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Patent FR-3065588-A1 (FR)
Title: Procede de cablage incluant une etape d’enrobage de connecteurs non etanches dans une resine
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: H01R13/44
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de câblage au cours duquel on raccorde un câble électrique (1), comprenant un ou plusieurs fils conducteurs (2), à un appareil électrique (3, 4, 5), tel qu'un groupe moto-calculateur (4, 5) de direction assistée, au moyen d'un connecteur (10) non étanche qui comprend une portion mâle (11) placée dans un boîtier de connexion (20) et reliée à l'appareil électrique, ainsi qu'une portion femelle (13) reliée au câble électrique, ainsi que des organes de retenue (17, 18) permettant de fixer ladite portion femelle (13) sur la portion mâle (11) afin de créer une jonction électrique (21) entre les bornes conductrices (12, 14) respectives desdites portions, puis l'on recouvre ensuite ledit connecteur (10), après connexion, d'un matériau d'enrobage (22) polymère qui forme une enveloppe étanche qui protège au moins de l'eau liquide la jonction électrique (21).
Patent FR-3065923-A1 (FR)
Title: Siege rotatif a repose-pieds relevable, notamment pour vehicule ferroviaire
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D33/00
Filed: 2017-05-04
Abstract: Le siège rotatif est équipé d'au moins un repose-pieds, et comporte un dispositif (100) de relevage du repose-pieds depuis une position d'utilisation vers une position rabattue. Le dispositif de relevage (100) comprend un levier (102) configuré pour déplacer le repose-pieds vers sa position rabattue, le levier (102) étant porté par le siège et comportant un point d'articulation (104), une extrémité menée (110) et une extrémité menante (112) situées de part et d'autre du point d'articulation (104). Le levier (102) est disposé de sorte que l'extrémité menée (110) vient coopérer avec le repose-pieds au moins en position d'utilisation, et l'extrémité menante (112) vient coopérer avec un bossage (118) ménagé sur le plateau de support (22) lorsque le siège se déplace en rotation.
Patent FR-3067675-A1 (FR)
Title: Systeme d’actionnement en position de verrouillage d’une traverse de cache-bagages de compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un système (1) dont le cache-bagages comprend une traverse montée en bord arrière du rideau pour le rigidifier, ledit système comprenant un moyen d'actionnement (11) de ladite traverse en position de verrouillage, ledit moyen s'étendant au travers d'un orifice (10) d'une piste (8) de chacune des ébénisteries, ledit moyen d'actionnement comprenant : une partie basse de fixation sur ladite ébénisterie, une partie médiane (15) élastiquement compressible verticalement ; une partie haute (16) de réception de la partie latérale (9) correspondante de ladite traverse, ladite partie médiane présentant : un état comprimé et un état déployé faisant passer ladite partie haute au travers dudit orifice de manière à réaliser un repoussement de ladite traverse pour la mettre en prise avec des butées (17) solidaires desdites ébénisteries.
Patent FR-3068313-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile muni d'un faisceau electrique guide
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: F21S41/143
Filed: 2017-06-29
Abstract: Dispositif d'éclairage (11) pour un véhicule (1) automobile, comprenant : - un boîtier (6), - un circuit imprimé (22) muni d'au moins une source lumineuse (23) de type diode électroluminescente, et muni d'une cage (29) de blindage électromagnétique, le circuit imprimé (22) s'étendant selon un plan de circuit imprimé (YZ) et étant fixé à l'intérieur du boîtier (6), - un faisceau électrique (26) fixé par une première extrémité au circuit imprimé (22) et fixé par une deuxième extrémité au boîtier (6), caractérisé en ce que le faisceau électrique (26) comprend un cheminement dont la projection selon un axe perpendiculaire (X) au plan de circuit imprimé (YZ) n'intersecte pas la projection de la cage (29) selon l'axe perpendiculaire (X) au plan de circuit imprimé (YZ) et en ce que le faisceau électrique (26) comprend une portion s'étendant parallèlement à un bord latéral (30d) de la cage (29).
