baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073085-B1 (FR)
Title: Ensemble guide d'onde et procede d'assemblage associe
Inventor: GHIOTTO ANTHONY
IPC: H01P11/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: Cet ensemble guide d'onde comprend un composant de réception (14) et un composant actif (12) électronique. Le composant de réception (14) comporte un guide d'onde (16), le guide d'onde (16) définissant une zone de propagation (40) s'étendant le long d'un axe de propagation, le guide d'onde (16) comprenant successivement, selon une direction verticale orthogonale à l'axe de propagation, une couche supérieure (18), une couche intermédiaire supérieure, une couche centrale (22), une couche intermédiaire inférieure (24), et une couche inférieure (26), le composant de réception (14) délimitant une cavité de réception (28) du composant actif (12), le composant actif (12) étant reçu dans la cavité (28), la cavité (28) étant aménagée à travers la couche supérieure (18) et la couche intermédiaire supérieure, et s'étendant selon la direction verticale depuis la couche centrale (22) jusqu'à une surface supérieure (42A) de la couche supérieure (18).
Patent FR-3073915-B1 (FR)
Title: Cage de reducteur de vitesse a train planetaire ou epicycloidal de turbomachine
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-10-25
Abstract: Cage (234) de porte-satellites (230) pour un réducteur (110) de vitesse à train planétaire ou épicycloïdal de turbomachine, cette cage étant configurée pour contenir un solaire central (151) d'axe X de rotation et une rangée annulaire de satellites (150) disposés autour de l'axe X et engrenés avec ledit solaire, la cage comportant à sa périphérie des logements axiaux (280) destinés à recevoir des bras axiaux (282) solidaires d'un fût (242) dudit réducteur, chaque logement étant traversé par un doigt (288) sensiblement radial qui est destiné à guider en rotation une rotule (286) portée par un desdits bras, caractérisée en ce que chaque doigt comprend des moyens (294, 295) de lubrification de ladite rotule.
Patent FR-3074467-B1 (FR)
Title: Dispositif d'appui et de guidage d'un cable tracteur d'une installation de transport de vehicule et procede de controle d'un tel dispositif
Inventor: VALAYER SYLVAIN
IPC: B61B12/02
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif d'appui et de guidage (1) d'un câble tracteur (2) d'une installation de transport de véhicule, comprenant une structure porteuse (4), au moins un élément mobile (5 à 11) et au moins un axe (12 à 19) permettant une articulation dudit au moins un élément mobile (5 à 11) par rapport à la structure porteuse (4), un orifice étant formé au sein dudit au moins un axe (12 à 19) et s'étendant entre deux extrémités dudit au moins un axe (12 à 19).
Patent FR-3074648-B1 (FR)
Title: Machine a egrapper le raisin encore appelee egrappoir
Inventor: ESPIAU PASCAL
IPC: A23N15/02
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-12-27
Abstract: Machine (1) à égrapper le raisin comprenant un bâti (2), une cage (3) à paroi (4) perforée aux perforations (5) adaptées au passage des baies de raisin et un arbre (6) à pointes (7), ladite cage (3) étant une cage cylindrique rotative présentant une extrémité ouverte (8) d'admission de raisin à l'intérieur de la cage (3) et une extrémité opposée de sortie des rafles égrappées, et l'arbre (6) à pointes (7) étant un arbre rotatif disposé à l'intérieur de la cage (3) de manière coaxiale à l'axe (XX') de rotation de la cage (3). L'arbre (6) à pointes (7) présente, depuis son extrémité disposée côté ouverture (8) d'admission de raisin de la cage (3) vers son extrémité opposée, une zone (10) sans pointes (7) suivie d'une zone (11) avec pointes (7) et la cage (3) est équipée intérieurement de déflecteurs (12) solidaires en déplacement de la paroi (4) perforée de la cage (3), et disposées autour de la zone (11) sans pointes de l'arbre (6) à pointes (7).
