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Patent FR-3084202-A1 (FR)
Title: Materiau d'isolation electrique comprenant un melange de charges inorganiques micrometriques et procede de fabrication
Inventor: DESMARS LORIANE
IPC: H05K5/04
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un matériau composite d'isolation électrique (1) comprenant une matrice (2) époxy de type cycloaliphatique ou de type diglycidyléther, et de 15 à 45% de charges dont une première charge inorganique micrométrique (3) ayant un facteur de forme inférieur à 3 et une deuxième charge inorganique micrométrique (4) lamellaire dans un ratio volumique allant de 95/05 à 40/60. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel matériau composite d'isolation électrique (1), ainsi que son utilisation pour les supports isolants électriquement (9) dans un poste sous enveloppe métallique (5).
Patent FR-3084658-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'une bobine pleine et son dispositif
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65H67/02
Filed: 2018-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction d'une bobine (1) de film pleine depuis une fardeleuse (2), dans lequel ladite bobine (1) est montée sur un mandrin (5) d'un dévidoir (4) équipant un poste d'alimentation (3) en film de ladite fardeleuse (2) ; on procède à l'extraction de ladite bobine (1) par coulissement le long dudit mandrin (5) ; caractérisé par le fait qu'il comprend au moins l'étape suivante d'actionner ladite extraction par poussée latérale au moins à l'aide d'un poussoir (6) mobile selon un déplacement parallèle à l'axe du mandrin (5). L'invention concerne aussi le dispositif de mise en œuvre d'un tel procédé d'extraction.
Patent FR-3087233-A1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne un module de soufflante (3) à pales à calage variable, ledit module de soufflante (3) comprenant : - un rotor de soufflante (20) portant les pales (23) de la soufflante (4, 400a, 400b) montées pivotantes chacune suivant un axe de calage (A), - un arbre de soufflante (21) s'étendant suivant un axe longitudinal X à l'intérieur du rotor de soufflante et entraînant en rotation le rotor de soufflante, - un arbre de puissance (11) entraînant en rotation l'arbre de soufflante via un réducteur de vitesse (50) à train épicycloïdale, - au moins un premier et un deuxième paliers de guidage (69, 71) en rotation du rotor de soufflante logés dans une enceinte de lubrification (60), et - un système de changement de pas (32) des pales de la soufflante comportant un mécanisme de liaison (33) reliés aux pales de la soufflante et un moyen de commande (34) agissant sur le mécanisme de liaison (33), Selon l'invention, le premier palier (69) est disposé en amont du réducteur de vitesse (50) et le deuxième palier (71) est disposé en aval du réducteur de vitesse (50), le rotor de soufflante (20) étant relié à l'arbre de soufflante (21) par un tourillon (59) annulaire s'étendant au moins sur une partie amont de l'enceinte de lubrification (60).
Patent FR-3092992-A1 (FR)
Title: Inhibiteur d’acyl-thioestérases pour le traitement et/ou la prévention de la maladie de huntington
Inventor: SAUDOU FRÉDÉRIC
IPC: A61P25/14
Filed: 2019-02-21
Abstract: ------ Inhibiteur d’acyl-thioesterases pour le traitement ET/OU LA PREVENTION de LA maladie de Huntington L’invention concerne un inhibiteur de l’acyl-thioestérase APT1, ML-348, de formule A : A destiné à être utilisé dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie ou d’un trouble chez un sujet en ayant besoin. En particulier l’inhibiteur est destiné à être utilisé dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie neurodégénérative ou d’un trouble neurodégénératif, notamment la maladie de Huntington. L’invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant au moins l’inhibiteur de l’APT1 et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable. L’inhibiteur ou la composition est destiné(e) à une utilisation comme médicament. En outre, l’inhibiteur ou la composition est destiné(e) à une utilisation dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie ou d’un trouble lié(e) à un trafic intracellulaire altéré entre le réticulum endoplasmique et l’appareil de Golgi et entre celui-ci et la membrane plasmique.
