baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2745221-A1 (FR)
Inventor: SOHIER MARIE PASCALE
IPC: B26D7/26
Filed: 1996-02-28
Abstract: A sequential cutting device comprising a cutting tool is disclosed. Each cutting device comprises an individually adjustable device (30), a return device (23) for returning a pad (25) towards the adjustable device (30), and a control device such as an eccentric (22) or a connecting rod system. When the control device (22) is at its highest point, an abutment surface (38) engages an abutment surface (33) on an abutment bridge (30) and thus defines a pre-cutting position. When said control device is at its lowest point, the eccentric spaces the pad (25) from the abutment bridge (30) and thus defines a cutting position. A method wherein pre-cutting and cutting lines are produced in a single station by preselecting the cutting devices is also disclosed.
Patent FR-2745458-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux circuits d'illumination a diodes electroluminescentes, notamment pour vehicules automobiles, feu de signalisation et tableau de commande l'incorporant
Inventor: MONARD PAUL
IPC: H05B44/00
Filed: 1996-02-28
Abstract: La présente invention concerne un circuit d'illumination à diodes électroluminescentes alimentées par une tension continue à travers un circuit d'alimentation, notamment pour véhicules automobiles, qui comprend un nombre N de diodes électroluminescentes (DEL) disposées dans un réseau (30) mixte parallèle/série comprenant i lignes et j colonnes, le produit i.j étant égal à un nombre M qui est supérieur audit nombre N, les M-N branches du réseau qui ne comprennent pas de diode électroluminescente étant remplacées soit par un circuit ouvert soit par un premier dipôle essentiellement résistif (22, 23). Application pour feu de signalisation et pour tableau de commande pour véhicule automobile.
Patent FR-2733289-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction pour vehicule automobile, permettant une usure maximale du disque
Inventor: KLEIFGES JURGEN
IPC: F16D13/62
Filed: 1996-04-18
Abstract: Dans un embrayage à friction pour un véhicule automobile, comprenant des surfaces de friction 4, 7 sur la masse d'inertie 2 et le plateau de pression 6, le disque d'embrayage 10 est pourvu d'anneaux de garniture de friction 16, qui présentent une épaisseur de matériau sensiblement constante sur toute leur étendue radiale, et des surfaces de friction conjuguées s'étendant, tout au moins dans une direction radiale, au-delà des surfaces de friction 4, 7, et qui, dans cette zone, sont fixés par rivetage à un support 13.
Patent FR-2734970-A1 (FR)
Title: Ligne de liaison electrique coaxiale
Inventor: FUCHS JOSEF
IPC: H01R13/646
Filed: 1996-05-29
Abstract: L'invention concerne une ligne de liaison électrique coaxiale. Dans cette ligne (1) comportant un dispositif (4) de réglage de la longueur électrique et possédant des conducteurs (6, 7), le conducteur extérieur (6) possède deux éléments de boîtier (14, 15) déplaçables progressivement l'un par rapport à l'autre au moyen d'une douille de serrage (9) et le conducteur intérieur (7) comporte deux éléments de liaison (16, 18) déplaçables l'un par rapport à l'autre et reliés à des éléments de boîtier; les diamètres intérieurs de ces derniers et les diamètres extérieurs des éléments (16, 18) sont tels que le dispositif (4) possède une impédance constante sur toute sa longueur. Application notamment aux lignes électriques de liaison de transmission de données en hautes fréquences.
Patent FR-2749470-A1 (FR)
Title: Regulation de flux de signaux de television numeriques
Inventor: IMBERT MICHEL
IPC: H04N5/44
Filed: 1996-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation en lecture de zones mémoire (7) d'un circuit (13) de décompression d'un flux de données vidéo compressé selon une norme MPEG, par rapport au débit d'écriture dudit flux de données compressées dans lesdites zones mémoire (7), ledit circuit de décompression (13) délivrant un flux de données image (I) au rythme de signaux de synchronisation horizontale (H) et verticale (V) des images délivrées par un circuit (14) d'encodage selon une norme de télévision couleur, ledit procédé consistant à générer un signal d'horloge (H2') de fréquence fixe destiné à la lecture desdites zones mémoire (7) et à la génération desdits signaux de synchronisation horizontale (H) et verticale (V), et à décaler l'apparition d'un front déclencheur dudit signal de synchronisation verticale (V) sur la base d'un signal (T) indicateur de l'état d'une mémoire tampon (8) associée auxdites zones mémoire (7).
