baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981753-A1 (FR)
Title: Dispositif a impedance variable
Inventor: QUEMERAIS THOMAS
IPC: G01R31/3181
Filed: 2011-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif à impédance variable comprenant : un dispositif d'accord passif (101) comprenant au moins un composant variable (112, 114) contrôlable pour appliquer une valeur d'impédance variable à un signal d'entrée (RF ) du dispositif d'accord passif ; et un amplificateur à faible bruit, LNA, (106) adapté à fournir le signal d'entrée au dispositif d'accord passif en amplifiant un signal d'entrée RF (radiofréquence).
Patent FR-2990702-A1 (FR)
Title: Method for strengthening double-block railway sleeper by trolley, involves forming grooves in small blocks of double-block railway sleeper, coating grooves with adhesive, and placing T-shaped complementary spacer between small blocks
Inventor: DELCOURT BERTRAND
IPC: E01B3/36
Filed: 2012-05-21
Abstract: The method involves forming grooves (5, 6) in small blocks (1, 2) of a double-block railway sleeper in a same plane, and coating the grooves with adhesive, where the adhesive is selected from chemical adhesive with mortar, epoxy sealing adhesive, adhesive made of an epoxy resin and a curing agent, rubber and hot or cold animal or vegetable resin. A T-shaped complementary spacer (7) is placed between the small blocks of the double-block railway sleeper.
Patent FR-2987197-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un flux de paquets numeriques en sortie d'un encodeur, dispositif apte a generer un tel flux encode et, systeme apte a utiliser un tel flux encode.
Inventor: HAIDAR MOUHTAR
IPC: H04L7/00
Filed: 2012-02-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'un flux de paquets de données par un appareil. L'appareil reçoit des paquets de données émis successivement dans un flux isochrone et contenant une succession d'échantillons de données, de nature sonore par exemple. L'appareil émet un nombre déterminé d'échantillons dans des trames qui encodent une succession d'échantillons commençant par un premier échantillon. L'appareil détermine la valeur d'un numéro identifiant chaque échantillon contenu dans le flux d'entrée. La valeur du numéro dudit premier échantillon dans chaque trame est un multiple éventuellement nul du nombre déterminé d'échantillons. De cette façon, quel que soit l'encodeur qui les produit, les trames contiennent les mêmes échantillons sans décalage d'un encodeur à l'autre. La commutation entre des flux de sorties émis par plusieurs encodeurs intervient sans artefact car lors de la transmission des mêmes échantillons.
Patent FR-2990160-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour un panneau
Inventor: PIERSON PATRICK
IPC: B60J10/04
Filed: 2012-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage pour un panneau (40) tel qu'une vitre, monté dans une structure de support, telle que la porte d'un véhicule, et coulissant par deux bords opposés dans des rails de guidage supérieurs (11) de la structure de support, pourvus d'un joint d'étanchéité (20), et dans des rails de guidage inférieurs (30), entre une première position dans laquelle le panneau (40) est engagé dans les rails de guidage supérieurs (11) et une deuxième position dans laquelle le panneau (40) est sorti des rails de guidage supérieurs (11) et engagé dans les rails de guidage inférieurs (30), le joint d'étanchéité (20) présentant, dans sa zone d'extrémité (27) d'engagement du panneau (40) dans le joint d'étanchéité (20) lorsque le panneau (40) sort de sa deuxième position, la forme d'un cône d'engagement (28) dont la largeur diminue en direction du coulissement du panneau (40) vers sa première position.
Patent FR-2990736-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2012-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, comportant au moins un support (1), des moyens d'amortissement pendulaire comprenant au moins une masse pendulaire (2) montée de façon mobile sur ledit support (1), au moins un élément d'amortissement (5, 10, 21), par exemple en élastomère, d'un organe de butée (9) qui est fixé sur le support (1), le déplacement de la masse pendulaire (2) étant limité par appui de cette dernière sur l'élément d'amortissement, caractérisé en ce que le support (1) comporte un trou (11) dans lequel est monté l'élément d'amortissement (10, 21) de sorte que l'effort provoqué par l'appui de la masse pendulaire (2) sur l'organe de butée (9) peut être transmis directement de la masse pendulaire (2) à l'élément d'amortissement (10) et de l'élément d'amortissement (10) au support (1).
