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Patent FR-3077258-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage d’un stockeur d’energie de vehicule hybride, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/19
Filed: 2018-01-30
Abstract: Ce système de pilotage d'un stockeur d'énergie de véhicule à motorisation hybride, comprend une source motrice hybride comportant un stockeur d'énergie, un niveau d'énergie cible (SCib) est prédéfini, lorsqu'un roulage hybride ultérieur est enregistré, une réserve d'énergie (Srés) est définie, s'ajoutant au niveau d'énergie cible (Scib), pour constituer un niveau d'énergie cible avec réserve (Sc-rés) de sorte qu'on impose à l'autre source motrice de fonctionner en mode génératrice afin que le stockeur d'énergie atteigne le nouveau niveau d'énergie cible avec réserve (Sc-rés) et, pendant la constitution de la réserve d'énergie (Srés), la demande de puissance motrice instantanée de la part du conducteur reste prioritaire de sorte que si le couple moteur thermique n'est pas suffisant pour répondre à ladite demande, on bascule le fonctionnement de l'autre source motrice en mode moteur pour fournir le couple d'assistance uniquement le temps de répondre à cette demande.
Patent FR-3077659-A1 (FR)
Title: Dispositif d'authentification securise
Inventor: LE BAIL YANN
IPC: G06F21/35
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'authentification destiné à être utilisé avec un dispositif électronique comprenant un écran et un émetteur-récepteur radio, le dispositif d'authentification étant caractérisé en ce qu'il comprend un récepteur lumineux, disposé sur une face du dispositif d'authentification destinée à être placée en face de l'écran, un émetteur-récepteur radio, une mémoire comprenant une clef de chiffrement, le dispositif d'authentification étant adapté pour recevoir, via le récepteur lumineux, et décoder un signal lumineux d'identification émis par l'écran, le signal lumineux d'identification encodant un message comprenant une information d'identification, diffuser l'information d'identification via son émetteur-récepteur radio, recevoir, via son émetteur-récepteur radio, une demande d'établissement d'une connexion de la part du dispositif électronique et établir la connexion, recevoir, via la connexion établie, un message comprenant une information à chiffrer, chiffrer ladite information en utilisant la clef de chiffrement et émettre un message vers le dispositif électronique, le message comprenant l'information chiffrée.
Patent FR-3079832-A1 (FR)
Title: Proteine chimerique presentant une activite recombinase photoactivable
Inventor: YVERT GAEL
IPC: C12N15/62
Filed: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne une protéine chimérique dont l'activité recombinase est photo-inductible. Elle concerne également l'utilisation d'une telle protéine pour contrôler, via une exposition à la lumière, des évènements de recombinaison dans une cellule hôte ou in vitro.
Patent FR-3068067-A1 (FR)
Title: Diagraphie d'epaisseur totale basee sur un courant de foucault champ lointain
Inventor: GUNER BARIS
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: La présente invention concerne une diagraphie faisant appel au courant de Foucault et permettant de surveiller la corrosion dans des agencements de tuyaux emboîtés. Un procédé illustratif de diagraphie de l'épaisseur totale des parois de tuyaux comprend l'acquisition de mesures provenant d'un outil de diagraphie électromagnétique transporté à travers le trou le plus interne, chaque mesure étant associée à une combinaison TRF (antenne d'émission, antenne de réception, et fréquence), et étant en outre associée à une position le long du trou. De multiples facteurs d'échelle sont appliqués aux mesures pour déterminer de multiples estimations d'épaisseur totale pour chaque position, chacun des multiples facteurs d'échelle correspondant à un sous-ensemble de profils de défaut de tuyau individuel. De préférence, tous les profils de défaut de tuyau individuel possibles sont inclus dans au moins l'un de ces sous-ensembles. Une valeur de diagraphie d'épaisseur totale pour chaque position est dérivée à partir des multiples estimations d'épaisseur totale pour cette position, et les valeurs de diagraphie d'épaisseur totale dérivées sont utilisées pour actualiser une diagraphie d'épaisseur totale affichée au fur et à mesure de l'acquisition des mesures.
