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Patent FR-3027157-A1 (FR)
Title: Module thermoelectrique fonctionnant a des temperatures ambiantes pour une production d'energie electrique utilisable dans des applications de domotique ou pour l'industrie automobile
Inventor: GRANGEON ANDRE
IPC: H01L35/32
Filed: 2014-10-09
Abstract: Module thermoélectrique permettant de générer une force électromotrice importante capable d'alimenter un système de régulation de température en utilisant les échanges d'entropie avec le milieu extérieur, ces échanges étant la conséquence de zones de températures différentes et distantes l'une de l'autre, cette distance pouvant être de l'ordre de plusieurs mètres voire davantage. Pour cela, le module thermoélectrique comprend au moins deux jonctions de thermocouple réalisées à partir de deux composés possédant des coefficients de Seebeck très différents et tel que les jonctions sont répartis en deux blocs A et B distincts et distants l'un de l'autre, ces blocs étant reliés par des fils de liaison qui génèrent avec les fils des thermocouples des forces électromotrices nulles ou de très faibles valeurs. De plus, les thermocouples d'un bloc sont associés aux thermocouples de l'autre bloc de manière à ce que les composés de type 1 des thermocouples du bloc A soient reliés par des fils de liaison aux composés de type 1 des thermocouples du bloc B et que les composés de type 2 des thermocouples du bloc A soient reliés par des fils de liaison aux composés de type 2 des thermocouples du bloc B. Les applications sont dans le domaine de la domotique, par exemple, dans une maison, une façade dont l'exposition au soleil soit très faible et qui peut servir de zone froide reliée à une zone chaude comme une pièce de la maison par un module thermoélectrique, il est possible d'obtenir une force électromotrice capable de faire fonctionner tout système de production de chaud ou de froid, comme une pompe à chaleur à titre d'exemple par l'intermédiaire d'une régulation de température. Ainsi, quand l'extérieur de la maison est à une température inférieure à celle de l'intérieur le courant circule de l'extérieur vers l'intérieur et la régulation de température indique à la pompe à chaleur de produire de la chaleur. Bien entendu, dans le cas inverse, c'est à dire si l'extérieur est plus chaud que l'intérieur, le sens du courant délivré par le module thermoélectrique sera inversé et la régulation de température indiquera à la pompe à chaleur de produire du froid à l'intérieur de la maison. De la même manière, dans le cas d'une automobile, il est possible de trouver des zones chaudes ou froides afin de réguler la température interne de l'habitacle.
Patent FR-3018227-A1 (FR)
Title: Transmission hybride avec volant d'inertie
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE EMMANUEL
IPC: B60W10/101
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de transmission (2) pour véhicule automobile, comprenant un moteur (4), une première unité de transmission (10) à rapport variable R1 reliée cinématiquement au moteur (4) via un premier embrayage (C1) et apte à entrainer des roues du véhicule, un volant d'inertie (22), une deuxième unité de transmission (18) à rapport variable R2 du type à variation continue, reliant cinématiquement le volant d'inertie (22) aux roues via un deuxième embrayage (C2), remarquable en ce que la première unité de transmission à rapport variable (10) est du type à variation continue. Cette architecture permet de faire fonctionner le moteur (4) à un point de fonctionnement optimal en adaptant le rapport R1 de la première unité de transmission (10). Adapter le rapport R2 de la deuxième unité de transmission (18) permet alors de recharger ou décharger le volant d'inertie en énergie cinétique.
Patent FR-3020602-A1 (FR)
Title: Guide d'air et module de guide d'air
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un guide d'air pour véhicule automobile comportant au moins un conduit principal aval (7) destiné à être disposé devant un dispositif d'échange thermique (5) du véhicule automobile (2) et au moins un conduit amont d'entrée d'air (8, 9) destiné à être raccordé à une entrée d'air (10, 11), le au moins un conduit amont d'entrée d'air (8, 9) étant raccordé au conduit principal aval (7) pour guider l'air de l'entrée d'air (10, 11) vers le dispositif d'échange thermique (5) caractérisé en ce que le guide d'air est réalisé en une seule pièce.
Patent FR-3023569-A1 (FR)
Title: Panneau de cloison modulaire prefabrique
Inventor: BAIZEAU PHILIPPE
IPC: E04C2/34
Filed: 2014-07-08
Abstract: La présente invention propose un panneau (10) modulaire préfabriqué monobloc comprenant au moins deux plaques (11, 12) en vis-à-vis, qui sont séparées l'une de l'autre par au moins un support (15) s'étendant le long d'une partie au moins des plaques, le support étant adapté pour s'emboiter d'un premier côté du panneau avec au moins un rail (31) de maintien du panneau (10) et pour prendre appui d'un second côté du panneau, opposé au premier côté, sur au moins une cornière (32) de maintien du panneau, et dans lequel chaque plaque est collée au support.
