baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2749680-A1 (FR)
Inventor: DAPSANCE PIERRE
IPC: G06F21/34
Filed: 1996-06-05
Abstract: The invention features a device for ensuring the safety of computerised transactions, in particular for electronic payment, consisting of a housing to be branched between the keyboard and the central processing unit (1), this housing containing an electronic circuit capable of verifying access authorisation and of modifying the connexion status between the keyboard and the central processing unit (1) between a direct connexion mode and a disconnected mode, the latter mode being activated during the access authorisation verification sequence.
Patent FR-2750178-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de toles metalliques
Inventor: DE PALMA FRANCOIS
IPC: F16B39/32
Filed: 1996-06-24
Abstract: Procédé d'assemblage de deux tôles métalliques consistant à introduire un organe de fixation dans un trou 12 des tôles 10 à assembler, et à effectuer l'assemblage par une opération de vissage ou de sertissage, le trou étant obtenu par une opération préalable de poinçonnage ou de découpe au laser en fonction de l'épaisseur et de la nature des tôles, ledit procédé étant caractérisé par les étapes suivantes: - pratiquer dans la tôle supérieure 10, un trou 12 muni d'une pluralité d'ergots 14 d'ancrage répartis à intervalles réguliers le long de la périphérie 16 du trou 12, et faisant saillie vers l'intérieur, - positionner les ergots 14 pour délimiter un orifice 20 interne coaxial avec le trou 12, le diamètre dudit orifice correspondant au diamètre de l'organe de fixation, - pratiquer dans la tôle inférieure (10A) un trou correspondant à l'orifice 20, - utiliser un organe de fixation à tête tronconique fraisée destiné à coopérer avec les ergots 14 lors de l'enfoncement progressif de la tête dans le trou 12 pour créer une zone d'écrouissage avec une déformation permanente des ergots 14 sur la périphérie 16 du trou 12 de manière à immobiliser en rotation ladite tête en fin d'opération d'assemblage. Application: Pièce d'ossature d'une cellule ou armoire électrique.
Patent FR-2750503-A1 (FR)
Title: Systeme pour mesurer la solubilite de composes solides dans des fluides supercritiques
Inventor: PAUCHON VERONIQUE
IPC: G01N13/00
Filed: 1996-06-28
Abstract: Système pour mesurer la solubilité de différents composés organiques solides dans des fluides supercritiques tels que le méthane ou le dioxyde de carbone par exemple, et étudier l'équilibre entre phase solide et phase supercritique, dans une large gamme de pressions et de températures. Le système comporte quatre ensembles fonctionnels El, E2, E3, E4. L'ensemble E'l délivre un fluide supercritique (méthane, CO2, etc.), l'ensemble E2 comporte une cellule de prélèvement contenant le composé à solubiliser, où le gaz sous pression issu de l'ensemble El se sature à son contact, l'ensemble E3 est destiné à l'échantillonnage et la mise en solution du prélèvement, et l'ensemble E4 est destiné à recevoir le fluide saturé et à l'analyser. Le système permet de réaliser une solubilisation dynamique avec analyse en ligne ou hors ligne du prélèvement. Un soin tout particulier a été apporté aux différents blocs fonctionnels pour conserver une parfaite stabilité de la pression, garante de la précision des mesures. Applications notamment dans la fabrication de composés très purs isolés à partir de mélanges d'hydrocarbures lourds par exemple ou à partir d'alliages, ou encore dans les industries agro-alimentaires pour l'isolation d'arômes par exemple.
