baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960088-A1 (FR)
Title: Etiquette de marquage, en particulier de lunettes
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: G02C11/00
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention concerne une étiquette (1) de marquage, en particulier de lunettes (10), ladite étiquette (1) comprenant un corps (2) destiné à être porté par une branche (11) de lunettes et une patte (3) adhésive destinée à être appliquée contre un verre (12) de lunettes, corps (2) et patte (3) étant réalisés d'une seule pièce généralement par découpage d'un flan. Cette étiquette est caractérisée en ce que le corps (2) de l'étiquette comporte, pour son montage sur ladite branche (11) de lunettes, une ouverture (4) traversante à travers laquelle une branche (11) de lunettes est apte à être enfilée et en ce qu'au moins une partie de la patte (3) de l'étiquette est réalisée en un matériau transparent.
Patent FR-2963077-A1 (FR)
Title: Banjo type connection for connecting flexible or rigid pipe with boring of casing, has hollow clip driving radial spacing of all or part of end fitting, and main body that is provided with interface for connection of duct
Inventor: PICHLAK FREDERIC
IPC: F16L27/093
Filed: 2010-07-22
Abstract: The connection has a hollow main body (1) provided with an interface (11) for connection of a duct. A fixing unit fixes the connection orthogonally to the interface, and fixes the connection in a boring. The fixing unit comprises a radially deformable cylindrical end fitting (12) introduced into the boring. A hollow clip (2) forms a duct passing through the body and the fitting, where the hollow clip comprises an opening allowing communication between interior of the body and interior of the hollow clip. The clip drives a radial spacing of all or part of the end fitting.
Patent FR-2948980-A1 (FR)
Title: Accumulateur haute pression de systemes d'injection de carburant
Inventor: BOECKING FRIEDRICH
IPC: F02M55/02
Filed: 2010-08-03
Abstract: Accumulateur haute pression (10), notamment pour un système d'injection de carburant. L'accumulateur haute pression (10) comporte un certain nombre de branchements (16) pour alimenter les injecteurs de carburant. L'accumulateur haute pression (10) a un premier volume (26) et un second volume (28) séparés l'un de l'autre par un clapet antiretour (30).
Patent FR-2965770-A1 (FR)
Title: Capturing system for capturing interior and exterior images of space surrounding motor vehicle, has shooting apparatus capturing interior and exterior images through rotation around axis between positions in compartment and in housing
Inventor: MARTINEAU CLEMENT
IPC: B60R11/04
Filed: 2010-10-06
Abstract: The system (100) has a shooting apparatus (30) embarked in rotation around a rotation axis (15) fixed relative to a vehicle. A fixed housing i.e. dome (40) projects toward outside, and communicates with a passenger compartment. The apparatus captures respective images of interior and exterior of vehicle through rotation around the axis between a position in the compartment and a position in the housing. The housing is separated from exterior by a fixed transparent wall. The apparatus is embarked in rotation relative to a movable support (10) around another rotation axis (25) by a yoke (20).
Patent FR-2969231-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'element(s) allonge(s)
Inventor: FENOLL JONATHAN
IPC: F16B2/20
Filed: 2010-12-20
Abstract: Le dispositif de maintien (1) d'élément allongé selon l'invention est formé d'un module monobloc (10, 11) comportant un corps (2) rigide pourvu d'une ouverture (22), une paire de branches de serrage (3) pivotante par l'intermédiaire d'une zone de flexion (31) et pourvues de crochets (4) aptes à fermer la zone de réception de l'élément allongé, il est remarquable en ce que lesdites branches de serrage (3) comportent chacune un bras de maintien (30) massique sensiblement indéformable et en ce que lesdits crochets (4) sont reliés par un élément surfacique (40) définissant une zone active de largeur supérieure à la largeur desdits crochets (4) apte à venir en appui sur ledit élément allongé pour assurer son maintien et son guidage et liant de manière rigide lesdites branches de serrage (3) entre-elles.
Patent FR-2970709-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation des terres rares a partir d'un melange solide contenant un halophosphate et un compose d'une terre rare et melange solide adapte a ce procede
Inventor: BRACONNIER JEAN JACQUES
IPC: C01B25/455
Filed: 2011-01-25
Abstract: Le procédé de l'invention comprend l'attaque acide en milieu liquide d'un solide contenant un halophosphate et un composé d'une terre rare; l'ajout d'une base au milieu obtenu précédemment et la séparation d'une phase solide d'une phase liquide; le mélange et la calcination du solide obtenu précédemment avec un composé solide alcalin; la redispersion dans l'eau du produit calciné, la séparation du produit solide de la suspension obtenue à l'étape précédente; la dispersion dans l'eau de ce solide et l'acidification de la dispersion et la séparation du solide de cette dispersion.
