baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068534-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante integrant une fonction de convertisseur continu/continu
Inventor: JIN YEJIN
IPC: H02K11/049
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile comportant: - un pont redresseur (11) à transistors (12) monté électriquement entre une borne positive (B+) et une masse (M), le pont redresseur (11) comportant des bras (B1-B3) munis chacun de deux transistors (12), - un bobinage statorique (13) comportant des enroulements de phase (P1-P3) connectés aux bras de pont (B1-B3), - des charges électriques (15) connectées entre la borne positive (B+) et la masse (M), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre: - un interrupteurapte à prendre sélectivement: - un premier état (E1) dans lequel l'interrupteurétablit une connexion entre la batterie (18) et la borne positive (B+) du pont redresseur (11), ou - un deuxième état (E2) dans lequel l'interrupteurétablit une connexion entre la batterie (18) et le bobinage statorique (13) pour assurer une fonction de convertisseur continu/continu.
Patent FR-3068509-A1 (FR)
Title: Composition chimique de nettoyage pour le retrait d'une couche de passivation amorphe a la surface de materiaux cristallins
Inventor: PIZZETTI CHRISTIAN
IPC: H01L21/46
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition chimique de nettoyage adaptée pour retirer une couche de passivation (2) d'un substrat (1A, 1B, 4), comprenant : - un acide faible à une teneur comprise entre 20% en poids et 95% en poids, de préférence entre 50% en poids et 80% en poids, par rapport au poids de la composition chimique, - un acide fort non oxydant à une teneur comprise entre 5% en poids et 50% en poids, de préférence entre 15% en poids et 50% en poids, par rapport au poids de la composition chimique, - de l'acide fluorhydrique, à une teneur comprise entre 0,2% en poids et 2% en poids par rapport au poids de la composition chimique, de l'eau, à une teneur comprise entre 0% en poids et 20% en poids par rapport au poids de la composition chimique. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de nettoyage pour retirer une couche de passivation (2) d'un substrat (1A, 1B, 4), comprenant les étapes suivantes : - fournir une composition chimique de nettoyage conforme à la composition précédente, - mettre en contact la composition chimique de nettoyage et la couche de passivation (2) pendant une durée suffisante pour retirer ladite couche de passivation (2) du substrat (1A, 1B, 4).
Patent FR-3069977-A1 (FR)
Title: Porte balais pour demarreur de vehicule automobile
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K5/14
Filed: 2017-08-04
Abstract: Porte balais (10) pour démarreur (201) de véhicule automobile, le porte balais (10) étant muni d'un axe X et comportant: -une platine de support (12) comprenant une plaque métallique (121); -au moins un ensemble cage (53.1, 53.2, 53.3, 53.4) monté sur la platine de support (12), ledit ensemble cage comprenant: -une cage à balai (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) munie d'un corps de cage (39), -un balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) reçu dans le corps de cage (39). Il est prévu que la plaque métallique (121) comprend une languette (45), le porte balais (10) comprenant en outre un élément de fusion (44, 122) qui est interposé entre la languette et l'ensemble cage, et une extrémité libre (61) de la languette exerce un appui axial sur l'élément de fusion (44, 122) de sorte que l'extrémité libre (61) de la languette entre en contact avec l'ensemble cage (53.1, 53.2, 53.3, 53.4) lorsque l'élément de fusion (44, 122) fond.
Patent FR-3072523-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d’un systeme de ventilation de face avant pour vehicule automobile
Inventor: PIQUARD EMMANUELLE
IPC: H02P1/18
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention a pour objet un procÃ©dÃ© de dÃ©marrage d'un systÃšme de ventilation de face avant pour vÃ©hicule automobile, le systÃšme de ventilation de face avant comprenant un groupe moto-ventilateur muni d'un moteur Ã©lectrique Ã  balais, comprenant une Ã©tape de mise en route dudit moteur Ã  une vitesse maximale de rotation.
