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Patent FR-3098721-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anionique et amphotère, des polysaccharides cationiques et des alcools gras insaturés, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: D'ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61K8/46
Filed: 2019-07-17
Abstract: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anioniques et amphotères, des polysaccharides cationiques et des alcools gras insaturés ; et procédé de traitement cosmétique La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères, des polysaccharides cationiques et des alcools gras insaturés présent en une teneur inférieure à 1% en poids par rapport au poids total de la composition. L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique de soin et/ou de nettoyage des cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3099777-A1 (FR)
Title: Panneau d’isolation thermique
Inventor: BARNES-DAVIN LAURY
IPC: E04B1/76
Filed: 2019-08-05
Abstract: Panneau d’isolation thermique Le panneau d’isolation thermique (2) comprend une couche d’isolation thermique (3) formée par une mousse cimentaire durcie ; et au moins un élément structurel de renforcement (4) qui est solidaire de la couche d’isolation thermique (3), l’au moins un élément structurel de renforcement (4) étant ajourée et souple. Figure 1
Patent FR-3100887-A1 (FR)
Title: Poignée électronique pour la mesure d’une composante de force
Inventor: PASQUI VIVIANE
IPC: G05G1/00
Filed: 2019-09-18
Abstract: L’invention porte sur une poignée électronique (1) ou un appareil d’assistance à la marche équipé d’une telle poignée, ladite poignée électronique étant agencée de façon à permettre la mesure d’au moins une composante d’une force lui étant appliquée, ladite poignée (1) comprenant une pièce centrale (10) et une enveloppe extérieure (20), ladite poignée électronique (1) étant caractérisée en ce que ce qu’elle comporte une première cellule photoélectrique (30) et un premier élément d’obturation (40), agencés de façon à ce qu’une force appliquée à la poignée électronique (1), apte à déplacer au moins en partie l’enveloppe extérieure (20), soit apte à entrainer une modification de la quantité de photons reçue par un premier récepteur (32), ladite modification étant proportionnelle à une première composante de la force ayant été appliquée à la poignée électronique (1). Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3101582-A1 (FR)
Title: Banquette trois places transformable en deux sièges
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-10-03
Abstract: L’invention se rapporte à une banquette (1) de véhicule trois places (2, 3, 4) comprenant une assise (11) et un dossier possédant une partie centrale (7) comprenant un premier tronçon (12) et un deuxième tronçon (13). Selon l’invention, ladite partie centrale (7) peut adopter trois configurations distinctes :-Une configuration fonctionnelle pour laquelle les deux tronçons (12, 13) sont solidarisés l’un à l’autre pour former un ensemble qui qui va servir d’appui pour le dos d’un occupant,-Une configuration intermédiaire pour laquelle le premier tronçon (12) est légèrement incliné vers l’arrière par rapport à un axe vertical, et le deuxième tronçon (13) a pivoté vers l’avant pour se retrouver sensiblement parallèle à l’assise (11) de la banquette (1),-Une configuration rabattue pour laquelle les deux tronçons (12, 13) sont solidarisés l’un à l’autre pour former un ensemble qui est sensiblement parallèle à l’assise (11) de la banquette (1), le premier tronçon s’étendant sur le deuxième tronçon (13). Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3106170-A1 (FR)
Title: Olive pour crochet de verrouillage
Inventor: DUFAY LUDOVIC
IPC: F16C33/04
Filed: 2020-01-10
Abstract: L’invention concerne une olive (100) destinée à être montée sur un élément mobile (3) pour être crochetée par un crochet (4) de verrouillage en vue de l’immobilisation de l’élément mobile dans une position donnée, l’olive comportant un corps (101) pourvu d’un orifice longitudinal (120) pour son montage sur une broche (1) de l’élément mobile, et une surface externe (109,110,111) de révolution présentant une portion centrale (110) de profil convexe avec laquelle le crochet coopère. Selon l’invention, la portion centrale de la surface externe est formée sur une bague centrale (107) rapportée à libre rotation sur une portée centrale (103) du corps. L’invention est également relative à un dispositif aéronautique, à un train d’atterrissage et à un procédé de montage d’une telle olive. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3106973-A1 (FR)
Title: dispositif souple destiné à réduire la charge virale du coronavirus 2019-nCov
Inventor: DUCROCQ FRANÇOIS
IPC: A61F7/08
Filed: 2020-02-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif souple à basse effusivité et à forte inertie thermique composé par exemple d’un gel eutectique, de charbon actif, de stéarine, de glycérol, ou encore de sphaigne, muni d’une enveloppe absorbante de condensation non tissée, particulièrement adaptée pour chauffer des parties d’un corps humain ou animal dans la perspective de détruire des virus ou au moins d’en réduire la charge dans les tissus. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107427-A1 (FR)
Title: Composition de revêtement des semences d’origine naturelle à base de dextrines et de polyols
Inventor: MARCILLE SOPHIE
IPC: C08L3/02
Filed: 2020-02-24
Abstract: La présente demande a pour objet une composition de revêtement de semence, notamment des graines, qui peut être utilisée en tant que composition de pelliculage, ou d’enrobage. La composition de revêtement comprend au moins un agent liant choisi parmi les dextrines natives ou modifiées, préférentiellement les dextrines natives, et au moins un agent plastifiant choisi parmi les polyols, et en ce que le ratio massique des masses sèches dextrines totales / polyols totaux est compris dans une gamme allant de 0,1 à 9. Cette composition présente l’avantage d’être d’origine naturelle, et aisément biodégradable. Elle se substitue partiellement ou totalement aux composition de revêtement formulées à partir de polymères d’origine pétrochimique. Elle permet de réduire les poussières générées lors de l’écoulement des semences, tout en maintenant la faculté à germer.
