baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094207-A1 (FR)
Title: Utilisation de la gentamicine pour inhiber/ empecher la formation de biofilm
Inventor: BERNARDI THIERRY
IPC: A61P17/02
Filed: 2019-03-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition pharmaceutique comprenant de la gentamicine pour son utilisation comme médicament pour la prévention de la formation d’un biofilm bactérien. La présente invention se rapporte également à l’utilisation de la gentamicine pour la prévention et/ou l’inhibition de la formation d’un biofilm bactérien sur une surface et a un dispositif médical comprenant à sa surface de la gentamicine. La présente invention trouve une application notamment dans le domaine pharmaceutique, le domaine médical. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094906-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un element aubage de stator pour une turbomachine et outillage pour sa mise en oeuvre
Inventor: BAILLY MARTIAL VINCENT
IPC: F01D5/34
Filed: 2019-04-12
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément aubagé (10) de stator pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, cet élément aubagé ayant une forme générale annulaire autour d’un axe et comportant une virole annulaire (12) s’étendant autour de l’axe et comportant une bride annulaire de fixation (14, 16) s’étendant radialement vers l’extérieur à chacune de ses extrémités axiales, et une rangée annulaire d’aubes (18) s’étendant autour de l’axe à l’intérieur de la virole et dont les extrémités radialement externes sont fixées à la virole, le procédé comprenant des étapes de soudage des extrémités radialement externes des aubes à la virole e, caractérisé en ce qu’il comprend : i) avant le soudage d’une ou plusieurs aube(s) dans une zone circonférentielle (Z) de la virole, une étape de montage d’un outillage (26) sur cette zone de la virole, entre les brides de la virole, cet outillage étant serré axialement contre ces brides de façon à exercer des forces de traction dans des directions axiales opposées sur ces brides, et ii) après le soudage de cette ou ces aube(s), une étape de démontage de l’outillage. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3095657-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition de microcapsules pour le nettoyage d’un véhicule
Inventor: GIRAUD FRÉDÉRIC
IPC: C11D17/08
Filed: 2019-04-30
Abstract: L’invention concerne une composition de microcapsules pour le nettoyage d’une surface vitrée (3) d’un véhicule, notamment un véhicule automobile, les microcapsules comprenant une coquille creuse renfermant un noyau formé d’au moins un agent de nettoyage. Figure de l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3096364-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une liste de commandes dans un système de préparation de commandes, et poste de préparation correspondant.
Inventor: PIETROWICZ STÉPHANE
IPC: B65G1/137
Filed: 2019-05-23
Abstract: Il est proposé un procédé de traitement d’une liste de commandes dans un système de préparation de commandes comprenant un système de pilotage et au moins un poste de préparation (comprend une position de prélèvement, une position d’insertion et des moyens de recirculation locale). L e système de pilotage effectue les étapes suivantes : sélection (21) d’une référence présente dans le plus grand nombre de lignes de commandes parmi toutes les lignes de commande de la liste de commandes ; détermination (22) d’un ensemble E de toutes les NE commandes contenant chacune une ligne de commande contenant la référence sélectionnée ; création (23) d’un groupe G de N commandes qui sont soit les NE commandes, si NE≤Nmax avec Nmax un seuil prédéterminé, soit les Nmax premières commandes résultant d’un tri des NE commandes selon un ordre décroissant du niveau de priorité, si NE>Nmax ; construction (24) d’une liste LC de la totalité des K lignes de commande contenues dans les N commandes du groupe G, en respectant un jeu de règles ; et pilotage (26) du système de préparation de commandes pour amener des charges sources à la position de prélèvement et des charges d’expédition à la position d’insertion, et faire recirculer des charges d’expédition jusqu’à la position d’insertion, en fonction de la liste LC. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3097026-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation comportant deux guides de lumière en porte à faux.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/10
