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Patent FR-2994209-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique d'ouvertures d'admission et d'echappement d'un carter spherique
IPC: F01C3/06
Filed: 2012-08-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mécanique d'ouvertures d'admission et d'échappement d'un carter sphérique MEC constitué d'un carter CAR de forme interne sphérique, et de forme externe avantageusement cylindrique, d'un piston primaire PIS1 dont l'arbre primaire ARB1, d'axe primaire AXA1, traverse la paroi PAR dudit carter CAR par son Pole Sud POS, et d'un piston secondaire PIS2 dont l'arbre secondaire ARB2, d'axe secondaire AXA2, traverse idéalement la paroi PAR dudit carter CAR par une fenêtre FEN correspondant à un arc de longitude de part et d'autre de son Pole Nord PON, lesdits axes AXA1, AXA2 desdits arbres ARB1, ARB2 se croisant au centre CEN dudit carter CAR, lesdits pistons PIS1, PIS2 étant mobiles en rotation autour desdits axes AXA1, AXA2, et fixes en translation par rapport auxdits axes AXA1, AXA2. Ledit carter CAR présente au moins une première paire d'ouvertures OUV11, OUV12, traversant ladite paroi PAR par son hémisphère Sud HES, et au moins une seconde paire d'ouvertures OUV21, OUV22 traversant ladite paroi PAR par son hémisphère Nord HEN.
Patent FR-2985484-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage et de demontage de batterie de vehicule avec cables elastiques pour compenser les ecarts d'assiette de vehicule
Inventor: MULATO GILLES
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-01-09
Abstract: Un dispositif de montage et de démontage d'une batterie (10') en dessous d'un véhicule (19) électrique ou hybride, le dessous du véhicule étant disposé dans un premier plan sensiblement horizontal, comporte une table élévatrice (11) déplaçant verticalement un organe d'interaction apte à interagir avec le dessous du véhicule. Cet organe est amené par la table (11) au contact mécanique avec le dessous du véhicule, le dessus de l'organe étant alors disposé dans un second plan sensiblement horizontal dans un état ne permettant pas audit organe d'interagir avec le dessous du véhicule à cause d'une inclinaison relative (AX, AY) entre le premier et le second plan. La table élévatrice est levée au moyen d'au moins deux câbles (16, 16') dont l'élasticité permet de compenser l'inclinaison relative des deux plans afin d'autoriser l'organe à interagir avec le dessous du véhicule.
Patent FR-2986062-A1 (FR)
Title: Support de tubes d'echanges et ensemble de maintien pour echangeur a tubes.
Inventor: DOUCHY GUILLAUME
IPC: F28F9/013
Filed: 2012-01-24
Abstract: La présente invention concerne le domaine des supports de tubes dans des échangeurs de chaleur permettant d'échanger l'énergie thermique d'un fluide vers un autre sans les mélanger et a plus particulièrement pour objet un support d'un faisceau de tubes d'échanges formant, dans un plan de coupe, un maillage, ledit support (400) comprenant une couronne (40), caractérisé en ce que la couronne (40) comprend des moyens de fixation permettant de fixer respectivement de part et d'autre du plan de coupe de la couronne un premier ensemble (41) de tiges (410) et un second ensemble (42) de tiges (420), lesdites tiges (410, 420) présentant chacune une forme qui constitue un plan moyen, les plans moyens du premier ensemble (41) étant parallèles entre eux et les plans moyens du second ensemble (42) étant parallèles entre eux, l'orientation des plans moyens du premier ensemble (41) et des plans moyens du second ensemble (42) formant un premier angle supérieur à zéro.
Patent FR-2986714-A1 (FR)
Title: System for marking surface of ground for playing e.g. football, has anchoring section inserted in ground, and marking section covered with synthetic grass coating having white color, where grass coating includes frame
Inventor: CARTIER ALAIN
IPC: A01B45/04
Filed: 2012-02-13
Abstract: The system (100) has an anchoring section (110) inserted in ground. A marking section (130) applies a mark on a surface of the ground. The marking section is covered with a synthetic grass coating (140) having white color. The marking section presents a curved geometry section, where lateral margins (136b) of the curved geometry section are tilted in a direction of the anchoring section. The marking section is delimited by an upper face (132). The grass coating includes a frame (144) that is pasted on the upper face of the marking section. An independent claim is also included for a method for installing a marking system in ground.
