baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945316-A1 (FR)
Title: Reacteur, notamment reacteur pour aeronef
Inventor: AGUILAR MICHEL
IPC: F02C5/12
Filed: 2009-08-12
Abstract: L'invention concerne un réacteur (1), notamment un réacteur d'aéronef, comprenant au moins une chambre de combustion (3). La chambre de combustion (3) est reliée à au moins une arrivée (4) de gaz comprimés et à au moins une sortie (5) des gaz brûlés. Ladite ou lesdites sortie (5) des gaz brûlés comprenant une valve d'éjection. La valve d'éjection comprend deux pièces rotatives (7), dites pièces rotatives d'éjection, les pièces rotatives d'éjection (7) comprenant des parois courbes (8) et des parois intermédiaires (9) reliant les parois courbes (8), et étant en rotation coordonnée de façon à être dans une position fermée afin de s'opposer à une éjection de gaz, lors d'au moins une étape de combustion, et dans une position ouverte afin de définir un espace (10) au travers duquel les gaz sont éjectés de la chambre de combustion (3) lors d'au moins une étape de détente.
Patent FR-2951278-A1 (FR)
Title: Radar a grande precision angulaire, notamment pour la fonction de detection et d'evitement d'obstacle
Inventor: KEMKEMIAN STEPHANE
IPC: G01S13/44
Filed: 2009-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif radar à grande précision angulaire. La solution apportée par l'invention associe simultanément : - un interféromètre précis mais par exemple ambigu à la réception ; - un mode de coloration de l'espace à l'émission. La coloration de l'espace consiste notamment à émettre sur N antennes d'émission (1, 2) N signaux orthogonaux (E1, E2). Ces signaux sont ensuite séparés par filtrage (40) à la réception à l'aide des propriétés d'orthogonalité des signaux d'émission. Il est par exemple possible, avec deux antennes contigües en émission associées à deux codes orthogonaux de réaliser un système de type monopulse à l'émission. L'invention s'applique notamment pour la fonction de détection et d'évitement d'obstacle encore appelée « Sense & Avoid ».
Patent FR-2942861-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de mouvement a denture helicoidale
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F16H57/00
Filed: 2009-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à un système de transmission de mouvement à denture hélicoïdale comprenant au moins une première (16) et une deuxième roue dentée (10b), respectivement montées sur un premier (24) et un second (12) arbres parallèles, la première roue dentée (16) étant fixe selon une direction axiale tandis que la seconde (10b) est mobile selon la direction axiale, le système étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens élastiques (14a, 14b) pour amortir les chocs et filtrer les vibrations transmis à la seconde roue dentée (10b) selon la direction axiale par l'intermédiaire de la denture hélicoïdale.
Patent FR-2945014-A1 (FR)
Title: Poussette pliable ainsi que procede d'ouverture et de pliage de cette poussette
Inventor: CHAUDEURGE JEAN MICHEL FRANCOIS
IPC: B62B7/10
Filed: 2009-04-29
Abstract: Cette poussette (1) passe de manière automatique entre une configuration déployée de service et une position pliée de stockage. Afin de coupler mécaniquement son cadre (4) et toutes ses roues lors de leur déploiement par rapport à son châssis (2), de manière fiable, économique et facile à actionner, la poussette comprend : - une bielle de liaison (48D), articulée à la fois sur le châssis, en étant reliée aux roues par un mécanisme de transmission de mouvement, et sur le cadre, - une pièce (60) de support d'une assise, d'un couchage ou analogue pour transporter un enfant, articulée sur le châssis, - une bielle (62) de soutien de la pièce de support, sur laquelle est articulée la pièce de support et qui est articulée sur la bielle de liaison entre les articulations de cette dernière sur le châssis et sur le cadre, et - un ressort de torsion (66), qui est centré sur l'articulation entre la bielle de liaison et la bielle de soutien et qui est interposé entre le cadre et la bielle de soutien de manière à, lorsque la poussette passe de sa configuration pliée de stockage à sa configuration déployée de service, se détendre pour que la bielle de soutien se déploie par rapport à la bielle de liaison et entraîne ainsi en basculement la pièce de support autour de ses articulations sur le cadre et sur la bielle de soutien.
