baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094726-B1 (FR)
Title: Dispositif de formation de la foule et métier à tisser de type Jacquard incorporant un tel dispositif
Inventor: PRZYTARSKI PATRICE
IPC: D03C3/36
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif de formation de la foule et métier à tisser de type Jacquard incorporant un tel dispositif Ce dispositif de formation de la foule (2) pour métier à tisser de type Jacquard comprend deux séries de couteaux, un arbre oscillant supérieur (40) et un arbre oscillant inférieur (42) respectivement pourvus, à chacune de leurs extrémités, de deux leviers basculants reliés chacun à une barre d’entraînement par une bielle de liaison , ainsi que deux platines de châssis (22, 24), entre lesquelles s’étendent les deux séries de couteaux et les arbres oscillants et qui sont pourvues de paliers (220, 222, 240, 242) d’articulation des arbres oscillants. Ce dispositif comprend également un arbre d’entrée animé d’un mouvement de rotation continue et équipé d’un premier excentrique et d’un deuxième excentrique disposés au voisinage d’une première platine (22), parmi les deux platines de châssis (22, 24), à l’extérieur d’un volume (V2) défini entre ces platines. Le premier excentrique entraîne une première bielle de commande attelée à une première manivelle (428) appartenant à un premier arbre oscillant (42), parmi les deux arbres oscillants (40, 42) ; le deuxième excentrique entraîne une deuxième bielle de commande attelée à une deuxième manivelle (408) appartenant au deuxième arbre oscillant (40). La première bielle de commande est plus éloignée de la première platine que la deuxième bielle de commande. Les deux excentriques, les deux bielles de commande et les deux manivelles (408, 428) sont contenus dans un carter (90) qui supporte au moins un palier (902) d’articulation supplémentaire du premier arbre oscillant (42). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100884-B1 (FR)
Title: Procédé et système de positionnement de véhicule mettant en œuvre un dispositif de capture d’image
Inventor: OLLAGNIER ISABELLE
IPC: G01C23/00
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé de positionnement d’un véhicule (N) équipé d’une unité électronique de traitement (2) reliée à un dispositif de positionnement non optique (3, 4) et à un dispositif optique de prise de vues externes (5), l’unité électronique de traitement (2) comprenant une base de données d’amers comportant au moins une position géographique de chaque amer et un élément descriptif de chaque amer ; le procédé comprenant les étapes de : - estimer une première position géographique (P1e) du véhicule (N) au moyen du dispositif de positionnement non optique (3, 4) ; - présélectionner dans la base de données des amers ayant des positions géographiques situées dans un rayon prédéterminé autour de la première position géographique (P1e) du véhicule (N) ; - sélectionner les triplets minimisant les erreurs géométriques ; - commander le dispositif optique de prise de vues externes (5) pour capturer des images des amers sélectionnés ; - sélectionner des images sur lesquelles les amers sont effectivement visibles, identifier les amers sur les images et relever un azimut ou un gisement de chaque amer visible à partir des images ; - déterminer une deuxième position géographique (PObrut ou POc) du véhicule (N) à partir des azimuts ou gisements relevés en tenant compte ou non du déplacement du véhicule (N) pendant la capture des images des amers. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3101109-B1 (FR)
Title: Procédé de régénération d’un filtre à particules d’un véhicule hybride
Inventor: BIBRAC OLIVIA
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-08-27
Abstract: Procédé de régénération d’un filtre à particules (7) d’un dispositif de dépollution (6) pour véhicule hybride et apte à fonctionner selon un mode de fonctionnement électrique, thermique ou combiné, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : la détermination (100) d’une valeur seuil (QS) de quantité acceptable de particules fines dans le filtre à particules (7) ; la détermination (200) d’une valeur seuil (TS) de température du dispositif de dépollution (6) nécessaire pour la régénération du filtre à particules (7) par combustion des particules fines ; le calcul (300) de la quantité (Q) de particules fines dans le filtre à particules ; la mesure (400) de la température (T) du dispositif de dépollution (6) lorsque la quantité (Q) de particules fines calculée dans le filtre à particules (7) est supérieure ou égale à la valeur seuil (QS) de quantité acceptable prédéterminée ; la détermination (500) du mode de fonctionnement du véhicule lorsque la température du filtre à particules (7) mesurée est inférieure à la valeur seuil (TS) de température du dispositif de dépollution (6) prédéterminée ; et l’enclenchement (600) de moyens de chauffage électrique (9) du dispositif de dépollution (6) lorsque le mode de fonctionnement déterminé du véhicule est purement électrique, jusqu’à ce que la température du dispositif de dépollution (6) soit supérieure ou égale à la valeur seuil (TS) de température prédéterminée de manière à permettre la régénération du filtre à particules, les moyens de chauffage (9) étant coupés lorsque la régénération du filtre à particules (7) est terminée. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3089150-B1 (FR)
