baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005075-A1 (FR)
Title: Reservoir a economie d'eau pour un toilette
Inventor: VAN DER SPUY DAVID GRANT
IPC: E03D1/36
Filed: 2013-11-21
Abstract: Un mécanisme d'actionnement (10) est prévu pour un réservoir (12) qui est normalement maintenu vide. Lorsque cela est nécessaire, un bouton de remplissage (42) est enfoncé, ce qui ouvre un robinet pilote (30) et un robinet d'entrée (28) et le bouton de remplissage est maintenu en place par un verrou (54) jusqu'à ce que l'eau de rinçage dans le réservoir lève un flotteur (50), qui libère le verrou et permet au robinet d'entrée de se fermer. La chasse d'eau du toilette est tirée en poussant un bouton de chasse d'eau (56) qui ouvre un robinet de chasse d'eau (20) classique.
Patent FR-3014258-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-incendie d'un dispositif demarreur-controleur d'une installation electrique
Inventor: DEDINA GREGORY
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection anti-incendie (10) d'un dispositif démarreur-contrôleur (2) d'une installation électrique, le dispositif démarreur-contrôleur (2) comprenant au moins une borne de raccordement, chaque borne de raccordement étant apte à être connectée à un conducteur électrique, le dispositif de protection (10) comprenant des moyens de surveillance thermique du ou des conducteurs électriques aptes à détecter une élévation de température, au niveau de chaque borne de raccordement, supérieure à un seuil prédéterminé. Ce dispositif de protection est adapté à être fixé mécaniquement au dispositif démarreur-contrôleur (2) via au moins un organe de liaison mécanique (16). Les moyens de surveillance thermique comprennent au moins un capteur de température (36a, 36b, 36c) apte à capter une température dans un premier logement creux (8a, 8b, 8c) du dispositif démarreur-contrôleur (2) situé à proximité d'une borne de raccordement d'un conducteur. Ce dispositif de protection comporte en outre un dispositif d'injection (30), relié électriquement audit au moins un capteur de température (36a, 36b, 36c), apte à injecter un agent d'extinction d'incendie vers le ou les premiers logements creux (8a, 8b, 8c) suite à une détection, par le capteur de température (36a, 36b, 36c), d'une température supérieure au seuil prédéterminé.
Patent FR-3015487-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation controlee d'un caoutchouc synthetique en solution par metathese
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépolymérisation d'un copolymère à blocs comprenant un bloc polyisoprène et au moins un bloc polybutadiène pour la préparation d'un polyisoprène modifié comprenant majoritairement l'espèce fonctionnalisée sur le au moins un bloc polybutadiène par un ou plusieurs groupes fonctionnels, ledit procédé, comprenant les étapes suivantes : i) une étape de préparation d'une solution du copolymère à blocs comprenant le copolymère à blocs et un ou plusieurs solvants organiques, puis ii) une étape d'ajout à la solution de copolymère à blocs d'un ou plusieurs agents de transfert comprenant le ou lesdits groupes fonctionnels, iii) une étape d'ajout à la solution de copolymère à blocs d'un ou plusieurs catalyseurs de réaction de métathèse présentant une activité supérieure sur des doubles liaisons carbone-carbone di-substituées que sur des doubles liaisons carbone-carbone tri- et tétrasubstituées . L'invention concerne également un polyisoprène modifié susceptible d'être obtenu par le procédé précité. Enfin, l'invention concerne une composition élastomérique à base du polyisoprène modifié précité.
Patent FR-3001655-A1 (FR)
Title: Procede de soudage laser de deux produits moules en resine
Inventor: SATO MASAKAZU
IPC: B29C65/16
Filed: 2014-02-04
Abstract: Un procédé de soudage laser comporte le positionnement de deux produits moulés en résine (2, 3) qui sont en contact entre eux sur une tête laser (13) comportant un miroir (15), et le soudage d'une surface de contact (5) des produits moulés en résine par une énergie laser en permettant au faisceau laser de balayer les produits moulés en résine le long d'une ligne de soudage (4) avec le miroir. La surface de contact des produits moulés en résine comporte une première partie (5A) sur laquelle le faisceau laser est incident selon un premier angle et une seconde partie (5B) sur laquelle le faisceau laser est incident selon un second angle plus grand que le premier angle. Le soudage de la surface de contact comporte la commande de l'intensité lumineuse du faisceau laser de façon que la première partie et la seconde partie reçoivent une quantité d'énergie laser sensiblement égale.
