baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075917-B1 (FR)
Title: Bride pour dispositif d’analyses biologiques
Inventor: ALESSIO ANDRÉ
IPC: B01L99/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: Une bride pour dispositif d'analyses biologiques comprend un corps en plastique qui comprend une base (12) à laquelle sont reliées une première branche externe (6), une deuxième branche externe (10) et une branche centrale (8), la première branche externe (6) présentant une longueur plus importante que la deuxième branche externe (10) et lesdites première branche externe (6) et deuxième branche externe (10) étant agencées de manière à s'engager mutuellement dans un état fermé de la bride. La première branche externe (6) et la deuxième branche externe (10) présentent chacune un premier évidement (34, 40) et un deuxième évidement (32, 38) sur la portion orientée vers l'intérieur du corps (4), le premier évidement (34, 40) étant le plus éloigné de la base (12). La branche centrale (8) présente deux paires d'évidements (44-46 ; 48-50) chacune disposée d'un côté et comprenant un premier évidement (46 ; 50) et un deuxième évidement (44 ; 48), homologues respectivement du premier évidement (34 ; 40) et du deuxième évidement (32 ; 38) de la première branche externe (6) et de la deuxième branche externe (10), les deuxièmes évidements (44 ; 48) étant dimensionnés de sorte que la première branche externe (6) et la deuxième branche externe (10) viennent sensiblement au contact de la branche centrale (8) dans l'état fermé, les premiers évidements (34-46 ; 40-50) définissant alors entre eux deux poches annulaires (54 ; 58), chacune propre à brider un tuyau (56 ;60) qu'elle reçoit.
Patent FR-3079102-B1 (FR)
Title: Procede de gestion energetique de telechargementsans fil de donnees
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H04W4/44
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-02-14
Abstract: Le procédé de gestion énergétique de téléchargements sans fil de données est mis en œuvre dans un véhicule comprenant des moyens de production d'énergie électrique, une batterie principale et un stockeur d'énergie électrique auxiliaire, le procédé comprenant une vérification préalable de la capacité du véhicule à fournir une énergie électrique nécessaire au téléchargement, et une autorisation de téléchargement (AT) qui est délivrée lorsque la vérification préalable est positive par rapport à des critères prédéterminés (SUP_DLD). Conformément à l'invention, le téléchargement ne peut être autorisé que si les moyens de production d'énergie électrique sont actifs (RPM, PW) et la vérification préalable comporte une vérification de la capacité du stockeur d'énergie électrique auxiliaire à fournir une durée d'alimentation électrique (DURRQ) nécessaire pour le téléchargement.
Patent FR-3083868-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une dose de coagulant pour le traitement d'une eau brute
Inventor: HASSANZADEH SEPIDEH
IPC: G01N33/18
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'une dose de coagulant pour une eau brute comprenant : - une étape de détermination d'une valeur pour l'eau brute d'un premier paramètre organique ; - une étape de détermination d'une valeur pour l'eau brute d'un second paramètre minéral ; - une étape de détermination d'une classe d'eau pour l'eau brute, caractérisée par la valeur du premier paramètre organique et la valeur du second paramètre minéral ; - une étape de détermination d'une valeur pour l'eau brute d'un troisième paramètre organique ; - une étape de définition d'une valeur cible pour l'eau décantée du troisième paramètre organique ; - une étape de sélection d'une fonction entre le troisième paramètre organique et une dose de coagulant ajoutée, ladite fonction étant sélectionnée pour la classe d'eau et pour la valeur pour l'eau brute du troisième paramètre organique; - une étape d'utilisation de la fonction pour déterminer la dose de coagulant pour atteindre la valeur cible.
Patent FR-3085482-B1 (FR)
Title: Capteur de particules fines avec microbalances en cascade
Inventor: BERTHELOT BRICE
IPC: G01N15/06
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention présente un capteur (1) pour l'analyse in-situ et en continu d'un flux d'aérosol permettant la mesure de la masse des particules (2) microniques/submicroniques en suspension dans le flux d'air, comprenant un dispositif de tri aéraulique permettant d'effectuer la granulométrie des particules (2) selon leur taille avec un corps d'impacteur (3) à cascade d'un ou de plusieurs étages ; au moins une microbalance MEMS (7) par étage, avec une membrane oscillante (7a) en silicium, située sur la zone d'impaction des particules (2); des moyens de calcul reliés à chaque microbalance MEMS (7) pour déterminer la masse de l'ensemble des particules (2) sur la zone d'impaction; un système de nettoyage des microbalances MEMS permettant l'évacuation des particules (2) hors des microbalances MEMS ; des moyens d'entrainement du flux d'aérosol.
