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Patent FR-3038979-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance du niveau d'un liquide
Inventor: RICHIR PATRICE
IPC: G01F23/14
Filed: 2015-07-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de surveillance du niveau d'un liquide (2) dans un réservoir (1), comprenant un système de mesure du niveau (10) apte à fournir une information de niveau de liquide (2) dans le réservoir (1), et des moyens de traitement de l'information de niveau, caractérisé en ce que le système de mesure comporte une ligne d'injection d'air raccordée à une pompe (16) à air par une extrémité proximale et comprenant une portion distale (11) apte à être placée de manière plongeante dans le réservoir (1), et un capteur (4) de pression relative entre une première entrée (19) à l'air libre et une deuxième entrée raccordée à la ligne d'injection.
Patent FR-3044257-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a base d'adhesif sensible a la pression associe a sa face externe
Inventor: SOON JIA-MEI
IPC: C03C27/00
Filed: 2015-11-30
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage feuilleté comprenant une première feuille de verre (1); au moins une feuille intercalaire (3) en polymère thermoplastique; éventuellement une feuille « anti solaire » (4) ou couche métallique fonctionnelle à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, au moins une feuille d'adhésif sensible à la pression (5), en contact direct avec une feuille fonctionnelle thermosensible (6); une deuxième feuille de verre (2); ladite première feuille de verre (1) étant en contact direct avec ladite feuille intercalaire (3) ; ladite seconde feuille de verre (2) étant en contact direct avec ladite feuille d'adhésif sensible à la pression (5) ; ladite feuille d'adhésif sensible à la pression (5) et ladite deuxième feuille de verre (2) sont en contact direct au niveau de la face externe de cette dernière. Elle concerne aussi le procédé de fabrication d'un tel vitrage ainsi que son utilisation pour fabriquer un vitrage de véhicule choisi parmi un pare-brise, un vitrage latéral avant, un vitrage latéral arrière, une lunette arrière et un vitrage de toit et/ou pour fabriquer un vitrage de véhicule choisi parmi une automobile, un train, un camion, un aéronef et un bus.
Patent FR-3024937-B1 (FR)
Title: Combinaison agricole a semer et a travailler le sol
Inventor: HENDLMEIER KONRAD
IPC: A01B49/06
Filed: 2015-08-13
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne une combinaison à semer et à travailler le sol (10) agricole qui est apte à être accouplée à un tracteur agricole ou est réalisée en tant que partie d'une machine de travail agricole automotrice et qui comprend une pluralité de socs semeurs (22, 24) disposés les uns à côté des autres en au moins une rangée (20) orientée transversalement à une direction de marche (18), au moins un outil rotatif à dents (14) disposé là-derrière, vu dans la direction de marche (18), et engrenant au moins de manière superficielle dans le sol (28) et/ou au moins un outil compacteur (16) disposé derrière cet outil rotatif à dents (14), les dents (40) de l'outil rotatif à dents (14) passant au moins en partie entre des socs semeurs (22, 24) voisins ou des paires de socs semeurs voisines.
Patent FR-3048998-B1 (FR)
Title: Rotor de turbine comprenant une entretoise de ventilation
Inventor: OUDIN BENJAMIN CYRILLE JACQUES
IPC: F01D5/08
Filed: 2016-03-16
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un rotor (3) d'un organe (7) d'une turbomachine (1), par exemple rotor d'une turbine (7), ledit rotor (3) comprenant : - un premier élément (30), - un deuxième élément (20), définissant avec le premier élément une cavité de ventilation (9), le rotor (3) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une entretoise (40), rapportée et fixée entre le premier élément (30) et le deuxième élément (20) et comprenant une série de passages (42) traversants configurés pour permettre une injection de fluide de refroidissement (F) dans la cavité de ventilation (9).
Patent FR-3054355-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un espace libre situe dans une zone d'environnement d'un vehicule automobile
Inventor: JARITZ MAXIMILIAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-06-27
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un espace libre situé dans une zone d'environnement d'un véhicule automobile comportant :une étape (100) d'acquisition d'images de ladite zone d'environnement du véhicule automobile à partir d'une caméra montée sur le véhicule automobile; une étape (110) de détermination grossière d'une représentation géométrique dudit espace libre à partir de mesures, par un capteur d'ondes monté sur le véhicule automobile, d'ondes réfléchies ladite zone d'environnement du véhicule automobile; une étape (120) de détection d'objets dynamiques présents dans ladite zone d'environnement; une étape (130) de génération d'une image combinée provenant d'une superposition, dans chaque image acquise par la caméra, de la représentation géométrique grossière dudit espace libre et des objets détectés ; et une étape (140) de détermination affinée d'une représentation géométrique dudit espace libre par un traitement de l'image combinée.