Filed: 2019-06-04
Abstract: L’invention concerne un feu de signalisation comportant deux guides de lumière en porte à faux. Le feu de signalisation (2) comprend deux guides de lumière (4A, 4B) de type plat. Chaque guide de lumière comporte une patte de fixation s’étendant entre une extrémité proximale (32A, 32B) et une extrémité distale (34A, 34B), l’extrémité proximale (32A, 32B) est située à proximité d’une face d’entrée (14A, 14B) du guide de lumière et liée à une première grande face (10A, 10B), l’extrémité distale (34A, 34B) de la patte de fixation est attachée à un fond (24) d’un support (6). Les pattes de fixation maintiennent les guides de lumière au fond du support (6) de manière à ce que les secondes grandes faces (12A, 12B) des guides de lumière soient en vis-à-vis et parallèles entre elles, de sorte à offrir un effet visuel esthétique et original. (Figure 2)
Patent FR-3097120-A1 (FR)
Title: Bande podotactile d’éveil à la vigilance et son procédé de fabrication
Inventor: AURIOL MARC
IPC: E01F9/50
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention concerne une bande podotactile d’éveil à la vigilance, est remarquable en ce qu’elle comprend une bande de matériau souple (100) de matériau souple traversée par une pluralité de clous (200) réalisés dans un matériau différent de celui de la bande de matériau souple (100), ladite bande de matériau souple (100) comprenant une face inférieure (120) de pose et une face supérieure (110) esthétique, chaque clou (200) comprenant une tête (210) et une tige (220), ladite tête (210) reposant sur la face supérieure (110) et saillant au-dessus de la face supérieure (110), ladite tige (220) étant préformée pour créer une surface de retenue du clou (200) sur la face inférieure (120) de la bande de matériau souple (100). L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle bande podotactile. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093461-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'un produit moulé par extrusion
Inventor: HIROKAWA TAKASHI
IPC: B60R13/06
Filed: 2019-06-26
Abstract: Procédé de production d'un produit moulé par extrusion Procédé de production d'un produit moulé par extrusion, le procédé utilise un support (6) pour faire avancer un matériau (11) d'âme en résine, le support (6) étant pourvu de trous (7) de guidage de coupe, de manière à ce que des lames (2) de coupe puissent aller dans les trous (7) de guidage de coupe ; lorsque des corps (3) tournants pourvus des lames (2) de coupe commencent à tourner, le matériau (11) d'âme et le support (6) pour faire avancer le matériau (11) d'âme sont en attente ; et, lorsque les vitesses de rotation des corps (3) tournants atteignent des vitesses de rotation optimum, le support (6) ou les corps (3) tournants est ou sont déplacés, de manière à ce que les lames (2) de coupe puissent commencer à couper le matériau (11) d'âme. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099948-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: COLOMBEL JEAN MARC
IPC: F21V19/02
Filed: 2019-07-15
Abstract: Titre
             
            : Dispositif lumineux pour véhicule automobile
        
    Dispositif lumineux (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins deux modules lumineux (3, 5, 7) et au moins un organe de support (8) porteur desdits modules lumineux, chaque module lumineux (3, 5, 7) comportant au moins une source lumineuse (9) apte à émettre des rayons lumineux et un système optique (13) disposé, sur un axe optique (100) spécifique du module lumineux, en travers des rayons lumineux et configuré pour projeter un faisceau lumineux, caractérisé en ce que l’organe de support (8) porteur des différents modules lumineux (3, 5, 7) est d’une part solidaire d’un élément de fermeture (23) intégrant au moins deux systèmes optiques (13) et d’autre part relié à au moins un premier système de réglage (29) permettant le déplacement indépendant de l’un des modules lumineux (3, 5, 7) par rapport à au moins l’autre module lumineux (3, 5, 7).
