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Patent FR-3080744-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d'un kit de decoupage et kit de decoupage afferant
Inventor: LEFRANC ANGELIQUE
IPC: A41H3/08
Filed: 2018-05-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de personnalisation (200) d'un kit de découpage (100) sur requête d'un consommateur et le kit de découpage (100) réalisé par le procédé. Le procédé de personnalisation (200) comprend des étapes de génération d'un modèle de couture (210), de communication d'un patron de couture (110), d'une impression du patron de couture (250) sur un support de patron (120) et l'adhésion du support de patron (270). Le kit de découpage (100) personnalisé comprend le textile (106, 107, 108) collé sur le patron de couture (110).
Patent FR-3077357-A1 (FR)
Title: Embout de cable et dispositif de reglage de cable de commande sur une boite de vitesses
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: F16H61/36
Filed: 2018-01-31
Abstract: Embout de câble (1) de commande externe de boîte de vitesses (1), comportant un corps d'embout (le) qui reçoit l'extrémité d'une tige de commande (5) raccordée à un sélecteur de vitesses, de manière à pouvoir régler la position de celle-ci sur l'embout, et une partie de fixation (la) de l'embout sur un levier de commande interne (12) de la boîte, caractérisé en ce qu'il comprend un ressort à lame (2) basculant sous la poussée d'un bouton (2) introduit sur l'embout, entre une première position où la tige (5) peut se déplacer longitudinalement à l'intérieur de l'embout (1), pour effectuer le réglage, et une deuxième position où le bouton (3) assure le maintien en position de la tige (5) dans la position de réglage à l'intérieur de l'embout.
Patent FR-3078420-A1 (FR)
Title: Procede de re-identification d'un objet d'informations medicales, procede de de-identification d'un objet d'informations medicales, dispositifs, equipement de communication et programmes d'ordinateur associes
Inventor: PASQUIER GUILLAUME
IPC: G16H10/60
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de ré-identification d'un objet d'informations médicales, dit objet dérivé (B'), reçu (E1) par un équipement d'un site clinique en provenance d'un équipement d'un site non clinique via un réseau de communication, ledit objet (B') comprenant une image dérivée d'une image d'origine et au moins une première métadonnée (MRA') de rattachement d'un objet dé-identifié (A') comprenant l'image d'origine, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Obtention (E2) de la au moins une première métadonnée (MRA') dans un champ d'informations non chiffré de l'objet dérivé (B') ; Obtention (E3) d'au moins une deuxième métadonnée (MRA,ch) de rattachement d'un objet principal (A) comprenant l'image d'origine, ladite au moins une deuxième métadonnée étant contenue dans un champ d'information chiffré correspondant d'un deuxième objet d'informations médicales dé-identifié (C'), ledit deuxième objet comprenant en outre la au moins une première métadonnée (MRA') dans un champ d'informations non chiffrées; et Création d'un objet ré-identifié (B), comprenant ladite image dérivée, à partir de la au moins une deuxième métadonnée obtenue.
Patent FR-3079323-A1 (FR)
Title: Methode et systeme d'acces a des donnees anonymisees
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: G06F21/62
Filed: 2018-03-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode de stockage anonymisé de données personnelles et une méthode de gestion d'accès à ces données. L'anonymisation des données est effectuée en rendant indépendants, grâce à l'utilisation d'une chaine de blocs, les identifiants des sources de données et des utilisateurs d'une part, et les données personnelles d'autre part. Les données personnelles sont stockées à des adresses indexées par leurs valeurs hachées dans une première base de données (115) et les identifiants sont stockés avec leurs profils d'accès correspondants dans une seconde base de données (145). Le lien entre ces deux bases de données indépendantes est assuré par des éléments cryptographiques enregistrés dans le registre de la chaine de blocs (150).
Patent FR-3082409-A1 (FR)
Title: Plateau de service
Inventor: FABUREL-GUENE CORINNE
IPC: F21V33/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: Plateau de service, en particulier pour le service de boissons, destiné à être porté par un serveur (S), le plateau (10) étant équipé d'un projecteur d'image configuré pour projeter une image (IM) sur une surface de projection distante du plateau (10) lorsque le plateau est porté par le serveur (S), en particulier sur le plafond ou le sol (G) d'un espace où le service est effectué.
