baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3117666-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure semi-conductrice comprenant une zone d’interface incluant des agglomerats
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/265
Filed: 2020-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure semi-conductrice comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture d’une couche utile en un matériau semi-conducteur,b) la fourniture d’un substrat support en un matériau semi-conducteur,c) le dépôt d’un film composé d’un matériau semi-conducteur différent de celui ou ceux de la couche utile et du substrat support, présentant une épaisseur inférieure à 10 nm, sur la face libre à assembler de la couche utile et/ou sur la face libre à assembler du substrat support, d) la formation d’une structure intermédiaire, comprenant un assemblage direct, le long d’une interface de collage s’étendant selon un plan principal, des faces libres à assembler respectivement de la couche utile et du substrat support, la structure intermédiaire comprenant un film encapsulé issu du ou des film(s) déposés lors de l’étape c), e) le recuit de la structure intermédiaire à une température supérieure ou égale à une température critique, de manière à provoquer la segmentation du film encapsulé et à former la structure semi-conductrice comprenant une zone d’interface entre la couche utile et le substrat support, ladite zone d’interface comportant : - des régions de contact direct entre la couche utile et le substrat support, et - des agglomérats comprenant le matériau semi-conducteur du film, et présentant une épaisseur, selon un axe normal au plan principal, inférieure ou égale à 50nm ; les régions de contact direct et les agglomérats étant adjacents dans le plan principal.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de Figur e
Patent FR-3118662-A1 (FR)
Title: Correction des mesures en fonction de l’orientation du compteur
Inventor: SABRAOUI ABBAS
IPC: G01F25/00
Filed: 2021-01-04
Abstract: Compteur de fluide (1) comprenant un conduit dans lequel circule un fluide et un dispositif de mesure principal agencé pour mesurer au moins une grandeur relative au fluide, le compteur de fluide comprenant de plus :  - un capteur d’orientation agencé pour produire des mesures d’une orientation du compteur ;  - une unité de traitement reliée au capteur d’orientation, et agencée pour corriger des mesures d’au moins l’une des grandeurs en fonction de l’orientation du compteur.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3118917-A1 (FR)
Title: Ensemble pour siège de véhicule
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60R16/03
Filed: 2021-01-18
Abstract: Ensemble pour siège de véhicule La présente invention concerne un ensemble (10) pour siège de véhicule comprenant :  - un élément de rembourrage (12),  - un élément support (16), et  - un connecteur (18) fixé sur l’élément support (16), l’élément support (16) étant assemblé sur l’élément de rembourrage (12).  L’ensemble (10) comprend un organe d’assemblage (13) s’étendant en saillie depuis une surface (22) de l’élément de rembourrage (12), ou étant formé par au moins une partie de l’élément support (16), l’organe d’assemblage (13) et l’élément de rembourrage (12) définissant respectivement chacun une première surface de contact (32) et une deuxième surface de contact (38), en contact avec la première surface de contact (32), la première surface de contact (32) et la deuxième surface de contact (38) étant sensiblement complémentaires, l’élément support (16) étant assemblé au moyen de l’organe d’assemblage (13) sur l’élément de rembourrage (12) selon une direction d’assemblage (A).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119432-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide et procédé de fabrication associé
Inventor: DEMANZE FRÉDÉRIC
IPC: F16L11/10
Filed: 2021-02-01
Abstract: Conduite flexible de transport de fluide et procédé de fabrication associé
    La conduite comporte une gaine interne (20), et    une structure de voûte de pression (27) non agrafée, comportant au moins un fil de voûte (40) métallique enroulé à pas court formant une pluralité de spires (42) successives autour d’une surface externe (21) de la gaine interne (20).
    La structure de voûte de pression (27) comprend au moins une région métallique de contact appliquée sur la surface externe (21) de la gaine interne (20), la région métallique de contact présentant, en section dans au moins un plan axial médian passant par l’axe central, un bord interne parallèle à l’axe central.
