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Patent WO-2011120747-A1 (WO)
Title: Procédé de fourniture d'une lampe à décharge à courant alternatif, procédé de fourniture de lumière à l'aide de cette lampe à décharge à courant alternatif ainsi que dispositif d'éclairage équipé de cette lampe à décharge à courant alternatif
Inventor: MORKEL MATTHIAS
IPC: H01J61/86
Filed: 2011-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture d'une lampe à décharge à courant alternatif, un procédé de fourniture de lumière à l'aide de cette lampe à décharge à courant alternatif ainsi qu'un dispositif d'éclairage équipé de cette lampe à décharge à courant alternatif. Il est proposé une lampe à décharge à courant alternatif (1) où le rapport entre la valeur de crête  I P 
  de l'intensité de courant et la distance entre les électrodes  d E 
  se situe dans la plage de valeurs définie par la relation 20  A/mm  ≥  I P 
 / d E 
  ≥ 8  A/mm . En outre, la masse  m E 
  des électrodes (3) est choisie de préférence de manière que l'on ait par rapport à la puissance de consigne de la lampe l'inégalité 2  mg/W  ≥  m E /P  ≥ 0,75  mg/W . De cette manière, la migration de l'arc de décharge peut être maintenue au moins dans des limites acceptables en service.
Patent WO-2011128339-A1 (WO)
Title: Composition de traitement des cheveux contenant l'acide, un ester ou un amide gambogique
Inventor: PETERS EVA
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-04-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des composés ou des sels de formule (I) ou formule (II), R1 et R2 étant tous deux indépendamment un hydrogène (H), ou un groupe alkyle en C 1 -C 8  linéaire ou ramifié, saturé. Plus particulièrement, la présente invention concerne en outre l'utilisation de ladite composition cosmétique pour la prévention du grisonnement des cheveux et/ou pour la restauration et/ou la maintenance de la couleur naturelle des cheveux.
Patent WO-2012001056-A1 (WO)
Title: Dispositif de vision numerique bioculaire a faible bruit
Inventor: REYMOND GEORGES-OLIVIER
IPC: H04N5/21
Filed: 2011-06-29
Abstract: Dispositif de vision numérique bioculaire comportant un organe de traitement numérique (2) relié, d'une part, à un capteur (3) et, d'autre part, à deux éléments de restitution d'images (4.1, 4.2) d'oculaires (5.1, 5.2) pour émettre un signal vidéo numérique vers chaque oculaire, dispositif comprenant un module retardateur (9) pour établir un décalage temporel entre les restitutions d' images réalisées par les deux oculaires.
Patent WO-2012032163-A1 (WO)
Title: Système de mouillage détachable comprenant des raccords groupés
Inventor: LAVAGNA PHILIPPE
IPC: B63B21/50
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention concerne un système de mouillage détachable pour un navire effectuant un évitage doté d'un puits central (5) qui s'étend d'un niveau de pont vers un niveau de quille, comprenant une tourelle (3) destinée à être maintenue à l'intérieur du puits central ; une unité pivot pour le transfert de fluides montée sur la tourelle ; un ensemble de support (22) entre la tourelle et le puits central ; une bouée (6) ancrée sur le fond marin par le biais de multiples amarres (9, 9', 9''), et qui peut être récupérée dans le puits central et raccordée à la tourelle ; un ensemble de verrouillage (7) permettant de verrouiller mécaniquement la bouée sur la tourelle ; au moins une colonne montante (8) pour le transfert de fluides depuis ou vers le fond marin et supportée par la bouée ; l'ensemble de verrouillage comprenant au moins deux raccords (10', 10''), chaque raccord présentant une attache qui peut être déplacée dans une direction radialement vers l'extérieur pour le raccordement de la bouée à la tourelle.
Patent WO-2012045798-A1 (WO)
Title: Composition fongicide comprenant un dérivé de tétrazolyloxime et un dérivé de thiazolylpipéridine
Inventor: COQUERON PIERRE-YVES
IPC: A01N43/18
Filed: 2011-10-06
Abstract: La présente invention concerne une composition pesticide destinée à protéger les plantes, les cultures ou les semences contre des maladies fongiques ou des dommages dus à des insectes, et les procédés de protection correspondants par application de ladite composition. Plus précisément, la présente invention a pour objet une composition pesticide à base d'un dérivé de tétrazolyloxime et d'un dérivé de thiazolylpipéridine, qui, de plus, peut comprendre une autre substance active ou composé actif fongicide et/ou une substance active ou composé actif insecticide.
