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Patent FR-3079266-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un air d’admission de moteur a combustion interne
Inventor: WASCAT FREDERIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) d'un air d'admission d'un moteur à combustion interne, le dispositif de refroidissement (1) comprenant un boîtier (2) à l'intérieur duquel est logé un corps de faisceau (3) se composant d'un empilement de plaques et de dispositifs de dissipation, le dispositif de refroidissement (1) comprenant une bride d'accostage (4) configurée pour relier le boîtier (2) au moteur à combustion interne, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement (1) comprend un organe d'assemblage (5), le boîtier (2) étant au moins en partie interposé entre la bride d'accostage (4) et l'organe d'assemblage (5).
Patent FR-3079784-B1 (FR)
Title: Prise de recharge de batterie de vehicule automobile electrique ou hybride avec resistance de chauffage
Inventor: GYSELS THOMAS
IPC: H05B3/10
Filed: 2018-04-06
Granted: 2021-01-15
Abstract: Prise de recharge (2) d'une batterie de traction d'un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant des connecteurs électriques (6) de branchement d'une prise mobile (10) reliée à un réseau d'alimentation électrique extérieur, et une résistance électrique de chauffage (40).
Patent FR-3083321-B1 (FR)
Title: Capteur de courant a vanne de flux
Inventor: CHETANNEAU PATRICE
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-03-05
Abstract: Capteur de courant à vanne de flux comportant un noyau magnétique (13), un enroulement de mesure (14), un circuit d'excitation (23) agencé pour générer un signal d'excitation numérique (Se), un circuit d'acquisition (17) agencé pour acquérir une tension de mesure analogique (Ve) aux bornes de l'enroulement de mesure (14) et pour produire un signal de mesure numérique (Sm), un circuit d'asservissement de démagnétisation (32) agencé pour produire , à partir du signal de mesure numérique, un signal de démagnétisation numérique (Sdm) destiné à compenser un flux magnétique produit par le courant à mesurer, un sommateur (36) agencé pour sommer le signal d'excitation numérique et le signal de démagnétisation numérique de manière à obtenir un signal d'injection numérique (Si), et un circuit d'injection (37) agencé pour produire un courant d'excitation analogique à partir du signal d'injection numérique et pour injecter le courant d'excitation analogique dans l'enroulement de mesure.
Patent FR-3085768-B1 (FR)
Title: Systeme electronique de test d'au moins un reseau ferroviaire de communication de donnees, procede de test et programme d'ordinateur associes
Inventor: VIDIER MAXIME
IPC: H04L12/24
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-12-04
Abstract: Ce système électronique de test (10) est configuré pour tester au moins un réseau ferroviaire de communication de données (12, 14), le réseau ferroviaire de communication de données (12, 14) étant apte à interconnecter des équipements ferroviaires (16) et à transmettre des données entre les équipements ferroviaires (16), le réseau ferroviaire de communication (12, 14) étant conforme à la norme Ethernet. Le système de test (10) comprend au moins un module électronique de simulation (20, 22, 24, 26, 28), chaque module électronique de simulation (20, 22, 24, 26, 28) étant apte à être connecté au réseau ferroviaire de communication (12, 14) et configuré pour simuler un équipement ferroviaire communiquant via ledit réseau Ethernet ferroviaire avec un ou plusieurs autres équipements ferroviaires.
Patent FR-3086046-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a reservoir de materiau a changement de phase
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (10, 10') comportant un empilement de tubes (10,10') parallèles les uns aux autres et à l'intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur entre deux extrémités collectrices (13) et entre lesquels est destiné à circuler un deuxième fluide caloporteur, ledit faisceau de tubes (10, 10') comportant au moins un réservoir (12) de matériau à changement de phase délimité par au moins une plaque réservoir (120) accolée à la surface externe d'au moins un tube réservoir (10), le faisceau de tubes (10, 10') comportant un conduit de remplissage (15) traversant l'empilement de tubes (10, 10') selon une direction parallèle au plan défini par le faisceau de tubes (10, 10') et reliant fluidiquement le ou les réservoirs (12) avec un orifice de remplissage (1110) commun débouchant dans une première extrémité du conduit de remplissage (15).
