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Patent FR-3020569-B1 (FR)
Title: Procede de decoloration ou de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre une composition oxydante et un rayonnement uv-visible
Inventor: VIC GABIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-04-30
Granted: 2017-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décoloration ou de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d'application sur lesdites fibres d'une composition (A) contenant un ou plusieurs agents oxydants chimiques et une étape d'irradiation desdites fibres par un rayonnement UV-Visible ayant une longueur d'onde allant de 200 à 800 nm et une fluence allant de 1 à 5000 J/cm2, après application de ladite composition (A) ; lorsque le procédé est un procédé de coloration des fibres kératiniques alors un ou plusieurs colorants d'oxydation est ou sont également mis en œuvre.
Patent FR-3029271-B1 (FR)
Title: Paroi annulaire de deflection pour systeme d'injection de chambre de combustion de turbomachine offrant une zone etendue d'atomisation de carburant
Inventor: CAYRE ALAIN
IPC: F23R3/04
Filed: 2014-11-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: Pour améliorer le mélange air carburant au sein d'un système d'injection équipant une chambre de combustion de turbomachine, il est proposé une paroi de déflection (100), ou « venturi », présentant un bord aval (102) formé par la répétition d'un motif (104) s'étendant de part et d'autre d'un cercle virtuel (106).
Patent FR-3036433-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien par crabotage
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-05-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) solidaire d'un carter de turbine (30) et comportant deux brides annulaires (32, 54), chaque secteur d'anneau (10) ayant deux pattes (14, 16) maintenues entre les deux brides annulaires (32, 36) de la structure de support d'anneau (3). La structure de support d'anneau comprend un flasque annulaire de rétention monté sur le carter de turbine, le flasque annulaire de rétention comportant un voile annulaire formant une (36) des brides de la structure de support d'anneau. Les deux brides annulaires (32, 54) de la structure de support d'anneau (3) exercent une contrainte sur les pattes (14, 16) des secteurs d'anneau (10). Une (54) des brides de la structure de support d'anneau (3) est élastiquement déformable dans la direction axiale (DA) de l'anneau de turbine (1).
Patent FR-3044650-B1 (FR)
Title: Dispositif a elingues pour le levage de charge
Inventor: BARRA YVAN
IPC: B66C1/12
Filed: 2015-12-08
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif de levage du type comportant : - au moins trois élingues de mêmes longueurs, dont chaque première extrémité est liée à un crochet d'une grue, et dont la seconde extrémité est accrochée à une charge ; - des haubans rigides, un pour chaque élingue, dont une première extrémité est liée à une élingue, les haubans étant reliés entre eux par leur seconde extrémité ; - un moyen élastique de rappel dont une première extrémité est liée aux secondes extrémités des haubans, ledit moyen élastique exerçant une force de rappel sur les secondes extrémités des haubans reliées entre elles ; caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de liaison rendu solidaire d'une part du point de jonction des premières extrémités des élingues, et d'autre part du point de jonction des secondes extrémités des haubans, ledit moyen de liaison incorporant en totalité ou en partie ledit moyen élastique de rappel.
Patent FR-3048602-B1 (FR)
Title: Procede non invasif de collecte de parametres physiologiques representatifs des shunts intra-thoraciques et installation correspondante
Inventor: PERRAULT HELENE
IPC: A61B5/0275
Filed: 2016-03-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé non invasif de collecte de paramètres physiologiques représentatifs de shunts intra-thoraciques chez une personne, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : i) Déterminer le débit cardiaque pulmonaire (Qcpulm) de la personne à partir de la vitesse de disparition d'un marqueur gazeux inhalé, j)déterminer le débit cardiaque systémique (Qcsyst) de la personne par une mesure de la variation d'impédance électrique au niveau du thorax, k) comparer les valeurs obtenues des débits cardiaques pulmonaire (Qcpulm) et systémique (Qcsyst) de la personne obtenus aux étapes a) et b), l)en déduire, en cas d'inégalité, au moins un paramètre physiologique représentatif, qualitativement et quantitativement, d'au moins un shunt intra-thoracique. L'invention concerne également une installation de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3051198-B1 (FR)
Title: Materiau thermoelectrique a base d'un alliage de sulfure de cobalt et d'antimoine avec du selenium, dope ou non dope
Inventor: CHMIELOWSKI RADOSLAW
IPC: H01L35/16
Filed: 2016-05-11
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un composé thermoélectrique à base d'un alliage de sulfure de cobalt et d'antimoine avec du sélénium de formule CoSbS1-xSex, le dit alliage étant dopé ou non dopé. Avantageusement, le composé de l'invention est dopé par du tellure sur le site de l'antimoine.
