baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041447-A1 (FR)
Inventor: CHO SEONHWI
IPC: H04L29/12
Filed: 2016-09-08
Abstract: Un terminal mobile (100) selon la présente divulgation peut inclure un corps ; une unité de communication sans fil (110) configurée pour réaliser une communication avec un dispositif de communication externe ; et un écran tactile (151) formé pour afficher un écran d'accueil et détecter un toucher ; et un contrôleur (180) configuré pour contrôler l'écran tactile (151) pour afficher un écran de contrôle pour réaliser un contrôle sur au moins une partie de dispositifs externes à un endroit auquel le corps est situé en fonction du dispositif de communication externe connecté par l'intermédiaire de l'unité de communication sans fil (110) lorsqu'un type prédéterminé de toucher est appliqué sur l'écran tactile (151), tout en affichant l'écran d'accueil.
Patent FR-3056463-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur a double train epicycloidal optimise pour un vehicule de type hybride
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/48
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile de type hybride comportant une machine électrique (22), un moteur thermique, un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un premier train épicycloïdal avec un planétaire (34) et une couronne (48) reliés chacun à l'arbre (12) du moteur thermique (10) par un accouplement à commande contrôlée (68, 70) et à une partie fixe du véhicule par un accouplement unidirectionnel (30, 32), et une voie de transmission de mouvement (106, 108a) à un essieu moteur (16), ledit groupe comporte un deuxième train épicycloïdal avec un planétaire (102a) et une couronne (110a) reliés chacun à l'essieu moteur (16) par un accouplement à commande contrôlée (146a). Selon l'invention la couronne (110a) est liée en rotation avec la machine électrique (22) de façon à être entrainée directement en rotation par la machine électrique, et le planétaire du deuxième train est couplé au premier train épicycloïdal.
Patent FR-3059412-A1 (FR)
Title: Organe de mixage constitutif d'un dispositif d'homogeneisation de la distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur de tubes d'un echangeur de chaleur
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/24
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un organe de mixage (25) destiné à mélanger une phase liquide et une phase gazeuse d'un fluide réfrigérant circulant à l'intérieur d'une boîte collectrice d'un échangeur de chaleur. L'organe de mixage (25) comprend une pluralité de motifs de mixage (34a, 34b) agencés pour diriger le fluide réfrigérant depuis un arbre (26) de l'organe de mixage (25) vers une enveloppe périphérique (23) de l'organe de mixage (25). Les motifs de mixage (34a, 34b) sont successivement répétés le long d'un axe d'allongement (A9). Un motif de mixage (34a, 34b) s'étend entre un premier rebord (35') et un deuxième rebord (36'), un premier motif de mixage (34a) succédant à un deuxième motif de mixage (34b) le long de l'axe d'allongement (A9). Un premier rebord (35') d'un premier motif de mixage (34a) et un deuxième rebord (36') d'un deuxième motif de mixage adjacent (34b) forment ensemble un angle de motif (γ) qui est compris entre 70° et 110°.
Patent FR-3059616-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation lumineuse comprenant des moyens de fixation sur un vehicule automobile
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: F21V15/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention porte sur dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (100) adapté pour être monté sur un véhicule automobile s'étendant longitudinalement selon un axe longitudinal (XX), ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (100) comprenant un boîtier (21) dans lequel au moins une source de lumière est adaptée pour être montée, des premiers moyens de fixation et des deuxièmes moyens de fixation (20), lesdits premiers et deuxièmes moyens de fixation (20) étant adaptés pour permettre la fixation dudit boîtier (10) sur le véhicule automobile par vissage selon un axe vertical (ZZ), les deuxièmes moyens de fixation (20) comprenant un corps de fixation (21) s'étendant en saillie du boîtier (10), ledit corps de fixation (21) comprend une zone de striction de la section dudit corps de fixation (21) adaptée pour permettre la rupture du corps de fixation (21) lors d'un choc.
Patent FR-3045340-A1 (FR)
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention porte sur des produits cosmétiques qui contiennent une combinaison d'un principe actif (A) et d'un principe actif (B). Cette combinaison présente un effet synergique au titre de l'odeur corporelle provoquée par la transpiration et/ou la transpiration corporelle. En outre, ces produits cosmétiques se caractérisent par un effet déodorant et/ou antitranspirant prolongé. En outre, la présente invention porte sur un procédé de diminution et/ou de réduction de l'odeur corporelle provoquée par la transpiration et/ou de la transpiration corporelle ainsi que sur l'utilisation d'un produit cosmétique visant à réduire et/ou à éviter l'odeur corporelle provoquée par la transpiration et/ou la transpiration corporelle.