Patent FR-2987015-A1 (FR)
Title: System for protecting passengers of car during collision, has determination unit determining longitudinal deceleration of vehicle, where system tests veracity of condition and controls tensioning device activation based on test result
Inventor: BLAISE PHILIPPE
IPC: B60R22/46
Filed: 2012-02-17
Abstract: The system (1) has a tensioning device (5) for tensioning a reversible seat belt and comprising or utilizing a detection unit to detect over-steering or under-steering in a situation. A determination unit determines a longitudinal deceleration of a vehicle, where the system is configured for testing veracity of a condition e.g. deceleration condition, of longitudinal speed of the vehicle, relative to a parameter indicative of behavior of the vehicle and/or driver, and controlling activation of the tensioning device based on the test result. An independent claim is also included for a method for controlling activation of a tensioning device of a reversible seat belt of a protection system.
Patent FR-2989433-A1 (FR)
Title: Compresseur a spirales
Inventor: GENEVOIS DAVID
IPC: F04C18/02
Filed: 2012-04-16
Abstract: Ce compresseur comprend une enceinte étanche (2) contenant un étage de compression (6) et moteur électrique ayant un stator (21) pourvu de première et deuxième têtes de bobine (21a, 21b), une enveloppe intermédiaire (27) entourant le stator (21) de manière à délimiter un volume externe annulaire (28) avec l'enceinte étanche, des moyens de liaison agencés pour relier fluidiquement l'étage de compression (6) et une chambre distale (29b) délimitée par l'enveloppe intermédiaire et le moteur électrique et comprenant la deuxième tête de bobine (21b), et une entrée d'aspiration de fluide frigorigène (18) débouchant dans le volume externe (28) annulaire. Les moyens de liaison comprennent un conduit de circulation de fluide frigorigène (37) situé à l'extérieur de l'enveloppe intermédiaire (27), et au moins une fenêtre distale (39) ménagée sur l'enveloppe intermédiaire (27) et débouchant d'une part dans le conduit de circulation de fluide frigorigène (37) et d'autre part dans la chambre distale (29b) à proximité de la deuxième tête de bobine (21b) du stator (21).
Patent FR-2991122-A1 (FR)
Title: Procede de transmission/reception d'informations numeriques sous forme de trames avec des bits de parites eventuellement cryptes, et dispositif d'emission/reception correspondant
Inventor: MEZIACHE THIERRY
IPC: H04W4/80
Filed: 2012-05-23
Abstract: Les bits d'informations et les bits de parité sont cryptés dans un microcontrôleur (DIS2) et transmis sur le bus (BS) à une tête d'émission/réception (DIS1) qui forment les trames à transmettre sur le canal (CH) à partir des bits d'informations cryptées et des bits de parités cryptés reçus sur le bus (BS).
Patent FR-2996835-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise et de positionnement de muselets, machine de muselage equipee d'un tel dispositif et procede de mise en oeuvre
Inventor: FEVRIER CHRISTOPHE
IPC: B65B7/28
Filed: 2012-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de prise et de positionnement de muselets (2), comprenant une cuvette (10) adaptée pour recevoir un muselet (2), la cuvette (10) délimitant des encoches (13) de réception des pattes (4b) du muselet (2), les encoches (13) étant réparties autour d'un axe longitudinal (X1) de la cuvette (10) ; un aimant (20) mobile dans la cuvette (10), suivant une première direction (D1) parallèle à l'axe longitudinal (X1) et dirigée vers les encoches (13), ou suivant une deuxième direction (D2) opposée à la première direction (D1) ; et un centreur (60) disposé dans la cuvette (10) et apte à centrer le muselet (2) par rapport à l'axe longitudinal (X1). Le dispositif (1) est caractérisé en ce que le centreur (60) comporte, d'une part, une surface (67) d'appui de l'aimant (20) suivant la première direction (D1) dans une configuration de repos et, d'autre part, une surface (68) de centrage final du muselet (2) ; et en ce que l'aimant (20) est mobile, notamment sous l'action d'une capsule (6) appartenant au muselet (2), suivant la deuxième direction (D2) en s'éloignant de la surface d'appui (67) ménagée sur le centreur (60). L'invention concerne également une machine de muselage équipée d'un tel dispositif (1), ainsi qu'un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif (1).
