baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002520-A1 (FR)
Title: Stopper for closing neck of e.g. bottle, containing three, four or five gallons of water in distribution fountain, has skirt part delimiting radial support surface and axial support surface projected from support surface toward outside
Inventor: ANTIER GREGORY
IPC: B65D39/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: The stopper (1) has a cap (10) to close a neck (3), and a tubular skirt (20) fixed at the neck and centered on a central longitudinal axis (X2) by being arranged around the neck when the stopper is in closing configuration. The skirt has a first part connecting rest of the skirt to the cap, a second part connecting a free end of the skirt to the rest of the skirt and a third part connecting the skirt parts. The third part delimits an outer radial support surface complementary to interior surface of the end and an outer axial support surface projected from the support surface toward outside. Independent claims are also included for the following: (1) a group of stoppers (2) a stopper and a plate assembly.
Patent FR-3006438-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01K7/24
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un film souple (20) d'un matériau cristallin ou semi-cristallin comprenant une première zone (24) entourée d'un premier mur amorphisé (26).
Patent FR-3007211-A1 (FR)
Title: Bloc batterie pour vehicule automobile
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: H01M10/6556
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne un bloc batterie comportant un module de batterie comportant un ensemble de cellules de batterie et au moins un dispositif de refroidissement, le dispositif comprenant une plaque de collecte de chaleur en contact avec une surface externe d'au moins une cellule de batterie, un tuyau de chaleur en contact avec la plaque de collecte de chaleur, et un élément de dissipation de chaleur, caractérisé en ce que l'élément de dissipation de chaleur comporte un orifice circulaire dans lequel est positionné le tuyau de chaleur renfermant un fluide, et en ce que la solidarisation entre l'élément de dissipation et le tuyau de chaleur est réalisée par étamage. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel bloc batterie.
Patent FR-3008821-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetique controle en tension et fonctionnant sur une large gamme de temperature
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G11C11/16
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne essentiellement un dispositif spintronique contrôlé en tension comportant : - une couche magnétique présentant une anisotropie effective Keff ; - une couche isolante non magnétique ; - une couche de contact ; ladite couche magnétique présentant un seuil de basculement d'anisotropie tel que l'application d'une tension de polarisation Vmax permet le basculement de l'anisotropie effective Keff d'une direction perpendiculaire au plan de référence à une direction dans le plan de référence ou inversement, la couche magnétique comportant : - une première couche, d'épaisseur te, présentant une anisotropie de volume KVB ; - une deuxième couche, d'épaisseur tA, présentant une anisotropie de surface KSA et une anisotropie de volume KVA ; l'anisotropie de surface KSA et les anisotropies de volume KVA et KVB respectant, sur une gamme de fonctionnement en température donnée, l'inéquation suivante : Min(KSA(V = 0), KSA(V = Vmax)) < - (KVBtB + KVAtA) < Max(KSA(V = 0), KSA(V = Vmax)) où KSA(V=0) est l'anisotropie de surface lorsqu'aucune tension de polarisation n'est appliquée et KSA(V=Vmax) est l'anisotropie de surface lorsqu'une tension de polarisation Vmax est appliquée.
Patent FR-3009153-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la transmission de donnees et de flux contenant des donnees video dvideo dans un canal a debit donne
Inventor: COGNAULT MARC
IPC: H04N7/12
Filed: 2013-07-24
Abstract: Système et procédé pour multiplexer des données Di et un ou plusieurs flux contenant des données vidéo Dvidéo dans un canal de transmission à débit fixé comportant un multiplexeur (11) et son contrôleur (112), le multiplexeur (11) comprenant une à n entrées (11 v) recevant le ou les flux Dvidéo, un allocateur de débit (12), le multiplexeur (11) comporte une entrée (11d) pour les données Di à multiplexer, et ledit système comporte au moins les éléments suivants : une mémoire (20) recevant les données à multiplexer avec le ou les flux Dvidéo, un estimateur de débit (21) qui transmet une demande de débit Rd vers l'allocateur de débit (12), la demande de débit Rd est transmise au contrôleur (112) du multiplexeur et retardée, le contrôleur (112) est adapté à aller lire dans la mémoire (20) les données Di à multiplexer, à hauteur de la demande de débit Rd.