Title: Bicyclette à assistance électrique
Inventor: TRICOT XAVIER
IPC: B62M6/40
Filed: 2019-11-12
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne une bicyclette (1) à assistance électrique comportant une batterie (8), un système de motorisation (7) alimenté en électricité par ladite batterie (8), une roue arrière (5) comportant un pneu arrière (12) et une jante arrière (13) et une roue avant (6) comportant un pneu avant (15) et une jante avant (16) caractérisée en ce que ladite jante arrière (13) et ladite jante avant (16) comportent des évidements (14) et ont une largeur d’au moins 40 mm, ladite bicyclette (1) comportant en outre un tube de guidon (10) et un tube de selle (11) reliés entre eux par un tube transversal (9), ledit tube transversal (9) étant fixé sur la partie basse dudit tube de selle (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103470-B1 (FR)
Title: Bouchon de bouteille amélioré
Inventor: EL SAKKAF SHÉRIF
IPC: B65D41/38
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un bouchon, notamment en plastique, pour une bouteille telle qu’une bouteille d’eau ou de soda.     Ce bouchon (1,11,13) comprend une partie supérieure (2) destinée à être dévissée et reliée par des ponts (6,15,16,17,18) à une partie inférieure (7) destinée à rester sur le col de la bouteille (8), et il a ceci de particulier qu’il comporte des évidements (9,10,12,14) dans sa partie inférieure (2), un de chaque côté circonférentiel de chacun des ponts (6,15,16,17).     L’invention a également trait à une bouteille munie d’un tel bouchon ainsi qu’à un procédé de fabrication de ce bouchon.                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105241-B1 (FR)
Title: Compositions de brai, procédés et utilisations associés
Inventor: GAMET OLIVIER
IPC: E01C7/18
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: Compositions de brai, procédés et utilisations associés La présente invention concerne une composition de brai comprenant un mélange :- de brai de désasphaltage, qui représente au moins 50% en masse, et de préférence au moins 80% en masse, et préférentiellement au moins 90% en masse, de la masse totale de la composition, et- d’un hydroxyde XOH avec X = Na, Ca, Mg, Li ou K, qui représente de 0,001 à 1 % en masse, de la masse totale de la composition,ainsi que son procédé de préparation et ses utilisations, en particulier dans le domaine routier.     Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3107224-B1 (FR)
Title: Méthode de calibrage d'un projecteur de lumière et d'un ensemble de projection automobile
Inventor: CORBOLIOU VINCENT
IPC: H01L31/101
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention fournit une méthode pour calibrer un projecteur de lumière (1) disposé à l'intérieur d'un véhicule (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à disposer des cibles lumineuses (2) à l'intérieur du véhicule (10), à émettre un motif lumineux test (4) au moyen du projecteur de lumière (1), à recevoir le motif lumineux test (4) au moyen des cibles lumineuses (2), à créer des informations lumineuses à partir du motif lumineux test reçu et à utiliser les informations lumineuses pour calibrer le projecteur de lumière (1). L'invention fournit également un ensemble de projection automobile avec une unité de contrôle (3) pour accomplir les étapes d'une telle méthode.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3112361-B1 (FR)
Title: Equipement pour aire d’étapes pour camping-cars
Inventor: MORICE LAURENT
IPC: E04H6/42
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-07-29
