baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3035127-A1 (FR)
Title: Procede de determination de ripages d'un rail d'une voie ferree
Inventor: COULY RAYMOND
IPC: E01B5/02
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de ripages d'un rail d'une voie ferrée, ledit rail étant assimilable à une courbe, s'étendant entre une première et une deuxième extrémités et préalablement échantillonnée en des points de contrôle successifs p[n], où n est un entier naturel, de sorte que lesdits points de contrôle p[n] sont répartis de manière équidistante de ladite première extrémité à ladite deuxième extrémité selon une distance prédéterminée. Ledit procédé comporte les étapes de : - relevé en chacun des points de contrôle p[n] d'une flèche f[n], - obtention en chacun des points de contrôle p[n] d'une flèche désirée fd[n], - détermination en chaque point de contrôle p[n] d'un écart de flèche ec[n] de sorte que ec[n] = f[n] - fd[n], - détermination en chaque point de contrôle p[n] d'un ripage r[n] de sorte que r[n] = ec[n] + 1/4 * ec[n-1] + 1/4 * ec[n+1].
Patent FR-3035820-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant un bloc presentant une pluralite de decoupure
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/12
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comportant au moins un bloc (3) allongé en matériau caoutchoutique de largeur W et de longueur L avec L>>W. Le bloc allongé s'étend selon une direction circonférentielle (X) lorsque la bande de roulement (1) est montée sur le pneumatique. Le bloc allongé (3) comporte une surface de contact (5) destinée à venir en contact avec un sol et une première paroi latérale (7) et une seconde paroi latérale (9) délimitant cette surface de contact (5). Le bloc allongé (3) comporte des ensembles de découpures (6) se succédant selon la direction circonférentielle X, chaque ensemble de découpures s'étendant selon une direction oblique en débouchant sur la première paroi latérale (7) et sur la seconde paroi latérale (9), les ensembles de découpures (6) étant répartis sur la surface de contact du bloc allongé de sorte que lorsqu'un ensemble de découpure atteint la seconde paroi latérale (9), un autre ensemble de découpures débute à partir de la première paroi (7) latérale à un même niveau circonférentiel (M) sur le bloc allongé. Chaque ensemble de découpures (6) comprend deux découpures (11a, 11b), chaque découpure de l'ensemble de découpures (6) s'étendant jusqu'à une extrémité de découpure (13a, 13b) qui ne débouche pas sur une paroi latérale (7, 9) du bloc allongé. Les extrémités (13a, 13b) des deux découpures de l'ensemble de découpure sont disposées à un même niveau circonférentiel N dans le bloc allongé (3).
Patent FR-3040680-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'equipements sur une structure sandwich en materiaux composites ne fragilisant pas ladite structure.
Inventor: LAVAUD GAEL
IPC: B62D27/02
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation sur un panneau de structure sandwich en matériaux composites, comprenant deux parois de peau et une âme centrale, d'un organe de montage d'un élément susceptible de solliciter le panneau suivant une direction principale D, l'organe de montage comprenant une pièce rigide (8) définissant au moins une embase (9) fixée en surface respectivement d'au moins une paroi (11, 12) du panneau et un dispositif doté de moyens d'accroche de l'élément, solidarisé à la pièce rigide, la paroi du panneau à la surface de laquelle est fixée l'embase de la pièce rigide, étant sensiblement parallèle à la direction de sollicitation du panneau par l'élément ou présentant une inclinaison inclinée d'un angle respectivement de plus ou moins α = 20°, de préférence α = 10°par rapport à cette direction D.. L'invention concerne également le panneau pourvu de cet organe, ainsi qu'un véhicule automobile dont la carrosserie et/ou le châssis est formé d'un assemblage de panneaux
Patent FR-3043110-A1 (FR)
Title: Panneau de revetement mural a dispositif de fixation
Inventor: DEUDON DANIEL
IPC: E04F13/24
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un panneau de revêtement (10) pour un mur (M) comprenant : - une couche externe (12) ayant une face arrière et comportant une pluralité de plaquettes (14) ; - une couche interne ayant une face avant, assemblée à la face arrière de la couche externe et liant les plaquettes, et une face arrière configurée pour être disposée contre un mur. L'invention se caractérise par le fait que le panneau comporte en outre au moins un dispositif de fixation (30, 50) ayant : - une portion de montage (32, 52) noyée dans la couche interne ; et - une portion de fixation (34, 54) s'étendant à partir de la couche interne et configurée pour coopérer avec un moyen de fixation (110) pour fixer le panneau audit mur.
