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Patent FR-3006686-A1 (FR)
Title: Composes inhibiteurs de l'acetylcholinesterase et agonistes des recepteurs serotoninergiques 5ht4, a effet promnesiant, leurs procedes de preparation et compositions pharmaceutiques les contenant
Inventor: DALLEMAGNE PATRICK
IPC: C07D211/32
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) ainsi que leur énantiomères neurocéniques, leurs sels d'acide, leurs hydrates ou leurs produits de solvatation. Parmi un grand nombre de significations possible, X représente un halogène, Y un atome d'oxygène, Z un groupe méthylène ou un groupe CH-CH3 ; tous les coefficients m,n,r et s ont la valeur 1, R représente un méthyl et R' un cycloalkyl. L'invention comprend également des procédés de préparation des composés ci-dessus et des compositions pharmaceutiques les comprenant.
Patent FR-3008456-A1 (FR)
Title: Grappe d'attaches pour conduite tubulaire de plancher chauffant
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F24D3/14
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention concerne une grappe (53 ; 72) d'attaches comprenant une pluralité d'attaches en U (10) présentant chacune une partie en arc (12) et deux jambes d'ancrage opposées (14, 16), chacune desdites attaches présentant, d'une part deux faces opposées (18, 20) définissant respectivement deux plans tangents Ptg1, Ptg2 et un plan moyen Pmoy s'étendant parallèlement à équidistance desdits plans tangents, et d'autre part une tranche (22) définissant une trace (24) à l'intersection dudit plan moyen et de ladite tranche (22), ladite grappe (53 ; 72) d'attaches comportant en outre au moins une pluralité de liens flexibles (62, 64, 66 ; 80), les liens flexibles (62, 64, 66 ; 80) présentant chacun deux extrémités de fixation respectivement fixées dans lesdites faces opposées en regard. Les liens flexibles (62, 64, 66 ; 80) s'étendent longitudinalement, et en ce que lesdites extrémités de fixation sont respectivement fixées au voisinage de ladite trace (24).
Patent FR-3009438-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau actif d'anode, materiau actif et anode obtenus par ce procede
Inventor: CHAKIR MOHAMED
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau actif d'anode, comprenant un matériau composite oxyde de titane/composé carboné, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (i) préparation du matériau composite par mélange intime de l'oxyde de titane et du composé carboné, puis, (ii) dispersion d'un mélange comprenant un épaississant et un composé conducteur dans un milieu liquide, puis agitation, (iii) ajout à cette dispersion du matériau composite préalablement préparé à l'étape (i), puis, (iv) régularisation de la température du mélange, puis, (v) ajout d'un liant, et mélange de l'ensemble. L'invention concerne également le matériau actif d'anode susceptible d'être obtenu par ce procédé, un procédé de préparation d'une anode, l'anode et la cellule lithium-ion correspondantes.
Patent FR-3003036-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’un courant circulant dans une branche d’un systeme comportant plusieurs branches
Inventor: BOUSQUET BRUNO
IPC: G01R19/00
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'un courant circulant dans une première branche (10) d'un système comportant au moins une seconde branche (20), chacune desdites première branche et seconde branche comportent un actionneur (11, 21), un transistor (12, 22) d'activation dudit actionneur et un shunt (13, 23) comportant une première borne et une seconde borne, les secondes bornes des shunts desdites première branche et seconde branche étant reliées à la masse par une même ligne de masse, et les actionneurs desdites première branche et seconde branche étant activés au cours d'intervalles de temps distincts, caractérisé en ce que ledit procédé comporte : • une estimation du potentiel de la première borne du shunt de la première branche, le transistor de ladite première branche étant passant, dite « premier potentiel », • une estimation du potentiel de la première borne du shunt de la seconde branche, le transistor de ladite seconde branche étant bloqué et le transistor de la première branche étant passant, dite « second potentiel », • un calcul de différence entre le premier potentiel et le second potentiel, • une détermination du courant circulant dans la première branche, en fonction de la différence entre le premier potentiel et le second potentiel, et de la valeur du shunt de la première branche.
Patent FR-3010792-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation du risque de mortalite chez les patients qui presentent une reponse inflammatoire systemique (sirs) ou des syndromes septiques
Inventor: MONNERET GUILLAUME
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation du risque de mortalité chez les patients qui présentent une réponse inflammatoire systémique (SIRS) ou des syndromes septiques, comprenant la mesure de l'expression de sCD127 dans un échantillon biologique.
