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Patent FR-3011536-A1 (FR)
Title: Conteneur de stockage et de transport de marchandises
Inventor: VIGREUX JEAN-PAUL
IPC: B65D88/12
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un conteneur pour le stockage de marchandises comprenant une pluralité de parois (5), une plateforme (3) horizontale de support de charge, au moins deux cadres verticaux placés en vis-à-vis, chacun rendu solidaire d'un côté de la plateforme (3), au moins deux longerons (2) horizontaux disposés entre les cadres (1) et dont les extrémités sont rendues solidaires des deux cadres au niveau de coins en vis-à-vis, l'ensemble formé par la plateforme (3), les cadres et les longerons (2) formant l'armature du conteneur, le conteneur étant caractérisé en outre en ce qu'il comprend : - au moins quatre montants (50) verticaux dont les extrémités sont rendues solidaires de l'armature, les montants (50) étant répartis de manière égale le long de deux parois (5) latérales en vis-à-vis, - au moins deux coulisseaux (62) horizontaux disposés en vis-à-vis et au moins deux supports horizontaux (61) disposés en vis-à-vis, chaque coulisseaux et chaque support étant rendus solidaires d'au moins deux des montants (50) verticaux d'une même paroi, - au moins un système de calage et de blocage comportant deux presses (63) à crémaillère, chaque presse comprenant un valet destiné à coulisser le long d'un coulisseau, les presses (63) d'un même système de calage et de blocage coulissant le long de coulisseaux différents situés en vis-à-vis, chaque presse comprenant une platine prévue pour venir au contact d'une barre de calage et de blocage (60) sensiblement horizontale dont les extrémités reposent sur des supports horizontaux (61) en vis-à-vis, les presses (63) d'un système de calage et de blocage étant destinées à pousser la barre de calage et de blocage (60) de sorte que celle-ci vienne au contact des marchandises de manière à les caler contre les parois (5) du container et/ou contre d'autres marchandises et/ou contre une barre de calage (60) d'un autre système de calage.
Patent FR-3012204-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique d'au moins une source de lumiere a un systeme d'alimentation electrique
Inventor: DUARTE MARC
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-10-18
Abstract: Système de connexion électrique (1) d'au moins une source de lumière (2) à un système d'alimentation électrique, caractérisé en ce que ledit système de connexion (1) comprend : - une grille de connexion (3) apte à être connectée électriquement à un système d'alimentation électrique, la grille de connexion (3) comportant au moins une borne de connexion (4) ; - au moins un moyen de connexion (5) permettant de connecter électriquement la borne de connexion (4) de la grille de connexion (3) à la source de lumière (2) ; la borne de connexion (4) et le moyen de connexion (5) étant aptes à connecter électriquement la source de lumière (2) à la grille de connexion (3), en permettant de disposer la source de lumière (2) à distance de la grille de connexion (3).
Patent FR-3014910-A1 (FR)
Title: Procede de traitement anti-corrosion et anti-usure
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Procédé de traitement anti-corrosion et anti-usure d'un substrat en aluminium ou en alliage d'aluminium applicable notamment dans le domaine aéronautique pour protéger certaines pièces mécaniques d'avions ou d'hélicoptères soumises à la fois à de la corrosion et à de l'usure. Selon l'invention, le procédé comprend, appliquées au substrat (10), une étape de traitement sol-gel formant une couche sol-gel (20'); et une étape d'oxydation dure, postérieure à l'étape de traitement sol-gel, formant une couche d'oxyde dure (30).
Patent FR-3001307-A1 (FR)
Title: Procedes pour determiner une trajectoire de vol
Inventor: PEREIRA FRAZER LESLIE
IPC: G05D1/10
Filed: 2014-01-10
Abstract: Des procédés pour déterminer une trajectoire de vol pour un aéronef de collecte de données (10) équipé d'un capteur (30) peuvent comporter la définition d'une aire (52) de collecte de données, la subdivision de l'aire (52) de collecte de données en zones (60), la définition d'un point de cheminement (64) pour chacune des zones (60) afin de définir un ensemble de points de cheminement (64), et la détermination, pour l'aéronef de collecte de données (10), d'une trajectoire de vol (68) incluant les points de cheminement (64).
