baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012080663-A1 (WO)
Title: Siege de vehicule automobile
Inventor: AOUDIA SAID
IPC: B60N2/20
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention concerne un siège (1) de véhicule automobile comprenant un rail fixe (2) destiné à être fixé au sol dudit véhicule et un rail mobile (3) monté coulissant en translation longitudinale sur ledit rail fixe entre une position extrême reculée et une position extrême avancée, le dossier dudit siège étant actionnable au moins selon deux modes : d'une part entre des positions d'utilisation et de rabattement, d'autre part entre une position d'utilisation et une position d'accès aux places arrières, ledit siège comprenant un lien de rappel élastique monté de manière à être tendu lorsque ledit dossier est en position de rabattement quelle que soit la position dudit rail mobile, de manière à exercer un effort de rappel dudit rail mobile vers l'arrière, et à être non tendu lorsque ledit dossier est en position d'accès aux places arrières alors que ledit rail mobile est en position extrême avant, de manière à ne pas exercer un effort de rappel dudit rail mobile vers l'arrière.
Patent WO-2013190212-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de peptides chiraux
Inventor: BRAYER JEAN-LOUIS
IPC: C07D209/20
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation de peptides chiraux par utilisation d'un solvant et d'un élément donneur de protons, dont le pKa dans l'eau est supérieur à 7, en présence d'une base appartenant à un couple acide/base dont le pKa dans l'eau est supérieur à 4, lesdits peptides chiraux comprenant au moins un acide a- ou β-aminé, ou au moins un dérivé d'un acide a- ou β-aminé, avec un excès énantiomérique d'au moins 90% ou un excès diastéréoisomérique d'au moins 85%, par réaction d'un produit de départ constitué d'un a- aminoacrylate ou d'un α-aminoacrylamide avec un dérivé organométallique ou un dérivé organoboré, notamment avec un dérivé boré, à l'aide d'un ligand phosphoré chiral pauvre en électrons en présence d'un catalyseur contenant un métal de transition, à une température variant de 10°C à 80°C, les composés chiraux constitués d'un acide a- ou β-aminé dont ledit groupe aminé est non substitué ou d'un dérivé d'un acide a- ou β-aminé, ledit dérivé étant un acide a- ou β-aminé dont l'un des deux groupes acide carboxylique et aminé de la chaîne principale est protégé par un groupement protecteur, l'autre étant non substitué ou également protégé par un groupement protecteur, étant exclus.
Patent WO-2014001682-A1 (WO)
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F02K1/80
Filed: 2013-06-12
Abstract: A gas turbine engine for powering an aircraft, said engine extending axially from upstream to downstream and comprising a composite component (3), a metal component (2) and a flexible device (4) for fixing said components (2, 3) together, said fixing device (4) comprising: - a flexible connecting element (5) comprising a first fixing part (51) connected to the metal component (2) by an axial connection (B1) and a second fixing part (53) connected to the composite component (3) by an axial connection (B2), the said connecting element (5) comprising a free end (55) that extends axially; and - a rigid locking element (6) comprising a fixing part (61) connected to the metal component (2) by an axial connection (B1) and a free end (63) extending axially, the free end (63) of the locking element (6) being radially aligned with the free end (55) of the connecting element (5) so as to limit the deformation suffered by the connecting element (5) during engine operation.
Patent WO-2014108608-A1 (WO)
Title: Clamp for fastening a panel to a holder and resulting assembly
Inventor: CAMUS PASCAL
IPC: F16B21/07
Filed: 2013-11-28
Abstract: The invention relates to a fastening clamp which comprises a head (2) extended by a hollow body (3) to be accommodated in an opening (80) of a holder (8) and to receive the anchoring leg (70) of a panel (7) to be fastened to the holder (8), the body (3) comprises first and second resiliently deformable flanges (5, 6) and has the shape of a U, the branches (4) of which comprise recesses (40) receiving the first and second flanges (5, 6), each first and second flange (5, 6) is provided with at least one inner hook (52, 62) projecting inside the U and used to lock the anchoring leg (70) in the U of said fastening clamp (1) and an outer hook (56, 66) projecting inside of U and used to lock the holder (8) between the outer hook (56, 66) and the head (2). An assembly includes such a fastening clamp (1).
