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Patent FR-2990842-A1 (FR)
Title: Champ operatoire modulable, attache pour champ operatoire et procede de fabrication associe
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61B19/08
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un champ opératoire (1) comprenant une feuille principale (10), caractérisé en ce qu'il comprend une attache de champ (20) composée : - d'un film dissociable (22) présentant au moins une couche interne (22a) et une couche externe (22b), la couche interne (22a) présentant une résistance mécanique plus faible que la couche externe (22b), et - d'une couche d'adhésif (24), fixée sur la couche interne (22a) du film dissociable (22), l'attache de champ étant fixée sur la feuille principale (10) par l'intermédiaire de la couche d'adhésif (24).
Patent FR-2992196-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique liquide comprenant une huile, des particules d'aerogel de silice hydrophobe et un copolymere ethylenique sequence
Inventor: PEREZ NOWAK VIRGINIE
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique liquide pour le maquillage et/ou le soin de la peau et/ou des lèvres comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, - au moins une huile, de préférence non volatile, - au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe, - au moins un copolymère éthylénique séquencé (également appelé polymère éthylénique séquencé), contenant au moins une première séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 40°C, et au moins une deuxième séquence ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à 20°C, ladite première séquence et ladite deuxième séquence étant reliées entre elles par un segment intermédiaire statistique comprenant au moins un desdits premiers monomères constitutifs de la première séquence et au moins un desdits deuxièmes monomères constitutifs de la deuxième séquence, et ledit copolymère séquencé ayant un indice de polydispersité I supérieur à 2.
Patent FR-2994790-A1 (FR)
Title: Spreading device for use in tractor for spreading mixture of dejections of breeding animals, straw, and water produced in farms, has distribution turbine including mechanical drive, which cooperates with force gear of agricultural machine
Inventor: BODIN NICOLAS
IPC: A01C23/00
Filed: 2012-09-06
Abstract: The device has a supply tank (11) for containing liquid manure (5). A distribution turbine (12) takes an inactive state and an active state. The fluid is not distributed in the inactive state. The turbine distribution distributes the fluid to a spreading unit in the active state. The distribution turbine includes a mechanical drive, which cooperates with a force gear (16) of an agricultural machine. An air compressor (10) sets the fluid in the supply tank under pressure, and is inactivated during mechanical activation of the mechanical drive.
Patent FR-2996052-A1 (FR)
Title: Procede de collage par adhesion moleculaire
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/687
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de collage par adhésion moléculaire comprenant le positionnement d'une première plaque (10) sur la surface d'un support (2), ladite surface comprenant des rainures (4), l'application dans les rainures (4) d'une première pression inférieure à une seconde pression vue par la face exposée de la première plaque (10), et la mise en contact d'une deuxième plaque (16) avec la face exposée de la première plaque (10) suivie de l'initiation de la propagation d'une onde de collage entre les deux plaques, tout en maintenant les première et deuxième pressions.
Patent FR-2996693-A1 (FR)
Title: Compensateur d'energie reactive
Inventor: FOLLIC STEPHANE
IPC: H02J3/18
Filed: 2012-10-05
Abstract: Compensateur d'énergie réactive (1) pour un réseau (4) triphasé présentant une première phase (6), une deuxième phase (7) et une troisième phase (8), le compensateur (1) comprenant un ensemble (24) de condensateur(s) (C1, C2, C3), au moins deux contacteurs (CT1, CT2) électromécaniques connectés électriquement à l'ensemble (24) de condensateur(s) (C1, C2, C3), chaque contacteur (CT1, CT2) comportant une borne de puissance amont (18) et une borne de puissance aval (20), un courant étant propre à circuler entre les bornes de puissance amont et aval (18, 20) en position fermée du contacteur (CT1, CT2), un premier contacteur (CT1) étant propre à être relié à la première phase (Ph1) et un deuxième contacteur (CT2) étant propre à être relié à la troisième phase (Ph3), des moyens (33) de mesure de la tension entre les bornes de puissance amont et aval (18, 20) d'au moins un contacteur (CT1, CT2) électromécanique, et des moyens (36, 38) de commande des contacteurs (CT1, CT2) électromécaniques suivant une loi de commande prédéterminée. La loi de commande de ce compensateur d'énergie réactive (1) comporte la fermeture d'un contacteur (CT1, CT2) électromécanique respectif pour une tension (UAC, UBD) sensiblement nulle entre ses bornes de puissance amont et aval (18, 20), et l'ouverture d'un contacteur (CT1, CT2) électromécanique respectif pour une valeur sensiblement minimale de l'énergie du ou des condensateurs (C1, C2, C3) auxquels ledit contacteur (CT1, CT2) est connecté.
