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Patent FR-3071819-A1 (FR)
Title: Dispositif technologique pour faciliter le voyage en avion
Inventor: FERHAT ZAKARIA
IPC: B64D25/04
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne l'installation de sièges dynamiques dans un avion. Les sièges dynamiques sont équipés d'écouteurs, de lunettes 3D et un écran ou un casque visuel 3D. Le voyageurs qui a peur de voyager en avion, est placé sur un siège dynamique, il regarde un film, un documentaire, un jeu vidéo avec des effets spéciaux, il porte des lunettes 3D ou un casque visuel 3D et des écouteurs. Grâce à ce dispositif, le voyageur est est en immersion total dans le film, dans le documentaire ou dans le jeu vidéo. Le dispositif est constitué de sièges vibrants et rotatifs, il permet au cadre du siège d'être déplacé de manière indépendante pour ainsi entraîner un mouvement tridimensionnel. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'aéronautique en général et à l'aviation civile et militaire en particulier.
Patent FR-3061426-A1 (FR)
Title: Instrument a main chirurgical
Inventor: FERRARI FRANCESCO
IPC: A61F9/007
Filed: 2017-01-02
Abstract: Instrument à main chirurgical (1) utilisé dans le domaine de la chirurgie de l'œil, et plus particulièrement pour une opération de kératopigmentation, comportant un manche (10) à une extrémité duquel est disposée une lame (2) plate conformée en arc de cercle et qui s'étend selon un plan faisant un angle avec l'axe principal du manche (10). L'extrémité distale (20) de lame (2) présente une forme arrondie, est d'une largeur supérieure à celle du corps (26) de la lame (2), et présente un bord tranchant (22).
Patent FR-3061963-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour le traitement par laser de surfaces internes d'une piece de recouvrement
Inventor: COULAUD MAGALI MELANIE
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique destiné au traitement par laser de surfaces internes d'une pièce de recouvrement de type bord d'attaque, comportant : - un collimateur (3) destiné à être connecté à une source laser (9) via une fibre optique (11) pour produire un faisceau laser (13a) ayant un profil spatial d'impulsion plat et collimaté, -une lentille cylindrique (5) configurée pour focaliser ledit faisceau laser (13a) selon une ligne spatiale transversale à la propagation dudit faisceau laser formant ainsi un faisceau-laser-en-trait (13b), -un composant optique de réflexion (7) configuré pour pouvoir être introduit à l'intérieur de ladite pièce (15) de recouvrement et pour refléter uniformément ledit faisceau-laser-en-trait (13b) sur au moins une surface interne (17a, 17b) de ladite pièce (15) de recouvrement et selon des directions d'incidences quasi-normales à ladite au moins une surface interne.
Patent FR-3066337-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de la gigue du flux d'un signal numerique d'entree.
Inventor: BERMANN CEDRIC
IPC: H03K5/135
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination de la gigue du flux d'un signal numérique d'entrée d'une unité électronique de traitement de signaux, caractérisé en ce qu'il comporte : - détermination de la fréquence nominale d'un premier signal d'horloge d'entrée cadençant ledit signal d'entrée ; - configuration d'une horloge de l'unité électronique pour générer un second signal d'horloge de cadencement des signaux de sortie de l'unité électronique sur la base de ladite fréquence nominale ; - mémorisation en continu du signal d'entrée dans un espace mémoire fonctionnant en mode FIFO ; - asservissement de la fréquence du second signal d'horloge au taux de remplissage de l'espace mémoire en faisant varier par incréments la fréquence du second signal d'horloge selon la variation du niveau d'occupation de l'espace mémoire à partir de conditions initiales prédéterminées.
Patent FR-3073582-A1 (FR)
Title: Helice pour ventilateur de systeme thermique de vehicule automobile, ventilateur et systeme thermique comprenant une telle helice
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'hélice (16) pour ventilateur (14) de système thermique (10) de véhicule automobile comprend un bol de réception (22) d'un moteur (18) de l'hélice (16) et au moins une pale (34) reliée au bol de réception (22), le bol de réception (22) comprenant en outre : - un organe central (26) comprenant au moins un orifice traversant (30), - une couronne (28) s'étendant autour de l'organe central (26), la pale (34) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la couronne (28), et - au moins une nervure (36) disposée sur une face avant de la couronne (28), en référence à un sens de circulation d'un flux d'air (F) généré par l'hélice (16), s'étendant radialement vers l'extérieur de façon à présenter une forme courbe orientée en sens inverse d'un sens de rotation de l'hélice (16).
