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Patent FR-3018360-A1 (FR)
Title: Methode d'estimation d'un etat de charge d'une batterie comportant plusieurs cellules presentant une plage d'utilisation d'etat de charge variable
Inventor: LUCEA MARC
IPC: H01M10/48
Filed: 2014-03-07
Abstract: Il s'agit d'une méthode d'estimation d'un état de charge (SOCpack) d'une batterie comportant plusieurs cellules (C1, ... CN) électrochimiques connectées en série, chacune des cellules (C1, ... CN) présentant un état de charge (SOC) compris dans une plage d'utilisation d'état de charge comprenant une valeur minimale d'état de charge admissible (BSOCmin) et une valeur maximale d'état de charge admissible (BSOCmax). La méthode comporte une étape consistant à estimer l'état de charge du pack SOCpack en fonction de l'état de charge minimale (SOCmin) et de l'état de charge maximale (SOCmax), et en fonction d'une valeur minimale d'état de charge admissible (BSOCmin) et d'une valeur maximale d'état de charge admissible (BSOCmax), ladite valeur minimale d'état de charge admissible (BSOCmin) et ladite valeur maximale d'état de charge admissible (BSOCmax) de chaque cellule étant ajustées en fonction d'au moins une grandeur physique représentative d'un état de santé de la cellule et/ou de la température.
Patent FR-3020390-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure en encorbellement et plate-forme de soutien d'une telle structure pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BUYSSCHAERT JACQUES
IPC: E04G19/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de coffrage d'une structure en encorbellement (37), dans lequel une plate-forme est solidarisée à une construction (25). Cette plate-forme comporte un plateau (3) et au moins un tiroir (5). La structure en encorbellement (37), telle qu'une chape de balcon est coulée ou posée sur la plate-forme de manière à reposer sur le plateau (3) et le ou les tiroir(s) (5). Après quoi, le plateau (3) est retiré à l'aide d'un palonnier (15) alors que le ou les tiroir(s) (5) reste(nt) en place sous la structure en encorbellement (37) pour la soutenir jusqu'à ce qu'elle puisse s'auto-supporter . Le tiroir ou les tiroir(s) (5) sont est alors retiré(s).
Patent FR-3005908-A1 (FR)
Title: Support pour fixer un affichage de vehicule et instrument combine
Inventor: SCHACH HARALD
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-05-20
Abstract: Support (106) pour fixer un affichage (108) de véhicule (100), comprenant : - Une interface mécanique d'affichage (200) ayant un premier point de réception (200a) pour un premier élément de fixation de l'affichage (108), un second point de réception (200b) pour un second point de l'affichage (108) et un troisième point de réception (200c) pour un troisième point de l'affichage (108). - Le premier (200a), le second (200b) et le troisième point de réception (200c) étant disposés suivant un triangle. - Une interface mécanique de véhicule (202) ayant trois points de fixation (202a, b, c) pour relier le support (106) à une partie (104) du véhicule (100), étant disposés suivant un triangle. - Une structure en treillis (204), est entre deux points de fixation (202) reliés rigidement l'un à l'autre mécaniquement. La structure (204) a des chemins principaux et des chemins auxiliaires de transmission de charge.
Patent FR-3022653-A1 (FR)
Title: Reduction des evictions dans les repertoires de gestion de memoire cache
Inventor: PALPER-SOLLIER THIBAUT
IPC: G06F12/08
Filed: 2014-06-20
Abstract: Module de gestion de cohérence de cache par répertoire, dans lequel chaque donnée stockée en mémoire cache est associée à un état, dont au moins un état reflétant un partage de donnée entre plusieurs processeurs comportant : - une unité de stockage pour stocker un répertoire comportant une liste d'adresses de mémoire cache, chaque adresse pouvant être associée à un état correspondant à l'état de la donnée disponible à cette adresse, et - une unité de traitement configurée pour mettre à jour ladite liste, ladite unité de traitement étant configurée pour ne pas lister les lignes d'adresse relatives à des données associées audit premier état.