Patent FR-2997196-A1 (FR)
Title: Circuit de test de disjoncteur haute tension a courant continu
Inventor: GRIESHABER WOLFGANG
IPC: G01R31/333
Filed: 2012-10-22
Abstract: Circuit de test de disjoncteur à courant continu, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une source de tension (2), au moins un enclencheur (3), et un point de connexion apte à être connecté à un disjoncteur à courant continu à tester (1) et en ce qu'il est apte à fournir au disjoncteur à courant continu un courant ayant une première valeur correspondant à celle d'un courant de fonctionnement normal puis une seconde valeur supérieure à la première, correspondant à celle d'une surintensité.
Patent FR-3000131-A1 (FR)
Title: Device for fetching and thawing fluid in motor vehicle, has tank comprising zones, and central unit controlling heaters in heating state or quiescent state according instruction such that zones are heated selectively and independently
Inventor: COUTIER ANDRE
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-12-20
Abstract: The device (10) has a tank (14) vertically delimited by a base (16) and horizontally delimited by a peripheral wall (20). The tank comprises zones (34a, 34b) for storing fluid (12), where the zones are arranged in a same horizontal plane. Heaters (32a, 32b) are fixed in the respective zones and designed to thaw out the fluid contained in the zones. A draw-off conduit (24) comprises a free end (28) arranged in the tank. A central unit controls the heaters in a heating state or quiescent state according command instruction such that the zones are heated selectively and independently. An independent claim is also included for a method for implementation of a device for fetching and thawing fluid in a motor vehicle.
Patent FR-3001396-A1 (FR)
Title: Aile destinee a etre portee sur le dos d'un utilisateur pratiquant un sport de glisse
Inventor: DEJEY MARC
IPC: A63C5/11
Filed: 2013-01-30
Abstract: Aile (1) destinée à être portée sur le dos d'un utilisateur pratiquant un sport de glisse, l'aile (1) s'étendant longitudinalement entre un bord d'attaque avant (2) et un bord de fuite arrière (3), et comprenant au niveau de son bord d'attaque avant (2) des moyens (4) aptes à maintenir ledit bord d'attaque (2) sur les bras et les épaules de l'utilisateur, ladite aile (1) définissant un plan de référence formant un angle (α) avec le plan du buste de l'utilisateur. Selon l'invention, l'aile (1) comprend des moyens de contrôle (6), s'étendant longitudinal ement le long dudit bord d'attaque (2), et présentant au niveau de chacune des extrémités du bord d'attaque (2), des moyens de préhension (7) permettant à l'utilisateur d'agir sur lesdits moyens de contrôle (6) afin d'une part, de tendre ou de détendre ledit bord d'attaque (2) et, d'autre part, de varier l'angle (α) de l'aile (1).
Patent FR-3002039-A1 (FR)
Title: Systeme de diagnostic de l'etat structurel d'une unite de roulement d'un engin a roues sur une voie, comprenant des antennes ponctuelles emettrice et receptrice.
