baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2711743-A1 (FR)
Title: Servomoteur doté d'un soufflet à montage rapide.
Inventor: PHILIPPE CASTEL
IPC: B60T13/72
Filed: 1993-10-22
Abstract: L'invention concerne un servomoteur à dépression, comprenant une enveloppe rigide (1) dont l'intérieur est partagé en au moins une première et une seconde chambres (2, 3) au moyen d'au moins une paroi (4), et un soufflet tubulaire (5) traversant lapremière chambre (2), présentant une extrémité (51) solidaire de la paroi, et servant à faire communiquer de façon étanche la seconde chambre (3) avec l'extérieur de l'enveloppe (1). Le soufflet est rendu solidaire de la paroi au moyen d'une pièce de maintien (6) élastique qui est mise en place par l'intérieur du soufflet.
Patent FR-2698748-A1 (FR)
Title: Réseau hertzien et procédé pour transmettre des services supplémentaires dans ce réseau.
Inventor: ORJAN ERIKSSON
IPC: H04B7/26
Filed: 1993-11-29
Abstract: On décrit un réseau hertzien et un procédé pour transmettre, en plus d'un trafic commercial, un autre trafic tel que des informations provenant d'un certain nombre de services supplémentaires. Le réseau hertzien comprend plusieurs stations hertziennes et les informations sont transmises dans un certain nombre de canaux (2). Les informations provenant des services supplémentaires sont transmises dans un canal commun (3) conçu pour transmettre différents types de services supplémentaires (4, 5, 6). Les informations transmises-dans le canal commun entre un point de départ et un point d'arrivée ne nécessitent pas de terminaux dans les stations hertziennes intermédiaires. Application à la transmission de l'information.
Patent FR-2715199-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un équipement sur la carrosserie d'un véhicule automobile.
Inventor: CHRISTOPHE LE FLOHIC
IPC: F16B37/08
Filed: 1994-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation d'un équipement sur la carrosserie d'un véhicule automobile. Il comprend un organe (10) formant écrou propre à coopérer avec un filet de vis, cet organe comprenant un écrou (22) formé de deux demi-écrous (24) propres à être assemblés entre eux en définissant une surface filetée intérieure (30), ainsi qu'un fourreau d'entraînement (44) comportant un logement intérieur (52) propre à recevoir l'écrou assemblé, des moyens d'immobilisation (38, 60, 42, 62) étant prévus entre l'écrou et le fourreau pour permettre, lors d'une opération de démontage, d'enlever le fourreau (44) de l'écrou (22) qui reste engagé sur un filet de vis, puis d'enlever l'écrou, sans dévissage, par séparation des deux demi-écrous (24). Le dispositif de l'invention facilite le démontage de l'équipement, soit lors d'une réparation, soit lors de la démolition du véhicule rendu à l'état d'épave.
Patent FR-2701074-A1 (FR)
Title: Joint universel à croisillon pour arbres de transmission articulés, notamment pour l'entraînement de machines agricoles.
Inventor: PAUL HERCHENBACH
IPC: A01B71/08
Filed: 1994-01-26
Abstract: L'invention se rapporte à un joint universel comportant un croisillon 13, qui est disposé, avec interposition de corps de roulement 24 et de douilles de palier 17, dans les alésages de réception des bras de fourche des deux fourches de joint du joint universel à croisillon, en les reliant l'une à l'autre de manière articulée. Un joint d'étanchéité principal 25 sert à assurer l'étanchéité de la chambre de palier. Par ailleurs, en vue d'améliorer l'étanchéité, il est prévu un capuchon de protection 30 qui est divisé, ce capuchon de protection présentant en direction de chacune des douilles de palier 17, une collerette chevauchant avec jeu, la douille de palier 17 respectivement correspondante. Ainsi est créé un autre interstice d'étanchéité qui est en outre rempli de graisse lors du graissage, en empêchant ainsi de manière efficace la pénétration de salissures, de poussières ou d'eau. Le capuchon de protection peut être monté ultérieurement et facilite ainsi le montage du joint universel.
