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Patent FR-3077930-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique ou photodetecteur de type emetteur passive contact arriere et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: DRAHI ETIENNE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-02-15
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque ou photodétecteur de type émetteur passivé contact arrière comprenant un substrat de silicium cristallin (1). Selon l'invention, la face arrière (12) du dispositif comporte une couche poreuse (4) de silicium ayant une surface texturée, la surface texturée comprenant des pores (41, 42, 43, 44, 4n) de dimensions comprises entre environ 20 nm et 1000 nm, lesdits pores formant des ouvertures (51, 52, 53, 54, 5n) orientées vers la face arrière (12) du dispositif, et le dispositif comporte en outre une couche mince de passivation (5) conforme à au moins une partie de la surface texturée, et au moins une électrode métallique (2, 21, 22) formée sur la face arrière (12) du dispositif, l'électrode métallique (2, 21, 22) étant adaptée pour former au moins un contact électrique en face arrière (12) du dispositif.
Patent FR-3079838-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une charge renforcante a faible surface specifique
Inventor: BARAN KATIA
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'une matrice élastomérique comprenant au moins 80 pce d'au moins un élastomère isoprénique, d'une charge renforçante comprenant majoritairement au moins un noir de carbone, dit noir NC, présentant une surface spécifique BET au plus égale à 30 m2/g et un indice d'absorption d'huile d'échantillons comprimés (COAN) au moins égal à 60 ml/100 g, d'un système de réticulation, ladite composition ne comprenant pas, ou comprenant au plus 10 pce de noir de carbone dont la surface spécifique BET est supérieure à 30 m2/g et le COAN est supérieur à 40 ml/100 g, et ne comprenant pas, ou comprenant au plus 10 pce de silice.
Patent FR-3080986-B1 (FR)
Title: Attelle de cryotherapie compressive
Inventor: LEFEVRE ANTOINE
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-05-09
Granted: 2023-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à une attelle (1) de cryothérapie compressive dotée d'un module de gonflage (14) électronique portatif. Ce module de gonflage (14) est agencé pour modifier la pression du fluide de gonflage dans une chambre de l'attelle (1). L'invention concerne aussi un procédé de mise en œuvre d'une telle attelle (1), consistant à modifier de la pression du fluide de gonflage dans ladite chambre, de préférence de manière intermittente.
Patent FR-3083742-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des flancs renforces
Inventor: BARTON CHRISTOPHER
IPC: B60C15/00
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, renforcée par un raidisseur. Selon l'invention, dans le flanc du pneumatique, le profil de la surface extérieure du pneumatique est à une distance constante de la couche d'armature de carcasse entre les points F et A, et rejoint la surface extérieure du bourrelet au point C en formant deux arcs de cercles successifs.
Patent FR-3086525-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'un fil de suture dans au moins un tissu biologique
Inventor: SOUQUE MATTHIEU
IPC: A61B17/04
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant au moins un fil de suture à fixer dans au moins un tissu, ledit fil de suture s'étendant entre une première extrémité libre (4) et une deuxième extrémité libre (6) et présentant :  - au moins une première portion (7) libre s'étendant entre un premier manchon (20) fixé audit fil de suture et ladite première extrémité libre,  - au moins une deuxième portion (8) libre s'étendant entre un deuxième manchon (30) fixé audit fil de suture et ladite deuxième extrémité libre, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un premier et un deuxième élément d'ancrage (10, 12) liés auxdites première et deuxième portions libres du fil de suture, et en ce que :  - ladite première portion (7) libre passe au travers dudit premier manchon, la première extrémité libre (4) du fil de suture sortant dudit premier manchon par la première ouverture (24) dudit premier manchon (20),  - ladite deuxième portion (8) libre du fil de suture passe au travers dudit deuxième manchon, la deuxième extrémité libre du fil de suture sortant dudit deuxième manchon par la première ouverture (34) dudit deuxième manchon.
