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Patent FR-3066535-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une temperature d’huile de lubrification d’un moteur thermique
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01P11/08
Filed: 2017-05-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'une température d'une huile de lubrification dans un échangeur de chaleur (7, 7a) d'huile de moteur raccordé fluidiquement à un circuit de refroidissement d'un moteur thermique (14) pour un passage d'un premier débit de fluide caloporteur dans l'échangeur de chaleur (7, 7a) après passage du premier débit dans le moteur (14). L'échangeur de chaleur (7, 7a) reçoit un deuxième débit de fluide à une température plus froide que le fluide du premier débit, le deuxième débit provenant d'un radiateur (2) et le passage du deuxième débit dans l'échangeur de chaleur (7, 7a) étant effectif quand une température de fluide dans le circuit de refroidissement dépasse une température de fluide de refroidissement prédéterminée ou quand la température d'huile dépasse une température d'huile prédéterminée.
Patent FR-3066358-B1 (FR)
Title: Installation de transfert de lait, equipee d'au moins un echangeur thermique assurant le refroidissement partiel du lait transfere
Inventor: CHARRIAU JACQUES
IPC: A01J9/04
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une installation de transfert de lait depuis un réservoir de récolte (2) d'une machine à traire jusqu'à une cuve de stockage (3), laquelle installation de transfert comprend au moins un échangeur thermique (10) qui équipe un système de canalisation (5) et qui comporte au moins une voie de circulation (15) en fluide de refroidissement pour assurer le refroidissement au moins partiel du lait transféré. Cet échangeur thermique (10) est muni d'un tableau de pilotage électronique (30) comportant : - un écran, - des moyens pour le calcul d'au moins un indicateur de rendement thermique dudit au moins échangeur thermique (10), à partir de données collectées (notamment des données de température du lait et du fluide de refroidissement), et - des moyens de gestion, pour l'affichage, sur ledit écran, desdites données collectées et/ou dudit au moins un indicateur de rendement thermique.
Patent FR-3068111-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21V29/67
Filed: 2017-06-23
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - une platine support (10) ; - au moins une source lumineuse (11) disposée sur une première face (101) de ladite platine support (10) ; - un dissipateur thermique (13) disposé sur une seconde face (102) de ladite platine support (10) opposée à ladite première face (101) ; - un ventilateur (14) disposé entre ledit dissipateur thermique (13) et un plénum (15), ledit ventilateur (14) étant adapté pour aspirer un flux d'air chaud (F2) dissipé par ledit dissipateur thermique (13) et issu d'un flux d'air entrant (F1) ; - un plénum (15) adapté pour recouvrir ledit ventilateur (14), ledit plénum (15) comprenant une jupe périphérique (150) qui est adaptée pour entourer ledit dissipateur thermique (13) ; - un ensemble optique (2) qui coopère avec des rayons lumineux de ladite au moins une source lumineuse (11) pour produire un faisceau lumineux.
Patent FR-3068580-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit cosmetique
Inventor: COATRIEUX LOPPES GILLES
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de conditionnement d'un produit cosmétique, comprenant un corps formant un réservoir (2) dont un bord libre (3) délimite une ouverture (16) apte à permettre au moins l'extraction d'un organe d'application, l'ouverture étant située à une extrémité d'un col (4) présentant une surface intérieure comprenant au moins une zone de blocage en rotation présentant une pluralité de nervures (12) s'étendant selon une direction longitudinale du col. La zone de blocage est située à distance de l'ouverture et est séparée de cette dernière par au moins une zone d'étanchéité (13) présentant une surface sensiblement dépourvue de reliefs s'étendant sur une distance longitudinale d'au moins 1mm, la distance cumulée des zones d'étanchéité étant supérieure ou égal à 2 mm.
