baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084313-A1 (FR)
Title: Installation d’essuie-glace
Inventor: VULETIC DARKO
IPC: B60S1/34
Filed: 2019-07-18
Abstract: TITRE : Installation d’essuie-glace Installation d’essuie-glace comprenant un boîtier de transmission (10) et une poutre allongée (12), placée dans un logement (14) du boîtier de transmission (10). La poutre (12) est traversée par une broche (18) positionnée dans le logement (14), dans un passage (16) orienté transversalement par rapport à la direction longitudinale (1) de la poutre (12). Le sommet (20) de la broche (18) arrive dans un relief (22) de la poutre (12), ce relief étant orienté dans la direction radiale (2).     Figure 1
Patent FR-3099690-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’aeration de vin par injection d’air
Inventor: TORRES CYRIL
IPC: B01F3/04
Filed: 2019-08-09
Abstract: L’invention est composée d’une carafe en verre adaptée à sa base, et de sa base.     La carafe permet une aération efficace et rapide du vin : le vin jeune ou « rugueux » ou « tannique » a généralement besoin d’être « aéré », donc oxydé par l’oxygène ambiant et impacté par certains autres gaz contenus dans l’air, ce qui lui confèrera cette saveur particulière.      A la différence d’un « carafage » classique, l’usage de la carafe selon l’invention permet une adaptation spécifique du temps d’aération et l’obtention d’un meilleur vin dans un temps optimisé, en respectant le vin.     Le recours à la carafe permet un contact dynamique entre les micro-bulles qui vont traverser le vin de bas en haut avec un contact maximisé qui permet une oxygénation rapide, douce et parfaite du vin afin de pouvoir le consommer plus rapidement.
Patent FR-3100947-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle en vitesse de moteurs sans balai.
Inventor: BOUKHRIS KARIM
IPC: H02P23/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: Procédé de détermination de la tension UL générée par la partie inductive (6) d’une résistance de mesure (2) présente dans un circuit électronique comprenant un générateur de signal (1), au moins un enroulement statorique (3) relié audit générateur de signal (1) et à ladite résistance de mesure (2) et un amplificateur différentiel (4) de la tension aux bornes de la résistance de mesure (2), ledit procédé comprenant : - une étape de mise en tension du circuit électronique pendant une durée de temps t prédéterminée, - une étape de mesure de la tension UT aux bornes de la résistance de mesure (2) à l’issu de l’étape de mise en tension, - une étape de détermination de la tension UR générée par la partie résistive (5) de la résistance de mesure (2) à l’issu de l’étape de mise en tension, et - une étape de détermination de la tension UL générée par la partie inductive (6) de la résistance de mesure (2) en fonction de la tension UT et de la tension UR. Figure 1
Patent FR-3101612-A1 (FR)
Title: Drone professionnel à module fonctionnel modulaire
Inventor: BRUMEAU DAVID
IPC: B64C27/08
Filed: 2019-10-03
Abstract: Drone professionnel fonctionnel piloté à distance par un utilisateur dont l’électronique de commande (500) dialogue avec l’électronique de commande de pilotage du drone (300) caractérisé en ce que l’architecture mécanique est modulaire avec une embase (1) sur laquelle se fixent des pales, sur l’embase peut se solidariser mécaniquement et électroniquement des modules fonctionnels (3) dont l’électronique de commande fonctionnelle (300) coopère avec l’électronique de commande de pilotage du drone (100), notamment au moyen d’une architecture logicielle d’identification qui affecte à l’utilisateur un écran d’affichage spécifique de commande du module fonctionnel et de l’embase calculé en fonction de l’identité du module fonctionnel dont l’identité est lue par le dialogue entre les électroniques de commande de pilotage de l’embase (100) et celle du module fonctionnel (300). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103306-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif d’affichage d’obstacles present sur la route
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule qui comporte une caméra adaptée pour filmer la route positionnée en avant du véhicule, un écran (1) destiné à afficher au conducteur les images filmées par ladite caméra, des moyens de détection pour détecter des obstacles (31, 32, 33) positionnées en avant du véhicule et un calculateur adapté pour afficher en surimpression sur l’écran (1), au-dessus du film, des informations, caractérisé en ce que lesdits moyens de détection sont adaptés pour estimer la hauteur desdits obstacles (31, 32, 33), le calculateur faisant apparaitre en surimpression sur l’écran (1) les obstacles (31, 32) qui présentent une hauteur supérieure à la garde au sol du véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091167-A1 (FR)
Title: Couleur capillaire en poudre comportant du percarbonate dans un film hydrosoluble
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention appartient au domaine des cosmétiques et concerne un produit cosmétique permettant de modifier la couleur naturelle des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, comprenant (i) au moins un emballage (VP) comprenant un film hydrosoluble (F), (ii) au moins une composition cosmétique (KM) conditionnée dans l’emballage (VP) et contenant au moins un composé oxydant, (iii) au moins une composition de coloration cosmétique (FZ) conditionnée dans l’emballage (VP), le composé oxydant étant un agent d’oxydation solide. En outre, la présente invention concerne un procédé de coloration des cheveux.
