baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991604-A1 (FR)
Title: Chariot d'aide au transfert de plis pour machine de tri postal et installation de tri postal
Inventor: MESTRALLET FREDERIC
IPC: B07C5/38
Filed: 2012-06-08
Abstract: Un Chariot d'aide au transfert de plis (2) de plis (100) pour machine de tri (1) comportant une rangée de sorties de tri (10) des plis (100) empilés sur un plan de travail (11), ledit chariot d'aide au transfert de plis (2) comportant un support (23) recevant l'appui d'un bac (101) à remplir, une plaque dorsale (20) portant des moyens de guidage (24) coopérant avec une glissière longitudinale (14) de ladite machine de tri (1), ladite plaque dorsale (20) étant prolongée par une rampe de transfert (26) inclinée par rapport à ladite plaque dorsale (20) avec laquelle elle forme un angle aigu et destinée à chevaucher le bord du plan de travail (11) pour affleurer par le dessus ledit plan de travail (11). Une Installation de tri postal comportant une machine de tri (1) et un chariot d'aide au transfert de plis (2) tel que décrit.
Patent FR-2991625-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de panneaux cellulaires, destines notamment au domaine de l'aeronautique
Inventor: LERETOUR DIDIER
IPC: B29C70/02
Filed: 2012-06-12
Abstract: Ce procédé comprend les étapes consistant à : - préparer au moins deux blocs de matériau cellulaire (19a, 19b), - disposer ces deux blocs sur au moins un pli de tissu sec (21a, 2b) dit « pli de base », en maintenant un espace (23) entre ces deux blocs, - rabattre ce pli de base (21a, 21b) autour de ces deux blocs (19a, 19b) de manière à les envelopper, - remplir l'espace (23) entre les deux blocs (19a, 19b) d'au moins un pli de tissu dit «de renfort» (211a, 211b, 212a, 212b), - recouvrir le pli de base (21a, 21b) d'au moins un pli de tissu sec ou frais dit «de couverture» (29), du côté où l'on a introduit le pli de renfort (211 a, 211 b, 21 2a, 21 2b), - injecter l'ensemble ainsi obtenu de résine, et à - cuire l'ensemble ainsi obtenu.
Patent FR-2976969-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour refroidir des sections haute pression et moyenne pression d'une turbine a vapeur
Inventor: DONKADA SANTHOSH
IPC: F01D11/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: Système de refroidissement (240) de sections pour turbine à vapeur (100) afin de limiter un flux de fuite (60) dans celle-ci. Le système de refroidissement (240) de sections peut comporter une première extraction (250) de flux sous pression depuis une première section (110) jusqu'à un emplacement (210) de garniture d'arbre entre la première section (110) et une deuxième section (170) et une ouverture (280) de rotor s'étendant vers la première section (110). La première extraction (250) de flux sous pression détourne le flux de fuite (60) depuis la première section (110) jusque dans l'ouverture (280) de rotor de manière à limiter le flux de fuite (60) vers la deuxième section (170).
Patent FR-2992442-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification
Inventor: LEROY PATRICK
IPC: G06F9/44
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification entre un terminal mobile (12), situé à une distance inférieure à une distance prédéterminée du corps d'un utilisateur (13), le terminal mobile comprenant une antenne (12-1) constituant une interface radio adaptée pour émettre et recevoir des signaux radioélectriques à travers le corps de l'utilisateur, et un terminal de traitement adapté pour émettre et recevoir des signaux radioélectriques à travers le corps de l'utilisateur, le procédé comprenant : - une étape (E1) de rapprochement d'une partie du corps avec une interface utilisateur (11-3) du terminal de traitement, ledit rapprochement déclenchant un réveil du terminal de traitement et l'établissement d'une communication entre le terminal de traitement et le terminal mobile, - une étape (E5) d'invitation à saisir une donnée personnelle d'authentification, - une étape (E6) de mémorisation de la donnée personnelle saisie, - une étape (E7) d'envoi, à travers le corps de ladite donnée personnelle d'authentification, - une étape (E11) de réception d'une donnée représentant le résultat d'une vérification de la donnée personnelle d'authentification réalisée par le terminal de l'utilisateur, - une étape (E 12) de vérification de ladite donnée reçue, l'authentification étant réussie lorsque la vérification est positive.
