baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053378-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une serrure dans une rainure en t de menuiserie
Inventor: FEITH ROLAND
IPC: E05D5/02
Filed: 2016-09-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 pour la fixation d'une ferrure 2 dans une rainure en T 3 d'une menuiserie de type cadre dormant ou ouvrant, rainure en T 3 délimitée par au moins un fond 5 et deux parois latérales 6, 7 pourvues, chacune, d'au moins un rebord d'accrochage 8, 9 distant du fond 5, ce dispositif comprenant des moyens de prémontage et prépositionnement, 11, notamment par clippage, dans ladite rainure en T 3, pour assurer un maintien au moins temporaire de la ferrure dans cette rainure en T 3 au moins suivant une direction d'emboîtement 12 dans cette dernière.         Selon l'invention, ce dispositif de fixation comporte encore des moyens de serrage sous forme d'un clameau 16, pour coopérer avec lesdits rebords d'accrochage 8, 9, ce clameau 16, avec lequel est amenée à coopérer une vis de serrage 26, étant susceptible d'occuper au moins une première position inactive 17 autorisant son engagement entre ces rebords d'accrochage 8, 9 et au moins une seconde position active 18 dans laquelle ce clameau 16 s'étend sous lesdits rebords d'accrochage 8, 9, ledit dispositif de fixation 1 étant encore pourvu de moyens de retenue en rotation escamotables 19 du clameau 16 dans ladite première position inactive 17.
Patent FR-3058112-B1 (FR)
Title: Corps longitudinal pour balai d’essuie-glace et son procede de fabrication
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé de fabrication d'un corps longitudinal (114) pour balai d'essuie-glace de véhicule automobile, ledit corps comportant au moins deux éléments longitudinaux (130), le procédé comprenant une étape de réalisation dudit corps en une seule pièce, de sorte que ses deux éléments soient reliés l'un à l'autre par au moins une partie longitudinale de liaison (156), caractérisé en ce qu'au moins l'un (130) des éléments est réalisé avec des moyens (140) de fixation à l'autre élément (132), qui sont indépendants de ladite au moins une partie longitudinale de liaison.
Patent FR-3059187-B1 (FR)
Title: Procede de reglage des parametres lies a la restitution d'un contenu, programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: TREFCON MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle du réglage de paramètres liés à la restitution d'un contenu sélectionné parmi plusieurs contenus aptes à être restitués sur un dispositif de restitution (TV), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes, mises en œuvre dans un module de contrôle du réglage (MOD), de : - recevoir des réglages de paramètres liés à la restitution d'un contenu ; - mémorisation des paramètres réglés en liaison avec le contenu restitué.
Patent FR-3055069-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: KAWAI RYUJI
IPC: H01R24/20
Filed: 2017-08-09
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un connecteur inclut un boîtier qui est configuré de manière à être supporté par un objet d’attache et une borne qui est configurée de manière à être supportée par le boîtier, et la borne est configurée de manière à être connectée électriquement à une borne de contrepartie d’un connecteur de contrepartie lorsque le connecteur de contrepartie est emboîté sur le connecteur. Le boîtier inclut une partie de corps qui comporte une partie de cylindre interne sur laquelle la borne est assemblée et sur laquelle un boîtier de contrepartie du connecteur de contrepartie peut être emboîté et une partie d’attache qui comporte une partie de cylindre externe qui est configurée de manière à être fixée sur l’objet d’attache et sur laquelle la partie de cylindre interne est emboîtée. La partie de corps est assemblée sur la partie d’attache dans un état dans lequel la partie de cylindre interne qui est emboîtée sur la partie de cylindre externe pénètre à l’intérieur de la partie de cylindre externe.
Patent FR-3070368-B1 (FR)
Title: Helice a calage variable
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F04D29/36
Filed: 2017-08-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour turbomachine comprenant : • une hélice comprenant une première pale (101) s'étendant selon un premier axe de calage (C1) au sein d'un premier plan de rotation (P1), • un dispositif de calage variable logé dans un moyeu (2) de l'hélice, comprenant des moyens (72) configurés pour transformer un mouvement de translation du vérin (71) en un mouvement de rotation de la première pale (101), l'ensemble étant caractérisé en ce que l'hélice comprend en outre une deuxième pale (102) s'étendant selon un deuxième axe de calage (C2) au sein d'un deuxième plan de rotation (P2), le premier plan de rotation (P1) étant décalé le long de l'axe longitudinal (X-X) par rapport au deuxième plan de rotation (P2), les moyens (72) étant également configurés pour transformer un mouvement de translation du vérin (71) en un mouvement de rotation de la deuxième pale (102).
