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Patent FR-2951091-A1 (FR)
Title: Formation de particules metalliques sur un support solide a base d'oxyde et muni de deux fonctions chimiques distinctes greffees
Inventor: RACCURT OLIVIER
IPC: B01J13/02
Filed: 2009-10-08
Abstract: Des particules métalliques sont formées sur un support solide à base d'oxyde, par exemple en silice, par réduction in situ d'ions métalliques et fixation desdites particules métalliques sur le support lors d'une même étape. Cette étape consiste à mettre en contact les ions métalliques avec le support, celui-ci ayant été préalablement fonctionnalisé d'une manière adéquate. Plus particulièrement, le support est fonctionnalisé par liaisons covalentes par deux types particuliers et distincts de fonctions chimiques. La première fonction utilisée est une fonction chimique chélatante pour les ions métalliques et/ou pour le métal correspondant aux ions métalliques, tandis que la seconde fonction est une fonction chimique réductrice pour les ions métalliques. À titre d'exemple, la première fonction peut être un thiol et la deuxième fonction peut être l'éthylène diamine.
Patent FR-2948649-A1 (FR)
Title: Table d'accumulation d'articles pour une installation de convoyage
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/51
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention se rapporte à une table plane d'accumulation d'articles pour une installation de convoyage du type comprenant : - deux convoyeurs (1, 2) plans d'entrée et de sortie qui sont parallèles et animés dans des sens opposés pour faire circuler longitudinalement lesdits articles, lesdits convoyeurs plans constituant, en fonction des besoins, une zone de transit des articles dont la surface d'accueil est variable, - un organe déflecteur pour transférer les articles disposés sur ledit convoyeur (1 ) d'entrée vers ledit convoyeur (2) de sortie, lequel organe déflecteur est en forme de paroi (11) courbe disposée sur un chariot (8) qui est mobile longitudinalement. La table d'accumulation est remarquable en ce que la paroi (11) s'étend sensiblement sur toute la largeur du convoyeur (1 ) d'entrée, entre une glissière (3) latérale et une structure (7) disposée entre les deux convoyeurs et sur laquelle est fixé le chariot (8), et en ce qu'elle comporte une zone (ZI) d'introduction d'articles sur le convoyeur (2) de sortie, ladite zone (ZI) d'introduction étant disposée hors de ladite zone de transit.
Patent FR-2935025-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: BURGER MATTHIAS
IPC: F02M47/02
Filed: 2009-08-10
Abstract: Injecteur de carburant pour des systèmes d'injection à accumulateur afin d'injecter du carburant à haute pression dans une chambre de combustion d'un moteur à combustion interne et comprenant un boîtier d'injecteur (2) ayant un volume interne (30) haute pression d'où le carburant mis à haute pression est injecté dans la chambre de combustion du moteur. Le volume interne haute pression (30) est subdivisé en au moins deux volumes annulaires (31, 32) coaxiaux.
Patent FR-2950995-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant un enregistrement des etapes de fabrication d'une preparation pharmaceutique et procede d'enregistrement apparente
Inventor: LE FRANC BENOIT
IPC: G06F19/00
Filed: 2009-10-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif permettant un enregistrement des étapes de fabrication d'une préparation pharmaceutique, incorporé à ou apte à être installé sur une paillasse ou un plan de travail de fabrication d'une préparation pharmaceutique, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de capture et d'horodatage d'image (2) agencés et positionnés par rapport à la paillasse ou au plan de travail (1) de telle sorte que chaque image prise par les moyens de capture et d'horodatage d'image recouvre la totalité de la surface de la paillasse ou du plan de travail (1), des moyens de commande (5) reliés aux moyens de capture et d'horodatage d'image (2) et aptes à déclencher et à arrêter la capture d'image par les moyens de capture et d'horodatage d'image (2), lesdits moyens de commande (5) étant actionnables par un préparateur pendant la fabrication de la préparation pharmaceutique, et des moyens de stockage couplés aux moyens de capture et d'horodatage d'image (2) et aptes à stocker des images prises par les moyens de capture et d'horodatage d'image (2). L'invention porte également sur un procédé d'enregistrement apparenté.
Patent FR-2958553-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de type extenseur entierement souple comprenant au moins deux modules composes chacun en un materiau de type bande elastique
Inventor: KRUPA ROBERT
IPC: A63B21/055
Filed: 2010-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif modulaire de type extenseur (1) entièrement souple (sauf éventuellement un élément rigide ou semi-rigide de liaison entre modules) qui sera dénommé dans ce texte, en cas de besoin « bande élastique modulaire », comprenant au moins deux modules (4, 5) composés chacun en matériau de type bande élastique, lesdits au moins deux modules (4, 5) présentant au moins deux gammes de forces de résistance différentes en traction (R1 et R2), et étant rendus indissociables par au moins un moyen de liaison (2) placé avantageusement entre chaque module ou entre chaque couple de deux modules, qui peut par exemple consister en ledit élément rigide ou semi-rigide précité, à titre non limitatif.
