baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113147-A1 (FR)
Title: dispositif électro-optique à deux cristaux électro-optiques et procédé de fabrication
Inventor: LUPINSKI DOMINIQUE
IPC: G02F1/03
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif électro-optique (1) comprenant un premier cristal électro-optique (10), un second cristal électro-optique (20) et au moins une couche de colle (30) optiquement transparente, chaque cristal électro-optique une face optique d’entrée (11, 21) et une face optique de sortie (12, 22), la face optique de sortie du premier cristal électro-optique étant rendue solidaire de la face optique d’entrée du second cristal électro-optique par collage au moyen de ladite au moins une couche de colle, le premier cristal électro-optique et le second cristal électro-optique étant disposés dans une orientation déterminée l’un par rapport à l’autre et optiquement en série pour transmettre un faisceau lumineux par chacune des faces optiques.  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3113625-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comprenant un dispositif de rigidification mecanique
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F16M1/00
Filed: 2020-08-25
Abstract: Groupe motopropulseur comprenant : - un moteur (1) comprenant un carter moteur (2),  - une transmission (3) comprenant un carter de transmission (4), et un arbre de sortie (5) du groupe motopropulseur traversant ce carter de transmission (4),ce carter de transmission (4) comprenant un premier système de fixation (6) et étant solidarisé au carter moteur (2), le carter moteur (2) comprenant un palier relais (7) traversé par l’arbre de sortie (5) du groupe motopropulseur, ce palier relais (7) comprenant un deuxième système de fixation (8), ce groupe motopropulseur comprenant en outre une barre (9) dont une première extrémité est rigidement solidarisée au carter de transmission (4) par le  premier système de fixation (6), et une deuxième extrémité, distale et opposée à la première extrémité, est rigidement solidarisée au palier relais (7) par le deuxième système de fixation (8).  
    
            Figure 1.
Patent FR-3115688-A1 (FR)
Title: Mascara de courbure et procédé d’utilisation
Inventor: PANG CHRISTOPHER
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-11-05
Abstract: MASCARA DE COURBURE ET PROCÉDÉ D’UTILISATION Un procédé et un mascara capables de fournir une courbure semi-permanente aux cils sont proposés. Le procédé met en jeu l’application d’un mascara sensiblement exempt de cires et d'oxydants à un cil, tel qu'un cil magnétique. Le mascara contient plus de 10 % et moins de 50 % en poids d'au moins un pigment ferromagnétique, et entre 9 % et 18 % de teneur en matière sèche d'un polymère contractile. Après application, un aimant est temporairement maintenu ou déplacé sur le cil dans le sens de la courbure. De préférence, la courbure est accomplie sans utiliser de brosse ou d'outil pour les cils.
Patent FR-3111884-A1 (FR)
Title: Vin blanc effervescent opacifié et son procédé d’élaboration
Inventor: WESSMANN VIHELM RÓBERT
IPC: C12G1/00
Filed: 2021-06-24
Abstract: Titre : Vin blanc effervescent opacifié et son procédé d’élaboration
    Vin blanc effervescent conditionné en bouteille, et son procédé d’élaboration. Le vin embouteillé contient une dose d’opacifiant n’altérant pas les propriétés organoleptiques du vin ; cette dose ajoutée avant le bouchage final de la bouteille, se compose d’une suspension dans un liquide alimentaire, de charbon actif œnologique, finement divisé.
