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Patent WO-2012049153-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de dihydroptéridinones et intermédiaires de fabrication de celles-ci
Inventor: SCHNAUBELT JUERGEN
IPC: A61K31/525
Filed: 2011-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé perfectionné pour la fabrication de dihydroptéridinones de la formule générale (12) ainsi que des intermédiaires de fabrication de celles-ci, formule dans laquelle les groupes R 1 , R 2 , R 3 , R 4  et R 5  ont les significations données dans les revendications et la description.
Patent WO-2012065955-A1 (WO)
Title: Interrupteur de fin de course à cames et à systèmes de transmission
Inventor: WESEKE JUERGEN
IPC: H01H19/18
Filed: 2011-11-14
Abstract: Un interrupteur de fin de course (9) à cames et à systèmes de transmission comprenant : un arbre d'entrée (4) pouvant être accouplé à l'arbre d'entraînement d'un système de transmission, un premier système de transmission (5) accouplé à l'arbre d'entrée (4), au moins un disque à cames (3) accouplé à l'arbre de sortie du premier système de transmission, au moins un contact de commutation à commande mécanique (2) actionné par le disque à cames (3), dont l'état de commutation dépend de la position angulaire de l'arbre d'entrée (4), et un dispositif de mesure angulaire (100) agencé pour mesurer la position angulaire de l'arbre d'entrée (4) indépendamment de l'état de commutation du ou des contacts de commutation (2).
Patent WO-2012072444-A1 (WO)
Title: Dispositif antibruit destine a etre rapporte dans un sillon de la bande de roulement d'un pneumatique et pneumatique comportant un dispositif de ce type
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: B60C11/04
Filed: 2011-11-22
Abstract: Dispositif antibruit (A) destiné à être rapporté dans un sillon de la bande de roulement d'un pneumatique comportant une semelle élastique (S) s'étendant préférentiellement selon une direction longitudinale donnée, caractérisé en ce que ladite semelle comporte sur une de ses faces une ou plusieurs parois flexibles (P) dont les plans sont disposés sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale de la semelle.
Patent WO-2012072490-A1 (WO)
Title: Distributeur destiné au stockage et à la mise à disposition d'une pile de plaquettes contenant chacune au moins un cachet
Inventor: REICHARDT KATHRIN
IPC: B65D83/08
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'objet de l'invention est de fournir un distributeur (1) de manipulation aisée, destiné à recevoir et à mettre à disposition une pile de plaquettes (W) contenant chacune au moins un cachet, de protéger les plaquettes (W) dans le distributeur (1) très soigneusement envers les influences de l'environnement, de protéger le distributeur contre le détachement d'éléments individuels en maintenant ensemble les deux parties du boîtier et enfin de garantir que le distributeur (1) puisse être utilisé plusieurs fois et que les cachets individuels, pour certains médicaments, soient pris selon un ordre prescrit. À cet effet, le distributeur (1) selon l'invention comprend deux parties de boîtier, une partie inférieure de distributeur (2) et une partie supérieure de distributeur (3), qui entourent ensemble une cavité intérieure de distributeur recevant la pile de plaquettes et qui sont reliées l'une à l'autre par au moins un guidage linéaire (5,6,7,8), de sorte que le distributeur (1) puisse passer d'une position fermée à une position ouverte afin, en position ouverte, de permettre l'accès à la pile de plaquettes se trouvant dans la cavité intérieure du distributeur. La partie supérieure du distributeur (3) comporte une ouverture de distribution (13) à travers laquelle la plaquette (W) se trouvant dans la partie supérieure peut être distribuée par poussée manuelle.
Patent WO-2012076366-A1 (WO)
Title: Electronic circuit with neuromorphic architecture
Inventor: HELIOT RODOLPHE
IPC: G06N3/063
Filed: 2011-11-29
Abstract: The invention relates to neuromorphic electronic circuits. These circuits are multi-cell networks configured in such a way as to somewhat imitate the behaviour of networks of biological neurons. The circuit comprises a network (RN) of neurons each identified by a neuron address in the network, each neuron being able to receive and process at least one input signal and then subsequently emit on an output of the neuron a signal representing an event which occurs inside the neuron, and a programmable memory composed of elementary memories (ME1, ME2) each associated with a respective neuron. According to the invention, the elementary memory, which is a memory of post-synaptic weights and addresses, comprises an activation input (SPK- 1 ) linked by a conductor to the output of the associated neuron so as to directly receive an event signal emitted by this neuron without passing through an address encoder or decoder. The post-synaptic addresses extracted from an elementary memory activated by a neuron are applied, with associated synaptic weights, as inputs to the network of neurons.
