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Patent FR-3072145-B1 (FR)
Title: Procede de compensation des acyclismes d'un moteur thermique au moyen d'une machine electrique tournante
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02P6/08
Filed: 2017-10-10
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de compensation des acyclismes d'un moteur thermique (12) de véhicule automobile comportant: - une étape de mesure d'une position angulaire de l'arbre (17.3) ou du rotor (17.2) au moyen d'un capteur (27) implanté entre l'amortisseur mécanique (20) et la boîte de vitesses (13) à l'endroit où est disposé le rotor (17.2) de la machine électrique tournante (17), - une étape de détermination, à partir de la position angulaire mesurée de l'arbre (17.3) ou du rotor (17.2), d'une variation de couple liée à l'acyclisme du moteur thermique, - une étape de soustraction ou d'addition, en fonction du signe de cette variation de couple, de cette variation de couple à une consigne de couple de référence (Cref) de la machine électrique tournante (17), pour déterminer une consigne de couple de commande (Cref), - une étape de pilotage de la machine électrique tournante (17) pour obtenir la consigne de couple de commande.
Patent FR-3073215-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage du genre a mat telescopique, pour la manœuvre en hauteur d'un objet
Inventor: DIJOUX FLORIAN
IPC: E04F21/18
Filed: 2017-11-03
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de levage (1) pour la manœuvre en hauteur d'un objet, comprenant un mât télescopique (2) dont une extrémité supérieure (21) est équipée d'un organe support (3) adapté à recevoir ledit objet. Le mât télescopique (2) comprend un segment fixe (5) et au moins un segment mobile (6) coopérant avec des moyens de manœuvre en translation (8). Au moins un segment mobile (6) de rang « n » comporte un premier organe de renvoi terminal (65) autour duquel un organe de transmission souple (82) est replié pour former un organe de transmission souple replié (82) présentant deux brins (821). Les deux brins (821) comportent chacun une extrémité libre (827) fixée à un point d'ancrage (9) porté par un segment (5, 6) amont dudit mât télescopique (2) ; l'un au moins desdits brins (821) comporte au moins un organe de butée (826). Le segment mobile (6) de rang n comporte au moins un arrêtoir (61) destiné à coopérer avec ledit au moins un organe de butée (826) dudit organe de transmission souple replié (82) notamment en cas de rupture de l'un desdits brins (821).
Patent FR-3074485-B1 (FR)
Title: Container metallique leger de transport de marchandises
Inventor: PTOCHOS EVANGELOS P
IPC: B65D90/02
Filed: 2017-12-04
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un conteneur d'expédition léger inclut deux parois latérales parallèles ayant chacune un rail haut et assujetties sur le côté opposé à des rails bas d'un châssis de plancher, les deux rails bas étant couplés l'un à l'autre par un plancher, qui est assujetti à et reposant sur une multiplicité d'organes de traverse du châssis de plancher. Un ensemble extrémité avant est assujetti à une extrémité des rails latéraux hauts et bas et un ensemble extrémité de porte opposé à l'ensemble extrémité avant est assujetti à une extrémité opposée des rails latéraux hauts et bas. Le conteneur inclut en outre un toit assujetti à des rails hauts respectifs de chacune des deux parois latérales. Le plancher inclut un panneau sandwich cellulaire métallique formé par un châssis définissant une portion intérieure du panneau et incluant une âme cellulaire métallique d'une multiplicité de cellules polygonales métalliques, et une peau couvrant à la fois le châssis et l'âme cellulaire métallique.