Patent FR-3083318-A1 (FR)
Title: Methode d’evaluation et de mesure de la fluidite des cheveux
Inventor: JACQUES CHRISTOPHE
IPC: A45D2/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente demande se rapporte à une méthode d'évaluation et de mesure de la fluidité des cheveux dans une mèche de cheveux, ladite méthode comprenant les étapes visant à : - disposer une mèche de cheveux sensiblement à plat selon une direction sensiblement transversale des cheveux, les cheveux de ladite mèche étant maintenus fixes à une première extrémité, - disposer les cheveux sur un support dérobant, - retirer le support dérobant de manière à libérer les cheveux de la mèche progressivement le long de la direction transversale de maintien des cheveux, permettant ainsi leur chute libre, - mesurer, dans le plan vertical de la mèche au repos, notamment par analyse d'images à l'aide d'au moins une caméra, une surface recouverte par les cheveux ayant chuté en fonction de la progression de la libération des cheveux de la mèche évaluée
Patent FR-3084317-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de recharge d’un stockeur d’energie d’un vehicule automobile a motorisation hybride et a quatre roues motrices
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/13
Filed: 2018-07-30
Abstract: Procédé de gestion de recharge d'un stockeur d'énergie d'un véhicule automobile comprenant un moteur thermique, une première source motrice non thermique couplée au moteur thermique et à une première roue, et une deuxième source motrice non thermique couplée à une deuxième roue, les première et deuxième sources motrices étant chacune aptes à échanger de l'énergie avec ledit stockeur d'énergie, le procédé de gestion comprenant une étape d'interdiction de dépassement d'une valeur (Vd) dite délestable pour la recharge du stockeur par les première et deuxième sources motrices, une étape de commande d'un freinage réparti entre les première et deuxième roues, une étape de détection d'un dépassement de la valeur délestable par la deuxième source motrice et, en réaction à ladite étape de détection, une étape de limitation de la première source motrice et d'autorisation de dépassement de ladite valeur de recharge délestable pour la recharge du stockeur.
Patent FR-3070193-A1 (FR)
Title: Profil de joint en forme de gland
Inventor: PRETTY MICHAEL SEAN
IPC: F16J15/06
Filed: 2018-08-17
Abstract: Un joint (110) comprenant un profil transversal en forme généralement de gland est ici décrit. Le joint (110) peut être configuré pour être utilisé entre deux surfaces généralement adjacentes et/ou quasiment adjacentes (210;410). Le joint (110) peut être utilisé pour combler un espace ou frottant entre une pluralité de surfaces (210;410). Le joint (110) peut avoir un profil intérieur transversal non circulaire.
Patent FR-3086552-A1 (FR)
Title: Composition catalytique a base de nickel (i)
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C10G50/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne une composition catalytique comprenant un complexe de nickel de degré d'oxydation +I et un composé additionnel de formule Q+X-, ainsi que l'utilisation de ladite composition dans des réactions catalytiques, en particulier dans les réactions d'oligomérisation d'une charge oléfinique et plus particulièrement d'éthylène pour l'obtention de but-1-ène et de hex-1-ène.
Patent FR-3087092-A1 (FR)
Title: Poudre d'insectes pour eviter une deformation squelettique d'un poisson et/ou renforcer la solidite d'une arete de poisson pendant l'elevage
Inventor: MOTTE CONSTANT
IPC: A23K50/80
Filed: 2018-10-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une poudre d'insectes pour son utilisation pour éviter une déformation squelettique d'un poisson pendant l'élevage et/ou pour renforcer la solidité d'une arête de poisson pendant l'élevage. La poudre d'insectes est de préférence une poudre de Tenebrio molitor.
Patent FR-3088075-A1 (FR)
Title: Procede pour evaluer la capacite d'une substance ou d'une composition a prevenir, ralentir ou eliminer les signes du vieillissement de la peau ou des levres
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-11-06
Abstract: Procédé pour évaluer la capacité d'une substance chimique (S) ou d'une composition chimique (C) à prévenir ou à ralentir l'apparition des signes du vieillissement de la peau humaine ou des lèvres ou bien d'éliminer lesdits signes ; ledit procédé comprenant :     - une étape a) de mise en contact de la substance chimique ou de la composition chimique avec des cellules de fibroblastes du derme humain «jeunes» prises dans un milieu de culture au passage R6,     - un étape b) de mise en contact de cellules sénescentes de fibroblastes du derme humain avec les cellules de fibroblastes « jeunes » issues de l'étape a), et     - une étape c) de mesure de l'entrée en sénescence des cellules de fibroblastes « jeunes » et de comparaison avec une valeur de référence.