Patent FR-3023859-A1 (FR)
Title: Element de construction isolant, procede de fabrication et materiau isolant correspondants
Inventor: LE NEILLON MARC
IPC: E04C1/41
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (1) comprenant une ossature (10) et au moins un évidement intérieur (15) dans lequel est disposé une matière isolante (2). Selon l'invention, la matière isolante (2) comprend : un coulis de ciment (20) comprenant : - un premier ciment (21) à base de clinker ; - un second ciment (22) sulfo-alumineux ; - un accélérateur de prise (25) du ciment ; - un plastifiant ou superplastifiant (26) ; et de l'eau (27), et - une mousse (30) comprenant de l'eau (32), de l'air (33) et un agent moussant (31).
Patent FR-3010369-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace de vehicule, son procede de fabrication et boite de construction pour fabriquer un dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2014-09-08
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (2) comprenant une partie supérieure allongée (10) au moins partiellement flexible, une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexible et plusieurs éléments de liaison (18) pour relier la partie supérieure (10) et la partie inférieure (12). Les éléments de liaison (18) écartés dans la direction d'extension longitudinale du balai d'essuie-glace (2), permettent un mouvement relatif de la partie supérieure (10) et de la partie inférieure (12) avec une composante de mouvements dans la direction d'extension longitudinale. Les éléments de liaison sont reliés par des articulations de rotation (20) à la partie inférieure (12) et à la partie supérieure (10).
Patent FR-3026959-A1 (FR)
Inventor: MALGORN GERARD
IPC: F02M37/22
Filed: 2014-10-13
Abstract: Un dispositif de filtre amovible utilisable avec des systèmes de filtration côté aspiration et côté refoulement est conçu pour être vissé sur une tête de support (602) de filtre qui fait partie d'un système de filtration qui fournit du fluide à filtrer au dispositif de filtre. Le dispositif de filtre filtre le fluide à filtrer à travers un agent filtrant contenu dans le dispositif de filtre et renvoie le fluide filtré à la tête de support de filtre. Le dispositif de filtre comporte un joint supérieur (512) qui isole hermétiquement le côté propre de l'agent filtrant par rapport au côté sale de l'agent filtrant quand le dispositif de filtre est monté sur la tête de support (602) de filtre dans une position installée. Le joint supérieur (512) comprend une arête d'étanchéité de forme allongée et est flexible afin que le dispositif de filtre soit utilisé sur des applications côté refoulement et côté aspiration dans des systèmes de filtration.
Patent FR-3028223-A1 (FR)
Title: Glissiere comportant un dispositif de positionnement et siege de vehicule automobile comportant une telle glissiere
Inventor: HUMBERT CLAUDE
IPC: B60N2/07
Filed: 2014-11-07
Abstract: La présente invention concerne une glissière (10) pour siège (1) de véhicule comportant un premier profilé (11) et un second profilé (12) montés coulissant l'un par rapport à l'autre, des éléments de roulement (25) agencés dans un espace intérieur (E3, E3') pour assurer le coulissement du second profilé (12) par rapport au premier profilé (11), et un dispositif de positionnement (13) comportant des plots (50, 51, 52, 53) agencés avec les éléments de roulement (25) dans l'espace intérieur (E3, E3'), certains plots (50, 51) étant adaptés pour se déformer selon une direction de sollicitation (Z).
Patent FR-3030984-A1 (FR)
Title: Terminal et procede de pilotage d'un equipement
Inventor: FOUCHER AGNES
IPC: H04W8/18
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce terminal (10) comporte : - un module de localisation (17) apte à obtenir une indication de la localisation géographique du terminal ; - un module de communication sans contact (12) apte à obtenir une information constituée soit par l'identifiant d'un lieu (50) dans lequel est susceptible de se trouver au moins un équipement pouvant être piloté par un serveur (20), soit l'identifiant d'un équipement (1x) dont la localisation peut être obtenue par ledit serveur (20) ; - un module de communication (11) apte à : - envoyer au serveur un identifiant du terminal, l'indication de localisation géographique du terminal et l'information précitée ; - recevoir du serveur, au moins une commande de pilotage d'un équipement (1x) se trouvant à proximité de la localisation géographique du terminal, et - envoyer au serveur au moins une commande de pilotage, cette commande étant destinée à être interprétée par le serveur (20) pour piloter l'équipement (1x).
