baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051197-B1 (FR)
Title: Particule virale pour le transfert d'arns dans les cellules impliquees dans la reponse immune
Inventor: BOUILLE PASCALE
IPC: C12N15/867
Filed: 2016-05-13
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente invention se rapporte à une particule rétrovirale comportant une protéine issue de la polyprotéine Gag, une protéine d'enveloppe, optionnellement une intégrase et au moins deux ARN non viraux encapsidés, les ARN non viraux encapsidés comportant chacun une séquence d'ARN d'intérêt liée à une séquence d'encapsidation, chaque séquence d'encapsidation étant reconnue par un domaine de liaison introduit dans la protéine issue de la polyprotéine Gag et/ou dans l'intégrase, et l'une au moins dédites séquences d'intérêt des ARN non viraux encapsidés comporte une partie codant pour au moins un épitope et/ou au moins une structure moléculaire reconnaissant spécifiquement un épitope.
Patent FR-3058602-B1 (FR)
Title: Circuit d'adaptation d'impedance entre un generateur et une charge a des frequences multiples, ensemble comportant un tel circuit et utlisation liee.
Inventor: JOHNSON ERIK
IPC: H05H1/46
Filed: 2016-11-08
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un circuit d'adaptation d'impédance, un ensemble comportant un tel circuit et une utilisation particulière de cet ensemble. Le circuit d'adaptation d'impédance (100) est apte à réaliser une adaptation d'impédance simultanée entre un générateur (G) et une charge (CH) pour un signal d'alimentation comportant au moins deux fréquences distinctes l'une de l'autre, ledit circuit (100) comprenant un étage (S1) d'adaptation d'impédance apte à réaliser l'adaptation d'impédance entre le générateur et la charge pour la première fréquence, cet étage (S1) comportant un circuit (C1) comprenant au moins une impédance d'accord (ZTUNE) destinée à être montée en série entre le générateur (G) et la charge (CH) et une impédance de charge (ZLOAD) destinée à être montée entre le générateur (G) et une masse, ledit circuit (100) d'adaptation d'impédance comportant, en outre, au moins une paire d'étages additionnels (S2, S'2) apte à réaliser l'adaptation d'impédance, simultanée, entre le générateur et la charge pour la deuxième fréquence, ladite paire d'étages additionnels (S2, S'2) comprenant : - un premier étage additionnel (S2) comportant un circuit de charge (C2) monté en parallèle par rapport à l'impédance de charge (ZLOAD) de l'étage (S1) d'adaptation d'impédance, ledit circuit de charge (C2) comprenant au moins une inductance (Lload2) et un condensateur (Cload2) montés en série, et - un deuxième étage additionnel (S'2) comportant un circuit d'accord (C'2) monté en série par rapport à l'impédance d'accord (ZTUNE) de l'étage (S1) d'adaptation d'impédance, ledit circuit d'accord (C'2) comprenant au moins une inductance (L'tune2) et un condensateur (C'tune2) montés en parallèle, l'étage d'adaptation d'impédance (S1) étant par ailleurs monté entre le premier étage additionnel (S2) et le deuxième étage additionnel (S'2).
Patent FR-3061531-B1 (FR)
Title: Procede de determination des points de synchronisation d'une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/32
Filed: 2017-01-04
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination des points de synchronisation d'une boite de vitesses à double embrayage d'un véhicule, notamment automobile, et comprend notamment les étapes suivantes : • au moment où le point de synchronisation (120) est déterminé pour un rapport intermédiaire, déclenchement d'une temporisation d'une durée déterminée mémorisée dans le calculateur, • interruption du déplacement du manchon de synchronisation de ce rapport intermédiaire par l'actionneur à la fin de la temporisation, • retour du manchon de synchronisation de ce rapport intermédiaire par l'actionneur à sa position initiale neutre occupée avant son déplacement.
Patent FR-3062608-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage reversible a palonnier de la position longitudinale d'un siege et ensemble de siege le comprenant
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/08
Filed: 2017-02-09
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage réversible d'un système de coulissement longitudinal d'un siège, suivant l'axe longitudinal de l'assise du siège, comportant un palonnier sous l'assise du siège, qui se caractérise en ce que ledit palonnier (2) est solidaire d'un bras de manœuvre longitudinal rétractable (10). Elle concerne aussi un ensemble de siège comprenant ledit dispositif à palonnier disposé sous l'assise du siège, ledit bras de manœuvre (10) en position rétractée et le bras transversal (22) du palonnier étant positionnés en retrait d'un plan moyen vertical (P) défini par un plan à l'aplomb du bord avant de l'assise du siège.
