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Patent WO-9828727-A1 (WO)
Title: Procede pour guider le conducteur d'un vehicule et systeme de navigation pour la realisation de ce procede
Inventor: WALGERS ERIK JAN
IPC: G01C21/34
Filed: 1997-12-08
Abstract: Cette invention se rapporte à un système de navigation (100), dans lequel le conducteur d'un véhicule est guidé le long d'un trajet planifié (310) à partir d'un point de départ jusqu'à destination. Ce système comprend un récepteur (122) destiné à recevoir un message de trafic incluant des conditions de circulation effectives concernant une route. Ce système comprend un module d'évaluation (126) servant à déterminer si le message de trafic reçu rend nécessaire la planification d'un nouveau trajet jusqu'à destination. Si un message de trafic est reçu pour une route qui ne fait pas partie du trajet (212), le module d'évaluation détermine si ce message indique une amélioration (204) des conditions de circulation de la route et, le cas échéant, il décide alors que la planification d'un nouveau trajet est nécessaire.
Patent WO-0124880-A1 (WO)
Title: Device for practising reflexology
Inventor: ARNAUD GUY
IPC: A61N2/00
Filed: 1999-10-04
Abstract: The invention concerns a device consisting of a glass flask (2) plugged with a sealed closure (11) whereof the body contains an active principle (13), consisting in an aromatic plant essential oil, and integral with a permanent magnet (6), generating a magnetic field, said magnet being fixed by its South pole on a planar surface (5b) of the flask opposite the one (5a) designed to come into contact with the skin.
Patent WO-0114937-A1 (WO)
Title: Hologrammes tridimensionnels dans des materiaux transparents
Inventor: GULETSKY NIKOLAY NIKOLAEVICH
IPC: G03H1/08
Filed: 2000-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire un hologramme d'objet dans un matériau solide (3) transparent. Ce procédé consiste à développer un modèle mathématique tridimensionnel d'un champ électromagnétique émanant dudit objet, ce champ produisant une image de l'objet; à calculer un ensemble de points tridimensionnels correspondants, la lumière diffusée à partir dudit ensemble reconstruisant le champ; et à focaliser séquentiellement un faisceau laser pulsé dans le matériau solide transparent sur chaque point, ledit faisceau pouvant, lorsqu'il est focalisé, provoquer une dégradation optique dans le matériau solide transparent.
Patent WO-03003265-A1 (WO)
Title: Procede et systeme d'analyse de couts et d'evaluation dans le secteur des soins de sante
Inventor: MINTZ ILAN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2001-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'analyse (100) de coûts de soins de santé précis destiné à des produits et des services médicaux. Ledit système permet de déterminer la profitabilité et les coûts réels à tous les niveaux d'une organisation de soins de santé qui, à la différence des système financiers existants, utilise des données et des termes familiers aux fournisseurs de soins de santé. Le système collecte des données à partir des systèmes d'informations (101) existants dans une organisation de soins de santé, et traite ces données en informations utilisables. Ce système utilise des données réelles collectées à partir d'un lieu de production afin de permettre aux décideurs d'analyser les coûts réels des procédures et des services fournis à leurs clients, et de développer des stratégies commerciales permettant d'améliorer les marges profit.
Patent WO-02082140-A1 (WO)
Title: Microresonateur optique, multiplexeur optique et appareil de commutation optique utilisant des segments de guide d'ondes deformables
Inventor: HARONIAN DAN
IPC: G02B6/34
Filed: 2002-04-02
Abstract: L'invention concerne des dispositifs de système micro-électromécanique (MEMS) permettant d'exécuter des fonctions par flexion ou contrainte de sections de guide d'ondes dans des circuits optiques se trouvant dans le plan d'un substrat de dispositif. Ces dispositifs utilisent des sections de guide d'ondes suspendues fléchies ou contraintes à l'aide de micro-actionnneurs. Un premier exemple de ces dispositifs peut être un résonateur (14) variable en anneau, utilisé comme filtre, dans lequel une section a été allongée. Un deuxième exemple peut être un circuit de correction de dispersion dans lequel un bras (254) de circuit de guide d'ondes divisé est allongé de façon à modifier la différence de chemin optique entre les bras. Un troisième exemple peut être un commutateur de verrouillage bistable fonctionnant par flexion des bras d'interverrouillage (310, 318) fixés au substrat au niveau d'une seule extrémité.
