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Patent WO-2023046826-A1 (WO)
Title: Connecteur électrique doté d'un dispositif de sécurité et ensemble équipé d'un tel connecteur électrique
Inventor: DEPPE CEDRIC
IPC: H01R13/70
Filed: 2022-09-22
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (100) destiné à former une connexion par enfichage avec un connecteur électrique homologue, le connecteur électrique (100) comportant pour assurer la transmission d'énergie électrique et/ou de signaux électriques au moins une première partie de raccordement (101), destinée à être raccordée à un premier dispositif de raccordement (200), le connecteur électrique (100) présentant un circuit de sécurité destiné à désactiver la transmission d'énergie électrique, et au moins un dispositif de sécurité (103), ledit au moins un dispositif de sécurité (103) étant configuré de manière à pouvoir être actionné et coopérant avec ladite au moins une première partie de raccordement (101) et le circuit de sécurité (103), et étant configuré de manière à bloquer, dans un premier état (A), ladite au moins une première partie de raccordement (101) destinée à former une connexion par enfichage avec le premier dispositif de raccordement (200) et au moins à interrompre le circuit de sécurité afin de désactiver la transmission d'énergie électrique. L'invention concerne en outre un ensemble comportant un connecteur électrique (100), un premier dispositif de raccordement (200) et un second dispositif de raccordement (300).
Patent WO-2023046911-A1 (WO)
Inventor: WEIL TANJA
IPC: B81B3/00
Filed: 2022-09-23
Abstract: La présente invention concerne, dans un premier aspect, un procédé d'actionnement sensible à un stimulus de nanomembranes composées ou constituées d'un matériau polymère sensible à un stimulus, en particulier des nanomembranes de polycatécholamine, comprenant au moins les étapes suivantes : a) la fourniture d'une nanomembrane sensible à un stimulus sur un support ; b) l'exposition de la nanomembrane au stimulus pendant une durée prédéterminée suffisante pour induire un changement conformationnel de ladite nanomembrane ; c) l'induction éventuelle d'une inversion dudit changement conformationnel par élimination du stimulus ; le stimulus étant choisi dans le groupe constitué de champs électriques ou magnétiques, d'un rayonnement électromagnétique, en particulier d'une lumière visible, d'un changement de température, de pression d'air et/ou d'un changement d'humidité ou de quantité d'eau au-dessous ou au-dessus d'un niveau de seuil. Un autre aspect de l'invention concerne un dispositif, en particulier un nano- ou microdispositif, comprenant au moins les composants suivants : - une nanomembrane sensible à un stimulus ; - un support d'un matériau insensible au stimulus sur lequel est disposée la nanomembrane ; - un moyen destiné à exposer ladite nanomembrane sensible à un stimulus à un stimulus choisi dans le groupe constitué de champs électriques ou magnétiques, d'un rayonnement électromagnétique, en particulier d'une lumière visible, d'un changement de température, de pression d'air et/ou d'un changement d'humidité ou de quantité d'eau au-dessous ou au-dessus d'un niveau de seuil. En particulier, ledit dispositif peut être choisi dans le groupe comprenant des capteurs, des soupapes , en particulier des soupapes de lumière ou d'humidité, des micromanipulateurs, des actionneurs pour une commande à distance ou des muscles artificiels. Dans des modes de réalisation plus spécifiques des deux aspects, le matériau polymère sensible à un stimulus peut représenter un homopolymère ou un hétéropolymère de monomères choisis parmi les catécholamines, en particulier dans le groupe comprenant de la dopamine, des énantiomères L et D de norépinéphrine, des énantiomères L et D d'épinéphrine, des énantiomères L et D de 3,4-dihydroxyphénylalanine et d'aminotyrosine.