Patent FR-2719532-A1 (FR)
Title: Motor vehicle steering column with anti-theft device
Inventor: DESIRE DUBOST
IPC: B60R25/021
Filed: 1994-05-05
Abstract: The cylindrical sleeve (1), of slightly greater diameter than the tubular steering column (2), has a lengthwise slot (10), accepting the original steering column locking pin, and a lengthwise row of radial threaded holes (11). The spigot (30) of the insert (3) fits closely inside the sleeve (1) and the disc (4) is brazed to the end (32) of the spigot. A length of steering column containing the original locking slot is cut out and replaced by the sleeve and spigot assembly (1,3,4). The holes contain bolts (14) screwing down onto the spigot, whose heads (15) are designed to break off at a pre-determined torque. If the steering column is turned with the locking pin engaged, the bolts will allow slippage of the sleeve before the locking pin is damaged.
Patent FR-2721065-A1 (FR)
Title: Metal frame for window, door or similar
Inventor: LAHBIB PATRICK
IPC: E06B3/263
Filed: 1994-06-08
Abstract: The frame consists of two parallel extrusions (21, 22), each with one face in contact with the outside atmosphere or the interior of a building, separated by a hollow prefabricated spacer of a material with low thermal conductivity and with a thermal expansion coefficient similar to that of the extrusions. The spacer is situated in a gap between the two extrusions and is fixed to them with a suitable adhesive. The spacer is tubular in shape and has two flat projecting surfaces (25, 26) for attaching to the extrusions. It can also be divided by lengthwise partitions into a number of separate chambers. The spacer is made from a moulded or extruded  polymer based composition material with natural or synthetic fibres, esp. of glass, or of PVC reinforced with a mineral or other charge. It can also incorporate a thin layer of an acoustic insulating material made from an elastomer thermoplastic or visco-elastic material, placed between the spacer and one of the extrusions.
Patent FR-2721442-A1 (FR)
Inventor: LACROUTS-CAZENAVE JOEL
IPC: H01R13/24
Filed: 1994-06-21
Abstract: A connector including two supporting elements (1 and 2) each supporting a series of contacts (6) such that each contact on one element engages a contact on the other element. Each of the contacts consists of a head (8) slidably mounted counter to a corrugated tab integral with the head, which is in turn integral with a body enclosing the tab and the head.
Patent FR-2721926-A1 (FR)
Title: Stereo:selective prepn. of terpene derivs.
Inventor: KALCK PHILIPPE
IPC: C07D311/74
Filed: 1994-06-29
Abstract: Diastereoselective prepn. of a cyclic cpd. having a terpene ring fused to a 5- or 6-membered carbon ring having a carbonyl gp., with a diastereomeric excess of more than 40 %, comprises reacting a terpene (I) contg. a 2-propenyl gp., the carbon atom linking this to the rest of the molecule being  alpha  to an unsatd. carbon or having a hydroxy function, with carbon monoxide, in the presence of a catalytic precursor (II) which is an organometallic complex of group VIII selected from cpds. of formula (I) - (III).
Patent FR-2727434-A1 (FR)
Title: Electrolysis of aq. effluents contg. recoverable organic or mineral cpds.
Inventor: LECLERC OLIVIER
IPC: C25B9/17
Filed: 1994-11-29
Abstract: A dedicated electrolytic plant for the treatment of aq. effluents contg. recoverable mineral or organic cpds. comprises a tank (1) fitted with a means of supply of liq. to be treated (2) and of evacuation (3) regulated to a desired level in the tank, in which electrodes (18, 28) of opposite polarity are placed alternately; these are, respectively, working electrodes and counter-electrodes. The counter-electrode is placed in a compartment (10) fitted with separators (29), so that the electrode is in a stationary mode during the operation of the corresp. electrochemical process. Also claimed is the electrochemical process using the plant described above.