Patent FR-3055450-B1 (FR)
Title: Outil et procede de gestion du contenu d'un site internet
Inventor: ALAGY SERGE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2016-09-01
Granted: 2020-03-06
Abstract: - L'invention concerne un outil de gestion (1) du contenu d'un site internet (3) comprenant : ○ une interface de création et / ou d'édition (11) permettant à un utilisateur (U) de créer et / ou d'éditer des données ; ○ un module de génération automatique (13) de contenu dudit site internet (3) à partir desdites données ; ○ un tableau de bord (15) comprenant notamment une information quantitative (61) relative à la publication d'au moins l'une desdites données sur le site internet (3), ○ un module de calcul (14) conçu pour calculer au moins une information qualitative (62) par comparaison de ladite information quantitative (61) avec au moins un objectif (631) préalablement renseigné dans l'outil (1), ledit tableau de bord (15) étant conçu pour afficher ladite information qualitative (62). - Outils d'assistance à la création, la gestion et/ou la modification de sites internet
Patent FR-3058110-B1 (FR)
Title: Renfort de la structure avant d’un vehicule automobile pour choc frontal a faible recouvrement
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/00
Filed: 2016-10-27
Granted: 2020-07-24
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant, à au moins un côté latéralement à un axe longitudinal dudit véhicule : une roue avant, un profilé généralement vertical, dit pied avant (5), situé à l'arrière de la roue avant; une paroi transversale, dite passage de roue (7), adjacente au pied avant (5), et délimitant l'habitacle du véhicule (1); un renfort (9) fixé au pied avant (5) et au passage de roue (7), et configuré pour interférer avec la roue avant et limiter une intrusion de ladite roue dans l'habitacle en cas de collision frontale sur la partie du véhicule (1) située au niveau de la roue avant; caractérisé en ce que le ou chacun des renforts (9) comprend une portion centrale (9A) généralement plate s'étendant transversalement le long du pied avant (5) et du passage de roue (7).
Patent FR-3060748-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de matiere particulaire dans un flux d'air pour vehicule automobile
Inventor: MARTINELL AMANDA
IPC: G01N21/01
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de détection de matière particulaire dans un flux d'air (F) pour un véhicule automobile, comprenant un moyen optique (2) pour la détection de la matière particulaire dans ledit flux d'air, ledit moyen optique (2) comprenant une source lumineuse (3) apte à émettre des ondes lumineuses, un élément de réception (4) apte à recevoir des ondes lumineuses, le dispositif (1) comprenant une zone dite zone d'analyse (8) et configurée pour que ledit flux d'air (F) y circule, la source lumineuse (3) étant disposée de sorte à émettre des ondes lumineuses dans la zone d'analyse (8) et l'élément de réception (4) étant disposé de sorte à recevoir des ondes lumineuses provenant de la zone d'analyse (8), le dispositif (1) comprenant un organe de protection (20) du moyen optique (2) agencé de sorte à empêcher des particules (P) de la matière particulaire de se déposer sur ledit moyen optique (2).
Patent FR-3050217-B1 (FR)
Title: Element ou partie de cloison integrant un dispositif de restitution sonore
Inventor: LOMPREZ ALEXANDRE
IPC: E04B2/72
Filed: 2016-04-14
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un élement ou partie de cloison intégrant un dispositif de restitution sonore de manière à définir un premier côté soumis à une diffusion audio et un second côté opposé isolé par rapport à cette diffusion. Elément de cloison (1) caractérisé en ce que le ou chaque dispositif (2) de restitution sonore unilatérale est constitué par un panneau de parement (4) formant corps vibrant et situé du premier côté de l'élément de cloison (1) et par un moyen (5) de génération de vibrations associé audit panneau de parement (4) et en ce que ce panneau de parement (4) est fixé, avec un découplage acoustique et/ou vibratoire, uniquement sur un corps porteur (6) du type cadre ou panneau, intégré dans l'élément de cloison (1) et renfermant une barrière phonique surfacique (7, 8), par exemple sous forme d'un stratifié multicouche.
