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Patent WO-2015028492-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement du linge présentant un filtre à eau
Inventor: VIERO MASSIMO
IPC: D06F34/14
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention concerne un appareil de lavage/de séchage de linge (100). L'appareil de lavage/de séchage de linge (100) comprend une chambre à linge (105) destinée à contenir le linge à laver/à sécher, un système de circulation d'air (110-120) conçu pour faire circuler de manière cyclique l'air de séchage à travers la chambre à linge (105) pendant un processus de séchage, et une conduite de distribution de produits de lavage (135) conçue pour distribuer des produits de lavage dans la chambre à linge (105) pendant un processus de lavage. Une quantité d'air de séchage (C AIR ) dans la chambre à linge (105) est amenée à quitter le système de circulation d'air pendant le processus de séchage. Ladite conduite de distribution de produits de lavage (135) comprend, le long d'au moins une part de celle-ci, un puits (145) destiné à retenir les peluches entraînées avec ladite quantité d'air de séchage (C AIR ) vers le bas.
Patent WO-2016034204-A1 (WO)
Title: Système pour et procédé de soudage avec un profil linéaire de pointage de faisceau laser orienté obliquement par rapport à la direction de déplacement
Inventor: TSUKUI AKIRA
IPC: B23K26/20
Filed: 2014-09-01
Abstract: La présente invention concerne un système de soudage à laser (3) configuré pour produire au moins un faisceau laser, des moyens de modification de faisceau (7) configurés pour diviser l'au moins un faisceau laser, des moyens de direction (4, 5, 17), et des moyens de commande (12) configurés pour commander les moyens de direction (4, 5, 17). Les moyens de commande (12) sont configurés pour commander les moyens de direction (4, 5, 17) pour amener le faisceau laser divisé à former au moins deux points de source de chaleur sur la cible (2), les points de source de chaleur maintenant un profil linéaire, et déplacer les au moins deux points de source de chaleur dans une direction de déplacement le long de la cible (2), le profil linéaire formant un angle oblique prédéterminé par rapport à la direction de déplacement.
Patent WO-2015036548-A1 (WO)
Title: Ensemble de terminaison de fibre optique
Inventor: GEENS JOHAN
IPC: G02B6/44
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de terminaison de fibre optique (10) comprenant un châssis (12) qui soutient une pluralité de plateaux (14) montés en empilement et de manière à pouvoir pivoter. Les plateaux (14) et le châssis (12) permettent d'accéder au besoin et de manière sélective à chaque plateau (14) en faisant pivoter un plateau choisi (12) par rapport au châssis (12). Le plateau (14) comprend un élément de base (40) ainsi qu'un élément détachable (42). L'élément de base (40) est solidaire du châssis (12), et l'élément détachable (42) peut être séparé de l'élément de base (40). L'élément de base (40) fonctionne conjointement avec l'élément détachable (42) afin de former une région de stockage de câble (74) destinée au stockage d'une ou plusieurs boucles de câbles de fibre optique. L'élément détachable (42) comprend un panneau de bornes (110) destiné à soutenir une pluralité d'adaptateurs (112), lesdits adaptateurs permettant d'accoupler deux connecteurs (114) afin de permettre la transmission d'un signal de fibre optique. L'élément détachable (42) peut également comprendre une région de stockage de câble et/ou une région d'épissage de câble.
Patent WO-2015071010-A1 (WO)
Title: Dispositif de drainage pour caisse de véhicule, bâti de caisse de véhicule avec dispositif de drainage et caisse de véhicule correspondante
Inventor: TAYLAN YÜKSEL
IPC: B61D17/10
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de drainage (16), destiné à drainer l'habitacle (14) d'une caisse d'un véhicule, qui peut être intégré dans un châssis (10) de la caisse du véhicule et qui - forme, sur sa première extrémité prévue pour former une zone de plancher (12) de l'habitacle (14), une zone d'entrée (18) pour l'eau, - forme, sur sa seconde extrémité opposée (22), prévue pour former une zone inférieure de la caisse du véhicule, une zone de sortie (22) pour l'eau, et - comporte un chemin fluidique (24) reliant par une technique d'écoulement la zone d'entrée (18) à la zone de sortie (22). Selon l'invention, le dispositif de drainage (16) comporte en outre - une soupape (26) avec au moins un élément obturateur (30, 32) pour fermer le chemin fluidique (24) de façon étanche aux gaz, en fonction d'une différence de pression entre la pression (p i ) à la première extrémité et la pression (p u ) à la seconde extrémité du dispositif de drainage (16), - un collecteur (28) formant la zone d'entrée (18) et destiné à collecter l'eau de l'habitacle (14) en formant une colonne d'eau, ainsi que - un système d'actionnement (42) destiné à ouvrir la soupape (26) en fonction de la hauteur de la colonne d'eau. L'invention concerne en outre un châssis correspondant (10) pour une caisse de véhicule et une caisse correspondante d'un véhicule.
