baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991097-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'arc pour ampoule a vide
Inventor: KANTAS SAID
IPC: H01H33/664
Filed: 2012-05-24
Abstract: Pour contrôler l'arc se formant lors d'une coupure dans une ampoule à vide, un dispositif de contact (10) a été développé, qui permet d'infliger un mouvement de rotation à l'arc, tout en conservant l'arc diffus. L'arc diffus tournant est obtenu en ce que chaque électrode (12) du dispositif de contact (10) comprend une pastille (20) pleine associée à un socle (30) de type pétale, les deux électrodes étant en miroir l'une de l'autre.
Patent FR-2999206-A1 (FR)
Title: Modular layout element assembly for installation of e.g. rectangular concrete pavement on terrace, has modular layout elements including shape of parallelepiped including edge of variable length selected to allow installation in opus design
Inventor: LACAS MARC ANDRE
IPC: B65D85/46
Filed: 2012-12-06
Abstract: The assembly (1) has three or four types of modular layout elements including a shape of a right-angled parallelepiped. The parallelepiped includes first and second edges of lengths that are constant for the types of the elements, and a third edge of a variable length to produce an installation strip. The variable length for each type is selected to allow installation in an opus design. Each element is provided with slabs (4) of dimensions 400 x 600 mm, slabs (7) of dimensions 600 x 600 mm, slabs (10) of dimensions 800 x 600 mm, slabs (13) of dimensions 1000 x 600 mm, a pad and a tile. The slabs are concrete slabs. An independent claim is also included for a method for packaging modular layout elements.
Patent FR-2986368-A1 (FR)
Title: Forming indium gallium nitride, useful for producing semiconductors, comprises partially decomposing precursor containing nitrogen to form nitrogen ions and precursor of group III to form indium and gallium ions at specific growth rate
Inventor: LINDOW ED
IPC: C23C16/34
Filed: 2012-01-27
Abstract: Forming indium gallium nitride (InGaN), comprises partially decomposing at least one precursor containing nitrogen to form nitrogen ions, partially decomposing at least one precursor of group III to form indium and gallium ions, and forming InGaN from nitrogen ions, indium ions and gallium ions in a chamber at a growth rate of at least 1 Å /second.
Patent FR-2986681-A1 (FR)
Title: Enregistrement differe d'un programme televisuel crypte a partir d'un module de controle d'acces de type pcmcia
Inventor: ABRAMSON MARC
IPC: H04N5/761
Filed: 2012-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'enregistrement différé d'un programme télévisuel crypté à partir d'un module (4) de contrôle d'accès de type PCMCIA associé à un équipement récepteur (1) hôte, ledit programme télévisuel crypté étant destiné à être reçu par un module (10) de réception intégré à l'équipement récepteur hôte (1), déchiffré par le module (4) de contrôle d'accès de type PCMCIA et enregistré sur un dispositif (5) de mémoire externe. Selon l'invention, le module PCMCIA (4) informe l'équipement hôte (1) des enregistrements à effectuer, permettant à celui-ci, lors des périodes d'enregistrements et dans le cas où il se trouverait en mode veille, d'une part, d'alimenter électriquement le module (4) et d'autre part, de mettre en route son module (10) de réception. Le module (4), recevant alors le signal, est à même de le déchiffrer et de générer un second flux de données pour transmission au dispositif (5) de mémoire externe pour enregistrement.
Patent FR-2971828-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position actuelle de fonctionnement d'une boite de vitesses a plusieurs rapports d'un vehicule automobile
Inventor: MONKEMOLLER RALF
IPC: B60W30/192
Filed: 2012-02-16
Abstract: Un dispositif de détection (11) permet de saisir la position actuelle de fonctionnement d'une boîte de vitesses à plusieurs rapports (1, 2, 3, 4, 5, R) d'un véhicule automobile, dont le moteur peut être coupé automatiquement et remis en service par une installation de redémarrage automatique (14). Pour éviter les accidents en cas de chevauchement temporel entre les redémarrages du moteur initiés par le conducteur et les redémarrages initiés par des unités de commande (16) du véhicule, le dispositif de détection (11) saisit différentes positions neutres (6, 7, 8, 9) de la boîte de vitesses (10) et détermine si, à partir d'une position neutre (6, 7, 8, 9) saisie actuelle de la boîte de vitesses, il est possible, sans modification de cette position, d'engager un rapport (1, 2, R) de la boîte de vitesses (10) avec lequel le couple du dispositif de démarrage (15) du véhicule automobile est suffisant pour déplacer significativement le véhicule.