Patent FR-3043482-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement securise de donnees, dispositif et programme correspondants
Inventor: ROYER JESSICA
IPC: H04L9/00
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement sécurisé de données (DD1), réalisé dans un dispositif d'enregistrement de données (2) comprenant une première mémoire non sécurisée (M1) et une deuxième mémoire sécurisée (M2), comprenant : - obtention, à partir d'une clé mère (RK) dans la deuxième mémoire, d'une clé dérivée (DK1) correspondant aux données (DD1) enregistrées dans la deuxième mémoire ; chiffrement, à partir de la clé dérivée, des données (DD1) délivrant des données chiffrées (CD1) ; - enregistrement des données chiffrées (CD1) dans la première mémoire (M1) ; - détermination d'une empreinte de hachage (H1) desdites données (DD1) ; enregistrement de ladite empreinte de hachage dans un fichier de hachage (HF) dans la première mémoire ; - enregistrement, dans la deuxième mémoire, d'une empreinte de hachage générale (GHV) représentative du contenu du fichier de hachage (HF) ; et - suppression des données (DD1) dans la deuxième mémoire.
Patent FR-3044038-A1 (FR)
Title: Aube equipee d'un systeme de refroidissement, distributeur et turbomachine associes
Inventor: HALLOUIN BAPTISTE
IPC: F02C7/12
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne une aube d'un distributeur d'une turbomachine équipée d'un système de refroidissement comprenant un insert (22) agencé à l'intérieur d'une cavité (24) interne de ladite aube, relié à une entrée (26) d'air de refroidissement de l'aube et adapté pour refroidir la surface de la cavité (24) interne de l'aube, un dispositif de prélèvement, configuré pour prélever une partie de l'air de refroidissement à l'intérieur de l'insert (22) et adapté pour la transmettre vers un moyeu central de la turbomachine. L'aube est caractérisée en ce que le dispositif de prélèvement comprend une tête (30) de prélèvement, disposée dans la cavité (24) interne de l'aube et traversant une ouverture (34) de l'insert, et configurée pour prélever une partie de l'air de refroidissement à l'intérieur de l'insert (22).
Patent FR-3044011-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une bande de roulement comprenant un elastomere thermoplastique et un elastomere dienique
Inventor: CROCHET AURORE
IPC: C08L77/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comprenant une bande de roulement dont la composition est à base d'au moins un élastomère diénique majoritaire, un élastomère thermoplastique minoritaire, ledit élastomère thermoplastique étant un copolymère bloc comprenant au moins un bloc élastomère de type polyéther et au moins un bloc thermoplastique de type non styrénique, ladite composition comprenant une charge renforçante à un taux inférieur à 80 pce, et ladite composition ne comprenant pas de système plastifiant ou en comprenant moins de 20 pce.
