baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925166-A1 (FR)
Title: Procede et disposiitf de mesure de courant pour un convertisseur dc/dc
Inventor: TROCHUT SEVERIN
IPC: G01R19/00
Filed: 2007-12-17
Abstract: Dispositif de mesure de courant pour un convertisseur DC/DC comprenant un noeud de sortie (10) traversé par un courant de sortie (IL) et porté à un potentiel de sortie (VLX) égal respectivement à des première et deuxième valeurs. Le dispositif de mesure comprenant un module d'amplification (2) comprenant un noeud de rétroaction (20) traversé par un courant miroir (IL') proportionnel au courant de sortie (IL) et porté au potentiel présent sur une première entrée (21) du module d'amplification (2).Le dispositif comprend également un module intermédiaire (3) monté entre le premier potentiel (VBAT) et le noeud de sortie (10), comprenant un noeud intermédiaire (30) connecté à la première entrée (21), et porté à un potentiel intermédiaire (VLX') égal à des troisième et quatrième valeurs corrélées respectivement aux première et deuxième valeurs, l'écart entre la troisième et la quatrième valeurs étant inférieur à l'écart entre la première et la deuxième valeurs.
Patent FR-2932487-A1 (FR)
Title: Emulsion de liant synthetique clair.
Inventor: GODIVIER CHARLOTTE
IPC: C04B26/22
Filed: 2008-06-12
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles émulsions aqueuses de liant synthétique clair comprenant d'une part un liant synthétique clair à base d'une résine d'origine végétale et d'une huile d'origine pétrolière et d'autre part un latex. L'invention concerne aussi les enduits superficiels colorés et les enrobés bitumineux à froid colorés obtenus à partir de ladite émulsion comme les coulis bitumineux, les enrobés coulés à froid, les graves-émulsion, les bétons bitumineux à froid, et en particulier les enrobés coulés à froid.
Patent FR-2934703-A1 (FR)
Title: Computer peripheral for use in alarm system to protect e.g. door, of dwelling, has antenna transmitting radiofrequency signals i.e. alarm triggering signals, over predetermined frequency to alarm signal emitting devices
Inventor: PRUNET JEAN
IPC: G08B25/00
Filed: 2008-07-30
Abstract: The peripheral (1) has an antenna (6) receiving radiofrequency signals i.e. emergency signals, emitted by detection sensors e.g. magnetic contact sensor, that detect a predetermined alarm condition over a predetermined frequency. The antenna transmits radiofrequency signals i.e. alarm triggering signals, over a predetermined frequency to alarm signal i.e. siren, emitting devices. A removable connection unit (7) is provided with a male universal serial bus (USB)connector that is connected to a female USBconnector of a computer terminal i.e. personal computer. An independent claim is also included for an alarm system comprising a predetermined alarm condition detecting sensor.
Patent FR-2937242-A1 (FR)
Title: Dynamic attachment for dental prosthesis, has male element with calcinable plastic part molded over metal part, and female element rotated with respect to male element under effect of masticatory pressure and resilience of mucosa membrane
Inventor: SEGURA CLAUDE
IPC: A61C13/225
Filed: 2008-10-17
Abstract: The attachment has a male element (1) with an inverse T-shaped calcinable plastic part (12) molded over a machined biocompatible metal part (11). The metal part is covered with a titanium nitride film. The plastic part has a vertical section passing through the metal part, and a horizontal section supported below the metal part to connect the male element with a co-joint part (4) of the prosthesis. A female element (2) is in sphere or ovoid shape, so that the female element is rotated with respect to the male element under the effect of masticatory pressure and resilience of a mucosa membrane.
