baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072701-B1 (FR)
Title: Outillage pour la realisation in situ d'un mur sandwich et procede en faisant application
Inventor: BEAUMONT GILLES C
IPC: E04G17/06
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un outillage pour la réalisation d'un mur (1) avec deux parois (2,3) en béton, entre lesquelles est emprisonné au moins un panneau isolant (4). Cet outillage comporte au moins un système de positionnement (8) du panneau isolant (4) composé, d'une part, d'une dague (10) présentant une tige (12) pourvue d'une butée d'appui (13) et, d'autre part, d'un verrou (11) muni d'une contrebutée (16). Le verrou est muni d'au moins une entaille (17) de réception d'un premier ferraillage (51), aménagée localement sur la circonférence du système de positionnement, s'étendant en retrait de la première extrémité de la tige et délimitée de part et d'autre par des butées de maintien écartées de manière à maintenir en position le premier ferraillage (51).
Patent FR-3072679-B1 (FR)
Title: Nouveaux derives macrocycliques, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: STARCK JEROME-BENOIT
IPC: C07D225/06
Filed: 2017-10-25
Granted: 2020-10-30
Abstract: Composé de formule (I) : dans laquelle A1, A2, Ra, Rb, Rc, Rd, R3, R4, X, Y et G sont tels que définis dans la description, et leur utilisation dans la fabrication de médicaments.
Patent FR-3081377-B1 (FR)
Title: Moyeu pour roue de cycle
Inventor: VEUX JEAN LUC
IPC: B60B27/02
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-12-11
Abstract: Moyeu (1) pour roue de cycle prévu pour être fixé à un élément de cadre d'un cycle comportant un arbre central (3) autour duquel est monté rotatif un corps de moyeu (11) et au moins un capuchon (2) placé à l'extrémité dudit arbre, ledit capuchon (2) comportant une première paroi cylindrique (21) destinée à venir se glisser contre une deuxième paroi cylindrique (32) ménagée sur l'arbre (3), une surface annulaire intérieure (5) et une surface annulaire extérieure (6) étant définies sur le capuchon (2) et l'arbre (3), de manière à ménager un espace radial (7) entre elles, ledit moyeu (1) comportant en outre un élément de rétention (4) du capuchon (2) sur l'arbre (3) placé dans ledit espace radial (7), ledit élément de rétention (4) étant constitué par une épingle métallique dont au moins une portion est en appui simultané sur l'arbre central et le capuchon. De préférence, au moins une portion de l'épingle est en appui au niveau de ses deux extrémités sur la surface annulaire extérieure (6) et en contact avec la surface intérieure au niveau d'une zone intermédiaire placée entre lesdites deux extrémités. L'épingle a un profil de forme polygonal.
Patent FR-3080794-B1 (FR)
Title: Couteau pliant comprenant un mecanisme de verrouillage de la lame en position deployee
Inventor: BLANDINIERES FRANCIS
IPC: B26B1/02
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le couteau (10) comprend un manche (20) solidaire d'une lame (30) mobile entre une position déployée et une position repliée et un mécanisme de verrouillage (40) adapté à bloquer la lame (30) en position déployée, le mécanisme de verrouillage (40) comprenant : - un organe de verrouillage (41) adapté à occuper une position de blocage dans laquelle il est apte à immobiliser la lame (30) dans sa position déployée et une position de libération dans laquelle il est apte à libérer la lame (30) de sa position déployée, - un organe de rappel élastique (50) configuré pour solliciter l'organe de verrouillage (41) vers sa position de blocage.
Patent FR-3082031-B1 (FR)
Title: Mat de controle d'un conteneur, systeme, installation d'empaquetage et procede de controle associes
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un mât (18) destiné à contrôler au moins un conteneur (20) comprenant des produits (22), au moins l'un des conteneurs (20) et des produits (22) étant muni d'une puce électronique (28) comprenant une mémoire mémorisant au moins une information spécifique audit conteneur (20) ou audit produit (22), le mât (18) comprenant au moins un lecteur (30) propre à lire l'au moins une information mémorisée dans la mémoire de chaque puce électronique (28).