Patent FR-3045057-A1 (FR)
Title: Polymere supramoleculaire a motif imidazolidone et son utilisation en cosmetique
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: C08L23/36
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne un polymère supramoléculaire issu de la réaction (i) d'un polymère polyalcène HX-P-X'H dans lequel X et X'désignent O, S, NH ou NRa, Ra étant un groupe alkyle en C1-C6; - P est un polymère d'alcène en C2-C5 ; avec un diisocyanate OCN-L-NCO dans lequel L est un radical divalent hydrocarboné cyclique, en C6-C20 ; en quantités telles que le ratio molaire polymère polyalcène / diisocyanate va de 0,40 à 0,70 ; (ii) puis d'un composé de formule (I) : Q désigne un radical divalent hydrocarboné ayant de 1 à 10 atomes de carbone, éventuellement interrompu par un groupement -COO- -OCO-, -CO-, -O-, -S-, -NH-, -CONH- ; X désigne -NH2,-NHRb, -OH, -SH, -COOH ; Rb désignant un groupe alkyle en C1-C4 ; en quantité telle que le ratio molaire diisocyanate / composé (I) va de 0,80 à 1,20. L'invention concerne aussi une composition cosmétique comprenant un tel polymère . Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3045225-A1 (FR)
Title: Chassis de debrochage pour disjoncteur
Inventor: DURET ANTOINE
IPC: H02B11/167
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis de débrochage pour un disjoncteur (1), lequel est apte à être agencé pour maintenir ledit disjoncteur (1) dans une position embrochée sur une embase (3) de connexion ou dans une position débrochée de cette embase (3). Ledit châssis comporte deux flasques (4) fixes aptes à être reliés à l'embase (3), et un chariot (2) mobile apte à porter le disjoncteur (1) et pourvu de moyens de guidage coopérant avec les flasques (4) fixes correspondants pour assurer le déplacement du disjoncteur (1) de l'une vers l'autre desdites positions embrochée et débrochée. Chaque flasque (4) fixe est équipé d'un levier (5) de manœuvre pourvu d'une poignée (6) et pivotant autour d'un axe fixe. Ledit levier (5) est agencé pour coopérer avec lesdits moyens de guidage du chariot (2), chaque levier (5) étant équipé d'un dispositif de verrouillage agencé pour bloquer ce levier (5) dans une position correspondant à l'une ou l'autre desdites positions embrochée et débrochée du disjoncteur (1). Le châssis de débrochage comprend des moyens d'articulation simultanée des deux leviers (5), et en ce qu'il comprend des moyens de couplage de la manipulation des leviers (5) avec la manipulation du dispositif de verrouillage.
Patent FR-3051961-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion sous-marine et procede d'assemblage correspondant
Inventor: LE DEVEHAT LAURENT
IPC: H02G9/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: Il est proposé un dispositif de connexion sous-marine (100) d'au moins un premier câble (101) comprenant au moins un premier conducteur électrique et un deuxième câble (102) comprenant au moins un deuxième conducteur électrique. Le dispositif comprend : une première partie (1) comprenant une première partie de noyau magnétique et au moins une première bobine conductrice configurée pour être connectée audit au moins un premier conducteur électrique ; et une deuxième partie (2) comprenant une deuxième partie de noyau magnétique et au moins une deuxième bobine conductrice configurée pour être connectée audit au moins un deuxième conducteur électrique; lesdites première et deuxième parties du dispositif étant assemblables, lesdites parties de noyau formant un noyau permettant un couplage inductif des bobines lorsque les première et deuxième parties du dispositif sont assemblées. Le dispositif comprend en outre des moyens de découplage mécanique des deux parties de noyau lorsque les première et deuxième parties du dispositif sont assemblées.
Patent FR-3052163-A1 (FR)
Title: Tissu de verre comme support d'ensemencement de microorganismes
Inventor: CONESA ISABELLE
IPC: C12N1/20
Filed: 2016-06-03
Abstract: Pièce de tissu de verre formée de l'assemblage par tissage de fils de chaîne et de fils de trame en fils de verre, l'une des faces de la pièce étant revêtue d'un film d'hydrogel. Le tissu a une perméabilité à l'air comprise entre environ 2 l/m2/s et environ 12 I/m2/s, comme mesuré par la pénétration d'air sous 200 Pa au travers d'une cellule de surface de 20 cm2. Le taux d'emport d'hydrogel est supérieur ou égal à 7g/m2, de préférence compris entre environ 7 g/m2 et environ 12 g/m2. Le dispositif, pouvant être placé dans une boîte de Pétri, permet un ensemencement en stries de microorganismes, notamment de bactéries, à la surface de l'hydrogel.