Patent FR-3069652-A1 (FR)
Title: Appareil d'acquisition acoustique sous-marin et systeme d'acquisition acoustique comprenant une pluralite de tels appareils d'acquisition
Inventor: LE PAGE YANN
IPC: G01V1/24
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'appareil d'acquisition (4) comprend plusieurs hydrophones (8) et un convertisseur analogique-numérique (40) pour la conversion numérique de signaux de mesure analogiques délivrés par les hydrophones (8) par échantillonnage numérique, l'appareil de d'acquisition (4) étant configuré pour recevoir un signal de synchronisation contenant un signal d'horloge, le convertisseur analogique-numérique (40) étant configuré pour cadencer l'échantillonnage des signaux de mesure analogiques en fonction du signal d'horloge reçu par l'appareil d'acquisition (4).
Patent FR-3070967-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique compact incorpore dans un mat d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D13/08
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'échange thermique configuré pour être positionné dans un mât d'aéronef et qui comprend un échangeur thermique (68) et un obturateur (90) configuré pour occuper un état fermé dans lequel il empêche la circulation d'un flux d'air (92) à travers l'échangeur thermique (68) et des états plus ou moins passants dans lesquels il autorise la circulation du flux d'air (92) avec un débit plus ou moins important, l'obturateur (90) comprenant une pluralité de volets (96), chacun des volets (96) comprenant un axe de pivotement (A96), les axes de pivotement (A96) des différents volets (96) étant parallèles entre eux et sécants avec la direction du flux d'air (92), les volets (96) étant simultanément mobiles en rotation autour de leur axe de pivotement (A96) entre une position fermée dans laquelle les volets (96) sont jointifs, ce qui correspond à l'état fermé de l'obturateur (90), et une position ouverte dans laquelle les volets (96) sont écartés, ce qui correspond à l'état passant de l'obturateur (90).
Patent FR-3073408-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant au moins un polymere acrylique et au moins un filtre organique insoluble
Inventor: PILLOT AURÉLIE
IPC: A61Q9/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet une composition notamment cosmétique, comportant au moins un système photoprotecteur capable de filtrer les rayons UV contenant au moins un filtre UV organique, insoluble et au moins un polymère comprenant au moins des unités acrylate d'hydroxyéthyle et des unités acrylates portant un groupement lipophile, le ratio pondéral de la somme de toutes les unités acrylate d'hydroxyéthyle sur la somme de toutes les unités acrylates portant un groupement lipophile allant de 1 :30 à 1 : 1 et le polymère ayant un poids moléculaire moyen en nombre Mn allant de 2 000 à 9 000 g/mol.
Patent FR-3073817-A1 (FR)
Title: Voilure en forme d'aile, son procede de fabrication et dispositif associe, ainsi que ses utilisations, notamment pour les engins a propulsion velique ou sustentation velique
Inventor: HAUSER JEAN-LUC
IPC: B64C3/30
Filed: 2017-11-23
Abstract: Voilure en forme d'aile, à profil aérodynamique, formée d'au moins une enveloppe souple fermée, comportant entre l'avant (côté bord d'attaque) et l'arrière (côté bord de fuite) deux parois latérales écartées l'une de l'autre et ménageant entre elles un espace intérieur apte à être gonflé pour former un profil rigide, caractérisée en ce que ledit espace intérieur est équipé de rangées de fils (4), s'étendant de l'avant à l'arrière de l'enveloppe et maintenus par collage ou soudage alternativement sur la face intérieure de chacune des parois latérales (5a, 5b) de l'enveloppe, selon un agencement crénelé, lesdits fils collés ou soudés assurant l'écartement maximal entre les deux parois latérales (5a, 5b) à l'état gonflé de l'enveloppe. Utilisation pour engins à propulsion vélique tels que des navires ou pour les ailes de sustentation telles que les ailes de parapente ou de kite surf, ou encore pour la réalisation de pales d'éoliennes.
Patent FR-3063009-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique et procede pour sa production
Inventor: TOGASHI SHUNSUKE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: Un produit cosmétique, et un procédé pour sa production, comprennent une couche de cosmétique en poudre et un support. La couche de cosmétique en poudre a une adhérence suffisante au support, d'excellentes propriétés de distribution, et une texture onctueuse durant l'application et, dans celle-ci, la génération d'une non uniformité de la couleur est suffisamment supprimée. La couche de cosmétique en poudre attachée au support contient un composant soluble dans l'eau qui a pour propriété physique à 25 °C d'être à l'état liquide ou d'être une pâte, un composant en poudre, et un épaississant soluble dans l'eau.
