baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067266-B1 (FR)
Title: Dispositif support de lames d'echantillonnage.
Inventor: JORDAN NAVAS PABLO
IPC: B01L9/00
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif support (4) destiné à loger une pluralité de lames (1) d'échantillonnage, constitué d'une embase comprenant des alvéoles ayant une forme et des dimensions adaptées pour épouser au moins partiellement lesdites lames (1), chaque alvéole comportant au moins un fond (7) et deux parois latérales opposées, présentant une ouverture d'entrée (9) et étant au moins en partie fermée par une paroi latérale (17) s'étendant de manière opposée par rapport à ladite ouverture d'entrée (9). Il est caractérisé par le fait que chaque alvéole comprend au moins un organe élastique (14) mobile entre une position de repos dans laquelle il se trouve lorsque ladite alvéole est vide et une position contrainte dans laquelle il se trouve lorsqu'une lame (1) est logée dans ladite alvéole.
Patent FR-3073100-B1 (FR)
Title: Tete de coupe pour appareil adapte a degainer un cable comprenant des moyens de reglage d'une profondeur de coupe
Inventor: DERANCOURT FREDERIC
IPC: H02G1/12
Filed: 2017-11-02
Granted: 2021-01-01
Abstract: La tête de coupe (10) pour appareil adapté à dégainer un câble, comprend : - un carter (11) de protection, - au moins une butée (14) agencée de manière fixe en translation par rapport au carter (11) destinée à être en appui contre un câble à dégainer, - une lame (12) de coupe agencée de manière mobile en translation selon un axe T par rapport au carter (11), destinée à couper une gaine enveloppant le câble à dégainer, - un élément de manœuvre (13) agencé mobile en rotation autour d'un axe R orthogonal à l'axe T, adapté à agir sur des moyens de réglage d'une profondeur de coupe définie comme étant la distance maximale entre ladite au moins une butée (14) et le fil de la lame (12), lesdits moyens de réglage comprenant un mécanisme de came qui, lorsque l'élément de manœuvre (13) est sollicité en rotation, entraîne le déplacement de la lame (12) en translation de sorte à ajuster la profondeur de coupe.
Patent FR-3073182-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de pied milieu d’un vehicule automobile.
Inventor: LAIGLE DAVID
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention a pour objet un enjoliveur (7) destiné à équiper un pied-milieu d'un véhicule automobile. L'enjoliveur (7) comprend au moins un premier rebord (8). Le premier rebord (8) est pourvu d'au moins deux orifices (11, 12) de réception d'un fût (13).
Patent FR-3073904-B1 (FR)
Title: Aiguille de vanne d'un injecteur
Inventor: RODIER NICOLAS
IPC: F02M61/16
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: Afin de réduire les émissions et d'améliorer les performances des moteurs à combustion interne par injection, on réalise une pluralité d'injection lors d'un cycle de fonctionnement du moteur. L'objet de la présente invention est de fournir une solution en effectuant un meilleur contrôle de la quantité injectée avec une séparation hydraulique très faible entre deux injections successives permettant une amélioration de la combustion. Une aiguille de vanne (14) d'un injecteur de carburant (10) s'étend le long d'un axe longitudinal (X) entre une tête d'aiguille (28) et une pointe d'aiguille (30). L'aiguille de vanne (14) a une fréquence propre (F14) de vibration d'au moins 1,3 inférieure à la fréquence propre (F114) de vibration d'une aiguille de vanne (114) de l'art antérieur adaptée à être agencée dans l'injecteur de carburant. Une des possibilités est que l'aiguille de vanne (14) comprenne une pièce additionnelle (24) ajoutée au voisinage de la tête d'aiguille (28).
Patent FR-3081593-B1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'une camera d'un systeme de determination d'images tridimensionnelles et mire d'etalonnage
Inventor: ROUX ROMAIN
IPC: H04N17/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage géométrique d'une première caméra (C) d'un système de détermination d'images tridimensionnelles comprenant la projection par un dispositif de projection (P) d'un faisceau lumineux sur une mire d'étalonnage (30) comprenant des fils réfléchissant au moins partiellement le faisceau lumineux et fixés à un support, le support délimitant une ouverture traversante, chaque fil comprenant une portion tendue en vis-à-vis de l'ouverture traversante.