Patent FR-3061891-B1 (FR)
Title: Colonne de direction a reglage manuel et retractable, pour un vehicule
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D1/184
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: Une colonne de direction (CD) équipe un véhicule (V) et comprend : - une partie arrière (PR) à laquelle est solidarisé un volant et couplée à une partie intermédiaire (PI) translatable sur une distance maximale par rapport à une partie avant (PV) en cas de fort appui sur le volant, et - des moyens de rétractation (MR) comprenant des moyens de verrouillage (MV) pouvant être placés dans des premier et second états dans lesquels ils permettent et empêchent la translation de la partie intermédiaire (PI) sur la distance maximale, des premiers moyens de couplage (MC1) solidarisés aux moyens de verrouillage (MV) et partie intermédiaire (PI), et des moyens d'action (MA) propres, en cas d'actionnement par un usager, à placer les moyens de verrouillage (MV) dans le premier état afin d'induire une rétractation de la partie intermédiaire (PI) sur la distance maximale, via les premiers moyens de couplage (MC1).
Patent FR-3067074-B1 (FR)
Title: Ensemble de roulement instrumente
Inventor: SORLIER BRUNO
IPC: F16C19/16
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-07-26
Abstract: Cet ensemble de roulement instrumenté (E) comprend un roulement (2) comprenant au moins une bague interne (22) et au moins une bague externe (20), au moins un capteur implanté dans le roulement (2), au moins un câble (26, 27) connectant le capteur à un dispositif extérieur, et un guide de câble (28A, 28B) fixé sur le roulement (2), dans lequel le câble (26, 27) est inséré. Le guide de câble (28A, 28B) comprend une partie plane fixée en appui sur un logement plat de l'une des bagues (20) du roulement (2). Cet ensemble (E) comprend des moyens assurant le blocage en rotation du guide de câble (28A, 28B) par rapport à la bague (20) de roulement (2) sur laquelle il est fixé.
Patent FR-3067985-B1 (FR)
Title: Mecanisme pour un coffre a deux ouvrants d'un vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J5/10
Filed: 2017-06-27
Granted: 2021-05-07
Abstract: Mécanisme (10) pour un coffre (2) d'un véhicule (1) automobile, le mécanisme (10) comprenant une structure de coffre (13), une ouverture (20) aménagée dans la structure de coffre (13), un premier ouvrant (11) mobile par rapport à la structure de coffre (13) entre une première position ouverte (P11a) et une première position fermée (P11b) et un deuxième ouvrant (12) mobile par rapport à la structure de coffre (13) entre une deuxième position ouverte (P12a) et une deuxième position fermée (P12b), le premier ouvrant (11) et le deuxième ouvrant (12) étant aptes à fermer conjointement l'ouverture (20), caractérisé en ce que le premier ouvrant (11) est mobile entre la première position ouverte (P11a) et la première position fermée (P11b) quelle que soit la position du deuxième ouvrant (12), et en ce que le deuxième ouvrant (12) est mobile entre la deuxième position ouverte (P12a) et la deuxième position fermée (P12b) quelle que soit la position du premier ouvrant (11).
Patent FR-3068699-B1 (FR)
Title: Compose du fer utile comme catalyseur d'hydrosilylation, de silylation deshydrogenante et de reticulation de compositions silicones
Inventor: MONTEIL VINCENT
IPC: B01J31/12
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de composés du fer comme catalyseurs d'hydrosilylation et/ou de silylation déshydrogénante.
Patent FR-3071276-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'alimentation en gaz a indice de methane optimise d'au moins un moteur thermique, en particulier d'un navire de transport de gaz liquefie
Inventor: ABDOULAYE DIOUF
IPC: F17C9/02
Filed: 2017-09-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif (10) et un procédé d'alimentation en gaz à indice de méthane optimisé d'au moins un moteur thermique (12), en particulier d'un navire de transport de gaz liquéfié, caractérisé en ce qu'il comporte au moins : - une pompe (16) destinée à être immergée au fond d'une cuve (14) de stockage de gaz liquéfié et comportant une sortie (16a) de gaz sous forme liquide, - un vaporisateur (18) comportant un premier circuit comprenant une entrée (18aa) reliée à la sortie de la pompe et comprenant en outre une sortie (18ab) de gaz sous forme liquide et de gaz sous forme gazeuse, - un séparateur (20) de phases comportant une entrée (20a) reliée à ladite sortie du vaporisateur, et comportant en outre deux sorties (20b, 20c) dont une première sortie (20c) de gaz sous forme liquide et une seconde sortie (20b) de gaz sous forme gazeuse, et - un réchauffeur (22) comportant un premier circuit comprenant une entrée (22a) reliée à la seconde sortie du séparateur et une sortie (22b) de gaz réchauffé sous forme gazeuse en vue de l'alimentation dudit au moins un moteur.
