baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054452-A1 (FR)
Title: Equipement de protection individuelle thermoplastique
Inventor: RAT MATHIEU PATRICK
IPC: A61F5/01
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un équipement de protection individuelle (10) destiné à protéger un membre d'un individu du type comportant : - une plaque principale (12) de matériau polymère thermoplastique ayant deux faces opposées, respectivement externe et interne ; - une première couche externe (18) accolée à la face externe de la plaque principale (12) ; - une couche interne d'absorption des chocs (20) disposée du côté de la face interne de la plaque principale (12) ; caractérisé en ce que : la première couche externe (18) consiste en un matériau textile et est incrustée dans la face externe de la plaque principale (12) de manière à créer, dans la face externe, une empreinte du matériau textile
Patent FR-3055519-A1 (FR)
Title: Dispositif de contention d'animaux
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K15/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention consiste en un Dispositif de barrière de contention d'animaux comprenant au moins deux parois parallèles entre lesquelles s'étend au moins une paroi transversale, caractérisé en ce que ladite paroi transversale est montée en coulissement par ses extrémités le long desdites parois parallèles, ledit dispositif comportant des moyens pour déplacer, par ses deux extrémités, ladite paroi transversale le long desdites parois parallèles.
Patent FR-3041281-A1 (FR)
Title: Rouleau de machine de placement de fibres avec manipulation de rubans assiste par le vide
Inventor: VERMILYEA MARK ERNEST
IPC: B29C70/38
Filed: 2016-09-16
Abstract: Il est prévu un système de placement de fibres qui peut comprendre un rouleau de compactage (136) définissant une pluralité d'ouvertures (250) entre une surface extérieure de rouleau (252) et une surface intérieure de rouleau (254). La pluralité d'ouvertures (250) sont en communication de fluide avec une source de vide (310). Un élément de recouvrement (510) peut être compris dans ou sur le rouleau de compactage (136), de manière à bloquer le flux d'air à travers une partie des ouvertures (250). Le système de placement de fibres peut également comprendre une tête comportant un châssis, et au moins une bobine débitrice installée sur le châssis. La bobine débitrice est montée sur un moyeu en vue de la rotation, et le rouleau de compactage (136) est aligné pour recevoir un ou plusieurs rubans de fibres depuis l'au moins une bobine débitrice. Sont également prévus, des procédés de dépose d'un matériau de ruban préimprégné, utilisant le placement de fibres automatisé.
Patent FR-3056241-A1 (FR)
Title: Piscine formee par une coque en matiere plastique et comprenant un coffre pour l'integration d'un volet roulant
Inventor: NECCO FLORENT
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne une piscine formée par une coque en matière plastique, laquelle coque comporte : - des parois latérales et une paroi de fond délimitant un bassin, - une partie ajourée aménagée dans au moins une des parois latérales et formant une réservation, ladite partie ajourée présentant des rebords, - un coffre pour l'intégration d'un volet roulant, lequel coffre est rapporté et fixé au niveau de la réservation, ○ les rebords de la partie ajourée font office de plan de joint pour la fixation du coffre, ○ le coffre délimite une cavité présentant une ouverture dirigée vers le bassin, ladite ouverture épousant les rebords de la partie ajourée, - un volet roulant entrainé entre un état enroulé et un état déroulé par un arbre d'enroulement monté en rotation dans le coffre, se caractérisant par le fait que : - une paroi latérale est rapportée et fixée au niveau de l'ouverture du coffre de manière à obturer ladite ouverture et combler la partie ajourée, tout en ménageant un passage pour le volet roulant, lequel passage autorise une communication fluidique entre ledit coffre et le bassin, - l'arbre d'enroulement est positionné en retrait de l'ouverture, derrière la paroi latérale rapportée, de sorte que la totalité du volet roulant soit logée dans le coffre lorsqu'il est à l'état enroulé.
Patent FR-3057153-A1 (FR)
Title: Manchon conducteur electrique pour catheter de delivrance ou introducteur d'un ensemble de remplacement d'une valve cardiaque ou d'un ensemble d'angioplastie coronaire
Inventor: FAURIE BENJAMIN
IPC: A61N1/05
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de remplacement d'une valve cardiaque ou ensemble d'angioplastie coronaire, comprenant une gaine d'introduction (13) d'un introducteur (1) ou d'un cathéter de délivrance (1'), de taille réduite par rapport à celle d'un introducteur, destinée à être introduite dans une artère d'un corps humain. L'invention consiste essentiellement en l'intégration du support métallique d'une électrode du stimulateur cardiaque dans une pièce à emmanchée autour de la gaine d'introduction qui est introduite dans l'artère d'un patient. Le manchon selon l'invention est donc directement en contact avec l'artère du patient.