Patent WO-2015055639-A1 (WO)
Title: Procédé permettant d'étudier des réactions entre deux molécules ou plus dans un échantillon biologique
Inventor: COGNET LAURENT
IPC: G01N21/64
Filed: 2014-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'étudier (i) des réactions de liaison, (ii) des réactions de dissociation, (iii) des réactions de liaison compétitive, ou (iv) des réactions d'association entre deux molécules ou plus dans un échantillon biologique, à l'aide d'une imagerie de super-résolution, méthode selon laquelle la réaction en tant que telle provoque un évènement qui constitue la base de la microscopie de super-résolution de la réaction basée sur l'identification et la localisation.
Patent WO-2015055754-A1 (WO)
Title: Procédé de mise à jour du fichier fplmn d'un élément de sécurité, et plate-forme de pilotage correspondante
Inventor: KUC JEAN-FRANÇOIS
IPC: H04W48/04
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour du fichier FPLMN d'un élément de sécurité collaborant avec un terminal mobile. Le procédé consiste, quand un second message Mettre à jour (14) envoyé par le terminal (ME) est reçu par la plate-forme de pilotage (SP) rattachée au HLR, à transmettre, de la plate-forme de pilotage (SP) au terminal mobile (ME), une instruction (16) de mise à jour et de rafraîchissement du FPLMN contenant un identifiant du réseau contenu dans le second message Mettre à jour (14).
Patent WO-2015063238-A1 (WO)
Title: Compositions insectifuges et procédés d'utilisation
Inventor: TAKKEN WILLEM
IPC: A01N65/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: Dans un essai biologique pour des composés anti-moustiques candidats, six composés ont réduit significativement le nombre de repos sur un tampon muni d'appâts attractifs dans une chambre. Afin d'accroître l'efficacité, les composés découverts sont 6-méthyl-5-heptèn-2-one, linalol, delta-décalactone, DEET, PMD et delta-undécalactone. Le delta-undécalactone a été testé et comparé à d'autres composés répulsifs pendant une expérience à demi-champ. Dans les deux modes « poussée » et « poussée-traction », le delta-undécalactone a présenté une activité anti-moustique significative et améliorée par rapport à la cataire et au PMD. Le delta-décalactone et le delta-undécalactone fournissent des anti-moustiques améliorés ayant un effet spatial pour un usage topique humain ou animal, ou dans des situations de lutte environnementale dans l'un des modes « poussée » et « poussée-traction ».
Patent WO-2015078760-A1 (WO)
Title: Ébauche de boîtier et ébauche d'élément d'activation destinées à un dispositif d'administration de médicaments, kit comprenant ces ébauches, et dispositif d'administration de médicaments
Inventor: HOLMQVIST ANDERS
IPC: A61M5/24
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention concerne une ébauche de boîtier (1) et une ébauche d'élément d'activation destinées à un dispositif d'administration de médicaments. L'invention concerne également un kit comprenant une ébauche de boîtier et une ébauche d'élément d'activation, ainsi qu'un dispositif d'administration de médicaments assemblé à partir dudit kit. L'ébauche de boîtier (1) comprend une partie médiane (3) présentant une ouverture de passage (3a) destinée à accueillir une partie extrémité proximale d'un ensemble contenant de médicaments, et des première et seconde pattes (5a, 5b) pliables par rapport à la partie extrémité proximale (3). L'ébauche d'élément d'activation comprend une partie centrale et des premier et second bras pliables par rapport à la partie extrémité proximale.
Patent WO-2015078912-A1 (WO)
Title: Système de lecture dynamique de données de transpondeurs
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: G06K7/10
Filed: 2014-11-26
Abstract: Système de lecture dynamique des données d'un transpondeur à antenne à polarisation linéaire d'un pneumatique d'un véhicule dans lequel, le système comprenant au moins une antenne apte à recevoir des données transmises par le transpondeur et au moins un lecteur couplé à l'antenne apte à lire et mémoriser les données du transpondeur, dans lequel l'antenne est une antenne à polarisation linéaire avec un champ électrique vertical.
