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Patent FR-3068272-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pastilles de materiau fritte, notamment en carbure de bore
Inventor: JANKOWIAK AURELIEN
IPC: C04B35/645
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pastilles de matériau fritté, comprenant les étapes successives suivantes : a) formation de pré-compacts calibrés par une première compaction uniaxiale sur des portions, de masses égales, du matériau sous forme pulvérulente, cette première compaction étant réalisée à un premier seuil situé en dessous du seuil maximal de densité en cru atteignable par le matériau pulvérulent ; b) fourniture d'un outillage de compression comportant une matrice ayant une pluralité de cavités et des pistons de compression destinés à coulisser dans les cavités ; c) mise en place des pré-compacts dans les cavités de la matrice, des premier et deuxième disques en nitrure de bore fritté d'épaisseur millimétrique et de densité supérieure ou égale à 90% étant respectivement disposés dans chaque cavité à une première et à une deuxième extrémité de chaque pré-compact ; d) formation de compacts calibrés par une deuxième compaction uniaxiale sur les pré-compacts, cette deuxième compaction étant réalisée dans la matrice au moyen des pistons de compression à un deuxième seuil, supérieur au premier seuil, qui est inférieur ou égal au seuil maximal de densité en cru atteignable par le matériau pulvérulent ; e) formation de compacts frittés par mise sous charge et sous courant pulsé de l'outillage de compression, de manière à induire une montée rapide en température selon un cycle de frittage SPS régulé en température, en pression et en durée ; f) extraction des compacts frittés hors de la matrice.
Patent FR-3068367-A1 (FR)
Title: Utilisation des polyketide synthases de type iii comme phloroglucinol synthases
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C12R1/89
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation des polykétide synthases de type III comme phloroglucinol synthases, notamment les polyketide synthases de type III d'algues, de préférence d'algues eucaryotes ochrophytes. La présente invention concerne également des polypeptides ayant une activité de phloroglucinol synthase ainsi que les molécules d'acides nucléiques isolées codant ces polykétide synthases de type III, ainsi que les vecteurs et les cellules hôtes comprenant de telles molécules d'acides nucléiques. La présente invention concerne en outre des méthodes de production du phloroglucinol.
Patent FR-3069559-A1 (FR)
Title: Escalier prefabrique comportant un quart tournant a giron reglable
Inventor: TATTEGRAIN BENOIT
IPC: E04F11/028
Filed: 2017-07-25
Abstract: Cet escalier préfabriqué comportant un quart tournant comprend un limon (2) sur lequel sont fixées unitairement des plateaux de marche (10 - 13, 18). Le limon est constitué d'une poutre métallique réalisée par découpage et pliage d'au moins une tôle notamment réalisée en acier, de telle sorte à définir au moins quatre zones de réception des plateaux de marche, aptes à assurer le quart tournant. Les plateaux de marche sont réalisés en béton ou en bois, dont quatre au moins sont adaptés auxdites quatre zones du limon pour assurer le quart tournant.
Patent FR-3071333-A1 (FR)
Title: Procede d’affichage sur un ecran d’un environnement d’un vehicule automobile, et vehicule automobile dans lequel un tel procede est mis en œuvre
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'un environnement (E) d'un véhicule (1) automobile. Le véhicule automobile comprend une première caméra (11) et une deuxième caméra (12) dont les champs de vision respectifs (Ch1, Ch2) se recouvrent au moins partiellement. Le procédé comprend les étapes suivantes : b) en présence d'un obstacle dans le champ de vision de la première caméra, sélectionner la première caméra, et, en l'absence d'obstacle dans le champ de vision de la première caméra, sélectionner la deuxième caméra, c) générer une image à afficher, en fonction d'une image capturée par la caméra sélectionnée précédemment, et d) afficher l'image générée sur un écran (16) d'affichage situé dans le véhicule. L'invention concerne également un véhicule automobile dans lequel un tel procédé est mis en uvre.