    La conduite flexible (10) comporte un ensemble d’indexation (27A) de la position axiale de chaque spire (42) le long de l’axe central, propre à maintenir un interstice (47) entre chaque paire de spires (42) adjacentes.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120065-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention à supports inclinés et butées
Inventor: COSMAS VASSILI
IPC: B65G47/34
Filed: 2021-02-25
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : CHARIOT DE MANUTENTION À SUPPORTS INCLINÉS ET BUTÉES Le chariot (20) de manutention d’au moins un emballage (37) prédéterminé en forme de parallélépipède rectangle, comporte, pour chaque emballage à transporter :- un support (26) plan incliné par rapport à l’horizontale, muni d’une butée inférieure horizontale (28) pour empêcher le glissement de l’emballage et supporter l’emballage dans une position où il présente deux faces verticales et- une butée supérieure (29) positionnée au-dessus du support dont la distance de la butée inférieure est inférieure à la longueur de la diagonale d’une face verticale de l’emballage.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122173-A1 (FR)
Title: Colis pliable comprenant des moyens de guidage d’un couvercle
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D55/02
Filed: 2021-04-22
Abstract: Titre : Colis pliable comprenant des moyens de guidage d’un couvercle
    L’invention a pour objet un colis (1) pliable entre :- une configuration d’utilisation dans laquelle le fond (20), et des panneaux (21, 22, 23) forment une caisse (2) ;- une configuration à plat, dans laquelle les panneaux (21, 22, 23) et un couvercle (3) s’étendent sensiblement parallèlement au fond (20) ;le colis (1) comprenant :- des moyens de verrouillage (4) du couvercle (3) dans une position de fermeture dans la configuration d’utilisation du colis (1), les moyens de verrouillage (4) établissant, dans une configuration de verrouillage, une liaison mécanique entre un bord supérieur (211) du panneau avant (21) et un bord avant (31) du couvercle (3) ;- des moyens de guidage (5) du couvercle (3) jusque dans sa position de fermeture.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3122403-A1 (FR)
Title: Joint d’etancheite d’un element vitre d’aeronef
Inventor: JACQUS GARY
IPC: G10K11/162
Filed: 2021-04-29
Abstract: La présente invention concerne un joint d’étanchéité d’un élément vitré d’aéronef, le joint étant configuré pour recevoir une bordure d’un premier vitrage, le premier vitrage présentant une première face, le joint comprenant une première surface adaptée à être montée sur la première face de sorte à recevoir le premier vitrage, le joint comprenant une première partie amortissante, la première partie amortissante comprenant la première surface, un premier matériau formant la première partie amortissante présentant un premier facteur de perte η 1 strictement supérieur à 0,10.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124345-A1 (FR)
Title: Procédé de communication sans contact entre un objet communicant et un dispositif de communication
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04W76/10
Filed: 2021-06-23
Abstract: Procédé de communication sans contact entre un objet communicant et un dispositif de communication L’invention concerne un procédé de communication entre un objet communicant (OC) et un dispositif de communication (DCj) pour la mise en œuvre d’une transaction relative à la fourniture d’un bien ou d’un service, caractérisé en ce que le procédé comprend, au niveau de l’objet communicant situé dans une zone (Z) où ladite transaction est mise en œuvre, une exécution de manière autonome de ce qui suit :  - activer (S4) la réception (S5) d’au moins une requête d’appairage en provenance d’un ou de plusieurs dispositifs d’appairage (DAk) associés à ladite zone, quand l’objet communicant a déterminé (S3) au moins une information de contexte d’utilisation de l’objet communicant ainsi qu’une localisation (LOCk) associée à au moins un dispositif d’appairage (DAk) qui est associé à ladite zone,  - quand un dispositif d’appairage identifié (S6) dans ladite au moins une requête d’appairage reçue correspond (S7) audit au moins un dispositif d’appairage (DAk) associé à ladite zone et que la localisation (LOCk) associée audit au moins un dispositif d’appairage (DAk) correspond à la localisation de l’objet communicant dans ladite zone, s’appairer (S9) avec le dispositif de communication (DCj), ledit dispositif de communication étant associé au dispositif d’appairage identifié.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3126595-A1 (FR)
Title: Cage pour la production à grande échelle d’œufs d'insectes définissant un espace confiné parallélépipédique pour les insectes
Inventor: OGGERI BASTIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2021-09-06
