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Patent FR-2992260-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement d'un habitacle et d'au moins une unite fonctionnelle d'un vehicule.
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: B60H1/22
Filed: 2012-06-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de conditionnement d'un habitacle et d'au moins une unité fonctionnelle (BT, EPT, ICE) d'un véhicule, comprenant une boucle de fluide réfrigérant (BF) comportant un compresseur (C), la boucle de fluide réfrigérant (BF) étant apte à fonctionner au moins dans un mode de fonctionnement dit "pompe à chaleur" et un circuit caloporteur (CC) comprenant au moins une branche principale (BP) comportant au moins une première pompe (P1) assurant une circulation d'un fluide caloporteur comprenant : - une première branche de conditionnement (B1) comportant au moins un premier échangeur de chaleur (E1) apte à assurer un conditionnement thermique de l'unité fonctionnelle (BT, EPT, ICE) du véhicule et, - une branche de chauffage (BC) comportant au moins un échangeur de chaleur intérieur (Ei) apte à assurer un échange de chaleur avec un flux d'air intérieur destiné à être diffusé dans l'habitacle. Le circuit caloporteur (CC) comprend des moyens de répartition (R) aptes à permettre un agencement de l'ensemble de conditionnement au moins dans un premier mode de fonctionnement dit "chauffage au démarrage" dans lequel la boucle de fluide réfrigérant (BF) et le circuit caloporteur (CC) assurent simultanément le chauffage de l'unité fonctionnelle (BT, EPT, ICE) et du flux d'air destiné à être diffusé dans l'habitacle.
Patent FR-2992939-A1 (FR)
Title: Personal electric vehicle for transporting e.g. disabled people in upright position from point to another point in e.g. industrial site, has front and rear axles and utilization element mounted on frame, which is flat elements assembly
Inventor: SAJOUS FRANCK
IPC: B60K1/00
Filed: 2012-07-09
Abstract: The vehicle has a frame (12) in which a front axle (14) of front wheels (16D, 16G) and a rear axle (18) of rear wheels (20D, 20G) are mounted. One of the axles of the wheels is directional. A utilization element of the vehicle is mounted on the frame that is an assembly of flat elements. The flat elements are manufactured such that to be adapted to assemble with one another using dismountable connection units. The frame is composed of right and left rails longitudinally connecting an upper plate (26) with a main lower plate (24).
Patent FR-2993980-A1 (FR)
Title: Cellule de mesure calorimetrique et dispositif de support pour cette cellule
Inventor: TORRE JEAN-PHILIPPE STEPHANE
IPC: G01K17/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: Le dispositif (10) comporte : un corps, destiné à être monté sur une enceinte du calorimètre, un embout (34) de support de la cellule de mesure (12), comprenant des moyens (36) de fixation de la cellule de mesure (12) sur cet embout (34), et une tige d'agitation (46), s'étendant le long d'un axe de tige (X) depuis le corps jusqu'à l'embout de support (34), et dans la cellule de mesure (12) lorsqu'elle est fixée à l'embout (34), la tige d'agitation (46) étant mobile en rotation autour de l'axe de tige (X).
Patent FR-2995061-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, notamment d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21S8/12
Filed: 2012-08-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux, notamment d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, ledit dispositif comportant une source lumineuse (1), apte à émettre un faisceau lumineux, et un guide optique (3), configuré pour permettre la propagation dudit faisceau lumineux dans ledit guide (3), ledit guide comportant : - une face de sortie de la lumière ; - une pluralité de motifs optiques (20) de réflexion de fractions (17), dite dirigées, du faisceau lumineux à travers la face de sortie, selon une direction privilégiée ; et - une pluralité de motifs optiques (22) de diffusion de fractions (19), dite diffusées, du faisceau lumineux à travers la face de sortie.
Patent FR-3005158-A1 (FR)
Title: Systeme optique de mesure d'orientation et de position a source ponctuelle et coins de cube a face d'entree polychrome
Inventor: BARBIER BRUNO
IPC: G01B9/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de détection optique de la posture d'un objet mobile dans l'espace. Le système selon l'invention comporte un ensemble optique (DCCC) comprenant plusieurs coins de cube optiques (Re1, Re2, Re3, Re4, Re5, Re6) disposés sur l'objet mobile. La face d'entrée des coins de cube est divisée en trois zones colorées distinctes comportant un filtre en transmission spectrale transmettant uniquement une bande spectrale prédéterminée et différente de celles des autres filtres, chaque côté desdites zones colorées comporte un marquage spécifique permettant d'identifier cedit côté, le spectre de la source d'émission a une largeur spectrale égale à la somme des bandes spectrales desdits filtres. Le dispositif fixe électro-optique d'orientation associé comporte au moins un capteur matriciel couleur et les moyens d'analyse d'images comportent des moyens de détermination de formes et de caractéristiques géométriques dans les images reçues par le ou les capteurs matriciels couleur.