Abstract: Equipement pour aire d’étapes pour camping-cars Equipement (2) pour aire d’étapes pour camping-cars, comportant au moins une longrine d’accès (3, 3a, 3b) préfabriquée s’étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant plusieurs bords (15, 16, 17, 18, 19, 20) dont une surface supérieure (15), la longrine d’accès (3, 3a, 3b) comportant :  une pluralité d’éléments de fixation (21) fixés sur la surface supérieure (15) de la longrine d’accès (3, 3a, 3b), agencés pour permettre la fixation d’au moins un mobilier urbain (4, 5, 6, 7, 9, 10) à un endroit prédéterminé et au moins une réservation (25, 25a, 25b) intérieure pour le passage d’au moins un câble électrique et/ou informatique afin d’alimenter ledit au moins un mobilier urbain (4, 5, 6, 7, 9, 10, 11) en électricité et/ou en connexion informatique, ladite au moins une réservation (25) traversant au moins partiellement la longrine d’accès (3, 3a, 3b) et débouchant sur au moins un de ses bords (15, 16, 17, 18, 19, 20).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117976-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle longitudinal pour véhicule
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W40/10
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention fournit un système de contrôle (100) d’un véhicule (1) comprenant :   - un détecteur de situation de trafic routier (101) configuré pour identifier une situation de trafic routier à partir des informations détectées par le système de perception du véhicule(12);  - une unité de détermination de capacités du véhicule (102) configurée pour déterminer les capacités requises du véhicule pour la situation de trafic identifiée ;  - un générateur de modèle longitudinal (106) configuré pour mettre à jour un modèle des dynamiques longitudinales du véhicule (1), à partir d’un modèle initial et en fonction d’un ensemble de paramètres de performance relatifs à la situation de trafic identifiée ;   - une unité de référence (105) configurée pour déterminer des paramètres de contrôle du véhicule à minimiser à partir du modèle mis à jour et d’une réponse cible représentant les dynamiques de véhicule attendues en fonction de la situation de trafic routier identifiée ;  - un contrôleur longitudinal (107) configuré pour effectuer un contrôle des dynamiques longitudinales du véhicule à partir des paramètres de contrôles mis à jour.  (Figure 1)
Patent FR-3128418-B1 (FR)
Title: Cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises
Inventor: LEBOURGEOIS FABIEN
IPC: B60P3/20
Filed: 2021-10-22
Granted: 2023-09-15
Abstract: La cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique comprend une paroi de compartimentage 40 et au moins une sangle 28 de manipulation solidaire de la paroi de compartimentage.   La sangle comprend un premier tronçon 28a s’étendant le long de la paroi de compartimentage 40 et enroulé en partie autour d’une platine 50 fixée sur la paroi de compartimentage, l’extrémité inférieure du premier tronçon 28a étant solidaire de la paroi de compartimentage 40 et étant située en-dessous de la platine 50 dans une position verticale de ladite cloison.  La sangle comprend en outre un deuxième tronçon 28b relié à l’extrémité supérieure du premier tronçon 28a et solidaire de la paroi de compartimentage 40, le premier tronçon 28a étant au moins en partie déformable élastiquement et le deuxième tronçon 28b étant rigide.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3130157-B1 (FR)
Title: Compositions démaquillantes décollables
Inventor: LIU TIANYI
IPC: A61K8/85
Filed: 2021-12-15
Granted: 2023-12-22
Abstract: COMPOSITIONS DÉMAQUILLANTES DÉCOL LABLES Les compositions divulguées, telles que des compositions démaquillantes, peuvent former un film sur une matière kératineuse, telle que la peau, qui soulève et enlève le maquillage de la matière kératineuse, telle que la peau. Les compositions peuvent être une composition aqueuse comprenant : (a) un homopolymère ou copolymère filmogène d’acrylate modifié de manière hydrophobe ; (b) un polymère filmogène hydrophile ; (c) une huile volatile ; (d) un tensioactif non ionique ; (e) éventuellement, un monoalcool ayant de 2 à 5 atomes de carbone ; et (f) de l’eau. Alternativement, les compositions peuvent être des compositions anhydres comprenant : (a) un homopolymère ou copolymère filmogène d’acrylate modifié de manière hydrophobe ; (b) un plastifiant ; et (c) une huile volatile. Sont également divulgués des procédés de nettoyage et de démaquillage de la matière kératineuse, telle que la peau Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-2492920-B1 (FR)
Inventor: CORNISH PAUL MOORE
IPC: F16C33/58
Filed: 1981-10-23
Granted: 1986-07-18
Abstract: The bearing is particularly adapted for use in the bore of a low strength material housing. The bearing includes a race with a plurality of rollers contained in the race. The length of the race is greater than the race-roller contact length. The race includes an annular, radially extending portion spaced lengthwise from one end of the rollers and a reduced, outside diameter extending lengthwise from the annular portion to a point closer to the annular portion than the closest race-roller contact point.