Patent FR-2998380-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance automatique d'un objet magnetique mobile
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G01R33/02
Filed: 2012-11-20
Abstract: Ce procédé de reconnaissance automatique comporte : - le calcul (90) d'au moins une caractéristique distinctive d'un objet présenté devant un réseau de magnétomètres à partir de la position ou de l'orientation ou de l'amplitude de P dipôles magnétiques de cet objet, la caractéristique distinctive étant choisie dans le groupe composé de : - la position relative des P dipôles magnétiques les uns par rapport aux autres, - l'orientation des moments magnétiques des P dipôles magnétiques les uns par rapport aux autres, - les amplitudes des moments magnétiques des P dipôles ou les amplitudes relatives des moments magnétiques des P dipôles magnétiques les unes par rapport aux autres, et - le nombre de dipôles magnétiques identifiés dans l'objet magnétique présenté, - la reconnaissance (108) de l'objet magnétique présenté si les caractéristiques distinctives calculées correspondent à celles d'un objet connu, sinon l'absence de reconnaissance de cet objet.
Patent FR-3005241-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a maintenir un casque de protection dans une position d'equilibre stable lorsqu'il repose, sur sa partie bombee, au sol ou sur toute autre surface plane.
Inventor: PASSEMARD RONAN MARIE JEAN
IPC: A42B3/04
Filed: 2013-05-03
Abstract: Dispositif destiné à maintenir un casque de protection (notamment à l'usage des motocyclistes), dans une position d'équilibre stable lorsqu'il repose, sur sa partie bombée, au sol ou sur toute autre surface plane. L'invention concerne un dispositif permettant de remiser, de façon hygiénique, au sol (ou sur toute autre surface plane) un casque de protection sur sa partie bombée sans risque de versement. Il est constitué, dans sa version I, d'un socle en forme de disque (1) doté d'un rebord (2) sur sa face supérieure et dont la face inférieure accueille un adhésif (3) destiné à le fixer à la partie bombée du casque de protection (4) auquel il sert de support. Dans une version alternative (Version II), il se compose d'un ensemble indissociable d'au moins trois éléments en forme de calotte sphérique pleine (5) dont la face inférieure accueille un adhésif (6) destiné à les fixer à la partie bombée du casque de protection (7) qu'il a vocation à supporter. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au support de casques de protection (notamment à l'usage des motocyclistes).
Patent FR-3006567-A1 (FR)
Title: Peignoir de coiffure a fermeture a aimants permanents
Inventor: RAINE NATHALIE GABRIELLE LAURENCE
IPC: A45D44/08
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un peignoir de coiffure qui se ferme avec un système d'aimants permanents qui permet de remédier aux problèmes de cheveux coincés dans le système traditionnel à bande autoaggripante de type velours-crochet, tout en permettant aux deux pans avant du peignoir de se croiser pour protéger les vêtements du client. Il est constitué au col, de plusieurs aimants assemblés dans un fourreau de tissu. La partie droite du col dépasse pour pouvoir s'adapter à toutes les circonférences et morphologies de cous. Lorsque le peignoir est fermé, les aimants s'attirent et le col s'adapte automatiquement ; les deux pans du peignoir se croisent. Le peignoir à fermeture à aimants permanents autoajustables est particulièrement adapté aux professionnels de la coiffure et de l'esthétique.
Patent FR-3016111-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'appareil de cuisson
Inventor: PEYRE JEAN FRANCOIS
IPC: H05B6/10
Filed: 2013-12-31
Abstract: La présente invention concerne un appareil de cuisson, par exemple à induction, comportant un élément chauffant, typiquement un inducteur (1), sous une plaque isolante (2) en matériau tel que verre ou vitrocéramique, caractérisé par le fait qu'un capteur (3) sensible au rayonnement infra-rouge est placé sous ladite plaque isolante de façon à détecter le rayonnement thermique émis par le récipient (4) et éviter la surchauffe dudit récipient.
Patent FR-3001135-A1 (FR)
Title: Composition, useful for making up keratinous material, and improving color and homogeneity of skin, comprises at least an oil phase, at least one merocyanine compound, and at least one insoluble inorganic UV filter
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/19
Filed: 2013-01-21
Abstract: Cosmetic or dermatological composition comprises, in a medium, (a) at least one oil phase, (b) at least one merocyanine compound (I) or its geometrical isomer form E/E or E/Z, and (c) at least one insoluble inorganic UV filter. Cosmetic or dermatological composition comprises, in a medium, (a) at least one oil phase, (b) at least one merocyanine compound of formula (I) or its geometrical isomer form E/E or E/Z, and (c) at least one insoluble inorganic UV filter. R : 1-22C alkyl, 2-22C alkenyl, 2-22C alkynyl, 3-22C cycloalkyl or 3-22C cycloalkenyl (all optionally interrupted by one or more O). ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3001312-A1 (FR)
Title: Procede de supervision de bouteilles, systeme de supervision et terminal utilisateur associes.
