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Patent FR-3113882-A1 (FR)
Title: Station ferroviaire de rechargement énergétique d’un véhicule auxiliaire d’approvisionnement en énergie d’une locomotive
Inventor: SCHMITT EMMANUEL
IPC: B61C17/06
Filed: 2020-09-07
Abstract: Station ferroviaire de rechargement énergétique d’  un véhicule auxiliaire d’approvisionnement en énergie d’une locomotive L’invention concerne une station ferroviaire (20) de rechargement énergétique d’un véhicule auxiliaire (18, 26, 30) d’approvisionnement en énergie d’une locomotive (16) de convoi ferroviaire (14), la station ferroviaire comprenant simultanément au moins une première zone (22) dédiée au dépôt d’au moins un véhicule auxiliaire sensiblement déchargé énergétiquement (18), et au moins une deuxième zone (24) dédiée au raccordement d’au moins un véhicule auxiliaire sensiblement chargé énergétiquement (26) à ladite locomotive (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119508-A1 (FR)
Title: Procédé de semis contrôlé d’une parcelle agricole et système pour sa mise en œuvre
Inventor: JARRASSIER BENOÎT
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-02-05
Abstract: Procédé de semis contrôlé d’une parcelle agricole et système pour sa mise en œuvre La présente invention concerne un procédé de semis contrôlé d’une parcelle agricole (1) par l’intermédiaire d’un véhicule de semis (2) présentant une pluralité d’organes de semis individuels (3) aptes et destinés chacun à réaliser une ligne de semis (4) et pouvant interrompre au moins une ligne de semis (4), de manière à réaliser un jalonnage de ladite parcelle (1).  Ce procédé consistant à fournir préalablement un plan virtuel de la parcelle avec les portions courantes (4’) des arrangements de lignes de semis à réaliser, à en déduire les trajectoires du véhicule de semis (2) et à commander ce dernier pour effectuer un semis contrôlé avec jalonnage pour ces portions courantes (4’) et aussi pour les trajectoires particulières (7, 8) au moins durant les déplacements dans des virages, lors de demi-tours ou entre les portions courantes, en fonction des trajectoires des organes de roulement du ou des véhicule(s) ou attelage(s) réalisant la ou les opération(s) postérieure(s) sur ces portions courantes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120774-A1 (FR)
Title: Pince pour produits alimentaires pourvue d’un dispositif de mesure d’épaisseur d’aliment
Inventor: FORNECKER FLORENT
IPC: G01R33/07
Filed: 2021-03-16
Abstract: La pince (2) comprend un premier bras (3) comprenant une première partie de préhension (4) et une première partie de pincement (5) et un deuxième bras (6) comprenant une deuxième partie de préhension (7) et une deuxième partie de pincement (8), les première et deuxième parties de préhension (4, 7) étant montées mobiles l’une par rapport à l’autre et étant configurées pour occuper une configuration écartée dans laquelle les première et deuxième parties de pincement (5, 8) sont écartées l’une de l’autre et au moins une configuration de pincement dans laquelle les première et deuxième parties de pincement (5, 8) sont rapprochées l’une de l’autre et sont configurées pour pincer un aliment ; et un dispositif de mesure (13) configuré pour déterminer une caractéristique représentative de l’épaisseur d’un aliment pincé entre les première et deuxième parties de pincement (5, 8).    Figure 1
Patent FR-3120958-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification, dispositif électronique, produit programme d’ordinateur et support correspondants
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: H04W12/06
Filed: 2021-03-16