Patent FR-2518266-B1 (FR)
IPC: G01R19/15
Filed: 1981-12-15
Granted: 1984-02-10
Abstract: An a-c current sensor for measuring the current which flows in a conductor has an insulating frame having a central compartment open at its upper end and encompassed by a U-shaped receptacle for a bent portion of the conductor. A coil is housed in the central compartment. The frame is slidingly mounted within a sleeve made of a soft magnetic material and having two assembled half-shells. The voltage generated by the current across the coil is proportional to the intensity of current flow.
Patent FR-2545461-B1 (FR)
Inventor: HELFFER BERNARD FRANCOIS
IPC: B65H9/08
Filed: 1983-05-04
Granted: 1985-12-06
Abstract: Transfer and positioning apparatus including a vertically adjustable table, a workpiece introducing belt adapted to slidably move an underlying workpiece into a first location on the table. At the first location, the workpiece is engaged by fingers which depress the table to disengage the workpiece from the belt and subsequently move the workpiece across the table to a second location while changing the direction and orientation of the workpiece. At the second station, the fingers are elevated, allowing an elevation of the table and an engagement of the workpiece with a second belt which in turn slides the workpiece from the table to a second station.
Patent FR-2600323-B1 (FR)
Inventor: BOURBIGOT MARIE-MARGUERITE
IPC: C02F1/24
Filed: 1986-06-18
Granted: 1991-02-15
Abstract: Apparatus for treating water by gaseous diffusion and flotation comprising a single reactor which is separated into at least two compartments. One compartment is used for gas transfer with a pressurized gas diffuser flushed by a liquid current wherein water to be treated is introduced downwardly. The other compartment is in communication with the first compartment by means of an orifice whose opening diameter and orientation are controlled.
Patent FR-2601376-B1 (FR)
Inventor: COQUARD JEAN
IPC: C08G69/28
Filed: 1986-07-08
Granted: 1988-10-21
Abstract: Homogeneous copolyamides having high melting points and good flexibility, well adapted for the production of textile materials and plastic shaped articles, are prepared by prepolymerizing lower dicarboxylic acid(s) with an excess of hexamethylenediamine in the presence of a catalytically effective amount of a strong inorganic or organic oxyacid, or alkali or alkaline earth metal salt thereof, and thence polycondensing the resulting prepolymer with a fatty acid dimer.
Patent FR-2619741-B1 (FR)
IPC: D21C9/00
Filed: 1987-06-23
Granted: 1992-09-04
Abstract: An installation and an industrial process for the production of stabilized wood particles. The process is characterized by the succession of the following operations: mechanical reduction by a shredder, calibration, thermal treatment by passage through a rotating furnace at a decreasing temperature between 800 DEG  C. and 75 DEG  C., chemical treatment of impregnation/absorption/precipitation by successive action on the product while it is still hot by a soluble calcium salt and by a silicate, followed by drying and stabilization. The installation is characterized by the fact that it is comprised of a station for primary mechanical reduction (4) of wood, which feeds a buffer silo (7) for regulation with recovery of fines, a station for thermal treatment (9) by a rotating furnace (12) followed by a station for further mechanical treatment by a crusher/fiber remover (37) and a station for chemical treatment in a double kneading atomizer (57) ending with a station for supplemental treatment relating to specific applications, and for drying, before the material is warehoused in bulk form or in bags. This invention is of interest to the areas of construction, agriculture and horticulture, as well as various industrial and related sectors.
Patent FR-2638656-B1 (FR)
Inventor: DEMARCHI JEAN-LOUIS
IPC: A43B7/02
Filed: 1988-11-08
Granted: 1991-02-15
Abstract: The present invention relates to an alpine or cross-country ski boot of the type comprising a lower shell (1), on which is articulated at least one upper movable element such as a rear cover (2) for allowing the boot to be put on and taken off, this boot comprising an energy source (14), an energy-consuming device (6), such as a heating device, and a device (19) controlling the energy supply to the consuming device. This boot is characterised in that it comprises means of connection (2c, 28) between the upper movable element (2) and the device (19) controlling the energy supply in order to permit the supply of energy to the consuming device only when the movable element (2) of the boot is closed and to bring about automatically the interruption of this supply as soon as the movable element (2) of the boot is open.