Patent WO-03085789-A1 (WO)
Title: Laser a solide refroidi par des elements de diamant
Inventor: TZUK YITSHAK
IPC: H01S3/07
Filed: 2003-04-01
Abstract: L'invention porte sur un laser à solide à pompage par diode latéral ou d'extrémité, dont le milieu laser (30, 40, 62) comporte au moins une surface (41) à travers laquelle s'effectue le pompage, et au moins une plaquette de diamant (32, 42, 64) en contact thermique avec la ou les surfaces (41). Dans une exécution les divers segments du milieu laser (62) sont proches les uns des autres et la ou les plaquettes de diamant (64) sont disposées entre deux segments contigus, et en contact thermique avec lesdits éléments.
Patent WO-0226591-A1 (WO)
Inventor: THADANI MAHESH
IPC: B65D8/06
Filed: 2001-09-13
Abstract: A liquid containment Container (7), capable of receiving and storing liquids securably, the Container (7) being capable of becoming enclosed within a similar shaped but slightly larger initial insulating Receptacle (8), and when so enclosed, the Container (7) becoming, within the Receptacle (8), locationally secure but non fixed, and also, or not, via its shape, loosely interlocking with its surrounding form (22, 23, 24), the insulating Receptacle (8) being an operationally reversible assembled combination of three different, single walled, rigid Polymer Components, a Base shell (9), a Centre shell (10) and a Top shell (11), all shells being reflective or not.
Patent WO-2005054774-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un panneau de vetement pare-balles dur, et nouveau panneau de vetement pare-balles dur
Inventor: KHURANA NAVEEN
IPC: F41H5/04
Filed: 2003-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau de vêtement pare-balles dur (H.A.P.) épousant la forme du corps, et un nouveau produit de sauvetage H.A.P. épousant la forme du corps. Le procédé de l'invention comprend les étapes consistant à: découper des fibres en polyéthylène de haute performance; empiler 30 à 85 couches de fibres pour fabriquer un pré-empilement; élever la température; ouvrir un moule, et plier, puis placer le pré-empilement dans ce moule; fermer le moule et augmenter la pression jusqu'à 50 tonnes; maintenir la température du moule entre 100 et 150° C, puis augmenter la pression jusqu'à 350 tonnes; maintenir la température et la pression pendant 15 à 30 minutes; refroidir le moule pour que la température centrale de l'empilement soit inférieure à 70° C; ouvrir les deux moitiés du moule pour en retirer l'empilement, découper et ébavurer le panneau de vêtement pare-balles dur, de manière classique, pour obtenir un panneau de vêtement pare-balles dur épousant la forme du corps.
Patent WO-03053194-A1 (WO)
Title: Systeme pour determiner et mesurer une surelevation optimale pour des patients alites
Inventor: DANIELI GUIDO A
IPC: A47C31/12
Filed: 2002-12-12
Abstract: L'invention concerne un système pour déterminer et mesurer une surélévation optimale pour des patients alités, ce système comportant une structure ajustable composée d'un certain nombre de modules indépendants, dont la pression interne peut être modifiée indépendamment, pour équilibrer la pression exercée sur la surélévation par une personne confinée dans un lit ou un fauteuil roulant. Un laser interférométrique sert alors à mesurer la configuration interne exacte de chaque module pour permettre, connaissant la position spatiale exacte de chaque module, de déterminer la configuration correcte de la surélévation ainsi obtenue, également réalisable par fraiseuse à commande numérique. Selon l'invention, la rigidité locale des différentes parties du corps du patient est également déterminée, afin d'évaluer le degré optimum d'élasticité qui, point par point, satisfait au mieux le patient.
