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Patent FR-2970771-A1 (FR)
Title: Procede securise de traitement thermique du bois
Inventor: DELAINE PATRICK
IPC: F27B17/00
Filed: 2011-01-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement thermique du bois, comprenant une étape de chauffage du bois dans un four (2) placé dans une enceinte, au moyen de gaz chauds (17) fournis par un générateur, et une étape de récupération des vapeurs issues du traitement La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est qu'il comprend une étape d'injection d'eau dans le four (2), de manière à créer de la vapeur d'eau.
Patent FR-2971337-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesures multiparametriques de microparticules dans un fluide
Inventor: MERCHEZ BENOIT
IPC: G01N15/14
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif électro-optique de mesures en flux pour la caractérisation de microparticules comprenant une chambre de mesure (CUM) dans laquelle circule le flux du fluide à caractériser, au moins deux sources lumineuses (S1,S2) de spectres disjoints, un dispositif de mesure de résistivité (RES) et au moins trois autres détecteurs (D1,D2,D3) permettant chacun la mesure d'un paramètre optique, les paramètres optiques étant choisis parmi la fluorescence (FL), l'extinction (EXT), la diffraction aux grands angles (SSC), la diffraction aux petits angles (FSC).
Patent FR-2972344-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une prothese medicale et du corps humain
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B5/103
Filed: 2011-03-07
Abstract: Dispositif (1) de surveillance d'une prothèse médicale et du corps humain, comprenant : - des moyens de capteur (2), aptes à générer des signaux en fonction de sollicitations environnantes, - des moyens de traitement (3), aptes à traiter les signaux émis par les moyens de capteur (2) pour les convertir en données, - des moyens de mémorisation (4), aptes à mémoriser les données, - des moyens de transmission (5) sans fil des données mémorisées, - des moyens d'alimentation (6) en énergie électrique. Lesdits moyens sont inclus dans au moins un boîtier (7) en matériau biocompatible et comportant des moyens de fixation (8) à un os.
Patent FR-2978258-A1 (FR)
Title: Procede et circuit d'ajustement d'une frequence d'horloge
Inventor: ROCHE JULIEN
IPC: G06F1/08
Filed: 2011-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement d'une fréquence d'horloge d'oscillateur, comprenant les étapes consistant à : fournir un premier oscillateur (OSC1), appliquer une première valeur de consigne (S1) au premier oscillateur, déterminer une première valeur de fréquence d'oscillateur (F1), fournir un second oscillateur (OSC2), appliquer une seconde valeur de consigne (S2) au second oscillateur, déterminer une seconde valeur de fréquence d'oscillateur (F2), déterminer une nouvelle valeur de consigne de fréquence (S1') afin d'obtenir une fréquence souhaitée (F3) à partir des première et seconde valeurs de fréquence (F1, F2), des première et seconde valeurs de consigne (S1, S2), et de la valeur de fréquence souhaitée (F3), et appliquer la nouvelle valeur de consigne de fréquence (S1') à l'un des oscillateurs (OSC1).
Patent FR-2980172-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de propulsion d'un passager
Inventor: ZAPATA FRANKIE
IPC: B64C39/02
Filed: 2011-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour de propulsion comportant un corps agencé pour accueillir un passager et coopérant avec un groupe de poussée alimenté en un fluide sous pression depuis une station de compression distante. L'agencement d'un tel dispositif procure de grandes libertés de déplacement dans les airs ou sous la surface d'un fluide. L'invention concerne en outre un système de propulsion dans lequel la station distante peut être un véhicule nautique à moteur adapté pour coopérer avec un dispositif de propulsion.
Patent FR-2981413-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour conduit d'alimentation d'une pompe de piscine
Inventor: LIE MIKAEL
IPC: B01D29/58
Filed: 2011-10-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de filtration (1) destiné à équiper un conduit d'alimentation (C) d'une pompe de piscine (P). Ce dispositif de filtration (1) comprend un panier rigide (2) et une poche filtrante (3) qui est rapportée dans ledit panier (2), en regard de sa surface intérieure (11). La poche filtrante (3), perméable aux liquides, comporte des mailles (19) dont les dimensions sont inférieures par rapport aux dimensions des mailles (51) constitutives du panier (2), laquelle poche filtrante (3) est munie d'une ouverture latérale (25) dont les dimensions correspondent, au moins approximativement, aux dimensions d'une ouverture latérale (13) du panier(2) ; ledit dispositif de filtration (1) comporte encore des moyens de fixation (4) pour, d'une part, solidariser ensemble ledit panier (2) et ladite poche filtrante (3) et, d'autre part, centrer lesdites ouvertures latérales (13, 25) l'une par rapport à l'autre, afin d'assurer l'entrée d'eau dans ladite poche filtrante (3) par passage au travers desdites ouvertures latérales centrées (13, 25).
