baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098040-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante à refroidissement par eau
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (11) comportant un corps de stator (30) et un bobinage (33) inséré dans des encoches du corps de stator (30), - un rotor (12) comportant un corps de rotor (21) et des pôles formés par des aimants permanents (22), caractérisée en ce que les aimants permanents (22) sont des aimants en terres rares, le bobinage (33) étant formé par des éléments conducteurs en forme d'épingles et en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte un circuit de refroidissement (17) par eau. Figure pour abrégé : Figure 4
Patent FR-3101234-A1 (FR)
Title: Mobilier de rangement avec élément de rangement et methode d'utilisation
Inventor: DE BERNARDI PAUL
IPC: B65D21/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: Un mobilier de rangement et sa méthode d'utilisation. Le mobilier de rangement comprend un élément de rangement mobile et dimensionné pour être reçu dans l'ouverture arrangée sur la base de stockage, l'élément de rangement comprenant deux deuxièmes parois latérales opposées et une deuxième paroi arrière, la deuxième paroi arrière comprenant ainsi deux côtés connectés aux deux deuxièmes parois latérales et formant ainsi un espace délimité par les deux deuxièmes parois latérales et la deuxième paroi arrière, l’élément de rangement étant configuré pour que des bords de la deuxième paroi arrière et les deux deuxième parois latérale opposées reposent en substance sur le sol et puisse glisser à l’intérieur de la base de stockage de telle manière que la deuxième paroi arrière vienne se positionner à l’opposé de la première paroi arrière. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102099-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage d’air d’un habitacle de vehicule automobile
Inventor: LE NAIN EDUIN
IPC: B60H3/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: Dispositif de séchage d’air d’un habitacle de véhicule automobile  :
    Dispositif de séchage d’air (2) d’un habitacle de véhicule automobile à deux circuits d’air distincts formant respectivement un circuit d’adsorption (6) et un circuit de régénération (9), le dispositif comportant d’une part un premier conduit d’entrée d’air (14) et un premier conduit de sortie d’air (18) formant partie du circuit d’adsorption (6) et d’autre part un deuxième conduit d’entrée d’air (16) et un deuxième conduit de sortie d’air (20) formant partie du circuit de régénération (9), le dispositif comportant également une zone d’échange (10) dans laquelle deux canaux (22, 24) distincts sont agencés l’un au voisinage de l’autre et comportent chacun un bloc de matériau adsorbant disposé de manière fixe dans le canal correspondant, le dispositif comportant par ailleurs deux ensembles de répartitions (28, 30) qui sont disposés de part et d’autre de la zone d’échange (10) entre deux conduits d’entrée et/ou de sortie d’air et ladite zone d’échange et qui comportent chacun une pluralité d’éléments mobiles entre une première position et une deuxième position, caractérisé en ce que les éléments mobiles (28a, 28b, 30a, 30b) des ensembles de répartition (28, 30) sont configurés pour modifier selon leur position les communications fluidiques de chaque canal de la zone d’échange avec les conduits associés au circuit de régénération et au circuit d’adsorption.
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104173-A1 (FR)
Title: : Procédé de production de nanoclusters de silicium et/ou germanium présentant un moment dipolaire électrique et/ou magnétique permanent
Inventor: VACH HOLGER
IPC: H01L31/0352
Filed: 2019-12-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de production de nanoclusters de silicium et/ou germanium présentant un moment dipolaire électrique et/ou magnétique permanent au moyen d’un réacteur plasma à couplage capacitif ou inductif avec les paramètres suivants :
    - une pression comprise entre 0.01mbar et la pression atmosphérique, ou entre 0.05mbar et 5mbar, ou idéalement 0.1mbar,
    - une décharge en tension continue, radiofréquence ou microonde à 13.56 MHz ou 2.45GHz ou leurs harmoniques,
    - une puissance d’excitation comprise entre 0.01 mW/cm3 et 20 mW/cm3, idéalement entre 0.1 mW/cm3 et 5 mW/cm3,
    - une température de gaz entre la température ambiante et 350 °C, ou entre 50°C et 150°C, idéalement à 120°C,
    - une durée entre le début de génération et la fin de génération d’un plasma dans le réacteur comprise entre 0.01 seconde et 20 secondes, ou entre 0.1 seconde et 10 secondes, idéalement 2 secondes,
    - les nanoclusters sont déposés sous l'effet d'une tension électrique DC comprise entre 0V et 1000V, préférablement autour de 200V.  
