baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011679-B1 (FR)
Title: Procede ameliore d'assemblage par collage direct entre deux elements, chaque element comprenant des portions de metal et de materiaux dielectriques
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: H01L23/52
Filed: 2013-10-03
Granted: 2017-01-27
Abstract: Procédé d'assemblage par collage direct d'un premier (I) et deuxième (II) éléments munis chacun d'une surface d'assemblage, l'une au moins des surfaces d'assemblage comprenant des portions métalliques (6, 106) en retrait entourées de matériaux diélectriques (4, 104) comportant :         A) une étape de mise en contact des deux surfaces d'assemblage sans application de pression de sorte qu'un collage direct soit obtenu entre les surfaces d'assemblage, lesdits premier et deuxième ensembles (I, II) formant un empilement présentant une épaisseur donnée (e),         B) une étape de traitement thermique dudit empilement, pendant lequel, les faces arrière (10, 110) des premier (I) et deuxième (II) éléments sont immobilisées de sorte qu'elles soient maintenues à distance fixe (E) comprise entre l'épaisseur donnée de l'empilement +/- 2 nm.
Patent FR-3005448-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une intention de demarrer d'un vehicule a l'arret
Inventor: PINK OLIVER
IPC: B60W30/17
Filed: 2014-05-12
Granted: 2020-05-08
Abstract: Le procédé pour détecter une intention de démarrage d'un véhicule à l'arrêt selon lequel en saisissant un véhicule à l'arrêt on détermine un critère d'intention de démarrage et, En fonction du critère d'intention de démarrage on forme des données de décision qui contiennent l'information indiquant si le véhicule à l'arrêt va ou non démarrer. Le dispositif (201) pour détecter une intention de démarrage d'un véhicule à l'arrêt comprenant un moyen de détermination (203) pour déterminer un critère d'intention de démarrage à la saisie d'un véhicule à l'arrêt et un décideur pour former des données de décision fondées sur le critère d'intention de démarrage et comprenant une information indiquant si le véhicule arrêté va ou non démarrer.
Patent FR-3022287-B1 (FR)
Title: Dispositif de confinement a rideau sec perfectionne
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: E06B3/80
Filed: 2014-06-17
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de confinement à rideau sec (1) adapté à se déployer de façon à confiner ou reconfiner une zone de décharge, telle qu'une ouverture, par exemple une porte, en réponse à une explosion qui comporte une barre de lest (4) en partie inférieure du rideau, ladite barre de lest comportant une alternance de cylindres (41) de mousse de haute densité et de cylindres (42) de mousse de basse densité compressible.
Patent FR-3025710-B1 (FR)
Title: Trancheuse pour aliments telle qu'une mandoline
Inventor: YAMAMOTO HAJIME
IPC: B26D3/18
Filed: 2014-11-14
Granted: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne une trancheuse (1) comprenant un cadre avec deux bras de support (11), et une lame de coupe dont les deux extrémités sont supportées par les bras de support (11), de sorte que grâce à un mouvement de va-et-vient d'un produit à trancher, dans un sens de coupe (S), vers ladite lame, ledit produit est tranché, caractérisée en ce qu'il est également prévu un élément antidérapant (100) qui est disposé sous le cadre, à une extrémité de pointe de celui-ci dans le sens de coupe, de sorte que la trancheuse peut ainsi être utilisée sans danger même quand on la tient inclinée et qu'elle est pressée sur une planche à découper.
