baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059812-B1 (FR)
Title: Procede d''analyse de tendance et d''ajustement automatique de parametres d''alarme
Inventor: LARSSON PER-ERIK
IPC: G08B29/18
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-01-08
Abstract: PROCÉDÉ D'ANALYSE DE TENDANCE ET D'AJUSTEMENT AUTOMATIQUE DE PARAMÈTRES D'ALARME L’invention concerne un procédé d’analyse de tendance et d’ajustement automatique de paramètres d’alarme pour une machine. Le procédé comprend les étapes consistant à obtenir des mesures relatives à des états de la machine, vérifier une valeur d’Indicateur d’État (IE) par rapport à un seuil établi, calculer le nombre de fois que la valeur a été supérieure au seuil au cours des N dernières mesures, présenter le nombre de fois que la valeur a été supérieure au seuil au cours des N dernières mesures dans un graphique, déclencher l’alarme si la valeur a été supérieure au seuil un nombre de fois supérieur au niveau d’alarme au cours des N dernières mesures, comparer des données de mesure historiques lors de chaque déclenchement d’alarme avec les défauts enregistrés, identifier une relation entre les déclenchements d’alarmes et les défauts détectés, compter le nombre de vrais positifs, de faux négatifs et de faux positifs à partir des données de mesure actuelles, comparer le nombre de vrais positifs, de faux négatifs et de faux positifs comptés avec les limites définies admissibles. Fig. 1
Patent FR-3074515-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement de lames orientables
Inventor: PECH GILLES
IPC: E06B7/096
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'actionnement de lames d'une ouverture à lames (5) orientables, comprenant un pignon (2) solidarisable en rotation avec une poignée (1), et une crémaillère (3) engrenant le pignon (2) et solidarisable en translation avec un système de transmission (8) de mouvement aux lames, caractérisé en ce qu'une première dent (37) de la crémaillère (3) présente un flanc de blocage (33) pourvu d'un ressaut (35) configuré pour former une surface de poussée sur le sommet d'une dent (21) du pignon (2) lorsque la crémaillère (3) opère un mouvement selon un premier sens de translation (32).
Patent FR-3069326-B1 (FR)
Title: Procede de releve d'informations d'un ensemble de compteurs electriques
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R11/00
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-07-19
Abstract: Procédé de relevé d'informations d'un ensemble de compteurs électriques, dits compteurs, reliés par un réseau d'alimentation électrique à un concentrateur de données, dit concentrateur, avec lequel lesdits compteurs communiquent par courant porteur en ligne. Le procédé est basé sur un classement des compteurs en une pluralité de classes. Une première classe, relevée en premier, regroupe des compteurs n'ayant pas été relevés lors d'une dernière exécution du procédé. Les autres classes regroupent les compteurs en fonction d'un taux de réponse à des demandes d'informations émanant du concentrateur, les classes regroupant les compteurs ayant les taux de réponse les plus faibles étant relevées en dernier. Dans chaque classe, chaque compteur est classé en fonction d'une information représentative d'une topologie du réseau influant sur un risque d'échec des transmissions d'informations par ledit compteur. Le concentrateur prend en compte le classement des compteurs lors du relevé des compteurs dudit réseau pour réduire des occurrences de périodes de contention.
Patent FR-3078503-B1 (FR)
Title: Machine d'impression pour imprimer des objets et procede correspondant
Inventor: DUBUIT JEAN-LOUIS
IPC: B41F17/14
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-03-20
Abstract: Machine d'impression pour imprimer une pluralité d'objets, comprenant : un châssis ; au moins un poste d'impression comportant au moins une tête d'impression à jet d'encre ; une tourelle (14) montée rotative par rapport au châssis autour d'un axe de rotation ; une pluralité de porte-objets montés rotatifs sur la tourelle respectivement autour d'axes de porte-objet (D3), la tourelle étant mobile entre une pluralité de positions par rapport au châssis ; et un système d'entraînement (26) pour entraîner un des porte-objets en rotation par rapport à la tourelle. Le système d'entraînement comprend au moins une première partie (38) montée sur le châssis, et au moins une deuxième partie (40) comportant un dispositif de blocage (44) et un dispositif d'entraînement (46), la deuxième partie étant montée mobile par rapport à la première partie entre une position active, dans laquelle le dispositif d'entraînement est adapté pour entraîner en rotation l'un des porte-objets et le dispositif de blocage est adapté pour bloquer la tourelle en rotation autour de l'axe de rotation par rapport au châssis dans l'une desdites positions de la tourelle, et une position de repos, dans laquelle le dispositif d'entraînement et le dispositif de blocage sont à l'écart dudit un des porte-objets.
