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Patent FR-3046284-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de deploiement operationnel, automatise et securise, d'objets deplacables et constituants du systeme
Inventor: SEGARRA GERARD
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne des procédés (figures 1 et 2) et systèmes de déploiement opérationnel, automatisés, d'objets déplaçables, étant transportés par un Véhicule de transport aérien sans pilote (UAV), tel qu'un mini-drone. Les objets considérés peuvent être des objets ordinaires (lettres, colis, paquets, marchandises...etc.) ou des objets intelligents dotés de capacités de traitement de l'information, de stockage de l'information, de collecte d'information, de télécommande et de télécommunication. Les systèmes ciblés comprennent en plus du véhicule de transport aérien sans pilote, adapté en fonction des besoins, et de l'objet intelligent, un « nid d'accueil intelligent d'objet ». Deux modèles de réalisation de nids d'accueil intelligents sont traités en exemple sur les figures 3 et 4) : • Un nid d'accueil intelligent (exemple représenté sur la figure 3) doté de moyens permettant la délivrance / collecte automatisée, sécurisée, d'objets ordinaires de dimensions, formes et de poids maximum préalablement fixés, • Un nid d'accueil intelligent (exemple représenté sur la figure 4) doté de moyens permettant la mise en service automatisée, sécurisée, d'objets intelligents de façon fiable et adaptée aux missions attribuées à ceux-ci.
Patent FR-3032193-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un procede de traitement de pulpe
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/12
Filed: 2015-02-02
Abstract: Procédé de traitement de pulpe, en particulier procédé de traitement de boues de stations d'épuration, pour produire de l'énergie et/ou des matières organiques hygiénisées, comprenant au moins les étapes suivantes : une étape d'hydrolyse thermique aérée ou non de pulpe, une étape de digestion, une étape de déshydratation et une étape de recirculation d'une partie de la pulpe déshydratée vers l'étape d'hydrolyse thermique.
Patent FR-3035875-A1 (FR)
Title: Engin automoteur ou tracte pour le transport de chariot support de charge
Inventor: MORICE RAPHAEL
IPC: B66F9/18
Filed: 2015-05-06
Abstract: Engin (1) automoteur ou tracté pour le transport de chariot support de charge, ledit engin (1) comprenant un châssis (2) roulant par l'intermédiaire de roues (3, 4) d'appui au sol. Les roues (3, 4) d'appui au sol dudit châssis (2) sont reliées au châssis (2) par un bras (5) oscillant couplé à pivotement au châssis (2) et monté sur ledit châssis (2) mobile à pivotement entre deux positions par l'intermédiaire d'un actionneur (6) disposé entre châssis (2) et bras (5) pour le déplacement dudit châssis (2) entre une position basse et une position haute, ce châssis (2) comprenant, d'une part, deux longerons (7) et une traverse (12) de liaison desdits longerons (7) conférant audit châssis (2) la forme générale d'un U couché, d'autre part, deux fourches disposées entre les branches du U et sensiblement parallèles aux branches du U.
Patent FR-3036850-A1 (FR)
Title: Capteur d'image de type "face arriere" ayant une faible reflectivite
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention est relative à un capteur d'image de type face arrière comprenant une matrice de photosites dans une couche active (10) ; une couche d'interconnexion (16) couvrant la couche active ; et une couche de germanium (20) entre la couche active et la couche d'interconnexion.
Patent FR-3038577-A1 (FR)
Title: Ensemble de retenue d'une roue de secours a dispositif de sortie facilitant l'acces a la roue de secours.
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: B62D43/04
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble de retenue (10) d'une roue de secours (1) d'un véhicule automobile sous le plancher de celui-ci comprenant : - un panier (12) rigide apte à loger une roue de secours et monté mobile sur un châssis du véhicule entre une position relevée et une position abaissée, - des organes d'accrochage (20) agencés pour fixer le panier (12) au châssis en position relevée, - un dispositif de sortie et de rentrée (22) du panier (12) le reliant au châssis du véhicule, conformé pour déplacer le panier (12) entre la position relevée et la position abaissée de sorte que, depuis la position relevée, la partie arrière du panier décrive un mouvement de rotation l'éloignant du plancher jusqu'à une position intermédiaire dans laquelle le panier est incliné par rapport au plancher puis l'ensemble du panier décrit un mouvement l'entrainant dans la direction longitudinale du véhicule vers l'arrière de celui-ci jusqu'à la position abaissée.