Patent FR-3083996-B1 (FR)
Title: Procede de traitement du machefer d'incineration d'ordures menageres
Inventor: ROMAND LUDOVIC
IPC: B03C1/00
Filed: 2018-07-18
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé de traitement du mâchefer d'incinération d'ordures ménagères pour l'élaboration d'une grave de mâchefer (GM) par une installation mobile (1) comportant plusieurs machines disposées sur des châssis autonomes (CAM4-CAM10 ). Lors dudit procédé, on sépare le mâchefer (MIOM) en quatre fractions calibrées de mâchefer de 0 mm à X mm, de X mm à Y mm avec X<Y, de Y mm à Z mm avec Y<Z, et supérieur ou égal à Z mm. La fraction calibrée de mâchefer de 0 mm à X mm est introduite dans la grave de mâchefer (GM), sans effectuer d'extraction des métaux non ferreux (MNF).
Patent FR-3086020-B1 (FR)
Title: Systeme de retenue axiale d'une bague de roulement
Inventor: LIMA CHRISTOPHE
IPC: F01D25/16
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un système de retenue axiale d'une bague de maintien de palier de guidage en rotation d'un arbre rotatif (12) d'une turbomachine, le système comportant un support de palier annulaire (14) et une bague de maintien de palier (16) portée par le support de palier annulaire (14) comportant une partie amont, dite bague amont (20) destinée à être mise en contact avec le support de palier (14) et à et une partie avale dite bague aval (22) élastiquement déformable. Le support de palier (14) comporte un premier élément de retenue axiale (34), que la bague de maintien de palier (16) comporte un second élément de retenue axiale (36), et que ces deux éléments (34, 36) sont configurés pour coopérer entre eux de manière à retenir axialement la bague de maintien de palier (16) en cas d'endommagement de la bague aval (22).
Patent FR-3086986-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique avec butee hydraulique de fin de course a hauteur auto-ajustable
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60G17/08
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-10-09
Abstract: Amortisseur hydraulique comportant un corps cylindrique (6), un piston d'amortisseur (4) fixé à l'extrémité d'une tige (2), coulissant axialement dans ce corps (6), et une butée hydraulique de freinage de fin de course (10) disposée entre le piston d'amortisseur (4) et un fond du corps (8), la butée de fin de course (10) comportant un piston de butée (16) délimitant une chambre de réglage (20) entre cette butée de fin de course (10) et le fond de corps (8), équipé d'un clapet (24) laissant un passage libre pour un remplissage de cette chambre de réglage (20), et d'un canal de restriction (22) pour sa vidange, comportant un dispositif d'écartement axial maximum (26) entre la butée de fin de course (10) et le piston d'amortisseur (4), et comportant un ressort d'écartement (30) qui tend à augmenter cet écartement.
Patent FR-3089984-B1 (FR)
Title: Utilisation de diols linéaires pour la fabrication de mousses polyester biosourcées
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: C08J9/08
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’une mousse polyester thermodurcie, comprenant les étapes successives suivantes : (a) chauffage d’une composition de préoligomérisation essentiellement anhydre, contenant - un composant polyol comprenant au moins 70 % en poids, de préférence au moins 80 % en poids, d’un mélange d’au moins un sucre hydrogéné et d’au moins un diol choisi parmi les diols en C3-6, - un composant polyacide comprenant un polyacide porogène, de préférence de l’acide citrique, et éventuellement - un catalyseur, à une température comprise entre 100 °C et moins de 160 °C pendant une durée comprise entre 10 et 60 minutes, de préférence entre 15 et 40 minutes, sous agitation mécanique, de manière à faire réagir le composant polyol avec le composant polyacide et à former une composition d’esters oligomères, (b) incorporation d’une composition d’agent tensioactif dans la composition d’esters oligomères, de manière à obtenir une composition expansible thermodurcissable, (c) introduction de la composition expansible thermodurcissable obtenue dans un moule ou application de la composition expansible et thermodurcissable sur un support, (d) chauffage de la composition expansible thermodurcissable à une température au moins égale à 165 °C de manière à former une mousse polyester thermodurcie.
Patent FR-3090682-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’enrobés bitumineux
Inventor: MARSAC PAUL
IPC: E01C7/22
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de préparation d’enrobés bitumineux L’invention concerne un procédé de préparation de mélanges bitumineux sous forme granulaire non liés par mélange, à température ambiante, de granulats et de particules solides d’un liant bitumineux, de granulométrie inférieure à environ 1 mm. L’invention concerne également la préparation d’enrobés bitumineux à partir desdits mélanges bitumineux.
