baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2921524-A1 (FR)
Title: Average/high voltage electrical energy distribution panel, has envelope extended above bar assembly and designed such that bars remain confined in dry portion of cavity, where cavity is sealingly closed towards top and opened towards bottom
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: H02B1/20
Filed: 2007-09-20
Abstract: The panel has a cell comprising an air insulated switchgear type unsealed upper enclosure (4) for enclosing an electrical energy supply device, and a bar assembly (5) with conducting bars. The enclosure has an envelope (32) that is provided in the form of an inverted gutter and arranged around the bar assembly. The envelope delimits a cavity (34) sealingly closed towards top and opened towards bottom. The envelope is extended toward the bottom above the bar assembly, and is designed such that the bars remain confined in a dry portion of the cavity when the enclosure is filled with water.
Patent FR-2908628-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage d'un instrument medical
Inventor: PESCATORE JEREMIE
IPC: A61B19/00
Filed: 2007-11-02
Abstract: Un système (125) pour diriger un objet (105) à travers un sujet imagé (110) supporté sur une table (120) par rapport à une image acquise par un détecteur d'image (140) comprend un premier élément de traçage (190) fixé sur la table (120), et un second élément de traçage (180) fixé sur le patient (110). Les premier et second éléments de traçage (190 et 180) définissent des premier et second systèmes de coordonnées (368). Une commande (200) peut fonctionner pour enregistrer le système de coordonnées d'image (368) avec un troisième système de coordonnées défini par le détecteur d'image (140), mesurer une relation spatiale entre le premier élément de traçage (190) et le second élément de traçage (180), faire correspondre le premier système de coordonnées (406) avec le troisième système de coordonnées locales (310) défini par le détecteur d'image (140) en fonction de la relation spatiale entre les premier et second éléments de traçage (190 et 180), et générer une image composite comprenant une image virtuelle (430) de l'objet (105) en relation spatiale à l'image (425) du sujet imagé (110) acquise par le détecteur d'image (140).
Patent FR-2934663-A1 (FR)
Title: Methode d'installation d'une conduite tubulaire sur le fond marin
Inventor: REMERY JEROEN
IPC: F16L1/16
Filed: 2008-07-29
Abstract: L'invention concerne une méthode et un ensemble d'installation d'une conduite sous-marine (16) sur un fond marin (15). Selon la méthode, on fournit : une installation de surface (12, 14); une conduite tubulaire (16 ; 44) présentant deux extrémités opposées (24, 32 ; 56, 58) ; et, des moyens de retenue (20) pour retenir ladite conduite tubulaire (16 ; 44). Ensuite, on immerge ladite conduite tubulaire (16 ; 44), de l'une de ses extrémités (24 ; 56) jusqu'à l'autre de ses extrémités (32) en la retenant. Selon l'invention, on fournit en outre des moyens supports (26, 30, 31 ; 52, 53, 54) pour accrocher ladite une desdites extrémité (24 ; 56), tandis que ladite conduite tubulaire s'étend en U entre lesdits moyens supports (26, 30, 31 ; 52, 53, 54) et lesdits moyens de retenue (20); et, on guide lesdites extrémités (24, 32 ; 56, 58) vers ledit fond marin (15).
Patent FR-2936156-A1 (FR)
Title: Gel appropie a la transmission d'ondes ultrasoniques, procede de fabrication dudit gel et poche le contenant
Inventor: BOSLER FREDERIC
IPC: A61B8/00
Filed: 2008-09-23
Abstract: Le gel (G) est approprié à la transmission d'ondes ultrasoniques aux fins d'actes médicaux, paramédicaux et/ou vétérinaires. Lequel gel (G) pour nourrice de sonde (S) débouche par au moins un orifice à proximité de la fenêtre d'émission et/ou de réception des signaux de la sonde (S). Ledit gel est au moins réalisé par la combinaison d'au moins un gel étant à macromolécules naturelles (G1) du type cellulose et éventuellement un deuxième gel qui peut-être synthétique, et au moins de l'eau. Le procédé de fabrication du gel (G) comprend des étapes alternées de brassages (B) et de repos (Re) du mélange de ladite combinaison. La poche souple (1) de gel ultrasonique (G) hermétique et stérile est reliée hermétiquement par des moyens d'amenée tels que tubes ou équivalents à une pompe (P) elle-même reliée hermétiquement à au moins une sonde. Ladite poche (1) présente une ouverture (3) d'approvisionnement et de distribution unique et centrée Application du gel (G) passant par un circuit de fluide d'un échographe comprenant au moins la poche souple hermétique et stérile (1), reliée hermétiquement via le tube à l'ensemble pompe (P) relié hermétiquement via le tube pour alimenter en gel la fenêtre d'émission et/ou de réception des signaux de la sonde (S).
