baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930876-A1 (FR)
Title: Horizontal rigid support placing device for e.g. exterior school service area, has plate placed at horizontal around trunk, and suspension assembly constituted of slings and straps and installed for maintaining plate in height
Inventor: VIGNE FREDERIC RAOUL MARC
IPC: A47B3/00
Filed: 2008-05-06
Abstract: The device has a plate (1) placed at horizontal around a trunk (22). A suspension assembly constituted of slings (15) and self adjustable straps (18) is installed for maintaining the plate in height. A semi-plate (2) is juxtaposed to another semi-plate (2') by a set of guide and locking screw or nut. A spear is housed in a compartment arranged below an orifice (3) of each semi-plate. The compartment is closed by a cover to secure and protect the spear.
Patent FR-2933539-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation thermique d'une batterie rechargeable de stockage d'energie electrique
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: H01M10/50
Filed: 2008-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation thermique d'au moins une batterie de stockage d'énergie électrique rechargeable, notamment d'une batterie d'un véhicule à traction électrique ou hybride, comprenant au moins un composant électrochimique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une enceinte dans laquelle est logé ledit composant électrochimique de ladite batterie, au moins une pompe à chaleur magnétocalorique associée à ladite enceinte, au moins un circuit de circulation d'un fluide caloporteur couplé entre ladite batterie et ladite pompe à chaleur et au moins un organe échangeur de chaleur ouvert sur le milieu extérieur et connecté audit circuit de circulation de fluide caloporteur pour échanger des calories avec ledit milieu extérieur.
Patent FR-2912075-A1 (FR)
Title: Patin de polissage avec des rainues afin de retenir de la pate sur la texture de patin
Inventor: MULDOWNEY GREGORY P
IPC: B24B37/04
Filed: 2008-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un patin de polissage chimique-mécanique rotatif (100) conçu pour une utilisation avec un agent de polissage. Le patin de polissage (100) comprend une couche de polissage ayant une surface de polissage contenant une multiplicité de rainures (108). Au moins une partie de chaque rainure de la multiplicité de rainures (108) a une forme et une orientation déterminées comme une fonction de la trajectoire de l'agent de polissage pendant l'utilisation du patin (100).
Patent FR-2914069-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition de cible avec reception coherente par sal (laser semi-actif)
Inventor: FENDT ALFRED
IPC: G01S17/34
Filed: 2008-03-12
Abstract: Dans le procédé d'acquisition de cible, dans lequel un objet cible est éclairé par un désignateur laser et dans lequel le rayonnement réfléchi par la cible est capté et analysé par un viseur pour la détermination de type, de lieu ou de mouvement, un rayonnement cohérent (S') est généré pour l'éclairage par le désignateur (DS), et le rayonnement (S) réfléchi par la cible est mixé de manière cohérente dans un ou plusieurs détecteurs dans le viseur, et le signal différentiel obtenu dans le détecteur consécutif (D) et compris dans une plage de fréquence entre 0 et 10 GHz est soumis à un filtrage à bande étroite et traité consécutivement pour une acquisition d'information.
Patent FR-2931012-A1 (FR)
Title: Dispositif de descente et de montee d'elements de combustible nucleaire dans des alveoles d'un emballage
Inventor: FANTINI SERGE
IPC: G21C19/32
Filed: 2008-05-07
Abstract: L'installation comprend une caméra (9) suspendue à un pont roulant (6) en même temps qu'un palan (7) porteur de l'élément de combustible (8) à descendre ou monter. Elle indique la position du pont roulant (6) par rapport à l'alvéole (2) à occuper, et un mouvement déterminé du pont roulant (6) place l'élément de combustible (8) au-dessus de l'alvéole. Un avaloir (10) à l'entrée de l'alvéole (2), porteur d'une paire de caméras, effectue une seconde mesure de la position de l'élément de combustible (8) en même temps qu'un guidage.Application au chargement ou au déchargement d'éléments de combustible nucléaire dans des emballages de transport.
Patent FR-2932665-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation de jus.
