baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935091-A1 (FR)
Title: Frame chair, has fixed frame for forming structure of base or backrest, and spring lock carried by mobile frame and engaged in orifice of auxiliary crosspiece, when mobile frame is in tensioning position
Inventor: MACREZ BERNARD
IPC: A47C4/28
Filed: 2008-08-25
Abstract: The chair has a fixed frame (210) for forming a structure of a base or backrest. A mobile frame is pivoted between a tensioning position, in which the mobile frame is maintained in the fixed frame for stretching a flexible web between a main crosspiece and an auxiliary crosspiece (214), and a relaxing position, in which the crosspieces are connected for relaxing the web to lift and replace the crosspieces. A spring lock (236) is carried by the mobile frame and engaged in an orifice of the auxiliary crosspiece, when the mobile frame is in the tensioning position.
Patent FR-2938087-A1 (FR)
Title: Procede d'implementation d'une machine a etats finis via l'utilisation d'annotations java.
Inventor: LEBEL CHRISTOPHE
IPC: G06F9/45
Filed: 2008-10-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'implémentation d'une machine à états finis modélisant une application informatique en spécifiant une pluralité d'états et une pluralité de transitions définissant les passages entre ces dits états. Selon l'invention le procédé comporte une étape d'encodage de la machine à états finis (E20a ; E20b ; E20c) comprenant les étapes de : - création d'un objet Java de type POJO, qui une fois instancié, peut prendre successivement les différents états spécifiés par ladite machine à état finis, ledit objet Java comportant au moins une méthode susceptible d'être exécutée lors d'une transition dudit objet Java depuis un premier état vers un second état ; - création et association à ladite au moins une méthode d'au moins une annotation Java permettant de spécifier une transition lors de laquelle la méthode doit être exécutée, ladite annotation comprenant pour attributs au moins un évènement déclencheur de ladite transition, un état de départ et un état d'arrivée correspondant respectivement à l'état dudit objet avant et après ladite transition.
Patent FR-2948573-A1 (FR)
Title: Nouvelle forme d'administration de complexes de proteines osteogeniques
Inventor: SOULA GERARD
IPC: A61L24/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'invention concerne des compositions ostéogéniques composées d'un coprécipitat qui contient au moins un sel insoluble de calcium et au moins un complexe entre une protéine ostéogénique et un polysaccharide, ledit coprécipitat étant sous forme divisée, elle concerne également les kits permettant la mise en oeuvre de l'invention. Elle concerne également le procédé de préparation du coprécipitat, sous forme divisée, contenant au moins un sel insoluble de calcium et au moins un complexe entre une protéine ostéogénique et un polysaccharide. L'invention concerne également les formulations, les produits pharmaceutiques et les dispositifs médicaux comprenant ledit coprécipitat.
Patent FR-2950121-A1 (FR)
Title: Mobile part's i.e. piston, slip controlling device for single piston hydraulic braking device in rotor brake of wind turbine, has fixed stoppers limiting relative displacement of support part with respect to fixed part
Inventor: VATTAN GUILLAUME
IPC: F03D7/02
Filed: 2009-09-15
Abstract: The device has fixed stoppers fixed with respect to a fixed part i.e. brake caliper (6). A support part i.e. prestressing ring (26), is prestressed by an elastic unit i.e. compression spring (22), acting on the support part for exerting constraint in a direction opposite to driving direction of a mobile part i.e. piston (4), such that the support part is connected to the mobile part when a relative sliding constraint between the support and mobile parts is lower than a preset constraint. Relative displacement of the support part with respect to the fixed part is limited by the fixed stoppers. An independent claim is also included for a braking device comprising a brake plate.
Patent FR-2945374-A1 (FR)
Title: Interrupteur-selectionneur electrique lineaire de moyenne et haute tension a resistance.
Inventor: PICCOZ DANIEL
IPC: H01H33/16
Filed: 2009-05-11
Abstract: L'interrupteur-sectionneur permet de couper et de rétablir des courants de forts ampérages. Il comprend un contact fixe (1) et un contact mobile (2). Une résistance (3) est intercalée entre le contact fixe (1) et le contact (2), durant les trajets linéaires du contact mobile (2). Ainsi, la résistance, durant une opération de coupure du courant, permet de diminuer l'intensité et la tension aux bornes des câbles et d'augmenter le facteur de puissance. Il est également possible de remplacer la résistance (3) par une alternance de parties isolantes et de contacts conducteurs, eux-mêmes reliés à des résistances (23) montées en série, mais déportées par rapport à la partie mécanique de l'interrupteur-sectionneur. Application au sectionnement des lignes électriques moyennes et hautes tensions.