Patent FR-3108738-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données de vol
Inventor: CHRYSANTOS NICOLAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de données de vol ayant été enregistrées au cours d’au moins trois vols d’au moins un aéronef (1) au moyen d’un enregistreur (10) de données de vol d’un aéronef, les données étant regroupées par vol dans un vecteur signature du vol dont les composantes correspondent à des données enregistrées au cours dudit vol de l’aéronef, un vol étant défini par un vecteur signature, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre dans une unité (20) de traitement :E2) obtention de deux vecteurs signatures et de taille respective et              ,                , les vecteurs signatures correspondent à deux vols différents ;E3) détermination d’une matrice de similarité dont les composantes quantifient la proximité entre les deux vecteurs signatures de vols et               , chaque composante permettant d’identifier pour chaque élément de la signature un élément de l’autre signature                qui est le plus proche, la proximité entre deux composantes des signatures et étant une distance pondérée par une valeur moyenne des composantes voisines de la matrice de similarité ;E4) répétition des étapes E2) et E3) afin de comparer deux à deux toutes les signatures de vol de sorte à obtenir au moins trois matrices de similarité ;E5) traitement desdites matrices de similarité afin d’évaluer la similarité entre deux vols.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112639-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme d’ordinateur d’aide au positionnement pour système de réalité étendue
Inventor: MALAINGRE FABRICE
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-07-16
Abstract: La présente invention concerne l’aide au positionnement pour un système de réalité étendue comprenant une partie mobile, pourvu d’un dispositif de localisation de la partie mobile, selon un premier repère défini par le dispositif de localisation, le système de réalité étendue comprenant un dispositif de suivi de regard d’un utilisateur. Après avoir obtenu une identification de chaque point d’une pluralité de points de l’environnement réel et la position de chaque point selon un second repère, une estimation de la position du point dans le premier repère est obtenue, pour chaque point de la pluralité de points, la position du point dans le premier repère étant estimée à l’aide du dispositif de suivi de regard. Une corrélation entre le premier repère et le second repère est ensuite obtenue, en fonction des positions des points de la pluralité de points dans le premier repère et dans le second repère.  Fig. 6
Patent FR-3114898-A1 (FR)
Title: Neurone d'un reseau de neurones, dispositif, systeme, plateforme et procede d'analyse d'images associes
Inventor: LEMAIRE EDGAR
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-10-02
Abstract: Neurone d’un réseau de neurones, dispositif , système, plateforme et procédé d’analyse d’images associés L’invention concerne un circuit électronique (36) implémentant physiquement un neurone d’un réseau de neurones, le circuit électronique (36) comprenant :  - un récepteur (38) propre à recevoir d’une pluralité d’entrées des nombres réels correspondant à des activations du neurone envoyées par des neurones de couche de neurones inférieure à la couche de neurones comportant le neurone du circuit électronique (36),   - une unité de traitement (40) propre à appliquer une fonction de transfert sur les entrées pour obtenir une valeur binaire, et  - un émetteur (42) propre à envoyer les valeurs binaires obtenues sous forme d’impulsions.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115158-A1 (FR)
Title: Pixel à SPAD
Inventor: GUYADER FRANCOIS
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-10-12
Abstract: Pixel à SPAD La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique (20) comprenant un empilement d'un premier niveau (102) comprenant une SPAD, d'un deuxième niveau (104) comprenant un circuit d'extinction adapté à ladite SPAD, et d'un troisième niveau (106) comprenant un circuit de traitement d'informations générées par ladite SPAD, le procédé comprenant :   a) la formation du premier niveau (102) ;   b) la fixation, sur le premier niveau, par collage moléculaire, d'un empilement de couches comprenant une couche semiconductrice ; et c) la formation du circuit d'extinction du deuxième niveau dans la couche semiconductrice.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114939-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'accrochage d'une poche de conchyliculture à un support et ensemble comprenant au moins un tel dispositif d'accrochage
