baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084325-B1 (FR)
Title: Porte-chenille transformable
Inventor: GUY THOMAS
IPC: B62D55/30
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-07-31
Abstract: Porte-chenille transformable de telle manière que, dans un premier état de transformation, le porte-chenille définit un contour sensiblement triangulaire et, dans un second état de transformation, le porte-chenille définit un contour sensiblement circulaire, ledit porte-chenille comportant une fusée et des patins définissant ensemble ledit contour, chaque patin étant monté mobile par rapport à la fusée entre une position radialement interne et une position radialement externe, les patins formant un sous-ensemble de premiers patins et un sous-ensemble de seconds patins. Selon l'invention, le porte-chenille comprend une came mobile en rotation, chaque patin comprenant au moins un suiveur, la ou les cames comportant une première et une seconde série de pistes, chaque piste de la première série coopérant avec le suiveur d'un premier patin, chaque piste de la seconde série coopérant avec le suiveur d'un second patin.
Patent FR-3089929-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule équipé d’une boîte de vitesse manuelle
Inventor: GUEYE ABDOU-SALAM
IPC: B60W30/16
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion d’un régulateur adaptatif de vitesse et/ou de distance d’un véhicule automobile à boîte de vitesse manuelle, comprenant un module de supervision (10) apte à gérer la commutation entre un premier mode de fonctionnement imposant une vitesse de consigne prédéterminée et un deuxième mode de fonctionnement autorisant un dépassement temporaire de la vitesse de consigne, en fonction d’une comparaison effectuée sur une consigne conducteur représentant un couple moteur demandé par un conducteur selon un degré d’enfoncement d’une pédale d’accélérateur par rapport à une consigne régulateur représentant un couple moteur correspondant à ladite vitesse de consigne, le module de supervision étant apte à commander, lorsque le régulateur est dans le deuxième mode de fonctionnement et en réponse à la détection d’un changement de rapport, une neutralisation temporaire de la comparaison effectuée sur la consigne conducteur, pour forcer le maintien dans le deuxième mode de fonctionnement. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091690-B1 (FR)
Title: Système de bicyclette électrique
Inventor: BOUCHE MARTIN
IPC: B62M6/90
Filed: 2019-01-10
Granted: 2022-04-15
Abstract: Système de bicyclette électrique L’invention concerne un système (1) de bicyclette électrique comprenant :- un cadre (2) ;- un moteur (3) électrique ;- une batterie (1) électrique présentant un premier organe de couplage ;- un boîtier (5) d’alimentation du moteur (3) électrique, monté sur un premier tube (21) du cadre (2) ;- des moyens (6) de support de la batterie (4), caractérisé en ce que les moyens (6) de support comprennent :- une première partie, par l’intermédiaire d’un deuxième organe de couplage, solidaire du boîtier (5) d’alimentation, le deuxième organe de couplage et le premier organe de couplage étant conçus pour être accouplés selon une direction parallèle au premier tube (21) du cadre (2) ;- une deuxième partie (62) portée par le premier tube (21) du cadre à distance du boîtier (5) d’alimentation, destinée à former une liaison glissière avec la batterie (4).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093035-B1 (FR)
Title: Levier de déverrouillage manuel pour glissière de siège
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/08
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: Glissière pour siège de véhicule comportant :     - un rail inférieur (2),     - un rail supérieur (3), monté coulissant par rapport au rail inférieur (2) selon une direction longitudinale,     - un verrou (4) présentant des moyens de pivot entre un levier manuel (5) et une pièce de fixation (6) comportant une première partie (51) et une seconde partie (61) appartenant respectivement au levier manuel (5) et à la pièce de fixation (6), ou inversement, articulées l’une par rapport à l’autre autour dudit axe de rotation (A5),      Selon l’invention, la première partie (51) et la seconde partie (61) comportent des moyens de clispage (52, 62), mutuellement engageants, autorisant un assemblage du levier manuel (5) et de la pièce de fixation (6) par déformation élastique de l’un au moins des moyens de clispage (52, 62) appartenant à la première partie (51) et/ou à la seconde partie (61).     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096445-B1 (FR)
Title: Plaque d’échange thermique pour dispositif d’échange thermique modulable et dispositif d’échange thermique modulable associé
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F3/00
