baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2732174-A1 (FR)
Title: Dispositif de conjugaison de phase optique, et appareils d'emission et de reception optique destines a etre utilises avec un systeme de telecommunications optiques employant le dispositif de conjugaison de phase optique
Inventor: NAITO TAKAO
IPC: H04B10/2543
Filed: 1996-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conjugaison de phase optique pouvant être utilisé avec un répéteur, par exemple dans un système de télécommunications optiques sur de très longues distances, ainsi qu'avec un appareil de réception optique et un appareil d'émission optique. Le dispositif de conjugaison comprend une section (1) de conjugaison de phase optique servant à délivrer un signal lumineux dont la fréquence est l'inverse de celle du signal lumineux d'entrée qui lui est appliquée, et une section (2) de conversion de fréquence servant à délivrer un signal lumineux dont la fréquence est convertie à partir de celle du signal lumineux d'entrée qui lui est appliqué en provenance de la section (1) de conjugaison de phase optique. On combine un certain nombre de fois la section de conjugaison (1) et la section de conversion (2) de façon que la fréquence du signal lumineux de sortie du dispositif de conjugaison de phase coïncide avec la fréquence du signal lumineux d'entrée qui lui est appliqué.
Patent FR-2745715-A1 (FR)
Title: Stable oil-in-water emulsions for skin and hair
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: C09K23/54
Filed: 1996-03-05
Abstract: Oil-in-water emulsions containing (a) at least one silicone surfactant carrying at least one anionic group, and (b) at least one acidic compound other than (a), are new.
Patent FR-2746354-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule, et siege comportant une telle glissiere
Inventor: FEUILLET PATRICK
IPC: B60N2/12
Filed: 1996-03-25
Abstract: Il s'agit d'une glissière (6) pour siège de véhicule comportant un profilé fixe (7), un profilé mobile (8) qui peut être solidarisé avec le profilé fixe au moyen d'un verrou (9) sollicité élastiquement vers sa position de verrouillage, et une came (23) montée sur le profilé mobile et pouvant être placée dans une position active où elle maintient le verrou dans sa position déverrouillée. La came est solidaire d'un doigt d'actionnement (28) qui, lorsque ladite came est dans sa position active, coopère avec une lame élastique (31) montée sur le profilé fixe et apte à s'effacer devant le doigt d'actionnement lorsque le profilé mobile est déplacé vers l'avant, mais arrêtant le doigt d'actionnement lorsque le profilé mobile est déplacé vers l'arrière.
Patent FR-2748484-A1 (FR)
Inventor: BERTIN DENIS
IPC: C08F2/38
Filed: 1996-05-13
Abstract: Method of (co)polymerisation is claimed which comprises polymerisation of at least one monomer in presence of stable free radical and initiator of formula R1-O-O-R2 in which R1,R2 = alkyl, aryl, alkylaryl or arylalkyl. Also claimed is (co)polymer produced by the method.
Patent FR-2750817-A1 (FR)
Title: Generateur d'impulsions electroniques programmables en duree et en frequence
Inventor: PORCHER MICHEL
IPC: H03K3/037
Filed: 1996-07-05
Abstract: L'invention concerne un générateur d'impulsions électroniques programmables en durée et en fréquence. Il comprend un circuit d'initialisation piloté (1) par un signal d'horloge (CLK) et un signal d'initialisation/comparaison (I/C) et délivrant m valeurs d'initialisation, respectivement une valeur de comptage périodique codée sur n bits (BLi ), un module (2) décodeur d'adresses, délivrant un bit de commande en écriture (WL1j , WL2j ), et une matrice de comparaison de bits (3) comportant n <T 618> m cellules de comparaison Cij , comportant chacune une cellule mémoire RAM et CAM adressables en écriture par les bits WL1j et WL2j . Chaque cellule CAM permet de mémoriser un bit CAMij d'une valeur d'initialisation et de délivrer une valeur complémentée CAMij <T 482> BLi , et chaque cellule mémoire RAM i, j délivre une valeur de masquage Mij , et chaque cellule de comparaison Cij délivre une valeur HITij = (CF DESSIN DANS BOPI) + Mij . Toutes les cellules Cij d'une même ligne de rang j sont couplées par une fonction OU et délivrent sur chaque sortie Sj une impulsion programmée d'équation: (CF DESSIN DANS BOPI) selon un signal périodique harmonique de la valeur de comptage périodique. Application aux générateurs d'impulsions en circuits intégrés.