Patent FR-2946102-A1 (FR)
Title: Dismountable structure for use as e.g. communication support, such as vertical advertising panel, has tubular elements including posts and cross-pieces placed at ends of profile that adopts shape of flat sections
Inventor: CAUX GEORGES
IPC: F16B12/40
Filed: 2009-05-29
Abstract: The structure (S) has tubular elements including posts (100) and cross-pieces (200) that are placed at ends of a profile. Assembling elements (300) are fixed by penetrating into a hollow core of the ends of the profile to propose a set of straight linear connections. Edges (A) participating in the straight linear connections are positioned to propose a tight assembling that authorizes disassembling with a hand. The profile adopts shape of two flat sections (300a, 300b).
Patent FR-2947441-A1 (FR)
Title: Autocuiseur avec soupape anti-emulsion
Inventor: COHADE GUILLAUME
IPC: A47J27/08
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) d'aliments sous pression comprenant une cuve ainsi qu'un couvercle (2) définissant une enceinte de cuisson (3) ainsi que : - un moyen de décompression (4) activable conçu pour adopter une configuration d'ouverture dans laquelle il assure la communication entre l'intérieur de l'enceinte (3) et l'extérieur (5) de l'appareil à travers un circuit d'échappement (6), - un moyen de commande conçu pour être actionné par l'utilisateur afin de contrôler l'activation du moyen de décompression (4), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de régulation de débit de fuite (20) conçu pour augmenter automatiquement la capacité d'écoulement du circuit d'échappement (6) lorsque la pression (P) régnant dans l'enceinte (3) décroît. Appareils de cuisson d'aliments.
Patent FR-2948087-A1 (FR)
Title: Steering system for automobile i.e. motor vehicle, has electromagnetic valves arranged between pressurized fluid source and assistance hydraulic jack, where jack closes fluid supplying circuit to block jack
Inventor: PRACHT CYRIL
IPC: B60R21/16
Filed: 2009-07-17
Abstract: The system (21) has a steering shaft that drives steering of steering wheels (24) of a vehicle. An assistance hydraulic jack (32) is coupled with the steering shaft and inserted in a pressurized fluid by a fluid supplying circuit (34). The supplying circuit is provided with electromagnetic valves (36) that are arranged between a pressurized fluid source (30) and the jack, where the jack closes the supplying circuit to block the jack. An electric drive unit is provided on the valves. The valves are closed when a contact is disconnected by a contact key of the vehicle. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a steering system provided with a hydraulic actuating cylinder.
Patent FR-2950080-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot chimique en phase gazeuse d'un film polymere sur un substrat
Inventor: BIVER CLAUDINE
IPC: C23C16/44
Filed: 2009-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt chimique en phase gazeuse d'un film polymère sur un substrat (6), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les deux étapes successives distinctes suivantes : - une étape d'activation photonique de la phase gazeuse dans laquelle une énergie d'activation photonique (42, 43) est fournie à au moins un précurseur de polymère gazeux présent dans une composition principalement gazeuse, et - une étape de dépôt en phase gazeuse dans laquelle on dépose le précurseur de polymère gazeux activé, issu de l'étape d'activation photonique, sur un substrat (6) de façon à former un film polymère sur le substrat. L'invention concerne aussi un dispositif (1) de mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2954037-A1 (FR)
Title: Systeme pour distribuer au moins des signaux de reseau informatique local et des signaux d'une autre nature
Inventor: VULCANO BRUNO
IPC: H04L12/28
Filed: 2009-12-14
Abstract: Il s'agit d'un système qui comporte, pour chaque borne de connexion (20A-20H) adaptée à recevoir un câble de réseau informatique local (15A-15H), un gestionnaire d'affectation automatique comportant des moyens de reconfiguration pour prendre sélectivement : - une première configuration de fonctionnement où les huit points de raccordement de cette borne sont reliés au port correspondant d'un étage (24) de réseau informatique local ; et - une deuxième configuration de fonctionnement où une première paire de deux points de raccordement de cette borne est réservée pour surveiller l'éventuelle présence d'un appareil de réseau informatique local ; et où une deuxième paire de deux points de raccordement de cette borne, distincts des points de raccordement de la première paire, est reliée à un étage (21 ; 22) de traitement de signaux d'une autre nature.
