baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051699-A1 (FR)
Title: Dispositif d'atomisation et de depot chimique en phase vapeur
Inventor: AIXALA LUC
IPC: B22F9/04
Filed: 2016-12-12
Abstract: Ce dispositif pour préparer une poudre fonctionnalisée par atomisation d'un matériau M1 (5) et par dépôt chimique en phase vapeur (CVD) d'un matériau M2, comprend un creuset (11) et une cuve d'atomisation (10). Le creuset (11) est destiné à fondre le matériau M1 et comprend : - un dispositif de chauffage (4), - une buse d'injection (6) alimentant la cuve d'atomisation (10) en matériau M1, - optionnellement, une entrée (3) de gaz inerte G2. La cuve d'atomisation (10) de hauteur HCL, a une zone de solidification de hauteur H et une zone de CVD de hauteur HCVD, et comprend : - une entrée (1) de gaz inerte G1 au niveau de la buse d'injection (6), - une entrée de gaz G3 précurseur du matériau M2, - une évacuation (8) de gaz, - une évacuation (17) de poudre fonctionnalisée.
Patent FR-3056272-A1 (FR)
Title: Pattes de fixation pour organe de vehicule
Inventor: GRANDO JEROME
IPC: F16F7/12
Filed: 2016-12-22
Abstract: Dispositif (1, 71) de maintien en position d'utilisation d'un organe (2, 72) sur un support (52, 52', 62, 79), le support (52, 52', 62, 79) faisant partie d'un véhicule automobile, le dispositif comprenant une structure (3, 73) de fixation apte à se solidariser à l'organe (2, 72), une structure (4, 50, 50', 60, 74) de liaison mécanique entre la structure (3, 73) de fixation et le support, la structure (4, 10, 20, 30, 40, 50, 50', 60, 74) de liaison mécanique comprenant un moyen (12, 22, 32, 42, 53, 63) capable de la déformer si l'organe a atteint une position différente de la position d'utilisation, de manière à faire reprendre à l'organe la position d'utilisation.         Utilisation du dispositif et véhicule automobile contenant le dispositif.
Patent FR-3061030-A1 (FR)
Title: Ensemble de depollution, installation comprenant un tel ensemble, procede correspondant
Inventor: GALLARDO MARIANNE
IPC: B01D53/92
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'ensemble (1) de dépollution comprend : - une aspiration (5) ; - une unité (7) de lavage de l'atmosphère interne polluée par un flux d'eau (9), produisant un flux d'eau polluée (11) et un flux de gaz lavé (13) ; - un dispositif biologique (15) de dépollution du flux d'eau polluée (11), produisant un flux d'eau dépolluée (17); et - un dispositif biologique (19) de dépollution du flux de gaz lavé (13), produisant un flux de gaz dépollué (21).
Patent FR-3064336-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre deux conduits coaxiaux et assemblage
Inventor: IFTISSEN GERARD
IPC: F16L39/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: Dispositif d'étanchéité comprenant : une membrane tubulaire (4) déformable axialement, présentant une première extrémité annulaire (6) et une seconde extrémité annulaire (8), une première bague annulaire d'accouplement (5 ; 205) solidaire de la première extrémité de la membrane tubulaire et présentant une aile annulaire latérale (10) aménageant un espace annulaire axial d'accrochage (12) ouvert axialement du côté de la seconde extrémité annulaire de la membrane tubulaire et situé radialement d'un côté latéral de la membrane tubulaire, et une seconde bague d'accouplement (7) solidaire de la seconde extrémité de la membrane tubulaire et présentant une aile annulaire latérale (14) en saillie s'étendant axialement à l'opposé de la première extrémité annulaire de la membrane tubulaire et décalée radialement à l'opposé dudit espace annulaire axial d'accrochage par rapport audit côté latéral de la membrane tubulaire. Assemblage comprenant deux conduits coaxiaux (2, 3) engagés l'un dans l'autre, entre lesquels est monté le dispositif d'étanchéité.
