baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103597-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du positionnement relatif de deux objets et système correspondant
Inventor: DEMESSINE JEAN-LOUIS
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-11-21
Abstract: Procédé de contrôle du positionnement relatif d’un premier objet (OBJ1) et d’un deuxième objet (OBJ2) mobiles relativement l’un à l’autre, le premier objet comportant un transpondeur comprenant un circuit intégré possédant le premier objet comportant un transpondeur comprenant un circuit intégré possédant deux bornes pouvant être ou non court-circuitées, le procédé comprenant une détection de la présence ou de l’absence d’un court-circuit entre les deux bornes, établie au moins en partie par le deuxième objet (OBJ2) en fonction du positionnement relatif des deux objets, et une transmission par le transpondeur à un module (MD2) ayant une fonction de lecteur sans contact, d’une information de positionnement (INFP) correspondant audit positionnement relatif, en utilisant un protocole de communication sans contact. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106677-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’une liste d’instructions d’amorçage d’une unité de contrôle électronique
Inventor: FIGUET NOÉ
IPC: G06F9/445
Filed: 2020-01-23
Abstract: L’invention concerne une unité de contrôle électronique (1) pour véhicule automobile, comprenant un espace mémoire (MEM), comprenant une zone mémoire de démarrage (MEMd) configurée pour stocker une liste d’instructions de démarrage (Ld), ledit espace mémoire (MEM) étant configuré pour stocker une première et une deuxième liste d’instructions d’amorçage (L1, L2), et une liste d’instructions applicative (La), l’unité de contrôle électronique (1) comprend une zone de mémoire vive (MV), dans laquelle peut être copiée la première ou la deuxième liste d’instructions d’amorçage (L1, L2), la zone mémoire applicative (MEMa) est configurée pour recevoir une demande de mise à jour, la liste d’instructions de démarrage (Ld) est configurée pour vérifier la validité de la première liste d’instructions d’amorçage (L1), la copie de la première liste d’instructions d’amorçage (L1) dans la zone de mémoire vive (MV) est configurée pour synchroniser la première et la deuxième liste d’instructions d’amorçage (L1, L2) et mettre à jour la première liste d’instructions d’amorçage (L1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109261-A1 (FR)
Title: Hamac pour chat
Inventor: TISSOIRES MARINE
IPC: A47C17/66
Filed: 2020-04-20
Abstract: L'invention concerne un hamac pour chat en kit 3 pièces : 2 pièces de structure réalisées en contreplaqué de peuplier qui s'assemblent en croix 1 pièce centrale : le hamac réalisé en liège 4 attaches en métal pour fixer le hamac à la structure 4 bandeaux en tissu pour fixer les attaches avec la structure Figure pour l'abrégé : fig 1
Patent FR-3109688-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification ou d’identification d’un individu
Inventor: GANDARA RENAUD
IPC: H04W12/00
Filed: 2020-04-24
Abstract: Procédé d’authentification ou d’identification d’un individu La présente invention concerne un procédé d’authentification ou d’identification d’un individu, caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d’un terminal (1) des étapes suivantes :                                   Obtention d’une image visible, d’une image infrarouge et d’une image de profondeur sur chacune desquelles apparait un trait biométrique dudit individu ;                 Sélection d’au moins une parmi lesdites images visible, image infrarouge et image de profondeur en fonction des conditions d’éclairement ambiant ;                 Détection dudit trait biométrique de l’individu dans chaque image sélectionnée ;                 Fusion du ou des traits biométriques détectés ;                 Authentification ou identification dudit individu sur la base du résultat de la fusion du ou des traits biométriques détectés.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109841-A1 (FR)
Title: Pixel comprenant une zone de stockage de charges
Inventor: RODRIGUES GONCALVES BORIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-04-30
Abstract: Pixel comprenant une zone de stockage de charges La présente description concerne un pixel (100) comprenant une zone de photoconversion (PD), une électrode verticale isolée (114) et au moins une zone de stockage de charges (mem1, mem2), la zone de photoconversion (PD) appartenant à une première partie d'un substrat semiconducteur et chaque zone de stockage de charges (mem1, mem2) appartenant à une deuxième partie du substrat séparée physiquement de la première partie du substrat par l'électrode (114).     Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109872-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation amovible pour une table
Inventor: DUTOUR OLIVIER
IPC: A47F10/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: DISPOSITIF DE SEPARATION AMOVIBLE POUR UNE TABLE Dispositif de séparation (3) amovible destiné à au moins une table (2), caractérisé en ce que le dispositif de séparation (3) comprend un plateau (4), au moins une paroi de séparation (5) rapportée, et un dispositif de fixation (7) apte à la fixation d’au moins le plateau (4) à une table (2), le plateau (4) étant configuré et/ou dimensionné pour être superposé sur au moins un panneau (21) d’une table (2) et l'au moins une paroi de séparation (5) étant montée sur le plateau (4) par l’intermédiaire d’au moins un moyen de liaison.     Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3110320-A1 (FR)