Patent FR-3080729-A1 (FR)
Title: Procede de reglage des installations de reproduction sonore aux place avant des automobiles
Inventor: CARPENTIER CLAUDE
IPC: H04R3/04
Filed: 2018-04-26
Abstract: Procédé de réglage des installations de reproduction sonore aux places avant des automobiles. Ce procédé consiste à installer sur un appareil mobile doté logiciel de lecture de fichiers audio un logiciel de traitement du signal en aval du logiciel de lecture de fichiers audio et/ou un logiciel de mesure automatique des distorsions de niveau et de phase acoustique permettant le paramétrage automatique du logiciel de traitement du signal.
Patent FR-3077439-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif a resonance pour recharger un vehicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/10
Filed: 2018-01-31
Abstract: Dispositif (100) de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance, notamment pour charger ou recharger en énergie électrique un véhicule automobile, comportant : - une source d'énergie (10), notamment à courant alternatif, - un circuit résonnant émetteur (1) comportant une première capacitance (C1) et un premier enroulement (E1), le premier enroulement (E1) comportant une inductance et une première résistance, le circuit résonnant émetteur étant alimenté par la source d'énergie (10), - un circuit résonnant récepteur (2) comportant une deuxième capacitance (C2) et un deuxième enroulement (E2), le deuxième enroulement (E2) comportant une deuxième inductance, une deuxième résistance, caractérisé en ce que la valeur d'inductance de la deuxième inductance varie de manière prédéterminée
Patent FR-3077660-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une souris comprenant au moins quatre axes
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: G06F3/0354
Filed: 2018-02-02
Abstract: Procédé de configuration d'une souris (1) pour ordinateur (101), la souris (1) comprenant au moins quatre degrés de liberté et étant apte à transmettre un signal d'information (31) pour chaque degré de liberté de la souris (1), caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape de définition d'un premier signal d'information (31) apte à être émis par la souris (1), le premier signal d'information (31) étant choisi dans une première liste par l'intermédiaire d'une interface homme-machine , notamment l'interface homme-machine comprenant un ordinateur (101) et un écran (102), - une deuxième étape de définition d'une première condition (32) portant sur le premier signal d'information (31), la première condition (32) étant choisie dans une deuxième liste par l'intermédiaire de l'interface homme-machine, et - une troisième étape de définition d'une première instruction (33) apte à être exécutée par un ordinateur (101), la première instruction (33) étant choisie dans une troisième liste par l'intermédiaire de l'interface homme-machine.
Patent FR-3078770-A1 (FR)
Title: Procede pour le pilotage domotique d’un batiment et dispositif pour la mise en œuvre du procede
Inventor: BALME FREDERIC
IPC: F24F11/00
Filed: 2018-03-12
Abstract: Il comprend les étapes de : a) mesurer une température extérieure (Text) de l'air à l'extérieur du bâtiment, b) mesurer une température intérieure (Tint) de l'air à l'intérieur du bâtiment, c) mesurer une hygrométrie extérieure (He) de l'air à l'extérieur du bâtiment, d) calculer l'hygrométrie relative (Hr) de l'air extérieur ramené à la température intérieure (Tint) mesurée, e) comparer l'hygrométrie relative (Hr) calculée avec une valeur d'hygrométrie seuil (Hs), f) comparer la température extérieure (Text) mesurée à une température seuil (Ts), g) générer une instruction d'actionnement de la ventilation mécanique centralisée (VMC) du bâtiment lorsque : i- la température extérieure (Text) mesurée est supérieure ou égale à la température seuil (Ts), et ii - l'hygrométrie relative (Hr) calculée est inférieure ou égale à la valeur d'hygrométrie seuil (Hs), h) actionner la ventilation mécanique centralisée (VMC) lorsqu'une instruction d'actionnement est générée.
Patent FR-3082795-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60N2/56
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un siège pour véhicule automobile, comprenant au moins un capteur d'humidité et/ou de température disposé dans une région du siège de sorte à mesurer un paramètre d'un environnement ambiant.
Patent FR-3093438-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de photothérapie.
