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Patent FR-3013905-B1 (FR)
Title: Structure antennaire compacte pour telecommunications par satellites
Inventor: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN
IPC: H01Q1/36
Filed: 2013-11-28
Granted: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne une structure antennaire (10) pour télécommunications, notamment par satellite, caractérisée en ce que la structure antennaire (10) comprend au moins une antenne élémentaire (12) présentant une forme hélicoïdale et dimensionnée pour émettre et/ou recevoir au moins une onde électromagnétique présentant une fréquence supérieure à 4 GHz, de préférence comprise entre 4 GHz et 50 GHz, notamment comprise dans une bande de spectre choisie parmi la bande X et la bande Ku.
Patent FR-3019214-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance pour une turbomachine a turbine libre d'aeronef
Inventor: POUMAREDE VINCENT
IPC: B64C27/12
Filed: 2014-03-27
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif d'assistance (100) pour une turbomachine (TAG1) à turbine libre d'aéronef, le dispositif comprenant des moyens (K11, CVS1) pour alimenter en énergie électrique un bobinage (S11) d'une machine tournante démarreur (GD1), dit premier bobinage, pour apporter une première assistance à l'accélération au générateur de gaz de la turbomachine (TAG1). Le dispositif comprend en outre des moyens de surveillance (110) de la première assistance et des moyens (K12, CVS2) pour alimenter en énergie électrique un deuxième bobinage (S12) de machine tournante, pour permettre une deuxième assistance à l'accélération dudit générateur de gaz si les moyens de surveillance (110) observent une insuffisance de la première assistance.
Patent FR-3019509-B1 (FR)
Title: Ensemble formant emblème destiné à être monté sur un couvercle de coussin à gaz, couvercle pour un module de coussin à gaz, module de coussin à gaz et volant avec un tel ensemble formant emblème
Inventor: BARREIRO GARCIA LUIS WALTER
IPC: B60R21/215
Filed: 2015-04-03
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant emblème destiné à être monté sur un couvercle de coussin à gaz, avec un emblème (10) et une plaque de maintien (20) assemblés l'un à l'autre par clipsage, la plaque de maintien (20) présentant au moins un affaiblissement de matière formant une ligne de flexion définie, et l'emblème (10) pouvant être fléchi de telle manière que ledit emblème (10) est fragmenté avec la plaque de maintien (20) en au moins deux parties le long de la ligne de cassure (21) définie à l'ouverture du couvercle de coussin à gaz. L'invention concerne en outre un couvercle pour un module de coussin à gaz, un module de coussin à gaz et un volant pour un véhicule terrestre à plusieurs roues avec un tel ensemble formant emblème.
Patent FR-3035416-B1 (FR)
Title: Installation sanitaire domestique comportant un dispositif de recuperation des eaux usees, et kit d'installation d'un tel dispositif
Inventor: BEAUSEIGNEUR BERNARD
IPC: E03B3/00
Filed: 2015-04-22
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne une installation sanitaire (1) domestique présentant un réceptacle de collecte (10) d'eaux usées domestiques couplé à un réseau d'évacuation (11) des eaux usées, caractérisé en ce que l'installation sanitaire comporte un dispositif de récupération (2) des eaux usées qui comprend : - un réservoir de récupération (3) d'eaux usées ; - un organe de déviation (4) des eaux usées couplé au réceptacle de collecte, au réseau d'évacuation et au réservoir de récupération ; - un moyen d'actionnement (5) de l'organe de déviation (4) de manière à dévier des eaux usées en direction du réservoir de récupération ; - un moyen de soutirage (6) d'eaux usées à partir du réservoir de récupération.
Patent FR-3021013-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-05-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant une unité de fixation (10) pour tenir une lame d'essuyage (12) et un capuchon d'extrémité (14). L'unité de fixation (10) comporte un évidement vertical (16) pour recevoir le capuchon d'extrémité (14) dans la direction verticale (18).
