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Patent FR-2997665-A1 (FR)
Title: Ensemble formant rampe d'acces pour des personnes a mobilite reduite et vehicule ainsi equipe
Inventor: TEIXEIRA CARLOS
IPC: A61G3/06
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant rampe d'accès pour des personnes à mobilité réduite, destiné à équiper l'arrière d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un panneau (1) monté sur un châssis (300), par l'intermédiaire de moyens de liaison conformés pour maintenir le panneau (1) dans au moins trois configuration d'utilisation, parmi lesquelles le panneau (1) constitue un plancher sensiblement horizontal en partie supérieure du châssis (300) dans une première configuration, le panneau (1) est relevé à l'arrière du châssis (300) de façon sensiblement verticale dans une seconde configuration et le panneau (1) est déployé à l'arrière du châssis (300) de façon inclinée pour former une rampe d'accès dans une troisième configuration, les moyens de liaison étant en outre conformés pour assurer le guidage du panneau (1) lors de son déplacement successif entre la première, la seconde et la troisième configuration.
Patent FR-2999619-A1 (FR)
Title: Method for removing cut old panels with predetermined length from railway, involves transferring panels to stacking coach using transfer gantry, and transferring panels from stacking coach to storage coach by another transfer gantry
Inventor: GAULTIER DE CARVILLE XAVIER
IPC: E01B29/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: The method involves lifting a set of panels (P1, P2) using a crane device (6) that is mounted on a crane coach (5). The lifted panels are transported on an installation zone provided on the crane coach. The transported panels are transferred from the installation zone to a stacking coach (13a) using a transfer gantry (10), and the crane device is put in a position for lifting another set of panels. The panels are transferred from the stacking coach to a storage coach (13) by another transfer gantry (11), where the transfer gantries are movable in displacement paths. An independent claim is also included for a system for removing cut old panels with a predetermined length from a railway.
Patent FR-3000280-A1 (FR)
Title: Installation d'amenee d'eau pour le refroidissement d'une centrale nucleaire, et centrale nucleaire comprenant une telle installation
Inventor: LEGENDRE CHRISTOPHE
IPC: E21D9/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'installation d'amenée d'eau permet d'alimenter en eau au moins un circuit de refroidissement à échangeur de chaleur d'une ou plusieurs tranches (1A) d'une centrale nucléaire (1), et comprend un bassin d'aspiration (2) à partir duquel au moins une station de pompage (10) aspire de l'eau. L'installation comprend en outre un tunnel d'aspiration (3) communicant avec le bassin d'aspiration (2) pour l'alimenter en eau, relié à au moins deux entrées d'eau (51, 52) immergées dans une étendue d'eau (5). Au moins une partie du tunnel d'aspiration (3) forme une boucle présentant deux extrémités (31, 32) qui communiquent avec le bassin d'aspiration (2). L'invention a également pour objet un procédé pour réaliser une telle installation d'amenée d'eau, ainsi qu'une centrale nucléaire comprenant une telle installation avec éventuellement plusieurs tranches nucléaires alimentées en eau par un même bassin d'aspiration.
Patent FR-2986266-A1 (FR)
Title: Silencieux a liberation de pression controlee
Inventor: KWIN ABRAM
IPC: F01N13/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: Un silencieux en plastique est configuré pour fournir un mode contrôlé de libération des gaz d'échappement au cours d'un événement de surpressurisation. Le silencieux en plastique comprend un carter en plastique qui comprend au moins un élément détendeur de pression. L'élément détendeur de pression permet aux gaz d'échappement de s'échapper du carter en plastique lorsque la pression des gaz d'échappement interne dépasse un niveau de pression prédéterminé.
Patent FR-3001964-A1 (FR)
Title: Synthese de compose insature ramifie par metathese croisee
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: B01J23/46
Filed: 2013-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé synthèse de composé gras insaturé ramifié, ledit procédé comprenant la métathèse en présence d'un catalyseur de métathèse entre un composé gras insaturé linéaire et une oléfine ramifiée. Le composé gras insaturé ramifié est notamment utilisé pour la fabrication d'au moins un des produits suivants : les fluides diélectriques, les tensioactiactifs de spécialité, les émulsifiants, les agents de friction, les additifs antistatiques, additifs anti-buée, les agents de démoulage, les dispersants de pigments, les lubrifiants haute performance, les cires et émulsifiants de cires, les additifs de transformation de polymères, les stabilisants de PVC, les encres, résines, peintures, vernis, les solvants, les rouges à lèvres, les crèmes pour la peau, les déodorants, notamment sous forme de sticks, les colorants pour cheveux, les shampoings et autres savons liquides, les mousses à raser, les lessives, les nettoyants, les adoucissants textiles, et leurs mélanges.