Patent FR-3030468-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de depose d'un fil ondule sur une surface de reception
Inventor: DRUET MICHEL
IPC: B65H75/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dépose (10) d'un fil ondulé sur une surface de réception, le dispositif de dépose (10) déposant le fil de façon que les ondulations du fil s'étendent dans la largeur de la surface de réception, le dispositif de dépose (10) comprenant un support et une tête de dépose (18) du fil ondulé, cette tête de dépose (18) comprenant deux convoyeurs droit (20D) et gauche (20G), chaque convoyeur (20D,20G) transportant une pluralité d'éléments (22) permettant de saisir le fil, de mettre le fil en forme ondulée et d'emmener le fil ondulé jusqu'à la surface de réception, et au moins un convoyeur (20D,20G) étant monté mobile par rapport à l'autre convoyeur de façon que le déplacement d'un convoyeur par rapport à l'autre permette de modifier l'amplitude des ondulations du fil déposé, le dispositif de dépose (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de rappel (70) tendant à déplacer un convoyeur (20D,20G) par rapport à l'autre convoyeur de façon que l'amplitude des ondulations du fil déposé augmente, et en ce qu'il comprend un dispositif de délivrance permettant de contrôler la vitesse linéaire à laquelle le fil est délivré aux éléments (22) des convoyeurs (20D,20G) de la tête de dépose (18). L'invention concerne aussi un procédé de dépose d'un fil ondulé sur une surface de réception cylindrique et entrainée en rotation autour de son axe central, ce procédé de dépose consistant à utiliser le dispositif de dépose (10).
Patent FR-3041092-A1 (FR)
Title: Grille d'aeration blindee
Inventor: BOIS DAVID
IPC: F41H7/03
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention a pour objet une grille (3) d'aération blindée destinée à être mise en place sur une ouverture. Cette grille (3) comporte au moins une lame (5) solidaire d'un cadre destiné à être rendu solidaire de l'enceinte, lame inclinée par rapport à une direction (A) sensiblement perpendiculaire à un plan du cadre, lame comportant une surface supérieure (5b) orientée vers la face externe de la grille et une surface inférieure (5a) orientée vers la face interne de la grille. La grille est caractérisée en ce que la lame comprend un bloc (6) en aluminium à blindage présentant au niveau de la surface supérieure de la lame une cavité (7) s'étendant sur toute la longueur de la lame et qui est fermée par une feuille d'aluminium (8) dont l'épaisseur est inférieure à l'épaisseur du bloc (6).
Patent FR-3035715-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d'un sens d'ecoulement d'un gaz dans une canalisation.
Inventor: N'GUYEN CHRISTIAN
IPC: G01N11/10
Filed: 2015-04-29
Abstract: - Le système (1) comprend un canalisation (2), un élément mobile (3) agencé à l'intérieur du canalisation (2) pour permettre le passage de l'écoulement de gaz, à travers au moins une ouverture (6), et pour se déplacer, sous l'effet du passage de l'écoulement de gaz, à l'intérieur du canalisation (2) selon une direction longitudinale (L) du canalisation (2), au moins un élément de rappel élastique (4) configuré pour positionner l'élément mobile (3) dans une position d'équilibre (ZE), au moins un détecteur (5) configuré pour détecter la position courante de l'élément mobile (3) dans la canalisation (2), et une unité de calcul (13) configurée pour déterminer le sens de l'écoulement de gaz à partir du positionnement de la position courante de l'élément mobile (3) par rapport à la position d'équilibre (ZE)..
Patent FR-3036748-A1 (FR)
Title: Panneau et dispositifs de fixation associes
Inventor: CHEVRIER JEAN-BAPTISTE
IPC: F16B5/07
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) susceptible de fléchir sous l'effet d'une charge et présentant une surface périphérique munie d'une pluralité de dispositifs de fixation (2) pivotants ; chaque dispositif de fixation (2) comprend : • une talonnette (3) métallique collée sur la surface périphérique (4) du panneau (1) ; • un clip (5) métallique coopérant par emboîtement avec la talonnette (3) et configuré pour autoriser le pivotement de la talonnette (3) lors du fléchissement du panneau (1).
Patent FR-3038986-A1 (FR)
Title: Methode de pronostic de pathologies
Inventor: BIENVENU FREDERIC
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de pronostic de la susceptibilité à un stress environnemental d'un individu, la méthode comprenant une étape de détermination de la séquence d'initiation de la traduction de l'un au moins des gènes de la famille Ccnd, et une étape de quantification de l'expression de la protéine codée par ledit gène dont la séquence d'initiation de la traduction a été séquencée à l'étape précédente, et la comparaison avec le niveau d'expression de ladite protéine issue d'un échantillon de référence.