Patent FR-3094136-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec résonateur et commutation
Inventor: GRIESHABER WOLFGANG
IPC: H01H33/59
Filed: 2019-03-22
Abstract: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec résonateur et commutation L’invention propose un dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension, du type comportant : - entre un point primaire et un point intermédiaire (13), un organe primaire de diversion (18, 180), et, en parallèle, un parasurtenseur primaire (30) ; - un interrupteur secondaire (24), mécanique, entre le point intermédiaire (13) et le point secondaire (14) ; - un résonateur principal (32) dont une borne (32b) est reliée au point secondaire (14) ; - un interrupteur d’oscillation principal ; - un parasurtenseur principal (31), en parallèle d’une capacité principale (34) du résonateur principal (32) ; caractérisé en ce que l’interrupteur d’oscillation principal (36) comporte trois bornes reliées respectivement au point primaire (12), au point intermédiaire (13) et à l’autre borne (32a) du résonateur principal (32) ; le commutateur pouvant commuter au moins entre trois états direct, d’inversion et isolé. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3094570-A1 (FR)
Title: Cellule et chaîne photovoltaïques et procédés associés
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-04-01
Abstract: CELLULE ET CHAÎNE PHOTOVOLTAÏQUES ET PROCÉDÉS ASSOCIÉS L’invention concerne une cellule photovoltaïque (50) comprenant une face avant destinée à être exposée à un rayonnement incident et une face arrière opposée à la face avant, la face avant présentant : une pluralité d’électrodes parallèles entre elles et appelées « doigts de collecte » (12) ; une piste conductrice d’interconnexion (31) de largeur supérieure à la largeur des doigts de collecte (12), s’étendant parallèlement à un bord (51) de la cellule photovoltaïque (50) à moins de 2 mm dudit bord de la cellule photovoltaïque ; les doigts de collecte (12) étant orientés par rapport à la piste conductrice d’interconnexion (31) d’un angle compris entre -65° et 65° Figure à publier avec l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3096788-A1 (FR)
Title: Système lidar comprenant un élément diffractif interférentiel et procédé d'imagerie lidar
Inventor: DUPORT FRANÇOIS
IPC: G02F1/29
Filed: 2019-05-29
Abstract: Système LIDAR (10) comprenant au moins une source laser (1) et un système de détection optique (6) pour détecter un rayonnement émis par la source laser et réfléchi par une scène à observer, caractérisé en ce que : - la source laser est adaptée pour émettre simultanément à n>1 longueurs d’ondes distinctes λi, i ; - le système LIDAR comprend également un composant optique diffractif (2) configuré pour diriger le rayonnement (4) émis par la source laser vers la scène à observer suivant une direction différente pour chaque dite longueur d’onde de manière simultanée, lesdites directions étant situées dans un même plan xz; et - le système de détection optique comprend au moins une photodiode (5) agencée de manière à être illuminée par le rayonnement réfléchi par la scène à observer, ainsi qu’un système optique (7) configuré pour diriger sur la ou les photodiodes un rayonnement laser (3) émis par ladite ou une autre source laser et présentant une longueur d’onde λ0 différente desdites n longueurs d’onde λi, de telle sorte que la ou les photodiodes génèrent un signal comprenant les battements des longueurs d’ondes du rayonnement réfléchi par la scène à observer avec le rayonnement à la longueur d’onde λ0. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097371-A1 (FR)
Title: Batterie de vehicule automobile a energie electrique de propulsion, munie d'un dispositif d'alarme sonore en cas de surchauffe de la batterie.
Inventor: VERDIER LAURENT
IPC: H01M10/52
Filed: 2019-06-11
Abstract: Une réserve d'énergie électrique (1) comprend un boîtier et est équipée d'un appareil (5) générateur d'un signal sonore (G2) par ventilation de l'appareil (5) en cas de surchauffe de la réserve d'énergie électrique (1). Le boîtier est muni d'une soupape (4) de décompression du volume interne du boîtier en cas de surchauffe de la réserve d'énergie électrique (1). La soupape (4) est placée en communication aéraulique avec l'appareil (5) générateur d'un signal sonore (G2) dont l'activation par ventilation est provoquée sous l'effet de sa traversée par des gaz (G1) sous pression produits par la surchauffe de la réserve d'énergie électrique (1) et évacués hors du boîtier à travers la soupape (4). Figure 4
Patent FR-3097278-A1 (FR)
Title: Pompe à buse pour dépôt d’un produit
Inventor: PRIETO MAXIME
IPC: F04B19/12
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention concerne une pompe comprenant un corps de pompe à l’intérieur duquel s’étend un ensemble convoyeur pour l’acheminement d’un produit entre une canalisation d’entrée du corps de pompe et une buse de dépose du produit. Selon l’invention, le corps de pompe comporte au moins une première partie et une deuxième partie, la pompe comprenant des moyens de solidarisation temporaire de la première partie à la deuxième partie, le corps de pompe pouvant ainsi être ouvert de manière temporaire pour pouvoir être nettoyé.
