baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088119-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure base sur une mesure optique dans une cavite opto-mecanique.
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif de mesure (100) comportant :     - une première source lumineuse (110), pour émettre un faisceau d'excitation (111) à une longueur d'onde d'excitation ; et     - une cavité optique d'excitation (120), optiquement résonante à la longueur d'onde d'excitation, et configurée pour recevoir le faisceau d'excitation ; une seconde source lumineuse (130), pour émettre un faisceau de mesure (131) à une longueur d'onde de mesure ; et     - un élément mécanique (150), monté mobile autour d'une position de retour élastique et/ou élastiquement déformable, situé à la fois sur le chemin optique du faisceau d'excitation (120) dans la cavité optique d'excitation et sur le chemin optique du faisceau de mesure (131), et apte à être déplacé et/ou déformé par le faisceau d'excitation.     L'un parmi le faisceau d'excitation et le faisceau de mesure est apte à mettre en oscillation l'élément mécanique mobile et/ou déformable (150).     Le dispositif de mesure peut notamment être utilisé comme capteur de gaz, ou
Patent FR-3092384-B1 (FR)
Title: Procédé et un dispositif de remplissage d’un stockage de gaz liquéfié
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17C7/02
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé de remplissage d’un stockage (2) de gaz liquéfié au moyen d’un réservoir (10) de gaz liquéfié, le procédé comprenant une étape de transfert de gaz liquéfié du réservoir (10) vers le stockage (2) par différentiel de pression, dans lequel le stockage (2) a, préalablement à l’étape de transfert, une pression interne supérieure à la pression interne du réservoir (10), le procédé comprenant, préalablement à l’étape de transfert, une étape de mise en relation fluidique du réservoir (10) et du stockage (2) pour assurer une baisse de la pression dans le stockage (2) au profit du réservoir (10) et une étape d’augmentation de la pression dans le réservoir (10) via un dispositif (3, 6) de mise en pression. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092996-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide glissante et fondante à l’application
Inventor: MALVEZIN CHANTAL
IPC: A61K8/92
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique solide comprenant au moins un gélifiant lipophile choisi parmi les polyesters de saccharose, au moins un corps gras présentant un point de fusion compris entre 25°C et 55°C, au moins une huile, au moins un agent colorant. L’invention concerne également un bâton comprenant ladite composition, un procédé de préparation de ladite composition et l'utilisation d'un corps gras présentant un point de fusion compris entre 25°C et 55°C dans une telle composition, pour apporter du glissant et du fondant auxdites compositions lors de leur application sur la peau, les muqueuses ou les phanères.
Patent FR-3099258-B1 (FR)
Title: Adaptation dynamique d’un environnement d’exécution d’élément sécurisé à des profils
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-06-24
Abstract: Une carte eUICC (10) comprenant un environnement d’exécution initial (100), des profils d’abonné (P1, P2, 210, 220), des adaptateurs associés (211, 221) et une routine adaptative (110) configurée pour appliquer ces adaptateurs. Un adaptateur permet d’adapter l’environnement d’exécution initial aux spécificités du profil correspondant lorsque ce dernier est activé. Pour permettre une adaptation dynamique de l’environnement d’exécution aux profils utilisés, la carte eUICC comprend en outre des adaptateurs inverses (212, 222) associés aux profils. L’adaptateur inverse du profil actif permet de restaurer l’environnement d’exécution initial lors de la désactivation ou suppression de ce profil. L’adaptation peut consister en une modification d’un classe Java de l’environnement d’exécution Java Card de l’eUICC, aux spécificités d’un profil.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104170-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un milieu de culture comprenant de la vinblastine ou de la vincristine seule ou en mélange pour améliorer la croissance in vitro d’une bactérie appartenant au genre Treponema.
