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Patent FR-3035131-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de coffrage et element de coffrage
Inventor: GROSLIER DIDIER
IPC: E04G15/02
Filed: 2015-04-16
Abstract: Selon ce procédé de fabrication d'un élément de coffrage, on réalise, par enlèvement de matière, deux entailles longitudinales (301, 302) de pliage dans une plaque (20) en matériau alvéolaire, pour former une portion centrale (2b) délimitée entre les deux entailles (301 ; 302) et deux ailes (2a, 2c). On plie (F2) les ailes (2a, 2c) l'une en direction de l'autre, en refermant sur elles-mêmes les entailles longitudinales, pour obtenir un profilé à section en U à fond plat (2b). Ensuite, on immobilise les deux ailes (2a, 2c) sur le fond plat (2b) du profilé.
Patent FR-3035488-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaques empilees
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F9/22
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant une pluralité de plaques 3 empilées destinées à permettre un échange de chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide circulant au contact desdites plaques 3, ledit échangeur comprenant une bouteille 11 pour le premier fluide, lesdites plaques 3 étant munies d'orifices intermédiaires 69b, 75 permettant une circulation du premier fluide entre lesdites plaques 3 et ladite bouteille 11, lesdits orifices intermédiaires 69b, 75 étant agencés le long d'une direction sensiblement transversale à une direction principale d'extension longitudinale de chaque plaque 3.
Patent FR-3035845-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage du moteur thermique d’un vehicule hybride pour une phase de deceleration du vehicule
Inventor: BLANCHET ALEXANDRE
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une phase de décélération d'un groupe motopropulseur de véhicule hybride comprenant un moteur thermique (11) et un deuxième moteur (19). L'invention propose un procédé durant une phase de décélération comprenant une étape de fourniture d'un couple de perte aux roues par le moteur thermique (11) en complément d'un couple récupératif par le deuxième moteur (19) lorsque la récupération d'énergie est saturée. Le procédé s'applique à tout type de véhicule hybride, thermique/électrique, ou thermique/hydraulique.
Patent FR-3037519-A1 (FR)
Title: Procede de rectification d'une surface d'un corps roulant pour un palier a roulement
Inventor: BARTHOLOMEAU PASCAL
IPC: B24B33/04
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de rectification d'une surface d'un corps roulant (1) pour un palier à roulement, ledit procédé prévoyant de faire défiler ladite surface le long d'une trajectoire (9) s'étendant successivement sur au moins un bandeau d'ébauche (10) et sur au moins un bandeau de finition (11) d'une meule de rectification (5), chacun desdits bandeaux étant formé d'un liant dans lequel un abrasif est dispersé, ledit procédé prévoyant que le liant du bandeau de finition (11) soit à base de résine époxy, le liant du bandeau d'ébauche (10) étant à base d'une résine organique de nature chimique différente et comprenant un abrasif dont la taille des grains est supérieure à celle de l'abrasif dudit bandeau de finition.
Patent FR-3039314-A1 (FR)
Title: Poignee etanche de pilotage d'une machine, element d'etancheite pour cette poignee et pupitre de commande comportant cette poignee
Inventor: NIGUET LUDOVIC
IPC: H01H25/04
Filed: 2015-07-22
Abstract: Cette poignée étanche de pilotage d'une machine comporte : - un bloc fonction (6); - une coque extérieure (8) formée par la réunion de deux demi-coques rigides (10, 12), ces demi-coques enserrant le bloc fonction, chaque demi-coque comportant à cet effet sur tout son pourtour une face de jointure (20, 21) qui suit un parcours tridimensionnel qui se referme sur lui-même et qui s'étend dans les trois dimensions de l'espace, - un élément d'étanchéité (14) constitué d'un bloc d'un seul tenant en matériau élastomère qui réunit dans ce même bloc un joint corde et un joint annulaire de section transversale différente pour assurer l'étanchéité à l'eau au niveau des faces de jointure.
Patent FR-3041952-A1 (FR)
Title: Materiau a base de magnesium destine a la production de dihydrogene ou d'electricite
Inventor: MAUVY FABRICE CLAUDE MICHEL
IPC: C01B6/04
Filed: 2015-10-06
Abstract: Matériau (30) destiné à la production d'hydrogène ou d'électricité, le matériau comprenant, à au moins 50% en masse, un réactif destiné à s'hydrolyser au contact d'une solution aqueuse pour obtenir de l'hydrogène. Le réactif comprend : - un premier composé choisi parmi le magnésium métallique, l'hydrure de magnésium, et leurs mélanges, et - un deuxième composé allié au premier composé, le deuxième composé étant choisi parmi le graphite, les fibres de carbone, et leurs mélanges. Le premier composé représente au moins 75% en masse du réactif, et le deuxième composé représente entre 1% et 25% en masse du réactif. Capsule comportant le matériau. Procédé et dispositif de production correspondants.
