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Patent WO-9719178-A3 (WO)
Title: Proteases metalliques autoantigenes et procedes permettant de diagnostiquer des maladies auto-immunes
Inventor: KRAWINKEL ULRICH
IPC: G01N33/564
Filed: 1996-11-04
Abstract: L'invention concerne des acides nucléiques, qui contiennent au moins une séquence d'acide nucléique codant un polypeptide. Le polypeptide contient au moins un déterminant autoantigénique issu d'une protéase métallique. L'invention concerne également ledit polypeptide, des anticorps dirigés contre le polypeptide et des inhibiteurs spécifiques dirigés contre le polypeptide. L'invention concerne en outre des procédés et des nécessaires permettant de détecter la présence de protéases métalliques autoantigéniques et de maladies auto-immunes telles que l'arthrite rhumatoïde.
Patent WO-9719286-A3 (WO)
Title: Raccord coude pour conduites de liquides ou de gaz eventuellement charges de solides
Inventor: DEDEGIL MEHMET YAVUZ
IPC: B65G53/52
Filed: 1996-11-14
Abstract: Dans ce raccord coudé pour conduites de liquides ou de gaz éventuellement chargés de solides, la génératrice extérieure de la paroi intérieure d'un segment central de préférence droit (2) croise la génératrice extérieure de la paroi intérieure d'un segment d'écoulement (3) du raccord coudé à un point (S) situé du côté extérieur du raccord coudé et qui forme l'intersection entre le prolongement imaginaire de la génératrice intérieure de la paroi intérieure d'un segment d'admission (1) du raccord coudé et la génératrice extérieure de la paroi intérieure du segment d'écoulement (3) du raccord coudé.
Patent WO-9811755-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour augmenter la portee de la voie de transmission entre des unites fonctionnelles du poste d'abonne rnis avec une bande passante minimisee
Inventor: WULST NORBERT
IPC: H04M11/00
Filed: 1997-09-12
Abstract: L'invention vise à mettre au point un procédé et un dispositif permettant d'augmenter avec une bande passante minimisée la portée de la voie de transmission entre des unités fonctionnelles du poste d'abonné RNIS par rapport à une interface RNIS. Il est prévu à cet effet un procédé selon lequel: a) l'émission de données intervient aussi bien côté réseau que côté terminal, de manière que les données codées spécifiquement RNIS soient converties en données codées de manière binaire, à l'aide d'un convertisseur de code; b) les données d'entrée des canaux B sont séparées en données de canal B1 et en données de canal B2, des sections de même longueur pour les données des canaux B1 et B2 sont mises à disposition dans un dispositif de mémorisation, avant d'être acheminées jusqu'à l'élément de transmission et être transmises côté récepteur par l'intermédiaire dudit élément de transmission. Les données qui sortent du dispositif de mémorisation font l'objet d'un contrôle en termes de similitude de données et sont comprimées; c) des blocs sont formés à partir des données d'entrée du canal D et sont acheminés jusqu'à l'élément de transmission pour être transmis côté récepteur; d) côté terminal et côté réseau, les impulsions d'horloge propres au RNIS sont récupérées à l'aide d'un élément de récupération des impulsions d'horloge, à partir de la séquence des bits de données transmis; et e) les bits de données transmis sont analysés, les blocs du canal D reconnus sont dissociés et acheminés directement jusqu'à un convertisseur de code. Les données du canal B reconnues sont décomprimées et les données codées de manière binaire sont converties en données codées de manière spécifique au RNIS.
Patent WO-9849657-A3 (WO)
Inventor: PUTTKAMMER FRANK
IPC: G07D7/12
Filed: 1998-04-24
Abstract: A structure of a security element for documents provided with a combination of differently reacting or responding security features and functional designs, including conductive, magnetic and diffractive ones, which render it difficult or impossible for counterfeiters to discover the functioning of the security element.