Patent FR-3053574-B1 (FR)
Title: Ceinture pour femme enceinte
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: A61F5/03
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-08-30
Abstract: Cette ceinture (1) comporte, d'une part, une partie ventrale (10), qui inclut une portion centrale (10C) et deux portions latérales (10G, 10D) disposées de part et d'autre de la portion centrale, de sorte que, lorsque la ceinture est portée par une femme enceinte (F), la portion centrale recouvre la région médiane du ventre de la femme tandis que les portions latérales recouvrent les flancs respectivement gauche et droit du ventre de la femme, et, d'autre part, une partie dorsale (20) qui est adaptée pour s'attacher dans le dos de la femme. Afin que la ceinture permette à la femme de pouvoir dormir confortablement et sereinement, l'invention prévoit que, de manière simple et pratique, chaque portion latérale de la partie ventrale intègre un coussin de calage au niveau duquel cette portion latérale est plus épaisse que la portion centrale de manière que, lorsque la femme est couchée sur son côté, gauche ou droit, correspondant au flanc de son ventre recouvert par cette portion latérale, le coussin de calage supporte le ventre de la femme en comblant l'espace entre le flanc correspondant du ventre et la surface (S) sur laquelle la femme est couchée.
Patent FR-3058168-B1 (FR)
Title: Premur comprenant un cadre et un contre-cadre en acier
Inventor: VANHOORICKX DAVID
IPC: E06B1/02
Filed: 2016-10-27
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif, appelé prémur, qui comporte une première paroi qui comprend un premier cadre, appelé cadre (10) en acier entouré de béton (19), une deuxième paroi qui comprend un deuxième cadre (20), appelé contre-cadre, en acier entouré de béton (29). Le cadre, et respectivement le contre-cadre, présentent chacun une paroi périphérique (11, 21) qui définit l'ouverture du cadre, respectivement du contre-cadre, et qui est bordée, du côté de l'ouverture opposé au contre-cadre, respectivement au cadre, d'une aile, appelée aile d'applique (12, 22), qui s'étend dans un plan transversal, de préférence orthogonal à l'axe de l'ouverture du cadre, respectivement du contre-cadre. Des éléments de liaison (32, 33), appelés ferrailles, relient le béton (19) de la première paroi au béton (29) de la deuxième paroi. Les cadre et contre-cadre (10, 20) comprennent des parties d'assemblage (13, 23) entre eux.
Patent FR-3059862-B1 (FR)
Title: Traitement d'une communication par un agent conversationnel automatise
Inventor: LABRANCHE MIGUEL
IPC: H04M3/428
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une communication, mis en œuvre par un serveur d'applications (SA2), comprenant : la réception d'une requête (RQ1) de communication provenant d'un premier terminal (TA) d'un utilisateur appelant (UA) ; l'activation, hors du réseau de communication du serveur d'applications (SA2), d'un agent conversationnel automatisé (BOTB) de l'utilisateur cible (UB) ; et le traitement (C16), sous le contrôle de l'agent conversationnel automatisé (BOTB), de la requête de communication (RQ1) afin d'établir un dialogue entre l'agent conversationnel automatisé (BOTB) et au moins l'un parmi le premier terminal (TA) et un autre agent conversationnel automatisé (BOTA) associé à l'utilisateur appelant (UA).         L'invention concerne également un procédé de traitement mis en œuvre par le premier agent conversationnel automatisé (BOTB) pour traiter la requête de communication (RQ1).
Patent FR-3061981-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour l’identification d’un vehicule autonome par une personne qui l’attend
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G08B5/38
Filed: 2017-01-19
Granted: 2020-01-31
Abstract: Un dispositif de signalisation (DS) équipe un véhicule (VA) à conduite autonome et comportant des moyens de localisation (ML) propres à déterminer sa position en cours, des moyens d'éclairage (ME1-ME2) propres à générer des signaux lumineux et des moyens d'avertissement extérieurs (MAE) propres à générer des sons. Ce dispositif de signalisation (DS) comprend des moyens de traitement (MT) propres, lorsque le véhicule (VA) doit rejoindre une personne (PA) en un endroit (EC) ayant une position connue, à déclencher une signalisation prédéfinie du véhicule (VA) par les moyens d'éclairage (ME1-ME2) et/ou les moyens d'avertissement extérieurs (MAE), dès que la différence entre la position en cours du véhicule (VA) et la position connue de l'endroit est inférieure à un seuil.
Patent FR-3063394-B1 (FR)
Title: Pince de connexion provisoire
Inventor: BARIOT PASCAL
IPC: H01R11/22
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une pince (1) de connexion provisoire comprenant un mors inférieur (2) et une mors supérieur (3) monté pivotant sur le mors inférieur pour pincer en service un support tel qu'un rail, la pince de connexion (1) comportant un organe de serrage (11) de deux premières extrémités (4, 5) des mors (2, 3), l'organe de serrage comportant une vis (12) de serrage s'étendant entre les deux mors au niveau des deux deuxièmes extrémités (13, 14) respectives des mors, opposées aux premières extrémités desdits mors, la vis de serrage étant une vis multi-filets.