Patent FR-2959282-A1 (FR)
Title: Quasi-isothermal cylinder-piston system for use in e.g. internal combustion engine of hybrid car, has piston for compressing or releasing gas compressed in space by plates of piston with large heat-transferring surface with gas
Inventor: COLSENET PATRICE
IPC: F02B77/00
Filed: 2010-04-21
Abstract: The system has a fixed element (1) comprising thermally conducting plates (5) parallel to a principal axis. A mobile piston (2) comprises thermally conducting plates (6) parallel to the principal axis, where the plates of the piston is slid between the plates of the fixed element. The piston is arranged for compressing or releasing gas compressed in a space between the plates of the fixed element by the plates of the piston with a large heat transferring surface with gas circulating after compression or releasing between the fixed element and the piston.
Patent FR-2964757-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour la capture d'images selon un champ de 360°
Inventor: OLLIER RICHARD
IPC: G03B37/04
Filed: 2010-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) optique pour la capture d'images, selon un champ de 360°, par recollement numérique de trois images, comprenant trois groupes optiques (2, 3, 4) d'axe longitudinal (20, 30, 40), pour les acquisitions respectives desdites trois images, chaque groupe optique (2, 3, 4) présentant une lentille de tête (21, 31, 41) suivie, sur le même axe longitudinal (20, 30, 30) dudit groupe optique, de plusieurs lentilles (211, 311, 411) afin de projeter les rayons transmis vers un capteur d'images (22, 32, 42), lesdits trois groupes optiques (2, 3, 4) étant enchevêtrés entre eux autour d'un axe de rotation fictif (5) pour ces derniers, l'axe longitudinal (20, 30, 40) de chaque groupe optique étant incliné par rapport à un plan orthogonal audit axe de rotation fictif de telle façon à permettre l'enchevêtrement desdits groupes optiques.
Patent FR-2965087-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'equipage d'un aeronef lors de changements de niveau de vol de celui-ci
Inventor: BARRAL JEROME
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-09-21
Abstract: Ce dispositif d'assistance à l'équipage d'un aéronef pour le changement de niveau de vol de l'aéronef dans le trafic aérien, comprenant des moyens de visualisation dans le plan vertical de la position de l'aéronef, est caractérisé en ce que les moyens de visualisation comportent : - des moyens d'affichage (1) propres à afficher une image comportant au moins une zone correspondant à une altitude cible (FL) pour l'aéronef, et en ce qu'il comporte : - des moyens de sélection (5, 6, 7) de ladite zone de l'image.
Patent FR-2967873-A1 (FR)
Title: Device for being placed on shoes, for protecting feet and ankles of users of motorized two-wheeler, against e.g. shock, has closing units formed of two self-gripping bands placed on two rear bands of upper part of gaiter
Inventor: CARLE EMPEREUR PHILIPPE
IPC: A43B3/20
Filed: 2010-11-25
Abstract: The device has a protection reinforcement (4) placed on an upper part of a gaiter or on-boot (1) to protect ankle or malleolus and placed on a lower part of the gaiter on level of top of a foot and an outer circumference of the foot. A half-sole (3) is made of synthetic material and does not cover a heel. An elastic band (6) is placed behind the half-sole and does not cover the heel, where the device is placed and removed from a shoe by closing units (5) that are formed of two self-gripping bands placed on two rear bands of the upper part of the gaiter. The closing units of the gaiter are ensured by two self-gripping bands of type Velcro(RTM: Hoop and loop fastener). The protection reinforcement is made of leather material, anti-abrasive material, and synthetic material that is chosen from rubber or plastic material.
Patent FR-2960071-A1 (FR)
Title: Boitier de raccordement de fibres optiques
Inventor: MONATLIK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G02B6/44
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un boîtier (1) de raccordement de fibres optiques, comprenant une partie avant et une partie arrière (2), la partie avant comprenant au moins un raccord apte à raccorder des fibres d'un utilisateur à des fibres issues d'un câble (4) d'acheminement de fibres optiques, caractérisé en ce que le boîtier (1) comprend au moins une entrée de câble située dans la partie avant et au moins une entrée (5) de câble située dans la partie arrière (2), ainsi qu'une zone (7) permettant le passage du câble depuis la partie arrière (2) vers la partie avant.
