baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050242-A1 (FR)
Title: Collier de serrage
Inventor: ROLLIER DANIEL
IPC: F16B2/06
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention concerne un collier de serrage (1) comportant une bande de matière (11), une tête de fixation (2) qui comporte une première ouverture (30) munie d'un cliquet (34) et qui est saillante par rapport à l'axe longitudinal de la bande de matière (11), un élément d'insertion (15) agencé pour être introduit dans ladite tête de fixation (2), la première ouverture (30) traversant longitudinalement ladite tête de fixation (2) entre une entrée (31) débouchant à une extrémité libre de la tête de fixation (2) et une sortie (32) débouchant en direction d'une zone de jonction (16) entre la bande de matière (11) et la tête de fixation (2). La tête de fixation (2) comporte une seconde ouverture (40) qui la traverse transversalement, disposée entre la zone de jonction (16) et la première ouverture (30).
Patent FR-3053542-A1 (FR)
Title: Rotor a double excitation pour machine electrique tournante
Inventor: TAN-KIM ANTOINE
IPC: H02K3/46
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (12) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - deux roues polaires (24, 25) comportant chacune un flasque (28) pourvu à sa périphérie externe de griffes (29), lesdites griffes (29) desdites roues polaires (24, 25) étant imbriquées les unes par rapport aux autres, - un noyau (30) intercalé axialement entre lesdits flasques (28) desdites roues polaires (24, 25), et - un premier bobinage d'excitation (31) bobiné autour dudit noyau (30), caractérisé en ce que ledit rotor (12) comporte en outre un deuxième bobinage d'excitation (32) s'étendant en partie entre lesdites griffes (29) desdites roues polaires (24, 25).
Patent FR-3056441-A1 (FR)
Title: Armature de renfort, materiau composite comprenant une telle armature de renfort, procede de mise en oeuvre d'une telle armature de renfort
Inventor: PORCHERET JACQUES
IPC: B32B5/28
Filed: 2016-09-23
Abstract: Cette armature de renfort (1) comprend une couche rétractable (7) selon une direction de retrait (A1), sous l'effet d'un traitement thermique de rétractation, d'un état initial à un état rétracté, une première couche ondulable (9), qui comprend une grille de fils rapportée contre la couche rétractable et étant liée à la couche rétractable par des traits de liaison (13) espacés les uns des autres et s'étendant transversalement par rapport à la direction de retrait, la première couche ondulable présentant un retrait sensiblement nul ou plus faible que celui de la couche rétractable, de manière que, à l'état initial de la couche rétractable, des tronçons (15) de la première couche ondulable, définis chacun entre deux traits de liaison consécutifs, sont rabattus, et que, à l'état rétracté de la couche rétractable, les tronçons de la première couche ondulable sont courbés.
Patent FR-3058768-A1 (FR)
Title: Poulie de decouplage
Inventor: VARIN HERVE
IPC: F16H55/36
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne une poulie (100) de découplage munie d'un axe longitudinal (AX), ladite poulie comportant : - une jante (1) comprenant une première zone (11), destinée à recevoir une courroie reliant la jante à un premier élément de transmission de puissance, et une deuxième zone (12) située dans le prolongement axial de la première zone (11) ; - un moyeu (2) solidaire d'un deuxième élément de transmission de puissance ; l'un des éléments de transmission de puissance étant menant et l'autre étant mené ; - une couronne (3) comportant une première partie (31) située sous la deuxième zone (12) et une deuxième partie (32) se présentant sous la forme d'au moins une jupe cylindrique (35, 36) s'étendant, à partir de la première partie (31), selon ledit axe longitudinal, ladite couronne (3) étant apte à tourner par rapport à la jante (1) et/ou le moyeu (2) autour dudit axe longitudinal ; - des moyens (13, 14, 33, 34) pour assurer l'entraînement de la couronne (3) par la jante (1) ; - un élément élastiquement déformable (4) dont une extrémité (41) est fixée au moyeu (2) et dont une autre extrémité (42) est fixée à la couronne (3) ; la jupe cylindrique (35, 36) étant située en vis-à-vis de l'élément élastiquement déformable (4), de sorte que dans ledit premier sens de rotation relatif, l'élément élastiquement déformable (4) puisse venir au contact de la jupe cylindrique (35, 36).