Patent FR-3040183-A1 (FR)
Title: Attache de support et de fixation d'une structure et procede de fixation d'une telle attache
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: F16B17/00
Filed: 2015-08-21
Abstract: Une attache (2) de support et de fixation d'une structure à une paroi horizontale d'un bâtiment, l'attache (2) comprenant un corps (20), des moyens de support (21) adaptés pour coopérer avec une structure, l'attache (2) comprenant au moins une tige de liaison (3) reliée audit corps (20), ladite tige de liaison (3) comportant des moyens d'accroche (4) pour permettre le levage de ladite attache (2).
Patent FR-3041170-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour recharger des appareils electroniques nomades, et adaptateur pour un tel systeme
Inventor: LOLLO Daniel
IPC: H02J1/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: Des appareils électroniques nomades (4) sont rechargés sur une surface de recharge plane pourvue de larges zones de contact, en utilisant un adaptateur (3) qui définit deux bornes électriquement conductrices (B1, B2) de petite section dans une face externe (F2) d'un bandeau de l'adaptateur. Pour chaque appareil à alimenter, on prévoit : - d'accoler une face interne du bandeau (B) contre une face (6) de l'appareil et engager un connecteur (20) dans l'appareil du côté d'une partie coudée (21) du bandeau ; - de placer l'adaptateur entre l'appareil et la surface de recharge pour permettre la conduction depuis deux des zones de contact, les bornes étant espacées d'une distance prédéterminée (c) très supérieure à leur taille de section ; et - d'alimenter sélectivement des zones de contact en courant, pour que les zones sur lesquelles s'appuient les deux bornes soient dans un état fonctionnel et permettent la recharge via l'adaptateur.
Patent FR-3043543-A1 (FR)
Title: Cartouche a lampe flash pour dispositif ipl, integrant une resine echangeuse d'ions
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61B18/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: Cartouche (70) de lampe flash pour appareil de traitement par émission de flashs lumineux, comportant une résine échangeuse dions.
Patent FR-3044355-A1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur thermique comportant un support moteur integrant une fonction de degazage de culasse
Inventor: BRAZ CLAUDE
IPC: F02F1/36
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour moteur thermique (10), notamment de véhicule automobile, comportant: - une culasse (12), - un boîtier de dégazage (13), - un premier piquage (17) de dégazage réalisé dans un boîtier de sortie de liquide de refroidissement (15), caractérisé en ce que ledit ensemble comporte en outre un deuxième piquage (19) de dégazage réalisé à travers un support moteur (14) fixé à ladite culasse (12).
Patent FR-3047473-A1 (FR)
Title: Kit d'emballages pour achats en vrac de fruits et legumes
Inventor: SANDYCK JOSETTE
IPC: B65D30/02
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention vient palier à la suppression des sacs plastiques pour l'emballage des fruits et légumes et autres denrées alimentaires. Il est constitué de 6 sacs (1), de mesure utile pour un approvisionnement courant. (2) L'invention est, réalisée avec une matière très légère, maniable (3), facile à entretenir et peu encombrante. Le rangement du kit dans une housse (4) est très simple, pour demeurer à disposition de l'utilisateur. De plus sa solidité assure une bonne durée de vie. La réalisation et l'usage de ce kit contribuera à l'économie des ressources naturelles.
Patent FR-3047279-A1 (FR)
Title: Rouet de distribution a repartition axiale et reducteur a train epicycloidal ainsi equipe
Inventor: GEDIN PATRICE
IPC: F04D17/10
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un rouet (35) de distribution d'un lubrifiant dans une turbomachine, le rouet présentant un axe autour duquel s'étend une cavité annulaire ouverte radialement vers l'axe et d'où partent des premières et des secondes canalisations (43,45) d'alimentation en lubrifiant de divers organes à lubrifier. Parallèlement à l'axe X, la cavité annulaire est scindée en au moins une première et une seconde sous-cavités annulaires qui sont séparées par une cloison (38) sensiblement radiale et qui communiquent avec les premières et secondes canalisations (43,45), respectivement.