Patent FR-2958151-A1 (FR)
Title: Systeme pour remplacer un disque intervertebral.
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2010-04-06
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour remplacer un disque entre deux vertèbres V1, V2. Le système selon l'invention comporte une cage intervertébrale 10 constituée d'un corps oblong 11 comportant au moins deux parties 11-1, 11-2 séparées par un espace 13 défini suivant un axe courbe 12 débouchant par une ouverture 15 à une première extrémité 14 du corps 11 et un guide d'introduction 40 constitué d'au moins une tige de guidage 50, une âme longitudinale courbe 60 dont les sections transversales sont sensiblement complémentaires de celles de l'espace 13, de façon à permettre un coulissement respectif entre cette âme et les deux parties du corps 11, des moyens 70 pour monter une première extrémité 61 de l'âme 60 en coopération avec une extrémité 51 de la tige 50 de façon que l'âme courbe soit en saillie par rapport à cette extrémité 51, et une tige poussoir 80 montée en déplacement par rapport à la tige 50 de façon qu'elle soit apte à venir au contact, par une extrémité 81, contre l'extrémité 14 du corps 11 pour pousser le corps en translation par rapport à l'âme 60.
Patent FR-2961304-A1 (FR)
Title: Multi-strap device for propelling arrow for underwater fishing using underwater gun/crossbow, has straps attached on oblique points, positioned symmetrically with respect to axis of barrel till support, and symmetrically spaced in support
Inventor: KALIFA LAURENT RENE BENJAMIN
IPC: A01K81/06
Filed: 2010-06-10
Abstract: The device has elastic straps (1, 2) attached on oblique anchor points (3) e.g. studs or ribs, and positioned symmetrically with respect to an axis of a barrel till a support (4) such as crossbow head, where the straps have equal length and diameter. The straps are symmetrically spaced in the crossbow head. Angle of the anchor points varies from one degree to ninety degree according to the shape of the barrel that accommodates an arrow.
Patent FR-2963646-A1 (FR)
Title: Mechanical device for producing electricity in e.g. house, has engine utilizing solar energy or heat from heat reservoir or geothermal or thermal accumulator, and adiabatic cylinder arranged in parallel with isothermal cylinder
Inventor: CHIANDETTI JEAN FRANCOIS
IPC: F24D18/00
Filed: 2010-08-06
Abstract: The device has an engine (1) used for heating a building, a house, an apartment, an office, a factory, a greenhouse, a swimming pool, or industrial processes that require heat, where the engine is a Stirling engine, Ericsson engine or Carnot engine. The engine utilizes solar energy or heat from a heat reservoir or a geothermal or thermal accumulator. An adiabatic cylinder is arranged in parallel with an isothermal cylinder. The cylinders communicate with working volumes through a conduit.
Patent FR-2965207-A1 (FR)
Title: Parallel robot for use in e.g. industry, has passive joint equipped with three rotational degrees of freedom and three translational degrees, and two actuators whose fixed part is integrated with base
Inventor: NICOLAS FRANCOIS
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-09-28
Abstract: The robot has base (1) and a platform (100) that is coupled with the base by a displacement unit. The displacement unit comprises four subassemblies acting in parallel from the base on the platform. A set of bars (20.1, 20.2) is provided on the subassemblies. A passive joint (4) is equipped with three rotational degrees of freedom and three translational degrees of relationship equivalent to three passive pivot connectors (10). A fixed part of each of two actuators (2.1, 2.2) is integrated with the base.