Patent FR-3071660-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MATHIEU ALEXANDRE
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (1) destiné à être relié à un circuit électrique à couper, le dispositif comprenant : - au moins un initiateur pyrotechnique (20), - une première portion conductrice (41) et une deuxième portion non-conductrice (42) chacune destinée à être reliée au circuit électrique, la deuxième portion étant connectée en parallèle à la première portion et comprenant deux éléments conducteurs (42a ; 42b) séparés par un segment isolant (42c), au moins un des éléments conducteurs étant muni d'un premier élément fusible (43) connecté en série lequel est configuré pour se déclencher lorsque l'intensité du courant qui le traverse dépasse une première valeur prédéterminée, et - un premier relief (34) isolant et un deuxième relief (35) conducteur, chacun des premier et deuxième reliefs faisant saillie à partir d'une face inférieure d'un piston mobile et le premier et le deuxième reliefs étant situés respectivement en regard de la première portion et du segment isolant, et ledit au moins un initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le dispositif de coupure d'une première configuration de passage du courant à une deuxième configuration de coupure du courant, les premier et deuxième reliefs étant mis en mouvement lors du passage de la première à la deuxième configuration afin de déconnecter la première portion par rupture de celle-ci par impact avec le premier relief, et connecter électriquement les deux éléments conducteurs par le deuxième relief au plus tard au moment de la déconnexion de la première portion.
Patent FR-3071753-A1 (FR)
Title: Architecture d'un centre de tri comprenant un convoyeur en boucle
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B07C3/06
Filed: 2017-10-03
Abstract: Installation logistique (200) de tri d'articles comprenant un convoyeur en boucle (210) comprenant P dispositifs de pré-tri (PT1, PT2) des articles, des zones d'injection (ZI-1, ZI-2, ZI-3, ZI-4, ZI-5, ZI-6) des articles pré-triés sur le convoyeur, et des zones de sorties (ZS-1, ZS-2, ZS-3, ZS-4, ZS-5, ZS-6) de déchargement des articles du convoyeur, les zones d'injection alternant une à une avec les zones de sorties le long du convoyeur, dans laquelle chaque zone d'injection n'est connectée qu'à un seul dispositif de pré-tri et chaque dispositif de pré-tri est relié à l'une des zones d'injection toutes les P zones d'injection considérées séquentiellement le long du convoyeur.
Patent FR-3073117-A1 (FR)
Title: Unite de chauffage comprenant un element d'etancheite
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B3/04
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne une unité de chauffage (4) comprenant au moins un bloc chauffant (5) configuré pour générer de la chaleur et au moins deux éléments isolants électriques (9, 10), les au moins deux éléments isolants (9, 10) étant configurés pour former une chambre de chauffage (13) dans laquelle est disposé le bloc chauffant (5), l'unité de chauffage (4) comprenant un élément d'étanchéité (17) disposé au moins entre les éléments isolants (9, 10).
Patent FR-3080773-A1 (FR)
Title: Catheter, dispositif medical pour l'introduction d'une solution de traitement
Inventor: DERVAL NICOLAS
IPC: A61M25/10
Filed: 2018-05-04
Abstract: Dispositif (1) médical comportant :     ▪ Un cathéter (10) caractérisé en ce qu'il comprend une première lumière (LUi) d'injection d'un premier volume d'une solution de traitement (Sol1), la première lumière (LU1) débouchant à l'extrémité distale du cathéter (10) ;     ▪ Un élément de jonction (20) prolongeant la première lumière (LU1) à l'extrémité du cathéter (10) comportant un diamètre à son extrémité distale inférieure au diamètre du cathéter (10).
Patent FR-3076247-A1 (FR)
Title: Assemblage de pieces en materiau thermoplastique et procede d'assemblage de telles pieces par rivetage thermoplastique
Inventor: PERRIER CHRISTOPHE
IPC: F16B5/00
Filed: 2018-01-27
Abstract: Cette invention se rapporte à un assemblage de zones (10a, 10b) de pièces composites (2a, 2b) à matrice thermoplastique, comportant une pluralité de points de rivetage le long de zones (10a, 10b) des pièces se recouvrant par superposition de deux faces (12a, 12b) de ces zones (10a, 10b) disposés en regard, chaque zone (10a, 10b) présentant une autre face opposée (11a, 11b) qui reste apparente avec la pièce (2a, 2b). Le rivetage est réalisé par des liens d'assemblage (6) en matériau composite à base de résine thermoplastique compatible avec le matériau des pièces (2a, 2b), ces liens (6) étant noyés dans lesdites zones (10a, 10b) et les traversant de part en part avec une orientation comprise entre 30° et 90° par rapport à leurs faces (11a, 11b; 12a, 12b).
Patent FR-3063765-A1 (FR)
Title: Correlation des surfaces de strates a travers des journaux de puits
Inventor: PENG YANG
IPC: G06Q50/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: Les surfaces de strates peuvent être identifiées dans des journaux de puits et corrélées à travers les journaux de puits en tenant compte des corrections manuelles. Par exemple, un dispositif informatique peut recevoir des journaux de puits. Le dispositif informatique peut déterminer de multiples corrélations strate-surface en se basant sur les journaux de puits. Ensuite, le dispositif informatique peut recevoir une entrée de l'utilisateur indiquant une correction à une corrélation strate-surface donnée. En se basant sur la correction de la corrélation strate-surface donnée, le dispositif informatique peut actualiser certaines ou toutes les autres corrélations strate-surface.