Patent FR-3016843-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un module de coussin gonflable et d'un pare-soleil
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R21/214
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de fixation (28) d'un module de coussin gonflable (34) à l'avant du toit (6) d'un véhicule automobile, comprenant un support (29) avec une portion transversale arrière (42). Le dispositif (28) comprend également une plaque de soutien (30) du module (34), comprenant un bord arrière (52) configuré pour pouvoir coopérer par engagement pivotant avec la portion transversale arrière (42), et des moyens de fixation latéraux (32). L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel dispositif (28).
Patent FR-3018079-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante a base de nanoparticules metalliques
Inventor: THIEBAUT BENOIT
IPC: C10N30/10
Filed: 2014-02-28
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant un additif anti-usure et des nanoparticules métalliques. La composition lubrifiante selon l'invention présente simultanément une bonne stabilité ainsi que de bonnes propriétés de frottements et qui perdurent dans le temps.
Patent FR-3018733-A1 (FR)
Title: Dispositif d'egouttage et de pose d'un outil de peinture dans un pot.
Inventor: SCHWAAB JEAN-MARTIN
IPC: B44D3/12
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'égouttage et de pose d'un outil de peinture dans un pot, comportant un support apte à être positionné dans le pot, de façon amovible par des moyens d'accroche. Il se caractérise en ce que ledit support comporte une bande (2) de matière présentant un premier et un second tronçons (3, 4), tandis que lesdits moyens d'accroche consistent en au moins une première et une seconde pattes (5, 6) dépassant du bord supérieur (30, 40) des premier et second tronçons (3, 4), ledit dispositif (1) étant apte à adopter : - une configuration de repos dans laquelle lesdits premier et second tronçons (3, 4) forment entre eux un angle λ sensiblement égal à 0° ou 180° et lesdites première et seconde pattes (5, 6) s'étendent chacune respectivement dans le plan du premier et du second tronçon (3, 4) de la bande (2), et - une configuration d'utilisation dans laquelle lesdits premier et second tronçons (3, 4) forment entre eux un angle α et lesdites première et seconde pattes (5, 6) sont orientées vers une face externe (21) de ladite bande (2) en formant respectivement avec le premier tronçon (3) un angle β et avec le second tronçon (4) un angle γ.
Patent FR-3019577-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage de fils le long d'un poteau du type corniere notamment destine au palissage de vigne
Inventor: GAUTHEROT PHILIPPE
IPC: E04H17/12
Filed: 2014-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage (1) agencé pour maintenir des fils sur un poteau (2) comportant au moins une aile (3) munie d'une face externe (5) et d'une face interne (6), et un orifice (9) aménagé sur ladite face externe (5) débouchant, ledit dispositif d'accrochage (1) étant remarquable en ce qu'il comporte : - un organe porte-fil (10) agencé pour venir en appui au moins en partie sur la face externe (5) de l'aile (3) du poteau (2) de manière à pouvoir coulisser sans rotation le long dudit poteau (2), - un rivet (20) agencé pour coopérer successivement avec ledit organe porte-fil (10) et un orifice (9) pour maintenir ledit organe porte-fil (10) en position le long du poteau (2), et - une cale de blocage (30) apte à coopérer avec ledit rivet (20) et agencée pour exercer tendant à appliquer contre ladite face externe (5) l'organe porte-fil (10).
Patent FR-3019951-A1 (FR)
Title: Moteur electrique, dispositif de pulsion d'air et systeme de ventilation de chauffage et/ou de climatisation equipes d'un tel moteur
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K9/02
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention se rapporte à un moteur électrique (101) comportant un stator (2) et un rotor (3), le rotor (3) étant disposé autour du stator (2), un élément de support (9) dudit rotor (3) et dudit stator (2), un support (5) de moteur traversé par un flux de fluide, un radiateur (8) et un organe électronique (7), ledit radiateur (8) étant inséré entre ledit support (5) de moteur et ledit organe électronique (7), caractérisé en ce que l'élément de support (9) du rotor (3) et du stator (2), et le radiateur (8) constituent une même pièce (30) dite bi-fonctionnelle.
Patent FR-3021378-A1 (FR)
Title: Frein a disques pour roue d'aeronef
Inventor: CHAMBARD PIERRE
IPC: F16D55/36
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention est relative à un frein à disques pour roue d'aéronef, comportant des disques de friction (20,30), dont des disques rotor et des disques stator, une structure comportant un tube de torsion (11) sur lequel les disques sont enfilés, une plaque arrière (12) située à une extrémité du tube, et un support (13) d'actionneurs de freinage (14,15) à une autre extrémité du tube, les actionneurs étant sélectivement activables pour appliquer un effort de presse sur les disques. Selon l'invention, les disques sont séparés en deux groupes, dont un premier groupe (20) qui est utilisable seul pour des freinages de taxiage, et un deuxième groupe (30) qui est utilisable, seul ou conjointement avec le premier groupe, pour des freinages de décollage/atterrissage.