Patent FR-3082410-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage pour la livraison d'articles
Inventor: EBY ERYCK
IPC: A47G29/16
Filed: 2018-06-15
Abstract: Dispositif de stockage pour la livraison d'articles comprenant au moins une boîte fixe de stockage (1) renfermant un compartiment isotherme (2) doté d'une ouverture (3) pour le stockage des articles, la boîte fixe de stockage (1) comprenant un moyen d'obturation réversible (4) de l'ouverture (3) et un dispositif de verrouillage (5) du moyen d'obturation réversible (4) configuré pour contrôler l'accès au compartiment isotherme (2).
Patent FR-3069103-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement
Inventor: ONIHASHI HIROSHI
IPC: G01T7/00
Filed: 2018-03-07
Abstract: Détecteur de rayonnement comprenant : un substrat (2) ; une pluralité de lignes de commande (2c1) s'étendant dans une première direction ; une pluralité de lignes de données (2c2) s'étendant dans une seconde direction croisant la première direction ; une pluralité de parties de détection (2b) comportant un transistor en couches minces (2b2) relié aux lignes de commande correspondantes et aux lignes de données correspondantes, détectant un rayonnement ; un circuit de commande (31) commutant un état passant et un état bloqué du transistor en couches minces ; un circuit de détection de signaux (32) lisant des données d'image à l'état passant du transistor en couches minces ; et une partie de détection de rayonnement incident (6) déterminant un instant de début d'incidence de rayonnement sur la base d'une valeur des données d'image lues à l'état passant du transistor en couches minces.
Patent FR-3089424-A1 (FR)
Title: Système et méthode d’écriture dans la mémoire d’un dispositif médical actif implantable par télémétrie
Inventor: LEGAY THIERRY
IPC: G16H40/67
Filed: 2018-12-11
Abstract: Système et méthode d’écriture dans la mémoire d’un dispositif médical actif implantable par télémétrie La présente invention a pour objet un système (1, 2) et une méthode permettant d’améliorer la sécurité d’une opération d’écriture de la mémoire d’un dispositif médical actif implantable (100) par télémétrie longue distance, en particulier par connexion réseau (300) avec un dispositif principal d’écriture (200). Le système (1, 2) et la méthode selon la présente invention comprennent un dispositif intermédiaire de proximité (110) permettant la communication entre le dispositif médical actif implantable (100) et le dispositif principal d’écriture (200) et au moins un outil de déverrouillage (120, 140) autorisant l’accès au dispositif médical actif implantable (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091411-A1 (FR)
Title: Procédés de fabrication optimisés d’une structure destinée à être assemblée par hybridation et d’un dispositif comprenant une telle structure
Inventor: BERNARD JEANNET
IPC: H01L21/58
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure semiconductrice (100) destiné à être assemblée à un deuxième support (201) par hybridation. La structure semiconductrice (100) comprenant une couche active (115) comprenant un semiconducteur nitruré. Le procédé comprend une étape de formation d’au moins un premier et un deuxième inserts (145A, 145B, 146A, 146B) lors de laquelle étape une couche de nickel (148) est formée en contact avec la surface support (101, 110, 111, 112, 113, 121, 131), et une étape de gravure physico-chimique localisée de la couche active (111, 112, 113), une partie de la couche active (111, 112, 113) comprenant la région active (115) étant protégée par la couche de nickel (148). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091500-A1 (FR)
Title: Cell-line = Système annexe d'hybridation électrique pour motocyclette.