Patent FR-3024610-A1 (FR)
Title: Module motoreducteur comportant une interface electronique fixee par accrochage
Inventor: ANDING LARS-DIRK
IPC: H02K5/22
Filed: 2015-07-30
Abstract: Module motoréducteur (10) comportant un moteur électrique et son boîtier (14, 18) avec une interface électronique (36) recevant un module électronique (34) inséré dans l'interface électronique (36) dans la direction d'insertion (51) et l'interface électronique (36) comporte des parois (38) écartées l'une de l'autre, et qui, en combinaison avec le module électronique (34) inséré, forment un boîtier électronique fermé pour le circuit électronique (33). L'interface électronique (36) comporte des éléments d'accrochage (76) et le module électronique (34) comporte des éléments d'accrochage complémentaires correspondants, qui après insertion complète du module électronique (34) sont accrochés solidairement les unes aux autres et se trouvent complètement dans le boîtier électronique (40).
Patent FR-3041119-A1 (FR)
Title: Procede de gravure selective d’un copolymere a blocs
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: G03F7/20
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de gravure d'une couche (20) de copolymère à blocs assemblé comprenant des première et seconde phases de polymère (20A-20B ), le procédé de gravure comportant une première étape de gravure par un premier plasma formé à partir du monoxyde de carbone ou d'un premier mélange de gaz comprenant un gaz fluorocarboné et un gaz dépolymérisant, la première étape de gravure étant réalisée de façon à graver partiellement la première phase de polymère (20A) et à déposer une couche carbonée (23) sur la deuxième phase de polymère (20B), et une deuxième étape de gravure (S2) par un deuxième plasma formé à partir d'un deuxième mélange de gaz comprenant un gaz dépolymérisant et un gaz choisi parmi les oxydes de carbone et les gaz fluorocarbonés, la deuxième étape de gravure étant réalisée de façon à graver la première phase de polymère (20A) et la couche carbonée (23) sur la deuxième phase de polymère (20B).
Patent FR-3026822-A1 (FR)
Title: Lampe de vehicule
Inventor: KINOUCHI TOSHIYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-10-05
Abstract: Une lampe de véhicule comprend un masque (40) mobile entre une position de blocage de lumière et une position de libération de blocage de lumière. Une surface d'émission de lumière (20a) d'un élément d'émission de lumière (20) fait face à un côté dans une direction latérale et un bord d'extrémité supérieure (20a1) de la surface d'émission de lumière (20a) s'étend dans une direction avant-arrière. Une surface réfléchissante (30a) d'un réflecteur (30) comprend une première zone réfléchissante (30Aa) et une deuxième zone réfléchissante (30Ba). Un modèle de distribution de lumière de feu de croisement ayant une ligne de coupure horizontale et une ligne de coupure oblique est formé par un faisceau de lumière réfléchi provenant de la première zone réfléchissante (30Aa) quand le masque (40) est dans la position de blocage de lumière, et un modèle de distribution de lumière de feu de route est formé par les faisceaux de lumière réfléchis provenant de la première zone réfléchissante (30Aa) et de la deuxième zone réfléchissante (30Ba) quand le masque (40) est dans la position de libération de blocage de lumière.
Patent FR-3055923-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique de production d'energie mecanique a partir d'azote liquide et procede correspondant
Inventor: DUPONT ERIC BERNARD
IPC: F25J1/00
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un système de production d'énergie mécanique comprenant au moins : un compresseur ; un détendeur ; un échangeur de chaleur ; ledit système possédant un mode de fonctionnement moteur dans lequel ledit système comprend en outre : - des moyens d'admission d'azote liquide sous pression dans une entrée d'admission d'azote liquide dudit échangeur, des moyens d'admission d'air ou d'azote gazeux dans une entrée d'admission d'air ou d'azote gazeux dudit échangeur, des moyens d'échappement d'azote vaporisé à une sortie d'azote vaporisé dudit échangeur et des moyens d'échappement d'air ou d'azote refroidi à une autre sortie d'air ou d'azote gazeux refroidi dudit échangeur ; - des moyens d'admission à l'intérieur dudit détendeur dudit azote vaporisé pour l'y détendre ; - des moyens d'admission dans ledit compresseur dudit air ou azote gazeux refroidi pour y produire de l'air ou azote gazeux comprimé ; des moyens de détente dudit air ou azote gazeux comprimé ; des moyens de réchauffage de l'air ou azote gazeux comprimé avant admission dans lesdits moyens de détente ou à l'intérieur desdits moyens de détente ; - des moyens de récupération d'énergie provenant de la détente dudit azote vaporisé et de la détente dudit air ou azote gazeux comprimé.