Patent FR-3089847-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un moule de lithographie pour impression nanométrique
Inventor: TEYSSEDRE HUBERT
IPC: G03F1/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: Procédé de fabrication d’un moule de lithographie pour impression nanométrique. L’invention concerne un procédé de fabrication d’un moule de lithographie pour impression nanométrique, comprenant successivement: un dépôt d’une couche (3) d’un matériau liquide polymérisable sur une surface de conformation (11) située sur une face d’un moule maitre, le dépôt comprenant un étalement du matériau par revêtement par centrifugation de sorte à atteindre un état de couverture de la couche sur toute la surface de conformation (11) ; une polymérisation de la couche (3) tout en poursuivant la centrifugation Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3089910-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement d’une camera pour vehicule motorise
Inventor: BIDAUT GRÉGOIRE
IPC: B60R11/04
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour véhicule motorisé comprenant une caméra (2) montée sur un support (3), ladite caméra (2) étant transposable d’une position rétractée à une position de capture à travers un cache (7) par un actionneur (18), ledit cache (7) est apte à se déplacer dans les deux sens entre une position fermée et une position ouverte, simultanément avec le déplacement de ladite caméra (2), ledit cache (7) étant apte à se diviser en deux parties (7a) et (7b) par un déplacement longitudinal suivant un axe (X), perpendiculaire à l’axe (Y), desdites parties, ladite caméra (2) étant apte à se déplacer suivant un axe transversal (Z) par rapport au déplacement desdites parties (7a) et (7b), caractérisé en ce que ledit actionneur (18) comprend un moteur (19) relié à une roue dentée (20) par l’intermédiaire d’une came (21), ladite roue dentée (20) étant en contact avec une vis dentée (22), ladite vis dentée (22) étant apte à déplacer ladite caméra (2) selon un mouvement translatoire.     Figure de l’agrégé : Fig1
Patent FR-3091000-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat pour un capteur d’image de type face avant
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/20
Filed: 2018-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat pour capteur d’image de type face avant, comprenant :la fourniture d’un substrat donneur (30), comprenant une couche semi-conductrice (3a) à transférer, la fourniture d’un substrat support (1) semi-conducteur,le collage du substrat donneur (30) sur le substrat support (1), une couche électriquement isolante (2) étant à l’interface de collage,le transfert de la couche semi-conductrice (3a) sur le substrat support (1),l’implantation d’ions gazeux (40) dans le substrat support (1) au travers de la couche semi-conductrice (3a) transférée et de la couche électriquement isolante (2),après ladite implantation, la croissance épitaxiale d’une couche semi-conductrice additionnelle (3b) sur la couche semi-conductrice transférée (3a). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093466-A1 (FR)
Title: Unite de façonnage d’élément en plaque pour la fabrication de caisses pliantes
Inventor: FLEURY PHILIPPE
IPC: B31B50/22
Filed: 2019-03-08
Abstract: UNITE DE FAÇONNAGE D’ÉLÉMENT EN PLAQUE POUR LA FABRICATION DE CAISSES PLIANTES Le procédé de l'invention L’unité de façonnage d’élément en plaque (2) pour la fabrication en flux continu de caisses pliantes (CA1, CA2) à partir d’éléments en plaque (3), les éléments en plaque (3) étant insérés successivement dans l’unité (2) et se déplaçant selon une direction d’entraînement (FD), comprenant des paires d’arbres cylindriques rotatifs (2001 - 2031, 2002 - 2032), portant un outillage de façonnage, qui façonne les éléments en plaque (4) par des opérations de refente, de refoulage et de découpe, comprend une unité de découpage (21), et les paires d’arbres cylindriques rotatifs (2001 - 2031, 2002 - 2032) et l’unité de découpage (21) coopèrent pour réaliser, dans l’élément en plaque façonné (3), des première et deuxième poses de caisse pliante juxtaposées (P1, P2), associées en série, et reliées entre elles par des points d’attache (37) Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3081508-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un catalyseur-accumulateur NOx
Inventor: RUFF DANIEL MICHAEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2019-05-16
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un catalyseur-accumulateur NOx Procédé (100) de gestion d’un catalyseur-accumulateur d’oxydes NOx (10) caractérisé en ce qu’on modifie un procédé (90) de gestion de demande de la régénération du catalyseur-accumulateur NOx (10) en additionnant un décalage (102) au traitement NSC (200) effectif ou en retranchant du seuil de la charge NSC (200) effective une valeur prédéfinie pour la gestion de la demande de régénération du catalyseur-accumulateur Nox (10). Figure 5
