baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037596-A1 (FR)
Title: Agents desorbants alkyl polyglucosides pour la recuperation assistee du petrole
Inventor: MORVAN MIKEL
IPC: E21B43/22
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'au moins un composé répondant à la formule suivante : R-O-(A)m-H dans laquelle : R est un groupe hydrocarboné comprenant de 6 à 40 atomes de carbone A est une unité hexose ou pentose, m est un nombre non nul allant de 1 à 10, pour inhiber les phénomènes de rétention de tensioactifs anioniques au sein d'un réservoir pétrolifère, notamment au sein d'un réservoir carbonaté ou argileux.
Patent FR-3040689-A1 (FR)
Title: Drone aeroterrestre de livraison
Inventor: RODRIGUEZ MARTIN ALEJANDRO
IPC: B64C39/02
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention concerne un drone capable de voler et de rouler sur le sol. Les ailes (2,4) pivotent pour faire la transition entre la position horizontale/vol et verticale/sol. Le déplacement en mode vol se réalise au moyen des hélices (7) et des moteurs électriques (6), situés aux extrémités des bras. Le déplacement en mode sol se réalise au moyen des deux roues (3) avec un moteur excentré (19) et des rouleaux (5) sur les deux autres ailes (4). La sphère (1) sert d'interface de communication visuelle et tactile avec l'utilisateur et à son intérieur des compartiments sont prévus pour transporter des charges. La transition entre les modes vol et sol se réalise au moyen de la poussé des hélices (7) et est stabilisé électroniquement grâce à des gyroscopes et accéléromètres (11) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au transport des charges de façon semiautonome.
Patent FR-3031608-A1 (FR)
Title: Methode de traitement d'une autorisation de mise en œuvre d'un service, dispositifs et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F21/30
Filed: 2015-01-09
Abstract: Procédé de traitement, par une entité de traitement; d'une autorisation de mise en oeuvre d'un service et/ou d'accès à un bien, procédé caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de réception d'une requête de mise en oeuvre d'un service et/ou d'accès à un bien ; - une étape de recherche d'un indicateur de dépendance à partir d'au moins une donnée de ladite requête de mise en oeuvre ; - lorsqu'un indicateur de dépendance est présent, une étape d'obtention, auprès d'un dispositif de vérification, d'une autorisation de mise en oeuvre dudit service et/ou d'accès audit bien.
Patent FR-3031616-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'acces a un evenement, en particulier a un trajet en vehicule ferroviaire
Inventor: DEHLINGER VALERIE
IPC: G06Q10/02
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de contrôle d'accès à un événement, en particulier à un trajet en véhicule ferroviaire, ledit procédé (100) comprenant une mémorisation (102) pour chaque utilisateur d'un compteur, représentant un nombre d'événement(s) non terminé(s) pouvant être associé(s) audit utilisateur, et au moins une itération des étapes suivantes : - réservation (106) d'au moins un événement, - mise à jour (108) dudit compteur, et - émission (116,118) d'une donnée d'avertissement en fonction d'au moins règle prédéterminée lorsque l'utilisateur ne respecte pas ladite au moins une règle ; ledit procédé (100) comprenant en outre, pour chaque utilisateur, une étape (120) d'ajustement d'une valeur maximale que peut prendre ledit compteur en fonction du nombre d'avertissement(s) reçu(s). Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3032995-A1 (FR)
Title: Procede de renovation et rehabilitation d'un bloc porte resistant au feu et/ou coupe-feu, notamment dans un batiment destine a recevoir du public
Inventor: DUPRE BENOIT
IPC: E06B5/16
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de rénovation et réhabilitation d'un bloc porte coupe-feu comprenant une huisserie (12E), rapportée et fixée dans un mur (14E), au moins un vantail formant porte, des moyens de mise en rotation interposés entre ladite huisserie et ledit au moins un vantail, ladite huisserie comprenant deux montants verticaux et une traverse horizontale, les trois formant un cadre en U inversé, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - déposer le vantail ou les vantaux de l'huisserie (12E), - mettre en place un habillage (20) comportant un habillage (20-1) d'un côté et un habillage (20-2) de l'autre côté de chacun desdits montants verticaux et de la traverse horizontale, et - rapporter au moins un vantail (28-1, 28-2) comportant deux points de pivotements, un point bas de pivotement par rapport au sol et un point haut (30-2) de pivotement par rapport à ladite traverse horizontale, définissant un axe XX' parallèle aux montants verticaux.
