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Patent FR-3042784-A1 (FR)
Title: Tete de distribution pour recipient aerosol
Inventor: BODET HERVE
IPC: B65D83/22
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution pour récipient aérosol muni d'une valve équipée d'une tige de valve. La tête de distribution comprend une frette, un conduit de transfert muni d'un embout (231) destiné à coopérer avec la tige d'une valve lorsque la tête de distribution est montée sur un récipient aérosol muni d'une telle valve, un bouton poussoir mobile en rotation par rapport à la frette autour d'un axe de rotation passant par l'embout entre une position verrouillée et une position déverrouillée, et des moyens de blocage pouvant être déplacés entre une position de blocage dans laquelle l'embout ne peut pas coopérer avec la tige de la valve et une position de déblocage dans laquelle l'embout peut coopérer avec la tige de la valve pour ouvrir la valve. Le bouton poussoir peut être déplacé par rapport à la frette entre une position haute dans laquelle l'embout du conduit de transfert est à distance de la tige de la valve et une position basse dans laquelle l'embout coopère avec la tige pour ouvrir la valve. Les moyens de blocage comprennent un organe de blocage pouvant pivoter entre une position de blocage et une position de déblocage, l'organe de blocage étant muni d'une surface d'appui (312), laquelle surface d'appui est placée dans la course de déplacement de l'embout (231) du conduit de transfert en direction de tige de la valve quand l'organe de blocage est en position de blocage, et laquelle surface d'appui se situe hors de la course de déplacement de l'embout (231) en direction de la tige de la valve quand l'organe de blocage est en position de déblocage, et des moyens de guidage (33, 313) pour mettre l'organe de blocage en position de blocage quand le bouton poussoir est en position verrouillée et mettre l'organe de blocage en position de déblocage quand le bouton poussoir est en position déverrouillée.
Patent FR-3043621-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique interieurs.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D31/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule électrique terrestre de transport en commun de passagers (100), en particulier de type bus ou tram-bus, comprenant : - un ou plusieurs modules de stockage d'énergie rechargeables (114) alimentant un moteur électrique dudit véhicule (100), - un habitacle (112), et - au moins un moyen d'étanchéité à l'eau (208), dit principal, protégeant ledit habitacle (112) ; caractérisé en ce qu'au moins un module de stockage (114) est disposé entre ledit moyen d'étanchéité principal (208) et ledit habitacle (112).
Patent FR-3044589-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de jante aerodynamique
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: B60B19/10
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur pour une jante. Il comporte un flasque apte à être fixé à la jante, le flasque comportant au moins une ouverture. Il comporte également un volet apte à fermer et ouvrir ladite ouverture sous l'action de moyens d'actionnement. Les moyens d'actionnement incluent un réservoir à volume variable contenant un fluide apte à se contracter et se dilater sous l'effet convectif d'un flux d'air, la variation du volume du réservoir qui en résulte entrainant le volet. Application : automobile
Patent FR-3046334-A1 (FR)
Title: Composition solide pour le relargage controle de substances semiochimiques
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: C08L53/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: La présente invention vise une composition solide rechargeable constituée d'une matrice polymérique à base de copolymères acryliques blocs et d'une substance sémiochimique volatile permettant d'obtenir l'absorption, l'adsorption, la protection et le relargage contrôlé de ladite substance sur de longues durées.
Patent FR-3050009-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DELANOE SEBASTIEN
IPC: F17C3/04
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante ladite cuve comportant une paroi de cuve (8) verticale portée par une paroi porteuse (11), la paroi de cuve (8) comportant une membrane étanche métallique comportant une série de zones flexibles allongées parallèles, la cuve comportant en outre une pluralité de conduites (4) se développant verticalement dans la cuve, la paroi de cuve (8) comportant en outre un dispositif d'ancrage (10) pour ancrer les conduites (4) à la paroi porteuse (11) verticale, le dispositif d'ancrage comportant une série de pieds de support fixés sur la paroi porteuse (11) se développant vers l'intérieur de la cuve à travers une ouverture de la membrane étanche, le dispositif d'ancrage comportant en outre une poutre de fixation fixée sur les pieds de support et une pluralité de brides de guidage fixées sur la poutre, chaque conduite verticale (4) étant engagée dans une bride de guidage respective de manière à être maintenue en position avec un degré de liberté vertical.