Patent FR-3069181-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection pour moulage de pieces en matiere plastique
Inventor: HAJILA ABDEL
IPC: B29C45/27
Filed: 2017-07-20
Abstract: Un dispositif d'injection (10) pour moulage de pièces en matières plastiques comprend un conduit tubulaire (14) d'injection comprenant une première extrémité (18) prévue pour être raccordée à un élément de mise sous pression (12) de matière liquide, le conduit tubulaire (14) comprenant une deuxième extrémité (20) raccordée à un orifice d'entrée (22) d'un seuil d'injection (16), et comprenant un orifice d'alimentation (24) prévu pour être raccordé à un moule d'injection ; l'orifice d'entrée (22) et l'orifice d'alimentation (24) formant les deux extrémités d'un canal d'injection (26) s'étendant selon une direction d'injection. Le canal d'injection (26) comporte une paroi fixe et une paroi mobile longitudinales, les parois formant ensemble le canal d'injection (26), la paroi mobile permettant de faire varier la taille de l'orifice d'alimentation (24) entre une ouverture minimale et maximale ; le seuil d'injection (16) comprenant un moyen de rappel qui sollicite la paroi mobile vers l'ouverture minimale, de sorte que la taille de l'orifice d'alimentation (24) varie en fonction de la pression de la matière liquide dans le canal d'injection (26).
Patent FR-3060640-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes pour un couplage inductif de fond de puits
Inventor: GRAY STEVEN K
IPC: E21B47/12
Filed: 2017-11-20
Abstract: Un système de couplage inductif de fond de puits, un procédé de déploiement d'un système électriquement connecté de fond de puits, et un procédé d'émission de signaux électriques entre les composants de fond de puits. Le système de couplage inductif de fond de puits comprend un câble, un coupleur inductif de câble, un dispositif électrique de fond de puits et un coupleur inductif de dispositif. Le coupleur inductif de câble est couplé électriquement et mécaniquement à une extrémité du câble et scellé par pression au câble. Le coupleur inductif de dispositif est électriquement et mécaniquement couplé au dispositif électrique et scellé par la pression au dispositif de fond de puits. Le coupleur inductif de câble et le coupleur inductif de dispositif peuvent être couplés de façon inductive l'un avec l'autre, de sorte que le câble soit en communication sans fil avec le dispositif électrique de fond de puits à travers le coupleur inductif du câble et le coupleur inductif du dispositif.
Patent FR-3063792-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour fluides et ensemble sanitaire incluant un tel dispositif
Inventor: BOURY SEBASTIEN
IPC: F16L3/123
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention un dispositif de raccordement (10) pour fluides multiples comprenant : - un caisson (12) présentant au moins un tronçon de caisson rectiligne entre une première extrémité de caisson (14) et une deuxième extrémité de caisson (16), - une pluralité de conduites de fluides (22, 24, 26, 28) traversant le caisson (12) entre la première extrémité (14) et la deuxième (16) caisson, les conduites présentant respectivement des premières et deuxièmes extrémités de conduite faisant saillie respectivement sur la première et sur la deuxième extrémité de caisson (14, 16), la pluralité de conduites comprenant au moins un tronçon de conduite rectiligne (22, 24, 26, 28) formant un angle non nul avec le tronçon de caisson rectiligne et s'étendant de manière oblique entre la première et la deuxième extrémité de caisson (14, 16). L'invention concerne également un ensemble sanitaire pourvu d'un tel dispositif de raccordement. L'invention trouve des applications notamment pour l'installation d'équipements sanitaires et de confort domestiques.
Patent FR-3082545-A1 (FR)
Title: Ensemble a bancher avec paroi et coques de coffrage
Inventor: MORIN MICHEL
IPC: E04G13/02
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble à bancher (1), comprenant : - une paroi (2) présentant une face de coffrage (200) ; - des moyens de coffrage complémentaires (3) de la face de coffrage ; - des moyens de couplage (4) pour coupler les moyens de coffrage complémentaires sur la face de coffrage, les moyens de coffrage complémentaires comprenant une pluralité de coques (30) indépendantes les unes des autres destinées chacune à former un coffrage pour former un pilier s'étendant sur la hauteur de la paroi, les coques étant disposées distantes deux à deux le long de la paroi pour ménager entre elles un volume destiné à être dépourvu de béton.
Patent FR-3084733-A1 (FR)
Title: Dispositif de radiateur electrique vertical d'une hauteur maximum de deux metres a l'usage d'habitation selon la technologie de fluides caloporteur
Inventor: ALLA URBAIN
IPC: F24D13/04
Filed: 2018-08-06
Abstract: Dispositif de radiateur électrique vertical d'une hauteur de 2 mètres maximum à l'usage des habitations caractérisé par : - un diffuseur vertical (a) de 2 mètre de long - une résistance cylindrique (c) coaxiale à la forme tubulaire de la structure, dont la longueur est de 1400 mm à plus ou moins 15% de sa longueur, placée en partie basse du diffuseur, réalisée en deux parties distinctes dont les puissances peuvent varier l'une par rapport à l'autre, - L'espace à l'intérieur de la structure centrale de forme tubulaire (b), à l'endroit du positionnement de la bague (k), est dimensionné pour laisser tout de même le fluide passer entre la partie basse et haute de la résistance (c).