Patent FR-3057335-A1 (FR)
Title: Circuit d'eventation d'une cavite fermee d'un actionneur
Inventor: DAVOULT GUILLAUME
IPC: F16L55/07
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention décrit un circuit d'éventation (1) d'une cavité fermée (2) d'un actionneur de dosage (50) de débit de fluide, notamment pour moteur thermique d'automobile, le circuit (1) s'étendant entre une première extrémité (3) débouchant dans la cavité (2) et une deuxième extrémité (4) communicant avec l'atmosphère, le circuit (1) comportant au moins trois portions (5,6,7) communicant entre elles, chaque portion de circuit s'étendant selon un axe, caractérisé en ce que les axes des trois portions de circuit (5,6,7) sont distincts.
Patent FR-3058207-A1 (FR)
Title: Procede de separation cryogenique d'un melange d'hydrogene et de monoxyde de carbone
Inventor: GAERTNER AXELLE
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: Dans un procédé de séparation cryogénique d'un mélange d'hydrogène et de monoxyde de carbone, le mélange est refroidi dans un échangeur de chaleur (E) et puis séparé par condensation partielle avant d'être envoyé à une colonne d'épuisement, on refroidit un débit gazeux riche en azote (71) dans l'échangeur de chaleur, on sort au moins une partie du débit gazeux riche en azote refroidi au bout froid de celui-ci, on en détend au moins une partie, on liquéfie au moins une partie du débit gazeux riche en azote, on vaporise l'au moins une partie liquéfiée et on la réchauffe avant d'en extraire au moins une partie comme produit gazeux riche en azote (84).
Patent FR-3058237-A1 (FR)
Title: Afficheur
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G03B21/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) comprenant un système de projection d'image (6) qui émet un premier rayonnement lumineux dirigé vers une lame partiellement transparente configurée pour : - réfléchir, avec un coefficient de réflexion, ledit premier rayonnement lumineux, et pour - transmettre, avec un coefficient de transmission, un deuxième rayonnement lumineux. Selon l'invention, la lame partiellement transparente est configurée pour qu'un rapport, égal audit coefficient de réflexion divisé par ledit coefficient de transmission, soit plus grand lorsque lesdits rayonnements lumineux présentent une première polarisation que lorsque ces rayonnements lumineux présentent une deuxième polarisation, le système de projection d'image étant configuré que le premier rayonnement lumineux soit polarisé et présente ladite première polarisation.
Patent FR-3058457-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pale de turbomachine.
Inventor: DANIS YANN
IPC: F01D5/18
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pale de turbomachine du type présentant au moins une cavité 3D, caractérisé en ce que ladite pale est réalisée par une succession de dépôts et de consolidations sélectives de couches d'une poudre de fabrication additive métallique à base d'un alliage de cuivre et de nickel, ledit alliage comportant de 2 à 7% de nickel. Elle concerne également une pale de turbomachine, caractérisée en ce qu'elle est fabriquée par fabrication additive métallique en mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3060724-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment evaporateur, muni d'un dispositif de raccordement pour l'introduction et l'extraction d'un fluide caloporteur.
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28F13/02
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1), notamment évaporateur, muni d'un dispositif de raccordement (3) pour l'introduction et l'extraction d'un fluide caloporteur, ledit dispositif de raccordement (3) comprenant un port d'entrée (31) de fluide caloporteur et un port de sortie (32) de fluide caloporteur disposés à une extrémité d'une face latérale (11) de l'échangeur thermique (1) et en communication fluidique avec un conduit collecteur d'entrée (21) et un conduit collecteur de sortie (22) respectivement de l'échangeur, Selon l'invention, ledit port d'entrée (31) comprend un insert de renfort (310) mécanique s'étendant dans le conduit collecteur d'entrée (21) et ledit port de sortie (32) comprend un insert de renfort (320) mécanique s'étendant dans le conduit collecteur de sortie (22) respectivement.
