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Patent FR-3082276-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de distribution d'un fluide d'interet
Inventor: THOMAS SIGRID
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un système de distribution d'un fluide d'intérêt comportant des stations de distribution (SD), des véhicules référencés (Vr) adaptés à recevoir du fluide d'intérêt des stations de distribution et à approvisionner ces dernières en fluide d'intérêt. Le procédé comporte des étapes d'identification d'une station de distribution déficitaire (SDd), d'identification d'un véhicule référencé approvisionneur (Vra), et d'envoi au véhicule référencé approvisionneur (Vra) d'une requête d'approvisionnement de la station de distribution déficitaire (SDd) en fluide d'intérêt.
Patent FR-3083860-B1 (FR)
Title: Procede de traitement pour capteur arbre a cames
Inventor: ZOUBOFF PIERRE
IPC: G01P3/481
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de traitement pour un capteur arbre à cames (1) du type comprenant une roue arbre à cames (2) dentée et un élément sensible (3) en regard apte à détecter un front de dent, comprenant les étapes suivantes : détection d'un nouveau front de dent (k), calcul d'une vitesse de rotation (Wk) de la roue arbre à cames (2) pour le nouveau front de dent (k), comparaison avec la vitesse de rotation (Wk-1) de la roue arbre à cames pour le précédent front de dent (k-1), si la variation de la vitesse de rotation (Wk) de la roue arbre à cames (2) entre le nouveau front de dent (k) et le précédent front de dent (k-1) est faible, le nouveau front de dent (k) est validé, sinon le nouveau front de dent (k) est rejeté.
Patent FR-3084078-B1 (FR)
Title: Procede de production du trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropene.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant les étapes de : i) fourniture d'un réacteur comprenant un couvercle, un fond, des parois latérales connectant ledit fond et ledit couvercle, au moins une ligne d'alimentation en réactifs et au moins une ligne de soutirage des produits formés, ledit réacteur contenant en outre une phase liquide A ; ii) fourniture d'un courant B comprenant de l'acide fluorhydrique chauffé à une température T1 comprise de 100°C à 170°C et fourniture d'un courant C comprenant le 1,1,3,3-tétrachloropropène et/ou 1,3,3,3-tétrachloropropène ; ledit courant B et ledit courant C alimentant ledit réacteur par l'intermédiaire de ladite au moins une ligne d'alimentation en réactifs, iii) réaction dans ladite phase liquide A dudit courant B avec ledit courant C pour former un courant D comprenant trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène ; caractérisé en ce que l'étape iii) est mise en œuvre à une température T2 comprise entre 50°C et 110°C, et l'écart de température, en valeur absolue, entre ladite température T1 et ladite température T2 est supérieur à 30°C.
Patent FR-3084395-B1 (FR)
Title: Ailettes entrefer pour compresseur de turbomachine
Inventor: GUEGAN DAMIEN BERNARD EMERIC
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un étage d'aubes 16 d'axe longitudinal X destiné à être monté dans un compresseur 10 de turbomachine comprenant une rangée annulaire d'aubes mobiles 12 agencée en amont d'une rangée annulaire d'aubes de stator 14, la rangée annulaire d'aubes de stator 14 comportant une plateforme annulaire radialement interne 20 qui porte des pales 18 radiales et dont une partie annulaire amont 20c est agencée en amont desdites pales 18 et entourée radialement vers l'extérieur par une partie annulaire aval 26d d'une plateforme annulaire 26 de la rangée annulaire amont d'aubes mobiles 12, la partie annulaire amont 20a de la plateforme annulaire 20 de la rangée annulaire d'aubes de stator 14 comprenant une face annulaire externe depuis laquelle s'étend des ailettes 50 réparties autour de l'axe longitudinal X et s'étendant radialement vers l'extérieur vers la partie annulaire aval 26d de la plateforme 26 de la rangée annulaire d'aubes mobiles 12.
Patent FR-3085855-B1 (FR)
Title: Lance a incendie comportant deux rangees de dents intercalees sur la face avant de sa bague de tete
Inventor: MARTIN VINCENT
IPC: A62C31/03
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-18
Abstract: Lance à incendie comportant à l'avant suivant un axe principal (A) d'écoulement de l'eau, une bague extérieure de tête (10) coulissant axialement, présentant une face avant conique (20) centrée sur l'axe principal (A) et s'ouvrant vers l'avant, qui dispose de dents (22, 24) allongées axialement, cette face avant conique (20) comportant une première rangée de dents intérieures (22) réparties sur un premier diamètre, et une deuxième rangée de dents extérieures (24) disposées sur un diamètre supérieur, chacune des dents extérieures (24) étant par rapport à l'axe principal (A) angulairement intercalée entre deux dents intérieures (22) de la première rangée, dans la direction tangentielle, la distance entre deux dents extérieures (24) étant inférieure à la largeur d'une dent intérieure (22).
