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Patent FR-3058144-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de polyamide charge en silice par impregnation dans le co2 supercritique
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C08J7/046
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un matériau à base de polyamide(s) comprenant des fibres et/ou charges de silice, par imprégnation par au moins un additif hydrophobe dans le CO2 supercritique. Elle se rapporte encore à un matériau à base de polyamide(s) comprenant des fibres et/ou charges de silice et imprégné par au moins un additif hydrophobe, obtenu par un tel procédé, et à sa mise en œuvre comme composant électriquement isolant dans un appareil électrique, en particulier dans un disjoncteur.
Patent FR-3063964-A1 (FR)
Title: Chariot de courses pour poussette
Inventor: SAADA GARY
IPC: B62B5/00
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un chariot de courses (1) du type comprenant un container (2) de forme sensiblement parallélépipédique, des roulettes (3) et au moins un moyen de fixation déconnectable (6, 14, 17) à une poussette (11), ledit container (2) comprenant : - une face inférieure ou base rigide (4) constituant le fond du container (2), ladite base (4) étant munie de trois ou quatre roulettes (3), - une face supérieure ouverte ou muni d'un couvercle, comme un rabat, - deux faces latérales sensiblement perpendiculaires à la base (4) rigide, - une face avant et une face arrière sensiblement perpendiculaires à la base (4) rigide, la face avant présentant une surface destiné à venir en regard de l'arrière de la poussette.
Patent FR-3064427-A1 (FR)
Title: Moteur electrique, moto-reducteur, systeme d'essuyage et procede de commande associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-03-27
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (1) à courant continu sans balais, notamment pour un système d'essuyage, comprenant : - un rotor (15) comprenant un aimant de commande, - un stator (3) présentant des bobines d'excitation électromagnétique (9) du rotor (15), - au moins un capteur à effet Hall (23) configuré pour détecter une position angulaire de l'aimant de commande (21), - une unité de commande (25) connectée audit capteur à effet Hall (25) et configurée pour déterminer au moins une position angulaire du rotor (15) par rapport au stator (3) à partir des signaux (H) du capteur à effet Hall (23) et pour générer des signaux de commande (C) pour alimenter les bobines d'excitation électromagnétique (9) du stator (3) en fonction de la position angulaire du rotor (15) déterminée, dans lequel l'unité de commande (25) comprend une horloge (26) et est configurée pour : - estimer la position angulaire du rotor (15) à une pluralité d'instants prédéterminés (i21...i25) compris entre deux changements d'état du capteur à effet Hall (23) à partir des instants (I0, I1) des précédents changements d'état, - déterminer des valeurs des tensions de commande associées aux positions angulaires du rotor (15) estimées pour les instants prédéterminés (i21...i25), lesdites valeurs de tension permettant de générer un signal de commande (C) sensiblement sinusoïdal, - générer un signal de commande (C) sensiblement sinusoïdal à partir des valeurs de tension déterminées. L'invention concerne également un moto-réducteur, un système d'essuyage et un procédé de commande du moteur électrique (1).
Patent FR-3065991-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la consigne de richesse d’une sonde lors d’un balayage d’air
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D41/14
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réglage de la consigne de richesse (Consrich sond) lors d'un balayage d'air d'une sonde dite amont disposée dans une ligne d'échappement en sortie d'un moteur thermique et le balayage d'air s'effectuant dans le moteur sur de l'air frais et laissant passer de l'air non brûlé dans la ligne, une régulation de richesse du mélange air/carburant dans le moteur étant effectuée selon une consigne de richesse estimée (Consrich sond) à la sonde amont à partir d'une consigne de richesse prédéterminée au moteur et une richesse mesurée par la sonde amont. La consigne de richesse (Consrich sond) à la sonde amont estimée à un instant donné est réactualisée par un terme correctif (Term) au moins fonction d'un régime moteur (RM) et d'un taux d'air balayé (Tb) en vigueur à cet instant donné pour donner une consigne de richesse réactualisée (Consrich réac) à la sonde amont.