Patent FR-3052601-B1 (FR)
Title: Borne de connexion electrique comportant un levier de connexion et appareillage electrique associe
Inventor: CAILLE JEAN-LOUP
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-06-10
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une borne de connexion électrique (1) comportant : - un corps métallique (10) délimitant au moins une fente (20, 30) de réception conformée de façon à recevoir un conducteur électrique (320, 330) dans un lieu de positionnement orienté selon un axe de positionnement (A1, A2), et - un levier de connexion (40) qui est monté mobile en basculement par rapport au corps métallique autour d'un axe de bascule (A3) s'étendant sensiblement orthogonalement à cet axe de positionnement et qui porte au moins un moyen d'accostage (45, 46) adaptés à exercer une pression sur ce conducteur électrique pour sa connexion audit corps métallique. Selon l'invention, chaque fente de réception dudit corps métallique s'étend sur toute sa longueur entre l'axe de bascule et le moyen d'accostage dudit levier de connexion.
Patent FR-3064848-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de charge embarque sur un vehicule electrique ou hybride.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de charge (10) de batterie (20), comprenant un étage redresseur (11) avec deux bus continu d'alimentation en sortie sur chacun desquels est connecté un condensateur (C1,C2), chaque condensateur étant couplé à un circuit convertisseur résonant LLC (14,16) d'un étage convertisseur continu-continu (12), chaque circuit LLC comprenant un ensemble d'interrupteurs (140,160) connecté en entrée à l'un des condensateurs de sortie et en sortie en série à un circuit résonant et au premier enroulement d'un transformateur, le deuxième enroulement du transformateur étant relié à un pont de diodes (141,161) relié à la batterie (20). Selon le procédé, pour chaque circuit LLC: - on compare une mesure de tension aux bornes du condensateur à une tension de consigne, - on fixe la fréquence de commutation dudit ensemble d'interrupteurs en fonction du signe de la différence entre la tension aux bornes du condensateur et la tension de consigne.
Patent FR-3068300-B1 (FR)
Title: Appareil hydraulique ameliore comprenant une conduite pour la circulation d'air
Inventor: FREY ADAM
IPC: B60C23/10
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: Appareil hydraulique (3) comprenant un stator et un rotor, le rotor étant mobile en rotation par rapport au stator selon un premier axe de rotation (Z-Z) un arbre (4) monté solidaire en rotation du rotor, l'arbre (4) présentant un support de roue (42) aménagé à une extrémité proximale (4P), configuré pour recevoir une jante et un pneumatique, caractérisé en ce que l'arbre (4) présente un canal traversant (47) depuis l'extrémité proximale (4P) jusqu'à une extrémité distale (4D) opposée, et en ce que ledit appareil hydraulique (3) comprend une chambre à air (7) formée à l'extrémité distale de l'arbre (4) et reliée au canal traversant (47), le canal traversant (47) et la chambre à air (7) étant réalisés de manière à permettre une circulation d'air afin de contrôler la pression d'un pneumatique.
Patent FR-3068719-B1 (FR)
Title: Outil manuel de manipulation de materiaux
Inventor: DENARD CHRISTIAN
IPC: E02F3/04
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un outil (O) manuel de manipulation de matériaux, remarquable en ce qu'il comprend un manche (100) allongé saisi par un opérateur, la première extrémité du manche accueille deux godets (210, 220) présentant une position ouverte et une position fermée, l'ouverture et la fermeture des godets (210, 220) étant accompagnées par la sortie et la rentrée de tige (420) d'au moins un vérin (400) à gaz de façon à ce que la force motrice du vérin (400) assure la fermeture, la deuxième extrémité du manche accueille un module de commande avec un dispositif d'enroulement (300) d'un lien flexible (311) reliant le module preneur (200) au dispositif d'enroulement (300), le dispositif d'enroulement (300) étant équipé d'un frein, de sorte que l'enroulement du lien flexible (311) conduise à la position ouverte et que la libération du frein conduise à la position fermée. Applications : outillage manuel, manipulation de matériau.