Patent FR-3065295-A1 (FR)
Title: Dispositif de prises de mesures et de vues 3d pour determiner les parametres morphologiques du visage et fabriquer des lunettes sur mesure
Inventor: CLODION FREDERIC
IPC: G06T17/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: Dispositif destiné à réaliser une image en trois dimensions du visage d'un individu, pour mesurer les paramètres morphologiques du visage., Il comporte des moyens de prises de vues, tel qu'une caméra ou un scanner (5). Cette image pourra être visualisée sur un écran. le dispositif possède des tubes fluorescents, pour un éclairage homogène. les moyens de mesures comportent une pluralité de capteurs, aptes à être positionnés sur le visage en des endroits précis ou zones représentatifs desdits paramètres. le visage de l'individu est positionné sur un support menton cubique graduel. Ce support menton possède 4 mires. Les moyens de transmission des données des capteurs vers des moyens de traitements. Les moyens de prises de vues et de mesures peuvent effectués des déplacements, par des rails, R1 et R2 pour une translation de l'élément (5) dans le plan vertical et les rails R3 et R4 pour une translation du plateau tournant + l'individu dans le plan horizontal. Il y a 2 cycles de rotations de 360°. Le première en vue de face, où les moyens de prises de vues et de mesures sont parfaitement centrés par rapport à l'individu puis le second cycle, après une rotation de 45° au dessus du visage. Pour la distance de lecture, di, le dispositif de prises de mesures fait une translation dans le plan horizontal. Le dispositif permet la fabrication des lunettes et des verres ophtalmiques progressifs ou unifocaux sur mesure.
Patent FR-3062320-A1 (FR)
Title: Distributeur compte-gouttes.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B65D47/18
Filed: 2017-02-02
Abstract: Distributeur compte-gouttes comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) comprenant au moins une paroi mobile (11) pour mettre le produit fluide sous pression dans le réservoir (1), - une canule (24) ayant une sortie (25) conçue pour former une goutte de produit fluide, - une valve (3) disposée entre le réservoir (1) et la canule (24) pour contrôler d'une part le passage de produit fluide du réservoir (1) vers la canule (24) et d'autre part le passage de produit fluide et éventuellement d'air de la canule (24) vers le réservoir (1), la valve (3), soumise à une pression suffisante du produit fluide en provenance du réservoir (1), définissant une ouverture (33) dont la section de passage est proportionnelle à la force exercée sur la paroi mobile (11) du réservoir (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un limiteur d'ouverture de valve (27) pour limiter l'ouverture (33) de la valve (3) lors du passage de produit fluide du réservoir (1) vers la canule (24), afin de créer une perte de charge supplémentaire qui réduit le passage de produit fluide à travers la canule (24).
Patent FR-3065243-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'une porte d'acces a un espace, notamment des toilettes d'un vehicule ferroviaire
Inventor: DIVINE JULIEN
IPC: E05B83/36
Filed: 2017-04-12
Abstract: Système (20) de verrouillage d'une porte (5) d'accès à un espace (10), notamment des toilettes d'un véhicule ferroviaire, comprenant : - un premier bâti (22), et un deuxième bâti (24), la porte (5) fermée définissant un côté intérieur (A) du système (20) orienté vers ledit espace (10), et un côté extérieur (B), - un premier élément de verrouillage (26) et un deuxième élément de verrouillage (58) montés sur le premier bâti (22) et mobiles respectivement entre une position sortie et une position rentrée, - un système d'ouverture intérieur (30) pour actionner le premier élément de verrouillage (26) et le deuxième élément de verrouillage (58) depuis le côté intérieur (A), respectivement de la position sortie à la position rentrée, - un système d'ouverture extérieur (28) pour actionner uniquement le premier élément de verrouillage (26) depuis le côté extérieur (B), de la position sortie à la position rentrée, et - une gâche électrique (88) adaptée pour recevoir le deuxième élément de verrouillage (58), la gâche électrique (88) étant mobile entre une configuration amovible, dans laquelle la gâche électrique (88) est mobile par rapport au deuxième bâti (24) pour permettre une ouverture de la porte (5) alors que le deuxième élément de verrouillage (58) est reçu dans la gâche électrique (88), et une configuration bloquée, dans laquelle la gâche électrique (88) est fixe par rapport au deuxième bâti (24).
