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Patent FR-3100794-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs pour piloter un système de refroidissement
Inventor: CHAMBON PATRICK
IPC: G05B13/02
Filed: 2019-09-18
Abstract: Procédés et systèmes pour piloter un système de refroidissement Procédé de commande d’un système de refroidissement (4) comportant une pluralité de ventilateurs (22) configurés pour refroidir une zone de stockage (6) d’un navire (2), ce procédé comportant : mesurer la consommation électrique de containers réfrigérés (8) entreposés dans la zone de stockage (6) et de ventilateurs (22) du système de refroidissement (4) pendant une durée de mesure ; calculer, par un dispositif électronique de commande, une valeur de consigne de la vitesse de rotation pour chaque ventilateur en fonction de la consommation électrique mesurée ; appliquer la valeur de consigne calculée pour chacun des ventilateurs (22). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103809-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de vitrages munis de motifs électroconducteurs
Inventor: BACHAROUCHE JALAL
IPC: H05K3/12
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage (1) comprenant une feuille de verre (2) revêtue sur une de ses faces de motifs électroconducteurs (4, 6, 8, 10) présentant dans au moins une zone (10A, 12A), dite zone de surépaisseur, une épaisseur plus élevée que dans les autres zones, ledit procédé comprenant le dépôt par sérigraphie d’une première couche électroconductrice formant motifs sur une face de ladite feuille de verre, puis le dépôt par une technique d’impression numérique, dans la ou chaque zone de surépaisseur (10A, 12A), d’une deuxième couche électroconductrice sur la première couche encore humide, puis une étape de traitement thermique de cuisson de la première et de la deuxième couche.     Figure 1
Patent FR-3105222-A1 (FR)
Title: Inhibiteur du transporteur MCT7/SLC16A6 pour son utilisation pour la régulation de la pigmentation cutanée et une composition comprenant ledit inhibiteur
Inventor: GAUDEL CÉLINE
IPC: C07D209/18
Filed: 2019-12-20
Abstract: Inhibiteur du transporteur MCT7 /SLC16A6 pour son utilisation dans la régulation de la pigmentation cutanée et une composition comprenant ledit inhibiteur L’invention concerne un inhibiteur du transporteur membranaire MCT7 /SLC16A6 pour son utilisation pour la régulation de la pigmentation cutanée. Selon un autre aspect, l’invention concerne une composition pour son utilisation pour la régulation de la pigmentation cutanée comprenant une quantité efficace d'un inhibiteur du transporteur membranaire MCT7 /SLC16A6 ou d'un sel cosmétiquement ou pharmaceutiquement acceptable de celui-là. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des soins de la peau et tout particulièrement pour la régulation de la pigmentation cutanée dont la dépigmentation cutanée ou bien le blanchiment cutané.
Patent FR-3105391-A1 (FR)
Title: Dispositif lanceur de munitions
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41F1/08
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) lanceur comportant au moins deux tubes (2) destinés à recevoir une munition et solidaires chacun d’un affût (3), les affûts étant portés par une embase, chaque tube étant orientable en site et en gisement par des moyens moteurs, un premier moyen moteur (5) assurant le pointage en gisement des deux tubes de façon simultanée et un second moyen moteur (6) assurant le pointage en site des deux tubes (2) de façon simultanée. Ce dispositif est caractérisé en ce que les axes (7) de pointage en gisement des deux tubes sont parallèles entre eux et en ce que chaque affût (3) comporte un manchon (8) portant le tube (2), manchon monté pivotant en site par rapport à une fourche (9), la fourche (9) étant elle-même montée pivotante en gisement par rapport à l’embase. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106439-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique pour pile à combustible
Inventor: NAIM BILAL
IPC: H01M50/50
Filed: 2020-01-20