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE
IPC: G06F17/40
Filed: 2013-01-21
Abstract: Procédé de supervision de bouteilles serties chacune par une capsule dotée d'une puce RFID stockant un identifiant de ladite bouteille, une base de données (3) d'un système de supervision (2) de bouteilles mettant en correspondance l'identifiant de la bouteille et des informations relatives au moins au site de production de ladite bouteille sertie, comprenant les étapes selon lesquelles, - lecture par un terminal utilisateur (5) de l'identifiant stocké dans la mémoire d'une bouteille ; - transmission au système de supervision dudit identifiant et de données indiquant une localisation géographique dudit terminal utilisateur ; - si ledit identifiant reçu par ledit système de supervision est stocké dans la base de données, transmission au terminal utilisateur d'un message authentifiant ladite bouteille ; et - enregistrement dans la base de données, de la localisation géographique indiquée dans les données reçues.
Patent FR-3003757-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques triphasiques comprenant des nacres
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant une phase aqueuse, une phase huileuse et des particules de nacres, constituées d'un substrat enrobé, partiellement ou totalement, d'une ou plusieurs couches, la taille moyenne desdites particules de nacres étant comprise entre 2 µm et 1 000 µm.
Patent FR-3010215-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees transactionnelles, dispositifs et programmes d'ordinateur correspondants.
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G06Q20/38
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une transaction au sein d'un serveur. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de réception (100) d'une requête de traitement (RqT), en provenance d'un terminal de paiement (TP), connecté audit serveur (SI) par l'intermédiaire d'un réseau de communication ; - une étape d'analyse (200) de ladite requête de traitement (RqT) délivrant au moins un identifiant d'un portefeuille numérique (IPN) et un identifiant d'un utilisateur de portefeuille numérique (IUPN). - une étape de mise en œuvre (300) d'une transaction de paiement à partir dudit identifiant d'un portefeuille numérique (IPN) et dudit identifiant dudit utilisateur de portefeuille numérique (IUPN) et d'au moins un paramètre spécifique (PrS) à un serveur transactionnel (ST) associé audit identifiant de portefeuille numérique (IPN), et connecté audit serveur par un réseau de communication. - une étape de réception (400), en provenance du serveur transactionnel (ST), d'une donnée représentative de l'acceptation ou du refus de la transaction, dite donnée de finalisation (DF). Une étape de transmission (500) de cette donnée de finalisation(DF) audit terminal de paiement (TP).
Patent FR-3010766-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2013-09-19
Abstract: Dispositif de fourniture de gaz comprenant un cadre (2) support abritant une pluralité de bouteilles (3) de fluide sous pression reliées à circuit (4, 5) fluidique pour assurer le soutirage ou le remplissage des bouteilles (3), ledit circuit (4, 5) comprenant une première extrémité (6) de raccordement reliée aux bouteilles (3) via un premier clapet (7) d'isolation pour permettre le remplissage et le soutirage des bouteilles (3) et une seconde extrémité (8) de raccordement distincte et reliée aux bouteilles (3) via un second clapet (9) d'isolation et un détendeur (10) de pression, pour permettre le soutirage de fluide, caractérisé en ce que le circuit (4, 5) comporte, disposée en série entre le détendeur (10) de pression et la second extrémité (8) de raccordement, une soupape (11) de sécurité à ouverture vers l'atmosphère lorsqu'elle est soumise à une pression supérieure à un seuil déterminé.
Patent FR-2999093-A1 (FR)
Title: Filter element e.g. upper filtering fleece, for arrangement for container device that is utilized for e.g. filtering aqueous urea solution, has hydrophobic filter surface area permeable to air before normal usage of element
Inventor: DEMIROEZ ILHAMI
IPC: B01D39/16
Filed: 2013-12-10
Abstract: The element e.g. upper filtering fleece (7), has a hydrophobic filter surface area (10) permeable to air before normal usage of the element. The surface area loses a permeable property during the normal usage of the element. The surface area is obtained by application of epilamine and comprises fluorinated polymer. The element is made of a permeable filtering material, and the surface area is smaller than an entire surface of the element. A case (12) and the element surround an interior volume (11) of a filter device (1). Independent claims are also included for the following: (1) a container device (2) a method for commissioning a container device (3) a method for manufacturing a filter element.
