baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077231-A1 (FR)
Title: Panneau décoratif à double lecture
Inventor: GRALL ALAIN
IPC: B44C5/04
Filed: 2019-01-23
Abstract: Ce panneau comprend au moins deux plaques en matière transparente (1 ; 2) accolées l’une à l’autre par leurs faces internes (11 ; 21), tandis que leur face externe (10 ; 20) est libre ; l’une (1) de ces plaques, de préférence colorée, porte un premier motif gravé sur sa face externe (10), tandis que sur l’autre plaque (2) est peint un second motif, différent du premier, une surface translucide étant en outre interposée entre les deux plaques (1,2), par exemple par suite du dépolissage de la face interne de la première plaque (1). Ainsi, lorsque la première plaque (1) est exposée à un rayonnement lumineux (L), le premier motif gravé est parfaitement lisible en éclairage direct pour un observateur situé du même côté que la source lumineuse, tandis que pour un observateur situé de l’autre côté, orienté à l’ombre, c’est le second motif qui lui est nettement lisible, par rétro-éclairage. L’invention s’applique notamment au domaine des vitraux. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3092915-A1 (FR)
Title: Métasurfaces optiques, procédés et systèmes de fabrication associés
Inventor: MIKHEEVA ELENA
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-02-15
Abstract: Métasurfaces optiques, procédés et systèmes de fabrication associés La présente invention concerne un procédé de fabrication (100) d’une métasurface optique configurée pour fonctionner dans une bande spectrale d’utilisation donnée. Le procédé comprend : l’obtention (110) d’une matrice 2D (220) de motifs comprenant chacun un ou plusieurs éléments diélectriques résonants (222) dans ladite bande spectrale d’utilisation, lesdits éléments diélectriques résonants étant formés dans au moins un milieu diélectrique photosensible, ledit au moins un matériau diélectrique photosensible présentant un indice de réfraction variable par exposition à au moins une onde électromagnétique d’inscription ayant une longueur d’onde comprise dans une bande spectrale de photosensibilité; l’exposition (120) de ladite matrice 2D à une onde électromagnétique d’inscription ayant au moins une longueur d’onde dans ladite bande spectrale de photosensibilité, ladite onde d’inscription présentant dans un plan de la matrice 2D une distribution spatiale d’énergie fonction d’un profil de phase recherché de sorte que, suite à ladite exposition, chaque motif de la matrice 2D produit sur une onde électromagnétique incidente ayant une longueur d’onde dans la bande spectrale d’utilisation, une variation de phase correspondant à une variation d’indice de réfraction subie par ledit motif lors de ladite exposition. (Fig 1)
Patent FR-3094921-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage d’une remorque pivotant longitudinalement
Inventor: LACREUSE ARNAUD
IPC: B62M1/12
Filed: 2019-04-09
Abstract: Dispositif d’attelage d’une remorque. L’invention concerne les dispositifs d’attelage de remorque, en particulier dans le cas d’une remorque d’une simple trottinette à deux roues. Le dispositif (D) d’attelage d’une remorque (2) est caractérisé par le fait qu’il dispose d’une première position en mode remorquage et d’une deuxième position en mode stockage et que le passage d’un mode à l’autre se fait par une rotation du dispositif (D) autour d’un axe longitudinal (X) de la remorque (2). Le dispositif d’attelage (D) peut également intégrer une béquille (D14), une roue jockey (J), un bras (D2) avec une poignée (D3) pour un mode roulage manuel. L’utilisation du dispositif (D) suivant l’invention est particulièrement adaptée pour un usage intralogistique d’une remorque tractée par une trottinette (1) électrique à deux roues (R1, R2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 12.
