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Patent FR-3017940-B1 (FR)
Title: Appareil de separation d’air comprenant au moins un element souterrain
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-02-25
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique comprend au moins un élément disposé sous le sol, cet élément pouvant être choisi dans le groupe : une partie inférieure de la colonne de distillation, l'unité de compression d'air d'alimentation, l'unité d'épuration d'air comprimé, l'unité d'échange thermique indirect, une unité de compression d'un produit de l'appareil, une pompe, une turbine, une tour de refroidissement, un groupe frigorigène, un sous-refroidisseur, au moins un stockage de liquide provenant de la distillation, une unité de surpression d'air.
Patent FR-3029790-B1 (FR)
Title: Microbille d'hydrogel de chitosane
Inventor: LECLER RENAUD
IPC: A61P19/00
Filed: 2014-12-12
Granted: 2017-01-13
Abstract: La présente invention concerne des microbilles d'hydrogel comprenant au moins de l'eau, du chitosane, au moins un composé polyphosphate, l'eau étant présente à une concentration d'au moins 85% en masse, d'hydrogel, lesdites microbilles présentant un diamètre moyen en nombre allant de 100 à 900 µm. La présente invention concerne également leur procédé de fabrication et leurs utilisations, en particulier dans des compositions pharmaceutiques ou des dispositifs médicaux, plus particulièrement pour le traitement d'une pathologie d'une articulation.
Patent FR-3026792-B1 (FR)
Title: Ensemble adaptateur pour dispositif de gonflage
Inventor: YANG YUNG-HAO
IPC: F04B33/00
Filed: 2015-03-25
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un ensemble adaptateur pour dispositif de gonflage comprend un corps de boîtier (20) et une unité d'avertissement (10). Le corps de boîtier (20) comprend une première chambre et une seconde chambre communiquant avec la première chambre. L'unité d'avertissement (10) est montée dans la seconde chambre et comprend un module de sélection, de multiples modules d'ajustement, un corps sonore et un corps de couvercle. Le module de sélection comprend de multiples parties de réception. L'une des parties de réception communique avec la seconde chambre. Les modules d'ajustement sont montés dans et communiquent avec les parties de réception. Le corps sonore est monté sur le module de sélection et communique avec les parties de réception. Le corps de couvercle est monté sur le module de sélection et comprend au moins un trou d'émission de son communiquant avec le corps sonore.
Patent FR-3034748-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour modifier la propulsion d'un navire
Inventor: CANAVESE SEBASTIEN
IPC: B63H21/17
Filed: 2015-04-08
Granted: 2017-10-06
Abstract: L'invention a pour objets un procédé et un système pour modifier la propulsion d'un navire, laquelle propulsion est assurée par au moins une ligne d'arbre comprenant :         - une hélice à pas variable solidaire d'un arbre d'hélice,         - deux moteurs comprenant chacun un arbre moteur.         Le navire navigue initialement dans une configuration où :         - les groupes électrogènes fournissent l'énergie électrique,         - un seul moteur par ligne d'arbre est activé pour fournir l'énergie propulsive,         La puissance initiale développée par ledit moteur activé, en fonction de la valeur initiale du pas d'hélice et de la vitesse nominale de rotation de l'arbre moteur dudit moteur activé, génère une vitesse de croisière initiale du navire.         Dans cette configuration de navigation, on émet de nouvelles consignes de commandes adaptées pour régler :         - un nouveau pas d'hélice qui augmente le couple sur l'arbre d'hélice,         - une nouvelle vitesse de rotation de l'arbre moteur du moteur activé qui est inférieure à la vitesse nominale de rotation dudit arbre moteur.         Les réglages du nouveau pas d'hélice et de la nouvelle vitesse de rotation de l'arbre moteur sont effectués de manière à ce que la puissance développée par le moteur activé soit maintenue à sa valeur initiale, ou à une valeur proche de cette valeur initiale, et que le navire navigue à une nouvelle vitesse de croisière supérieure à la vitesse de croisière initiale.
Patent FR-3039112-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une lame d'un balai d'essuyage
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: Un dispositif de fixation (124) d'une lame d'essuyage (108) dans un balai d'essuyage (102), s'étendant le long d'un premier axe longitudinal (XX), comporte d'une part un embout d'extrémité (126) monté sur une extrémité longitudinale (110) de ladite lame d'essuyage (108) et d'autre part un moyen de verrouillage (128) rapporté sur ledit embout pour bloquer ladite lame d'essuyage à l'intérieur dudit embout d'extrémité (126). Le moyen de verrouillage (128) consiste en une pince présentant des branches aptes à prendre position dans des moyens de réception (146, 148) aménagés dans ledit embout (126), au moins une desdites branches portant au moins une griffe (186). Et au moins un des moyens de réception (146, 148) est configuré pour déformer ladite au moins une branche de sorte que ladite au moins une griffe soit en prise dans ladite lame.