Patent FR-3010822-A1 (FR)
Title: Circuit a memoire comprenant des moyens de detection d'une injection d'erreur
Inventor: FAIVRE SEBASTIEN
IPC: G11C7/24
Filed: 2013-09-17
Abstract: L'invention concerne un circuit à mémoire (MEM1) comprenant un plan mémoire (MA) comportant des cellules mémoire (MC), et un décodeur d'adresse (RDEC) configuré pour appliquer au plan mémoire des signaux (V0-VI-1, Vsel) de sélection d'un groupe de cellules mémoire en fonction d'une adresse (AD1). Selon l'invention, le circuit à mémoire comprend des moyens (LCT) pour capturer des signaux (Vsel) de sélection de cellules mémoire apparaissant dans le plan mémoire, et des moyens (RCOD), pour reconstituer, à partir des signaux de sélection capturés, une adresse (AD2) d'un groupe de cellules mémoire sélectionné.
Patent FR-3012193-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations d'un cable
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: F16L3/16
Filed: 2013-10-23
Abstract: Le dispositif (22) d'amortissement de vibrations d'un câble (16) comprend un bras (25) oscillant autour d'un pivot (26), un premier amortisseur (30) pour amortir les oscillations du bras, un coupleur (27) attaché au câble, un second amortisseur (31) à course linéaire ayant une extrémité supérieure reliée au coupleur et une extrémité inférieure reliée au bras, et un guide (28) pour faire coulisser le coupleur par rapport au bras parallèlement à la course du second amortisseur de façon que les mouvements du câble transversaux à la course du second amortisseur soient communiqués au bras indépendamment du second amortisseur.
Patent FR-3013951-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils ou les sourcils
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-12-02
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit cosmétique (P) sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - des picots (18) portés par l'âme (10), s'étendant à partir de l'âme (10) et tout autour de celle-ci, et - au moins une nervure (13) raccordée par sa base à l'âme (10), s'étendant selon un axe non parallèle à l'axe longitudinal (X) de l'âme (10).
Patent FR-3014299-A1 (FR)
Title: Necessaire de produit cosmetique comprenant au moins un lot de produit cosmetique et un applicateur
Inventor: CANNAROZZO FRANK
IPC: A45D40/18
Filed: 2013-12-09
Abstract: Nécessaire (1) de produit cosmétique comprenant : - un boîtier (3) comportant un support (9), - au moins un lot (5) de produit cosmétique reçu dans au moins un logement (11) défini par le support dans une position de repos du lot, et - un applicateur (7) adapté pour saisir au moins une partie du lot dans la position de repos et appliquer le produit cosmétique sur un utilisateur. Le lot comprend l'un d'une substance métallique et d'un aimant propre à créer une force d'attraction entre la substance métallique et l'aimant, et l'applicateur comprend l'autre de la substance métallique et de l'aimant. Le lot est mobile entre la position de repos et une position d'utilisation dans laquelle le lot est retenu contre l'applicateur par ladite force.
Patent FR-3015566-A1 (FR)
Title: Turbomachine a double turbine axiale
Inventor: NOBELEN FLORENT
IPC: F02C3/04
Filed: 2013-12-23
Abstract: Turbomachine, comportant au moins deux turbines axiales (40, 41, 42), chaque turbine axiale comportant un aubage de rotor (48, 49, 52), caractérisée en ce que les aubages de rotor des turbines axiales sont superposés radialement.