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12N1/38
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-11-26
Abstract: Utilisation d’un milieu de culture comprenant de la vinblastine ou de la vincristine seule ou en mélange pour améliorer la croissance in vitro d’une bactérie appartenant au genre Treponema                          .              La présente invention concerne l’utilisation d’un milieu de culture comprenant de la vinblastine ou de la vincristine seule ou en mélange pour améliorer la croissance in vitro d’une bactérie appartenant au genre Treponema. Elle concerne également un milieu de culture in vitro comprenant de la vinblastine ou de la vincristine seule ou en mélange d’un échantillon comprenant une bactérie appartenant au genre Treponema ainsi qu’un procédé de culture in vitro d’une bactérie appartenant au genre Treponema.     Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3104912-B1 (FR)
Title: Organe de maintien en position d’un objet de part et d’autre d’un element pourvu d’un percage
Inventor: PODDA FLORENT
IPC: A44C15/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’organe de maintien en position (1) d’un objet (2) sur un élément (3) pourvu d’un perçage (4), ledit objet (2) comportant une partie (10) dite mâle configurée en tige pointue dont l’extrémité libre est adaptée pour s’insérer dans un logement de réception ménagé dans une partie dite femelle de l’organe de maintien (1), caractérisé en ce que le logement de réception est muni, au niveau de son ouverture, d’un moyen de guidage (15) de la partie mâle (10) dans le logement de réception.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3105374-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour un bâtiment, le dispositif d’aération comportant un dispositif d’obturation à rouleau
Inventor: ANGER JOCELYN
IPC: F24F7/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: Le dispositif (100) d’aération pour un bâtiment comporte : un premier côté (102) destiné à être orienté vers l’extérieur du bâtiment ; un deuxième côté (103) destiné à être orienté vers l’intérieur du bâtiment ; une ouverture (101) reliant les premier et deuxième côtés (102, 103) ; un dispositif (104) d’obturation présentant une configuration d’obturation dans laquelle le dispositif (104) d’obturation obture l’ouverture (101) et une configuration d’ouverture pour laisser passer un flux d’air au travers de l’ouverture (101) ; un moteur (106) pour motoriser le dispositif (104) d’obturation. Le dispositif (104) d’obturation comporte un rouleau (107) couplé au moteur (106), et l’ouverture (101) forme un logement pour le dispositif (104) d’obturation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100527-B1 (FR)
Title: Véhicule électrique
Inventor: WADA MASAYOSHI
IPC: B62K5/007
Filed: 2020-08-04
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un véhicule électrique comprenant une base mobile (21) dans laquelle une base avant (25) et une base arrière (24) sont accouplées de façon à être extensibles dans une direction avant-arrière d’un véhicule ; une ossature supérieure (22) dans laquelle des extrémités supérieures d’une paire d’éléments d’ossature s’étendant vers le haut sont accouplées; un siège (7) conçu pour être mobile entre une position d’assise (7) et une position pliée (7’) ; une partie de manœuvre de siège (83) actionnée par un utilisateur assis dans le siège ; une partie de manœuvre arrière (33) actionnée par l’utilisateur lorsqu’il est debout derrière le siège ; un élément d’ossature de couverture arrière (28) s’étendant dans la direction de largeur du véhicule, et une partie de support de tige (23) qui est cylindrique et s’étend verticalement , et la partie de manœuvre arrière (33) étant placée sur un guidon arrière (3) supporté de manière réglable en hauteur par la partie de support de tige.  Figure 1
Patent FR-3113315-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la présence d’objets sur un emplacement non autorisé d’une cabine d’aéronef
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: G01L1/18
Filed: 2020-08-06
Granted: 2022-11-25
Abstract: Procédé de contrôle de la présence d’objets sur un emplacement non autorisé d’une cabine d’aéronef, comprenant les étapes suivantes :  la détection (100) d’un objet posé sur l’emplacement non autorisé à partir de valeurs de pression mesurées à la surface de l’emplacement non autorisé ;  la détermination (200) de la forme de l’objet détecté à partir des valeurs de pression obtenues ;  la comparaison (300) par un algorithme entraîné par apprentissage machine de la forme de l’objet détecté avec des formes de référence associées à une empreinte de pied ou de chaussure et stockées sur une base de données ; et l’identification (400) par ledit algorithme d’une forme non associée à une empreinte de pied ou de chaussure.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3117410-B1 (FR)
