baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-02058416-A3 (WO)
Title: Systemes de telecommunications
Inventor: HAARTSEN JACOBUS
IPC: H04L12/56
Filed: 2002-01-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission de paquets de données dans un système de communications à base de paquets. Ledit procédé comprend l'assignation de liaisons de communication respectives pour le transfert de données entre un bloc principal et un premier et un second bloc asservi. La liaison entre le bloc principal et le second bloc asservi est surveillée de sorte que lors de périodes d'inactivité sur ladite liaison, des paquets de données peuvent être transmis entre le bloc principal et le premier bloc asservi par l'intermédiaire de la seconde liaison de communications.
Patent WO-02073309-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication et de stockage de pieces encapsulees sensibles au rayonnement
Inventor: ANGELOPOULOS MARIE
IPC: G03F7/039
Filed: 2002-03-01
Abstract: L'invention concerne une pièce recouverte encapsulée. Cette pièce comprend: (1) une pièce recouverte d'un vernis isolant sensible au rayonnement optique, aux particules ou aux contaminants chimiques; (2) une barrière intérieure étanche pour enfermer la pièce recouverte et éventuellement un premier dégazeur pour former une première enceinte scellée; et (3) une troisième barrière extérieure étanche pour enfermer la première enceinte scellée et éventuellement un second dégazeur, à condition que la pièce recouverte et encapsulée comprend au moins un dégazeur, pour obtenir une pièce recouverte et encapsulée pouvant être stockée pendant au moins une semaine sans que celle-ci ne perde de manière significative ses caractéristiques de sensibilité, de résolution ou de performances. Par ailleurs, l'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce recouverte et encapsulée ainsi qu'un procédé d'augmentation de la durée de vie de stockage d'une pièce recouverte d'une semaine au moins sans que celle-ci ne perde de manière significative ses caractéristiques de sensibilité, de résolution ou de performances.
Patent WO-03027116-A3 (WO)
Title: Derives de 2-pyridinyl-6,7,8,9-tetrahydropyrimido[1,2-a]pyrimidine-4-one et de 7-pyridinyl-2,3-dihydroimidazo[1,2-a]pyrimidine-5(1h)one substituee
Inventor: GALLET THIERRY
IPC: A61P27/06
Filed: 2002-09-19
Abstract: L'invention concerne un dérivé de pyrimidone représenté par la formule (I) ou un sel de celui-ci, formule dans laquelle X désigne deux atomes d'hydrogène, un atome de soufre, un atome d'oxygène ou un groupe alkyle en C1-2 et un atome d'hydrogène ; Y désigne une liaison, un groupe éthénylène, un groupe éthynylène, un atome d'oxygène, un atome de soufre, un groupe sulfonyle, un groupe sulfoxyde, un groupe carbonyle, un groupe hydroxyiminométhylène, un groupe dioxolane, un atome d'azote éventuellement substitué ; ou un groupe méthylène éventuellement substitué ; R1 désigne un noyau 2, 3 ou 4-pyridine éventuellement substitué ; R2 désigne un groupe C1-6 alkyle éventuel; un groupe C3-6 cycloalkyle, un groupe C1-4 alkythio, un groupe C1-4 alcoxy, un groupe C1-2 alkyle perhalogéné, un groupe C1-3 alkyle halogéné, un groupe phénylthio, un groupe benzyle, un noyau benzénique, un noyau indane, un noyau 5, 6, 7, 8-tétrahydronaphtalénique, un noyau naphtalène, un noyau pyridine, un noyau pyrrole, un noyau thiophène, un noyau furanne ou un noyau imidazole ; R3 et R4 désignent chacun, indépendamment, un atome d'hydrogène,un groupe  C1-6 alkyle, un groupe hydroxy, un groupe C1-4 alcoxy ou un atome d'halogène ; R5 désigne un atome d'hydrogène, un groupe C1-6 alkyle ou un atome d'halogène ; à condition que lorsque R3 et R4 désignent chacun un atome d'hydrogène, R5 n'est pas un atome d'hydrogène. L'invention concerne en outre un médicament comprenant le dérivé précité ou un sel de celui-ci, comme ingrédient actif, utilisé pour le traitement préventif et/ou thérapeutique d'une maladie neurodégénérative causée par une activité anormale de GSK3β ou de GSK3β et de cdk5/p25, telle que la maladie d'alzheimer.
