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Patent FR-3065670-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol sportif polyvalent.
Inventor: PAILLOT PIERRICK
IPC: E04F15/00
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne une multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol sportif et polyvalent, ladite structure multicouche (1) comprenant une couche supérieure d'usure composée d'au moins une couche de surface (4), la couche d'usure (2) étant liée à une couche d'envers (3) en mousse de polychlorure de vinyle. Selon l'invention, la structure multicouche (1) comprend un film polymère (5), disposé entre la couche de surface (4) et la couche d'envers (3), et présentant une raideur supérieure à 100 N/mm et un module d'Young supérieur à 1,5 GPa.
Patent FR-3065748-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes a effet coanda pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) générant un flux d'air vers un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile comprend des conduits (8), un collecteur d'air (16) comportant des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du collecteur d'air (16). Les conduits (8) sont munis d'une ouverture (40) pour éjecter un flux d'air traversant ledit conduit (8), distincte de leurs extrémités et située à l'extérieur du collecteur d'air (16). Chaque conduit (8) a une section comprenant un bord d'attaque (37), un bord de fuite (38) opposé au bord d'attaque (37), des premier et deuxième profils (42, 44), entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38), l'ouverture (40) du conduit (8) étant sur le premier profil (42). L'ouverture (40) est configurée pour que le flux d'air éjecté par cette ouverture (40) s'écoule le long du premier profil (42).
Patent FR-3066957-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport comportant un module de siege comprenant un store et procede d'utilisation du store
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: B60J1/20
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un véhicule de transport comportant au moins une fenêtre (1), au moins un module de siège (S) positionné au voisinage de la fenêtre (1), le module de siège (S) comportant au moins une zone d'assise, et au moins un équipement mobilier, positionné entre la zone d'assise et la fenêtre (F), dans lequel est monté au moins un store (4) configuré pour occulter au moins partiellement la fenêtre (1).
Patent FR-3070801-B1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d'une machine electrique tournante
Inventor: GRANZIERA CYRIL
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-09-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de protection thermique d'une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - une étape d'évaluation d'une pluralité de températures de différents éléments (12, 14, 15) de la machine électrique tournante (10), - une étape de transformation de chaque température en niveau de disponibilité thermique, - une étape de sélection du maximum des niveaux de disponibilité thermique, et - une étape de pilotage de la machine électrique tournante (10) en fonction du niveau maximal sélectionné.
Patent FR-3071390-B1 (FR)
Title: Element de mobilier pour personne dependante
Inventor: PHEULPIN NATHALIE
IPC: A63F9/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un élément de mobilier (1) pour personne dépendante, comportant une première enveloppe, définissant un espace de rangement (C) accessible via une première ouverture agencée dans ladite première enveloppe, des premiers moyens d'obturation de ladite première ouverture coopérant avec ladite première enveloppe et des moyens de verrouillage (10) agencés pour prévenir tout déplacement des premiers moyens d'obturation relatif à la première enveloppe. Un tel élément de mobilier (1) comporte un module d'activité (54) coopérant avec lesdits premiers moyens d'obturation.
Patent FR-3072159-B1 (FR)
Title: Systeme de deshumificateur d'un gaz, notamment pour le desembuage de vitres d'un vehicule automobile
Inventor: LE NAIN EDUIN
IPC: F25B21/02
Filed: 2017-10-11
Granted: 2020-01-10
Abstract: Système de déshumificateur (10) d'un gaz, notamment de l'air, comprenant un conduit de gaz (14) pourvu d'une entrée de gaz (16) et d'une sortie de gaz (18), et un module de génération de froid (12) dit à effet Peltier disposé à proximité de l'entrée de gaz (16) et comprenant un côté froid (12a) et un côté chaud (12b), ledit module de génération de froid (12) étant configuré pour refroidir le flux de gaz en communication fluidique avec le côté froid (12a). Le système comprenant un premier échangeur de chaleur (20) disposé dans le conduit de gaz (14), à proximité du module de génération de froid (12), et configuré pour refroidir le flux de gaz le traversant, un deuxième échangeur de chaleur (24) disposé dans le conduit de gaz (14) en aval du module de génération de froid (12), et configuré pour réchauffer le flux de gaz le traversant, et au moins un caloduc (22) disposé en parallèle du conduit de gaz (14) et reliant le côté chaud (12b) du module de génération de froid (12) au deuxième échangeur de chaleur (24), ledit caloduc étant configuré pour transmettre la chaleur dissipée par effet Joule du module de génération de froid (12).