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104520-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un profil de vitesse d’un véhicule automobile à accélération non prédéterminée
Inventor: BORDELAIS FRANÇOIS
IPC: B60W40/107
Filed: 2019-12-16
Abstract: Procédé de détermination d’un profil de vitesse à suive d’un véhicule, comprenant des étapes d’acquisition de données d’évènement comprenant une distance à un évènement et une vitesse cible (V3) à cet évènement pour ledit véhicule, de détermination d’un profil de vitesse à suivre en fonction du temps, entre une vitesse initiale (V0) et la vitesse cible en trois phases distinctes successives, respectivement une première phase (Phase_1) où on fixe constant le jerk à une valeur de jerk maximale prédéterminée pour atteindre une valeur d’accélération cible optimale, une deuxième phase (Phase_2) où on maintient constante ladite valeur d’accélération cible optimale et une troisième phase (Phase_3) où on fixe à nouveau constant le jerk pour atteindre une valeur d’accélération nulle à la fin de la troisième phase, ladite valeur d’accélération cible optimale étant telle que la distance nécessaire pour réaliser les trois phases dudit profil soit égale à ladite distance à l’évènement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105687-A1 (FR)
Title: Procede d’encodage d’une image numerique en vue de sa compression
Inventor: DARSCH AMAURY
IPC: H04N19/635
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’encodage d’une image numérique en vue de sa compression, l’image numérique étant définie comme un nuage de points associant un ensemble de N pixels, désignés sommets, à une valeur scalaire d’intensité. Le procédé vise à établir des sommets de triangulation de l’image numérique, et mets en œuvre les principes de la topologie algorithmique.     (Figure 3c)
Patent FR-3107113-A1 (FR)
Title: Système de surveillance des mouvements de parties d’ouvrage, et procédé correspondant
Inventor: GEHU GUILLAUME
IPC: G01C15/00
Filed: 2020-02-07
Abstract: Système de surveillance des mouvements de parties d’ouvrage, et procédé correspondant L’invention concerne un système de surveillance (1) des mouvements éventuels de parties d’ouvrage (100), comprenant : - une pluralité de cibles (Ci) montées sur lesdites parties d’ouvrage (100), - un moyen de prise de mesure (10), configuré pour viser des cibles (Ci), et pour mesurer, à des instants successifs, les coordonnées desdites cibles (Ci). Le système (1) comprend également un moyen de déplacement (106), de préférence motorisé, sur lequel est monté le moyen de prise de mesure (10), le moyen de déplacement (106) étant configuré pour déplacer le moyen de prise de mesure (10) entre lesdites parties d’ouvrage (100), à des positions successives (P1, P2, P3), afin de permettre au moyen de prise de mesure (10) de viser et de mesurer les coordonnées de ladite pluralité de cibles (Ci). L’invention concerne également un procédé correspondant de surveillance des mouvements éventuels de parties d’ouvrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107303-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification d’un coussinet de palier de vilebrequin de moteur a combustion
Inventor: PION EMMANUEL
IPC: F16C9/02
Filed: 2020-02-13
Abstract: La présente invention a pour objet un système (100) de lubrification d’un vilebrequin (10) comportant un tourillon (12) dans lequel est percé un conduit diamétral (48) dont les deux extrémités opposées (50, 52) débouchent dans la surface périphérique (13) du tourillon (12), comportant une première bague (30) de coussinet qui comporte au moins un tronçon (42-1, 42-2) de rainure circulaire et un perçage radial associé (46-1, 46-2) qui est connecté à un circuit d'amenée d'huile, caractérisé en ce que la surface périphérique convexe (13) du tourillon (12) comporte au moins un tronçon (54 1, 54 2) de gorge circulaire qui communique avec une extrémité (50, 52) du conduit diamétral (48) du tourillon (12) et qui s’étend selon un secteur angulaire déterminé de manière que, pour au moins certaines positions angulaires du tourillon (12) par rapport au palier, le tronçon de rainure circulaire (42-1, 42-2) de la première bague (30) communique avec le tronçon (54-1, 54-2) de gorge circulaire du tourillon (12). Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3107769-A1 (FR)
Title: Méthode d’identification de composés utiles pour le traitement d'un cancer
Inventor: BRENNER CATHERINE
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention concerne une méthode d’identification de composés utiles pour le traitement d’un cancer, basée sur l’évaluation de la capacité du composé à moduler l’interaction entre la protéine AIF et la protéine CHCHD4.
