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Patent FR-3091563-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité amélioré de plateforme inter-aubes
Inventor: GIRARD THIBAUT DOMINIQUE AUGUSTIN
IPC: F04D29/32
Filed: 2019-01-04
Abstract: Joint d’étanchéité amélioré de plateforme inter-aubes Joint d’étanchéité (10) pour une plateforme inter-aubes destiné à s’étendre circonférentiellement autour d’un axe et être monté entre deux extrémités axiales de la plateforme inter-aube, comprenant une première partie (10a) en contact avec une première aube adjacente à une première extrémité circonférentielle de la plateforme, et une deuxième partie (10b) en contact avec une deuxième aube adjacente à une deuxième extrémité circonférentielle de la plateforme, la première partie (10a) et la deuxième partie (10b) du joint d’étanchéité (10) étant liées l’une à l’autre de manière à ce qu’un déplacement dans la direction circonférentielle de l’une des deux parties (10a, 10b) du joint d’étanchéité (10) entraîne un déplacement de l’autre partie (10a, 10b) du joint d’étanchéité (10) dans la même direction, lorsque les deux parties (10a, 10b) du joint d’étanchéité (10) sont liées l’une à l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 4A.
Patent FR-3092217-A1 (FR)
Title: Communications NFC et UWB
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04L45/60
Filed: 2019-01-30
Abstract: Communications NFC et UWB
    La présente description concerne un procédé et dispositif de gestion d’échanges entre un module de communication ultra large bande (5) et un élément sécurisé (7), dans lequel lesdits échanges transitent par un routeur de communication en champ proche (3).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095404-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de communication, appareil de surveillance, installation de supervision, procédé de communication et programme d’ordinateur associés
Inventor: NGUYEN KIEN CUONG
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-04-25
Abstract: Dispositif électronique de communication, appareil de surveillance, installation de supervision, procédé de communication et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique de communication (30) est propre à être relié à un capteur (28) et destiné à être installé en voirie ou à bord d’un véhicule (12). Il comprend un module de détermination (50) configuré pour déterminer une liste de suivi pour au moins un élément de trafic (48) détecté via le capteur (28), chaque liste de suivi comportant plusieurs éléments d’information, l’élément de trafic (48) étant situé à l’intérieur d’une zone géographique couverte par le capteur (28) ; un module de calcul (52) configuré pour calculer, en fonction d’au moins une liste de suivi déterminée, une consigne de limitation de mouvement pour chaque véhicule (12) se trouvant dans la zone géographique ; et un module d’émission (54) configuré pour émettre la ou les consignes de limitation calculées à un équipement électronique de supervision (16) via une liaison de données (18, 20). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097865-A1 (FR)
Title: Copolymère et composition de liant hydraulique
Inventor: MAGNY BENOÎT
IPC: C08F220/28
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention concerne un copolymère obtenu par une réaction de polymérisation mettant en œuvre un monomère anionique et deux monomères polyéthoxylés. L’invention concerne également une composition comprenant ce copolymère ainsi qu’un procédé pour sa préparation et son utilisation comme agent superplastifiant d’une composition de liant hydraulique.
Patent FR-3096490-A1 (FR)
Title: Procédé itératif et dispositif de détection d’une zone approximative occupée par le code informatique d’un noyau d’un système d’exploitation dans une mémoire
Inventor: HEBBAL YACINE
IPC: G06F21/14
Filed: 2019-06-28