Patent FR-3002140-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau soft-solid comprenant un melange de tensioactifs non-ioniques, un polysaccharide hydrosoluble et une cire comprenant au moins un ester
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61K8/06
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : A) une phase aqueuse continue et B) une phase huileuse dispersée dans ladite phase aqueuse et comprenant au moins une huile hydrocarbonée ; C) au moins un mélange constitué de : i) au moins un tensio-actif non-ionique ayant une chaine hydrocarbonée linéaire et saturée comprenant au moins 16 atomes de carbone, ledit tensioactif étant différent d'un alcool gras, et ii) au moins un alcool gras choisi parmi : - un alcool gras pur comprenant plus de 16 atomes de carbone ; - un mélange exclusivement constitué d'alcools gras ayant au moins 16 atomes de carbone et comprenant au moins 50% en poids d'alcool gras ayant au moins 18 atomes par rapport au poids du mélange d'alcools gras ; et D) au moins une cire de point de fusion supérieur à 45°C comprenant un ou plusieurs composés esters en C40-C70 et ne comprenant pas de composé ester en C20-C39, et E) au moins un polysaccharide hydrosoluble ; ladite composition ayant une dureté mesurée à 32°C sous une humidité de 40% allant de 20 à 200 kPa et de préférence allant de 25 et 150 kPa. La présente invention concerne également un procédé cosmétique traitement et/ou de soin des matières kératiniques humaines caractérisé par le fait qu'il consiste à appliquer sur la surface de la matière kératinique une composition telle que définie précédemment. La présente invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter la transpiration humaine et/ou les odeurs corporelles liées à la transpiration consistant à appliquer sur la surface d'une matière kératinique humaine une composition telle que définie précédemment comprenant au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant.
Patent FR-3005730-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature en technologie couche epaisse
Inventor: ANTHOINE-MILHOMME DIDIER
IPC: H05B3/00
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un capteur de température comprenant un substrat et un élément de thermistance (1) constitué d'un matériau de thermistance de type à coefficient de température positif déposé sur ledit substrat sous forme d'une couche épaisse, ledit capteur étant apte à fournir une mesure de température induite par la variation de résistance électrique dudit élément de thermistance (1) avec la température sur une plage de température de fonctionnement limitée, ladite mesure de température subissant une dispersion liée à la tolérance sur la valeur du coefficient de température dudit matériau de thermistance, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de compensation en température (2, 3) dudit capteur intégrés audit substrat, aptes à corriger ladite dispersion sur ladite mesure de température liée à la tolérance sur la valeur du coefficient de température.
Patent FR-3007723-A1 (FR)
Title: Servofrein electromecanique
Inventor: ANTONY AUGUSTE
IPC: B60T13/74
Filed: 2013-06-28
Abstract: Le servofrein comprend une unité de poussée (100) reliant le piston d'assistance (300) au piston primaire (200) dans le sens de son actionnement ; elle est formée d'un poussoir (110) dont l'extrémité avant (115) en forme de calotte sphérique est appuyée dans une coupelle (201) du piston primaire (200), l'extrémité arrière comportant une rotule (116). Un palier (120) a une base (121) appuyée sur le disque de réaction (310) et un manchon (122) recevant la rotule (116) du poussoir (110).
Patent FR-3009347-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour un compresseur radial ou mixte d'un moteur comprenant un anneau et des actionneurs
Inventor: PERROT VINCENT PAUL GABRIEL
IPC: F04D29/46
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un diffuseur radial d'un moteur (1) comprenant : - des pales (10) qui s'étendent entre un flasque avant (5a) et un flasque arrière (5b), comprenant chacune un aubage amont (12) à calage variable monté à rotation autour d'un pivot (13) entre les flasques (5a, 5b), et - un système d'actionnement (20, 22, 30-37b) des aubages amont (12) un anneau (20), mobile en rotation autour de l'axe (X) du moteur (1), et une pluralité d'actionneurs (22) chacun étant à la fois articulé sur l'anneau (20) et fixé sur le pivot (13) d'un aubage amont (12).
