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Patent WO-2015124499-A1 (WO)
Title: Écarteur d'organe dosimétrique localement injectable
Inventor: D AGOSTINO EMILIANO
IPC: A61K51/12
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention concerne un système, un procédé et une charge pour mesurer une dose de rayonnement ionisant reçu par une partie prédéterminée du corps pendant une radiothérapie, tout en créant un espace entre l'organe à rayonner et des organes à protéger. L'invention concerne également des utilisations d'une telle charge. Le système comprend une charge dosimétrique injectable qui, sous l'influence de rayonnement ionisant, subit des changements physiques et/ou chimiques mesurables, tout en préservant son intégrité spatiale ; un système de détecteur pour mesurer les changements physiques et/ou chimiques à l'intérieur de la charge sensible au rayonnement en envoyant une onde d'énergie à la charge sensible au rayonnement, et en capturant le signal émis à partir de cette dernière ; et une unité de commande pour traiter le signal capturé par le système de détecteur, et calculer une dose de rayonnement ionisant reçu antérieurement ou simultanément par chaque partie du volume de la charge sensible au rayonnement, sur la base dudit signal.
Patent WO-2015132206-A1 (WO)
Title: Composition de matière grasse et mélange de matières grasses
Inventor: BHAGGAN KRISHNADATH
IPC: A23G1/38
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne une composition de matières grasses qui comprend : plus de 75 % en poids d'acide palmitique et d'acides stéariques ; de 1 à 25 % en poids d'acide oléique; et plus de 20 % en poids de triglycérides P 2 St et PSt 2 PSt2 combinés, P représentant l'acide palmitique et St représentant l'acide stéarique ; laquelle composition de matière grasse a un rapport pondéral des triglycérides P 2 St:PPP supérieur à 0,5.
Patent WO-2015165651-A1 (WO)
Inventor: BIRKNER OTMAR
IPC: B64C27/82
Filed: 2015-03-25
Abstract: The invention relates to an aircraft having a pusher propeller (18), a rear tail assembly (20) and a connection (22) by means of which the tail assembly (20) is fastened. According to the invention, the connection (22) comprises a sound-absorbing structure (24).
Patent WO-2015150230-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de doses préemballées
Inventor: SUNDER MATTHIAS
IPC: B29C51/26
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de doses préemballées (1), de préférence de doses préemballées d'agent de lavage et/ou de nettoyage qui contiennent un produit (3), le procédé comprenant les étapes consistant : a) à fournir un moule (6) présentant au moins une excavation de moule (7); b) à amener un film (5) soluble dans l'eau jusqu'à l'excavation de moule (7); c) à former une cavité ouverte (8) dans l'excavation de moule (7), par déformation du film (5) soluble dans l'eau; d) à remplir la cavité ouverte (8) de produit (3); e) à positionner un couvercle (11) de forme stable, soluble dans l'eau, sur la cavité ouverte (8); f) à appliquer le couvercle (11) sur la cavité (8) pour permettre le scellement (9) de la dose préemballée (1) au niveau d'une zone de scellement (13).
Patent WO-2015150484-A1 (WO)
Title: Dispositif de tamisage pour le déchargement de véhicules-silo
Inventor: MOOSMANN JÜRGEN
IPC: B07B7/06
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tamisage d'aliments (1) passif destiné à de la farine dans un flux de transport. Ledit dispositif comprend : un boîtier (2) pourvu d'une entrée (3) et d'une sortie (4) ; un tamis (5) fermé, qui est disposé sensiblement à l'intérieur du boîtier (2), de telle sorte que (i.) un espace (6) est formé entre la paroi intérieure (7) du boîtier (2) et la paroi extérieure (8) du tamis (5), et que (ii.) des éléments de tamisage (9) du tamis (5) sont disposés sensiblement parallèlement à la direction de transport principale (F) ; un raccord de tuyau souple (10) à l'entrée (3) du boîtier et/ou à la sortie (4) du boîtier. Le dispositif de tamisage d'aliments permet une capacité de transport élevée, peut être transporté sur un véhicule-silo du fait de sa faible épaisseur et peut être utilisé comme tamis de contrôle lors de la livraison de la farine. Le dispositif de tamisage d'aliments (1) est réalisé de telle sorte que la farine peut être entraînée dans un flux de transport composé d'air.