Patent FR-3124494-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage d’un circuit ferme d’un aeronef
Inventor: Peyron Vincent Jean-François
IPC: B64D33/08
Filed: 2021-06-24
Abstract: Procédé de remplissage d’un circuit fermé (2) d’un aéronef (3), le circuit (2) contenant un fluide, le procédé étant réalisé au moyen d’un ensemble (1) comprenant au moins le circuit fermé (2) et un réservoir (5) indépendant du circuit (2), le réservoir (5) contenant du fluide destiné au remplissage du circuit (2), le procédé comprenant chronologiquement les étapes consistant à :  a) déterminer la masse de fluide du circuit MFC lorsque le fluide est au repos ;  b) comparer la masse de fluide du circuit MFC déterminée à l’étape a) avec une masse de fluide de référence MFR prédéterminée pour le circuit (2) ;  c) remplir le circuit (2) de fluide jusqu’à ce que la masse de fluide du circuit MFC soit égale à la masse de fluide de référence MFR, si la comparaison réalisée à l’étape b) indique que la masse de fluide du circuit MFC est inférieure à la masse de fluide de référence MFR.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3125194-A1 (FR)
Title: Appareil comportant un capteur photographique
Inventor: BOURGE ARNAUD
IPC: H04N25/53
Filed: 2021-07-09
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un appareil comprenant : - un capteur photographique à balayage (CPH) configuré pour acquérir une image, selon un temps d’intégration donné du capteur, d’une scène illuminée par une source à impulsions lumineuses régulières, les impulsions lumineuses de la source étant émises périodiquement selon une période, de sorte que lorsque le temps d’intégration du capteur est différent de la période des impulsions lumineuses, l’image acquise peut présenter une succession régulière de bandes à luminosités différentes,- une unité de traitement (UT) configurée pour : ○ générer un vecteur de signature représentatif de la succession régulière de bandes présentes dans l’image acquise par le capteur photographique, , ○ déterminer une fréquence des bandes dans l’image à partir du vecteur de signature, - une unité de commande (UCO) configurée pour régler le temps d’intégration du capteur photographique à partir de la fréquence déterminée des bandes dans l’image.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126500-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de l’emballement thermique d’une batterie éléctrique
Inventor: LI HAI
IPC: G01R31/00
Filed: 2021-08-27
Abstract: Le procédé est du type comprenant une mesure d’une température interne (Tb) de la batterie électrique. Conformément à l’invention, le procédé comprend les étapes de a) (B2) calcul d’un premier gradient de température (GT) à partir de la température interne (Tb) mesurée, b) (B3) prédiction d’un deuxième gradient de température (GT_P) par un modèle de prédiction (MOD_NE) de type à apprentissage automatique à partir de données (DE INF_MD) de la batterie électrique et d’un système thermique associé à la batterie électrique, et c) (B4) décision d’émission d’une alerte de détection d’emballement thermique (AL_ET) sur la base d’une comparaison entre les premier et deuxième gradients de température.
    Fig.3
Patent FR-3128189-A1 (FR)
Title: Carrosserie de véhicule de transport combiné de marchandises
Inventor: RENOUF GILDAS
IPC: B62D33/04
Filed: 2021-10-19
Abstract: La carrosserie de véhicule de transport combiné de marchandises comprend deux flancs 14 verticaux, un pavillon et un plancher assemblés entre eux et délimitant un espace de chargement intérieur, et au moins une bande de repérage 24 portée par un des flancs 14 verticaux pour identifier une zone de préhension de la carrosserie.  La carrosserie comprend en outre au moins une plaque de protection 28 de ladite bande de repérage fixée sur ledit flanc 14 vertical et délimitant au moins un évidement 32 à l’intérieur ou à l’arrière duquel est disposée au moins en partie ladite bande de repérage.  La plaque de protection 28 est pourvue d’une face intérieure 28a montée contre ledit flanc 14 vertical et d’une face extérieure 28b opposée, ladite partie de ladite bande de repérage 24 disposée à l’intérieur ou à l’arrière dudit évidement 32 restant en retrait vers l’intérieur par rapport à la face extérieure 28b de la plaque de protection.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3130252-A1 (FR)
Title: Compensateur de vol pour aéronef
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: B64C13/08
Filed: 2021-12-10
