baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2904078-A1 (FR)
Title: Transmission automatique, et appareil et procede de commande de celle-ci
Inventor: KATAKURA SHUSAKU
IPC: F16H59/42
Filed: 2007-07-17
Abstract: Une transmission automatique comprend au moins une section d'entrée, une section de sortie, des premier et second éléments de mise en prise par frottement et une unité de commande. La section d'entrée reçoit un couple d'entrée d'une unité d'entraînement. Le premier élément de mise en prise par frottement a un état mis en prise permettant à la section de sortie de tourner à un premier rapport de transmission par rapport à la section d'entrée. Le second élément de mise en prise par frottement a un état mis en prise permettant à la section de sortie de tourner à un second rapport de transmission par rapport à la section d'entrée. L'unité de commande commande au moins un passage de vitesse du premier rapport de transmission au second rapport de transmission. L'unité de commande commande les premier et second éléments de mise en prise par frottement et l'unité d'entraînement de sorte à annuler un couple d'inertie résultant du passage de vitesse.
Patent FR-2921918-A1 (FR)
Title: Fond de filiere et filiere delivrant des filaments notamment de verre.
Inventor: DELEPLACE PIERRE
IPC: C03B37/08
Filed: 2007-10-08
Abstract: Fond de filière (1a) destiné à une filière délivrant des filaments de matériau fondu, notamment du verre, comportant une plaque (10) qui présente une face intérieure (11) et une face extérieure (12) opposée à la face intérieure, une multitude d'orifices (2) qui traversent la plaque, caractérisé en ce que la plaque (10) est profilée dans la masse, et comporte des cannelures (13) qui font saillie par rapport à la face intérieure (11), chaque cannelure (13) présentant une gorge (14) dont l'ouverture est située dans le plan de la face extérieure (12)
Patent FR-2925873-A1 (FR)
Title: Body shell and connection partition assembly for motor vehicle, has bores with equal diameter so that fixation pin is inserted in bores and ensure fixation of partition on body shell irrespective of insertion side of pin
Inventor: PEZERIL STEPHANE
IPC: B62D25/16
Filed: 2007-12-28
Abstract: The assembly has a bore (10) provided with surface of a partition (1) and a bore (12) provided with a surface of a body shell, where the surfaces are applied one against another. The bores are arranged one opposite to another when the partition is mounted on the shell. A fixation pin (14) crosses the bores to fix the partition to the shell. The bores have equal diameter so that the pin is inserted in the bores from a side of either of the surfaces and ensures fixation of the partition on the shell irrespective of the insertion side of the pin, where the pin interferes with the bores.
Patent FR-2927642-A1 (FR)
Title: Trellis wall for realizing e.g. parapet in sports field, has trellis fixed on rope passing drill holes whose axis is shifted with respect to vertical median plane of columns to be in plane closest to trellis
Inventor: GRESSIER THIERRY
IPC: E04H17/02
Filed: 2008-02-18
Abstract: The wall has a flexible trellis (2) fixed on a tight rope (4) passing through drill holes (5, 6) crossing through circular shaped tubular columns (3). An axis of the drill holes realized in each column is shifted with respect to a vertical median plane (M) of the column to be in a plane (P) closest to the trellis. A support surface of the rope is larger than that of the drill holes along the vertical median plane of the column. The axis of the holes is defined based on diameter of the holes such that the holes are close to tangent at an inner face of the column.
Patent FR-2937991-A1 (FR)
Title: Systeme de protection anti-vol comprenant un boitier longiligne et un dispositif de fermeture
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: E05B47/00
Filed: 2008-11-05
Abstract: L'invention concerne un système de protection anti-vol d'un article comportant : - un boîtier longiligne (1) comprenant une première extrémité (3) présentant un orifice (4) pour le passage de l'article à protéger ; - un dispositif (2) de fermeture de l'orifice, apte à s'engager dans l'orifice selon une direction longitudinale l au boîtier (1) afin de fermer ledit orifice, en position de protection, ledit dispositif (2) comprenant des moyens de verrouillage magnétique comportant au moins un organe de verrouillage (5) mobile entre une position de verrouillage du dispositif (2) de fermeture sur le boîtier (1) et une position déverrouillée et au moins un élément métallique (8) mobile, sous l'influence d'un aimant, selon la direction longitudinale l du boîtier, entre au moins une position de blocage de l'organe (5) de verrouillage dans sa position de verrouillage et une position de libération dans laquelle l'organe (5) de verrouillage est déverrouillé.