Patent FR-3025072-A1 (FR)
Title: Bague a element ornemental amovible
Inventor: GARCIA MAGALI
IPC: A44C17/02
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne une bague (1) pour élément ornemental (5) amovible, comportant un anneau (10) destiné à s'enfiler autour d'un doigt et solidaire, sur une face supérieure, de fourches (20) délimitant un logement de fixation (203) pour un élément ornemental. L'anneau (10) est ouvert au niveau de ladite face supérieure. Les fourches (20) sont formées par des bras (204) prolongeant un embranchement (208) relié à l'anneau (10) à des extrémités libres (103) opposées dudit anneau. Les deux fourches se croisent sensiblement dans un plan longitudinal de l'anneau (10), sensiblement au niveau de ladite face supérieure, et sont verrouillées l'une dans l'autre par des pattes (205) reliant deux bras de chaque fourche autour d'un bras de la fourche opposée. Un degré de liberté est laissé pour un mouvement relatif entre les fourches par déformation de la bague.
Patent FR-3027176-A1 (FR)
Title: Rejeu d'un batch de commandes securisees dans un canal securise
Inventor: VALLIERES JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L9/08
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne les communications entre des dispositifs maître et esclave. Un tiers intermédiaire reçoit, du maître, un batch de commandes sécurisées pré-générées ; le joue de sorte à envoyer séquentiellement, à l'esclave, lesdites commandes. Le batch inclut une commande initiale indiquant l'établissement d'un canal sécurisé avec une clé de session dépendante d'un compteur de séquences, et des deuxièmes commandes protégées par un code MAC fonction de la clé de session. Une mise à jour du compteur de séquences en mémoire non volatile de l'esclave à chaque nouvel établissement d'un canal sécurisé rend obsolète le batch pré-généré en raison d'une nouvelle clé de session. Afin de permettre un rejeu du batch, l'invention prévoit de stocker temporairement en mémoire volatile chaque valeur de mise à jour du compteur, et d'écraser la valeur courante en mémoire non volatile lors d'événements prédéfinis, incluant l'atteinte par un compteur d'essais d'un nombre maximal de rejeux.
Patent FR-3029949-A1 (FR)
Title: Dispositif de jointure et d'arret de coulage de parties d'angles adjacentes d'au moins deux dalles de beton
Inventor: DE RIVAS ARNAUD
IPC: E04G11/36
Filed: 2014-12-12
Abstract: Dispositif (1) de jointure et d'arrêt de coulage de parties d'angles adjacentes d'au moins deux dalles de béton (D1, D2), ledit dispositif (1) comprenant des joints de dilatation (3) présentés en deux parties (3a, 3b), destinés à former un joint entre les dalles adjacentes, dont l'une des parties (3a) comprend un élément de séparation verticale (2) et est destinée à rester solidaire d'une dalle, et dont l'autre des parties (3b) est destinée à rester solidaire d'une seconde dalle adjacente, après un effort horizontal de rétractation d'au moins une dalle de béton. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend des éléments de liaison (6) agencés au niveau des parties d'angles des dalles pour assurer la continuité entre deux parties de joint consécutives (3a ou 3b) d'une même dalle et à former la jointure et l'arrêt de coulage de ladite dalle au niveau de sa partie d'angle, lesdits éléments de liaison (6) étant destinés à rester solidaires de la dalle correspondante après l'effort de rétractation d'au moins une dalle, et lesdits éléments de liaison (6) étant conformés de sorte à définir entre eux et entre les dalles de béton, un espace de réception (7) de moyens d'absorption (8) des charges transférées entre lesdites dalles.
