baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046509-B1 (FR)
Title: Champ solaire avec centrale solaire de reference pour une gestion amelioree
Inventor: MICHOTTE DE WELLE MADYAN
IPC: F24S50/20
Filed: 2016-01-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: Champ solaire (1) comprenant des modules solaires (3) répartis en rangées (10), chaque module comprenant des capteurs solaires (5) portés par un suiveur solaire (4) mono-axe, une centrale solaire de référence (2) comprenant un module solaire de référence central et au moins un module solaire de référence secondaire, et une unité de pilotage conformée pour : - piloter l'orientation angulaire du module de référence central selon une consigne d'orientation de référence centrale correspondant à une consigne d'orientation initiale ; - piloter l'orientation de chaque module de référence secondaire selon une consigne d'orientation de référence secondaire correspondant à la consigne d'orientation initiale décalée d'un angle d'offset prédéfini ; - recevoir une valeur de production d'énergie de chaque module de référence ; - piloter l'orientation des modules, à l'exception des modules de référence, en appliquant la consigne d'orientation de référence associée au module de référence présentant la plus grande valeur de production.
Patent FR-3048190-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules aptes a catalyser la reduction de l'oxygene ou l'oxydation de l'hydrogene conductrices de protons par greffage a leur surface de polymeres conducteurs de protons specifiques
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/1004
Filed: 2016-02-26
Granted: 2018-03-16
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation de particules comprenant un matériau apte à catalyser la réduction de l'oxygène ou l'oxydation de l'hydrogène, lesdites particules étant greffés par des greffons consistant en au moins un polymère spécifique comprenant au moins un motif répétitif styrénique porteur d'au moins un groupe conducteur de protons.
Patent FR-3050778-B1 (FR)
Title: Pompe a jet pour turbomachine, comprenant un aubage pour mise en rotation de fluide actif
Inventor: VERTENOEUIL PHILIPPE
IPC: F04F5/54
Filed: 2016-04-27
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une pompe à jet pour système d'alimentation en fluide de turbomachine. La pompe à jet comprend un conduit d'entrée de fluide actif (5) comprenant un tube (50) délimitant le conduit d'entrée (5), et un conduit d'entrée de fluide passif séparé fluidiquement du conduit d'entrée de fluide actif (5) par le tube (50). Le conduit d'entrée de fluide actif (5) comprend au moins une aube vrillée (60) située à l'intérieur du tube (50) et configurée pour entrainer le fluide actif en rotation par rapport à l'axe (X-X) du tube.
Patent FR-3055695-B1 (FR)
Title: Assemblage pour le support avec filtrage de vibrations d'un element fonctionnel sur un element structurel du corps d'un engin et element fonctionnel y relatif
Inventor: SENNEPIN SEBASTIEN
IPC: F28F9/00
Filed: 2016-09-07
Granted: 2018-08-31
Abstract: Assemblage (1) pour le support avec filtrage de vibrations d'un élément fonctionnel (2) sur un élément structurel (3, qui comprend deux ensembles d'assemblage (4) chacun comportant une cassette d'appui et de filtrage de vibrations (9) incluant un fourreau extérieur rigide (10) et un élément intérieur (11), au moins pour partie élastiquement déformable, pourvu d'un noyau central et d'ailes de positionnement, support, filtrage et rattrapage des dispersions dimensionnelles entre l'élément fonctionnel (2) et l'élément structurel (3), tandis que l'élément fonctionnel (2) comporte un insert (7) intégré
Patent FR-3056171-B1 (FR)
Title: Methode d'installation d'un referentiel geometrique sur un sol pour la calibration de composants electriques ou electroniques d'un vehicule automobile et un equipement adapte.
Inventor: FERREIRA FREDERICO
IPC: B60W30/00
Filed: 2016-09-20
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne une méthode d'installation de zones de repérage sur un sol horizontal sensiblement plan pour la calibration des caméras d'un véhicule automobile comprenant : - le positionnement du véhicule sur le sol, roues parallèles à un axe longitudinal (X) du véhicule, - le positionnement d'un équipement de référencement géométrique sur le sol autour du véhicule, ledit équipement de référencement comprenant un ensemble de plaques allongées distinctes formant des règles (11-14), chaque règle (11-14) présentant une face plane inférieure reposant au moins partiellement sur le sol et étant suffisamment rigide pour ne pas se déformer dans le plan de ladite face inférieure, le positionnement étant réalisé en posant les règles de l'équipement de réglage sur le sol selon un schéma prédéterminé, à une distance prédéterminée du véhicule. L'invention concerne également l'équipement correspondant.