Patent FR-3064170-B1 (FR)
Title: Appareil toasteur et procede d'utilisation d'un tel appareil
Inventor: PERRIN ERICK
IPC: A47J37/08
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un appareil (1) toasteur et un procédé mettant en œuvre un tel appareil comprenant un boîtier (2) muni de moyens (5) d'introduction et de conservation d'une tranche (6) de pain et des premiers moyens (17) de chauffage pendant un premier temps déterminé, agencés pour griller au moins un des côtés de la tranche (6) de pain. Les moyens (5) d'introduction et de conservation de la tranche (6) de pain sont situés en partie (4; 31; 35) inférieure du boîtier (2), l'appareil (1) comporte de plus des moyens (21; 49) d'introduction d'une tranche (22) de fromage solide en partie haute, situés au-dessus desdits moyens (5) d'introduction et de conservation de la tranche (6) de pain, des seconds moyens (27) de chauffage agencés pour chauffer ladite tranche (22) de fromage pendant un second temps déterminé, à une température suffisante pour sa liquéfaction et des moyens (25) de guidage du fromage ainsi liquéfié agencés pour napper la tranche (6) de pain par écoulement gravitaire.
Patent FR-3064504-B1 (FR)
Title: Interface offrant une modulation de friction localisee par lubrification acoustique
Inventor: HUDIN CHARLES
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-03-31
Granted: 2022-02-04
Abstract: Interface tactile comportant une première surface (4) et n actionneurs (ai) destinés à mettre en vibration ladite première surface (4), n étant un entier > 1, l'unité de commande (UC) étant apte à générer un signal de pilotage (si) pour chaque actionneur (ai), chaque signal de pilotage (si) étant un signal harmonique comportant une signal porteur à une fréquence non radiative.
Patent FR-3065762-B1 (FR)
Title: Bielle pour un systeme de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces et son procede d’assemblage
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: F16C7/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: Bielle (20) pour un système de tringlerie d'actionnement d'essuie-glaces , la bielle ayant une forme générale allongée et comportant des extrémités longitudinales (20a, 20b) opposées de liaison, la bielle ayant en outre en section transversale une forme générale en U, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux portions longitudinales (22, 24) configurées pour être fixées l'une à l'autre et se chevaucher mutuellement et comportant respectivement lesdites extrémités de liaison. L'invention peut être utilisée pour faciliter l'assemblage d'un tel système ainsi que son montage sur un véhicule automobile.
Patent FR-3065671-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour un vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un dimensionnement particulier d'un dispositif de chauffage (9) pour véhicule automobile (1), lequel dispositif de chauffage (9) comprenant au moins trois panneaux radiants (10) respectivement orientés vers différentes zones (Z1-Z4) du corps d'au moins un passager, une superficie globale de tous les panneaux radiants (10) étant comprise entre 0.3 m2 et 0.5 m2 par passager occupant le véhicule automobile (1). Afin de garantir une efficacité énergétique optimale, chaque panneau radiant (10) est isolé thermiquement vis-à-vis des surfaces extérieures du véhicule automobile (1) par un isolant thermique dont une résistance thermique est supérieure ou égale à 0.3 m2.°C/W. Afin de garantir un confort thermique pour chaque passager, une température de surface de chaque panneau radiant (10) est comprise entre 30 °C et 80 °C.
Patent FR-3066001-B1 (FR)
Title: Dispositif hydroelastique comportant un systeme de blocage
Inventor: LE QUERE DUMONT PATRICE
IPC: F16F13/08
Filed: 2017-05-04
Granted: 2020-06-19
Abstract: Le dispositif comprend des éléments solides de transmission de force incluant deux armatures (2, 3), un corps d'amortissement (6), un espace d'amortissement incluant une chambre d'amortissement (7), le dispositif étant normalement dans un état de remplissage où l'espace d'amortissement est rempli d'un liquide d'amortissement (10) et pouvant accidentellement être dans un état de perte de remplissage, qui comporte des moyens intégrés palliatifs de la perte de remplissage, inactifs à l'état de remplissage et rendus actifs à l'état de perte de remplissage où ils amènent le dispositif hydroélastique (1) à un état de raideur d'un niveau élevé propre à ce qu'il présente un comportement stable, bien que l'espace d'amortissement ne soit pas rempli du liquide d'amortissement (10) sous pression, ces moyens palliatifs comprenant un système de blocage (11) avec une pièce de sollicitation (13) et une pièce de blocage (12), la pièce de blocage (12) étant rigide et pouvant être déplacée entre une position inactive et une position active, la pièce de sollicitation (13) étant déformable entre un état comprimé et un état déployé et commandée par l'état du dispositif hydroélastique (1).
