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Patent FR-3057669-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse de la pollution generee par un vehicule pour controler l'acces a une zone de circulation restreinte
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-10-18
Abstract: Un système (SA) est destiné à analyser la pollution générée par au moins un véhicule (V) comportant au moins un capteur (CP) propre à mesurer au moins une grandeur d'au moins un polluant qu'il génère. Ce système (SA) comprend des moyens d'analyse (MA) propres à autoriser le véhicule (V) à circuler dans une zone de circulation restreinte lorsqu'au moins une grandeur d'au moins un polluant généré par ce véhicule (V) est inférieure à un premier seuil associé, représentatif d'une grandeur maximale autorisée dans cette zone de circulation restreinte.
Patent FR-3059044-A1 (FR)
Title: Carter de soufflante de turbomachine aeronautique
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: F04D29/02
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un carter de soufflante (10) de turbomachine aéronautique comprenant une bride amont (12), une bride aval (14), et un fût s'étendant axialement entre lesdites brides, ledit fût comprenant : une première portion (16) s'étendant axialement sur une partie dudit fût située à distance des brides, ladite première portion ayant une face interne (16a) recouverte par un revêtement abradable (18) et étant destinée à être positionnée en regard des sommets des aubes (11) de la soufflante (1), et une deuxième portion (20) située entre la première portion et une bride, un revêtement acoustique (22) étant présent sur ladite deuxième portion (20), caractérisé en ce que le revêtement acoustique est présent sur une face externe (22a) de la deuxième portion, et en ce que tout ou partie de ladite deuxième portion comprend des perforations (24). L'invention vise aussi un procédé de fabrication d'un tel carter.
Patent FR-3059471-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode positive pour accumulateur electrochimique lithium-soufre
Inventor: BOLLOLI MARCO
IPC: H01M10/052
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une électrode positive pour accumulateur lithium-soufre comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'imprégnation d'un non-tissé de fibres de carbone présentant une porosité d'au moins 90% et un grammage d'au moins 10 g/m2 par une première composition comprenant au moins un additif carboné inorganique conducteur de l'électricité, au moins un liant polymérique et au moins un solvant ; b) une étape de séchage du non-tissé ainsi imprégné ; c) une étape de mise en contact du non-tissé avec une deuxième composition comprenant un matériau actif soufré.
Patent FR-3057984-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'appel automatique de secours d'urgence lors de la detection d'une personne en situation de detresse
Inventor: DOMANGE FRANCOIS
IPC: G08B21/04
Filed: 2016-10-25
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend une étape de détection de mouvement (S2) au moyen d'un capteur de mouvement, une étape de mesure du rythme cardiaque (S4) et une étape d'appel automatique (S9) des secours d'urgence. Conformément à l'invention, l'étape de mesure du rythme cardiaque est effectuée lorsqu'un premier niveau alerte est activé (NA1=1) consécutivement à une absence de détection de mouvement (S3) par l'étape de détection de mouvement pendant une durée d'absence de mouvement (Dsm) au moins égale à une durée de seuil prédéterminée (THsm).
Patent FR-3048802-A1 (FR)
Title: Actualisation de modeles de sequences geologiques complexes
Inventor: ROSS WILLIAM CLAYTON
IPC: G06T17/05
Filed: 2017-02-01
Abstract: Systèmes et procédés pour actualiser des modèles de séquences géologiques complexes en utilisant un volume de taux d'accumulation sédimentaire dérivé d'une vue en profondeur et d'une vue dans le temps des séquences géologiques complexes.
Patent FR-3065389-A1 (FR)
Title: Moule de realisation d'un article moule comprenant un dipositif d'ejection d'une partie tubulaire de l'article moule
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C45/40
Filed: 2017-04-25
Abstract: Le moule de réalisation (1) comprend : - une première partie (8) comprenant un orifice (10), - une tige (14) s'étendant dans l'orifice (10), - un manchon (16) s'étendant autour de la tige (14), mobile en translation par rapport à la tige (14), - un dispositif d'éjection principal (18) solidaire du manchon (16) mobile par rapport à la première partie (8) entre une position inactive et une position active, - un dispositif d'éjection secondaire (36) solidaire de la tige (14) mobile par rapport à la première partie (8) et par rapport au dispositif d'éjection principal (18) entre une position inactive et position active, - une plaque d'éjection (22) mobile entre une position rétractée et une position d'éjection, entraînant le mouvement du dispositif d'éjection principal (18) entre sa position inactive et sa position active.