Patent FR-3052659-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un pilier implantaire de prothese dentaire par fabrication additive et electroerosion et installation pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: FOREST ALEXANDRE
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication d'au moins un pilier implantaire (10) de prothèse dentaire qui comporte une étape de réalisation d'une ébauche de pilier implantaire (10') par fabrication additive sur un plateau de fabrication additive et une étape de réalisation d'une connectique (33) par d'électroérosion d'une ébauche de connectique (33') de l'ébauche de pilier implantaire (10') par enfonçage d'au moins une électrode (70) sur l'ébauche de connectique (33'). Elle concerne également une installation pour mettre en œuvre le procédé.
Patent FR-3054202-A1 (FR)
Title: Berceau pour turbopropulseur a manche d'entree d'air integree
Inventor: EICHSTADT FREDERIC PAUL
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un berceau (10) pour un turbopropulseur (12) d'aéronef d'orientation sensiblement axiale, comportant un arceau avant (16) et un arceau arrière (18) s'étendant transversalement par rapport à ladite direction axiale (A), lesdits arceaux (16, 18) étant ouverts à leurs extrémités inférieures et reliés l'un à l'autre par au moins un longeron axial (34) s'étendant entre lesdits arceaux (16, 18), caractérisé en ce que le longeron (34) est agencé en partie supérieure du berceau (10) et est formé d'une seule pièce avec l'arceau avant (16) et avec au moins un tronçon tubulaire (36) configuré pour définir une manche d'entrée d'air (26) dudit turbopropulseur (12).
Patent FR-3040602-A1 (FR)
Inventor: HORI YUMIKO
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un récipient pour produit cosmétique destiné à stocker un produit cosmétique ayant une viscosité dans une plage de 2000 cP à 60 000 cP. Le récipient comprend un corps de récipient destiné à stocker le produit cosmétique et un couvercle intérieur ayant un cadre devant être fixé à une ouverture du corps de récipient et recouvert d'une feuille fibreuse élastique. La feuille fibreuse, quand elle est fixée au cadre à l'état statique, possède une transmittance de la lumière visible inférieure ou égale à 1,8 %, et, quand la feuille fibreuse est étirée depuis l'état statique afin d'avoir une aire 1,05 fois plus grande que celle de l'état statique, la transmittance de la lumière visible de la feuille fibreuse devient supérieure ou égale à 2,0 %.
Patent FR-3055694-A1 (FR)
Title: Assemblage pour le support avec filtrage de vibrations d'un element fonctionnel sur un element structurel du corps d'un engin comme un appareil ou un vehicule a moteur
Inventor: SENNEPIN SEBASTIEN
IPC: F28F9/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: Assemblage (1) pour le support avec filtrage de vibrations d'un élément fonctionnel (2) sur un élément structurel (3) rigide, qui comprend deux ensembles d'assemblage (4) analogues, écartés l'un de l'autre le long de l'élément structurel (3) et de la partie basse (5) de l'élément fonctionnel (2), chaque ensemble d'assemblage (4) comportant une cassette d'appui et de filtrage de vibrations (9) incluant : ○ un fourreau extérieur rigide (10) ; ○ un élément intérieur (11), au moins pour partie élastiquement déformable, pourvu d'un noyau central et d'ailes de positionnement, support, filtrage et rattrapage des dispersions dimensionnelles entre l'élément fonctionnel (2) et l'élément structurel (3).
