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Patent FR-2996547-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d’eaux en vue d’en abattre l’effet perturbateur endocrinien mettant en oeuvre un organisme vivant.
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F1/28
Filed: 2012-10-09
Abstract: Procédé de traitement d'eau à traiter en vue d'en réduire la teneur en polluants susceptibles d'induire un effet perturbateur endocrinien et/ou un effet toxique et/ou génotoxique, ledit procédé comprenant : - une étape d'adsorption comprenant une mise en contact de ladite eau à traiter avec une quantité d'au moins un réactif adsorbant produisant un mélange d'eau et de réactif adsorbant ; - une étape de séparation liquide-solide dudit mélange produisant de l'eau traitée et des boues. Selon l'invention, ladite étape d'adsorption est précédée et/ou ladite étape de séparation liquide solide est suivie d'une étape de mise en contact de ladite eau à traiter et/ou de ladite eau traitée respectivement avec au moins un organisme aquatique vivant, la valeur d'au moins une propriété dudit organisme vivant étant corrélée à la concentration en lesdits polluants de ladite eau à traiter et/ou de ladite eau traitée ; ledit procédé comprenant en outre : - une étape d'évaluation en continu de la valeur de ladite propriété ; - une étape d'ajustement de la quantité de réactif adsorbant mélangé à l'eau au cours de ladite étape d'adsorption en fonction de ladite valeur obtenue à ladite étape d'évaluation.
Patent FR-2996713-A1 (FR)
Title: Systeme de telephonie comportant un dispositif maitre et au moins un dispositif esclave relies par un reseau de communication
Inventor: CLUZEAU FABRICE
IPC: H04M1/247
Filed: 2012-10-10
Abstract: Un système de téléphonie comporte une pluralité de dispositifs dont un dispositif maître (110) et au moins un dispositif esclave (111 ; 112) reliés par un réseau de communication (120), le système étant connecté à au moins une ligne téléphonique (121 ; 122 ; 123) et à au moins un terminal téléphonique (131 ; 132 ; 133 ; 134), chaque dispositif comportant au moins une interface téléphonique connectée à au moins une ligne téléphonique respective et/ou une interface téléphonique connectée à au moins un terminal téléphonique respectif. Le dispositif maître comportant un module de gestion d'appels téléphoniques, lesdits dispositifs aiguillent vers le module de gestion d'appels téléphoniques tout événement issu d'une interface téléphonique et relatif à un appel entrant ou à un appel sortant, et aiguillent vers une interface téléphonique toute commande émise par le module de gestion d'appels téléphoniques et adressée à ladite interface téléphonique.
Patent FR-2992414-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'un plan de recolement geolocalise, produit programme d'ordinateur et moyen de stockage correspondants.
IPC: G01C11/08
Filed: 2012-10-25
Abstract: Il est proposé un procédé d'établissement d'un plan de récolement d'un réseau, le réseau comprenant une pluralité de cibles de balisage disposées au voisinage d'un élément apparent dudit réseau, le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention d'une pluralité d'images représentatives, sous différents angles de prise de vue, d'une scène d'inspection comprenant ledit élément ; - traitement par photogrammétrie de ladite pluralité d'images obtenues, consistant à : détecter et localiser des cibles de balisage dans les images, orienter les images et déterminer dans l'espace des localisations et des orientations de l'appareil de prise de vues ayant servi à la capture des images, modéliser l'élément de réseau, et déterminé, par géo-référencement, un positionnement absolu de l'élément de réseau dans un référentiel topographique.
Patent FR-3000196-A1 (FR)
Title: Device for providing values of e.g. speed of aircraft to pilot, has computers computing value for navigation parameter and value of error estimation using measurement information and unique fusion algorithm for use by user systems
Inventor: GUILLET ALAIN
IPC: G01C21/20
Filed: 2012-12-21
Abstract: The device (200) has networks (220, 240) for connecting sensors (210) to computers (230) e.g. IMA-type computers and LRU type computers, and connecting the computers to parameter user systems (250). The networks transmit stored measurement information to the computers. The computers compute a value for a navigation parameter and a value of error estimation associated with the navigation parameter using the transmitted measurement information and a unique fusion algorithm (300) performed by each computer for use by the user systems.
