baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025014-A1 (FR)
Title: Vanne de controle moteur dans un vehicule automobile
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/226
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne une vanne (100) de contrôle moteur pour un véhicule, comprenant un volet (112) monté à rotation dans un corps (126) de vanne autour d'un axe (114) séparant ledit volet (112) en une première partie (112A) et une deuxième partie (112B), ledit volet (112) étant apte à coopérer avec des moyens d'étanchéité du corps (126) de vanne dans une position de fermeture pour stopper l'écoulement d'un fluide au travers dudit volet (112) pour laquelle la première partie (112A) coopère à étanchéité avec une première surface plane (128) des moyens d'étanchéité et la deuxième partie (112B) coopère à étanchéité avec une deuxième surface plane (130) des moyens d'étanchéité. Selon l'invention, les moyens d'étanchéité sont élastiquement déformables et la première surface plane (128) et la deuxième surface plane (130) des moyens d'étanchéité sont comprises dans un même plan.
Patent FR-3012099-A1 (FR)
Title: Procede de commande du re-embrayage apres une phase de roue libre en mode marche-arret d'un vehicule automobile
Inventor: BAST FRANK
IPC: B60W30/18
Filed: 2014-10-21
Abstract: Procédé de commande d'un ré-embrayage après une phase de roue libre en mode marche-arrêt du moteur d'un véhicule automobile dont le frein de service a été actionné et dont le système de freins est influencé par la commande de l'embrayage pour le couple de freinage (17). Selon le procédé on diminue le couple de freinage (17) de la valeur du couple d'embrayage freinant, et qui est occasionné par le ré-embrayage par la fermeture de l'embrayage comme couple de roues efficace (16).
Patent FR-3030075-A1 (FR)
Title: Procede d'ordonnancement d'un traitement audio d'un vehicule automobile et systeme d'exploitation associe
Inventor: BOURMEYSTER IVAN
IPC: G06F9/46
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'ordonnancement (10) d'un traitement audio d'un véhicule automobile comportant des fonctions élémentaires (32) comportant des entrées/sorties et une fréquence d'échantillonnage générée par une horloge souche, et des entrées/sorties comportant une taille de trame et une fréquence d'échantillonnage générée par une horloge souche, le procédé comportant les étapes suivantes : regrouper (40), dans des domaines de synchronicité (Ds), les fonctions élémentaires (32) dont les horloges souches sont synchrones, calculer (42) un temps de traitement maximum (Tm) correspondant au temps nécessaire d'une part pour traiter toutes les trames des entrées/sorties par les fonctions élémentaires (32) alors que les entrées/sorties sont produites séquentiellement, et d'autre part pour que les fonctions élémentaires (32) retrouvent leurs états initiaux, et déterminer (44) un ordonnancement (Of) des fonctions élémentaires (32) de chaque domaine de synchronicité (Ds) en fonction du temps de traitement maximum (Tm).
Patent FR-3017465-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un court-circuit pilote a modulation de largeur d'impulsion
Inventor: SIEMSS MATTHIAS
IPC: G01R31/02
Filed: 2015-02-10
Abstract: Procédé pour détecter un court-circuit dans un circuit pilote PWM (100) ayant un modulateur PWM (104) et un étage de puissance (106) fournissant un signal de sortie (110) en réponse à un signal de commande (108) fourni par le modulateur PWM (104). Procédé qui consiste à analyser le niveau de tension (338) du signal de sortie (110) en fonction de la variation du niveau du signal de commande (108) et/ou de l'instant (336) de la variation de niveau du signal et l'étape d'analyse (442) s'applique en outre en utilisant un seuil prédéfini Vseuil pour juger le niveau de tension (338) et détecter un court-circuit.
Patent FR-3035464-A1 (FR)
Title: Pendule- butee laterale -bimatiere
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-04-27
Abstract: . Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, le support (2) et les masses pendulaires (5) comprenant du métal, et le dispositif (1) étant configuré pour que la venue en butée axiale d'une masse pendulaire (5) contre le support (2) ne se traduise jamais exclusivement par un contact métal contre métal.
