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Patent FR-3046707-A1 (FR)
Title: Isolant de bobine perfectionne et machine electrique tournante comportant un tel isolant
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K3/52
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'isolant de bobine (180), destiné à être positionné autour d'une dent (61) d'un stator ou d'un rotor d'une machine électrique tournante, comporte une gorge de montage de la bobine (170) délimitée par un bord supérieur (82) et un bord inférieur (81), le bord inférieur (81) étant doté latéralement de chaque côté d'une rainure de guidage et de moyens de retenue associés destinés à retenir l'une des extrémités (71) - (72) de la bobines (170). Application : Machine électrique tournante dotée d'un stator ou d'un rotor à dent sur laquelle est monté l'isolant de bobine.
Patent FR-3037149-A1 (FR)
Inventor: DONDERICI BURKAY
IPC: G01V3/20
Filed: 2016-04-20
Abstract: Un système de diagraphie galvanique de fond de trou (200,; 300 ; 400) comprenant une première électrode de transmission configurée pour transmettre un courant d'excitation dans une formation (110) et une deuxième électrode de transmission configurée pour recevoir un courant de retour de la formation (110). Une première ligne de transmission qui est couplée à la première électrode de transmission et configurée pour transporter le courant d'excitation, et une deuxième ligne de transmission qui est couplée à la deuxième électrode de transmission et configurée pour transporter le courant de retour. Les lignes de transmission (216, 218) peuvent être agencées dans un motif torsadé. Un dispositif de réception (302) est positionné entre les électeurs de transmission le long d'une longueur axiale du système de diagraphie galvanique de fond de trou (200 ; 300 ; 400). Le dispositif de réception (302) peut être configuré pour détecter un signal électrique qui est proportionnel à une résistivité de la formation (110). La deuxième électrode de transmission peut être couplée à une extrémité du dispositif de réception (302) avec la deuxième ligne de transmission couplée à la deuxième électrode de transmission à travers le dispositif de réception (302).
Patent FR-3050477-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encliquetage, charniere de vehicule comprenant un tel dispositif d'encliquetage et procede d'utilisation d'un tel dispositif d'encliquetage
Inventor: SOLIOT LIONEL
IPC: E05D7/00
Filed: 2016-04-20
Abstract: Ce dispositif d'encliquetage (9), pour une charnière (1) de véhicule, comprend un orifice de montage (67) sur un arbre de pivotement (7) de la charnière, une butée (71), configurée pour coopérer avec un premier charnon (5) de la charnière monté sur l'arbre de pivotement, la butée liant ainsi en rotation le dispositif d'encliquetage avec le premier charnon, et un organe d'encliquetage (73) avec un deuxième charnon (3) de la charnière. Le premier charnon et le deuxième charnon sont montés pivotants par l'intermédiaire de l'arbre de pivotement, entre une orientation d'ouverture et une orientation de fermeture autour de cet arbre de pivotement, l'organe d'encliquetage étant configuré pour être encliqueté avec le deuxième charnon lorsqu'il est en orientation d'ouverture, pour ainsi fixer le deuxième charnon et le dispositif d'encliquetage en rotation l'un par rapport à l'autre. Selon l'invention, le dispositif d'encliquetage est exempt de matériau métallique.
Patent FR-3053059-A1 (FR)
Title: Dispositif pour securiser la traversee de pietons sur un passage
Inventor: CASEL ALAIN
IPC: E01F9/615
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) pour sécuriser la traversée de piétons sur un passage piéton (2) traversant une chaussée (3). Selon l'invention, ce dispositif (1) comprend : - quatre potelets (41, 42, 43, 44) en polymère à mémoire de forme, disposés par paires de part et d'autre de la chaussée (3) de manière à baliser ledit passage piéton (2), chaque potelet (41, 42, 43, 44) étant équipé d'un détecteur de présence infrarouge (411, 421, 431, 441) situé à une hauteur comprise entre 50 cm et 80 cm par rapport au sol, et d'au moins une diode électroluminescente (412) disposée au sommet du potelet (41), et - un contrôleur de gestion (5), apte à gérer et réguler le fonctionnement des diodes électroluminescentes (412) dont sont équipés les potelets (41), et étant alimenté par un réseau électrique de distribution.
