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Patent FR-3004567-A1 (FR)
Title: Unite de calcul de modele et appareil de commande ainsi que procede pour calculer un tel modele fonctionnel fonde sur des donnees
Inventor: LANG TOBIAS
IPC: G06N7/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: Unité de calcul de modèle (3) pour calculer un modèle fonctionnel fondé sur des données dans un appareil de commande (1) comportant un cœur de calculateur (31), le cœur de calculateur (31) comprenant : - une unité de multiplication (43) pour effectuer une multiplication par un circuit, - une unité d'addition (42) pour effectuer une addition par un circuit, - une unité de fonction exponentielle (41) pour calculer une fonction exponentielle par un circuit, - une mémoire, notamment un registre de configuration (45) pour enregistrer des hyperparamètres.et des données de points d'appui du modèle fonctionnel fondé sur des données à calculer et - un circuit logique (46) pour commander par un circuit le déroulement des calculs dans l'unité de multiplication (43), dans l'unité d'addition (42), dans l'unité de fonction exponentielle (41) et dans la mémoire notamment dans le registre de configuration (45) pour obtenir le modèle fonctionnel fondé sur des données.
Patent FR-3021656-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de compositions de glycidyl ethers furaniques, compositions obtenues et leurs utilisations
Inventor: BUFFE CLOTHILDE
IPC: C09J163/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention a pour principal objet un procédé de fabrication d'une composition de glycidyl éthers synthétisés à partir de dérivés furaniques (« glycidyl éthers furaniques ») dont une des originalités repose sur une distillation azéotropique conduite sous pression réduite et sans ajout de catalyseur. De tels produits sont utilisés pour fabriquer des résines époxy, dans le but de former un réseau macromoléculaire tridimensionnel. Avec les compositions selon l'invention, la densité de réticulation du réseau est augmentée ce qui permet d'obtenir un matériau plus résistant à la fois chimiquement et mécaniquement et présentant une température de transition vitreuse (Tg) plus élevée, par rapport aux mêmes matériaux obtenus avec les compositions de glycidyl éthers furaniques synthétisées à pression atmosphérique selon l'art antérieur.
Patent FR-3006854-A1 (FR)
Title: Machine d'epandage agricole
Inventor: AGUIRRE SAGARDOY ANGEL
IPC: A01C15/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: Machine d'épandage agricole, employée pour épandre de la matière sous forme granulaire et/ou pulvérulente, comprenant un châssis (1) destiné à être transporté par un véhicule agricole, une trémie de charge (2) contenant la matière à épandre, un mécanisme d'épandage chargé de distribuer la matière et un support porteur (4) sur lequel repose la trémie de charge (2) et qui est en appui sur le châssis (1) par le biais de capteurs de poids (5) qui déterminent le poids de la matière à épandre contenue dans la trémie de charge (2), entre le support porteur (4) et chaque capteur de poids (5) étant disposé un élément intermédiaire compressible (6) qui garantit un contact permanent entre son capteur de poids (5) respectif et le support porteur (4) sur lequel repose la trémie de charge (2).
Patent FR-3022667-A1 (FR)
Title: Technique de gestion d'une transaction
Inventor: WEENS FRANCK
IPC: G06Q20/32
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne une technique de gestion d'une transaction. Pour valider une transaction entre une borne de service (20) et un dispositif utilisateur (30), la borne de service envoie au moins une donnée relative à la transaction à un dispositif utilisateur par l'intermédiaire d'un premier canal de communication optique. Le dispositif utilisateur obtient une donnée de validation de la transaction et l'envoie à la borne de service par l'intermédiaire d'un deuxième canal de communication optique. La borne de service envoie alors la donnée de validation à un serveur de gestion de transaction (25) pour traitement.