Patent FR-3079260-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'un local a vitrage integre comprenant des moyens de renforcement des parements autour du vitrage
Inventor: SABLE JEROME
IPC: E06B3/667
Filed: 2018-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séparation d'un local comprenant un premier (250) et un deuxième (251) parements en tôle solidaires à leur périphérie de part et d'autre d'un cadre, lesdits parements (250, 251) étant traversés par au moins une ouverture (53), ladite ouverture (53) étant obturée par au moins un panneau (54) au moins en partie translucide ou transparent, ledit panneau (54) étant logé entre lesdits premier (250) et deuxième (251) parements, caractérisé en ce que au moins un desdits premier (250) et deuxième (251) parements comprend un bord intérieur (58) délimitant ladite ouverture (23), au moins un desdits bords intérieurs (58) étant replié vers l'intérieur dudit dispositif de séparation.
Patent FR-3083180-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un extracteur d'air de projecteur pour un vehicule automobile.
Inventor: MENN THIBAULT
IPC: B60Q1/04
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un extracteur d'air d'un projecteur de véhicule; ledit extracteur d'air comprenant une entrée d'air et une sortie d'air, une chambre de ventilation disposée entre ces dernières, comprenant au moins un ventilateur agencé pour produire un flux d'air depuis l'entrée d'air vers la sortie d'air pour refroidir au moins un module optique dudit projecteur, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - la détection (501) de l'état d'allumage d'au moins un module optique du projecteur ; et - la mise en fonctionnement (502) d'au moins un ventilateur de l'extracteur d'air quand l'allumage dudit au moins un module optique est détecté. L'invention concerne également un projecteur et un véhicule automobile capables de mettre en œuvre ledit procédé, ainsi qu'un produit programme d'ordinateur et un support comprenant un tel programme comprenant des instructions pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3071288-A1 (FR)
Title: Chapeau de butee d’extremite pour un palier a roulement
Inventor: CAPOZZI MARCO GIOVANNI FRANCESCO
IPC: F16C35/063
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne un chapeau de butée d'extrémité (11) pour un palier à roulement (5), en particulier destiné à être installé dans une boîte d'essieu ferroviaire d'un dispositif de support (1) pour un essieu ferroviaire (2), le chapeau (11) étant réalisé sous la forme d'un disque concave délimité par une paroi latérale annulaire présentant un axe de symétrie (A) qui est coaxial, lors de l'utilisation, avec un axe de symétrie (B) du palier, par une paroi d'extrémité (14) positionnée transversalement à l'axe de symétrie (A), et par une partie de liaison (15) annulaire qui présente une forme coudée, reliant la paroi d'extrémité (14) à la paroi latérale (13) ; la paroi d'extrémité (14) étant pourvue d'une pluralité de trous traversants (16) pour des vis (12) respectives servant à la fixation du chapeau, lors de l'utilisation, à l'essieu (2), et la paroi latérale (13) se terminant, du côté opposé par rapport à la paroi d'extrémité, par une surface frontale (17) annulaire conçue pour venir en appui, lors de l'utilisation, contre une bague (6) du palier ; le chapeau (11) étant caractérisé en ce que la paroi d'extrémité (14) présente une épaisseur, mesurée dans au moins une direction radiale (D2) passant à travers un axe de symétrie (C) desdits trous (16), qui est variable de façon continue dans une direction radiale entre un maximum (S3), situé à un emplacement essentiellement intermédiaire entre un bord intérieur (28) du trou (16) et l'axe de symétrie (A), et un minimum (S1), à l'emplacement de l'axe de symétrie (A).
Patent FR-3086247-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une consigne de gestion de la consommation en carburant et en courant electrique d'un vehicule automobile hybride
Inventor: OURABAH ABDEL-DJALIL
IPC: B60W20/00
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une consigne de gestion de la consommation en carburant et en courant électrique d'un véhicule automobile hybride. Selon l'invention, ce procédé comprend des étapes de : a) acquisition d'un trajet à effectuer, b) division dudit trajet en tronçons, c) acquisition d'attributs caractérisant chaque tronçon, un attribut étant relatif au caractère autorisé ou non d'utiliser le moteur à combustion interne, d) pour chaque tronçon, acquisition d'une relation reliant la consommation en carburant à sa consommation d'énergie électrique, e) détermination d'un point optimal de consommation de manière à maximiser la décharge de la batterie de traction sur les tronçons pour lesquels il n'est pas autorisé d'utiliser le moteur à combustion interne, minimiser la consommation en carburant sur le trajet, et maximiser la décharge finale de la batterie, et f) élaboration d'une consigne.