Patent FR-3060931-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance mis en oeuvre par un point d'acces a un reseau de telecommunications
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W48/20
Filed: 2016-12-16
Abstract: Le procédé de surveillance est mis en œuvre par un point d'accès à un réseau apte à maintenir une table d'associations d'adresses, et comprend : - une étape de sélection (F20) d'au moins deux entrées dans la table d'associations d'adresses ; - une étape de mémorisation (F30) d'au moins une caractéristique prédéterminée obtenue sur une période de temps prédéfinie pour chaque flux entrant et chaque flux sortant associés aux entrées sélectionnées ; - une étape de comparaison (F40), pour au moins un couple d'entrées sélectionnées, d'au moins une caractéristique mémorisée pour un flux entrant associé à l'une des entrées du couple avec ladite au moins une caractéristique correspondante mémorisée pour un flux sortant associé à l'autre entrée du couple ; et - si, pour au moins un couple d'entrées, il résulte de l'étape de comparaison qu'un flux entrant associé à l'une des entrées du couple transporte un contenu applicatif de même nature qu'un flux sortant associé à l'autre entrée du couple, une étape de détection (F70) d'un risque de fraude.
Patent FR-3060862-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'assemblage membrane-electrode pour pile a combustible
Inventor: JOYE OLIVIER
IPC: H01M8/2465
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage membrane-électrode pour pile à combustible, comprenant une membrane, deux renforts, deux joints, des couches de diffusion gazeuse et une catalyse, le procédé comprenant les étapes suivantes : - Une étape au cours de laquelle on dépose un joint sur chacun des renforts par sérigraphie, - Une étape au cours de laquelle on colle à chaud, sur chacune des faces de la membrane, un renfort porteur d'un joint sérigraphié, - Une étape au cours de laquelle on dépose un élément chimique catalyseur sur deux couches de diffusion gazeuse, - Une étape au cours de laquelle on colle à chaud une couche de diffusion gazeuse catalysée sur chacune des faces de la membrane porteuse d'un renfort et d'un joint, le procédé étant tel que les différents éléments sont maintenues sur un support par aspiration pendant au moins une partie des étapes du procédé. L'invention concerne également une ligne d'assemblage correspondante.
Patent FR-3056106-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’une composition comprenant une eau thermale en association avec au moins deux autres agents actifs pour l’amelioration de l’aspect general de la peau
Inventor: CAUCHE VALERIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention concerne le domaine cosmétique. Elle concerne plus particulièrement l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une eau thermale ayant une concentration en minéraux supérieure à 30 milligrammes par litre, en combinaison avec au moins deux autres agents actifs choisis parmi un extrait d'hamamélis, un sel de zinc et un extrait de Dictyopteris membranacea, pour l'amélioration de l'aspect général de la peau, en particulier du microrelief cutané.
Patent FR-3061998-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'une boite d'appareillage electrique
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: H02G3/10
Filed: 2017-01-18
Abstract: Dispositif d'ancrage (100) d'une boite d'appareillage électrique dans un mur, comportant : - un étrier (110) comportant deux bras longitudinaux (111) et une base (112), les bras longitudinaux comportant chacun une ouverture un moyen d'accroche (113) à ladite boite d'appareillage électrique, - une tige (120) comportant sur une première extrémité (121) des moyens d'ancrage dans ledit mur, la tige (120) étant montée par sa seconde extrémité (122) sur la base (112) de l'étrier (110) et s'étendant sensiblement longitudinalement dans la direction opposée aux bras longitudinaux (111).
Patent FR-3062249-A1 (FR)
Title: Composant de conduction attenuant des surtensions tres rapides pour poste electrique de tres haute tension
Inventor: LEGUIZAMON DIANA
IPC: H02H9/04
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un composant de conduction (21) atténuant des surtensions très rapides pour poste électrique de très haute tension, comprenant une barre métallique creuse (25) usinée sur une portion (27) en forme de solénoïde, caractérisé en ce que la portion (27) en forme de solénoïde présente une inductance supérieure à 3µH, en ce qu'il comprend en outre une première (29) et une deuxième (31) électrodes radiales par rapport à l'axe (33) de la barre métallique creuse (25), reliées électriquement à la barre métallique creuse (25) et définissant un espace interne (35) et en ce qu'un élément (37) formant à la fois capacitance et résistance est disposé dans l'espace interne (35) et relié aux deux électrodes (29, 31).
