baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965075-A1 (FR)
Title: Method for guiding vehicle i.e. air drone, involves generating speed setpoint to be utilized by control computer utilized for controlling vehicle, and superimposing different fluid flow velocity fields
Inventor: FARJON JULIEN
IPC: G05D1/10
Filed: 2010-09-17
Abstract: The method involves generating a speed setpoint to be utilized by a control computer i.e. autopilot, utilized for controlling a vehicle. Different fluid flow velocity fields are superimposed, where the superimposed different fluid flow rate fields include a well type gravitational velocity field so as to make follow a planned trajectory (Tp) of the vehicle. The superimposed different fluid flow rate fields are provided with a source type repulsive velocity field, so as to push back the vehicle from an obstacle or an intruder. An independent claim is also included for a system for guiding a vehicle, including a control computer.
Patent FR-2952288-A1 (FR)
Title: Presentoir a geometrie variable evolutive
Inventor: THOMAS JEAN FRANCOIS
IPC: A47F5/12
Filed: 2010-11-03
Abstract: L'invention concerne un présentoir (lb) à géométrie variable comportant un premier élément (10b) pourvu d'une liaison pivot autorisant son inclinaison entre des "première" et "seconde" positions angulairement distinctes. Le présentoir (lb) est remarquable en ce qu'il comporte un second et un troisième éléments (20b, 30b) reliés respectivement au premier élément (10b) et au second élément (20b) par des seconde et troisième liaisons pivot agencées pour que l'encombrement horizontal desdits premier, second et troisième éléments (10b, 20b, 30b) soit sensiblement identique lorsque ledit module est dans ladite "première" position, ledit second élément (20b) est dans une position "alignée" et ledit troisième élément (30b) est dans une position "complémentaire pliée", et lorsque ledit module est dans ladite "seconde" position, ledit second élément (20b) est dans une position "pliée" et ledit troisième élément (30b) est dans une position "complémentaire alignée".
Patent FR-2955430-A1 (FR)
Title: Antenne imprimee optiquement transparente a plan de masse maille
Inventor: MOTTA CRUZ EDUARDO
IPC: H01Q1/12
Filed: 2010-01-21
Abstract: La présente invention concerne selon un premier aspect une antenne imprimée optiquement transparente comprenant un plan de masse constitué par un maillage métallique, un plan de rayonnement comprenant un ou plusieurs éléments rayonnants, et un substrat diélectrique optiquement transparent interposé entre le plan de masse et le plan de rayonnement, caractérisée en ce que le dimensionnement du maillage du plan de masse n'est pas uniforme, le maillage présentant, au niveau d'une première région (5) du plan de masse en vis-à vis d'une région du plan de rayonnement engendrant une forte activité électromagnétique, un premier dimensionnement du maillage resserré, le maillage s'aérant progressivement au voisinage de ladite première région pour gagner en transparence jusqu'à atteindre un second dimensionnement du maillage, plus large que le premier dimensionnement du maillage, au niveau d'une second région (7) du plan de masse en vis-vis d'une région du plan de rayonnement engendrant une faible activité électromagnétique.
Patent FR-2957470-A1 (FR)
Title: Device for controlling remote control for e.g. car, has control unit for controlling transmission power of control messages by transmission unit according to control signal generated by another control unit
Inventor: MORETTI ERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2010-03-09
Abstract: The device (D) has a control unit (OC) i.e. roller, arranged in a remote control (TC) and actuated to generate a control signal representative of the control of the user of the remote control. Another control unit (MC) e.g. software module, controls the transmission power of control messages by a transmission unit (ME) according to the control signal generated by the former control unit. The former control unit allows the user to select a functional mode of the remote control among two modes.
Patent FR-2943413-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour un capteur de position d'une boite de commande de turbocompresseur
Inventor: JOHN GERHARD
IPC: F02B37/12
Filed: 2010-03-18
Abstract: Dispositif de transmission pour un capteur (4) de position destiné à détecter la position d'un piston (5) d'actionneur d'une boîte (1) de commande pour un turbocompresseur, comprenant un élément de transmission déplaçable en ligne droite dans une direction (V) d'ajustement, pour engendrer un signal de position représentatif de sa position et détectable par le capteur (4), et avec une articulation (39) de compensation, pour compenser une rotation relative entre l'élément et le piston (5) dans au moins deux axes de rotation s'étendant à angle droit l'un par rapport à l'autre et à angle droit par rapport à la direction (V). Pour améliorer la détermination de la position, même si le piston (5) est ajusté en étant soumis à un mouvement de rotation-translation, une pièce de l'articulation (39) forme une pièce coulissante (53') de compensation qui est conçue pour pouvoir être fixée de façon déplaçable au piston (5).