Patent FR-3002465-A1 (FR)
Title: Device for simultaneous testing samples of products consisted of e.g. solid particles, in closed containers, has tube and axle that are sliding one with respect to another, where length of displacement of tube and axle are adjustable
Inventor: GAZEAU DANIEL JEAN
IPC: B01L3/02
Filed: 2013-02-27
Abstract: The device has a sampler element with a tube (16) and an axle (1) that are sliding with respect to one another, where the axle passes through the tube. The axle is equipped close with a free end of a thinned zone forming a container (13) with the tube, where the thinned zone is defined by a zone towards the free end. A section of the thinned zone is adjusted with an interior section of the tube. The length of the relative displacement of the tube and the axle are adjustable for defining the taken quantity of samples when the product includes the solid particles.
Patent FR-3007237-A1 (FR)
Title: Circuit imprime a structure multicouche a faibles pertes dielectriques et refroidi
Inventor: BONNET SEBASTIEN
IPC: H05K3/30
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne le domaine des cartes imprimées, et plus précisément un circuit imprimé de structure multicouche. Selon l'invention, le circuit imprimé à structure multicouche comprend : - une première couche usinée pour former un lamage traversant la couche, - une deuxième couche comportant une première cavité traversant la couche, - une troisième couche comportant sur une face un composant électronique de manière à ce qu'il soit dans la première cavité, - une quatrième couche comportant une deuxième cavité, - un élément de conduction thermique en deux parties : o l'une en métal dite capot thermique, insérée dans le lamage de la première couche de manière à fermer mécaniquement et électriquement la première cavité, o l'autre en matériau diélectrique à conduction thermique >30W/(m.K), placée dans la première cavité de manière à être en contact avec le composant électronique.
Patent FR-3003184-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution par reduction catalytique selective
Inventor: DOUGNIER FRANCOIS
IPC: B01D53/58
Filed: 2013-03-18
Abstract: Il est proposé un sous-système d'un système de dépollution par réduction catalytique sélective. Ce sous-système comprend d'une part une chambre comprenant une paroi et d'autre part un piège configuré pour capter de l'ammoniac gazeux émanant de la paroi ou qui, s'il n'était pas piégé, émanerait de la paroi.
Patent FR-3004060-A1 (FR)
Title: Coffret electronique muni de moyens d'anti-degondage
Inventor: ROBERTO SEBASTIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-03-26
Abstract: Coffret électronique comprenant un boîtier (2) et un socle (3) pouvant être assemblés par l'intermédiaire de moyens d'articulation (4) comprenant des pentures (7) et des gonds (10) pouvant être accouplés, de façon à pivoter l'un par rapport à l'autre entre une position rapprochée dans laquelle le boîtier est placé au-dessus du socle et une position d'ouverture totale, le boîtier (2) présentant un logement (18) pour la réception d'un élément rapporté démontable (19) tel qu'une pile électrique, ce logement étant, dans ladite position rapprochée, ouvert du côté du socle, dans lequel le boîtier (2) et le socle (3) comprennent des moyens de butées (11, 14) n'autorisant le désengagement des gonds et des pentures que lorsque le boîtier (2) est, par rapport au socle (3), dans au moins une position angulaire prédéterminée d'ouverture décalée angulairement par rapport à ladite position d'ouverture totale.
Patent FR-2992476-A1 (FR)
Title: Unite de reservoir d'energie avec deux zones electrochimiques separees
Inventor: IMRE ARPAD
IPC: H01M50/55
Filed: 2013-06-21
Abstract: Réservoir d'énergie électrochimique (10), en particulier batterie ou batterie rechargeable, comprenant : - une première unité électrochimique (22) avec une première anode (26), une première cathode (28) et une première borne électrique (24), relié de manière électriquement conductrice avec la première cathode (28), - une seconde unité électrochimique (42) avec une seconde anode (46), une seconde cathode (48) et une seconde borne (44), relié de manière électriquement conductrice avec la seconde anode (46), et - un boîtier (12) avec une première zone encastrée (20) recevant la première unité électrochimique (22), une seconde zone encastrée (40) recevant la seconde unité électrochimique (42) et une cloison (80) séparant la première zone encastrée (20) de la seconde zone encastrée (40), l'anode (26) de la première unité électrochimique (22) étant relié électriquement avec la cathode (48) de la seconde unité électrochimique (42).