Abstract: Cage pour la production industrielle d’œufs d'insectes, constituée par une enceinte délimitée par un plafond et quatre parois latérales définissant un espace confiné parallélépipédique pour les insectes, ladite enceinte contenant une zone de réception d’au moins un récipient de pupes et des moyens d’accrochage et d’extraction de collecteurs d’œufs pondus par les insectes confinés dans ladite cage, caractérisée en ce que la paroi avant de ladite enceinte présente au moins une première ouverture obturable par une première porte pour l’accès à ladite zone de réception d’au moins un récipient de pupe, une deuxième porte d’accès à l’intérieur de la cage par un opérateur, au moins une ouverture bordée de moyens complémentaires de fermeture, pour l’insertion et le retrait de collecteurs d’œufs ; ladite cage présentant un espace interne sombre communiquant d’une part avec ladite première porte et d’autre part avec le reste de ladite enceinte.  Figure à publier : 1
Patent FR-3128442-A1 (FR)
Title: Soute d’aeronef comprenant au moins un meuble dispose longitudinalement et deplacable transversalement et procede d’amenagement de celle-ci
Inventor: SALGUES PATRICK
IPC: B64D9/00
Filed: 2021-10-21
Abstract: Soute d’aéronef comprenant au moins un meuble disposé longitudinalement et déplaçable transversalement et procédé d’aménagement de celle-ci L'invention a pour but de faciliter l’accès aux meubles systèmes installés dans les soutes d’aéronef aux opérateurs l’aménageant ou assurant la maintenance desdits meubles. La présente invention se rapporte à une soute d’un aéronef comprenant au moins deux meubles (12) système dont un meuble (12A) est disposé longitudinalement. Le meuble longitudinal est déplaçable entre une position dite d’utilisation le long d’une paroi (16) du fuselage et une position dite de maintenance dans laquelle il est écarté de la paroi du fuselage. La présente invention se rapporte également au procédé d’aménagement de ladite soute.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129978-A1 (FR)
Title: Elément chauffant autorégulant
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: H05B3/10
Filed: 2021-12-06
Abstract: Elément chauffant autorégulant L’invention concerne un élément chauffant (1) pour ligne d’échappement, comprenant un corps tubulaire, un disque disposé en travers d’une section de passage du corps, présentant une résistance (Rh) de chauffage de valeur sensiblement constante en fonction de la température et un circuit électrique (6) comprenant une source de tension (7) connectée de manière à alimenter le disque en énergie électrique, où le circuit électrique (6) comprend encore une résistance (Rc) de contrôle, de valeur croissante en fonction de la température.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130586-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant de l’eau, de la vanilline ou l’un de ses dérivés, de la niacinamide ou l’un de ses dérivés, et éventuellement au moins un antimicrobien additionnel
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: Composition cosmétique comprenant de l’eau, de la vanil line ou l’un de ses dérivés, de la niacinamide ou l’un de ses dérivés , et éventuellement au moins un antimicrobien additionnel La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant de l’eau et :  au moins une (C1-C6)(alkyl)vanilline, l’un de ses sels de base organique ou minérale, ou l’un de ses solvates tels que les hydrates ;au moins une pyridine substituée en position 3 par un groupe amide RR’N-C(O)- ou l’un de ses solvates tels que les hydrates, avec R et R’, identiques ou différents, représentant un atome d’hydrogène, un groupe (C1-C6)alkyle tel que méthyle ou éthyle, (C2-C6)alkényle tel que allyle, (hétéro)aryl(C1-C4)alkyle tel que benzyle ou pycolyle ; etéventuellement au moins un antimicrobien additionnel, de préférence choisi parmi les alcanols en C2 à C6, les polyols en C2 à C10 et leurs mélanges.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3119173-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de formation d’un non–tissé à partir d’un non–tissé
Inventor: HERGETH HUBERT
IPC: D04H1/732
Filed: 2022-01-27
Abstract: Pour améliorer la libération du non–tissé, le non–tissé est enfoncé dans la garniture du cylindre d’amenée coopérant avec le cylindre d’ouverture.
Patent FR-3132385-A1 (FR)
Title: Transistor à effet de champ à gaz d’électrons bidimensionnel à grilles latérales
Inventor: CHAUBET CHRISTOPHE
IPC: H01L29/778
Filed: 2022-02-01
Abstract: « Transistor à effet de champ à gaz d’électrons bidimensionnel à grilles latérales »  Transistor à effet de champ à gaz d’électrons bidimensionnel, dit TEGFET, comprenant un drain, une source et au moins un canal compris dans une hétérostructure formée par un empilement d’au moins deux couches de semiconducteur. Le TEGFET comprend au moins deux grilles latérales disposées de part et d’autre de l’au moins un canal et disposées, chacune, en vis-à-vis d’un côté de l’au moins un canal, ledit côté de l’au moins un canal comprend une plus petite dimension dudit au moins canal, dite épaisseur de l’au moins un canal, s’étendant selon un axe selon lequel sont empilées les au moins deux couches de semiconducteur et s’étendant perpendiculairement à la longueur de l’au moins un canal. Le TEGFET ne comprend pas de grille positionnée en dessous ou au-dessus de l’au moins un canal par rapport à un axe perpendiculaire à un plan, dit plan de canal, selon lequel s’étend l’au moins un canal entre la source et le drain, ledit plan de canal étant perpendiculaire à l’épaisseur de l’au moins un canal.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133245-A1 (FR)