Patent FR-3009413-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la detection d'objets poses sur le sol a partir d'images du sol issues d'un dispositif d'imagerie par reflexion d'ondes
Inventor: FERRAND JULIEN
IPC: G06T7/60
Filed: 2013-08-02
Abstract: Dispositif d'aide à la détection d'un objet recherché sur le sol, ledit objet ayant une première hauteur prédéterminée, comprenant : - un dispositif d'affichage configuré pour afficher une image (12) générée à partir d'échos mesurés par un dispositif d'imagerie par réflexion d'ondes, l'image (12) représentant des intensités d'échos générés par la zone observée et s'étendant au moins selon un axe des distances (d) représentant les distances obliques séparant le dispositif d'imagerie réflexion d'ondes de réflecteurs ayant généré les échos, le dispositif d'affichage permettant d'afficher un curseur (14) superposé à ladite image sur ledit écran, - un module de calcul configuré pour déterminer une longueur attendue (w), le long de l'axe des distances (d), d'une ombre attendue (19, 20) projetée sur l'image (12) par l'objet recherché en considérant que l'objet recherché est positionné à une position pointée au sol correspondant à la position de la zone observée associée à une position pointée (P) par le curseur (14), le curseur (14) comprenant au moins un gabarit (142) de l'ombre attendue dimensionné et agencé de façon à permettre à un opérateur de vérifier qu'une ombre projetée sur l'image (12) dans le voisinage de la position pointée (P) présente la longueur attendue selon l'axe des distances (d).
Patent FR-3003711-A1 (FR)
Title: Systeme de communication cooperatif a strategie de retransmission de paquets adaptive
Inventor: MARET LUC
IPC: H03M13/00
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention propose un procédé de transmission de données dans un réseau coopératif comprenant un terminal source (S), un terminal destinataire (D) et un terminal relais (R), comportant : - dans une première transmission (T1), la transmission des données d'un paquet par le terminal source (S) à la fois au terminal relais (R) et au terminal destinataire (D) ; - en cas d'échec (N1) du décodage des données du paquet de la première transmission par l'équipement destinataire (D), et en cas de succès (02) du décodage des données de la première transmission par le terminal relais (R), la transmission par le terminal relais, dans une deuxième transmission (T2), des données du paquet au terminal destinataire ; - en cas d'échec (N3) du décodage des données du paquet de la deuxième transmission (T2) par l'équipement destinataire, la sélection du terminal source et/ou du terminal relais pour retransmettre, dans une troisième transmission (T3), les données du paquet au terminal destinataire, la sélection étant basée sur une évaluation de la fiabilité pour ladite troisième transmission du canal de transmission entre le terminal source et le terminal destinataire et du canal de transmission entre le terminal relais et le terminal destinataire.
Patent FR-3005791-A1 (FR)
Title: Appareil a led avec raccordement integre
Inventor: KHOK HING-WAI
IPC: H01L33/62
Filed: 2013-05-14
Abstract: Cet appareil à LED avec raccordement intégré comprend un ensemble de languettes pliables à ailes (40), de stabilisation, ainsi qu'un ensemble de plates-formes réceptrices (30) forme un premier et un deuxième moyen de liaison électrique formé d'un seul tenant avec les branches de support (20) de l'appareil à LED. Les premier et deuxième moyens de liaison électrique (par exemple, les languettes pliables à ailes (40), et les plates-formes réceptrices (30), respectivement) forment chacune corps avec chacune des branches de support 20, et donc chaque forme d'une structure unitaire avec chaque structure de branche de support qui se connectent au corps de LED (10). Cette structure en aile et plateforme formant corps est adaptée et configurée de telle sorte que les fils conducteurs électriques (50) peuvent être facilement connectés sur les branches de support (20) et la position des fils (50) peut être fixée solidement, ce qui a des avantages en termes de réduction considérable en coût du travail et en matériaux, et de réduire les coûts de fabrication.
