baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055191-A1 (FR)
Title: Systeme d'ecartement des deux bords d'une decoupe formee dans le fanon d'un ruminant, poste de ligature d'herbiere et procede de ligature d'herbiere
Inventor: RODRIGUES MARIO
IPC: A22B5/14
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention porte sur un système d'écartement (1) des deux bords d'une découpe formée dans le fanon d'un ruminant abattu et suspendu par au moins une patte arrière, ledit système d'écartement (1) comprenant une structure porteuse (2) portant au moins deux pinces (3) chacune reliée à un moyen de rappel élastique (4), chaque pince (3) étant configurée pour pincer l'un desdits deux bords, les au moins deux pinces (3) étant agencées sur la structure porteuse (2) pour écarter lesdits deux bords à l'opposé l'un de l'autre lorsque celles-ci pincent lesdits deux bords. L'invention porte également sur un poste de ligature d'herbière pour abattoir comprenant le système d'écartement (1) et sur un procédé de ligature d'herbière à l'aide du système d'écartement (1).
Patent FR-3041151-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectronique et son procede de fabrication
Inventor: UTERMOETHLEN FABIAN
IPC: H01L31/10
Filed: 2016-09-08
Abstract: Dispositif microélectronique (100) pour détecter les ondes électromagnétiques comportant un substrat de détecteur (10) avec une surface de montage (11) et au moins une plage de détection (15), et au moins un substrat de lentille (20) sur la surface de montage (11). Le substrat de lentille (20) a au moins une cavité (K1) qui entoure de façon hermétique la plage de détection (15) au niveau du substrat .
Patent FR-3055887-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison a separation commandee par effet thermique non pyrotechnique a temps de reaction reduit
Inventor: ABENSUR THIERRY
IPC: H01H85/05
Filed: 2016-09-14
Abstract: Pour assurer la liaison temporaire entre deux éléments de structure (12, 14) tels que deux parties d'un lanceur spatial ou d'un autre type d'engin spatial ou aéronautique, un dispositif de liaison à séparation commandée (16) comprend une couche thermiquement frangible (32), deux couches de confinement thermique (30A, 30B) entre lesquelles la couche thermiquement frangible est agencée, et un élément électriquement conducteur (34) agencé entre les deux couches de confinement thermique de manière à chauffer la couche thermiquement frangible par effet Joule lorsque l'élément électriquement conducteur est parcouru par un courant électrique.
Patent FR-3042113-A1 (FR)
Title: Composition offrant une protection contre le soleil
Inventor: DICKHOF SUSANNE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2016-10-05
Abstract: Compositions cosmétiques sous la forme d'une émulsion du type huile-dans-l'eau, contenant :         a) au moins un ester d'acide gras de monoglycérol A ;         b) au moins un premier diester d'acide gras de polyglycérol B ;         c) au moins un deuxième diester d'acide gras de polyglycérol C différent du premier diester d'acide gras de polyglycérol B ;         d) au moins un ester d'acide gras répondant à la formule générale (I)         dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un résidu alkyle saturé ou insaturé comprenant de 16 à 26 atomes de carbone ;         e) au moins un filtre organique de protection contre une exposition aux rayons ultraviolets ;         et procédés dans lesquels on utilise ces compositions.
Patent FR-3057512-A1 (FR)
Title: Support de velos escamotable sur attelage de vehicule
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B60R9/10
Filed: 2016-10-13
Abstract: Support (2) de vélos destiné à être monté sur un véhicule (1), ce support de vélos comprenant : - deux supports (5) de glissière, destinés à être montés sur la ferrure d'attelage du véhicule ; - deux glissières (13), destinées à être montées coulissantes selon un premier axe, respectivement, dans les deux supports de glissière, ces deux glissières étant coulissantes entre une position initiale et une position déployée ; - au moins un support (26) de cadre, destiné à supporter un cadre de vélo, le support de cadre étant monté avec une des deux glissières, entre deux positions : une première position, dans laquelle le support de cadre s'étend selon un deuxième axe sensiblement coplanaire avec le premier axe, et une deuxième position.
Patent FR-3057614-A1 (FR)
Title: Turbomachine equipee d'un dispositif d'augmentation temporaire de puissance
Inventor: MOINE BERTRAND
IPC: F02C7/32
Filed: 2016-10-18
Abstract: Turbomachine (5A) comprenant une unité de commande (19A) et un dispositif d'augmentation temporaire de puissance (13A), ledit dispositif d'augmentation temporaire de puissance (13A) comprenant un réservoir non-pressurisé (14) configuré pour contenir un fluide réfrigérant, et un circuit d'injection (16A) connecté audit réservoir (14) et débouchant sur au moins un injecteur (22A), le circuit d'injection (16A) comprenant une pompe (18A) commandée par l'unité de commande (19A).