Patent WO-2016091292-A1 (WO)
Title: Mise en application de qualité de perception dans des communications
Inventor: SZILAGYI PETER
IPC: H04W28/16
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention est caractérisée en ce qu'un nœud de réseau, tel qu'un orchestrateur de qualité de perception QoE, surveille (400) un trafic de données lié à un dispositif de terminal, afin de détecter (402) un flux de données lié à une session d'application. Le nœud de réseau élabore (403) des informations de besoin de ressources définissant un niveau de QoE requis à assurer au dispositif de terminal concernant la session d'application. Le nœud de réseau effectue (404) des mesures de QoE pour obtenir des informations sur la QoE perçue par le dispositif de terminal concernant la session d'application. D'après les mesures de QoE, le nœud de réseau exécute une ou plusieurs actions afin de mettre en application (405) la qualité de perception QoE de la session d'application pour satisfaire le besoin de ressources.
Patent WO-2015086792-A1 (WO)
Title: Dispositif optique destiné à être placé sur le trajet optique d'un microscope, et procédé de fabrication de ce dispositif
Inventor: FARRÉ FLAQUER ARNAU
IPC: G21K1/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optique qui est destiné à être placé sur le trajet optique d'un microscope optique, afin de détecter des changements de vitesse de la lumière pour mesurer les forces optiques agissant sur un échantillon microscopique (100) situé dans un milieu de suspension à l'intérieur d'une chambre (200), et qui comprend : un collecteur (10) ayant une ouverture numérique supérieure à l'indice de réfraction n m  du milieu ; un détecteur de lumière (15) se trouvant dans un équivalent optique du plan focal arrière du collecteur ; un premier relais optique (11) conçu pour projeter la lumière collectée sur le détecteur de lumière ; un second relais optique (12) placé sur le trajet d'éclairage du microscope ; ainsi qu'un élément de référence (14) placé sur ledit trajet d'éclairage. La distance entre le second relais optique et l'élément de référence est telle que, lorsque l'élément de référence a fait l'objet d'une mise au point et est observé par le biais du microscope, le diamètre du motif lumineux sur le détecteur de lumière est égal à 2·f d ·n m , f d  représentant la longueur focale du dispositif.
Patent WO-2016066256-A1 (WO)
Inventor: VERGNAULT GUY
IPC: A61K47/44
Filed: 2015-10-26
Abstract: La présente invention concerne une composition de gel de rétention gastrique comprenant : (a) un liquide hydrophobe ou amphiphile gélifié par un organogélateur; (b) un agent actif; et (c) un additif de type cire ou cire dure pour l'administration contrôlée de l'agent actif vers ou dans le tractus gastro-intestinal supérieur, en particulier vers ou dans l'estomac. La composition de gel forme un radeau flottant et cohérent stable dans l'environnement gastrique, et n'est pas directement expulsé de l'estomac sous l'effet d'une vidange gastrique. L'agent actif est libéré de la composition d'une manière contrôlée pour une absorption ou une action locale.
Patent WO-2015110480-A1 (WO)
Title: Procede de traitement du sodium par une solution de sel aqueux et procede de lavage d'assemblage de combustible de reacteur nucleaire utilisant ledit procede de traitement
Inventor: LACROIX MARIE
IPC: C01D1/04
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement de sodium par immersion dans une solution de sel aqueux, caractérisé en ce que ladite solution est une solution de sel de carboxylate ou de sel d'amino-carboxylate. L'invention a aussi pour objet un procédé de lavage d'élément mouillé au sodium caractérisé ce qu'il comprend le procédé de traitement de sodium selon l'invention et comportant l'immersion dudit élément mouillé au sodium dans ladite solution de sel de carboxylate ou de sel d'amino-carboxylate, l'élément mouillé peut être un assemblage de combustible de réacteur nucléaire.
Patent WO-2016119861-A1 (WO)
Inventor: OZYUKSEL FAIK EMRE
IPC: F25D25/02
Filed: 2015-01-29
Abstract: The present invention relates to a household appliance and more particularly a refrigeration appliance having a shelf assembly (1 ) which is sectionally arranged and partly rotatable to provide a space-increasing shelf. More particularly, a refrigeration appliance is proposed, having a sectionally organized shelf assembly (1 ) in a refrigeration cabin thereof, the shelf assembly (1 ) comprising a front and a rear shelf units (2, 3) respectively neighboring in the depthwise direction of the refrigeration cabin, the front shelf unit (3) being displaceable relative to a pair of frames to which it is attached.
