baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980404-A1 (FR)
Title: Renfort de porte laterale
Inventor: CAM CHRYSTELE
IPC: B60J5/04
Filed: 2011-09-27
Abstract: Il s'agit d'une structure (10) de véhicule automobile comprenant un premier élément de serrure, une ouverture (11) d'accès latérale et une porte latérale (20) qui dégage et ferme ladite ouverture (11) d'accès latérale. La porte latérale (20) présente un côté intérieur disposé vers l'intérieur du véhicule, un côté opposé extérieur. Elle comprend : un panneau (24) de porte creux, un renfort (31) de ceinture logé dans le panneau (24) de porte et s'étendant le long de celui-ci, un second élément (53) de serrure s'engageant de façon réversible dans le premier élément de serrure, une commande (51) d'ouverture extérieure de la porte (20) accessible sur ledit côté extérieur du panneau (24) de porte, une tringle (54) d'actionnement du second élément (53) de serrure montée entre ce dernier et la commande (51) d'ouverture extérieure. La structure (10) comprend en outre un organe de liaison formant renfort (60) de rétention, logé dans le panneau (24) de porte, définissant une liaison mécanique raide entre le renfort (31) de ceinture et la commande (51) d'ouverture extérieure.
Patent FR-2981803-A1 (FR)
Title: Structure optique integree comportant un isolateur optique
Inventor: DUAN GUANG-HUA
IPC: G02F1/09
Filed: 2011-10-20
Abstract: Une structure optique intégrée comporte au moins un isolateur optique (1), comprenant une couche magnéto-optique (16), associé à au moins un amplificateur optique de type SOA comprenant un guide d'onde (6) comportant une couche de semiconducteur (7) dopé n, une couche de semiconducteurs (9) dopé p, et une zone active (8) disposée entre la couche de semiconducteur (7) dopé n et la couche de semiconducteurs (9) dopé p. L'isolateur optique (1) est disposé entre un socle (2) de type SOI et le guide d'onde (6) de l'amplificateur optique SOA (10). De préférence la couche magnéto-optique (16) de l'isolateur optique (1) est disposée entre une couche isolante inférieure (15) et une couche isolante supérieure (14). La couche magnéto-optique (16) de l'isolateur optique (1) peut être une couche de matériau métallique ferromagnétique, tel qu'un alliage métallique Fe-Co, ou une couche d'oxyde magnétique. Un dispositif optique comporte au moins une telle structure optique intégrée.
Patent FR-2983267-A1 (FR)
Title: Pre-maintenance device for maintaining flanged nut inserted into fixation hole of fixture prior to its assembly on automobile production line, has maintenance part comprising reserve unit for retaining part with nut in screwing position
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16B37/04
Filed: 2011-11-28
Abstract: The device has a maintenance part (40) intended to maintain a nut (30) in a screwing position in a fixation hole (12). The maintenance part comprises a nut fixing unit for fixing the nut on the maintenance part and a reserve unit for retaining the part with the nut in the screwing position in the hole of a fixture (10). The nut fixing unit includes elastic clamping legs directed toward an interior of the maintenance part and distributed on an internal periphery of the part. The legs retain a base plate (32) of the nut by clamping. An independent claim is also included for a method for assembling a fixture on an assembly line by a nut.
Patent FR-2985083-A1 (FR)
Title: Electromagnetic contactor for controlling electrical motor actuation of internal combustion engine starter, has spring passing from rest to disconnected position due to acceleration of rod until movable core is in contact with fixed core
Inventor: GUILLERMIC GILLES
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-12-22
Abstract: The contactor has a return spring (60) arranged to apply force to a contact plate (30') in a direction of studs of terminals (32, 34). Mass of the plate and mechanical characteristics of the spring are adapted to enable the plate to compress the spring when a control rod moves from an initial position to a final position. The compression takes place when the spring passes from a rest position located between a disconnected position and a connected position, to the disconnected position due to acceleration of the rod until a movable core (16) is in contact with a fixed core (24). Independent claims are also included for the following: (1) a contactor system (2) a method for operating a starter.