Patent WO-03092706-A1 (WO)
Title: Re-epithelializing pharmaceutical compositions comprising xanthan gum
Inventor: MAZZONE MARIA GRAZIA
IPC: A61P31/00
Filed: 2003-04-24
Abstract: The present invention relates to the use of xanthan gum as re-epithelializing agent and, in particular, to a pharmaceutical formulation comprising xanthan gum as a re-epitheliazing active principle eventually mixed with hyaluronic acid. Said use and composition speed up and improve advantageously the formation of newly grown epithelium.
Patent WO-9606240-A1 (WO)
Title: Structure metallique portante pourvue de liaisons structurales sans soudage ni perçage
Inventor: AMORE GREGORIO
IPC: E04C3/32
Filed: 1995-07-26
Abstract: La structure comprend des profilés formés à froid, composés d'éléments de profilés (3, 5) reliés ensemble de manière stable au moyen d'attaches de liaison (7) situées à l'intérieur du profilé formé. Lesdits éléments de profilés délimitent des fentes longitudinales (9, 10) dont les lèvres longitudinales (3A, 5A) sont recourbées vers l'intérieur et inclinées chacune par rapport à la lèvre opposée de telle sorte qu'elles convergent vers l'intérieur. Des dispositifs de fixation comprenant une pièce filetée en U (61) et une ou plusieurs pièces d'appui (81) sont disposés le long des fentes de manière à serrer lesdites lèvres (3A, 5A) définissant les fentes au moyen de vis (98), et à les déformer en exerçant une action de verrouillage.
Patent WO-9965445-A1 (WO)
Inventor: GRESSANI FRANCO
IPC: A47K13/24
Filed: 1999-06-17
Abstract: The invention relates to a massage device, comprising: a box container in which a vibrator assembly is arranged; a rest surface afforded on a front of the box container; a support, elastically deformable, solidly constrained to the box container, which support is for fixing to an external support, arranged at a position and a height of a lower back region of a user, in such a way that the rest surface is contiguous to the lower back region of the user. The external support can preferably be constituted  by an open lid of a toilet seat assembly.
Patent WO-0045517-A1 (WO)
Inventor: NOGUCHI NOBUAKI
IPC: H03M13/15
Filed: 2000-01-21
Abstract: A data error correcting device for repeatedly decoding the data to which error correcting codes are multiplexly added, comprises means (14) for detecting uncorrectable code words being decoded, means (15) for storing an uncorrectability detection result corresponding to just previous decoding, means (12) for detecting that the syndrome of all code words being decoded is zero, and means (16) for ending the repeated decoding by judging the end of the correction if the syndrome of all the code words being decoded is zero. Therefore during the repeated decoding of data to which error correcting codes are multiplexly added, the number of repeated decodings can be reduced while retaining the reliability of data when data are corrected by a maximum number of repetitions, so that the power consumption of the error correction can be reduced.
Patent WO-0049503-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'enregistrement et de reproduction de donnees numeriques
Inventor: TAKAHASHI MASAYUKI
IPC: G06F11/14
Filed: 2000-02-16
Abstract: Cette invention concerne un procédé d'enregistrement/reproduction de données numériques conçu pour empêcher qu'un dossier ne soit détruit et que des données ne se perdent en cas d'interruption due par exemple à une panne d'électricité pendant l'entregistrement et/ou la reproduction de données numériques sur un support d'enregistrement à disque ou à partir de ce support. Ce dispositif comprend une unité de gestion de structures de fichier (25) assurant l'enregistrement de données sur un support d'enregistrement disque doté d'une structure de fichier dans laquelle des grappes de données sont reliées les unes aux autres, et une unité de reconstitution de dossiers (26) dont la fonction est de reconstituer, à partir d'information sur le format des données, des données numériques d'un fichier d'enregistrement enregistrées au cours d'une période comprise entre le début d'un enregistrement et une interruption, après reconstitution après interruption.