Patent FR-3033622-A1 (FR)
Title: Module optique pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: RUIZ FRANCISCO
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention a pour objet un module optique pour projecteur de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - un radiateur (1) comprenant une feuille métallique (2) munie d'une pluralité de pliures, chaque pliure formant une ailette de dissipation thermique, - un ou plusieurs source(s) lumineuse(s) (3), fixée(s) sur la feuille métallique, et - un système d'alimentation électrique (5) de chaque source lumineuse (3), le système d'alimentation électrique (5) étant en contact thermique avec la feuille métallique (2).
Patent FR-3034494-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: REDJEM-SAAD LOTFI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-03-30
Abstract: Un module lumineux comporte deux sous-modules (2, 4) rapportés l'un contre l'autre et dans chacun desquels une source de lumière (14, 16) est associée à un élément de déviation optique (18, 20) pour la déviation des rayons lumineux émis vers un dispositif optique (22) agencé en sortie du module. Chaque sous-module comporte une demi-coque (10, 12) formant en combinaison avec l'autre demi-coque un espace clos à l'exception d'au moins une ouverture (28, 34) réalisée dans chaque demi-coque pour former des moyens de refroidissement par circulation d'air.
Patent FR-3035472-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une vanne
Inventor: RAMOND DANIEL
IPC: F16K31/524
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2) pour une vanne (1) de véhicule automobile, cet ensemble comportant : - un corps de vanne (3), - une tige de soupape (4) pouvant coulisser par rapport au corps de vanne, - un guide (5) agencé pour guider la tige lorsque cette tige coulisse, - un joint (10) agencé pour assurer l'étanchéité autour de la tige, ce joint étant placé entre le corps de vanne et le guide, ce joint venant en contact avec le corps de vanne selon deux appuis étanches (11, 12) distincts.
Patent FR-3039089-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite integrant des composants et des moyens de reperage
Inventor: LACHAT REMY
IPC: B29C70/68
Filed: 2015-07-21
Abstract: Selon un procédé de fabrication d'une pièce (1) en matériau composite : - on dispose au moins deux nappes de renfort (12) sur une première face de moulage (21) d'un moule (2) ; - on imprègne les nappes de renfort (12) d'une résine apte à durcir ; - on dispose entre les nappes de renfort (12) une préforme (10) comportant au moins deux composants (100) et des moyens de repérage (3), pour définir ou repérer la position de la préforme (10) et des composants (100) dans la pièce (1).
Patent FR-3040136-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polymere a groupe nucleophile et un (thio)ester active polyalcoxyle
Inventor: BAGHDADLI NAWEL
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-08-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l'application sur les fibres i) d'au moins un polymère à groupes nucléophiles en particulier à groupes amino primaire ou secondaire et ii) d'au moins un (thio)ester activé à chaine aliphatique polyalcoxylé. Elle concerne également une composition cosmétique comprenant les ingrédients i) et ii) et un kit comprenant les ingrédients i) et ii) permettant la mise en œuvre d'un tel procédé. Le procédé confère à la fibre abîmée traitée un état de surface hydrophobe de manière durable, l'effet d'hydrophobie étant rémanent après un ou plusieurs shampoings, tout en procurant un bon toucher cosmétique.
Patent FR-3025471-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de moteur d'essuie-glace
Inventor: KLEIN JUERGEN
IPC: B60S1/04
Filed: 2015-09-07
Abstract: Dispositif de support de moteur d'essuie-glace pour fixer un moteur d'essuie-glace (12) à un élément de support (14) comportant un corps de base (16a) et au moins une unité de préfixation (18a) installée sur le corps de base (16a) pour le positionnement provisoire du corps de base (16a) par rapport au moteur d'essuie-glace (12). L'unité de préfixation (18a) comporte un élément transversal (20a) qui, dans au moins un état de montage, limite le mouvement du corps de base (16a) par rapport au moteur d'essuie-glace (12) pour au moins un degré de liberté.
Patent FR-3043671-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un support
Inventor: NICOLAS STEPHANE
IPC: B81C3/00
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un support 1 en vue d'un assemblage ultérieur avec un capot 7, comprenant : - une formation d'une couche d'accroche 2 sur une zone d'une face 3 du support 1, ladite zone correspondant à une surface de scellement avec le capot 7; - un dépôt sur la couche d'accroche 2 d'au moins une bille fusible 4 d'un matériau de scellement ; caractérisé en ce qu'il comprend un traitement thermique de la au moins une bille fusible 4, configuré pour que au moins une partie du matériau de la au moins une bille fusible 4 fonde et mouille la couche d'accroche 2, de sorte à préformer un cordon de scellement 5 sur la face 3 du support 1.