Patent FR-3087636-B1 (FR)
Title: Boitiers assemblables avec un fond en deux pieces
Inventor: RIEDINGER VINCENT
IPC: A45D33/26
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne une palette cosmétique (30) comprenant un premier boitier (1) destiné à être assemblé de façon amovible à un deuxième boîtier (2), une première face latérale externe (11) du premier boîtier (1) comprenant un premier relief d'assemblage (3) et une deuxième face latérale externe (21) du deuxième boîtier (2) comprenant un deuxième relief complémentaire d'assemblage (4).
Patent FR-3087861-B1 (FR)
Title: Piece de structure attenuant les vibrations, et procede de fabrication d'une telle piece de structure
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une pièce de structure (1), permettant de lier au moins deux sous-ensembles mécaniques, la pièce de structure étant constitué d'une armature, au moins en partie métallique, comportant une surface externe et entrant en vibration lorsque la pièce de structure est en service, caractérisée en ce que l'armature comprend au moins un empiècement (30, 31) appliqué sur la surface externe et réalisé dans un matériau composite constitué d'au moins : un premier matériau apte à modifier la raideur mécanique de l'armature pour décaler les fréquences propres de vibrations de l'armature ; et un second matériau apte à absorber au moins en partie les vibrations pour diminuer l'amplitude ou la transmission des vibrations.
Patent FR-3085250-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de composition granulaire renfermant un matériel biologique
Inventor: CHELLE RENE
IPC: B29B9/12
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention est située dans le domaine de l'agriculture. Elle concerne un procédé de fabrication d'une composition solide granulaire destinée à être distribuée sur ou dans un sol, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. former un mélange solide comprenant un matériel biologique constitué d'un inoculum de microorganismes et/ou des macroorganismes vivants et/ou morts, un polymère non hydrosoluble et éventuellement un agent de formulation, b. extruder le mélange ainsi obtenu, à une température inférieure à 60°C, pour former un extrudât qui constitue la composition, c. éventuellement, l'extrudât obtenu à l'étape b) forme un cœur dont on enveloppe dans une gaine de structure en polymère biodégradable pour constituer la composition en forme de jonc, globalement plein, à découper
Patent FR-3093068-B1 (FR)
Title: Renfort de pied avant ou central avec détrompage entre versions de base et sévérisée, et procédés associés
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D65/00
Filed: 2019-02-25
Granted: 2022-06-17
Abstract: RENFORT DE PIED AVANT OU CENTRAL AVEC DÉTROMPAGE ENTRE VERSIONS DE BASE ET SÉVÉRISÉE, ET PROCÉDÉS ASSOCIÉS Renfort (2, 102) de pied avant ou central de véhicule automobile, de section transversale en U avec une âme et deux semelles, destiné à s’étendre verticalement sur le véhicule automobile et comprenant, à chacune d’une zone inférieure (6, 106) et d’une zone supérieure (8, 108) : des orifices (10, 110) de fixation de charnière de portière du véhicule ; une plaque (12, 112, 114) sur une face intérieure de l’âme, avec des filetages femelles en face des orifices (10, 110), destinés à recevoir des vis de fixation de la charnière correspondante ; remarquable en ce que le renfort comprend, en outre, à au moins une des zones inférieure (6, 106) et supérieure (8, 108) : un orifice (20, 120) de détrompage laissé passant ou obturé par la plaque correspondante et procédés associées.  (Fig 1)
Patent FR-3098272-B1 (FR)
Title: Joint filete avec epaulement realise par fabrication additive
Inventor: VERGER ERIC
IPC: F16L15/08
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention porte sur un joint fileté tubulaire pour le forage, l’exploitation des puits d’hydrocarbures ou le transport de pétrole et de gaz comprenant un élément tubulaire fileté mâle et un élément tubulaire fileté femelle, l’élément tubulaire fileté femelle comprenant une partie filetée intérieure femelle et une partie non filetée femelle, l’élément tubulaire fileté mâle comprenant une partie filetée extérieure mâle et une partie non filetée mâle, caractérisé en ce que l’élément tubulaire mâle ou femelle comprend un corps et une partie ajoutée par fabrication additive qui comprend au moins une première surface de butée.  Fig. 1
Patent FR-3098652-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF ET PROCEDE D’ASSISTANCE A L’ORIENTATION D’une ANTENNE
Inventor: ROUSSEL DENYS
