baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2869335-A1 (FR)
Title: Concrete block for erecting e.g. partition, has base surmounted symmetrically by vertical arm of thickness identical to thickness of base and of length lesser than length of base to form T shaped unit
Inventor: ZERRAD ROBERT
IPC: E04C1/00
Filed: 2004-04-26
Abstract: The block (1) has a horizontal base (2) of parallelepiped shape. The base is surmounted symmetrically by a vertical arm (3) of thickness identical to the thickness of the base and of length lesser than the length of the base to form a T shaped unit. The arm of the unit in a row (A) is fitted between two vertical arms of two reversed identical units of a successive row (B). An independent claim is also included for a method for erecting a wall or a partition from construction blocks.
Patent FR-2876975-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de controle des structures tourbillonnaires de sillage apparaissant aux parois des vehicules automobiles
Inventor: GILLIERON PATRICK
IPC: F15D1/10
Filed: 2004-10-25
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif de contrôle des structures tourbillonnaires de sillage (22), qui apparaissant aux parois des véhicules automobiles en mouvement dans l'air. Lesdites structures tourbillonnaires s'étendent autour d'un axe longitudinal (28) qui longe une paroi et lesdites structures tourbillonnaires définissant à la paroi, une ligne de décollement dans une zone de décollement (32) et une ligne d'attachement (34) dans une zone d'attachement (36). L'air en mouvement s'éloigne de ladite zone de décollement (32) en tournant autour dudit axe longitudinal (28) pour affluer dans ladite zone d'attachement (36) ; le dispositif comprend : des moyens pour aspirer l'air affluant le long de la ligne d'attachement (34) ; et, des moyen pour refouler de l'air de façon à accélérer la vitesse de rotation de l'air en mouvement et de façon à provoquer l'éclatement desdites structures tourbillonnaires (22).
Patent FR-2878524-A1 (FR)
Title: New arylpiperazine derivatives, useful to prevent and/or treat neuropsychiatric disorders e.g. disorders of drug dependence, sexual disorders and motor disturbance, are dopamine D3 receptor ligands
Inventor: CAPET MARC
IPC: A61P25/16
Filed: 2004-12-01
Abstract: Arylpiperazine derivatives (I) are new. Arylpiperazine derivatives of formula (I) and their stereoisomers, mixtures, tautomers, hydrates, solvates, salts and esters are new. a = 5 or 6; b-d = 1 or 2; R 1-R 4= H, halo, OH, alkyl, fluoroalkyl, polyfluoroalkyl, (polyfluoro)alkoxy, (polyfluoro)alkylsulfanyl, CN, OS(O) m-alkyl, NRR a, C(O)OR, C(O)R, C(O)NRR a, C(OH)RR a, alkylene-C(OH)RR a, alkylene-C(O)OR, alkylene-C(O)R, alkylene-C(O)NRR aor alkylene-NRR a; or two adjacent groups R 1-R 4= heterocycle (optionally unsaturated and/or fused with phenyl); R 5-R 9= H, OH, alkyl, fluoroalkyl, polyfluoroalkyl, (polyfluoro)alkoxy, (polyfluoro)alkylsulfanyl, CN, NRR a, C(O)OR, C(O)R or C(O)NRR a; or two adjacent groups R 5-R 9= heterocycle (optionally unsaturated and/or fused with phenyl); R, R a= H or alkyl; or RR a= (oxa)polymethylene; and m = 0-2. Independent claims are also included for preparation of (I). [Image] ACTIVITY : Neuroleptic; Antidote; Endocrine-Gen.; Vasotropic; CNS-Gen.; Muscular-Gen.; Antiparkinsonian; Antidepressant; Antiaddictive; Antialcoholic; Antismoking; Antiinfertility. MECHANISM OF ACTION : Dopamine D3 receptor ligand. The ability of (I) to bind with dopamine D3 receptor was tested on human cells. The results showed that 1-(5-methoxyisoindolin-2-yl)-6-[4-(3-trifluoromethylphenyl)piperazin-1-yl]hexan-1-one exhibited an inhibition constant of 0.9 nM.
