baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059531-B1 (FR)
Title: Sommier deformable
Inventor: DOUSSET MICHEL
IPC: A47C31/12
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'objet de l'invention est un sommier déformable comportant au moins une paire de lames longitudinales sur lesquelles sont fixés des supports de lattes transversales du sommier, les lames étant déformables dans une partie de dos et de tête du sommier au moyen d'un vérin de tête actionnant en rotation des bras de tête rotatifs, les bras de tête poussant les lames sur deux niveaux au travers de biellettes dont les extrémités distales sont articulées en rotation sur des pattes fixées sous la partie de tête des lames et dont les extrémités proximales sont articulées sur les bras de tête.
Patent FR-3060845-B1 (FR)
Title: Circuits electroniques de puissance equipes de bus barres formant dissipateurs thermiques et procede d’integration
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H01L21/768
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le circuit comprend au moins une puce électronique (MT, MD), un substrat stratifié et des moyens de dissipation thermique, la puce étant implantée dans le substrat et les moyens de dissipation thermique étant fixés sur des faces opposées du substrat. Conformément à l'invention, les moyens de dissipation thermique comprennent des bus barres formant dissipateurs thermiques (BBH, BBL) et montés sur les faces opposées du substrat, les bus barres étant formés chacun d'une pluralité de tronçons métalliques (BB1H, BB2H, BB3H, BB4H ; BB1 L, BB2L, BB3L) fixés à des emplacements espacés et interconnectés entre eux et avec une face de contact de ladite puce électronique (MT, MD) par une couche métallique (MEH, MEL).
Patent FR-3071946-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de surveillance de donnees stockees au sein d'un appareil avionique, programme d'ordinateur associe
Inventor: MONNIER STEPHANE JEAN MARY
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-09-27
Abstract: Ce dispositif électronique (18) de surveillance de données stockées au sein d'un appareil avionique (14) comprend : - un module (30) d'émission, à destination de l'appareil avionique, d'une requête (C) en calcul d'une quantité cryptographique à partir des données à surveiller et d'un aléa, la requête comportant l'aléa et un identifiant des données à surveiller, - un module (32) de calcul de la quantité cryptographique à partir des données à surveiller et de l'aléa, les données à surveiller au sein de l'appareil avionique étant connues, - un module (34) de réception, de la part de l'appareil avionique, d'une réponse (R) contenant la quantité cryptographique calculée par l'appareil avionique à partir des données à surveiller et de l'aléa, et - un module (36) de comparaison de la quantité cryptographique calculée par le module de calcul avec la quantité cryptographique reçue par le module de réception.
Patent FR-3066977-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble de timonerie et timonerie maintenus dans une position de transport a l'aide d'un element de blocage, et procede de blocage de cette timonerie a l'aide d'un tel element de blocage
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-06-05
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un sous-ensemble (1) d'une timonerie (2) d'un mécanisme d'essuyage comprenant : • un palier (3), • une manivelle (5) articulée sur le palier (3) présentant une première extrémité (51) reliée au palier (3) et une deuxième extrémité (53) comportant une liaison rotule (7), et • une bielle (9) dont une extrémité est reliée par la liaison rotule (7) à la manivelle (5), caractérisé en ce qu'au moins la manivelle (5) présente une première ouverture traversante et en ce que le sous-ensemble (1) comprend un élément de blocage (11) destiné à être positionné dans la première ouverture traversante et configuré pour bloquer le mouvement relatif entre la bielle (9) et la manivelle (5).
Patent FR-3067615-B1 (FR)
Title: Planche de glisse
Inventor: KRUAJITCH ANDRE-JEAN
IPC: A63C5/14
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-07-19
Abstract: Planche de glisse sur neige (1), présentant une structure incluant : • un ensemble inférieur formé (2) d'une semelle de glisse bordée (7) de carres (8) et d'une ou plusieurs couches (9) de renfort inférieur ; • un ensemble supérieur (3) formé d'une ou plusieurs couches de renfort supérieur (12) et d'une couche supérieure de protection et de décoration (11); • un noyau (4) interposé entre les ensembles (9) inférieur et supérieur (3) ; • un élément longiligne (20) s'étendant dans le sens longitudinal de la planche, séparant le noyau en deux parties (21, 22), et venant au contact des ensembles supérieur (3) et inférieur (2), caractérisée en ce que l'élément longiligne (20) est formé par l'assemblage d'au moins trois couches s'étendant verticalement entre les ensembles supérieur (3) et inférieur (2), les trois couches comprenant une couche centrale (30) réalisée en un matériau présentant un module de Young transversal supérieur au module de Young transversal du matériau composant le noyau (21, 22), et deux couches latérales (31, 32) venant au contact de la couche centrale (30), et réalisées en un matériau élastomérique.