Patent FR-3021092-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile comprenant plusieurs modules d'eclairage
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W101/10
Filed: 2014-05-13
Abstract: Ce système (1) comprend des premier et deuxième modules (2, 3). Chaque module (2, 3) comporte des sources de lumière (4) et des moyens optiques (8, 10). Dans chaque module, les moyens optiques (8, 10) forment, à partir de la lumière émise par les sources (4), une tache lumineuse par source (4), chaque tache ayant une forme de bande lumineuse de forme généralement rectangulaire. Les taches lumineuses formées par chaque module (2, 3) sont sensiblement parallèles à une direction principale commune à toutes les taches de ce module (2, 3). Le premier module (2) forme des taches suivant une première direction, et le deuxième module (3) forme des taches suivant une deuxième direction non parallèle à la première.
Patent FR-3020999-A1 (FR)
Title: Element d'isolation electrique entre un dispositif electrique et un organe de refroidissement du dispositif electrique ; systeme de refroidissement comprenant un tel element
Inventor: DAGDAG SELIM
IPC: B60M5/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: Cet élément (22) d'isolation entre un dispositif comportant un circuit relié à une caténaire et un organe (20) de refroidissement du dispositif comporte : un tronçon conducteur (36) s'étendant selon un axe longitudinal (A-A') et étant appliqué contre le dispositif ; au moins un tronçon d'isolation (32, 34) rapporté contre le tronçon conducteur ; et une couche (38) de matériau isolant (40) appliquée contre le tronçon conducteur. Le tronçon conducteur comprend sur une paroi (64A, 64B) un rebord (66A, 66B) définissant une zone (70A) de pénétration progressive du tronçon d'isolation (32, 34) au contact du tronçon conducteur et de la couche (38), la zone de pénétration progressive définissant une interface (72A) de jonction entre le tronçon d'isolation (32, 34), le tronçon conducteur (36) et la couche (38), et étant configurée pour permettre un relâchement des contraintes diélectriques au niveau de l'interface de jonction.
Patent FR-3021635-A1 (FR)
Title: Diffuseur destine a etre fixe sur un recipient muni d'un ensemble de distribution de produit, dispositif et procede associe
Inventor: RIVAL FRANCOIS
IPC: B65D83/16
Filed: 2014-05-28
Abstract: Le diffuseur comporte : - une embase (28) destinée à se fixer sur le récipient ; - une gâchette (30) articulée sur l'embase (28), la gâchette (30) étant mobile en rotation autour d'un axe de pivotement (C-C') entre une position inactive et une position de distribution du produit hors du récipient ; - un conduit de transport du produit, destiné à s'engager sur l'ensemble de distribution (14) ; et - un organe de verrouillage (34) de la gâchette (30) dans la position inactive, mobile entre une configuration de blocage de la gâchette (30) dans la position inactive et une configuration de libération de la gâchette (30), l'organe de verrouillage (34) étant venu de matière avec l'embase (28). L'organe de verrouillage (34) est monté pivotant sur l'embase (28) autour d'un axe d'articulation (D-D') non perpendiculaire à l'axe de pivotement (C-C') de la gâchette (30).
Patent FR-3026401-A1 (FR)
Title: Selle d'equitation d'un nouveau type
Inventor: VERGER EMMANUELLE
IPC: B68C1/02
Filed: 2014-09-29
Abstract: Selle (1) d'équitation avec une face (2) du dessus apte à recevoir un cavalier et une face (3) du dessous opposée positionnable en appui sur le dos d'un cheval en configuration d'utilisation de ladite selle (1), ladite selle (1) comprenant, côté face (2) du dessus de la selle, entre la partie antérieure de la selle appelée pommeau (4), et la partie postérieure de la selle appelée troussequin (5), une partie concave formant siège (6) s'étendant entre le pommeau (4) et le troussequin (5) et, côté (3) face du dessous de la selle, une gouttière (7) longitudinale dont les flancs (8) sont formés par des matelassures (81), ladite gouttière (7) étant ouverte en direction du dos du cheval en configuration d'utilisation de la selle (1). La gouttière (7) présente, dans sa zone (9) arrière, située entre l'aplomb du point bas du siège (6) et l'aplomb du troussequin (5), en un emplacement quelconque de la longueur de la gouttière (7), une largeur de gouttière (7), prise au niveau du sommet des flancs (8), au moins égale à 1,5 fois la largeur de la gouttière (7) prise dans la zone (10) avant située entre l'aplomb du point bas du siège (6) et l'aplomb du pommeau (4).
