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Patent FR-3028286-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz d’echappement d’un vehicule automobile
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de gaz d'échappement de véhicule automobile, comprenant une ligne de dérivation (8) d'au moins une partie des gaz d'échappement hors de la ligne d'échappement (1), le dispositif comprenant en outre un dispositif de décomposition (11,12,13) d'agent réducteur d'oxydes d'azote en ammoniac disposé sur la ligne de dérivation (8), dans lequel le piquage de prélèvement des gaz d'échappement (9) est disposé en aval du piquage de retour des gaz d'échappement (10).
Patent FR-3033619-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement
Inventor: NOVELLANI MARC
IPC: F16L55/04
Filed: 2015-03-13
Abstract: Ce dispositif d'amortissement (1) comprend un corps (4) définissant une chambre (6) et présentant au moins un orifice (8, 10) destiné à l'entrée et à la sortie du fluide dans la chambre (6). Le dispositif d'amortissement (1) comprend en outre i) un organe d'amortissement (14) situé dans la chambre (6) et comprenant au moins une mousse à cellules fermées, et ii) un organe de maintien (16) configuré pour maintenir en place l'organe d'amortissement (14).
Patent FR-3032209-A1 (FR)
Title: Signalisation par illumination des passages pietons par systeme de diodes electroluminescentes
Inventor: BLANQUART THOMAS
IPC: E01F9/559
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne le balisage des passages piétons existant en accentuant leur visibilité par un système d'illumination de ces passages dès qu'un piéton s'apprête à traverser la chaussée Le piéton appuie sur un bouton pressoir, ou active de par son passage un système de diode électroluminescente au sol. Ce système une diode électroluminescente se situe de part et d'autre du passage piéton sur toute la largeur de la chaussée et dans toute la longueur du passage piéton. Lorsque le système de diode électroluminescente est actionné, ces diodes électroluminescentes émettent une lumière sur la chaussée. Le passage piéton sera illuminé et matérialisé avant que le piéton ne se soit engagé sur la chaussée permettant à l'automobiliste d'anticiper la traversée du piéton. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux communes et collectivités publiques.
Patent FR-3032406-A1 (FR)
Title: Support central de pare-choc arriere
Inventor: THOR TOU
IPC: B60R19/24
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention concerne une pièce de support (21) de pare-chocs destinée à faire partie d'un système d'absorption de chocs comprenant en outre au moins une poutre (17) d'absorption de chocs et une peau de pare-chocs (19) destinée à couvrir la poutre (17) et la pièce de support (21), remarquable en ce qu'elle comprend au moins un élément de renfort (31), déformable selon une sollicitation longitudinale mais rigide selon une sollicitation verticale, relié à la base (23) par une de ses extrémités et dimensionné pour s'étendre jusqu'à placer son autre extrémité, dite terminale, au-dessus de la poutre (17) d'absorption de chocs afin de pouvoir prendre appui dessus si nécessaire.
Patent FR-3033250-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de sterilisation
Inventor: JOLLYS JEAN-BAPTISTE
IPC: A61L2/07
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un système de stérilisation (10) comportant une enceinte de stérilisation (12) configurée pour recevoir un élément à stériliser (15) et permettre la stérilisation de celui-ci lorsqu'elle est portée à une température supérieure à 100°C, une pile à combustible (14) à membrane d'échange de protons configurée pour fonctionner à une température supérieure à 100°C, et un circuit de transfert de chaleur (16) configuré pour transmettre à l'enceinte (12) une chaleur produite par la pile (14). Elle concerne également un procédé de stérilisation dans lequel on prélève de la chaleur sur une pile à combustible (14) à membrane d'échange de protons configurée pour fonctionner à une température supérieure à 100°C, et on transmet cette chaleur à une enceinte de stérilisation (12) configurée pour recevoir un élément à stériliser (15), de manière à porter la température de celle-ci au-dessus de 100°C et permettre ainsi la stérilisation de l'élément.
Patent FR-3035898-A1 (FR)
Title: Toiture rayonnnante a chevrons
Inventor: CHARRIAU SEBASTIEN
IPC: E04D3/06
Filed: 2015-05-04
Abstract: Toiture rayonnante à chevrons 2 comportant plusieurs pans (3) coupés juxtaposés présentant pour chacun des pans coupés, en bas, un plan (5) de référence et, en haut, une zone (4) d'appui sur un support haut, caractérisée en ce que le support (3) haut est conformé pour présenter autant de zones (4)individuelles d'appui que de plans (5) de référence, les dites zones d'appui consistant en une surface plane orientée pour être coplanaire au plan de référence associé et d'étendue suffisante pour un appui des chevrons équipant le pan coupé.