Patent FR-3071527-B1 (FR)
Title: Panneau pour la realisation d'un plancher, ensemble integrant un tel panneau et procede de pose dudit ensemble
Inventor: GERAUD BERTRAND
IPC: E04F15/02
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: Panneau (1) pour la réalisation d'un plancher comprenant une face de dessus (2), une face de dessous (3), une tranche (4), au moins une anse (5) et deux empreintes (6), chaque anse (5) s'étendant en saillie de la tranche (4) du panneau (1) le long d'un premier côté (7), du panneau (1), les empreintes (6) étant disposées côté face de dessous (3) du panneau (1) et débouchant dans la tranche (4) du panneau (1) s'étendant le long du deuxième côté (8), opposé au premier côté (7), du panneau (1), chaque empreinte (6) étant seule, ou en coopération avec une autre empreinte (6), de forme complémentaire de la forme d'au moins l'une des anses (5), pour permettre, à l'état juxtaposé de panneaux (1) similaires, un assemblage desdits panneaux (1) par recouvrement à emboitement de l'anse (5) de l'un des panneaux (1) par l'empreinte (6) d'un autre panneau (1). Ledit panneau (1) comprend en outre une rainure (9) et une languette (10) ménagées indifféremment l'une, sur la tranche (4) du premier côté (7), l'autre, sur la tranche (4) du deuxième côté (8) du panneau (1) et les empreintes (6) forment une gorge (12) dont les flancs (121) sont inclinés à allure convergente en direction du fond (122) de la gorge (12) sur au moins une partie de la longueur de la gorge (12).
Patent FR-3072886-B1 (FR)
Title: Extraction de composes volatils d'un liquide contenant un sel dissous
Inventor: PAILLARD HERVE
IPC: B01D19/00
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction d'un composé volatile d'un liquide le contenant et contenant en outre au moins un sel inorganique ou organique dissout caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) fourniture d'un liquide contenant un composé volatile et au moins un sel inorganique ou organique dissout ; b) fourniture d'un gaz vecteur destiné à extraire le composé volatile ; c) fourniture éventuelle d'un réactif pour faciliter l'extraction du composé volatile et/ou la précipitation ou la cristallisation du au moins un sel inorganique ou organique ; d) extraction du composé volatile et précipitation ou cristallisation simultanée du au moins un sel inorganique ou organique par mise en contact dans un réacteur agité sous vide du liquide de l'étape a) avec le gaz de l'étape b) en présence éventuel du réactif de l'étape c) ; e) récupération du gaz vecteur contenant au moins une partie du composé volatile ; f) récupération du liquide ayant une teneur diminuée en composé volatile et en ledit au moins un sel inorganique ou organique dissout mélangé avec des particules dudit au moins un sel inorganique ou organique précipité ou cristallisé.
Patent FR-3073956-B1 (FR)
Title: Methode d'acquisition d'hologrammes par holographie electronique hors axe optique en mode precession
Inventor: BOURREAU VICTOR
IPC: G03H5/00
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: Méthode d'acquisition d'au moins un hologramme d'un échantillon par holographie hors axe optique mettant en œuvre un microscope électronique en transmission, le microscope comportant une source d'un faisceau électronique, au moins une lentille objectif un porte-échantillon, un biprisme à électrons et des moyens de déplacement du faisceau électronique en mode précession en amont du porte-échantillon et des moyens de compensation de la précession en aval du porte-échantillon, ladite méthode comportant l'activation des moyens de déplacement du faisceau électronique en mode précession et des moyens de compensation de la précession et l'acquisition d'un hologramme dudit échantillon en mode précession.
Patent FR-3075204-B1 (FR)
Title: Chitine et procede d'obtention de chitine et/ou chitosan par voie chimique
Inventor: SOCOLSKY CECILIA
IPC: C08B37/08
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une chitine dont la masse moléculaire est supérieure à 855 kg.mol-1 et à un procédé d'obtention de chitine et/ou chitosan par séparation des cuticules de la partie molle de l'insecte et par traitement basique des cuticules.