Patent FR-3043994-B1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour conteneur avec moyens d'acces amovibles
Inventor: BARBAROT FRANCK
IPC: E06B9/56
Filed: 2015-11-25
Granted: 2020-03-27
Abstract: La structure d'accueil (10) pour au moins un conteneur (12) pour la collecte de déchets par apport volontaire, comprend une façade (14) munie d'au moins une ouverture de remplissage (18). La structure (10) comprend, sur une face de la structure (10) opposée à la façade (14) munie de l'ouverture de remplissage (18), une ouverture (22) pour le passage du conteneur (12) et un écran amovible (24) apte à occuper une première position dans laquelle il ferme l'accès au conteneur (12) et une seconde position dans laquelle il libère l'accès au conteneur (12).
Patent FR-3058042-B1 (FR)
Title: Implant intervertebral expansible
Inventor: BERNARD PIERRE
IPC: A61F2/46
Filed: 2016-10-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un implant intervertébral comprenant un corps (20) s'étendant longitudinalement suivant un axe primaire (X), entre une extrémité proximale et une extrémité distale, caractérisé en ce qu'il comporte:         - une embase (6) à l'extrémité proximale,         - une pluralité de bras (2a, 2b, 2c, 2d) allongés suivant l'axe primaire (X) et comprenant chacun au moins une surface (4a, 4b, 4c, 4d) de soutien vertébral, les bras (2a, 2b, 2c, 2d) étant articulés au moins sur l'embase (6) de sorte que l'implant comprenne, d'une part, une position repliée dans laquelle les bras (2a, 2b, 2c, 2d) sont proches les uns des autres, et d'autre part, une position déployée dans laquelle les bras (2a, 2b, 2c, 2d) sont éloignés les uns des autres suivant au moins un axe secondaire (Y) et/ou au moins un axe tertiaire (Z), les axes primaire (X), secondaire (Y) et tertiaire (Z) étant sensiblement orthogonaux entre eux ;         - des moyens d'expansion (3, 8, 21, 21a, 21b, 22, 25, 66, 67, 151) de l'implant entre les positions repliée et déployée, comprenant au moins deux branches (151) montées pivotantes l'une par rapport à l'autre et reliées aux bras allongés (2a, 2b, 2c, 2d) par au moins des moyens de guidage (66, 67) de sorte qu'une translation des moyens d'expansion (3, 8, 21, 21a, 21b, 22, 25, 66, 67, 151) parallèlement à l'axe primaire (X) entraîne un pivotement des branches (151) l'une par rapport à l'autre et écarte les bras (2a, 2b, 2c, 2d) les uns des autres, selon l'axe secondaire (Y) et/ou l'axe tertiaire (Z).
Patent FR-3058686-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B64D9/00
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calage (22) comprenant une vis sans fin (58) coopérant avec une roue dentée (70), un écrou (72) relié à la roue dentée et comprenant une première ouverture (80) au moins en partie filetée, une tige (86) au moins en partie filetée coopérant avec la première ouverture, un plateau (32) relié à la tige et un mécanisme de limitation de couple entre la roue et l'écrou ou entre un arbre d'entraînement (44) et la vis sans fin.
Patent FR-3061135-B1 (FR)
Title: Surface mobile de vol ayant au moins un actionneur integre
Inventor: BEZIVIN PHILIPPE
IPC: B64C13/50
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-24
Abstract: Surface mobile de vol pour aéronef, comprenant : - une enveloppe montée pour pivoter sur un axe d'articulation ayant au moins une extrémité en saillie de l'enveloppe, - au moins un moteur électrique qui est monté dans l'enveloppe et a un arbre de sortie accouplé à l'axe d'articulation de manière à entraîner l'enveloppe en rotation autour de l'axe, - un circuit de puissance et un circuit de commande pour alimenter et commander le moteur, les circuits étant logés dans l'enveloppe et reliés à des connecteurs débouchant à l'extérieur de l'enveloppe.
