baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021009-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection laterale gonflable pour siege de vehicule
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/207
Filed: 2014-05-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection latérale gonflable destiné à être intégré à un siège de véhicule, ledit siège comprenant une partie latérale extérieure comportant un bourrelet (100), ledit bourrelet (100) du siège incorporant de la mousse et ayant une paroi externe, et le dispositif de protection latérale gonflable comprenant un sac gonflable (1). En outre, la majeure partie dudit sac gonflable (1) est disposé sans pliage directement sur la mousse du bourrelet (100), et directement au contact de la paroi externe du bourrelet (100), de sorte que, lors d'un déclenchement du dispositif de protection latérale gonflable, impliquant le gonflage du sac gonflable (1), ledit sac gonflable (1) traverse uniquement ladite paroi externe du bourrelet (100) avant d'occuper, du fait de son gonflage, un volume extérieur au siège.
Patent FR-3021976-A1 (FR)
Title: Marqueur biologique permettant d'evaluer le niveau pro-inflammatoire dependant de la contribution fonctionnelle de l'il-17 chez un individu
Inventor: MIOSSEC PIERRE
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro pour déterminer le niveau pro-inflammatoire dépendant de l'IL-17 fonctionnelle (IPDL) d'un échantillon biologique, comprenant les étapes suivantes : a) mesurer le niveau d'un marqueur inflammatoire produit par des cellules sensibles à l'IL-17, incubées en présence d'un échantillon biologique, b) mesurer le niveau dudit marqueur inflammatoire produit par lesdites cellules incubées en présence d'un échantillon biologique, en présence d'anticorps neutralisant l' activité biologique de l'IL-17, et c) déterminer la valeur de l'IPDL, qui est la différence entre le niveau dudit marqueur inflammatoire mesuré à l' étape a) et le niveau dudit marqueur inflammatoire mesuré à l' étape b).
Patent FR-3008489-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la temperature actuelle d'un capteur et capteur pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: KIESER RALF
IPC: G01K7/16
Filed: 2014-07-07
Abstract: Procédé pour déterminer la température actuelle d'un capteur (1) comportant une bobine (10) dont la résistance électrique Rkal a été déterminée par calibrage sous une température Tkai. Pendant le fonctionnement du capteur on peut mesurer la résistance électrique actuelle Rakt de la bobine (10) pour la température actuelle Takt par exemple en mesurant la chute de tension au bord de la bobine (10). La température actuelle pourra ensuite être calculée en se fondant sur la résistance mesurée pendant le calibrage et la résistance actuelle de la bobine (10). Ce qui évite des capteurs distincts de mesure de température. Au lieu de cela on utilise les composants d'un capteur (40), notamment la bobine (10) qui est branchée des deux côtés à un circuit de mesure de température (54) pour déterminer la valeur de la résistance électrique de la bobine (10) dépendant de la température en fonction de la température à laquelle est soumis le capteur.
Patent FR-3025427-A1 (FR)
Title: Procede de traitement preventif ou curatif des alterations induites par les polluants organiques persistants
Inventor: DEMEILLERS DARBLADE CHRISTINE ARLETTE
IPC: A61P43/00
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant tout ou partie de la couche d'aleurone d'une céréale pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des altérations induites par au moins un polluant, notamment contenu dans un aliment.
Patent FR-3028062-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface de commande capacitif integre a un ecran d'affichage
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'interface homme-machine comprenant (i) un affichage avec des pixels d'affichage répartis dans une zone d'affichage, (ii) des éléments de contrôle d'affichage (302, 304) disposés dans ladite zone d'affichage et utilisés pour contrôler lesdits pixels d'affichage, (iii) des électrodes de mesure capacitives (502) réparties dans ladite zone d'affichage, (iv) des moyens de d'excitation et de détection capacitifs, (v) au moins un élément de garde disposé à proximité des électrodes de mesure capacitives (502), dans lequel au moins un élément de contrôle d'affichage (302, 304) est également utilisée comme élément de garde ou comme électrode de mesure capacitive (502). L'invention concerne aussi un appareil comprenant le dispositif.
Patent FR-3029112-A1 (FR)
Title: Dispersion solide a base de derives d'heteroarylsulfonamides a usage pharmaceutique
Inventor: PAILLARD BRUNO
IPC: A61P9/06
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention a pour objet une dispersion solide comprenant de 1 à 70% en poids du poids total de la dispersion de composé de formule (I) et de 30 à 99% en poids du poids total de la dispersion d'un ou plusieurs polymères sélectionnés dans le groupe comprenant : des polymères dérivés de la povidone, des dérivés acryliques, des dérivés cellulosiques et du copolymère de polyvinyle caprolactam.