Patent FR-3066179-B1 (FR)
Title: Systeme de carburant pour un aeronef
Inventor: WOZNIAK GREGG
IPC: B64D37/32
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un système de carburant (10) pour un aéronef (12), lequel comprend un réservoir de carburant (16) configuré pour recevoir du carburant et une pompe à carburant (18). La pompe à carburant (18) comprend un moteur électrique (20) disposé à proximité du réservoir de carburant (16). La pompe à carburant (18) comprend en outre une alimentation électrique en communication électrique avec le moteur électrique (20) et disposée à l'extérieur du réservoir de carburant (16). Le système de carburant (10) comprend en outre un élément isolant (24) disposé entre l'alimentation électrique et le réservoir de carburant (16). L'élément isolant (24) a une résistivité supérieure à la résistivité du réservoir de carburant (16) pour minimiser un transfert électrique entre l'alimentation électrique et le carburant.
Patent FR-3083982-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des tensioactifs anioniques, non io-niques et amphoteres, au moins deux organosilanes et des polymeres catio-niques associatifs, procede de traitement cosmetique et utilisation
Inventor: BENAZZOUZ ADRIEN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire , comprenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères, des tensioactifs non ioniques, au moins deux organosilanes différents l'un de l'autre, et des polymères cationiques associatifs. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des cheveux, mettant en œuvre la composition ci-dessus, ainsi que son utilisation notamment pour conférer des propriétés de conditionnement, en particulier de volume et de masse, aux cheveux.
Patent FR-3085228-B1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur dote d’un moyen d’etancheite perfectionne et demarreur equipe d’un tel contacteur
Inventor: LANET KEVIN
IPC: H01H50/02
Filed: 2018-08-27
Granted: 2021-03-05
Abstract: 11. Contacteur électromagnétique de démarreur comportant : - un boîtier (11) de forme creuse, - un noyau fixe (10) situé à l'intérieur du boitier (11) et solidaire du boitier, - un capot (14) en matière électriquement isolante fixé au boîtier (11), le capot portant deux bornes d'alimentation électrique, le noyau fixe et le capot définissant une chambre de contact dans laquelle sont disposées des têtes des bornes d'alimentation, - un contact mobile monté coulissant dans une ouverture centrale du noyau fixe et apte à venir dans une position de contact dans laquelle le contact mobile et en contact avec chacune des têtes de borne d'alimentation, - une gorge présentant deux flancs et un fond, entourant la chambre de contact et ménagée dans le noyau fixe et/ou dans le capot dans laquelle est disposé un joint d'étanchéité pour rendre étanche la chambre de contact, caractérisé en ce que le joint d'étanchéité est monté serré dans la gorge.
Patent FR-3085656-B1 (FR)
Title: Procede de detection de route pour un vehicule automobile muni d'un capteur lidar
Inventor: GHALLABI FAROUK
IPC: G01S17/88
Filed: 2018-09-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé de détection de route pour un véhicule automobile muni d'au moins un capteur LIDAR (1) multicouche rotatif et d'au moins un moyen de traitement de données, dans lequel on acquiert des données LIDAR de l'environnement du véhicule automobile, on supprime des données LIDAR acquises les données pour lesquelles l'angle du faisceau par rapport au plan du véhicule est supérieure ou égale à zéro, pour chaque angle du faisceau par rapport au plan du véhicule, et pour chaque donnée LIDAR, on détermine des coordonnées théoriques d'un point, correspondant à la donnée LIDAR, fonction notamment de l'angle du faisceau par rapport au plan du véhicule et de l'angle du faisceau dans le plan du véhicule, on détermine l'écart-type entre les coordonnées théoriques et les coordonnées de la donnée LIDAR, et on détermine que la donnée LIDAR fait partie de la route si l'écart-type est inférieur à un seuil prédéfini.