Patent FR-3044326-A1 (FR)
Title: Tole mince a haute rigidite pour carrosserie automobile
Inventor: RATCHEV PETAR
IPC: C22F1/043
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne une tôle mince pour pièce de renfort ou de structure de carrosserie automobile en alliage d'aluminium de composition, en % en poids : Si : 10 - 14, Mg : 0,05 - 0,8, Cu : 0 - 0,2, Fe : 0 - 0,5, Mn : 0 - 0,5, optionnellement au moins un élément choisi parmi Na, Ca, Sr, Ba, Yt et Li, la quantité dudit élément s'il est choisi étant de 0,01 - 0,05 pour Na, Ca, Sr, Ba Yt et 0,1 - 0,3 pour Li, Sb : 0 - 0,05, Cr : 0 - 0,1, Ti : 0 - 0,2, autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle tôle et l'utilisation d'une tôle mince en alliage de la série 4XXX ayant une teneur en silicium d'au moins 10 % en poids dont le module d'élasticité est au moins 77 GPa pour réaliser une pièce de renfort ou de structure de carrosserie automobile.
Patent FR-3045934-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un empilement de dispositifs electroniques
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L21/50
Filed: 2015-12-22
Abstract: Ce procédé comportant les étapes : a) prévoir une première structure (1) comportant successivement un substrat (10), un dispositif électronique (11), une couche diélectrique (12), et une première couche semi-conductrice (13); b) prévoir une deuxième structure (2) comportant successivement un substrat (20), une couche active (21), une couche diélectrique (22), et une deuxième couche semiconductrice (23), la couche active (21) étant destinée à former un dispositif électronique; c) coller les première et deuxième structures (1, 2) par une adhésion directe entre les première et deuxième couches semi-conductrices (13, 23) de manière à former une interface de collage ; d) retirer le substrat (20) de la deuxième structure (2) de manière à exposer la couche active (21) ; e) introduire des dopants dans les première et deuxième couches semi-conductrices (13, 23) de manière à former un plan de masse.
Patent FR-3047743-A1 (FR)
Title: Systeme d'electrolyse de l'eau (soec) ou pile a combustible (sofc) a fonctionnement sous pression dans une enceinte etanche dont la regulation est amelioree
Inventor: PETITJEAN MARIE
IPC: H01M8/12
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un nouveau système de régulation de pression d'un réacteur d'électrolyse ou de co-électrolyse à haute température (EHT) ou d'une pile à combustible SOFC fonctionnant sous pression. Le fonctionnement du système consiste à : - réguler en amont de l'une des chambres, le débit de gaz humide DH de façon à garantir la stabilité électrochimique du point de fonctionnement prédéterminé; -réguler en amont de la ou des deuxièmes chambres, le débit de gaz Do de façon à garantir un balayage de gaz dans la ou les deuxièmes chambres et dans l'enceinte; - réguler en aval de l'enceinte, le débit de deuxième gaz circulant dans l'enceinte pour assurer la détection et la sécurité vis-à-vis des fuites et éviter la formation d'une atmosphère explosive; - contrôler la pression grâce aux vannes de régulation agencées en aval de l'empilement sur les gaz dont celui humide, qui sont en outre généralement chauds.
Patent FR-3047790-A1 (FR)
Title: Electrovanne a etancheite amelioree
Inventor: PEROTTO STEPHANE PASCAL
IPC: F16K27/00
Filed: 2016-02-16
Abstract: Electrovanne comportant un corps d'électrovanne (2) comprenant une partie destinée à former un distributeur (PH) de fluide et une partie (PA) destinée à comporter un bobinage (4) d'actionnement de l'électrovanne, ledit corps (2) étant réalisé d'un seul tenant. L'électrovanne comporte également une connectique électrique (6) pour le bobinage (4) Le corps d'électrovanne (2) est réalisé en un matériau plastique.