Patent FR-3067607-B1 (FR)
Title: Procede de traitement fongicide et/ou insecticide d'un element contenu dans une enceinte et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: VOLFART DAVID
IPC: A61L2/20
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement fongicide et/ou insecticide d'au moins un élément contenu dans au moins une enceinte (1) dans lequel on isole hermétiquement ladite enceinte (1) et on la soumet à un traitement thermique, au moyen d'un flux d'air, chauffé par des moyens de chauffage de manière telle que le cœur dudit élément est porté à une température comprise entre au moins 50°C et 55°C pendant au moins 1h à 16h, caractérisé en ce qu'on fait circuler le flux d'air le long d'un circuit fermé comportant un tronçon d'insufflation s'étendant entre lesdits moyens de chauffage et ladite enceinte (1) et un tronçon d'extraction s'étendant entre ladite enceinte (1) et lesdits moyens de chauffage. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3073877-B1 (FR)
Title: Caisson de mise en attente d'armatures de liaison metalliques
Inventor: EXPERTON PIERRE-ANTOINE
IPC: E04G21/12
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ce caisson de mise en attente d'armatures de liaison (11, 12) entre deux parties d'un ouvrage en béton, est réalisé par le pliage d'une feuille en polypropylène alvéolaire, les alvéoles ou cannelures du polypropylène alvéolaire constitutif de la feuille pliée étant orientées perpendiculairement à la direction ou dimension principale du caisson. Il comprend : - deux faces principales (3, 4) parallèles entre elles, dont l'une est pourvue d'orifices partiellement ou totalement traversants afin de permettre le passage des armatures d'ancrage (11), - deux faces latérales (5, 6) reliant entre elles les faces principales (3, 4).
Patent FR-3060328-B1 (FR)
Title: Agent cosmetique ayant un effet ameliore contre les odeurs corporelles
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques contenant une combinaison d'alcools cycliques spécifiques et de composés de menthyle bien précis en plus d'un composé antisudoral et/ou d'un principe actif déodorant. Ces agents présentent un effet déodorant élevé et durable. En outre, la présente invention porte sur un produit cosmétique, lequel comprend l'agent cosmétique selon l'invention ainsi qu'au moins un agent propulseur. De plus, la présente invention porte sur l'utilisation des agents selon l'invention pour le traitement des odeurs corporelles et l'utilisation d'une combinaison d'un alcool cyclique et d'un composé de menthyle pour renforcer l'effet d'inhibition des odeurs d'agents cosmétiques.
Patent FR-3081094-B1 (FR)
Title: L'invention concerne un dispositif destine a la presentation de brochettes, et de son systeme de recuperation des liquides gras, surhausse d'un etui porte pics
Inventor: PELLEGRIN JEAN YVES
IPC: A47J47/16
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-07-10
Abstract: Dispositif destiné à présenter des pics à brochettes verticalement sur un socle, dont le support porte pics est cintré en arc de cercle. L'invention concerne un dispositif permettant de présenter des pics à brochettes verticalement, permettant ainsi une présentation originale en queue de paon, et de récupérer les liquides gras qui se déposent dans un chenal, et d'assurer un gain de place sur la table de restauration. Il est constitué d'un socle (1) sur lequel estfixé un support vertical (5) sur lequel est soudé un chenal (6) destiné à recueillir des liquides gras. Un tube carré (8) faisant office de porte pics (14) reposant sur le chenal (6), est maintenu en son extrémité par un étrier (7) et une tige ronde (9). Le dispositifselon l'invention est particulièrement destiné pour présenter les brochettes dans les établissements de qualité.
Patent FR-3079158-B1 (FR)
Title: Procede d'incorporation dans un manche d'un outil a main d'un moyen electronique de communication, manche ainsi obtenu et kit de communication comportant au moins un tel manche
Inventor: KORCZENIUK JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Le procédé d'incorporation dans un manche (2) d'outil à main d'un moyen électronique (5) de communication sans fil comprend au moins les étapes suivantes : a) réaliser, par enlèvement de matière sur le manche, au moins un logement de réception d'un moyen électronique de communication sans fil, b) positionner dans chaque logement un organe en ferrite (10), de sorte à optimiser les ondes électromagnétiques émises et reçues par le moyen de communication, c) fixer entre l'organe en ferrite (10) et une face (8) du manche (2) perméable aux ondes électromagnétiques une étiquette électronique de type NFC (Near Field Communication), d) refermer le logement avec un matériau donné (14). L'invention concerne aussi un manche ainsi réalisé et un kit de communication correspondant.