Patent FR-2755883-A1 (FR)
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: B07C5/36
Filed: 1996-11-19
Abstract: The equipment consists of a sorting section with a series of guides which directing the products towards a number of different outlets according to predetermined quality criteria. A number of channels (40A,40B,40C) are filled with a liquid and extend horizontally. At least two of the channels lie at different levels and partly overlap.   The channels are divided into a number of sub-assemblies, with the channels in the same sub-assembly lying side by side and on the same level, and the channels in each of the sub-assemblies covering the same ground area. Each one also has recovery and accumulator zones.
Patent FR-2758865-A1 (FR)
Inventor: HAGNERE RAYMOND
IPC: F16D13/75
Filed: 1997-01-24
Abstract: The invention concerns a clutch with an intermediate pressure plate (16A) associated with a stroke control (26) comprising a bushing (28) which, within the limits of a predetermined clearance, is mounted axially movable in a radial lug (27) of said intermediate pressure plate (16A), and a spacer (33) which, geared in friction on this bushing (28), is capable of being axially blocked on the reaction plate. The invention is characterised in that the bushing (28) of the stroke control (26) provides a support for elastic returning means (34) which, bearing on the radial lug (27) of the intermediate pressure plate (16A), permanently push it in the direction opposite to the reaction plate (11). The invention is, in particular, applicable to multiple disc clutches.
Patent WO-9749291-A1 (WO)
Title: Decors imprimes pour patisserie
Inventor: BRISSONNEAU GENEVIEVE SOCORRO
IPC: A21D13/08
Filed: 1997-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de décors comestibles reproduisant tous types de dessins y compris des dessins en couleur. Ces décors sont destinés à recouvrir partiellement ou en totalité les gâteaux qu'ils sont censés recouvrir et avec lesquels ils constituent un ensemble parfaitement homogène. D'une façon plus précise, l'invention consiste à réaliser un décor imprimé moyennant cinq couches successives: une première couche de papier azyme imprimé, une deuxième couche d'une matière permettant de modifier la texture du papier azyme et le collage entre la première et la troisième couche. La troisième couche est constituée d'une matière appartenant au groupe pâte d'amande, chocolat. La quatrième couche est équivalente à la deuxième couche et la cinquième couche est équivalente à la première couche. Grâce à cette innovation, un décor imprimé ne dénature pas le gâteau et reste souple et homogène.
Patent FR-2759397-A1 (FR)
Inventor: VERRA YVAN
IPC: E01F13/04
Filed: 1997-02-10
Abstract: The bollard consists of a housing (1) which surrounds the bollard (2) itself and contains a cover with a sleeve (4) for the bollard to slide in. The cover is removable for maintenance purposes. The housing contains a rotary lock (5) which lies parallel to the sleeve and is equipped with a lateral projection (8) which engages with ribs (9,10) projecting from the sleeve to prevent any unauthorised removal of the cover. The lock has a polygonal top (19) which can be turned by a special tool after sliding open a spring-loaded cover (18).
