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Patent FR-2990327-A1 (FR)
Title: Extract of grapevine obtained by extracting the grapevine from methanol and then fractioning by solid/liquid extraction using successive eluents including water/methonal, water/methanol, water/methanol and methonal
Inventor: GINDRO KATIA
IPC: A01N65/00
Filed: 2012-05-09
Abstract: Extract of grapevine obtained by extracting the grapevine from methanol and then fractioning by solid/liquid extraction using successive eluents including water/methonal (80 vol.%/20 vol.%), water/methanol (60 vol.%/40 vol.%), water/methanol (40 vol.%/60 vol.%) and methonal, is claimed, where each fraction is isolated and the extract excludes resveratrol and viniferin. An independent claim is included for a plant protection composition comprising the extract of grapevine and at least one compatible agent formulation. ACTIVITY : Plant Protectant; Fungicide; Antibacterial. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2992548-A1 (FR)
Title: Prosthesis for articulation of shoulder, has hollow humeral rod comprising internal round section to retain pin of complementary section with turning ability, where end of pin is shaped to directly form insert co-acting with head
Inventor: FLURIN PIERRE-HENRI
IPC: A61F2/40
Filed: 2012-06-29
Abstract: The prosthesis has a hemispherical articulation head (1) fixed at an anatomical glenoid cavity and co-acting with a bearing and sliding surface of an insert that comprises a hollow humeral rod (4) fixed in a diaphyseal humeral. The rod comprises an internal round section to retain a pin (5) of a complementary section with turning ability. An end of the pin is shaped to directly form the insert co-acting with the head, where the pin is made from polyethylene. The shaped end of the pin consisting of the insert extends beyond the rod on an external side to form a support edge.
Patent FR-2993265-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation de fibres minerales
Inventor: CHAKROUN MOHAMED
IPC: C03B37/09
Filed: 2012-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de formation de fibres minérales comprenant : - un centrifugeur (1) adapté à tourner autour d'un axe de rotation (9), le centrifugeur (1) comprenant une paroi annulaire (10) percée d'une pluralité d'orifices (11), la paroi annulaire (10) ayant pour axe de symétrie l'axe de rotation (9), - un inducteur annulaire (2) situé au-dessus du centrifugeur (1) en position de fibrage, l'inducteur annulaire étant adapté à chauffer la paroi annulaire (10), au moins dans sa partie supérieure, et/ou la zone du centrifugeur (1) située au-dessus de la paroi annulaire (10).
Patent FR-2994282-A1 (FR)
Title: Structure de filtrage optique dans le domaine visible et/ou infrarouge
Inventor: FREY LAURENT
IPC: G02B5/28
Filed: 2012-07-31
Abstract: Structure de filtrage optique (111) comportant un empilement de couches formant un premier filtre (112) laissant passer une première bande spectrale, et un deuxième filtre (114) voisin du premier filtre et qui laisse passer une deuxième bande spectrale comportant : - une pluralité de couches diélectriques (116, 120 - 124, 128 - 132) communes aux deux filtres et d'indices de réfraction différents ; - n premières couches métalliques (126) communes aux deux filtres ; - m deuxièmes couches métalliques (118) disposées uniquement dans le deuxième filtre ; et dans laquelle au moins une desdites couches diélectriques (122) comporte, dans le premier filtre, une épaisseur différente de celle dans le deuxième filtre, et/ou dans laquelle au moins une couche diélectrique est disposée uniquement dans le deuxième filtre ; n étant un nombre entier supérieur ou égal à 0, et m étant un nombre entier supérieur ou égal à 1.
Patent FR-2981991-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique
Inventor: BORES JAVIER
IPC: F02N15/06
Filed: 2012-10-30
Abstract: Démarreur de moteur thermique comportant un pignon de démarreur (2) monté coulissant par rapport à l'arbre d'entraînement (5) du démarreur, le pignon de démarreur étant mobile axialement entre une position hors service et une position avancée, d'engrènement, dans laquelle le pignon de démarreur est en prise avec la couronne dentée du moteur thermique. Le pignon de démarreur (2) est couplé à l'arbre d'entraînement (5) par un goujon de guidage (14) pénétrant dans la rainure en hélice (13). Le pignon de démarreur (2) comporte une installation d'équilibrage de balourd (14b).
Patent FR-2997944-A1 (FR)
Title: Materiaux de construction isolant a base d’addition vegetale
Inventor: CHANVILLARD GILLES
IPC: C04B7/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau de construction isolant à faible conductivité thermique comprenant des additions d'origine végétales, ainsi qu'un procédé de préparation et des utilisations d'un tel matériau.
