baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029305-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la trajectoire suivie par un outil porte par un robot
Inventor: MESINELE ALAIN
IPC: G06T1/00
Filed: 2014-11-28
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la trajectoire suivie par un outil (14) porté par un robot à la surface d'un ensemble (10) d'au moins deux pièces (11, 12), ledit ensemble (10) comprenant au moins une ligne (13) spécifique le long de laquelle ou de l'une desquelles on cherche à déplacer un outil. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes :         a) générer une trajectoire à la surface dudit ensemble, ladite trajectoire étant superposée avec ladite ou une des lignes spécifiques dudit ensemble,         b) déplacer ledit outil (14) le long de ladite trajectoire,         c) détecter en temps réel la position d'au moins une partie de ladite ligne (13) spécifique placée en amont du déplacement dudit outil (14) au moyen d'au moins un dispositif optique ou d'au moins un détecteur infrarouge thermique, et déterminer la position dudit outil (14) par rapport à ladite au moins une partie de la ligne (13) spécifique en prenant en compte la trajectoire dudit outil (14),         d) ajuster la trajectoire dudit outil (14) lorsqu'une déviation dudit outil (14) par rapport à ladite ligne (13) spécifique est ainsi déterminée, de manière que ledit outil (14) suive ladite ligne (13) spécifique.
Patent FR-3044702-B1 (FR)
Title: Secteur annulaire hybride a revetement de protection tolerant a la touche
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-12-03
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un secteur annulaire de stator (6) ayant un bord de fuite (6A) et un bord d'attaque (6B) et comprenant à sa surface interne un revêtement de protection, procédé comportant : . l'usinage du secteur annulaire avec une géométrie prédéterminée comportant une cavité (60) se raccordant avec les bords de fuite et d'attaque par des plans inclinés respectifs (62, 64), . l'application d'un revêtement de protection dense (12) à la surface du secteur annulaire ainsi usiné, . l'application d'un revêtement de protection poreux (10) sur le revêtement de protection dense ainsi appliqué, . l'usinage du secteur annulaire ainsi recouvert du revêtement de protection poreux jusqu'à faire apparaitre le revêtement de protection dense au niveau des bords d'attaque et bords de fuite du secteur annulaire définissant ainsi sur la surface interne du secteur annulaire deux zones de revêtement de porosité différente, l'une sur une partie centrale du secteur annulaire et l'autre sur des parties périphériques de part et d'autre de cette partie centrale.
Patent FR-3032440-B1 (FR)
Title: Appareil de transfert permettant de changer la direction de transfert d'un objet
Inventor: ITOH KAZUO
IPC: B65G47/54
Filed: 2015-12-03
Granted: 2021-01-22
Abstract: Appareil de transfert (1) ayant deux sections de convoyeurs (21, 24) pour transférer un objet (25) dans des directions qui se croisent, en soulevant une section de transfert. L'appareil de transfert ne créé pas d'incident même si l'objet est mis en contact avec l'autre section de transfert sur le côté inférieur pendant que l'objet est transféré par l'une des sections de transfert (2, 3). Un convoyeur (2) a un ensemble de rouleaux longs (14) et le convoyeur à rouleaux courts (3) a un ensemble de rangées de rouleaux courts (20, 30). Les axes de rotation des rouleaux longs (14) et ceux des rouleaux courts (20, 30) se coupent. Chaque rangée de rouleaux courts (20, 30) est située entre deux rouleaux longs (14) et il y a un passage de transfert (100) des rouleaux longs (14) et un passage (101) des rangées de rouleaux courts (20, 30).