Patent FR-3050258-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage de type electrique, hydraulique ou electrohydraulique du type, en particulier, seche-serviettes
Inventor: PASTORINO GIOVANNI
IPC: F24H3/04
Filed: 2017-04-12
Abstract: Un appareil de chauffage (10) de type électrique, hydraulique ou électrohydraulique comprenant un premier collecteur (11) d'un fluide caloporteur, un second collecteur (13) du fluide caloporteur et une pluralité de corps de chauffe (15) accouplés au premier collecteur (11) et au second collecteur (13) et en communication fluidique avec eux, l'appareil comprenant en outre au moins un groupe déshumidificateur (16) pour la déshumidification de l'air ambiant, qui lui est associé et intégré, et au moins un bac de collecte (17) du condensat de déshumidification, qui est disposé sous le groupe déshumidificateur (16), dans lequel le groupe déshumidificateur (16) est logé dans un corps (18) de confinement en forme de boîte associé à l'appareil de chauffage (10) et est du type à cellules à effet Peltier, avec un côté froid (16a) de condensation de l'humidité de l'air ambiant et un côté chaud (16b) de chauffage de l'air déshumidifié, dans lequel lesdits corps de chauffe (15) sont disposés à l'extérieur dudit corps (18) en forme de boîte.
Patent FR-3066087-A1 (FR)
Title: Element a raideur reglable pour meuble de couchage ou d'assise
Inventor: CAILLEY GERAUD
IPC: F16F1/13
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne le domaine des meubles de couchage ou d'assise. En particulier, l'invention concerne un élément souple (10) à raideur réglable suivant un axe de compression (Z), comprenant un ressort de compression (50). Afin de permettre le réglage de la raideur de l'élément souple (10), celui-ci comprend en outre un mécanisme (150) couplé au ressort de compression (50) pour être actionné, pour un mouvement suivant une direction différente à celle de l'axe de compression (Z), par compression du ressort de compression (50) suivant l'axe de compression (Z), ainsi qu'un dispositif de réglage pour sélectivement restreindre et libérer le mouvement du mécanisme (150). L'invention concerne aussi une fourniture (200) comprenant une pluralité de tels éléments souples (10), ainsi qu'un procédé de réglage de la raideur de cet élément souple (10).
Patent FR-3068251-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile essentielle d'immortelle et un extrait d'origanum
Inventor: LEMAIRE GERALDINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique renfermant une huile essentielle d'immortelle et un extrait terpénique d'au moins une plante du genre Origanum, en particulier d'Origanum majorana, ainsi que son utilisation cosmétique pour le soin de la peau, en particulier pour lutter contre les signes cutanés du vieillissement et/ou le dessèchement de la peau.
Patent FR-3069660-A1 (FR)
Title: Dispositif electrocommandable a diffusion variable par cristaux liquides.
IPC: G02F1/135
Filed: 2017-07-31
Abstract: La présente invention propose un dispostif à diffusion variable par cristaux liquides (100,) comportant une première électrode (2) ; une couche électroactive (3), une deuxième électrode (2'). Il comprend entre la première électrode et la couche électroactive une première couche barrière polymérique (4) transparente d'épaisseur E1 et éventuellement entre la deuxième électrode et la couche électroactive une deuxième couche barrière polymérique transparente d'épaisseur E2, E1 étant non nulle et d'au moins 1µm et E1+E2 étant d'au plus 40µm. La première couche barrière polymérique est porteuse de la première électrode ou la première électrode est sur un premier substrat diélectrique (1). La deuxième couche barrière polymérique éventuelle est porteuse de la deuxième électrode ou la deuxième électrode est sur un deuxième substrat diélectrique (1').
Patent FR-3069951-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection contre les defauts d'arc interne dans un systeme de distribution electrique, et armoire electrique comportant un tel dispositif
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H02H1/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: Ce procédé comprend les étapes consistant à : -détecter tout faisceau lumineux de 300nm à 430nm à l'intérieur du système de distribution et, en cas de présence de ce faisceau, générer un signal indicatif de la présence d'un arc interne à l'intérieur du système, -analyser les caractéristiques du faisceau lumineux précité à partir du signal précité et, si ces caractéristiques répondent aux conditions requises pour caractériser un défaut d'arc interne, envoyer un signal de défaut d'arc interne puis, -en présence d'un défaut d'arc interne, atténuer ses effets dans le système de distribution. Ce procédé est caractérisé en ce que, entre l'étape de détection et l'étape d'analyse précités, on élimine la partie de type visible et la partie de type infra rouge de ce faisceau, ces parties étant susceptibles de provenir des gaz ionisés éjectés par les échappements d'un disjoncteur basse tension coupant un courant de court-circuit. Le dispositif de protection P pour la réalisation de ce procédé comporte un détecteur de lumière (1) associé à des capteurs de mesure de courant (6), et des moyens de protection (3) comportant un disjoncteur principal (4), un court-circuiteur (7) et un relais (5).
