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Patent FR-3015136-A1 (FR)
Title: Peigne pour chemin de cables, ensemble comprenant un chemin de cables et au moins un peigne du type precite et procede de pose d'un tel peigne
Inventor: GAILLARD LAURENT
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-12-17
Abstract: Peigne (1) pour chemin (10) de câbles, du type encliquetable dans ledit chemin (10) de câbles, ledit peigne (1) comprenant une embase (2) et une rangée de dents (3) portées par ladite embase (2). Ce peigne est caractérisé en ce que l'embase (2) se présente sous forme d'un corps allongé s'étendant depuis la première jusqu'à la dernière dent (3) de la rangée de dents (3), en ce que chaque dent (3) est reliée à l'embase (2) par une liaison (4) pivot d'axe sensiblement parallèle à l'axe longitudinal de l'embase (2), et en ce que l'embase (2) est munie, côté opposé à sa zone de raccordement aux dents (3), d'au moins deux pinces (5) élastiquement déformables
Patent FR-3014790-A1 (FR)
Title: Dispositif protecteur de canule d'echappement
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/04
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif protecteur d'une canule d'échappement (63) disposée sous la partie en porte-à-faux arrière d'un véhicule automobile, cette partie arrière comportant la jupe (7) d'un pare-chocs, la jupe de pare-chocs (7) étant pourvue d'un élément amortisseur (10) disposé en prolongation de la canule d'échappement (63) et adapté pour faire écran amortissant l'impact, en cas de choc par l'arrière, entre la canule d'échappement (63) et un obstacle qui est à l'origine du choc.
Patent FR-3022141-A1 (FR)
Title: Conditionnement en matiere inerte, caracterise par l'incorporation de principes actifs vibratoires ayant des actions dynamisantes sur les produits finis aupres desquels ils sont exposes
Inventor: MAIROT PATRICE
IPC: A61P43/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: Conditionnement en matière minérale inerte de type verre ou céramique ou en matières inertes issues du monde vivant de types cellulose ou amidon, ou une pièce composée de ces matières destinée à être introduite dans un conditionnement ou en proximité du conditionnement, ces supports étant caractérisés par l'incorporation de principes actifs vibratoires ayant des actions dynamisantes sur les produits finis de phytothérapie et cosmétique, voir alimentaire, auprès desquelles elles sont exposées.
Patent FR-3017772-A1 (FR)
Title: Particules absorbantes de miscanthus enrobees par une suspension huileuse de psyllium
Inventor: BEJOT PHILIPPE
IPC: B01J20/00
Filed: 2014-02-27
Abstract: Particules absorbantes enrobées utiles pour la fabrication de litières pour animaux, chaque particule absorbante enrobée comprenant un noyau de Miscanthus recouvert par une couche d'enrobage comprenant une suspension huileuse de Psyllium.
Patent FR-3018564-A1 (FR)
Title: Insert filete
Inventor: PHILIPPE ALAN
IPC: F16B39/01
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention se rapporte à un insert (10) comportant une première extrémité (12) définissant une ouverture circulaire (14), un corps cylindrique (16) présentant une paroi intérieure (18) et une paroi extérieure, une deuxième extrémité (20) définissant une ouverture (22) et formant une collerette élargie (24), caractérisé en ce que le corps comporte une première portion (28), adjacente à la première extrémité, munie d'un filetage (30) extérieur et une deuxième portion (32), adjacente à la première portion, comportant au moins deux découpes (34) définissant au moins deux languettes (36) flexibles s'étendant axialement, chaque languette présentant un filetage extérieur (38) et formant un angle (α) avec un axe (A) de l'insert vers l'extérieur du corps. Un tel insert est utilisé pour le positionnement axial des bagues externes de roulements.
Patent FR-3003727-A1 (FR)
Title: Methode de production d'un produit laitier
Inventor: FEDELE VINCENZO
IPC: A23L29/206
Filed: 2014-03-18
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de production d'un produit laitier obtenu à partir du lait au moyen d'un ajout de coagulant, dans lequel ledit coagulant est un coagulant d'origine végétale, et en particulier un extrait de l'artichaut (Cynara scolymus). L'invention permet d'obtenir un produit laitier qui peut être consommé par un grand nombre de consommateurs qui ne consomment pas de produits laitiers contenant des coagulants d'origine animale, qui peut être produit à l'échelle industrielle et qui présente des caractéristiques physiques et organoleptiques satisfaisantes.
