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Patent FR-3066913-A1 (FR)
Title: Parfums sous forme de microemulsions aqueuses
Inventor: BOUCENNA VERDIER ORIANA
IPC: A61Q13/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une microémulsion de type huile-dans-eau comprenant, en pourcentage massique : • 70% à 94% d'eau • 1% à 15% d'au moins une substance hydrophobe parfumante, • 4% à 20% d'au moins un solvo-surfactif, de préférence volatil, qui est un dérivé de glycérol monoalkylé de formule (I) suivante : • 0,1% à 15%, d'au moins un tensioactif anionique et d'au moins un alkylglucoside en tant qu'agent hydrotrope. La microémulsion est ainsi utile pour la préparation d'une composition de parfumerie fine, ou d'une composition cosmétique ou d'hygiène corporelle.
Patent FR-3067413-A1 (FR)
Title: Helice sans moyeu pour ventilateur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne une hélice (1a, 1b, 1c) d un ventilateur de véhicule automobile comprenant : - une couronne cylindrique (2) ayant un centre (P), - des pales (3) s étendant à partir de la couronne cylindrique (2) et en direction du centre (P), chaque pale (3) présentant deux extrémités (4, 5) radialement opposées, appelées extrémité de pied de pale (4) et extrémité de bout de pale (5), l extrémité de pied de pale (4) étant dirigée vers le centre (P) et l extrémité de bout de pale (5) étant solidaire de la couronne cylindrique (2), caractérisée en ce que toutes les extrémités de pied de pale (4) sont libres.
Patent FR-3067845-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un document comportant une fenetre transparente, procede pour realiser des transactions et dispositif pour la mise en œuvre
Inventor: DURA JEREMY
IPC: G07D7/20
Filed: 2017-06-14
Abstract: Procédé d'authentification d'un document, le document étant pourvu d'une fenêtre au moins partiellement obturée par un film transparent portant une marque, le procédé étant mis en uvre au moyen d'un capteur d'image relié à une unité informatique de traitement d'image, et comprenant les étapes de : - piloter le capteur d'image pour capturer au moins une image du document en présentant un arrière-plan dynamique ; et - piloter l'unité de traitement pour vérifier que l'arrière-plan visible dans la fenêtre sur l'image correspond à un arrière-plan attendu et vérifier que la marque est visible dans la fenêtre.
Patent FR-3068350-A1 (FR)
Title: Compositions cimentaires non calcinees, compositions de beton non calcinees, beton non calcine et leurs procedes de preparation
Inventor: YIN SAMUEL
IPC: C04B28/24
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne des compositions cimentaires non calcinées comprenant des microparticules inorganiques de granulométrie 1,0 à 100 µm, un composé à base d'aluminium et d'oxygène, une silice colloïdale et un agent régulateur de coagulation, qui peuvent être utilisées en tant que matériau liant ; et concerne des compositions de béton non calcinées ; la présente invention concerne également des bétons non calcinés, qui présentent des propriétés similaires à ou meilleures que ceux préparés avec des ciments classiques. La présente invention concerne aussi des méthodes de préparation des compositions cimentaires non calcinées, des compositions de béton non calcinées et des bétons non calcinés.
Patent FR-3057660-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de diagnostic pour la saisie de l'etat d'un objet
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: Diagnostic (1) comportant un boîtier (10) logeant plusieurs convertisseurs de mesures (14, 15, 16), au moins un élément de sortie (13) et une installation de sélection (111) qui sélectionne un ou plusieurs convertisseurs de mesures (14, 15, 16) pour effectuer une mesure en fonction d'une requête d'analyse, prédéfinie.
Patent FR-3072943-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef a roues freinees et roues motorisees
Inventor: RAVEL JEAN-YVES
IPC: B64C25/34
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention est relative à un atterrisseur d'aéronef muni en partie basse d'un balancier (2) portant au moins deux essieux (4,5) dont l'un en avant d'une articulation du balancier sur l'atterrisseur et l'autre en arrière de ladite articulation. Selon l'invention, l'un des essieux est équipé d'une ou plusieurs roues freinées (6) et l'autre des essieux est équipé d'une ou plusieurs roues motorisées (8).