Patent FR-3074241-A1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage humide alimente en fluide par un canal forme entre deux manchons
Inventor: LECOCQ EMMANUEL
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un mécanisme d'embrayage (18) comporte un ensemble porte-disques (22) délimitant un volume intérieur (200) et au moins une première friction humide (E1) logée dans le volume intérieur (200) de l'ensemble porte-disques (22). Un palier de guidage (30) guide l'ensemble porte-disques (22) en rotation autour d'un axe de révolution (100). Le palier de guidage (30) est monté sur un support d'embrayage (72), formant au moins un canal de passage (86) reliant une entrée de fluide (88) débouchant à l'extérieur de l'ensemble porte-disques (22) à une sortie de fluide (90) située axialement à distance de l'entrée de fluide (88) et débouchant dans le volume intérieur (200) de l'ensemble porte-disques (22), radialement entre l'axe de révolution (100) et la première friction humide (E1), un premier trajet de fluide étant formé dans le volume intérieur (200) de l'ensemble porte-disques (22) entre la sortie de fluide (90) et la première friction humide (E1) pour alimenter en fluide la première friction humide (E1). Le support d'embrayage (72) comporte deux manchons coaxiaux (74, 76) alignés avec l'axe de révolution (100), consistant en un manchon extérieur (74) et un manchon intérieur (76) positionné au moins partiellement à l'intérieur du manchon extérieur (74).
Patent FR-3075962-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de plaquettes issues d'un lingot de materiau semiconducteur
Inventor: LIGNIER HELENE
IPC: H01L21/66
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de caractérisation comprenant un prélèvement d'au moins une plaquette d'un lot de plaquettes issues d'une première partie d'un lingot multi cristallin ou comprenant des zones multicristallines de matériau semiconducteur, une identification d'une pluralité de zones d'analyse comprenant des zones pauvres en défauts et des zones riches en défauts, et une pluralité d'analyses visant à déterminer des surfaces et des vitesses de gravure desdites zones pauvres en défauts et desdites zones riches en défauts, et des concentrations moyennes en impureté desdites zones d'analyse, de sorte à déterminer des concentrations en impureté dans les zones pauvres en défauts et les zones riches en défauts de l'au moins une plaquette. Avantageusement, des concentrations en impureté peuvent être déterminées dans d'autres parties du lingot, voire dans d'autres lingots, par extrapolation des résultats obtenus pour la première partie du lingot.
Patent FR-3068609-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de prendre un aerosol malgre le port d'un masque et quelque soit le milieu ou les circonstances
Inventor: GUIBERTEAU CLEMENT
IPC: B63C11/12
Filed: 2017-07-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif permettant de prendre un aérosol quel que soit le milieu et les circonstances en toute sécurité, en actionnant un mécanisme simple. Ainsi les asthmatique notamment pourront prendre leur bronchodilatateur n'importe où sans avoir à enlever leur masque, surtout quand le contexte ne permet pas d'enlever son masque. Il est constitué d'un corps (5) pouvant contenir une capsule d'aérosol, d'un mécanisme (7) pouvant actionner le mécanisme de la capsule et d'une attache (3) adapté au masque en question, au corps (5) du dispositif et au tube de l'aérosol, il permet en outre de faire passer l'aérosol dans la chambre du masque. Le dispositif selon l'innovation permet de prendre un médicament en aérosol, particulièrement un bronchodilatateur, dans des circonstances aussi variées que l'alpinisme de haute montagne, la plongée sous-marine, l'aviation, certains milieux médicales, un milieu présentant un risque de flamme, les milieux pollués, l'espace ou n'importe quelle situation où le port d'un masque est recommandé à cause de la composition particulière de l'environnement.