Inventor: AUTRET GÉRALD
IPC: A01K61/50
Filed: 2020-10-13
Abstract: Dispositif d’accrochage d’une poche de conchyliculture à un support, ledit dispositif comprenant un élément (2) filaire élastiquement déformable et replié sur lui-même pour former des première et seconde branches (3, 4) d’un U déformable, la première branche (3) du U étant munie à son extrémité d’un crochet (5) réalisé d’une seule pièce avec ladite branche, ce crochet (5) étant en position rapprochée des première et seconde branches (3, 4) couplable à la seconde branche (4) du U pour délimiter avec au moins une partie des première et seconde branches (3, 4) à l’état couplé à la seconde branche (4) un périmètre fermé.  La seconde branche (4) du U est équipée à son extrémité d’un enroulement (6) hélicoïdal réalisé d’une seule pièce avec ladite seconde branche (4) et le dispositif d’accrochage comprend un corps (7) allongé autour duquel est enroulé ledit enroulement (6) hélicoïdal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115652-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique comportant un système de refroidissement
Inventor: HODEBOURG GRÉGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-10-28
Abstract: Ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique dans lequel sont disposés au moins un élément électronique sur une surface (4) support et un système (10) de refroidissement disposé sous l’élément électronique, le système (10) de refroidissement comportant :   - un circuit (2) de refroidissement, dans lequel circule un fluide de refroidissement,   - au moins un conducteur (5) de chaleur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116653-A1 (FR)
Title: Système d'alimentation électrique
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: L’invention concerne un système d'alimentation électrique comprenant :
    Plusieurs batteries électriques (B_1, B_2, B_3, B_aux), chaque batterie comportant plusieurs cellules connectées en série et/ou parallèle et des moyens de commutation distincts attachées à chaque cellule ou à un groupe de plusieurs cellules, lesdites plusieurs batteries comportant des batteries dites principales (B_1, B_2, B_3) dédiées chacune à la fourniture d'énergie électrique à destination d'un équipement consommateur distinct, Des moyens de traitement et de commande,
    Les moyens de traitement et de commande comportant :
    Des moyens de sélection d'au moins une batterie dite de secours (B_S) parmi lesdites plusieurs batteries, la batterie de secours sélectionnée étant une batterie dont le courant de sortie est nul.
    Figure  à publier avec l'abrégé  : Figure 1
Patent FR-3121186-A1 (FR)
Title: Dispositif de caractérisation d’un système hydraulique et procédé de caractérisation mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: BLANQUET DENIS
IPC: F15B1/08
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de caractérisation (1) d’un système hydraulique (15, 16) comprenant :- un premier réservoir (110) ;- un deuxième réservoir (2) pressurisable, apte à contenir un liquide (L) et un gaz comprimé (G), et à être connecté en communication hydraulique avec le système hydraulique ;- un circuit d’entrée (3) connectant les premier et deuxième réservoirs, et comprenant une pompe de régulation (5) apte à réguler l’entrée du liquide dans le deuxième réservoir ;- un circuit de sortie (4) connectant les premier et deuxième réservoirs, et comprenant une vanne de régulation (7) apte à réguler la sortie du liquide dudit deuxième réservoir ;la pompe de régulation et la vanne de régulation étant dimensionnées pour pouvoir faire varier et réguler un niveau (NL) du liquide dans le deuxième réservoir ; et- une unité de pilotage configurée pour piloter la pompe de régulation et la vanne de régulation afin de maintenir une pression de service (Ps) du système hydraulique sensiblement constante en agissant sur le niveau (NL) de liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121412-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire avec surface aérodynamique
Inventor: DO HUU TI
IPC: B62D35/00
Filed: 2021-03-30
