baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109769-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide avec capuchon de sécurité
Inventor: BRUNET DOMINIQUE
IPC: B65D50/04
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide (10) comportant un organe de distribution (1) pourvu d'une bague (10), et un capuchon de sécurité (20) fixé de manière amovible sur ladite bague, ledit capuchon (20) comportant sur son bord inférieur (21) deux profils internes (22) diamétralement opposés et deux marquages externes (23) diamétralement opposés, lesdits profils internes (22) étant décalés desdits marquages externes (23) de 90°, ladite bague (10) comportant deux profils externes (12) diamétralement opposés, et complémentaires desdits profils internes (22), lesdits profils internes et externes (22, 12) étant engagés l'un dans l'autre en position de fixation dudit capuchon, ledit capuchon requérant pour être retiré de ladite bague, d'abord une pression radiale sur lesdits marquages externes (23) dudit capuchon pour ainsi désengager lesdits profils internes (22) desdits profils externes (12), puis une rotation dudit capuchon comprimé par rapport à ladite bague, pour permettre un retrait dudit capuchon.  « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-3112909-B1 (FR)
Title: Machine électrique à bobinage torique refroidie par un liquide caloporteur
Inventor: JAC JULIEN
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une machine électrique (500) comprenant un rotor (102) et un stator (104) comportant plusieurs bobines toriques (202) enroulés autour de la culasse statorique de sorte que chaque bobine torique (202) forme une boucle se prolongeant d’une part sur une région, dite interne, de ladite culasse statorique du côté dudit rotor (102) et d’autre part sur une région, dite externe, de ladite culasse statorique opposée audit rotor (102), ladite machine (500) comportant en outre, pour au moins un bobine torique (202) :      au moins un moyen d’étanchéité (204,206) disposé entre au moins une partie de ladite région externe comportant ledit bobine torique et ladite région interne de ladite culasse statorique ; et au moins un moyen (122,124) d’amené d’un liquide caloporteur au contact de ladite au moins une bobine torique (202) dans ladite partie de ladite région externe de ladite culasse statorique.      Figure d’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3113719-B1 (FR)
Title: Chauffe-eau électrique instantané comprenant une face avant apte à capter et émettre de la chaleur fatale perdue par la cuve de chauffe et installation
Inventor: MEYER RAPHAËL
IPC: F24D13/00
Filed: 2020-08-26
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un chauffe-eau électrique instantané (A) destiné à être raccordé électriquement à une source d’alimentation en énergie électrique (S).  Le chauffe-eau électrique instantané (A) comprend une cuve de chauffe (100), au moins un corps résistif de cuve (130, 140) apte à générer de la chaleur, un système d’alimentation électrique (350) et une paroi rayonnante (600).  L’un desdits composants électroniques du système d’alimentation électrique (350) comprend un système de stockage d’énergie électrique (400).  La paroi rayonnante (600) est en situation d’échange thermique, notamment par conduction, avec une surface externe de la cuve de chauffe (100), et capte tout ou partie des calories perdues par la cuve de chauffe (100).  La paroi rayonnante (600) émet notamment par rayonnement, vers l’extérieur du chauffe-eau électrique instantané (A) tout ou partie desdites calories.  Figure 1
Patent FR-3115113-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination du déphasage entre deux signaux, en particulier des signaux radiofréquence
Inventor: FOREST JEREMIE
IPC: G01R23/00
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-01-06
