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Patent WO-2015067888-A1 (WO)
Title: Dispositif d'aération et système électrique comportant un tel dispositif d'aération
Inventor: GOVINDASSAMY VALERY
IPC: F21V31/03
Filed: 2014-11-05
Abstract: Le dispositif d'aération (112) comporteun premier évent (210),un deuxième évent (220),un filtre dévaporisateur (222) destiné à dévaporiserun premier flux d'air (402) traversant le dispositif d'aération (112; 600) depuis le premier évent (210) jusqu'au deuxième évent (220), etun second flux d'air (502) traversant le dispositif d'aération (112; 600) depuis un troisième évent (212; 220) jusqu'au premier évent (210), le troisième évent pouvant être soit confondu avec le deuxième évent (220) soit un évent (212) distinct du deuxième évent (220); un filtre déshumidificateur (224; 602; 704) destiné à déshumidifier le second flux d'air (502) avant son passage au travers du filtre dévaporisateur (222); ledit filtre dévaporisateur (222) comportant un film hydrophile, ou un film perforé hydrophile, ou une membrane hydrophile, ou un textile hydrophile, ou un matelas de fibres hydrophiles.
Patent WO-2015136163-A1 (WO)
Title: Installation de production d'energie a partir de la biomasse et de l'energie solaire
Inventor: RIONDEL JEAN
IPC: F03G6/06
Filed: 2015-03-13
Abstract: INSTALLATION DE PRODUCTION D'ENERGIE A PARTIR DE LA BIOMASSE ET DE L'ENERGIE SOLAIRE. La demande porte sur une installation (1) de production d'une énergie électrique et/ou d'une énergie calorifique à partir d'une exploitation d'une biomasse (2) et d'une énergie solaire (3), caractérisée en ce que l'installation (1) comprend une enceinte (15) de stockage d'un fluide caloporteur (7) à l'état de liquide caloporteur (8) et de vapeur de fiuide (9), l'enceinte (15) étant équipée d'une boucle primaire (14) de circulation du fluide calôporteur (7) qui est en relation avec un dispositif principal (100) de génération de vapeur de fluide (9) comprenant des panneaux solaires (4) et des tubes (6), et l'enceinte (15) étant équipée d'un circuit principal (16) de circulation du fluide caloporteur (7), qui comprend une machine à vapeur (13), et en ce que l'installation (1) comprend en outre un dispositif auxilière (101) de génération de vapeur de fluide (9), le dispositif auxiliaire comprenant un gazogène (33) apte à produire un gaz de synthèse (10) à partir de la biomasse, le gaz de synthèse (10) étant un combustible de la chaudière (11).
Patent WO-2017001762-A1 (WO)
Title: Procédé d'enregistrement mis en œuvre par un microcircuit, et dispositif correspondant
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: Procédé d'enregistrement mis en œuvre par un microcircuit (1), ce procédé comportant : - une réception (B6) par ledit microcircuit d'au moins une information de transaction et un enregistrement dans une première mémoire du microcircuit de ladite au moins une information, ladite réception et ledit enregistrement étant mis en œuvre au cours d'une transaction, - une détection (B8) d'une erreur de transaction, et - si une erreur est détectée, un enregistrement (B9) dans une deuxième mémoire non volatile du microcircuit de données de transaction comportant ladite au moins une information de transaction.
Patent WO-2017006050-A1 (WO)
Title: Dispositif de detection d'une position neutre d'une commande de vitesses d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: COHEN-TANNUGI JÉRÉMY
IPC: F16H61/24
Filed: 2016-07-06
Abstract: Dispositifd'accompagnement (1) dupassage des vitesses d'une boîte de vitesses mécanique d'un véhicule, ledit dispositif (1) étant monté entre une commande de vitesses et une commande interne de la boîte de vitesses et comprend un bras de levier (2) entrainé en rotation autour d'un axe (3) par ladite commande de vitesses pour assurer concomitamment l'entrainement en rotation d'une masse d'inertie (6) autour d'un axe (9). Selon l'invention, le dispositif (1) comprend un organe de détection (10, 13, 16, 18) monté sur une pièce (2, 3, 6, 9) entrainée en rotation du dispositif d'accompagnement (1) de passage des vitesses, de sorte à être déplaçable à 1 l'encontre de moyens (11, 14, 17) aptes à détecter lesdits déplacements et à envoyer des signaux électriques dans une unité de traitement pour détecter et indiquer au moins une position neutre de la commande devitesses.