Patent FR-3032989-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage et procede de mise en place d'une banche
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-02-20
Abstract: Une banche de coffrage (1) comprend une paroi coffrante (2) présentant une face avant coffrante (22), ladite banche (1) comprenant un système d'avertissement comprenant des moyens de mesure de l'angle d'inclinaison (θ2) de la face avant coffrante (22) par rapport à l'axe vertical gravitationnel (Z) et des moyens d'alarme (6) configurés pour émettre automatiquement au moins une première alarme (62) lorsque l'angle d'inclinaison mesuré de ladite face avant coffrante (22) est supérieur à un seuil haut d'aplomb prédéterminé.
Patent FR-3039037-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de caillebotis, et caillebotis correspondants
Inventor: LUCAS STEPHANE
IPC: B28B11/08
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un caillebotis (20) en béton de plancher de bâtiment d'élevage, ledit caillebotis (20) comprenant des longerons (21) reliés par des traverses (22) et étant traversé par des perforations (23), ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - coulage de béton (31) dans un moule (50) de forme appropriée pour mettre en forme ledit caillebotis (20) ; - vibrage dudit béton (32) contenu dans ledit moule (50) ; - formation d'irrégularités (33) de la surface dudit caillebotis (20) non recouverte par ledit moule (50), ladite formation d'irrégularités (33) étant réalisée pendant le vibrage (32) dudit béton ; - retrait dudit moule (50) du caillebotis (20) rainuré dont la surface présente des irrégularités.
Patent FR-3040771-A1 (FR)
Title: Installation et procede de production d'eau chaude associes
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F12/00
Filed: 2015-09-07
Abstract: Cette installation (1) de production d'eau chaude pour un bâtiment, comprend un dispositif d'extraction (2) d'un premier flux d'air (F1), provenant de l'intérieur du bâtiment, un premier échangeur (9) permettant un échange de chaleur entre le premier flux d'air et un fluide caloporteur, et une pompe à chaleur (17) pour opérer un transfert de chaleur depuis le fluide caloporteur à de l'eau d'un réseau d'eau (R1) du bâtiment. Cette installation (1) comprend en outre un ballon de stockage (10) du fluide caloporteur, un premier circuit (C1) de fluide caloporteur reliant le premier échangeur (9) au ballon de stockage, avec un premier circulateur (13) du fluide caloporteur au sein du premier circuit (C1), et un deuxième circuit (C2) de fluide caloporteur reliant la deuxième batterie (21) au ballon de stockage, avec un deuxième circulateur (29) du fluide caloporteur au sein du deuxième circuit.
Patent FR-3046544-A1 (FR)
Title: Manchon de protection pour un dispositif de traitement dermatologique
Inventor: LAMOISE MICHEL
IPC: A61N5/067
Filed: 2016-01-07
Abstract: Un manchon de protection (1) pour un dispositif de traitement dermatologique comprenant une tête laser apte à tirer un faisceau laser, le manchon (1) comprenant une coque rigide (2) conformée de manière à pouvoir être mise en place sur la tête laser et comprenant une fenêtre (4) apte à être disposée en regard du faisceau laser, une paroi d'appui (5), disposée autour de la fenêtre (4), apte à venir en appui autour d'une zone cible, et un moyen de fixation avec le dispositif, où le moyen de fixation est disposé au plus près de la paroi d'appui (5).
Patent FR-3048166-A1 (FR)
Title: Protection de la tranche des semelles tressees
Inventor: ETCHEVERRY PIERRE MICHEL
IPC: A43B13/22
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection de la tranche et de la couture des semelles tressées en cordes, type espadrille, contre l'eau, l'humidité extérieure et les salissures, tout en laissant visible la corde. Le dispositif selon l'invention consiste à recouvrir la tranche de la semelle d'une couche plus ou moins fine d'une matière hydrofuge transparente, par exemple en silicone, qui viendra ainsi protéger la corde, tout en la laissant apparente. Ce revêtement pourra recouvrir la tranche, le caoutchouc de la semelle, la couture ainsi qu'une partie de la toile de l'espadrille, et cela sur tout le pourtour de la semelle. Il s'entend que ce dispositif peut s'appliquer sur toutes les formes de semelles en corde destinées principalement aux espadrilles, plates ou à talons.