Patent FR-2751430-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension et de guidage en translation pour un appareil et appareil equipe d'un tel dispositif
Inventor: VEZAIN GERARD ALBERT PIERRE
IPC: G02B7/02
Filed: 1996-07-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suspension et de guidage en translation pour un appareil (1) destiné à être déplacé, parallèlement à son axe longitudinal (X-X), par rapport à un support fixe (2), comportant une paire d'éléments de suspension (4A, 4B) espacés suivant ledit axe longitudinal (X-X) en étant souples parallèlement audit axe, et des moyens d'actionnement commandables (10) destinés à exercer, sur lesdits éléments de suspension, un effort parallèlement audit axe (X-X). Selon l'invention, chacun desdits éléments de suspension (4A, 4B) est constitué d'au moins une paire de lames (5A, 5B; 6A, 6B), une extrémité de l'une desdites lames étant solidaire dudit support (2) et une extrémité de l'autre desdites lames étant solidaire dudit appareil (1), les autres extrémités desdites lames étant solidaires l'une de l'autre.
Patent FR-2753400-A1 (FR)
Title: Figure stamp for vehicle number plates
IPC: B44B5/00
Filed: 1996-09-13
Abstract: The stamp has a matrix (5) and a punch (4) on the opposing faces of two plates (1,2) forming supports. There can be springs to bias the plates to an open position. The plates can each have a groove (11,12) or a seating (31,32) to receive the end (10a,b) of the spring.  The spring can be a helical spring with the coils encircling the axis of rotation of one end of the spring. The coils can encircle a rod (15) parallel to the axis of articulation of the hinge between the plates.
Patent FR-2755650-A1 (FR)
Title: Automobile speed limiting device with intervention perceptible to driver
Inventor: CONSTANCIS PIERRE
IPC: G05G5/03
Filed: 1996-11-14
Abstract: The angular depression of the accelerator is monitored by a position sensor (7), whose output the controller (8) transforms (9) to a torque signal (Cp). The vehicle speed sensor's (13) output (Vv) is compared (12) with an adjustable (14) reference setting (Vl). The result, expressed in torque terms (Cv), is compared (11) with the pedal-related torque (Cp), the comparator output being used (15) to vary the engine torque. Below the set limit, the output signal (15) directly reflects the driver's applied pedal position, but when the set speed limit is reached the controller maintains this value. Depressing the pedal further brings it against a spring-loaded (6) stop (3). The driver perceiving resistance, then has an over-limit option with further pressure.
Patent FR-2758198-A1 (FR)
Inventor: BLIN JEAN LOUIS
IPC: G06T9/00
Filed: 1997-01-08
Abstract: The invention concerns a method for evaluating perceptual image quantization distortion in a fixed image. This method takes into account the specific characteristics of the visual processing of an image to obtain the most accurate evaluation, based on the difference between the reference image (9) and the tested image (8) divided into a plurality of image blocks (I). On the basis of each image block (I), the method consists in computing (1) the luminance point Li,j and the adaptation luminance La, in a non-linear processing (2; 10) and in computing the intermediate contrast (2; 11)  DELTA Li,j* = Li,j*-La*, in filtering it (3; 12) according to the spatial orientation of the frequencies, in separating (4;13) the frequencies according to orientation, in a second non linear processing (5; 14), and by computing the point-to-point difference weighted by frequency spatial orientation between the obtained intermediate contrast values, in deducing therefrom the value for each tested image block, the local perceptual contrast distortion.
Patent FR-2758455-A1 (FR)
Title: Prothese totale de coude
Inventor: JUDET THIERRY
IPC: A61F2/38
Filed: 1997-01-23
Abstract: Elle comprend un élément radial (4) qui comporte une tige d'ancrage (40) pourvue d'un col (41) solidaire d'une boule (42) sur laquelle vient s'articuler une tête cylindrique (44, 6) dont la face supérieure (49) présente un profil concave qui coopère avec la surface articulaire radiale de l'élément huméral (2) tandis que le pourtour cylindrique de la tête (44, 6) coopère avec la surface articulaire externe (34, 34') de l'élément cubital (3).par.
