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Patent FR-3014312-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant une charge pompe a sebum et une quantite elevee de mono-alcool
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, comprenant un milieu cosmétiquement acceptable, contenant une phase grasse et une phase aqueuse, ladite phase aqueuse comprenant entre 8% et 40% en poids d'un ou plusieurs mono-alcool(s) comprenant de 2 à 8 atomes de carbone, par rapport au poids total de ladite composition, ladite composition comprenant au moins une charge absorbant et/ou adsorbant le sébum dont la capacité d'absorption d'huile est supérieure ou égale à 1 mL/g, et ladite composition comprenant de l'eau en une quantité inférieure à 30% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-3017407-A1 (FR)
Title: Securite anti soulevement pour fenetres coulissantes et portes coulissantes
Inventor: AMOUROUX BERNARD
IPC: E06B3/46
Filed: 2014-02-13
Abstract: La sécurité anti soulèvement (10) est destinée à des fenêtres coulissantes et à des portes coulissantes comprenant au moins un cadre de vantail qui peut être guidé via au moins une rainure longitudinale dans un rail de guidage d'un cadre dormant. Pour empêcher un jeu non désiré entre le rail de guidage du cadre dormant et la rainure longitudinale du cadre de vantail, la sécurité anti soulèvement (10) de l'invention comprend une zone de recouvrement (12) pour recouvrir une région terminale de ladite au moins une rainure longitudinale du cadre de vantail. Il est encore prévu une zone de fixation pour fixer de façon détachable la sécurité anti soulèvement (10) sur une partie de cadre verticale du cadre de vantail.
Patent FR-3019765-A1 (FR)
Title: Agencement de serre flan dans un outil d'emboutissage
Inventor: BAZIN DAVID
IPC: B21D22/22
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention porte sur un outil d'emboutissage d'un flan de tôle (4), comprenant une matrice (1), un poinçon (2) et un serre-flan (3), la matrice (1) ayant une face frontale (11) dont une partie est une zone de travail (10) essentiellement creuse selon la forme à donner au flan de tôle (4) par la coopération avec le poinçon (2) au cour d'une passe d'emboutissage, la zone de travail (10) étant délimitée par un bord arrondi ayant une section transversale en forme de « S » avec une face incurvée convexe (12) en entrée de la zone de travail (10), le début (13) de la face incurvée convexe (12) marquant une ligne d'entrée de matrice (5) par rapport à laquelle se définissent les positions de faces latérales (22, 32) respectivement du poinçon (2) et du serre-flan (3), et puis une face incurvée concave (15) à courbure inverse par rapport à la face incurvée convexe (12) et qui correspond à la forme d'un bord arrondi (23) du poinçon (2) reliant, l'une à l'autre, une face frontale (21) et la face latérale (22) du poinçon (2), la face latérale (22) du poinçon (2) étant située au droit du début (16) de la face incurvée concave (15) de la matrice (1), à la périphérie de cette face incurvée concave du côté de la ligne d'entrée de matrice (5), et la face frontale (31) du serre-flan (3) s'étendant vers le poinçon au-delà de la ligne d'entrée de matrice (5) et jusqu'à la face latérale (32) du serre-flan (3) qui est située entre la ligne d'entrée de matrice (5) et la face latérale (22) du poinçon
Patent FR-3021832-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'un numero forme selon un plan de numerotation local vers un numero forme selon un plan de numerotation global
Inventor: FOUQUART PHILIPPE
IPC: H04W4/18
Filed: 2014-05-28
Abstract: Procédé de conversion, entre deux équipements terminaux, d'un numéro local formé selon un plan de numérotation local, vers un numéro global formé selon un plan de numérotation global, l'un des deux équipements terminaux étant connecté à un point de terminaison identifié par un numéro local du plan de numérotation local, comprenant les étapes suivantes : - réception depuis un équipement du réseau, d'une demande de conversion en relation avec une session multimédia, comprenant le numéro local et une adresse de localisation d'une règle de conversion d'un numéro au format local vers un numéro global pour ce plan de numérotation local ; - obtention, auprès d'un équipement localisé à l'adresse de localisation, de la règle de conversion ; - conversion du numéro local vers un numéro global à l'aide de la règle de conversion ; - envoi du numéro global à l'équipement réseau à l'origine de la demande de conversion.
Patent FR-3013981-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des extraits de raisin tannat ou cannonau, procede d'extraction et utilisations
Inventor: BARADAT ANDRE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-06-10
Abstract: La présente demande a pour objet une composition, avantageusement cosmétique, dermatologique ou nutraceutique, comprenant une composition huileuse concentrée en actifs de raisin, de la variété Tannat ou Cannonau. La composition peut aussi comprendre un concentrât hydrophile de raisin stabilisé. Cette composition présente des propriétés antioxydantes.