Patent FR-2960021-A1 (FR)
Title: Rotor wheel for use in low-pressure turbine stage of jet engine, has annular vibration damping rod mounted around shrouds of ceramic matrix composite vanes and maintained on shrouds of vanes by upstream and downstream hooks
Inventor: JUDET MAURICE GUY
IPC: F01D5/26
Filed: 2010-05-12
Abstract: The wheel (10) has a disk (12) whose periphery is equipped with slots (26), and ceramic matrix composite vanes (14) e.g. turbine vanes, provided with blades (16), roots (18) and shrouds (24) that are situated at the proximity of corresponding free ends of the blades. The roots are mounted in the corresponding slots. An annular vibration damping rod (100) is mounted around the shrouds of the vanes and maintained on the shrouds of the vanes by upstream and downstream hooks. The annular rod comprises axial portions rotating with tangential portions.
Patent FR-2945865-A1 (FR)
Title: Ultrasonic waveguides detecting method for visualize e.g. high temperature of tank in liquid metal reactor, has beryllium and/or aluminum oxide coating layer that is formed on exterior surfaces of waveguides
Inventor: JOO YOUNG-SANG
IPC: G01N29/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: The device (1) has an ultrasonic detector (10) for transmitting and receiving an ultrasonic signal towards/from an object. A lug (20) supports a side of the detector for converting a mode of the ultrasonic signal. Waveguides (30) are arranged between the lug and the object for guiding the transmitted/received ultrasonic signal. A beryllium and/or aluminum oxide coating layer (40) is formed on exterior surfaces of the waveguides, where waveguides are made of a stainless steel sheet.
Patent FR-2963594-A1 (FR)
Title: Agencement de capteurs pour la detection d'humidite d'un pare-brise de vehicule automobile
Inventor: TALAUCHER STEPHANE
IPC: B60R1/00
Filed: 2010-08-05
Abstract: L'invention propose un agencement (10) de capteurs pour la détection d'humidité d'un pare-brise (16) de véhicule automobile, comportant au moins un capteur (12) d'humidité associé à un premier capteur (14) de température, destinés à coopérer pour déterminer un pourcentage massique d'eau dans l'air, qui sont logés dans une coque (20) d'habillage d'un pied (18) d'un rétroviseur (22) central de véhicule automobile, ledit pied(18) étant fixé dans une partie médiane supérieure d'un pare-brise (16) dudit véhicule, caractérisé en ce que le capteur d'humidité (12) est agencé dans une première zone avant (32) de la coque (20), agencée à proximité du pare-brise (16), une face active (34) dudit capteur (12) étant agencée parallèlement à une première ouverture (36) de la coque sensiblement perpendiculairement au pare-brise, pour permettre à un flux d'air longeant une face intérieure du pare-brise de baigner toute la surface active du capteur d'humidité.
Patent FR-2964116-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un activateur de beta-glucosidase pour la detection et/ou l'identification de c.difficile
Inventor: CELLIER MARIE
IPC: C12Q1/04
Filed: 2010-09-01
Abstract: La présente invention concerne un milieu réactionnel comprenant au moins un substrat de beta-glucosidase , et un composé de formule générale Ar-beta-D-glucoside, où Ar- désigne un composé aromatique, différent dudit substrat. Selon l'invention, un tel milieu peut être mis en œuvre dans un procédé de détection et/ou d'identification de C. difficile.
Patent FR-2965326-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission de lumiere pour projecteur d'un vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S8/12
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'émission de lumière (1), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un premier réflecteur (6) comprenant une face de réflexion, - une source (5) de lumière, - une première surface de cache (12) ; - une deuxième surface de cache (13); - un élément optique (2) comprenant un premier foyer et/ou une première ligne focale à l'intersection du bord de coupure du premier cache (12) et du bord de coupure du deuxième cache (13) la face de réflexion du premier réflecteur (6), la première surface de cache (8), la deuxième surface de cache (13) et l'élément optique (2) étant agencés de manière à générer un faisceau lumineux délimité par une première coupure et par une deuxième coupure.
Patent FR-2970497-A1 (FR)
Title: Multifunctional lock for sliding opening frame, has head and strike comprising locking zone with locking unit that is formed by bolt and abutment for carrying out immobilization of head and strike according to frame displacement direction
Inventor: LAFOURCADE PASCAL
IPC: E05B15/02
Filed: 2011-01-19
Abstract: The lock (1) has a head (2) and a strike (3) comprising a centering zone (2a) with a centering unit that is formed by a pin (6) and a housing. The pin and housing are respectively secured to the head and strike and adapted to ensure centering and relative immobilization of the head and the strike according to transverse and vertical directions (Y, Z) and a horizontal displacement direction (X) of an opening frame. The head and strike have a locking zone (2b) including a locking unit formed of a bolt (8) and an abutment to carry out the immobilization according to the displacement direction.