Patent WO-2012076560-A1 (WO)
Title: Verfahren zur homogen-katalysierten, hochselektiven direkten aminierung von primären alkoholen mit ammoniak zu primären aminen bei hohem volumenverhältnis von flüssig- zu gasphase und/oder hohen drücken
Inventor: KLASOVSKY FLORIAN
IPC: C07C209/16
Filed: 2011-12-07
Abstract: Gegenstand der vorliegenden Erfindung ist ein Verfahren zur Herstellung von primären Aminen umfassend die Verfahrensschritte A) Bereitstellung einer Lösung eines primären Alkohols in einer fluiden, nicht gasförmigen Phase, B) in Kontakt Bringen der Phase mit freiem Ammoniak und/oder mindestens einer Ammoniak freisetzenden Verbindung und einem homogenen Katalysator und gegebenenfalls C) Isolierung des in Verfahrensschritt B) gebildeten primären Amins, dadurch gekennzeichnet, dass das Volumenverhältnis des Volumens der Flüssigphase zu dem Volumen der Gasphase im Verfahrensschritt B größer 0,05 ist und/oder dass Verfahrensschritt B bei Drücken größer als 10 bar durchgeführt wird.
Patent WO-2013127409-A1 (WO)
Title: Einrichtung zum bohren und setzen von gebirgsankern
Inventor: GUEDE DIETER
IPC: E21B19/14
Filed: 2012-03-02
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Einrichtung zum Bohren von Gebirgsankerlöchern oder Sprenglöchern sowie zum Setzen von Gebirgsankern (5), insbesondere für den Berg- und Tunnelbau, mit einer Gesteinsbohrmaschine (2), die auf einer vorne mit einer Stangenführung (6) versehenen Lafette in Richtung auf das Gebirge verfahrbar ist und zum Einbohren einer Bohrstange (3) in das Gebirge und zum anschließenden Einbringen eines Gebirgsankers (4) in das hergestellte Bohrloch dient, wobei die Werkzeugaufnahme (5) der Gesteinsbohrmaschine (2) eine sowohl für Bohrstangen (3) als auch für Gebirgsanker (4) passende Aufnahmeöffnung aufweist und die Lafette (1) mit die Bohrstangen (3) bzw. die Gebirgsanker (4) in der Bohrachse (7) positionierenden Greifern (11, 12) versehen ist, welche aus der Bohrachse heraus seitlich abschwenkbar an der Lafette (1) gelagert sind. Um bei einer derartigen Einrichtung weitere mechanisierte Arbeitsvorgänge zu ermöglichen, schlägt die Erfindung vor, dass für die Bohrstangen (3) und die Gebirgsanker (4) andererseits getrennte Greifer (11 bzw. 12) vorgesehen sind, die an den einander gegenüberliegenden Seiten und nach entgegengesetzten Seiten hin herausschwenkbar an der Lafette (1) gelagert sind und den Verschiebeweg der Gesteinsbohrmaschine (2) während des Bohrvorganges bzw. während des Ankersetzvorganges freigeben.
Patent WO-2012143087-A1 (WO)
Title: Source de pulvérisation haute puissance
Inventor: KRASSNITZER SIEGFRIED
IPC: C23C14/34
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pulvérisation magnétron avec lequel il est possible de pulvériser de la matière d'une surface cible de manière que la matière pulvérisée se présente dans un fort pourcentage sous forme d'ions. Selon l'invention, on obtient ceci grâce à un générateur simple dont la puissance est fournie à intervalles de temps de façon répartie sur plusieurs sources de pulvérisation magnétron, c'est-à-dire qu'une source de pulvérisation est alimentée à un intervalle de temps avec une puissance maximale et la source de pulvérisation suivante est alimentée au prochain intervalle de temps avec la puissance maximale. On parvient ainsi à des densités de courant de décharge supérieures à 0,2A/cm 2 . Pendant la période déconnectée, la cible de pulvérisation a la possibilité de refroidir, ce qui permet de ne pas dépasser la limite de température.