Abstract: Ce compensateur de vol (1) pour aéronef comprend un module de friction (2) couplé d’une part à un arbre moteur (5) et d’autre part à un arbre de sortie (7) par l’intermédiaire d’une chaine cinématique (6), l’arbre de sortie (7) étant commandé par un organe de pilotage accessible à un pilote de l’aéronef, le compensateur comprenant un circuit de commande apte à ramener l’arbre de sortie (7) à une position angulaire de neutre sous l’action d’un effort de rappel généré par le moteur (M) lorsque l’utilisateur relâche un effort exercé sur l’organe de pilotage du compensateur (1).   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132247-A1 (FR)
Title: Equipement de réglage de l’inclinaison d’un dossier par rapport à une assise d’un siège
Inventor: LEGRAS CÉDRIC
IPC: B60N2/225
Filed: 2022-01-31
Abstract: Equipement de réglage de l’inclinaison d’un dossier par rapport à une assise d’un siège (1) comprenant plusieurs mécanisme d’articulation continue (4), comprenant chacun :- un premier flasque (400) et un deuxième flasque (401) configurés pour être solidaires respectivement de l’assise et du dossier; - un organe d’entrée (402), monté rotatif, configuré pour être déplacé et provoquer le déplacement du deuxième flasque (401) par rapport au premier flasque (400) , et dans lequel lesdits organes d’entrée (402) des mécanismes d’articulation sont entrainés par une tige de commande (5), couplée les organes d’entrée (402) des mécanismes d’articulation, la tige de commande (5) montée pivotante autour de son axe ,- un dispositif de commande et de verrouillage (6), externe aux mécanismes d’articulation (4), configuré pour assurer l’irréversibilité des mécanismes articulation par blocage en rotation de la tige de commande (5) lorsque le dispositif (6) de commande et de verrouillage est non actionné.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3133064-A1 (FR)
Title: Véhicule à moteur comprenant une culasse de géométrie simplifiée
Inventor: BRUNEL BERNARD
IPC: F02F1/20
Filed: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant un moteur à combustion interne, un boitier (10, 110) de sortie d’eau destiné à amener ledit moteur à une température de fonctionnement optimale, et une culasse (1, 100) à laquelle est fixé ledit boitier (10, 110) de sortie d’eau.  Selon l’invention, la culasse (100) possède une première face (102) dans laquelle débouche au moins un canal (104) de lubrification interne et le boitier (10, 110) de sortie d’eau comporte une deuxième face (111) qui est fixée à ladite première face (102), un élément d’étanchéité (115) étant inséré entre la première face (102) et la deuxième face (111) autour d’une ouverture matérialisant une sortie dudit au moins un canal de lubrification (104) dans la première face (102), de sorte que la deuxième face (111) du boitier de sortie d’eau obture de façon étanche ledit au moins un canal de lubrification (104), grâce à une compression de l’élément d’étanchéité (115) entre lesdites deux faces (102, 111).   Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3135372-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs permettant une interaction enrichie entre un véhicule connecté et un agent conversationnel.
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04L51/00
Filed: 2022-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d’au moins un message émis par un agent conversationnel, ledit message comprenant une pluralité de données, ledit procédé de traitement étant mis en œuvre par un dispositif de traitement et caractérisé en ce qu’il comprend :  une étape de réception dudit au moins un message ;une étape de détermination d’au moins une première donnée à vocaliser et d’au moins une deuxième donnée à afficher, lesdites données étant comprises dans ladite pluralité ;une étape de mise à disposition, pour restitution, de ladite au moins une première donnée et de ladite au moins une deuxième donnée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3137470-A1 (FR)
Title: Système de commande de vol d’un aéronef.
Inventor: VALADEAU PIERRE
IPC: G06F11/16
Filed: 2022-07-04
Abstract: Système de commande de vol d’un aéronef comprenant un ensemble d’actionneurs de contrôle d’aéronef et un ensemble de calculateurs de commande de vol prévus pour commander les actionneurs de l’ensemble d’actionneurs, chaque calculateur est de type duplex, comprenant une première et deuxième unités de calculs configurées pour mettre en œuvre des partitions logicielles à partir de données d’entrées, caractérisé en ce qu’au moins une donnée d’entrée synchronisée est acquise par une partition logicielle de la première unité de calcul puis transmise à une partition logicielle de la deuxième unité de calcul, les partitions logicielle de la première unité de calcul de la deuxième unité de calcul étant couplées Fig.2
Patent FR-3137842-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance ou de suppléance du cœur.