Patent WO-0019767-A3 (WO)
Title: Dispositif de terminaison de ligne pour ligne de raccordement d'abonne
Inventor: HAUPTMANN JOERG
IPC: H04Q3/42
Filed: 1999-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de terminaison de ligne pour une ligne de raccordement d'abonné, qui émet et reçoit des signaux à large bande par l'intermédiaire d'une seule ligne de raccordement d'abonné. Un signal à large bande se compose d'un signal vocal basse fréquence, à large bande ou à bande étroite, et d'un signal de données de fréquence supérieure, à large bande, les bandes de fréquence du signal vocal et du signal de données ne se chevauchant pratiquement pas. Ce dispositif de terminaison de ligne présente, dans sa partie numérique, un circuit numérique diviseur de fréquence, qui sépare le signal vocal basse fréquence du signal de données de fréquence supérieure. Ce dispositif de terminaison de ligne est particulièrement approprié pour la séparation d'un signal vocal RNIS ou d'un signal vocal POTS (service téléphonique ordinaire) d'un signal de données ADSL.
Patent WO-0153588-A3 (WO)
Inventor: FLEISSNER GEROLD
IPC: D04H5/03
Filed: 2001-01-13
Abstract: A conventional method for the production of a composite non-woven fibre from at least one spun non-woven fibre and subsequent application of a wood pulp layer to the above for production of a hygiene product is known. Accordingly, the spunbonded non-woven fibre is hydrodynamically needled, before the application of the pulp layer, in order to increase the fluid dispersion properties. Consequently, the pulp layer can no longer be needled, as the pulp would be washed out through the non-woven fibre. Due to the required abrasion resistance a bonding of the non-woven fibre is, however, necessary. According to the invention, the above problem is resolved, whereby a non-woven fibre is compressed or calendered with compressed air, as a pre-bonding treatment, before coating with the super-absorbent material, then the woodpulp layer is applied and both are bonded with a hydrodynamic water needling, followed by drying. A further calandering can be added. A further pre-bonded, in other words, calendered spunbonded, or card non-woven fibre can be applied to the spunbonded non-woven fibre as support layer, or the reverse.
Patent WO-0166098-A3 (WO)
Title: Utilisations therapeutiques des mediateurs ppar
Inventor: JAYE MICHAEL
IPC: A61P29/00
Filed: 2001-03-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation des médiateurs PPAR, ainsi que leurs compositions pharmaceutiques, comme modulateurs d'expression de la cassette de liaison du transporteur 1 (ABC-1) à l'ATP, les agonistes du récepteur du ligand PPAR de cette invention étant utilisés comme inducteurs de l'expression de ABC-1.
Patent WO-0168911-A3 (WO)
Title: Diagnostic d'affections associees au cycle cellulaire
Inventor: OLEK ALEXANDER
IPC: C07K14/82
Filed: 2001-03-15
Abstract: La présente invention concerne des séquences génomiques chimiquement modifiées de gènes associés au cycle cellulaire. L'invention concerne également des oligonucléotides et/ou à des oligomères de protéine PNA permettant de détecter l'état de méthylation de la cytosine de gènes associés au cycle cellulaire et qui sont dirigés contre la séquence. L'invention concerne enfin un procédé permettant de valider des paramètres génétiques et/ou épigénétiques de gènes associés au cycle cellulaire.
Patent WO-0170968-A3 (WO)
Title: Production de facteurs de coagulation sanguine recombines dans des lignees de cellules humaines
Inventor: HAUSER CHARLOTTE
IPC: C12N5/08
Filed: 2001-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de production de facteurs de coagulation sanguine recombinés humains, en particulier les facteurs VIII et IX, utilisant une lignée cellulaire humaine immortalisée exprimant de manière stable des protéines d'activateur de transcription virale et portant un vecteur qui présente un promoteur lié fonctionnellement à une séquence d'ADN codant un facteur de coagulation sanguine, à condition que ledit promoteur ne soit pas un promoteur viral stimulé par lesdites protéines d'activateur de transcription virale; et concerne en outre une lignée cellulaire humaine immortalisée portant ledit facteur; des mutéines du facteur VIII convenant particulièrement au procédé de production précité; des compositions pharmaceutiques comprenant les mutéines du facteur VIII, ainsi que les différentes utilisations des mutéines du facteur VIII dans la préparation d'un médicament destiné à traiter l'hémophilie.