Title: Détection d’utilisateurs sujets à l’illectronisme
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention propose de détecter un utilisateur comme souffrant d’illectronisme, l’utilisateur disposant d’au moins un terminal et nécessitant une assistance adaptée pour l’utilisation d’au moins un service numérique à partir du terminal. On prévoit de :- interroger (S2) une base de données stockant des requêtes issues du terminal pour accéder au service, - parmi lesdites requêtes, identifier au moins des requêtes en échec, relatives à des tentatives échouées de l’utilisateur pour accéder au service,- estimer une fréquence (S31,S32) des requêtes en échec pour évaluer un score d’illectronisme de l’utilisateur (S4),- comparer (S5) le score évalué à un seuil prédéterminé, et - en cas de dépassement du seuil par le score évalué, détecter (S6) l’utilisateur comme souffrant d’illectronisme en vue de proposer (S7) au moins un service spécifique, adapté à l’utilisateur.     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110464-A1 (FR)
Title: Dispositif automatique de broyage, d’homogénéisation et de tamisage d’échantillons de terrains pour les analyses.
Inventor: GAZEAU MICHEL
IPC: G01N33/24
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif automatique de broyage, d’homogénéisation, et de tamisage d’échantillons de terrains en vue d’analyses, caractérisé en ce qu’il présente un pot cylindrique horizontal amovible, constitué de deux parties en forme de demi-cylindre, dont la partie inférieure est partiellement formée d’une passoire ou d’un tamis. Le pot est traversé longitudinalement par un axe amovible débordant, qui est mis en rotation alternativement dans les deux sens et comporte un nombre de lames qui lui sont perpendiculaires et une lame hélicoïdale longitudinale fixée sur deux lames rigides perpendiculaires à l’axe, au moins.
Patent FR-3112233-A1 (FR)
Title: Procede de determination de trajectoires de contournement pour un aeronef
Inventor: THIRIET AURÉLIEN
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-07-02
Abstract: Procédé de détermination de trajectoires de contournement pour un aéronef La présente invention concerne un procédé de détermination de trajectoires de contournement d’une zone de danger potentielle (60) s’étendant sur une portion d’une trajectoire principale (17) définie pour un aéronef dans un environnement (12), le procédé comprenant une phase de préparation comprenant la détermination, pour chacun des points de trajectoire échantillonnant la trajectoire de l’aéronef sur une image, des trajectoires de coût minimal reliant ledit point de trajectoire à des points de trajectoire suivants pris dans le sens du vol de l’aéronef, le procédé comprenant, en outre, une phase d’exploitation comprenant la détermination de trajectoires de contournement d’une zone de danger potentielle (60) identifiée sur la trajectoire de l’aéronef, en fonction de la position de l’aéronef déterminée en temps réel et des trajectoires de coût minimal déterminées.
Patent FR-3112411-A1 (FR)
Title: Procédé de labellisation d’objets dans un environnement de traitement de grands volumes de données en utilisant des codes binaires et système de labellisation associé
Inventor: WIOREK JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2020-07-08
Abstract: Procédé de labellisation d’objets dans un environnement de traitement de grands volumes de données en utilisant des codes binaires et système de labellisation associé Ce procédé de labellisation (100) comprenant les étapes de création (110) dans ledit environnement d’un attribut de données pour chaque attribut SPIF d’un fichier de type SPIF, chaque attribut de données présentant un code binaire ; de création (120) dans ledit environnement d’un attribut d’utilisateurs pour chaque attribut SPIF dudit fichier de type SPIF, chaque attribut d’utilisateurs présentant un code binaire déterminé en fonction des règles d’association de l’attribut SPIF correspondant et du code binaire d’au moins un attribut de données ; de définition (140) d’une règle de validation définissant une autorisation d’accès d’au moins un attribut d’utilisateurs à un attribut de données par application d’au moins un opérateur logique aux codes binaires correspondants, conformément aux règles d’association correspondantes ; et d’association (160) à chaque objet dudit environnement d’un attribut de données.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112811-A1 (FR)
Title: Turbine à cavités pressurisées
Inventor: SIMON MATTHIEU
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne une turbine (7) comprenant un premier rotor (25) et un second rotor (27) aptes à pivoter autour d’un axe longitudinal (X) selon deux sens de rotation opposés, le premier rotor (25) comportant un tambour (29) radialement externe à partir duquel des aubes (26) s’étendent radialement vers l’intérieur, le premier rotor (25) et le second rotor (27) étant entourés par une pièce annulaire statorique (31), caractérisé en ce que ladite pièce annulaire statorique (31) délimite avec le tambour (29) au moins une cavité annulaire amont (40) et une cavité annulaire aval (42) séparées l’une de l’autre par des moyens d’étanchéité (44).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3116794-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement de vitesse et engin de mobilité associé.
