baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974910-A1 (FR)
Title: Dispositif et une methode de detection et de localisation d'un defaut sur un cable electrique coaxial a isolation gazeuse
Inventor: JUGE PATRICE
IPC: G01R31/08
Filed: 2011-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection et de localisation d'un défaut sur un câble électrique coaxial à isolation gazeuse comportant : - un capteur capacitif de tension agencé à une extrémité du câble électrique coaxial et destiné à détecter une onde de tension HF générée par l'apparition d'un défaut en un point P dudit câble, une unité de traitement comportant: • des moyens pour mesurer la durée d séparant une première détection de ladite onde HF juste après l'apparition du défaut et une deuxième détection de ladite onde de tension HF après une première réflexion à l'extrémité du câble électrique coaxial de l'onde de tension HF et une deuxième réflexion de ladite onde HF au point P du défaut, et, • des moyens pour calculer la position du point P de défaut en fonction de ladite durée d et de la vitesse de déplacement de l'onde HF le long du câble électrique coaxial.
Patent FR-2976751-A1 (FR)
Title: Procede de demande d'acces par un terminal a un contenu numerique apte a etre telecharge depuis un reseau.
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04L12/18
Filed: 2011-06-14
Abstract: Un terminal (2) demande un accès sur un serveur (1) à un contenu numérique (4) apte à être téléchargé depuis un réseau (3). Ce contenu est encodé avec un débit de codage (DV) et reçu avec un débit de téléchargement (DR) sous la forme d'un flux de données. Le terminal reçoit une information (5) relative au contenu. Le terminal calcule un temps d'attente avant restitution (TaR) prenant en compte le débit de téléchargement (DR) et le débit de codage (DV) associés au contenu et au réseau. Lorsque le temps d'attente avant restitution (TaR) calculé par le terminal est écoulé, le contenu peut être restitué sur le terminal.
Patent FR-2977854-A1 (FR)
Title: Body for e.g. refrigerated goods transporting road vehicle, has notches and end stop cooperating with beams to obtain longitudinal retaining of beams with respect to storage rails, where storage and loading rails are placed one above other
Inventor: DUBOURG VINCENT
IPC: B62D33/00
Filed: 2011-07-13
Abstract: The body (10) has storage rails (28) and loading rails (26) placed one above the other. Two connection rails (30) extend between the loading and storage rails. Goods support beams (32) are slidably mounted along the rails, and transversely extend between the rails and comprise a locking unit cooperating with another locking unit complementary to sides (16) formed by notches (62) to obtain longitudinal blocking of the beams with respect to the loading rails. The notches and an end stop (64) cooperate with the beams to obtain longitudinal retaining of the beams with respect to the storage rails.
Patent FR-2981378-A1 (FR)
Title: Basin realization device for e.g. underground swimming pool, has panels with honeycomb type inner structure, where vertical edges of panels cooperate with connection profiles to form closed volume of geometric shape corresponding to basin
Inventor: SACCUCCI JEAN PAUL
IPC: E04H4/04
Filed: 2011-10-18
Abstract: The device has panels (P) connected in a sealing manner by connection profiles. The panels have a honeycomb type inner structure (1), where vertical edges of the panels cooperate with the connection profiles to form a closed volume of any geometric shape corresponding to a basin, and upper edges of the panels receive an insert (7) to allow the attachment of a liner. The inner structure is sandwiched between two non-contiguous parallel plates (2, 3) forming inner and outer faces of the panels, where cells of the inner structure are oriented perpendicular to the inner and outer faces.
Patent FR-2982302-A1 (FR)
Title: Verrou electromecanique
Inventor: POWELL SIMON
IPC: E05B47/06
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention porte sur un système de verrou comprenant une tige amovible (200) destinée à être insérée dans un dispositif d'ancrage (100), dans lequel le dispositif d'ancrage (100) comprend une came de positionnement (130) sur laquelle un pêne (120) monté en translation est destiné à venir en appui, ce pêne (120) étant destiné à coopérer avec la tige amovible pour un verrouillage du système, la came de positionnement (130) étant montée dans le boitier (110) en rotation selon un axe de rotation parallèle à l'axe d'insertion de sorte que la rotation de la came de positionnement définit : - une position de verrouillage dans laquelle la came de positionnement (130) empêche une translation du pêne (120) dans un sens opposé au sens de déploiement du pêne dans une gorge ménagé dans la tige amovible ; et - une position de libération dans laquelle la came de positionnement (130) ne s'oppose pas à la translation du pêne (120) dans le sens opposé au sens de déploiement.