Patent FR-2866215-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D29/00
Filed: 2004-02-17
Abstract: - La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit (V), notamment sur les ongles, comportant :- un faisceau de poils comportant au moins deux sortes de poils et/ou des poils de section transversale non circulaire et/ou des poils non rectilignes,- une tige supportant le faisceau de poils,- une gaine ménageant avec la tige, sur au moins une partie de sa longueur, un espace permettant de constituer une réserve de produit.
Patent FR-2868540-A1 (FR)
Title: Procede de signalisation de lecture d'informations destinees a un vehicule, et dispositifs pour sa mise en oeuvre
Inventor: GAUTREAU ANDRE
IPC: G01P3/64
Filed: 2004-03-30
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de signalisation et de lecture d'au moins une information destinée à un véhicule circulant sur une voie au niveau de laquelle sont rapportées au moins deux marques (C1, C2) dont l'écartement D est fonction d'une information à transmettre au véhicule caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :- déterminer la durée T entre le temps de passage au dessus d'une des marques de deux points (L1, L2) solidaires du véhicule séparés d'une distance d selon le sens d'avancement du véhicule,- calculer la vitesse Vr du véhicule, Vr étant égale à d/T,- déterminer la durée T entre le temps de passage au dessus de la première marque et le temps de passage au dessus de la seconde marque d'un point solidaire du véhicule,- déterminer l'information transmise en calculant D=Vr x T' .
Patent FR-2870121-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un copolymere bloc specifique.
Inventor: MOUGIN NATHALIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2004-05-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable :- au moins une phase aqueuse,- au moins un conservateur, et- au moins un copolymère bloc de type ROD-COIL comprenant au moins une structure bloc polymérique à conformation variable dite COIL liée de manière covalente à au moins une structure bloc polymérique à conformation limitée dite ROD.
Patent FR-2872555-A1 (FR)
Title: Circuit de pompage a vide et machine de traitement de recipients equipee de ce circuit
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: F04B53/10
Filed: 2004-06-30
Abstract: L'invention concerne un circuit de pompage à vide comportant :- une chambre supérieure (34) et une chambre inférieure (36) qui communiquent par un orifice (38) de raccordement,- et comportant une soupape (40) munie d'une tige guidée en coulissement suivant un axe (A1) vertical pour fermer l'orifice (38) de raccordement,caractérisé en ce que la tige (48) de soupape est pourvue d'un tronçon formant un piston (52) qui constitue la paroi supérieure mobile d'une chambre de commande (54) communicant avec la chambre supérieure (34), le piston (52) comportant une face supérieure (56) soumise à la pression de l'air atmosphérique et une face inférieure (58) soumise à la pression régnant dans la chambre de commande (54).L'invention propose aussi une machine équipée de ce circuit de pompage.
Patent FR-2882090-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation a rideau enrouleur manuel et multi position
Inventor: ALBERT JEAN PAUL
IPC: B60J1/20
Filed: 2005-02-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'occultation 1 comportant au moins une toile 10, 20 dont deux extrémités opposées sont respectivement solidaires d'un tube d'enroulement 30, 40 mobile en rotation axiale et d'une barre de tirage 50, 60 mobile en coulissement entre deux rails de guidage 70, chaque tube d'enroulement 30, 40 étant entraîné en rotation axiale dans le sens d'enroulement de la toile 10, 20.L'invention est remarquable en ce que chaque extrémité 51, 61 de barre de tirage 50, 60 comporte un patin de friction 52, 62, en ce que chaque barre de tirage 50, 60 est mobile en rotation axiale par rapport aux rails de guidage 70, et en ce que chaque extrémité 51, 61 de barre de tirage 50, 60 comporte en outre un moyen de rappel élastique 53, 63 qui est apte à l'entraîner en rotation axiale jusqu'à la position de verrouillage.