Patent FR-2990121-A1 (FR)
Title: Organe de travail rotatif et appareil electromenager de preparation culinaire comportant une vis de pressage
Inventor: DELAVAUD FABIEN
IPC: A47J19/00
Filed: 2012-05-07
Abstract: - L'invention concerne un organe de travail rotatif (100) pour appareil électroménager de préparation culinaire, comprenant une vis de pressage (7) présentant deux filets principaux (71a, 71b) intercalés, chaque filet principal (71a, 71b), étant prolongé par une partie supérieure libre (75a, 75b) ménageant au moins un passage (76a, 76b) avec un bord supérieur d'attaque (74b, 74a) de l'autre partie supérieure libre (75b, 75a), chaque partie supérieure libre (75a, 75b) présentant une surface d'appui intermédiaire (77a, 77b) s'étendant en retrait du bord supérieur d'attaque (74a, 74b). - Selon l'invention, chaque surface d'appui intermédiaire (77a, 77b) est prolongée par une cavité latérale inférieure (78a, 78b) s'étendant au moins partiellement sous le bord supérieur d'attaque (74b, 74a) de l'autre partie supérieure libre (75b, 75a), la cavité latérale inférieure (78a, 78b) formant un décrochement par rapport à la surface d'appui intermédiaire (77a, 77b). - L'invention concerne également un appareil électroménager de préparation culinaire comportant un organe de travail rotatif (100) du type précité.
Patent FR-2992020-A1 (FR)
Title: Method for recharging auxiliary cartridge of selective catalytic reduction system for reducing nitrogen oxides in exhaust gases of car, involves adapting recharging speed to reach predetermined speed to obtain desired reducer quantity
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-06-14
Abstract: The method involves recharging an auxiliary cartridge (3) from a main cartridge (2). Quantity of reducer i.e. ammonia, is taken with regular intervals during a recharging phase. Recharging speed (VA) of the reducer is determined from temperature measurements of exothermic dissolution reaction. The recharging speed is compared with predetermined recharging speed (Vr). The recharging speed is adapted to reach the predetermined recharging speed according to the comparison so as to obtain desired quantity of recharge reducer at an end of the recharging phase. An independent claim is also included for a system for reducing nitrogen oxide present in exhaust gases of a car.
Patent FR-2992308-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets organiques, en particulier de boues de stations d'epuration, et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F1/72
Filed: 2012-06-20
Abstract: Procédé de traitement de déchets organiques, en particulier procédé de traitement de boues de stations d'épuration, pour produire de l'énergie et/ou des matières organiques hygiénisées, comprenant une première étape de digestion (13) de type mésophile ou thermophile d'au moins une fraction d'un flux de déchets organiques, et comportant les étapes suivantes : une déshydratation (15) de la totalité des déchets digérés et non digérés; une hydrolyse thermique aérée (16) des déchets déshydratés, avec injection d'un oxydant en quantité inférieure à celle correspondant à la stoechiométrie pour l'oxydation des matières organiques, et mise à la température voulue par un moyen de chauffage, et une deuxième digestion (17) de type mésophile ou thermophile du flux de déchets hydrolysés.
Patent FR-2985633-A1 (FR)
Title: Agricultural soil maintenance machine for e.g. turning over soil, has cross beams accommodating two spans of disks placed in offset manner, where transverse offset between beams corresponds to offset between two discs of different spans
Inventor: AGUILERA SERRAT ANTONIO
IPC: A01B23/04
Filed: 2012-07-12
Abstract: The machine has a frame (100) including two cross beams (120, 130) accommodating two spans of disks (200) placed in an offset manner from one beam to the other beam. The frame has a transverse offset between the beams corresponding to the offset between two discs of different spans. The frame accommodates plow share carrying arms arranged at ends of the spans of disks to carry plow shares. A crosswise leveling roller (300) is arranged at a rear side of the machine.
Patent FR-2981191-A1 (FR)
Title: Nanoparticule heteronucleaire de radio-isotope a structure noyau-coque et son procede de preparation.
Inventor: JUNG SUNG-HEE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne une nanoparticule hétéronucléaire de radio-isotope à structure noyau-coque et son procédé de préparation. La nanoparticule hétéronucléaire de radio-isotope à structure noyau-coque comprend : un noyau contenant deux radio-isotopes différents choisis parmi Au, Ni, Ag, Cu, Co, Ir et Pd ; et une coque de SiO entourant le noyau. La nanoparticule hétéronucléaire de radio-isotope à structure noyau-coque peut être utilisée comme traceur pour détecter une variation de rapport volumique ou pour évaluer les caractéristiques du comportement d'une ressource en eau, sur la base d'informations concernant le rapport de phase dans l'écoulement d'un fluide à plusieurs phases existant dans un procédé qui est mis en oeuvre dans des conditions extrêmes telles qu'une température élevée et/ou une pression élevée.