Patent FR-3047769-A1 (FR)
Title: Gicleur d'huile de fabrication simplifiee
Inventor: PEROTTO STEPHANE PASCAL
IPC: F01P3/08
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention concerne Gicleur comprenant : - un corps de gicleur présentant une surface de contact, le corps de gicleur comprenant un canal débouchant sur la surface de contact ; - une vis de maintien ; - une plaque d'orientation (106) ; le gicleur est caractérisé en ce que le corps de gicleur est monté en butée dans le trou selon de sorte que la surface de contact dudit corps soit en affleurement avec une seconde face (106b) de la plaque d'orientation (106) opposée à la première face (106a), le corps de gicleur et la plaque d'orientation (106) comprenant des moyens d'orientation coopérant de manière à ce que la sortie d'huile soit orientée, la plaque d'orientation (106) comprenant en outre des moyens d'orientation adaptés pour orienter ladite plaque, la plaque d'orientation (106) étant en matière plastique.
Patent FR-3052482-A1 (FR)
Title: Procede de commande de monte et/ou de descente d’un cable de diagraphie
Inventor: ATHMANI ABDELGHANI
IPC: E21B47/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: Procédé de commande de monté et/ou de descente d'un câble de diagraphie comprenant un premier mode de fonctionnement automatique piloté par une unité de pilotage automatique et un deuxième mode de fonctionnement manuel piloté par un utilisateur. Le premier mode de fonctionnement automatique comprend des étapes de contrôle, de surveillance, de vérification, de confirmation et d'adaptation d'un des paramètres du câble par rapport à l'ensemble de critères d'alarmes par l'unité de pilotage automatique. Le deuxième mode de fonctionnement manuel comprend des étapes d'activation, de contrôle, de surveillance, de vérification, de confirmation et adaptation de l'un des paramètres du câble par rapport à l'ensemble de critères d'alarmes par l'utilisateur. Le passage du premier mode au deuxième mode de fonctionnement étant déclenché par une action de l'utilisateur sur une première interface.
Patent FR-3053130-A1 (FR)
Title: Paire de lunettes avec fixation de bras de plaquette amelioree
Inventor: BALMER FREDERIC
IPC: G02C5/00
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne une paire de lunettes (10) comprenant : -une face (12) qui comprend deux cercles (14,16), -deux verres (18,20) montés respectivement dans les deux cercles de la face, -deux bras de plaquette (22,24), caractérisée en ce que chaque bras de plaquette (22,24) comprend au moins une partie (22b) qui est positionnée entre l'un des deux verres et le cercle correspondant dans lequel ledit verre est monté afin de bloquer en position ledit bras de plaquette.
Patent FR-3057739-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement par cuisson, sterilisation et/ou pasteurisation de produits alimentaires
Inventor: CAMU PATRICE
IPC: A23L3/02
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention décrit un procédé de traitement par cuisson de produits, dans lequel des produits subissent un cycle de cuisson sous forme d'au moins une étape de chauffage au sein d'au moins un module de chauffage puis d'au moins une étape de refroidissement au sein d'au moins un module de refroidissement, lesdits produits étant disposés sur des supports convoyés successivement au travers desdits modules de chauffage et de refroidissement, ledit procédé consistant à gérer les conditions de cuisson de chaque étape de chauffage et de refroidissement en contrôlant au moins la température au niveau d'au moins une section de chaque module et la vitesse de convoyage desdits supports. Selon le procédé : - on identifie de façon unique chaque support ; - on enregistre les conditions de cuisson subies par chaque support identifié à chaque étape dudit cycle, en fonction de ladite vitesse de convoyage ; - on détermine les conditions de cuisson subies par les produits positionnés sur chaque support identifié.
Patent FR-3043237-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour localiser un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-10-27
Abstract: Procédé pour localiser un véhicule (301) dans un parking (401) en utilisant la carte numérique du parking (401) indiquant les positions des objets dans le parking (401) et l'échelle, le procédé consiste à : - mesurer la distance entre le véhicule (301) et un ou plusieurs objets dans son environnement, - déterminer la position sur la carte numérique avec la distance respective par rapport à un ou plusieurs objets dans l'environnement de la position correspondant à la ou aux distances mesurées selon la précision de mesure de la distance et, - qualifier (105) le véhicule (301) sur la carte numérique en se fondant sur la position déterminée.