Patent FR-2976172-A1 (FR)
Title: Drying device for drying public toilet in beach during summer, has stainless steel basin including scraper for cleaning and evacuation of material in basin, and pedal located on floor for activating scraper
Inventor: POGU GUY
IPC: A47K11/02
Filed: 2011-06-08
Abstract: The device (2) has a stainless steel basin (1) including a scraper (4) for cleaning and evacuation of material in the basin. A pedal (3) is located on a floor for activating the scraper, where the pedal is connected to the scraper through a lever, and returns to its original position by a spring after activation. Another scraper (5) cleans a back part of the basin. A waste-collection bag is located below the basin at the back part of the basin for allowing evacuation and storage of waste, where the basin is closed when not in use.
Patent FR-2971456-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: B60C29/04
Filed: 2011-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de gonflage (1) pouvant être utilisé pour le gonflage d'une embarcation gonflable (2) comprenant deux boudins latéraux (3, 4) et un fond (5) comportant chacun une chambre à air indépendante (31, 41 , 51), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un corps étanche (6) comprenant une enceinte (7) présentant au moins trois ouvertures (11, 12, 13) de communication, chacune des ouvertures (11, 12, 13) étant reliées à une autre ouverture (11, 12, 13) par un passage permettant la circulation d'un flux d'air, et notamment une première ouverture (11) destinée à être reliée à un premier moyen d'acheminement d'air (32) destiné à alimenter en air la chambre à air (31) du premier boudin latéral (3) de l'embarcation gonflable (2), une deuxième ouverture (12) destinée à être reliée à un deuxième moyen d'acheminement d'air (42) destiné à alimenter en air la chambre à air (41) du deuxième boudin latéral (4) de l'embarcation gonflable (2), une troisième ouverture (13) destinée à être raccordée à une pompe de gonflage, et des moyens d'obstruction (122, 123, 124, 210, 310) du passage entre la première ouverture (11) et de la deuxième ouverture (12), disposés dans l'enceinte (7), et mobiles entre une première position (P1) dite d'ouverture dans laquelle le passage entre la première ouverture (11) et la deuxième ouverture (12) est ouvert jusqu'à une deuxième position (P2) dite de fermeture dans laquelle le passage entre la première ouverture (11) et la deuxième ouverture (12) est fermé.
Patent FR-2970320-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21S8/10
Filed: 2011-03-14
Abstract: Ensemble de pièces comprenant: - une première pièce (102) supportant au moins une source de lumière (123), - une pièce optique (108) agencée de manière à dévier les rayons lumineux de ladite source de lumière, - un élément de jonction (104) positionné entre la pièce de support et la pièce optique, ledit élément de jonction comprenant une première face (142) fixée à ladite première pièce et une deuxième face (141) collée au dit élément optique, cette deuxième face étant une face adhésive.
Patent FR-2975440-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation et procede de suppression d'effet pogo
Inventor: KERNILIS ALAIN
IPC: F02K9/44
Filed: 2011-05-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des systèmes d'alimentation de moteurs-fusées , et en particulier un système d'alimentation avec un circuit d'alimentation (4) comportant un dispositif de variation d'un volume de gaz dans le circuit (4) pour la suppression de l'effet POGO. L'invention concerne aussi un procédé de suppression d'effet POGO par variation d'au moins une fréquence de résonance hydraulique (50) par variation du débit d'injection de gaz dans le circuit (4).