Patent FR-2728195-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de conditionnement d'une pluralite de cartes
Inventor: RIGAL VINCENT
IPC: G06K19/04
Filed: 1994-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un ensemble de conditionnement d'une pluralité de cartes, notamment cartes à mémoire, leurs faces adjacentes l'une à l'autre, chacune desdites cartes comportant au moins une surface altérable au contact ou à l'exposition d'une autre carte. Selon le procédé: - on fournit une pluralité d'intercalaires (6) comportant chacun un moyen d'accrochage (7, 9) permettant de le rendre solidaire aux autres intercalaires, - on dispose chaque intercalaire entre deux cartes successives de telle manière que chaque surface altérable (4) soit protégée par un élément intercalaire (6) et que lesdits moyens d'accrochage soient en état de coopérer entre eux en vue de solidariser la pluralité d'intercalaires.
Patent WO-9600077-A1 (WO)
Title: Nouvelles utilisations d'un complexe a base de phospholipides cerebraux en therapeutique et dans l'alimentation
Inventor: PONROY YVES
IPC: A61K35/30
Filed: 1995-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la thérapeutique et de la diététique. Elle a plus particulièrement pour objet l'utilisation en thérapeutique ou en diététique de préparations à base de phospholipides extraits de cervelle de porc en vue de compenser ou de ralentir les phénomènes de vieillissement. Les phospholipides cérébraux purifiés sont utilisés seuls ou associés à des excipients, des diluants permettant l'administration par voie orale ou parentérale.
Patent WO-9617679-A1 (WO)
Title: Procede et installation pour effectuer une reaction en continu avec au moins une phase liquide et au moins un catalyseur solide dans une colonne pulsee
Inventor: FAUGERAS PIERRE
IPC: C13K3/00
Filed: 1995-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation pour effectuer une réaction en continu avec au moins une phase liquide de réaction incorporant au moins un composé de départ en présence d'au moins un catalyseur en phase solide, caractérisés en combinaison en ce que l'on fait circuler les phases à mettre en contact dans au moins une colonne pulsée (1) de réaction, et en ce que l'on introduit en continu la phase liquide de réaction en partie médiane ou inférieure de la colonne pulsée (1), on fait circuler la phase liquide de bas en haut dans la colonne pulsée (1), et on fait circuler en continu à contre-courant des morceaux (9) de composé solide d'extraction sélective. On fait en outre circuler en continu chaque catalyseur solide dans la colonne pulsée (1) au contact de la phase liquide.
Patent FR-2732071-A1 (FR)
Title: Connecting rod end bearing in cam-type IC engine
Inventor: CHANEAC ANDRE
IPC: F01B9/06
Filed: 1995-03-23
Abstract: The bearing (3) contacts the surface of a cam (5) and is mounted rotatably about an axis (4) at the free end of the piston rod (2) of the engine. The cam is shaped to define a pair of convex arcs (6,7) around its top dead centre points (8,9). The central part of the contact surface of the bearing is formed as a concave arc of the same radius as these arcs.  The bottom dead centre points (12,13) of the cam are formed as concave circular arcs of the same radius as the convex arcs. The outer edges (16,17) of the contact surface of the bearing are convex in profile, with the same radius as the concave surfaces of the cam.
Patent FR-2734452-A1 (FR)
Inventor: MEINARD COLETTE
IPC: A01N25/04
Filed: 1995-05-23
Abstract: Novel aqueous emulsions containing a pesticidal active ingredient and no surfactants, with little or no aromatic solvents are described, characterised in that they contain a polymer-type emulsion.
Patent FR-2720543-A1 (FR)
Title: Lecteur de cartes à puce pourvu d'un interrupteur de fin de course et en particulier cet interrupteur.
