baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058803-B1 (FR)
Title: Accessoire de realite virtuelle
Inventor: LECUYER ANATOLE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-02-01
Abstract: Accessoire de réalité virtuelle comprenant un casque (4), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un actionneur gyroscopique (10) monté sur ledit casque (4) de sorte à exercer un couple avec une direction respective sur le casque (4), un contrôleur (12) relié audit actionneur gyroscopique (10) étant agencé pour le commander en fonction d'une loi de commande afin de produire un retour haptique lié au mouvement d'un utilisateur dans une simulation de réalité virtuelle.
Patent FR-3061529-B1 (FR)
Title: Actionneur a verrouillage passif
Inventor: BASTIDE CHRISTOPHE
IPC: F16H25/20
Filed: 2016-12-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: Actionneur électromécanique (1) verrouillable comprenant :         - une vis (15) s'étendant selon un axe longitudinal;         - un écrou (19) engagé sur la vis (15) et pourvu de moyens de liaison (24) à un élément à déplacer (2),         - un dispositif passif de verrouillage (40) en position rétractée de l'élément à déplacer (2) ; le dispositif passif de verrouillage (40) comprenant des moyens d'actionnement d'un verrou pouvant sélectivement adopter une première position dans laquelle le verrou empêche une rotation relative de la vis et de l'écrou qui amènerait à un déploiement de l'élément à déplacer et une deuxième position dans laquelle la rotation de l'écrou est libre, le verrou passant d'une des première et deuxième positions à l'autre des première et deuxième positions lorsque l'élément à déplacer (2) est amené au-delà de sa position rétractée.
Patent FR-3063097-B1 (FR)
Title: Procede de determination de contacts parasites sur un capteur de detection d'approche et/ou de contact et dispositif de determination associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/78
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de contacts parasites sur au moins un capteur d'approche ou de contact intégrée dans une poignée de portière, ladite poignée comprenant deux électrodes dont les capacités sont mesurées, une électrode de verrouillage, une électrode de déverrouillage, le procédé consistant à détecter une simultanéité dans le franchissement des limites de tolérance de bruit par les deux signaux de valeurs de capacités, puis à détecter la présence sur au moins un signal d'un pic d'une amplitude prédéterminée, ladite simultanéité et ledit pic étant représentatifs d'un contact parasite sur une au moins des électrodes.
Patent FR-3064686-B1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: MASSON ERIC
IPC: F02K1/76
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) d'un turboréacteur double flux et comportant un capot mobile (207) mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, une fenêtre délimitée en amont par un capot fixe et en aval par le capot mobile (207), un volet inverseur (104) mobile en rotation entre une position fermée et une position ouverte. La nacelle (102) comprend en outre un mécanisme d'entraînement (250) comportant : - un système d'actionnement (252) avec une première tige (254) et une deuxième tige (256), et pour chaque tige (254, 256), un moyen d'activation (255) déplaçant la tige (254, 256) en translation, - un guide (260) fixé au capot mobile (207), - un coulisseau (258) mobile sur le guide à travers une liaison glissière, et - une tringle (262) montée entre le coulisseau (258) et le volet inverseur (104).
Patent FR-3066546-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour moteur a taux de compression variable
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02D15/02
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage pour un moteur à taux de compression variable d'un véhicule automobile, le moteur à taux de compression variable comprenant un bloc-cylindres 10, un carter d'huile 20, une bielle 50 de longueur effective variable, un vilebrequin 30 et un piston 40, le piston 40 étant conçu pour entraîner la bielle 50, la bielle 50 étant elle-même reliée au vilebrequin 30, la bielle 50 étant munie d'un organe mobile 790 dont le déplacement par rapport à la bielle 50 provoque une variation de la longueur effective de la bielle 50, le dispositif de réglage comprenant un élément de guidage 80, un support 90 de l'élément de guidage et un ensemble d'actionnement, l'élément de guidage 80 étant conçu pour coopérer mécaniquement avec l'organe mobile 790 de manière à contraindre le déplacement de l'organe mobile 790 par rapport à la bielle 50, l'ensemble d'actionnement comprenant un moteur d'actionnement 100 et un organe d'actionnement 110 entraîné par le moteur d'actionnement 100, l'organe d'actionnement 100 étant conçu pour déplacer l'élément de guidage 80 par rapport au support 90 de l'élément de guidage, caractérisé en ce que l'organe d'actionnement 110 et le moteur d'actionnement 100 sont agencés à l'intérieur du carter d'huile 20. L'invention concerne encore un moteur à taux de compression variable comprenant un dispositif de réglage tel que décrit ci-dessus.
