baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014015-A1 (FR)
Title: Dispositif pour recouvrir des livres sans paire de ciseaux ou ruban adhesif
Inventor: CROCY JEAN LOUIS
IPC: B42D3/02
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de recouvrir les livres sans utilisation de paire dfe ciseaux et de ruban adhésif. Il est constitué d'une feuille de plastique pré - découpée 1 munie de bandes verticales ou horizontales adhésives repositionnables 2 et 3 et des encoches pré - découpées 4 et une pastille adhésive 5.
Patent FR-3015147-A1 (FR)
Title: Actionneur de precision aller-retour
Inventor: DEVILLIERS CHRISTOPHE
IPC: H02N2/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un actionneur de précision nanométrique. Selon l'invention, l'actionneur (10, 100) comprend une base (11), une structure intermédiaire (12), une interface de sortie (13). Il comprend deux éléments (14, 15, 41, 42, 43) linéaires produisant une extension contrôlable selon une même direction longitudinale (50), chacun entre une première et une seconde extrémité. Un premier (14) des deux éléments posséde une première extrémité fixée sur la structure intermédiaire (12) et une seconde extrémité fixée sur la base (11), un second (15) des deux éléments posséde une première extrémité fixée sur la structure intermédiaire (12) et une seconde extrémité fixée à l'interface de sortie (13). La base (11) et la structure intermédiaire (12) sont positionnées de façon à ce que l'extension contrôlable du second élément (15) produise un déplacement de l'actionneur (10, 100) dans un premier sens (51) et l'extension contrôlable du premier élément (14) produise un déplacement de l'actionneur (10, 100) dans un second sens (52) opposé au premier sens (51) par rapport à la base (11).
Patent FR-2985849-A1 (FR)
Title: Materiau electriquement conducteur
Inventor: FIX RICHARD
IPC: B82Y30/00
Filed: 2013-01-15
Abstract: L'invention a pour objet un matériau électriquement conducteur comportant des noyaux (1) en un mélange de métaux comportant un métal de base et au moins un additif métallique, le métal de base et l'additif métallique étant choisis dans le groupe A formé par le platine, le rhodium, l'or, le palladium, l'argent, le cuivre, l'iridium, le ruthénium, l'osmium, le rhénium, le métal de base étant présent à une concentration supérieure ou égale à 90 pourcent en atomes et l'additif métallique étant présent à une concentration inférieure ou égale à 10 pourcent en atomes et les concentrations en métal de base et en additif métallique s'additionnant à 100 pourcent en atomes. Dans un tel matériau une séparation du mélange métallique peut efficacement être empêchée.
Patent FR-3007104-A1 (FR)
Title: Procede et installation de combustion par oxydo-reduction en boucle chimique d'une charge hydrocarbonee solide
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: F23K1/00
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé et une installation CLC d'une charge hydrocarbonée solide dans lesquels on propose d'injecter la charge hydrocarbonée solide de manière à limiter tout phénomène de collage de la charge sur les parois du dispositif d'injection. La charge solide est introduite dans une zone de transport opérant en lit fluidisé débouchant dans un réacteur de combustion. On injecte un gaz de fluidisation dans cette zone de transport en contrôlant le débit du gaz tel que la vitesse superficielle du gaz dans la zone de transport soit supérieure à la vitesse terminale de chute des particules de la charge hydrocarbonée solide et à la vitesse terminale de chute de particules solides situées dans le réacteur de combustion, et en contrôlant la température du gaz de fluidisation tel que la température de la zone de transport soit inférieure ou égale à 500 °C.
Patent FR-3011987-A1 (FR)
Title: Connecteur femelle a lyre de connexion et boitier comprenant un tel connecteur
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H01R11/22
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un connecteur femelle (1) pour une lame de connexion, connecteur qui est réalisé à partir d'un flanc de métal et qui comprend : - une lyre de connexion (2) comprenant au moins deux branches de contact (10,11) en regard qui définissent une fente d'insertion de la lame de connexion et qui sont destinées à pincer la lame de connexion, - et au moins un pied de fixation à un circuit. Selon l'invention, les deux branches de contact (10,11) comprennent chacune une extrémité de contact arquée qui est raccordée par un segment de liaison (30,30') droit à une âme cintrée en « U » ou « C » située à l'opposé et en regard de la fente d'insertion, ladite extrémité de contact (14,15) présentant au moins une surface convexe orientée vers l'intérieur de la fente d'insertion, et en ce que chaque branche de contact (10,11) a une largeur mesurée parallèlement à un plan médian de la fente d'insertion, supérieure ou égale à l'épaisseur du flan de métal.