Patent FR-3033131-A1 (FR)
Title: Glissiere pour ses systemes de reglage coulissants et procede d'assemblage
Inventor: CASTAGNA STEPHANE
IPC: B60N2/07
Filed: 2015-02-26
Abstract: Cette invention a pour objet une glissière comprenant un profilé fixe (1), destiné à être solidarisé sur un châssis et un profilé mobile (2) destiné à être fixé à un élément à déplacer comprenant : - une partie centrale(20) à section en U, prolongée par des flancs latéraux (21), (22) et deux ailes (23), (24) s'étendant à l'opposé l'une de l'autre. - une plaque de liaison (3) munie à une extrémité d'une partie saillante (30) assurant la fixation d'un élément à déplacer et, à son autre extrémité une partie pénétrante (40) engagée dans la partie centrale du profilé mobile, caractérisée en ce que la partie pénétrante (40) de la plaque de liaison est solidarisée au profilé mobile (2), à la jonction la partie inférieure des flancs latéraux du profilé mobile et les ailes de ce profilé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tout système de réglage coulissant.
Patent FR-3036180-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'assiette d'un vehicule automobile.
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: G01C3/02
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'au moins un angle d'inclinaison (0) d'un châssis (10) d'un véhicule automobile (1) par rapport à une route (2) sur laquelle évolue ledit véhicule automobile, comportant : - une étape d'acquisition d'au moins une image d'une partie de la route, sur laquelle apparaît au moins une partie d'une ligne de marquage au sol (30), au moyen d'au moins un capteur d'images, et - une étape de calcul dudit angle d'inclinaison. Selon l'invention, à l'étape de calcul, ledit angle d'inclinaison est déterminé en fonction de la géométrie de ladite ligne de marquage au sol sur l'image acquise.
Patent FR-3037060-A1 (FR)
Title: Miroir a durabilite amelioree
Inventor: LEQUIPPE GUILLAUME
IPC: G02B1/14
Filed: 2015-06-02
Abstract: La présente invention porte sur un miroir comprenant un substrat transparent, au moins une couche réfléchissante métallique et au moins une couche protectrice en peinture au dos du miroir, qui comprend une surcouche barrière aux éléments corrosifs, tels que les sulfures et/ou les chlorures d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 µm et située sur la couche protectrice. Le procédé de fabrication d'un tel miroir est également décrit.
Patent FR-3041180-A1 (FR)
Title: Systeme de geolocalisation d'une marchandise comprenant une balise de tracabilite electronique, une batterie electrique et un chargeur apte a recharger electriquement la batterie
Inventor: WILHELM GILBERT
IPC: H02J50/90
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un système de géolocalisation d'une marchandise comprenant un contenant (1) destiné à contenir la marchandise, une balise de traçabilité électronique (2), une batterie électrique (3) destinée à assurer une alimentation électrique de la balise et un chargeur (4) apte à recharger électriquement la batterie, le chargeur comprenant : - une antenne émettrice (420) à transmission d'énergie par induction magnétique ; - une antenne réceptrice (410) complémentaire de l'antenne émettrice ; - des moyens d'assemblage magnétiques (5) conçus pour positionner l'antenne émettrice en vis-à-vis de l'antenne réceptrice.
Patent FR-3041154-A1 (FR)
Title: Module et dispositif thermo electriques, notamment destines a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: La présente invention concerne un module thermo électrique comprenant au moins un élément thermo électrique (1), en forme de cylindre ou de prisme droit et présentant un évidement central, susceptible de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure (11a) définie par une surface de périphérie extérieure et une seconde face dite intérieure (11b) définie par une surface de périphérie intérieure, un premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, et une enveloppe (12) coiffant le ou lesdits éléments thermo électriques (1), constituée d'au moins deux parties (12a,12b) assemblées, et comportant au moins une première fente dite d'admission (13) du second fluide et une seconde fente dite d'échappement (14) dudit second fluide.
Patent FR-3042181-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution par dose d'un produit fluide
Inventor: DELMON MARC
IPC: G01F11/00
Filed: 2015-10-08
Abstract: Le dispositif (1) de conditionnement et distribution d'un produit généralement fluide comprend une tête (lb) de distribution placée au-dessus d'un corps (2) externe dans lequel s'insère un récipient (4) interne, formant un réservoir et adapté pour se fixer rigidement à un ensemble de dosage (15) de la tête. L'ensemble de dosage, du type sans entrée d'air, inclut une pompe doseuse (7) entourée et supportée par un élément de bouchage (S) directement en contact avec l'extrémité supérieure (4a) du récipient dans une zone de raccordement annulaire étanche. Une bague (24) qui entoure la zone de raccordement couvre un volume périphérique intérieur défini entre le corps et le récipient. Une paroi (P4), mobile en direction de l'entrée de la pompe, assure d'une part une séparation étanche et d'autre part maintient une pression identique entre le produit (5) dans le réservoir et l'air (22) du volume périphérique.
