baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047674-A1 (FR)
Inventor: JORDA ERIC
IPC: B03D103/04
Filed: 2016-02-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation pour l'enrichissement de minerai d'au moins un dérivé de (polyester)amine alkoxylée. La présente invention concerne également la pulpe de flottation et les boues de minerai comprenant ledit produit utile pour l'enrichissement de minerai.
Patent FR-3048408-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation, en particulier pour un support flottant, avec plusieurs dispositifs d'amortissement ayant une forme de u
Inventor: LEPREUX OLIVIER
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-03-02
Abstract: La présente invention concerne un système de stabilisation d'un système soumis à des sollicitations extérieures, en particulier un support flottant, le système de stabilisation comportant au moins trois dispositifs d'amortissement (1), sous la forme de tube en U, comprenant des réserves de liquide (2) et un tube de liaison (3). Au moins deux des dispositifs d'amortissement (1) ne sont pas parallèles l'un par rapport à l'autre. L'invention concerne également un support flottant comportant un tel système de stabilisation.
Patent FR-3046385-A1 (FR)
Title: Equipement pour le transport d'un enfant dans un vehicule, comprenant une embase et une nacelle assemblables par translation, embase et nacelle correspondantes
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: B60N2/28
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un équipement de transport d'un enfant en bas âge dans un véhicule, comprenant une embase destinée à être solidarisée à un siège du véhicule et une nacelle permettant d'accueillir l'enfant en position allongée dans la direction longitudinale de la nacelle, et pouvant être solidarisée à l'embase, la nacelle et l'embase comprenant des éléments de guidage de formes complémentaires permettant de réaliser un guidage en translation entre la nacelle et l'embase, selon une direction de translation sensiblement parallèle à la direction longitudinale de la nacelle. Selon l'invention, la nacelle et/ou l'embase comprend des moyens de sélection d'une position de transport parmi au moins deux positions de transport possibles, distribuées selon la direction de translation.
Patent FR-3056025-A1 (FR)
Title: Connecteur a doigt de fermeture et moyens de rappel elastiques en appui glissant
Inventor: LAMOURELLE MARGAUX
IPC: H01R4/26
Filed: 2016-09-12
Abstract: Connecteur comprenant un corps de connecteur (1) ayant une ouverture (2) entre une première extrémité de corps (3) et une seconde extrémité de corps (4) en opposition l'une de l'autre, un doigt de fermeture (5) articulé en rotation selon sa première extrémité de doigt (6) entre une position de fermeture et une position d'ouverture autour d'un axe de rotation (7), un dispositif de rappel élastique (8) sollicitant en permanence le doigt de fermeture (5) vers sa position de fermeture. Le dispositif de rappel élastique (8) comprend un ressort de compression axiale (17), logé dans un alésage de compression (10) ménagé dans l'une de la première extrémité de corps (3) ou de la première extrémité de doigt (6), une came (19) ménagée sur l'autre de la première extrémité de corps (3) ou de la première extrémité de doigt (6), un élément coulissant (12), qui coulisse axialement selon un tronçon de ladite même première extrémité de corps (3) ou première extrémité de doigt (6), l'élément coulissant (12) étant sollicité par le ressort de compression axiale (17), qui le repousse en direction de ladite même première extrémité de corps (3) ou première extrémité de doigt (6), l'élément coulissant (12) étant en appui glissant sur la came (19) selon une face frontale (16) en une zone (20) déportée vers l'intérieur du connecteur par rapport à l'axe de rotation (7) du doigt de fermeture (5).
Patent FR-3057545-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comprenant une liaison entre un conduit d'une entree d'air et un conduit d'une motorisation
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef qui comprend un conduit solidaire d'une entrée d'air (50) et un conduit solidaire d'une motorisation (56), une liaison (76) entre le conduit solidaire de l'entrée d'air (50) et le conduit solidaire de la motorisation (56) qui comprend : - un manchon (78) configuré pour recevoir une extrémité d'un premier conduit (52) et solidaire d'un deuxième conduit (54), - des éléments de liaison (80) qui relient le manchon (78) et le premier conduit (52) et qui sont répartis sur toute la circonférence de la nacelle, chaque élément de liaison (80) ayant une tige filetée orientée selon une direction radiale et étant configuré pour permettre son serrage depuis l'intérieur du premier conduit (52).
