baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074361-B1 (FR)
Title: Rondelle piezoelectrique pour capteur accelerometre avec chemin resistif sur son contour externe
Inventor: VAN EST JEROEN
IPC: H01L41/02
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet une rondelle piézoélectrique (6) destinée à un capteur accéléromètre présentant un corps en céramique et une électrode (61, 62) conductrice sur chacune de deux faces opposées, une résistance électrique étant à établir entre les deux électrodes (61, 62) conductrices. Le corps en céramique présente sur son contour externe un chemin résistif (4) reliant les électrodes (61, 62) conductrices entre elles avec une longueur et une section du chemin résistif (4) prédéterminées selon la résistance à établir entre les deux électrodes (61, 62) conductrices.
Patent FR-3075665-B1 (FR)
Title: Ballon captif purificateur d'air
Inventor: GIACOMONI JEROME
IPC: B64B1/50
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un ballon captif (2) comprenant une enveloppe hermétique (20) contenant un gaz plus léger que l'air, avec une face externe (21), un câble de rappel (24) et un dispositif d'accroche (22, 23) d'une extrémité du câble de rappel à ladite enveloppe (20), au moins un dispositif ionisant (26) comprenant une pluralité de pointes émettrices d'ions (50), agencé sur la face externe (21) de l'enveloppe et capable d'ioniser des particules fines en suspension dans l'air ambiant, un revêtement sur au moins une partie de la face externe (21) de l'enveloppe, ledit revêtement contenant un photocatalyseur capable de transformer au moins une partie desdites particules fines ionisées déposées sur la face externe de l'enveloppe en produits d'oxydation CO2 et H2O.
Patent FR-3078028-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif (1) de transmission de couple comprenant un élément d'entrée de couple (2), un premier élément de sortie de couple (5), un deuxième élément de sortie de couple (8), une machine électrique tournante (12) comprenant un stator (14) et un rotor (13), un support de rotor (10) supportant radialement le rotor (13), le support de rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15), un moyeu principal (70), ledit moyeu principal étant relié sélectivement aux premier et deuxième éléments de sortie (5, 8), respectivement, par un premier et un deuxième embrayage de sortie (16, 17), le support de rotor (10) comprenant une face inférieure en regard du moyeu principal (70), ladite face inférieure comprenant une première partie et une deuxième partie, la première partie étant en liaison pivot avec le moyeu principal.
Patent FR-3083808-B1 (FR)
Title: Systeme de blindage d'une tranchee
Inventor: LEFEBVRE MARC
IPC: E02D17/08
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un système de blindage (1) d'une tranchée (100), lequel comprend des pieux (2), des traverses (7 à 11) maintenues par les pieux qui comportent chacun à cet effet des moyens de réception de cette traverse, des pièces de blindage (12 à 14) attenantes les unes aux autres et positionnées dans un espacement laissé entre le côté latéral de la tranchée et les traverses, des étrésillon (15) s'étendant transversalement et configuré pour prendre appui contre les traverses ou contre les pieux agencés en regard sur les deux côtés latéraux de la tranchée.
Patent FR-3065150-B1 (FR)
Title: Desamerisateur olives par action mecanique couplee a une fermentation lactique en anaerobiose avec saumure a temperature constante
Inventor: MODESTI JEROME
IPC: A23P30/00
Filed: 2018-02-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mettant en œuvre un procédé, pour désamériser de façon biologique et écologique les olives, grâce à une action mécanique couplée à une fermentation lactique en anaérobiose avec saumure à température constante, permettant une production rapide, sans soude et avec de faible quantité d'eau. Le but principal du dispositif est d'appliquer une température contrôlée selon une consigne pour accélérer la fermentation lactique et de générer une action mécanique lente sur les olives par frottement et pression entre elles, grâce aux remous générés par les buses afin de ne pas marquer ni endommager le fruit, tout en recherchant le but de rendre l'épicarpe de l'olive plus perméable à la saumure et d'accélérer la pénétration de la saumure par le trou naturel du pédoncule pour éliminer plus rapidement l'oleuropéine dans la mésocarpe. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie agro-alimentaire ou artisanale pour la production des olives en mode biologique et de manière écologique.