Patent FR-2984391-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique pour ouvrant
Inventor: CHARDON LILIAN
IPC: E05F15/12
Filed: 2011-12-20
Abstract: Cet actionneur électrique pour ouvrant comprend une partie principale (81) incluant des moyens (84, 92, 96) d'entraînement d'un chariot (82) mobile selon une trajectoire prédéterminée (D1), entre une première position et une deuxième position, ainsi qu'une une bielle (80) destinée à être articulée sur un ouvrant à manoeuvrer avec l'actionneur. Des moyens (87, 99) de solidarisation entre le chariot (88) et la bielle (80) comprennent d'une part, des moyens d'articulation (87) de la bielle (80) sur le chariot (82), autour d'un axe (X98) de rotation et, d'autre part, des moyens mécaniques (99) de verrouillage sélectif en rotation des moyens d'articulation.
Patent FR-2986665-A1 (FR)
Title: Positioning part for positioning harness of cable to be connected through high current terminals with terminals of electric distribution case of car, has cables connected with electric current unit by final fixing of high current terminals
Inventor: THIOLLAY LIONEL
IPC: H01R11/11
Filed: 2012-02-02
Abstract: The part (1) has a main body (7) made of electrically insulating material, and a immobilization unit for immobilizing cables (3) on the body in a relative position corresponding to a relative position of terminals of a high electric current unit. The cables are connected with the electric current unit by final fixing of high current terminals (5). The immobilization unit comprises a clamp (19) or a staple passing through holes (17). The current terminals are connection lugs comprising a bore (6) in engagement with screw elements placed on the terminal of the current unit. An independent claim is also included for a method for connecting cable harness to a high electric current unit.
Patent FR-2971270-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite sur beton
Inventor: LAYERE ERIC
IPC: B32B11/12
Filed: 2012-02-02
Abstract: L'invention concerne une structure (1) d'étanchéité, adaptée pour assurer l'étanchéité d'une couche de béton, caractérisée en ce qu'elle comprend successivement: - une couche (3) bitumineuse étanche, et, au-dessus, - une couche (4) d'enrobé, comprenant des granulats enrobés d'un mastic, présentant des propriétés d'étanchéité.
Patent FR-2991030-A1 (FR)
Title: Boucle de climatisation a stockage de froid.
Inventor: HALLER REGINE
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-05-28
Abstract: L'invention concerne une boucle de climatisation (1), dans laquelle circule un fluide réfrigérant, apte à fonctionner au moins dans un mode de fonctionnement dit "refroidissement" d'un flux d'air destiné à être diffusé dans un habitacle d'un véhicule, comprenant un compresseur (2) raccordé, en aval, par une conduite de refoulement (20) et, en amont, par une conduite d'aspiration (21) et au moins : - un premier échangeur de chaleur (3), apte à fonctionner au moins en tant que condenseur, - un deuxième échangeur de chaleur (13), apte à fonctionner au moins en tant qu'évaporateur et à échanger de la chaleur avec le flux d'air destiné à être diffusé dans l'habitacle du véhicule, - un échangeur-accumulateur (12), apte à fonctionner au moins en tant qu'évaporateur et comprenant au moins une réserve de stockage de froid, caractérisée en ce que la boucle de climatisation (1) comprend des moyens d'alimentation (11) du deuxième échangeur de chaleur (13) et de l'échangeur-accumulateur (12) disposés en amont et en aval de l'échangeur-accumulateur (12). L'invention concerne également un procédé de commande d'une telle boucle de climatisation (1), dans lequel une unité de commande (U) augmente le débit du fluide réfrigérant dans la boucle de climatisation (1) lorsque le véhicule est en phase de décélération ou de freinage.
Patent FR-2982329-A1 (FR)
Inventor: SELL MANUEL
IPC: F04B1/12
Filed: 2012-10-31
Abstract: An adjusting device (20) adjusts the tilt angle of pivoting cradle (4). An actuating piston (40) of actuating cylinder (38) is engaged with counter-piston (24) of impression cylinder (22). The tilt angle of pivoting cradle is adjusted by control valve having valve slide. The pistons (14) are provided in cylinder (12) and operatively connected with a drive shaft (2), and rested on pivoting cradle. The return spring is arranged in cylinders and displaced in the circumferential direction to apply return force to valve slide according to tilt angle.