Abstract: Procédé d’authentification, dispositif électronique, produit programme d’ordinateur et support correspondants L’invention concerne un procédé incluant :   une fourniture, sur au moins une interface utilisateur de sortie d'un dispositif électronique, de données comprenant une séquence audio et/ou d’au moins une image, une première des données fournies étant obtenue par altération d’une donnée associée à un compte utilisateur;une réception d’une désignation via au moins une interface utilisateur d’entrée d'une des données fournies ;une authentification d’un accès au compte utilisateur depuis le dispositif électronique en fonction d'une proximité entre la donnée désignée et la donnée associée au compte utilisateur.  L’invention concerne aussi un dispositif électronique, un produit programme d’ordinateur et un support correspondant.   Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125268-A1 (FR)
Title: Véhicule à structure à partie arrière comportant des pièces de renfort de montants arrière
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/04
Filed: 2021-07-19
Abstract: Un véhicule comprend une structure (SV) comportant une partie arrière (PRS) comprenant deux montants arrière (MR) droit et gauche comportant chacun une partie supérieure (PS) délimitant une sous-partie avant (SPV) d’une zone vide (ZV1) devant accueillir un panneau latéral et solidarisée fixement à un premier longeron supérieur (LS1) s’étendant vers l’avant. La structure (SV) comprend aussi deux pièces de renfort (PRF) droite et gauche, solidarisées fixement chacune à l’une des parties supérieures (PS) et l’un des premiers longerons supérieurs (LS1) associés et présentant une section croissante du bas vers le haut de manière à renforcer la partie arrière (PRS).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126326-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’une pièce en métal noble et installation pour mettre en œuvre le procédé
Inventor: SUTER EMMANUEL
IPC: B22F12/30
Filed: 2021-09-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce comportant des étapes de : fourniture d’au moins une plaquette en un matériau soluble dans une substance prédéterminée ; fabrication additive de la pièce, en un matériau insoluble dans la substance, sur la plaquette ; et immersion de la plaquette supportant la pièce, dans la substance, durant laquelle la plaquette se dissout dans la substance. Elle concerne aussi une installation pour mettre en œuvre le procédé.  Figure pour l’abrégé : sans figure
Patent FR-3126495-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de poudre comprenant une enceinte et procede associe
Inventor: DUDRET STÉPHANE
IPC: G01N21/84
Filed: 2021-09-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage de poudre comprenant une enceinte   (1) adaptée pour contenir une poudre (2) et une atmosphère, le dispositif comprenant au moins un élément sensible (3) disposé à l’intérieur de l’enceinte, de sorte qu’au moins une propriété optique de l’élément sensible (3) dépend de l’atmosphère à l’intérieur de l’enceinte, le dispositif comprenant des moyens d’observation comprenant au moins une partie d’observation (5) au moins partiellement transparente  , les moyens d’observation permettant d’observer la propriété optique de l’élément sensible depuis l’extérieur de l’enceinte (1).
    .
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129889-A1 (FR)
Title: Elément de filtration acoustique
Inventor: GUILLEBON ALAIN
IPC: B60S1/50
Filed: 2021-12-08
Abstract: Elément de filtration acoustique Elément de filtration acoustique (2) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (20) en mousse dans lequel est formé un canal (21) de circulation pour un liquide.  Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3132367-A1 (FR)
Title: authentification par jeton non fongible
Inventor: AZOULAY ALEXANDRE
IPC: G06F21/31
Filed: 2022-02-03
Abstract: L’invention inclut un procédé d’authentification numérique d’un usager (3) auprès d’un fournisseur (9) de service, mis en œuvre par module informatique (1) et comprenant les étapes suivantes :  - accès du fournisseur de service (9) à un portefeuille numérique (8) de jetons de l’usager (3), le portefeuille numérique (8) correspondant à une adresse enregistrée sur une chaîne de blocs ;  - accès du fournisseur de service (9), au sein du portefeuille numérique (8), à un jeton non fongible d’authentification (5, 6) de l’usager (3), le jeton non fongible d’authentification (5, 6) certifiant une correspondance entre l’usager (3) et au moins une donnée (13) d’identification de l’usager (3) ;  - récompense de l’usager (3), comprenant la transmission, à un portefeuille numérique (8) de l’usager correspondant à une adresse enregistrée sur une chaîne de bloc, de jetons (7, 11) de récompense.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132529-A1 (FR)