    
            Figure
             
            de l’abrégé
             
            : [
            Fig
             1]
Patent FR-3098770-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: PLANSON JÉRÔME
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-07-17
Abstract: Siège de véhicule (1) comprenant : - un châssis inférieur (2), - un accoudoir (3) présentant au moins deux une branche latérale avant (32) et une branche latérale arrière (33), reliées entre elles par une partie centrale (34), l’accoudoir (3) étant fixé de manière pivotante au châssis inférieur (2), au moins selon un axe de pivotement (A3) sensiblement transversal. Chaque branche latérale (32, 33) présente une extrémité longitudinale supérieure (E32, E33) recevant respectivement un support de main (S32), et un support de coude (S33). L’avant-bras de l’utilisateur étant prévu pour s’étendre selon un axe (B) sensiblement tangent au support de main (S32) et au support de coude (S33), l’accoudoir (3) est configuré pour pivoter par rapport au châssis inférieur (2), au moins en partie autour de l’axe de pivotement (A3), de sorte que l’axe (B) puisse être incliné relativement par rapport à l’axe (X) longitudinal du siège (1). Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100156-A1 (FR)
Title: Matériau multicouche présentant une résilience améliorée
Inventor: MONZO JEAN-MICHEL
IPC: C08J5/04
Filed: 2019-08-27
Abstract: Matériau multicouche présentant un e résilience améliorée L’invention concerne un matériau 1 multicouche comprenant au moins une couche 3,4 renforçante comprenant un tissu ou un film thermoplastique perforé, et une couche 2 polymérique comprenant un matériau composite, chaque couche 3,4 renforçante étant au moins partiellement imprégnée d’une partie dudit matériau composite, un procédé de préparation de ce matériau multicouche, un procédé d’amélioration de la résilience d’un matériau composite, et l’utilisation du matériau 1 multicouche pour la préparation de pièces de véhicules. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3100288-A1 (FR)
Title: Centrale hydrodynamique pour cours d’eau
Inventor: DELI TACETTIN
IPC: F03B13/08
Filed: 2019-08-27
Abstract: Centrale hydrodynamique alimentée par un cours d’eau avec un point de captage (10,11,23), qui alimente un circuit fermé, bassin réservoir), avec un réservoir (95) tronconique positionné au-dessus d’un bassin (43), entre le réservoir (95) et le bassin (43) est positionné une turbine (35) qui convertit l’énergie cinétique du flux d’eu qui la traverse en énergie électrique, l’eau du réservoir alimente le circuit fermé par un effet de vase communiquant en remontant par un tuyau d’amené (20) qui est branché sur le bas du réservoir (43) avec à son extrémité une crépine (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3100170-A1 (FR)
Title: Ensemble de sièges comprenant un siège central modulable
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60N2/02
Filed: 2019-09-04
Abstract: Ensemble de sièges comprenant un siège central modulable La présente invention concerne un ensemble de sièges (1) comprenant au moins deux sièges latéraux (2) et un siège central (4), chacun desdits sièges latéraux (2) et central (4) comprenant une assise (6, 10, 14) et un dossier (8, 12, 16), chaque dossier (8, 12, 16) comprenant une surface d’appui (18), chaque assise (6, 10, 14), s’étendant selon une direction longitudinale (L) depuis le dossier (8, 12, 16) correspondant, les surfaces d’appui (18) des dossiers (8, 12, 16) des sièges latéraux (2) s’étendant dans un premier plan transversal formant un angle non nul avec la direction longitudinale (L). La surface d’appui (18) du dossier (8, 16) du siège central (4) s’étend dans un deuxième plan transversal décalé selon la direction longitudinale (L) par rapport au premier plan transversal, la distance séparant les premier et deuxième plans transversaux selon la direction longitudinale (L) est comprise entre 30 mm et 140 mm. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101949-A1 (FR)
Title: Procédé de de surveillance de l’intérieur d’un pipeline sous-marin
Inventor: CLOCHARD VINCENT
IPC: G01N29/09
Filed: 2019-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’intérieur d’un pipeline (1) disposé au contact d’un sol (S) sous une masse d’eau (E), le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d’étapes de :
    
            
                Pour au moins une position le long dudit pipeline (1), obtention de données acoustiques descriptives d’au moins une coupe transversale dudit pipeline (1) à ladite position, acquises par un dispositif d’acquisition acoustique (20) mobile dans ladite masse d’eau (E) ;
                Estimation par migration quantitative à partir desdites données acoustiques d’un profil estimé de perturbations relatives d’impédance selon au moins ladite coupe transversale dudit pipeline (1).
            
        
    Figure 1.
Patent FR-3104612-A1 (FR)
Title: Digesteur comprenant une paroi interne poreuse
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12P5/02
Filed: 2019-12-11
Abstract: Installation de production de biogaz au moins partiellement désulfuré comprenant un digesteur et/ou un post-digesteur de biomasse, le digesteur et/ou post-digesteur comprenant : Une enceinte comprenant la biomasse et le ciel gazeux, et Un moyen d’introduction d’un gaz d’oxydation, caractérisée en ce que la portion de la paroi interne de l’enceinte située au niveau du ciel gazeux est au moins en partie poreuse.