Patent FR-2992016-A1 (FR)
Title: Subframe for window opening in structural wall of building, has upper cross-piece whose thickness is reduced relative to thickness of uprights, so as to provide passage between uprights and upper cross-piece
Inventor: DELICE ERWANN
IPC: E06B1/04
Filed: 2012-06-13
Abstract: The subframe (210) has a lower cross-piece, an upper cross-piece (214), and two uprights (216), where each of the uprights is fixed at the lower cross-piece and the upper cross-piece, so as to form a rectangular frame. The thickness of the upper cross-piece is reduced relative to the thickness of the uprights, so as to provide a passage (224) between the uprights and the upper cross-piece. The upper cross-piece is located on a side intended to be directed towards the outside or interior of a building. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly of a subframe and a block of roller-shutter (2) a wall of a building.
Patent FR-2993127-A1 (FR)
Title: Device for receiving and recording data on recording medium for broadcasting programs on TV channels, has adjusting unit for adjusting limit of recording time in time shift buffer memory according to type of received data
Inventor: LE GARJAN BRUNO
IPC: H04N5/765
Filed: 2012-07-03
Abstract: The device has a processor (33) for implementing a time shift function in a part of a recording medium such as a time shift buffer memory. A detecting unit detects a type of the received data, where the data type consists of audio type data, high definition video type data and standard definition video type data. An adjusting unit adjusts limit of recording time in the buffer memory according to the type of received data. The data are coded with a MPEG-2 transport stream (MPEG-2TS). A transcribing unit transcribes the received data before storing in the buffer memory. An independent claim is also included for a method for receiving and recording data on a recording medium.
Patent FR-2994545-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de couple d'une machine electrique de vehicule hybride, dans le cas d'une forte demande en couple
Inventor: LAUNAY CEDRIC
IPC: B60K17/34
Filed: 2012-08-14
Abstract: Procédé de limitation du couple prélevé par une première machine électrique (12) couplée à un moteur thermique de traction (2) d'un véhicule hybride, ce véhicule comportant une deuxième machine électrique de traction (20) alimentée par un dispositif de stockage d'énergie électrique (16), cette première machine prévue pour alimenter en courant le réseau de bord du véhicule (18), pouvant aussi recharger le dispositif de stockage de l'énergie (16), caractérisé en ce que dans le cas d'une forte demande en couple de la volonté conducteur dépassant les possibilités du moteur thermique (2), il limite le couple absorbé par la première machine en ajustant la puissance électrique délivrée pour cette recharge, afin de répondre à cette demande de couple.
Patent FR-3010186-A1 (FR)
Title: Procede de suivi du taux de degazage par la mesure de pressions partielles mesurees par spectrometrie de masse
Inventor: BETTACCHIOLI ALAIN ROGER DANTE
IPC: G01N30/72
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de suivi du dégazage d'un composant placé dans une enceinte sous vide, comprenant des étapes consistant à : - mesurer des pressions partielles Pi d'un ensemble M de masses atomiques de référence, au moyen d'un spectromètre de masse relié à l'enceinte sous vide, - déterminer un taux de dégazage η, au moins en fonction des pressions partielles mesurées Pi, - calculer une pente d'évolution du taux de dégazage. Le taux de dégazage η peut être avantageusement déterminé par calcul au moyen d'une relation du type : où M désigne l'ensemble des masses atomiques de référence, Pi désignent les pressions partielles des masses atomiques mesurées par le spectromètre de masse, les coefficients αi désignent des coefficients de pondération prédéterminés associés à chaque pression partielle Pi, et N désigne une masse atomique maximale dont la pression partielle Pi peut être mesurée par le spectromètre de masse.
Patent FR-2987284-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection avec clapet anti-retour
Inventor: SCHNITTGER THORSTEN
IPC: B05B7/04
Filed: 2013-02-25
Abstract: Dispositif de projection (1), en particulier lance de projection pour projeteur de mortier ou d'enduit, le dispositif de projection comprenant une tête de buse de projection (2) à laquelle sont raccordées une conduite d'amenée de matière (3) et une conduite d'amenée d'air (4). Un clapet anti-retour (20) est disposé dans la conduite d'amenée d'air (4), lequel clapet anti-retour assure un blocage en contresens de la direction d'un courant d'air se dirigeant vers la tête de buse de projection.
