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Patent FR-2978075-B1 (FR)
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B23P11/00
Filed: 2011-07-22
Granted: 2013-08-16
Abstract: The method involves providing a shell (10) of fire resistant titanium alloy in a shape close to its final shape, and providing another shell (20) of titanium alloy. A face (21) of the latter shell is placed on a face (12) of the former shell, and the temperature of the former shell is maintained below 200 degrees Celsius. The latter shell is heated to a temperature higher than 500 degrees Celsius. The latter shell is deformed such that the face of the latter shell follows the face of the former shell. The latter shell integral with the former shell is cooled to room temperature. The fire resistant titanium alloy is steel or an alloy of INCO 909 or INCO 783.
Patent FR-2981927-B1 (FR)
Title: Procede de valorisation de dechets et dispositif correspondant
Inventor: KALLASSY MONIQUE
IPC: C02F101/30
Filed: 2011-10-27
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de valorisation de substrats, comprenant : A. introduire (110) des volumes de substrats (10) dans des percolateurs (20), B. humidifier (120) un volume pour hydrolyser ses constituants organiques, C. injecter (140) le lixiviat issu dudit volume humidifié dans un digesteur anaérobie (30), D. renvoyer une partie du liquide issu du digesteur dans un percolateur pour l'étape B, et E. répéter les étapes B à D. Le procédé est remarquable en ce que tout le lixiviat est injecté directement dans le digesteur, et en ce que au-delà d'une valeur de temps seuil, le procédé comprend en outre : F. assurer une fermentation aérobie (181) dudit volume de substrats dans ledit percolateur, et G. assurer une maturation aérobie (182) dudit volume de substrats dans un autre lieu aérobie (50) pour obtenir un compost stabilisé, inférieur à une valeur seuil maximale et/ou supérieur à une valeur seuil minimale.
Patent FR-2982376-B1 (FR)
Inventor: LIU ZILE
IPC: G02B5/32
Filed: 2011-11-07
Granted: 2014-01-03
Abstract: The invention relates to an optical unit (1) for augmented vision and augmented reality, which is to be placed in front of an eye of a user of said unit, characterized in that it includes a transparent or semitransparent screen (3), preferably a P-LED or TO-LED screen, and a means (4) for collimating an image emitted by said screen toward said eye of said user, said collimating means being a DOE, preferably an HOE, and the convergence function of said collimating means being effective at a wavelength (FS) emitted by the screen.
Patent FR-3002508-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage d'un vehicule
Inventor: GRANGETTE FABIEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2013-02-25
Granted: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un système de freinage (30) d'au moins une première roue d'un véhicule automobile comprenant un premier frein (18), un circuit hydraulique (20, 24) de commande du premier frein et un premier moteur électrique (42) de commande du premier frein actionnables au moins en partie simultanément par un même organe d'actionnement (27)
Patent FR-3031818-B1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un engin, tel que notamment un drone et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: LAURENT ERIC
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exploitation d'un engin (1), tel que notamment un drone (1), destiné à être envoyé en mission au sein d'un espace géographique à couvrir, ledit procédé comportant une étape de détermination de la trajectoire à parcourir par ledit engin (1) au cours de sa mission, et une étape de pilotage automatique dudit engin (1), caractérisé en ce que : - pour le réaliser on utilise un appareil mobile (2) comportant un écran tactile (3) et un clavier, apte à échanger des données avec un module électronique (4) dudit engin (1), - on fournit audit appareil mobile (2) des paramètres relatifs à l'espace géographique à couvrir, - on déclenche ladite étape de pilotage par le fait de disposer ledit appareil mobile (2) dans un logement dédié que comporte ledit engin (1) ce qui permet d'établir une connexion entre ledit appareil mobile (2) et le module électronique (4) dudit engin (1), - on réalise l'étape de pilotage par un échange de données entre ledit appareil mobile (2) embarqué à bord dudit engin (1) et ledit module électronique (4) dudit engin (1), ledit échange de données incluant la transmission des paramètres relatifs à l'espace géographique à couvrir dudit appareil mobile (2) vers ledit module électronique (4) qui définit alors les paramètres de ladite trajectoire à parcourir par ledit engin. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3026235-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: FU XIAOZHI
IPC: H01R12/57
Filed: 2015-09-17
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un connecteur électrique est divulgué, qui est constitué par une seule borne conductrice (100) sur laquelle est formée une surface plane supérieure (111) adaptée pour être aspirée par une buse d'aspiration. Dans la présente divulgation, étant donné que l'ensemble du connecteur électrique est constitué par une seule borne conductrice (100), la structure est simple et le coût de fabrication du connecteur électrique est diminué.