Patent FR-3095684-A1 (FR)
Title: Connecteur enfichable pour conduits de milieu
Inventor: OBERDÖRFER ALEXANDER
IPC: F16L37/14
Filed: 2020-04-21
Abstract: Connecteur enfichable pour des raccords de tuyau flexible et/ou de tube. L’invention concerne un connecteur enfichable pour raccorder un tuyau flexible ou un tube, comprenant une partie de couplage, dans laquelle une partie formant fiche peut être enfichée, et un étrier de retenue 3 présentant quatre bras d’enclenchement 15a, 15b, qui peut être prémonté au niveau de la partie de couplage par un enfilement radial selon une direction d’enfilement. L’étrier 3 est en forme de U dont les branches réalisent deux paires 15a/15b, 16a/16b de bras élastiques diamétralement opposés les uns aux autres, disposés les uns derrière les autres dans la direction axiale. Des faces inclinées 21a, 21b, divergeant dans le sens opposé à la direction d’introduction, se trouvent sur un côté, tourné vers la direction d’enfichage, de la première paire 15a/15b de bras. Les faces 21a, 21b sont disposées respectivement sur des dents 14a, 14b dirigées vers l’intérieur sous l’axe d’embrochage, les dents présentant entre elles une distance telle que les faces 21a, 21b sont écartées lors de l’introduction de la partie formant fiche par une section d’étanchéité se situant devant un collet de la partie formant fiche. Figure 2
Patent FR-3109623-A1 (FR)
Title: Panneau climatique
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F24D3/16
Filed: 2020-04-23
Abstract: La présente invention concerne un système rayonnant de plafond ou de paroi pour le chauffage et/ou le rafraîchissement d’un local de bâtiment par rayonnement thermique.
Patent FR-3111036-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de quantification de données représentatives d’un signal radio reçu par une antenne radio d’un réseau mobile
Inventor: FERRIEUX ALEXANDRE
IPC: H04L27/00
Filed: 2020-05-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’adaptation d’une table de quantification de données représentatives d’un signal radio reçu par une antenne radio d’un réseau mobile, comprenant :     - l’obtention d’une information représentative d’un taux d’erreur de décodage canal d’un signal démodulé quantifié décodé issu d’une démodulation du signal radio reçu par ladite antenne, ledit signal radio démodulé ayant été quantifié par ladite table de quantification, et ledit signal radio démodulé quantifié ayant subi un décodage canal,      - l’adaptation de la table de quantification lorsque le taux d’erreur de décodage canal est supérieur à un seuil déterminé,      - la transmission d’une information représentative de l’adaptation de la table de quantification, à un dispositif de décodage canal ou à un dispositif de démodulation.      Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111179-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour deplacements urbains ou extra-urbains
Inventor: ARROUART PHILIPPE
IPC: F21V33/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: DISPOSITIF D’ECLAIRAGE POUR DEPLACEMENTS URBAINS OU EXTRA-URBAINS
    L’invention concerne un dispositif d’éclairage (100) pour casque comportant un boîtier de protection (110) présentant une forme générale courbe s’adaptant à la géométrie du casque (10) et intégrant : des moyens de stockage (140) d’une énergie électrique ; un élément opto-électronique (120) capable d’émettre de la lumière lorsqu’il est parcouru par un courant électrique ; un module de pilotage (130) pilotant ledit élément opto-électronique (120) et alimenté par lesdits moyens de stockage (140) d’une énergie électrique ; un circuit imprimé (150) reliant électriquement ledit élément opto-électronique (120) et ledit module de pilotage (130) ; caractérisé en ce que ledit circuit imprimé (150) comporte une portion centrale (151) positionnée dans une portion centrale dudit boîtier de protection (110), ledit élément opto-électronique (120) et ledit module de pilotage (130) étant raccordés au circuit imprimé (150) au niveau de ladite portion centrale (151) ; et en ce que les moyens de stockage (140) d’une énergie électrique comportent une première unité de stockage (141) d’un énergie électrique et une deuxième unité de stockage (142) d’une énergie électrique, ladite première unité de stockage (141) et ladite deuxième unité de stockage (142) étant agencées de part et d’autre de la portion centrale (151) du circuit imprimé (150).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112010-A1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie tumorale