Patent FR-3093028-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un circuit de climatisation relié à un circuit de refroidissement d’une batterie
Inventor: RODRIGUES FILIPE
IPC: H01M10/663
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention se rapporte à procédé de gestion d’un système de climatisation (1) d’un véhicule comprenant une batterie électrique (2), ledit système (1) comportant un premier circuit (4) de circulation d’un fluide de climatisation, relié par l’intermédiaire d’un chiller (6) à un second circuit (5) de circulation d’eau destiné à refroidir ladite batterie (2). Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :- Une étape de demande de refroidissement de la batterie (2),- Une étape de coupure de la circulation d’eau dans le second circuit (5) pendant une période donnée, ladite étape se déclenchant juste après l’étape de demande de refroidissement de la batterie (2),- Une étape de rétablissement de la circulation d’eau dans le second circuit (5) après la période donnée afin de réactiver le chiller (6) et ainsi refroidir ladite batterie (2). Figure à publier : 1
Patent FR-3100297-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: DELIGNIERES BAPTISTE
IPC: F16F15/121
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour un véhicule automobile, comportant un élément d’entrée de couple (2,3,4), un élément de sortie de couple (6,7,8), des organes élastiques (91,92) montés entre les éléments d’entrée et de sortie de couple, et un organe de phasage (10,11,12), les organes élastiques étant agencés en série par l’intermédiaire de l’organe de phasage, l’élément d’entrée de couple, l’élément de sortie de couple et/ou l’organe de phasage comportant chacun au moins un moyen de butée (30,26,27,37) conçu pour limiter la compression des organes élastiques, chacun des moyens de butée de l’élément d’entrée de couple, de l’élément de sortie de couple et de l’organe de phasage étant configuré de telle manière à ce que, en cas de surcouple, le couple transite au travers du dispositif depuis l’arbre moteur vers l’arbre mené radialement en-dessous des organes élastiques. Figure à publier : fig. 1
Patent FR-3101104-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement par jets d’air d’un carter de turbine
Inventor: CONTINI NICOLAS
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (10) par jets d’air pour comprenant :- un boîtier (B) d’alimentation, - au moins un tube (T) présentant une première extrémité (11) montée sur la paroi (12) du boîtier (B) de sorte à mettre le tube (T) en communication fluidique avec le boîtier (B), et - une variation progressive de section (20) dans le tube (T) au niveau de la première extrémité (11) définissant un bossage (20) présentant une surface courbe (21) de sorte à éviter un décollement d’une couche limite de l’air de refroidissement au niveau d’une interface entre la première extrémité (11) du tube (T) et le boîtier (B). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101909-B1 (FR)
Title: Dispositif de centrage pour une porte coulissante.
Inventor: WALLART SÉBASTIEN
IPC: E05F7/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de centrage pour une porte coulissante.              Centreur femelle (2) ou centreur mâle (4) pour dispositif de centrage pour une porte coulissante, notamment pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une partie mâle (6) d’un contacteur électrique comprenant au moins un premier contact électrique (29) ou une partie femelle (8) d’un contacteur électrique comprenant au moins un deuxième contact électrique (39), au moins ledit au moins un premier contact électrique (29) ou ledit au moins un deuxième contact électrique (39) étant intégrés dans ledit centreur.     Figure pour l’abrégé : 4b
Patent FR-3103841-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la construction de bâtiments et procédé pour la mise en œuvre de ce dispositif.
Inventor: JANKOVIC VLADO
IPC: E04G9/08
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif pour la construction de bâtiments comprenant un élément de support sur lequel au moins une console est articulée en rotation, entre une position dépliée et une position repliée. Cette rotation est éventuellement facilitée par une barre de torsion (25).  Ce dispositif comprend des moyens de verrouillage (9) actionnables entre au moins trois positions :      une position verrouillée dans laquelle ils verrouillent la console en position dépliée,  une position déverrouillée dans laquelle ils libèrent la console pour permettre son pivotement de sa position dépliée vers sa position repliée, et une position pré-verrouillée intermédiaire entre les positions verrouillée et déverrouillée.      Le dispositif comprend aussi des moyens de désarmement (11) déclenchant le passage des moyens de verrouillage (9) de leur position déverrouillée à leur position pré-verrouillée.  Procédé de mise en œuvre de ce dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104640-B1 (FR)
Title: Platine d’équipements hydrauliques de turbomachine aéronautique
Inventor: DAUTREPPE FRÉDÉRIC
IPC: F02C7/22