Patent FR-3079347-B1 (FR)
Title: Protection contre les decharges electrostatiques et filtrage
Inventor: POVEDA PATRICK
IPC: H01L23/60
Filed: 2018-03-26
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne Composant électronique comprenant : des première (362) et deuxième (342) régions semiconductrices disjointes ; et une troisième région semiconductrice (510) disposée sous et entre les première et deuxième régions, les première et troisième régions définissant des électrodes d'une première diode (360), les deuxième et troisième régions définissant des électrodes d'une deuxième diode (340), la première diode étant à avalanche.
Patent FR-3080079-B1 (FR)
Title: Corne pour berceau d’un vehicule automobile
Inventor: LE GUILLOU OLIVIER
IPC: B62D21/11
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: Un élément (100) structurel de véhicule automobile, l'élément structurel comprenant : - un berceau (110) de réception d'un moteur du véhicule automobile ; - deux allonges (120) disposées de part et d'autre du berceau ; - deux cornes (130) disposées de part et d'autre du berceau, chaque corne comportant : • un corps (131) principal, • un premier moyen (133) de fixation de ladite corne sur le berceau, • un deuxième moyen (134) de fixation de l'élément structurel à la caisse du véhicule automobile, • un bras (132) comportant une base (132a) et faisant saillie du corps principal depuis la base, le bras comportant, en une extrémité (132b) opposée à la base, le deuxième moyen de fixation, • un troisième moyen de fixation de ladite corne et d'une des allonges ; chaque corne comprenant un quatrième moyen (136) de fixation solidarisant ladite corne et un triangle de suspension du véhicule automobile.
Patent FR-3083757-B1 (FR)
Title: Guide d'air en materiau polymere expanse a zone d'appui sur une traverse extreme avant
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un guide d'air (10) en matériau polymère expansé destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant technique reliée à une traverse avant par des éléments compressibles et une façade avant dudit véhicule pourvue d'au moins une ouverture d'aération, le guide d'air présentant une face avant (10a), une face arrière (10b) et au moins un canal de guidage (C1, C2) reliant ses faces avant et arrière. Le guide d'air comporte : -un bord supérieur (10c) pourvu d'au moins une protubérance (101) saillant d'un côté opposé à la face avant (10a) et conformée pour reposer sur une face de réception supérieure horizontale ou sensiblement horizontale correspondante de la face avant technique, - au moins une zone d'appui sur la traverse conformée pour s'emboîter sur un bord supérieur de la traverse, - au moins deux éléments de fixation à la face avant technique à proximité de sa face arrière.
Patent FR-3086663-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un polyester de type poly(1,4:3,6-dianhydrohexitol-cocyclohexylene terephtalate)
Inventor: SAINT LOUP RENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un polyester de type poly(1,4:3,6-dianhydrohexitol-cocyclohexylène téréphtalate) mettant en œuvre au moins un agent nucléant. L'invention concerne également une composition comprenant un polyester de type poly(1,4:3,6-dianhydrohexitol-cocyclohexylène téréphtalate) et au moins un agent nucléant ainsi qu'un article plastique, fini ou semi-fini, comprenant la composition selon l'invention.
Patent FR-3089080-B1 (FR)
Title: Sécurisation de l’affichage de données par la réalité augmentée
Inventor: BLANCO FABIEN
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-08-06
Abstract: Les données affichées sur un écran en provenance de serveurs peuvent être altérées par des personnes malveillantes. La réalité augmentée permet de sécuriser cet affichage sans modifier les infrastructures existantes. Ainsi, l’utilisateur USER peut continuer d’accéder aux données DATA d’un serveur 10 à l’aide d’un ordinateur 12 en les affichant sur son écran 120. L’utilisateur exécute alors une application sur son téléphone intelligent 40. Cette application acquiert l’image IMG affichée sur l’écran qui comporte la donnée DATAaff et un code d’authentification associé CODEaff ; récupère les donnée et code affichés, de l’image acquise ; vérifie, à l’aide de la donnée récupérée, ledit code récupéré, et affiche, sur l’écran 43 de son téléphone 40, l’image acquise IMG augmentée d’un indicateur IND fonction du résultat de la vérification, éventuellement en remplacement du code d’authentification CODEaff. L’utilisateur est ainsi prévenu automatiquement et en temps réel de la fiabilité des données affichées. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090286-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure à vapeur