Inventor: DE BROSSES BERTRAND
IPC: A61M60/515
Filed: 2022-07-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance ou de suppléance circulatoire temporaire du cœur d’un patient, comprenant :  un actionneur linéaire configuré pour déplacer en translation un organe dans une chambre de manière à provoquer un écoulement de fluide pulsatif apte à soutenir l’activité du cœur dudit patient, lequel écoulement est caractérisé par une succession de phases d’aspiration et de phases d’éjection du fluide,une unité de commande configurée pour piloter l’actionneur et contrôler le déplacement de l’organe, lequel pilotage est réalisé en prenant en compte des données d’entrée provenant de mesures de paramètres hémodynamiques du patient, durant chaque phase d’éjection ladite unité déplaçant l’organe d’une distance D.  L’unité de commande est configurée pour :  séquencer le déplacement D en un nombre entier N de cycles Ci, avec N>1, chaque cycle ayant la même durée ∆t,sur chaque cycle Ci, calculer une longueur de déplacement Li de l’organe telle que D = , laquelle longueur Li est calculée en fonction des données d’entrée provenant :d’un ou plusieurs paramètres hémodynamiques du patient mesurés pendant le cycle Ci, ou pendant un ou plusieurs cycles précédents ledit cycle Ci et proches dudit cycle Ci,de la valeur d’une pression de consigne Πi basée sur la loi de Franck-Starling,sur chaque cycle Ci, transmettre une instruction à l’actionneur pour déplacer l’organe de la longueur Li calculée.
Patent FR-2007501-A1 (FR)
Title: Plastic injection mould for manufacture of shoe-uppers - esp for ski-boots
IPC: B29D35/00
Filed: 1969-04-21
Abstract: Plastics injection mould for manufacture of shoe-uppers esp for ski-boots. F--. Consists of a central mould and side moulds, able to move perpendicularly to one another. Each side mould comprises a basic component suitable for various sizes and an interchangeable facing component removably attached to it. Basic component provides required rigidity. Facing component is preferably a tight fit in recess in basic component, sides of recess may be inclined for easy removal.
Patent FR-2092018-A1 (FR)
Title: Automatically adjustable runner ring cleaning devices
IPC: D01H7/60
Filed: 1971-04-06
Abstract: Automatically adjustable runner ring cleaning device in ring spinning or twisting machine comprises a pawl member mounted pivotally adjacent a running ring and spring biased in braking fashion, the pawl being displaced radially outwardly by the runner ring to a cleaning operation and maintained in the adjusted position by the resilient braking action of the spring.
Patent FR-2100689-A1 (FR)
Title: 1-amino-3-(carbamoylalkoxy-phenoxy)-propan-2-ols-as beta - adrenergic blocking agents
IPC: C07C235/06
Filed: 1971-05-26
Abstract: Cpds (I) their salts esters and aldehyde condensation products where R' is H, alkyl(opt. substd by OH, aryl or aryloxy) cycloalkyl or alkenyl, R2 is H and R3 is H, alkyl hydroxy alkyl, cycloalkyl, alkoxy alkyl, alkenyl or aralkyl or NR2R3 is a heterocyclic radical; R4 is H, halogen alkyl, alkenyl, OH, alkylthio, alkoxy, alkenyloxy, aralkoxy, or haloalkyl; R5 is H or alkyl and A is alkylene are prepd by standard methods for forming basic hydroxy ethers or by methods where the ether gp R2R3NCO-A-O- is formed. Medicaments may be in forms for oral or parenteral administration or may be aerosols and may opt. contain other drugs e.g. sedatives vasodilators, duiretics, hypotensives, hypocardiac depressants anti-parkinsonism agents cardiotonics and bronchodilators.