Patent FR-3002352-A1 (FR)
Title: Procede d'affectation aux pixels d'une image d'une premiere valeur ou d'une seconde valeur
Inventor: CARRIE AURORE
IPC: G06V30/162
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affectation aux pixels d'une image d'une première valeur ou d'une seconde valeur. Le procédé comporte les étapes, exécutées pour chaque pixel de l'image, de : - détermination (E203), à partir des valeurs des pixels voisins et de la valeur du pixel, si les pixels au voisinage du pixel sont représentatifs d'une zone où le texte est plus clair que le fond ou d'une zone où le texte est plus sombre que le fond, - détermination (E204) d'un seuil à partir du résultat de la détermination si les pixels au voisinage du pixel sont représentatifs d'une zone où le texte est plus clair que le fond ou d'une zone où le texte est plus sombre que le fond, - affectation (E205) au pixel de la première valeur ou de la seconde valeur en fonction de la comparaison de la valeur du pixel au seuil déterminé.
Patent FR-3012737-A1 (FR)
Title: Implant cotyloidien
Inventor: AUCOUTURIER THIERRY
IPC: A61F2/32
Filed: 2013-11-06
Abstract: Cet implant cotyloïdien (1) comprend une cupule (2) destinée à être fixée dans une cavité cotyloïdienne, la cupule (2) comprenant une cavité intérieure, une pluralité de trous de fixation orientés sensiblement radialement et débouchant dans la cavité intérieure (5), et un bord équatorial (8) présentant une première portion équatoriale (8a) s'étendant sur une première partie de la circonférence de la cupule (2), la première portion équatoriale (8a) étant lisse et présentant, vue dans un plan de coupe contenant l'axe central de la cupule, un profil extérieur arrondi dont la concavité est tournée vers la cavité intérieure de la cupule. L'implant cotyloïdien (1) comprend en outre un insert (3) destiné à être monté dans la cavité intérieure de la cupule (2), l'insert (3) comprenant une cavité de réception (11) dans laquelle est destinée être articulée une tête fémorale prothétique, et des premiers moyens de fixation agencés pour coopérer avec des deuxièmes moyens de fixation complémentaires prévus sur la cupule (2).
Patent FR-3013292-A1 (FR)
Title: Connecteur pour un balai d'essuie-glace d'un systeme d'essuyage d'une vitre de vehicule et systeme d'essuyage ainsi equipe
Inventor: TERRASSE WILLIAM
IPC: B60S1/40
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne un connecteur (7) pour relier un balai d'essuie-glace (3) à un bras (5) d'un système d'essuyage (1) de pare-brise d'un véhicule, le connecteur (7) comprenant un corps (23) configuré pour supporter solidairement ledit balai d'essuie-glace (3), et une partie faisant pivot (9) définissant un axe de rotation permettant une articulation entre le balai d'essuie-glace (3) et le bras (5), ladite partie faisant pivot (9) étant formée monobloc avec le corps (23) dudit connecteur (7).
Patent FR-3013583-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination modulaire pour applications dans le domaine dentaire
Inventor: NOUI HERVE
IPC: A61C19/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: Dispositif d'illumination (10) pour applications dans le domaine dentaire, comprenant une pièce à main (1) comprenant une unité de commande électronique (7) une sonde (2) amovible comprenant une extrémité proximale avec une interface mécanique et électrique (12) avec la pièce à main et au moins une source de lumière (4) agencée à une extrémité distale, la pièce à main étant configurée pour recevoir une pluralité de sondes différentes compatibles, la sonde comprenant un élément de détection de température (5) agencé à proximité source de lumière et un élément d'identification (6), l'unité de commande étant configurée pour piloter la source de lumière en fonction de l'identification et de la température.
Patent FR-3014577-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre une utilisation non autorisee d'un systeme electronique comprenant une antenne
Inventor: LAUNAY FRANCOIS
IPC: G06K19/067
Filed: 2013-12-09
Abstract: Dispositif de protection contre une utilisation non autorisée d'un système électronique (1) comprenant une antenne (3), le dispositif comprenant un premier interrupteur apte à inhiber le fonctionnement du système électronique (1), le premier interrupteur étant disposé en court-circuit (5) entre au moins deux spires (4) de l'antenne (3). Système électronique (1) comprenant un tel dispositif de protection.