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A47J19/00
Filed: 2008-06-24
Abstract: La présente invention concerne un appareil électroménager (1) de préparation de jus par pressage d'aliments, notamment de végétaux tels que des fruits ou des légumes, comportant : -un boîtier (2) renfermant un moteur électrique d'entraînement, -une enceinte de travail (3) comportant une ouverture d'admission (4) d'aliments et, une première sortie d'évacuation (5) pour le jus et une deuxième sortie d'évacuation (6) pour les résidus de pressage, -une vis de pressage (7) montée à l'intérieur de l'enceinte de travail (3) et accouplée mécaniquement à un arbre d'entraînement (M) du moteur électrique, et -un moyen de filtration (8) monté coaxialement à la vis de pressage (7) à l'intérieur de l'enceinte de travail (3), prévu pour séparer le jus des résidus de pressage. Cet appareil se caractérise par la présence d'un organe de découpe (9) des aliments disposé entre l'ouverture d'admission (4) et la vis de pressage (7).
Patent FR-2937195-A1 (FR)
Title: Regulated voltage supply device for electrical network of e.g. car, has detection unit to control location of switching unit in its open state and production of selected voltage, when network voltage is less than reference voltage
Inventor: CAVELAN HERVE
IPC: H02M3/156
Filed: 2008-10-13
Abstract: The device (D) has a switching unit (MCM) e.g. relay, comprising input and output terminals (B1, B2) connected in series on a voltage supply network (RB). A boost type direct current/direct current conversion unit (MCV) converts a network voltage in upstream of the switching unit into a selected voltage, and delivers the selected voltage at downstream of the output terminal. A detection unit (MD) controls the location of the switching unit in its open state and the production of the selected voltage, when the network voltage in upstream of the switching unit is less than a reference voltage.
Patent FR-2939628-A1 (FR)
Title: Module pour machine de preparation de boissons.
Inventor: BLANC JEAN PIERRE
IPC: A47J31/44
Filed: 2008-12-12
Abstract: La présente invention concerne un module électrique (1) pour machine de préparation de boissons comprenant un corps (10) et au moins un organe électrique qui est porté par le corps (10) et qui nécessite d'être alimenté en électricité pour fonctionner, le module comportant au moins un plot de contact (20) connecté électriquement à l'organe électrique et destiné à venir au contact d'un élément de contact porté par un circuit électrique de la machine pour alimenter en électricité l'organe électrique, et comprenant des moyens élastiques agencés pour appliquer sur le plot de contact (20) un effort tendant à déplacer ce dernier hors du corps (10) du module (1).
Patent FR-2940255-A1 (FR)
Title: Goulotte telescopie
Inventor: CACHOT PIERRE
IPC: B65G11/08
Filed: 2008-12-22
Abstract: Goulotte télescopique (4) pour le guidage et l'évacuation de matériaux (3), du type constituée par une pluralité de modules (5), de forme tronconique ou tronc-pyramidal, destinés à être montés coaxialement les uns au dessus des autres, caractérisée en ce que chacun des modules (5,5a,5b) est réalisé en deux parties distinctes (A,B), dont l'une supérieure (A) présente une ouverture plus large et constitue une pièce d'accueil des matériaux (3), et dont l'autre inférieure (B), d'ouverture plus étroite, constitue une pièce d'usure supportée et suspendue à la pièce d'accueil (A), lesdites parties distinctes (A,B), constitutives d'un même module, étant d'ouverture et de hauteur différentes, mais de conicité identique, de manière à s'emboîter par gravité coaxialement l'une dans l'autre, pour réaliser un module (5,5a,5b) dont la pièce d'usure inférieure (B), la plus exposée, est interchangeable.
Patent FR-2950603-A1 (FR)
Title: Removable, tiltable and foldable device for directing and navigating trimaran type sailing vessel, has arms provided with joint supporting foldable rig, where rig comprises mast attached to boom after releasing cable attached to boom
Inventor: PAIS ADRIAN
IPC: B63H9/06
Filed: 2009-09-28
Abstract: The device has a removable base (A) composed of telescopic and transversal axles (7, 33) on which stabilizers (10) are fixed through bars (3). Diverters (9) are fixed on the axles through a joint. Arms (6) are provided with a joint supporting a foldable rig. The rig comprises a mast (1) attached to a boom (2) after releasing a cable (12) attached to the boom. Another removable base (B) is formed by transversal and longitudinal axles (24, 25) on which a rudder plate (28) is fixed.
Patent FR-2954817-A1 (FR)
Title: Permanent device for heating hot water using solar vacuum tube with heat pipes, has solar collector operated at atmospheric pressure and provided with opening that allows filling of water without pressure
Inventor: SEITE JEAN
IPC: F24J2/04
Filed: 2009-12-31
Abstract: The device has solar collector operated at atmospheric pressure. The solar collector is provided with an opening that allows filling of water without pressure and automatic draining of water by gravity. Sensors are arranged in series to preserve self draining properties of the device. A water storage tank stores water directly passed to the collector, and is provided in contact with heat pipes (3) of vacuum tubes (4) without any intermediate exchange, where the heat pipes are made of glass. The collector is formed by an outer envelope (1) and an inner envelope (2).
