baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103383-B1 (FR)
Title: Gel pulvérisable à base d’alcool avec limite d’élasticité
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-05-17
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente demande concerne une composition cosmétique à appliquer sur les cheveux ou la peau, contenant  - 30 à 85 % en poids d’éthanol,  - 15 à 37 % en poids d’eau,  - au moins un copolymère réticulé composé d’acide acrylique et d’esters non éthoxylés d’acide acrylique avec des monoalcools linéaires en C10-C30 comme monomères, le copolymère réticulé étant présent en une quantité totale de 0,1 à 1,0 % en poids, de préférence de 0,3 à 0,8 % en poids, de manière particulièrement préférée de 0,45 à 0,60 % en poids,  - au moins un agent d’alcalinisation jusqu’à un pH de la composition cosmétique dans la plage de 5 à 8, de préférence de 6 à 7, de manière particulièrement préférée de 6,2 à 6,8, dans chaque cas mesuré à 20 °C,  - au moins une substance choisie parmi les huiles et les substances odorantes, en une quantité totale de 0 à 10 % en poids,  - un ou plusieurs tensioactifs en une quantité totale de 0 à 0,1 % en poids et  - au moins un pigment en une quantité totale de 0,1 à 10 % en poids, de préférence de 0,2 à 8 % en poids, de manière particulièrement préférée de 1 à 6 % en poids, de manière très préférée de 2 à 5 % en poids, et de manière préférée entre toutes de 3 à 4 %,  toutes les quantités étant chacune rapportées au poids de la composition cosmétique,  l’application étant de préférence réalisée par pulvérisation, de manière particulièrement préférée par pulvérisation avec un pulvérisateur à pompe.
Patent FR-3114266-B1 (FR)
Title: VITRAGE FEUILLETE A CRISTAUX LIQUIDES ET A COUPURE DANS l’UV
Inventor: MAILLAUD LAURENT
IPC: B32B17/10
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-11-18
Abstract: Vitrage feuilleté (1) à transmission variable par cristaux liquides comportant au moins un premier substrat verrier (10) et un deuxième substrat verrier (11), au moins une cellule à cristaux liquides hôte-invités (2), dite cellule guest-host, comprenant un mélange de cristaux liquides et d’au moins un colorant dichroïque, au moins un premier film intercalaire de feuilletage (30) entre le premier substrat verrier (10) et la cellule guest-host (2), et au moins un deuxième film intercalaire de feuilletage (40) entre le deuxième substrat verrier (11) et la cellule guest-host (2), caractérisé en ce que au moins ledit premier film intercalaire de feuilletage (30) et/ou ledit deuxième film intercalaire de feuilletage (40) constituent en outre des filtres ultraviolets, de préférence ledit premier film intercalaire (30) de feuilletage et ledit deuxième film de feuilletage (40) sont des filtres ultraviolets.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115391-B1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction d’un crayon de combustible nucléaire ou d’un crayon de grappe et procédé d’extraction utilisant un tel dispositif d’extraction
Inventor: ROILLET SERGE
IPC: G21C19/26
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-10-21
Abstract: Dispositif d’extraction d’un crayon de combustible nucléaire ou d’un crayon de grappe et procédé d’extraction utilisant un tel dispositif d’extraction Le dispositif d’extraction (10) comprend une partie de fixation (12) configurée pour être insérée dans une gaine (4) du crayon (2) par une extrémité dépourvue de bouchon, et une partie de préhension (14), la partie de fixation (12) comprenant un corps (16) allongé suivant un axe longitudinal (A) et au moins une dent (18) faisant saillie du corps (16), la ou chaque dent (18) étant configurée pour permettre l’insertion en force de la partie de fixation (12) à l’intérieur de la gaine (4) axialement, et pour coopérer avec la surface interne (4A) de la gaine (4) de manière à empêcher l’extraction de la partie de fixation (12) hors de la gaine (4).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112171-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une puissance de fonctionnement d’une pompe à vide et pompe à vide
Inventor: DECORDE PAUL
IPC: F04C28/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-07-08
Abstract: Procédé de contrôle d’une puissance de fonctionnement d’une pompe à vide et pompe à vide La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une puissance de fonctionnement d’une pompe à vide (2) configurée pour être raccordée à un volume dans lequel on souhaite pomper les gaz caractérisé en ce que le procédé comprend :- une étape (102, 202) de détection d’un lancement d’une mise sous vide dans laquelle on compare l’évolution sur une première durée prédéterminée d’au moins un paramètre parmi les paramètres suivants : - une puissance de fonctionnement de la pompe à vide (2),- une pression mesurée au niveau d’un refoulement (10) de la pompe à vide (2),avec un premier seuil prédéterminé,et lorsqu’un lancement d’une mise sous vide est détecté,- une étape (103, 203) d’estimation d’un volume à pomper à partir de l’évolution, sur une deuxième durée prédéterminée, d’au moins un paramètre parmi les paramètres suivants : - une puissance de fonctionnement de la pompe à vide (2),- une pression mesurée au niveau du refoulement (10) de la pompe à vide (2)- une étape (104, 204) de limitation de la puissance de fonctionnement de la pompe à vide (2) dans laquelle on limite la puissance de fonctionnement de la pompe à vide (2) en fonction du volume estimé.