Patent FR-3089617-B1 (FR)
Title: Systéme lance-armes pour un navire submersible
Inventor: FAZILLAUT VINCENT
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: Système lance-armes pour un navire submersible La présente invention concerne un système lance-armes (10) pour un navire submersible, comprenant  un actionneur électrique (12) apte à exercer un enchainement d’actions mécaniques sur un tube de lancement d’armes, un module de puissance (35) apte à fournir une puissance électrique, un module de commande (36) apte à commander le fonctionnement de l’actionneur électrique (12), un premier module de sécurité (41) raccordant électriquement le module de puissance (35) au module de commande (36) et apte à surveiller le fonctionnement du module de puissance (35) en mettant en œuvre une première logique de surveillance, et un deuxième module de sécurité (42) raccordant électriquement le module de commande (36) à l’actionner (12) et apte à surveiller le fonctionnement du module de commande (36) en mettant en œuvre une deuxième logique de surveillance, la deuxième logique de surveillance étant différente et dissemblable de la première logique de surveillance. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089566-B1 (FR)
Title: Couvre-culasse comprenant un moyen de fixation avec un thermoplongeur
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02F1/36
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un couvre-culasse (1) pour moteur à combustion interne de véhicule automobile comprenant un corps (10) et un canal de circulation de liquide refroidissement réalisé dans ledit corps.Selon l’invention, le canal de circulation de liquide de refroidissement comprend une ouverture destinée à recevoir au moins un thermoplongeur. Par ailleurs, le couvre-culasse (1) comprend un couvercle (15) fermant l’ouverture du canal et comprenant un moyen de fixation (151) avec le thermoplongeur. Enfin, le couvercle (15) est réalisé en matière plastique électriquement conductrice et relié à la masse.Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093133-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du vieillissement d’un catalyseur d’oxydation
Inventor: LEFEBVRE DAMIEN
IPC: F02D41/22
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: PROCÉDÉ D’ESTIMATION DU VIEILLISSEMENT D’UN CATALYSEUR D’OXYDATION Le procédé fait appel à une estimation d’une température d’amorçage du catalyseur d’oxydation, monté dans une ligne d’échappement de gaz de moteur thermique, pour estimer le vieillissement du catalyseur. Conformément à l’invention, le procédé comprend une première étape d’injecter (S3) du carburant dans la ligne d’échappement par une commande impulsionnelle de post-injection de carburant (IPI) dans le moteur thermique lorsque (S2) la température (TE) du catalyseur est inférieure à un seuil de température prédéterminé (TH1) défini en dessous d’une valeur précédente connue de la température d’amorçage, une deuxième étape d’enregistrer (S5) la température (TS, TMDOC) du catalyseur lorsqu’un premier écart de richesse (ΔRiE) supérieur à un seuil d’écart de richesse prédéterminé (TH2) est détecté consécutivement à l’injection de carburant réalisée à la première étape, le premier écart de richesse étant mesuré en amont du catalyseur d’oxydation, et une troisième étape de comparer (S6) le premier écart de richesse à un deuxième écart de richesse (ΔRiS) mesuré en aval du catalyseur et de définir (S7) la température d’amorçage du catalyseur comme étant la température du catalyseur enregistrée à la deuxième étape lorsque le premier écart de richesse est inférieur au deuxième écart de richesse. Figure 3
Patent FR-3093253-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’une machine électrique
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un système de refroidissement (1) pour une machine électrique (11) comprenant un circuit de circulation d’huile (10), au moins un moyen de projection d’huile pour projeter de l’huile sur des parties actives (110) de ladite machine électrique (11) ; un réservoir d’huile (12) ; une pompe (14) adaptée pour collecter l’huile présente dans ledit réservoir (12) et la transporter jusqu’à un échangeur thermique (15) associé à un circuit de circulation d’eau (17); le dispositif comprenant en outre un thermostat (16) installé en sortie de l’échangeur thermique (15), et connecté d’une part au circuit de circulation d’huile 10 et d’autre part à un premier circuit de dérivation (100) et à un deuxième circuit de dérivation (101) ; le système comprend en outre un capteur de pression (19) installé entre ladite pompe (14) et ledit échangeur thermique (15). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098137-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une paroi de distribution
Inventor: LEHMANN ERIC
IPC: B23K26/382
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-07-15
Abstract: Procédé de fabrication d’une paroi de pulvérisation percée d’un réseau de trous à travers lesquels un produit fluide sous pression passe de manière à être pulvérisé en fines gouttelettes, le procédé comprenant les étapes suivantes :a) disposer d’une source laser (S) apte à produire un faisceau Laser (F),b) conformer le faisceau laser (F) en un réseau de faisceaux Laser partiels parallèles (Fp),c) diriger le réseau de faisceaux laser partiels parallèles (Fp) de manière à impacter une membrane (P0),d) laisser le réseau de faisceaux laser partiels parallèles (Fp) impacter la membrane (P0) pour y percer un réseau de trous, de manière à obtenir une paroi de pulvérisation percée d’un réseau de trous.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3101284-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour véhicule