Patent FR-3066387-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique capillaire mettant en oeuvre un copolymere acrylique cationique et un agent de conditionnement
Inventor: COULOMBEL STÉPHANIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, comprenant les étapes suivantes : (1) l'application sur les fibres kératiniques d'une composition (A) comprenant un ou plusieurs copolymères acryliques cationiques comprenant au moins les motifs obtenus à partir des monomères suivants : a) un ou plusieurs monomères dérivés d'esters ou d'amides acryliques ou méthacryliques et comportant au moins un groupement cationique, et b) un ou plusieurs monomères acrylate ou méthacrylate d'alkyle ; puis (2) l'application sur les fibres kératiniques d'une composition (B) comprenant un ou plusieurs agents de conditionnement. La présente demande concerne également un kit approprié pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3067666-A1 (FR)
Title: Siege rabattable avec dispositif de rangement pour appui-tete
Inventor: CAFFARI SERGIO GIORGIO
IPC: B60N2/04
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule comportant une structure porteuse (100) qui délimite une cavité (110), une assise (200) montée mobile sur ladite structure porteuse, entre une position d'utilisation dans laquelle elle recouvre ladite cavité et une position escamotée dans laquelle elle laisse accès à ladite cavité, un dossier (300) monté mobile en basculement sur ladite structure porteuse, et un appui-tête (400) apte à être monté sur le dossier. Selon l'invention, ledit appui-tête est apte à être démonté du dossier et la structure porteuse comporte des moyens de fixation (510) adaptés à bloquer l'appui-tête dans une position telle qu'une partie au moins dudit appui-tête soit logée dans ladite cavité.
Patent FR-3069488-A1 (FR)
Title: Bandage a structure de ceinture amelioree
Inventor: BONNET AYMERIC
IPC: B60C9/18
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un bandage comprenant au moins des première et deuxième nappes de travail (16, 18) comprenant respectivement des premiers et deuxièmes éléments de renfort (50, 52) dans lequel au moins l'une des relations suivantes est satisfaite : -3998 x E1 + 4547 < (D14 x d1 x 1000) / E1 = -4672 x E1 + 5444 et E1<0,75 mm (I) -3998 x E2 + 4547 < (D24 x d2 x 1000) / E2 = -4672 x E2 + 5444 et E2<0,75 mm (II) avec : - D1, D2 étant le diamètre de chaque élément de renfort (50, 52) constitué d'un monofilament métallique (66, 68), D1 et/ou D2 allant de 0,25 mm à 0,38 mm, - d1, d2 étant la densité des éléments de renfort (50, 52), exprimée en monofilaments par décimètre, - E1, E2 étant l'épaisseur moyenne de la nappe de travail (16, 18), exprimée en mm.
Patent FR-3072210-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique portatif de gestion de l'activite d'un utilisateur selon des sequences d'activite fractionnees
Inventor: LUCRON XAVIER
IPC: G16Z99/00
Filed: 2017-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (100) portatif de gestion de l'activité d'un utilisateur selon des séquences d'activité fractionnées, ledit dispositif (100) comportant : - une unité de commande (10) comprenant un processeur informatique (11) relié à une horloge interne (12) et mettant en uvre un algorithme de gestion configuré pour gérer temporellement le fractionnement des séquences d'activité, - un module d'avertissement (20), commandé électroniquement par ledit processeur (11), comprenant des premiers moyens d'avertissement (21) configurés pour émettre au moins un premier signal d'avertissement afin de signaler audit utilisateur au moins le démarrage et/ou la fin de chaque séquence, - un module de détection (30) comprenant un détecteur de présence (31) apte à détecter la présence et/ou le mouvement d'un tiers dans une zone d'activité déterminée, dans lequel ledit module d'avertissement (20) comporte en outre des deuxièmes moyens d'avertissement (22) configurés pour émettre au moins un deuxième signal d'avertissement sur réception d'un signal de détection généré par le détecteur (31) en cas de détection de la présence et/ou du mouvement d'un tiers dans ladite zone d'activité.
Patent FR-3075861-A1 (FR)
Title: Etancheite dynamique entre deux rotors d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/28
Filed: 2017-12-22
Abstract: Dispositif d'étanchéité dynamique pour une turbomachine d'aéronef, comportant deux rotors (3, 8) configurés pour tourner autour d'un même axe (A) et à des vitesses différentes, lesdits rotors s'étendant au moins en partie l'un autour de l'autre et des moyens (14) d'étanchéité dynamique étant montés entre lesdits rotors, caractérisé en ce que : - lesdits moyens d'étanchéité comprennent des segments annulaires (38) s'étendant autour dudit axe, ces segments étant montés coulissant sur un premier (3) desdits rotors, en direction radiale par rapport audit axe, et étant aptes à prendre appui radialement par leur périphérie externe sur un second (8) desdits rotors qui entoure au moins partiellement ledit premier rotor, et en ce qu'il comprend en outre : - des moyens d'évacuation d'huile comportant une cavité annulaire (44) formée dans ledit second rotor, ladite cavité annulaire débouchant radialement vers l'intérieur au voisinage desdits moyens d'étanchéité et étant en communication fluidique avec des orifices (45) de passage d'huile formés au fond de la cavité et traversant ledit second rotor.
