baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008957-A1 (FR)
Title: Installation motrice trimoteur regulee pour un aeronef a voilure tournante
Inventor: ROSSOTTO REGIS
IPC: B64D31/12
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention concerne une installation motrice (1) comprenant deux groupes moteurs (10,20) et une boîte de transmission mécanique de puissance (2) ainsi qu'un aéronef (30) à voilure tournante équipé d'une telle installation motrice (1). Chaque groupe moteur (10,20) entraîne mécaniquement ladite boîte de transmission mécanique de puissance (2) afin de mettre en rotation un arbre principal de sortie (3) et, par suite, un rotor principal (31) dudit aéronef (30) à une fréquence de rotation NR. Un premier groupe moteur (10) comprenant deux moteurs principaux (11,12) est régulé selon une première consigne NR* de ladite fréquence de rotation NR alors qu'un second groupe moteur (20) comprenant un moteur secondaire (21) est régulé selon une seconde consigne W1* de puissance dudit second groupe moteur (20). De plus, le fonctionnement dudit premier groupe moteur (10) est régulé selon une troisième consigne Wzf* d'anticipation de puissance telle que ledit premier groupe moteur (10) et ledit second groupe moteur (20) fournissent conjointement la puissance nécessaire au niveau dudit rotor principal (31).
Patent FR-3013565-A1 (FR)
Title: Bagage a peson
Inventor: LI OUI SHAMOUN DIT LEVY SIMON
IPC: A45C5/03
Filed: 2013-11-25
Abstract: Bagage comprenant une coque (1), un peson (4) électronique et des moyens (3) pour faire passer le peson (4) d'une position escamotée dans laquelle la coque (1) n'est pas suspendue au peson (4) à une position déployée dans laquelle elle (1) l'est, la coque (1) comporte une cavité et le peson (4) est logé dans la cavité.
Patent FR-3001365-A1 (FR)
Title: Dispositif d'auto-allumage d'une cigarette comprenant des matieres chimiques incompatibles generant une energie thermique suffisante pour allumer l'extremite de ladite cigarette lorsqu'elles sont en contact l'une de l'autre
Inventor: ABISDID MARLENE
IPC: A24D1/08
Filed: 2013-01-25
Abstract: Dispositif d'auto-allumage d'une cigarette (1) comprenant une matière chimique primaire et une matière chimique secondaire, lesdites matières chimiques étant incompatibles et générant une énergie thermique suffisante pour allumer l'extrémité (4) de ladite cigarette lorsqu'elles sont en contact l'une de l'autre, - la matière chimique primaire est placée dans une capsule (70) destinée à être fixée au niveau de l'extrémité à allumer (4) de la cigarette (1), - la matière chimique secondaire est disposée dans un réceptacle (80) configuré pour se positionner au niveau de l'extrémité à allumer (4) de la cigarette (1) selon un agencement permettant la mise en contact de ladite matière secondaire avec la matière primaire, caractérisé en ce que : - la capsule (70) est réalisée dans un matériau combustible étanche à l'air et à l'humidité, ladite capsule présentant au moins une zone de crevaison, - le réceptacle (80) intègre un réservoir étanche contenant la matière chimique secondaire, ledit réservoir comprenant un embout pointu (82) dont la rigidité est suffisante pour percer la capsule (70) au niveau de sa zone de crevaison et par lequel peut s'écouler ladite matière chimique secondaire.
Patent FR-2986933-A1 (FR)
Title: Apparatus for handling wait time that is provided to e.g. machine-to-machine device, in congested e.g. network, has processors coupled with computer-readable media and executing instructions to determine whether to start backoff timer
Inventor: GUPTA VIVEK
IPC: H04W4/70
Filed: 2013-02-06
Abstract: The apparatus has processors coupled with computer-readable media and executed instructions to send a non-access stratum (NAS) signaling message to a network controller (206), and to determine whether to start a backoff timer with an extended wait time (EWT) value based on whether the NAS signaling message comprises a low-priority indicator. The processors execute the instructions to determine whether the NAS signaling message comprises the low-priority indicator, and to receive the EWT value in a radio resource control (RRC) reject message. The NAS signaling message is a location update request, an attach request, a tracking area update request, and a service request. Independent claims are also included for the following: (1) a system for handling wait time in a congested wireless communication network (2) a computer-implemented method for handling wait time in a congested wireless communication network (3) a computer-readable storage medium comprising a set of instructions for handling wait time in a congested wireless communication network.
Patent FR-3002204-A1 (FR)
Title: Amortisseur instrumente et systeme de suivi de performance comprenant un tel amortisseur.