Patent FR-2997076-A1 (FR)
Title: Materiau composite comprenant des nano-objets notamment des nano-objets de carbone, son procede de preparation, et encre et electrode comprenant ce materiau.
Inventor: TIQUET PASCAL
IPC: H01M4/48
Filed: 2012-10-19
Abstract: Matériau nanocomposite comprenant des nano-objets en au moins un premier matériau conducteur électronique, tel que le carbone, et des nano-objets ou des objets submicroniques en au moins un deuxième matériau, tel que le silicium, différent du premier matériau ; ledit matériau composite comprenant des nanostructures constituées chacune par un réseau tridimensionnel constitué par les nano-objets en au moins un premier matériau conducteur électronique liés et maintenus par un polysaccharide, les nano-objets ou les objets submicroniques en au moins un deuxième matériau différent du premier matériau étant autoassemblés autour dudit réseau et étant fixés aux nano-objets en au moins un premier matériau conducteur électronique par ledit polysaccharide et lesdites nanostructures étant réparties de manière homogène dans le matériau. Procédé de préparation dudit matériau nanocomposite. Encre comprenant ledit matériau composite. Electrode comprenant en tant que matière électrochimiquement active ledit matériau composite. Système électrochimique, notamment accumulateur aux ions lithium, comprenant une telle électrode.
Patent FR-2997387-A1 (FR)
Title: Astronautic launcher for launching e.g. space exploration probes of international space station in orbit of satellite, has main body whose tank supplies propellant to auxiliary rocket engine, and auxiliary booster separable from main body
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: B64G1/40
Filed: 2012-10-30
Abstract: The launcher (1) has a main body (10) provided with a tank (32) for a propellant (A) i.e. liquid hydrogen, and an auxiliary booster (20) separable from the main body and provided with a tank (23) for another propellant (B) i.e. liquid oxygen. The latter propellant tank of the auxiliary booster is connected to an auxiliary rocket engine (21) to supply the latter propellant to the auxiliary rocket engine. The former propellant tank of the main body supplies the former propellant to the auxiliary rocket engine. A control junction (25) connects the main body to the auxiliary booster.
Patent FR-3000029-A1 (FR)
Title: Dispositifs de ravitaillement en vol pour systeme de stockage electrique et aeronefs equipes d'un tel dispositif
Inventor: SMAOUI HICHEM
IPC: B64C37/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'objet de l'invention est un système de recharge de batteries embarquées (6) dans un aéronef à propulsion électrique (10) caractérisé en ce qu'il comporte un aéronef chargeur (1), des moyens (2, 3a, 3b, 4) de connexion électrique temporaire de l'aéronef chargeur vers l'aéronef à propulsion électrique et un dispositif de régulation de charge (5) dans l'aéronef à propulsion électrique.
Patent FR-3013869-A1 (FR)
Title: Procede de detection des debordements de pile et processeur pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: GROSSI PHILIPPE
IPC: G06F21/52
Filed: 2013-11-22
Abstract: Procédé de détection des débordements de pile comportant les étapes suivantes : A. stocker dans au moins un registre dédié au moins une donnée choisie parmi : une donnée (SPHaut) indicative d'une valeur maximale autorisée pour un pointeur de pile, et une donnée (SPBas) indicative d'une valeur minimale autorisée pour ledit pointeur de pile ; B. effectuer une comparaison entre une valeur actuelle (SP) ou passée (SPMin, SPMax) dudit pointeur de pile et ladite ou chaque dite donnée ; et C. générer une exception de débordement de pile si ladite comparaison indique que ladite valeur actuelle ou passée dudit pointeur de pile est supérieure à ladite valeur maximale autorisée ou inférieure à ladite valeur minimale autorisée. Processeur pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3001124-A1 (FR)
Title: Table d'operation destinee a equiper un bloc operatoire
Inventor: L HEGARAT JEAN-MARIE
IPC: A61G13/02
Filed: 2013-01-21
Abstract: L'invention concerne une table d'opération (1) comportant un plateau mobile (3) par rapport à une embase (2), le plateau (3) pouvant être déplacé par translation dans le plan horizontal (x, y), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens d'affichage de la position du plateau (3) dans le plan horizontal (x, y).