Abstract: Procédé itératif et dispositif de détection d’une zone approximative occupée par le code informatique d’un noyau d’un système d’exploitation dans une mémoire Ce procédé vise à détecter une zone approximative (ZIC) occupée par le code informatique d’un noyau (12) d’un système d’exploitation dans une mémoire, ladite zone (ZIC) comportant une ou plusieurs plages (ZC). Il comporte :- un procédé itératif comportant :- la détection (E10) d’au moins une adresse cible (@RIk, @FSj) dans la mémoire ;- la détermination (E30) d’une première zone (Z1) délimitée par deux de ces adresses cibles (@Cmin, @Cmax);- le désassemblage (E40) de ces zones (Z1, Z2) au moins en partie déterminée (E30, E70) au cours de l’itération précédente ;- la détection d’adresse cibles (@Ci) pointées dans les zones désassemblées (Z1, Z2); et- une étape (E90) de recherche d’une plage de mémoire complémentaire (MC) démarrant après la deuxième adresse cible obtenue à la dernière itération et ne comportant que du code informatique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098097-A1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement d’un tiroir comprenant des moyens de compensation d’un arc-boutement
Inventor: POREZ MATHIEU
IPC: A47B96/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: Titre : Dispositif de déplacement d’un tiroir comprenant des moyens de compensation d’un arc-boutement L’invention concerne un dispositif de déplacement (6) d’un tiroir (5) entre une position rentrée dans un logement (24) et une position escamotée du logement (24), le dispositif de déplacement (6) comprenant :- un support fixe (7) pourvu d’un premier rail (8) et d’un deuxième rail (9) ;- un premier chariot (10a) et un deuxième chariot (10b) solidaires du tiroir (5) ;caractérisé en ce que le dispositif de déplacement (6) comprend également des moyens de compensation (11) d’un arc-boutement du tiroir (5) sur le premier rail (8) et le deuxième rail (9), comprenant :- une tige (111) portant un premier pignon (112) et un deuxième pignon (113) ;- une première crémaillère (114) et une deuxième crémaillère (115) solidaires respectivement du premier chariot (10a) et du deuxième chariot (10b), et coopérant avec le premier pignon (112) et le deuxième pignon (113). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101875-A1 (FR)
Title: Analogue fluorescent de la vancomycine
Inventor: GAIN PHILIPPE
IPC: G01N33/569
Filed: 2019-10-10
Abstract: La présente invention concerne un nouvel analogue fluorescent de la vancomycine et son utilisation pour la détection de bactéries Gram+, en particulier dans une méthode de diagnostic rapide pour identifier la présence de bactéries Gram+ in vivo, par exemple des kératites infectieuses, ou encore in vitro sur des fluides ou tissus prélevés sur un sujet, humain ou animal.
Patent FR-3102343-A1 (FR)
Title: le Collant-culotte
Inventor: JOURDAN LÉNA
IPC: A41B9/08
Filed: 2019-10-25
Abstract: Collant-culotte qui combine ces deux produits pour un maintiens sans faille et doté d’une forte résistance
Patent FR-3105869-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour activer l’accès à un véhicule stationné dans un lieu non couvert par un réseau de données
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G08G1/123
Filed: 2019-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé pour activer l’accès à un véhicule au sein d’un parc de véhicules stationnés dans un lieu de stationnement non couvert par un réseau de données, comprenant les étapes suivantes :- émission d’un signal d’activation depuis un équipement informatique d’un utilisateur, laquelle émission est réalisée via une liaison sans fil de courte portée dans le lieu de stationnement,- réception du signal d’activation par des équipements informatiques embarqués d’une pluralité de véhicules du parc de véhicules,- mise en œuvre d’un processus informatique logique conduisant à l’élection d’au moins un véhicule parmi la pluralité de véhicules,- identification du véhicule élu :-- par l’émission, depuis le véhicule élu, d’une information de localisation dudit véhicule, et/ou-- par la transmission d’une ou plusieurs données d’identification du véhicule élu à l’équipement utilisateur, depuis l’équipement embarqué d’un véhicule de la pluralité de véhicules, laquelle transmission est réalisée via une liaison sans fil de courte portée dans le lieu de stationnement,- transmission d’une autorisation d’accès à l’équipement embarqué du véhicule élu, depuis l’équipement utilisateur, laquelle transmission est réalisée via une liaison sans fil de courte portée dans le lieu de stationnement,- activation de l’accès au véhicule élu suite à la réception de l’autorisation d’accès par l’équipement embarqué dudit véhicule.