Patent FR-2999405-A1 (FR)
Title: Outil de travail rotatif ajoure pour appareil electromenager pour realiser des preparations alimentaires et/ou cosmetiques
Inventor: BOURGEOIS-JACQUET JEAN-MARIE
IPC: A47J43/07
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention concerne un outil de travail rotatif (5) d'appareil électroménager pour réaliser des préparations alimentaires et/ou cosmétiques, comportant au moins deux lames perforées allongées (30) s'étendant autour d'un axe de rotation (25), chaque lame perforée allongée (30) présentant un bord d'attaque (31) et un bord de fuite (32). Conformément à l'invention, chaque lame perforée allongée (30) présente une extrémité libre arrondie (33) reliant le bord d'attaque (31) au bord de fuite (32), et au moins une perforation d'extrémité (34) s'étendant au moins partiellement au-delà d'une portion divergente (35) de ladite lame perforée allongée (30), ladite portion divergente (35) présentant une largeur croissante entre le bord d'attaque (31) et le bord de fuite (32) en direction de l'extrémité libre arrondie (33). L'invention concerne également un récipient de travail et un appareil électroménager comportant un outil de travail rotatif (5) du type précité.
Patent FR-3005268-A1 (FR)
Title: Raquette de tennis comportant un cadre a pans casses
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: A63B49/02
Filed: 2013-05-03
Abstract: La présente invention concerne une raquette de tennis comportant un cadre à pans cassés. La raquette (1) de tennis présentant un cadre (2) recevant un cordage qui est tendu dans le cadre (2) en formant le tamis est caractérisée en ce que le cadre (2) présente au moins des pans cassés (5, 5a, 5b) sur sa face interne ou externe. Applications dans le domaine des sports de balle.
Patent FR-3010546-A1 (FR)
Title: Interface de commande a retour haptique
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique (1), notamment pour véhicule automobile, destiné à prendre en compte une action d'un utilisateur en lui fournissant un retour haptique, comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (5), ledit module comprenant : - un élément rotatif (7) autour d'un axe (Z) du module (5), ledit élément rotatif étant en contact avec le fluide magnéto-rhéologique et destiné à être couplé avec un élément de préhension (3), - une unité d'application (9) d'un champ magnétique au fluide magnétorhéologique configurée pour modifier l'intensité du champ magnétique, dans laquelle ladite interface (1) comprend une unité de commande (31) comportant une surface tactile (33) fixe située au centre de l'élément de préhension (3).
Patent FR-3012165-A1 (FR)
Title: Candelabre avec porte securisee
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: F21V15/00
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un candélabre comprenant un mat creux(1A) présentant une ouverture (2) fermée par une porte (3) immobilisée par un moyen (4) de verrouillage ce candélabre étant caractérisé en ce que la porte (3) est dépourvue extérieurement d'organe de manœuvre du moyen de verrouillage et le moyen de verrouillage consiste en un actionneur fixé à l'intérieur du mât déplaçant en translation deux pênes (6,7) parallèles coopérant avec deux cavités (8, 9)portées à l'arrière de la porte.
Patent FR-3004156-A1 (FR)
Title: Plancher composite et vehicule automobile comportant un tel plancher
Inventor: DUBOIS SEVERINE
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un plancher (14) de véhicule automobile (2), du type comprenant : - un plancher inférieur (22) en un matériau composite ; et - un plancher supérieur (24) en un matériau composite, s'étendant en regard d'au moins une partie du plancher inférieur (22), les planchers inférieur (22) et supérieur (24) étant liés l'un à l'autre. Le plancher (14) est caractérisé en ce qu'il comprend au moins une cavité (26) délimitée au moins en partie par le plancher inférieur (22) ou supérieur (24) et communiquant avec la ligne d'échappement (27) du véhicule automobile (2).
Patent FR-3007557-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de donnees de batiment.
Inventor: ULRICH BENJAMIN
IPC: G06Q50/08
Filed: 2013-06-20
Abstract: Le procédé comporte : - la réception de mesures, chaque mesure ayant été réalisée par un capteur (1021...102N) et évaluant une caractéristique de fonctionnement d'un bâtiment (1041...104M); - l'étiquetage de chaque mesure avec au moins une étiquette ; - l'émission de chaque mesure avec son ou ses étiquettes à au moins un destinataire (128) par une technique de poussée de données.