Patent FR-3056900-A1 (FR)
Title: Systeme electronique de surveillance fœtal
Inventor: LANDMAN THOMAS
IPC: A61B8/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention concerne un système électronique de surveillance fœtale, il comprend : au moins deux capteurs ultrasonores (20) émettant et réceptionnant des ondes ultrasonores soit de manière simultanée, soit simultanée par groupes, ou soit séquentiellement, les capteurs ultrasonores (20) étant prévus pour être positionnés sur au moins une partie abdominale maternelle pour couvrir la structure cardiaque fœtale en mouvement et réaliser des mesures de fréquence cardiaque fœtale, la distance entre deux capteurs ultrasonores (20) est maintenue par une liaison, un module de pilotage (21) des capteurs ultrasonores (20) comprenant une information de commande des ondes ultrasonores envoyées à au moins un capteur ultrasonore (20), un module de traitement (22) des signaux ultrasonores pour estimer continûment la position du cœur, le rythme cardiaque fœtal et les mouvements fœtaux de 1 à 8 fœtus à partir du ou des signaux reçus des capteurs ultrasonores (20).
Patent FR-3057329-A1 (FR)
Title: Roue dentee pour un motoreducteur d’essuie-glace
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: H02K7/116
Filed: 2016-10-07
Abstract: Roue dentée (116) pour un motoréducteur (10) d'essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, cette roue présentant un organe central (120, 128) définissant un axe de rotation A, et deux faces opposées sensiblement parallèles, une première desdites faces comportant un orifice (124) d'axe B destiné à recevoir un pion (26) d'un système d'embiellage (38) du motoréducteur, caractérisée en ce qu'elle comprend, au niveau de ladite première face, des moyens (128a, 154a) de butée dans une direction axiale et/ou dans une direction radiale vis-à-vis de l'axe A, et des moyens (128a, 154a, 152a) de guidage par glissement dans une direction circonférentielle autour de l'axe A, lesdits moyens de butée et de guidage étant configurés pour coopérer avec ledit pion lors de l'assemblage de la roue dentée avec le système d'embiellage pour faciliter l'insertion du pion dans l'orifice.
Patent FR-3058000-A1 (FR)
Title: Dispositif antenne.
Inventor: JAMING CHRISTOPHE
IPC: H01Q1/36
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antenne relié au châssis d'un modem d'un émetteur-récepteur radiofréquences. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux antennes planaires orientées sensiblement perpendiculairement l'une à l'autre et dont les plans de masse sont reliés, lesdites antennes comportant chacune sur une première face d'une première partie (2) d'un substrat diélectrique (5) une première surface conductrice (1) formant antenne et reliée par un brin (3) à une connexion (6) de raccordement à des moyens de transmission du signal de type câble coaxial (7) et sur la seconde face et dans une seconde partie (4) du substrat (5) une seconde surface conductrice formant plan de masse située au dos du brin (3).
Patent FR-3060756-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de detection d'un flux d'air
Inventor: CHARON PIERRE
IPC: G01P5/08
Filed: 2016-12-16
Abstract: Dispositif électronique de détection d'un flux d'air comprenant au moins un capteur comprenant au moins une paire de lamelles, chaque lamelle comprenant une thermo-résistance et ayant une extrémité fixe, l'autre extrémité étant libre et recouvrant l'extrémité libre de l'autre lamelle, au moins une lamelle étant souple de façon à former un interrupteur d'un circuit électrique, un flux d'air d'une vitesse supérieure à un vitesse prédéterminée pouvant faire passer le capteur d'un premier état, correspondant à l'interrupteur fermé, dans lequel les extrémités libres des lamelles sont en contact, à un deuxième état, correspondant à l'interrupteur ouvert, dans lequel ledit contact est rompu, le dispositif électronique comprenant un module de détection permettant de mesurer, pour chaque capteur, une résistance du circuit électrique, la résistance correspondant aux thermo-résistances connectées en parallèle lorsque l'interrupteur est fermé ou à l'une des thermo-résistances lorsque l'interrupteur est ouvert.
Patent FR-3063573-A1 (FR)
Title: Dispositif fusible integre
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L23/525
Filed: 2017-03-01
Abstract: Le dispositif fusible (DFS) comprend une région semiconductrice de jonction PN (RJ), électriquement isolée du reste du circuit intégré (IC) et comportant une première zone semiconductrice (Z1) ayant le type de conductivité P et une deuxième zone semiconductrice (Z2) ayant le type de conductivité N formant à leur interface une jonction PN (JCT), une première zone de contact électriquement conductrice (ZC1) sur la première zone semiconductrice (Z1), une deuxième zone de contact électriquement conductrice (ZC2) sur la deuxième zone semiconductrice (Z2), la jonction PN (JCT) n'étant pas au contact des deux zones de contact (Z1, Z2), l'une au moins des première et deuxième zones ayant une concentration de dopants non homogène avec une valeur de concentration plus faible au niveau de la jonction qu'au niveau de la zone de contact correspondante.