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: B62M11/06
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de changement de vitesse (100) pour engin de mobilité ledit dispositif présentant une pluralité de rapports entre un premier rapport dit rapport n°1 et un rapport supérieur,   ledit dispositif de changement de vitesse comportant une série de pinions d’entrée (20, Fr1 à Frk) agencés pour tourner librement autour d’un arbre de sélection ( 200 ) d’ axe X2 , ledit arbre de sélection logeant une vis sans fin (132 ) et une navette (155)   une série de pinions de sortie (30, F1 à Fk) d’axe X3, solidaires en rotation d’un arbre creux (230)  un actionneur de changement de vitesse (150) agencé pour déplacer la navette (155) le long de la vis sans fin (132) entre une pluralité de positions et engager un rapport sélectionné.       L’invention concerne également un engin de mobilité comportant un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : 3a
Patent FR-3119716-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert direct d’energie entre plusieurs ports par l’intermediaire d’un coupleur
Inventor: DALBAVIE JEANNE-MARIE
IPC: H02J3/38
Filed: 2021-02-09
Abstract: La présente invention concerne un système de transfert d’énergie (1) comprenant un ensemble de ports (10, 20, 30, 40) et un ensemble de convertisseurs (11, 21, 31, 41), chaque convertisseur étant relié à l’un des ports et étant agencé pour que l’énergie transmise par un port (10) soit reçue par un autre port (20) par l’intermédiaire d’au moins certains des convertisseurs. Selon l’invention, le système comprend également un coupleur (2) relié à chacun des convertisseurs de manière que l’énergie transmise par un port circule dans le coupleur (2) entre au moins certains des convertisseurs avant d’être reçue par un autre port, ainsi qu’une commande (3) reliée à chacun des convertisseurs de manière à aiguiller l’énergie d’au moins un port vers au moins un autre port.  Fig. 1.
Patent FR-3120878-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine en matériau composite comportant une zone de rigidification
Inventor: CHARLEUX FRANÇOIS
IPC: D03D25/00
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine en matériau composite, ledit procédé comprenant les étapes consistant en :      la réalisation d’une préforme fibreuse de forme, par tissage en trois-dimensions de fils pour réaliser une texture fibreuse, qui est enroulée en plusieurs couches superposées sur un mandrin de profil correspondant à celui de la pièce à fabriquer, afin d’obtenir la préforme fibreuse de forme correspondant à celle de la pièce à fabriquer, les fils étant séparés en fils de chaîne (120) et fils de trame (122), les fils de chaîne étant entrelacés avec les fils de trame suivant un tissage en trois-dimensions,  la création d’une zone de rigidification dans la préforme fibreuse, ladite zone de rigidification étant formée par au moins une couche de fils de chaîne non entrelacés de fils de trame (124) intercalée entre les fils de chaîne et les fils de trame entrelacés.      Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3119880-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour automobile
Inventor: SANTAELLA HERNANDEZ JUAN JOSE
IPC: G02F1/355
Filed: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile. Ce dispositif d'éclairage (1) comprend un support de circuit (2) comprenant une pluralité de groupes de lumière d'au moins une source de lumière (3), une unité de commande configurée pour commander le fonctionnement de chaque groupe de lumière, un élément optique principal (5) agencé pour fournir un chemin de lumière (6) pour chaque groupe de lumière et une couche de conversion de longueur d'onde (7) agencée pour recevoir la lumière projetée par les chemins de lumière (6), dans lequel la couche de conversion de longueur d'onde (7) est configurée pour projeter la lumière dans une longueur d'onde différente de la lumière reçue des chemins de lumière (6).Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3124281-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour afficher un contenu à proximité de l’œil d’un utilisateur
Inventor: SPAAS GERRIT
IPC: G10L21/00
Filed: 2021-06-18
