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Patent FR-2935625-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece thermamecanique de revolution circulaire comportant un substrat porteur a base de titane revetu d'acier ou superalliage, carter de compresseur de turbomachine resistant au feu de titane
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B23K20/08
Filed: 2008-09-05
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de fabrication d'un carter de compresseur résistant au feu de titane (titane en combustion). Selon l'invention, on réalise un placage par explosion d'une ébauche circulaire (12') en acier ou alliage d'acier ou superalliage incombustible au feu de titane, sur une ébauche circulaire (11') en titane ou alliage de titane.
Patent FR-2939022-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande du deplacement d'un instrument chirurgical.
Inventor: AOUSSAT AMEZIANE
IPC: A61B19/00
Filed: 2008-11-28
Abstract: Le dispositif de commande du déplacement d'un instrument chirurgical comprend un bras de support (12) de l'instrument et au moins un capteur de mouvement (16), ledit capteur (16) étant agencé pour capter les mouvements d'un opérateur, ledit dispositif comprenant des moyens de traitement (20) des signaux émis par le capteur (16), lesdits moyens (20) étant agencés pour transmettre des signaux de commande correspondants au bras (12) de sorte que les mouvements captés par le capteur (16) commandent des mouvements correspondants du bras (12). Le dispositif de commande comprend en outre des moyens de commande vocale (18) agencés pour déclencher la détection des mouvements de l'opérateur par le capteur (16) et le déplacement correspondant du bras (12) lorsque lesdits moyens (18) reçoivent une première instruction vocale prédéfinie et pour arrêter la détection des mouvements et le déplacement correspondant du bras de support (12) lorsque lesdits moyens reçoivent une deuxième instruction vocale.
Patent FR-2950229-A1 (FR)
Title: Ring for use on finger to carry out e.g. nail cleaning function, has half-ring whose section is formed with projecting outer surface that cooperates with section of another half-ring to form chisel pair
Inventor: LECOCQ JEAN CHRISTOPHE
IPC: A45D29/00
Filed: 2009-09-24
Abstract: The ring (1) has half-rings (10) assembled together by two hinges (11), where the ring forms nail scissors with a part of a ring surface i.e. granulated surface, for filing of a nail. One of the two hinges includes a spike that serves as a nail cleaner in an opening position. The half-rings are articulated to form a chisel, where the nail is sandwiched according to the articulation of the half-rings. A section of one of the half-rings is formed with a projecting outer surface that cooperates with the section of the other half-ring to form a chisel pair.
Patent FR-2943444-A1 (FR)
Title: Procede pour etablir une liaison de donnees entre un premier processeur et un processeur securise, notamment dans un chipset nfc
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: G06K19/07
Filed: 2009-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour établir une liaison de données entre un premier processeur (NFCC) configuré pour fournir, sur un port de communication à contact (P1), un premier signal porteur de données (TX1), et un second processeur (SP1) configuré pour fournir sur un port de communication à contact (P2) un second signal porteur de données (TX2). Le procédé comprend les étapes consistant à prévoir un premier coupleur (CP1) et un second coupleur (CP1), établir un couplage sans contact entre les premier et second coupleurs et, par l'intermédiaire des coupleurs et au moyen d'au moins un signal RF (H1, Vac, E1, SA1, SA2, SA3, E2, SA4), transférer le premier signal porteur de données (TX1) au second processeur (SP1) et transférer le second signal porteur de données (TX2) au premier processeur (NFCC). Le second processeur est un processeur sécurisé de carte SIM.
Patent FR-2947021-A1 (FR)
Title: Device for maintaining O-ring seal assembled around tubular section in support relative to shoulder of section during transport, has elastically deformable holding ring fitted around segment of tubular section between O-ring seal and bosses
Inventor: SECHET JOCELIN
IPC: F16B21/18
Filed: 2009-06-22
Abstract: The device has two bosses (8) formed from molding and projecting on a cross-section of a segment (3) of a tubular section. An elastically deformable holding ring (9) is fitted around the segment of the tubular section between an annular sealing joint i.e. O-ring seal (1), and the bosses. The bosses are uniformly distributed around the segment of the tubular section. The segment of the tubular section is equipped on a restrictor (10) located at the right of top of the bosses for allowing deformation of the holding ring during assembling and disassembling.