Patent FR-3078707-A1 (FR)
Title: Composition de polyisocyanates
Inventor: OLIER PHILIPPE
IPC: C09D175/04
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne une nouvelle composition de polyisocyanates pour produire des revêtements, ladite composition comprenant au moins un composé alkyle monophénol, un mélange de composés phosphite pour éviter le jaunissement et/ou la précipitation de la composition et optionnellement un catalyseur.
Patent FR-3081116-A1 (FR)
Title: Bras mecanique adapte a supporter un bras d'un operateur
Inventor: TOURNEUX FABIEN
IPC: B25J18/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un bras mécanique (1) adapté à supporter un outil et/ou un bras d'un opérateur, le bras mécanique (1) comportant au moins un premier segment de bras (2) relié, via une articulation (3), à un support et/ou à un second segment de bras (5), le bras mécanique (1) comprenant des moyens de rappel élastique (7) qui interagissent entre, d'une part, le premier segment de bras (2) formant un bras de levier à bascule, et d'autre part, le support et/ou le second segment de bras (5). Selon l'invention, les moyens de rappel élastique (7) comportent au moins une lame ressort (70) montée en flambement qui produit un rappel iso-élastique sur le premier segment de bras (2) depuis une position angulaire déterminée et une rotation dans une direction définie du premier segment de bras (2) par rapport au support et/ou au second segment de bras (5). L'invention concerne également un exosquelette passif équipé du bras mécanique. L'invention se rapporte également à un poste de travail équipé du bras mécanique.
Patent FR-3067003-A1 (FR)
Title: Procede d'actionnement d'un refroidisseur embarque dans un aeronef, et dispositif de refroidissement d'aeronefs equipe dudit refroidisseur
Inventor: JAHN ALEXANDER
IPC: F25D21/06
Filed: 2018-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de refroidissement (22) qui est pourvu d'un refroidisseur (2) pouvant être monté à bord d'un aéronef (4), et pouvant être actionné en mode refroidissement (K) et en mode dégivrage (T). Ledit refroidisseur (2) est équipé d'un élément à effet de dégivrage en mode dégivrage (T), et par lequel une éventuelle eau de condensation peut être évacuée sous l'effet de la gravité (12). Ledit dispositif (22) renferme un système de commande réalisé en vue d'empêcher le mode dégivrage (T) durant des phases de vol (P) et/ou dans des positions en vol (L) de l'aéronef (4) pouvant être préétablies.
Patent FR-3081459-A1 (FR)
Title: Cellule d'electrolyse asservie pour dispositif de traitement de l'eau, notamment pour l'abreuvage des animaux
Inventor: KLEIN NADEGE
IPC: C02F1/461
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'objet de l'invention est une cellule d'électrolyse, interposée dans un dispositif de traitement de l'eau, comprenant une source d'eau (10), une canalisation (12) d'alimentation issue de cette source (10), un débitmètre (14), une pompe doseuse (16), reliée à un bac (20) de saumure, connectée par un piquage (18) en aval du débitmètre (14), des moyens de mesure (23) de la conductivité de l'eau, une chambre (22) d'électrolyse interposée sur la canalisation (12) en aval du piquage (18) comprenant une cellule (26) d'électrolyse comprenant au moins un jeu de deux plaques formant l'une l'anode et l'autre la cathode, en matériau conducteur et alimentées par des câbles électriques, l'ensemble étant relié à une centrale de pilotage C, caractérisée en ce que la cellule (26) d'électrolyse comprend des moyens de manœuvre des plaques pour assurer un mouvement relatif en translation des anodes par rapport aux cathodes en sorte de faire varier l'écart entre chaque anode et chaque cathode de chaque jeu de plaques respectif.
Patent FR-3087250-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant monobloc a jet plat pour une turbomachine d'aeronef et son procede de fabrication
Inventor: CHANTELOUP DENIS LUC ALAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-10-11
Abstract: Injecteur de carburant (110) à jet plat pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un corps (112) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement A, ledit corps comportant une première extrémité longitudinale d'alimentation en carburant et une seconde extrémité longitudinale (116) d'éjection d'un jet plat de carburant, ladite seconde extrémité comportant une portion tubulaire (118) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement B sensiblement perpendiculairement audit axe d'allongement A, ladite portion tubulaire ayant ses deux extrémités longitudinales ouvertes configurées pour former respectivement deux entrées de flux de carburant distincts destinés à se rencontrer sensiblement au milieu de ladite portion tubulaire qui comporte au moins une fente (124) d'éjection dudit jet de carburant, ledit corps comprenant en outre au moins un canal longitudinal interne (146) de passage d'air, caractérisé en ce que ledit corps est formé d'une seule pièce.
