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Patent FR-3047977-B1 (FR)
Title: Mecanisme de degagement de turbine a air dynamique
Inventor: BANNON DAVID G
IPC: B64D41/00
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un dispositif de dégagement d'actionneur de turbine à air dynamique pour le dégagement d'un actionneur de turbine à air dynamique comprend un boulon à filetage autofreinant en prise de manière libérale avec l'actionneur de turbine à air dynamique, une grenouillère comprenant un rouleau à grenouillère pour mise en prise avec le boulon à filetage autofreinant, et un pivot à grenouillère pour le couplage de la grenouillère avec l'actionneur de turbine à air dynamique, un actionneur hydraulique à grenouillère, comprenant un piston qui définit une première chambre hydraulique et une seconde chambre hydraulique, une valve à solénoïde en communication fluidique avec la première chambre hydraulique, et un poussoir couplé au piston, dans lequel un différentiel de pression entre la première chambre hydraulique et la seconde chambre hydraulique déplace le poussoir pour faire tourner la grenouillère pour désengager le rouleau à grenouillère du boulon à filetage autofreinant.
Patent FR-3064297-B1 (FR)
Title: Turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne une turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur, comportant une veine annulaire (12) d'écoulement d'un flux de gaz comportant un stator et un rotor, ledit rotor comportant au moins deux étages annulaires de turbine, respectivement un étage amont et un étage aval, le stator (1) comportant des moyens redresseurs du flux de gaz ménagés dans la veine (12), situés entre les étages amont et aval du rotor, et un carter de turbine (2) radialement externe, les moyens redresseurs comportant des secteurs redresseurs (55) agencés circonférentiellement de façon adjacente de manière à former anneau redresseur au sein de la veine (12), chaque secteur redresseur (55) comportant une paroi radialement externe (56) délimitant extérieurement une partie de la veine (12), une paroi radialement interne (57) délimitant intérieurement une partie de la veine (12), un profilé redresseur (58) s'étendant radialement dans la veine (12) de la paroi interne (57) à la paroi externe (56).
Patent FR-3050583-B1 (FR)
Title: Boite a relais et fusibles
Inventor: KUBOTA MINORU
IPC: H02G3/16
Filed: 2017-04-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: Une boîte à relais et fusibles inclut un logement dans lequel un espace de contenance est ménagé, et une première unité de substrat et une seconde unité de substrat qui sont contenues à l'intérieur de l'espace de contenance et qui émettent en sortie la puissance qui est entrée depuis une source de puissance sur l'extérieur du logement par rapport à une charge. La première unité de substrat inclut une première borne d'entrée de source de puissance qui inclut une première section exposée de borne, et la seconde unité de substrat inclut une seconde borne d'entrée de source de puissance qui inclut une seconde section exposée de borne. La première section exposée de borne et la seconde section exposée de borne sont attachées au moyen d'un élément d'attache et sont connectées électriquement de manière conjointe avec une borne de connexion de source de puissance dont au moins une partie est exposée sur l'extérieur du logement et qui est connectée à la source de puissance, dans un état dans lequel les première et seconde unités de substrat sont contenues à l'intérieur du logement.
Patent FR-3051420-B1 (FR)
Title: Systeme indicateur de minutage de changement de rapport pour un vehicule
Inventor: TATEISHI KEN
IPC: F16H61/02
Filed: 2017-05-17
Granted: 2020-01-10
Abstract: Un système indicateur de minutage de changement de rapport pour un véhicule ayant une transmission automatique (3) ayant un mode dans lequel un rapport peut être manuellement sélectionné. Le système comprend un régulateur de vitesse (41) ; un générateur d'ordre de changement de rapport (40) destiné à générer un ordre de passage à un rapport inférieur ou un ordre de passage à un rapport supérieur ; et un indicateur (20). L'indicateur (20) n'est pas autorisé à signaler à un opérateur de véhicule une occurrence de l'ordre de passage à un rapport supérieur pendant une période prédéterminée (TPD) qui est déclenchée en réponse à une occurrence d'un évènement de passage à un rapport inférieur causé par une occurrence de l'ordre de passage à un rapport inférieur pendant une activation du régulateur de vitesse (41).