Patent FR-3054881-B1 (FR)
Title: Compteur de fluide, en particulier de liquides, muni d'un dispositif d'ajustement integre
Inventor: DEVILLERS ALEXANDRE
IPC: G01F1/05
Filed: 2016-08-02
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet un compteur (1), en particulier compteur de fluide, en particulier de liquides et de préférence d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend essentiellement un boîtier (2) muni d'un orifice d'entrée (3) et d'un orifice de sortie (4) de fluide, une turbine (5) à aubes radiales (5') actionnée par le déplacement du fluide entre lesdits orifices d'entrée (3) et de sortie (4), ledit boîtier (2) étant surmonté d'un dispositif de mesure du mouvement de ladite turbine (5), caractérisé en ce qu'un moyen de déviation du flux de fluide est prévu entre ledit orifice d'entrée (4) et les aubes radiales (5') de la turbine (5), les plus proches dudit orifice d'entrée (3), ledit moyen étant actionnable depuis l'extérieur dudit boîtier (2), de préférence de façon manuelle et directe. Elle permet notamment un ajustement manuel facilité dudit compteur (1).
Patent FR-3057953-B1 (FR)
Title: Procede et banc d'equilibrage d'une piece annulaire
Inventor: KELLER GILLES
IPC: G01M1/16
Filed: 2016-10-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: Pour équilibrer d'une pièce annulaire (16) on effectue : une mise en place de la pièce annulaire (16) sur une platine d'équilibrage (12) d'un banc d'équilibrage, la platine d'équilibrage (12) étant apte à tourner autour d'un axe de référence (100) du banc d'équilibrage (10) ; une mesure d'un balourd apparent de la pièce annulaire (16) par la machine d'équilibrage ; une mesure dimensionnelle d'un contour d'une surface annulaire de référence de la pièce annulaire (16) ; et un calcul d'un balourd réel de la pièce annulaire (16) fonction de la masse de la pièce annulaire (16), du contour mesuré et du balourd apparent.
Patent FR-3055994-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees issues d'un sequencage haut debit pour traiter/analyser les sequences d'acides nucleiques correspondant a l'exome ou au genome de plusieurs echantillons biologiques
Inventor: NITSCHKE PATRICK
IPC: G16B30/00
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé de traitement de données issues d'un séquençage haut débit pour traiter/analyser les séquences d'acides nucléiques correspondant à l'exome ou au génome de plusieurs échantillons biologiques, afin de trouver, parmi les dites séquences d'acides nucléiques, au moins un gène possiblement impliqué dans un phénotype d'intérêt, à partir des variants Vj dans un chromosome donné, j prenant les valeurs de 1 à T, T étant égal au nombre total de variants détectés dans le chromosome, dans lequel pour réaliser des requêtes sur les variants Vj, on calcule des vecteurs de bits, les bits étant utilisés pour noter l'appartenance de ces variants Vj à des catégories d'annotation de façon à permettre des opérations logiques entre les catégories, l'appartenance de ces variants Vj étant indexée par la position génomique des variants Vj.
Patent FR-3064648-B1 (FR)
Title: Piece de turbine en superalliage et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbine, telle qu'une aube de turbine ou une ailette de distributeur par exemple comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, et une sous-couche métallique recouvrant le substrat, caractérisée en ce que la sous-couche métallique comprend au moins deux couches élémentaires, incluant une première couche élémentaire et une deuxième couche élémentaire, la première couche élémentaire étant disposée entre le substrat et la deuxième couche élémentaire, chaque couche élémentaire comprenant une phase y'-Ni3Al, ainsi qu'éventuellement une phase y-Ni, et en ce que la fraction atomique moyenne en aluminium de la deuxième couche élémentaire est strictement supérieure à la fraction atomique moyenne en aluminium de la première couche élémentaire.
