baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107854-B1 (FR)
Title: Installation pour localiser un traceur d’une preforme tissee
Inventor: LASJAUNIAS BENOÎT VINCENT PIERRE
IPC: G01N21/00
Filed: 2020-03-04
Granted: 2023-05-26
Abstract: Installation (1) pour localiser un toron (2) comprenant des fibres d’un premier matériau d’une préforme tissée (3), la préforme (3) comportant en surface des torons (4) de fibres d’un second matériau et le toron (2) comprenant des fibres du premier matériau formant un traceur, l’installation (1) comprenant :  - une caméra (5) ;  - une source lumineuse (6) émettant un faisceau incident non polarisé (f1) apte à être dirigé vers la préforme (3) ;  - un polariseur (7) apte à polariser le faisceau incident non polarisé (f1) avant d’interagir avec la préforme (3) pour obtenir un faisceau incident polarisé (f2) ;  - un analyseur croisé (8) ;  le premier matériau étant choisi parmi le verre, l’aramide et l’oxyde d’alumine ;  le second matériau étant choisi parmi le carbone et le carbure de silicium ;  la caméra (5) étant apte à filmer un faisceau réfléchi (f3) issu de l’interaction du faisceau incident polarisé (f2) avec la préforme (3), le faisceau réfléchi (f3) ayant préalablement traversé l’analyseur croisé (8), de manière à localiser le traceur de la préforme (3).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109242-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une couche mixte comportant un guide d’onde en silicium et un guide d’onde en nitrure de silicium
Inventor: MALHOUITRE STÉPHANE
IPC: H01S5/20
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé de fabrication d’une couche mixte comportant un guide d’onde en silicium et un guide d’onde en nitrure de silicium Ce procédé de fabrication comporte :  - la réalisation (144) d’une tranchée, dans une couche de silicium encapsulé, à l’emplacement où doit être réalisé un cœur en nitrure de silicium du guide d’onde, puis  - le dépôt (150) d’une couche de nitrure de silicium sur la couche de silicium encapsulé, l’épaisseur de la couche de nitrure de silicium déposée étant suffisante pour remplir complètement la tranchée, puis  - le retrait (160) du nitrure de silicium situé en dehors de la tranchée pour mettre à nu une face supérieure sur laquelle la tranchée remplie de nitrure de silicium affleure, puis  - le dépôt (170) d’une couche en matériau diélectrique qui recouvre la face supérieure mise à nue pour finaliser l'encapsulation du cœur en nitrure de silicium et ainsi obtenir une couche mixte contenant à la fois les cœurs en silicium et en nitrure de silicium encapsulés dans du matériau diélectrique.  Fig. 11
Patent FR-3111726-B1 (FR)
Title: procédé d’authentification d’un élément optiquement variable.
Inventor: PIC MARC
IPC: G06K9/62
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-07-22
Abstract: PROCEDE D’AUTHENTIFICATION D’UN ELEMENT OPTIQUEMENT VARIABLE L’invention concerne un procédé de contrôle d’un élément optiquement variable candidat, comprenant : - Enregistrer une séquence d’au moins deux images individuelles candidates dudit élément candidat, par un dispositif de vérification qui comprend un objectif optique, la séquence étant obtenue par un déplacement relatif du dispositif de vérification par rapport audit élément candidat le long d’au moins une trajectoire de vérification, Caractérisé en ce qu’il comprend en outre : - Sélectionner un ensemble de N points de contrôle sur chaque image individuelle candidate, chaque point de contrôle comprenant un unique pixel ou un ensemble de pixels adjacents deux à deux, la position de chaque point de contrôle sur chaque image individuelle candidate étant identique et prédéterminée par un ensemble de coordonnées enregistrées dans une mémoire,- Pour chaque image individuelle candidate, enregistrer la luminosité des pixels de chaque point de contrôle, le long d’au moins une trajectoire de vérification,- Pour chaque point de contrôle, comparer l’évolution de la luminosité des N points de contrôle deux à deux le long de la trajectoire de vérification, dans des conditions d’illumination similaires ; et - Emettre un signal d’alarme en fonction du résultat de la comparaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113237-B1 (FR)
Title: Produit pour le traitement de maladies virales par voie nasale
Inventor: AUDRAN STÉPHANIE
IPC: A61P31/02
Filed: 2020-08-04
Granted: 2023-06-09
Abstract: PRODUIT POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES VIRALES PAR VOIE NASALE L’invention concerne un produit pour le traitement par voie nasale de maladies virales, comme le COVID-19. Le produit comprend un hydrogel comprenant du glycérol, un carbomère, et éventuellement un mucopolysaccharide.