Patent FR-2993495-A1 (FR)
Title: Procede de brasage de pieces en materiau composite avec integration d'un pion dans la liaison
Inventor: REVEL THOMAS
IPC: B23K1/00
Filed: 2012-07-18
Abstract: Procédé d'assemblage par brasage entre une première pièce (10) et une deuxième pièce (20) en matériau composite, les première et deuxième pièces (10, 20) comportant chacune une face d'assemblage (10a ; 20a) destinée à être brasée avec la pièce, le procédé comprenant les étapes suivantes: - réalisation d'au moins une perforation (101) sur la face d'assemblage de la première pièce (10),
Patent FR-2994315-A1 (FR)
Title: Procede de determination de trajectoires de chenaux
Inventor: MASSONNAT GERARD
IPC: G06T17/05
Filed: 2012-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modélisation de chenaux. En particulier, ce procédé comporte des étapes pour déterminer un ensemble de trajectoires stochastiques de chenal en fonction d'une composante directionnelle locale et d'une composante trigonométrique et pour fournir la trajectoire déterminée du chenal qui respecte un certain nombre de contraintes. Un point de l'une des trajectoires appartient à une contrainte d'entrée. Enfin, l'ensemble des contraintes de trajectoire est respecté par l'ensemble des trajectoires déterminé.
Patent FR-2997930-A1 (FR)
Title: Boite a couvercle a fermeture rapide et securisee
Inventor: WATTELET VALENTIN
IPC: A61B19/02
Filed: 2012-11-14
Abstract: L'invention concerne une boîte (10) comprenant : • une base (12) comprenant une paroi de fond, une paire de parois latérales opposées (16,18) et une paire de parois d'extrémité opposées (20,22), • un couvercle (24) comportant une plaque (26) ayant quatre coins, une paire de bords latéraux opposés et une paire de bords d'extrémité opposés, le couvercle présentant une position engagée dans laquelle le couvercle coopère avec les bords supérieurs, et une position verrouillée dans laquelle le couvercle est verrouillé à la base ; L'invention se caractérise par le fait que le couvercle (24) comprend en outre des ailes intérieure et extérieure, et, en position engagée, l'aile extérieure est disposée à l'extérieur de la base tandis que l'aile inférieure est disposée à l'intérieur de la base, et le passage entre la position engagée et la position verrouillée est réalisée par une rotation du couvercle (24) autour d'un axe perpendiculaire à la plaque du couvercle, de sorte que, dans la position verrouillée, les ailes intérieure et extérieure enserrent au moins l'une des parois (16,18,20,22).
Patent FR-2998408-A1 (FR)
Title: Static RAM cell matrix, has read transistor comprising source connected to line of reading words, and second read transistor comprising gate connected to second line of reading words and source connected to line of reading bits
Inventor: FEKI ANIS
IPC: G11C8/16
Filed: 2012-11-21
Abstract: The matrix has RAM cells comprising pass gate transistors (2) whose drains are connected with reversers (1). First and second read transistors (6, 7) are connected in series. A source of the second read transistor and a gate of the first transistor are connected to a drain of the first read transistor and a junction point of the reversers. A source of the first read transistor is connected to a first line (208) of read words, and a gate of the second read transistor is connected to a second line (210) of read words. The source of the second read transistor is connected to line of read bits.
