baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952988-A1 (FR)
Title: Perfectionnements a la jonction etanche et au transfert etanche entre deux enceintes en vue d'un transfert aseptique entre elles.
Inventor: ARMAU STEPHANIE
IPC: B01L1/02
Filed: 2009-11-23
Abstract: Un dispositif de jonction étanche entre deux enceintes (1, 2) est tel que, fait partie d'une enceinte (1 ), une paroi (3), une ouverture (4), une bride (5) et une porte (6) et fait partie d'une enceinte (2), une paroi (7), une ouverture (8), une bride (9) et une porte (10), les brides (5 et 9) sont complémentaires, des moyens sont aptes à déplacer la porte (6), des moyens sont aptes à maintenir les deux portes (6 et 10) plaquées l'une contre l'autre, les enceintes (1 et 2) communiquent entre elles par un espace de communication (13) ; une ligne critique annulaire intérieure (LCi) existe sur la porte (6) et une ligne critique annulaire extérieure (LCe) de risque de contamination existe sur la bride (9). Le dispositif comporte des moyens (25 et/ou 26) structurellement intégrés à la porte (6) et/ou à la bride (9), aptes - lorsque la porte (6) et la porte (10) sont à l'état ouvert - à former une séparation (25, 26) entre l'espace de communication (13) et la ligne critique annulaire intérieure (LCi) et/ou la ligne critique annulaire extérieure (LCe).
Patent FR-2952989-A1 (FR)
Title: Enceinte pour dispositif de jonction etanche et dispositif de transfert aseptique.
Inventor: ARMAU STEPHANIE
IPC: B01L1/02
Filed: 2009-11-23
Abstract: L'enceinte (1), spécialement destinée adaptée à être associée à un dispositif de jonction étanche avec une seconde enceinte (2), comporte une structure incluant une paroi (3) limitant un espace (1a), une ouverture (4) limitée par une bride (5) apte au plaquage hermétique d'une seconde bride (9) de la seconde enceinte (2), des moyens de maintien aptes à maintenir la bride et la seconde bride (9) plaquées l'une contre l'autre, une porte (6) supportée par des moyens porteurs (11a), dont le vantail (6v) est apte à pouvoir être déplacé pour se trouver soit à l'état fermé soit à l'état ouvert et dont la face extérieure (6a) est apte à assurer le plaquage hermétique d'une seconde porte (10) de la seconde enceinte (2), des moyens de solidarisation aptes à maintenir les vantaux (6v, 10v) plaqués l'un contre l'autre, des moyens de manœuvre de déplacement (11b), et des moyens de commande des moyens de manœuvre de déplacement (11b), et, lorsque le vantail (6v) est à l'état ouvert, un espace d'entrée/sortie (13a) dans/de l'espace intérieur (1a) faisant partie d'un espace de communication (13) entre les deux enceintes (1, 2), dans laquelle les moyens porteurs (11a) et les moyens de manœuvre de déplacement (11b) de la porte (6) sont agencés de manière qu'à l'état ouvert du vantail (6v), le vantail (6v) soit substantiellement espacé au-delà de la limite (13b, 13c) de l'espace d'entrée/sortie (13a), un espace d'écartement (12) étant ainsi ménagé entre l'espace d'entrée/sortie (13a) et le vantail (6v) à l'état ouvert.
Patent FR-2958179-A1 (FR)
Title: Installation de dessalement d'eau de mer par distillation a effets multiples
Inventor: LARGER DOMINIQUE
IPC: B01D1/22
Filed: 2010-03-31
Abstract: Installation de dessalement d'eau de mer par distillation à effets multiples, caractérisée en ce qu'elle comprend un échangeur (62) de chauffage d'une saumure d'alimentation de la boîte à vapeur (14) du premier effet (10), cet échangeur étant alimenté par une source externe de chaleur (S) à une température supérieure à 75°C, la saumure étant injectée dans la boîte à vapeur (14) à une température supérieure à 70°C et à une pression supérieure à la pression d'équilibre liquide-vapeur pour produire par détente de la vapeur qui se condense dans les tubes (12) de l'échangeur du premier effet et est récupérée dans la boîte à eau (16) de ce premier effet.
Patent FR-2964733-A1 (FR)
Title: Device for estimating e.g. speed of drone, has calculation unit for estimating kinematic magnitude of solid from field information representing electric field and displacement information representing solid displacement
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C22/00
Filed: 2010-09-09
Abstract: The device (10) has an electric field estimating unit (20) with electric sensors (21) to provide electric field measurements (mE), and a processing unit (22) to determine a field information (iE) representing electric field, from the measurements. An inertial unit (30) has inertial sensors (31) to provide inertial measurements (mC) of the solid displacement, and another processing unit (32) to determine displacement information (iC) representing the solid displacement, from the inertial measurements. A calculation unit (40) estimates a kinematic magnitude of a solid from the information. The processing units are processors or microprocessors. An independent claim is also included for a method for estimating a kinematic magnitude of a solid.