Patent FR-3050559-A1 (FR)
Title: Systeme de configuration de dispositif d'acces
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un système de configuration de dispositif d'accès comportant :         - un serveur (4) comportant :         ○ une mémoire apte à stocker une base de données, les paramètres de chaque entrée de la base de données comportant au moins un code d'identification et des données de stationnement, et         ○ une interface de communication apte à recevoir une requête de configuration,         - un dispositif d'accès (5, 7) comportant         ○ une interface de communication (7) configurée pour émettre la requête de configuration et pour recevoir les paramètres de l'entrée de la base de données,         ○ une mémoire,         ○ un émetteur radiofréquence configuré pour émettre un signal comportant le code d'identification.
Patent FR-3050363-A1 (FR)
Title: Casque de protection, en particulier pour cycliste
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A42B3/28
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un casque de protection (1), en particulier pour cycliste ou motocycliste, comprenant un corps de casque (2) formant coque protectrice adapté et dimensionné pour être porté sur la tête d'un utilisateur, un conduit d'amenée d'air (3), un système de purification d'air (5), et au moins un conduit de fourniture d'air purifié (6). Il comprend en outre une visière faciale (10) venant se positionner devant le visage de l'utilisateur, lorsque ledit utilisateur porte le casque (1) sur la tête, la visière faciale (10) comprenant une paroi externe (7) et une paroi interne (8) agencées en parallèle l'une de l'autre et espacées l'une de l'autre d'un espace inter-paroi (12). La paroi externe (7) et la paroi interne (8) sont formées d'un matériau transparent. Le conduit de fourniture d'air purifié (6) débouche dans l'espace inter-paroi (12) de la visière faciale (10) pour y distribuer au moins une partie du gaz purifié.
Patent FR-3054194-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant une piece d’habillage de la partie avant d’un compartiment moteur et piece d’habillage pour un tel vehicule
Inventor: ROSSI STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un véhicule comportant un capot et un compartiment moteur (1), ledit compartiment moteur (1) comportant différentes parties (21, 22, 23) d'un groupe motopropulseur (2) et une pièce d'habillage (3) qui recouvre, de la bordure avant du compartiment moteur (1), au moins une partie avant du groupe motopropulseur (2), caractérisé en ce que, en regard du capot, est formée, le long de la pièce d'habillage, au moins une nervure (33, 34, 35, 36) qui s'étend d'une partie centrale et/ou d'une partie avant de la pièce d'habillage (3) vers des parties latérales ou des ouvertures de ladite pièce d'habillage (3), de manière à guider un ruissellement d'eau provenant de la partie avant de la pièce d'habillage (3) vers une partie du compartiment moteur (1) permettant un écoulement d'eau entre les différentes parties (21, 22, 23) du groupe motopropulseur (2).
Patent FR-3054272-A1 (FR)
Title: Cylindre hydraulique recepteur, notamment pour un systeme de commande hydraulique d'un embrayage
Inventor: BONARDO SANDRO
IPC: F15B15/26
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un cylindre hydraulique récepteur (1) pour un système de commande hydraulique comportant : - un corps (3) comprenant un alésage interne (4) cylindrique; - un piston (5) monté mobile à l'intérieur de l'alésage interne (4) ; - une tige (2) mobile comportant une première extrémité coopérant avec le piston (5) et une seconde extrémité portant une coupelle d'articulation (23) destinée à coopérer avec une zone d'appui d'un élément d'actionnement ; et - une bague de butée (7) agencée pour limiter le mouvement du piston (5) dans une direction opposée au fond (6) ; et dans lequel le cylindre hydraulique récepteur (1) comporte une liaison de verrouillage amovible agissant entre la bague de butée (7) et la coupelle d'articulation (23) agencée pour retenir la tige (2) et le piston (5) dans une position escamotée de livraison.
Patent FR-3054827-A1 (FR)
Title: Element de fixation pour nacelle de turboreacteur d’aeronef et ensemble propulsif comportant un tel element
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: B64D29/00
Filed: 2016-08-08
Abstract: L'invention se rapporte à un élément de fixation (34a, 34b) pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, l'élément de fixation (34a, 34b) comportant au moins un premier et un deuxième sous-ensembles (36a, 36b, 38a, 38b), chacun comportant une première zone de fixation (360a, 360b, 380a, 380b) permettant de fixer chaque sous-ensemble (36a, 36b, 38a, 38b) correspondant à une première partie d'une nacelle, chaque sous-ensemble (36a, 36b, 38a, 38b) comportant en outre une deuxième zone de fixation (362a, 362b, 382a, 382b), permettant de relier chaque sous-ensemble à une deuxième partie de la nacelle ou à un élément devant être fixé à la première partie de la nacelle, le deuxième sous-ensemble (38a, 38b) comportant un matériau résistant au feu.