Patent FR-3036017-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de documents numeriques a des media serveurs itinerant, et appareils mettant en œuvre le procede
Inventor: BEAUCHAMP FREDERIC
IPC: H04W4/04
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion de documents numériques par une tête de réseau vers une pluralité de zones de diffusion pour être reçus par des média serveurs se déplaçant dans un moyen de transport. Un serveur d'optimisation possède des identifiants de documents numériques à diffuser. Dans un premier temps, un média serveur itinérant émet vers le serveur d'optimisation une première liste de documents déjà enregistrés dans sa mémoire et un identifiant de la zone de diffusion où le moyen de transport se trouve. Puis, le serveur d'optimisation sélectionne une seconde liste d'identifiants de documents qui ne sont pas déjà enregistrés dans la mémoire du média serveur itinérant, cette seconde liste d'identifiants est transmise à la tête de réseau pour que les documents soient diffusés sur la zone de diffusion où le média serveur itinérant se trouve. Le média serveur itinérant reçoit des documents diffusés lorsque le moyen de transport se trouve dans la zone de diffusion et les enregistre dans sa mémoire. Enfin, le média serveur transmet un document enregistré vers un terminal présent dans le moyen de transport.
Patent FR-3025331-A1 (FR)
Inventor: XIONG JIANXIN
IPC: G06F12/08
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédés, appareils et logiciels pour mettre en œuvre des interfaces de programmation (API) de RMA par message actif (AM). Des demandes d'écriture AM et de lecture AM sont envoyées par un nœud local à un nœud distant pour écrire des données ou lire des données dans une mémoire sur le nœud distant en utilisant des techniques d'accès à la mémoire distante (RMA). Les demandes AM sont traitées par des gestionnaires AM correspondants qui effectuent automatiquement des opérations associées avec les demandes. Par exemple, pour les demandes d'écriture AM, un gestionnaire de demandes d'écriture AM peut écrire des données contenues dans une demande d'écriture AM dans un espace d'adresses distant situé dans la mémoire du nœud distant, ou générer une demande d'écriture RMA correspondante qui est mise dans une file d'attente RMA utilisée conformément à un système de messages marqués. Des opérations similaires sont effectuées par des gestionnaires de demandes de lecture AM. Les opérations de lecture et d'écriture RMA utilisant des AM sont en outre facilitées par l'utilisation de modules associés de lecture, d'écriture et de progression RMA.
Patent FR-3044476-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion d’un organe electrique a des paires de cables electriques
Inventor: DELPORTE STEPHANE
IPC: H01R4/18
Filed: 2015-11-26
Abstract: Un dispositif (DI) est dédié à l'interconnexion d'un organe électrique (OE), comprenant deux broches électriques (BE1, BE2), à des première (P1) et seconde (P2) paires de câbles électriques, et comprend deux cosses (C1, C2) comprenant chacune deux extrémités (E11-E22), opposées et propres à être serties respectivement sur des extrémités libres (EL) de deux câbles électriques de chacune des paires (P1, P2), et une partie centrale (PC1, PC2) reliant ces extrémités (E11-E22) et propre à être couplée électriquement à l'une des broches électriques (BE1, BE2).
Patent FR-3045425-A1 (FR)
Title: Module de poinconnage et de soudage
Inventor: LE CORRE DANIEL
IPC: B23K9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un module de poinçonnage et de soudage (100) prévu pour poinçonner une pièce principale (10) et souder une pièce secondaire (20) à la pièce principale (10). Le module (100) comporte entre autres : - une première mâchoire (104) portant une matrice (108), - une deuxième mâchoire (106) portant un poinçon (110), - un bloc support (150) monté sur la première mâchoire (104) et présentant un porte-support (152) destiné à supporter la pièce secondaire (20) et mobile entre une position active et une position escamotée, - un bloc de soudage (180) monté sur la première mâchoire (104) et présentant des tiges de soudage (182) mobiles entre une position active et une position escamotée. Les mâchoires (104, 106) sont mobiles entre différentes positions pour assurer d'abord le poinçonnage, puis le soudage.
Patent FR-3048487-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile comprenant des modules lumineux refroidis au moyen d'un generateur d'un flux d'air
Inventor: MESTRE HUGO
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-03-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage (10) pour véhicule automobile comprenant : - des éléments structurels (1, 11) dont un boîtier (1) ; - au moins un module lumineux (2) logé à l'intérieur dudit boîtier (1), comprenant au moins une source lumineuse coopérant avec une surface optique, ledit module lumineux étant équipé d'un dissipateur de chaleur (3a, 3b, 3c) ; - un générateur d'un flux d'air (5) ; et - un unique conduit d'air (7) adapté pour coopérer avec ledit générateur du flux d'air (5) de sorte à acheminer ledit flux d'air généré vers le dissipateur de chaleur (3) dudit au moins module lumineux (2), ledit conduit d'air (7) étant formé par : - une partie ouverte (9) rapportée dans le boîtier (1) ; et - au moins un élément structurel de fermeture (1, 11) adapté pour refermer tout ou partie de ladite partie rapportée (9).