Patent FR-2938454-A1 (FR)
Title: Acid compound e.g. carbon dioxide, capturing method for gas to be treated, involves allowing gas enriched with acid compounds to be in contact in washing section, and recycling part of water enriched in amine
Inventor: BOUILLON PIERRE ANTOINE
IPC: B01D53/14
Filed: 2008-11-20
Abstract: The method involves allowing gas to be treated to be in contact with an absorbing solution comprising amines in aqueous solution to obtain gas enriched with acid compounds. A fraction of the absorbing solution is regenerated in a regeneration column (G) to obtain a regenerated absorbing solution and a gaseous effluent. A part of condensates is introduced into the regeneration column, and the gas enriched with acid compounds is allowed to be in contact in a washing section (B3) with a liquid water flow to obtain a cooled effluent. A part of the water enriched in amine is recycled.
Patent FR-2926055-A1 (FR)
Title: Sheet metal element for motor vehicle, has through hole evacuating treatment liquid by electrophoresis and extending from free end of peripheral edge of one of sheet panels to connection zone between peripheral edge and base
Inventor: ADAM AMODE
IPC: B21D28/32
Filed: 2008-01-07
Abstract: The element (1) has sheet panels (10, 20) integrated relative to each other, where the panel (10) has a peripheral edge (11) placed against the panel (20). An embossed base (12) extends from the panel (10) in a direction opposite to the panel (20). The edge has a through hole (14) evacuating treatment liquid by electrophoresis and extending from a free end of the edge to a connection zone between the edge and the base. A part of the hole is covered by the panel (20), and other part of the hole permits fluid communication with free volumes located on both sides of the base. An independent claim is also included for a method for manufacturing a sheet metal element for a motor vehicle.
Patent FR-2933526-A1 (FR)
Title: Paravent de radioprotection medical
Inventor: LELEU DAVID
IPC: G21F3/00
Filed: 2008-07-07
Abstract: Le paravent comporte au moins deux éléments de paravent 2A, 2B, 2C et 2D, au moins une platine de liaison inférieure 5, au moins une platine de liaison supérieure 6 et au moins un cache de protection 7A, 7BA, 7C. Chaque élément de paravent comporte deux demi-coques 21, 31 thermoformées et collées entre elles emprisonnant un panneau translucide 3 et/ou un panneau opaque 4, et des tubes 25A, 25B sensiblement verticaux. La platine de liaison inférieure 5 assure le maintien des éléments de paravent et la liaison au sol SL. La platine de liaison supérieure 6 assure le maintien des éléments de paravent et la liaison au mur MR ou au plafond. Les platines comportent des tiges 53, 63 sensiblement verticales s'insérant dans les tubes des éléments de paravent 25A, 25B. Le cache de protection 7A, 7BA, 7C est fixé sur les éléments de paravent de façon à assurer un recouvrement des jointures entre deux éléments de paravent adjacents.
Patent FR-2939669-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour controler le brunissement de la peau induit par les radiations uv ; compositions.
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61K8/34
Filed: 2008-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé cosmétique pour contrôler le brunissement de la peau induit par les radiations UV, en particulier le brunissement des peaux foncées consistant à appliquer sur la surface de la peau au moins une composition comprenant dans un support cosmétiquement acceptable : a) au moins un agent dépigmentant et b) au moins un système filtrant à la fois les radiations UVA et les radiations UVB ; c) et éventuellement au moins un agent kératolytique ; ladite composition ayant une longueur d'onde critique λc supérieure à 370 nm. La présente invention se rapporte également à une composition comprenant dans un support cosmétiquement acceptable : a) au moins un agent dépigmentant et b) au moins un système filtrant à la fois les radiations UVA et les radiations UVB; c) et éventuellement au moins un agent kératolytique ; ladite composition ayant une longueur d'onde critique λc supérieure à 370 nm.
