baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087771-A1 (FR)
Title: Synthese catalytique de dimeres conjugues anti-uv et anti-oxydants dans un solvant vert
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C08K5/12
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention se rapporte aux molécules anti-UV biosourcées. En particulier, l'invention concerne un nouveau procédé de préparation de dimères β-β présentant des propriétés anti-UV et anti-oxydantes à partir d'esters p-hydroxycinnamiques disubstitués en ortho du phénol, en particulier d'esters de l'acide sinapique.
Patent FR-3077748-A1 (FR)
Title: Pince de soudage comprenant un bras rotatif a usure limitee et a demontage rapide
Inventor: CACHEUX PHILIPPE
IPC: B23K11/30
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne une pince de soudage (1) comprenant : un bâti (2) ; - un premier bras (3) monté sur le bâti (2) ; - un second bras (4) monté mobile en rotation sur le bâti (2) ; - un vérin (5) comprenant une tige (51) mobile en translation par rapport à un corps de vérin (52) selon un axe d'extension (A) de la tige (51), la tige (51) du vérin (5) étant reliée au second bras (4) pour entraîner le second bras (4) en rotation, caractérisée en ce que : - la tige (51) porte un organe d'entraînement ; - le second bras (4) comprend un organe suiveur, et en ce que l'organe suiveur et l'organe d'entraînement sont couplés par une liaison mécanique autorisant une translation de l'organe suiveur par rapport à l'organe d'entraînement perpendiculairement à l'axe d'extension (A) de la tige (51).
Patent FR-3088790-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé pour observer une scène comportant une cible
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: H04N5/335
Filed: 2018-11-20
Abstract: Appareil d’observation et de désignation, comprenant un premier capteur d’image et un deuxième capteur d’image qui sont reliés à un circuit électronique de traitement d’image relié à un afficheur, le premier capteur d’image et le deuxième capteur d’image étant agencés pour avoir des champs se superposant pour fournir respectivement au moins une première image et une deuxième image d’une même scène et l’appareil comprenant un émetteur laser pour émettre dans une zone prédéterminée du champ du deuxième capteur un faisceau laser dans une plage prédéterminée de longueurs d’onde ; un filtre à régions d’intérêt s’étendant devant le deuxième capteur pour assurer une atténuation du flux lumineux hors de la plage prédéterminée de longueurs d’ondes dans une première région, un blocage sensiblement total du flux lumineux provenant de la scène dans une deuxième région et une transmission maximale du flux lumineux dans une troisième région ; le circuit électronique de traitement étant agencé pour superposer les deux images en utilisant la zone de la deuxième image correspondant à la troisième région du filtre pour caler spatialement la deuxième image par rapport à la première image. Procédé d’observation et de désignation mettant en œuvre un tel filtrage. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3088940-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d’un element en cuir par une molecule fluorescente
Inventor: AUGER AURÉLIEN
IPC: D06Q1/06
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé de marquage d’un élément en cuir, comprenant au moins les étapes suivantes :a) fourniture d’un élément en cuir, comprenant des chaines de collagène, ayant des fonctions amines,b) mise en contact de l’élément en cuir avec un aldéhyde aromatique, et avec du dioxyde de carbone sous une pression et une température telles que le dioxyde de carbone soit à l’état supercritique ou proche de l’état supercritique, de manière à faire réagir l’aldéhyde aromatique avec les fonctions amines du cuir, moyennant quoi l’élément en cuir est marqué de manière covalente par l’aldéhyde aromatique via des fonctions imines. Figure pour l’abrégé : figure 2a.
Patent FR-3089301-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détermination de caractéristiques d’une fissure
Inventor: KAZYMYRENKO KYRYLO
IPC: G01N3/08
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de caractéristiques d’une fissure (3) détectée dans un matériau (5) comprenant :- déterminer des chargements mécaniques initiaux (F 1 , F 2 ) appliqués au matériau, - appliquer plusieurs chargements mécaniques d’ouverture de la fissure au matériau, chaque chargement mécanique d’ouverture étant une combinaison linéaire des chargements mécaniques initiaux et mesurer le déplacement relatif du premier point par rapport au deuxième point induit par chaque chargement mécanique d’ouverture,- appliquer plusieurs chargements mécaniques de fermeture de la fissure au matériau, chaque chargement mécanique de fermeture étant une combinaison linéaire des chargements mécaniques initiaux et mesurer le déplacement relatif du premier point par rapport au deuxième point induit par chaque chargement mécanique de fermeture, et- estimer la direction de la fissure en fonction de l’amplitude de chaque chargement mécanique de fermeture et d’ouverture appliqué au matériau et des déplacements relatifs mesurés.
