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Patent FR-3092397-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte, de conservation et de stockage des cellules eucaryotes contenues dans un echantillon de fluide biologique pour analyse cellulaire ulterieure
Inventor: PIGEOT REMY STEPHANIE
IPC: G01N33/48
Filed: 2019-02-01
Abstract: DISPOSITIF DE COLLECTE, DE CONSERVATION ET DE STOCKAGE DES CELLULES EUCARYOTES CONTENUES DANS UN ECHANTILLON DE FLUIDE BIOLOGIQUE POUR ANALYSE CELLULAIRE ULTERIEURE Dispositif de collecte, de conservation et de stockage d’un échantillon de fluide biologique comprenant un média poreux de collecte et de maintien de l’intégrité membranaire des cellules eucaryotes contenues dans l’échantillon, et de leurs constituants, le média comprenant au moins 80% en poids de composants artificiels, avantageusement au moins 85%, de préférence au moins 90% ; et présentant une taille de pores moyenne (MFP) d’au moins 3 µm.
Patent FR-3092808-A1 (FR)
Title: Ensemble de colonne de direction réglable
Inventor: CACCAVALE LAURENT
IPC: B62D1/189
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble de colonne de direction comprenant : un support longitudinal (22) adapté à être installé sur une traverse de tablier (18), ledit support (22) présentant une extrémité inférieure (24) et une extrémité supérieure (26) ; une colonne de direction (28) présentant une extrémité libre (30) apte à recevoir un volant de direction (32) et une extrémité de fixation opposée (34) montée à pivotement dans ladite extrémité inférieure (24) dudit support (22) ; un organe de liaison (66) pour relier ensemble ladite colonne de direction (28) et ladite extrémité supérieure (26) ; un dispositif de réglage (72) monté entre ledit organe de liaison (66) et ladite colonne de direction (28) pour pouvoir régler l’inclinaison de ladite colonne de direction (28). L’organe de liaison (66) est monté mobile par rapport audit support (22) pour pouvoir rétracter ladite colonne de direction (28) le long dudit support (22). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093319-A1 (FR)
Title: Kit module de gilet de sauvetage lumineux avec SOS personnalisé et localisation intégrés à énergie autonome.
Inventor: LEMAUR PASCAL
IPC: B63C9/08
Filed: 2019-03-02
Abstract: L’invention, alimentée par une batterie, permet l’appel d’urgence, la nomination et la localisation du naufragé.      Un dispositif lumineux signale la position de la personne. La recherche de nuit devient possible et efficace.      Le message est réceptionné sur le téléphone portable du responsable du navire.     L’ensemble est stocké sous tension donc rechargé, prêt à l’utilisation. Lors de sa distribution aux passagers, chaque dispositif est nominatif.     2 versions sont proposées selon les conditions d’utilisation.     1ère version : Là où il n’y a pas de réseau, appel d’urgence via satellite (océan, mer)     2nd version : Lors d’un déplacement fluvial (lac, fleuve, rivière, canal) ou d’une escale (bateau amarré ou en mouillage au port) le dispositif utilisera le réseau local à l’aide d’un abonnement Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094542-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection et d’alerte d’un comportement humain dans une chambre
Inventor: HOUZÉ CHRISTOPHE
IPC: G08B25/14
Filed: 2019-04-01
Abstract: Dispositif de détection et d’alerte d’un comportement humain dans une chambre L’invention concerne un dispositif de détection et d’alerte d’un comportement humain dans une chambre (13), le dispositif comprenant :- un capteur thermique (20) destiné à être installé à proximité immédiate d’un lit (10), couvrant une première surface (11) ;- un détecteur de mouvement (21), indépendant du capteur thermique (20) et couvrant une seconde surface (12) intégrant la première surface (11) et supérieure à la première surface (11) ;- des moyens électroniques (3) d’analyse et de détermination d’un comportement humain prédéterminé (CH) ;- des moyens de transmission (41) d’alertes couplés aux moyens électroniques (3), au moins une alerte (A) à transmettre étant associée à un comportement humain prédéterminé (CH). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094671-A1 (FR)
Title: bande de roulement pour véhicule agricole
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2019-04-02