Patent FR-2937319-A1 (FR)
Title: Produit refractaire et substrat revetu de ce produit refractaire
Inventor: RICHAUD STEPHANE
IPC: C04B35/01
Filed: 2008-10-17
Abstract: Produit réfractaire dont la composition comprend, en pourcentages massiques : - au moins 60% d'un ou plusieurs oxydes réfractaires; - de 5% à 25% d'un silicate de sodium ; et - de 0,4% à 6% d'un composé silico-alumineux comportant de l'oxyde de sodium et de l'oxyde de potassium en une quantité telle que le rapport massique oxyde de sodium/oxyde de potassium soit compris entre 0,4 et 4. Application au revêtement de tubes d'échangeurs thermiques.
Patent FR-2941410-A1 (FR)
Title: Automatic recharging device for battery of vehicle e.g. electric vehicle, has shaft driving flywheel in rotation direction by irreversible bearing, and coupling and multiply unit coupling and multiplying rotation of input shaft to shaft
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B60K25/10
Filed: 2009-01-28
Abstract: The device has an input shaft (2) guided in rotation on a frame (1) along an irreversible bearing (3), where the bearing is supported on the frame. A grooved pulley (4) drives the input shaft in rotation, and a flexible cable (7) is connected to an element of a vehicle subjected to impact. A shaft (8) drives a flywheel (9) in a rotation direction by an irreversible bearing (10), where the flywheel drives an alternator. A coupling and multiply unit couples and multiples the rotation of the input shaft to the shaft.
Patent FR-2941424-A1 (FR)
Title: Range extender managing system for electrically propelled vehicle, has electronic command unit with control unit acting on range extender by operating extender at different power levels in rolling mode of vehicle
Inventor: KERETLI FAHRI
IPC: B60W10/04
Filed: 2009-01-28
Abstract: The system has an electric motor (15), a battery (10), and a communication unit communicating the system with a user of a vehicle. An electronic command unit (11) includes a determination unit for determining charge of the battery with respect to time. The command unit includes a control unit acting on a range extender (14) by operating the range extender at different power levels in a rolling mode of the vehicle. A management unit manages operation of the range extender relative to localization of the vehicle and the charge of the battery. An independent claim is also included for a method for managing utilization of a range extender of an electrically propelled vehicle.
Patent FR-2946929-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement pliable avec panneaux pivotant sur la face arriere du dossier rabattable d'un siege de vehicule
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/20
Filed: 2009-06-22
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de cloisonnement monté sur la face arrière d'un dossier rabattable (1) de siège de véhicule. Le dispositif comprend un premier panneau (7) avec un bord monté pivotant sur un premier bord latéral du dossier, un second panneau (6) avec un bord monté pivotant au bord avant du dossier (lorsqu'il est rabattu) et un troisième panneau (8) avec un bord monté pivotant sur un second bord latéral du dossier. Le cloisonnement est formé en faisant pivoter les panneaux (6, 7, 8) depuis leurs positions repliés sur la face arrière du dossier (1) de sorte à être essentiellement verticaux. Le cloisonnement formé a une section en forme de U dont l'ouverture est dirigée vers l'arrière du siège de sorte à former une extension cloisonnée du volume de chargement situé à l'arrière du siège. Un tendelet à enrouleur (5) logé dans le haut de l'habillage de la portière adjacente au siège est tiré jusqu'au bord opposé du cloisonnement de sorte à fermer le volume cloisonné et à le protéger des regards.
Patent FR-2950397-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de l'energie mecanique de la houle d'une etendue d'eau en energie electrique.
Inventor: THOMAS PIERRE ARMAND
IPC: F03B13/18
Filed: 2009-09-22
Abstract: Le dispositif (10) comporte un organe (14) fixe, comportant des moyens (20) de stabilisation par rapport au fond de l'étendue d'eau, un organe (16) mobile par rapport à l'organe fixe (14), comportant au moins un élément flottant (40) destiné à rester en surface (12) de l'étendue d'eau, de sorte que la houle entraîne cet organe mobile (16) en mouvement, des moyens de guidage (17, 18) sensiblement vertical du déplacement de l'organe mobile (16) par rapport à l'organe fixe (14), et des moyens (32) de génération d'énergie électrique, agencés entre l'organe fixe (14) et l'organe mobile (16), destinés à convertir en énergie électrique l'énergie mécanique issue du mouvement vertical de l'organe mobile (16) par rapport à l'organe fixe (14).