Patent FR-3065858-A1 (FR)
Title: Kit de construction pour support pour vegetaux alveole
Inventor: LAURENT DENIS
IPC: E04B2/50
Filed: 2017-05-03
Abstract: Kit de construction convenant pour la réalisation d'un support pour végétaux (1) comportant des éléments modulaires (10) identiques, chaque élément modulaire (10) comprenant : - N parois verticales (P1, P2,...PN) de mêmes dimensions, où N est un nombre entier supérieur ou égal à trois, reliées entre elles deux à deux par leurs arêtes verticales (13), les sections de chaque paroi verticale (P1, P2,...PN) étant identiques, de la forme d'une portion de 1/N-ième de cercle, et - un système d'assemblage (11, 12) des éléments modulaires (10) au niveau de leurs arêtes verticales (13), le kit étant configuré pour permettre la construction d'une alvéole circulaire (3) du support pour végétaux (1) par l'assemblage de N éléments modulaires, reliés par leurs arêtes verticales (13), une alvéole (3) étant constituée de N parois verticales (P1, P2,...PN) appartenant respectivement à N éléments modulaires (10) distincts.
Patent FR-3068724-A1 (FR)
Title: Barriere-ecluse
Inventor: GOSSART ALAIN
IPC: E06B11/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: Barrière-écluse comprenant : - un portique définissant un passage d'accès, - au moins une barrière de circulation montée mobile en basculement apte à barrer l'accès à la zone de chargement, - une barrière de sécurité montée mobile, en coulissement le long dudit portique entre une position d'ouverture et une position de fermeture, - ladite barrière de circulation et ladite barrière de sécurité sont reliées entre elles par un moyen de traction souple relié à un moyen de renvoi d'angle, caractérisée en ce que : - ladite barrière de sécurité est constituée d'au moins un élément transversal supérieur et d'un élément transversal inférieur, - ledit moyen de traction souple est fixé à l'élément transversal inférieur, - et en ce que les montants dudit portiques comportent des moyens d'arrêt de sorte à bloquer le coulissement de l'élément transversal supérieur et maintenir la barrière de sécurité déployée en position basse en fermant le passage d'accès.
Patent FR-3070701-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un raidisseur et/ou d'un garde-corps a un echafaudage apte a faciliter l'acces a un plancher de l'echafaudage
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G7/22
Filed: 2017-09-06
Abstract: Dispositif (3,43) comportant deux montants (6a, 6b) pourvus d'un logement (7) présentant un rétrécissement (9), comprenant: une lisse (15); deux systèmes (17a, 17b) de fixation destinés à solidariser le dispositif aux montants, comprenant chacun: un moyen (21) de fixation destiné à être solidaire d'une extrémité (18) de la lisse; un élément (28) de blocage apte à être disposé dans une position (29) de blocage et dans une position (30) de déblocage, par le biais d'un moyen (33) de commande, l'empêchant, respectivement lui permettant, de passer par le rétrécissement; l'élément de blocage étant destiné à être inséré dans un des logements au-delà du rétrécissement et disposé, avec le moyen de commande, de part et d'autre du rétrécissement et le moyen de fixation définissant un axe (44) de rotation, par rapport à la lisse, disposant le dispositif dans une position ouverte où uniquement un des systèmes de fixation est inséré dans un des logements.
Patent FR-3072351-A1 (FR)
Title: Groupe motoreducteur pour vehicule automobile
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-10-17
Abstract: Groupe motorÃ©ducteur (1) pour vÃ©hicule automobile comprenant un moteur Ã©lectrique (3) pour entrainer un train de roues motrices, ainsi qu'un compresseur de climatisation (11b), un embrayage (29) pour coupler ou dÃ©coupler un arbre d'entrÃ©e (14b) du compresseur de climatisation (11b) avec l'arbre de sortie (7) du moteur Ã©lectrique et un moyen de pilotage du rapport entre le rapport de compression du compresseur et la vitesse de rotation du moteur Ã©lectrique quand ils sont couplÃ©s par l'embrayage (29) pour adapter la climatisation en fonction du rÃ©gime du moteur Ã©lectrique, le compresseur de climatisation (11b) Ã©tant un compresseur Ã  inclinaison de plateau variable, et que le moyen de pilotage pilote l'inclinaison du plateau du compresseur (11b).