Patent FR-3068835-B1 (FR)
Title: Habillage standardise pour un panneau de controle
Inventor: HERAUD BENOIT
IPC: G12B9/04
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un habillage (200) pour un panneau de contrôle (100) avec un fond (106) auquel est fixé un compteur électrique (102), ledit habillage (200) comportant : - une coque (201) qui présente une fenêtre (202) et dont la base ouverte est prévue pour venir en appui contre le panneau de contrôle (100), - deux mâchoires (302a-b), chacune étant fixée à la coque (201) par l'intermédiaire d'une liaison glissière (304) qui assure un déplacement en translation de la mâchoire (302a-b) entre une position serrée dans laquelle la mâchoire (302a-b) est prévue pour s'appuyer contre une paroi du compteur électrique (102) et une position écartée dans laquelle la mâchoire (302a-b) est prévue pour être éloignée du compteur électrique (102).
Patent FR-3069077-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication pour la commande et le controle d'au moins un peripherique
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: B64C19/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de communication pour la commande et le contrôle d'au moins un périphérique dans un aéronef, le système comprenant un module de communication maître (100) relié au ou à chaque module de communication esclave (1201, 120N), distant ou non du module de communication maître, le ou chaque module de communication esclave (1201, 120N) étant disposé à proximité d'un périphérique commandé et étant relié à un port du module de communication maître (100) par une liaison bidirectionnelle. Selon la présente invention, le module de communication maître (100) émet des trames de données comportant la valeur d'un compteur, chaque module de communication esclave (1201, 120N) lit la valeur du compteur comprise dans la trame de données reçue, met à jour un compteur avec la valeur lue, vérifie, si la valeur du compteur mise à jour correspond à un indice de période temporelle associé au module de communication esclave et transfère dans l'affirmative une trame de données au module de communication maître (100). Le module de communication maître (100) sélectionne, à partir d'une table comportant des indices de période temporelles et des identifiants, le port reliant le module de communication maître (100) au module de communication esclave dont l'identifiant est associé à l'indice de période temporelle qui correspond à la valeur du compteur.
Patent FR-3070755-B1 (FR)
Title: Dispositifs de securite pour installations frigorifiques et pompes a chaleur utilisant des fluides frigorigenes toxiques ou inflammables
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-09-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne une installation de production de froid ou une pompe à chaleur, installée dans un local et équipée d'un caisson étanche contenant tout le système frigorifique, le dit caisson étant raccordé par une gaine étanche à l'extérieur du bâtiment. Un ventilateur et une seconde gaine placée à l'intérieur de la première pourront compléter le dispositif. Ce concept autorise en toute sécurité l'utilisation comme fluide frigorigène, d'hydrocarbures ou d'autres fluides frigorigènes des groupes 2, 2A et 3 (tels qu'ils sont classifiés par la norme européenne EN378). L'invention trouve notamment une application pour les équipements de production de froid commercial, la climatisation et les pompes à chaleur destinées à l'habitat individuel.
Patent FR-3073903-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: LEGRAND PHILIPPE
IPC: F02M51/06
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: Injecteur (20) de carburant pour un moteur à combustion interne, l'injecteur (20) s'étendant le long d'un axe principal (X) et comprenant (32), -une aiguille (26) axialement mobile dans le corps (22) entre une position fermée et une position ouverte de la buse d'injection (32), -un actionneur (24) électromagnétique comprenant une bobine (34) fixe annulaire, une pièce polaire (36) fixe et une armature (38) mobile dans le corps (22) pourvu d'un trou axial à l'intérieur duquel l'aiguille (26) est guidée coulissante, caractérisé en ce que l'injecteur (20) comprend de plus un ressort d'armature (30) fixé d'une part sous l'armature (38) et d'autre part à l'aiguille (26).