Patent FR-2950307-A1 (FR)
Title: Foldable stroller for displacing e.g. infant, has support articulated in upper part of longerons, and push arms arranged in axial extension and alignment of longerons for permitting easy transportation during obstacle crossing situation
Inventor: REY PASCAL
IPC: A61G5/06
Filed: 2009-09-23
Abstract: The stroller (P) has a chassis (1) equipped with push arms. Tubular longerons (2) are provided in the chassis. An upper end of each longeron is associated with a connecting part (11). The connecting part authorizes articulation and locking of the push arms. A support (9) is articulated in an upper part of the longeron, where the articulation of the support is controlled by a connection unit (13) i.e. jack. The push arms are arranged in axial extension and alignment of the longerons for permitting easy transportation during an obstacle crossing situation.
Patent FR-2953643-A1 (FR)
Title: Cellule memoire flash sur seoi disposant d'une seconde grille de controle enterree sous la couche isolante
Inventor: MAZURE CARLOS
IPC: H01L21/762
Filed: 2009-12-08
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect une cellule mémoire Flash (1, 10) composée d'un transistor FET à grille flottante (10, 20) sur un substrat semi-conducteur sur isolant comprenant une couche mince de matériau semi-conducteur séparée d'un substrat de base (5) par une couche isolante (BOX), le transistor disposant dans la couche mince d'un canal (4), caractérisée en ce qu'elle comporte deux grilles de contrôle, une grille de contrôle avant (12, 22) étant disposée au-dessus de la grille flottante (10, 20) et séparée de celle-ci par un diélectrique inter-grilles (13, 23) et une grille de contrôle arrière (6, 34-37) étant disposée dans le substrat de base (5) et séparée du canal (4) par la couche isolante (BOX), les deux grilles de contrôle (10, 20 ; 6, 34-37) étant destinées à être utilisées conjointement pour réaliser une opération de programmation de la cellule. L'invention s'étend également à une matrice mémoire comprenant une pluralité de cellules mémoires selon le premier aspect de l'invention ainsi qu'à un procédé de fabrication d'une telle cellule mémoire.
Patent FR-2956536-A1 (FR)
Title: Multipolar electric drive motor, has armature and coils for varying force to cause sparks at level of brushes when complementary cores are not added in lines, where speed of motor is changed after one minute if regulator is adjusted
Inventor: RICHAUD ALAIN
IPC: H02K53/00
Filed: 2010-02-16
Abstract: The motor has an upper armature and inductor coils (6) for varying total electromotive force to cause sparks at the level of carbon brushes when complementary cores are not added in horizontal and vertical neutral lines, where speed of the motor is changed after one minute if a variable-voltage regulator is adjusted. A receiving plate is provided with a welded nickel wire that is extended in the form of helix by one or two cm. The carbon brushes are connected in series to provide additional excitation to positive terminals of a collector, for activating starting of the motor.
Patent FR-2958634-A1 (FR)
Title: Semi-automatic rotary device for assisted selection of household waste, has plate fixed on shaft, where device is integrated into low standard furniture whose length, breadth and height are in specific value
Inventor: CHAMPAGNE GINO LOUIS
IPC: B65F1/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: The device has a vertical shaft guided at its two ends, where the device is integrated into a low standard furniture whose length and breadth are 500mm and height is 700mm. A plate is fixed on the shaft, and supports household waste collecting receptacles. The shaft, the plate and the receptacles form an assembly driven by a motor (6) coupled by a belt pulley system. Angular positioning of the assembly is assured by a micro automaton (9), where commands of the micro automaton are off-set on a tactile operator console (1) to provide information to a user.
Patent FR-2959898-A1 (FR)
Title: Procede de lancement d'une conference a la volee mise en contexte.
Inventor: ELLEOUET JEROME
IPC: H04L12/18
Filed: 2010-05-05
Abstract: Procédé de lancement d'une conférence à la volée mise en contexte entre au moins deux utilisateurs connectés à un client de communications unifiées et dont les adresses électroniques respectives sont comprises dans un courriel, ce procédé incluant les étapes suivantes : - extraction des adresses électroniques comprises dans l'entête du courriel ; - extraction d'un contexte à partir du courriel; - formatage d'une requête de conférence à la volée mise en contexte à l'aide des adresses électroniques et du contexte extraits ; - transmission de la requête formatée à un serveur de conférence ; - ouverture, pour chaque utilisateur, d'une session de messagerie instantanée via le client de communications unifiées ; - chargement du contexte extrait dans la session de messagerie instantanée ouverte.