Inventor: GROS-DAILLON THIBAULT
IPC: A61N5/06
Filed: 2019-03-06
Abstract: Le dispositif (10) comprend un corps (12) de forme générale concave et une pluralité de sources lumineuses. Le corps (12) comprend une première paroi interne (30) destinée à être positionnée en regard d’une zone à traiter et une deuxième paroi externe (40) formant armature. La première paroi (30) est préformée pour présenter une concavité orientée en direction de la zone à traiter et réalisée dans une matière translucide aux sources lumineuses. La deuxième paroi (40) est formée à partir d’un flan métallique et conformée pour venir épouser, une fois mis en volume, la première paroi préformée (30), les sources lumineuses étant intercalées entre les deux parois (30, 40). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096516-A1 (FR)
Title: Dispositif intégré de protection contre les décharges électrostatiques
Inventor: TAILLIET FRANÇOIS
IPC: H01R25/16
Filed: 2019-05-22
Abstract: Le circuit intégré comporte un premier rail d’alimentation comprenant un arbre d'alimentation (VDDTR) configuré pour distribuer une tension d’alimentation dans des éléments actifs du circuit (CI), et un dispositif de protection contre les décharges électrostatiques (ESD) comprenant un deuxième rail d’alimentation (VDDBUS) configuré pour écouler un courant de décharge électrostatique (IESDbus) entre une broche d’alimentation (VDD) et une broche de masse (GND), le deuxième rail d’alimentation (VDDBUS) n’étant connecté à aucun élément actif du circuit (CI). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100964-A1 (FR)
Title: Accessoire pour le rechauffage de tranches de pain sur un appareil de cuisson de type plancha ou barbecue
Inventor: BESSON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A47J37/08
Filed: 2019-09-20
Abstract: ACCESSOIRE POUR LE RECHAUFFAGE DE TRANCHES DE PAIN SUR UN APPAREIL DE CUISSON DE TYPE PLANCHA OU BARBECUE L’invention concerne un accessoire (1) pour un appareil de cuisson équipé d’une surface de chauffe (100) tel qu’une plancha ou un barbecue. L’accessoire (1) est apte à être positionné sur la surface de chauffe (100) et comprend un organe de support (2) de tranches de pain (200), notamment pour hamburger. L’organe de support (2) maintient les tranches de pain (200) à une distance comprise entre 30 et 40 mm de la surface de chauffe. L’invention concerne également un appareil de cuisson équipé d’un tel accessoire et un procédé de cuisson utilisant un tel appareil équipé dudit accessoire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101106-A1 (FR)
Title: Rotor de turbine d'une turbomachine et turbine de turbomachine équipée d'un tel rotor.
Inventor: DE RICHAUD QUENTIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-09-25
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de turbine, notamment d’une turbine basse pression, d'une turbomachine, qui comprend au moins un disque de rotor amont (2) et un disque de rotor aval (3), chacun étant configuré pour supporter à sa périphérie les pieds des aubes radiales dudit rotor. Conformément à l'invention, ce rotor comprend au moins un anneau d’étanchéité (4), muni à sa périphérie extérieure d'au moins une léchette annulaire d'étanchéité (44), les deux disques de rotor et l'anneau d'étanchéité sont des éléments distincts, le disque amont (2) et/ou le disque aval (3) comprend une bride annulaire de vissage (23, 34), dont une face cylindrique axiale (24, 35) est munie d'un filetage (240, 350) circonférentiel, l’anneau d’étanchéité (4) comprend à au moins l'une de ses deux extrémités axiales (41, 42), un filetage (450, 480) circonférentiel complémentaire du filetage (240, 350) de la bride annulaire de vissage (23, 34) et qui coopère avec celui-ci pour assurer la fixation de l’anneau (4) sur ledit disque de rotor amont (2) et/ou aval (3) par vissage. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3105099-A1 (FR)
Title: Nappe renforcée conformable
Inventor: GUILLAUMAIN JÉRÉMY
IPC: B60C9/13
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne une nappe renforcée comprenant une pluralité d’éléments de renfort agencés côte à côte parallèlement les uns aux autres selon une direction principale (A) et noyés dans une composition polymérique, dans laquelle chaque élément de renfort comprend des premier et deuxième organes filaires, le premier organe filaire présentant au repos une surlongueur de A1 % par rapport à la longueur au repos du deuxième organe filaire, avec 0 % < A1 < AR, AR représentant en pourcentage l’allongement à rupture du deuxième organe filaire.
