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Patent FR-3126033-A1 (FR)
Title: Adsorbeur et procédé de fabrication d’un adsorbeur.
Inventor: SOUDANI ALLAOUA
IPC: F25B37/00
Filed: 2021-08-03
Abstract: « Adsorbeur et procédé de fabrication d’un adsorbeur »  Procédé de fabrication d’un revêtement adsorbant poreux comprenant les étapes consistant à : - obtenir un mélange homogène comprenant de l’eau, de particules mésoporeuses dont les grains présentent un diamètre inférieur à 800 µm et un renfort, - recouvrir tout ou partie d’une pièce à revêtir d’une couche de mélange homogène,- comprimer la couche de mélange sur la pièce à revêtir sous une pression supérieure à 10 bars.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130077-A1 (FR)
Title: Module pour batterie comprenant un moyen de séparation entre des cellules et un condenseur.
Inventor: FIARD JEAN-MICHEL
IPC: H01M50/249
Filed: 2021-12-08
Abstract: Module pour batterie comprenant un moyen de séparation entre des cellules et un condenseur.  L’invention porte sur un module (51) pour une batterie, le module (51) comprenant une enceinte (10), des cellules (2) au sein de l’enceinte (10), un condenseur (4), le condenseur (4) étant agencé au sein de l’enceinte (10) au-dessus des cellules (2), un matériau (7) apte à passer d’une phase liquide à une phase vapeur et vice versa selon des conditions de température et/ou de pression, notamment un matériau (7) diélectrique, le matériau (7) occupant un volume (V) disponible au sein de l’enceinte (10), notamment au-dessus et/ou autour des cellules (2), le module (51) comprenant un moyen de séparation ajouré (6) s’étendant entre les cellules (2) et le condenseur (4).  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3131825-A1 (FR)
Title: Conteneur rechargeable pour produit cosmétique contenu dans un godet, avec couvercle encastré
Inventor: EL HASSAIN ALIM
IPC: A45D40/00
Filed: 2022-01-18
Abstract: Le conteneur (1) de produit cosmétique, rechargeable et adapté pour un usage nomade, comporte une base (2) logeant un insert (3) fixe qui encastre un godet (4) amovible contenant le produit (41). Une ouverture supérieure de l’insert est délimitée par un bord périphérique (32) qui remonte d’une paroi latérale de l’insert à une paroi périphérique (22) de la base. Le couvercle (5) plat du conteneur, couvrant hermétiquement cette ouverture, est maintenu fermé, par exemple lorsqu’une tige (61) perpendiculaire associée, traversant axialement le bord, est en position d’insertion maximale. A l’intérieur de la base (2), une cavité complémentaire adjacente au compartiment recevant le godet forme et/ou loge un système de préhension rendant accessible une paroi latérale du godet, ce qui autorise l’extraction sélective par le haut du godet (4) dans la position ouverte du couvercle (5). Le conteneur forme typiquement un récipient fils embarqué dans le bouchon d’un récipient mère.  Figure de l’abrégé : Figure 25A
Patent FR-3132975-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un aimant multipolaire a flux oriente
Inventor: DAGUSE BENJAMIN
IPC: H01F41/02
Filed: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un aimant de rotor d’une machine électrique, ledit procédé comportant une première phase (P1) de réalisation d’une ébauche d’aimant comprenant une étape (ET4) de pressage sous champ magnétique de poudres dans un moule pour aimant en les soumettant à un champ magnétique généré par un premier outillage de magnétisation, une étape (ET6) de densification de l’ébauche d’aimant obtenue et une deuxième phase (P2) de finition de l’ébauche d’aimant comprenant au moins une étape de magnétisation finale de l’ébauche d’aimant, pour obtenir un aimant, caractérisé en ce que le moule est disposé dans une enceinte de densification, en ce que l’étape (ET6) de densification est réalisée par frittage flash SPS dans ladite enceinte de densification.  Figure pour l'abrégé : Figure 13.