Abstract: Le dispositif optique 1 permet de projeter des informations visibles par l’œil d’un utilisateur et est dépourvu de moyens de capture d’un flux vidéo, le dispositif optique 1 étant destiné à être porté par un utilisateur et comprenant des moyens de capture de flux audio, un système d’affichage 5 et un ensemble optique 6 destiné à mettre au point un contenu affiché sur le système d’affichage 5 de façon à former une image. Le dispositif optique 1 comprend également une unité de commande 12 configurée pour collecter un flux audio à partir des moyens de capture de flux audio, obtenir un ensemble de données visuelles à partir du flux audio collecté, et afficher les données visuelles sous forme d’une image sur le système d’affichage 5.  Figure 2
Patent FR-3125547-A1 (FR)
Title: Collecteur d’aérosol
Inventor: DUPRAT CAMILLE
IPC: E03B3/28
Filed: 2021-07-26
Abstract: Collecteur d’aérosol L’invention a pour objet un collecteur (10) d’aérosol (A) comportant au moins un filet (20) comportant une pluralité d’unités collectrices (42) de liquide (L) de forme allongée espacées les unes des autres, chaque unité collectrice (42) comportant un espace de collecte (46) s’étendant longitudinalement le long de l’unité collectrice (42) et configuré pour collecter le liquide (L) de l’aérosol sous forme d’une colonne liquide s’étendant dans l’espace de collecte (46) le long de l’unité collectrice (42), les espaces de collecte (46) présentant une dimension transverse c inférieure à la plus petite distance dans le sens transversal D entre les unités collectrices (42) adjacentes, les unités collectrice (42) présentant une dimension transverse inférieure ou égale à 6 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127799-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module de grille de ventilation et de séchage d’une récolte
Inventor: LERAT MICKAEL
IPC: F24F13/00
Filed: 2021-10-06
Abstract: Le procédé de réalisation d’un module de grille de ventilation et de séchage d’une récolte (1) comporte les étapes :  Réalisation d’une série d’éléments longitudinaux (30) de grille ;Réalisation de deux traverses (20) ;Empilement, entre les deux traverses mises à distance parallèles l’une par rapport à l’autre, de la série d’éléments longitudinaux de grille les uns parallèles aux autres et perpendiculairement aux deux traverses.Mise en compression selon une direction perpendiculaire aux éléments longitudinaux de grille entre les deux traverses jusqu’à ce qu’une longueur d’empilement des éléments longitudinaux de grille soit égale à une longueur longitudinale des traverses ;Assemblage du premier élément longitudinal de grille de la série au niveau d’une première extrémité de chacune des deux traverses ;Assemblage du dernier élément longitudinal de grille de la série au niveau d’une deuxième extrémité de chacune des deux traverses.  [Fig.1a]
Patent FR-3128424-A1 (FR)
Title: Localisation dans véhicule d’un ou plusieurs périphériques
Inventor: COLOSIMO ANGELO
IPC: G01R31/00
Filed: 2021-10-26
Abstract: Localisation dans véhicule d’un ou plusieurs périphériques On propose un procédé de localisation dans un véhicule d’un ou plusieurs périphériques. Le véhicule comprend une alimentation centrale ayant des connecteurs chacun en une position différente du véhicule parmi une pluralité de positions prédéterminée. Le véhicule comprend au moins deux groupes chacun d’un ou plusieurs connecteurs respectifs. Chaque périphérique est connecté à l’alimentation centrale via un connecteur respectif d’un groupe respectif et adapté à être connecté à au moins un connecteur respectif de chaque autre groupe. Les connecteurs auxquels chaque périphérique est adapté à être connecté forment ensemble une pluralité respective de connecteurs définissant chacun une polarité de connexion. Le procédé comprend, pour chaque périphérique, une mesure électrique présentant une signature différente selon la polarité de connexion, et, une détermination, selon la valeur de la mesure, d’un groupe d’une ou plusieurs positions parmi la pluralité de positions prédéterminée. Le procédé améliore la localisation dans le véhicule des un ou plusieurs périphériques.  [Fig.1]
Patent FR-3130166-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de produit fluide
Inventor: GOUJON BROYER AURELIE
IPC: B05B11/06
