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Patent FR-3046546-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement dermatolique
Inventor: LAMOISE MICHEL
IPC: A61N5/067
Filed: 2016-01-07
Abstract: Un dispositif (1) de traitement dermatologique comprenant une tête laser (2) apte à tirer un faisceau laser (3) en direction d'une zone cible (4) de la peau (5) d'un patient, un pyromètre (6) apte à mesurer la température (T) de la peau (5) au niveau de ladite zone cible (4), un minuteur (7) apte à mesurer la durée (D) du tir du laser, et un moyen de pilotage (8) apte à sélectivement activer ou désactiver un tir laser, où le moyen de pilotage (8) est configuré pour désactiver le tir laser lorsque la durée (D) du tir atteint un seuil de durée en secondes (Sd) tel que déterminé par une fonction affine de la forme Sd=(To-T)/C, avec T étant la température (T) mesurée de la peau, To une température objective, et C un coefficient d'échauffement moyen de la peau.
Patent FR-3046572-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination d’habitacle de vehicule
Inventor: RAVINDRABALAN NISANTHI
IPC: B60H3/02
Filed: 2016-01-11
Abstract: Procédé de décontamination d'habitacle pour décontaminer un habitacle de véhicule automobile comprenant une étape (S01) de détection de concentration en composés polluants dans l'habitacle, une étape (S02) de comparaison de la concentration détectée à un seuil de pollution, une étape de détection d'occupants (S04) pour détecter si un occupant est présent dans l'habitacle si la concentration détectée est supérieure au seuil de pollution, et une étape de décontamination (S06) automatique de l'habitacle s'il est détecté que le véhicule est inoccupé.
Patent FR-3047513-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique pour soupape de moteur a combustion interne
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: F01L9/20
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromagnétique pour soupape de moteur qui comprend : -Une armature incluant : Des moyens pour générer un champ magnétique empilés avec une première pièce ferromagnétique (23a, 23b) comprenant un alésage traversant, Un noyau (24, 26) cylindrique logé dans l'alésage et délimitant avec l'alésage un entrefer (25, 27), -Un équipage (20, 21) mobile incluant une carcasse (33, 33') munie d'un corps (36, 36') tubulaire, un bobinage (34, 35 ; 34', 35') enroulé sur le corps (36, 36') tubulaire et adapté pour entrainer l'équipage mobile lorsqu'il est traversé par un courant électrique (Im1, Im2), Le corps tubulaire (36, 36') étant disposé dans l'entrefer (25, 27), caractérisé en ce que les moyens pour générer un champ magnétique sont constitués par un bobinage annulaire (22) comprenant un évidement central, cet évidement central coopérant avec l'alésage pour délimiter l'entrefer (25, 27).
Patent FR-3049029-A1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire tenant au feu destine a une application ferroviaire
Inventor: FROMONT YANN
IPC: F16F1/38
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif antivibratoire (100), par exemple destiné à une application ferroviaire, comprenant : - une première armature (10), - une deuxième armature (20), - une structure (30) d'amortissement des vibrations située entre les deux armatures (10,20), et - au moins une couche barrière au feu (40) recouvrant au moins partiellement la structure d'amortissement (30); caractérisé en ce que ladite au moins une couche barrière au feu (40) est un élastomère à base de polychloroprène comportant au moins un agent ignifugeant choisi parmi l'alumine trihydratée ou l'hydroxyde de magnésium.
Patent FR-3055604-A1 (FR)
Title: Cale de montage d’une commande sous le volant d’un vehicule automobile
Inventor: GIRAULT LAURENT
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention porte sur une cale (20) de montage d'une commande (10) d'un véhicule automobile, ladite commande (10) étant destinée à être montée sous le volant directionnel dudit véhicule automobile et comprenant un ergot (14) s'étendant en saillie, ladite cale (20) comprenant un organe d'appui (21) adapté pour être en appui sur une surface (15) de la commande (10) et un organe de fixation (22) adapté pour être fixé à la commande (10) par clipsage audit ergot (14) de la commande (10), ledit organe de fixation (22) étant adapté pour être clipsé à l'ergot (14) du côté de ladite surface (15) de la commande (10).