Patent FR-3011850-A1 (FR)
Title: Vaccin therapeutique contre le cancer a base de proteines de stress rendues immunogenes
Inventor: DEVILLERS GILLES GUY
IPC: C12N5/09
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention décrit un procédé de préparation d'une composition comprenant des protéines de stress de cellules tumorales, comprenant les étapes suivantes : disposer de cellules tumorales dans un milieu de culture ; soumettre les cellules tumorales sous i) à un stress et obtenir que ces cellules produisent des protéines de stress en réponse au stress ; obtenir ou récupérer des cellules tumorales stressées et/ou des protéines de stress ; traiter les cellules tumorales stressées et/ou les protéines de stress obtenues par une molécule ou un procédé capable de rendre les protéines de stress immunogènes, de préférence un haptène ou une hapténisation. L'invention décrit aussi une composition pharmaceutique comprenant des protéines de stress de cellules tumorales et/ou des cellules tumorales comprenant des protéines de stress, ces protéines de stress étant rendues immunogènes, notamment sont hapténisées, et un excipient pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-3014781-A1 (FR)
Title: Tablette de siege formant support d'ecran tactile
Inventor: MESLIN GUY
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-12-13
Abstract: Tablette (16) de dossier (12) de siège automobile (10) comportant un réceptacle (18) monté à rotation autour d'un axe transversal (X), porté par une plaque de support (22) montée sur le dossier (12), entre une position horizontale d'utilisation et une position relevée contre la plaque de support (22), caractérisée en ce qu'une paroi arrière (180) du réceptacle (18) est destinée à recevoir un bord inférieur (260) d'un écran tactile (26) et en ce que la tablette (16) comporte des moyens de retenue élastique apte à maintenir une partie supérieure de l'écran tactile (26), les moyens de retenue élastiques (20) étant portés par la plaque de support (22).
Patent FR-3025643-A1 (FR)
Title: Procede de traitement dans un systeme de telecommunication, programme d'ordinateur et systeme de telecommunication associes
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-09-09
Abstract: Procédé de traitement dans un système (2) de télécommunication comprenant un premier module (3) de télécommunication sans fil adapté pour émettre des premiers ensembles de données selon un premier protocole de télécommunication sur un canal de transmission sans fil, le procédé étant caractérisé en ce que le système de télécommunication comportant un deuxième module (5) de télécommunication pour recevoir des deuxièmes ensembles de données sur ledit canal selon un deuxième protocole de télécommunication, et comprenant les étapes suivantes lorsqu'un premier ensemble de données est à émettre : - estimation de la durée nécessaire pour l'émission par le premier module (3) dudit premier ensemble de données ; - déclenchement d'une interruption, de durée égale à ladite durée estimée, de la réception par le deuxième module (5), de deuxièmes ensembles de données sur ledit canal ; - quand la durée estimée est écoulée, déclenchement d'une reprise de la réception du deuxième module sur ledit canal.
Patent FR-3026386-A1 (FR)
Title: Giravion muni d'un dispositif stabilisateur
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/82
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) comportant au moins un dispositif stabilisateur (10) de type empennage (15) et/ou dérive (20). Au moins un dispositif stabilisateur (10) est un dispositif stabilisateur à surface alaire variable (11) qui comporte un organe aérodynamique (30) muni d'une surface aérodynamique fixe (31) et d'une surface aérodynamique mobile (35). Un système de commande (50) est relié à un système de mobilité (40) pour uniquement translater ladite surface aérodynamique mobile (35) entre une position rétractée (POS1) à atteindre lorsque le giravion a une vitesse d'avancement (IAS) inférieure à un premier seuil de vitesse (110) et une position étendue à atteindre lorsque le giravion (1) a une vitesse d'avancement (IAS) supérieure à un deuxième seuil de vitesse (120) supérieur au premier seuil de vitesse (110).