Patent FR-3038659-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des pannes pour un systeme de controle moteur de vehicule
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: F02D28/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion des pannes d'un système de contrôle moteur d'un véhicule, ledit procédé comprenant une pluralité de stratégies de contrôle ou d'observation surveillant une pluralité de composants et mettant en œuvre des diagnostics pour assurer la détection de présence de panne sur ladite pluralité de composants. Pour chaque stratégie de contrôle ou d'observation, appelée diagnostic, lorsqu'elle diagnostique la présence d'une panne sur un composant, ladite panne détectée sur le composant diagnostiqué est enregistrée, et l'ensemble des stratégies de contrôle ou d'observation continuent à assurer la détection de présence de panne sur l'ensemble des composants qu'elles surveillent respectivement, mais la présence de la panne sur le composant diagnostiqué est ignorée, de façon à permettre la détection de présence d'autres pannes éventuelles sur d'autres composants que le composant diagnostiqué.
Patent FR-3040526-A1 (FR)
Title: Element de commutation pour plaque de distribution d'energie electrique et boitier de distribution d'energie electrique dote d'un tel element de commutation
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H01H50/02
Filed: 2015-08-24
Abstract: Cet élément de commutation pour plaque de distribution d'énergie électrique comprend une barre de distribution (13) et une platine de support (14) sur laquelle est fixée la barre de distribution. L'élément de commutation comprend une bobine, un contact mobile sous l'action de la bobine, ledit contact étant monté dans une chambre (20). Ladite chambre comporte deux parties (21, 22) destinées à venir se monter de part et d'autre de la plaque de distribution (P) de sorte que le contact mobile agisse sur ladite barre.
Patent FR-3041142-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection d'une unite de commande electronique ; unite de commande electronique en faisant application
Inventor: VITALI STEPHANE
IPC: H02H7/20
Filed: 2015-09-16
Abstract: Dispositif de protection (1) contre la perte des fonctions principales en sortie d'une unité de commande électronique (ECU) automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : • un condensateur (2) de protection « ESD » ; et • une piste fusible (3) reliée à l'une des électrodes du condensateur (2) de protection « ESD » et configurée pour fondre lorsqu'elle est soumise à une surintensité de sorte à créer un circuit ouvert. L'invention concerne encore une unité de commande électronique (ECU) faisant application d'un dispositif de protection selon l'invention. L'invention concerne également un procédé de montage d'un dispositif de protection (1) selon l'invention en sortie d'une unité de commande électronique (ECU) automobile.
Patent FR-3044161-A1 (FR)
Title: Aimant permanent fritte
Inventor: SERVANT FLORENCE
IPC: H01F1/08
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un aimant comportant les étapes suivantes : a) fabrication d'un alliage de base fondu comportant une phase magnétique T1 de type R2M14B et une phase riche en une terre rare R choisie dans le groupe constitué par Nd, Pr, Dy, Tb, Ho, Gd et leurs mélanges, M étant un élément métallique choisi dans le groupe constitué par Fe, Co, Ni et leurs mélanges, b) fabrication d'un alliage d'additif fondu comportant une phase additive choisie dans le groupe constitué par les phases R'-Co, R'-Co-M', R'-Co-M'-B et leurs mélanges, R' désignant une terre rare lourde, M' Cu et/ou Al et/ou Ga et/ou Ni et/ou Cr et/ou Fe, c) hydruration/déshydruration desdits alliages de base et d'additif fondus, d) broyage de manière à obtenir des particules de base (a) et d'additif (b), e) préparation d'un mélange particulaire (c) comportant des particules de base (a) et d'additif (b), l'ensemble des particules de base (a) et d'additif (b) du mélange particulaire présentant une taille médiane D50 comprise entre 1 µm et 4 µm, un rapport D90/D10 inférieur à 10, de préférence inférieur à 5, D10, D50 et D90 étant définis en volume, et une teneur massique en particules d'additif comprise entre 0,1% et 2%, f) mise en forme et orientation cristallographique, g) déshydruration totale et frittage à une température de frittage supérieure à la température de fusion de ladite phase riche en terre rare et à la température de fusion des particules d'additif (b), h) de préférence, recuisson de la pièce frittée ; i) aimantation de ladite pièce frittée de manière à obtenir un aimant.