Patent FR-3046332-A1 (FR)
Title: Distributeur intelligent de nourriture et d'eau pour animaux domestiques
Inventor: CAVELIER BRICE
IPC: A01K7/00
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un distributeur de nourriture et d'eau pour animaux domestiques comprenant une partie supérieure, inférieure et médiane, caractérisé en ce qu'il comprend une réserve (18) de nourriture, une écuelle (20) à nourriture, des moyens (28) de distribution de nourriture, une réserve (24) d'eau, une écuelle (22) à eau et de manière à être accessible à un animal domestique, une fontaine à eau comprenant un filtre (38) à eau et une pompe (30) à eau configurée pour pomper l'eau de la réserve (24) d'eau vers l'écuelle (22) à eau, et une unité de contrôle comprenant un dispositif de commande des moyens de distribution de nourriture et de la pompe à eau, et une interface réseau, configurée pour une connexion de l'unité de contrôle à Internet.
Patent FR-3049142-A1 (FR)
Title: Acquisition d'extraits d'un flux multimedia sur un terminal
Inventor: DA FONSECA CAROLINE
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition d'un extrait de flux multimédia en cours de diffusion sur un dispositif d'affichage d'un utilisateur, le procédé étant mis en œuvre dans un terminal utilisateur distinct du dispositif d'affichage et comprenant les étapes suivantes: - sur réception (207) d'une entrée utilisateur pour recevoir un extrait du flux multimédia en cours de diffusion sur le dispositif d'affichage, envoyer (208) une première requête au dispositif d'affichage pour requérir un identifiant du flux multimédia en cours de diffusion ; - sur réception (210) de l'identifiant du flux multimédia en cours de diffusion, envoyer (212) d'une deuxième requête au serveur de contenus, pour recevoir l'extrait de flux multimédia, ladite deuxième requête comprenant une estampille temporelle de l'entrée utilisateur, l'identifiant du flux multimédia en cours de diffusion et une durée de l'extrait de flux multimédia ; - recevoir (214), depuis le serveur de contenus, l'extrait de flux multimédia ou un lien pour obtenir l'extrait de flux multimédia
Patent FR-3049047-A1 (FR)
Title: Refroidisseur de gaz pour vehicule automobile.
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28F1/04
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention concerne un refroidisseur de gaz (1) comportant : ○ une multiplicité de tubes plats (2) empilés et disposés parallèlement les uns des autres, et dans lesquels un fluide réfrigérant est apte à circuler, ledit fluide réfrigérant étant du R744, ○ des intercalaires (3) disposés entre lesdits tubes plats (2), lesdits intercalaires (3) étant aptes à être traversés par un deuxième fluide, le pas de tube (pt) entre deux tubes plats (2) successifs étant compris entre 6.5 et 10 mm, bornes incluses.
Patent FR-3052255-A1 (FR)
Title: Dispositif de pesee et systeme de determination de la masse et du centre de gravite d'un aeronef
Inventor: ALONSO TABARES DIEGO
IPC: G01G19/07
Filed: 2016-06-03
Abstract: - Dispositif de pesée et système de détermination de la masse et du centre de gravité d'un aéronef. - Ledit dispositif de pesée (1) pour aéronef comprend une plateforme de pesée (2) configurée pour recevoir un train d'atterrissage de l'aéronef et générer des signaux de pesée, une unité de calcul configurée pour calculer une information de pesée à partir des signaux de pesée générés par la plateforme de pesée (2), une unité de communication (3) configurée pour transmettre à un dispositif central et recevoir des signaux dont au moins un signal représentatif de l'information de pesée calculée par l'unité de calcul, une unité de roulage au sol configurée pour déplacer la plateforme de pesée (2) sur une surface.
Patent FR-3054420-A1 (FR)
Title: Meuble comprenant un caisson et un casier mobile
Inventor: BECQUET JEAN-MICHEL
IPC: A47B57/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Le meuble (1) comprend : - un caisson (2) parallélépipédique comportant une face avant ouverte ; - un casier (10) mobile par rapport au caisson entre une position fermée, dans laquelle le casier est logé dans le caisson et obture la face avant du caisson, et une position ouverte dans laquelle le casier fait saillie du caisson par la face avant du caisson. Le casier comprend une première et une deuxième faces latérales (16, 17) ouvertes, et une paroi d'obturation (30) déformable est montée mobile sur le casier entre : - une première configuration, dans laquelle la paroi d'obturation obture la première face latérale (16) du casier, la deuxième face latérale (17) étant libre ; - et une deuxième configuration, dans laquelle la paroi d'obturation obture la deuxième face latérale (17) du casier, la première face latérale (16) étant libre.