Title: Système sécurisé de capture d’images
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06V10/00
Filed: 2022-03-03
Abstract: L’invention concerne un système (10) sécurisé de capture d’images d’une scène (Sc) comprenant :  -au moins une première caméra (CA1),  -au moins une première source lumineuse (S1),  -un dispositif de mesure (DMI),  -une unité de traitement (UT) configurée :  -pour piloter ladite au moins une première source et déterminer une séquence temporelle d’illumination (TSI),  -pour piloter ladite première caméra de sorte que la première caméra acquiert au moins une image de ladite scène,  -l’unité de traitement étant en outre configurée pour :  -déterminer de manière aléatoire lesdits instants de transition de la séquence temporelle d’illumination,  -piloter le dispositif de mesure du paramètre lumineux pendant ladite séquence temporelle d’illumination, et  -contrôler la cohérence temporelle entre ladite séquence temporelle d’illumination et des mesures du paramètre lumineux, à partir d’un décalage temporel, un décalage anormal traduisant une tentative de leurre dudit système de capture d’image.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3133507-A1 (FR)
Title: Procédé d’initiation de communication MCData au sein d’un regroupement de groupes de communication dans un réseau 3GPP MCS
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04W4/90
Filed: 2022-03-14
Abstract: TITRE  : Procédé d’initiation de communication MCData au sein d’un regroupement de groupes de communication dans un réseau 3GPP MCS Un aspect de l’invention concerne un procédé d’initiation d’une communication MCData au sein d’un regroupement de groupes de communication, le procédé étant mis en œuvre par un réseau selon le standard 3GPP MCS, une communication MCData pouvant comprendre des messages de données courtes ou une distribution de fichier. En outre, certaines informations sont ajoutées dans les différentes transmissions afin de permettre des vérifications supplémentaires par les différentes entités.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3134199-A1 (FR)
Title: Procédé d’application d’une transformation à un hologramme numérique, dispositif d’holographie numérique et programme d’ordinateur associés
Inventor: GIOIA PATRICK
IPC: G03H1/08
Filed: 2022-03-31
Abstract: Un hologramme numérique défini dans un plan de référence (Pref) se propage dans un espace de propagation tridimensionnel et est représenté par une représentation dans un domaine spatio-fréquentiel D à deux dimensions spatiales et deux dimensions fréquentielles.  Un procédé d’application d’une transformation T à cet hologramme numérique comprend, pour la détermination de l’hologramme numérique après application de la transformation et au niveau d’un plan parallèle au plan de référence de coordonnée z, l’application d’une fonction χ de D vers D, telle que le sous-ensemble des éléments de l’espace produit D x D de forme (e, χ(e)) est le sous-ensemble défini par les éléments de la forme (x, y, , , , , ηx, ηy) pour (x, y, ηx, ηy) variant dans ℝ4,  où φ est une fonction génératrice non quadratique à quatre variables (x, y, ξx, ξy) définie comme le produit scalaire , avec C une constante prédéfinie.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3134275-A1 (FR)
Title: Boîtier de protection
IPC: H05K5/02
Filed: 2022-03-31
Abstract: L’invention a pour objet un boîtier de protection (1) incendie comprenant une paroi périphérique (10) fermée par un fond (12) pour former un logement (14) configuré pour recevoir au moins un dispositif électrique (20), caractérisé en ce qu’au moins un parmi la paroi périphérique et le fond comprend au moins une ouverture pour le passage d'au moins un fil électrique et en ce que la paroi périphérique et le fond comprennent au moins un matériau résistant à l'incendie choisi parmi la liste comprenant : vermiculite, gypse, et laine de roche, ciment, silicate de calcium, et oxyde de magnésium Figure 1
Patent FR-3137368-A1 (FR)
Title: Porte flexible pour unité de siège d’aéronef
Inventor: VIGNON LAURENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2022-05-25
Abstract: PORTE FLEXIBLE POUR UNITE DE SIEGE D’AERONEF Porte flexible (10) d’accès à une unité de siège (100) pour passager d’aéronef, notamment d’avion, caractérisée en ce qu’elle comporte une pluralité de lamelles (11) parallèles, articulées longitudinalement les unes aux autres et reliées transversalement par au moins un tendeur (13) conférant sa flexibilité à ladite porte.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3136320-A1 (FR)