Patent FR-3086180-B1 (FR)
Title: Conteneur pour decontaminer une tenue d'intervention, des equipements et le corps d'un pompier
Inventor: NASSO CLAUDE
IPC: A62C27/00
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-12-11
Abstract: Ce conteneur comporte : - un premier compartiment (1), comprenant des moyens de brossage à sec agencés pour brosser la tenue d'intervention et les équipements de manière à ôter des contaminants, le premier compartiment (1) présentant une entrée (10) et une sortie (11) située à distance de l'entrée (10) ; - un deuxième compartiment (2), comprenant des moyens d'évacuation de la tenue d'intervention et des équipements vers l'extérieur du conteneur, le deuxième compartiment (2) présentant une entrée (20) et une sortie (21) située à distance de l'entrée (20), la sortie (11) du premier compartiment (1) débouchant sur l'entrée (20) du deuxième compartiment (2) ; - un troisième compartiment (3), comprenant des moyens de lavage à l'eau agencés pour laver le corps du pompier, le troisième compartiment (3) présentant une entrée (30) et une sortie (31) située à distance de l'entrée (30), la sortie (21) du deuxième compartiment (2) débouchant sur l'entrée (30) du troisième compartiment (3).
Patent FR-3089250-B1 (FR)
Title: Ligne d’échappement comprenant un capteur photoacoustique pour mesurer au moins une concentration en gaz polluant et véhicule automobile comprenant une telle ligne d’échappement
Inventor: CONTREMOULINS THIBAULT
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: Ligne d’échappement comprenant un capteur photoacoustique pour mesurer au moins une concentration en gaz polluant et véhicule automobile comprenant une telle ligne d’échappement Cette ligne d’échappement (14) pour moteur à combustion interne comprend une conduite (20) de circulation d’un flux de gaz d’échappement et au moins un organe de mesure (30) pour mesurer au moins une concentration en gaz polluant du flux de gaz d’échappement circulant dans ladite conduite (20). Cet organe de mesure (30) comprend un capteur photoacoustique (32). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095889-B1 (FR)
Title: Assemblage de combustible nucleaire pour reacteur a eau pressurisee et coeur de reacteur nucleaire contenant un tel assemblage
Inventor: ZHENG SONGHUI
IPC: G21C5/00
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-07-30
Abstract: Assemblage de combustible nucléaire pour réacteur à eau pressurisée et cœur de réacteur nucléaire contenant un tel assemblage Cet assemblage de combustible nucléaire (16) pour réacteur nucléaire à eau pressurisée comprend des crayons (24) de combustible nucléaire, des tubes-guides (31) de réception de crayons absorbants d’une grappe de commande et éventuellement un tube d’instrumentation, les crayons (24) étant répartis en deux zones (41, 42) : - une zone centrale (41), tous les crayons (24) de la zone centrale (41) étant des crayons (24) dont le combustible, avant irradiation, est exclusivement à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium ; et - une zone périphérique (42) s’étendant le long de faces extérieures de l’assemblage (16), tous les crayons de la zone périphérique (42) étant des crayons (24) contenant, avant irradiation, de l’oxyde d’uranium mais pas d'oxyde de plutonium. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3096871-B1 (FR)
Title: Abreuvoir de pâture pour bétail
Inventor: DUBOUIX PHILIPPE
IPC: B65D21/032
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: Abreuvoir de pâture pour bétail de contenance supérieure à 200 litres, formé comme un bac (9) en matière plastique obtenu en une pièce par roto-moulage, le bac comprenant une base avec une paroi de fond (1) présentant une périphérie, par exemple de forme circulaire ou autre, et définissant un axe vertical (X) pour le bac, un flanc latéral (2) s’étendant vers le haut depuis la périphérie du fond jusqu’à une bordure supérieure (3), avec des formes d’indexation s’étendant à partir de la base, avec une première forme (4) présentant au moins une portion convexe et une deuxième forme (5) présentant au moins une portion concave, la deuxième forme étant agencée à distance de la première forme, de sorte que lorsqu’on empile deux bacs identiques à savoir un deuxième bac (92) sur un premier bac (91), un décalage angulaire entre les deux bacs permet d’insérer la première forme de l’un des bacs dans la deuxième forme de l’autre des bacs et permettant ainsi d’indexer la position de l’un des bacs par rapport à l’autre des bacs et de maintenir une distance verticale de séparation entre les deux bacs en évitant ainsi que le deuxième bac (92) ne se coince dans le premier bac (91). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097596-B1 (FR)
Title: Grille d’inverseur de poussée comprenant des canaux de refroidissement longitudinaux
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02K1/74