Patent FR-3059657-B1 (FR)
Title: Enrouleur comprenant un support de source d'energie coulissant, et support de source d'energie coulissant correspondant
Inventor: BRONDEX ADRIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2016-12-05
Granted: 2020-08-07
Abstract: Enrouleur (1) d'équipement domotique comprenant un actionneur (2), une source d'énergie électrique (3) et un support escamotable (5). Le support escamotable (5) permet l'insertion et l'extraction de la source d'énergie électrique (3). Il permet également de réaliser le contact entre la source d'énergie électrique (3) et l'unité électronique de l'actionneur (2).
Patent FR-3060526-B1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement electromecanique de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-10
Abstract: Système (22) d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, comprenant :         - une vis de transmission (26) mobile en rotation et en translation le long d'un axe longitudinal (A), un écrou (28) traversé par ladite vis de transmission et coopérant avec cette vis afin de se déplacer en translation le long de l'axe (A) en vue de modifier le pas des pales de l'hélice et des moyens de découplage ((80, 82, 83, 84, 87) entre la rotation de l'hélice et ledit écrou, fixe en rotation,         - des premiers moyens (25) de contrôle de pas des pales, qui comportent au moins un moteur électrique (40a, 40b) entraînant en rotation un organe (68) par un réducteur planétaire (42) en vue de modifier la position de la vis de transmission,         - des seconds moyens (50) de mise en drapeau des pales, configurés pour agir sur la vis de transmission en vue de modifier le pas des pales si les premiers moyens sont inactifs et en ce que ledit premier réducteur planétaire (42) comporte une couronne (42c) solidaire dudit premier organe (68), un arbre planétaire (42a) solidaire dudit premier rotor (30) et un porte-satellites (42d) solidaire dudit premier carter (32a)
Patent FR-3052864-B1 (FR)
Title: Procede pour mesurer le debit d’un fluide
Inventor: BEHAGUE MAURICE
IPC: G01F1/7086
Filed: 2016-06-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: Procédé pour mesurer le débit d'un fluide en écoulement dans un conduit, ledit fluide comprenant des particules en suspension, le procédé comprenant : - l'émission d'une onde acoustique stationnaire dans ledit conduit, l'onde acoustique étant configurée pour dévier des particules en suspension, - la détection optique de ladite déviation des particules produite par l'émission de l'onde acoustique stationnaire, ladite détection optique étant configurée pour générer un signal indicatif de ladite déviation, et - le traitement du signal généré par la détection optique, ledit traitement comprenant la détermination du temps pris par la déviation pour parcourir une distance prédéterminée de sorte à calculer le débit dudit fluide.
Patent FR-3061825-B1 (FR)
Title: Capot de securite pour le guidage tactile de la commande de la boite de vitesses d'un vehicule automobile par smartphone ou tablette tactile
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16H59/02
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: Capot (11) de guidage tactile pour faciliter l'accès d'un opérateur à une pluralité de zones de commandes (23) déterminées, réparties sur la surface active de l'écran tactile (22) d'un terminal électronique (21) de commande d'un équipement. Chaque zone de commande (23) permet à l'opérateur d'activer, par contact, une fonctionnalité de l'équipement. Le capot (11) comporte une paroi (12) limitée par des bords périphériques (13). Il est dimensionné pour que le terminal (21) puisse venir s'y insérer, l'écran tactile (22) étant placé au contact de la face interne (121) de la paroi (12). La paroi (12) comporte des ouvertures (14i) disposées à sa surface et configurés pour permettre au doigt de l'opérateur d'entrer en contact avec l'écran tactile (22), au niveau des zones de commande (23). Les ouvertures (14i) sont reliées les unes aux autres par des rainures de guidage (15) agencées sur la surface externe (121) de la paroi (12) du capot (11) de telle sorte que l'opérateur puisse déplacer son doigt d'une zone de commande (23) à une autre en le faisant glisser le long des rainures de guidage (15).
Patent FR-3062329-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affutage
Inventor: GORNAY JEAN LUC
IPC: B24B3/54
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif d'affûtage (1) de lame (2) d'outil coupant, de type couteau ou similaire, caractérisé en ce qu'il comprend :         - au moins deux disques flexibles (3) présentant chacun une face intérieure abrasive (3a), accolés faces abrasives (3a) en regard, montés en rotation dans un même sens et à la même vitesse autour d'un même axe (4),         - des moyens de pression (5), disposés extérieurement et serrant lesdits disques flexibles (3) selon une corde non diamétrale,         - des moyens internes (6) auxdits disques exerçant un appui sur les faces intérieures (3a) des disques (3), dans leurs parties délimitées par la corde et non traversées par l'axe (4), le choix du positionnement desdits moyens internes (6) par rapport auxdits moyens de pression (5), définissant l'angle d'affûtage (α).