Patent FR-3024285-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un module photovoltaique applique sur une zone circulable
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (10) de structure photovoltaïque comportant une zone circulable (2), un module photovoltaïque (1) appliqué sur la zone circulable (2), le module photovoltaïque (1) comportant au moins une première couche (3) transparente formant la face avant du module photovoltaïque (1) destinée à recevoir un flux lumineux, un ensemble (4) d'une pluralité de cellules photovoltaïques (5) disposées côte à côte et reliées électriquement entre elles, un ensemble encapsulant (6a, 6b) la pluralité de cellules photovoltaïques (5), et une deuxième couche (7) formant la face arrière du module photovoltaïque (1), l'ensemble encapsulant (6a, 6b) et l'ensemble (4) d'une pluralité de cellules photovoltaïques (5) étant situés entre les première (3) et deuxième (7) couches, et une couche de fixation (12) située entre la zone circulable (2) et le module photovoltaïque (1), permettant l'adhérence du module photovoltaïque (1) à la zone circulable (2). Le module photovoltaïque (1) se caractérise en ce que la première couche (3) est constituée d'au moins un matériau polymère transparent et comporte une pluralité de plaques (8) indépendantes les unes des autres, chaque plaque (8) étant située en regard d'au moins une cellule photovoltaïque (5), de sorte à former une face avant discontinue du module photovoltaïque (1), et en ce que la rigidité de l'ensemble encapsulant (6a, 6b) est définie par un module de Young (E) du matériau d'encapsulation supérieur ou égal à 75 MPa à température ambiante et une épaisseur (e) de l'ensemble encapsulant (6a, 6b) comprise entre 0,4 et 1 mm.
Patent FR-3025163-A1 (FR)
Title: Installation et procede de transport par cable aerien
Inventor: BABAZ MATHIEU
IPC: B61L23/14
Filed: 2014-09-01
Abstract: Installation de transport par câble aérien (2), comprenant : - au moins deux véhicules (3 à 5) munis chacun d'une pince débrayable pour désaccoupler et accoupler le véhicule au câble aérien (2) ; - au moins un dispositif d'accouplement (17) des véhicules (3 à 5) au câble aérien (2) ; - au moins un pylône de fléchissement (23, 24, 40) du câble aérien (2) ; - des moyens de détection (25 à 27) d'un franchissement dudit pylône (23, 40) par un premier véhicule accouplé au câble aérien (2), les moyens de détection (25 à 27) étant configurés pour émettre au moins un signal d'accouplement lorsque le franchissement est détecté ; et - des moyens de commande (28) dudit dispositif d'accouplement (17) reliés aux moyens de détection (25 à 27) et configurés pour commander un accouplement d'au moins un deuxième véhicule au câble aérien (2) à la réception dudit signal d'accouplement.
Patent FR-3025772-A1 (FR)
Title: Plancher de vehicule automobile
Inventor: TUAL CATHERINE
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention a trait à un plancher (4) de véhicule automobile comprenant : une paroi supérieure (10) ; une paroi inférieure (8) assemblée à la paroi supérieure (10) ; au moins un, préférentiellement deux profilés structurels longitudinaux (6) disposés entre les parois supérieure (10) et inférieure (8) ; au moins une des parois supérieure (10) et inférieure (8) forme au moins une cavité longitudinale (14), la cavité ou chacune des cavités épousant le ou un des profilés (6), respectivement. La ou les cavités longitudinales (14) présentent, chacune, une section en forme de U, et sont formées sur une des parois supérieure (10) et inférieure (8), préférentiellement sur la paroi inférieure (8).
Patent FR-3024880-A1 (FR)
Title: Paroi a structure rigide de cordes tissees
Inventor: SAUREL BEATRICE MARIE PIERRE SOPHIE
IPC: E04F13/00
Filed: 2015-03-04
Abstract: La présente invention concerne une paroi à structure rigide, de corde tissées. Le dispositif selon l'invention est un tissage à grande échelle (cordes diam. 6 à 100 mm et +) sur une structure rigide de materiaux pérennes. Il est constitué d'un peigne rigide de structure tubulaire, en module indépendant, scéllé dans le sol, et superposable, de forme linéaire ou curviligne sur lequel vient se tisser des cordes. Le verrouillage des embouts de départ et de fin des cordes ainsi que La jonction des aussières, s'effectue par bloquage et serrage dans le tissage. Le verrouillage du tissage de la paroi se fait par un "U" vissé sur les têtes de tubes du peigne. Le tissage est à motifs structurels et colorés.
Patent FR-3033073-A1 (FR)
Title: Simulateur de forcement de porte
Inventor: ROUHIER DOMINIQUE
IPC: G09B25/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un simulateur de forcement de porte comprenant un encadrement (10) de porte et une porte (30) montée mobile à l'intérieur de l'encadrement par au moins une charnière, l'encadrement de porte comprenant deux montants horizontaux (11, 12) et deux montants verticaux (13, 14), les extrémités d'un premier montant vertical (13) étant fixées chacune à une première extrémité d'un montant horizontal, l'encadrement étant caractérisé en ce qu'un deuxième montant vertical (14) est monté mobile, les extrémités du deuxième montant vertical (14) étant solidarisées chacune à une deuxième extrémité d'un montant horizontal (11, 12) par l'intermédiaire d'une articulation élastique (23). Application à l'entraînement des forces de secours ou de maintien de l'ordre
Patent FR-3034294-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique liquide
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un applicateur (6) pour produit cosmétique liquide comprenant au moins un organe d'application (8) monté sur au moins un organe de préhension (7), caractérisé en ce que l'organe d'application présente au moins une surface d'application réalisée à partir d'au moins un matériau poreux non compressible à cellules ouvertes.