Patent WO-2023062213-A1 (WO)
Inventor: BARTH VINCENT
IPC: H01L31/05
Filed: 2022-10-14
Abstract: Current-generating assembly (1) comprising a photovoltaic cell (2), at least one interconnection element (3) extending along an edge (4) of the photovoltaic cell (2) and at least one adhesive element (5, 6) in contact with the at least one interconnection element (3) so as to couple the at least one interconnection element (3) mechanically with the photovoltaic cell (2), the at least one adhesive element (5, 6) having a width (Y), extending along the edge (4) of the photovoltaic cell (2), that is less than the length of the edge (4) of the photovoltaic cell (2).
Patent WO-2023079044-A1 (WO)
Inventor: REISINGER JOHANN
IPC: B01D29/00
Filed: 2022-11-03
Abstract: L'invention concerne une bague de centrage (1a) pour centrer un élément filtrant (2) dans un boîtier de filtre (3) ainsi qu'un filtre muni de ladite bague de centrage, ladite bague de centrage présentant un corps annulaire (4a ou 4b) et plusieurs premiers et deuxièmes éléments de liaison élastiques (5a, 6a ou 5b, 6b) sont reliés d'un seul tenant au corps annulaire et font saillie à partir de celui-ci ; les premiers éléments de liaison (5a ou 5b) s'étendant à l'opposé du côté intérieur du corps annulaire (4a ou 4b) pour centrer l'élément filtrant (2) par rapport au corps annulaire (4a ou 4b) et les deuxièmes éléments de liaison (6a ou 6b) s'étendent à l'opposé du côté extérieur du corps annulaire (4a ou 4b) pour centrer le corps annulaire (4a ou 4b) par rapport au boîtier de filtre (3). Dans le but d'assurer un centrage exact et solide, l'invention propose que les premiers et deuxièmes éléments de liaison élastiques (5a, 6a ou 5b, 6b) s'étendent respectivement à l'opposé du corps annulaire (4a ou 4b) dans la direction radiale (r1, r2).
Patent WO-2023083772-A1 (WO)
Title: Procédés de contrôle et de transmission, et entités configurées pour mettre en œuvre ces procédés
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L61/4511
Filed: 2022-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un équipement client (2) pour accéder à un service via au moins un réseau, ce procédé de contrôle étant destiné à être mis en œuvre par une entité (6,3) de confiance pour le service et/ou l'équipement client et comprenant une étape de contrôle d'une configuration de l'équipement client, lors d'un accès de celui-ci au service, pour qu'il transmette vers au moins un dispositif (8; 8-1,..., 8-K) désigné pour le service et autorisé par l'entité de confiance, au moins une requête de résolution de noms de domaine émise par l'équipement client dans le cadre du service.
Patent WO-2023104743-A1 (WO)
Title: Conductive lubricating greases
Inventor: BOSCO LIONEL
IPC: C10M169/06
Filed: 2022-12-05
Abstract: The present invention relates to the use of a salicylate additive for increasing the electrical conductivity of a grease composition comprising at least one base oil and at least one thickener. The invention also relates to a grease composition comprising at least one base oil, at least one polyurea thickener and at least one salicylate additive.
Patent WO-2023110801-A1 (WO)
Inventor: VONCKEN RUDOLF MARIA JOZEF
IPC: G16H50/50
Filed: 2022-12-13
Abstract: A vascular therapy apparatus (1) includes an electronic processing device (18) comprising at least one electronic processor (20) programmed to retrieve an intravascular instrument model (40) of an associated intravascular instrument (10) to be used in an intravascular procedure;retrieve a patient model (38) of anatomy including at least vasculature of a patient who is to undergo the intravascular procedure; and before and/or during the intravascular procedure, model a passage of the associated intravascular instrument through the vasculature of the associated patient using the instrument model and the patient model; and output treatment information for the intravascular therapy procedure based on the modeled passage of the associated intravascular instrument through the vascular of the associated patient.
