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Patent FR-3024163-A1 (FR)
Title: Hydrogenogenerateur marin integre et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: H01M8/06
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention hydrogènogénérateur marin intégré concerne un système autonome capable de stocker puis déstocker de l'énergie électrique et notamment celle produite par des sources d'énergies renouvelables. Ledit hydrogènogénérateur marin intégré est constitué d'ensemble de dispositifs conçus pour convertir l'électricité venant desdites sources renouvelables en hydrogène par électrolyse d'eau de mer puis de restituer ladite électricité dans un processus inverse mis en œuvre par un ensemble de piles à combustible hydrogène. L'invention hydrogènogénérateur marin intégré comporte un certain nombre de dispositifs visant à améliorer les caractéristiques électrolytiques de l'eau de mer pour augmenter les performances et le rendement de son électrolyse, notamment par réchauffement et augmentation du degré de salinité de ladite eau de mer. Les installations de conversion sont réunies dans un berceau unique et compact, et les produits de l'électrolyse, dont hydrogène, oxygène et eau dessalée, sont stockés dans des réceptacles indépendants et déconnectables pour être éventuellement transportés. L'invention peut donc notamment être intégrée à toute installation marine flottante ou posée, offshore ou nearshore et produisant en mer de l'électricité "verte" comme par exemple une éolienne, une hydrolienne, un dispositif houlomoteur ou toute autre installation marine.
Patent FR-3020244-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermomecanique
Inventor: ALLAF TAMARA
IPC: A23L5/20
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement thermomécanique de produits destinés à l'alimentation en vue d'assurer une meilleure digestibilité, la décontamination en microorganismes, la texturation, tout en facilitant et homogénéisant le séchage, le refroidissement et le broyage du produit ainsi traité. Ledit procédé permet en outre une modification des propriétés rhéologiques des pâtes de farines ainsi traitées.
Patent FR-3021237-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'un melange de dechets a deux cycles de compostage
Inventor: CHARREYRE FABIEN MICHEL ALAIN
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un mélange de déchets (4) comprenant des déchets biodégradables, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes successives suivantes : - Étape A : on fait subir un premier cycle de compostage au mélange de déchets (4) de manière à obtenir un mélange de déchets (4) pré-compostés, - Étape B : on fait subir un séchage au mélange de déchets (4) pré-compostés pour obtenir un mélange de déchets (4) séchés, - Étape C : on sépare le mélange de déchets (4) séchés en au moins une portion de déchets lourds (14) et une portion de déchets légers (13), - Étape D : on fait subir un deuxième cycle de compostage à la portion de déchets légers (13) de manière à obtenir un mélange de déchets (4) affinés (20). Traitement des déchets biodégradables.
Patent FR-3022971-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et isolante et son procede de fabrication
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B63B25/16
Filed: 2014-06-25
Abstract: Une cuve étanche et isolante dans laquelle la barrière isolante secondaire, la membrane d'étanchéité secondaire et la barrière isolante primaire sont essentiellement constituées par un ensemble de panneaux préfabriqués (54) juxtaposés sur la structure porteuse. Des bandes d'étanchéité (65) sont disposées à cheval sur les zones de bordure (59) voisines des revêtements étanches des panneaux préfabriqués (54) pour compléter la membrane d'étanchéité secondaire entre les panneaux préfabriqués. Des pavés isolants (66) disposés sur les bandes d'étanchéité comportent une couche d'isolant thermique (67) recouverte d'une plaque rigide (68) et une nappe de renforcement (1) ayant une raideur en traction supérieure ou égale à la raideur en traction des bandes d'étanchéité (65) et collée à la couche d'isolant thermique sur une face de la couche d'isolant thermique (67) opposée à la plaque rigide (68), le pavé isolant étant à chaque fois fixé sur les panneaux préfabriqués par collage de la nappe de renforcement (1) sur la bande d'étanchéité (65) sous-jacente.
Patent FR-3030567-A1 (FR)
Title: Procede de conversion profonde de residus maximisant le rendement en essence
Inventor: MOREL FREDERIC
IPC: C10G69/04
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion profonde d'une charge hydrocarbonée lourde comprenant les étapes suivantes :a) une première étape d'hydroconversion en lit bouillonnant de la charge, b) une étape de séparation d'au moins une partie de l'effluent liquide hydroconverti issu de l'étape a), c) i) soit une étape d'hydrotraitement d'au moins une partie de la fraction gazole et de la fraction gazole sous vide issue de l'étape b), ii) soit une première étape d'hydrocraquage d'au moins une partie la fraction gazole et de la fraction gazole sous vide issue de l'étape b), d) une étape de fractionnement d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape c)i) ou de l'étape c)ii), e) une étape de recyclage d'au moins une partie la fraction gazole sous vide non convertie issue de l'étape d) de fractionnement dans ladite première étape a) d'hydroconversion, f) une seconde étape d'hydrocraquage d'au moins une partie de la fraction gazole issue de l'étape d) de fractionnement, g) une étape de recyclage de tout ou partie de l'effluent issu de l'étape f) dans l'étape d) de fractionnement.