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention se rapporte à une grille (14) pour inverseur de poussée d’ensemble propulsif d’aéronef. La grille (14) comprend des longerons (24) et des aubes (22) formant des ouvertures permettant à un écoulement de fluide chaud de traverser transversalement la grille (14) par ces ouvertures. Selon l’invention, la grille (14) comprend des canaux de refroidissement (25) traversant les longerons (24) de manière à acheminer un écoulement de fluide froid longitudinalement à travers ce longeron (24) afin de refroidir la grille (14) réchauffée par l’écoulement de fluide chaud. Dans une application, la grille (14) est configurée dans un ensemble propulsif de sorte que ledit écoulement de fluide chaud comprenne une partie des gaz provenant de la veine primaire d’un turboréacteur à double flux de cet ensemble propulsif, et de sorte que ledit écoulement de fluide froid comprenne une partie du flux d’air provenant de la veine secondaire de cet ensemble propulsif. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098954-B1 (FR)
Title: Système de lecture de carte de transaction avec volet de protection
Inventor: ALLIROT RICHARD
IPC: G06F21/86
Filed: 2019-07-16
Granted: 2022-12-30
Abstract: Système de lecture de carte de transaction avec volet de protection  .    L’invention se rapporte à un système de lecture de carte de transaction comprenant :  - un lecteur de carte de transaction (1) comprenant une fente d’insertion (11) d’une carte de transaction ; et  - un volet de protection (2) mobile entre deux positions : une position fermée dans laquelle le volet obture ladite fente d’insertion, et une position ouverte dans laquelle le volet est disposé au moins en partie hors de ladite fente d’insertion.  Le volet de protection (2) comprend un élément d’obturation (22) monté de manière solidaire sur un élément de support monobloc (21), ledit élément d’obturation (22) étant conformé et dimensionné pour obturer ladite fente d’insertion (11) dans ladite position fermée, ledit élément de support monobloc (21) comprenant au moins une portion élastiquement déformable (211) de sorte à permettre le passage de la position fermée à la position ouverte et inversement.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101504-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture d’images et procédé de capture d’images
Inventor: XIANG LIANGBIN
IPC: H04N5/335
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne dispositif de capture d’image (1) comprenant une matrice (19) de pixels (21 ; 21’) comprenant des premier pixels (21) disposés en vis-à-vis de premiers filtres (171) aptes à transmettre une première partie d’un rayonnement électromagnétique comprise dans une plage de longueurs d’onde données de l’infrarouge, ainsi que des seconds pixels (21’) disposés en vis-à-vis des seconds filtres (172 ; 173 ; 174), aptes à transmettre une seconde partie du rayonnement située dans le visible et la première partie du rayonnement.  Selon l’invention, le dispositif de capture d’images (1) comprenant un calculateur (12) programmé pour :- évaluer une intensité visible locale (Rv ; Gv ; Bv) représentative d’une intensité de la seconde partie du rayonnement dans une région incluant au moins un second filtre (172 ; 173 ; 174) donné; - évaluer, sur la base de ladite intensité visible locale (Rv ; Gv ; Bv) et d’un signal généré par le second pixel (21’) en vis-à-vis dudit second filtre (172 ; 173 ; 174) donné, une information infrarouge (RIR ; GIR ; BIR) associé audit second pixel (21’) représentative d’une partie du signal généré par le second pixel (21’) correspondant à la première partie du rayonnement.  Figure. 5
Patent FR-3102272-B1 (FR)
Title: Génération périodique de fonction aléatoire dans le nuage informatique
Inventor: BAYON ROMAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-07-15
Abstract: Des systèmes et des procédés pour le traitement de requêtes de tokenisation pour faciliter le stockage sécurisé de jetons. Une époque est identifiée comme étant une époque actuelle basée sur un horaire actuel de système d’un nœud. Une valeur de départ est calculée par le nœud sur la base d’un horaire de départ de l’époque et d’un secret. Une pluralité de jetons éphémères est générée par un service de randomisation du nœud pour un ensemble de données sensibles basées sur la valeur de départ. Chaque jeton éphémère de la pluralité des jetons éphémères a une vie utilisable définie par l’époque. Chaque instance de données sensibles dans l’ensemble des données sensibles est associée à un jeton éphémère particulier de la pluralité des jetons éphémères pour créer une structure de mappage dans une mémoire principale du nœud. Un service de tokénisation du nœud est configuré pour traiter des requêtes de tokénisation en utilisant la structure de mappage.