Patent WO-2017118795-A1 (WO)
Inventor: ARLIAUD JÉRÔME
IPC: F24S50/20
Filed: 2016-12-27
Abstract: Procédé de pilotage de l'orientation d'un module solaire (1) comprenant un suiveur solaire (2) mono-axe orientable autour d'un axe de rotation (A), et un dispositif photovoltaïque (3) supporté par ledit suiveur et présentant des faces supérieure et inférieure photo-actives, comprenant les étapes suivantes: -mesure d'une répartition de la luminance solaire dite incidente issue du rayonnement solaire incident provenant du ciel pour atteindre la face supérieure, ladite répartition étant établie selon plusieurs angles d'élévation; -mesure d'une répartition de la luminance solaire dite réflective issue du rayonnement solaire albédo correspondant à la réflexion du rayonnement solaire sur le sol pour atteindre la face inférieure, ladite répartition étant établie selon plusieurs angles d'élévation; -détermination d'une orientation optimale compte tenu des mesures desdites répartitions de la luminance solaire incidente et réflective; -asservissement de l'orientation du module sur ladite orientation optimale.
Patent WO-2018055264-A1 (WO)
Title: Procédé de purification de gaz naturel à liquéfier
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/02
Filed: 2017-09-14
Abstract: Procédé de purification d'un courant de gaz naturel comprenant au moins les étapes suivantes: -introduction d'un courant condensé de gaz naturel dans une colonne d'absorption; -extraction en cuve de la colonne d'absorption d'un courant liquide enrichi en hydrocarbures plus lourds que le méthane; -introduction du courant liquide enrichi en hydrocarbures plus lourds que le méthane issu de l'étape précédente dans une colonne de fractionnement comprenant un condenseur en aval de sa partie la plus haute produisant un flux de gaz enrichi en hydrocarbures plus lourds que le méthane et un flux liquide enrichi en hydrocarbures ayant trois ou quatre atomes de carbone; caractérisé en ce que le courant liquide utilisé comme reflux de la colonne d'absorption est préalablement mélangé avec un flux de liquide enrichi en hydrocarbures ayant trois ou quatre atomes de carbone par rapport à la teneur en hydrocarbures ayant trois ou quatre atomes de carbone du courant de gaz naturel produit, ledit flux de liquide étant issu d'une unité de liquéfaction de gaz naturel.
Patent WO-2018096266-A1 (WO)
Title: Piece en materiau composite comprenant une couche d'interphase en nitrure de bore dope par de l'aluminium
Inventor: BUET EMILIEN
IPC: C04B35/80
Filed: 2017-11-22
Abstract: La présente invention concerne une pièce en matériau composite (1) comprenant un renfort fibreux en fils (12) de carbone ou de céramique et une matrice majoritairement en céramique (16), la pièce comprenant en outre une première couche d'interphase (14) recouvrant les fils et présente entre les fils et la matrice, ladite première couche d'interphase étant une couche de nitrure de bore dopé par de l'aluminium et présentant une teneur atomique en aluminium comprise entre 5% et 15%.
Patent WO-2019008293-A1 (WO)
Title: Clip for gathering a fragment of fabric in the folded state
Inventor: FEGHOUL NASSIRA
IPC: A41F19/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: A clip for gathering a fragment of fabric on itself in the folded state, characterised in that it consists of a central plate (1) at the periphery of which at least two clamping brackets (2) are flexibly hinged, at the middle part of same (20), that are able to rotate about an axis (5) between an open position or placement position and a closed position or clamping position, a spring (7) cooperating with each of the clamping brackets (2) allowing it to be returned to the clamping position when no external stress is being applied to it.
