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Patent FR-3007869-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un carnet d'adresses utilisateur deporte, et programme d'ordinateur et serveur d'applications afferents
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2013-06-28
Abstract: Un procédé de gestion d'un carnet d'adresses d'utilisateur déporté au niveau d'un cœur de réseau comporte l'obtention, à partir de messages d'interrogation de capacités d'équipement émises par l'équipement utilisateur (UEA), de données relatives aux contacts (UEB) de ce dernier, par exemple à partir des requêtes SIP OPTIONS émises dans le cadre de l'utilisation de services RCS. Un serveur d'applications (O(AS), AB-AS) peut assurer les fonctions de création/mise à jour du carnet d'adresses déporté et d'extraction de renseignements depuis les messages d'interrogation.
Patent FR-3009766-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur pour la commande d'un disjoncteur mecatronique
Inventor: DUPRAZ JEAN-PIERRE
IPC: H01H9/54
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention porte sur une procédé de commande d'un disjoncteur mécatronique (1) destiné à couper un courant électrique circulant à travers un moyen de transmission de l'énergie électrique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : acquisition d'un mesure de la dérivée (dle (t)/dt) du courant en entrée du disjoncteur, - comparaison de la valeur absolue de la dérivée du courant en entrée avec un premier seuil prédéterminé (S1), - commande de déclenchement du disjoncteur lorsque la valeur absolue de la dérivée du courant en entrée est supérieure audit premier seuil prédéterminé (S1).
Patent FR-3010405-A1 (FR)
Title: Installation et procede de precalcination
Inventor: PAXTON COLIN
IPC: F27B9/22
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne une installation de précalcination (20) de matières minérales sous forme pulvérulente destinées à la fabrication de ciment, comprenant un précalcinateur (14) comportant une enceinte (50), des conduites (70) d'apport des matières minérales dans l'enceinte, des conduites (65, 66) d'apport de gaz chauds dans l'enceinte, au moins une conduite (71) d'évacuation des gaz chauds de l'enceinte, au moins une première chambre (72) communiquant avec l'enceinte, des conduites (78) d'apport de déchets (80) dans la première chambre, au moins une deuxième chambre (74) communiquant avec l'enceinte, au moins une première pièce de poussée mobile (86) adaptée à pousser les déchets hors de la première chambre, la deuxième chambre étant disposée pour recevoir les déchets poussés hors de la première chambre, et au moins une deuxième pièce de poussée mobile (86) adaptée à pousser les déchets hors de la deuxième chambre.
Patent FR-3013539-A1 (FR)
Title: Reseau optique et systeme de traitement de donnees comportant un tel reseau optique
Inventor: THONNART YVAIN
IPC: H04B10/275
Filed: 2013-11-19
Abstract: Ce réseau (4) comporte : - un support (102) ; - au moins un faisceau (F) d'au moins un guide optique (G1...G4) s'étendant sur le support (102) ; - pour chaque faisceau (F), des interfaces (I1...I4) entre le faisceau (F) et respectivement les unités de traitement (P1 ...P4), chaque interface (I1 ...I4) comportant une ou plusieurs unités de communication (C11...C44) avec respectivement un ou plusieurs guides optiques (G1...G4) du faisceau (F) pour permettre à l'unité de traitement (P1...P4) respective d'échanger des données avec ce ou ces guides optiques (G1...G4), chaque unité de communication (C11...C44) pouvant être un lecteur et/ou un écrivain. Le faisceau (F) relie successivement les interfaces (I1 ...I4) en boucle fermée orientée dans un certain sens de rotation (R). Les unités de communication (C11...C44) de chaque interface (I1...I4) sont transversalement rangées par rangs croissant depuis la périphérie jusqu'à l'intérieur du faisceau (F). Au moins un guide optique (G1...G4) du faisceau (F) relie deux unités de communication (C11...C44) de rangs différents dans leurs interfaces (I1...I4) respectives.
Patent FR-3015492-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicules destines a porter de lourdes charges
Inventor: GORNARD BENJAMIN
IPC: C08L9/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour véhicules destinés à porter de lourdes charges dont la bande de roulement comprend une composition à base d'au moins une matrice élastomère comprenant un polyisoprène et un élastomère thermoplastique styrénique saturé comprenant au moins un segment rigide styrénique et au moins un segment souple diénique hydrogéné, une charge renforçante, un système de réticulation, le polyisoprène représentant plus de 50% de la différence entre la masse de la matrice élastomère et la masse de l'élastomère thermoplastique styrénique saturé, l'élastomère thermoplastique styrénique saturé représentant au plus 50% en masse de la matrice élastomère. Un tel pneumatique présente une résistance à la propagation de fissure améliorée.