Patent FR-3013185-A1 (FR)
Title: Caisse notamment pour le transport et/ou le stockage de patons
Inventor: REICHERT GERARD
IPC: A21C13/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) notamment pour le transport et/ou le stockage de pâtons, comportant un fond (2) entouré d'une paroi périphérique (4), la face supérieure (3) du fond étant agencée pour recevoir des pâtons ou similaires. Le fond (2) est formé d'une double paroi (10) délimitant un espace intérieur (11) agencé pour contenir au moins en partie un fluide permettant de maitriser la fermentation des pâtons.
Patent FR-3013462-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'une image sur un pare-brise
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un assemblage comprenant un pare-brise (102) de véhicule, et un empilement de premier (104) et second (106) films revêtant au moins partiellement une face du pare-brise (102), le premier film (104) étant disposé entre le pare-brise (102) et le second film (106), dans lequel : le second film (106) est un écran adapté à afficher une image projetée sur sa face opposée au pare-brise (102) ; et le premier film (104) est un réflecteur adapté à réfléchir de la lumière, transmise par le second film (106) en direction du pare-brise (102).
Patent FR-3019198-A1 (FR)
Title: Bloc de construction a assemblage modulaire
Inventor: BEN AZOUZ SABRI
IPC: E04G17/14
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne le domaine du bâtiment et a pour objet un bloc de construction à assemblage modulaire. Ce bloc est composé d'une paire d'éléments coffrant (6, 7) reliés entre eux à une distance prédéterminée par un moyen d'écartement et d'au moins un assemblage à cheville. Ledit assemblage à cheville comprend au moins une paire de points d'accrochage (2a, 2b) opposés emprisonnant les éléments coffrant grâce à des d'inserts (3) encastrables aux panneaux, et reliés entre eux par un moyen d'écartement (1) sensiblement en forme de Z possédant deux crochets, l'un en forme de L et l'autre sensiblement en forme de U et ayants une fonction d'accrochage. Ces éléments de construction auto-coffrant trouvent leur utilité dans la construction de parois en béton généralement armé.
Patent FR-3023482-A1 (FR)
Title: Extrait hydroglycerine d'ombellifere pour un usage cosmetique
Inventor: CAUCHE VALERIE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un extrait d'ombellifère. L'invention se caractérise en ce qu'il est obtenu à partir de feuilles, racines et/ou graines d'une ombellifère choisie parmi l'angélique (Angelica archangelica L.), l'angélique des estuaires (Angelica heterocarpa), le maceron (Smyrnium olusatrum), l'aneth (Anethum graveolens), le khella (Ammi visnaga), l'anis vert (Pimpinella anisum) et la centella asiatica, au moyen d'au moins une étape de macération à froid dans de l'eau seule ou mélangée avec de la glycérine, et d'une étape de filtration de manière à éliminer les feuilles, racines et/ou graines d'ombellifère et récupérer l'extrait d'ombellifère, soit directement dans le cas où l'eau est mélangée avec la glycérine, soit après mélange de l'extrait aqueux filtré avec de la glycérine dans le cas où l'eau est seule. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un extrait d'ombellifère selon l'invention ainsi que des compositions cosmétiques comprenant une quantité efficace de l'extrait selon l'invention comme agent antioxydant et les utilisations cosmétiques de telles compositions.
Patent FR-3016944-A1 (FR)
Title: Moyen de piegeage de particules metalliques pour circuit de commande hydraulique d'embrayage
Inventor: CRETEL BRUNO
IPC: F16D48/02
Filed: 2014-01-30
Abstract: Système de piégeage (1) de particules métalliques en suspension dans un fluide de circuit de commande d'embrayage, ladite commande d'embrayage permettant au moins d'ouvrir et de fermer ledit embrayage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen d'attraction magnétique (11) desdites particules métalliques qui attire lesdites particules métalliques au moins pendant l'ouverture ou la fermeture dudit embrayage.
Patent FR-3017913-A1 (FR)
Title: Bielle antivibratoire
Inventor: PIZANTI THIERRY
IPC: F16C7/04
Filed: 2014-02-27
Abstract: Bielle antivibratoire comportant un corps de bielle (2) reliant des première et deuxième articulations (3, 4). La deuxième articulation comprend une bague (14, 15) ayant un axe central (Z1) et comportant une fenêtre traversante (14a, 15a, 15b), une armature interne (12) entourée par la bague, et un corps en élastomère (16) surmoulé sur l'armature interne (12) et sur l'intérieur de la bague (14, 15), moulé d'une seule pièce et s'étend sur une majeure partie de la hauteur axiale de la bague. Le corps de bielle traverse la fenêtre de la bague et est fixé à l'armature interne.