Patent FR-3074207-B1 (FR)
Title: Poteau d'angle pour cloture
Inventor: SAUTEJEAU JEAN PIERRE
IPC: E04H17/20
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à un poteau de clôture dit d'angle comprenant deux moyens 2 d'accueil d'un bord vertical d'un panneau 3 en treillis soudé le moyen d'accueil étant constitué d'une paroi (4) dite de fond et de deux ailes (délimitant ainsi une gorge, ce poteau étant caractérisé en ce que les moyens (2) d'accueil sont assemblés par une articulation (6) d'axe parallèle à l'axe longitudinal du poteau pour former un poteau d'angle.
Patent FR-3074968-B1 (FR)
Title: Electrode a air reversible a base d'un oxyde de graphene
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M12/08
Filed: 2017-12-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'un composé (30) à base d'oxyde de graphène pour électrode à air d'une batterie métal-air. Un composé organique (2) à base d'azote et de soufre est ajouté à une suspension aqueuse (1) d'un oxyde de graphène. L'eau de la suspension est évaporée pour obtenir une poudre (5). Cette poudre est chauffée sous atmosphère inerte pour sublimer le composé organique et stimuler l'incorporation d'azote (21) issu du composé organique dans des sites graphitiques de l'oxyde de graphène. L'oxyde de graphène dopé azote et soufre (20) est ajoutée dans une deuxième suspension aqueuse (3) comprenant un composé à base de nitrate de cobalt (4). Cette deuxième suspension est chauffée pour former des nanoparticules (41) d'oxyde de cobalt à la surface d'au moins un feuillet d'oxyde de graphène dopé azote et soufre.
Patent FR-3062067-B1 (FR)
Title: Caisson multi sensoriel et dispositif immersif
Inventor: GACHET JEROME
IPC: A61M21/00
Filed: 2017-01-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: Un caisson multi sensoriel (4) comporte au moins un dispositif de diffusion d'odeur (36) formé d'au moins un support de diffusion d'odeur et un ventilateur ainsi qu'un dispositif de génération d'un flux d'air (32). Le dispositif de diffusion d'odeur et le dispositif de génération d'un flux d'air sont disposés l'un au-dessus de l'autre. L'invention concerne également un dispositif immersif (1) comportant un écran (2) et au moins deux caissons multi sensoriels (4), chaque caisson comportant au moins un dispositif générateur de flux d'air (32) et un dispositif générateur de son (32), ainsi qu'un dispositif de contrôle qui est configuré pour gérer l'émission de son et d'air par un pilotage indépendant de chacun des caissons.
Patent FR-3078162-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de defauts d'une structure
Inventor: PALLADINO LUCA
IPC: G01N29/00
Filed: 2018-02-20
Granted: 2023-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de défauts d'une structure (STR), le dispositif comprenant une unité de calcul et une pluralité de transducteurs (100) destinés à être positionnés sur ou dans la structure (STR), - des premiers transducteurs (E) de la pluralité de transducteurs (100) étant aptes à être dans un mode d'émission, - des seconds transducteurs (R) de la pluralité de transducteurs (100) étant aptes à être dans un mode de réception, caractérisé en ce que les premiers transducteurs (E) forment un maillage hexagonal de sorte à délimiter entre eux plusieurs mailles limitrophes entre elles, les seconds transducteurs (R) étant disposés sur des cercles d'émission respectifs des premiers transducteurs (E), chaque cercle d'émission d'un premier transducteur (E) étant centré sur le premier transducteur (E).
Patent FR-3080034-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour fibres keratiniques
Inventor: LEURIDAN MAITENA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une composition, de préférence cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, de préférence des cils et/ou des sourcils, comprenant : - (1) au moins un monoester d'acide gras linéaire de formule (I) : R1-O-R2 dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l'un de l'autre, un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, et - (2) au moins un acide gras possédant un nombre d'atome de carbone supérieur ou égal à 20 et de préférence strictement supérieur à 20, et - (3) au moins une base organique, en particulier dérivé d'une alcanolamine, apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), et - (4) au moins un tensioactif non ionique possédant une HLB à 25 °C supérieure ou égale à 7 et possédant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20, et - (5) de l'eau.