Patent FR-3081444-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour aeronef
Inventor: TARI CHRISTOPHE
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage pour nacelle d'aéronef comportant un organe de verrouillage (10) destiné à être monté sur un premier demi-capot de la nacelle coopérant avec un organe de retenue (11) destiné à être monté sur un second demi-capot de la nacelle, les demi-capots étant mobiles l'un par rapport à l'autre entre une position écartée l'un de l'autre et une position rapprochée dans laquelle ils peuvent être verrouillés l'un à l'autre par le dispositif de verrouillage en formant un interstice (7) entre eux, le dispositif de verrouillage comprenant au moins un dispositif de calage (18) positionné sur l'organe de retenue (11) ou l'organe de verrouillage (10), dans la zone de l'interstice (7), pour calibrer ce dernier. Selon l'invention, le dispositif de calage (18) comprend une cale (3) mobile en translation, la course de la cale (3) pouvant être ajustée lorsque les demi-capots sont verrouillés l'un à l'autre de façon à ce que la cale vienne en butée contre une surface formant butée (17) formée sur l'organe de verrouillage (10).
Patent FR-3084467-A1 (FR)
Title: Procede de controle de temperature et circuit de controle correspondant
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H01L29/73
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la température d'un transistor (Q1 ; Q1') haute tension. Selon l'invention, ledit procédé comprend les étapes suivantes : - on mesure la tension (VCE_sat ; VDS) aux bornes du transistor (Q1 ; Q1') lorsqu'il est passant, - on relève le courant (IC ; ID) parcourant le transistor (Q1 ; Q1'), et à partir de la tension (VcE_sat ; VDS) mesurée et du courant (IC ; ID) relevé, on estime la température de jonction (TJ) du transistor (Q1 ; Q1'). L'invention concerne aussi un circuit de contrôle de la température d'un transistor (Q1 ; Q1') haute tension pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3085828-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit capillaire, notamment d'un produit cosmetique de coloration ou de decoloration
Inventor: TAINE CLEMENCE
IPC: A46B11/00
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'applicateur pour l'application d'un produit capillaire, notamment d'un produit cosmétique de coloration ou de décoloration, comprend une unique tête d'application 14 pourvue d'une pluralité de picots de peignage 20 agencés le long d'un cercle géométrique et délimitant un espace de rétention 22 dudit produit, lesdits picots de peignage 20 étant espacés de manière régulière les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3090438-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une ébauche et dispositif correspondant
Inventor: ROZENBAUM JEAN-PHILIPPE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins une ébauche d’un objet métallique final à partir d’un objet numérique, ladite ébauche comprenant au moins deux empilements distincts de couches superposées sur un support (1 ) métallique, le procédé comprenant des étapes successives de dépôt de matière métallique en fusion sur ledit support par apport local de matière métallique, combiné à un apport local d’énergie, ledit support (1) définissant deux faces (10, 11 ) en vis-à-vis, le procédé étant caractérisé en ce que le dépôt de matière est réalisé sur les deux faces (10, 11 ) du support pour réaliser au moins un empilement sur chaque face, et en ce que la totalité de la matière d’au moins un empilement est absente de l’objet final obtenu après usinage de l’ébauche.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092300-A1 (FR)
Title: Système de freinage de roues d’un véhicule, à liquide de frein refroidi par circulation
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T11/10
Filed: 2019-02-05
Abstract: Un système de freinage (SF) équipe des roues (R11-R22) d’un véhicule et comprend des récepteurs de freinage (RF11-RF22) couplés aux roues (R11-R22), un maître-cylindre (MC) convertissant l’effort de freinage en une surpression d’un liquide de frein, et un circuit (CL) contenant le liquide de frein et comprenant des première (P1) et seconde (P2) parties connectées aux maître-cylindre (MC) et récepteurs (RF11-RF22). Au moins un récepteur (RF11) comprend des entrée (ER) et sortie (SR), et la seconde partie (P2) comprend des première (SP11) et seconde (SP21) sous-parties couplées respectivement aux entrée (ER) et sortie (SR) et équipées respectivement de premier (D1) et second (D2) dispositifs de contrôle d’accès autorisant l’entrée de liquide de frein dans le récepteur (RF11) en cas de surpression et la sortie de liquide de frein hors du récepteur (RF11) en cas de décroissance de la surpression. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093703-A1 (FR)