Patent FR-3076682-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant a un vehicule de devenir un vehicule connecte
Inventor: MIHELIC PHILIPPE
IPC: H04W4/44
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communications apte à être intégré à un véhicule, pour permettre à un utilisateur d'accéder à des applications utilisables pendant la conduite: musique, trafic, météo, radio, GPS.
Patent FR-3083613-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un fluide d'un vehicule automobile a partir d'un capteur optique
Inventor: WASZAK WLADIA
IPC: H01M10/00
Filed: 2018-07-03
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'analyse d'un fluide d'un véhicule automobile à partir d'un capteur optique (100) comprenant un interféromètre (10) de Fabry-Pérot pour réaliser l'analyse spectrale d'un faisceau lumineux, un générateur de tension (20) et des unités de stockage (31, 32, 33) d'énergie électrique. Le procédé comprend des étapes successives de charge des unités de stockage (31, 32, 33) par le générateur (20) et d'alimentation en énergie électrique de l'interféromètre (10) par les unités de stockage (31, 32, 33).
Patent FR-3070356-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance au stationnement automatique
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: B62D15/02
Filed: 2018-08-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: Il est proposé un capteur de détection d'objet périphérique détectant un objet dans la périphérie du véhicule ; un dispositif de notification notifiant diverses informations à un conducteur ; et un dispositif de contrôle de véhicule exécutant une assistance au stationnement automatique en fonction d'informations de détection du capteur de détection d'objet périphérique, dans lequel lorsqu'une condition d'interruption prédéterminée nécessaire pour interrompre l'assistance au stationnement automatique est satisfaite pendant l'assistance au stationnement automatique, le dispositif de contrôle de véhicule bascule le véhicule sur un mode de veille dans un état d'arrêt, notifie une manœuvre à exécuter en tant que prochaine manœuvre via le dispositif de notification et laisse le conducteur sélectionner la prochaine manœuvre.
Patent FR-3086027-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur pour un élément de transmission comprenant une poulie (2), et un roulement (3) pourvu d'une bague extérieure tournante (7), la poulie (2) étant montée sur une surface extérieure (22) de ladite bague extérieure (7), d'une bague intérieure fixe (6), lesdites bagues (6, 7) étant coaxiales et formant un espace radial (8) entre elles, et d'au moins une rangée d'éléments roulants (9, 10) arrangée dans ledit espace radial (8). Le dispositif de poulie (1) comprend en outre au moins un flasque (4, 5) de protection annulaire avec un corps essentiellement radial. Le flasque (4, 5) est fixé à la bague extérieure tournante (7) par sertissage d'une portion en saillie axiale (29, 30) de la poulie (2) vers un bord extérieur du flasque (4, 5).
Patent FR-3078143-B1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: KATO TOMOHIRO
IPC: F24F13/30
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un climatiseur a un cycle de réfrigération ayant un échangeur de chaleur (15), un ventilateur soufflant (16), un dispositif de nettoyage de ventilateur (24) qui nettoie le ventilateur soufflant (16) et un organe de commande (30) qui amène le dispositif de nettoyage de ventilateur (24) en contact avec le ventilateur soufflant (16) et l'échangeur de chaleur (15) de manière sélective. L'organe de commande (30) amène le cycle de réfrigération à générer l'eau de rosée dans l'échangeur de chaleur (15), avant d'amener le dispositif de nettoyage de ventilateur (24) en contact avec l'échangeur de chaleur (15) ou tout en maintenant le dispositif de nettoyage de ventilateur (24) en contact avec l'échangeur de chaleur (15).
Patent FR-3083225-B1 (FR)
Title: Dispositif de laminage a interstice mesurable
Inventor: CUESTA REQUENA CARLOS
IPC: C03B13/18
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (200) pour dispositif de laminage comprenant deux paliers (211) montés coulissants l'un par rapport à l'autre dans le même plan par l'intermédiaire d'éléments coulissants (212), caractérisé en ce que ledit dispositif de mesure comprend en outre un transducteur (201) agencé entre les deux paliers pour transformer le déplacement des paliers l'un par rapport à l'autre en un signal électrique.