Patent FR-3019655-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayons x et son procede de fabrication
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01T1/202
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un détecteur (5) de rayons X, comprenant un substrat (6) comprenant des première et deuxième faces opposées (8, 10), au moins un premier capteur de température (14) du côté de la première ou deuxième face et au moins un empilement (15) d'une couche d'oxyde de cuivre (16) et d'une couche de cuivre (18). La couche d'oxyde de cuivre est située entre la couche de cuivre et le substrat. L'empilement recouvre au moins en partie le premier capteur de température ou est au moins partiellement en vis-à-vis du premier capteur de température.
Patent FR-3021344-A1 (FR)
Title: Porte de garage basculante a deplacement lineaire
Inventor: MOOS ALBERT
IPC: E06B9/56
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne une porte de garage (1) basculante à déplacement linéaire, comportant au moins un dispositif amortisseur (21) sous la forme par exemple d'un vérin à gaz disposé entre deux axes d'articulation fixes (D, E) prévus respectivement sur l'ouvrant (3) et le levier (8) articulé portant ledit ouvrant, afin d'exercer une force de contrainte sur ledit ouvrant (3) pour amortir ses oscillations pendant ses phases d'ouverture et de fermeture, et réguler ainsi son déplacement. La porte de garage (1) est de préférence automatisée par un actionneur (16) embarqué sur l'ouvrant (3) et couplé audit levier (8). L'ouvrant (3) est par ailleurs compensé par des organes de compensation (10) logés dans les montants latéraux (2) fixes de la porte de garage (1).
Patent FR-3021992-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'exploitation et de surveillance d'un puits d'extraction ou de stockage de fluide
Inventor: DROUET EMELINE
IPC: E21B47/005
Filed: 2014-06-04
Abstract: Le système d'exploitation et de surveillance d'un puits d'extraction ou de stockage d'un fluide à exploiter, tel que du gaz naturel, comprend une colonne de production (20) dans laquelle circule le fluide à exploiter, un cuvelage de protection (60) disposé autour de la colonne de production (20) et une gaine de ciment (30) interposée entre le cuvelage (60) et une formation rocheuse (70) au travers de laquelle s'étend le puits. Le système comprend en outre, à l'extérieur du cuvelage (60), entre celui-ci et la gaine de ciment (30), une série d'unités électroniques (110) réparties dans des positions prédéterminées dans une succession de plans perpendiculaires au cuvelage (60) et espacés axialement le long du cuvelage (60). Chaque unité électronique (110) comprend un moyen (14) de communication de l'unité électronique avec une autre unité électronique (110) ou un terminal de surface (100), une unité (13) d'alimentation énergétique de l'unité électronique (110) et au moins l'un des éléments suivants : a) une unité de détection comprenant au moins un capteur (11) de grandeur physique et b) une unité (12) de traitement des signaux.
Patent FR-3023363-A1 (FR)
Title: Tunnel de refroissement rapide de denrees alimentaires chargees sur palettes
Inventor: HUFFSCHMIDT DAVID
IPC: F26B25/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: Installation (1) destinée à ajuster la température de produits chargés sur des palettes (2), et comprenant, au moins une chambre (3) avec une entrée (3 c) et une sortie (3d), des moyens (4) de convoyage des palettes (2) à travers la chambre (3), des moyens (7) de soufflage d'air à travers les produits, et des moyens d'étanchéité disposés au niveau du plafond (3a) de la chambre (3) se présentent sous la forme d'un rideau d'étanchéité (10) constitué par une pluralité de sacs gonflables (11) indépendants, disposés côte à côte et en contact, lesdits sacs gonflables (11) sont reliés à des moyens (7, 15) de soufflage d'air de sorte à adopter, une position gonflée dans laquelle les sacs (11) viennent buter contre la surface supérieure des palettes (2) pour empêcher l'écoulement d'air, et une position non gonflée pour autoriser le convoyage des palettes (2).
Patent FR-3024264-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et produit programme d'ordinateur de discretisation d'un espace 3d
Inventor: BUYENS FANNY
IPC: G06T15/08
Filed: 2014-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de discrétisation d'un espace 3D à partir de vues 2D d'un objet, le procédé comprenant les étapes de générer pour chaque vue 2D une image de bords labellisés représentative des bords contenus dans chaque vue, de fusionner l'ensemble des images de bords labellisés en un nuage de points 3D, et de générer une grille irrégulière 3D à partir du nuage de points 3D, la grille constituant une discrétisation de l'espace 3D adaptée à l'objet.
