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Patent FR-2925185-A1 (FR)
Title: Pedal e.g. brake pedal, assembling device for motor vehicle, has pedal assembly bracket comprising stopper for limiting deflection of pedal arm along transversal axis of pedal arm, where bracket is fixed on bulkhead of motor vehicle
Inventor: ALLAIS MATTHIEU
IPC: B60T7/06
Filed: 2007-12-14
Abstract: The device has a pedal assembly bracket (1) fixed on a bulkhead of a motor vehicle, where the bracket is a piece obtained by molding. A pedal e.g. brake pedal (3), is articulated on the bracket and comprises a pedal arm (30) rotatively mounted around an axis. The bracket has a stopper (11) for limiting deflection of the pedal arm along a transversal axis (YY') of the pedal arm, where the stopper is a piece connected and fixed on a fixation plate (10) of the bracket. The pedal has reinforcement plate fixed on a lateral surface of the pedal arm opposite to the stopper.
Patent FR-2940244-A1 (FR)
Title: Passerelle pour le chargement et le dechargement d'un navire roulier
Inventor: MATIERE PHILIPPE
IPC: B63B27/14
Filed: 2008-12-23
Abstract: Cette passerelle (1) pour le chargement et le déchargement d'un navire roulier (2) comprend quatre modules (4, 12, 13, 16), aboutés par au moins une de leurs extrémités et prenant appui sur des piliers (10, 10',17). Ces modules comprennent : - un premier module (4), formé d'au moins un élément métallique (E à E ) et relié à la terre ferme, - un deuxième module (12), formé d'au moins deux éléments métalliques (E ), juxtaposés, dont la largeur est supérieure à celle du premier module (4), - un troisième module (13), formé d'au moins deux éléments métalliques, juxtaposés, dont la largeur est au moins égale à celle du deuxième module (12) et qui est relié à ce dernier par une liaison pivot autorisant un mouvement de haut en bas d'une extrémité libre (130) du troisième module (13) par rapport au deuxième module (12) et - un quatrième module (16) formé d'éléments métalliques (7"), relié au troisième module (13) et adapté pour assurer l'amarrage d'un navire roulier.
Patent FR-2911613-A1 (FR)
Title: Composition de cristal liquide cholesterique, utilisation d'une telle composition et produit cosmetique contenant une telle composition
Inventor: TANABE MAYUMI
IPC: C09D7/63
Filed: 2008-01-17
Abstract: Une composition de cristal liquide cholestérique de l'invention comprend au moins un composé choisi dans l'ensemble formé par les composés représentés par les formules (1) à (8) : formules dans lesquelles chaque symbole R1 représente indépendamment un groupe alkyle ayant 1 à 10 atomes de carbone ou un groupe alcoxy ayant 1 à 10 atomes de carbone.
Patent FR-2929691-A1 (FR)
Title: Procede d'auto-equilibrage d'un dispositif de chauffage
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: F24D19/10
Filed: 2008-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'auto-équilibrage d'un dispositif (1) de chauffage. Les dispositifs de chauffage actuels comportent des programmes de régulation (19) de la température généralement intégrés à un thermostat (5). Pour une température de consigne (18) stationnaire, ces programmes de régulation régulent parfaitement la température ambiante (17), cependant lors d'un changement de consigne, un dépassement de consigne peut survenir lorsque la température ambiante atteint la nouvelle température de consigne (31). Pour éviter cela, l'invention prévoit de moduler le programme de régulation suite à un changement de consigne. Plus particulièrement, la modulation de ce programme est faite en fonction des taux de charge (32) avant modification de la consigne.
Patent FR-2945165-A1 (FR)
Title: Dispositif de generateur permanent a aimants statiques
Inventor: VIVIER HARRY JEAN PAUL
IPC: H02K53/00
Filed: 2009-05-04
Abstract: Le dispositif est caractérisé en ce qu'il est formé de la réunion d'une pluralité de micro générateurs, chacun comprenant des spires de fil de cuivre enrobés d'un vernis d'isolation électrique et s'insinuant en plans inclinés (7) dans le courant magnétique intérieur d'un aimant (A à E) pour qu'il se crée une tension électrique aux extrémités dudit fil.
Patent FR-2929872-A1 (FR)
Title: Outil a deriver et river une chaine.