Patent WO-03035321-A3 (WO)
Title: Outil de forage et/ou de battage
Inventor: BUCHHOLZ ACHIM
IPC: B25D17/08
Filed: 2002-10-25
Abstract: La présente invention concerne un outil de forage et/ou de battage qui comprend un arbre creux (1) et un support d'outil (10) pouvant être attaché à une extrémité (18) de l'arbre et retiré de celle-ci.  Le support d'outil comprend un corps de support d'outil (14) qui peut être emboîté dans l'extrémité de l'arbre et verrouillé de façon libérable à l'intérieur au moyen d'au moins un élément de verrouillage (32), et une bague de verrouillage (42) permettant de maintenir de façon libérable l'élément de verrouillage précité dans une position de verrouillage dans laquelle l'élément ou les éléments de verrouillage verrouillent le support d'outil sur l'arbre.  Le support d'outil (10) comprend un manchon actionnable manuellement (40) destiné à faire tourner la bague de verrouillage (42) dans une première direction et à faire tourner le corps de support d'outil (14) dans une seconde direction opposée, et des moyens élastiques (62) destinés à faire suivre au corps de support d'outil le mouvement de la bague de verrouillage dans la première direction et à faire suivre à la bague de verrouillage le mouvement du corps de support d'outil dans la seconde direction.  Les moyens élastiques amènent la bague de verrouillage et le corps de support d'outil dans des positions rotatives relatives dans lesquelles la bague de verrouillage (42) maintient le ou les éléments de verrouillage en position de verrouillage.  La bague de verrouillage (42) possède un rayon interne qui varie le long de sa circonférence de façon que la rotation de la bague de verrouillage autour de l'axe du corps de support d'outil la déplace entre une position de verrouillage dans laquelle cette bague fait maintenir à l'élément ou aux éléments de verrouillage (32) le corps de support d'outil dans l'arbre, et une position de libération dans laquelle la bague de verrouillage laisse le ou les éléments de verrouillage se déplacer radialement de façon qu'ils libèrent le corps de support d'outil.
Patent WO-03045414-A3 (WO)
Title: Traitements therapeutiques
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: A61P31/10
Filed: 2002-11-29
Abstract: Cette méthode thérapeutique consiste à administrer à un patient une quantité efficace de laminarine sensiblement soluble et ce, pour traiter des tumeurs et, plus généralement, des cancers parmi lesquels le cancer du sein, le cancer du poumon, le cancer de l'oesophage, le cancer de l'estomac et les cancers de l'intestin et du côlon ainsi que pour traiter des maladies virales, bactériennes et fongiques comme des états pathologiques en relation avec des déficiences en immunostimulant et ce, chez l'être humain et les animaux à sang chaud.
Patent WO-03059531-A3 (WO)
Title: Procede de revetement d'un substrat pourvu de trous
Inventor: JEUTTER ANDRE
IPC: C23C4/01
Filed: 2002-12-18
Abstract: Les procédés de revêtement selon l'état de la technique ont l'inconvénient de modifier, lors du revêtement, la géométrie des trous du substrat et donc de limiter le fonctionnement et l'action du trou et du substrat. Selon l'invention, le procédé de revêtement d'un substrat (1) pourvu de trous (4) permet de ne pas modifier la géométrie des trous (4) puisque ces derniers sont protégés par un bouchage (16).
Patent WO-03059374-A3 (WO)
Inventor: MEYER THOMAS
IPC: C12N1/21
Filed: 2003-01-13
Abstract: The invention relates to the use of dimer-specific nuclear localisation signal peptides (dsNLS) derived from the STAT DNA binding domain for the diagnosis and/or treatment of diseases related to said peptides, and as target molecules for screening pharmacological active ingredients.