IPC: H01Q3/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE D’ASSISTANCE A L’ORIENTATION D’une ANTENNE L’invention concerne un dispositif d’assistance à l’orientation d’une antenne (1), comportant un appareil mobile (3) pourvu de moyens de genèse d’un signal représentatif de la qualité de ladite orientation, dans lequel ladite antenne (1) comporte des moyens de mesure de l’intensité du signal reçu, tandis que ledit appareil mobile (3) est pourvu de moyens de traitement des données mesurées, consistant en au moins une application logicielle exécutée :  - pour exploiter des données de géolocalisation de ladite antenne (1), ainsi que des caractéristiques au moins de géolocalisation et de puissance d’émission, d’une pluralité d’émetteurs (2a, 2b, 2c, 2d, 2e) afin de fournir une liste d’émetteurs potentiels (2a, 2c, 2e),  - pour comparer les données de géolocalisation de ladite antenne (1) avec celles de l’émetteur (2a) sélectionné, pour activer des moyens de genèse d’un signal représentatif de la direction vers laquelle l’antenne (1) doit être orientée, et  - pour exploiter les données relatives à l’intensité du signal reçu par l’antenne (1), et activer lesdits moyens de genèse d’un signal représentatif de la qualité de ladite orientation.  L'invention concerne également un procédé pour mettre en œuvre ce dispositif.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100056-B1 (FR)
Title: Système d’émission de lumière destiné à être intégré au sein d’un élément préfabriqué de construction pour ouvrage de génie civil ou pour bâtiment.
Inventor: MAASSAM LAZHAR
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-08-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: Système d’émission de lumière destiné à être intégré au sein d’un élément préfabriqué de construction pour ouvrage de génie civil ou pour bâtiment. Système (2) d’émission de lumière destiné à être intégré au sein d’un élément de construction (1), notamment au sein d’un élément préfabriqué de construction pour ouvrage (100) de génie civil ou de construction, caractérisé en ce qu’il comprend :- une source (24) de lumière,- au moins un diffuseur (21) de lumière présentant une première surface (211) destinée à diffuser de la lumière et à être positionnée de manière visible au niveau d’une deuxième surface (11) d’un élément de construction (1), et- un guide (22, 23) de lumière agencé de sorte à conduire de la lumière émise par la source (24) de lumière jusqu’à l’au moins un diffuseur (21). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3103687-B1 (FR)
Title: Parasol à compartiments de rangement
Inventor: CASTRO Y PENA MANUEL
IPC: A45B25/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: Ce parasol est du type comprenant un mât (1), une noix (3) fixée sur ce mât (1), un coulant (5) monté coulissant sur ce mât (1), des baleines (7a, 7b) articulées sur ladite noix (3), des rayons (9a, 9b) interposés de manière articulée entre ledit coulant (5) et lesdites baleines (7a, 7b), une toile (19) fixée sur lesdites baleines (7a, 7b), les baleines (7a, 7b) et les rayons (9a, 9b) adjacents définissant sensiblement, avec le mât (1), lorsque le parasol est en service, un volume délimité par deux triangles latéraux, un triangle inférieur et un triangle supérieur. Ce parasol comprend au moins un compartiment de rangement (17) dont la forme correspond à celle dudit volume.     (Fig. 12)
Patent FR-3104697-B1 (FR)
Title: Systeme de determination de la distance parcourue par un vehicule sous-marin lance a partir d'un engin sous-marin
Inventor: THIRIOT ANDRÉ
IPC: G01B11/14
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-24
Abstract: TITRE :                               Système de détermination de la distance parcourue par un véhicule sous-marin lancé à partir d’un engin sous-marin Ce système de détermination de la distance parcourue par un véhicule sous-marin lancé à partir d’un engin sous-marin et raccordé à celui-ci par des moyens de transmission d’informations dont au moins une portion est logée dans une gaine de protection (2), les moyens de transmission et la gaine étant lovés sous la forme d’une bobine de spires creuse (3) se dévidant lors du déplacement du véhicule sous-marin, est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (4, 5) de détermination de la longueur de gaine délovée pour déterminer la distance parcourue par le véhicule sous-marin.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105422-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’étanchéité d’un panneau de véhicule automobile à double paroi par détection d’ultrasons
Inventor: VIRELIZIER FRANÇOIS
IPC: G01N29/34
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-09-23