Patent FR-3059304-A1 (FR)
Title: Structure deployable a deploiement spontane
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: B64G1/44
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne une structure (1) déployable à déploiement spontané, comprenant au moins deux panneaux (2) adjacents articulés entre eux, chaque panneau présentant une surface non plane au repos, la structure étant adaptée pour pouvoir être placée dans une position repliée dans laquelle les panneaux sont repliés les uns sur les autres et maintenus à plat par compression et déformation élastique de leur courbure ou dans une position déployée dans laquelle les panneaux sont alignés bord à bord sur leurs bords attenants et s'étendant le prolongement les uns des autres. Une liaison (7) souple reliant les bords attenants des panneaux comprend au moins un premier lien de traction (4) maintenant les panneaux bord à bord en position déployée, au moins un deuxième lien de compression (5) adapté pour être plaqué sur les faces externes des panneaux et présentant une longueur adaptée pour que le lien de compression reste sous tension tant qu'une déformation élastique des panneaux subsiste. La liaison (7) souple comprend en outre au moins un lien d'alignement (6) adapté pour empêcher un déplacement latéral des panneaux l'un par rapport à l'autre. La structure déployable est adaptée pour former des panneaux solaires et/ou des antennes pour des satellites dans l'espace, particulièrement pour des microsatellites.
Patent FR-3060938-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d'un composant electronique
Inventor: CHARBONNIER CHRISTOPHE
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de maintien (1) en position d'un composant électronique(2), le composant électronique (2) comportant un boitier (3) comprenant un élément actif électroniquement, le dispositif de maintien (1) comportant : - un logement (5) configuré pour recevoir le boitier (3) du composant électronique (2), - une surface d'appui (6) configurée pour former une butée empêchant le mouvement du boitier (3) selon une première direction (D1), caractérisé en ce que la surface d'appui (6) est délimitée sur au moins une partie de son pourtour par une portion inclinée (7) par rapport à la surface d'appui (6).
Patent FR-3066199-A1 (FR)
Title: Dispositif de valorisation du gaz carbonique dans le cadre d'une cogeneration perfectionnee
Inventor: AGNELETTI CLAUDE
IPC: H01M16/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: Dispositif autonome de production d'énergie thermique et électrique et de traitement simultané du gaz carbonique issu de la combustion de constituants fossiles. L'énergie produite, y compris celle des gaz des cheminées d'échappement, par un système de cogénération perfectionnée, est récupérée à travers, un système caloporteur, des turbines à vapeur d'eau et à gaz carbonique, puis dirigée : - soit vers un système de chauffage - soit vers l'usage d'appareils électriques. L'énergie électrique est partiellement utilisée dans des électrolyseurs afin de générer de l'hydroxyde de sodium, du dihydrogène, du dioxygène et de l'acide sulfurique. Le dihydrogène et le dioxygène sont réutilisés dans des piles à combustible, recyclant ainsi de l'énergie électrique et de l'énergie thermique. Lorsque la cogénération est à l'arrêt ou au ralenti, des piles photovoltaiques fournissent l'énergie électrique nécessaire à l'électrolyse. Le dioxyde de carbone et l'hydroxyde de sodium, produisent de l'hydrogénocarbonate de sodium qui est consommé dans de nombreux domaines.
Patent FR-3063402-A1 (FR)
Title: Ensemble pour equipement de vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: SANON ANNE
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (111) pour équipement de véhicule automobile comprenant : - un moteur électrique (3), - une plaque de fixation (11) sur laquelle est fixé le moteur électrique (3) au niveau d'au moins un point d'attache (14), ladite plaque de fixation (11) comprenant : - au moins un point de fixation (20) destinée à la fixation de la plaque de fixation (11) sur un élément externe à l'ensemble (111) tel qu'un élément de structure du véhicule, dans lequel, la plaque de fixation (11) présente au moins une fente (25) associée au point de fixation (20) et distincte du point de fixation (20) associé, ladite, au moins une, fente (25) s'étendant sur au moins une partie de l'épaisseur de la plaque de fixation (11).
Patent FR-3064681-A1 (FR)
Title: Turbocompresseur avec systeme anti-sifflement
Inventor: PICA ILARIA
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-04-04
Abstract: Dispositif rotatif (100) de circulation de gaz comportant un chambre de circulation (15) des gaz de forme torique en colimaçon avec une réduction continue de la section de passage (30) des gaz depuis une section tangente (31) jusqu'à une section d'extrémité (32), ladite chambre entourant un bras rotatif (12) apte à tourner autour de son axe X et portant des aubes radiales 14 effleurant une paroi périphérique (20) de la section d'extrémité (32), caractérisé en ce que ledit dispositif comporte des conformations (22. 23) pour modifier la fréquence des sifflements lors du passage des gaz dans ladite chambre de circulation.