Abstract: Connecteur électrique pour pile à combustible Connecteur (1) électrique pour la mesure de(s) tension(s) de cellule d’une pile à combustible (P), comprenant au moins une touche (2), apte à assurer un contact électrique avec la tranche d’une plaque (B) de pile à combustible (P), un support (3) de ladite au moins une touche (2) et un moyen (4) de transport électrique apte à transporter le potentiel électrique de chaque au moins une touche (2), où le support (3) comprend au moins un râteau (31) comprenant un manche (33) et au moins une dent (32), accueillant une touche (2) à son extrémité distale. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107346-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de cartographie d’épaisseur d’un objet
Inventor: GOURRIER AURÉLIEN
IPC: G01B11/06
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention concerne un procédé (10) pour établir une carte d’épaisseur d’un objet (4), mis en œuvre par au moins une paire de voies de mesure (2, 3) ; le procédé comprenant : mesure, par des capteurs optiques, de la lumière réfléchie et/ou diffusée de deux surfaces opposées :d’un objet de référence (30), pour obtenir des signaux de référence des positions des deux surfaces de référence,de l’objet à mesurer (4), pour obtenir des signaux de mesure des positions des deux surfaces de l’objet, à une pluralité de points de mesure,détermination, à partir des signaux de mesure et d’une épaisseur de référence, de valeurs d’épaisseur pour les points de mesure, établissement d’une carte d’épaisseur de l’objet à partir des valeurs d’épaisseur. Figure pour abrégé : [Fig. 1 ]
Patent FR-3109828-A1 (FR)
Title: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique
Inventor: LOUBOUTIN LAURIE CÉCILE MARIE
IPC: G05D23/13
Filed: 2020-04-29
Abstract: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique Cet ensemble thermostatique (1) comporte une enveloppe (10) dans laquelle sont délimitées une chambre (11) où des fluides chaud et froid se mélangent pour former un fluide mitigé, une arrivée de fluide chaud (14), une arrivée de fluide froid (15) et une évacuation de fluide mitigé (16). Cet ensemble comporte également un élément thermostatique (30) incluant un corps thermosensible et un piston qui se déplacent l’un par rapport à l’autre suivant un axe central (X-X) de la chambre en fonction de la température du fluide mitigé. Un tiroir (20) régule la température du fluide mitigé, en étant relié au corps thermosensible pour être déplacé suivant l’axe central dans la chambre de façon à obturer, en des proportions respectives inverses, des passages de fluide chaud et de fluide froid qui sont chacun délimités, suivant l’axe central, entre le tiroir et l’enveloppe. Afin que cet ensemble soit plus adaptable à diverses géométries d’environnement d’implantation, le tiroir présente un profil qui est non-circulaire.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113014-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour un système d’essuyage pour un véhicule
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-07-30
Abstract: Titre de l’invention : dispositif de connexion pour un système d’essuyage d’une surface vitrée d’un véhicule
    L’invention concerne un dispositif de connexion (130) pour un système d’essuyage (100) d’une surface vitrée d’un véhicule, le système d’essuyage (100) comprenant au moins un balai d’essuyage (110) adapté pour essuyer la surface vitrée, au moins un bras d’essuie-glace (120) adapté pour entrainer en rotation le balai d’essuyage (110), le dispositif de connexion (130) étant configuré pour relier le balai d’essuyage (110) au bras d’essuie-glace (120), le dispositif de connexion (130) comprenant au moins un connecteur (140) configuré pour être rendu solidaire du balai d’essuyage (110) et au moins un adaptateur (150) monté pivotant sur le connecteur (140), le bras d’essuie-glace (120) s’étendant entre une première extrémité (121) adaptée pour être reliée à un moteur porté par le véhicule et une deuxième extrémité (122) adaptée pour être rendue solidaire de l’adaptateur (150),
    caractérisé en ce que l’adaptateur (150) et le connecteur (140) définissent, ensemble, un logement à section fermée (170) adapté pour recevoir au moins une partie de la deuxième extrémité (122) du bras d’essuie-glace (120) et en ce que cette au moins une partie de la deuxième extrémité (122) du bras d’essuie-glace (120) est configurée pour participer au maintien de l’adaptateur (150) sur le connecteur (140).