Patent FR-3064829-A1 (FR)
Title: Procede de protection contre un courant de surpuissance dans un circuit resonnant
Inventor: YANG GANG
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de protection d'un circuit résonnant (DCDC) contre un courant de surpuissance, ledit circuit résonnant (DCDC) présentant une fréquence de commande et comprenant au moins une inductance (Lr) et deux capacités de résonnance (Cr/2), lesdites capacités de résonnance (Cr/2) présentant entre elles un point milieu, ledit procédé comprenant, pour un courant de résonnance limite (Irlim) prédéfini : la détermination d'une tension limite (Vlim) au point milieu en fonction d'une tension d'entrée (Vin) délivrée en entrée du circuit résonnant (DCDC), de la fréquence de commande, de la valeur des capacités de résonnance (Cr/2) et du courant de résonnance limite (Irlim) prédéfini, la détermination d'une tension (Vmp_pk) au point milieu des capacités de résonnance (CR/2), la comparaison de la tension (Vmp_pk) au point milieu avec ladite tension limite (Vlim) déterminée, la mise du circuit résonnant (DCDC) dans un état de défaillance en fonction de ladite comparaison de ladite tension (Vmp_pk) au point milieu avec ladite tension limite (Vlim) déterminée.
Patent FR-3063128-A1 (FR)
Title: Dalle de signalisation lumineuse
Inventor: DE BETTIGNIES REMI
IPC: F21Y105/10
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne une dalle de signalisation lumineuse (2) monobloc comprenant une structure à plusieurs couches superposées et fixées entre elles, ladite structure comportant : Une première couche (200) transparente ou translucide formant une face avant de ladite dalle ; Un ensemble lumineux (201) comprenant une pluralité de diodes électroluminescentes (Ds) reliées électriquement entre elles ; Un ensemble encapsulant (202a, 202b) ladite pluralité diodes électroluminescentes ; Une deuxième couche (203) formant une face arrière de ladite dalle et composée d'un matériau composite polymère/fibres de verre ; Ledit ensemble encapsulant étant positionné entre ladite première couche (200) et ladite deuxième couche (203).
Patent FR-3074750-A1 (FR)
Title: Systeme d'absorption de choc pour vehicule automobile
Inventor: OGERET GUY
IPC: B60R19/34
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un système d'absorption de choc (1) pour véhicule automobile, le véhicule automobile étant doté d'au moins un longeron (4) et d'une poutre de choc transversale (5), comportant - un élément absorbeur (3) apte à se déformer de manière irréversible au moins partiellement en réaction à un choc, l'élément absorbeur (3) étant constitué d'un matériau plastique et/ou composite, l'élément absorbeur (3) étant configuré pour être disposé entre la poutre de choc transversale (5) et le longeron (4), - un élément de liaison (7) comprenant au moins une paroi ayant une extrémité (9) destinée à être fixée à la poutre de choc, et une autre extrémité (11) destinée à être fixée au longeron (4), laquelle comporte une face d'appui (14), l'élément absorbeur (3) étant maintenu en position par l'élément de liaison (7), la face d'appui (14) formant une butée pour l'élément absorbeur (3), - un moyen de remorquage du véhicule automobile, le moyen de remorquage comprenant une platine de fixation (13) monopièce comportant une douille de fixation (15) configurée pour s'accoupler avec un élément de remorquage (17) amovible, la platine de fixation (13) étant configurée pour être solidaire de l'extrémité (11) destinée à être fixée au longeron (4) et/ou du longeron (4). L'invention concerne en outre une poutre de choc transversale (5), un module de choc pour véhicule automobile, ainsi qu'un bloc avant de véhicule automobile.
Patent FR-3075495-A1 (FR)
Title: Appareil electrique a resistance apparente negative presentant un mode subsidiaire
Inventor: BERSENEFF BORIS
IPC: H02J13/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Appareil électrique (1) à résistance apparente négative comportant :
 - une entrée de puissance (2) ;
 - une sortie de puissance (13) ;
 - un dispositif électronique de commande (4) adapté à alimenter à puissance constante ou à courant constant un consommateur de puissance électrique (3) selon un mode nominal, le dispositif électronique de commande (4) fournissant au consommateur de puissance électrique (3) un courant qui varie dans le sens inverse d'une variation de la tension du réseau électrique ;
 - un dispositif de détection de tension (5) adapté à détecter une variation prédéterminée de la tension du réseau électrique ;
 -un dispositif de régulation subsidiaire (10) qui est adapté, lorsque le dispositif de détection (5) détecte ladite variation, à piloter le dispositif électronique de commande (4) dans un mode subsidiaire pour alimenter le consommateur de puissance électrique (3) avec un courant qui varie dans le même sens que la variation de la tension détectée du réseau électrique.