Inventor: CEDRIC HABERT
IPC: B60J5/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dispositif d’aération pour véhicule L’invention concerne un dispositif d’aération (12) pour véhicule, le dispositif comprenant :  - au moins un premier conduit d’air (18) destiné à la circulation d’un premier flux d’air (16), le conduit (18) comprenant une première entrée d’air (20) et une première sortie d’air (22), et au moins une première portion (28) s’étendant principalement selon une direction principale (P) entre la première entrée d’air (20) et la première sortie d’air (22),  - une zone d’aération (23) adaptée pour diffuser le flux d’air (16) en sortie du premier conduit d’air (18), la première sortie d’air (22) débouchant dans ladite zone d’aération (23),  - un déflecteur (26) mobile en translation par rapport à la zone d’aération (23) selon la direction principale (P), le déflecteur (26) étant disposé de sorte que le premier flux d’air (16) dans la zone d’aération (23) est dévié selon une direction (Pr) de flux sécante à la direction principale (P).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101937-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation de bâtiment
Inventor: BOULANGER LUDOVIC
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de ventilation 1 de bâtiment, comprenant une conduite d’entrée d’air 3 pour recevoir de l’air en aval d’un ventilateur 2, un plénum de répartition 4 disposé en aval de la conduite d’entrée d’air 3 et muni d’une pluralité de sorties d’air, chaque sortie d’air comprenant une jupe cylindrique, une pluralité de gaines de diffusion d’air 5, chacune reliée fluidiquement à une des sorties, chaque gaine de diffusion d’air 5 comprenant une zone de gaine perforée, au moins un capteur de pression 7 disposé dans une des sorties d’air et fixé à la jupe de ladite sortie d’air, au moins un registre d’obturation (8) commandée disposé dans chaque sortie d’air équipée dudit au moins un capteur de pression 7, le registre d’obturation (8) étant monté en amont du capteur de pression 7 correspondant, et une unité de commande configurée pour recevoir une information de pression en provenance du au moins un capteur de pression 7 et pour envoyer une consigne vers le au moins un registre d’obturation (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105135-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage pour système de détection
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/02
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-06-30
Abstract: Titre : Dispositif d’essuyage pour système de détection La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (3) pour système de détection (1) d’un véhicule, comprenant un bras (9), un balai d’essuyage (10) et un moteur d’entraînement (5) du bras (9), ledit dispositif d’essuyage (3) comprenant au moins un chariot (8) portant le bras (9) et entraîné en mouvement par le moteur d’entraînement (5), caractérisé en ce que le chariot (8) est lié à au moins un guide (11, 12) par une liaison glissière, une rotation du chariot (8) par rapport au guide (11, 12) étant empêchée par un dispositif anti-rotation (17) au moins partiellement porté par le chariot (8).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106948-B1 (FR)
Title: Procédés de diffusion, de réception, et d’analyse d’un flux de données diffusé dans au moins un réseau de diffusion, dispositifs et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04N21/6437
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-10-07
Abstract: Procédés de diffusion, de réception, et d’analyse d’un flux de données diffusé dans au moins un réseau de diffusion, dispositifs et programme d’ordinateur correspondants.    L’invention concerne un procédé de diffusion d’un flux de données dans au moins un réseau de diffusion, comprenant l’insertion (21), dans ledit flux de données, d’au moins un identifiant associé à au moins une zone de diffusion du réseau de diffusion utilisé pour diffuser ledit flux de données.  Selon l’invention, ledit au moins un identifiant est transmis (22) dans des informations de signalisation d’une application destinée à être exécutée par au moins un récepteur dudit flux de données.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107416-B1 (FR)
Title: Tokenisation aléatoire efficace dans un environnement dématérialisé
Inventor: BAYON ROMAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-02-04
Abstract: Des systèmes et des procédés pour fournir une tokenisation décentralisée avec des données de mappage dénuées de données sensibles. Un nœud reçoit un ensemble de paires index-clé générées par un service de randomisation extérieur au nœud. Chaque paire index-clé dans l'ensemble de paires index-clé définit une valeur d'index particulière mappée sur une valeur de clé aléatoire particulière. Le nœud crée une structure de mappage en utilisant l'ensemble de paires index-clé. Des données en transit comprenant des données sensibles sont reçues. Un service de tokenisation d'un nœud génère un token pour les données sensibles en utilisant la structure de mappage.