Patent FR-2955571-A1 (FR)
Title: Preparateur de commande
Inventor: BEJI SLAHEDDINE
IPC: B66F11/04
Filed: 2010-01-26
Abstract: Ce préparateur de commande (2) comprend un châssis mobile motorisé (4), une plateforme, des moyens (10) d'élévation de la plateforme par rapport au châssis (4), une tablette (200) de support de charge au voisinage de la plateforme et un garde-corps de sécurité périphérique de la plateforme. La tablette (200) est solidaire d'une partie (150, 160) du garde-corps mobile en translation selon un axe longitudinal (X-X') du préparateur de commande (2) entre une première position, où la partie mobile (150, 160) s'étend à une première distance (d1) d'un bord avant (124) du plancher de la plateforme et une deuxième position, où la partie mobile (150, 160) s'étend à une seconde distance du bord avant (124). La première distance (d1) est strictement supérieure à la seconde distance. La tablette (200) est mobile entre une première position, où elle s'étend horizontalement au-dessus du plancher de la plateforme, et une deuxième position, où elle est repliée dans une position sensiblement verticale. La tablette (200) est dans sa première position lorsque la partie mobile (150, 160) est dans sa première position, et dans sa deuxième position lorsque la partie mobile (150, 160) est dans sa deuxième position.
Patent FR-2957681-A1 (FR)
Title: Detecteur de photons a haute energie
Inventor: RENAULT JEAN PHILIPPE
IPC: G01T1/164
Filed: 2010-03-22
Abstract: La présente invention concerne un détecteur (400) de photon (403) à haute énergie comprenant des moyens photodétecteurs (404) et un milieu de détection (402) destiné à absorber un photon (403) à haute énergie en générant des électrons d'ionisation (405) et des photons de scintillation (408) selon un phénomène luminescent , détectés par lesdits moyens photodétecteurs (404). Ledit milieu de détection (402) est formé par des molécules présentant un atome lourd, typiquement de numéro atomique supérieur ou égal à 72, telles que, dans les conditions de fonctionnement du détecteur, ce milieu de détection (402) soit liquide. Ledit détecteur (400) comprend en outre des moyens pour faire dériver les électrons d'ionisation (405) générés par le photon absorbé (403) et des moyens collecteurs (406) de charges pour déterminer le temps de dérive desdits électrons (405) vers lesdits moyens collecteurs de charge (406) à partir d'un temps de déclenchement correspondant à la détection du phénomène luminescent par lesdits moyens photodétecteurs (404).
Patent FR-2959769-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour un vantail semi-fixe
Inventor: CAPPONE XAVIER
IPC: E05C7/00
Filed: 2010-05-10
Abstract: Dispositif de verrouillage pour un vantail semi-fixe (2) coopérant avec un vantail mobile (1) pour fermer une ouverture, caractérisé en ce qu'il comprend : un élément de verrouillage (10, 100) comportant un premier organe de retenue (14, 140) apte à coopérer avec un deuxième organe de retenue (50) solidaire du vantail semi-fixe (2), et un organe de commande (16, 160), le premier organe de retenue (14, 140) et l'organe de commande (16, 160) étant aptes à être montés mobiles sur le pourtour de l'ouverture au voisinage d'un lieu de rencontre des deux vantaux de manière à pouvoir se déplacer sensiblement parallèlement au plan du pourtour de l'ouverture entre une configuration de verrouillage dans laquelle le premier organe de retenue (14, 140) est apte à coopérer avec le deuxième organe de retenue (50) pour verrouiller le vantail semi-fixe (2) et une configuration de libération dans laquelle le deuxième organe de retenue (16, 160) peut être libéré ; des moyens pour solliciter l'élément de verrouillage (10, 100) vers sa configuration de libération ; et une came (60, 600) destinée à être solidaire du vantail mobile (1) pour coopérer avec l'organe de commande (16, 160) de manière à solliciter l'élément de verrouillage (10, 100) vers sa configuration de verrouillage.
