baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064594-A1 (FR)
Title: Masque de plongee ayant un dispositif de verrouillage pour fixer le tuba au corps du masque de facon amovible
Inventor: SORIGUE QUENTIN
IPC: B63C11/16
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un masque de plongée (10) comportant : - un corps (12) muni d'une visière et d'une jupe souple, ladite jupe souple comportant une cloison délimitant une chambre supérieure pour la vision d'une chambre inférieure pour la respiration; - un tuba (18) disposé en prolongement d'une partie supérieure du corps, le tuba étant monté au corps de manière amovible. L'invention se caractérise par le fait que le masque comporte en outre un dispositif de verrouillage (200,204) permettant un montage amovible du tuba au corps, le dispositif de verrouillage comportant une ouverture traversante (204) et une languette (200) munie d'une portion de fixation, et la portion de fixation de la languette est conformée pour être reçue dans l'ouverture afin de verrouiller le tuba au corps.
Patent FR-3051372-A1 (FR)
Inventor: SRIDHAR ARUN
IPC: A61N1/36
Filed: 2017-05-19
Abstract: Une méthode de traitement des pathologies associées à une déficience du contrôle de la glycémie, impliquant l'inhibition de la signalisation par le nerf grand splanchnique qui entraîne une amélioration significative de l'intolérance au glucose par voie orale.
Patent FR-3067791-A1 (FR)
Title: Connexion electrique en nappe de plusieurs modules lumineux
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H01R4/00
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant un premier et un deuxième module lumineux (4, 6) avec, chacun, une grille de connexion (14) pourvue de plusieurs pistes électriques comprenant, chacune, à une première extrémité, un connecteur auto-dénudant ; et un faisceau électrique (16) avec des fils électriques reliés aux modules lumineux (4, 6). Au moins un des fils électriques est connecté à un des connecteurs auto-dénudant de chacun des premier et deuxième modules lumineux (4, 6).
Patent FR-3067786-A1 (FR)
Title: Connecteur pour circuits de transfert de fluides et procede de fabrication associe
Inventor: SANDA STEPHANE
IPC: F16L17/02
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) pour circuits de transfert de fluides comprenant un corps principal (2) comportant : - une première extrémité (2a) équipée d'au moins un embout de raccordement (3) conformé pour coopérer avec un élément tel qu'un injecteur, - une deuxième extrémité (2b) comprenant une zone de portée de joint (Z1) destinée à loger un joint d'étanchéité (101), ledit connecteur (1) comprenant en outre une collerette (4) rapportée sur le corps principal (2) préférentiellement au niveau de la deuxième extrémité (2b) du corps principal (2).
Patent FR-3068665-A1 (FR)
Title: Systeme de lavage de la carrosserie d'un vehicule et procede associe
Inventor: PEREIRA JORGE
IPC: B60S3/04
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de lavage (8) de la carrosserie (4) d'un véhicule (6) comprenant : - un dispositif de dispersion (20) d'un fluide de lavage (22) sur la carrosserie (4), le fluide de lavage (22) comprenant des applicateurs magnétiques, et - un générateur de champ magnétique (24), propre à mettre en mouvement les applicateurs magnétiques de sorte à ce qu'ils frottent la carrosserie (4).
Patent FR-3070558-A1 (FR)
Title: Machine electrique avec dispositif de refroidissement comprenant un canal partiellement subdivise
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-08-24
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) tournante comprenant un rotor (7), un stator (6) et un dispositif de refroidissement. Le dispositif de refroidissement comprend un canal (8) de circulation d'un liquide caloporteur. Le canal comprend des zones sensiblement circonférentielles, dans lesquelles le canal (8) est subdivisé en plusieurs passages (13). Le canal comprend en outre des zones sensiblement hélicoïdales (12), dans lesquelles le canal (8) n'est pas subdivisé.
Patent FR-3070866-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un comprime pour administration perlinguale et/ou sublinguale comprenant une ou plusieurs huiles essentielles
Inventor: ILIOZER VREJE
IPC: A61P11/00
Filed: 2017-09-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un comprimé pour administration perlinguale et/ou sublinguale comprenant une ou plusieurs huiles essentielles. La présente invention porte en outre sur un comprimé obtenu à partir dudit procédé, et de son utilisation comme complément alimentaire. La présente invention concerne en outre un composé destiné à être utilisé comme médicament.