Patent FR-3073177-A1 (FR)
Title: Biellette anticouple progressive pour groupe moto-propulseur de vehicule automobile
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'invention porte principalement sur une biellette anti-couple (10) destinée à assurer une liaison entre un organe, tel qu'un moteur, et un élément structurel tel qu'une caisse ou un berceau d'un véhicule automobile comportant un corps (11), un élément rigide (15), un premier élément élastique (22.1) et un deuxième élément élastique (22.2) montés comprimés, l'élément rigide (15) ainsi que le premier élément élastique (22.1) et le deuxième élément élastique (22.2) formant un empilage glissant sous l'effet d'un effort appliqué sur l'élément rigide (15), caractérisée en ce que ladite biellette (10) comporte un dispositif de butée de fin de course (26) intégré à l'intérieur du premier et du deuxième éléments élastiques (22.1, 22.2) et configuré pour qu'en fin de course de l'empilage glissant, l'élément rigide (15) vienne en appui contre une épaisseur de matière (E1, E2) d'un élément élastique (22.1, 22.2) correspondant.
Patent FR-3076457-A1 (FR)
Title: Emulsions stables a base d’huiles vegetales et d’huiles essentielles formulees sans tensioactif
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-01-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine des émulsions et propose plus particulièrement des émulsions stables comprenant un mélange d'une solution hydrophile et d'une solution hydrophobe, en particulier une émulsion dans laquelle la phase hydrophobe comprend au moins une huile végétale et une huile essentielle, formulées sans tensioactif, ni aucune autre substance de substitution dont le rôle serait de stabiliser les produits vis-à-vis de la séparation de phase.
Patent FR-3077438-A1 (FR)
Title: Poste de conversion comportant un circuit d'equilibrage de tension
Inventor: COLMENERO MANUEL
IPC: H02M7/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un poste de conversion (4), comprenant : -une interface de connexion (460) à un réseau alternatif (91) ; -une interface de connexion à un réseau continu, comportant des premier et deuxième pôles (441, 442) ; -un convertisseur alternatif/continu (42) ; -pour chacune des phases : -le convertisseur alternatif/continu (42) connecté entre les premier et deuxième pôles en mode monopolaire symétrique, un nœud intermédiaire étant connecté à l'interface de connexion (460) au réseau alternatif triphasé ; -un circuit d'équilibrage (41) des tensions des premier et deuxième pôles, incluant un interrupteur commandé (411) et une inductance (412) connectés en série entre la terre et le nœud intermédiaire (40) ; -un dispositif de commande (43) pour détecter un défaut électrique, et pour commander la fermeture desdits interrupteurs commandés lors de la détection d'un défaut électrique.
Patent FR-3078556-A1 (FR)
Title: Systeme d'isolation sismique a la base
Inventor: GURTUNA YASAR MEHMET
IPC: F16F15/02
Filed: 2018-03-02
Abstract: La présente invention concerne des résines époxy durcissables et des ressorts sismiques (102) fabriqués à partir d'une ou de plusieurs résines époxy durcissables.
Patent FR-3080870-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un plancher par elements de coffrage et etais, ensemble element de coffrage et etai et plancher associes
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: E04B5/36
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un plancher par éléments de coffrage et étais: - poser des poutrelles (2), - agencer des éléments de coffrage (9) et des étais (10) entre les poutrelles de manière à ce que lesdits étais reposent sur des extrémités inférieures des poutrelles et que les éléments de coffrage reposent sur lesdits étais, lesdits éléments étant conformés pour s'étendre depuis les étais jusqu'à toucher des extrémités supérieures des poutrelles, chaque face supérieure d'un élément de coffrage s'étendant entre deux poutrelles successives respectives de sorte que les différentes faces supérieures des différents éléments de coffrage forment avec les extrémités supérieures des poutrelles une surface de travail, - couler une dalle de compression ( 6) sur la surface de travail, - retirer les étais et les éléments de coffrage. L' invention concerne également un plancher correspondant et un ensemble étai-élément de coffrage associé .