Abstract: Procédé de détermination du déphasage entre un premier signal et un deuxième signal, les deux signaux (SG1, SG2) ayant une fréquence identique, le deuxième signal (SG2) ayant une phase réglable, le procédé comprenant une délivrance du premier signal (SG1) sur une première entrée (IN1) d’un coupleur hybride 90° (1), une délivrance du deuxième signal (SG2) sur une deuxième entrée (IN2) du coupleur hybride, une détermination d’une première information (INF1) relative à la puissance d’un premier signal de sortie délivré sur une première sortie du coupleur, une détermination d’une deuxième information (INF2) relative à la puissance d’un deuxième signal de sortie délivré sur une deuxième sortie du coupleur, un réglage de la phase du deuxième signal jusqu’à obtenir une phase étalonnée (PHE) pour laquelle ladite première information est égale ou sensiblement égale à la deuxième information, le déphasage entre le premier signal et le deuxième signal étant égal à ladite phase étalonnée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115904-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module de carte à puce avec composant électronique soudé
Inventor: GIMBERT GUILLAUME
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé de fabrication d’un module de carte à puce. Il comprend une ou plusieurs opérations au cours desquelles un matériau de soudure fusible est déposé sur des plots de connexion (16) formés dans une couche de matériau électriquement conducteur située en face arrière d’un substrat (9) diélectrique, et au moins un composant électronique est connecté à ces plots de connexion (16) par refusion du matériau de soudure. Module de carte à puce obtenu par ce procédé. Carte à puce comprenant un tel module.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124267-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de test de frottement d’une aube de turbomachine d’aéronef
Inventor: HADDADOU MASSINISSA
IPC: G01N3/02
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif de test de frottement (100) pour tester le frottement entre aubes (12) de turbomachine (1) d’aéronef comprenant :  un bâti (29),   une première éprouvette (110) présentant une forme allongée s’étendant suivant une direction d’allongement (X) entre une première portion de maintien (112) et une première portion de frottement (114), la première portion de frottement (114) présentant une première surface de contact (113),  une deuxième éprouvette (120) présentant une deuxième portion de maintien (122) et une deuxième portion de frottement (124), la deuxième portion de frottement (124) présentant une deuxième surface de contact (123),   un dispositif de pression (70) pour appliquer une force entre la première éprouvette (110) et la deuxième éprouvette (120),  un dispositif d’excitation (50) configuré pour faire vibrer la première éprouvette (110),  un dispositif de mesure de déplacement (60) pour relever les déplacements de la première éprouvette (110).   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3125242-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication hybride combinant l’impression 3d et l’usinage et comportant un support articulé
Inventor: MOIGNE PASCAL
IPC: B23Q1/26
Filed: 2021-07-13
Granted: 2023-07-21
Abstract: MACHINE DE FABRICATION HYBRIDE COMBINANT L’IMPRESSION 3d ET L’USINAGE ET COMPORTANT UN SUPPORT articulÉ L’invention concerne une machine de fabrication hybride (100) comportant un châssis, un plateau (102) fixé au châssis et destiné à servir de support à une pièce (50), une tête d’impression (104), une tête d’usinage (106), un système de déplacement monté entre le châssis et les têtes (104, 106) pour déplacer chaque tête (104, 106) au-dessus du plateau (102). La machine de fabrication hybride (100) comporte au moins un support (150, 160) avec une tête d’appui (152, 162) destinée à être en appui contre une partie de la pièce (50) et un bras (154, 164) articulé dont une première extrémité est solidaire de la tête d’appui (152, 162) et dont l’autre extrémité est solidaire du châssis ou du plateau (102).  Avec un tel support, la pièce peut être maintenue pendant l’impression et l’usinage.  Fig. 1
Patent FR-2297021-B1 (FR)
IPC: A47C7/44
Filed: 1976-01-05
Granted: 1979-08-31
Abstract: A work chair with an upholstered, adjustable seat and back which gives ergonomically correct support to the occupant's spine. The chair back comprises a back support and a shoulder support. The lower end of the back support is pivotally mounted in a rounded buttocks support at the rear of the chair seat. The shoulder support is pivotally mounted at the upper end of the back support. Both parts are contoured to correspond to the natural position of the spine. The inclinations of the back support and shoulder support are independently governed by a gas spring device and a torsion member respectively.