Patent FR-3050915-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson et procede d’utilisation de l’appareil de cuisson
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J27/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: Appareil de cuisson (A) comprenant un système de cuisson (SYS) présentant un emplacement de cuisson, une unité de communication (UC) apte à échanger des informations avec un terminal (T) distant selon un protocole de communication, l'unité de communication (UC) étant agencée pour recevoir une information de paramétrage de cuisson (ipc), une unité de commande et de contrôle (CC) du système de cuisson (SYS) comprenant un processeur (P) agencé pour réguler une température de cuisson selon une consigne de cuisson. L'unité de commande et de contrôle (CC) est agencée pour être disposée en une première configuration dans laquelle ladite consigne de cuisson est fonction de la catégorie d'aliment sélectionnée, ou alternativement en une seconde configuration dans laquelle ladite consigne de cuisson est fonction de l'information de paramétrage de cuisson (ipc) reçue par l'unité de communication (UC).
Patent FR-3037991-A1 (FR)
Inventor: BHONGALE SATYAN GOPAL
IPC: E21B47/12
Filed: 2016-05-26
Abstract: Un procédé de détection de fond de puits comprend la modulation de la lumière pour former un soliton qui se propage à travers une fibre optique qui agit comme un élément de détection qui mesure un paramètre de fond de puits. Le procédé comprend également l'obtention de la lumière dispersée créée lorsque le soliton se propage à travers la fibre optique. Le procédé comprend également la détermination d'une valeur pour le paramètre de fond de puits basée sur la lumière dispersée et l'affichage d'une représentation de la valeur.
Patent FR-3053769-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un etat d'ouverture d'un ouvrant d'un local d'un batiment et dispositif de determination associe
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: F24F13/08
Filed: 2016-07-06
Abstract: Procédé de détermination d'un état d'ouverture d'un ouvrant d'un local d'un bâtiment, le local étant équipé de l'ouvrant, d'un capteur de température et d'un capteur d'humidité, le procédé comprenant : - une étape de mesure par le capteur d'humidité du taux d'humidité relative de l'air à l'intérieur du local et de mesure par le capteur de température de la température de l'air à l'intérieur du local ; - une étape de détermination, notamment une étape de calcul, de l'humidité absolue de l'air à l'intérieur du local à partir du taux d'humidité relative de l'air à l'intérieur du local et de la température de l'air à l'intérieur du local; une étape d'analyse des évolutions temporelles de l'humidité absolue intérieure ; et - une étape d'utilisation des résultats de l'étape d'analyse pour déterminer l'état d'ouverture de l'ouvrant.
Patent FR-3042996-A1 (FR)
Title: Outil de fraisage avec une rugosite augmentee
Inventor: STEPHENSON DAVID ALAN
IPC: B23C5/20
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention a pour objet un outil de fraisage (20) caractérisé en ce qu'il comprend un corps allongé (22) ayant un axe longitudinal (26) et une pluralité de plaquettes de coupe (24) accouplées au corps (22) et espacées le long de l'axe longitudinal (26), chaque plaquette de coupe (24) ayant une arête de coupe (24), les arêtes de coupe (24) ayant une orientation oblique par rapport à l'axe longitudinal du corps allongé (22).
Patent FR-3056860-A1 (FR)
Title: Interface de commande capacitive pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: H03K17/96
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne une interface de commande capacitive (100) pour véhicule automobile comprenant : - une partie mobile (102) comprenant : - une structure rigide (106), et -une surface tactile capacitive (107) pour détecter un contact d'un utilisateur sur la surface tactile capacitive (107) et déterminer la position du contact, la surface tactile capacitive (107) étant portée par la structure rigide (106), - une partie fixe (103) destinée à être fixée au véhicule automobile, - au moins un organe d'amortissement (105) interposé entre la partie mobile (102) et la partie fixe (103), - au moins un capteur capacitif de déplacement (114) comprenant une électrode de mesure (116) et un élément métallique (118) dont l'un est porté par la partie mobile (102) et l'autre par la partie fixe (103), l'électrode de mesure (116) et l'élément métallique (118) coopérant pour déterminer un déplacement entre la partie mobile (102) et la partie fixe (103). A l'état de repos, l'électrode de mesure (116) et l'élément métallique (118) se trouvent dans une position rapprochée et en cas d'appui, l'électrode de mesure (116) et l'élément métallique (118) se trouvent dans une position plus éloignée l'un de l'autre que dans l'état de repos.