Patent WO-2012139722-A1 (WO)
Title: Support de couple de rotation ainsi que bogie pour un véhicule sur rails
Inventor: STARBATTY FRANK
IPC: B61C9/50
Filed: 2012-04-03
Abstract: L'invention concerne un support de couple de rotation (1) servant au support articulé mutuel de deux éléments, en particulier d'une part d'un cadre (6) ou d'un bogie (3) et d'autre part d'un carter tel qu'un carter de transmission (8.1, 8.2, 8.3) d'un véhicule sur rail. Le support de couple de rotation présente une barre (10) aux deux extrémités (10.1, 10.2) de laquelle est disposée une tête de réception (12.1, 12.2) qui présente un palier (13.1, 13.2) pour recevoir un boulon (14.1, 14.2) servant à s'appuyer sur l'élément concerné. La barre est réalisée au moins dans la région de ses deux extrémités comme une gaine et le palier présente une douille (17.1, 17.2) qui est disposée entre le boulon et la tête de réception dans la direction radiale du boulon et s'appuie par l'intermédiaire d'un autre élément de palier (18.1, 18.2) sur la tête de réception. La douille présente sur son pourtour extérieur une section de forme concave à la manière d'une calotte sphérique.
Patent WO-2012156022-A1 (WO)
Title: Conjugated polymers
Inventor: BLOUIN NICOLAS
IPC: H01L51/00
Filed: 2012-04-23
Abstract: The invention relates to novel polymers containing one or more benzo[1,2-b:4,5-b']dithiophene-4,8-dione repeating units, methods for their preparation and monomers used therein, blends, mixtures and formulations containing them, the use of the polymers, blends, mixtures and formulations as semiconductor in organic electronic (OE) devices, especially in organic photovoltaic (OPV) devices, and to OE and OPV devices comprising these polymers, blends, mixtures or formulations.
Patent WO-2012098041-A1 (WO)
Title: Utilisation de polyhydroxyalkanoates en tant qu'additifs dans des compositions de revêtement
Inventor: HANS MARC
IPC: C09D7/42
Filed: 2012-01-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de polyhydroxyalkanoates en tant qu'additifs dans des compositions de revêtement ainsi que des compositions de revêtement contenant des polyhydroxyalkanoates en tant qu'agent de matité. La présente invention concerne en outre des revêtements qui ont été produits avec la composition de revêtement selon la présente invention contenant des polyhydroxyalkanoates sur un substrat.
Patent WO-2012136706-A1 (WO)
Inventor: LANGH-LAGERLOEF LAURA
IPC: B65D90/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: The invention relates to a container comprising a chute (1) for supporting reels, the chute comprising a bottom (13), a lower wall zone (11) and an upper wall zone (12),and a support frame (29) for supporting the chute. To make the container suitable for various purposes allowing not only reels but other cargo of various kinds to be transported,it comprises a horizontal support plane (9) on both sides of the chute (1), the upper wall zone (12) being formed by a first support surface (14) of a wedge-like support member (10) placed onto the support plane (9), a second support surface (15) of the support member(10) resting against the support plane (9) when the support member is in a first position of use; a pivot mechanism (28) allowing the sup- port member (10) to be turned in relation to a support frame (29) of the chute so that the first support surface (14) of the support member sets against the lower wall zone (11) of the chute (1) and the second support surface (15) of the support member sets onto the same height level as the support plane (9) for forming a uniform loading plane and for placing the support member to a second position of use, the pivot mechanism (28) comprising two pivots (22 and 23), a first pivot (23) of which in the support member(10) and a second pivot (22) under the support platform (9) at a distance (B) from the support platform, a pivot arm (24) connecting the first pivot (23) to the second pivot (22).
Patent WO-2012140145-A1 (WO)
Title: Dispositif de contact et sa commande pour disjoncteur
Inventor: SMRKOLJ JOZEF
IPC: H01H71/40
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contact pour disjoncteur, présentant des positions de contact disposées dans deux circuits parallèles, la position de contact (6) dans le trajet de courant principal étant déterminée uniquement pour conduire le courant de fonctionnement, et effectuant une commutation sans courant. La position de contact (11) dans le trajet de courant secondaire effectue par contre, à elle seule, la fonction de commutation, lors de la formation de l'arc. Grâce à l'invention, les pertes d'énergie des disjoncteurs sont diminuées, en fonctionnement normal, de plus de 50%, de manière durable, par rapporit aux constructions de type connu. Du fait de la disposition du déclencheur thermique (10) sur le trajet du courant secondaire, l'influence de la variation de la température ambiante à l'emplacement de l'installation, peut être empêchée sur la fonction de déclenchement du disjoncteur, de sorte qu'à sécurité égale pour l'installation électrique, les circuits dans l'installation électrique peuvent être mieux utilisés. L'invention est compatible, pour ce qui est des dimensions, avec les produits d'usage courant dans le commerce - un remplacement dans les installations existantes étant, de ce fait, possible à tout moment.