Patent FR-3069952-A1 (FR)
Title: Realisation d'un transistor a structure de canal et regions de source et de drain en semi-metal
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L21/331
Filed: 2017-08-07
Abstract: Réalisation d'un transistor à canal vertical comprenant: une structure en un matériau donné à base de bismuth traversant un bloc de grille (10a), la structure comportant une région de canal (26b) s'étendant à travers le bloc de grille et des régions de source (26a) et de drain (26c) de part et d'autre de la région de canal et du bloc de grille, les régions de source et de drain ayant une section transversale plus importante que la section transversale de la région de canal (figure 1K).
Patent FR-3071034-A1 (FR)
Title: Bloc optique a trous peripheriques d’evacuation d’elements salissants exterieurs.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V15/01
Filed: 2017-09-08
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend un boîtier (BB), délimitant une cavité (CB) logeant au moins une source de photons participant à au moins une fonction photométrique, et comprenant un premier bord périphérique (BP1) auquel est solidarisé un second bord périphérique (BP2) d'une glace de protection (GP) fermant cette cavité (CB). Le premier bord périphérique (BP1) comprend une partie périphérique (PP) incurvée vers l'arrière en s'éloignant du second bord périphérique (BP2) et munie, d'une part, d'au moins une dent de soudure (DS) soudée au second bord périphérique (BP2) et, d'autre part, dans une partie supérieure, d'une multiplicité de trous traversants (TT) placés à l'extérieur de la cavité (CB) après la dent de soudure (DS) et permettant le passage d'éléments venus de l'extérieur vers une face externe (FE) du boîtier (BB).
Patent FR-3073128-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson pour preparations patissieres
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J37/00
Filed: 2017-11-08
Abstract: Appareil de cuisson pour préparations pâtissières comprenant une embase (10) et un couvercle (20) articulé sur l'embase (10), caractérisé : - en ce que le couvercle (20) et l'embase (10) comprennent chacun un réflecteur (12, 22) et une cuve interne (11, 21), - en ce que, dans une deuxième position abaissée du couvercle (20) : - la cuve interne (21) du couvercle (20) et la cuve interne (11) de l'embase (10) forment une enceinte de cuisson agencée pour recevoir une préparation pâtissière, - le réflecteur (22) du couvercle (20) et le réflecteur (12) de l'embase (10) forment une enceinte de chauffe entourant l'enceinte de cuisson, - et en ce que des moyens de chauffage du couvercle (20) et de l'embase (10) sont disposés entre l'enceinte de chauffe et l'enceinte de cuisson.
Patent FR-3073198-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de projecteur de vehicule automobile et agencement d’un projecteur comportant un tel dispositif de fixation.
Inventor: BIGOT ANTHONY
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-11-09
Abstract: Dispositif de fixation (44) d'un projecteur (30) sur un élément de structure (32) de véhicule automobile, présentant une patte horizontale de fixation (46) de forme rectangulaire et présentant une première extrémité (460) reliée à un boîtier (38) du projecteur (30) et une deuxième extrémité libre (462), la patte (46) étant munie d'un orifice de réception (50) d'une vis de fixation (48) comportant une tête (482) destinée à venir en appui contre un rebord de l'orifice (50) de réception de la patte (46), et un corps (480) apte à coopérer avec un trou correspondant (52) de l'élément de structure (32), caractérisé en ce que la patte de fixation (46) comporte en outre à son extrémité libre (462) une extension (56) formée par une première paroi verticale (560) s'étendant vers le haut depuis l'extrémité libre (462) de la patte (46), une deuxième paroi horizontale (562) s'étendant dans une direction opposée à la patte (46) depuis un bord libre (564) de la première paroi (562).
Patent FR-3078620-A1 (FR)
Title: Dispositif de quantification du taux de lipides et/ou de proteines dans le tissu hepatique
Inventor: CASTRO-BENITEZ CARLOS
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de quantification (10) du taux de lipides et/ou de protéines présents dans des tissus hépatiques (11) comportant : - une source de lumière (12), comportant au moins une lampe à vide au tungstène d'une puissance totale comprise entre 0.5 et 2 watts, d'une luminosité totale comprise entre 1000 et 2000 lumens et d'une température de couleur totale comprise entre 6000 et 10000 kelvins ; - un capteur photosensible (13), comportant une longueur d'onde de sensibilité comprise entre 1100 nm et 2450 nm, configuré pour capter ladite lumière (Ri) émise par ladite source de lumière après diffraction dans des tissus hépatiques ; - des moyens d'extraction d'un spectre de diffraction de ladite lumière en fonction d'une image captée par ledit capteur photosensible ; et - des moyens d'analyse dudit spectre pour déterminer un taux de lipides et/ou de protéines.