Patent FR-3058259-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une connexion electrique entre une puce electronique et une plaque de support et dispositif electronique
Inventor: LOPEZ JEROME
IPC: H01L23/48
Filed: 2016-11-03
Abstract: Procédé de réalisation d'une connexion électrique entre une puce électronique (3) et une plaque de support (2) de cette puce et dispositif électronique, dans lesquels : un fil de connexion électrique (213) relie un plot découvert de connexion électrique de la puce et un plot découvert de connexion électrique de la plaque de support et réaliser des jonctions électriques entre les extrémités du fil et les plots, une couche diélectrique en une matière diélectrique au-dessus d'une zone de la puce électronique et de la plaque de support, incluant le fil de connexion électrique, les jonctions et les plots, de sorte que cette couche diélectrique réalise un enrobage local diélectrique (217b) qui entoure au moins partiellement le fil de connexion électrique et recouvre au moins partiellement les jonctions et les plots, et un blindage local conducteur (219) en une matière conductrice de l'électricité recouvre au moins partiellement l'enrobage local diélectrique.
Patent FR-3058838-A1 (FR)
Title: Cable rayonnant
Inventor: DARDEL BORIS
IPC: H01Q13/22
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention a pour objet un câble rayonnant comprenant coaxialement, depuis l'intérieur du câble vers l'extérieur du câble (1), un conducteur central (2), une enveloppe électriquement isolante (3) intermédiaire, et un conducteur extérieur (4) comportant au moins une ouverture (5), caractérisé en ce que chaque ouverture (5) est délimitée par deux bordures (41, 42) non parallèles du conducteur extérieur (4), chaque bordure (41, 42) formant une sinusoïde le long du câble (1).
Patent FR-3059559-A1 (FR)
Title: Descendeur autobloquant
Inventor: CHABOD PIERRE-OLIVIER
IPC: A62B1/14
Filed: 2016-12-07
Abstract: Le descendeur autobloquant pour corde (3) comporte un premier flasque (1) et une came (2) montée mobile par rapport au premier flasque (1) successivement entre une première position, une position de blocage de la corde (3) et une position de circulation de la corde (3) dans le premier flasque (1). Il comporte également une poignée (5) montée mobile par rapport au premier flasque (1) successivement entre une position de rangement, une première position d'utilisation bloquant la corde (3) et une position de circulation de la corde (3). Un premier ressort connecté au premier flasque (1) et à la poignée (5) de manière à ramener la poignée (5) vers la position de rangement. La came (2) est liée mécaniquement à la poignée (5) de manière intermittente de sorte qu'un déplacement de la came (2) depuis la première position vers sa position de blocage de la corde (3) entraine un déplacement de la poignée (5) depuis sa position de rangement jusqu'à la première position d'utilisation. La poignée (5) n'est pas liée mécaniquement à la came (2) entre la première position d'utilisation bloquant la corde (3) et une position de circulation de la corde (3).
Patent FR-3059972-A1 (FR)
Title: Fixation simplifiee d'un jambage de traverse de poste de conduite de vehicule.
Inventor: FLANDIN MICHAEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne une traverse (1) de poste de conduite d'un véhicule, comportant un élément métallique principal transversal (2) et un jambage central (3) d'une pièce comprenant deux jambes (5) sensiblement perpendiculaires à une direction longitudinale de l'élément métallique principal transversal (2). Des moyens de fixation supérieurs prévus en haut du jambage (3) comprennent, pour chaque jambe (5) : - deux pattes de fixation planes (10) solidaires de l'élément métallique principal (2) et parallèles à une direction longitudinale de celui-ci, - une interface de fixation faisant partie d'une jambe (5) définissant : - une surface d'appui concave (9a) épousant une partie de la paroi de l'élément métallique principal, - deux surfaces d'appui planes (9b), de part et d'autre de la surface d'appui concave (9a) par rapport à l'élément métallique principal transversal (2), solidarisées à une patte de fixation (10).
