baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940263-A1 (FR)
Title: Procede pour la production d'hydrogene a partir d'un milieu aqueux
Inventor: MARTEL DAVID
IPC: B01J19/12
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la production d'hydrogène à partir d'un milieu aqueux contenant un donneur d'électrons, un photosensibilisateur et un catalyseur supporté. Le procédé est caractérisé en ce que le photosensibilisateur est un composé comprenant un cycle porphyrinique qui porte des groupes cationiques périphériques non conjugués avec le cycle porphyrinique, ledit composé n'étant pas complexé par un métal, et le milieu réactionnel est soumis à une irradiation par de la lumière blanche. Le procédé permet d'obtenir l'hydrogène avec un bon rendement, notamment à partir de la lumière du jour de faible intensité.
Patent FR-2926013-A1 (FR)
Title: Meuble de type siege.
Inventor: LAUNAY JACQUES
IPC: A47C3/12
Filed: 2008-01-04
Abstract: La présente invention concerne un meuble de type siège tel qu'un fauteuil, tabouret, pouf ou siège pour enfant, table à langer, c'est-à-dire un support formant éventuellement un piétement et une surface d'appui souple caractérisé en ce qu'il comprendune coque (10) ayant d'un côté une surface d'appui (11) et de l'autre une cavité (12) munie au moins en partie d'un bord (121) recevant un élément déformable (50),- l'élément déformable (50) destiné à être calé dans la cavité (12) de la coque (10) forme une surface de réception (51) déformable et cet élément (50) est composé d'une housse (52) recevant une charge de produits en grains, notamment de billes de PSE,- la housse (52) ayant pour sa partie (53) venant dans la coque (10), une forme complémentaire de celle de la cavité (12).
Patent FR-2921755-A1 (FR)
Title: Cellule de memoire vive dynamique avec condensateur dans la couche metallique.
Inventor: LAI JAMES CHYI
IPC: G11C11/40
Filed: 2008-02-14
Abstract: Une cellule de mémoire vive dynamique (DRAM) comprend un substrat (100), un transistor (120) et un condensateur (140). Le substrat (100) se compose d'un matériau semi-conducteur avec une surface principale (102), le transistor (120) est formé au niveau de la surface principale (102), et le condensateur (140) est formé dans une couche métallique. Le transistor (120) comprend une région de source (124) et une région de drain (126) formées au niveau de la surface principale (102) du substrat. Le transistor (120) comprend également une grille de commande (122) placée entre la région de source (124) et la région de drain (126) et séparée du substrat (100) par un diélectrique de commande (123) mince. Le condensateur (140) comprend une première couche d'électrode (142), une couche diélectrique (144) formée sur la surface de la première couche d'électrode (142) et une seconde couche d'électrode (146) formée sur la surface de la couche diélectrique (144). La cellule de DRAM augmente la densité et simplifie le procédé de fabrication. Une cellule de DRAM avec le condensateur formé dans de multiples couches est également proposée.
Patent FR-2932190-A1 (FR)
Title: Peptides cycliques fluorescents, procedes de preparation de ceux-ci et utilisation de ces peptides pour mesurer l'activite enzymatique d'une enzyme protease
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: C07K7/64
Filed: 2008-06-10
Abstract: L'invention a trait à un peptide cyclique comprenant la séquence suivante : g id="ID2932190-4" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle S1 est une première séquence peptidique cible d'une enzyme protéase E, S2 est une seconde séquence peptidique cible de ladite enzyme protéase E, S1 et S2 pouvant être identiques ou différents, X1 est une sonde porteur d'un groupe donneur fluorescent et X2 est une sonde porteur d'un groupe accepteur fluorescent ou non fluorescent, le groupe donneur et le groupe accepteur étant choisis de sorte à ce que le spectre d'émission de fluorescence du groupe donneur recouvre, au moins en partie, le spectre d'absorption du groupe accepteur. Application de ces peptides à la détermination de l'activité d'enzymes protéases.
Patent FR-2933041-A1 (FR)
Title: Support structure and heat exchanger i.e. charge air cooler, assembly for motor vehicle, has connection unit possessing degree of freedom to permit tilting movement of heat exchanger around tilting axis that is orthogonal to elongation axis
Inventor: CHAPELIER IVAN
IPC: F28F9/00
Filed: 2008-06-27
Abstract: The assembly has a heat exchanger (3) i.e. charge air cooler, mounted on a support structure (1) via a connection unit (2) to assure vibratory filtering. The heat exchanger has a port (4) that connects a flexible pipe (5) i.e. wave bellows. The port is configured such that the flexible pipe connected on the port is extended along an elongation axis (A). The connection unit possesses a degree of freedom to permit a tilting movement of the heat exchanger around a tilting axis that is orthogonal to the elongation axis.