Patent FR-3075631-B1 (FR)
Title: Composition de mascara contenant un ester de tetrahydroxypropylethylene diamine
Inventor: PAYS KARL
IPC: A61Q1/10
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention a pour objet une émulsion cires-dans-eau contenant au moins un ester d'acide gras et de tétraméthylpropyléthylène diamine qui vise à remplacer la triéthanolamine connue pour se décomposer en nitrosamines au cours de la conservation de l'émulsion dans un conditionnement en matière thermoplastique. Cette émulsion présente par ailleurs l'avantage de gagner en profondeur de teintes et en fluidité, en particulier dans les produits riches en cires.
Patent FR-3071707-B1 (FR)
Title: Dispositif de charge sans fil pour chaussure ou semelle connectee
Inventor: RISPAL SYLVAIN
IPC: H02J50/10
Filed: 2017-10-03
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (2) de charge sans fil d'une batterie d'alimentation (110) d'un module électronique (10) monté dans une chaussure (1), ledit module électronique (10) comprenant une bobine réceptrice (120) apte à recevoir un signal de charge permettant de charger ladite batterie d'alimentation (110). Le dispositif (2) comprend un corps, adapté pour être placé dans un espace intérieur de ladite chaussure (1), et un module de charge sans fil monté dans ledit corps et comprenant au moins une bobine de charge montée dans le corps du dispositif (2) de manière à permettre la charge sans fil de ladite batterie d'alimentation (110) lorsque le dispositif est placé dans ledit espace intérieur de la chaussure (1).
Patent FR-3077867-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de gaz d'une installation de stockage de gaz pour un navire de transport de gaz
Inventor: BORISEVICH PAVEL
IPC: F25J1/02
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de traitement de gaz d'une installation (2) de stockage de gaz, l'installation (2) comprenant une cuve (4) dans laquelle est stocké un premier gaz (4a, 4b) et un réservoir (5) dans lequel est stocké un deuxième gaz (5a, 5b), le deuxième gaz (5a, 5b) ayant une température d'ébullition inférieure à celui du premier gaz, le procédé comprenant une étape de reliquéfaction dans laquelle des vapeurs (4b) du premier gaz circulant dans un premier circuit (6a) depuis la cuve (4) sont reliquéfiées par échange de chaleur avec le deuxième gaz à l'état liquide ayant une température d'entrée et circulant dans un deuxième circuit (6b), les vapeurs du premier gaz reliquéfiées étant transférées dans la cuve (4) et le deuxième gaz étant maintenu à l'état liquide à une température de sortie après la reliquéfaction et reconduit dans le réservoir (5), l'échange de chaleur entre le premier gaz (4b) et le deuxième gaz (5a) étant réalisé de manière qu'une température de sortie des vapeurs (4b) du premier gaz reliquéfiées soit comprise entre une première valeur seuil et une deuxième valeur seuil.
Patent FR-3085879-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un panneau de protection acoustique pour vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un panneau (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit procédé prévoyant de disposer contre le couvercle (3) une coque (10) présentant une première zone périphérique (5) définissant un premier goulot d'étranglement (6), ladite coque étant pourvue d'une tranchée périphérique (7) s'étendant le long et à l'extérieur de ladite zone de manière à définir un logement (8), ledit procédé prévoyant d'injecter un mélange précurseur de mousse élastiquement compressible de manière à réaliser un bloc de découplage acoustique (9) surmoulant la face d'envers de ladite coque, ladite mousse s'étendant au travers dudit premier goulot pour venir former un bourrelet (13) dans ledit logement formant moyen de réception de la mousse expulsée en périphérie en accompagnement des gaz issus de la formation de ladite mousse.