Patent FR-2750894-A1 (FR)
Inventor: VIDAL VERONIQUE
IPC: C07C6/10
Filed: 1996-07-12
Abstract: The method for the metathesis of original linear or branched alkanes consists in reacting this or these original alkane(s) on a catalyst comprising a support formed by a solid oxide on which are grafted and dispersed metal atoms in hydride form, these metal atoms having high degrees of unsaturation. It concerns in particular the hydride of metals of groups 5 and 6 of the periodic system of elements and more particularly tantalum, tungsten and chromium.
Patent FR-2753722-A1 (FR)
Inventor: BERTRAND BERREBI ISABELLE
IPC: G01N33/68
Filed: 1996-09-26
Abstract: A process for detecting modulators of myocardial relaxation, which process comprises assessing a modulating effect of a putative modulator upon the phosphorylation of phospholamban and immobilised SR vesicles for use in such process.
Patent FR-2741625-A1 (FR)
Title: Agent polymerique de filtrage des ultraviolets et procede pour sa preparation
Inventor: KIM HYO JOONG
IPC: C08F8/00
Filed: 1996-11-27
Abstract: L'invention concerne un nouvel agent de filtrage polymérique anti-ultraviolets (UV) comprenant au moins un monomère représenté par la formule (I) ci-dessous dans la molécule: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle X représente la formule (II) ou (III) ci-dessous, (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R représente un alkyle en C1 à C12 ou un cycloalkyle en C3 à C12 qui peut être facultativement substitué par un alkyle en C1 à C6 , et un procédé pour sa préparation.
Patent FR-2757280-A1 (FR)
Title: Radiographic products for exposure to high energy X=rays and gamma rays
Inventor: FEUMI JANTOU CHRISTIANE MARIE
IPC: G03C1/06
Filed: 1996-12-13
Abstract: Radiographic product for exposure to X-ray or  psi -ray radiation with an energy of \-10 kV comprises a support coated on at least one face with an emulsion layer containing grains of silver halide dispersed in a binder and an effective amount of at least one free spectral sensitizing dye.
Patent FR-2757665-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome, notamment dispositif medical implantable actif, et son programmateur externe, a ajustement dynamique de la puissance d'emission
Inventor: DESCHAMP HERVE
IPC: A61N1/372
Filed: 1996-12-24
Abstract: Le dispositif autonome (10) comprend des moyens (26, 28) d'émission de signaux (16) en direction du programmateur et des moyens (26, 28) de réception de signaux (14) en provenance du programmateur. Le programmateur (12) comprend des moyens (66, 70) d'émission de signaux (14) en direction du dispositif autonome et des moyens (68, 76) de réception de signaux (16) en provenance du dispositif autonome. Selon l'invention, les moyens d'émission des signaux du programmateur sont des moyens à niveau d'émission variable, et le dispositif autonome comporte des moyens de contrôle (32, 36) pour analyser le niveau du signal (A) reçu du programmateur et produire un signal ( PHI*) de commande du niveau d'émission de ce dernier, ce signal étant envoyé au programmateur par l'intermédiaire des moyens d'émission du dispositif autonome. L'invention s'applique également au cas où ce sont les moyens d'émission du dispositif autonome qui sont des moyens à niveau d'émission variable, commandés alors par le programmateur qui analyse le niveau du signal qu'il reçoit.
Patent FR-2757688-A1 (FR)
Title: Cable/rail connector for industrial electricity distribution
IPC: H01R4/36
Filed: 1996-12-20
Abstract: The cable to rail connector has a cable for connection to a rail section (4) using a wire holder (1) screwed (6) to the rail base. The wire holder has an isolating protection cover (12) which slides sideways into place. To provide complete protection, an inserted end unit (20) with a central hole (20a) slides into place over the wire holder. There is an upper hole area to allow the rail fixing screw to be vertically positioned.