Patent FR-2938628-A1 (FR)
Title: Plaque lumineuse
Inventor: PEREZ SYLVIE
IPC: D03D15/00
Filed: 2008-11-18
Abstract: Cette plaque est un complexe comportant un support rigide (2) revêtu d'un tissu lumineux (4). Le support rigide (2) présente une face avant (6), une face arrière (8), un premier bord (10) et un second bord (12) opposé au premier. Le tissu lumineux (4) recouvre au moins partiellement la face avant (6) en s'étendant du premier bord (10) vers le second bord (12) et comporte des fibres optiques (14) s'étendant sur la face avant (6) du support rigide (2) sensiblement perpendiculairement au premier bord (10) et au second bord (12). Des premières extrémités des fibres optiques (14) sont repliées autour du premier bord (10) vers la face arrière (8) du support rigide (2), et des moyens de serrage (26) sont prévus au niveau du premier bord (10) et forment une pince venant enserrer les parties repliées des fibres optiques (14) et le premier bord (10) du support rigide (2).
Patent FR-2939073-A1 (FR)
Title: Formage des recipients avec contre-pression localisee
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B29C49/48
Filed: 2008-12-03
Abstract: Procédé de formage, dans un moule (6) muni d'une paroi (7) formant une cavité (9), d'un récipient (2) à partir d'un récipient (3) intermédiaire comprenant au moins une excroissance (4) latérale en saillie vers l'extérieur du récipient, qui comprend : - Une opération de boxage consistant à repousser l'excroissance (4) latérale, au moyen d'un insert (13) monté mobile par rapport au moule (6) entre une position rétractée dans laquelle l'insert est escamoté dans un évidement (15) formé dans la paroi (7) et une position sortie dans laquelle l'insert (13) s'étend en saillie par rapport à la paroi (7), pour former, par retournement, une réserve (5) en creux en saillie vers l'intérieur du récipient (2) ; Caractérisé en ce qu'il comprend : - Une opération de pressurisation du récipient (3) intermédiaire, consistant, préalablement à l'opération de boxage, à injecter un fluide sous pression dans le récipient (3) intermédiaire ; une opération de pressurisation locale consistant, préalablement à l'opération de boxage, à injecter un fluide sous pression dans un volume défini dans ledit évidement (15) entre l'excroissance (4) latérale et l'insert (13).
Patent FR-2939436-A1 (FR)
Title: Synthese de morphine-6-glucuronide ou de l'un de ses derives
Inventor: DLUBALA ALAIN
IPC: A61K31/485
Filed: 2008-12-10
Abstract: La présente invention un procédé de préparation de morphine-6-glucuronide ou l'un de ses dérivés comprenant les étapes consistant : (ii) à faire réagir un composé répondant à la formule (I) suivante : dans laquelle : R représente un groupement carbonyle, COR CO ou SO R SO avec un dérivé d'acide glucuronique répondant à la formule (II) suivante : dans laquelle : PG représente un groupe acétyle, isobutyryle, benzoyle ou pivaloyle, X représente un groupe trihalogénoacétamidate, et R représente un groupe (C -C )alkylcarboxylate, en présence d'un solvant aromatique et de trifluorométhanesulfonyle de triméthylsilane (ii) à faire réagir le produit obtenu à l'étape (i) avec un agent basique fort, puis (iii) à récupérer le produit obtenu à l'étape (ii).
Patent FR-2933994-A1 (FR)
Title: Dispositif de voirie muni d'un loquet de verrouillage
Inventor: CUNY ARNAUD
IPC: E02D29/14
Filed: 2008-07-21
Abstract: Ce dispositif de voirie (1) est du type comprenant un cadre (2) destiné à être scellé dans le sol, un élément de recouvrement (4) amovible et un dispositif de verrouillage de l'élément de recouvrement (4) en position de fermeture, le dispositif de verrouillage comprenant au moins un loquet (45) formé par une butée (44) et une clenche (34) sollicitée élastiquement contre la butée (44). Selon un aspect de l'invention, il comprend en outre un dispositif d'accrochage amovible de l'élément de recouvrement (4) sur le cadre (2), comprenant des organes d'accrochage (40, 22) complémentaires prévus sur l'élément de recouvrement (4) et sur le cadre (2) et munis de surfaces d'appui (58, 62) homologues agencées pour être appliquées l'une contre l'autre sous l'effet de la sollicitation élastique de la clenche (34) contre la butée (44) et orientées pour plaquer l'élément de recouvrement (4) axialement contre le cadre (2) par réaction.