Title: Architecture optimisée d’un pneumatique de type Génie Civil
Inventor: GUERBERT-JUBERT JEAN-LUC
IPC: B60C9/20
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention est un pneumatique radial (1), pour véhicule lourd, comprenant au moins deux couches de travail (321, 322, 323, 324) dont les éléments de renforcement formant un angle avec la direction circonférentielle au moins égal à 10° et au plus égal à 45°. Les renforts métalliques de toutes les couches de sommet de l’armature de sommet sont extensibles et donc tels que, dans leur état gommé extrait d’une matrice polymérique, leurs allongement structurels As soient au moins égaux à 0.5%, leurs allongements totaux At à la rupture soient au moins égaux à 3% et leurs modules Young en traction E au plus égaux à 150 GPa. Les deux couches de travail ont une largeur axiale au moins égale à 60% de la largeur de la bande de roulement pour la moins large et au moins égale à 70% de la largeur de la bande de roulement pour la plus large.   Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120894-B1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine, comprenant un anneau de joint a labyrinthe monte sur des viroles de disque
Inventor: AMARA HASSANE
IPC: F02C7/06
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-02-24
Abstract: Les anneaux mobiles (23) d’un rotor, montés autour des disques (18) porteurs des aubes mobiles entre leurs brides (7, 37) de jonction, finissent autour des boulons d’attache (8) des disques, et sont retenus par des imbrications de reliefs complémentaires entre une nervure (24) plane par ailleurs et des faces d’extrémités en regard (22) des brides. La structure est allégée, le montage simplifié, et les concentrations de contrainte réduites.    Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3121998-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture optique
Inventor: CARRION GRÉGOIRE
IPC: G03B37/04
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-03-03
Abstract: Dispositif de capture optique (90) comprenant :  - un support (1) ;  - un premier capteur optique (10) possédant un premier angle de champ (α1) centré autour d’un premier axe optique (O1) ;  - un deuxième capteur optique (20) possédant un deuxième angle de champ (α2) centré autour d’un deuxième axe optique (O2) ;  - un troisième capteur optique (30) possédant un troisième angle de champ (α3) centré autour d’un troisième axe optique (O3).  Dispositif de surveillance routière (100) comprenant un tel dispositif de capture optique (90).  Procédé de génération d’une image de surveillance routière.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3123176-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un outil agricole de travail du sol et un outil agricole additionnel
Inventor: SCHMITT GUILLAUME
IPC: A01B49/06
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-12-08
Abstract: Ensemble comprenant un outil agricole de travail du sol et un outil agricole additionnel L’invention concerne un ensemble comprenant :  un outil agricole de travail du sol (1) comprenant un châssis (2), un organe de travail (3) monté mobile selon un mouvement comprenant au moins une translation selon une direction sensiblement perpendiculaire au sol sur ledit châssis (2) par des premiers moyens de réglage (4) de la profondeur de travail dudit un organe de travail (3) et un organe de référence (5) monté pivotant relativement au châssis (2) au moins aux moyens de deux bras latéraux (6) et d’une paire de premières liaisons pivots (A),un outil agricole additionnel (7),  ledit ensemble est caractérisé en ce que dans une position montée (PM), ledit outil agricole additionnel (7) est relié audit outil agricole de travail du sol (1) par une structure de liaison formant un quadrilatère déformable comportant :  un premier segment situé entre la première liaison pivot (A) et une deuxième liaison pivot (B) reliant l’outil agricole additionnel (7) au bras latéral (6) de l’outil agricole de travail du sol (1), un deuxième segment parallèle situé entre une troisième liaison pivot reliant, directement ou indirectement, le châssis (2) à un bras de liaison (9) et une quatrième liaison pivot (D) reliant le bras de liaison (9) à l’outil agricole additionnel (7),   de sorte que dans ladite position montée (PM), l’orientation de l’outil agricole additionnel (7) soit conservée si la profondeur de travail dudit au moins un organe de travail (3) de l’outil agricole de travail du sol (1) varie par l’intermédiaire des premiers moyens de réglage (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124065-B1 (FR)
Title: Appareil de préparation culinaire comprenant une cuve de travail mobile
Inventor: MORICE KATELL
IPC: A47J43/044
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-05-12