Patent FR-3008756-A1 (FR)
Title: Ressort helicoidal pour produit cosmetique et recipient de materiau cosmetique
Inventor: YUKIKAZU ISHIDA
IPC: F16F3/04
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention a pour objet de proposer un ressort hélicoïdal pour produit cosmétique, qui peut exécuter des fonctions diverses, quoique il soit l'unique ressort, ainsi qu'un récipient de produit cosmétique avec le ressort hélicoïdal ci-dessous. Le ressort hélicoïdal (5) est un seul ressort formé intégralement de la première partie ressort (5a) et de la deuxième partie ressort (5b), où l'une a un diamètre de bobinage et une constante de rappel différents de ceux de l'autre, et qui sont connectées continuellement l'une à l'autre à travers la partie étagée (5d). On peut exploiter la première partie ressort (5a) et la deuxième partie ressort (5b), de manière qu'un seul ressort puisse également exécuter diverses fonctions, comme l'absorption des impacts dans les deux sens axiaux, ainsi que les mouvements bien ordonnés des composants du récipient de produit cosmétique. De plus, par exemple, le ressort hélicoïdal peut être facilement verrouillé sur les composants du récipient de produit cosmétique à l'aide de la partie étagée (5d).
Patent FR-3024966-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un moteur et un cache-moteur pour vehicule automobile
Inventor: ROY HUGUES
IPC: F16F9/10
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble comportant un moteur (10) et un cache-moteur (11) situé sous un capot d'un véhicule automobile assemblés entre eux au moyen d'au moins une fixation (12), caractérisé en ce que ladite fixation (12) est une fixation rétractable munie d'un système hydraulique d'amortissement (13) autorisant un déplacement relatif dudit cache-moteur (11) par rapport audit moteur (10) sous l'effet d'un choc sur ledit cache-moteur (11) en permettant d'absorber l'énergie cinétique créée par ce choc.
Patent FR-3012662-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation electrique de courant continu bidirectionnel comportant de petits aimants permanents sur des elements lateraux ferromagnetiques et un ensemble de plaques de sectionnement d'arc
Inventor: JUDS MARK ALLAN
IPC: H01H9/44
Filed: 2014-09-24
Abstract: Appareil de commutation électrique (2) pour une commutation et une interruption de courant continu (DC) bidirectionnel comporte des contacts séparables (4), un mécanisme d'actionnement (6) pour ouvrir et fermer les contacts, et une boîte de soufflage (8). La boîte de soufflage comporte deux éléments latéraux ferromagnétiques (10), ayant chacun un premier côté (12, 18) et un deuxième côté opposé (14, 20), le premier côté d'un deuxième élément latéral ferromagnétique (16) faisant face au premier côté (18) d'un premier élément latéral ferromagnétique (10), un premier aimant permanent (22) disposé sur le premier côté du premier élément latéral, un deuxième aimant permanent (24) disposé sur le premier côté du deuxième élément latéral, et un ensemble unique (26) d'une pluralité de plaques de sectionnement d'arc (28) disposé entre les aimants permanents. Les aimants permanents ont une taille substantiellement plus petite que celle de chacun des éléments latéraux. La boîte de soufflage est divisée en deux chambres à arc (30, 32) dont chacune est destinée à une direction correspondante de circulation de courant continu à travers les contacts.
Patent FR-3027743-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager basse tension et systeme associe
Inventor: COUTELLIER DAMIEN
IPC: H02J50/10
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un système électroménager (1) comprenant un générateur à induction (2) et un appareil électroménager (3) approprié pour fonctionner sans fil sur le générateur à induction (2) caractérisé en ce que en fonctionnement l'appareil électroménager (3) est positionné sur le générateur à induction (2) de manière à ce que le système électroménager (1) forme un circuit LLC.
Patent FR-3028197-A1 (FR)
Title: Outil multifonctions pour l'arrimage de charges sur un plateau de remorque
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B60P7/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un outil de manipulation de ridelles, de coins, de cornières et/ou de sangles, notamment pour une remorque d'un camion, comprenant, à l'extrémité d'une perche, une fourche en U ou en V, présentant deux branches latérales et une base définissant un logement de réception d'une ridelle, et un élément de support d'un coin ou d'une cornière, également en forme de U ou de V, de façon à former une pince en coopération avec ladite structure en U ou en V.