Patent FR-2958683-A1 (FR)
Title: Ignition device for carrying ignition of gas turbine engine e.g. aircraft by spark plug, has condenser supplying power to two spark plugs, and electronic board for controlling condenser
Inventor: LANGFORD STEPHEN
IPC: F02C7/266
Filed: 2010-04-13
Abstract: The device (5) has a condenser (8) supplying power to two spark plugs (6A, 6B). A switching unit (9) permits the condenser to be discharged in the two spark plugs in an alternate manner to generate asynchronous sparks between the two spark plugs. A management system (11) manages failure in an event of failure of one of the two spark plugs such that the condenser discharges in other spark plug. An electronic board (7) controls the condenser, where frequency of discharge of the condenser ranges between 1 and 10 Hz.
Patent FR-2959021-A1 (FR)
Title: Filtre optique mono ou multi-frequentiel et detecteur comportant un tel filtre
Inventor: LE PERCHEC JEROME
IPC: G02B5/28
Filed: 2010-04-15
Abstract: Un filtre optique mono-fréquentiel (10) comprend des éléments réflecteurs (12) formés sur une face d'une couche de support diélectrique (16) et définissant au moins un réseau périodique de fentes traversantes parallèles (14), dont la périodicité, la hauteur, et la largeur sont choisies de manière à former une structure sélective en longueur d'onde dans une gamme prédéterminée de longueurs d'onde. Selon l'invention : ▪ l'épaisseur et l'indice de réfraction de la couche de support (16) sont choisies de manière à ce que ladite couche (16) forme une lame demi-onde pour une longueur d'onde de la gamme prédéterminée de longueurs d'onde ; ▪ et le filtre comprend, au contact de la face de la couche de support (16), opposée à celle sur laquelle est formé le réseau de fentes (14), un milieu (18) dont l'indice de réfraction est inférieur à celui de la couche de support (16) de manière à obtenir à obtenir un mode guidé résonnant dans la couche de support (16).
Patent FR-2962109-A1 (FR)
Title: Turbomoteur a helices non carenees
Inventor: VUILLEMIN ALEXANDRE ALFRED GASTON
IPC: B64C11/28
Filed: 2010-07-05
Abstract: La présente invention porte sur un turbomoteur comprenant deux hélices (7, 9) externes non carénées coaxiales et contrarotatives, respectivement amont et aval. Le moteur est caractérisé par le fait que l'hélice aval (7) est rétractable, de manière à réduire son diamètre. Les pales (7a) de l'hélice aval sont montées pivotantes autour d'un pivot (71) dont l'axe forme un angle non nul, notamment perpendiculaire, avec l'axe (2) de rotation de l'hélice, les pales en position rétractée étant basculées autour du pivot (71)
Patent FR-2964542-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application chauffant pour produit cosmetique
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application d'un produit cosmétique comprenant : - un organe de préhension - un organe d'application présentant une surface d'application du produit, et - un élément électrique chauffant, Selon l'invention, l'élément électrique chauffant est formé d'au moins une résistance montée sur un circuit imprimé positionné, au moins en partie, en regard ou en contact avec l'organe d'application, et la surface de la projection orthogonale de la résistance sur un plan défini par le circuit imprimé est inférieure ou égale à 10 mm .
Patent FR-2964752-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de tritium ou d'autres rayonnements pour le demantelement
Inventor: FICHET PASCAL
IPC: G01T7/02
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne un kit (Kit) de détection de rayonnements β sur une surface solide (S) de manière non destructrice pour la surface solide (S), comprenant au moins deux films (1, 2) sensibles à au moins deux types de rayonnements distincts dont le type β .
Patent FR-2964737-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'efforts dans des jonctions en environnement haute temperature et axe instrumente de mise en oeuvre, en particulier pour attache arriere de turboreacteur d'aeronef
Inventor: MAGNIN HERVE
IPC: G01L1/00
Filed: 2010-09-14
Abstract: L'invention vise à réaliser une instrumentation permettant de mesurer les efforts qui traversent des jonctions mécaniques entre deux structures mécaniques, pour évaluer au mieux les dimensions et masses sans nuire à leurs propriétés mécaniques d'un transfert de charge sécurisé. A cette fin, l'invention propose d'introduire dans les zones de transit des efforts une pièce instrumentée de forme favorisant la mesure de cisaillement et son implantation. Dans un mode de réalisation, une zone de transit d'efforts est constituée par un axe creux instrumentalisé qui se présente sous une forme cylindrique (1) apte à s'introduire dans des ouvertures (30) colinéaires des montures (20, 25, 26). Il comporte un logement longitudinal (10) dans lequel est introduit un insert (2) composé d'un appui central (21) en contact serré avec la paroi interne (1i) de l'axe (1) et relié, de chaque côté, à une masselotte (31, 32) également en contact serré, par l'intermédiaire de languettes multiples (41 à 44) hors contact avec ladite paroi interne (1i). Des jauges hautes températures (51, 53, 55, 57) sont soudées aux languettes (41 à 44), pour mesurer une variation de résistance électrique correspondant à la déformation en flexion des languettes (41 à 44).