Patent FR-3046780-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acheminement, de mise a disposition et d'echange de rouleaux comportant du materiau d'emballage dans une machine d'emballage
Inventor: SEIDL MARCUS
IPC: B65H19/12
Filed: 2017-01-19
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé d'acheminement, de mise à disposition et/ou de manipulation et/ou d'échange de rouleaux (12) comportant enroulé dessus un matériau plat et/ou sous forme de film servant de matériau d'emballage pour l'emballage de biens isolées, de lots ou d'ensembles d'articles similaires. Des rouleaux consommés sont prélevés d'une machine d'emballage et remplacés par des rouleaux neufs (12) comportant du matériau plat et/ou sous forme de film. Un dispositif de préhension et/ou de manipulation (46) coopère avec un dispositif de soudage (60) dans lequel le matériau plat et/ou sous forme de film (18) tiré du rouleau (12) est soudé avec une partie d'une bande de matériau (18) guidée dans une ligne d'emballage à l'intérieur de la machine d'emballage en vue de former une bande de matériau (18) ininterrompue, une barre de soudage (44) est déplacée en direction du dispositif de soudage (60) et transversalement à la direction du tirage du matériau plat et/ou sous forme de film (18) du rouleau neuf (12), et du matériau plat et/ou sous forme de film (18) enroulé étant à cette occasion déroulé du dispositif de préhension et/ou de manipulation (46) tournant dans le sens inverse du sens d'enroulement précédent, et/ou du matériau plat et/ou sous forme de film (18) supplémentaire étant déroulé du rouleau (12) nouvellement introduit.
Patent FR-3063289-B1 (FR)
Title: Composition hydraulique pour mortier de bourrage
Inventor: KOCABA VANESSA
IPC: C04B103/44
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention vise principalement une composition hydraulique comprenant : - eau ; - liant hydraulique ; - au moins un agent retardateur de prise ; - au moins un polysaccharide ; le ratio en poids eau/liant hydraulique étant supérieur à 1,5. Elle vise par ailleurs l'utilisation de cette composition comme mélange A dans un mortier de bourrage. L'invention vise enfin un procédé de préparation d'un mortier de bourrage associé ainsi que le mortier de bourrage ainsi obtenu.
Patent FR-3064883-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de presentation dynamique d’organismes aquatiques vivants.
Inventor: LOPUSZANSKI MICHEL
IPC: A01K63/00
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de présentation dynamique d'organismes aquatiques vivants, ce dispositif comprenant un réservoir (1) au moins partiellement sensiblement transparent, comportant un fond (10) et une ouverture (11) à son extrémité opposée au fond, le réservoir comportant dans son fond une pluralité de trous (40) destinés au passage d'eau et/ou d'air sous pression.
Patent FR-3069229-B1 (FR)
Title: Outil pour fixer une virole externe d’un carter intermediaire d’une turbomachine
Inventor: MEYER JULIEN ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2017-07-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: Outil (31) pour fixer une virole externe (7) à un ensemble (32) comprenant au moins un moyeu interne (12) et une pluralité d'aubes (16), ledit outil (31) comprenant : - une interface de liaison (35) avec un système de levage ; - une interface d'attache (36) de ladite virole externe (7), ladite interface d'attache (36) comprenant :  une surface d'appui apte à venir en appui sur une face d'une bride de ladite virole externe (7) ;  une surface de centrage apte à s'insérer dans un trou de ladite bride ;  au moins un élément d'attache (41) apte à attacher ladite virole externe (7) ; - des moyens de centrage (42) dudit outil (31) par rapport audit ensemble (32) - des moyens d'appui (43) dudit outil (31) sur ledit ensemble (32) ; - des moyens de réglage (44) desdits moyens d'appui (43) par rapport à ladite interface d'attache (36).
Patent FR-3069596-B1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D25/00
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant un moteur électrique (8) comportant un arbre de sortie (17) tournant d'axe A, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (25, 53), comportant un organe d'entrée (25) mobile en rotation autour d'un axe B parallèle à l'axe A et un organe de sortie (53) mobile en translation le long de l'axe B par rapport à l'organe d'entrée (25), l'organe d'entrée (25) étant entraîné en rotation par l'arbre (17) du moteur électrique (8), l'organe de sortie (53) entraînant le déplacement en translation d'un organe de poussée (55) délimitant un volume interne avec l'organe de sortie (53), l'organe d'entrée (25) étant logé, au moins en partie, dans ledit espace interne, caractérisé en ce que l'organe de poussée (55) est traversé par au moins un orifice d'évent (67).