Patent FR-2998479-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un ester de dha pour le traitement prophylactique et/ou curatif de la drepanocytose
Inventor: CAUBERE JEAN PAUL
IPC: A61K31/223
Filed: 2012-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet un ester de l'acide docosahexaénoïque avec un alcool choisi parmi le groupe constitué par le nicotinol, le panthénol, l'inositol, l'isosorbide et l'isosorbide mononitrate, ou l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, énantiomères, diastéréoisomères, ou leur mélange, y compris les mélanges racémiques, pour son utilisation à titre de médicament pour le traitement prophylactique et/ou curatif de la drépanocytose.
Patent FR-2998871-A1 (FR)
Title: Vanne a double niveau de regulation et dispositif de degivrage d'une entree d'air d'une nacelle d'aeronef integrant ladite vanne
Inventor: PIRAT GUILLAUME
IPC: B64D15/04
Filed: 2012-12-05
Abstract: L'objet de l'invention est une vanne de régulation de pression selon deux niveaux de pression d'un flux de gaz dans une canalisation (102), ladite vanne comprenant un obturateur (104) dont la position est contrôlée par un actionneur (110) avec deux chambres (112, 114), un premier moyen (120) de pilotage à une première pression de consigne P1 permettant de positionner l'obturateur (104) dans une première position régulée (Pr1) en comparant une pression Pav en aval de l'obturateur et la première pression de consigne P1, ladite vanne étant caractérisée en ce qu'elle comprend un second moyen (140) de pilotage à une seconde pression de consigne P2 permettant de positionner l'obturateur (104) dans une seconde position régulée (Pr2) en comparant la pression Pav en aval de l'obturateur (104) et la seconde pression de consigne P2 ainsi que des moyens de permutation (142) pour faire communiquer de manière alternée le premier moyen (120) de pilotage ou le second moyen (140) de pilotage avec l'une des chambres de l'actionneur (110).
Patent FR-3007706-A1 (FR)
Title: Agencement d'une planche de bord d'un vehicule automobile.
Inventor: LE LEIZOUR DE ROHELLO ALBAN
IPC: B60R7/06
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention concerne un agencement d'une planche de bord (1) d'un véhicule automobile, comprenant un compartiment (2) de rangement ménagé dans le volume de la planche de bord (1), un portillon (3) de fermeture du compartiment (2) ayant un bord transversal articulé par rapport à la planche de bord (1) autour d'un axe d'articulation (Y1), caractérisé en ce qu'au moins deux butées de centrage (5) sont conformées sur des bords opposés du portillon (3) et sont adaptés à coopérer avec des bords correspondants du compartiment (2), les butées de centrage (5) étant écartées l'une de l'autre et alignées suivant une direction de centrage sensiblement parallèle à l'axe d'articulation (Y1).
Patent FR-3007753-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules de bicarbonate de metal alcalin
Inventor: SAVARY DAVID JEAN LUCIEN
IPC: C01D7/24
Filed: 2013-06-26
Abstract: Procédé de préparation par cristallisation de particules de bicarbonate de métal alcalin à partir d'une solution de carbonate et/ ou de bicarbonate de métal alcalin en présence d'un additif dans la solution, choisi parmi les sulfates, sulfonates, les polysulfonates, les amines quaternaires comprenant au moins un groupement d'acide carboxylique, les amines primaires, les hydroxysultaines, les polycarboxylates, en particulier les polyacrylates, les polysacharides, les polyethers et les éther-phénols, l'hexamétaphosphate de métal alcalin, les phosphates, les sulfosuccinates, les amidosulfonates, les sulfonates-amine, et tel que l'additif est présent dans la solution à une concentration d'au moins 1 ppm et d'au plus 200 ppm.