Patent WO-2015121327-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur
Inventor: HILGERT ANDREAS
IPC: F28D7/14
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant : - une conduite extérieure ; - une conduite intérieure s'étendant dans la direction longitudinale au travers de la conduite extérieure, les deux extrémités de la conduite extérieure étant scellées à la surface extérieure de la conduite intérieure et une ouverture d'entrée et une ouverture de sortie étant agencées dans la paroi de la conduite extérieure pour fournir un fluide à l'espace entre la conduite extérieure et la conduite intérieure et pour en refouler le fluide ; et - une rainure agencée dans la paroi extérieure de la conduite intérieure, la rainure s'étendant au moins de l'ouverture d'entrée à l'ouverture de sortie et comprenant une partie linéaire s'étendant pratiquement dans la direction axiale de la conduite intérieure, caractérisée partiellement par le fait qu'une partie de la conduite extérieure et de la conduite intérieure est courbée, la partie linéaire de la rainure étant positionnée dans la courbe.
Patent WO-2015173263-A1 (WO)
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D53/14
Filed: 2015-05-12
Abstract: The invention relates to an absorbent solution and to a process using this solution for eliminating acid compounds present in a gaseous effluent, comprising water and at least one of the following two nitrogenous compounds belonging to the family of tertiary diamines: 1-dimethylamino-3-(2-dimethylaminoethoxy) -2-propanol (I) and 1,1'- oxybis[3-(dimethylamino)-2-propanol] (II).
Patent WO-2015197637-A1 (WO)
Inventor: BRUNAZZI ACHILLE
IPC: F16D55/40
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble de support (1) d'une roue ayant un système d'engrenage réducteur épicycloïdal et un frein de stationnement intégré, ayant un ensemble simplifié, l'ensemble de support (1) comprenant une unité d'engrenage réducteur épicycloïdal (2) ayant au moins un étage de réduction doté d'un planétaire d'entraînement (3) associé à une couronne fixe (5) par interposition d'au moins un engrenage planétaire (6) qui est supporté par un porte-satellites entraîné (7) et est sensiblement cupuliforme de sorte à définir une paroi inférieure (8) associée à au moins un pivot de support (9) du ou des engrenages planétaires (6) et une paroi latérale cylindrique (10) qui peut être couplée au moyeu (104) d'une roue, la couronne (5) étant supportée de manière fixe dans le porte-satellites (7), l'ensemble (1) comprenant, en outre, un ensemble de freinage (13) comprenant une pluralité de disques de frein (14) qui sont solidaires en rotation avec le porte-satellites (7) et une pluralité de disques de frein complémentaires fixes (15) intercalés entre les disques (14), un support de disque externe distinct (16) qui supporte les disques (14), étant logé dans le porte-satellites (7) et étant solidaire en rotation avec ce dernier.
Patent WO-2016016244-A1 (WO)
Title: Fines particules aromatiques à broyer
Inventor: BOUQUERAND PIERRE-ETIENNE
IPC: A47J42/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'aromatiser un aliment comprenant le broyage d'un grain aromatique sur un aliment ou une boisson avant ou simultanément à l'utilisation de l'aliment ou de la boisson, la particule présentant la forme d'un grain vitreux extrudé, comprenant une composition de support fibreuse encapsulant un ingrédient aromatique ou un ingrédient actif, caractérisé en ce que le grain présente un diamètre de section transversale compris entre 3 mm et 15 mm. L'invention concerne en outre un broyeur d'arômes comprenant le grain. La particule ou le grain comprennent une composition de support d'encapsulage essentiellement composée de matières fibreuses exemptes de sucre et non cariogènes et un agent d'encapsulation, tel qu'une matière aromatique.
Patent WO-2016020353-A1 (WO)
Title: Procede de filtrage adaptatif pour interface gestuelle et tactile, et dispositif d'interface mettant en oeuvre le procede
Inventor: LEGROS ERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour filtrer un signal de mesure Mi issu d'un couplage capacitif entre une électrode de mesure et au moins un objet d'intérêt, qui comprend des étapes de (i) génération d'un signal filtré Mo à partir du signal de mesure Mi, avec l'application d'une fonction de filtrage adaptative mettant en œuvre un paramètre de force Af dépendant du signal de mesure Mi à un instant précédent et d'un bruit électrique, (ii) génération d'un signal dérivé Der représentatif de variations dudit signal filtré Mo, (iii) génération d'un signal compensé Moc, avec une combinaison linéaire dudit signal filtré Mo et dudit signal dérivé Der. L'invention concerne aussi un dispositif d'interface et un appareil mettant en œuvre le procédé.