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une plaque d’échange thermique (10a, 10b) à l’intérieur de laquelle un fluide caloporteur est destiné à circuler entre un premier (11a) et un deuxième (11b) orifice de raccordement, ladite plaque d’échange thermique (10a, 10b) comportant une surface d’échange plane (A), le premier (11a) le deuxième (11b) orifice de raccordement étant disposés sur un côté de la surface d’échange (A), ledit deuxième orifice de raccordement (11b) étant disposé sur le fond d’une rainure d’encastrement (12), ladite rainure d’encastrement (12) ayant une profondeur inférieure à l’épaisseur de la plaque d’échange thermique (10a, 10b),la plaque d’échange thermique (10a, 10b) comportant un premier organe de liaison (20) destiné à permettre une liaison fluidique entre le premier orifice de raccordement (11a) de la plaque d’échange thermique (10a, 10b)) et le deuxième orifice de raccordement (11b) d’une autre plaque d’échange thermique (10a, 10b),le premier organe de liaison (20) comportant une surface supérieure (B) destinée à être disposée sur un plan confondu ou inférieur au plan de la surface d’échange (A) de la plaque d’échange thermique (10a, 10b).La présente invention concerne également un dispositif de gestion thermique (1) modulable comportant au moins deux plaques d’échange thermique (10a, 10b). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097953-B1 (FR)
Title: Dispositif chauffant pour véhicule automobile.
Inventor: DE VAULX CÉDRIC
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-06-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif chauffant pour véhicule automobile. Dispositif chauffant (1) comprenant une surface d’échange (2) de chaleur et un bloc de raccordement (22) qui borde la surface d’échange (2) de chaleur, la surface d’échange (2) de chaleur comportant une suite de tubes (4) parallèles entre eux, chaque tube étant relié au bloc de raccordement (22), caractérisé en ce qu’au moins un des tubes est un tube chauffant (4) définissant une cavité interne (14) dans laquelle est disposé un ruban flexible à effet CTP (16).
Patent FR-3099172-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une essence par separation en trois coupes
Inventor: COUDERC SOPHIE
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désulfuration d'une essence comprenant au moins les étapes suivantes :a) on fractionne l’essence de façon à récupérer une coupe essence légère LCN et une première coupe essence lourde HCN,b) on réalise une première étape de désulfuration de la première coupe essence lourde HCN,c) on fractionne l’effluent de l’étape b) de façon à produire une phase gazeuse constituée essentiellement d’hydrogène et d’H2S, une coupe essence intermédiaire MCN et une deuxième coupe essence lourde HHCN, le fractionnement de la coupe essence intermédiaire MCN et de la deuxième coupe essence lourde HHCN étant effectuée avec un point de coupe compris entre 100 et 140°C,d) on réalise une deuxième étape de désulfuration de la deuxième coupe essence lourde HHCN,e) on sépare l'H2S de la coupe essence intermédiaire MCN de l’étape c) et de la coupe essence lourde HHCN de l’étape d).
Patent FR-3101332-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture éco-conçue à force à l’ouverture élevée
Inventor: DELASALLE WILLIAM
IPC: B65D33/24
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un élément de fermeture femelle (6) comprenant un voile support (7) et un profilé femelle (10) raccordé au voile support (7),- le profilé femelle (10) présentant une section en U comportant une base (11) raccordée au voile support (7) et deux bras (13) s’étendant depuis la base (11), - au moins l’un des bras (13) du profilé femelle (10) comprenant une surépaisseur (20) au niveau de sa face externe (15) de sorte qu’un rapport entre la largeur maximale (Lmax) et la largeur minimale (Lmin) du profilé femelle (10) est supérieur ou égal à 1.10, de préférence compris entre 1.20 et 1.50. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101644-B1 (FR)
Title: Système de fabrication d’un cordon de fibre isolante notamment coupe-feu pour l’industrie du bâtiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/94
Filed: 2019-10-02
Granted: 2021-11-05
Abstract: Système de fabrication d’un cordon de fibre isolante notamment coupe-feu pour l’industrie du bâtiment Ce système de fabrication d’un cordon (3) de fibre isolante notamment coupe-feu pour l’industrie du bâtiment, du type comportant un dispositif (1) d’emballage de la fibre dans au moins une enveloppe externe, raccordé en entrée à des moyens (2) d’alimentation en fibre et délivrant en sortie un cordon (3) de fibre dans au moins une enveloppe externe, est caractérisé en ce que les moyens d’alimentation en fibre comprennent des moyens (2, 4, 5) d’alimentation par insufflation de fibre.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102554-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour estimer l’usure d’une machine tournante comportant un roulement