Patent FR-3095519-A1 (FR)
Title: Procédé non-invasif de détermination du genre d'un œuf
Inventor: REDON OLIVIER
IPC: G01N33/483
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un procédé non invasif de détermination du genre d'un œuf (O), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Emission de signaux électromagnétiques d'excitation (EX) de fluorescence en direction de l'œuf (O) en une ou plusieurs zones d'excitation (Z_i,j) distinctes, Réception de la fluorescence (FL) émise par l'œuf (O) après excitation sur chaque zone d'excitation et génération de signaux de fluorescence, Détermination d'une signature de fluorescence (S_FL) à partir des signaux de fluorescence obtenus pour chaque zone d'excitation, Analyse de la signature de fluorescence (S_FL) déterminée pour définir le genre de l'œuf. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097262-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine avec talon optimise et procede d’optimisation d’un profil d’aube
Inventor: GIVERT MAXIME PAUL NUMA
IPC: F04D29/32
Filed: 2019-06-14
Abstract: AUBE DE TURBOMACHINE AVEC TALON OPTIMISE ET procede d’OPTIMISATIOn D’UN PROFIL D’AUBE L’invention concerne une aube de turbomachine d’aéronef comprenant une pale présentant une surface intrados et une surface extrados qui sont reliées en amont, suivant un sens de circulation d’un gaz dans la turbomachine, par un bord d’attaque et en aval par un bord de fuite, la pale ayant à une extrémité radialement externe un talon et comportant une section transversale de tête (ST) dans un plan perpendiculaire à une direction radiale de la pale, prise à l’extrémité radialement externe avec un premier centre de gravité (G1). Selon l’invention, le talon présente un deuxième centre de gravité (G2) qui est défini dans un plan parallèle à la section transversale de tête et qui est décalé au moins transversalement du premier centre de gravité, le deuxième centre de gravité (G2) étant défini dans une zone prédéterminée (ZG) délimitée au moins en partie par une première droite (L1) et une deuxième droite (L2) formant sensiblement un V qui est ouvert vers la surface intrados (10) et qui comprend un sommet dont la projection orthogonale sur la section transversale de tête est située sur le premier centre de gravité (G1). Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3097800-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine et outillages pour sa mise en oeuvre
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-06-27
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter (3) de turbomachine d’aéronef, ce carter comportant : - un corps annulaire (30) s’étendant autour d’un axe A et comportant une bride de fixation (31, 32) s’étendant radialement vers l’extérieur à chacune de ses extrémités axiales, et - une couche abradable (4) disposée à l’intérieur dudit corps (30), le procédé comprenant une étape b) de collage de la couche (4) sur la première surface (36), lors de laquelle le carter est chauffé et comprimé par l’intermédiaire d’un système (19) présent au moins en partie à l’intérieur du carter (3) ; le procédé comprend, préalablement à l’étape b), une étape a) de montage d’au moins deux outillages (10) entre les brides (31, 32), chacun des outillages étant situé dans une zone circonférentielle (Z) à l’extérieur du corps (30) de façon à exercer des forces d’appui dans des directions axiales opposées sur ces brides (31, 32). Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3100647-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion locative de vehicules
Inventor: JOURDY SYLVAIN
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: .Le procédé de gestion locative de véhicules (1) comprenant au moins une étape de collecte d’au moins une donnée concernant le véhicule (1), une étape de transfert de ladite donnée à un centre de gestion (4) des véhicules en location, une étape d’envoi d’au moins une instruction depuis le centre de gestion (4) au véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend également au moins une étape de collecte et de transfert d’au moins une donnée concernant l’utilisateur du véhicule (1) au centre de gestion (4) et une étape d’envoi à l’utilisateur d’un tarif actualisé final selon les données reçues par le centre de gestion (4). L’invention comprend également un dispositif de mise en œuvre de l’invention.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102699-A1 (FR)
Title: système de rebond régulé en hauteur
Inventor: PHILIPPOT FRANK
IPC: B25J9/16
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention concerne un système automatique (2) qui permet d’entretenir le rebond d’un élément de guidage linéaire (22) sur une surface d’appui (S) sous l’impulsion d’un chariot mobile (21) dont le mouvement longitudinal le long dudit élément de guidage linéaire (22) est contrôlé par le module de contrôle (218). Le chariot mobile (21) est d’abord piloté vers une extrémité inférieure de l’élément de guidage linaire (22) pour contraindre des éléments de rappel élastique (223) afin d’y stocker une énergie mécanique qui sera ensuite restituée à l’élément de guidage linéaire (22) dans une deuxième partie du mouvement au cours de laquelle le chariot mobile (21) est propulsé en direction d’une extrémité supérieure de l’élément de guidage (22) sous l’effet des moyens de rappel élastique (223). Le transfert d’énergie mécanique depuis le chariot mobile vers l’élément de guidage linéaire (22) est assuré par l’intermédiaire d’une butée d’arrêt (224) qui interrompt le mouvement de translation du chariot mobile (21) durant la deuxième partie de son mouvement.     L’invention a trait aussi à un procédé de pilotage (100) d’un tel système automatique (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103357-A1 (FR)
Title: Amidon de legumineuse faiblement digestible
Inventor: PARCQ JULIEN
IPC: A23L11/00
Filed: 2019-11-22
Abstract: La présente invention est relative à des amidons de légumineuses présentant une teneur en fraction lentement digestible (SDS) comprise entre 30 et 34 % en poids, caractérisés en qu’ils présent également une teneur en fraction très lentement digestible (vSDS), comprise entre 34 et 40 % en poids.