Patent FR-3068874-B1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire et son procede de controle
Inventor: BEULE MICKAEL
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-07-12
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de contrôle d'un appareil de préparation culinaire, comprenant les étapes consistant à : - estimer un paramètre représentatif d'un couple fourni par un motoréducteur (51) pendant une commande du motoréducteur (51), - comparer l'estimation dudit paramètre avec un seuil prédéterminé, et - interdire le fonctionnement d'un moteur d'agitation et/ou de moyens de chauffage tant que l'estimation dudit paramètre au cours d'une commande des moyens de sécurisation du verrouillage demeure inférieure au seuil prédéterminé dans un intervalle de temps compris entre un temps de déplacement minimal prédéterminé et un temps de déplacement maximal prédéterminé, décomptés à partir de la génération d'un signal de commande du motoréducteur.
Patent FR-3070437-B1 (FR)
Title: Dispositif d'indexage en position d'un carter d'huile par rapport a un carter-cylindres de moteur thermique
Inventor: BOISSERIE BRUNO
IPC: F02F11/00
Filed: 2017-08-23
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comprenant: - un carter-cylindres (12) muni de cylindres destinés à recevoir des pistons, - un carter d'huile (16) assemblé avec le carter-cylindres (12), caractérisé en ce qu'un dispositif d'indexage (21) en position du carter d'huile (16) par rapport au carter-cylindres (12) comporte au moins un bossage (24) ménagé dans l'un des éléments parmi le carter-cylindres (12) et le carter d'huile (16) destiné à coopérer avec un logement (26) correspondant ménagé dans l'autre des éléments parmi le carter-cylindres (12) et le carter d'huile (16).
Patent FR-3072302-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des injections laterales de liquide pour limiter les phenomenes de depots solides dans les equipements a fond conique
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G75/00
Filed: 2017-10-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'écoulement descendant d'un liquide hydrocarboné contenant des particules solides en fond d'un équipement (1) comprenant une partie supérieure cylindrique (11) de diamètre D1, une partie inférieure tronconique (12) d'angle d'inclinaison α compris entre 5° et 85°par rapport à l'axe vertical (z) de ladite partie supérieure cylindrique, une conduite de sortie (9) de diamètre D2, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une injection (5) de liquide recyclé et/ou d'appoint dans la partie tronconique (12) de l'équipement (1) ; au moins une injection (6) de liquide recyclé et/ou d'appoint dans la partie cylindrique (11) de l'équipement (1) ; la ou lesdites injections (5) situées dans ladite partie tronconique étant inclinées par rapport à la paroi de la partie inférieure tronconique d'un angle β1 dans le plan vertical (xz) et d'un angle β2 dans le plan horizontal (xy) ; la ou lesdites injections (6) situées dans ladite partie cylindrique étant inclinées par rapport à la paroi de la partie supérieure cylindrique d'un angle θ1 dans le plan vertical (xz) et d'un angle θ2 dans le plan horizontal (xy), les angles β1 et θ1 étant compris entre 5° et 175°, les angles β2 et θ2 étant compris entre 90° et 270°. L'invention concerne également un procédé de conversion de charges hydrocarbonées mettant en œuvre ledit dispositif.
Patent FR-3073178-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a faisceau principal et faisceau etroit produit par un ensemble orientable en fonction de la position d’un obstacle detecte devant un vehicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: B60Q1/08
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-09-27
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un véhicule comprenant des moyens d'analyse analysant une zone (ZA) située devant lui. Ce dispositif (DA) comprend : - une première source (S1) générant des premiers photons et un réflecteur (RP) réfléchissant les premiers photons vers la zone (ZA) de sorte qu'ils forment un premier faisceau lumineux (F1) assurant une fonction photométrique d'éclairage, - un ensemble installé devant le réflecteur (RP), positionnable dans différentes positions angulaires, et comportant une seconde source (S2) générant des seconds photons et une lentille (LF) formant avec les seconds photons un second faisceau lumineux (F2) étroit et pointant une sous-zone de la zone (ZA) fonction de la position angulaire de l'ensemble, et - des moyens de contrôle (MC) déterminant la position angulaire de l'ensemble en cas de détection d'un obstacle dans une sous-zone de position connue par rapport à un repère du véhicule (V).