Patent FR-3037620-B1 (FR)
Title: Turbine hydraulique a flux traversant
Inventor: BERGHEAUD FABIEN
IPC: F03B15/04
Filed: 2015-06-16
Granted: 2020-03-20
Abstract: Turbine hydraulique à flux traversant, dite turbine Banki, comportant au moins une arrivée d'eau (6) contrôlée par un volet (17) mobile entre une première position d'ouverture et une seconde position de fermeture de l'arrivée d'eau, un rotor (110) en forme de tambour, pourvu d'aubes périphériques profilées (12), dont l'arbre (11) est relié à une génératrice électrique, et une sortie d'eau, caractérisée en ce que l'arrivée d'eau (6) comprend une canalisation (60) dont une zone (600) voisine de son extrémité ouverte (61) en contact avec la périphérie du rotor (110) est non rectiligne, la courbure de ladite zone (600) étant non circulaire et en ce que le volet de contrôle (17) de l'arrivée d'eau est, en position d'ouverture, aligné avec un organe de guidage (16) de l'eau fixe situé dans ladite zone (600) non rectiligne.
Patent FR-3040135-B1 (FR)
Title: Appareil de massage muni d'au moins une composition cosmetique, dermatologique et/ou pharmaceutique
Inventor: MANDICA FRANCK
IPC: A61H15/02
Filed: 2015-08-18
Granted: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de massage (1) comprenant :         - une tête de massage (2) comportant des moyens massants (4) mobiles en rotation par rapport à la tête de massage (2) et qui sont agencés de sorte à être en contact avec une surface corporelle externe d'un utilisateur ; et,         - un boitier (3) portant la tête de massage (2) et comportant des moyens d'entrainement actionnant les moyens de massage (4).         Selon l'invention, au moins un des moyens massants (4) est agencé de sorte à pouvoir comprendre une composition cosmétique, dermatologique et/ou pharmaceutique de manière à, lors d'une utilisation, appliquer ladite composition sur la surface corporelle externe et masser ladite surface corporelle externe simultanément.
Patent FR-3029677-B1 (FR)
Title: Grille de maintien d'assemblage combustible nucleaire
Inventor: YAN JIN
IPC: G21C3/33
Filed: 2015-11-27
Granted: 2021-08-27
Abstract: Grille d'assemblage combustible nucléaire dotée d'un ensemble d'ailettes de mélange en forme de torpilles montées sur chaque intersection des plaquettes (86, 88) de grille qui entoure un emplacement de maintien de crayon combustible. La tige (104) en forme de torpille porte des ailettes de mélange (102) qui s'étendent sur chacun des emplacements de maintien de crayon combustible.
Patent FR-3046676-B1 (FR)
Title: Systeme multifonctionnel implantable et communiquant sans fil.
Inventor: ACHKAR CHARBEL
IPC: A61F2/82
Filed: 2016-01-07
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un système de télémesure de paramètres physico-chimique dans un fluide. Selon l'invention, ce système comprend : - un équipement complémentaire incluant un circuit électronique émettant un signal à une fréquence porteuse modulée pour transmettre des signaux de service, - ledit circuit électronique est dépourvu d'émetteur et de batterie électrique, et est alimenté par ladite antenne par l'intermédiaire d'un pont redresseur et/ou un multiplicateur de tension, associé à un condensateur de stockage d'énergie, ledit circuit électronique comprenant : - un circuit de contrôle constitué par un ensemble de portes logiques et de mémoires pour commander ledit au moins un capteur et pour coder les signaux transmis par ledit au moins un capteur - un démodulateur délivrant un signal commandant les fonctions de communication dudit circuit de contrôle - un codeur recevant le signal de sortie du circuit de contrôle et délivrant un signal de commande d'un modulateur d'impédance relié à ladite antenne.