Patent FR-3070929-B1 (FR)
Title: Dispositif de support et de fixation anti-ejection d’un moyen d’eclairage fonctionnel dans un habitacle de vehicule
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R21/16
Filed: 2017-09-11
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de support et de fixation d'une source lumineuse (22), destiné à coopérer avec une garniture (3) de pavillon de véhicule, pour permettre un éclairage destiné à l'habitacle du véhicule, ledit dispositif comprenant un boîtier (21) apte à recevoir la source lumineuse (22) et un enjoliveur (23), ledit enjoliveur (23) comprenant des moyens de fixation au boîtier (21) au travers de la garniture (3) de pavillon, de façon à encapsuler une portion de ladite garniture (3) de pavillon entre ledit boîtier (21) et ledit enjoliveur (23), ledit boîtier (21) comprenant une première collerette périphérique(211) et ledit enjoliveur (23) comprenant une seconde collerette périphérique (231), lesdites première et seconde collerettes périphériques (211, 231) étant configurées pour former une butée périphérique apte à empêcher l'éjection dans l'habitacle, en cas de choc, du dispositif de support et de fixation et/ou de la source lumineuse (22).
Patent FR-3075202-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C12P1/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une biomasse lignocellulosique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  a. Préparation d'une liqueur d'imprégnation (4) contenant un catalyseur chimique destiné à l'imprégnation de la biomasse b. Introduction de la biomasse broyée (6) par une entrée d'un réacteur d'imprégnation (5), ladite entrée étant située dans une première zone d'imprégnation (5a) dudit réacteur d'imprégnation qui comprend deux zones superposées, ladite première zone d'imprégnation et une deuxième zone dite d'égouttage (5b) au-dessus de la zone d'imprégnation c. Introduction de la liqueur (4a) par une première entrée de liqueur située dans ladite première zone d'imprégnation (5a) du réacteur,  d. Introduction de ladite liqueur (4b) dans ledit réacteur par une deuxième entrée de liqueur dans une autre zone du réacteur (5d) située en dessous de l'entrée de la biomasse dans la première zone d'imprégnation (5b).  L'invention concerne également l'installation pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3076300-B1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant une branche de derivation de vapeur
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: D06F75/10
Filed: 2017-12-28
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de repassage (1) comportant un générateur de vapeur (3) relié à au moins un trou de sortie de vapeur (10A) par un circuit de distribution de vapeur, ledit circuit de distribution de vapeur comportant une branche principale de distribution de vapeur comprenant au moins un filtre (7) amovible destiné à retenir des particules de tartre transportées par le flux de vapeur. Conformément à l'invention, le circuit de distribution de vapeur comporte une branche de dérivation de vapeur qui permet au flux de vapeur produit par le générateur de vapeur (3) de s'écouler en direction des trous de sortie de vapeur (10A) sans passer par le filtre (7).
Patent FR-3062315-B1 (FR)
Title: Equipement de detection de coups
Inventor: MARCIANO FREDERIC
IPC: A63B71/12
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention concerne un équipement de détection de coups, utilisable par un combattant et un adversaire pour des arts martiaux tels que taekwondo, karaté ou boxe, comportant un appareil central, une surface valable, par exemple un maillot et/ou un casque, et au moins une surface habilitée, par exemple un gant et/ou un chausson. Ladite surface valable comprend au moins une surface conductrice et ladite surface habilitée comprend deux structures conductrices isolées l'une de l'autre, imbriquées l'une dans l'autre sur l'ensemble de ladite surface habilitée, et reliées chacune à une borne électrique, et configurées pour qu'un contact de ladite surface habilitée sur une surface conductrice crée un court-circuit entre les deux structures conductrices. La présente invention concerne encore un procédé de détection d'un coup porté par un combattant sur un adversaire, pour des arts martiaux tels que taekwondo, karaté ou boxe, équipés chacun d'un équipement selon l'invention.