Patent FR-3003038-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la capacite residuelle d'une batterie
Inventor: CREFF YANN
IPC: G01R31/36
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la capacité résiduelle d'une cellule électrochimique de stockage d'énergie électrique au moyen d'un modèle de tension à vide de la cellule, le modèle étant paramétré, de telle sorte que le paramètre représente le vieillissement de la cellule. Le paramétrage du modèle est réalisé à partir de séries de mesures réalisées sur la batterie comportant au moins une mesure de tension, une mesure de température et une mesure de courant de la cellule.
Patent FR-3003940-A1 (FR)
Title: Mire d'etalonnage pour camera
Inventor: WOLF CHRISTIAN
IPC: G01B11/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un mire d'étalonnage d'un système optique, formée d'une plaque métallique anodisée (3) comportant des rainures (32, 34).
Patent FR-3004822-A1 (FR)
Title: Kart a pedalier reglable a moyens de rappel.
Inventor: GERGAUD WILLIAM
IPC: G05G1/40
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne un kart comprenant un châssis, un siège et un pédalier comprenant une pédale de frein et une pédale d'accélération, ledit pédalier étant monté coulissant sur une poutre solidaire dudit châssis, de façon à permettre un réglage de l'éloignement dudit pédalier par rapport audit siège. Selon l'invention, un tel kart comprend des moyens de rappel associés audit pédalier aptes à rappeler ledit pédalier vers une position d'éloignement réduit par rapport audit siège.
Patent FR-3005139-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme d'eclairage reglable, pour un vehicule porteur
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-04-26
Abstract: Procédé de commande d'un système d'éclairage réglable. Au passage d'un éclairage de faisceau bas à un éclairage de faisceau haut, ce dernier est commandé à activation et à augmentation progressive de portée. Le réglage d'éclairage comporte la détermination de l'éclairage hors d'au moins une zone de présence d'un véhicule cible détecté comme circulant en face du véhicule porteur Suite à la détection de présence d'au moins un véhicule cible (11), lorsqu'intervient une détermination de la disparition du véhicule cible, l'éclairage de faisceau haut est commandé à activation et à augmentation progressive à partir de l'état minimum (HBM) vers l'état maximum (HB) de portée, l'augmentation progressive à partir de l'état minimum (HBM) étant bloquée et l'éclairage haut est commandé à désactivation à la détection d'au moins un nouveau véhicule cible (11) qui serait susceptible d'être éclairé par le faisceau d'éclairage haut s'il augmentait jusqu'à son état maximum (HB) de portée.
Patent FR-3009535-A1 (FR)
Title: Tracteur forestier equipe d'une grue adaptee pour la manipulation et le transport de grumes
Inventor: BOURGEOIS REPUBLIQUE PHILIPPE
IPC: B66C23/42
Filed: 2013-08-06
Abstract: L'invention concerne un tracteur comprenant un châssis (1), des moyens (2) pour entraîner en mouvement le châssis, un support (10) solidaire du châssis et une grue comprenant : • un bras amont (20) dont une première extrémité est reliée au support par une première liaison pivot selon un premier axe de pivotement (R1), • un bras aval (30) dont une première extrémité est reliée à une deuxième extrémité du bras amont par une deuxième liaison pivot selon un deuxième axe de pivotement (R2) parallèle au premier axe de pivotement, ladite deuxième liaison pivot formant un pivot de flèche de la grue. Le tracteur selon l'invention est caractérisé en ce que la grue comprend : • une position de repos, où le bras amont est positionné sous le bras aval et où le pivot de flèche et l'extrémité libre de la grue sont positionnés de part et d'autre d'un plan vertical contenant le premier axe de pivotement, • un mode de manipulation où les deux bras sont mobiles l'un par rapport à l'autre et par rapport au support. Application à des opérations de coupe et de débardage forestiers.
Patent FR-3009577-A1 (FR)
Title: Installation de volet roulant
Inventor: ALLEMAND JEAN-MARIE
IPC: E06B9/90
Filed: 2013-08-06
Abstract: Installation de volet roulant, comportant un tablier (1) formé de lames (2,2a) articulées entre elles, dont l'enroulement/déroulement autour d'un arbre est assuré par un moyen d'entraînement, les lames du tablier étant guidées de chaque côté par une coulisse (5a, 5b), le tablier pouvant être déroulé jusqu'à la partie basse d'une fenêtre ou d'une porte en position de fermeture ; l'installation comporte un dispositif de blocage (B) du tablier en une position partiellement ouverte pour laquelle la lame inférieure (2a) se trouve à une distance (E) réduite du bord inférieur de la fenêtre ou de la porte, en particulier insuffisante pour permettre le passage d'une personne, et un moyen de commande (G) pour rendre le dispositif de blocage inactif ou actif, ou inversement.