Patent FR-3009350-A1 (FR)
Title: Pince de fixation de materiau de couverture
Inventor: SAIGA SHINSUKE
IPC: F16B2/20
Filed: 2014-07-25
Abstract: Une pince de fixation de matériau de couverture (10) pour connecter un matériau de couverture et un matériau de capitonnage comporte une partie de mise en prise (11) avec le matériau de couverture, un crochet (18) placé sous la partie de mise en prise et comportant une partie en forme de griffe (18c) en prise avec un fil métallique placé dans une rainure du matériau de capitonnage ; et une partie de réception de dispositif de serrage (20) qui se met en prise avec un dispositif de serrage pour séparer le crochet (18) du fil.
Patent FR-3027792-A1 (FR)
Title: Element de cicatrisation pour une restauration dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2014-10-29
Abstract: Elément de cicatrisation apte à une connexion avec un implant dentaire, comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14), caractérisé en ce qu'une partie de la surface latérale (13) et la surface terminale (14) forment une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire.
Patent FR-3029499-A1 (FR)
Title: Helice a entrainement circonferentiel et a pales autoajustables
Inventor: CHAMPEAUX REMI
IPC: B63H3/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de propulsion et/ou de génération d'énergie (1) comprenant : - un stator annulaire (6) ; - un rotor annulaire (10) à l'intérieur du stator ; - des pales (20) comprenant une première extrémité formant une base et une deuxième extrémité formant un sommet, les pales étant montées pivotantes et libre en rotation sur la face intérieure du rotor au niveau de leur base via une liaison pivot, leur sommet étant libre.
Patent FR-3031044-A1 (FR)
Title: Robot roulant et sauteur a capacite accrue de franchissement d'obstacle
Inventor: BARSE THOMAS
IPC: A63H17/02
Filed: 2014-12-29
Abstract: Ce robot comporte un corps avec un affut (12) et une paire de roues (14), ainsi qu'une pièce coulissante (16) supportant un patin de contact (36) permettant, par libération brusque de l'énergie stockée dans un ressort, de provoquer un bondissement du robot au-dessus du sol. Il comporte en outre une béquille de queue (50) et solidarisée au corps du robot en un point de fixation situé à distance de la pièce coulissante et dans une région (24) à l'opposé du sol par rapport à la direction principale (A) de l'affut . La béquille de queue forme à son extrémité distale (56) un point d'appui alternatif (A3) au sol, dans une région située au-delà de la circonférence des roues (14). La béquille de queue est au moins en partie élastiquement déformable en flexion de manière à permettre sous contrainte un rapprochement ou un éloignement de son extrémité distale (56) par rapport au point de fixation (58) au corps du robot.
Patent FR-3018388-A1 (FR)
Title: Amortisseur a gaz pour un interrupteur a haute tension
Inventor: OHLSSON DANIEL
IPC: H01H33/74
Filed: 2015-03-04
Abstract: Un interrupteur à haute tension, en particulier un disjoncteur, comporte : un boîtier (10), qui détermine un volume de gaz pour un gaz à isolation diélectrique ; un premier élément de contact (21 ; 23) et un deuxième élément de contact (22 ; 24), entre lesquels, au choix, peut être réalisée une liaison électroconductrice, le premier et le deuxième élément de contact (21, 22 ; 23, 24) étant mobiles le long d'un axe (A) de l'interrupteur à haute tension ; un système d'entraînement (30) qui est relié au premier élément de contact (21 ; 23) pour déplacer ledit premier élément de contact (21 ; 23) dans une première direction (R1) le long de l'axe (A), afin de couper la liaison électroconductrice ; un mécanisme de transmission (40) dont le côté entraînement est relié au premier élément de contact (21 ; 23) et le côté mené est relié au deuxième élément de contact (22 ; 24), afin de transmettre le mouvement du premier élément de contact (21 ; 23) sur le deuxième élément de contact (22 ; 24), de telle sorte que le deuxième élément de contact (22 ; 24) est déplacé le long de l'axe (A) dans une deuxième direction (R2), opposée à la première direction (R1), afin de couper la liaison électroconductrice ; et un amortisseur à gaz (50) qui est prévu sur le côté mené du mécanisme de transmission (40) afin d'amortir le mouvement du deuxième élément de contact (22 ; 24).