Patent FR-3047368-B1 (FR)
Title: Dispositif d'identification sous forme d'anneau muni d'un transpondeur radio-frequentiel commande par un element photosensible
Inventor: NEYROU JEREMY
IPC: B60R25/24
Filed: 2016-02-03
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'identification (1) comprenant un anneau (2) intégrant au moins un transpondeur radio-fréquentiel (3) comportant au moins un microcontrôleur (7) et au moins une antenne (8) pour émettre un champ électromagnétique transportant des informations d'identification, caractérisé en ce que ledit dispositif d'identification (1) comprend un circuit électrique (9) comprenant au moins un élément photosensible (D0), ledit circuit électrique (9) étant monté électriquement entre ledit microcontrôleur (7) et ladite antenne (8), de telle façon que - lorsque ledit élément photosensible (D0) reçoit une lumière, ledit élément photosensible (D0) agit dans un premier état comme un interrupteur ouvert, de manière à isoler électriquement ladite antenne par rapport audit microcontrôleur, et - lorsque ledit élément photosensible (D0) est masqué, ledit élément photosensible (D0) agit dans un second état comme un interrupteur fermé, de manière à établir une connexion électrique entre ladite antenne (8) et ledit microcontrôleur (7) pour autoriser une circulation d'un courant provenant d'une induction électromagnétique de ladite antenne (8).
Patent FR-3049659-B1 (FR)
Title: Corps de pompe modulable
Inventor: ABOUSALEH KHALED
IPC: F04B53/16
Filed: 2016-03-29
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention porte sur corps de pompe 10 modulable comprenant : - une chambre de pompage 26 sensiblement cylindrique autour d'un axe de pompage comprenant une ouverture pour y introduire un piston et un fond à l'opposé de l'ouverture ; - une face prévue pour y fixer une interface fluidique 12 ; - un conduit 29 reliant le fond avec la face. Par un procédé selon l'invention, le diamètre de la chambre peut être choisi lors de la fabrication sans modifier les dimensions extérieures du corps. Une électrovanne 11 peut être fixée grâce à l'interface fluidique. Pour le cas où l'on n'utilise pas d'électrovanne, un conduit supplémentaire est réalisé à travers une paroi latérale de la chambre pour la relier à l'interface fluidique.
Patent FR-3050434-B1 (FR)
Title: Meuble lateral pour cockpit d'aeronef a pieces monoblocs articulees
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D47/00
Filed: 2016-04-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un meuble latéral (10) pour cockpit d'aéronef comprend une structure de montage (20) d'un équipement (41, 42) d'aéronef et une structure complémentaire (30). La structure de montage (20) et la structure complémentaire (30 sont formées de pièces monoblocs (21, 22, 31, 32), articulées autour d'un axe d'articulation (23, 33), entre une position de stockage dans laquelle les pièces monoblocs sont sensiblement repliées l'une contre l'autre, et une position d'installation dans laquelle les pièces monoblocs (21, 22, 31, 32) s'étendent respectivement dans des plans sensiblement perpendiculaires l'un à l'autre. Utilisation notamment pour faciliter l'installation d'un meuble latéral dans un cockpit.
Patent FR-3058173-B1 (FR)
Title: Installation de protection contre le soleil
Inventor: BENDER MARTIN
IPC: E04F10/10
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-06-07
Abstract: Installation de protection (1) contre le soleil comprenant un toit de protection (3) pourvu d'une ossature porteuse (5) et d'une pluralité de lames (11) d'obscurcissement, l'installation de protection (1) étant en outre pourvue d'un système de déplacement (15) de la pluralité de lames (11) d'obscurcissement comprenant un rail (17) et un guide (29) s'étendant chacun selon une direction de déploiement (19) de la pluralité de lames (11) et étant chacun rapporté sur l'ossature porteuse (5), une pluralité de chariots (23) comprenant chacun un élément d'accrochage (49) au rail (17) agencé pour permettre le déplacement du chariot (23) le long du rail (17), un élément de coopération (65) avec le guide (29) agencé pour coopérer en translation avec le guide (29) selon deux directions opposées de déploiement (19, 19bis) et un dispositif de transmission (61) d'un mouvement rotatif du guide (29) à la lame (11) correspondante, le mouvement rotatif du guide (29) étant autour de la direction d'extension du guide (29) et le mouvement rotatif de la lame (11) autour de l'axe d'extension (21) de la lame (11), un système d'entrainement (35) comprenant un unique moyen d'entraînement (41), le moyen d'entrainement unique étant configuré pour entraîner un moyen de transmission (37, 39), le moyen de transmission étant configuré pour coopérer avec le premier chariot (23') au niveau d'une première liaison de façon à déplacer le premier chariot selon la première direction (19), et pour coopérer avec le deuxième chariot (23'bis) au niveau d'une seconde liaison de façon à le déplacer selon la deuxième direction (19bis).