Patent FR-3087202-A1 (FR)
Title: Composition pour des compositions et composites polymeres (meth)acryliques, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C08L33/12
Filed: 2018-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique appropriée pour des compositions et composites polymères (méth) acryliques, à son procédé de préparation et à son utilisation. En particulier la présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique qui possède une fois polymérisée une certaine résistance à la chaleur et qui est appropriée pour des composites (méth) acryliques utilisés à des températures plus élevées. Plus particulièrement la présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique appropriée pour la préparation de compositions et composites polymères (méth) acryliques. La présente invention se rapporte également à un procédé pour la préparation d'une telle composition (méth) acrylique et à son utilisation, mais également à des compositions et composites polymères (méth) acryliques préparés à partir d'une telle composition (méth) acrylique.
Patent FR-3072665-A1 (FR)
Title: Enceinte apte a etre raccordee a un dispositif d'evacuation d'un liquide
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: H02J50/10
Filed: 2018-10-22
Abstract: Enceinte (20), apte à être raccordée à un dispositif d'évacuation d'un liquide, l'enceinte comportant une extrémité ouverte (21) et une extrémité fermée (22), ou fond de l'enceinte, l'enceinte étant apte à être raccordée au dispositif d'évacuation de liquide par son extrémité ouverte, l'enceinte comportant une paroi latérale (23), s'étendant entre le fond (22) et l'extrémité ouverte (21); l'enceinte étant apte à contenir des électrodes (51, 52), lesdites électrodes s'étendant entre le fond et l'extrémité ouverte, l'enceinte étant caractérisée en ce qu'elle comporte : - une bobine externe (61), s'étendant à l'extérieur de l'enceinte, et une bobine interne (62), s'étendant dans la paroi latérale ou à l'intérieur de l'enceinte, de telle sorte que lorsqu'un courant primaire circule dans ladite bobine externe, un courant secondaire s'établisse dans ladite bobine interne, par couplage inductif, la bobine interne (61) et la bobine externe (62) forment un circuit d'alimentation électrique permettant la polarisation des électrodes par couplage inductif.
Patent FR-3072659-A1 (FR)
Title: Récipient réfractaire en un matériau céramique, compact vert pour un tel récipient, procédé de fabrication d'un récipient réfractaire en un matériau céramique ainsi que d'un compact vert prévu à cette fin
Inventor: KUNZ MATHIAS
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un récipient réfractaire 1 destiné à être utilisé dans un four pour le traitement thermique de pièces à usiner, comprenant un mat 5 en fibres longues qui sont enrobées dans une enveloppe céramique, ledit mat 5 étant formé de manière à avoir un récipient formant un espace de réception pour des pièces à usiner, ainsi qu'un compact vert d'un tel récipient 1. En outre, des utilisations avantageuses du récipient 1 ainsi qu'un procédé de fabrication d'un compact vert ou bien récipient 1 selon l'invention sont indiqués.
Patent FR-3088115-A1 (FR)
Title: Outillage pour le controle d'un point de branchement optique aerien
Inventor: LEONARDI JEREMIE
IPC: H04B10/07
Filed: 2018-11-05
Abstract: L'invention concerne un outillage (1) pour le contrôle d'un point de branchement optique (PBO) comprenant au moins une cassette, l'outillage comprenant : - un perche (2), - une embase (10), configurée pour être fixée sur une portion distale (4) de la perche (2), - une caméra (5) et - des moyens de pivotement (20) de la cassette entre une position rangée, dans laquelle la cassette est logée dans le PBO, et une position sortie dans laquelle la cassette a pivoté, lesdits moyens de pivotement (20) étant fixés sur l'embase (10).