Patent FR-3113655-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un système d'actionnement automatique
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: B65D47/34
Filed: 2020-09-01
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dispositif comportant:  - un distributeur (1) comportant un réservoir (2) contenant du produit fluide, une tête de distribution (3) pourvue d'un orifice de distribution (4), axialement déplaçable par rapport audit réservoir (2), et un organe de distribution (5) actionné lorsque ledit réservoir (2) est déplacé axialement vers le haut par rapport à ladite tête de distribution (3),  - un corps interne (10) comportant un cylindre creux (11) recevant ledit distributeur (1),  - un corps externe (20) recevant ledit corps interne (10), un organe de poussée (30) et un système d'actionnement,  - ledit organe de poussée (30) étant mobile par rapport audit corps interne (10) entre une position de repos et une position d'actionnement, un ressort (40) étant interposé entre ledit corps interne (10) et ledit organe de poussée (30), ledit ressort (40) étant comprimé en position de repos dudit organe de poussée (30) pour le solliciter vers sa position d'actionnement,  - ledit système d'actionnement comportant un engrenage de réarmement (50), un cliquet (60), une roue flottante (70), une roue de moteur (75) et un moteur (80), dans lequel:  - ledit cliquet (60) coopère avec ledit organe de poussée (30) pour le bloquer en position de repos, ledit cliquet (60) étant déplacé de sa position de blocage vers une position de libération par ladite roue flottante (70) lorsque le moteur (80) tourne dans un premier sens d'actionnement, et  - ledit engrenage de réarmement (50) coopère avec ledit organe de poussée (30), ledit engrenage de réarmement (50) étant déplacé par ladite roue flottante (70) lorsque le moteur (80) tourne dans un second sens de réarmement pour ramener ledit organe de poussée (30) dans sa position de repos.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3121186-B1 (FR)
Title: Dispositif de caractérisation d’un système hydraulique et procédé de caractérisation mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: BLANQUET DENIS
IPC: F15B1/08
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de caractérisation (1) d’un système hydraulique (15, 16) comprenant :- un premier réservoir (110) ;- un deuxième réservoir (2) pressurisable, apte à contenir un liquide (L) et un gaz comprimé (G), et à être connecté en communication hydraulique avec le système hydraulique ;- un circuit d’entrée (3) connectant les premier et deuxième réservoirs, et comprenant une pompe de régulation (5) apte à réguler l’entrée du liquide dans le deuxième réservoir ;- un circuit de sortie (4) connectant les premier et deuxième réservoirs, et comprenant une vanne de régulation (7) apte à réguler la sortie du liquide dudit deuxième réservoir ;la pompe de régulation et la vanne de régulation étant dimensionnées pour pouvoir faire varier et réguler un niveau (NL) du liquide dans le deuxième réservoir ; et- une unité de pilotage configurée pour piloter la pompe de régulation et la vanne de régulation afin de maintenir une pression de service (Ps) du système hydraulique sensiblement constante en agissant sur le niveau (NL) de liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123637-B1 (FR)
Title: Production flexible de cosmétiques en usine
Inventor: VALCESCHINI Florent
IPC: B65G47/14
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-09-08
Abstract: Production flexible de cosmétiques en usine L’invention concerne un système pour distribuer un contenant cosmétique, comprenant : une bande transporteuse configurée pour transporter un contenant récepteur le long d’une ligne de remplissage ; un bras robotisé disposé à une position d’entrée de la ligne de remplissage ; un capteur disposé à une position de sortie de la ligne de remplissage ; une circuiterie configurée pour recevoir une commande ayant un type de contenant ; contrôler le bras robotisé pour obtenir un contenant correspondant au type de contenant et le placer à une position prédéterminée sur la bande transporteuse en un point d’entrée de la ligne de remplissage ; faire passer des informations d’une position d’ordre du contenant et du type de contenant au capteur ; vérifier que le contenant correct est à la position d’ordre à la sortie de la ligne de remplissage après que le contenant a été rempli d’un produit cosmétique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2435908-B1 (FR)
IPC: A21C11/10
Filed: 1978-09-12
Granted: 1982-07-09
Abstract: 1. An assembly for pastry making comprising a pastry making plate including a plurality of moulds (2) arranged in a uniform, repeated and modular manner, integrated means (9) for cutting out a main flan of paste placed on the plate (1) in front of each mould (2) for constituting individual and distinct flans of past for each mould (2) by pressing means, said means (9) being constituted by free end edges of flanges (4) of the moulds (2) forming a sharp edge projecting from the upper surface (6a) of the rigid support (6) placed between the moulds (2) ; integrated means (10) permitting the easy removal of the surplus of paste cut out between the individual flans and outside the moulds (2), defined by the concave shape of the upper face (6a) of the support (6) ; driving means (11) cooperating with the plate during baking and adapted to be introduced with the plate in an oven, said driving means (11) ensuring a transmission of heat to the paste by conduction characterized in that the plurality of moulds (2) constitutes a single-piece structure of cast aluminium and the driving means (11) are constituted by at least one rigid single-piece assembly (15) of cast aluminium comprising a rigid support (16), a plurality of bars (17) fixed to the support (16) and a plurality of dies (13) fixed to the end of the bars (17) and arranged in a uniform, repeated and modular manner, this arrangement corresponding to the arrangement of the moulds (2) so that the dies (13) can be disposed in the moulds (2) while defining in the latter free spaces (14), said driving means (11) bearing freely on the individual flans of paste in the course of the baking and applying a load on the flans by their weight while undergoing an upward displacement under the effect of the increase in the thickness of the flans of paste during the baking.