Patent FR-3088944-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’eau
Inventor: GEROLD ARNAUD
IPC: E03B9/02
Filed: 2018-11-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de distribution d’eau Dispositif (1) de distribution d’eau comprenant :  - un corps (13) définissant un volume intérieur formant au moins un passage pour l’eau ;  - un système d’obturation (19) comportant : un obturateur situé dans le passage et mobile par rapport au corps entre une position ouverte et une position fermée ; un arbre (23) monté rotatif sur le corps autour d’un axe (R) et adapté pour déplacer l’obturateur entre la position ouverte et la position fermée, l’arbre traversant une paroi (37) du corps selon l’axe ; et un organe de manœuvre (25) formant un embout fixé sur l’arbre ; et  - un organe de protection (29) destiné à empêcher une mise en rotation de l’organe de manœuvre par un outil non autorisé, l’organe de protection comportant une paroi latérale (73) entourant l’organe de manœuvre.  L’organe de protection comprend au moins une paroi de fixation (75) s’éloignant radialement à partir de la paroi latérale. Le dispositif comprend un système de fixation (31) comportant au moins une vis de fixation (81A) vissée dans le corps, la paroi de fixation étant coincée entre le corps et le système de fixation.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090134-B1 (FR)
Title: Système de datation de grande précision de passage d’un objet, notamment d’un satellite
Inventor: DURAND GAUTIER
IPC: H04N5/372
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des systèmes de datation de passage d’un objet mobile. Le système selon l’invention comporte un télescope (1), un système (3) de géolocalisation par satellite et un calculateur électronique, ledit télescope comportant une optique de focalisation (10), un obturateur mécanique (11) et un capteur « CCD » (12) comportant la fonction appelée « Décalage Temporel et Intégration ». Lorsque l’objet mobile passe dans le champ du télescope pendant une période d’ouverture de l’obturateur mécanique, le décalage des charges d’un pixel sur les lignes du capteur CCD assuré par la fonction TDI est réalisé au moins une fois à un instant déterminé par le système de géolocalisation par satellite, décalant la trace lumineuse laissée par l’image de l’objet mobile le long d’une colonne de pixels, le calculateur électronique de données déterminant la position exacte de l’objet mobile à l’instant déterminé en fonction de la connaissance de cette colonne et de la position du télescope. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090299-B1 (FR)
Title: Applicateur comportant un organe d’application fabriqué par synthèse additive
Inventor: OUNACEUR AMINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: Applicateur comportant un organe d’application fabriqué par synthèse additive L’invention concerne un applicateur (2) de produit cosmétique, comportant un organe d’application (8) obtenu par synthèse additive comportant une âme (10) s’étendant selon un axe (X),                  des éléments d’application (18) s’étendant de l’âme (10), des éléments d’application (18a) comportant chacun un corps (20) allongée,                 une protubérance (22) s’étendant latéralement du corps (20) au moins partiellement en direction d’une première extrémité longitudinale de l’organe d’application (11, 13), toutes ces protubérances étant telles que, pour toutes les sections transversales de la protubérance, en progressant de la base (23) de la protubérance vers son extrémité (24), chaque point de la surface extérieure de la protubérance en cette section se raccorde à un point de la surface extérieure de la protubérance en chaque autre section prise en progressant de la section vers l’extrémité de la protubérance, par un vecteur orienté perpendiculairement à l’axe (X) et/ou vers la première extrémité.                            Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092684-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’une unité de commande électronique
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: G06F12/16
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé et dispositif de mise à jour d’une unité de commande électronique L’invention concerne un procédé et un dispositif de mise à jour d’un calculateur secondaire d’un système embarqué (100) dans un véhicule. Le système embarqué (100) comprend un calculateur principal (11) connecté à un ou plusieurs calculateurs secondaires (12, 13). A cet effet, le calculateur principal (11) comprend un processeur ; un premier espace mémoire (111) adapté pour stocker des données représentatives d’au moins un logiciel à exécuter par le calculateur principal (11) ; un deuxième espace mémoire (112) adapté pour stocker des données représentatives de mise à jour d’au moins un logiciel à exécuter par au moins un premier calculateur secondaire (12), la taille dudit deuxième espace mémoire (112) étant fonction de la taille de l’espace mémoire (121, 131) d’au moins un deuxième calculateur secondaire (12, 13) ; et des moyens de transmission des données représentatives de mise à jour au premier calculateur secondaire.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098174-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un véhicule automobile