Patent FR-3080390-B1 (FR)
Title: Structure elastique et procede de mise en place correspondant
Inventor: BAVEREL OLIVIER
IPC: H02S20/00
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une structure tridimensionnelle obtenue à partir d'une préforme tubulaire elle-même obtenue à partir d'un maillage du type de Tchebychev (une telle structure étant aussi appelée « gridshell élastique ») présentant une forme évasée maintenue par des moyens sélectionnés dans le groupe comprenant des cerclages (5, 7, 9), des entretoises (11) et des câbles (11). L'invention concerne également un procédé de mise en place d'une telle structure, dans lequel on apporte la préforme tubulaire sur le lieu de mise en œuvre, puis on applique à cette préforme les déformations permettant d'atteindre la forme évasée finale souhaitée. Application notamment à la réalisation de mobilier urbain permettant de créer des zones d'ombre en ville par la végétalisation de l'ensemble qui est fixé sur un bac pesant contenant de la terre de culture et les dispositifs nécessaires.
Patent FR-3081923-B1 (FR)
Title: Systeme d'injection d'une solution aqueuse dans un moteur a injection
Inventor: LEONARD STEPHANE
IPC: F02B47/02
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un système d'injection d'une solution aqueuse dans un moteur à injection pour véhicule automobile, ledit système comprenant un réservoir, un moyen d'injection de la solution aqueuse dans une conduite connectant le réservoir à au moins un injecteur et ladite conduite comprenant un moyen de déminéralisation de la solution aqueuse. Selon l'invention, un tel système est tel que le moyen d'injection est également un moyen d'aspiration de la solution aqueuse dans la conduite connectant le réservoir à au moins un injecteur et en ce que ladite conduite comprend un dispositif de caractérisation de la solution aqueuse permettant en fonction des caractéristiques de la solution aqueuse d'injecter ou d'aspirer la solution de la conduite, ledit dispositif de caractérisation étant situé entre le moyen de déminéralisation et le au moins injecteur et/ou entre le moyen de déminéralisation et le moyen d'injection et d'aspiration de la solution aqueuse, préférentiellement entre le moyen de déminéralisation et le au moins un injecteur.
Patent FR-3082653-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection lors d’une chute et procede
Inventor: QUEDDIS HICHAM
IPC: G12B9/04
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-08-14
Abstract: Le dispositif de protection comporte un châssis (6) muni d'un système de détection de chute (7). Le système de détection de chute (7) détecte un mouvement vers le bas du châssis (6) et émettre un signal de chute. Un premier système de fixation (4) fixe le châssis (6) avec un appareil à protéger (3). Un dispositif de gonflage (9) est relié d'une part au système de détection et d'autre part à une enveloppe (8). Le dispositif de gonflage (9) gonfle l'enveloppe (8) lors de la réception du signal de chute. Un capteur de présence (10) détecte la présence et l'absence de l'appareil à protéger (3) sur le châssis (6). Le capteur de présence (10) autorise la réception du signal de chute par le dispositif de gonflage (9) lorsque capteur de présence (10) détecte la présence de l'appareil à protéger (3) et empêche la réception du signal de chute par le dispositif de gonflage (9) lorsque capteur de présence (10) détecte l'absence de l'appareil à protéger (3).
Patent FR-3081745-B1 (FR)
Title: Dispositif de selection de pieces usinees
Inventor: DUFOUR ERIC
IPC: G01B11/30
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif (1) de sélection de pièces usinées, destiné à procéder au tri des pièces conformes et correctes sans défaut d'aspect, sans rayure et sans copeaux, et à les acheminer après sélection, pour être livrées, tandis que les pièces non correctes avec des défauts d'aspect, des rayures ou des copeaux sont éliminées et sont acheminées par un autre circuit, caractérisé en ce qu'il comprend un châssis central (2) qui porte une table de déplacement (3) comprend un robot de préhension (6), ainsi qu'une caméra (11).
Patent FR-3090857-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une position d’un bras de balai d’essuie-glace et dispositif de mise en œuvre du procédé
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: G01D5/14
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’une position d’un bras de balai (13) d’essuie-glace sur une vitre (1) équipée d’au moins un fil de chauffage (5), dans lequel : on alimente ledit fil de chauffage (5) avec un courant électrique, on déplace le balai d’essuie-glace (11) selon un mouvement de va-et-vient sur la vitre (1), on détecte par un capteur (19) monté sur le balai (11) ou le bras de balai (13) d’essuie-glace le champ magnétique émis par le fil de chauffage lorsque le capteur (19) passe au cours du mouvement de va-et-vient au niveau d’une portion du fil de chauffage (5), et on déduit une position du bras de balai (13) d’essuie-glace à partir du champ magnétique détecté. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090671-B1 (FR)
Title: Composition d’encollage a base de resine furanique, de sucre reducteur et/ou de sucre non reducteur
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: C09J171/14
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d’encollage qui comprend : - de 40% à 95% en poids de résine furanique, et - de 5% à 60% en poids d’au moins un sucre réducteur et/ou d’au moins un sucre non réducteur,  par rapport au poids total sec de la composition.  La présente concerne également un procédé de fabrication de produits d’isolation à base de fibres minérales ou organiques liées par un liant utilisant la composition d’encollage précitée, ainsi que les produits isolants obtenus par un tel procédé.