Patent FR-3086256-B1 (FR)
Title: Calandre de vehicule automobile comprenant des zones d’appui renforcees pour cooperer avec des butees de capot
Inventor: FERIN JULIEN
IPC: B62D25/12
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une calandre (1) de véhicule automobile comprenant au moins une zone d'appui (2) destinée à coopérer en contact avec une butée (3) montée sur une face inférieure du capot du véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend une face supérieure (4) sur laquelle est conformé un relief (5) constitué d'une série de nervures (6 ; 7), cette dernière se décomposant en une nervure centrale (7) de forme annulaire et des nervures extérieures (6) prolongeant radialement la nervure centrale (7), ces nervures (6 ; 7) définissant à leur sommet une surface supérieure continue constituant la zone d'appui (2).
Patent FR-3076857-B1 (FR)
Title: « Procédé de gestion d’un entraînement à courroie »
Inventor: HUZSVAR ATTILA
IPC: F16H61/66
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-03-11
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un entraînement à courroie Procédé de gestion d’un entraînement à courroie (100) comprenant une courroie (110) reliant une poulie motrice (131) et une poulie entraînée (121). On détermine le glissement total de la courroie (110) en fonction de la vitesse de rotation de la poulie motrice (131) et de la vitesse de rotation de la poulie entraînée (121). On détermine le glissement d’allongement de la courroie (110), et on calcule la différence entre le glissement total déterminé et le glissement d’allongement comme glissement déterminant de la courroie (110), et lorsque le glissement déterminant de la courroie atteint un seuil on réduit le couple maximum de la poulie motrice (131) jusqu’à ce que le glissement déterminant de la courroie n’atteigne plus le seuil.  [La figure 2]
Patent FR-3093444-B1 (FR)
Title: Générateur microfluidique de mélange gazeux
Inventor: LECALVE STÉPHANE
IPC: G05D7/06
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé de génération d’un mélange gazeux au moyen d’un appareil comprenant au moins deux entrées, dont la première est une entrée pour un gaz porteur (IN1) et la seconde est une entrée pour un polluant (IN2, IN3) et au moins une sortie de gaz (OUT_MEL), un système d’électrovannes (E3, E4, E6, E21, E22, E23, E24, E25, E31, E32, E33, E34, E35), un circuit microfluidique (CMF) et une cellule de mélange (C_MEL), le circuit microfluidique comprenant un sous-circuit (SC) pouvant être isolé ou mis en relation avec la cellule de mélange grâce au système d’électrovannes, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a) Nettoyage du circuit microfluidique par de l’air pur reçu sur la première entrée ; b) Formation d’un premier train d’air (TRAIN1) avec un gaz reçu sur la première entrée de l’appareil, envoi de ce premier train d’air vers la cellule de mélange et ajout d’un polluant dans le sous-circuit isolé de la cellule de mélange à partir d’au moins un polluant reçu sur la seconde entrée de l’appareil ; c) Ouverture du sous-circuit par le système d’électrovannes, de manière à ce que le sous-circuit soit relié à la première entrée de l’appareil alimentée en gaz et à l’entrée (IN_MEL) de la cellule de mélange, l’ouverture du sous-circuit provoquant l’envoi d’un second train d’air (TRAIN2) vers la cellule de mélange ; les étapes b) et c) étant répétées jusqu’à obtenir la quantité de mélange gazeux souhaitée en sortie (OUT_MEL) de la cellule de mélange. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096099-B1 (FR)
Title: Système d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C19/18
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: S ystème d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile L’invention concerne un système d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile, ledit système comprenant un moyeu (1) monté en rotation en définissant un diamètre intérieur de roulement (DIR), ledit moyeu étant pourvu de moyens d’association de la jante (8) de ladite roue comprenant des orifices (9) centrés sur un diamètre (DF) de fixation de ladite jante autour de l’axe de rotation (R), ledit organe fixe étant pourvu de moyens (6) d’association à un élément de suspension du véhicule, ledit moyeu comprenant une paroi (30) permettant le centrage de la jante (8) solidaire de la roue, la paroi de centrage (30) étant formée d’une répartition angulaire de secteurs de centrage (34) discrets, la périphérie extérieure desdits secteurs de centrage formant une paroi (30) discontinue inscrite dans un diamètre de centrage (DC R).  Figure 1a