Patent FR-3055421-B1 (FR)
Title: Detection coherente multivisee de changements
Inventor: STEVENS MALCOLM
IPC: G01S13/00
Filed: 2017-08-22
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un ensemble de données d'images radar SAR, comprenant une pluralité de trames de données d'images SAR pour chacune d'une pluralité de géométries d'images. Le procédé consiste, pour chaque géométrie d'image, à appliquer une détection de changements aux trames de données d'images SAR correspondant à ladite géométrie d'image pour produire une pluralité de produits de changements ; à sélectionner une pluralité desdites trames acquises en tant que trames de référence, à raison d'une par géométrie d'image ; à appliquer un traitement SAR multivisée aux trames de référence pour produire un produit SAR multivisée, ledit traitement comprenant au moins la mesure d'une propriété des données contenues dans les trames de référence et l'application aux données d'une transformation déterminée par la propriété mesurée ; et à appliquer aux produits de changements la même transformation que celle du traitement SAR multivisée, pour produire un produit de changement multivisée.
Patent FR-3070852-B1 (FR)
Title: Decodage de l'attention visuelle d'un individu a partir de signaux electroencephalographiques
Inventor: KOUIDER SID
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé de détermination de la focalisation de l'attention visuelle d'un individu à partir de signaux électroencéphalographiques. Au moins un stimulus visuel à afficher est généré (411) à partir d'au moins un objet graphique, un stimulus visuel étant un objet graphique animé obtenu par application à un objet graphique d'une séquence temporelle de transformations élémentaires paramétrée temporellement par un signal de modulation correspondant. A partir d'une pluralité de signaux électroencéphalographiques produits par l'individu focalisant son attention visuelle vers l'un des stimuli visuels, est reconstruit (414) un signal de modulation. On identifie (415) un stimulus visuel correspondant au signal de modulation pour lequel le degré de dépendance statistique avec le signal de modulation reconstruit est supérieur à un premier seuil.
Patent FR-3077281-B1 (FR)
Title: Kit d'amelioration d'un systeme d'ascenseur.
Inventor: REAU STEPHANE
IPC: B66B1/36
Filed: 2018-01-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un kit d'amélioration d'un système d'ascenseur (11) comprenant au moins un dispositif d'ouverture de porte (16, 17) comprenant un actionneur et agencé pour que lorsque ledit dispositif d'ouverture de porte est installé sur le système d'ascenseur, ledit actionneur soit apte à entrainer en mouvement une porte d'accès à une cabine (20) de façon à ouvrir ladite porte, et au moins deux interfaces utilisateur d'ouverture de porte (21), correspondant à deux niveaux respectifs desservis (RC, 1), chacune de ces interfaces utilisateur d'ouverture de porte étant destinée à être installée sur le palier du niveau correspondant, et étant en communication avec un dispositif d'ouverture de porte, le kit est agencé de sorte qu'une commande utilisateur d'ouverture de porte sur une interface utilisateur d'ouverture de porte déclenche un mouvement d'ouverture de la porte correspondante au moyen de l'actionneur et de sorte qu'au moins après un mouvement de fermeture de porte le dispositif d'ouverture de porte est découplé de cette porte pour permettre une ouverture manuelle.
Patent FR-3077384-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil electronique communiquant sans fil et appareil electronique communiquant sans fil mettant en oeuvre ce procede
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: Ce procédé de fonctionnement d'un appareil électronique communiquant sans fil comprend des étapes : a) d'acquisition (100) d'une trame radiofréquence représentative d'au moins une information destinée à être émise par l'émetteur radiofréquence dans un message radiofréquence ; b) de détermination (102) de la quantité d'énergie disponible dans la réserve d'énergie ; c) de détermination (104) de la longueur du message radiofréquence destiné à être émis ; d) de détermination (106) de paramètres d'émission de l'émetteur radiofréquence, en fonction des valeurs déterminées de la longueur du message et de la quantité d'énergie disponible dans la réserve d'énergie ; e) d'émission (108) du message par l'émetteur, en utilisant les paramètres d'émission déterminés.