Patent FR-3058311-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un foret utilise en chirurgie et procede de conception et fabrication associe.
Inventor: ROGER JEAN-BAPTISTE
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-11-07
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif (1) de guidage d'un foret utilisé en chirurgie, comprenant un puits de forage (10) prévu pour recevoir un foret en rotation et un dispositif pour refroidir ce foret ayant la forme d'une chambre de refroidissement (14) sensiblement contigüe au puits de forage et prévue pour être traversée par le foret en rotation, cette chambre de refroidissement (14) comportant un conduit d'admission (12) agencé pour injecter un fluide caloporteur dans la chambre de refroidissement (14) et au moins un conduit d'échappement (11.1) agencé pour évacuer le fluide caloporteur hors de la chambre de refroidissement (14).         Procédé pour concevoir et fabriquer ce dispositif, comprenant une mise en œuvre de marqueurs radio-opaques qui sont fixés en des points spécifiques d'une zone d'intervention chirurgicale, une radiographie tridimensionnelle (3D) de ladite zone d'intervention sur laquelle une empreinte est effectuée, et à partir d'un traitement de données de la radiographie 3D, une conception d'un modèle virtuel du dispositif de guidage.         Application notamment dans le domaine de la chirurgie dentaire, de l'orthodontie et de l'implantologie dentaire.
Patent FR-3060727-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaque collectrice amelioree.
Inventor: ASRI MOHAMED
IPC: F28D1/00
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) brasé comprenant : ° un faisceau de tubes (2) comportant une pluralité de tubes (2) disposés parallèlement les uns aux autres, ledit faisceau de tubes (2) comporte des intercalaires (6) disposés entre les tubes (2), ° deux collecteurs (3), un collecteur (3) étant disposé de chaque côté du faisceau de tubes (2), chaque collecteur (3) comportant une plaque collectrice (4), ladite plaque collectrice (4) comprenant des orifices à l'intérieur desquels sont introduits les extrémités des tubes (2), la plaque collectrice (4) comportant en outre un rebord (41) sur sa périphérie remontant vers le couvercle (8) de sorte à former une gorge (44) dans laquelle vient s'insérer le couvercle (8), le rebord (41) comportant des pattes de sertissage (43) repliées sur un épaulement (80) du couvercle (8). les pattes de sertissage (43) comportant une zone de pliage desdites pattes de sertissage (43) présentant une épaisseur de paroi plus faible par rapport au rebord (41).
Patent FR-3064536-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la temperature de l'air dans un habitacle de vehicule electrique
Inventor: L'HUILLIER JEAN-MARIE
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-03-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de gestion de l'air entrant dans un habitacle de véhicule électrique comprenant un équipement destiné à piloter la température de l'air destiné à pénétrer dans l'habitacle.  La principale caractéristique d'un dispositif de gestion selon l'invention, est que ledit équipement comprend un élément de chauffage (100, 110) présentant au moins deux zones distinctes (101, 102, 111, 112) portées à des températures différentes, ledit dispositif comprenant des sorties associées auxdites zones (101, 102, 111, 112) permettant de diffuser à l'intérieur de l'habitacle des flux d'air à des températures différentes vers des endroits identifiés dudit habitacle.