Patent FR-3066230-A1 (FR)
Title: Dispositif de reservoir d'huile pour moteur
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: F02F7/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: Dispositif de réservoir (1) d'huile (2) pour moteur (8), caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier réservoir (10), un deuxième réservoir (20) et un troisième réservoir (30), le premier réservoir (10) étant muni d'une première sortie (11) vers le troisième réservoir (30) et le deuxième réservoir (20) étant muni d'une deuxième sortie (21) vers le troisième réservoir (30) - et un élément d'obturation (100) apte à obturer la première sortie (11) et apte à obturer la deuxième sortie (21).
Patent FR-3067620-A1 (FR)
Title: Toles minces en alliage d'aluminium-cuivre-lithium pour la fabrication de fuselage d'avion
Inventor: DAVO GUTIERREZ BELEN
IPC: B21B1/38
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un produit laminé brossé en alliage Al-Cu-Li d'épaisseur inférieure à 12 mm comprenant les étapes d'élaboration d'un produit laminé, de mise en solution et trempe, détensionnement, optionnellement de revenu, de brossage caractérisé en ce que l'outil de brossage applique une force sur le produit laminé générant des contraintes résiduelles de compression en surface du produit brossé ; élimine une épaisseur au moins égale à 9 µm de la surface du produit laminé non brossé ; et permet l'obtention d'une surface dudit produit laminé telle que i) la rugosité Ra dans les deux directions (L) et (T) du produit laminé brossé est inférieure ou égale à 1,5 µm ; ii) la rugosité Rz dans les deux directions (L) et (T) du produit laminé brossé est inférieure à 8 µm. L'invention a également pour objet produit laminé brossé en alliage Al-Cu-Li d'épaisseur inférieure à 12 mm et l'utilisation d'un tel produit dans un panneau de fuselage pour aéronef.
Patent FR-3068033-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit d'isolation a base de fibres minerales
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: C03C25/14
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un produit d'isolation à base de fibres minérales liées par un liant organique bio-sourcé. Le procédé permet la fabrication d'un produit d'isolation comprenant des fibres minérales sensibles aux acides sans que lesdites fibres ne soient altérées par l'acidité du liant organique. Le procédé comprend les étapes suivantes : a. l'application d'une composition d'encollage sur lesdites fibres minérales, b. la formation d'un assemblage desdites fibres minérales, c. le chauffage dudit assemblage de fibres minérales jusqu'à durcissement de ladite composition d'encollage, ledit procédé est caractérisé par le fait que : ladite composition d'encollage comprend les constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en fractions massiques : ? de 2% à 20% de poly(alcool furfurylique), ? de 80% à 98% d'eau, et ? moins de 0,5% d'alcool furfurylique, et lesdites fibres minérales sont des fibres de verre aluminosilicate comprenant de l'oxyde d'aluminium, Al2O3, en une fraction massique comprise entre 14% et 28%.
Patent FR-3068460-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'un plan de recolement d'un reseau souterrain.
Inventor: BERGER FRANCOIS
IPC: G01C11/06
Filed: 2017-06-29
Abstract: Procédé de récolement d'un réseau comprenant les étapes suivantes : a) Creusement d'un trou pour rendre apparent un élément souterrain du réseau, b) Mise en place de repères au sol au voisinage de l'élément apparent, c) Acquisition d'une série d'images représentatives d'une scène comprenant l'élément apparent et les repères au sol, d) Comblement du trou, e) Intervention d'un géomètre pour réaliser le géoréférencement des repères au sol, f) Etablissement d'un plan de récolement du réseau Le procédé étant caractérisé par les étapes suivantes : 1- Transmission immédiate, avant l'étape d), de la série d'images acquises à un serveur dédié, 2- Vérification photogrammétrique des images acquises, avant l'étape d), pour déterminer si les images acquises suffisent à la réalisation d'un modèle géométrique tridimensionnel, 3- Retransmission à l'opérateur, avant l'étape d), d'une décision de validation ou d'invalidation des images acquises transmises afin de procéder ou non à l'étape d- de comblement du trou.
Patent FR-3068380-A1 (FR)
Title: Systeme de forage vertical de type tariere muni d'un dispositif de correction de trajectoire
Inventor: CARDONA GERARD
IPC: E21B10/44
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention porte sur un système de forage (10) d'un puits vertical dans un sol (S) selon une trajectoire de forage théorique sensiblement verticale, comprenant un dispositif de forage (30) comportant une âme creuse (32) ayant un axe longitudinal, l'âme creuse étant munie d'un outil de forage ; un dispositif pilote (40) rotatif présentant un état actif dans lequel le dispositif pilote est orienté et maintenu par rapport au sol (S) dans une position angulaire de correction, et un état passif dans lequel le dispositif pilote ne modifie pas la trajectoire de déplacement du dispositif de forage ; un dispositif (80) de mesure de déviation de l'âme creuse ; un dispositif de commande configuré pour faire pivoter le dispositif pilote lorsqu'une déviation est mesurée, afin de l'amener dans son état actif dans une position angulaire de correction déterminée de telle sorte que, considérées dans le plan horizontal, la direction de correction de trajectoire associée à la position angulaire de correction soit opposée à la direction de déviation.