Patent WO-9747945-A1 (WO)
Inventor: DEKER GUY
IPC: G05D1/02
Filed: 1997-06-03
Abstract: For the lateral avoidance of a mobile zone (10) by a vehicle (1) based on periodically supplied information concerning the mobile zone to be avoided (10) and on an initially scheduled route (2) for the vehicle, the method comprises: defining periodically (18) the envelope of the said zone (10), determining (19) a circumscribed circle (12) to the said envelope, and the speed vector (3) of the circle (12), determining the route (2) portion situated on the passage of the circle (12), if the vehicle must enter the circle (12), computing (24) port (B1-B2-B3) and starboard (A1-A2-A3) trajectories for avoiding the zone defined by the circle (12), selecting one of these two avoidance trajectories (A1-A2-A3, B1-B2-B3) according to the length of the newly computed avoidance routes and the direction of movement of the zone to be avoided (10).
Patent WO-9805434-A1 (WO)
Title: Installation pour l'enrobage de produits alimentaires ou pharmaceutiques
Inventor: JUAN RICHARD
IPC: B05B13/02
Filed: 1997-07-10
Abstract: Cette installation comprend une cuve (2), avec une bouche axiale (3) d'entrée des produits, des moyens d'entraînement en rotation de la cuve (2), par rapport à un bâti (8), des moyens de pulvérisation (53) du revêtement sur la masse de produits disposés dans la partie inférieure de la cuve (2), un circuit d'air chaud traversant la masse de produits et une armoire de régulation. Selon l'invention, la cuve (2), de forme générale bitronconique à cônes inversés (4, 5), présente une paroi intérieure lisse et est en contact d'étanchéité par son bord postérieur avec un disque central fixe (14), ce disque étant traversé, en partie supérieure, par une ouverture (50) raccordée à l'une des branches (B) du circuit d'air chaud, et en partie inférieure, par au moins une ouverture pour le passage d'au moins un organe mélangeur rotatif (15), cet organe, disposé dans la partie de la cuve (2) recevant la plus grande épaisseur des produits à traiter, étant relié à des moyens d'entraînement disposés dans un caisson étanche (25) qui, fixé contre le dos du disque central (14), est relié à l'autre branche (A) du circuit d'air chaud.
Patent FR-2762104-A1 (FR)
Inventor: CHIARONI DOMINIQUE
IPC: H04J14/08
Filed: 1997-04-10
Abstract: The procedure provides for synchronisation and signal shaping of a binary signal having a time bit, T0. The procedure includes forming p sampled signals (S.lambda-a, S-lambda-d) obtained from modulations of the signal (S) by pulses of frequency 1/T0, and of duration equal to T0/p. These are carried by p optical carriers of different wavelengths (lambda-a, lambda-d). The signals are delayed by application to delay circuits, such that the consecutive delayed signals are shifted in time by an interval (T0/p). The delayed signals produced in this way are then combined together to produce a new output signal. It is also possible to combine the sampled signals before their application to the delay circuits, taking advantage of their differences in wavelength.
Patent FR-2765557-A1 (FR)
Title: Container formed as two identical interlocking parts, used in packaging of bottles
Inventor: FLORINO MARC
IPC: B65D21/02
Filed: 1997-07-07
Abstract: The container (1) is made up of two parts (2) which can be attached one to the other. They are attached together on one of their faces (3) by a fixing method which uses features (4,5) which are invisible when the two parts are connected together to form the container. The fixing method uses a system where each part of the container carries a convex element (4) and a concave element (5). These co-operate respectively with the concave and convex elements on the other part to form the container.
Patent FR-2758885-A1 (FR)
Title: Selection and identification of cellular receptors for viruses
Inventor: BOULANGER PIERRE
IPC: G01N33/569
Filed: 1997-07-10
Abstract: Method for selecting and identifying a cellular receptor (CR) for a virus comprises: (i) immobilising on a support a viral reagent (A) comprising all or part of a viral surface protein that determines attachment of the virus to CR; (ii) incubating with a sample; (iii) eluting retained sample with all or part of an antibody (Ab) directed against (A), and (iv) analysing eluted material. Also new is the reverse process for selecting and identifying parts of a viral protein that determine attachment to CR comprising: (i) immobilising Ab; (ii) incubating with sample; (iii) eluting with (A), and (iv) analysing eluted material.