Patent FR-2967385-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fixation d'un entrainement d'essuie-glace a un element de carrosserie equipe d'une vitre
Inventor: LIPPS VERENA
IPC: B60S1/08
Filed: 2011-11-15
Abstract: Système de fixation (100) pour monter un entraînement d'essuie-glace (115) sur un élément de carrosserie (122) comportant une vitre (120). Un premier élément de fixation (105) a une première cavité (155) pour recevoir un segment (135) de l'entraînement (115) et une seconde cavité (165) coaxiale à la première cavité (155) pour le passage de l'arbre moteur (130). Un premier élément (180) s'appuie contre un second élément de fixation (110), et un second élément (185) appuie contre un passage (150) dans la vitre (120) de l'élément de carrosserie (122). Un second élément de fixation (110) a un logement pour le premier élément d'appui (180) et un premier et un second élément de retenue pour la fixation par une liaison par la force à l'élément de carrosserie (122).
Patent FR-2987925-A1 (FR)
Title: Wireless burglar alarm and monitoring system for e.g. room in building, has autonomous alarm and monitoring power station, which is portable, miniature and in shape of smartphone and integrated with transmitter/receiver circuitry
Inventor: MAGAGNINI ALAIN MAURICE ANGE
IPC: G01H17/00
Filed: 2012-03-08
Abstract: The system has an autonomous alarm and monitoring power station (1), which is portable, miniature and in shape of a smartphone and integrated with a transmitter/receiver mobile telephony circuitry (16). The power station includes a touch screen, and integrates an infrasound intrusion detection system including an infrasound sensor (5). The detection system detects infrasounds (14) generated by an opening of a door (13) or a window of a room or a dwelling. The detectors and a radio siren (3) communicate with the power station by a radio. An independent claim is also included for a method for operating an alarm and monitoring system.
Patent FR-2986440-A1 (FR)
Title: Adsorbeur constitue de plusieurs contacteurs a passage paralleles
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/04
Filed: 2012-02-07
Abstract: Elément d'adsorption pour l'épuration ou la séparation d'un fluide, comprenant : - M modules ((3), (4), (5)...) en parallèle, avec M > 2, chaque module étant espacé du module voisin par un volume (17) et comprenant au moins 1 contacteur à passages parallèles, - une section d'entrée (6), et - une section de sortie (7), et caractérisé en ce que le ratio du volume d'adsorbant compris dans les M modules sur le volume libre accessible au fluide, entre la section d'entrée et la section de sortie du dit élément, est supérieur à 0.75%.
Patent FR-2986989-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection de raidisseurs, ainsi que panneau composite correspondant
Inventor: FOURNIE LUDOVIC
IPC: B29C70/88
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention vise à diminuer l'influence du critère de tolérance aux dommages sur le dimensionnement d'un panneau raidi en prévoyant de protéger les raidisseurs d'un panneau en matériau composite par un profilé qui présente une configuration absorbant les impacts sur chant, sans propagation de l'énergie d'impact à la structure protégée. Un panneau composite à raidisseurs parallèles protégés (2) comporte, chacun, une face frontale multi-plis venant sur chant (20) et s'étendant entre deux flancs latéraux de plis extrêmes (21), symétriquement par rapport à un plan médian (Pm). Selon l'invention, un dispositif de protection de chaque raidisseur (2) comporte un profilé (1) qui coiffe le raidisseur (2) symétriquement par rapport à ce plan médian (Pm). Ce profilé se compose d'une section dite supérieure (11) formée au-dessus du chant (20), et configurée pour envelopper un espace au-dessus du chant (20), d'une section dite inférieure (13) d'encadrement des flancs latéraux (21) par des parois longitudinales (Pi) solidarisées à ces flancs (21), et d'une section intermédiaire (12) en appui au moins partiel sur le chant (20) par des parois transversales (Pb) de sorte à minimiser la propagation des efforts d'impact à la section inférieure (13).
Patent FR-2989369-A1 (FR)
Title: Traitement de surface a froid d'origine naturelle pour articles en verre creux
Inventor: LAVALLEY MAILLET PERRINE
IPC: C03B40/02
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne - une composition de traitement à froid d'articles en verre creux, caractérisée en ce qu'elle est une solution aqueuse contenant 0,01 à 1 % en masse de matière sèche de cire de Carnauba. - un procédé de traitement à froid d'articles en verre creux, comprenant la pulvérisation de cette composition ; et un article en verre creux ainsi obtenu.