Patent FR-3087653-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymere acrylique silicone et au moins un pigment
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-10-25
Abstract: Un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux est décrit et comprend l'application sur les fibres kératiniques d'une composition de coloration comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un pigment, éventuellement l'application de chaleur sur les fibres kératiniques colorées à l'aide d'un outil chauffant et l'application sur les fibres kératiniques colorées d'une composition démaquillante comprenant au moins une huile hydrocarbonée.
Patent FR-3087897-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'une charge inductive
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H02H7/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: Dispositif d'alimentation d'une charge inductive (12) comprenant une structure de commutation de type pont en H (2), la structure de commutation étant adaptée pour piloter un courant dans la charge inductive (12) à travers une première sortie de commande (8) et une seconde sortie de commande (10), des moyens de détection d'anomalie adaptés pour générer une information de détection d'anomalie au niveau de la structure de commutation (M1-M4), les moyens de détection d'anomalie comprenant un premier générateur de tension (14), un second générateur de tension (16), un premier dispositif de mesure de courant (18), un second dispositif de mesure de courant (22) adapté pour mesurer un courant en sortie du second générateur de tension (16), un troisième dispositif de mesure de courant (26), un quatrième dispositif de mesure de courant (28), un cinquième dispositif de mesure de courant (30), un sixième dispositif de mesure de courant (32), les dispositifs de mesure de courant étant adaptés pour mesurer respectivement les courants desdits commutateurs.
Patent FR-3088472-A1 (FR)
Title: Procede d'echange de donnees dans un aeronef et unite de controle
Inventor: BERTEROTTIERE CHRISTOPHE
IPC: G08G5/02
Filed: 2018-11-13
Abstract: Un procédé d'échange de données dans un système (100) d'échange de données embarqué dans un aéronef, ledit système (100) comprenant : • une étape de réception par une première unité de contrôle (20) de données émises par un premier organe émetteur selon un premier protocole élémentaire, • une étape d'encapsulation desdites données reçues par la première unité de contrôle (20) selon un protocole global, • une étape de transfert des données entre la première et une deuxième unité de contrôle (20) selon le protocole global, • une étape de désencapsulation des données par la deuxième unité de contrôle (20) selon le protocole global de manière à obtenir des données selon le premier protocole élémentaire, et • une étape de transfert des données à un premier organe récepteur (10) par la deuxième unité de contrôle (20) selon le premier protocole élémentaire.
Patent FR-3073880-A1 (FR)
Title: Systeme de transport d'un vehicule et son procede de mise en œuvre
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: E04H6/18
Filed: 2018-11-14
Abstract: Système de transport (1) pour transporter un véhicule (2) entre une position de départ et une position de destination, comprenant au moins deux robots de soulèvement (4) pour déplacer verticalement le véhicule (2) et au moins un robot d'entraînement (8) pour déplacer horizontalement le véhicule (2). Le ou les robots d'entraînement (8) se placent sous le véhicule (2) et sont couplés à au moins deux robots de soulèvement  (4).
Patent FR-3087407-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la manipulation pour brouettes et brancards (ou tous types d’equipement de transport de charge a brancard)
Inventor: ROUVIER MAXIME
IPC: B62B1/18
Filed: 2018-10-19
Abstract: Le dispositif est constitué d'un bras articulé ajustable facilitant la manipulation et le déplacement des brouettes et brancards (ou tous types d'équipement de transport de charge à brancard). Il se fixe au brancard par une bague réglable et démontable et permet un appui supplémentaire sur l'avant-bras de l'utilisateur.
Patent FR-3088013-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d’une serie de clubs de golf et serie de clubs de golf ainsi reglee
Inventor: THAON D'ARNOLDI ANDRE
IPC: A63B60/42
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'une série de clubs de golf comprenant chacun une tige, une tête à l'extrémité proximale de la tige et une poignée à l'extrémité distale de la tige ; ledit procédé comprenant les étapes suivantes : l'ajustement de la masse de la tête de chaque club de golf et/ou l'ajustement de la masse de la tige à proximité de l'extrémité distale de la tige, de sorte à ce que chaque club de golf présente un moment d'inertie substantiellement identique ; puis l'ajustement de la masse de la poignée de chaque club de golf et/ou l'ajustement de la masse de la tige à proximité de l'extrémité proximale de la tige, de sorte à ce que chaque club de golf présente un swingweight substantiellement identique. L'invention concerne également une série de clubs de golf réglée par le procédé selon l'invention.