Patent WO-2004022418-A3 (WO)
Title: Cabine comportant une couchette
Inventor: HOERNLE FRANK
IPC: B62D33/06
Filed: 2003-08-02
Abstract: L'invention concerne une cabine d'un véhicule industriel, comportant une couchette (2) logée de façon pivotante et attachée au plafond (11) de la cabine par l'intermédiaire d'une ceinture (3). L'invention vise à mettre en oeuvre une telle couchette de construction et d'utilisation simples. A cet effet, ladite couchette (2) comporte une serrure de ceinture (31) et une languette de ceinture (32) disposées sur la ceinture (3), la serrure de ceinture (31) pouvant être connectée simplement à la languette de ceinture (32) à l'aide d'un élément d'insertion (4).
Patent WO-2004007951-A3 (WO)
Title: Systeme de capteur piezo-electrique pour detecter la levee d'aiguille d'une buse d'injection dans un injecteur pour rampe d'alimentation
Inventor: FEKETE NICHOLAS
IPC: F02M65/00
Filed: 2003-05-06
Abstract: L'invention concerne l'aiguille (4) d'une buse d'injection (1) logée à l'intérieur d'un boîtier d'injecteur et précontrainte au moyen d'un ressort (2) contre un épaulement (5) du boîtier. Entre le ressort (2) et l'épaulement de boîtier (5) se trouve un élément piézo-électrique (7) servant à déterminer la course de l'aiguille de buse lors de l'ouverture ou de la fermeture de l'orifice de buse (3). L'élément piézo-électrique (7) présente, à cet effet, deux connexions électriques (8.1, 8.2) dans la zone des faces frontales correspondantes (7.1, 7.2).
Patent WO-9850452-A3 (WO)
Title: Procede de production d'une composition de revetement
Inventor: WILLIAMS NEAL
IPC: C09D5/02
Filed: 1998-05-01
Abstract: Ce procédé de production d'une composition de revêtement aqueuse comprenant une dispersion aqueuse de particules de microgel polymère réticulé consiste à préparer ces particules par une polymérisation en émulsion de monomères oléfiniques contenant un monomère fonctionnel carboxylique placé dans un milieu aqueux, de façon à former une dispersion aqueuse de polymère d'addition fonctionnel carboxylique, puis à faire réagir cette dispersion polymère avec une résine diépoxydique possédant un poids équivalent d'époxyde compris entre 100 et 5000, afin de former lesdites particules de microgel polymère réticulé.
Patent WO-9933343-A3 (WO)
Title: Utilisation de macrolides dans la lutte contre les parasites
Inventor: HOFER DIETER
IPC: A01N43/00
Filed: 1998-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de lutte contre les parasites avec des composés de macrolides; plus spécifiquement: A) un procédé de lutte contre les parasites dans et sur des récoltes transgéniques de plantes utiles, telles que par exemple, du maïs, des céréales, du soja, des tomates, du coton, des pommes de terre, du riz et de la moutarde, avec un composé de macrolide, le procédé se caractérisant par l'application d'une composition pesticide comprenant un composé de macrolide sous forme libre ou sous forme de sel utilisable dans l'agrochimie et au moins un composé auxiliaire, sur les parasites ou leur milieu, notamment sur la plante elle-même; B) un procédé de protection, de matières de multiplication de plantes et d'organes végétaux formés ultérieurement, contre des attaques par des parasites, le procédé se caractérisant par le fait qu'on utilise sur le site de plantation ou de semis un pesticide comprenant, comme composé actif pesticide, au moins un composé de macrolide comme ingrédient actif et au moins un composé auxiliaire dans un espace proche ou dans le même espace que la matière de multiplication au moment où elle est plantée ou appliquée; C) un procédé de lutte contre les parasites du bois et les mollusques avec un composé de macrolide, le procédé consistant à appliquer une quantité active comme pesticide d'un pesticide comprenant, comme composé pesticide, au moins un macrolide, sous forme libre ou sous forme de sel utilisable dans l'agrochimie comme ingrédient actif et au moins un composé auxiliaire, sur les parasites ou leur milieu; l'invention comprend également l'utilisation correspondante de ces composés, des pesticides correspondants dont l'ingrédient actif est sélectionné parmi ces composés, un procédé de préparation et d'utilisation de ces compositions et une matière de multiplication de plantes protégée de cette façon contre les attaques de parasites.