Patent FR-3087565-B1 (FR)
Title: Analyse rapide d'images
Inventor: NOUVEL CHRISTIAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés d'analyse rapide d'image(s), particulièrement utiles dans des contextes avioniques. Un procédé spécifique décrit des étapes de calcul de complexité algorithmique et/ou de profondeur logique, de manière à catégoriser rapidement des objets, comprenant des images et/ou des points d'intérêts déterminés dans ces images, selon des niveaux discrets de structuration, d'organisation ou d'ordre. Des traitements d'images complexes peuvent ensuite porter sur des sous-parties restreintes des images. Les calculs de complexité ou de profondeur logique peuvent par exemple comprendre des étapes consistant à compresser sans pertes ligne par ligne et/ou colonne par colonne lesdits objets, à déterminer des distributions statistiques des taux de compression de ces objets, à déterminer un ou plusieurs scores en fonction des taux de compression ou de moments statistiques et à catégoriser localement ou globalement une ou plusieurs images reçues. Des développements décrivent des aspects de système et de logiciel.
Patent FR-3079982-B1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur pour vehicule automobile comprenant une carte electronique de commande d'un moteur electrique
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H02P27/08
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un groupe moto-ventilateur (GMV) pour véhicule automobile (V) comprenant un moteur électrique (MOT) et une carte électronique de commande (CD) dudit moteur électrique (MOT), ladite carte électronique de commande (CD) comprenant : - un dispositif d'acquisition (ADC) d'au moins une grandeur caractéristique (G) dudit groupe moto-ventilateur (GMV) ; - un dispositif de pilotage (MC) configuré pour piloter ledit moteur électrique (MOT) via un signal primaire à modulation de largeur d'impulsion (PWM1) ; caractérisé en ce que ledit dispositif de pilotage (MC) est en outre configuré pour envoyer audit dispositif d'acquisition (ADC) un signal de déclenchement (S) pour déclencher ladite acquisition, ledit signal de déclenchement (S) étant décalé et synchrone par rapport audit signal primaire à modulation de largeur d'impulsion (PWM1).
Patent FR-3085134-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de differents moyens de freinage d’un vehicule automobile pour la recharge d’un stockeur d’energie par une source motrice, lors d’un changement de rapport de vitesses
Inventor: COZ EMMANUEL
Filed: 2018-08-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de gestion de freins récupératif et dispersif d'un véhicule automobile, mis en œuvre lors d'un changement d'un rapport (Rcv) de vitesses pendant un freinage, le frein récupératif étant une source motrice couplée à une boîte de vitesses et apte à être alimentée par un stockeur d'énergie pour mouvoir le véhicule et à recharger ledit stockeur en récupérant de l'énergie en freinant, le procédé de gestion comprenant :  - une commande de la source motrice et du frein dispersif en fonction d'une valeur (Vcp) d'un potentiel de frein et de recharge par la source motrice et en fonction de la valeur du freinage,  - pendant toute la durée du changement du rapport de vitesses, un forçage dudit potentiel de frein et de recharge à une valeur (Vfp) forcée supérieure ou égale, en valeur absolue, à la différence entre la valeur du freinage et la valeur (Cd) du frein dispersif.
Patent FR-3086767-B1 (FR)
Title: Ensemble de protection d’un capteur optique d’un systeme d’assistance a la conduite pour vehicule automobile comprenant un element chauffant
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble de protection (1) d'un capteur optique (13) d'un système d'assistance à la conduite pour véhicule automobile (100), comportant un dispositif de protection (3) entourant au moins partiellement un capteur optique (13), le dispositif de protection (3) comprenant un premier sous-ensemble (B) comportant un élément optique (9) agencé en vis-à-vis d'une surface optique du capteur optique (13), et un deuxième sous-ensemble (C) comportant un moteur (5) configuré pour entrainer en rotation le premier sous-ensemble (B) autour d'un axe optique (15) du capteur optique (13).     Selon l'invention, l'ensemble de protection (1) comporte au moins un élément chauffant (12) piloté par une unité de commande (10) pour chauffer au moins un accessoire (7) fixé à la carrosserie du véhicule automobile à proximité de l'élément optique, l'élément chauffant (12) étant présent à l'extérieur du dispositif de protection (3) et à proximité du premier sous-ensemble (B).