Patent FR-3029943-A1 (FR)
Title: Geosynthetique de renforcement de sol a comportement multi-module
Inventor: AURAY GERMAIN
IPC: E02D17/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: Ce géosynthétique de renforcement de sols présente au moins deux zones d'allongement différentes sous tension selon au moins une direction, respectivement : • une première zone d'allongement important pour une déformation du géosynthétique comprise entre 0% et une limite comprise entre 0,5 et 6 % selon au moins une direction pour des tensions comprises entre 0 et 10 à 400 kN/m correspondant à cette déformation limite; • une deuxième zone d'allongement, au-delà de ladite première zone d'allongement, caractérisée par une déformation maximale comprise entre 2 et 20 % selon au moins une direction pour des tensions comprises entre 100 et 3000 kN/m au moins, correspondant à cette déformation maximale. Le différentiel des zones d'allongement résultant de la nature des fils constitutifs du géosynthétique et/ou de la structure dudit géosynthétique.
Patent FR-3030647-A1 (FR)
Title: Pompe a huile a debit variable.
Inventor: TREMINIO REGIS
IPC: F04C14/22
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention propose une pompe à huile à débit variable, notamment pour élément de moteur de véhicule automobile. La pompe comprend un carter (15) de pompe, un anneau mobile (4), un rotor (1) à palettes (5) radialement mobiles configuré pour tourner à l'intérieur d'une chambre circulaire (2) imposant la position radiale des palettes (5). La chambre (2) est définie à l'intérieur de l'anneau mobile (4), lui-même configuré pour pouvoir pivoter par rapport au carter (15) de pompe autour d'un axe (Ω) de rotation de l'anneau, de manière à modifier l'excentration de la chambre (2) par rapport à l'axe (X) du rotor. L'axe de rotation de l'anneau (Ω) traverse la chambre circulaire (2).
Patent FR-3030317-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de dechets d'equipements electriques et electroniques
Inventor: MENAD NOUR-EDDINE
IPC: C22B11/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Le procédé de séparation de métaux de cartes électroniques comprend un étape de traitement des cartes électroniques dans un milieu aqueux en conditions supercritiques. Il comprend également une étape ultérieure d'écrasement des matériaux solides issus du traitement en conditions supercritiques.
Patent FR-3042020-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage par des chevilles de formes geometriques planes bordees par des bandes rainees et perforees destine a elaborer des appareils d'eclairage modulables autoportants
Inventor: BERNIGAUD ALAIN JEROME
IPC: F21V1/06
Filed: 2015-10-01
Abstract: Système d'assemblage de formes géométriques planes destiné à élaborer des appareils d'éclairage modulables autoportants à monter soi-même caractérisé en ce qu'il est constitué d'un dispositif support d'éclairage (9), de formes géométriques bordées par des bandes (1) perforées (2) et rainées (4) assemblées par des chevilles (6). Les perforations (3) permettent de suspendre l'appareil d'éclairage.
Patent FR-3032347-A1 (FR)
Title: Prothese totale de genou avec couple de frottement ceramique sur ceramique et plateau mobile en ceramique.
Inventor: SEDEL LAURENT
IPC: A61F2/38
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention porte sur une prothèse de genou totale destinée à être implantée chez un patient humain, ladite prothèse comprenant un élément fémoral (1) ayant un axe longitudinal (L'), un plateau tibial (3) ayant un axe longitudinal (L) et un plateau mobile (2), ledit plateau mobile (2) étant intercalé entre l'élément fémoral (1) et le plateau tibial (3) pour former avec eux une articulation, dans laquelle : a. les surfaces de frottements mutuels de l'élément fémoral (1) avec le plateau mobile (2), et les surfaces de frottements mutuels du plateau tibial (3) avec le plateau mobile (2) sont entièrement constituées en un même matériau céramique ; et b. le plateau mobile (2) comprend deux cuvettes condyliennes (21) et l'élément fémoral (1) comprend deux condyles (11), lesdits condyles (11) et lesdites cuvettes condyliennes (21) comprenant chacun des surfaces de frottements mutuels espacées l'une de l'autre d'une distance comprise entre 10 µm et 60 µm lorsque les axes longitudinaux (L, L') dudit élément fémoral et dudit plateau tibial forment un angle compris entre 0° et 75°.