Patent FR-2964599-A1 (FR)
Title: Train arriere a traverse deformable pour vehicule automobile
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60B35/00
Filed: 2010-09-15
Abstract: Train arrière à traverse déformable pour véhicule automobile, comprenant deux bras de suspension (2) disposés sensiblement longitudinalement de chaque côté du véhicule, et fixés de manière rigide aux extrémités d'une traverse déformable (10), cette traverse déformable étant réalisée à partir d'un tube dont la section est mise en forme, caractérisé en ce que la traverse déformable comporte au moins un perçage (24) traversant radialement les deux parois du tube de cette traverse, et en ce qu'un insert tubulaire (22) ajusté dans ce perçage traversant, est soudé sur les deux parois de ce tube.
Patent FR-2965264-A1 (FR)
Title: Polymerisation radicalaire controlee de n-vinyl lactames en milieu aqueux
Inventor: DESTARAC MATHIAS
IPC: C08F2/38
Filed: 2010-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polymère à base d'unités monomères N-vinyl lactames, qui comprend une étape (E) de polymérisation radicalaire contrôlée d'une composition comprenant : - des monomères contenant (et le plus souvent consistant en) des monomères N-vinyl lactame, identiques ou différents (et généralement identiques); - un agent de contrôle de la polymérisation radicalaire, par exemple comprenant un groupe thiocarbonylthio -S(C=S)- ; et - un initiateur de la polymérisation radicalaire qui est un système redox, comprenant un agent réducteur (Red) et un agent oxydant (Ox).
Patent FR-2968057-A1 (FR)
Title: Valve de dimensions reduites
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: B60C29/04
Filed: 2010-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet une valve (1) pouvant être utilisée pour le gonflage/dégonflage d'une embarcation gonflable (100), ladite valve (1) comportant un organe supérieur (10) destinée à être amovible par rapport à l'embarcation gonflable (100) comportant une première portion (11) dite supérieure présentant une forme tubulaire avec un contour extérieur (112) de diamètre déterminé (d ), et une deuxième portion (12) dite inférieure reliée à la portion supérieure (11) et présentant une forme tubulaire avec un contour extérieur (122) de diamètre déterminé (d ), et un organe inférieur (20) destinée à être fixe par rapport à l'embarcation gonflable (100) comportant une première portion (21) dite d'interface présentant une forme tubulaire avec un contour extérieur (212) de diamètre déterminé (d ), et une deuxième portion (22) dite d'étanchéité reliée à la portion d'interface (21) et présentant une forme de disque avec un contour extérieur (222) de diamètre déterminé (d ), ladite valve (1) étant caractérisée en ce que ledit organe inférieur (20) est destinée à être fixée sur une paroi d'un élément tubulaire (105) de dimension transversale (D) parmi une pluralité d'éléments tubulaires (105) composant un fond gonflable (103) de l'embarcation gonflable (100) afin de réaliser l'interface entre le milieu extérieur du fond gonflable (103) de l'embarcation gonflable (100) et le milieu intérieur du fond gonflable (103) de l'embarcation gonflable (100), en ce que le diamètre (d ) du contour extérieur (122) de la portion inférieure (12) de l'organe supérieur (10) de la valve (1) est inférieur au diamètre (di 12) du contour extérieur (112) de la portion supérieure (11) de l'organe supérieur (10) de la valve (1),et en ce que le diamètre (d ) du contour extérieur (222) de la portion d'étanchéité (22) de l'organe inférieur (20) de la valve (1) est inférieur à la dimension transversale (D) d'un élément tubulaire (105).