Inventor: PONCET STéPHANE
IPC: A45D1/04
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coiffure à vapeur (1) pour mettre en forme des cheveux comprenant : - une première mâchoire (2) et une deuxième mâchoire (3), disposées en regard l’une de l’autre et articulées entre elles, une première surface de traitement (4) étant portée par la première mâchoire (2) et une deuxième surface de traitement étant portée par la deuxième mâchoire (3), les première et deuxième surfaces de traitement étant configurées pour pincer au moins une mèche de cheveux, - un réservoir de liquide,la première et/ou la deuxième mâchoire (2,3) comprenant en outre : - un système de vaporisation (7) du liquide en vapeur, comprenant au moins une chambre de vaporisation (71), présentant une surface interne et communiquant par l’intermédiaire d’un tuyau d’injection (74) avec le réservoir de liquide, le tuyau d’injection (74) ayant une extrémité libre formant un point d’injection du liquide dans la chambre de vaporisation (71), - un système de distribution (7’) de la vapeur provenant du système de vaporisation (7), comprenant au moins un orifice de distribution de la vapeur (75) en direction de l’au moins une mèche de cheveux, caractérisé en ce que la chambre de vaporisation (71) comprend une surface interne recouverte au moins en partie par une couche hydrophobe (9) positionnée sous le point d’injection. Figure de référence pour l’abrégé : Figure 4A
Patent FR-3076809-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement d’un véhicule entraîné par la force musculaire assistée d’une force motrice.
Inventor: MEHRINGER PAUL
IPC: B62M6/55
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: Titre : « Dispositif d’entraînement d’un véhicule entraîné par la force musculaire assistée d’une force motrice » Dispositif d’entraînement (80) pour un véhicule (1) entraîné par la force musculaire assistée par une force motrice comprenant : un axe de pédalier (15) tournant autour d’un axe de rotation (16) pour recevoir un premier moment généré par la force musculaire et un second moment généré par un moteur (3) transmis à, un élément de sortie (4) couplé à une roue entraînée (9-2). L’axe de pédalier (15) en une seule pièce coïncide avec l’axe (31) du moteur (3) transmettant le moment généré par le moteur (3)à l’élément de sortie (4). Figure 1A
Patent FR-3087746-B1 (FR)
Title: Navire comprenant des arceaux de renfort longitudinaux
Inventor: GUILBAULT VINCENT
IPC: B63B3/48
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un navire (1) comprenant une coque (10) et au moins un pont (P1, P2, P3), caractérisé en ce que ledit navire (1) comprend en outre deux arceaux (12) de renfort s'étendant sur chacun des bords latéraux dudit navire (1) le long d'une partie au moins dudit pont (P1, P2, P3) Figure 1
Patent FR-3096891-B1 (FR)
Title: Composition pour la prevention de la cystite simple et/ou recidivante
Inventor: DECHERF AMÉLIE
IPC: A61P13/02
Filed: 2019-06-04
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins une levure pour la prévention de la cystite simple et/ou récidivante, telle que la cystite induite par des bactéries Escherichia coli uropathogènes.  (pas de figure)
Patent FR-3099333-B1 (FR)
Title: Procédé de communication de données entre un terminal mobile et un serveur distant
Inventor: COLA PHILIPPE
IPC: H04W52/02
Filed: 2019-07-22
Granted: 2023-02-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication de données entre un terminal mobile (1) et un serveur distant (3), caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (11) du terminal mobile (1) d’étapes de :  (a) détermination d’une aptitude ou une inaptitude du terminal mobile (1) à utiliser un réseau étendu basse consommation, LPWAN (20) ;  (b) Si le terminal mobile (1) est déterminé apte à utiliser ledit réseau LPWAN (20), communication sans fil avec ledit serveur distant (3) via ledit réseau LPWAN (20) ; sinon communication sans fil avec ledit serveur distant (3) via un réseau global basse consommation, LPGAN (21).  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099379-B1 (FR)
Title: Élément filtrant et filtre
Inventor: BAUMGÄRTNER REINHARD
IPC: B01D27/08
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-09-02