Patent FR-3022608-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation generant une lumiere homogene sur un ecran
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-19
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (20) comprenant une pluralité de sources de lumière adjacentes (39) aptes à émettre des rayons lumineux (10), un réflecteur (50) agencé en regard de la pluralité de sources de lumière (39) et apte à réfléchir les rayons lumineux émis par la pluralité de sources de lumière (39) et un écran (60) apte à recevoir et diffuser les rayons lumineux (10) réfléchis par le réflecteur (50), caractérisé en ce que ledit réflecteur (50) est conformé pour présenter une face réfléchissante (51) unique concave, s'étendant en regard de la pluralité de sources de lumière (39) et dont les dimensions (L, l, H et R) sont adaptées pour éclairer au moins un motif prédéfini (61 ou 62) sur l'écran (60).
Patent FR-3022483-A1 (FR)
Title: Systeme a noyaux retractables pour le moulage de pieces
Inventor: BOULETTE SCOLA PHILIPPE
IPC: B29C45/33
Filed: 2014-06-19
Abstract: Système à noyaux rétractables (1) pour le moulage de pièces comprenant une partie centrale (7), un ensemble de parties latérales (9) pourvues de portions de moulage (17) attenantes, l'ensemble de parties latérales (9) comprenant une partie latérale d'un premier type (9a) agencée pour coopérer avec la partie centrale (7) selon une première direction de coopération oblique par rapport à l'axe central (5) entre une position de moulage et une position rétractée ; l'ensemble de parties latérales (9) comprenant une partie latérale d'un deuxième type (9b) agencée pour être mobile en translation selon une deuxième direction de coopération transversale à l'axe central (5).
Patent FR-3024369-A1 (FR)
Title: Masque electrique souple multielectrodes
Inventor: PLANARD-LUONG THIE HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention a pour objet un article de traitement cosmétique d'une zone corporelle par un courant électrique, comprenant un support (50) comportant une électrode (1) et une contre-électrode (2), lesdites électrode et contre-électrode étant séparées l'une de l'autre par un espace comprenant une zone électriquement isolante (3) en matériau polymérique.
Patent FR-3024918-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de capteurs pour un portique d'un sas d'une centrale nucleaire
Inventor: MARTEEL CEDRIC
IPC: G12B17/00
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) de capteurs (34) pour un portique (2) d'un sas d'une centrale nucléaire (4), ledit portique (2) étant configuré pour être placé à l'entrée d'un site spécifique (3) de ladite centrale nucléaire (4) et comprenant une paroi (2a) dans laquelle est formée une cavité (30) logeant au moins un capteur (34), dans lequel le dispositif comprend un film transparent (20) en matière plastique et déformable et un cadre support (10), comprenant au moins une bordure périphérique (12) et configuré pour être appliqué contre la cavité (30) du portique (2), le film transparent (20) étant fixé sur la bordure périphérique (12) du cadre support (10).
Patent FR-3026005-A1 (FR)
Title: Composition pour la coloration des fibres keratiniques comprenant au moins quatre precurseurs de colorants d'oxydation
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention concerne une composition prête à l'emploi, pour la coloration des fibres kératiniques, comprenant au moins quatre précurseurs de colorants d'oxydation, dont au moins le 2-(méthoxyméthyl)benzène-1,4-di amine. Cette composition est destinée à la coloration des fibres kératiniques, et en particulier des cheveux.
Patent FR-3034361-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de panneau amovible de toit de vehicule
Inventor: ABREU XAVIER
IPC: B60J7/185
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de verrouillage (8) d'un panneau amovible (6) de toit (2) de véhicule, le panneau comprenant deux bords latéraux (27) opposés, le dispositif comprenant un support (10) préférentiellement deux supports, et des moyens de verrouillage (12) montés sur le ou les supports; les moyens de verrouillage sont rotatifs sur le ou les supports et sont configurés pour exercer un effort de retenue dirigé vers le bas sur les bords latéraux du panneau. L'invention consiste également en un toit (2) de véhicule automobile avec deux bords latéraux (18), comprenant un panneau amovible (6) et un tel dispositif de verrouillage (8) disposé sur un des deux bords latéraux.
