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Patent FR-3074047-A1 (FR)
Title: Dispositifs medicaux non-implantables integrant un dispositif de detection et/ou d'identification d'infections microbiologiques
Inventor: ROZAND CHRISTINE
IPC: A61L15/22
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical (1, l') non implantable destiné à recouvrir les plaies et les lésions cutanées, comprenant un biocapteur (3E, 3E'), caractérisé en ce que ledit biocapteur (3E, 3E') comprend une pièce en matériau absorbant et hydrophile fixant, en surface et/ou dans son épaisseur, une composition de poudres agglomérées comprenant des particules d'éthylène-acétate de vinyle (EVA) ayant une surface en partie recouverte au moins d'un sel d'acide orthophosphorique et d'un indicateur visuel de croissance microbiologique. En particulier, le dispositif médical (1, l') peut comprendre plusieurs couches afin de permettre le guidage d'un liquide. La présente invention concerne un procédé de préparation d'un tel dispositif médical (1, l').
Patent FR-3074055-A1 (FR)
Title: Plateau distributeur de gaz pour fond de colonne de contact gaz/liquide comprenant une zone de collecte de liquide partiellement recouverte par des cheminees de gaz
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: B01D53/18
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un plateau distributeur de gaz (20) pour colonne d'échange de chaleur et/ou de matière entre un gaz et un liquide comportant plusieurs cheminées (80) sensiblement parallélépipédiques et parallèles entre elles, en saillies sur une portion (21) de la face supérieure du plateau pour le passage exclusif du gaz (g) à travers le plateau, et une zone de collecte du liquide (90) comportant deux déversoirs diamétralement opposés (91, 92) pour la collecte dudit liquide (I) sur ledit plateau. Les cheminées comportent chacune un élément de distribution du gaz (82) recouvrant en partie la zone de collecte dudit liquide. L'invention concerne également une colonne d'échange comprenant un tel plateau distributeur et l'utilisation d'une telle colonne.
Patent FR-3077433-A1 (FR)
Title: Antenne apte a etre deployee et retractee
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: H01Q7/00
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'objet de l'invention est une antenne (1), apte à rayonner ou à capter une onde électromagnétique, l'antenne comportant un élément conducteur déformable (11), relié à une enveloppe gonflable (12), l'enveloppe gonflable (12) comportant un orifice d'admission d'un gaz comprimé (15) et un orifice d'évacuation du gaz comprimé (16), l'enveloppe gonflable étant configurée pour s'étendre, selon une direction d'extension (Z), sous l'effet de l'admission du gaz comprimé, et à se replier sous l'effet de l'évacuation du gaz comprimé, l'enveloppe gonflable (12) formant un support à l'élément conducteur déformable (11), de telle sorte que ce dernier est apte à occuper une position rétractée, lorsque l'enveloppe est repliée, et à occuper une position déployée, lorsque l'enveloppe est étendue.
Patent FR-3077848-A1 (FR)
Title: Pignon de demarreur de vehicule automobile a performances acoustiques ameliorees
Inventor: FAUCON GUY
IPC: F02N15/06
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour véhicule automobile comprenant un pignon (31) comportant une pluralité de dents (42), chaque dent (42) ayant un flanc menant (51) et un flanc mené (52), caractérisé en ce que ledit pignon (31) étant défini par un module ayant une valeur comprise entre 2,544mm et 2,557mm pour s'accoupler avec une couronne ayant un module de 2,54mm ou un module ayant une valeur comprise entre 2,12mm et 2,123mm pour s'accoupler avec une couronne ayant un module pour l'ensemble de ces dents de 2,11667mm.
Patent FR-3078682-A1 (FR)
Title: Caisson de torsion pour aeronef forme d'elements soudes deux-a-deux et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: PIROZZI UMBERTO
IPC: B64C3/18
Filed: 2018-03-09
Abstract: Un caisson de torsion (60) pour aéronef comprend des profilés creux (10) et des nervures de rigidification (12), agencés en alternance, chaque profilé creux présentant deux bords de profilé (24A, 24B) opposés ainsi que deux ouvertures respectives opposées circonscrites par les deux bords de profilé respectivement, chaque profilé creux entourant intégralement un espace interne reliant les deux ouvertures, et chaque nervure de rigidification comprenant une âme, et une semelle (32) qui s'étend à partir de l'âme tout autour de cette dernière, et qui présente deux bords de semelle (38A, 38B) agencés respectivement de part et d'autre de l'âme et respectivement soudés à deux des bords de profilés respectifs de deux profilés creux correspondants. La fabrication d'un tel caisson de torsion s'avère particulièrement simple, efficace, et peu coûteuse.