Patent FR-3085300-B1 (FR)
Title: Aube en materiau composite a film anti-erosion renforce et procede de protection associe
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-08-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne une aube de turbomachine qui comprend : un corps d'aube en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres, le corps d'aube ayant un intrados et une tête munie d'un sommet ; un film (22) de protection contre l'érosion en un polymère thermoplastique, collé sur le corps d'aube ; une couche de renfort (23) en un polymère thermodurcissable, positionnée sur le film (22) de protection contre l'érosion sur la tête de l'aube.
Patent FR-3086391-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un indicateur de cliquetis par determination de la pression globale dans le cylindre
Inventor: KASSA MATEOS
IPC: F02D45/00
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'un indicateur de cliquetis de la combustion dans un cylindre d'un moteur à combustion interne. Le procédé est mis en œuvre au moyen d'une mesure de pression locale (MES), dont la décomposition modale permet d'avoir des caractéristiques de la pression globale (PGL) dans le cylindre. Cette pression permet de déterminer, directement ou indirectement, un indicateur de cliquetis (IND).
Patent FR-3091364-B1 (FR)
Title: réseau de communication sécurisée et tracée
Inventor: MARTEAU HUBERT
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un réseau (1) comportant une pluralité de nœuds (6) dont au moins un nœud (6) définit par une application l’environnement individuel d’un utilisateur, et au moins un autre nœud (6) est utilisé par un autre utilisateur, chaque nœud (6) étant individuellement équipé : - d’un outil de gestion personnelle de données (2) exécuté sur un outil de traitement du nœud (6) qui permet à l’utilisateur de gérer ses données ; d’un outil d’échange sécurisé de données (4) exécuté sur un outil de traitement du nœud (6) pour gérer l’envoi personnel de données d’un utilisateur à un autre ; - et l’outil de gestion ayant accès à un outil de traçabilité (4) exécuté sur un outil de traitement d’un nœud (6) du réseau (1) qui donnera accès à une trace de chaque action réalisée sur les données à tout utilisateur du réseau (1) souhaitant ces traces.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076890-B1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: TAKAHATA SHIGERU
IPC: F24F11/46
Filed: 2019-01-14
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un climatiseur (S), comprenant :un nettoyeur qui nettoie un échangeur de chaleur intérieur (102) ;une unité de commande (130) qui commande le nettoyeur ;un nettoyeur de filtre qui nettoie un filtre (108) agencé sur un côté de l’échangeur de chaleur intérieur (102), où de l’air est admis ;caractérisé en ce que l’unité de commande (130), dans un cas où le nettoyeur nettoie l’échangeur de chaleur intérieur (102) après une fin d’une opération de refroidissement, d’une opération de déshumidification ou d’une opération d’insufflation d’air, commande le nettoyeur pour nettoyer le filtre pendant un second délai qui s’écoule depuis la fin de l’opération de refroidissement, de l’opération de déshumidification ou de l’opération d’insufflation d’air.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092378-B1 (FR)
Title: Clapet anti-retour
Inventor: GIRARD YVES
IPC: G05D16/04
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un clapet anti-retour (70), d’orientation longitudinale, comprenant un corps de clapet (73), un alésage (74) ménagé à l’intérieur du corps de clapet (73) et définissant un passage longitudinal de fluide depuis l’amont vers l’aval du clapet (70), un obturateur (75) monté coulissant longitudinalement dans l’alésage (74) entre une position amont pour laquelle le passage de fluide est empêché et des positions aval pour lesquelles le passage de fluide est autorisé, un élément de rappel (72) étant apte à maintenir l’obturateur (75) dans sa position amont lorsque le débit de fluide en amont du clapet (70) est inférieur à une valeur prédéterminée, caractérisé en ce que l’alésage (74) comprend en aval de ladite position amont une portion longitudinale (P) dont la section transversale augmente depuis l’amont vers l’aval Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093243-B1 (FR)
Title: Corps semi-conducteur pour une bougie d’allumage de turbomachine
Inventor: RIVIERE THOMAS GÉRARD DANIEL
IPC: H01T13/02