Patent FR-2989720-A1 (FR)
Title: Caisson tunnel de volet roulant
Inventor: LAROCHETTE FABIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-04-19
Abstract: L'invention concerne un caisson tunnel de volet roulant de section en forme de U renversé et prévu pour être intégré dans le mur (2) d'une construction au-dessus d'une ouverture (3) pour la réception d'une menuiserie (4) de type porte ou fenêtre, ce caisson (1) comportant au moins une paroi avant (5), une paroi arrière (7) et une paroi supérieure (9). Ce caisson tunnel est caractérisé par le fait que du côté externe (12) au caisson tunnel (1) au niveau de sa paroi avant (5) et/ou arrière (7) il comporte, dans l'épaisseur (14) de cette dernière et s'étendant, sensiblement verticalement, au moins une réservation (15) pour le logement d'un renfort de fixation (16).
Patent FR-2990299-A1 (FR)
Title: Capteur d'image matriciel a transfert de charges bidirectionnel a grilles dissymetriques
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H01L27/148
Filed: 2012-05-03
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image, tout particulièrement les capteurs à défilement et intégration de signal ou capteurs TDI. Selon l'invention, le capteur comporte des lignes de photodiodes alternées avec des lignes de grilles adjacentes aux photodiodes. Les grilles sont dissymétriques, adjacentes d'un côté à une photodiode et pourvues de l'autre côté de doigts de grille étroits (20) en extension vers une autre photodiode. Les doigts induisent, en raison de leur très faible largeur, une directionnalité du transfert de charges. Entre deux photodiodes successives (PH1 , PH2 ) il y a deux grilles (G2B , G2A ), toutes deux adjacentes aux deux photodiodes, la première ayant ses doigts étroits tournés vers la première photodiode, la deuxième ayant ses doigts étroits tournés vers la deuxième photodiode. On peut choisir le sens de transfert des charges dans le capteur en neutralisant soit la première grille soit la deuxième grille, l'autre grille recevant des potentiels alternés permettant le transfert de charges d'une photodiode à l'autre.
Patent FR-2993769-A1 (FR)
Title: Dispositif intrabuccal a gouttieres dentaires et bielles
Inventor: VINCENT THIBAULT
IPC: A61C7/08
Filed: 2012-07-24
Abstract: Dans cette paire de gouttières dentaires (10, 11) à pivots cylindriques latéraux (30) articulant deux bielles (20) en propulsion, les attaches antérieures (30a) sont à encliquetage élastique transversal et les attaches postérieures (30b) de bielle sont à verrouillage radial à anneau ouvert, afin d'accroître la sécurité de fonctionnement dans toutes les circonstances.
Patent FR-2994723-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'un plateau de pression d'un embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D13/75
Filed: 2012-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement d'un plateau de pression d'un embrayage, en particulier de véhicule automobile, par rapport à un plateau de réaction de l'embrayage, l'embrayage étant de type normalement ouvert. Le procédé est applicable notamment au cas d'une détection d'usure, par exemple une usure du disque de friction, après un certain temps de fonctionnement, ou au cas du positionnement du plateau de pression par rapport au plateau de pression, après assemblage des différents composants de l'embrayage.
Patent FR-2995505-A1 (FR)
Title: Dispositif pousseur pour pousser des aliments sur le sol et vehicule equipe d'un tel dispositif pousseur
Inventor: JEANTIL PHILIPPE
IPC: A01K5/00
Filed: 2012-09-19
Abstract: Ce dispositif pousseur (12) comprenant un support (22) et un organe pousseur (14) porté par le support, l'organe pousseur (14) étant prévu pour pousser des aliments sur le sol suivant une direction transversale (T) du fait du déplacement du dispositif pousseur (14) suivant une direction longitudinale (L) perpendiculaire à la direction transversale (T), caractérisé en ce que l'organe pousseur (14) est mobile par rapport au support (22) en translation suivant la direction transversale (T). Application à un véhicule automatique de distribution d'aliments dans une installation d'élevage d'animaux.
Patent FR-2997717-A1 (FR)
Title: Assembly for screening of opening in house, has radial maintenance device adapted to be opposed to radial separation of set of layers of apron superimposed from/to each other during displacement of apron towards unrolled position
Inventor: GRIVEAU EMMANUEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-11-06
Abstract: The assembly has a winding shaft (10), and an apron (20) that is connected to the winding shaft. The winding shaft is ready to be involved in rotation to move the apron between an unrolled position in which the apron occults an opening, and a rolled up position in which a section of the apron is rolled up on itself around the shaft. A radial maintenance device (40) is adapted to be opposed to a radial separation of a set of layers (2022, 2024) of apron superimposed from/to each other during displacement of apron towards the unrolled position. An independent claim is also included for a system for screening of opening.