Patent WO-03085205-A3 (WO)
Title: Systeme de construction de poutres prefabriquees de grandes dimensions
Inventor: MANTANER FRAGUEET JESUS
IPC: E01D21/00
Filed: 2003-04-10
Abstract: L'invention concerne un système de construction de poutres préfabriquées de grandes dimensions permettant le support de viaducs du type de ceux que l'on utilise pour supporter les dalles du sol dans la construction de viaducs, de ponts et analogues, caractérisé par sa division en parties qui, à leur tour, sont sectionnées sur la longueur, permettant ainsi leur manipulation et transport par la route selon la réglementation actuelle en vigueur contrôlant le trafic d'éléments de grandes dimensions. L'invention présente l'avantage de permettre la construction de grands ponts ou viaducs, assure une mise en place rapide et un assemblage des poutres aisé mais sûr et diminue le poids de l'ensemble, du fait de sa section, ce qui facilite son transport et sa mise en place.
Patent WO-02058181-A3 (WO)
Inventor: BRONOEL GUY
IPC: H01M8/1004
Filed: 2002-01-15
Abstract: Novel active layer structures for solid polymer electrolyte fuel cell electrodes. The invention relates to novel active layer structures for solid polymer electrolyte fuel cell electrodes characterised in that the active layer is made up of at least two different types of alternating sheets; one type comprising a mixture having high ionic conductivity (1), while the other type is a mixture having low ionic conductivity (2). Said sheets are positioned perpendicularly in relation to the membrane (4) separating the anode from the cathode. It is advantageous to include a third type of sheet (3) that can transport molecular species. Several embodiments are defined. Said novel structures provide substantial gains with respect to the power per unit area of the electrodes and the effectiveness of the catalyst.
Patent FR-2910820-A3 (FR)
Title: Dispositif empechant les doigts de la main d'agripper les vetements de sports, notamment lors de la pratique du football
Inventor: BELARBI AMAR
IPC: A63B71/14
Filed: 2007-01-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui empêche lors de pratique sportive notamment le football d'agrippé les vêtements de sports et par ce fait anille toute action d'anti-jeu.Il est constitué d'une gaine limitées dans son extension et renforcée au niveau des phalanges lorsque l'on referme les doigts ceux ci en son empêcher pour ne pas pouvoir agrippé le maillot de sport.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné a la pratique sportive notamment le football.
Patent FR-2935744-A3 (FR)
Title: Line i.e. exhaust line, for use in internal combustion engine, has plate connected to fuel injector, where plate is deflector releasing section of reducer jet and arranged in downstream of injector
Inventor: ESTIENNE JEROME
IPC: F01N3/025
Filed: 2008-09-11
Abstract: The line has an exhaust duct (1) in which exhaust gas is circulated. A reducer fuel injector (5) is arranged in the exhaust duct. A plate is connected to the injector. Reducer jet (J) from the injector is projected towards the plate. The reducer jet is a vaporized reducer jet directed parallely to a centre line of the exhaust duct, at right of the injector, in flow direction of the exhaust gas. The plate is a deflector releasing a section of the reducer jet and arranged in downstream of the injector.
Patent FR-2975325-A3 (FR)
Title: Dispositif pour la manipulation d'objets
Inventor: POLLACK STEFFEN
IPC: B25J5/02
Filed: 2012-05-10
Abstract: Dans ce dispositif pour la manipulation d'objets, dans lequel un robot industriel multiaxial (3) est agencé sur une unité de déplacement (1) pour fournir un dispositif permettant d'obtenir une manipulation d'objets avec une très grande précision du positionnement, en un temps court et avec une sécurité élevée. Pour permettre un mouvement avec précision du positionnement, l'unité de déplacement (1) est guidée, à l'aide d'une glissière se trouvant sur un côté, sur une unité de guidage (5), pour la réalisation d'un mouvement. Sur le côté opposé, on a monté au moins une roue (13), agencée à distance et orientée de préférence parallèlement à l'unité de guidage, sur l'unité de déplacement. Sur l'unité de déplacement, on a prévu une unité d'entraînement (7) qui, dans une variante, agit sur l'unité de guidage ou, dans une seconde variante, entraîne la ou les roue(s). Sur l'unité de déplacement, on a également installé un capteur de position (6) pour la détermination de la position de l'unité de déplacement le long de l'unité de guidage.
