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Patent FR-3079143-A1 (FR)
Title: Composition de rouge a levres fluide d'aspect mat
Inventor: RAVNI CLEMENCE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique fluide à température ambiante (25 °C) comprenant au moins un élastomère d'organopolysiloxane véhiculé dans une huile présent dans une teneur en matière sèche comprise entre 10% et 15 % en poids par rapport au poids total de la composition, au moins un agent colorant, optionnellement une deuxième huile, la teneur totale en huile étant supérieure ou égale à 75% en poids par rapport au poids total de la composition, la composition comprenant au moins une huile non volatile. L'invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition et l'utilisation de cette composition pour le maquillage ou le soin de la peau ou des lèvres.
Patent FR-3079982-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur pour vehicule automobile comprenant une carte electronique de commande d'un moteur electrique
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H02P27/08
Filed: 2018-04-05
Abstract: La présente invention concerne un groupe moto-ventilateur (GMV) pour véhicule automobile (V) comprenant un moteur électrique (MOT) et une carte électronique de commande (CD) dudit moteur électrique (MOT), ladite carte électronique de commande (CD) comprenant :
- un dispositif d'acquisition (ADC) d'au moins une grandeur caractéristique (G) dudit groupe moto-ventilateur (GMV) ;
- un dispositif de pilotage (MC) configuré pour piloter ledit moteur électrique (MOT) via un signal primaire à modulation de largeur d'impulsion (PWM1) ;
caractérisé en ce que ledit dispositif de pilotage (MC) est en outre configuré pour envoyer audit dispositif d'acquisition (ADC) un signal de déclenchement (S) pour déclencher ladite acquisition, ledit signal de déclenchement (S) étant décalé et synchrone par rapport audit signal primaire à modulation de largeur d'impulsion (PWM1).
Patent FR-3079892-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pivotante entre au moins deux pieces, aeronef comprenant un capot equipe dudit dispositif de liaison pivotante.
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: F16C11/04
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de liaison pivotante reliant au moins deux pièces (52, 54) et comprenant :
- une chape (56) présentant des première et deuxième branches (58, 60),
 - un bras (62) positionné entre les première et deuxième branches (58, 60) de la chape (56),
- un axe cylindrique (64) reliant la chape (56) et le bras (62),
- au moins une bague de guidage (76) qui présente une collerette (80) configurée pour prendre appui contre une face intérieure (FI58) de la première branche (58),
- un système d'immobilisation (88) configuré pour occuper un état libre et un état bloqué dans lequel l'axe cylindrique (64) et la bague de guidage (76) sont immobilisés l'un par rapport à l'autre selon la direction longitudinale, dans les deux sens, et
- un système de blocage (96) configuré pour occuper un état démonté et un état bloqué dans lequel il est en contact avec la face extérieure (FE58) de la première branche (58).
Patent FR-3084114-A1 (FR)
Title: Procede de controle de combustion dans un moteur
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/24
Filed: 2018-07-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion d'alimentation d'un moteur à combustion interne de type deux temps comportant les étapes suivantes : - estimation du couple gaz moyen produit par le moteur sur un horizon de mesure prédéterminé inférieur à 360°, - comparaison du couple gaz moyen estimé à l'étape précédente avec un seuil déterminé à partir du couple gaz moyen de consigne défini à partir d'au moins un paramètre moteur, et - modification de consigne concernant une alimentation en air et/ou carburant si le couple gaz moyen est inférieur audit seuil.
Patent FR-3085513-A1 (FR)
Title: Outil et procede de conception et de validation d'un systeme flots de donnees par un modele formel
Inventor: DUBRULLE PAUL
IPC: G06F8/20
Filed: 2018-08-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un outil de conception et de validation d'un système flots de données comportant un ensemble d'acteurs (ai, aj) logiciels et/ou matériels interconnectés entre eux par des canaux (ci, cj) de communication unidirectionnels, ledit outil comportant : - une interface de modélisation (11) configurée pour générer une instance dudit système en spécifiant de manière formelle un flot de données temps-réel et reconfigurable, la reconfiguration du flot de données étant réalisée de manière dynamique par la propagation de données de reconfiguration d'un acteur à un autre à travers les canaux de communication, - un module d'analyse (13) configuré pour prouver un ensemble prédéterminé de propriétés comportementales dudit système par une analyse statique de ladite instance, - une interface de raffinement (15) adaptée pour allouer des ressources à ladite instance établissant ainsi une instance configurée, l'allocation de ressource étant réalisée de manière à ce qu'une implémentation du système respecte ladite instance configurée, et - un module de test de conformité (17) configuré pour vérifier la conformité du comportement d'une implémentation dudit système vis-à-vis de ladite instance configurée.