Patent FR-3108730-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination en temps réel de la durée de vie d’un élément électrochimique d’une batterie
Inventor: LAURENT SÉBASTIEN
IPC: G01R31/382
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-04-22
Abstract: Procédé de détermination en temps réel de la durée de vie d’un élément électrochimique d’une batterie La présente invention concerne un procédé de détermination en temps réel de la durée de vie d’un élément électrochimique d’une batterie en fonction d’une application déterminée, trouvant une application au domaine des batteries de type primaire.  Le procédé comprend :  - une étape de mesure (1) d’au moins une valeur d’intensité du courant (I) fourni par l’élément électrochimique et d’au moins une valeur de température (T) de l’élément électrochimique dans l’application déterminée,  - une étape de calcul de durée de vie totale (4) permettant de calculer le temps de disponibilité de l’élément électrochimique à partir d’un temps initial déterminé, en fonction de la ou des valeurs d’intensité de courant (I) et de la ou les valeurs de température (T) mesurées lors de l’étape de mesure (1), en fonction d’une valeur déterminée de capacité de l’élément électrochimique, de la tension de coupure de l’application déterminée, et du courant de fond de l’application déterminée.  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3109564-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance motorisée pour CYCLE
Inventor: LAURENT CÉDRIC
IPC: B62M6/00
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne notamment un dispositif d’assistance motorisée pour cycle (1), comportant au moins un chariot (2) apte à être déplacé dans un conduit (3) entre une position de départ et une position d’arrivée, et un dispositif d’entrainement en déplacement du chariot (2) dans ledit conduit (3). Le dispositif comporte un appareil de liaison (5) entre le chariot (2) et ledit cycle (1), comportant des éléments articulés (50 ; 53) entre eux, montés mobiles entre une position active suivant laquelle lesdits éléments articulés (50, 53) sont en position déployée et une position inactive suivant laquelle les éléments articulés (50, 53) sont repliés les uns contre les autres. De plus, le chariot (2) comprend ledit dispositif d’entrainement en déplacement qui comporte une roue d’entrainement dont l’axe de rotation est fixé audit chariot (2) et qui est entrainée en rotation par un moteur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110009-B1 (FR)
Title: Procédé de reconnaissance et d’identification de clés aux fins de leur duplication
Inventor: METIVIER PASCAL
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-07-15
Abstract: Procédé de reconnaissance et d’identification de clés aux fins de leur duplication Un utilisateur prend avec un équipement individuel (10) des vues recto et verso d’une clé à reproduire (12). Le fichier image est envoyé à un site distant comprenant des bases de données (20-1, 20-2 ... 20-n) répertoriant tous les modèles de clés possibles. Un module d’analyse générique (18) identifie la famille, à dents ou à trous, de la clé et une pluralité de singularités génériques de cette clé. Un moteur de recherche (18) détermine le modèle de clé par interrogation des bases de données (20-1, 20-2 ... 20-n) à partir des singularités génériques déterminées. Une pluralité de modules d’analyse spécifique (26, 36), correspondant chacun à une famille de clés, identifient des singularités spécifiques de la clé et déterminent le codage de celle-ci à partir des singularités spécifiques identifiées. Le duplicata de la clé est alors réalisé (32, 42), sur la base des informations ainsi déterminées à partir des vues prises par l'utilisateur.  (Figure à publier avec l’abrégé : Figure unique)
Patent FR-3120129-B1 (FR)
Title: Dispositif correcteur de champ magnétique en IRM
Inventor: VERGARA-GOMEZ TANIA DEL SOCORRO
IPC: G01R33/38
Filed: 2021-02-23
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif correcteur de champ magnétique en IRM Dispositif correcteur (1) de champ magnétique en imagerie par résonance magnétique, destiné à être positionné sur une zone du corps d’un patient lors d’un examen en imagerie par résonance magnétique, comportant un substrat et au moins une piste conductrice (11) disposée sur ledit substrat, ladite au moins une piste conductrice (11) comportant au moins deux segments (S1 ; S2) reliés entre eux par au moins un composant électrique réactif (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122314-B1 (FR)
Title: Support de végétation et ensemble comportant un tel support.