Patent FR-2761038-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'accouplement d'une cremaillere et de son pignon d'entrainement
Inventor: DE PRETTO ALAIN
IPC: B62D3/12
Filed: 1997-10-01
Abstract: Le mécanisme d'accouplement d'une crémaillère (5) contre un pignon (1) d'entraînement en translation de la crémaillère (5) comprend un ressort de poussée (17) du pignon (1) et de la crémaillère (5) l'un contre l'autre, ressort agencé pour exercer son action suivant au moins deux degrés de poussée successifs et il est prévu, entre la crémaillère (5) et le ressort (17) , un appui (14) contre lequel frotte la crémaillère (5) , et un guidage (15) de l'appui (14) .
Patent FR-2757177-A1 (FR)
Title: Composes d'acides nucleiques de proteine et de polynucleoti de codant pour la sous-unite catalytique de telomerase humai ne, production et applications
Inventor: CECH THOMAS R
IPC: C07K7/06
Filed: 1997-10-01
Abstract: Dans le domaine du génie génétique, l'invention concerne des séquences d'amino acides liées à la transcriptase reverse de télomérase humaine, qui est une sous-unité de protéine catalytique de télomérase humaine. Ces polynucléotides et polypeptides peuvent servir à produire des compositions pour le diagnostic, le pronostic et le traitement de maladies humaines, pour modifier la capacité de prolifération de cellules, et pour identifier et rechercher des composés et traitements utiles dans le domaine médical. Exemples d'application: recherche et dépistage de cancers et d'altérations dues au vieillissement.
Patent WO-9832576-A1 (WO)
Title: Machine for cleaving wood in long pieces
Inventor: ALONSO ROGER JOSE LOUIS
IPC: B27L7/04
Filed: 1998-01-21
Abstract: The invention concerns a machine for cleaving wood, said machine using a tapered screw (8) driven in rotation, to split the wood, characterised in that it mainly comprises: so-called first means, in the form of grips (15 and 16) for grasping a plank log (31) and maintaining it substantially horizontally; and so-called second means (6), for pressing along a vertical displacement (5) said tapered screw (8) in the median part of said piece (31); and support means, which also constitute means for guiding the displacement (13) of the tapered screw, consisting of an elongated tubular frame (1) linked by means of an adjusting device (2), to hanging means.
Patent FR-2767676-A1 (FR)
Title: Spinal cage implant for promoting fusion of two or more vertebrae
Inventor: LIU MINGYAN
IPC: A61F2/28
Filed: 1998-01-09
Abstract: The  spinal cage implant (1) comprises a central part (3c) with walls (4) and terminal parts (5,6) for bearing against the cortical bone of the vertebral end plates. The central part is adapted to penetrate the vertebral end plates and transversely projects from the terminal bearing parts. Implant bears against the vertebral end plates with terminal parts and contains bone graft material between walls which penetrate the openings in the end plates and permit bone fusion between the two vertebrae. Independent claims are also included for an insertion tool, and methods of spinal fusion.
Patent FR-2773689-A1 (FR)
Title: Framework for shelving
Inventor: VELLA JOSEPH ERIC
IPC: A47B47/02
Filed: 1998-01-19
Abstract: The shelving framework comprises four uprights (2), side frames (4) and cross members.  The first assembly holes (3A) are formed in the external face  (2A) of the upright.  Each end of the side frames has a first leg carrying the second assembly part and an orthogonal leg carrying part of a second assembly means.   The second leg extends in the plane (R) located between the lateral face (2B) of the upright turned towards the side frame and the end face (9) of the side frame indirectly supported on the upright lateral face.  One of the complementary parts of the second assembly means (7) has means for forcing the end of the cross member to approach the upright.
Patent WO-9847377-A1 (WO)
Title: Optoelectronic device for image acquisition, in particular of code bars
Inventor: MASSIEU JEAN-LOUIS
IPC: G06K7/10
Filed: 1998-04-21
Abstract: The invention concerns an optoelectronic device for image acquisition, in particular of code bars, comprising a housing containing an electronic scanning sensor (10), lighting means (26, 27), and optical means forming images on the sensor (10) and comprising a diaphragm (25). The invention is characterised in that the optical means include at least two diopter lenses (21, 40) arranged between the diaphragm (25) and the sensor (10), consisting of a symmetrical rotating lens (40) whereof the useful part is convex and of a cylindrical lens (21) not generating deviation in plane (X) parallel to the optical plane and convergent in plane (Y) perpendicular to plane (X).