Patent FR-2883795-A1 (FR)
Title: Sheet material shaping press, e.g. for locally-deformable keyboard panels, has sheet support movable between inactive and active positions
Inventor: SORLIN STEPHANE
IPC: H01H13/705
Filed: 2005-03-31
Abstract: The press (1), designed for shaping locally-deformable plastic sheet materials and consisting of a frame (10) with one plate (11) supporting a rigid shaping tool and a second plate (13) to support the deformable sheet material, has the second plate able to move between an inactive position in which it is disengaged from the frame and with the sheet material positioned horizontally on the support, and an active position in which the tool support plate makes contact with the sheet material. The movement from one position to the other is made by the sheet supporting plate moving transversely relative to the machine's vertical axis (X-X') on a slider (14).
Patent FR-2884979-A1 (FR)
Title: Alternateur comprenant un roulement a bride de fixation
Inventor: PERILLAT JAMES
IPC: H02K5/173
Filed: 2005-04-22
Abstract: L'invention concerne une machine électrique, notamment un alternateur, comprenant un carter (1) logeant un stator (2) dans lequel un rotor (3) est monté en rotation au moyen d'un roulement dont la bague extérieure (6) est solidaire du carter (1) et la bague intérieure (7) est solidaire du rotor (3), ladite machine comprenant un moyen de transmission d'un couple mécanique (5) qui est solidarisé au rotor (3) à l'extérieur du carter (1), dans laquelle la bague extérieure (6) comprend une bride radiale (9), ladite bride étant pourvue d'un moyen de fixation de la bague au carter (1).
Patent FR-2890489-A1 (FR)
Inventor: HEBRAS XAVIER
IPC: H01L21/265
Filed: 2005-09-08
Abstract: The present invention relates to a method of fabricating a semiconductor-on-insulator-type heterostructure that includes at least one insulating layer interposed between a receiver substrate of semiconductor material and an active layer derived from a donor substrate of semiconductor material. The method includes the steps of bonding and active layer transfer. Prior to bonding, an atomic species which is identical or isoelectric with the insulating layer material is implanted in the insulating layer. The implantation forms a trapping layer, which can retain gaseous species present in the various interfaces of the heterostructure, thereby limiting formation of defects on the surface of the active layer.
Patent FR-2894485-A1 (FR)
Title: Salty or acid organic liquid e.g. bile, absorption and drug diffusion improving device for e.g. medical usage, has super absorbing gelling and EVA type thermoplastic sticky powders whose cohesion with chemical base is made by thermal weld
Inventor: GUETTA PATRICK ROGER
IPC: A61L15/16
Filed: 2005-12-12
Abstract: The device has a hypoallergenic non woven fabric (1) creating a protective barrier for diffusions of excess of liquids from a super absorbing gelling powder (2) that solidifies organic liquids into an elastic and gelatinous substance mixed with a chemical base (5). An EVA type thermoplastic sticky powder (3) maintains the particles of the powder (2) for their action on organic liquids. A hypoallergenic adhesive device (4) adheres the improving device to the skin. The cohesion between the powders and the base is obtained by a thermal weld (6) on a circumference (7) of the fabric.
Patent FR-2887880-A1 (FR)
Title: Nouvelles para-phenylenediamines doubles reliees par un groupe aromatique et utilisation en coloration
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07C211/51
Filed: 2005-06-29
Abstract: La présente demande concerne une nouvelle famille de para-phénylènediamines doubles reliées par un bras de liaison comportant un groupement aromatique et leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques.Ces nouvelles para-phénylènediamines doubles de formule (I) sont utiles en tant que base d'oxydation pour la teinture des fibres kératiniques.