Patent FR-2982119-A1 (FR)
Title: Machine agricole pour l'epandage d'engrais et/ou de semence
Inventor: WITZMANN ALEXANDER
IPC: A01C7/00
Filed: 2012-11-07
Abstract: Dans ladite machine, un dispositif de remplissage inclut un conduit de remplissage (11) en deux parties (11a, 11b), pouvant être relié à un accumulateur de semence/d'engrais et comportant une zone de séparation (13), en vue de la déviation de la partie déplaçable (11a) du conduit pouvant être raccordée à un orifice d'alimentation, ainsi qu'un système d'obturation (17) comprenant une partie de recouvrement (18) et une pièce d'articulation (19), et affecté à l'obturation de ladite zone de séparation (13) lorsque ladite partie (11a) du conduit est déviée. Des moyens de réglage (30) sont prévus pour la fermeture et/ou l'ouverture automatique(s) dudit système d'obturation (17) en fonction de la position de ladite partie déplaçable (11a) du conduit.
Patent FR-3012742-A1 (FR)
Title: Systeme d'auto-assurage a freinage dynamique accroche au pied de la voie a escalader
Inventor: BOISSIER GEORGES RENE HENRI
IPC: A63B29/02
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet d'assurer automatiquement la sécurité du grimpeur sans l'assistance d'un second de cordée et sans intervention du grimpeur lui-même. La présente invention permet simultanément un glissement limité de la corde tout en la bloquant automatiquement sans intervention du grimpeur ou d'un tiers. Par un soulagement de la tension de la corde post-chute, elle retrouve sa mobilité pour reprendre l'escalade ou continuer la descente. Ce freinage dynamique protège le grimpeur et les points d'ancrage dans la paroi à escalader. Ce système d'assurage n'encombre pas le grimpeur puisqu'il reste accroché au pied de la voie à escalader.
Patent FR-3001682-A1 (FR)
Title: De-icing device for rear side pane of car, has electric pump placed to suck and heat air from passenger compartment interior and comprising outlet so as to expel heated air in direction of pane through air outlet opening of trimming element
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60S1/54
Filed: 2013-02-04
Abstract: The device has a trimming element e.g. roof top trim, to cover a structural element of a vehicle adjacent to a side pane. An electric pump (220) i.e. low voltage pump, is placed in order to suck and to heat the air from interior of passenger compartment of the vehicle. The pump has an outlet (222) placed in order to expel the heated air in the direction of the pane through an air outlet opening of the trimming element. The electric pump is connected to an internal electrical network of the vehicle. The pump includes a fixing unit (223) to fix the pump to a structural element of the vehicle.
Patent FR-3006314-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese de derives n-alkyl-glycosyl(di)amine et leurs applications
Inventor: EPOUNE LINGOME CEDRIC
IPC: C07H5/06
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de synthèse sans solvant de dérivés N-alkyl-glycosyl(di)amine répondant à la formule générale (I) suivante : L'invention concerne également l'utilisation de dérivés N-alkyl-glycosyl(di)amine répondant à la formule générale (I) comme agents antibactériens et/ou antifongiques contre des phytopathogènes.
Patent FR-3006799-A1 (FR)
Title: Procede et systeme correspondant de suivi d'objets en mouvement
Inventor: LAMARD LAETITIA
IPC: G08G1/16
Filed: 2013-06-10
Abstract: Ce procédé de suivi d'objets en mouvement formant des cibles comprend une première étape d'observation des cibles, une deuxième étape récursive de suivi des déplacements desdites cibles, et une troisième étape dans laquelle on détermine si une cible est occultée. Il comprend en outre une étape récursive de détermination du type de cible, la deuxième étape et la troisième étape étant mises en œuvre en prenant en considération le type de cible.
Patent FR-2992614-A1 (FR)
Title: Brush device for windscreen wiper of rear window of car, has adapter having linear contact element, and elastic rail with linear contact, where linear contact element is arranged on upper surface of channel of elastic rail
Inventor: BONROY JAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-27
Abstract: The brush has an adapter (10a) having a linear contact element, and an elastic rail (20a) with a linear contact (14a), where the linear contact element is arranged on an upper surface of a channel (22a) of the elastic rail. The linear contact is arranged with a support edge (24a) for receiving the elastic rail. The support edge is directed along two adjacent surfaces (26a, 28a) that are allowed to meet at an acute angle (30a). The linear contact element is arranged as one part with the adapter.