Patent FR-2936616-A1 (FR)
Title: Ensemble d'appui nasal pour lunettes et lunettes le comportant
Inventor: JACQUEMIN DIDIER
IPC: G02C5/12
Filed: 2008-09-26
Abstract: Ensemble d'appui nasal (6) destiné à être fixé sur une zone centrale de lunettes, directement sur les verres optiques ou solaires (4), sur le pont (2) reliant les verres (4), ou sur une monture de cerclage de ceux-ci, chaque ensemble d'appui nasal (6), au nombre de deux, étant constitué par une plaquette (7), destinée à venir en contact avec une aile du nez d'un utilisateur et supportée par un bras (8) porte-plaquette relié aux lunettes, caractérisé en ce que la plaquette (7) est réalisée dans un matériau élastiquement déformable et se subdivise en deux zones dont l'une, supérieure, est destinée à recevoir une extrémité libre (8a) du bras (8) porte-plaquette, pour assurer la fixation et la rigidification de ladite plaquette (7) dans cette zone, alors que son autre zone, inférieure, est libre de se déformer élastiquement et apte à flotter librement tous azimuts, pour obtenir une auto-adaptation des plaquettes (7), quelle que soit la morphologie du nez de l'utilisateur, au contact de celui-ci.
Patent FR-2937917-A1 (FR)
Title: Driving cab for car, has driving shutter activating shortcut key driving representation of tactile keys on screen, and reconfigurable haptic feedback control screen that is not placed on driving shutter
Inventor: NICOLAS LAURENT
IPC: B60R16/023
Filed: 2008-10-30
Abstract: The cab has a fascia with a reconfigurable haptic feedback control screen with tactile keys whose represented number, location and functions vary with respect to different menus represented on the screen, where the keys permit active activation of the functions. A driving shutter (1) has a fixed shortcut key (24) to the menus and activates the shortcut key driving representation of the tactile keys on the screen. The tactile keys have different functions of the menu related to the shortcut key, and the screen is not placed on the shutter.
Patent FR-2940394-A1 (FR)
Title: Regulateur de debit de type guillotine notamment pour bassin et canalisation
Inventor: BARRIER STEPHANE
IPC: E03F5/10
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne un régulateur de débit du type guillotine, notamment pour un ouvrage de stockage d'eau, comprenant une première plaque fixe (2) munie d'un orifice (16) pour l'écoulement de l'eau et une seconde plaque mobile (3) d'obturation de l'orifice. La seconde plaque est montée en translation verticale par rapport à la première plaque (2). Des moyens de commande sont agencés pour translater verticalement entre une position haute et une position basse, la seconde plaque (3) par rapport à la première plaque (2) et modifier l'obturation de l'orifice (16) en fonction de la hauteur h d'eau. L'orifice est constitué d'une partie supérieure (17) et d'une partie inférieure (18), la partie supérieure présentant une forme conique et évasée vers son extrémité supérieure (19), telle que la section longitudinale d'une trompette, et la partie inférieure présentant une forme primitive, telle qu'un carré, un rectangle, un cercle ou un demi-cercle.
Patent FR-2944861-A1 (FR)
Title: Salon fumoir a renouvellement d'air par flux laminaire
Inventor: KELPENTIDJIAN VAHE
IPC: B08B15/02
Filed: 2009-04-24
Abstract: La présente invention concerne un salon fumoir du type comportant des moyens de renouvellement de l'air pourvus de moyens d'alimentation et de moyens d'aspiration. Ce salon fumoir est caractérisé en ce que lesdits moyens de renouvellement se répartissent sur la totalité du sol et du plafond de celui-ci. (Figure 2)
Patent FR-2946053-A1 (FR)
Title: Flame retardant composition useful for treating hygroscopic materials comprises ammonium monophosphate, ammonium chloride and urea
Inventor: BIJON ROLAND
IPC: A01N43/80
Filed: 2009-05-28
Abstract: Base flame retardant composition with a pH of 6.6-6.9 comprises (parts by weight): ammonium monophosphate (100+- 0.5), anticaking agent-free ammonium chloride (12+- 0.5) and urea (22+- 0.5). Independent claims are also included for: (1) derived flame retardant composition prepared from a base composition as above, preferably by dilution; (2) preparing a base composition as above by adding 25 g ammonium monophosphate to heated water while slowly stirring to obtain a 25% aqueous ammonium monophosphate solution, adding anticaking agent-free ammonium chloride while slowly stirring to obtain an aqueous solution containing 25 wt.% ammonium monophosphate and 3 wt.% ammonium chloride, stopping stirring, adding 5.5 g urea to obtain an aqueous solution containing 25 wt.% ammonium monophosphate, 3 wt.% ammonium chloride and 5.5 wt.% urea, adding a base to adjust the pH to 6.6-6.9, and adding sufficient water to obtain a final volume of 100 ml.