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: Platine d’équipements hydrauliques de turbomachine aéronautique Platine (40) d’équipements hydrauliques de turbomachine aéronautique comportant des canalisations de circulation de fluides en entrée et en sortie de chacun des équipements hydrauliques (44, 46, 48, 50, 52), comprenant en outre d’une part une partie support d’un corps de boitier (46A, 48B, 50C, 52D) de chacun des équipements hydrauliques destiné à recevoir des moyens de fixation à ces équipements hydrauliques et d’autre part une partie de corps de boitier (48D) de l’un au moins de ces équipements hydrauliques.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3119199-B1 (FR)
Title: Conduit de decharge a etancheite perfectionnee
Inventor: MOHAMED AZATH
IPC: F02C9/18
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un conduit (38) de décharge pour une turbomachine (10) d’aéronef, comprenant un corps tubulaire (46) de circulation d’un flux d’air de décharge, un embout tubulaire axial (48) agencé à une extrémité amont (45) longitudinale du corps (46), configuré pour coopérer par engagement axial mâle-femelle avec un élément complémentaire (36), et un joint d’étanchéité (56) monté sur ledit embout (48), caractérisé en ce que l’embout (48) comporte une gorge (60) périphérique interne ou externe de logement du joint (56) orientée radialement et en ce que ledit joint (56) configuré pour être serré radialement entre un fond (64) de cette gorge (62) et ledit élément (36).  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3121717-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre deux pieces presentant une tenue a la traction amelioree
Inventor: LAPERCHE MATTHIEU
IPC: F16B2/20
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif de liaison entre deux pièces destinées à être sollicitées selon une première direction (Z) comportant une partie mâle (M) et une partie femelle (F) configurées pour que la partie mâle pénètre dans la partie femelle le long d’une deuxième direction (Y) normale à la première direction (Z) et des moyens de clipsage configurés pour verrouiller en position la partie mâle dans la partie femelle dans la deuxième direction (Y). La partie mâle (M) comporte à une première extrémité une portion d’extrémité (P1) dont la surface extérieure est en partie en forme de cylindre de révolution autour de la deuxième direction (Y) et la partie femelle (F) comporte un siège (46) de forme cylindrique de révolution configuré pour loger, sensiblement sans jeu, la portion d’extrémité (P1) de la partie mâle (M).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3123904-B1 (FR)
Title: Système de collecte de bio-déchets à conteneurs spécifiques.
Inventor: SITTER MICHEL
IPC: B65F3/12
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-06-23
Abstract: Système de collecte de bio-déchets comportant des conteneurs (1) de stockage de bio-déchets munis d’au moins un couvercle (2) d’accès en partie supérieure du conteneur (1) et un véhicule de type camion de collecte de ces conteneurs (1). Le conteneur (1) est positionné au sol par des moyens de positionnement empêchant toute bascule du conteneur (1) sur une hauteur prédéterminée lorsqu’il est déplacé à partir de sa position posée au sol. Il est muni d’un système de verrouillage/déverrouillage du couvercle (2) comportant un organe de verrouillage du couvercle (2) lorsqu’il est fermé, mobile par gravité entre une première position de verrouillage et une seconde position de déverrouillage du couvercle (2) selon que l’angle de basculement du conteneur (1) est respectivement inférieur ou supérieur à un angle prédéterminé par rapport à la verticale.  Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-2209993-B1 (FR)
IPC: H01H11/04
Filed: 1973-12-10
Granted: 1978-03-10
Abstract: To make an electric contact material, a molten alloy of silver and a non-noble metal is atomized into spheroidal particles having a particle size ranging up to almost 1 mm, and the fraction of these particles having a particle size ranging between 0.2 and 1 mm is separated, a small remainder of smaller particle size being treated as a reflux. This fraction is heated in an oxidizing atmosphere to oxidize the non-noble metal internally within the particles and the latter are then mechanically broken, as by suitable milling or pulverizing, into fragments having a particle size no greater than about 0.3 mm. The fragmented particles are then compressed, as by pressure molding, extrusion, etc., and sintered to provide a sintered silver-metal oxide electric contact material.
Patent FR-2290938-B1 (FR)
Inventor: CORDIER ANDRE GUY
IPC: C09D7/00
Filed: 1974-11-18
Granted: 1980-03-28
Abstract: The invention relates to the continuous treatment of a washing liquid for a gas laden with particles. The particle-laden liquid after washing is recycled and used again in admixture with clean liquid.
Patent FR-2355947-B1 (FR)
IPC: D06P5/15
Filed: 1977-06-27
Granted: 1980-12-05
Abstract: A discharge printing/dyeing process for synthetics utilises the control of the rH of certain redox buffers. Redox buffers are aromatic nitro compounds, namely nitrohydroxybenzene-sulphonic or -carboxylic acids or nitrobenzoic acids, which are used together with compounds of metals which can exist in various valency states. This extends the palette of dyes usable for discharge printing.