Patent FR-3091890-A1 (FR)
Title: Agencement de poignée de porte pour une porte de véhicule
Inventor: FELS SIMON
IPC: E05B85/16
Filed: 2020-01-07
Abstract: Agencement de poignée de porte pour une porte de véhicule La présente invention concerne un agencement de poignée de porte (1) pour une porte de véhicule, comprenant - un premier levier de poignée (2) et - un premier axe de pivotement (5) autour duquel le premier levier de poignée (2) peut pivoter dans un premier sens de rotation d'une position de non utilisation dans une position d'utilisation, l'agencement présentant un deuxième levier de poignée (3) ainsi qu'un deuxième axe de pivotement (6) autour duquel le deuxième levier de poignée (3) peut pivoter dans un deuxième sens de rotation d'une position de non utilisation dans une position d'utilisation, le deuxième sens de rotation étant opposé au premier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106245-A1 (FR)
Title: Procédé d’émission et de réception d’un message comportant un identifiant chiffré du dispositif émetteur
Inventor: EUCHNER FLORIAN
IPC: H04L9/14
Filed: 2020-01-09
Abstract: Dans un système de communication numérique, l’invention permet de chiffrer, avec un protocole de chiffrement (40) à clé symétrique, l’identifiant (30) d’un dispositif émetteur (10) contenu dans un message émis à destination d’un dispositif récepteur (20). L’identifiant (30) est découpé en un nombre entier P de parties (32) au moins égal à deux. Les parties (32) sont ordonnées et associées respectivement avec des rangs variant entre un et P. Pour au moins une partie (32) de rang supérieur ou égal à deux, une clé de chiffrement (41) est déterminée en fonction des parties de rang précédent, et ladite partie (32) est chiffrée avec la clé de chiffrement ainsi déterminée. Un identifiant chiffré (31) est alors déterminé à partir de la ou des parties chiffrées (33) ainsi obtenues. Le message à émettre est alors formé à partir de l’identifiant chiffré (31) ainsi déterminé, puis émis à destination du dispositif récepteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3107429-A1 (FR)
Title: Moule avec recipients amovibles a prehension facilite et son support
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: A21B3/13
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention a pour objet un moule destiné à la préparation d’aliment, notamment des pâtisseries, comprenant un support comprenant une structure de réception, des rehausseurs et au moins une ouverture traversante présentant un bord ; au moins un récipient amovible de hauteur h destiné à être inséré dans l’ouverture, le récipient comprenant une paroi de fond et une paroi latérale s’étendant à partir de la paroi de fond, la paroi latérale et la paroi de fond formant une cavité de retenue des aliments, chaque récipient présente sur sa paroi latérale ; une zone supérieure de préhension ne pouvant traverser l’ouverture et présentant une hauteur h1 ; une ligne annulaire de coopération où le récipient coopère avec le bord de l’ouverture afin d’appuyer le récipient sur le bord ; et une zone inférieure de stabilité capable de traverser l’ouverture et présentant une hauteur h2 ; la hauteur h1 représente au moins 25% de la hauteur h du récipient et n’excède pas 45% de la hauteur h du récipient ; la ligne annulaire de coopération délimite la jonction entre les zones supérieure et inférieure ; et l’aire de l’ouverture traversante est égale à l’aire de la section transversale du récipient au niveau de la ligne annulaire de coopération. Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3109481-A1 (FR)
Title: Motoréducteur compact
Inventor: FOUCAUT ANTOINE
IPC: H02K5/00
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique présentant un ensemble statorique bobiné cylindrique formant un espace intérieur libre et un ensemble rotorique guidé à l’intérieur dudit espace intérieur (6), ledit réducteur étant à l’intérieur d’un boîtier solidaire dudit ensemble statorique et présentant un ensemble d’engrenages mobiles, la sortie desdits engrenages mobiles étant solidaire d’un arbre de sortie de mouvement, l’élément d’entrée desdits engrenages mobiles étant entrainé par ledit ensemble rotorique se prolongeant à l’intérieur dudit boîtier , ledit motoréducteur comprenant un élément de guidage dudit arbre de sortie , ledit arbre de sortie étant prolongé à l’intérieur dudit moteur jusqu’à un élément de guidage situé au moins en partie à l’intérieur dudit ensemble statorique présentant ledit ensemble rotorique qui est guidé par un moyen de guidage positionné entre la surface intérieure de l’ensemble rotorique et une surface dudit arbre de sortie.     Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3110780-A1 (FR)
Title: Système de connexion pour l’échange de signaux électriques à connecteurs symétriques magnétiques.