Patent FR-3042979-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d'une puissance produite par un rameur et methode associee
Inventor: NORDEZ ANTOINE
IPC: G01L3/00
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un système (IMUROW) de détermination d'une puissance (PROW) produite par un rameur, ledit système (IMUROW) comprenant au moins un aviron ou une rame (OAR), ledit au moins un aviron (OAR) comprenant une première centrale à inertie (IMU1) et une seconde centrale à inertie (IMU2), ledit aviron (OAR) coopérant avec une embarcation (BOAT), laquelle comprend une troisième centrale à inertie (IMU3), le système comprenant en outre un module (COMP) de calcul d'une puissance (PROW) développée sur une palette dudit au moins un aviron (OAR).
Patent FR-3032668-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un profil de lame d'essuie-glace
Inventor: DOUPEUX SEVERIN
IPC: B29C48/12
Filed: 2015-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un profil de lame d'essuie-glace (100) dans lequel on obtient un profil (1) d'au moins une lame d'essuie-glace (2) par extrusion à travers une buse d'extrusion, la lame d'essuie-glace (2) comportant une lèvre d'essuyage (4) destinée à racler une surface vitrée et un talon (3) dans lequel est ménagé au moins un canal longitudinal (6) dans lequel un fluide de lavage est destiné à circuler, caractérisé en ce qu'en sortie de la buse d'extrusion : - le profil (1) d'au moins une lame d'essuie-glace (2) présente un canal longitudinal (6) ouvert par une fente longitudinale (10) ménagée du côté opposé à celui de la lèvre d'essuyage (4), et - ledit profil (1) d'au moins une lame d'essuie-glace (2) obtenu est posé sur une surface de pose (11) avant que le matériau élastomère ait durci, en étant orienté sur la surface de pose (11) de manière que les parois (10a, 10b) en vis-à-vis de la fente longitudinale (10) soient placées l'une au-dessus de l'autre, la paroi supérieure (10a) tombant sur la paroi inférieure (10b) par gravité de façon à refermer le canal longitudinal (6) par durcissement du matériau élastomère.
Patent FR-3034488-A1 (FR)
Title: Manchon de raccordement de gaines de ventilation, procede de raccordement et assemblage associes
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F16L15/06
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention a pour objet un manchon (1) de raccordement de gaines de réseau de ventilation, ledit manchon s'étendant entre une première extrémité (3a) et une seconde extrémité (3b), et comprenant sur sa surface extérieure au moins une première zone filetée (4a) à filet externe (14) s'étendant depuis le voisinage de la première extrémité (3a) en direction de la seconde extrémité (3b) ainsi qu'une seconde zone filetée (4b) à filet externe (14) s'étendant depuis le voisinage de la seconde extrémité (3b) en direction de la première extrémité (3a). L'invention a également pour objet un procédé de raccordement de deux gaines de réseau de ventilation au moyen d'un manchon conforme à l'invention, et l'assemblage ainsi obtenu.
Patent FR-3034815-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage a distance d'un vehicule automobile
Inventor: MONTHEL NICOLAS
IPC: F02N11/08
Filed: 2015-04-10
Abstract: Le véhicule automobile (1) est équipé d'un moteur (2), d'une boîte de vitesses (5) et d'un démarreur (6) pour lancer le moteur (2). Le procédé comprend une étape d'activation d'un démarrage à distance, une étape d'alimentation du démarreur (3) et d'un module de contrôle moteur (11), un premier test de contrôle de sécurité relatif à la boîte de vitesses (6) pour détecter si une vitesse est engagée. L'alimentation est coupée en cas de premier test de contrôle de sécurité vérifié. Le procédé comprend en outre un deuxième test de contrôle de sécurité, si le premier test n'est pas vérifié, pour détecter un déplacement du véhicule supérieur ou égal à un seuil de distance prédéfini, l'alimentation étant coupée si le deuxième test est vérifié.