Patent FR-2974126-A1 (FR)
Title: Device for providing running water in toilet tank in semi-detached and low feed front region to clean toilet, has adapter provided with threaded brass tubing and installed in toilet tank comprising foot valve
Inventor: ZADA SEMIR
IPC: E03D9/00
Filed: 2011-04-12
Abstract: The device has an adapter provided with a threaded brass tubing (1) and installed in a toilet tank (14) comprising a foot valve (7). The adapter allows supply of water out of the tank. The threaded brass tubing engages a bent brass push-in connection (3). An eccentric fitting piece (5) and a hose (6) are connected by the threaded brass tubing. The brass tubing is fixed inside the tank against a nut plate (8).
Patent FR-2979975-A1 (FR)
Title: Reversible thermodynamic double flow-type controlled mechanical ventilation installation for ventilating, heating, cooling and producing hot water of building of e.g. industry, has heat exchangers placed in instilled and extracted air ducts
Inventor: BERTHIER ALAIN
IPC: F24D5/12
Filed: 2011-09-13
Abstract: The installation has a thermodynamic primary circuit (1) comprising a compressor (2), a double-condenser (3) outputting heat exchanged between refrigerant and first coolant/second coolant to heat domestic hot water, a one-way type thermostatic pressure reducer (5) and a simple use evaporator (6) exchanging heat between the refrigerant and the first coolant. The first coolant circulates in an inner side of a secondary circuit (10) to heat/cool a building by exchanging the heat through heat exchangers (11, 12), which are placed in an instilled air duct and an extracted air duct, respectively.
Patent FR-2980515-A1 (FR)
Title: Actionneur de soupape electro-hydraulique a came alternative
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F01L9/10
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'actionneur de soupape électro-hydraulique à vérin et came alternative suivant la présente invention comprend : * un vérin hydraulique actionneur de soupape (2) qui ouvre une soupape d'un moteur à combustion interne (100) au moyen d'une électrovanne d'ouverture de soupape (4), d'un conduit haute pression d'ouverture de soupape (11) et d'un circuit hydraulique haute pression entrant (5), et qui ferme ladite soupape au moyen d'une électrovanne de fermeture de soupape (6), d'un conduit haute pression de fermeture de soupape (12) et d'un circuit haute pression sortant (7), * une pompe hydraulique volumétrique (8) coopérant avec un clapet anti retour d'entrée de pompe (14) et une électrovanne d'obturation de sortie de pompe (13) et dont la sortie est reliée à un circuit basse pression (9) et à un réservoir basse pression (10) alimenté par une pompe de réapprovisionnement (52) et un réservoir de réapprovisionnement (53).
Patent FR-2971840-A1 (FR)
Title: Vetement de protection balistique
Inventor: TIRARD FRANCK
IPC: F41H1/02
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'invention concerne un vêtement de protection balistique comprenant un gilet de protection balistique (1), le gilet de protection balistique (1) comprenant un pack de protection balistique multicouche (11), le pack de protection (11) présentant une partie de protection ventrale (111) et une partie de protection dorsale (112), dans lequel la partie de protection ventrale (111) et la partie de protection dorsale (112) sont propres à recouvrir une épaule d'un utilisateur en se chevauchant.
Patent FR-2973069-A1 (FR)
Title: Ring for casing of stator of high pressure turbine, has part continuous on circumference and concentric with another part, and defining gas flow passage surrounded by casing, where former part is constructed by composite material
Inventor: MAREIX JEAN PIERRE LOUIS
IPC: F01D9/04
Filed: 2011-03-24
Abstract: The ring (41) has two parts (47, 51), where the parts include two annular main portions (48, 52), respectively. One of the parts is continuous on a circumference and is in contact with ends of two partitions (42, 43) that are parallel to a main part (40) of a casing. The other part is continuous on the circumference and concentric with the former part. The latter part defines a gas flow passage (2) surrounded by the casing, and is constructed by a material i.e. composite material, different from a material i.e. metal, of the former portion.