Patent FR-3047050-A1 (FR)
Title: Systeme de type modulaire
Inventor: RAOUL ADRIEN
IPC: F16B17/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un système modulaire comprenant au moins un caisson (1) et une clef d'assemblage (7), le caisson étant destiné à être fixé suivant une surface de contact avec au moins un autre caisson associé (1'), caractérisé en ce que au moins une des faces adjacentes à la surface de contact comporte au moins un évidement apte à recevoir une partie de la clef d'assemblage (7), dont l'autre partie est destinée à prendre place dans un évidement complémentaire d'une face du caisson associé (1'). (Figure 5)
Patent FR-3048226-A1 (FR)
Title: Aeronef a structure arriere modulaire.
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64C39/10
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un aéronef (100) de type aile volante ou aéronef à fuselage intégré, comprenant : - une structure arrière comportant au moins : un module bâbord (130A) configuré pour supporter un premier moteur (150A), et un module tribord (130B) configuré pour supporter un second moteur (150B) ; et - une structure principale (140) comportant un caisson pressurisé (141), et munie d'une interface (170) configurée pour recevoir lesdits modules (130A, 120, 130B). L'invention propose une configuration modulaire, permettant de fabriquer, et remplacer chaque module, indépendamment des autres.
Patent FR-3049046-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la lyophilisation de produits, dispositif pour la mise en oeuvre de ce procede et lyophilisateur muni de ce dispositif
Inventor: CLERAN YVON
IPC: F26B25/22
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la lyophilisation de produits. Selon ce procédé, on mesure la pression totale des gaz dans une enceinte (2) à l'aide de deux capteurs de pression (12, 13). L'un (12) de ces capteurs (12, 13) de pression donne une première mesure de la pression totale des gaz dans l'enceinte (2), dont la valeur est insensible à la nature des gaz dans l'enceinte. L'autre capteur de pression (13) donne une deuxième mesure de la pression totale des gaz dans l'enceinte (2), dont la valeur est sensible à la pression partielle de l'eau dans l'enceinte (2). L'invention concerne également un dispositif (15) et un lyophilisateur (1) pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3051951-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un modele deformable en trois dimensions d'un element, et systeme associe
Inventor: GHORBAL SLIM
IPC: G06T17/20
Filed: 2016-05-27
Abstract: Procédé d'élaboration (1) d'un modèle déformable en trois dimensions d'un élément à partir d'une base initiale d'exemples (2) de tels éléments munis de données permettant de déterminer, pour chacun des éléments de la base initiale, une surface maillée en trois dimensions à base de points et d'un réseau triangulaire reliant lesdits points, dans lequel :
Patent FR-3051861-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour mecanisme d’embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) d'un véhicule automobile, ledit mécanisme d'embrayage (10) comprenant au moins un conduit de refroidissement agencé pour faire circuler un fluide de refroidissement vers l'embrayage (100, 200), chaque conduit de refroidissement comprenant une partie d'extension axiale et au moins une partie d'extension radiale, la partie d'extension axiale de chaque conduit de refroidissement étant située radialement entre un arbre de transmission (A2) et une face intérieure du support d'embrayage (500), et au moins une partie d'extension radiale de chaque conduit de refroidissement étant située axialement entre le palier support (113) et le moyeu de sortie (120, 220).
Patent FR-3052287-A1 (FR)
Title: Construction d'une image tridimensionnelle
Inventor: COSTA JOSE
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention concerne un système informatique (100) de construction d'une image tridimensionnelle comprenant un appareil optique (10, 20) comportant : - un laser (20) configuré pour projeter dans une première direction déterminée (dl) une image cohérente formant un nuage de points (p1, p2, p3) dont les coordonnées 2D (x1, y1 ; x2, y2 ; x3, y3) dans le repère laser (R) sont connues, - une caméra (10) configurée pour acquérir une première image (I1) comprenant au moins une partie du nuage de points projetés (p1, p2, p3), - un module informatique (30) comprenant : a) des moyens de traitement d'images (31) pour détecter dans ladite première image (I1) les points projetés (p1, p2, p3), b) un premier calculateur (32) pour déterminer les coordonnées 2D (x1', y1'; x2', y2'; x3', y3') des points projetés (p1, p2, p3) dans le repère image (R'), c) un circuit comparateur (33) pour comparer les coordonnées 2D de chacun des points projetées dans le repère image (R') et dans le repère laser (R), d) un deuxième calculateur (34) pour calculer les coordonnées 3D (x1'', y1''; x2'', y2''; x3'', y3'') des points projetés (p1, p2, p3) dans le repère monde (R'') en fonction de ladite comparaison, et e) un processeur (35) pour construire une image tridimensionnelle (I1_3D) en fonction desdites coordonnées 3D calculés.