Patent FR-3037322-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'une dose de fluide comprenant une poche souple
Inventor: NOURMAMODE FRANCK
IPC: B65D65/04
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution d'une dose d'un fluide comprenant une poche souple destinée à contenir le fluide, ladite poche souple : - étant définie en coupe longitudinale par une base, une extrémité supérieure opposée à la base et au moins deux côtés latéraux, et - comprenant un compartiment principal, ledit compartiment principal présentant un volume V1 et une ouverture O1 permettant d'introduire le fluide dans le compartiment principal et un compartiment secondaire, ledit compartiment secondaire présentant un volume V2 inférieur au volume V1 et une ouverture O2 permettant de délivrer le fluide du compartiment secondaire, le compartiment secondaire étant séparé du compartiment principal par une ligne de soudure présentant une partie proximale par rapport à la base de la poche et au moins un bord libre, ladite ligne de soudure permettant de faire communiquer le fluide du compartiment principal vers le compartiment secondaire par une pression exercée sur le compartiment principal puis de maintenir ledit fluide dans le compartiment secondaire lorsqu'aucune pression n'est exercée sur le compartiment principal.
Patent FR-3037508-A1 (FR)
Title: Dispositif portable pour le traitement d'un echantillon d'une solution liquide comportant au moins un contenant sous vide
Inventor: ARRIZABALAGA GORKA
IPC: B01L3/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif portable (1) de traitement d'un échantillon de solution liquide, comportant : un support pour contenants (2) comportant un compartiment d'entrée logeant un contenant d'entrée et un compartiment de sortie logeant un contenant de sortie sous vide ; un boîtier de protection (4) comprenant une paroi latérale (4L) et une paroi supérieure (4S), délimitant un volume intérieur pour le coulissement du support pour contenants (2) ; un système de traitement (6) comprenant des moyens de traitement (7) de l'échantillon, comportant un conduit d'entrée (6a) et un conduit de sortie (6b1-6c2), s'étendant dans le volume intérieur, le dispositif portable (1) étant configuré pour que le coulissement du support pour contenants (2) dans le boîtier (4) entraîne l'insertion du conduit d'entrée (6a) dans le contenant d'entrée et celle du conduit de sortie (6b1-6c2) dans le contenant de sortie sous vide, provoquant une aspiration de la solution liquide.
Patent FR-3041253-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une solution electrolyte isotonique osmotique en tant que milieu de vie cellulaire dans une composition cosmetique, dermatologique ou nutritionnelle
Inventor: BRESDIN FABIENNE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention porte sur une composition cosmétique ou dermatologique ou nutritionnelle comprenant une solution électrolyte isotonique et osmotique, caractérisée en ce que ladite solution électrolyte isotonique est constituée de : 74 % en poids d'une eau de source, par rapport au poids total de la solution électrolyte isotonique, et 26 % en poids d'eau de mer, par rapport au poids total de la solution électrolyte isotonique. La présente invention porte également sur l'utilisation d'une solution électrolyte isotonique osmotique en tant que milieu de vie cellulaire telle que décrit ci-dessus dans une composition cosmétique ou dermatologique ou nutritionnelle et sur un procédé de préparation d'une telle solution.
Patent FR-3044500-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acces, par un serveur, a des donnees confidentielles disponibles aupres d'un fournisseur de service.
Inventor: PATUREAU MIRAND SYLVAIN
IPC: H04L9/28
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès, par un serveur (101), à des données confidentielles disponibles auprès d'un fournisseur de service (104), par l'intermédiaire d'un terminal (103), ledit fournisseur de service (104) comportant une mémoire sécurisée dans laquelle est stockée une clé de chiffrement privée ledit procédé comportant des étapes de : - Emission (201), par le serveur (101), à destination du terminal (103), d'une demande de données confidentielles disponibles auprès du fournisseur de service (104), - Réception (202) d'une demande d'autorisation d'accès au fournisseur de service (104), provenant du terminal (103), - En réponse à la demande, l'émission (203) d'autorisations permettant au terminal (103) de se connecter au fournisseur de service (104), - Réception (204) d'une demande de requête, provenant du terminal (103), - Emission (205) d'une requête portant sur les données confidentielles, - Réception (206) des informations confidentielles demandées, signées par le fournisseur de service (104), avec sa clé de chiffrement privée.
Patent FR-3046373-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element pour un dispositif d'eclairage d'un vehicule automobile
Inventor: COTE FREDERIC
IPC: B60Q1/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un élément (2) pour un dispositif d'éclairage (3) et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, ledit élément comprenant au moins un insert constitué à partir d'au moins une matière et au moins une portion au moins adjacente à l'insert et constituée d'un matériau, ledit procédé de fabrication comprenant les étapes de : - application (8) d'une pluralité de couches, dites couches réelles (9), dans ladite au moins une matière, dites couches réelles (9), de sorte à former l'insert, et - réalisation de la portion adjacente à l'insert à partir du matériau, de sorte à surmouler l'insert par ledit matériau.