Patent FR-3044454-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ameliorer la securite routiere
Inventor: JEROME JACKY
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-11-30
Abstract: Dispositif destiné à améliorer la sécurité routière en agissant sur plusieurs paramètres tels que les excès de vitesse, l'alcoolisme au volant, les distances de freinage etc... Un accident de la route est souvent la combinaison de plusieurs facteurs, comme l'alcoolisme au volant et une vitesse excessive. L'invention tente de résoudre ces problèmes en traitant ces différents facteurs de risque de façon globale, et non isolée. Cela permet d'en faire des rapprochements afin de prévenir si possible les accidents. L'invention est donc la combinaison de plusieurs dispositifs qui sont : 1/ Un central informatique (1), qui gère l'ensemble du système ; 2/ Un serveur distant (2) ; 3/ Plusieurs modules spécifiques (3 à 10), connectés au central ; 4/ Des serveurs dédiés (11) dialoguant avec le serveur distant. L'ensemble du système diminue le risque d'accident sur route, et s'adresse donc aux conducteurs de véhicule.
Patent FR-3041494-A1 (FR)
Title: Systeme de molette adaptable sur telephone intelligent ou tablette electronique
Inventor: WROBLEWSKI JEROME
IPC: G06F3/0362
Filed: 2015-09-17
Abstract: Système de type sélection à molette comprenant un téléphone intelligent ou tablette électronique (1) comprenant une face avant équipée d'un afficheur (10) et d'une caméra vidéo (6), un support (2) équipé d'un bouton-molette (3), et d'une zone de réception (20) adaptée pour recevoir et maintenir le téléphone intelligent ou la tablette électronique, telle que lorsque le téléphone intelligent ou la tablette électronique est positionnée dans la zone de réception, un trajet optique (7) entre une source lumineuse localisée (5) sur l'afficheur et la caméra vidéo est établi ou interrompu sélectivement suivant la position angulaire du bouton-molette autour de l'axe A, avec au moins une réflexion sur un réflecteur optique (31), moyennant quoi la fonction molette utilise les ressources du téléphone intelligent et peut fonctionner avec simplement une application logicielle.
Patent FR-3030780-A1 (FR)
Inventor: ITO DAIJIRO
IPC: G01T3/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: Selon un mode de réalisation, un dispositif de mesure de neutron comporte un détecteur de neutron (1) ; un préamplificateur (2) ; un premier amplificateur CA (3) qui extrait et amplifie une composante alternative ; un limiteur de bande passante (4) qui obtient un signal d'une plage d'un domaine fréquentiel prédéterminé sur la base de la sortie du premier amplificateur CA (3) ; une unité de calcul d'intervalle de signal de neutron (11) qui déduit un intervalle de signal de neutron, qui est une période au cours de laquelle un signal significatif est produit à partir de la composante alternative du signal de détection de neutron ; et une unité de calcul de valeur quadratique moyenne (6) qui calcule une valeur quadratique moyenne de sorties du limiteur de bande passante (4) pour une plage correspondant à l'intervalle de signal de neutron.
Patent FR-3045604-A1 (FR)
Title: Procede de depigmentation des matieres keratiniques a l'aide de composes thiopyridinones
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: C07D213/82
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau, comprenant l'application d'une composition cosmétique comprenant un composé de formule (I) : composé de formule (I) : L'invention concerne également les composés nouveaux de formule (I), les compositions les contenant ainsi que l'utilisation cosmétique d'un composé (I) comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques.
Patent FR-3046305-A1 (FR)
Title: Procede de rechargement de la batterie d'un robot mobile, systeme, station d'accueil et robot mobile pour la mise en œuvre du procede
Inventor: CAUSSY RAMESH
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: Pour recharger la batterie d'un robot (20) mobile dans un environnement à l'aide d'une station d'accueil (10) placée dans l'environnement, le procédé comprend les étapes consistant à déplacer le robot mobile vers la station d'accueil, émettre un signal balise sans fil depuis la station d'accueil, faire communiquer le robot mobile avec la station d'accueil suite à la détection du signal balise par le robot mobile, de façon que la station d'accueil récupère de l'information relative au robot mobil, et lancer un rechargement électrique de la batterie du robot mobile de manière dépendante de l'information récupérée relativement au robot mobile.