Patent FR-3134123-A1 (FR)
Title: Remorque de deneigement et vehicule equipe d’une telle remorque
Inventor: LAFON AURELIEN
IPC: E01H5/06
Filed: 2022-03-31
Abstract: L’invention concerne une remorque de déneigement (1) comprenant au moins un essieu et équipée d’une barre d’attelage (14) à un véhicule (2) tracteur. Une lame de déneigement (11) est montée sur au moins un des côtés de la remorque (1), ladite lame (11) étant déplaçable entre une position de repos où la lame (11) est orientée parallèlement à une direction (D) de déplacement de la remorque (1) et une position de travail où la lame (11) est orientée angulairement par rapport à la direction (D) de déplacement de la remorque (1). L’invention concerne également un véhicule (2) tractant une telle remorque (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3134834-A1 (FR)
Title: Plateforme pour tente et susceptible d’être disposée sur le toit d’un véhicule
Inventor: GUICHET JEAN-MARIE
IPC: E04H15/06
Filed: 2022-04-26
Abstract: L’invention concerne une plateforme (1) comprenant un module support (10) qui comprend :  - un coffrage support (20) pourvu d’une paroi supérieure (21), d’une paroi inférieure, reliées latéralement par deux parois latérales, le coffrage comprenant une ouverture délimitée pour partie par un bord, dit bord supérieur, de la paroi supérieure (21) ;  - un panneau (30) qui comprend une section de retenue et une section utile, qui comprennent, respectivement, une face de retenue et une face utile plane, la face de retenue en retrait de la face utile et séparée de cette dernière par une butée d’appui, le panneau étant en liaison glissière par sa section de retenue avec les parois latérales de manière à pouvoir coulisser entre une position rangée et une position déployée.  Figure 2
Patent FR-3135438-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec déflecteur aéraulique sous plancher
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention a pour objet un véhicule automobile comprenant une structure comportant un soubassement (14), et un longeron (16) avec une chambre interne qui comprend une paroi inférieure (26). Le véhicule automobile comprend en outre un déflecteur (20), tel un déflecteur aéraulique, sous le soubassement (14). La paroi inférieure (26) comprend une pluralité d’orifices d’écoulement (30) de liquide, et le déflecteur (20) comprend des moyens de fixation (40) fixés dans les orifices d’écoulement. L’invention propose également un procédé de fabrication d’un véhicule avec une application de revêtement par cataphorèse et des écoulements de liquide de cataphorèse au travers des orifices d’écoulement (30) avant obturation par les moyens d’obturation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3136162-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement capillaire comprenant l’application d’une composition comprenant des aminoacides et des (poly)acides carboxyliques hydroxylés, suivie d’un lavage des cheveux, et utilisation comme pré-shampoing
Inventor: CHAUMONTET MANON
IPC: A61K8/365
Filed: 2022-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des cheveux, comprenant :  - une étape (i) d’application sur les cheveux, d’une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs composés de type aminoacides et un ou plusieurs (po-ly)acides carboxyliques hydroxylés comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et/ou leurs sels, puis  - une étape (ii) de lavage desdits cheveux, comprenant l’application d’une composition cosmétique lavante comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques et/ou amphotères,   l’étape (ii) de lavage ayant lieu au maximum 60 minutes après l’étape (i).  L’invention concerne également l’utilisation de ladite composition comprenant un ou plusieurs composés de type aminoacides et un ou plusieurs (poly)acides carboxyliques hydroxylés comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et/ou leurs sels, comme pré-shampooing.
Patent FR-3137096-A1 (FR)
Title: polymères diéniques riches en éthylène ayant un bloc polyvinylpyridine et leur procédé de synthèse.
Inventor: SOUCHARD THIBAUT
IPC: C08F297/06
Filed: 2022-06-23
Abstract: L’invention concerne des polymères à blocs contenant un premier bloc statistique comprenant des unités d’un 1,3-diène et plus de 50% en mole d’unités éthylène et un deuxième bloc polyvinylpyridine, ainsi que leur procédé de synthèse par polymérisation subséquente du premier bloc et du deuxième bloc en présence d’un complexe borohydrido néodymocène et d’un organomagnésien.
Patent FR-3138248-A1 (FR)
Title: Oxyde riche en lithium à structure noyau-enveloppe et son procédé de préparation et son application
Inventor: Wang Quele
IPC: H01M4/48
Filed: 2023-07-19
Abstract: La divulgation concerne un procédé de préparation d’un oxyde riche en lithium à structure noyau-enveloppe et son application. Le procédé comprend : étape (1), mélange d’un composé métallique, d’une source de carbone et d’une solution aqueuse d’un tensioactif, et broyage au sable pour obtenir une suspension mixte nanométrique ; étape (2), séchage par pulvérisation de la suspension mixte nanométrique pour obtenir un mélange de précurseur sec ; étape (3), chauffage du mélange de précurseur sous atmosphère inerte, et refroidissement pour obtenir un précurseur composite d’oxyde métallique revêtu de matériau carboné ; et étape (4), mélange du précurseur composite d’oxyde métallique revêtu de matériau carboné avec une source de lithium, réalisation d’une réaction en phase solide à haute température sous atmosphère inerte, pour obtenir l’oxyde riche en lithium à structure noyau-enveloppe. Selon ce procédé, une couche de revêtement de carbone uniforme et dense peut se former sur la surface de l’oxyde riche en lithium à structure noyau-enveloppe.