Patent FR-2993432-A1 (FR)
Title: Procede pour reduire les dommages dans des cultures de mais dus a des organismes nuisibles
Inventor: SAKAMOTO NORIHISA
IPC: A01G7/00
Filed: 2013-07-18
Abstract: Il est mis à disposition un procédé pour réduire les dommages dans les cultures de maïs dus à des organismes nuisibles. Il est possible de réduire les dommages dans les cultures de maïs dus à des organismes nuisibles par mise en oeuvre des étapes consistant à A) creuser une terre cultivée ; B) planter du maïs dans le sillon formé dans l'étape précédente ; C) appliquer au sillon une dispersion aqueuse ou une solution aqueuse d'un ou plusieurs composés choisis dans le groupe (I) mentionné ci-dessous ; et D) fermer le sillon : (Groupe de composés (I) : groupe constitué par la clothianidine, le thiaméthoxam, l'imidacloprid et le thiacloprid).
Patent FR-3010052-A1 (FR)
Title: Bras de servitude d’une nacelle de turboreacteur a double flux, comportant deux parties
Inventor: CHAPELAIN LOIC
IPC: B64D33/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: Bras de servitude formant une gaine profilée traversant radialement le flux d'air dans une nacelle comprenant un turboréacteur à double flux, comportant un joint d'étanchéité pare-feu (18) permettant de suivre les déplacements entre la structure externe (2) et la structure interne (4), caractérisé en ce qu'il comporte une partie intérieure (6) prévue pour être fixée de manière rigide à la structure interne (4), et une partie extérieure (14) prévue pour être reliée à la structure externe (2) de manière souple par le joint pare-feu (18), ces deux parties étant raccordées entre elles suivant une surface de raccordement.
Patent FR-3010361-A1 (FR)
Title: Ecran de recouvrement d’un moteur de vehicule automobile
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: B60R13/08
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de recouvrement d'un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un panneau (2) de recouvrement dudit moteur, ledit panneau étant pourvu d'au moins un trou (3) d'accès à un orifice (4) de remplissage d'un bac à liquide, ledit écran comprenant en outre un dispositif de guidage (6) dudit liquide, ledit dispositif étant monté sur ledit trou, ledit dispositif comprenant : une partie d'ancrage (8) sur ledit panneau ; une partie en entonnoir (7) actionnable entre une configuration d'utilisation, permettant le versement dudit liquide, et une configuration d'accès, permettant le passage d'une main à travers ledit trou pour démonter ou monter un bouchon (5) de fermeture dudit orifice.
Patent FR-3013720-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de distillat sous vide mettant en oeuvre un enchainement de catalyseurs
Inventor: ROY-AUBERGER MAGALIE
IPC: C10G67/02
Filed: 2013-11-28
Abstract: On décrit un procédé d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée de type distillat sous vide contenant des composés azotés comportant une première étape dans laquelle la charge est mise en contact avec un catalyseur sous sa forme oxyde, puis une deuxième étape dans laquelle la charge est mise en contact avec un catalyseur séché comprenant au moins un composé organique contenant de l'oxygène et/ou de l'azote.
Patent FR-3030187-A1 (FR)
Title: Accessoire d'apiculture destine a assujettir une feuille de cire gaufree a son cadre
Inventor: QUELLIEN ROBIN
IPC: A01K47/02
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un accessoire d'apiculture constitué d'une barrette qui comporte à son extrémité supérieure deux plis (2),(3) formant le crochet nécessaire à sa fixation sur le montant supérieur du cadre. Le long de cette barrette des languettes horizontales (4)aux extrémités arrondies (5) facilitent la pénétration de la feuille de cire ou du rayon bâti. Ces languettes sont renforcées par des pièces rectangulaires (6). La surface (7) de ces pièces servant de butoir et d'appui pour positionner la feuille de cire à la bonne profondeur. Pour un rayon déjà construit cette surface est outrepassée. Les zones (8) correspondent aux endroits sécables de la barrette. L'accessoire selon l'invention est particulièrement destiné à assujettir une feuille de cire gaufrée à son cadre.