Patent FR-3009048-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage pour embrayage a friction
Inventor: DAEL DOMINIQUE
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-07-29
Abstract: Disque d'embrayage (1) pour embrayage à friction, comprenant : - un moyeu (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - une garniture de friction (5), portée par un support (4) mobile en rotation par rapport au moyeu (2), - au moins un organe élastique (10) configuré pour générer un effort s'opposant à la rotation du support (4) de la garniture de friction (5) par rapport au moyeu (2), et - au moins un dispositif oscillant (13), comprenant au moins une masse mobile (26) par rapport à au moins une pièce solidaire (6 ; 15 ; 12 ; 60) du moyeu (2), ladite pièce solidaire (6 ; 15 ; 12 ; 60) étant configurée pour guider le déplacement de la masse mobile (26), le disque (1) étant configuré de sorte qu'au moins un plan (P) perpendiculaire à l'axe (X) du moyeu (2) coupe à la fois l'organe élastique (10) et la pièce solidaire (6 ; 15 ; 12 ; 60) guidant le déplacement de la masse mobile (26).
Patent FR-2993818-A1 (FR)
Title: Transparent bi-axially oriented multi-layer film, used in laminate used in backsheet of a transparent photovoltaic panel, comprises polyester layers consisting of core layer and external layer comprising load particles and light stabilizer
Inventor: LACRAMPE VALERIE
IPC: B32B5/16
Filed: 2013-07-29
Abstract: The transparent bi-axially oriented multi-layer film comprises two polyester layers consisting of a core layer and an external layer that are identical or different. Each polyester layer includes a transparent bi-axially oriented polyethylene terephthalate film including 1.3-3 mole/ton of an alkaline metal phosphate and phosphoric acid that is 0.4-1.5 times (by mole) that of alkaline metal phosphate. The increase in carboxylic acid in the polyethylene terephthalate film measured before and after a wet hot treatment carried out at 155[deg] C for 4 hours under saturated vapor is = 90 eq./ton. The transparent bi-axially oriented multi-layer film comprises two polyester layers consisting of a core layer (B) and an external layer (A) that are identical or different. Each polyester layer includes a transparent bi-axially oriented polyethylene terephthalate film including 1.3-3 mole/ton of an alkaline metal phosphate and phosphoric acid that is 0.4-1.5 times (by mole) that of alkaline metal phosphate. The increase in carboxylic acid in the polyethylene terephthalate film measured before and after a wet hot treatment carried out at 155[deg] C for 4 hours under saturated vapor is = 90 eq./ton. The external layer comprises particles of load and light stabilizer. The film satisfies an equation of (3.1>= [C]x [T]x [D]>= 0.003), where [C] is concentration of particles by weight in the external layer, [T] is thickness of the external layer containing the particles in mu m, and [D] is median diameter of the particles d50 in mu m or average diameter of the particles in mu m. An average elongation retention of the film after aging for 60 hours at 121[deg] C is in an increasing order of greater than 30%, greater than 40%, greater than 50% or greater than 40%. The film further comprises another external layer (C) arranged in one side of the core layer, while the former external layer is arranged on the other side of the core layer. The particles of load have a median diameter of 0.03-5.5 mu m, an average particle size of 0.03-5.5 mu m or 6 mu m, and a porous volume of greater than 0.9 ml/g. A total concentration of the light stabilizer is in an ascending order of 0.01-35 w/w%, 0.03-25 w/w%, 0.05-20 w/w%, 0.1-10 w/w% and 0.1-5 w/w%. The film has total transmittance of the light of 80-100%, 84-97% and 86-95%, a haze of less than 5%, less than 4% and 0.01-3%, a dynamic friction coefficient of less than 0.55, and an overall planar sonic modulus of 440-465 kgf/mm 2>, 445-465 kgf/mm 2>, and 450-465 kgf/mm 2>. The increase in the yellowing of the film between before and after the aging carried out according to a standard ISO 4892-3 is less than 4, less than 3 and less than 2. An independent claim is included for a method for manufacturing a transparent bi-axially oriented multi-layer film.
Patent FR-3009290-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage pour vrac destine aux matieres pulverulentes
Inventor: LECOCQ JEAN PIERRE
IPC: B65D90/46
Filed: 2013-08-02
Abstract: Dispositif (1) de stockage pour vrac destiné aux matières pulvérulentes, ledit dispositif comprenant un récipient (2) pour vrac souple, ainsi qu'une doublure interne (3), isolante, de résistivité superficielle supérieure à 1,0 x 1012 Ω, dépourvue de couche conductrice de l'électricité statique et dépourvue de couche dissipative de l'électricité statique, ladite doublure interne (3) recouvrant les parois internes du récipient, ladite doublure interne (3) comprenant des micro-perforations, traversantes, réparties sur toute la surface de ladite doublure interne (3) et de telle façon que la tension de claquage de ladite doublure interne (3) soit inférieure à 4 kV et en ce que la tension de claquage de la paroi du récipient est inférieure à 6 kV.