Patent FR-2004440-A1 (FR)
Title: Preparation of improved leathers by retanning with - product derived
IPC: C14C3/28
Filed: 1969-03-21
Abstract: Chromed tanned leather wastes are hydrolysed by heating with dilute HCl, H2SO4 or HNO3. The cooled soln. is decanted from small amounts of insolubles and vacuum concentrated and dried to give a dark green powder. The leather to be treated is retanned with a 5 to 10% solution of this powder, pH of which is adjusted to 4.5 with NH4OH. Leathers so obtained are more supple, have a smoother texture, improved wearing and water resistant properties and are readily dyed.
Patent FR-2073259-A1 (FR)
Title: Mandrel for centrifugal casting of plastics
IPC: B29C31/04
Filed: 1969-12-05
Abstract: Resin is introduced into a hollow rotating mould by programmed delivery onto a spinning disc distributor mounted on the end of a cantilevered mandrel which can be inserted down the length of the mould and withdrawn at a programmed rate. Resins and catalysts are supplied from pressurised reservoirs or by pumps to twin nozzles impinging on the disc: four nozzles may be used if different mixes are required sequentially to impregnate and then coat reinforcement (glass) matting lining the mould. Method is esp. suitable for casting reinforced plastic pipes with vrying dimensions and wall-thickness.
Patent FR-2119869-A1 (FR)
Title: Ptfe compsns - as digestive aids and for topical degreasing
IPC: A61K31/755
Filed: 1970-12-30
Abstract: Therapeutic compsns. contg. as active components 1 PTFE cpd. of formula (where n is 100,000-1,000,000). The compsns. are digestive aids for adsorbing cooked fat; also for topical degreasing e.g. for treating acne and seborrhoea. Pref. compsns. include surfactants of formula CF3-(CF2)n-Z (where Z is a hydrophilic, (in)organic, cationic nonionic or amphoteric, gp).
Patent FR-2170961-A1 (FR)
Title: Separate axis supports - for articulations in moulded pieces
IPC: B29C33/56
Filed: 1972-02-10
Abstract: Articulations in moulded plastics pieces are simplified by disassociation of the axis supports and the pieces proper. PRef. the sections of the axis supports are such that they are mounted in a predetermined direction and the latter are made of a different material to the pieces proper.
Patent FR-2244975-A1 (FR)
Title: Concrete beam drying frame - finned heater tubes have aluminium outer casing
IPC: F28F1/12
Filed: 1973-09-24
Abstract: A drying device for freshly made concrete articles such as beams has an upper framework (1), to support the articles, underneath which is located a system of heating tubes (5) consisting of parallel tubes with supply and return tubes accross their ends. Each heating tube is finned, and consists of an inner tube of steel, copper or aluminium, and an outer aluminium tube incorporating the fins. The whole is connected to a heating medium supply system underneath, and supported on a solid foundation.
Patent FR-2271433-A1 (FR)
Title: Open-section handrail or guide rail connecting-piece - with fixing flange joining T-shaped head at obtuse angle
IPC: F16B7/04
Filed: 1973-10-16
Abstract: The rail, for balustrade, staircase, guide-rail, barrier etc., pref. of metal, comprises one or a series of shaped-section bars with a longitudinal opening for attachment to posts or other carriers, by means of T-headed connecting-piece inserted into the opening. The fixing flange of this piece is fitted to the head at an obtuse angle, with the effect that the flange, projecting from the rail after insertion, is set at a sloping angle to an independent element, the head being resiliently connected to the flange. There may be notches in the cross-arm of the T-head, for engagement, when inserted, round lips projecting inwards from the opening in the shaped rail, bounding the edge of this. Fixture of rail sections on uprights is quick and simple, and secure, with premature deformations of the opening under impact prevented.
Patent FR-2271375-A1 (FR)
Title: Bay pivotal about vert edge - has vert panel edge flanges attached to seal bearing sections
IPC: E06B3/02
Filed: 1973-11-14
Abstract: The bay comprises a translucent or transparent panel (1) with edge flanges (2, 3). Flange (2) is fixed on a hollow section (4) which contains a panel pivot shaft and a vertical seal (6). The second flange is fitted to a similar second section (7). The bay is made up of a series of adjacent panels (1, 1') with the section (7) of one panel covering the joint between two adjacent panels, the adjacent panel being another panel or a wall. The section (7) typically has a T-shaped cross-section. The tops and bottoms of the panels are supported by sections which has rails for panel locking handles.