Patent FR-3081217-A1 (FR)
Title: Catapulte electromagnetique
Inventor: PASCAL JEAN-PIERRE
IPC: F41B6/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: Elle comprend un moteur linéaire asynchrone comportant : - un inducteur fixe (1) formé par une succession de tronçons (4) adjacents, comprenant un noyau (6) en matériau ferromagnétique et un bobinage (5) polyphasé comportant un ensemble de bobines planes multi-spires agencées autour du noyau (6), - un induit mobile (2) destiné à se déplacer le long de l'inducteur fixe (1), comprenant un matériau ferromagnétique, et présentant une section transversale en forme globale de U inversé, l'induit mobile (2) coiffant l'inducteur fixe (1) en formant un entrefer, chaque tronçon (4) étant électromagnétiquement relié au tronçon (4) adjacent et chaque bobine (5) plane située à une région d'extrémité d'un tronçon étant électromagnétiquement reliée à une bobine (5) plane de la même phase située à la région d'extrémité d'un tronçon (4) adjacent de sorte qu'en fonctionnement de la catapulte électromagnétique (200), le champ magnétique glissant induit dans le moteur linéaire asynchrone est substantiellement continu le long de la voie active.
Patent FR-3081674-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'un dispositif rotatif d'agitation et d'une buse cafe
Inventor: BEAUDET OLIVIER
IPC: A47J31/44
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne une machine de préparation de boissons (2) comportant un bâti (3) muni d'un support de tasse (4), au moins une buse (30) de distribution de café comprenant un orifice de sortie (33) et un dispositif rotatif d'agitation (10) comprenant un outil rotatif (13) autour d'un axe A et destiné à coopérer avec une préparation contenue dans un récipient reposant sur le support de tasse, ledit dispositif rotatif d'agitation (10) comportant un conduit (12) d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur vers l'outil rotatif (13). Conformément à l'invention, le dispositif rotatif d'agitation (10) est mobile en translation verticale parallèle à l'axe A entre une position haute d'attente dans laquelle l'outil rotatif (13) est situé au-dessus du récipient et une position basse de travail dans laquelle l'outil rotatif (13) est situé dans le récipient et l'orifice de sortie (33) est dissocié du dispositif rotatif d'agitation (10) et agencé à une distance D de l'axe A de rotation de l'outil rotatif (13), la distance D étant constante et inférieure à 6 cm, de préférence inférieure à 4 cm de manière à ce que l'orifice de sortie (33) de la buse (30) de distribution de café et l'outil rotatif (13) soient agencés au-dessus d'une ouverture supérieure (40) du récipient agencé sur le support de tasse (4).
Patent FR-3082882-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant des tubes, chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités, chaque tube comprenant au moins deux pièces, l'une desdites au moins deux pièces formant une première partie, dite partie supérieure et l'autre desdites au moins deux pièces formant une deuxième partie, dite partie inférieure, l'ensemble de la partie inférieure et supérieure comprenant lesdites extrémités et ladite au moins une ouverture d'éjection.
Patent FR-3086214-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un parametre de qualite d'air pour vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un paramètre de qualité d'air, comprenant : - une étape de détermination d'une concentration d'au moins un type de polluant à un temps donné, dite concentration modélisée, par modélisation mathématique d'une évolution en fonction du temps de ladite concentration d'au moins un polluant donné en fonction du temps, - une étape de détermination d'une évolution d'un indice de qualité d'air en fonction de ladite concentration modélisée, - une étape de mesure d'une concentration dans un flux d'air dudit au moins un type de polluant, dite concentration mesurée, et - une étape de détermination dudit paramètre de qualité d'air à partir de la concentration mesurée et de l'évolution de l'indice de qualité d'air en fonction de la concentration modélisée.