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un corps semi-conducteur (15) de révolution autour d’un axe principal (A) pour une bougie d’allumage (1) de turbomachine, le corps semi-conducteur (15) comprenant une embase (26) et une portion supérieure (27) s’étendant depuis l’embase (26) suivant l’axe principal, l’embase (26) comprenant une surface de fond (28) définie sensiblement dans un plan perpendiculaire à l’axe principal et une première surface (31) conique destinée à coopérer par complémentarité de forme au moins en partie avec une surface de contact d’une électrode extérieure (7) de la bougie d’allumage (1). Selon l’invention, la portion supérieure (27) comprend une interface (25) opposée à la surface de fond (28) suivant l’axe principal (A) et présentant un profil au moins en partie ondulé. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093329-B1 (FR)
Title: Arrangement de centre technique immergeable, notamment de centre de données
Inventor: LAINE HUBERT
IPC: B65D88/78
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-05-14
Abstract: Arrangement de centre technique immergeable, notamment de centre de données Cet arrangement de centre technique immergeable (1), intégrant par exemple des équipements électriques et/ou informatiques, notamment de centre de données, est caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de plateformes de conteneur(s) étanche(s) (2, 3, 4, 5) de réception de matériel du centre technique et au moins deux stations de servitude (7, 8) de ces plateformes et en ce que chaque plateforme est raccordée directement et/ou indirectement à chaque station de servitude. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3080333-B1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: SARASHINA SHUMPEI
IPC: F16H61/00
Filed: 2019-04-17
Granted: 2022-08-12
Abstract: Une transmission automatique (2) est équipée d'une unité de changement de vitesse (4) qui comprend une plaque de base (50) et un actionneur d'embrayage (32). La plaque de base (50) est solidaire d'une paroi verticale droite du carter avant. L'actionneur d'embrayage (32) est monté sur la plaque de base (50) et travaille pour faire basculer le levier d'embrayage (31). Le premier carter présente une ouverture (6C) à travers laquelle une extrémité extérieure du levier d'embrayage (31) fait saillie à l'extérieur du premier carter. La plaque de base (50) présente une pluralité de bossages côté plaque (54A, 54B, 54C, 54D) fixés à la paroi verticale droite du carter avant. Les bossages côté plaque (54A, 54B, 54C, 54D) sont joints à la paroi extérieure verticale, l'ouverture (6C) étant interposée entre eux. Cette structure améliore la rigidité de la transmission automatique équipée de l'ouverture (6C) depuis laquelle le levier d'embrayage (31) fait saillie.(Fig. 7)
Patent FR-3096723-B1 (FR)
Title: Anneau d’etancheite pour une roue de turbine de turbomachine
Inventor: GUEDOT THOMAS LOUIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: Anneau d’étanchéité (36, 38) pour une roue (26) d’une turbine de turbomachine d’aéronef, cet anneau comportant un corps annulaire (51) s’étendant autour d’un axe de révolution (A) et comportant une surface externe (51a) et une surface interne (51b) qui est revêtue d’une couche annulaire (53) d’un matériau abradable, l’anneau comportant en outre une paroi annulaire (52) s’étendant autour du corps annulaire et à distance radiale de ce corps, cette paroi annulaire comportant des orifices (54) de passage d’air de refroidissement par impact sur ladite surface externe, caractérisé en ce que le corps et la paroi sont formés d’une seule pièce.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3099119-B1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire comportant une timonerie de freinage et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: F16D69/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire pour véhicule, comportant une timonerie de freinage et un frein de service et/ou de parking configuré pour agir sur au moins un organe de freinage dudit véhicule ferroviaire par l’intermédiaire de ladite timonerie de freinage, laquelle est pourvue d’au moins un dispositif (5) ayant au moins un support garnitures (37) et au moins une garniture (38) assujettie mécaniquement sur ledit au moins un support garniture, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte au moins deux zones d’appuis (60) sur ledit au moins un organe de freinage et au moins une zone de retrait (61) située entre les deux dites zones d’appuis.     (Figure 4)
Patent FR-3104635-B1 (FR)
Title: Organe de suspension, actionneur électromécanique comprenant un tel organe de suspension et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: DECONCHE SYLVAIN
IPC: E06B9/72
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-03-18
Abstract: Organe de suspension, actionneur électromécanique comprenant un tel organe de suspension et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique Un organe de suspension (12) pour actionneur électromécanique d’une installation de fermeture ou de protection solaire est configuré pour être monté à l’intérieur d’un carter de l’actionneur électromécanique, l’organe de suspension (12) étant de forme annulaire et définissant un volume (O12) de réception d’une partie de l’actionneur électromécanique. Selon l’invention, l’organe de suspension (12) comprend au moins trois ressorts (24).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3104557-B1 (FR)