Patent FR-3050011-A1 (FR)
Title: Module d'emission d'un faisceau lumineux pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: GOUSSET-ROUSSEAU SIMON
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-04-11
Abstract: Module d'émission d'au moins un faisceau lumineux suivant un axe optique avec un profil de coupure pour véhicule automobile, le module comprenant des premier et deuxième collecteurs optiques adaptés à collecter une lumière émise par des première et deuxième sources lumineuses respectivement et à rediriger ladite lumière vers une région focale, l'un au moins desdits collecteurs s'étendant en direction de ladite région focale pour réfléchir une partie de la lumière émise par l'autre collecteur de façon à définir ledit profil de coupure.
Patent FR-3052772-A1 (FR)
Title: Composition de mortier colle monocomposant pour maconnerie a joints minces
Inventor: RIECKBORN TIMON
IPC: E04B2/02
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention porte sur une composition pâteuse de mortier-colle prêt à l'emploi et mono composant pour la construction de murs non porteurs en blocs de maçonnerie comprenant au moins : -de 50%à 90%en poids de granulats dont au moins 15%ont une taille de particules comprise entre 0,5 mm et 1,5 mm, -de 6 à 12 % en poids d'eau, et -de 2 à 8%en poids d'un liant organique. Un procédé d'érection de murs non porteurs en briques mettant en œuvre une telle composition est également décrit.
Patent FR-3054710-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un terrain, tel qu'un terrain de golf
Inventor: BELLANGER AMANDINE
IPC: G08B13/196
Filed: 2016-08-01
Abstract: Un système de surveillance d'un terrain (100), tel qu'un terrain de golf, comporte une station de surveillance (110), un capteur de surveillance (120) placé sur un point haut et un véhicule de dissuasion (140). La station de surveillance reçoit du capteur de surveillance des images en temps-réel du terrain, et cherche à y détecter des mouvements représentatifs d'une intrusion sur le terrain. Lorsque la station de surveillance détecte un tel mouvement, la station de surveillance retrouve dans lesdites images des repères géo-référencés du terrain et détermine une position d'intrusion dans le terrain à partir desdites images et des positions desdits repères géo-référencés dans une carte de référence. La station de surveillance transmet au véhicule de dissuasion une information représentative de la position d'intrusion déterminée et ordonne un déplacement du véhicule de dissuasion jusqu'à la position d'intrusion déterminée. Le véhicule de dissuasion détermine une trajectoire pour rejoindre la position d'intrusion déterminée et s'y déplace automatiquement.
Patent FR-3054901-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'une zone sensible par detection d'une force appliquee dans une zone de detection voisine
Inventor: SANCHEZ YANNICK
IPC: G08G1/01
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif (1), destiné à éclairer une zone sensible (2), et comprenant : - des moyens de détection (3) propres à détecter une force appliquée par un corps ou un objet arrivé dans une zone de détection (4) située à proximité de la zone sensible (2), et à délivrer un signal représentatif de cette force détectée, - des moyens d'éclairage (5) propres à éclairer la zone sensible (2) en cas de mise en fonctionnement, et - des moyens de contrôle (6) propres à faire fonctionner les moyens d'éclairage (5) lorsque le signal délivré est supérieur à un seuil.
Patent FR-3055802-A1 (FR)
Title: Derives amides de squalamine pour le traitement des infections
Inventor: BRUNEL JEAN-MICHEL
IPC: C07J9/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention est relative à un composé de formule (I) dans laquelle R' représente un groupe -(CRaRb)n-X-(CRcRd)m-[Y-(CReRf)o]t-NR9R10 et X et Y représentent indépendamment un groupe -NR11-, un groupe -O- ou un groupe hétérocyclique divalent comprenant au moins un atome d'azote, à 5 ou 6 chaînons, ainsi que les stéréoisomères, mélanges de stéréoisomères, et/ou sels pharmaceutiquement acceptables de celui-ci. La présente invention concerne également les compositions pharmaceutiques ou vétérinaires les contenant ainsi que leur utilisation à titre de médicament, et plus particulièrement dans le traitement des infections bactériennes, fongiques, virales ou parasitaires. Elle concerne enfin les compositions pharmaceutiques ou vétérinaires comprenant un tel composé de formule (I) en association avec un antibiotique différent d'un tel composé de formule (I).