Inventor: MORTEAUX VINCENT
IPC: B62K11/00
Filed: 2019-01-09
Abstract: Ce dispositif permet à tout type de motocyclette de fonctionner à la propulsion électrique grâce à un système amovible se fixant sur le moyeu arrière. Un moteur électrique (7) propulse l'ensemble moto-annexe grâce à une roue supplémentaire (8). Un câble mécanique (2) relie le système annexe d'hybridation électrique au guidon de la motocyclette. Une gâchette (1) permet de varier la demande électrique. Un interrupteur (1) relie le guidon et l'annexe afin d'activer ou désactiver le moteur électrique. En mode désactivé, la propulsion thermique de la motocyclette permet éventuellement la recharge de l'annexe. L'annexe est amovible manuellement afin de réaliser la recharge sur secteur 220 v. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091738-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique
Inventor: DONNET CHRISTOPHE
IPC: F16L37/107
Filed: 2019-01-15
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, comportant un raccord mâle (12) et un raccord femelle (14), qui sont configurés pour être emboîtés l’un dans l’autre le long d’un axe X de façon à réaliser un raccordement fluidique, et au moins un joint annulaire (16) porté par l’un des raccords et configuré pour coopérer avec l’autre des raccords afin d’assurer une étanchéité entre les raccords, les raccords étant configurés pour être fixés l’un à l’autre par encliquetage élastique et pour conserver après fixation au moins un degré de liberté l’un vis-à-vis de l’autre, caractérisé en ce que les raccords sont fixés ensemble par une double fixation par encliquetage élastique et par baïonnette, l’encliquetage élastique étant configuré pour être irréversible sans détérioration de façon à ce que, après fixation, le dispositif soit indémontable sans détérioration. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095379-A1 (FR)
Title: Batterie a unite de contrôle integree dans une poutre structurante
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B62D21/02
Filed: 2019-04-23
Abstract: L’invention porte principalement sur une batterie (10) comportant:     - une pluralité de modules de stockage (11) d’énergie électrique,     - au moins une unité de contrôle (12) apte à transmettre des informations relatives à un état de fonctionnement d'au moins un module de stockage (11) d’énergie électrique, et     - au moins une poutre structurante (15),     - l’unité de contrôle (12) étant disposée à l’intérieur d’un logement (16) ménagé dans la poutre structurante (15).     Figure 2
Patent FR-3096508-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/08
Filed: 2019-05-21
Abstract: Dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant au moins des première et deuxième diodes électroluminescentes (DEL) comprenant chacune une première portion semiconductrice (30) dopée de type P et une deuxième portion semiconductrice (26) dopée de type N, une zone active (28) comprenant des puits quantiques multiples entre les première et deuxième portions semiconductrices, une couche conductrice (38) recouvrant les parois latérales (34) de la zone active (28) et d'au moins une partie de la première portion semiconductrice et une couche isolante (36) interposée entre les parois latérales (34) de la zone active (28) et d'au moins une partie de la couche conductrice. Le dispositif comprend des moyens de commande de la couche conductrice de la première diode électroluminescente indépendamment de la couche conductrice de la deuxième diode électroluminescente. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100638-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un calculateur cible à partir d’un script interprété
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: G06F8/656
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’un calculateur cible (211) par un calculateur de gestion de mise à jour (210) comportant une mémoire tampon (212) comportant des étapes de :- Réception (201) de données de mises à jour comportant un script,- Interprétation (202) du script reçu et génération de requêtes à partir du script reçu,- Stockage (203) des requêtes générées dans une mémoire,- Réception (204) d’une information de confirmation d’installation de la mise à jour,- Envoi (205) des requêtes stockées au calculateur cible. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102941-A1 (FR)
Title: Methode de protection d'objets sensibles a l'air ou a l'evaporation
Inventor: GABRIEL JEAN CHRISTOPHE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de dépôt de film sur un substrat à partir d'une composition liquide comprenant un tensioactif neutre et un composé lamellaire chargé. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3109270-A1 (FR)
Title: Lèvres anatomiques d’étanchéité pour masque respiratoire.
Inventor: MARCU OLIVIER
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-09-10
Abstract: Dispositif de lèvres anatomiques d'étanchéité pour masques respiratoires.     L’invention consiste à assurer l’étanchéité entre le masque de protection respiratoire et le visage par une lèvre anatomique mobile. Cette lèvre d’étanchéité est formée par une extension de la matière constituant le masque lui-même qui est enroulée vers l’intérieur du masque en forme de bourrelet et tenue dans cette position par sa base. La lèvre est orientable, ce qui confère l’étanchéité au moment de chausser le masque notamment dans les rigoles formées entre les flancs du nez et le haut des joues.