Abstract: Véhicule ferroviaire avec surface aérodynamique La présente invention concerne un véhicule ferroviaire comprenant une première voiture, ladite première voiture comprenant une première enveloppe externe (30) destinée à faciliter un écoulement d’air le long du véhicule ferroviaire, ladite première enveloppe externe comprenant une première surface (32) et une pluralité de première fossettes (34) arrangées sur ladite première surface.   Le véhicule ferroviaire comprend en outre une deuxième voiture, alignée avec ladite première voiture et comprenant une deuxième enveloppe externe (30) destinée à faciliter un écoulement d’air le long du véhicule ferroviaire, ladite deuxième enveloppe externe comprenant une deuxième surface (32) et une pluralité de deuxième fossettes (34) arrangées sur ladite deuxième surface,   chaque première ou deuxième fossette formant une cavité dans la première ou la deuxième surface,  les premières et deuxièmes fossettes présentant des dimensions différentes.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122411-A1 (FR)
Title: Moteur à création de moment cinétique
Inventor: MEDALE MARC
IPC: B64G1/28
Filed: 2021-04-29
Abstract: Moteur à création de moment cinétique Moteur comportant un rotor tournant autour d’un axe de rotation, au moins deux balanciers articulés autour d’un arbre fixé au rotor et centré autour d’un axe distinct de l’axe de rotation du rotor, au moins un système de transfert comportant au moins un élément fixé sur le rotor et étant configuré pour ralentir chacun desdits balanciers lorsque ces derniers sont en rotation autour de l’axe de l’arbre et traversent ledit au moins un élément fixé sur le rotor, ils subissent une force opposée à leur mouvement et en réaction exercent une force dont le moment autour de l’axe de rotation du rotor accélère le rotor, et un système de séparation/accouplement des balanciers configuré de sorte que lesdits au moins deux balanciers puissent s’accoupler selon au moins deux configurations d’accouplement et se séparer pour une configuration de transit leur permettant de passer d’une configuration d’accouplement à la suivante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122596-A1 (FR)
Title: Gabarit de traçage pour poignées de porte
Inventor: RODRIGUES NICOLAS
IPC: E05B3/00
Filed: 2021-05-04
Abstract: Ce dispositif est un gabarit de traçage pour poignées de porte, sur plaques ou sur rosaces, aux entraxes standard Français. Il comprend une plaque principale ajourée, deux butées caoutchouc, et un pion de centrage. Les repères sont imprimés en couleur sur la plaque du gabarit.  Ce gabarit permet de tracer les points à percer nécessaires à la pose de poignées de porte, dans un geste simple et reproductible.
Patent FR-3123343-A1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: B81B3/00
Filed: 2021-05-31
Abstract: Titre : Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant un transducteur électromécanique 11, une membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer de façon élastique. Le transducteur électromécanique est configuré de sorte que son mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement. La zone libre coopère avec un organe externe 2 de sorte que sa déformation induise, ou soit induite par, un mouvement de l’organe externe. Le microsystème électromécanique 1 est ainsi apte à déplacer l’organe externe ou à capter un mouvement de cet organe. le microsystème électromécanique 1 comprend au moins un pion 122, configuré pour prendre appui sur une portion périphérique 126 de la zone libre 121 de sorte qu’une déformation de la zone libre 121 entraine une inclinaison du pion 122.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124786-A1 (FR)
Title: Vitrage avec une plaque d’antenne et procede de fabrication de ce vitrage
Inventor: GONNET ROMAIN
IPC: H01Q1/12
Filed: 2021-06-30
Abstract: Vitrage de véhicule et procédé de fabrication d’un vitrage (1), ce vitrage comportant un élément vitré (2), une portion de joint profilé (3) fixée à au moins un bord dudit élément vitré (2) avec la face extérieure (30) de ladite portion de joint profilé (3) en continuité de surface (F1) avec la face extérieure (20) dudit élément vitré (2), et une plaque d’antenne (4) présentant une partie de fixation (45) qui est intégrée dans ladite portion de joint profilé (3) et une partie externe (46) s’étendant en dehors de ladite portion de joint profilé (3), la face extérieure (40) de ladite plaque d’antenne (4) étant en continuité de surface (F2) avec la face extérieure (30) de ladite portion de joint profilé (3).  Figure de l’abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-3129104-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assembler les rayons d’un bandage pour roue au moyen de poussoirs qui sont actionnés et suspendus élastiquement par des leviers
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B60B9/26