Patent FR-2999362-A1 (FR)
Title: Sealing and attachment system for solar roof used in commercial building for production of hot water, has longitudinal sections each supporting edges of solar collectors, where collectors are arranged on plane parallel to slope of roof
Inventor: DOUCHE JEAN PIERRE
IPC: E04D3/366
Filed: 2012-12-07
Abstract: The system has a set of longitudinal sections (5) positioned parallel to each other in the direction of slope of a solar roof, where each section includes a central groove and two side grooves. Each longitudinal section supports edges of two adjacent solar collectors (4) of the roof. The solar collectors are arranged on a same plane parallel to the slope of the roof. Longitudinal fixing devices (10) of the collectors cooperate with the central groove, where each device maintains the edges of collectors on the same longitudinal section and fixes the edges simultaneously. An independent claim is also included for a solar roof.
Patent FR-2984829-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: TRENKLE LOTHAR
IPC: B60S1/18
Filed: 2012-12-26
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (1), notamment pour véhicule automobile ayant au moins un moteur d'essuie-glace (2) entraînant une tringlerie d'essuie-glace (4) par son arbre de sortie (3), la tringlerie d'essuie-glace (4) ayant au moins une bielle (5) formée par un élément tubulaire (9) et actionnant le bras d'essuie-glace, les zones d'extrémité de la bielle étant munies d'au moins un capuchon de coupelle à rotules (10) muni d'une coupelle à rotules (15) et qui s'emmanche ou s'engage sur ou dans la bielle (5). Le capuchon de coupelle à rotules (10) comporte au moins un bec d'accrochage (11) pour pénétrer dans au moins une cavité (12) réalisée dans les zones d'extrémité de la bielle (5) pour bloquer le capuchon de coupelle à rotules (10).
Patent FR-3006424-A1 (FR)
Title: Recuperateur de chaleur a eau pour cheminees et chauffage central
Inventor: VENDITTI EMANUELA
IPC: F24B1/183
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant une économie d'énergie grâce à son module installé dans le foyer d'une cheminée à foyer ouvert ou fermé. Il est constitué d'un ensemble de faisceau de tubes en forme de U, dont le premier tube est positionné sur 4 pieds et dont la base est plus large et moins profonde. Vient ensuite se positionner grâce à une série de tubes toujours en forme de U, mais qui sont moins larges mais plus profonds que la première série de tubes. Le tout est positionnée de manière inclinée vers l'avant du foyer créant ainsi un double trapèze. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tout détendeur de cheminée à foyer ouvert ou fermé.
Patent FR-3004747-A1 (FR)
Title: Plaquette de coupe
Inventor: LAMY SYLVAIN
IPC: E21B10/58
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne une plaquette de coupe (6) comportant : - une âme (10) s'étendant axialement ; et - au moins une première branche (12) et une deuxième branche (14), la première branche (12) et la deuxième branche (14) comprenant chacune : • une portion proximale (12a, 14a) raccordée à l'âme (10), une portion distale (12b, 14b), et une portion centrale (12c, 14c) raccordant la portion proximale (12a, 14a) et la portion distale (12b, 14b); et • une arête de coupe (12d, 14d) s'étendant au moins sur la portion distale (12b, 14b) et la portion centrale (12c, 14c); dans laquelle l'arête de coupe (14d) de la deuxième branche (14) est, au moins en partie, axialement plus en avant que l'arête de coupe (12d) de la première branche (12).
Patent FR-3005935-A1 (FR)
Title: Reduction de la trainee d'une paroi par reseau d'ondes ultrasonores
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: G10K11/175
Filed: 2013-05-23
Abstract: Procédé de réduction de la traînée d'un aéronef comprenant au moins un dispositif de génération d'un réseau d'interférences d'ultrasons sur au moins une paroi carénée de l'aéronef caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'hétérodynage du réseau d'interférences de manière à le rendre mobile.
Patent FR-3009180-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la superposition d’une premiere et d’une deuxieme assiettes dressees
Inventor: DE JANDIN EDOUARD
IPC: A47J47/14
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour la superposition d'une première et d'une deuxième assiettes dressées comportant : - une bande (8) susceptible d'être déformée entre une position allongée et au moins une position enroulée, la bande (8) comprenant : • un premier bord longitudinal (14) agencé pour reposer sur la première assiette; et • un second bord longitudinal (16) agencé pour reposer sous la deuxième assiette, le second bord longitudinal (16) étant séparé du premier bord longitudinal (14) d'une largeur déterminée, de telle sorte qu'un espace de protection du dressage de la première assiette puisse être ménagé entre la première assiette et la deuxième assiette; - des moyens de fixation (18, 20, 22) de la bande (8) dans l'au moins une position enroulée.