Patent FR-3091033-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif spintronique comportant une couche magnetique active epaisse
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: H01L21/461
Filed: 2018-12-21
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif spintronique comportant au moins un espaceur non-magnétique, une couche de référence et une couche de stockage comportant au moins un pilier magnétique comprenant les étapes suivantes : Déposer au moins une couche sacrificielle ; Former au moins une cavité évasée, traversant ladite couche sacrificielle ; Déposer au moins une couche magnétique dans ladite cavité ; Supprimer l'excès de couche magnétique en dehors de la cavité ; Retirer la couche diélectrique afin de former au moins un pilier magnétique formant tout ou partie de la couche de stockage ; Déposer au moins l’espaceur non-magnétique et la couche de référence ; Remplir les espaces entre les piliers magnétiques par un matériau diélectrique ; Réaliser un polissage ; Former un contact électrique à la surface de l'élément surmontant le pilier magnétique. Figure à joindre avec l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3090807-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion et pergola comprenant ledit systeme de connexion
Inventor: PEUCHOT ALAIN HENRI
IPC: E04H1/12
Filed: 2018-12-24
Abstract: Système de connexion pour fixer l’extrémité d’un premier profilé essentiellement rectangulaire, de préférence rectangulaire, avec une section au moins partiellement creuse, sur la paroi extérieure d’un deuxième profilé essentiellement rectangulaire, de préférence rectangulaire, avec une section au moins partiellement creuse, dans lequel le premier profilé et le deuxième profilé, selon leur position assemblée, présentent leur axes longitudinaux de façon essentiellement perpendiculaire, de préférence perpendiculaire. Figure 1
Patent FR-3084063-A1 (FR)
Title: Cadre de fixation et structure d’emballage de gâteau comportant ce dernier
Inventor: KIM SUN YOUNG
IPC: B65D81/05
Filed: 2019-01-16
Abstract: Un cadre de fixation (140) comprend une partie latérale intérieure (140a) ayant une forme qui correspond à celle d’une surface latérale d’un gâteau supporté sur un socle (110) devant être configuré pour supporter la surface latérale du gâteau, une partie latérale extérieure (140b) ayant une forme correspondant à celle d’une surface latérale intérieure d’une boîte (130) destinée à recevoir le gâteau supporté par le socle (110) devant être configuré pour supporter une surface latérale intérieure de la boîte (130) et une partie de connexion (140c) configurée pour relier entre elles une extrémité supérieure de la partie latérale intérieure (140a) et une extrémité supérieure de la partie latérale extérieure (140b). Ainsi, le cadre de fixation (140) doit être placé entre la surface latérale du gâteau et la surface latérale intérieure de la boîte (130) pour supporter la surface latérale du gâteau afin d’empêcher le gâteau de se déplacer dans la boîte (130).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094594-A1 (FR)
Title: Procédé de modification d’un contenu multimédia
Inventor: CARTIGNY JEAN
IPC: H04W80/08
Filed: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification d’un contenu multimédia capté par au moins un premier terminal apte à retransmettre ledit contenu et caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d’identification d’au moins une partie dudit contenu capté par ledit au moins un premier terminal, une étape de détermination pour ladite au moins une partie d’au moins un indicateur de qualité et une étape de modification de ladite au moins une partie dudit contenu en fonction dudit au moins un indicateur de qualité.
Patent FR-3103601-A1 (FR)
Title: Procédé de classification d’une empreinte biométrique représentée par une image d’entrée
Inventor: IATSUN IANA
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-11-25
Abstract: Procédé de classification d’une empreinte biométrique représentée par une image d’entrée La présente invention concerne un procédé de classification d’une empreinte biométrique représentée par une image d’entrée, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (21) d’un client (2), d’étapes de : Détermination, pour chacun d’un ensemble prédéfini de motifs généraux possibles d’empreintes biométriques, au moyen au moyen d’un réseau de neurones à convolution, CNN, de si ladite empreinte biométrique présente ou non à ledit motif général. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110231-A1 (FR)
Title: Puce atomique pour capteur inertiel à atomes ultrafroids et capteur associé
Inventor: DUPONT-NIVET MATTHIEU
IPC: G01C19/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne une puce atomique (ACh) pour capteur à atomes ultrafroids, comportant un plan XY normal à un axe Z,  la puce atomique comprenant :     -un premier et un deuxième guide d’ondes (CPWX1, CPWX2) adaptés à la propagation d’ondes hyperfréquences à des pulsations respective ωa et ωb, disposés symétriquement de part et d’autre de l’axe X, dénommés guides selon X,     -un premier et un deuxième guide d’ondes (CPWY’1, CPWY’2) adaptés à la propagation d’ondes hyperfréquences à des pulsations respective ω’a et ω’b, disposés symétriquement de part et d’autre d’un axe dont la projection dans le plan XY est selon un axe Y’ compris dans le plan XY, dénommés guides selon Y’,     les guides selon X étant isolés électriquement des guides selon Y’, une intersection desdits guides formant un parallélogramme de centre O définissant une origine du repère XYZ,     -au moins un premier fil conducteur (W1) et un deuxième fil conducteur (W2) dont les projections respectives dans le plan XY sont sécantes en O et forment entre elles un angle supérieur ou égal à 20°, lesdits fils conducteurs étant adaptés à être traversés par des courants continus.     Figure 4