Patent FR-3104038-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de surface d’un objet en trois dimensions
Inventor: SAPET ROMAIN
IPC: B33Y40/20
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de surface d’un objet en trois dimensions.
    Le procédé de traitement de surface met en oeuvre les étapes suivantes :a) recouvrement de la surface d’un objet en trois dimensions par une couche liquide à base de matière plastique ; puis
    b) mise en rotation de l’objet en trois dimensions de manière à uniformiser ou sensiblement uniformiser l’épaisseur de la couche liquide à la surface de l’objet en trois dimensions ; puis
    c) abaissement de la pression atmosphérique autour de l’objet en trois dimensions, de manière à favoriser un phénomène de dégazage de la couche liquide ; puisd) polymérisation de la couche liquide.
Patent FR-3104861-A1 (FR)
Title: Dispositif d’horloge
Inventor: SANSA PERNA MARC
IPC: H03H9/02
Filed: 2019-12-16
Abstract: Dispositif d’horloge La présente description concerne un dispositif (902) générateur de signaux d’horloge comportant : un élément résonnant micro-électromécanique (504) ; et au moins un élément de transduction nano-électromécanique (512). Figure pour l'abrégé : Fig. 9
Patent FR-3105682-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d’echange de donnees dans le cadre d’un examen medical
Inventor: COHEN-BACRIE CLAUDE
IPC: H04L9/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion des échanges de données durant une procédure d’examen médical d’un patient, le procédé permettant la gestion des échanges de données entre : une sonde (1) d’acquisition de données, un terminal (2) apte à communiquer avec la sonde par l’intermédiaire de moyens de communication avec ou sans fil, une plateforme (3) distante apte à communiquer avec le terminal par l’intermédiaire d’un réseau informatique tel qu’Internet, remarquable en ce que le procédé comprend, préalablement à la mise en œuvre de la procédure d’examen, la mise en œuvre d’une procédure d’authentification dans laquelle une clé de session générée par la plateforme pour le chiffrement symétrique des données échangées est transmise à la sonde et au terminal, alors que la clé de séquence est connue uniquement de la sonde (1) et de la plateforme (3).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106653-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: DANRE PAUL OLIVIER
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-01-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine s’étendant selon un axe et comportant : - une chambre de combustion (1) comprenant, à son extrémité aval, une bride aval (6) comportant une partie s’étendant radialement, - un distributeur (2) disposé en aval de la chambre de combustion (1) et comportant une plate-forme (11, 12) à partir de laquelle s’étend radialement au moins une aube (13), la plate-forme (11, 12) comprenant un rebord amont s’étendant radialement et délimitant, avec la partie radiale de la bride aval (6) disposée en regard, un espace annulaire de circulation d’air de refroidissement débouchant dans la chambre de combustion (1) à son extrémité radialement interne et comportant, à son extrémité radialement externe, des moyens d’étanchéité fixés au distributeur (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1     [1]
Patent FR-3107912-A1 (FR)
Title: Entrebailleur integre pour ouvrant a deux battants
Inventor: DENIS ALAIN
IPC: E05C17/50
Filed: 2020-03-04
Abstract: L’invention concerne un entrebâilleur pour ouvrant du type fenêtre ou porte fenêtre à deux battants, dont un battant esclave (2), et un battant maître (3) recevant une crémone (6) pour l’ouverture et la fermeture d’un ouvrant (1), chaque battant comportant une double rangée de joint (2a, 2b) sur toute sa hauteur. L’entrebâilleur est composé d’un élément mobile (4) composé de plusieurs pièces, dont une au moins peut être déplacé pour réaliser un écartement entre le battant esclave (2) et le battant maître (3), et d’un élément fixe (5), l’élément mobile (4) étant intégré de manière non saillante dans le battant esclave (2) pour être invisible lorsque l’entrebâilleur est en position de repos et l’élément fixe (5) étant constitué d’au moins une butée d’accrochage (11) disposée sur le battant maître (3) le long de la crémone (6), en correspondance de l’élément mobile (4) intégré dans le battant esclave (2). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109034-A1 (FR)
Title: Actionneur électrique
Inventor: DE WATTEVILLE EDOUARD