Patent FR-3082901-B1 (FR)
Title: Ensemble palier à roulement
Inventor: VIAULT SAMUEL
IPC: F16C19/16
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble palier (1), comprenant une chambre (5) pourvue d'un palier à roulement (4) supportant en rotation un arbre rotatif (2) par rapport à un boîtier fixe (3). Ledit palier à roulement (4) comprend une première bague (8) et une deuxième bague (12) tournant l'une par rapport à l'autre, au moins une rangée d'éléments de roulement (11) étant disposée entre lesdites bagues (8, 12). La chambre (5) comprend de l'éthanol à l’état liquide et/ou gazeux. Les bagues (8, 12) sont revêtues avec un matériau carboné de type diamant (DLC).      Figure 1
Patent FR-3106386-B1 (FR)
Title: Vanne mécanique pour un système d'injection de solution aqueuse embarqué dans un véhicule
Inventor: THEBAULT RÉMI
IPC: F16K31/165
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne une vanne mécanique (1) pour système de solution aqueuse embarqué dans un véhicule, comprenant au moins une première chambre (10) et une deuxième chambre (11) séparées par une paroi de séparation (12), comprenant un trou traversant (120) muni d’un moyen d'ouverture et de fermeture (13) comprenant  un premier élément (130) comprenant une unité d’obturation (1300) du trou traversant (120) située dans la première chambre (10) de la vanne mécanique (1) et ayant une unité d'extension (1301) s’étendant dans la deuxième chambre (11) de la vanne mécanique (1) et un deuxième élément (131) situé dans la deuxième chambre (11) de la vanne mécanique (1), ledit deuxième élément (131) comprenant un module déformable (1310); le module déformable (1310) du deuxième élément (131) du moyen d'ouverture et de fermeture (13) est apte à appliquer une force sur l'unité d'extension (1301) du premier élément (130) du moyen d'ouverture et de fermeture (13) par modification de la forme du module déformable (1310) du deuxième élément (13) par application d’un différentiel de pression entre la pression dans la deuxième chambre (11) et la pression atmosphérique, ladite force permettant la mise en communication fluidique des deux chambres (10, 11) par déplacement de l’unité d’obturation (1300) du premier élément (130); la vanne mécanique (1) étant telle que la première chambre (10) est apte à être connectée de manière fluidique à au moins un injecteur et la seconde chambre (11) est apte à être connectée de manière fluidique à un module de distribution de solution aqueuse.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106360-B1 (FR)
Title: Ensemble de remplissage avec un coffre de volet roulant et menuiserie comportant ledit ensemble de remplissage
Inventor: AUBIN MAXIME
IPC: E06B9/15
Filed: 2020-01-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: ------     ENSEMBLE DE REMPLISSAGE AVEC UN COFFRE DE VOLET ROULANT ET MENUISERIE COMPORTANT LEDIT ENSEMBLE DE REMPLISSAGE La présente invention porte sur un ensemble de remplissage (20) d’un cadre de menuiserie destiné à être monté dans une ouverture pratiquée dans un mur de bâtiment, caractérisé par le fait qu’il comporte :                                   à sa partie supérieure en position de montage dudit ensemble de remplissage (20), un coffre (22) renfermant un volet roulant d’obturation de ladite ouverture ainsi qu’un mécanisme d’enroulement/déroulement dudit volet roulant, ledit volet roulant étant apte à s’enrouler autour d’un axe monté dans ledit coffre (22) se trouvant placé horizontalement en position de montage ;                 un moyen apte à coopérer avec le mécanisme d’enroulement/déroulement et permettant à un utilisateur de manœuvrer ledit volet roulant ;                           sous ledit coffre et raccordé à celui-ci, un panneau (21) dit de remplissage, qui est apte à fermer ladite ouverture, et devant lequel ledit volet roulant à l’état déroulé vient se placer.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3108141-B1 (FR)
Title: Aube de compresseur de turbomachine, compresseur et turbomachine munis de celle-ci
Inventor: DUFAU DAMIEN
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une aube de compresseur de turbomachine, dont une épaisseur (EP) est définie dans la section d’aube par la distance entre un premier point de l’intrados et un deuxième point de l’extrados sur un premier segment perpendiculaire à la corde (AF), l’épaisseur (EP) suivant une courbe (CC) convexe d’épaisseur en fonction du pourcentage (PAF) de corde, la courbe (CC) passant par une épaisseur maximale (Emax) pour une valeur déterminée (XEmax) du pourcentage (PAF), caractérisée en ce que la courbe (CC) d’épaisseur passe par un point intermédiaire (I) de bombement amont, défini par le fait que :  le pourcentage (IA) pris au point intermédiaire (I) est compris entre 5 % et 25 % et est inférieur à la valeur déterminée (XEmax),   l’épaisseur (EPIA) prise au point intermédiaire (I) est comprise entre 75 % et 85 % de l’épaisseur maximale (Emax).   Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3111853-B1 (FR)
Title: Coque de siège ventilée.