Patent FR-2950461-A1 (FR)
Inventor: VITTE GUILLAUME
IPC: G06F17/14
Filed: 2009-09-22
Abstract: The method involves combining signals picked up by two microphones to make a noisy combined signal, and calculating a probability that speech is absent from the noisy combined signal on the basis of respective spectral energy levels of the noisy combined signal and of a referent noise signal. Noise is selectively reduced by applying variable gain that is specific to each frequency band and to each time frame on the basis of the probability that speech is absent and on the basis of the noisy combined signal.
Patent FR-2951179-A1 (FR)
Title: Augmentation de la tenacite d'un materiau obtenu a partir d'une composition durcissable comprenant au moins un monomere vinylester
Inventor: KRZEMINSKI MICKAEL
IPC: C08J3/11
Filed: 2009-10-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour augmenter la ténacité d'un matériau obtenu par durcissement d'une composition comprenant au moins un monomère vinylester. Ce procédé comprend l'incorporation dans cette composition d'un polymère thermoplastique poly-aromatique sulfoné, laquelle est réalisée par dissolution du monomère vinylester et du polymère thermoplastique dans un diluant réactif dans lequel ils sont tous deux solubles. L'invention se rapporte également à une composition durcissable comprenant au moins un monomère vinylester et permettant de réaliser des matériaux à très haute ténacité ainsi qu'à un matériau obtenu par durcissement de cette composition. Domaines d'application . industries aéronautique, spatiale, ferroviaire, navale, automobile, industrie de l'armement et autres.
Patent FR-2958755-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure a diviseur de tension electrique.
Inventor: ADAM GERARD
IPC: G01R15/04
Filed: 2010-04-13
Abstract: Le Dispositif de mesure à diviseur de tension électrique comporte une première résistance de mesure (1) connectée entre une entrée (2) de mesure de tension et un point commun (5), et une seconde résistance de mesure (3) connectée entre ledit point commun (5) et une masse électrique (4) de référence. Une sortie de mesure (6) est connectée au point commun (5). Une enveloppe extérieure (7) de blindage entoure les première et seconde résistances de mesure et est connectée à la masse électrique (4) de référence. Une électrode capacitive (9) intérieure entourant les première et seconde résistances de mesure est disposée à l'intérieur de ladite enveloppe extérieure (7) de blindage. Pour améliorer le déphasage et la bande passante, le dispositif comporte un circuit (10) de compensation de déphasage connecté entre ladite électrode capacitive (9) intérieure et ledit point commun (5).
Patent FR-2960648-A1 (FR)
Title: Giant magnetoresistance sensor for ferromagnetic target detector in automobile engine environment, has giant magnetoresistance circuit comprising cells sensitive along axis perpendicular to reference axis of permanent magnet
Inventor: BLANC JEREMIE
IPC: G01D5/12
Filed: 2010-06-01
Abstract: The sensor (1) has a permanent magnet (3) with a surface (16) perpendicular to a reference axis (z) of the magnet. A magnetic/ferromagnetic ring (4) is placed on the magnet surface. The ring has constant thickness walls (8) continuously surrounding a cavity (5) traversing the ring along the axis. The cavity is filled with a non-magnetic material. A giant magnetoresistance (GMR) circuit (11) is positioned above the cavity such that the circuit is included in a plane perpendicular to the axis. The circuit has GMR cells (13a-13c) sensitive along an axis perpendicular to the reference axis.
Patent FR-2963589-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule
Inventor: LE BARS JEAN FRANCOIS
IPC: B60Q1/08
Filed: 2010-08-06
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage pour véhicule automobile comprenant au moins un module d'éclairage (1) configuré pour générer au moins un faisceau présentant une coupure (3) en partie supérieure, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'émission (4, 5) d'au moins un faisceau additionnel (6, 7) configurés de sorte que le faisceau additionnel (6, 7) est mobile et est situé au moins en partie au-dessus de ladite coupure (3).