Inventor: KOMEYA AKIYOSHI
IPC: B23P21/00
Filed: 2009-03-30
Abstract: Outil à dériver et river une chaîne compact et d'une longue durée de vie pouvant être utilisé pour une chaîne au niveau d'une partie de pignon d'enroulement de la chaîne et pouvant recevoir une charge opérationnelle en deux endroits. Un premier bloc (2) comprend un organe d'actionnement de pression (6) vissé avec celui-ci et un élément d'accouplement (5) fixé audit premier bloc (2). Un second bloc (3) est couplé à rotation au premier bloc (2) par l'élément d'accouplement (5) et présente un trou fermé à une extrémité (3c) sur un côté et un trou traversant (3b) sur un autre côté du bloc. L'outil est fixé à la chaîne par une ouverture (C) pendant qu'il est positionné et met en prise une saillie de bord (11b) d'un boulon taraudé (11), vissé avec le premier bloc (2), avec l'orifice fermé à une extrémité (3c) ou avec le trou traversant (3b).
Patent FR-2944588-A1 (FR)
Title: Plenum modulaire de soufflerie.
Inventor: BAILLOEUIL ALAIN
IPC: F24F13/06
Filed: 2009-04-15
Abstract: La présente invention concerne un module (3) de plenum (1) de soufflerie (23), constitué d'une plaque (4) support d'une ouverture (5) circulaire surmontée en face supérieure de moyens de connexion destinés à la fixation de l'extrémité d'une gaine, caractérisé par le fait que ladite plaque (4) comprend au niveau de deux bords opposés (8,9) des moyens de fixation conformés complémentairement de manière à coopérer avec les moyens de fixation d'un module adjacent, lesdits moyens de fixation comprenant, au niveau d'un des bords (8), des moyens d'accrochage (10) et, au niveau du bord opposé (9), des moyens de réception (11) destinés à coopérer avec lesdits moyens d'accrochage dudit module adjacent. L'invention concerne aussi un plenum (1) de soufflerie (23) équipé de tels modules (3).
Patent FR-2944517-A1 (FR)
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: B67D7/04
Filed: 2009-04-20
Abstract: The device has a buried liquefied petroleum gas (LPG) storage tank (1) containing an LPG liquid phase (2) surmounted by an LPG vapor phase (3). A distributing apparatus (6) is equipped with a flexible pipe on which a dispensing nozzle is connected. A central controller (8) is connected to a controller (44) for controlling a transfer pump (42) and an electro valve (45). A detection unit detects passage of current in an electric control circuit (9) to trigger an alarm and/or to control interruption of distribution of LPG in absence of current in the circuit.
Patent FR-2946115-A1 (FR)
Title: Device for maintaining conduits at structure of motor vehicle, has secondary maintain element allowing brake hydraulic control conduit and conduits relative to external surface, where diameter of conduits is less than main conduit diameter
Inventor: SAILLARD DAVID
IPC: F16B13/04
Filed: 2009-06-02
Abstract: The device (3) has a main maintain element fixed at a structure (1) of a vehicle i.e. motor vehicle. The vehicle comprises walls partially surrounding a main conduit (21). A secondary maintain element is integrated to the main maintain element, where the secondary maintain element allows a brake hydraulic control conduit (22) and conduits (23-25) relative to an external surface of the walls of the main maintain element. The diameter of the conduits is less than the diameter of the main conduit. The device is made of a plastic.
Patent FR-2949682-A1 (FR)
Title: Use of ice plant (Mesembryanthemum crystallinum) extract for the preparation of a cosmetic or dermatological composition for protecting and/or regenerating skin and hair
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-09-07
Abstract: Use of ice plant ( Mesembryanthemum crystallinum) extract (I) for the preparation of a cosmetic or dermatological composition for protecting and/or regenerating skin and hair, is claimed. An independent claim is included for a cosmetic composition comprising a vehicle and (I). ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2949712-A1 (FR)
Title: Presse comportant un dispositif de centrage des outils
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B23Q16/00
Filed: 2009-09-08
Abstract: L'invention se rapporte à Presse (1) destinée à former un objet, comprenant un plateau inférieur (2) et un plateau supérieur destinés à recevoir des outils (3), ainsi qu'une motorisation prévue pour rapprocher les plateaux (2) afin de faire interagir les outils (3), entre lesquels est placé l'objet à traiter, ladite presse (1) possédant un dispositif de pré-positionnement (5,12) et un dispositif de centrage (9,11) d'au moins un outil (3) sur au moins un plateau (2). La principale caractéristique d'une presse selon l'invention, est que le dispositif de pré-positionnement implique au moins un pion de pré-centrage (5) solidaire de l'outil (3) et au moins une rainure (12) solidaire du plateau (2), ledit pion (5) venant s'insérer dans ladite rainure (12) pour permettre un guidage puis un pré-positionnement de l'outil (3) sur le plateau (2), et en ce que la rainure (12) possède des moyens de verrouillage (15,23) permettant de figer le pion (5) dans une position prédéterminée.