Patent FR-3015413-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une section courbe de chaussee a inclinaison transversale a partir d'un vehicule automobile en deplacement sur cette chaussee
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: B60W40/12
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une section courbe à inclinaison transversale d'une chaussée mis en œuvre dans un véhicule automobile en cours de roulage sur ladite chaussée, comprenant : - recevoir des valeurs, mesurées à l'aide de capteurs installés sur le véhicule, d'accélération transversale (GammaTmesuré) du véhicule, de vitesse (V) du véhicule ainsi que d'un paramètre (αvolant) représentatif du véhicule en situation de virage ; - si le véhicule est en situation de virage, estimer une valeur d'accélération transversale théorique (GammaTthéorique) pour une inclinaison transversale nulle de la chaussée, à partir d'au moins les valeurs mesurées de la vitesse du véhicule et du paramètre représentatif du véhicule en situation de virage ; - comparer la valeur d'accélération transversale théorique estimée à la valeur d'accélération transversale mesurée, pour fournir une estimation de l'inclinaison transversale de la chaussée dans ladite section courbe permettant de valider la détection.
Patent FR-3015387-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage arriere de vehicule automobile, et procede de stockage associe
Inventor: BRYL BRUNO
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de masquage arrière de véhicule automobile (50), du type comprenant : - un organe de support d'objets (12), destiné à être monté mobile dans le véhicule, - au moins un lien (14) raccordé à l'organe de support d'objets présentant une extrémité de retenue (16) sur l'organe de support d'objets (12) et une extrémité libre (18). Une surface de l'organe de support d'objets (12) définit au moins une rainure allongée (14), le lien étant déplaçable entre une position de repos reçue dans la rainure (30) et une position d'utilisation dans laquelle au moins une partie du lien (14) fait saillie hors de la rainure (30) au-delà de la surface de l'organe de support d'objets (12).
Patent FR-3017043-A1 (FR)
Title: Systeme medical et procede pour localiser un point d'entree et identifier une trajectoire d'un instrument chirurgical dans une structure anatomique
Inventor: BOURLION MAURICE
IPC: A61B17/56
Filed: 2014-02-03
Abstract: Système médical (1) comprenant un outil (10) comportant : - un corps (11), - un dispositif de mesure de localisation (50) adapté pour : émettre un signal ultrasonore de localisation (USL), et recevoir un signal réfléchi de localisation (SRL), - un dispositif de traitement de localisation (55) adapté pour : comparer chacun des échos du signal réfléchi de localisation (SRL) à un seuil de localisation (SL) déterminé, émettre un signal d'information si aucun écho de localisation cible (EL) correspondant à l'interface (7, 9) entre des première (3) et deuxième (5, 8) structures anatomiques n'a été identifié dans une fenêtre temporelle d'analyse (F), l'écho de localisation cible (EL) ayant une amplitude qui dépasse le seuil de localisation (SL).
Patent FR-3023918-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la vitesses d'un aeronef par rapport a l'air environnant, et systeme associe
Inventor: MEHLEN CHRISTIAN
IPC: G01P5/00
Filed: 2014-07-18
Abstract: Procédé d'estimation des trois composantes du vecteur vitesse (TAS, AOA, SSA) d'un aéronef par rapport à l'air environnant, dans un repère lié à l'aéronef, comprenant : - une première étape (1) consistant à estimer une pression statique estimée (PSe) à partir de mesures d'altitude géographique; - une deuxième étape (2) consistant à estimer une première variation intermédiaire d'une combinaison linéaire des trois composantes du vecteur vitesse de l'aéronef par rapport à l'air environnant utilisant explicitement le fait que la pression mesurée par la sonde statique est faussée (d'une quantité connue) sous l'effet des trois composantes de ce vecteur vitesse de l'aéronef par rapport à l'air environnant; - une troisième étape (3) consistant à estimer les trois composantes du vecteur vitesse de l'aéronef par rapport à l'air en assimilant celui-ci au vecteur vitesse de l'aéronef par rapport à un repère inertiel et en utilisant des mesures inertielles (accéléromètres et gyrométres); et - une quatrième étape (4) et cinquième étape (5) consistant à fusionner l'estimation de la combinaison linéaire des trois composantes du vecteur vitesse de l'aéronef par rapport à l'air obtenue à la deuxième étape (2) et l'estimation des trois composantes du vecteur vitesse de l'aéronef par rapport à l'air environnant obtenue à la troisième étape (3).