Inventor: GUERRE-CHALEY FREDERIC
IPC: G01D5/00
Filed: 2013-02-13
Abstract: Le système de diagnostic de l'état structurel d'une unité de roulement (1) implantée sur un engin à roues (2) associé à une voie (7) ayant une direction longitudinale (DLV), en particulier un véhicule ferroviaire, qui comprend un moyen (8) de mesure de la valeur d'un paramètre des conditions de roulage de l'unité de roulement (1) caractéristique de son état structurel, embarqué sur l'engin à roues (2) et associé à l'unité de roulement (1), apte à mesurer la valeur du paramètre et à fournir une donnée caractéristique (A) des conditions de roulage, et un moyen (9) de calcul et d'analyse, apte à fournir une information de diagnostic (B) de l'état structurel de l'unité de roulement (1), une antenne ponctuelle directionnelle émettrice (10), embarquée sur l'engin à roues (2), apte à émettre la donnée caractéristique (A) ou l'information de diagnostic (B) dans une direction principale d'émission (DE) et un lobe principal d'émission (LE), une antenne ponctuelle réceptrice (11), localisée dans ou à proximité d'un endroit de communication de la voie (12), apte à recevoir la donnée caractéristique (A) ou l'information de diagnostic (B), et qui, par rapport à la voie (7) et à l'engin à roues (2), est agencée de sorte à se trouver dans le lobe principal d'émission (LE) de l'antenne émettrice (10) au moment où l'engin à roues (2), en particulier au moment où l'antenne émettrice (10), passe ou se trouve dans l'endroit de communication de la voie (12), l'antenne émettrice (10) étant positionnée par rapport à l'engin à roues (2) et à la voie (7) avec la direction principale d'émission (DE) en oblique par rapport à la direction longitudinale à l'endroit de communication (DLEC), le lobe principal d'émission (LE) croisant l'antenne réceptrice (11) en biais.
Patent FR-3002889-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage pour un actionneur comportant un organe de blocage inertiel
Inventor: PIAULET JEAN-FRANCOIS
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-03-07
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de blocage (1) pour un actionneur (13), caractérisé en ce qu'il comporte une couronne (2) fixe présentant une paroi interne (2a), une roue (3) mobile comportant un logement (7a, 7b, 7c) formé sur la paroi externe (3b) de la roue (3) en regard de la paroi interne (2a) de la couronne (2), un organe de blocage (5a, 5b, 5c) inertiel situé dans le logement (7a, 7b, 7c), un organe de rappel élastique (6a, 6b) exerçant une force sur l'organe de blocage (5a, 5b, 5c), ce dernier étant apte par son inertie à vaincre la force exercée par l'organe de rappel élastique (6a, 6b) pour permettre le blocage de la roue (3) par effet de coincement de l'organe de blocage (5a, 5b, 5c) entre le logement (7a, 7b, 7c) et la paroi interne (2a) de la couronne (2).
Patent FR-3008097-A1 (FR)
Title: Matrice de chromatographie d'affinite
Inventor: PAOLANTONACCI PHILIPPE
IPC: C08B15/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne une matrice de chromatographie d'affinité, comprenant des particules de polymère sur lesquelles au moins un oligosaccharide correspondant à un épitope de groupe sanguin A et/ou de groupe B est greffé, ledit oligosaccharide étant greffé via un espaceur. L'invention concerne également les utilisations de cette matrice pour préparer des concentrés d'immunoglobulines à usage thérapeutique.
Patent FR-3008578-A1 (FR)
Title: Tuteur pour pied de vigne
Inventor: SAINTAGNE CHRISTINE
IPC: A01G17/06
Filed: 2013-07-17
Abstract: Tuteur pour pied de vigne comprenant deux tiges (12, 14) destinées à être plantées dans le sol reliées par une section transversale (16), caractérisé en ce qu'une des tiges (12) comprend une boucle (18) oblongue, allongée dans la direction de la tige, la boucle étant conformée de sorte à longer la tige sur une longueur prédéterminée (18a) afin de définir une longueur de pincement (L).