Patent FR-3091160-B1 (FR)
Title: Système électroménager de préparation culinaire comportant un ensemble accessoire à renvoi d’angle, ensemble accessoire, et porte-accessoire pour un tel système électroménager de préparation culinaire
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: A47J43/044
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-01-08
Abstract: S ystème électroménager de préparation culinaire comportant un ensemble accessoire à renvoi d’angle, ensemble accessoire, et porte-accessoire pour un tel système électroménager de préparation culinaire L’invention concerne un système électroménager de préparation culinaire (10), du type comprenant un appareil électroménager de préparation culinaire (12) comportant un moteur principal (30) et une sortie auxiliaire (38) ayant une griffe d’accrochage (40) et un arbre de sortie auxiliaire (42), le système électroménager de préparation culinaire (10) comportant par ailleurs un ensemble accessoire (14) amovible ayant un outil coupant rotatif avec au moins : - une lame coupante s’étendant radialement depuis un moyeu central - une griffe d’accrochage (56) sur l’appareil électroménager de préparation culinaire (12), - un arbre d’entrée rotatif (58) configuré pour s’accoupler mécaniquement avec l’arbre de sortie auxiliaire (42).Selon l’invention, l’arbre de sortie auxiliaire (42) de l’appareil électroménager de préparation culinaire (12) est parallèle à l’axe moteur (A0), et le système électroménager de préparation culinaire (10) comporte une transmission mécanique à renvoi d’angle comprise dans l’ensemble accessoire (14) en étant agencée entre l’arbre d’entrée rotatif (58) de l’ensemble accessoire (14) et l’outil coupant. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3092061-B1 (FR)
Title: Système de déflection d’air et voiture d’extrémité d’un véhicule comprenant un tel système de déflection d’air
Inventor: SERPEAULT JÉRÔME
IPC: B61D17/12
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: Système de déflection d’air et voiture d’extrémité d’un véhicule comprenant un tel système de déflection d’air L’invention porte principalement sur un système de déflection d’air (5a) prévu pour être installé sur le carénage d’un premier véhicule (2), notamment un matériel roulant ferroviaire (1), comprenant un déflecteur d’air (6) escamotable entre une position déployée active et une position repliée inactive, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de détection (8) d’un second véhicule (3) longitudinalement solidarisé au premier véhicule, et des moyens d’entrainement (9a) du déflecteur (6a) reliés aux moyens de détection (8) du second véhicule (3) et configurés pour entrainer le déflecteur (6a) vers sa position déployée lorsque la vitesse du premier véhicule (2) est supérieure à une vitesse prédéterminée et que le deuxième véhicule (3) est solidarisé au premier véhicule (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092281-B1 (FR)
Title: Agencement d’un compartiment moteur d’un véhicule automobile
Inventor: CAYER RÉGIS
IPC: B60K11/04
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: [L’invention concerne un agencement d’un compartiment moteur d’un véhicule automobile comportant un cadre support, au moins un échangeur thermique et un circuit de refroidissement, le cadre support étant au moins en partie disposé autour de l’échangeur thermique, caractérisé en ce qu’un dispositif d’interconnexion reliant au moins un échangeur thermique au circuit de refroidissement est disposé pour partie au travers d’un passage délimité par l’échangeur thermique et le cadre support.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3093408-B1 (FR)
Title: procédé de reconditionnement d’un article chaussant et article chaussant obtenu par la mise en œuvre du procédé
Inventor: BEDEK GAUTHIER
IPC: A43D999/00
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de reconditionnement d’un article chaussant comprenant au moins une étape de nettoyage.Ce procédé comprend une étape de remise en forme comprenant, à l’état positionné de l’article chaussant sur une forme, au moins une phase de chauffage de l’ensemble de l’article chaussant suivie d’une phase de refroidissement de l’ensemble dudit article chaussant.