Patent FR-2970001-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese de l'agomelatine
Inventor: ZARD SAMIR
IPC: A61K31/165
Filed: 2011-01-05
Abstract: Procédé de synthèse industriel du composé de formule (I)
Patent FR-2970439-A1 (FR)
Title: Horizontal sliding roof for motor vehicle, has movable panel to block or release opening formed in roof panel, and locking units placed along rear edge of movable panel to assure controlled locking of panel in closed position
Inventor: GODET THIERRY
IPC: B60J7/047
Filed: 2011-01-19
Abstract: The roof has a movable panel to block or release an opening formed in a roof panel. Front and rear guide units (13, 14) guide the panel between an open position and a closing position along a horizontal direction course towards front or rear of the roof. A rear unit is provided with a rear guide rail (140). A connecting rod is pivotally mounted on the panel about a transverse pivot axis. Locking units e.g. locking mechanism (15) and pin, are arranged along a rear edge to assure controlled locking of the panel in the closing position.
Patent FR-2974180-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la concentration en oxygene interstitiel.
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: G01N27/04
Filed: 2011-04-15
Abstract: Un procédé de détermination de la concentration en oxygène interstitiel d'un échantillon en matériau semi-conducteur dopé de type p comprend une étape de traitement thermique (F1) de l'échantillon pour former des donneurs thermiques, la détermination (F1) de la durée du traitement thermique (t) requise pour obtenir un matériau semi-conducteur compensé, la détermination (F2) de la concentration en donneurs thermiques (N ) de l'échantillon en matériau semi-conducteur compensé, à partir de la concentration initiale en porteurs de charge (p ), et la détermination (F3) de la concentration en oxygène (C ) à partir de la concentration en donneurs thermiques (N ) et de la durée du traitement thermique (t).
Patent FR-2977669-A1 (FR)
Title: Device i.e. stand alone pressure sensor for measuring pressure within combustion chamber of e.g. Diesel engine, has metal membrane formed integral with intermediate piece mounted between body and skirt while coming to close body's lower end
Inventor: JOLY MATTHIEU
IPC: G01L23/22
Filed: 2011-07-08
Abstract: The device (2) has a tubular body (4) comprising a threaded fixing zone engaging with a corresponding inner thread of a cylinder head. A tubular skirt (10) prolongs the body on a side of an opened lower end of the body and carries a conical sealing surface (8). A force sensor (6) is placed inside the body, and an elastically deformable membrane i.e. circular disk shaped metal membrane (20) is connected to the sensor via a transmission finger (40). The membrane is formed integral with an intermediate piece (14) mounted between the body and the skirt while coming to close the lower end.
Patent FR-2978668-A1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur de fin de perfusion
Inventor: DAVID FRANCOIS
IPC: A61J1/10
Filed: 2011-08-01
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs avertisseurs de fin, ou de fin proche, d'une perfusion d'un fluide Fi quand le fluide est contenu dans une poche Po. Le dispositif selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte une embase 10, deux pattes 11, 12, dont l'une 11 est montée en rotation sur l'embase 10 autour d'un axe 21 parallèle au plan de la patte 12 et situé à une distance de cette patte 12 supérieure à l'épaisseur de la poche Po quand elle est vide Pfa, la patte 11 étant apte à prendre toutes les positions entre une première position P1-1 dans laquelle son extrémité 11-2 est à une distance de la patte 12 égale à l'épaisseur de la poche Po pleine Pfg, et une seconde position P1-2 dans laquelle son extrémité 11-2 est à une distance de la patte 12 égale à la valeur de l'épaisseur de la poche vide Pfa, des moyens 40-1 pour exercer une force élastique sur patte 11 pour tendre à l'amener dans sa position P1-2, des moyens 100 pour délivrer un signal de seuil quand la distance entre l'extrémité 11-2 et la patte 12 atteint une valeur déterminée, et des moyens pour délivrer un signal d'alarme Sa en fonction du signal de seuil.
Patent FR-2972737-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ancrage dans un sol multicouches
Inventor: MELINE CHRISTIAN
IPC: E02D5/80
Filed: 2011-03-16
Abstract: Le dispositif d'ancrage comprend deux éléments cylindriques et concentriques, un premier élément formé par une tige creuse (10) comportant une première extrémité (11a) munie de moyens d'attache, une seconde extrémité (11b) opposée, munie d'un taillant (12), un second élément formé par un tube enveloppe (40) comportant une première extrémité (41a) et une seconde extrémité (41b) opposée, munie d'un disque hélicoïdal de pénétration (42) et entre ces deux extrémités au moins un disque hélicoïdal d'effort (43), lesdits deux éléments étant équipés de moyens (20) de liaison temporaire en translation et en rotation pour perforer le sol simultanément ou séparément.