Patent FR-3073025-B1 (FR)
Title: Ensemble ressort pneumatique de secours de type a precompression
Inventor: NONG DUOMIN
IPC: F16F13/06
Filed: 2018-10-23
Granted: 2022-03-11
Abstract: Est divulgué un ensemble ressort pneumatique de secours de type à précompression, comprenant une plaque de couvercle supérieure, un coussin d'air, une plaque d'extrémité supérieure et une plaque d'extrémité inférieure ; la périphérie de la plaque d'extrémité supérieure est raccordée à la périphérie de la plaque d'extrémité inférieure par l'intermédiaire du coussin d'air ; un ressort en acier est agencé entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure dans un mode en pression ; de multiples élastomères en sablier sont agencés entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure le long de la direction circonférentielle du ressort en acier. L'ensemble ressort pneumatique de secours de type à précompression est simple en termes de structure, commode à installer, de faible rigidité verticale sous charge lourde, présente une déformation verticale importante, un confort et une stabilité élevés, est capable de réduire le fluage et de parvenir à une butée souple et autres.
Patent FR-3090465-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de turbomachine en materiau composite et piece de turbomachine correspondante
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F04D29/54
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: procede de fabrication d’une picece de TURBOMACHINE EN MATERIAU COMPOSITE et piece de turbomachine correspondante L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine (1) en matériau composite, le procédé comprenant les étapes suivantes :                                   tissage d’une pluralité de fils pour la réalisation d’une préforme (10) avec un renfort fibreux,                  mise en forme de la préforme (10) de manière à obtenir une géométrie de la pièce de turbomachine souhaitée, et injection d’une matrice dans une enceinte d’injection dans laquelle est installée la préforme mise en forme.                           Selon l’invention, le procédé comprend en outre une étape d’application d’une feuille de tissu en matériau métallique sur un bord (12) de la préforme (10) destiné à former un bord d’attaque (5) avant l’étape d’injection de manière à obtenir une structure de renfort métallique intégrée au bord d’attaque (5) de la pièce de turbomachine.        Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3092024-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage bord à bord de deux panneaux par soudure friction malaxage
Inventor: HARDY RAPHAËL
IPC: B23K101/18
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé pour souder bord à bord un premier panneau (17) de tôle à un second panneau (19) de tôle sur une structure porteuse (10), ce procédé comprenant : – une étape de positionnement et fixation du premier panneau (17) à la structure porteuse (10) ; – une étape de positionnement et fixation du second panneau (19) à la structure porteuse (10) avec recouvrement par le second panneau (19) d’un bord brut (18) du premier panneau (17) ; – une étape de découpe conjointe du premier panneau (17) et du second panneau (19) dans la zone de chevauchement pour constituer un bord de raccordement du premier panneau (17) et un bord de raccordement du second panneau (19) ; – une étape de retrait d’une chute de découpe du premier panneau (17) et d’une chute de découpe du second panneau (19) ; – une étape de soudage par friction malaxage des bords de raccordement. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3093021-B1 (FR)
Title: Robot terrestre à haute mobilité & à haute performance, grâce à ses bras actifs à compliance contrôlée
Inventor: MARTIN JEAN FRÉDÉRIC
IPC: B25J3/00
Filed: 2019-02-22
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention se situe dans le domaine des robots mobiles terrestres, partiellement autonomes et/ou télé-opérés, destinés à se déplacer et/ou à transporter une charge. L‘invention décrit un robot mobile terrestre, dont au moins une articulation est munie d’un dispositif mécanique motorisé permettant de bloquer momentanément cette articulation, afin de pouvoir transférer l’intégralité des contraintes mécaniques dû au déplacement du robot, ou à la manipulation d’une charge, sur cette articulation, sans sollicitation mécanique de son moteur. Il en résulte un allègement du robot, une augmentation notable de la motricité, et des capacités de manutention du robot.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1 ]
Patent FR-3092969-B1 (FR)
Title: Filtre en carton pour cigarettes, cigarette et son procédé de fabrication
Inventor: PARTOUCHE OLIVIER
IPC: A24D3/04