Inventor: SAUTIER PASCAL
IPC: B64C27/51
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention propose un amortisseur comprenant une armature externe (100) symétrique par rapport à un axe longitudinal (XX'), une armature interne (200) disposée partiellement à l'intérieur de l'armature externe et un absorbeur de vibration (300) couplant de manière amortie les armatures externe et interne entre elles. Il se caractérise en ce qu'il comprend : • un bras (400) parallèle à l'axe longitudinal (XX'), fixé en porte-à-faux sur une des armatures, et muni d'un dipôle magnétique (410) ; • au moins un capteur magnétique (500) à effet Hall 3D, solidaire de l'autre armature, et disposé en regard du dipôle parallèlement à l'axe longitudinal (XX') et séparé du dipôle par un entrefer (e) déterminé ; • au moins un capteur de température (600) agencé en contact thermique avec l'absorbeur de vibration ; • au moins un capteur de force (700) agencé de manière à générer des données de pressions ou d'efforts subis par l'absorbeur de vibration ; • un transmetteur (800) des données générées par les capteurs ; • une alimentation électrique (900).
Patent FR-3005990-A1 (FR)
Title: Procede de raidissement d'un composant d'une turbine a turbomachine
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F01D25/00
Filed: 2013-05-23
Abstract: Pour réduire les risques d'endommagement d'un composant (22) d'une turbine de turbomachine, on enroule un ensemble de fibres (24) autour d'une portion annulaire (22A, 22B) de ce composant, et on solidarise l'ensemble de fibres avec le composant à l'aide d'une résine que l'on polymérise.
Patent FR-3008447-A1 (FR)
Title: Porte sectionnelle a effacement vers le haut et panneau pour la constitution du vantail d'une telle porte.
Inventor: NORMAND FREDY
IPC: E06B7/16
Filed: 2013-07-10
Abstract: Une porte sectionnelle (1), comporte un dormant (6) avec deux ensembles latéraux (6a) avec âme frontale (8), rail de guidage (9) et partie portante (8b) d'une partie de maintien (10a) d'un joint (10) avec partie d'application (10b) sur l'ouvrant (7) ; un ouvrant (7) avec des panneaux (11) avec face frontale extérieure (12a), face arrière intérieure (12b), chants latéraux (13), chants longitudinaux (14a, 14b) et emplissage (15), des charnières et des galets (16) ; des moyens de manœuvre et d'entraînement du vantail (11a) ; tels qu'un panneau (11) comporte une partie frontale (17a) et une partie arrière (17b) ayant latéralement une extension latérale (18), un chant latéral (13) avec extension latérale (18) formant une feuillure (19), l'épaisseur totale du panneau (11) étant la somme de celle de sa partie frontale (17a) et de celle de sa partie arrière (17b), de sorte que, en position de fermeture, considéré dans la direction horizontale longitudinale (H), la partie frontale (17a) du panneau (11) est entièrement localisée entre les deux ensembles montant latéraux (6a) en s'étendant jusqu'à leur voisinage, tandis que le joint (10) vient s'appliquer sur la partie frontale (17a) du panneau (11).
Patent FR-2996336-A1 (FR)
Title: Systeme de rappel associe a un produit de consommation
Inventor: CHAN KAREN LAI-TING
IPC: G06Q10/06
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour rappeler à un utilisateur de remplacer, utiliser ou retirer un produit de consommation. Le procédé comprend la fourniture d'un produit de consommation comprenant un marquage associé au produit dans lequel le marquage est décodable par un dispositif lecteur et la fourniture d'un système de rappel dans lequel, lors d'un décodage du marquage, le système de rappel invite un utilisateur à définir un rappel pour utiliser, remplacer ou retirer un produit de consommation.
Patent FR-3013488-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la vitesse de deplacement d'une camera
Inventor: COMPORT ANDREW
IPC: H04N5/225
Filed: 2013-11-18
Abstract: Ce procédé comporte l'estimation de la vitesse xvR de déplacement d'une caméra en recherchant la vitesse xvR qui minimise un écart directement entre : - une première valeur d'une grandeur physique au niveau d'un premier point (p*) d'une image de référence, et - une seconde valeur de la même grandeur physique au niveau d'un second point (pw2) d'une image courante, la première valeur de la grandeur physique au niveau du premier point (p*) de l'image de référence étant construite : - en sélectionnant des points voisins du premier point (p*) en fonction de la vitesse xvR et d'un temps te égal au temps d'exposition de la première caméra, puis - en moyennant les valeurs de la grandeur physique au niveau des points voisins sélectionnés et du premier point de manière à générer une nouvelle valeur de la grandeur physique au niveau du premier point.