Patent FR-3119234-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’état de composants mécaniques sur une ligne d’arbre, dispositif et système de surveillance associés
Inventor: ASSOUMANE AMADOU
IPC: G01M15/02
Filed: 2021-01-25
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de surveillance de l’état de composants mécaniques sur une ligne d’arbre, dispositif et système de surveillance associés L’invention concerne un procédé de surveillance de l’état de composants mécaniques de type roulements et engrenages sur une ligne d’arbre équipant une machine tournante. Ledit procédé comporte une étape d’obtention (E10) d’au moins une mesure yc[k] d’accélération absolue de l’arbre, ainsi qu’un ensemble d’étapes de :- obtention (E20) d’une valeur fr[k] de la fréquence de rotation de l’arbre,- détermination (E30) d’une matrice H[k] permettant de définir un modèle d’état décrit par :    - détermination (E40) d’un estimateur du vecteur x[k] en fonction de données du modèle d’état,ledit ensemble d’étapes comportant en outre, pour au moins un composant mécanique, des étapes de :- détermination (E50), à partir dudit estimateur, d’une quantité caractéristique d’une contribution dudit composant au vecteur Y[k],- comparaison (E60) de ladite quantité avec un seuil,- détection (E70) d’un éventuel défaut dudit au moins un composant mécanique en fonction du résultat de comparaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122516-B1 (FR)
Title: Dispositif haptique de lecture mettant en œuvre la methode braille-perkins
Inventor: PANTERA LUCIE
IPC: G09B21/00
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif haptique de lecture par la méthode Braille-Perkins comportant une plaque (1) munie d’une surface (2) avec laquelle l’index, le majeur et l’annulaire de chaque main de l’utilisateur sont destinés à venir en contact, des actionneurs (A1, A2, An) fixés à la plaque (1), une unité de commande (6) desdits actionneurs (A1, A2, An), comprenant des moyens de calcul des signaux de commande mettant en œuvre une opération de filtrage inverse, et configurée pour envoyer des signaux de commande aux actionneurs (A1, A2, An), l’unité de commande (6) étant configurée pour mettre en vibration n zones de la surface (2), n étant un entier compris entre 1 et 6, pour stimuler l’index, le majeur et l’annulaire de chaque main de l’utilisateur et reproduire par stimulation haptique les caractères Braille par la méthode Braille-Perkins, chaque zone correspondant à un point d’un caractère Braille.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3123318-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef doté d’au moins une roue motorisée
Inventor: FORTIER FLORENT
IPC: B64C25/66
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-06-09
Abstract: Atterrisseur (1) d’aéronef (2) présentant des parties haute (1a) et basse (1b) munie de premier et deuxième essieux (3, 4), le premier essieu (3) portant une roue freinée (3a) et le deuxième essieu (4) portant une roue motorisée (4a).  L’atterrisseur comporte un bras principal (30) pivotant vis-à-vis de la jambe (10) sur lequel est fixé le premier essieu (3), le deuxième essieu (4) est fixé sur la jambe (10), un actionneur principal (50) déplace le premier essieux (3) entre une position éloignée et une position rapprochée vis-à-vis de la partie haute (1a), dans la position rapprochée les roues freinée et motorisée (3a, 4a) sont simultanément en contact contre un plan de roulement (P) et dans la position éloignée les roues freinée sont en contact contre le plan de roulement (P) alors que la roue motorisée (4a) est à distance du plan de roulement (P).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3124082-B1 (FR)
Title: Utilisation de la zerumbone pour un traitement cosmétique
Inventor: RINGENBACH CAROLINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: Selon l’invention, la zerumbone, ou un dérivé et/ou analogue ou extrait de plante en contenant, est utilisé pour un traitement des zones hyperpigmentées de la peau (pour en empêcher l’apparition et/ou les traiter une fois présentes pour les estomper et/ou les faire disparaitre), grâce à la phosphorylation de voies métaboliques Akt, ERK-1 et ERK-2 et la diminution de la synthèse de PGE2, influençant sur l’activité tyrosinase et la mélanine, ainsi que son transfert du mélanosome aux kératinocytes. La zerumbone ou l’extrait de plante en contenant est issu(e) de la famille des Zingiberacées et l’extraction est réalisée à l’aide d’un fluide supercritique.