Patent FR-3063025-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la surface d'au moins un objet par une solution specifique
Inventor: MENARD STEPHANE
IPC: B05B16/00
Filed: 2017-02-17
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de traitement (1) de la surface d'au moins un objet (120) par une solution spécifique, comprenant une chambre de traitement (100) configurée pour accueillir un ou plusieurs objets (120) à traiter, des moyens de projection (200) d'un aérosol dans la chambre de traitement (100) et des moyens de maintien (300) d'au moins un objet (120) dans ladite chambre. L'invention se caractérise en ce que les moyens de maintien (300) comprennent des moyens de mise en mouvement (400) configurés pour pivoter simultanément chaque objet (120) autour de trois axes de rotation.
Patent FR-3063374-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une carte de profondeurs d'une scene
Inventor: ALIBAY MANU
IPC: G06T7/50
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: Le procédé de détermination d'une carte de profondeurs (100) d'une scène (10) comprend une élaboration d'une carte de distances (400) de la scène (10) obtenues par mesures de temps de vol, une acquisition de deux images de la scène (201, 202) à partir de deux points de vues différents, et un traitement stéréoscopique (300) entre lesdites deux images (201, 202) prenant en compte ladite carte de distances (400). L'élaboration de ladite carte de distance (400) comporte une élaboration d'histogrammes de distances (410) par zones d'acquisition (420) de la scène, et ledit traitement stéréoscopique (300) comporte, pour chaque région (120) de la carte de profondeurs (100) correspondant à une zone d'acquisition (420), un traitement élémentaire (310) prenant en compte l'histogramme (410) correspondant.
Patent FR-3064833-B1 (FR)
Title: Reseau d'alimentation basse tension ameliore et train equipe d'un tel reseau d'alimentation
Inventor: BOLLENGIER CHRISTOPHE
IPC: H02J7/14
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-12-20
Abstract: Ce réseau (100) comporte : une ligne de distribution (124) s'étendant continument depuis une motrice de tête (11) jusqu'à une motrice de queue (18) à travers l'ensemble des voitures-passagers (12 à 17), et destinée à distribuer une puissance électrique à des équipements de traction (4, 6) et de conduite (2) dans chaque motrice et à des équipements de confort (8) dans chaque voiture-passager ; deux ensembles d'alimentation, constitués respectivement d'une batterie (121, 123) et d'un chargeur de batterie (122, 124) associé, les chargeurs de batterie étant identiques entre eux et les batteries étant identiques entre elles, une batterie étant connectée électriquement à la ligne de distribution via le chargeur de batterie associé de manière à porter la ligne de distribution (124) à un potentiel de 110 Volts.
Patent FR-3064826-B1 (FR)
Title: Ensemble de support pour broches de contact a ajustement par pression
Inventor: VILOTEAU FREDERIC NICOLAS
IPC: H01R12/58
Filed: 2017-03-29
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de support (100 ; 200 ; 300) pour broches de contact à ajustement par pression, comprenant un dispositif de support (101 ; 201 ; 301), au moins une première et une deuxième rangées de fentes (103a, 103b ; 203a, 203b) ou de trous (303a, 303b) disposé(e)s l'un(e) au-dessus de l'autre, des broches de contact (104a, 104b) comprenant une partie de contact (105a, 105b) et une partie à ajustement par pression (106a, 106b), chaque broche (104a, 104b) étant logée dans une fente (103a, 103b ; 203a, 203b) ou un trou (303a, 303b) du dispositif de support (101 ; 201 ; 301), la partie à ajustement par pression (106a, 106b) faisant saillie d'un côté du dispositif (101 ; 201 ; 301), et la partie de contact (105a, 105b) faisant saillie d'un côté opposé du dispositif (101 ; 201 ; 301), et les parties à ajustement par pression (106a) des broches (104a) logées dans la première rangée de fentes (103a ; 203a) ou de trous (303a) étant alignées avec les parties à ajustement par pression (106b) des broches (104b) logées dans la deuxième rangée de fentes (103b ; 203b) ou de trous (303b).