    Figure 9
Patent FR-3113654-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit liquide ou pâteux et procédé de distribution de produit liquide ou pâteux avec un tel distributeur
Inventor: MARCHAIS PHILIPPE
IPC: B65D85/72
Filed: 2020-08-27
Abstract: Distributeur (1) de produit comprenant un emballage (2) à l’intérieur duquel est logée une poche (3) de produit munie d’un robinet (4).  L’emballage (2), qui se présente sous forme d’une boîte, comprend un corps (5) et un couvercle (6) montés à emboîtement coulissant. Le robinet (4) fait, en configuration d’utilisation, saillie de l’emballage (2) à travers un orifice (7) du couvercle (6), le corps (5) est un corps creux tubulaire comprenant un fond (8) et une paroi (9) latérale périphérique pour délimiter une cavité ouverte munie d’une ouverture (11), le corps (5) est réversible et présente une première et une seconde positions d’insertion à emboîtement coulissant dans le couvercle (6). Dans la première position du corps (5), l’ouverture (11) de la cavité (10) orientée en direction de l’intérieur de l’emballage (2) est fermée par le couvercle (6), et, dans la seconde position du corps (5), l’ouverture (11) de la cavité (10) est orientée en direction de l’extérieur de l’emballage (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113707-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique pour machine agricole et machine agricole associée
Inventor: SCHMITT THOMAS
IPC: F15B15/00
Filed: 2020-08-28
Abstract: Circuit hydraulique pour machine agricole et machine agricole associée La présente invention concerne un circuit hydraulique pour machine agricole, comprenant un élément de machine actionné par un vérin hydraulique principal 1,  comprenant :  - un circuit hydraulique principal comprenant :  ledit vérin hydraulique principal (1) comportant au moins un cylindre (2) comprenant une première chambre (3) et une deuxième chambre (4), lesquelles sont séparées l’une de l’autre par un piston (5), et, ledit piston (5) étant mobile entre une position initiale (P1) à mémoriser pour laquelle la première chambre (3) est apte à contenir un volume d’huile à mémoriser (V1) et une position intermédiaire (P2) pour laquelle la première chambre (3) est apte à contenir un volume d’huile quelconque (V2) et différent du volume d’huile à mémoriser (V1),   - un circuit hydraulique mémoire relié hydrauliquement audit circuit hydraulique principal comprenant :  un cylindre de stockage (8) comprenant au moins une première chambre de stockage (9),  caractérisé en ce que ledit cylindre de stockage (8) est une entité distincte du cylindre (2), et la première chambre de stockage (9) est reliée hydrauliquement à ladite première chambre (3), de sorte que ledit volume d’huile à mémoriser (V1) contenu dans la première chambre (3) correspondant à la position initiale (P1) du piston (5) soit transféré dans la première chambre de stockage (9) dudit cylindre de stockage (8) pour mémoriser la position initiale (P1) lors du déplacement dudit piston (5) de la position initiale (P1) vers la position intermédiaire (P2) dudit piston (5).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114095-A1 (FR)
Title: Polymère d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique ou de ses sels
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08F20/58
Filed: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un polymère obtenu au moins à partir d’une quantité A d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique, sous forme acide et/ou salifiée, caractérisé en ce que la quantité A d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique contient de 200 à 20 000 ppm en poids d’acide 2-méthyl-2-propényl-sulfonique, sous forme acide et/ou salifiée. La présente invention concerne également l’utilisation de ce polymère comme floculant, agent réducteur de viscosité, agent épaississant, agent absorbant, agent réducteur de friction ou agent plastifiant ou superplastifiant, notamment dans un domaine choisi parmi la récupération du pétrole et du gaz, le traitement de l’eau, le traitement des boues, la fabrication du papier, la construction, l’industrie minière, la formulation de produits cosmétiques, la formulation de détergents, la fabrication du textile, et l’agriculture.
Patent FR-3116061-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un évènement cellulaire
Inventor: ALLIER CÉDRIC
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-11-06
Abstract: Procédé de détection ou de prévision de la survenue d’un évènement cellulaire, choisi parmi une division cellulaire ou une mort cellulaire dans un échantillon (10), l’échantillon s’étendant selon au moins un plan d’échantillon (P10) et comportant des cellules (10p), baignant dans un milieu, le procédé comportant les étapes suivantes :       a) disposition de l’échantillon entre une source de lumière (11) et un capteur d’image (16);    b) illumination de l’échantillon (10) par la source de lumière (11) et acquisition de plusieurs images ((   ) successives de l’échantillon, en différents instants ([  ]) formant une plage temporelle d’acquisition, chaque image étant représentative d’une onde lumineuse d’exposition auquel est exposé le capteur d’image ;   c) à partir chaque image acquise de l’échantillon, calcul d’une image d’observation à chaque instant (  ), l’image d’observation correspondant à une distribution spatiale d’une différence de trajet optique induite par les cellules, ou d’une absorbance des cellules, dans le plan d’échantillon (P10);   d) utilisation des images d’observation résultant de c), en tant que données d’entrée d’un algorithme d’intelligence artificielle supervisé (CNNd, CNNp), de façon à prévoir ou localiser une survenue de l’évènement cellulaire.
Patent FR-3116585-A1 (FR)
Title: Système de détection et de localisation d’un véhicule en déplacement dans une canalisation, et/ou d’un piquage ou d’un raccordement sur une canalisation.