Patent FR-2949607-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de cellules photovoltaiques contre la diminution du rendement lors de l'eclairement
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-09-03
Abstract: L'invention propose un procédé de traitement de cellules photovoltaïques contre la dégradation du rendement lors de l'éclairement, permettant de réduire la durée de traitement tout en améliorant la stabilité de l'état « régénéré » à des températures supérieures à 170°C. A cette fin, l'invention se rapporte à un procédé de traitement de cellules photovoltaïques contre la dégradation du rendement lors de l'éclairement, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - fournir un substrat en silicium dopé au bore et comprenant des dimères d'oxygène pour former une cellule photovoltaïque; - chauffer ce substrat à une température comprise entre 300°C et 500°C pendant une durée de traitement déterminée ; - polariser en direct la cellule photovoltaïque à une différence de potentiel déterminée pendant ladite durée de traitement déterminée.
Patent FR-2950771-A1 (FR)
Title: Light or sound signals transmitting and receiving method for portable telephone application to contact persons in e.g. remote location, involves sending light or sound signals to person by view finder of transmitter-receiver box
Inventor: KESTENES CHRISTIAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-09-25
Abstract: The method involves sending light or sound signals (12) generated by transmitting cells to a person by an integrated view finder (11) of a transmitter-receiver box (A), and receiving the signals from the person. The received signals are analyzed by a control system of inputs, and are captured by sensors e.g. Flashing diodes (7bis), placed in an arc of circle, where the sensors are connected to amplifiers that are connected to the control system of the inputs. An independent claim is also included for a transmitter-receiver device of light rays in a form of box, comprising a view finder integrated in a portable telephone.
Patent FR-2953299-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un detecteur de rayonnement x
Inventor: GLASSER FRANCIS
IPC: G01T1/17
Filed: 2009-12-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de calibration des systèmes de détection de rayonnement X, lesdits systèmes comprenant au moins un générateur de rayonnement X et un ensemble de détection comprenant une matrice de pixels (10) détecteurs semi-conducteurs et une électronique de traitement et de calibration (20, 21, 22, 23). Le procédé de calibration comporte, pour tout ou partie des pixels, les différentes étapes suivantes : - Mise en fonctionnement du générateur à rayons X à sa haute tension nominale, le générateur étant disposé face au détecteur ; - Comptage, par l'électronique de traitement et de calibration, des impulsions émises par chaque pixel sous l'effet du rayonnement produit par le générateur ; - Pour chaque pixel, établissement d'une distribution en amplitude des impulsions comptées ; - Pour chaque distribution en amplitude, application d'un indicateur statistique de façon à identifier une amplitude particulière, cette amplitude particulière correspondant alors à l'énergie correspondant audit indicateur statistique ; - Ajustement, par l'électronique de traitement et de calibration, des paramètres de calibration de chaque pixel, tenant compte de la relation amplitude-énergie ainsi établie.
Patent FR-2949832-A1 (FR)
Title: Connecting rod for internal combustion engine e.g. petrol engine, of motor vehicle, has rod body provided with two branches made of metal wire that extends from ring in end to another ring in another end
Inventor: MORIN JEAN YVES
IPC: F01B9/00
Filed: 2009-09-04
Abstract: The rod (1) has an end i.e. rod top end (3), connected to a piston of an internal combustion engine, and another end i.e. rod bottom end (2), connected to a crankshaft, where the ends are connected together by a rod body (4). The rod body is provided with two branches (6b, 6c) made of a metal wire that extends from a ring in the former end to another ring in the latter end. The metal wire is made of steel. The former ring is provided with a tube section (5) made of steel or cast iron.