Patent FR-2217394-A1 (FR)
IPC: C09D157/04
Filed: 1973-02-12
Abstract: 1415983 Coating compositions; modified acrylic polymers DOW CHEMICAL CO 24 Jan 1973 3692/73 Headings C3B and C3P Water-thinnable coating compositions comprise (1) a water-miscible solvent, (2) a watersoluble polymer prepared by neutralizing with an acid the pendant amino groups in an aminoethylated polymer containing units of the formula wherein R 1  and R 2  are each H or C 1-4  alkyl and the average value of n ranges from 1À0 to 2À5, the polymer before aminoethylation containing at least 3 wt. per cent of pendant carboxyl groups, and (3) an epoxy resin. Numerous solvents, polymers and epoxy resins are specified. The compositions may be formed as two-component packs, one component containing polymer and solvent and the other containing epoxy resin. In examples, copolymers of methyl methacrylate, butyl acrylate, methacrylic acid (which may be replaced by acrylic acid) and styrene are aminoethylated by reaction of pendant carboxyl groups with ethylene imine or N-(2-aminoethyl)aziridine, and the products are then neutralized with formic acid or acetic acid. The water-soluble products are then formed into paints by admixture with one or more of the following ingredients: titanium dioxide, silica, chrome oxide green, an aromatic solvent (antifoaming agent), water, n-propanol, iso-propanol, propylene glycol, ethylene or propylene glycol mono-ethyl ether, dipropylene glycol monomethyl ether, the mono-isobutyl ether of mixed mono-/di-propylene glycols, and, as epoxy resin, the diglydicyl ether of Bisphenol A. The latter forms part 2 of the composition, either alone or with one or more solvents, the remaining components forming part 1, and the two parts being mixed immediately prior to use.
Patent FR-2183917-A1 (FR)
Title: Zinc plating bath - prepd and refurbished using premixed zinc oxide and sodium cyanide
IPC: C25D3/24
Filed: 1973-05-08
Abstract: Mixt. of particles of NaCN and ZnO is added to a soln. contg. NaOH and Na2Zn(CN)4, (formed by reacting NaCN and Zn(CN)2), in a ratio NaCN:ZnO s=0.5 as it becomes exhausted from time to time whereby when the molar ratio is 0.5-3 NaOH particles are added to the mixt. of particles in a ratio given by:moles NaOH/moles (NaCN + ZnO) = 5.5 exp (-1217R-0.0197R4) (where R = moles NaCN/moles ZnO. Process avoids the necessity to prepare Zn(CN)2 at the start or prior to making up the soln.
Patent FR-2233470-A1 (FR)
Title: Large scale waste disposal unit - has cooperating blades on rotary cylinder and pivoting door within duct
IPC: E04F17/12
Filed: 1973-06-18
Abstract: Unit for reducing and distributing household waste collected in large apartment blocks can select and automatically divert material which cannot be broken up. It is placed at the base of the waste-disposal shaft and comprises a case arranged between the supply of rubbish to be shredded and a distribution duct for rubbish which has been processed. It contains a cylinder for shredding and distribution, which is motor-operated and which has knives protruding radially. One wall of case has pivoting door which does not allow entry of non-shredded material into distribution duct, at the end of which are storage receptacles. The pivoting door has triangular shaped blades which cooperate with those on the cylinder.
Patent FR-2232434-A1 (FR)
Title: Material for compression moulding - consists of vine shoots in a binder
IPC: E04C2/16
Filed: 1973-06-08
Abstract: A material for compression moulding panels consists of vine shoots which have been crushed or are in pieces of different lengths, in a binder which can be resin, plastics, plaster, cement etc. The vine shoots have good insulating properties and humidity resistance.