Patent FR-3070895-A1 (FR)
Title: Procede de gaufrage de micro-structures sur un substrat
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: B42D25/324
Filed: 2018-09-05
Abstract: Un procédé de gaufrage de microstructures sur un substrat qui réduit l'accumulation de résine dans un outil de gaufrage. Le procédé comporte l'application d'une couche de résine durcissable à au moins une partie du substrat, où la couche de résine durcissable a un premier bord et un deuxième bord s'étendant au-delà d'un bord supérieur et d'un bord inférieur du substrat ; la mise en contact d'un outil de gaufrage avec la couche de résine durcissable en utilisant un rouleau de gaufrage rotatif pour former les microstructures dans la couche de résine durcissable, le premier bord et le deuxième bord de la couche de résine durcissable étant essentiellement alignés avec la direction de rotation de rouleau ; et le durcissement de la couche de résine durcissable, où la couche de résine durcissable est appliquée avec une épaisseur variable.
Patent FR-3086071-A1 (FR)
Title: Procede, microscope et ensemble d’imagerie holographique numerique hors axe en transmission.
Inventor: GROSS MICHEL
IPC: G03H1/04
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé (800) d'imagerie holographique numérique hors axe en transmission d'un objet comprenant les étapes suivantes : - acquisition (802) d'une image dudit objet comprenant les étapes suivantes : - illumination (804) dudit objet avec au moins trois ondes d'illumination non-coplanaires, - focalisation de chaque onde objet provenant dudit objet vers un capteur numérique par un moyen de focalisation, et - détection (806) d'une figure d'interférence entre les ondes objet et une onde de référence ; et - construction numérique (808) d'une image holographique à partir de l'au moins une figure d'interférence ; Elle concerne également un microscope et un ensemble d'imagerie holographique mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3087424-A1 (FR)
Title: Systeme de couplage/decouplage de boitiers d'accessoires
Inventor: VIEL JULIEN
IPC: F16D11/14
Filed: 2018-10-22
Abstract: La présente invention concerne un système de couplage d'un boitier d'accessoires (16) du moteur (14) d'un avion à un boitier d'accessoires (12) de l'avion, le boitier d'accessoires du moteur étant relié à un premier arbre (20) à l'intérieur duquel est monté à coulissement un coulisseau (28) portant des premiers moyens (28d) de couplage aptes à coopérer avec des seconds moyens (38) de couplage portés par un second arbre (22) relié au boitier d'accessoires (12) de l'avion de manière à coupler le premier (20) et le second (22) arbre en rotation, dans lequel il comprend en outre des moyens électriques de déplacement du coulisseau (28) le long de l'axe (30) du premier arbre (20) entre une première position de découplage avec le second arbre et seconde première position de couplage avec le second arbre.
Patent FR-3085259-A1 (FR)
Title: Table et son procede de fabrication
Inventor: LACHAUX VINCENT
IPC: A47B37/04
Filed: 2018-08-30
Abstract: La table comprend un pied (5) qui repose sur le sol (4). Le pied comprend un bloc de sécurité (8), de masse supérieure à 1000 kilos, et un montant (6) qui s'étend entre une portion inférieure (12) fixée au bloc de sécurité (8) et une portion supérieure (16). La table comprend un plateau (7) fixé à la portion supérieure (16) du montant (6).
Patent FR-3089680-A1 (FR)
Title: Mémoire à lecture unique
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: H01L27/11
Filed: 2018-12-10
Abstract: Mémoire à lecture unique La présente description concerne un circuit de mémoire volatile (3) comportant : au moins une première bascule (32) ; au moins une deuxième bascule (34) dont une entrée de mise à un (S2) est reliée à une sortie (Q1) de la première bascule ; et une première fonction logique (38) combinant au moins une sortie (Q2) de la deuxième bascule et une information représentative de la sortie (Q1) de la première bascule. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090377-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration ou maquillage des sourcils
Inventor: LEGLAND LORRAINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de coloration ou maquillage des fibres kératiniques, en particulier les cils et/ou les sourcils et de préférence les sourcils, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques, d’au moins : Une composition cosmétique A colorante comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) choisi(s) dans le groupe constitué par les néoflavonoïdes, les tanins galliques et tanins catéchiques, et/ou les proanthocyanidines et leurs dérivés et leurs mélanges, ou de préférence un ou plusieurs extraits végétaux en contenant, et avantageusement un agent antioxydant, Une composition cosmétique B révélatrice comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un sel de fer et/ou un sel d’aluminium, en particulier un gluconate de fer ou un sulfate de fer, la composition A étant appliquée avant ou après la composition B, de préférence avant la composition B.
