baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068049-A1 (FR)
Title: Panneau de signalisation fluorescent
Inventor: MARTINAND ALEXANDRE
IPC: E01F9/615
Filed: 2017-06-27
Abstract: Ce panneau de signalisation souple est constitué d'une base souple (1) dont l'une des faces (3) est fluorescente, ladite face fluorescente (3) recevant un film également souple (2), de dimensions inférieures à celles de la base (1), et dont l'une des faces est pourvue des éléments de signalisation souhaités (5), ledit film (2) étant collé sur la face fluorescente (3) de la base (1).
Patent FR-3070137-A1 (FR)
Title: Procede et unite de recyclage d'effluent d'imprimerie
Inventor: REZGUI YASSINE
IPC: B01D24/02
Filed: 2017-08-17
Abstract: Procédé de recyclage d'un effluent d'imprimerie, l'effluent d'imprimerie étant une solution aqueuse comprenant un solvant oxygéné et des additifs, mélangée à des résidus solides et/ou liquides, le procédé comprenant une étape (101) de première filtration, par lit granulaire, de l'effluent au moyen d'un premier dispositif (8) de filtration comprenant une pluralité de couches (17, 18, 19, 20) superposées composés de matériaux minéraux, chacune des couches comprenant de la silice, le premier dispositif de filtration étant destiné à retenir des résidus ayant au moins une première taille, et une étape (102) de deuxième filtration, par paroi filtrante, de l'effluent ayant subi l'étape de première filtration, l'étape de deuxième filtration étant réalisée au moyen d'un deuxième dispositif (9) de filtration par paroi filtrante destiné à retenir des résidus de l'effluent ayant au moins une deuxième taille, la deuxième taille étant inférieure à la première taille.
Patent FR-3072636-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en voie ferree remorque ferroviaire et porteur associe procede de mise en voie ferree
Inventor: PETIT PHILIPPE
IPC: B61K5/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: Système de mise en/hors voie ferrée (1) d'une remorque ferroviaire (10) comprenant : - une remorque ferroviaire (10) ; - un porteur (30) adapté à être placé sous le châssis de la remorque ferroviaire (10) pour soulever la remorque ferroviaire (10). Remorque ferroviaire (10) Porteur mobile (30) Procédé de mise en/hors voie ferrée (2)
Patent FR-3072679-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives macrocycliques, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: STARCK JEROME-BENOIT
IPC: C07D225/06
Filed: 2017-10-25
Abstract: Composé de formule (I) : dans laquelle A1, A2, Ra, Rb, Rc, Rd, R3, R4, X, Y et G sont tels que définis dans la description, et leur utilisation dans la fabrication de médicaments.
Patent FR-3076273-A1 (FR)
Title: Becquet arriere comprenant une butee superieure
Inventor: DEPARDON PASCAL
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un becquet arrière (30) pour véhicule automobile, comprenant une partie inférieure (33) ayant une forme en creux (35) comportant une butée supérieure (34) destinée à être placée au-dessus d'une piste de collage (36) d'une vitre (38), la butée supérieure (34) étant configurée pour assurer un jeu entre la piste de collage (36) et un cordon de colle (40) situé sur la vitre lorsque la vitre est en appui contre la butée supérieure (34)     L'invention concerne en outre un hayon comprenant un tel becquet arrière et un procédé d'assemble d'une vitre et d'un hayon.
Patent FR-3064589-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension avant pour trottinette
Inventor: VIAL PATRICK
IPC: B62K25/00
Filed: 2017-03-29
Abstract: Véhicule (1), par exemple du type trottinette, comprenant une plateforme (2), un ensemble de direction (3) relié à la plateforme (2) en liaison pivot par un élément de liaison (6) ; comportant une colonne de direction (4), des moyens de pilotage (5) et des moyens de suspension (S) comprenant au moins un élément de suspension supérieur (10) solidaire de la colonne de direction (4), un élément de suspension inférieur (11), relié par pivotement à l'élément de suspension supérieur (10) et des moyens d'absorption de choc ou amortisseur (13) ; et un système de déplacement (7) comportant au moins un élément de déplacement avant (8) et un élément de déplacement arrière (9) caractérisé en ce que les moyens d'absorption de choc (13) sont aptes à coopérer avec la colonne direction (4) et solidaires de l'élément de suspension inférieur (11), ce dernier étant relié à l'axe de rotation de l'élément de déplacement avant (8) ; l'élément de suspension supérieur (10) et l'élément de suspension inférieur (11) étant articulés entre eux par un axe de pivotement (12), la position de ce dernier étant définie de manière à ce que, d'une part, dans le plan latéral du véhicule, la droite passant par l'axe de pivotement (12) et l'axe de rotation du moyen de déplacement avant (8) forme un angle de préférence entre 20 et 60 degrés avec la droite passant par les axes de rotation des moyens de déplacement avant (8) et arrière (9) et, d'autre part, dans le plan de symétrie longitudinale du véhicule, la distance entre l'axe de pivotement (12) et l'axe de rotation de l'élément de déplacement arrière (9) est inférieure à la distance D existante entre les axes de rotation des éléments de déplacement avant et arrière (8, 9).