Patent FR-3054701-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'une transaction depuis un moyen de transaction electronique
Inventor: BELLEE ARNAUD
IPC: G06Q20/00
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une transaction depuis un moyen de transaction électronique (1, 10) d'un utilisateur, sur lequel est stocké au moins un module de transaction adapté pour autoriser une transaction lorsqu'il est activé, le moyen de transaction électronique (1, 10) comprenant en outre une unité de communication (13) avec un réseau (20) ; Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par le moyen de paiement électronique (1, 10) d'étapes de : (a) Obtention depuis un serveur (21) du réseau (20) via l'unité de communication (13) d'une liste d'identifiants de bénéficiaires de transactions récurrents ; (b) réception d'une requête de transaction visant ledit module de transaction, la requête comprenant au moins un montant de ladite transaction et un identifiant du bénéficiaire de ladite transaction ; (c) Détermination d'une procédure d'authentification de l'utilisateur du moyen de paiement électronique (1, 10) parmi une pluralité de procédure en fonction desdits montant et identifiant du bénéficiaire de ladite transaction reçus, et de ladite liste d'identifiants de bénéficiaires de transactions récurrents ; (d) Si ladite procédure d'authentification déterminée est complétée, activation dudit module de transaction, et émission d'une autorisation de transaction en réponse à ladite requête de transaction.
Patent FR-3060273-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et d'application de produit comprenant un applicateur dote d'un organe de massage
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-12-20
Abstract: Applicateur (22) d'un produit, notamment cosmétique, comprenant une embase (24); et un organe d'application (26) du produit en saillie par rapport à l'embase (24), l'organe d'application (26) comprenant une languette (30) d'application du produit délimitant une cavité (32) ; et un organe de massage (34) disposé dans ladite cavité (32) et délimitant conjointement avec ladite languette (30) d'application au moins un espace (32a, 32b) de rétention de produit. L'organe de massage (34) est relié à une portion d'extrémité (30c) distale de la languette (30) d'application et s'étend vers l'embase (24).
Patent FR-3061188-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc renforcee
Inventor: SCHNELL BENOIT
IPC: C08L31/04
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins : - un copolymère A à base d'au moins monomère d'éthylène et d'au moins un monomère d'acétate de vinyle, - une charge renforçante inorganique, - à titre d'agent de couplage entre ledit copolymère A et ladite charge renforçante inorganique un composé organosilane de formule (I) B-Z-Si(G1)(3-d)(G2)(d) (I) dans laquelle B, Z G1, G2 et (d)ont les significations indiquées dans les revendications ; et - un système de réticulation aux peroxydes. Cette composition est notamment destinée à la fabrication de produits semi-finis pour pneumatique ou à la fabrication de pneumatique.
Patent FR-3061384-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees
Inventor: BARBU GUILLAUME
IPC: H04L9/20
Filed: 2016-12-22
Abstract: Un procédé de traitement de données comprenant successivement une étape d'initialisation et une pluralité d'étapes chaînées appliquées chacune à un bloc correspondant desdites données. Chaque étape met en œuvre un processus de transformation d'une donnée d'entrée (I) en une donnée de sortie (Ci) qui utilise un algorithme cryptographique. Une partie au moins desdites étapes comprend la mise à jour (E14, E24) d'un registre (R) au moyen de combinaisons du contenu dudit registre (R), par sommes booléennes, avec deux valeurs parmi la donnée d'entrée (I) de l'étape concernée, la donnée de sortie de l'étape concernée et le bloc (Pi) associé à l'étape concernée. Le procédé comprend en outre une étape de comparaison (E30) du contenu du registre (R) à une valeur prédéfinie (R0).
Patent FR-3068202-A1 (FR)
Title: Dispositif capable de soulever et de deplacer des bovins pour permettre leur transport
Inventor: LAURENCON EMILIE MARIE PIERRE
IPC: B66F9/06
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de soulever et déplacer dans de bonnes conditions des bovins qui sont dans l'impossibilité de se relever, de rester debout, de marcher ou d'embarquer seuls. Cette invention permettrait notamment de répondre à la problématique des abattoirs concernant les bovins accidentés depuis moins de 48 heures accompagnés d'un CVI mais non transportables. Il est constitué d'une structure (1) en forme de 2 arcs surmontée de 4 roues (2). Des moteurs (3) reliés à des batteries (4) permettent d'actionner les câbles (6) à l'aide d'interrupteurs (5) permettant ainsi de soulever le bovin (7) installé dans un harnais (8) relié aux câbles par des attaches (15). La structure articulée de poignées (9) est mobile à l'aide de roues directionnelles (12) et un treuil manuel, dont le câble(11) fixé en amont à la bétaillère et en aval à la barre amovible (10) de la structure, permet à l'utilisateur de hisser la structure sans effort, soulevant ainsi un bovin de plusieurs centaines de kilos, à l'intérieur de la bétaillère (13). La structure peut être réglable en hauteur (14) Le dispositif selon l'invention est spécifiquement destiné à toute la filière bovine dont les abattoirs.