Patent FR-3024421-A1 (FR)
Title: Plancher avec traverse comprenant une portion rapportee deformable en compression
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention a trait à un plancher (8) de véhicule automobile (2) comprenant :un tunnel central (10) ; au moins un longeron (12) disposé le long et à distance du tunnel central (10) ; une paroi (14) s'étendant transversalement depuis le tunnel central (10) jusqu'au longeron (12) ; et un ou plusieurs profilés (16) s'étendant transversalement sur la paroi (14) entre le tunnel (10) et le longeron (12) ; le ou au moins un des profilés (16) comprend à son extrémité du côté du longeron (12) une portion déformable (18) en compression en cas de choc latéral, ladite portion (18) étant rapportée, préférentiellement par soudage, sur une portion principale (22) du profilé (16) correspondant. L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel plancher (8).
Patent FR-3026813-A1 (FR)
Title: Gaine pour enserrer un element allonge, ensemble comprenant une telle gaine et procede d’assemblage mettant en oeuvre une telle gaine
Inventor: SANDA STEPHANE
IPC: F16L57/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: Cette gaine (1) comprend : - une paroi tubulaire (2) présentant une surface externe (4) et une surface interne (6) définissant un passage (8) pour un élément allongé, et - deux parties de contact s'étendant sur des côtés opposés de la surface interne (6). La paroi tubulaire (2) est élastiquement déformable entre : - une configuration d'assemblage, où la paroi tubulaire (2) est déformée pour écarter les parties de contact, de sorte que l'élément allongé peut être inséré dans le passage (8), - une configuration de serrage, où les parties de contact sont moins écartées qu'en configuration d'assemblage, de sorte que, lorsque l'élément allongé est inséré dans le passage (8), les parties de contact peuvent transmettre des efforts de serrage (S) à l'élément allongé.
Patent FR-3027848-A1 (FR)
Title: Porte-fusee pour un essieu de vehicule automobile
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B62D7/14
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un porte-fusée (30) pour un essieu (1) d'un véhicule automobile, comprenant un élément de support fixe (20) et un élément mobile (2) portant une fusée (12), l'élément de support fixe (20) comprenant une première rotule (3) et une deuxième rotule (5), l'élément mobile (2) étant articulé à l'élément de support fixe (20) par ladite première rotule (3), l'élément mobile (2) comprend une troisième rotule (8) reliée par un organe de liaison (7) à la deuxième rotule (5) de l'élément de support fixe (20), l'organe de liaison des rotules étant agencé de manière à maintenir une distance constante entre la deuxième (5) et la troisième (8) rotule.
Patent FR-3030366-A1 (FR)
Title: Mine de crayon de couleur
Inventor: CLAPTIEN FREDERIC D
IPC: B43K19/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne une mine de crayon de couleur, extrudable, non expansée, comprenant, en poids par rapport au poids total de la mine : - entre 25 et 45 %, avantageusement entre 30 et 40 %, d'une polyoléfine; - entre 25 et 50 %, avantageusement entre 30 et 40 %, d'une charge minérale incolore ; - entre 4 et 20 %, avantageusement entre 5 et 15 %, d'un pigment enrobé par ou mélangé avec une cire de polyoléfine ou une polyoléfine; - entre 0 et 10 %, avantageusement entre 2 et 10 %, d'un additif et - entre 10 et 30 %, avantageusement entre 15 et 25 % de stéarate choisi parmi le stéarate de magnésium, le stéarate de calcium et leur mélange. Elle concerne en outre le crayon de couleur comprenant une mine selon l'invention.
Patent FR-3030961-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un paquet dans un reseau defini par logiciel
Inventor: SHEN QING
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Procédé de traitement d'un paquet de données dans un réseau de communication défini par logiciel comprenant un plan de transfert mis en œuvre par une entité de transfert, comprenant dans ce plan : - une obtention, pour au moins une valeur d'un champ du paquet, d'une séquence d'instruction à exécuter sur un groupe d'actions associé et à appliquer au paquet, dit groupe en entrée ; - une vérification que la séquence comprend pour le groupe en entrée une instruction de suppression d'action, dont l'ordre précède une instruction d'ajout d'action ; - une exécution de la séquence d'instruction pour obtenir un groupe d'actions à appliquer au paquet, dit groupe en sortie, au cours de laquelle, lorsqu'une action à supprimer du groupe en entrée correspond à une action à ajouter audit groupe en entrée, l'action reste mémorisée suite à l'exécution de l'instruction de suppression dans une mémoire locale de l'entité de transfert.
Patent FR-3038163-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la temperature d'une batterie d'un vehicule hybride.