Patent FR-3097762-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait hydro-alcoolique d'Onagre pour hydrater la peau et améliorer la fonction barrière
Inventor: JUCHAUX FRANCK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: Utilisation d'un extrait hydro-alcoolique d'Onagre pour hydrater la peau et améliorer la fonction barrière La présente invention se rapporte à un extrait hydro-alcoolique de parties aériennes d’Onagre (Oenothera biennis), à une composition le comprenant, et à ses utilisations cosmétiques. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3098962-A1 (FR)
Title: Système de détection d’une particularité hyperspectrale
Inventor: GERMAIN GÉRALD
IPC: G06K9/78
Filed: 2019-07-17
Abstract: SYSTEME DE DÉTECTION HYPERSPECTRALE Le système de détection d’une particularité hyperspectrale comprend un module informatisé de construction (16) d'une image hyperspectrale tridimensionnelle (15) à partir de différentes (R0-R7) d’un plan focal.     Un module de construction (16) intègre un réseau de neurones (20) qui calcule une intensité (Ιx,y,λ) de chaque voxel (Vx,y,λ) de l’image hyperspectrale tridimensionnelle (15) en fonction d'une intensité lumineuse (lR             (x,y); ΙG             (x,y); IB(x,y) ; IIR(x,y)) dans les images non-diffractées (17-18) et des intensités lumineuses (In(             u             ,             v             )) dans les diffractions (R0-R7) de l’image compressée (14) dont les coordonnées u,v sont dépendantes des coordonnées x, y, λ du voxel (Vx,y,             λ).     Le système de détection comprend un module informatisé de caractérisation (21) qui détermine un indice hyperspectral à partir de l’image hyperspectrale tridimensionnelle (15).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101133-A1 (FR)
Title: Assemblage d’un dispositif d’eclairage et d’un element de garniture d’un vehicule automobile
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: F21S8/02
Filed: 2019-09-23
Abstract: ASSEMBLAGE D’UN DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET D’UN ELEMENT DE GARNITURE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un assemblage (10) d’un dispositif d’éclairage (20) et d’un élément de garniture d’un véhicule automobile. L’élément de garniture présente une partie de réception (32) plane percée d’un orifice. Le dispositif d’éclairage (20) comprend un boîtier lumineux (21) équipé d’une partie de fixation (22) pourvue d’organes d’emboîtage (23) en prise au travers de l’orifice (34) avec des organes d’emboîtage (41) d’une bague de fixation (40) en appui contre une face de la partie de réception (32) opposée au boîtier. Le boîtier (22) est en appui sur une plaque de verrouillage (50) appliquée contre la partie de réception (32) sur le pourtour de son orifice. La bague de fixation (40) comprend au moins deux doigts de verrouillage (42) traversant l’orifice en direction du boîtier, une extrémité libre (43) de chaque doigt de verrouillage (42) étant en appui sur la plaque de verrouillage (50). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3101359-A1 (FR)
Title: Vitrage muni d'un empilement de couches minces
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: C23C14/58
Filed: 2019-09-30
Abstract: L'invention a pour objet un substrat muni d’un revêtement comprenant au moins une couche comprenant du métal susceptible d’être corrodée, caractérisé en ce que la couche comprenant du métal susceptible d’être corrodée comprend une bordure s’étendant sur la périphérie du substrat, ladite bordure présentant un démouillage de la couche comprenant du métal susceptible d’être corrodée.
Patent FR-3104053-A1 (FR)
Title: Dispositif de robot universel de chargement et déchargement de tours à commande numérique
Inventor: GOGUET JEAN MICHEL
IPC: B25J9/16
Filed: 2019-12-09
Abstract: Dispositif de robot universel de chargement et déchargement de tours à commande numérique pouvant être positionné à tout moment sur un tour en référence sans qu’il soit nécessaire d’adapter les appareils, le robot se véhiculant de façon autonome dans l’atelier et se raccordant automatiquement aux tours auquel il est référencé, tandis qu’il lance et conduit les ordres de fabrication sur les appareils auquel il est adressé, caractérisé par :- un système de mise en référence doté d’un emboitement mécanique (k)et de raccordements électriques à l’objet de contrôle le positionnement du système robot (b) dans son ensemble ainsi que le repère du robot manipulateur (f), et transférer l’énergie, - Un robot mobile (b) composé d’une plateforme (c) dotée d’un système de déplacement(g) autotracté à alimentation autonome, sur lequel vient se placer un module trois axes (h) de réglage de la position du robot, sur lequel se place le robot manipulateur (f),d’une armoire de commande (i) et d’un emboitement mécanique - sur les appareils d’usinage (a) de l’emplacement des différents magasins (m) outils et pièces bruts et usinées, de telle façon à assurer leur accès et leur préhension. Figure pour l’abrégé Fig. 1.