Patent FR-2446157-B1 (FR)
IPC: B26B15/00
Filed: 1979-01-12
Granted: 1982-08-27
Abstract: 1. Pneumatic secateurs, particularly for the work of pruning or of crop gathering in arboriculture, viticulture or horticulture, comprising a body (1) at the forward end of which are placed two blades of which one pivoting blade (6) is actuated by a pneumatic device comprising at least one driving piston (10) disposed with a capability of fluid-tight axial sliding in this body, the piston or pistons bounding, at the interior of the said body, a chamber or chambers (C3, C4) disposed in front of the piston or pistons (10, 12) and a chamber (C2) disposed behing the single piston or behing the primary piston (10), whilst the pneumatic distributor comprises : on the one hand, a fixed body or assembly (3, 29) comprising an opening permitting the establishement of a communication between the inlet (22) of compressed fluid and the chamber or chambers (C3, C4) disposed in front of the piston or pistons (10, 12), an opening permitting the placing in communication of the said compressed fluid inlet and the chamber (C2) disposed behind the single piston or behind primary piston (10), and an opening permitting the establishment of a communication between the said rear chamber and the atmosphere ; and, on the other hand, movable members disposed in alignement and constituted by : - an admission device the opposed lower and upper seats of which bound, respectively, the opening permitting the establishment of a communication between the compressed fluid inlet (22) and the chamber or chambers (C3, C4) disposed in front of the piston or pistons (10, 12), and the opening permitting the placing in communication of the said compressed fluid inlet and the chamber (C2) disposed behind the single piston or the primary piston (10) ; - an escape valve (28) the operation of which is, in part, connected to that of the admission device and controlling the opening to atmosphere of the chamber (C2) disposed behind the single piston or behind the primary piston (10) ; - and a pusher member (30) adapted to act on the said admission device ; the said pneumatic distributor comprising further means for returning of its movable members, characterized in that the admission device is constituted by a single inlet valve (27) having two opposed faces and capable of being seated either onto the lower seat bounding the opening placing into communication the inlet (22) for compressed fluid and the chamber or chambers (C3, C4) disposed in front of the driving piston or pistons (10, 12) of the movable blade, or on the upper seat bounding the opening placing into communication the said inlet of compressed fluid and the chamber (C2) disposed behind the single piston or behind the primary piston (10).
Patent FR-2517460-B1 (FR)
IPC: H02K3/34
Filed: 1981-12-02
Granted: 1985-01-11
Abstract: 1. A method for producing an elementary insulation by wrapping a tape around a conductor entering in the constitution of machines conceived to undergo an impregnation process by an insulating resin, this tape comprising a first layer formed by a porous mica paper, applied on a second layer constituting a thermofusible support, said first layer being covered on its other face by a third layer ensuring in particular the mechanical protection of the tape, characterized in that the tape is disposed in such a way that the thermofusible support is in contact with the conductor.
Patent FR-2525987-B1 (FR)
IPC: B65B21/02
Filed: 1982-05-03
Granted: 1984-08-10
Abstract: 1. Device for introducing objects into a packing case, open at least one end, and placed on a conveyor (16), the opening or openings which it forms being orientated transversally to the direction of transport comprising pusher devices (29, 31), designed to introduce each set of objects into the case, the said device being characterized by the fact that it comprises, on the side corresponding to at least one open end of the case, a tilting equipment comprising a support (20, 90), on which a group of objects (10) can be deposited in an upright position, according to an arrangement similar to that which would be adopted for them inside the case, and retaining means (22, 23, 92, 94, 98, 106, 108), designed to immobilize the objects on the support during the movement of the tilting equipment, this latter being caused to perform a reciprocal movement perpendicular to the transport direction F, and being tilted on each travel stroke by guiding means comprising a fixed cam (30) of a substantially sinusoidal profile (34) inclined downwards as an when it approaches the case (12) and being connected tangentially by its ends to two horizontal rectilinear portions (32, 36), the said cam being positioned horizontally and parallel to the axis of the tunnel defined by the open case, so that when the tilting equipment moves from its retracted position towards the case the portion with a sinusoidal profile causes the said equipment to pivot through 90 degrees, whereby the objects (10) are moved into a lying position and into the axis of the spaces which they will occupy in the case, respectively.
Patent FR-2585024-B1 (FR)
Inventor: GALLOT BERNARD
IPC: C07K1/00
Filed: 1985-07-19
Granted: 1987-11-27
Abstract: Branched polymers resulting from homopolymerization or copolymerization of monomers of formula I: R is H or a lower alkyl group of C1 to C3; Z is O or NH; B has the formula: -(CH2)q1-Z1-(CH2)2- in which q1 and q2 are integers greater than or equal to 1, the sum of which is less than approximately 32 and Z1 represents a single bond or O, S, NH, CO or CO-NH; (AA)p represents a peptide radical comprising p linked aliphatic alpha-aminoacids, bound at B by its carboxyl group, each amino acid comprising less than 15 carbon atoms and being possibly substituted at one carbon atom of the chain by a carboxylic acid or ester, amide or amine group, the terminal amine group of the peptide radical being possibly acylated by a R'CO group, R' being an alkyl radical comprising 1 to 4 carbon atoms, or by any other group stable under the conditions of synthesis; and p represents a number ranging between 1 and 200. Application as thermotropic and lyotropic liquid crystals and emulsifying and foaming agents.