Patent WO-2012079843-A1 (WO)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuie-glace pour une vitre de véhicule automobile, comprenant une unité d'adaptation de bras d'essuie-glace (10a-10e) et une unité d'adaptation de balai d'essuie-glace (12a-12e) qui, lorsqu'elles sont montées, forment une fermeture géométrique, ainsi qu'une unité de guidage longitudinale (20a-20e) pour le guidage de l'unité d'adaptation de bras d'essuie-glace (10a-10e). Selon l'invention, le dispositif d'essuie-glace présente un moyen de blocage (14a-14e) qui est monté mobile sur l'unité d'adaptation de balai d'essuie-glace (12a-12e) et qui est conçu pour limiter au moins sensiblement dans une direction longitudinale (16a - 16e) la liberté de mouvement de l'unité d'adaptation de bras d'essuie-glace (10a-10e), lorsqu'elle est montée.
Patent WO-2012146340-A1 (WO)
Inventor: REIFFENRATH VOLKER
IPC: H01P1/18
Filed: 2012-03-28
Abstract: The invention relates to compounds of formula (I), to the use thereof for high-frequency components, to liquid crystalline media containing the compounds and to high-frequency components containing said media, in particular antennas, especially for the gigahertz range. The liquid crystalline media are designed for example to phase-shift microwaves for tunable "phased-array" antennas.
Patent WO-2012163494-A1 (WO)
Title: Base de données d'aliments dépendant d'un emplacement
Inventor: DUKE DAVID L
IPC: G06F19/00
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé permettant de simplifier l'entrée de données par un sujet soumis à un test de glycémie structuré et de faciliter la conformité diététique par la fourniture de suggestions diététiques à l'utilisateur. Le système comprend un dispositif portable conçu pour être utilisé par le sujet qui est pourvu d'un système de détection d'emplacement destiné à fournir des données indiquant l'emplacement du sujet. Une base de données d'aliments fournit au dispositif portable une liste d'articles alimentaires qui sont limités selon la disponibilité des aliments à un emplacement, tel qu'un restaurant. Le dispositif portable est également conçu pour recevoir une sélection à partir de la liste indiquant un aliment consommé par le sujet. Un glucomètre lit les résultats de la glycémie du sujet. La base de données d'aliments est conçue pour stocker les résultats de la glycémie et des informations relatives aux aliments consommés par le sujet. La conformité à un régime diététique prescrit peut être surveillée par l'utilisateur et/ou le médecin.
Patent WO-2013120503-A1 (WO)
Title: Système pour la régulation du nombre de tours d'un moteur d'entraînement
Inventor: BRUNNER HARALD
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-08-01
Abstract: L'invention concerne un système de régulation électronique pour la régulation du nombre de tours d'au moins un moteur d'entraînement (M) d'un véhicule automobile, dans lequel la différence du nombre de tours (n diff ) entre un nombre de tours de consigne (n soll ) et un nombre de tours réel (n ist ) du moteur d'entraînement (M) est prise en considération comme valeur système pour la détermination des paramètres de régulation influençant la régulation du nombre de tours. Comme valeur système supplémentaire, on prend en considération le gradient de la différence des nombres de tours (gradn diff ), en valeur absolue et en fonction du sens, pour déterminer les paramètres de régulation.
Patent WO-2013072015-A1 (WO)
Title: Morpholinylbenzotriazine zur anwendung in der krebstherapie
Inventor: MEDERSKI WERNER
IPC: C07D401/14
Filed: 2012-10-30
Abstract: Die Erfindung betrifft Verbindungen der Formel (I) worin R 1 , L und m die in den Ansprüchen angegebene Bedeutung aufweisen, und/oder ihre physiologisch unbedenklichen Salze, Tautomere und Stereoisomere, einschließlich deren Mischungen in allen Verhältnissen. Die Verbindungen der Formel (I) können zur Hemmung von Serin-Threonin-Proteinkinasen sowie zur Sensibilisierung von Krebszellen gegenüber Antikrebsmitteln und/oder ionisierender Strahlung verwendet werden. Gegenstand der Erfindung ist auch die Verwendung der Verbindungen der Formel (I) in der Prophylaxe, Therapie oder Verlaufskontrolle von Krebs, Tumoren, Metastasen oder Störungen der Angiogenese, in Kombination mit Radiotherapie und/oder einem Antikrebsmittel. Die Erfindung betrifft ferner ein Verfahren zum Herstellen der Verbindungen der Formel (I) durch Umsetzen von Verbindungen der Formeln (II) und (III) und gegebenenfalls Umwandeln einer Base oder Säure der Verbindungen der Formel (I) in eines ihrer Salze.