Patent FR-2963873-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour distribuer un produit liquide a projeter sur une surface
Inventor: BALLU PATRICK JEAN MARIE
IPC: B05B12/00
Filed: 2010-09-10
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une rampe (5) qui comporte plusieurs canalisations (6) consécutives avec au moins une entrée (7) connectée à une source (3) du produit liquide (2) et des sorties communicant avec des buses (8). Ce dispositif (1) comprend en outre plusieurs capteurs (9) pour mesurer une grandeur permettant de déterminer une différence de pression entre canalisations ou une pression dans une canalisation (6) respective, plusieurs organes (11) conçus pour varier les pressions régnant dans des canalisations (6) respectives, ainsi qu'au moins une unité de commande (12) évaluant les différences de pressions entre canalisations (6) et pilotant les organes (11) pour réduire ces différences de pressions ou égaliser ces pressions. Ainsi, ce dispositif (1) limite les différences de pression, donc de débit, du produit liquide entre les buses (8), en particulier entre les extrémités de rampes de grande longueur avançant sur des dévers importants
Patent FR-2965543-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un engin sous-marin et une base situee en surface
Inventor: DROGOU JEAN-FRANCOIS
IPC: B63B21/66
Filed: 2010-10-01
Abstract: Système comprenant un engin sous-marin (10) et une base (40) située en surface. L'engin sous-marin (10) comprend une réserve d'énergie embarquée et est télécommandé depuis la base par l'intermédiaire d'au moins une première fibre optique (15). Le système comprend : un élément de flottabilité positive, dit flotteur (20), lié filairement à l'engin sous-marin (10), uniquement par l'intermédiaire de la première fibre optique (15); et un élément de flottabilité négative, dit plongeur (30), lié à la base (40). Le flotteur (20) et le plongeur (30) sont reliés filairement par l'intermédiaire d'un premier lien souple (25). Ce système comprend également: un premier dispositif (12) d'enroulement et de déroulement de la première fibre optique (15), prévu sur le flotteur (20) et/ou l'engin sous-marin (10); et un deuxième dispositif (32) d'enroulement et de déroulement du premier lien souple (25), prévu sur le flotteur (20) et/ou le plongeur (30).
Patent FR-2965814-A1 (FR)
Title: Plastification de polyesters aliphatiques par des esters alkyliques de dianhydrohexitols
Inventor: COUDYSER LAURIE
IPC: B29B7/46
Filed: 2010-10-08
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant, - au moins un polyester aliphatique ou semi-aliphatique, contenant au moins 70 % en moles de motifs aliphatiques saturés, ces motifs étant susceptibles d'être obtenus par la polycondensation de monomères choisis parmi : les acides hydroxyalcanoïques saturés de formule : HO - C H -COOH, les acides dicarboxyliques saturés de formule : HOOC-C H -COOH et les diols saturés de formule : HO - C H -OH où x = 1 - 20, de préférence 1 - 6, la partie restante des motifs étant formée par des motifs aromatiques, et - au moins un ester alkylique de 1,4 :3,6-dianhydrohexitol choisi parmi les monoesters alkyliques et les diesters alkyliques d'isosorbide, d'isomannide et d'isoidide. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle composition et différentes application d'une telle composition.
Patent FR-2966317-A1 (FR)
Title: Appareil electronique a accessoire amovible.
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: H01Q1/22
Filed: 2010-10-18
Abstract: L'invention concerne un appareil électronique (1, 1') agencé pour recevoir un accessoire (2, 2') amovible de transmission de données à distance sans fil, notamment de type « stick modem » 3G ou wifi, ledit accessoire (2, 2') comprenant un corps d'accessoire (5), au moins une antenne radio (9), des moyens de connexion d'accessoire (7) reliés au corps d'accessoire (5), ledit appareil (1, 1') comprenant des moyens de connexion d'appareil (8), agencés pour se connecter avec l'accessoire (2, 2') amovible et s'associer avec les moyens de connexion d'accessoire (7), caractérisé en ce que ledit appareil (1, 1') est agencé pour recevoir l'accessoire amovible (2, 2') dans un logement (11, 16), l'appareil étant conformé de façon à permettre que l'antenne radio (9) transmette des données à distance lorsque le corps d'accessoire (5) et/ou l'antenne radio (9) est au moins partiellement enfoncé(e) dans ledit logement (11, 16), dans une position active de transmission de données de l'accessoire (2, 2'). L'invention s'applique en particulier aux appareils recevant des accessoires amovibles de type « modem 3G », ou « wifi ».
Patent FR-2967162-A1 (FR)
Title: Preparing a substrate coated by a covering composition, comprises subjecting the substrate to an oxidative treatment and laying a covering composition on the substrate thus treated
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: B05D3/10
Filed: 2010-11-04
Abstract: Preparing a substrate coated by a covering composition, comprises: (i) subjecting the substrate to an oxidative treatment; and (ii) laying a covering composition on the substrate thus treated. An independent claim is included for use of an oxidative treatment to improve adhesion and/or affinity between a substrate and a covering composition.