Patent WO-2023161138-A1 (WO)
Inventor: LABBE ARNAUD
IPC: G01R15/20
Filed: 2023-02-16
Abstract: Magnetic field detector module (1) comprising a pair of magnetic field concentrators (5), an airgap (7) formed between the pair of magnetic field concentrators, a magnetic field sensing cell (2) mounted within the airgap, a plurality of terminals (3) for interconnecting the magnetic field sensing cell to an external circuit, and an insulating housing (4) within which the magnetic field concentrators, magnetic field sensing cell, and the terminals are assembled. The magnetic field detector module further comprises a circuit board (8) on which the magnetic field sensing cell is mounted such that a portion of the circuit board is inserted in the airgap, each terminal (3) having a substantially planar shape cut out of a sheet of metal arranged substantially orthogonally to the circuit board and comprising an internal board connection portion having a pair of opposed contacts (9) separated by a slot (11), each contact engaging a respective side of the circuit board.
Patent WO-2023156644-A1 (WO)
Title: Méthode implémentée par ordinateur de classification de signaux physiologiques, et utilisation pour la mesure de l'activité musculaire spécifique d'un groupement de muscles d'un sujet
Inventor: MOUDJARI INÈS
IPC: A61B5/397
Filed: 2023-02-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode implémentée par ordinateur de classification de signaux physiologiques issus de l'activité musculaire spécifique d'un groupement de muscles comprenant au moins un muscle profond et au moins un muscle de surface d'un sujet. La présente invention se rapporte également à une méthode de mesure de l'activité musculaire spécifique d'un groupement de muscles comprenant au moins un muscle profond et au moins un muscle de surface d'un sujet La présente invention se rapporte en outre à une utilisation de la méthode de mesure pour une application choisie parmi la rééducation fonctionnelle, le renforcement musculaire à des fins de bien-être et/ou esthétiques, la prévention et le diagnostic fonctionnel, ainsi qu'à un produit programme d'ordinateur.
Patent WO-2023161197-A1 (WO)
Title: Procédé de caractérisation de peptides courts à partir de chanvre industriel
Inventor: CAPRIOTTI ANNA LAURA
IPC: C07K4/10
Filed: 2023-02-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation de peptides courts à partir de protéines de farine de graines de chanvre industriel ( Cannabis Sativa L. ). La présente invention concerne également le mélange de peptides courts obtenus par ce procédé.
Patent WO-2023198657-A1 (WO)
Title: Load management striker cap
Inventor: AL-DAHHAN SADIQ
IPC: B60G11/54
Filed: 2023-04-10
Abstract: A striker cap (100) for a suspension system (200), the striker cap (100) comprising: a. a cylindrical side wall (101); b. a roof (102) circumferentially connected to the cylindrical side wall (101), wherein the roof (102) includes a roof central aperture (103); and c. a compression region (104) above and concentric with the roof; wherein the compression region (104) includes at least one breathing hole (105) connecting a compression region central aperture (106) with an outer circumference (107) of the compression region, and wherein circumferentially connected roof and the cylindrical side wall enclose at least one insert (108).
Patent WO-2023198790-A1 (WO)
Title: Composition thermoplastique diffusant la lumière
Inventor: VAN DEN BOGERD JOSHUA ARIE
IPC: C08K5/00
Filed: 2023-04-12
Abstract: La présente invention concerne une composition thermoplastique comprenant de 92,5 à 99,9 % en poids d'une composition polymère et de 0,1 à 7,5 % en poids de particules diffusant la lumière, au moins une partie des particules diffusant la lumière étant constituée d'une composition de résine comprenant au moins un agent anti-UV.
Patent WO-2024008344-A1 (WO)
Title: Produits et procédés de détection de chlorate dans un liquide
Inventor: VERGNES ALEXANDRA
IPC: C07K14/245
Filed: 2023-04-19
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une souche bactérienne E. coli , pour détecter dans un liquide jusqu'à 50 mM, dans des conditions d'anaérobiose, la présence, l'absence ou la quantité d'ions chlorate de formule ClO3 -, ladite souche bactérienne E. coli étant une souche ayant au moins une modification génétique par rapport à l'opéron msrP.