Patent WO-2019081875-A1 (WO)
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G06T7/50
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure consistant à; - acquérir à l'aide de capteurs d'images (Cji), pour chaque objet au cours de son déplacement, au moins trois images radiographiques de la région à inspecter, obtenues d'au moins trois projections radiographiques de la région à inspecter dont les directions de projection (Djï) sont différentes; - mettre à la disposition d'un système informatique, un modèle géométrique a priori de la région à inspecter pour la série d'objets; - déterminer à l'aide du système informatique en considérant un coefficient d'atténuation constant et à partir du modèle géométrique a priori et d'au moins trois images radiographiques de la région à inspecter, un modèle géométrique numérique de la région à inspecter; - pour chaque objet de la série, déterminer à partir du modèle géométrique numérique de la région à inspecter, au moins une mesure de dimension linéaire de la région à inspecter.
Patent WO-2019122551-A1 (WO)
Title: Cooled shaft and method for manufacturing a shaft
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-11-13
Abstract: Cooled shaft and method for manufacturing a shaft, this shaft comprising a metal casing (4) around the axis of the shaft and comprising a cooling device (3) using a heat-transfer fluid, this cooling device (3) comprising a first heat-exchange surface (1) for exchanging heat with the heat-transfer fluid, this device (3) being an insert inside the metal casing (4) and comprising a second heat-exchange surface (2) for exchanging heat with the metal casing (4), the first and second heat-exchange surfaces (1, 2) being separate.
Patent WO-2019122739-A1 (WO)
Title: Dynamic sealing between two rotors of an aircraft turbomachine
Inventor: BRAULT MICHEL
IPC: F16J15/16
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dynamic sealing device for an aircraft turbomachine, comprising two rotors (3, 8) which are configured to rotate about the one same axis (A) and different speeds, the said rotors extending at least in part around one another and dynamic sealing means (14) being mounted between the said rotors, characterized in that: – the said sealing means comprise annular rings (38) extending about the said axis, these rings being mounted with the ability to slide on a first (3) of the said rotors, in a radial direction with respect to the said axis, and being able to bear radially via their external periphery against a second (8) of the said rotors which at least partially surrounds the said first rotor, and in that it further comprises: – oil discharge means comprising an annular cavity (44) formed in the said second rotor, the said annular cavity opening radially towards the inside in the vicinity of the said sealing means and being in fluidic communication with oil passage ports (45) formed in the bottom of the cavity and passing through the said second rotor.
Patent WO-2019207242-A1 (WO)
Title: Method and device for monitoring a gear system
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01M13/028
Filed: 2019-04-19
Abstract: The invention concerns a method for monitoring a gear system (1) comprising at least two wheels, each wheel having a characteristic frequency ( f 
   1   
 , f 
   2   ), a vibratory or acoustic signal representative of these vibrations having been acquired by a sensor (21), a vibratory or acoustic digital signal  x ( t ) having been obtained, the method comprising, for each characteristic frequency of the system (1), the steps of filtering (E1) the digital signal by means of a filter in such a way as to obtain an image monitoring signal of at least one vibratory component of at least one defect; determining (E3) the square envelope of said monitoring signal, defined by the square absolute value of the Hilbert transform of the monitoring signal so as to extract an image of the modulating signals associated with the rotation of the wheels from the monitoring signal; determining (E4) the synchronous average of said square envelope relative to the period of rotation of a wheel of interest chosen from the wheels of the gear, said average helping attenuate spurious components in the envelope originating from other mechanical sources; determining (E5) a monitoring indicator dependent on said synchronous average, said monitoring indicator being defined by the square root of the synchronous average normalised by the median value of the synchronous average.