Patent FR-3073386-B1 (FR)
Title: Perforateur cranien
Inventor: COLLERAIS PIERRE-YVES
IPC: A61B17/16
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-11-08
Abstract: Perforateur crânien (1) comprenant un élément tournant (10) apte à être fixé à un élément d'entraînement, une première fraise (20) et une deuxième fraise (30), des moyens d'embrayage (50) disposés sur la première fraise (20) et l'élément tournant (10), des moyens de désengagement (60) d'une position position embrayée de la première fraise (20) vers une position de repos de la première fraise (20) et, un carter (40) fixé en l'une de ses extrémités à l'élément tournant (10) et enveloppant en partie la deuxième fraise (30).
Patent FR-3075506-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un carter de machine electrique tournante
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K5/15
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-08
Abstract: Ensemble (1), comprenant : - un carter (2) de machine électrique tournante (3), définissant un espace intérieur apte à recevoir une machine électrique (3) tournant autour d'un axe (X), et - un flasque (20) fixé sur ce carter (2) de manière à ce que le carter (2) et le flasque (20) définissent entre eux un circuit de refroidissement pour la machine, ce circuit comprenant une première portion (15) s'étendant axialement et dont l'extrémité intérieure est formée par une première paroi (22) du carter (2), et dont l'extrémité extérieure est formée par une première paroi (23) du flasque (20).
Patent FR-3075033-B1 (FR)
Title: Dispositif de cryotherapie
Inventor: KEMP GERMAIN
IPC: A61F7/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif de cryothérapie comportant une cabine de traitement d'une personne connectée à un système de production et de transport d'un fluide cryogénique, ledit système comportant : au moins un réservoir de stockage d'un liquide cryogénique sous pression alimentant, au travers de moyen de diffusion dudit liquide, un conduit d'évaporation débouchant, au travers de moyen de diffusion de gaz dans ladite cabine de traitement, des moyens de circulation du fluide cryogénique, présentant en amont des moyens de chauffage et en aval ledit conduit d'évaporation, caractérisé en ce que : ledit réservoir de stockage comprend un liquide cryogénique maintenu à une pression comprise entre 1 et 1,5 Bars ; ledit conduit d'évaporation, s'étendant dudit au moins un réservoir de stockage jusqu'audit moyen de diffusion de gaz, présente un rétrécissement.
Patent FR-3075139-B1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule avec avertissement de presence de pieton
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60W50/16
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: Ensemble de siège conducteur pour véhicule doté de fonction (s) d'aide à la conduite de véhicule, configuré pour fournir un avertissement à un conducteur assis sur un siège conducteur (1), l'ensemble comprenant le siège conducteur présentant un côté droit et un côté gauche, une assise (11) et un dossier (12), avec une pluralité de dispositifs vibrateurs (4), agencé au moins en partie dans l'assise (11), une unité de commande (2) configurée pour recevoir des informations en provenance d'un dispositif de détection de piéton (5), et configurée pour exciter les dispositifs vibrateurs en fonction des informations reçues en provenance du dispositif de détection de piéton.
Patent FR-3062939-B1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un element en 3d, notamment un element entrant dans la realisation d'un produit complexe integrant ledit element
Inventor: CONZE PIERRE
IPC: B42D25/405
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'identification d'un élément en 3D au moyen d'un marquage en 2D ou en 3D, notamment un QR code, ledit élément étant utilisé seul ou intégré dans un produit complexe, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : Fabrication de l'élément en 3D sans mise en forme, Réalisation durant la fabrication de l'élément du marquage initial en 2D ou en 3D avec une déformation initiale DI, Mise en forme dudit élément, Mise en forme simultanée du marquage initial en marquage final, susceptible d'être lu par un lecteur de marquage plan. L'invention couvre aussi l'élément obtenu par le procédé et le produit complexe intégrant au moins un élément.