Patent FR-2258726-A1 (FR)
Title: High tension cell with removable circuit breaker - has insulating screen separating pivotal switch elements and cables
IPC: H02B13/02
Filed: 1974-01-22
Abstract: Prefabricated, high voltage, air insulated, cell, having three basic compartments one of which contains a three phase set of conductors in rod form, the second protecting the associated cablery and the third situated between these two, for the circuit breaker, the compartments being separated by isolating screens. The circuit breaker is removable and has specific input and output points, which can be connected to the three phase system and the cable system by switches pivoting between the two and crossing the two screens, the arrangement of circuit breaker contacts and isolating switch elements being approximately aligned.
Patent FR-2219985-A1 (FR)
IPC: D04H1/70
Filed: 1974-02-28
Abstract: 1426681 Web formers RANDO MACHINE CORP 5 Feb 1974 [1 March 1973] 05362/ 74 Heading DIN A web former has a first rotary foraminate condenser 75 fed by a duct 73 in which an air stream is created by a suction fan in a housing 65, the mat formed on condenser 75 is fed to a Cickerin 114 which disintegrates the mat and projects it with the aid of an air stream through a second duct 140 to a second movable foraminate condenser 142, the characterising feature being disposition of the first condenser 75 vertically above the Cickerin 114 with their axes in the same vertical plane and the two said ducts being in vertical alignment. Fibre is fed to the web former from a hopper 25 being prevented from matting by an airstream derived from a fan disposed in a terminal knife slitter 174. A water spray 194 is provided in the bin 30 to reduce static.
Patent FR-2262814-A1 (FR)
Title: Microporous white light-diffusing layers - prepd. from two polymers dissolved in a solvent mixture, use as photographic supports, in chromatography, etc.
IPC: C08J7/043
Filed: 1974-07-30
Abstract: The novel microporous light-diffusing layer is prepared by dissolving two polymers in a solvent mixture, forming a film from the soln. obtained and drying the film to obtain a pptn. of one of these polymers in the other which is gellified. White microporous light-difusing layers are obtained without the need of a pigment. The layers find use in the prepn. of supports for photographic flms, for chromatography, detection of ultrasonics, prepn. of piezosensitive, heat -sensitive and photo-sensitive layers if one of the polymers is photosensitive, etc.
Patent FR-2258685-A1 (FR)
Title: Acrylic resin polyvinylidene chloride compsn. - as binder for coating plastic films, in mfr. of magnetic tapes
IPC: C08J7/044
Filed: 1974-12-23
Abstract: An aq. mixt. of a water-soluble acrylic resin and a latex in the ratio 4.5-0.7:1, pref. 1.3:1 is used as a binder for coating plastic substrates in the prepn. of magnetic tapes. The compsn. can tolerate a high filler content e.g., by ball milling and its adhesion to e.g., cellulose acetate or polyester is as good as obtg. with binders based on org. solvent systems. The latex is pref. a polyvinylidene chloride, a suitable copolymer contg. 80-90% polyvinylidene chloride and 10-25% acrylic monomers.
Patent FR-2304790-A1 (FR)
Title: Wind energy powered engine - has pivoted blades mounted at ends in chains passing over toothed wheels in vertical frame
IPC: F03D5/02
Filed: 1975-03-18
Abstract: The wind powered engine has a vertical frame at the top and bottom of which are two horizontal shafts. Each shaft is provided with a sprocket at its two ends, endless chains passing around the sprockets. The chains passing support a series of blades which are mounted in bearings so that they are always at the optimum angle to be propelled by the suction-pressure on their opposed surfaces caused by the wind. The bearings are preferably provided with notches which limit the tilting of the blades.
Patent FR-2307575-A1 (FR)
Title: Fluid irradiating chamber - with antechambers at inlet and outlet to streamline flow past radiators
IPC: A61L2/08
Filed: 1975-04-17
Abstract: Water, air and other fluids are sterilized by passing them through a treatment chamber in which germicidal irradiaton is produced by radiators attached between the end flanges. Both the inlet and the outlet end of the treatment chamber is surrounded by an antechamber so that the flow rate and pressure distribution are constant throughout the treatment chamber. This prevents differential irradiation of the stream tubes in the medium to be sterilized. The chamber can be easily dismantled to remove deposits. The radiation energy is used with the optimum efficiency.