Patent FR-3056054-A1 (FR)
Title: Commutateur reseau intelligent
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un commutateur réseau (10) comportant plusieurs ports (16a-16d) destinés à connecter au moins un appareil (12a-12c) intégré dans un bâtiment ou une agglomération, ledit commutateur réseau (10) comporte un système de commande (21) intégrant : - des moyens de contrôle de l'état de l'au moins un appareil (12a-12c), et - des moyens de redémarrage de l'au moins un appareil (12a-12c). Le système de commande (21) est configuré pour : - détecter un état de fonctionnement de l'au moins un appareil (12a-12c), et - si un appareil (12a-12c) ne fonctionne pas, déclencher le redémarrage de l'appareil (12a-12c).
Patent FR-3056880-A1 (FR)
Title: Systeme pour le confort thermique des animaux dans une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K7/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention concerne un système pour le confort thermique des animaux dans une enceinte d'élevage. Ce système comprend (a) au moins un matelas de confort (2) qui comprend au moins une couche élastomère (3) comportant plusieurs cavités étanches (4) destinées à contenir un fluide caloporteur, (b) un circuit fluidique caloporteur (5), destiné à contenir ledit fluide caloporteur, (c) un circuit fluidique d'abreuvement (6), et (d) des moyens échangeurs thermiques (7) qui sont implantés entre ledit circuit fluidique caloporteur (5) et ledit circuit fluidique d'abreuvement (6), pour assurer des échanges thermiques entre ledit fluide caloporteur et l'eau d'abreuvement.
Patent FR-3057679-A1 (FR)
Title: Charniere pour monture de lunettes
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: G02C5/22
Filed: 2016-10-17
Abstract: Une charnière (4G) pour monture de lunettes, comprenant un élément de face avant (1), un élément de branche (2) et un élément de liaison (3) reliant ledit élément de face avant (1) audit élément de branche (2), ledit élément de liaison (3) comportant un organe de base (5), monté dans l'élément de branche (2), et un organe de tête (6), logé dans l'élément de face avant (1), la charnière comporte au moins un ressort élastique (7) le maintien en contact de l'élément de face avant (1) contre l'élément de branche (2), l'organe de tête (6) comportant une sphère (60) montée dans une cavité interne (12) de l'élément de face avant (1) afin de permettre une ouverture/fermeture de l'élément de branche (2) selon un premier axe d'articulation vertical (Z1) et une inclinaison de l'élément de branche (2) selon un deuxième axe d'articulation horizontal (X2).
Patent FR-3057786-A1 (FR)
Title: Generateur d'efforts dynamiques a balourd et un actionneur comprenant un tel generateur.
Inventor: SIX FRANCOIS
IPC: F16F15/02
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention propose un générateur d'efforts dynamiques à balourd comprenant une paire de masses excentrées, qui présente un encombrement et un poids réduit à efficacité comparable par rapport aux solutions connues, une rigidité accrue, ne génère pas de moment parasite et qui permet une utilisation polyvalente. Le générateur se caractérise en ce qu'il comprend un arbre bâti comportant : • au moins une platine de support d'un moteur agencée radialement par rapport à l'arbre bâti ; • un système d'engrenage, • un premier balourd; • un second balourd agencé entre le premier balourd et l'arbre bâti, de manière coaxiale par rapport au premier balourd ; • au moins un moteur supporté par ladite platine et en prise avec l'un au moins des premier et second balourds par l'intermédiaire du système d'engrenage, la platine de support et le moteur étant agencés entre les balourds et l'arbre bâti.
Patent FR-3059190-A1 (FR)
Title: Boitier etanche pour radio vocale destine a la pratique de la plongee sous-marine
Inventor: LEAL STEPHANE
IPC: H04R1/44
Filed: 2016-11-22
Abstract: Le Boitier étanche (1) recevant dans sa partie interne une radio vocale (2) destinée à la pratique de la plongée sous-marine suivant la présente invention comprend d'une part une embase (3) recevant les éléments électroniques de la radio (2) et d'autre part un couvercle (4) permettant de fermer de manière étanche ladite embase (3), ledit couvercle (4) comportant un manchon cylindrique (4d) à l'intérieur de duquel est logé un micro (2d), un haut-parleur (2h) et un capteur à effet de Hall (2g) de ladite radio, ledit manchon cylindrique (4d) coopérant par l'intermédiaire de moyens d'étanchéité (5) et de moyens de guidage (6) avec un bouchon amovible (7) assurant lors de ses rotations entre une position de fermeture et une position d'ouverture la mise en fonctionnement ou l'arrêt de la radio vocale (2).