Patent FR-2024316-B1 (FR)
IPC: C07G11/00
Filed: 1969-10-29
Granted: 1973-07-13
Abstract: The novel antibiotic, and complexing agents B-35251A, B-35251B, and B-35251C, the known antibiotic daunomycin, mixtures of these various substances - especially that comprising B-35251A and B-35251B and known as mitocromin; their microbiological production by a new strain of Streptomyces viridochromogenes, by Streptomyces griseo-laqueus, a new species of Streptomyces, and by Streptomyces sp. ATCC 21345, and methods for their recovery, concentration, isolation, and purification are described.
Patent FR-2348392-B1 (FR)
IPC: B29C65/52
Filed: 1977-04-13
Granted: 1983-10-07
Abstract: A method of accurately centering and securely bonding a rod in a tubular shaft. Concentric alignment of the rod in the shaft is assured by positioning two resilient sealing rings between the rod and the shaft which act to center and hold the rod in proper geometric relationship with the shaft. While the invention is generally useful wherever secure bonding of a male fitting in a tubular shaft is desired, it is particularly applicable where accurate centering of the fitting in the shaft is necessary, such as in the bonding of a universal joint fitting in a drive shaft.
Patent FR-2545098-B1 (FR)
Inventor: TREYSSAC GEORGES
IPC: C02F3/10
Filed: 1983-04-29
Granted: 1986-10-10
Abstract: 1. A biomass support medium intented to be the seat of biological fermentations in particular in treatments for purifying waste effluents, comprising an adsorbing substance mixed, in the form of particles with a granular surface, with a binder comprising a plastic material chemically inert with respect to said adsorbing substance, the effluents to be treated and the biomass intented to be fixed on the support medium, characterized in that a part at least of said particles emerge at the surface of said support medium.
Patent FR-2548874-B1 (FR)
Inventor: BARNETT RONALD EDWARD
IPC: A23L27/20
Filed: 1983-07-13
Granted: 1986-11-28
Abstract: Foodstuff compositions comprising a sweetener and a sweetness modifying agent, namely m-hydroxy-benzoid acid, a process for modifying the sweetness perception and reducing the sweetness content of a foodstuff and sweetening compositions are disclosed.
Patent FR-2559291-B1 (FR)
Inventor: RIGAL MICHEL
IPC: H04H20/00
Filed: 1984-02-07
Granted: 1986-05-02
Abstract: 1. Process for the remote control of electrical equipments, wherein : A) in a transmission centre : - there is formed a digital signal corresponding to a function to be remote controlled, this signal is encoded by at least one error detecting and correcting code, the analog signal is modulated by the encoded digital signal and the modulated signal is transmitted to equipments to be remote controlled ; B) in receiving means associated with each of the equipments : - the transmitted signal is received, it is demodulated, the demodulated signal is decoded in order to retrieve the digital signal corresponding to the function to be remote controlled and a command for the execution of this function is generated, this process being characterized in that : A) in the transmission centre : - the digital signal is formed by an address word (A) and a function word (F), - this signal is successively processed by two error detecting and correcting codes, a first BCH code and a second REED-MULLER code, - a synchronization word (MS) is made to precede the doubly encoded signal, the synchronization word - address word - function word together forming a digital frame, - this frame is repeated cyclically, - each digital frame modulates a subcarrier (SP) with a phase shift modulation, - this subcarrier (SP) thus modulated is used in order to modulate the frequency of a carrier which is then radio transmitted by a frequency modulation radio transmitter ; B) in each receiver, - the transmitted signal is picked up by a tuned filter (10) coupled to an electric current distribution system (16) supplying the equipment to be remote controlled (50), - a frequency demodulation is carried out in order to retrieve the modulated subcarrier, - the subcarrier is demodulated by a phase shift demodulation in order to retrieve the digital frame, - the digital frame is processed firstly by recognition of the synchronization word (MS), then by a first REED-MULLER typ decoding, which enables the possible errors to be detected and corrected, and then by a second BCH type decoding, which enables the residual errors to be detected, and the digital signal is thus retrieved with its address word (A) and its function word (F), - the address word (A) is decoded, - the received address is comparied with the receiver's own address, - if the received address and the receiver's address are the same, the received function word (F) is processed by comparing it with a plurality of function words stored in the receiver, - the number of coincidences between the cyclically received function word and one of the stored function words is counted and, when this number reaches a predetermined value, a command for execution is initiated corresponding to this function in the associated equipment.