Patent FR-3076188-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffage debrayable
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: A45D7/02
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffage (1) comprenant un corps principal (2) qui embarque un moteur (3) ainsi qu'un moyen d'entraînement (4) d'une mèche de cheveux à coiffer (C) mis en mouvement par ledit moteur (3), ledit appareil de coiffage (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend des première et seconde pièces complémentaires d'accouplement (16, 17) attachées respectivement au moteur (3) et au moyen d'entraînement (4), lesdits première et seconde pièces complémentaires d'accouplement (16, 17) étant mobiles l'une relativement à l'autre entre d'une part une configuration accouplée et d'autre part une configuration désaccouplée. Appareils de coiffage
Patent FR-3088161-B1 (FR)
Title: Reconfiguration dynamique de puissance autorisee de stations de base radio en mouvement operant sur des frequences partagees
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04W72/08
Filed: 2018-11-07
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé pour configurer dynamiquement, par un contrôleur d'accès au spectre, la puissance maximale de transmission autorisée des stations de base radio connectées au dit contrôleur, opérant sur des fréquences partagées, et dont la localisation est susceptible de varier au cours du temps, afin de garantir que l'agrégation des émissions radio de toutes les stations de base radio opérant dans les dites fréquences partagées est inférieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3076463-B1 (FR)
Title: Appareil de ventilation pour reanimation cardio-pulmonaire avec affichage de la tendance en co2
Inventor: RIGOLLOT MARCEAU
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-01-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance respiratoire pour fournir un gaz respiratoire, tel de l'air, à un patient pendant une réanimation cardio-pulmonaire (RCP) comprenant une source (1) de gaz respiratoire, des moyens de mesure de teneur en CO2 (4), et des moyens de traitement de signal et de pilotage (5). Les moyens de traitement de signal et de pilotage (5) sont configurés pour traiter les signaux de mesure de teneur en CO2 correspondant à des mesures opérées par les moyens de mesure de teneur en CO2 (4) pendant une période de temps (dt) donnée, et en extraire une pluralité de valeurs de teneur en CO2, sélectionner la valeur maximale (Vmax) de teneur en CO2 parmi ladite pluralité de valeurs de teneur en CO2, répéter ces étapes pour obtenir plusieurs valeurs maximales (Vmax) de teneur en CO2 successives mesurées sur une fenêtre de temps (Ft) comprenant plusieurs périodes de temps (dt) successives, calculer au moins une valeur moyenne (Vmoy) de teneur en CO2 à partir des valeurs maximales (Vmax) de teneur en CO2 obtenues sur la fenêtre de temps (Ft), et transmettre ladite au moins une valeur moyenne (Vmoy) de teneur en CO2 à l'interface graphique utilisateur (7) qui l'affiche.
Patent FR-3081306-B1 (FR)
Title: Dispositif thermoregulable de reception et de conservation d'un colis et systeme le comprenant
Inventor: KEHLERT THOMAS
IPC: B65D81/38
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) thermorégulable de réception et de conservation de colis comprenant une boîte à colis (2) et au moins une surface d'isolation thermique fixe (6), recouvrant au moins une portion d'une paroi (4'') de la boîte (2). Dispositif (1) caractérisé en ce qu'il comprend en outre une surface d'isolation thermique amovible (7) coopérant avec la surface d'isolation fixe (6) de sorte à former une coquille isolante délimitant un volume isolé apte et destiné à recevoir et stocker un colis dont la température doit être maintenue sous une température seuil et en ce qu'il comprend des logements ménagés sur les faces internes des panneaux isolants (6', 7') des surfaces isolantes (6, 7) autorisant chacun l'agencement d'au moins un moyen passif réfrigérant.
Patent FR-3082099-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un arome emmental
Inventor: EUDIER HUBERT
IPC: C12P1/04
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un arôme emmental, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - broyage de graines de sorgho (Sorghum bicolor) ; - préparation d'une suspension aqueuse comprenant la poudre de sorgho telle qu'obtenue à l'issue de l'étape précédente de broyage et un facteur de croissance choisi dans le groupe comprenant un extrait de levure, un sel, du glycérol, un acide aminé, une source de magnésium, une source de soufre, une source de calcium, un oligo-éléments et leurs mélanges, et est de préférence un mélange d'extrait de levure et de sel ; - stérilisation de la suspension aqueuse ; - saccharification de la suspension stérilisée obtenue à l'issue de l'étape précédente, de préférence par voie enzymatique par ajout d'au moins deux enzymes de saccharification, - fermentation propionique de la suspension obtenue à l'issue de l'étape de saccharification, par ajout d'une souche bactérienne Propionibacterium freundenreichii, de préférence par ajout de la souche P. freundenreichii subsp shermanii.
Patent FR-3082214-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge a la vapeur comportant une planche de repassage
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F81/00
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-05-22
Abstract: Appareil de traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) de repassage et/ou défroissage comprenant au moins un trou (30A) pour l'émission de la vapeur et au moins un mât (40) qui supporte une planche de repassage (5) comprenant une face d'appui (50) pouvant être disposée verticalement et contre laquelle un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à la vapeur à l'aide de l'outil (3), caractérisé en ce que la planche (5) comporte au moins deux parties identiques (51) mises bout à bout et assemblées l'une à l'autre qui définissent ensemble, au moins partiellement, la face d'appui (50).