Patent WO-0201344-A3 (WO)
Title: Procede d'elaboration d'un horaire, planificateur de taches et systeme
Inventor: VERHAEGH WILHELMUS F J
IPC: G06F9/00
Filed: 2001-06-20
Abstract: L'invention concerne un planificateur de tâches (100) destiné à mettre en oeuvre un procédé permettant d'obtenir un horaire flexible (205) pour exécuter une pluralité de tâches (301-308) dans un système comprenant une pluralité de ressources (101-103, 109-113). Cet horaire flexible (205) comprend pour chaque tâche (301-308), une heure de début, une heure de fin, une affectation de ressources (101-103, 109-113) à ladite tâche (301-308), ainsi qu'une série de temps et de vitesses de traitement. Grâce à ces informations, la vitesse d'exécution d'une tâche peut varier lorsque, par exemple, des tâches multiples nécessitent la même ressource. En l'occurrence, le planificateur de tâches définit d'abord un horaire partiel au moyen de fenêtres (w0,...,w15) puis détermine la longueur de ces fenêtres (w0,...,w15) et la vitesse de traitement de chaque tâche dans chaque fenêtre par programmation linéaire et génération de colonnes.
Patent WO-0249205-A3 (WO)
Title: Systemes de communication
Inventor: KLINGHULT GUNNAR
IPC: H04B15/00
Filed: 2001-12-10
Abstract: L'invention concerne un téléphone mobile dans lequel un amplificateur de classe D est utilisé pour amplifier les signaux fournis à un haut-parleur. Les circuits du récepteur en bande de base, qui restent en marche lorsque l'émetteur est actif, traitent uniquement les signaux numériques, ce qui permet d'éviter l'effet de « bourdonnement » provoqué par les interférences entre les signaux de l'émetteur et les signaux des circuits du récepteur.
Patent WO-02059905-A3 (WO)
Title: Filtre spectral a bande etroite et son utilisation
Inventor: WEDOWSKI MARCO
IPC: G02B5/22
Filed: 2002-01-25
Abstract: Filtre optique (10) qui est de construction simple et qui présélectionne une bande de longueurs d'ondes de largeur déterminée pour réduire l'exposition aux rayonnements d'éléments optiques lors de l'utilisation de rayonnement ultraviolet lointain. A cet effet, ledit filtre optique (10) est constitué d'au moins une couche (1a, b) de zirconium, niobium ou de molybdène placée entre deux couches de silicium (2). Pour augmenter la stabilité mécanique et la durée de vie du filtre et pour réduire encore la caractéristique spectrale, deux couches de ruthénium ou de rhodium peuvent être adjacentes aux couches de silicium. Des filtres (10) de ce type sont utilisés en particulier dans des systèmes d'éclairage et dans des installations de projection pour un rayonnement ultraviolet lointain qui servent à la gravure de semi-conducteurs.
Patent WO-02091509-A3 (WO)
Title: Systeme comprenant une pile a combustible et un echangeur thermique
Inventor: EDLINGER BERNHARD
IPC: H01M8/2465
Filed: 2002-04-03
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant une pile à combustible et un échangeur thermique, l'échangeur thermique étant couplé d'un point de vue fluidique à la pile à combustible de sorte qu'un réactif gazeux destiné à la pile à combustible est préchauffé dans l'échangeur thermique connecté en amont de celle-ci d'un point de vue fluidique, et qu'au moins une partie des gaz d'échappement issus de la pile à combustible passent à travers l'échangeur thermique connecté en aval de celle-ci. Afin de simplifier le système dans son intégralité, de réduire son espace de montage et son poids, et d'améliorer son fonctionnement, l'échangeur thermique est disposé directement contre la pile à combustible et intégré avec celle-ci de sorte qu'un transfert fluidique se fait directement de l'échangeur thermique à la pile à combustible.