Patent FR-3027058-A1 (FR)
Title: Architecture d'un systeme propulsif d'un helicoptere comprenant un turbomoteur hybride et un systeme de reactivation de ce turbomoteur hybride
Inventor: VALLART PHILIPPE
IPC: F02C9/44
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne une architecture d'un système propulsif d'un hélicoptère multi-moteur comprenant des turbomoteurs reliés à une boite de transmission de puissance, caractérisée en ce qu'elle comprend : au moins un turbomoteur (20) hybride apte à fonctionner dans au moins un régime de veille au cours d'un vol stabilisé de croisière de l'hélicoptère ; au moins deux chaines (30 ; 40) de contrôle de chaque turbomoteur (20) hybride, chaque chaine (30 ; 40) comprenant une machine (31 ; 41) électrique reliée au turbomoteur (20) hybride et adaptée pour entrainer son générateur de gaz en rotation, et au moins une source (33 ; 43) d'alimentation électrique de cette machine (31 ; 41) électrique, chaque chaine (30 ; 40) de réactivation étant configurée pour pouvoir entrainer ledit turbomoteur (20) dans au moins un régime de fonctionnement parmi une pluralité de régimes prédéterminés.
Patent FR-3027253-A1 (FR)
Title: Dispositif isolant pour machine d'impression.
Inventor: VIE CHRISTIAN
IPC: B41J29/08
Filed: 2014-10-16
Abstract: Caisson isolant, notamment pour machine (1) destinée à l'impression et à la fabrication de livres à la demande, comprenant : - une enceinte (3) pour y loger la machine ; - un climatiseur (4) disposé dans l'enceinte pour produire de l'air conditionné (A2) ; et - un diffuseur (9) pour diffuser cet air climatisé. Un tel caisson selon l'invention permet notamment de conserver un mode de fonctionnement optimal de la machine et de réduire le bruit de la machine et conserver une ambiance feutrée, lorsqu'une telle machine est installée dans une bibliothèque ou une librairie.
Patent FR-3027862-A1 (FR)
Title: Colonne de direction de vehicule comprenant une cale a cremaillere
Inventor: BOUVIER ERIC
IPC: B62D1/19
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une colonne de direction comprenant : - un corps réglable (20) destiné à être monté libre en coulissement à un support et comprenant deux parois (26, 27), - un tube fixé audit corps réglable, - une cale (40) à l'intérieur dudit corps réglable et mobile entre une position déverrouillée et une position de verrouillage à l'intérieur de ce corps réglable, entre ses dites parois (26, 27) et à distance de celles-ci, - des moyens d'entraînement (50) et des moyens de guidage (50, 23, 24) de ladite cale (40), agencés avec celle-ci de manière à pouvoir entraîner la cale selon un mouvement de translation simple, de manière à ce que la cale puisse venir s'appuyer contre le corps réglable pour bloquer le corps réglable par rapport à ladite cale.
Patent FR-3030972-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'un etat d'occupation d'un emplacement
Inventor: LEGAY PHILIPPE
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-12-22
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend, pour au moins un emplacement se trouvant dans une zone surveillée (Z,SURF) par un capteur d'images (5) : - une étape d'obtention d'une image de la zone surveillée acquise par le capteur d'images ; - une étape d'obtention d'un modèle numérique adapté à l'image et représentant des emplacements délimités dans la zone surveillée ; - une étape de transformation de l'image en une image binaire comprenant des pixels d'une première couleur associée à un premier état d'occupation et des pixels d'une seconde couleur associée à un second état d'occupation ; - une étape de comptage sur l'image binaire, pour au moins un emplacement représenté par le modèle numérique, d'un nombre de pixels appartenant à au moins une partie d'un volume associé à cet emplacement par le modèle numérique et ayant une couleur sélectionnée parmi la première et la seconde couleur ; et - une étape de détection d'un état d'occupation dudit au moins un emplacement en comparant le nombre de pixels compté pour cet emplacement par rapport à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3040306-A1 (FR)
Title: Volant de badminton reutilisable par changement possible (selon utilisation, deterioration) d'une des deux partie, tete ou jupe, par un systeme de pas de vis les reliant. systeme pratique, ecologique.
Inventor: CARMIGNANI MATHIEU
IPC: A63B67/187
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention consiste en un volant de badminton réutilisable par le changement ou remplacement de la jupe le composant. En dévissant simplement la tête du volant, il sera possible de changer une jupe usagée ou d'y adapter une nouvelle jupe appropriée au niveau du pratiquant.
Patent FR-3035005-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents de centrales a beton.
Inventor: LEBREQUIER DANIEL
IPC: C02F103/12
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement des effl de centrales à béton mettant en œuvre la décantation ce procédé de traitement étant caractérisé en ce qu'on déverse les effluents sur au moins un plan (100) faiblement incliné pour séparer les particules les plus grosses, on récupère les effluents traités pour les introduire dans une cuve (3) verticale présentant à sa base une trémie (4) conique et on évacue périodiquement les sédiments qui se sont déposés à la base de la cuve.