Patent FR-3079763-A1 (FR)
Title: Outillage de frappe a pointe
Inventor: LEMEUNIER GUILLAUME
IPC: B21J7/02
Filed: 2018-04-05
Abstract: Dispositif d'outillage de frappe pointe pour améliorer les marques d'aspects sur les pièces embouties. L'invention concerne un dispositif (Fig. 8) permettant de frapper à l'aide d'une presse le plateau d'une pièce emboutie (Fig. 3) (3), pour planer, atténuer les marques d'amincissement matière dans les zones de rayon de rétreint (Fig.1) ainsi que de permettre une meilleure accroche des inserts par collage (Fig. 2). Il est constitué d'un ensemble d'outillage, caractérisé par un poinçon (Fig. 8) (8) possédant une denture en forme de pointe (Fig. 6) (Fig. 7) et une matrice plane. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux pièces d'aspect dans le cosmétique, pièces possédant un plateau embouti en aluminium de type frette.
Patent FR-3088170-A1 (FR)
Title: Module d'élevage de poissons d'une installation d'aquaculture facilitant la récupération des poissons et une installation d'aquaculture comportant au moins un tel module
Inventor: MENARD SERGE
IPC: A01K61/60
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention concerne un module d'élevage de poissons d'une installation d'aquaculture facilitant la récupération des poissons et une installation d'aquaculture comportant au moins un tel module. Le but de la présente invention est de proposer un module et une installation d'aquaculture qui rendent inutile la présence d'une grue et d'un panier de ramassage. Le but de l'invention est atteint par un module d'élevage de poissons d'une installation d'aquaculture qui comprend au moins une cage (1) qui comporte des parois verticales (2) et un plancher (3). Le module selon l'invention est caractérisé en ce qu'une partie du plancher (3a) de la cage (1) est verticalement mobile et la cage (1) comporte au moins une cloison (5) horizontalement mobile pour réduire la surface de la cage à la surface de la partie mobile (3a) du plancher (3). Le but de l'invention est aussi atteint par une installation d'aquaculture qui comporte au moins un module selon l'invention comme décrit ci-dessus .
Patent FR-3090719-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture à remontage mécanique.
Inventor: COUTO MAQUIERA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B77/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: La commande 10 comprend une poignée (16) montée affleurante dans un support et une chaîne cinématique (150) d’entraînement en mouvement de la poignée (16) comprenant au moins un élément rotatif (170) d’entraînement en mouvement angulaire de la poignée (16) et au moins un organe-moteur configuré pour accumuler une énergie mécanique par un travail mécanique lors d’une action d’enfoncement de la poignée (16) et pour restituer une énergie mécanique à la chaîne cinématique d’entraînement (150) après relâchement de la poignée (16). La poignée (16) comporte un moyen de stabilisation (190) de la chaîne cinématique (150) configuré pour limiter l’angulation de l’élément rotatif (170) de la chaîne (150) pendant l’enfoncement de la poignée (16). FIGURE ABREGE : FIGURE 2.
Patent FR-3091399-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système de réalité virtualisée, et système pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G08B25/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: Un procédé de commande d’un système de réalité virtualisée comprenant un dispositif de réalité virtualisée est proposé, qui comprend, au système de réalité virtualisée : recevoir un signal sans fil émis vers une surface sur laquelle se trouve un utilisateur, dont la portée définit sur la surface une pluralité de zones comprenant une première zone sans alerte et une deuxième zone avec alerte, une caractéristique relative au signal émis pouvant prendre une deuxième valeur correspondant à la deuxième zone ; sur détection de la caractéristique ayant la deuxième valeur, générer un signal d’alerte, et transmettre le signal d’alerte à une unité de commande du système de réalité virtualisée pour notifier un utilisateur du systèmeFig. 2
Patent FR-3091726-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement comprenant une cartouche amovible, et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif
Inventor: SERTIER BRUNO
IPC: F01N13/18
Filed: 2019-01-10
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement comprenant une cartouche amovible, et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif Ce dispositif de purification de gaz d’échappement (24) comprend un logement (30) comportant une conduite tubulaire de gaz d’échappement (40) définissant un espace de réception (46), et une cartouche (32) montée de manière amovible dans ledit espace de réception (46). Le dispositif de purification (24) comprend également un tube flexible (122) monté entre la conduite tubulaire (40) et la cartouche (32), ledit tube flexible (122) étant compressible et/ou extensible suivant l’axe (A-A’) de l’espace de réception (46). Un premier des éléments parmi la conduite tubulaire (40) et la cartouche (32) définit un épaulement annulaire primaire (114, 174) contre lequel une première extrémité axiale (126, 128) du tube flexible (122) est en butée, la deuxième extrémité axiale (126, 128) du tube flexible (122) étant fixée au deuxième élément parmi la conduite tubulaire (40) et la cartouche (32). Figure pour l'abrégé : Figure 2