Patent FR-3066783-A1 (FR)
Title: Chemise pour aube de turbine a refroidissement optimise
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-05-23
Abstract: Chemise de refroidissement (30) pour le refroidissement d'une pièce creuse dans laquelle elle est destinée à être insérée, comportant un corps creux longitudinal (32) surmonté par une collerette (34) destinée à être solidarisée à sa périphérie de façon étanche avec cette pièce creuse, la collerette comportant une pluralité de perforations (34A, 34B, 34C) pour séparer un flux principal d'air de refroidissement Ft alimentant la chemise de refroidissement en deux flux secondaires séparés, un premier secondaire flux d'air de refroidissement Fc traversant le corps creux longitudinal au niveau d'une cavité centrale (32A) pour être évacué vers l'extérieur et un second flux secondaire d'air de refroidissement F1, F2, F3 traversant les perforations et circulant autour du corps creux longitudinal.
Patent FR-3066737-A1 (FR)
Title: Partie avant de la caisse d'un vehicule a renforts lateraux en cas de choc frontal contre un autre vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/12
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention concerne une partie avant de la caisse d'un véhicule à renforts latéraux en cas de choc frontal contre un autre véhicule. Selon l'invention, la partie avant est caractérisée en ce que chacune des extrémités de la poutre avant (1) comprend un embout de renfort rigide (4) solidaire de la poutre avant (1) en prolongement de celle-ci et qui présente une courbure dirigée vers l'arrière du véhicule et en ce que l'embout de renfort (4) est recouvert d'une enveloppe d'amortissement (6). L'invention trouve application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3070568-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour reduire les effets d'annulation de phase lors de l'utilisation de casque audio
Inventor: SUTTON CHRIS
IPC: H04R3/00
Filed: 2017-08-28
Abstract: Dans des applications où des casques téléphoniques d'écoute assistée sont portés à l'intérieur d'une salle de spectacle, des effets de suppression de phase amènent le porteur du casque d'écoute à percevoir l'audio comme réduit en volume et distordu. Ces effets de suppression de phase indésirables peuvent être interrompus par un prétraitement ou un traitement en temps réel de la piste audio de casque d'écoute en sommant le bruit acoustique avec la piste audio de casque d'écoute d'origine et en fournissant ainsi cette piste audio modifiée au casque d'écoute. Le bruit acoustique est modulé de telle sorte qu'il soit imperceptible pour le porteur du casque d'écoute tout en interrompant dans le même temps des effets de suppression de phase indésirables, qui sinon se produiraient si la piste audio du casque d'écoute était fournie non modifiée. Ainsi, le prétraitement de l'audio de casque d'écoute préserve l'intégrité de l'audio du casque d'écoute voulu, telle que perçue par le porteur du casque d'écoute, dans des casques d'écoute portés dans un environnement de salle de spectacle.
Patent FR-3070283-A1 (FR)
Title: Dispositif de trefilage comportant des moyens de blocage du mouvement d'un organe de trefilage
Inventor: CHAUVET CÉDRIC
IPC: B21C1/02
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de tréfilage (20) d'un monofilament métallique (14), le dispositif comprend : - un bâti (22) ; et - un logement de réception (24) d'un organe de tréfilage (26) du monofilament métallique, l'organe de tréfilage (26) comprenant un orifice de tréfilage (12) présentant une symétrie de révolution autour d'un axe de révolution (A), caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens de blocage d'un mouvement de l'organe de tréfilage comprenant des moyens de blocage radial d'un mouvement radial de l'organe de tréfilage (26) par rapport au bâti (22) dans le logement de réception (24).