Patent FR-3072975-B1 (FR)
Title: Piece comportant un revetement de protection a composition graduelle
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: C23C28/04
Filed: 2017-10-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne une pièce en matériau composite à matrice céramique comportant un dispositif de protection, la protection comportant une couche de revêtement à composition graduelle, cette couche de revêtement à composition graduelle comportant au moins une phase de silicium et une phase d'aluminium dont les proportions évoluent en fonction de la hauteur considérée dans la couche, une première hauteur dans la couche de revêtement à composition graduelle correspondant à une composition sans silicium, une deuxième hauteur correspondant à une composition sans aluminium, un procédé pour réaliser une telle protection et un dispositif pour réaliser ce procédé.
Patent FR-3073625-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de simulation d'une reponse ultrasonore d'une piece metallique, programme d'ordinateur et procede et systeme electronique de controle associes
Inventor: LYONNET FLORIAN
IPC: G21C17/04
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ce procédé de simulation d'une réponse ultrasonore d'une pièce métallique est mis en œuvre par un dispositif électronique de simulation, et comprend : - le calcul d'une première distribution d'ondes ultrasonores pour la pièce sans défaut, en réponse à une excitation ultrasonore vers ladite pièce ; - le calcul d'une deuxième distribution d'ondes ultrasonores pour une zone prédéfinie (S3k) de la pièce, comportant un défaut (20), en réponse à une excitation ultrasonore vers ladite zone (S3k), avec le calcul de distributions élémentaires, chacune correspondant à une réponse ultrasonore reçue par un récepteur situé à une frontière (F) de ladite zone ; - la détermination d'une distribution résultante d'ondes ultrasonores pour la pièce avec défaut, à partir des première et deuxième distributions calculées, la distribution résultante formant une simulation d'une réponse ultrasonore reçue depuis la pièce comportant le défaut (20), en réponse à une excitation ultrasonore vers ladite pièce.
Patent FR-3074468-B1 (FR)
Title: Bogie de vehicule ferroviaire
Inventor: DEGUEURCE SERGE
IPC: B61F5/52
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un bogie de véhicule ferroviaire comprenant un châssis (1), le châssis (1) comprenant : - au moins deux longerons (3) s'étendant selon une direction longitudinale entre une première extrémité (5) et une deuxième extrémité (7), - au moins une poutre transversale (9A, 9B) s'étendant selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale et reliant les deux longerons (3) l'un à l'autre, Le châssis comprend au moins deux organes de maintien (17A, 17B) soudés respectivement à la première extrémité (5) de chacun des longerons (3) et en ce que la poutre transversale (9A, 9B) est fixée par boulonnage sur chacun des organes de maintien (17A, 17B).
Patent FR-3075724-B1 (FR)
Title: Unite de cache pour un vehicule a moteur
Inventor: FLOTZINGER FRANZ
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention porte sur une unité de cache, en particulier une unité de grille de radiateur (1) destinée à être montée sur un système de pare-chocs se trouvant au niveau de l'avant d'un véhicule à moteur, l'unité de grille de radiateur (1) comportant au moins deux éléments de cache, en particulier des éléments de grille (2, 3, 4). Il est prévu à ce titre que l'unité de cache soit formée d'un seul tenant, respectivement deux éléments de cache étant reliés entre eux de manière amovible à l'aide d'une section de liaison (5), qui comporte de préférence une languette déchirable. L'unité de cache peut ainsi être fabriquée simplement en tant que composant monobloc et manipulée simplement d'un point de vue logistique. Les languettes déchirables sont déchirées lors du montage et les différents éléments de cache peuvent être montés indépendamment et séparément de manière simple et précise.
Patent FR-3076003-B1 (FR)
Title: Acces multiples a un fichier de donnees stocke dans un systeme de stockage de donnees associe a un espace memoire tampon
Inventor: GERPHAGNON JEAN-OLIVIER
IPC: G06F12/0844
Filed: 2017-12-27
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un espace mémoire tampon associé à un système de stockage de données persistant d'une machine informatique. L'espace mémoire tampon est adapté pour mémoriser temporairement en mémoire vive de la machine une ou plusieurs portions d'un seul et même fichier de données du système de stockage de données persistant ayant respectivement fait l'objet d'accès antérieurs par un ou plusieurs processus exécutés sur la machine. Le système d'exploitation de la machine assure le traçage de chacune des portions du fichier qui sont projetées dans l'espace mémoire tampon par un descripteur appartenant à une pluralité de descripteurs de projection en mémoire tampon qui sont tous associés au suivi d'une ou plusieurs des portions du fichier projetées dans l'espace mémoire tampon.