Patent FR-2945987-A1 (FR)
Title: Damping device for use in damping kit of hard retractable roof equipping case with vehicle e.g. two-door sedan and drophead type vehicle, has returning unit fixed at rod that presents U-shaped elbow for receiving rear edge of roof
Inventor: LE COQUIL SERGE
IPC: B60J7/08
Filed: 2009-05-27
Abstract: The device has a rod (6) comprising ends fixed on a rear edge (22) of a hard retractable roof and with a case (5) of a vehicle e.g. two-door sedan and drophead type vehicle, respectively. A returning unit is fixed at the rod. The rod presents a U-shaped elbow (61) for receiving the rear edge of the hard retractable roof. The returning unit comprises a spring (7) whose ends are fixed with the rod and the case. Another spring (8) comprises ends that are fixed at the rod and the rear edge of the hard retractable roof. Independent claims are also included for the following: (1) a damping kit for a hard retractable roof equipping a case with a vehicle, comprising a longitudinal groove (2) a vehicle comprising a caster.
Patent FR-2948132-A1 (FR)
Title: Association de produits cationiques et anioniques naturels comme liant pour support textile
Inventor: BOURGEOIS MICHEL
IPC: D06M13/184
Filed: 2009-07-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un mélange d'au moins deux polymères et/ou molécules d'origine organique naturelle, l'un anionique et l'autre cationique respectivement, comme liant pour support textile, ainsi qu'un procédé de dépôt de liant basé sur un tel mélange pour réaliser un ennoblissement textile ou pour consolider un support textile.
Patent FR-2949417-A1 (FR)
Title: Roof for use on body of car, has two arms symmetrical with each other relative to longitudinal axis and framing part of window of vehicle, and fixing unit ensuring tight connection between roof and glazing element
Inventor: BASILE MARIO
IPC: B62D25/06
Filed: 2009-08-31
Abstract: The roof (2) has two crossed arches (3, 4) defined by four arms (5-8), where two of the four arms are symmetrical with each other relative to a longitudinal axis, and form window posts for framing a part of a windscreen (9) of a vehicle (1). The other two arms are symmetrical with each other relative to the longitudinal axis, and frame a part of a rear window (10) of the vehicle. Each arm is in a shape of an arch. A fixing unit ensures a tight connection between the roof and a glazing element (11) that includes side glass elements (12, 13). An independent claim is also included for a vehicle including a roof.
Patent FR-2951498-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defaillance d'un systeme de traitement d'oxydes d'azote
Inventor: GRISE CLEMENT
IPC: F01N3/08
Filed: 2009-10-19
Abstract: Procédé de détection de défaillance d'un système (10) de traitement d'oxydes d'azote (NO ) produits par un moteur thermique, consistant à : * pour un cycle de conduite de référence, définir une différence de référence (Δ ) entre d'une part, une valeur maximale (Q ) pour la quantité d'oxydes d'azote produits en amont du système (10) et, d'autre part, un seuil (S ) pour la quantité d'oxydes d'azote émis en aval du système (10), et * dans une phase de fonctionnement, calculer une quantité (Q ) d'oxydes d'azote traités comme la différence entre la quantité (Q ) d'oxydes d'azote produits et la quantité (Q ) d'oxydes d'azote émis en aval du système, - comparer ladite quantité (Q ) d'oxydes d'azote émis en aval audit seuil (S ), et la différence de référence à la quantité (Q ) d'oxydes d'azote traités, - conclure à une défaillance du système de traitement si les deux comparaisons sont simultanément positives.