Patent FR-2891746-A1 (FR)
Title: Matrice poreuse biocompatible et biodegradable notamment utile pour la construction cellulaire
Inventor: CASELLAS DANIEL
IPC: A61L27/14
Filed: 2005-10-11
Abstract: La présente invention vise à titre principal une matrice poreuse biocompatible et biodégradable, caractérisée en ce qu'elle est formée d'un copolymère séquencé tribloc répondant à la formule (I) : dans laquelle :G est un bloc linéaire hydrophile, non hydroxylé, et X et Y représentent respectivement un bloc polyester linéaire hydrophobe.Elle vise en outre l'utilisation de ladite matrice dans le domaine de la reconstruction des tissus de revêtement après perte de substance ou à celui des pansements bioactifs.
Patent FR-2896228-A1 (FR)
Inventor: BARBARA OLIVIER
IPC: B64D15/04
Filed: 2006-01-16
Abstract: According to the invention, on at least one of the faces (1E, 1I) of said leading edge (1), forward of the partition (3), an action is exerted on the fluid flow (EF) so as to cause the latter to switch from the laminar state (EFL) to the turbulent state (EFT) in order to increase the thermal exchanges and minimize the thermal stresses on said leading edge.
Patent FR-2897944-A1 (FR)
Title: Tachometer calibrating method for windscreen wiper, involves calculating correction coefficient of tachometer, where coefficient represents difference between nominal value and real value of shifting angle
Inventor: SOLEILHAC MICHEL
IPC: G01P21/02
Filed: 2006-02-27
Abstract: The method involves rotating a magnetic ring (12) at a constant rotation speed, and measuring a time taken by the ring for carrying out a complete turn around its main axis (A). Another time taken by the ring for turning at an angle equal to a shifting angle between magnetic sensors (16, 18) e.g. hall effect sensors, is measured. A correction coefficient of a tachometer (10) is calculated based on measured time, where the coefficient represents a difference between a nominal value (beta) and real value (alpha) of the shifting angle.
Patent FR-2898063-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface pour une planche de glisse
Inventor: SCHARY PHILIPPE
IPC: A63C5/06
Filed: 2006-03-02
Abstract: Dispositif d'interface entre au moins un élément de retenue (2, 3) d'une chaussure et une planche de glisse (1) comportant : une branche latérale droite (151, 152) comportant une surface inférieure susceptible d'être placée sur ladite planche de glisse; une branche latérale gauche (161, 162) disposée parallèlement à ladite branche latérale droite et comportant une surface inférieure susceptible d'être placée sur ladite planche de glisse; ladite branche latérale droite et ladite branche latérale gauche servant à supporter et à fixer ledit au moins un élément de retenue sur la planche de glisse; et comportant un pont (231, 232) disposé entre ladite branche latérale droite et ladite branche latérale gauche. Ledit pont (231, 232) est plus élevé que ladite surface inférieure de ladite branche latérale droite.
Patent FR-2901160-A1 (FR)
Inventor: LAMBERT CLAUDE
IPC: B07B13/00
Filed: 2006-05-22
Abstract: The recycling method according to the invention involves, when manufacturing the objects (12), a preliminary phase of selectively labelling the objects (12), the parts of the objects and/or the components of the objects that include the materials to be recycled, and a phase of concentrating the recyclable materials involving grinding the objects (12) down into particles (15), remotely detecting the labels that may be borne by each of the particles, extracting those parts (26) in which a label has been detected and directing them to a storage area (27) specific to said label.
Patent FR-2886461-A1 (FR)
Title: Organic electroluminescent device for e.g. camcorder, has gate line and data line arranged on substrate, and non-emitting regions irregularly formed in each of sub pixels, where regions include switching unit
Inventor: HONG SOON KWANG
IPC: H01L51/52
Filed: 2006-05-31
Abstract: The device has a gate line (101) and a data line (102) crossly arranged on a substrate for defining red, green and blue sub pixels of a pixel, where the sub pixels are arranged in a vertical direction. Non-emitting regions (X) are irregularly formed in each of the sub pixels, where the regions include a switching unit and a driving unit. An emitting region is formed in each of the sub pixels, where the emitting region includes a pixel electrode that is connected to the driving unit. A power line is formed to contact a source electrode of the driving unit. An independent claim is also included for a method of fabricating an organic electroluminescent device.