Patent FR-3048589-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le nettoyage des pipes
Inventor: CAPRON MICHEL
IPC: A24F9/12
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (1) pour le nettoyage des pipes (2). Le procédé de nettoyage consiste à chauffer et à vaporiser un alcool (3) puis à lui faire traverser une pipe (2) afin d'en piéger les souillures puis à évacuer la mixture ainsi obtenue à l'extérieur de la pipe (2). L'ouverture (6) du foyer (5) de la pipe (2) est orientée vers le bas et en appui dans un pot (11) contenant une matière absorbante (16). L'alcool (3) et la mixture circulent dans un seul et unique sens allant du bec (4) vers le foyer (5) de la pipe (2). La mixture est évacuée par l'ouverture (6) du foyer (5) de la pipe (2), puis collectée et rejetée dans une poubelle.
Patent FR-3064595-A1 (FR)
Title: Ensemble deployable, aeronef et procede de deploiement associes
Inventor: MINNI PHILIPPE
IPC: B64D15/02
Filed: 2017-03-30
Abstract: Cet ensemble déployable d'aéronef comprend : - une pièce de base ; - un organe déployable par rapport à la pièce de base, et ; - au moins un vérin hydraulique (26) de déplacement de l'organe déployable configuré pour déplacer l'organe déployable par rapport à la pièce de base entre une position déployée, dans laquelle l'organe déployable fait saillie par rapport à la pièce de base, et une position rétractée, dans laquelle l'organe déployable est rapproché de la pièce de base. Le vérin hydraulique (26) est configuré pour déplacer et immobiliser l'organe déployable par rapport à la pièce de base dans au moins une position intermédiaire entre la position déployée et la position rétractée, chaque position entre la position rétractée, la ou chaque position intermédiaire et la position déployée étant une position instable.
Patent FR-3066528-A1 (FR)
Title: Portail a vantouse escamotables composes de panneaux emboites actionnes par cables par commande unique
Inventor: ANJUERE PATRICK MICHEL JEAN
IPC: E06B11/04
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ouverture d'ouvrants de portes en éventail suivant un plan vertical. Il est constitué d'un ou plusieurs ouvrants constitués de panneaux (1) emboités entre eux, s'entrainant les uns les autres verticalement par rotation autour d'un axe (4) grâce à système de câbles et poulies (3). Le rangement se fait dans un coffre vertical (2) lors de l'ouverture des vantaux. Le dispositif est particulièrement destiné à des portails de grande portée ou à des portails situés sur des terrains en pente, sans aucune emprise de débattement.
Patent FR-3062626-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile constituee d’elements de structure en tole assembles
Inventor: PROST FABIEN
IPC: C09J163/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne une caisse de véhicule automobile constituée de d'éléments de structure en tôle assemblés. L'invention consiste en ce que des zones d'assemblage (3) définies entre des éléments de structure (30, 31) ne pouvant être reliés par soudage ou collage, présentent respectivement le même jeu entre les éléments de structure (30, 31), un même insert structural (1), d'épaisseur adaptée au jeu entre les éléments de structure (30, 31) étant fixé sur l'un des éléments de structure de chacune desdites zones d'assemblage (3) pour réaliser la liaison. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3065052-A1 (FR)
Title: Procede pour mesurer la quantite de gaz introduite dans un reservoir et station de remplissage
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: G01F15/06
Filed: 2017-04-07
Abstract: Procédé pour mesurer la quantité de gaz introduite dans un réservoir (2) de gaz via une station (1) de remplissage munie d'un conduite (4) de remplissage comprenant une extrémité (3) amont reliée à au moins une source (5) de gaz sous pression et une extrémité (8) aval raccordée à un réservoir (2) à remplir, la conduite (4) de remplissage comprenant un débitmètre (9) et une vanne (6) d'isolation aval disposée entre le débitmètre (9) et l'extrémité aval (8) de la conduite de remplissage, le procédé comprenant une étape de transfert de gaz depuis la source (5) vers le réservoir (2) durant laquelle la vanne (6) d'isolation aval est ouverte, une étape d'interruption du transfert de gaz avec une fermeture de vanne (6) aval, le procédé comprenant une étape de mesure, par le débitmètre (9), de la quantité de gaz transférée au cours de l'étape de transfert, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de génération d'un signal de quantité de gaz transféré corrigée, la quantité de gaz transféré corrigée étant obtenue en ajoutant une quantité corrective déterminée, positive ou négative, à la quantité de gaz transféré mesurée par le débitmètre (9) au cours de l'étape de transfert
Patent FR-3067010-A1 (FR)
Title: Embout et dispositif de distribution de liquide comprenant un capuchon
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D50/04
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'embout (10) de distribution de liquide comprend - une ouverture de distribution de liquide, - un capuchon (16) amovible destiné à recouvrir ladite ouverture, le capuchon (16) comprenant une enveloppe extérieure et une enveloppe intérieure coaxiales, montées mobiles l'une par rapport à l'autre dans une direction axiale (A) de l'embout (10) et pouvant prendre une configuration avant première utilisation, dite configuration de stockage, dans laquelle l'enveloppe extérieure et l'enveloppe intérieure présentent chacune une surface d'étanchéité et les surfaces d'étanchéité étant en contact hermétique l'une avec l'autre, - le capuchon (16) comprenant en outre une enveloppe de sécurité (41) montée mobile par rapport à l'enveloppe extérieure entre . une configuration de dévissage du capuchon (16) lorsqu'une force d'appui exercée sur l'enveloppe de sécurité (41) a une intensité supérieure à un seuil prédéterminé, . une configuration de sécurité lorsqu'une force d'appui exercée sur l'enveloppe de sécurité (41) a une intensité inférieure au seuil prédéterminé ou lorsqu'aucune force d'appui n'est exercée sur l'enveloppe d'actionnement (41).