Patent FR-3043111-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretoisement pour le doublage d'une structure
Inventor: FROMENTIN CHARLOTTE
IPC: E04F13/21
Filed: 2015-10-28
Abstract: Un dispositif d'entretoisement (100) pour le doublage d'une structure, comprend une tige (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et, à une extrémité proximale (10b) de ladite tige (10), un premier système pour sa fixation à la structure à doubler et, à une extrémité distale (10a) de la tige (10), un deuxième système pour sa fixation à un élément du doublage. Selon l'invention, le premier système comporte des moyens (20, 22) pour la fixation réglable du dispositif à un axe fileté (A).
Patent FR-3046104-A1 (FR)
Title: Procede de coextrusion d’un profile caoutchouteux complexe destine a la fabrication d’un pneumatique
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B29C48/49
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de coextrusion d'un profilé caoutchouteux complexe. Ce procédé permet de coextruder une sous-couche d'un premier matériau et une bande de roulement d'un deuxième matériau avec au moins un insert (28) d'un troisième matériau inséré dans une discontinuité (D20) de la sous-couche et de la bande de roulement. Le procédé comprenant successivement les étapes consistant en : a) une extrusion discontinue du premier matériau, b) un premier profilage discontinu du premier matériau, c) une extrusion discontinue du deuxième matériau sur le premier matériau, d) un profilage discontinu des premier et deuxième matériaux et une extrusion du troisième matériau dans chaque discontinuité (D20), et e) un profilage final des premier, deuxième et troisième matériaux avec une rainure longitudinale (26) dans le profilé (20) à côté de chaque insert (28) du troisième matériau.
Patent FR-3048500-A1 (FR)
Title: Capteur de deformation permettant une discrimination de mesure en fonction de la direction de la deformation
Inventor: COTE THIERRY
IPC: G01B5/30
Filed: 2016-03-02
Abstract: Un capteur passif (C2) de déformation (s) comprend un système de détection de variation de distance entre deux points ou zones d'une structure et un support (1) possédant des première et seconde parties (la, lb) configurées pour une fixation auxdits points ou zones. Ledit système comprend un ensemble de mesure (13) porté par la première partie (la) et actionnable uniquement dans un sens de mesure pour mesurer et mémoriser une mesure associée à au moins une déformation dans une direction de mesure, et un dispositif d'actionnement (12) comprenant un ensemble intermédiaire (15) possédant un élément d'actionnement (15c) de l'ensemble de mesure (13), et un ensemble d'actionnement (14) possédant une partie de poussée (14c) en regard de l'ensemble intermédiaire (15) et configurée pour que l'élément d'actionnement (15c) soit déplacé par rapport à l'ensemble de mesure (13) uniquement lorsque la seconde partie (lb) se déplace dans le sens de mesure.
Patent FR-3047958-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation d'un habitacle de vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire correspondant
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61D27/00
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne un système de climatisation (25) d'un habitacle de véhicule ferroviaire, du type comprenant : - une unité (30) de traitement d'air pour chauffer et/ou refroidir de l'air, - un premier réseau (40) de distribution d'air en partie basse de l'habitacle, - un deuxième réseau (45) de distribution d'air en partie haute de l'habitacle, l'unité (30) de traitement d'air alimentant en air le premier et le deuxième réseaux (40, 45). Le système de climatisation (25) comprend au moins un canal (85) d'alimentation, en air repris (80) provenant de l'habitacle, du premier réseau (40) de distribution.
Patent FR-3048787-A1 (FR)
Title: Borne d'observation de contenus immersifs 360° comportant une interface faciale incurvee avec saillie asymetrique
Inventor: SEGALEN BASILE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne une borne (1) comportant : - un pied (3) adapté pour être fixé au sol, et - une interface faciale (10) portée par le pied, l'interface faciale présentant au moins une zone d'observation (22a,22b) adaptée pour permettre à un utilisateur d'observer à travers l'interface faciale. L'interface faciale comporte une saillie (23,24) de forme asymétrique, formée le long d'au moins une première partie de contour de la zone d'observation, notamment continue d'une partie supérieure à une partie inférieure en passant par une partie latéralement extérieure. Une telle borne est particulièrement adaptée pour la visualisation à 360° de contenus de réalité virtuelle relatifs à différentes époques d'un environnement dans lequel la borne est installée.