Patent FR-2246100-A1 (FR)
Title: Multiload electrical supply inhibiting circuit - delays power to some appliances to avoid overloading and consequent supply failure
IPC: H02H11/00
Filed: 1973-08-07
Abstract: The control circuit is used in a network of circuits supplying appliances or equipment which may draw an excessive current during its operation or starting. The circuit automatically delays the supply of power which would, in total, overload the supply system capability and supplies the power as the total system demand allows. Logic circuits, including bistable multi-vibrators and a basic clock source are fed by sensor signals controlling the switching and allocating by priority the power supplies as in the case of simultaneous demand by electrical heaters. Excessive peak loads are avoided, as the various heaters or motors connected to the supply are always brought into operation one by one.
Patent FR-2203782-A1 (FR)
Title: Sheet glass cutter - comprising runner with swivel arm for slitting blade
IPC: B26D1/02
Filed: 1973-10-19
Abstract: The flat glass sheet straight line cutting device comprises a straight ruler-like profile section along which is run a runner comprising a base plate with a pivot for a spring loaded swivel component with a slitting blade permitting pressing of the blade against the workpiece surface. The spring is fixed sideways in relation to the vertical swivel axis plane from which it is some distance away. The spring abuts against a cam adjustable stop so as to permit the step wise adjustment of the swivel arm. The device lends itself to automation. Thus the runner may be operated through an endless belt fitted to the running section and an electromagnet may be provided for operated the swivel arm.
Patent FR-2252460-A1 (FR)
Title: Pulverising extraction pump for water closet - has abrasive lining and frusto-conical rotor with lower peripheral blades
IPC: E03D9/10
Filed: 1973-11-22
Abstract: A rotor (8) is formed by upper (7) and lower (10) frusto-conical sections the lower edge of the latter returning vertically (11) to incorporate peripheral vanes (14). The rotor is housed in a co-axial cylindrical vessel (1), with an overhead motor (4) whose drive shaft (5) passes through the roof (2) to engage the rotor (8), the base (15) of the vessel returning outwards to house the vanes and form an annular effluent outlet (18). Abrasive liners (20, 21) on rotor and vessel walls together with radial rotor vanes (9) effect pulverisation of the effluent. The discharge outlet extends tangentially to the rotor (14) and there is a tangential inlet (3).
Patent FR-2256955-A1 (FR)
Title: Gasoline anti-knock additives - comprising rare earth beta-ketoenolates
IPC: C10L1/18
Filed: 1974-01-08
Abstract: Anti-knock additives for gasolines comprise rare earth beta-ketoenolates (I) of general formula zB, or (where M = La, Ce, Pr, Nd, Sm, Eu, Gd, Tb, Dy, Ho, Er, Tm, Yb, Lu, Sc, Y or a mixt. of these; R1 = H, alkyl, phenyl. F, Cl, Br, I; R2, R3 = alkyl, halogen or hetero atom-substd. alkyl, aryl, halogen- or heteroatom substd. aryl, cycloalkyl or where R1 and R2 together are d-camphor; total no. C atoms in R1, R2 and R3 >3; R4 = H, CH3; R5 = ethyl; B = water or cpd. contg. donor gp; (x+y) = valency of M or x = 0 and y = valency of M; a = valency of M; z = 0-5). The Ce cpd. is pref. because of its relative availability and markedly greater solubility in gasoline (50.9g/lisooctane). The cpds. (I) are used in concn. of 0.001-50 m.moles/gal. gasoline.
Patent FR-2258254-A1 (FR)
Title: Impregnating textile on charged support with thermoplastic particles - which are electrostatically charged and projected onto textile
IPC: B29B15/10
Filed: 1974-01-21
Abstract: A loose structured pref. fibrous textile in laid on an electrically conductive support and particles of a thermoplastic or thermo-setting resin are electrostatically charged and projected onto the textile whilst the conductive support is maintained electrically charged at the opposite polarity to that of the particles, so that the particles are attracted to the support and fully and uniformly impregnate the textile, which when moulded into an article a more uniform and stronger prod. is obtd.