Patent FR-3059179-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de l'energie d'avalanche en fin de mode moteur pour un onduleur d'alterno-demarreur par etablissement d'un court-circuit dans le stator
Inventor: BLONDEL GAEL
IPC: H02P9/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'un alterno-démarreur, comportant: - un rotor muni d'une bobine d'excitation, - un circuit d'excitation de la bobine d'excitation du rotor, - un stator (18) comportant une pluralité de phases (u, V, W), - un onduleur (15) comportant une pluralité de bras (B1, B2, B3) reliés électriquement aux phases (u, V, W), chaque bras (B1, B2, B3) comportant un élément de commutation haut (MHS1, MHS2, MHS3) et un élément de commutation bas (MLS1, MLS2, MLS3), les éléments haut appartenant à un coté haut de l'onduleur (15) et les éléments bas appartenant à un coté bas de l'onduleur (15), caractérisé en ce qu'une demande d'arrêt de production de couple par l'alterno-démarreur (10) étant requise, le procédé comporte une étape de mise en court-circuit des phases (u, V, W) du stator (18) par fermeture de l'ensemble des éléments de commutation de l'un des côtés haut ou bas de l'onduleur (15).
Patent FR-3060778-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ajustement de variables de performance d'un aeronef.
Inventor: QUIROZ-HERNANDEZ ESTEBAN
IPC: G05B15/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: - Procédé et dispositif d'ajustement de variables de performance d'un aéronef. - Le dispositif (1) qui est destiné à l'ajustement de variables de performance, lesdites variables de performance étant générées par au moins un module de performance (2), comporte une unité auxiliaire d'entrée de données (10) pour entrer dans un système de gestion de vol (3) des données de correction destinées à être utilisées pour ajuster au moins une variable de performance dite associée, une unité de vérification (12) pour vérifier, lors de l'entrée de données de correction, si les données de correction entrées sont conformes à un ensemble d'autorisations et d'interdictions prédéterminées et enregistrées dans une mémoire (14), l'unité de vérification (12) émettant une autorisation de correction ou un rejet de correction en fonction du résultat de la vérification, et une unité de correction (15) pour réaliser une correction en cas d'émission d'une autorisation de correction, ladite correction consistant à ajuster la variable de performance associée à partir des données de correction entrées.
Patent FR-3062932-A1 (FR)
Title: Procede d’aide a l’activation d’au moins un mode d’assistance a la conduite.
Inventor: BAYARD LOIC
IPC: G05D1/12
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à l'activation d'au moins un mode d'assistance à la conduite d'un véhicule par un conducteur, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif d'assistance à la conduite, ledit dispositif étant apte à activer ledit mode d'assistance seulement si une pluralité de conditions d'activation est respectée, ledit procédé comportant une étape de réception (21) d'une commande d'activation dudit mode d'assistance, caractérisé en ce qu'il comporte en outre, en réponse à la réception de la commande, des étapes de : - Vérification (22) si les conditions d'activation sont respectées, - Commande (23) d'un affichage des conditions d'activation, ledit affichage comportant au moins une indication permettant de distinguer des conditions respectées d'activation et des conditions d'activation non respectées.
Patent FR-3066935-A1 (FR)
Title: Procede de brasage ou rechargement d'une piece a micro-interstices, et echangeur thermique obtenu par un tel procede.
Inventor: MAZET THIERRY
IPC: B23P15/26
Filed: 2017-06-01
Abstract: Procédé de brasage ou de rechargement comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'au moins une pièce (51) comprenant un métal ou un alliage de métaux, par exemple de l'acier inoxydable, la pièce (51) comportant au moins une face (59) définissant une pluralité d'interstices (61) comportant au moins deux bords opposés séparés sur la face (59) par une distance maximale inférieure ou égale à 250 micromètres, - obtention d'un revêtement (R) en contact avec ladite face et comprenant au moins une première couche (85) située au moins en partie dans les interstices, et une deuxième couche (87) adjacente à la première couche, la première couche (85) comportant une première poudre (A) comprenant un métal ou d'un alliage de métaux, la deuxième couche comprenant un mélange d'une deuxième poudre (B) et d'une troisième poudre (C), la deuxième poudre et la troisième poudre étant respectivement des alliages distincts entre eux et adaptés pour braser ou recharger la pièce, et la température de solidus TSC de la troisième poudre étant inférieure à la température de solidus TSB de la deuxième poudre, - chauffage de la pièce et du revêtement à une température de chauffage strictement inférieure à la température de solidus TSA de la première poudre, inférieure à la température de solidus TSB, et strictement supérieure à la température de solidus TSC, et fusion au moins partielle du revêtement, et - refroidissement de la pièce et du revêtement, et obtention d'un résidu solidifié fixé sur la pièce.