Patent FR-3120979-A3 (FR)
Title: Bouchon de maintenance, procédé de maintenance utilisant un tel bouchon et canule pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: VIGIER ANNABEL
IPC: G21C17/017
Filed: 2021-07-02
Abstract: TITRE : BOUCHON DE MAINTENANCE, PROCÉDÉ DE MAINTENANCE UTILISANT UN TEL BOUCHON ET CANULE POUR METTRE EN ŒUVRE CE PROCÉDÉ Le bouchon de maintenance (10) d’un orifice de visite (21) d’une paroi (24), par exemple de réservoir, de silo ou de tuyauterie (20), comporte un corps de bouchon s’étendant selon un axe longitudinal entre deux extrémités du bouchon de maintenance. Le bouchon de maintenance (10) comporte, à une première extrémité (12), une douille (18) configurée pour coopérer avec l’orifice de visite (21), le corps de bouchon comportant une ouverture traversante (15) qui s’étend selon l’axe longitudinal entre les extrémités du bouchon de maintenance (10). Le bouchon de maintenance (10) comporte, à une seconde extrémité (13), un couvercle (19) amovible.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3135390-A3 (FR)
Title: Attelle de thermothérapie
Inventor: BARRE THIERRY
IPC: A61F5/01
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention concerne une attelle de thermothérapie d’une partie du corps d’un porteur, ladite attelle comprenant une gaine (1, 1a) compressible autour de ladite partie du corps, ladite gaine intégrant en outre un gel qui présente des propriétés thermiques adaptées pour appliquer un traitement thermo-thérapeutique à ladite partie du corps, le gel étant disposé dans au moins deux compartiments (2, 2a, 2b) de la gaine (1, 1a) pour être comprimé sur la partie du corps, ledit gel comprenant :  entre 10 et 25% en poids de propylène glycol en tant qu’agent thermique ;entre 1 et 5% en poids d’hydroxyéthylcellulose en tant qu’agent épaississant et texturant ;moins de 3% en poids de triéthanolamine en tant qu’agent de neutralisation des carbomères et/ou agent compensateur de pH ;le complément en eau salée.  Figure 4a
Patent FR-2558203-A3 (FR)
Title: Adjustable swing door
IPC: E05D11/10
Filed: 1982-09-29
Abstract: The invention relates to a device for stopping the opening of doors, windows and articles of similar structure, which consists of a central axle surrounded by two lateral pieces equipped with fastening holes: one stationary 2a and one movable 2b. The invention is characterised in that the central axle is fixed to the stationary lateral piece, and in that it comprises a screwing clamping means acting directly between the axle and the movable lateral piece 2b. This clamping means is, in the case of a turning band, a screw 4 actuated in rotation by hand, introduced into an internally threaded orifice arranged through the cylindrical part of the movable piece and supported by a button-shaped thickening 3 of the wall, and, in the case of a hinge, a nut actuated in rotation by hand and screwed onto the threaded end of the central axle which projects above the movable lateral piece.
Patent FR-2565937-A3 (FR)
Title: Metal pallet
Inventor: ZANIBELLI UMBERTO
IPC: B65D19/28
Filed: 1984-11-08
Abstract: The metal pallet according to the invention consists of a loading board 10 under which feet 11 are placed enabling the lower face of the board to be kept off the ground and enabling the lifting forks to be inserted under the said loading board. The loading board 10 made of embossed (press-formed) steel sheet and the feet 11 consist of metal pieces which have been preferably given the shape of an inverted omega. The sides of the feet 11 have double elbow bends 16 projecting outwards which act as stiffeners.