Patent FR-3089515-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-12-05
Abstract: COMPOSITION A BASE DE POLYURETHANE La présente invention concerne une composition comprenant : - une composition A comprenant au moins un polyuréthane comprenant au moins deux fonctions terminales T de formule (I) suivante : (I) et - une composition B comprenant au moins une amine, ainsi que son utilisation.
Patent FR-3091993-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait de feuilles de patchouli et ses utilisations cosmetiques
Inventor: IMBERT ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d’obtention d’un extrait de feuilles de patchouli comprenant une extraction par dioxyde de carbone supercritique et un co-solvant tel que l’éthanol. L’invention concerne également un extrait de patchouli susceptible d’être obtenu par le procédé de l’invention, une composition comprenant un tel extrait ainsi que l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention pour le soin de la peau, du cuir chevelu et des phanères. Figure pour l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3092250-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M15/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: Dispositif comportant un corps (10), un réservoir (100) monté axialement coulissant par rapport audit corps (10), une valve doseuse (200) assemblée sur ledit réservoir (100), ledit dispositif comportant: - un élément de blocage (500), - un élément déclencheur (600), - un système de déclenchement commandé par l'inhalation (60) coopérant avec ledit élément déclencheur (600), et - un organe d’actionnement (800) coopérant avec ledit élément de blocage (500), ledit dispositif comportant un système de libération automatique de soupape, qui ramène automatiquement ladite soupape (210) de ladite valve (200) vers sa position de repos après actionnement de la valve, indépendamment de la position dudit organe d’actionnement (800). « figure pour l’abrégé : figure 12 »
Patent FR-3093022-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance d’au moins un mouvement de rotation d’un poignet d’un utilisateur
Inventor: ALRIC MATTHIEU
IPC: B25J9/00
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance d’au moins un mouvement d’un poignet d’un utilisateur remarquable en ce qu’il comprend :- une coque d’avant-bras (2) configurée pour être portée sur l’avant-bras de l’utilisateur ;- une coque de main (1) configurée pour être portée autour de la paume de la main de l’avant-bras ;- au moins un capteur (50) positionné pour détecter et quantifier au moins un mouvement de rotation du poignet selon un plan déterminé, le capteur (50) étant apte à transmettre une information de mouvement à une unité de contrôle (51) connectée au capteur (50) ;- au moins un actionneur linéaire (30) positionné dans le plan déterminé et fixé, d’une part, sur la coque d’avant-bras (2) et, d’autre part, sur la coque de main (1) ; l’actionneur linéaire (30) étant apte à passer, en étant actionné par l’unité de contrôle (51) en réponse à l’information de mouvement transmise par le capteur (50), d’une position allongée à une position raccourcie, entrainant ainsi la coque de main (1) dans un mouvement de rotation selon le plan déterminé de façon à assister le mouvement du poignet.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093698-A1 (FR)
Title: Écomouillage modulaire biomimétique
Inventor: GAZZIELLO JEAN-LOUIS
IPC: E02B3/20
Filed: 2019-03-15
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : ÉCOMOUILLAGE MODULAIRE BIOMIMÉTIQUE
    Ecomouillage modulaire biomimétique, qui comporte :
    - au moins un module de lestage (1,2) pourvu d’au moins un organeau (3) ;
    - une pluralité de modules biomimétiques et de lestage additionnel (4) juxtaposés entre eux et/ou juxtaposés avec le ou les modules de lestage (1,2) :
    - une pluralité de modules de liaison (5) conçus pour relier entre eux le ou les modules de lestage (1,2) et les modules biomimétiques et de lestage additionnel (4) de manière à former un tout, modulable, destiné à servir en même temps d’une part de point de mouillage pour les bateaux ou navires et d’autre part d’habitat pour la faune et la flore locale en reproduisant les fonctions écologiques du milieu concerné.