Patent FR-2976053-A1 (FR)
Title: Vacuum solar collector, useful for providing thermal energy to refrigeration unit to make air conditioner, comprises chamber delimited by tempered glass sheet comprising first main wall and second main wall that is connected to first wall
Inventor: JOULAUD LAURENT
IPC: F24S10/40
Filed: 2011-05-31
Abstract: The vacuum solar collector comprises a chamber (2) having a thickness of = 10 mm and a pressure that is less than the atmospheric pressure. The chamber is delimited by a tempered glass sheet (3) comprising a first main wall and a second main wall (4) that is connected to the first main wall in a sealed manner by a frame (5), and comprises, at a distance increasing from the tempered glass sheet, a solar radiation absorber (6) in sheet form. The solar radiation absorber is present in contact with pipes (7) for circulating a heat transfer fluid. The vacuum solar collector comprises a chamber (2) having a thickness of = 10 mm and a pressure that is less than the atmospheric pressure. The chamber is delimited by a tempered glass sheet (3) comprising a first main wall and a second main wall (4) that is connected to the first main wall in a sealed manner by a frame (5), and comprises, at a distance increasing from the tempered glass sheet, a solar radiation absorber (6) in sheet form. The solar radiation absorber is present in contact with pipes (7) for circulating a heat transfer fluid. A part of a surface of the tempered glass sheet is directly connected to a metal, due to welding without a filler material, at a temperature of 850[deg] C by laser. The tempered glass sheet is connected to the solar radiation absorber via first spacers. The pipes are connected to the second main wall via second spacers. The metal, which is directly connected to the part of the surface of the glass sheet, has minimum thermal expansion coefficient. A portion of the major surface of the tempered glass sheet, which is oriented outside of the collector and is oriented towards the chamber, is directly connected to the metal. A part of an edge of the glass sheet is directly connected to the metal. The second main wall of the chamber comprises another tempered glass sheet, and a box having edges that protrude from the second main wall of the enclosure and form a part of the frame. A part of the frame is made of metal, and is welded to the metal. An independent claim is included for a process for fabrication of a vacuum solar collector.
Patent FR-2976921-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage d'un col de recipient
Inventor: ANTIER GREGORY
IPC: B65D47/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: Ce dispositif de bouchage (1) comporte une base (10) à même d'être fixée à un col de récipient (2) et un capuchon (20) mobile par rapport à la base entre des positions fermée et ouverte. Afin d'améliorer l'inviolabilité de ce dispositif, l'invention propose, d'une part, un brin (50) qui, dans une configuration non altérée, s'étend en longueur suivant la périphérie du capuchon et a ses première (51) et seconde (52) extrémités longitudinales qui sont liées au capuchon de manière respectivement frangible et non frangible et, d'autre part, un crochet (60), qui est fixement solidaire de la base, en faisant saillie vers l'extérieur de la base, et qui est adapté pour, lorsque le brin est dans sa configuration non altérée, retenir la partie courante (56) du brin, selon une direction sensiblement parallèle à l'axe (X-X) de la base, de façon à bloquer le déplacement du capuchon de sa position fermée vers sa position ouverte. De plus, la première extrémité du brin est solidairement pourvue d'une languette (53) d'entraînement manuel du brin de manière à détacher la première extrémité vis-à-vis du capuchon, par rupture de la liaison frangible entre eux, puis à écarter la partie courante du brin vers l'extérieur du capuchon, par déformation plastique de la liaison non frangible entre la seconde extrémité du brin et le capuchon, jusqu'à ce que le brin atteigne une configuration altérée dans laquelle le capuchon est libre d'être déplacé de sa position fermée vers sa position ouverte sans que la partie courante du brin ne soit retenue par le crochet.
Patent FR-2977857-A1 (FR)
Title: Support flottant pour une structure offshore telle que notamment une eolienne
Inventor: THIEFFRY PHILIPPE
IPC: B63B35/38
Filed: 2011-07-15
Abstract: Ce support flottant (1) pour structure offshore telle que notamment une éolienne, du type comportant des moyens en forme de mât de support (2) dont la partie supérieure est associée à la structure et dont la partie inférieure est associée à des moyens en forme de flotteur (3), est caractérisé en ce que les moyens en forme de flotteur (3) comprennent des moyens en forme de cage (9, 10, 11) de réception de caissons de flottabilité.
Patent FR-2979868-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de vehicule comprenant une facade illuminee
Inventor: VOURLAT THIERRY
IPC: B60Q3/02
Filed: 2011-09-09
Abstract: Ce dispositif de rangement (1) comprend un corps fixe (2) et un corps mobile (4), définissant entre eux un volume de rangement (6), ledit corps mobile (4) étant mobile par rapport au corps fixe (2) entre une position de fermeture et une position d'ouverture, ledit corps mobile (4) comprenant une façade (14), ledit dispositif comprenant en outre au moins un guide de lumière (26) s'étendant sur au moins une partie de la façade (14) et apte à éclairer au moins une zone de la façade (14). Le corps fixe (2) comprend au moins une source de lumière (36) et le guide de lumière (26) comprend au moins deux entrées de lumière (38), agencées pour qu'en position de fermeture et en position d'ouverture, au moins une entrée de lumière (38) se trouve en regard d'au moins une source de lumière (36).