Patent FR-3089942-A1 (FR)
Title: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif déflecteur (7) pour roue de véhicule automobile comprenant au moins deux régions aérodynamiques (4, 401) agencées pour être exposées à une circulation d’air extérieur (10), ces deux régions (4, 401) étant agencées pour se déplacer l’une par rapport à l’autre lorsque le dispositif déflecteur (7) passe d’une position rétractée à une position déployée, ce dispositif déflecteur comportant en outre un mécanisme articulé (21) de déplacement des régions aérodynamiques, mécanisme agencé pour déplacer les régions aérodynamiques l’une par rapport à l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091390-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un exemple adversaire pour un modèle d’apprentissage automatique, procédé de robustification, dispositif de génération et programme produit ordinateur associés
Inventor: ADDAD BOUSSAD
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-12-27
Abstract: Procédé de génération d’un exemple adversaire pour un modèle d’apprentissage automatique, procédé de robustification, dispositif de génération et programme produit ordinateur associés L’invention concerne un procédé de génération d’au moins un exemple adversaire pour un modèle d’apprentissage automatique.     Le procédé de génération comprend les étapes suivantes :     - définition d’une fonction de variation d’une donnée d’entrée initiale définissant une pluralité de données d’entrée modifiées ;     - définition d’une contrainte de direction à la fonction de variation de sorte que la différence entre au moins une composante de chaque donnée d’entrée modifiée et la composante lui correspondant de la donnée d’entrée initiale soit de signe prédéterminé ; et     - génération d’une pluralité de données d’entrée modifiées ;     - génération de l’exemple adversaire maximisant la probabilité qu’une prédiction modifiée soit différente d’une prédiction initiale.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091739-A1 (FR)
Title: Prise de distribution de vide avec système de maintien de fuite résiduelle
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2019-01-14
Abstract: L’invention concerne une prise de distribution de vide (1) comprenant un corps de prise (2) comprenant un passage central (3) avec des éléments de contrôle du passage de vide (15, 16, 17, 18) démontable et extractible, et un système de sécurité (5, 6, 7, 8, 9) comprenant une chambre à clapet (6) avec un élément de clapet (5) mobile, un élément élastique (7) agissant sur l’élément de clapet (5) et un siège de clapet (9) coopérant avec l’élément de clapet (5) mobile. La paroi interne (10) de la chambre à clapet (6) est conformée pour présenter une portion de paroi (11) de forme générale conique ou tronconique formant le siège de clapet (9) contre lequel est repoussé l’élément de clapet (5) mobile. La conicité de la portion de paroi (11) et la forme (8) de l’élément de clapet (5) sont choisis de sorte que l’élément de clapet (5) vienne coopérer de manière non-étanche avec le siège de clapet (9), lorsque les éléments de contrôle du passage de gaz (15, 16, 17, 18) sont extraits du passage central (3) et que l’élément de clapet (5) est repoussé en direction du siège de clapet (9) par l’élément élastique (7). Utilisation d’une prise de distribution de vide (1) selon l'invention pour distribuer du vide au sein d’un bâtiment hospitalier. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092568-A1 (FR)
Title: Bouchon hermétique pour embout
Inventor: BAZIN FRÉDÉRIC
IPC: B65D50/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: Bouchon (1) configuré pour fermer hermétiquement un embout (2) destiné à contenir un fluide biopharmaceutique, ledit embout présentant un alésage cylindrique (21) de diamètre (D1) et une collerette avec une gorge (23), le bouchon comprenant un corps (10) comprenant une partie avant (10A) avec une paroi extérieure cylindrique (11) autour d’un axe A, de diamètre au repos (D1’) supérieur à (D1), destiné à être reçue avec contrainte dans l’alésage cylindrique (21) de l’embout, un disque d’arrêt (12), prolongeant une partie arrière (10B) du corps radialement vers l’extérieur et s’étendant dans un plan transversal à l’axe, le corps (10) et le disque d’arrêt (12) étant symétriques de révolution autour de l’axe A, le disque d’arrêt comprenant un bourrelet annulaire (13), interposé radialement entre une première portée annulaire (15) et une deuxième portée annulaire (16), le bourrelet s’étendant vers l’avant depuis le disque d’arrêt et étant destiné à être reçu dans la gorge (23) de la collerette de l’embout.