Patent FR-3092501-B1 (FR)
Title: Filtre pour produit liquide ou visqueux et installation de pulvérisation comprenant un tel filtre
Inventor: BATLLO BENOÎT
IPC: B05B13/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-08-26
Abstract: Filtre pour produit liquide ou visqueux et installation de pulvé risation comprenant un tel filtre Ce filtre pour produit liquide ou visqueux comprend un élément filtrant (14) et un godet (12) définissant un volume de réception (V12) accueillant l’élément filtrant (14). Le filtre (10) comprend une tubulure d’admission de produit liquide ou visqueux et une tubulure d’évacuation (18) de produit liquide ou visqueux. Le filtre (10) comprend une vanne (20) configurée pour prendre une première position, où la vanne (20) relie la tubulure d’admission au volume de réception (V12) et ce volume de réception (V12) à la tubulure d’évacuation (18), et une deuxième position, où la vanne (20) relie la tubulure d’admission à la tubulure d’évacuation (18) et isole le volume de réception (V12) par rapport aux deux tubulures.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3092877-B1 (FR)
Title: "Moteur comportant un vilebrequin équipé d'une came de commande et de moyens de guidage en rotation"
Inventor: TESSIER LUDOVIC
IPC: F02B33/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un moteur (10) de véhicule automobile comportant : - un bloc-cylindres (12) ; - un vilebrequin (20) monté tournant dans le bloc-cylindres (12) autour d'un axe (X) longitudinal ; - un ensemble (42, 42A, 42B) d'éléments (44) roulants reçus roulants entre une piste (46, 46A, 46B) tournante, solidaire en rotation avec le vilebrequin (20), et une piste (48, 48A, 48B) fixe, fixe par rapport au bloc-cylindres (12) ; - une pompe (34) qui comporte un poussoir (36) d'actionnement ; - une came (38) de commande de la pompe (34) qui est montée solidaire en rotation sur le vilebrequin (20) ; caractérisé en ce que la came (38) de commande présente une forme annulaire, les éléments (44) roulants étant logés dans un espace annulaire réservé radialement entre le vilebrequin (20) et une face (50) cylindrique interne de la came (38) de commande. Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3094439-B1 (FR)
Title: Agencement pour la commande interne de sélection d’une boîte de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention propose un agencement pour la commande interne de la sélection de lignes de rapports dans une boîte de vitesses qui comporte un organe de commande de sélection (10) rotatif et un actionneur (28') commandé qui peut appliquer un effort d'actionnement à l'organe de commande (10) pour provoquer sa rotation, caractérisé en ce que l’actionneur est un actionneur rotatif (28') comportant un arbre (42) d'actionneur susceptible d'être entraîné en rotation sur une course angulaire limitée et une manivelle (44) qui est solidaire en rotation de l'arbre (42) et qui comporte un tronçon (44A, 50) excentré qui applique l'effort d'actionnement à l'organe de commande (10) pour provoquer sa rotation. Figure pour l'abrégé : Figure 5.
Patent FR-3096691-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une fibre de carbone à partir d’une fibre de cellulose
Inventor: HAUCK ALEXANDRE
IPC: D01F11/14
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une fibre de carbone, comprenant une étape d’imprégnation d’une fibre à base de cellulose par une solution de chlorure d’ammonium puis une étape de carbonisation de cette fibre, durant laquelle la fibre est soumise à un traitement thermique jusqu’à une température comprise entre 900 et 1500 °C. Durant le traitement thermique, la fibre est soumise à un étirement selon un ratio d’étirement supérieur ou égal à 1,02 jusqu’à une température de valeur comprise entre 180 et 250 °C.