Patent FR-2995617-A1 (FR)
Title: Procede de revetement de conducteurs electriques en aluminium
Inventor: JOLK INGO
IPC: C25D5/44
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement continu de conducteurs électriques en aluminium (2) ou en alliages d'aluminium sous forme de fil ou de bande, qui comprend les étapes suivantes : (a) dégraissage, (b) activation de la surface dans un bain alcalin, (c) conditionnement anodique en présence d'un détergent, d'un acide, et le cas échéant, d'un sel métallique, (d) conditionnement cathodique en présence d'un détergent, d'un acide et d'un sel métallique, (e) le cas échéant, répétition des étapes (c) et/ou (d) jusqu'à ce qu'une épaisseur de couche d'au moins 0,025 à 0,4 µm de la couche de métal appliquée soit obtenue, et (f) revêtement avec la couche de couverture souhaitée par un procédé connu en soi.
Patent FR-3013034-A1 (FR)
Title: Systeme d'activation de balise de detresse d'aeronef
Inventor: COLIN MICHEL
IPC: G01S1/68
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention répond à un besoin d'amélioration de la fiabilité d'activation d'une balise de détresse d'aéronef. Pour ce faire, l'invention porte sur un système d'activation de la balise, conçu pour déterminer un écart de position (Ep) entre une position théorique (Pt) de l'aéronef déterminée à partir des données du plan de vol, et une position réelle (Pr) de l'aéronef déterminée à partir des équipements de navigation et de surveillance embarqués sur l'aéronef. De plus, ce système est conçu pour délivrer un ordre d'armement de la balise de détresse lorsqu'une ou plusieurs conditions sont remplies, parmi lesquelles la condition que l'écart de position (Ep) excède une valeur critique (Vc).
Patent FR-3016168-A1 (FR)
Title: Composition grasse stable comprenant des antioxydants, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: ROSSIGNOL-CASTERA ANNE
IPC: C08L91/00
Filed: 2014-01-07
Abstract: La présente invention concerne une composition grasse, de préférence huileuse, stable comprenant un système A comprenant au moins un corps gras et au moins un émulsifiant, de l'acide gallique dispersé dans ce système A et un extrait de thé vert, comprenant au moins 90% en poids de polyphénol dont au moins 70% en poids de catéchine, solubilisé dans ce système A. L'invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition, l'utilisation de ladite composition pour la protection contre l'oxydation de formulation alimentaire, nutritionnelle, cosmétique, pharmaceutique ou vétérinaire. L'invention concerne également lesdites formulations alimentaires, nutritionnelles, cosmétiques, pharmaceutiques ou vétérinaires.
Patent FR-3016632-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de polysaccharides en molecules oxygenees en presence de superbases organiques neutres
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: C13K11/00
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un polysaccharide choisi parmi l'amidon, l'inuline, la biomasse lignocellulosique, la cellulose et l'hémicellulose et les oligosaccharides issus de l'hydrolyse desdits composés, seul ou en mélange, en molécules oxygénées dans lequel ladite charge est mise en contact dans un solvant avec un catalyseur comprenant au moins une superbase organique neutre constituée d'un squelette carboné n'ayant pas de liaison ionique entre les atomes qui la constituent et dont la basicité est caractérisée par un pKa dans l'acétonitrile à 25°C supérieur à 20.
Patent FR-3019003-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produits semi-confits
Inventor: ZIMMER JULIE
IPC: A23L19/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau procédé pour la fabrication de produits semi-confits, plus particulièrement à partir de fruits, exempt de bains de confisage successifs à concentration de sucre croissante ; et les produits semi-confits obtenus par ledit procédé présentant un goût plus intense en fruit.
Patent FR-3019937-A1 (FR)
Title: Procede de formation de tranchees d'isolement
Inventor: AHMED NAYERA
IPC: H01L21/763
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d une tranchée d'isolement comprenant les étapes successives suivantes : a) former, sur un substrat semiconducteur (3), une première structure de masquage (25, 21) comprenant une couche (21) d'un premier matériau gravable sélectivement, et graver une tranchée (27) dans le substrat ; b) former un revêtement isolant (29) sur les parois de la tranchée et remplir la tranchée de silicium polycristallin dopé (31) ; c) former un bouchon d'oxyde de silicium (33) pénétrant dans la tranchée sensiblement jusqu'au niveau de la surface supérieure du substrat et dépassant au-dessus de la surface supérieure du substrat ; et d) éliminer la couche du premier matériau.