Patent FR-3006806-A1 (FR)
Title: Procede de formation de composants sur une couche de silicium-germanium
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L21/84
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de composants sur une couche de SOI (50) revêtue d'une couche de silicium-germanium (54) formée par dépôt épitaxial, dans lequel le bilan thermique des recuits réalisés après le dépôt épitaxial est tel que la concentration en germanium demeure plus élevée dans la couche épitaxiée que dans la couche de SOI.
Patent FR-3010991-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de frein d’un tambour de treuil equipant une plateforme de forage et procede pour controler un tel dispositif
Inventor: IMBAULT BERNARD
IPC: E21B44/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: Dispositif (40) de commande de frein d'un tambour de treuil (2) équipant une plateforme de forage opérant un outil dans un puits, comprenant une barre de frein (24) ayant une première extrémité (29) reliée mécaniquement à des bandes de frein prévues pour agir sur le tambour et une seconde extrémité (30) pourvue d'une première poignée de commande de frein (31). Le dispositif (40) comprend en outre des moyens d'actionnement (32) configurés pour être commandés et agencés pour agir mécaniquement sur la barre de frein et une seconde poignée de commande de frein (33) agencée pour asservir les moyens d'actionnement.
Patent FR-3011080-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'images destine a l'inspection visuelle de la surface interieure d'un pneumatique et procede associe
Inventor: CHARLAT JULIEN
IPC: G01N21/954
Filed: 2013-09-26
Abstract: Le dispositif 10 d'acquisition d'images de la surface intérieure d'un pneumatique comprend au moins un module d'acquisition 14 d'images pourvu d'au moins un moyen d'éclairage 20 apte à projeter un faisceau lumineux sur une zone prédéterminée de la surface intérieure du pneumatique, d'au moins un moyen d'acquisition 22 d'images apte à acquérir un faisceau lumineux réfléchi par ladite zone du pneumatique et issu du faisceau lumineux, et d'au moins un réflecteur 30 disposé optiquement entre le moyen d'éclairage 20 et ladite zone du pneumatique.
Patent FR-3013109-A1 (FR)
Title: Four de rechauffage de produits siderurgiques, tels que billettes et brames
Inventor: LEMAIRE SEBASTIEN
IPC: F27B9/40
Filed: 2013-11-12
Abstract: Four de réchauffage de produits sidérurgiques comportant des parois longitudinales munies de brûleurs latéraux (A1, B1,...N1 ; A2, B2,... N2), les brûleurs étant disposés en rangées successives, et des parois transversales d'extrémité, et équipé d'une entrée et d'une sortie pour les produits, le four comportant à l'entrée une zone de récupération (R) suivie immédiatement, dans le sens d'avancement des produits, d'une zone de préchauffage, puis de zones de chauffage successives, un canal d'évacuation de fumées (5) étant prévu immédiatement en amont de l'entrée du four et la zone de récupération étant traversée par les fumées ainsi évacuées circulant en sens inverse du déplacement des produits, chaque produit étant disposé de manière à s'étendre transversalement au sens d'avancement ; le four est équipé, dans la zone de préchauffage, sur chaque paroi longitudinale, de brûleurs latéraux (A1, B1, A2, B2) à modulation de flamme, propres à être commandés pour produire une flamme courte ou une flamme longue, de façon à générer un écoulement préférentiel (4) des fumées dans la zone de récupération afin d'établir, dès la zone de récupération, tout profil souhaité de température du produit, en particulier en pente, dont on assure le maintien ou l'augmentation de la différence de température pour obtenir le profil souhaité en combinant la modulation de longueur de flamme et la modulation du temps d'allumage des brûleurs des zones de chauffage.
Patent FR-3017853-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise sur deux axes pour mettre les bateaux utilises par les clubs d'aviron a l'horizontal afin de regler l'angle d'attaque de la pelle
Inventor: LE MOAL GERARD
IPC: B63C3/12
Filed: 2014-02-24
Abstract: Ce dispositif est constitué de deux berceaux montés sur roulement à billes (6) dont un berceau motorisé à l'aide d'un vérin électrique (13) permettant la rotation autour de l'axe X axe le long du bateau. De deux trépieds réglables en hauteur dont un réglable manuellement et un motorisé à l'aide d'un vérin électrique (15) permettant la rotation autour de l'axe Y axe horizontal perpendiculaire à X. A ce dispositif vient se rajouter d'un inclinomètre 2 axes, placé dans le bateau, mesurant les angles d'inclinaison du bateau par rapport à l'horizontal relié à une carte avec microcontrôleur programmable le tout relié à une batterie 12V et aux circuits de puissance constitués de deux pont en H permettant l'inversion des sens de rotation des moteurs.