Patent FR-3096657-B1 (FR)
Title: Lèvre d’entrée d’air de nacelle d’aéronef comportant au moins une source d’émission d’infrarouges
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-04-30
Abstract: Une lèvre (2a) d’entrée d'air d'une nacelle de turbomachine (1) d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air (F) d’amont vers l’aval, la lèvre (2a) s’étendant de manière annulaire autour de l’axe X et comportant une paroi intérieure (21) tournée vers l’axe X et une paroi extérieure (22) qui est opposée à la paroi intérieure (21), la paroi intérieure (21) et la paroi extérieure (22) étant reliées par une paroi amont (23) et une cloison (25) de manière à délimiter une cavité annulaire (24) dans laquelle est logée au moins une source d’émission d’infrarouges (9), au moins une paroi, choisie parmi la paroi intérieure (21), la paroi extérieure (22) et la paroi amont (23), est réalisée dans un matériau configuré pour transmettre sur une face externe au moins 30% des infrarouges reçus sur une face interne. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101665-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbine à aubage en composite à matrice céramique traversé par un circuit de ventilation métallique
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F01D9/02
Filed: 2019-10-07
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention se rapporte à un distributeur (20) pour turbine de turbomachine. Le distributeur (20) comprend des aubes (40) en matériau composite à matrice céramique, et au moins une chemise (70) métallique traversant une aube (40) respective. La chemise (70) est reliée de manière étanche à une virole interne (23) métallique de manière à acheminer un fluide de ventilation à travers l’aube (40). L’invention permet de conserver une bonne étanchéité en dépit de la dilatation thermique différentielle de l’aube (40) et de la virole interne (23).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101758-B1 (FR)
Title: Procedes de confection d’un revers oblique et d’un pantalon pourvu d’un tel revers, revers oblique et pantalon pourvu d’un tel revers oblique
Inventor: SAVIEZ JOSEPH DANIEL
IPC: A41H43/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédés de confection d’un revers oblique et d’un pantalon pourvu d’un tel revers, revers oblique et pantalon pourvu d’un tel revers oblique.                   L’invention concerne un procédé de confection d’un revers (1) oblique symétrique ou asymétrique à assembler à un bas (2) de jambe (3) de pantalon, comprenant :                         le traçage sur une feuille souple d’un dessin comprenant un premier panneau central avec un premier bord latéral s’étendant selon un axe (A-A’) et avec des bords supérieur et inférieur, le bord inférieur formant un angle (α) interne obtus avec le premier bord latéral, un deuxième panneau central prolongeant le premier panneau central à partir dudit bord supérieur, et des premier et deuxième panneaux latéraux symétriques à au moins une portion de la largeur des premier et deuxième panneaux centraux selon l’axe (A-A’) ;                         le pliage du dessin pour former le revers (1), comprenant la formation d’un pli triangulaire entre le deuxième panneau latéral et le deuxième panneau central.                                                       Confection de revers et de pantalon à revers.                 Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3105911-B1 (FR)
Title: Procédé de congélation et de conservation de cellules stromales néonatales
Inventor: MADDENS STÉPHANE
IPC: A61P37/00
Filed: 2020-01-02
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de congélation et de conservation d’une composition comprenant une population de cellules stromales néonatales (CSN) et un cryoprotecteur, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de congélation de la composition à une température comprise entre -70°C et -140°C, puis une étape de conservation de la composition entre -10°C et -40°C. La présente invention concerne également une composition comprenant une population de CSN, et un cryoprotecteur caractérisée en ce qu’elle est conservée entre -10°C et -40°C, lesdites CSN étant en particulier des CSN placentaires.Pas de figure
Patent FR-3103044-B1 (FR)
Title: Etiquette electronique d’identification comprenant un dispositif electronique d’identification filaire, procede de fabrication d’une telle etiquette.