Patent FR-3056324-A1 (FR)
Title: Plateforme digitale de gestion des droits sur cycle d'etudes superieures
Inventor: PERRACHON YVES
IPC: G06Q30/04
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour gérer des autorisations d'achat par un bénéficiaire, dans lequel on constitue une enveloppe de fonds affectés à des types de dépenses prédéterminées, l'affectation pouvant être contrôlée avant la finalisation de l'achat et l'achat pouvant être scellé, de sorte qu'il devient irrévocable. L'invention porte aussi sur un système permettant la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3064423-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur ou generatrice electromagnetique a structure alveolaire comportant des alveoles pour le logement d'aimants respectifs
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K1/28
Filed: 2017-03-22
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1, 1a) d'un moteur ou d'un générateur électromagnétique présentant au moins un support (2, 2a) logeant une pluralité d'aimants (4). Ledit au moins un support (2, 2a) comporte des branches (3, 3a) délimitant entre elles des logements recevant chacun une - unité (6) respective formant une portion de structure alvéolaire comprenant des alvéoles (5), chaque aimant (4) étant inséré dans une alvéole (5) respective en formant un pôle aimant.
Patent FR-3061934-A1 (FR)
Title: Rampe de systeme d'injection de carburant a haute pression
Inventor: ALLIO PHILIPPE
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-01-19
Abstract: Rampe commune pour un système d'injection haute pression, formée d'un corps cylindrique (11) délimitant une chambre haute pression (12, 12a) et des dômes (13, 13a) munis de passages (131, 131a) de sortie de liquide haute pression débouchant dans la chambre (12, 12a) avec un étranglement pour atténuer les ondes de pression générées par les injecteurs. Les dômes (13, 13a) comportent, en sortie, chacun un passage (131, 131a) avec une chambre (1312, 1312a) recevant un manchon (2, 2a) muni d'un étranglement (22, 22a), et le manchon (2, 2a) est bloqué dans la chambre (1312, 1312a) par l'autofrettage de la rampe.
Patent FR-3062240-A1 (FR)
Title: Circuit d'antenne rfid et/ou nfc
Inventor: ERAY YVES
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne un circuit d'antenne RFID et/ou NFC, comportant au moins une capacité (CO) d'accord ayant une borne (11) de capacité et une deuxième borne (12), et des spires tridimensionnelles, la capacité (CO) et les spires étant reliées en série entre une première borne (BAI) et une deuxième borne (BA2), aptes à reliées à une charge (CHA). L'invention est caractérisée en ce que les spires sont formées par au moins un premier groupe (L1) de premières spires tridimensionnelles reliées entre la borne (BAI) de connexion et un premier point (1) d'une des première spires, et par au moins un deuxième groupe (L2) de deuxièmes spires tridimensionnelles, reliées entre la borne (BA2) de connexion et un deuxième point (2) d'une des deuxièmes spires, le point (1) étant relié à la borne (11) de capacité et le point (2) étant relié à la deuxième borne (12) de capacité, le point (1) étant éloigné du point (2) par une distance (D), qui est supérieure à un intervalle (Di1) entre les premières spires et qui est supérieure à un intervalle (Di2) entre les deuxièmes spires.
Patent FR-3047486-A1 (FR)
Inventor: CHEN LIMENG
IPC: C08L27/12
Filed: 2017-02-09
Abstract: Il est décrit ici des composés élastomères comprenant : au moins un élastomère qui est résistant à la chaleur pendant 70 h à 100°C de sorte que le au moins un élastomère présente au moins une des propriétés suivantes choisies parmi : (a) une modification de dureté d'après duromètre d'au plus 15 points, (b) une modification de résistance à la traction d'au plus 40 %, et (c) une modification d'allongement à la rupture d'au plus 40 %. Le composé élastomère comprend de plus au moins un matériau à base de graphène présent dans une quantité de 0,01 pcc à 30 pcc par rapport au au moins un élastomère et au moins un noir de carbone présent dans une quantité de 15 pcc à 150 pcc par rapport au au moins un élastomère. Il est également décrit des procédés de fabrication de tels composés, et des articles comprenant des composés élastomères.