Patent FR-3009342-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une panne d'une vanne de retour de carburant d'un circuit carburant d'un moteur d'un aeronef
Inventor: MOTTET LAURANNE
IPC: F02M37/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une panne d'une vanne de retour de carburant d'un circuit carburant d'un moteur d'un aéronef, le circuit carburant comportant un réservoir de carburant ; un système carburant moteur connecté au réservoir de carburant, ledit système carburant moteur étant adapté pour délivrer un flux de carburant au moteur en fonction d'un régime dudit moteur ; une canalisation de retour de carburant connectée entre le système carburant moteur et le réservoir de carburant ; une vanne de retour carburant agencée pour commuter entre une position ouverte et une position fermée, ladite vanne étant apte à obstruer, en position fermée, la canalisation de retour de carburant et à mettre en communication, en position ouverte, la canalisation de retour de carburant avec le réservoir de carburant ; le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre dans un calculateur : démarrage du moteur de l'aéronef de manière à augmenter un régime moteur du régime nul à un régime de ralenti minimum NO ; et au cours de l'augmentation dudit régime moteur : mesure, pour plusieurs valeurs du régime moteur Ni, d'une température Ti correspondante du flux de carburant issu du réservoir de carburant.
Patent FR-3009801-A1 (FR)
Title: Systeme de serrage
Inventor: HEDIGER HANS
IPC: B23Q7/14
Filed: 2013-09-12
Abstract: La présente invention concerne un système de serrage qui comporte une partie inférieure de serrage (1) et un porte-pièce (2) pouvant être serré dessus. La partie inférieure de serrage (1) présente plusieurs dispositifs de serrage (5) et le porte-pièce (2) est pourvu d'un nombre de tenons de serrage (43) correspondant au nombre de dispositifs de serrage (5) pour le serrage dans le dispositif de serrage (5) respectif. Sur la partie inférieure de serrage (1) sont disposés des premiers éléments de centrage (4) qui collaborent avec d'autres éléments de serrage (38) disposés sur le porte-pièce (2) de telle manière que le porte-pièce (2) soit orienté lors du serrage sur la partie inférieure de serrage (1) dans le sens X et Y. Le dispositif de serrage (5) respectif présente une douille de serrage (6), dont le dessus forme l'appui en Z pour le porte-pièce (2).
Patent FR-3012997-A1 (FR)
Title: Train roulant avec element de retenue axiale de rotor sur stator
Inventor: MINAUD PHILIPPE
IPC: B60B27/00
Filed: 2013-11-13
Abstract: Un agencement (10) pour train roulant de véhicule, notamment un train roulant arrière, comprend un rotor incluant un moyeu (11) destiné au montage d'une jante et d'un organe de freinage, un stator autour duquel le rotor est monté selon une liaison pivot et incluant une fusée (12), un roulement (13) disposé entre le moyeu (11) et la fusée (12) de sorte à assurer ladite liaison pivot. Le stator comprend un écrou (14) d'arrêt axial du roulement (13) sur la fusée (12). Il comprend un élément de retenue (16) disposé axialement entre l'écrou (14) et le roulement (13) et assurant une fonction de retenue axiale du rotor par rapport au stator en cas de suppression de ladite liaison pivot assurée par le roulement (13) de sorte à retenir axialement le moyeu (11) sur la fusée (12).
Patent FR-3018457-A1 (FR)
Title: Planche de glisse, ensemble de pratique sportive comprenant une telle planche et methode de montage d'un tel ensemble
Inventor: KRAFFT BERTRAND
IPC: A63C7/04
Filed: 2014-03-13
Abstract: Cette planche de glisse (2) comprend une semelle (26), une couche supérieure (22) opposée à la semelle et au moins un trou débouchant sur la semelle et sur la couche supérieure. Ce trou est une fente (28) dont la longueur (L28) est supérieure à 15 mm et dont la largeur (/28) est comprise entre 3 et 8 mm, de préférence entre 3 et 5 mm.
Patent FR-3025576-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction pour bande transporteuse
Inventor: JAKOB HORST
IPC: F16G3/14
Filed: 2014-09-04
Abstract: Un dispositif de jonction pour bande transporteuse comprend une plaque supérieure (2) et une plaque inférieure (3). La plaque supérieure (2) comporte une armature fortement extensible (7) et la plaque inférieure (3) comporte une armature inextensible ou quasi inextensible (8). Les deux plaques (2, 3) peuvent être fixées sur les extrémités d'une bande transporteuse insérées entre les deux plaques, ce qui transforme ainsi cette bande transporteuse en une bande sans fin.