Patent FR-3083066-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage / deverrouillage d'une cloison ou paroi coulissante mobile en translation et lit muni d'une telle cloison ou paroi
Inventor: GLOMOT BENJAMIN
IPC: A47D7/02
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-08-07
Abstract: Dispositif de verrouillage / déverrouillage d'une cloison ou paroi (5) d'un meuble, et notamment d'un lit, dans lequel ladite cloison ou paroi est mobile en translation, notamment par coulissement par rapport audit meuble, et est munie de moyens de blocage coopérant avec l'un au moins des éléments constitutifs dudit meuble afin de s'opposer à la translation de la cloison ou paroi, dans lequel la cloison ou paroi mobile (5) comporte elle-même un élément (9) mobile en translation, parallèlement à la direction de translation de ladite cloison ou paroi ; • l'une des extrémités de cet élément mobile (9) étant solidaire indirectement des moyens de blocage par l'intermédiaire d'organes de renvoi, lesdits moyens de blocage étant par défaut en position de verrouillage ; • l'autre extrémité dudit élément mobile (9) étant munie d'une poignée (12) pourvue d'organes de déverrouillage de la translation dudit élément mobile par rapport à la paroi ou cloison mobile (5), actionnable par l'utilisateur.
Patent FR-3086707-B1 (FR)
Title: Un système frigorifique comportant une conduite de flux de derivation pour refroidir un moteur de compresseur
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D29/58
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-02-12
Abstract: Le système frigorifique (2) comporte un circuit de flux principal (3) comportant un évaporateur (4), un turbocompresseur (5), un condenseur (6) et un détendeur principal (7) reliés en série, et étant configuré pour transporter un flux de fluide frigorigène principal ; une conduite de flux de dérivation (8) ramifiée à partir du circuit de flux principal (3) et étant configurée pour dériver une partie du flux de fluide frigorigène principal dans la conduite de flux de dérivation (8) en tant que flux de fluide frigorigène de dérivation et pour transporter le flux de fluide frigorigène de dérivation à travers le turbocompresseur (5) afin de refroidir un moteur de compresseur et un agencement de palier du turbocompresseur (5), la conduite de flux de dérivation (8) comprenant un détendeur de dérivation (12) situé en amont du moteur de compresseur et de l'agencement de palier ; et un dispositif de commande (13) configuré pour commander les degrés d'ouverture du détendeur principal (7) et du détendeur de dérivation (12).
Patent FR-3072572-B1 (FR)
Title: Produit de traitement capillaire renforceur de structure avec effet de soin accru
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-10-17
Granted: 2021-10-08
Abstract: Des produits de traitement capillaire contenant, en fonction de son poids 0,0001 à 20 % de méthionine ; 0 à 5 % d'acide maléique ; 0 à 5 % d'acide succinique à condition que la quantité totale d'acide maléique et succinique soit de 0,001 à 10 % du produit total, et au moins un tensioactif, entraînent un renforcement de la structure interne des cheveux et à l'augmentation de l'action de conditionnement capillaire des produits de traitement capillaire et améliorent ainsi le démêlage, la tenue et l'abondance des cheveux et réduisent le taux de formation de fourches.
Patent FR-3096368-B1 (FR)
Title: Procede perfectionne de fabrication d’acrylates d’alkyle de purete elevee
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C69/54
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-04-23
Abstract: PROCEDE PERFECTIONNE DE FABRICATION D’ACRYLATES D’ALKYLE DE PURETE ELEVEE L’invention concerne la fabrication d’acrylates d'alkyle par estérification directe de l'acide acrylique par l'alcool correspondant. En particulier, l’invention a trait à l’utilisation d’une colonne d’étêtage équipée d’un soutirage latéral permettant de soutirer un flux riche en impuretés acides telles que l’acide β-hydroxypropionique et l’acide β-acryloxypropionique lors de la distillation du mélange réactionnel brut, afin de produire un ester acrylique répondant à des normes de pureté compatibles avec son utilisation pour préparer des polymères acryliques.