Inventor: TOBON-MEJIA DIEGO ALEJANDRO
IPC: G01M13/045
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé et système pour estimer l’usure d’une machine tournante comportant un roulement Ce procédé comporte des étapes consistant, tout d’abord, à mesurer (102) les vibrations d’une machine tournante pendant son fonctionnement, au moyen d’un capteur de vibrations. Ensuite, à partir du signal mesuré par ledit capteur, extraire (106, 108) automatiquement, au moyen d’un dispositif électronique de détection, un premier signal représentatif de composantes d’un premier intervalle de fréquences du signal de vibrations mesuré et un deuxième signal représentatif d’un deuxième intervalle de fréquences du signal de vibrations mesuré. Puis, à partir du premier signal, calculer (110) un premier ensemble de données appartenant à un domaine temporel du premier signal et en extraire (114) des premiers éléments de calcul. Ensuite, à partir du deuxième signal, calculer (112) un deuxième ensemble de données appartenant à un domaine fréquentiel du deuxième signal et en extraire (116) des deuxièmes éléments de calcul. Enfin, déterminer (120) un indice de santé du roulement à partir de chacun des éléments de calcul extraits. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104151-B1 (FR)
Title: Installation de traitement de recipients en verre comprenant une chambre de dosage de substance de traitement a double obturateur et procede afferent
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: C03C17/22
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: - Installation de traitement de récipients en verre comprenant une chambre de dosage de substance de traitement à double obturateur et procédé afférent. - L’invention concerne une installation (1) de traitement de la face intérieure (6) de la paroi (3) d'un récipient (2) en verre, laquelle paroi (3) délimite une cavité (4) d’accueil et une ouverture (5) donnant accès à la cavité (4), l’installation (1) comprenant une source (12) d’une substance (13) de traitement et un moyen de distribution (15) de la substance (13) de traitement dans la cavité (4) du récipient (1), ledit moyen de distribution (15) comprenant une chambre (16) de dosage qui s’étend entre un orifice d’entrée (18) et un orifice de sortie (19) opposé destiné à être positionné au-dessus de l’ouverture (5) du récipient (1), ainsi qu’un obturateur supérieur (20) et un obturateur inférieur (21) de la chambre (16) positionnés de manière étagée respectivement au niveau de l’orifice d’entrée (18) et de l’orifice de sortie (19) de la chambre (16). - Installations et procédés de traitement de récipients en verre. - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3104221-B1 (FR)
Title: SYSTÈME D’ACCOUPLEMENT à patin annulaire ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16D21/04
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-05-20
Abstract: Un système d’accouplement (6) pour un dispositif de transmission de couple (10) de véhicule automobile comporte un baladeur (63) destiné à accoupler deux interfaces de crabotage (61, 62), en passant par translation parallèle un axe de révolution d’une position de retrait à une position d’accouplement. Un actionneur (65) comportant un organe mobile (651) entre une position de repos et une position activée est lié au baladeur (63) par une liaison cinématique rotative (67) comportant un poussoir (670) fixe en rotation autour de l’axe de révolution (100) et un patin annulaire (672), le patin annulaire (672) étant positionné au moins partiellement entre deux parois opposées d’une gorge annulaire (671) du poussoir (670) et au moins partiellement entre deux parois opposées d’une gorge annulaire (673) du baladeur (63).  (Figure d’abrégé : Fig. 3)
Patent FR-3104821-B1 (FR)
Title: Batterie électrique à risque de propagation d’emballement thermique limité
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M50/102
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-09-30
Abstract: Batterie électrique à risque de propagation d’emballement thermique limité L’invention concerne une batterie électrique de type métal-ion (100) comportant :      une pluralité de modules (120) formés chacun d’une pluralité de cellules électrochimiques, et un corps principal (110) au moins partiellement creux,       les modules (120) et le corps principal (110) étant connectés les uns aux autres par l’intermédiaire de liaisons électriques logées dans des conduites,  dans laquelle les modules (120), le corps principal (110) et les conduites (130) reliant les modules et le corps principal sont étanches aux fluides de sorte que des fluides générés par l’emballement thermique d’une cellule électrochimique défectueuse d’un module soient évacués vers le corps principal et/ou les autres modules de la batterie.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110469-B1 (FR)