Patent FR-3097603-B1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage humide et module de transmission de couple comprenant un tel mecanisme
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: Mécanisme à double embrayage humide et module de transmission de couple compren ant un tel mécanisme L’invention concerne un mécanisme à double embrayage humide (10) pour module de transmission de couple, comprenant :     un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques en rotation autour d’un axe de rotation (O), commandés pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et à un deuxième arbre mené (A2) par l’intermédiaire d’un porte-disques d’entrée (20) de couple commun, le premier embrayage (E1) étant disposés radialement au-delà du deuxième embrayage (E2).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101000-B1 (FR)
Title: Procédé de fusion d’un corps au moyen d’une onde ultrasonore
Inventor: BAUDOIN MICHAËL
IPC: B60S1/02
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-07-15
Abstract: Procédé de fusion d’un corps au moyen d’une onde ultrasonore Procédé comportant l’alimentation électrique d’au moins un transducteur d’onde (25) pour synthétiser une onde ultrasonore de surface se propageant dans un support (10) jusqu’à un corps (15) disposé sur une face du support, au moins une partie de l’énergie d’alimentation électrique étant convertie sous forme de chaleur par le transducteur,l’énergie électrique alimentant le transducteur étant suffisante pour que la chaleur et l’énergie de l’onde ultrasonore de surface induisent :- la fusion du corps lorsque le corps est à l’état solide, et/ou - le maintien du corps à l’état liquide lorsque la température du support est inférieure à la température de solidification du corps.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101963-B1 (FR)
Title: Afficheur tête-haute comportant un masque avec une ouverture
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un afficheur (2) tête-haute comportant une unité de génération d’images (3) comportant un écran (4) duquel émerge un faisceau lumineux (6), et un système optique de projection (7, 8), adapté pour projeter le faisceau lumineux sortant de l’écran vers une lame (9) partiellement transparente de manière à former, par réflexion par la lame, une image virtuelle (10) de l’écran, l’image virtuelle étant visible par un individu (11) lorsque celui-ci place au moins un de ses yeux (12) au niveau d’une pupille de sortie (13) de l’afficheur.  Selon l’invention, l’afficheur comprend en outre un masque (17) situé entre l’unité de génération d’images et la lame, le masque étant percé d’une ouverture (18) formant diaphragme d’ouverture de l’afficheur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102191-B1 (FR)
Title: Engin de travail et ensemble comprenant un tel engin
Inventor: BREVET SYLVAIN
IPC: E02F3/04
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un engin (1) de travail comprenant un châssis (2) mobile déplaçable sur la surface du sol, un bras (3) de levage monté sur le châssis (2) à pivotement autour d’un axe (4) horizontal pour un déplacement en monte et baisse du bras (3), et un coupleur (5) d’accessoire solidarisable à l’extrémité libre du bras (3) par une liaison (6) pivot d’axe parallèle à l’axe (4) de pivotement du bras (3) par rapport au châssis (2). Ledit coupleur (5) comprend une platine (7) présentant une face (8) arrière tournée vers le bras (3) équipée de ladite liaison (6) pivot du coupleur (5) au bras (3) et une face (9) avant opposée. La platine (7) est munie d’une ouverture (10) traversante et la liaison (6) pivot reliant le coupleur (5) au bras (3) est disposée en regard de ladite ouverture (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093731-B1 (FR)
Title: Module de couverture, dispositif et système de méthanisation
Inventor: OF JULIEN
IPC: C12M1/107
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un module de couverture (120) d’une cuve (110) de méthanisation, ladite cuve (110) étant adaptée pour recevoir des matières organiques (M) et comprenant un fond (112) et au moins une paroi (114) verticale délimitant une ouverture (116), ledit module de couverture (120) comprenant un élément couvrant (122) configuré pour s’étendre dans ladite ouverture (116) et une unité de flottaison périphérique (126) reliée à l’élément couvrant (122) et configurée à la fois pour le maintenir au-dessus des matières organiques (M) et pour se déplacer verticalement de manière étanche le long de la paroi (114) de la cuve (110) avec les matières organiques (M).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109990-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement au tir
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: F41J9/02
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif (1) d’entraînement au tir prévu pour supporter une cible, ledit dispositif étant formé d’une embase (10), comportant :       un moyen de déplacement (12) du dispositif agencé pour déplacer le dispositif sur un sol à partir de commandes de pilotage,    un moyen de déplacement (15, 16) de la cible agencé pour déplacer verticalement la cible en hauteur,  un moyen de communication (191) configuré pour recevoir des instructions,   une unité de contrôle (18) configurée pour générer les commandes de pilotage à partir desdites instructions,   un moyen d’alimentation (11) agencé pour alimenter en énergie le moyen de déplacement du dispositif, le moyen de communication et l’unité de contrôle.        Figure pour la publication : figure 6