Abstract: Appareil de préparation culinaire, comprenant :- un boîtier (10),- une cuve de travail (20),- au moins un outil de travail (30),- une tête d’entraînement (40) agencée pour porter l'outil de travail (30),dans lequel :- la cuve de travail (20) est mobile par rapport au boîtier (10) entre une position de travail et une position d’accès,- la tête d’entraînement (40) est mobile par rapport au boîtier (10) entre une position engagée, et une position dégagée,caractérisé en ce que l’appareil de préparation culinaire comprend un dispositif d'asservissement du mouvement de la tête d’entraînement (40) au mouvement de la cuve de travail (20) pour imposer un mouvement de rotation à la tête d’entraînement (40) lors du mouvement de la cuve de travail (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124275-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène
Inventor: PALMIGIANI GAELLE
IPC: G01S17/894
Filed: 2021-06-21
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif pour l'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène La présente description concerne un dispositif comprenant un capteur (12) d'un signal lumineux. Le capteur (12) comprend un premier niveau (W1) empilé sur un deuxième niveau (W2). Chaque niveau (W1 ; W2) comprend une matrice de pixels (Pix1 ; Pix2) comprenant chacun au moins un photodétecteur (101 ; 131), chaque photodétecteur (101) du premier niveau (W1) étant superposé sur un photodétecteur (131) du deuxième niveau (W2). Chaque niveau (W1 ; W2) est associé à une fréquence, la fréquence du deuxième niveau (W2) étant égale à k fois la fréquence du premier niveau (W1). Un circuit de calcul est configuré pour calculer une distance pour chaque pixel et une carte de profondeur d'une scène de précision augmentée par rapport à une carte de profondeur reconstituée à partir des distances calculées pour le premier niveau et à une carte de profondeur reconstituée à partir des distances calculées pour le deuxième niveau.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125866-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage à accumulation
Inventor: LEVALLOIS PHILIPPE
IPC: F24B5/02
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-07-28
Abstract: DISPOSITIF DE CHAUFFAGE À ACCUMULATION L’invention concerne un dispositif de chauffage (D) à accumulation, remarquable en ce qu’il comprend une enceinte (E) accueillant :  – un foyer à bois fermé (200) équipé d’une fonctionnalité de post-combustion;  – un moyen pilotable de régulation du flux des gaz issus de la combustion,  - un premier échangeur thermique (400) préformé pour être traversé par les gaz et assurant la transmission de la chaleur à un matériau liquide;  - un moyen de dépollution des gaz dit chambre de tranquillisation (600) et qui est formée en partie inférieure par la surface du matériau liquide de stockage de chaleur de l’échangeur de sorte que le passage à l’état gazeux dudit liquide participe au lavage des gaz,  ladite enceinte (E) étant équipée de parois et étant dimensionnée de sorte qu’un espace soit maintenu entre lesdites parois et le foyer et ledit premier échangeur thermique de façon à ce qu’une lame d’air puisse y circuler.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3127073-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a composants emissif et photodetecteur superposes
Inventor: TEMPLIER FRANÇOIS
IPC: H01L31/12
Filed: 2021-09-13
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif optoélectronique (100) comprenant au moins :  - un composant émissif (102) comportant au moins une première électrode (104), une deuxième électrode (108), et un élément émissif (110) disposé entre une face émissive (106) du dispositif optoélectronique et la deuxième électrode ;  - un composant photodétecteur (112) tel que la deuxième électrode du composant émissif soit disposée entre le composant photodétecteur et l’élément émissif ;  dans lequel la deuxième électrode est traversée par au moins un trou disposé à l’aplomb d’au moins une partie d’une surface de détection (126) du composant photodétecteur et/ou dans lequel une partie de la surface de détection du composant photodétecteur n’est pas disposée à l’aplomb de la deuxième électrode.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3128700-B1 (FR)
Title: Emballage pour articles individuels avec insert témoin d’utilisation et ensemble d’un tel emballage avec les articles
Inventor: AUTAJON GÉRARD
IPC: B65D71/40
Filed: 2021-11-02
Granted: 2023-11-03