Patent FR-3037261-A1 (FR)
Title: Dispositif de depilage avec systeme de vision
Inventor: EL BERNOUSSI HICHAM
IPC: G06K9/46
Filed: 2015-06-11
Abstract: Un dispositif de dépilage (1) comprend un sole (5) et une palette de retenue (6) conçues pour déplacer une pile d'articles de courrier (3) d'un magasin d'alimentation vers une tête de dépilage (4) sous l'action d'une unité de contrôle/commande (10) au fur et à mesure du dépilage des articles de courrier à l'avant de la pile. Le diapositif (1) comprend en outre un système de vision (9) apte à former une image numérique de ladite pile d'articles de courrier (3) de profil dans le magasin et ladite unité (10) est agencée pour évaluer une certaine inclinaison des articles de courrier dans la pile à partir de ladite image de profil et commander le déplacement de la sole et de la palette pour présenter l'article de courrier à l'avant de la pile dans une position sur chant satisfaisante pour son dépilage par la tête de dépilage.
Patent FR-3039392-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un fauteuil roulant dans un vehicule
Inventor: LECOURT MARTIAL
IPC: B60N2/005
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation d'un fauteuil roulant (1) sur un plancher (4) de véhicule, comprenant un enrouleur (6) solidarisé au plancher (4) et une sangle (3) reliant ledit enrouleur (6) à une zone d'attache (7) dudit fauteuil (1). La principale caractéristique d'un système de fixation selon l'invention est qu'il comprend un élément de renvoi (10) de sangle, l'enrouleur (6) étant placé entre ledit élément de renvoi (10) et le fauteuil (1), de sorte que la sangle (3) sorte de l'enrouleur (6) vers l'élément de renvoi (10) avant de subir une pliure au niveau dudit élément (10) puis d'être renvoyée vers la zone d'attache (7) du fauteuil (1).
Patent FR-3045398-A1 (FR)
Title: Filtre monolithique
Inventor: LEPLAY PAUL
IPC: B01D71/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un filtre membranaire monolithique pour la filtration de liquides comprenant : - un support formé d'un matériau inorganique poreux de perméabilité Ks, ledit support présentant une forme tubulaire ayant un axe principal, une base amont, une base aval, une surface périphérique et une partie interne ; - une pluralité de canaux parallèles à l'axe principal du support, formés dans la partie interne du support, lesdits canaux séparés les uns des autres par des parois internes formées du matériau inorganique poreux ; - au moins une fente formée dans la partie interne du support et débouchant sur la surface périphérique de sorte que le filtre présente une surface extérieure formée par la surface périphérique du support et la surface desdites au moins une fente ; et - une membrane de perméabilité Km et d'épaisseur moyenne tm recouvrant la surface interne des canaux ; caractérisé en ce que la distance moyenne de parcours D, définie par la moyenne arithmétique des distances minimales entre le centre de chaque canal et la surface extérieure du filtre, satisfait la relation : D = α* exp(B) *(Kstm/Km)A dans laquelle α est un coefficient compris dans un domaine de 0,0008 à 0,0012 ; A = -21,5*Øc +15,4*pi + 0,16*Øf + 0,31 ; et B = 561*pi + 101 Øc + 1,16 ; où Øc est le diamètre hydraulique moyen des canaux, Øf est le diamètre hydraulique du filtre et pi est l'épaisseur moyenne des parois internes.
Patent FR-3031316-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'oxygene au moyen d'une reaction chimique a deux cœurs de reaction chimique
Inventor: ERNST RAINER
IPC: C01B13/02
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de production d'oxygène au moyen d'une réaction chimique, en particulier au moyen d'une réaction chimique exothermique, le dispositif (1) comprenant un cœur de réaction chimique (2), dans lequel se trouve une substance produisant de l'oxygène au moyen d'une réaction chimique, et le cœur de réaction chimique (2) comprenant un premier corps de réaction (3) et un deuxième corps de réaction (4) qui sont disposés de façon à pouvoir être activés simultanément, afin qu'un premier front de réaction (13) se propage dans le premier corps de réaction (3) et qu'un deuxième front de réaction (14) se propage simultanément dans le deuxième corps de réaction (4).