Patent FR-3060983-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre des polyphenols, des aldehydes et/ou sucres, des hydroxydes et/ou (hydrogeno)carbonates et des sels metalliques particuliers
Inventor: PRUCHE FRANCIS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l'application sur lesdites fibres d'un ou plusieurs polyphénols, d'un ou plusieurs aldéhydes et/ou d'un ou plusieurs sucres, d'un ou plusieurs dérivés de manganèse et/ou de zinc choisis parmi les sels ou les oxydes de manganèse et les sels ou les oxydes de zinc, et d'un ou plusieurs hydroxydes et/ou (hydrogéno)carbonates. La présente invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments approprié pour la mise en œuvre de l'invention.
Patent FR-3074085-A1 (FR)
Title: Tete d'application comprenant un systeme de coupe a commande integre en translation et en rotation
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/38
Filed: 2017-11-27
Abstract: La présente invention concerne notamment une tête d'application spécialement conçue pour réaliser des pièces en matériaux composites, comprenant un rouleau d'application (1), des moyens de guidage (3) définissant un plan de guidage (P) et un système de coupe (5) pour couper une fibre comprenant un premier outil (51) mobile en translation suivant une direction de coupe (Tc) et un deuxième outil (53). Le système de coupe (5) comprend un moyen de commande intégré (6) apte à déplacer le premier outil (51) en translation suivant la direction de coupe (Tc) et à déplacer les premier et deuxième outils (51, 53) ensemble, en rotation autour d'une direction parallèle au rouleau d'application (1).
Patent FR-3061874-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison mecanique pour hayon de vehicule automobile et vehicule automobile dote d'un tel dispositif
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: E05D7/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: Ce dispositif de liaison mécanique comprend un charnon mobile (10) solidaire du hayon guidé dans un premier mouvement louvoyant, et libre dans un second mouvement de rotation autour de l'axe principal. Il comprend un charnon fixe (11) solidaire de la caisse (2) apte à guider le charnon mobile (10) dans son premier mouvement louvoyant, et à autoriser le second mouvement de rotation du charnon mobile (10) autour de l'axe principal.
Patent FR-3062092-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule comprenant un dispositif d'affichage et vehicule comprenant un tel habillage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R13/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'habillage intérieur comprend une peau d'aspect (12) présentant une face supérieure et une face inférieure opposées, la face supérieure étant visible, et un dispositif d'affichage comprenant au moins un élément d'affichage (2) formé d'une feuille (10) stratifiée comprenant un polymère électroactif (4) pris en sandwich entre deux électrodes (6, 8), l'élément d'affichage (2) étant disposé sous la peau d'aspect (12) et présentant un état inactif dans lequel la peau d'aspect (12) n'est pas déformée au droit de l'élément d'affichage et un état actif dans lequel l'élément d'affichage (2) est courbé et déforme la peau d'aspect (12) au droit de l'élément d'affichage (2), en formant une bosse (16) en saillie sur la face supérieure de la peau d'aspect (12).
Patent FR-3065986-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbine a gaz, turbine a gaz associee
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble (100) pour turbine à gaz (1), comportant : • une première pièce (21, 22, 7) et une deuxième pièce (21', 22', 7') positionnées circonférentiellement autour d'un axe longitudinal de la turbine, la première pièce (21, 22, 7) comportant une première face latérale (11) adjacente à une seconde face latérale (12) de la deuxième pièce (21', 22', 7'), une première ouverture (13) ménagée dans la première face latérale (11) est en vis-à-vis d'une seconde ouverture (14) ménagée dans la seconde face latérale (12), • une plaquette d'étanchéité (20) positionnée à l'intérieur de la première ouverture (13) et de la seconde ouverture (14), au moins une face longitudinale (21, 22) de la plaquette d'étanchéité (20) comporte au moins deux saillies (S1, S2) ménagées de part et d'autre d'une zone centrale longitudinale (ZC) de la plaquette d'étanchéité (20), chaque saillie (S1, S2) présentant une hauteur (H) choisie pour réduire un jeu d'assemblage (J) entre la plaquette d'étanchéité (20) et les première et seconde ouvertures (13, 14).
Patent FR-3048051-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement, procede et outil pour la mise en place d'un tel dispositif
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/08
Filed: 2017-05-22
Abstract: l'invention concerne un dispositif de raccordement d'un tube comprenant un corps tubulaire délimitant un canal ayant un orifice d'entrée débouchant sur une extrémité du corps tubulaire, des moyens de retenue pour assujettir de manière étanche une portion d'extrémité du tube dans le canal, et une bague de cerclage destinée à être montée sur le tube. L'extrémité du corps tubulaire comporte un témoin d'enfoncement élastique de la portion d'extrémité du tube dans le canal. La bague de cerclage est destinée à être montée sur le tube en retrait de la portion d'extrémité du tube d'une distance telle que le témoin d'enfoncement élastique coopère avec la bague de cerclage que lorsque le tube est suffisamment engagé dans le canal pour que la portion d'extrémité du tube coopère avec les moyens de retenue.