Patent WO-9808689-A1 (WO)
Title: Procedes pour realiser une impression effaçable, nettoyable selectivement, plastifiable
Inventor: RIEUX JEAN-CLAUDE
IPC: B41M5/52
Filed: 1997-08-26
Abstract: La présente invention ayant pour but de réaliser une impression effaçable, indélébile ou nettoyable sélectivement, plastifiable sans manipulation via les outils de télécommunication, les réseaux existants, et permettant d'en accroître la conservation physique ou informatique. L'impression étant réalisée sur un substrat pouvant être pourvu d'un revêtement hydrophile, ce substrat étant fabriqué à partir d'une matière cellulosique naturelle ou d'une matière synthétique, ledit substrat étant de nature imperméable, lisse ou microporeuse selon plusieurs degrés. Substrat sur lequel il sera possible d'imprimer, d'écrire, de dessiner ou de reproduire et de pouvoir ensuite effacer, corriger, nettoyer, en totalité ou de façon partielle, à sec, à l'eau, aux solvants chimiques ou aux hydrocarbures, et ce de façon relative ou absolue et sélectivement. On pourra utiliser un ou deux niveaux d'impression. Les substrats possédant un revêtement hydrophile seront recouverts après impression par un revêtement transparent imperméable de type plastique. Ces procédés pouvant être mis en oeuvre et exploités à partir des réseaux communicants existants ou à créer.
Patent FR-2759483-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tube-guide d'un assemblage de combustible d'un reacteur nucleaire, mandrin de formage d'un tube-guide et tube-guide obtenu
Inventor: DRILLON JEAN
IPC: B21B15/00
Filed: 1997-02-12
Abstract: On lamine une ébauche tubulaire (22) sur un mandrin (14) dans un laminoir à pas de pèlerin. On lamine, dans une première phase de laminage, un premier tronçon de l'ébauche (22) , sur une première partie (18, 19) du mandrin (14) , avec une réduction du diamètre extérieur de l'ébauche (22) jusqu'au diamètre extérieur du tube-guide et une réduction de l'épaisseur de la paroi de l'ébauche (22) jusqu'à l'une d'une première épaisseur (el) et d'une seconde épaisseur (e2) supérieure à la première épaisseur (el) . On déplace le mandrin (14) dans la direction axiale. On réalise, dans une seconde phase, le laminage d'un second tronçon de l'ébauche (22) sur une seconde partie (20, 21) du mandrin espacée de la première partie dans la direction axiale, avec une réduction du diamètre extérieur de l'ébauche jusqu'au diamètre extérieur du tube-guide et une réduction de l'épaisseur de l'ébauche (22) jusqu'à l'autre de la première épaisseur (el) et de la seconde épaisseur (e2) .
Patent FR-2744999-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un materiau catalyseur forme de zeolite a base de pt
Inventor: ANDORF RENATO
IPC: H01M8/0662
Filed: 1997-02-19
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un matériau catalyseur formé de zéolite à base de Pt. Pour fabriquer le matériau catalyseur, on dissout du Pt (NH3 )4 CI2 XH2 O dans de l'eau distillée, on forme une suspension en ajoutant de la zéolite à la solution, on agite la suspension et on la filtre, on la lave sans chlorures et on la fait sécher à une température prédéterminée de séchage, on chauffe progressivement le matériau pulvérulent séché à une température de 400 deg.C dans une atmosphère de N2 , on réduit le matériau chauffé par addition d'un gaz de formage pendant environ 4 h à environ 400 deg.C et on refroidit le matériau réduit dans une atmosphère de N2 , le comportement d'un tel catalyseur se traduisant par une température optimale de travail à environ 210 deg.C. Utilisation notamment pour l'alimentation en hydrogène de piles à combustible de véhicules électriques.