Patent FR-2489294-B1 (FR)
IPC: C02F5/12
Filed: 1980-08-27
Granted: 1982-12-17
Abstract: Novel sequestering agents useful for the extraction of metal values and in various organic syntheses comprise a cross-linked organic polymeric substrate, said substrate having covalently coupled thereto a plurality of functional groups, the free valence of which having the structural formula: (I) wherein R1, R2, R3, R4, R6 and R7, which are identical or different, each represents a hydrogen atom or an alkyl radical having 1 to 4 carbon atoms, R5 and R8, which are also identical or different, each represents a hydrogen atom, an alkyl or cycloalkyl radical having 1 to 12 carbon atoms, a phenyl radical, a -CgH2q- phi or CqH2+1- phi - radical, and further wherein q ranges from 1 to about 12, and n, m and p, which are also identical or different, range from 1 to 10, and phi is phenyl.
Patent FR-2509490-B1 (FR)
Inventor: DESPLATS ANDRE
IPC: B66D3/02
Filed: 1981-07-09
Granted: 1985-02-22
Abstract: A release mechanism is provided ensuring simultaneous opening of the two clamps of a traction apparatus for freeing the cable which passes therethrough. The release lever is mounted for longitudinal sliding by actuation of the handle while moving the intermediate pin carried by the warping out lever. A pivoting bolt, mounted in a widened end of a longitudinal oblong slit of said lever, prevents the release movement. The release can only be obtained when the user frees said bolt with one hand against the return action of a spring and, with the other hand, operates simultaneously said handle.
Patent FR-2538397-B1 (FR)
IPC: C08F2/38
Filed: 1982-12-24
Granted: 1985-03-15
Abstract: The process, which comprises a first stage for (co)polymerizing ethylene at 180 DEG -320 DEG  C. and 300-2,500 bars in the presence of a Ziegler type catalytic system, a second stage for separation, a third stage for recycling unreacted monomers, and a fourth, recompression stage, is characterized by introducing into the stream of recycled monomer(s) during the third stage, at least one compound selected from the amides of the saturated or unsaturated organic acids containing from 12 to 22 carbon atoms, polyalkylene polyols containing from 4 to 500 carbon atoms, and compounds containing at least two epoxide functions, with a molecular weight greater than approximately 200. Preferably from 0.005 to 0.1 mole of the selected compound is introduced per ton of recycled monomer. This process makes it possible to avoid the formation of high molecular weight polymers in the recycle circuits.
Patent FR-2577265-B1 (FR)
Inventor: VERASANI ANDRE
IPC: E05B17/00
Filed: 1985-02-08
Granted: 1989-09-29
Abstract: 1. A door operating bar, especially for pushing or pulling a pivoting door, and comprising a bar member (2), the tubular cross-section of which is polygonal and preferably rectangular, two end members (3, 4, 44) slidably mounted in each end (25, 26) of the bar member (2) of tubular cross-section for fixing the bar (1) on a leaf (21) of the pivoting door, and an indicating element (16) and/or a protective member (17), characterised in that the bar member (2) of tubular cross-section includes an exposed face (5) provided with at least one opening (6, 13, 36, 37) in which the indicating element (16) and/or the protective member (17) is inserted, and an uninterrupted face (22) which is opposite to the said exposed face (5) and interchangeable with the said exposed face (5).