Patent FR-3065410-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif de support de pieds deformable
Inventor: VANEL ERIC
IPC: G05G1/60
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le véhicule comprend : - une caisse de véhicule comprenant un plancher (2), définissant partiellement l'intérieur de l'habitacle du véhicule, - un siège (4) s'étendant sur le plancher (2) dans l'habitacle du véhicule, ledit siège (4) étant déplaçable par rapport à la caisse du véhicule, - un dispositif de support (14) de pieds de l'occupant du siège s'étendant sur le plancher (2) au voisinage du siège (4) et définissant une surface de réception (18) des pieds, ledit dispositif de support (14) étant déformable par rapport à la caisse du véhicule de sorte à modifier au moins l'orientation de la surface de réception (18). La déformation du dispositif de support (14) est couplée au déplacement du siège (4) de sorte que le déplacement du siège (2) entraîne une déformation coordonnée du dispositif de support (14).
Patent FR-3068790-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un localisateur magnetique
Inventor: CHAVE MICKAEL
IPC: G01V3/28
Filed: 2017-07-06
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un localisateur magnétique, ledit localisateur magnétique comprenant au moins un émetteur et un récepteur, le procédé de calibration faisant intervenir un troisième capteur constitué par un émetteur-récepteur, ledit procédé comprenant, - émission d'un premier champ magnétique par l'émetteur et réception de premiers signaux générés dans le récepteur par ledit champ magnétique (S1), - émission d'un deuxième champ magnétique par l'émetteur et réception de deuxièmes signaux générés dans l'émetteur/récepteur par ledit champ magnétique (S2), - émission d'un troisième champ magnétique par l'émetteur/récepteur et réception de troisièmes signaux générés dans le récepteur par ledit champ magnétique (S3), le procédé de calibration comprenant la détermination (S4) d'au moins un moment magnétique de l'émetteur et d'un moment magnétique du récepteur à partir des premiers signaux, deuxièmes signaux et troisième signaux.
Patent FR-3055653-B1 (FR)
Title: Detection adaptative d'un signal a des fins de communication avec des outils de fond de puits
Inventor: WALTON ZACHARY WILLIAM
IPC: E21B47/12
Filed: 2017-07-19
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne une communication depuis un emplacement de surface (108) de puits au niveau d'un site de puits vers un outil de fond de puits (102 ; 210) positionné au sein d'un puits de forage (112 ; 214) pouvant être réalisée de façon qu'un écoulement de fluide (224) ne soit pas restreint à travers l'outil de fond de puits. Par exemple, un procédé peut comprendre : l'envoi d'un signal provenant d'un emplacement en tête de puits (114) vers un outil de fond de puits (102 ; 210) situé dans un puits de forage, le signal comprenant au moins un événement sélectionné dans le groupe constitué d'un projectile magnétique de puits de forage, d'une impulsion acoustique, et d'un changement de pression ; la prise de mesures avec un capteur (110) couplé à l'outil de fond de puits (102 ; 210), le capteur (110) étant au moins un capteur (110) sélectionné dans le groupe constitué d'un capteur magnétique, d'un capteur acoustique, et d'un capteur de pression ; l'identification du signal sur la base d'au moins une des mesures supérieure à une valeur seuil adaptative ; et l'actionnement de l'outil de fond de puits (102 ; 210) à partir d'une première configuration vers une seconde configuration lors de l'identification du signal.
Patent FR-3070742-B1 (FR)
Title: Agrafe demontable pour la fixation d'elements allonges sur un support a bord d'un vehicule automobile
Inventor: LE GOFF DANIEL
IPC: F16L3/22
Filed: 2017-09-06
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention propose une agrafe (10) démontable comprenant un corps d'agrafe comportant au moins un évidement (11) pour recevoir un élément allongé, tel qu'une canalisation ou un câble électrique, le corps d'agrafe comportant un logement destiné à recevoir au moins un tronçon d'une tige de fixation (16) et des moyens de blocage en position de ce tronçon dans le logement, caractérisé en ce qu'une partie (22B) du logement est formée dans une partie (14) du corps d'agrafe qui est montée mobile, par rapport à une autre partie (12) du corps d'agrafe dans laquelle sont agencés les évidements (11), entre : - une position fermée de blocage dans laquelle la partie mobile (14) est agencée de manière à bloquer la tige de fixation (16) dans le logement (22A, 22B) ; - et une position ouverte de libération dans laquelle ladite partie (22B) du logement est écartée de la tige de fixation (16) pour permettre une désolidarisation du corps d'agrafe par rapport au support.