Patent FR-2961070-A1 (FR)
Title: Interchangeable watch strap, has opening whose diameter is less than diameter of case and equal to diameter of bottom of groove with which complete circumference of opening elastically and directly cooperates, to obtain self-locking strap
Inventor: CHARMOILLE PATRICIA
IPC: A44C5/14
Filed: 2010-06-10
Abstract: The strap (1) has a central opening (6) cooperating with a cylindrical case (3) of a watch and maintained in the case via an axial retaining unit. The unit cooperates with a groove (4) of the case and includes a center part (7) formed of elastically deformable material. Diameter of the opening is less than diameter (d2) of the case and equal to diameter (d3) of bottom of the groove with which complete circumference of the opening elastically and directly cooperates, to obtain a self-locking strap. Reinforcements are made of plastic or stainless steel foil.
Patent FR-2961434-A1 (FR)
Title: Ink cartridge for recording apparatus i.e. printer, to form color images e.g. cyan color images, has residual quantity detection part provided between first detection part and second detection part
Inventor: KANBE TOMOHIRO
IPC: B41J2/175
Filed: 2010-06-17
Abstract: The cartridge (110) has an ink chamber (36) provided between a front side and a rear side of the cartridge. A first detection part (45) is provided on an upper end portion of the front side of the cartridge. A second detection part (46) is positioned in a lower end portion of the front side of the cartridge. A residual quantity detection part (33) is provided between the first detection part and the second detection part. A third detection part (49) is provided between the first detection part and the second detection part : An independent claim is also included for a recording apparatus comprising a trigger signal output unit.
Patent FR-2949570-A1 (FR)
Title: Circuit de commande et ensemble de detecteur pour systeme d'imagerie medicale comportant celui-ci
Inventor: LIU JAMES ZHENGSHE
IPC: G01T1/175
Filed: 2010-08-24
Abstract: Circuit de commande pour un détecteur portatif (14) d'un système d'imagerie radiographique médicale. Le circuit de commande sert à réduire la consommation d'énergie du détecteur portatif de rayons X. Le circuit de commande de détecteur comporte un commutateur multifonction (102) couplé au détecteur portatif, et un module de commande de détecteur installé dans le détecteur portatif, le module de commande (110) de détecteur recevant un signal d'entrée du commutateur multifonction et, d'après le signal d'entrée reçu, reconfigurant le détecteur portatif pour le faire passer d'un premier mode de fonctionnement à un deuxième mode de fonctionnement, différent. Un détecteur portatif comprenant le circuit de commande de détecteur et un procédé pour faire fonctionner le détecteur portatif sont également proposés.
Patent FR-2967501-A1 (FR)
Title: Microwave system for measuring distance between antenna and electromagnetic reflector, has calculating unit determining four parameter values and relative displacement of electromagnetic reflector between moments
Inventor: BERISSET PHILIPPE
IPC: G01S13/84
Filed: 2010-11-12
Abstract: The system (100) has a vibration generator providing vibratory movement in propagation direction between a measuring antenna (111) and an electromagnetic reflector (112). A signal emission unit (140) emits a signal at a preset frequency. The emitted signal and a signal provided by a frequency measuring unit (160) measure a parameter equal to complex relationship between received and transmitted frequency modulated continuous waves. A calculating unit (170) determines four parameter values and relative displacement of the reflector between moments. Independent claims are also included for the following: (1) an electromagnetic reflector comprising a switch (2) a method for measuring distance between an antenna and an electromagnetic reflector.
Patent FR-2967723-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage pour additif de gaz d'echappement d'un moteur
Inventor: MADOUX DOMINIQUE
IPC: F01N3/08
Filed: 2010-11-24
Abstract: Réservoir pour le stockage d'un additif liquide de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, ledit réservoir comprenant une paroi délimitant un volume interne, un composant électrique (3) situé dans le volume interne et au moins un câble électrique (4) permettant de connecter ledit composant (3) à une source de tension extérieure au réservoir, au moins une partie du câble électrique (4) étant insérée dans une pièce intermédiaire connectée à une embase (1) montée sur une ouverture dans la paroi du réservoir, dans lequel l'embase (1) intègre un boîtier (2) monté de manière étanche autour d'un orifice dans l'embase, dans lequel la pièce intermédiaire est fixée par raccord rapide et qui comprenant en outre un connecteur électrique auquel le câble électrique (4) est connecté de manière étanche à l'aide d'un joint et qui émerge de l'orifice dans l'embase (1) vers l'extérieur du réservoir.