Patent WO-2023208857-A1 (WO)
Inventor: STICHEL HOLGER
IPC: B28B7/00
Filed: 2023-04-24
Abstract: The invention relates to a device for producing molded concrete blocks, comprising • a mold lower part (5) in which at least one mold cavity (11) is formed and • a mold upper part (19) comprising at least one pressure piece (21) with a lower face (31) facing the mold cavity (11), an upper face (33) facing away from the mold cavity (11), and lateral surfaces (35), wherein the pressure piece (21) has a plurality of fluid openings (43) on the lower face (31) and/or on the lateral surfaces (35) and is designed to engage into the mold cavity (11) such that when the pressure piece (21) is engaged, a fluid can be introduced into the mold cavity (11) from the plurality of fluid openings (43) and/or when the pressure piece (21) is engaged, a fluid can be discharged out of the mold cavity (21) from the plurality of fluid openings (43).
Patent WO-2023242054-A1 (WO)
Inventor: RUSHFORTH MIKE
IPC: C08G18/80
Filed: 2023-06-08
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux traitements de substrats fibreux permettant d'obtenir un effet hydrofuge durable. Les procédés décrits ici s'avèrent être respectueux de l'environnement et permettent l'utilisation de matières premières renouvelables. Sont divulgués particulièrement des dispersions d'imprégnation, des dispersions de concentré, un kit de pièces correspondant, comprenant chacun de la cire de candelilla et un isocyanate bloqué choisi dans le groupe des isocyanates bloqués présentant un poids moléculaire inférieur à 2 000 g/mol. L'invention concerne en outre de nouveaux procédés de préparation de dispersions concentrées, de dispersions d'imprégnation et de traitement de tissus. Par rapport aux traitements connus, les tissus traités avec les dispersions d'imprégnation selon l'invention présentent des propriétés bénéfiques inattendues. Ces propriétés bénéfiques comportent un caractère hydrofuge amélioré, même après de multiples cycles de lavage et pour une grande variété de tissus. Les tissus ainsi obtenus sont applicables dans une grande variété d'applications, y compris des vêtements d'extérieur et des vêtements de protection.
Patent WO-2023237730-A1 (WO)
Title: Rsv inhibiting triazolo and spiro bearing derivatives
Inventor: GROSSE SANDRINE CÉLINE
IPC: A61P31/12
Filed: 2023-06-09
Abstract: The invention concerns compounds having antiviral activity, in particular having an inhibitory activity on the replication of the respiratory syncytial virus (RSV). The invention further concerns pharmaceutical compositions comprising these compounds and the compounds for use in the treatment or prevention of respiratory syncytial virus infection (I).
Patent WO-2024023063-A1 (WO)
Inventor: GAO XIAOXIAO
IPC: C04B28/08
Filed: 2023-07-25
Abstract: L'invention concerne une composition adhésive pour carreaux comprenant au moins un agrégat et une formulation de liant hydraulique, ladite formulation de liant hydraulique comprenant : - du laitier de haut fourneau granulé broyé (GGBS), - plus de 5 % en poids et, de préférence au plus 30 % en poids de sulfate de calcium, - 5 % en poids ou moins de ciment Portland ordinaire (OPC), - 10 % en poids ou moins de ciments contenant de l'ye'elimite, du clinker contenant de l'ye'elimite, du ciment d'aluminate de calcium (GA) ou des mélanges de ceux-ci, - au moins un polymère complexifiant et épaississant, sélectionné dans le groupe comprenant de la carboxyméthylcellulose (CMC), de la gomme arabique, du guar, de l'éther de guar, de l'agar, du carraghénane, de la gomme xanthane, du chitosane, de la pectine, de l'acide hyaluronique, de la gomme de caroube, du polymère superabsorbant (SAP), de préférence du groupe constitué de CMC et GA, et au moins un modificateur rhéologique tel que l'éther de cellulose différent du polymère complexifiant et épaississant.