Patent WO-2012101258-A1 (WO)
Title: Installation d'alimentation électrique locale
Inventor: ALLERT CLAUS
IPC: H02J3/38
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne une installation d'alimentation électrique locale (1) comprenant une ligne de transmission polyphasée (4) permettant de transmettre la puissance électrique d'un réseau d'alimentation électrique (2) à un dispositif formant charge (3) et comportant un dispositif de déconnexion (5) configuré pour séparer la ligne de transmission (4) en deux sections électriquement isolées l'une de l'autre, une section d'alimentation (6) et une section de sortie (7), lorsque le dispositif de déconnexion (5) est actionné. Un dispositif de surveillance du réseau (8), qui est connecté à la section d'alimentation (6) de la ligne de transmission (4), est utilisé pour surveiller l'état du réseau d'alimentation électrique (2). De plus, l'installation d'alimentation électrique locale (1) comprend un formateur de réseau (9) connecté à la section de sortie (7) de la ligne de transmission (4) par l'intermédiaire d'au moins une phase, et au moins un dispositif de connexion (10) connecté à la section de sortie (7) de la ligne de transmission (4). Le dispositif de connexion (10) est configuré pour connecter au moins une phase de la section de sortie (7) de la ligne de transmission (4) à une autre phase de la section de sortie (7) de la ligne de transmission (4) pour former une phase commune.
Patent WO-2013123987-A1 (WO)
Title: Élément formant plaque pour système de fixation d'un rail, point de fixation pour rail et procédé de fabrication d'un élément formant plaque
Inventor: KOCH WERNER
IPC: B32B7/022
Filed: 2012-02-22
Abstract: L'invention concerne un élément formant plaque (7, 20) pour un système de fixation d'un rail (S) sur un sol (U) et un procédé de fabrication d'un tel élément formant plaque (7, 20). L'élément formant plaque (7 ; 20) comprend au moins deux couches (10a, 10b ; 21a, 21b) empilées l'une sur l'autre et reliées ensemble de manière indétachable, parmi lesquelles la première couche (10a ; 21a) est constituée d'un premier matériau et la seconde couche est constituée d'un matériau qui se distingue du matériau de la première couche (10a ; 21a) au moins par sa propriété mécanique. Une couche intermédiaire (10c ; 21c) au moins fondue sous l'effet de la chaleur, dont le matériau au moins fondu s'est lié par liaison de matières au matériau des deux couches (10a, 10b ; 21a, 21b) adjacentes, est présente entre les couches (10a, 10b ; 21a, 21b).
Patent WO-2012131080-A1 (WO)
Title: Dérivés amino-quinoxalines pour le traitement de maladies neurodégénératives
Inventor: FERRIE LAURENT
IPC: A61K31/498
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante : pour lesquels : - X représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe NO 2  ou NH 2 , - R 0  représente H ou -CH 2 -C≡CH, et - R 1  et R 2  représentent chacun, indépendamment l'un de l' autre, un atome d'hydrogène; une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, comportant de 1 à 10 atomes de carbone; ou un groupe aryle éventuellement substitué, ainsi que leurs sels pharmaceutiquement acceptables, leurs stéréoisomères ou mélanges de stéréoisomères en toutes proportions, en particulier pour leur utilisation en tant que médicament, notamment dans le traitement ou la prévention de maladies neurodégénératives, ainsi que leurs procédés de préparation et les compositions pharmaceutiques les comprenant.
Patent WO-2012146775-A1 (WO)
Title: Apparatus and method for managing a personal channel
Inventor: KORST JAN
IPC: H04N21/466
Filed: 2012-04-30
Abstract: The present invention relates to an apparatus (100), a video system, a method and a corresponding computer program and a computer readable medium for managing a personal channel (210) of a user (200). The apparatus (100) is configured to identify a personal channel data piece that specifies a content item that the user (200) of the personal channel might not like anymore. The apparatus (100) then suggests (142) to the user (200) to delete the corresponding identified personal channel data piece and thus assists the user (200) in keeping a clear personal channel (210).
Patent WO-2012163845-A1 (WO)
Title: Pièce structurale en composite renforcé par des fibres et son procédé de production
Inventor: LINDNER STEFAN
IPC: B29C70/08
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne des pièces structurales en composite renforcé par des fibres, qui sont obtenues par imprégnation de fibres avec un mélange de résines réactives, constitué de polyisocyanates, de dianhydrohexitols, de polyols, et éventuellement d'additifs. L'invention concerne également un procédé de production desdites pièces structurales.