Patent FR-3067686-B1 (FR)
Title: Aide a la conduite pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE JEAN-JACQUES
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-06-14
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé d'aide à la conduite, notamment au dépassement, pour véhicule automobile, ledit procédé comprend une étape de demande d'aide à la conduite par un conducteur par l'intermédiaire d'une interface homme machine, une étape de captation d'image par une caméra, et une étape d'affichage de l'image captée.
Patent FR-3071407-B1 (FR)
Title: Procede de coloration d’oxydation mettant en œuvre un coupleur et un sel peroxygene a titre d’agent oxydant
Inventor: AGACH MICKAEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration d'oxydation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, l'application sur les fibres kératiniques : d'au moins une composition (A) comprenant au moins un coupleur et d'au moins une composition oxydante (B) comprenant au moins un agent oxydant chimique choisi parmi les sels peroxygénés ; étant entendu que le procédé de coloration ne met pas en œuvre de base d'oxydation et étant entendu que les compositions (A) et (B) peuvent être appliquées simultanément ou de manière séparée.
Patent FR-3060375-B1 (FR)
Title: Agent colorant pour cheveux
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61K8/46
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'objet de la présente invention est un ensemble d'agents pour la coloration des cheveux par oxydation, contenant 78 - 95 % en poids d'eau, de précurseur(s) de coloration par oxydation, d'agent d'alcalinisation, 0,1 - 2 % en poids en tensioactif anionique, zwitterionique ou amphotère, 0,05 - 2 % en poids d'un copolymère réticulé issu de l'acide acrylique et d'esters non-éthoxylés de l'acide acrylique ayant des monoalcools linéaires en C10-C30, lesquels ne contiennent pas, sinon uniquement de faibles quantités d'alcanols linéaires saturés ayant deux ou trois groupes hydroxyles et 2 à 8 atomes de carbone dans le groupe alkyle, ne contiennent par ailleurs pas d'alcanols non-alcoxylés saturés et insaturés ayant un groupe hydroxyle et 1 à 50 atomes de carbone dans le groupe alk(én)yle, aucun acide alcanecarboxylique saturé et insaturé ayant 1 à 50 atomes de carbone et aucun agent d'oxydation.
Patent FR-3074808-B1 (FR)
Title: Outillage de galvanoplastie
Inventor: RENAUD MAXENCE
IPC: C25D21/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un outillage pour galvanoplastie limitant, voire empêchant une métallisation chimique du plastisol le recouvrant lors d'une opération de métallisation par galvanoplastie de pièces en matière plastique dans des bains sans chrome, le plastisol comprenant au moins une résine, un mélange plastifiant et, au moins un oxyde de bismuth et d'un élément du groupe V ou du groupe VI de la classification périodique des éléments.
Patent FR-3076275-B1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation dynamique d'un vehicule avec liaison continue entre elements fixes et mobiles
Inventor: GUILBARD PAUL
IPC: B62D37/00
Filed: 2018-01-04
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant d'améliorer la stabilité dynamique de toutes sortes de structures en mouvement avec une application principale sur le comportement du châssis d'un véhicule routier. Il s'agit d'un dispositif (7) associé au châssis (2) et à au moins une roue du véhicule caractérisé en ce qu'il comprend au moins une couronne dentée (1) liée audit châssis et au moins un porte satellite (4) solidarisé au moyeu (5) de ladite roue, ledit porte satellite comportant au moins trois satellites (3) engrenant sur ladite couronne dentée et servant de capteur d'information de l'état dynamique du véhicule.
Patent FR-3080564-B1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres comprenant des moyens de chauffage associes a des modules fonctionnels
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres comprenant un système de compactage comprenant plusieurs rouleaux de compactage indépendants et des vérins de compactage et, pour chaque fibre, des moyens de coupe et des moyens de réacheminement (24). Pour chaque fibre, la tête comprend un module fonctionnel (2a) comprenant les moyens de coupe et les moyens de réacheminement, chaque module fonctionnel est monté mobile en translation sur un élément support (4) de la tête. Chaque rouleau de compactage est monté sur un ou plusieurs modules fonctionnels adjacents. Un vérin de compactage est associé au(x) module(s) fonctionnel(s) associé(s) à un rouleau de compactage pour le déplacement en translation du ou des modules fonctionnels. Un système de chauffage (6a, 6b) indépendant est associé à chaque rouleau de compactage, et apte à se déplacer avec le ou les modules fonctionnels associés audit un rouleau de compactage.