Patent WO-2021116621-A1 (WO)
Inventor: GROS-BOROT MAEVA DAPHNÉ
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-12-11
Abstract: The present invention relates to an aero-propulsion system (1) comprising: - a drive shaft (10), - a low-pressure compressor (4), - a fan shaft (13) driving a fan (2), - a reduction mechanism (12) coupling the drive shaft (10) and the fan shaft (13), and - an inlet channel (3) which extends between the fan (2) and the low-pressure compressor (4), the inlet (18) having a predetermined mean radius (R3), a ratio between a mean radius (R3) of the inlet channel (3) and the mean radius (R2) of the low-pressure compressor (4), on the one hand, and the reduction ratio of the reduction mechanism (12), on the other hand, being strictly less than 0.35.
Patent WO-2021250359-A1 (WO)
Inventor: GUY MICHEL
IPC: B01L3/00
Filed: 2021-06-11
Abstract: The subject of the invention relates to a tool for manipulating a plurality of plugs, taking the form of a comb (1) comprising: - a body (7) provided with a row of teeth (4) having pointed distal portions (4p) spaced apart in a linear direction in order to engage with the cavities of the plugs; - a system for separating the plugs from the teeth (4) that comprises a slide returned elastically and guided to slide with respect to the body (7) in a direction parallel to the direction of extension of the teeth, the slide being provided with the fingers of the comb, which are movable by sliding between the teeth (4), and a control (11a) which is accessible from a first portion (1a) of the comb and which, when pressed to move translationally, causes the fingers of the comb to slide in the direction of the pointed distal portions (4p) in order to eject the plugs from the teeth (4).
Patent WO-2023118739-A1 (WO)
Title: Process for preparing hydrazine hydrate in the presence of an anti-foaming agent
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C01B21/16
Filed: 2022-12-20
Abstract: The invention relates to a process for preparing hydrazine hydrate, comprising a step of hydrolyzing an azine in a distillation column in the presence of at least one silicone of the polydialkylsiloxane, polydiarylsiloxane or polyalkyl-arylsiloxane formula. The invention also relates to the use of at least one silicone of the polydialkylsiloxane formula as an anti-foaming agent in a process for preparing azine hydrate.
Patent WO-2023156741-A1 (WO)
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C7/236
Filed: 2023-02-16
Abstract: The present invention relates to a fuel control system (4) comprising: a fuel source; a supply conduit; a main circuit comprising: a first centrifugal pump; a connecting conduit; a second centrifugal pump; a discharge conduit; and a secondary circuit.
Patent WO-2023198982-A1 (WO)
Title: Biomarqueur ptx3 pour la reduction de l'antibiotherapie chez le nouveau-ne
Inventor: BUTIN MARINE
IPC: G01N33/68
Filed: 2023-04-07
Abstract: L'invention concerne une méthode in vitro pour déterminer si un patient nouveau- né a un sepsis néonatal tardif comprenant la détermination de la concentration protéique de PTX-3 dans un échantillon biologique préalablement obtenu dudit patient.
Patent WO-2004067524-A1 (WO)
Title: Antagonistes aux recepteurs ep4
Inventor: CLARK DAVID EDWARD
IPC: C07D413/12
Filed: 2004-01-29
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I), dans laquelle R2 désigne H ou un groupe alkyle en C1-4 éventuellement substitué ; Y représente soit -(CH2)n-X-, où n égale 1 ou 2 et X désigne O, S, S(=O), S(=O)2, soit NRN1, où RN1 est sélectionné parmi H ou alkyle en C1-4 éventuellement substitué, ou bien Y représente -C(=O)NRN2-, où RN2 est sélectionné parmi H, et alkyle en C1-7 ou aryle en C5-20 éventuellement substitués ; R3 est un groupe aryle en C6 éventuellement substitué lié à un autre groupe aryle en C6 éventuellement substitué, si les deux groupes aryles en C6 sont des cycles benzéniques, un pont oxygène pouvant être placé entre les deux cycles, lié de façon adjacente à la liaison sur les deux cycles ; A est une liaison simple ou un groupe alkylène en C1-3 et R5 désigne soit (i) carboxy, soit (ii) un groupe de formule (II), soit (iii) un groupe de formule (III), formules dans lesquelles R représente alkyle en C1-7, aryle en C5-20 ou NRN3RN4 éventuellement substitués, RN3 et RN4 étant sélectionnés indépendamment parmi alkyle en C1-4 éventuellement substitué, (iv) tétrazol-5-yle.