Patent WO-02097737-A3 (WO)
Title: Procede permettant d'amorcer la production d'hydrocarbures
Inventor: ANSORGE JOACHIM
IPC: C01B3/36
Filed: 2002-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'amorcer la production d'hydrocarbures normalement gazeux, normalement liquides et, facultativement, normalement solides, à partir d'une charge hydrocarbonée. Ce procédé consiste: a) à comprimer et facultativement à séparer un gaz contenant de l'oxygène; b) à oxyder partiellement la charge hydrocarbonée dans des conditions de température et de pression élevées, au moyen du gaz contenant de l'oxygène comprimé de l'étape a), de sorte à obtenir un gaz de synthèse et de la vapeur; c) à convertir catalytiquement le gaz de synthèse de l'étape b) dans des conditions de température et de pression élevées, de sorte à obtenir des hydrocarbures normalement liquides et/ou gazeux et de la vapeur; et d) à utiliser la vapeur obtenue lors de l'étape b) et/ou c) et à brûler facultativement les hydrocarbures pour créer une énergie destinée à fournir le gaz contenant de l'oxygène pressurisé pour l'étape a). Les étapes initiales du procédé selon l'invention consistent à utiliser une chaudière pour charge hydrocarbonée afin d'obtenir de la vapeur destinée à créer de l'énergie pour l'étape a) de compression et à séparer facultativement le gaz contenant de l'oxygène pressurisé jusqu'à ce que ce soit au tour de l'étape d) de fournir l'énergie nécessaire à l'étape a).
Patent WO-03012552-A3 (WO)
Title: Procede permettant de commander une imprimante ou un copieur au moyen d'une bande de marques de toner, et detecteur de reflexion fonctionnant selon le principe de la triangulation
Inventor: WINTER HANS
IPC: G03G21/00
Filed: 2002-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de commander une imprimante ou un copieur. Selon ce procédé, une pluralité de marques sont réunies pour constituer une bande continue de marques (30   40). Les images d'impression (42   48) sont associées auxdites bandes de marques (30   40).
Patent WO-03021282-A3 (WO)
Title: Module, systeme a tolerance d'erreurs et procede de diagnostic
Inventor: SCHNABEL DIRK
IPC: G01R31/3185
Filed: 2002-08-27
Abstract: Système à tolérance d'erreurs comprenant deux modules identiques à auto-contrôle croisé, caractérisé en ce que le système procure à chaque module la possibilité d'effectuer un balayage limite, lorsque les deux modules fournissent des données différentes, afin qu'un dispositif prévu dans ledit système puisse déterminer, sur la base des résultats du balayage limite, lequel des deux modules est défectueux.
Patent WO-2004025714-A3 (WO)
Inventor: GENZ OLIVER
IPC: H01L21/8244
Filed: 2003-08-28
Abstract: The invention relates to a method for production of a semiconductor structure, comprising the steps: preparation of a semiconductor substrate (1), generation of a lower first, a middle second and an upper third masking layer (5, 7, 9) on a surface of the semiconductor substrate (1), formation of at least one first window (11, 11a-h) in the upper third masking layer (9), structuring the middle second masking layer (7) using the first window (11, 11a-h) in the upper third masking layer (9) for the transfer of the first window (11, 11a-h), structuring the lower first masking layer (5) using the first window (11, 11a-h) in the middle second masking layer (7) for the transfer of the first window (11, 11a-h), enlarging the first window (11, 11a-h) in the upper third masking layer (9) to form a second window (13, 13a-b) in a maskless process step, restructuring the middle second masking layer (7) using the second window (13, 13a-b) in the upper third masking layer (9) for the transfer of the second window (13, 13a-b), structuring the semiconductor substrate (1), using the structured lower third masking layer (5), restructuring the lower first masking layer (5) using the second window (13, 13a-b) in the middle second masking layer (7) and restructuring the semiconductor substrate (1) using the restructured lower third masking layer (5).