Patent FR-3106787-A1 (FR)
Title: Système de fixation et de recharge d’un véhicule électrique léger
Inventor: MAZARD ALEXANDRE
IPC: H01R24/60
Filed: 2020-02-04
Abstract: Système de fixation et de recharge d’un véhicule électrique léger La présente invention concerne un système de fixation et de recharge (10) d’au moins un véhicule électrique léger (12).     Le système comprend :     - au moins un organe de maintien et de recharge électrique (28) destiné à être fixé au véhicule électrique léger (12) et connecté électriquement à la batterie (26) du véhicule électrique léger (12), l’organe de maintien et de recharge (28) comprenant au moins une gâche,     - au moins une borne (30) destinée à recevoir le véhicule électrique léger (12) dans une position de stationnement selon une direction longitudinale (L), la borne (30) comprenant un dispositif de réception (32) pour fixer de manière amovible l’organe de maintien et de recharge (28) à la borne (30) au moyen d’au moins un pêne.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107041-A1 (FR)
Title: Contenant souple pour le conditionnement de déchets
Inventor: MILHEM FRANCK
IPC: B65F1/04
Filed: 2020-02-11
Abstract: Contenant souple pour le conditionnement de déchets Contenant (1) souple pour le conditionnement de déchets, comportant :     - une enveloppe extérieure (2),     - une enveloppe intérieure (3) présentant une paroi inférieure (20), une paroi supérieure (21) et au moins une paroi latérale (22, 23, 24, 25), l’enveloppe intérieure (3) étant disposée à l’intérieur de l’enveloppe extérieure (2), et comportant une première partie (45) comportant la paroi supérieure (21) et une première portion supérieure (46) de ladite au moins une paroi latérale (22, 23, 24, 25), une deuxième partie (47) comportant la paroi inférieure (20) et une deuxième portion inférieure (48) de ladite au moins une paroi latérale (22, 23, 24, 25), et une fixation (50) s’étendant au sein de ladite au moins une paroi latérale (22, 23, 24, 25) sur au moins une partie de la périphérie de l’enveloppe intérieure (3) et permettant de relier lesdites première (45) et deuxième (47) parties de l’enveloppe intérieure (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112367-A1 (FR)
Title: Aubage de distributeur de turbomachine comprenant un systeme de refroidissement par impact de jets d’air
Inventor: SMITH YOHAN
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un aubage (10) de distributeur d’une turbomachine, ledit aubage comprenant une aube (12) et un insert (14) logé dans l’aube et dans lequel sont formés des orifices (16), l’aube comprenant une face interne (40) en regard de l’insert, l’aubage étant caractérisé en ce qu’il comprend des parois protectrices (50) faisant saillie de l’un parmi la face interne (40) de l’aube (12) et l’insert (14) en direction de l’autre parmi la face interne de l’aube et l’insert, chaque paroi protectrice (50) étant agencée en amont d’un orifice (16) et comprenant une partie incurvée (52) vers un axe de sortie (C) de l’orifice.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3112492-A1 (FR)
Title: Système de rebond pour ballon
Inventor: SADIBY CLINCY WAREN
IPC: A63B69/00
Filed: 2020-07-16
Abstract: Système de rebond pour ballon
    Système de rebond pour l’entrainement sportif au jeu de ballon comprenant au moins trois panneaux de rebond, chaque panneau de rebond étant assemblable à au moins deux autres panneaux de rebond au niveau d’au moins deux bords opposés dudit panneau de rebond par un dispositif de fixation.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3117402-A1 (FR)
Title: Procédé simplifié de gaufrage d’une feuille
Inventor: LAFARGE MARC
IPC: B31F1/07
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gaufrage (S) d’une feuille (1) comprenant les étapes suivantes :S1 : placer une matrice (2) sur un support (2), ladite matrice (2) présentant une face inférieure (3a) positionnée en regard du support (2), une face supérieure (3b) opposée à la face inférieure (3a) et au moins un orifice (4) formant un motif, ledit au moins un orifice (4) débouchant dans la face supérieure (3b),S2 : placer la feuille (1) sur la face supérieure (3b) de la matrice (2),S3 : placer une couche d’impression (5) sur la feuille (1), et S5 : appliquer une pression surfacique sur la plaque de sorte à déformer la couche d’impression (5) et faire pénétrer la feuille (1) dans l’au moins un orifice (4) et d’imprimer le motif formé par l’orifice (4) dans la feuille (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118044-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L47/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant de 45 à 80 pce d’au moins un polyisoprène et de 20 à 55 pce d’au moins un élastomère diénique fortement saturé ; un plastifiant dialkylester de diacide aliphatique, du noir de carbone, et un système de réticulation ; dans laquelle, l’élastomère diénique fortement saturé est un copolymère d’éthylène et de 1,3-diène.