Patent FR-2957419-A1 (FR)
Title: Kit de terrain pour la detection selective de cocaine, de crack ou d'heroine
Inventor: SIRI OLIVIER
IPC: G01N30/90
Filed: 2010-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la cocaïne, du crack ou de l'héroïne, dans un échantillon suspect sous forme de poudre, ledit procédé comprenant les étapes de : i) séparation par chromatographie sur couche mince, de la cocaïne, du crack, ou de l'héroïne des autres produits éventuellement présents dans ledit échantillon suspect ; et ii) révélation colorimétrique de la couche mince obtenue à l'étape i) au moyen d'une solution aqueuse comprenant du thiocyanate de cobalt et du glycérol, ce par quoi la cocaïne, le crack, ou l'héroïne éventuellement présents dans ledit échantillon suspect, sont détectés sous forme d'une tache bleue.
Patent FR-2958465-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante synchrone a aimants permanents et concentration de flux
Inventor: MATT JEAN-CLAUDE
IPC: H02K21/12
Filed: 2010-03-31
Abstract: La machine selon l'invention comprend un stator (10) et un rotor (11). Le rotor est de type à concentration de flux et comprend une pluralité de pôles Nord et Sud alternés formés à partir d'aimants permanents (PM). Les aimants sont logés dans des évidements (E1) aménagés dans la masse magnétique du rotor. Conformément à l'invention, le rotor comporte, pour chaque aimant permanent, un circuit magnétique autorisant la circulation d'un flux magnétique de défluxage. Ce circuit magnétique ayant une réluctance magnétique de circuit de défluxage (Rf) déterminée en fonction d'une réluctance magnétique interne d'aimant (Ra) de manière à ce que le rapport (Rf/Ra) de la réluctance magnétique de circuit de défluxage sur la réluctance magnétique interne d'aimant (Ra) soit compris dans un intervalle de valeurs prédéterminé garantissant l'aimant contre un risque de désaimantation. Cet intervalle de valeurs prédéterminé est d'environ 0,3 à environ 3 selon le type d'aimant.
Patent FR-2960665-A1 (FR)
Title: Signal e.g. power signal transmission system for use in airliner, has main conductor and intermediate conductor that are moved with respect to each other to evolve between first configuration and second configuration
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: B64D11/00
Filed: 2010-05-28
Abstract: The system has a barrier (4) to isolate partially a main conductor (2). The barrier is provided with an intermediate conductor (5). The main conductor and the intermediate conductor are moved with respect to each other to evolve between a first configuration in which the conductors are mutually connected such that the intermediate conductor contributes to sending of signal between the main conductor and an on-board equipment e.g. seat, and a second configuration in which the conductors are mutually disconnected. A coupling device allows interface between the on-board equipment and a rail (18).
Patent FR-2964510-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge pour batterie automobile et procede de gestion du dispositif.
Inventor: GATI MEHDI
IPC: H02J7/10
Filed: 2010-09-07
Abstract: Un dispositif (1) de charge pour batterie (13), comprend un étage de filtrage (2) de type résistif-inductif-capacitif, destiné à être raccordé à un réseau triphasé, un étage (3) abaisseur de tension, et un étage (4) élévateur de tension, destiné à être raccordé à la batterie (13), ainsi qu'une bobine d'induction (Ld) interposée entre l'étage abaisseur (3) et l'étage élévateur (4) de tension. Le dispositif (1) comprend une unité de régulation (15) apte à imposer des rapports cycliques de hachage à l'étage abaisseur de tension (3) et à l'étage élévateur de tension (4). L'unité de régulation (15) comprend des moyens de compensation (16) du déphasage induit par l'étage de filtrage (12) entre les courants (Ie , Ie , Ie ) et les tensions (Ve , Ve , Ve ) prélevés sur chaque phase (B , B , B ) du réseau triphasé, et comprend également des moyens (16,17) pour maintenir la valeur de l'amplitude de courant traversant la bobine (Ld) au dessus d'un seuil prédéfini non nul.