Patent FR-3104301-A1 (FR)
Title: Procede de reconstitution automatique de l’architecture du renfort d’un materiau composite
Inventor: WIELHORSKI YANNECK
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: PROCEDE DE RECONSTITUTION AUTOMATIQUE DE L’ARCHITECTURE D U RENFORT D’UN MATERIAU COMPOSITE Un aspect de l’invention concerne un procédé de reconstitution automatique de l’architecture, selon un axe de renfort, du renfort d’un matériau composite, comportant les étapes suivantes : Acquisition d’une pluralité d’images du renfort du matériau composite, chaque image étant acquise selon un plan de section perpendiculaire à l’axe de renfort ; Pour chaque image acquise, détection, à l’aide d’un réseau de neurones artificiels, du barycentre et/ou de la circonférence de chaque section du fil du renfort; Pour au moins une image acquise de référence, affectation d’un label correspondant à un fil du renfort, à chaque barycentre détecté ou chaque circonférence détectée ; Pour chaque autre image acquise, attribution, à chaque barycentre détecté et/ou chaque circonférence détectée, du label du barycentre correspondant dans l’image acquise de référence ; Reconstitution de l’architecture de chaque fil du renfort à partir de chaque barycentre détecté et/ou chaque circonférence détectée ayant le label du fil du renfort et de la position sur l’axe de renfort associée à l’image acquise sur lequel le barycentre a été détecté et/ou la circonférence a été détectée.
Patent FR-3105427-A1 (FR)
Title: Système de détection en temps réel de carburant injecté dans un réservoir à carburant d’un véhicule automobile
Inventor: VASILCA MUGUREL
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-12-18
Abstract: Système (10) de détection de carburant configuré pour détecter le type de carburant injecté dans un réservoir (13) à carburant d’un véhicule automobile, ledit système (10) comprenant une unité laser (11) configurée pour émettre au moins un faisceau lumineux, au moins un système de réflexion (12) configuré pour recevoir le faisceau lumineux provenant de l’unité laser (11) et pour le réfléchir vers le réservoir à carburant (13), un module de détection et d’analyse électronique (14) de la fluorescence induite par le faisceau laser à l’intersection d’hydrocarbures présents dans le carburant présent dans le réservoir (13), une unité électronique de commande (15) configurée pour recevoir, analyser l’information émise par le module de détection et d’analyse électronique (14) et pour déterminer en temps réel le type de carburant présent dans ledit réservoir (13). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105926-A1 (FR)
Title: Ensemble de fourniture de gaz comprenant un récipient de gaz
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: F17C1/00
Filed: 2020-01-07
Abstract: Titre de l’invention Ensemble de fourniture de gaz comprenant un récipient de gaz L’invention concerne un ensemble de fourniture de gaz (1, 4) comprenant un récipient de gaz (1) et un système de soutirage de gaz (4) coopérant avec le récipient de gaz (1). Le récipient de gaz (1) contient un matériau adsorbant (5). Le système de soutirage de gaz (4) comprend un mécanisme d’amorçage (2) mobile comprenant des moyens de perçage (226, 227, 228), et un mécanisme d’activation (3) actionnable par un utilisateur et coopérant le mécanisme d’amorçage (2) pour déplacer le mécanisme d’amorçage (2) en direction du récipient de gaz (1) de manière à ce que les moyens de perçage (226, 227, 228) du mécanisme d’amorçage (2) viennent perforer l’enveloppe périphérique (11) du récipient de gaz (1). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105996-A1 (FR)
Title: Organe de verrouillage destiné à l’assemblage d’une première pièce et d’une seconde pièce d’une turbomachine
Inventor: BOISNAULT FRANCK DAVY
IPC: F16B2/24
Filed: 2020-01-08
Abstract: Organe de verrouillage (8) s’étendant selon une direction et destiné à l’assemblage d’une première pièce et d’une seconde pièce d’une turbomachine, ledit organe (8) présentant une section en forme générale de C (20) et comportant une base (22) à partir de laquelle s’étendent une première branche (24) et une seconde branche (26), chaque branche comportant une première extrémité (28, 30) reliée à la base (22) et une seconde extrémité libre (32, 34), caractérisé en ce que la base (22) et/ou l’une au moins des branches (24, 26) de l’organe de verrouillage comprend une zone creuse (44) interne s’étendant selon ladite direction. Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 3