Patent FR-3021470-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de voies pour transmission fidele d'un signal a travers un systeme a multiples canaux en frequence
Inventor: BOZZI PIERRE JACQUES JEAN
IPC: H03H5/00
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'une séparation spectrale du signal en vue de transmission par plusieurs voies affectées chacune à une partie du spectre, reposant sur une ou plusieurs cellules en cascade dont le filtrage passe-haut (respectivement passe-bas) est réalisé, après un filtrage passe-bas (respectivement passe-haut) quelconque, par soustraction du signal de sortie de ce filtre au signal d'entrée. Le dispositif suivant l'invention est particulièrement destiné à la séparation des voies des enceintes acoustiques haute-fidélité à plusieurs haut-parleurs.
Patent FR-3005603-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule
Inventor: CHEN KUAN-TING
IPC: B60B19/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: La roue de véhicule (10) comprend un corps de roue (20) et une pluralité d'ailettes de jante (30). La pluralité d'ailettes de jante (30) est reliée à au moins une surface latérale du corps de roue (20). Chacune des ailettes de jante (30) est pourvue d'au moins une partie de guidage de flux d'air (31) et d'au moins une partie favorisant l'entraînement par la prise au vent (32). La partie de guidage de flux d'air (31) et la partie favorisant l'entraînement par la prise au vent (32) sont disposées sous la forme de séries avant et arrière sur l'ailette de jante (30). Lorsque la roue de véhicule (10) est reliée à un pneu, la partie de guidage de flux d'air (31) se situe sur le côté de l'ailette de jante (30) qui fait face à un sens de rotation avant de la roue (10), et la partie favorisant l'entraînement par la prise au vent (32) se situe sur le côté de l'ailette de jante (30) qui est opposé à la rotation avant des roues (10). De ce fait, le flux d'air est augmenté, la résistance au vent est réduite et le bruit diminue.
Patent FR-3018855-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a detection de glissement de courroie
Inventor: DAUNAS OLIVIER
IPC: F02B77/08
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un glissement d'une courroie (5), le procédé comprenant l'étape consistant à comparer la vitesse de rotation prélevée de l'arbre rotatif d'un accessoire (1) avec une donnée indicative d'une vitesse de rotation de l'arbre de sortie (6) du moteur, l'étape de prélèvement de la vitesse de rotation de l'arbre rotatif de l'accessoire (1) étant réalisée alors que l'accessoire (1) entraine l'arbre de sortie (6) du moteur.
Patent FR-3019115-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage a un rail
Inventor: LAMOUREUX DAVID
IPC: B60P7/08
Filed: 2014-03-27
Abstract: Un dispositif d'accrochage (1) à un rail profilé en forme de U avec des ailes formant un canal, comprend un verrou (13) destiné à être introduit à l'intérieur du canal et y être retenu par les ailes du rail, et un organe de verrouillage du verrou dans le rail comportant un arbre rotatif (5) solidaire du verrou et s'étendant axialement à travers une plaque d'appui (6) destinée à reposer sur le dessus du canal, l'organe de verrouillage comportant une came (14A, 14B) adaptée pour déplacer la plaque d'appui axialement par rapport à l'arbre rotatif lorsque l'arbre rotatif est tourné dans un sens ou dans l'autre, la plaque d'appui s'approchant du verrou lorsque l'arbre rotatif est tourné dans un sens de rotation et la plaque d'appui s'éloignant du verrou lorsque l'arbre rotatif est tourné en sens contraire.
Patent FR-3022767-A1 (FR)
Title: Orthese de membre inferieur et ensemble comprenant une telle orthese
Inventor: BOUSSIER JACQUES-ANTOINE
IPC: A61F5/01
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne une orthèse (1) de membre inférieur comprenant une armature (2) et une semelle (7). L'armature (2) se présente sous forme d'une lame (3) élastiquement déformable en forme générale de L avec la branche (4) horizontale du L positionnable sous le pied et la branche (5) verticale du L à l'arrière du pied et de la cheville, et la semelle (7) est une semelle (7) dite d'appui de l'avant-pied qui, à l'état couplé à la lame (3), est disposée au moins partiellement dans le prolongement de la branche (4) horizontale de la lame (3), et la branche (4) horizontale de la lame (3) présente, en vue de profil et en position d'appui au sol, sur au moins une partie de sa longueur, une arche (6).