Patent FR-3071298-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite dynamique
Inventor: MATTONI GAETAN
IPC: F16J15/3232
Filed: 2017-09-21
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité dynamique configuré pour assurer l'étanchéité entre au moins une première pièce et au moins une deuxième pièce ayant un mouvement relatif de rotation par rapport à la première pièce. Le dispositif est formé par un joint comportant un talon ; une première lèvre principale s'étendant depuis le talon ; une deuxième lèvre principale s'étendant depuis le talon, la première lèvre étant en regard de la deuxième lèvre ; les première et deuxième lèvres étant configurées pour être énergisées par un premier fluide de sorte à étancher au moins l'une des première pièce et deuxième pièce. Selon l'invention, le joint est caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins une lèvre additionnelle située au niveau du talon à l'opposé des première et deuxième lèvres et étant configurée pour être énergisée par un second fluide de sorte à étancher au moins l'autre des première pièce et deuxième pièce.
Patent FR-3079655-B1 (FR)
Title: Dispositif pour interchanger des systemes electriques ou electroniques de captation des vibrations des cordes d'un instrument de musique
Inventor: PICCIOTTO LAURENT
IPC: G10H3/18
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour interchanger des systèmes (11) électriques ou électroniques de captation des vibrations des cordes (4) d'un instrument de musique (1) comprenant une face avant (5), dispositif comprenant : - un berceau (13) destiné à être fixé ou intégré à la face avant et pourvu de moyens de connexion électrique (14) à un circuit d'amplification (15), - au moins un barillet (20) qui est pourvu d'au moins deux systèmes de captation, qui est adapté sur le berceau de manière à être mobile en rotation par rapport au berceau entre au moins deux positions de manière à placer, dans chaque position, un système de captation en position de travail en regard des cordes et qui comprend des moyens de raccordement électrique (40) d'au moins le système de captation en regard des cordes aux moyens de connexion, et - des moyens de manœuvre en rotation (21) du barillet. Selon l'invention, l'axe de rotation du barillet est sensiblement parallèle à la face avant lorsque le berceau est fixé à cette dernière.
Patent FR-3080811-B1 (FR)
Title: Pare-chocs a cellule de marquage integree
Inventor: CHARLES JULIEN
IPC: B62D41/00
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine des pare-chocs intégrant un système permettant de révéler un impact du véhicule sur une surface quelconque et permettant un remplacement aisé et rapide du système en cas d'activation du marquage. La présente invention concerne un pare-chocs (4) de véhicule (2) comportant au moins une partie (6) en matériau élastique à l'intérieur de laquelle est prévue au moins une cellule (20) de fluide (22) de marquage présentant une ouverture vers l'extérieur fermée par des moyens (28) de fermeture susceptibles sous l'effet d'une pression appliquée d'une intensité déterminée de libérer l'ouverture offrant au fluide de marquage un accès à l'extérieur de la cellule au travers de laquelle il peut s'écouler et en ce qu'il comporte également des moyens (12) de fixation destinés à la fixation audit véhicule (2).
Patent FR-3084652-B1 (FR)
Title: Bouteille securisee et procede d’authentification correspondant.
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B65D55/02
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une bouteille (100) comprenant :     • un récipient (10),     • un élément de fermeture (20).     Elle est essentiellement caractérisée par     • une étiquette de sécurité (30), comprenant un premier ensemble d'au moins un élément d'authentification optique comprenant un identifiant, l'étiquette de sécurité (30) étant solidaire d'au moins l'un parmi le récipient (10) et l'élément de fermeture (20), et     • un élément de recouvrement (40) recouvrant au moins partiellement au moins l'un parmi : le récipient (10), l'élément de fermeture (20) dudit récipient (10) et l'étiquette de sécurité (30),     et en ce que l'élément de recouvrement (40)     • est solidaire au moins de l'élément de fermeture (20),     • est au moins partiellement transparent et comprend un ensemble d'au moins un élément de marquage,     est disposé de sorte que l'étiquette de sécurité (30) peut être observée en transparence à travers celui-ci.