Patent FR-3093935-A1 (FR)
Title: appareil de nettoyage pour capteur
Inventor: SYKULA ANDRE
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-03-19
Abstract: Un appareil capteur comprend une fenêtre de capteur cylindrique définissant un axe et un élément annulaire tubulaire fixe par rapport à la fenêtre de capteur et sensiblement centré autour de l’axe. L’élément annulaire comprend une pluralité de premières buses et de secondes buses disposées en alternance autour de l’élément annulaire. Les premières buses ont chacune une direction de décharge dans une direction radialement vers l’intérieur et axiale formant un premier angle avec l’axe. Les secondes buses ont chacune une direction de décharge dans une direction radialement vers l’intérieur et axiale formant un second angle avec l’axe, le second angle étant différent du premier angle.
Patent FR-3110131-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’équipements d’un habitacle et dispositifs associés
Inventor: FLEURY BENOÎT
IPC: B60W50/10
Filed: 2020-05-18
Abstract: Procédé de contrôle d’équipements d’un habitacle et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de contrôle d’équipements (15) d’un habitacle (12) de véhicule (10) comprenant :     - une étape d’obtention d’une localisation d’un véhicule (10) dans l’environnement du véhicule (10),     - une étape de sélection d’un contenu parmi une pluralité de contenus en fonction de chaque localisation obtenue, pour obtenir un contenu sélectionné, chaque contenu comportant un ensemble de questions,     - une première étape de génération d’un signal de commande d’un équipement (15) de l’habitacle (12) en fonction d’un contenu sélectionné,      - une étape de collection d’une réaction d’au moins un passager du véhicule (10) au contenu, et      - une deuxième étape de génération d’un signal de commande d’au moins un équipement (15) de l’habitacle (12) en fonction d’une réaction collectée et éventuellement d’un contenu sélectionné.      Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114728-A1 (FR)
Title: Tente anti-frelons frontale
Inventor: LAVAUD MARC
IPC: A01M23/08
Filed: 2020-10-05
Abstract: La tente anti-frelons frontale est un dispositif qui protège les ruches en neutralisant les frelons éclaireurs, empêchant ainsi le rameutage. Elle est constituée d’une tente de couleur claire adossée à la façade avant de la ruche et comportant une porte avant et arrière permettant la circulation libre et sans ralentissement des abeilles et d’un toit grillagé sombre de maillage calibré permettant la sortie des abeilles et empêchant la sortie des frelons avec une proie ou permettant éventuellement leur sortie mais sans proie.
Patent FR-3117538-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures avec contrôle de la pression haute du fluide de travail
Inventor: TRAM TIAO
IPC: F01K25/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures tel un courant de gaz naturel liquéfié, ledit procédé comprenant : a) introduction du courant d’hydrocarbures (10) dans un premier échangeur de chaleur (E1), b) introduction d’un fluide de travail (13) dans le premier échangeur (E1) et condensation d’au moins une partie dudit fluide de travail (13) par échange de chaleur avec le courant d’hydrocarbures (10) de façon à obtenir un courant d’hydrocarbures réchauffé (11) à une première sortie (2) du premier échangeur et un fluide de travail au moins partiellement condensé (14, 15) à une deuxième sortie (3), c) élévation de la pression du fluide de travail au moins partiellement condensé (14) dans un organe élévateur de pression (P1), d) introduction du fluide de travail pressurisé (15, 16) dans un deuxième échangeur de chaleur (E2) et vaporisation d’au moins une partie dudit fluide de travail pressurisé (15, 16) par échange de chaleur avec un premier courant chaud (C1) introduit dans le deuxième échangeur (E2), e) détente d’au moins une partie (18) du fluide de travail vaporisé (17) dans un organe de détente (T1) coopérant avec un générateur électrique (G), f) réintroduction du fluide de travail (13) détendu à l’étape e) dans le premier échangeur (E1). Selon l’invention, ledit procédé comprend en outre : g) introduction du fluide de travail au moins partiellement vaporisé (17) issu de l’étape d) dans un dispositif séparateur (B1) et séparation d’une part en une phase liquide (19) collectée dans le dispositif séparateur (B1) et d’autre part en une phase gazeuse (18) alimentant l’organe de détente (T1) à une pression d’alimentation, h) régulation de la pression d’alimentation au moyen d’un dispositif régulateur de pression (PC, 5, V1) suivant une consigne de pression (SP), i) mesure du niveau de phase liquide (19) dans le dispositif séparateur (B1) au moyen d’un contrôleur de niveau (LC) relié au régulateur de pression (PC, 5, V1), j) ajustement de la consigne de pression (SP) du dispositif régulateur de pression (PC, 5, V1) en fonction du niveau de liquide mesuré à l’étape i) de façon à réduire la pression d’alimentation de la phase gazeuse (18) lorsque le niveau de phase liquide (19) mesuré à l’étape i) est supérieur à un niveau prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3117982-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport à skis non motorisé pour transporter une personne en position de debout
Inventor: GOSTOLI MARC
IPC: B62B17/06
Filed: 2020-12-22
Abstract: Ce dispositif de transport non motorisé (2) comprend des premier et deuxième skis (3, 4) ; des premiers pieds de fixation avant et arrière (7, 8) fixés sur le premier ski (3) et des deuxièmes pieds de fixation avant et arrière (9, 11) fixés sur le deuxième ski (4) ; une poutre longitudinale (12) ; un manche de prise de carres (27) fixé à la poutre longitudinale (12) ; et un système de liaison (14) reliant la poutre longitudinale (12) aux premier et deuxième pieds de fixation avant et arrière, le système de liaison (14) comportant des première et deuxième bielles avant (16, 17) comportant chacune une portion médiane montée pivotante sur la poutre longitudinale (12) autour d’un axe d’articulation avant respectif et des première et deuxième portions d’extrémité qui sont reliées respectivement aux premier et deuxième pieds de fixation avant (7, 9) par des liaisons à rotule avant (18) respectives, et une bielle arrière (15) comportant une portion médiane montée pivotante sur la poutre longitudinale (12) autour d’un axe d’articulation arrière et des première et deuxième portions d’extrémité reliées respectivement aux premier et deuxième pieds de fixation arrière (8, 11) par des liaisons à rotule arrière (19) respectives.    Figure 1
Patent FR-3120317-A1 (FR)
Title: Installation de production de biométhane et de gaz de synthèse à partir d’un flux de biogaz avec un moyen d’ajustement de la qualité du biogaz
Inventor: XU SHENQI
IPC: C12M1/107
Filed: 2021-03-05
Abstract: Installation de production de biométhane et de gaz de synthèse à partir d’un flux de biogaz, ladite installation comprenant :  Une unité de purification (3) du flux de biogaz (1) permettant de produire un flux A présentant un rapport CO2/CH4 choisi et un flux B,Une unité de vaporeformage (6) du flux A permettant de produire du gaz de synthèse (9), etUne unité de séparation membranaire (5) permettant de produire un flux de biométhane (8) à partir du flux B.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120510-A1 (FR)
Title: Dispositif d’examen auriculaire endoscopique.
Inventor: LUC GAUTHIER
IPC: A61B1/227
Filed: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) et un système comprenant un dispositif pour examen du conduit auriculaire (29) d’un patient (31), comprenant un endoscope (2) comportant une tige optique (3) munie d’un objectif d’extrémité (4) d’observation, un speculum (6) ou une partie en forme de speculum, amovible, de passage de la tige optique (3) avec portion d’extrémité proximale (9) élargie et portion d’extrémité distale (10) rétrécie présentant une ouverture circulaire (11) de sortie de la tige optique. Le dispositif (1) comporte un embout (12) présentant un orifice (13) traversant, de passage de la tige optique, fixable à la portion d’extrémité proximale du speculum, et des moyens (15) de fixation de l’embout sur la tige optique, agencés de façon à ce que l’extrémité (4) de la tige vienne araser ou sensiblement arraser l’ouverture (11) de sortie dudit speculum lorsque tige, embout et speculum sont fixés entre eux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120690-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une fiabilité d’une cartographie base définition.