Patent WO-2015036663-A1 (WO)
Title: Ensemble comprenant un capotage de protection et une bouteille de gaz avec un dispositif indicateur de pression ou d'autonomie en position haute
Inventor: BAUNE EMMANUEL
IPC: F17C13/00
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution de gaz comprenant une bouteille de gaz (2), un bloc robinet (12) fixé sur la bouteille de gaz (2) et un capotage de protection (1) agencé autour dudit bloc robinet (12), ledit bloc robinet (12) comprenant un dispositif indicateur de pression, tel un manomètre,ou du contenu de la bouteille (4), tel un dispositif indicateur d'autonomie,et un volant rotatif (6), manœuvrable par un opérateur, contrôlant le débit de gaz, caractérisé en ce que le capotage de protection (1) comprend une première ouverture (11) aménagée au niveau de la partie supérieure (1a) du capotage de protection (1) et au sein de laquelle vient se loger le dispositif indicateur de pression ou du contenu de la bouteille (4). Utilisation d'un tel ensemble pour stocker ou distribuer un gaz ou mélange gazeux, en particulier un gaz ou mélange gazeux choisi parmi l'oxygène, air, N 2 O/O 2  He/O 2  et NO/azote.
Patent WO-2016055723-A1 (WO)
Title: Dispositif de nebulisation a tamis fixe
Inventor: VECELLIO LAURENT
IPC: B05B11/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente inventeurs concerne un ddispositif de nébulisation comprenant au moins un réservoir (6) apte à contenir un liquide, ledit réservoir (6) comportant une ouverture (O) sur sa surface extérieure pour le versement dudit liquide dans le réservoir (6), un tamis fixe (2) comprenant une pluralité de trous microscopiques et dont une face (2a), en contact avec le même liquide contenu dans le réservoir, est disposée en regard d'un dispositif piézo-électrique (1) qui est en contact avec le même liquide contenu dans le réservoir (6) de telle sorte que les vibrations du dispositif piézo-électrique (1) sont transmises au liquide forçant son passage à travers les trous du tamis (2) pour générer un aérosol, à partir d'une face dite d'émission (2b) du tamis. L'ouverture (O) du réservoir (6) pour son remplissage dans une position de fonctionnement dudit dispositif, est située au-dessus de la face (2a) du tamis disposée, de manière horizontale dans la position de fonctionnement, et en regard du dispositif piézo-électrique (1), afin de produire, dans ladite position de fonctionnement, un aérosol selon un axe de l'ordre de 30 degrés par rapport à la verticale, de haut en bas.
Patent WO-2016151218-A1 (WO)
Inventor: DECUGIS SÉBASTIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'authentification d'une pluralité de dispositifs esclaves (D1-D3) connectés à un dispositif maître (CPU), comprenant les étapes consistant à générer et envoyer par le dispositif maître un défi respectif (c1-c3) à chaque dispositif esclave; dans chaque dispositif esclave, générer une réponse (r1-r3) au défi respectif et la transmettre au dispositif maître; vérifier par le dispositif maître la réponse (r3) de l'un des dispositifs esclaves (D3); renvoyer par le dispositif maître les réponses restantes à des dispositifs esclaves respectifs différents de ceux ayant généré les réponses; et vérifier par chaque dispositif esclave (D2, D3) la réponse qui lui a été renvoyée par le dispositif maître et transmettre le résultat de la vérification au dispositif maître.