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne un actionneur électrique comportant : un ensemble statorique formé par un paquet de tôles entouré de bobines et au moins un connecteur, surmoulé dans une matière présentant une conductivité thermique supérieure à celle de l’air, un ensemble rotorique aimanté, un circuit électronique comportant les composants électroniques de puissance pour alimenter lesdites bobines statoriques, un boîtier au moins en partie métallique traversé par une sortie d’arbre moteur, ledit ensemble statorique surmoulé (30) venant en contact thermique avec ledit boîtier, ledit circuit électronique étant en contact avec ledit ensemble statorique surmoulé, ledit ensemble statorique surmoulé présentant un logement d’un premier roulement de guidage de l’axe dudit rotor, et présentant : le boîtier forme un flasque métallique traversé par l’axe de sortie configuré pour recevoir le bloc formé par ledit circuit électronique accolé audit ensemble statorique surmoulé, les composants électroniques de puissance dudit circuit électronique étant en contact thermique direct ou indirect avec la paroi intérieure dudit boîtier, ledit circuit électronique étant en contact thermique avec l’ensemble statorique surmoulé. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097833-A1 (FR)
Title: Support d'aile
Inventor: SAKAI SHOGO
IPC: B62D25/16
Filed: 2020-06-03
Abstract: Le présent support d’aile (F) présente globalement une forme inclinée vers l’avant dans une direction avant-arrière du véhicule. En particulier, une extrémité supérieure (131) d’un bord avant d’une paroi longitudinale de direction avant-arrière (1) fait saillie de manière courbe plus loin vers l’avant, dans la direction avant-arrière du véhicule, par rapport à une inclinaison d’un bord avant (13). Une paroi supérieure (2) s’étend vers l’extérieur dans une direction de largeur du véhicule à partir d’un bord supérieur (14) de la paroi longitudinale de direction avant-arrière (1). Un bord avant (21) fait saillie jusqu’à un emplacement de l’extrémité supérieure (131) du bord avant de la paroi longitudinale de direction avant-arrière (1). Fig.10
Patent FR-3112466-A1 (FR)
Title: Magasin autonome de vente au détail en libre-service
Inventor: HAYAT TOM
IPC: G07G1/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention concerne le domaine des magasins autonomes de vente au détail en libre-service. Elle concerne plus particulièrement le fonctionnement de magasins autonomes de micro-proximité de vente au détail en libre-service sans caissier.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112825-A1 (FR)
Title: ensemble rotatif, notamment pour un guidage de roue de véhicule automobile
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C19/16
Filed: 2020-07-23
Abstract: Un assemblage de roue motrice (10) de véhicule automobile comporte un sous-ensemble fixe (12) comportant deux chemins de roulement extérieurs (22, 24); un sous-ensemble tournant (14) comportant une première bague intérieure (30, 34), une deuxième bague intérieure (36) et deux rangées de billes (16, 18) disposées dans deux plans primitifs PP1 et PP2.. La deuxième bague intérieure de roulement (36) présente un diamètre extérieur (Φ), mesuré dans un plan de coupe (PC) perpendiculaire à l’axe de révolution (100) et situé entre le premier plan primitif (PP1) et le deuxième plan primitif (PP2), à une distance de mesure DM du premier plan primitif (PP1), qui est supérieur à une valeur donnée seuil VS.   (Fig.1)
Patent FR-3114573-A1 (FR)
Title: Installation d’assemblage au sol de deux tronçons de fuselage au moyen d’un chariot de transport associé à un support ajustable
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B64F5/50
Filed: 2020-09-30
Abstract: L’invention concerne une installation pour simplifier les installations et outillages nécessaires à l’assemblage d’un premier et d’un deuxième tronçons (3, 4, 6) de fuselage d’aéronef. 
    L’installation comporte : 
    – un chariot logistique (19) déplaçable au sol et immobilisé à une position pour porter le premier tronçon ; 
    – au moins un support ajustable (42, 58) installé au sol à une autre position et ajustable selon six degrés de liberté, pour porter le deuxième tronçon (4, 6).  
    Chaque support (42, 58) est pilotable pour ajuster la position du deuxième tronçon (4, 6) par rapport au premier, de manière à positionner une extrémité du deuxième tronçon (4, 6) en conformité géométrique avec une extrémité du premier tronçon (3). 
    Tous les déplacements sont faits directement au sol, de sorte qu’il n’est pas nécessaire de prévoir d’engin de levage ou de pont roulant.