Title: Système et procédé de nettoyage de l’intérieur d’une enceinte de chargement
Inventor: JOUAULT JACQUES
IPC: B60S3/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de nettoyage de l’intérieur d’une enceinte de chargement (11). Un tel système comprend un dispositif mobile (21) configuré pour se déplacer dans l’enceinte de chargement (11), le dispositif mobile (21) comprenant au moins un bras articulé (51, 52) équipé de buses de lavage. Le système comprend en outre un système de transmission (22) agencé entre le dispositif mobile (21) et un module d’accueil (23). Le module d’accueil (23) est configuré pour recevoir le dispositif mobile (21) et le système de transmission (22) en position de repos. Le système comprend également un dispositif d’identification configuré pour obtenir des données d’identification de l’enceinte de chargement (11) et une unité de contrôle configurée pour déterminer un programme de lavage en fonction des données d’identification, pour contrôler le système de transmission (22) et le dispositif mobile (21) en fonction du programme de lavage.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112218-B1 (FR)
Title: Scanner optique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/10
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne un scanner pourvu d’une poutre vibrante sur ou dans laquelle est formé un réseau à commande de phase destiné à extraire selon l’une et l’autre de deux faces parallèles de la poutre un rayonnement lumineux susceptible d’être émis par une source lumineuse.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3114263-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un panneau de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: G10K11/168
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un panneau (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : conformer un empilement dans un moule (9) refroidi dont la face (10) recevant la couche supérieure (8) est pourvue d’au moins un conduit (11) permettant une compression de ladite couche supérieure par aspiration de la couche intermédiaire (7), ledit moule définissant au moins une zone de surcompression (12) correspondant à un entrefer (13) réduit, de manière à permettre une compression accentuée de la couche inférieure (2) dans ladite zone ; chauffer localement ladite couche supérieure dans ladite zone de manière à réaliser un gonflement localisé de ladite couche supérieure ; après refroidissement, découper un orifice traversant lesdites couches à l’intérieur de ladite zone, de sorte que ledit orifice soit entouré d’une couronne périphérique de couche supérieure (8) d’épaisseur accentuée destinée à former un joint d’étanchéité acoustique.  Figure 1b
Patent FR-3112176-B1 (FR)
Title: Pompe à vide primaire et Installation
Inventor: CROCHET STÉPHANE
IPC: F04C29/06
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-03-17
Abstract: Pompe à vide (1) primaire comprenant un orifice d’aspiration (4) et un orifice de refoulement (5), la pompe à vide (1) étant configurée pour pouvoir refouler les gaz pompés à pression atmosphérique, comprenant :- un stator (2) comprenant au moins un étage de pompage (3a-3e),- deux arbres de rotors (6) configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse dans le au moins un étage de pompage (3a-3e) pour entrainer un gaz à pomper entre l’orifice d’aspiration (4) et un orifice de sortie (8) du stator (2),caractérisée en ce que la pompe à vide (1) comprend en outre au moins une cassette (11) configurée pour recevoir au moins l’un des éléments parmi un silencieux (10), au moins un dispositif de délestage (29), au moins un dispositif de purge et un refroidisseur (27) de la pompe à vide (1), la au moins une cassette (11) étant fixée au stator (2) de manière amovible et interposée sur le chemin d’écoulement des gaz.  Figure d’abrégé : FIGURE : 2
Patent FR-3123301-B1 (FR)
Title: Couplage d’équipements d’un système dans un environnement fortement contraint
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B62D65/02
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un système (S) comprend un premier équipement (E1) auquel est couplé un second équipement (E2). Le premier équipement (E1) comprend des premier (EC1) et deuxième (EC2) éléments de couplage comportant des premier (L1) et second (L2) logements ouverts. Le second équipement (E2) comprend deux faces (F1, F2) opposées et munies de première (P1) et deuxième (P2) parois saillantes. La première paroi saillante (P1) est introduite dans le premier logement (L1) par une translation en biais du second équipement (E2). La deuxième paroi saillante (P2) est introduite dans le second logement (L2) par une rotation du second équipement (E2) autour d’un axe virtuel perpendiculaire à la première paroi saillante (P1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128018-B1 (FR)