Patent FR-2573436-B1 (FR)
Inventor: BALLAY ANNICK
IPC: C12N15/86
Filed: 1984-11-20
Granted: 1989-02-17
Abstract: Recombinant DNA modified by a nucleotide sequence coding for a specific polypeptide sequence whose expression is sought, this recombinant DNA being suitable for the transformation of eukaryot, especially human or animal, cell lines whose endogenic polymerases are capable of recognising adenovirus promoters. The DNA according to the invention is more particularly characterised in that the said nucleotide insertion sequence is placed under the direct control of the early promoter of the E1A region of the adenovirus genome.
Patent FR-2609467-B1 (FR)
Inventor: ARPIN RENE
IPC: C08G73/12
Filed: 1987-01-09
Granted: 1989-06-09
Abstract: These compositions are obtained by reaction, by a continuous process operated in a blender with an extruder screw, between:
 (a) one or more N,N-bismaleiimides,
 (b) one or more diprimary diamines, and
 (c) one or more epoxy resins belonging to the class of glycidyl ethers of optionally chlorinated or brominated divalent phenols. 
<??>These compositions are employed especially for the production of moulded and laminated objects.
Patent FR-2619196-B1 (FR)
IPC: F16K17/28
Filed: 1987-08-03
Granted: 1993-12-10
Abstract: The invention consists of an automatic two-direction cut-off device (3) for a double-walled network for transporting liquid coolant. The outer wall (2) is divided into sections (16, 17) separated by leaktight partitions (6), the device (3) according to the invention is mounted as a bridge between two sections (16, 17). When a leak occurs, a shut-off member (9) ensures that the wall sections not affected (17) are kept under constant pressure. The device (3) according to the invention has the advantage of being automatic, of not requiring the application of external energy and of being able to serve as a manoeuvring member. The device (3) according to the invention applies, more particularly, to the protection of urban heating networks.
Patent FR-2622565-B1 (FR)
Inventor: PERSELLO JACQUES
IPC: C01B33/193
Filed: 1987-11-04
Granted: 1990-11-09
Abstract: Silica capable of being employed especially in dentifrice compositions. The silica of the invention is characterised in that it has a surface chemistry such that the number of OH expressed as OH/nm<2> is not more than 15 and that its zero charge point (ZCP) is between 3 and 6.5 and a compatibility with zinc of at least 50 %.
Patent FR-2625570-B1 (FR)
Inventor: BARBIER YVES
IPC: B29C48/05
Filed: 1987-12-30
Granted: 1990-05-04
Abstract: Process for the preparation of organic optical parts made of polymeric materials with index step(s) under inert atmosphere. A mixture comprising at least one prepolymer, at least one polymerisation initiator and at least one chain transfer agent is polymerised at a pressure of at least 5 bars on at least a part of the clean surface of a monolayer or multilayer organic optical part. Application to the manufacture of optical fibres.
Patent FR-2627399-B1 (FR)
Inventor: DEVELLE GUY
IPC: B01D46/52
Filed: 1988-02-19
Granted: 1990-06-15
Abstract: The invention relates to the filtration of air according to the N.B.C. method. A filtering unit (1) adapted to be incorporated in a casing of a filtering equipment comprises, in a housing, a filtering stage employing "filter paper" superimposed on a filtering stage based on "activated charcoal", an inlet passage (12) for gas to be filtered on the upstream side of the "paper" stage and a discharge passage (4) for filtered gas on the downstream side of the "charcoal" stage, one (12) of the passages being equipped with a peripheral sealed junction device (13,13') adapted to cooperate with a wall of the casing. The inlet and discharge passages (12,16) of the filtering unit are closed by sealed closure members (15,16) peripherally connected to the walls (7) of the housing and manually disengageable.
Patent FR-2645214-B1 (FR)
IPC: F04F7/02
Filed: 1989-04-03
Granted: 1992-11-27
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00231 Sec. 371 Date Jan. 14, 1991 Sec. 102(e) Date Jan. 14, 1991 PCT Filed Apr. 3, 1990 PCT Pub. No. WO90/12211 PCT Pub. Date Oct. 18, 1990.A hydraulic ram includes a water inlet conduit, a draining conduit with a main clapper valve and a bell or cup valve. The bell or cup valve communicates with the chamber through a plurality of individual clapper arranged parallel to one another. Each of the individual clapper valves block one passage orifice. The bell or cup valve has a water backflow outlet connection. The individual clapper valves include spheres of resilient material located adjacent seats arranged in a wall separating the chamber from the bell or cup valve. The wall includes separating barriers and a perforated back-up plate. The draining conduit is arranged vertically under the chamber. The main clapper defines a vertical axis extending into the chamber and is mounted slidably in a stationary bearing, while being pulled back constantly and elastically into a top open position of the main clapper valve. The main clapper valves also includes an element serving as a shock absorber for an end of a downstroke.