Patent FR-3016732-A1 (FR)
Title: Parafoudre et ensemble electrique auto-protege comportant un tel parafoudre et un disjoncteur
Inventor: RASSE GAETAN
IPC: H02H9/04
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un parafoudre comportant un bloc modulaire pourvu d'un logement accueillant au moins une cassette parafoudre (330). Selon l'invention, ledit bloc modulaire loge un arbre (190) portant au moins un élément de verrouillage (191), cet arbre étant mobile de sorte que son déplacement est lié au mouvement d'un dispositif d'ouverture et de fermeture (230) d'un disjoncteur (200), pour prendre une première position de sécurité correspondant à l'état enclenché du disjoncteur, dans laquelle chaque élément de verrouillage coopère avec une partie complémentaire (334) d'une cassette parafoudre de façon à interdire le retrait et/ou l'insertion de celle-ci, et une deuxième position d'accès correspondant à l'état déclenché du disjoncteur, dans laquelle chaque élément de verrouillage laisse libre ladite partie complémentaire de la cassette parafoudre de façon à autoriser le retrait et/ou l'insertion de celle-ci.
Patent FR-3018085-A1 (FR)
Title: Element de securite tactile
Inventor: DIETEMANN PHILIPPE
IPC: D21H19/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: Elément de sécurité (1) destiné à être appliqué sur ou incorporé au moins partiellement dans un substrat fibreux, comportant - un film de support (3) en matière plastique, - au moins une couche dun liant (2) recouvrant au moins partiellement le film de support (3), - des particules détectables tactilement (4), au moins partiellement incorporées dans la couche de liant.
Patent FR-3018434-A1 (FR)
Title: Etui specialement destine a contenir un baton tel qu'un raisin de rouge a levres et produit comprenant un baton emballe dans un tel etui.
Inventor: DENECE JEAN-PAUL
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-03-11
Abstract: Etui (1) spécialement destiné à contenir un bâton (16) tel qu'un raisin de rouges à lèvres, l'étui comprenant : - une cupule (15), formant logement pour le bâton (16), - un fourreau (2) tubulaire, s'étendant selon l'axe (X) longitudinal dans laquelle la cupule (15) est logée, comprenant un fond (6) transversal et une ouverture (5) transversale supérieure orientée dans une direction dite avant, et le fourreau (2) comprenant des moyens de guidage en translation selon l'axe (X) longitudinal de la cupule (15), - un mécanisme (19) d'actionnement de la translation de la cupule (15) selon l'axe (X) longitudinal dans le fourreau (2), - un poussoir (24) monté en translation selon l'axe (X) longitudinal par rapport à la cupule (2), et comprenant une tête (25) apte à être placée dans le logement de la cupule (15) et au moins un bras (26) s'étendant selon l'axe (X) longitudinal, le bras (26) portant au moins un cran (27, 27a, 27b, 27c) transversal.
Patent FR-3019277-A1 (FR)
Title: Dispositif echangeur a paroi souple
Inventor: RUMP FREDDY
IPC: F28F21/08
Filed: 2014-03-28
Abstract: Dispositif échangeur comportant une enceinte (1) close, apte à envelopper un volume véhiculant un premier fluide avec lequel le transfert d'énergie thermique est à réaliser, ladite enceinte (1) étant prévue pour véhiculer un second fluide caloporteur et comportant au moins deux embouts tubulaires (2, 3) respectivement d'alimentation et d'échappement dudit fluide. L'enceinte (1) comporte deux parois (4, 10) en regard conformées pour s'adapter au volume véhiculant le premier fluide, une première (4) desdites parois constituant une surface d'échange thermique, lesdites parois (4, 10) étant reliées par des paires de petits côtés conformés en bandes respectivement longitudinales (8, 9) et transversales (6, 7) d'allure parallèle deux à deux, la première paroi (4) constituant la surface d'échange thermique étant réalisée en un matériau souple thermiquement conducteur.
Patent FR-3021495-A1 (FR)
Title: Crochet devideur pour le palissage de plantes
Inventor: MASSAGUER AGULLO MIGUEL
IPC: A01G9/12
Filed: 2014-05-28
Abstract: Un crochet dévideur pour ficelle de tuteurage d'une plante grimpante, comprenant un crochet (C) destiné à être accroché à un câble support (14) et un dévidoir destiné à recevoir un écheveau de ficelle, est caractérisé en ce que le crochet et le dévidoir sont agencés de telle façon qu'en accrochant le crochet sur le câble, le câble chasse l'écheveau du dévidoir.