Patent FR-2958990-A1 (FR)
Title: Element d'etancheite a rondelle conique elastique et enveloppe pour exercer un tarage
Inventor: GUIMET LAURENT
IPC: F04D29/12
Filed: 2010-04-14
Abstract: Un élément d'étanchéité statique (1) comprend une rondelle conique (10) élastique dont la déformation permet de transmettre un effort, une enveloppe (18) pour établir l'étanchéité, et deux rondelles d'appui (27 et 28) qui transmettent les effets originaires de la rondelle élastique (10) aux bords recourbés (20, 21) de l'enveloppe (18) de manière à exercer sur eux une pression qui garantit l'étanchéité. L'enveloppe (18) peut ainsi être construite en une matière ductile mais moins déformable que les élastomères habituels.
Patent FR-2963983-A1 (FR)
Title: Composant de protection bidirectionnel dissymetrique
Inventor: MORILLON BENJAMIN
IPC: H01L27/02
Filed: 2010-08-18
Abstract: L'invention concerne un composant de protection bidirectionnel dissymétrique formé dans un substrat semiconducteur (31) d'un premier type de conductivité, comprenant : une première zone (32) implantée du premier type de conductivité ; une première couche épitaxiée (33a) du deuxième type de conductivité sur le substrat et la première zone implantée ; une seconde couche épitaxiée (33b) du deuxième type de conductivité sur la première couche épitaxiée (33a) la seconde couche ayant un niveau de dopage distinct de celui de la première couche ; une deuxième zone (34) du premier type de conductivité sur la face extérieure de la couche épitaxiée, en regard de la première zone (32) ; une première métallisation (36) recouvrant toute la face inférieure du substrat ; et une deuxième métallisation (35) recouvrant la deuxième zone.
Patent FR-2969237-A1 (FR)
Title: Drive wheel suspension device for front running gear of motor vehicle, has flexible retaining ring made of flexible plastic and positioned in support between protection ring and hub support, where protection ring protects wheel bearing
Inventor: LAIGNEAU THIERRY
IPC: B62D7/18
Filed: 2010-12-17
Abstract: The device has a hub support i.e. suspension pivot (1), comprising a bore (4) in which a hub (2) is mounted by a wheel bearing (3). A transmission shaft (5) carries a drive wheel and traverses the hub while rotatably secured to the hub. The bore has a protection ring (10) partially closing a space (E) between the bore and the shaft/hub and protecting the bearing against foreign bodies/substances e.g. water. A flexible retaining ring (11) is made of flexible plastic e.g. rubber, thermoplastic elastomer or polyurethane, and positioned in support between the protection ring and the support.
Patent FR-2969331-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'entites multimedia, programme d'ordinateur et dispositif d'affichage associes
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: G09G5/34
Filed: 2010-12-20
Abstract: Un procédé d'affichage d'entités multimédia, mis en œuvre par un dispositif de traitement de données, comprend les étapes suivantes : - détermination d'une pluralité de listes d'entités multimédia, chaque liste de la pluralité étant déterminée par recherche selon au moins un critère associé à ladite liste ; - affichage d'un écran comprenant, pour chaque liste déterminée, un empilement correspondant d'images associées chacune à une entité de la liste concernée. Un programme d'ordinateur et un dispositif d'affichage associés sont également présentés.
Patent FR-2970718-A1 (FR)
Title: Elastic lifting gantry for use in parking to allow passage of fire truck, has elastic unit exerting forces on carriage, and compressing unit to compress elastic unit for moving cross-piece towards downwardly
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F13/04
Filed: 2011-01-21
Abstract: The gantry (1) has a cross-piece (3) carried by a post (2). The cross-piece is carried by a carriage guided in translation along a longitudinal axis of the post. An elastic unit exerts forces, on the carriage, sufficient for moving the cross-piece towards upwardly. A compressing unit compresses the elastic unit for moving the cross-piece towards downwardly. The elastic unit is formed of springs mounted in parallel. The compressing unit is a cable that is rolled up on a motorized winch (10).
Patent FR-2977253-A1 (FR)
Title: Reactif organostannique alcoxyle supporte, preparation et utilisation pour la synthese de tetrazoles en phase heterogene
Inventor: LE GROGNEC ERWAN
IPC: B01J31/12
Filed: 2011-06-30
Abstract: La présente invention est relative à un réactif organostannique alcoxylé supporté, à son procédé de préparation, à l'utilisation d'un tel réactif en tant que catalyseur pour la synthèse organique en phase hétérogène, ainsi qu'à un procédé de synthèse de tétrazoles 5-substitués ou 1,5-disubstitués en phase hétérogène mettant en œuvre un tel réactif.