Patent FR-3071047-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant comprenant un circulateur
Inventor: AKIKI ROLAND
IPC: F25B41/00
Filed: 2017-09-11
Abstract: Circuit (100, 200, 300, 400, 500) de fluide réfrigérant pour véhicule à propulsion au moins en partie électrique, comprenant au moins : - un premier sous-circuit (120, 220, 320, 420, 520) dans lequel est agencé au moins un compresseur (122, 222, 322, 422, 522), un premier échangeur de chaleur (124, 224, 324, 424, 524) et un premier organe de détente (126, 226, 326, 426, 526), - un deuxième sous-circuit (140, 240, 340, 440, 540) dans lequel est agencé au moins un deuxième organe de détente (142, 242, 342, 442, 542) et un deuxième échangeur de chaleur (144, 244, 344, 444, 544) associé à une chaine de traction du véhicule, - un troisième échangeur de chaleur (162, 262, 362, 462, 562) commun au premier sous-circuit (120, 220, 320, 420, 520) et au deuxième sous-circuit (140, 240, 340, 440, 540), - le circuit (100, 200, 300, 400, 500) comprenant un circulateur (146, 246, 346, 446, 546) configuré pour générer une élévation de la pression du fluide réfrigérant comprise entre 1 et 3 bars. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3072487-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de donnees relatives a un incident
Inventor: FROC ERWAN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-10-13
Abstract: Un procÃ©dÃ© de traitement de donnÃ©es d'incident mis en Å“uvre par une unitÃ© de traitement est proposÃ©. Le procÃ©dÃ© comprend : sur rÃ©ception de donnÃ©es de signalement d'incident, stocker dans une premiÃšre base de donnÃ©es des donnÃ©es d'incident comprenant des donnÃ©es reprÃ©sentatives d'une gÃ©olocalisation de l'incident et d'un Ã©tat de l'incident, sÃ©lectionner un ou plusieurs utilisateurs en fonction de donnÃ©es de profil utilisateur correspondant respectivement Ã  des utilisateurs et des donnÃ©es d'incident, Ã©mettre une requÃªte de retour sur incident Ã  destination d'au moins un utilisateur sÃ©lectionnÃ©, et mettre Ã  jour dans la premiÃšre base de donnÃ©es l'Ã©tat de l'incident en fonction de donnÃ©es de suivi d'incident reÃ§ues en provenance au moins d'utilisateurs sÃ©lectionnÃ©s.
Patent FR-3074484-A1 (FR)
Title: Container inertable de transport d'une poudre de fabrication additive
Inventor: EYERMANN DIDIER
IPC: B65D81/20
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un container inertable (10) de transport d'une poudre de fabrication additive, le container (10) comprenant un volume inertable (12) et une ouverture principale (14) donnant accès à l'intérieur de ce volume inertable, le volume inertable (12) comprenant une partie supérieure (16) et une partie inférieure (18), l'ouverture principale (14) étant située en partie inférieure (18) du volume inertable, et la section (S12) du volume inertable (12) augmentant progressivement dans au moins une partie de la hauteur (H 10) du container (10) et de la partie inférieure (18) vers la partie supérieure (16) du volume inertable, le container étant caractérisé en ce que l'ouverture principale est équipée d'une demi-vanne passive (20) permettant de fermer cette ouverture principale (14) de manière étanche à l'air et à l'humidité de l'air, et en ce que le container comprend au moins deux piquages d'inertage, au moins un premier piquage supérieur (22) donnant accès à la partie supérieure (16) du volume inertable et au moins un second piquage inférieur (24) donnant accès à la partie inférieure (18) du volume inertable.
Patent FR-3077458-A1 (FR)
Title: Procede d'agregation d'une pluralite de connexions radio dans un reseau sans fil
Inventor: PARISOT CLEMENT
IPC: H04W76/10
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne particulièrement un procédé, pour un réseau de communication sans fil, le procédé permettant l'agrégation d'une pluralité de connexions radio entre un dispositif électronique client et un dispositif électronique maître, le procédé comprenant les étapes de recevoir, en provenance d'un dispositif électronique client, un message comprenant une requête d'établissement d'une nouvelle connexion, le message comprenant un identifiant du dispositif électronique client et une information d'authentification, déterminer si une deuxième connexion est déjà établie entre le dispositif électronique maître et le dispositif électronique client, et, si c'est le cas, alors émettre, via la connexion déjà établie, un message comprenant une demande de vérification de la requête d'établissement reçue, le message comprenant l'information d'authentification reçue, recevoir un message comprenant une information de validation de la requête d'établissement de la nouvelle connexion, et établir la nouvelle connexion entre le dispositif électronique client et le dispositif électronique maître.