Patent FR-3044256-A1 (FR)
Title: Element et document de securite
Inventor: GILLOT JULIEN
IPC: B42D25/45
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un élément de sécurité (2) multicouche, qui comporte un support plan et transparent ou translucide (21), caractérisé par le fait que l'une des faces opposées de ce support (21) est revêtue des couches successives suivantes : a) une couche à effet optique variable (22), c'est à dire qui, sous observation du support (21), ménage au moins un changement d'aspect visuellement perceptible à l'œil nu, en fonction des conditions d'observation ; b) une couche opaque sombre (23) qui présente au moins un ajour (230) ; c) une couche semi-réfléchissante (24), c'est à dire qui est réfléchissante lors d'une observation du support (21) en lumière réfléchie, et qui est transparente lors d'une observation du support par transmission, cette couche semi-réfléchissante (24) étant présente au moins en regard d'une partie dudit ajour (230) ; d) une couche visible (25), c'est à dire visible aussi bien en lumière réfléchie que par transmission, qui est présente au moins à l'aplomb de la (des) région(s) où la couche semi-réfléchissante (24) est présente.
Patent FR-3045802-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28F9/007
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, comprenant : - un faisceau d'échange thermique (3) avec une pluralité de tubes d'échange thermique (5) définissant des premiers canaux de circulation (7) pour le premier fluide dans les tubes d'échange thermique (5) et des deuxièmes canaux de circulation (9) pour le deuxième fluide entre les tubes d'échange thermique (5), - au moins une boîte collectrice (19) du premier fluide, et - au moins une tubulure d'entrée et une tubulure de sortie (21) pour le deuxième fluide. Selon l'invention, l'échangeur thermique (1) comprend un empilement alterné de : - premiers cadres (13) de réception des tubes d'échange thermique (5), les premiers cadres (13) comprenant respectivement des moyens de mise en communication fluidique (131) entre la boite collectrice (19) et les tubes d'échange thermique (5), et de - deuxièmes cadres (15, 15') définissant respectivement au moins un deuxième canal de circulation (9) pour le deuxième fluide et présentant respectivement des moyens de mise en communication fluidique (152) entre le deuxième canal de circulation (9) et les tubulures d'entrée et de sortie (21) pour le deuxième fluide.
Patent FR-3046574-A1 (FR)
Title: Cache pour bras de chariot de guidage de porte coulissante de vehicule automobile
Inventor: DUVEAU CHRISTOPHE
IPC: B60J5/06
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention consiste en un cache (12) pour bras de chariot (30) de porte latérale coulissante (4) de véhicule automobile (2), comprenant une paroi (22) formant une cavité avec une ouverture (24), ladite cavité étant en forme de gaine ; le cache est apte à recevoir, au travers de l'ouverture, un bras pivotant (30) du chariot, et la paroi comprend, au niveau de l'ouverture, des moyens de fixation (26) à une ouverture correspondante (24') dans la doublure (16) de la porte. L'invention consiste également en une porte latérale coulissante de véhicule automobile comprenant un bras de chariot de guidage et un tel cache. L'invention consiste également en un véhicule comprenant un rail de guidage (6) et une telle porte coulissante sur ledit rail.
Patent FR-3047721-A1 (FR)
Title: Selle de velo
Inventor: BEX BORIS
IPC: B62J1/00
Filed: 2016-02-15
Abstract: Selle de vélo composée d'un support pour être fixé au cadre et d'une assise portée par le support. L'assise est transversale et se compose de deux branches longitudinales (12), symétriques par rapport au plan médian longitudinal et écartées en laissant un espace longitudinal libre (13), chaque branche (12) formant une surface d'appui d'ischion (121) entourant le point d'appui géométrique de l'ischion et formant un appui fixe pour chaque ischion.
Patent FR-3050311-A1 (FR)
Title: Disjoncteur electrique a courant continu
Inventor: DOMEJEAN ERIC
IPC: H01H9/44
Filed: 2016-04-15
Abstract: Ce disjoncteur électrique (1) à courant continu comporte des premier (21 ; 21') et deuxième (3) contacts électriques déplaçables. Le disjoncteur (1) comporte en outre un circuit magnétique (5) incluant un aimant (50, 50') et générant un champ magnétique apte à guider, en direction d'une chambre de coupure (4), un arc électrique et présentant à cet effet des lignes de champ recourbées s'étendant perpendiculairement à des parois latérales (31, 32) opposées d'une chambre de formation d'arc électrique, ces lignes de champ convergeant, au niveau d'une région centrale de la chambre de formation d'arc contenant les zones de contact, vers la chambre de de coupure (4) en s'étendant parallèlement au plan longitudinal (P1).