Inventor: DESCHENES OLIVIER
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une fiabilité d’une cartographie base définition pour fiabiliser l’activation d’au moins un système d’aide à la conduite d’un véhicule autonome, ledit véhicule autonome circulant sur une route et comprenant un système de navigation et un système de perception, le système de navigation comprenant la dite cartographie et fournissant au moins une pente et au moins une courbure de la route autour dudit véhicule, dites pente cartographiée et courbure cartographiée, le système de perception fournissant une pente et une trajectoire de la route autour dudit véhicule, dites pente mesurée et trajectoire mesurée, ledit procédé comportant les étapes de :      Détermination (201) d’une trajectoire de la route ;  Détermination (202) d’un indicateur de pente ;  Détermination (203) d’un indicateur de trajectoire ;  Calcul (204) d’une valeur de corrélation ;  Détermination (205) d’un indicateur de fiabilité de la cartographie.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124402-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement de precision de tir au but et son procede de mise en oeuvre
Inventor: SIDANER YVONNICK
IPC: A63B63/00
Filed: 2021-06-28
Abstract: Dispositif d’entraînement ou de jeu de tir au but (1) destiné à être fixé entre deux poteaux, comportant une bande souple (2) qui est élastique et présente deux terminaisons libres opposées (20, 21), des premiers moyens de fixation amovible (3) qui sont solidaires d’une première terminaison (20) de la bande, et des seconds moyens de fixation amovible (4) qui sont solidaires de la seconde terminaison (21) de la bande, lesdits premiers et seconds moyens de fixation amovible étant aptes à assurer une fixation amovible du dispositif directement aux deux poteaux respectifs.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127219-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptides et compositions pharmaceutiques et cosmetiques les contenants
Inventor: ROUSSELLE PATRICIA
IPC: C07K7/08
Filed: 2021-09-20
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux peptides ayant le même motif LRIRX1TYX2, où X1 est choisi parmi les acides aminés A ou F ; et X2 est choisi parmi les acides aminés G ou K. La présente invention concerne également leur utilisation dans le traitement des altérations de la peau d'origines diverses, ainsi que des compositions pharmaceutiques et cosmétiques les comprenant et un procédé cosmétique. Plus particulièrement, le traitement desdites altérations consiste notamment à renforcer la jonction dermo-épidermique, l'adhérence cellule-cellule et/ou l'adhérence cellule-matrice et la migration des cellules au niveau de l'épiderme et à favoriser la réparation de la surface cutanée.
Patent FR-3127764-A1 (FR)
Title: Convertisseur photoélectrochimique pour la production de dihydrogène.
Inventor: PELLAT MICHEL
IPC: H01L31/04
Filed: 2021-10-04
Abstract: Convertisseur photoélectrochimique pour la production de dihydrogène Convertisseur photoélectrochimique (5) comportant un module électrochimique (10) et un module photovoltaïque (15) superposé au module électrochimique, le module électrochimique comportant :- un boitier anodique (20) comportant au moins deux logements (75) séparés par une cloison (70), - au moins deux unités électrolytiques (25) qui sont non superposées, séparées par la cloison (70) et logées chacune dans un des logements (75) correspondants,chaque unité électrolytique comportant une cellule d’électrolyse (35) alimentée électriquement par le module photovoltaïque pour générer du dihydrogène par électrolyse de l’eau, une plaque d’écoulement anodique (40) et un bloc cathodique (30) qui prennent en sandwich la cellule d’électrolyse, chaque cellule d’électrolyse délimitant avec le bloc cathodique de l’unité électrolytique correspondante une chambre cathodique (130) et avec la plaque anodique de l’unité électrolytique correspondante une chambre anodique (125) pour la circulation de fluide au contact de ladite cellule d’électrolyse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127807-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme pour la determination d’une quantite d’energie thermique fournie a un local d’un batiment sur une periode donnee
Inventor: VORGER ERIC EMMANUEL
IPC: G05B17/00
Filed: 2021-10-05
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de détermination d’une quantité d’énergie thermique fournie à un local (20) d’un bâtiment (2) sur une période donnée, par un dispositif collectif (30) de gestion thermique, ladite détermination, réalisée par un ou plusieurs processeurs, comportant l’utilisation d’une pluralité de valeurs de températures ambiantes du bâtiment, d’une valeur de température extérieure au bâtiment (2), d’un volume du local (20) du bâtiment et d’un coefficient de déperdition thermique, ledit procédé étant caractérisé en ce que le coefficient de déperdition thermique a été calculé (130) à partir d’un modèle de simulation thermique (41) du bâtiment prenant en compte la géométrie du local et la composition des parois et des menuiseries.   L’invention propose également un répartiteur (10) pour la détermination d’une quantité d’énergie thermique fournie, par un dispositif collectif (30) de gestion thermique, et un système (1) de répartition de frais de chauffage comportant un répartiteur (10) selon l’invention.   Figure à publier avec l’abrégé : figure 2