Patent FR-3057586-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un balcon et balcon obtenu
Inventor: ANDIN OLIVIER
IPC: E04B1/76
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de balcons (10-12) dans un bâtiment (1), chaque balcon (10-12) comportant une dalle de balcon pourvue au moins d'un bord de jonction (110) destiné à communiquer avec le plancher (3) disposé à l'intérieur du bâtiment (1). Le procédé est caractérisé en ce que l'on incorpore des rupteurs thermiques (140) dans l'épaisseur de la dalle de balcon à proximité immédiate et le long dudit bord de jonction (110) pour créer au moins en partie une rupture de pont thermique entre la dalle de balcon et ledit bâtiment (1), et en ce que ces rupteurs thermiques (140) sont disposés de manière discontinue le long dudit bord de jonction (110) pour créer des intervalles (I) dans lesquels sont positionnées des armatures de liaison (150) pour relier mécaniquement ladite dalle de balcon audit bâtiment (1).
Patent FR-3058044-A1 (FR)
Title: Cage intersomatique expansible
Inventor: BERNARD PIERRE
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne Implant intervertébral expansible (1) destiné à être implanté dans un segment vertébral, caractérisé en ce que ledit implant comprend :un corps allongé (2) suivant un axe longitudinal (X) compris entre une extrémité proximale et une extrémité distale, cette dernière étant définie comme étant l'extrémité destinée à pénétrer en premier dans ledit espace intervertébral, au moins un bras flexible (21) monté au voisinage de l'extrémité distale du corps longitudinal, mobilisable entre : une position repliée, dans laquelle ledit bras (21) est positionné sensiblement parallèle à l'axe (X) et longe le corps, une position déployée, dans laquelle ledit bras (21) est non parallèle à l'axe (X) et éloigné du corps afin d'expandre ledit implant selon un axe (Y), en prenant la forme générale d'un arc de cercle, un moyen de déploiement dudit bras flexible (21) pour déployer celui-ci de la position repliée vers la position déployée, par le coulissement d'une portion proximale (210) dudit bras flexible (21) par rapport au corps (2) induisant une augmentation du volume occupé par l'implant, supérieure au volume de l'implant dans la position repliée.
Patent FR-3059257-A1 (FR)
Title: Drageoir reglable
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: B21D24/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: Drageoir (1) pour le centrage d'une pièce ou d'un flan (11) sur une machine à emboutir comprenant un guide (17) relié à un support (19) fixé à la machine à emboutir, le support (19) comprenant des moyens de réglage de la position du guide (17) selon un premier axe, le drageoir (1) étant remarquable en ce que le support (19) comprend en outre des moyens de réglage de la position du guide (17) selon un deuxième axe, les premier et deuxième axe étant sécants.
Patent FR-3060326-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotere, et au moins un organosilane
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotère, et au moins un organosilane. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment de lavage et/ou de conditionnement des cheveux, à l'aide d'une telle composition, ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3061059-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de films plastiques agricoles usages
Inventor: JAULENT GERARD
IPC: B29B17/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de traitement de films plastiques agricoles usagés du type de celui comprenant les postes suivants : - découpe des films en lambeaux, - nettoyage des lambeaux. Ce dispositif est remarquable en ce que les postes qui le constituent sont disposés en colonne et sont associés à une même ossature (400) qui soutient au moins une partie des postes au-dessus du sol, avec le poste de découpe (100) disposé au-dessus du poste de nettoyage (300), le poste de découpe (100) présentant une cuve d'accueil (120) des films plastiques avec un fond amovible (130) de façon à ce qu'une fois les films plastiques découpés en lambeaux, le fond libère les lambeaux pour qu'ils tombent vers le poste de nettoyage (300). Applications : traitement des films agricoles usagés.
Patent FR-3066438-A1 (FR)
Title: Valve de gonflage pour pneu amelioree
Inventor: PUPPIS JEROME
IPC: B60C29/02
Filed: 2017-07-07
Abstract: La valve (200) de gonflage pour pneu comportant une tubulure (204) définissant un passage (7, 70, 71) et ayant une extrémité interne (246) et une extrémité externe (243), un mécanisme de valve (244) positionnée dans le passage, le mécanisme de valve comportant un clapet (443) et un siège (412) agencés de sorte à coopérer de manière étanche l'un avec l'autre caractérisé en ce que le siège est agencé sur la tubulure dans le passage.