Patent FR-3037193-A1 (FR)
Title: Distributeur de courant a bornes
Inventor: MANINCHEDDA PATRICE
IPC: H01R9/24
Filed: 2015-06-04
Abstract: Distributeur de courant à bornes comprenant au moins une barre (3) conductrice sur laquelle est fixée au moins une borne (2) de distribution ce distributeur de courant étant caractérisé en ce que la borne présente au moins une pointe (4) conductrice engagée à force dans l'épaisseur de la barre et la zone (5) de connexion est noyée dans un matériau diélectrique (6) initialement liquide isolant ladite zone de connexion de l'atmosphère ambiant.
Patent FR-3038425-A1 (FR)
Title: Document electronique tel qu'une carte a puce a metallisation reduite
Inventor: GRAGNIC ELODIE
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-06-30
Abstract: La fabrication d'un document électronique comporte les étapes suivantes : - obtention d'un corps plan dans lequel est ménagée une cavité de forme globalement rectangulaire comportant une portion profonde entourée d'un lamage et qui contient un composant électronique ayant des bornes de connexion situées sur ce lamage en ayant la forme de méandres 5A, 5B, - obtention d'un module comportant un support muni, sur une face dite externe d'une pluralité de zones externes de contact et, sur une face dite interne d'un circuit imprimé comportant des plots de connexion 4A, 4B de forme massive en étant connecté à certaines au moins des zones externes de contact, le support étant en outre muni, sur cette face interne, d'un microcircuit connecté à ce circuit imprimé, ce module étant encarté dans la cavité au moyen d'un adhésif conducteur anisotrope dont le coefficient de recouvrement est compris entre 5 et 8%.
Patent FR-3040800-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de fonctionnement d'un systeme de production industrielle
Inventor: CHICHE THIERRY
IPC: G05B19/048
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique de l'état de fonctionnement d'un système de production industrielle, ledit système de production industrielle étant mis en œuvre par plusieurs machines (M1, M2, M3, M4), pour chaque machine dotée d'une alimentation électrique, au moins un capteur (S1, S2, S3, S4) est positionné pour mesurer, sur une période déterminée, une grandeur électrique de manière à obtenir des données analogiques liées à la consommation électrique de la machine, ledit procédé comportant : - une phase d'apprentissage comprenant une création d'une table de vérité associant l'état de fonctionnement de chaque machine à l'état de fonctionnement du système de production industrielle, - une phase d'exploitation comprenant une détermination de l'état de fonctionnement du système de production industrielle par lecture de ladite table de vérité générée.
Patent FR-3054196-A1 (FR)
Title: Vehicule de handicape moteur, tel que scooter, facilitant le transfert depuis et vers le vehicule, et kit pour realiser un tel vehicule
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: B62K5/023
Filed: 2016-07-22
Abstract: Véhicule individuel pour handicapé moteur, comprenant une assise (9), caractérisé en ce que l'assise (9) est montée, de façon coulissante latéralement par rapport à l'axe longitudinal du véhicule, sur un dispositif de guidage télescopique (7) porté par le châssis du véhicule, entre une position centrée sur le véhicule, et une position écartée à distance du véhicule, ladite assise (9) étant munie d'au moins un pied (27) pourvu, à son extrémité inférieure, d'un organe de roulement ou roulette (28), escamotable entre une position relevée et une position abaissée pour rouler sur le sol, ledit dispositif de guidage (7) étant sensiblement escamoté sous l'assise (9), lorsqu'il est à l'état rétracté sur le véhicule. Ce dispositif peut former un kit pouvant être monté d'un seul tenant, sur le véhicule.
Patent FR-3051159-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'un siege de vehicule par cassette.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-05-12
Abstract: Dispositif (3) d'amortissement d'un siège comprenant une armature (5) mobile par rapport à un support (9) entre une position initiale et une position de charge, le dispositif comportant au moins un ressort (38) à lame disposé entre l'armature et le support de sorte à retenir le déplacement de l'armature, le ressort à lame étant contenu dans une cassette (23) fixée à une platine (24) solidaire du support.
Patent FR-3052908-A1 (FR)
Title: Cable electrique comprenant une couche metallique
Inventor: ROUSSELET NICOLAS
IPC: H01B11/18
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant : - au moins un conducteur électrique allongé (1), - au moins une couche électriquement isolante (2) entourant ledit conducteur électrique allongé (1), - au moins une couche métallique (3) entourant ladite couche électriquement isolante (2), caractérisé en ce que la couche métallique (3) comprend des nano-fils métalliques.