Patent FR-3036054-A1 (FR)
Title: Bride et porte de conteneur en matiere plastique a compensation des tolerances d'injection pour connexion
Inventor: GLACHET CHARLES
IPC: B25J21/02
Filed: 2015-05-12
Abstract: La bride de conteneur peut être avantageusement fabriquée par injection avec des tolérances de fabrication pouvant aller de 1 à 2mm sur un diamètre de 100 ou 200 mm. La bride de conteneur est en matière présentant une élasticité déterminée. Les oreilles extérieures d'oreilles extérieures (32) possèdent chacune un trou oblong (41) définissant une partie externe (40) de faible largeur et qui comporte une forme bombée (40A) vers l'extérieur, ce qui augmente le diamètre global extérieur de la bride de conteneur au niveau de l'oreille extérieure d'environ de 1,2%. De ce fait, cette partie externe (40) présente une flexibilité déterminée leur permettant de fléchir vers l'intérieur de la bride de conteneur sous la pression d'une paroi interne d'une autre entité, par exemple une enceinte de confinement. Application aux enceintes de confinement et des systèmes d'ouverture/fermeture à double porte.
Patent FR-3022370-A1 (FR)
Title: Terminal mobile
Inventor: KIM JONGPIL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-05-15
Abstract: Un terminal mobile (100, 200, 300, 400) selon la présente invention peut fournir diverses interfaces utilisateurs pour modifier une image affichée sur une zone d'affichage de surface frontale (551), une fonction de modification pour des éléments affichés sur la zone d'affichage de surface frontale (551) et d'autres caractéristiques en utilisant la zone d'affichage de surface frontale (551) et une zone d'affichage de surface latérale (552, 554).
Patent FR-3036913-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces a un service
Inventor: PERRUFEL MICHELINE
IPC: H04L12/26
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'accès à un service en ligne, l'accès au service étant sollicité, via un réseau de communication, par un terminal adapté pour recevoir des données diffusées par un dispositif de transmission de données par modulation de lumière visible produisant un faisceau lumineux, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de génération d'un jeton d'accès au service, d'émission d'une commande de diffusion du jeton d'accès au service par le dispositif de transmission de données par modulation de lumière visible, et lorsque le terminal est à portée du faisceau lumineux, de réception, via le réseau de communication, d'une requête d'accès au service comprenant un jeton d'accès au service en provenance du terminal, de contrôle de la validité du jeton d'accès, et d'autorisation d'accès lorsque le jeton est valide. Corrélativement, l'invention concerne un procédé d'accès à un service et des dispositifs, serveurs et terminaux mettant en œuvre ces procédés.
Patent FR-3038479-A1 (FR)
Title: Procede de decouverte de la configuration d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de découverte de la configuration d'une installation domotique, l'installation domotique comprenant une pluralité de dispositifs domotiques et une pluralité d'unités centrales de commande (U1, U2) ; le procédé étant exécuté par une unité de gestion (Sv) ou par un terminal mobile (T) connecté à l'au moins une installation domotique et comprenant les étapes suivantes : Réception (EDCfT3) d'un premier message (MSScn1) en provenance d'une première unité de commande (U1) parmi la pluralité d'unités centrales de commande (U, U1, U2), le premier message comprenant une première information de signalement concernant au moins un premier sous-scénario (SScn1) préenregistré dans ladite première unité centrale de commande en lien avec un identifiant de scenario (ScnID), le premier sous-scénario (SScn1) comprenant au moins une première commande destinée à au moins un dispositif rattaché à ladite première unité centrale de commande (U1); Réception (EDCfT4) d'un deuxième message (MSScn2) en provenance d'une deuxième unité de commande (U2) parmi la pluralité d'unités centrales de commande (U1, U2), le deuxième message comprenant une deuxième information de signalement concernant au moins un deuxième sous-scénario (SScn2) préenregistré dans ladite deuxième unité centrale de commande (U2) en lien avec l'identifiant de scenario (ScnID), le deuxième sous-scénario (SScn2) comprenant au moins une deuxième commande destinée à au moins un dispositif rattaché à ladite deuxième unité centrale de commande (U2); Reconstitution (EDCfT5) d'un scénario (Scn) associé à l'identifiant de scénario (ScnID) comprenant au moins l'au moins une première commande et l'au moins une deuxième commande, par combinaison du premier sous-scénario (SScn1) et du deuxième sous-scénario (SScn2) ;
Patent FR-3042072-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour la charge d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: RICAUD PAUL
IPC: H01R24/28
Filed: 2015-10-02
Abstract: Adaptateur pour la charge d'une batterie d'un véhicule électrique ou hybride, comprenant des contacts électriques (N, GND, PH1) destinés à être raccordés à une prise (3) de type domestique du véhicule, des contacts électriques (PP, CP, N, GND, PH1, PH2, PH3) destinés à être raccordés à une borne de charge. Le dispositif de communication intégré (9) est capable d'assurer la transmission de signaux de reconnaissance entre ledit véhicule et ladite borne afin d'initier la charge.