Patent WO-2024023299-A1 (WO)
Title: Unité lumineuse d'un module lumineux d'un véhicule
Inventor: DONOSO SERGIO
IPC: F21S41/147
Filed: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne une unité lumineuse (11) d'un module lumineux, comprenant : un sous-ensemble lumineux comportant une première source lumineuse et un premier collecteur (15), un sous-ensemble lumineux comportant une deuxième source lumineuse et un deuxième collecteur (16), un système optique de projection (6) comprenant un axe optique (17) parallèle à une direction longitudinale (L), caractérisé en ce que les collecteurs (15, 16) sont décalés selon la direction longitudinale et selon une direction transversale (T), le système optique de projection (6) comprenant un foyer optique linéaire (33), le premier collecteur (15) comprenant un bord d'extrémité arrière (32) disposé au voisinage du foyer optique linéaire (33) du système optique de projection(ô), le deuxième collecteur (16) comprenant un foyer objet (19) au niveau duquel est positionnée la deuxième source lumineuse (27) et un foyer image (18) au moins partiellement confondu avec le foyer optique linéaire (33) du système optique de projection (6).
Patent WO-2008104616-A1 (WO)
Inventor: EGUIZABAL ALONZO GEMA
IPC: B65D85/00
Filed: 2008-01-16
Abstract: El soporte consiste en una banda anular o cuerpo tubular, de naturaleza elástica, dimensionalmente adecuada para rodear el cuerpo de una cajetilla de tabaco convencional, manteniéndose debidamente estabilizada sobre la misma, pero resultando además fácilmente deformable para incrementar las dimensiones del anillo que configura, en orden a abrazar simultáneamente y contra la propia cajetilla de tabaco, al complementario mechero. Con esta estructuración, sumamente simple, se consigue que el mechero se mantenga permanentemente unido a la cajetilla de tabaco, con lo que se facilita considerablemente la localización de dicho mechero y se elimina prácticamente el riesgo de pérdida u olvido del mismo.
Patent WO-2010046507-A1 (WO)
Title: Équipement pour le traitement de l'eau par activation électrochimique faisant appel à la technique de l'électrolyse de l'eau
Inventor: DUFFAU BENITO JOSE FELIX
IPC: C02F1/461
Filed: 2009-09-28
Abstract: L'invention concerne un équipement spécialement conçu pour obtenir une eau présentant les propriétés et caractéristiques optimales et adéquates pour un usage spécifique, au moyen de la technique de l'électrolyse de l'eau. Cet équipement comprend trois éléments de base : une chambre d'alignement de flux (1), une chambre d'électrolyse (2) et une chambre de réaction (5), alignées les unes sur les autres, avec une longueur suffisante pour éviter la production de turbulences à l'intérieur de la chambre d'électrolyse (5). La chambre d'alignement de flux et la chambre de réaction sont pourvues de conduites cylindriques droites avec une paroi longitudinale (9) disposée diamétralement, des parois (9) étant disposées de façon coplanaire dans le montage de pièces respectives sur la chambre d'électrolyse (2). Ladite chambre d'électrolyse (2) est équipée d'un couvercle (4) facile d'accès et à fermeture étanche, et comprend également deux électrodes (3) disposées à l'intérieur de ladite chambre et parallèles l'une par rapport à l'autre et par rapport aux plans définis par les parois longitudinales (9) qui sont définies dans la chambre d'alignement (1) et dans la chambre de réaction (5).
Patent WO-2011070184-A1 (WO)
Title: Installation de récupération de câble
Inventor: FERNANDEZ NIETO JOSE LUIS
IPC: H02G1/12
Filed: 2009-12-11
Abstract: La présente invention concerne une installation permettant de récupérer l'enveloppe qui entoure l'âme d'un câble de manière que ladite âme soit enroulée sur une bobine, laquelle installation est simple et de taille réduite.