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un filtre (1) en carton pour cigarettes, formé par pliage, enroulement et collage d’une bande (2) de carton. Suivant l’invention, la bande (2) de carton est pliée pour former une partie centrale (21) ayant une série de lobes (3, 4, 5, 6, 7) équirépartis angulairement autour d’un axe central (22) du filtre (2) et une partie périphérique (23) entourant la partie centrale (21), les lobes (3, 4, 5, 6, 7) et la partie périphérique (23) délimitant des canaux (24) de passage de gaz autour de l’axe central (22). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3095007-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant deux compresseurs radiaux et deux turbines radiales
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant : deux compresseurs radiaux (C1, C2), deux turbines radiales (T1, T2), caractérisé en ce qu’il comprend un système d’engrenage comportant : une roue centrale (1), des roues satellites (2a, 2b), les roues satellites (2a, 2b, 2c, 2d) étant engrenées sur la roue centrale (1), les compresseurs (C1, C2) et les turbines (T1, T2) ayant chacun pour axe de rotation l’axe de rotation d’une roue satellite (2a, 2b).  Figure 1
Patent FR-3095025-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité à labyrinthe comportant un élément abradable à densité variable de cellules
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F16J15/447
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un joint d’étanchéité à labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comportant un élément de rotor et un élément de stator s’étendant autour de l’élément de rotor, l’élément de rotor étant adapté pour tourner par rapport à l’élément de stator autour d’un axe de rotation de direction axiale (DA), l’élément de rotor comportant une léchette annulaire présentant une extrémité radiale extérieure s’étendant vers un élément abradable (57) porté par l’élément de stator, l’extrémité radiale extérieure de la léchette annulaire présentant une ondulation selon la direction axiale (DA) et une étendue axiale (E5) non nulle associée à l’ondulation, l’élément abradable (57) comportant une pluralité de cellules (50a, 50b) disposées adjacentes les unes aux autres le long de la direction axiale (DA) et d'une direction ortho-radiale (O), les cellules (50a, 50b) comprenant des parois qui s’étendent dans une direction essentiellement radiale, les cellules étant réparties selon une première densité de cellules dans une première zone annulaire densifiée (Z51) de l’élément abradable, ladite zone annulaire densifiée (Z51) étant située en regard de l’extrémité radiale de la léchette, ladite zone annulaire densifiée présentant une étendue axiale inférieure ou égale à l’étendue axiale de l’extrémité radiale extérieure de la léchette, les cellules étant réparties selon une densité de référence de cellules en dehors de ladite première zone, la première densité étant supérieure à la densité de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3080485-B1 (FR)
Title: Relais de démarreur pour un dispositif de démarreur
Inventor: JENSEN BENJAMIN
IPC: H01H51/00
Filed: 2019-04-16
Granted: 2022-05-13
Abstract: TITRE : Relais de démarreur pour un dispositif de démarreur Relais de démarreur comprenant un pont de liaison (25) déplacé par son induit coulissant (8) entre une position de repos et une position de liaison dans laquelle le pont de liaison (25) relie électriquement les deux plots de contact (18, 19) du circuit électrique du moteur de démarreur (11). Le pont de liaison (25) coulisse sur un axe de commutation (27) et lors du débattement de l’induit coulissant (8) le pont se déplace vers la position de liaison, un ressort de rappel de pont (29) s’appuyant sur un composant du boîtier pour rappeler le pont (25) dans sa position de repos. Un ressort de poussée (28) appuyé sur l’axe de commutation (27) sollicite le pont (25). Le ressort (29) sollicite par son montage en série avec le ressort (28), directement le pont (25) ou une pièce (32) en contact avec le pont (25). Cette pièce est sollicitée par une force de rappel, les ressorts (28, 29) étant sur les côtés opposés du pont (25).  Figure 2
Patent FR-3081433-B1 (FR)
Title: FIXATION d’UN PARCOURS AQUATIQUE PAR UN SYSTEME DE MACHOIRE
Inventor: LEMAILLE SAMUEL
IPC: B63B35/34
Filed: 2019-05-27