Patent FR-2993335-A1 (FR)
Title: Le verin rotatif a sens continu
Inventor: DIDIER EMMANUEL DESIRE
IPC: F16H29/20
Filed: 2012-05-23
Abstract: Le vérin rotatif à sens continu. Procédé permettant à un agencement hydraulique activant une crémaillère travaillant en sens rectiligne, de faire tourner un axe dans un sens défini continu et soutenu avec une puissance de force hydraulique énorme afin d'agir sur tous mouvement rotatifs. Dispositif permettant à une poussée hydraulique entrainant une crémaillère de transformer une force rectiligne en force rotative grâce à 2 roues libres crantées travaillant en sens opposé. Ces deux roues activent une troisième roue qui est placée sur un axe pour permettre la rotation de celui-ci. Cette invention permet à l'axe de prendre un sens de rotation continu et soutenu afin de déployer une puissance rotative pouvant activer un nombre innombrable d'appareils.
Patent FR-2997458-A1 (FR)
Title: Tidal turbine system for producing electric current in marine region, has turbine and support structure including guidance units for guiding downward and upward elements toward each other, where interlocking elements co-act with each other
Inventor: GENEVRIER PIERRE
IPC: F03B13/26
Filed: 2012-10-30
Abstract: The system has a turbine (1) including a body (11) that carries a rotor (10), and a support structure (2) including a connection unit on the ground and supports the turbine in immersion. The support structure includes an upward element (22) forming an interlocking element. The turbine body comprises a downward element (12) forming another interlocking element in order to co-act with the former interlocking element. The turbine and the support structure include guidance units e.g. truncated male part (120) and centering unit (220), for guiding the downward and upward elements toward each other.
Patent FR-2985309-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature capacitif comprenant deux condensateurs en pont diviseur de tension
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01K7/34
Filed: 2012-01-02
Abstract: Un capteur de température (10) comporte : * un circuit capacitif (12) comportant une borne d'entrée (14) pour l'application d'une tension d'entrée, une borne de sortie (18) pour la lecture d'une tension de sortie du circuit, et une borne de potentiel de référence (16, 18); * un circuit de tension (26) pour appliquer une tension prédéterminée à la borne d'entrée du circuit (14) ; et * un circuit (28) pour lire la tension à la borne de sortie (18) du circuit capacitif (12) et convertir la tension lue en une mesure de température. Selon l'invention, le circuit capacitif comporte : * un premier condensateur (22) connecté entre les bornes d'entrée (14) et de sortie (18), et dont la capacité est décroissante en fonction de la température ; et * un deuxième condensateur (24) connecté entre la borne d'entrée (14) et à la borne de potentiel de référence (16), et dont la capacité est croissante en fonction la température.
Patent FR-2988124-A1 (FR)
Title: Adjustable strap hinge for supporting flap at door frame, has retention plate fixed at leaf and forming rail, and guidance unit retained against leaf by retention plate and slidable in adjustable manner with respect to retention plate
Inventor: DIDIER PHILIPPE
IPC: E05D5/04
Filed: 2012-03-14
Abstract: The hinge has a retention plate (140) fixed at a leaf (300) and forming a rail. A guidance unit (120) consists of a brace that is adjustable in two directions. The guidance unit is retained against the leaf by the retention plate and slidable in an adjustable manner with respect to the retention plate. A cap (160) provided at a side of the guidance unit covers a top of a blade (110) placed in a channel. The guidance unit comprises a rectangular shaped frame with two large sides connected by small sides.
Patent FR-2990337-A1 (FR)
Title: Comptoir/presentoir modulaire multifonctions
Inventor: CAUDAL JEAN
IPC: A47F5/10
Filed: 2012-05-11
Abstract: Un comptoir/présentoir modulaire multifonctions, comportant au moins une ossature métallique (1) formée par au moins trois cadres métalliques formant les montants frontal et latéraux (1a, 1b, 1c) du comptoir/présentoir, un ensemble de parements frontal (2a) et latéraux (2b,2c) assujettis respectivement au cadre frontal (1a) et à un cadre latéral (1b, 1c), un plateau de présentation (2d) fixé à l'ossature métallique (1) à la partie supérieure de chacun des trois cadres métalliques. Application à l'équipement de locaux pour manifestations ou événements culturels, professionnels, commerciaux ou autres.
Patent FR-2991679-A1 (FR)
Title: Procede de creation de liaisons carbone-carbone a partir de composes carbonyles
Inventor: TAILLEFER MARC
IPC: C07C49/215
Filed: 2012-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (I) par réaction entre un composé de formule (II) et un composé de formule (III) en présence d'un catalyseur comprenant du cuivre, d'un ligand et d'une base. L'invention concerne également la mise en oeuvre de ce procédé pour la préparation de synthons pour la préparation de molécules d'intérêt, notamment dans le domaine de la pharmacie, de l'agrochimie, etc.