Abstract: La présente invention concerne une bande de roulement (2) pour un pneumatique d’engin agricole dont la performance en traction en terrain meuble est améliorée. La bande de roulement (2) comprend des éléments de sculpture principaux (21) ayant une hauteur radiale HR1et des éléments de sculpture secondaires (31), disposés longitudinalement entre les éléments de sculpture principaux (21), ayant une hauteur radiale HR2 et comprenant une face d’attaque (312) inclinée d’un angle α vers l’avant par rapport à la direction radiale (Z) selon le sens de roulement (15) et une face de contact (311) inclinée d’un angle β vers l’arrière par rapport à la direction radiale (Z) selon le sens de roulement (15). Selon l’invention, le rapport HR1/ HR2 est au moins égal à 4, l’angle α est compris entre -5 degrés et 15 degrés, l’angle β est compris entre 95 degrés et 110 degrés, et le pas longitudinal L séparant les éléments de sculpture secondaires (31) entre eux est compris entre 5 mm et 50 mm.Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3094897-A1 (FR)
Title: Mutualisation de sorties de trieurs de colis
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-04-10
Abstract: Un équipement de tri de colis (115) comprend un convoyeur (110) et des réceptacles (118) situés au niveau des sorties de tri (117) et correspondant à des adresses de destination desdits colis. Chaque sortie de tri est mutualisée entre plusieurs des réceptacles dont un seul se trouve à une position (P0) de réception des colis. Un dispositif (119) d’échange des réceptacles est affecté à chaque sortie et est configuré pour échanger le réceptacle à la position de réception d’une sortie donnée pour un autre des réceptacles mutualisant cette sortie, et l’équipement de tri anticipe l’arrivée d’un coli à cette sortie en plaçant le réceptacle associé à la destination de ce coli à la position de réception lorsque nécessaire. Figure à publier : Fig. 2B
Patent FR-3094876-A1 (FR)
Title: Flacon de substance cosmétique à col perfectionné
Inventor: DALTON SUZANNE
IPC: A45D34/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un flacon de substance cosmétique (10 ; 10’) apte à recevoir une substance cosmétique, ledit flacon comprenant un récipient en verre (12 ; 12’) présentant un col (20 ; 20’), et un organe de bouchage (14 ; 42 ; 62 ; 76 ; 90 ; 104 ; 118 ; 14’) comportant un applicateur (28 ; 56 ; 70 ; 82 ; 92 ; 106 ; 120 ; 28’) de ladite substance cosmétique, ledit organe de bouchage étant adapté à être engagé à l’intérieur dudit col (20 ; 20’) de manière étanche pour boucher ledit récipient (12 ; 12’). Ledit col (20 ; 20’) présente un filet intérieur (25 ; 25’) ménagé à l’intérieur dudit col (20 ; 20’), tandis que ledit organe de bouchage (14 ; 42 ; 62 ; 76 ; 90 ; 104 ; 118 ; 14’) est fileté de manière à pouvoir visser ledit organe de bouchage à l’intérieur dudit col (20 ; 20’) pour boucher ledit récipient (12 ; 12’). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3095210-A1 (FR)
Title: Système de production de micro organismes photosynthétiques
Inventor: DELOBEL DOMINIQUE
IPC: C12M1/00
Filed: 2019-04-21
Abstract: Système de production de micro organismes photosynthétiques La présente invention décrit un système de production de micro algues en bassin profond, basé sur l’organisation d’une double circulation de la masse liquide dans un plan vertical. La culture en volume réduit l’emprise au sol et autorise une utilisation en milieu urbain ou péri urbain et est particulièrement adapté aux climats chauds des zones arides
Patent FR-3095734-A1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: AHIZI SAMUEL
IPC: H05B3/20
Filed: 2019-04-30
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (1) destiné notamment à être installé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, la structure chauffante (1) comprenant au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche (4) est traversée par un courant électrique, ce panneau comprenant en outre un réseau d’électrodes (5) comportant une pluralité d’électrodes de contact (6) agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive pour faire parcourir du courant électrique dans cette couche résistive, certaines au moins de ces électrodes de contact étant agencées avec une inter-distance (Di) entre électrodes successives qui est variable. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098407-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de poudre
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-07-10