Inventor: M'BAYE KARIM
IPC: B60N2/58
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système de rafraichissement dans un véhicule automobile doté d’un générateur de flux d’air et d’au moins un siège comprenant une coque thermoplastique ou thermodurcissable ayant des parties visibles. Ce système comprend :  - des buses d’aération disposées sur les parties visibles de la coque thermoplastique ou thermodurcissable de façon à permettre l’éjection de flux d’air vers l’utilisateur du siège,  - un circuit de distribution de flux d’air apte à amener un flux d’air depuis le générateur de flux d’air vers les buses d’aération.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114143-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de températures dans un échangeur de chaleur
Inventor: BELMEKKI YOUNES
IPC: F28D9/00
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur du type à plaques brasées comprenant un empilement de plaques (2) agencées parallèlement entre elles et à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) une pluralité de passages (3) adaptés pour l’écoulement d’au moins un premier fluide suivant la direction longitudinale (z), lesdits passages (3) étant délimités par des barres de fermetures (6a, 6b) disposées entre les plaques (2), au moins une barre de fermeture (6a) s’étendant parallèlement à la direction longitudinale (z) et au moins une barre de fermeture (6b) s’étendant suivant une direction latérale (x) perpendiculaire à la direction longitudinale (z). Selon l’invention, au moins un orifice borgne (12) est ménagé dans au moins une des barres de fermeture (6a, 6b) d’au moins un passage (3) et débouche vers l’extérieur de l’empilement par une ouverture (5), une sonde de température (14) étant agencée dans l’orifice (12).  Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3114478-B1 (FR)
Title: Charrue réversible du type portée ou semi-portée à chariot ou monoroue
Inventor: LE CLEC'H RONAN
IPC: A01B3/46
Filed: 2020-09-28
Granted: 2022-09-23
Abstract: Charrue réversible du type portée ou semi-portée à chariot ou monoroue L’invention concerne une charrue réversible (1) du type portée ou semi-portée à chariot (2) comprenant une partie avant (3’) de bâti principal (3) et une partie arrière (3’’) de bâti principal (3) dont chacune porte des corps de labour (4), ces deux parties de bâti principal (3’ et 3’’) étant respectivement solidaires de parties avant (5’) et arrière (5’’) d’un bâti de liaison (5) reliées mutuellement par une liaison articulée (6), ladite charrue (1) comprenant également un châssis support avec une partie avant fixe (7’) et une partie arrière basculante (7’’), reliées ensemble par un palier d’assemblage pivotant (8), la partie avant (5’) de bâti de liaison (5) étant reliée à la partie avant fixe (7’) du châssis support par un palier d’articulation pivotante avant (9) et la partie arrière (5’’) de bâti de liaison (5) étant reliée à la partie arrière basculante (7’’) du châssis support (7) par un palier d’articulation pivotante arrière (10), les paliers d’articulation pivotante avant et arrière (9 et 10) formant des paliers de guidage du retournement.  Cette charrue (1) est caractérisée en ce que l’axe du palier d’articulation pivotante avant (9) coupe l’axe du palier d’assemblage pivotant (8) au niveau dudit palier d’assemblage pivotant (8).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117933-B1 (FR)
Title: Revêtement de sol à envers textile résilient à performance d’atténuation acoustique accrue et à rigidité augmentée
Inventor: DUMANT NICOLAS
IPC: E04F15/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne une Structure multicouche (1) pour la réalisation d’un revêtement de sol comprenant au moins une couche d’usure décorative (2), une couche d’envers (3) et une couche d’isolation acoustique (4) en textile non tissé dont une partie de l’épaisseur est constituée de fibres libres.  Selon l’invention, la Structure multicouche (1) comprend des particules solides (5) sous forme de poudre réparties dans au moins 50% de l’épaisseur de la partie de la couche d’isolation acoustique (4) constituée de fibres libres Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126051-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer si une image du visage d’une personne est apte à former une photographie d’identité
Inventor: BEN YOUSSEF MANEL
IPC: G06F18/00
Filed: 2021-08-04