Patent WO-2004039087-A3 (WO)
Title: Terminal de radiotelephonie mobile pourvu d'une navigation menu a commande visuelle
Inventor: RUNGE MATTHIAS
IPC: H04W88/02
Filed: 2003-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un terminal de radiotéléphonie mobile (10) conçu pour un réseau de radiotéléphonie mobile (36), en particulier un réseau de type GSM ou UMTS, ce réseau de radiotéléphonie mobile (36) comportant une unité centrale (40). Le terminal de radiotéléphonie mobile (10) comprend une unité d'émission et une unité de réception, un dispositif d'affichage (14) pourvu d'une navigation menu visuelle et/ou acoustique, une unité de commande (28) servant à sélectionner des options de menu pour commander le terminal de radiotéléphonie mobile (10), ainsi que des moyens permettant d'afficher des éléments visuels et/ou acoustiques (26) sur le dispositif d'affichage, chaque élément visuel et/ou acoustique (26) représentant une option de menu. Les éléments visuels (26) sont gérés de manière centrale dans une unité centrale (40) du réseau de radiotéléphonie mobile (36). Le terminal de radiotéléphonie mobile (10) selon l'invention comporte en outre des moyens permettant d'extraire lesdites options de menu contenues dans l'unité centrale (40) par l'intermédiaire des éléments visuels et/ou acoustiques (26). La présente invention concerne en outre un procédé conçu pour ce terminal de radiotéléphonie mobile (10).
Patent WO-2004044731-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede permettant d'effectuer des operations de decalage/rotation
Inventor: BUETTNER STEFAN
IPC: G06F7/76
Filed: 2003-10-24
Abstract: L'invention a trait à un procédé et à un appareil permettant d'effectuer des opérations de rotation vers la gauche sur des opérandes ayant une taille de 2N bits ou, dans une autre variante, d'effectuer des opérations de rotation vers la gauche sur deux opérandes ayant chacun une taille de N bits, N étant un entier. Le dispositif selon l'invention comprend une unité de commande, conçue pour échanger, lorsque M<N est vrai, les M bits les moins significatifs de la sortie d'un premier circuit de rotation avec les M bits les moins significatifs de la sortie d'un second circuit de rotation, et pour échanger, lorsque M>N est vrai, les 2N-M bits les plus significatifs de la sortie dudit premier circuit de rotation avec les 2N-M bits les plus significatifs de la sortie dudit second circuit de rotation, chaque fois qu'une entrée ayant une largeur 2N doit faire l'objet d'une rotation de M bits. Le dispositif fonctionne de manière correspondante pour des réseaux d'opérateurs de rotation effectuant une rotation vers la droite de données ayant une largeur de N bits.
Patent WO-9221785-A3 (WO)
Title: Couche anti-usure appliquee sur un composant, ainsi que procede pour la production de celle-ci
Inventor: DUDEL KLAUS
IPC: B23K35/36
Filed: 1992-04-18
Abstract: Une couche anti-usure appliquée sur un composant exposé à de fortes contraintes d'usure est constituée d'un mélange de matériaux composé d'au moins un matériau métallique en poudre et d'un fondant non métallique pulvérulent dissolvant l'oxyde, lequel, par addition d'un liant résineux stable et non corrosif, est mis en une forme qui est appliquée sur le composant par enduction ou pose et y est incorporée par fusion.
Patent WO-9822715-A3 (WO)
Title: Tige de piston pour piston de regulation d'un reducteur de positionnement
Inventor: MUELLER CARSTEN HEINRICH
IPC: F15B15/14
Filed: 1997-10-18
Abstract: Tige de piston pour piston de régulation d'un réducteur de positionnement, réalisée sous forme d'une unité composite. Cette unité présente une tige intérieure métallique et, appliquée sur celle-ci, une enveloppe cylindrique en matière plastique renforcée par des fibres. L'unité composite présente en outre une doublure métallique appliquée sur l'enveloppe en matière plastique, sous forme d'un tube extérieur cylindrique.