Patent FR-3009956-A1 (FR)
Title: Composition hydratante sous forme d’emulsion huile-dans-eau ; procede de soin hydratant
Inventor: RAVAUD MAGALI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins une phase aqueuse ; et b) au moins une phase huileuse comprenant au moins un composé hydrocarboné lipophile non volatile apolaire ; et c) au moins un polysaccharide gélifiant hydrophile ; et d) au moins un mélange de tensioactifs non-ioniques émulsionnants comprenant (i) au moins un ester de polyol et d'acide gras et (ii) au moins un ester de polyalkylèneglycol. La présente invention concerne également un procédé de soin cosmétique pour l'hydratation d'une matière kératinique humaine en particulier de la peau, caractérisée en ce qu'elle comprend l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'une composition telle que définie précédemment. La présente invention concerne plus particulièrement un procédé de soin cosmétique pour l'hydratation d'une matière kératinique humaine en particulier de la peau au contact de l'eau (par exemple sous la douche ou dans le bain), caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur la surface de ladite matière kératinique humaine d'une composition telle que définie précédemment suivi d'un rinçage à l'eau et d'un essuyage.
Patent FR-3012536-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique comportant un roulement a rouleaux supporte par une forme circulaire bombee
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F04B53/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: Machine hydraulique comportant un barillet (12) entraîné en rotation par un arbre d'entrée (6), disposant de cylindres axiaux (14) recevant chacun un piston (16) coulissant en fonction de la rotation de l'arbre, cet arbre étant guidé dans le carter par au moins un roulement à rouleaux cylindriques (32), caractérisée en ce que la bague interne (44) du roulement à rouleaux (32) est reliée à l'arbre (6) par une forme circulaire comprenant en coupe axiale un profil légèrement bombé (46) portant sur une surface cylindrique correspondante, avec un ajustement de manière légèrement glissant qui permet un petit mouvement axial ou d'inclinaison de l'arbre par rapport à cette bague.
Patent FR-3014995-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible, dispositif et procede associes
Inventor: NICOLAS YANN
IPC: F16L35/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'embout (14) comporte : - une région d'extrémité (33) d'une couche à surveiller (26) de la conduite flexible, la région d'extrémité (33) étant au moins partiellement métallique, - un tronçon d'extrémité (32) d'une gaine de pression (20) de la conduite flexible (10); - une voûte d'extrémité (50) et un capot (51) fixé sur la voûte d'extrémité (50), la voûte d'extrémité (50) et le capot (51) délimitant entre eux une chambre (52). L'embout (14) comporte un capteur (58) de détection du positionnement de la couche à surveiller (26), apte à détecter un mouvement axial de la région d'extrémité (33), le capteur (58) étant disposé à l'extérieur du tronçon d'extrémité (32) de la gaine de pression (20) et en dehors de la voûte d'extrémité (50).
Patent FR-3016914-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-remanence pour serrure electromagnetique
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: E05C17/56
Filed: 2014-03-10
Abstract: Dispositif formant serrure électromagnétique comportant un ventouse (3) électromagnétique comportant un électroaimant (4), une contreplaqué (1) et un circuit électrique comportant une source de courant destinée à alimenter au moins une bobine de l'électroaimant de la ventouse électromagnétique en un courant électrique d'aimantation pour créer un champ électromagnétique et une force électromagnétique associée plaquant l'une contre l'autre la contreplaqué et la ventouse électromagnétique pour fermer la serrure ; des moyens d'interruption destinés à couper l'alimentation en courant ; et des moyens d'anti-rémanence pour lutter contre la force électromagnétique rémanente qui persiste lorsque les moyens d'interruption ont coupé l'alimentation en courant de la bobine de l'électroaimant.
Patent FR-3020068-A1 (FR)
Title: Materiau constitue d'une preparation comprenant un compose organometallique et une matiere ignifuge inerte
Inventor: MITCHELL JAMES BRIAN
IPC: C10L10/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un matériau constitué d'une préparation faite d'un mélange d'un composé organométallique ayant des propriétés de catalyseur de combustion et d'une matière ignifuge inerte telle que du plâtre, le matériau présenté sous forme de granulés étant adapté à un épandage simple et rapide sur un feu d'hydrocarbure, de sorte que, sous l'effet de la chaleur du feu, le composé organométallique contenu dans le granulé soit diffusé progressivement et de façon homogène en phase vapeur sur la base des flammes, en vue d'optimiser la combustion de l'hydrocarbure et aux fins de réduire l'émission des fumées et des particules indésirables.