Title: Accessoire de réception intermédiaire de déchets pour conteneur de déchets
Inventor: DELWAL FABIEN
IPC: B65F1/08
Filed: 2019-12-13
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un accessoire (10) de réception intermédiaire de déchets pour un conteneur de déchets muni d’une ouverture d’introduction (16) des déchets, configuré pour être inséré en partie dans l’ouverture d’introduction (16) des déchets de façon amovible. L’accessoire (10) comprend un bac de réception (24) intermédiaire des déchets accessible par une ouverture de réception (26) des déchets.   Une fois l’accessoire de réception (10) inséré dans l’ouverture d’introduction (16) des déchets, le bac de réception (24) intermédiaire est mobile entre une position de réception dans laquelle l’ouverture de réception (26) est accessible et une position de vidage dans laquelle l’ouverture de réception (26) est en communication avec l’ouverture d’introduction (16) des déchets.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117251-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol de câble électrique et procédé de fonctionnement associé
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: G08B25/10
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-05-12
Abstract: Ce dispositif (10) de détection de rupture d’au moins un câble électrique (12) comporte l’au moins un câble électrique (12), au moins une unité (14) de traitement comportant au moins une entrée (16) connectée à l’au moins un câble électrique (12), au moins une unité (18) d’alimentation en énergie alimentant l’au moins une unité (14) de traitement. L’au moins une unité (18) d’alimentation en énergie comporte un moyen (20) d’application d’un potentiel prédéterminé à l’au moins un câble électrique (12) et est adaptée à détecter, sur au moins une de l’au moins une entrée (16), soit le potentiel prédéterminé, indicateur de l’intégrité de l’au moins un câble électrique (12), soit un potentiel flottant, indicateur de la rupture de l’au moins un câble électrique (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118117-B1 (FR)
Title: Installation et procédé sous-marin de chauffage d’un effluent polyphasique circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: H05B6/44
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: Installation et procédé sous-marin de chauffage d’un effluent polyphasique circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine L’invention concerne une installation sous-marine de chauffage d’un effluent polyphasique circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine, comprenant au moins une section de conduite (4) disposée selon une direction verticale et comprenant un tube interne (8), un tube externe (10) disposé autour du tube interne en lui étant coaxial, une couche d’isolation thermique (18), et un système de chauffage par induction (20) du tube externe, le tube externe comprenant à une extrémité inférieure une ouverture d’admission afin de permettre une circulation de l’effluent polyphasique de bas en haut dans un espace annulaire (14) délimité entre le tube externe et le tube interne, et le tube interne s’ouvrant à une extrémité supérieure à l’intérieur du tube externe et débouchant à une extrémité inférieure vers une sortie d’évacuation de l’effluent polyphasique afin de permettre une circulation à contre-courant de l’effluent polyphasique de haut en bas à l’intérieur du tube interne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3120931-B1 (FR)
Title: Dispositif optique pour feux de navigation avant d’aéronef
Inventor: TSAO CHRISTIAN
IPC: F21S41/275
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-07-14
Abstract: Ce dispositif optique pour feu de position d’aéronef, comprend un élément optique (2) comprenant au moins une surface d’entrée de la lumière (6) dans l’élément optique (2) utilisant le phénomène de réfraction, au moins une surface de sortie de la lumière (10) de l’élément optique (2) vers l’extérieur utilisant le phénomène de réfraction, au moins une surface de contrôle de la lumière (12) utilisant le phénomène de réflexion totale interne, lesdites surfaces d’entrée (6), de sortie (10) et de contrôle (12) de la lumière étant configurées pour transformer la distribution d’intensité lumineuse entrant dans l’élément optique (2) en une distribution d’intensité lumineuse sortant du dispositif optique, ladite surface de sortie de la lumière (10) de l’élément optique (2) vers l’extérieur présentant une continuité de courbure dans au moins un plan de symétrie (13) de l’élément optique (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 6