Patent FR-2980897-A1 (FR)
Title: Procede de validation d'image d'entrainement pour la modelisation geostatistique multipoint du sous-sol
Inventor: RONOT CYRIL
IPC: G06N20/00
Filed: 2012-07-24
Abstract: Une image d'entraînement désigne, pour chaque cellule d'une première grille tridimensionnelle, un type respectif de faciès géologique affecté à cette cellule. La représentativité de l'image d'entraînement est vérifiée par rapport à des données obtenues à partir de mesures et/ou prélèvements effectués dans plusieurs puits forés dans la zone considérée du sous-sol. Les données de puits comportent, pour chaque cellule d'une seconde grille tridimensionnelle dont la morphologie est adaptée à des horizons géologiques estimés, un type respectif de faciès géologique estimé pour cette cellule. On identifie des motifs bidimensionnels définis chacun le long d'un horizon géologique respectif et incluant, dans une cellule contenant l'intersection d'un puits avec cet horizon géologique, le type de faciès géologique estimé pour la cellule. Les occurrences des motifs bidimensionnels identifiés sont comptées dans l'image d'entraînement pour vérifier la capacité de l'image d'entraînement à rendre compte des corrélations entre puits.
Patent FR-2995421-A1 (FR)
Title: Method for performing navigation in navigation tree in database, involves associating nodes with level, and executing set of navigation controls to select one node in tree and display information associated with selected node
Inventor: CHAUVIN STEPHANE
IPC: G06F3/0482
Filed: 2012-09-11
Abstract: The method involves selecting a set of classification elements, and attributes associated with the set of classification elements. A navigation tree is calculated from a set of objects selected by a user and from a strategy from a menu zone (Z7) so as to order a set of levels of the navigation tree. A set of nodes associated with a level and a value of the attributes is displayed on a screen of a terminal. A set of navigation controls is executed to select one node in the tree and to display information associated with the selected node.
Patent FR-2995784-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous forme d'emulsion et procede de traitement cosmetique
Inventor: DEGOUL MARIE-CECILE
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-09-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme d'émulsion huile-dans-eau, comprenant : - de 0,1 à 10% d'huiles végétales de type triglycérides; - une phase hydroalcoolique continue comprenant de l'eau et au moins un monoalcool en C1-C4; - des particules choisies parmi les particules de silicate insoluble, les particules de silice, et leurs mélanges; lesdites particules présentant une taille inférieure ou égale à 10 µm. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment de conditionnement des cheveux, mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-2995827-A1 (FR)
Title: Air cooler for car, has air ventilation duct whose one end consists of air outlet and equipped with disturbance unit that disturbs air flow in control so as to create turbulent flow of air between disturbance unit and air outlet
Inventor: POT VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2012-09-24
Abstract: The cooler (1) has an air ventilation duct (2) whose one end consists of an air outlet in a passenger compartment of a vehicle, and a coolant injection unit (3) intended to inject a coolant sprayed in the duct and in upstream of an air outlet. The sprayed coolant is a cloud of water droplets. The ventilation duct is equipped with a disturbance unit (4) for disturbing an air flow in control so as to create a turbulent flow of air between the disturbance unit and the air outlet. The disturbance unit is a shaped wing adapted to generate a vortex turbulence.
Patent FR-2997234-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique de stockage d'electricite.
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H01M50/548
Filed: 2012-10-22
Abstract: L'invention concerne une cellule électrochimique de stockage d'électricité (1) comprenant une enveloppe (3) dans lequel sont placées : - au moins une électrode positive (21) reliée à une borne positive (5), - au moins une électrode négative (22) reliée à une borne négative (6), les électrodes positive (21) et négative (22) étant empilées de manière alternée dans l'enveloppe (3), au moins un séparateur (23) étant placé entre chacune des électrodes positive (21) et négative (22). Selon l'invention, la cellule électrochimique (1) comprend en outre au moins un élément de contact (4a, 4b) disposé au contact des électrodes positive (21) et négative (22), et de l'enveloppe (3).