Inventor: SOUVESTRE FLORENT
IPC: G01N29/14
Filed: 2020-11-26
Abstract: « Système de détection et de localisation d’un véhicule en déplacement dans une canalisation, et/ou d’un piquage ou d’un raccordement sur une canalisation.  »    L’invention concerne un système (3) de détection et de localisation d’un véhicule en déplacement dans une canalisation revêtue ou non intérieurement d’un revêtement (2), et/ou d’un piquage (10) d’une canalisation (1) revêtue intérieurement d’un revêtement (2) formant un bouchon étanche (20) de l’intérieur du piquage:  - au moins un générateur (30) de signaux acoustiques, destiné à être fixé par l’intérieur ou par l’extérieur au piquage ;  - au moins un récepteur (31) de signaux acoustiques, destiné à être déplacé à l’intérieur de la canalisation, le cas échéant en étant supporté(s) par le véhicule, de sorte à recevoir les signaux acoustiques émis par le générateur à travers ou non le bouchon étanche ;  - une unité de traitement électronique (32), reliée au récepteur pour analyser et caractériser les signaux reçus par le récepteur et en déduire la localisation du véhicule et/ou du piquage.  Figure 6.
Patent FR-3118279-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique de puissance pour un demarreur
Inventor: TREMOUILLE GAUTIER
IPC: H01H50/02
Filed: 2020-12-18
Abstract: Contacteur (1) électromagnétique de puissance, notamment pour un moteur électrique d’un démarreur de moteur à combustion interne, comportant :  - une culasse (6),  - un noyau mobile (3) axialement entre une position de repos et une position finale, le noyau mobile (3) étant de révolution autour d’un axe (X) du contacteur, et  - un noyau fixe (2) par rapport à la culasse, le noyau fixe (2) comprenant une portion transversale (4) et une portion conique (7) dans le prolongement de la portion transversale, la portion conique (7) s’étendant en direction de la position de repos du noyau mobile (3), caractérisé en ce que le noyau fixe (2) présente un rétrécissement (8) entre la portion transversale (4) et la portion conique (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3119071-A1 (FR)
Title: Système de rétroéclairage d'un afficheur LCD pour l'avionique
Inventor: MENESPLIER FABRICE
IPC: H05B45/40
Filed: 2021-01-21
Abstract: Système de rétroéclairage d'un afficheur LCD pour l'avionique comprenant:  - un afficheur LCD (1) ;  - une carte électronique de commande (2) comprenant un oscillateur de Royer (7) ;  - un dispositif de rétroéclairage à LED (3b, 4b) de l'afficheur LCD (1) comprenant une capacité ballast (9) connectée à la sortie de l'oscillateur de Royer (7) permettant de délivrer en sortie une intensité électrique constante au dispositif de rétroéclairage à LED (3b, 4b) de l'afficheur LCD (1) ;  - le nombre de LED est tel que la puissance lumineuse et la surface d'éclairage du dispositif de rétroéclairage à LED (3b, 4b) sont identiques à ceux du tube CCFL de rétroéclairage avec lequel est prévu de fonctionner l'afficheur LCD (1) ; et   - le type de LED est tel que la température de couleur et le spectre de lumière du dispositif de rétroéclairage à LED (3b, 4b) sont identiques à ceux du tube CCFL de rétroéclairage avec lequel est prévu de fonctionner l'afficheur LCD (1).  Figures pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121849-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’eau pour une installation de douche comportant un sélecteur de jet
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: E03C1/04
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (1) d’eau pour une installation de douche, comportant :  - une tête de distribution (12), comportant au moins deux groupes de buses (14, 16, 18), chaque groupe de buses (14, 16, 18) étant connecté à au moins un canal de distribution respectif ;  - un canal d’alimentation ;  - un dispositif de sélection (20) interposé entre le canal d’alimentation et chacun des canaux de distribution, le dispositif de sélection (20) comportant un corps interne (20a) de forme sphéroïdale, le corps interne (20a) étant disposé dans un logement de forme complémentaire dans un corps (10) du dispositif de distribution, le corps interne (20a) étant mobile en rotation autour de deux axes perpendiculaires, entre une pluralité de positions de distribution, chaque position de distribution permettant de mettre en communication fluidique le canal d’alimentation et au moins un canal de distribution, le dispositif de sélection (20) comportant un élément de commande (20b) solidaire du corps interne (20a), l’élément de commande (20b) étant actionnable par un utilisateur afin de modifier la position du corps interne (20a).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111156-A1 (FR)
Title: Procédé d’apprentissage d’une fonction de commande de moteur hydrostatique en mode de roulage
Inventor: BRIX NORMAN
IPC: F02B63/06
Filed: 2021-06-01