Patent FR-3016556-A1 (FR)
Title: Dispositif pour empecher l’ouverture d’une porte laterale de vehicule automobile en cas de choc lateral
Inventor: AGUADO LUC
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-01-21
Abstract: Dispositif pour empêcher l'ouverture d'une porte latérale en cas de choc latéral sur cette porte comprenant un renfort en tôle (4) destiné à supporter la serrure (5) de cette porte, ce renfort (4) comportant une face (6) destinée à être fixée à une paroi (3) de la doublure (1) de la porte s'étendant sensiblement perpendiculairement au panneau (2) de la porte, caractérisé en ce que le renfort en tôle (4) comprend au moins une première paroi (7) pliée par rapport à ladite face (6) du renfort en tôle (4), le pli (8) compris entre cette paroi (7) et ladite face (6) s'étendant dans une direction sensiblement perpendiculaire audit panneau (2) de la porte, lorsque ledit renfort (4) est fixé à la doublure (1) de la porte.
Patent FR-3018912-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation automatique de parametres lies a un vol d'un aeronef.
Inventor: WALTER STEPHANE
IPC: G01P5/00
Filed: 2014-03-18
Abstract: - Procédé et dispositif d'estimation automatique de paramètres liés à un vol d'un aéronef. - Le dispositif d'estimation (1) comporte un ensemble d'estimation (11) pour déterminer une incidence estimée corrigée, à l'aide d'une incidence estimée qui est calculée à partir de paramètres aérodynamiques et de paramètres inertiels liés à l'aéronef et d'une incidence mesurée qui est déterminée à partir de mesures réalisées sur l'aéronef par au moins une sonde d'incidence (C1,..., CN). Ce dispositif d'estimation (1) permet ainsi d'obtenir des estimations de la vitesse de l'aéronef, de son incidence et de la température totale, à partir de paramètres aérodynamiques et inertiels.
Patent FR-3020803-A1 (FR)
Title: Niveleur de quai telescopique permettant de suivre les deplacements d'un vehicule lors de son chargement et/ou dechargement
Inventor: PENOT ETIENNE
IPC: B65G69/22
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un niveleur de quai (1) comprenant un corps (7) et une lèvre (8) apte à être déplacée dans une direction de rétractation et dans une direction d'extension, caractérisé par le fait que la lèvre (8) comporte des moyens d'appui (13c) agencés pour venir en appui contre le véhicule (3) et qu'il comprend en outre des moyens de sollicitation permanente (18) de la lèvre (8) dans la direction d'extension, pour que la lèvre (8) exerce une poussée contre le véhicule (3) par lesdits moyens d'appui (13c), lesdits moyens de sollicitation permanente (18) autorisant un déplacement de la lèvre (8) dans la direction de rétractation, de sorte que, lorsque le véhicule (3) se rapproche ou s'éloigne d'un quai (2), la lèvre (8) se déplace dans la direction respectivement de rétractation et d'extension de la même quantité de déplacement que le véhicule (3).
Patent FR-3020781-A1 (FR)
Title: Panneau d'isolation acoustique
IPC: B32B7/12
Filed: 2014-05-12
Abstract: La présente invention est relative à un panneau d'isolation acoustique (1) comprenant au moins deux couches superposées, caractérisé en ce que la première couche est composée d'un matelas de fibres et la seconde couche (2) est composée d'un textile non tissé aiguilleté, ladite seconde couche (2) comprenant une face interne en contact avec ladite première couche et une face externe, ladite face interne comportant une pluralité de points de colle thermoplastique en poudre.
Patent FR-3021733-A1 (FR)
Title: Caisson refrigere pour le stockage de produits livres a domicile
Inventor: DUDON JEAN
IPC: F25D11/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: Un caisson (1) de stockage de produits livrés à domicile à un occupant d'un immeuble d'habitation, ledit caisson (1) étant adapté pour être monté dans ledit immeuble, ledit caisson comportant une enceinte (2) accessible par une porte d'accès (3), un module de verrouillage (5) adapté pour verrouiller/déverrouiller ladite porte d'accès (3) lors de l'utilisation d'au moins une première clé d'occupant (KO) ou d'au moins une deuxième clé de livreur (KL) et un module de réfrigération (4) de ladite enceinte (2), le module de réfrigération (4) étant un module de génération de froid magnétique (4).