Patent FR-3069884-A1 (FR)
Title: Moteur a source chaude externe a boisseaux
Inventor: THEVENOD FREDERIC OLIVIER
IPC: F01K27/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: La présente invention concerne un moteur à source chaude externe comprenant : - au moins un cylindre (2), - un piston mobile (3) en va et vient dans le cylindre, - une culasse (4) définissant une chambre de travail (5) avec le piston et le cylindre, - un échangeur de chaleur (6) entre un gaz de travail et un fluide caloporteur, - une distribution comprenant deux boisseaux rotatifs (20, 30) montés en rotation dans la culasse et faisant sélectivement communiquer la chambre de travail avec les ressources suivantes : ? une admission (A) de gaz de travail, ? une extrémité froide (B) de l'échangeur, ? une extrémité chaude (C) de l'échangeur, ? un échappement (D). Les boisseaux (20, 30) comprennent des passages internes débouchant à travers leur paroi latérale par au moins une embouchure qui communique sélectivement avec la chambre de travail (5) par au moins une lumière pratiquée dans la culasse (4).
Patent FR-3069982-A1 (FR)
Title: Porte balais pour demarreur de vehicule automobile
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K5/14
Filed: 2017-08-04
Abstract: Porte balais (10) pour démarreur (201) de véhicule automobile, le porte balais (10) étant muni d'un axe X et comportant: -une platine de support (12) comportant une plaque métallique (121) ayant une première polarité et un élément de fusion (122) isolant électriquement sur la plaque métallique (121); -un balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) ayant une deuxième polarité différente de la première polarité; -une cage à balai (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) montée sur la platine de support (12), la cage comprenant: - un corps de cage (39) recevant le balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4), -une patte de fixation (32) en appui sur l'élément de fusion (122) de la platine de support (12). Il est prévu que la plaque métallique (121) comprend au moins un évidement (43) recouvert par l'élément de fusion (122) et que la patte de fixation (32) est en appui sur l'élément de fusion (122) de la platine de support (12) dans la zone de l'évidement (43).
Patent FR-3070913-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et vehicule associe
Inventor: MEZIERE JEROME
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un siège (2) de véhicule (4) comprenant : - une assise (10) - un dossier (12) - un accoudoir, comprenant un plan supérieur (24) destiné à supporter l'avant-bras d'un occupant du siège (2), monté pivotant par rapport au dossier (12) entre une position de fonctionnement et une position de rangement. Le siège comprend : - un système de maintien (20) de l'accoudoir dans la position de rangement, dans la position de fonctionnement et dans au moins une position intermédiaire entre la position de rangement et la position de fonctionnement, et - une paroi (16) montée mobile par rapport à l'accoudoir entre une position escamotée et au moins une position déployée, dans laquelle la paroi (16) s'étend entre le dossier (12) et l'accoudoir ou entre l'assise (10) et l'accoudoir.
Patent FR-3072432-A1 (FR)
Title: Boitier de transmission et engin equipe d'un tel boitier
Inventor: BRAY SEBASTIEN
IPC: F16H57/021
Filed: 2017-10-16
Abstract: BoÃ®tier (1) de transmission comprenant un arbre (2) logÃ© au moins partiellement Ã  l'intÃ©rieur du boÃ®tier (1) et, montÃ©s sur ledit arbre (2), au moins un Ã©lÃ©ment (3) rotatif et un roulement (4), le roulement (4) comprenant une bague intÃ©rieure (5) et une bague extÃ©rieure (6) coaxiales sÃ©parÃ©es l'une de l'autre par des organes (7) de roulement. Le boÃ®tier (1) comprend en outre un corps (8) tubulaire borgne ou traversant montÃ© sur l'arbre (2) et interposÃ© au moins partiellement entre l'arbre (2) et l'Ã©lÃ©ment (3) rotatif, en ce que l'Ã©lÃ©ment (3) rotatif est montÃ© solidaire en rotation du corps (8) tubulaire, et en ce que le corps (8) tubulaire est maintenu solidaire en rotation de l'arbre (2) par la bague intÃ©rieure (5), dite constrictive, du roulement (4), emmanchÃ©e Ã  force sur ledit corps (8) tubulaire.
Patent FR-3076421-A1 (FR)
Title: Procede d’etablissement d’une cle cryptographique partagee entre un premier et un second terminaux
Inventor: BOIVIN MATHIEU
IPC: H04L9/08
Filed: 2017-12-29
Abstract: Procédé dans lequel : - un premier terminal transmet (124) K cryptogrammes KA*k,20 et une empreinte numérique KA20-Check d'une clé KA20, chaque cryptogrammes KA*kk,20 ayant été obtenu en chiffrant (120) la clé KA20 à l'aide d'une clé KSk,20 respective construite à partir d'une donnée caractéristique extraite d'ondes électromagnétiques reçues par ce premier terminal, - un second terminal : - déchiffre (156) chaque cryptogramme KA*k,20 reçu à l'aide d'une clés KSm,22 et obtient ainsi une clé KA22, chaque clé KSm,22 ayant été construite (136-144, 154) en procédant comme pour les clés KSk,20 mais en utilisant les données caractéristiques extraites d'ondes électromagnétiques reçues par ce second terminal, - construit (158) une empreinte numérique KA22-Check de chaque clé KA22, - seulement pour la clé KA22 obtenue pour laquelle les empreintes numériques KA20-Check et KA22-Check sont identiques, mémorise (164) cette clé KA22 comme étant la clé partagée avec le premier terminal.