Patent FR-3066970-A1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur (1) pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant : - un moteur électrique (2) comportant un rotor (20) et un arbre de rotation (22) solidaire du rotor, - un mécanisme réducteur (3) comprenant un système vis sans fin /roue dentée, - un dispositif pour la génération d'un effort axial configuré pour compenser le jeu axial de l'arbre de rotation (22), comportant une cale de retenue (6), montée en coulissement selon une direction radiale audit arbre de rotation (22), ladite cale de retenue (6) exerçant un effort axial sur la bague extérieure d'un roulement à billes (5) configuré pour le guidage de l'arbre de rotation. Selon l'invention ladite cale de retenue (6) est disposée dans une position intermédiaire entre le siège (40) du support de palier (4) et la vis sans fin (30), à proximité immédiate de la roue dentée (31), ledit effort axial (Fa) exercé par la cale de retenue (6) sur la bague extérieure (51) du roulement à billes (5) étant de sens dirigé vers le sens opposé à la vis sans fin (30).
Patent FR-3069324-A1 (FR)
Title: Penetrometre statique et procede de mesure associe
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: E02D1/00
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un pénétromètre (100) pour la mesure en mode statique de la résistance à la pénétration d'un sol, comprenant :  Au moins une tige centrale (1) terminée à une première extrémité par une pointe de mesure (11) ;  Au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1), cette dernière étant apte à coulisser à l'intérieur du tube creux (2) ;  Une cellule de mesure (3) en contact avec le tube creux (2), destinée à transmettre une force appliquée par des moyens d'appui, de manière à provoquer un enfoncement dans le sol du tube creux (2) et de la tige centrale (1) ; Le pénétromètre (100) comprend en outre :  un dispositif compressible (6) étalonné assurant une liaison élastique entre la cellule de mesure (3) et une seconde extrémité (12) de la tige centrale (1) ;  un capteur de déplacement (7) apte à mesurer la longueur du dispositif compressible (6) étalonné ;  des moyens supplémentaires d'enfoncement (8) aptes à appliquer au tube creux (2), une vibration à une fréquence déterminée.
Patent FR-3069229-A1 (FR)
Title: Outil pour fixer une virole externe d’un carter intermediaire d’une turbomachine
Inventor: MEYER JULIEN ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2017-07-20
Abstract: Outil (31) pour fixer une virole externe (7) à un ensemble (32) comprenant au moins un moyeu interne (12) et une pluralité d'aubes (16), ledit outil (31) comprenant : - une interface de liaison (35) avec un système de levage ; - une interface d'attache (36) de ladite virole externe (7), ladite interface d'attache (36) comprenant :  une surface d'appui apte à venir en appui sur une face d'une bride de ladite virole externe (7) ;  une surface de centrage apte à s'insérer dans un trou de ladite bride ;  au moins un élément d'attache (41) apte à attacher ladite virole externe (7) ; - des moyens de centrage (42) dudit outil (31) par rapport audit ensemble (32) - des moyens d'appui (43) dudit outil (31) sur ledit ensemble (32) ; - des moyens de réglage (44) desdits moyens d'appui (43) par rapport à ladite interface d'attache (36).
Patent FR-3061787-A1 (FR)
Title: Outil pour analyser les exercices de marche
Inventor: VIDAL PIERRE PAUL
IPC: G06F17/16
Filed: 2017-01-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif 1 permettant l'analyse de la régularité et de la symétrie d'une séquence de N cycles de marche ou de course d'une personne, comportant des capteurs de mesure 2 de signaux temporels bruts d'une grandeur physique d'un segment anatomique, une unité de traitement reliée aux capteurs de mesure 2, et présentant des moyens de calcul et de traitement agencés pour séparer les signaux temporels bruts en signaux temporels distincts Ci, la série Ci étant associée à un cycle de marche ou de course donné i de la personne, calculer au moins un coefficient de similarité entre le signal Ci associé au cycle de marche ou de course i, avec un autre signal Cj associé à un cycle de marche ou de course j de la même personne, des moyens d'affichage 4 reliés à l'unité de traitement et affichant la matrice M(i,j) avec chaque valeur du coefficient de similarité représentée dans la matrice M(i,j) par une couleur située dans une échelle de couleurs graduées pour permettre de visualiser à l'œil nu la similarité entre les cycles de marche ou de course i et j.