Patent FR-3070953-A1 (FR)
Title: Dispositif de balisage lumineux pour voies ferrees
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: B61L23/06
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de balisage lumineux (1) pour voies ferrées, comprenant : - un boîtier (2) présentant une paroi inférieure d'appui et une paroi supérieure (21) opposée à la paroi inférieure, et - une source lumineuse logée à l'intérieur du boîtier (3), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend : - un capot (4) présentant une première face (41) et une seconde face (42) opposée à la première face (41), - un catadioptre (61) monté sur la première face (41) du capot (4), le capot (4) étant monté mobile sur la paroi supérieure (21) du boîtier (2) entre : - une première position dans laquelle le capot (4) recouvre la paroi supérieure (21), et - une seconde position dans laquelle le capot (4) est sensiblement perpendiculaire à la paroi supérieure (21), le catadioptre (61) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la rainure (221) de positionnement dans la seconde position du capot (4).
Patent FR-3056235-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'acces d'engin roulant et/ou de personne a une zone predeterminee
Inventor: REUS PIERRE
IPC: E01F13/04
Filed: 2017-09-19
Abstract: Dispositif (1) de contrôle d'accès à une zone prédéterminée comprenant un élément (2) de barrière, un coffre (4) de rangement dudit élément (2) de barrière et des moyens de détection et/ou de signalisation de la présence d'un engin roulant ou d'une personne. L'élément (2) de barrière se présente sous forme d'une poche (3) enroulable pour former un enroulement spiralé, ladite poche (3) étant équipée de moyens (8) de rappel à l'état enroulé, et le dispositif (1) comprend des moyens de gonflage de la poche (3) pilotés pour permettre, lorsqu'un engin roulant ou une personne est détecté et/ou signalé, le passage du dispositif (1) d'une configuration active, dans laquelle la poche (3) est gonflée, déroulée, et disposée au moins partiellement en saillie du coffre (4) de rangement à une configuration inactive dans laquelle la poche (3) est dégonflée, enroulée en spirale et logée au moins partiellement à l'intérieur du coffre (4) de rangement.
Patent FR-3071604-A1 (FR)
Title: Moule a geometrie variable
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: G01D5/00
Filed: 2017-09-27
Abstract: Appareil de mesure comportant : - un ensemble d'aiguilles (13) constitué d'une pluralité d'aiguilles de mesure (14), -un ensemble d'actionneurs constitué d'une pluralité d'actionneurs (16), chaque actionneur étant configuré pour déplacer une aiguille de mesure respective entre une position passive et une pluralité de positions actives ; - un module de commande (20) configuré de manière à activer lesdits actionneurs, chaque aiguille de mesure comportant un capteur configuré pour mesurer une caractéristique de ladite aiguille de mesure ou de l'environnement de ladite aiguille de mesure.
Patent FR-3073401-A1 (FR)
Title: Composition anhydre cosmetiquement acceptable pour vernis a ongles
Inventor: CISNEROS ROBIN
IPC: A61Q3/02
Filed: 2017-11-13
Abstract: Composition anhydre cosmétiquement acceptable pour vernis à ongles comprenant au moins un solvant organique, au moins un agent filmogène, au moins un plastifiant, au moins un agent thixotrope, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins une substance thixotrope inhibitrice de la nitrosamine.
Patent FR-3073685-A1 (FR)
Title: Machine electrique pour un vehicule automobile comprenant un estimateur de temperature
Inventor: CANITROT DIDIER
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-11-16
Abstract: Machine électrique pour un véhicule automobile, la machine électrique comprenant au moins un mode alternateur comprenant • un capteur de température pour mesurer la température du stator, • un rotor comprenant une bobine d'excitation, • une unité de contrôle configurée pour • calculer une valeur d'estimation de la température (1) du stator en fonction de la vitesse de rotation mesurée, • diagnostiquer le capteur de température en calculant une valeur de comparaison qui est égale à la différence entre la valeur de la température mesurée et la valeur d'estimation de température (1), si la valeur de comparaison calculée est supérieure à une valeur de comparaison prédéterminée : i. limiter le courant d'excitation à la bobine d'excitation du stator lorsque le courant d'excitation calculé est supérieur à cette valeur de courant d'excitation prédéterminé.