Patent FR-3047913-A1 (FR)
Title: Lame et procede de sertissage de toles
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D39/02
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention a trait à une lame (106) de pliage d'un bord (1022) d'une tôle métallique (102), comprenant une surface de contact (1062) s'étendant suivant un profil généralement vrillé et configurée pour plier et rabattre ledit bord (1022) sur la tôle (102) lors d'un déplacement de ladite lame (106) le long dudit bord (1022). Le profil transversal de la surface de contact (1062) présente une variation d'inclinaison le long de la totalité de ladite surface qui est compris entre 120° et 180° ou entre 20° et 60°. L'invention a trait également à un procédé de pliage d'un bord (1022) d'une tôle métallique (102) au moyen d'une telle lame de pliage (106), notamment à des fins de sertissage avec une autre tôle (104).
Patent FR-3048213-A1 (FR)
Title: Pedalier pour vehicule automobile
Inventor: DEMOINET EDOUARD
IPC: G05G1/36
Filed: 2016-02-26
Abstract: Pédalier pour véhicule automobile, comprenant : - un module de pédalier (10) agencé pour être fixé sur un châssis (1) du véhicule et - au moins une pédale (11) articulée par rapport au module de pédalier pour être commandée par un pied d'un conducteur (20), caractérisé en ce que le pédalier (1) comprend au moins un tampon amortissant (30) agencé de telle sorte à amortir un contact entre le pied d'un conducteur (20) et le module de pédalier (10) en particulier en cas de choc frontal du véhicule.
Patent FR-3049294-A1 (FR)
Title: Kit de montage d'un mitigeur sur une baignoire et procede de montage
Inventor: MENET-THIBAULT GEORGES
IPC: E03C1/02
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un kit (1) de montage d'un mitigeur sur une baignoire, ce kit comprenant deux colonnettes (10), comprenant chacune des moyens (12) de raccordement à un mitigeur de baignoire, deux raccords (20), pour raccorder un tuyau d'alimentation en eau à chaque colonnette, deux embases (30), comprenant chacune une tête de montage (31), pour la fixation d'une colonnette (10) par le dessus de la baignoire, et un tube fileté (32), destiné à être engagé à l'intérieur d'un trou de la baignoire, et deux écrous (40), destinés à être vissés chacun, par le dessous de la baignoire, autour du tube fileté (32) de l'une des embases, de manière à fixer chaque embase (30) à la baignoire.
Patent FR-3051032-A1 (FR)
Title: Cale adaptable
Inventor: CABANAC NICOLAS
IPC: F16M7/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne une cale adaptable (100) comportant une enveloppe étanche (102) formant un réservoir et une résine thermodurcissable (104) qui remplit l'enveloppe étanche (102). Une telle cale adaptable (100) peut s'adapter à son environnement tant que la résine thermodurcissable (104) est liquide et garde sa forme après durcissement.
Patent FR-3051289-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique equipe de systemes de fixation a griffes
Inventor: SAUVAGE JEREMY
IPC: H02G3/10
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) comprenant une plaque de support (2) munie d'une ouverture centrale (22), un mécanisme agencé au niveau de l'ouverture centrale, et au moins un système de fixation (6, 7) de la plaque de support sur un pot d'encastrement, le système de fixation comprenant une patte munie d'au moins une griffe (16, 17) et une vis montée par vissage direct ou indirect avec la patte, la rotation de la vis dans un sens permettant de déplacer ladite griffe d'une position dégagée vers une position d'ancrage sur une paroi interne du pot d'encastrement, et inversement dans l'autre sens de rotation. L'appareillage électrique (1) comprend des moyens de montage (21) du système de fixation (6, 7) sur la plaque de support (2) mis en œuvre entre au moins ladite plaque de support et ledit système de fixation pour effectuer ledit montage en conservant la vis vissée sur la patte.
Patent FR-3052720-A1 (FR)
Title: Vehicule dont le train arriere comprend au moins un dispositif d’entretoisement
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/24
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un train arrière dans sa partie arrière, ledit train arrière (1) moins un dispositif d'entretoisement (7, 15) agencé pour s'étendre en direction de l'arrière du véhicule et présentant une extrémité libre destinée à s'opposer à la déformation de la partie arrière du véhicule en direction de l'avant du véhicule en cas de collision de ladite partie arrière du véhicule. L'invention concerne également les trains arrière (1) de véhicules munis de tels dispositifs.
Patent FR-3053220-A1 (FR)
Title: Ensemble applicateur pour produit cosmetique
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D33/00
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble applicateur pour produit cosmétique, apte à occuper deux positions, une position d'ouverture et une position de fermeture, ledit ensemble applicateur comprenant : -une flaconnette sans goulot, -un essoreur destiné à racler le produit cosmétique en excès sur un applicateur, -des moyens d'assemblage composés au moins d'un moyen de mise en position et au moins d'un moyen de maintien en position dudit essoreur avec la flaconnette, lesdits moyens d'assemblage étant destinés à coopérer, au niveau de l'extrémité proximale de la flaconnette, de façon à bloquer un mouvement de retrait de l'essoreur lors du passage de l'applicateur dans la flaconnette, ladite surface interne de l'essoreur étant conçue de manière à être en contact direct avec l'applicateur lorsque l'ensemble applicateur passe d'une position d'ouverture à une position de fermeture.