Patent FR-3070065-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection balistique individuelle deployable, positionne dans un sac
Inventor: TRIPODI THIERRY
IPC: A45F3/02
Filed: 2017-08-09
Abstract: La présente invention présente un dispositif de protection balistique individuelle déployable positionné dans un sac. L'invention concerne un dispositif de protection individuelle balistique à l'intérieur d'un sac, déployable en un seul geste. Il suffit au porteur du sac de tirer la poignée de la face avant du sac verticalement pour désolidariser la face avant du reste du sac, et permettre ainsi le déploiement des protections balistiques afin d'en augmenter la surface de protection. Lorsque les deux parties sont assemblées, sa fonction, en plus de protection balistique,est un sac de transport d'effets personnels.
Patent FR-3078582-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une image de securite par multiplexage d'images en couleurs
Inventor: VANGHELUWE MARIE
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'au moins une image de sécurité pour une structure de sécurité d'un document de sécurité issue du multiplexage d'images en couleurs, le procédé comprenant les étapes suivantes : sélection d'une méthode de marquage apte à produire sur le document de sécurité des ensembles de couleurs comprenant différentes couleurs affichables en fonction de modes d'illumination et d'observation de la structure de sécurité, puis, par exemple au moyen d'un calculateur, établissement par mesure physique de plusieurs ensembles de couleurs affichables par la structure de sécurité dans différents modes d'illumination et d'observation. répartition d'ensembles de couleurs, comprenant les différentes couleurs produites par la technique de marquage, en plusieurs groupes d'ensembles de couleurs, lesdites différentes couleurs étant mesurées, établissement de combinaisons de groupes d'ensembles de couleurs possédant au moins un ensemble de couleurs en commun en fonction du nombre de modes d'illumination et d'observation différents et du nombre de couleurs par image, sélection (12) d'une combinaison d'un groupe d'ensembles de couleurs en fonction du nombre de modes d'illumination et d'observation souhaités et du nombre de couleurs par image, et détermination des images à multiplexer au moyen de la combinaison du groupe d'ensembles de couleurs sélectionnée.
Patent FR-3079830-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produits en beton prefabriques en usine, beton utilise et produits en beton obtenus
Inventor: SCHWARTZENTRUBER (DECEDE) ARNAUD
IPC: C04B7/52
Filed: 2018-04-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de produits moulés en béton préfabriqués en usine, armés ou non, précontraints ou non, pour des applications dans le bâtiment et le génie civil, dans lequel l’on utilise, pour la préparation du béton, un liant hydraulique à quantité réduite de Clinker, obtenu à partir d’un mélange de ciment ultrafin dans une quantité réduite de 30 à 50% en proportion massique du liant, de laitier de haut fourneau dans une quantité de 30 à 50% en proportion massique du liant, et de filler calcaire dans une quantité de 0 à 40% en proportion massique du liant, et dans lequel lors du traitement thermique appliqué auxdits produits moulés, il se crée une synergie inattendue entre le ciment ultrafin et le laitier qui amplifie la résistance mécanique à jeune âge du béton permettant de préserver les cadences de production pour la préfabrication en usine de produits en béton. On obtient ainsi un béton écologique à faible émission de GES, parfaitement adapté à la préfabrication de produits moulés en béton, pour des performances mécaniques équivalentes à celles d’un béton traditionnel.
Patent FR-3079990-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'inverse multiplicatif d'une donnee d'entree, programme d'ordinateur et dispositif de traitement cryptographique associe
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-04-10
Abstract: Un procédé de détermination de l'inverse multiplicatif (I) d'une donnée d'entrée (x) est décrit, dans lequel une opération d'inversion multiplicative est appliquée au produit d'un masque multiplicatif (m) et d'une donnée de somme égale à la combinaison par « ou exclusif » de la donnée d'entrée (x), d'un premier masque additif (g) et d'un deuxième masque additif (D), la combinaison par « ou exclusif » du premier masque additif (g) et du second masque additif (D) étant nulle lorsque la donnée d'entrée (x) est non nulle et non nulle lorsque la donnée d'entrée (x) est nulle.