Patent FR-3063752-A1 (FR)
Title: Element de raccordement aux attentes murales d'un robinet mitigeur et ensemble comportant un robinet mitigeur et au moins un element de ce genre
Inventor: BIJU-DUVAL REMI
IPC: E03C1/04
Filed: 2017-03-08
Abstract: Elément (2) de raccordement d'un robinet mitigeur dit à entre axe, notamment 150mm, aux attentes murales d'alimentation en eau chaude et froide, caractérisé en ce qu'il est constitué de deux éléments distincts, un élément (13) excentrique et un élément (14) d'arrêt, une partie annulaire (19) arrière de l'élément excentrique étant destinée à être fixée, notamment vissée, à une attente murale et une partie (15) annulaire avant, axialement décalée par rapport à la partie annulaire arrière, étant destinée à être fixé à l'arrière de l'élément d'arrêt, tandis qu'à l'avant l'élément d'arrêt est destiné à être fixé à un conduit d'arrivée d'eau du mitigeur, et il est prévu des moyens (20, 21, 35, 36) pour fixer les deux éléments l'un à l'autre par placage l'un contre l'autre, de sorte que leur orientation mutuelle peut être choisie parmi plusieurs orientations.
Patent FR-3077637-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de quantite de matiere d’un echantillon d’une espece chimique.
Inventor: GRANDVAUX LOUIS
IPC: G06F3/02
Filed: 2018-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de mesure de quantité de matière d'un échantillon d'une espèce chimique déterminée comprenant un socle (2) supportant des moyens (3) d'acquisition mécanique d'une donnée correspondant à la masse dudit échantillon, lesdits moyens (3) d'acquisition comprenant des moyens (9 ; 45) de conversions de la donnée de masse de l'échantillon en donnée numérique de masse transmise à des moyens (11 ; 46) de calcul, les moyens de calcul étant connectés à des moyens (14 ; 48) d'introduction d'une formule chimique de l'espèce chimique sous forme numérique et étant agencés pour calculer une donnée de quantité de matière correspondant à la masse de l'échantillons en fonction de la formule chimique, le socle (2) étant muni de moyens (15) d'affichage connectés auxdits moyens de calcul agencés pour l'affichage de la donnée de quantité de matière en unité de mole.
Patent FR-3078119-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un dispositif d'etancheite a l'interieur d'une bague de palier a roulement
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16D13/58
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un dispositif d'étanchéité (15) à l'intérieur d'une bague (1) présentant une portée (11) formée du côté arrière, et une paroi s'étendant selon une direction sensiblement axiale du côté avant, ladite paroi présentant une portée avant dont la dimension intérieure est supérieure à la dimension intérieure de la portée arrière (11), le dispositif (15) comprenant une armature (16) équipée d'une couronne extérieure (18) d'emmanchement présentant au moins deux évidements (23) diamétralement opposés définissant une dimension extérieure réduite qui est inférieure à la dimension intérieure, ledit procédé prévoyant d'incliner relativement le dispositif (15) et la bague (1) en disposant les évidements (23) en regard axial de la portée arrière (11), puis de déplacer relativement le dispositif (15) et la bague (1) pour, après passage de ladite portée arrière au travers desdits évidements, disposer de façon coaxiale la couronne extérieure (18) et la portée avant puis réaliser l'emmanchement.
Patent FR-3079155-A1 (FR)
Title: Outil pour le montage d’un equipement sur la caisse d’un vehicule automobile.
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H01Q1/00
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention se rapporte à un outil (1) pour le montage d'un équipement tel qu'un module d'antenne sur la caisse d'un véhicule, l'outil comportant : - un bâti (10) configuré pour être positionné en appui sur un bord de la caisse du véhicule ; et - un mécanisme de levier (40), le mécanisme de levier (40) comportant à une première extrémité une poignée d'actionnement (42) et à une deuxième extrémité un support (44) de l'équipement, le mécanisme de levier (40) étant, entre ces deux extrémités, monté rotatif sur le bâti (10), le mécanisme de levier (40) formant un parallélogramme déformable.