Patent FR-3014145-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la pression de gaz en amont d'une turbine de suralimentation d'un moteur a combustion interne et systeme d'asservissement mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: G01F1/34
Filed: 2013-12-02
Abstract: Ce procédé de détermination de la pression de gaz en amont d'une turbine (12) de suralimentation d'un turbocompresseur à haute pression d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile comprenant un turbocompresseur à haute pression (9) et un turbocompresseur à basse pression (8) comprenant chacun une turbine entraînée par les gaz d'échappement issus du moteur et un compresseur lié à la turbine, comprend les étapes de : - calcul du régime du turbocompresseur à haute pression ; - calcul de la puissance du compresseur du turbocompresseur à haute pression ; - calcul de la puissance de la turbine du turbocompresseur à haute pression ; - calcul du rapport de détente de la turbine du turbocompresseur à haute pression. La pression de gaz en amont de la turbine du turbocompresseur à haute pression est déterminée à partir de la pression en amont de la turbine du turbocompresseur à basse pression et du rapport de détente calculé.
Patent FR-3030280-A1 (FR)
Title: Composition filmogene et son utilisation pour le traitement des affections bucco-linguales
Inventor: DESFORGES SOPHIE
IPC: A61P17/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition filmogène à base d'hydroxypropylcellulose permettant la formation d'un film protecteur sur les muqueuses ainsi que son application dans le traitement des affections bucco-linguales.
Patent FR-3002783-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un catalyseur accumulateur d'oxydes d'azote
Inventor: SCHERER STEFAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-02-27
Abstract: Procédé de surveillance d'un catalyseur accumulateur d'oxydes d'azote (60) dans le canal des gaz d'échappement (30) d'un moteur thermique (1) qui, au moins de temps en temps fonctionne en mode maigre. Pendant une phase de génération du catalyseur (60) on fait fonctionner le moteur thermique (1) en mode riche pour éliminer les oxydes d'azote accumulés dans le catalyseur. A l'aide de la variation de la courbe du coefficient lambda, en amont du catalyseur dans la plage lambda inférieure à 1, on exploite les variations du gradient lambda en aval du catalyseur (60) et on diagnostique la capacité d'accumulation d'oxydes d'azote du catalyseur (60).
Patent FR-3020124-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination
Inventor: MOLINIE ALAIN
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: Le dispositif (10) d'illumination comporte : - un émetteur (105) de lumière, - un diffuseur (20) de la lumière émise, qui comporte : - un moyen (110) de diffusion de la lumière émise, - un volume (115) poreux, configuré pour dispenser un liquide s'évaporant au passage de l'air soufflé par un ventilateur (120), - un moyen (125) de stockage de goutte du liquide positionné entre le volume poreux et le ventilateur, - le ventilateur étant positionné en amont du moyen de diffusion de lumière par rapport au chemin parcouru par la lumière émise, configuré pour souffler en direction du volume poreux, - un support (130) du volume poreux et - un moyen (135) d'insertion/extraction du volume dans le support, le moyen d'insertion/extraction formant un déflecteur pour l'air traversant le volume.
Patent FR-3022234-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanofils de silicium.
Inventor: CHENEVIER PASCALE
IPC: H01M4/13
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau à base de nanofils de silicium, comprenant les étapes de : i) Mise en contact, sous atmosphère inerte, d'un support sacrificiel à base d'un halogénure de métal alcalin, alcalinoterreux ou de transition comprenant des nanoparticules métalliques, d'une part, avec les vapeurs de pyrolyse d'une source de silicium comprenant un composé silane, d'autre part, ce par quoi on obtient des nanofils de silicium déposés sur ledit support sacrificiel ; et, éventuellement ii) Elimination du support sacrificiel et récupération des nanofils de silicium obtenus à l'étape ii),
Patent FR-3023045-A1 (FR)
Title: Systeme de codage de sequence video avec modification de la decoupe des images a coder
Inventor: ALLIE STEPHANE
IPC: H04N19/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un système de codage d'au moins une séquence vidéo composée d'une suite d'images, le système comprenant : un module (100) de génération d'une découpe d'image déterminée par au moins une variable définissant un ensemble d'au moins deux partitions pour découper les images de la séquence vidéo avant leur codage, ladite variable étant mise à jour au moins toutes les dix secondes ; un module (101) de découpage des images de la séquence vidéo mettant en œuvre la découpe d'image générée par le module de génération; un ensemble (102-104) d'au moins un module de codage, un module de codage étant configuré pour encoder au moins l'une des partitions de l'image courante à coder selon la découpe d'image générée.