Abstract: Procédé de contrôle de l’étanchéité d’un panneau de véhicule automobile à double paroi par détection d’ultrasons L’invention concerne un procédé de contrôle de l’intégrité d’un joint de colle (24) à contrôler reliant une partie d’un caisson de carrosserie (16) et une peau de carrosserie (22), définissant entre eux un volume intérieur (V). Le procédé comprend les étapes suivantes, effectuées dans cet ordre:- disposition d’au moins un dispositif de détection d’ultrasons (28) dans le volume intérieur (V); - émission d’un jet d’air (J) directionnel sous pression en regard d’une zone prédéterminée (A, B, C) du joint de colle (24) ;- enregistrement d’un niveau de bruit détecté par le dispositif de détection d’ultrason dans le volume intérieur (V) ; et- détermination d’un défaut d’intégrité dans le joint de colle (24) selon le niveau de bruit enregistré.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105687-B1 (FR)
Title: Procede d’encodage d’une image numerique en vue de sa compression
Inventor: DARSCH AMAURY
IPC: H04N19/635
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’encodage d’une image numérique en vue de sa compression, l’image numérique étant définie comme un nuage de points associant un ensemble de N pixels, désignés sommets, à une valeur scalaire d’intensité. Le procédé vise à établir des sommets de triangulation de l’image numérique, et mets en œuvre les principes de la topologie algorithmique.  (Figure 3c)
Patent FR-3110188-B1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d’une structure ou d’une partie de structure monobloc tridimensionnelle en beton et structure ou partie de structure tridimensionnelle en beton ainsi obtenue
Inventor: GOMIS CHRISTOPHE
IPC: E04G13/06
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-04-29
Abstract: Ce procédé met en œuvre un moule fermé composé d’un moule inférieur (2) et d’un moule supérieur ou capot (3, 4) définissant entre eux un volume destiné à être rempli par du béton, consistant :– à installer le moule inférieur (2) destiné, in fine, à définir ladite au moins une surface plane horizontale ;– à positionner le moule supérieur ou capot (3, 4) en regard dudit moule inférieur (2), et à le fixer sur ledit moule inférieur ;– à injecter dans le volume défini par les deux moules respectivement inférieur et supérieur, et à partir de la base inférieure dudit volume, du béton auto-plaçant, jusqu’à combler l’intégralité dudit volume ;– après prise en masse du béton, à ôter le moule supérieur et le moule inférieur, et donc à démouler la structure ou partie de structure tridimensionnelle en béton ;puis à retourner la structure ou partie de structure ainsi obtenue, afin de disposer de la au moins une surface plane horizontale en position opérationnelle, c’est-à-dire en position supérieure lorsque ladite structure est érigée en place sur site.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3112194-B1 (FR)
Title: Support pour bloc lumineux, notamment bloc lumineux d'une lampe frontale.
Inventor: DESSEREE FLORIAN
IPC: F21V21/084
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un support (3) pour bloc lumineux (4), notamment bloc lumineux d'une lampe frontale (1) destinée à être portée sur le front (F) d'un individu, ledit support (3) étant destiné à être solidarisé à une sangle (2) de ladite lampe frontale et comporte un dispositif de fixation (31) du bloc lumineux (4), ledit support (3) comportant au moins une plaque (30) allongée suivant un axe dit longitudinal (X), ladite plaque présentant au moins une première découpe configurée pour former sur la plaque au moins une première partie (32) incurvable par flexion autour d'un axe perpendiculaire (Y1) à son axe longitudinal et situé dans le plan de ladite plaque, de manière à permettre audit support de venir épouser, au moins partiellement, le front de l'individu.    Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113750-B1 (FR)
Title: Procédé pour une modification logicielle dans un véhicule automobile
Inventor: BESSIERE SÉBASTIEN
IPC: G06F21/57
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé pour une modification logicielle dans un véhicule automobile (10), ledit procédé comprenant une étape de réception (E1) de données logicielles (BIN) et de données de déploiement (DGD, DSD) et des étapes de vérification (E2), (E3), (E4), (E5) desdites données de déploiement. Si les étapes de vérification (E2), (E3), (E4) et (E5) sont validées, une modification logicielle (E6) dans le véhicule automobile (10) est effectuée via les données logicielles (BIN).   …… Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117811-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une association de deux coupleurs particuliers et un ester oxyéthyléné d'acide gras et de sorbitane
Inventor: COTTARD-MEI LAURENCE
IPC: A61K8/49
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant de la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (II), de l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (III) et au moins un ester oxyéthyléné d'acide gras et de sorbitane en tant que tensioactif non ionique.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3119999-B1 (FR)