Patent FR-3054737-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle-commande d'un inverseur de sources
Inventor: RET ALAIN
IPC: H02J3/04
Filed: 2016-07-27
Abstract: Dispositif destiné au contrôle-commande de commutateurs (4, 5) agencés pour connecter au moins deux source d'énergie électrique (1, 2) à une charge électrique (8) en fonction de la disponibilité desdites sources, et comportant : - des circuits de contrôle-commande, - un bus d'alimentation (63), - un premier (61) et un deuxième (62) convertisseur de tension agencés pour convertir respectivement une première tension (Us1) de la première source d'énergie (1) et une seconde tension (Us2) et de la seconde source d'énergie (2) en une tension intermédiaire (Ui) pour alimenter le bus d'alimentation (63), - un troisième convertisseur de tension (64) agencé pour convertir la tension (Ui) du bus d'alimentation en une tension d'utilisation (Uc) pour alimenter les circuits de contrôle-commande. L'invention concerne également un inverseur de sources comportant un tel dispositif ainsi qu'un procédé pour l'alimentation du dispositif de contrôle-commande .
Patent FR-3055151-A1 (FR)
Title: Element d'obturation d'un logement d'une pompe a fluide caloporteur compris dans un moteur
Inventor: BARTALINI MICHEL
IPC: F01P11/04
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un élément d'obturation (2) d'un logement (3) d'une pompe à fluide (4) caloporteur compris dans un moteur thermique d'un véhicule notamment dans un carter-cylindres (1) dudit moteur, l'élément d'obturation (2) comprenant un élément de guidage (5) d'une circulation du fluide caloporteur vers un orifice d'entrée (6) de ladite pompe (4).
Patent FR-3055378-A1 (FR)
Title: Systeme d'accrochage pour aile de kitesurf et barre d'aile de kitesurf le comprenant
Inventor: ROGER DONATIEN
IPC: F16B45/02
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention a pour objet un système d'accrochage (1) pour aile de kitesurf comprenant un corps central (2) constitué de deux parties (3, 4) configurées pour être assemblées l'une à l'autre par un moyen de fixation, une attache (5) comprenant deux extrémités (5a, 5b), une enveloppe (6) configurée pour recouvrir au moins partiellement la surface latérale du corps central (2), et au moins un moyen de blocage sur le corps central (2) configuré pour coopérer avec l'enveloppe (6) pour bloquer de manière libérable la seconde extrémité (5b) de l'attache (5), l'enveloppe (6) étant déplaçable en translation sur la surface latérale du corps central (2) et étant reliée au corps central (2) par l'intermédiaire d'au moins un moyen de rappel élastique.
Patent FR-3059233-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale comprenant l'acide 12-hydroxystearique, une amine organique et un colorant
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne une composition tinctoriale comprenant l'acide 12-hydroxystéarique, une ou plusieurs amines organiques et un ou plusieurs colorants. Elle concerne aussi un procédé de coloration mettant en œuvre ladite composition tinctoriale.
Patent FR-3059770-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de couleur d'un liquide sans prise d'echantillon
Inventor: RENOUF VINCENT
IPC: G01N33/14
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interface destiné à permettre une mesure de couleur, par un dispositif de mesure de couleur, sans prise d'échantillon, d'un liquide contenu dans un contenant. Selon l'invention, le dispositif d'interface comprend : - un élément d'interface composé d'une bride (111) et d'un élément traversant (112) ; - une lame optique (120) ; - une lame réfléchissante (130). Une zone de circulation est aménagée entre la lame optique (120) et la lame réfléchissante (130) pour permettre la circulation du liquide lors de la mise en œuvre du dispositif à travers une paroi du contenant. Au cours de la mise en œuvre du dispositif d'interface, le dispositif de mesure de couleur est mis en contact avec la lame optique (120) au travers de laquelle il envoie un faisceau lumineux traversant la zone de circulation remplie de liquide et se réfléchissant sur la lame réfléchissante (130) avant de revenir au dispositif de mesure de couleur pour permettre une mesure quantitative de la couleur du liquide.