Inventor: DAVINS JOAN
IPC: B60W40/105
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un véhicule automobile (10) circulant sur une route (30), comportant : - une étape de mesure de la vitesse du véhicule automobile, et - une étape de détermination d’un critère indiquant si le véhicule automobile doit ou non être stoppé, en fonction au moins de la vitesse mesurée. Selon l’invention, le critère est déterminé en fonction également d’une donnée relative à l’environnement du véhicule automobile et, si le critère indique que le véhicule automobile doit être stoppé, le procédé de pilotage comporte une étape de calcul en boucle ouverte d’une consigne de freinage, indépendamment de toute donnée relative à d’éventuels autres véhicules automobiles situés dans l’environnement du véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098673-B1 (FR)
Title: Microphone électret omnidirectionnel avec étage adaptateur d’impédance à amplificateur opérationnel en particulier pour des applications de détection sur piles
Inventor: MAGAGNINI ALAIN
IPC: H04R19/04
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: Microphone électret omnidirectionnel avec étage adaptateur d’impédance à amplificateur opérationnel en particulier pour des applications de détection sur piles L’invention concerne un dispositif microphone à électret avec une adaptation d’impédance par amplificateur opérationnel. Le circuit imprimé de l’étage adaptateur d’impédance est logé dans une deuxième cavité (15) distincte de la cavité arrière (6). Le transfert de signal de la contre-électrode fixe jusqu’à l’entrée haute impédance de l’amplificateur opérationnel est réalisée par un élément conducteur (14) qui passe au-delà de la cavité arrière (6). Un blindage constitué par l’élément (16) et de la boîte (19)(20), enveloppe l’ensemble des éléments du microphone. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à équiper des détecteurs sur piles qui analysent des sons dans la bande sonore (ou/et) la bande infrasonore. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102384-B1 (FR)
Title: Dispositif industriel de recharge d’un outil électromécanique lorsque celui-ci est fixé à un support
Inventor: AMIAUX GUILLAUME
IPC: H02J7/02
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif industriel de recharge d’un outil électromécanique lorsque celui-ci est fixé à un support L’invention concerne un dispositif industriel comportant un outil portatif (1) et au moins un support (10) de cet outil, l’outil étant doté d’un moteur (2) animant en rotation un mécanisme, d’un moyen de stockage d’énergie électrique (6) pour alimenter l’outil lors de son fonctionnement et de moyens (5) pour commander le moteur, le support comportant un filin (11) dont une extrémité est fixée à l’outil, un élément baquet (15) définissant un emplacement pour la préhension de l’outil et un enrouleur (12) dudit filin exerçant une tension verticale de l’outil de façon à en alléger le poids lorsqu’il n’est plus à son emplacement de préhension, le dispositif industriel comporte en outre un moyen de transmission d’une énergie électrique (16, 7) pour charger le moyen de stockage d’énergie (6) lorsque l’outil est positionné dans l’élément baquet (15). L’invention permet notamment d’alléger l’outil tout en le gardant très maniable en ne chargeant les supercondensateurs ou la batterie que lorsque l’outil est sur le support.     Figure de l’abrégé = 2
Patent FR-3105850-B1 (FR)
Title: Procédé de codage d'un motif d'intégrité cryptographique de faible taille et dispositifs associés
Inventor: GARRIDO ERIC
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-07-08
Abstract: Procédé de codage d’un motif d’intégrité cryptographique de faible taille et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de codage d’un motif d’intégrité cryptographique de taille inférieure ou égale à 64 bits, le procédé de codage comprenant une étape de :  - fourniture d’une première constante, d’une deuxième constante et d’un message,  - chiffrement de la première constante, pour obtenir un premier paramètre,   - application d’une fonction de hachage paramétrée par le premier paramètre sur une donnée obtenue à partir du message, la fonction de hachage étant une fonction dans un corps fini,   - chiffrement de la deuxième constante, pour obtenir un deuxième paramètre,  - mise en œuvre d’un traitement non linéaire comportant l’application d’une fonction non-linéaire sur le deuxième paramètre et le résultat du hachage, pour obtenir une sortie, et  - obtention du motif d’intégrité cryptographique en fonction du résultat de la sortie.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107304-B1 (FR)