Patent FR-3078177-B1 (FR)
Title: Procede de controle, systeme de controle, vehicule ferroviaire et installation ferroviaire associes
Inventor: MELI TAKUEFOU
IPC: G06F9/00
Filed: 2018-02-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'équipements électroniques (14) à l'aide d'un système de contrôle (12), le système de contrôle (12) comportant un contrôleur central (16) propre à contrôler chaque équipement électronique (14) et un unique réseau optique passif (18) reliant le contrôleur central (16) à chaque équipement électronique (14), le procédé comprenant au moins une étape de : - multiplexage temporel d'un ensemble de données, au moins deux données étant relative à deux équipements électroniques (14) respectifs, pour obtenir un signal à transmettre, - échange des données entre le contrôleur central (16) et chaque équipement électronique (14) par transmission du signal à transmettre à travers le réseau optique passif (18).
Patent FR-3081312-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par emission d'impulsion laser
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61B18/20
Filed: 2018-05-22
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif (10) de traitement d'une partie d'un corps humain par émission d'impulsions lumineuse, comportant :  - une pièce à main (30) pour appliquer les impulsions lumineuses sur la partie du corps, la pièce à main étant déplaçable par rapport au corps et comportant une fenêtre de sortie des impulsions laser (32) sur une zone localisée de la partie du corps,  - au moins une caméra (12, 14) disposées pour avoir dans son champ de vision la pièce à main (30), et  - un système de traitement des images fournies par la caméra (12, 14) pour localiser la pièce à main (30) par rapport à la partie du corps,  - un système de commande (23) de l'émission des impulsions lumineuses configuré pour déclencher automatiquement les impulsions en fonction du déplacement déterminé à partir des information fournies par le système de traitement des images.
Patent FR-3082634-B1 (FR)
Title: Dispositif optique pour vehicule comprenant un element de chauffage
Inventor: RAFALOWSKI ARKADIUSZ
IPC: G03B17/55
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: Un dispositif optique (10) comprend au moins une carte à circuit imprimé (32) rigide, la dite carte à circuit imprimé (32) comportant un circuit électronique de capture d'image (36), un support de lentilles (14) comprenant au moins une lentille optique (22), le support de lentilles (14) comprenant une paroi (31) formant une cavité (21) s'étendant selon l'axe optique (O) du dispositif (10) depuis son extrémité haute (19) jusqu'à son extrémité basse (30), l'extrémité basse (30) étant montée sur la carte à circuit imprimé (32) rigide de sorte à aligner, selon l'axe optique (O) du dispositif (10), le circuit électronique de capture d'images (36) et la lentille optique (22), une bande chauffante (50) flexible agencée au contact de la paroi (31) du support de lentilles (14) et autour de la paroi (31) du support de lentilles (14), la bande chauffante (50) comprenant une interface de connexion électrique (52) reliée électriquement à au moins une carte à circuit imprimé (32, 34) rigide du dispositif optique (10).
Patent FR-3083085-B1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant de l'amyline, un agoniste au recepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline et un co-polyaminoacide
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61K38/28
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) de l'amyline, un agoniste au récepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline ; b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule X suivante : c) caractérisée en ce que la composition ne comprend pas d'une insuline basale dont le point isoélectrique pI est compris entre 5,8 et 8,5. Elle concerne également une composition caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3084516-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique pour vehicule et vehicule associe
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H33/662
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention porte sur un dispositif électrique (10) pour véhicule, notamment pour véhicule ferroviaire, le dispositif électrique (10) comprenant une enceinte (12) haute tension, l'enceinte (12) haute tension comportant un interrupteur électrique (30) ; un actionneur (14) ; et un organe d'entrainement (16) reliant l'interrupteur (30) à l'actionneur (14). Le dispositif électrique (10) comprend en outre un écran (18) disposé entre l'enceinte (12) et l'actionneur (14), l'écran (18) présentant un évidement (62) à travers lequel s'étend l'organe d'entrainement (16), la distance (D) entre l'écran (18) et l'organe d'entrainement (16) étant inférieure à 3 mm, de préférence inférieure à 2 mm.
Patent FR-3084586-B1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant de l'amyline, un agoniste au recepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline et un compose amphiphile porteur de radicaux hydrophobes
Inventor: DAUTY EMMANUEL
IPC: A61P3/10
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-11-06
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition, sous forme d'une solution injectable, comprenant : - de l'amyline, un agoniste au récepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline, et, - un composé amphiphile comprenant un squelette hydrophile HB, substitué par au moins un radical hydrophobe -Hy. [0002] Elle concerne également une composition selon l'invention caractérisée en ce qu'elle comprend en outre de l'insuline prandiale. [0003] Dans un mode de réaalisation, la composition comprend en outre des GLP-1 , des analogues de GLP-1, des agonistes de récepteurs au GLP-1, couramment appelés GLP-1 RA.