Patent FR-3076532-A1 (FR)
Title: Remorque compacte multifonctions
Inventor: LAMAILLE OLIVIER
IPC: B62D63/06
Filed: 2018-01-10
Abstract: Remorque modulable, permettant de transporter soit une charge utile, soit de remorquer un véhicule. Il est constitué d'un châssis (Fig. 1) (Fig.2) conçu spécifiquement, sur lequel il y a un dispositif permettant de transporter un véhicule. L'utilisateur peut régler l'essieu en translation sur la version remorque ultra compacte, qui nécessite moins d'espace en largeur. L'utilisateur peut stocker sa remorque verticalement grâce à un bras de levage, celle-ci prendra moins de place ainsi. Le dispositif selon l'invention est destiné à rendre autonome toutes personnes, voulant se dépanner.
Patent FR-3078622-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lubrification des porte-instruments dynamiques
Inventor: MICHEAU CHRISTOPHE
IPC: A61B50/22
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lubrification d'un porte-instrument dynamique dit PID (300), remarquable en ce qu'il comprend un set de lubrification à usage unique incluant : - un réservoir (100) contenant une quantité pré-dosée de lubrifiant, quantité correspondant à la quantité nécessaire à la lubrification d'un seul PID (300), - un embout (200) tubulaire préformé d'une âme creuse de communication (230) et comprenant deux extrémités, la première extrémité (210) dudit embout (200) venant se fixer à une extrémité ouverte dudit PID (300) de façon à autoriser le passage du lubrifiant vers le PID (300), le réservoir (100) étant lié à la deuxième extrémité (220). L'invention concerne également un procédé de lubrification des PID. Application : lubrification d'ustensiles chirurgicaux de type PID.
Patent FR-3079849-A1 (FR)
Title: Procede de preconisation de l'utilisation d'un appareil electromenager de lavage
Inventor: TISSOT-COHEN CARENE
IPC: D06F34/05
Filed: 2018-04-04
Abstract: Un procédé de préconisation d'utilisation d'un appareil électroménager de lavage comportant des moyens de détection d'une anomalie survenue pendant un cycle de fonctionnement de l'appareil électroménager de lavage comporte des étapes de : - détection (E2) d'un état d'anomalie au cours d'un cycle de fonctionnement de l'appareil électroménager de lavage, ledit état d'anomalie correspondant à la présence d'une anomalie ou à l'absence d'une anomalie ; - mémorisation (E3) d'un paramètre représentatif dudit état d'anomalie détecté ; et - affichage (E5) lors d'une mise en fonctionnement (E0) d'un programme de gestion de l'appareil électroménager de lavage (1 ; 1'), d'une information indicative de la présence d'une anomalie, lorsqu'un état d'anomalie correspondant à la présence d'une anomalie a été préalablement détecté. Utilisation du procédé dans un appareil à laver le linge, un appareil à laver et sécher le linge ou dans un appareil lave-vaisselle.
Patent FR-3080499-A1 (FR)
Title: Circuit de protection contre des decharges electrostatiques
Inventor: ROUVIERE MATHIEU
IPC: H02H9/00
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection contre des décharges électrostatiques (10) comprenant, en parallèle, un thyristor (12) et une première diode à avalanche (14).
Patent FR-3080604-A1 (FR)
Title: Atterrisseur pourvu d'un dispositif pare-foudre
Inventor: GUI JEROME
IPC: B64D45/02
Filed: 2018-04-26
Abstract: Atterrisseur d'aéronef, comprenant un équipement électrique (2, 3) fixé à une partie (1) de l'atterrisseur et un dispositif anti-foudre (10) comportant au moins un bouclier fixé à ladite partie (1) de l'atterrisseur par des moyens de fixation pour s'étendre en regard de l'équipement électrique (2, 3) en une position écartée de ce dernier, le bouclier comprenant au moins une première plaque (11) en matériau électriquement conducteur agencée pour absorber une majeure partie d'une énergie thermique engendrée par un passage d'une onde de foudre et pour évacuer les charges électriques de l'onde de foudre. Aéronef équipé d'un tel atterrisseur.