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage de bandage (2) sans air comprenant un moyeu (3) d’axe central (Z3), une bande annulaire périphérique (4) et une pluralité de rayons (5) qui relient le moyeu (3) à la bande annulaire périphérique (4), ledit dispositif d’assemblage (1) comprenant une pluralité de sous-ensembles presseurs (10) comportant chacun des poussoirs (11, 12) pour presser les pieds (6, 7) des rayons (5) respectivement contre le moyeu (3) et contre la bande annulaire périphérique (4), ainsi que des curseurs (13, 14) qui sont montés mobiles radialement sous la dépendance d’un système d’entraînement (20) et qui portent chacun un levier (15, 16) qui permet de transmettre au poussoir (11, 12) un effort de serrage (F15, F16) tout en assurant une suspension radiale élastique du poussoir (11, 12) vis-à-vis du curseur (13, 14) et donc à l’encontre du pied (6, 7) du rayon et du moyeu (3) ou respectivement de la bande annulaire périphérique (4).  Figure 3
Patent FR-3129352-A1 (FR)
Title: Bogie de véhicule ferroviaire à encombrement réduit
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/22
Filed: 2021-11-25
Abstract: Bogie de véhicule ferroviaire à encombrement réduit Le bogie (10) est destiné à porter une caisse du véhicule ferroviaire, et comporte une structure d’essieu (12) comprenant deux roues (14). La structure d’essieu (12) comporte, un moteur (16) pour chaque roue (14), et une traverse (20) s’étendant entre les carters (18) des moteurs et solidaire de ces carters (18). Le bogie (10) comporte des moyens de suspension (46), comprenant une barre de torsion (48) s’étendant le long d’un axe de torsion, un support de caisse (50), monté sur la barre de torsion (48) et solidaire en rotation autour de l’axe de torsion avec la barre de torsion (48), le support de caisse (50) étant destiné à être fixé à la caisse, et un dispositif de liaison (49) solidaire en rotation avec la barre de torsion (48) autour de l’axe de torsion, et reliant la barre de torsion (48) à l’un respectif des carters (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131402-A1 (FR)
Title: Architecture de commande virtualisee d un aeronef et procede associe.
Inventor: SAINT REQUIER CYRIL
IPC: G05B19/02
Filed: 2021-12-24
Abstract: Architecture de commande virtualisée d’un aéronef et procédé associé L’architecture (10) de commande comprend :  - une interface homme-machine (12) configurée pour générer une commande principale de passage d’un élément fonctionnel (3) dans une configuration cible parmi plusieurs configurations ;  - un module (24) de gestion des procédures configuré pour générer une commande suggérée en fonction d’une étape courante d’une procédure de vol ;  - un module de confirmation (14) générant une commande de sécurité associée à la commande principale lorsque cette dernière correspond à la commande suggérée ;  - un module d’interfaçage (18) configuré pour transmettre les commandes principale et de sécurité à un module de contrôle (16) ;  - le module de contrôle (16) passant l’élément fonctionnel (3) dans la configuration cible lorsque respectivement la commande principale et la commande de sécurité correspondent à des commandes principale et de sécurité attendues de passage dans la configuration cible.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3134581-A1 (FR)
Title: Levure Saccharomyces cerevisiae et son utilisation pour améliorer la santé intestinale des animaux de compagnie.
Inventor: ADIB LESAUX ACHRAF
IPC: C12N1/18
Filed: 2022-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet une levure Saccharomyces cerevisiae obtenue par culture de la souche Saccharomyces cerevisiae déposée le 03 mars 2021 auprès de la CNCM sous le numéro I-5660, qui est une levure sèche active présentant les caractéristiques physico-chimiques suivantes :- une teneur en matières sèches supérieure à 95% en poids et pouvant aller jusqu’à 97% en poids ;- une activité de l’eau allant de 0,1 à 0,3 ;- une forme de sphérule ;- une granulométrie caractérisée par une courbe gaussienne de distribution de la taille montrant qu’au moins 90% des sphérules présentent un diamètre allant de 0,3 à 0,7mm.L’invention concerne également l’utilisation de ladite levure pour améliorer la santé intestinale des animaux de compagnie.La présente invention a encore pour objet un facteur d’appétence solide pour animaux de compagnie ou un aliment pour animaux de compagnie, caractérisé en ce qu’il comprend une levure telle que ci-dessus définie, ladite levure présentant une durée de vie allant de 12 à 24 mois au sein dudit facteur d’appétence ou dudit aliment.