Patent FR-3078773-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique, ainsi que procede de fabrication d'un tel echangeur thermique
Inventor: TEULET PATRICK
IPC: F28F3/12
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-09-18
Abstract: Cet échangeur thermique (100) comporte des canaux (C) de circulation de fluide s'étendant en longueur suivant un premier axe (X-X). Pour en améliorer les performances, l'échangeur comprend une pluralité de couches (L) planes et superposées les unes aux autres selon un deuxième axe (Z-Z), chaque couche étant constituée de bandes métalliques (B). De plus, chacun des canaux est défini conjointement par des première, deuxième et troisième couches, la deuxième couche étant intercalée, selon le deuxième axe, directement entre les première et troisième couches de manière que chaque canal est délimité par une face de la première couche, une face de la troisième couche, et des bords de la deuxième couche qui sont disposés parallèlement au premier axe et transversalement au plan de cette deuxième couche, ces bords étant formés par des bandes de cette deuxième couche qui sont soudées par fusion aux première et troisième couches sur des zones de fusion qui s'étendent de manière continue sur toute la longueur du canal et qui sont situées, selon un troisième axe (Y-Y), de part et d'autre du canal.
Patent FR-3079356-B1 (FR)
Title: Socle d'accueil d'un terminal mobile et terminal mobile correspondant
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: H04W88/02
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne notamment un terminal de paiement électronique mobile (1) présentant un boitier (10) comprenant une face avant (101), une face arrière (102) et des bords (103, 104d, 104g) reliant lesdites faces avant (101) et arrière (102), ladite face arrière (102) ou un bord (103, 104d, 104g) présentant une pluralité de contacts (14) destinés à coopérer avec une pluralité de contacts de réception (24) sur un socle d'accueil (2), lesdits contacts (14) dudit terminal de paiement électronique mobile (1) étant connectés par le biais d'une pluralité de fils de connexion à au moins une carte électronique dudit terminal mobile (1). Selon l'invention, ladite pluralité de contacts (14) est disposée à proximité de ladite carte électronique de sorte à limiter la longueur desdits fils de connexion.
Patent FR-3084390-B1 (FR)
Title: Poignee d’ouvrant de vehicule automobile munie d’un systeme de securite inertiel
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne une poignée (1) d'un ouvrant (100) de véhicule automobile (101) comprenant : un levier de préhension (2) mobile en rotation entre une position de repos et une position de commande pour l'ouverture d'une serrure de l'ouvrant (100) ; un levier de transmission (3) monté dans un socle (4) de la poignée (1) agencé pour être fixé à l'ouvrant (100), le levier de transmission (3) étant configuré pour être actionné par le levier de préhension (2) et pivoter entre une position de repos et une position active dans laquelle le levier de transmission (3) actionne l'ouverture de la serrure ; et un système de sécurité (5) monté dans le socle (4), configuré pour empêcher la rotation du levier de transmission (3) en cas de choc, le système de sécurité (5) comportant au moins une masse inertielle (6) montée pivotante entre une position de repos et une position active empêchant la rotation du levier de transmission (5), la poignée (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un mécanisme de blocage (10) configuré pour bloquer la masse inertielle (6) lorsqu'elle atteint la position active, et un mécanisme de déblocage (10) configuré pour débloquer la masse inertielle (6) lorsqu'il est activé par un actionnement du levier de préhension (2).
Patent FR-3084701-B1 (FR)
Title: Assemblage mecanique pour la transmission d'efforts axiaux entre au moins deux pieces de rotor d'une turbomachine et procede de realisation d'un filetage variable pour un tel assemblage.
Inventor: JONNEKIN LOUIS EDOUARD
IPC: F16D1/108
Filed: 2018-08-06
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention propose un assemblage mécanique pour la transmission d'efforts axiaux entre deux pièces solidaires, au moins l'une de ces pièces présentant une portion à filetage externe (15), ledit assemblage comportant en outre un écrou à filetage interne apte à coopérer avec ledit filetage externe pour bloquer axialement par serrage l'autre pièce par rapport à la première pièce et permettre la transmission d'efforts axiaux entre ces deux pièces. Le pas du filetage externe (15) et/ou de l'écrou varie(nt) le long de la cote axiale (Ax) du filetage, l'espace diminuant progressivement du premier filet au filet arrière dans le sens attendu pour l'effort axial (F). Le filetage variable peut être réalisé par attaque chimique.