    L’assemblage des modules peut être réalisé avant ou après immersion.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096637-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un chemin pour un véhicule autonome
Inventor: MOREAU JULIEN
IPC: B60W30/095
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de de détermination d’un chemin pour véhicule autonome (10). Des premiers paramètres d’un premier chemin (101) sont reçus. Des données d’un obstacle (11) détecté le long du premier chemin (101) sont également reçues. Des deuxièmes paramètres du premier chemin (101) sont déterminés dans le repère de l’obstacle. La présence d’un conflit entre l’obstacle (11) et le premier chemin (101) est déterminé. Deux points d’un deuxième chemin (102) contournant l’obstacle (11) sont déterminés. Un point de départ du deuxième chemin (102) contournant l’obstacle (11) est déterminé. Des troisièmes paramètres du deuxième chemin (102) sont déterminés à partir de plusieurs courbes paramétriques polynomiales de 3ème ordre ou plus. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096685-A1 (FR)
Title: Matériau coloré à base de nanoparticules métalliques
Inventor: MAJIMEL JÉROME
IPC: C09C3/06
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne des procédés de préparation de matériaux colorés mettant en œuvre des nanoparticules métalliques d’or, de cuivre ou d’argent, lesdits matériaux colorés, et leurs utilisations dans diverses applications. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097863-A1 (FR)
Title: Séparation en phase liquide des sucres 2G par adsorption sur une zéolithe de type FAU de ratio atomique Si/Al supérieur à 1,5
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C13K13/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de séparation du glucose en phase liquide à partir d’un mélange de sucres en C5 et C6 comprenant au moins du xylose et du glucose, par adsorption du glucose sur un adsorbant zéolithique à base de cristaux de zéolithe de type FAU de ratio atomique Si/Al strictement supérieur à 1,5 comprenant du baryum, dans lequel :-on met en contact ledit mélange avec ledit adsorbant, en chromatographie liquide, pour obtenir une phase liquide enrichie en xylose et une phase adsorbée enrichie en glucose ;-on récupère d’une part ladite phase liquide enrichie en xylose et on désorbe au moyen d’un solvant de désorption ladite phase adsorbée sur ledit adsorbant pour récupérer d’autre part le glucose. Figure à publier : néant
Patent FR-3098818-A1 (FR)
Title: Composition adhésive bi-composante comprenant un complexe organoborane-amine
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne une composition bi-composante comprenant : une partie A comprenant un complexe d’organoborane avec une amine ; une partie B comprenant un polymère comprenant au moins un groupement acrylique et au moins un groupement isocyanate ; la composition comprenant au moins un monomère ou oligomère acrylique dans la partie A et/ou dans la partie B de la composition. L’invention concerne également l’utilisation de celle-ci comme adhésif pour lier deux substrats entre eux. Pas de figure.
Patent FR-3099670-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’au moins une zone pour la rétrodiffusion d’un signal ambiant et /ou pour la réception d’un signal ambiant rétrodiffusé
Inventor: FARA ROMAIN
IPC: H04W52/24
Filed: 2019-08-02
Abstract: Procédé de génération d’au moins une zone pour la rétrodiffusion d’un signal ambiant et /ou pour la réception d’un signal ambiant rétrodiffusé L’invention concerne un procédé de génération d’au moins une zone pour la rétrodiffusion, par au moins un dispositif transmetteur et vers au moins un dispositif récepteur, d’un signal radio ambiant émis par au moins une source, et / ou de génération d’au moins une zone pour la réception, par ledit dispositif récepteur, dudit signal ambiant rétrodiffusé. En outre, ledit procédé comporte : - une étape de détermination d’une contrainte d’émission permettant, lorsqu’elle est respectée par la source, de générer au moins une zone pour la rétrodiffusion dans laquelle la puissance électromagnétique reçue est supérieure à un seuil déterminé, dit « seuil de rétrodiffusion », et / ou de générer au moins une zone pour la réception dans laquelle la puissance électromagnétique reçue est inférieure à un seuil déterminé, dit « seuil de réception », - une étape d’émission, par ladite source, sous respect de ladite contrainte d’émission.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3104092-A1 (FR)
Title: Panneau de carrosserie de véhicule automobile comprenant une partie transparente