Patent FR-2939511-A1 (FR)
Title: Procede de classification de compositions cosmetiques a base d'ammoniac
Inventor: HENAULT PATRICK
IPC: A61K8/00
Filed: 2008-12-09
Abstract: La présente demande concerne un procédé de classification de compositions cosmétiques susceptibles de dégager de l'ammoniac comprenant les étapes de : ▪ collecter l'ammoniac dégagé par ladite composition, ▪ conduire l'ammoniac dégagé vers un appareil de mesure de la quantité d'ammoniac, ▪ mesurer la quantité d'ammoniac, ▪ établir un classement des compositions cosmétiques à partir de la quantité d'ammoniac dégagée.
Patent FR-2945558-A1 (FR)
Title: Bloc de rampannage predecoupe pour l'amelioration des conditions de travail
Inventor: BEAUJOUR ANDRE
IPC: E04B2/22
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'effectuer le rampannage sans prise de risque de la part des personnes précédemment citées. Il est constitué d'un bloc prédécoupé présentant un espace d'accueil pour la pose des pannes de la charpente dans un premier temps et la pose du chainage dans un deuxième temps, et d'une partie supérieure pour empêcher tout décalage de ces dernières, c'est-à-dire toute traversée de mur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la sécurisation des travailleurs.
Patent FR-2940763-A1 (FR)
Title: Raquette a neige a cale de montee
Inventor: EMOND RODOLPHE
IPC: A63C13/00
Filed: 2009-01-07
Abstract: L'invention concerne une raquette à neige (1) comprenant un cadre (2), une platine, une première liaison pivot d'axe transversal étant agencée entre la partie antérieure de la platine et la partie antérieure du cadre, et une cale (8) montée pivotant avec la partie postérieure du cadre au moyen d'une seconde liaison pivot (10) d'axe transversal (11). La cale comprend au moins une partie axiale (12) transversale prolongée par une portion cylindrique (13) et le cadre comprend au moins une portion alésée transversale pour la réception de la portion cylindrique. Des moyens de maintien en position (22, 23, 24, 25, 26, 33) sont agencés entre le cadre et la partie axiale sur la cale pour permettre le maintien de ladite cale au moins dans une position de butée sous la partie postérieure de la platine et se rétracter lors d'une amorce de pivotement imposée.
Patent FR-2941489-A1 (FR)
Title: Ligne et procede de traitement de gaz d'echappement
Inventor: QUINEY ANNE SOPHIE
IPC: F01N3/20
Filed: 2009-01-28
Abstract: L'invention se rapporte à une ligne (12) de traitement des gaz d'échappement d'un moteur ayant un dispositif (16) de post-traitement des oxydes d'azote, un catalyseur (18) d'oxydation en amont du dispositif de post-traitement des oxydes d'azote, caractérisé en ce que la ligne comprend en outre, en amont du catalyseur d'oxydation, un catalyseur (20) de réaction de gaz à l'eau adapté à produire de l'hydrogène à partir des gaz d'échappement. L'invention permet d'améliorer le gain en consommation de carburant des moteurs grâce à la haute efficacité du traitement des NOx présents dans les gaz d'échappement.