Patent FR-3119311-A1 (FR)
Title: Système de détermination d'un scénario de repos en vol d'un équipage d'aéronef
Inventor: SALMON-LEGAGNEUR FRANÇOIS
IPC: G06Q50/30
Filed: 2021-02-01
Abstract: Système de détermination d’un scénario de repos en vol d’un équipage d’aéronef La présente invention concerne un système (10) de détermination d’un scénario de repos en vol d’un équipage d’aéronef (12), l’équipage comprenant au moins deux pilotes propres à piloter l’aéronef (12) pendant un vol. Le système (10) comprend :  - un dispositif d’affichage (16) comprenant un écran (20),  - un module (32) d’acquisition d’entrées de contexte et de contraintes de vol,  - un module (34) de détermination d’au moins un scénario de repos de l’équipage pour le vol à partir desdites entrées acquises, le module de détermination (34) étant propre à déterminer ledit scénario de repos à partir d’au moins une simulation par un modèle biomathématique de fatigue ayant pour variables au moins une desdites entrées acquises,  - un module (36) de gestion d’affichage, configuré pour afficher le scénario de repos déterminé sur l’écran (20) du dispositif d’affichage (16).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121107-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une deceleration d’un vehicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H59/62
Filed: 2021-03-23
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de pilotage d’une décélération d’un véhicule, ledit procédé (100) comportant les étapes de :      sélectionner (101) une décélération du véhicule,  mesurer (102) une pression atmosphérique,  détecter (103) un levé de pied d’une pédale d’accélérateur,   appliquer (104) une décélération minimale au véhicule lorsque :  un levé de pied est détecté,  la pression atmosphérique mesurée est inférieure à un premier seuil de pression atmosphérique prédéterminé, et la décélération sélectionnée est inférieure à la décélération minimale.          Figure 1
Patent FR-3121816-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique pour un élément électrique et/ou électronique.
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-04-07
Abstract: Dispositif de traitement thermique d’une cellule de batterie.    L'invention concerne un dispositif de traitement thermique (2) d’au moins une cellule de batterie (4) comprenant au moins une pièce de support rigide (6), une plaque de récupération de fluide (10) et une plaque de répartition de fluide (8), chacune desdites plaques (8, 10) étant disposée de part et d’autre de la pièce de support rigide (6) suivant une direction verticale (V) de ladite pièce de support rigide (6), le dispositif de traitement thermique (2) étant caractérisé en ce que la pièce de support rigide (6) comprend au moins une cavité de réception (12) de la au moins une cellule de batterie (4) et au moins un canal (14) formé parallèlement à la cavité de réception (12) selon la direction verticale (V) et participant à former un moyen de régulation thermique (16).  Fig 1
Patent FR-3122592-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une aube de turbomachine
Inventor: DESNOYER VICTOR
IPC: F01D5/14
Filed: 2021-05-07
Abstract: Dans le procédé de fabrication d'une aube de turbomachine :- on fabrique une pièce (4) comprenant un pied (4), un talon (6) et une zone de veine d'air (10) s'étendant entre le pied et le talon, la zone de veine d'air comprenant au moins une protubérance (20, 24, 26) s'étendant en saillie d'une face principale (12) de la zone, la fabrication ayant lieu par injection d'un mélange comprenant un liant et une poudre, la poudre comprenant au moins un métal ou une céramique;- on effectue un déliantage de la pièce de façon à éliminer de la pièce une plus grande partie du liant ;- on effectue un traitement thermique de la pièce ; et- on élimine la ou chaque protubérance de la zone de veine d'air.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123747-A1 (FR)
Title: Capteur et procédé d’acquisition biométrique sans contact
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G07C9/00
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention porte sur un capteur biométrique sans contact (1), comprenant une face supérieure (3) au-dessus de laquelle, en utilisation, une partie de corps humain présentant des dermatoglyphes est positionnée, une source d’éclairage configurée pour éclairer ladite partie de corps humain à travers la face supérieure et un imageur configuré pour acquérir une image (I) de ladite partie de corps humain à travers la face supérieure. La face supérieure du capteur est dotée d’un masque à transmissivité lumineuse spatialement variable.   Figure pour l’abrégé : Figure 1