Patent FR-3078710-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des copolymeres thermoassociatifs et echangeables
Inventor: DESCROIX GREGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: Compositions résultant du mélange d au moins     ○ un copolymère en peigne polydiol A1 et     ○ un composé A2 comprenant au moins deux fonctions ester boronique, le copolymère en peigne polydiol A1 comprenant une chaine principale et des chaines latérales, au moins une partie des chaines latérales du copolymère A1 étant composée d'oligomères. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3079328-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour creer une image d'une application
Inventor: HE RUAN
IPC: G06F8/76
Filed: 2018-03-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé et système de création d'une image d'une application, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :  - obtention (E10) d'un premier objet (01) obtenu par compilation (E10, T10) du code de l'application ;  - détermination (E20) d'un ensemble de bibliothèques logicielles (LIB) requises par l'application à partir d'un ensemble des appels systèmes utilisés par l'application et identifiés dans le premier objet (01);  - obtention (E30) d'un deuxième objet (02) obtenu par compilation (E30) desdites bibliothèques logicielles (LIB) pour un système d'exploitation personnalisé; et  - assemblage (E50) desdits objets (01, 02) pour créer ladite image (IMG) de l'application.
Patent FR-3079238-B1 (FR)
Title: Composition catalytique pour composition adhesive a base de polymere silyle reticulable
Inventor: DELMOTTE BRUNO
IPC: C09J201/10
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-05-15
Abstract: 1) Composition adhésive comprenant au moins un polymère silylé réticulable (A) et une composition catalytique (B) comprenant : - une amine tertiaire (C) de pKa supérieur à 11 et - un composé organométallique (D) obtenu par réaction d'un alkoxyde métallique (D1) avec une oxime (D2). 2) Composition catalytique (B) correspondante.
Patent FR-3079273-B1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement de moteur pour vehicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16F15/30
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dimensionnement d'un ensemble moteur pour véhicule automobile. L'ensemble comprend: un volant amortisseur avec des pendules mobiles susceptibles de générer des bruits de claquement, et un moteur à explosion avec un arbre de sortie sur lequel le volant amortisseur est monté. L'ensemble présente un attelage tournant formé par l'arbre de sortie et le volant amortisseur. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) prise en compte (100) de la géométrie de l'attelage tournant, et (b) calcul (102) d'une inertie minimale de l'attelage tournant. L'invention a également pour objet un véhicule automobile avec un moteur à combustion interne dont l'inertie d'attelage tournant est supérieure ou égale au produit de la cylindrée du moteur multiplié et de la masse des pendules multiplié par 0,15.
Patent FR-3079684-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de charge d'une batterie electrique
Inventor: GHITA ION
IPC: H02J7/02
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-03-13
Abstract: Ce dispositif de charge d'une batterie d'accumulation électrique (32) comprend un étage de filtrage (6) destiné à être raccordé à un réseau électrique (4), un étage abaisseur de tension (18) raccordé à l'étage de filtrage (6) et un étage élévateur de tension (26) couplé à l'étage abaisseur de tension (18) et destiné à être raccordé à une batterie d'accumulation électrique (32). Il comprend en outre un système de pilotage (36) des étages abaisseur et élévateur de tension (18, 26) du dispositif de charge (34). Le système de pilotage (36) comprend : - un premier observateur (38) d'au moins deux variables d'état (xi), lesdites variables d'état comprenant une tension de sortie (VF) de l'étage de filtrage (6) et un courant (i2) circulant à travers une inductance, et - une boucle à verrouillage de phase reliée à un deuxième observateur (40) apte à estimer une dérivée.