Patent FR-3053518-A1 (FR)
Title: Troncon cylindrique tri-composant et prefabrique de chemisage d'une alveole de stockage souterrain de dechets radioactifs
Inventor: ZGHONDI JAD
IPC: G21C19/07
Filed: 2016-06-30
Abstract: La fabrication du chemisage est simplifiée, notamment concernant le remplissage de l'espace annulaire entre les deux tubes. Il est donc constitué d'un tube externe (1), d'un tube interne (2) et du matériau de remplissage (3) placé dans l'espace annulaire initial. Le tubage est constitué d'une pluralité de tronçons préfabriqués et installés les uns après les autres, les uns contre les autres. Le tube externe (1) possède des ouvertures (7), de manière à ce que le matériau de remplissage (3) puisse y pénétrer. L'emboîtement des tronçons peut se faire au moyen de surfaces radiales en escalier. Des ailettes peuvent compléter la surface externe du tube interne (2) pour faciliter l'adhérence du matériau de remplissage (3) sur le tube interne (2). Application au stockage souterrain de déchets radioactifs.
Patent FR-3053365-A1 (FR)
Title: Dispositif de croissance d'un monocristal plan a partir d'un germe cristallin dans une solution de cristallisation et procede de fabrication de ce monocristal
Inventor: VISSIE PASCAL
IPC: C30B17/00
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de croissance d'un monocristal plan à partir d'un germe dans une solution de cristallisation. Il comprend : un élément de support ayant une face de support; un élément de blocage comprenant une face de blocage, disposée à une distance prédéfinie de la face de support pour bloquer la croissance du monocristal dans une direction perpendiculaire à la face de support ; un organe de protection du germe, configuré pour protéger le germe pendant une phase de traitement de la solution de cristallisation et pour libérer une zone de croissance disposée entre la face de support et la face de blocage lors d'une mise en rotation de l'élément de support ; l'élément de blocage comporte en outre un organe de maintien coopérant avec l'organe de protection, l'organe de maintien étant déplaçable entre une première position où il maintient l'organe de protection contre la face de support pendant la phase de traitement et une deuxième position où l'organe de maintien est désolidarisé de l'organe de protection et participe à la formation de la face de blocage.
Patent FR-3056722-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant un materiau a changement de phase
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: Cet échangeur thermique (10) comprend des canaux d'échange thermique (12) raccordant une boite collectrice d'entrée (22) et une boite collectrice de sortie (24), ces canaux (12) et boites collectrices (22, 24) étant agencés de manière à former un circuit dans lequel circule un fluide caloporteur interne (16) depuis un orifice d'entrée (26) de la boite collectrice d'entrée (22) vers un orifice de sortie (28) de la boite collectrice de sortie (28) en passant à travers les différents canaux d'échange thermique (12). Des enveloppes (32) de forme générale tubulaire encapsulant un matériau à changement de phase sont logées dans au moins l'une des boites collectrices (22, 24), les enveloppes (32) étant sensiblement parallèles entre elles.
Patent FR-3058658-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication additive a base de poudre a dispositif de nettoyage par brossage
Inventor: GEAY CHRISTIAN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne une installation de fabrication (10) additive à base de poudre, comprenant un dispositif de mise en couche (14) de la poudre déplaçable le long d'un parcours reliant une zone de départ (A) et une zone d'arrivée (B). Le dispositif de mise en couche (14) comprend des moyens de lissage (35) de la poudre pour déposer de la poudre dans une zone de dépôt (P) de la poudre située entre la zone de départ (A) et la zone d'arrivée (B). L'installation (10) comprend en outre un dispositif de nettoyage (60) situé sur le parcours du dispositif de mise en couche (14), le dispositif de nettoyage (60) comprenant un dispositif de brossage (62) pour brosser au moins une surface des moyens de lissage (35) de la poudre.
Patent FR-3044126-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour creer automatiquement des cas de tests a base d'exigences liees a un logiciel critique
Inventor: LI MENG
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-11-17
Abstract: Un procédé pour générer automatiquement des cas de tests à base d'exigences comporte la construction (205) dans un outil de mise au point à base de modèles, d'un modèle d'architecture logicielle dérivé automatiquement d'informations architecturales d'un modèle de conception logicielle, l'attribution (210) de modèles d'exigences à des blocs/opérateurs du modèle d'architecture logicielle, et la création (215), à partir de l'architecture logicielle, de cas de tests à base d'exigences au niveau composants.