Patent FR-2948986-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple comprenant un racleur d’huile
Inventor: LEGER ALEXANDRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2009-08-04
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de transmission de couple (1) comprenant un carter (2) à l'intérieur duquel une roue dentée (22) est montée mobile au moyen d'au moins un palier de roulements (12) logé dans une paroi latérale (6) du carter, le fond du carter étant conformé pour constituer une réserve d'huile dans laquelle une partie de la roue (22) est destinée à être immergée, le carter (2) comprenant de plus un racleur d'huile (28) disposé dans la paroi latérale (6) recevant le palier de roulements (12), au-dessus de ce dernier, caractérisé en ce que le racleur d'huile (28) comporte des moyens de fixation (54, 60) au carter amovibles, ces moyens de fixation étant accessibles depuis l'extérieur du carter (2).
Patent FR-2958719-A1 (FR)
Title: Oven, has draining part comprising water draining opening of hydraulic system, where water supply opening and water draining opening are accessible in outlet position of valve at exterior of oven
Inventor: GENEVIER SEBASTIEN
IPC: F24C13/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: The oven (1) has a cooking cavity formed in a body, and a steam generator producing steam to be diffused in the cooking cavity. A water filling valve (16) supplies water from the steam generator by a hydraulic system. A water filling part comprises a water supply opening of the hydraulic system. A draining part comprises a water draining opening (23) of the hydraulic system. The water supply opening and the water draining opening are accessible in an outlet position of the valve at an exterior of the oven. An independent claim is also included for a method for controlling an operation of an oven.
Patent FR-2960644-A1 (FR)
Title: Caracterisation de la composition d'une couche deposee d'un alliage de type i-(iii' ,iii")-(vi'-vi")
Inventor: BERMUDEZ BENITO VERONICA
IPC: G01N21/65
Filed: 2010-05-26
Abstract: L'invention concerne la caractérisation de la composition d'une couche déposée d'un alliage de type I-(III',III")-(VI',VI") tel que par exemple Cu(In Ga )(S Se ) . Par éclairement de la couche d'alliage par un rayonnement incident de longueur d'onde proche d'une longueur d'onde correspondant à la largeur de bande interdite de l'alliage, on génère un phénomène de résonance Raman. Le procédé comporte alors les étapes : - mesure de l'intensité d'un pic de diffusion Raman caractéristique de l'alliage de la couche, et - détermination en fonction de ladite mesure d'intensité, d'une proportion de l'espèce III' par rapport à l'espèce III", et/ou de l'espèce VI' par rapport à l'espèce VI", dans l'alliage de la couche mince.
Patent FR-2961594-A1 (FR)
Title: Method for testing flexible package filled with products e.g. potato, under vacuum, involves placing flexible filled package in room at pressure higher than atmospheric pressure, and measuring separation value of package wall
Inventor: GIOVANNAI DAVID
IPC: G01M3/00
Filed: 2010-06-16
Abstract: The method involves placing a flexible filled package in a room at pressure (P1) higher than atmospheric pressure. Pressure (P2) in a chamber is decreased lower than the former pressure, simultaneously. A separation value (d) of a package wall is measured. The measured separation value is compared with a threshold value. A defective packing is rejected when the measured separation value is lower than the threshold value. An independent claim is also included for an installation for testing a flexible package filled with products under vacuum, comprising a vacuum unit.
Patent FR-2962563-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide a module thermoelectrique.
Inventor: GAILLARD FREDERIC
IPC: F16K31/02
Filed: 2010-07-06
Abstract: Le dispositif de distribution d'un fluide comporte une première cavité (1a) à une première pression et une seconde cavité (1b) à une seconde pression inférieure à la première pression. Une cloison (2) sépare la première cavité (1a) de la seconde cavité (1b) et une vanne de restriction (4) est disposé entre les première et seconde cavités (1a, 1b). La cloison (2) comporte un module thermoélectrique (12) ayant un côté chaud en contact thermique avec la première cavité (1a) et un côté froid en contact thermique avec la seconde cavité (1b).
Patent FR-2955030-A1 (FR)
Title: Appareil pour la desinfection des mains d'un usager.
Inventor: FELDAIN BERNARD
IPC: A61L2/16
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention concerne un appareil pour la désinfection des mains d'un usager, ledit appareil comprenant : - une chambre de désinfection (1), - au moins une ouverture (10) par laquelle l'utilisateur introduit ses mains (M) dans la chambre de désinfection, se caractérisant par le fait que des écarteurs (4) sont placés dans la chambre de désinfection de manière à ce que les doigts s'écartent lorsque l'utilisateur introduit ses mains dans ladite chambre.