Patent FR-3059870-A1 (FR)
Title: Plantes de lin a haute teneur en omega-3
Inventor: TRAMCOURT VERONIQUE
IPC: A01H6/58
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'augmentation de la teneur en acide gras C18:3, ou acide alpha-linolénique, d'une graine de lin, ainsi que les plantes qui en résultent, et ce via l'augmentation de l'expression de la Δ15 désaturase responsable de la conversion du C18:2 en C18:3 dans la graine au sein de la plante.
Patent FR-3060754-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation non-destructive d'un materiau
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOIC
IPC: G01N29/24
Filed: 2016-12-19
Abstract: Dispositif (100) de caractérisation non-destructive d'un matériau (2), le dispositif (100) comprenant des cellules (10) d'émission/réception, chaque cellule (10) étant configurée pour, dans un mode d'émission, émettre des ondes ultrasonores en direction du matériau (2) à caractériser et, dans un mode de réception, recevoir des ondes ultrasonores transmises à travers ledit matériau (2), le dispositif (100) de caractérisation non-destructive comprenant un anneau constitué d'une pluralité de secteurs angulaires adjacents, chaque secteur angulaire comprenant dans une direction radiale (DR) de l'anneau un empilement de cellules (10) d'émission/réception.
Patent FR-3066552-A1 (FR)
Title: Assemblage sur un arbre de turbomachine d'un disque aubage monobloc et d'un rotor de compresseur basse pression a au moins deux etages d'aubes mobiles
Inventor: PERRIER MATHIEU LAURENT LOUIS
IPC: F16D1/112
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne un assemblage comportant un disque aubagé monobloc (1), au moins un rotor (2) de compresseur basse pression de turbomachine et un arbre de compresseur basse pression, caractérisé en ce que le disque aubagé et le rotor (2) de compresseur basse pression sont l'un et l'autre adaptés pour être emmanchés sur l'arbre de compresseur basse pression et fixés mécaniquement sur celui-ci par des jeux de cannelures. Au moins un organe de serrage (16) bloque axialement les différentes viroles par rapport à l'arbre.
Patent FR-3067755-A1 (FR)
Title: Systeme d'optimisation de la temperature de catalyseurs a reduction catalytique selective scr
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: F01N5/02
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un système catalytique SCR (« Selective Catalytic Reduction ») de traitement de gaz d'échappement de moteur à combustion comportant un milieu catalysé (1) traversé par les gaz d'échappement et isolé thermiquement par une couche extérieure de matériau isolant (3), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un insert cylindrique (4 ; 5 ; 6) sensiblement au centre dudit milieu et constitué de matériau à changement de phase (MCP).
Patent FR-3071781-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de l'usure d'une bande de frottement d'un pantographe
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: B60L5/20
Filed: 2017-10-03
Abstract: Système de surveillance de l'usure de la bande d'usure de la bande de frottement (226) d'un pantographe d'un véhicule, le pantographe comportant un châssis monté sur une caisse dudit véhicule, un archet (208) et des moyens de liaison entre le châssis et l'archet, l'archet comprenant une bande de frottement destinée à entrer en contact avec une caténaire, ledit système comprenant au moins un circuit primaire (301) destiné à être monté sur la caisse du véhicule, au moins un circuit secondaire (302) de type RLC destiné à être monté sur le pantographe ; ledit circuit primaire comprenant des moyens de mise en interaction fonctionnelle dudit circuit secondaire, ledit circuit secondaire comprenant ladite bande de frottement, ainsi que des moyens de connexion électrique, propres à relier ladite bande aux moyens de mise en interaction fonctionnelle ; ledit système comprenant en outre des moyens de contrôle de la réponse instantanée dudit circuit secondaire à ladite mise en interaction fonctionnelle. Ladite mise en interaction fonctionnelle peut être une excitation inductive.
Patent FR-3058117-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de generation d'energie electrique
Inventor: ARAI MASATO
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un système de commande de génération d'énergie pour un véhicule, apte à empêcher une accélération à pleine vitesse d'un moteur (2) due à une rapide diminution d'un couple de production d'énergie lorsqu'une génératrice électrique (20) doit cesser de générer de l'énergie. Lorsque la génératrice électrique doit cesser de générer de l'énergie lorsqu'un dispositif catalytique est en cours de réchauffage et qu'un calage de l'allumage du moteur est retardé, une ECU diminue le couple de production d'énergie à un rythme inférieur à celui requis lorsque le calage de l'allumage du moteur n'est pas retardé. Ce rythme ne doit pas nécessairement être constant. Dans le cas où le calage de l'allumage a déjà été retardé, l'ECU peut changer ledit rythme dans une plage définie dans laquelle ledit rythme est inférieur à un cas où le calage de l'allumage n'est pas retardé.