Patent WO-2013004648-A1 (WO)
Title: Composant thermostable à base d'un métal réfractaire et procede de fabrication
Inventor: WALTER STEFFEN
IPC: C23C8/40
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne un composant en métal hautement réfractaire qui présente une stabilité améliorée relativement à la désagrégation à l'air à des températures supérieures à 300°C. L'invention concerne en outre un procédé de stabilisation d'un composant de ce type, selon lequel l'oxydation du métal réfractaire est éliminée en faveur de l'oxydation d'un métal préalablement introduit.
Patent WO-2013017393-A1 (WO)
Inventor: CARPENTER MATTHEW CHACE
IPC: B05B9/08
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pulvérisation automatisé permettant de pulvériser une enceinte avec un nettoyant liquide. Le dispositif comporte un réservoir (16) approprié pour contenir le nettoyant liquide, une pompe (14) en communication fluidique avec le réservoir, une tête de pulvérisation mobile (15) comportant un orifice d'évacuation par lequel le nettoyant provenant du réservoir peut être expulsé pendant le fonctionnement de la pompe si un tel nettoyant liquide se trouve dans le réservoir. Ledit dispositif de pulvérisation contient également un mécanisme à moteur électrique (10) permettant de faire fonctionner la pompe et de déplacer simultanément la tête de pulvérisation afin de modifier le sens de pulvérisation à partir de celle-ci. En outre, la tête de pulvérisation est appropriée pour produire un aérosol dont le Dv50 se situe dans la plage allant de 30 à 70 micromètres.
Patent WO-2013014150-A1 (WO)
Title: Compositions de détergent à lessive dotées de propriétés de détachage
Inventor: LUNEAU BENOIT
IPC: C08F220/02
Filed: 2012-07-24
Abstract: La présente invention porte sur des compositions de détergent à lessive comprenant un copolymère statistique P pouvant être obtenu par polymérisation de 50 % en mole à 80 % en mole de monomère hydrophile M h , choisi dans le groupe constitué par l'acide acrylique et les sels de celui-ci, les styrènesulfonates, le chlorure de N,N-diallyl-N,N-diméthylammonium, l'acrylate de bêta-carboxyéthyle et les mélanges de ceux-ci, 20 % en mole à 50 % en mole de monomère lipophile M l  choisi dans le groupe constitué par les esters alkyliques en C 1 -C 10  de l'acide acrylique et jusqu'à 20 % en mole d'agent de réticulation C, la somme des % en mole de M h , M l  et C étant de 100 % en mole, ledit copolymère P ayant une masse molaire moyenne de 5 000 g/mol à 100 000 g/mol.
Patent WO-2013041340-A1 (WO)
Title: Partie à toile pour machine de fabrication d'une bande de matière fibreuse
Inventor: AUST HERBERT
IPC: D21F9/00
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne une partie à toile pour une machine de fabrication d'une bande de matière fibreuse, comprenant une première machine à toile oblique (3) dotée d'une première toile (4) circulant au-dessus d'un rouleau de tête (5) puis s'étendant dans la direction de circulation de la toile sur une certaine distance selon un angle (W1) de manière oblique par rapport à l'horizontale, un mécanisme distributeur (8) appliquant dans ce segment de parcours oblique (7) sur la face supérieure de la toile une suspension de matière fibreuse (9) pour fabriquer une première couche de matière fibreuse (L1), un élément de drainage (10) destiné à drainer la suspension de matière fibreuse étant disposé sur la face inférieure de la toile. La partie à toile comprend également une autre machine à toile oblique (14) disposée au-dessus de la première toile et dotée d'une autre toile (15), l'autre toile circulant au-dessus d'un autre rouleau de tête (16) puis s'étendant dans la direction de circulation de la toile sur une certaine distance selon un angle (W2) de manière oblique par rapport à l'horizontale, un autre mécanisme distributeur (19) appliquant dans ce segment de parcours oblique (18) de l'autre toile (15) sur la face supérieure de l'autre toile une autre suspension de matière fibreuse (20) pour fabriquer une autre couche de matière fibreuse (L2). Un autre élément de drainage (21) destiné à drainer l'autre suspension de matière fibreuse est disposé sur la face inférieure de l'autre toile, et un dispositif de couchage (22) destiné à coucher l'autre couche avec la première couche est disposé dans la boucle de l'autre toile.