Patent WO-0196185-A3 (WO)
Title: Scellage d'une jointure de fond
Inventor: AALTONEN HANNU
IPC: B65D3/14
Filed: 2001-06-05
Abstract: Cette invention se rapporte à un emballage pour liquides formé par un stratifié d'emballage de liquides à base de carton comprenant sur au moins une face une ou plusieurs couches de plastique, cet emballage étant en outre constitué par une enveloppe en forme de cône tronqué ou cylindrique (1) et par un élément terminal (3) fixé à au moins une extrémité de l'enveloppe. Cet élément terminal est adapté à l'intérieur de l'enveloppe et comprend une jupe (4) enroulée parallèlement à l'enveloppe et sur laquelle le bord (6) de l'enveloppe est plié. Ainsi, l'élément terminal (3) est fixé à l'enveloppe (1) par thermoscellage des zones de chevauchement mentionnées (4, 5, 6) ensemble. Selon cette invention, la jointure (8) à l'endroit de laquelle la jupe (4) de l'élément terminal (3) est placée contre la surface interne de l'enveloppe (1) comprend un matériau plastique (9) à l'intérieur de l'emballage, destiné à fermer l'ouverture entre la jupe (4) et l'enveloppe (1).
Patent FR-2803576-A3 (FR)
Title: Rear suspension for peal bicycle has pedal crank bearing support mounted on rear swinging arm at set point from pivot.
Inventor: DAUTRY SEBASTIEN
IPC: B62K25/28
Filed: 2000-01-11
Abstract: The rear suspension for a pedal cycle has a cantilever swinging arm pivoted to the rear of the frame with a suspension strut between them. The swinging arm carries the pedal crank bearing housing (1) at a distance of between two and four centimeters from the swinging arm pivot point. The suspension has variable progression between the frame and rear swinging arm.
Patent WO-0078122-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede de traitement des sols par aeration a stockage de dechets
Inventor: GABARD NOEL
IPC: A01B45/02
Filed: 2000-06-16
Abstract: Dispositif (1, 1') de traitement des sols par aération, le dispositif comportant un bâti (10, 10') et des outils (11, 12, 11', 12') mobiles destinés à effectuer un carottage dans le sol pour aération, les carottes (8) étant éjectées des outils, ledit dispositif pouvant se déplacer et être relevé caractérisé en ce qu'un organe de réception (2, 3, 101) des carottes comportant des orifices de passage (24) des outils et solidaire du bâti est disposé entre le sol et la zone d'éjection desdites carottes, afin que les carottes éjectées y soient stockées (8'). L'organe de réception comporte un tapis (2) souple comportant des éléments en relief et/ou des séries de chevrons (25) permet de combler les trous de carottage (7) par du sable. L'organe de réception peut être modulaire dans le sens transversal et/ou longitudinal, les modules (102, 103, 104, 108, 109) étant articulés (106, 107) entre eux. Un brossage du sable préalablement répandu peut être effectué à l'arrière du dispositif.
Patent WO-02101082-A3 (WO)
Title: Milieu de culture pour la detection et/ou la discrimination des enterocoques
Inventor: RAMBACH ALAIN
IPC: C12Q1/04
Filed: 2002-06-13
Abstract: La présente invention concerne un milieu de culture destiné à mettre en évidence les entérocoques comportant du cristal violet, et de préférence des inhibiteurs de bactéries gram négatives et des agents chromogènes. L'invention se rapporte également à un procédé de détection des entérocoques en utilisant ce milieu.
Patent FR-2840854-A3 (FR)
Title: Twist beam rear axle for rear wheel suspension of motor vehicle has separate connecting elements fitted between cross member of suspension and radius links or link halves, each forming a transversely orientated inner and outer section
Inventor: BUSSOLINO DANIELE
IPC: B60G21/05
Filed: 2003-06-18
Abstract: The twist beam rear axle for a rear wheel suspension has separate connecting elements (14) which are fitted between the cross member (11) of the suspension and radius links or link halves. Each element which forms a transversely orientated inner section (14a) is fixed stationary to the respective end of the cross member by welding or by adhesion and forms a transversely orientated outer section (14b) which is fixed stationary to the respective longitudinal link or pair of link arms (12,13) by welding or by adhesion.