Patent FR-3074858-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion pour vehicule automobile
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02N15/04
Filed: 2017-12-11
Abstract: Moteur à combustion (10), notamment moteur Diesel, comprenant : - un alterno-démarreur (11) muni d'un élément d'entraînement denté (15); et - un système de distribution (13) comprenant un élément de transmission (14), l'alterno-démarreur étant agencé en liaison cinématique (16) avec l'élément de transmission via l'élément d'entraînement denté.
Patent FR-3086050-A1 (FR)
Title: Support pour arme individuelle
Inventor: LASHERMES ANNE CLAIRE
IPC: F41A23/18
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention porte sur un support (1) destiné à recevoir une arme (200) individuelle à bord d'un véhicule (100), support (1) comportant au moins un châssis (2) rigide pouvant être fixé à une cloison (100) du véhicule, support (1) caractérisé en ce qu'il comporte une structure (9) alvéolaire élastique solidaire du châssis (2), structure alvéolaire élastique (9) comportant au moins deux panneaux (9b) comportant chacun au moins une face (9a) dite interne mutuellement en vis-à-vis, faces internes (9a) entre lesquelles l'arme (200) peux être glissée et maintenue par coincement.
Patent FR-3077197-A1 (FR)
Title: Sphincter artificiel a commande magnetique
Inventor: SANGOUARD PATRICK
IPC: A61F2/00
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention concerne un sphincter artificiel (1) comportant, une vanne (3) installée sur un canal (2) du corps humain et comprenant des moyens de fermeture mécanique dudit canal comportant des éléments sensibles à un champ magnétique, et un moyen de commande magnétique (4) extérieur au corps humain apte à désactiver lesdits moyens de fermeture. Ladite vanne comporte un premier aimant fixe (6) attirant un second aimant (7), mobile en translation transversalement par rapport à l'axe du canal, lesdits premier et second aimants (6, 7) étant disposés en vis-à-vis et de part et d'autre dudit canal, ledit second aimant étant muni d'un moyen de compression (8) du canal faisant saillie transversalement dudit second aimant et étant mobile par glissement à la surface dudit canal et parallèlement à l'axe dudit canal, entre deux positions extrêmes (91, 92) au niveau desquelles sont ménagés des moyens de retenue (101, 102) dudit moyen de compression.
Patent FR-3077533-A1 (FR)
Title: Montage d'une batterie sous la caisse d'un vehicule permettant le passage de cables et de tuyaux
Inventor: L'EVEQUE DE VILMORIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B60K1/04
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fixation d'une batterie (8) électrique sous la caisse d'un véhicule. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - Une étape de solidarisation d'une platine (13) supportant au moins un câble (11) et/ou au moins un tuyau (12) de circulation de fluide, à ladite batterie (8), - Une étape de fixation de l'ensemble constitué par ladite batterie (8) et ladite platine (13) à un élément de structure (1, 3) situé sous la caisse du véhicule, de sorte que ladite platine (13) se retrouve entre ledit élément de structure (1, 3) et ladite batterie (8) cette étape de fixation se décomposant en une fixation directe entre la platine (13) et l'élément de structure (1, 3), et une fixation entre la batterie (8) et l'élément de structure (1, 3).
Patent FR-3077894-A1 (FR)
Title: Procede de traitement automatique pour l’anonymisation d’un jeu de donnees numeriques
Inventor: BOUATTOUR FATMA
IPC: G16Z99/00
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne le domaine du traitement des données numériques et plus particulièrement des traitements automatiques de grands volumes de données numériques consistant à modifier le contenu et/ou la structure de ces données afin de rendre très difficile ou impossible la « ré-identification » des personnes (physiques ou morales) ou des entités concernées, notamment en procédant à l'anonymisation.
Patent FR-3078512-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere multizone et dispositif lumineux multizone comportant un tel guide
Inventor: BOLLIER FRANCOIS
IPC: G02B6/04
Filed: 2018-03-01
Abstract: La présente invention concerne un guide de lumière multizone (100) pour habitacle de véhicule. Le guide de lumière multizone (100) diffuse une lumière d'ambiance provenant d'une source de lumière (900) dans un habitacle de véhicule à travers une pluralité de zones lumineuse. Ce guide de lumière multizone (100) comprend un ensemble de fibres optiques (101), ledit ensemble de fibres optiques (101) définissant au moins deux portions lumineuses tissées (110) et au moins une portion de liaison (120) disposée entre les au moins deux portions lumineuses tissées (110). L'ensemble de fibres optiques (101) est alternativement sur sa longueur libre de sorte à former la portion de liaison (120) et tissé de sorte à former les portions lumineuses tissées (110) séparées par la portion de liaison (120). Ces portions lumineuses tissées (110) diffusent la lumière provenant de la source de lumière (900). La portion de liaison (120) confine cette lumière provenant de la portion lumineuse tissée (110) vers l'autre portion lumineuse tissée (110).