Patent FR-3106079-A1 (FR)
Title: Installation et procede de decoupe et/ou de predecoupe de boîtes par perforation
Inventor: CIUCH FRANCIS
IPC: B65B69/00
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’Installation de découpe automatisée et/ou de prédécoupe automatisée de boîtes, comporte un dispositif de découpe (3) et des moyens de calage (5) d’une boîte en position de découpe par rapport au dispositif de découpe (3). Le dispositif de découpe (3) comporte une tête de découpe par perforation (31) et un dispositif (30) de déplacement permettant un positionnement et un déplacement automatisés, en suivant un trajet de découpe, de ladite tête de découpe par perforation (31) par rapport à une boîte (2). La tête de découpe par perforation (31) comporte un outil de perforation, qui est actionnable par un moteur de manière à avoir un mouvement de translation va-et-vient répétitif. L’installation comporte une unité de commande (32), qui est apte à commander le dispositif de découpe (3), de manière à pouvoir réaliser automatiquement une découpe et/ou une prédécoupe par perforations successives d’au moins une paroi d’une boîte (2) calée en position de découpe, au moyen de l’outil de perforation actionné par ledit moteur et par déplacement automatique de la tête de découpe par perforation (31) transversalement à la direction du mouvement de va-et-vient de l’outil de perforation et en suivant ledit trajet de découpe. Figure 1
Patent FR-3107228-A1 (FR)
Title: Méthode de création d'un ensemble de données pour un projecteur de lumière et un ensemble de projection automobile
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: B60Q3/74
Filed: 2020-02-19
Abstract: L'invention fournit une méthode pour créer un ensemble de données de projection pour un projecteur de lumière (1) configuré pour projeter un motif lumineux à l'intérieur d'un véhicule. Ce procédé comprend les étapes consistant à projeter un motif lumineux test (2) sur une première zone (3) de l'intérieur du véhicule (10), à détecter le motif lumineux test projeté (2) au moyen d'un capteur d'image (4), à créer des données de zone et à utiliser les données de zone pour classer la première zone (3). L'invention fournit également un ensemble de projection automobile avec une unité de commande (7) pour réaliser les étapes d'une telle méthode.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3107990-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque léger comportant des couches avant et arrière polymère et des renforts fibrés
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/048
Filed: 2020-03-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque (1) obtenu à partir d’un empilement comportant : une première couche (2) transparente; une pluralité de cellules photovoltaïques (4) ; un ensemble encapsulant (3); une deuxième couche (5). Le module se caractérise en ce que la première couche (2) et la deuxième couche (5) comportent chacune au moins un matériau polymère, en ce que l’ensemble encapsulant (3) est constitué par un matériau polymère présentant un module de Young compris entre 2 et 400 MPa à 25°C, et en ce que l’empilement comporte au moins une couche de renforts dite « avant » à base de fibres (9a, 11a, 13a), située entre la première couche (2) et la pluralité de cellules photovoltaïques (4), et au moins une couche de renforts dite « arrière » à base de fibres (9b, 11b, 13b), située entre la deuxième couche (5) et la pluralité de cellules photovoltaïques (4).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108029-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un vaisseau sanguin
Inventor: PEROUSE ERIC PAUL
IPC: A61F2/95
Filed: 2020-03-13
Abstract: Dispositif de traitement d’un vaisseau sanguin
            
        
    La présente invention concerne un dispositif (10) de traitement d’un vaisseau sanguin, comportant : un implant tubulaire (20) tendant à s’expanser radialement d’un état contracté à un état dilaté ; et un dispositif (22) de maintien de l’implant tubulaire dans l’état contracté, ledit dispositif de maintien étant amovible entre une configuration assemblée et une configuration dissociée.
    Le dispositif de maintien comprend : au moins un premier lien (50) déformable, s’étendant entre deux extrémités ; et un élément amovible (54) d’assemblage desdites extrémités dudit premier lien.
    Dans la configuration assemblée, le premier lien (50) entoure l’implant tubulaire, les extrémités dudit premier lien étant maintenues assemblées par l’élément amovible d’assemblage, le premier lien maintenant ainsi l’implant tubulaire dans l’état contracté.
    Un déplacement de l’élément amovible d’assemblage permet de dissocier les extrémités du premier lien, pour le passage en configuration dissociée du dispositif de traitement.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109260-A1 (FR)
Title: Installation de distribution de CO2 à des plantes, et procédé correspondant
Inventor: MASSOT CAMILLE
IPC: A01G7/02
Filed: 2020-04-17
Abstract: Installation de distribution de  CO2  à des plantes, et procédé correspondant
        Installation (10) de distribution de CO2 à des plantes (12), comprenant :
    - un système de capture (22) adapté pour capturer du CO2 présent dans l’air ambiant à une concentration volumique donnée, et pour produire un mélange gazeux comprenant ce CO2 à une concentration volumique supérieure à la concentration volumique donnée,
    - au moins une ombrière (18) adaptée pour créer une ombre (20) ajustable sur une zone cultivée (14) contenant les plantes,
    - un système de distribution (26) adapté pour libérer le mélange gazeux dans la zone cultivée, et
    - un système de contrôle (28) adapté pour piloter le système de capture, l’ombrière et le système de distribution.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1