Patent FR-3074130-A1 (FR)
Title: Renfort d'une doublure de custode de vehicule automobile comprenant une ouverture de bol a carburant
Inventor: LEFORT GERARD
IPC: B62D25/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention porte sur un renfort (100), notamment un renfort (100) métallique, destiné à renforcer une doublure de custode (3) au niveau d'un pli (4) de doublure de custode (3) s'étendant à proximité d'une ouverture (10) de la doublure de custode (3), l'ouverture (10) étant notamment destinée à la réception d'un bol (11) d'orifice de remplissage de carburant ou à la connexion d'un câble de recharge électrique de véhicule automobile (1), le renfort (100) présentant une bande de fixation (110) destinée à se fixer au niveau d'un tel pli (4) de doublure de custode (3), notamment de part et d'autre d'un tel pli (4) de doublure de custode (3).
Patent FR-3074877-A1 (FR)
Title: Canalisation tubulaire longitudinale comportant un organe intercalaire et procedes de montage et de cintrage d'une telle canalisation
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L9/18
Filed: 2017-12-13
Abstract: Une canalisation tubulaire longitudinale comprenant un tube externe, un tube interne (4) de transport de fluide, monté dans le tube externe et un organe intercalaire (3) configuré pour transmettre des efforts de cintrage entre ledit tube externe et ledit tube interne (4) lorsque ledit tube externe est cintré, l'organe intercalaire (3) comportant des moyens de passage de fluide longitudinal (30) entre le tube interne (4) et le tube externe, l'organe intercalaire (3) comportant un premier bord (3a) et un deuxième bord (3b) délimitant entre eux une fente de montage, le premier bord (3a) et le deuxième bord (3b) comprenant respectivement un premier élément de connexion (31a) et un deuxième élément de connexion (31b) configurés pour coopérer mécaniquement ensemble à la périphérie extérieure du tube interne (4).
Patent FR-3075967-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation d'une production d'une installation photovoltaique
Inventor: WIZNIEWSKI DAVID
IPC: H02S50/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un procédé est mis en œuvre par des moyens informatiques, d'estimation d'une production (P) d'une installation photovoltaïque (INST) par une mesure d'un champ magnétique résultant d'un câble multiconducteur (CM) en sortie d'un onduleur (OND) de l'installation photovoltaïque (INST). Le procédé comprend : une calibration comportant : ○ une détermination d'un signal utile en tension (U(t=t0)) en sortie de l'installation photovoltaïque (INST) à partir de la mesure du champ magnétique résultant à un instant donné (t0), ○ une obtention d'une production courante de référence (P(t0)) de l'installation photovoltaïque au même instant donné (t0), ○ une détermination d'un coefficient de mise à l'échelle (k) mettant en relation le signal utile en tension (U(t=t0)) et la production de référence (P(t0)) de l'installation photovoltaïque (INST), le coefficient de mise à l'échelle (k) étant stocké dans une mémoire (MEM), puis, l'estimation, à chaque instant (t), d'une production courante (P(t)) de l'installation photovoltaïque (INST) à partir du signal utile en tension (U(t)) en sortie de l'installation photovoltaïque (INST) déterminée à chaque instant (t), et du coefficient de mise à l'échelle (k) stocké en mémoire (MEM).
Patent FR-3085028-A1 (FR)
Title: Dispositif de desensibilisation d'une personne a bord d'un navire aux mouvements de celui-ci et procede de desensibilisation mis en oeuvre par ce dispositif
Inventor: GOUBAULT PHILIPPE
IPC: B63B39/00
Filed: 2018-08-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de désensibilisation (10) d'une personne à bord d'un navire aux mouvements de celui-ci, comprenant une structure (11) configurée pour recevoir la personne, un système de stabilisation (12) raccordé rigidement à la structure (11) et configuré pour créer des mouvements angulaires de cette structure, un module d'acquisition (13) configuré pour acquérir des données de mouvement caractérisant des mouvements angulaires et des mouvements en translation du navire, et un module de contrôle (14) configuré pour générer, à partir des données de mouvement acquises par le module d'acquisition, des commandes de mise en mouvement du système de stabilisation (12) permettant de commander des mouvements angulaires du système de stabilisation (12) contrant les accélérations en translation et les mouvements angulaires du navire.
Patent FR-3079494-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef a bogie portant des roues freinees et au moins une roue motorisee
Inventor: GUI JEROME
IPC: B64C25/42
Filed: 2018-03-29
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur (2) à bogie comportant au moins deux essieux chacun porteur d’au moins deux roues, dans lequel l’un au moins des essieux porte une roue équipée (6A) d’un dispositif d’entraînement en rotation à l’exclusion de tout dispositif de freinage, les autres roues (6B) étant munies de dispositifs de freinage à l’exclusion de tout dispositif de déplacement. L’invention est également relative à un procédé de freinage appliqué à un tel atterrisseur. Figure 1
Patent FR-3081198-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-05-15
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et, - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), cet organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), le rapport entre le poids de l'organe de roulement et le poids du corps pendulaire étant inférieur à 0,03.