Title: Instrument et procédé de mesure de courbure d’une surface d’un échantillon
Inventor: ROUSSEAU YOURI
IPC: G01J4/00
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un instrument de mesure de courbure d’une surface d’un échantillon (8), comprenant une source de lumière (1) et un masque (2), la source de lumière (1) éclairant le masque (2) de façon à générer un faisceau lumineux incident (10) sur la surface de l’échantillon (8) et à former un faisceau lumineux réfléchi (20) par l’échantillon. Selon l’invention, le masque (2) comporte un fond transparent et des motifs opaques (14) disposés à des positions prédéterminées, les motifs opaques (14) du masque ayant une surface totale inférieure à la surface du fond transparent, l’instrument comporte un système d’imagerie (5) et une caméra (6) adaptés pour former une image (32) du masque par réflexion sur l’échantillon (8), un système de traitement d’image étant adapté pour traiter l’image (32) du masque par réflexion sur la surface de l’échantillon, de façon à en déduire le rayon de courbure de l’échantillon (8).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132261-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de trajectoire d’un véhicule autonome circulant dans un environnement comprenant au moins un objet mobile
Inventor: DUHAUTBOUT THIBAUD
IPC: B60W30/095
Filed: 2022-01-28
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de la trajectoire d’un véhicule autonome (10) circulant dans un environnement (1) comprenant un objet mobile (11). A cet effet, des informations dynamiques de l’objet mobile (11) et une matrice de covariance associée sont obtenues. Un ensemble de chemins candidats (111, 112) de l’objet mobile (11) sont déterminés à partir des informations dynamiques. L’objet mobile (11) est représenté par un polygone considérant les incertitudes de position et d’orientation obtenues à partir de la matrice de covariance. Un profil de vitesse maximale et un profil de vitesse minimale sont déterminés pour déterminer l’occupation spatio-temporelle de l’objet mobile (11) le long de chaque chemin candidat (111, 112). La trajectoire du véhicule autonome (10) est contrôlée en fonction de l’occupation spatio-temporelle de l’objet mobile (11) le long de chaque chemin candidat (111, 112).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2282649-B1 (FR)
IPC: B29D11/00
Filed: 1975-08-21
Granted: 1979-05-18
Abstract: 1463227 Eyeshield filters DEUTSCHE SPEZIALGLAS A G 8 Aug 1975 [23 Aug 1974] 33261/75 Heading G2J A filter for a welder's eye-shield comprises two plastics panes 10, 12. Connected around their peripheries 18 and separated by an air-gap 16, the pane 10 which is nearest the eye when in use having an infrared reflecting layer 14 on its inner surface. The panes 10, 14 may be planar or curved. The pane 10 may be recessed to receive the layer 14 when the panes have the same curvature. The layer 14 may be gola or copper.
Patent FR-2315715-B1 (FR)
IPC: G04G99/00
Filed: 1976-05-26
Granted: 1979-09-07
Abstract: Electronic substrate of the electronic watch is the principal carrier of the electronics and electrical interconnections. Top and bottom spacers embrace the substrate. Contact springs press onto and clamp on the substrate and contact the circuitry on the substrate. The springs are contactable for input to the watch electronics.
Patent FR-2324424-B1 (FR)
IPC: B21D1/00
Filed: 1976-09-16
Granted: 1979-09-28
Abstract: A method of punching a small hole in a precision mechanics workpiece, in that the thickness of the workpiece is reduced by the application of pressure in the region where the small hole is to be punched and the material is thereby strengthened, steps being taken to cause the material subjected to pressure to be displaced in the direction of pressure and to yield at right angles hereto. The small hole is punched in the region subjected to pressure at a distance from the edge of that region corresponding at least to the diameter of the small hole, so that the small hole is certain to be punched at a location in that region where the material is strengthened and sound.
Patent FR-2484606-B1 (FR)
Inventor: BOER KORNELIS
IPC: F21V15/01
Filed: 1981-06-09
Granted: 1987-07-31
Abstract: Luminaire for a tubular discharge lamp, having an elongate housing (1) the ends of which comprise means (4, 5) for accommodating the lamp, at least an electric ballast (6) being present in the housing (1), which housing is filled with cured foamed plastics material (11), the housing (1) being a through with a generally U-shaped cross-section and the foam (11) extending to the open side of the housing.