Patent FR-3092577-A1 (FR)
Title: Composition pour un enduit destiné à recouvrir une paroi
Inventor: MASCLET SÉBASTIEN
IPC: C04B24/38
Filed: 2019-02-07
Abstract: Titre de l'invention : Composition pour un enduit destiné à recouvrir une paroi L’invention a pour objet une composition pour un enduit comprenant une première charge minérale de pouzzolane présentant une première granulométrie, un éther de cellulose, et un liant, le liant comprenant une deuxième charge minérale de pouzzolane présentant une deuxième granulométrie distincte de la première granulométrie et de la chaux. Application au domaine du bâtiment. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3077936-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: INOUE HIROKI
IPC: H01R13/74
Filed: 2019-02-08
Abstract: Afin de pouvoir fixer un connecteur sur un panneau sans utiliser de plaque, il est créé un connecteur qui est assemblé dans un orifice traversant 11 sur un panneau 10, ledit connecteur comprenant : un logement 20 pouvant être associé à l'orifice traversant 11 ; une partie de collerette 25 qui s'étend vers l'extérieur à partir d'une surface circonférentielle 21 du logement 20 et peut venir en butée sur un côté de surface d'une partie de bord circonférentiel 12 de l'orifice traversant 11 ; un couvercle de câble électrique 30 qui est disposé sur un autre côté de surface du panneau 10 et est assemblé sur le logement 20 ; et une partie de butée 48 qui est formée sur le couvercle de câble électrique 30 et peut venir en butée sur ledit autre côté de surface de la partie de bord circonférentiel 12 de l'orifice traversant 11.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3092652-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B25/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique comportant un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant :- une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant un compresseur (3), un échangeur de chaleur bifluide (5), un premier dispositif de détente (7), un premier échangeur de chaleur (9) disposé au sein d’un premier dispositif de chauffage, ventilation et climatisation (X), un deuxième dispositif de détente (11), un deuxième échangeur de chaleur (13), et* une première conduite de contournement (30) comportant une première vanne d’arrêt (33),* un premier échangeur de chaleur interne (19),* un deuxième échangeur de chaleur interne (19'),une deuxième conduite de contournement (40) comportant un troisième dispositif de détente (17) disposé en amont d’un premier refroidisseur (15),* une troisième conduite de contournement (80) comportant un premier échangeur de chaleur additionnel (9’) disposé dans un deuxième dispositif de chauffage, ventilation et climatisation (Y),- une deuxième boucle de fluide caloporteur (B). Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093116-A1 (FR)
Title: Dispositif fonctionnel integrable dans une chaussee circulable
Inventor: HESLINGA DICK
IPC: H01L31/04
Filed: 2019-02-26
Abstract: Dispositif fonctionnel (100), notamment intégrable dans une chaussée circulable (200), comprenant successivement :-une première plaque (101), en face avant, de module d’Young E1 et de coefficient de dilatation thermique CTE1,-un premier film encapsulant extérieur (102), de module d’Young E2 et de coefficient de dilatation thermique CTE2,-un film encapsulant intérieur (103), de module d’Young E3 et de coefficient de dilatation thermique CTE3,-un deuxième film encapsulant extérieur (104), de module d’Young E4 et de coefficient de dilatation thermique CTE4,-une deuxième plaque (105), en face arrière, de module d’Young E5 et de coefficient de dilatation thermique CTE5,
    E1 et E5 étant semblables, E2 et E4 étant semblables,
    E1 > E2 et  E4 < E5,
    CTE1 et CTE5 étant semblables, CTE2 et CTE4 étant semblables,
    CTE1 < CTE2 et CTE4 > CTE5,
    et l’un des films choisis parmi le premier film encapsulant extérieur, le film encapsulant intérieur et le deuxième film encapsulant extérieur enrobant des éléments actifs, 
    Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3093336-A1 (FR)
Title: Article domestique avec revetement antiadhesif sol-gel realise a partir d’un liquide ionique hydrophobe
Inventor: TURGIS RAPHAËL
IPC: C09D5/00
Filed: 2019-03-01
Abstract: La présente invention concerne une composition de revêtement sol-gel comprenant un liquide ionique hydrophobe ou un mélange de liquides ioniques hydrophobes, destinée à améliorer la durabilité de l’antiadhésivité du revêtement sol-gel d’un article domestique. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3093718-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’une fibre optique creuse
Inventor: BENABID FETAH
IPC: G02B6/032