Inventor: VIGNON-CLEMENTEL IRENE
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-06-26
Abstract: Dispositif d’imagerie tumorale Dispositif d’imagerie comprenant :     -    une mémoire (10), agencée pour recevoir des données d’imagerie (12),des données de biopsie (16) comprenant des données d’aiguille (160) définissant les dimensions d’une ponction réalisée au moyen d’une aiguille de biopsie, et des données de procédure (162),     -    un suréchantillonneur (20), agencé pour suréchantillonner l’image matricielle (14) en une image de traitement (22),     -    un découpeur (30) agencé pour partitionner l’image de traitement (22) issue du suréchantillonneur (20) en un jeu de régions (32),     -    un sélecteur (40), agencé pour déterminer au sein du jeu de paramètres de diffusion (36) un sous-jeu de paramètres de diffusion (42), et pour renvoyer un sous-jeu de régions (44) tirées du jeu de régions (32),     -    un guide (50), agencé pour déterminer, à partir du sous-jeu de régions (44), des données de jeux de paramètres de ponction (52) une orientation de ponction et un point d’entrée de ponction et définissant avec les données d’aiguille (160) une zone de ponction.
Patent FR-3101042-A1 (FR)
Title: Système hybride pour véhicule et son procédé de contrôle
Inventor: DUAN ZHIHUI
IPC: F16H3/46
Filed: 2020-09-18
Abstract: La présente invention rend public un système hybride pour véhicule, il comprend un moteur, un module hybride et un mécanisme de transmission à double arbre d'entrée, le module hybride comprend un moteur électrique, un engrenage planétaire, un premier embrayage et un frein; l’engrenage planétaire comprend au moins trois arbres rotatifs: un arbre X1, un arbre X2, un arbre X3, les axes des trois arbres sont sur une même ligne droite, la vitesse de rotation de l'arbre X2 est entre la vitesse de rotation de l'arbre X1 et la vitesse de rotation de l'arbre X3, le premier embrayage est disposé entre deux quelconques des trois arbres; un arbre de sortie de puissance du moteur est relié à l'arbre X3 ou à l'arbre X1 de l’engrenage planétaire et à un second arbre d'entrée du mécanisme de transmission à double arbre d’entrée et le rotor du moteur électrique est connecté à l'arbre X1 ou à l'arbre X3, et l'arbre X2 est connecté au premier arbre d'entrée du mécanisme de transmission à double arbre d'entrée. Cette invention a une efficacité de transmission élevée, plusieurs vitesses, introduit un système d'engrenage planétaire à trois axes à double degré de liberté, le différentiel de vitesse entre le moteur et le moteur électrique entraîne le démarrage du véhicule, le véhicule démarre en douceur, avec une bonne souplesse de changement de vitesse et un faible impact. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115120-A1 (FR)
Title: Dispositif de réalité augmentée
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: G02B30/40
Filed: 2020-10-08
Abstract: Dispositif de réalité augmentée 
    La présente invention concerne un dispositif de réalité augmentée (1) comprenant un environnement réel (31) et un module d’affichage (33) apte à projeter un scénario virtuel en superposition à un champ de vision d’un utilisateur, dans lequel le module d’affichage (33) comporte un moyen de visualisation sensiblement transparent sur lequel le module d’affichage est apte à projeter ledit scénario virtuel, le module d’affichage (33) étant configuré pour modéliser et définir le scénario virtuel à l’intérieur d’un cadre, caractérisé en ce que le dispositif de réalité augmenté (1) comprend au moins trois marqueurs réels (2, 3, 4) disposés au sein de l’environnement réel (31) et au moins trois marqueurs virtuels associés au cadre définissant le scénario virtuel, chacun des trois marqueurs virtuels étant destiné à venir en coïncidence avec l’un des trois marqueurs réels (2, 3, 4).