Patent FR-3055187-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epandage de materiaux de litiere sur une aire d'elevage
Inventor: VINEE FRANCOIS
IPC: A01K1/015
Filed: 2016-08-31
Abstract: Installation d'épandage de matériaux de litière comprenant : - une trémie (2) de réception de matériaux de litière comprenant un fond (3) équipé de deux orifices (5) de déchargement obturables, - un dispositif (7) de distribution comprenant deux disques (8) d'épandage montés sur un bâti (9) support et des moyens (10) d'entraînement en rotation des disques (8) d'épandage, chaque disque (8) d'épandage s'étendant, en configuration d'utilisation de l'installation, au-dessous de l'un des orifices de déchargement de la trémie (2), le bâti (9) support des disques (8) d'épandage étant couplé à la trémie (2) pour former un ensemble (11) solidaire en déplacement, et, - des moyens d'entraînement en déplacement de l'ensemble (11). Lesdits moyens d'entraînement sont des moyens d'entraînement en déplacement dudit ensemble (11) le long d'un chemin de guidage prédéterminé et les disques (8) d'épandage sont montés sur le bâti (9) support réglables en position au moins dans le sens d'une variation de la distance entre les centres de disques (8).
Patent FR-3056656-A1 (FR)
Title: Enceinte lubrifiee pour turbomachine d'aeronef, limitant la retention de lubrifiant lors du tangage
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F16C33/66
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention se rapporte à une enceinte lubrifiée (A) pour turbomachine d'aéronef, comprenant un palier drainé à roulements (28) pourvu d'orifices de drainage (34), ainsi qu'un éjecteur de lubrifiant (60) destiné à limiter la rétention de lubrifiant dans une zone critique (80) de l'enceinte, l'éjecteur étant destiné à être traversé par un flux primaire de lubrifiant (Fp) afin d'entraîner un flux secondaire de lubrifiant (Fs) situé autour d'une buse (72) de l'éjecteur logée dans la zone critique (80) de l'enceinte. Selon l'invention, l'enceinte comprend un dispositif (52) de mise en communication des orifices de drainage (34) avec l'éjecteur (60), de sorte que le lubrifiant qui s'échappe des orifices de drainage alimente l'éjecteur afin de former le flux primaire (Fp).
Patent FR-3058337-A1 (FR)
Title: Machine amelioree d'assemblage par collage de strates d'un modele pour procede de moulage a modele perdu
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B22C11/02
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine d'assemblage (10) par collage de strates (12, 13) d'un modèle (15) pour procédé de moulage par modèle perdu, ladite machine (10) comportant : - un premier support (16) d'une première strate (12) dudit modèle (15), dit conformateur de préhension, et - un deuxième support (18) d'une deuxième strate (13) dudit modèle (15), dit conformateur de dépose, monté sur un bâti (20), - ledit conformateur de préhension (16) étant mobile par rapport audit conformateur de dépose (18), suivant une direction de collage, pour coller ensemble lesdites première et deuxième strates (12, 13) suivant un joint de collage (22), caractérisée en ce que ladite machine d'assemblage (10) comporte en outre: - au moins un système de guidage (24) d'un déplacement dudit conformateur de dépose (18) par rapport audit bâti (20) suivant la direction de collage de manière à accompagner une descente dudit conformateur de préhension (16), et - un organe élastique apte à appliquer lors de sa compression une pression de contact suivant ledit joint de collage (22) lors d'une mise en contact de ladite première strate (12) avec ladite deuxième strate (13).
Patent FR-3058913-A1 (FR)
Title: Procede de recouvrement d'un fil par une couche de polymere
Inventor: SAVIO CEDRIC
IPC: H01B13/16
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour revêtir la surface d'un fil (50) en mouvement d'une couche fine de polymère solide. Le procédé comprend l'étape de fournir un appareil de dépose (100) ayant deux roulettes comprenant une roulette supérieure (114) et une roulette inférieure (114') ayant des rainures circonférentielles (114b, 114b') dans lesquelles viennent se loger les deux anneaux (110). Une force de contact prédéterminée entre les roulettes (114, 114') et le fil (50) permet par friction de mettre en rotation les roulettes (114, 114') et également les anneaux (110). L' appareil comprend aussi un réservoir (106) contenant une solution liquide de polymère (75). Le fil (50) est entraîné à une vitesse constante prédéterminée, et les anneaux rotatif (110) sont mis en rotation, ceux-ci entrainent une quantité de la solution liquide de polymère (75). Le procédé comprend aussi l'étape de créer simultanément un vide partiel dans les espaces traversés par le fil (50). La température du fil (50) est augmentée dans un appareil de chauffage (400) et sa température est maintenue par un appareil de maintien de la température (500) jusqu'à obtenir l' évaporation complète du solvant.