Patent FR-3023240-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du couplage d'arbres d'un vehicule dont l'un est entraine par une machine, par ajout d'un couple additionnel monotone
Inventor: DESCHAMPS ALEXANDRE
IPC: B60K6/387
Filed: 2014-07-03
Abstract: Un procédé contrôle le couplage, par des moyens de couplage (MC) d'un véhicule (V), d'un premier arbre (A1) entraîné par une machine (ME) à un second arbre (A2) entraînant des roues. Ce procédé comprend une première étape où l'on fait fonctionner la machine (ME) afin qu'elle entraîne le premier arbre (A1) selon un régime de consigne, puis on agit sur les moyens de couplage (MC) afin qu'ils débutent le couplage avec le second arbre (A2), et une seconde étape où, en cas d'impossibilité d'établissement du couplage entre les premier (A1) et second (A2) arbres, on fait délivrer par la machine (ME) un couple égal à la somme d'un couple de consigne et d'un couple additionnel variant de façon monotone décroissante ou croissante à partir d'une valeur positive ou négative choisie, jusqu'à ce que le couplage reprenne, puis on maintient sensiblement constant ce couple délivré jusqu'à la fin du couplage.
Patent FR-3023381-A1 (FR)
Title: Lentille ophtalmique ayant des proprietes antisalissure differenciees sur ses deux faces et procedes de fabrication
Inventor: LAPPRAND AUDE
IPC: G02C7/02
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne une lentille ophtalmique dont les faces avant et arrière sont différenciées au niveau de leurs propriétés hydrophobes. Ladite lentille comprenant un substrat ayant une face principale avant hydrophobe, et une face principale arrière dont la surface externe présente un angle de contact de reculée avec l'eau supérieur ou égal à 80°, la surface externe de ladite face principale avant présentant un angle de contact de reculée avec l'eau inférieur à celui de la face principale arrière. L'invention présente différents moyens de préparer de telles lentilles, qui peuvent notamment être obtenues après dépôt puis retrait de couches temporaires d'épaisseurs différentes sur les deux faces de la lentille.
Patent FR-3028367-A1 (FR)
Title: Dispositif d’identification d’une chaine de television
Inventor: SALSINHA VICENTE MIGUEL
IPC: H04N7/088
Filed: 2014-11-06
Abstract: La présente invention se rapport à un dispositif d'identification d'une chaîne de télévision (12) comportant un analyseur (10) connecté à un appareil audio-visuel (12) et muni de moyens d'extraction d'un flux de données caractéristiques, et un audimètre (11) communiquant avec l'analyseur (10) pour analyser ledit flux de données caractéristiques, ledit analyseur (10) étant alimenté électriquement par l'appareil audio-visuel (12), et ledit analyseur (10) comportant des moyens d'émission sans fil (17) et l'audimètre (11) est connecté à un récepteur sans fil (18) apte à capter des ondes (20) émises par lesdits moyens d'émission sans fil (17) pour transmettre ledit flux de données caractéristiques.
Patent FR-3029131-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de surmoulage d'inserts thermoplastiques
IPC: B29C45/17
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'injection pour la fabrication d'une pièce en matière composite thermoplastique comportant au moins un insert (15), utilisant un moule d'injection (10) définissant une cavité de moulage (18), procédé dans lequel - l'insert (15) est chauffé pour pouvoir être estampé, - l'insert (15) chauffé est déposé dans la cavité de moulage (18) du moule d'injection (10) en position ouverte, - le moule d'injection (10) est mis en position fermée de manière à ce que l'insert (15) soit embouti, - une quantité prédéfinie de matière composite thermoplastique sous forme fluide est injectée dans la cavité de moulage (18) du moule d'injection (10) en position fermée, de manière à surmouler l'insert (15), Un fluide (22) sous pression est injecté dans la cavité (18) du moule d'injection (10) en position fermée, avant l'injection (24) de la matière thermoplastique (26) sous forme fluide, afin de provoquer une consolidation de l'insert (15).
Patent FR-3079967-A1 (FR)
Title: Assemblage automatise et montage de cellules solaires sur panneaux spatiaux
Inventor: CLEVENGER MARTIN B
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention concerne des procédés de fabrication d'un panneau à cellules solaires multij onctions (900), dans lesquels une ou plusieurs des étapes sont réalisées par un processus automatisé. Dans certaines formes de réalisation, le processus automatisé utilise la vision artificielle.