Patent FR-3064845-B1 (FR)
Title: Actionneur lineaire presentant deux mobiles independants et une configuration optimisee d’aimants permanents
Inventor: RIOS-QUESADA JAVIER
IPC: H02K33/16
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention présente un actionneur électromagnétique linéaire comportant un stator (1), au moins une bobine (5) électrique et deux pôles statoriques (14, 15) ferromagnétiques situés, axialement, de part et d'autre de la bobine (5) ainsi que deux masses mobiles (6, 7) indépendantes se déplaçant selon des axes parallèles entre lesdits pôles statoriques (14, 15) à l'intérieur de ladite bobine (5), chacune desdites masses mobiles (6, 7) étant formée d'un matériau ferromagnétique, lesdites masses mobiles (6, 7) étant entourées, chacune, par une enveloppe aimantée fixe constituée par au moins un aimant permanent, ladite enveloppe aimantée s'étendant sur un secteur tubulaire de moins de 360°, chacune des desdites enveloppes définissant une zone non-aimantée dirigée vers la zone non-aimantée de l'autre enveloppe, lesdites zones non aimantées étant symétriques par rapport au plan médian (M) passant par lesdits axes parallèles.
Patent FR-3065381-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage telescopique
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60S1/02
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un dispositif de nettoyage télescopique, pour une surface vitrée à nettoyer d'un véhicule automobile, comprend au moins un corps creux d'acheminement (5) de fluide de nettoyage, fermé à une extrémité amont par une bride d'entrée (12) et logeant un piston mobile (8) configuré pour coulisser dans ce corps creux d'acheminement. Le corps creux d'acheminement (5) loge en outre une tige (14) qui s'étend en saillie de la bride d'entrée et autour de laquelle est apte à coulisser le piston mobile, le piston mobile et/ou la tige étant configurés pour permettre entre eux l'écoulement du fluide depuis la bride d'entrée jusqu'à un élément de distribution. Un dispositif chauffant (22) est ménagé sur la tige et il comporte au moins un élément chauffant (24) s'étendant à l'intérieur d'un tube conducteur de chaleur (26), le long de l'axe d'allongement (X) du dispositif.
Patent FR-3068074-B1 (FR)
Title: Systeme de combustion a volume constant avec collecteur d'echappement cloisonne
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02C5/12
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un système de combustion à volume constant pour turbomachine comprend une pluralité de chambres de combustion (100) réparties de manière annulaire autour d'un axe (XX'), chaque chambre de combustion comprenant un port d'échappement (103). Le système de combustion comprend en outre un collecteur d'échappement (400) comportant une pluralité de caissons cloisonnés présents chacun au niveau d'un port d'échappement (103) d'une chambre de combustion de la pluralité de chambres de combustion (100). Chaque caisson comporte une première ouverture (413) en vis-à-vis d'un port d'échappement (103) d'une chambre de combustion (100) et une deuxième ouverture (414) présente en aval du port d'échappement.
Patent FR-3070170-B1 (FR)
Title: Penetrometre statique pour l'evaluation du caractere liquefiable d'un sol et procede associe
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un pénétromètre (100) pour l'évaluation du caractère liquéfiable d'un sol, comprenant : • Au moins une tige centrale (1) terminée à une première extrémité par une pointe de mesure (11) ; • Au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1), cette dernière étant apte à coulisser à l'intérieur du tube creux (2) ; Le pénétromètre (100) comprend également un vérin électrique (6) comportant un corps externe (61) solidaire du tube creux (2) et un corps mobile (1), ledit corps mobile (1) étant : • configuré pour transmettre un déplacement à une deuxième extrémité (12) de la tige centrale (1) menant à un enfoncement contrôlé de la pointe de mesure (11) dans le sol, et pour mesurer une force appliquée pour effectuer ledit déplacement, • et apte à appliquer à la deuxième extrémité (12) de la tige centrale (1) une vibration, à une fréquence déterminée.