Patent FR-3015603-A1 (FR)
Title: Dispositif de reprise d'effort pour un organe de rappel d'un circuit de distribution de fluide, vanne thermostatique et vanne de distribution de liquide comprenant un tel dispositif de reprise d'effort
Inventor: RAD SIMONA
IPC: G05D23/13
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de reprise d'effort pour un organe de rappel (3) d'un circuit de distribution de fluide, notamment un organe de rappel (3) d'une vanne thermostatique (5), le dispositif (1) étant destiné à être monté dans un logement (9) dudit circuit, ledit dispositif (1) comprenant un corps (17) support dudit organe de rappel (3), ledit corps (17) comprenant des moyens (23) de fixation par encliquetage du dispositif (1) dans ledit logement (9), ledit corps (17) permettant un passage du fluide dans ledit logement (9) et la reprise d'effort sur ledit logement (9) par lesdits moyens (23) de fixation.
Patent FR-3015826-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une communication entre un equipement emetteur et un equipement recepteur
Inventor: ROGER MIREILLE
IPC: H04L12/26
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une communication entre un équipement émetteur et un équipement récepteur. Il consiste en l'émission de trames de diagnostic D dédiées à la surveillance de la communication. L'objectif de la surveillance est de connaitre l'état de la communication avant la prochaine trame de communication C de données pour pouvoir s'assurer que celle-ci a le maximum de chance d'avoir lieu. Pour cela, au moins une trame de diagnostic D doit être émise avant la probable prochaine émission d'une trame de communication C de données. L'instant d'émission Tdiag[0] de la première trame de diagnostic D est déterminé à partir de la période minimale à respecter entre l'émission de deux trames de communication C. Les instants d'émission Tdiag[i] des trames de diagnostic D qui suivent la première trame de diagnostic émise à l'instant Tdiag[0] sont déterminées à partir d'une fonction croissante.
Patent FR-3015962-A1 (FR)
Title: Procede de raboutage de deux articles thermofusibles sous forme de bandes ou de nappes, et module de raboutage pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H19/18
Filed: 2013-12-26
Abstract: Procédé de raboutage selon l'invention comprend au moins les étapes consistant à : - approvisionner une installation avec une deuxième bobine de dévidage (B2) autour de laquelle est enroulé un second article (3) ; - déplacer automatiquement un tronçon tendu du second article (3) jusque dans un plan de raboutage (P) situé hors du chemin de déroulage du premier article (2) ; - déplacer automatiquement un tronçon tendu du premier article (2) jusqu'au niveau du plan de raboutage (P), et de sorte à mettre en regard, face contre face et bord à bord, le tronçon du premier article (2) avec le tronçon du second article (3) ; - mettre automatiquement en contact bord à bord les deux tronçons, et réaliser automatiquement un coupage-soudage transversal des deux tronçons pour réaliser l'opération de raboutage en tant que telle.
Patent FR-3016232-A1 (FR)
Title: Ensemble de formation a la lutte contre l'incendie et procede d'exploitation d'un tel ensemble de formation
Inventor: MORA ENZO
IPC: G09B19/00
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'ensemble de formation à la lutte contre l'incendie est du genre comportant au moins un simulateur d'incendie commandable (1). Un tel simulateur comporte des moyens (3-9) pour générer une simulation d'au moins une caractéristique d'incendie, comme une flammes ou de la fumée, et/ou de moyens pour mesurer la réponse du simulateur à l'action d'un stagiaire comme la manœuvre d'un extincteur ou la manipulation d'une trappe de désenfumage. Selon l'invention, une télécommande (2) permet de déclencher une simulation d'incendie selon des scénarios prédéterminés et de réaliser un rapport de simulation.
Patent FR-3016463-A1 (FR)
Title: Micro-ecran d'affichage a forte luminance.
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: G09G3/22
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention concerne un écran d'affichage (100) comprenant une matrice de diodes électroluminescentes (110), couplée à une matrice active (120) pour piloter les diodes électroluminescentes. Chaque diode électroluminescente de la matrice de diodes électroluminescentes (110) correspond à un plot (111). L'écran selon l'invention comprend une structure réfléchissante (130) s'étendant entre les plots (111), et présentant des surfaces réfléchissantes (131) qui s'étendent face à des parois latérales (115) des plots. Les surfaces réfléchissantes (131) permettent de dévier, du côté d'un plot opposé à la matrice active, des rayons lumineux émergeant des parois latérales de ce plot. L'écran d'affichage présente ainsi une grande luminosité et de faibles interférences entre pixels voisins. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un tel écran.