Le procédé comporte les étapes suivantes :
- construction d'une donnée de table (RD) par remplissage de ladite donnée de table (RD) au moyen d'une donnée aléatoire (R),
- inversion du bit de la donnée de table (RD) associé au masque d'entrée (r),
- construction du premier masque additif (g) à partir du bit de la donnée aléatoire (R) correspondant au bit de la donnée de table (RD) associé à une donnée d'entrée masquée (x'), et
- construction du deuxième masque additif (D) à partir du bit de la donnée de table (RD) associé à la donnée d'entrée masquée (x').
Un programme d'ordinateur et un dispositif de traitement cryptographique sont également décrits.
Patent FR-3080021-A1 (FR)
Title: Plateau pour poche a usage medical, tubulures et accessoires, destines a une sterilisation
Inventor: ANGOT MAXIME
IPC: A61B50/33
Filed: 2018-04-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un plateau (10) mis en forme, comportant une pluralité de logements (11, 12, 13), le plateau (10) et chacun desdits logements (11, 12, 13) étant aptes à recevoir une poche (20) à usage médical, au moins une tubulure (21) et au moins un accessoire (22), ladite poche (20) à usage médical, ladite au moins une tubulure (21) et ledit au moins un accessoire (22) étant reliés entre eux, dans lequel ledit plateau (10) est apte à être enveloppé dans un emballage (30) pour effectuer un autoclavage.
Patent FR-3080131-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comprenant des bequilles de stabilisation
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2018-04-17
Abstract: Une banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (11) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant (F1), une plateforme supérieure (12) permettant la circulation d'au moins un opérateur, au moins une première béquille (31) et une deuxième béquille (31'), chaque béquille (31, 31') étant reliée à la plateforme supérieure (12) et formant une descente de force au sol de manière à stabiliser la paroi verticale (11), la première béquille (31) et la deuxième béquille (31') étant reliées par une pluralité de barreaux horizontaux (32) de manière à former une échelle d'accès (3) à la plateforme supérieure (12).
Patent FR-3081117-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de commande d'un robot
Inventor: DESILES MATTHIEU
IPC: B25J13/02
Filed: 2018-05-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif portatif de commande d'un robot, le robot (1) comprenant au moins un bras (10) et/ou un outil et une unité de commande (11), caractérisé en ce que le dispositif comprend un boitier de commande (20) connecté à l'unité de commande (11) du robot (1), une interface utilisateur (3) comprenant un écran (31), au moins un actuateur multidirectionnel (32) et des moyens de communication (33), le boitier de commande comprend des moyens de communication sans fil (20) et une mémoire sur laquelle est stocké un module de création d'instruction de commande du bras du robot à partir d'informations générées sur l'interface utilisateur (3), ces informations étant transmises à l'unité de commande (11) du robot via les moyens de communication (20, 33) pour déclencher au moins un déplacement du bras (10) du robot (1) et/ou de l'outil.
Patent FR-3082831-A1 (FR)
Title: Machine de pose d'etiquettes avec indexation
Inventor: PREVOST MICHEL
IPC: B65C3/06
Filed: 2018-06-21
Abstract: Machine d'étiquetage de récipients comprenant un convoyeur principal (10) adapté pour convoyer des récipients (4) et des étiquettes (5), comprenant des unités de convoyage, chaque unité de convoyage comprenant un élément de base (2) et un corps mobile (3) par rapport à l'élément de base, chaque unité de convoyage comprenant des supports (7) pour récipient, les étiquettes étant fournies à partir d'une bande tubulaire aplatie avec au moins 2 plis (51,52) destinés à être diamétralement opposés, la bande tubulaire aplatie étant découpée transversalement selon une longueur correspondant à la hauteur (H5) de l'étiquette désirée, la machine comprenant une zone d'insertion (Z1) des étiquettes adaptée pour associer une étiquette thermo-rétractable (5) à chacun des supports pour récipient, une zone de dépose (Z2) des récipients sur les supports (7) des unités de convoyage, une zone de déplacement relatif (Z3) de chaque étiquette par rapport à chaque récipient respectif, et une zone de rétraction (Z4) adaptée pour procéder à une rétraction au moins partielle des étiquettes autour des récipients, et il est prévu sur chaque unité de convoyage et autour de chaque support au moins un doigt (6) d'indexage configuré pour coopérer avec un pli de l'étiquette (51,52) et déterminer ainsi une orientation angulaire précise de l'étiquette par rapport au récipient en correspondance.