Patent FR-3098952-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d’un calculateur d’un vehicule et calculateur securise de vehicule
Inventor: HUBERT THIERRY
IPC: G06F21/71
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de sécurisation d’une fonction (111) mise en œuvre par un calculateur de véhicule. A cet effet, des paramètres de contrôle du véhicule sont obtenus par l’exécution de la fonction (111) dans une première couche (11) du calculateur. Les paramètres de contrôle sont vérifiés par un composant logiciel SWC exécuté dans une deuxième couche (12). Ce composant logiciel comprend une ou plusieurs unités d’exécution, chacune comprenant une première opération correspondant à une requête d’un client pour réaliser un premier contrôle d’exécution sur un serveur avant mise en œuvre de la vérification du paramètre de contrôle obtenu via l’exécution de la fonction, et une deuxième opération correspondant à une requête du client pour réaliser un deuxième contrôle d’exécution sur le serveur après mise en œuvre de la vérification. Figure 1
Patent FR-3099766-B1 (FR)
Title: Polymère bloc diénique riche en éthylène ayant un bloc statistique et un bloc polyéthylène.
Inventor: MORESO EMMA
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un polymère dibloc composé d’un premier bloc et d’un second bloc, le premier bloc étant un copolymère statistique comprenant des unités d’un 1,3-diène et plus de 50% en mole d’unités éthylène, le second bloc étant un polyéthylène de température de fusion supérieure à 90°C et de masse molaire moyenne en nombre supérieure ou égale à 2 000 g/mol et inférieure ou égale à 10 000 g/mol. Un tel polymère dibloc présente une rhéologie améliorée par rapport à un copolymère statistique de même microstructure et de même macrostructure que le premier bloc du polymère dibloc.
Patent FR-3099843-B1 (FR)
Title: Système, procédé et dispositif d’assistance et de gestion de places de port
Inventor: MARTIN CHRISTOPHE
IPC: B63B35/00
Filed: 2019-08-09
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un système d’assistance et de gestion des places d’un port, comportant une station de surveillance (2) et un véhicule flottant sans pilote (3), pour le guidage d’un bateau demandeur (1) se présentant à un point d’accueil du port prédéfini et à destination d’une place de port disponible (B). Le véhicule flottant sans pilote (3) comprend des moyens de communication avec la station de surveillance, et est équipé de moyens de détection comportant au moins un capteur apte à fournir à la station de surveillance (2) des données de surveillance en temps réel du port par l’intermédiaire des moyens de communication. La station de surveillance (2) comprend un module de traitement (203) apte à déterminer une position de place de port disponible correspondant aux caractéristiques du bateau demandeur (1) ; un module de stockage pour stocker des données cartographiques représentatives des places du port ; des moyens pour transmettre au véhicule flottant sans pilote (3) une information représentative de la place de port disponible ainsi déterminée, et des instructions de déplacement dudit véhicule flottant sans pilote (3) depuis le point d’accueil prédéfini avec le bateau demandeur (1) jusqu’à la position de la place de port disponible ainsi déterminée. Chaque véhicule flottant sans pilote (3) comporte un module pour obtenir des données cartographiques représentatives du port ; des moyens pour recevoir de la station de surveillance, l’information représentative de la place de port disponible et des instructions de déplacement depuis le point d’accueil jusqu’à la position de la place de port disponible ; des moyens pour déterminer une trajectoire à suivre, d’après les données cartographiques et les instructions de déplacement reçues, pour déplacer le véhicule flottant sans pilote (3) depuis le point d’accueil jusqu’à la position de la place de port disponible ; et des moyens pour suivre automatiquement la trajectoire déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100285-B1 (FR)
Title: Couple volet convergent-volet divergent pour tuyère de turboréacteur à géométrie variable comprenant un volet divergent refroidi par impact et par pompage thermique
Inventor: MALBOIS PIERRE ANDRÉ GABRIEL
IPC: F02K1/12
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dans un couple volet convergent-volet divergent (52B) pour tuyère (28) de turboréacteur de type convergente-divergente à géométrie variable, le volet convergent (40B) et le volet divergent (42B) comprennent des conduits de circulation d’air de refroidissement (70, 78) respectifs raccordés l’un à l’autre pour permettre un refroidissement de chacun des volets, et le volet divergent (42B) comporte une plaque multiperforée (102) présentant une partie amont (102A) configurée pour refroidir une paroi interne (64) du volet divergent par impact de jets d’air (IJ), et une partie aval (102B) s’étendant au-delà de la paroi interne (64) et configurée pour être refroidie par pompage thermique. Figure l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3101777-B1 (FR)
Title: Composition cicatrisante et conductrice comprenant au moins un collagene de peaux d’esturgeons
Inventor: MONDERNA EMANUELE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-10-09
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne une composition adaptée à une application topique sur la peau ou les muqueuses, caractérisée en ce qu’elle comprend du collagène obtenu à partir de peaux d’esturgeon.  L’invention a également pour objet une telle composition pour son utilisation dans le traitement de la peau et/ou des muqueuses et un procédé de fabrication d’une telle composition.