Patent FR-3074423-B1 (FR)
Title: Utilisation de dinahydrohexitol en hygiene bucco dentaire pour reduire le developpement de souches bacteriennes
Inventor: THABUIS CLÉMENTINE
IPC: A61Q11/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-03-06
Abstract: Utilisation non thérapeutique de dianhydrohexitol pour réduire le développement de souches bactériennes bucco-dentaires.
Patent FR-3074901-B1 (FR)
Title: Appareil de test d’equipement(s) sensible(s) aux chocs couples a un volant de vehicule
Inventor: DA SILVA EDIVALDO
IPC: G01M7/08
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un appareil (AT) teste un volant (VV), devant équiper un véhicule et comprenant une partie centrale (PC) munie d'un équipement (EV) sensible aux chocs, et comprend : - un support (SV) immobilisant le volant (VV), - un accéléromètre (A) délivrant des mesures d'accélérations subies par l'équipement (EV) lorsque la partie centrale (PC) est frappée, - des moyens de stockage (MS) stockant ces mesures d'accélération, - un bras (BA) monté à rotation sur le support (SV) et comprenant une protubérance de frappe (PF) propre à frapper la partie centrale (PC), et - des moyens de positionnement (MP) couplés au bras (BA) pour le placer dans une position hors équilibre dans laquelle la protubérance de frappe (PF) est éloignée de la partie centrale (PC), avant de libérer sa rotation pour que sa protubérance de frappe (PF) frappe la partie centrale (PC) avec une accélération et une force choisies.
Patent FR-3075118-B1 (FR)
Title: Source auxiliaire mobile d'energie electrique mobile pour vehicule
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: B60L11/18
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-01-03
Abstract: Source auxiliaire mobile (1) d'énergie électrique pour véhicule (2), comprenant : - un stockeur (3) d'énergie électrique, notamment apte à échanger de l'énergie électrique avec une unité de stockage (22) d'énergie électrique du véhicule, - un système de propulsion (4), permettant à la source auxiliaire mobile (1) de se déplacer par rapport au véhicule dans un mode de fonctionnement autonome, et - un système d'accrochage (5), permettant à la source auxiliaire mobile (1) d'énergie électrique d'être entraînée par le véhicule (2) dans un mode de fonctionnement tracté.
Patent FR-3077326-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation et module de refroidissement comportant un tel dispositif de ventilation
Inventor: CREVEL HERVE
IPC: F01D25/14
Filed: 2018-01-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation comprenant une hélice et un moteur d'entrainement, ledit moteur d'entrainement comportant un arbre moteur et un flasque (19) arrière, ledit flasque (19) arrière comportant un support de moyeu de l'arbre moteur et des ouvertures de refroidissement pour le refroidissement du moteur. Selon l'invention,     - le flasque arrière étant constitué d'une bande centrale ou d'au moins deux bras, ladite bande centrale ou lesdits bras portant ledit support de moyeu, deux ouvertures de refroidissement dudit flasque (19) arrière sont séparées uniquement par ladite bande centrale, ou respectivement par un desdits bras et ledit support, et     - ledit dispositif comporte un capot (28) de protection dudit flasque (19) arrière, ledit capot (28) de protection comprenant une surface de recouvrement dudit flasque (19) arrière, ladite surface de recouvrement étant en partie ouverte et comportant une ou plusieurs premières parties couvrantes, chaque première partie couvrante étant placée en regard d'une ouverture de refroidissement distincte dudit flasque (19) arrière en étant configurée pour recouvrir au moins partiellement ladite ouverture correspondante, au moins une desdites ouvertures de refroidissement est ainsi au moins en partie recouverte par une première partie couvrante.
Patent FR-3079086-B1 (FR)
Title: Arbre rotorique creux pour machine electrique tournante, rotor et procede associes
Inventor: JALABERT SYLVAIN
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'arbre rotorique creux pour machine électrique tournante comprenant deux parties (Z11, Z12). Une première partie (Z11) comprend un premier élément cylindrique creux (11) et une deuxième partie (Z12) comprend un deuxième élément cylindrique creux (12), des sections (S1, S2) d'une première extrémité (11a, 11b) des premier et deuxième éléments étant en contact et solidarisées par des moyens de solidarisation.
Patent FR-3085105-B1 (FR)
Title: Nouvel agent antimicrobien a base de materiau polymerique particulaire poreux dope
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: A01N59/16
Filed: 2018-08-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un matériau polymérique particulaire poreux dopé contenant un dopant métallique, ledit dopant métallique comprenant au moins un métal de degré d'oxydation égal à zéro choisi parmi l'argent, le nickel et le cuivre.