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H01R12/70
Filed: 2020-05-20
Abstract: Système de connexion pour l’échange de signaux électriques, comprenant un premier connecteur symétrique (1a), et un deuxième connecteur symétrique (1b), chaque connecteur symétrique (1a,1b) comprenant au moins un noyau magnétique (8a,8b) muni d’au moins une spire, les connecteurs symétriques (1a,1b) étant réalisés dans un substrat en matériau isolant, de sorte à former une moitié de transformateur de couplage (4), au moins une moitié de transformateur de couplage (4) de chaque connecteur (1a,1b) étant disposées en vis-à-vis de sorte à pouvoir échanger un flux magnétique, les signaux électriques étant émis par un premier connecteur (1a) sous forme de flux magnétique, le deuxième connecteur (1b) générant les signaux électriques à réception du flux magnétique.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112426-A1 (FR)
Title: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interférentiels
Inventor: ABADIE QUENTIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-07-10
Abstract: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interférentiels La présente description concerne un capteur d'images (10) comprenant un substrat (12) comprenant des premières portions (18) contenant des photodétecteurs (PH) adaptés à capter un rayonnement et des deuxièmes portions (19) contenant des composants électroniques situées entre certaines des premières portions ; un filtre pixélisé (20) comprenant des pixels de filtre (PFIRCUT, PFIRBP) dont au moins certains comprennent un filtre interférentiel (IRCUT) comprenant un empilement de couches planes (21, 22) ; et des écrans (40) réfléchissants ou absorbants ledit rayonnement recouvrant les deuxièmes portions et comprenant des murs (40) réfléchissants ou absorbants ledit rayonnement s'étendant entre des pixels de filtre (PFIRCUT, PFIRBP) sur au moins une partie de la hauteur du filtre pixélisé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112456-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil pour délivrer des gouttelettes de fluides sur un plateau ouvert et fixe
Inventor: MARS JULIE
IPC: A01K45/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil pour délivrer des gouttelettes de fluides sur un plateau ouvert contenant des volatiles, ce plateau étant fixe. Selon l’invention, ce procédé comprend les étapes suivantes :a) on déplace un bras mobile au-dessus de ce plateau, en translation selon une première direction, ce bras portant un premier ensemble de buses de distribution et un second ensemble de buses de distribution, lesdites buses de chaque ensemble étant agencées pour couvrir l’intégralité de la dimension du plateau dans une seconde direction perpendiculaire à la première direction,b) on distribue tout d’abord des gouttelettes d’au moins un premier fluide par pulvérisation au moyen du premier ensemble de buses de distribution,c) puis on distribue au moins un second fluide, distinct dudit au moins un premier fluide à pulvériser, par éjection de gouttes individuelles au moyen du second ensemble de buses de distribution).  [Fig. 1]
Patent FR-3112799-A1 (FR)
Title: Elément de maçonnerie à adhérence renforcée pour les enduits et procédé de fabrication d’un tel élément de maçonnerie.
Inventor: BESNARD ROLAND
IPC: E04B2/02
Filed: 2020-07-23
Abstract: Elément de maçonnerie à adhérence renforcée pour les enduits et procédé de fabrication d’un tel élément de maçonnerie 
    La présente invention concerne un élément de maçonnerie (1) pour la réalisation d’une paroi verticale d’un bâtiment formée de rangées desdits éléments de maçonnerie, chaque élément de maçonnerie (1) comprenant au moins deux parois latérales (4), et deux parois frontales avant et arrière (5), parallèles ou approximativement parallèles entre elles ; ledit élément est remarquable en ce que au moins l’une des parois frontales avant et/ou arrière (5) présente un coefficient d’absorption d’eau w déterminé homogène sur l’ensemble de la surface desdites parois (5) afin de procurer une adhérence uniforme à un enduit de façade déposé sur ladite paroi frontale (5) après le pose des rangées desdits éléments de maçonnerie (1).
    Un autre objet de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un tel élément de maçonnerie (1).
    Figure 1
Patent FR-3116085-A1 (FR)
Title: Partie arriere de turboreacteur comprenant une tuyere dont des volets comprennent des leviers relies a un anneau de synchronisation par des biellettes
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02K3/062
Filed: 2020-11-09
Abstract: Une partie arrière de turboréacteur comprend une tuyère à géométrie variable comprenant un anneau de synchronisation (82), des moyens moteurs pour déplacer l’anneau de synchronisation en translation longitudinale, par rapport à une structure statorique amont (38), et des moyens de liaison reliant l’anneau de synchronisation (82) à des volets convergents (30) commandés, pour commander une variation géométrique de la tuyère. Les volets convergents commandés comprennent chacun un levier (80), et les moyens de liaison comprennent des biellettes (88) ayant chacune une première extrémité (88A) articulée au levier (80) d’un volet convergent commandé correspondant et une seconde extrémité (88B), opposée, articulée à l’anneau de synchronisation (82). Il en résulte la possibilité d’exploiter de manière optimale les moyens moteurs, et de limiter l’encombrement et la masse des moyens assurant la commande des volets.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116026-A1 (FR)
Title: Store solaire pour voiture
Inventor: HEGLY ALEXANDRE
IPC: H02S20/30
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne un store solaire permettant de recharger la batterie d’un véhicule grâce aux cellules solaires photovoltaïques ou à un film solaire amorphe (1) caractérisé en ce qu’il soit photovoltaïque et aussi flexible.
    Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107393-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique du type normalement ferme comportant un etat initial de livraison a contact ouvert
Inventor: BOUVIER LAURENT
IPC: H01H1/24
Filed: 2021-01-11
Abstract: L’invention propose un commutateur (100) comportant un corps isolant (20) dont une partie supérieure (36) porte une piste fixe (72) de contact, une lame de contact (48) déformable élastiquement qui comporte un tronçon mobile (90) de contact qui peut occuper une position basse initiale ouverte, une première position haute stable fermée dans laquelle le tronçon mobile (90) de contact est en appui de contact sur la piste fixe (72), et une deuxième position haute non stable ouverte, et dans lequel la lame de contact (48) comporte un tronçon (84) de commande des déformations élastiques de la lame de contact (48) pour provoquer des déplacements verticaux vers le haut du tronçon mobile (90) de contact à partir de sa position initiale basse ou à partir de sa première position haute.     Figure pour l'abrégé : 8
Patent FR-3118924-A1 (FR)
Title: Coussin gonflable de type rideau pour véhicule automobile
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R21/232
Filed: 2021-01-18
Abstract: L’invention concerne un coussin gonflable (2) de type rideau pour véhicule automobile. Le coussin gonflable (2) comporte un corps principal (10) destiné à recouvrir partiellement une structure latérale intérieure du véhicule automobile lorsque gonflé. Le corps principal (10) comporte une poche supérieure (19), une poche arrière (13) destinée à être située au niveau d’un appui-tête d’une rangée arrière de sièges du véhicule automobile lorsque le coussin gonflable (2) est dans sa position montée, une poche intermédiaire (14) en communication fluidique avec la poche arrière (13), et une patte arrière (48) configurée pour s’étendre transversalement aux trois premières poches (19, 14, 13) afin de limiter un déplacement vers l’arrière de la tête d’un passager du véhicule automobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122997-A1 (FR)
Title: Module de décontamination pour habitacle de véhicule automobile, système et procédé correspondants
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H3/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: Module de décontamination pour habitacle de véhicule automobile, système et procédé correspondants L’invention concerne un module de décontamination (1) configuré pour être agencé dans un habitacle de véhicule automobile, comprenant un boîtier (5) muni d’au moins une entrée d’air (5a) et au moins une sortie d’air (5b), et une unité de décontamination d’un flux d’air (F) comprenant au moins une source (9) de rayonnement dans le domaine ultraviolet agencée dans le boîtier (5) entre ladite au moins une entrée d’air (5a) et ladite au moins une sortie d’air (5b).   Selon l’invention, le boîtier (5) comporte en outre au moins une ouverture (5c) et au moins un élément d’obturation (7) associé à l’ouverture (5c) et agencé mobile entre une position d’obturation et une position de libération de l’ouverture (5b). Ladite au moins une source (9) est configurée pour émettre des rayons (R) ultraviolets, lorsque ledit au moins un élément d’obturation (7) est dans la position de libération de l’ouverture (5c) associée.  L’invention concerne aussi un système de décontamination comprenant un tel module ainsi qu’un procédé de décontamination correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3123180-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de ruche
Inventor: RIPET FRÉDÉRIQUE
IPC: A01K47/06
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (1) de ruche comportant une première barrière (10) comportant une pluralité de premières parois (100) définissant un premier volume ouvert (101) destiné à être disposé en vis-à-vis de la ruche, au moins l’une des premières parois (100) comportant une pluralité de premiers orifices (102) de passage, une deuxième barrière (11) comportant une pluralité de deuxièmes parois (110) définissant un deuxième volume ouvert (111) en face arrière et de dimensions inférieures à celles du premier volume (101), au moins l’une des deuxièmes parois (110) comportant une pluralité de deuxièmes orifices (112) de passage dont les dimensions sont inférieures à celles des premiers orifices (102) de passage, la deuxième barrière (11) étant agencée au sein du volume de la première barrière (10) pour définir un sas (12) entre ces première (10) et deuxième barrières (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125207-A1 (FR)
Title: Chaussure de ski de fond
Inventor: ZAVARISE FRANCESCO
IPC: A43B5/04
Filed: 2021-07-13
Abstract: L’invention concerne une chaussure de ski de fond (1000) comportant une semelle (200) surmontée d’une tige (100) comprenant : une partie avant (330), une partie médiane (340), une partie arrière (350), et une partie haute (360), la tige (100) étant recouverte d’une couverture d’étanchéité (300) comportant une fermeture à glissière (310) permettant d’accéder à la tige (100). L’invention se caractérise en ce que la fermeture à glissière (310) suit un tracé débutant en un point (P) situé en regard de l’avant de la partie médiane (340), le tracé étant orienté vers l’extérieur par rapport au plan longitudinal médian de la chaussure (1000) et passant au-dessus de la malléole externe et à l’arrière de la jambe, lorsque la chaussure (1000) est portée, parcourant ensuite la face interne du bas de la jambe et se terminant en haut de la couverture d’étanchéité (300).  Figure pour l’abrégé : Fig 1