Patent FR-2939992-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage de la latence dans un arbre de communication, dispositif, produit programme d'ordinateur et moyen de stockage correspondants
Inventor: ROUSSEAU PASCAL
IPC: H04L12/18
Filed: 2008-12-17
Abstract: Selon le procédé d'équilibrage de latence de transmission d'un contenu de données dans un arbre de communication défini dans un réseau de communication synchrone, l'arbre de communication comprenant un noeud racine (171) auquel est connecté un terminal (101), de convergence ou de divergence de contenus, l'arbre de communication comprenant en outre des noeuds feuilles (173, 174, 175) auxquels sont connectés des terminaux (102-107), de capture ou de diffusion de contenus, le noeud racine (171) et les noeuds feuilles (173, 174, 175) étant interconnectés par des noeuds intermédiaires (172), les noeuds étant interconnectés par des liaisons (152), on effectue les étapes consistant à : - déterminer, pour chaque noeud (171-175) de l'arbre de communication, une valeur maximale de latence associée à chaque chemin allant dudit noeud jusqu'à des noeuds feuilles (173, 174, 175) en direction opposée au terminal de convergence ou de divergence (101), et - appliquer, aux dites liaisons du noeud (172) en direction opposée (152) au terminal de convergence ou de divergence (101), un supplément d'équilibrage de latence correspondant à une différence entre la valeur maximale de latence de la liaison considérée et la valeur maximale de latence la plus grande parmi les dites valeurs maximales de latence déterminées.
Patent FR-2946484-A1 (FR)
Title: Reseau sans fil d'identification et d'investigation pour equipements spatiaux
Inventor: GUYOT PHILIPPE
IPC: H04B17/40
Filed: 2009-06-05
Abstract: L'objet de l'invention est de proposer une solution technique simple et robuste au problème de l'observabilité d'équipements destinés à être intégrés à des satellites. A cet effet, l'invention a pour objet un système de réseau sans fil évanescent pour équipements spatiaux (E1,E2,E3,E4,E5,E6) intégrés dans un satellite (1) ou destinés à l'être, et comprenant : ● un ensemble de coupleurs intelligents (CL,CLS) intégrés ou non auxdits équipements spatiaux, lesdits coupleurs intelligents (CL,CLS) comportant des moyens de communication sans fil (WI,WE), constituant un réseau sans fil embarqué, ● au moins un ordinateur (C), qui peut être un ordinateur portable, équipé d'une carte de communication sans fil, pouvant se connecter audit réseau sans fil embarqué, ● au moins un logiciel installé sur ledit ordinateur (C), permettant l'accès au réseau sans fil embarqué, en vue au moins de recueillir des informations relatives au fonctionnement desdits équipements spatiaux (E1 ,E2,E3,E4,E5,E6) de façon non intrusive.
Patent FR-2949583-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une image destinee a un systeme d'exploitation dite image os et dispositif correspondant
Inventor: BARDET LAURENT
IPC: G06F9/45
Filed: 2009-09-01
Abstract: L'invention vise un procédé de production d'une image dite image OS standard, destinée à un système d'exploitation, comportant une compilation d'au moins un fichier source en au moins un fichier exécutable. Ledit procédé comprend en outre : - une formation (form) d'une image OS standard intermédiaire (IMO) à partir du ou desdits fichier(s) exécutable(s), - un codage (cdg) de ladite image OS standard intermédiaire de façon à obtenir une séquence de données codées (BNC), - un camouflage de la séquence de données codées (BNC) en une image OS standard (IM1).
Patent FR-2941299-A1 (FR)
Title: Dynamic adaptation function i.e. adaptive cruise control, testing method for motor vehicle i.e. car, involves moving target of test device at selected speed, and recording reaction of motor vehicle in presence of moving target
Inventor: DABEK MATTHIEU
IPC: G01M17/007
Filed: 2009-01-16
Abstract: The method involves placing a motor vehicle (VH) i.e. car, with activated adaptation function (FAD) on a test track (PE). The track is equipped with a test device (DT) comprising a moving target (CM) that is moved with respect to the track at selected speed and along a chosen direction in a controlled manner. The motor vehicle is circulated at another selected speed higher than the former selected speed and along the chosen direction. The moving target of the test device is moved at the former selected speed. A reaction of the motor vehicle is recorded in the presence of the moving target. An independent claim is also included for a device for testing dynamic adaptation function of a motor vehicle.
Patent FR-2942669-A1 (FR)
Title: Methodes de segmentation d'images et de detection de structures particulieres.
Inventor: MAROY RENAUD
IPC: A61B6/00
Filed: 2009-02-27
Abstract: L'invention concerne une méthode de segmentation d'images, une méthode de détection de structures particulières, ainsi qu'un dispositif informatique associé. La méthode de segmentation d'une image tridimensionnelle d'un sujet comprend une étape de division (210) de l'image en une pluralité de régions puis une étape de fusion hiérarchique (212) des régions issues de la division afin d'obtenir une image tridimensionnelle partitionnée en régions d'intérêt. Cette fusion hiérarchique (212) comprend une étape de fusion (214) utilisant des critères de forme et de taille des régions pour ne pas fusionner les régions de petite taille. La méthode de détection de structures particulières dans une image, par exemple des tumeurs, comprend une étape de segmentation de l'image en régions d'intérêt. Elle comprend en outre une étape de calcul, pour chaque région d'intérêt, d'une pluralité de critères, comportant un critère de forme des régions d'intérêt afin de discriminer les structures particulières à détecter parmi les régions d'intérêt de l'image segmentée.