Patent FR-3082350-B1 (FR)
Title: Tampon pour instrument de musique a vent
Inventor: RYCKEBOER MICHEL
IPC: G10D9/04
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un tampon (10) pour instrument de musique à vent, comportant un disque de feutre (11), présentant un diamètre de feutre, un disque de carton (12), un disque de pièce de protection (13). Le tampon est remarquable en ce qu'il comporte une pièce formant ossature en forme de rondelle présentant une ouverture centrale (15), en ce que la rondelle (14) présente un diamètre externe sensiblement égal au diamètre de feutre, le disque de feutre (11) étant centré et placé contre un premier côté de la rondelle (14), en ce que l'ouverture centrale (15) présente un diamètre d'ouverture qui est sensiblement égal au diamètre de carton, l'ouverture centrale (15) de la rondelle (14) accueillant le disque de carton (12), collé sur le disque de feutre (11), et en ce que le disque de pièce de protection (13) est concentrique au disque de feutre (11), couvre le disque de feutre (11) et présente une collerette périphérique (18) rabattue contre un second côté (17) de la rondelle (14) et maintenue sur le second côté (17) par collage.
Patent FR-3089930-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de virages pour l’avertissement de conducteurs
Inventor: CORBIERE GRÉGOIRE
IPC: G01C21/28
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de caractérisation de la courbure d’un tronçon de route, comprenant les étapes de :a) sélection, parmi les points du tronçon, des points marquant une courbure du tronçon,b) calcul, pour chaque point sélectionné du tronçon compris entre le deuxième et l’avant-dernier, d’un indicateur de courbure du tronçon en ce point, l’indicateur de courbure du tronçon en un point étant égal à la variation d’angle du tronçon au niveau du point sélectionné courant, divisée par la distance entre le point sélectionné courant et le point sélectionné précédentc) identification de chaque virage compris dans le tronçon de route, chaque virage comprenant un ensemble de points sélectionnés du tronçon successifs, etd) pour chaque virage compris dans le tronçon de route, la comparaison de l’indicateur de courbure d’au moins l’un des points du virage à un seuil prédéterminé, ete) si l’indicateur de courbure calculé pour au moins l’un des points sélectionnés du virage excède le seuil prédéterminé, enregistrement dans une base de données de virages d’un ensemble de données comprenant au moins l’ensemble des points du virage, et une donnée de caractérisation de la courbure du virage. L’invention a également pour objet un dispositif d’avertissement de virages pour un conducteur de véhicule. Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3091142-B1 (FR)
Title: Dispositif d’arrosage d’une plante par bassinage et pot à réserve d’eau comprenant un tel dispositif
Inventor: BAYLE DOMINIQUE
IPC: A01G27/02
Filed: 2019-01-02
Granted: 2021-01-01
Abstract: DISPOSITIF D’ARROSAGE D’UNE PLANTE PAR BASSINAGE ET POT À RÉSERVE D’EAU COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF Un aspect de l’invention concerne un dispositif d’arrosage (1) destiné à être inséré dans un contenant (2) et comprenant : un support (3) configuré pour délimiter dans le contenant (2) une première cavité (C1) et une deuxième cavité (C2), la première cavité (C1) étant destinée à contenir de l’eau et la deuxième cavité (C2) étant destinée à recevoir au moins une plante, le support (3) comprenant une base (3a) destinée à former un fond de la deuxième cavité (C2) ; au moins une pompe (4) disposée d’un premier côté de la base (3a) et destinée à pomper l’eau de la première cavité (C1) ; des moyens de communication fluidique (5) reliant ladite au moins une pompe (4) à au moins un orifice de sortie (6) situé d’un deuxième côté opposé de la base (3a) pour déboucher dans la deuxième cavité (C2) ; au moins un orifice d’écoulement (8) aménagé dans la base (3a) et dimensionné pour qu’un débit d’écoulement maximal à travers ledit au moins un orifice d’écoulement soit inférieur à un débit de pompage par ladite au moins une pompe (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2