Patent FR-3022917-A1 (FR)
Title: Materiau d'electrode et son utilisation pour la fabrication d'anode inerte
Inventor: BARTHELEMY CHRISTIAN
IPC: C25C7/02
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un matériau d'électrode, de préférence un matériau d'anode inerte, comprenant au moins un cœur métallique et un matériau cermet, se caractérisant en ce que : - ledit cœur métallique comprend au moins un alliage de nickel (Ni) et de fer (Fe), - ledit matériau cermet comprend au moins en pourcentages massiques : • 45 à 80 % d'une phase (2) d'oxyde de ferrite de nickel de composition NixFeyMzO4 avec 0,605 x≤ 0,90 ; 1,90 ≤ y≤ 2,40 ; 0,00 ≤ z≤ 0,20 et M étant un métal choisi parmi l'aluminium (Al), le cobalt (Co), le chrome (Cr), le manganèse (Mn), le titane (Ti), le zirconium (Zr), l'étain (Sn), le vanadium (V), le niobium (Nb), le tantale (Ta) et l'hafnium (Hf) ou étant une combinaison de ces métaux, • 15 à 45 % d'une phase métallique (1) comprenant au moins un alliage de nickel et de cuivre, • optionnellement jusqu'à 10% d'une phase (3) monoxyde de composition NixFe1-xO avec 0,705 x'≤ 1,00.
Patent FR-3028982-A1 (FR)
Title: Module eletronique de taille reduite pour carte a puce
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un module électronique (1) à double interface de communication à contact et sans contact, présentant sur une première face de son substrat (13) un bornier de contacts électriques (C1, C2, C3, C5, C6, C7) permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce et présentant sur une seconde face de son substrat (13) d'une part une antenne (2) située au moins en partie sous la zone des contacts électriques du bornier, et d'autre part une puce microélectronique (10) connectée à l'antenne (2) de sorte que le module se comporte comme un circuit résonant ayant une certaine fréquence de résonance donnée F0, caractérisé en ce qu'il comporte en outre, isolément ou en combinaison, des premiers moyens (8) aptes à réduire l'effet de blindage électromagnétique des contacts du bornier à l'égard du flux électromagnétique de l'antenne, et des seconds moyens (L'; C') aptes à réduire ladite fréquence de résonance F0.
Patent FR-3016835-A1 (FR)
Title: Dossier de banquette arriere de vehicule automobile
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/64
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention concerne un dossier (1) de banquette de véhicule automobile destiné à être disposé suivant la direction transversale dudit véhicule en zone arrière de l'habitacle, ledit dossier comportant une partie centrale (20) et deux parties latérales (10, 30) situées de part et d'autre de ladite partie centrale (20), les deux dites parties latérales (10, 30) étant articulées chacune et de manière indépendante à pivotement sur la structure dudit véhicule ; caractérisé en ce que ladite partie centrale (20) est fixée rigidement à la structure dudit véhicule, et en ce qu'au moins une portion de son armature (21) saille en permanence à l'arrière des deux dites parties latérales (10, 30).
Patent FR-3020273-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pate osseuse
Inventor: BARDONNET RAPHAEL
IPC: A61L27/36
Filed: 2014-04-25
Abstract: Procédé pour préparer une pâte osseuse par chauffage d'un mélange de départ contenant une solution aqueuse et un matériau granulaire comprenant du collagène et des minéraux. Une partie du collagène et des minéraux sont contenus dans des grains de matrice osseuse. On chauffe le mélange de départ suffisamment pour transformer en gélatine une partie du collagène et obtenir ainsi une pâte osseuse cohésive et de viscosité définie.
Patent FR-3021610-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un bloc hydraulique de controle des freins pouvant glisser suite a un choc
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-06-02
Abstract: Véhicule automobile comportant un bloc hydraulique (20) de contrôle de la pression individuelle des freins, fixé par un support (8) en dessous d'un longeron avant, en arrière d'une face d'appui transversale de façade avant (4), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de serrage latéral (40) qui relient la face d'appui avant (4) et le support (8), présentant un serrage latéral (F) permettant un glissement longitudinal relatif entre cette face d'appui et ce support au-delà d'un niveau minimum d'effort dans cette direction.
Patent FR-3021973-A1 (FR)
Title: Composition de colle pelable
Inventor: CASIMIRO JESSIE
IPC: C09J175/04
Filed: 2014-06-05
Abstract: L' invention concerne une composition de colle comprenant au moins un latex et au moins une composition polymérique ayant une température de transition vitreuse allant de -50°C à 0°C, ladite composition de colle étant particulièrement bien adaptée pour coller des revêtements de surface souple ayant une forte variabilité dimensionnelle. L' invention concerne également une membrane obtenue après séchage de la composition de colle selon l'invention, une association d'un revêtement de surface souple avec une composition de colle selon l'invention, un procédé d' application d'un revêtement de surface souple sur un substrat ainsi qu'un substrat revêtu d'une membrane de colle pelable selon l'invention.