Patent FR-2942473-A1 (FR)
Title: Mortier isolant pulverulent, mortier isolant en couche
Inventor: DA SILVA CLAUDE
IPC: C04B28/02
Filed: 2010-02-26
Abstract: La présente invention concerne un mortier pulvérulent éventuellement mélangé avec de l'eau comprenant au moins un liant hydraulique minéral, au moins 75% en volume de poudre de mortier d'additifs isolants thermiquement sensiblement en forme de billes et de conductivité thermique inférieure ou égale à 55 mW/m.K. Les additifs isolants thermiquement sont étanches à l'eau et au moins 20% en volume de poudre de mortier desdits additifs, appelés microsphères isolantes, sont unicellulaires, c'est-à-dire dotés d'une coque externe fermée délimitant un coeur formé d'une unique cavité interne, et sont microniques, de dimension caractéristique externe moyenne maximale inférieure à 0,5 mm. La présente invention concerne un tel mortier en couche ou sous forme de plaque ou brique ou toute autre présentation appropriée.
Patent FR-2960919-A1 (FR)
Title: Gas oil filter for internal combustion engine i.e. diesel engine, of vehicle i.e. motor vehicle, has filtering element arranged at interior of filter body, and lid fixed on body in sealed way and assuring organic functions of filter
Inventor: AZOU YVON
IPC: F02M37/22
Filed: 2010-06-03
Abstract: The filter has a filtering element (30) arranged at an interior of a filter body (20). A lid (10) is fixed on the body in a sealed way, and comprises an inlet duct (11), a filtered gas oil outlet duct (12), and a lid sealing unit i.e. radial seal (51). The lid assures different organic functions of the filter. The lid comprises three cylindrical parts of same filter axis (XX') and different external diameters. The inlet duct and the filtered gas oil outlet duct are located at an upper part of the lid. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2949539-A1 (FR)
Title: Bougie de prechauffage integrant un capteur de temperature et son procede de fabrication
Inventor: LIEMERSDORF SUSANNE
IPC: F23Q7/00
Filed: 2010-08-25
Abstract: Bougie de préchauffage (114) pour un moteur à combustion interne comportant un élément chauffant céramique (110), notamment un crayon de préchauffage (112) et au moins un capteur de température (124) avec notamment un thermo-élément (126). L'élément chauffant céramique (110) a un dégagement (120) recevant au moins en partie le capteur de température (124). Le capteur de température (124) et l'élément chauffant céramique (110), sont reliés par une liaison par la matière utilisant une matière de remplissage (130) ayant au moins un composant céramique de l'élément chauffant céramique (110).
Patent FR-2965706-A1 (FR)
Title: Support for holding pair of unused eyeglasses, has heavy tag with upper part fixation point for fastener, and support ring with lower part fixation point receiving branch of glasses and retaining suspended eyeglasses
Inventor: FERNANDEZ HANH-THY
IPC: A44C25/00
Filed: 2010-10-06
Abstract: The support has a heavy tag (1) made of metal and provided with an upper part fixation point (2) for a fastener (3) that adjustably forms a loop surrounding neck of a user. A lower part fixation point (4) of a support ring (5) receives a branch of glasses and retains suspended eyeglasses. The upper fixation point and/or the lower fixation point are constituted by a hinge. The hinge is constituted by a part traversed by a passage, which intersects a hinge axis defined by a fastening bore that is milled for receiving a fastening screw. The support ring is designed as a snap hook ring.
Patent FR-2978876-A1 (FR)
Title: Prise de courant equipee de deux obturateurs
Inventor: AUMAITRE MARTIN
IPC: H01R13/447
Filed: 2011-08-04
Abstract: L'invention concerne une prise de courant (1) comportant un boîtier (10) logeant au moins deux bornes de connexion (20, 30), un enjoliveur (100) monté à l'avant du boîtier et présentant deux ouvertures d'accès auxdites bornes de connexion, et un obturateur arrière (60) comportant deux ailes (62, 63) et qui est mobile entre une position de fermeture dans laquelle ses ailes interdisent l'accès auxdites bornes de connexion et une position d'ouverture dans laquelle elles autorisent cet accès. Selon l'invention, la prise de courant comporte un obturateur avant, distinct de l'obturateur arrière et comprenant deux ailes, qui est mobile entre une position de fermeture dans laquelle ses ailes interdisent l'accès auxdites bornes de connexion et une position d'ouverture dans laquelle elles autorisent cet accès, l'obturateur arrière et l'obturateur avant étant respectivement solidarisés audit boîtier et audit enjoliveur.