Patent FR-3064054-B1 (FR)
Title: Radiateur a plaque d’extremite en u orientee vers l’exterieur, et systeme de chauffage, ventilation ou climatisation correspondant
Inventor: TAKANO AKIHIKO
IPC: F28D1/04
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un radiateur (1) comprenant un corps (12) et deux réservoirs (10, 11) disposés à deux côtés opposés dudit corps (12), ledit corps (12) comprenant une pluralité de tubes (120) débouchant à chacune de leurs extrémités dans un desdits réservoirs (10, 11), ledit corps (12) comprenant à une première de ses extrémités une plaque d'extrémité (123) s'étirant sensiblement entre lesdits réservoirs (10, 11). Selon l'invention, ladite plaque d'extrémité (123) présente une section essentiellement en U avec un fond (1231) prolongé par deux ailes latérales (1232), ledit fond (1231) s'étendant au moins en partie au contact du premier (1201) desdits tubes (120) situé à ladite première extrémité dudit corps (12), chaque tube étant (120) disposé entre deux intercalaires (121) hormis le ledit premier tube (1201), aucun intercalaire (121) n'étant interposée entre ledit fond (1231) de ladite plaque d'extrémité (123) et ledit premier tube (1201), lesdites ailes (1232) s'étendant depuis ledit fond (1231) en direction de l'extérieur dudit corps (12).
Patent FR-3064702-B1 (FR)
Title: Verin destine a etre immerge dans un liquide
Inventor: AZEMAR THIERRY
IPC: F15B9/04
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un vérin destiné à être immergé dans un liquide, comportant un cylindre à l'intérieur duquel est situé un piston lié à une tige creuse, le cylindre comportant à une de ses extrémités un palier de tige et à son extrémité opposée un fond, de sorte qu'on distingue dans le cylindre un compartiment dit première chambre et un autre compartiment dit deuxième chambre, un ressort étant situé à l'intérieur d'une de ces chambres, la circulation du liquide entre la première chambre, la deuxième chambre et l'extérieur étant permise par un ensemble d'orifices pratiqués dans au moins un des éléments du vérin, un des orifices étant muni d'un clapet anti-retour, un des orifices étant équipé d'une vanne dont le débit en liquide est ajustable, l'effort nécessaire pour comprimer et/ou étendre le vérin étant fonction du réglage du débit de cette vanne.
Patent FR-3067297-B1 (FR)
Title: Dispositif d’inhibition d’un detrompeur de reservoir
Inventor: MASSE DAVID
IPC: B60K15/00
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (30) d'inhibition d'un détrompeur de réservoir de carburant d'un véhicule automobile. Le dispositif (30) comprend un tube (310) creux et une tige (320) apte à coulisser à l'intérieur dudit tube (310). La manipulation du dispositif (30) est aisément réalisée en trois temps : l'insertion du tube (310) et de la tige (320) pour ouvrir le volet, le retrait du tube (310) pour replier l'hélice en partie tout en maintenant la tige (320) pour supporter le volet et le retrait de la tige (320) afin que la languette du volet vienne en appui sur la butée de manière à laisser le volet ouvert pour permettre le remplissage du carburant par un pistolet de faible diamètre.
Patent FR-3068976-B1 (FR)
Title: Fabrication de films par reticulation de polymeres fluores electroactifs
Inventor: HADZIIOANNOU GEORGES
IPC: H01L51/00
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film polymère, comprenant successivement : - une étape de dépôt d'une composition comprenant un polymère fluoré sur un substrat, de sorte à former une couche de polymère fluoré ; - une étape de traitement d'une partie de la couche de polymère fluoré par irradiation UV, selon un motif prédéterminé, de sorte à obtenir au moins une zone de polymère fluoré réticulé, et au moins une zone de polymère fluoré non-réticulé dans la couche de polymère fluoré ; - une étape de développement, par mise en contact de la couche de polymère fluoré avec un solvant, de sorte à éliminer les zones de polymère fluoré non-réticulé ; - une étape de rinçage, par mise en contact de la couche de polymère fluoré avec un liquide non-solvant pour le polymère fluoré.
Patent FR-3073458-B1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un siege permettant d'exercer une activite physique dans un vehicule
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60N3/02
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant au moins un siège (5) déplaçable en translation le long d'éléments (14) de guidage parallèles à un axe longitudinal dudit véhicule (1), ledit déplacement étant réalisé au moyen d'une commande et d'une motorisation. La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est qu'il comprend des capteurs (18, 19) placés dans une assise (15) dudit siège (5) et reliés à un calculateur embarqué, chaque capteur (18, 19) étant apte à transmettre audit calculateur un signal représentatif d'un niveau de pression exercée sur ledit capteur (18, 19) par un individu assis sur ledit siège (1), de manière à permettre au calculateur de piloter le déplacement du siège (5) dans un sens donné le long des éléments (14) de guidage.