Patent FR-3082502-A1 (FR)
Title: Procede de manœuvre de portes de soute d'atterrisseur d'aeronef
Inventor: SENECHAL YANNICK
IPC: B64C25/16
Filed: 2018-06-19
Abstract: Procédé de manœuvre d'une porte (5) de soute (2) d'atterrisseur (1) d'aéronef lors de séquences de déploiement ou de rétraction de l'atterrisseur, comportant : l'utilisation d'une liaison mécanique temporaire (10,12) entre la porte et l'atterrisseur qui est effective quand l'atterrisseur est proche de la position rétractée, provoquant l'ouverture de la porte par l'atterrisseur lors d'un déploiement de l'atterrisseur et la fermeture de la porte par l'atterrisseur lors d'une rétraction de l'atterrisseur, mais libérant la porte de l'atterrisseur au moins quand celui-ci est proche de la position déployée ; - l'utilisation d'un actionneur de porte (20) agissant sur la porte pour la fermer et l'ouvrir alors que l'atterrisseur est en position déployée et que la liaison mécanique temporaire est interrompue.
Patent FR-3069881-A1 (FR)
Title: Etalonnage d'une table de conversion sur la base de composantes pour outil modulaire de résistivité
Inventor: MA JIN
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des systèmes de construction d'une base de données. Un procédé peut comprendre la mise en suspension d'un outil de diagraphie à l'air, la détermination d'une réponse brute provenant de l'outil de diagraphie, le découplage d'une composante Zxx et d'une composante Zzz provenant de la réponse brute, la création d'une composante modélisée à partir de la composante Zxx et de la composante Zzz, le calcul d'un décalage à partir de la composante modélisée, l'interpolation du décalage, la modélisation d'une réponse provenant de l'outil de diagraphie avec le décalage, ou l'entrée de la réponse dans une base de données. Un système peut comprendre un outil de diagraphie, un système de transport, et un système de manipulation d'informations. Un système d'étalonnage peut comprendre une grue, un outil de diagraphie, et un système de manipulation d'informations.
Patent FR-3083389-A1 (FR)
Title: Roue polaire de rotor pour machine electrique tournante
Inventor: EL-GHAZAL MOHAMED
IPC: H02K9/06
Filed: 2018-06-27
Abstract: La présente invention propose une roue polaire (31) pour rotor de machine électrique tournante, comportant un plateau (32) s'étendant transversalement par rapport à un axe (X) de rotation de la roue polaire et une pluralité de griffes (33) s'étendant à partir du plateau dans une direction sensiblement axiale. Le plateau (32) présente au moins une cavité (39) destinée à recevoir et coopérer avec un élément de fixation (51) pour fixer un ventilateur (25, 26) sur la roue polaire (31).
Patent FR-3083288-A1 (FR)
Title: Vanne de decharge a piston a conduit interne
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F16K1/12
Filed: 2018-06-29
Abstract: Vanne de décharge (30) pour turbomachine (10), comportant un boîtier fixe (31) définissant un conduit interne et relié à une entrée d'air et à une sortie d'air, un organe mobile (34) entre au-moins deux positions, respectivement d'ouverture et de fermeture dudit conduit, un espace annulaire (44) audit boîtier (31), configuré pour être alimentée en gaz sous pression (42) en vue du déplacement dudit organe (34) entre ses deux positions. Ledit organe mobile (34) comprend une portion tubulaire qui délimite intérieurement un passage d'écoulement d'air (32) de décharge, et qui est entourée par ledit espace annulaire (44).
Patent FR-3084126-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission pour engin electrique roulant comprenant deux boitiers fermes par une meme plaque et un mecanisme de transmission formant pont entre ces derniers
Inventor: BRAY SEBASTIEN
IPC: F16H37/06
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne un système de transmission (10) pour engin électrique roulant, comprenant : - deux corps de boitier (12, 14) fermés chacun par une même plaque (16) de manière à définir un premier et un deuxième boitier, le premier boitier (12) renfermant un variateur de vitesse (32) s'étendant entre deux arbres logés à l'intérieur du boitier et formant, pour l'un, un arbre d'entrée (34) apte à être entrainé en rotation par un moteur électrique et, pour l'autre, un arbre de sortie (36), le deuxième boitier (14) renfermant un système de réduction de vitesse (68) entre un arbre d'entrée (66) et un arbre de sortie (26, 28), -un mécanisme de transmission à courroie ou à chaîne (18) formant pont entre l'arbre de sortie (36) du premier boitier et l'arbre d'entrée (66) du deuxième boitier.