Patent FR-3059463-A1 (FR)
Title: Structure et procede de passivation.
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne une structure (1) pour passiver une surface (20) d'un substrat (2) à base de silicium cristallin, comportant : - une première couche (3), à base d'alumine, destinée à être formée à la surface (20) du substrat (2), et présentant une épaisseur strictement inférieure à 20 nm ; - une deuxième couche (4), à base d'un oxynitrure de silicium SiOxNy vérifiant 0≤y<x, formée sur la première couche (3), et comportant des atomes de bore.
Patent FR-3060859-A1 (FR)
Title: Bio-electrode pour la detection et/ou l'oxydation du glucose et son procede de fabrication et dispositif la comprenant.
Inventor: GIROUD FABIEN
IPC: H01M8/16
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne une bioélectrode et un dispositif la comprenant, pour la détection ou l'oxydation du glucose. La bioélectrode de l'invention comprend une couche de nanotubes de carbone auxquels des molécules aromatiques sont liées, et des enzymes FAD-GDH étant adsorbées aux molécules aromatiques. L'invention trouve application dans le domaine des biocapteurs et des biopiles à combustible, en particulier.
Patent FR-3061177-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives piperidinyles hetero(aryle)-substitues, procede pour leur preparation et compositions pharmaceutiques les contenant
Inventor: KOTSCHY ANDRAS
IPC: C07D495/04
Filed: 2016-12-28
Abstract: Composés représentés par la formule (I) : dans laquelle R1, R2, J, K, L, n et W sont tels que définis dans la description. Médicaments.
Patent FR-3071598-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une grille d'entree ou de sortie d'air d'une plateforme contre les projections de liquides
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41H7/03
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (7) de protection d'une grille (6) d'entrée ou de sortie d'air d'une plateforme, telle qu'un véhicule, contre les projections de liquides. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un cadre (8) entourant la grille (6), cadre au-dessus duquel est positionnée une structure souple (9) comprenant un panneau souple qui est fixé au cadre (8) et s'étend d'un premier côté du cadre à un second côté du cadre parallèle au premier côté, panneau qui est positionné en position déployée au-dessus de la grille (6) et à distance de celle-ci, panneau délimitant deux ouvertures latérales (10) permettant le passage de l'air.
Patent FR-3064082-A1 (FR)
Title: Procede et dispostif de projection optique
Inventor: ROUX JIMMY
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne un appareil de projection optique, un procédé et un système de projection utilisant l'appareil de projection optique et au moins un ou plusieurs dispositifs pour fournir des données d'image interne(s) et / ou externe(s). L'appareil de projection optique 101 du système de projection comprend une unité de formation d'image et une unité optique; dans lequel une unité de formation d'image génère une image à projeter par le biais d'une unité optique, caractérisé en ce que l'unité de formation d'image et l'unité optique sont configurées et agencées de sorte qu'une projection asymétrique de l'image 105 par rapport à l'axe optique de l'unité optique soit obtenue, dans lequel l'image projetée dispose d'une largeur et d'une hauteur et dans lequel la projection asymétrique fait référence à un décalage de l'image projetée à la fois dans les directions de la largeur et de la hauteur de l'image projetée par rapport à l'axe optique de l'unité optique.
Patent FR-3064276-A1 (FR)
Title: Production d'arn par des levures a particules peseudo-virales recombinantes
Inventor: PIGEON LUCIE
IPC: C12P19/34
Filed: 2017-03-21
Abstract: La demande concerne la production d'ARN d'intérêt, plus particulièrement d'ARN messager d'intérêt ou d'ARN long non-codant d'intérêt, par des levures à particules pseudo-virales recombinantes. Les levures recombinantes ont été modifiées génétiquement pour produire l'ARN d'intérêt sous forme de complexe, notamment sous forme de particules pseudo-virales recombinantes. Ces particules pseudo-virales recombinantes sont produites à partir de certains éléments de rétrotransposon Ty de levure, mais ne rétro-transcrivent pas l'ARN qu'elles contiennent. La demande est ainsi relative aux moyens susceptibles d'être ainsi mis en œuvre ou produits, et notamment aux constructions d'acide nucléiques, kits, cellules de bactéries, cellules de levures, milieux de culture ou de transfection les contenant, ainsi qu'à un procédé pour la production d'une composition pharmaceutique, notamment à des fins d'applications médicales, plus particulièrement vaccinales, anti-tumorales et pro-régénératives .