Patent FR-3085009-A1 (FR)
Title: Broyeur compacteur de produits d'emballage
Inventor: BERTHOLON ROLAND PIERRE
IPC: B30B9/00
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne les appareils comprenant une trémie d'alimentation A, un broyeur B et un conduit inférieur 9 d'évacuation. L'invention vise à réduire les emballages en carton ou plastiques, de petites et de grandes tailles, dans une proportion comprise entre 70 et 90% et sans nécessiter au préalable une mise à plat. Selon l'invention, la trémie A comprend des moyens d'entrainement 2 aptes à venir en contact avec chaque emballage pour le pousser dans le broyeur B, dont le conduit d'évacuation 9 débouche dans une chambre de collecte 20 et de déchiquetage 11 communiquant avec une goulotte de sortie E. La chambre 20 contient un piston 23a de compactage qui coopère avec des moyens de retenue 24 s'effaçant au-delà d'une valeur de tarage réglable pour permettre l'éjection d'une briquette D formée par les déchiquetages comprimés.
Patent FR-3077322-A1 (FR)
Title: Couverture pour fosse d'atelier
Inventor: CARATY THOMAS
IPC: E04H5/06
Filed: 2018-02-01
Abstract: Fosse d'atelier (1) fermée par une couverture qui peut être déplacée par des moyens d'entrainement (50) entre une position d'ouverture et une position de fermeture le long d'un dispositif de guidage (2) constitué d'une part à l'intérieur de la fosse (1) et sur chaque bord supérieur (1c, 1d) d'un rail de guidage (20) se prolongeant à l'intérieur de l'espace de stockage (1b) prévu en bout de ladite fosse (1) par une rampe de stockage (21) permettant d'assurer le stockage en position verticale de ladite couverture.
Patent FR-3078064-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'un milieu liquide aqueux contenant des micropolluants
Inventor: BARTHELEMY PHILIPPE
IPC: C07H19/10
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'un milieu liquide aqueux contenant des micropolluants moléculaires, comprenant une étape de mise en contact dudit milieu liquide aqueux contenant au moins un micropolluant sous forme moléculaire avec au moins un composé nucléolipidique de formule (I)     et une étape de séparation de l'agrégat formé par ledit micropolluant sous forme moléculaire avec ledit au moins un composé nucléolipidique de formule (I).
Patent FR-3078849-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour transmettre un message code lumineux, notamment aux fins de verifier l'affiche d'un contenu par un ecran electronique
Inventor: ROUSSEAU SIMON
IPC: H04H60/48
Filed: 2018-03-09
Abstract: Procédé pour transmettre un message codé lumineux, comprenant : - une étape d'émission du message codé par un dispositif émetteur de lumière (9), le message codé étant émis sous forme d'une succession de couleurs émises pendant des intervalles de temps réguliers successifs, ledit message étant codé par des transitions entre couleurs ; - une étape de réception du message codé par un capteur de lumière (8) commandé pour capter les couleurs émises par l'émetteur de lumière au cours des intervalles de temps successifs et pour déterminer ainsi les transitions de couleurs entre intervalles de temps successifs, représentatives du message codé.
Patent FR-3080133-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comprenant une echelle d'acces avec une marche mobile
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2018-04-17
Abstract: Une banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (11) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant (F1), une plateforme supérieure (12) permettant la circulation d'au moins un opérateur, une échelle d'accès (3) à la plateforme supérieure (12), la banche de coffrage (B) comportant une marche (4) de support d'un opérateur et des moyens de déplacement motorisé (5) de ladite marche (4) le long de l'échelle d'accès (3) entre une position basse (PB) et une position haute (PH) de manière à permettre à un opérateur d'accéder à la plateforme supérieure (12) sans effort.