Patent FR-2944538-A1 (FR)
Title: Clamp for supporting and fixing corbel work structure on wall of building, has locking unit having latch and clamping element delimiting journal against internal surface of traversing opening of wall to lock clamp on wall
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G3/20
Filed: 2009-04-17
Abstract: The clamp has displacement units for displacing a deployable unit i.e. return tab (14), between an insertion and withdrawal position of the clamp and a deployed position. A locking unit has a latch and a clamping element i.e. elastomer buffer/sleeve (32), delimiting an axial support journal (34) against an internal surface of a traversing opening of a wall (8) to lock the clamp on the wall. The clamping element is made of a rigid material i.e. steel. The displacement units have an activating rod (24), a handle (26), a slider (28), a connecting rod (50) and a lever (52).
Patent FR-2944902-A1 (FR)
Title: Compteur pour dispositif de distribution de produit fluide ou pulverulent.
Inventor: LE JEUNE ERWANN
IPC: A61M15/00
Filed: 2009-04-28
Abstract: Compteur de doses pour compter le nombre de doses de produit fluide ou pulvérulent distribuées ou restant à distribuer à partir d'un dispositif de distribution de produit fluide, ledit compteur comportant un corps (460), un élément de comptage rotatif étant assemblé dans ledit corps (460) sur un plot (461) formant l'axe de rotation, ledit élément de comptage rotatif coopérant avec un organe d'actionnement (1430) adapté à faire tourner ledit élément de comptage rotatif à chaque actionnement dudit organe d'actionnement (1430), ledit organe d'actionnement (1430) comportant des moyens de fixation (14301 ) au corps (460) disposés d'un premier coté dudit plot (461 ) et une partie de support (1436) sensiblement rigide disposée d'un second coté dudit plot (461 ), ladite partie de support (1436) supportant un élément d'actionnement (1435), de telle sorte qu'à chaque actionnement, ledit élément d'actionnement (1435) est déplacé axialement en translation, ladite partie de support (1436) étant reliée auxdits moyens de fixation (14301 ) par une partie déformable élastiquement (14341, 14342, 14343) entourant ledit plot (461 ), ladite partie de support (1436) se prolongeant axialement en direction dudit plot (461) par une branche flexible (1431) sensiblement rectiligne supportant un ergot (14310) adapté à coopérer avec ledit un élément de comptage à chaque actionnement.
Patent FR-2945515-A1 (FR)
Title: Systeme comportant une sonde spatiale mere formant vehicule spatial porteur et une pluralite de sondes spatiales filles
Inventor: BALEMBOY CHRISTOPHE
IPC: B64G1/10
Filed: 2009-05-12
Abstract: L'objet de l'invention est un système comportant une sonde mère formant un véhicule spatial porteur (1 ) et une pluralité de sondes filles (2a, 2b, 2c) alignées selon un axe longitudinal (A) de la sonde mère pour lequel la fixation des sondes filles sur la sonde mère est réalisée au moyen d'une pluralité de segments annulaires (5a, 5b, 5c) supports de sondes munis chacun d'une collerette annulaire (3a, 3b, 3c) de fixation d'une sonde fille.
Patent FR-2945838-A1 (FR)
Title: Capot pour tuyere de turbomachine muni de motifs a ailettes laterales pour reduire le bruit de jet.
Inventor: QUARIN BENEDETTA
IPC: F02K1/48
Filed: 2009-05-20
Abstract: L'invention concerne un capot annulaire (14) pour tuyère (10) de turbomachine comportant une pluralité de motifs (26) disposés dans le prolongement d'un bord de fuite (14a) du capot et espacés circonférentiellement les uns des autres. Chaque motif a un contour de forme sensiblement polygonale avec une base (26a) formée par une partie du bord de fuite du capot et au moins un sommet (26b) espacé vers l'aval de la base et raccordé à celle-ci par des bords latéraux (26c), et comporte, au niveau de chacun de ses bords latéraux, au moins une ailette (28), chaque ailette étant inclinée radialement par rapport au motif suivant un plan incliné d'un angle compris entre 0° et 45° par rapport à une direction radiale.