Patent FR-3076232-A1 (FR)
Title: Sonotrode
Inventor: KRATZER JOHANNES
IPC: B29C65/08
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne une sonotrode destinée au soudage par ultrasons d'un premier élément à un deuxième élément, comportant un corps de base et au moins une surface de contact sur laquelle des broches de contact sont disposées en saillie, au moins trois broches de contact ou plus étant prévues et les broches de contact étant disposées, en vue de dessus sur la surface de contact, selon une répartition asymétrique sur la surface de contact. L'invention concerne en outre une installation de soudage par ultrasons correspondante et un procédé de soudage par ultrasons correspondant utilisant respectivement au moins une dite électrode.
Patent FR-3078636-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange situe au dessus de la zone de distribution
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C10G49/00
Filed: 2018-03-07
Abstract: Dispositif de mélange et de distribution de fluides pour un réacteur catalytique à écoulement descendant comprenant : - une zone de collecte (A) comprenant un moyen de collecte (5) ; - une conduite de collecte) sensiblement verticale et au moins un moyen d'injection (8) débouchant dans ladite conduite de collecte ; - une zone de mélange (B) comprenant une enceinte de mélange (15) des fluides de longueur L1, ladite zone de mélange (15) comprenant une première extrémité en communication avec ladite conduite de collecte et une seconde extrémité en communication avec une enceinte d'échange (16) des fluides de longueur L2, située en-dessous à ladite enceinte de mélange (15), la longueur L2 de ladite enceinte d'échange (16) étant strictement supérieure à la longueur L1 de ladite enceinte de mélange (15) ; - une zone de distribution (C), située en-dessous de la zone de mélange (B), comprenant un plateau de distribution (12) supportant une pluralité de cheminées (13), et une pluralité de panneaux horizontaux (33) située au-dessus ou sur les cheminées (13).
Patent FR-3080924-A1 (FR)
Title: Dispositif electro-optique integre
Inventor: LE MAITRE PATRICK
IPC: H01L29/861
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) comportant un guide d'onde annulaire (103) ; une diode (107) ; et un premier circuit (111) configuré pour fournir un signal (MES) représentatif d'un courant de fuite dans ladite diode polarisée en inverse.
Patent FR-3082116-A1 (FR)
Title: Endoprothese vasculaire a proprietes anti-thrombotiques
Inventor: COGNARD CHRISTOPHE
IPC: A61F2/90
Filed: 2018-06-08
Abstract: La présente invention se rapporte à une endoprothèse vasculaire, déployée ou non-déployée, dont la surface est recouverte par un film comprenant au moins une protéine, à un procédé de recouvrement de la surface d'une endoprothèse vasculaire par un film comprenant au moins une protéine et à un dispositif de mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3082887-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une consigne de puissance d’un compresseur de moteur a combustion interne
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D23/02
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une consigne de puissance (Pcomp_cons) d'un compresseur équipant une ligne d'admission reliée à un moteur à combustion interne au niveau d'un répartiteur d'air, dans lequel la consigne de puissance (Pcomp cons) du compresseur est déterminée à partir d'un débit d'air, caractérisé en ce que ce débit d'air est une consigne de débit d'air (Qair cons), cette consigne de débit d'air (Qair_cons) étant obtenue partir d'une détermination préalable du rendement volumétrique courant (ηvol) du moteur correspondant au ratio entre le débit de gaz réellement admis dans le moteur, et le débit théorique pouvant être admis dans le moteur, de la température courante (Tp) et de la pression courante (Pp) dans le répartiteur d'admission, du régime moteur (N), de la pression de suralimentation courante (Psural_cour) et de la consigne de pression de suralimentation (Psural_cons) en aval du compresseur.
Patent FR-3083350-A1 (FR)
Title: Acces memoire de processeurs
Inventor: MAALEJ KHALED
IPC: G06F9/38
Filed: 2018-06-29
Abstract: Un dispositif informatique comprenant : - une pluralité d'ALU (9) ; - un jeu de registres (11); - une mémoire (13) ; - une interface mémoire par entre les registres (11) et la mémoire (13) ; - une unité de commande (5) pilotant les ALU (9) en générant : - au moins un cycle i incluant à la fois la mise en œuvre d'au moins d'un premier calcul par une unité arithmétique et logique (9) et le téléchargement, depuis la mémoire (13) sur au moins un registre (11), d'un premier jeu de données (AA4_7 ; BB4_7) ; - au moins un cycle ii, ultérieur à l'au moins un cycle i, incluant la mise en œuvre d'un deuxième calcul par une unité arithmétique et logique (9), deuxième calcul pour lequel une partie (A4 ; B4) au moins du premier jeu de données (AA4_7 ; BB4_7) forme au moins un opérande.