Patent FR-3025502-A1 (FR)
Title: Touret de grande capacite
Inventor: RAVAUT YANNICK
IPC: B65H75/30
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un touret à grande capacité (1) comportant au moins un bobineau (2) divisé en une première partie (3) destinée au stockage d'un câble et une deuxième partie (4) dite réserve, une première structure latérale (20) et une deuxième structure latérale reliée par un axe recevant le bobineau, le touret est disposé sur un châssis équipé de moyens de portage caractérisé en ce que : • La deuxième partie (4) du bobineau comprend des moyens de maintien en place d'éléments de connectique du câble, • Un flasque central (10) est disposé entre la première partie (3) et la deuxième partie pour la mise en rotation du bobineau, et comporte des moyens de prise en main pour un opérateur, • Les deux structures latérales (20, 21) présentent en périphérie des dentures concaves (30) afin de brider la rotation du bobineau au moyen de poignées (26, 27) solidaires du châssis (60) lors des phases de stockage.
Patent FR-3017450-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide frigorigene pour le conditionnement thermique d'un vehicule automobile
Inventor: MURR RABIH
IPC: F25B41/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un circuit de fluide frigorigène pour le conditionnement thermique d'un véhicule automobile, comportant un premier échangeur de chaleur (1) apte à former un bouilleur, un deuxième échangeur de chaleur (2) apte à former un condenseur, un troisième échangeur de chaleur (3) apte à former un évaporateur, un quatrième échangeur de chaleur (4) apte à former un évaporateur, un compresseur (Cp), une pompe (P), un premier détendeur (D1), un second détendeur (D2), un éjecteur tritherme (E) comportant une entrée motrice (7), une entrée d'aspiration (8) et une sortie (9), et des moyens (V1, V2) aptes à faire circuler le fluide frigorigène selon plusieurs modes de fonctionnement différents
Patent FR-3003875-A1 (FR)
Title: Alliage renforce par une dispersion d'oxyde martensitique ayant des proprietes ameliorees de resistance et de fluage a haute temperature, et procede de sa fabrication
Inventor: KIM TAE KYU
IPC: C22C33/02
Filed: 2014-03-06
Abstract: On propose un alliage renforcé par une dispersion d'oxyde martensitique ayant des propriétés améliorées de résistance et de fluage à haute température, qui comprend 8 à 12% en poids de chrome (Cr), 0,1 à 0,5% en poids d'oxyde d'yttrium (Y2O3), 0,02 à 0,2% en poids de carbone (C), 0,2 à 2% en poids de molybdène (Mo), 0,01 à 0,3% en poids de titane (Ti), 0,01 à 0,2% en poids de zirconium (Zr), 0,05 à 0,2% en poids de nickel (Ni) et le reste de fer (Fe), et un procédé de sa fabrication. L'alliage renforcé par une dispersion d'oxyde martensitique comprend 8 à 12 % en poids de chrome (Cr), 0,1 à 0,5 % en poids d'oxyde d'yttrium (Y2O3), 0,02 à 0,2 % en poids de carbone (C), 0,2 à 2 % en poids de molybdène (Mo), 0,01 à 0,3 % en poids de titane (Ti), 0,01 à 0,2 % en poids de zirconium (Zr), 0,05 à 0,2 % en poids de nickel (Ni) et le reste de fer (Fe). Ici, le titane (Ti), le zirconium (Zr) et le nickel (Ni) sont présents en une teneur totale de 0,5 % en poids ou moins. Par conséquent, l'alliage renforcé par une dispersion d'oxyde martensitique possède d'excellentes propriétés de résistance et de fluage à haute température, notamment autour de 700°C, et on s'attend donc à ce qu'il puisse être utilisé efficacement comme matériau pour des éléments de la structure du cœur, y compris des gaines de combustible nucléaire, des câbles, des bornes et conduits d'un réacteur rapide comme un réacteur rapide refroidi au sodium.
Patent FR-3020639-A1 (FR)
Title: Methode de determination du polymorphisme de longueur du recepteur cr1.