Patent FR-3032305-A1 (FR)
Title: Abri stationnaire de stockage d'au moins un element de stockage d'energie
Inventor: JOURDREN ARNAUD
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un abri stationnaire de stockage (1) d'au moins un élément de stockage d'énergie, dit « élément » (E), comprenant au moins un emplacement (10) de stockage d'un élément. L'abri est remarquable en ce qu'il comprend un support coulissant (3) de part et d'autre de chaque emplacement de stockage (10), les deux supports coulissants (3) étant disposés à la même hauteur et en regard l'un de l'autre, en ce que chaque support coulissant (3) comprend une partie fixe (30, 32) solidaire dudit abri (1) et une partie mobile (34, 36) configurée pour recevoir et supporter ledit élément (E) et pour pouvoir coulisser par rapport à ladite partie fixe (30, 32) entre une position rentrée, dans laquelle elle se trouve à l'intérieur de l'abri (1) et une position sortie, dans laquelle elle se trouve à l'extérieur de l'abri (1) et permet le chargement et le déchargement dudit élément (E) par le haut et en ce qu'au moins l'un des supports coulissants (3) est équipé de moyens de verrouillage (7) de la partie mobile (34, 36) en position sortie
Patent FR-3032887-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation a temperature subambiante
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange par séparation à température subambiante, une pompe à chaleur utilisant l'effet magnétocalorique (60) échange de la chaleur entre une source froide et deux sources chaudes apportant ainsi au moins en partie l'énergie de séparation et au moins une partie du froid nécessaire au maintien du bilan frigorifique du procédé, la première source froide étant à température subambiante, la première source chaude à une première température subambiante, la seconde source chaude est à la température ambiante, caractérisé par le fait que la séparation s'effectue dans une colonne unique (19), la première source froide étant reliée thermiquement à la colonne unique et la première source chaude étant reliée thermiquement à la colonne unique (19).
Patent FR-3035849-A1 (FR)
Title: Traverse de baie d'un vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne une traverse de baie (1000) d'un véhicule automobile adaptée à être positionnée entre un bord inférieur d'un pare-brise dudit véhicule automobile et un tablier de ce véhicule automobile, présentant une forme allongée selon un axe principal, et comprenant un élément de traverse supérieur (100) et un élément de traverse inférieur (200) assemblés pour former entre eux un premier corps creux (500). Selon l'invention, lesdits éléments de traverse supérieur et inférieur sont également assemblés entre eux le long d'une cloison (700) d'assemblage s'étendant selon l'axe principal, dans une région centrale de ladite traverse de baie pour former un deuxième corps creux (600) séparé au moins partiellement dudit premier corps creux par ladite cloison d'assemblage.
Patent FR-3039878-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'une installation en un flux de gaz, dispositif d'alimentation et ensemble comprenant un tel dispositif
Inventor: LELONG DENIS
IPC: F17C5/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alimentation d'une installation en un flux de gaz, notamment d'alimentation d'une ligne de distribution de gaz (10), ledit flux de gaz étant dit flux principal, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) prélèvement d'une partie du flux principal, dite flux de gaz prélevé, en un point de prélèvement (31), b) analyse dudit flux de gaz prélevé pendant une constante de temps, dite constante de temps d'analyse t1, c) injection dudit flux principal dans l'installation (10), en fonction de résultats de l'analyse dudit flux de gaz prélevé en un point d'injection (33), la constante de temps d'analyse ti dépendant de la constante de temps de parcours dudit flux de gaz principal, notée t2, entre ledit point de prélèvement (31) et ledit point d'injection (33) et d'une quantité de gaz maximum non conforme admis dans l'installation. L'invention concerne aussi un dispositif et un ensemble associés.
Patent FR-3042363-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager et procede de communication entre l'appareil electromenager et un serveur
Inventor: RICHOU PHILIPPE
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-10-07
Abstract: Un appareil électroménager (1) comportant un module de communication permettant la connexion de l'appareil électroménager (1) avec un serveur (2) dans un réseau de communication (3), le serveur (2) comprenant un compte d'utilisateur contenant des données d'identification de l'appareil électroménager (1), comprend : - des moyens de génération d'une information de synchronisation, l'information de synchronisation étant utilisée pour l'association de l'appareil électroménager (1) audit compte d'utilisateur dans le serveur (2), - des moyens d'émission de l'information de synchronisation générée vers le serveur (2), et - des moyens de réception d'un message provenant du serveur (2) et contenant une information indiquant que l'appareil électroménager (1) est associé audit compte d'utilisateur dans le serveur (2).
Patent FR-3045200-A1 (FR)
Title: Conducteur electrique pour des applications aeronautiques
Inventor: RYBSKI PATRICK
IPC: H01B7/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un conducteur électrique multibrins comprenant au moins un brin en aluminium ou en alliage d'aluminium central (10, 20, 30, 40A, 50A) et une pluralité de brins conducteurs (11, 21, 31, 41, 51) disposés en au moins une couche autour de ce brin central. Selon l'invention, le rapport entre le diamètre dudit brin central en aluminium ou en alliage d'aluminium et le diamètre desdits brins conducteurs périphériques est strictement supérieur à 1.