Patent FR-2759743-A1 (FR)
Title: Membrane elastique impermeable aux gaz et accumulateur hydropneumatique equipe de cette membrane
Inventor: LE ROSSIGNOL BENOIT
IPC: F15B1/08
Filed: 1997-02-17
Abstract: L'invention concerne un accumulateur hydropneumatique du type comprenant une sphère dont la cavité interne est subdivisée en deux chambres dont l'une contient un gaz et l'autre un liquide, par une membrane élastique imperméable aux gaz et au liquide.La membrane comprend un film formé d'une pellicule (1) d'un copolymère imperméable aux gaz, comportant des groupes -OH, et de deux couches (2, 3) entre lesquelles est incorporée la pellicule et constituées d'un matériau souple et élastique d'un copolymère comportant des blocs polyamides et des blocs polyéthers, éventuellement un revêtement (4, 5) de caoutchouc placé sur au moins une couche de matériau souple et élastique. Selon une forme préférée elle est constituée d'une pellicule d'EVOH entre deux couches de polyétherbloc amide, le tout étant recouvert sur chaque face par du caoutchouc X-NBR. Application dans le domaine des automobiles.
Patent FR-2763768-A1 (FR)
Title: Data encoding device for data transmission and reception
Inventor: ABIVEN ANNE
IPC: H04L5/16
Filed: 1997-05-26
Abstract: The procedure for coding and decoding data includes storage of the data to be encoded, and the decoded data being held in a memory. The coding and decoding are carried out by a single device (4) which is able to operate in coding or decoding modes. The process includes the stage of initialising the coding and decoding device in its coding mode, and controlling the passage of data to be encoded from the memory (1) to the coding/decoding device. The next stage includes the initialisation of the coding and decoding device in its decoding mode, and controlling the entry of decoded data from the memory into the device. The process includes a further stage of transfer of the data to a data transmission device after the coding process.
Patent FR-2764309-A1 (FR)
Inventor: BEGUIN ALAIN
IPC: C23C14/18
Filed: 1997-06-06
Abstract: A method of forming a layer of silicon on a surface of a substrate (10) comprises the steps of depositing silicon on the surface by a physical deposition process such as electron beam evaporation using a silicon source (4) and, during said deposition process, subjecting the forming film to ionic bombardment from an ion gun (20). The resultant silicon film has stresses which are considerably reduced compared to a film produced by an ordinary physical deposition process. This method is particularly well adapted to the formation of relatively thick silicon layers (>/=l mu m) on a layer (or stack of layers) of silica, to serve as an etching mask in a subsequent deep etching of the silica by reactive ion etching.
Patent FR-2759978-A1 (FR)
Inventor: SAIS CHRISTOPHE
IPC: B65D1/20
Filed: 1997-06-09
Abstract: The invention concerns a drink can with its opening and the portion for contact with the mouth hygienically protected. It consists of a cylindrical drink can (4) to be opened (5) by tearing off a metal tab; the can (4) lid (7) is flush with the top edge (8) and a portion (9) of said lid (7) is designed to be in contact with the mouth, said portion (9) is curved and oval with, in its central part, an opening (5), said portion (9), designed to be in contact with the mouth, is provided with a protective seal (11) which itself is torn off by a tab (12) with a tear-off ring. The invention is applicable to drink cans.
Patent FR-2765226-A1 (FR)
Title: Polymeres acryliques, solutions aqueuses de ceux-ci et leur utilisation comme fluidifiant et/ou reducteur d'eau dans des compositions a base de ciment hydraulique
Inventor: LAFFON LAURENT PIERRE PAUL
IPC: C08F220/28
Filed: 1997-06-30
Abstract: L'invention concerne un polymère acrylique, caractérisé en ce qu'il est constitué de 51, 5% à 59, 5% en moles d'un ester d'hydroxyalkyle d'un acide carboxylique éthyléniquement insaturé, de 0, 5% à 48% en moles d'un acide carboxylique éthyléniquement insaturé ou de son sel et de 0, 5% à 48% en mole d'un acide sulfonique éthyléniquement insaturé ou de son sel.Utilisation comme agent fluidifiant et/ ou agent réducteur d'eau à effet durable dans des compositions à base de ciment hydraulique.