Patent FR-3045063-B1 (FR)
Title: Concentre liquide de particules solides de pigments hybrides contenant des copolymeres greffes et leur utilisation pour la preparation de peintures en milieu aqueux et/ou organique
Inventor: LEFEVRE DANIEL
IPC: C09B67/40
Filed: 2015-12-11
Granted: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un concentré liquide de pigments de particules solides hybrides minérales et organiques de 0.5 à 2 µm, comprenant un copolymère constitué de :         1/ 5 à 40 %, en teneur massique de séquence(s) d'ancrage constituée(s) par un copolymère linéaire constitué à partir d'au moins a/ un premier monomère avec un groupement azoté basique introduit à partir d'un ou plusieurs composé(s) choisi(s) parmi les vinylpyridine et de préférence aminoalkyl(méth)acrylate, et b/ un second monomère de la séquence d'ancrage est constitué par un monomère éthylénique comportant un groupe aromatique, la teneur massique en dits premier monomère par rapport audit second monomère étant de 40 à 60 %, et 2/ 25 à 90 %, de teneur massique dedite(s) séquence(s) hydrophobe(s) obtenues à partir d'un macromonomère éthylénique substitué par un polymère dont les unités monomériques comportent des groupements - COOR10 dans lequel Rio est un alkyle en C1-C10 éventuellement substitué, de préférence un alkyle en C2-C8 éventuellement substitué par un hydroxyl, et 3/ de 5 à 70 % de teneur(s) massique(s) séquence(s) hydrophile(s) obtenues à partir d'un macromonomère éthylénique substitué par une séquence à caractère hydrophile comprenant une séquence de polyéthylène glycol (a) substituée par un groupe alkoxy terminal ou (b) reliée à une séquence polypropylène glycol.
Patent FR-3046007-B1 (FR)
Title: Parametrage geolocalise pour la diffusion d'un contenu multimedia
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04W8/02
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de traitement. Le procédé est apte à informer un terminal (UE) sur la disponibilité d'au moins un réseau apte à diffuser sur le terminal un contenu multimédia à l'endroit où est localisé le terminal, une pluralité prédéterminée de réseaux étant apte à diffuser le contenu multimédia. Le terminal est relié à un système (SYST) comprenant une base de données stockant, pour chaque zone géographique parmi une pluralité de zones géographiques, une liste comprenant des indicateurs de disponibilité respectifs des réseaux de la pluralité prédéterminée de réseaux dans ladite zone géographique,
Patent FR-3046784-B1 (FR)
Title: Dispositif pour trier des produits a l'aide d'une evacuation longitudinale sous forme de liens sectoriels
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: B65G47/46
Filed: 2016-01-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif pour trier des produits à l'aide d'une évacuation longitudinale d'un convoyeur (1) permettant que l'avancement du produit ne soit pas perturbé. Cette évacuation longitudinale est réalisée par un lien mécanique caractérisé comme "pont" (2) faisant liens sectoriels, donc par passages partiels de la largeur utile, du convoyeur d'entrée (1) et de la sortie la plus éloignée (4), la sortie (3) proche du convoyeur (1) pouvant être atteinte sans aide du "pont" (2).
Patent FR-3056912-B1 (FR)
Title: Procede d'inactivation virale d'une preparation d'anticorps monoclonaux
Inventor: BOUCHEZ LUDOVIC
IPC: A61K39/395
Filed: 2016-09-30
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'inactivation virale d'une préparation d'anticorps monoclonaux, caractérisée en ce qu'elle comprend une étape de mise en contact de la préparation d'anticorps monoclonaux avec un détergent non ionique, la mise en contact étant réalisée sous agitation dans une poche souple à usage unique, apte à recevoir et à contenir la préparation d'anticorps monoclonaux.
Patent FR-3060503-B1 (FR)
Title: Perche de traction d'un dispositif de remontee mecanique d'une piste de ski, adaptee a une traction en position laterale ou en position frontale d'une personne
Inventor: ISTVAN CECILE
IPC: B61B11/00
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une perche de traction (1) d'un dispositif de remontée mécanique d'une piste de ski, du type téléski pour la traction d'une personne, présentant une partie inférieure incurvée (3) délimitant une concavité (30) incluant une surface d'appui (31) destinée à tracter une personne, la partie inférieure incurvée comprenant une rallonge (32) mobile entre : - une position d'extension minimale pour fournir une surface d'appui étroite adaptée à une traction en position latérale d'une personne par l'une de ses hanches ; - une position d'extension maximale pour fournir une surface d'appui large adaptée à une traction en position frontale d'une personne par son fessier.
Patent FR-3064363-B1 (FR)
Title: Dispositif portable pour la detection et le prelevement de polluants dans un gaz et procede mis en œuvre par ledit dispositif
Inventor: HOFFARTH OLIVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif portable (1) pour la détection de polluants dans un gaz comportant un module de mesure (2) commandé par un module de pilotage (3). Le module de mesure (2) comportant un boitier de pompage (20) et une ligne de mesure (4) disposée à l'extérieur dudit boitier de pompage (20) et comportant une chambre de mesure (40) pourvue d'un capteur de pollution. Le boitier de pompage (20) comporte un débitmètre associé à une pompe pour contrôler en temps réel le volume de gaz mis en circulation dans ladite chambre de mesure (40). Le capteur de pollution détecte en temps réel le niveau de pollution dans ledit volume de gaz, et ledit module de pilotage (3) permet de visualiser en temps réel ce niveau de pollution et son évolution pendant la durée de la mesure. Ce dispositif permet d'effectuer simultanément un prélèvement en ajoutant dans la ligne de mesure (4) un tube de prélèvement garni d'un adsorbant.