Patent WO-2004086933-A1 (WO)
Title: Dust control mat
Inventor: HEDLEY TERENCE MICHAEL
IPC: D06N7/00
Filed: 2004-03-26
Abstract: A washable floor mat has a textile layer (1) and a backing layer (2). The textile layer (1) includes a spacer fabric having a first fabric layer (3), a second fabric layer (4) and an intermediate pile layer (5) that interconnects and spaces the first and second fabric layers.
Patent WO-2004104219-A1 (WO)
Title: Dosage de toxines par mesure de la masse et substrats conçus a cet effet
Inventor: SHONE CLIFFORD CHARLES
IPC: C12Q1/37
Filed: 2004-05-24
Abstract: L'invention concerne un dosage pour une métalloprotéase qui consiste : (i) à combiner un composé d'essai avec un substrat, la protéase réagissant avec le substrat afin de former un produit ; et (ii) à détecter la présence de la métalloprotéase en mesurant la masse du produit.
Patent WO-2005011361-A1 (WO)
Title: Recipient ameliore
Inventor: SINGLE JAMIE
IPC: A01G9/02
Filed: 2004-07-28
Abstract: L'invention concerne un récipient de culture (10), qui comprend au moins une section (18) fait d'un matériau souple présentant une surface intérieure et une surface extérieure (32, 36). La surface intérieure (32) est constituée, au moins en partie, d'un réseau de creux (38) et au moins quelques-uns des creux (38) convergent vers un trou (40) percé dans le matériau. La surface extérieure (36) est constituée, au moins en partie, d'un réseau de protubérances (48) présentant la même disposition positionnelle relative que les creux (38). Chaque section (18) est conçue comme un parallélogramme ayant deux angles aigus (28a, 28b) et deux angles obtus (30a, 30b). Chaque section (18) est arrangée de façon à former un cylindre dont les extrémités adjacentes (14, 16) se recouvrent, et les protubérances (48) garnissant la surface extérieure (36) d'une extrémité s'encastrent dans les creux (38) de la surface intérieure (32) de l'extrémité adjacente, au niveau de la zone de recouvrement (20).
Patent WO-2005062587-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de communication de donnees d'identification de l'appelant a des usagers du telephone
Inventor: WIBERG PETTER
IPC: H04M1/57
Filed: 2004-12-16
Abstract: Selon l'invention, un appareil de téléphone communique des données d'identification de l'appelant à un usager du téléphone sous la forme d'un clip vidéo. Le clip vidéo peut comprendre une piste sonore pouvant être utilisée comme sonnerie pour l'appareil de téléphone. L'appareil peut comprendre une caméra numérique servant à enregistrer le clip vidéo et la piste sonore. Dans un mode de réalisation, une piste sonore autonome est intégrée dans le clip vidéo. Le clip vidéo peut également être téléchargé vers l'appareil à partir d'un serveur éloigné.
Patent WO-2005114244-A1 (WO)
Title: Appareil et méthode pour exécuter des mesures dnp-nmr in vitro
Inventor: HUTTON GRAHAM MARK
IPC: G01R33/30
Filed: 2005-05-16
Abstract: Appareil pour effectuer des mesures DNP-NMR in vitro sur un échantillon : il comprend un appareil qui génère des champs magnétiques (1a, 1b) situé dans un cryostat (2) et entourant une âme définissant les respectives régions de travail NMR et DNP (90, 92). Un système pour effectuer un DNP dur un échantillon correctement préparé dans la région de travail DNP. Un système [pour exécuter un processus NMR sur un échantillon dans la région de travail NMR. Un système de placement d'échantillon (5) qui peut être inséré dans l’âme (3) pour apporter un échantillon dans chacune des régions de travail. L’appareil générateur de champs magnétiques est structurés de telle sorte que le champ magnétique dans la région de travail DNP possède une homogénéité ou un profil approprié pour l’exécution de DNP sur l’échantillon et le champs magnétique dans la région de travail NMR possède une homogénéité ou un profil approprié pour l’exécution de NMR sur l’échantillon.