Patent FR-2968481-A1 (FR)
Title: Rotating alternating-current machine e.g. tetra-polar induction motor, has magnetic yoke comprising variable section in axial plane of machine and formed by assembling small unitary elements made of ferromagnetic material
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K5/04
Filed: 2010-12-07
Abstract: The machine has a rotor (31) mounted rotatably about an axis (X) relative to a stator (32), where an air gap (13) is formed between the stator and the rotor. The stator and/or the rotor comprise a magnetic yoke (32') carrying an electric coil whose windings are extended axially. The magnetic yoke comprises a variable section in an axial plane of the machine. The yoke is formed by assembling small unitary elements made of ferromagnetic material such as magnetic metal powder containing electrically insulated iron particles, transformed by molding, pressing, sintering or injection technique.
Patent FR-2970230-A1 (FR)
Title: Device for transporting load e.g. backpack, has frame including support structure e.g. strap, to receive load, and axle equipped with wheels, where tillers are convergent towards frame and integral with frame
Inventor: MOTTEZ FREDERIC
IPC: B62B1/12
Filed: 2011-01-10
Abstract: The device (1) has a frame (2), a single axle (3), and two tillers (4, 5) suitable for gripping by a user. The frame includes a support structure (6) e.g. strap, to receive a load, where the support structure includes two portions. The axle is equipped with wheels (7), where the tillers are convergent towards the frame and integral with the frame. The tillers are telescopic, where each tiller includes two telescopic sections so as to adjust extension of legs (611, 612) of the support structure.
Patent FR-2972782-A1 (FR)
Title: Raccord avec bague indicatrice integree
Inventor: YVAI FABIEN
IPC: F16L21/00
Filed: 2011-03-14
Abstract: Raccord, comprenant : un corps de raccord avec une paroi de fond et un support interne sur lequel une extrémité de tube peut être insérée/emboitée, une douille, qui entoure le support interne, afin de fixer l'extrémité de tube sur le support interne, la douille comprenant au moins une lumière, une bague interne, insérée sur le support interne, configurée pour être interposée entre la paroi de fond et l'extrémité du tube, la bague interne étant mobile entre une position de repos et une position de butée dans laquelle la bague interne est sensiblement en butée contre la paroi de fond du corps de raccord, et des moyens de rappel de la bague interne dans la position de repos dans laquelle la bague interne est visible à travers la au moins une lumière, les moyens de rappel étant au moins en partie formés par une pièce autre que la bague interne.
Patent FR-2983400-A1 (FR)
Title: Cremation ash-tray for containing ashes of deceased person in presentation urn, has flexible pouch made of material resistant to heat of specific values and provided with closure element that includes deceased person identification label
Inventor: MALDEREZ CATHERINE
IPC: A61G17/08
Filed: 2011-12-01
Abstract: The ash-tray has a flexible pouch (1) made of a material resistant to a heat in order of 80 to 110 degree Celsius without deformation or combustion of the pouch and a tearing resistant material, where the ash-tray is made of material imputrescible and resistant to chemical attacks under common burial conditions. The pouch is provided with a closure element that includes an identification label (3) attached on a surface by engraving or bonding for identification of deceased person.
Patent FR-2955935-A1 (FR)
Title: Appareil pour planifier des combinaisons de trajets, procede et programme a cet effet
Inventor: CERTIN LAURENT
IPC: G01C21/34
Filed: 2011-02-02
Abstract: Un système de gestion de conduite (1) propose une combinaison de trajets, comme deux trajets réguliers et/ou un trajet supplémentaire et un trajet en cours. Une base de données de trajets (13) stocke une pluralité de trajets. Un module de proposition de combinaison de trajets réguliers (100) crée automatiquement une combinaison de trajets réguliers et la propose à un utilisateur. Le module de proposition de combinaison de trajets en temps réel (200) trouve un trajet combinable avec un trajet en cours d'après des besoins à court terme extraits de la base de données de trajets (13) et propose la combinaison à un utilisateur. Le système (1) propose la combinaison et montre un impact de la combinaison proposée. Il est donc possible d'aider un utilisateur à planifier une combinaison de trajets avantageuse à certains égards.
Patent FR-2971967-A1 (FR)
Title: Method for selection of pieces of wood e.g. log type wood for manufacturing wooden container for breeding wines, involves comparing level quantified wood extractables with threshold value, and classifying wood pieces according to result
Inventor: PRIDA Andrei
IPC: B27H3/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: The method involves taking samples of wood shavings (2), where each sample is taken from a set of wood pieces e.g. log type wood pieces. Each sample of wood shavings is analyzed for quantification of a set of compounds extractable from wood. A set of level quantified wood extractables is compared with a threshold value. The wood pieces are classified according to the result of comparison of the wood pieces. Analysis of the sample is carried bout by gas chromatography.