Patent WO-9824070-A1 (WO)
Title: Method and device for authorising and controlling with a memory card the dispensing and metering of the consumption of a fluid or energy
Inventor: VICAIRE FRANCOIS
IPC: G07F7/00
Filed: 1997-11-28
Abstract: The invention concerns a method for authorising and controlling with a memory card the dispensing and metering of a least a flux, using any type of meter (9, 11) delivering a signal representing said consumption to an electronic management unit (4) connected to a memory card (2) reader (31) and for controlling the opening and closing of at least a member for interrupting (10, 12) the dispensing (5, 6) of said flux. The invention is characterised in that the memory card (2) is loaded with value units, and is introduced into the electronic unit (4) reader (31), all the value units contained in the card memory are unloaded into the memory of the electronic unit with an identification code particular to the card (2); the card (2) is then removed from the reader (31) and the dispensing of said flux is authorised by opening the member interrupting the dispensing (10, 12); the number of value units corresponding to the consumption of the flux is deducted in the electronic unit memory (4).
Patent FR-2760446-A1 (FR)
Title: Procede de decoloration d'effluents aqueux comprenant des amines aromatiques
Inventor: COUDRET JEAN LUC
IPC: C02F1/70
Filed: 1997-03-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de décoloration d'effluents aqueux comprenant des amines aromatiques, ou leurs dérivés, procédé dans lequel on met en contact les effluents avec au moins un agent choisi parmi les sulfites de métal alcalin ou alcalino-terreux, les hydrogénosulfites de métal alcalin ou alcalino-terreux.
Patent FR-2759241-A1 (FR)
Title: Connection terminal pre-soldering machine for automotive application
Inventor: FORT TORRES JOAQUIN
IPC: B23K3/06
Filed: 1997-05-26
Abstract: The machine (1) includes a body (2) which contains a cylinder (3) actuating a carriage (4). A second cylinder (5) placed on the carriage moves the band of solder (6) wound on a reel (7). The movement of the second cylinder turns a toothed wheel (8), mounted on a wheel (9), which in turns pulls the solder band. The band is placed above a connection in terminal (10). A vertical support (11) holds a cylinder (12) which actuates a pair of cutters (13) which cut the band and press the solder segments against the terminal.
Patent FR-2764129-A1 (FR)
Title: Locking of door of electric equipment cabinet
Inventor: BONNET FREDERIC CLAUDE GABRIEL
IPC: E05C5/04
Filed: 1997-06-03
Abstract: The cabinet lock has a plate (10) fixed to an interior edge of the door (2) and covering a hole (7) through the edge of the door. A block (14) is fitted to the cabinet frame (1) surrounding door, attached to an inward facing lip (5) serving as a stop for the door by clamping with the aid of a screw (19) that enters a hole tapped in the block. The block has a second hole (21) with an internal thread (21a). A captive screw (13) is carried by the plate (10) inside the door. This screw engages the thread in the hole in the block, providing fixing in addition to other lock mechanisms on the door.
Patent FR-2763871-A1 (FR)
Title: Systeme pour le calibrage automatique des asperges incluant un dispositif de reconnaissance optique
Inventor: BESNARD ERIC
IPC: B07C5/36
Filed: 1997-05-30
Abstract: Système pour le calibrage automatique de légumes tels que les asperges, incluant des moyens d'amenée et d'individualisation (1) des légumes, un dispositif de reconnaissance optique (2) de chaque légume, un dispositif de convoyage et de tri (3) permettant de trier ceux-ci et de le distribuer vers des moyens de récupération (4) en fonction d'au moins un critère de tri évalué par le dispositif optique (2), celui-ci incluant des moyens de prise de vue (5) de chaque légume positionnés au dessus du dispositif de convoyage et de tri (3), caractérisé en ce que le dispositif de convoyage et de tri (3) comprend une pluralité de modules (6) accueillant chacun un légume et incluant chacun au moins deux arceaux (7, 8) conçus pour pouvoir porter le légume essentiellement en l'absence de tout autre élément, et des moyens d'ouverture d'un des arceaux permettant de libérer le légume de le distribuer vers les moyens de récupération (4) commandés par des moyens d'actionnement mis en oeuvre en fonction de l'évaluation du ou des critères de tri effectuée grâce au dispositif optique (2).