Title: Appareil de sechage et/ou de lavage de linge equipe d’un dispositif autonome d’extinction de feu
Inventor: BOSSARD ERIC
IPC: D06F37/42
Filed: 2022-02-10
Abstract: TITRE : APPAREIL DE SECHAGE ET/OU DE LAVAGE DE LINGE EQUIPE D’UN DISPOSITIF AUTONOME D’EXTINCTION DE FEU Appareil (10) de séchage et/ou de lavage de linge, comportant :  - une enveloppe externe (12) comportant une bouche (14) de chargement de linge,  - un tambour (16) situé dans ladite enveloppe (12) et mobile en rotation autour d’un axe (A), ce tambour (16) comprenant une cavité interne (18) reliée à la bouche de chargement (14) et configurée pour recevoir du linge,  - une porte (22) de fermeture de la bouche de chargement (14), et  - au moins un dispositif (30) autonome d’extinction de feu, ce dispositif (30) comportant au moins un élément réalisé en matériau thermoplastique fusible et un espace interne (34) contenant un fluide extincteur destiné à être libéré par fusion de l’élément sous l’effet de la chaleur apportée par un feu ou départ de feu,  caractérisé en ce que le dispositif d’extinction (30) est situé au moins en partie dans ladite cavité (18).  Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3132930-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour aéronef
Inventor: VARENNE VICTOR HENRI MARIUS
IPC: F02C7/18
Filed: 2022-02-22
Abstract: Turbomachine (1) pour aéronef présentant une veine annulaire primaire (10) et un canal flux froid (20, 30) s’étendant autour de la veine annulaire primaire (10), ladite turbomachine comprenant :  une roue (22, 32),   un compresseur (11), une chambre de combustion (12), une première turbine (13) comportant un premier rotor de turbine (14) une deuxième turbine (17) comportant un deuxième rotor de turbine (18),  un premier arbre de liaison (52) et un deuxième arbre de liaison (54),   un stator inter-turbine (16) disposé entre la première turbine (13) et la deuxième turbine (17),   un premier circuit de refroidissement (110) présentant successivement :  une première entrée de refroidissement (112) située entre la roue (20) et le compresseur (30),   un premier passage (115) s’étendant dans le stator inter-turbine (16), et une première sortie de refroidissement (118) s’étendant dans le canal flux froid (20, 30).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122102-A1 (FR)
Title: Cascade de réacteur Gaz - Liquide – Solide et Liquide-Solide pour la réalisation de réactions chimiques en flux continu sous pression ou haute pression
Inventor: LECOMTE-NORRANT EDITH
IPC: B01J19/18
Filed: 2022-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de réaliser des réactions chimiques sous pression ou haute pression en flux continu par une cascade de réacteurs Gaz – Liquide- Solide parfaitement agités et l’utilisation de ces dispositifs pour la mise en œuvre de telles réactions.  Le dispositif comprend une cascade de réacteurs autoclaves reliés entre eux. Les réacteurs de la cascade sont de volumes différents et sont munis de moyens permettant de les contrôler individuellement de façon totalement indépendante. La cascade de réacteurs comprend au moins deux réacteurs de volumes différents, croissants ou en décroissants dans le sens du flux des fluides.  (pas de figures)
Patent FR-2032350-A1 (FR)
Title: Magenta image from new photographic-emulsion
IPC: G03C1/30
Filed: 1969-08-27
Abstract: Compsn. comprises a magenta colour former having a pyrazolone base and contg. a carbodiimide of formula: R-N=C=N-R', where R and R' are alkyl, alkoxy, alkyl or aryl or a heterocycle.