Patent FR-3022507-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture pour vehicule automobile a plateau decouvert
Inventor: ISLIAMOV PAVEL
IPC: B62D33/02
Filed: 2014-06-23
Abstract: Le dispositif de couverture comprend une bâche souple (2) apte à couvrir l'espace de chargement du plateau (3) délimité par une paroi transversale avant (4), des parois latérales (5) et une ridelle arrière, et des tiges de support transversales (7) s'étendant entre lesdites parois latérales (5) pour supporter la bâche (2). Chaque tige de support (7) est fixée à une face intérieure de la bâche (2), et les extrémités des tiges de support (7) sont portées par des coulisseaux (10) montés glissants le long de rails de guidage longitudinaux (11) prévus sur la face intérieure desdites parois latérales (5) de manière à permettre le déplacement desdites tiges de support (7) d'une position déployée de la bâche (2) à une position repliée de celle-ci.
Patent FR-3024827-A1 (FR)
Title: Recipient comprenant des moyens d'obturation/liberation d'une ouverture avec un diaphragme en iris et un mecanisme de commande
Inventor: MAURIN CAMILLE
IPC: B65D47/20
Filed: 2014-08-12
Abstract: L'invention concerne un récipient constitué : d'un fond (1) ; d'une paroi latérale (2) s'étendant à partir du fond (1) jusqu'à une ouverture (3) de forme essentiellement circulaire ; - de moyens d'obturation/libération (4) de l'ouverture (3) comprenant un diaphragme à iris (41), le diaphragme à iris (41) étant constitué d'une pluralité de lamelles (410) formant l'iris ; caractérisé en ce que les moyens d'obturation/libération comprennent : un mécanisme de commande (42) ; une couronne mobile (43) apte à être entrainée en rotation par le mécanisme de commande (42) ; et en ce que les lamelles (410) de l'iris sont aptes à être déplacées entre une position d'obturation et une position de libération au moyen du déplacement de la couronne mobile (43).
Patent FR-3027002-A1 (FR)
Title: Dispositif repose sac a main pour vehicule
Inventor: LEVIN BENOIT
IPC: B60R7/08
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) repose sac à main (1) pour véhicule, le dispositif (1) comprenant au moins un moyen de support (4) et un moyen de maintien (11), caractérisé en ce que le moyen de support (4) est monté mobile sur une paroi (2) à l'intérieur du véhicule, dans une position de fermeture lorsqu'il n'est pas utilisé, ou dans une position ouverte pour accueillir un sac à main. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3027303-A1 (FR)
Title: Compositions a base de 1,1,1,2,3-pentachloropropane
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant au moins 99 % en poids de 1,1,1,2,3-pentachloropropane, et comprenant au moins un composé choisi parmi une liste de composés supplémentaires consistant en les trichloropropanes, les tétrachloropropanes, les pentachloropropanes différents du 1,1,1,2,3-pentachloropropane, les hexachloropropanes, les heptachloropropanes, les dichloropropènes, les trichloropropènes, les tétrachloropropènes, les pentachloropropènes et l'hexachloropropène, ledit composé étant présent dans la composition en une teneur pondérale inférieure ou égale à 500 ppm. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour la fabrication de 2,3,3,3-tétrafluoropropène.
Patent FR-3030285-A1 (FR)
Title: Porte-materiel de harnais d'encordement
Inventor: BLONDEAU LOIC
IPC: A62B35/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un harnais d'encordement (1) muni d'un porte-matériel (7) et comportant au moins un élément séparateur (8) monté mobile en translation le long du porte-matériel (7), de sorte à séparer le porte-matériel (7) en au moins deux zones (9a, 9b), l'élément séparateur (8) étant monté solidaire du harnais d'encordement (1).
Patent FR-3032339-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de transport d'une broche a kebab
Inventor: GUNDUZ SEZAI
IPC: A47J47/16
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif amovible de transport d'une broche à kebab comportant un corps principal (12), une poignée (14) solidaire du corps (12), un logement de réception (18) de la broche à kebab et des moyens automatiques de blocage pour verrouiller la broche dans le logement de réception (18). Les moyens de blocage comprennent un élément de blocage mobile (22) dans un guide (20) entre une position de déblocage et une position de blocage.