Patent FR-2980334-A1 (FR)
Title: Renforecement azote d'engrais foliaires therapeutiques
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: A01N63/30
Filed: 2011-09-26
Abstract: Fertilisation-foliaire thérapeutique à base d'azote (FFTN) comprenant une dose d'engrais azoté Nf comprise entre 0,25 et 8,0 kg-N/ha et une surdose d'azote, ANf, de manière à dépasser un indice de nutrition azotée (NNI) jugé optimal en termes de production de biomasse et de rendements agronomiques caractérisé en ce qu'il comprends l'utilisation d'inocula d'un ou de microorganismes saprophytes iSapro(N), avantageusment capables de stimuler les defenses naturelles (SDN) de la culture, capables de réduire l'intensité et/ou l'incidence de la charge infective (iPathos) d'une culture. La réduction d'iPathos en présence d'iSapro est décrite soit par une fonction iPathos : NNI translatée, soit translatée et transformée par rapport à une fonction témoin sans iSapro(N)..Les DeltaNf représentent entre 17et 22%, et leurs renforcements éventuels à hauteur de dNf entre 5 et 90% de Nf.
Patent FR-2981157-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'un materiau composite a matrice organique.
Inventor: GAY LIONEL
IPC: G01N21/35
Filed: 2011-10-05
Abstract: Ce procédé de contrôle non destructif d'une pièce (1) en matériau composite à matrice organique (CMO), comprend les étapes consistant à : a) effectuer un contrôle de surface de cette pièce (1) par spectroscopie infrarouge à transformée de Fourrier (FTIR) (15), b) si l'étape a) est révélatrice d'un défaut, effectuer des contrôles en profondeur dudit matériau selon deux techniques à ultrasons (21, 25) complémentaires.
Patent FR-2971760-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a la fixation d'une roue de secours d'un vehicule
Inventor: LARROQUE SEBASTIEN
IPC: B62D43/06
Filed: 2011-02-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à la fixation d'une roue de secours d'un véhicule. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que la platine (2) est amoviblement fixée à la paroi de fond (3) de la cuvette (1) par l'intermédiaire de moyens de montage à baïonnette (10, 13). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2973588-A1 (FR)
Title: Dispositif de trappe de prise de charge electrique pour vehicule electrique compatible avec le choc pieton
Inventor: HUDRY EFFLAM
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-03-31
Abstract: Un dispositif de trappe (1) de prise de charge électrique pour véhicule électrique, comportant : - un châssis (3) comprenant une ouverture (11) et un boîtier (5) adjacent à l'ouverture (11), le boîtier (5) présentant un orifice (17), - un portillon mobile (9) formant trappe apte à fermer l'ouverture (11) du châssis, - un élément d'articulation (7) du portillon (9) logé dans le boîtier (5), - un couvercle (13) apte à fermer l'orifice (17) du boîtier, caractérisé en ce que le couvercle (13) est monté sur l'orifice (17) du boîtier de manière à être écarté de cet orifice à au moins un bord (21) de celui-ci, en position fermée sur le boîtier (5), le couvercle (13) étant maintenu écarté du bord (21) par un moyen de maintien (23) apte à permettre au couvercle d'être déplacé de façon amortie vers le bord (21) sous un choc, notamment le choc d'un piéton sur une zone de la paroi de carrosserie (2) du véhicule couvrant le dispositif de trappe (1).
Patent FR-2973696-A1 (FR)
Title: Cosmetic and/or dermatological composition, useful to nourish/hydrate skin for its protection and/or to prevent and reduce wrinkles, comprises waxes including e.g. beeswax and/or white wax and compounds including e.g. mineral oils
Inventor: AMADA EMMY LICHTENBERG
IPC: A61K8/37
Filed: 2011-04-06
Abstract: Cosmetic and/or dermatological composition comprises a mixture of waxes consisting of beeswax, white wax, sweet almond wax, lanolin, mimosa wax, natural or synthetic spermaceti wax, jojoba wax, carnauba wax, candelilla wax and/or rice wax, a mixture of compounds consisting of mineral oils and/or waxes, a triglyceride constituted of glycerol ester and fatty acids such as lauric acid, myristic acid, palmitic acid, stearic acid, eicosanoic acid and behenic acid, an emulsifier consisting of borax, non-ethoxylated saccharose ester and lecithin, and water. Cosmetic and/or dermatological composition comprises a mixture of waxes consisting of beeswax, white wax, sweet almond wax, lanolin, mimosa wax, natural or synthetic spermaceti wax, jojoba wax, carnauba wax, candelilla wax and/or rice wax, a mixture of compounds consisting of mineral oils and/or waxes, a triglyceride constituted of glycerol ester and fatty acids such as lauric acid, myristic acid, palmitic acid, stearic acid, eicosanoic acid and behenic acid, an emulsifier consisting of borax, non-ethoxylated saccharose ester and lecithin, and water, where the oils and waxes consist of liquid paraffin oil, ceresin, ozocerite, paraffin, vaseline, isohexadecane, isododecane, microcrystalline wax and hydrogenated polyisobutene. Independent claims are included for: (1) a process for preparing a cosmetic and/or dermatological composition comprising preparing a phase A including a mixture of waxes, a mixture of compounds consisting of mineral oils and waxes and triglyceride by heating the ingredients to obtain a homogeneous phase, preparing a phase B including water that is optionally mixed with miscible organic solvents and emulsifiers and adding the phase B to phase A under agitation and without heating to obtain a smooth consistency mixture; and (2) a process for the cosmetic treatment of skin comprising applying the cosmetic and/or dermatological composition on the skin.