Patent FR-3055028-A1 (FR)
Title: Dispositif d'engrenement pour turbomachine, turbomachine associee
Inventor: GUILLEMONT MAXENCE
IPC: F02C7/32
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'engrènement (100) pour turbomachine comportant : - un pignon d'entrée (12, 17) adapté pour coopérer avec un arbre de transmission (15, 19), - un pignon de sortie (16, 18) formant un engrenage avec le pignon d'entrée (12, 17), - un premier déflecteur (101, 102) carénant au moins une partie du pignon d'entrée (12, 17) ou du pignon de sortie (16, 18), le premier déflecteur (101, 102) étant constitué de mousse solide.
Patent FR-3061136-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique de surface mobile de vol
Inventor: JONCOUR YVON
IPC: B64C13/50
Filed: 2016-12-23
Abstract: Dispositif électromécanique d'actionnement d'une surface mobile de vol ayant une enveloppe articulée à une structure d'un aéronef autour d'un axe de rotation, comprenant : - au moins deux moteurs électriques pour entraîner l'enveloppe en rotation autour de l'axe de rotation, - un circuit de puissance et un circuit de commande pour alimenter et commander chacun des moteurs, - un dispositif de limitation d'efforts antagonistes exercés par les deux moteurs électriques.
Patent FR-3063468-A1 (FR)
Title: Platine d’attache et de guidage pour tuyaux et/ou faisceaux cheminant a l’interieur d’un montant de baie.
Inventor: COMFAITS VIRGINIE
IPC: H04R5/02
Filed: 2017-03-01
Abstract: La présente invention concerne une platine d'attache et de guidage pour tuyaux (12) et/ou faisceaux (13) cheminant à l'intérieur d'un montant de baie (7) du type comportant une armature (7A) sur laquelle est rapportée une garniture d'habillage ; ladite platine comportant une paroi principale (21) prévue pour venir reposer contre la face interne de ladite armature (7A), des organes de retenue aptes à coopérer avec des orifices ménagés dans ladite armature (7A) pour plaquer fixement ladite paroi principale (21) contre ladite armature (7A), et une première série d'au moins trois organes d'attache et de guidage (23) aptes à coopérer avec un premier dit tuyau (12) ou faisceau pour le maintenir contre ladite paroi principale (21) et guider son cheminement le long de cette dernière, lesdits organes d'attache et de guidage de cette première série (23) étant agencés de sorte à contraindre ledit tuyau (12) ou faisceau à suivre une trajectoire courbe.
Patent FR-3066870-A1 (FR)
Title: Activation d'un dispositif nfc
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/02
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'activation, par un premier dispositif NFC, d'un deuxième dispositif NFC, dans lequel, en réponse à une activation du deuxième dispositif par un premier champ électromagnétique (F1) généré par le premier dispositif, le deuxième dispositif génère un deuxième champ électromagnétique (F2).
Patent FR-3070693-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot de revetement pour des composants multi-perfores de moteur d'aeronef avec soufflage des events
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: C23C4/01
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une pièce mécanique de moteur d'aéronef par application de revêtement, la pièce comprenant, au sein de son volume interne, des canaux de refroidissement interne dans lesquels peut circuler un gaz, chaque canal de refroidissement débouchant sur une surface de la pièce au niveau d'un évent, le gaz étant soufflé par l'action d'un outil de distribution à travers chaque canal d'une pluralité de canaux de refroidissement interne de la pièce, et expulsé au travers des évents, lors d'une étape de dépôt par projection thermique d'une couche de revêtement à la surface de la pièce.
Patent FR-3073783-A1 (FR)
Title: Transmission infiniment variable a train diviseur de puissance a trois modes de fonctionnement et procede de fonctionnement de celle-ci
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K6/40
Filed: 2017-11-21
Abstract: Transmission infiniment variable à train épicycloïdal diviseur de puissance (30) qui relie mécaniquement un moteur thermique et deux machines électriques (50, 60) échangeant entre elles de la puissance électrique, transmission dans laquelle la puissance mécanique du moteur thermique introduite dans le train (30) se répartit au niveau d'un élément (33) du train entre une première voie de puissance où elle est prélevée par une première machine électrique (50), et une deuxième voie de puissance où elle est réunie à la puissance mécanique de la deuxième machine électrique (60) et se regroupe sur un élément de sortie du train, d'où elle est transmise aux roues du véhicule sur un rapport de transmission variable en fonction de la puissance électrique échangée entre les deux machines électriques, caractérisée en ce qu'elle comporte un groupe de couplage (40) entre la première machine électrique (50) et une des deux autres sources motrices pour faire tourner la transmission en bloc sur un rapport fixe.