Patent FR-3081521-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine dont des sections presentent une portion aval d'epaisseur reduite
Inventor: DIEUDONNE SADIM
IPC: F04D29/54
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne une aube pour une turbomachine, formée d'une pluralité de sections d'aube empilées entre le pied et la tête selon un axe d'empilement, dans laquelle chaque section d'aube présente: une hauteur correspondant à une dimension suivant l'axe d'empilement, une corde correspondant à un segment rectiligne joignant une intersection d'un bord d'attaque de l'aube avec ladite section et une intersection d'un bord de fuite de l'aube avec ladite section, une épaisseur variable en tout point de la corde, une portion amont s'étendant entre le bord d'attaque et un pourcentage prédéterminé de la corde compris entre 50% et 85%, et une portion aval s'étendant entre la portion amont et le bord de fuite, et dans laquelle pour chaque section d'aube dont la hauteur est supérieure ou égale à une hauteur limite, l'épaisseur moyenne de la portion aval est au plus égale à 75% de l'épaisseur moyenne de la portion amont.
Patent FR-3076310-A1 (FR)
Title: Construction anticyclonique comportant un toit resistant aux vents violents
Inventor: JOTHAM FULBERT GILBERT
IPC: E04H9/14
Filed: 2018-01-02
Abstract: L'invention concerne une construction anticyclonique comportant un toit (1) destiné à résister aux vents violents. Le toit (1) est constitué par des plaques de béton (2) fixées sur des arbalétriers (3) reposant sur une panne faitière (4) et sur une panne sablière (5), les arbalétriers étant maintenus écartés à l'aide de traverses (6), chaque plaque (2) reposant à la fois sur deux arbalétriers adjacents et sur deux traverses adjacentes, lesdits plaques (2) étant fixées sur les arbalétriers et les traverses à l'aide de boulons, les plaques (2) sont munies de part en part de perçages, la tête des boulons étant encastrée dans un perçage et l'écrou étant appliqué contre un arbalétrier (3) ou une traverse (6). Application à la réalisation de bâtiments
Patent FR-3087564-A1 (FR)
Title: Procede de prevention de l’encrassement du moteur thermique d’un vehicule connecte
Inventor: KUCZER ALEXANDRE
IPC: G08C25/02
Filed: 2018-10-23
Abstract: Le procédé selon l'invention, comprend a) une étape (10) d'acquisition de données (AQD) relatives à la conduite et/ou l'usage d'un véhicule connecté (VC), l'acquisition se prolongeant sur une durée prédéterminée (T0, T1) ; b) une étape (11) de transmission des données acquises, à travers un réseau de communication de données (IT), vers un serveur (SERV) ; c) une étape (20) de stockage des données acquises dans une unité de stockage de données (UD), au fur et à mesure de la réception, à travers le réseau, des données acquises ; d) une étape (21) d'analyse des données acquises, exécutée à l'issue de la durée prédéterminée, et d'établissement d'un bilan d'encrassement (BL) du moteur sur la base de cette analyse ; et e) une étape (22) de transmission d'un message (INF_P) de prévention d'encrassement sur un dispositif informatique personnel connecté (PH) et/ou un dispositif embarqué connecté (DIS) du véhicule.
Patent FR-3090011-A1 (FR)
Title: Procédé d’infiltration ou de dépôt chimique en phase vapeur
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS DANIEL RENÉ
IPC: F16D65/12
Filed: 2018-12-14
Abstract: Procédé d’infiltration ou de dépôt chimique en phase vapeur La présente invention concerne un procédé d’infiltration ou de dépôt chimique en phase vapeur, comprenant au moins :- la formation de pyrocarbone dans la porosité d’un substrat poreux ou sur une surface d’un substrat, le substrat étant placé dans une enceinte réactionnelle et le pyrocarbone étant formé à partir d’une phase gazeuse introduite dans l’enceinte réactionnelle, cette phase gazeuse comprenant au moins composé précurseur de pyrocarbone et du dioxyde de carbone.