Patent FR-3066662-A1 (FR)
Title: Ensemble de demarrage d'un moteur et procede de demarrage
Inventor: DAL ARNAUD
IPC: H02P101/30
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble de démarrage (20) d'un moteur (11) comprenant un démarreur (12) destiné à fournir un couple de démarrage requis au moteur (11) pour démarrer le moteur (11) lors d'une phase de démarrage, le démarreur (12) étant soumis à des dispersions faisant varier la valeur du couple fourni, un dispositif électronique de démarrage (13) relié au démarreur (12) et destiné à fournir un courant électrique au démarreur (12) pour l'alimenter électriquement lors de la phase de démarrage. Selon l'invention, le démarreur (12) comprend un dispositif de caractérisation (140) des dispersions du démarreur (12), le dispositif électronique de démarrage (13) est configuré pour coopérer avec le dispositif de caractérisation (140) des dispersions du démarreur (12) de façon à déterminer les dispersions du démarreur (12), et le dispositif électronique de démarrage (13) est configuré pour ajuster le courant électrique fourni au démarreur (12) en fonction des dispersions déterminées pour compenser les dispersions du démarreur (12), de façon à ce que le démarreur (12) fournisse le couple de démarrage requis au moteur (11).
Patent FR-3068843-A1 (FR)
Title: Traitement des perturbations electromagnetiques d'une installation electrique
Inventor: DAUZON DANIEL
IPC: H02J3/01
Filed: 2017-07-05
Abstract: Un procédé de réduction des perturbations électromagnétiques, comprenant la disposition d'un organe de stockage d'énergie (5) entre un premier jeu d'interrupteurs (11) et un second jeu d'interrupteurs (12) et sur une ligne d'alimentation d'un circuit de sortie (7) par une source (3) d'énergie électrique. Les jeux d'interrupteurs (11, 12) sont mutuellement agencés de manière à alterner entre : - un état de charge durant lequel l'organe de stockage d'énergie (5) est alimenté par la source (3) tandis que le circuit de sortie (7) est électriquement isolé de la source (3) et de l'organe de stockage d'énergie (5), et - un état de décharge durant lequel la source (3) est électriquement isolée de l'organe de stockage d'énergie (5) et du circuit de sortie (7) tandis que le circuit de sortie (7) est alimenté par l'organe de stockage d'énergie (5). Les états passants respectifs des deux jeux d'interrupteurs (11,12) sont non concomitants.
Patent FR-3069895-A1 (FR)
Title: Roue de type centrifuge pour groupe moto-ventilateur
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F04D29/30
Filed: 2017-08-02
Abstract: Roue (5) de type centrifuge pour un groupe moto-ventilateur destiné à être monté sur système de chauffage/ventilation et/ou de climatisation de véhicule automobile, ladite roue comportant un moyeu (15) apte à être monté sur un arbre (9a) moteur, une couronne (17) périphérique pourvue d'une succession de pales (19) ; ledit moyeu (15) et la couronne (17) périphérique étant reliés l'un à l'autre, caractérisée en ce que la roue (5) comprend au moins une pale (19) dont l'angle d'attaque (ß1) est compris entre 67° et 79°, et en ce que le rapport entre le diamètre intérieur (D1) et le diamètre extérieur (D2) de la roue (5) est compris entre 75% et 85%.
Patent FR-3070318-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande du debit et/ou de l'orientation d'un flux d'air, et aerateur equipe d'un tel dispositif de commande
Inventor: SAGOT-DUTERTRE ERWAN
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-08-30
Abstract: Le dispositif de commande comprend au moins un premier organe de commande (8) et au moins un deuxième organe de commande (10) pour commander le débit et/ou l'orientation du flux d'air, un bouton de commande (14) pour commander l'orientation de chaque premier organe de commande (8) et de chaque deuxième organe de commande (10), et un mécanisme de transmission (16) comprenant une première pièce mobile (18) dont le mouvement modifie l'orientation de chaque premier organe de commande (8), une deuxième pièce mobile (22) dont le mouvement modifie l'orientation de chaque deuxième organe de commande (10), et une denture de commande (26) liée au bouton de commande (14), la denture de commande (26) engrenant sélectivement avec la première denture (20) lorsque le bouton de commande (14) est sur une première course et avec la deuxième denture (24) lorsque le bouton de commande (14) est sur une deuxième course.