Patent FR-2101148-A1 (FR)
Title: Spiroheterocycloalkane phenyl acetic acid derivs - antiinflammatores and analgesics
IPC: C07D311/96
Filed: 1970-08-31
Abstract: Title cpds. are of formula (I): (where X = O or S; R = H or straight or branched-chain 1-4 C alkyl, and n = 2-4), and they are claimed with their esters and basic salts. They are prepd. by the reduction of a ketone gp. in the cycloalkane ring.
Patent FR-2105113-A1 (FR)
Title: Titanium tristearate prepn - by double decomposition
IPC: C07C53/126
Filed: 1970-09-28
Abstract: Titanium tristearate is a new cpd, prepd from a metallic (e.g. Na) stearate and TiCl3. Cpd is a good plasticiser stable to light, humidity, solvents, acids and bases. It has good opacity and dispersing power. It is fire-proof and may be used in pharmaceutical or cosmetic products or may be used to prepare other. Ti salts and very pure metallic Ti.
Patent FR-2135493-A1 (FR)
Title: Trousers prodn - from two pairs of identical panels
IPC: A41D1/06
Filed: 1971-05-06
Abstract: Each trouser leg has an identical outer panel and an identical inner panel, the inner panel having the same contour as the outer panel except that an indentation is formed in the upper edge. The outer and inner panels are secured (e.g. by stitching or using adhesive) along seams which form the front and back creases, and the inner panels are secured together along the edges of their indentations by a seam extending under the crutch.
Patent FR-2136963-A1 (FR)
Title: Shock resistant ceramic gas burner cover - composed of cordierite contg dense ceramic material
IPC: F23D14/46
Filed: 1971-05-10
Abstract: Gas burner cover is composed of a dense ceramic material contg. cordierite and is formed by heating until autovitrification occurs. The ceramic material pref. comprises a quaternary system of 2-20% K2O or Na2O, 3-30% MgO, 20-50% Al2O3 and 40-70% SiO2. The cordierite esp. additionally contains an alkali metal which forms a glaze on the outer surface of the ceramic which is smooth and shiny and easily cleaned. The addition of the alkali metal does not affect the good shock resistance of the ceramic.
Patent FR-2145405-A1 (FR)
Title: Phosphatising metal parts before cold working to increase work life
IPC: C23C22/82
Filed: 1971-07-13
Abstract: Method of treating ferrous metal parts to increase their service life comprises (1) case hardening the exterior surface by carburising (2) phosphatising the part and (3) stressing the surface of the exterior part by cold working e.g. shotpeening. By carrying out the operation in this order fatigue life of the part is considerably increased compared with prior art order.
Patent FR-2105239-A1 (FR)
Title: Deep-drawing press - control of the stroke of the bearing
IPC: B21D24/08
Filed: 1971-08-27
Abstract: The control apparatus consists of a precise command valve for lifting which is branched in parallel on the hydraulic command distributor of the press cylinder. It may be brought into the active position or the reverse by a variable cam on the bearing. The valve ensures after movement of the bearing, not only precise positioning of the bearing, but also that it is maintained at the desired height even during prolonged stops from working. The usual mechanical stops are not required and the change to different limiting values for the height can be simply and rapidly effected.
Patent FR-2201942-A1 (FR)
Title: Roller bearing rings mfr. - using rolled powder metal, process avoids need for cold hardening step and fracturing of formed blank
IPC: B21H1/12
Filed: 1972-10-11
Abstract: In the process, a practically cylindrical blank of metal powder is formed by a roller itno the interior or exterior ring of a roller bearing. Before shaping by the roller, the density of the powder metal blank is >=96, pref. ca. 98% of that of the solid metal. The process using metal powder gives very high mechanical resistance in the area of the bearing ring submitted to extremely high loads in use, and gives a highly polished and finished surface.