Patent FR-2978859-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage smart-dual
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-08-05
Abstract: Système de visualisation sécurisé pour objet mobile, tel qu'un aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants : • un écran E composé d'au moins deux matrices indépendantes E , E formées de pixels, chacune des matrices étant commandées par une chaîne graphique indépendante (C , C ), • une boite à lumière composée d'au moins deux sous-ensembles indépendant B , B , chacun rétro-éclairant chaque demi écran E , E , • deux fonctions bypass (T , T ), une fonction bypass (T , T ) étant associée à une chaîne graphique (C , C ), une fonction bypass étant reliée à une entrée d'une des matrices (E , E ), • un module central (30) ayant une fonction (32) de mélange des données provenant des deux chaînes graphiques (C , C ) indépendantes, et une fonction (33) de séparation desdites données, ledit module de séparation étant relié auxdites fonctions bypass (T , T ), • chaque chaîne graphique (C , C ) comprenant des moyens de génération d'images, • deux moyens d'alimentation (A , A ). Utilisation du système de visualisation dans un avion.
Patent FR-2981823-A1 (FR)
Title: Method for authenticating identification device with respect to actuator device integrated in car for carrying out e.g. car start-up operation, involves exchanging part of authentication data of authentication session by magnetic induction
Inventor: VASSILIEFF YOURI
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-10-25
Abstract: The method involves carrying out authentication of an identification device (10) during an authentication session by exchanging authentication data between the identification device and an actuator device (20) using Bluetoothcommunication modules (12, 22). A part of the authentication data of the authentication session is exchanged through Wireless Power Consortium (WPC) communication modules (14, 24) between the actuator device and the identification device by magnetic induction using a transmitting unit (23) and a receiving unit (13). Independent claims are also included for the following: (1) an identification device (2) an actuator device.
Patent FR-2970914-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de conformation d'une partie laterale d'une coiffe d'habillage sur une armature d'assise d'un siege
Inventor: DAVID ERIC
IPC: A47C31/00
Filed: 2011-02-01
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à permettre la fixation d'une partie latérale (PL) d'une coiffe d'habillage (CH) sur une armature d'assise (AA) munie d'une partie inférieure (PAI) solidarisée à une surface de support d'un système. Ce dispositif (D) comprend une pièce monobloc (PM) comportant i) une première partie (P1) fixée sur un côté latéral (CL) de la partie inférieure (PAI) de l'armature d'assise (AA), ii) une deuxième partie (P2) solidarisée à la partie latérale (PL) de la coiffe d'habillage (CH), et iii) une troisième partie (P3) prolongeant la deuxième partie (P2) vers le haut et définissant une surface de guidage inclinée dont la forme est choisie de manière à contraindre la partie latérale (PL) de la coiffe d'habillage (CH) à être plaquée au moins partiellement contre elle afin qu'elle soit tendue et placée sensiblement dans une position prédéfinie par rapport au côté latéral (CL) de la partie inférieure (PAI) de l'armature d'assise (AA) lorsque la première partie (P1) est fixée sur ce côté latéral (CL) et que la deuxième partie (P2) est solidarisée à la partie latérale (PL) de la coiffe d'habillage (CH).
Patent FR-2973510-A1 (FR)
Title: System for measuring clearance between cam and contact surface of e.g. inlet valve of internal combustion engine, has determination system determining value of clearance from profile of cam and relative position of cam with contact surface
Inventor: BROUTIN ALAIN
IPC: G01M15/04
Filed: 2011-04-01
Abstract: The system has an angular encoder for measuring an angular position of a cam (1), and a laser sensor (10) for measuring a distance separating the laser sensor from a contact surface (3) of a valve (4). Another laser sensor (11) measures a distance between itself and an angular portion (12) of the cam. A memory system stores various angular positions and distances measured by the laser sensors, and a determination system determines the value of a clearance between the cam and the contact surface from the profile of the cam and the relative position of the cam with the contact surface. An independent claim is also included for a method for measuring a clearance between a cam of a camshaft and a contact surface carried by a valve of an internal combustion engine.
Patent FR-2976930-A1 (FR)
Title: Dispositif racleur pour bande transporteuse et procede de fabrication correspondant
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G45/12
Filed: 2011-06-22
Abstract: Le dispositif (1) comprend : - une structure porteuse (5) ; - au moins un organe racleur (7) délimité vers l'amont et l'aval par des côtés amont (9) et aval (11) ; - un matériau élastique (13) surmoulé sur l'organe racleur (7) et liant l'organe racleur (7) à la structure porteuse (5).. Le côté amont (9) de l'organe racleur (7) est couvert par le matériau élastique surmoulé (13).