Patent FR-3023908-A1 (FR)
Title: Holster pour une arme de poing presentant un pontet et un canon
Inventor: GARIBALDI JEROME
IPC: F41C33/02
Filed: 2014-07-17
Abstract: Le holster (10) pour une arme de poing (20) présentant un pontet et un canon (205) comportant : - un logement (105) pour l'arme de poing comportant une ouverture (110) supérieure permettant le passage d'au moins une partie de l'arme de poing, - une cale (115) de rétention de l'arme de poing dans le logement, - un premier bouton (120) poussoir pour positionner la cale : - dans une position, dite « de rétention », dans laquelle la cale est positionnée dans le pontet de manière à empêcher une extraction de l'arme de poing du logement lorsque le premier bouton est libéré ou - dans une position, dite « de dégagement », dans laquelle la cale est positionnée hors du pontet lorsque le premier bouton est enclenché ; comporte : - un battant (125), monté en rotation sur une charnière (130) fixée au logement, et formant : - en position dite «fermée», une face couvrant une ouverture (135) transversale du logement en regard du canon et - en position dite « ouverte », un guide en glissement de l'arme de poing vers l'ouverture transversale et - un deuxième bouton (120) poussoir d'ouverture du battant ouvrant le battant lorsque le deuxième bouton est enclenché.
Patent FR-3026676-A1 (FR)
Title: Moyeu d’essieu de vehicule a ecrous a reserve elastique pour la solidarisation d’une roue a voile a zones de passage de vis sensiblement planes
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B27/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: Un moyeu (ME) est destiné à équiper un essieu de véhicule et à être solidarisé par vissage à une roue (R) comportant un voile (VR) muni d'au moins deux premières zones (Z1) sensiblement planes et comportant chacune un premier trou (T1) propre à être traversé par une tige (TV) d'une vis (VS). Ce moyeu (ME) comprend un disque d'interface (DI) muni d'au moins deux secondes zones (Z2) planes et comportant chacune sur une face arrière (FR), opposée au voile (VR), un logement (LE) dans lequel est défini un second trou (T2) et est immobilisée une partie périphérique (PP) d'un écrou (EV) présentant une forme concave par rapport à cette face arrière (FR) et propre à définir une réserve élastique pour le serrage d'une vis (VS) participant au vissage de la roue (R).
Patent FR-3029649-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un systeme de restitution visuelle en realite augmentee comprenant au moins un dispositif d'affichage partiellement transparent, par rapport a son utilisateur, et systeme associe
Inventor: BOURGEOIS STEVE
IPC: G09G5/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: Procédé d'étalonnage d'un système de restitution visuelle en réalité augmentée comprenant au moins un dispositif d'affichage partiellement transparent, par rapport à son utilisateur, comprenant au moins une fois la réalisation des étapes consistant à: - afficher une courbe d'étalonnage en deux dimensions (CE2D) sur un dispositif d'affichage (3) partiellement transparent du dispositif d'affichage partiellement transparent; - enregistrer une courbe en trois dimensions (C3D) décrite par l'utilisateur au moyen d'un dispositif de pointage en trois dimensions (5) de sorte que la trajectoire décrite par le dispositif de pointage en trois dimensions (5) soit alignée, selon le point de vue de l'utilisateur, avec la courbe d'étalonnage en deux dimensions (CE2D) affichée sur le dispositif d'affichage (5); et - mettre en correspondance la courbe en trois dimensions (C3D) et la courbe d'étalonnage en deux dimensions (CE2D) affichée sur le dispositif d'affichage (5); et comprenant une étape consistant à étalonner ledit système de restitution visuelle en réalité augmentée, par détermination des paramètres d'un modèle permettant de représenter l'ensemble comprenant l'œil de l'utilisateur 1 et le dispositif d'affichage (5) partiellement transparent de l'dispositif d'affichage partiellement transparent sur lequel l'œil (1) regarde, à partir de ladite mise en correspondance.
Patent FR-3033718-A1 (FR)
Title: Caisson modulable pour la preparation et d'homogeneisation de substrat pour la production de biogaz
Inventor: BERGEY PHILIPPE
IPC: C12M1/107
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un : Procédé d'homogénéisation et de préparation de substrat pour les méthaniseurs, le procédé comprenant : • Le démêlement des déchets organiques solide pour favoriser le mixage ; • La préparation par mixage d'un substrat methanisable adapté à l'ensemble des digesteurs du marché ; • Un stockage du substrat préparé ; • Procédé de chargement de la matière solide avec un système de séparation des agglomérations de déchets;
Patent FR-3040110-A1 (FR)
Title: Antenne sectorielle large bande multifonctions
Inventor: HUBERT WILLIAM
IPC: H01Q9/16
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne 1 une antenne sectorielle (1) ayant une hauteur H, une profondeur D, une largeur W, comportant un premier plan de masse (2) agissant comme plan réflecteur, au moins un ensemble antennaire comprenant au moins un premier brin (101) et au moins un deuxième brin (102), l'antenne fonctionnant dans une gamme de fréquences [f1, f2], caractérisée en ce que • Un brin (101, 102) a une forme repliée, une courbure intérieure F1 partant d'un point A positionné vers le centre de l'antenne O, une courbure extérieure F2 située dans le prolongement de la première courbure intérieure F1, • La courbure intérieure F1 est déterminée afin de garantir la stabilité du diagramme de rayonnement à la fréquence maximale de fonctionnement de l'antenne, • La courbure extérieure F2 est déterminée afin de garantir la stabilité de l'impédance que présente l'antenne à ses bornes d'alimentation, à la fréquence minimale de fonctionnement, • Le premier brin (101) et le deuxième brin (102) sont alimentés en opposition de phase.