Patent FR-2965748-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de raidisseurs en materiau composite
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2010-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de renfort allongée comprenant a) la réalisation d'un ensemble (21a) de plis par drapage d'au moins deux plis complémentaires sur un outil (3) de drapage, et le positionnement dudit ensemble de plis sur un outil (3) de formage femelle comprenant une gorge (32) dont la forme transversale correspond sensiblement à la section transversale de la pièce de renfort à réaliser, ou un outil de formage mâle complémentaire, b) le formage dudit ensemble de plis entre l'outil de formage mâle et l'outil de formage femelle pour obtenir un ensemble préformé, c) le positionnement de l'ensemble préformé sur un outil de moulage définitif, d) la réitération des étapes a), b) et c) jusqu'à réalisation du nombre de plis souhaité pour la pièce de renfort, et e) le compactage des ensembles préformés empilés sur l'outil de moulage définitif.
Patent FR-2969936-A1 (FR)
Title: Device for washing inner surfaces of e.g. refrigeration container mounted on lorry, has base with wheels whose outer diameter greater than specific value, and coupling component towed on track
Inventor: FALLAVIER MAURICE
IPC: B08B9/093
Filed: 2010-12-29
Abstract: The device (1) has an automotive trolley (10) with a rectangle shaped sprayer(RTM: not defined) frame (14) formed of tubes equipped with nozzles that are distributed over the periphery of the frame to project a washing mix in a direction of inner surfaces of an enclosure. A redirecting unit (19.1) e.g. junction pipe, redirects compressed air between an outlet port (18.1) of another frame (18) of the trolley and each nozzle to transform the mix into foam. A base (30) includes wheels (31) having outer diameter greater than 20 cm, and a coupling component (38) towed on a track.
Patent FR-2983509-A1 (FR)
Title: Organe de liaison d'un ensemble verrou/serrure de vehicule et ensemble verrou-serrure
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: E05B17/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: L'invention concerne un organe de liaison d'un ensemble verrou-serrure de véhicule caractérisé en ce qu'il comporte : - une batteuse (8 ; 10) configurée pour pivoter autour d'un axe (6 ; 7) solidaire d'un rotor de verrou ou d'un élément de serrure et apte à être reliée à un élément de transmission (9), et - un mécanisme adaptateur de course (11 ; 21) interposé entre ledit axe (6 ; 7) et ladite batteuse (8 ; 10), ledit mécanisme adaptateur de course (11 ; 21) étant configuré pour augmenter ou réduire le débattement angulaire de l'axe (6 ; 7) par rapport au débattement angulaire de la batteuse (8 ; 10). L'invention concerne également un ensemble verrou-serrure comportant un verrou (2), une serrure (3) et au moins un organe de liaison (4 ; 4').
Patent FR-2970544-A1 (FR)
Title: Public lighting device for feeding power to recharging terminal of electric vehicle, has solar flux concentrator provided for photovoltaic sensor and arranged along vertical mast, where sensor exhibits specific inclination angle
Inventor: VILLEROUGE LAURENT
IPC: F21S9/03
Filed: 2011-01-14
Abstract: The device has a solar flux concentrator (103) provided for the photovoltaic sensor and arranged along a vertical mast (101). The flux concentrator is provided with a reflective surface whose profile is such that the photovoltaic sensor is located at the focus. The sensor comprises an elongated form, and a principal direction of the sensor is located in a vertical plane. The sensor has an angle of inclination of 15 degrees, and an upper end of the sensor is located close to the mast. The mast has a cylindrical or conical form.