Patent FR-2219216-A1 (FR)
Title: Rotary kiln for petroleum coke calcination - passes combustion air over preheated charge in parallel flow
IPC: C10B49/02
Filed: 1973-02-22
Abstract: Carbonaceous material (petroleum coke for mfr. of electrodes) is preheated, prior to introduction in a rotary kiln, to a temp. where the liberation of volatile matter begins. In the kiln, heated to 1250-1350 degrees C the volatile matter is burned in air which is admitted in a parallel flow to the charge over the whole length of the zone in which the volatile matter is extracted. High quality finished prod. is obtd. even from coke high in sulphur. Good carbon yield (up to 95%) and high thermal efficiency are obtd. No extraneous fuel is required.
Patent FR-2223385-A1 (FR)
Title: Water-insol carboxyalkylated cellulosic - absorbing and retaining liqs
IPC: C08B15/10
Filed: 1973-03-26
Abstract: The title material, which has an ave. degree of substitution of >0.35 carboxyalkyl radicals/anhydro-glucose unit in the cellulose, is prepd. by (1) reacting the cellulosic material with carboxyalkylating agents to give a water-sol. carboxyalkyl-cellulose having the above substitution characteristics, but with moderate liquid absorption and retention props. (2) removing a portion of the carboxyalkylating agents and by-prods. formed during the reaction such that >=3% of these cpds. are present based on the water-sol. carboxyalkylcellulose. (3) heat-treating the resulting carboxyalkylcellulose in the presence of the remaining carboxyalkylating agents and by-products of the reaction so as to confer water-insolubility and the desired liquid absorption and retention props. Used for sanitary pads or surgical dressing etc.
Patent FR-2236437-A1 (FR)
Title: Egg shaped crash helmet for motor cyclists - radius of cross section reduces towards the top of the helmet
IPC: A42B3/04
Filed: 1973-07-10
Abstract: Egg shaped crash helmet is designed to reduce the result of collisions with static objects and embodies a projecting convex front face (7) or a generl egg shape with the plan radius reducing from the lower to the upper zones. Pref. the lateral elevation presents a horizontal flat at the top (8) and this face (3) is also a convex egg shaped projection. A chin-mouth guard (7) and vizor gap (2) is illustrated and it is postulated that the top peak reduces direct spinal axial blows and tends to tilt the helmet, with advantage, forwards rather than backwards.
Patent FR-2237931-A1 (FR)
Title: Thermosetting moulding compsn. contg. carbon and glass fibres - and resin from bismaleimide and biprimary amine
IPC: C08L63/00
Filed: 1973-07-19
Abstract: Thermosetting moulding compsn. comprises a mixt. of carbon and glass fibres 2-50 mm long coated with a pre-polymer of softening point 50-200 degrees C. derived from a bis maleimide and a biprimary diamine and constituting 20-60 wt.% of the total mixt. The compsn. is lightweight and has high impact and flexural strength. It may be used as a substitute for light alloys in aeronautical applications for such components as wings, leading edge, rudder fins, luggage room door, cabin partitions etc.
Patent FR-2241485-A1 (FR)
Title: Long stroke telescopic jack - has three tubes of similar section sliding inside each other
IPC: F15B15/16
Filed: 1973-08-24
Abstract: Three or more tubes of square, rectangular or other section (1, 2, 3) are positively coupled as they move in the lengthwise direction. The supporting tube guiding the nut (4) can actuate via a screw (12) the second tube which lifts the third one (3) by a series of moving parts. Tube (3) can lift only from the point where the slide at the base of the supporting tube is halted, either at the end of the stroke in the tube holes, or by locking of the slide during its upward movement. The upper end of the screw can be centred by a spring steel extensible mechanism fitting against the inner walls of tubes (2) and (3) in turn. An electric motor on the supporting tube is direct-coupled to the screw.