Patent FR-3075714-A1 (FR)
Title: Agencement d’un dispositif de maintien d’une tablette amovible pour dossier de siege de vehicule.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un dispositif de maintien d'une tablette (30) monté amovible sur des dispositifs de fixation solidaire de l'armature d'un dossier de siège de véhicule, la tablette (30) étant destiné à accueillir un appareil multimédia nomade, caractérisé en ce que la tablette (30) comprend des moyens d'attaches (20) permettant son orientation et son blocage suivant un axe de pivotement dans une multitude de positions d'utilisation différentes de la tablette (30).
Patent FR-3077418-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret d'urgence
Inventor: MORA CEDRIC
IPC: H01H13/02
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt d'urgence, comprenant : - un module électrique adapté pour être soudé sur un circuit imprimé (PCB), comprenant un corps (100), au moins deux contacts fixes agencés dans le corps et au moins un actionneur de contact (101) portant un contact mobile apte à relier électriquement lesdits contacts fixes, - un module d'actionnement adapté pour être couplé mécaniquement au module électrique et pour être monté sur un panneau (P), le module d'actionnement comprenant un corps (1) et un actionneur (2) mobile par rapport au corps, le corps (1) comprenant une partie dite arrière (14) apte à s'étendre au travers du panneau (P) d'un côté opposé à l'actionneur (2) et à recevoir le module électrique, le module d'actionnement étant actionnable par un opérateur entre les positions suivantes : - une position de repos dans laquelle le contact mobile assure une liaison électrique entre les contacts fixes, et - une position activée dans laquelle l'actionneur (2) exerce un effort d'enfoncement sur l'actionneur de contact (101) de sorte à rompre la liaison électrique entre les contacts fixes, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un système de verrouillage (200) configuré pour solidariser de manière réversible le module électrique directement au module d'actionnement.
Patent FR-3080796-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant un dispositif de distribution de poudre par doseur a vis sur une surface mobile
Inventor: GONZALEZ ANTONIO
IPC: C04B35/64
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de fabrication additive, cette machine de fabrication additive comprenant une enceinte de fabrication (12), la machine comprenant au moins une surface de réception de poudre mobile (28) et une zone de fabrication (20) située dans l'enceinte de fabrication, un dispositif d'étalement de poudre (30), et au moins un dispositif de distribution de poudre (32) sur la surface de réception mobile. Le dispositif de distribution comprend un réservoir tampon (40) relié à une alimentation en poudre (42) et un point de distribution de poudre (P1) en-dessous duquel se déplace une surface de réception mobile (28), et le dispositif de distribution comprend un doseur à vis (44) reliant le réservoir tampon (40) et le point de distribution de poudre (P1) et permettant de générer un flux continu de poudre du réservoir tampon vers le point de distribution de poudre.
Patent FR-3081925-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance des bougies d'allumage d'un turbomoteur exploitant une mesure vibratoire
Inventor: DEMAISON FRANCOIS MAURICE MARCEL
IPC: F02C7/266
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de surveillance d'un turbomoteur d'aéronef (M) comportant un capteur de vibration (5) apte à délivrer un signal vibratoire et une bougie d'allumage (2). Le procédé comprend, à partir du signal vibratoire délivré par le capteur de vibration, à la fois la détermination d'un niveau de vibration du turbomoteur et la détermination d'un indicateur d'usure de la bougie d'allumage.
Patent FR-3086423-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation en realite augmentee
Inventor: MONTANDON CHRISTOPHE
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: Procédé de visualisation d'une image combinant une image (Ic) d'un objet réel (200) provenant d'un système de capture vidéo (300) avec des informations numériques (In) provenant d'un modèle tridimensionnel de l'équipement, comportant : un traitement de recalage en temps réel d'un repère (402) dudit modèle tridimensionnel avec un repère (302) du système de capture vidéo et un repère (202) de l'objet de l'objet réel, et un affichage d'une partie au moins desdites informations numériques en incrustation sur l'image capturée par ledit système de capture vidéo, comportant en outre : une étape initiale (Ei) d'enregistrement de la texture (T200) de référence dudit objet réel, et une étape d'analyse (Ea) des images transmises par le système de capture vidéo, ladite étape d'analyse comportant : une génération d'une image de synthèse à partir d'une part de l'image capturée, et d'autre part du modèle tridimensionnel de l'équipement texturé à partir de la texture enregistrée ; une étape de calcul d'une image composite par mélange de l'image de synthèse et de l'image capturée.