Patent FR-3070878-A1 (FR)
Title: Tambour pour application d'un revetement anticorrosion par trempe-centrifuge sur pieces en vrac, et notamment pour application d'un revetement anticorrosion en phase aqueuse
Inventor: BEGUE DENIS
IPC: C09D5/08
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un tambour de centrifugation destiné à recevoir une multitude de pièces en vrac et adapté pour réaliser, par trempé-centrifugé, l'application d'un revêtement anticorrosion en phase aqueuse sur la superficie desdites pièces, comprenant un corps cylindrique de tambour avec une multitude de perforations et admettant un axe de rotation, et deux flasques latéraux fermant le corps cylindrique, chacun de ces flasques latéraux présentant au moins une zone percée d'une multitude de perforations.
Patent FR-3072566-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation de tissus organiques
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: A61H19/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stimulation de tissus organiques (100, 200), comportant un corps oblong (110, 210) équipé de : - au moins un capteur de mouvements (400) apte à détecter un mouvement propre du dispositif dans un repère inertiel lié aux tissus organiques, - au moins une première cavité (140, 240) dans laquelle sont logés : • au moins un actionneur vibrotactile (600) apte à générer des oscillations du corps oblong, et • un circuit électronique de commande (500) de l'actionneur vibrotactile comprenant une unité de traitement (560) adaptée pour réceptionner des signaux provenant du capteur de mouvements (400) et pour déterminer, en fonction de ces signaux de capteur, des signaux de commande à appliquer à l'actionneur vibrotactile (600) afin que ledit actionneur vibrotactile génère des vibrations corrélées aux mouvements captés.
Patent FR-3072583-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la gazeification en milieu supercritique d'un effluent aqueux
Inventor: ROUBAUD ANNE
IPC: C10J3/78
Filed: 2017-10-25
Abstract: Dispositif pour gazéifier un effluent aqueux contenant une matière organique et une matière minérale en milieu supercritique, le dispositif comprenant : - un réacteur (100) comprenant : ○ une partie supérieure (110), munie d'une entrée de l'effluent aqueux, ○ une partie inférieure (120) comprenant une zone supérieure en contact avec la partie supérieure (110) munie d'une sortie d'un mélange eau/gaz (121), et une zone inférieure, munie d'une sortie de liquide (122), - des moyens de chauffage (112) pour chauffer la partie supérieure (110) du réacteur (100) à une température allant de 400°C à 800°C, de manière à gazéifier la matière organique, - des moyens de refroidissement (123), pour refroidir la zone inférieure du réacteur (100) une température inférieure à 374°C, de manière à solubiliser la matière minérale, sous forme de saumure, - des moyens de régulation de la pression pour mettre le réacteur à une pression supérieure à 22,1 MPa.
Patent FR-3072960-A1 (FR)
Title: Liant a base de laitier riche en alumine
Inventor: RAYNAUD LIONEL
IPC: C04B28/08
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention a pour objet un liant hydraulique pour composition de mortier comprenant au moins un laitier alumineux granulé broyé comprenant moins de 30% en poids de silice. D'autres objets de l'invention sont : - une composition sèche de mortier comprenant au moins un tel liant et des granulats et/ou des fillers - des produits pour sol tels que des enduits ou chapes, ou des mortiers techniques, susceptibles d'être obtenus par gâchage avec de l'eau d'une telle composition sèche de mortier.
Patent FR-3075527-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour gestion de transfert de donnees ameliorant le debit
Inventor: BAGLIN MATTHIEU
IPC: H04W36/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de rattachement d'un équipement de communications à un réseau de télécommunications pour effectuer un transfert de données, l'équipement de communications comprenant un système multimédia et un système de communications apte à fonctionner en mode transfert de données avec une pluralité de réseaux de télécommunications, le procédé étant exécuté par le système multimédia et comprenant :
 - une première étape d'obtention (E10), depuis le système de communications, d'au moins une première information relative à un enregistrement du système de communications auprès d'une cellule appartenant à un premier réseau de télécommunications,
 - une étape d'évaluation (E20) des paramètres d'un transfert de données via le premier réseau de télécommunications, en fonction au moins de ladite information obtenue,
 - une étape de décision (E40) comprenant
 - si les paramètres évalués se situent dans une plage de valeurs prédéterminées, une sous-étape de transmission (E50) au système communications d'une commande d'arrêt de l'enregistrement auprès de la cellule.