Patent WO-2016177981-A1 (WO)
Title: Système de fixation d'un panneau sur un longeron et structure porteuse le comprenant
Inventor: PRAT ALEXANDRE
IPC: F24J2/52
Filed: 2016-05-04
Abstract: Le système de fixation (3) d'au moins un panneau (1) sur une structure porteuse qui comporte au moins un longeron (5) s' étendant selon une première direction, le longeron comportant un rebord de prise (52) et une surface d'appui du panneau, comprend une bride (6), un crapaud (4) et un ensemble de serrage (7) liant la bride au crapaud agencés de sorte à prendre en sandwiche, lors d'un assemblage, le rebord de prise du longeron et le panneau en appui sur la surface d'appui du longeron, le crapaud comportant une première série de griffes s' étendant en saillie sensiblement parallèlement à un axe de l'ensemble de serrage en direction de la bride, les griffes étant destinées à coopérer, par griffage, avec le rebord de prise du longeron, lors d'un assemblage.
Patent WO-2017187047-A1 (WO)
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention concerne un collecteur (2) configuré pour assurer l'interface entre un refroidisseur (1) d'un moteur turbocompressé de véhicule automobile et une boîte d'acheminement d'air de suralimentation de ce moteur placée à l'entrée ou à la sortie de ce refroidisseur (1). Selon l'invention, le collecteur (2) comporte au moins une bretelle de renfort (23) placée dans le flux d'air circulant entre le refroidisseur (1) et la boîte d'acheminement d'air. L'invention s'étend également à un dispositif de refroidissement de l'air de suralimentation issu du dispositif de compression d'un moteur turbocompressé de véhicule automobile, dans lequel l'interface entre le refroidisseur (1) et l'une au moins des boîtes d'acheminement d'air est réalisée par un tel collecteur (2). Application aux véhicules automobiles.
Patent WO-2017207883-A1 (WO)
Title: Composition a base de polymere fluore greffe et son utilisation pour limiter la proliferation batcterienne
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: B32B27/32
Filed: 2017-05-04
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de polymère fluoré greffé et son utilisation pour limiter la prolifération bactérienne en milieu aqueux. L'invention a trait également à un corps creux, notamment un tuyau ou un tube composite, apte à contenir de l'eau en particulier de l'eau potable, dont la couche interne en contact avec l'eau consiste en ladite composition.
Patent WO-2019197731-A1 (WO)
Title: Pollution control of variable fields
Inventor: BUENDIA JOSE
IPC: H05K9/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: The invention relates to a method and a corresponding device which serve the functions of quantum electromagnetic self-control. The aim of the invention is to bring the lost energy of magnetic, electromagnetic, and electrical fields back to the heart of active operators of the main activity of combustion or other, such as the electrical energy of reproduced sound. The furtive, hyper-fast fields of the variable fields, denoted Dϕ/D T , are very strong next to variable charges and/or variable speeds of electrical operators and heat engines and are the main problem of NOX and CO/CO 2  pollution which strongly increases in these moments and is eradicated by the device. The variable energies Dϕ/D T   excite and self-supply the device with its captured/emitted piezoelectric properties.
Patent WO-2019115941-A1 (WO)
Title: Separateur de phases pour pile a combustible
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: B01D45/16
Filed: 2018-12-12
Abstract: L'invention concerne un séparateur de phases (1), comprenant : - des première et deuxième canalisations parallèles (21,22), reliées par une première jonction en épingle (41) configurée pour inverser un sens d'écoulement de fluide entre les première et deuxième canalisations (21,22), la première jonction (41) comportant, en partant de la première canalisation vers la deuxième canalisation, des premier et deuxième tronçons (411,412) dans la continuité l'un de l'autre, le premier tronçon présentant une section moyenne d'écoulement inférieure à celle de la première canalisation, le deuxième tronçon présentant une section moyenne d'écoulement supérieure à celle du premier tronçon; - une paroi de fond (10) s'étendant entre les première et deuxième canalisations (21,22) en passant par la première jonction (41); - un orifice d'évacuation de liquide (13).