Patent FR-3018562-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage amovible pour maintenir en position un premier element mobile par rapport a un second element fixe
Inventor: BIZET JEAN PAUL
IPC: F16B2/24
Filed: 2014-03-14
Abstract: Système de verrouillage amovible pour maintenir en position un premier élément (10) mobile par rapport à un second élément (11) fixe, ce système comprenant deux parties (12, 13) pouvant s'accoupler l'une par rapport à l'autre par coopération de formes, caractérisé en ce que l'une (12) des deux parties comprend une première tige (14) comportant une extrémité renflée (15) et l'autre partie (13) comprend une seconde tige (16) portant une série de fils élastiques (17) fixés axialement autour de la tige (16), chacun de ces fils (17) comportant une partie pliée pour former une zone concave pouvant s'encliqueter élastiquement sur l'extrémité renflée (15) de la première tige (14).
Patent FR-3019959-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un imageur numerique
Inventor: VIGNOLLE JEAN-MICHEL
IPC: H04N5/367
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un imageur numérique à partir d'une séquence de P images d'entrée (An), auxquelles une image de calibration (C_REF) est appliquée pour obtenir une séquence de P images de sortie (Yn). Selon l'invention, la calibration est effectuée en mettant à jour l'image de calibration (C_REF) par estimation, à une itération n, n étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, d'une image représentative (Cn) de l'image de calibration (C_REF).
Patent FR-3022308-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: SOLTOIAN SERGHEI
IPC: F24F11/02
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un premier élément (10) sur un deuxième élément (20), le premier élément (10) étant, dans une position de verrouillage où le dispositif de fixation (1) assure le blocage du premier élément (10) par rapport au deuxième élément (20), en appui contre au moins une paroi principale (21) du deuxième élément (20), le dispositif de fixation (1) comprenant au moins une lamelle élastique (22) présentant une première extrémité (221) solidaire de la paroi principale (21) et une deuxième extrémité (222) libre, le dispositif de fixation (1) étant caractérisé en ce que la deuxième extrémité (222) libre porte un crochet (223) et en ce que, dans la position de verrouillage : la première extrémité (221) de lamelle élastique (22) s'étend sous le premier élément (10) ; et le crochet (223) de la lamelle élastique (22) coopère avec le premier élément (10).
Patent FR-3022404-A1 (FR)
Title: Antenne plate de telecommunication par satellite
Inventor: COLLIGNON GERARD
IPC: H01Q3/12
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une antenne plate (10) de télécommunication par satellite comprenant une platine rayonnante (16) comprenant au moins une ligne rayonnante (17), et un moyen d'adaptation (11) apte à modifier le retard des champs émis ou reçus par l'au moins une ligne rayonnante (17), ledit moyen d'adaptation comportant un cornet (12) mobile en rotation entre les deux plaques métalliques (13a, 13b) contenant un réseau de capteurs, et au moins un câble coaxial (8) connecté entre au moins un capteur du réseau (14) et l'au moins une ligne rayonnante (17), la longueur de l'au moins un câble coaxial (8) étant adaptée pour introduire un retard nécessaire à la focalisation de l'onde rayonnée par la ligne rayonnante (17).
Patent FR-3024524-A1 (FR)
Title: Raccord permettant de connecter les extremites de deux conduites et composition associee
Inventor: RONDIN JEROME
IPC: F16L47/20
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne un raccord qui de manière caractéristique, selon l'invention comprend un mélange de PVDF et de fibres de verre. La présente invention concerne également une composition permettant d'obtenir le raccord précité et qui, de manière caractéristique, comprend un mélange de PVDF et de fibres de verre qui présente une température de début de dégradation thermique sensiblement égale ou supérieure à Tdp-20°C et sensiblement égale ou inférieure à Tdp, Tdp étant la température de début de dégradation thermique dudit PVDF.
Patent FR-3024653-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de surveillance de la sante, de la fertilite et/ou du bien-etre d'un porcin
Inventor: DEWEZ JULIE
IPC: A61D17/00
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de la santé et/ou de l'état d'un porcin destiné à être solidarisé à une oreille dudit porcin. Selon l'invention, un tel dispositif comprend : - des moyens de mesure des composantes de l'accélération dudit dispositif selon trois axes orthogonaux ; - des moyens de mesure par infra-rouge de la température d'une portion de ladite oreille ; - des moyens de mesure optique par luminescence formant un oxymètre destinés à mesurer la saturation en oxygène dans le sang circulant dans ladite oreille ; - des moyens de génération d'un signal de radio-communication formé à partir desdites mesures ; - des moyens d'émission dudit signal généré à destination d'un collecteur formant relai ou d'un terminal.