Patent FR-3051352-A1 (FR)
Title: Ruban a memoire de forme
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: A61C7/20
Filed: 2016-05-18
Abstract: Appareil orthodontique comportant un ruban à mémoire de forme monobloc dont la section transversale est variable en fonction de la position longitudinale de ladite section transversale, et comportant une zone de collage conformée de manière à présenter une forme sensiblement identique à celle d'une dent.
Patent FR-3051992-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'aimants en terre rare a faible taux de dysprosium
Inventor: DUBUS JEAN-MARC
IPC: H02K21/00
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante destinée à entraîner un compresseur de climatisation de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte un rotor (6) comprenant un corps (23) muni d'une pluralité de cavités (28) dans chacune desquelles est positionné au moins un aimant (29) réalisé en Neodyme-Fer-Bore dont le taux de dysprosium est inférieur à 2% en masse.
Patent FR-3052462-A1 (FR)
Title: Variants d'une adn polymerase de la famille polx
Inventor: YBERT THOMAS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne des variants d'une ADN polymérase de la famille polX capable de synthétiser une molécule d'acide nucléique sans brin matrice, ou d'un fragment fonctionnel d'une telle polymérase, comprenant au moins une mutation d'un résidu à au moins une position particulière, et des utilisations de ces variants, notamment pour la synthèse de molécules d'acide nucléiques comprenant des nucléotides modifiés en 3'-OH.
Patent FR-3053094-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour appareil electronique portable et ensemble comprenant un tel dispositif.
Inventor: SIMOENS EDOUARD
IPC: F16M11/08
Filed: 2016-06-23
Abstract: Le dispositif de support comprend : - une partie fixe (15) ; - une partie mobile (17) ayant une surface de réception (21) de l'appareil électronique portable et une fixation (23) de l'appareil électronique portable à la partie mobile (17) ; - une liaison pivot (19) de la partie fixe (15) à la partie mobile (17) autour d'un axe de rotation (R), comprenant un organe guidant (43) solidaire de la partie fixe (15), un organe guidé (45) solidaire de la partie mobile (17) et guidé en rotation par l'organe guidant (43), et un organe élastique (47) sollicitant des surfaces de frictions respectives (61, 63) de l'organe guidant (43) et de l'organe guidé (45) l'une contre l'autre suivant l'axe de rotation (R), la liaison pivot (19) étant agencée pour qu'un appui sur la partie mobile (17) suivant l'axe de rotation (R) permette d'écarter les surfaces de friction (61, 63) l'une de l'autre à l'encontre d'une force de rappel de l'organe élastique (47).
Patent FR-3053449-A1 (FR)
Title: Batterie thermique a materiau a changement de phase.
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne une batterie thermique (1) comportant une paroi (100) formant une enceinte comprenant en son sein un matériau à changement de phase (5), ladite enceinte comportant une entrée de fluide (3a) et une sortie de fluide (3b), lesdites entrée (3 a) et sortie (3b) de fluide étant reliées entre-elles par un faisceau de fibres creuses (7) destiné à la circulation du fluide, ledit matériau à changement de phase (5) étant présent entre lesdites fibres creuses (7).
Patent FR-3053859-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de controle de flux base sur le credit
Inventor: MIRO PANADES IVAN
IPC: H04B1/16
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un circuit de réception d'une liaison de communication comprenant : un premier tampon de données (336) agencé pour recevoir en entrée, sous le contrôle d'un premier signal d'horloge (CLK_V"), des données d'un premier flux de données transmis par un circuit d'émission (302), et pour générer un signal de déclenchement de crédit indiquant le moment où une.valeur de données est lue dans le premier tampon de données (336), des données étant lues dans le premier tampon de données (336), ou dans un autre tampon de données (338) couplé à la sortie du premier tampon de données (336), sous le contrôle d'un deuxième signal d'horloge (CLK_R) ; et un circuit de génération de crédit (342) agencé pour générer, sur la base du signal de déclenchement de crédit, un signal de crédit pour transmission au circuit d'émission (302) sous le contrôle du premier signal d'horloge (CLK_V"), le signal de crédit indiquant qu'une ou plusieurs autres valeurs de données du premier flux de données peuvent être transmises par le circuit d'émission.