Patent FR-3081646-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage d'un ensemble de dispositifs electroniques situes dans une zone geographique
Inventor: ESNAULT REGIS
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-06-29
Abstract: La zone géographique est couverte par un réseau de communications modélisée en maillage constitué de mailles localisées, le procédé comportant des étapes de : - détection, en utilisant le réseau, d'un objet qui se déplace dans la zone géographique ; - identification d'une maille, dite occupée, dans laquelle se trouve l'objet ; - sélection de dispositifs électroniques situés dans la maille occupée ; - contrôle d'un état d'activité de dispositifs électroniques dudit ensemble en fonction d'un résultat de la sélection.
Patent FR-3089839-A1 (FR)
Title: Ensemble de retenue optimisé
Inventor: BONNET RÉGIS
IPC: B25F5/00
Filed: 2018-12-14
Abstract: Ensemble de retenue optimisé La présente invention concerne un ensemble de retenue apte à être fixé à un outil portatif pour permettre le raccordement d’un cordon de sécurité audit outil. Selon l’invention, ledit ensemble comprend : - une première et une deuxième plaques de fixation aptes à être solidarisées audit outil portatif en enserrant le corps de celui-ci ; - un élément d’ancrage apte à permettre l’accrochage dudit cordon ; - un premier et un deuxième éléments de solidarisation souples présentant chacun une extrémité solidaire dudit élément d’ancrage et une extrémité respectivement solidaire de ladite première et de ladite deuxième plaques de fixation. Fig. 1
Patent FR-3090147-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une mémoire cache d’un calculateur électronique
Inventor: HISCOCK THOMAS
IPC: H04L49/901
Filed: 2018-12-17
Abstract: Procédé de gestion d’une mémoire cache comportant : - la transformation (104, 134) d'une adresse d’ensemble reçue pour trouver un mot dans la mémoire cache, en une adresse d’ensemble transformée à l’aide d’une fonction de transformation bijective, - la sélection (106, 136) d’une ou plusieurs étiquettes de lignes enregistrées dans la mémoire cache à l’adresse d’ensemble transformée. Dans lequel : - la fonction de transformation est paramétrée par un paramètre q de sorte que l’adresse d’ensemble transformée obtenue dépend à la fois de l’adresse d’ensemble reçue et de la valeur de ce paramètre q, et pour toutes les valeurs non nulles du paramètre q, la fonction de transformation permute au moins 50 % des adresses d’ensemble, et - au cours de la même exécution du processus, de façon répétée, une nouvelle valeur du paramètre q est générée pour modifier la fonction de transformation. Figure pour l'abrégé : Figure numéro trois
Patent FR-3095726-A1 (FR)
Title: procédé de décodage d’un signal de communication lumineuse et système optoélectronique
Inventor: EMIR GREEN OJEDA JACOB
IPC: H04B10/00
Filed: 2019-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de décodage (10) d’un signal lumineux modulé (35) et porteur d’un ensemble de données numériques, le procédé de décodage (10) comprenant une étape de recherche (12, 13, 14, 15) d’au moins deux fréquences d’oscillation d’une transcription numérique du signal lumineux détecté par un photodétecteur (23), chaque fréquence d’oscillation étant représentative d’une valeur logique des bits formant les données numériques portées par le signal lumineux. De manière avantageuse, un bit de poids fort est représenté par une première fréquence d’oscillation et un bit de poids faible est représenté par une deuxième fréquence d’oscillation, la première fréquence d’oscillation étant choisie de manière à former – au niveau du photodétecteur (23) – un signal numérique supérieur à celui formé par la deuxième fréquence d’oscillation, d’au moins 4 unités de détection élémentaires dudit photodétecteur (23).     L’invention concerne aussi un système optoélectronique (20) mettant en œuvre un tel procédé de décodage (10).     Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3096309-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P7/08
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10), notamment à moteur électrique (12), comprenant :- au moins un échangeur thermique (30) délimitant une surface, dite surface de travail,- au moins une première turbomachine tangentielle (28-1) et une deuxième turbomachine tangentielle (28-2), chacune desdites turbomachines (28-1, 28-2) étant apte à créer un flux d’air au contact de ladite surface de travail, chacune desdites turbomachines comprenant un rotor en rotation autour d’un axe et une volute de logement du rotor, comportant une portion de guidage d’air et une sortie d’air hors de la turbomachine,lesdites turbomachines (28-1, 28-2) étant agencées de sorte que la portion de guidage (44-1) de la première turbomachine (28-1) est disposée en regard de la portion de guidage (44-2) de la deuxième turbomachine (28-2). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097068-A1 (FR)
Title: Générateur de nombres aléatoires
Inventor: SIMIZ JEAN-GABRIEL
IPC: G06F7/58
Filed: 2019-06-06