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention porte sur procédé pour déterminer si une image du visage d’une personne est apte à former une photographie d’identité. Le procédé comprend une étape d’acquisition (S1) d’une première image (I1) et d’une deuxième image (I2) du visage de la personne. Il comprend également une étape de propagation (S3) de repères faciaux issues de la première image (I1) et de repères faciaux issues de la deuxième image (I2) dans deux branches siamoises (RP1, RP2) d’un réseau neuronal principal (RP). L’invention porte également sur un programme informatique mettant en œuvre ce procédé et sur un système (1) configuré pour mettre en œuvre ce procédé.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132596-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation de batteries de differentes hauteurs, vehicule et procede sur la base d’un tel systeme
Inventor: EL AKRAA MOHAMED CHAFIK
IPC: H01M50/184
Filed: 2022-02-08
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un système de fixation de batteries (B1, B2) de différentes hauteurs sur un châssis (C) de véhicule automobile.  Le système comprend :- deux pattes (P) soudées au châssis (C), pour encadrer et maintenir la batterie (B1, B2) latéralement, sur une face arrière et par le dessous,  - une sangle métallique (S) pour encadrer et maintenir la batterie (B1, B2) latéralement, sur une face avant et sur le dessus,dans lequel la sangle métallique (S) comporte deux structures latérales de fixation (SD, SG), et une structure supérieure de fixation (SS), à fixer au-dessus des structures latérales (SD, SG),  et en ce que le système de fixation comprend différentes hauteurs de fixation (H1, H2) pour les structures de fixation (SS).  L’invention concerne également un châssis, un véhicule et un procédé sur la base d’un tel système.  Figure 2
Patent FR-2536521-B1 (FR)
Inventor: HAGEMEISTER KLAUS
IPC: F28D7/06
Filed: 1983-11-18
Granted: 1988-10-07
Abstract: A heat exchanger as well as a method of manufacturing the same, in which the heat exchanger bottom is constructed thermo-elastically flexible in a layered manner of construction taking into consideration the rigidity requirements thereof; each layer has two complementary sheet metal shells which are equipped with predeformations for the connections or enclosure of matrix profile ends as well as for the mutual joinability of the layers.
Patent FR-2574988-B1 (FR)
Inventor: BARGUES MICHEL
IPC: H01J35/10
Filed: 1984-12-13
Granted: 1988-04-29
Abstract: 1. A rotary anode for an X-ray tube which is formed by a base body of which at least a part of the surface referred to as the "active" surface is covered by a layer of an emissive material, characterised in that the base body is made of aluminium nitride.
Patent FR-2628397-B1 (FR)
Inventor: SERRE JEAN-CLAUDE
IPC: B31B11/00
Filed: 1988-03-10
Granted: 1991-02-01
Abstract: Blank (1) in one part and made from sheet material for the production of a partition intended to subdivide a container into a plurality of compartments. <??>The invention also concerns a method and a machine for producing such a partition. <??>According to the invention, the blank (1) comprises - two sets (2 and 3) of articulated flaps, which by folding are each capable of forming a part of the compartments of the said partition; and - an intermediate panel (4) connected to the two sets of flaps (2, 3) respectively along a line (6) capable of being broken and along a line (6) capable of serving as a folding line.
Patent FR-2689899-B1 (FR)
Inventor: TRABELSI FOUED
IPC: C09J7/35
Filed: 1992-04-10
Granted: 1998-03-20
Abstract: Thermoadhesive interlining comprising a textile support used in combination with a single adhesive layer, intended to be used to line a drapery. According to the invention the adhesive layer has a two-phase structure comprising: (i) at lest one adhesive system in the form of a thermoplastic powder of dense granules whose main function is to ensure the adhesion of the thermoadhesive lining to the drapery at the time of the adhesive lining; (ii) at least one crosslinkable system comprising at least one crosslinkable resin and at least one hardener, in the form of a homogeneous matrix whose main function is to coat the thermoplastic powder granules of the adhesive system.
Patent FR-2690709-B1 (FR)
Inventor: TYRTOFF NIKITA
IPC: C09K23/00
Filed: 1992-04-30
Granted: 1997-07-25
Abstract: The invention relates to a method for the excavation of tunnels by means of a driving shield, particularly a driving shield of the ground pressure type, comprising a cutting disc and a confinement chamber. A foam is injected in front of said cutting disc and/or into said confinement chamber, the foam being generated by activation of a foaming agent comprising at least one surfactant and at least one foaming aid. The invention also relates to the utilisation of said foaming agent for the excavation of tunnels, as well as a new composition comprising an alkylpolyglycoside as surfactant and a foaming aid.