Patent FR-3016804-A1 (FR)
Title: Element filtrant
Inventor: LAZAREVIC ALEXANDRA
IPC: B01D46/52
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un élément filtrant (1) qui est réalisé sous forme de séparateur à inertie, c'est-à-dire qui présente des moyens (2) qui séparent des particules par déviation d'un fluide circulant. L'invention vise à indiquer un élément filtrant qui puisse être utilisé comme séparateur à inertie et qui puisse être employé dans de petits espaces d'installation grâce à une structure compacte, sachant qu'il présente une faible résistance à l'écoulement, une capacité maximale d'accumulation de poussières et une action séparatrice optimale. À cet effet, l'élément filtrant (1) est caractérisé en ce que les moyens (2) sont constitués d'un non-tissé ou présentent un non-tissé.
Patent FR-3033723-A1 (FR)
Title: Procede de reparation de la denture d'une couronne
Inventor: CORDIER HERVE
IPC: F16H55/17
Filed: 2015-03-17
Abstract: Procédé de réparation de la denture d'une couronne (3) au moyen d'un dispositif d'usinage (1) comprenant un châssis (11) et une partie mobile (13) portant un organe de coupe (15) déplaçable suivant plusieurs axes par rapport au châssis (11), ledit procédé étant mis en œuvre sur site, sans démontage de la couronne de son support (2), ledit procédé comprenant les étapes suivantes, pour la mise en œuvre de l'usinage d'une dent (4) : - fixer ledit dispositif d'usinage (1) à la couronne (3) par l'action de serrage de parties solidaires du châssis du dispositif d'usinage, coopérant avec les flancs de la couronne (3), - définir la position dudit dispositif d'usinage (1) par rapport à la dent à usiner (4) par appui sur le flanc (42 ; 42') d'une dent de référence, le flanc (42, 42') étant situé, par rapport au sommet (43; 43') de la dent de référence, de direction opposée au flanc (41) de la dent à usiner (4), la dent de référence étant la dent à usiner (4), ou encore une dent (4') immédiatement précédente, - réaliser l'usinage du flanc (41) de la dent à usiner (4) de manière automatisée par la commande de l'organe de coupe (15) selon des opérations d'usinage prédéterminées enregistrées, sous forme numérique, dans une mémoire.
Patent FR-3034859-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede d'aide au roulage au sol d'un aeronef
Inventor: LEFEZ THIBAULT
IPC: G01C21/04
Filed: 2015-04-10
Abstract: Dans un aéronef (1) comportant un cockpit (3), une unité (14) de surveillance de la situation de l'aéronef et une unité (12) de radiocommunication, le dispositif (10) d'aide au roulage au sol est configuré pour : acquérir, de l'unité de surveillance de la situation de l'aéronef, des informations de situation de l'aéronef et déterminer des positions prédites de l'aéronef pour un ensemble d'instants futurs, et pour chaque véhicule d'un ensemble d'autres véhicules (8, 9a, 9b, 9c) situés sur la surface de l'aéroport : acquérir, de l'unité de radiocommunication, des informations de situation du véhicule transmises par ce véhicule, déterminer des positions prédites du véhicule et calculer une distance entre la position prédite de l'aéronef et la position prédite du véhicule pour chaque instant de l'ensemble d'instants futurs et comparer cette distance avec un seuil de distance prédéterminé (Sd) et, émettre une alerte dans le cockpit si cette distance est inférieure à ce seuil de distance.
Patent FR-3034925-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un chargeur de batterie pour vehicule automobile.