Patent WO-2007051960-A1 (WO)
Title: Agregation de liaisons pour trafic encapsule
Inventor: PARRY SIMON
IPC: H04L12/56
Filed: 2006-09-22
Abstract: L'invention porte sur un noeud de réseau à base de trames présentant un groupe de liaisons sortantes traitées en tant que groupe de liaisons agrégées (135). Un distributeur de trames (120) assure une fonction de distribution (122) des trames de données (126) devant être transmises sur des groupes de liaison (135). Le distributeur de trames (120) détermine si les données d'une trame (126) correspondent à une trame encapsulée faisant partie d'une voie en tunnel de trafic traversant le réseau. Si c'est le cas, le distributeur de trames (120) attribue la trame de données à un des groupes de liaison (133) en utilisant au moins une partie de l'identificateur provenant de l'en-tête de la trame de données (126). L'identificateur représente: un service auquel est associée la trame de données, un client ou un utilisateur de la trame de données, ou la voie en tunnel du trafic, lesquels présentent une plus grande variabilité que la destination de la structure et des adresses sources.
Patent WO-2008009973-A1 (WO)
Title: Améliorations relatives à l'élimination de contaminants d'un fluide
Inventor: BOSTOCK JOHN
IPC: C02F1/463
Filed: 2007-07-20
Abstract: Dans le domaine du traitement des fluides, l'invention concerne une unité d'électrocoagulation plus flexible et un appareil de traitement des fluides qui peut être configuré rapidement pour traiter de manière efficace des fluides contaminés de manière différente. Une unité d'électrocoagulation (210) utilisée pour éliminer les contaminant d'un fluide, comprend une chambre d'électrodes dotée d'un fond et d'un sommet lorsqu'elle est en cours d'utilisation. La chambre possède également un orifice d'admission des fluides (14) situé au niveau du fond et relié au moins à un conduit d'évacuation situé vers son sommet de manière à guider le fluide depuis la chambre vers un orifice de sortie du fluide. L'unité d'électrocoagulation comprend également un module d'électrodes (234) qui peut être retiré par le sommet de la chambre d'électrodes et comprend au moins un corps support qui supporte plusieurs électrodes (38, 42). La chambre d'électrodes et le module d'électrodes coopèrent pour réduire le flux de fluide contaminé vers des régions situées dans la chambre d'électrodes adjacente à des surfaces actives des électrodes. Un appareil de traitement des fluides, conçu pour éliminer les contaminants d'un fluide, comprend au moins une unité d'électrocoagulation telle que décrite ci-dessus et une unité de séparation. L'unité d'électrocoagulation et l'unité de séparation sont reliées en série par les fluides.
Patent WO-2008017819-A1 (WO)
Title: appareil d'analyse, appareil de lecture d'analyse et méthode associée
Inventor: BOND DAMIAN
IPC: G01N21/27
Filed: 2007-08-07
Abstract: L'invention concerne un appareil d'analyse comprenant un dispositif d'analyse (2) conçu pour fournir une indication sur la présence et/ou la concentration dans un échantillon d'une substance à laquelle on s'intéresse. Cette indication est détectable au moyen d'une radiation électromagnétique et le dispositif d'analyse comprend un dispositif, tel qu'une cellule photovoltaïque (4), destinée à convertir en énergie électrique la radiation électromagnétique qui a été affectée par l'indication recueillie, afin de quantifier toute indication fournie. On peut utiliser la sortie de la cellule photovoltaïque pour fournir un signal de sortie à un utilisateur, en particulier un signal de sortie binaire.