Patent FR-3098739-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage sur une table d'une machine à façonner des tôles, d'une tôle constitutive d'un élément de carrosserie d'un véhicule automobile.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D22/22
Filed: 2019-07-19
Abstract: Dispositif de centrage d'une tôle sur une table équipant une machine à façonner des tôles, notamment une tôle constitutive d'un élément de carrosserie d'un véhicule automobile. La machine comprend un châssis supérieur porteur d'une presse (7). Le dispositif de centrage (9) comprend un premier organe de centrage (9a) et un deuxième organe de centrage (9b) coopérant entre eux par emboîtement en maintenant entre eux la tôle (1) en position de centrage sur la table (6). Le premier organe de centrage (9a) est monté fixe sur la table (6). Le deuxième organe de centrage (9b) est monté élastiquement mobile sur la presse (7) verticalement (V1) et suivant l'une au moins des directions (L1, T1) d'extension de la table (6), et est muni d'au moins un organe de saisie (14) de la tôle (1). Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100802-A1 (FR)
Title: Dispositif de réduction de volume d’une trappe d’accès à un conteneur de déchets
Inventor: DELWAL FABIEN
IPC: B65F1/08
Filed: 2019-09-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de réduction de volume (26) d’une trappe d’accès à ouverture d’introduction des déchets d’un conteneur de déchets. La trappe est mobile entre une position ouverte donnant accès à l’ouverture d’introduction et une position fermée obturant l’ouverture d’introduction. Elle est délimitée par des parois définissant, en position ouverte, un volume de réception des déchets communiquant avec l’ouverture d’introduction des déchets, dont au moins une paroi sensiblement plane de dépôt des déchets. Le dispositif de réduction de volume (26) est configuré pour être inséré dans ladite trappe d’accès de façon amovible et comprend une surface de dépôt (28) sensiblement plane configurée de sorte que, une fois le dispositif de réduction de volume inséré dans la trappe d’accès, la surface de dépôt recouvre l’intégralité de la paroi de dépôt des déchets de ladite trappe d’accès de manière à réduire le volume de réception des déchets. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103303-A1 (FR)
Title: Détermination d’un coefficient de friction pour un véhicule sur une route
Inventor: LARUELO ANDREA
IPC: G08G1/0967
Filed: 2019-11-14
Abstract: Procédé de traitement de données de friction de pneus de véhicules sur des segments de route, mis en œuvre par un système de traitement comprenant au moins un calculateur et une interface de communication à distance avec une pluralité de véhicules, le procédé comprenant : - l’acquisition, de la pluralité de véhicules, de données de friction de pneus des véhicules sur une pluralité de segments de route, chaque donnée de friction comprenant au moins : - un coefficient de friction maximal disponible pour le véhicule sur le segment de route, et - des informations relatives au segment de route, - l’établissement, pour chaque segment de route, d’une distribution des données de frictions obtenues de la pluralité de véhicules pour ledit segment de route, et - la détermination d’une pluralité de types de route, chaque type de route comprenant un ensemble de segments de route, à partir d’une mesure de similitude entre les distributions de données de friction obtenues pour chaque segment de route. Figure 1
Patent FR-3092271-A1 (FR)
Title: Structure de bord d'un corps de structure en resine renforcee de fibres
Inventor: HATANO DAISUKE
IPC: F16B5/02
Filed: 2020-01-03
Abstract: Dans une structure de bord d'un corps de structure en résine renforcée de fibres, une partie de bord du corps de structure peut être efficacement renforcée, et la partie de bord du corps de structure peut être efficacement protégée. La présente invention concerne une structure de bord d'un corps de structure en résine renforcée de fibres ayant une première portion en résine renforcée de fibres (ci-après dénommée « première portion ») 10, 30 et une deuxième portion en résine renforcée de fibres (ci-après dénommée « deuxième portion ») 20, 40 composées en utilisant une résine renforcée de fibres, la première portion 10, 30 ayant une partie formée de couches 11, 31. Dans la structure de bord d'un corps de structure en résine renforcée de fibres, la deuxième portion 20, 40 a une partie de couverture latérale 21, 41 s'étendant le long d'une section de bord 11a, 31a de la partie formée de couches 11, 31 de la première portion 10, 30 et une pluralité de fibres 20a, 40a dans la partie de couverture latérale 21, 41 sont agencées le long de la section de bord 11a, 31a de la partie formée de couches 11, 31.Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106152-A1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine avec flasques indexés