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une fibre optique, dans lequel on insert une préforme (1) dans un four; on étire la préforme par une sortie du four ; et la préforme ainsi étirée comprenant une zone de travail (4) comprenant une structure composée de parois (7), on soumet les deux faces opposées de ces parois à des flux de gaz (5, 6) longeant ces parois mais de sens contraires de manière à soumettre ces parois à un cisaillement de flux de gaz contre propageant de part et d’autre de ces parois. L’invention concerne aussi un dispositif de fabrication d’une fibre optique. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096082-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: LEMENAND BENJAMIN
IPC: F04D29/05
Filed: 2019-05-15
Abstract: L’invention porte sur un ensemble pour turbomachine (1) comprenant :- un carter (2),- un premier corps (3) comprenant un premier arbre (30),- un deuxième corps (4) comprenant un deuxième arbre (40),- un premier palier (5) disposé entre le premier arbre (30) et le carter (2), et configuré pour supporter en rotation le premier arbre (30),- un deuxième palier (6) disposé entre le deuxième arbre (40) et le carter (2), et configuré pour supporter en rotation le deuxième arbre (40),l’ensemble étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif de transfert de poussée axiale (9), disposé entre le premier arbre (30) et le deuxième arbre (40), et configuré pour assurer un maintien en butée de l’un du premier palier (5) ou du deuxième palier (6), quel que soit le régime de fonctionnement du premier corps (3) et du deuxième corps (4). Figure 4
Patent FR-3096422-A1 (FR)
Title: Frein à tambour a couple residuel reduit
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D51/24
Filed: 2019-05-23
Abstract: Frein à tambour comportant un tambour, un plateau, deux segments (3 , chaque segment (3) comportant une âme (3a) et un garniture destinée à venir en contact avec le tambour, un dispositif pour appliquer les segments sur le tambour, des moyens de montage de chaque segment (3) sur le plateau, lesdits moyens de montage comportant pour chaque segment (3) un ressort (24) disposé sur le segment (3) à l’opposé du plateau, des moyens de compression coopérant avec le plateau pour maintenir le ressort (24) contre le segment (3), le plateau comportant un premier trou, l’âme (3a) du segment comportant un deuxième trou (32), le premier trou et le deuxième trou (32) étant en regard et étant traversés par les moyens de compression. Le frein à tambour comporte une coupelle de maintien (34) du ressort (24) limitant le déplacement du ressort (24) par rapport au segment (3). Figure pour l’abrégé : 2A
Patent FR-3096964-A1 (FR)
Title: Aéronef, en particulier module spatial de rentrée atmosphérique, à conception et architecture optimisées.
Inventor: PRAMPOLINI MARCO
IPC: B64G1/62
Filed: 2019-06-07
Abstract: - Aéronef, en particulier module spatial de rentrée atmosphérique, à conception et architecture optimisées. - L’aéronef (1) comporte un fuselage (3), deux ailes (4A, 4B) agencées de part et d’autre dudit fuselage (3), et deux nacelles (7A, 7B) agencées aux extrémités des ailes (4A, 4B) et portant chacune un empennage horizontal (8A, 8B) et un empennage vertical (9A, 9B), le fuselage (3) présentant une section transversale de taille variable le long de l’axe longitudinal (X-X) avec une section transversale maximale se trouvant à une position longitudinale située à l’avant de la position longitudinale des bords d’attaque (15A, 15B) des ailes (4A, 4B) au niveau du fuselage (3), permettant notamment d’aider à éviter une perte de stabilité statique longitudinale de l’aéronef, ledit aéronef (1) présentant une conception et architecture optimisées adaptées aux conditions sévères rencontrées par un module spatial de rentrée atmosphérique. Figure pour l'abrégé : Fig . 8
Patent FR-3097286-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un objet le long d'un cáble
Inventor: THOMAS PHILIPPE
IPC: F16G11/02
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage d’un objet pouvant coulisser le long d’un câble (14), le dispositif comprenant le câble (14) et une pince (70), le câble (14) traversant la pince (70) en s’étendant selon un axe (28), la pince (70) comprenant : une partie fixe (112) reliée à l’objet, un anneau (72) comprenant un matériau élastique à comportement fluide, l’anneau (72) comprenant un évidement central (74) traversé par le câble (14), un actionneur (92) configuré pour compresser l’anneau (72) entre deux formes, dans une première forme, appelée forme ouverte, le câble (14) pouvant circuler librement dans l’évidement central (74) et dans une seconde forme, appelée forme fermée, le câble (14) étant comprimé par l’anneau (72). Figure pour l’abrégé : Fig. 5a.