Patent FR-3081583-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cartes a puce electronique et cartes a puce electronique fabriquees par ce procede
Inventor: KALCK SEBASTIEN
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-05-25
Abstract: Procédé de fabrication d'une carte à puce électronique, dans lequel - on découpe un matériau métallique en bande pour former des ensembles de zones de contact (1) rattachés, par un moins une patte (27), à au moins une bande support, ces ensembles de zones de contact (1) étant régulièrement agencés, avec un pas déterminé, le long de la bande support, un ensemble de zones de contact (1) correspondant à un connecteur de carte destiné à établir une connexion électrique avec un lecteur de carte, - on fixe une puce électronique (30) sur la face arrière du connecteur, et on connecte cette puce électronique aux zones de contact, et - on injecte une matière plastique électriquement isolante pour recouvrir la puce (30) et les fils conducteurs (31). Carte à puce fabriquée à l'aide de ce procédé.
Patent FR-3081686-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire comprenant de la phycocyanine
Inventor: BERTHON NATHANAËL
IPC: A61K35/748
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un extrait de spiruline, et au moins un composé choisi dans le groupe constitué des acides aminés soufrés et/ou des dérivés d'acides aminés soufrés.
Patent FR-3084296-A1 (FR)
Title: Portiere de vehicule automobile comportant une source lumineuse portee par un joint interieur
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60Q1/32
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne une portière (10) de véhicule automobile comportant : - une vitre (22) montée coulissante verticalement dans une fente (21) d'un corps creux susceptible d'occuper une position extrême de fermeture d'une fenêtre ; - un joint (28) d'étanchéité interposé entre l'un des bords (23) de la fente (21) et une face (24) de la vitre (22), le joint (28) comportant un corps (32) fixé audit bord (23) et une lèvre (34) souple en appui sur ladite face (24) de la vitre (22), une portion (22B) visible de la vitre (22) en position extrême de fermeture étant située au-dessus du joint (28) d'étanchéité ; caractérisé en ce que le joint (28) d'étanchéité présente un logement (54) débouchant directement sur la portion (22B) visible de la vitre (22), une source (50) lumineuse étant agencée dans le logement (54) de manière à émettre des rayons lumineux sortant par l'ouverture (56).
Patent FR-3084633-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la conformite d'un message audio diffuse dans un habitacle de vehicule
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: G10L25/51
Filed: 2018-08-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle de la conformité d'un message audio restitué par un haut-parleur dans un véhicule, ledit message audio correspondant à un message audio à restituer transformé en un signal électrique de commande injecté dans ledit au moins un haut-parleur de façon à susciter des vibrations d'une membrane dudit au moins un haut-parleur en vue de restituer le message audio, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - l'enregistrement (E1) d'un signal électrique image des vibrations de la membrane dudit au moins un haut-parleur, - la comparaison (E2) entre la forme d'onde du signal électrique image et la forme d'onde du signal électrique injecté, - la détermination de la conformité (E3) ou de la non-conformité (E4) du message audio restitué par ledit au moins un haut-parleur en fonction de ladite comparaison.
Patent FR-3083553-A1 (FR)
Title: Placement ameliore de capteurs de parametres physico-chimiques dans un fluide
Inventor: CUSSONNEAU GUILLAUME
IPC: G06N3/12
Filed: 2018-10-10
Abstract: La présente invention vise à placer des capteurs dans un réseau de distribution de fluide en simulant des scénarios de fonctionnement du réseau ; en déterminant des ensembles candidats de positions capteurs ; en déterminant les mesures de chaque capteurs dans chaque scénario, et la détection d'anomalie associées ; en attribuant un score à chaque ensemble candidat de positions de capteurs, représentant la capacité des capteurs placés dans les positions de l'ensemble à accomplir une mission. Enfin, les ensembles candidats sont modifiés à l'aide d'algorithmes dits génétiques jusqu'à ce qu'un critère d'arrêt soit validé. Les algorithmes génétiques peuvent par exemple consister à croiser ou muter des ensembles candidats.