Inventor: REICHARDT MANFRED
IPC: H01H13/18
Filed: 1995-05-24
Abstract: L'invention concerne plus spécialement la simplification de la fabrication de l'interrupteur de fin de course d'introduction d'une carte à puce dans le lecteur. Le lecteur (1) comprend un cadre (6) avec des éléments de contacts électriques (7) agencés pour s'appliquer, à la position extrême de la carte à puce (2), contre les contacts correspondants (3) de la carte. L'interrupteur de fin de course (11) comprend un boîtier (22), un interrupteur sur film avec des contacts de commutation et des moyens (26) d'actionnement de ces contacts par le bord avant de la carte. Au moins l'un des contacts de commutation de l'interrupteur est constitué par au moins un conducteur d'un circuit imprimé souple (14). Applicable au secteur de l'informatique utilisant des cartes à puce.
Patent FR-2736707-A1 (FR)
Title: Lamp body assembled from modular components
IPC: F21V21/06
Filed: 1995-07-13
Abstract: The lamp body includes the base (18) and intermediate pieces (12,14,16) which are selected by the retailer from a range of variously shaped and coloured components, to the purchaser's taste. All have a central axial hole (20) admitting a split, optionally slit, tube (8,10). The base pieces have a recessed underside (32) and cord channel (6). The assembled parts are securely clamped by a threaded hollow rod (4) containing the supply cord (6) and carrying a standard lamp socket (2) at the top. Top (24) and bottom (28) nuts exert pressure through washers (26,22), optimally having cutaway sectors to permit lateral insertion during assembly. A bobbin (30), optimally with similar side opening, is included at the bottom to accommodate surplus cord.
Patent FR-2723937-A1 (FR)
Title: Mecanisme pousseur pour machine de fabrication de verre a sections individuelles
Inventor: VOISINE GARY R
IPC: B65G47/91
Filed: 1995-08-23
Abstract: Un pousseur (10) est doté d'un ou de plusieurs casiers pour accueillir des récipients en verre (12) tels que des bouteilles. Pour placer correctement les bouteilles dans leurs casiers, un jet d'air (41) est dirigé sur chaque bouteille à proximité de son pied (42) dans une direction orientée vers le coin de telle sorte que la bouteille soit attirée de force vers le coin et qu'elle y soit maintenue.
Patent FR-2740585-A1 (FR)
Title: Coin return mechanism that is resistant to vandalism and fraud
Inventor: CASABIANCA CLAUDE
IPC: G07F9/04
Filed: 1995-10-26
Abstract: The coin return mechanism has a coin guide (4) opening into a chamber (3) into which the returned coins normally fall.  The chamber has a door (2) that normally covers its opening and must be swung inward to allow the user access to the interior of the chamber to collect the returned coins. To prevent blocking of the coin guide with a material such as chewing gum, the door has a curved arc  (22), which covers the opening of the coin guide as the door is swung upward to gain access to the coin chamber.  The inner end of the arc carries a stop (23) that limits the opening of the door.
Patent FR-2729038-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de selection et de gestion d'attributs personnels utilisant une memoire de preferences
Inventor: ZANCHO WILLIAM F
IPC: H04M1/72448
Filed: 1995-12-20
Abstract: Un dispositif d'application (401) peut être connecté à un dispositif donneur (541) tel qu'une carte mémoire portable (560) ou une base de données centrale largement accessible (550). Le dispositif donneur (541) stocke et fournit des préférences au dispositif d'application (401). Le dispositif donneur (541) contient une mémoire de préférences de référence capable de stocker des préférences pour un utilisateur particulier. Un dispositif de commande (450) accède au dispositif donneur pour obtenir des préférences qui se rapportent à l'utilisateur particulier dans certaines conditions et stocke des préférences provenant dudit positif donneur dans la mémoire de préférences de session (490) du dispositif d'application (401) pour qu'elles soient utilisées; dans une session par l'utilisateur particulier.