Patent FR-3061740-A1 (FR)
Title: Redresseur a tenue vibratoire renforcee
Inventor: GOUSPY ROMAIN MIKEL ERWAN
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne redresseur (1) pour un compresseur d'une turbomachine pour aéronef, comprenant une virole interne (2), une virole externe (3) et des aubes (4), la virole interne (2) comprenant une paroi interne (21) et une paroi externe (22), les aubes (4) comprenant chacun un pied (43) par lequel lesdites aubes (4) sont fixées à la paroi externe (22) de la virole interne (2), la virole interne (2) comprend une extrémité amont (23) plane, perpendiculaire à l'axe (Ω), et qui est située en regard du bord d'attaque (41) des aubes (4), ladite extrémité amont (23) comprenant une épaisseur correspondant à la distance entre la paroi interne (21) et la paroi externe (22) ; la paroi externe (22) de la virole interne (2) comprenant une portion amont (25) formant une surface courbe et située entre l'extrémité amont (23) et le pied (43) des aubes (4), la portion amont (25) comprenant une longueur correspondant à la distance entre l'extrémité amont (23) et le pied (43) des aubes (4), l'épaisseur de l'extrémité amont (23) étant inférieure à 0,5 fois la longueur de la portion amont (25).
Patent FR-3062186-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage pour equilibrer un moteur a combustion interne
Inventor: PAQUIEN MARC
IPC: F16F15/26
Filed: 2017-01-26
Abstract: Un système d'équilibrage (22) pour équilibrer un moteur à combustion interne (10) comporte un premier organe tournant d'équilibrage de basculement (24A) tournant autour d'un premier axe d'équilibrage de basculement (102A) non parallèle à l'axe de référence (100), et ayant un premier balourd dynamique par rapport au premier axe d'équilibrage de basculement (102A), un deuxième organe tournant d'équilibrage de basculement (24B) tournant autour d'un deuxième axe d'équilibrage de basculement (102B) non parallèle à l'axe de référence (100), et ayant un deuxième balourd dynamique par rapport au deuxième axe d'équilibrage de basculement (102B), et un mécanisme d'entraînement synchronisé (28) pour entraîner le premier organe d'équilibrage de basculement (24A) le deuxième organe d'équilibrage de basculement (24B) en rotation à des vitesses égales et en sens opposé, de telle sorte que le premier organe d'équilibrage de basculement (24A) et le deuxième organe d'équilibrage de basculement (24B) génèrent ensemble sur le bloc moteur (12) un couple de compensation de basculement autour de l'axe géométrique de référence (100).
Patent FR-3065736-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement de protection par projection et installation correspondante
Inventor: BERTIN SEBASTIEN PHILIPPE MAURICE
IPC: F01D5/08
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement de protection par projection sur des protubérances annulaires (16, 18, 20) d'une pièce (10) comprenant au moins un premier élément (12) et une partie annulaire (14) qui porte les protubérances (16, 18, 20) et qui s'étend axialement depuis une paroi latérale (12a) du premier élément (12), une première protubérance (16) étant agencée axialement au plus près du premier élément (12) et portant une face (16a) en regard du premier élément (12), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - disposer des moyens de réflexion (34) axialement entre ladite paroi latérale (12a) du premier élément (12) et la première protubérance annulaire (16), - projeter, via des moyens de projection (28), un jet (30) d'un matériau de protection en direction des moyens de réflexion (34) de manière à ce que le jet (30) de protection impacte la face (16a) en regard du premier élément (12) de la première protubérance (16).