Patent FR-3084247-A1 (FR)
Title: Stylo applicateur de parfum
Inventor: BOISSONNET CHRISTEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne un stylo applicateur comportant un réservoir (11) contenant une composition parfumée (C) comprenant au moins 1 % en poids de substance(s) parfumante(s), par rapport au poids total de la composition, et au moins une huile siliconée volatile, et possédant une viscosité, mesurée à 25 °C et sous 1 atm, comprise entre 4 et 7 Pa.s ; un organe d'application (20) alimenté en composition par le réservoir; un piston (13) mobile dans le réservoir (11) pour forcer, en avançant, la composition à circuler vers l'organe d'application ; un organe d'actionnement (40) sur lequel l'utilisateur peut agir ; un mécanisme (50) d'entrainement du piston, agencé pour transformer une action de l'utilisateur sur l'organe d'actionnement (40) en un avancement du piston (13).
Patent FR-3086298-A1 (FR)
Title: Revelation de traces latentes
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: C09K11/06
Filed: 2018-09-24
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la forensique et concerne particulièrement une composition de révélation de traces latentes, procédé de révélation de traces latentes sur un support ainsi qu'une trousse de révélation de traces latentes. Particulièrement, la révélation de traces latentes selon l'invention met en œuvre des composés fluorescents de la famille des 4-bora-3a,4a-diaza-s-indacènes, et telle que pratiquée selon l'invention, elle ne nécessite pas la présence d'un lourd appareillage. Comparativement aux solutions connues à base de cyanoacrylate et/ou de poudre dactyloscopique, la révélation selon l'invention à l'avantage de proposer une alternative simple à mettre en œuvre, plus rapide et pouvant être réalisée aussi bien dans un laboratoire que sur une scène de crime, en intérieur tout comme en extérieur, tout en permettant une compatibilité avec les méthodes classiques de détection de l'ADN.
Patent FR-3089271-A1 (FR)
Title: Soufflet de protection et joint de transmission équipé d'un tel soufflet
Inventor: BOURBIGOT LIONEL
IPC: F16J15/3224
Filed: 2018-12-03
Abstract: Soufflet (1) de protection se présentant sous forme d’un corps (2) tubulaire ouvert à chacune de ses extrémités, ledit corps (2) présentant deux zones (3, 4) de section différenciée avec l’une (3) des zones (3, 4) de plus petite section appelée petite base (3) du corps (2) et l’autre zone (4) de plus grande section appelée grande base (4) du corps, lesdites zones (3, 4) étant séparées l’une de l’autre par une surface dite radiale externe déformable dudit corps (2), cette surface (6) s’étendant transversalement à l’axe longitudinal dudit corps (2). La surface (6) radiale externe dudit corps (2) est munie au niveau de sa zone (12) de raccordement à la grande base (4) du corps (2) d’une gorge (7) périphérique externe à ouverture (8) radiale externe, cette gorge (7) présentant l’un de ses flancs (9, 10) et le fond (11) de la gorge (7) s’étendant en saillie de la face (61) de la surface (6) radiale externe déformable tournée vers la petite base (3) du corps (2). (Figure 2)
Patent FR-3090434-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de surface par laser
Inventor: NOULETTE JACQUES
IPC: B23K26/60
Filed: 2018-12-21
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SURFACE PAR LASER Procédé de traitement par laser d’une surface sensiblement plane d’un produit, comprenant :- la disposition du produit sur une table d’usinage (7) située dans un plan XY défini par deux axes X et Y perpendiculaire entre eux ;- le positionnement d’une tête laser à l’aplomb d’un point de référence (8) de la table d’usinage (7) ;- le traitement de l’ensemble de ladite surface à traiter du produit par application de faisceaux émis à une fréquence prédéterminée simultanément au mouvement du système optique suivant des paramètres laser prédéterminés. La surface à traiter est divisée en une pluralité de zones élémentaires dans le plan XY, et le procédé comprend en outre l’application d’une correction consistant à faire varier un ou une combinaison des paramètres laser suivants, en fonction de la position de chaque zone élémentaire dans le plan XY:- la puissance des faisceaux générés ;- la vitesse de déplacement du système optique ;- la fréquence d’impulsion des faisceaux générés,toutes les zones élémentaires de la surface à traiter recevant une énergie moyenne prédéterminée sensiblement identique. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3091692-A1 (FR)
Title: Système automatisé de transport de marchandises
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-01-16
Abstract: Système automatisé de transport de marchandises Système automatisé de transport de marchandises, comportant :- une pluralité de navettes de transport, de préférence autonomes, les navettes pouvant être chargées chacune avec au moins une marchandise et/ou au moins un container de transport de marchandises, au moins un degré de priorité étant affecté à au moins une marchandise et/ou à au moins un container,- une infrastructure, notamment souterraine, sur laquelle circulent les navettes, cette infrastructure comportant des stations de chargement et/ou déchargement des navettes, permettant de charger et/ou décharger les marchandises et/ou les containers et de prendre en charge ces marchandises et/ou containers avec des véhicules de surface,- au moins un réseau de communication permettant aux navettes de recevoir une information relative à la capacité d’accueil restante de chaque station de chargement et/ou déchargement pour recevoir des marchandises et/ou des containers, la sélection des stations de chargement et/ou déchargement où les navettes sont chargées et/ou déchargées s’effectuant automatiquement en fonction de la capacité d’accueil restante des stations, de la destination finale et du degré de priorité du ou des marchandises et/ou des containeurs transportés par les navettes.