Patent WO-0054503-A1 (WO)
Inventor: NAGUMO FUMIO
IPC: H04N5/445
Filed: 2000-03-10
Abstract: A broadcasting system, broadcasting receiver, and broadcasting receiving method, wherein the viewer can determine whether commercial messages can be displayed or not and determine the category of commercial messages displayed. A broadcasting apparatus (10) broadcasts a program broadcasting and a commercial message broadcasting through respective channels. A broadcasting receiver (20) receives the program and commercial message broadcasting as program data and commercial message data, respectively, and records the commercial message data in broadcasting content recording means (23). Control means (24) invokes a commercial message from the commercial message data recorded under the conditions made by condition making means (25), creates commercial message synthesized data by arranging the invoked commercial message in the program data, and performs a display using the commercial message synthesized data.
Patent WO-0058841-A1 (WO)
Title: Chercheur de dispositif et son procede, et support d'enregistrement sur lequel on enregistre un programme informatique pour sa realisation
Inventor: NAGASAKA FUMIO
IPC: G06F3/00
Filed: 2000-03-31
Abstract: L'invention concerne une unité d'application (112) dans une unité centrale de traitement (110) permettant d'afficher une fenêtre de recherche de dispositif sur l'écran d'un moniteur (180) (S100). L'utilisateur entre le nom de la personne physique dans l'espace destiné à cet effet à l'intérieur de cette fenêtre de recherche, et enfonce la touche de départ de recherche. L'unité d'application (112) détecte l'entrée, accède au serveur (400) et obtient le nom du dispositif associé au nom de la personne physique (S106) à partir des informations enregistrées dans une base de données commune (410). L'unité d'application (112) permet d'afficher sur l'écran l'icone correspondant au nom du dispositif obtenu (S108).
Patent WO-0197334-A1 (WO)
Title: Connecteur de carte, plaque de montage comprenant ledit connecteur, et dispositif electronique comprenant le connecteur et la plaque de montage
Inventor: YAGI KOSUKE
IPC: H01R13/24
Filed: 2000-06-12
Abstract: L'invention concerne un connecteur de carte (1) comprenant une section de connexion de carte destinée à loger une carte amovible (500), une section de jambage (101) maintenant la section de connexion de carte à l'écart d'une surface principale de plaque (700) et définissant un espace entre ladite section de connexion de carte et la surface principale dans une zone où la section de connexion de carte se rabat sur la surface principale, et une section de borne (200) permettant de connecter électriquement la carte (500) avec des bornes de connexion disposées sur la plaque (700), ce qui permet de réduire la place occupée par la zone de montage sur la surface principale de ladite plaque. La section de connexion de carte comprend une partie de logement (300) de carte et une partie base (100). Ladite partie de logement (300) est fixée rotative à la partie base (100).
Patent WO-0100911-A1 (WO)
Title: Monofilament polyester n'ondulant pas et procede de fabrication dudit monofilament
Inventor: AKAMATSU TETSUYA
IPC: D01F8/14
Filed: 2000-06-23
Abstract: L'invention concerne un monofilament polyester n'ondulant pas présentant une excellente résistance à l'abrasion, une résistance mécanique, et un module satisfaisants. Ce monofilament possède une distribution de viscosité intrinsèque telle que la viscosité intrinsèque d'une partie de résine polyester située dans la section du monofilament diminue lorsque la distance entre cette section du monofilament et l'axe longitudinal du monofilament augmente. Selon l'invention, une partie périphérique du monofilament, formée par une section de la résine polyester possédant une viscosité intrinsèque moyenne minimale variant entre 0,6 et 1,1, enveloppe de manière concentrique la partie centrale du monofilament, formée par une autre section de la résine polyester possédant une viscosité intrinsèque moyenne maximale, les viscosités intrinsèques des sections de résine polyester des parties centrale et périphérique du monofilament étant maîtrisées par la modulation de l'historique de chauffage de chaque section de la résine polyester dans une presse de filage par fusion afin de produire le monofilament.