Patent FR-2767438-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'une notification urgente a destination d'une pluralite de stations mobiles en mode veille
Inventor: ROBERTS MICHAEL
IPC: H04W68/00
Filed: 1997-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion d'une notification urgente à destination d'une pluralité de stations mobiles on mode veille, dans un système de radiocommunication du type mettant en oeuvre notamment : un canal de messagerie (PCH), permettant la diffusion de messages vers ladite pluralité de stations mobiles, et un canal de notification (NCH), permettant la diffusion de notifications vers ladite pluralité de stations mobiles. Chaque station mobile écoute des messages successifs sur le canal de messagerie et passant à l'écoute du canal de notification lorsqu'elle sait qu'une nouvelle notification est émise sur le canal de notification, chaque message comprenant notamment, à cet effet, une indication de l'arrivée d'une nouvelle notification sur ledit canal de notification. Selon l'invention, ladite notification urgente est envoyée (30) au moins une fois, sous forme de message, directement sur ledit canal de messagerie, de façon que le message suivant reçu par chaque station mobile soit ladite notification urgente.
Patent FR-2770855-A1 (FR)
Inventor: JOURDE BERNARD
IPC: D01G15/46
Filed: 1997-11-07
Abstract: The invention concerns a card or any other apparatus for producing a web (1) feeding a distributor layer (2) two elementary webs (15a, 15b) constituting a lap web (16) deposited in reciprocating motion on a transverse output conveyor (26). In the apparatus (1) means for adjusting the speed of card doffers (13a, 13b), condensers (17, 18), web doffers (19a, 19b),cylinder (4) and/or feeder (7), and/or means for adjusting the cylinder-card doffer spacing affect the surface weight of the elementary web depending on the surface weight required at each point in the lap (67) width to be constituted on the output conveyor (26). The method consists in determining the delay incurred by each elementary web section for which the weight is being adjusted relative to the lap web being deposited; deducting therefrom the position where each web section will be deposited when the adjustment for its weight is carried out, thereby determining the weight adjustment to be applied thereto. The invention is useful for producing with high industrial flexibility laps with great variety of profiles.
Patent FR-2756376-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner le debit a travers une vanne de regeneration d'une installation de ventilation de reservoir d'automobile
Inventor: BLUMENSTOCK ANDREAS
IPC: B60K15/03
Filed: 1997-11-17
Abstract: Procédé pour déterminer le débit à travers une vanne de régénération (14) d'une installation de ventilation de réservoir. On mesure la différence des pressions à la fois du côté de la tubulure d'aspiration (20) et du côté opposé à la tubulure d'aspiration pour la vanne de régénération (14) et, à partir de la différence, on déduit le débit volumique traversant la vanne de régénération (14). On détecte la différence de pression à partir d'un capteur de différence de pression (50) branché en parallèle sur la vanne de régénération (14).
Patent FR-2756900-A1 (FR)
Title: Vanne distributrice
Inventor: COTTRELL BRIAN JOHN
IPC: F24D19/10
Filed: 1997-11-28
Abstract: Cette vanne distributrice (10) permet de commander l'écoulement d'un fluide au choix suivant un premier trajet allant d'une entrée (2) à une sortie commune (4), ou suivant un second trajet allant d'une entrée (6) à la sortie commune (4). Le trajet d'écoulement à travers la vanne (10) est déterminé par la position d'un organe obturateur (8) qui est monté sur une tige allongée (12) et qui est mobile de façon à fermer sélectivement un premier siège (14) ou un second siège (16) de la vanne. A son extrémité supérieure, la tige (12) est accouplée à un actionneur (24), qui est constitué par un solénoïde à double effet comportant des première et seconde bobines agencées de part et d'autre d'un aimant permanent annulaire. Un noyau plongeur en une matière magnétique s'étend axialement par rapport à l'aimant permanent et aux deux bobines. En fonctionnement, les deux bobines sont excitées de manière à magnétiser le noyau plongeur de telle sorte qu'il soit attiré vers ou repoussé à l'écart de l'aimant permanent. Le mouvement du noyau plongeur déplace l'organe obturateur (8) de façon à fermer respectivement l'un des sièges (14 et 16) de la vanne.