Inventor: BOISSON DAMIEN
IPC: C09D175/04
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention concerne un panneau de carrosserie de véhicule automobile comprenant : - un corps principal (6), - une paroi (8) réalisée en matière plastique transparente à la lumière visible comprenant une face (12) destinée à être visible depuis l’extérieur du véhicule, et - un revêtement (10) transparent à la lumière visible recouvrant au moins la face (12) de la paroi (8) transparente à la lumière visible destinée à être visible depuis l’extérieur du véhicule, la paroi (8) étant encapsulée de manière étanche entre le corps principal (6) et le revêtement (10) transparent à la lumière visible. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106990-A1 (FR)
Title: Méthode de contrôle granulométrique de particules de phosphate
Inventor: MAGNY BENOÎT
IPC: C01B25/32
Filed: 2020-02-06
Abstract: L’invention concerne une méthode de broyage de roche phosphatée en présence d’un polymère (méth)acrylique anionique particulier de masse moléculaire comprise entre 1 000 et 90 000 g/mol et qui permet de contrôler l’étendue (S) de la distribution volumique de la taille de particules de particules minérales de phosphate obtenue. L’invention fournit également une méthode d’amélioration du rendement de production d’une méthode de broyage de roche phosphatée.
Patent FR-3108020-A1 (FR)
Title: Machine a cafe automatque munie d’un dispositif de purge du conduit d’evacuation du cafe
Inventor: GUEZOU CHARLY
IPC: A47J31/42
Filed: 2020-03-12
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique (1) comportant un circuit de commande (60), une tête de distribution (50) comprenant au moins une sortie de café (51) et un dispositif d’infusion (10), ledit dispositif d’infusion (10) comprenant une chambre d’infusion (12) munie d’une ouverture supérieure (16) destinée à recevoir de la mouture de café et un piston presseur (14) mobile entre une position haute de retrait dans laquelle il est situé au-dessus de la chambre d’infusion (12) et une position basse de tassage dans laquelle il pénètre dans la chambre d'infusion (12) par l’ouverture supérieure (16), ladite chambre d’infusion (12) étant alimentée en eau chaude par une pompe (9) électrique et étant reliée fluidiquement à l’au moins une sortie de café (51) par un conduit d’évacuation (30) du café passant à travers le piston presseur (14). Conformément à l’invention, un conduit de mise à l’air (40) est raccordé au conduit d’évacuation (30) au niveau d’une zone de jonction (49) agencée à proximité du piston presseur (14) et le conduit de mise à l’air (40) comporte une électrovanne (47), le circuit de commande (60) pilotant l’électrovanne (47) pour la faire passer d’une position de fermeture du conduit de mise à l’air (40) à une position d’ouverture du conduit de mise à l’air (40), juste après avoir arrêté la pompe (9) électrique à la fin de l’infusion d’un café, pour que le café, présent dans le conduit d’évacuation (30) après l’arrêt de la pompe (9) électrique, s’écoule par gravité, de manière continue à la suite du café déjà distribué. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3108549-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une nappe de maintien d’un couvercle d’un dispositif de coussin gonflable
Inventor: OLMEDO HERNANDEZ MIGUEL
IPC: B60R21/216
Filed: 2020-03-27
Abstract: Procédé de réalisation d’une nappe de maintien d’un couvercle d’un dispositif de coussin gonflable Le procédé de réalisation comprend les étapes suivantes :     - fourniture d’une partie d’une bande (14) de matériau d’une nappe de maintien plane et tendue à un dispositif de mise en forme (20), ladite partie de bande s’étendant dans un plan principal (P),     - découpe de la partie de bande (14) s’étendant dans le dispositif de mise en forme (20) à la dimension de la nappe de maintien (1) à réaliser au moyen d’un dispositif de découpe (18) pour obtenir une nappe de maintien sensiblement plane et tendue dans le dispositif de mise en forme (20),     - déformation au moyen du dispositif de mise en forme (20) d’une partie centrale de ladite nappe de sorte à former une zone charnière (6) comprenant au moins deux panneaux (8) s’étendant dans des plans différents du plan principal (P).     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109979-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante comprenant des éléments de remplissage anti-convectif