Patent FR-3021959-A1 (FR)
Title: Emballage de produit consommable muni d'un bouchon refermable.
Inventor: LUTRINGER PHILIPPE
IPC: B65D47/26
Filed: 2014-06-06
Abstract: La présente invention concerne un emballage de produit consommable, de type canette, pourvu d'une paroi (1) sensiblement plane et munie d'un orifice (2). Selon l'invention cet emballage est équipé d'un bouchon (3) mobile vis-à-vis dudit orifice et comprenant une première partie (31) extérieure au volume intérieur défini par l'emballage et une deuxième partie (32) intérieure au volume défini par ledit emballage, lesdites première et deuxième parties étant en un même matériau que l'emballage. En outre ledit bouchon (3) comprend en outre un joint d'étanchéité (33) coopérant avec la bordure (20) de l'orifice (2) et avec le bouchon mobile (3) afin d'assurer une parfaite étanchéité lorsque le bouchon ferme l'orifice.
Patent FR-3022494-A1 (FR)
Title: Toit en matiere souple, sans arceau, pour vehicule automobile
Inventor: LAUNAY CHRISTIAN
IPC: B60J7/185
Filed: 2014-06-20
Abstract: Toit en matière souple (1) pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte des baleines (2) s'étendant transversalement par rapport à la longueur du toit (1), ces baleines (2) étant en matière flexible préformée pour donner à la matière souple du toit (1) une forme galbée, le bord avant (1a) du toit comportant des moyens pour le fixer à la partie supérieure de la baie du pare-brise du véhicule et le bord arrière (1b) du toit (1) comportant des moyens pour le fixer à l'arrière du véhicule, de telle sorte que le toit souple soit tendu entre son bord avant (1 a) et son bord arrière (1 b).
Patent FR-3008292-A1 (FR)
Title: Perloir
Inventor: BUSCH GERT
IPC: A47C27/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un perloir (1) pour le travail d'ornements, comprenant une partie allongée (2) en matériau métallique, une première extrémité (3) de la partie allongée (2) et une deuxième extrémité (4) de la partie allongée disposée à l'opposé de la première extrémité (3), la première extrémité (3) présentant un côté frontal avec un creux (5) pour le travail d'un matériau d'ornement, le perloir (1) présentant un point de rupture prédéfini (6) pour raccourcir la partie allongée (2) du perloir (1). Par ailleurs, il est proposé un procédé pour raccourcir un perloir (1), comprenant les étapes suivantes : - appliquer une force et/ou un moment sur le perloir (1), - introduire la force et/ou le moment dans un point de rupture (6) du perloir (1) et rompre le perloir (1) au niveau du point de rupture (6) en raccourcissant le perloir (1).
Patent FR-3025719-A1 (FR)
Title: Antimicrobiens potentialises
Inventor: TESSE NICOLAS
IPC: A61P31/10
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention a pour objet un agent antimicrobien potentialisé pour son utilisation dans le traitement d'une infection microbienne, caractérisé en ce que l'on utilise en association avec l'agent antimicrobien un composé répondant à la formule I suivante : en un ratio massique, composé de formule (I) : agent antimicrobien, variant de 8 : 1 à 1 : 10.
Patent FR-3028662-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a bobines multiples
Inventor: CHAMAGNE ALEXANDRE
IPC: H01H71/24
Filed: 2014-11-14
Abstract: Actionneur électromagnétique de protection de ligne, comprenant plusieurs bobines entourant un noyau magnétique mobile susceptible de se déplacer d'une position de repos à une position d'actionnement sous l'effet du champ magnétique créé par les bobines, et comportant : - une bobine différentielle (2) générant un champ magnétique en réponse à un défaut du type différentiel sur la ligne de courant à protéger ; - une bobine magnétique (1), imbriquée avec la bobine différentielle (2), et générant un champ magnétique en réponse à un défaut du type court-circuit sur la ligne de courant à protéger. Cet actionneur électromagnétique est caractérisé en ce qu'il comporte également une troisième bobine (3) enroulée en court-circuit et imbriquée avec lesdites bobines différentielle (2) et magnétique (1), générant un champ magnétique opposé au champ magnétique créé par la bobine magnétique (1).