Patent FR-3063890-B1 (FR)
Title: Systeme pour positionner un insert entre deux portions d'os
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-03-17
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour positionner, entre deux portions d'os, un insert Ins constitué par un corps solide 10.  Le système selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une cavité 12 dans le corps 10, une ouverture 14 dans la paroi 31 de la cavité entre l'intérieur de la cavité et l'extérieur 15 du corps, une tige guide 20 dont l'extrémité distale 22 est apte à traverser l'ouverture 14 pour pénétrer dans la cavité 12, un logement 30 dans la paroi de la cavité, la paroi du logement comportant un taraudage 32 de forme déterminée, une portion de tige 23 cylindrique de révolution portant un filetage 24 complémentaire du taraudage 32, des moyens pour solidariser la portion de tige 23 avec l'extrémité distale 22 de la tige guide, et des moyens 40 aptes à appliquer une force sur le corps 10 par rapport 41 à la tige guide.  Application, notamment, aux inserts constitués par des éléments médicaux ayant les fonctions suivantes : fonction de cage intersomatique, fonction de disectomie, fonction de calle osseuse, fonction distractante, une combinaison d'au moins deux de ces fonctions.
Patent FR-3073028-B1 (FR)
Title: Absorbeur d'energie pour siege d'aeronef
Inventor: DHERMAND JULIEN
IPC: F16F15/06
Filed: 2017-10-31
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un absorbeur d'énergie (10) pour siège d'aéronef, notamment pour un siège d'hélicoptère, comportant au moins un élément d'absorption d'énergie (11) ayant: - un premier point d'ancrage (12) et un deuxième point d'ancrage (13), - une zone d'absorption d'énergie (14) s'étendant entre le premier point d'ancrage (12) et le deuxième point d'ancrage (13), ladite zone d'absorption d'énergie (14) étant apte à s'étirer lors de l'application d'un effort de traction entre le premier point d'ancrage (12) et le deuxième point d'ancrage (13), - caractérisé en ce que la zone d'absorption d'énergie (14) présente une structure maillée comportant une pluralité de brins (16) reliés entre eux par des portions de jonction (17), et en ce qu'au moins une portion de jonction (17) assure une jonction entre au moins trois brins (16) de ladite zone d'absorption d'énergie (14).
Patent FR-3078854-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un premier dispositif repeteur dans un reseau de communication radio, passerelle, dispositif repeteur, et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: VINCENT YOANN
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-03-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion du fonctionnement d'un premier dispositif répéteur (2) dans un réseau de communication radio, comprenant un premier dispositif répéteur (2), le premier dispositif répéteur étant interconnecté avec un dispositif passerelle (1) du réseau de communication radio, et agencé pour accroître la portée radio des émissions du dispositif passerelle, et le premier dispositif répéteur comportant un premier module de communication radio. Le procédé comportant les étapes suivantes : transmission (2.5) en provenance du dispositif passerelle et à destination dudit premier dispositif répéteur (2) d'informations définissant au moins une première plage horaire, gestion de l'activation/désactivation (2.7, 2.8) des émissions radio émises par le premier module de communication radio en fonction de l'au moins une première plage horaire définie par les informations, la gestion comprenant l'activation des émission radio du premier module de communication radio au cours de l'au moins une première plage horaire. L'invention concerne également une passerelle, un dispositif répéteur, et un programme d'ordinateur correspondant, ces éléments aptes à mettre en œuvre le procédé.
Patent FR-3083383-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un reseau susceptible d'etre isole d'un reseau principal
Inventor: DENEUVILLE BORIS
IPC: H02J9/04
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection d'un réseau susceptible d'être isolé d'un réseau principal, ledit réseau comprenant : - un dispositif de production d'électricité statique alimentant le réseau ; - une protection de départ adapté pour mettre la portion de réseau, en aval de ladite protection, hors tension en fonction de la valeur de courant qui la traverse; - une charge de consommation d'électricité en aval de la protection de départ; - un moyen de réglage de la protection de départ adapté à régler en temps et en intensité, un seuil de déclenchement magnétique et/ou thermique de ladite protection de départ; ledit procédé comportant la configuration du moyen de réglage telle que les caractéristiques de seuil de déclenchement magnétique et/ou thermique de la protection de départ sont inférieures à une courbe temps / courant traversant la protection représentant la caractéristique en surcharge du dispositif de production d'électricité statique.