Patent FR-3034315-A1 (FR)
Title: Solution ionique aqueuse, a base de sels mineraux dissous, notamment destinee aux soins de la gorge
Inventor: BERTAUD OLIVIER
IPC: A61P11/02
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention concerne une solution ionique aqueuse, à base de sels minéraux dissous, notamment destinée aux soins de la gorge, en particulier au traitement, à la prévention et au soulagement des manifestations liées aux maux de gorge. A cet effet, l'invention concerne une solution ionique aqueuse comprenant : - à titre de solvant aqueux, au moins 20 %, en poids par rapport au poids total de la composition, d'une solution hypertonique de sels minéraux présentant une osmolalité supérieure à 350 mOsm/kg, - au moins 50 % d'un ou plusieurs polyols d'origine végétale, en poids par rapport au poids total de la solution ionique, - au moins un ester de saccharose et d'acide gras en C8-C24, en poids par rapport au poids total de la solution ionique, - un extrait non alcoolique de propolis et/ou entre 1 et 8% de miel, en poids par rapport au poids total de la solution ionique.
Patent FR-3036209-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'objets communicants.
Inventor: HACCOUN CHARLES
IPC: G06K19/06
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé permettant de transmettre une information, liée à un objet, à un appareil mobile (2), dans la langue native de l'appareil. Un système pour la mise en œuvre de ce procédé comprend un objet muni d'une puce (3) lisible à distance. La puce permet d'adresser le mobile à un serveur, qui renvoie au mobile l'information relative à l'objet. L'objet peut être une table (1) de restaurant, et l'information peut être le menu du restaurant ; ainsi le menu peut être fourni automatiquement dans la langue du client.
Patent FR-3037697-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de transaction sans contact et dispositif de transaction sans contact
Inventor: BILIK YAN
IPC: G06Q20/32
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation de transaction sans contact et un dispositif de transaction sans contact, notamment de paiement sans contact, tel qu'une carte bancaire. Un objet de l'invention est un procédé de sécurisation de transaction sans contact comportant une détection d'une manipulation prédéfinie d'un dispositif de transaction sans contact par un porteur du dispositif de transaction sans contact déclenchant une activation du dispositif de transaction sans contact, l'activation du dispositif de transaction sans contact permettant une transaction sans contact entre le dispositif de transaction sans contact et une borne de réception de transaction sans contact. Ainsi, une transaction au moyen du dispositif de transaction sans contact ne peut être effectué sans décision du porteur (manipulation) mais ne nécessite toujours pas d'identification et/ou d'authentification de la part du porteur.
Patent FR-3038227-A1 (FR)
Title: Formulation effervescente a base de pyridoxal-5-phosphate
Inventor: AUVIN STEPHANE
IPC: A61P25/08
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne une formulation pharmaceutique, à dissolution rapide par effervescence, comprenant du pyridoxal-5-phosphate, et son utilisation dans le traitement de l'épilepsie néonatale ainsi que des maladies métaboliques avec un besoin en pyridoxal-5-phosphate .