Patent FR-2970440-A1 (FR)
Title: Systeme moto propulseur pour vehicule
Inventor: ROY FRANCK
IPC: B60K6/12
Filed: 2011-01-19
Abstract: Système moto propulseur pour véhicule, notamment automobile, comportant un moteur thermique (11), un moteur hydraulique (13), un dispositif de production de pression hydraulique (12) et un dispositif de sortie de puissance mécanique (15, 23) pour entraîner au moins un arbre (16) de roue motrice (18). Un premier dispositif de transmission (20) à engrenage est entre le moteur hydraulique et le dispositif de sortie (15, 23), avec couplage ou découplage du moteur hydraulique et du dispositif de sortie. Un dispositif de répartition de puissance mécanique (35) est disposé en sortie du moteur thermique pour répartition de puissance entre d'une part le dispositif de production de pression et d'autre part le dispositif de sortie via un deuxième dispositif de transmission (50) à engrenage. Ce deuxième dispositif est entre le dispositif de répartition (35) et le dispositif de sortie, avec couplage ou découplage du dispositif de répartition et du dispositif de sortie.
Patent FR-2974510-A1 (FR)
Title: Composition de coloration mettant en œuvre un coupleur derive de phenol en milieu riche en corps gras, procedes et dispositif
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-04-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant : -au moins un corps gras, - au moins un tensioactif, - au moins une base d'oxydation, - au moins un coupleur de formule (B3) suivante ainsi que leurs sels, isomères optiques, géométriques, tautomères et hydrates : dans laquelle :
Patent FR-2980332-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de fibres de bois pour un substrat de culture
Inventor: BEAUDET ERIC
IPC: A01G9/10
Filed: 2011-09-26
Abstract: Selon le procédé, on introduit des copeaux de bois (16) dans un fourreau (10) contenant deux vis parallèles (12, 14) en engrènement relatif, leurs filets (12B, 14B) présentant successivement, dans le sens (S) vers l'aval, au moins une série amont et une série aval de tronçons (SM, SI, SA) comprenant chacune une zone d'entraînement (SME, SIE, SAE) dans laquelle les copeaux sont entraînés vers l'aval et une zone de freinage (SMF, SIF, SAF) à travers laquelle les copeaux sont forcés, les copeaux étant ainsi entraînés dans le fourreau (10) en étant freinés dans les zones de freinage et en étant transformés en fibres (24). La durée de séjour des copeaux dans le fourreau (10) est comprise entre 15 et 80 secondes et on assure une pression au moins sensiblement égale à 90 bars à l'amont de la zone de freinage (SMF) de la série amont (SM), de telle sorte qu'une température comprise entre 120°C et 150°C soit atteinte dans le fourreau (10) sans apport extérieur de chaleur.
Patent FR-2981214-A1 (FR)
Title: Raccordement de deux conducteurs electriques sur un element formant cosse electrique
Inventor: CHRETIEN LOUIS
IPC: B60R16/02
Filed: 2011-10-07
Abstract: On raccorde au moins deux (12, 14) conducteurs électriques sur un élément formant cosse électrique (16). Chaque conducteur (12, 14) comprend une âme métallique conductrice (12A, 14A). La cosse (16) comporte une extrémité déformable (B) de sertissage de l'âme (14A) d'au moins un conducteur (14). On relie une extrémité de l'âme (12A) du premier conducteur, par exemple en aluminium, à une première extrémité (22) d'un organe de raccordement électrique (20) par soudage. On relie une extrémité de l'âme (14A) du second conducteur, par exemple en cuivre, à une seconde extrémité (24) de l'organe de raccordement électrique (20) par sertissage de l'extrémité déformable (B) de la cosse (16) autour de l'extrémité de l'âme (14A) du second conducteur juxtaposée à la seconde extrémité (24) de l'organe de raccordement (20). Les âmes (12A, 14A) des deux conducteurs sont reliées à l'organe de raccordement (20) de façon à ne pas se toucher.
Patent FR-2983336-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede d'injection d'eau d'un element absorbeur de neutrons pour le refroidissement d'un coeur d'un reacteur nucleaire en situation de crise.