Patent FR-3083780-B1 (FR)
Title: Machine et procede de pelliculage des deux faces d'une piece
Inventor: MILIOTI STEPHANE
IPC: B65B33/00
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de pelliculage consistant : • à disposer en série sur le trajet horizontal d'une première face de la pièce, plusieurs premières unités d'application (Ua1, Ua2),... et en série sur le trajet horizontal de la deuxième face de la pièce, plusieurs deuxièmes unités d'application (Ub1, Ub2),... positionnées chacune en vis-à-vis d'une première unité d'application située sur la première face ; • à placer les premières unités d'application (Ua1, Ua2),... et les deuxièmes unités d'application (Ub1, Ub2),... dans des positions verticales différentes telles que l'application combinée avec chevauchement des films de protection sur chacune des faces de la pièce corresponde à la hauteur de la surface recouvrir par les films ; • à appliquer, à l'aide des premières unités d'application et des deuxièmes unités d'application, les films de protection respectivement sur la première face et sur la deuxième face de la pièce, à partir de la bordure avant de la surface à recouvrir ; • et à découper successivement en fonction du trajet horizontal de la pièce les films de protection au niveau de la bordure arrière de la surface.
Patent FR-3089695-B1 (FR)
Title: Pile à combustible comprenant au moins un organe de traction intégré
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: H01M8/248
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-10-22
Abstract: Une pile à combustible (1) comprenant un empilement (2) comprenant une pluralité de cellules (5), chaque cellule (5) comprenant une pluralité d’ouvertures de circulation de fluide (50) alignées parallèlement afin de former une pluralité de canalisations de circulation de fluide dans l’empilement (2), deux plaques terminales (3) placées aux extrémités de l’empilement (2) et au moins un organe de traction (4) reliant les plaques terminales (3) entre elles afin de comprimer l’empilement (2), l’organe de traction (4) étant monté dans une canalisation de circulation de fluide (20) de l’empilement (2). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096998-B1 (FR)
Title: Système de fixation pour panneaux sur une toiture étanchéifiée, procédé d’installation
Inventor: DECORNIQUET ALAIN
IPC: H02S20/23
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-10-22
Abstract: « Système de fixation pour panneaux sur une toiture étanchéifiée, procédé d’installation » L’invention concerne un système (1) de fixation pour panneaux (5, 6, 7) sur une toiture étanchéifiée par au moins une couche d’un revêtement d’étanchéité (8), cette couche d’étanchéité étant soudée sur des bandes d’étanchéité (11) fixées mécaniquement par des vis (12) et rondelles, le système comportant une platine (3) et un plastron (2), la platine (3) étant adaptée à reposer sur le revêtement d’étanchéité (8) sensiblement à l’aplomb des bandes d’étanchéité (11) et à être solidarisée à la toiture par deux ou quatre vis maximum (4) au travers de trous (37), la platine (3) comportant un socle (30) présentant une face supérieure sur laquelle est érigée une partie de fixation (31) en saillie permettant la fixation du panneau, le plastron (2) comportant une feuille (20) d’un matériau d’étanchéité compatible avec le revêtement d’étanchéité (8), adaptée à y être collé et/ou soudé, le plastron (2) comportant un passage traversant (21) sensiblement central permettant le passage de la partie de fixation en saillie (31) de telle sorte que le plastron (2) s’applique, d’une part, contre la face supérieure du socle (30) autour de la partie de fixation (31) et, d’autre part, contre le revêtement d’étanchéité (8) en débordement de tous côtés autour du socle (30), la partie de fixation (31) n’étant pas recouverte par le plastron (2) et faisant saillie au travers de son passage traversant (21). Figure 3
Patent FR-3100243-B1 (FR)
Title: Elimination du formaldehyde dans les eaux usees par un traitement d'oxydation
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C02F1/70
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des eaux usées contenant du formaldéhyde. En particulier, l’invention a trait à un procédé de traitement d’effluents liquides résultant de la fabrication d’acide acrylique, visant à éliminer le formaldéhyde présent dans ces effluents. L’invention concerne enfin l’utilisation de la solution aqueuse purifiée ainsi obtenue dans un procédé de production d’acide acrylique par oxydation catalytique de propylène et/ou propane.