Patent WO-2015158924-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement de neuropathies périphériques et de maladies des motoneurones
Inventor: BUJ BELLO ANA MARIA
IPC: A61K48/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant une molécule, destinée à être utilisée pour administrer la molécule au système nerveux périphérique (SNP) et/ou au système nerveux central (SNC), la composition étant administrée par perfusion locale.
Patent WO-2015177066-A1 (WO)
Title: Procédé de récupération de méthane à partir d'un écoulement de gaz comprenant du méthane et de l'éthylène
Inventor: SADASIVAN VIJAYAKUMARI SIVAKUMAR
IPC: C10G70/04
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération de méthane à partir d'un écoulement de gaz comprenant du méthane et de l'éthylène, comprenant: une étape de sorption qui consiste à mettre en contact l'écoulement de gaz comprenant du méthane et de l'éthylène avec un agent de sorption qui présente une affinité réduite pour le méthane par rapport à l'éthylène, ce qui entraîne la sorption de l'éthylène et d'une partie du méthane par l'agent de sorption et en un écoulement de gaz comprenant du méthane; une étape de rinçage qui consiste à mettre en contact un écoulement de gaz, comprenant un composé pour lequel l'agent de sorption présente une plus grande affinité que pour le méthane, avec l'agent de sorption contenant l'éthylène et le méthane sorbés, ce qui entraîne la sorption de l'agent de sorption pour lequel le composé présente une plus grande affinité que pour le méthane par l'agent de sorption, en la désorption du méthane de l'agent de sorption et en un écoulement de gaz comprenant du méthane; et une étape de désorption qui consiste à désorber l'éthylène sorbé et le composé sorbé pour lequel l'agent de sorption présente une plus grande affinité que pour le méthane, ce qui entraîne un écoulement de gaz comprenant de l'éthylène et le composé pour lequel l'agent de sorption présente une plus grande affinité que pour le méthane.
Patent WO-2016206731-A1 (WO)
Inventor: MUFF ANDRÉ ARMANDO
IPC: B62K19/30
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un cadre de bicyclette (1) comprenant : un dispositif de logement (2) agencé de manière solidaire du cadre an niveau du côté inférieur du cadre de bicyclette (1) ; un boîtier d'entraînement (4) raccordé de manière amovible au dispositif de logement (2) et approprié pour loger une transmission et/ou au moins un élément d'entraînement électrique ; une première interface mécanique (6) qui est agencée sur le dispositif de logement (2) ; et une deuxième interface mécanique (8) qui est agencée sur le boîtier d'entraînement (4). L'invention vise à créer un cadre de bicyclette qui puisse être raccordé à une pluralité de boîtiers d'entraînement (4) différents sans grande augmentation des coûts et sans grande augmentation de la complexité de la fabrication. À cet effet, la première et la deuxième interface mécanique (6, 8) sont différentes, et pour le raccordement amovible du boîtier d'entraînement (4) au dispositif de logement (2), un adaptateur (5) mécanique conçu pour l'adaptation des interfaces mécaniques différentes (6, 8) est agencé entre le boîtier d'entraînement (4) et le dispositif de logement (2).
Patent WO-2016016133-A1 (WO)
Title: Embout applicateur pour produit cosmétique, applicateur et ensemble applicateur associés
Inventor: BADIE AURÉLIE
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un embout applicateur (10) pour produit cosmétique, ledit embout applicateur (10) comportant une partie de fixation à une tige support et une partie d'application dudit produit (20, 20'), ladite partie d'application (20, 20') présentant au moins deux faces applicatrices (F1, F2) arrondies opposées articulées sur ladite partie de fixation (14) et s'étendant jusqu'à une extrémité distale (16) de l'applicateur (10), lesdites faces (F1, F2) arrondies présentant un rayon de courbure (R1, R2) inférieur à 6mm. L'invention concerne aussi un applicateur et un ensemble applicateur associés.