Patent FR-3011309-A1 (FR)
Title: Butee pour un composant tubulaire recouverte d'un depot metallique composite
Inventor: MILLET CECILE
IPC: F16L58/18
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne une butée pour un composant tubulaire, ladite butée étant recouverte d'un revêtement comprenant une couche principale constituée d'un alliage choisi parmi les alliages de nickel-phosphore , les alliages de cuivre-nickel et les alliages de nickel-Tungstène . L'invention concerne encore un composant tubulaire comprenant une telle butée, ainsi qu'un procédé d'obtention d'une telle butée.
Patent FR-3011831-A1 (FR)
Title: Amelioration de la stabilite dimensionnelle des cuves
Inventor: TREZARIEU NICOLAS
IPC: B65D88/02
Filed: 2013-10-11
Abstract: La présente invention appartient au domaine des dispositifs destinés au stockage des liquides. Plus particulièrement, la présente invention concerne une cuve destinée au stockage des liquides et avantageusement au stockage des jus de fruits et des boissons alcoolisées. Plus particulièrement, la présente invention concerne notamment une cuve (1), destinée au stockage des liquides, comprenant une façade avant (2), une façade arrière (3), une paroi supérieure (5), une paroi inférieure (4) et deux parois latérales (6, 7) caractérisée en ce que ladite façade avant (2) et/ou ladite façade arrière (3) est constituée d'une tôle qui présente, en section droite transversale, au niveau de ses bords longitudinaux un pli (8) dont le bord libre vient prendre appui sur la paroi latérale (6, 7) adjacente audit bord longitudinal.
Patent FR-3013119-A1 (FR)
Title: Element detecteur gonflant, cable de detection modulaire et systeme de detection pour detecter des fuites de liquide non-conducteur
Inventor: GAUTIER OLIVIER
IPC: G01M3/40
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un élément détecteur (200) destiné à détecter des fuites de liquide électriquement non-conducteur, en particulier des hydrocarbures, ainsi qu'un un câble de détection (500) et un système de détection (590-790) mettant en œuvre un tel élément détecteur. L'élément détecteur (200) comprend un membre de détection (114) en une matière, telle que du silicone, qui gonfle au contact dudit liquide et qui est chargée de particules électriquement conductrices, de sorte qu'il est conducteur lorsqu'il n'est pas contaminé par ledit liquide et qu'il perd de sa conductivité lorsqu'il gonfle sous l'effet dudit liquide. Ce membre de détection (114) est connecté électriquement à un module électronique de gestion (210), lequel est agencé pour détecter la présence dudit liquide en constatant une diminution de la conductivité dudit membre de détection, typiquement par mesure ohmique. Dans un mode de réalisation préféré, le câble de détection comprend quatre fils conducteurs isolés dont l'un est enrobé par le membre de détection (114) lui-même protégé par une enveloppe gonflante (116) mais isolante et étanche à l'eau. Ces quatre fils conducteurs (106, 110, 424, 424) sont torsadés autour d'un cinquième fil conducteur isolé, l'ensemble entouré par une gaine ajourée extrudée.
Patent FR-3013610-A1 (FR)
Title: Procede de post-traitement d'un catalyseur comprenant du cobalt
Inventor: PENA DIEGO
IPC: C07C1/04
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de post-traitement d'un catalyseur partiellement réduit comprenant du cobalt déposé sur un support, dans lequel la teneur en cobalt au degré d'oxydation 0 est d'au moins 10% poids par rapport au poids total de cobalt exprimé sous forme métal dans le catalyseur. Le procédé comprend au moins un étape de mise en contact du catalyseur partiellement réduit, dans un réacteur, avec un mélange gazeux comprenant du monoxyde de carbone CO et de l'hydrogène H2 et dont le rapport molaire H2/CO est compris entre 3,1 et 5. La mise en contact est effectuée à une température comprise entre 200 et 300 °C, à une pression totale comprise entre 0,1 et 5 MPa, sous un débit du mélange gazeux rapporté au poids de catalyseur compris entre 0,1 et 20 NI/h/g et pendant une durée comprise entre 1 et 48 heures.
Patent FR-3014279-A1 (FR)
Title: Fourniture d'acces a des contenus, en particulier a des articles de presse
Inventor: MILLET VALENTIN
IPC: H04N21/47
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne la fourniture d'accès à des contenus, en particulier à des articles de presse. Un objet de l'invention est un procédé d'utilisation de contenus comportant une utilisation d'un premier contenu déclenchant une recherche d'au moins un deuxième contenu traitant au moins une information prédéterminée, ladite information étant prédéterminée comme une information traitée par un premier contenu en cours d'utilisation. Les deuxièmes contenus résultant de la recherche sont les mêmes quel que soit l'utilisateur ayant demandé l'utilisation du premier contenu. Ainsi, le dispositif d'utilisation pourra éventuellement comparer ultérieurement le premier contenu et le deuxième contenu résultant de la recherche car il traite de la même information.