Patent FR-3070121-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique liquide
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-08-16
Abstract: Le dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmétique liquide, comprend un récipient 12 délimitant un réservoir 18 interne pour le stockage dudit produit, un tamis 14 solidaire du récipient et comprenant une paroi 32 pourvue d'au moins un orifice 36 de distribution traversant en communication fluidique directe avec le réservoir 18 interne du récipient, et un applicateur 16 amovible comprenant un organe d'application 44 disposé à l'intérieur d'un compartiment 28 du tamis dans une position montée dudit applicateur. La paroi 32 du tamis comprend au moins un bourrelet 38 d'étanchéité s'étendant en saillie et de façon continue autour dudit orifice 36 de distribution du tamis. L'organe d'application 44 de l'applicateur est en appui étanche contre ledit bourrelet 38 d'étanchéité dans la position montée dudit applicateur.
Patent FR-3071286-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un aeronef
Inventor: HORS DANIEL
IPC: F16C11/04
Filed: 2017-09-21
Abstract: Actionneur pour un aéronef, comprenant un dispositif de liaison comportant une tige (2) pourvue d'une extrémité libre (3) destinée à l'accouplement de l'actionneur (1) avec un dispositif à actionner (4). En outre, l'extrémité libre (3) de la tige (2) comprend une portion terminale d'accouplement (5) comprenant un moyen de butée configuré pour bloquer la translation d'un élément d'accouplement (11) du dispositif à actionner (4) suivant l'axe longitudinal de ladite tige (2) lorsque l'actionneur (1) est accouplé avec le dispositif à actionner (4).
Patent FR-3074766-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant une unite de climatisation d'air d'encombrement reduit
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61D27/00
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'unité (16) de climatisation d'air comprend un boîtier (18) logeant un échangeur de chaleur, et comporte : - une ouverture d'entrée d'air (30) depuis l'extérieur du véhicule ferroviaire, ladite ouverture d'entrée d'air (30) étant agencée à hauteur du boîtier (18), et - des moyens (32) d'absorption de bruit, agencés en aval de l'ouverture d'entrée d'air (30) et en amont de l'échangeur de chaleur.
Patent FR-3075865-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef et procede de ventilation d’une enceinte moteur
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble propulsif (5) pour aéronef, comportant : - une nacelle (7), - un turboréacteur (1), - une veine annulaire (19) de circulation d'un flux d'air secondaire, et - un dispositif pré-refroidisseur (3), communiquant avec une enceinte moteur (21) et comportant une écope (25) débouchant dans ladite veine annulaire (19). Selon l'invention, l'ensemble propulsif (5) est remarquable en ce qu'il comporte un circuit d'alimentation (27) en air comprimé, agencé dans l'ensemble propulsif (5) pour injecter un flux d'air comprimé dans ladite écope (25) du dispositif pré-refroidisseur (3). L'invention concerne également un procédé de ventilation d'une enceinte moteur (21) d'un ensemble propulsif (5) selon l'invention, remarquable en ce qu'il comporte une étape d'injection d'air comprimé dans une écope (25) du dispositif pré-refroidisseur (3) lorsque le turboréacteur (1) est à l'arrêt.