Patent WO-2016016166-A1 (WO)
Title: Appareillage électrique comportant des moyens améliorés de fixation d'un support isolant
Inventor: SERAIN MATHIAS
IPC: H02G5/06
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un appareillage (10) électrique de ligne de transport de courant électrique à moyenne, haute ou très haute tension comportant une cuve (12) métallique; au moins un conducteur (14) agencé à l'intérieur de la cuve (12) qui s'étend parallèlement à un axe principal de la cuve (12); un support (16) en matériau isolant qui s'étend dans un plan radial par rapport audit axe principal de la cuve (12), qui est relié au conducteur (14) d'une part et à la cuve (12) d'autre part; et des plots (20) de liaison du support (16) avec la cuve (12) qui sont montés sur la cuve ( 12 ), caractérisé en ce que chaque plot (20) est monté radialement au travers d'un orifice (26) associé de la cuve (12) qui est débouchant radialement vers l'extérieur et comporte une extrémité radiale interne (22) qui coopère avec le support (16).
Patent WO-2016023793-A1 (WO)
Title: Système destiné à être utilisé dans un véhicule
Inventor: BELOE NEIL
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-08-04
Abstract: La présente invention concerne un agencement (20) de véhicule destiné à extraire l'énergie thermique à partir d'une pluralité de pièces dans un véhicule et/ou à y rejeter l'énergie thermique, l'agencement comprenant un ensemble (12) de pompe à chaleur comprenant une première section (18) de pompe à chaleur à une première température et une seconde section (22) de pompe à chaleur à une seconde température différente de la première température et un premier trajet (26) de distribution d'énergie thermique destiné à transporter un premier fluide porteur et s'étendant à travers au moins une partie de la première section (18) de pompe à chaleur et un second trajet (28) de distribution d'énergie thermique destiné à transporter un second fluide porteur et s'étendant à travers au moins une partie de la seconde section (22) de pompe à chaleur. L'agencement comprend en outre une première pompe de circulation (32) associée au premier trajet (26) de distribution d'énergie thermique destinée à pomper le premier fluide porteur autour du premier trajet de distribution d'énergie thermique et une seconde pompe de circulation (34) associée au second trajet (28) de distribution d'énergie thermique destinée à pomper le second fluide porteur autour du second trajet de distribution d'énergie thermique. De plus, le système comprend des moyens (78-100) destinés à relier sélectivement au moins une pièce parmi la pluralité de pièces de véhicule à au moins l'un des trajets de distribution d'énergie thermique pour extraire l'énergie thermique à partir de ladite pièce de véhicule ou desdites pièces de véhicule et/ou pour y rejeter l'énergie thermique.