Patent FR-2968153-A1 (FR)
Title: Procede contre la formation de boucles dans les renvois d'appel
Inventor: MOHALI MARIANNE
IPC: H04L12/46
Filed: 2010-11-30
Abstract: Lorsqu'un appel de VolP est émis par un dispositif-client appelant (A) appartenant à un premier réseau (1), dans lequel les signaux de contrôle de session ne sont pas aptes à véhiculer un compteur de renvois d'appel, à destination d'un dispositif-client appelé (B) appartenant à un deuxième réseau (2), dans lequel les signaux de contrôle de session sont aptes à véhiculer un compteur de renvois d'appel : a) un dispositif d'interconnexion (10) situé à l'interface entre ledit premier réseau (1) et ledit deuxième réseau (2) insère dans la signalisation dudit appel un entête comportant un compteur affichant une valeur nulle, et b) au cas où cet appel est ensuite renvoyé vers un troisième réseau (1'), dans lequel les signaux de contrôle de session ne sont pas aptes à véhiculer un compteur de renvois d'appel, un dispositif d'interconnexion (10') situé à l'interface entre le deuxième réseau (2) et ledit troisième réseau (1') détecte la présence, dans la signalisation d'appel, dudit en-tête comportant un compteur affichant une valeur nulle, et interrompt l'établissement d'appel.
Patent FR-2968366-A1 (FR)
Title: Elastic fixing clip for assembling e.g. two structures of motor vehicle, has elastically deformable attaching part comprising side walls with relief parts to cooperate orifice of structure for reception and for blocking clip in orifice
Inventor: TRICHARD DOMINIQUE
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-12-02
Abstract: The clip (1) has an elastically deformable attaching part (2) formed in shape of a closed loop and comprising two side walls (21, 22) whose upper ends are joined by an upper wall (23) and lower ends are joined by a lower wall (24), respectively. The side walls include relief parts to cooperate with a mounting orifice of a structure for reception and for blocking the clip in the mounting orifice. The relief parts are provided with notches (25, 26) projecting toward inside the closed loop. The walls of the attaching part have same width and thickness. An independent claim is also included for a method for assembling a structure with a mounting orifice on another structure.
Patent FR-2954417-A1 (FR)
Title: Piston pump i.e. recirculating pump, for hydraulic dual circuit vehicle brake system, has path limitation unit that limits stroke of pistons, which are lifted from tappet circumference when tappet is removed from pistons
Inventor: BRAUN RAINER
IPC: B60T17/02
Filed: 2010-12-20
Abstract: The pump (1) has an eccentric tappet (3) driven in a rotating manner, and a path limitation unit (37) provided for pump pistons (39), which are designed as stepped pistons. The limitation unit limits stroke of the pump pistons towards the eccentric tappet. The pump pistons are lifted from a circumference of the eccentric tappet in a temporary manner when the eccentric tappet is removed from the pump pistons. The path limitation unit has a stopper and a ring (35), which is arranged in a pump borehole (27) and surrounds the pump pistons.
Patent FR-2969638-A1 (FR)
Title: Composition adhesive et procede correspondant de pose de parquet a stabilite dimensionnelle amelioree
Inventor: VERSCHEURE ERIC
IPC: B32B21/04
Filed: 2010-12-22
Abstract: 1) Composition adhésive réticulable à l'humidité comprenant : (a) de 25 à 50 % d'un mélange d'une résine époxy réticulable et d'un polymère à chaîne principale polyoxyalkylène ou polyuréthane, reliée à un groupe terminal alkoxysilyl hydrolysable ; (b) de 0,5 % à 6 % d'une cétimine ; et (c) de 40 à 65 % d'une charge inerte minérale ou organique. 2) Procédé de pose d'un revêtement à base de bois, notamment de parquet à lames larges, sur un support rigide plan comprenant la répartition d'une quantité effective de ladite composition adhésive sous la forme d'une couche substantiellement homogène.
Patent FR-2968571-A1 (FR)
Title: Ergometer for analyzing movements of skiers during e.g. ski touring, to train skiers, has traction cord fixed with movable carriage and passing around upper pulley for rolling on return pulley and joining rolling drum
Inventor: COULMY NICOLAS
IPC: A63B21/005
Filed: 2011-02-03
Abstract: The ergometer (1) has a bearing base (2) carrying a mast (3) in which two traction sets (40a, 40b) are retained, where each traction set includes a side arm (4). A traction end of a traction cord is connected with a rolling drum while passing via two return pulleys and a third return pulley (13) that is carried by a movable carriage (12) and rolled around a lower pulley (10) to join the movable carriage or the cord. Another traction cord is fixed with the movable carriage, and passes around an upper pulley (9) for rolling on a fourth return pulley and joining the drum.