Abstract: Générateur de nombres aléatoires La présente description concerne un circuit intégré comprenant un générateur de nombres aléatoires, le générateur comprenant au moins une diode à effet d'avalanche déclenchée par un photon individuel (202). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098021-A1 (FR)
Title: Procédé pour optimiser la durée de vie d’une batterie
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention concerne un procédé pour optimiser la durée de vie d’une batterie, ainsi qu’un dispositif et un véhicule comportant des moyens pour implémenter un tel procédé. Le procédé de gestion de l’état de charge d’une batterie selon l’invention comporte une étape de détermination d’un état de charge cible en fonction de la température de la batterie, ledit état de charge cible tendant, conformément à un profil de dégradation de référence, à diminuer lorsque la température augmente de manière à contrôler la dégradation de la batterie, ainsi qu’une étape de charge de la batterie jusqu’à atteindre l’état de charge cible. Avantageusement, le profil de dégradation de référence décrivant l’augmentation relative de la résistance interne de la batterie en fonction du temps passé depuis le début de la vie de la batterie à un état de charge de référence et à une température de référence, l’état de charge cible est efficacement déterminé de manière itérative de telle sorte que, à l’issue d’une étape d’estimation de l’augmentation relative de la résistance interne, l’augmentation relative estimée tende à rester inférieure à l’augmentation relative tirée du profil de dégradation de référence. Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté aux batteries lithium des véhicules automobiles thermiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3099973-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la signalisation de communications à travers un spectre fragmenté
Inventor: DEHMAS FRANÇOIS
IPC: H04B1/713
Filed: 2019-08-14
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’émission de données sur un spectre de fréquences divisé en une pluralité Nf de fragments de spectre (f1, f2) couvrant chacun une bande de fréquences, les bandes de fréquences étant disjointes les unes des autres. Le dispositif comprend un générateur de paquets configuré pour générer un paquet de données comprenant une charge utile et au moins une occurrence d’une séquence de signalisation à enveloppe constante. Ladite séquence, par exemple une séquence de Zadoff-Chu modifiée, comprend N symboles complexes et consiste en une pluralité d’ensembles de symboles complexes chacun associé à l’un des fragments de spectre. Chaque ensemble comprend N/Nf symboles complexes et chaque symbole complexe d’un ensemble comprend un terme de mise à l’échelle de la bande de fréquences couverte par le fragment de spectre associé à cet ensemble et un terme de transposition spectrale dans la bande de fréquences couverte par le fragment de spectre associé à cet ensemble. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099974-A1 (FR)
Title: Procédé de transmission d’une information numérique
Inventor: GOHAR REDWAN PIERRE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-08-14
Abstract: Procédé de communication sécurisé entre un serveur informatique et des utilisateurs disposant chacun d’un système informatique connecté, comportant l’enregistrement d’un identifiant unique dudit serveur dans la mémoire d’un serveur de confiance, ledit système connecté présentant un premier et un second mode de communication numérique, ledit procédé comportant en outre : la transmission d’une application ASC au système connecté, ladite application étant installée sur ledit système connecté, son exécution commandant l’ouverture automatique d’une session informatique avec ledit serveur de confiance selon ledit second mode de communication numérique ; l’ouverture d’une session de communication par ledit système connecté avec un serveur, l’ouverture d’une session de communication sécurisée par ledit serveur avec ledit serveur de confiance, la transmission par ledit serveur d’un identifiant dudit système connecté, le calcul par ledit serveur de confiance d’un code horodaté associé à ladite clé, la transmission dudit code horodaté par le serveur de confiance audit système connecté correspondant à l’identifiant transmis par ledit serveur, via un premier protocole de communication, l’acquisition dudit code horodaté par ledit système connecté selon le premier protocole, l’ouverture d’une session de communication par ledit système connecté selon un second protocole, avec ledit serveur de confiance par l’intermédiaire de ladite application préalablement chargée et de transmission dudit code acquis, la vérification de la conformité du code transmis par ledit système connecté, la transmission audit système connecté par ledit serveur de confiance d’un message numérique de validation comprenant un indicateur de conformité du code et une information relative au serveur associé au code validé.
    Figure à publier avec l’abrégé :  Pas de figure