Patent FR-3092512-B1 (FR)
Title: Dispositif d’orientation et/ou de préhension d’objet, à membrane élastique à longévité accrue, et robot associé
Inventor: DIVERRES STÉPHANE
IPC: B25J15/12
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un dispositif d’orientation et/ou de préhension d’objet (DO) comprend un support (SM) avec au moins un passage (PF) pour un fluide, et une membrane (MP) élastique, solidarisée fixement au support (SM) et définissant une enceinte déformable, fermée, communiquant avec ce passage (PF), et contenant un matériau granuleux prenant soit un état non compacté permettant la déformation de l’enceinte, pour orienter et/ou saisir un objet, en présence d’une pression du fluide supérieure à un seuil, soit un état compacté figeant la forme en cours de l’enceinte en présence d’une dépression du fluide. Cette membrane (MP) comprend des nervures (NM) réparties sur sa surface en joignant deux zones (Z1, Z2) diamétralement opposées et provoquant un retour automatique du matériau granuleux dans son état non compacté lorsque la pression du fluide parvient à une pression atmosphérique après une dépression. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092875-B1 (FR)
Title: Verrou actif à entraves pour inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-01-21
Abstract: Verrou actif à entraves pour inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef L’invention concerne un système de verrouillage actif (28) d’un élément mobile (12a, 12b ; 12’a, 12’b) pour inverseur de poussée (10) d’une nacelle d’aéronef, le système de verrouillage (28) comportant :  - Un moyen de verrouillage (280a, 280b) actif de l’élément mobile, mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage,  - Un actionneur (281) du moyen de verrouillage commandé par une commande d’actionnement du moyen de verrouillage (C),  - Un moyen de blocage (282a, 282b) du moyen de verrouillage en position déverrouillée, mobile entre une position de blocage et une position de déblocage,  - Un dispositif de déplacement (22a, 22b) du moyen de blocage (282a, 282b),  la commande d’actionnement étant destinée à commander en fermeture l’élément mobile, et le dispositif de déplacement du moyen de blocage étant destiné à déplacer le moyen de blocage en position de déblocage lorsque l’élément mobile est à une position prédéterminée.    Figure 1
Patent FR-3095350-B1 (FR)
Title: Structure d'appareil d'exercice de frappe
Inventor: HUANG HSIEN-CHENG
IPC: A63B71/02
Filed: 2019-04-26
Granted: 2022-03-04
Abstract: Une structure d'appareil d'exercice de frappe comprend : un premier coussinet en caoutchouc (1), défini avec un espace de balancement ; un deuxième coussinet en caoutchouc (2), en liaison mobile avec un côté du premier coussinet en caoutchouc (1) et positionné à l'intérieur de l'espace de balancement, le deuxième coussinet en caoutchouc (2) comprenant une partie de balancement (21) et une partie de liaison (22), la partie de liaison (22) étant reliée au premier coussinet en caoutchouc (1), et la partie de balancement (21) s'étendant depuis un côté de la partie de liaison (22) ; une tige (3), dont une extrémité est reliée à la partie de balancement (21) ; et une partie de placement (4), agencée à l'extrémité de la tige (3), à distance de la partie de balancement (21), permettant le positionnement d'une balle (5). Ainsi, si un utilisateur utilise une batte pour frapper la tige (3) ou l'entraîner à se déplacer avec une force d'oscillation lors d'un exercice de frappe, la partie de balancement (21) oscillera avec la partie de liaison (22) comme pivot et reviendra à sa position initiale, augmentant ainsi la durée de service.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096366-B1 (FR)
Title: Composition pour la formation de composite a matrice geopolymere, procede de fabrication de ce composite et ses utilisations
Inventor: BOURBON XAVIER
IPC: C04B28/06
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: ------ COMPOSITION POUR LA FORMATION DE COMPOSITE A MATRICE GEOPOLYMERE, PROCEDE DE FABRICATION DE CE COMPOSITE ET SES UTILISATIONS La présente invention porte sur une composition pour la formation d’un composite à matrice géopolymère, caractérisée par le fait qu’elle comporte : une source alumino-silicatée choisie parmi les métakaolins calcinés, les argilites calcinées et leurs mélanges ; une solution aqueuse alcaline d’au moins un silicate de métal alcalin ; et au moins un agent de renfort minéral inerte choisi parmi les fibres de verre, et les silicates de calcium à microstructure fibreuse, les constituants (A), (B) et (C) étant destinés à être mélangés ensemble pour que (A) et (B) forment une solution colloïdale réactive apte à fournir une matrice géopolymère dans laquelle les constituants (C) sont répartis, et qu’elle est exempte de tout ajout organique.