Patent FR-3077045-A1 (FR)
Title: Systeme de decor comprenant un dispositif de decor monte dans une structure de support tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un vehicule automobile
Inventor: CHAUSSET FRANCOIS
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un système de décor comprenant un dispositif de décor tel qu'un décor lumineux ou un liseré, monté dans une structure de support (12) tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un véhicule automobile, le dispositif de décor comprenant un profil (1) en forme d'une bande souple comportant une partie qui s'étend dans la direction longitudinale de la bande et porte au niveau de son bord longitudinal libre un élément de décor (3), et une partie longitudinale de la bande qui constitue la partie de fixation (7) sur la structure de support. Le système est caractérisé en ce que la partie longitudinale de fixation est adaptée pour être fixée par couture sur la structure de support. L'invention est utilisable pour des agencements d'habillage de véhicules automobiles.
Patent FR-3077954-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'aliments pour animaux
Inventor: PAUMIER FREDERIC
IPC: B65D88/64
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'aliments (100) comportant : - un réservoir (102) comportant une entrée (104) en partie haute et une sortie (106) en partie basse, - un système d'évacuation (150) disposé en partie basse du réservoir (102) et prévu pour évacuer les aliments contenus dans le réservoir (102) par la sortie (106), - un moteur (108) disposé en partie basse du réservoir (102) et dont l'axe moteur est horizontal, - un excentrique (110) fixé sur l'arbre moteur et comportant un arbre (112) qui est parallèle à l'axe moteur mais décentré par rapport à lui, et - une tige (114) montée libre en rotation autour de l'arbre (112) et disposée verticalement dans le réservoir (102).
Patent FR-3080120-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique
Inventor: ASSOA YA BRIGITTE
IPC: E01C9/00
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'intégration de capteurs solaires thermiques à une route. Elle propose un système de régulation thermique 1 destiné à être agencé conjointement avec un revêtement routier 3. Le système comprend un dispositif de captation 10 d'énergie thermique, un dispositif de restitution 12 de l'énergie captée, et un dispositif de transmission 11 d'énergie relié au dispositif de captation et au dispositif de restitution pour transmettre l'énergie captée au dispositif de restitution. Le dispositif de captation est au moins en partie agencé sous le revêtement routier de sorte à être en conduction thermique avec le revêtement routier. Au moins deux fonctions parmi la captation, la transmission et la restitution sont chacune assurées par un empilement composite multicouches 2 comprenant une couche conductrice thermique anisotrope 20 et une couche thermiquement isolante 21. Lesdites au moins deux fonctions sont ainsi réalisées par conduction thermique.
Patent FR-3084070-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de maintenance d'un convoyeur a bande , ensemble correspondant
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G17/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: Le procédé est prévu pour la maintenance d'un convoyeur à bande (2) comprenant une bande transporteuse (3) longitudinale et une pluralité de stations de support (5) de la bande transporteuse (3) réparties le long de la bande transporteuse (3), chaque station de support (5) comprenant un berceau (9) sur lequel repose la bande transporteuse (5). Le procédé comprend les étapes suivantes : - insérer un coussin gonflable (27) dans un état dégonflé sous la bande transporteuse (3), dans une position de levage à proximité d'une des stations de support (5) ; - gonfler le coussin gonflable (27) jusqu'à un état gonflé dans lequel la bande transporteuse (3) repose directement sur le coussin gonflable (27) et ne repose plus sur le berceau (9) de ladite station de support (5) ; - effectuer une opération de maintenance sur ladite station de support (5) ; - dégonfler le coussin gonflable (27) jusqu'à son état dégonflé.
Patent FR-3087452-A1 (FR)
Title: Textile alliant douceur, resistance a l'abrasion et usage exterieur
Inventor: DOLLE ANAIS
IPC: D03D27/18
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne un textile tissé comprenant au moins dans un des sens chaine ou trame, des fils non floqués et des fils floqués, les fils floqués comprenant un fil support présentant une âme recouverte d'une couche adhésive, l'ensemble présentant un diamètre de base, et des filaments faisant saillie et conférant auxdits fils floqués un diamètre apparent, lesdits fils non floqués présentant un diamètre inférieur audit diamètre apparent et supérieur audit diamètre de base desdits fils floqués.