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-01-09
Abstract: Ensemble d’anneau de turbine avec flasques indexés . Un ensemble d’anneau de turbine comprenant des secteurs d’anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d’anneau (3), chaque secteur (10) ayant une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde pattes (14, 16), la structure (3) comportant une virole (31) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes (14, 16), un premier flasque (33) annulaire en une pièce et un second flasque (34) annulaire disposés en amont de l’anneau (1). L’ensemble comprend en outre une tôle d’étanchéité annulaire (35) disposée de manière étanche entre la première extrémité (341) du second flasque (34) et la première extrémité (331) du premier flasque (33). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3109963-A1 (FR)
Title: Module de lubrification d’un reducteur de soufflante de turbomachine en phase d’autorotation de la soufflante
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention concerne un module de lubrification (21) pour une turbomachine comprenant une soufflante et un réducteur (20) qui assure une démultiplication de vitesse de rotation de la soufflante, ce module de lubrification (21) comprenant une pompe (22) à axe rotatif (24) qui est configurée pour renouveler un lubrifiant au niveau du réducteur (20) par rotation de son axe (24) dans un sens unique de fonctionnement (S0), et un mécanisme d’entraînement (23) de la pompe (22) qui transmet une rotation d’un organe tournant de la turbomachine (1) à l’axe de la pompe (24) dans son sens de fonctionnement (S0) quel que soit le sens de rotation (S1, S2) de l’organe tournant,     caractérisé en ce que le mécanisme d’entraînement (23) de la pompe (22) inclut en entrée un premier et un second points de prélèvement mécanique (26 ; 27) sur l’organe tournant Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3110708-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des donnees relatives a un examen radiologique d’un patient
Inventor: MUNIER MÉLODIE
IPC: G01T1/02
Filed: 2020-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des données relatives à un examen radiologique d’un patient au moyen d’un dispositif de détermination comportant l’acquisition des doses mesurées (Ci, ti) à une pluralité d’instant ti et l’enregistrement de ces mesures de doses d’irradiation horodatées, et l’acquisition d’au moins un fichier numérique DICOM contenant des informations sur l’examen caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :                                   Acquisition et enregistrement d’au moins un fichier numérique DICOM délivré par le tomographe (3) pendant ou après la réalisation d’une tomographie Acquisition et enregistrement des mesures horodatées des doses détectées par une fibre scintillante (5) placée sur la table (2), et des déplacements horodatés de ladite table (2)                 interpolation desdites mesures (Ci, ti) avec des données de l’image (DICOM) dans un espace interpolé commun et construction d’une table (Ck, DICOMk) dans ledit espace interpolé détermination d’une table des niveaux de doses moyennes Tz dans chaque tranche T en fonction des données (DICOMk, Ck).                           Figure 1
Patent FR-3111045-A1 (FR)
Title: Procede de selection de canal de communication
Inventor: ALARCON LAURENT
IPC: H04W84/12
Filed: 2020-05-27
Abstract: Dans un réseau de communication sans-fil comportant un réseau d’acheminement interconnectant des dispositifs nœuds pour étendre une couverture radio d’un réseau frontal sans-fil par mise en œuvre d’une pluralité de points d’accès du réseau frontal sans-fil, un même canal de communication est utilisé pour interconnecter lesdits dispositifs nœuds. Un dispositif nœud du réseau d’acheminement : effectue une évaluation des conditions de transmission de son environnement radio ; calcule, pour chaque canal de communication à sa disposition, un score représentatif d’une qualité de transmission via ce canal de communication ; transmet audit dispositif nœud maître un message de demande de changement de canal de communication du réseau d’acheminement lorsqu’au moins un autre canal de communication a obtenu un meilleur score que le canal de communication sélectionné par le dispositif nœud maître. Sur réception du message, le dispositif nœud maître obtient ces scores pour chacun des autres dispositifs nœuds, et décide de changer, ou pas, de canal de communication utilisé dans le réseau d’acheminement en fonction des scores obtenus.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3112489-A1 (FR)