Patent FR-3068426-A1 (FR)
Title: Module d'embrayage pour vehicule automobile
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un module d'embrayage (1) destiné à être installé entre un moteur et une transmission d'un véhicule automobile, le module d'embrayage (1) comprenant un mécanisme à embrayage (10) humide comprenant un premier (100) embrayage, un système d'actionnement (300) pour configurer le premier (100) embrayage dans une configuration embrayée ou débrayée. Dans un tel module d'embrayage (1), le premier (100) embrayage est sont supporté radialement par un palier support (6) emmanché sur un carter (307) du système d'actionnement (300). Afin d'assurer la lubrification et/ou le refroidissement de l'embrayage (100), le module d'embrayage (1) comprend un conduit fluidique (7) dont une première portion (70) traverse au moins en partie le carter (307), et une deuxième portion (71) traverse radialement une bague intérieure (61) du palier support (6).
Patent FR-3068378-A1 (FR)
Title: Materiau multicouche pour structure de piscine, piscine comprenant une telle structure et procede de fabrication d'une telle piscine
Inventor: MENDEZ STEPHANE
IPC: E04H4/02
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un matériau multicouche pour structure (10) étanche d'une piscine (1) enterrée dans un sol (S), le matériau multicouche étant adapté pour être monté sur les parois (C1, C2) d'une cavité (C) pratiquée dans le sol (S) afin de former la structure (10) de ladite piscine (1), le matériau multicouche comprenant une couche élastique adaptée pour amortir les mouvements du sol (S), comportant une surface poreuse, une couche d'étanchéité adaptée pour assurer l'étanchéité à l'intérieur de la structure (10) de la piscine (1), et une couche de bouchage, positionnée entre la couche élastique et la couche d'étanchéité, adaptée pour boucher les pores de la surface de la couche élastique.
Patent FR-3068428-A1 (FR)
Title: Axe couple a un palier, procede de fabrication d'un tel axe, et systeme mecanique comprenant un tel axe
Inventor: DIEW MOHAMADOU BOCAR
IPC: F16J1/14
Filed: 2017-07-03
Abstract: La présente invention concerne un axe (10) conçu pour être couplé à un palier (4), notamment au sein d'un système mécanique (1) équipant un moteur thermique, en étant soumis à des pressions de contact inférieures à 200 MPa. L'axe (10) comporte au moins une zone (12) pourvue d'un revêtement de surface (20) anti-grippage, présentant une dureté de surface au moins deux fois supérieure à celle de l'axe (10), et d'une microtexturation (30) constituée par un ensemble de microcavités (31) séparées, réparties dans ladite zone (12). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel axe (10), et un système mécanique (1) comprenant un tel axe (10).
Patent FR-3054511-A1 (FR)
Title: Boitier de palier
Inventor: HEGYI AKOS
IPC: B60S1/18
Filed: 2017-07-27
Abstract: Boîtier de palier (10) pour une installation d'essuie-glace (9) d'un véhicule automobile comportant un point de palier (12), un point de fixation (14), un point de rotation (20) et un orifice de fixation (18). Le point de fixation (14) est écarté du point de rotation (20) de façon qu'une rotation (24) autour du point de rotation (20) produit une rotation (24) du point de fixation (14), le point de palier (12) étant positionné et le boîtier de palier (10) fixé.
Patent FR-3070709-A1 (FR)
Title: Loquet rotatif pour chariot de distribution
Inventor: MANGOU PIERRE
IPC: E05C3/02
Filed: 2017-09-04
Abstract: Loquet (15) apte à retenir un chariot à proximité d'une paroi (14), comprenant une base (26) apte à être fixée à la paroi et une poignée (29), laquelle poignée comporte : - une tête (30) articulée en rotation autour d'un axe de la base, en contact glissant par une face inférieure avec une face supérieure de la base ; - un bras (31), fixé à la tête, s'étendant de manière sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation, apte à suivre la rotation de la tête et à prendre une position bloquante, dans laquelle il est apte à bloquer le mouvement du chariot dans toute direction s'écartant de la paroi ; caractérisé en ce que l'une de la face inférieure de la tête et de la face supérieure de la base comporte une came comprenant au moins une rampe de normale inclinée par rapport à l'axe de rotation, et que l'autre de la face inférieure de la tête et de la face supérieure de la base comporte un suiveur de came en contact avec la came, de sorte que la tête suit un mouvement axial lors de sa rotation autour de l'axe, qui rapproche le bras de la base lorsque le loquet est engagé en position bloquante.