Patent FR-3084174-B1 (FR)
Title: Transmetteur photonique
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01S5/12
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-06-26
Abstract: Ce transmetteur photonique comportant : - une source laser (7) comportant un premier guide d'onde (220) en silicium et un deuxième guide d'onde (200) en matériau à gain III-V séparés l'un de l'autre par une première portion (20A) d'une couche diélectrique (20), - un modulateur (100) de phase comportant une première électrode (120) en silicium monocristallin et une seconde électrode (130) en matériau cristallin III-V séparée l'une de l'autre par une deuxième portion (20B) de la couche diélectrique (20). L'épaisseur de la couche (20) est comprise entre 40 nm et 1 µm. A l'intérieur de la première portion (20A), l'épaisseur de matériau diélectrique est égale à l'épaisseur de la couche diélectrique (20). A l'intérieur de la deuxième portion (20B), l'épaisseur de matériau diélectrique est comprise entre 5 nm et 35 nm, le reste étant formé par une épaisseur en matériau semi-conducteur.
Patent FR-3085426-B1 (FR)
Title: Procede de correction d’une estimation de charge en suies d’un filtre a particules lors d’une baisse de sa contre-pression
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'une estimation de charge (M) en suies d'un filtre à particules, l'estimation de charge (M) en suies étant effectuée par un modèle par contre-pression basé sur une contre-pression en vigueur exercée par le filtre à particules dans une ligne d'échappement d'un moteur thermique l'intégrant, comprenant une étape de détection d'une variation à la baisse de la contre-pression conduisant à une sous-estimation de la charge (M) en suies alors en vigueur dans le filtre à particules, la variation à la baisse de la contre-pression étant non représentative d'une variation effective de la charge (M) en suies dans le filtre à particules et une étape de correction de l'estimation de charge (M) en suies en tenant compte de la variation de contre-pression.
Patent FR-3085305-B1 (FR)
Title: Enjoliveur a profil variable en fonction de la vitesse du vehicule automobile
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de variation d'un profil d'enjoliveur (1) de roue en fonction de la vitesse du véhicule automobile le portant, l'enjoliveur (1) comportant une face dite interne (1a) destinée à être en vis-à-vis d'une face de la roue (2) orientée vers un extérieur du véhicule automobile. Au-dessus d'une vitesse prédéterminée, il est effectué une étape de déformation automatique de l'enjoliveur (1) lui faisant présenter un profil galbé convexe orienté en éloignement de la face interne (1a) tandis qu'en dessous de la vitesse prédéterminée, l'enjoliveur (1) présente un profil creusé concave orienté vers la face interne (1a). Application non limitative dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3086460-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une puce optique et procede de fabrication
Inventor: MASTROMAURO NICOLAS
IPC: H01L31/0203
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, dans lesquels : un substrat de support (2) présente une face avant de montage (4), une puce électronique (6) est montée sur la face avant de montage du substrat de support et pourvue dans sa face avant d'un composant optique (8),     un capot (10) d'encapsulation de la puce est monté au-dessus de ladite face avant du substrat de support, délimite une chambre (11) dans laquelle se situe la puce et présente une ouverture avant (12) située en avant du composant optique de la puce,     un élément optique (13), apte à être traversé par la lumière, est monté sur le capot et recouvre l'ouverture du capot,     et un masque additionnel (14) est monté sur le capot, qui s'étend en avant dudit élément optique et qui présente une ouverture locale (15) située en avant du composant optique de la puce.
Patent FR-3086970-B1 (FR)
Title: Dispositif de deport pour la fixation d'un volet a un batiment et procede de deport d'un volet
Inventor: PORCEL FRANCK
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un dispositif de déport (3) pour la fixation d'un volet comprenant une penture sur un mur comprenant un gond (20), ledit dispositif (3) comprenant un organe de fixation (4) comprenant une penture de déport (40) coopérant avec le gond (20) du mur extérieur, un organe de support (5) comprenant un gond de déport (50) coopérant avec la penture du volet, ledit organe de fixation (4) et ledit organe de support (5) étant reliés de manière réglable afin de régler la longueur de déport, l'organe de fixation (4) comportant un corps principal (4A) relié à l'organe de support (5) et un corps auxiliaire (4B) comprenant la penture de déport (40), le corps principal (4A) comportant un logement (41) dans lequel est monté le corps auxiliaire (4B) de manière rapportée afin de s'adapter au diamètre du gond (20) du mur extérieur.