Patent FR-2648593-B1 (FR)
IPC: G06K7/00
Filed: 1989-06-14
Granted: 1992-08-21
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00423 Sec. 371 Date Feb. 7, 1992 Sec. 102(e) Date Feb. 7, 1992 PCT Filed Jun. 14, 1990 PCT Pub. No. WO90/16051 PCT Pub. Date Dec. 27, 1990.In particular for reducing the waiting time at the checkouts of self-service supermarkets, articles are registered by providing each article with a microcircuit (24) having a loop for picking up high frequency energy and for responding to an interrogation by transmitting a modulated message at high frequency representing an article-identifying signature. An article (20) is taken into account by exciting its microcircuit by applying an energy-supplying and interrogation high frequency signal thereto to cause it to transmit the modulated signal of the signature, the modulated signal is picked up by memory means causing the signatures to correspond to the prices of articles, the price of the interrogated article is stored in a memory, and it is displayed, and the price of the article is added to that of any articles that may previously have been taken into account.
Patent FR-2681594-B1 (FR)
IPC: C07C29/68
Filed: 1991-09-25
Granted: 1993-12-03
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00877 Sec. 371 Date Apr. 25, 1994 Sec. 102(e) Date Apr. 25, 1994 PCT Filed Sep. 21, 1992 PCT Pub. No. WO93/06071 PCT Pub. Date Apr. 1, 1993.A method of preparing manganous enolates by the treatment of alkali metal or alkaline earth metal enolates with manganous compounds in a solvent for the Mn enolate to be prepared.
Patent FR-2685738-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant d'optimiser le transfert par pompage d'effluents polyphasiques.
Inventor: LEVALLOIS EMILE
IPC: F04D15/00
Filed: 1992-05-05
Granted: 1995-12-08
Abstract: On optimise le transfert par pompage d'effluents constitués d'au moins une phase gazeuse et d'au moins une phase liquide dans une conduite de transfert reliant une source d'effluents en interposant sur la conduite entre la source et le lieu de destination une pompe polyphasique, et on régule la vitesse de rotation de la pompe de façon à adapter le débit de celle-ci à au moins un des paramètres suivants: la variation de débit du puits, la variation du rapport volumétrique GLR ou les variations de perte de charges surgissant dans la conduite lors du transfert. On contrôle les valeurs des paramètres et on ramène, si nécessaire, ces valeurs à des valeurs compatibles avec le fonctionnement de la pompe. - Dispositif pour la mise en œuvre de la méthode.
Patent FR-2696421-B1 (FR)
Inventor: LAFONTAINE DANIEL
IPC: C21D8/02
Filed: 1992-10-05
Granted: 1995-01-06
Abstract: The packaging according to the invention is of the type in which the lid is to be opened by breaking a line of lowest strength arranged in a part of the wall made of steel sheet. The steel of which the sheet consists has a carbon content of between 0.02 and 0.08 % by weight and a boron content of between 0.002 and 0.004 % by weight, the steel also containing nitrogen, the ratio of the boron content to the nitrogen content being higher than 0.8 and the remainder being chiefly iron and residual elements.
Patent FR-2705639-B1 (FR)
Inventor: DANIEL MARCHAND
IPC: B60K17/356
Filed: 1993-05-24
Granted: 1995-07-21
Abstract: The vehicle comprises at least one pair of steered (guiding) wheels (5, 5a) and means (13, 13a) making it possible, through passages of respective adjustable cross-section, to connect or isolate from each other, on the one hand, the supply lines (9, 9a) of the two loops (3, 3a) of the hydrostatic transmission and, on the other hand, the return lines (10, 10a) of the two loops (3, 3a). The vehicle further comprises means making it possible to adjust the respective cylinder capacities of the hydraulic pumps (1, 1a) of the transmission identically for the configuration for progressing in a straight line or round a bend using steered wheels and differentially for the configuration for progressing round the bend by skid steering, by combining the two types of steering, or for the configuration for pivoting about the centre of gravity of the vehicle.
Patent FR-2712657-B1 (FR)
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: F16K25/00
Filed: 1993-11-16
Granted: 1996-02-16
Abstract: Pair of ceramic discs for a mixing or blending tap made up of a first disc (20,20') traversed by at least one opening (21-23;21'-23') made up of a first supporting surface (24- 27,28'), and a second disc (10) moving relative to the first disc and containing a cut-out (12) which may or may not pass through its body. This latter disc has a second supporting surface (13) facing onto the first supporting surface and is adapted to slide on it. Each one of these discs is made up of at least 90 % aluminium oxide and between the supporting surfaces is disposed a film of oil formed from a long  carbon chain thick acid with C greater or equal to 12 in an universal organic solvent which generally are combined as glyceride. Use/Advantage - A pair of lubricated discs for mixing or blending taps which ensures a long life with a minimum rubbing friction between the mating surfaces.