Abstract: TITRE : Procédé d’apprentissage d’une fonction de commande de moteur hydrostatique en mode de roulage Procédé d’apprentissage d’une fonction de commande d’un moteur hydrostatique (3) de roulage et d’une pompe hydrostatique (12) consistant à :     a. régler l’angle de basculement (αMot) du moteur hydrostatique (3) en tenant compte de la vitesse demandée pour la machine de travail en mode de roulage,     b. contrôler si des conditions prédéfinies sont remplies et dans l’affirmative si la vitesse actuelle diffère de la vitesse souhaitée, corriger la fonction de commande du moteur hydrostatique (3), et apprendre au moins une valeur (imin, imax) de la fonction de commande corrigée du moteur hydrostatique (3) dans l’étape (c).     Figure 1
Patent FR-3124350-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de l’inclinaison d’un outil inclinable solidaire d’un véhicule
Inventor: LE DEVENDEC GLENN
IPC: A01B63/10
Filed: 2021-06-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de gestion de l’inclinaison d’un outil (200) monté pivotant sur un véhicule (100) ou sur une remorque attelée au véhicule, le véhicule étant muni d’une source de puissance (101) pour alimenter au moins un actionneur (202) adapté à modifier l’inclinaison (α) de l’outil, le dispositif comportant un boîtier principal (300) destiné à être disposé sur le véhicule et adapté à piloter un distributeur de puissance (307), et un boîtier auxiliaire (301) destiné à être disposé sur l’outil et comportant un premier capteur d’inclinaison (319) adapté à mesurer une inclinaison (α) de l’outil par rapport à une référence fixe, par exemple la verticale ; le dispositif pouvant fonctionner selon plusieurs modes de fonctionnement, dont un mode manuel pour lequel le boîtier est pourvu de deux commandes (316,317) actionnables par le conducteur pour commander le distributeur de puissance pour provoquer à discrétion l’inclinaison de l’outil dans un sens ou dans l’autre,  et un mode automatique pour lequel le boîtier est pourvu de moyens d’asservissement (309, 319) pour commander le distributeur de puissance de sorte à asservir l’inclinaison de l’outil (α) mesurée par le premier capteur à une inclinaison de référence (α) acquise au moment où le mode automatique est activé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3125075-A1 (FR)
Title: Dispositif de toit mobile, notamment pour les habitats légers
Inventor: LAPOINTE LOUIS
IPC: E04B1/343
Filed: 2021-07-10
Abstract: Dispositif de toit mobile, notamment pour les habitats légers. L’invention concerne un toit rigide (1) isolé qui translate dans le sens transversal d’une habitation légère fixe ou sur châssis remorque (4). La translation suit la pente du toit et est actionnée par un système de câbles (10a, 10b, 11) relié de part et d’autre du toit. Les câble sont actionnés manuellement par un treuil (13) ou à l’aide d’un moteur électrique. L’éclairage, fixe au toit va permettre de laisser apparaître une terrasse éclairée. L’innovation est donc esthétique avec cette terrasse éclairée et ce logement totalement dépourvu du toit mais va également améliorer les performances thermiques de la maison qui sera plus confortable les jours de beau temps grâce à une ventilation assurée par l’ouverture du toit, notamment sur la mezzanine et pièces en hauteur proches du plafond. L’innovation n’altère en rien l’isolation de ces logements qui ont pour but de rester très économes et très peu énergivores. L’étanchéité du toit est réalisée par pincement de joints (19) sur la longueur et par joints à lèvre (16) sur la largeur où a lieu la translation. Le chéneau est en deux parties et permet donc de récupérer les eaux de pluies toit fermé et de pouvoir ouvrir le toit rapidement sans déconnexion du système d’évacuation. Le toit peut être vissé (20) à la structure de la maison lors de l’hivernage ou pendant le transport de la maison si celle-ci est mobile.
Patent FR-3125385-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une surface destinée à être foulée par des équidés ou bovins
Inventor: THIVILLIER RICHARD
IPC: A01K1/015
Filed: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une surface (1) destinée à être foulée par des équidés ou bovins, telle qu’un fond de box pour équidés, une aire de douche ou de pansage d’équidés, un plancher de van tracté, de remorque tracté ou de camion pour le transport des équidés ou bovins.Selon l’invention, le procédé consiste à revêtir ladite surface (1) d’une couche (2) d’un mélange de granulats d’éthylène-propylène-diène monomère et de résine polyuréthane, la résine polyuréthane étant présente dans une quantité comprise entre 10 et 20% en poids du mélange, la couche (2) de mélange étant coulée sur une épaisseur comprises entre 10 mm et 25 mm, puis à laisser sécher ladite couche (2) de mélange.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1