Patent FR-3096605-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule comprenant plusieurs éléments de revêtement recouvrant un substrat et moule pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-28
Abstract: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule comprenant plusieurs éléments de revêtement recouvrant un substrat et moule pour la mise en œuvre d’un tel procédé Le procédé de fabrication comprend une étape d’application d’une couche adhésive (8) thermoactivable sur les faces arrière d’éléments de revêtement (10) destinées à être tournée vers un substrat (4), une étape positionnement des éléments de revêtement (10) séparés et du substrat (4) dans un moule (14), une étape de thermoactivation de la couche adhésive (8), une étape de fermeture du moule (14) de sorte que le substrat (4) est appliqué contre la face arrière de chacun des éléments de revêtement (10), et une étape de moulage dans le moule d’au moins un élément de liaison (12) reliant les éléments de revêtements (10) entre eux, chaque éléments de liaison (12) étant surmoulé sur des bords adjacents de deux éléments de revêtement (10). Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3096567-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de distribution de colis
Inventor: OKSMAN ADRIEN
IPC: A47G29/122
Filed: 2019-05-31
Abstract: L’invention concerne un système (100) et un procédé (200, 300) de distribution de colis qui comprend :- au moins un casier de réception de colis (110) incluant : - un premier processeur (115) pour commander le verrouillage/déverrouillage d’une porte d’accès (111) en fonction d’un signal de commande, - au moins un dispositif électronique portatif (120) incluant : - un deuxième processeur (124) pour générer le signal de commande, le signal de commande comprenant au moins un code d’ouverture associé à un colis préalablement commandé sur un site marchand par l’utilisateur, dans lequel, le premier processeur (115) est en outre configuré pour :- déverrouiller une porte d’accès (111) lorsque l’utilisateur rapproche le dispositif électronique portatif (120) du casier de réception de colis (110) de sorte qu’un premier émetteur-récepteur sans fil à courte portée (114) et qu’un deuxième émetteur-récepteur sans fil à courte portée (123) sont interfacés de manière à former un réseau local à courte portée (10), et- empêcher le déverrouillage ultérieur de la porte d’accès (111) à partir des codes d’ouverture utilisés antérieurement. Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099388-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel sous forme de petites particules repartie en croute et un alliage nickel cuivre
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: B01J35/10
Filed: 2019-07-31
Abstract: Catalyseur du nickel et du cuivre, et un support d’alumine, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que :- le nickel est réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 2% et 15% du diamètre du catalyseur ;- le ratio de densité en nickel entre la croûte et le cœur est supérieur strictement à 3 ;- ladite croûte comprend plus de 25% en poids élément nickel par rapport au poids total de nickel contenu dans le catalyseur ;- le ratio molaire entre le nickel et le cuivre est compris entre 0,5 et 5, - au moins une partie du nickel et du cuivre se présente sous la forme d’un alliage de nickel-cuivre ;- la teneur en nickel comprise dans l’alliage nickel-cuivre est comprise entre 0,5 et 15% en poids en élément nickel par rapport au poids total du catalyseur ;- la taille des particules de nickel dans le catalyseur est inférieure à 7 nm.