Patent FR-3078233-A1 (FR)
Title: Bagage a coques rabattables l'une contre l'autre
Inventor: LIPOVETSKY FRANCOIS
IPC: A45C5/14
Filed: 2018-02-26
Abstract: Ce bagage (10) comprend deux coques (12, 14) et des moyens d'ouverture/fermeture (16, 18) destinés à positionner les deux coques (12, 14) rabattues l'une contre l'autre de manière à définir un volume intérieur en configuration fermée du bagage (10). L'une des deux coques, dite coque arrière (12), comporte au moins une poignée de transport (24, 26). L'autre des deux coques, dite coque avant (14), comporte sur sa face extérieure une gorge (34) s'étendant longitudinalement selon une direction principale du bagage (10) et au moins une bande réceptrice (36), disposée en fond de gorge (34), couverte d'éléments de fixation amovible s'étendant librement dans la gorge (34) sur toute sa longueur.
Patent FR-3064888-A1 (FR)
Title: Moule a gateau avec couvercle et bord de manutention
Inventor: CONDET EMMANUELLE
IPC: A21B3/13
Filed: 2018-03-07
Abstract: Moule à gâteau (1, 100) comprenant au moins un compartiment (2, 102) destiné à recevoir la pâte à gâteau, caractérisé en ce qu'il comprend un couvercle (3, 103) présentant au moins une paroi de couverture (4, 104) portant un orifice traversant (41, 141), chaque paroi de couverture (4, 104) étant conçue pour recouvrir un compartiment (2, 102) correspondant, le couvercle (3, 103) comprenant un bord de manutention (31).
Patent FR-3082618-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de fuite
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: G01M3/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: Dispositif de détection de fuite (100) apte à être installé sur une conduite de drainage de fluide (10) d'une turbomachine pour aéronef, le dispositif de détection comprenant un organe mobile (20) adapté pour être mis en mouvement par la pression ou le poids du fluide s'exerçant sur lui, et un indicateur de fuite (30) configuré pour être actionné par le mouvement de l'organe mobile (20). Procédé de détection de fuite.
Patent FR-3082712-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection sans aiguille
Inventor: PLANARD-LUONG LIEN
IPC: A45D44/22
Filed: 2018-06-26
Abstract: Système d'injection (150) sans aiguille d'une composition, comportant et/ou destiné à recevoir un réservoir (102) contenant un gaz sous pression, notamment stocké sous forme gazeuse et/ou liquéfiée, le système (150) comportant des conduits d'acheminement (306 ; 306a ; 306b), permettant de diriger le gaz d'une part, vers les matières kératiniques humaines pour refroidir ces dernières par le froid généré par une détente du gaz sous pression et/ou vers une surface (340) configurée pour capter le froid généré par une détente du gaz sous pression et le transmettre vers les matières kératiniques humaines pour refroidir ces dernières, et d'autre part, vers un mécanisme de propulsion (308 ; 309 ; 10 ; 9) de la composition dans les matières kératiniques humaines utilisant la pression du gaz.
Patent FR-3084044-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule, par affichage contextuel d’images panoramiques avant.
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-07-17
Abstract: Un procédé permet d'assister la conduite d'un véhicule (V1) circulant sur une route, analysant l'environnement devant lui afin de détecter des obstacles à proximité de lui, et comprenant une caméra (CV) acquérant des images panoramiques de l'environnement situé devant lui et un écran (EA) affichant ces images panoramiques. Ce procédé comprend une étape dans laquelle, en cas de circulation du véhicule (V1) en marche avant et de détection d'au moins un obstacle devant lui et à proximité de lui, on détermine si la vitesse en cours du véhicule (V1) est inférieure à un premier seuil de vitesse, et dans l'affirmative on affiche les images panoramiques au moins partiellement sur une partie au moins de l'écran (EA) en cas d'accord du conducteur du véhicule (V1).
Patent FR-3085632-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre tetes de tubulure de reservoirs et vehicule automobile equipe d’un tel dispositif
Inventor: DROIT JULIEN
IPC: B60K15/04
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison entre têtes (1, 2) de tubulures de réservoirs de véhicule automobile comprenant un premier élément de fixation (11) sur l'une des têtes (1) de tubulures et un second élément de fixation (21) sur la tête (2) d'au moins une autre tubulure, caractérisé en ce que le premier élément de fixation et le second élément de fixation portent des organes d'assemblage (12, 22) coopérant mutuellement et de façon amovible pour maintenir lesdites têtes juxtaposées dans un même plan transversal.