Patent FR-2959196-A1 (FR)
Title: Systeme de frein hydraulique et procede de gestion du systeme
Inventor: TEIKE GERD
IPC: B60T8/40
Filed: 2011-04-22
Abstract: Système de frein hydraulique comprenant : - des cylindres de frein de roue (9), et une première partie (4) et une seconde partie (5) de système de frein, et aussi un premier générateur de pression de frein (35) et un second générateur de pression de frein (36). Le premier générateur (35) génère une première pression (403, 503) dans la première partie (4, 201a, 201b), et le second générateur (36) génère une seconde pression (404, 504) dans la seconde partie (5). La pression dans au moins un cylindre de frein de roue (9) est réglée selon, * un premier mode de fonctionnement en reliant au moins un cylindre de frein de roue (9) à la première partie (4), et/ou * un second mode de fonctionnement en reliant alternativement au moins un cylindre (9) à chaque fois une partie (4).
Patent FR-2975420-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation au moins partielle d'une cavite ouverte par le dessus
Inventor: REUS PIERRE
IPC: B65D90/22
Filed: 2011-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation au moins partielle d'une cavité (1) ouverte par le dessus, ledit dispositif comprenant un ensemble de panneaux (3) aptes à former une couverture d'obturation et des moyens de support (13) de couverture. Selon l'invention, chaque panneau présente des moyens de liaison au(x) panneau(x) (3) voisin(s) pour permettre audit ensemble de panneaux (3) de passer d'une configuration empilée dans laquelle ils sont superposés les uns sur les autres pour libérer au moins partiellement l'ouverture de ladite cavité (1), à une configuration déployée dans laquelle les panneaux d'au moins une partie dudit ensemble de panneaux (3) s'étendent dans le prolongement les uns des autres en appui desdits moyens de support (3). Ledit dispositif comprend des moyens (4) élastiquement déformables aptes à être comprimés par lesdits panneaux en configuration empilée dudit ensemble de panneaux (3).
Patent FR-2975347-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a portiere coulissante
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B60J5/06
Filed: 2011-05-20
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant au moins une ouverture de portière apte à coopérer avec une portière coulissante dans au moins un rail de guidage inférieur (6) le long d'une direction longitudinale du véhicule (1) et un marche-pied latéral inférieur (5) relié longitudinalement par deux piliers de porte, de manière à délimiter l'ouverture de portière, ledit marche-pied latéral (5) comprenant une structure intérieure (5b) de marche-pied et une structure extérieure (5a) de marchepied formant conjointement au moins une section fermée. La structure intérieure (5b) comprend un renfoncement local (5c) joint à la structure extérieure (5a) et formant deux sections fermées (5d, 5e).
Patent FR-2977722-A1 (FR)
Title: Separateur d'electrodes pour accumulateur au lithium/soufre
Inventor: BARCHASZ CELINE
IPC: H01M50/423
Filed: 2011-07-05
Abstract: L'invention, concerne un matériau de séparateur d'électrodes pour un accumulateur lithium/soufre, comprenant au moins un non-tissé, ledit matériau présentant une porosité comprise entre 50 et 96 % et une épaisseur comprise entre 50 et 200 micromètres. Elle concerne également un accumulateur lithium/soufre comprenant au moins une cellule unitaire comprenant : - une électrode négative ; - un séparateur d'électrodes comprenant le matériau précité d'électrolyte ; - une électrode positive ; et dans lequel, ledit électrolyte est introduit en excès et comprend au moins un sel de lithium, la quantité d'excès d'électrolyte représentant 20 à 200 % par rapport à la quantité d'électrolyte assurant le mouillage des électrodes et du séparateur.
Patent FR-2980657-A1 (FR)
Title: Electronic circuit for use in integrated circuit board, has reactive load varied randomly based on control signal, where load is connected between output of inverting gate and input of logic gates
Inventor: MORIN NICOLAS
IPC: H03K4/00
Filed: 2011-09-28
Abstract: The circuit (1) has a set of logic gates (4), and a control unit (6) utilized for controlling switching of the logic gages at different times of a clock period. The control unit comprises a set of input gates (2), where each input gate receives one of a set of bits as input, and an output of the input gate is connected to respective logic gates. A reactive load is varied randomly based on a control signal (A0), where the load is connected between an output of an inverting gate and an input of the logic gates.
Patent FR-2982708-A1 (FR)
Title: Materiau composite hybride thermoelectrique
Inventor: PAPAVERO AMORY
IPC: H01L35/12
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un matériau composite hybride thermoélectrique comprenant : - une matrice polymère ; - des charges thermoélectriques sous forme de particules dispersées au sein de la matrice polymère ; caractérisé par le fait que le matériau composite est dépourvu de particules métalliques et que les charges thermoélectriques sont des alliages multicomposants semi-conducteurs de type p ou de type n comprenant au moins les éléments Bi et Te ; ainsi qu'un procédé d'obtention dudit matériau composite thermoélectrique et ses utilisations.