Patent WO-2019175509-A1 (WO)
Inventor: SETTE DANIELE
IPC: D02G3/44
Filed: 2019-03-14
Abstract: L'invention porte sur un fil textile guipé (11) comprenant une âme principale (12) et au moins un premier fil de couverture primaire (13a) enroulé en spires autour de l'âme principale (12). Selon l'invention le premier fil de couverture primaire (13a) comprend au moins un élément filaire conducteur (3; 3a, 3b) relié électriquement à au moins une puce électronique (2). L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un tel fil.
Patent WO-2019229388-A1 (WO)
Title: Extended mobility tyre-wheel assembly
Inventor: GRECO MATHIEU
IPC: B29C73/16
Filed: 2019-05-29
Abstract: The invention relates to a mounted assembly for a vehicle, comprising a wheel, a tyre casing (1) and a device for measuring tyre pressure. The tyre casing takes the form of a torus that opens radially inward, with an inner wall and an outer wall, comprising a crown (2), two sidewalls (3) and two beads (4), a crown reinforcement (6) and a carcass reinforcement (7) anchored in the two beads and extending from the beads to the crown. The tyre casing comprises a layer of self-sealing product (11) opposite the crown. The layer of self-sealing product comprises: an unsaturated diene elastomer; between 30 and 90 phr of a hydrocarbon resin; a liquid plasticiser in a weight proportion of between 0 and 60 phr; and from 0 to less than 120 phr of a filler. The mounted assembly is characterised in that the tyre pressure measurement device is mounted on the wheel and the thickness of the layer of self-sealing product measures between 1.5 and 2.8 millimeters.
Patent WO-2020157433-A1 (WO)
Title: Huile de base lubrifiante synthetisee a partir d'esters de polyols et d'acides gras biosources
Inventor: LEBRUN STÉPHANIE
IPC: C10M105/38
Filed: 2020-01-29
Abstract: La présente invention concerne des esters d'au moins un polyol et d'un mélange d'acides gras comprenant au moins un acide gras saturé en C5-C12 et au moins un acide gras insaturé en C10-C12.
Patent WO-2021069813-A1 (WO)
Title: Acoustic attenuation panel for low-frequency waves
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: G10K11/168
Filed: 2020-09-30
Abstract: The present invention relates to an acoustic attenuation panel (40) comprising: - a perforated acoustic wall (42), - a first honeycomb structure (44) connected to the perforated wall (42) and having a plurality of acoustic cells (440) defined by peripheral partitions (445), - a second honeycomb structure (48) having a plurality of acoustic cells (480) defined by peripheral partitions (485), - a septum (46) which has a plurality of macro-perforations (460) and is positioned between the first honeycomb structure (44) and the second honeycomb structure (48), each acoustic cell (440) of the first honeycomb structure and each acoustic cell (480) of the at least second honeycomb structure (48) being arranged opposite a single perforation (460) of the septum (46).
Patent WO-2021094675-A1 (WO)
Title: Two-layer multi-strand cable having a sheathed inner layer and improved penetrability
Inventor: GIANETTI ALEXANDRE
IPC: D07B1/06
Filed: 2020-11-05
Abstract: The invention relates to a two-layer multi-strand cable (50) comprising: - an inner layer (CI) that has two layers (C1, C3) and consists of K≥1 inner strand(s) (TI), and an outer layer (CE) consisting of L>1 outer strands (TE) that have two plies (C1', C3 ') and are wound around the inner layer (CI) at a helix radius R2. The outer plies (C3, C3') of each inner and outer strand (TI, TE) are desaturated. The cable (50) is obtained by a method involving a step of manufacturing the sheathed inner layer (CIG) in which the inner layer (CI) is surrounded by an elastomer composition having a thickness G and then by an outer layer (CE), G being such that R2/Rt ranges from 1.02 to 1.25, with Rt being the helix radius of the theoretical outer layer (CET) obtained when the inner layer (CI) is in direct contact with the theoretical outer layer (CET), and a step (400) to bring the outer layer (CE) of the cable closer to the circle circumscribing the inner layer (CI) of the cable so that the ratio R2/Rt ranges from 1.00 to 1.10.