Patent FR-3065673-B1 (FR)
Title: Module de chauffage, notamment pour vehicule automobile, et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un module de chauffage (1) d'un fluide, tel qu'un flux d'air, notamment pour véhicule automobile, le fluide étant destiné à circuler dans ledit module (1), et ledit module (1) comportant un dispositif de chauffage électrique (3) du fluide, ledit dispositif (3) comprenant : - au moins un dissipateur thermique (5) agencé de manière à être en contact thermique avec le fluide, et - un nombre prédéfini d'éléments chauffants (7) électriques agencés en contact thermique avec ledit au moins un dissipateur thermique (5). Selon l'invention, ledit module (1) comporte en outre au moins un matériau de stockage thermique (11) agencé de manière à stocker de l'énergie calorifique en provenance des éléments chauffants (7) électriques. L'invention concerne aussi une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3068299-B1 (FR)
Title: Pivot de direction ameliore formant un conduit pneumatique interne
Inventor: FREY ADAM
IPC: B60C23/10
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: Ensemble comprenant un appareil hydraulique (3) comprenant un rotor et un stator, le rotor étant monté tournant par rapport au stator selon un second axe de rotation (Z-Z), et étant solidaire de moyens adaptés pour le montage d'une roue de véhicule, un élément de pivot (11) destiné à être monté sur un essieu, et mobile en rotation par rapport à l'appareil hydraulique (3) selon un premier axe de rotation (X-X), le stator étant monté tournant par rapport à l'essieu (1) selon le premier axe de rotation (X-X), caractérisé en ce qu'une chambre à air est formée entre l'élément de pivot (11) et l'appareil hydraulique (3), ladite chambre à air étant reliée à un conduit de distribution aménagé dans l'appareil hydraulique, et à un conduit d'essieu aménagé dans l'élément de pivot (11), de manière à former un conduit pneumatique entre l'élément de pivot (11) et l'appareil hydraulique (3).
Patent FR-3068667-B1 (FR)
Title: Procede d’activation automatique d’une fonction d’un vehicule automobile
Inventor: AMBROISE-DEVAUX STEPHANIE
IPC: B60W40/02
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'activation automatique d'une fonction d'un véhicule automobile (1), comprenant: - une étape d'acquisition d'une première image de l'environnement du véhicule automobile par un premier capteur d'images (5), - une étape d'acquisition d'une deuxième image de l'environnement du véhicule automobile par un deuxième capteur d'images (9), - une étape de détection d'un premier paramètre relatif à la luminosité d'une partie au moins de la première image capturée, et d'un deuxième paramètre relatif à la luminosité d'une partie au moins de la deuxième image capturée, et - une étape d'élaboration d'une consigne de contrôle de ladite fonction, compte tenu dudit premier paramètre et dudit second paramètre.
Patent FR-3074906-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination automatique de valeurs d'ajustement de parametres de fonctionnement d'une ligne de depot
Inventor: KAUFFANN THIERRY
IPC: G01N21/84
Filed: 2017-12-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé et dispositif de détermination automatique de valeurs d'ajustement de paramètres de fonctionnement d'une ligne de dépôt Le procédé de détermination selon l'invention comprend : - l'obtention (E10) d'un modèle mathématique reliant au moins un paramètre de fonctionnement de la ligne de dépôt avec au moins une fonction de qualité définie à partir d'au moins une mesure de qualité d'un empilement de couches minces déposé par la ligne de dépôt sur un substrat transparent ; - l'obtention (E50) d'une valeur de ladite au moins une fonction de qualité à partir d'une valeur de ladite au moins une mesure de qualité mesurée en sortie de la ligne de dépôt sur un empilement de couches minces déposé par la ligne de dépôt sur un substrat alors que la ligne de dépôt était paramétrée avec une valeur dite courante dudit au moins un paramètre de fonctionnement ; et - la détermination (E80) automatique au moyen du modèle mathématique d'une valeur d'ajustement de la valeur courante dudit au moins un paramètre de fonctionnement permettant de réduire un écart existant entre la valeur obtenue de ladite au moins une fonction de qualité et une valeur cible choisie pour ladite au moins une fonction de qualité pour l'empilement de couches minces.