Patent FR-2589894-A3 (FR)
Title: Decorative and informative marking which symbolises, indicates or relates to pregnancy, conception or the ante-natal period, intended, particularly to be affixed or to figure on all garments which can be associated with or accompanied by one or more marks, maker's labels, names, forenames, as well as any acronym, any graphic design or any geometric shape whatsoever
IPC: A41D27/08
Filed: 1985-06-11
Abstract: The invention relates to a decorative or informative marking which symbolises, indicates or relates to pregnancy, the ante-natal period or conception which can give a list of the passing months, from the first to the 9<th> month, or month by month, affixed on all garments or accessories of various fibres, which may be associated with or accompanied by one or more maker's labels, name(s), forename(s), as well as any acronym, any graphic design, flat or embossed, in a single colour, a different colour or multicoloured, which may be woven, embroidered, adhesively bonded or printed or affixed by any other means, stationary or mobile, permanent or degradable, and of variable characters and dimensions. Decorative or informative marking which symbolises or relates to pregnancy, the ante-natal period or conception which can be intended to be, for example, printed on garments such as T-shirts, sweatshirts, shorts, a jogging suit, or a tracksuit.
Patent FR-2665888-A3 (FR)
Title: Dispositif de montage par emboitement d'organes complementaires.
Inventor: SHU-SAN WANG
IPC: A47K1/09
Filed: 1991-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage. Elle se rapporte à un dispositif qui comporte une plaque trapézoïdale (10) destinée à se loger dans des canaux (22') formés sur un réceptacle (5). Des nervures (11') ont une partie fixe et une partie élastique se terminant par un doigt (111') qui vient s'accrocher à la partie supérieure des canaux (22'). L'épaisseur des parties élastiques (111') est inférieure à celle du reste des nervures (11') de manière qu'elles puissent fléchir élastiquement lorsque la plaque trapézoïdale (10) est fixée à un mur. Application à la fixation d'objets à des murs.
Patent FR-2735177-A3 (FR)
Title: Mounting device for venetian blind
Inventor: SAGI GIL
IPC: A47H1/13
Filed: 1996-05-15
Abstract: The blind is joined to a profiled member (12), whose top edges (32) are bent inwards to form a travel track. A profiled component (18,30) is inserted in the track and lockable in position. A mechanism (26,28,40,42,44) clamps the profiled component against the window (14) or door.  There can be an L-shaped clamping member (16) coupled to the profiled component and pressing against one side of the window or door, this having a main portion (20) from which a flange (24) protrudes downwards. An opening (22) in the main portion accommodates part (40) of the profiled component.
Patent WO-02072886-A3 (WO)
Title: Microreseau d'elements complexes et procedes d'utilisation correspondant
Inventor: ESTIBEIRO PETER
IPC: C12Q1/6837
Filed: 2002-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé permettant, d'une part, d'établir une carte des transcrits ARNm et, d'autre part, de déterminer des régions pouvant constituer des cibles efficaces pour l'inactivation d'un gène par antisens. Plusieurs oligonucléotides sont immobilisés à la même position sur un réseau sous la forme d'éléments complexes. Le mélange des oligonucléotides contenant chaque élément complexe est tel qu'on peut obtenir et interpréter des données lorsque un ARN marqué est ajouté au réseau.
Patent WO-03008601-A3 (WO)
Title: Production d'acide lactique
Inventor: GREEN EDWARD
IPC: C12P7/56
Filed: 2002-07-18
Abstract: Cette invention se rapporte à une bactérie capable de convertir des sucres en acide lactique ou en un sel de cet acide. Cette invention concerne également un procédé servant à produire de l'acide lactique ou un sel de cet acide et consistant à cet effet à cultiver ladite bactérie. Cette invention concerne en particulier une bactérie thermophile capable de convertir au moins 70 % (en poids) d'un sucre monosaccharide et d'un sucre disaccharide en acide lactique ou en un sel de cet acide.