Title: Meuble pour aeronef comportant au moins un ecran d’affichage de donnees de vol et au moins un module avionique
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-03-12
Abstract: Meuble pour aéronef comportant au moins un écran d’affichage de données de vol et au moins un module avionique L’ensemble des données nécessaires au pilotage d’un aéronef se trouve stocké dans des armoires se trouvant à distance du poste de pilotage nécessitant ainsi une grande longueur de câblage. Dans des configurations de poste de pilotage délocalisé en soute avionique, les longueurs de câble diminuent. La présente invention l’améliore encore en proposant un meuble comprenant au moins un écran (30, 32) permettant l’affichage de données nécessaires au pilotage de l’aéronef lié à au moins un module avionique (22) de gestion desdites données, l’écran formant au moins partiellement l’un des côtés du meuble (16) et le ou les modules (22) étant installés à l’intérieur de celui-ci, le meuble présentant une base (26) permettant de mettre le ou les écrans à une hauteur souhaitée. De ce fait la longueur de câble entre écran et modules avioniques est réduite au minimum. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3094270-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole comprenant une bande de roulement améliorée
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour véhicule agricole à armature de sommet métallique et vise à augmenter l’endurance de son armature de sommet par le choix d’une bande de roulement appropriée. Selon l’invention, pour toute portion de bande de roulement (21), axialement positionnée, par rapport au plan équatorial (E) du pneumatique (1), à une distance axiale DE au plus égale à 0.36*L, et ayant une largeur axiale LE égale à 0.08* L, le produit TEVL*(H/B) du taux d’entaillement volumique local de la portion de bande de roulement (21) par l’élancement circonférentiel H/B de tout élément de sculpture (22) de ladite portion de bande de roulement (21) est au plus égal à 0,35. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097162-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une couche étanche entrant dans la composition d’un pneumatique
Inventor: PIALOT FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-06-14
Abstract: Procédé de fabrication d’une couche étanche composite (20) entrant dans la composition d’un pneumatique (30). Selon l’invention : - on chauffe un film (21) en matériau thermoplastique de telle manière que le film soit apte à se déformer plastiquement ; - on déforme (120) le film à l’aide de moyens d’ondulation, l’épaisseur du film (21) étant comprise dans un domaine allant de 0,01 à 0,2 mm, et le film comportant des ondulations de pas et d’amplitude choisis dans un domaine allant de 0,1 à 10 mm de manière à conférer au film une capacité d’allongement donnée,- on refroidit le film de telle manière que le film ondulé ne soit plus apte à se déformer plastiquement ; - on enrobe le film ondulé dans une matrice (22) en matériau élastomérique, de manière à former une couche étanche composite (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098345-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’au moins un dispositif dans du semi-conducteur contraint en compression
Inventor: GABEN LOÏC
IPC: H01L21/8232
Filed: 2019-07-05
Abstract: Procédé de réalisation d’un dispositif semi-conducteur (138, 140), comportant : - réalisation, sur une première région d’une couche superficielle comprenant un premier semi-conducteur et disposée sur une couche diélectrique enterrée, d’une couche d’un deuxième semi-conducteur contraint en compression selon une première direction ; - gravure d’une tranchée à travers la couche du deuxième semi-conducteur, formant un bord d’une portion de la couche du deuxième semi-conducteur perpendiculaire à la première direction, et dont la paroi de fond est formée par la couche superficielle ; - oxydation thermique formant dans la couche superficielle une portion (128) semi-conductrice contrainte en compression selon la première direction et formant dans la tranchée une portion d’oxyde (130) ; - réalisation, à travers la couche superficielle et/ou la portion d’oxyde, et la couche diélectrique enterrée, de portions d’isolation diélectriques (134) autour d’un ensemble formé de la portion semi-conductrice contrainte en compression et de la portion d’oxyde. Figure pour l’abrégé : figure 13.