Patent FR-3007568-A1 (FR)
Title: Outil de manipulation d'un assemblage combustible et de ses accessoires, et procede de centrage dudit outil par rapport audit assemblage combustible
Inventor: KOPECKY BERNARD
IPC: G21C19/105
Filed: 2013-06-24
Abstract: Cet outil (1) est destiné à la manipulation d'un assemblage combustible (2) placé dans une alvéole de stockage (3), ainsi que des accessoires de ce dernier. Cet assemblage présente une tête (2a) munie d'un orifice de centrage (2b) orienté verticalement. L'outil (1) comprend une platine (la), susceptible de venir en regard de la tête (2a), ladite platine (la) comprenant un doigt de positionnement (4) orienté verticalement, et destiné, lorsque la platine (la) descend vers la tête (2a), à pénétrer dans l'orifice (2b) correspondant. Selon l'invention l'outil comprend un moyen de pré-centrage (5) positionné au voisinage de son extrémité inférieure, et destiné à réaliser le centrage de l'outil (1) par rapport à l'alvéole (3), avant que le doigt (4) pénètre dans l'orifice (2b).
Patent FR-3008911-A1 (FR)
Title: Procede de poinconnage et de rivetage combine
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B21J15/32
Filed: 2013-07-26
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'assemblage d'au moins deux pièces (18a, 18b, 75) en matériaux composites véhicule automobiles. Ce procédé se caractérise par les étapes suivantes : - superposition des pièces à assembler ; -perforation simultanée des pièces superposées à l'aide d'un poinçon (22) ; -insertion d'un rivet (26 ; 58) dans le trou (35 ; 59) traversant les pièces ; -sertissage du rivet.
Patent FR-3010143-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un premier demarrage de moteur thermique de vehicule
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F02M63/02
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'optimisation d'un premier démarrage de moteur thermique de véhicule automobile alimenté en carburant par un circuit d'alimentation (1) comportant une pompe basse pression (2) apte à assurer un transfert du carburant puisé dans un réservoir (6) vers une pompe haute pression (7), ladite pompe haute pression (7) étant apte à alimenter en carburant une rampe d'injection (8) conduisant le carburant provenant de la pompe haute pression (7) vers une pluralité d'injecteurs (91-93). Le procédé comporte l'étape de laisser au moins un injecteur ouvert (91-93) pendant une durée calibrée au cours d'une phase de fonctionnement de la pompe basse pression (2) sans rotation dudit moteur thermique, avant d'effectuer le premier démarrage dudit moteur thermique.
Patent FR-3013263-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique pour vehicule automobile et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: F25B49/02
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un flux d'air pour véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant (3) et un circuit de fluide caloporteur (5), ledit circuit de fluide réfrigérant (3) comprenant : - un premier échangeur thermique (9) pour un échange thermique entre le fluide réfrigérant et un flux d'air extérieur (FE), - un deuxième échangeur thermique (10) pour conditionner un flux d'air à destination de l'habitacle dudit véhicule, et - un condenseur à eau (15) conjointement avec le circuit de fluide caloporteur (5). Ledit deuxième échangeur (10) est apte à travailler en évaporateur ou en échangeur de sous-refroidissement et le système de conditionnement comprend au moins une première et une deuxième vannes de commande (11, 12) agencées de part et d'autre dudit deuxième échangeur (10), et aptes à piloter la circulation du fluide réfrigérant au sein dudit deuxième échangeur (10) pour une commande d'évaporation ou de sous-refroidissement du fluide réfrigérant. L'invention concerne aussi une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3014544-A1 (FR)
Title: Procede de refrigeration, boite froide et installation cryogenique correspondantes
Inventor: BONNE FREDERIC
IPC: F25J1/02
Filed: 2013-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réfrigération au cours duquel on alimente en frigories un utilisateur (1) au moyen d'un gaz de travail, tel que de l'hélium, que l'on refroidit en le faisant circuler dans une boîte froide (4) qui comporte en série au moins un premier échangeur de chaleur (5) en aluminium à plaques et ailettes brasées, un second échangeur de chaleur (15) à plaques soudées, et un troisième échangeur de chaleur (25) en aluminium à plaques et ailettes brasées, de telle manière que l'on fait passer au moins en partie le flux dudit gaz de travail successivement à travers le premier échangeur (5), puis ensuite à travers le second échangeur (15), puis enfin à travers le troisième échangeur (25), avant de diriger ledit flux de gaz de travail vers l'utilisateur (1) pour alimenter ce dernier en frigories.