Patent FR-2766737-A1 (FR)
Title: New water-oil-water multiple emulsions, used in cosmetic and pharmaceutical formulations and agricultural food products
IPC: A23L27/60
Filed: 1997-07-31
Abstract: Multiple water-oil-water emulsion (I) comprises lipophilic and hydrophilic emulsifying agents, both of which are mainly or exclusively derived from plant, synthetic or fractionated lecithins. Also claimed are: (i) a multiple emulsion (II) made from a primary emulsion in an oil phase comprising at least one lipophilic emulsifying agent as above, and optionally at least one electrolyte such as mono- or divalent salt (e.g. sodium chloride or magnesium sulphate, sugars such as glucose, amino acids such as glycine or alanine) and/or at least one thickener such as gum arabic, agar-agar, guar, cellulose derivatives or a buffer; and (ii) a multiple emulsion (III) containing the aforementioned primary emulsion and the hydrophilic emulsifier.
Patent FR-2770678-A1 (FR)
Title: Disjoncteur de generateur a commande mecanique unique
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H01H33/90
Filed: 1997-10-30
Abstract: Le disjoncteur comprend un premier contact de courant permanent (5) et un premier contact d'arc fixes (15G), un deuxième contact de courant permanent (6) et un deuxième contact d'arc (15D) mobiles suivant une direction longitudinale (L) pour être connectés ou séparés des contacts fixes, et un moyen pour déplacer les contacts mobiles suivant la direction longitudinale de telle façon à séparer les contacts de courant permanent (5, 6) avant les contacts d'arc (15G, 15D). Ce moyen comprend un arbre (18) mobile suivant la direction longitudinale (L) et solidaire du contact de courant permanent mobile (6), et une pièce (10) qui possède deux branches formant un L et qui est mobile en rotation autour d'un axe fixe (R) par rapport à la direction longitudinale (L) et perpendiculaire à cette direction, une branche (10A) de cette pièce (10) étant reliée au contact d'arc mobile (15D), et l'autre branche (10D) étant reliée à l'arbre (18).
Patent FR-2758615-A1 (FR)
Title: Refrigerant distribution system in multiple evaporator air conditioner
Inventor: CHOI KYOO SUNG
IPC: F25B5/02
Filed: 1997-11-28
Abstract: The central conditioner unit (0) contains a common condenser (54) and compressors (50,51) for each evaporator circuit, the latter, after traversing condenser, passing to individual units (57,58) serving different zones (I,I). The staggered condenser tubes form 6 sets (3,4;5,6;7,8), half of each set being allocated to each circuit, with an entry (1) and exit (2). Each compressor connection is divided in a distributor (9) between the first two sets of tubes, the two circuits running in parallel along each set. The outlets (2) of both sets are interconnected (10) and the combined flow passes via a tee connection (11) to the inlet (1) of the third set, which it traverses before passing to the associated evaporator.
Patent FR-2772066-A1 (FR)
IPC: E05F15/00
Filed: 1997-12-09
Abstract: The invention concerns a safety mechanism for a motorised device for opening and closing a vehicle sliding door, comprising a linear actuator (20, 30) whereof the mobile end is connected, directly, or via a connecting rod (50) with linear displacement, either to the door front edge, or to an internal arm of the door, or to a corresponding support sliding rail of the door. Said safety mechanism comprises a dynamometer (60) with a spring (64) prestressed at a threshold value and an elastic catch (40/42) intervening respectively in the driving force transmission path between the actuator mobile end (30) and the door, and a mechanism (72, 74, 82, 84) transforming a length variation of the dynamometer (60) caused by a load greater than the threshold value into displacement of a cam (84) arranged such that the displacement undoes the connection set up by the elastic catch (40/42) in the transmission path.
Patent FR-2772992-A1 (FR)
Title: Electrical connector wiring pin connection technique
Inventor: BERNIER RAYMOND
IPC: H01R4/20
Filed: 1997-12-19
Abstract: Following placement of the connection wire in position,  a physical or chemical process can be used to maintain electrical contact.