Patent FR-3116167-A1 (FR)
Title: Ajustement d’un instant d’activation d’un circuit
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2020-11-12
Abstract: Ajustement d’un instant d’activation d’un circuit La présente description concerne un procédé dans lequel un instant (t4, t7) de début d’une étape périodique d’activation d’un circuit de communication en champ proche d’un premier dispositif, rechargé en champ proche par un deuxième dispositif, est ajusté en fonction d’une fréquence d’un champ électromagnétique émis par le deuxième dispositif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107003-A1 (FR)
Title: Matériau d’emballage de couvercle pour récipient alimentaire
Inventor: CHOI JIN SEOK
IPC: B65D65/40
Filed: 2021-01-22
Abstract: Les modes de réalisation illustratifs se rapportent à un matériau d’emballage de couvercle pour récipient alimentaire, et un matériau d’emballage de couvercle pour récipient alimentaire selon un aspect des modes de réalisation illustratifs inclut : une couche de substrat ; et une couche thermoadhésive formée sur la couche de substrat, la couche thermoadhésive incluant au moins deux types de cire ayant des points de fusion différents Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119202-A1 (FR)
Title: Boîtier papillon à commande compensée
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: H02P6/10
Filed: 2021-01-27
Abstract: Boîtier papillon (1) pour véhicule à moteur thermique, ledit boîtier papillon (1) comprenant un canal de circulation d’air (5), un papillon (10) monté sur un axe de rotation (X) dans ledit canal de circulation d’air (5), un moteur électrique (20) à courant continu apte à commander l’ouverture ou la fermeture du papillon (10) et comprenant un rotor (21) caractérisé par un couple parasite variant de manière oscillatoire selon une période prédéfinie, un capteur (30) de position apte à mesurer la position dudit papillon (10), et une unité de contrôle électronique (40) apte à recevoir les valeurs de position du papillon (10) mesurées par le capteur (30), calculer une valeur d’angle de compensation du papillon comprise entre zéro et la valeur de la période prédéfinie du couple parasite à partir de l’angle d’ouverture du papillon (10) mesuré, de la valeur de période prédéfinie du couple parasite et de la valeur de correction d’angle de papillon (10) prédéterminée, déterminer une valeur d’un signal de commande du moteur électrique (20) à partir d’une table de correspondance prédéterminée et de la valeur d’angle de compensation du papillon (10) calculée, et commander le moteur électrique (20) à partir de la valeur de signal de commande déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120261-A1 (FR)
Title: Détecteur thermique d’un rayonnement électromagnétique comportant une antenne et une charge résistive couplées de manière inductive
Inventor: DUSSOPT LAURENT
IPC: H01Q21/24
Filed: 2021-03-12
Abstract: L’invention porte sur un détecteur thermique (1) d’un rayonnement électromagnétique, comportant :   un substrat de lecture (10) ;une membrane suspendue (20) au-dessus du substrat de lecture, comportant : un transducteur thermométrique (23), et une charge résistive (25) formée d’une piste qui s’étend longitudinalement en forme de boucle continue fermée ;une antenne de collection (16), située à distance de la membrane suspendue (20), et couplée à la charge résistive (25), comportant une piste de couplage (16.1), située à la perpendiculaire de la charge résistive (25) et s’étendant longitudinalement en forme de boucle continue ouverte, autorisant ainsi un couplage inductif entre la piste de couplage (16.1) et la charge résistive (25).  Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3122610-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec des performances optimisées en résistance au roulement et en comportement routier
Inventor: GANDER SOPHIE
IPC: B60C15/06
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (1) pour véhicule tourisme dont la performance en résistance au roulement a été améliorée sans dégrader la rigidité de dérive transversale. Le bourrelet (50) est assoupli par l’utilisation de matériaux de basse hystérèse. La rigidité de dérive transversale est compensée grâce à l’utilisation d’une couche de flanc (30) rigide et de basse hystérèse. Les couches de mélanges de la zone basse ayant une perte viscoélastique Tan(δ)max inférieure ou égale à 0.10, représentent un volume compris entre 30% et 90% du volume total de la zone basse, et le module élastique de rigidité de cisaillement G’(M3) de la couche de flanc est compris dans l’intervalle [0.5 ; 10].  Figure de l’abrégé : figure 1-A
Patent FR-3122919-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant au moins un filtre à particules dans un ou plusieurs de ses passages
Inventor: MASLIAH ERIC
IPC: F28F19/01
Filed: 2021-05-12