Patent FR-3070171-B1 (FR)
Title: Penetrometre statique a injection
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: E02D1/02
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un pénétromètre (100) pour la mesure en mode statique de la résistance à la pénétration d'un sol comprenant au moins une tige centrale (1) terminée en une première extrémité par une pointe de mesure (11) et au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1) et à l'intérieur duquel cette dernière est apte à coulisser, Le pénétromètre (100) est remarquable en ce que le tube creux (2) comprend : • une première partie (21) comportant au moins un joint d'étanchéité (24) entre sa paroi interne et la tige centrale (1), • une deuxième partie (22) présentant un diamètre (d2) inférieur à celui (d1) de la première partie (21), et à l'intérieur de laquelle un fluide (41) est destiné à être injecté ; • au moins un orifice d'expulsion (23) situé entre la première (21) et la deuxième partie (22), ledit fluide (41) étant destiné à sortir par l'orifice d'expulsion (23).
Patent FR-3075518-B1 (FR)
Title: Circuit de commutation
Inventor: MELINE OLIVIER
IPC: H03K17/687
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-01-29
Abstract: Circuit de commutation comportant un transistor (23) et un composant de pilotage destiné à la fois à commander le transistor et à limiter un courant d'alimentation (Ia) fourni à une charge (22), le composant de pilotage étant agencé pour recevoir une tension de commande (VH) et pour : - lorsque la tension de commande (VH) est un signal de déconnexion, générer une tension de pilotage (Vp) qui commande le transistor dans un état bloqué ; - lorsque la tension de commande (VH) est un signal de connexion et que le courant d'alimentation (la) ne peut pas atteindre un seuil de courant prédéfini, générer une tension de pilotage (Vp) qui commande le transistor en régime saturé ; - lorsque la tension de commande (VH) est un signal de connexion et que le courant d'alimentation (Ia) peut atteindre le seuil de courant prédéfini, générer une tension de pilotage (Vp) qui commande le transistor en régime linéaire, de sorte que le courant d'alimentation soit régulé pour ne pas dépasser le seuil de courant prédéfini.
Patent FR-3080547-B1 (FR)
Title: Dispositif de pliage pour former une ondulation dans une tole metallique
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D22/20
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pliage (9) pour former une ondulation dans une tôle métallique destinée à la construction d'une membrane étanche d'une cuve de stockage de fluide, le dispositif de pliage comportant : - un bâti supérieur (10) ; - un bâti inférieur (11) ; - une matrice inférieure comportant un premier et un deuxième éléments de matrice (14) montés coulissants sur le bâti inférieur (11), selon une direction x ; - un poinçon supérieur ; - un premier et un deuxième serre-flancs (20) ; - un dispositif d'assistance apte à assister le déplacement d'au moins un des premier et deuxième éléments de matrice (14) vers la position rapprochée en coordination avec le déplacement du poinçon vers la position de pliage, dans lequel le dispositif d'assistance est configuré pour déplacer au moins un des premier et deuxième éléments de matrice (14) selon un rapport de vitesse qui varie entre la position de repos et la position de pliage, le rapport de vitesse désignant un rapport entre la vitesse linéaire de l'élément de matrice (14) dans la direction x et la vitesse linéaire du poinçon supérieur (12) dans la direction z.
Patent FR-3080804-B1 (FR)
Title: Module d'ancrage
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/08
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-11-27
Abstract: Le dispositif d'ancrage (1) d'un équipement d'habitacle d'un véhicule automobile tel qu'un siège dans une glissière (10) disposée dans un habitable d'un véhicule, comprenant un corps (2) dans lequel est disposé au moins un axe longitudinal (12) orienté dans la direction longitudinale du corps sur lequel sont articulés des moyens d'ancrage dans la glissière (10) et au moins un axe transversal (5) reliant ledit équipement au corps (2) disposé transversalement dans le corps (2) et au moins partiellement sous l'axe (12), l'axe longitudinal (12) venant s'appuyer sur l'axe transversal (5) lors d'une déformation du corps (2).