Patent FR-2974463-A1 (FR)
Title: Device for controlling e.g. restricted electrical power consumption mode of electrical equipment e.g. washing machine, in house, has processing unit deducing electrical power required for equipment in mode from determined electrical power
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: H02J13/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: The device (D) has a processing unit (MT) determining electrical power for a local electrical equipment e.g. washing machine (E1), according to the electrical power available in a feeder system (RA), where the equipment is connected in parallel to the feeder system. The processing unit deduces electrical power required for the equipment in an electrical power consumption mode from the determined electrical power. A communication unit (MCN) receives a message from the equipment, where the message represents the electrical power available in the feeder system. The communication unit is selected from a group consisting of a power line communication unit, a telegraphic communication unit and a radio communication unit.
Patent FR-2965844-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue axiale pour systeme de turbine
Inventor: FARRELL THOMAS RAYMOND
IPC: F01D5/02
Filed: 2011-09-28
Abstract: Dispositif de retenue axiale (50) pour turbine. Le dispositif de retenue axiale (50) comprend un verrou (52) associé à une surface d'assemblage (56, 58) d'un organe (34) de turbine ou d'une structure de support (32). Le verrou (52) exerce une sollicitation vers l'extérieur et comporte une surface d'efforts axiaux (70). Le dispositif de retenue axiale (50) comprend en outre une poche (54) définie dans une surface d'assemblage (56, 58) de l'autre des organes (34) de turbine et structure de support (32). La poche (54) est conçue pour recevoir le verrou (52) et comporte une surface d'efforts axiaux correspondante (72). L'engagement du verrou (52) et de la poche (54) permet à la surface d'efforts axiaux (70) et à la surface d'efforts axiaux correspondante (72) de coopérer en empêchant un mouvement axial de l'organe (34) de turbine par rapport à la structure de support (32), dans au moins un sens.
Patent FR-2984846-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation standardise pour aeronef et procedes de fabrication et d'utilisation de celui-ci
Inventor: MORGAN AXEL
IPC: B64C1/40
Filed: 2011-12-21
Abstract: Dispositif d'isolation (42, 44) pour aéronef, comprenant un matelas (10) comportant une couche (12) de garniture d'isolation enfermée dans une housse (14) et présentant des zones de réserve (20) réservées au passage de composants d'aéronef, dépourvues de garniture d'isolation, et formées par une jonction surfacique de deux faces (16, 18) de la housse induisant un renfoncement (26) d'au moins une face (18). Le dispositif comprend, pour recouvrir l'une au mois des zones de réserve (20), un ensemble complémentaire amovible (28, 46) associé, comprenant une portion (30) de garniture d'isolation conformée pour loger dans le renfoncement (26) correspondant, ainsi que des moyens (32, 48) de rétention de cette portion de garniture (30), pourvus de moyens détachables (32, 54) de fixation dudit ensemble complémentaire (28, 46) sur ladite face (18) de la housse (14). Procédés de fabrication et d'utilisation d'un tel dispositif.
Patent FR-2985993-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de silices precipitees
Inventor: ALLAIN EMMANUELLE
IPC: C01B33/12
Filed: 2012-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de silices précipitées dans lequel : (i) on forme un pied de cuve ayant une concentration en silicate de métal alcalin M inférieure à 20 g/L, (ii) on y ajoute de l'acide, jusqu'à ce qu'au moins 50 % de la quantité de M O soient neutralisés, (iii) on ajoute, simultanément, du silicate et de l'acide, de telle manière que le taux de consolidation soit supérieur à 4 et d'au plus 100, (iv) on ajoute de l'acide jusqu'à un pH de 2,5 à 5,3, dans lequel l'acide utilisé dans au moins une de ses étapes est un acide concentré.