Patent FR-3009997-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un raidisseur en materiau composite
Inventor: ESTRAGNAT PIERRE
IPC: B29L31/00
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un raidisseur en matériau composite qui se caractérisé en ce qu'il consiste à : Réaliser une préforme (34) plane en empilant des nappes de fibres préimprégnées , Chauffer ladite préforme (34), Déformer ladite préforme sur un moule (38) surmonté d'un poinçon (40) dont les formes sont adaptées à celles de la partie centrale du raidisseur à obtenir, les ailes du raidisseur étant en contact avec le moule (38) de part et d'autre du poinçon (40) après déformation, Soumettre la préforme déformée à un cycle de cuisson, Préalablement à la déformation de la préforme (34), appliquer un revêtement (42) favorisant le glissement entre la préforme (34) et le moule (38) lors de la déformation.
Patent FR-2995676-A1 (FR)
Title: Vernier systeme de mesure de diametre
Inventor: LI BINGHAN
IPC: G01B5/08
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne une plaque de mesure d'outil, qui comporte au moins une fente de mesure avec une plage de largeurs de fente correspondant à la plage de diamètres intérieurs des outils à mesurer et une pluralité d'indicateurs placés au moins d'un côté de la fente qui correspondent respectivement aux diamètres intérieurs individuels des outils rangés. La plaque de mesure d'outil avec des fentes dont la plage de largeurs correspond à la plage de diamètres intérieurs des outils à mesurer résout le problème de la détermination du diamètre intérieur d'un outil. Le processus de mesure de la plaque de mesure d'outil est simple, et l'utilisateur doit seulement faire glisser l'outil et ensuite lire directement l'indicateur sur la plaque de mesure d'outil. Conçue en tant que partie de la boîte à outils, la plaque de mesure d'outil non seulement a un plus faible coût, mais est également facile à commercialiser, tandis qu'elle élimine le besoin d'utiliser un quelconque outil de mesure spécial pour l'ajustement, la mesure et la lecture.
Patent FR-3010442-A1 (FR)
Title: Disque aubage monobloc a contraintes reduites en pied d'aube, de preference pour soufflante de turbomachine d'aeronef
Inventor: MERLOT DAMIEN
IPC: F04D29/32
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine d'aéronef comprenant un élément d'une seule pièce (42) comportant un disque (44) ainsi qu'une pluralité d'aubes (48). Chaque aube présente une zone (64) de raccordement au disque, comportant une première partie (64a) agencée au niveau d'une surface extérieure de délimitation de veine (50) prévue sur le disque (44), et au moins une seconde partie d'extrémité (64b) agencée au niveau d'un évidement (72) du disque prévu dans le prolongement axial de la surface extérieure (50), le rayon de raccordement moyen défini par la seconde partie d'extrémité (64b) étant plus élevé que celui défini par la première partie (64a). De plus, l'ensemble comporte une pièce de reconstitution de veine agencée dans la continuité aérodynamique de la surface extérieure (50), de manière à recouvrir l'évidement (72).
Patent FR-3014223-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour securiser des documents electroniques
Inventor: DEPINAY JEAN-LOUP
IPC: G06K9/22
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement mis en œuvre par des première, deuxième et troisième unités de traitement (20, 60, 40) pour permettre l'accès à une donnée de texte sécurisée (DTS) à partir d'un document électronique sécurisé (200), comprenant : - l'obtention du document électronique sécurisé (200) ; - le déclenchement de l'affichage du document sécurisé (200) au niveau du premier terminal (T1) ; - la sélection d'au moins un marqueur (MQ) contenu dans le document sécurisé (200) ; - la détermination d'une donnée sécurisée (DS) ; - la détermination, à partir de ladite donnée sécurisée, de la donnée de texte sensible (DTS) ; et - le déclenchement par ladite troisième unité (40 ; 81) de l'affichage de la donnée de texte sensible (DTS), les deuxième et troisième unités de traitement (60 ; 40) étant distinctes de la première unité (20) et exécutant un système d'exploitation autonome du système d'exploitation de la première unité de traitement (20).
