-3033326-A1 (FR)
Title: Mousses thermodurcies et procede de fabrication
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: C08L3/02
Filed: 2015-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une mousse solide thermodurcie, comprenant les étapes successives suivantes : (a) mise à disposition d'une composition expansible et thermodurcissable contenant - un premier réactif choisi parmi les sucres réducteurs, - un deuxième réactif choisi parmi les amines primaires, les sels d'addition d'acide d'amines primaires, les amines secondaires, les sels d'addition d'acide d'amines secondaires, les sels d'ammonium de formule Rn- (NH4+)n où n est un nombre entier au moins égal à 1 et Rn- représente le résidu d'un acide organique ou minéral, (b) introduction de la composition expansible et thermodurcissable dans un moule ou application de la composition expansible sur un support en un film d'une épaisseur au moins égale à 1 mm, (c) chauffage de la composition expansible et thermodurcissable à une température au moins égale à 140 °C de manière à faire réagir le premier réactif avec le deuxième réactif et de former, par polymérisation et moussage chimique, un bloc de mousse solide thermodurcie. Elle concerne également des mousses thermodurcies à base de mélanoïdines susceptibles d'être fabriquées par ce procédé.
Patent FR-3033566-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de particules de polyethylene reticule
Inventor: VEGI GARRY
IPC: C08L23/06
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'un ou plusieurs élastomère(s) diénique(s), d'une ou plusieurs charge(s) renforçante(s), d'un système de réticulation et de particules de polyéthylène réticulé, lesdites particules présentant un diamètre moyen en volume inférieur à 300 µm.
Patent FR-3019138-A1 (FR)
Title: Commodo de guidon de vehicule
Inventor: ICHIKAWA MANABU
IPC: B62K11/14
Filed: 2015-03-26
Abstract: Commodo de guidon de véhicule permettant une amélioration de la capacité de mise en fonctionnement pour un motocycliste. Dans un boîtier de commutateur (56) d'un commodo de guidon (10A), des éléments à fonctionnement, d'un premier à un quatrième, (76 à 82) sont disposés en dessous d'une ligne axiale (64) d'un guidon (18L). Les éléments à fonctionnement, du premier au troisième, (76 à 80) se chevauchent en vue arrière et sont chacun disposés à une portée telle à pouvoir être mis en fonctionnement par un motocycliste (13) avec un pouce (13b) dans un état dans lequel le motocycliste (13) met une main gauche (13a) sur une poignée de guidon (30L). Le quatrième élément de fonctionnement (82) est prévu sur le côté central de la carrosserie de véhicule dans la direction le long de la ligne axiale (64).
Patent FR-3034690-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine de formage superplastique et machine correspondante
Inventor: NAZARET FABIEN
IPC: B23Q15/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une machine de formage superplastique pour l'impression d'une forme à une tôle, la machine comprenant : un couvercle ; une cuve ; une presse et un joint périphérique pour le maintien par pincement de la tôle à sa périphérie et pour l'étanchéité d'une chambre de formage sous pression délimitée par la tôle ; des organes de chauffage direct de la tôle par rayonnement, agencés en regard de la tôle ; un automate de contrôle. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend : ? la détermination (201) d'une configuration initiale de chauffage ; ? une simulation par éléments finis (202) pour l'obtention (204) d'une recette de formage comprenant au moins un cycle de puissance des organes de chauffage et un cycle de pression de la chambre de formage ; ? programmation (207) de l'automate de contrôle en fonction de la recette de formage fournie par la simulation précédente.
Patent FR-3038466-A1 (FR)
Title: Dispositif encastrable a montage rapide sans outil
Inventor: SCHUMANN JEAN MARIE
IPC: H02G3/22
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1, 2, 3) encastrable à travers une paroi (19) présentant un côté extérieur et un côté intérieur. Ce dispositif comprend : - une cloche (1) à encastrer dotée d'une une collerette (5); des moyens de fixation (9) disposés dans des ouvertures (6) de la cloche, - un appareil (3) destiné à être inséré dans la cloche (1), cet appareil comportant : - des moyens de serrage (21) conçus pour coopérer avec des moyens de retenue (27) réalisés dans la cloche (1), et - des moyens de guidage (20), - une plaque de finition (2) utilisée comme outil de serrage doté d'au moins une languette (22) conçue pour s'insérer dans les moyens de guidage (20) selon une première position d'insertion, la cloche (1) comprenant une première butée (26) pour stopper la languette (22) dans cette première position d'insertion, - un réceptacle (29) réalisé dans la cloche (1) pour recevoir et maintenir la languette (22) après une rotation de la plaque emmenant la languette face au réceptacle et une translation de la plaque vers une seconde position d'insertion, les moyens de serrage (21) coopérant avec les moyens de retenue(27).