Patent FR-3023142-A1 (FR)
Title: Machine poste de travail pour technicienne en esthetique destinee au traitement de la peau
Inventor: TRONSON MARC
IPC: A61N1/36
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) poste de travail pour technicienne (T) en esthétique, destinée au traitement des rides de la peau du visage d'une personne, pilotée par un ordinateur central et alimenté sur courant caractérisé en ce qu'elle comprend un jeu d'outils de traitement dont un pistolet (10) d'ancrage de sérum sur la zone de peau à traiter, un jeu de sondes (11) de pénétration de sérum sous cutanée à destination de cellules cibles, une pomme d'application de froid (12) pour figer les principes actifs, sur un plateau de travail un panneau-d'émission de rayons lumineux par LEDS (13) monté sur bras articulé pour activer l'interaction bio chimique de principes actifs avec la bio chimie intra cellulaire des cellules cibles, un ordinateur central qui calcule en temps réel la durée et l'intensité de l'action des outils sur la peau de la personne traitée, et un écran (14) qui affiche à la technicienne les instructions d'utilisation des outils.
Patent FR-3028712-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de racines notamment de type betterave
Inventor: SOYEZ JEAN PAUL
IPC: A01D33/10
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage de racines de type betteraves dès leur arrivée dans la caisse ou trémie d'une machine notamment de type débardeuse, récolteuse, intégrale, automoteur divers de récolte, destiné être placé au voisinage d'une vis principale (1) d'Archimède de répartition des racines dans la caisse ou trémie comprenant en regard de la zone d'arrivée des racines un ensemble de rouleaux (7) en rotation libre ou entraînés, espacés entre eux d'un espace d'écartement (E), pour enlever par contact tout ou partie de la matière de type terre recouvrant les racines et laisser passer par gravité la matière décollée des racines dans une partie inférieure de carénage (2,9,10,4,8).
Patent FR-3017216-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un guide d'onde optique a structure "ridge" a faibles pertes de couplage entre le guide d'onde optique a structure "ridge" et une fibre optique, et guide d'onde optique a structure "ridge" fabrique par cette methode
Inventor: COURJAL NADEGE
IPC: H01S5/22
Filed: 2014-01-31
Abstract: Méthode de fabrication d'un guide d'onde optique à structure « ridge » (40) à faibles pertes de couplage entre le guide d'onde optique à structure « ridge » (40) et une fibre optique (5), comportant les étapes suivantes: - formation (100) d'un guide d'onde optique sur la surface d'un substrat diélectrique (10), le guide d'onde optique ayant une première extrémité (A) et une seconde extrémité (B) opposée à la première extrémité (A); - découpage (200) de deux évidements (R1, R2) parallèles et espacés d'une distance wr sur la surface du substrat diélectrique pour former un guide d'onde optique à structure « ridge » (40) d'une largeur (wr) surélevé entre les deux évidements (R1, R2), caractérisée en ce que le découpage est tel que la profondeur de chaque évidement (R1, R2) évolue continument et progressivement entre une profondeur nulle à la hauteur de la première extrémité du guide d'onde optique et une profondeur maximale (Hm) à une distance prédéterminée (lp) de cette première extrémité.
Patent FR-3017137-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'etat d'une voie de circulation d'un vehicule guide
Inventor: ROLS CLAUDE
IPC: G01B21/20
Filed: 2014-02-05
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de mesure (100) de mesure de l'état d'une voie de circulation d'un véhicule guidé, ladite voie de circulation comportant un rail de guidage (1), d'axe longitudinal X, destiné à accueillir un organe de guidage dudit véhicule guidé, ledit rail de guidage comportant une tête dite champignon (4). Le dispositif de mesure comporte : - un chariot de guidage (10), destiné à être disposé le long de l'axe longitudinal X du rail de guidage (1), - deux organes palpeurs (22), solidaires du chariot de guidage (10), destinés à être positionnés de part et d'autre du rail de guidage lorsque le dispositif de mesure est en position sur la voie de circulation, - un moyen de rappel d'un organe palpeur vers l'autre organe palpeur, - un organe (24) de mesure de l'écartement entre les deux organes palpeurs.