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un empilement de plusieurs plaques (2) parallèles entre elles et à une direction longitudinale (z), lesdites plaques (2) étant empilées avec espacement de façon à définir entre elles une première série de passages (10) pour l’écoulement d’au moins un premier fluide suivant une direction globale d’écoulement parallèle à la direction longitudinale (z), chaque passage (10) étant délimité par des barres de fermetures (6) disposées entre les plaques (2). Selon l’invention, un dispositif filtrant (31) est agencé dans au moins un passage (10) de la première série, ledit dispositif filtrant (31) s’étendant d’une part entre deux plaques (2) adjacentes définissant ledit passage (10) et d’autre part entre deux des barres de fermetures (6) délimitant ledit passage (10), ledit dispositif filtrant (31) comprenant un matériau métallique en feuille (30) choisi parmi une toile métallique, un non-tissé de fibres métalliques, un fritté de poudre métallique ou de fibres métalliques, une mousse métallique, une plaque microperforée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124249-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage à profilé de guidage renforcé
Inventor: PENNEL ROMAIN
IPC: F28G1/16
Filed: 2021-06-16
Abstract: La présente divulgation est relative à un dispositif de nettoyage de surfaces, mobile, notamment pour le nettoyage des éléments de refroidissement d'échangeur comprenant :  - un chariot à râtelier porte-buses, destiné à être disposé de façon déplaçable en regard de la surface à nettoyer, portant un râtelier porte-buses, avec une ou plusieurs une buse aspergeant la surface à nettoyer - un système de guidage comportant, d’une part, au moins un profilé de guidage (6 ;) sur lequel se déplace ledit chariot à râtelier porte-buses, servant de chemin audit chariot (3) lors de son déplacement dans la direction dudit profilé de guidage (6), et d’autre part, des organes de roulement du chariot se déplaçant sur ledit au moins un profilé, et dans lequel ledit au moins un profilé de guidage est rigidifié par au moins une poutre de rigidification (71,72), en tension élastique, solidarisée en plusieurs position discrètes par des platines de fixation, audit profilé de guidage.Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114286-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de transmission automatique
Inventor: AKAGAWA SHINYA
IPC: B60W20/40
Filed: 2021-08-26
Abstract: Sont inclus : un moteur à combustion 2, un moteur électrique 4, une transmission 3 qui modifie une vitesse de rotation du moteur à combustion 2 et transmet la rotation à un arbre d'entraînement 11, un embrayage 31 qui libère ou connecte la transmission de puissance entre le moteur à combustion 2 et l'arbre d'entraînement 11, et une unité de commande 8 qui augmente une vitesse de fonctionnement de l'embrayage 31 au cours d’une période de tolérance prédéterminée pendant laquelle un changement du couple d'embrayage fourni à la transmission 3 est autorisé au cours d’une période de changement de vitesse de la transmission 3.  Fig. 1
Patent FR-3128353-A1 (FR)
Title: Système électronique muni d'un circuit de refroidissement à fluide caloporteur
Inventor: LEGGIERI ALBERTO
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-10-14
Abstract: Système électronique comprenant :  - une enveloppe externe (11) ;  - une paroi (12) de cavité interne (13) à refroidir ;  - au moins une liaison fixe fixant la paroi externe (12) de la cavité interne (13) à refroidir à l'enveloppe externe (11) ;  - un circuit de refroidissement (14) à fluide caloporteur comprenant des rainures (15) sur la surface externe (16) de la paroi (12) de cavité interne (13) et une chemise (17) comprenant une portion flexible (18) disposée à fleur de la surface externe (16) de la paroi externe (12) de la cavité interne (13), formant des mini-canaux (19) avec lesdites rainures (15) ;   - une extension radiale de la paroi 12 de cavité interne 13 réalisant des points de liaison destinés à maintenir en place la chemise 17 ; et  - un espace (20) entre l'enveloppe externe (11) et la chemise (17) au niveau de la portion flexible (18) de la chemise (17).   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3131174-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un circuit électrique avec une couche anti-corrosion et circuit électrique obtenu par ce procédé
Inventor: SANSON JÉRÔME
IPC: G06V40/13
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un circuit électrique comprenant au moins une piste conductrice. Ce procédé comprend une étape de fourniture (100) d’un feuillet flexible de matériau électriquement conducteur. Ce procédé comprend en outre une étape de dépôt (1020) d’une composition sol-gel métallo-organominérale au moins sur une zone de ce feuillet. Cette composition sol-gel comprend des nanofils conducteurs en concentration massique supérieure à 10% sur la matière sèche. Ce procédé comprend également une étape de traitement thermique (1030) postérieure à l’étape de dépôt (1020) de la composition sol-gel métallo-organominérale.  L’invention concerne également un circuit électrique obtenu par ce procédé, une carte à puce avec un module comprenant un tel circuit électrique, un module biométrique et un capteur comprenant chacun un tel circuit électrique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5