Patent FR-3042991-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide par appui sur une poche deformable
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-02-02
Abstract: Dispositif (30) pour distribuer un fluide, comprenant : une poche déformable (1) munie de deux parois déformables (3a, 3b) ; un cadre (2) relié à chaque paroi déformable (3a, 3b). Les deux parois déformables (3a, 3b) sont situées de part et d'autre du cadre (2) et forment deux zones d'appui (7a) et (7b) pour déformer la poche (1)
Patent FR-3051564-A1 (FR)
Title: Le "digitalmathon" est un cabinet qui permet la digitalisation des personnes, enfant, femmes et hommes. il donne une prise de vue 3d avec different support types : cle usb, carte sd, flash code etc... egalement un logiciel specifique est developpe pour utiliser les donnees *(voir document joint)
Inventor: NADALIN THIERRY
IPC: H04N101/00
Filed: 2016-05-17
Abstract: Dispositif accessible dans tout espace public pour scanner en 3D (trois dimensions) et mesurer la masse d'une personne. Le concept est un dispositif permettant de donner un modèle en 3D de la personne ainsi que sa masse corporelle par le biais d'un fichier informatique réutilisable pour différentes applications. Il est constitué d'une cabine (1) comportant à l'intérieur un plateau (2) intégrant des capteurs de masse (3) pour la pesée de la personne. Ce plateau (2) est relié par un système de glissière (5) au bras vertical (4). Le bras vertical (4) est relié en haut à un système de pivot (6) fixé au plafond de la cabine (1). Le bras vertical (4) est muni de multiples caméras 3D (7) pour le scannage de la personne. Il scanne la personne en effectuant des rotations autour de celle-ci. Une fois le scan et la pesée réalisés, un fichier informatique sécurisé est fourni par un logiciel spécifique (8) à l'invention. Ce fichier sauvegardé sur une clé USB sera réutilisable par l'utilisateur pour différentes applications (habillement, jeux-vidéos, salles de sports,...). Le logiciel (8) devra être acheté par les sites marchands ou tout utilisateur potentiel désirants être compatibles à la lecture des fichiers. Une redevance annuelle sera alors due. Le nom « Cabine à Digitaliser » (9) sera une marque déposée et le logiciel spécifique (8) sera une application protégée.
Patent FR-3051513-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant a une eolienne quelconque de produire de l'electricite de facon perpetuelle, en autonomie, a la demande
Inventor: HUBERT DIDIER JEAN PIERRE
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-05-17
Abstract: Dispositif permettant à une éolienne quelconque de produire de l'électricité de façon perpétuelle en autonomie totale en fonction de la demande. L'invention consiste à disposer un boîtier, en lieu et place de l'hélice de l'éolienne, constitué d'un réservoir d'eau, d'un tuyau relié à sa base muni d'une vanne qui arrête le fonctionnement en stoppant l'écoulement du liquide aqueux, donnant sur une roue à eau solidaire de l'axe ayant supporté l'hélice et d'une pompe électrique alimentée par une partie de l'énergie ainsi créée. Création du mouvement perpétuelle et autonome. Afin de pouvoir appréhender la notion d'universalité de ce système, la taille du boîtier et de ses constituants seront à adapter suivant l'éolienne à équiper. La production en fonction de la demande s'obtient en ajoutant, entre la roue à eau et l'axe de l'aérogénérateur, un système d'engrenages. Cela permet d'obtenir pour une vitesse de rotation constante de la roue à eau, une vitesse de rotation différente de l'aérogénérateur produisant de ce fait plus ou moins d'électricité en fonction des activités demandées. A l'aide d'un boîtier électronique gérant cette « boîte de vitesses », pourrait-être établies des plages de production suivant les usages domestiques d'un ménage à des moments déterminés.
Patent FR-3050452-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'eau potable par electrolyse, notamment pour l'abreuvage des animaux, procede de pilotage et chambre d'electrolyse associee
Inventor: KLEIN NADEGE
IPC: C02F1/461
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de traitement de l'eau potable par électrolyse, notamment pour l'abreuvage des animaux, comprenant : une source (10) d'eau, - une canalisation (12) d'alimentation issue de cette source (10) reliée à un réservoir tampon ou à un réseau de distribution, - un débitmètre (14) interposé sur ladite canalisation, - une pompe doseuse (16) reliée par un piquage à la canalisation (12) d'alimentation et à un bac (20) de saumure, - une chambre (22) d'électrolyse comprenant au moins une cellule (26) comprenant deux plaques l'une formant l'anode et l'autre formant la cathode, et une centrale de pilotage C apte à émettre une valeur de consigne de puissance électrique comprise entre 2A et 24A à travers lesdites plaques de la au moins une cellule (26).
Patent FR-3051818-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et de deverrouillage a l'aide d'une cle d'un tampon sur un cadre avec possibilite de verrouillage automatique sans cle de ce tampon sur le cadre
Inventor: DEBUCHY SYLVAIN JEAN-JACQUES DANIEL GHISLAIN
IPC: E05B65/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clé d'un tampon sur un cadre avec possibilité de verrouillage automatique sans clé de ce tampon sur le cadre. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que le pêne (11) du verrou (5) comprend une tige (11a) rappelée à sa position prisonnière de la gâche (12) par un organe élastique de rappel (14) et le mécanisme d'entraînement (10, 25) coopère avec le pêne (11) pour permettre le verrouillage automatique de tampon (1) au cadre (2) lorsque la clé est retirée du tampon (1) à sa position dégagée de l'ouverture du cadre (2) et le tampon (1) comprend un bouchon imperdable (34) d'obturation de l'ouverture débouchante (4) du tampon (1). L'invention trouve application dans le domaine des regards de chaussée.