Patent FR-3014547-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement destine a secher des dechets alimentaires
Inventor: MULLERIS JEAN-JACQUES
IPC: F26B11/16
Filed: 2013-12-09
Abstract: La présente invention a pour objet un système (0) de traitement destiné à sécher des déchets alimentaires (4) incluant un dispositif (200) de stockage et de chauffage des déchets alimentaires (4) permettant la production d'effluents (700) gazeux humides, un premier échangeur (1a) de chaleur et un deuxième échangeur (1b) de chaleur. Le premier échangeur (1a) est un moyen de refroidissement des effluents (700) gazeux humides comprenant un évaporateur (4a) d'une pompe à chaleur (6), ce qui permet de condenser la vapeur d'eau et de sécher les effluents (700) gazeux humides. Le deuxième échangeur (1b) est un moyen de chauffage des effluents (710) gazeux secs, comprenant un condenseur (4b) de la pompe à chaleur (6). Les effluents (710) gazeux secs ainsi réchauffés sont renvoyés au dispositif (200) de stockage et de chauffage des déchets pour un nouveau cycle.
Patent FR-3014352-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement en serie de corps creux comportant une tige de traitement commandee en coulissement par un actionneur electrique et procede de traitement
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: B29C49/78
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de traitement en série de corps creux comportant : - un organe (32) de transport ; - une tige (38) de traitement qui est montée coulissante par rapport à l'organe (32) de transport ; - des moyens commandés de mise en mouvement de chaque tige (38) de traitement entre une position escamotée, et une position étendue dans laquelle la tige (38) de traitement est destinée à être insérée axialement dans le corps creux transporté ; caractérisé en ce que les moyens commandés sont formés par un actionneur (42) électrique commandé par une unité (44) électronique de commande pour arrêter la tige (38) de traitement dans sa position étendue. L'invention concerne aussi un procédé de traitement en série de préformes mettant en œuvre le dispositif de traitement.
Patent FR-3017351-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien d'elements a l'interieur du coffre d'un vehicule automobile
Inventor: NAVARD GUY
IPC: B60R11/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour fixer au moins une cloison à l'intérieur du coffre d'un véhicule automobile dans lequel ledit dispositif comprend un châssis comportant des éléments mutuellement connectés afin de former, en combinaison, un cadre, dans lequel deux éléments longitudinaux sont adaptés pour être positionnés dans le sens de direction du véhicule et deux éléments transversaux sont adaptés pour être positionnés de façon essentiellement perpendiculaire par rapport au véhicule et dans lequel les deux éléments transversaux dudit cadre disposant d'un rail permettant de recevoir en leur intérieur un premier et un deuxième support, chacun dudit support étant adapté pour fixer sur lui-même la partie inférieure de cette au moins une cloison, dans lequel le premier et le deuxième support sont chacun connectés avec un mécanisme permettant de bloquer et de débloquer ledit support dans le rail afin d'autoriser le déplacement de l'ensemble des supports (40) et de la cloison par rapport aux éléments transversaux.
Patent FR-3018831-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant un dispositif de repassage et/ou defroissage destine a etre tenu a la main et une base portative
Inventor: LOPRETE STEPHANE
IPC: D06F75/40
Filed: 2014-03-24
Abstract: Appareil électroménager comportant un dispositif de repassage et/ou défroissage (1) et une base (2) portative, la base (2) comportant au moins un élément de blocage (4) mobile en rotation entre une position repliée et une position d'immobilisation, caractérisé en ce que la base (2) comporte des moyens de rappel (6) exerçant un couple sur ledit élément de blocage (4) dont le sens s'inverse au passage d'une position intermédiaire située entre la position d'immobilisation et la position repliée, ledit couple exercé par les moyens de rappel (6) tendant à ramener l'élément de blocage vers la position repliée lorsque l'élément de blocage (4) se trouve dans une première plage angulaire et tendant à ramener l'élément de blocage (4) vers la position d'immobilisation lorsque l'élément de blocage (4) se trouve dans une deuxième plage angulaire.
Patent FR-3019766-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par friction malaxage de deux materiaux differents mis bout a bout, a l'aide d'un element isolant thermique
Inventor: LOZACH ALAIN
IPC: B23K20/12
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage par friction malaxage de deux matériaux métalliques ou d'alliages métalliques le long d'une interface entre les deux matériaux, une extrémité d'un pion de friction malaxage rotatif venant s'appliquer sur la surface des deux matériaux au niveau de leur interface, le premier matériau se transformant plus vite à l'état pâteux sous l'effet de la rotation du pion que le deuxième. Selon l'invention, le procédé comprend une étape de chauffage du deuxième matériau (2) à une température prédéterminée à l'interface avec le premier matériau (1), alors qu'un élément isolant thermique (5) est disposé à l'interface entre les deux matériaux, l'élément isolant étant remplacé par le premier et le deuxième matériau à l'état pâteux lors de la soudure.