Title: Dispositif catalytique pour traitement des gaz d’echappement d’un moteur a combustion interne
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F01N3/32
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif catalytique (1) pour traitement de gaz d’échappement de moteur à combustion interne (10), ledit dispositif comprenant :  - un catalyseur (11) d’axe principal (X) comportant un bloc monolithique (113) et une grille de chauffage (114) disposée en amont du bloc monolithique dans le sens d’écoulement du gaz d’échappement (F) ;   - un organe d’injection d’air (110) disposé en amont de la grille de chauffage ; et  - une pompe à air (12) fournissant de l’air à l’organe d’injection d’air ;  Selon l’invention, l’organe d’injection d’air comprend :  - un conduit d’alimentation (111) d’axe longitudinal (L) recevant de l’air de la pompe à air ; et  - au moins deux buses de distribution (112) d’air communiquant avec le conduit d’alimentation et disposées en éventail autour du conduit d’alimentation.   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3107207-B1 (FR)
Title: Pneumatique a faible hauteur de flanc
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C9/08
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale constituée d’au moins une couche d’éléments de renforcement métalliques.     Selon l’invention, les éléments de renforcement métalliques de ladite au moins une couche d’armature de carcasse sont des câbles métalliques non frettés à couches saturées présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 10 cm3/min et la hauteur de flanc du pneumatique est inférieure à 160 mm.    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108685-B1 (FR)
Title: Dispositif d’arrêt et redémarrage d’un moteur thermique d’un véhicule
Inventor: GUILLOT YANNIS
IPC: F02D28/00
Filed: 2020-03-26
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif (1) d’arrêt et de redémarrage d’un moteur thermique pour un véhicule à transmission manuelle, comprenant une unité de commande (2), un capteur embrayage (3) apte à observer un état de la pédale d’embrayage, un capteur frein (4) apte à observer un état de la pédale de frein, un capteur vitesse (5) apte à observer une vitesse du véhicule et un actionneur (6) apte à arrêter et à redémarrer le moteur thermique, où l’unité de commande (2) est conformée pour commander l’actionneur (6) pour redémarrer le moteur thermique lorsque la pédale d’embrayage est relâchée ou que la pédale de frein est relâchée ou que la vitesse véhicule est supérieure ou égale à un seuil.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109503-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection intelligent contre des agents infectieux ou pathogènes
Inventor: AZRAK EDY
IPC: A61L9/20
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection intelligent, ledit dispositif comportant un masque de protection (1) portable par un individu pour se protéger d'agents infectieux ou pathogènes, ledit masque de protection (10) étant alimenté par une batterie (BATT) électrique et comprenant une chambre de traitement (CH_T) de l'air aspiré par l'individu, qui comporte des moyens de traitement (M_T) de l'air aspiré, lesdits moyens de traitement (M_T) étant configurés pour pouvoir délivrer différents niveaux de puissance (P_L) de traitement, ledit dispositif comportant des moyens de contrôle (MC) configurés pour commander lesdits moyens de traitement en vue d'ajuster le niveau de puissance (P_L) de traitement délivré par lesdits moyens de traitement (M_T).  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3102312-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: KON AKIHIRO
IPC: H01R13/516
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-10-06
Abstract: Un connecteur comporte un boîtier 10, un manchon 40 agencé de manière à recouvrir une périphérie externe du boîtier 10, et un couvercle de manchon 60 agencé de manière à recouvrir une périphérie externe du manchon 40. Le couvercle de manchon 60 comporte une partie effilée 74 à une première extrémité, sur un côté d'ouverture. Le boîtier 10 comporte une partie de limitation 14, 14E. La partie de limitation 14, 14E comporte une cavité 15, 15E à l'intérieur de laquelle la partie effilée 74 du couvercle de manchon 60 est destinée à être agencée. La cavité 15, 15E de la partie de limitation 14, 14E comporte un corps de limitation 19 agencé afin de faire face à un côté externe de la partie effilée 74 du couvercle de manchon 60.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4