Patent FR-2976332-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement entre moteur et reducteur de direction assistee electrique de vehicule automobile
Inventor: LACHAUX VINCENT
IPC: B62D5/04
Filed: 2011-06-08
Abstract: Le dispositif (8) réalise un accouplement entre l'arbre (7) du moteur électrique d'assistance (2) et une vis sans fin (4) constituant l'arbre d'entrée du réducteur (3). Deux flasques (9, 10), comportant chacun deux têtes sphériques (12, 15) diamétralement opposées, sont montés l'un en regard de l'autre, respectivement sur l'arbre (7) du moteur électrique et sur l'extrémité (17) de la vis sans fin. Entre les deux flasques est insérée une pièce d'accouplement (11) en forme de disque, comportant sur chacune de ses faces deux rainures (18, 20) à fond sphérique, diamétralement opposées, logeant les têtes sphériques des deux flasques, les rainures (18) d'une face étant disposées suivant un diamètre perpendiculaire aux rainures (20) de l'autre face.
Patent FR-2979468-A1 (FR)
Title: Adressage flottant d'une page de memoire eeprom
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/08
Filed: 2011-08-30
Abstract: Procédé de programmation électrique d'une mémoire non volatile, dans lequel un cycle de programmation comprend l'adressage préalable de cellules mémoires à partir d'une adresse initiale (Aiij) de la mémoire correspondant à une première rangée i et une colonne j d'un plan mémoire, caractérisé en ce qu'il comprend de plus l'adressage de cellules mémoires sur une seconde rangée consécutive i+1 lorsque la fin de la première rangée i est atteinte, pour finalement mémoriser des données sur des bits d'adresses consécutives et croissantes sur deux rangées consécutives i, i+1.
Patent FR-2983959-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif rmn a tres basse temperature
Inventor: BOULEAU ERIC
IPC: G01N24/08
Filed: 2011-12-13
Abstract: Procédé d'analyse par RMN d'un échantillon solide disposé dans un porte-échantillon (21), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - génération de plusieurs flux gazeux (2, 3, 4) haute pression à partir d'au moins une première source (1) d'un gaz haute pression ; - refroidissement des flux gazeux (2, 3, 4) dans au moins un échangeur de chaleur (12) à partir d'un gaz réfrigérant (15) provenant d'au moins une seconde source (11) de gaz ; - mise en rotation du porte-échantillon (21) par un premier flux gazeux (2) haute pression refroidi et refroidissement du porte-échantillon par un second flux gazeux (3) haute pression refroidi.
Patent FR-2987003-A1 (FR)
Title: Gear reduction device for spark-ignition engine for motor cycle, has driven pinion fixed to belt pulley or pinion of chain, and driving pinion rotated with secondary shaft of gearbox, crankshaft or rotor of electric motor about axis
Inventor: OFFENSTADT ERIC JEAN
IPC: B60K6/36
Filed: 2012-02-20
Abstract: The device has a driven pinion (13) rotationally fixed to a belt pulley or a pinion (7) of a chain (11). A driving pinion (6) is integrally rotated with a secondary shaft of a gearbox, a crankshaft (1) or a rotor of an electric motor about an axis (A). A fixing unit is mounted on bearings arranged inside a hollow shaft (10). A fixed shaft (17) of smaller diameter is formed independent of rotation speed of the hollow shaft of larger diameter. A balancing shaft (2) is not located between the crankshaft and the hollow shaft. A brake clamp is fixed on an oscillating arm.
Patent FR-2972594-A1 (FR)
Title: Lampe led dotee d'un dispositif de regulation de puissance
Inventor: BOUFFAY BORIS
IPC: H05B44/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: Une lampe, telle qu'une lampe frontale par exemple, comportant : - une source lumineuse comportant une ou plusieurs diodes de type LED; - un module de puissance pour générer une alimentation électrique de ladite source lumineuse, ledit module étant commandé par une information ou un signal de commande; - un module de commande pour le réglage de l'intensité lumineuse générée par ladite source lumineuse; caractérisé en ce que ledit module de commande comporte un capteur d'image générant au moins une image de la zone éclairée par ladite source lumineuse et des moyens de traitement de ladite image dans le but de générer ladite information ou ledit signal de commande La lampe comporte en outre un processeur de traitement d'images capable d'effectuer des analyses complexes sur l'image, notamment la reconnaissance d'une corde, la détection de brouillard etc...
Patent FR-2992716-A1 (FR)
Title: Structure poreuse pour fluide incorporant un conduit
Inventor: POGGI FREDERIC
IPC: F28F13/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne une structure poreuse (1) comprenant au moins un conduit métallique (2) dans lequel circule un premier fluide (F3) et contre lequel est disposé au moins un bloc de mousse métallique (5) à travers lequel circule un deuxième fluide (F4), caractérisé en ce que ledit conduit métallique (2) est fixé dans un logement ouvert réalisé sur une surface externe dudit bloc de mousse métallique (5) épousant la forme dudit conduit métallique (2).