Patent FR-3081218-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage pour munitions d'armes moins letales
Inventor: BAVA PATRICK
IPC: F41J13/00
Filed: 2018-05-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif spécial dit « piège à balles » conçu pour les armes moins-létales ou Lanceur de Balles de Défense (LBD) projetant des munitions en élastomère ou tout autre arme projetant des projectiles moins-létaux.
Patent FR-3087735-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire pour le transport d’une semi-remorque et procede de chargement d’un tel vehicule ferroviaire
Inventor: AGUESSE PIERRE
IPC: B61D47/00
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire (1) pour le transport d'une semi-remorque sur des rails comprenant un châssis (2) monté de façon articulé sur des bogies (3) disposés de part et d'autre du châssis ; une coque (4) mobile en hauteur à l'intérieur du châssis (2), ladite coque étant configurée pour recevoir une semi-remorque ; un dispositif de réglage de la hauteur de la coque ; des moyens de mesure de la distance entre la coque et les rails sur lesquels repose le véhicule ferroviaire ; et des moyens de transmission d'une mesure de la distance entre la coque et les rails sur lesquels repose le véhicule ferroviaire au dispositif de réglage de la hauteur de la coque. L'invention concerne également un procédé de chargement d'une semi-remorque préhensible  dans d'un véhicule ferroviaire (1) selon l'invention et un procédé de déchargement d'une semi-remorque préhensible hors d'un véhicule ferroviaire (1) selon l'invention.
Patent FR-3089886-A1 (FR)
Title: Système de propulsion pour véhicule électrique
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16H3/087
Filed: 2018-12-17
Abstract: Système de propulsion pour véhicule électrique Système de propulsion (1) pour véhicule électrique, comprenant : - un premier moteur électrique de propulsion (10), présentant un premier arbre moteur (12) mobile en rotation autour d’un premier axe,- un deuxième moteur électrique de propulsion (11), présentant un deuxième arbre moteur (13) mobile en rotation autour d’un deuxième axe,un arbre de sortie commun (15), entraîné en rotation par le premier arbre moteur (12) et/ou par le deuxième arbre moteur (13),- un système de réduction (22) comprenant une première partie (20) interposée entre le premier arbre moteur (12) et l’arbre de sortie commun (15), et une deuxième partie (21) interposée entre le deuxième arbre moteur (13) et l’arbre de sortie commun (15), Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091299-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un film de diamant hétéroépitaxié sur un substrat en iridium monocristallin
Inventor: DELCHEVALRIE JULIEN
IPC: C30B29/04
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de formation d’un film de diamant hétéroépitaxié sur un support en iridium monocristallin, comprenant : a) la fourniture du support, qui comprend au moins une surface en iridium monocristallin ; b) la formation de nanocristaux de diamant sur la surface en iridium monocristallin par polarisation assistée par plasma ; c) la formation du film en diamant hétéroépitaxié sur la surface en iridium monocristallin par croissance de diamant à partir des nanocristaux formés à l’étape b), la croissance du diamant étant réalisée par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma dans des conditions permettant la coalescences des nanocristaux. Le procédé est caractérisé en ce que l’étape b) est une formation localisée de nanocristaux de diamant, comprenant les opérations successives suivantes : i) la formation d’un masque en iridium polycristallin sur la surface en iridium monocristallin, le masque laissant au moins une zone de la surface non recouverte ; ii) la nucléation, par polarisation assistée par plasma, de la surface équipée du masque, les nanocristaux apparaissant dans ladite au moins une zone de la surface non recouverte par le masque. Figure pour l’abrégé : aucune figure
Patent FR-3095344-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un composite cellulosique pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance.
Inventor: PERKINS STEVEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-04-29
Abstract: Titre : Utilisation d’un composite cellulosique pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance La présente invention a pour objet une utilisation cosmétique non thérapeutique d’au moins un composite cellulosique pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance. L’invention a pour objet également un procédé de traitement cosmétique pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance, comprenant l’application topique sur la peau d’une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composite cellulosique. L'invention concerne également une composition, de préférence cosmétique, de préférence destinée à une application topique, comprenant dans un milieu, de préférence dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composite cellulosique.