Patent FR-3050229-A1 (FR)
Title: Carter d'echappement de turbomachine
Inventor: DEBRAY BENOIT ARGEMIRO MATTHIEU
IPC: F04D29/52
Filed: 2016-04-18
Abstract: Carter (1), en particulier d'échappement, pour une turbomachine, comprenant : - un moyeu (5) intérieur ; - une virole (6) extérieure s'étendant autour du moyeu (5) ; - au moins un bras (8) tubulaire radial reliant ledit moyeu (5) à ladite virole (6), ledit bras (8) comportant une cavité interne de passage d'un élément (11) de servitudes ; - ledit élément (11) de servitudes ayant une forme allongée et étant configuré pour être monté dans ladite cavité dans une direction sensiblement parallèle à un axe d'allongement dudit élément (11), ledit élément (11) comportant au moins un amortisseur de calage à l'intérieur de ladite cavité ; caractérisé en ce que ledit au moins un amortisseur est configuré pour se déformer dans un plan passant par ledit axe d'allongement dudit élément (11).
Patent FR-3036151-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour chaine ou courroie et vehicule automobile equipe d'un tel dispositif
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H7/20
Filed: 2016-05-13
Abstract: Ce dispositif de poulie (2) pour chaîne ou courroie comprend deux roulements (20A, 20B) ayant chacun une bague interne (22A, 22B), une bague externe (24A, 24B) mobile en rotation par rapport à la bague interne autour d'un axe central commun (X2), une rangée d'éléments roulants (26A, 26B) montée dans une chambre de roulement (28A, 28B) définie entre la bague interne et la bague externe. Une poulie (10) est solidaire en rotation avec les bagues externes (24A, 24B) des deux roulements et pourvue d'une surface radiale externe (12) d'engagement avec une chaîne ou une courroie. Ce dispositif comprend également des moyens (16, 50) de charge axiale (E, R), parallèlement à l'axe central commun (X2), des bagues externes (24A, 24B) l'une en direction de l'autre ou l'une à l'opposé de l'autre. Ces moyens de charge axiale comprennent une butée axiale (16) ménagée sur la poulie et apte à recevoir en appui une première bague externe (24A), ainsi qu'un organe élastique (60) d'appui sur la deuxième bague externe (24B), en direction de la butée axiale (16).
Patent FR-3051873-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d’un vehicule
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que le système de régulation thermique du moteur comprend un dispositif thermostatique à clapet (9) logé dans le circuit du système de régulation thermique du moteur et agencé pour assurer la circulation permanente de fluide caloporteur dans ce circuit, et en ce qu'une sortie du dispositif thermostatique à clapet (9) est reliée à l'entrée du dispositif de régulation thermique de la boîte de vitesses, le clapet du dispositif thermostatique à clapet (9) pouvant évoluer entre une position fermée obturant la sortie du dispositif thermostatique à clapet (9) et une position ouverte permettant la circulation de fluide caloporteur vers l'entrée du dispositif de régulation thermique de la boîte de vitesses. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3054005-A1 (FR)
Title: Procede de descente en pression dans un sas de chargement et de dechargement et groupe de pompage associe
Inventor: MANDALLAZ ERIC
IPC: F04C28/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de descente en pression dans un sas de chargement et de déchargement d'un substrat à pression atmosphérique par un groupe de pompage (1) comportant une pompe à vide primaire (2) et une pompe à vide secondaire (3) agencée en amont de ladite pompe à vide primaire (2) dans le sens d'écoulement des gaz à pomper, caractérisé en ce qu'au cours de la descente en pression jusqu'à ce que la pression dans le sas de chargement et de déchargement atteigne un seuil de basse pression prédéfini, on contrôle la vitesse de rotation de la pompe à vide secondaire (3) en fonction d'un paramètre de fonctionnement de la pompe à vide secondaire (3) pour augmenter le débit engendré par la pompe à vide secondaire (SoR) de sorte que le débit engendré par la pompe à vide secondaire (SoR) soit compris dans une plage dont la valeur haute correspond à six fois le débit engendré par la pompe à vide primaire (Sol) et la valeur basse à 1, 3 fois le débit engendré par la pompe à vide primaire (Sol). L'invention concerne également un groupe de pompage pour la mise en œuvre dudit procédé de descente en pression.