Patent FR-3103521-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: DUCHAINE PATRICK OLIVIER
IPC: F23R3/38
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-12-10
Abstract: Le présent document concerne un dispositif d’alimentation en carburant d’une chambre de combustion d’un générateur de gaz, comprenant :- une roue (14) d’injection de carburant dans la chambre de combustion (18),- une rampe d’alimentation (20) en carburant comprenant un circuit interne (30) de carburant comportant des moyens de sortie (32) de carburant alimentant en carburant une chambre annulaire (24) de pulvérisation formée entre la rampe (28, 44, 48, 52, 56) et la roue (14) d’injection,- au moins un joint annulaire (26) dynamique d’étanchéité adapté pour assurer une étanchéité entre une face annulaire (34) de la rampe d’alimentation (28, 44, 48, 52, 56) en carburant et la roue (14) d’injection,caractérisé en ce que le circuit (30) de carburant de la rampe d’alimentation en carburant comprend une partie annulaire de circulation de carburant agencée radialement au niveau du joint annulaire (26) dynamique.      Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3104218-B1 (FR)
Title: Vis à embout de guidage
Inventor: LEMOINE JEROME
IPC: F16B35/04
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention a pour objet une vis de fixation dotée d’un embout de guidage.Selon l’invention, ladite vis comporte un embout de guidage amovible à l’une de ses extrémités, de sorte que ledit embout puisse être retiré une fois que la vis a été montée sur une structure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090121-B1 (FR)
Title: Capteur de courant à conducteur de courant intégré
Inventor: BILBAO DE MENDIZABAL JAVIER
IPC: G01R33/07
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif capteur de courant (200) pour mesurer un courant d’au moins 30 A, comprenant : une grille de connexion avec une première partie et une deuxième partie du conducteur électrique séparées par un espace ; un substrat (210) monté adjacent aux parties du conducteur électrique et comprenant un premier et un deuxième capteur magnétique (211, 212) configurés pour fournir une première et une deuxième valeur (v1, v2) ; et un circuit de traitement (610 ; 710) pour déterminer le courant sur la base d’une différence ou différence pondérée entre la première et la deuxième valeur (v1, v2). Les parties du conducteur électrique peuvent être interconnectées par une troisième partie du conducteur électrique, à l’intérieur ou à l’extérieur du dispositif capteur de courant. Les parties du conducteur électrique peuvent former un conducteur électrique intégré ayant une forme d’U ou une forme d’Oméga.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1(c)]
Patent FR-3105736-B1 (FR)
Title: Composition transparente pour le soin du cheveu et/ou de la peau
Inventor: ALVES XAVIER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-08-26
Abstract: Compositio n transparente pour le soin du cheveu et      /ou de la peau La présente invention concerne une composition transparente comprenant au moins un polymère hydrosoluble amphotérique comprenant :  - des unités A d’un monomère cationique choisit parmi : les sels acidifiés ou quaternisés d'acrylate de diméthylaminoéthyle, les sels acidifiés ou quaternisés de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, les sels acidifiés ou quaternisés d’acrylamide de diméthylaminopropyl, et les sels acidifiés ou quaternisés de méthacrylamide de diméthylaminopropyl, et leurs mélanges;  - des unités B d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique et/ou ses sels; et  - optionnellement des unités C d’acrylamide,  caractérisée en ce que le ratio molaire entre les unités A de monomère cationique et les unités B d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique et/ou ses sels est compris entre 0,4 et 1,5.  Figure pour l'abrégé : None