Patent FR-2908338-A1 (FR)
Title: Orbital machining e.g. grinding, tool for welding joint's outer surface in reactor building, has mobile plate including contacts formed by trolley co-operating with collector, and pneumatic supply unit to maintain machining unit on wall
Inventor: GUIGON JEAN PAUL
IPC: B23Q1/25
Filed: 2006-11-09
Abstract: The tool (20) has a fixed annular plate (30) co-axially mounted on a universal orbital tool support and with an annular electric collector (35) at its periphery. A rotary mobile annular plate (50) is rotatable with respect to the fixed plate via grooved rollers (34). The mobile plate has electrical contacts formed by a trolley (55) co-operating with the collector, and an actuating unit to rotatably actuate the mobile plate. The mobile plate has a machining unit (70) to machine a rotary metallic wall, and a pneumatic supply unit (80) to apply and maintain the machining unit on the wall.
Patent FR-2908598-A1 (FR)
Title: Producing portions of a food product, especially sausages, comprises producing a string of the food product, arranging the string so that one end hangs free and vertical, and cutting the hanging part
Inventor: LE PAIH JACQUES
IPC: A23L13/60
Filed: 2006-11-17
Abstract: Producing portions of a food product comprises producing a string of the food product, arranging the string so that one end hangs free and vertical, and cutting the hanging part to form portions that separate from the string under gravity. An independent claim is also included for apparatus for carrying out the above process, comprising means for performing the above operations.
Patent FR-2909376-A1 (FR)
Title: Procedes de preparation de la desmethulsertraline ou d'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables
Inventor: BALAVOINE FABRICE
IPC: C07C49/697
Filed: 2006-11-30
Abstract: L'invention concerne des procédés de préparation de la desméthylsertraline, ou d'un des ses sels pharmaceutiquement acceptables, à partir de la (+/-) sertralone ou à partir d'un mélange cis/trans ou cis de la 4-(3,4-dichlorophényl)-1,2,3,4-tétrahydro-1 -naphthylamine.
Patent FR-2896730-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de position d'occupant d'un siege de vehicule
Inventor: PERIOT STEPHANIE
IPC: B60N2/00
Filed: 2006-01-30
Abstract: - Le procédé comporte les étapes suivantes :- a) on mesure les efforts appliqués par l'occupant sur le siège en plusieurs emplacements de mesure (D, R, S, G) du siège (1),- b) on corrèle les valeurs mesurées desdits efforts, et- c) on compare les valeurs mesurées à des valeurs de référence, qui sont obtenues en mesurant les efforts appliqués auxdits emplacements de mesure (D, R, S, G) lorsque l'occupant est en position nominale sur le siège (1) du véhicule,- d) et on effectue une calibration des mesures « siège vide », afin de contrôler les variations dues à des paramètres influents.- Systèmes de sécurité des véhicules automobiles. Systèmes de réglage des prestations de confort des véhicules automobiles.
Patent FR-2901233-A1 (FR)
Title: Vehicule sur roue, procede d'attelage, procede de desattelage, procede de gestion de ces vehicules et train de vehicules resultant
Inventor: FRANCHINEAU JEAN LAURENT
IPC: B60D1/07
Filed: 2006-05-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100; 200) autonome sur roue muni d'une cabine de pilotage (16) et d'un espace de transport (18) de passagers et/ou d'objets, un procédé d'attelage, un procédé de désattelage et un procédé de gestion de ces véhicules, ainsi que le train de véhicules résultant.De façon caractéristique, ce véhicule comporte au moins un essieu avant (12) directeur, un système d'attelage (22) escamotable comprenant une première partie (221) située à l'avant du véhicule (100; 200) et une deuxième partie (222) située à l'arrière du véhicule (100; 200), la première partie (221) d'un véhicule (100; 200) étant apte à coopérer avec la deuxième partie (222) d'un autre véhicule (100; 200), lorsque le système d'attelage (22) est sorti, afin de relier les véhicules (100; 200) en formant entre eux un attelage, et des moyens de protection dudit attelage.Application à des autobus.