Patent FR-3070999-A1 (FR)
Title: Barre antipanique pour une porte
Inventor: ROLLAND PASCAL
IPC: E05B47/00
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne une barre antipanique (150) comportant un pêne prenant alternativement une position de fermeture et une position d'ouverture, un coulisseau mobile et prenant alternativement une position relâchée et une position appuyée, une tige (208) transmettant le déplacement du coulisseau au pêne, et mobile en translation entre une position au repos et une position active, un mécanisme de transmission prévu pour déplacer la tige (208) de la position au repos à la position active lorsque le coulisseau passe de la position relâchée à la position appuyée, et pour déplacer la tige (208) de la position active à la position au repos lorsque le coulisseau passe de la position appuyée à la position relâchée, un mécanisme de blocage (250) alimenté électriquement et passant d'une position de blocage à une position de déblocage, un premier interrupteur entre une source électrique et le mécanisme de blocage (250) et actionnable entre une position ouverte et une position fermée, où dans la position ouverte l'alimentation électrique entre le mécanisme de blocage (250) et la source électrique est coupée et où dans la position fermée l'alimentation électrique entre le mécanisme de blocage (250) et la source électrique est assurée.
Patent FR-3075467-A1 (FR)
Title: Couvercle de boitier de circuit electronique
Inventor: RIVIERE JEAN-MICHEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique, comprenant un couvercle (115) traversé par un élément (130) et présentant une face principale intérieure plane.
Patent FR-3075995-A1 (FR)
Title: Procede de detection de donnees aberrantes.
Inventor: HAUCK MATTHIEU
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de données aberrantes dans une série temporelle, comprenant : - enregistrer préalablement une première série temporelle de données A(t) et au moins une deuxième série temporelle de données B(t), - obtenir une matrice de données représentant la première série de données A(t) en fonction de la deuxième série de données B(t), - représenter graphiquement ladite matrice sous forme de graphique comprenant un ensemble de points. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - enregistrer le graphique sous forme d'image des données dont la résolution est prédéfinie, et comprenant un ensemble de points représentés par des pixels, - détecter des contours dans l'image des données, pour générer un ensemble de points isolés et un ensemble de clusters, - traiter l'image des données pour supprimer au moins les clusters et ne conserver que les points isolés.
Patent FR-3065902-A1 (FR)
Title: Ensemble d’elements moulants pour moule de pneumatique
Inventor: GOUMAULT PASCAL
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-05-05
Abstract: Ensemble d'éléments moulants adaptés pour être inséré dans un moule pour le moulage d'un pneumatique, ledit ensemble d'éléments moulants comprenant : - au moins un premier élément moulant (1) et un second élément moulant (2), chaque élément moulant (1,2) s'étendant selon une direction principale d'élément moulant (EM) entre deux extrémités (3) dudit élément moulant ; - et un moyen d'assemblage (4) adapté pour assembler une des extrémités (3) du premier élément moulant (1) avec une des extrémités (3) du second élément moulant (2), ledit moyen d'assemblage (4) s'étendant selon un axe principal de moyen d'assemblage (MA) ; l'axe principale de moyen d'assemblage (MA) étant sensiblement perpendiculaire à l'axe principal d'élément moulant (EM).
Patent FR-3077260-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d'ouvriers oeuvrant sur une voie ferree
Inventor: FLAMANC EMMANUEL
IPC: B61L23/14
Filed: 2018-02-01
Abstract: Le système (10) comprend, pour chaque ouvrier (12A, 12B, 12C), un premier dispositif de protection (18) comprenant des premiers moyens de géolocalisation (20) et des premiers moyens (22) d'émission d'un premier signal comprenant une information de localisation de ce premier dispositif de protection (18), et pour chaque véhicule ferroviaire (28) : - un second dispositif de protection (30) comprenant des seconds moyens de géolocalisation (32) et des seconds moyens (34) de réception de chaque premier signal, et - une unité de contrôle (42) déterminant une première distance entre le premier dispositif de protection (18) et la voie ferrée (16) et une seconde distance (D) entre le premier dispositif de protection (18) et le second dispositif de protection (30), l'unité de contrôle (42) étant configurée pour activer des moyens de freinage d'urgence (40) lorsque la première distance est inférieure à une distance de sécurité et que la seconde distance (D) est inférieure à une distance de freinage (D1).