Patent FR-3018284-A1 (FR)
Title: Installation de carde et procede de demarrage d'une telle installation
Inventor: DUPONT JEAN LOUIS
IPC: D01G15/46
Filed: 2014-03-07
Abstract: Installation de carde comportant : - au moins un tambour (1) de carde alimenté en fibres textiles ; - un premier peigneur (3) destiné à prélever un premier voile de carde à partir des fibres entraînées par le au moins un tambour de carde ; et - au moins un deuxième peigneur (4) destiné à prélever au moins un deuxième voile de carde à partir des fibres entraînées par le au moins un tambour de carde ; des moyens étant prévus pour entraîner en déplacement, notamment en rotation, au moins le premier peigneur et le au moins un deuxième peigneur, et l'installation comportant en outre des moyens (13) pour régler au cours du temps les vitesses des peigneurs
Patent FR-3021118-A1 (FR)
Title: Composant supraconducteur, amplificateur associe
Inventor: CRETE DENIS
IPC: G01R33/035
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne un composant (10) supraconducteur comprenant une première boucle (12) supraconductrice, la première boucle (12) supraconductrice comportant : • une première branche (20) comprenant une première jonction Josephson (32), • une deuxième branche (22). La deuxième branche (22) comprend un premier dispositif supraconducteur à interférence quantique (38) à courant continu.
Patent FR-3023439-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de modulation a phase continue et emetteur mettant en oeuvre le procede
Inventor: BAPTISTE FRANCOIS
IPC: H04L27/20
Filed: 2014-07-04
Abstract: Procédé de modulation à phase continue comprenant les étapes suivantes : • Recevoir (101) une séquence de symboles a(n) de données numériques à émettre, • Transformer (102) la séquence de symboles a(n) à émettre en une séquence de symboles b(n) transformée, dont chaque symbole b(n) est égal à la somme d'un symbole à émettre a(n) et d'un facteur correctif égal à une transformation Tf appliquée à une pluralité d'écarts (a(n)-a(n-1)) entre deux symboles consécutifs à émettre, la transformation Tf appliquée étant une combinaison c d'au moins deux écarts entre deux symboles consécutifs de la séquence à émettre, transformés par l'application d'une fonction non linéaire f, • Filtrer (103) la séquence de symboles b(n) transformés par un filtre de mise en forme et moduler (104) la séquence filtrée par un modulateur de phase, • Ladite transformation Tf étant déterminée de sorte à minimiser l'interférence entre les symboles modulés et filtrés par un filtre de réception.
Patent FR-3029615-A1 (FR)
Title: Dispositif de lancement d'un projectile par fluide comprime
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: F41B11/80
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lancement (140) d'un projectile (11) par fluide comprimé comprenant : • un canon (18) ayant deux extrémités, le projectile (11) étant positionné à l'intérieur du canon (18), une première des deux extrémités permettant l'entrée du fluide comprimé dans le canon (18), une seconde des deux extrémités permettant la sortie du projectile, • un réservoir de fluide (21) comprimé relié à la première des deux extrémités du canon (18). Selon l'invention, il comprend un dispositif de liaison comprenant une première lame, apte à passer d'une configuration enroulée autour d'un axe Z autour d'un support à une configuration déployée selon un axe X sensiblement perpendiculaire à l'axe Z, la lame ayant une extrémité fixée au projectile (11), et en ce que le support est fixé dans le canon (18).
Patent FR-3022403-A1 (FR)
Title: Systeme de communication sans-fil et vehicule equipe d'un tel systeme
Inventor: BOUTIER PHILIPPE
IPC: H01Q1/36
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un système de communication sans-fil comprenant une antenne (1) imprimée sur un film (3) flexible ou souple et un support (2). Ledit support (2) est de forme tronconique.
Patent FR-3019998-A1 (FR)
Title: Turbine pour appareil d'aspiration et de separation air/liquide, et son procede de fabrication
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: B01D45/14
Filed: 2014-06-30
Abstract: Turbine pour appareil d'aspiration et de séparation air/liquide, consistant en une seule pièce qui comporte deux parties concentriques, une partie centrale comprenant au moins deux ailes (11), et une partie périphérique comprenant une multiplicité d'ailettes (12) agencées en une couronne, lesdites ailes (11) et ailettes (12) étant dressées sur une plaque (10), et lesdites ailes (11) étant d'une hauteur supérieure à celle desdites ailettes (12).