Patent FR-3093744-A1 (FR)
Title: Construction légère, telle qu'une véranda
Inventor: HERAUD MARTIN
IPC: F21V21/00
Filed: 2019-03-12
Abstract: L'invention concerne une construction (1) légère, telle que véranda, comprenant au moins, deux éléments (2) de paroi, un poteau (3) d’angle et un chéneau (4). Au moins deux des éléments (2) de paroi sont assemblés entre eux pour former deux angles (α, β) dits l’un (α), intérieur à la construction (1), l’autre (β), extérieur à la construction (1), en ce que le ou au moins l’un des poteaux (3) d’angle est disposé au moins partiellement à l’intérieur de l’angle (β) extérieur. Ce poteau (3) d’angle et les éléments (2) de paroi sont surmontés au moins partiellement du chéneau (4), ce poteau (3) d’angle, surmonté au moins partiellement du chéneau (4), est un corps (5) creux délimitant au moins une cavité (6) longitudinale logeant au moins une descente (7) d’eaux pluviales, ce corps (5) creux présente au moins deux parois (51) s’étendant parallèlement à la bissectrice de l’angle (β) extérieur formé par les éléments (2) de paroi et en ce que ce corps (5) creux est muni d’une ouverture (8) longitudinale d’accès à la ou à au moins l’une des cavités (6) longitudinales dudit corps (5), cette ouverture (8) longitudinale d’accès étant fermée par un profilé (9) de fermeture se prolongeant jusqu’au chéneau (4). Figure 2
Patent FR-3093858-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche utile sur un substrat support
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/304
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche utile sur un substrat support, comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture d’un substrat donneur comportant un plan fragile enterré, la couche utile étant délimitée par une face avant du substrat donneur et le plan fragile enterré ;b) la fourniture d’un substrat support ; c) l’assemblage, selon une interface de collage, du substrat donneur, au niveau de sa face avant, et du substrat support, pour former une structure collée ; d) le recuit de la structure collée pour augmenter le niveau de fragilisation du plan fragile enterré ; Le procédé de transfert étant remarquable en ce que : - une contrainte prédéterminée est appliquée au plan fragile enterré au cours de l’étape d) de recuit, pendant une période de temps, la contrainte prédéterminée étant choisie de manière à initier l’onde de fracture lorsqu’un niveau donné de fragilisation est atteint, - au bout de la période de temps, le niveau donné de fragilisation étant atteint, la contrainte prédéterminée provoque l’initiation et la propagation auto-entretenue de l’onde de fracture le long dudit plan fragile enterré, menant au transfert de la couche utile sur le substrat support. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3094124-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d’un bras robot, systeme de guidage
Inventor: SERRAT TANGUY
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-03-21
Abstract: PROCEDE DE GUIDAGE D’UN BRAS ROBOT, SYSTEME DE GUIDAGE
    Procédé de guidage en temps réel d’un bras robot (6) pour le traitement de données de surface d’un corps comportant les étapes de :
    Génération d’un modèle d’un corps (MOD_P) comportant un maillage (M1, M2) de points ;Planification d’une trajectoire de traitement (TRAJ1) à la surface du modèle de corps (MOD_S) au moyen d’un calculateur ; paramètres de capteursActivation d’au moins une émission d’un émetteur et/ou d’une acquisition d’un capteur d’un dispositif opérateur (8), ledit dispositif opérateur (8) étant agencé à l’extrémité distale du bras robotisé (6), l’activation étant réalisée lorsque l’orientation de l’axe du capteur ou de l’émetteur est confondue avec une droite prédéfinie passant par le point cible (PCIBLE), ledit point cible (PCIBLE) étant référencé sur le modèle de corps généré (MOD_P).
    Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3093944-A1 (FR)
Title: Cartouche pour bioimpression
Inventor: SOTO DAN
IPC: B29C64/20
Filed: 2019-03-22
Abstract: L’invention se rapport à un procédé d'impression mettant en œuvre un équipement comportant un moyen d'excitation énergétique orientable pour produire une interaction ponctuelle avec au moins une encre pouvant contenir des inhomogénéités déposée sur un support d’impression présentant une fenêtre d’interaction, afin de provoquer le transfert d’une partie ciblée de ladite encre vers un récepteur, caractérisé en ce qu’il comporte une étape de génération d’un film de mouillage recouvrant au moins partiellement ladite fenêtre d’interaction, suivie d’une étape de dépôt de ladite encre sur la surface dudit film de mouillage et d’étapes de transfert. Fig. 1
Patent FR-3094370-A1 (FR)
Title: Résine organique porteuse de groupements amine tertiaire et acide carboxylique et dispersion aqueuse la comprenant, pour composition réticulable bi-composante
Inventor: CAMARA FATOUMATA
IPC: C09J133/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: Résine organique porteuse de groupements amine tertiaire et acide carboxylique et dispersion aqueuse la comprenant , pour composition de revêtement réticulable La présente invention concerne une résine organique spécifique, en particulier acrylique, vinylique ou acrylique-vinylique, portant des groupements amine tertiaire et acide carboxylique, laquelle résine est apte à former une dispersion aqueuse sans tensioactif, un procédé de préparation de cette dispersion aqueuse, et des compositions de revêtement réticulable comprenant ladite résine ou ladite dispersion aqueuse, pour la préparation de revêtements réticulés sans aucun usage d'isocyanate.
Patent FR-3095827-A1 (FR)
Title: Balai aspirateur à double filtration pour le nettoyage de piscines
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: E04H4/16
Filed: 2019-05-07
Abstract: Balai aspirateur à double filtration pour le nettoyage de piscines La présente invention concerne un balai aspirateur (100) pour le nettoyage de piscines comportant un corps principal (10, 20), des moyens de pompage (21, 22, 25), une tête d’aspiration (30) et un filtre amont (40), placé à l’intérieur du corps principal et en amont des moyens de pompage, le balai aspirateur (100) comporte un filtre aval (50) placé à l’extérieur du corps principal et en aval des moyens de pompage, et les filtres, amont et aval, sont coaxiaux. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096379-A1 (FR)
Title: Elément de construction
Inventor: ROSSI DOMINIQUE
IPC: E04C1/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: Elément de construction. L’invention concerne un élément de construction (1) comportant : une première paroi (8) définissant une face avant (2) et une deuxième paroi (9) définissant une face arrière (3), les première et deuxième parois (8, 9) étant espacées selon une direction longitudinale ; une troisième paroi (10) et une quatrième paroi (11) définissant respectivement un premier flanc (5) et un deuxième flanc (4) espacés selon une direction transversale, et reliant chacune les première et deuxième parois (8, 9), et dans lequel des premières tranches de chacune des première, deuxième, troisième et quatrième parois (8, 9, 10, 11) définissent une face de base (6), et des deuxièmes tranches de chacune des première, deuxième, troisième et quatrième parois (8, 9, 10, 11) définissent une autre face (15) , opposée à la face de base (6) suivant une direction en hauteur, caractérisé en ce que la deuxième paroi (9) définit une face arrière (3) parallèle à la face avant (2) et comporte une portion d’épaisseur linéairement croissante (13) en direction de la face de base (6) rejoignant la troisième et la quatrième parois (10, 11) et formant une face interne inclinée (91) de la deuxième paroi (9), à l’opposé de la face arrière (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097041-A1 (FR)
Title: Berceau de réception pour munition et procédé d’extraction associé
Inventor: DUGUÉ PASCALINE
IPC: F41F1/06
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un berceau de réception (10) destiné à réceptionner une munition (11) extraite d’un tube (12) s’étendant selon un premier axe X par un moyen d’expulsion (13) comprenant : Une structure (14) comprenant une embase de fixation (15) destinée à être fixée à une extrémité (16) de sortie du tube (12) ; Un sac de réception (17) s’étendant sensiblement selon le premier axe X fixé à la structure (14), destiné à réceptionner la munition (11). L’invention concerne aussi un procédé d’extraction d’une munition d’un tube. Figure pour l’abrégé : Fig. 2