Patent FR-3067282-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche
Inventor: ABAD MATHILDE
IPC: B32B25/08
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un stratifié pour objet pneumatique comportant au moins trois couches différentes et superposées: - une couche étanche aux gaz de gonflage constituée d une composition à base d au moins un élastomère diénique et d au moins un système de réticulation, le taux d élastomère diénique étant compris dans un domaine allant de de 50 à 100 pce ; - une couche de liaison constituée d une composition à base d au moins un élastomère thermoplastique styrénique, d au moins une polyoléfine ayant une masse molaire moyenne en nombre Mn allant de 10000 g/mol à 550000 g/mol et d au moins 140 pce d une huile d extension ayant une masse moyenne en nombre Mn inférieure ou égale à 5000 g/mol ; - une couche auto-obturante constituée d une composition à base d au moins un élastomère thermoplastique styrénique et d au moins 140 pce d une huile d extension; le taux d élastomère thermoplastique styrénique étant compris dans un domaine allant de 50 à 100 pce ; et ladite couche de liaison étant disposée entre ladite couche étanche aux gaz de gonflage et ladite couche auto-obturante. L invention concerne également l utilisation de ce stratifié comme paroi interne d un pneumatique et concerne un pneumatique comprenant au moins un stratifié tel que défini ci-dessus.
Patent FR-3069683-A1 (FR)
Title: Procede pour permettre a un utilisateur de souscrire a un contrat au moyen de son terminal portable
Inventor: PINON RENE
IPC: G06Q40/00
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour permettre à un utilisateur de souscrire à un contrat au moyen de son terminal portable (1), ledit procédé prévoyant de : - communiquer audit terminal portable un formulaire (3) de souscription audit contrat, ledit formulaire intégrant au moins un document électronique textuel (4, 4a-4e) relatif audit contrat ; - permettre audit utilisateur de requérir une lecture vocale (H, H1, H2, HE, HF, HG) dudit document au moyen dudit terminal portable ; - valider l'accomplissement de la lecture vocale (H, H1, H2, HE, HF, HG) dudit document ; - afficher sur ledit terminal portable un moyen (15) permettant audit utilisateur de signer électroniquement ledit contrat après ladite validation.
Patent FR-3073932-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage integrant une batterie et un onduleur pour injecter de l’energie de la batterie vers la source d’alimentation electrique
Inventor: MEYER RAPHAEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-11-20
Abstract: Un appareil de chauffage (10) comprend un dispositif de stockage (12) et au moins un organe de chauffe (13). L'organe de chauffe (13) peut être relié au dispositif de stockage (12) et à une source d'alimentation électrique (14). Un onduleur (15) est connecté à la sortie (122) du dispositif de stockage (12) et à la source d'alimentation électrique (14). Des premiers éléments de commutation servent à faire varier les premiers éléments de connexion entre une configuration de circuit ouvert et une configuration de circuit fermé dans laquelle de l'énergie électrique stockée dans le dispositif de stockage (12) est injectée dans la source d'alimentation électrique (14) par l'intermédiaire de l'onduleur (15).
Patent FR-3074526-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un moteur thermique
Inventor: RAUD NATHALIE
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synchronisation d'un moteur thermique comportant au moins un cylindre équipé d'un capteur de pression de mesure de la pression, et un vilebrequin équipé d'un capteur de position angulaire. Dans une phase préalable, d'une part, on ajuste l'orientation de la cible du capteur de vilebrequin de façon à obtenir un retard angulaire sensiblement compris entre 70° et 110° de la position du repère par rapport à la position de ladite cible correspondant au premier point mort haut obtenu dans un cylindre de référence équipé d'un capteur de pression et, d'autre part, on fixe une valeur seuil de la pression à l'intérieur de chaque cylindre correspondant à une pression représentative de la phase de compression dudit cylindre. Lors de chaque procédure de synchronisation, on relève, dans un premier temps, les valeurs de la pression à l'intérieur du cylindre de référence, puis, lorsque ladite valeur de pression mesurée est supérieure à la valeur seuil, on surveille la détection, par le capteur de vilebrequin, du repère de la cible, et on valide la synchronisation du moteur lors de ladite détection.