Patent FR-3060775-B1 (FR)
Title: Procede pour determiner une zone d'affichage d'un element dans un dispositif d'affichage
Inventor: MEIER STEFAN
IPC: G06F3/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé pour déterminer une zone d'affichage (36) d'au moins un élément (80, 82) sur un dispositif d'affichage (22) dans un véhicule (20). On reconnaît un premier objet (70) dans l'environnement du dispositif d'affichage (22) et on détermine une zone d'affichage (36) pour cet élément (80, 82). La zone d'affichage s'étend le long d'une ligne (68) entre le premier objet reconnu (70) et un second objet (72) servant de référence dans le plan du dispositif d'affichage (22). On représente l'élément (80, 82) dans la zone d'affichage (36) du dispositif d'affichage (22).
Patent FR-3075685-B1 (FR)
Title: Systeme de decarottage
Inventor: ODE PASCAL
IPC: B29C49/72
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention est relative à un système de décarottage d'un produit moulé avec une poignée rentrante, comprenant : - un dispositif de maintien en position d'un produit moulé - un châssis, ainsi qu'un premier actionneur pour le déplacement relatif en translation du châssis par rapport au dispositif de maintien, ledit châssis portant un décarotteur frontal solidaire du châssis, et convenant pour provoquer le détachement de la carotte supérieure et un décarotteur de poignée. Selon l'invention le décarotteur frontal comprend une partie mobile (30) articulée sur le châssis configuré pour passer d'une première position convenant pour l'écrêtage de la carotte supérieure lors d'une première étape de décarrottage de la carotte supérieure vers une deuxième position (P32) pour laquelle la partie mobile libère une ouverture de passage (Op) destinée à être traversée par la carotte inférieure lors d'une deuxième étape de décarottage (E2) de la carotte inférieure.
Patent FR-3075868-B1 (FR)
Title: Tube de degazage pour une turbomachine d'aeronef a reducteur
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: Tube de dégazage (20) pour une turbomachine d'aéronef à réducteur, le tube de dégazage ayant une forme allongée et étant destiné à s'étendre au moins en partie le long et à l'intérieur d'un arbre de turbine (4) de la turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un tronçon amont (20a) comportant d'une part des moyens périphériques (28) de solidarisation en rotation avec un arbre d'entrée (8) d'un réducteur (7) et des premiers moyens périphériques d'étanchéité (26) configurés pour coopérer avec ledit arbre d'entrée.
Patent FR-3066436-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection dun flanc de pneu
Inventor: DEGEORGES AGNES
IPC: B60C13/02
Filed: 2017-05-16
Granted: 2020-07-10
Abstract: Pneu (1) comprenant une armature de carcasse (31) et une partie sommitale (20) comprenant une bande de roulement (21) délimitée axialement par des bords (210), la partie sommitale (20) comprenant une armature de sommet (22) et étant prolongée axialement de part et d'autre par des flancs (30), ce pneu étant pourvu d'un dispositif de protection (10) d'au moins un flanc contre des agressions extérieures comprenant une pluralité d'éléments en relief (101, 102) suivant la direction circonférentielle selon au moins une première ligne circonférentielle (C1) et une deuxième ligne circonférentielle (C2), la première ligne circonférentielle étant la plus proche des bords (210) de la bande de roulement du pneu, chaque élément en relief d'une même ligne circonférentielle d'indice i ayant une hauteur maximale Hi mesurée par rapport à la surface du flanc sur lequel il est formé, l'indice i de la première ligne circonférentielle est égal à 1, sur cette première ligne circonférentielle (C1) sont formés des éléments de relief (101) de hauteur H1, ce pneu étant tel que les hauteurs maximales Hi des éléments de relief (102) des lignes circonférentielles successives en allant de la première ligne circonférentielle vers les suivantes vont en décroissant.
Patent FR-3077092-B1 (FR)
Title: Circuit d’admission d’air optimisee d’un groupe motopropulseur de vehicule
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02B57/02
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention se rapporte à un circuit d'admission (1, 100) d'air d'un groupe motopropulseur comprenant une culasse (9, 109) et un moteur (5, 105) à essence à injection directe, ledit moteur (5, 105) comprenant au moins une chambre (6, 106) de combustion, ledit circuit d'admission (1, 100) comportant un échangeur eau/air (3, 103) et un plenum (4, 104) possédant au moins un conduit (8, 108) destiné à alimenter en air ladite au moins une chambre (6, 106). La principale caractéristique d'un circuit d'admission (100) selon l'invention, est que le plenum (104) est réalisé en deux parties (111, 112), une première partie (111) comprenant chaque conduit (108) et un déflecteur (110) associé à chacun desdits conduits (108), et une deuxième partie (112) reliant ladite première partie (111) à l'échangeur (103), la première partie (111) et la deuxième partie (112) définissant un plan d'interface (120) qui est parallèle au déflecteur (110).