Patent FR-3009388-A1 (FR)
Title: Diagnostic de l'etat defectueux d'une matrice de detection bolometrique
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: G01R31/26
Filed: 2013-07-30
Abstract: Ce procédé de diagnostic de l'état défectueux de chaines de formation de signal d'un détecteur bolométrique (10) comportant une matrice (12) de bolomètres de détection (16), chaque chaine comportant un bolomètre (16), un circuit de stimulation électrique (18) de ladite chaine, et un circuit (22, 28) de formation d'un signal en fonction de ladite stimulation appliquée, consiste : a. à former l'image d'une scène sensiblement uniforme sur la matrice (12); b. à appliquer au moins une première et une seconde stimulations différentes aux chaines ; c. à lire les signaux formés; et d. pour chaque chaîne d'un ensemble prédéterminé de chaines à diagnostiquer : - à définir un voisinage constitué de chaînes dont les bolomètres de détection sont voisins de celui de ladite chaîne ; - à calculer des coefficients d'un polynôme interpolant les valeurs des signaux formés par ladite chaîne; - à calculer, pour chaque chaîne du voisinage de ladite chaîne, des coefficients d'un polynôme interpolant les valeurs des signaux formés par ladite chaîne du voisinage; - à calculer une moyenne et un écart type desdits coefficients calculés des chaînes du voisinage ou de l'ensemble formé des chaînes du voisinage et de ladite chaîne ; et - à diagnostiquer que ladite chaine est défectueuse si la valeur desdits coefficients de celle-ci est à l'extérieur de marges définies en fonction de la moyenne et de l'écart type calculés.
Patent FR-3010456-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'actionneurs pour inverseur de poussee comprenant une unite d'entrainement manuel debrayable
Inventor: TISSEAU JULIEN
IPC: F02K1/76
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) d'entrainement d'actionneurs (7-10) pour inverseur de poussée comprenant : - une unité d'entrainement motorisé (15) comprenant un moteur (22), - un arbre moteur (14) adapté pour être relié à un arbre flexible (4, 5) d'entrainement des actionneurs (7-10), l'arbre moteur (14) propre à être entrainé en rotation par le moteur (22) selon un axe de rotation (X), - une unité d'entrainement manuel (17) comprenant une roue d'entrainement (32) montée rotative selon l'axe de rotation (X), et - un embrayage (18) comprenant une pièce d'embrayage (40) solidaire en rotation de la roue (32) et mobile en translation par rapport à la roue (32) entre une position embrayée dans laquelle la pièce d'embrayage est en prise avec l'arbre moteur (14) de manière à solidariser en rotation l'arbre moteur (14) et la roue (32), et une position débrayée dans laquelle la pièce d'embrayage (40) n'est pas en prise avec l'arbre moteur (14) de manière à permettre une rotation indépendante de l'arbre moteur (14) et de la roue (32).
Patent FR-2995212-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant de la lacidipine et procede de preparation
Inventor: POLI PIERO
IPC: A61K9/16
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique solide comprenant de la lacidipine et de la polyvinylpyrrolidone, dans laquelle le rapport pondéral de la lacidipine sur la polyvinylpyrrolidone est d'environ 10/90. L'invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture d'une solution de polyvinylpyrrolidone et de lacidipine dans un solvant polaire, b) la pulvérisation de la solution de l'étape a) sur un diluant solide, de manière à obtenir des granulés, c) éventuellement, l'addition aux granulés obtenus dans l'étape b) d'au moins un excipient supplémentaire choisi de préférence parmi un agent d'écoulement, un lubrifiant, un diluant et les combinaisons de ceux-ci, et d) la mise en forme des granulés résultants en une forme solide, de préférence en un comprimé.