Patent FR-2775495-A1 (FR)
Title: Mobile door panel operating mechanism especially for public transport vehicle
Inventor: WIAND MICHEL
IPC: E05F15/12
Filed: 1998-03-02
Abstract: The mechanism consists of a lever with one end connected to the door panel (14) and the other to a driven shaft (13) coupled to a driving shaft (12) turned by a motor/reduction gear unit (11). The axis (17) of the driving shaft is offset at an angle of between 5 and 45 degrees to the axis (18) of the driven shaft, the two shafts being connected by a ball and socket coupling with a peg (23) through the ball (20) engaging with lengthwise slots in the socket (19).
Patent WO-9932535-A1 (WO)
Title: Moisture-setting polyurethane adhesive for hygiene articles
Inventor: MISKOVIC MICHEL
IPC: B32B7/12
Filed: 1998-12-17
Abstract: The invention concerns a moisture-setting polyurethane adhesive comprising: (a) 70 to 95 wt.% of a polyurethane prepolymer obtained by polyadditon of polyols with diisocyanates trimerised into isocyanates; and (b) 5 to 30 wt.% of a substantially amorphous polyalphaolefin, the content in free NCO groups representing 1 to 20 wt.% of the adhesive. Said adhesive is used for bonding VELCRO® type fixing elements on hygiene articles.
Patent FR-2760679-A1 (FR)
Title: Dispositif pour souder par contact des elements
Inventor: HONEGGER BEAT
IPC: G05B19/042
Filed: 1998-03-06
Abstract: Le dispositif pour souder par contact des éléments rapportés, en particulier des éléments en matière plastique, comprend un organe de chauffage pour appliquer de la chaleur à une zone à ramollir de l'élément rapporté.Il comporte un organe de contrôle 1 pour contrôler la quantité de chaleur fournie par l'organe de chauffage 3 au cours du processus de soudage, cet organe de contrôle comportant un organe d'entrée de données 4, un circuit de réglage 6 apte à fournir une puissance électrique susceptible d'être appliquée à l'organe de chauffage 3 en fonction d'une grandeur de pilotage 10 appliquée à l'entrée du circuit de réglage, ainsi qu'une unité de calcul 5 pour déterminer la grandeur de pilotage 10.Application à la reprogrammation rapide des données concernant le chauffage de l'élément rapporté.
Patent FR-2762499-A1 (FR)
Title: Meuble permettant de s'allonger, possedant une partie de pied et une partie de tete inclinables
Inventor: HEIMANN DIETER
IPC: A47C20/04
Filed: 1998-03-18
Abstract: La partie de pied ou de tête de ce meuble est montée inclinable à l'aide d'une traverse rotative située sous la surface sur laquelle on peut s'étendre.La traverse (8) est formée par un étrier tubulaire en U dont la base (12) porte un levier de positionnement (11) et est coudée à la façon d'un vilebrequin. Les paliers pour le montage de la traverse (8) sur le châssis du meuble comprennent des axes traversant les branches (14) de l'étrier et coaxiaux à un palier central de commande. Les extrémités (17) des branches (14) sont fixées au châssis de la partie de tête ou de pied.Applicable notamment aux meubles possédant une ou deux parties inclinables par moteur.
Patent FR-2777769-A1 (FR)
Title: Domestic deep fryer with filtering
Inventor: MARIOTTI RENE
IPC: A47J37/12
Filed: 1998-04-27
Abstract: The deep fryer has a bowl housing a removable basket, with a filter holder (7')  retaining the filter (10'). A spring beneath the filter holder lifts it toward the top of the fryer when the basket is removed.  When the basket is replaced it presses the filter holder down, causing the cooking oil to pass through the filter.  When the basket is in place it can be locked (111,103) in position.
Patent FR-2780007-A1 (FR)
Title: Jonc adapte a recouvrir la rainure longitudinale d'une barre de toit
Inventor: FOUREL PASCAL
IPC: B60R9/052
Filed: 1998-06-19
Abstract: Le jonc (11) comporte, sur sa face (20) tournée vers la cavité (17) de la barre (13), entre les deux conformations latérales longitudinales (18, 19), deux saignées longitudinales (21, 22) s'étendant depuis ladite face (20) jusqu'au voisinage de la surface supérieure (23) dudit jonc (11) de manière â ménager entre lesdites saignées (21, 22) une languette centrale longitudinale (24) facilement séparable des deux parties latérales longitudinales (25, 26) du jonc (11).