Patent WO-2016020472-A1 (WO)
Title: Dispositif pouvant être commandé
Inventor: DE VAAN ADRIANUS JOHANNES STEPHANUS MARIA
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande, tel un dispositif mobile (3) ou un panneau mural (2), comprenant un ou plusieurs émetteurs conçus pour émettre des signaux de commande, permettant de commander le fonctionnement d'un dispositif pouvant être commandé, telles des sources de lumière (1a, 1b, 1c), par l'intermédiaire d'au moins un premier chemin de communication entre le dispositif de commande et le dispositif pouvant être commandé, tel le dispositif mobile (3) (ou le panneau mural (2)), à destination du fournisseur de services Internet (50), de l'Internet public (40), de la passerelle Internet (31), de l'infrastructure informatique d'entreprise (30), du réseau local (20), du routeur (12) ou de la passerelle/pont (10), et pour émettre des signaux de commande, permettant de commander le fonctionnement d'un dispositif pouvant être commandé par l'intermédiaire d'au moins un second chemin de communication entre le dispositif de commande et le dispositif pouvant être commandé, tel le dispositif mobile (3) (ou le panneau mural (2)), à destination du routeur (12) ou de la passerelle/pont (10). Le premier chemin de communication comprend un premier réseau, le second chemin de communication en comprend un second. Une logique de détermination (13) détermine s'il existe une erreur dans le premier chemin de communication. Le dispositif de commande commute de l'émission des signaux de commande par l'intermédiaire du premier chemin de communication à l'émission desdits signaux de commande par l'intermédiaire du second chemin de communication en réponse à une détermination effectuée par la logique de détermination et indiquant qu'il existe une erreur dans le premier chemin de communication. La logique de détection d'erreur (13) peut recevoir, en provenance de diverses sources, des informations relatives à l'état d'éléments dans le premier chemin de communication et des connexions entre eux.
Patent WO-2016042084-A1 (WO)
Title: Benzyl substituted indazoles as bub1 inhibitors
Inventor: MENGEL ANNE
IPC: C07D403/14
Filed: 2015-09-17
Abstract: Compounds of formula (I) as defined herein and their use as pharmaceuticals.
Patent WO-2017050364-A1 (WO)
Title: Coexistence d'utilisateurs avec différentes exigences de latence
Inventor: BUTT NAVEED
IPC: H04W74/08
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un point d'accès. Le point d'accès est conçu pour communiquer (en utilisant une bande passante de fréquences comprenant une ou plusieurs sous-bandes) avec des dispositifs de communication sans fil associés au point d'accès. Chacun des dispositifs de communication sans fil est conçu pour fonctionner selon au moins une exigence parmi des première et deuxième exigences de latence, où la première exigence de latence est inférieure à la deuxième exigence de latence. Chacun des dispositifs de communication sans fil est aussi conçu pour utiliser une approche « écoute avant parole » (par exemple, CSMA/CA, multiple accès à détection de porteuse avec évitement de collision) pour accéder à une sous-bande pour la transmission. Le procédé consiste (pour chacune des sous-bandes) à permettre à au moins un dispositif de communication sans fil fonctionnant selon la première exigence de latence d'essayer d'accéder à la sous-bande et (pour chaque sous-bande où un dispositif de communication sans fil fonctionnant selon la première exigence de latence est autorisé à essayer d'accéder à la sous-bande) permettre aussi à un ou plusieurs dispositifs de communication sans fil fonctionnant selon la deuxième exigence de latence d'essayer d'accéder à la sous-bande. Le procédé consiste également à appliquer une durée maximale de temps pour chaque transmission d'un dispositif de communication sans fil fonctionnant selon la deuxième exigence de latence en utilisant une sous-bande dans laquelle un dispositif de communication sans fil fonctionnant selon la première exigence de latence est autorisé à essayer d'accéder à la sous-bande, où la durée maximale de temps est basée sur la première exigence de latence. L'invention concerne aussi un procédé correspondant pour un dispositif de communication sans fil, des agencements, un point d'accès, un dispositif de communication sans fil et des produits programmes informatiques.
Patent WO-2016097278-A1 (WO)
Title: Unité de mélange et procédé destiné au mélange
Inventor: SKOGLUND TOMAS
IPC: B01F23/70
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne une unité de mélange comprenant une cuve basse pression (110), un système d'alimentation en liquide (120) étant en communication avec la cuve (110) par l'intermédiaire d'une entrée de liquide (122), un système d'alimentation en poudre (130) étant en communication avec la cuve (110) par l'intermédiaire d'une entrée de poudre (132) et un système d'évacuation (140) étant en communication avec la cuve (110) par l'intermédiaire d'une sortie de produit (112). Le système d'alimentation en liquide (120) comprend un système de désaération (200), ledit système d'alimentation en poudre (130) comprend un séparateur d'air (134) et ledit système d'évacuation (140) comprend une pompe (142) destinée à l'augmentation de la pression du produit mélangé par pompage du produit mélangé.