Patent FR-2551087-B1 (FR)
Inventor: GOZARD JEAN-PIERRE
IPC: C12P19/06
Filed: 1983-08-30
Granted: 1986-03-21
Abstract: Aqueous solutions of polysaccharide biopolymers, e.g., Xanthomonas/carbohydrate fermentation worts, are treated with mutanase-containing enzymes to improve the filterability and injectability thereof, and are well adapted, e.g., for secondary and tertiary hydrocarbon (petroleum) recovery by waterflooding therewith.
Patent FR-2602351-B1 (FR)
Inventor: JANIAK ROBERT ANDRE
IPC: H05B7/06
Filed: 1986-08-01
Granted: 1988-09-09
Abstract: An electric direct-current metal-melting furnace, comprising a vessel (1) having a bottom (11), at least one consumable electrode (2) and at least one fixed electrode (3) which are fed by respective conductors (22; 5). A magnetic screen is interposed between the batch and a part of the conductors connected to the current source (4), so as to master the deflection effects on the arcs attributable to the magnetic fields generated by the conductors. The magnetic screen is arranged along the bottom (11) of the vessel (1), so as to cover at least that part of the bottom which surrounds each connection of a hearth electrode (3) and at least part of the corresponding return conductor (5).
Patent FR-2625475-B1 (FR)
IPC: B65D71/00
Filed: 1988-01-04
Granted: 1990-06-29
Abstract: The present invention relates to means for making an assembly of empty or full bottles. This assembly comprises empty or full bottles (2) arranged vertically and superposed on one another, in different layers (3), each layer (3) being associated at the level of the bottoms and of the necks of the bottles with an insert (4, 5, 5a, 11) separating it from the adjacent layer (3) or from the outside of the assembly (1). Each insert (4, 5, 5a, 11) consists of an element having, on the one hand, a plurality of embossings (8, 8a) capable of interacting with the bottom of the bottles (2) forming a layer (3) so as to immobilise them with respect to one another, and, on the other hand, a plurality of centring orifices (9), each of which is capable of receiving the neck of a bottle (2) of the adjacent layer (3).
Patent FR-2632677-B1 (FR)
IPC: E04H15/18
Filed: 1988-06-10
Granted: 1990-10-05
Abstract: The invention relates to a roofing made of stretched flexible material. The roofing of the invention consists essentially of six girders (1, 2, 3, 4, 5, 6) connected to one another, at their ends, by articulated joining pieces (A, BB', CC'), so as to form three triangles with the same base (BB'), two of which, called lateral triangles, (BB'C - BB'C') have their vertices situated on each side of this base respectively and the third, called a ridge triangle, (ABB') has its vertex (A) situated above the planes of the other two, a flexible material is stretched, on the one hand, between the sides (5, 6) of the said ridge triangle and the sides (1, 2) of one of the lateral triangles, and, on the other hand, between the sides (5, 6) of the said ridge triangle and the sides (3, 4) of the other lateral triangle, thus creating a roofing having the form of two hyperbolic paraboloids juxtaposed along the sides (5, 6) of the ridge triangle.
Patent FR-2654647-B1 (FR)
Inventor: ROLAND BERION
IPC: B01F25/70
Filed: 1989-11-20
Granted: 1992-02-07
Abstract: The mixer comprises a rotary shaft 7 passing through a stationary hopper 1, carrying a perforated rotating tray 3 and having, passing through it, a conduit 6 ending in a spraying nozzle 8, a spraying chamber 5 and a rotary assembly consisting of a stirrer 9 and a conical tray 10. <??>The rotary assembly is connected by arms 11 to the tray 3. A conical tray 10 dips into a mixing chamber 12 equipped with counter blades 13 and rotating in a direction opposite to that of the rotary assembly. <??>Permits an excellent impregnation in bulk by virtue of the intimate contact and of the mixing of the coated particles.
Patent FR-2657941-B1 (FR)
Inventor: ROLAND JOUG
IPC: F16L51/02
Filed: 1990-02-07
Granted: 1992-04-17
Abstract: Articulated reinforcing armature, for the reinforcing bead of a flexible tubular structure supported on the opening of a rigid wall, consisting of an endless chain of individual elements (9) with a curved profile, supported via a curved surface (12), adapting to a range of sections of a plurality of dimensions. Hollow collars or sleeves of circular section or manufactured flat and made endless by joining up, comprising in their beads a reinforcing armature of this type. <??>Application to industrial fluid-conveying systems.