Patent FR-3051770-A1 (FR)
Title: Mecanisme de retour d'effort pour un minimanche de pilotage d'un aeronef, ainsi que dispositif de pilotage d'un aeronef, comportant un tel mecanisme
Inventor: FAUCON ROCH
IPC: G05G9/047
Filed: 2016-05-27
Abstract: Ce mécanisme de retour d'effort (1) comporte un bâti fixe (10) destiné à être solidarisé à un châssis de l'aéronef, au moins un ressort (60, 61) s'opposant au déplacement du minimanche (2) par rapport au bâti, et des moyens mécaniques de transmission de mouvement (20, 30, 40, 41, 50, 51), portés par le bâti de manière mobile et adaptés pour transmettre un mouvement de rotation, autour d'un premier axe de rotation (X1), entre le minimanche et le ou les ressorts en appliquant une loi d'effort selon laquelle l'effort de résistance, que le ou les ressorts opposent, via les moyens de transmission, au déplacement rotatif du minimanche autour du premier axe de rotation, est dépendant de la position angulaire du minimanche autour du premier axe de rotation, cette loi d'effort incluant au moins un saut d'effort qui correspond à une discontinuité de l'intensité de l'effort de résistance sans changement de sens de cet effort de résistance. Afin que ce mécanisme de retour d'effort soit plus précis, plus compact et plus fiable, les moyens de transmission comprennent une came (30), qui est liée au minimanche en rotation autour du premier axe de rotation et qui est pourvue, pour chaque ressort, d'une surface profilée (32, 33) qui est conformée de manière à définir au moins une partie de la loi d'effort, incluant son ou ses sauts d'effort.
Patent FR-3057691-A1 (FR)
Title: Procede de depouillement automatique des peintures thermosensibles
Inventor: HARIVEL NADINE ALICE HELENE
IPC: G06T7/187
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de dépouillement automatique des peintures thermosensibles, comprenant des phases de : acquisition d'au moins une image hyperspectrale d'une pièce peinte avec une peinture thermosensible et éclairée par une source lumineuse, ladite image hyperspectrale se présentant sous forme d'un cube spectral comportant une multitude de plans spectraux, chaque plan spectral correspondant à une longueur d'onde donnée ; normalisation de l'intensité des spectres des pixels de l'image hyperspectrale ; réduction du nombre de plans du cube spectral ; classification des pixels de chaque plan spectral en sous-groupes, chaque sous-groupe correspondant à une région de l'image, le spectre d'une région étant la moyenne des spectres des pixels composant cette région ; fusion de certaines régions proches ; attribution d'une plage de températures à chaque région.
Patent FR-3058480-A1 (FR)
Title: Support assurant une liaison complete entre un arbre turbine et un tube de degazage d'un turboreacteur
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F04D29/05
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un support assurant une liaison complète entre un tube de dégazage (3) et un arbre turbine (2), ledit support comportant une pluralité de portées de contact externes (41a) destinées à venir en appui sur les parois intérieures de l'arbre turbine pour se solidariser le tube de dégazage par rapport à celui-ci, caractérisé en ce que les différentes portées sont chacune bordées par au moins un insert en élastomère (41g) qui contribue à la protection de l'arbre turbine lors de l'insertion du support en son sein.
Patent FR-3059755-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du passage des rapports d'une boite de vitesses manuelle de vehicule en fonction de la vitesse
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16H61/18
Filed: 2016-12-06
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un mécanisme de changement de rapport (MCR) d'une boîte de vitesses manuelle de véhicule, ce mécanisme (MCR) comprenant un levier de vitesse (LV) permettant à un conducteur de sélectionner des rapports. Ce dispositif (DC) comprend, d'une part, une pièce mobile (PM) comportant au moins deux protubérances (PR1) propres à être positionnées à proximité d'une partie cachée (PC) du levier de vitesse (LV), et, d'autre part, des moyens de positionnement (MP) propres à positionner cette pièce mobile (PM) dans une position qui est choisie, en fonction de la vitesse en cours du véhicule, parmi au moins deux positions différentes dans lesquelles l'une au moins des protubérances (PR1) empêche au moins un déplacement de la partie cachée (PC) destiné à sélectionner l'un des rapports.