Patent WO-0129921-A1 (WO)
Title: Pile a combustible a electrolyte polymere et son procede de production
Inventor: KOBAYASHI SUSUMU
IPC: H01M8/02
Filed: 2000-10-18
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible à électrolyte polymère et son procédé de production. Ladite pile est dotée d'un ensemble MEA formé d'une membrane électrolyte polymère et de deux électrodes poreuses à support catalytique prenant en sandwich ladite membrane, avec un séparateur conducteur placé sur la surface extérieure du MEA. Etant donné qu'une électrode poreuse, dont la perméabilité à l'air est bonne, peut rencontrer une fuite de gaz de réaction de sa partie d'extrémité vers l'extérieur du séparateur, on pose d'ordinaire un élément d'étanchéité en résine formé par imprégnation et cuisson d'un matériau en résine thermodurcissable sur la périphérie de l'électrode poreuse. Toutefois, ce dispositif permet difficilement de conserver un scellement suffisamment efficace en raison du retrait du volume du matériau en résine et de la vaporisation du solvant lors de la formation de l'élément d'étanchéité en résine. On résout ce problème d'efficacité du scellement par moulage par injection ou à la presse de la résine thermoplastique sur la périphérie du MEA, par emmanchement à la presse de la résine à l'intérieur de la périphérie de l'électrode poreuse (12), et par formage d'un élément (14) étanche au gaz couvrant la membrane (11) électrolyte polymère sortant de la partie bord de l'électrode poreuse.
Patent WO-0131916-A1 (WO)
Title: Dispositif d'enregistrement/reproduction de donnees et support d'enregistrement de programmes
Inventor: AYAKI YASUSHI
IPC: G11B20/12
Filed: 2000-10-25
Abstract: Habituellement, la gestion de disque est réservée à une seule zone enregistrée sur l'ensemble du disque, la gestion de fichiers pour chaque type de données étant alors impossible. L'invention concerne un dispositif d'enregistrement/reproduction de données comprenant un organe de réglage de zones d'enregistrement (50) destiné au réglage de zones d'enregistrement logique sur un support d'enregistrement ainsi qu'un organe de gestion de fichiers (60) destiné à gérer des fichiers en se référant à des informations de gestion de zone libre, des informations de gestion de fichiers enregistrés, et des informations de critère de sélection de fichier de suppression. Cette invention se caractérise en ce que ledit organe de gestion de fichiers (60) peut supprimer une partie ou la totalité d'au moins un fichier, ou ne pas écrire de nouvelles données, lorsqu'il se réfère aux informations de critère de sélection de fichier de suppression s'il juge que la zone libre est trop petite pour écrire de nouvelles données après s'être référé aux informations de gestion de zone libre.
Patent WO-0158715-A1 (WO)
Title: Chargeur de batterie pour vehicule electrique
Inventor: SAITO MIKIO
IPC: B60L11/18
Filed: 2001-02-14
Abstract: L'invention concerne un chargeur de batterie pour véhicule électrique (20) comprenant une génératrice (1) d'énergie électrique et une batterie d'accumulateurs destinée à l'alimentation d'un moteur (3) d'entraînement et qui peut être rechargée par la génératrice (1) d'énergie électrique lorsque le véhicule fonctionne. L'énergie restante dans la batterie d'accumulateurs est périodiquement détectée au moyen d'un commutateur principal (5) hors circuit, et si le résultat de la détection est inférieur à un niveau prédéterminé, la génératrice (1) d'énergie électrique déclenche le chargement de la batterie (28) d'accumulateurs.