Patent WO-2016020534-A1 (WO)
Title: Polymérisation radicalaire par transfert d'atomes de monomères contenant des groupes fonctionnels aromatiques hétérocycliques azotés utilisant des biocatalyseurs
Inventor: BRUNS NICO
IPC: C08F293/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne des procédés de polymérisation de monomères vinyliques contenant des groupes fonctionnels aromatiques hétérocycliques azotés, par exemple des groupes fonctionnels aromatiques N-hétérocycliques, par polymérisation radicalaire par transfert d'atomes (ATRP). Divers biocatalyseurs sous la forme d'enzymes sont utilisés pour catalyser la réaction. L'invention concerne également des polymères ayant un groupe terminal contenant un halogène, un poids moléculaires contrôlé et des indices de dispersité relativement faibles, les polymères ayant de nombreuses applications.
Patent WO-2017041816-A1 (WO)
Inventor: GAFFNEY BRIAN
IPC: H04L27/20
Filed: 2015-09-07
Abstract: The present invention relates to a modulator for generating a modulated signal with a reduced transmit spectrum, comprising a tone-phase shift keying unit configured to generate a TPSK-modulated signal, and a phase shifter configured to apply a predetermined phase shift to the TPSK-modulated signal to obtain a phase-shifted TPSK-modulated signal with reduced phase jumps.
Patent WO-2016050657-A1 (WO)
Inventor: FONTBONNE LUC
IPC: A47J31/36
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne une machine de distribution d'une boisson (5) qui comprend un module de traitement de boisson (2) qui comporte une sortie (20). Le module (2) comporte en outre une première partie (25) et une seconde partie (26) qui peuvent être déplacées de manière relative entre : une configuration de transfert pour introduire un ingrédient de boisson (4) entre les première et seconde parties (25, 26) et/ou retirer l'ingrédient d'entre celles-ci ; et une configuration de traitement pour former ladite boisson (5) à partir dudit ingrédient (4) entre les première et seconde parties (25, 26). La machine comprend également : - un dispositif d'entraînement de liquide (31) pour entraîner un liquide le long d'une conduite de liquide (30) à partir d'une source de liquide (32) par l'intermédiaire du module de traitement (2) vers la sortie (20) ; - un collecteur de gouttes (1) comportant un guide de boisson (10) et un moteur (11) pour déplacer le guide (10) par rapport à la sortie (20) soit dans une position de distribution pour distribuer une boisson (5) à partir de la sortie (20) dans une zone de distribution (6), soit dans une position de collecte pour distribuer une boisson résiduelle (5') à partir de la sortie (20) dans une zone de service (7) ; - une unité de commande (3) pour commander le dispositif d'entraînement de liquide (31) et le moteur (11, 11a, 11b) ; et - une interface utilisateur (3') pour fournir des instructions d'utilisateur à l'unité de commande (3). Le module (2) comprend un actionneur de module (21) pour entraîner les première et seconde parties (25,26) de la configuration de transfert vers la configuration de traitement et vice versa, l'actionneur (21) étant indépendant du moteur (11) . L'unité de commande (3) est agencée pour activer le dispositif d'entraînement de liquide (31) et le moteur (11) à la réception d'une instruction d'utilisateur à partir de l'interface utilisateur (32) indépendamment de la présence ou de l'absence d'un réceptacle (60) dans la zone de distribution (6).
Patent WO-2016050793-A1 (WO)
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin de la peau, plus particulièrement la peau du visage, en particulier une peau ridée, comprenant : • (i) une étape consistant à appliquer sur la peau une composition, notamment une composition cosmétique, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un polymère polysaccharidique greffé avec des groupes (méth) acrylates et un composé photoactif, • (ii) suivie d'une étape consistant à exposer la peau à un rayonnement lumineux, de préférence pendant au moins 5 secondes. L'invention concerne également une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un polymère polysaccharidique greffé avec des groupes (méth) acrylates et un composé photoactif. L'invention concerne également un kit comprenant une composition comprenant un polymère polysaccharidique greffé de (méth) acrylate et une deuxième composition comprenant un composé photoactif, chacune étant emballée dans un ensemble d'emballage distinct.
Patent WO-2016071332-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement de système d'aide à la conduite de véhicule à moteur, système d'aide à la conduite et véhicule à moteur
Inventor: HUGHES CIÁRAN
IPC: B60R1/12
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnement d'un système d'aide à la conduite (2) d'un véhicule à moteur (1), dans lequel une image arrière d'une région d'environnement (11, 12, 14) du véhicule à moteur (1) située sensiblement à côté du véhicule à moteur (1) et/ou derrière celui-ci est capturée par au moins une caméra (3, 4) du système d'aide à la conduite (2), la caméra étant agencée sur le véhicule, au moins une marque routière (19) d'une chaussée (17) étant reconnue dans la région d'environnement (11, 12, 14) sur la base de l'image arrière capturée.