Patent FR-2956669-A1 (FR)
Title: Forming a crystalline material deposit on a surface area of a substrate side, comprises determining area of interest on the side on which crystalline deposit is formed, and generating a defect located outside the area of interest
Inventor: BENWADIH MOHAMED
IPC: C30B7/00
Filed: 2010-02-23
Abstract: The process of forming a crystalline material deposit on a surface area of one side (2) of a substrate (1), comprises determining an area of interest (3) on the side on which the crystalline deposit is to be formed, generating, on the side, a defect (4) located outside the area of interest, depositing, on the area of interest, a continuous film of a solvent medium (5) comprising the material to be crystallized, and exposing the substrate to conditions favorable for the growth of a crystal corresponding to the area of interest. The process of forming a crystalline material deposit on a surface area of one side (2) of a substrate (1), comprises determining an area of interest (3) on the side on which the crystalline deposit is to be formed, generating, on the side, a defect (4) located outside the area of interest, depositing, on the area of interest, a continuous film of a solvent medium (5) comprising the material to be crystallized, and exposing the substrate to conditions favorable for the growth of a crystal corresponding to the area of interest. The film is contacted with the defect to initiate the localized germination and/or growth of the material in immediate vicinity of the defect. The defect is a surface defect, a seed of the material to be crystallized, a surface energy lower than the surface energy of the solvent medium, a relief generated either directly from the substrate surface or indirectly from a compound different from the substrate, a relief generated directly from the surface of the substrate by a physical-chemical treatment or by chipping, shot-blasting, etching, laser, stamping or plasma, and a relief generated indirectly from a compound different from the substrate including a nano-object such as a nanoparticle, a nanowire or a nanotube. The exposure step comprises evaporating the solvent medium. The crystalline deposit formed on the area of interest is constituted of a single monocrystalline grain of the material. The defect is generated on one of the electrodes of the transistor/diode, or outside the electrodes.
Patent FR-2960315-A1 (FR)
Title: Method for capturing movement of head, hand and/or finger of person interacted or communicated with e.g. mobile terminal screen, involves estimating human movement from change of identified thermal radiation area
Inventor: MANIOULOUX YOHAN
IPC: G06V10/143
Filed: 2010-05-20
Abstract: The method involves measuring spatial distribution of thermal radiation or variations in the time of thermal radiation emitted by a thermal scene (4) formed of an emissive or hot area of a person (6). A thermal radiation area is identified on the measured spatial distribution. Changes in time of the identified thermal radiation area are monitored. Human movement is estimated from the change of the identified thermal radiation area. An independent claim is also included for a device for capturing movement of a person.
Patent FR-2962735-A1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux composites a base de cellulose
Inventor: SAMAIN DANIEL
IPC: C08B3/20
Filed: 2010-07-13
Abstract: Nouveaux composites à base de cellulose et leurs procédés de fabrication comprenant la peracétylation partielle de fibres de cellulose ayant un taux de cristallinité inférieur à 80%.
Patent FR-2963439-A1 (FR)
Title: Dispositif d'athermalisation mecanique passive, systeme optique associe
Inventor: DONCE LUCIEN
IPC: G02B7/02
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'athermalisation mécanique passive comportant : - un barillet (1), formé d'un premier matériau ayant un premier coefficient (λ1) de dilatation thermique et présentant un axe longitudinal (AA), comportant au moins une première partie (11) et au moins une deuxième partie (12), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte - au moins trois poutres (7) formées du premier matériau, chacune des poutres (7) reliant la première partie (11) et la deuxième partie (12), circonférentiellement par rapport à l'axe longitudinal (AA), - au moins trois barres (8), formées d'un deuxième matériau ayant un deuxième coefficient de dilatation thermique (λ2), différent du premier coefficient de dilatation thermique, et réparties circonférentiellement autour du barillet (1) par rapport à l'axe longitudinal (AA), chaque barre (8) reliant la première partie (11) et la deuxième partie (12), axialement par rapport à l'axe longitudinal (AA), de sorte qu'une dilatation thermique du barillet (1) se traduise par une déformation des poutres (7) et des barres (8) selon l'axe longitudinal (AA). L'invention concerne également un système optique comportant un tel dispositif d'athermalisation passive.
Patent FR-2963378-A1 (FR)
Title: Ensemble de deplacement de lames d'une fenetre a jalousie et cremaillere associee
Inventor: BEUZEBOC VINCENT
IPC: E06B7/096
Filed: 2010-08-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble (4) de déplacement de lames (32) d'un dispositif de fenêtre à jalousie du type comprenant un châssis (2) et une pluralité de lames mobiles (32) montées rotatives par rapport au châssis (2), l'ensemble comprenant : - une pluralité de pignons dentés (41), - une crémaillère (42) apte à coopérer avec les pignons dentés (41) pour entrainer les lames mobiles (32) en rotation, caractérisé en ce que la crémaillère (42) comprend une tringle (423) adaptée pour être montée coulissante par rapport au châssis (2) et une pluralité d'unités de crémaillère (422), chaque unité de crémaillère (422) étant fixée à la tringle (423) et coopérant avec un pignon denté (41).