Patent FR-3020214-A1 (FR)
Title: Stator bobine de machine electrique a remplissage d'encoches optimise
Inventor: SAVINOIS OLIVIER
IPC: H02K3/48
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator bobiné de machine électrique tournante comportant un corps muni d'encoches (28) réparties sur sa circonférence ainsi qu'un bobinage comportant des enroulement de phases, lesdites encoches (28) comportant des séries d'encoches, chaque série d'encoches étant associée à un enroulement de phase, caractérisé en ce que chaque enroulement de phase comprenant pour chacune des encoches (28) de la série qui lui est associée deux conducteurs (37), lesdits deux conducteurs (37) comportant des structures de segment (38) alternant une couche interne et une couche externe lorsqu'on passe d'une encoche (28) à une encoche adjacente de la série suivant une circonférence du stator et en ce que lorsqu'elle occupe la couche interne la structure de segment (38) a une orientation (D3) différente de celle (D4) lorsqu'elle occupe la couche externe.
Patent FR-3019984-A1 (FR)
Title: Cupule pour insert cotyloidien de prothese totale de hanche
Inventor: BONIN NICOLAS
IPC: A61F2/34
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne une cupule (100) pour insert cotyloïdien (200) de prothèse totale de hanche (1), du type présentant une forme hémisphérique creuse définissant un volume intérieur (V), un plan équatorial (P), une surface hémisphérique extérieure(120) destinée à être impactée dans un os, une surface hémisphérique intérieure (110), et une surface hémisphérique polaire (130). De plus, la surface hémisphérique extérieure (120) est définie par un centre de révolution (121) appartenant au plan équatorial (P). La surface hémisphérique intérieure (110) est définie par un centre de révolution (111) positionné à l'extérieur du volume intérieur (V), à une distance du plan équatorial (P) au moins égale à 1 millimètre, sur un axe (A) normal au plan équatorial (P) et passant par le centre de révolution (121) de la surface hémisphérique extérieure (120). La surface hémisphérique polaire (130) est définie par un centre de révolution (131) positionné à l'extérieur du volume intérieur (V), à une distance du plan équatorial (P) au moins égale au rayon (112) de la surface hémisphérique intérieure (110), sur un axe normal (A) au plan équatorial (P) et passant par le centre de révolution (121) de la surface hémisphérique extérieure (120) et de la surface hémisphérique intérieure (110). Le rayon (131) de la surface hémisphérique polaire (130) étant supérieur au rayon (122) de la surface hémisphérique extérieure (120), ledit rayon (122) de la surface hémisphérique extérieure (120) étant supérieur au rayon (112) de la surface hémisphérique intérieure (110), pour que l'épaisseur de la cupule (100) soit évolutive.
Patent FR-3004907-A1 (FR)
Title: Cosmetique liquide
Inventor: SATOU HIROSHI
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-04-23
Abstract: L'invention se rapporte à un cosmétique liquide qui est stocké dans un applicateur de cosmétique liquide (A) en utilisant une brosse ou une amenée par stylo comme moyen d'application (13) et qui est excellent en ce qui concerne la stabilité de dispersion de l'oxyde de fer noir utilisé comme pigment noir, une teinte de la couleur noire et une performance d'évacuation. Le cosmétique liquide ci-dessus comprend au moins 1 à 30 % en masse d'oxyde de fer noir, de l'eau, 0,5 à 5% en masse d'un dispersant comprenant une résine de formation de film, 2 à 15% en masse (en termes de contenu solide) d'un agent de formation de film, 0,1 à 3% en masse d'un agent de surface, 0,05 à 5% en masse d'alcool volatil et 5 à 20% en masse de glycols, où une viscosité de celui-ci mesurée à une température de 25 °C et un taux de cisaillement de 3,83 s-1 au moyen d'un viscosimètre du type ELD tombe dans une plage de 2 à 10 mPa?s ; et un diamètre de particule moyen observé est de 100 à 300 nm.
Patent FR-3021451-A1 (FR)
Title: Cable electrique comprenant une couche reticulee
Inventor: ROOS ANDREAS
IPC: H01B13/24
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant un conducteur électrique allongé (2) entouré par au moins une couche réticulée (3,4,5) obtenue à partir d'une composition polymère comprenant un matériau polymère et un système de protection, caractérisé en ce que le système de protection comprend de la diphénylamine ou un dérivé de diphénylam ine, et un thiol organique.