Patent FR-3023224-A1 (FR)
Title: Equipement pour le transport d'un enfant dans un vehicule, comprenant une embase et une nacelle assemblables par translation, embase et nacelle correspondantes.
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: B60N2/26
Filed: 2014-07-03
Abstract: Equipement de transport d'un enfant en bas âge dans un véhicule, comprenant une embase (1) destinée à être solidarisée à un siège dudit véhicule et une nacelle (2, 3) permettant d'accueillir ledit enfant en position allongée dans la direction longitudinale de la nacelle (2, 3), et pouvant être solidarisée à ladite embase (1), caractérisé en ce que ladite nacelle (2, 3) et ladite embase (1) comprennent des éléments de guidage de formes complémentaires permettant de réaliser un guidage en translation entre ladite nacelle (2, 3) et ladite embase (1), selon une direction sensiblement parallèle à la direction longitudinale de la nacelle (2, 3).
Patent FR-3024280-A1 (FR)
Title: Procede de detachement d'une couche utile
Inventor: BEN MOHAMED NADIA
IPC: H01L21/71
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détachement d'une couche utile comprenant les étapes de fourniture d'un premier substrat et d'un second substrat constitués des mêmes matériaux et chacun présentant une face principale et une face secondaire, le premier substrat présentant un premier niveau de recyclage et le second substrat présentant un second niveau de recyclage différent du premier; la formation d'un plan de fragilisation dans le premier substrat, la face principale du premier substrat et le plan de fragilisation délimitant la couche utile; l'assemblage du premier substrat et du second substrat au niveau de leurs faces principales pour former un ensemble à fracturer ; la fracture de l'ensemble à fracturer le long du plan de fragilisation de manière à détacher la couche utile. La différence d'épaisseur entre le premier substrat et le second substrat est inférieure à 4 microns au déclenchement de l'étape de fracture.
Patent FR-3025829-A1 (FR)
Title: Procede et installation de creusement mecanise d'un rameau de communication entre deux tunnels de circulation ou entre deux puits verticaux.
Inventor: SILVESTRE THOMAS
IPC: E21D9/10
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de creusement mécanisé d'un rameau (6) de communication entre deux tunnels (1, 2) de circulation ou entre deux puits verticaux, caractérisé par le fait qu'il comprend une série d'étapes selon lesquelles : i/on fonce, à partir d'un premier (1 ; 2) desdits deux tunnels (1, 2) ou puits, en direction dudit second tunnel (2 ; 1) ou puits, un premier tronçon (6a) de tube métallique équipé d'une trousse coupante, le diamètre interne de ce tube étant égal au diamètre interne dudit rameau de communication (6) ; ii/on met en place, à l'arrière dudit premier tronçon (6a) de tube et dans son prolongement, un deuxième tronçon (6b) de même diamètre, en on fonce ensemble ces deux tronçons (6a, 6b) ; iii/on réitère, le cas échéant, l'opération ii/; lesdits tronçons de tube (6a, 6b, 6c) étant laissés en place et les matériaux contenus dans le tube étant évacués ultérieurement.
Patent FR-3025874-A1 (FR)
Title: Installation pour le sechage de produits de construction a base d'argile
Inventor: HERNANDEZ PHILIPPE
IPC: F26B25/12
Filed: 2014-09-17
Abstract: La présente invention concerne une installation pour le séchage de produits de construction (P) à base d'argile, entre leur façonnage et leur cuisson, laquelle installation de séchage (1) comprend : - au moins une chambre de séchage (2) délimitée par des parois périphériques (21, 22), ladite chambre de séchage (2) étant destinée à contenir lesdits produits de construction (P), et - des moyens de ventilation (3), adaptés à générer un flux d'air de séchage (F) au sein de ladite chambre de séchage (2). Conformément à l'invention, l'une au moins desdites parois périphériques (21, 22) de la chambre de séchage (2) consiste en une paroi périphérique mobile qui est manœuvrable de sorte à ajuster le volume de ladite chambre de séchage (2).