Patent FR-2997979-A1 (FR)
Title: Retractable device i.e. step ladder, for use in trailer of articulated lorry, has railing moving between folded position in which arms are parallel to upright and unfolded position in which handrail is in far away position of upright
Inventor: BOMBRUN CLAUDINE
IPC: E04F11/04
Filed: 2012-11-12
Abstract: The device (1) has a railing (16) fixed on an upright (24) and comprising arms (38, 40). The railing includes a handrail (42) parallel to the upright. The first arm is mounted on the upright around an axis (DELTA2) and on the handrail around a second axis (DELTA3). The second arm is rotatively mounted on the upright around a third axis (DELTA4) and on the handrail around a fourth axis (DELTA5). The railing moves between a folded position in which the arms and the handrail are parallel to the upright and an unfolded position in which the handrail is in a position far away from the upright.
Patent FR-3000996-A1 (FR)
Title: Syteme et procede d'alimentation d'un moteur-fusee
Inventor: VUILLAMY DIDIER
IPC: F02K9/44
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des moteurs-fusées, et plus particulièrement un système d'alimentation d'un moteur-fusée (2) en ergols, comprenant un premier réservoir (3), un deuxième réservoir (4), un premier circuit d'alimentation (6) connecté au premier réservoir (3), et un deuxième circuit d'alimentation (7), connecté au deuxième réservoir (4). Pour refroidir l'ergol contenu dans le deuxième réservoir (4), le premier circuit (6) comprend un branchement (12) traversant un premier échangeur de chaleur (14) intégré dans le deuxième réservoir (4). L'invention concerne également un procédé d'alimentation du moteur-fusée (2).
Patent FR-3001492-A1 (FR)
Title: Stator i.e. high pressure distributor, for e.g. single stage high pressure turbine, of turbojet engine of aircraft, has three-dimensional patterns locally creating pressure losses at inner wall of annular radially inner platform
Inventor: OLIVE REMI
IPC: F01D9/00
Filed: 2013-01-25
Abstract: The stator i.e. high pressure distributor (2), has a set of fixed vanes (26) placed radially with respect to a rotation axis of a turbomachine and connecting an annular radially inner platform with an annular radially outer platform (24). Three-dimensional patterns (30) are adapted to locally create pressure losses at an inner wall of the radially inner platform. The three-dimensional patterns include one of following elements e.g. macroscopic surfaces, grooves, embossing and barbs, where thickness of the patterns is equal to 2 mm. An independent claim is also included for a method for manufacturing a turbomachine.
Patent FR-3003803-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension et jambe de suspension equipee d'une telle butee
Inventor: KUMAR HEMANTH G N
IPC: B60G7/04
Filed: 2013-04-02
Abstract: L'invention concerne une butée de suspension (1) comprenant au moins un roulement (7) formant butée axiale disposé sur un capot inférieur (6). Le capot inférieur (6) comprend un corps (8) avec une portion annulaire (8a) d'appui pour un ressort (2) et une portion tubulaire (8d) présentant un alésage (8e) dans lequel est inséré un tampon amortisseur (4). Une surface de contact axiale (8h) est définie sur la partie inférieure de l'alésage (8e) de la portion tubulaire (8d) contre laquelle le tampon amortisseur (4) en déformation vient exercer un effort radial (F2). La portion tubulaire (8d) est pourvue d'un insert de renfort (10) situé au niveau de cette surface de contact axiale (8h).
Patent FR-3004692-A1 (FR)
Title: Kart a structure modulaire.
Inventor: GERGAUD WILLIAM
IPC: B62D63/04
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne un kart comprenant un châssis et un module de pédalier solidarisé audit châssis en au moins un point de fixation. Selon l'invention, un tel kart comprend au moins un élément amortissant formant pièce d'interface entre ledit châssis et ledit module de pédalier au niveau dudit au moins un point de fixation. De tels éléments amortissants peuvent également être interfacés entre le châssis et les différents autres organes fonctionnels ou accessoires du kart.
Patent FR-3005716-A1 (FR)
Title: Luminaire destine a etre encastre et maintenu par pression au-travers d’une paroi d’habillage
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: F21S8/02
Filed: 2013-05-14
Abstract: Ce luminaire (1) comprend un corps (2) principal, une paroi (4) d'appui s'étendant latéralement depuis le corps (2) principal, la paroi (4) d'appui étant destinée à venir en appui contre une première face (52) de la paroi (50) d'habillage, et deux ressorts (6) rattachés au corps (2) principal, les ressorts (6) présentant chacun une extrémité libre s'étendant latéralement par rapport au corps (2) principal, au-dessus de la paroi (4) d'appui, pour prendre en étau la paroi (50) d'habillage avec la paroi (4) d'appui. De plus, le luminaire (1) comprend, rattaché à l'extrémité (6a) libre de chaque ressort (6), un organe (12) d'amortissement déformable, destiné à venir en appui contre une deuxième face (54) de la paroi (50) d'habillage sous l'action du ressort (6), en se déformant au contact de la deuxième face (54) afin d'absorber l'énergie cinétique résultant du déplacement de l'extrémité libre du ressort (6).