Patent WO-2010081926-A1 (WO)
Title: Tableau destiné à être accroché au mur convertible en siège
Inventor: PALLARES CARRATALA JORGE
IPC: A47B83/00
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention concerne un tableau destiné à être accroché au mur convertible en siège formé d'un corps (1) prismatique composé d'une pièce lamellaire antérieure (2), dont la face antérieure est décorée et d'une pièce lamellaire postérieure (3) située au revers du corps (1), toutes deux en carton, en plastique ou en matière similaire. Dans la pièce lamellaire postérieure (3), qui est celle qui entre en contact avec le mur, au moins une partie (4) de sa surface est articulée par rapport à une ligne de pliure qui constitue ladite articulation, cette partie (4) étant la base du siège. On dispose aussi d'une pièce lamellaire (5) pliable qui peut adopter deux positions : une position pliée dans laquelle elle reste placée entre la pièce lamellaire antérieure (2) et la partie (4), et une position dépliée dans laquelle la pièce lamellaire (5) forme une structure de support de type soufflet constituant une base d'appui de la partie (4) quand celle-ci se trouve articulée par rapport à la pièce lamellaire postérieure (3).
Patent WO-2013079742-A1 (WO)
Title: Procédé d'adoucissement de souchets comestibles
Inventor: GARCIA SEGOVIA PURIFICACION
IPC: A23L19/10
Filed: 2012-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour mener à bien l'adoucissement de souchet comestible qui comprend les étapes consistant à faire macérer les souchets comestibles dans un milieu liquide d'extraction présentant une concentration d'une base forte de 1 à 7% et à laver les souchets comestibles ainsi obtenus lors de l'étape précédente avec de l'eau.
Patent WO-2012175775-A1 (WO)
Title: Phosphodiesterase inhibitors applied via the transvaginal route for the treatment of infertility
Inventor: PARDINA PALLEJA MARIA CARMEN
IPC: A61P15/08
Filed: 2012-06-20
Abstract: The present invention relates to a new application of phosphodiesterase inhibitors for treating couple infertility, which constitutes an effective alternative to invasive assisted-reproduction techniques such as conjugal artificial insemination, and which involves transvaginal administration of a phosphodiesterase inhibitor immediately before and/or after coitus. The present invention also relates to pharmaceutical forms suitable for intravaginal administration of phosphodiesterase inhibitors.
Patent WO-2013004884-A1 (WO)
Inventor: MARCO PALAO JOSEP
IPC: E06B3/67
Filed: 2012-07-06
Abstract: Comprende un cuerpo translúcido o transparente, por ejemplo una ventana, con una cámara (1,2) interior estanca, un depósito (5) con una cavidad para un fluido transparente y una cavidad (6,7) para un fluido coloreado, un conducto superior y un conducto inferior de las cámaras (1,2), y al menos una bomba (10, 11) para desplazamiento de los fluidos en cada uno de los conductos superior e inferior mediante válvulas.
Patent WO-2015071503-A1 (WO)
Title: Pompe hydraulique à pistons axiaux et à tambour rotatif flottant
Inventor: PARÉS CRIVILLÉ ANTONIO
IPC: F04B5/02
Filed: 2013-11-13
Abstract: La pompe selon l'invention comprend un corps (1); un tambour (2) avec des cylindres dans lesquels sont montés des pistons (3) qui reposent sur des patins (32) d'appui sur un plan incliné (4) fixe; et une première et une seconde plaque (5a,5b) de distribution de fluide comportant des orifices (51,52) qui établissent alternativement le raccordement de plusieurs premières ouvertures (23) de cylindres (22) avec plusieurs premières entrée (11) et sortie (12) de liquide primaire et de secondes ouvertures (24) avec plusieurs secondes entrée (13) et sortie (14) de liquide secondaire. La pompe comprend une première et une seconde platine (6a,6b) disposées entre le tambour (2) et les plaques de distribution (5a,5b), qui peuvent se déplacer de manière longitudinale et qui permettent un certain basculement du tambour, formant une fermeture étanche entre les extrémités du tambour (2) et les plaques de distribution (5a,5b).