Patent FR-3029258-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une vanne de pressurisation de reservoir pour turbomachine
Inventor: MALLET THIBAULT
IPC: F16K37/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de fermeture d'une vanne de pressurisation (24) d'un réservoir (26) pour turbomachine (2) d'aéronef (1). Le procédé comprend la comparaison (110) à une première valeur de référence (Rf1) d'une première valeur représentative de pression du fluide (Rm1) déterminée à une première altitude (A1), et la comparaison (112) à une deuxième valeur de référence (Rf2) d'une deuxième valeur représentative de pression du fluide (Rm2) déterminée à une deuxième altitude (A2) strictement inférieure à la première altitude (A1). Lorsque l'écart (Em1) entre la première valeur de référence (Rf1) et la première valeur représentative de pression (Rm1) est supérieur à un premier seuil d'écart (Es1) et que l'écart (Em2) entre la deuxième valeur de référence (Rf2) et la deuxième valeur représentative de pression (Rm2) est inférieur à un deuxième seuil d'écart (Es2), il est signalé que la vanne (24) est bloquée ouverte.
Patent FR-3031440-A1 (FR)
Title: Meuble modulaire
Inventor: LETEURTRE ETIENNE
IPC: A47B87/00
Filed: 2015-01-14
Abstract: Meuble modulaire (1) composé de l'assemblage de plusieurs éléments comprenant au moins : - deux panneaux (2; 3) présentant plusieurs côtés présentant au moins deux cavités présentant dans leurs fonds un orifice fileté, lesdits panneaux pouvant éventuellement recevoir des accessoires tels que des pieds et montants ; - deux connecteurs (4 ; 5) comprenant chacun une pièce longiligne présentant deux extrémités dans lesquelles sont ménagées des orifices filetés et au moins deux organes d'accouplement saillant traversés chacun par un trou, ces organes d'accouplement étant de formes complémentaires de celles des cavités des panneaux ; - deux plaques de jonction dans chacune desquelles sont ménagés des orifices traversant ; où chaque connecteur est fixé sur un côté d'un panneau avec ses organes d'accouplement engagés à l'intérieur des cavités correspondantes et vissés au moyen de vis, et où deux plaques de jonction sont vissées sur les extrémités des pièces longilignes desdits connecteurs, de sorte que lesdits panneaux sont joints le long de leurs côtés équipés de connecteurs.
Patent FR-3036873-A1 (FR)
Title: Armature electomagnetique monophasee de machine electrique tournante a griffes en tole
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K1/18
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne une armature électromagnétique de machine électrique tournante réalisable en tôle, qui conduit à une circulation tridimensionnelle du flux magnétique dans la machine et qui remplace avantageusement les structures à griffes.
Patent FR-3044582-A1 (FR)
Title: Forme de decoupe d'une boite autodepliable et autoblocable multifonction et cette boite
Inventor: KERIBIN ALAIN
IPC: E01H1/12
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention (1) concerne une forme de découpe permettant de créer une boite en carton (2) multifonction (11) (12) (13) (14), à la fois, autodépliable lors de son ouverture par la séparation (21) de ses deux demi-bases (3) et (3') et autoblocable (16) (17) (18) (19) (22) (23) lors de sa fermeture, et la boite très particulière découpée et rainée par cette forme de découpe. Par des modifications techniques et fonctionnelles apportées à une forme de découpe (1), elle permet la mécanisation et l'automatisation d'une telle fabrication, ce qui est nouveau pour une boite revendiquant les propriétés citées. Ce faisant, elle solutionne les difficultés rencontrées par des demandes antérieures qui avaient une partie de l'objet de cette demande, notamment, par le décalage des axes des rainages (1b), elle permet le pliage et le dépliage sans que les bords du carton ne viennent en butée les uns sur les autres et aussi par un évidement circulaire (15) aux extrémités des axes de pliage. Une autre modification stabilise l'autoblocage des ergots (16) (18) entre eux, en biaisant leur bords de contact (17) (19). L'invention porte donc aussi sur une boite nouvelle apte à remplir, au moins, deux fonctions, celle de boite ramasse-crotte et celle de boite poubelle de plage, par exemple, de base carrée et de profil triangulaire. Réalisée par cette forme de découpe (1) et/ou une variante de celle-ci, ayant un mode de fermeture spécifique, cette poubelle de plage est nouvelle, à la fois, biodégradable, imperméable, ignifugée, se transportant pliée et ne se mettant en volume qu'au moment de remplir sa fonction, se déposant elle-même à la poubelle avec son contenu, ce qu'aucune poubelle actuelle ne fait. L'invention concerne les fabricants de carton ainsi que les imprimeries et les cartonniers.
Patent FR-3034770-A1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones comprenant deux groupements terminaux exo-vinylene cyclocarbonate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09K3/10
Filed: 2015-04-10
Abstract: Polymère hydrocarboné comprenant deux groupements terminaux exo-vinylène cyclocarbonate de formule (1) suivante, procédé de préparation et utilisation pour la préparation de compositions de revêtements, de mastics ou d'adhésifs : dans laquelle F1 est : et F2 est