Patent FR-3054757-A1 (FR)
Title: Convertisseur sigma-delta a haute linearite
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H03M3/02
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un convertisseur sigma-delta comportant un modulateur sigma-delta comportant au moins un filtre analogique adapté, à chaque cycle d'une phase de conversion, à recevoir un signal analogique interne issu du signal analogique d'entrée et à fournir une valeur analogique de sortie, dans lequel : la contribution du signal analogique interne à la valeur de sortie du filtre est plus faible à un cycle (k) donné de la phase de conversion qu'à un cycle précédent (k-1), les contributions aux différents cycles étant régies par une première loi (f (k)) prédéterminée fonction du rang (k) du cycle ; et la durée d'un cycle (k) donné de la phase de conversion est inférieure à la durée d'un cycle précédent (k-1), les durées des différents cycles étant régies par une deuxième loi (Tc(k)) prédéterminée fonction du rang (k) du cycle dans la phase de conversion.
Patent FR-3057317-A1 (FR)
Title: Frein a tambour integrant un levier d'actionnement de frein de stationnement a double flancs encliquetes l'un avec l'autre
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/22
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention se rapporte à un frein à tambour (26) comprenant un plateau (27) équipé d'un cylindre de roue (31) et d'une butée (32) portant un premier et un second segment (28, 29) ayant chacun une âme (38) en tôle comprenant une première extrémité (41) en appui sur le cylindre de roue (31) et une seconde extrémité (42) en appui sur la butée (32), ces âmes (38) s'étendant selon un même plan médian (PM), le premier segment (28) étant équipé d'un levier (46) de frein de parc et comprenant une première extrémité (49) liée en rotation à la première extrémité (41), une biellette (43) ayant une extrémité (45) en appui sur le second segment (29). Le levier (46) comporte deux flancs s'étendant de part et d'autre de l'âme (38), et comportant chacun une portion de poussée (60, 61) par laquelle il est en appui sur une première extrémité (44) de la biellette (43).
Patent FR-3043972-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un vehicule
Inventor: BLOTT GREGOR
IPC: B60W40/10
Filed: 2016-11-18
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule (105) comportant consistant à détecter l'environnement du véhicule (105), commander le véhicule (105) en fonction des informations détectées, déterminer une situation de conduite du véhicule, et activer, désactiver et paramétrer une fonction de protection du véhicule en fonction de la situation de conduite ainsi déterminée.
Patent FR-3062730-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage automatique d'un aeronef, et aeronef
Inventor: VIEUX THIERRY
IPC: G05D1/10
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne un système de pilotage automatique (20) comprenant un ensemble embarqué (25). L'ensemble embarqué (25) comporte plusieurs jeux de senseurs (40) redondants et indépendants les uns des autres et plusieurs voies de calcul (50), chaque voie de calcul (50) étant reliée aux senseurs d'un dit jeux de senseurs (40) et recevant des données en provenance de ces senseurs. Un superviseur (60) est relié aux senseurs d'un dit jeux de senseurs (40), le superviseur (60) ayant pour fonction de coupler au plus une desdites voies de calcul (50) à des organes de commande (30), ledit superviseur (60) ayant pour fonction de découpler ladite voie engagée des organes de commande lorsqu'un comportement courant de l'aéronef (1) est différent d'un comportement prédictif prédéterminé.
Patent FR-3061648-A1 (FR)
Title: Vis osseuse pour dispositif d'osteosynthese, ensemble forme par une vis, un connecteur et un ecrou, et kit comportant au moins un tel ensemble
Inventor: ROUSSOULY PIERRE
IPC: A61B17/70
Filed: 2017-01-09
Abstract: Vis osseuse (1) comportant une partie inférieure d'ancrage osseux munie d'un filet (2), une partie supérieure constituée par un pion (3) à surface externe filetée pour la réception d'un écrou (12), et un siège (10) pour la réception d'un connecteur (6) destiné à relier la vis (1) à une tige (20) d'un dispositif d'ostéosynthèse et à être maintenu contre le siège (10) par l'écrou (12), caractérisée en ce que ledit pion (3) est creux et présente un espace intérieur (24) débouchant sur son extrémité supérieure (25), la partie inférieure dudit espace intérieur (24) se terminant par une empreinte (26) pour la réception d'un tournevis. Ensemble formé par une telle vis osseuse (1), un connecteur (5) destiné à relier la vis (1) à une tige (20) d'un dispositif d'ostéosynthèse, et un écrou (12 ; 22) destiné à maintenir le connecteur (5) contre le siège (10) de la vis (1). Kit comportant au moins un tel ensemble et un tournevis destiné à venir en prise avec ladite empreinte (26) terminant la partie inférieure de l'espace intérieur (24) du pion (3)
Patent FR-3070862-A1 (FR)
Title: Composition de blanchiment de la peau et de protection solaire comprenant des nano materiaux et un extrait issu de la medecine chinoise
Inventor: ZHAO SHUIHONG
IPC: B82Y5/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention décrit une composition de blanchiment de la peau et de protection solaire contenant un nanomatériau et un extrait d'herbes chinoise, dans laquelle le nanomatériau comprend une cellulose nanocristalline ou un mélange cellulose nanocristalline-particules de fullerène ; l'extrait d'herbes chinoise comprend : Angelica, un extrait de noyaux de pêche, un extrait de Ligusticum wallichii, un extrait de tubercules de Bletilla commune, du menthol et de l'eau, la teneur en nanomatériau est de 4 à 7 % en poids, et la teneur totale en Angelica, en extrait de noyaux de pêche, en extrait de Ligusticum wallichii, en extrait de tubercules de Bletilla commune et en menthol est de 5 à 12 % en poids.