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114987-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une ébauche en alliage d’aluminium à durcissement structural
Inventor: DOUMENC GAUTIER
IPC: B23K9/09
Filed: 2020-10-12
Abstract: Procédé de fabrication additive d’une ébauche en alliage d’aluminium à durcissement structural Procédé de fabrication additive d’une ébauche de pièce en alliage d’aluminium à durcissement structural, comportant l’étape consistant à déposer ledit alliage, à l’état de fusion, en couche par couche, sur un substrat de base, ledit alliage, l’étape de dépôt étant mise en œuvre par utilisation d’un matériel de soudage à l’arc avec fil-électrode en atmosphère gazeuse inerte (MIG) avec courant et matériau d’apport pulsés selon un procédé de transfert de métal à court-circuit (CMT), le matériau d’apport étant un alliage d’aluminium à durcissement structural, tout ou partie des paramètres du matériel de soudage, en particulier la vitesse du matériau d’apport, la vitesse de dépôt et la composition du gaz protecteur formant l’atmosphère gazeuse inerte, étant contrôlés de manière à stabiliser le dépôt.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115767-A1 (FR)
Title: Aéronef comportant un moteur et un système de refroidissement du moteur
Inventor: ABELE ANTOINE
IPC: F02C7/12
Filed: 2020-10-30
Abstract: AÉRONEF COMPORTANT UN MOTEUR ET UN SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT DU MOTEUR L’invention concerne un aéronef (100) comportant un moteur (502), une cabine (504), un système de conditionnement d’air (506) captant l’air chaud du moteur (502), pour le traiter, réguler sa température et le renvoyer vers la cabine (504) à travers une canalisation principale (203), une canalisation d’air (226) canalisant l’air sortant de la cabine (504), et des moyens pour refroidir le moteur (502) à partir de l’air ainsi prélevé par la canalisation d’air (226).  En prélevant l’air en sortie de la cabine, les performances du moteur sont améliorées et la consommation de carburant est réduite.  Fig. 2
Patent FR-3117489-A1 (FR)
Title: Préparation d’un électrolyte solide à base de polycarbonates
Inventor: NGUYEN HUU-DAT
IPC: H01M50/414
Filed: 2020-12-10
Abstract: Préparation d’un électrolyte solide à base de polycarbonates L’invention concerne un procédé de préparation d’un électrolyte comprenant au moins les étapes suivantes :(i) synthèse d’au moins un (co)polymère par (co)polymérisation par ouverture de cycle d’au moins un carbonate cyclique de cinq à huit chaînons et, éventuellement, d’au moins une lactone de cinq à huit chaînons, ladite réaction de (co)polymérisation étant catalysée par l’acide méthane sulfonique et initiée, ou non, par au moins un composé comportant une ou plusieurs fonction(s) hydroxyle(s) ;(ii) éventuellement, protection des fonctions hydroxyles en bout de chaîne du ou desdits (co)polymères ;(iii) purification du ou desdits (co)polymères ;(iv) mélange, en présence ou non d’un milieu solvant, du ou desdits (co)polymères purifiés, obtenus à l’issue de l’étape (ii) ou (iii), avec au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux, en particulier un sel de lithium ; et(v) formation d’un électrolyte solide à partir dudit mélange.  Elle concerne encore l’électrolyte solide ainsi obtenu ; et son utilisation dans un système électrochimique, en particulier dans une batterie au lithium.