Patent FR-2577685-B1 (FR)
Inventor: KARCHER GILLES
IPC: G01T1/164
Filed: 1985-02-20
Granted: 1988-04-29
Abstract: Elementary detectors constituted by juxtaposed crystals are scanned by two groups of photomultipliers: photomultipliers of energy each scanning an elementary detector and photomultipliers of rank each one scanning a crystal of predetermined rank in each of the elementary detectors. All the photomultipliers are connected to the primary computer.
Patent FR-2588112-B1 (FR)
IPC: G09G3/32
Filed: 1985-09-30
Granted: 1989-12-29
Abstract: LED display panel for forming a luminous journal. <??>The LEDs (11) which are arranged in a matrix are controlled via flip-flops forming a high-speed CMOS technology memory (12) able to deliver to them a current of sufficient intensity. The diodes are connected directly to the outputs of these memories and the current crossing them is determined by the supply voltage for the memories (12). <??>The memories are loaded by a shift register (13) of serial type.
Patent FR-2659833-B1 (FR)
Inventor: BERNARD THIERRY
IPC: A01P13/00
Filed: 1990-03-20
Granted: 1996-10-18
Abstract: The invention relates to a novel herbicidal association arising from the combination of a) 2-chloro-6-nitro-3-phenoxyaniline or aclonifen, and b) one of more substituted ureas of formula: of which there may be mentioned, in particular, isoproturon, chlortoluron, dimefuron and methabenzthiazuron. The ratio by weight of a to b is generally between 1/60 and 1.5. This association is especially useful in post-emergence weed control.
Patent FR-2664947-B1 (FR)
Inventor: JEAN-YVES ARMANET
IPC: F16B37/14
Filed: 1990-07-20
Granted: 1992-11-13
Abstract: System for detachably connecting a hub cap for a vehicle wheel comprising: - a collet (3) integral with the part (1) and comprising two diametrically opposed segments (5, 5[216C]) arranged so that they are concave as they face each other; which collet is made of a semi-rigid material; each segment (5, 5[216C]) being provided on its internal concave surface, close to its free end, with a lip (7, 7[216C]) formed by a frustoconical portion (8, 8[216C]) which is opened towards the part (1) and by an interrupted face (9, 9[216C]) oriented obliquely in the opposite direction to the direction of the frustoconical portion, in such a way that the intersection of the latter with the interrupted face produces an elliptical ridge (10, 10[216C]) with the angle at the peak (a) of the frustoconical base (14) of the fixed member being smaller than that (b) of the frustoconical portion (8, 8[216C]) of the lip (7, 7[216C]) so that this lip cooperates with said base along an elliptical line (17, 17[216C]) situated in the immediate vicinity of the aforementioned ridge, on said frustoconical portion; - and elastic means for returning the collet (3) counter to the direction of the fixed member (12) so that the elliptical line (17, 17[216C]) remains pressed against the frustoconical base (14).
Patent FR-2672202-B1 (FR)
Inventor: HENRY GRAF
IPC: A61B17/00
Filed: 1991-02-05
Granted: 1993-07-30
Abstract: The present invention relates to a surgical implant, in particular for an intervertebral stabiliser, formed of an intraosseous rod (3) which, on the one hand, has an end (4) for implantation in the bone and, on the other, is extended by an extraosseous head (2; 2a) intended to retain at its periphery an end in the shape of a loop of at least one flexible ligament (L1, L2, L3). According to the invention, the extraosseous head (2; 2a) has one or more radial shoulder(s) (6; 9) delimiting one or more zone(s) for ligament retention (Z; Z1; Z2), at the end of the(se) zone(s) closest to the rod (3). One of the shoulders (6) can be formed in the vicinity of the end, contiguous with the rod (3), of the extraosseous head, and two others can be defined by a radial collar (9) of the head (2), defining two retention zones (Z1, Z2) on this head.
Patent FR-2662761-B1 (FR)
Inventor: DR REIK WOLFGANG
IPC: F16F15/30
Filed: 1991-05-29
Granted: 1996-09-27
Abstract: Apparatus for transmitting torque from the engine to the variable-speed transmission of a motor vehicle has a primary flywheel which is connectable to the crankshaft of an engine, a secondary flywheel which is coaxial with and is rotatable relative to the primary flywheel against the opposition of one or more dampers and is connectable to the input shaft of a transmission by the clutch plate of a friction clutch having a cover which is permanently separably affixed to the secondary flywheel. An antifriction bearing between the two flywheels is located at least in part radially inwardly of fasteners which extend through holes in the first flywheel to separably connect the first flywheel to the crankshaft. At least one race of the at least one bearing is or can be integral with one of the flywheels.