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne une installation aquatique (200) destinée à être installée dans une piscine et comprenant un parcours de jeu aquatique présentant une pluralité de tapis aquatiques (T1, T2, T3, T4) dont au moins un premier tapis aquatique (T1) assemblés avec un deuxième tapis aquatique (T2) par un système d’assemblage (100), caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens de fixation (40) configurés pour fixer solidairement ledit parcours aquatique à un élément au bord de la piscine, lesdits moyens de fixation (40) comprenant une mâchoire (41) configurée pour être positionnée autour d’une pièce d’ancrage longiligne (EA) et enserrer ladite pièce (EA), cette dite pièce d’ancrage (EA) étant destinée à être fixée à l’un des bords de la piscine ou cette dite mâchoire (41) étant configurée pour enserrer l’un des montants d’une échelle de piscine.   Figure d’abrégé : figure 7
Patent FR-3100304-B1 (FR)
Title: Système de raccord pour le détartrage de toilettes à dépression pour un véhicule ferroviaire
Inventor: DUPAS JULIEN
IPC: F16L25/14
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-10-28
Abstract: Un système de raccord entre un embout de détartrage (6) d’un système de détartrage (5) et un embout d’évacuation (4) d’une conduite d’évacuation (3) de toilettes à dépression, ledit embout d’évacuation (4) comportant une couronne d’évacuation (41) comportant une surface extérieure tronconique (42), ledit système de raccord comprenant :      un organe de connexion (1) comportant une première extrémité (10) configurée pour coopérer avec l’embout de détartrage (6) et une deuxième extrémité (11) comportant une couronne de connexion (12) comprenant une surface extérieure tronconique (13) et un collier de serrage (2) comportant une première et une deuxième surfaces intérieures tronconiques (20, 21) configurées pour coopérer respectivement avec la surface extérieure tronconique (42, 13) de la couronne d’évacuation (41) et de la couronne de connexion (12) et des moyens de réglage (22) configurés pour contraindre ladite couronne de connexion (12) vers ladite couronne d’évacuation (41).        Figure de l’abrégé : Figure 5B
Patent FR-3101807-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE RECOUVREMENT DE la surface interne d’un réservoir
Inventor: LAVAUD ANTOINE
IPC: B32B1/02
Filed: 2019-10-11
Granted: 2023-08-25
Abstract: Procédé de recouvrement de la surface interne d’un réservoir Le procédé comprenant les étapes suivantes :  -a) fourniture d’un réservoir (100) en un matériau composite, configuré pour recevoir un fluide sous pression,  -b) pulvérisation d’une composition liquide (6) comprenant un polymère fluoré, un pré-polymère et un réticulant dudit pré-polymère, sur la surface interne (2) du réservoir (100), de sorte à former une couche de recouvrement (7) couvrant la surface interne (2),   -c) polymérisation couche de recouvrement (7) de sorte à générer un liant polymère encapsulant le polymère fluoré et former un revêtement fluoré (8) couvrant au moins en partie la surface interne (2).  Figure 1
Patent FR-3101979-B1 (FR)
Title: Procédé de chiffrement de données
Inventor: DAEMEN JOAN
IPC: G09C1/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de chiffrement de données La présente description concerne un procédé de chiffrement, exécuté par un circuit électronique, comprenant une première opération, appliquée à une première donnée comprenant un nombre n de premiers mots binaires, comprenant un nombre m de bits, et fournissant une deuxième donnée comprenant un même nombre n de deuxièmes mots binaires de m bits, dans laquelle chaque deuxième mot binaire, est égal à la somme : - du premier mot binaire de même rang,; et - du produit du complémentaire du premier mot binaire de rang suivant modulo n dont les bits ont subi un décalage d'un premier nombre de positions, avec le premier mot binaire d'un rang égal au rang supérieur du rang suivant modulo n, dont les bits ont subi un décalage d'un deuxième nombre de positionsdans lequel n est supérieur ou égal à 3, m est premier avec n, et n ou m est pair. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088144-B1 (FR)
Title: Boîtier de batterie
Inventor: CASSARD JEAN-BAPTISTE
IPC: H01M50/28
Filed: 2019-10-31
Granted: 2023-01-13
Abstract: Boîtier de batterie Un boîtier de batterie (10), en particulier pour un véhicule au moins partiellement entraîné de manière électrique, comprend une partie supérieure (12) et une partie inférieure (14) formant ensemble une boîte (16) fermée dans laquelle un espace de logement (17) est réalisé dans lequel un accumulateur d’énergie électrique (22) est apte à être inséré. Des conduites d’agent réfrigérant (34) sont intégrées dans le boîtier de batterie (10). La partie inférieure (14) comprend une paroi latérale (44) et une plaque de fond métallique (24) qui sont reliées l’une à l’autre par un tronçon de transition (42), la paroi latérale (44) et le tronçon de transition (42) étant réalisés en une matière plastique, en particulier en une matière SMC, et la plaque de fond (24) étant réalisée sous forme de support pour l’accumulateur d’énergie (22), étant tournée vers l’espace de logement (17) avec sa face avant (26) et vers les conduites d’agent réfrigérant (34) avec sa face arrière (28), et étant encastrée dans le tronçon de transition (42) le long de son bord périphérique (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091686-B1 (FR)