Patent FR-3117752-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique, en particulier de rouge a levres
Inventor: POCQUET DE LIVONNIÈRE AUDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-12-22
Abstract: Applicateur (1, 11) jetable de produit cosmétique comprenant :  - une première pièce pourvue d’une première partie (2, 12) portant un produit cosmétique (6, 16) pouvant être coulé à chaud;  - une deuxième pièce formant un emballage clos, la première pièce étant disposée à l’intérieur de l’emballage clos, avant une première utilisation de l’applicateur, la première partie (2, 12) étant logée dans une cavité (34) de l’emballage;   la première pièce étant pourvue d’une deuxième partie (3, 13) portant une saillie de préhension manuelle ou d’assemblage.     Figure 1
Patent FR-3118783-A1 (FR)
Title: Turbine a gaz haute-pression pour turbomachine
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F04D29/16
Filed: 2021-01-14
Abstract: Turbine à gaz haute-pression pour une turbomachine (10) d’axe longitudinal (X), la turbine comprenant : un distributeur (30) comprenant une plateforme annulaire interne (34) ; une rangée annulaire d’aubes mobiles (40) montée en aval du distributeur (30), la rangée annulaire d’aubes mobiles comprenant un premier becquet amont (47), le premier becquet amont (47) étant agencé, en tout ou partie, radialement à l’intérieur de la plateforme annulaire interne (34) du distributeur (30) ; une pièce d’étanchéité (50) appliquée sur une face aval du distributeur (30), la pièce d’étanchéité (50) comprenant un premier becquet aval (54), le premier becquet aval (54) étant agencé radialement à l’intérieur du premier becquet amont (47) de la rangée annulaire d’aubes mobiles (40), dans laquelle le premier becquet amont (47) présente une face radialement externe (47a) qui est de forme tronconique à section diminuant vers l’amont qui s’étend sur au moins une première portion longitudinale.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3119975-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une assise et/ou d’un dossier en revêtement textile monté sur un châssis tubulaire de chaise et chaise obtenue suivant ledit procédé
Inventor: CELLARD MURIELLE
IPC: A47C5/06
Filed: 2021-02-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une assise et/ou d’un dossier en revêtement textile monté sur un châssis tubulaire de chaise et chaise obtenue suivant ledit procédé La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un dossier (2) et/ou d’une assise (3) constitué d’un revêtement textile ou similaire, tel qu’une toile par exemple, ledit dossier (2) et/ou ladite assise (3) étant monté sur un châssis (1) tubulaire de chaise ou similaire ; ledit procédé est remarquable en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes de :      Pliage des bords latéraux du revêtement textile et couture desdits bords repliés pour former des fourreaux latéraux (4) au moyen d’une ligne de couture latérale,  Apposition d’au moins trois repères visuels, dits crans (5), à au moins l’une des extrémités desdits fourreaux (4), un premier cran dit central (5a) au niveau du bord latéral desdits fourreaux (4) et deux crans périphériques (5b) de part et d’autre du cran central (5a),   Pliage des extrémités libres desdits fourreaux (4) en enfonçant le cran central (5a) entre les crans périphériques (5b), lesdits crans périphériques (5b) s’étendant au droit l’un de l’autre,  Couture des extrémités libres des fourreaux (4) au niveau de la zone de pliage des crans (5,5a,5b) au moyen d’une ligne de couture transversale,  Retournement du revêtement textile en faisant ressortir les coins.        Figure 1
Patent FR-3121477-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comportant des aubes d’helice a calage variable
Inventor: Cottet Clément
IPC: F01D7/00
Filed: 2021-03-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble comportant une aube (10) d'hélice et son système (34) de calage angulaire de l'aube (10) comportant un bol (42) qui est délimité radialement par une paroi (44) annulaire s'étendant autour d'un axe (A) de calage de l'aube (10), le bol (42) comportant une paroi (46) de fond, une extrémité (28) inférieure libre du pied (14) étant emboîtée axialement dans un logement (56) complémentaire de la paroi (46) de fond pour lier en rotation autour de l'axe (A) de calage le bol (42) et l'aube (10), caractérisé en ce que le pied (14) de l'aube (10) comporte une première face (70A) de limitation qui coopère avec une première face (72A) de butée du bol (42) pour limiter la rotation de l'aube (10) en cas de rupture de l'extrémité (28) inférieure du pied.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3122830-A1 (FR)
Title: Puce microfluidique pour attirer et piéger un élément biologique spécifique
Inventor: RAMIREZ JEAN-MARIE
IPC: B81B1/00
Filed: 2021-05-17
Abstract: Puce microfluidique pour attirer et piéger un élément biologique spécifique La présente invention concerne une puce microfluidique apte à attirer et piéger un élément biologique spécifique, ladite puce comprenant :  - un réservoir (1) constitué d’une matrice comprenant un composé chimioattractant capable d’attirer l’élément biologique   - au moins un réseau de microcanaux (2) disposé entre le réservoir (1) et le milieu extérieur (3) de la puce et permettant de laisser passer le composé chimioattractant vers ledit milieu et de laisser passer l’élément biologique présent dans ledit milieu en direction du réservoir (1), caractérisée en ce que chaque microcanal se présente sous une forme de harpon comprenant au moins deux flèches (4) espacées longitudinalement l’une de l’autre et dirigées vers le réservoir, dans laquelle chaque flèche comprend deux branches (5) ayant chacune une extrémité libre (6) formant un angle aigu compris entre 10° et 80°, et dans laquelle chaque flèche comprend deux ouvertures (7) communiquant avec une partie longitudinale du microcanal et présentant une largeur comprise entre 5 µm et 30 µm.  Figure pour l’abrégé: Fig. 3