Patent FR-2701973-B1 (FR)
Inventor: GESSAY JEAN-CLAUDE
IPC: E02D3/12
Filed: 1993-02-22
Granted: 1995-04-07
Abstract: The invention relates to an installation to be used with a device for treating the ground using rotating jet(s) comprising a string of tubes (2) at the base of which is mounted at least one ejection nozzle, this nozzle being supplied with substance to be ejected by means of the string of tubes (2) or of flexible pipes (hoses) (3a, 3b), characterised in that it comprises an enclosure (chamber) (4), provided with at least one orifice (6, 7, 8) fitted with a seal (9, 10, 11) for the passage of the string of tubes and/or of the flexible pipes; a shut-off valve (12) making it possible to close off the borehole, and a pipe (13) for evacuating the substances leaving the borehole, this pipe being coupled up to the said enclosure and provided with an adjustable valve (14) making it possible to alter the flowrate of the said substances.
Patent FR-2704286-B1 (FR)
Inventor: GUARDIOLA PIERRE-HENRI
IPC: F16F7/12
Filed: 1993-04-23
Granted: 1995-06-02
Abstract: The invention relates to a shock-damping device comprising at least one mechanical element (1) which through its deformation absorbs the energy generated by a shock occurring in a given direction, characterised in that the said element is made up of thin plates (4, 5, 6), its cross-section situated in a plane perpendicular to the direction of the shock having the shape of at least two triangles (2, 3) each having a common apex. Application particularly to railway vehicles.
Patent FR-2704952-B1 (FR)
Inventor: MAURICE BUFFARD
IPC: G02C5/22
Filed: 1993-05-04
Granted: 1995-07-13
Abstract: In a spring-loaded hinge for spectacles, the side knuckle (26) is prolonged by a slide (20) which can move in a housing (12) against the action of a spring (30). This spring is housed in a central longitudinal space in the slide and acts between the rear end (27) of the slide and a stopper acting as a lock (40). The lock (40) is made in the form of a plate which has the shape of a circular sector whose apex angle is greater than 100 degrees, the lock being inserted into a slot (22) made through the slide (20). The front end of the spring (30) bears against one of the radii of the lock in such a way that the end of the other radius emerges from the slot in order to catch in an orifice (13) made in the lateral wall of the housing (12).
Patent FR-2741755-B1 (FR)
Inventor: PERRIGNON DE TROYES FRANCOIS
IPC: H05K7/14
Filed: 1995-11-23
Granted: 1998-02-06
Abstract: The device incorporates two cross pieces (26) with hooks (27) at each end for engagement with one or other of two longitudinal walls of the body of the conduit. Each cross piece carries an adjustable attachment (28) enabling it to be aligned with the socket (12) fitted into a rectangular aperture (23) in a cover (15) snapped into grooves (16) along the upper and lower edges of the conduit. The socket is secured by two screws (22) at standard spacing (E) passing through holes in its mechanism (19) and through the aperture into blocks (30) set up in the correct positions on the facing sides of the respective cross pieces.
Patent FR-2751868-B1 (FR)
Inventor: BOILEAU PASCAL
IPC: A61F2/00
Filed: 1996-08-02
Granted: 1999-04-16
Abstract: A humeral prosthesis consists of a shank (10) which fits in the humeral canal, a metaphysis section (11) which extends upwards and inwards from the shank and connects with a collar (15), and a hemispherical dome (2) which is supported by the collar and engages with the shoulder socket. The median axis (D) of the collar lies along a diametrical line in the same plane as the axis (A) of the shank. The connection between the shank and collar covers only a part of the joint zone, leaving a free space (V) to provide for the meeting and fusion of bone fragments of the humeral metaphysis. In a variant of the design the connection between the shank and collar can have a single curved branch, leaving a space around it for the fusion of the bone fragments.
Patent FR-2754117-B1 (FR)
Inventor: CHERON ERIC
IPC: H02P23/00
Filed: 1996-09-30
Granted: 1998-11-27
Abstract: The controller has a control panel with contacts to allow selection of raising or lowering of the blind. Operation of the controls causes the drive motor to rotate and to displace the blind or shutter. A control box (BC) contains control logic circuits (ULT) and power switching circuits driven by the control logic. The control box also houses a means of determining the sense of rotation of the motor. The sense of rotation is determined by processing of sensor signals, and is compared to the user selection by a microprocessor programmed to accept the sensor data and to gather the user selection which has been stored in an EEPROM (M1).
Patent FR-2767536-B1 (FR)
Inventor: BERNOT ALAIN
IPC: C12N15/12
Filed: 1997-08-19
Granted: 1999-10-22
Abstract: The invention concerns novel nucleic acids, in particular the gene responsible for Familial Mediterranean Fever (FMF), and the corresponding protein. It further concerns probes and primers for detecting and amplifying said gene, and kits and methods for detecting FMF. It also concerns all use of the gene and the protein, in particular for therapeutic purposes.