Patent WO-9837904-A1 (WO)
Inventor: BATELLIER FLORENCE
IPC: A61K35/52
Filed: 1998-02-24
Abstract: L'invention est relative à un dilueur de sperme comprenant une fraction purifiée de phosphocaséinate natif, et/ou une fraction purifiée de β-lactoglobuline. Ce dilueur peut être utilisé pour la conservation du sperme en vue de l'insémination artificielle.
Patent WO-9853720-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution d'un produit en batonnet, boitier pour ce produit et procede de fabrication de ce boitier
Inventor: VANDROMME MICHEL
IPC: A45D40/06
Filed: 1998-05-27
Abstract: Le dispositif de distribution comprend un support (18) de bâtonnet, monté déplaçable dans un fourreau (20) entre une position d'escamotage du bâtonnet (12) dans ce fourreau et une position de saillie du bâtonnet (12) à travers une extrémité libre (20A) de ce fourreau, et des moyens (22) de manoeuvre du support (18) reliés de façon étanche à une extrémité de liaison (20B) du fourreau, comprenant un corps de manoeuvre (24) du support (18) monté rotatif par rapport au fourreau (20) et formant un capuchon d'obturation de l'extrémité de liaison (20B) du fourreau muni d'une extrémité ouverte (24A) d'emboîtement sur cette extrémité de liaison (20B). Des moyens d'étanchéité (38) sont interposés entre l'extrémité de liaison (20B) du fourreau et l'extrémité d'emboîtement (24A) du corps de manoeuvre.
Patent WO-9904718-A1 (WO)
Inventor: BACCELLI CHRISTIAN
IPC: A61F2/44
Filed: 1998-07-27
Abstract: Un implant comprend une plaque (10, 10) destinée à être fixée à l'aide de vis de fixation osseuse (30) à deux vertèbres. Selon l'invention, la plaque comporte deux éléments (10, 10) comportant chacun au moins un trou (111) pour une vis de fixation osseuse (20), chacun des éléments étant susceptible de coulisser par rapport à l'autre dans une direction correspondant à un rapprochement ou à un éloignement des vertèbres l'une par rapport à l'autre. Lesdits éléments sont pourvus de moyens (141, 30) pour limiter la course de coulissement mutuel entre ceux-ci et pour bloquer lesdits éléments dans une position mutuelle donnée. Application notamment à des plaques cervicales implantables par voie antérieure.
Patent FR-2774725-A1 (FR)
Title: Exhaust silencer for compressed air or gas, used in machinery using compressed air
Inventor: GREGOIRE ROBERT JACQUES
IPC: F01N1/08
Filed: 1998-02-10
Abstract: Exhaust gas or compressed air (1) enters a first inner chamber (2) which has widely spaced small holes or slots (3) in it's surface. The holes or slots are between 1/10 and 1/100 of the wavelength of the low or medium frequency noise which is required to be attenuated and the gas or compressed air having passed through them enters a second outer chamber (4) from where it exhausts to atmosphere (10)
Patent FR-2761436-A1 (FR)
Title: Douille de guidage
Inventor: DEPPERT NORBERT
IPC: F16J15/3224
Filed: 1998-02-25
Abstract: L'invention se rapporte à une douille de guidage (6) entre deux composants axialement mobiles l'un par rapport à l'autre, en particulier pour le guidage d'une tige de piston sollicitée par des forces longitudinales et transversales dans la zone d'un joint d'étanchement de tige de piston (2) d'un amortisseur d'oscillations hydropneumatique, la douille de guidage (6) entourant la tige de piston, agencée avec maintien axial dans un guidage de tige de piston (4) et étant constituée en un matériau favorisant le coulissement. La douille de guidage (6) est agencée avec jeu radial dans le guidage de tige de piston (4) , grâce à quoi une fente (11) variable sous les forces transversales est formée entre le diamètre de réception (9) du guidage de tige de piston (4) et le diamètre extérieur (10) de la douille de guidage (6) .