Patent FR-2742827-A1 (FR)
Title: Module d'embrayage dont le couvercle est fixe sur un flasque de support par des pattes transversales
Inventor: GIROIRE JEAN PIERRE
IPC: F16D13/50
Filed: 1995-12-20
Abstract: Module d'embrayage comportant successivement axialement un couvercle (12), un diaphragme (14), un plateau de pression (16), un disque de friction (18), et un plateau de réaction (20), solidaire d'un flasque de support (22), dans lequel le couvercle (12) et le flasque de support (22) comportent chacun à leur périphérie externe une jupe (130, 158) qui s'étend axialement, l'une (158) desdites jupes entourant l'autre (130) sur au moins une partie de sa longueur axiale: la jupe (158) entourant l'autre (130) présente au moins une patte (166) s'étendant globalement transversalement dont l'extrémité au moins est rabattue dans une ouverture (131) ménagée dans l'autre jupe (130), la coopération d'au moins un bord transversal (167) de ladite patte (166) avec le bord transversal (132) en regard de l'ouverture (131), constituant une butée axiale entre le couvercle (12) et le flasque de support (22) au moins dans le sens de leur éloignement dans le sens axial.
Patent FR-2743102-A1 (FR)
Title: Anti=seismic floor support for room
Inventor: VOLPATTI GERARD
IPC: E04F15/024
Filed: 1995-12-28
Abstract: The floor support consists of jacks (1) supporting horizontal parallel bars (7) fixed to plates (6) on their heads (3), and a second set of bars (11) on top of the first, parallel to one another and perpendicular to the first bars. The points of intersection of the two sets of bars lie in line with the jacks' heads, and the two sets are fixed together by screws (9) passing through their flanges (12) and anchored in threaded bosses (10) in the head plates (6). The supporting framework for the floor panels (16) incorporates intermediate plates (15) between the two sets of bars and spacer tubes (13) round the screws between the two plates. The framework can also be equipped with sockets, set in the floor panels, to receive computer cabinets.
Patent FR-2743452-A1 (FR)
Title: Safety device for electrochemical generator
Inventor: PASQUIER ERIC
IPC: H01M50/574
Filed: 1996-01-08
Abstract: The safety device (2) interfaces between the Electrochemical Generator drive voltage (1) and the generator itself (3). There is an associated current limiter (7). The device in the form of a container has a side which is deformable under internal pressure. in excess of a set pressure limit, a switch is irreversibly thrown. The combination of limiter and pressure switch allow generator run up to be distinguished from a dangerous overpressure situation.
Patent WO-9635883-A1 (WO)
Title: Vis a mise en place et retrait rapides, son procede de fabrication et outil pour son retrait
Inventor: SAINT MARTIN RODOLPHE
IPC: F16B39/30
Filed: 1996-05-07
Abstract: L'invention concerne une vis destinée à être mise en place et retirée rapidement. La vis est caractérisée en ce que les filets (25) peuvent prendre deux positions: une première dans laquelle ils font saillie à la périphérie du corps (1) et une seconde dans laquelle ils sont effacés dans l'épaisseur du corps (1). Elle comporte en outre des moyens de déplacement (27) des filets d'une position à l'autre et des moyens de blocage de ces filets (29, 36, 37, 38) dans la position en saillie.
Patent WO-9722432-A1 (WO)
Title: Procede de raccordement par soudage heterogene de deux pieces et utilisation
Inventor: FOURNIER YVES
IPC: B23K9/02
Filed: 1996-11-20
Abstract: On dispose des extrémités usinées des pièces (2, 4) en vis-à-vis de manière à constituer un chanfrein de soudage (6) s'étendant entre les pièces (2, 4). On dépose un métal d'apport dans le chanfrein de soudage (6) par couches successives superposées dans une direction du chanfrein correspondant à l'épaisseur des pièces (2, 4), par fusion d'un fil (14) amené à une vitesse d'approvisionnement définie dans un arc électrique formé entre une électrode (13) alimentée en courant de soudage à une intensité et sous une tension définies et les pièces à souder. Chaque couche de métal d'apport est constituée essentiellement par un seul cordon de soudure occupant toute la largeur du chanfrein (6). L'intensité et la tension du courant électrique de soudage et la vitesse d'approvisionnement du fil (14) sont déterminées en fonction de la largeur du chanfrein (6).