Patent FR-3081465-B1 (FR)
Title: Oligomeres associatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GREGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-12
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un oligomère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins deux monomères fonctionnalisés par des fonctions diols avec au moins un second monomère, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3083174-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/20
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: Siège de véhicule automobile comprenant des premier et deuxième mécanismes (A, B) et un dispositif de commande (6) comprenant un actionneur rotatif (7) relié au premier mécanisme et au deuxième mécanisme, l'actionneur rotatif étant sollicité élastiquement vers une position de repos, le dispositif de commande étant configuré pour commander le premier mécanisme lorsque l'actionneur rotatif est actionné dans un premier sens de rotation à partir de la position de repos et pour commander le deuxième mécanisme lorsque l'actionneur rotatif est actionné dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation à partir de la position de repos.
Patent FR-3087630-B1 (FR)
Title: Emulsion eau dans huile tartinable foisonnee
Inventor: BETKA HANIA
IPC: A23C15/12
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne une émulsion eau dans huile frigotartinable qui se caractérise en ce qu'elle comprend, en poids, par rapport au poids total de la composition : - entre 50 et 95 % de beurre, - entre 1 et 25 % de matière grasse à point de fusion inférieur à 20°C, - entre 0 et 50 % de crème laitière, - entre 0 et 20 % de lait d'origine animale, et en ce qu'elle présente un taux de foisonnement compris entre 5 et 40%.
Patent FR-3089592-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour cable
Inventor: TENDRON YOHAN
IPC: F16L3/227
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ce système (1) de maintien d'un câble (2), comprenant  - un corps (3) formant un passage (4) dans lequel peut se loger au moins partiellement le câble (2), ledit corps comprenant une connexion mâle, et  - un support (5) comprenant une connexion femelle (6) apte à coopérer avec la connexion mâle de manière à connecter mécaniquement le corps (3) au support (5).  Référence : Fig.1
Patent FR-3094029-B1 (FR)
Title: Turbomachine adaptée pour un nettoyage amélioré et procédé de nettoyage de turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un calculateur d’une turbomachine, le calculateur comprenant un module de commande de vannes de déchargement de la turbomachine, le module de commande de vannes de déchargement étant configuré pour fonctionner sélectivement dans un mode de fonctionnement normal et dans un mode de fonctionnement nettoyage, ledit module de commande étant configuré pour passer du mode de fonctionnement normal au mode de fonctionnement nettoyage lorsqu’une commande d’activation de mode de fonctionnement nettoyage et une commande de déverrouillage de mode de fonctionnement nettoyage sont activées, et étant configuré pour commander, dans le mode de fonctionnement nettoyage, la fermeture au moins partielle des vannes de déchargement et de préférence la fermeture au moins partielle de vannes de prélèvement, pour permettre un confinement de fluides de nettoyage dans une veine primaire de la turbomachine. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094543-B1 (FR)
Title: Procédés et systèmes de supervision d’une installation électrique
Inventor: TIAN SIMON
IPC: G01R31/40
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédés et systèmes de supervision d’une installation électrique Ce procédé mis en œuvre par un appareil de communication (2) pour une installation électrique comporte des étapes consistant à : détecter (70) une perte d’alimentation électrique de l’appareil de communication (2) ; puis, lorsqu’une perte d’alimentation est détectée : - interrompre (72) au moins une partie des fonctions de l’appareil de communication (2), et - envoyer (74) un message d’alerte à destination d’un équipement distant (RS) par une liaison de communication, le message d’alerte étant préalablement stocké dans une mémoire de l’appareil de communication. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095377-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour véhicule automobile, véhicule automobile, procédé de contrôle et programme d’ordinateur associés
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: B60W50/00