Patent FR-2775198-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de purification de gaz par adsorption a lits horizontaux fixes
Inventor: MILLET CYRILLE
IPC: B01D53/04
Filed: 1998-02-26
Abstract: Procédé de purification d'un flux gazeux contenant au moins une impuretés choisie parmi le dioxyde de carbone, la vapeur d'eau et les hydrocarbures, dans lequel on adsorbe au moins l'une desdites impuretés sur au moins un premier lit d'adsorbant comprenant au moins un premier matériau adsorbant,caractérisé en ce qu'au moins un lit de ballast comprenant au moins un matériau-ballast ayant une densité supérieure à la densité dudit premier matériau adsorbant est situé en aval dudit au moins premier lit d'adsorbant, ledit au moins un lit de ballast exerçant une pression mécanique sur au moins une partie d'au moins ledit premier lit d'adsorbant.
Patent WO-9935167-A1 (WO)
Title: Peptide epitopes recognised by antifilaggrin autoantibodies in serum from rheumatoid arthritis patients
Inventor: SERRE GUY
IPC: C07K14/47
Filed: 1998-12-29
Abstract: The invention concerns peptides comprising epitopes recognised by antifilaggrin in serum from rheumatoid arthritis patients. Said epitopes comprising a tripeptide motif centred on a citrulline residue. The invention also concerns artificial antigens comprising said epitopes, and their use for diagnosing rheumatoid arthritis.
Patent FR-2776115-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction d'erreurs et lecteur de disque optique comportant un tel dispositif
Inventor: VIROULAUD CHRISTOPHE
IPC: G11B20/18
Filed: 1998-03-13
Abstract: Dispositif de correction d'erreur Reed-Solomon, comportant des moyens de correction de type Reed-Solomon (2, 3, 4) apte à réaliser des passes de correction, ce dispositif comportant en outre :- une première mémoire (5) destinée à contenir des données de type DVD, ainsi que des données de type CD (C2) après une première passe de correction, en vue du désentrelacement desdites données de type CD avant une seconde passe de correction;- une seconde mémoire (6) de capacité moindre que ladite première mémoire destinée à contenir des données de type CD (C1) avant correction, ainsi que des données de type CD désentrelacées (C2). L'invention concerne également un lecteur de disques optiques comportant un tel dispositif.
Patent FR-2779201-A1 (FR)
Title: Gearbox with continuously variable output adjustment
Inventor: ECKENDORFF JEAN PIERRE
IPC: F16H37/08
Filed: 1998-05-29
Abstract: The input shaft (10) drives the epicyclical gear train (20) with crown gear (23) connected to the rotating drive casing (30) which is formed with torus shaped surface (31). The regulator assembly (40) engages the torus surface (31) and the inner cupola surface (32) of the output casing (33) driving the output shaft (24).  The regulator comprises a frame (45) supporting the engaging rollers (42,43) with orientation about axis (46b) and control from a mechanical actuator (47c) engaging the outer gearbox casing (50).
Patent FR-2779898-A1 (FR)
Inventor: CHARBONNIER PHILIPPE
IPC: H04B7/185
Filed: 1998-06-16
Abstract: The invention concerns a radio communication terminal (20) provided with an access to a cellular communication network (200) and access to a satellite communication network (100). During the course of the same communication, the terminal (20) transmits uplink data and receives downlink data, one of the two channels, uplink and downlink, being cellular and the other being satellite. The invention is applicable to mobile telephones.
Patent FR-2781314-A1 (FR)
Title: Protective housing for connecting device of utility supply such as electricity or gas
Inventor: ORENGO FRANCIS
IPC: H02B1/03
Filed: 1998-07-20
Abstract: Device has a disconnection unit (3) and a central controller unit for treatment of received data. This can be from the meter, such as consumption and state of operation, and commands for opening and closing that it receives from a control unit. The control unit receives data from a read-write unit (8) into which portable media can be placed. This has its access restricted by a locking element (10).