Patent FR-3100523-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de fixation de barres de toit pour véhicule
Inventor: CARDOZO GLAUCO
IPC: B62D25/06
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support de fixation (1) d’une barre de toit, pour supporter et fixer une barre de toit sur un toit de véhicule, ledit dispositif comprenant une portion d’appui (15) présentant une partie plane destinée à se trouver en vis-à-vis d’un toit de véhicule, depuis l’intérieur du véhicule, et au moins une patte de fixation (10) formant une excroissance faisant saillie dans le prolongement de la partie plane et comprenant une ouverture de passage pour permettre le passage d’un organe de fixation pour la fixation d’une barre de toit, à travers le toit, sur le dispositif (1), ledit dispositif (1) comprenant par ailleurs au moins une rainure (11A, 11B) de fragilisation réalisée dans la partie plane de la portion d’appui (15) en retrait de ladite au moins une patte de fixation (10), de sorte à permettre la déformation de ladite au moins une patte de fixation (10) lors du serrage dudit organe de fixation, de sorte que ladite au moins une patte de fixation (10) s’étende, après serrage, dans un plan distinct de celui dans lequel elle s’étend avant serrage. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103384-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant un composé (poly)carbodiimide, une dispersion aqueuse de particules de polymère(s) et un agent colorant
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-12-31
Abstract: Procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant un composé (poly)carbodiimide, une dispersion aqueuse de particules de polymère(s), et un agent colorant La présente invention a donc pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’une composition (C) comprenant au moins un composé (poly)carbodiimide, au moins une dispersion aqueuse de particules de polymère(s) choisi(s) parmi les polyuréthanes, les polymères acryliques, et leurs mélanges, optionnellement au moins une silicone, et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
Patent FR-3110232-B1 (FR)
Title: Méthode et système de génération d'une carte de probabilité, pour un porteur, d'être localisé par un réseau de capteurs de localisation
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G09B29/00
Filed: 2020-05-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de génération d’une carte de probabilité, pour un porteur, d’être localisé par un réseau de plusieurs capteurs de localisation En ayant chacun une portée de localisation maximale et une précision de localisation prédéfinie, la méthode comprenant les étapes de :      Déterminer (101) une probabilité de présence de chaque capteur de localisation En en fonction de sa position,    Pour chaque point M d’une zone géographique donnée,  Déterminer (102) l’erreur de localisation atteinte par le réseau de capteurs de localisation à partir de la précision de localisation de chaque capteur de localisation,  Déterminer (103) une probabilité d’être localisé par le réseau de capteurs de localisation comme étant égale à l’intégrale, sur un ensemble de positions possibles des capteurs de localisation En, du produit des probabilités de présence de chaque capteur En, si l’erreur de localisation atteinte par le réseau est inférieure ou égale à un seuil d’erreur prédéterminé, et est nulle sinon.          Fig 1
Patent FR-3110452-B1 (FR)
Title: Système de virtualisation pour plateau de jeu
Inventor: BERTRAND NICOLAS
IPC: A63F3/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente divulgation concerne un système de virtualisation pour plateau de jeu (GB), comprenant un premier module (M1) et un deuxième module (M2) connectés entre eux au moyen d’un réseau local (NET), le premier module étant adapté pour - capturer (110) une image d’un espace physique (JS) correspondant au plateau de jeu et comprenant au moins un élément physique (P1) ; - analyser (120) l’image capturée pour déduire un état physique de l’élément physique ; - transmettre (130), au deuxième module, via le réseau local, l’état physique déduit, le deuxième module étant adapté pour : - générer (220), sur réception (210) de l’état physique, une représentation virtuelle (JV) de l’espace physique, l’espace virtuel comprenant un élément virtuel respectif (P1’) de l’élément physique ; et - attribuer (230), à l’élément virtuel, un état virtuel représentatif de l’état physique de l’élément physique respectif.  Figure de l’abrégé : Figure 4