Patent WO-2016165793-A1 (WO)
Title: Drone de nettoyage.
Inventor: VIEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: B64C39/02
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention décrit un procédé mis en oeuvre par ordinateur de gestion du vol d'un drone (1), ledit drone comprenant un dispositif de traitement physique, le procédé comprenant les étapes répétées au cours du temps consistant à mesurer la distance entre le drone et un objet présent dans l'environnement du drone; à ajuster la distance du drone à l'objet en fonction de paramètres internes prédéfinis et à effectuer un traitement physique sur l'objet depuis le drone (1). Des développements décrivent la gestion des distances aux objets, le suivi de surfaces, la reconnaissance d'objet, l'instrumentation de l'environnement avec des balises, l'utilisation de capteurs (2, 3b) embarqués ou accédés à distance (e.g. position, contact, caméra, détection de mouvement), divers traitements (e.g. nettoyage, époussetage, stérilisation). Des aspects de logiciel sont décrits (e.g. apprentissage, logique centralisée ou distribuée, autonomie, coopération avec des robots au sol 5), ainsi que des aspects de système (e.g. adjonction d'un ventilateur, brosse, plumeau, lampe germicide).
Patent WO-2017092870-A1 (WO)
Title: Procédé pour tester la rigidité d'un article à usage unique
Inventor: PETERS ARNE
IPC: G01N3/12
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour tester la rigidité d'un article à usage unique défini pour l'équilibrage de la masse volumique destiné à un appareil de traitement du sang, le procédé comprenant les étapes consistant à : remplir l'article à usage unique ou une partie de celui-ci avec un liquide, conserver le liquide versé de manière à ce qu'un volume de liquide déterminé soit présent dans l'article à usage unique ou dans une partie de celui-ci, acheminer et/ou évacuer un volume de liquide déterminé et mesurer la variation de pression due à l'acheminement et/ou à l'évacuation du volume de liquide. L'invention concerne en outre un appareil de traitement du sang.
Patent WO-2016113418-A1 (WO)
Inventor: POMPON DENIS
IPC: C12N1/19
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne l'expression d'une combinaison spécifique de trois chaperonnes bactériennes dans une cellule eucaryote, ce qui améliore significativement ses propriétés de croissance et de résistance à des contraintes physico chimiques, en particulier lorsque cette cellule comporte une ingénierie supplémentaire mettant en œuvre un ou plusieurs gènes non-natifs. Une combinaison de chaperonnes préférée comprend les chaperonnes GroES et GroEL d' E. coli et la chaperonne RbcX de Synechococcus elongatus.
Patent WO-2016146289-A1 (WO)
Title: Imprimante 3d équipée d'un dispositif de dépôt et d'un dispositif de nettoyage de dispositif de dépôt et procédé de nettoyage d'un dispositif de dépôt d'une imprimante 3d
Inventor: HÖCHSMANN RAINER
IPC: B08B1/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention concerne une imprimante 3D (10) équipée d'un dispositif de dépôt (30) et d'un dispositif de nettoyage (50) de dispositif de dépôt, le dispositif de dépôt (30) comportant un récipient (32), qui définit une cavité intérieure (34) destinée à recevoir une matière de construction particulaire, et une zone de sortie allongée (36), qui est destinée à délivrer la matière de construction particulaire, et pouvant être déplacé dans une position de nettoyage dans laquelle il est disposé au-dessus du dispositif de nettoyage (50) de dispositif de dépôt, le dispositif de nettoyage (50) de dispositif de dépôt comportant un élément d'essuyage (54) et un dispositif d'entraînement destiné à déplacer l'élément d'essuyage, et le dispositif d'entraînement étant adapté pour déplacer l'élément d'essuyage (54) afin de nettoyer la zone de sortie (36) le long de cette dernière lorsque le dispositif de dépôt (30) se trouve au-dessus du dispositif de nettoyage (50) de dispositif de dépôt. L'invention concerne également un procédé de nettoyage d'un dispositif de dépôt d'une imprimante 3D.