Patent FR-3066801-A1 (FR)
Title: Obturateur destine a obturer une bouche d'aeration, dispositif de maintenance pour tester une etancheite et procede de maintenance associe
Inventor: LOLLINI LIONEL
IPC: F16L55/11
Filed: 2017-05-23
Abstract: La présente invention concerne un obturateur (1) et un dispositif de maintenance (30) pour permettre de tester une étanchéité hydraulique et/ou pneumatique d'un système de stockage de carburant d'un aéronef, un tel obturateur est ainsi destiné à obturer de manière hermétique une bouche d'aération d'un circuit de mise à la pression atmosphérique d'un système de stockage de carburant d'un aéronef.
Patent FR-3082104-A1 (FR)
Title: Ensemble forme par un casque et un systeme de filtration d'air avec masque de protection integre, notamment pour le velo, le ski, la moto
Inventor: SOTERAS PASCAL JEAN ANGE
IPC: A43B3/04
Filed: 2018-06-08
Abstract: Dispositif formé par un casque (1) et un masque (2) caractérisé en ce qu'il comporte un casque (1) ayant une calotte interne (3) et un masque (2) avec deux bords latéraux (5), et un lien élastique (7) de retenue du masque (2) contre la calotte du casque (3) qui est accroché au masque (2), le masque (2) ayant une position basse ou le masque (2) est appliqué sur le visage d'un utilisateur qui porte l'ensemble et une position haute ou le masque (2) est appliqué contre la calotte interne (3) du casque (1), la calotte interne (3) présentant deux attaches (13) prévues pour retenir le lien (7) au moins dans la position basse du masque.
Patent FR-3077293-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete.
Inventor: CINTORA GONZALEZ OCTAVIO
IPC: C03C4/02
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage feuilleté comprenant une première feuille d'un verre coloré et une deuxième feuille d'un verre clair assemblées entre elles au moyen d'un intercalaire de feuilletage, ladite première feuille ayant une épaisseur el allant de 1,5 à 2,5 mm, ladite deuxième feuille ayant une épaisseur e2 allant de 0,4 à 1,9 mm, le rapport R = e2/el 2 étant d'au plus 0,40 mm-1, ledit vitrage possédant une transmission lumineuse d'au moins 70% et une transmission solaire directe d'au plus 55%, ledit verre coloré possédant une composition chimique comprenant une teneur pondérale en fer total, exprimée sous la forme Fe2O3, allant de 1,1 à 2,0%, avec un rapport redox, défini comme le rapport entre la teneur pondérale en fer ferreux, exprimée sous la forme FeO, et la teneur pondérale en fer total, exprimée sous la forme Fe2O3, allant de 0,23 à 0,32.
Patent FR-3078378-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur thermique, - un premier élément de sortie de couple (3), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, - un élément intermédiaire (5) agencé entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3), au sens de la transmission de couple, - un embrayage d'entrée (10), accouplant sélectivement et par friction l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément intermédiaire (5), - un premier embrayage de sortie (20), accouplant sélectivement et par friction l'élément intermédiaire (5) et le premier élément de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (40) associé à l'embrayage d'entrée (10) et un organe d'actionnement (50) associé au premier embrayage de sortie (20), un organe de roulement (49) est disposé radialement entre l'élément intermédiaire (5) et l'élément d'entrée de couple (2).
Patent FR-3087277-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’au moins un appareil d’examen de vue, boitier modulaire, boitier de pilotage et procede associes
Inventor: GUILLEMAIN NATHALIE
IPC: G06F13/10
Filed: 2018-10-10
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un système de commande d'au moins un appareil (Ap1) d'examen de vue, chaque appareil (Ap1) communiquant dans un certain langage logique machine et selon un certain protocole physique ; le système de commande comprenant un boîtier modulaire (1) connecté à un boîtier de pilotage (2) ; le boîtier modulaire (1) étant configuré pour être connecté avec chaque appareil (Ap1) et pour assurer une communication entre chaque appareil (Ap1) qui utilise son propre protocole physique et le boîtier de pilotage (2) qui utilise son propre protocole physique, en convertissant lesdits protocoles physiques ; le boîtier de pilotage (2) étant configuré pour assurer une communication entre un utilisateur qui utilise un langage logique humain et chaque appareil (Ap1) qui utilise son propre langage logique machine, en convertissant lesdits langages logiques.