Abstract: Élément filtrant et filtre La présente invention concernant un élément filtrant pour un filtre comprenant au moins un matériau filtrant (11), un disque de raccordement (12) et un châssis perforé (13),  le matériau filtrant (11) et le châssis perforé (13) étant disposés de manière coaxiale l’un par rapport à l’autre,  le châssis perforé (13) étant relié avec le matériau filtrant (11) et le disque de raccordement (12) par liaison de matière et le disque de raccordement (12) étant disposé à une extrémité axiale du châssis perforé (13) et le disque de raccordement (12) comprenant un espace annulaire (14) pour le logement du châssis perforé et du matériau filtrant (11), le châssis perforé (13) comprenant au moins un prolongement (15) et le disque de raccordement (12) comprenant au moins un espace de logement (16) pour le logement de l’au moins un prolongement (15), la largeur de l’espace de logement (16) étant inférieure à la largeur de l’espace annulaire (14).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102606-B1 (FR)
Title: Commutateur électrique miniature du type normalement ferme comportant une position de verrouillage a contact ouvert
Inventor: VALCHER FABRICE
IPC: H01H19/38
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un commutateur électrique (100) du type normalement fermé comportant un boîtier comportant une partie inférieure qui porte une piste fixe de contact (51), une lame interne de contact (16, 72, 74, 78) qui est déformable élastiquement pour occuper une position basse de repos pour établir une voie de commutation électrique, une première position haute non stable dans laquelle la voie de commutation est interrompue, et une deuxième position haute stable dans laquelle la voie de commutation électrique est interrompue et dans laquelle la lame interne de contact (16, 72, 74, 78) est verrouillée par des moyens escamotables de verrouillage (46, 86), et un actionneur (18, 80, 82) de commande des déformations de la lame interne de contact (16). Figure pour l'abrégé : 21
Patent FR-3102445-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule roulant en condition d’adhérence précaire
Inventor: LAËTITIA LI
IPC: B60W40/101
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule ayant des roues pourvues de pneumatiques reposant sur une surface, à partir d’une loi de commande pour maintenir le véhicule sur une trajectoire souhaitée en fonction d’une force latérale des pneumatiques, la loi de commande comprenant une première partie basée sur un modèle de comportement linéaire des pneumatiques et une deuxième partie de correction soustraite à la première partie pour prendre en compte des effets non linéaires du comportement des pneumatiques.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3102795-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-06-17
Abstract: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort Turbine (1) comprenant un carter, une virole métallique externe (9) solidaire du carter, une virole métallique interne (5), et un distributeur (2) annulaire comportant une pluralité de secteurs (20) d’anneau en CMC formant une couronne s’étendant entre la virole métallique externe (9) et la virole métallique interne (5), chaque secteur (20) comportant un mât (6), une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26) et au moins une pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne (280), les plateformes intérieure et extérieure (24, 26) présentant chacune un orifice (245, 265) communiquant avec ledit logement interne (280), et le mât (6) traversant lesdits orifices (245, 265) et le logement interne (280) et étant fixé audit carter et en liaison avec ledit secteur (20) annulaire. Chaque pale (28) comprend au moins un premier épaulement radial (72) en saillie axiale vers l’intérieur de la pale (28), et chaque mât (6) comprend au moins un second épaulement (71) en saillie axiale vers l’extérieur du mât (6) configurée pour coopérer radialement avec un premier épaulement (72) et plaquer radialement la pale (28) contre le mât (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105207-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sous haute pression d’un mélange humide
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: B09B3/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection (10) sous haute pression d’un mélange humide dans un réacteur de gazéification en eau supercritique, le dispositif comprenant :- deux réservoirs (101, 102) de forme tubulaire comprenant chacun une extrémité haute (101a, 102a) et une extrémité basse (101b, 102b) ;- un moyen de remplissage (200) permettant de remplir en mélange humide sélectivement l’un et l’autre des deux réservoirs (101, 102) au niveau de leur extrémité basse (101b, 102b) ;- un moyen de compression à eau (300) permettant de compresser sélectivement, par injection d’eau au niveau de l’extrémité haute (101a, 102a) de l’un ou l’autre des réservoirs (101, 102), le mélange humide susceptible d’être présent dans l’un et l’autre des deux réservoirs (101, 102) ;- un moyen d’injection (400), dans le réacteur, du mélange humide susceptible d’être présent dans l’un et l’autre des deux réservoirs (101, 102), et compressé par l’eau injectée.  Figure pour l’abrégé : figure 1.