Patent FR-2956941-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification biometrique, systeme d'authentification, programme et terminal correspondants.
IPC: G06K9/62
Filed: 2010-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification biométrique d'un utilisateur à authentifier parmi une pluralité d'utilisateurs auprès d'un système d'authentification stockant un ensemble de données biométriques de référence associées chacune à un desdits utilisateurs, comprenant les étapes de : - fourniture par ledit utilisateur à authentifier, d'une donnée biométrique d'authentification, à l'aide d'un dispositif d'obtention de données biométrique ; - recherche parmi un sous-ensemble dudit ensemble de données biométriques de référence stockées par ledit système d'authentification, d'une donnée biométrique de référence correspondant audit utilisateur à authentifier, en fonction de ladite donnée biométrique d'authentification, Selon l'invention ladite étape de recherche comprend une étape de filtrage desdites données dudit ensemble de données biométrique en fonction d'un ensemble de terminaux mobile de communication connectés à une station de base d'un réseau de communication mobile, ledit dispositif d'obtention de données biométrique étant situé dans une zone de couverture de ladite station de base.
Patent FR-2957365-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une couche mince d'absorbeur pour cellules photovoltaiques
Inventor: CHASSAING ELISABETH
IPC: C25D5/50
Filed: 2010-03-11
Abstract: Procédé de préparation d'une couche mince d'absorbeur pour cellules photovoltaïques de type A-B-C2 ou A2- (Dx, E1-x) - C4 avec 0≤x≤1, A est un élément ou un mélange d'éléments choisis dans le groupe 11, B est un élément ou un mélange d'éléments choisis dans le groupe 13, C est un élément ou un mélange d'éléments choisis dans le groupe 16, D est un élément ou un mélange d'éléments choisis dans le groupe 12 et E est un élément ou un mélange d'éléments choisis dans le groupe 14, ledit procédé comprenant : - une étape de dépôt électrochimique (S1) d'oxyde d'éléments choisis parmi les groupes 11, 12, 13, et 14, - une étape de recuit sous atmosphère réductrice (S2), et - une étape d'apport (S3) d'un élément du groupe 16.
Patent FR-2963332-A1 (FR)
Title: Dosette de cafe a enveloppe flexible microporeuse ou microperforee
Inventor: FERRIER FREDERIC
IPC: A47J31/24
Filed: 2010-07-28
Abstract: La présente invention concerne une dosette de café (1) utile notamment pour des machines (3) de préparation et de distribution de boissons à base de café du type comportant au moins une chambre d'extraction (4), et au moins un piston de tassement (5) d'une quantité déterminée de café moulu introduite dans ladite chambre d'extraction, ladite dosette comprenant : - une quantité déterminée de café moulu compactée sous forme d'un agrégat de grains de café moulu, présentant une forme externe adaptée au roulement, et de préférence une forme de boule sensiblement sphérique, et - une enveloppe filtrante (2) constituée d'au moins une feuille ou un film perméable, microporeux ou micro perforé emprisonnant et épousant la forme dudit agrégat de café compacté, caractérisée en ce que ladite feuille ou ledit film est flexible, présentant des propriétés d'étirabilité avec un allongement à la rupture d'au moins 30%, avec une force de traction à la rupture inférieure à 2 000 N/m, et une épaisseur d'au moins 150 pm, de préférence de 150 à 500 pm.
Patent FR-2965057-A1 (FR)
Title: Hybrid study system i.e. mesocosm, for studying ecosystem present in soil, has recovery device for recovering runoff rain water and arranged for collecting part of rain water received by upper surface of soil
Inventor: JOUQUET PASCAL
IPC: G01N33/24
Filed: 2010-09-22
Abstract: The system i.e. mesocosm (1), has a reservoir (5) containing predetermined volume of soil. The reservoir extends in vertical direction (Z) between a bottom (10) and an upper opening (12). A recovery device (15) for recovering ground water is arranged in the reservoir at a preset distance from the upper opening for collecting a part of the ground water flowing in the volume of soil. Another recovery device (25) for recovering runoff rain water is arranged for collecting part of the rain water received by an upper surface of the soil.