Patent FR-3102809-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un demarrage d'un moteur thermique dans une architecture de traction hybride
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: F02N11/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-05-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'un démarrage d'un moteur thermique (11) appartenant à une chaîne de traction hybride implantée sur un train d'un véhicule automobile muni de roues (17), ladite chaîne de traction comportant également un moteur électrique de traction (13), une boîte de vitesses (15) ayant un arbre primaire et un arbre secondaire, et un démarreur (22) en prise avec une couronne de démarrage du moteur thermique (11),  le véhicule automobile étant dans une phase de roulage électrique assurée par le moteur électrique de traction (13) et un démarrage du moteur thermique (11) étant sollicité, ledit procédé comportant une étape de sélection, en fonction d'un régime de l'arbre primaire de la boîte de vitesse (15), d'un ou deux organes parmi le démarreur (22) et le moteur électrique de traction (13) pour assurer le démarrage du moteur thermique (11).  Figure 2
Patent FR-3103206-B1 (FR)
Title: Salle de réalité virtuelle multidimensionnelle
Inventor: BIBES JEAN-PAUL
IPC: H04N13/111
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de diffusion audiovisuels de type salle de réalité virtuelle. Cette invention concerne une salle de réalité virtuelle multidimensionnelle, caractérisée en ce qu’elle comporte quatre modules, que ses modules sont réglables indépendamment, qu’elle comporte une surface de projection circulaire, que les composants de chacun de ces modules sont en matériaux composites et sont géométriquement plats. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107239-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule automobile en fonction d’une vitesse prévue
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/105
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3100045-B1 (FR)
Title: Patch pour tubage de puits de forage a base d’un produit metallique d’etancheite expansible
Inventor: GRECI STEPHEN MICHAEL
IPC: E21B33/13
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-12-02
Abstract: La présente invention concerne un patch métallique permettant de réparer un tubage de puits de fond de puits, le patch métallique comprenant un produit métallique d’étanchéité ayant une forme congruente avec une section du tubage de puits de fond de puits et capable de passer d’un premier état à un second état. Le produit métallique d’étanchéité se dilate et durcit en réponse à une hydrolyse. Le produit métallique d’étanchéité est l’un parmi un métal alcalino-terreux, un métal de transition et un oxyde métallique. Le produit métallique d’étanchéité peut être l’un parmi un métal alcalino-terreux, un métal de transition et un oxyde métallique et au moins un alliage, le ou les alliages étant sélectionnés dans un groupe constitué de Al, Zn, Mn, Zr, Y, Nd, Gd, Ag, Ca, Sn et RE. Le ou les alliages peuvent être alliés avec un dopant qui favorise la corrosion, tel que Ni, Fe, Cu, Co, Ir, Au et Pd. Le ou les alliages peuvent être alliés avec un dopant qui inhibe la passivation.
Patent FR-3113569-B1 (FR)
Title: Chaussure orthopédique pour un utilisateur présentant un trouble de la marche
Inventor: LLAFIA FRANC
IPC: A43B23/08
Filed: 2020-09-03
Granted: 2022-09-02
Abstract: Chaussure orthopédique pour un utilisateur présentant un trouble de la marche Chaussure orthopédique comprenant un bout (6) relevé, un contrefort (4), une semelle extérieure (1) et une tige, comprenant un tuteur (11) s’étendant le long d’au moins une partie de la semelle extérieure (1), remontant le long du contrefort (4) et au-delà de la tige, et une embrasse (12) solidaire du tuteur (11) et apte à recevoir la partie tibiale d’une jambe d’un utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3A.
Patent FR-3114315-B1 (FR)
Title: Materiau comprenant un substrat muni d’un empilement de couches minces a proprietes thermiques
Inventor: JEAN CYRIL
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu sur une face d’un empilement de couches minces comportant successivement à partir de ladite face une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles à base d’argent Ag1, Ag2 et Ag3 et de quatre revêtements diélectriques M1, M2, M3 et M4, chaque revêtement diélectrique comportant une couche diélectrique ou un ensemble diélectrique de couches, de manière que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques. Dans les empilements décrits, la somme des épaisseurs physiques des quatre revêtements diélectriques (M1, M2, M3 et M4) est égale ou inférieure à 210,0 nm.  L’invention présente l’avantage d’améliorer le rendement de dépôt des empilements à trois couches métalliques fonctionnelles.