Patent FR-3096546-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une pluralité de valeurs possibles de puissance d’émission, procédé de sélection parmi cette pluralité de valeurs possibles de puissance d’émission pour un accès non coordonné au médium de communication
Inventor: SALMI ASMA
IPC: H04W52/20
Filed: 2019-05-24
Abstract: Procédé de détermination d’une pluralité de valeurs possibles de puissance d’émission, procédé de sélection parmi cette pluralité de valeurs possibles de puissance d’émission pour un accès non coordonné au médium de communication Dans un scenario de développement de la 5G, un nombre massif d’équipements utilisateurs sera déployé. Les données échangées par ces équipements utilisateurs sont principalement des données de signalisation dont le volume engendre une surcharge des ressources du réseau. Afin de réduire le volume des données échangées, une solution consiste en la mise en œuvre d’un schéma d’accès aux ressources dit non-coordonné. Afin que la station de base puisse décoder tous les signaux émis par les équipements utilisateurs, il est nécessaire de disposer d’un nombre de niveaux de puissance d’émission supérieur au nombre d’équipements utilisateurs ce qui est problématique. En proposant aux équipements utilisateurs de sélectionner une puissance d’émission parmi un ensemble de puissances d’émission possible en fonction de leur localisation par rapport à la station de base, la solution de l’invention permet à la station de base de décoder les signaux émis par un plus grand nombre d’équipement utilisateurs. FIGURE 1
Patent FR-3099395-A1 (FR)
Title: Electrodes pour la fabrication additive par soudage à l'arc robotisé de pièces en métal à très faible conductivité thermique, chargeur, et dispositif et procédé d’affutage pour de telles électrodes
Inventor: FROMONT BENJAMIN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fabrication additive d’une pièce (300) en métal ayant une faible conductivité thermique, par soudage à l'arc robotisé avec apport de matière par fil de soudage, par dépôt successif de couches (310), à l’aide d’un dispositif comprenant une torche de soudage mobile (200) pourvue d’une électrode infusible (215) et d’un tube contact configuré pour guider le fil de soudage (230). L’invention a pour objet l’électrode infusible (215) et plus particulièrement la géométrie de sa partie active, son procédé d’affutage ainsi qu’un dispositif d’affutage. L’invention a aussi pour objet un changeur d’électrode incorporé au dispositif de fabrication additive. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100238-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de chargement d’un materiau en strates, et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: SALLUSTRO JEAN-LUC
IPC: B65G29/00
Filed: 2019-09-04
Abstract: Selon ce procédé, on alimente, sur un convoyeur à bande (1) situé au-dessus d’une zone de chargement, une première fraction dudit matériau destinée à former une première strate, on fait basculer le convoyeur autour de son axe longitudinal (2), de manière à déverser l’intégralité de ladite première fraction sur une zone de réception et à former ainsi ladite première strate, on alimente sur ledit convoyeur (1) une fraction suivante du matériau destinée à former une strate suivante et on fait basculer le convoyeur autour de son axe longitudinal (2), de manière à déverser l’intégralité de ladite strate suivante sur la zone de réception et à former ainsi ladite strate suivante. Ce procédé permet le chargement d’un matériau en strates, selon des couches successives qui sont régulières en épaisseur, tout en étant réparties de manière satisfaisante. Par ailleurs il peut être mis en œuvre moyennant une dépense énergétique particulièrement faible, grâce à un dispositif dont la prise au sol est très limitée. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3102332-A1 (FR)
Title: Procédé de connexion d’un nœud de communication et nœud de communication.