Patent WO-2013034359-A1 (WO)
Title: Système de commande d'éclairage, dispositif d'éclairage et unité de commande secondaire
Inventor: DAI XUEWEI
IPC: H05B37/02
Filed: 2012-07-25
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'éclairage (100) comprenant une unité de commande principale (1), au moins un circuit de commande (3) et une pluralité de dispositifs d'éclairage (4) commandés par le circuit de commande (3), le système de commande d'éclairage (100) comprenant en outre une unité de commande secondaire (2) correspondant au circuit de commande (3), l'unité de commande principale (1) et l'unité de commande secondaire (2) effectuant une première communication par le biais d'un premier protocole de communication sans fil, et la seconde unité de commande (2) et le circuit de commande (3) effectuant une seconde communication par le biais d'un second protocole de communication filaire. On obtient ainsi un système de commande d'éclairage présentant un coût réduit et facile à utiliser.
Patent WO-2013037725-A1 (WO)
Title: Dispositif de correction de la forme d'une barre métallique pliée et procédé correspondant
Inventor: DEL FABRO GIORGIO
IPC: B21D3/10
Filed: 2012-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour corriger la forme d'une barre métallique pliée (B) qui comporte au moins un premier segment sensiblement rectiligne (16), un second segment sensiblement droit (17) qui est opposé au premier segment (16), séparé de lui par un segment incurvé (18). Le premier segment (16) est dévié par rapport au plan sur lequel se trouvent le second segment (17) et au moins une partie du segment incurvé (18). Le dispositif comprend un premier élément de butée (25), approprié pour maintenir sélectivement le segment incurvé (18) et doté d'une surface de butée (35) sur laquelle, lors de l'utilisation, est logée au moins une partie du second segment (17) et du segment incurvé (18), et un second élément de butée (26) doté d'un élément de pression (41) qui, lors de l'utilisation, est disposé au-dessus du premier segment (16). Des moyens de déplacement (39, 42) sont associés au premier élément de butée (25) et/ou au second élément de butée (26) afin de déplacer au moins l'un de ces derniers contre l'autre, de sorte que l'élément de pression (41) et la surface de butée (35) déforment le segment incurvé (18).
Patent WO-2013041492-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'une dispersion et utilisation d'hydrolysats de protéines en tant que dispersants
Inventor: DAHMS GERD
IPC: C09K23/00
Filed: 2012-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une dispersion, ainsi que l'utilisation d'un hydrolysat de protéines en tant que dispersant dans une suspension. La présente invention concerne en particulier un procédé de production d'une suspension, ainsi que l'utilisation d'un hydrolysat de protéines en tant que dispersant. Selon l'invention, les dispersants utilisés sont en particulier des hydrolysats de protéines présentant des séquences consécutives d'acides aminés, à groupes latéraux polaires et non polaires.
Patent WO-2013056944-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne
Inventor: TIEBEL WOLFGANG
IPC: F02D41/14
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un moteur à combustion interne comprenant au moins deux cylindres selon au moins deux modes de fonctionnement. Dans un premier mode de fonctionnement, l'allumage est effectué dans tous les cylindres, et dans le second mode de fonctionnement, seulement dans une partie des cylindres, la valeur réelle du rapport air-carburant (lambda) pour le moteur à combustion interne étant chaque fois adaptée par un dispositif de régulation du rapport air/carburant (lambda) à une valeur lambda totale de consigne cible par le biais d'un réglage de la quantité de carburant et/ou d'air apportée au cylindre dans lequel l'allumage est effectué. Lors de la commutation du premier au second mode de fonctionnement, une valeur de préréglage qui compense le décalage de la valeur lambda totale due à la commutation, est appliquée au dispositif de régulation du rapport air-carburant.
Patent WO-2013064327-A1 (WO)
Title: Semelle pour pied de support de structure marine et procédé de montage et de démontage de plate-forme autoélévatrice
Inventor: THOMASSEN JOHN ARNE
IPC: E02B17/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: Cette invention concerne une semelle pour un pied de support (4) d'une structure marine (2), comprenant une base (6) reliée à l'extrémité inférieure du pied et conçue pour entrer en interaction avec le fond marin (B) afin d'assurer un effet de support. Ladite base présente une cavité (29) en communication fluidique avec un ou plusieurs orifice(s) (31) donnant vers l'extérieur de la base. Un boîtier (14) comprend une chambre interne (32) dont une première extrémité est en communication fluidique avec la cavité (29) et dont une seconde extrémité présente une ouverture de passage de fluide (20) donnant vers l'extérieur du boîtier. Un ensemble vanne (12) est disposé dans la chambre et il est actionnable entre une position ouverte et une position fermée afin de commander l'écoulement de fluide à travers l'ouverture.