Patent FR-3045856-A1 (FR)
Title: Telecommande nomade d'une installation domotique, installation domotique comprenant une telle telecommande et procede de commande en fonctionnement d'une telle telecommande
Inventor: DESBIOLLES ARNAUD
IPC: H04B1/3827
Filed: 2015-12-17
Abstract: Une télécommande nomade (5) d'une installation domotique comprend un dispositif d'entrée de données (7), un dispositif d'affichage (9), un dispositif de détection de mouvement, une unité électronique de contrôle et un émetteur sans fil. L'émetteur sans fil est connecté à l'unité électronique de contrôle, de sorte à émettre au moins un signal de commande vers au moins un équipement domotique de l'installation. La télécommande (5) comprend un écran tactile (15) comprenant le dispositif d'entrée de données (7) et le dispositif d'affichage (9). Un élément de sélection de commande gestuelle (8) de l'écran tactile (15) correspond à une zone sensitive. La zone sensitive de commande gestuelle (8) est accessible et visible à partir d'un premier écran d'affichage (A1) sur l'écran tactile (15), de sorte à permettre l'émission du signal de commande par l'émetteur sans fil, suite à la détermination d'un appui sur la zone sensitive de commande gestuelle (8) et à la détermination d'un signal de déplacement de la télécommande (5).
Patent FR-3045543-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la reprise en main d’un vehicule automobile
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention un procédé d'assistance à la reprise en main d'un véhicule automobile au terme d'une phase de conduite automatisée, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - détection d'une condition de non compatibilité du contexte de conduite actuel avec la poursuite d'une conduite automatisée dudit véhicule au-delà d'une période de transition prédéfinie (100) ; - détermination (200), à partir de la condition détectée, d'une première signalétique informant le conducteur de la fin prochaine de la conduite automatisée, et d'une seconde signalétique d'une seconde signalétique alertant le conducteur sur la nécessité de reprendre en main le véhicule ; - émission (300) pendant une phase informative s'étalant sur une première durée prédéterminée inférieure à ladite période de transition, de la première signalétique ; et - émission (400) pendant une phase d'alerte succédant à ladite phase informative et courant jusqu'au terme de ladite période de transition, de la seconde signalétique.
Patent FR-3046290-A1 (FR)
Title: Methode de realisation d'espaceurs a faible permittivite
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/331
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor à partir d'un empilement comprenant au moins un motif de grille comprenant au moins un flanc, caractérisé en ce qu'il comprend : - Formation d'au moins un espaceur de grille sur l'au moins le flanc du motif de grille ; - Réduction, après une étape d'exposition de l'empilement à une température supérieure ou égale à 600°C, de la permittivité diélectrique de l'au moins un espaceur de grille, ladite étape de réduction comprenant au moins une implantation ionique (300) dans une partie au moins de l'épaisseur de l'au moins un espaceur de grille.
Patent FR-3047810-A1 (FR)
Title: Composant diffractif sub longueur d'onde large bande spectracle
Inventor: LEE BOUHOURS MANE SI LAURE
IPC: G02B27/42
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un composant diffractif (10) large bande apte à diffracter un faisceau incident présentant une longueur d'onde comprise dans une bande spectrale de diffraction, -le composant diffractif comprenant une pluralité de zones élémentaires agencées sur une surface (S), chaque zone élémentaire appartenant à un type indicé par un indice i compris entre 1 et n avec n strictement supérieur à 1, l'indice i correspondant à une longueur d'onde de blaze Ai d'indice i, les longueur d'onde de blaze étant comprises dans la bande spectrale de diffraction, -une zone élémentaire de type i (Zi, Z'i, Z''i) comprenant une pluralité de microstructures (MSi) présentant respectivement au moins une taille (di) inférieure à 1,5 fois la longueur d'onde de blaze (Ai) d'indice i, les microstructures étant agencées pour former un matériau artificiel présentant une variation d'indice effectif (neff(i)) de sorte qu'une zone élémentaire de type i constitue un élément diffractif blazé à la longueur de blaze Ai d'indice i, -les différentes valeurs des longueurs d'onde de blaze et la proportion de surface occupée par l'ensemble des zones d'un type donné étant fonction d'une efficacité de diffraction globale souhaitée dans la bande spectrale de diffraction.