    Figure pour l’abrégé : Figure 13
Patent FR-3115825-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une installation motrice d’un giravion comprenant au moins deux turbomoteurs
Inventor: COSSETTI LUCA
IPC: F02C9/44
Filed: 2020-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d’au moins un premier turbomoteur (10) et un deuxième turbomoteur (20) d’un giravion (1), qui mettent en mouvement une chaîne cinématique commune (5), ledit giravion (1) ayant une machine électrique de sortie (40) coopérant avec une première chaîne cinématique de sortie (17) du premier turbomoteur, le giravion (1) ayant une machine électrique d’entrée (55) coopérant avec un générateur de gaz (21) du deuxième turbomoteur (20). Le procédé comprend les étapes suivantes : alimentation en carburant du premier turbomoteur (10), fonctionnement en mode générateur d’énergie électrique de la machine électrique de sortie (40), alimentation en carburant du deuxième turbomoteur (20) et fonctionnement en mode moteur de la machine électrique d’entrée (55) pour fournir une deuxième puissance non nulle à ladite chaîne cinématique commune (5).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3118222-A1 (FR)
Title: Systeme de planification d'une trajectoire optimisee d'un vehicule maritime
Inventor: CHAUVEAU ESTELLE
IPC: G08G3/02
Filed: 2020-12-22
Abstract: SYSTEME DE PLANIFICATION D’UNE TRAJECTOIRE OPTIMISEE D’UN VEHICULE MARITIME
    Ce système de planification d’une trajectoire optimisée d’un véhicule maritime dans un espace continu, est caractérisé en ce qu’il comporte :
    - des moyens (1) de discrétisation de l’espace continu dans lequel la trajectoire du véhicule doit être planifiée, associés à un modèle du véhicule (2) et à un modèle du ou de chaque obstacle mobile (3) dans cet espace ;
    - des moyens (4) de calcul de la fonction de coûts pour chaque transition possible entre deux dates consécutives de la composante temporelle de cet espace ; et
    - des moyens (5, 6) d’établissement de la trajectoire optimale comme étant celle pour laquelle la fonction coût est minimisée.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3118782-A1 (FR)
Title: Turbine a gaz haute-pression pour turbomachine
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F04D29/16
Filed: 2021-01-14
Abstract: Turbine à gaz haute-pression pour une turbomachine (10), la turbine comprenant : un distributeur (30) comprenant une plateforme annulaire interne (34) ; une rangée annulaire d’aubes mobiles (40) montée en aval du distributeur (30), la rangée annulaire d’aubes mobiles comprenant un premier becquet amont (47), le premier becquet amont (47) étant agencé, en tout ou partie, radialement à l’intérieur de la plateforme annulaire interne (34) du distributeur (30) ; une pièce d’étanchéité (50) comprenant un premier becquet aval (54), le premier becquet aval (54) étant agencé, radialement à l’intérieur du premier becquet amont (47) de la rangée annulaire d’aubes mobiles (40), le premier becquet aval (54) formant une saillie radialement vers l’extérieur de la pièce d’étanchéité (50), une extrémité radialement externe (55) dudit premier becquet aval (54) étant agencée en vis-à-vis radial dudit premier becquet amont (47), formant ainsi une cavité annulaire de recirculation (60).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3119165-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de transport d’objet lourd
Inventor: LEVY VICTOR
IPC: B65G7/00
Filed: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mobile pour le transport d’un objet lourd, le dispositif comprenant :      un châssis incluant :  un socle (11) s’étendant le long d’un axe longitudinal définissant une région arrière, une région avant et une région centrale entre les régions arrière et avant, et une paire de pieds fixés au socle (11), chaque pieds étant monté sur un bord latéral respectif du socle (11) au niveau de la région arrière,      au moins six roulettes (13, 22, 23) agencées par triplet, les roulettes de chaque triplet étant alignées le long d’un bord longitudinal respectif du socle (11), une première roulette (13) de chaque triplet étant montée à l’extrémité libre d’un pied respectif,          remarquable en ce que le dispositif mobile comprend en outre un organe oscillant monté pivotant sur le châssis autour d’un axe de pivotement perpendiculaire à l’axe longitudinal du socle (11), l’organe oscillant incluant des premier et deuxième bras latéraux (21) montés chacun sur un bord latéral respectif du socle (11), des deuxième et troisième roulettes (22, 23) de chaque triplet étant montées alignées sur un bras latéral (21) respectif de sorte que la deuxième roulette (22) s’étende au niveau de la région centrale et que la troisième roulette (23) s’étende au niveau de la région avant..  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1