Inventor: MULLER THIERRY
IPC: G21C9/033
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'ensemble comprend une structure mobile (11) portant une tuyauterie principale (30) munie d'une première extrémité (12a) destinée à être raccordée à une alimentation en eau et une seconde extrémité (12b) destinée à être raccordée à un circuit relié au circuit primaire du réacteur et comportant entre ces extrémités par rapport au sens de circulation de l'eau, une pompe (14), un dispositif (15) de chauffage de l'eau, des moyens (20) d'injection en continu dans l'eau de cette tuyauterie de l'élément absorbeur de neutrons sous forme de poudre, un premier système (25) de mélange et de dissolution de ladite poudre avec l'eau et des moyens de pilotage et de contrôle du débit d'eau et du débit de la poudre injectée.
Patent FR-2986717-A1 (FR)
Title: Composition catalytique et procede d'oligomerisation des olefines utilisant ladite composition catalytique
Inventor: BREUIL PIERRE ALAIN
IPC: B01J31/28
Filed: 2012-02-10
Abstract: L'invention porte sur une composition catalytique comprenant au moins un précurseur de fer ou de cobalt, au moins un ligand organique, et un agent activateur composé d'au moins un dérivé d'aluminium et d'au moins un composé organique possédant au moins une fonction alcool et/ou au moins une fonction amine, et dans lequel le rapport molaire entre l'aluminium et le nombre de fonction alcool et/ou amine présent dans ledit composé organique dudit agent activateur est de préférence supérieur ou égale à 1. L'invention porte également sur un procédé d'oligomérisation d'oléfines utilisant ladite composition catalytique.
Patent FR-2994207-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation reglable d'un panneau en verre a une structure porteuse
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANE
IPC: E04B2/88
Filed: 2012-07-31
Abstract: Dispositif de fixation d'un panneau en verre à une structure (12) porteuse fixe par l'intermédiaire d'un élément d'attache (13) traversant au moins un orifice (14) percé dans le panneau, l'ensemble étant agencé pour définir des jeux fonctionnels autorisant des réglages relatifs du panneau par rapport à leurs points de fixation comprenant un point fixe, un point dilatant en translation, et des points libres multidirectionnels, caractérisé en ce que l'orifice (14) du panneau est conformé pour assurer le blocage en rotation d'un insert de positionnement (17) logé dans ledit orifice (14), ledit insert de positionnement possédant un trou interne apte à reproduire l'un desdits points de fixation.
Patent FR-2989301-A1 (FR)
Title: Presse a micro injection.
Inventor: DUSAILLY FRANCOIS
IPC: B29C45/53
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention concerne une presse à injection pour injecter une matière fluide dans un moule, du type comportant : - une zone d'alimentation et de compression (10) de la matière à injecter, - une zone de fluidification (20), - une zone d'injection de la matière fluidifiée, - un point d'injection (32), la zone d'injection comportant deux chambres distinctes en communication l'une avec l'autre comportant chacune leurs moyens d'injection, un pot d'injection (30) en communication avec la zone de fluidification (20), et un canal latéral d'injection (40) en communication avec le pot d'injection.
Patent FR-2992287-A1 (FR)
Title: Method for reducing real loads exerted on transport aircraft during flight operation, involves monitoring current value of flight parameter when plane carries load, and maintaining steering angles as long as plane is in overload area
Inventor: BLANC SEBASTIEN
IPC: B64C13/20
Filed: 2012-06-20
Abstract: The method involves defining loads by a set of values of a flight parameter such as speed, of a plane (AC) i.e. transport aircraft. A determination is made whether the values of the flight parameter is going beyond a threshold of loads pre-defined by a real loads exerted on the plane. A current value of the flight parameter is monitored when the plane carries a specific load. A set of checking surfaces (S1, S2, P1, P2) is provided according to steering angles. The steering angles are maintained as along as the plane is in overload area. An independent claim is also included for a device for implementing the method for reducing real loads exerted on a plane during a flight operation.