Patent FR-3050103-B1 (FR)
Title: Machine a rendement eleve pour le traitement des melanges alimentaires et methode relative de fonctionnement.
Inventor: BRAVO STEFANO
IPC: A47J27/12
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) pour le traitement d'un mélange alimentaire , en particulier une machine à glace et / ou pâtisserie, comprenant : - une cuve (2) pour le traitement du mélange alimentaire - un mixeur (3) à l'intérieur de la cuve (2) - un moteur (7) d'activation du mixeur (3) - un dispositif de réchauffement (4) du mélange alimentaire dans la cuve (2) dans laquelle le dispositif de réchauffement (4) est du type à induction électromagnétique ; l'autre objet de l'invention est une méthode de fonctionnement pour une telle machine.
Patent FR-3076546-B1 (FR)
Title: Systeme d'entreposage et distribution de marchandises
Inventor: EL GHALI MALEK
IPC: B65G1/10
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un système d'entreposage et distribution (30) de marchandises (12) comprend un système de transport (32) de marchandises incluant des rails de déplacement (44) et une navette de transport (42). Une zone d'entreposage (34, 36) de marchandises (12) inclut une pluralité d'étagements dynamiques (56) ayant une pluralité de paires d'appuis (66) coopérant avec une pluralité de supports amovibles (60) afin de former une pluralité d'espaces d'entreposage (38) de marchandises (12). Chacun des espaces d'entreposage (38) a une hauteur (H1) ajustable en fonction de la taille de la marchandise (12) à y loger. Une première pluralité (57a) d'étagements dynamiques a une première largeur (D1). Une deuxième pluralité (57b) d'étagements dynamiques (56) a une deuxième largeur (D2) différente de la première largeur (D1).
Patent FR-3078808-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'image inter-trame et intra-trame
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: H04N19/00
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de traitement d'image intra-trame et inter-trame comprenant : alterner des première et deuxième opérations de capture d'image, la première opération de capture d'image comprenant la capture d'une ou plusieurs premières images (IA) sur la base d'un premier ensemble de paramètres de capture d'image (PA), et la deuxième opération de capture d'image comprenant la capture d'une ou plusieurs deuxièmes images (IB) sur la base d'un deuxième ensemble de paramètres de capture d'image (PB), les valeurs des paramètres du premier ensemble étant modifiées entre chacune des premières opérations de capture d'image et les valeurs des paramètres du deuxième ensemble restant constantes entre chacune des deuxièmes opérations de capture d'image ou variant de moins qu'une quantité significative.
Patent FR-3081334-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement par ultrasons comportant des moyens d'imagerie des bulles de cavitation
Inventor: PERNOT MATHIEU
IPC: A61N7/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-01
Abstract: Appareil de traitement par ultrasons comprenant : un transducteur ultrasonore de thérapie (ATA), adapté pour générer des ondes ultrasonores focalisées ;un transducteur ultrasonore d'imagerie (UID) associé au transducteur ultrasonore de thérapie ; et un système électronique configuré pour : piloter le transducteur ultrasonore de thérapie de manière à émettre un train d'impulsions d'ondes ultrasonores générant un nuage de bulles de cavitation (BC) ; piloter le transducteur ultrasonore d'imagerie de manière à acquérir au moins une image de la région à traiter ; acquérir une pluralité de signaux d'échos d'impulsions d'ondes ultrasonores émises par le transducteur ultrasonore de thérapie captés par le transducteur ultrasonore d'imagerie et les traiter de manière à reconstruire une image du nuage de bulles de cavitation, le traitement incluant un filtrage spatio-temporel ; et afficher ladite image du nuage de bulles de cavitation superposée à ladite image de la région à traiter.