Patent FR-3023671-A1 (FR)
Title: Procede d’alimentation et systeme d’eclairage
Inventor: PALOMBO SYLVAIN
IPC: H05B39/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: Procédé d'alimentation d'un système d'éclairage (1) comprenant au moins deux groupes (GR1, GR2) de dipôles (3) raccordés électriquement à une source d'énergie électrique (9), les dipôles étant notamment des dispositifs d'éclairage de type diode électroluminescente, le procédé comprenant les étapes consistant à (E1) lire une grandeur représentative de la tension d'alimentation (Us) délivrée par la source d'énergie électrique (9), (E2) caractériser la tension d'alimentation (Us), (E3) déterminer une première fraction temporelle de la période pendant laquelle la tension d'alimentation (Us) est comprise dans une première gamme de tension définie et une deuxième fraction temporelle pendant laquelle la tension d'alimentation est comprise dans une deuxième gamme de tension définie, (E4) alimenter le premier groupe de dipôles (GR1) pendant la première fraction temporelle et le deuxième groupe (GR2) pendant la deuxième fraction temporelle.
Patent FR-3023735-A1 (FR)
Title: Nebuliseur compact pour rafraichir l'air
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: B05B17/06
Filed: 2014-07-17
Abstract: Dispositif de nébulisation (40) de forme globale allongée, de type à concentrateur acoustique d'ondes ultrasons, comportant - un bâti inférieur (4) de forme allongée, comportant un module de bac (5) et un module de buse (9), - un boitier électronique (8) de forme allongée, situé dans la projection dudit bâti inférieur (4), - une partie supérieure (2) comportant un tube (23) de sortie du brouillard et un moyen de ventilation (24) apte à générer un flux d'air à travers ledit tube (23) de sortie du brouillard ; dans lequel dispositif : - ledit module de buse comprend une buse (49) à concentrateur acoustique d'ultrasons pourvue d'au moins un orifice (51) d'admission de liquide et d'au moins un orifice de sortie de liquide (50), et au côté opposé dudit orifice de sortie (50) un élément piézo-électrique (46) apte à émettre des ondes acoustiques dans ledit liquide, et la section transversale de ladite buse (49) présentant un rétrécissement progressif en direction dudit premier orifice de sortie (50), de manière à ce que dans ladite buse (49) les ondes acoustiques soient focalisées pour créer un brouillard de gouttelettes ; - une pompe de circulation (42) est reliée d'une part au bac (7) et d'autre part à ladite buse (49) par le au moins un orifice (51) d'admission aménagé dans ladite buse (49), ladite pompe de circulation (42) étant apte à générer dans ladite buse (49) une pression de liquide suffisante pour maintenir un jet de liquide (53) sortant par ledit orifice de sortie (50) de la buse (49) ; - la partie supérieure est disposée au-dessus du bâti inférieur (4), de manière à ce que la partie arrière dudit tube (23) de sortie du brouillard se trouve au moins partiellement à l'intérieur du module de bac, et le tube (23) de sortie de brouillard se projette vers l'avant du dispositif, - ledit boitier électronique (8) se situe derrière ledit bâti inférieur (4).
Patent FR-3024729-A1 (FR)
Title: Procede de preparation du trioxane
Inventor: MONGUILLON BERNARD
IPC: C07D323/06
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation du 1,3,5,-trioxane par trimérisation du formaldéhyde en présence d'acide méthanesulfonique. L'invention concerne également l'utilisation d'au moins un catalyseur comprenant de l'acide méthanesulfonique pour la trimérisation du formaldéhyde en 1,3,5-trioxane.