Patent WO-9832986-A1 (WO)
Title: Clutch with intermediate pressure plate with which a stroke control is associated
Inventor: HAGNERE RAYMOND
IPC: F16D13/75
Filed: 1998-01-23
Abstract: The invention concerns a clutch with an intermediate pressure plate (16A) associated with a stroke control (26) comprising a bushing (28) which, within the limits of a predetermined clearance, is mounted axially movable in a radial lug (27) of said intermediate pressure plate (16A), and a spacer (33) which, geared in friction on this bushing (28), is capable of being axially blocked on the reaction plate. The invention is characterised in that the bushing (28) of the stroke control (26) provides a support for elastic returning means (34) which, bearing on the radial lug (27) of the intermediate pressure plate (16A), permanently push it in the direction opposite to the reaction plate (11). The invention is, in particular, applicable to multiple disc clutches.
Patent WO-9853834-A1 (WO)
Title: Utilisation des heparines de bas poids moleculaire pour la prevention et le traitement des oedemes cerebraux
Inventor: MARY VERONIQUE
IPC: A61P25/00
Filed: 1998-05-25
Abstract: Utilisation des héparines de bas poids moléculaire pour la prévention et le traitement des oedèmes cérébraux.
Patent FR-2762922-A1 (FR)
Title: Thin film magnetic read-write head e.g. for hard disk drive
Inventor: WATANABE TOSHINORI
IPC: G11B5/31
Filed: 1998-01-30
Abstract: A thin film magnetic head has a magnetoresistive element layer (3) with a detection current supply layer (5), a lower core layer (7) acting as an inductive head core and as a read head protection layer, an upper core layer (6) forming a magnetic gap with the lower core layer and a coil layer (9) for magnetic field application to the core layers.  The novelty is that:  (a) the upper or lower core layer has the formula FeaMbOc or FeaMb(T+O)c, where M is one or more of Al, Si, Zr, Ti, V, Nb, Ta, W, Mg, lanthanides and preferably Hf and T is C or preferably B; or  (b) the upper and lower core layers consist of a magnetic alloy of formula NiaFebXc, where X is Mo or S, a is 44-54 at.%, b is 42.5-54 at.%, c is 0-4 at.% and a + b + c is 100 at.%. Also claimed are:  (i) a thin film magnetic head consisting of a read head (h1) with a magnetoresistive element layer, an inductive head (h2) with coil and core layers formed on the read head and a protective layer (1) separated from the magnetoresistive element layer by an insulation layer (2), the novelty being that the protective layer (1) has a predominantly uniform thickness which gradually reduces towards the two side ends; and  (ii) a method of manufacturing the thin film magnetic head (i).
Patent FR-2774330-A1 (FR)
Title: Pochette, notamment en papier, a decoupe d'angle en v
Inventor: GENESTIN NICOLAS
IPC: B42F7/02
Filed: 1998-02-02
Abstract: Selon l'invention, la pochette, notamment en papier, fermée sur trois côtés (2, 3, 4), constituée de deux flancs latéraux présente, au niveau du fond, des découpes d'angle (5, 6), dont l'une (6) au moins identique sur les deux flancs, a une configuration échancrée en forme générale de V, avec une première ligne de coupe (16) sensiblement horizontale, partant d'un côté longitudinal (3) jusqu'à un point extrême (15) situé à une distance L donnée dudit côté (3) et à une hauteur H donnée du fond (4) et avec une seconde ligne de coupe (17) partant dudit point extrême (15) en oblique jusqu'au fond (4) à une distance 1 dudit côté (3), 1 étant inférieure à L.
Patent FR-2776543-A1 (FR)
Title: Forming motor vehicle suspension wishbone
Inventor: TIPREZ PHILIPPE
IPC: B21D19/08
Filed: 1998-03-25
Abstract: The method of forming a suspension wishbone (1) involves punching a hole (2) in the sheet wishbone and pressing the edge of the hole to form a cylindrical seating (3) for a suspension joint. As the hole is punched, two projections (4) are formed to define a clip to retain the joint.