Patent FR-2594804-B1 (FR)
IPC: B60N3/00
Filed: 1987-01-16
Granted: 1990-11-09
Abstract: A set of protective covers for vehicle components to be covered during repairs comprises a seat cover and supplementary covers, such as a steering-wheel cover and a floor cover the other covers of each set being accommodated in a pocket in one of the items. A multiplicity of seat covers (or others of the covers) are formed in a web and separable at perforated lines, the web being formed into a roll.
Patent FR-2619139-B1 (FR)
Inventor: WARD JACOB
IPC: E02D29/045
Filed: 1987-08-07
Granted: 1989-11-17
Abstract: The invention relates to a process for propping or supporting the vertical support walls of deep ditches. After having freely constructed the ditch, to a depth compatible with the resistance of the support walls (1), a ring-shaped plate (3) is provided at the bottom of the ditch, which bears at its periphery against the vertical support walls (1), and which rests on the bottom of the ditch; after the setting of this ring-shaped plate (3), it is attached to the upper part of the support walls (1) for being supported, by means of braces (5); and then, the ditchs is continued, through the orifice (4) of the ring-shaped plate (3), down to the bottom of the work.
Patent FR-2621576-B1 (FR)
Inventor: GROSBOIS JEAN
IPC: C01F17/00
Filed: 1987-10-09
Granted: 1990-01-05
Abstract: Novel colloidal dispersion of a cerium(IV) compound in an aqueous medium and process for obtaining it. The process of the invention is characterised in that it consists - in destabilising a colloidal aqueous dispersion of a cerium(IV) compound with the aid of a salt of a monovalent acid, soluble in water and exhibiting a pka of between 2.5 and 5.0,  - in separating off the precipitate obtained,  - in then redispersing it in an aqueous medium. The colloidal dispersion obtained according to the invention exhibits a low acidity.
Patent FR-2631762-B1 (FR)
Inventor: GHERARDI BERNARD
IPC: H04L7/04
Filed: 1988-05-18
Granted: 1991-02-15
Abstract: This device comprises a frame-alignment word configuration- searching circuit (10) generating, with each configuration recognised, a recognition signal routed to a frame-alignment acquisition control circuit (80) via a configuration-selection circuit (70) operating under the control of a time-window definition circuit (60) driven by a block time base (30) and a frame time base (40) and permitting selection solely of those recognition signals corresponding to alignment-word configurations which are correctly positioned relative to the partitioning of blocks. The sort performed by the configuration-selection circuit (70) makes it possible to eliminate most of the imitations of the alignment word and consequently to greatly accelerate the resynchronisation procedures.
Patent FR-2647874-B1 (FR)
Inventor: DELOT JOSE
IPC: G05D7/00
Filed: 1989-06-02
Granted: 1991-09-20
Abstract: Electromagnetic valve for controlling the flow of a liquid metal or metal alloy in a pressurized pipe (13,15), said valve comprising a tubular body (1) made of a material which is permeable to magnetic fields, and a polyphase field coil (2) arranged around said tubular body in order to create a magnetic field for sliding lengthwise along said tubular body. Said valve is characterized in that it comprises a core (5) which is held in an axial position through the tubular body (1), said core (5) leaving between itself and the inner surface of the tubular body a substantially ring-shaped passage for the liquid metal or metal alloy of which the flow is to be controlled.
Patent FR-2660848-B1 (FR)
Title: Cafetiere menagere.