Inventor: JAULIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-10-18
Abstract: Un procédé de connexion d’un nœud d’un système d’extension de couverture de communication sans-fil est décrit. Le nœud détermine (S200) s’il a été déplacé hors d’un réseau local initial. Dans le cas où le nœud a été déplacé, un réseau local est mis en place (S210) à partir du nœud déplacé en activant une fonctionnalité de serveur d’adresses. Le nœud déplacé est alors connecté (S220) à un point d’accès à l’internet. Un tunnel sécurisé est ensuite mis en place (S230) entre ledit nœud déplacé et un nœud maître coordonnant le réseau local initial. La fonctionnalité de serveur d’adresses est alors désactivée et une fonctionnalité de client d’un serveur d’adresses du réseau local initial est activée (S240). Fig. 3
Patent FR-3104317-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de puces électroniques
Inventor: DE CRUZ MICHAEL
IPC: H01L21/822
Filed: 2019-12-04
Abstract: Procédé de fabrication de puces électroniques La présente description concerne un procédé de fabrication de puces électroniques comprenant les étapes suivantes : former, du coté d'une première face d'un substrat semiconducteur (11), dans et sur lequel a été formée une pluralité de circuits intégrés (13), des métallisations reliant des contacts de circuits intégrés (13) voisins ; et former, du coté de ladite première face du substrat (11), des premières tranchées (21) séparant latéralement les circuits intégrés (13) et couper les métallisations reliant des circuits intégrés (13) adjacents, pour former au moins une portion (19') de métallisations au niveau de chacun des circuits (13) adjacents. Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3089960-A1 (FR)
Title: Unité d’embouteillage boissons
Inventor: KLINETSKIY FEDOROVICH EVGENY
IPC: B67C3/22
Filed: 2019-12-05
Abstract: L'invention concerne des dispositifs de remplissage et de fermeture de bouteilles dans un milieu stérilisé. Le résultat technique de la solution proposée est l'augmentation de la fiabilité, la simplification et réduction du coût du processus d'embouteillage grâce à un stérilisateur à peroxyde d’hydrogène de structure raisonnable, offrant la pureté biologique élevée requise pour les boissons embouteillées et s'effectuant dans un milieu stérilisé.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104455-A1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone en presence d’un photocatalyseur prepare par impregnation en milieu fondu
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: B01J37/08
Filed: 2019-12-17
Abstract: L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur comprenant un support et des nanoparticules de sulfure de molybdène ou de sulfure de tungstène présentant une bande interdite supérieure à 2,3 eV, ledit photocatalyseur étant préparé par imprégnation en milieu fondu suivie d’une sulfuration. Ledit procédé est effectué en mettant en contact une charge contenant le CO2 et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à réduire le CO2 et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3107341-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-02-18
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique Dans un procédé de séparation d’air par distillation cryogénique dans un ensemble de colonnes comprenant une première colonne (1) opérant à une première pression, une deuxième colonne (2) opérant à une deuxième pression inférieure à la première pression et dont la cuve est thermiquement reliée à la tête de la première colonne et une troisième colonne (3) ayant un condenseur de tête (5),on envoie un gaz (14) de la première colonne à un rebouilleur de cuve (7) de la troisième colonne où il se condense pour former un liquide et on renvoie le liquide formé (15) à la première colonne. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109870-A1 (FR)
Title: Dispositif formant testeur de parfum
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: A45D34/02
Filed: 2020-05-07
Abstract: Dispositif formant testeur de parfum Dispositif formant testeur de parfum comportant un flacon destiné à contenir du parfum et un système de pulvérisation d’au moins une dose de parfum comportant des moyens pompe aptes à pomper une quantité test de parfum du flacon, une buse apte à pulvériser le parfum pompé par les moyens pompe et des moyens d’actionnement des moyens pompe aptes à actionner le fonctionnement de la pompe lorsqu'une pression est appliquée sur ces moyens d’actionnement, caractérisé en ce que le dispositif testeur comporte en outre des moyens formant capteur de présence aptes à capter la présence d’au moins une partie du corps d'une personne à proximité de la buse de pulvérisation et des moyens d’application de pression aptes, sous la commande des informations reçues des moyens formant capteur de présence, à appliquer une pression sur les moyens d’actionnement, notamment pendant un intervalle de temps donné pour délivrer une quantité de test de parfum.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110441-A1 (FR)
Title: Dispositif d’électrostimulation portatif
Inventor: PAPILLAUD FLORENT
IPC: A61N1/36
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’électrostimulation portatif comprenant une chevillère et au moins deux électrodes reliées électriquement à un stimulateur fixé à la chevillère, les électrodes étant agencées sur la face interne de la chevillère de sorte que les électrodes viennent au droit du nerf tibial du patient lorsqu’il installe la chevillère, dans lequel la chevillère comporte une première sangle, un premier organe de fixation disposé sur la face interne de cette première sangle et un deuxième organe de fixation disposé sur la face externe de la chevillère au niveau d’une première électrode, ladite première sangle étant destinée à être enroulée autour du pied du patient pour venir se replier sur la chevillère au niveau de cette première électrode. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1