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de contrôle pour véhicule automobile, véhicule automobile, procédé de contrôle et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif de contrôle (45) destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (10) comportant un compartiment passager (35) et au moins un équipement (40A, 40B, 40C, 40D, 40E, 40F, 40G, 40H, 40I) de service au(x) passager(s) (49) du compartiment passager (35), le dispositif de contrôle (45) étant prévu pour être relié à chaque équipement de service au(x) passager(s) (40A, 40B, 40C, 40D, 40E, 40F, 40G, 40H, 40I) et comportant : - un module de détection configuré pour détecter au moins un passager (49) du compartiment passager (35), - un module de classification configuré pour classifier le passager (49) détecté dans au moins une catégorie de passagers, et - un module de génération configuré pour générer en fonction au moins de ladite catégorie de passager une commande de l’au moins un équipement de service au(x) passager(s) (40A, 40B, 40C, 40D, 40E, 40F, 40G, 40H, 40I). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096226-B1 (FR)
Title: Semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C7/20
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: Semoir comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement (F), le semoir comportant : un disque d’ouverture (14), monté à rotation sur le support de manière à ménager une fente principale (F1) dans le sol (S) dans une position de service ; un dispositif de semage (15) rigidement fixé sur le support et configuré pour, dans la position de service, s’étendre au moins partiellement dans ladite fente principale pour y déposer un composé ; une roulette de pincement (30) montée à rotation sur le support autour d’un axe X, de manière à rouler sur le sol (S) devant le dispositif de semage, la distance longitudinale (L30), suivant la direction d’avancement, entre la zone d’appui (LP) de la roulette de pincement sur le sol et le dispositif de semage étant inférieure à 10 cm. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101276-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une pièce en materiau composite de type sandwich par aiguilletage
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/24
Filed: 2019-10-01
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d’une pièce (7) en matériau composite de type sandwich comprenant la réalisation d’un ensemble (4) comprenant une âme (2) intercalée entre une première couche (1a) et une deuxième couche (1b), la première couche et la deuxième couche étant chacune formées à partir de fibres continues, la réalisation d’un ensemble aiguilleté (5) obtenu par aiguilletage de filaments (3) non tissés présents sur la face extérieure de la deuxième couche, au moyen d’un dispositif d’aiguilletage (8) comprenant une pluralité d’aiguilles (81), chaque aiguille étant munie d’une encoche, de sorte que des filaments soient entraînés par les aiguilles à travers la deuxième couche, l’âme et la première couche, et une étape de traitement de l’ensemble aiguilleté (5) pour former la matrice polymère de la première couche et de la deuxième couche.  (Figure pour l'abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3104233-B1 (FR)
Title: Ensemble de guidage de lumiere pour un vehicule automobile
Inventor: RAJASAMI NANDAKUMAR
IPC: F21S43/235
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention révèle un ensemble de guide de lumière (100) pour un véhicule automobile, comprenant : un guide de lumière (102) ayant une face d'entrée de lumière (104), une face de sortie de lumière (106), et un support de source de lumière (114) muni d'un premier côté de montage (116) et un second côté de montage (118) qui est opposé au premier côté de montage (116), le support de source de lumière (114) étant configuré pour disposer au moins une source lumineuse (120) disposée du premier côté de montage (116) et opposé au côté d'entrée de lumière (104).Le guide de lumière (102) est muni d'une partie d’ancrage (122) adaptée pour s'engager avec le deuxième côté de montage (118) du support de source lumineuse (114).  Figure pour l’abrégé : Figure 1]
Patent FR-3104701-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure pour un systeme de verrouillage d’une porte
Inventor: GARRABE HERVÉ
IPC: G01B21/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: SYSTEME DE MESURE POUR UN SYSTEME DE VERROUILLAGE D’UNE PORTE L’invention concerne un système de mesure (350) de deux jeux à mesurer pour un système de verrouillage (300) entre une structure fixe et une porte (104), où le système de mesure (350) comporte un boîtier (352) fixé au crochet (204) du système de verrouillage (300), pour chaque jeu (A, B), un codeur de mesure (353a-b) et un bras (354a-b) solidaire du codeur de mesure (353a-b), une unité de calcul (355) transformant une information délivrée par chaque codeur de mesure (353a-b) en une distance de déplacement du bras (354a-b), un écran d’affichage (356), et un gabarit (358) qui comporte pour chaque jeu (A, B), une surface de butée (360a-b) qui vient en appui contre la surface d’une encoche (208) du système de verrouillage (300) servant de base pour la mesure du jeu (A, B).  Avec un tel système de mesure, la mesure des jeux est facile même dans le cas d’un espace réduit.  Fig. 3