Inventor: PATRIC CORNELIUS SCHIETTECATTE
IPC: A47J31/54
Filed: 1990-04-11
Granted: 1995-05-12
Abstract: Cette cafetière comporte un réservoir d'eau froide (1) alimentant un chauffe-eau (2) du type à circulation dont la sortie est reliée à une goulotte d'arrosage (3) d'un filtre à café (4), ledit chauffe-eau comprenant une résistance chauffante (7) dont le circuit d'alimentation est branché aux bornes (8) d'une source de tension alternative. Selon l'invention, le circuit d'alimentation de la résistance (7) comporte un dispositif (11) de changement de la puissance électrique fournie à ladite résistance (7) de manière à l'alimenter, dans une première phase dite de prétrempage, à une faible puissance pour obtenir un faible débit d'eau chaude, et dans une seconde phase dite d'infusion, à une puissance supérieure pour obtenir un fort débit d'eau chaude. L'invention s'applique aux cafetières "goutte à goutte".
Patent FR-2663940-B1 (FR)
IPC: C09K23/56
Filed: 1990-07-02
Granted: 1994-04-08
Abstract: At least partially biodegradable grafted polysaccharides comprising a backbone polymer consisting of a polydextrose of weight-average molecular mass of less than 10,000 and of grafts derived from a water-soluble ethylenically unsaturated monomer. 
<??>The invention also relates to the use of the said grafted polysaccharides as sequestering agents for alkaline-earth metal ions.
Patent FR-2665681-B1 (FR)
IPC: A23L17/50
Filed: 1990-08-08
Granted: 1994-07-13
Abstract: The method comprises partly filling an open container (4) with water (28) coming from the natural medium of the molluscs or the medium in which the molluscs were bred, putting at least one live bivalve mollusc in the water of the container in such manner that the container comprises a space (32) containing air, closing the container in a sealed manner, and replacing the air contained in the space with oxygen via a controlled valve (26) provided in a wall part of the packing.
Patent FR-2668698-B1 (FR)
Inventor: BILWEIS JOSEPH
IPC: A61B17/34
Filed: 1990-11-06
Granted: 1997-06-06
Abstract: The present invention relates to a surgical instrument of the trocar type, characterised by the fact that it comprises a cannula (10), a needle (30) engaged in the cannula (10), and manually controlled locking means (50) capable of selectively immobilizing the needle (30) in translation, relative to the cannula (10), in such a way that, in a rest position, the cutting end (33) of the needle (30) is immobilized in the cannula (10) in a position set back from the proximal end of the latter.
Patent FR-2690554-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de montage de crayons dans un squelette d'assemblage combustible nucleaire.
Inventor: FICHET CLAUDE
IPC: G21C21/00
Filed: 1992-04-28
Granted: 1994-07-08
Abstract: Le dispositif permet de monter des crayons dans un squelette d'assemblage démuni d'embout. Il comprend des moyens (22) de réception de squelette démunis d'embout permettant d'interposer le squelette entre un magasin (24) de stockage de crayons alignés avec les emplacements de réception de crayons dans le squelette et avec un mécanisme (26) de déplacement longitudinal, vers le magasin et à partir du magasin, de tirants terminés par des pinces de préhension de crayons. Le dispositif comprend également un ensemble (30) de pose de capuchons, interposé entre les moyens de réception (22) et le mécanisme (26) de déplacement longitudinal, ayant un support fixe et un réceptacle amovible percé de logements de retenue de capuchons suivant un réseau reproduisant celui des emplacements de réception, les capuchons ayant une forme telle qu'ils coiffent les pinces des tirants lors du déplacement de ces derniers vers le magasin.
Patent FR-2727932-B1 (FR)
Inventor: DRYBURGH IAN
IPC: B60N2/90
Filed: 1995-12-11
Granted: 1999-08-13
Abstract: A seating unit (1) comprises a fixed housing (10) containing a primary seat with a reclinable back arranged to recline in such a manner that it remains within the housing. The seating unit is suitable for a aircraft cabin and may further comprise a leg-rest arranged to cooperate with the seating portion to form part of a substantially flat surface when the back is reclined in a substantially horizontal position. The seating unit may further comprise a secondary seat (3) positioned to face the primary seat, the secondary seat having a seating portion positioned to cooperate with the leg-rest of the primary seat to form a portion of the substantially flat surface when the back of the primary seat is reclined in the substantially horizontal position. Privacy between seats and use of available space within an aircraft cabin may be optimised by arranging at least some of the seats in an echelon.