Patent FR-2981545-A1 (FR)
Title: Produit dietetique destine a la diminution de la graisse viscerale en preoperatoire bariatrique
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61K33/24
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'objet de l'invention est un produit diététique à administration orale destiné à faire diminuer le gras viscéral chez une personne obèse en phase préopératoire d'une intervention de chirurgie bariatrique, comprenant notamment un mélange constitué par : - un hydrolysat de lactosérum de poids moléculaire compris entre 200 et 10 000 daltons, - un isolat et/ou un concentrat de lactosérum, et - du caséinate de calcium.
Patent FR-2983505-A1 (FR)
Title: Passerelle de securite a etai depliable pour banche de coffrage
Inventor: FOUR JOEL
IPC: E04G11/04
Filed: 2011-12-01
Abstract: La passerelle de sécurité pour banche de coffrage (2) suivant la présente invention comporte un plateau (11) pourvu d'un profilé de bordure (18) portant des dispositifs d'articulation (19) pour la fixation et le pivotement d'au moins un garde corps (20) comprenant au moins un élément tubulaire (22) à l'intérieur duquel coulisse au moins une rallonge (23) qui se prolonge par le coulissement d'au moins un étais (25) solidaire à son extrémité libre d'une plaque de pied (26), ledit étais (25) étant bloqué en position dépliée d'une part en translation par rapport à la rallonge (23) par un dispositif de blocage (27) et d'autre part en pivotement par rapport à ladite banche de coffrage (2) par un bracon d'étais (28) fixé sur ladite banche de coffrage (2) par l'intermédiaire d'un dispositif pivotant (29) permettant de déplacer en rotation ledit bracon d'étais (28) en direction de l'étais (25).
Patent FR-2983405-A1 (FR)
Title: Composition in emulsion form used to coat keratin fiber, comprises aqueous phase, emulsifying system including monoalkyl phosphate, wax dispersed in aqueous phase and nonvolatile oil including polymer obtained by copolymerizing an alkene
Inventor: BICHON YOHANN
IPC: A61K8/81
Filed: 2011-12-05
Abstract: Composition in emulsion form comprises an aqueous phase, an emulsifying system including 12-22C monoalkyl phosphate, a wax dispersed in the aqueous phase, and a nonvolatile oil including a polymer obtained from copolymerization of at least 4C-alkene monomer, preferably optionally hydrogenated and linear or branched 4-12C-alkene monomer having a molecular weight of >= 750 g/mole and a viscosity of >= 20000 mPa.s. An independent claim is included for a product for coating the keratinous fibers, preferably eyelashes, comprising a first composition that forms a base composition to be applied on the eyelashes and a second composition to be applied on the first composition, where the second composition comprises a fiber.
Patent FR-2985225-A1 (FR)
Title: Glazed roof for car, has fixed part and movable panel, where periphery of opening and/or periphery of movable panel bears peripheral seal concealing space between fixed part and movable panel when movable panel is in closed position
Inventor: DESBOIS MICKAEL
IPC: B60J7/047
Filed: 2011-12-30
Abstract: The roof has a fixed part (2) and a movable panel (3) that assumes closed and open positions relative to the fixed part. The movable panel extends in a plane of the fixed part in a closed position, so as to close an opening, and the movable panel is moved under the fixed part in the open position, so as to open the opening. The periphery of the opening and/or the periphery of the movable panel bears a flexible peripheral seal (4) concealing a space between the fixed part and the movable panel when the movable panel is in the closed position.
Patent FR-2989512-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande d'une coupure d'une ligne en cas de surintensite dans cette ligne et disjoncteur de protection contre une surintensite dans une ligne
Inventor: URANKAR LIONEL
IPC: H01H71/10
Filed: 2012-04-17
Abstract: Cet ensemble de commande comprend un actionneur électromagnétique (22, 27) dont un enroulement (22) à connecter dans une ligne à surveiller est à même de produire un champ magnétique d'entraînement et dont un équipage mobile (27) est déplaçable sous l'action de ce champ magnétique d'entraînement, depuis une zone d'attente jusqu'à une zone de déclenchement. Un organe élastique rappelle l'équipage mobile vers la zone d'attente. Un dispositif électronique de surveillance et de commande (5) fait actionner un interrupteur (7) dans le sens d'une coupure de la ligne (2) dans le cas où un dispositif de détection (23, 30) a détecté le passage de l'équipage mobile (27) de la zone d'attente à la zone de déclenchement.