Patent FR-2953021-A1 (FR)
Title: Methode de mesure des emissions hebdomadaires et annuelles d'un gaz a effet de serre sur une surface donnee
Inventor: GRIFFON TANGUY
IPC: G01N33/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: Méthode de mesure des émissions hebdomadaires et annuelles d'un gaz à effet de serre générées sur une aire géographique déterminée et système de mesure mettant en œuvre la méthode.
Patent FR-2953256-A1 (FR)
Title: Ignition coil charging control device for spark-ignition engine in automobile industry, has transistor permitting discharging of capacitor for rapid blocking of another transistor to generate high voltage at secondary side to produce spark
Inventor: HIRCHI MARTIAL
IPC: F02P3/04
Filed: 2009-12-01
Abstract: The device (1) has a conduction stage (3) with a capacitor (C1) and a transistor (Q1) i.e. PNP transistor, so that the capacitor decreases conduction of a transistor (Q2) e.g. insulated gate bipolar transistor, of a control stage (4) during charging of the capacitor. The former transistor permits discharging of the capacitor for rapid blocking of the latter transistor so as to generate an overvoltage at a primary side of an ignition coil (2) and a high voltage at a secondary side of the coil for producing a spark at a level of a spark plug (5). An independent claim is also included for a method for controlling charging of an ignition coil for a spark-ignition engine.
Patent FR-2954663-A1 (FR)
Title: Optimized lighting device for lighting e.g. interior part in building, has regulation module controlling lighting unit based on measured luminosity level in region and controlling lighting units based on presence of individuals in region
Inventor: VILLARD STEPHANE
IPC: H05B37/02
Filed: 2009-12-18
Abstract: The device has a lighting unit (101) e.g. compact fluorescent lamp, with a light power, and another lighting unit (103) with LED. A regulation module (105) is connected to the lighting units. The regulation module is adopted for controlling the later lighting unit based on the measured luminosity level in the region and controlling the lighting units based on the presence of the individuals in the region. The regulation module is adopted for deactivating the later lighting unit, when the measured luminosity is greater than predetermined luminosity threshold. An independent claim is also included for a method for optimized lighting a region of a space.
Patent FR-2944833-A1 (FR)
Title: Demarreur pour vehicules
Inventor: NIIMI MASAMI
IPC: F02N11/04
Filed: 2010-04-27
Abstract: Un démarreur pour démarrer un moteur dans un véhicule est exposé. Le démarreur inclut un moteur (2) et un arbre de sortie (4) qui tourne en recevant le couple provenant du moteur. Le démarreur inclut également un corps mobile de pignon (6, 22) qui inclut un pignon (6) pour transmettre le couple du moteur à une couronne dentée (5) du moteur. Le corps mobile de pignon est prévu sur une circonférence extérieure de l'arbre de sortie de façon intégrale avec le pignon d'une manière permettant le mouvement dans un sens axial de celui-ci. Le pignon est poussé vers la couronne dentée par un moyen de poussée de pignon (7, 8). Un moyen d'alimentation de moteur en courant (10) active et désactive un courant d'excitation allant jusqu'au moteur. Un dispositif d'absorption de chocs (11) est disposé sur un chemin de transmission de couple (P) transmettant le couple du moteur au pignon.
Patent FR-2961666-A1 (FR)
Title: Four-way port-bag, has removable handles clamped with clipping system, slots arranged on sides of port-bag, and clip placed in different locations inside removable handle, wheer length of removable handle is adjusted
Inventor: BONSU PAMELA
IPC: A45C13/26
Filed: 2010-06-25
Abstract: The port-bag (4) has removable handles (2) clamped with a clipping system (1) arranged inside the port-bag. Slots (3) are arranged on sides of the port-bag. A clip is placed in different locations inside the handles, where length of the removable handles is adjusted. Panels are positioned perpendicular to a bottom of the port-bag, where a position of the port-bag is adjusted when the handles are attached at top of each side wall of the port-bag and another position of the port-bag is adjusted when the handles are attached on bottom of each side wall of the port-bag.