Abstract: Dispositif de distribution nasale de poudre (100) comportant un réservoir (110) contenant au moins une dose de poudre, une tête de distribution nasale (120) destinée à être insérée dans une narine d'un utilisateur, ladite tête de distribution nasale comportant un orifice de distribution (121), et une chasse d'air (130) générant, lors de l'actionnement dudit dispositif de distribution nasale de poudre (100), un écoulement d'air comprimé pour distribuer une dose de poudre dans ladite narine à travers ledit orifice de distribution (121), ladite chasse d'air comprenant une chambre d'air (131), formée par un cylindre axial creux (128), et un piston (132) qui lors de l'actionnement du dispositif coulisse de manière étanche dans ladite chambre d'air (131) pour comprimer l'air contenu dans ladite chambre d'air (131), ledit cylindre axial creux (128) comportant un épaulement radial (129) qui relie une première partie de cylindre (128a) de plus grand diamètre et une seconde partie de cylindre (128b) de plus petit diamètre, ledit piston (132) étant disposé avant actionnement au niveau de ladite première partie de cylindre (128a), et lors de l'actionnement, ledit piston (132) coopère de manière étanche avec ladite seconde partie de cylindre (128b), pour comprimer l'air contenu dans ladite chambre d'air (131) et ainsi générer l'écoulement d'air comprimé, ledit épaulement radial (129) définissant dans ledit cylindre (128) un profil que ledit piston (132) doit surmonter en début d'actionnement. « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3101178-A1 (FR)
Title: Système de communication interactive notamment pour l’analyse d’évènements d’interaction
Inventor: WALINE GUILLAUME
IPC: G06Q30/02
Filed: 2019-09-19
Abstract: SYSTÈME DE COMMUNICATION INTERACTIVE NOTAMMENT POUR L’ANALYSE D’ÉVÈNEMENTS D’INTERACTION Le système de communication interactive (1) comprend un dispositif interactif déployé sur site ayant une pluralité d’organes physiques d’interaction (OR) qui sont agencés pour des interactions avec des utilisateurs. Conformément à l’invention, le dispositif interactif déployé sur site comprend un dispositif de commande (2) hébergeant un moteur de navigateur Internet (20), le dispositif de commande assurant une fonction de commande du dispositif interactif déployé à l’aide du moteur de navigateur Internet. Fig.2
Patent FR-3104306-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’émissions polluantes et/ou sonores et/ou de paramètres de sécurité routière sur une portion de réseau routier
Inventor: DE NUNZIO GIOVANNI
IPC: G08G1/01
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de paramètres physiques (Phy) d’émissions polluantes et/ou sonores et/ou de sécurité routière d’un parc de véhicules (P1) sur une portion de route. Le procédé met en œuvre les étapes suivantes : a) On mesure (MES) les positions (posGPS), vitesses (vGPS) et altitudes (altGPS) de véhicules sur la portion de route pour déterminer (DET1) un profil de vitesse (pv)  ;b) On détermine (DET2) au moins une caractéristique physique (Tab) la portion de route pour chacun des véhicules du parc, en fonction des caractéristiques (PAR) de ces véhicules et du profil de vitesse (pv) déterminé à l’étape a) ;c) On applique (APP) le parc aux caractéristiques physiques déterminés à l’étape précédente pour obtenir une répartition (Rep) des caractéristiques physiques sur le parc ;d) On détermine (DET3) le paramètre physique (Phy) sur la partie de la portion du réseau routier au moyen de la répartition (Rep) des caractéristiques physiques obtenue à l’étape c). Figure 1 à publier
Patent FR-3106112-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction adaptatif d’une caractéristique météo de surface d’un segment routier
Inventor: BONNET JONATHAN
IPC: G06N5/00
Filed: 2020-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de prédiction adaptatif d’une caractéristique météo de surface d’un segment d’un réseau routier. Le procédé comprend des étapes d’obtention d’une localisation et de mesures d’une caractéristique météo de surface de la chaussée d’un segment routier sur lequel circule un véhicule de mesure, de prédiction d’une caractéristique météo de surface sur le segment routier à partir d’un historique d’observations météo et d’un premier modèle de prédiction associé au segment routier, d’association d’un second modèle de prédiction au segment routier lorsqu’un écart entre la caractéristique mesurée et la caractéristique prédite est supérieure à un seuil, et de transmission vers un véhicule d’une prédiction réalisée par l’application du modèle associé à l’historique d’observations météo.     Figure 2
Patent FR-3108226-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de datation d’images de caméras
Inventor: COUPVENT DES GRAVIERS MARC-EMMANUEL
IPC: H04N13/296
Filed: 2020-03-13