Patent FR-2965746-A1 (FR)
Title: Procede de mise en veille d'un four de conditionnement thermique de preformes
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/68
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en veille d'un four (12) de conditionnement thermique de préformes (13) comportant : - un dispositif (16) de transport de préformes (13) ; - au moins une lampe (22) de chauffage ; - au moins un élément (24, 26) d'accumulation de chaleur ; - une unité électronique de commande des lampes (22) de chauffage ; caractérisé en ce qu'il comporte successivement : - une première étape (E1) d'extinction qui est déclenchée lorsqu'un un arrêt de production est constaté, et au cours de laquelle les lampes (22) de chauffages sont totalement éteintes ; - puis une deuxième étape (E2) de maintien en température qui est déclenchée à l'issue de la première étape (E1) et au cours de laquelle les lampes (22) de chauffage sont activées à une intensité déterminée afin de réchauffer les éléments d'accumulation (24, 26).
Patent FR-2969353-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une image panoramique a partir d'une sequence video et appareil de mise en oeuvre.
Inventor: AUBERGER STEPHANE
IPC: G03B37/00
Filed: 2010-12-20
Abstract: Procédé de réalisation d'une image panoramique à partir d'une séquence vidéo, comprenant une fusion d'une image cible d'une séquence vidéo à un panoramique comportant des images de ladite séquence vidéo. Le procédé comprend : - une évaluation de la différence de luminance entre l'image cible et la dernière image utilisée pour le panoramique ; - une détermination de la taille de la zone de fusion des deux images en fonction de la différence de luminance évaluée ; et - une correction de la luminance des pixels situés dans la zone de fusion.
Patent FR-2970415-A1 (FR)
Title: Utilisation de la simalikalactone e comme agent anticancereux
Inventor: BOURDY GENEVIEVE MARIE ANNE
IPC: A61K31/335
Filed: 2011-01-14
Abstract: L'invention a pour objet la Simalikalactone E (SkE) pour son utilisation pour la prévention et/ou le traitement de cancers.
Patent FR-2972148-A1 (FR)
Title: Car seat, has transmission device connecting base structure to backrest structure, and flanges comprising slots that slidably receive fingers and allow forward movement and raising of base structure when lifting backrest structure
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/10
Filed: 2011-03-03
Abstract: The seat (1) has a base structure provided with two longitudinal side stretchers, and two side flanges (5) arranged along the stretchers. A transmission device (8) connects the base structure to a backrest structure (6). The transmission device enables achieving forward traction of the base structure when lifting the backrest structure rearwardly from a retracted position to a use position. Each flange has front and rear slots (13) allowing forward movement and raising of the base structure when lifting the backrest structure, where the slots are equipped with a plastic material plate. The front and rear slots respectively receive front and rear transverse metal fingers (4a, 4b) of the stretchers in a sliding manner.
Patent FR-2974157-A1 (FR)
Title: Insert pour support thermoplastique et procede d'assemblage de l'insert avec le support
Inventor: LEJARS PATRICK
IPC: B29C65/44
Filed: 2011-04-18
Abstract: L'insert pour support thermoplastique comporte un fût (1), une tête (2) disposée à une extrémité du fût (1), un élément (3) en saillie de la surface extérieure du fût (1), ledit élément (3) en saillie étant disposé entre la tête (2) et l'extrémité du fût (1) opposée à ladite tête (2). L'élément (3) en saillie comporte une encoche (5) délimitant deux dents (6a, 6b) et une entretoise (7) reliant les dents (6a, 6b) entre elles, les extrémités libres des dents étant orientées en direction de l'extrémité du fût (1) opposée à la tête (2), et l'entretoise (7) étant proximale de la tête (2) avec interposition d'un espace libre (8) entre l'entretoise (7) et la tête (2).
Patent FR-2974593-A1 (FR)
Title: Moteur a turbine comportant une protection metallique d'une piece composite
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN PHILIPPE
IPC: F01D9/02
Filed: 2011-04-28
Abstract: Un moteur à turbine à gaz comportant au moins une première pièce composite (1) agencée pour être montée dans une deuxième pièce métallique (2) du moteur, la première pièce composite (1) comportant une surface d'interface (S2) destinée à être en contact surfacique avec la deuxième pièce métallique (2), le moteur comportant une protection métallique (3) montée de manière amovible sur la première pièce composite (1) et adaptée pour recouvrir ladite surface d'interface (S2).