Patent WO-2013057204-A1 (WO)
Title: Pointe d'introduction à usage unique, système d'endoscopie et système de refroidissement
Inventor: PAUKER FRITZ
IPC: A61B17/00
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne une pointe d'introduction à usage unique (1) pourvue d'un corps (12) auquel un instrument médical minimalement invasif ou un instrument endoscopique (2) peut être relié, et d'une pointe (11) disposée à l'extrémité distale du corps (12). La pointe d'introduction à usage unique (1) est formée d'un milieu solidifié qui devient liquide à la température du corps.
Patent WO-2013064395-A1 (WO)
Title: Dispositif permettant de déterminer de façon optique la géométrie de surface d'un échantillon tridimensionnel
Inventor: TAPHANEL MIRO
IPC: G01B11/25
Filed: 2012-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de déterminer de façon optique la géométrie de surface d'un échantillon tridimensionnel, comportant une source de lumière polychromatique, un diaphragme à fente disposé dans la trajectoire du rayonnement émis par la source de lumière, un système optique de dispersion et de focalisation lequel est disposé dans ladite trajectoire du rayonnement en aval du diaphragme à fente et lequel est réalisé et/ou disposé de façon à focaliser pour différentes longueurs d'onde présentes dans le spectre de la source de lumière, la représentation produite par le diaphragme de fente afin d'obtenir différentes lignes espacées les unes des autres sur une surface prédéfinie (plan des lignes focales), et un système optique de représentation lequel focalise dans l'espace au moins certaines parties du plan des lignes focales et/ou plusieurs, de préférence toutes les lignes focales, de manière à obtenir une seule ligne (ligne de balayage) qui est balayée par un élément de détection permettant une résolution spatiale et une résolution selon les longueurs d'onde ou qui peut être balayée ainsi, ledit échantillon pouvant être positionné ou étant positionné dans l'espace de manière à couper la surface des lignes focales.
Patent WO-2013060836-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'isocyanates et/ou de polyisocyanates
Inventor: LESCHINSKI JULIA
IPC: C07C263/10
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'isocyanates et/ou de polyisocyanates par mise en réaction des amines correspondantes avec du phosgène, le cas échant en présence d'un agent inerte, dans un réacteur (1). Un premier flux de substance de départ contenant l'amine est amené au réacteur (1) à l'état liquide, et un deuxième flux de substance de départ contenant le phosgène est amené au réacteur (1) à l'état gazeux. Le réacteur est un réacteur centrifuge (1), qui présente dans un boîtier (13) un garnissage rotatif (9) tournant autour d'un axe central (7). Le premier flux de substance de départ et le deuxième flux de substance de départ sont amenés au garnissage rotatif (9) de telle manière que les flux de substance de départ sont mélangés dans le garnissage rotatif (9) et sont transportés vers l'extérieur en raison de la force de gravité, le phosgène réagissant avec l'amine sous l'effet du mélange dans le garnissage rotatif (9) pour former l'isocyanate ou le polyisocyanate correspondant.
Patent WO-2013072210-A1 (WO)
Title: Vehicle seat provided with means for attaching a removable tray
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60N3/00
Filed: 2012-11-05
Abstract: The invention relates to a motor vehicle seat (1) comprising a seat part (2) and a foldable seatback (3) comprising a rear face capable of being situated in a substantially horizontal position when said seatback (3) has been folded. The main technical feature of a seat according to the invention is that the rear face of the seatback (3) is provided with attachment means (28) capable of engaging with an independent tray (9), in order to hold said tray in an erect position on said rear face once the seatback (3) has been folded.
Patent WO-2013079722-A1 (WO)
Title: Method for the biological control of listeria
Inventor: PLASSON FABRICE
IPC: A01N63/00
Filed: 2012-12-03
Abstract: The invention relates to a method for controlling the proliferation of  Listeria , excluding treatment methods applied to the human/animal body, characterised in that said method uses protozoa of the species  Willaertia 
 magna , as well as a disinfectant containing such protozoa.