Abstract: Le présent document concerne un procédé (300) de datation d’images obtenues par au moins une caméra, par exemple deux caméras, équipant un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes consistant à :- acquérir (302) un signal de référence comportant une information temporelle, par exemple émis par un système de géolocalisation par satellite équipant ledit véhicule,- générer (304) un signal modulé en réponse au signal de référence, ledit signal modulé ayant au moins une impulsion de recalage présentant une période de recalage différente d’une période de base du signal modulé, etpour chaque caméra :- acquérir (306) des images à une fréquence fonction de la fréquence du signal modulé, chaque image étant associée à un horodatage fourni par la caméra,- déterminer (308) l’écart de temps entre les horodatages de deux images successives de la caméra et, si l’écart de temps déterminé entre lesdits horodatages est différent de la période de base du signal modulé, assigner une date de référence auxdites images en fonction de l’information temporelle du signal de référence. Figure à publier avec l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3112189-A1 (FR)
Title: Système de réparation d’un tore d’eau alimentaire et méthode de réparation associée
Inventor: LIBAULT FRANÇOIS
IPC: G21D5/00
Filed: 2020-07-03
Abstract: Système de réparation d’un tore d’eau alimentaire et méthode de réparation associée L’invention concerne un système de réparation (36) d’un tore d’eau alimentaire (24) d’un générateur de vapeur d'un réacteur nucléaire. Le système de réparation (36) comprend :  - une manchette (38) cylindrique propre à être raccordée à un conduit de fourniture d’eau alimentaire ;   - un raccord en té (40) définissant trois ouvertures, une première ouverture étant propre à être fixée à la manchette (38), les deux autres ouvertures étant propres à être fixées chacune à une branche du tore (24), le raccord en té (40) comprenant au moins deux sections distinctes définissant chacune au moins l’une des trois dites ouvertures;  - une première fixation amovible, sans soudure, entre la manchette (38) et le raccord en té (40) ; et  - une deuxième fixation amovible, sans soudure, entre les au moins deux sections du raccord en té (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112265-A1 (FR)
Title: Procédé de notification d’un équipement de gestion d’évènements de la survenue d’au moins un évènement relatif à un premier terminal de communication, et dispositifs associés
Inventor: BRAUD ARNAUD
IPC: H04W12/04
Filed: 2020-07-03
Abstract: Procédé de  notification d’un équipement de gestion d’évènements de la survenue d’au moins un évènement relatif à un premier terminal de communication, et dispositifs associés 
    Certains véhicules sont dotés d’un système d’appel d’urgence automatique permettant de contacter un centre d’appels d’urgence en cas d’accident. Une telle solution a pour but d’améliorer la rapidité d’intervention des services d’urgence. Le principe de cette solution repose sur l’envoi d’un message comprenant les informations essentielles tel que la localisation du véhicule accidenté et l’heure à laquelle l’accident est survenu. Le contenu du message est succinct et ne comprend que des informations relatives à la localisation et à l’horodatage de l’accident. La solution proposée permet de transmettre des données concernant un événement relatif à un terminal de communication, embarqué dans le véhicule accidenté, en utilisant d’autres terminaux de communications situés dans une zone géographique comprenant le véhicule accidenté. Ces terminaux de communication acquièrent des données relatives l’accident et les transmettent à un équipement d’accès qui les regroupe et les transmet ensuite vers un centre d’appel de secours. 
    FIGURE 1
Patent FR-3100453-A1 (FR)
Title: Mascara pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques, applicateur contenant le mascara et procédé pour la mise en forme temporaire des cheveux à l'aide de l'applicateur contenant le mascara
Inventor: BRANDT SANDRA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-08-28
Abstract: La demande concerne un mascara pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques, contenant une composition aqueuse comprenant - dans chaque cas par rapport à la proportion totale de la composition - a) 0,2 à 8 % en poids d'au moins un polymère non ionique agissant en tant qu'agent gélifiant et/ou épaississant, b) 0,3 à 12 % en poids d’au moins un polymère agissant en tant qu'agent filmogène, c) 0,2 à 8 % en poids d'au moins un polymère cationique agissant en tant qu'agent de conditionnement et d) 0,5 à 20 % en poids d’au moins un polyol.