Title: Terminal mâle emboutie de taille multiple
Inventor: ELMANFALOUTI ABDELAAZIZ
IPC: H01R13/02
Filed: 2022-06-07
Abstract: Connecteur électrique (100) comprenant un terminal mâle (9) et un terminal femelle (10), dans lequel :- le terminal mâle (9) a une première portion conductrice cylindrique (1) avec une première surface de contact latérale présentant un premier diamètre extérieur, une deuxième portion conductrice cylindrique (2) avec une deuxième surface de contact latérale présentant un deuxième diamètre extérieur, supérieur au premier diamètre extérieur, et- le terminal femelle (10) a au moins une portion flexible conductrice (11) agencée pour être en contact avec au moins l’une de la première surface de contact latérale ou de la deuxième surface de contact latérale.   Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136547-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage d'aubes d'un module de soufflante de type baïonnette
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: G01M13/00
Filed: 2022-06-14
Abstract: La présente invention porte sur un module (5) pour un banc d’essai de turbomachine d’aéronef comportant:  - un moyeu annulaire (10) comportant au moins un logement de pied d'aube (12),  - au moins une aube (11) munie d'un pied d'aube (13) destiné à être disposé à l'intérieur du logement de pied d'aube (12),  caractérisé en ce que ledit module (5) comporte un système de verrouillage (17) en position de l'aube (11) comprenant:  - une bride de pivot (18) montée sur le pied d'aube (13),  - une fenêtre d'introduction de bride (23) étant réalisée dans une paroi de retenue (15) située à l'intérieur du logement de pied d'aube (12), de telle façon que la bride de pivot (18) peut être insérée radialement par rapport à un axe (X1) du moyeu annulaire (10) à l'intérieur de la fenêtre d'introduction de bride (23) puis venir en regard de la paroi de retenue (15) suite à une rotation de l'aube (11) avec la bride de pivot (18) suivant une fraction de tour,  - des organes de serrage (24) assurant un serrage de la bride de pivot (18) contre la paroi de retenue (15) de façon à immobiliser l'aube (11) dans une position angulaire souhaitée.  Figure 3
Patent FR-3138497-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour dispositif d’éclairage d’un véhicule
Inventor: DONOSO SANZ SERGIO CARLOS
IPC: F21S41/30
Filed: 2022-07-28
Abstract: Module lumineux pour dispositif d’éclairage d’un véhicule La présente invention concerne un module lumineux de véhicule automobile configuré de manière à émettre une première fonction lumineuse et une deuxième fonction lumineuse de façon non simultanée, et comprenant  - un élément optique de projection (44) formée d’une pluralité de systèmes optiques de projection (6, 23 25 ; 6’, 23’),   - une pluralité d’unités lumineuses (11a, 11b, 11b’, 11c), chaque unité lumineuse comprenant :  - au moins un ensemble lumineux (12, 13, 20, 20b, 24), et  - un système de projection appartenant à ladite pluralité de systèmes optiques de projection et recevant les rayons lumineux émis par le ou les ensembles lumineux de l’unité lumineuse correspondante,  les unités lumineuses étant agencées de manière à ce que chaque système de projection dudit élément optique de projection (44) est éclairé lorsque la première fonction lumineuse est émise et lorsque la deuxième fonction lumineuse est émise.  (figure 4)
Patent FR-3138449-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un film antiadhesif sur un substrat metallique par frappe à chaud
Inventor: ALLEMAND SIMON
IPC: C23C26/00
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément de cuisson revêtu (1) comprenant les étapes suivantes :  i. Fourniture d’un substrat métallique (2) présentant une face (2a), destinée à être revêtue par un film (3) ;  ii. Fourniture dudit film (3), ledit film (3) comprenant une couche (3a) destinée à être mise en contact avec ladite face (2a) dudit substrat métallique (2), ladite couche (3a) comprenant :  de 0 % à moins de 50% en poids de polytétrafluoroéthylène (PTFE) ;plus de 50% en poids d’un ou plusieurs polymères thermoplastiques semi-cristallins ou amorphes différents du PTFE ;  les pourcentages étant exprimés par rapport au poids total de PTFE et dudit ou desdits polymères thermoplastiques semi-cristallins ou amorphes ;  iii. Chauffage dudit substrat métallique (2) ;  iv. Positionnement dudit film (3) de sorte que la couche (3a) soit en regard de ladite face (2a) du substrat métallique (2) chauffé lors de l’étape iii. ;  v. Réalisation de l’assemblage dudit substrat métallique (2) et dudit film (3) par frappe à chaud, ledit substrat métallique (2) étant à une température supérieure à la température la plus faible parmi les points de fusion du PTFE, des polymères thermoplastiques semi-cristallins et les températures de transition vitreuse (Tg) des polymères thermoplastiques amorphes de la couche (3a) au moment de l’assemblage.  Figure pour abrégé : Figure 1