Patent FR-3083685-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson equipe d'un boitier externe de raccordement du cordon d'alimentation electrique
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) comprenant une coque (2) munie d'un contour (3) et incorporant un système de chauffe (8) alimenté par un circuit d'alimentation électrique connecté à un cordon d'alimentation électrique et une enceinte de cuisson (6) agencée à l'intérieur de la coque. L'appareil de cuisson comprend un boîtier externe (13) agencé sur une paroi (4) du contour de la coque et un bornier de raccordement logé dans le boîtier externe et assurant la connexion électrique entre le circuit d'alimentation électrique et le cordon d'alimentation électrique.
Patent FR-3086436-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de localisation, par un module de traitement, d’un module d’acquisition par rapport a un equipement a controler
Inventor: BRETHES LUDOVIC
IPC: G06T7/80
Filed: 2018-09-21
Abstract: Dispositif de localisation (400), par un module de traitement (300), d'un module d'acquisition (200) par rapport à un équipement à contrôler, comportant des premiers moyens de traitement (504) disposés au niveau du module d'acquisition, configurés pour générer une première position dudit module d'acquisition, et pour générer une image, dite haute résolution, de l'équipement à contrôler ; des moyens de transmission (502, 602), depuis ledit module d'acquisition vers le module de traitement, de la première position et de l'image haute résolution ; des deuxièmes moyens de traitement (404), disposés au niveau dudit module de traitement, configurés pour générer une deuxième position, à partir de ladite première position et de l'image haute résolution.
Patent FR-3086724-A1 (FR)
Title: Source lumineuse matricielle pilotee en tension a circuit diagnostic pour un vehicule automobile
Inventor: DAROUSSIN SAMUEL
IPC: F21K9/238
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention propose une source lumineuse matricielle destinée à être alimentée en tension électrique et ayant une pluralité de sources lumineuses élémentaires à élément semi-conducteur électroluminescent et un substrat commun en contact avec un circuit intégré. Le circuit intégré comprend pour chaque source lumineuse élémentaire un dispositif interrupteur permettant de la connecter de manière sélective à une source de tension électrique en fonction d'un premier signal de commande. Le substrat comprend, pour au moins une des sources lumineuses élémentaires, un circuit de détection d'un défaut en circuit ouvert de la source lumineuse élémentaire.
Patent FR-3088392-A1 (FR)
Title: Systeme d'aspiration des particules de freinage avec maintien de depression
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-11-08
Abstract: Système d'aspiration des particules de freinage d'un système de freinage à friction, le système d'aspiration comprenant une source de dépression (1), une bouche d'aspiration (83), un circuit pneumatique (3,3',30) reliant la bouche d'aspiration et la source de dépression, et une unité de commande (6), le système d'aspiration comprenant en outre des moyens d'obturation agencés sur le circuit pneumatique, les moyens d'obturation étant aptes à isoler au moins une première partie du circuit pneumatique (3), l'unité de commande (6) étant configurée pour commander les moyens d'obturation en fonction d'une logique prédéterminée pour isoler la première partie du circuit pneumatique pendant certaines phases entre deux utilisations effectives de la source de dépression.