Patent FR-3051104-A1 (FR)
Title: Solution pour fixer des barres d'ecartement amovibles de securite et anti-replis pour un hamac bebe
Inventor: JOURET FRANK PASCAL
IPC: A45F3/22
Filed: 2016-05-12
Abstract: Le domaine de cette invention est celui de la puériculture. Cette invention concerne la solution apportée pour fixer des barres d'écartement amovibles de sécurité et anti replis dans un hamac bébé. Notre invention permet grâce à un système de coutures sécurisées de placer des barres d'écartement dans des encoches disposées à l'avant et à l'arrière de la toile du hamac dans le rebord de celui-ci . L'ourlet se présente donc avec des encoches ouvertes sur l'intérieur du hamac pour insérer les barres et parfaitement occultées vers l'extérieur retenant la barre dans son encoche. Ainsi les deux barres d'écartement et anti confinement sont impossible à enlever par le bébé. Cette invention est particulièrement destinée à la sécurité et le confort du bébé en position allongé dans un hamac.
Patent FR-3047234-A1 (FR)
Title: Flacon pressurise en matiere plastique
Inventor: GAUDILLOT JEANNE
IPC: B65D83/38
Filed: 2016-02-02
Abstract: La présente invention concerne un flacon pressurisé (1) comportant un récipient (3) en matière plastique comprenant : - un corps (10), s'étendant selon un axe longitudinal (X), le corps présentant au moins une portion (11), qui s'étend sur au moins le tiers de la hauteur totale (H) du récipient (3), - un col (20) venu de matière avec le corps, caractérisé par le fait que ladite portion (11) est de forme sensiblement tronconique, mieux tronconique de génératrice rectiligne
Patent FR-3048123-A1 (FR)
Title: Procede d'interconnexion chip on chip miniaturisee d'un module electronique 3d
Inventor: VAL CHRISTIAN
IPC: H01L21/98
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un module électronique 3D comportant selon une direction dite verticale un empilement (4) de tranches électroniques (16), chaque tranche comportant au moins une puce (1) munie de plots d'interconnexion (10), cet empilement étant assemblé à un circuit d'interconnexion (2) du module muni de billes de connexion, les plots (10) de chaque puce étant connectés par des fils de câblage électrique (15) à des bus verticaux (41) eux-mêmes électriquement reliés au circuit (2) d'interconnexion du module. Chaque fil de câblage électrique (15) est relié à son bus vertical (41) en formant dans un plan vertical un angle (a2) oblique et en ce que d'une tranche électronique à l'autre, la longueur du fil de câblage entre un plot d'une puce d'une tranche et le bus vertical correspondant est différente de manière à compenser la différence de longueur verticale du bus vertical d'une tranche à l'autre.
Patent FR-3051051-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'images pour afficheur tete haute avec volet de protection en deux parties et afficheur tete haute associes
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection (10) d'images pour afficheur tête haute (1) comprenant une unité de génération (11) d'images et un conduit de protection (30) reliant cette unité de génération (11) d'images à une ouverture (33) autorisant la projection, à l'extérieur du conduit de protection (30), de l'image générée par l'unité de génération, dans lequel ledit conduit de protection comporte un volet (36) de protection mobile en pivotement entre une position d'obturation dans laquelle il obture ladite ouverture et une position de libération dans laquelle il libère ladite ouverture de manière à permettre la projection desdites images. Selon l'invention, ledit volet comprend deux parties (36A, 36B) mobiles l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3051689-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif de marquage d'au moins une face interne d'un recipient, et recipient correspondant.
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: C03C21/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif et un récipient de marquage d'au moins une face interne d'un récipient par au moins un motif déterminé, dans lequel on recouvre intérieurement au moins en partie la dite face interne d'une couche sol gel pigmentée réactive aux rayonnements laser par pulvérisation ou tamponnage de ladite couche sur une zone déterminée précise agencée pour contenir le motif et on révèle le motif par interaction entre le sol gel et un rayonnement laser UV programmé de façon spécifique en fonction dudit motif à faire apparaître.
Patent FR-3052490-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: DA SILVA JOSE
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-06-14
Abstract: Dispositif de traitement des gaz d'échappement de gaz d'échappement d'un véhicule automobile, comprenant une unité de traitement des gaz d'échappement par catalyse (10), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une unité de chauffage (20) au gaz naturel de l'unité de traitement des gaz d'échappement par catalyse (10).