Patent FR-2989711-A1 (FR)
Title: Piece de revetement de sol pour la detection de chutes
Inventor: DESGORCES CLAUDE
IPC: E04F15/02
Filed: 2012-04-19
Abstract: L'invention concerne une pièce 1 de revêtement pour la détection de chute comprenant- un corps 3 délimité par des bords 5, 7, 9, 11, une pluralité de capteurs de pression 23 répartis selon une géométrie choisie dans le corps 3, une unité de traitement 27 reliée à certains au moins des capteurs de pression 23 et agencée pour collecter des informations d'état de ces capteurs de pression 23, et au moins une première prise 15, 17, 21 et une seconde prise 19, chacune reliée à l'unité de traitement 27, disposée au voisinage d'un bord 5, 7, 9, 11 et agencée pour pouvoir être reliée à une prise d'une autre pièce similaire. L'unité de traitement 27 est agencée pour associer des informations de localisation tirées desdites informations d'état à des informations de localisation de la pièce 1, recevoir, par l'intermédiaire de la première prise 15, 17, 21, des informations en provenance d'une première autre pièce similaire et émettre, par l'intermédiaire de la seconde prise 19, les informations associées et/ou lesdites informations reçues vers une seconde autre pièce similaire.
Patent FR-2993337-A1 (FR)
Title: Device for manually opening and closing passage of e.g. water pipeline, has helical connection bringing ring with body, where ring is moved transversely across axis of body under action of manual rotation movement
Inventor: SAULOUP FABRICE JACQUES
IPC: F16K1/00
Filed: 2012-07-16
Abstract: The device has a body (2) comprising nozzles (5, 6), where an end of each nozzle defines bores (8) communicating with each other through openings (19, 20). The nozzles are provided with a supporting unit (7). A rotatable actuating ring (1) is provided with an expansion area (4) and a projection (10) on an inner wall, where the projection is connected against a wall (9) of the body sealingly closing the flow passage. A helical connection (3) brings the ring with the body, where the ring is moved transversely across an axis of the body under the action of a manual rotation movement.
Patent FR-2971021-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'entretien courant d'une turbomachine.
Inventor: SARDA RAJESH
IPC: F04D29/52
Filed: 2012-01-27
Abstract: Système (10) comportant un système d'entretien courant (12) pour turbomachine. Le système d'entretien courant (12) pour turbomachine comporte un couvercle (14) conçu pour se monter sur un orifice (16) d'une turbomachine. De plus, la turbomachine comporte une aube fixe (34) conçue pour guider un flux (62) de fluide dans une veine d'écoulement de fluide présente dans la turbomachine. Un moyen de montage (50) relie l'aube fixe (34) avec le couvercle (14) et empêche l'aube fixe (34) de bouger par rapport au couvercle (14) dans une direction axiale (52), une direction radiale (54) et une direction circonférentielle (56) par rapport à un axe de rotation (58) de la turbomachine.
Patent FR-2987317-A1 (FR)
Title: Module hydraulique compact pour vehicule hybride hydraulique
Inventor: GIANNONI MARC
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-02-24
Abstract: Module hydraulique compact (11) pour fournir une puissance motrice à un véhicule, comprenant un carter (16) dans lequel sont logés un premier (14) et un second (15) moteur hydraulique, montés en opposition, un des deux moteurs étant supporté à rotation par l'autre, chaque moteur comprenant une glace de distribution (12), un barillet (8), un plateau (9) et des pistons axiaux sur rotules (6,7) disposés entre le plateau et le barillet et coopérant avec eux ; lesdits moteurs hydrauliques convertissant l'énergie provenant d'un fluide sous pression, en énergie mécanique sous la forme d'un couple entraînant un différentiel, contenu dans le même carter et dont les arbres de sortie (3) sont couplés aux roues motrices du véhicule ; ledit différentiel comportant un organe de couplage axial (1) apte à accoupler les deux moteurs hydrauliques et configurés pour distribuer le couple vers les arbres de sortie, dans lequel le différentiel est monté en rotation à l'intérieur du moteur hydraulique, et l'axe de rotation (XX') du moteur hydraulique est confondu avec l'axe de rotation du différentiel.
Patent FR-2988101-A1 (FR)
Title: Production de luteine en mode mixotrophe par scenedesmus
Inventor: ROMARI KHADIDJA
IPC: C12N1/12
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention se rapporte à de nouvelles souches de microalgues appartenant au genre Scenedesmus permettant une production de lipides, notamment de lutéine, en mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de sélection et de culture de telles souches, utilisant un apport de lumière variable et/ou discontinu, notamment sous forme de flashs.