Patent FR-2944664-A1 (FR)
Title: Image i.e. source image, processing device, has interpolators interpolating compensated images, multiplexer alternately selecting output frames of interpolators, and display unit displaying output images of multiplexer
Inventor: JOLLY EMMANUEL
IPC: H04N7/01
Filed: 2009-04-21
Abstract: The device (1) has movement estimators (2, 5) to carry out first movement estimation of video between two consecutive images and second movement estimation of the video by an image. A first interpolator (3) interpolates compensated images in movement following the first movement estimation. Second interpolator (6) interpolates the compensated images in movement following the second movement estimation. A multiplexer (8) alternately selects an output frame of the first interpolator and an output frame of the second interpolator. A display unit (9) displays output images of the multiplexer. An independent claim is also included for a method for processing images in a video signal receiving device.
Patent FR-2945735-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing keratin fibers, comprises oxidation bases comprising 2-(2-(4-amino-phenylamino)-ethyl-(2-hydroxy-ethyl)-amino)-ethanol and non-ionic surfactant comprising e.g. mono- or poly-glycerol, in medium
Inventor: SAUNIER JEAN BAPTISTE
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-05-19
Abstract: Composition (A) comprises one or more oxidation bases comprising 2-(2-(4-amino-phenylamino)-ethyl-(2-hydroxy-ethyl)-amino)-ethanol (I) or its addition salts with an acid, and at least one non-ionic surfactant comprising mono- or poly-glycerol and polyoxyethylene sorbitan ester, in a medium. Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, comprising applying (A) to the keratin fibers optionally with an oxidizing agent; and (2) a multi-compartment device comprising: either a first compartment containing (A) and a second compartment containing a composition comprising one or more oxidizing agents; or a first compartment containing one or more oxidation base comprising (I), and optionally one or more oxidation bases different from (I) and optionally one or more couplers, a second compartment containing a composition comprising the surfactants comprising at least one non-ionic surfactant, and optionally a third compartment containing a composition comprising one or more oxidizing agents.
Patent FR-2947219-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une boite de vitesses hydraulique automatique
Inventor: ANDRECK GILLES
IPC: B60K17/10
Filed: 2009-06-30
Abstract: Un procédé et un dispositif de commande d'une boîte de vitesses hydraulique automatique équipée d'une pompe et d'un moteur hydrauliques à cylindrée ajustable. On mesure (A) la pression du fluide hydraulique en entrée (P-av) et retour (P-ret) d'alimentation du moteur. Sur réduction/augmentation de cylindrée par commutation, engendrant un excédent temporaire de débit relatif (+/-dQ) de fluide pompe/moteur, on dérive (B) l'excédent temporaire (+/- dQ) en fonction de la pression mesurée et on recycle (C) l'excédent temporaire de débit vers l'entrée ou le retour d'alimentation du moteur. Application aux véhicules de transport ou de manutention de charges lourdes ou volumineuses.
Patent FR-2951294-A1 (FR)
Title: Method for automatic processing of digital data related to child in telecommunication network, involves formatting text and figures for obtaining illustrated story, and publishing story via Internet network
Inventor: GALLOIS BRICE
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-10-09
Abstract: The method involves assigning selection weight to filtered textual digital data based on words and phrases of a text. The textual digital data is selected based on the result of a comparison between the assigned weight and predefined selection threshold. Figures are associated with the selected textual digital data based on the words of the text via a data memory (18) of a processing server (14). The text and the figures are formatted according to criteria of predefined formats for obtaining an illustrated story. The story is published via an Internet network (10). An independent claim is also included for a booklet comprising traces arranged on corners of sheets.
Patent FR-2954318-A1 (FR)
Title: Polymetallosilazane pour la preparation de nanocomposites a proprietes decoratives, pouvant se presenter sous la forme d'objets massifs
Inventor: BERNARD SAMUEL
IPC: C04B35/596
Filed: 2009-12-17
Abstract: La présente invention concerne un polymétallosilazane modifié, caractérisé en ce qu'il est susceptible d'être obtenu selon un procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) réaction d'un polysilazane avec une entité moléculaire comprenant au moins un métal de transition et au moins un groupement carboné, pour obtenir un polymère de type polymétallosilazane et b) réaction d'ammonolyse par action d'ammoniac du polymétallosilazane obtenu pour éliminer au moins partiellement les groupements carbonés, ainsi qu'un procédé de préparation d'un matériau nanocomposite à partir d'un tel polymétallosilazane modifié et les matériaux nanocomposite sous la forme d'objet massif obtenus.