Patent FR-2961938-A1 (FR)
Title: Synthetiseur numerique audio ameliore
Inventor: DI MARTINO JOSEPH
IPC: G10L19/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: Un synthétiseur numérique audio qui comprend : * une mémoire d'entrée pour recevoir une suite de données numériques représentatives du spectre d'amplitude d'un signal audio, sur des fenêtres temporelles consécutives et chevauchantes, * un calculateur (120), agencé pour recevoir en entrée un jeu de données numériques d'esquisse d'une fenêtre courante comprenant en début de fenêtre des données extrapolées d'amplitude, et des valeurs nulles pour le reste de la fenêtre, et pour établir en réponse une représentation numérique de la transformée de Fourier discrète complexe de ce jeu, * un composeur (130), agencé pour combiner l'entrée de spectre d'amplitude associée à la fenêtre courante considérée et la représentation numérique déterminée par le calculateur, et pour appeler le calculateur (120) avec les données résultantes pour établir une représentation numérique de la transformée de Fourier discrète complexe inverse correspondante, ce qui fournit un jeu de données numériques estimées, relatives à la fenêtre courante considérée, et * un additionneur (140), pour cumuler sélectivement les données numériques estimées qui correspondent à un même temps, * le composeur (130) est agencé pour calculer un jeu de données numériques auxiliaires (xi(n)), en prenant le jeu de données numériques estimées (z(n)) courant, divisé par une fonction de fenêtre sur chaque fenêtre temporelle, * l'additionneur (140) est agencé pour ajouter le jeu de données numériques estimées courant multiplié par la fonction de fenêtre (H) à la valeur précédente du cumul, * un extrapolateur (110) agencé pour calculer le jeu de données numériques d'esquisse pour une fenêtre courante à partir du jeu de données numériques auxiliaires de la fenêtre précédente multiplié sélectivement par le carré de la fonction de fenêtre.
Patent FR-2954899-A1 (FR)
Title: Dispositif de table de comptoir pour garde corps de balcons, terrasses fenetres, barrieres de voirie, poteau de voirie
Inventor: VIDAL JOAQUIM
IPC: A47B37/00
Filed: 2010-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'ajouter une fonctionnalité supplémentaire en guise de table de comptoir à un garde corps de balcon, terrasse, fenêtre, à une barrière de voirie, un poteau de voirie. Il est constitué d'un plateau (1) sur lequel est fixée une rambarde de sécurité (2) pour éviter la chute d'objet. Ce plateau (1) est solidaire d'un ensemble d'équerre (3, 4) formant un cadre de soutien dudit plateau horizontal (1) reposant sur la main courante (10) du garde corps (11), de la barrière (11) où du poteau de voirie (11) Le système d'équerre (3, 4) est également solidaire d'un pied vertical coulissant (5) arrêter par de vis d'arrêt (9) et ancré au garde corps (11) à la barrière (11) où au poteau de voirie (11) par un système d'ancrage formé d'étaux (6), (7), (8) réglable verticalement et horizontalement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à ajouter une fonction de table de comptoir à un garde corps de balcon, terrasse et fenêtre, à une barrière de voirie, où à un poteau de voirie dans les constructions nouvelles et anciennes. Le dispositif peut être définitif où provisoire, fixe où démontable.
Patent FR-2956969-A1 (FR)
Title: Radiological imaging method for mammogram application, involves reconstructing three-dimensional image of interest volume from acquired sequence of images and total representation of organ
Inventor: SOUCHAY HENRI
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-03-05
Abstract: The method involves identifying an interest volume (40) e.g. sphere or ellipsoid incorporating interest zone selected by surgeon, in a total representation of an organ of patient. A sequence of images of the interest volume is acquired (70) by narrowing the beam emitted by a source of an imaging apparatus to the identified interest volume. A three-dimensional image of the interest volume is reconstructed (80) from the acquired sequence of images and from the total representation. The view of the three-dimensional image is displayed (90) on a screen of an interface unit of the apparatus. An independent claim is also included for an imaging apparatus comprising a source and a detector.
Patent FR-2957265-A1 (FR)
Title: Method for implementing remote control apparatus e.g. Iphone type cellular telephone used to remotely control helicopter, involves activating control command based on analysis results
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: A63H27/133
Filed: 2010-03-11
Abstract: The method involves detecting contact of a finger in a contact point indifferent from a predefined touch zone (68) of a touch screen (18). A control icon (70) is displayed at the point, where the control icon has a mobile icon (72) whose display position on the screen follows displacement of the finger on the screen from an initial position to a shifted position. Displacement of the mobile icon is detected. Direction and/or amplitude and/or speed of displacement of the mobile icon with respect to the initial position are analyzed. A control command is activated based on analysis results. Independent claims are also included for the following: (1) a remote control apparatus comprising a detecting unit for detecting a contact of a finger (2) a software comprising a set of instructions for implementing a method for implementing a remote control apparatus.