Patent FR-2677045-B1 (FR)
Inventor: ROBERT JEAN
IPC: D01G15/46
Filed: 1991-06-03
Granted: 1993-09-03
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00461 Sec. 371 Date Feb. 1, 1993 Sec. 102(e) Date Feb. 1, 1993 PCT Filed May 22, 1991 PCT Pub. No. WO92/21799 PCT Pub. Date Dec. 10, 1992.A web of fibers (4) is conveyed by conveyor-belts (2, 5) which pass around rollers. A number of rollers are carried by an input carriage (10) and an output carriage (14), said carriages being capable of displacement in reciprocating motion above an apron (8) which moves in a direction parallel to the axes of the rollers and collects the web (4) in the form of a lap (6). A guide roller (34) defines for the web (4) on a first conveyor-belt (2) a section (22) which is inclined towards the pinching line and is located upstream of said line, said pinching line being defined by two adjacent rollers (35, 61). The pinching roller (35) associated with the first conveyor-belt (2) causes it to make a turn through an angle (B) within the range of 90 degrees to 180 degrees. The pinching line is located in an intermediate angular position between the beginning and the end of said turn. The invention is applicable to the manufacture of nonwoven fabrics.
Patent FR-2680559-B1 (FR)
IPC: F16L55/00
Filed: 1991-08-21
Granted: 1993-11-26
Abstract: This assembly is formed overall of two "abacuses" P1 and P2 arranged face to face, the "balls" being modular tubular sections 21 or 31 which can move in a different direction for each "abacus". Each row and each column of the double "abacus" is connected to a fluid inlet or fluid outlet. A free connection element (70) is installed, for example by an automatic handler (81-84), after having cleared two adjacent spaces (60) in one row and column of the double abacus. Seals are interposed between the various sections.
Patent FR-2694755-B1 (FR)
Inventor: SHU RONG REBRE
IPC: C08F120/06
Filed: 1992-08-12
Granted: 1994-09-23
Abstract: Polymerisable surfactants corresponding to the formula R1-O-(CH2-CH2-O)n-R2 where R1 is a hydrocarbon chain containing at least 9 carbon atoms and R2 is a polymerisable group or acryloyl, methacryloyl or maleoyl residue, are employed for the preparation of superabsorbent polyacrylic powders for water and aqueous liquids by polymerisation in inverse suspension which takes place through the formation of a polymer gel by a first polymerisation of monomer in inverse suspension followed by the polymerisation of a second monomer charge absorbed in this gel. The absorption of the monomer by the gel may take place at initial gel temperatures of 45 DEG C. This results in a considerable advantage in the conduct and economics of the process.
Patent FR-2698021-B1 (FR)
Title: Dispositif non polluant de décapage et de nettoyage de surfaces en toute position.
Inventor: RAYNAUD JACQUES
IPC: B08B3/02
Filed: 1992-11-17
Granted: 1995-02-03
Abstract: Le dispositif non polluant de décapage et de nettoyage de surfaces (2) en toute position suivant l'invention, comprend un caisson fermé (38) sur toutes ses faces et ouvert sur l'une pour permettre le recouvrement de ladite surface, au moins une tête tournante (34) d'axe fixe par rapport au caisson, portant au moins deux buses (35) de projection d'un fluide décapant contre cette surface (2) à l'intérieur du caisson, lequel caisson étant mis en dépression par rapport à l'ambiance. Le dispositif comporte en outre, suivant l'invention un support automoteur (4) réglable en position, portant ledit caisson (38) à la position voulue contre ladite surface (2), qu'il recouvre d'une manière quasi étanche, et par rapport à laquelle il peut se déplacer grâce audit support (4), et au moins un séparateur (12) intercalé sur le conduit (5) d'aspiration entre le caisson (38) et l'équipement (17) assurant cette aspiration; ce séparateur (12) recueille le matériau (3) arraché à la surface (2) dans des volumes de récupération (14) fermés et renvoie le fluide ayant permis le décapage dans au moins un réservoir (22) pour pouvoir y être réutilisé.