Patent FR-3083002-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comprenant une matrice de diodes
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: H01L27/15
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique comprenant une matrice de diodes axiales (100), chaque diode formant une cavité résonnante dans laquelle se forme une onde électromagnétique stationnaire, chaque diode électroluminescente comprenant une zone active (104) située sensiblement au niveau d'un extrémum (110) de l'onde électromagnétique, la matrice formant un cristal photonique configuré pour maximiser l'intensité du rayonnement électromagnétique fourni par la matrice de diodes.
Patent FR-3082725-A1 (FR)
Title: Matrice dermique acellulaire, notamment pour prothese mammaire
Inventor: PERES ANTHONY
IPC: A61F2/10
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'objet de l'invention est une matrice dermique acellulaire (1) comportant une feuille pleine et souple (10) qui est dotée d'une multiplicité d'ouvertures traversantes (4), et est caractérisée en ce que les ouvertures (4) ont une forme allongée, en particulier forment des fentes (40). Les ouvertures sont aptes notamment à s'ouvrir en forme de losange.
Patent FR-3071812-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: KAWATA JUNGO
IPC: B62D25/22
Filed: 2018-10-01
Abstract: [Objet] Il est proposé une structure inférieure de véhicule qui peut améliorer la rigidité du véhicule avec une configuration simple. [Moyens pour résoudre le problème] Une structure inférieure de véhicule 100 comprend un panneau de plancher 108 d'un véhicule ; un tunnel central 110 situé en un centre du panneau de plancher 108 dans une direction de la largeur du véhicule, renflé vers le haut dans le véhicule ; un seuil latéral 104 qui s'étend dans une direction longitudinale du véhicule le long d'une extrémité du panneau de plancher 108 dans la direction de la largeur du véhicule ; un élément transversal de plancher 106a qui s'étend sur le panneau de plancher 108, portant depuis le seuil latéral 104 jusqu'au tunnel central 110 ; et un élément latéral de plancher 116 qui est disposé sous le panneau de plancher 108, chevauchant une limite entre le seuil latéral 104 et l'élément transversal de plancher 106a dans une vue de dessus, l'élément latéral de plancher étant allongé dans la direction longitudinale du véhicule.
Patent FR-3088277-A1 (FR)
Title: Traitement des signaux issus d'un capteur vilebrequin
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des signaux issus d'un capteur vilebrequin (1) comprend les étapes suivantes : • détection d'un arrêt moteur, • simulation et transmission d'un créneau marche arrière (8), • simulation et transmission d'un créneau marche avant (9). L'invention concerne encore un module de traitement (6) configuré pour implémenter un tel procédé.
Patent FR-3088107-A1 (FR)
Title: Aerateur mince a effet coanda pour vehicule automobile
Inventor: SOICHEZ CYRIL
IPC: F24F13/14
Filed: 2018-11-07
Abstract: La présente invention concerne un aérateur comportant un corps creux (2), une première ailette (9) montée pivotante dans ledit corps creux (2) autour d'un axe transversal (A) et définissant deux surfaces de guidage d'air délimitant avec ledit corps creux (2) deux canaux d'écoulement, et une deuxième ailette (12) montée pivotante dans ledit corps creux (2) autour dudit axe transversal (A) en amont de ladite première ailette (9), lesdites première et deuxième ailettes (9, 12) étant articulées l'une à l'autre par un mécanisme d'articulation (20) comportant deux tiges transversales solidaires par une première de leurs extrémités respectivement de la première et de la deuxième ailettes (9, 12) et dont les secondes extrémités (21B, 23B) sont montées à libre rotation et à coulissement longitudinal dans un coulisseau (25) monté lui-même à coulissement vertical dans un boîtier de guidage solidaire dudit corps creux (2).
Patent FR-3089722-A1 (FR)
Title: Calibration d'un circuit retardateur
Inventor: BILLIOT GÉRARD
IPC: H03K5/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: Calibration d'un circuit retardateur La présente description concerne un procédé de calibration d’un circuit de génération d’un retard et le circuit correspondant. Figure pour l'abrégé : Fig. 3