Patent FR-2679374-B1 (FR)
IPC: H01F41/04
Filed: 1991-07-17
Granted: 1993-12-31
Abstract: According to the invention, one side of the insulating tape (25) includes alternately one face (34; 36) with pattern (26; 27) and one face (35, 37) without pattern, each pattern (26, 27) including two tags for placing in parallel (28, 29; 30, 31) each extending by one of its ends beyond a line of separation (P1, P3) so as to cross over onto the face (35; 37) without pattern in such a way that the tags for placing in parallel (28, 29; 30, 31) of each pattern (26, 27) enter into electrical contact with the ends of the adjoining pattern (26, 27) when the tape (25) is folded into a zig zag, in such a way as to place the patterns (26, 27) in parallel. <??>The invention applies in particular to the production of high-frequency transformers used in chopped supplies.
Patent FR-2700727-B1 (FR)
Inventor: REBEYROLLE MICHEL
IPC: B29C70/76
Filed: 1993-01-27
Granted: 1995-03-10
Abstract: The invention disclosure relates to a process for manufacturing a collapsible tube with a wall containing more than 60% by volume of plastic material from a substantially cylindrical, or tubular, blank. The inside and outside layers of the tubular blank are of polymeric plastic material, and the tube has a skirt and a necked head. In the process a shaping operation is performed where an end portion of the tubular blank is necked by bringing closer together inner and outer tools, thus producing crumpled folding of the end of the tube. Prior to the shaping operation the blank is heated in order to bring the portion of the end portion to be shaped to a temperature at the time of the shaping operation which is at least equal to the melting point of the polymeric plastic material forming of the layers the inside and outside surfaces of the wall of the blank. The polymeric plastic material is thus in a viscous molten state at the time of the shaping operation. By virtue of the shaping operation, the crumpled folds are formed by simply bringing closer together the inner and outer tools so that when the folds are fully crushed between the tools and the folds are completely welded to each other, thereby producing the necked head and shoulder integral with the remaining skirt portion of the previously tubular blank.
Patent FR-2705683-B1 (FR)
Inventor: SERGE LOREK
IPC: C09J133/12
Filed: 1993-04-30
Granted: 1995-08-04
Abstract: This invention provides an adhesion binder for binding fluorinated polymers, for example, PVDF, with incompatible polymers such as polyamides. The binder is a polymer A which has glutarimide, acid, anhydric and acrylate units, and is useful for the production of fuel hoses. When mixed with a fluorinated polymer such as PVDF, copolymer A acts both as a binder and as a barrier.
Patent FR-2731372-B1 (FR)
Inventor: BOURGON JACQUES YVES
IPC: B21D1/02
Filed: 1995-03-08
Granted: 1997-05-16
Abstract: A process is claimed for planishing flat metal products (30) such as plates, sheets or strip. The product is passed between two assemblies of planishing rollers (5,51,53). The rollers (51) of one assembly being staggered in the direction of defilement (F) with respect to the rollers (53) of the other assembly. The two assemblies are spaced and positioned in such a manner that the product is subjected to a series of alternate flexions of decreasing amplitude. Compensation is made for the strain of the rollers provoked by the stresses imposed by the product on the rollers. This compensation is applied independently for each roller, in a manner that ensures that all the longitudinal fibres of the product are subjected to the series of bending deformations for which the amplitudes and the variations of the amplitude in the direction of defilement are essentially identical over the width of the product. The device used to put this process into service is also claimed.
Patent FR-2739063-B1 (FR)
Inventor: BLANQUET BERTRAND
IPC: B60K20/02
Filed: 1995-09-21
Granted: 1998-05-22
Abstract: The automobile gear lever has a plastics knob (6a) fitted on the free end portion of a rod (16). The knob is elastically fastened on the rod to ensure its angular positioning and axial immobilisation on the rod. The knob has a cylindrical blind cavity (7a) for receiving the rod end portion. The elastic fastening is constituted by the knob annular end (9a) delimited by the cavity opening and by a circular groove (10a) in the knob. The groove receives a rod collar (11a) which has, on the rod end side, a truncated face (15a) slightly inclined to the rod axis. The knob and the rod are engaged by means of a longitudinal key (8a) fixed to the rod which engages in a complementary axial groove (17) in the knob cavity.