Patent WO-2016146369-A1 (WO)
Title: Dispositif de pilotage d'alimentation electrique de circuit pour un vehicule comprenant une batterie et ensemble correspondant
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H02J7/34
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage d'alimentation électrique de circuit pour un véhicule, ledit véhicule comprenant une batterie (2) électrique, un élément de stockage d'énergie électrique (C1) dont une borne est reliée à la première borne (VBAT) de la batterie et dont l'autre borne est reliée à une masse électrique, un premier circuit (5), apte à consommer de l'électricité provenant de la batterie (2) électrique, et présentant une première et une deuxième bornes raccordées respectivement aux première et deuxième bornes (-VBAT, VBAT) de la batterie (2), des moyens de gestion d'alimentation électrique (Q1) configurés pour autoriser ou empêcher le passage de courant électrique entre ledit élément de stockage d'énergie électrique (C1) et ledit premier circuit (5). Ledit dispositif de pilotage comporte des moyens de détection (41) configurés pour détecter une chute de la tension de la batterie (2) en dessous d'une valeur seuil, et des moyens de commande (42) configurés pour, en cas de détection d'une chute de la tension de la batterie en dessous de ladite valeur seuil, commander lesdits moyen de gestion d'alimentation électrique (Q1) pour empêcher le passage de courant électrique entre l'élément de stockage d'énergie électrique (C1) et ledit premier circuit (5).
Patent WO-2016162360-A1 (WO)
Title: Maillon de chaîne et chaîne à maillons
Inventor: STEGERER MARIO
IPC: F16H19/06
Filed: 2016-04-06
Abstract: La présente invention concerne un maillon de chaîne (1) pour une chaîne à maillons (K) flexible, les maillons (1) raccordés les uns aux autres étant mobiles et pouvant être verrouillés les uns par rapport aux autres de sorte que la chaîne à maillons (K) flexible peut être rendue rigide par verrouillage des maillons (1) les uns par rapport aux autres. Le maillon (1) présente au moins une première partie de raccordement (101) destinée à être raccordée à un premier maillon et une deuxième partie de raccordement (111) destinée à être raccordée à un deuxième maillon. Selon l'invention, le maillon (1) présente un support (10) comportant la première partie de raccordement (101) et une partie de réglage (11) pouvant être réglée par rapport au support (10), montée de préférence de manière coulissante et comportant la deuxième partie de raccordement (111).
Patent WO-2016180724-A1 (WO)
Title: Système d'accès et de démarrage avec localisation d'un élément d'authentification par mesure du temps de propagation de signaux sonores
Inventor: LUDGER WEGHAUS
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-05-06
Abstract: La présente invention concerne un élément d'authentification (1), en particulier une clé ou un moyen de démarrage sans clé pour un véhicule (20), par exemple une automobile, qui présente une interface radio (2) pour émettre et/ou recevoir un signal d'authentification ainsi qu'un élément sonore (3) pour détecter et/ou générer une onde sonore, un dispositif (10) étant présent côté véhicule, en particulier dans et/ou sur une automobile, le dispositif (10) présentant au moins un dispositif sonore (11 a, 11 b, 11 c, 11 d) pour générer et/ou détecter une onde sonore, et un dispositif radio (13) pour émettre et recevoir un signal d'authentification, ledit au moins un dispositif sonore (11 a, 11 b, 11 c, 11 d) générant de préférence un signal d'authentification au moyen d'une onde sonore afin de transmettre le signal d'authentification à l'élément d'authentification (1), et/ou l'élément sonore (3) générant de préférence un signal d'authentification au moyen d'une onde sonore afin de transmettre le signal d'authentification au dispositif (10).