Patent FR-3086046-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a reservoir de materiau a changement de phase
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (10, 10') comportant un empilement de tubes (10,10') parallèles les uns aux autres et à l'intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur entre deux extrémités collectrices (13) et entre lesquels est destiné à circuler un deuxième fluide caloporteur, ledit faisceau de tubes (10, 10') comportant au moins un réservoir (12) de matériau à changement de phase délimité par au moins une plaque réservoir (120) accolée à la surface externe d'au moins un tube réservoir (10), le faisceau de tubes (10, 10') comportant un conduit de remplissage (15) traversant l'empilement de tubes (10, 10') selon une direction parallèle au plan défini par le faisceau de tubes (10, 10') et reliant fluidiquement le ou les réservoirs (12) avec un orifice de remplissage (1110) commun débouchant dans une première extrémité du conduit de remplissage (15).
Patent FR-3085867-A1 (FR)
Title: Procede et installation de separation aeraulique
IPC: B07B9/02
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un procédé de séparation aéraulique en continu de matériaux particulaires constitués d'un mélange de particules hétérogène à la fois en granulométrie et en densité, comprend la succession des étapes suivantes :     (a) broyage des particules,     (b) génération d'un flux de gaz acheminant les particules broyées,     (c) première séparation aéraulique sur ledit flux de gaz pour séparer les particules qu'il contient en une première fraction constituée de particules les plus grossières avec des densités variables, et une deuxième fraction constituée de particules les plus fines,     (d) deuxième séparation aéraulique sur ladite première fraction pour séparer les particules qu'elle contient en une troisième fraction constituée de particules les plus grossières et les plus denses et une quatrième fraction constituée de particules les plus grossières et les moins denses,     (e) réinjection de troisième fraction ou de la quatrième fraction à l'entrée du broyage, et     (f) récupération de la deuxième fraction et de la quatrième fraction ou de la troisième fraction, respectivement, comme produits de sortie.
Patent FR-3091379-A1 (FR)
Title: Unite, systeme et procede de detection d'un objet ou d'une degradation dans un habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: BLAIN FREDERIC
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne une unité de détection (10) d'un objet ou d'une dégradation dans un habitacle d'un véhicule automobile (1) comprenant : - un ensemble d'acquisition d'images adapté à acquérir au moins une image de l'habitacle du véhicule automobile (1), et - un module de mémorisation (13) adapté à enregistrer au moins deux images respectivement acquises à deux instants différents par l'ensemble d'acquisition d'images. Selon l'invention, le module de mémorisation (13) est adapté à mémoriser une caractéristique de datation de l'acquisition de ladite image. Un système de détection et un procédé de détection associés sont également décrits.
Patent FR-3089393-A1 (FR)
Title: Composition solide volumique de plante reconstituee pour les dispositifs chauffant le tabac sans le bruler
Inventor: BIGOT DORIANE
IPC: A24B15/14
Filed: 2018-12-05
Abstract: L'invention porte sur une composition solide volumique de plante reconstituée dont le volume est adapté aux dispositifs chauffants le tabac sans le brûler, ladite composition solide volumique comprenant un extrait de plante, des fibres de plante raffinées et un agent générateur d'aérosol.