Patent WO-2022112728-A1 (WO)
Inventor: GENIN GUILLAUME
IPC: H02G15/064
Filed: 2021-11-30
Abstract: L'invention concerne une borne anti-déflagration (1) d'une terminaison (T) d'un câble (9) de transport électrique à haute tension, la borne définissant une enceinte étanche (8) autour de la terminaison, et étant pourvue d'un dispositif de décharge de pression interne (28) en cas de survenue d'une surtension dans la terminaison. La borne comporte un manchon (5) retenu à une platine supérieure (7) délimitant ensemble l'enceinte étanche en partie haute. La platine supérieure comporte un fourreau (12) solidaire du manchon, une plaque (18) et un moyen de fermeture (23, 24) pour retenir la plaque en contact étanche (22) avec le fourreau, tel que le dispositif de décharge de pression interne comporte une rondelle à épaulement (28) coopérant avec le moyen de fermeture et le fourreau.
Patent WO-2022229548-A1 (WO)
Title: Dispositif de mise en forme d'une preforme fibreuse pour la realisation d'une piece aubagee de turbomachine
Inventor: BLAISE MAXIME MARIE DÉSIRÉ
IPC: B29D99/00
Filed: 2022-04-22
Abstract: Dispositif (30) de mise en forme d'une préforme fibreuse d'une pièce aubagée (10) de turbomachine, ce dispositif comportant un moule (34) formé de plusieurs pièces imbriquées les unes dans les autres, ce moule définissant une cavité interne (32) pour enfermer intégralement ladite préforme, cette cavité (32) ayant deux zones de plateforme (Z2, Z3) et une zone de pale (ZZ1) s'étendant entre les deux zones de plateforme, caractérisé en ce que ledit moule (34) comprend au moins une coque inférieure (38), une coque supérieure (46), une coque latérale (40), et des coques d'extrémité (42, 44), et en ce que chacune des coques latérale (40) et d'extrémité (42, 44) comprend trois éléments, respectivement inférieur (40a, 42a, 44a), intermédiaire (40b, 42b, 44b) et supérieur (40c, 42c, 44c).
Patent WO-2023052721-A1 (WO)
Title: Interconnecteur pour empilement de cellules à oxydes solides de type soec/sofc comportant des éléments en relief différents
Inventor: DI IORIO STÉPHANE
IPC: H01M8/12
Filed: 2022-09-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est un interconnecteur pour un empilement à de cellules oxydes solides de type SOEC/SOFC, destiné à être agencé entre deux cellules électrochimiques adjacentes, caractérisé en ce qu'il comporte une face plane (P) sur laquelle sont formés au moins un premier groupe de premiers éléments identiques en relief (10a) et un deuxième groupe de deuxièmes éléments identiques en relief (10b), les premiers éléments en relief (10a) présentant des caractéristiques géométriques différentes par rapport aux deuxièmes éléments en relief (10b), la hauteur (H1) de chaque premier élément en relief (10a) étant différente de la hauteur (H2) de chaque deuxième élément en relief (10b), la largeur de contact (D1) de chaque premier élément en relief (10a) étant différente de la largeur de contact (D2) de chaque deuxième élément en relief (10b).