Patent FR-3081303-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de brossage dentaire, et piece de brossage dentaire
Inventor: CADOT CHRISTOPHE
IPC: A46B15/00
Filed: 2018-05-22
Abstract: Procédé (100) de fabrication d'une pièce de brossage (1), la pièce de brossage (1) étant configurée en forme de U pour être placée sur la dentition d'une mâchoire d'un utilisateur, la pièce de brossage (1) formant intérieurement une gouttière (2) destinée à recevoir la totalité ou une partie de cette dentition, la pièce de brossage (1) comprenant au moins une touffe (3) de poils (4) de brossage faisant saillie à l'intérieur de cette gouttière (2) par une extrémité libre (8) des poils (4) de l'au moins une touffe (3), le procédé (100) comprenant les étapes suivantes : - former (101) l'au moins une touffe (3) de poils (4), en assemblant une pluralité de poils (4) par une extrémité (5) opposée à l'extrémité libre (8), de manière à former une base de l'au moins une touffe (3); - fusionner (102) les extrémités (5) formant la base de l'au moins une touffe (3) de manière à former une zone fusionnée (7) d'un seul tenant, de sorte qu'une extension de la zone fusionnée (7) selon une direction transversale (D1) à une direction d'extension (D2) de l'au moins une touffe (3) soit supérieure à une extension de la base selon la direction transversale (D1) avant l'étape (102) de fusionnement ; - mettre en place (104) l'au moins une touffe (3) sur un moule (12a, 12b) de surmoulage de la gouttière (2) de la pièce de brossage (1) ; surmouler (105) la gouttière (2) et l'au moins une touffe (3).
Patent FR-3081633-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique en demi-pont comprenant deux systemes pour l'optimisation des temps morts entre les commutations d'un interrupteur niveau haut et d'un interrupteur niveau bas
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H03K17/00
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique en demi-pont (100), comprenant en série un interrupteur niveau bas (1) et un interrupteur niveau haut (2), connectés en un point milieu (3), et respectivement commandés par un premier (SLS) et un second (SHS) signal d'activation/désactivation. Le dispositif (100) comprend : • un premier (10) et un second (20) système de synchronisation configurés pour interpréter une variation de la tension (Vm) au point milieu (3), respectivement suivant un front descendant et suivant un front montant, et pour générer respectivement un premier (ATON-LS) et un second (ATON-HS) signal de synchronisation ; • une première (18) et une seconde (28) porte logique de type ET combinant respectivement le premier signal de synchronisation (ATON-LS) avec un premier signal de commande (PWM-LS) et le second signal de synchronisation (ATON-HS) avec un second signal de commande (PWM-HS), pour former respectivement les premier (SLS) et second (SHS) signaux d'activation/désactivation.
Patent FR-3082253-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: BOUGARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-06-07
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1) pour véhicule, le dispositif de transmission de couple (1) comprenant un premier embrayage (20) comportant : - un premier agencement de transmission de couple (20E), - un deuxième agencement de transmission de couple (20S), - un ensemble multidisques (23) logé dans une cavité annulaire (60) formée dans le premier agencement de transmission de couple (20E) ; le premier agencement de transmission de couple (20E) comportant une première partie (A) et une deuxième partie (B), chacune des première partie (A) et deuxième partie (B) délimitant au moins en partie la cavité annulaire (60), la première partie (A) et la deuxième partie (B) étant fixées rigidement l'une à l'autre de façon amovible au moyen d'un dispositif de fixation démontable (70).
Patent FR-3081671-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une ampoule
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H05B37/02
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une ampoule (1) adaptée pour émettre différentes longueurs d'ondes lumineuses, et connectée à une plateforme domotique (2), caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par une unité de traitement (21) de la plateforme (2) d'étapes de : (a) récupération et mémorisation de la configuration de l'ampoule (1) à l'état allumé ; (b) détection d'une deuxième transition de l'ampoule (1) d'un état éteint à l'état allumé, et transmission à l'ampoule (1) d'une configuration fonction de la ou les configurations mémorisées.