Patent FR-3074879-B1 (FR)
Title: Module optique comprenant un guide de lumiere et deux sources de lumiere
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un module optique 1, notamment pour véhicule automobile, destiné à émettre un faisceau lumineux selon un axe optique A longitudinal comprenant : - au moins une première source de lumière 21 réalisant une première fonction et au moins une deuxième source de lumière 22 réalisant une deuxième fonction; - une nappe de guidage de lumière 10 comportant une première face principale 16 et une deuxième face principale 18 parallèles, caractérisé en ce que la première source de lumière 21 et la deuxième source de lumière 22 sont agencées de part et d'autre de la nappe de guidage de lumière 10, chacune en vis-à-vis d'une des faces principales 16, 18 de la nappe de guidage de lumière 10, l'autre face principale 16, 18 opposée étant munie d'une zone de couplage.
Patent FR-3075866-B1 (FR)
Title: Tube de degazage pour une turbomachine d'aeronef a reducteur
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: Tube de dégazage (20) pour une turbomachine d'aéronef, le tube de dégazage ayant une forme allongée et étant destiné à s'étendre au moins en partie le long et à l'intérieur d'un arbre de turbine (4) de la turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un tronçon amont (20a) dans lequel est monté coaxialement une cartouche filtrante (30), ladite cartouche filtrante comportant une enveloppe annulaire (30a) percée et entourant un filtre (30b) configuré pour séparer l'huile d'un flux de gaz destiné à traverser axialement ledit tronçon.
Patent FR-3076618-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'inspection optique d'un substrat
Inventor: DURAND DE GEVIGNEY MAYEUL
IPC: G01N21/45
Filed: 2018-01-05
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100, 200) d'inspection d'un substrat (2), comprenant des étapes : de création, à partir d'au moins deux faisceaux lumineux (4, 5) issus d'une même source lumineuse (20), d'un volume de mesure à l'intersection entre lesdits au moins deux faisceaux lumineux (4, 5), le volume de mesure contenant des franges d'interférence et étant positionné de sorte à s'étendre sur ou dans le substrat (2), ledit substrat (2) étant en déplacement relativement audit volume de mesure selon une direction parallèle à une surface principale (S) du substrat (2) ; d'acquisition (102, 202) d'un signal de mesure représentatif de la lumière diffusée par le substrat (2), en fonction de la localisation du volume de mesure sur ledit substrat (2) ; de calcul (108, 208) d'au moins un paramètre attendu, dont au moins une fréquence de modulation attendue, d'un signal attendu représentatif du passage d'un défaut (3) dudit substrat (2) dans le volume de mesure ; de détermination (114, 214) de valeurs caractéristiques représentatives d'un contenu fréquentiel du signal de mesure dans un voisinage autour de la fréquence de modulation attendue, de sorte à constituer un signal validé représentatif de la présence de défauts (3) ; et d'analyse dudit signal validé pour localiser et/ou identifier des défauts (3). L'invention concerne également un système d'inspection d'un substrat mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3079310-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de rayonnements alpha et/ou beta provenant d'une surface solide
Inventor: FICHET PASCAL
IPC: G21C19/34
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de mesure non destructive des rayonnements alpha et/ou bêta émis par une surface plane d'un solide. Il comprend au moins une tête de mesure et un automate motorisé, configuré pour déplacer une tête de mesure et la placer au contact de la surface plane. La tête de mesure comprend : -au moins un scintillateur solide primaire ayant une face principale plane destinée à être mise en contact avec une portion de la surface plane ; - au moins un photomultiplicateur en silicium (SiPM), chaque SiPM étant couplé optiquement à un scintillateur solide primaire ; - un boîtier opaque à la lumière visible et aux rayonnements alpha et bêta ayant une cavité ouverte destinée à loger ledit au moins un scintillateur solide primaire et ledit au moins un SiPM, ledit scintillateur solide primaire étant agencé pour fermer la cavité et former une paroi externe du boitier, de manière à permettre la mise en contact dudit scintillateur primaire avec la portion de surface.