Patent FR-3011912-A1 (FR)
Title: Module economiseur d'energie
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: F24F11/02
Filed: 2013-10-15
Abstract: Un module économiseur d'énergie (10) comporte des moyens de connexion (14) à un système de régulation de température (20) et à un capteur de température (30), le système de régulation (20) étant associé à des moyens de climatisation et étant configuré pour maintenir la température d'un habitacle à une température de consigne en fonction d'une température mesurée par le capteur de température (30) correspondant à la température de l'habitacle. Le module (10) comporte des moyens de décalage (15) de température aptes à décaler ladite température mesurée par le capteur de température (30) d'une valeur prédéterminée, la température mesurée par le capteur de température (30) étant incrémentée lorsque les moyens de climatisation sont configurés pour chauffer et ladite température mesurée par le capteur de température (30) étant diminuée lorsque les moyens de climatisation sont configurés pour refroidir. Utilisation dans un véhicule de transport en commun et notamment dans un véhicule ferroviaire.
Patent FR-3013678-A1 (FR)
Title: Carenage aerodynamique
Inventor: GACHES THIERRY
IPC: B64C7/02
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne un carénage aérodynamique (30) dont le plancher (31) est entièrement dépourvu de contact vis-à-vis des panneaux latéraux (44) sur toute la longueur du carénage (30) selon l'axe longitudinal (X). En effet, un espace libre e est pourvu entre le plancher (31) et le bord inférieur de chaque panneau (44). En d'autres termes, cela revient à faire en sorte qu'il existe une coupure mécanique longitudinale entre le plancher (31) et chacun des panneaux latéraux (44). Ainsi, l'absence de liaison mécanique rigide entre le plancher (31) et les panneaux latéraux (44) permet d'éviter le transfert des contraintes thermomécaniques du plancher (31) vers les panneaux latéraux (44) et donc la déformation du carénage (30).
Patent FR-3015109-A1 (FR)
Title: Source d'ions a resonance cyclotronique electronique
Inventor: SORTAIS PASCAL
IPC: H01J27/18
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif générateur d'ions à résonance cyclotronique électronique comprenant une platine (98) à laquelle sont liés une chambre à plasma (90) et un module magnétique amovible (96) entourant la chambre à plasma pour produire un champ magnétique dans la chambre à plasma, le dispositif étant adapté à être placé dans une chambre à vide (100), la platine étant montée de façon étanche sur la chambre à vide.
Patent FR-3016048-A1 (FR)
Title: Dispositif interactif equipe d'une interface homme-machine
Inventor: PLAT PATRICK
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif interactif équipé d'une interface homme-machine (1a) comprenant : - des moyens (2) pour la restitution d'une image, fixe ou animée, dans un espace virtuel tridimensionnel sphérique (E), munis d'un système optique (12) qui comprend un module optique aval (12a), comprenant une paire de lentilles de Fresnel (12a1, 12a2) dont leurs anneaux dioptriques (14) sont agencés en regard, et un module optique amont (12b), comprenant au moins une lentille de Fresnel (12b) dont les anneaux dioptriques (14) sont agencés en direction dudit module optique aval (12a), et - des moyens (10) pour la projection d'image, fixe ou animée, présentant une anamorphose adaptée audit système optique (12), de sorte à restituer ladite image dans ledit espace virtuel tridimensionnel (E), - des moyens (3) pour la capture de mouvements, conformés pour la capture de mouvement au moins sur une partie dudit espace virtuel tridimensionnel sphérique (E), permettant un pilotage de ladite image restituée.
Patent FR-3020457-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage des attitudes d'un aeronef en vol et systeme de visualisation associe
Inventor: ROUZES INGRID
IPC: G09B27/08
Filed: 2014-04-25
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation aéronautique comprenant des moyens de mesure de l'attitude de l'aéronef, des moyens de calcul graphique et un dispositif de visualisation. Les moyens de calcul sont agencés de façon que les trois informations de roulis, de lacet et de tangage définissant l'attitude de l'aéronef sont représentés sur le dispositif de visualisation par une projection centrale d'une sphère (S) orientée sur un plan de projection virtuel situé dans le plan du dispositif de visualisation, la sphère étant représentée par une pluralité de méridiens (M) et de parallèles (P), les parties cachées de la sphère n'étant pas représentées, l'orientation de la sphère étant celle de l'aéronef. Le procédé associé de tracé de ladite sphère comporte des étapes de calcul permettant de ne calculer que les parties effectivement affichées.