Patent FR-2308819-A1 (FR)
Title: Panels and tubes connector - with tube pins and flat projections engaging panels and tubes
IPC: A63H33/10
Filed: 1975-04-25
Abstract: A connector for joining at least three tubes and two panels in a rectangular structure, e.g. for an advertising display or as a constructional toy, comprises a body with 3-6 pins each engaging a tube interior and extending perpendicular to or opposite to every other pin, and a recess between each pair of mutually-perpendicular pins to receive a panel corner. Each recess is formed by a pair of spaced members, each of which has two surfaces abutting the outside of a tube fitted on one of the pair of pins. The connector is pref. of resiliently deformable nylon.
Patent FR-2309267-A1 (FR)
Title: Filter for large quantities of dust-laden fluids - having perforated walls lined with filter cloth cleaned by rotating suction heads
IPC: B01D46/24
Filed: 1975-04-29
Abstract: The filter comprises a vertical cylindrical vessel of metal mesh closed at each end and internally lined with the filter cloth. The top end of the filter has a fluid inlet and an opening through which passes a rotating hollow shaft coaxial with the cylinder. Suction parts are fitted to the ends of arms extending from this hollow shaft which extends to the base of the filter. At least one suction pad sweeps the filter cloth surface and at least one sweeps the base. The hollow shaft is connected outside the top of the filter to a motor with gear reducer to rotate the shaft and to a fan which draws air through the shaft. Inside the casing on the upper part of the shaft are two diametrically opposed arms at the ends of which are suction pads that sweep the whole of the filter cloth. On the lower part of the shaft are two diametrically opposed arms having suction pads that sweep the floor. The outlet of the fan is connected to a cyclone for dust removal. Filter is used for cleaning large volumes of dust-laded gases, e.g. flue gases. It is compact which gives a lower capital cost and can work continuously. Power consumption is low for the volumes handled.
Patent FR-2311917-A1 (FR)
Title: Hydraulic door closing damper - has internal flexible rubber boot to retain hydraulic oil and prevent seepage
Inventor: FOURNIER YVES
IPC: E05F3/10
Filed: 1975-05-20
Abstract: The hydraulic door closing damper has an internal spring providing the closing force. A sliding piston is mounted on a rod which hinges about pivots as the door rotates. The rod slides through a cylinder and the flow of oil through the gap between the rod and cylinder provides the damping force. A flexible rubber boot surrounds the rod and is held in place against the piston by the spring and on the rod by a sprung circlip. The boot prevents seepage of hydraulic oil from the damper.
Patent FR-2328539-A1 (FR)
Title: Numerically controlled turret lathe tool changer - with turret drawn to top of threaded shaft and rotated till sensors reverse motor
IPC: B23Q3/155
Filed: 1975-10-22
Abstract: The turret of the numerically controlled lathe holds several cutting tools. It is positioned on the carriage by means of a spindle fixed at the top. The lower portion of the spindle has a threaded end engaging a nut in the carriage. This nut is rotated by a motor, through gearing. Since the turret cannot rotate, it must rise. At the upper limit, it is free of the lock and rotates until sensors detect its new position. The motor reverses and the turret descends and is locked. Spring loaded levers and a solenoid lock the assembly and prevent rotation.
Patent FR-2355906-A1 (FR)
Title: Compositions compatibles avec les detergents pour le traitement adoucissant et antistatique des tissus
IPC: D06M13/46
Filed: 1975-10-31
Abstract: La présente invention concerne des compositions utiles pour procurer une action antistatique dans des opérations de blanchissage des tissus. Les compositions comprennent un produit additif en particules contenant comme constituants essentiels un agent antistatique de type ammonium quaternaire et un inhibiteur de dispersion organique en mélange intime. Application au traitement adoucissant et antistatique des tissus.
Patent FR-2333218-A1 (FR)
Title: Optical correction system for weapon - has half silvered mirror and two rotating mirrors with position detectors connected to comparators
IPC: G02B27/32
Filed: 1975-11-25
Abstract: An optical connection system for a weapon has a half silvered mirror cube, in the line of sight, with a semi-transparent and semi reflective diagonal phase across it. Two mirrors are fitted between the cube and a projector for a reticle. One mirror rotates about a vertical spindle and the other rotates about a horizontal spindle. Each spindle is connected to a motor and a position detector. The detectors are coupled to comparators and control members forming part of a calculation and control system. Each motor is connected with its corresponding position detector by a vibrationless return system without play. The transmission ratio of the return system is no equal to one, and is predetermined in response to the geometry of the line of optical projection.