Patent FR-3080021-B1 (FR)
Title: Plateau pour poche a usage medical, tubulures et accessoires, destines a une sterilisation
Inventor: ANGOT MAXIME
IPC: A61B50/33
Filed: 2018-04-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un plateau (10) mis en forme, comportant une pluralité de logements (11, 12, 13), le plateau (10) et chacun desdits logements (11, 12, 13) étant aptes à recevoir une poche (20) à usage médical, au moins une tubulure (21) et au moins un accessoire (22), ladite poche (20) à usage médical, ladite au moins une tubulure (21) et ledit au moins un accessoire (22) étant reliés entre eux, dans lequel ledit plateau (10) est apte à être enveloppé dans un emballage (30) pour effectuer un autoclavage.
Patent FR-3082517-B1 (FR)
Title: Stabilisation du 1,1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé alcène en C3 à C6 et comportant une seule double liaison, pour limiter ou empêcher l'isomérisation du cis-1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ène en trans-1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ène , ou pour limiter ou empêcher la dégradation du cis-1,1,1,4,4,4-hexafluorobut -2-ène. L'invention concerne également une composition comprenant au moins 50 % en poids de 1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ène et un composé alcène en C3 à C6 et comportant une seule double liaison ; ainsi que diverses utilisations de cette composition.
Patent FR-3083368-B1 (FR)
Title: Interconnexion monolithique de modules photovoltaiques en face arriere
Inventor: DUCHATELET AURELIEN
IPC: H01L31/05
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une structure de cellules photovoltaïques interconnectées sur un même substrat, comportant un empilement de couches incluant au moins une première couche de métal conducteur (M1), une couche conductrice transparente (TCO), et une couche active (Pile), à propriétés photovoltaïques, entre la première couche de métal (M1) et la couche transparente (TCO), ainsi qu'une deuxième couche de métal conducteur (M2), et une couche électriquement isolante (ISL) entre les première (M1) et deuxième (M2) couche de métal conducteur. La structure comporte en outre, pour une séparation en au moins deux cellules (Cel n, Cel n+1) et assurer des interconnexions entre les deux cellules, une première gravure (P3) à travers la première couche de métal (M1), la couche active (Pile) et la couche transparente (TCO), une deuxième gravure (P2) à travers la couche isolante (ISL), et une troisième gravure (P1) dans la deuxième couche métallique (M2). En outre, au moins un trou (T) est formé dans chaque cellule, à travers la couche active (Pile), la première couche de métal (M1) et la couche d'isolant (ISL), et comblé par une excroissance de la deuxième couche métallique (M2) et/ou par une excroissance de la couche conductrice transparente (TCO) pour assurer un transfert de charges de la couche conductrice transparente (TCO) vers la deuxième couche de métal (M2).
Patent FR-3086308-B1 (FR)
Title: Element de construction prefabrique du type mur a coffrage integre
Inventor: LENGES MARC
IPC: E04B2/86
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction préfabriqué, du type mur à coffrage intégré comprenant : - une première paroi (2) disposée dans un premier plan (P1), - une deuxième paroi disposée dans un deuxième plan, le premier plan (P1) et le deuxième plan étant parallèles, - un élément de connexion (4) pour relier et maintenir à distance l'une de l'autre, la première paroi (2) et la deuxième paroi, de sorte à former entre elles un espace de remplissage d'épaisseur, ledit élément de connexion (4) étant au moins en partie noyé dans la première paroi (2) et la deuxième paroi et s'étendant à travers l'espace de remplissage, - une armature de structure (6) noyée à l'intérieur de la première paroi (2) et/ou de la deuxième paroi, l'élément de construction (1) préfabriqué est caractérisé en ce que ledit élément de connexion (4) comprend trois connecteurs (7) reliés entre eux par au moins un moyen de liaison (8), de sorte à former un module (9) en une pièce d'un seul tenant et présentant une structure autoportante.
Patent FR-3086955-B1 (FR)
Title: Dispositif de realisation d'un revetement par encastrement de paves
Inventor: DESIRE CHRISTOPHE
IPC: E01C15/00
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif (1) de réalisation d'un revêtement de sol, comportant au moins une structure (10) alvéolée dotée d'une pluralité d'alvéoles (2) qui sont délimitées chacune par des parois (20, 21, 22, 23) et un plan supérieur d'ouverture, et comportent chacune au moins un pied et des passages de communication d'une alvéole à l'autre, caractérisé en ce que chaque alvéole (2) comporte un support (26) destiné à supporter un pavé (3) à agencer dans l'alvéole.