Abstract: Emballage pour articles individuels avec insert témoin d’utilisation et ensemble d’un tel emballage avec les articles L’invention concerne un emballage (10) pour emballer un nombre déterminé d’articles individuels, l’emballage comportant :  - un étui d’emballage (20) ;  - un insert témoin d’utilisation (70) qui comporte une plaque transversale (74) présentant des ouvertures individuelles d’accès (76) à un article individuel, et présentant, autour de chaque ouverture individuelle d’accès (76), un système individuel de prédécoupe (78) qui entoure au moins partiellement l’ouverture individuelle d’accès (76), chaque système individuel de prédécoupe (78) déterminant, après rupture, une ouverture individuelle d’extraction (82) qui englobe l’ouverture individuelle d’accès (76) et qui présente au moins une dimension transversale d’extraction qui est supérieure à une dimension transversale correspondante de l’ouverture individuelle d’accès (76) correspondante ;  - des moyens d’ancrage (140, 142) pour assurer l’ancrage de l’insert témoin d’utilisation (70) dans l’étui d’emballage (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3129815-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement de produit cosmétique comprenant un flacon en verre étiré et un organe d’essorage encliqueté dans le col du flacon
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D34/04
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-11-10
Abstract: Ensemble de conditionnement de produit cosmétique comprenant un flacon en verre étiré et un organe d’essorage encliqueté dans le col du flacon La présente demande concerne un ensemble (1) de conditionnement de produit cosmétique comprenant un flacon (2) en verre s’étendant entre un fond et un col (4), et un organe d’essorage (7), dans lequel le flacon (2) est réalisé en verre étiré et dans lequel le col (4) présente un bourrelet annulaire interne (42) coopérant avec une gorge (72) de l’organe d’essorage (7) pour assurer une fixation par encliquetage de l’organe d’essorage (7) à l’intérieur du col (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2152788-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1972-09-08
Granted: 1976-01-23
Abstract: 1401290 Brine electrolysis diaphragm cell P P G INDUSTRIES Inc 8 Sept 1972 [9 Sept 1971 28 Aug 1972] 41762/72 Heading C7B A brine electrolysis cell comprises an anode, a cathode and a diaphragm therebetween, for separating acid (pH 3.5-5.5) anolyte from basic (pH 12 or more) catholyte, comprising a cationselective fluorocarbon interpolymer of Formula:- where m is 2 to 10, M/N is sufficient to provide EW of 800 to 2000 and R is, wherein p is 1 to 3, Y is - CF3 or - F, Rf is - F or perfluoroalkyls having 1 to 10 C atoms, # is the aryl group and A is the acid group (fluoro-or chloromethylene or benzene) sulphonic, carboxylic, phosphonic, phosphorous or phenolic. The cationselective polyfluorocarbon may be coated on an inert micro-porous sheet or on fibres of poly (halocarbon) e.g. PTFE, glass, asbestos (e.g. chrysolite, anthophyllite, crocidolite) or silicone. The diaphragm, preferably micro-porous and 0.001 to 0.25 inch thick, may be mechanically connected to a permeable cathode in contact or spaced from the anode, or pressed between a permeable anode and cathode. The inert base of the diaphragm may be a (wire) mesh of Ti, Ta, Nb, Hf, W, Al, Zr or alloy thereof, or Fe, steel or Ni. The anode may be a platinized Ti mesh; the cathode may be a pressed Fe mesh.
Patent FR-2430438-B1 (FR)
IPC: B29C55/00
Filed: 1979-07-04
Granted: 1985-10-18
Abstract: A process is disclosed for applying a thick inset of an antifriction or a thermosetting resin on a metallic surface, comprising the steps of forming a set of parallel and adjoining grooves on said metallic surface, jumping-up alternately the intergroove ridges in order to extend the anchorage surface for the resin and sintering the resin, such as Teflon, on the metallic surface which has been so prepared.
Patent FR-2531078-B1 (FR)
IPC: C07C223/02
Filed: 1982-07-30
Granted: 1985-01-11
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of alpha alkyl amino aldehydes of formula in which R is alkyl or aralkyl possibly substituted, characterized in that N,O-dimethylhydroxylamine is reacted, in a basic medium, on a blocked amine ester of an amino acid of formula and in that the product obtained is reduced with the aid of a hydride such as the double hydride of lithium-aluminum.
Patent FR-2531502-B1 (FR)
IPC: F04F10/00
Filed: 1982-08-05
Granted: 1986-05-16
Abstract: 1. Siphon device with a variable flow rate comprising a plurality of inverted U-shaped, independent siphon elements (1) placed between a plane of an upstream liquid (2) and a plane of a downstream liquid (3) of a lower level and the downstream and upstream legs (6 and 5) of which are likely to enter the liquid, characterized in that at least one of the said siphon elements (1) is separately vertically movable between a penetration working position below the level of the upstream liquid (2) and a rest position above this levEl, so as to thus vary the liquid flow section of the said device.