Patent FR-3118934-B1 (FR)
Title: Installation de transport par câble à sécurité améliorée, procédé de détection d’un événement sur câble et procédé de réalisation d’une telle installation
Inventor: SÈVE CLÉMENCE
IPC: B61B12/06
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-09-01
Abstract: INSTALLATION DE TRANSPORT PAR CÂBLE À SÉCURITÉ AMÉLIORÉE, PROCÉDÉ DE DÉTECTION D’UN ÉVÈNEMENT SUR CÂBLE ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION D’UNE TELLE INSTALLATION L’installation de transport par câble (1) comprend un câble (2) en appui sur plusieurs galets (5) de plusieurs pylônes (4). Au moins un pylône (4) est muni d’au moins un fusible optique (6) définissant des premier et second états autorisant ou bloquant le passage d’un signal optique. Un dispositif de détection (7,8) est configuré pour détecter un déraillement du câble (2) hors d’un des galets (5). Le dispositif de détection fait circuler un signal à travers les fusibles optiques (6) pour suivre leur état. Les fusibles optiques (6) sont configurés pour changer d’état entre le premier et le deuxième état lorsque le au moins un fusible optique (6) est mis en contact du câble (2) ou de l'un de ses supports. Le dispositif de détection émet une alarme en réponse à la détection d’un changement d’état d’un des fusibles optiques (6). Chaque fusible optique (6) comporte une fibre optique.  Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3120520-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a l’amelioration de la posture avec un nouveau système de maintien
Inventor: PERRAUDEAU QUENTIN
IPC: A61F5/02
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-05-26
Abstract: DISPOSITIF D’AIDE A L’AMELIORATION DE LA POSTURE AVEC UN NOUVEAU SYSTÈME DE MAINTIEN L’invention concerne un dispositif (1) d’aide pour améliorer la posture d’un utilisateur (2) comportant :   deux premiers tenseurs latéraux (3) comprenant une première extrémité et une seconde extrémité, les premières extrémités de chaque premier tenseur latéral se rejoignant en une zone de stimulation (6),un support de fixation (11) comprenant une partie arrière avec une première extrémité (110) fixée à la zone de stimulation (6), et deux parties latérales fermées l’une avec l’autre par un moyen de serrage,  caractérisé en ce que la partie arrière comprend une deuxième extrémité qui se prolonge en dessous des fesses de l’utilisateur (2). Grace au galbe des fesses, la partie inférieure du dispositif est maintenue en place même en mouvement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120567-B1 (FR)
Title: Article de sécurité ou ensemble d’un article de sécurité et d’un autre objet comportant une première et une deuxième trame
Inventor: DEJEAN MARIE
IPC: B42D25/30
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: Article de sécurité ou ensemble d’un article de sécurité et d’un autre objet comportant une première et une deuxième trame La présente invention concerne un article sécurisé comportant une première trame et une deuxième trame ou un ensemble d’un article sécurisé comportant une première trame et d’un autre objet comportant une deuxième trame,la première trame comportant un nombre n de sous-trames, les sous-trames et la deuxième trame étant chacune constituée de premiers motifs de même dimension, séparés par des deuxièmes motifs de même dimension, les deuxièmes motifs étant d’aspect différent des premiers motifs, les n sous-trames étant toutes déphasées entre elles d’une distance inférieure à (x1+x2) et multiple du plus petit déphasage entre les n sous-trames,n étant supérieur ou égal à 3, lorsque la première et la deuxième trame sont superposées, la première trame étant visible au moins en partie au travers des deuxièmes motifs de la deuxième trame et/ou la deuxième trame soit visible au moins en partie au travers des deuxièmes motifs de la première trame.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3122533-B1 (FR)
Title: Piece de fixation universelle et procede de fixation associe
Inventor: DEVAUX JULIEN
IPC: H01R13/62
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-04-07
Abstract: Cette pièce (10) de fixation comporte une surface (12) de fixation réalisée dans une matière déformable et qui présente au moins un trou (14) de fixation et au moins une paire de découpes (16) alignées dégageant chacune une languette (18) de fixation ayant une partie libre (20), les parties libres (20) des languettes (18) de fixation de l’au moins une paire de découpes (16) étant situées à des extrémités opposées des languettes (18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3