Patent FR-3072573-A1 (FR)
Title: Produits decolorants a la methionine
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-10-17
Abstract: Produits de traitement capillaire contenant - par rapport à leur poids - entre 0,0001 et 20 % (m/m) de méthionine et au moins un persulfate, pouvant améliorer les propriétés sensorielles et mécaniques des cheveux après un traitement oxydant, sans avoir d'influence négative sur le résultat d'éclaircissement. Le produit décolorant obtient en outre des résultats d'éclaircissement particulièrement bons.
Patent FR-3090373-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait d’arganier, un extrait de camelia et de la gelee royale et ses utilisations cosmetiques
Inventor: DEMARS-MARCADET VALÉRIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique. L’invention se caractérise en ce qu’elle comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, une synergie royale entre un extrait d’arganier (Argania spinosa L.), un extrait de camélia et de la gelée royale. L’invention concerne également l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention pour le soin de la peau, du cuir chevelu et/ou des phanères. Figure 1
Patent FR-3091600-A1 (FR)
Title: Elément sécurisé à fonctions personnalisables et procédé de gestion correspondant
Inventor: TABARIES LAURENT
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-01-08
Abstract: L’élément sécurisé (SEC) comprend une mémoire non-volatile (MEM) configurée pour stocker des premières instructions (ins_sec) relatives à des fonctions de sécurité préétablies (FS) et pour stocker au moins une deuxième instruction (ins_pers) relative à au moins une autre fonction personnalisée (FP). Une unité de calcul (CPU) est configurée pour exécuter au moins une instruction (ins_k) parmi les premières instructions (ins_sec) et ladite au moins une deuxième instruction (ins_pers). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093886-A1 (FR)
Title: Méthode de masquage d’objets dans un flux vidéo
Inventor: AFFATICATI JEAN-LUC
IPC: H04N5/272
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention se rapporte à une méthode pour générer un masque pour remplacer un panneau d'affichage à diodes électroluminescentes dans un flux vidéo, le panneau comportant des diodes électroluminescentes dans trois canaux spectraux (R, G, B) du spectre visible, comportant les étapes : - mesure pour chaque pixel ou groupe de pixels d'au moins une image d'une caméra (100) contenant au moins partiellement le panneau d'affichage (107) d'une luminosité mesurée ||P1||, - pour chaque pixel ou groupe de pixels de l'image de la caméra (100), simulation numérique d'une luminosité attendue ||P2|| par la caméra (100) et provenant uniquement du panneau d’affichage (107) au moyen de signaux de contrôle du panneau d'affichage (107), dans cette simulation numérique, les pixels ou groupes de pixels de luminosité attendue ||P2|| ne contenant pas le panneau d’affichage (107) étant marqués, et les pixels ou groupes de pixels correspondant dans l'image de la caméra (100) sont écartés du masque, - au moins pour chaque pixel ou groupe de pixels de l'image prise par la caméra (100) et correspondant à une luminosité reçue par la caméra (100) et provenant du panneau d’affichage (107), calcul d'une différence Δ entre les luminosités du pixel ou groupe de pixels mesurées ||P1|| dans l'image de la caméra (100) et attendues ||P2||, et comparaison d'une valeur absolue de la différence ||Δ|| avec une valeur seuil ||Δ||0, si la valeur absolue de la différence ||Δ|| est supérieure à la valeur seuil ||Δ||0, le pixel ou groupe de pixels considéré est écarté du masque, et si la valeur absolue de la différence ||Δ|| est inférieure à la valeur seuil ||Δ||0, le pixel ou groupe de pixels considéré est ajouté au masque. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094066-A1 (FR)
Title: Conduite de répartition de fluide comprenant un passage principal et des passages secondaires de fluide
Inventor: BRUNEAU STÉPHANE
IPC: F16L9/19
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne une conduite répartition de fluide (1) comprenant : - une ouverture principale d’entrée (3) et une ouverture principale de sortie entre lesquelles la cloison externe de la conduite s’étend, - une ou plusieurs ouvertures secondaires (5 à 9) entre les ouvertures principales, - un passage principal de fluide reliant l’ouverture principale d’entrée avec l’ouverture principale de sortie, - au moins un passage secondaire de fluide reliant l’ouverture principale d’entrée à une ouverture secondaire, le passage principal étant séparé du ou des passages secondaires.Figure pour l’abrégé : figure 1