Inventor: NAIR KARIMA
IPC: B60L50/15
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la température d'une batterie électrique d'un véhicule automobile en phase de roulage, ledit véhicule comprenant un groupe moto-propulseur hybride comprenant un moteur thermique et au moins une machine électrique, ledit procédé comprenant une étape de chauffage de la batterie jusqu'à une valeur de consigne de température. L'étape de chauffage de la batterie comprend une étape d'élaboration d'une consigne de couple (CplMEWUpTgt) à appliquer à la machine électrique, ladite consigne de couple étant apte à commander aux bornes de la batterie un courant de charge ou un courant de décharge, en tenant compte d'une part, d'un premier écart (DeltaT) entre une valeur courante de température (TempCellBatHT) et ladite valeur de consigne de température (TempCellBatHTCible) et, d'autre part, d'un second écart (DeltaSOC) entre une valeur courante d'état de charge de la batterie (SOCBatHT) et une valeur de consigne d'état de charge de la batterie (SOCCible).
Patent FR-3038152-A1 (FR)
Title: Procede de charge d'une unite de stockage d'energie electrique et convertisseur de tension
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H02M3/155
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge d'une unité de stockage d'énergie électrique (120), notamment embarquée dans un véhicule, à partir d'une borne de recharge continue (110) en utilisant un convertisseur de tension continu/continu (100) pour adapter la tension entre ladite borne de recharge continue (110) et ladite unité de stockage d'énergie électrique (120), ledit convertisseur de tension continu/continu (100) comprenant au moins deux cellules entrelacées (101, 102) fonctionnant en décalage de phase, chaque cellule (101, 102) ayant des interrupteurs (HS1, LS1, HS2, LS2) respectifs ; ledit procédé comportant une commande par modulation de largeur d'impulsion des interrupteurs (HS1, LS1, HS2, LS2) dudit convertisseur de tension continu/continu (100) avec un rapport cyclique pour adapter la tension entre ladite borne de recharge continue (110) et l'unité de stockage d'énergie électrique (120), ledit rapport cyclique ayant une valeur donnée αv sensiblement constante sur plusieurs cycles d'entrelacement.
Patent FR-3038187-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'anomalies dans l'execution d'un service
Inventor: KHEIR NIZAR
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'anomalies dans l'exécution d'un service, comprenant : -une obtention (E10) d'une liste ordonnée d'au moins deux transactions élémentaires pour une session courante, lors d'une exécution du service par une entité, - une construction (E11) pour la session courante d'un vecteur de distribution (vc) dont les entrées correspondent aux entrées d'au moins un vecteur de référence (C1), une entrée du vecteur de référence correspondant à un segment élémentaire de taille fixe d'au moins une transaction élémentaire, et association à une entrée du vecteur de distribution d'un nombre d'occurrences du segment élémentaire correspondant dans la liste ordonnée, ledit vecteur de référence étant représentatif d'un profil de comportement normal d'utilisation du service, - une identification (El3) de la session courante comme normale lorsque la distance entre le vecteur de distribution et le vecteur de référence est inférieure à une valeur seuil (τj) associée au vecteur de référence.
Patent FR-3038942-A1 (FR)
Title: Assemblage par liaison mecanique comportant au moins une piece en materiau composite
Inventor: MATEO JULIEN
IPC: F16B5/00
Filed: 2015-07-17
Abstract: Un Assemblage (100) comprend une première pièce (10) en matériau composite et une deuxième pièce (20) maintenues l'une contre l'autre par au moins un système de fixation (50) comprenant un élément de serrage (30) comportant une tête à partir de laquelle s'étend une tige (32). Le système de fixation comprend en outre une douille (60) comportant une collerette (61) présentant une face interne (610) et une face externe (611) de forme conique. La tête (31) de l'élément de serrage (30) est en appui contre la face interne de la collerette tandis que la face externe de la collerette est en appui contre une fraisure (12) ménagée dans la première pièce (10).
Patent FR-3043710-A1 (FR)
Title: Structure deployable a toit a une pente
IPC: E04H15/38
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention consiste en un dispositif de structure (1) déployable d'abri, comprenant des montants (2) supportant en partie supérieure un squelette (3) déformable constitué de longerons (5) mobiles, d'une part entre eux, au travers d'articulations en ciseaux (6) et d'articulations en pivotement (8) et, d'autre part au moins avec lesdits montants (2), au travers de points de pivotement (80), caractérisé par le fait qu'au moins un longeron (5) est prévu ajustable longitudinalement au travers de moyens (9) d'allongement et de raccourcissement de sa longueur.