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne une cuve (71) de stockage d’un gaz liquéfié, dans laquelle la cuve (71) comporte une paroi de fond (12), une paroi de plafond (13) et des parois périphériques (1), les parois périphériques (1) comportant une membrane d’étanchéité destinée à être en contact avec le gaz liquéfié contenu dans la cuve (71) et au moins une barrière d’isolation thermique, ,     dans laquelle la membrane d’étanchéité comporte des plaques métalliques ondulées juxtaposées les unes aux autres et comprenant une première série d’ondulations parallèles, s’étendant selon une direction x et une deuxième série d'ondulations parallèles s’étendant selon une direction y, la direction x étant une direction de plus grande pente de la paroi périphérique (1), les ondulations étant saillantes vers l’intérieur de la cuve (71) et formant des canaux de circulation pour un gaz présent dans la barrière thermiquement isolante,    dans laquelle les parois périphériques (1) comprennent des éléments de remplissage à perte de charge, qui sont disposés dans les ondulations de la première série d’ondulations afin d’obstruer le canal de circulation desdites ondulations, de sorte à former une ceinture d’éléments de remplissage (16) réalisée dans un plan parallèle à la paroi de fond et s’étendant tout autour de la cuve (71), la ceinture étant formée d’au moins une partie d’obstruction (17) où chacune des ondulations de la première série d’ondulations est obturée par l’un des éléments de remplissage, et d’au moins une partie d’interruption (18) configurée pour permettre la circulation du gaz présent dans les canaux de circulation au travers de la ceinture, la ceinture comportant au plus une partie d’interruption (18) par paroi périphérique (1).                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.              3
Patent FR-3111403-A1 (FR)
Title: Dispositif pour un système de robinetterie et son utilisation
Inventor: ROBIN GUILLAUME
IPC: F16K27/00
Filed: 2020-06-12
Abstract: Dispositif pour un système de robinetterie et son utilisation
    Dispositif pour un système de robinetterie, comprenant : un boîtier (1) avec une embase (2) pour être accouplé à un socle et échanger des flux d’eau (F1, F2, F3), lorsque le boîtier (1) est dans une première position d’accouplement, l’embase (2) comprenant une première ouverture d’embase (24), se connectant fluidiquement à une première ouverture de socle lorsque le boîtier (1) est dans la première position d’accouplement ; un régleur (4), qui est contenu à l’intérieur du boîtier (1) pour régler le débit de l’un desdits flux d’eau (F1, F2, F3) ; et une commande (3) du régleur (4). Pour éviter toute complication en cas d’erreur tout en rendant le système plus polyvalent, l’embase (2) comprend une partie sécable (43), qui peut être rompue de l’embase (2) pour autoriser l’accouplement dans une deuxième position d’accouplement, la première ouverture d’embase (24) se connectant alors fluidiquement à une deuxième ouverture de socle.
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3116020-A1 (FR)
Title: Structure multicouche a base de polyamide recycle
Inventor: MONTANARI THIBAUT
IPC: B60R16/08
Filed: 2020-11-10
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire multicouche (MLT) destinée au transport de fluides pour automobile, en particulier de l’air, de l’huile, de l’eau, une solution d'urée, un liquide de refroidissement à base de glycol, ou un carburant tel que de l’essence, en particulier de l’essence alcoolisée, de la bio-essence ou du diesel, en particulier du bio-diesel, ou de l’hydrogène, constituée de deux couches :  une couche (1) constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin, ladite composition étant constituée d’au moins 50% de matière recyclée provenant d’un tube monocouche et/ou multicouche ayant été destiné au transport de fluides pour automobile, en particulier tels que définis ci-dessus, ledit tube étant constituée d’une composition qui comprend majoritairement au moins un polyamide,  ledit tube ayant subi différents traitements choisis parmi un broyage puis un recompoundage, et un broyage puis un recompoundage et ensuite une reformulation pour pouvoir être recyclé,  un simple broyage unique étant exclu des différents traitements,  une couche (2) constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin et optionnellement au moins un modifiant choc,   et lorsque la couche (2) est constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin qui est du PA12 et/ou du PA612 et/ou du PA1010, alors ladite composition comprend ledit modifiant choc, et ladite couche (2) étant constituée d’au moins 90% de matière non recyclée.