Patent FR-3100449-A1 (FR)
Title: Utilisation de NMN pour la prévention et/ou le traitement de la douleur et compositions correspondantes
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention porte sur le nicotinamide mononucléotide, un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptables ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la douleur ainsi que les compositions le comprenant.
Patent FR-3101193-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure électrique à fusible
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01H85/24
Filed: 2019-09-24
Abstract: Appareil de coupure électrique à fusible Appareil de coupure électrique à fusible (2), comportant : - un boîtier comprenant au moins un logement destiné à recevoir un fusible (8) ; et - au moins un connecteur électrique (10) associé audit logement afin de raccorder un terminal d’extrémité d’un fusible lorsque ledit fusible est inséré dans le logement de réception ; dans lequel chaque connecteur électrique (10) comprend une première partie de contact (30) et une seconde partie de contact qui se font face et qui délimitent une zone de réception centrale (40) destinée à recevoir ledit terminal d’extrémité, la seconde partie de contact étant fixée sur la première partie de contact et comprenant au moins une partie de fixation (34) reçue dans une ouverture correspondante (38) formée dans une zone inférieure (36) de la première partie de contact (30). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101191-A1 (FR)
Title: Détermination d’un état d’un appareil de coupure
Inventor: ROSSI NICOLAS
IPC: H01H33/666
Filed: 2019-09-25
Abstract: Procédé de détection d’un état d’un appareil de coupure, l’appareil de coupure comprenant un élément mobile entre une première position et une seconde position.     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3087655-A1 (FR)
Title: Agent cosmétique pour la transformation temporaire de fibres kératiniques avec des agents filmogènes d'origine naturelle
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-10-18
Abstract: Agent cosmétique pour la transformation temporaire de fibres kératiniques avec des agents filmogènes d'origine naturelle La demande décrit un agent cosmétique pour la transformation temporaire de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, comprenant un agent filmogène et un support cosmétique, comprenant un agent filmogène et un support cosmétique, l'agent filmogène comprenant - au moins une cire naturelle dont la température de fusion est d'au moins 32 °C et - au moins un amidon non ionique modifié par de l'oxyde de propylène.
Patent FR-3102786-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection pour vantail
Inventor: PECH GILLES
IPC: E06B3/46
Filed: 2019-10-30
Abstract: Titre : Dispositif de détection pour vantail L’invention concerne un dispositif de détection d’état de verrouillage pour vantail comprenant :un commutateur (15) pouvant adopter alternativement au moins un premier état et un deuxième état ; un élément mobile déplaçable entre au moins une première position et une deuxième position par un dispositif de fermeture, la première position étant configurée pour placer l’organe de commutation dans le premier état, et la deuxième position étant configurée pour placer le commutateur (15) dans le deuxième état ;caractérisé en ce qu’il comprend un corps (1) et en ce que l’élément mobile est une tige (3) montée en translation relativement au corps (1), la tige (3) comprenant une portion de raccordement (32) mécanique apte à coopérer avec une portion de raccordement complémentaire (41) d’une tringle (4) de verrouillage du dispositif de fermeture. Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3105103-A1 (FR)
Title: Système de gestion de confort, notamment pour véhicule automobile
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: B60H3/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: Système de diagnostic d’une situation potentiellement à risque d’un véhicule L’invention concerne un système de gestion de confort (1), notamment pour véhicule automobile, ce système étant agencé pour diffuser dans un habitacle, une substance volatile agencée pour neutraliser ou atténuer une perception olfactive existante qu’une personne pourrait avoir lorsqu’elle est dans cet habitacle. Figure de l’abrégé : Figure 1