Patent FR-2966621-A1 (FR)
Title: Appareil de lecture d'etiquettes rfid.
Inventor: GENTELET FRANCK
IPC: G06K7/10
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) de lecture d'étiquettes RFID, notamment en vue de réaliser un inventaire, comprenant : - des premiers moyens (102, 106) de lecture d'une étiquette RFID, - des deuxièmes moyens (104) de lecture et/ou de saisie de données par un utilisateur, - un circuit (112) d'alimentation électrique desdits premiers et deuxièmes moyens (102, 104, 106), - au moins une batterie (110), dite principale, prévue pour alimenter lesdits premiers et deuxièmes moyens (102, 104, 106) ; caractérisé en ce que ledit appareil (100) comprend en outre : - une batterie (118), dite auxiliaire, prévue pour alimenter lesdits premiers et/ou deuxièmes moyens (102, 104, 106) lorsque ladite batterie principale (110) est déconnectée dudit circuit d'alimentation (112) et/ou déchargée, et - un circuit de commutation (122) pour connecter ledit circuit d'alimentation (112) sur ladite batterie principale (110) ou sur ladite batterie auxiliaire (118).
Patent FR-2969152-A1 (FR)
Title: New reversible triboluminescent boronic acid compound, useful for fiduciary and customization in security document such as a banknote, smart card or passport
Inventor: DERMILLY ELLA
IPC: B42D15/10
Filed: 2010-12-17
Abstract: Reversible triboluminescent boronic acid compound (I) is new. Reversible triboluminescent boronic acid compound of formula (I) is new. n : 1-4. Independent claims are included for: (1) composition comprising a colorless liquid matrix, and (I); and (2) security document such as a banknote, smart card or passport comprising (I), within its surface. [Image].
Patent FR-2969311-A1 (FR)
Title: Module de source lumineuse a led (diode electroluminescente)
Inventor: LAHARY PIERRE YVES
IPC: G02B1/04
Filed: 2010-12-20
Abstract: La présente invention concerne une lentille optique polymérique pour module de source lumineuse à LED (diode électroluminescente), et en particulier un module de source lumineuse à LED comportant cette lentille optique, et une lampe à LED comprenant ce module. L'invention concerne plus particulièrement une lentille optique pour module de source lumineuse à LED (diode électroluminescente) comprenant un polymère choisi parmi la cellulose et ses dérivés, l'amidon et ses dérivés, les alginates et leurs dérivés, les guars et leurs dérivés, la chitine et ses dérivés, la pectine et ses dérivés.
Patent FR-2969637-A1 (FR)
Title: Crosslinking adhesive composition, without solvent, on film, by driving and/or guiding film in air conditioned enclosure by Carroll drive and/or guide, where composition comprises polyurethane or polyether and compatible tackifying resin
Inventor: CHARTREL JEAN-FRANCOIS
IPC: C09J7/35
Filed: 2010-12-28
Abstract: Process of crosslinking an adhesive composition, without solvent, on a film, comprises driving and/or guiding a film in an air conditioned enclosure by Carroll drive and/or guide. An independent claim is included for air conditioned enclosure comprising a Caroll drive or guide.
Patent FR-2972595-A1 (FR)
Title: Procede d'interconnexion par retournement d'un composant electronique
Inventor: LIMOUSIN OLIVIER
IPC: H01L21/50
Filed: 2011-03-10
Abstract: Procédé d'interconnexion par retournement d'un composant électronique (D) sur un substrat (B), caractérisé en ce qu'il comporte la réalisation d'au moins un plot d'interconnexion (PC) par gravure d'une couche épaisse conductrice et son collage, au moyen d'au moins une colle conductrice, entre un plot ou plage d'accueil dudit composant électronique et un plot ou plage d'accueil dudit substrat (PAS).
Patent FR-2979401-A1 (FR)
Title: Press-in jig for use with press-in jig utilizing system, for fixing plastic elements to make vehicle plastic body parts, has shaft, which is provided in along its longitudinal axis with press-in section and portion with internal thread
Inventor: CHAPPAT LAURENT
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-08-26
Abstract: The press-in jig has a shaft (1), which is provided in along its longitudinal axis (X) with a press-in section (2) and a portion with an internal thread (3). A head (4) is arranged at an end of the shaft along its longitudinal axis and proximal to the press-in section. The head is provided with a collar (5) and a connection support (6). The connection support runs from a side (5a) of the collar towards another side (5b) of the collar. The collar is connected with the shaft. An independent claim is included for a system for utilizing a press-in jig.