Patent FR-2985058-A1 (FR)
Title: Method for authenticating user terminal to allow access of user terminal to service hosted in service server in Internet protocol multimedia subsystem network, involves authenticating terminal with respect to server by using information
Inventor: GAMISHEV TODOR
IPC: G06F21/31
Filed: 2011-12-23
Abstract: The method involves authenticating a user terminal (2) in a network i.e. Internet protocol multimedia subsystem (IMS) network (1). Information relative to authentication of the user terminal is transmitted from an equipment of the IMS network to a service server (3-1). The user terminal is authenticated with respect to the service server by using the transmitted information. A token associated to public identity of the user terminal is transmitted to the user terminal. Information relative to user profile is transmitted to the service server. An independent claim is also included for a system comprising an equipment of IMS network.
Patent FR-2970691-A1 (FR)
Title: Ceinture de securite pour vehicules automobiles
Inventor: RODEMER KLAUS
IPC: B60R22/48
Filed: 2012-01-17
Abstract: Afin de diminuer la dépense technique et constructive pour la fabrication d'une ceinture de sécurité de véhicule automobile équipée de composants électriques ou électroniques, il est proposé d'agencer dans la ceinture de sécurité (2) une partie tubulaire (9) qui s'étend dans la direction longitudinale (10) de la sangle de ceinture et dans laquelle peut être introduite une unité électrique ou électronique (1) de ladite ceinture de sécurité (2).
Patent FR-2985998-A1 (FR)
Title: Procede de production d'acrylate de 2-octyle par transesterification
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C07C67/02
Filed: 2012-01-23
Abstract: L'invention a trait à la production industrielle d'acrylate de 2-octyle de très haute pureté avec un rendement élevé selon un procédé en continu par transestérification Le procédé selon l'invention utilise du titanate d'éthyle en solution dans le 2-octanol ou du titanate de 2-octyle comme catalyseur de transestérification, et met en oeuvre un train de purification comportant deux colonnes de distillation.
Patent FR-2990510-A1 (FR)
Title: Device for taking wood chip samples discharged from lorry into pit in unloading assembly, has control module for controlling drive module to motorize support such that support carries autonomous movement under controlling of control module
Inventor: POLJAK JEAN-BAPTISTE
IPC: G01N1/02
Filed: 2012-05-11
Abstract: The device has a receptacle (310) for sampling wood chips. A support (320) is provided with the receptacle. A drive module drives the support. An automatic control module controls the drive module for motorizing the support such that the support carries an autonomous movement under controlling of the control module. The support is provided with a hinged jib. The hinged jib is provided with two segments (322, 324), where one of the segments is fixed in a rotary way on an inner wall (230) of a receiving hopper (200) and the other segment is fixed in a rotary way on the former segment.
Patent FR-2991737-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation de tube ou de cable sur une structure porteuse et utilisation d'une telle agrafe
Inventor: CHAPPUIS FABRICE PHILIPPE THIERRY
IPC: F16B9/02
Filed: 2012-06-11
Abstract: Cette agrafe (2) pour la fixation de tubes ou de câbles (16) sur une structure porteuse (3) comprenant une plaque (5) recouverte d'une feuille de finition (7) présente, dans un plan, une forme en « U » et comporte deux branches (6) sensiblement parallèles reliées par une partie médiane courbe (4). Chaque branche est délimitée par au moins une face avant et une face arrière opposées, globalement parallèles au plan. Chaque branche est terminée par une pointe en harpon (10) comprenant au moins une ailette (12) rattachée à cette branche. Au moins une branche comporte une griffe d'accrochage (14) dans la feuille de finition (7) qui est située entre la partie médiane courbe et la pointe en harpon et qui dépasse, selon une direction perpendiculaire au plan, d'une zone de la face avant et/ou d'une zone de la face arrière de la branche.
Patent FR-2997108-A1 (FR)
Title: Structure de batiment demontable du type metallo-textile
Inventor: MOISAN PETER
IPC: E04B1/24
Filed: 2012-10-22
Abstract: La présente invention concerne une structure de bâtiment démontable comprenant : - au moins une ferme (109) destinée à supporter au moins un élément de toiture tel qu'une toile ; - au moins un ensemble poteau/ bracon (103, 113) adapté pour supporter ladite ferme ; La structure selon l'invention est remarquable en ce qu'au moins ladite ferme comprend au moins deux demi-fermes (109a, 109b) comprenant chacune au moins une portion rectiligne (111a, 111b) d'une part supportée par l'ensemble poteau/ bracon et d'autre part prolongée par au moins une portion cintrée (115a, 115b), la portion cintrée (115a) de l'une des deux demi-fermes (109a, 109b) étant reliée à la portion cintrée (115b) de l'autre demi-ferme.