Patent FR-3022009-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a diodes electro luminescentes
Inventor: DI MAJO ERIC ANTOINE LOUIS
IPC: F21V17/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: Dispositif permettant de remplacer les anciens luminaires à tubes fluorescents par des dalles à DEL particulièrement fines, légères, économes en énergie et simples à fabriquer. Le dispositifest constitué d'une dalle (1) dans laquelle sont usinés des trous coniques (2) Des cartes électroniques câblées (3) comportant des « DEL » (4) et des réflecteurs (5) sont insérées dans les trous coniques (2). Une tôle en aluminium (6) est plaquée contre les cartes au moyen de vis (7) et sert à la fois de système de refroidissement et de raidisseur pour la dalle. Un « kit » de remplacement permet de changer les cartes électroniques défectueuses. Le dispositif selon l'invention est particulièrement simple à fabriquer et destiné plus particulièrement à l'éclairage des locaux possédant des plafonds de type suspendu.
Patent FR-3016313-A1 (FR)
Title: Butee a double fonction pour un outil de decoupe de plaque, outil de decoupe comportant une telle butee, procede de coupe et de delignage a l'aide d'un tel outil.
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B28D1/22
Filed: 2014-01-14
Abstract: La présente invention propose une butée (200) économique et polyvalente pour un outil de découpe d'une plaque, l'outil comprenant un support sur lequel une lame est montée pivotante, une fente (3) destinée à recevoir au moins une partie de la lame au cours de la coupe, et une encoche (13) débouchant dans la fente (3). A cette fin, la butée comprend une paroi médiane (201), destinée à être insérée en force dans l'encoche (13), et comprenant : - une face plane de contact, sur laquelle est agencée une lèvre de soutien (203) s'étendant dans un premier plan perpendiculaire à la face de contact et positionnée de manière à affleurer au niveau de la fente (3) en position d'utilisation de coupe ; - une seconde face plane, opposée à la face de contact, sur laquelle est agencée une lèvre de délignage (205), s'étendant perpendiculairement à la seconde face plane selon un deuxième plan parallèle et décalé par rapport au premier plan de la lèvre de soutien (203), de manière à affleurer au niveau de la fente (3) en position d'utilisation de délignage.
Patent FR-3016803-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de filtration de liquide sous pression equipe d’une enceinte de confinement pour filtre.
Inventor: MARCONI PIERRE
IPC: C02F1/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration de liquide sous pression équipé d'une enceinte de confinement pour filtre dont le volume d'eau varie indépendamment du volume d'eau contenu dans le reste du dispositif. Cette enceinte, également appelée « cage », est adaptée pour permettre le confinement en son sein d'un filtre, de manière à ce que ce dernier soit immergé en totalité pendant un laps de temps satisfaisant du cycle de filtration.
Patent FR-3018153-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture de vegetaux du type jardinieres, bacs ou mini serres
Inventor: LEMAIRE GUY
IPC: A01G27/02
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1, 1') de culture de végétaux du type comportant un récipient (100, 100') destiné à recevoir un milieu de culture de plante à l'intérieur de celui-ci, caractérisé en ce qu'il comporte un couvercle (300, 300') évoluant entre une position dans laquelle il ferme l'accès à l'intérieur du récipient (100, 100') et délimite un espace (E, E') clos au-dessus du récipient (100, 100') et une position dans laquelle il permet l'accès à l'intérieur du récipient (100, 100') et audit espace (E, E').