Patent FR-3088983-A1 (FR)
Title: Registre aéraulique adoptant un état intermédiaire filtrant entre des états passant et non-passant
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: F16K7/10
Filed: 2018-11-23
Abstract: Un registre aéraulique (20) pour canalisation comprend un passage intérieur (22) d’axe (24), un filtre (25) délimitant extérieurement le passage intérieur et comprenant un milieu filtrant (26) élastiquement déformable radialement, et un obturateur gonflable (42) apte à adopter un état dégonflé, dans lequel une libre circulation de gaz est possible au travers du passage intérieur sans perte de charge notable, un état gonflé à une première pression, dans lequel l’obturateur gonflable obstrue le passage intérieur et une circulation de gaz est possible au travers du filtre qui récupère ainsi les particules éventuellement présentes dans la canalisation, et un état gonflé à une deuxième pression supérieure à la première pression, dans lequel l’obturateur gonflable obstrue le passage intérieur et comprime radialement le filtre au point d’empêcher tout passage de gaz au travers du filtre, fermant ainsi la canalisation de manière étanche. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095104-A1 (FR)
Title: Prétailleuse équipée d’au moins une tête mobile en translation
Inventor: TROUVEL SERGE
IPC: A01G17/02
Filed: 2019-04-19
Abstract: P rétailleuse équipée d’au moins une tête mobile en translation L'invention a pour objet une prétailleuse comprenant un châssis (12), deux têtes (14.1, 14.2) disposées de part et d’autre d’un rang de plantes en fonctionnement, chaque tête (14.1, 14.2) comportant un support (18.1, 18.2), un arbre (20.1, 20.2), une liaison pivotante (22.1, 22.2) reliant l’arbre (20.1, 20.2) et le support (18.1, 18.2) ainsi qu’une pluralité d’éléments de coupe (26) supportés par l’arbre (20.1, 20.2), caractérisée en ce que la prétailleuse comprend au moins une liaison glissière (30.1, 30.2) transversale reliant au moins un des supports (18.1, 18.2) et le châssis (12) afin que la tête (14.1, 14.2) dudit support (20.1, 20.2) puisse se translater selon une direction transversale entre les positions rapprochée et écartée. Figure 1
Patent FR-3097537-A1 (FR)
Title: Procédé et système de convoyage de fruits et légumes à pédoncule orienté
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G17/16
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de transport d’objets appartenant au groupe des fruits et légumes à pédoncule, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :-convoyage d’une pluralité d’objets (18) sur une ligne de convoyage (12) suivant une direction d’avancement longitudinale (14), chaque objet convoyé étant porté par un support (16) qui est entrainé par la ligne de convoyage (12) dans son mouvement d’avancement longitudinal, -mise en rotation d’au moins un support (16) d’un objet (18) de manière à provoquer la rotation dudit objet autour d’un axe non horizontal et à conférer à son pédoncule (18a) une orientation géométrique prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3083447-A1 (FR)
Title: Composition moussante concentree rheo-fluidifiante et ses utilisations, notamment pour l’hygiene corporelle
Inventor: LAURENT MARIE-AGNÈS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de surfactant comprenant : a) au moins un tensio-actif anionique, et b) au moins un composé choisi parmi les tensio-actif amphotères et les tensio-actif non-ioniques, dans laquelle la matière active totale desdits tensio-actifs est comprise de 25 à 55% en poids par rapport au poids total de la dite composition, dans laquelle le ratio de tensio-actif anionique est compris de 0,3 à 0,9, le ratio de tensio-actif amphotère est compris de 0,0 à 0.7 et le ratio de tensio-actif non-ionique est compris de 0,0 à 0,7, ledit ratio étant le rapport entre le pourcentage en poids de matière active dudit tensio-actif dans ladite composition et le pourcentage en poids de matière active totale desdits tensio-actifs dans ladite composition, le pH de la composition étant compris entre 4 et 8. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant une composition de surfactant de l’invention. La présente invention se rapporte en outre à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l’application sur la peau et/ou des phanères d’une composition de surfactant de l’invention ou d’une composition cosmétique de l’invention, ainsi qu’à une combinaison entre un dispositif générateur de spray et une composition de surfactant ou une composition cosmétique de l’invention, dans laquelle ledit dispositif générateur de spray diffuse en spray ladite composition cosmétique. Figure 2
Patent FR-3100397-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un système hybride renouvelables/groupes électrogènes et dispositif associé
Inventor: WANTIER AUDREY
IPC: H02J3/38
Filed: 2019-09-02
Abstract: Procédé de gestion d’un système hybride renouvelable s /groupe s électrogène s et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de gestion d’un système hybride renouvelable/groupe électrogène, ledit système hybride comportant un moyen de production d’énergie renouvelable et une pluralité de groupes électrogène, ledit système étant connecté à un réseau électrique à la disponibilité intermittente, gestion du système se faisant en fonction d’une puissance de réserve prenant en compte ladite intermittence, ledit procédé comprenant : une étape (E1) de détermination d’une puissance de réserve noté  comportant : une sous étape (E11) de détermination d’une puissance de réserve de charge notée ; une sous étape (E12) de détermination d’une puissance de réserve d’énergie renouvelable notée ; une sous étape (E13) de détermination d’une puissance de réserve de grille ; la puissance de réserve étant donnée par et une étape (E2) de détermination des états des groupes électrogènes en fonction de la puissance de réserve précédemment déterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1