Patent FR-2206387-A1 (FR)
Title: Chrome-nickel-molybdenum nitrogen steel - for non-heat treated welded joints
IPC: C22C38/44
Filed: 1973-11-12
Abstract: Non stabilised, corrosion resistant, ferritic - austenitic, weldable steel comprises:- 0.002 - 0.03 % C, 18 - 26% Cr, 2.0 - 8.0% Ni, 1.6 - 5.0% Mo, 0.06 - 0.25% N, =0.8% Si, =2.0% Mn, bal. fe. The steel is resistant to the Moneypenny - Strauss intercupstalline corrosion test, and withstands a 65% bend test after HNO3 treatment, when used for welded joints.
Patent FR-2265677-A1 (FR)
Title: Pharmaceutical quality calcium hypophosphate prepn. - by double decompsn. between sodium hypophosphate and calcium nitrate
IPC: C08B17/00
Filed: 1974-03-26
Abstract: Calcium hypophosphite (I) of pharmaceutical "Codex" quality is prepd. by double decompsn. between sodium hypophosphite and calcium nitrate. (I) is used for direct supply to living creatures having a deficiency of calcium and phophorus. Process avoids evapn. of large quantities of water, with the consequent cost of energy, and problems associated with its presence of insoluble calcium experienced in prior art.
Patent FR-2274012-A1 (FR)
Title: Pistol firing game - has device operated by first to fire preventing firing by second
IPC: F41C3/00
Filed: 1974-06-05
Abstract: The game allows two shooters to determine who draws and fires the fastest, and includes a device allowing the first to fire to prevent his rival firing together with a visual indication corroborating the speed of the first. The device can be a simple electromagnet cutting off the electric supply to the rival's pistol, while the visual indication can be a lamp which lights up, both operated by the pistol triggers. The latter can be locked as long as the pistol is not horizontal, typically by a counterweighted wheel (6, 7).
Patent FR-2238660-A1 (FR)
Title: Builders lift with cage on mast - has means for access from building to cage and mast interior
IPC: B66B9/02
Filed: 1974-07-22
Abstract: The lift works on a mast secured at intervals by anchoring devices to the building, and is equipped for operation by the occupant. Means are included for access from the building to the mast, including openings allowing a man to climb through from a ladder inside the mast to them and into the cage, whatever its height, and back again, should the cage jam at any point, and cn be placed on the anchoring devices. The cage can be driven by a pinion, meshing with a rack offset from the mast centre towards one edge of it. Where the mast is of lattice construction the openings can be formed by diagonal struts arranged in a rhombus pattern.
Patent FR-2297152-A1 (FR)
Title: Vehicle for carrying damaged vehicles - has bed pivotal to ground by lowering w.r.t. rear axles
IPC: B60P3/12
Filed: 1975-01-09
Abstract: A utility vehicle for carrying damaged vehicles has a rear wall (11) which can be folded down to form a loading ramp from the ground. It is also possible to modify the position of the rear axles (6) relative to the chassis. The flat bed of the vehicle (4) is inclined downwards towards the rear, relative to the chassis. The rear wall tilting is controlled by a hydraulic ram. The rear axle suspension arms (7) are pivotal by hydraulic rams (8) acting on suspension arm extensions (9), thus allowing the bed to be pivoted so that the rear end approaches the ground for loading and unloading.
Patent FR-2264142-A1 (FR)
Title: Layered foamed-material and coating-supporting building panel - with waved surface layer applied to coating-supporting layer
IPC: E04C3/28
Filed: 1975-03-12
Abstract: The process is for production of building components comprising a main component of foamed material and a layer fixed to this for carrying plastering or other surface-finishing, to be light in weight, robust, stable in form, highly loadable and economical in production. The main component, with the waved surface, is inserted in, or applied onto, the finishing-bearing layer. There may be an inlaid steel mesh connected to the main component's waved surface. The foamed material is pref. polystyrol or other plastic, and the bearing layer at least partially or mortar, cement, plaster or plastic, or cement with gravel and chalk additives, the whole unit being pref. in panel form, and possibly in the form of a roller-shutter box, with the waved surface and bearing layer on the outside or on both sides. Deformations resulting from temperature and damp effects are prevented.