Title: Procédé de désinfection d’une pluralité d’équipements destinés à être mis e n contact avec des utilisateurs successifs
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: A61L101/10
Filed: 2020-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de désinfection d’une pluralité d’équipements (1) destinés à être mis en contact avec des utilisateurs successifs, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir un système de désinfection (2) comprenant : une enceinte (3) pourvue d’une porte (4) refermable de façon étanche, ladite porte étant pourvue d’un dispositif de verrouillage (5), et un dispositif de production et d’injection d’ozone (6) communiquant avec ladite enceinte, ladite enceinte étant dépourvue, quand ladite porte est fermée, d’ouverture d’évacuation d’ozone ; disposer lesdits équipements dans ladite enceinte ; fermer ladite porte et activer ledit dispositif de verrouillage ; injecter dans ladite enceinte une dose d’ozone ; laisser s’écouler un délai de désinfection à compter du début d’injection de l’ozone, de manière à permettre à l’ozone de désinfecter lesdits équipements et d’avoir été dégradé jusqu’à un seuil de non dangerosité ; désactiver ledit dispositif de verrouillage.  Figure unique
Patent FR-3112705-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de nettoyage d’un matériau filtrant
Inventor: AYMONIER CYRIL
IPC: B08B7/00
Filed: 2020-07-21
Abstract: Procédé et installation de nettoyage d’un matériau filtrant Procédé de nettoyage d’au moins un matériau filtrant, notamment un matériau filtrant entrant dans la fabrication d’un masque (M) de protection respiratoire, comportant l’étape consistant à soumettre ce matériau filtrant à un fluide supercritique, de préférence du CO2 supercritique, de masse volumique inférieure à 0,3 g/mL.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115312-A1 (FR)
Title: Dispositif d’articulation de volet battant et volet battant équipé d’un tel dispositif
Inventor: RAMOS NUNO DINIS
IPC: E05D11/10
Filed: 2020-10-21
Abstract: Dispositif d’articulation de volet battant et volet battant équipé d’un tel dispositif La présente invention est relative à un dispositif d’articulation (1) de volet battant, comprenant un gond (2) et une penture (3), où ladite penture (3) comporte un œil (4) et ledit gond (2) un mamelon (5) introduit dans ledit œil (4) pour permettre audit volet de pivoter d’une position dite ouverte vers une position dite fermée, et inversement.   Le dispositif d’articulation de l’invention est plus particulièrement caractérisé en ce que ledit gond (2) comporte un élément mobile (7) dans une direction parallèle à l’axe de pivotement (8) dudit volet, rappelé élastiquement, manœuvrable manuellement par contrainte du moyen de rappel élastique (9) lorsque ledit volet est en position dite ouverte, tandis que ladite penture (3) comporte, en périphérie dudit œil (4), du côté d’introduction dudit mamelon (5), une zone d’indexage (10) apte à recevoir ledit élément mobile (7) lorsque ledit volet est en position ouverte, en sorte d’assurer le blocage dudit volet dans cette position.  Figure pour l’abrégé : FIG.3
Patent FR-3116432-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de personne comportant un harnais bi-boucles inclinable
Inventor: JOURNET CHRISTOPHE
IPC: A61G7/16
Filed: 2020-11-21
Abstract: Dispositif de transfert de personne comportant un harnais bi-boucles inclinable Un dispositif de transfert de personne, qui comporte :- un moyen de suspension (5) à un rail plafonnier ou à un bras de levage,- un dispositif de préhension (1) comportant un premier système d'entraînement latéral comportant au moins deux galets (2) dont l'un au moins est motorisé et un deuxième système d'entraînement latéral comportant au moins deux galets (2) dont l'un au moins est motorisé, et- un harnais (17) de transport de personne comportant une première grande boucle d’élingue (20) supportée par le premier système d'entraînement et une deuxième grande boucle d’élingue (20) supportée par le deuxième système d'entraînementet dans lequel le frottement des systèmes d'entraînement contre la surface des boucles d’élingues entraîne la rotation d’au moins une partie du harnais, de sorte que le dispositif de transfert de personne permet d’incliner une personne (21) installée dans le harnais selon au moins deux positions prédéterminées.  Figure pour l'abrégé : figure 23