Patent FR-3091584-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic fonctionnel d’un embrayage de compresseur de climatisation par capteur de vibrations
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: G01L23/22
Filed: 2019-01-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic fonctionnel d’un embrayage (2) de compresseur (3) de système de climatisation, l’embrayage (2) étant associé à une poulie (4) entraînée, un capteur détectant les vibrations d’un bloc moteur entourant un moteur thermique en supportant le compresseur (3) et son embrayage (2) et délivrant des signaux de vibrations. Il est identifié parmi les signaux envoyés par le capteur les signaux caractéristiques d’un enclenchement de l’embrayage (2) avec sa poulie (4) associée de par leur forme et leur amplitude et quand un tel signal est délivré, il est diagnostiqué que l’embrayage (2) du compresseur (3) est fonctionnel. Figure 1
Patent FR-3097427-A1 (FR)
Title: Cathéter pour le déploiement d’une endoprothèse de type stent destiné aux opérations de thrombectomie
Inventor: BRICOUT NICOLAS
IPC: A61F2/954
Filed: 2019-06-19
Abstract: La présente invention concerne un cathéter pour le déploiement d’une endoprothèse de type stent destiné aux opérations de thrombectomie, et tel que, selon l’invention le cathéter comprend un tube avec un premier canal de réception d’un fil de guidage et un second canal de réception de l’endoprothèse, les deux canaux étant partiellement indépendant jusqu’à leurs extrémités distales permettant un déplacement libre de l’endoprothèse après retrait du fil de guidage dans le premier canal
Patent FR-3099412-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un miroir décoratif ou d'un accessoire d'habitation incluant un tel miroir décoratif
Inventor: GIMAZANE ERIC
IPC: A47G1/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: Procédé de fabrication d'un miroir décoratif ou d'un accessoire d'habitation incluant un tel miroir décoratif La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un miroir décoratif (Md), consistant à : - utiliser une plaque support (Pq) plane fabriquée en bois reconstitué, - encoller une feuille de stratifié miroir (Mr) sur une face principale de ladite plaque, - usiner la plaque (Pq) en retirant localement la feuille de stratifié miroir (Mr) de sorte à créer au moins un passage (Ps) au travers de ces deux composants ou - usiner la plaque (Pq) en retirant localement la feuille de stratifié miroir (Mr) de sorte à créer au moins une rainure (Rn) creusant la face principale (Fp) de la plaque (Pq). Il est ainsi possible de fabriquer facilement des miroirs décoratifs susceptibles de présenter une grande variété d'apparences pour leur procurer un aspect esthétique valorisant. Fig. 7
Patent FR-3099845-A1 (FR)
Title: « Spectromètre de masse électromagnétique portable, à très haute résolution et sensibilité »
Inventor: EVRARD ROBERT
IPC: H01J49/26
Filed: 2019-08-09
Abstract: Spectromètre de masse électromagnétique portable à très haute résolution et sensibilité. Constitué par deux secteurs avec champs électriques différents , 2 , dans l’entrefer étroit d’un même circuit magnétique un dispositif original 2,4 permet de transformer les trajectoires cycloïdales des ions sélectionnés dans le premier secteur en trajectoires rectilignes dans le deuxième, sans aucune discontinuité de trajectoires. Cette double sélection permet d’obtenir une excellente résolution. La configuration du premier secteur assure d’autre part une sensibilité exceptionnelle. En raison de leurs vitesses initiales plus importantes, les ions fragmentés sont bloqués par le deuxième secteur, ce qui permet la détection précise de CH4 qui n’est plus noyé par O. Le circuit magnétique peut être adapté à l’utilisation d’une pompe ionique pour le maintien de la basse pression dans le système, ce qui allège considérablement le poids de l’appareil.
Patent FR-3100861-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de zone transportable
Inventor: DETIS JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F21S4/24
Filed: 2020-01-09
Abstract: Installation d’éclairage de zone transportable comportant : Un mât rectiligne, transformable entre deux états respectivement replié en un volume compact et déployé en une configuration rectiligne dans la direction de l’axe du mât ; Une bande 1 souple équipée de diodes électroluminescentes LEDs, transformable entre deux états respectivement en bande enroulable et en configuration déployée en manchon par fixation de deux chants longitudinaux opposés de la bande ; Les dimensions en section du mât déployé et de la bande configurée en manchon étant prévues pour que ledit manchon soit emmanchable sur le mât ; Une alimentation électrique raccordé aux diodes électroluminescentes LEDs et munie de moyens de connexion à une source d’énergie électrique ; et Des moyens de fixation du mât au sol ou à une paroi. Et bande 1 souple équipée de diodes électroluminescentes LEDs combinable avec un mât. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107484-A1 (FR)
Title: Station d’accueil pour véhicule
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-02-26
Abstract: Station d’accueil pour véhicule L’invention concerne une station d’accueil (12) pour véhicule, destinée à recevoir un appareil électronique nomade (14), la station d’accueil (12) comprenant : - une base (30), - un dispositif de maintien (32) agencé pour maintenir l’appareil l’électronique nomade (14) sur la base (30), le dispositif de maintien (32) comprenant au moins un premier patin de maintien (38) destiné à être en contact avec un premier côté (24) de l’appareil électronique nomade (14), le premier patin de maintien (38) étant déplaçable en translation selon une première direction (D1) par rapport à la base (30). Le dispositif de maintien (32) est en outre agencé pour autoriser une rotation de l’appareil électronique nomade (14) par rapport à la base (30) selon une deuxième direction (D2) sensiblement parallèle à la première direction (D1). Figure pour l'abrégé : Figure 1