Patent FR-2733783-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite sur un vehicule automobile, qui ne permet l'ouverture du vehicule automobile que par une personne autorisee a ouvrir le vehicule automobile
Inventor: LABONDE DAMIEN
IPC: E05B81/78
Filed: 1996-03-20
Abstract: Dispositif de sécurité sur un véhicule automobile. Il comprend un transpondeur stationnaire (2) installé sur le véhicule automobile pour la génération d'un signal de code d'interrogation, un transpondeur portable (3) pour la réception d'un signal de code d'interrogation ainsi que pour l'émission d'un signal de code de réponse, et un dispositif (4) pour la génération d'un signal de commutation pour le transpondeur stationnaire. Au transpondeur stationnaire est associé un comparateur de signaux de code (5) qui, lorsque le signal de code de réponse concorde avec un signal de code attendu mémorisé, délivre un signal de déverrouillage. La personne autorisée porte avec elle le transpondeur portable. Le dispositif pour la génération d'un signal de commutation pour le transpondeur stationnaire comprend un capteur de mouvements à infrarouge avec détecteur (7), qui est disposé dans la région de la poignée de la porte à ouvrir.
Patent FR-2743263-A1 (FR)
Title: Chaussette pour surf des neiges permettant l'inclinaison vers l'avant
Inventor: TURNER GEORGE F
IPC: A41B11/02
Filed: 1996-05-07
Abstract: L'invention propose une chaussette (20) permettant l'inclinaison vers l'avant, particulièrement adéquate pour le surf des neiges. La chaussette pour surf des neiges comprend un corps de chaussette tissé comportant une partie jambe (28) et une partie pied (30), réunies par un talon (32) et une courbure antérieure (34). Le talon (32) comprend une conception de talon en Y (70) qui assure la présence au niveau du talon (32) d'une poche de tissu agrandie (64) pour supprimer la tension au niveau de la courbure antérieure (34) opposée de façon que le tassement du tissu soit réduit au minimum en position d'inclinaison vers l'avant. La partie bout (36) peut comprendre un rembourrage réduit ou une armure plane dépourvue de rembourrage pour assurer une plus grande liberté de mouvement aux orteils de l'utilisateur.
Patent FR-2749775-A1 (FR)
Inventor: NAVASCUES LUC
IPC: C05G3/50
Filed: 1996-06-13
Abstract: Compositions for treating fertilisers comprise, by weight: 5-25% primary monoalkylamines R-NH2; 5-25% aliphatic alcohol R'COOH (sic); 1-8% phosphorous acid H3PO3; 2-15% aliphatic acid R"COOH; and an oily carrier to 100%. R = 16-22C linear saturated hydrocarbon chain; R' = 10-60C alkyl or alkylene chain; and R" = 12-22C alkyl or alkylene chain.
Patent FR-2750429-A1 (FR)
Inventor: MARCHIN BRIGITTE
IPC: C08F2/46
Filed: 1996-06-27
Abstract: The cross-linked silicone polymer based material comprises a cross-linked silicone polymer matrix and photoinitiator groupings dispersed and bound in the matrix. The use of this material in processes aiming at making the material hydrophilic greatly simplifies the processes and the resulting products have particularly interesting and advantageous characteristics. The invention is useful in the manufacture of contact lenses.
Patent FR-2754349-A1 (FR)
Inventor: BRUN JEAN
IPC: G01P15/125
Filed: 1996-10-03
Abstract: The invention concerns a sensor or actuator structure comprising a first part (14) and at least a second part (16), the second part being mobile and electrically insulated with respect to the first part, the first and second parts being formed in a non-insulating substrate plate (10) with mutually adjacent edges separated by at least one ditch (18, 22a, 22b, 22c, 22d) running across the substrate (10), and the second part (16) having an extension (16b) in the form of a beam. The extension in the form of a beam (16b) has an end fixed on the first part by means of an insulating electric joint (20). The invention is useful for making accelerometers.