Patent WO-2013041533-A1 (WO)
Title: Microstructured optical fibre having a large core and a flattened fundamental mode, production method thereof and use of same in laser microfabrication
Inventor: HUGONNOT EMMANUEL
IPC: G02B6/02
Filed: 2012-09-18
Abstract: The fibre comprises a core (2) of index N and diameter 10 µm or more, surrounded by a ring (4) of index N+Δn and thickness ΔR, and a sheath (6) surrounding the ring and comprising, for example, air holes (8). According to the invention: Δn ≥ 10 -3  and ΔR = α/(Δn) β  [1] where: 5x10 -4  µm≤α≤5x10 -2  µm and 0.5≤β≤1.5. Numbers α and β depend on the wavelength λ of the light guided by the fibre, the number of missing holes in same, the diameter  d  of the holes, the spacing Λ between same and N. The designing of the fibre comprises the steps of: selecting λ, the number of missing holes, d/Λ, the doping level of the core, Λ and Δn; and determining ΔR by the aforementioned relation [1] such as to obtain a flattened fundamental mode.
Patent WO-2013045656-A1 (WO)
Title: Appareil d'alimentation électrique
Inventor: WOOD ANTHONY JOHN
IPC: H02M3/335
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un appareil d'alimentation électrique (1) destiné à alimenter un dispositif, comprenant un transformateur (11) offrant un côté primaire (7), un côté secondaire (9) qui est isolé galvaniquement du côté primaire, un contrôleur (13) destiné à commander l'appareil d'alimentation électrique et une alimentation auxiliaire côté primaire (16) destinée à faciliter le démarrage du contrôleur pendant une phase de démarrage d'un contrôleur. L'appareil comprend un élément (17, 19) en mesure d'interagir avec le côté primaire. L'élément est alimenté par l'alimentation auxiliaire. Un moyen de commande d'élément (21), comprenant une fonction de retard (23) et un commutateur asservi (25), commande les moments pendant lesquels l'élément est alimenté par l'alimentation auxiliaire. Le moyen de commande d'élément détermine la fin de la phase de démarrage du contrôleur et ne ferme le commutateur asservi qu'après cet instant pour permettre à l'énergie de l'alimentation auxiliaire d'être appliquée à l'élément. L'élément peut être la bobine (19) d'un relais (17) qui commande la coupure de l'alimentation électrique principale à découpage (5).
Patent WO-2013060579-A1 (WO)
Title: Utilisation en tant que fluide de travail de compositions liquides contenant des sels d'imidazolium
Inventor: STOCK CHRISTOPH
IPC: C10M169/04
Filed: 2012-10-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation, en tant que fluide de travail dans des appareils techniques, d'une composition contenant : a) au moins un sel d'imidazolium de la formule (I), dans laquelle R 1  et R 3  représentent indépendamment l'un de l'autre un reste organique ayant 1 à 20 atomes de carbone, R 2 , R 4  et R 5  représentent indépendamment les uns des autres un atome d'hydrogène ou un reste organique ayant jusqu'à 20 atomes de carbone, et A- représente un anion; et au moins un carboxylate sélectionné parmi les carboxylates de la formule (IIa), de la formule (IIb) et de la formule (IIc), les restes R 1  à R 5  ayant la signification donnée ci-dessus.
Patent WO-2013060787-A1 (WO)
Title: Procédé pour mouler une lentille ophtalmique et dispositif pour appliquer un revêtement sur la surface d'un moule de lentille ophtalmique
Inventor: HEIDRICH HALINA
IPC: B29C33/58
Filed: 2012-10-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour appliquer un revêtement sur une surface d'un moule de lentille ophtalmique. Le moule comprend des moitiés de moule mâle et femelle (20), chacune des moitiés de moule étant pourvue d'une surface formant une lentille (21). Le procédé comprend
- l'application d'un revêtement temporaire sur au moins une partie d'au moins l'une des moitiés de moule mâles et femelles (20), le revêtement temporaire étant capable de réduire des forces adhésives entre un matériau de formation de lentille et la surface de formation de lentille (21) ; et
- le séchage du revêtement temporaire appliqué sur la partie de la surface de formation de lentille (21). La présente invention concerne en outre un dispositif (1) pour appliquer un tel revêtement temporaire sur la partie de la surface de formation de lentille (21) du moule de lentille ophtalmique.
Patent WO-2013174455-A1 (WO)
Inventor: MAIOLI PAOLO
IPC: H01B7/26
Filed: 2012-11-13
Abstract: An armoured cable for transporting an alternate current I at a maximum allowable working conductor temperature T comprising: • - at least two cores (12) stranded together according to a core stranding lay and a core stranding pitch A; • - an armour (16) surrounding the at least two cores, said armour comprising one layer of a plurality of metal wires (16a) wound around the cores according to a helical armour winding lay and an armour winding pitch B; • - the helical armour winding lay has the same direction as the core stranding lay, • - the armour winding pitch B is of from 0.4A to 2.5A and differs from the core stranding pitch A by at least 10%.