Patent FR-3091830-B1 (FR)
Title: Vitrage isolant à résistance aux impacts améliorée
Inventor: VILLEY RICHARD
IPC: E06B3/66
Filed: 2019-01-23
Granted: 2022-11-18
Abstract: VITRAGE ISOLANT A RESISTANCE AUX IMPACTS AMELIOREE La présente invention concerne un vitrage isolant (1) comprenant un assemblage de vitrages parallèles, deux vitrages consécutifs dans l’assemblage étant séparés par une cavité (4) renfermant une lame de gaz, ledit vitrage isolant (1) comprenant au moins un vitrage feuilleté (3), caractérisé par le fait que l’au moins un vitrage feuilleté (3) comprend deux feuilles de verre (5a, 5b) entre lesquelles est laminée une couche adhésive intercalaire (6), la couche adhésive intercalaire (6) ayant une masse surfacique comprise entre 843 g/m² et 1211 g/m², la valeur de l’adhésion verre-couche adhésive intercalaire mesurée par la méthode TCT à 33 mm.s-1 et 20°C étant inférieure strictement à 20 kJ/m2.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3093673-B1 (FR)
Title: Enjoliveur pour jantes de roue de véhicules automobiles
Inventor: PILLE MAXIME
IPC: B60B7/06
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne, d’une part, un enjoliveur (2) pour jantes (1) en tôle dont la paroi latérale présente une gorge périphérique (12) au travers de laquelle sont ménagés des orifices (10), caractérisé en ce qu’il comprend un corps (21) logé dans ladite gorge périphérique et portant au moins un plot (22) destiné à venir se fixer dans l’un desdits orifices (10) de la jante (1) et, d’autre part, un procédé de montage dudit enjoliveur sur une jante.   Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3093776-B1 (FR)
Title: Moyeu cannele, dispositif d’assemblage cannele, vehicule comprenant ce dispositif.
Inventor: GAME ANDRE
IPC: F16D13/64
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-10-15
Abstract: Moyeu (1) comprenant un alésage (2) qui comprend des cannelures internes (3) formées sur sa périphérie, ces cannelures internes (3) comprenant chacune une extrémité libre (4), le moyeu (1) comprenant une bague (7) rapportée coaxiale à cet alésage (2), cette bague (7) étant solidaire fixement au moyeu (2) et comprenant au moins une des extrémités libres (4), la cannelure (3) comprenant cette extrémité libre (4) ayant deux premières surfaces de flanc en continuité avec deux secondes surfaces de flanc de cette extrémité libre (4). Figure 2
Patent FR-3095543-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande 3D à retour haptique
Inventor: CHAPPAZ CEDRICK
IPC: G08B6/00
Filed: 2019-04-25
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (1) à retour haptique, comportant une surface tactile (5) apte à être mise en vibration par des actionneurs électromécaniques (3) commandés par une électronique de pilotage, ladite surface tactile (5) étant configurée pour générer un effet de lubrification ultrasonique, des capteurs tactiles intégrés à la surface, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une interface tactile 3D (2) fixée sur ladite surface haptique (5) de façon non rigide, de manière à pouvoir communiquer les vibrations de l’effet de lubrification ultrasonique de ladite surface haptique (5) au doigt d’un utilisateur par l’intermédiaire de l’interface tactile 3D (2).   Figure pour l’Abrégé : figure 1
Patent FR-3104135-B1 (FR)
Title: Système électronique de commande d'un aéronef sans pilote à bord, procédés et programmes d'ordinateur associés
Inventor: RIEDINGER MARC
IPC: G05D1/10
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-12
Abstract: Système électronique de commande d’un aéronef sans pilote à bord , procédés et programmes d’ordinateur associés Ce système (10) de commande (11), comprend : - un dispositif distant (12) comprenant : - un module d’acquisition distant (20) de données de plan de vol, et - un module de calcul distant (22) d’une trajectoire ou d’une consigne distante en fonction des données de plan de vol ; - un dispositif embarqué (14) comprenant : - un module d’acquisition embarqué (40) de données de plan de vol, - un module de calcul embarqué (42) d’une trajectoire ou d’une consigne embarquée en fonction des données acquises par le module d’acquisition embarqué (40). Le dispositif distant (12) comprend un module de validation de trajectoire (24) configuré pour : - acquérir la trajectoire ou consigne embarquée et distante ; - valider ou refuser la trajectoire ou consigne embarquée en fonction de la trajectoire ou consigne distante ; - transmettre le résultat de la validation au dispositif embarqué (14). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104639-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de caractéristiques individuelles de consommation en carburant de différents groupes électrogènes d’un ensemble de production
Inventor: HA DUY LONG
IPC: F02B63/04