Patent FR-3070230-A1 (FR)
Title: Dispositif de production chauffage electrique bi tension et bi-mode
Inventor: BORIE ANDRE
IPC: H02J9/00
Filed: 2017-08-20
Abstract: L'appareil pourra être de type convecteur équipé au minimum de deux résistances chauffante électrique de deux tensions d'alimentation électrique d'origine différentes. Une résistance sera raccordée au réseau à tension et courant alternatifs et l'autre résistance sera raccordée à une tension et courant continus d'origine photovoltaïque. Le dispositif est composé d'un champ solaire photovoltaïque (5) pour le continu, d'une alimentation électrique du réseau (7) pour l'alternatif, d'un appareil de chauffage (1) de type convecteur, d'une résistance (4), d'une deuxième résistance (6), d'un thermostat de réglage des températures (8), d'un limiteur thermique de sécurité (9) et d'un deuxième limiteur thermique de sécurité (10). La résistance (4), alimentée en tension et courant continus à ces bornes émettra, de la chaleur en fonction de la production d'énergie du champ solaire (5). La chaleur produite par la résistance (4) va créer une élévation de la température à l'intérieur du convecteur (1), ce qui aura pour effet de faire ouvrir le contact du thermostat de réglage des températures (8) ou de faire ouvrir le contact du limiteur thermique (9) de la résistance (6) : ce qui produira l'arrêt de la consommation électrique du réseau (7). Le convecteur continuera à fournir de la chaleur en étant alimenté en tension et courant continus, d'origine photovoltaïque, par le biais de la résistance (4). Le dispositif, selon l'invention, pourra équiper tous les systèmes de chauffage électrique à tension et courant alternatifs. Le dispositif, selon l'invention, s'adresse à tous les utilisateurs de chauffage électrique, que ce soit pour du chauffage domestique, industriel ou agricole.
Patent FR-3070216-A1 (FR)
Title: FEU INTELLIGENT A AFFICHAGE DYNAMIQUE &amp; GESTION CLOUD
Inventor: ROLLAND NIELS
IPC: G09G5/12
Filed: 2017-08-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de gérer la circulation des véhicules autonomes ou non à un croisement et d'assurer une diffusion de contenu à certaines étapes de fonctionnement pour occuper les moments d'attente des automobilistes. Il est constitué d'un écran à affichage dynamique LED et d'un ordinateur sur la partie haute du feu contrôlé par programme informatique (1) lui permettant d'avoir une interface classique (tricolore : vert, orange, rouge) et de trois zones d'ampoules à LED (2) vertes, oranges et rouges sur la partie basse du feu qui fonctionne grâce au même programme informatique (3). Un émetteur est également relié à l'ordinateur et indique aux véhicules autonomes s'ils doivent s'arrêter ou non (4). Sur l'écran une interface de feu tricolore est affichée lors des étapes de circulation classique (feu vers, feu orange, feu rouge) puis se scinde en deux parties pour afficher un contenu sur la partie basse de l'écran lorsque le feu est rouge (figure 1). Le dispositif est contrôlé une plateforme cloud et est relié à celle-ci par internet (5). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer l'expérience des automobilistes lorsqu'ils patientent à un croisement.
Patent FR-3076677-A1 (FR)
Title: Circuit de comptage en cascade comportant une detection de seuil d'ondulation variable
Inventor: BREYNAERT FRANCOIS
IPC: H03K23/58
Filed: 2018-01-09
Abstract: Un système de commande de moteur comporte une alimentation en tension variable en communication par signaux avec un moteur à courant continu (CC). Le moteur à courant continu comporte un rotor induit à tourner en réponse à un courant d'attaque généré par une tension d'alimentation variable délivrée par l'alimentation en tension. La rotation du rotor (103) génère une force mécanique qui entraîne un composant. Un circuit de comptage en cascade (104) est configuré pour filtrer le courant d'attaque sur la base d'une vitesse de rotation (ω) du rotor (103) pour générer un signal de courant d'attaque filtré, et pour générer un seuil variable sur la base du signal de courant d'attaque filtré. Sur la base d'une comparaison entre le signal de courant d'attaque filtré et le seuil variable, le circuit de comptage en cascade (104) génère un signal de sortie pulsé qui indique la vitesse de rotation (ω) du rotor et une position de rotation (θ ) du rotor.