Patent WO-0202916-A1 (WO)
Title: Dispositif catalytique permettant la clarification de gaz d'echappement
Inventor: NAKAJIMA HIROYUKI
IPC: B01D53/94
Filed: 2001-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif catalytique permettant la clarification de gaz d'échappement, ledit dispositif étant disposé sur une trajectoire d'échappement d'un moteur à combustion interne pouvant fonctionner au moins avec des rapports air-carburant théoriques et pauvres. Ledit dispositif catalytique se caractérise en ce qu'il présente un catalyseur à trois composantes (4) comprenant une couche interne (12a) contenant principalement du rhodium en tant que métal noble servant à activer une atmosphère à faible teneur en oxygène, et une couche de surface (12b) contenant principalement du platine ou du palladium en tant que métal noble servant à activer une atmosphère à teneur élevée en oxygène. Le dispositif catalytique permet d'éliminer efficacement HC grâce à l'activation produite par le platine ou le palladium lors du fonctionnement à rapport air-carburant pauvre, et, lorsque la teneur en O2 est temporairement basse lors du passage du rapport air-carburant pauvre au rapport air-carburant stoechiométrique, permet d'éliminer HC par adjonction d'O2 en se servant de l'aptitude du platine ou du palladium à stocker O2, ce qui a pour conséquence une diminution temporaire importante de son aptitude à éliminer HC. Ainsi, le dispositif catalytique présente l'avantage d'éliminer HC même dans le domaine de fonctionnement à rapport air-carburant pauvre, sans faire augmenter la quantité de métal noble dans le catalyseur à trois composantes.
Patent WO-0220009-A1 (WO)
Title: Compositions medicales
Inventor: KOHAMA TAKAFUMI
IPC: A61K31/366
Filed: 2001-08-29
Abstract: L'invention concerne des compositions médicales destinées à l'administration de N-(1-octyl-5-carboxyméthyl-4,6-diméthylindolin-7-yl)-2,2-diméthylpropanamide ou de ses sels pharmaceutiquement acceptables, ainsi que d'un inhibiteur de HMG-CoA réductase, l'administration de ces composés étant réalisée simultanément ou séparément après une période définie.
Patent WO-0232847-A1 (WO)
Title: Procede de purification de la pravastatine ou de son sel pharmacologiquement acceptable
Inventor: SUGIO NOBUNARI
IPC: C12P7/62
Filed: 2001-10-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de purification de la pravastatine ou de son sel pharmacologiquement acceptable par relargage.
Patent WO-02063690-A1 (WO)
Title: Dispositif de circuit integre a semi-conducteur et son procede de fabrication
Inventor: NISHIMOTO TOSHIAKI
IPC: H01L21/762
Filed: 2001-11-19
Abstract: Afin de réduire les défauts d'un substrat de semi-conducteur au niveau d'une région formant un élément dans laquelle une cellule de mémoire est formée, et les fuites des jonctions (4), un film d'oxyde (5) thermique est formé dans une rainure (4) d'isolation d'élément, et un film oxyde-nitrure (5a) ou un film de nitrure de silicium est formé sur la surface dudit film d'oxyde (5) thermique. Puis, un film d'oxyde (6) de silicium est enterré dans la rainure (4) d'isolation d'élément. De ce fait, même lorsque l'étape suivante comprend une étape d'oxydation telle que l'étape de formation de films d'oxyde (12, 26) Wright ou l'étape de formation de film d'oxyde de grille (CO) d'un MISFET à tension de claquage élevé, le processus d'oxydation de la surface du film d'oxyde (5) thermique peut être supprimé à l'aide du film d'oxyde-nitrure. En conséquence, il est possible de supprimer les contraintes dans la rainure d'isolation d'élément afin de réduire les défauts du substrat de semi-conducteur au niveau de la région formant un élément et la fuite des jonctions.