Title: Couteau et disque de lame circulaire pour la coupe de végétaux
Inventor: LHENORET EDDY
IPC: B23D61/06
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: Couteau et disque de lame ci rculaire pour la coupe de végét aux Le couteau est prévu pour une lame circulaire (2) comprenant un disque (4) et des couteaux (6) montés de manière amovible dans des logements (8) respectifs présentant chacun la forme d’une encoche débouchant par une ouverture (10) sur un bord périphérique (9) du disque (4).  Le couteau comprend une partie de montage (40) et une partie coupante (42), la partie de montage (40) étant configurée pour son insertion dans un logement (8) sensiblement parallèlement à un axe central (A) du disque (4), le couteau étant retenu dans le logement (8) perpendiculairement à l’axe central (A) par complémentarité de forme la partie de montage (40) et le logement (8), la partie coupante (42) faisant saillie hors du logement (8) par l’ouverture (10).  Figure pour l'abrégé  : Figure 5
Patent FR-3121799-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur synchrone sans balais a aimants permanents inseres
Inventor: PICHOT RENAUD
IPC: H02K1/27
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-03-03
Abstract: Rotor (1) pour moteur synchrone sans balais à aimants permanents (M) insérés agencé pour être alimenté par une stratégie de commande prédéterminé, ledit rotor (1) présentant une forme sensiblement cylindrique définissant une surface d’entrefer (SE) du rotor (1) et comprenant :      des logements (L) pour recevoir un aimant permanent (M),   une partie de la forme de profil de la surface d’entrefer (SE) du rotor (1) est donnée par une équation polaire,   des premier et deuxième évidements (E1, E2) formant des barrières de flux magnétique formant des isthmes magnétiques magnétiquement saturables,      lesdits premier et deuxième évidements (E1, E2) présentant une surface supérieure convexe dont le profil est défini par un système d’équations paramétriques exploitant des splines cubiques présentant des conditions initiales prédéterminées au premier point et au deuxième point de manière à maximiser le flux magnétique dans l’entrefer du moteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3123115-B1 (FR)
Title: Module thermique pour véhicule automobile.
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/00
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-12-22
Abstract: MODULE THERMIQUE pour véhicule automobile L'invention concerne un module thermique (500) pour véhicule automobile, comportant un premier échangeur thermique (1), un deuxième échangeur thermique (2) et un troisième échangeur thermique (3) empilés selon une direction d'empilement (Ox) selon laquelle le deuxième échangeur thermique (3) est placé entre le premier échangeur thermique (1) et le troisième échangeur thermique (3), chaque échangeur thermique (1, 2, 3) comprenant deux collecteurs et une surface d’échange de chaleur (100, 200, 300) s’étendant transversalement entre ces deux collecteurs, caractérisé en ce que le deuxième échangeur thermique (2) et le troisième échangeur thermique (3) sont fixés sur le premier échangeur thermique (1), une patte de fixation (20) du deuxième échangeur thermique (2) sur le premier échangeur thermique (1) appartenant à un ensemble de fixation (350) du troisième échangeur thermique (3) sur le premier échangeur thermique (1).  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3124434-B1 (FR)
Title: Dispositif pour rouleau utilisant le couvercle du pot de peinture pour essorage
Inventor: PIREYRE ERIC
IPC: B44D3/00
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif d’essorage pour rouleau à peinture se présentant sous la forme d’un support en plastique thermoformé (4) qui relie par clipsage le couvercle (1) au pot de peinture parallélépipédique (2) ou cylindrique (15) associé. La surface interne du couvercle (1) est utilisée pour étaler la peinture sur le rouleau (3) par roulement et essorage. Pour optimiser l’étalement et l’essorage de la peinture, le support (4), le couvercle (1), ainsi que la surface interne de la paroi située sous le support pour les pots parallélépipédiques (9), sont recouverts de motifs en relief prononcé. Pour les pots parallélépipédiques, les angles du fond du pot des deux côtés les plus longs peuvent être de forme arrondie (11) afin de permettre au rouleau d’épouser davantage la forme du récipient. Le support (4) peut comprendre deux double-crochets (13), situés à l’arrière du support, permettant de poser temporairement le rouleau (3) et un pinceau (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 1.