Patent FR-3046941-A1 (FR)
Title: Systeme de filtration d'air pour armoire electrique
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: B01D37/04
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un système de filtration d'air (2) pour enveloppe électrique (1), comprenant au moins un élément de filtration (Fi) agencé pour filtrer un flux d'air injecté en entrée dans ladite enveloppe (1) grâce à un dispositif de ventilation (3), ledit système (2) comportant également : - plusieurs cellules de filtration Ci indépendantes, avec i allant de 1 à n et n supérieur ou égal à 3, chaque cellule de filtration Ci présentant une capacité de filtration variable au cours du temps, et en ce que - chaque cellule de filtration Ci, avec i supérieur ou égal à 2, est rendue active pour filtrer une partie du flux d'air lorsque la somme des capacités de filtration des cellules allant de C1 à Ci-1 devient inférieure à un seuil déterminé.
Patent FR-3047122-A1 (FR)
Title: Ensemble de support d'un moteur electrique, notamment dans un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K5/24
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de support (B) d'un moteur (1), qui comprend deux bagues coaxiales dont une bague intérieure (3) apte à recevoir un ou plusieurs éléments dudit moteur (1) et une bague extérieure (4) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure (2). La bague intérieure (3) comporte, s'étendant à partir d'une paroi extérieure (33) qu'elle comprend, des doigts anti-basculement (34) dont chacun est engagé au sein d'orifices traversants (42) agencés au sein de la bague extérieure (4). L'invention s'applique notamment à des dispositifs de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile.
Patent FR-3034756-A1 (FR)
Title: Ensemble d'emballage et de bati de formage dudit emballage.
Inventor: SYRAS HERVE
IPC: B65D5/22
Filed: 2016-04-07
Abstract: Un ensemble d'encaissage comprenant : - un flan (1) en carton ondulé, comprenant une partie de fond (10) deux premières parois (11, 11') et deux deuxièmes parois (12, 12'), et - un bâti de formage (200), pour une mise en volume semi-manuelle d'un l'emballage à partir dudit flan, ce bâti comprenant des moyens de formage (204, 207, 208, 209) pour dresser au moins deux des quatre parois par rapport à la partie de fond. A moins une première paroi du flan est articulé un volet (14, 15, 16, 17) et ce volet coopère avec une deuxième paroi adjacente à la première paroi articulée au volet, afin de maintenir ces première et deuxième parois dressées par rapport au fond.
Patent FR-3054049-A1 (FR)
Title: Telecommande d'engin equipee d'un amortisseur
Inventor: BOUDOU JEAN-LUC
IPC: G05G25/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: Télécommande de circuit hydraulique d'engin, notamment d'engins de travaux publics, comportant un corps (1) ayant des organes de commande (5) reliés aux circuits hydrauliques à commander, les organes de commande (5) étant actionnés par au moins une came (3) montée pivotante sur une platine (2) à laquelle est relié le corps (1) et que manœuvre l'opérateur, la came (3) s'appuyant sur le ou les organes de commande (5), eux-mêmes rappelés en position neutre par un ressort (52). La télécommande comporte au moins un amortisseur (4) indépendant des organes de commande (5) et soumis à l'action de la came (3) et dont la ligne d'action (ZZ) est perpendiculaire à l'axe (XX) de pivotement de la came (3).
Patent FR-3054540-A1 (FR)
Title: Poste auxiliaire de commande de nacelle elevatrice
Inventor: DITTUS SEBASTIAN
IPC: B66F11/04
Filed: 2016-07-28
Abstract: La nacelle élévatrice comprend un châssis (2), optionnellement une tourelle (4) montée pivotante sur le châssis, un mécanisme de levage (8) d'une plate-forme de travail lequel est monté sur le châssis ou la tourelle, et un poste de commande (50) agencé sur le châssis (2) ou la tourelle (4). Le poste de commande comprend : ○ des organes de commande (52) du mécanisme de levage et éventuellement de la rotation de la tourelle, ○ un organe de validation (54), les organes de commande (52) étant inhibés en l'absence d'actionnement simultané de l'organe de validation, et ○ une poignée (70). Leur agencement mutuel permet de tenir la poignée (70) et d'actionner simultanément l'organe de validation (54) d'une même main tout en actionnant simultanément l'un quelconque des organes de commande (52) de l'autre main.
Patent FR-3056386-A1 (FR)
Title: Essoreur a jupes concentriques
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un essoreur (30) (d'axe X comprenant une jupe interne d'essorage (31) prolongée à sa partie inférieure par une lèvre d'essorage (35) définissant un orifice d'essorage (37), la jupe interne d'essorage (31) étant prolongée à sa partie supérieure par un épaulement (14) reliée à une jupe externe d'accrochage (13) par une portion de maintien (40), au moins une première gorge (65), de préférence annulaire, ouverte en direction de la lèvre d'essorage (35), étant définie entre la jupe interne d'essorage (31) et la jupe externe d'accrochage (13).