Inventor: BERNARD PATRICE
IPC: A01G9/02
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-07-14
Abstract: Support de végétation (10) comportant une base (11) et un panneau ajouré (12) adapté pour supporter une plante grimpante, le panneau ajouré étant monté mobile sur la base entre une position normale d’utilisation sensiblement verticale et une position inclinée. Le support de végétation comporte au moins un dispositif d’inclinaison adapté pour soit bloquer le panneau ajouré en position normale d’utilisation, soit permettre au panneau ajouré de se déplacer dans la position inclinée en limitant son angle d’inclinaison (α) à une valeur comprise entre 10 et 30 degrés.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3129558-B1 (FR)
Title: Moyens de distribution de contenus, de type boîte à lettres numérique
Inventor: AMINI KHALID
IPC: H04W4/02
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: Moyens pour distribuer des contenus, à destination d’un terminal couplé à un réseau, le terminal étant apte à obtenir une adresse sur le réseau d’un système de gestion, en :  Recevant une requête de demande de contenus, transmise par le terminal sur le réseau à l’adresse du système de gestion, la requête comportant une information relative à la position géographique d’une boîte à lettres ;  Déterminant, au moyen de l’information relative à la position géographique de la boîte à lettres, d’une zone géographique correspondante ;  Sélectionnant, dans un ensemble de contenus, un sous-ensemble de contenus à distribuer dans la zone géographique ;  Transmettant le sous-ensemble de contenus au terminal.  [Fig 1]
Patent FR-2207383-B1 (FR)
IPC: H02K19/36
Filed: 1973-11-16
Granted: 1980-09-05
Abstract: An electric generation and control device, which comprises an inductor and an armature provided with a double three-phase winding. Each phase of the armature consists of a generation winding and of a smoothing and control winding, which is electrically in series relationship with the generation winding and both electrically and mechanically phase shifted in advance with respect thereto. The smoothing and control winding is formed by at least two turns in series as wound on two columns of at least a closed saturable core identified in the armature magnetic stack, the columns having such a cross-section and arrangement as to be cyclically saturable and unsaturable by the inductor flux. The spirals wound on the columns have such directions as to produce mutually additive fluxes, which are the one additive and the other subtractive with respect to the inductor flux. The saturable cores of contiguous phases are magnetically coupled to each other by bridges of magnetic material arranged so as to connect the cores mutually in parallel with respect to the inductor flux during the saturation of the same cores by the inductor flux.
Patent FR-2538025-B1 (FR)
IPC: E06B3/66
Filed: 1982-12-20
Granted: 1985-05-03
Abstract: The flame-resisting glazing panel comprises at least one flame-resisting glazing 1 and at least one mechanically strong glazing 2 which is spaced from the flame-resisting glazing by a layer of gas 3. The mechanically strong glazing 2 has an aperture 8 through which extends a plug 9-11; 14-16; 18-22; 26-31 which is arranged hermetically and seals the aperture. The plug is made from a material which is fusible at a relatively low temperature of 70 DEG  to 150 DEG  C.
Patent FR-2584721-B1 (FR)
Inventor: GERVAIS CHRISTIAN
IPC: C07D457/04
Filed: 1985-07-11
Granted: 1987-10-02
Abstract: A process for preparing an N-methyl derivative of methyl dihydrolysergate and methyl methoxylumilysergate, of formula: in which R1 denotes a hydrogen atom or a methoxy group, which comprises reacting a methylating agent with a compound of formula: in which R1 is defined as above, in the presence of a quaternary salt, in the presence of a solid metal alcoholate of formula CH3-OM in which M denotes an alkali metal atom, or an alkali metal hydride, and in the presence of a dehydrating agent of formula R2-COO-CH3 in which R2 denotes a hydrogen atom or an alkyl, alkyloxy, alkyloxycarbonyl or aryl group or of formula R3-C(OCH3)3 in which R3 denotes a hydrogen atom, an alkyl group or an aryl group.