Patent FR-3100026-B1 (FR)
Title: Agencement de sieges pour aeronef et aeronef comprenant un tel agencement
Inventor: RUIZ OSCAR
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Cet agencement de sièges pour cabine d’aéronef comprend un ensemble de sièges agencés par paires, chaque paire de sièges comprenant un premier siège (5) et un deuxième siège (6) tournés dans deux directions opposées et disposés de part et d’autre d’un axe de référence de la cabine (A5).     L’axe de référence forme un angle compris entre 20° et 60° par rapport à un axe longitudinal de la cabine d’aéronef.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103853-B1 (FR)
Title: Raccordement electrique d’une machine electrique dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-11-05
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :     - un générateur de gaz (12) ayant un axe longitudinal (A),     - une soufflante (14) située à une extrémité amont du générateur de gaz et configurée pour tourner autour dudit axe, et     - une machine électrique (70) de forme générale annulaire qui est montée coaxialement en aval de la soufflante, et qui comprend un rotor (70a) couplé en rotation à la soufflante, et un stator (70b) qui est relié à un circuit électronique de puissance (78) par au moins une barre rigide électroconductrice (80).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3089421-B1 (FR)
Title: Crème coiffante pour la mise en forme temporaire des cheveux
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61K8/25
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: Crème coiffante pour la mise en forme temporaire des cheveux La demande décrit une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des cheveux, comprenant, dans un support cosmétiquement acceptable - dans chaque cas par rapport au poids total de la composition -a) 0,5 à 8 % en poids d’une cire ayant un point de fusion supérieur à 37 °C,b) 0,5 à 5 % en poids d’un alcool gras,c) 0,2 à 2 % en poids d’un polymère ou d’un copolymère contenant de la vinylpyrrolidone, etd) 0,1 à 10 % en poids de poudre composite, constituée(A) de particules de poudre d’un élastomère de silicone et(B) de particules de dioxyde de silicium, dans laquelle les particules de dioxyde de silicium (B) sont immobilisées à la surface des particules de poudre de l’élastomère de silicone (A).
Patent FR-3105681-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une topologie d’un réseau de points d’accès sans fils
Inventor: LE ROUX SYLVAIN
IPC: H04L45/24
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une topologie d’un réseau de communication composé d’une pluralité de nœuds connectés ou non respectivement à au moins un équipement, un des nœuds dit nœud racine étant relié à un réseau extérieur. Selon l’invention :      on détermine (E300) une classe de service pour chaque nœud,      on obtient (E303), de chaque nœud, des informations représentatives de la qualité du lien entre le nœud et d’autres nœuds,     on calcule (E304), pour chaque lien, des paramètres représentatifs de la qualité du lien,     on classe (E301) les nœuds selon leur classe de service et selon le nombre de liens composant le chemin qui les sépare du nœud racine,     on détermine (E307), pour chaque nœud et selon le classement, les chemins possibles reliant le nœud au nœud racine,     on calcule (E308) pour chaque chemin déterminé d’un score,      on sélectionne (E309) le chemin pour le nœud ayant le meilleur score.     Fig. 3
Patent FR-3106904-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration des caractéristiques extrinsèques d’un Lidar
Inventor: FERRET GATIEN
IPC: G01S7/497
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d’un Lidar (2), notamment un Lidar longue portée, ayant pour objectif de déterminer les valeurs des paramètres extrinsèques des trois composantes de rotation, l’angle de roulis (roll_L/V), l’angle de tangage (pitch_L/V) et l’angle de lacet (yaw_L/V) entre le repère lié au Lidar (RL) et le repère lié au véhicule (RV), à partir d’une série d’images tridimensionnelles d’une mire de calibration (3) positionnée sur un sol plat, lesdites images étant acquises par le Lidar qui est monté sur une zone du véhicule automobile (1) pendant le déplacement du véhicule en direction de la mire.  Figure 1
Patent FR-3108919-B1 (FR)
Title: Pièce en un matériau multicouche à gradient de composition et son procédé de fabrication
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: C22C19/00
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-04-08
Abstract: Pièce en un matériau multicouche à gradient de composition et son procédé de fabrication Pièce en un matériau multicouche à gradient de composition comportant : - une couche métallique comportant, pour plus de 99,0 % de sa masse, un alliage présentant la composition suivante, en pourcentages en masse et pour un total de 100 % : 17,0 % < Ni < 43,0 %, Co < 20,0 %, Cu < 65,0 %, Mn < 1,0 %, Si < 0,5 %, C < 0,1 %, autres espèces < 2,0 %, Fe : complément à 100 %,- une couche céramique, superposée à la couche métallique, comportant pour plus de 99,0 % de sa masse, un matériau céramique, et- une structure intermédiaire, prise en sandwich entre la couche métallique et la couche céramique et au contact de la couche métallique et de la couche céramique, et comportant au moins une couche composite contenant, de préférence consistant en, l’alliage et le matériau céramique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6a
Patent FR-3109011-B1 (FR)
Title: Réacteur nucléaire à eau bouillante avec secteur de surchauffe.