Patent WO-2023111427-A1 (WO)
Title: Piano numerique a stockage distant
Inventor: SOUDRE RAPHAËL
IPC: G10H1/00
Filed: 2022-12-09
Abstract: L'invention concerne un piano numérique (1) comprenant un clavier (7), un haut- parleur (17), un contrôleur (9) et une mémoire (3, 11). Le contrôleur (9) peut commander le piano numérique (1) selon un mode de jeu direct et un mode de jeu différé. Dans le mode de jeu direct, le contrôleur (9) commande le haut-parleur (17) avec un signal numérique généré à partir d'un signal de jeu musical du clavier (7), génère un fichier de jeu différé à partir du signal de jeu musical, et stocke le fichier de jeu différé dans une partie de stockage distante (3) de la mémoire (3, 11). Dans le mode de jeu différé, le contrôleur (9) reçoit un identifiant de fichier de jeu différé, récupère le fichier de jeu différé associé dans la mémoire (3, 11), et commande le haut-parleur (17) avec un signal numérique généré à partir du fichier de jeu différé associé.
Patent WO-2004062786-A1 (WO)
Title: Systeme de reaction catalysee utilisant un fluide supercritique
Inventor: COLE-HAMILTON DAVID JOHN
IPC: C07B61/00
Filed: 2004-01-12
Abstract: L'invention porte sur un système de réaction dans lequel le catalyseur de réaction est dissous ou en suspension dans un produit de réaction ou dans un mélange réactif/produit, mais de préférence pratiquement insoluble dans un fluide supercritique présent pour faciliter l'extraction du produit de réaction ou le transport et du substrat, et du produit de réaction. Le fluide supercritique est de préférence du CO2, et la réaction peut être une hydroformylation.
Patent WO-2004094666-A1 (WO)
Title: Essais de detection de mutations propres aux alleles
Inventor: AHMADIAN AFSHIN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2004-04-26
Abstract: L'invention porte sur une méthode de détection d'une base à une position prédéterminée dans une molécule d'acide nucléique. La méthode consiste: à exécuter des réactions enzymatiques de détection en utilisant des oligomères de détection spécifiques d'une base étant chacun spécifique d'une base particulière située à la position prédéterminée, puis à comparer lesdites réactions pour déterminer quelle base est présente à ladite position, un agent désactivateur de l'enzyme étant présent pendant la réaction enzymatique de détection. Dans les exécutions préférées, la réaction enzymatique de détection est une réaction d'extension par élongation d'oligomère, catalysée par exemple par polymérase ou ligase. L'invention porte également sur des méthodes d'exécution de ces essais en phase liquide et sur des microréseaux.
Patent WO-2005000016-A1 (WO)
Title: Dispositif perfectionne de collection de matieres fecales d'animaux
Inventor: KAAS ERIK
IPC: A01K23/00
Filed: 2004-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) repliable de collection de matières fécales d'animaux, comportant une partie poignée (2) et un support (6) de récipient qui supporte un récipient (8) comportant une surface (10) orientée vers le haut pour la réception d'un dépôt fécal (24). Ce dispositif (1) est de construction légère ; la poignée (2) et le support de récipient (6) présentent une résistance à peine suffisante pour supporter en porte à faux un récipient vide (8) pour permettre de manipuler ce dernier dans une position de réception de matières fécales au-dessous de l'anus d'un animal, mais présentant une résistance insuffisante pour supporter en porte à faux un récipient (8) rempli de matières fécales. Une fois vide le récipient (8) est supporté d'une manière uniforme autour du support (6) de récipient par une partie de bord (12). Lorsque le dispositif (1) chargé de matières fécales est suspendu, la partie de bord (12) glisse sur le support (6) de récipient pour se rassembler au-dessus des contenus du récipient (8). La partie poignée et le support de récipient sont de préférence gonflables.
Patent WO-2005012357-A1 (WO)
Inventor: MILMER JO
IPC: C12N15/12
Filed: 2004-07-30
Abstract: The present invention provides a method of regulating apoptosis in a cell and comprises targeting an abnormally or alternatively spliced mRNA, an abnormally or alternatively structured mRNA, or a product of either. The invention also provides a nucleotide construct with a nucleotide sequence that is homologous to mRNA transcribed from an abnormally spliced gene and a pharmaceutical composition comprising the nucleotide construct in association with a pharmaceutically acceptable carrier.