Patent FR-3111205-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour échanger des informations sécurisées entre un ou plusieurs satellites et une station d’émission et/ou de réception terrestre
Inventor: OLLIVIER THIERRY
IPC: H04W12/10
Filed: 2020-06-04
Abstract: Procédé pour échanger des informations entre un ou plusieurs satellites (4) et une station d’émission et/ou de réception terrestre (2) reliée à un site de traitement d’informations (3). Les informations échangées sont certifiées et chiffrées avant d’être émises depuis la station d’émission/réception terrestre (2) vers un ou plusieurs desdits satellites (4), ou depuis un ou plusieurs desdits satellites (4) vers la station d’émission/réception terrestre (2).     Voir Figure 2
Patent FR-3111096-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage amélioré comportant quatre degrés de liberté
Inventor: SUTTER NICOLAS
IPC: B60D1/28
Filed: 2020-06-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’attelage (1) prévu entre un premier et un second véhicules routiers (1a, 1b) pour atteler ces deux véhicules, ces deux véhicules (1a, 1b) ) comportant chacun au moins deux essieux (1c), ledit dispositif d’attelage (1) comprenant un dispositif de débattement en roulis (10) d’un véhicule par rapport à l’autre, un dispositif de débattement en lacet (11) d’un véhicule par rapport à l’autre, un premier dispositif de débattement en tangage (7) du premier véhicule routier (1a) par rapport à sa chape d’attelage (2) et un second dispositif de débattement en tangage (12) du second véhicule routier (1b) par rapport à l’extrémité distale du timon d’attelage (3), ledit second dispositif de débattement en tangage (12) étant distinct et décalé du premier dispositif de débattement en tangage (7) caractérisé en ce que le dispositif de débattement en roulis (10), le dispositif de débattement en lacet (11) et le second dispositif de débattement en tangage (12) sont intégrés dans un unique mécanisme à rotule (8).     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3119791-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication additive
Inventor: EDY FRANÇOIS
IPC: B33Y40/00
Filed: 2021-02-16
Abstract: Installation de fabrication additive Installation (1) de fabrication additive comportant :  - un support (2) présentant une surface (3) de réception destinée à recevoir la pièce (P) en cours de fabrication, le support comportant un matériau composite comprenant une matrice polymère thermoplastique et un renfort fibreux,  - au moins un matériau d’apport (10) pour former la pièce (P), ledit matériau d’apport (10) comportant un matériau polymère thermoplastique,  - au moins un système (20) de dépôt du matériau d’apport (10) et de formation de la pièce (P) en couche (C) par couche (C) à partir du matériau d’apport (10),   au moins la première couche (C1) étant destinée à être en contact avec la surface (3) de réception du support (2),  la matrice polymère thermoplastique du support (2) comportant le même matériau polymère thermoplastique que le matériau d’apport (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121817-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique avec circuit de refroidissement et dissipateur amélioré
Inventor: DEVIE NICOLAS
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-04-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) électronique comportant un système électronique (3) et un circuit (8) de refroidissement dans lequel circule un fluide de refroidissement, le circuit (8) de refroidissement étant formé par un tube (5) disposé dans un logement (6) en contact avec au moins une partie du système (3) électronique, le tube comportant au moins une extrémité (51, 51’) recourbée qui est insérée dans un élément (9) cylindrique formée par un dissipateur, un élément de maintien (7) étant disposé entre l’élément (9) cylindrique du dissipateur et l’extrémité (51, 51’) du tube (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3122006-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistant personnel et procédé d’assistant personnel pour assister un utilisateur d’un véhicule à moteur
Inventor: JHA BRIJESH
IPC: G06F3/16
Filed: 2021-04-14
Abstract: Ce dispositif d’assistant personnel (26) pour véhicule à moteur comprend un module vocal (28) pourvu d’un bloc d’entrée (30) et d’un bloc de sortie (32), le dispositif d’assistant personnel (26) comprenant en outre un module de traitement (34), le bloc d’entrée (30) étant capable de recevoir des informations orales émises par un utilisateur du véhicule, le module de traitement (34) étant capable de traiter les informations reçues par le bloc d’entrée (30) et de générer un signal de sortie, le bloc de sortie (32) étant capable d’émettre un son qui prend en compte un signal de sortie généré par le module de traitement (34).  Il comprend un module holographique (22) capable de générer un hologramme d’après un signal de sortie généré par le module de traitement (34).  Figure pour l’abrégé : Fig 3