Title: Structure inferieure de corps de vehicule
Inventor: MOCHIZUKI SHINEI
IPC: B62D21/02
Filed: 2019-12-04
Granted: 2023-10-13
Abstract: Des éléments latéraux de plancher constituant une structure inférieure de corps de véhicule ont des parties inclinées côté intérieur (31b, 32b) inclinées en direction du côté intérieur ; un renfort (40) présente une partie intermédiaire (44) s'étendant de part et d’autre d’un tunnel de plancher (11), et des parties inclinées côté extérieur (41, 42) s'étendant depuis chacune des parties latérales de la partie intermédiaire (44) en direction des parties inclinées côté intérieur (31b, 32b) ; des brides (44a, 44b) de la partie intermédiaire (44) sont jointes à une partie de bord d'ouverture (16) du tunnel de plancher (11) ; sur la partie latérale des parties inclinées côté extérieur (41, 42), des brides côté extérieur (41c, 42c) sont prévues, lesquelles s'étendent en direction du côté extérieur ; et les brides côté extérieur (41c, 42c) sont jointes aux parties inclinées côté intérieur (31b, 32b).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104324-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation amélioré d’un composant constituant un interconnecteur d’électrolyseur EHT ou de pile à combustible SOFC.
Inventor: ORESIC BRUNO
IPC: H01M8/026
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de réalisation amélioré d’un composant constituant un interconnecteur d’électrolyseur EHT ou de pile à combustible SOFC. L’invention concerne un procédé de réalisation d’un composant (1), destiné à constituer un interconnecteur pour pile à combustible (SOFC) ou électrolyseur à haute température (EHT), comportant les étapes suivantes : a/ réalisation d’un substrat en alliage métallique (12), dont l’élément de base est du Fer (Fe) ou du Nickel (Ni), le substrat ayant deux faces planes principales, b/ coulage en bande d’une couche épaisse en céramique (13); c/ enlèvement localisé à un ou plusieurs endroits (14), de matière de la couche épaisse en céramique coulée en bande ; d/ thermopressage de la bande crue en couche épaisse en céramique ; e/ rainurage de la couche épaisse en céramique de sorte à délimiter des canaux adaptés pour la distribution et/ou la collecte de gaz. Elle concerne également le composant obtenu selon le procédé. Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3104991-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique aux propriétés de brillance et de tenue
Inventor: BROSSARD FABIENNE
IPC: A61K8/895
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une phase huileuse et au moins a) une huile siliconée phénylée de formule (I)        (I)  dans laquelle Me est méthyle et Ph est phényle, OR' représente un groupe - OSiMe3,  y varie entre 1 et 1000, et z varie entre 1 et 1000,      b) un alcool gras en C8-C30, c) un ester ramifié de dextrine, et d) avantageusement un polymère liposoluble, choisi dans le groupe constitué par : (i) les polymères acrylates choisis dans le groupe constitué par les polymères acrylates siliconés, les polymères acrylates comprenant une chaîne alkyle d’au moins 10 atomes de carbone et les copolymères d’acrylates et d’acrylamide, (ii) les copolymères de la vinylpyrrolidone (VP) et d’alcène comprenant au moins 18 atomes de carbone, et  (iii) leurs mélanges,   et son utilisation en particulier sur les lèvres pour un résultat maquillage avec une brillance et tenue de la brillance et la couleur améliorées.   De préférence, la composition est sous une forme semi-solide ou solide.
Patent FR-3112532-B1 (FR)
Title: Compartiment de transport mixte
Inventor: MAIREL RÉMY
IPC: B65G3/04
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-08-19
Abstract: Un compartiment de transport de matériau comporte une benne (20) comportant une paroi de fond (201) et deux parois latérales (202) délimitant un espace de stockage (S), une citerne (21) pour contenir du liquide s’étendant dans l’espace de stockage (S) en partie inférieure et un espace de stockage de vrac (S1) pour contenir un matériau en vrac en partie supérieure, au-dessus de la citerne (21) et entre les parois latérales (202). La citerne (21) est insérable dans l’espace de stockage (S) par le haut pour reposer sur la paroi de fond (201) de la benne (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1