Patent FR-3088861-B1 (FR)
Title: Porte de véhicule avec élément souple de fermeture
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: Porte de véhicule avec élément souple de fermeture L’invention porte sur un élément de carrosserie (10) de véhicule automobile (1), notamment un ouvrant, comprenant :- une structure (20) formant une ouverture (27) ;- un élément souple (30) de fermeture de l’ouverture (27) ; et- des moyens de fixation réversibles de l’élément souple (30) à la structure (20).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3088735-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage compatible d'equipement(s) de vision nocturne
Inventor: TORAILLE VINCENT
IPC: G02F1/13357
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un dispositif pour le rétro-éclairage d'une matrice à cristaux liquide d'un écran plat de visualisation en mode de vision diurne, ou nocturne avec compatibilité NVIS comprend un guide de lumière GL dont la forme se décompose en deux prismes droits bout à bout dans une direction longitudinale : un prisme droit principal PP qui est un pavé droit dont une face supérieure disposée sous et dans un plan parallèle à la face arrière de la matrice forme la face de sortie fsP du guide de lumière et une face latérale est une face d'entrée principale feP pour une source d'éclairage diurne SD et pour une source d'éclairage nocturne SN ; et un prisme droit auxiliaire PA dans le prolongement de cette face latérale d'entrée principale, qui est un prisme droit dont la base a la forme d'un triangle isocèle rectangle, et dont les faces latérales rectangles sont utilisées, l'une comme face de sortie de lumière de l'étage d'entrée et qui est de mêmes dimensions de rectangle et placée contre, ou se confondant avec, la face latérale d'entrée principale feP ; et les deux autres faces comme faces d'entrée de lumière fe1A, fe2A, chacune associée à une source d'éclairage respective et une face d'entrée fe1A au moins est semi-réfléchissante.
Patent FR-3092808-B1 (FR)
Title: Ensemble de colonne de direction réglable
Inventor: CACCAVALE LAURENT
IPC: B62D1/189
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un ensemble de colonne de direction comprenant : un support longitudinal (22) adapté à être installé sur une traverse de tablier (18), ledit support (22) présentant une extrémité inférieure (24) et une extrémité supérieure (26) ; une colonne de direction (28) présentant une extrémité libre (30) apte à recevoir un volant de direction (32) et une extrémité de fixation opposée (34) montée à pivotement dans ladite extrémité inférieure (24) dudit support (22) ; un organe de liaison (66) pour relier ensemble ladite colonne de direction (28) et ladite extrémité supérieure (26) ; un dispositif de réglage (72) monté entre ledit organe de liaison (66) et ladite colonne de direction (28) pour pouvoir régler l’inclinaison de ladite colonne de direction (28). L’organe de liaison (66) est monté mobile par rapport audit support (22) pour pouvoir rétracter ladite colonne de direction (28) le long dudit support (22). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098252-B1 (FR)
Title: Dispositif et son procédé d’inspection sans fil d’aubes dans une turbomachine d’aéronef
Inventor: MARTET RENAUD JAMES
IPC: G02B23/24
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif d’inspection sans fil (60) d’aubes (36, 38) dans une turbomachine d’aéronef (10) comportant - une caméra d’acquisition d’images (62) reliée à un système de transmission de données à distance (64),- un support de la caméra (50) configuré pour être fixé de manière amovible sur une aube (36, 38), caractérisé en ce que ledit support (50) comprend deux plaques (52) reliées entre elles de manière pivotante autour d’un axe de pivot (P) et configurées pour être aptes à serrer et maintenir fermement entre elles l’aube (36, 38).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3100293-B1 (FR)
Title: Boulon équipé d’un système de blocage en rotation procurant une immobilisation en rotation précise
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: F16B39/04
Filed: 2019-08-26
Granted: 2021-09-17
Abstract: Boulon équipé d’un système de blocage en rotation procurant une immobilisation en rotation précise L'invention a pour objet un boulon comprenant : une vis (34) présentant une tige filetée, un axe longitudinal (A34), un orifice traversant (52) oblong et orienté selon la direction longitudinale, un écrou (36) présentant un trou taraudé, un prolongement tubulaire (54) pourvu de couples de fentes (56) hélicoïdales, un système de blocage en rotation, configuré pour immobiliser l’écrou (36) en rotation par rapport à la tige filetée, présentant une épingle (50) et une bague de blocage (58), configurée pour être positionnée autour du prolongement tubulaire (54) en fonctionnement, comportant une première face terminale (72) configurée pour venir en appui contre une butée (66) de l’écrou (36) en fonctionnement et une pluralité de crans (74) positionnés à différentes distances de la première face terminale (72) et configurés pour immobilier l’épingle (50) en translation selon la direction longitudinale lorsque la face terminale (72) est en contact avec la butée (66) de l’écrou (36) en fonctionnement. Cette configuration permet d’obtenir une grande précision pour l’immobilisation de l’écrou par rapport à la vis. Figure 12