Patent FR-3030738-A1 (FR)
Title: Capteur de pression adapte aux mesures de pression en milieu agressif
Inventor: DANEL JEAN-SEBASTIEN
IPC: G01L9/12
Filed: 2014-12-19
Abstract: Capteur de pression apte à mesurer des pressions faibles, comportant un corps s'étendant dans un plan, ledit corps comprenant une zone de mesure (6), située extrémité du corps, une zone de connexion (10) située à une autre extrémité du corps, ladite zone de mesure (6) comportant une cavité (12) délimitée par une paroi déformable (14) sous l'effet d'une différence de pression entre l'intérieur de la cavité et un milieu extérieur (E), ladite paroi déformable (14) étant située repos dans un plan parallèle au plan du capteur, ledit capteur comportant également des moyens de mesure de la déformation de la paroi déformable (14), lesdits moyens de mesure étant situés dans la cavité (12), des moyens de connexion électrique reliant les moyens de mesure à la zone de connexion (10), lesdits moyens de connexion électrique étant disposés dans le corps.
Patent FR-3022551-A1 (FR)
Title: Compositions aqueuses de semi-fini et de primaire de revetement antiadhesif comprenant des polymeres aromatiques
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: C09D181/06
Filed: 2014-12-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse pour revêtement exempte d'amine et comprenant au moins un polymère aromatique, caractérisée en ce que le polymère aromatique se présente sous forme de poudre ayant un d90 inférieur ou égal à 20 µm et en ce que la composition aqueuse pour revêtement comprend en outre du solvant aprotique polaire en une teneur supérieure à 0 % en poids et inférieure ou égale à 25 % en poids. La présente invention a également pour objet une composition aqueuse de revêtement antiadhésif exempte d'amine comprenant une telle composition aqueuse pour revêtement, ainsi que leurs procédés de fabrication respectifs. La présente invention a encore pour objet un procédé de fabrication d'un article sur l'une des faces d'un substrat métallique, d'au moins une couche de composition pour revêtement ou d'une couche de composition de revêtement antiadhésif selon l'invention.
Patent FR-3038805-A1 (FR)
Title: Gestion de bases de donnees en avionique
Inventor: DIDIERJEAN LAURENCE
IPC: H04L1/24
Filed: 2015-07-07
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre par ordinateur comprenant les étapes consistant à communiquer une clef d'identification lors d'une requête d'interrogation d'une base de données, ladite clef d'identification comprenant au moins trois sous-parties, une première sous-partie étant associée à un ou plusieurs codes avioniques sélectionnés parmi plusieurs codes prédéfinis, une seconde sous-partie comprenant des informations d'identification d'une donnée élémentaire de ladite base de données et une troisième sous-partie comprenant des informations d'identification subsidiaires de ladite donnée élémentaire; recevoir la clef d'identification et en fonction de ladite clef déterminer la donnée élémentaire. Des développements décrivent l'utilisation de notifications, de calculs de similarité, de communication de la clef au cours du temps, de codes de type ARINC 424 ou propriétaire, de sous parties de clefs prédéfinies ou configurables. Des aspects de logiciel et de système (e.g. FMS, HSI, EFB, AO F, TAXI, ATM/ATC) sont décrits.