Patent FR-2952586-A1 (FR)
Title: Funeral article, has base carrying decorative plate made of thermoformed synthetic material, and decoration provided with single material monoblock assembly and formed in decorative plate by folding zone of decorative plate
Inventor: GOBLET NATHALIE EVELYNE
IPC: B29C51/00
Filed: 2010-01-26
Abstract: The article has a base (1) carrying a decorative plate (2) made of thermoformed synthetic material. A decoration (3) is provided with a single material monoblock assembly, and is formed in the decorative plate by folding a zone of the decorative plate. A primary projecting relief (4) is made of a material of a primary hollow relief that is arranged through the decorative plate, and comprises a secondary hollow relief. A fixation tab (5) is directed transversely to a general plane (P) of the decorative plate. An independent claim is also included for a method for obtaining a funeral article.
Patent FR-2963406-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage destine pour l'illumination d'un mur erige a partir de briques de verre
Inventor: PENEZ DAVID
IPC: E04B2/02
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage destiné pour l'illumination d'un mur érigé à partir de briques de verre à travers le chant desdites briques, comprenant plusieurs modules d'illumination, chaque module d'illumination étant destiné à être intercalé au niveau du chant d'une brique de verre entre ladite brique de verre et un élément de construction, notamment entre deux briques de verre, chaque module d'illumination (3) se présente sous la forme d'un élément longiligne comprenant : - un circuit imprimé (4), - des diodes électroluminescentes (5) réparties sur ledit circuit imprimé (5) selon l'axe longitudinal dudit élément longiligne, - des connectiques électriques aux deux extrémités longitudinales dudit élément longiligne de telle façon que lesdits modules d'illumination peuvent être connectés électriquement entre eux en assemblant lesdits modules d'illumination selon l'axe longitudinal dudit élément longiligne.
Patent FR-2955503-A1 (FR)
Title: End piece for ski pole used to form track, has clamping devices exerting friction against wall of hole in snow cover to cause liquefaction of water sheet and retain devices after freezing of liquid water and/or activation of physical link
Inventor: PARIGI DIEGO OSVALDO
IPC: A63C19/06
Filed: 2010-01-25
Abstract: The end piece (1) has clamping devices (5) exerting friction against a wall of a hole (2) pierced in a snow cover (3), during pressurized introduction of the end piece into the hole. The friction causes liquefaction of a sheet of water without compromising the structural integrity of the hole, and retains the clamping devices after freezing of liquid water and/or activation of a physical link between snow crystals and the clamping devices. The clamping devices have a fiber layer made of emerized fabric layered material, a paint layer or a rubber layer. An independent claim is also included for a method for introduction of an end piece of a ski pole.
Patent FR-2957464-A1 (FR)
Title: Boitier a detection d'ouverture
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: H02B1/03
Filed: 2010-03-15
Abstract: Boîtier (1) comportant au moins une partie fermée par un capot mobile (3) et renfermant un circuit électronique de détection d'ouverture du capot, le capot étant pourvu de moyens de son verrouillage en position fermée comportant une vis (7) qui est montée sur le capot pour pivoter entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage et qui comporte une extrémité pourvue d'au moins une dent (16) pour engrener avec des dents (17) d'une roue codeuse (18) montée pour pivoter en regard de plages du circuit de détection, caractérisé en ce que la vis est montée pour que ladite extrémité de la vis ait un positionnement présentant un jeu radial par rapport au boîtier de telle manière que le pivotement de la roue codeuse ait une amplitude dépendant du positionnement de ladite extrémité autorisé par le jeu radial.