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de détermination de caractéristiques individuelles de consommation en carburant de différents groupes électrogènes d’un ensemble de production L’invention concerne un procédé de détermination de caractéristiques individuelles de consommation en carburant (SFC1, SFCi, SFCn) de différents groupes électrogènes (G1, Gi, Gn) d’un ensemble de production (10) d’électricité.     Ce procédé comprend :                                   une acquisition de données d’exploitation rassemblant, pour plusieurs instants d’acquisition, une mesure d’un débit total de carburant (Dmes,k) consommé par l’ensemble de production, et des mesures des taux de charge respectifs (LRmes,k,i) des différents groupes électrogènes, et une détermination des caractéristiques individuelles de consommation en carburant de ces différents groupes électrogènes, à partir de ces données d’exploitation acquises.                           L’invention concerne aussi un dispositif (20) associé de surveillance d’un tel ensemble de production d’électricité, un procédé de pilotage d’un tel ensemble, et un procédé de détection d’un besoin de maintenance d’un groupe électrogène d’un tel ensemble de production.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105308-B1 (FR)
Title: REPARTITEUR avec rampe retour de gaz de Blowby integreE
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02F1/24
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: Répartiteur d’admission (10) d’air de moteur thermique à injection indirecte de carburant qui comprend une culasse (50) dans laquelle sont creusés des conduits (52) tubulaires d’admission qui débouchent d’un côté dans un chambre d’admission (11) entourée par le répartiteur d’admission, et du côté opposé dans une chambre à combustion (53) délimitée par un cylindre, un piston et la paroi inférieure de la culasse, ledit répartiteur comportant des orifices d’entrée (23) d’une rampe d’alimentation (21) de gaz déshuilés,  caractérisé en ce que la chambre d’admission (11) est divisée en compartiments (20) de passage d’air dont chacun est dédié à un cylindre et comprend un dispositif d’admission des gaz déshuilés apte à contrôler l’étanchéité aéraulique entre deux compartiments (20) voisins.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107225-B1 (FR)
Title: Assemblage de projections automobiles
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: B60Q3/74
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-08-05
Abstract: L'invention fournit un ensemble de projection automobile comprenant un projecteur de lumière et un miroir, dans lequel le projecteur de lumière est configuré pour projeter un motif lumineux vers le miroir.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108864-B1 (FR)
Title: Méthode et ensemble de découpe d'une partie d'une pièce d'un réacteur nucléaire
Inventor: GUILLEMIN ETIENNE
IPC: B23P17/00
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-03-11
Abstract: Méthode et ensemble de découpe d'une partie d'une pièce d'un réacteur nucléaire La méthode comprend une étape de découpe d’une rainure (8) en effectuant une pluralité d’opérations de tréflage successives le long d’une ligne de découpe (L), chaque opération de tréflage comprenant les sous-étapes suivantes :  S1/ fraisage plongeant dans la pièce (3) à l’aide d’un outil de tréflage (7) selon une direction de plongée, de telle sorte que la rainure (8) est prolongée le long de la ligne de découpe (L) par enlèvement de matière dans la pièce (3) ;  S2/ extraction de l’outil de tréflage (7) hors de la rainure (8) ;  S3/ déplacement de l’outil de tréflage (7) d’un pas le long de la ligne de découpe (L).  Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3118124-B1 (FR)
Title: Module d’éclairage automobile bi-fonction avec eclairage de la lentille d’un module d’eclairage inactif
Inventor: LAMINETTE MAXIME
IPC: F21S41/365
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-30
Abstract: MODULE D’ÉCLAIRAGE AUTOMOBILE BI-FONCTION AVEC ECLAIRAGE DE LA LENTILLE D’UN SOUS-MODULE D’ECLAIRAGE INACTIF L’invention a trait à un module d’éclairage (2) pour véhicule automobile, comprenant un premier sous-module d’éclairage (5) comprenant une source lumineuse (6.3) apte à former un premier faisceau lumineux ; un deuxième sous-module d’éclairage (10) apte à former un deuxième faisceau lumineux ; une deuxième lentille de projection (12) du deuxième faisceau lumineux, attenante à la première lentille de projection (8) ; et un dispositif optique (18) configuré pour renvoyer vers la deuxième lentille de projection (12) des rayons lumineux provenant directement de la source lumineuse (6.3) du premier sous-module d’éclairage (5) et passant à l’avant de la surface réfléchissante (6.2) du premier module d’éclairage (5) de manière donner à ladite deuxième lentille de projection (12) un aspect éclairé alors que le deuxième sous-module d’éclairage (10) est éteint.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)