Patent FR-3040176-A1 (FR)
Title: Methode predictive de l'exces de dose du aux produits de contrastes iodes injectes pendant les examens de radiodiagnostic et d'evaluation de l'exces de dose biologique
IPC: G01N33/561
Filed: 2015-08-19
Abstract: Procédé d'évaluation de l'effet supplémentaire cassant l'ADN d'un agent de contraste iodé injecté à un individu dans le cadre d'un examen d'imagerie médicale utilisant des rayons X, sur un tissu prélevé sur ledit individu, dans lequel procédé : - on approvisionne des cellules d'un tissu à évaluer qui a été prélevé (de préférence par biopsie) sur un individu ; - on disperse et/ou amplifie lesdites cellules pour obtenir un échantillon cellulaire ; - on met en contact ledit échantillon cellulaire avec un milieu à tester, ledit milieu à tester comprenant ledit agent de contraste iodé et/ou des ions d'iodure ; - on soumet ledit échantillon cellulaire en contact avec ledit milieu à tester à une dose absorbée Dtherapou Dscan déterminée de rayonnement ionisant, sachant que : ○ Dscan représente la dose de rayons X utilisée pour un examen d'imagerie médicale, ○ Dtherap représente la dose de rayonnement ionisant administrée lors d'une séance de radiothérapie qui suit un examen d'imagerie médicale utilisant des rayons X ; - on détermine sur l'échantillon cellulaire le nombre de cassures double brin de l'ADN, et/ou un biomarqueur représentant ce nombre, et/ou le nombre de micronoyaux.
Patent FR-3044649-A1 (FR)
Title: Distributeur de couverts
Inventor: GUILLOT FRANCOIS LOUIS MARC
IPC: B65G59/04
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de prélever des couverts dans un contenant (4), où ils sont disposés en vrac, pour les déposer sur un plateau (3), en les préservant de toute contamination. Ce distributeur (10) comporte, un élément de captation (14) d'un couvert, un générateur de mouvement (11), un élément de guidage (17) de l'élément de captation et de son couvert, et un élément de désolidarisation (22) assurant la libération du couvert. L'usager, en présentant son plateau, ou en faisant usage d'un moyen d'identification individuelle, déclenche le fonctionnement du distributeur qui prélève et dépose automatiquement les couverts sur son plateau. La présente invention concerne également une installation de distribution de couverts comportant au moins un distributeur selon l'invention. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la restauration du type self-service.
Patent FR-3036657-A1 (FR)
Title: Assemblage de butee de suspension et jambe de suspension associee
Inventor: BUYS SEBASTIEN
IPC: B60G15/07
Filed: 2015-05-26
Abstract: Un assemblage de butée de suspension comporte une rondelle supérieure (24) métallique définissant un axe de révolution (100) et une orientation ascendante, la rondelle supérieure (24) présentant une face inférieure (44) formant un chemin de guidage (30) et une face supérieure (42) opposée à la face inférieure (44), et un bloc filtrant (36) annulaire en appui sur la face supérieure (42) de la rondelle supérieure (24). La rondelle supérieure (24) s'évase depuis le chemin de guidage (30) radialement vers l'extérieur et axialement vers le bas. Le bloc filtrant (36) présente une face d'appui (46) annulaire tournée radialement vers l'extérieur à l'opposé de la rondelle supérieure (24) pour venir en appui sur un élément (12) de caisse de véhicule, la face d'appui (46) étant au moins partiellement, et de préférence totalement, située radialement à l'extérieur du chemin de guidage (30) de la rondelle supérieure (24). Le bloc filtrant (36) comporte une partie pleine (38) annulaire s'étendant au moins de la face d'appui (46) annulaire à la face supérieure (42) de la rondelle supérieure (24) et couvrant une zone annulaire de la face supérieure (42) de la rondelle supérieure (24) s'étendant depuis le chemin de guidage (30) de la rondelle supérieure (24) au moins axialement vers le bas et radialement vers l'extérieur.
Patent FR-3037958-A1 (FR)
Inventor: SZLAVIK ZOLTAN
IPC: C07D487/04
Filed: 2015-06-23
Abstract: Composés de formule (I) : où R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R14, A et n sont tels que définis dans la description. Médicaments.