Inventor: COHEN JACQUES HENRI MAX
IPC: G01N25/02
Filed: 2014-05-02
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination du polymorphisme de longueur du récepteur CR1, celui-ci comprenant trois domaines, LHR A, LHR C et LHR D, et n domaine LHR B, avec n un entier entre 0 et 3. A partir de matériel génétique, on amplifie, grâce à un seul couple d'amorces spécifiques, un premier segment du domaine LHR B (segment variant B) et un deuxième segment appartenant à au moins un autre domaine, (segment non variant), ledit segment variant B et ledit segment non variant présentant, en dehors des zones d'hybridation desdites amorces, au moins trois différences de nucléotides. On déduit, en utilisant un outil quantitatif, le nombre d'amplicons de segment variant B et de segment non variant, le ratio variant B/non variant étant différent en fonction du polymorphisme de longueur du récepteur CR1.
Patent FR-3021157-A1 (FR)
Title: Cable de transport d'electricite a isolation de papier impregnee de masse
Inventor: SAUGRAIN JEAN-MAXIME
IPC: H01B9/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un câble de transport d'électricité à isolation de papier imprégnée de masse comprenant autour d'au moins un conducteur (1), une couche de papier imprégné (2) et une couche métallique (3) adjacente à ladite couche de papier imprégné. Selon l'invention, cette couche métallique (3) est constituée de cuivre ou d'aluminium.
Patent FR-3021127-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'acquisition d'images hyperspectrales
Inventor: LAFOREST TIMOTHE
IPC: H04N101/00
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un système d'acquisition d'une image hyperspectrale (x), comportant : un capteur (101) d'images en niveaux de gris ; et un élément (105) diffuseur et dispersif placé sur le trajet optique entre le capteur (101) et une scène (103), cet élément (105) comprenant une matrice de cellules à cristaux liquides commandables individuellement, dans lequel chaque cellule peut recevoir une tension de commande choisie parmi une série d'au moins trois tensions de commande distinctes.
Patent FR-3022258-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction du tantale et/ou du niobium d'une phase aqueuse acide et procede de recuperation du tantale et/ou du niobium a partir d'une phase aqueuse acide mettant en œuvre ce procede d'extraction
Inventor: ARRACHART GUILHEM
IPC: C22B34/24
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant d'extraire le tantale et/ou le niobium d'une phase aqueuse acide, qui comprend au moins une étape comprenant la mise en contact de la phase aqueuse A1 avec une phase organique, puis la séparation de la phase aqueuse A1 de la phase organique, et qui est caractérisé en ce que la phase organique comprend une (alkyl en C1 à C4)-acétophénone en tant qu'extractant. L'invention se rapporte également à un procédé permettant de récupérer le tantale et/ou le niobium à partir d'une phase aqueuse acide et mettant en œuvre ce procédé d'extraction. Applications : traitement de concentrés de minerais naturels ou urbains renfermant du tantale et/ou du niobium en vue de la production de tantale et/ou de niobium sous forme métallique ou sous forme de composés tels que les pentoxydes Ta2O5 et Nb2O5.
Patent FR-3023235-A1 (FR)
Title: Procede et bague de montage d'un cable de detection de non-bouclage de ceinture de securite
Inventor: OUDART FABRICE
IPC: B60R22/26
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention vise à éviter le contact répété entre le câble de non-bouclage ou CNB et l'armature d'assise de siège de véhicule lorsque ce câble passe à travers cette armature. Pour ce faire, l'invention prévoit de maintenir le câble CNB hors des bords de l'armature lorsque ledit câble traverse ladite armature. Une bague de montage (6) destinée à s'ajuster dans une découpe d'un flasque (1) de l'assise du siège comporte un pourtour (61), dimensionné pour s'ajuster en force dans une découpe (1C) de flasque (1) d'armature (10) d'assise (1A) de siège de véhicule (S) et pourvu d'une ouverture (6F) pour que le câble CNB (2) puisse le traverser. La bague (6) est munie de branches radiales qui relie le pourtour (61) à une paroi centrale formant un logement (7) destiné au câble CNB (2). Ce logement (7) est rendu accessible au câble CNB (2) par un regard (6R).
Patent FR-3024341-A1 (FR)
Title: Embout applicateur pour produit cosmetique, applicateur et ensemble applicateur associes
Inventor: BADIE AURELIE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un embout applicateur (10) pour produit cosmétique, ledit embout applicateur (10) comportant une partie de fixation à une tige support et une partie d'application dudit produit (20), ladite partie d'application (20) présentant au moins deux faces applicatrices (F1, F2) arrondies opposées articulées sur ladite partie de fixation (14) et s'étendant jusqu'à une extrémité distale (16) de l'applicateur (10), lesdites faces (F1, F2) arrondies présentant un rayon de courbure (R1, R2) inférieur à 6mm. L'invention concerne aussi un applicateur et un ensemble applicateur associés.