Inventor: VELA GARCIA RUBEN
IPC: H02M1/40
Filed: 2015-04-10
Abstract: Système de commande d'un chargeur de batterie pour véhicule automobile comprenant : un système de commande (11) de la charge apte à émettre un signal de commande de la charge en fonction de l'état de la batterie et/ou du réseau d'alimentation électrique, un premier moyen de commande (14) d'une partie des transistors d'un pont complet en fonction de l'écart entre le courant circulant en amont du pont de transistors et le signal de commande de la charge, un moyen de détermination d'une correction du signal de commande de la charge en fonction des courants circulants en aval du pont de transistors, un premier sommateur (10) apte à déterminer un signal de commande de la charge corrigé en sommant le signal de commande de la charge et la correction du signal de commande de la charge, et un deuxième moyen de commande (15) des autres transistors du pont complet en fonction de l'écart entre le courant circulant en amont du pont de transistors et le signal de commande de la charge corrigé.
Patent FR-3036107-A1 (FR)
Title: Vehicule de collecte de dechets
Inventor: PETITHUGUENIN SEBASTIEN
IPC: B65F3/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un véhicule de collecte de déchets comportant - un appareil d'acquisition d'images fixé sur le véhicule et disposé de manière à acquérir une image, au moins partielle, des déchets ; - un dispositif de géolocalisation apte à fournir des données de localisation dudit véhicule au moment de l'acquisition de ladite image ; et - un module de commande en communication avec l'appareil d'acquisition et le dispositif de géolocalisation, de manière à recevoir ladite image et lesdites données de localisation.
Patent FR-3038468-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a turbine a depression augmentee
Inventor: ZAHRADSKY VIT
IPC: H02K9/06
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante comportant un rotor et un stator, refroidie par un flux d'air créé par l'intermédiaire d'au moins un ventilateur, le ventilateur étant entrainé par un arbre principal de la machine ou par son propre système d'entrainement, ce ventilateur comportant des pales principales (33) pour créer un flux d'air de refroidissement et en amont de ces pales principales des ailettes venant axialement en recouvrement au moins partiel de têtes de bobines du stator.
Patent FR-3038478-A1 (FR)
Title: Installation domotique et procede de constitution de la topologie d’une installation domotique
Inventor: COSSERAT HUBERT
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne une installation domotique et un procédé de constitution de la topologie d'une installation domotique comprenant une pluralité d'unité centrales de commande, le procédé étant exécuté par un terminal utilisateur (T) connecté à l'au moins une installation domotique et comprenant les étapes suivantes : Réception (ECTT3, ECTT4) en provenance d'au moins une unité centrale de commande (U1, U2) parmi la pluralité d'unités centrales de commande (U1, U2) d'au moins un message (MDL1, MDL2) comprenant une liste (DL1, DL2) comprenant au moins un dispositif domotique avec lesquelles ladite unité centrale de commande est susceptible de communiquer ; Sélection (ECTT6) d'au moins une combinaison d'au moins un dispositif en lien avec une unité centrale de commande parmi la pluralité d'unité de commande (U1, U2) pour laquelle la liste (DL) de dispositif communiquée comprend le dispositif sélectionné, en vue du rattachement d'au moins un dispositif à ladite unité centrale de commande ; Envoi (ECTT7) d'un message de rattachement (MR) à l'au moins une unité centrale de commande (U) sélectionnée à l'étape ii de façon à déclencher un rattachement de l'au moins un dispositif (D) à ladite unité centrale de commande (U).
Patent FR-3040817-A1 (FR)
Title: Procedes de desarmement automatique et d'utilisation d'un systeme d'alarme anti-intrusion, et systeme d'alarme associe
Inventor: BRIQUET MAXIME
IPC: G08B29/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: Pour désarmer un système d'alarme (12) anti-intrusion comportant une centrale d'alarme (14), au moins un détecteur d'intrusion (20) comportant au moins un capteur et un circuit de transmission communiquant avec la centrale d'alarme (14), et au moins un module de désarmement automatique (34), on procède comme suit: suite à une détection d'intrusion par le détecteur d'intrusion (20), le détecteur d'intrusion (20) cherche à établir une communication avec un terminal nomade (40), puis si la communication est établie et si le module de désarmement automatique (34) reconnaît le terminal nomade (40) comme appartenant à une liste d'un ou plusieurs terminaux autorisés, le module de désarmement automatique (34) provoque le désarmement du système d'alarme (12).
Patent FR-3038780-A1 (FR)
Title: Connecteur de circuit integre securise
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: H01R13/40
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un Connecteur de circuit intégré sécurisé. Plus particulièrement, l'invention se rapporte à une lame de connexion d'un connecteur de circuit intégré, comprenant une zone de contact pour la lecture d'un circuit intégré. Selon l'invention ladite lame de connexion comprend au moins une zone isolée électriquement.