Patent FR-3087518-A1 (FR)
Title: Paroi d'une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-10-17
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve (1) pour une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comportant une membrane d'étanchéité secondaire (4) qui est ancrée à un bloc isolant (7) d'une barrière thermiquement isolante secondaire (2) au moyen d'un dispositif d'ancrage (23) comportant :
    - une platine de support d'ancrage (31) sur laquelle est retenue la membrane d'étanchéité secondaire (4) ; et
    - une tige (36) qui traverse le bloc isolant (7) au travers d'un puits(37) ménagé dans ledit bloc isolant (7), ladite tige (36) étant fixée, d'une part, à la platine de support d'ancrage (31) et, d'autre part, à un organe d'appui (40) qui est en appui vers l'intérieur de la paroi de cuve (1) contre le bloc isolant (7) de manière à ancrer ladite platine de support d'ancrage (31) au bloc isolant (7) ;
    ladite paroi de cuve (1) comportant un élément de garniture isolante (41) qui est logé dans le puits (37), autour de la tige (36), l'élément de garniture isolante (41) comportant des couches de matériau isolant (41a, 41b, 41c, 41 d) empilées les unes au-dessus des autres selon la direction d'épaisseur de la paroi de cuve (1) et séparées les unes des autres par des barrières anti-convection (42).
Patent FR-3062322-A1 (FR)
Title: Grillage en fil et procede de production d'une helice pour un grillage en fil
Inventor: WENDELER-GOEGGELMANN CORINNA
IPC: B21F27/02
Filed: 2018-01-29
Abstract: Grillage 10a en fil, ayant une pluralité d'hélices 12a, 14a, qui sont tressées les unes aux autres et dont l'une au moins est fabriquée en au moins un fil unique, un faisceau de fils, un cordon de fils, un câble de fils et/ou un autre élément longitudinal et qui comprend au moins un premier tronçon, au moins un deuxième tronçon et au moins une région de courbure reliant le premier tronçon et le deuxième tronçon, dans lequel le premier tronçon s'étend en faisant au moins un premier angle de gradient avec une direction longitudinale de l'hélice 12a dans une vue transversale. La région de courbure s'étend en faisant un angle de gradient avec la direction longitudinale de l'hélice 12a.
Patent FR-3089374-A1 (FR)
Title: Gestion des données pour le stockage de trames de données dans la mémoire d’un système de transmission de données
Inventor: DELWASSE SERGE
IPC: H04L12/861
Filed: 2018-11-29
Abstract: La présente invention concerne une unité de gestion d’une mémoire pour le stockage de trames de données transmises par un système de transmission de données ; ledit système de transmission de données comportant ladite mémoire et ladite unité de gestion comportant : un premier module de réception de trames de données et un deuxième module de traitement de trames de données; ladite unité de gestion étant configurée pour stocker lesdites trames de données dans la mémoire au fur et à mesure de leur réception par le premier module, chaque trame de données étant stockée dans la mémoire en fonction d’au moins un paramètre de stockage ; et ledit deuxième module étant configuré pour calculer ledit au moins un paramètre de stockage de chaque trame de données en fonction d’au moins une donnée de chaque trame de données et d’un traitement déterministe prédéterminé à l’initialisation de ladite unité de gestion.     (sans figure d’abrégé)
Patent FR-3093298-A1 (FR)
Title: Réparation ou reprise de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GÉRARD
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-03-01
Abstract: Réparation ou reprise de fabrication d’une pièce en matériau composite Une pièce (10) de turbine à gaz en matériau composite comprend un renfort fibreux présentant un tissage tridimensionnel entre une pluralité de fils de chaîne et une pluralité de fils de trame, ledit renfort fibreux étant densifié par une matrice. Le renfort fibreux densifié s’étend en largeur entre une extrémité aval et une extrémité amont suivant une direction axiale et en épaisseur entre une surface interne (11) et une surface externe (12) suivant une direction radiale. Le renfort fibreux densifié par la matrice comporte une portion évidée s’étendant sur toute l’épaisseur du renfort fibreux. Une pièce de comblement en matériau composite (50) est présente dans le volume libre de la pièce délimité par la portion évidée, la pièce de comblement (50) comprenant une préforme fibreuse présentant un tissage tridimensionnel, ladite préforme fibreuse étant densifiée par une matrice. Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3095179-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’activation et de désactivation d’une fonction d’aide à la conduite dans un véhicule automobile
Inventor: DEHEUVELS CHRISTIAN
IPC: B60W50/035