Patent FR-3006642-A1 (FR)
Title: Mecanisme de maintien d un objet plan au dos d un siege de vehicule automobile
Inventor: CARAVANO CEDRIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de maintien d'un objet plan (T) au dos d'un siège pour véhicule automobile, comportant, dans un dossier (14), une gorge (22) approximativement horizontale et, dans le dossier ou dans un appui-tête (16), un crochet (32) mobile en translation approximativement verticalement.
Patent FR-3010908-A1 (FR)
Title: Stylo injecteur
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61M5/24
Filed: 2013-09-24
Abstract: Ce stylo injecteur (2) est utilisé pour injecter un principe actif dans le corps d'un patient et comprend un moteur électrique (40), une cartouche de stockage du principe actif, un piston, adapté pour coulisser à l'intérieur de la cartouche, un mécanisme (52, 56) de poussée du piston à l'intérieur de la cartouche, qui est entrainé par le moteur lors d'une injection, un écran d'affichage (18) et des moyens de commande (8) de la quantité de principe actif à injecter. Le moteur (40), le mécanisme de poussée (52, 56) et la cartouche sont alignés suivant un axe longitudinal commun (X2).
Patent FR-3011612-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection pour bouteille a gaz
Inventor: PERDRIX BOIZET EMMANUELLE
IPC: F17C13/06
Filed: 2013-10-07
Abstract: Chapeau ouvert de protection (1) d'un robinet (4) de bouteille à gaz (5), comprenant une embase (2) comportant une première ouverture (3) destinée à permettre le passage d'un robinet (4) d'une bouteille à gaz (5), et une paroi verticale (8) agencée sur une partie de la périphérie de l'embase, caractérisé en ce que la paroi verticale (8) présente, à au moins une de ses extrémités, un renfort se présentant sous la forme d'un pilier d'épaisseur et de hauteur supérieurs à celles de la paroi.
Patent FR-3014709-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de deux surfaces de deux pieces metalliques
Inventor: POUPON CEDRIC
IPC: B05D3/12
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement (100) de deux surfaces, chaque surface appartenant à une pièce métallique destinée à être peinte, les deux surfaces étant fixées l'une à côté de l'autre ou l'une au-dessus de l'autre, le procédé de traitement (100) comportant : - une étape de sablage (102) au cours de laquelle chaque surface subit un sablage, - une étape de projection (104) au cours de laquelle chaque surface ainsi sablée subit une projection thermique d'un alliage d'aluminium de manière à compenser des écarts entre les deux surfaces, et - une étape de ragréage (106) au cours de laquelle la couche d'alliage d'aluminium ainsi projetée subit un ragréage mécanique de manière à constituer un revêtement de surface homogène.
Patent FR-3015226-A1 (FR)
Title: Materiau composite de remplissage des plaies cavitaires
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61M27/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau composite de remplissage de plaie comprenant une enveloppe renfermant un matériau ou un ensemble de matériaux capables de former des canaux d'écoulement de fluide, ladite enveloppe étant constituée d'un matériau non tissé comprenant des fibres superabsorbantes bicomposant de type cœur/écorce, ledit cœur étant en polyacrylonitrile et l'écorce étant en polyacrylate.
Patent FR-3017808-A1 (FR)
Title: Procede d’extraction des cristaux liquides contenus dans un element du type comprenant un premier et un deuxieme support
Inventor: MASCHKE ULRICH
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-02-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction des cristaux liquides contenus dans un élément du type comprenant un premier et un deuxième support présentant chacun une face fonctionnelle, lesdites faces fonctionnelles étant montées en regard l'une l'autre de manière à créer un espace contenant lesdits cristaux liquides, selon lequel on sépare lesdits premier et deuxième supports l'un de l'autre, lesdites faces fonctionnelles alors étant au moins partiellement recouvertes d'une couche de cristaux liquides. Selon l'invention, on met en contact ladite face fonctionnelle dudit premier et/ou deuxième support avec une solution contenant au moins un solvant apte à dissoudre lesdits cristaux liquides présents sur ladite face fonctionnelle de manière à ce que ladite solution ne soit pas en contact avec la face opposée à ladite face fonctionnelle.