Patent FR-3044991-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage pour surface vitree de vehicule automobile.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/50
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lavage comportant trois réservoirs indépendants (4, 5, 6) prévus pour contenir des liquides de lavage différents, une pompe (25) dont la sortie est reliée fluidiquement à au moins un gicleur (27), et un distributeur multi-voies (30) assurant la sélection du liquide de lavage aspiré par la dite pompe (25) ; ce distributeur (30) comprenant un corps creux (31) délimitant une chambre cylindrique et dans lequel sont ménagés trois orifices d'entrée reliés fluidiquement chacun à un dit réservoir correspondant (4, 5, 6), ainsi qu'un obturateur (40) actionnable en rotation suivant l'axe dudit corps creux (31) entre plusieurs positions angulaires prédéterminées dans lesquelles il obstrue l'ensemble desdits orifices d'entrée à l'exception de l'un d'entre eux qui diffère pour chaque dite position, de sorte à ne permettre qu'au seul liquide de lavage contenu dans l'un desdits réservoirs de pénétrer dans ladite chambre.
Patent FR-3046468-A1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute
Inventor: ALBESA BRUNO
IPC: G02B30/30
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête-haute (10) pour véhicule automobile, comprenant : - un calculateur (20), - une unité de génération d'images (11) commandée par le calculateur pour générer des images, et - un ensemble optique (12) de projection d'images virtuelles (Img), adapté à projeter chaque image générée par ladite unité de génération d'images dans le champ de vision du conducteur du véhicule automobile. Selon l'invention, l'unité de génération d'images comporte un filtre autostéréoscopique (16).
Patent FR-3048068-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour habitacle de vehicules automobiles
Inventor: LECORRE JEROME
IPC: F21W106/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage pour un habitacle de véhicule automobile comprenant un dispositif de projection 1 de faisceau lumineux et un élément optique 2 configuré pour transformer le faisceau lumineux en faisceau de sortie, caractérisé en ce que le dispositif de projection 1 est configuré pour émettre un faisceau lumineux pixélisé formé d'une pluralité de sous-faisceaux. Application à l'équipement intérieur de véhicules automobiles.
Patent FR-3049767-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a pixels actifs en technologie cmos a multiplication d'electrons
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H04N5/374
Filed: 2016-04-05
Abstract: Dans un pixel actif CMOS incluant un étage d'amplification AMP à grilles isolées entre l'élément photosensible PH du pixel et un nœud de lecture SN associé à un circuit de conversion charge/tension, on réalise une grille intercalaire Gpiv entre les deux grilles d'accumulation de l'étage d'amplification avec l'une des deux grilles de transfert située l'une entre la photodiode et une grille d'accumulation et l'autre entre l'autre grille d'accumulation et le nœud de lecture. La grille d'accumulation adjacente G1 est incluse complètement dans la grille de transfert TR1, définissant d'un côté de la grille d'accumulation, une partie de grille entre les deux grilles d'accumulation qui est plus étroite qu'une partie principale de grille de transfert sur le côté opposé, et cette partie plus étroite forme la grille intercalaire Gpiv. De cette façon on peut régler la hauteur de barrière de la région sous la grille intercalaire qui forme une région pivot pour le basculement des charges d'une région d'accumulation à l'autre.
Patent FR-3050624-A1 (FR)
Title: Appareillage et procede ameliores pour la formation d'elements de retenue par formage
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: B29C48/13
Filed: 2016-04-29
Abstract: Procédé de formation d'un dispositif de retenue à crochets, dans lequel : - on fournit une bande de moulage (1) présentant une face interne (11) et une face externe (12), et comprenant une pluralité de cavités (13), chaque cavité (13) définissant une tige (14) s'étendant de la face externe (12) vers la face interne (11), et comprenant une extrémité formant une tête (15) s'étendant à partir de la tige (14) vers la face interne (11) de la bande de moulage (1), - on positionne la bande de moulage (1) sur des moyens d'entrainement en rotation (2) comprenant au moins deux rouleaux (21, 22), la face interne (11) de la bande de moulage (1) étant disposée en appui contre les moyens d'entrainement (2), - on distribue un matériau de moulage sur la face externe (12) de la bande de moulage (1) par un moyen de distribution de la matière (3) disposé en regard de la bande de moulage (1) de manière à définir un entrefer entre le moyen de distribution de la matière (3) et la bande de moulage (1), l'étape de distribution du matériau de moulage étant réalisée de manière à remplir ledit entrefer et les cavités (13) de matériau de moulage afin de former un ruban (100) comprenant une base (51) dont l'épaisseur est définie par l'entrefer, et des premières préformes faisant saillie de ladite base (51) comprenant une tige (52) et une tête (53), les premières préformes étant formées par la matière plastique dans les cavités (13) de la bande de moulage (1), - on démoule le ruban (100), - on introduit le ruban (100) démoulée dans un dispositif de formage (7) de manière à modifier la forme de la tête (53) des préformes par formage.