Patent FR-3078324-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement muni d'un systeme de fermeture magnetique
Inventor: DE ROSA ALEXANDRE
IPC: B65D83/40
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement pour un produit comportant : - un corps principal incluant un récipient (1) comportant un espace intérieur (6) et un col (7) et présentant un orifice (8), et un dispositif d'expulsion (3) fixé au col (7), ledit dispositif d'expulsion (3) comprenant une portion supérieure (9) et une portion inférieure (10) du dispositif d'expulsion (3), les portions inférieure et supérieure étant séparées l'une de l'autre par un épaulement (11), l'épaulement (11) prenant appui sur l'extrémité du col (7), - un capuchon (2) destiné à venir se positionner au-dessus du récipient (1) dans une position de fermeture stable, le capuchon (2) présentant un logement (12) pour recevoir une extrémité de la portion supérieure (9), et - un système magnétique de fermeture comportant un premier moyen magnétique (4) porté par le capuchon (2) et un deuxième moyen magnétique (5) porté par le corps principal, dans lequel le deuxième moyen magnétique (5) est situé autour de la portion supérieure (9) et au-dessus de l'épaulement (11), et dans lequel dans la position de fermeture stable, le premier moyen magnétique (4) est situé autour de la portion supérieure (9) et au-dessus du deuxième moyen magnétique (5).
Patent FR-3080020-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction en temps reel de champ magnetique.
Inventor: FELBLINGER JACQUES
IPC: G01R33/02
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-04-24
Abstract: Procédé de correction en temps réel de mesures de variations d'au moins une caractéristique de l'environnement électromagnétique existant par exemple dans un dispositif d'investigation exploitant la résonance magnétique, ladite caractéristique étant mesurée sur un sujet soumis à investigations par des moyens de mesure solidarisés à une zone du corps susceptible d'être affectée par des déplacements induits par des fonctions naturelles du corps notamment liés à la respiration ou aux battements cardiaques, caractérisé pour chaque caractéristique mesurée par :     - Au moins une mesure de déplacement ou de vitesse des moyens de mesure de la caractéristique de l'environnement électromagnétique ; et     - un filtrage en temps réel des artéfacts provoqués par lesdits déplacements dans le signal issu de la mesure des variations de ladite caractéristique de l'environnement électromagnétique .
Patent FR-3067295-B1 (FR)
Title: Systeme de capture d'air
Inventor: SUDO KAICHI
IPC: H01M10/6563
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-10-23
Abstract: [Objet] Proposer une structure de capture d'air capable de supprimer l'introduction de bruit du ventilateur et de bruit du vent dans l'habitacle du véhicule. 		[Solution] Une structure de capture d'air est divulguée. La structure de capture d'air inclut une garniture (60) fixée à une surface en vis-à-vis de l'espace bagage d'une partie de caisse de véhicule (7). La garniture (60) comporte une cavité (61). Une ouverture d'entrée (63 ou 64 ou 65) est formée solidairement dans la garniture (60). Une ouverture d'évent (62) est formée solidairement dans la garniture (60). L'ouverture d'évent (62) relie la cavité (61) et un ventilateur (20) d'un système de conduit (40) en communication d'écoulement d'air.
Patent FR-3083663-B1 (FR)
Title: Machine pour le travail du sol comprenant des disques epais formant un angle avec la direction d'avance
Inventor: VICENTINI DENIS
IPC: A01B39/18
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention a pour objet une machine pour le travail du sol, mobile selon une direction d'avance (DA), comprenant un châssis et plusieurs disques (16) reliés chacun au châssis par un axe de rotation (A16) configuré pour permettre au disque (16) de pivoter librement autour de l'axe de rotation (A16), caractérisée en ce que chaque disque (16) présente un chant (16.3) qui a une épaisseur supérieure ou égale à 8 mm de manière à ce que le disque (16) ne pénètre pas dans le sol mais roule ou ripe sur le sol et en ce que l'axe de rotation (A16) de chaque disque (16) forme avec la direction d'avance (DA) un angle de désalignement compris entre 15 et 25°. Cette configuration permet au disque de gratter le sol et d'arracher les jeunes pousses.