Patent FR-2960754-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assise ou de couchage pour chassis de sommier ou siege
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: A47C23/02
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assise ou de couchage pour châssis de siège ou de sommier (2), lequel dispositif comprend une pluralité de moyens de soutien corporel transversaux de type lattes (4, 4') ou traverses, formant une surface d'assise ou de couchage (S), lesquels moyens de soutien corporel (4, 4') sont interposés entre deux longerons (6) en regard dudit châssis (2), et sont solidarisés avec lesdits longerons (6) par l'intermédiaire d'éléments supports d'extrémités (5, 5'). Conformément à l'invention, au moins deux desdits moyens de soutien corporel (4) qui sont équipés d'éléments supports d'extrémités (5) munis de moyens de fixation (7) sur lesdits longerons (6), sont séparés par au moins un moyen de soutien corporel complémentaire (4') dont les éléments supports d'extrémités (5') sont portés par lesdits éléments supports (5) fixés sur le longeron de châssis (6), et sont solidarisés avec ce dernier par l'intermédiaire d'un organe élastique (8).
Patent FR-2961554-A1 (FR)
Title: Secteur angulaire de redresseur pour compresseur de turbomachine, redresseur de turbomachine et turbomachine comprenant un tel secteur
Inventor: CLOAREC YVON
IPC: F01D9/04
Filed: 2010-06-18
Abstract: La présente invention concerne un secteur angulaire de redresseur (18) pour compresseur de turbomachine, comportant une virole externe (24) et une virole interne (22), et au moins une pale (26) s'étendant radialement entre les dites viroles (22, 24) et raccordée à celles-ci par ses extrémités radiales. A l'une de ses extrémités axiales, la virole externe (24) comporte une cavité (42) débouchant sur ladite extrémité axiale et s'étendant entre une languette radiale interne (36) de la virole externe (24) à laquelle est raccordée l'extrémité radiale externe de la pale (26) et une languette radiale externe (38) de la virole externe (24) portant des moyens de montage (46) du secteur angulaire de redresseur (18) sur un carter (20) de la turbomachine. Un élément rapporté (607) formant butée est logé dans la cavité (42), ledit élément rapporté formant butée (607) étant apte à limiter les déplacements radiaux de la languette radiale interne par contact et ainsi à modifier le comportement vibratoire de ladite languette radiale interne (36).
Patent FR-2961850-A1 (FR)
Title: Turbine i.e. low pressure turbine, for e.g. turbojet engine of airplane, has distributor whose upstream and downstream edges are supported against casing via runners that are made of thermically insulator material
Inventor: GENDRAUD ALAIN DOMINIQUE
IPC: F01D25/08
Filed: 2010-06-28
Abstract: The turbine has a distributor (1) whose radial blades (5) are connected by its ends radially external to an annular platform (3). The platform comprises cylindrical edges engaged on rails (11, 15) of a casing (2) at upstream and downstream so as to ensure fixation of the distributor on the casing. Upstream and downstream edges (9, 13) of the distributor are supported against the casing via composite ceramic matrix runners (23), where the runners are made of thermically insulator material. The runners comprise cores surrounded by a sheath and formed by folding of a metal foil.
Patent FR-2962778-A1 (FR)
Title: Monobloc ropes/cables guiding piece for e.g. civil engineering field, has C-shaped grooves, where C formed by grooves facing openings of C are configured such that each rope/cable forms loop passing into other loop at passed state
Inventor: SAUGET MICHEL
IPC: A63B29/00
Filed: 2010-07-16
Abstract: The piece has a body comprising C-shaped grooves (2, 3) defining passages for ropes or cables (20, 30), respectively, where the pieces is made from metal, polymer or composite material. The C-shaped grooves are interlinked one in the other, where C formed by the grooves facing openings of C are configured such that each rope or cable forms a loop passing into the other loop formed by the other rope or cable at a passed state of the ropes or cables along the grooves.