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation ou de désactivation d’une fonction d’aide à la conduite mise en œuvre par un véhicule automobile, le procédé comportant les étapes consistant à : - transmettre (32), depuis un serveur distant, à un calculateur central du véhicule un ordre d’activation de ladite fonction, l’ordre d’activation ayant une durée de validité ; - activer (34) ou maintenir activée ladite fonction jusqu’à l’expiration de la durée de validité de l’ordre d’activation ; - désactiver (36) partiellement ou totalement ladite fonction si un nouvel ordre d’activation n’a pas été transmis par le serveur distant à l’expiration de la durée de validité du dernier ordre d’activation reçu. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097057-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic de connexion électrique défaillante dans un système électrique
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: G01R31/327
Filed: 2019-06-06
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un système électrique (1) comprenant au moins une source de puissance électrique (10) et au moins un composant électrique (121 à 123) reliés électriquement à travers un commutateur électrique (11), et comprend les étapes de a) mesurer des première et deuxième tensions électriques (Ub ; Uc1 à Uc3) présentes entre des bornes de la source de puissance électrique et du composant électrique, b) calculer un écart de tension entre les première et deuxième tensions électriques, c) comparer l’écart de tension à un seuil de tension prédéterminé, d) diagnostiquer une connexion électrique défaillante entre la source de puissance électrique et la composant électrique en fonction du résultat de la comparaison, et e) commander (CDC) une ouverture du commutateur électrique et/ou l’émission d’un signal d’alerte dans le cas où une connexion électrique défaillante est diagnostiquée. Figure 1
Patent FR-3097503-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace, système d’essuyage et module de nettoyage
Inventor: DOLLE YOANN
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-06-21
Abstract: Balai d’essuie-glace (10), notamment destiné à équiper un système d’essuyage (5) d’un dispositif de protection d’un élément optique d’un véhicule automobile, le balai d’essuie-glace (10) comportant un moyen de liaison destiné à relier le balai d’essuie-glace (10) à un bras (12) d’entraînement dudit balai d’essuie-glace (10), caractérisé en ce que le moyen de liaison est une rotule à doigt (40) autorisant au moins deux degrés de liberté entre le balai d’essuie-glace (10) et le bras (12) d’entraînement du balai d’essuie-glace (10) Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097776-A1 (FR)
Title: Mélangeur de produit, procédé de préparation et nécessaire associés
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: B01F9/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: Mélangeur de produit, procédé de préparation et nécessaire associés
    Ce mélangeur (110) comprend :
    - un socle (114) ;
    - un porte-échantillon (116) ;
    - un mécanisme d’entrainement (118), comprenant un arbre d’entrainement (152) rotatif par autour d’un axe principal (A-A’) ;
    - un mécanisme de liaison (120) entre le mécanisme d’entrainement (118) et le porte-échantillon (116) autorisant une rotation entre le porte-échantillon (116) et le mécanisme d’entrainement (118) autour d’un axe secondaire (B-B’) distinct de l’axe principal (A-A’).
    Le mécanisme de liaison (120) comporte un organe d’entrainement (162) en rotation du porte-échantillon (116) autour de l’axe secondaire (B-B’), disposé au contact d’une surface d’appui (128) du socle (114). 
    Le mécanisme de liaison (120) découple verticalement le porte-échantillon (116) du mécanisme d’entrainement (118) pour qu’au moins une partie du poids du porte-échantillon (116) s’applique sur le socle (114).
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099738-A1 (FR)
Title: Trappe de véhicule avec contraste visuel
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: H02G3/10
Filed: 2019-08-09
Abstract: Trappe de véhicule avec contraste visuel Trappe d’accès (6) de véhicule (1), comprenant : un cadre (8) définissant une ouverture, et un volet (12) mobile par rapport au cadre (8), entre une position ouverte, une position fermée verrouillée dans laquelle le volet (12) obture complètement l’ouverture, et une position fermée non verrouillée dans laquelle le volet (12) obture complètement l’ouverture, la face extérieure (19) du volet (12) étant décalée de la face extérieure (15) du cadre (8). Le volet (12) comporte une région de signalement principale qui est visible de l’extérieur de la trappe d’accès (6) en position fermée non verrouillée et non visible de l’extérieur de la trappe d’accès (6) en position fermée verrouillée. Le contraste entre la couleur de la région de signalement principale et la couleur des faces extérieures (15, 19) du cadre (8) et du volet (12) est élevé. Figure pour l'abrégé : Figure 1