Patent FR-2947024-A1 (FR)
Title: Support antivibratoire a limitation de mouvement.
Inventor: VISAGE HERVE
IPC: B60K5/12
Filed: 2009-06-17
Abstract: Support antivibratoire comprenant des première et deuxième armatures (1, 2) reliées entre elles par un corps en élastomère (3). La première armature comporte une tête (4) solidaire du corps en élastomère et un organe de liaison (5) fixé rigidement à la tête par une liaison admettant une certaine tolérance de positionnement relatif entre la tête et l'organe de liaison selon une première direction. La tête comporte une butée déformable (19) qui est interposée entre la deuxième armature et l'organe de liaison, la butée déformable étant adaptée pour ne pas gêner la tolérance de positionnement relatif entre la tête et l'organe de liaison, et pour buter contre la deuxième armature en prenant appui contre l'organe de liaison selon la première direction.
Patent FR-2948409-A1 (FR)
Title: Reservoir for storing fluid e.g. lubricating oil of internal combustion engine of motor vehicle, has oil inlet tapping allowing pouring oil from engine via oil sump, and closed space defined by internal walls of hollow body of cradle
Inventor: GANTELMO JEAN CLAUDE
IPC: F01M11/00
Filed: 2009-07-21
Abstract: The reservoir has a closed space (12) defined by internal walls of a hollow body of a cradle (10) of a vehicle i.e. motor vehicle. An insulating material i.e. rubber, (11) is coated on the internal walls of the hollow body. An oil inlet tapping (21) allows pouring of oil from an engine i.e. internal combustion engine, through an oil sump (3) of the vehicle. An oil outlet tapping discharges the oil to the oil sump of the vehicle. A drain plug (24) is situated in a bottom (10F) of the cradle of the vehicle.
Patent FR-2951075-A1 (FR)
Title: Aiguille perforante
Inventor: ORLU ALAIN
IPC: A61J1/20
Filed: 2009-10-12
Abstract: Aiguille perforante (1) en matière plastique comprenant au moins un canal de passage de fluide (2a). L'aiguille perforante (1) comporte un tronçon distal (3a) à section transversale ayant une forme qui comprend au moins un angle saillant (5), de telle sorte que ladite aiguille perforante (1) comporte au moins une arête longitudinale extérieure (6) s'étendant le long de son tronçon distal (3a).
Patent FR-2951970-A1 (FR)
Title: Controlling cluster in outlet of mold, comprises measuring mass of injected material in mold, determining mass material present in cluster at outlet of mold, and comparing masses for detecting eventual variation between detected values
Inventor: HOUDBERT AMELIE
IPC: B22D17/30
Filed: 2009-11-05
Abstract: The process of controlling a cluster in outlet of a mold, comprises measuring a mass of injected material in the mold, determining the mass material present in the cluster at outer side of the mold, and comparing the masses for detecting an eventual variation between the detected values. A disparity of the material is indicated between the injection step and a step of demolding the cluster. The mass measurement is carried out by weighing the whole cluster just after its ejection from the mold during its capture by a robot gripper. The process of controlling a cluster in outlet of a mold, comprises measuring a mass of injected material in the mold, determining the mass material present in the cluster at outer side of the mold, and comparing the masses for detecting an eventual variation between the detected values. A disparity of the material is indicated between the injection step and a step of demolding the cluster. The mass measurement is carried out by weighing the whole cluster just after its ejection from the mold during its capture by a robot gripper. When the piece includes inserts, the whole cluster is weighed and the mass of the material present in the cluster is determined depending on the mass of the inserts. An independent claim is included for a device for controlling a cluster in outlet of a mold.
Patent FR-2953600-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la consommation d'energie d'une huile de lubrification d'un moteur a combustion interne
Inventor: JULLIAN MAXIME
IPC: G01N33/28
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la consommation d'énergie d'une huile de lubrification d'un moteur, pour un cycle dynamique prédéterminé de fonctionnement moteur relativement à une huile de référence, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : -Déterminer un descripteur du cycle dynamique prédéterminé, -Choisir une sélection de points de fonctionnement du descripteur, -Passer le moteur au banc sur les points sélectionnés une première fois, avec l'huile de référence, une seconde fois avec l'huile à évaluer, une troisième fois avec l'huile de référence, et mesurer à chaque fois un paramètre de sortie du moteur, -Déterminer une première consommation d'énergie à partir des mesures du paramètre de sortie obtenues lors du premier et/ ou du troisième passage et une seconde consommation d'énergie à partir des mesures du paramètre de sortie obtenues lors du second passage. -Déterminer la différence entre les premières et secondes consommations d'énergie.