Patent FR-3114790-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comportant un système d’adsorption de l’énergie de collision
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B61G11/16
Filed: 2020-10-07
Abstract: Véhicule ferroviaire comportant un système d’adsorption de l’énergie de collision
    Véhicule ferroviaire comportant au moins une première (5A, 5B) et au moins une deuxième (7) voitures adjacentes disposées l’une derrière l’autre longitudinalement et reliées l’une à l’autre, et au moins un premier système d’absorption de l’énergie de collision (20), localisé à la liaison entre les première (5A, 5B) et deuxième (7) voitures, comprenant au moins une barre de liaison (34) équipée d’un système irréversible d’absorption d’énergie (46) localisé dans la barre de liaison (34), ladite barre de liaison (34) étant liée par l’un de ses bouts (36A) à la première voiture (5A, 5B) et par l’autre de ses bouts (36B) à la deuxième voiture (7), ledit premier système d’absorption d’énergie de collision (20) comportant en outre une pluralité de modules à déformation irréversible (30A, 30B, 32A, 32B) configurés pour se déformer selon la direction longitudinale.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115772-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: GOMEZ THOMAS
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-11-02
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) contenant au moins une dose de produit fluide, un bouchon-piston (20), monté coulissant dans ledit réservoir (10) pour distribuer du produit fluide, une tête de distribution (30), pourvue d’un orifice de distribution (31), axialement déplaçable par rapport audit réservoir (10) pour déplacer ledit bouchon-piston (20) dans ledit réservoir (10) pour ainsi distribuer du produit fluide à travers ledit orifice de distribution (31), ledit bouchon-piston (20) comportant un manchon creux pourvu d'une zone de réception centrale disposée sensiblement au centre axial et radial dudit bouchon-piston (20), un élément d'obturation (1) étant disposé dans ladite zone de réception centrale en position d'obturation et étant lors de l'actionnement expulsé de ladite position d'obturation vers une position d'ouverture, ladite zone de réception centrale se prolongeant axialement d'un côté par une zone de réception supérieure et de l'autre côté par une zone de réception inférieure, chaque zone de réception comportant au moins deux parties de paroi séparées par au moins deux rainures radiales s'étendant axialement, lesdites parties de paroi de ladite zone de réception inférieure retenant ledit élément d'obturation (1) dans sa position d'ouverture, avec le produit fluide pouvant lors de l'actionnement s'écouler depuis ledit réservoir (10) autour dudit élément d'obturation (1) en position d'ouverture à travers lesdites rainures radiales vers ledit orifice de distribution (31).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3112296-A1 (FR)
Title: Procédé et équipement de refroidissement sur un Laminoir réversible à chaud
Inventor: DUHOUX VINCENT
IPC: C22F1/05
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de laminage d’un alliage d’aluminium de la série AA6xxx dans lequel une ébauche est refroidie au cours du laminage à chaud et une tôle mince obtenue par ce procédé. L’invention permet d’améliorer la productivité des laminoirs réversibles en améliorant la qualité métallurgique et/ou la productivité des autres étapes de transformation. L’invention est particulièrement utile pour fournir des tôles en alliage 6xxx de qualité supérieure destinées à l’industrie automobile.
Patent FR-3116460-A1 (FR)
Title: Robot cartesien comprenant au moins un maillon, et maillon correspondant.
Inventor: MARSAL DAMIEN
IPC: B25J18/00
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un robot cartésien comprenant au moins un maillon (1, 1’). Selon l’invention, ledit maillon est constitué d'au moins deux éléments réalisés dans deux matériaux différents et solidarisés l'un à l'autre :
    un élément de rigidification (2, 2’), réalisé à partir d'une tôle d'acier pliée ; etun élément de maintien et/ou de guidage (3, 3’), réalisé à partir d'un profilé en aluminium extrudé.
    En outre, ledit maillon (1, 1’) comprend un élément de suppression ou de réduction d'une déformation (4, 4’) dudit maillon en cas de variation de la température, réalisé dans un premier desdits matériaux et s'étendant parallèlement auxdits éléments de rigidification (2, 2’) et de maintien et/ou de guidage (3, 3’), et étant solidarisé à l'élément parmi ceux-ci réalisé dans le second desdits matériaux, de façon que ce dernier, ou au moins une surface de ce dernier, soit placé entre deux éléments réalisés dans le premier matériau. 
                                        Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119305-A1 (FR)
Title: Outil d’asséchement et de récupération de liquide sur une surface, notamment vitrée.
Inventor: PENNORS Christian Yves
IPC: A47L13/10
Filed: 2021-02-01
Abstract: Outil à main d’asséchement et de récupération de liquide sur une surface, notamment vitrée.  L’outil comporte une lame d'assèchement (3) en matériau souple, solidarisée sur un support manuel, ayant un bord d'attaque linéaire destiné à assécher ladite surface en formant un bourrelet liquide derrière ledit bord d'attaque, coopérant avec un dispositif de captage du liquide accumulé lors du déplacement de la lame sur ladite surface constitué d’un substrat capillaire ou drain (5) en contact avec la lame sur une partie de la largeur et sur toute la longueur de la lame, le substrat capillaire, se présentant sous forme d'une nappe dont la texture pompe naturellement, par absorption et capillarité, le liquide raclé au niveau de son bord actif et transfère le liquide souillé de nettoyage vers l'arrière. La partie arrière du substrat capillaire (5) est en contact avec un corps spongieux absorbeur (4) stockant le liquide drainé par le substrat (5).  Cet outil communément appelée raclette comprend deux coques (1) et (2) renfermant également un réservoir alvéolaire de stockage (13) du liquide souillé.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 3]