Patent FR-3112574-B1 (FR)
Title: Réchauffe Gaz dans Rampe d'injection avec Insert métallique
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M35/104
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-09-30
Abstract: Rampe d’alimentation de gaz GPL de moteur thermique à bicarburation comprenant un dispositif de chauffe des gaz GPL depuis la rampe d’alimentation jusqu’à l’entrée des gaz dans l’injecteur.  Annexe : Fig. 1
Patent FR-3114587-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un nouveau matériau composite à matrice céramique, matériau composite en résultant et son utilisation au sein de turbomachines
Inventor: COSSOU BENJAMIN
IPC: C04B41/87
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: Procédé de fabrication d’un nouveau matériau composite à matrice céramique, matériau composite en résultant et son utilisation au sein de turbomachines La présente demande concerne un procédé de fabrication d’un nouveau matériau composite à matrice céramique, le matériau composite en résultant ainsi que son utilisation au sein de turbomachines.  Selon l'invention, ce procédé comprend:  - la fourniture d’une préforme fibreuse poreuse formée de fibres céramiques,- la formation d’une couche d’interphase à la surface desdites fibres de la préforme fibreuse,- la mise en contact de ladite préforme poreuse avec un métal fondu choisi parmi le silicium ou un alliage de silicium pour permettre son infiltration par ledit métal fondu par capillarité,ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre, avant l’étape de mise en contact de la préforme poreuse avec le métal fondu, la formation, à la surface de la couche d’interphase, d’un dépôt protecteur constitué d’un oxynitrure de silicium dont la teneur en oxygène est comprise entre 13 et 18 % en pourcentage atomique.  L'invention trouve notamment application dans la fabrication de turbomachines.  Figure 1
Patent FR-3120391-B1 (FR)
Title: Systeme de maintien et de fixation d’un harnais electrique pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LINEE YANN SUNG YUL
IPC: F02C7/00
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un système (12) de maintien et de fixation d’au moins un harnais électrique (11) pour une turbomachine (1) d’aéronef comprenant au moins une bague (13), un organe de maintien (14) de la bague (13), cet organe (14) s’étendant au moins en partie autour de la bague (13), et une embase (15) de fixation de l’organe de maintien (14), cette embase (15) étant configurée pour être fixée sur la turbomachine (1), caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un moyen de blocage en rotation (16a, 16b) de la bague (13) vis-à-vis de l’embase (15), le ou chaque moyen de blocage en rotation (16a, 16b) étant porté par le corps annulaire (13a) de la bague (13) et coopérant par appui ou butée directement avec ladite embase (15).  Figure d’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3123964-B1 (FR)
Title: Panneau lumineux magnetique
IPC: F21S8/00
Filed: 2021-06-09
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention propose un panneau lumineux (10) qui comporte une dalle lumineuse (36) comprenant :- un moyen d’émission comprenant une source lumineuse qui émet des rayons lumineux, et- un moyen de diffusion homogène des rayons lumineux prévu pour répartir les rayons lumineux émis par la source lumineuse sur une surface de diffusion (12) à l’avant de la dalle lumineuse (36).  Le panneau lumineux comporte une dalle magnétique (46) comprenant une pluralité d’aimants répartis à l’arrière de la surface de diffusion du panneau lumineux de manière à créer une zone d’attraction magnétique sensiblement homogène en tout point de la surface de diffusion (12) du panneau lumineux (10), l’orientation et la répartition des aimants étant prévus pour permettre le positionnement d’accessoires (82) sensibles à l’attraction magnétique en tout point de la zone d’attraction magnétique.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3124172-B1 (FR)
Title: Emballage à rebord de scellage d’un seul tenant réalisé à partir de deux flans se chevauchant
Inventor: BOURNAUD FRANCK
IPC: B65D5/32
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-12-01
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires comprenant un récipient en carton comportant un fond (20), une paroi périphérique (21, 22, 23, 24) et un rebord périphérique (10).  Le récipient en carton est réalisé à partir de deux flans plans (1, 2) pré-rainés et prédécoupés, un premier flan (1) comportant d’une part la totalité du rebord périphérique (10) constitué d’un seul tenant dans le flan (1) et d’autre part une bande (100) intérieure périphérique continue ou discontinue prolongeant le rebord (10) vers l’intérieur, la bande (100) et le rebord (10) étant séparés par un rainage (15, 16, 17, 18) de pliage, et un second flan (2) comportant le fond et la paroi périphérique (21, 22, 23, 24).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2