Inventor: CARTEAUX NICOLAS
IPC: G06K19/02
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention porte sur une étiquette électronique (1) incorporant au moins un dispositif électronique filaire (3) disposé entre deux portions de rubans scellés l’un à l’autre. Elle porte également sur un procédé de fabrication d’une telle étiquette.    (  Figure 4  )
Patent FR-3110336-B1 (FR)
Title: Utilisation de l’Acide 4-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 3-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 2-phénylbutyrique pour la Prévention et le Traitement des Maladies Cryptogamiques
Inventor: CACAS JEAN-LUC
IPC: A01P3/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: Utilisation de l’Acide 4-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 3-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 2-phénylbutyrique pour la Prévention et le Traitement des Maladies Cryptogamiques La présente invention concerne l’utilisation de l’acide 3-phénylbutyrique, ou de l’acide 2-phénylbutyrique, ou de l’acide 4-phénylbutyrique, ou de l’un de leurs sels, ou de l’une de leurs combinaisons, pour lutter contre les maladies cryptogamiques causées par les champignons et les oomycètes. La présente invention porte également sur l’utilisation de ces composés et de ces combinaisons comme agents fongicides ou fongistatiques pour la prévention ou le traitement curatif de maladies cryptogamiques.  (pas de figure)
Patent FR-3110344-B1 (FR)
Title: Procédé de décontamination
Inventor: PAUMELLE VICTOR
IPC: A23L3/3571
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition alimentaire comprenant au moins une souche de bactérie du genre Bacillus, ladite souche étant dispersée dans ladite composition alimentaire, pour la décontamination ou la prévention de la contamination des surfaces.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3114619-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la masse de gaz aspiré dans un cylindre avec prise en compte des conditions réelles d’utilisation
Inventor: KASSA MATEOS
IPC: F02D13/02
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-01-06
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de détermination de la masse de gaz aspiré dans un cylindre avec prise en compte des conditions réelles d’utilisation pour assurer le contrôle des masses d'air et de gaz brûlés dans un cylindre, en mettant en œuvre un mécanisme de correction modélisé en fonction des conditions à l’échappement, des conditions de la température du moteur ou de la combinaison desdites conditions à l’échappement et de la température du moteur.  Figure 3 à publier
Patent FR-3115298-B1 (FR)
Title: Appareil de defroissage portatif comportant un accessoire amovible
Inventor: SIBEAUD MATHILDE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-12-15
Abstract: Appareil de défroissage comportant un corps comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une face de traitement (30) destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser, la face de traitement (30) comprenant au moins un orifice de sortie de vapeur (33) et une surface chaude (31) destinée à venir au contact du vêtement, l’appareil comportant en outre un accessoire (7) destiné à être monté de manière amovible sur la tête (3) d’émission de vapeur, caractérisé en ce que la surface chaude (31) est disposée à l’extrémité d’une protubérance (34) qui fait saillie sur le corps, au niveau de la face de traitement (30), le corps comportant une surface périphérique (32) qui s’étend au pied de la protubérance (34) et en ce que l’accessoire (7) comprend une ouverture traversante (70) qui vient s’engager autour de ladite protubérance (34) lorsque l’accessoire (7) est monté sur la tête (3) d’émission de vapeur, l’accessoire (7) étant positionné devant la surface périphérique (32) et présentant au moins une surface de traitement (75, 76), s’étendant à la périphérie de l’ouverture traversante (70), destinée à venir au contact du vêtement.  Fig. 2
Patent FR-2476839-B1 (FR)
IPC: G01N15/02
Filed: 1980-02-25
Granted: 1982-12-17
Abstract: 1. Process for the determination of the diameter of a particle in suspension in a fluid by the use of coherent electromagnetic radiation, being a process in which a substantially parallel beam of the said electromagnetic radiation is directed at the said particle, the radiation diffused by the said particle in a selected direction is collected, and the diameter of the particle is determined by utilizing the ratio between the energy diffused in the said direction and the energy of the incident radiation, characterized in that a determination is made, for the material of the particles to be investigated, of a minimum angle of separation between the direction of the axis of the beam and the direction of collection of the diffused radiation, this angle being - proceeding from small angles - beyond the range in which the relation between the diffused energy and the diameter of the particles does not exhibit a sufficient degree of one-to-one correspondence for the quality of measurements under consideration, a direction of collection of the radiation is selected which is separated from the axis of the incident beam by an angle which is at least equal to this minimum angle, and in that there is placed in the path of the incident radiation, before it reaches the particle, a beam correcting system which is computed in order that the energy density of the beam which has passed through the said system is substantially constant over the entire section of the beam with the exception of a peripheral portion in which this density decreases rapidly in a direction away from the axis.