Patent FR-3032984-A1 (FR)
Title: Procede servant a fabriquer un corps de base de puisard comprenant une arrivee et une evacuation coudees l'une par rapport a l'autre
Inventor: ZIER MARTIN
IPC: E03F5/02
Filed: 2016-02-09
Abstract: Pour un procédé servant à fabriquer un corps de base de puisard (17) pour un puisard d'évacuation, on utilise deux corps de base de puisard de départ identiques, dont le raccord est isolé pour une rallonge de puisard. Puis les deux corps de base de puisard de départ sont sectionnés verticalement, à savoir respectivement à l'opposé d'un plan médian. Puis les parties de corps de base de puisard (2b' et 2a'') ainsi obtenues sont assemblées les unes aux autres au moyen de soudures (15), puis le raccord (5a ou 5b) pour une rallonge de puisard est soudé au moyen d'une soudure (16). Deux corps de base de puisard (17) identiques sont produits dont les raccords d'arrivée (3b, 4a) sont disposés les uns par rapport aux autres de manière à former un angle prédéfini.
Patent FR-3048022-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression a assistance electrique d'un fluide de travail, tel qu'un fluide liquide ou un fluide gazeux, et turbocompresseur comprenant un tel dispositif de compression.
Inventor: LUCA FAVRE
IPC: F04D25/04
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compression d'un fluide gazeux ou liquide comprenant un compresseur (11) avec une admission (14) du fluide à comprimer, une sortie (16) du fluide comprimé et un moyen de compression (18) dudit fluide porté par un arbre de compresseur (20) et logé entre l'admission et la sortie, et une machine électrique (24) comprenant un stator (26) portant des générateurs de flux magnétique (36) et un rotor (22) fixe en rotation avec l'arbre de compresseur (20). Selon l'invention, le stator (26) comporte une multiplicité de passages radiaux (34) disposés circonférentiellement le long dudit stator et comprenant des galeries de circulation du fluide (38) placées en regard de l'admission (14) du compresseur
Patent FR-3048506-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour mesurer la viscosite d’un fluide en fonction de son taux de cisaillement et de sa temperature
IPC: G01N11/04
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention vise un procédé de mesure pour déterminer la viscosité d'un fluide à étudier en fonction du taux de cisaillement qui lui est appliqué, mettant en œuvre un dispositif comprenant un canal d'écoulement (10) prolongé par deux entrées d'alimentation (11, 12), reliées à des moyens d'injection (13, 14) d'un fluide de référence et d'un fluide à étudier. Le procédé comporte des étapes : - 100 : calcul des débits initiaux du fluide de référence et du fluide à étudier pour un taux de cisaillement donné, - 200 : mise en route des moyens d'injection (13, 14) des fluides, - 300 : après stabilisation de l'écoulement, observation de la visibilité et de la position de l'interface entre les deux fluides, - 400 : modification itérative du débit du fluide de référence tant que l'interface n'est pas détectable et positionnée à une largeur prédéterminée, - 430 : détermination de la viscosité du fluide à étudier pour le taux de cisaillement.
Patent FR-3048792-A1 (FR)
Title: Dispositif pour piece d'horlogerie, mouvement horloger et piece d'horlogerie comprenant un tel dispositif
Inventor: SEMON GUY
IPC: G04B17/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: Dispositif pour pièce d'horlogerie comprenant un mécanisme monolithique (13) qui comporte un support (15) et un organe réglant inertiel (29, 30) relié au support par une suspension élastique (31 ; 36, 55). La suspension élastique comporte une liaison élastique de réglage (36, 55) ayant une extrémité réglable par rapport au support, de manière à modifier la raideur globale de la suspension élastique et donc la fréquence d'oscillation de l'organe réglant inertiel.
Patent FR-3050974-A1 (FR)
Title: Traverse de poste de conduite avec volume de rangement integre
Inventor: LARVOR PHILIPPE
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-05-03
Abstract: Un véhicule comporte un volume de rangement (33) ménagé à l'intérieur d'une portion de tube conducteur (2) d'une traverse (4)supportant une colonne de direction du véhicule, le volume de rangement (33) étant accessible par une ouverture axiale (10) ménagé dans un flasque (7) maintenant une extrémité axiale de la traverse (4).
Patent FR-3058723-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'iridals
Inventor: SAYOUS VICTOR
IPC: C11B9/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'iridals, de préférence de bicycloiridals, par chromatographie de partage centrifuge utilisant un système de solvants particulier. Elle porte également sur une composition enrichie en iridals, susceptible d'être obtenue suivant le procédé ci-dessus, ainsi que sur l'utilisation de cette composition pour la préparation d'irones.