Inventor: BOURGEOIS JEAN-CHARLES
IPC: G21C5/22
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-15
Abstract: - Réacteur nucléaire à eau bouillante avec secteur de surchauffe.  - Le cœur (4) du réacteur nucléaire (1) comprend deux secteurs longitudinaux adjacents, à savoir un secteur de vaporisation (S1) correspondant à un secteur de réacteur à eau bouillante, configuré pour générer une vapeur d’eau, et un secteur de surchauffe (S2) à réaction nucléaire, configuré pour produire une surchauffe de la vapeur d’eau générée par le secteur de vaporisation (S1), chacun desdits secteurs (S1, S2) étant pourvu de moyens de fonctionnement indépendants, le cœur (4) du réacteur nucléaire (1) comportant, de plus, au moins un rideau (17) séparant les deux secteurs (S1, S2) de vaporisation et de surchauffe, le rideau (17) étant réalisé en un matériau bloquant les rayonnements et étant configuré pour pouvoir être amené dans une position fermée et dans une position ouverte, l’ensemble de ces caractéristiques permettant de surchauffer la vapeur d’eau produite de manière à augmenter considérablement sa température et à ainsi valoriser le cycle thermodynamique du réacteur nucléaire (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3112789-B1 (FR)
Title: Agent mouillant comprenant au moins un monoglycéride d’acide gras
Inventor: DEPREY SOPHIE
IPC: C09K101/00
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention concerne une combinaison comportant du monoglycéride d’acide caprylique, au moins un lipide de mannosylérythritol et du monopropylène glycol, leur procédé d’obtention et leur utilisation en tant qu’agent mouillant, en particulier en tant qu’agent mouillant pour sol. L’invention concerne également des solutions comprenant une telle combinaison.
Patent FR-3114768-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: FLAT JEAN-JACQUES
IPC: B32B27/12
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-09-29
Abstract: Structure multicouche destinée au transport, à la distribution et au stockage de l’hydrogène, comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur, au moins une couche d’étanchéité (1) et au moins une couche de renfort composite (2),   ladite couche de renfort composite la plus interne étant enroulée autour de la dite couche d’étanchéité (1) adjacente la plus externe,   au moins ladite couche d’étanchéité la plus interne étant constituée d’une composition comprenant par rapport au poids total de la composition:  a. 20,5 à 99,845% en poids d’au moins un polyamide;  b. 0,005 à 0,5% en poids d’au moins un catalyseur ;  c. 0,05 à 1% en poids d’au moins un stabilisant thermique;  d. 0,1 à 3% en poids d’au moins un oligo- ou poly-carbodiimide ;  e. 0 à 1,5% en poids d’au moins un plastifiant ;  f. 0 à moins de 15% en poids d’au moins une polyoléfine, en particulier de 1 à moins de 15% en poids ;  g. 0 à 30% d’au moins un additif.  et au moins l’une des dites couches de renfort composite étant constituée d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère P2j, j=1 à m, m étant le nombre de couches de renfort, en particulier une résine époxyde ou à base d’époxyde.
Patent FR-3118731-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage avec plateau et véhicule associé
Inventor: MARTIN GREGORY
IPC: B60N3/00
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-01-13
Abstract: Elément de garnissage avec plateau et véhicule associé L’invention concerne un élément de garnissage de véhicule comprenant au moins un plateau (16) formant une surface d’appui (22), un premier bras s’étendant selon une première direction et au moins un deuxième bras relié au premier bras et s’étendant selon une deuxième direction différente de la première direction.   Le plateau (16) est mobile en rotation par rapport au premier bras autour de la première direction.  Le deuxième bras est adapté pour être inséré dans un premier, respectivement deuxième, élément d’habitacle de véhicule selon une direction de première, respectivement deuxième, insertion. Au moins un élément de fixation réversible (34) du deuxième bras est adapté pour fixer de manière réversible le deuxième bras dans le premier ou deuxième élément d’habitacle de véhicule dans lequel il est inséré.  L’invention concerne en outre un véhicule associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 4