Filed: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) contenant une dose de produit fluide, un système de génération d'un écoulement de gaz comprimé (20) adapté à générer un écoulement de gaz comprimé lors de l'actionnement, et une partie intermédiaire (30) reliant ledit réservoir (10) audit système de génération d'un écoulement de gaz comprimé (20) et comportant des moyens d'actionnement (35) pour actionner ledit dispositif, ledit réservoir (10) comprenant une partie mobile ou déformable (104, 106) adaptée pour expulser le produit fluide hors dudit réservoir (10), ladite partie mobile ou déformable (104, 106) étant actionnée par ledit écoulement de gaz comprimé généré lors de l'actionnement, de telle sorte que ledit écoulement de gaz comprimé n'entre pas en contact avec ledit produit fluide.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3130371-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’au moins un état caractéristique du déplacement d’un système mécanique
Inventor: BOISSIERE KÉVIN
IPC: G01P3/00
Filed: 2021-12-10
Abstract: Procédé de surveillance d’au moins un état caractéristique du déplacement d’un système mécanique L’invention concerne un procédé de surveillance d’au moins un état caractéristique du déplacement d’un système mécanique, ledit procédé prévoyant une analyse préalable de corrélation dudit état avec au moins un paramètre mécanique du système choisi parmi les coefficients de frottement et l’inertie dudit déplacement ; l’acquisition d’un signal temporel de vitesse et la détermination d’un signal temporel d’effort du déplacement dudit système, le calcul des transformées de Fourier desdits signaux ; la résolution d’un système matriciel pour estimer les paramètres ; la surveillance de la valeur d’au moins un desdits paramètres pour en déduire la survenance de l’état caractéristique.
Patent FR-3132780-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un dispositif de rétrovision numérique latérale extérieure d’un véhicule automobile
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: G06V10/70
Filed: 2022-02-11
Abstract: Procédé de calibration d’un dispositif de rétrovision numérique comportant au moins une caméra afin de capturer au moins une image numérique de son environnement arrière, restituant au moins une partie déterminée de l’image complète sur un écran d’affichage et des moyens de traitement d’images couplés à ladite caméra ; ledit procédé consistant, dans une première étape (200), à définir la partie d’image autour d’un point de repère fixe préalablement défini (100) et identifiable par la caméra, sur la partie arrière de la carrosserie, dans une deuxième étape (300), à identifier dans l’image complète ledit point de repère, dans une troisième étape (400), à positionner la partie d’image dans l’image complète par rapport au point de repère identifié dans l’image complète et dans une quatrième étape (500), à restituer la partie d’image ainsi positionnée, sur l’écran d’affichage à partir des coordonnées de la partie d’image dans l’image complète.   (Figure 3)
Patent FR-3133157-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule automobile equipe d’un support de tuyau de carburant
Inventor: FERREIRA DANIEL
IPC: B60K15/01
Filed: 2022-03-03
Abstract: Groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur thermique (2) présentant des fixations suivant une direction transversale du véhicule, et un support de tuyau allongé (10) présentant une partie supérieure (20) de fixation sur une face arrière du moteur (2), et en bas une face sensiblement horizontale (32) disposant sur le dessus d’une agrafe (12) de maintien d’un tuyau de carburant (6), le bord arrière de la face sensiblement horizontale (32) présentant une languette tournée vers le bas (40), permettant lors d’un appui vers l’avant sur cette languette (40) un pliage de la face horizontale (32) vers le bas.  Figure 1
Patent FR-3133142-A1 (FR)
Title: Membrane à haute teneur en solide poreux
Inventor: TIGNOL PIERRE
IPC: B01J20/22
Filed: 2022-03-04
Abstract: Procédé de préparation d’une membrane poreuse comprenant les étapes suivantes : a- préparer un mélange aqueux comprenant une dispersion de fibres issues d’une matière organique dans de l’eau, un liant organique solide et des particules de solide poreux en suspension dans de l’eau; b- laisser le mélange aqueux obtenu comprenant les fibres, le liant organique et les particules de solide poreux sous agitation pendant au moins 10 mn à température ambiante ; c- filtrer sous vide le mélange et récupérer un matériau composite; etd- presser ledit matériau composite obtenu à l’étape c- pour former une membrane poreuse. Figure 1.