Patent FR-2902606-A1 (FR)
Title: Procede de bridage industriel d'une volaille et le dispositif de mise en oeuvre
Inventor: PAYA DENIS
IPC: A22C21/00
Filed: 2006-06-22
Abstract: Le dispositif comprend :- un support ouvert (S) apte à recevoir en appui dorsal une volaille ;- un organe préhenseur et écarteur (6) apte à amener un lien élastique (5) sous forme d'une boucle, autour du support et de la volaille ;- une pince (P) assujettie à des moyens de commande pour être déplacée selon les trois axes X - Y - Z, afin de successivement :▪ étirer vers le haut le lien élastique (5) par rapport au support (S) ;▪ soumettre le lien (5) à un mouvement de pivotement, de manière à croiser ses brins sensiblement sous forme d'un huit ;▪ positionner le lien au-dessus du portail au niveau du bréchet ;▪ rabaisser le lien pour sa mise en place autour du coffre et des ailes ;- un moyen (4) pour pousser le lien (5) au niveau du dos de la volaille et provoquer, d'une manière concomitante, son éjection.
Patent FR-2905812-A1 (FR)
Inventor: LEVY THOMAS
IPC: H04L12/56
Filed: 2006-09-08
Abstract: The method involves transmitting signaling messages (fs) passing through network address translation equipments (NAT1, NAT2), and exchanging physical addresses of calling and called communication clients (C1, C2) for establishing a communication session (fm). The client (C1) provides a parameter e.g. header, representative of implementation of a network address translation traversal solution of the clients, within the message. Network equipments of a telecommunication network do not implement a clear traversal solution of the translation equipments, during the presence of the parameter. Independent claims are also included for the following: (1) a communication client comprising a transmitting unit (2) a telecommunication network comprising a network equipment (3) a computer program comprising a set of instructions to perform a method for establishing a communication session between calling and called communication clients.
Patent FR-2911164-A1 (FR)
Title: Handling door for industrial building, has apron or flexible curtain, whose controlled opening passages ensure air flow when external pressure exerted on apron or flexible curtain becomes high
Inventor: PANSERI ANNE SOPHIE
IPC: E06B7/02
Filed: 2007-01-10
Abstract: The door (1) has guiding devices (8) forming slide, and arranged on vertical and opposite posts (2, 3) for guiding an apron or flexible curtain (5), which has cross bars (7) and a drive shaft or pulley (4) inside bushings (6). The pulley ensures displacement of the apron between opening and closed positions. The curtain comprises controlled opening passages ensuring air flow (EA) when an external pressure exerted on the apron becomes high. A flexible shutter is connected to the curtain by a Velcro(RTM: hook-and-loop fasteners) type temporary and re-adjustable connection.
Patent FR-2912062-A1 (FR)
Title: Flow deviator for nasal secretion removing apparatus, has transversal wall arranged in tubular body and connected to one of components such as nozzle, base or body, of apparatus in permanent or temporary manner
Inventor: EXBRAYAT ELIANE MARINNETTE
IPC: A61M1/00
Filed: 2007-02-05
Abstract: The deviator has a transversal wall arranged in a tubular body (2) and an upstream of a tubular finger (9), where the wall and a peripheral annular passage canal (21) for mucosity are provided with the body. The wall is connected to one of components such as nozzle (3), base (4) or body, of a nasal secretion removing apparatus in a permanent or temporary manner. The base component of the deviator is separated from the body and is provided with a connection unit (5) that is connected with a flexible aspiration tube (6).