Patent FR-2957577-A1 (FR)
Title: Main brake controller for use in motor vehicle, has maintaining unit for maintaining temperature in one of front and rear chambers at value lower than temperature in engine compartment of vehicle
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T13/56
Filed: 2010-03-22
Abstract: The controller (3) has an envelope formed of shells (5, 6) defining an inner volume in which a low pressure front chamber (AV) and a variable pressure rear chamber (AR) are formed. A maintaining unit maintains temperature in one of the chambers at a value lower than temperature in an engine compartment (M) of a vehicle. The maintaining unit is constituted by an isothermal case (20) which surrounds the shells forming the envelope. The maintaining unit is constituted by another isothermal case which surrounds a part of the envelope corresponding to the rear chamber.
Patent FR-2963089-A1 (FR)
Title: Structure for maintaining photovoltaic panels in position with respect to frame i.e. roof framing, in cover of building, has lower transverse housing prolonged in outer side by cupping surface prolonged under upper panel
Inventor: MAUREAU STEPHANE
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-07-22
Abstract: The structure has a transverse section (4) arranged according to direction perpendicular to that of a slope and receiving an upper transverse edge of a lower panel and a lower transverse edge of an upper panel. The transverse section comprises a lower transverse housing (40). An assembly is formed of the lower transverse housing and an upper transverse housing (41) defining a sealed transverse barrier. The lower transverse housing is prolonged in outer side by a cupping surface (42) prolonged under the upper panel beyond an overlapping zone of the upper and lower panels. In INDEPENDENT CLAIM is also included for a cover for a building.
Patent FR-2964622-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une batterie electrique a un chassis d'un vehicule automobile
Inventor: MULATO GILLES
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-09-13
Abstract: Dispositif (1) de fixation d'une batterie électrique (6) amovible à un châssis (2) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que : - il est destiné à être fixé sur un châssis du véhicule automobile, il comprend une bague de verrouillage (8) mobile en rotation autour d'un axe (50) et il est destiné à coopérer avec un trou (9) réalisé dans la batterie électrique, ou - il est destiné à être fixé sur la batterie électrique, il comprend une bague de verrouillage mobile en rotation autour d'un axe et il est destiné à coopérer avec un trou réalisé dans le châssis du véhicule automobile.
Patent FR-2967156-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes, leur procede de preparation et leur utilisation pour la preparation de polymeres utiles pour augmenter la tenue thermique de compositions polymeriques
Inventor: DUFRANCATEL LAURENCE
IPC: C07C233/36
Filed: 2010-11-09
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) suivante: son procédé de fabrication et ses utilisations pour la préparation d'un polymère utile pour augmenter la tenue thermique de compositions polymériques
Patent FR-2968048-A1 (FR)
Title: Blade for turboshaft engine that is utilized in aircraft, has aerodynamic surfaces and electroacoustic source that is provided with two emissive surfaces that forms integral part of aerodynamic surfaces of blade
Inventor: VUILLEMIN ALEXANDRE ALFRED GASTON
IPC: F02K3/06
Filed: 2010-11-30
Abstract: The blade (10) has a set of aerodynamic surfaces such as a pressure face (18) and extrados (20), and an electroacoustic source (14). The electroacoustic source is provided with two emissive surfaces (30, 32) that form an integral part of the aerodynamic surfaces of the blade. The electroacoustic source is arranged such that the emissive surfaces vibrate in phase during operation. The electroacoustic source is provided with a transducer i.e. piezoelectric actuator (22), that is mounted in a cavity (12) of a body (11) or metal structure of the blade.
Patent FR-2969117-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de grand-voile comprenant un sac de rangement de grand-voile se fixant a la bome d'un voilier
Inventor: LUCAT ROMAIN
IPC: B63H9/04
Filed: 2010-12-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de rangement d'une grand-voile, comprenant un sac de rangement de grand-voile (65) apte à venir reposer sur la bôme (8) du voilier, ledit sac (65) étant constitué par une enveloppe allongée (71, 72) portant des moyens permettant sa fixation sur le dessus de la bôme (8) et dont l'ouverture s'effectue en partie supérieure suivant une ligne longitudinale moyenne opposée à la bôme (8), caractérisé par le fait que les régions de bordure de l'enveloppe (71, 72) situées de part et d'autre de la ligne de fermeture/ouverture du sac (65) portent des moyens de déplacement (73, 74) leur permettant de passer d'une position rapprochée de fermeture du sac (65) à une position écartée de hissage ou affalage de la grand-voile, et inversement, le dispositif comprenant des moyens de commande desdits moyens de déplacement (73, 74) par transmission d'une commande d'ouverture et/ou de fermeture de l'utilisateur.