Patent FR-3071551-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur de type air/fluide
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN CHRISTOPHE
IPC: F02K1/40
Filed: 2017-09-26
Abstract: Cette tuyère de sortie (7) pour échangeur de chaleur du type air/fluide, comprend une ouverture amont (21) et une ouverture aval (23), et au moins un déflecteur (29) disposé à l'intérieur de cette tuyère (7), ce déflecteur (29) définissant des premier et deuxième compartiments à l'intérieur de ladite tuyère (7), - ledit premier compartiment débouchant dans une première zone de ladite ouverture amont (21) et dans une première zone (35a) de ladite ouverture aval (23), et - ledit deuxième compartiment débouchant dans une deuxième zone de ladite ouverture amont (21) et dans une deuxième zone (35b) de ladite ouverture aval (23), et - ladite première zone de l'ouverture amont (21) étant destinée, en fonctionnement, à être positionnée plus proche de l'arrivée de fluide chaud que ladite deuxième zone de l'ouverture amont (21), et ladite première zone (35a) de l'ouverture aval (23) étant destinée, en fonctionnement, à être positionnée en amont d'au moins une partie (P) de ladite deuxième zone (35b) de l'ouverture aval (23), par rapport au sens de circulation (F) de l'air extérieur.
Patent FR-3071897-A1 (FR)
Title: Actionneur et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K31/44
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un actionneur, notamment destiné à être intégré dans une vanne pour un moteur de véhicule automobile, comprenant : - une tige s'étendant selon un axe (A), et - un dispositif anti-rotation comprenant : • une pièce de réception (36) comprenant une gorge de réception (38), • un moyen anti-rotation (40) monté dans la gorge de réception (38) et solidaire de la tige, le moyen anti-rotation (40) et la gorge de réception (38) étant conformés de sorte que la tige soit bloquée en rotation autour de l'axe (A) par rapport à la pièce de réception (36) et mobile en translation selon l'axe (A) par rapport à la pièce de réception (36), • une cible magnétique (42) agencée sur le moyen anti-rotation (40), et dans lequel la cible magnétique (42) et le moyen anti-rotation (40) sont au moins partiellement surmoulés.
Patent FR-3074704-A1 (FR)
Title: Dispositif d’emboutissage incremental par magneto-formage et procede associe
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D22/20
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'emboutissage d'un flan (50) pour la réalisation d'une pièce emboutie. Le dispositif comporte un poinçon (40) comportant une surface d'appui (41), une enclume (70), une matrice (80) et des moyens de génération d'un champ magnétique (60), disposé dans le poinçon, au niveau de la surface d'appui. Le dispositif est configuré, dans une position initiale, de telle sorte que : - la surface d'appui du poinçon reçoit une partie d'une première face du flan, - l'enclume et les moyens de génération d'un champ magnétique sont disposés de part et d'autre de la même partie du flan, les moyens de génération d'un champ magnétique (60) étant en vis-à-vis de la première face (51), et l'enclume (70) en vis-à-vis d'une seconde face (52) du flan, à distance de la seconde face, - la matrice (80) est disposée en vis-à-vis de la seconde face (52), au niveau d'une autre partie du flan. Les moyens de génération d'un champ magnétique sont configurés pour imprimer au flan une pression en direction de l'enclume, selon une direction Z'Z. Le dispositif comporte des premiers moyens de déplacement (43) du poinçon dans la direction Z'Z et des deuxièmes moyens de déplacement (72) de l'enclume dans la même direction.