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Patent FR-3036466-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique domestique comportant au moins une barre creuse plate dans laquelle est loge un element electrique chauffant
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: A47K10/06
Filed: 2015-05-21
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage électrique domestique comportant au moins un montant vertical sur lequel est fixée au moins une barre (3) creuse et plate présentant deux bords longitudinaux (32a, 32b) et deux bords transversaux, un élément électrique chauffant (4) étant logé dans ladite barre, et dans lequel : - l'élément électrique chauffant (4) est un cordon ayant une gaine à double isolation électrique, lequel cordon est formé de deux tronçons rectilignes (4a, 4b) chauffant reliés par un tronçon courbe (4c), lequel tronçon courbe (4c) a une épaisseur inférieure à celles des tronçons rectilignes, - la barre (3) comporte des aménagements (31a, 31b) pour recevoir chacun un des tronçons rectilignes (4a, 4b) du cordon (4), et un aménagement pour recevoir le tronçon courbe (4c) de sorte que l'ensemble dudit cordon soit logé dans ladite barre.
Patent FR-3037904-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: ALIBERTI CLAUDE
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-06-26
Granted: 2017-07-14
Abstract: Adaptateur (1026) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (1026a, 1026b) reliées ensemble par une paroi supérieure (1026c).         La paroi supérieure comporte un premier élément en saillie (1050) configuré pour s'étendre au moins en partie dans un orifice traversant de ladite chape Au moins l'une des parois comprend une languette (1087) élastiquement déformable configurée pour prendre appui sur une face interne de ladite chape afin de supprimer un jeu entre l'adaptateur et cette face interne.         L'adaptateur peut être appliqué dans un ensemble avec au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3039164-B1 (FR)
Title: Procede d'elimination de mercure d'une charge hydrocarbonee lourde en amont d'une unite de fractionnement
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C10G53/08
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé d'élimination du mercure contenu dans une charge hydrocarbonée lourde en amont d'une unité de fractionnement principal, procédé dans lequel : a) on transforme le mercure non élémentaire contenu dans les composés de ladite charge en mercure élémentaire, b) on effectue une séparation de la charge obtenue à l'étape a) dans une unité de séparation consistant à produire un effluent liquide et un effluent gazeux comprenant du mercure élémentaire ; c) on met en contact l'effluent gazeux issu de l'étape b) comprenant le mercure élémentaire avec une masse de captation au mercure comprise dans une unité de captation au mercure pour produire un effluent au moins partiellement démercurisé.
Patent FR-3041695-B1 (FR)
Title: Reservoir de degazage et vehicule automobile comprenant un tel reservoir
Inventor: DUMAS PASCAL
IPC: F01P11/02
Filed: 2015-09-25
Granted: 2019-03-29
Abstract: Ce réservoir de dégazage (1) pour un système de refroidissement d'un véhicule automobile, le réservoir de dégazage (1) comprend une paroi principale (3), qui définit un volume intérieur de dégazage (V) du réservoir de dégazage, la paroi principale comprenant un fond (5) et un capot (7) opposés, des moyens d'admission (45, 47, 49, 51, 53) d'un fluide caloporteur à dégazer au sein du volume intérieur de dégazage, et des moyens d'évacuation (55, 57) du fluide caloporteur dégazé hors du volume intérieur de dégazage. Ce réservoir de dégazage (1) comprend en outre une conduite (19) de fluide caloporteur, qui traverse le capot (7) et le fond (5) et comprend un tronçon interne (29) s'étendant au sein du volume intérieur de dégazage (V) depuis le capot (7) jusqu'au fond (5) et dont un volume intérieur (V29) est séparé du volume intérieur de dégazage.
Patent FR-3034884-B1 (FR)
Title: Systeme de declenchement du decollage d'un drone a la suite de la detection d'un evenement survenu a un endroit determine
Inventor: BARANGER PHILIPPE
IPC: G08B25/14
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un système de décollage d'un drone comportant une centrale de contrôle au sol et au moins un détecteur associé à un emplacement particulier du sol. La centrale comporte un moyen de communication avec un drone pour transmettre un signal de déclenchement du décollage, l'au moins un détecteur transmet vers la centrale de contrôle un signal de détection d'un événement associé à un événement imprévu de déroulant sur l'emplacement particulier. La réception par la centrale de contrôle du signal de détection d'un événement déclenche le signal de déclenchement du décollage pour effectuer une trajectoire passant au moins par l'emplacement particulier du sol où l'événement s'est produit. De cette manière, le drone peut améliorer la connaissance de l'événement déclencheur en se rendant sur l'emplacement où il a été détecté.
Patent FR-3057150-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essorage de franges d'un balai a franges souples et absorbantes
Inventor: POUSSIN MICKAEL
IPC: A47L13/58
Filed: 2016-10-10
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essorage de franges (47) d'un balai à franges souples et absorbantes comprenant : - un panier (24) d'essorage comprenant une ouverture (68) principale permettant le passage des franges dans et hors d'une cavité (26) de réception s'étendant jusqu'à un fond (28) du panier opposé à l'ouverture (68) principale, - un support (23) du panier (24), - un dispositif (73) de guidage en rotation du panier (24) par rapport au support (23) autour d'un axe, dit axe (27) longitudinal, passant par l'ouverture (68) principale et le fond (28) du panier (24), le dispositif (73) de guidage étant assemblé au support (23) et au panier (24), caractérisé en ce que le dispositif (73) de guidage est assemblé et s'étend autour d'une partie latérale du panier entre le fond (28) du panier (24) et l'ouverture (68) principale.
Patent FR-3075412-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'ordonnancement de taches logicielles
Inventor: MACE GAEL
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de contrôle d'ordonnancement de tâches logicielles à exécuter dans un contexte applicatif prédéterminé, les tâches logicielles (26a,..., 26z) étant adaptées à être mises en œuvre par un dispositif de calcul en mode d'exécution non privilégié, le dispositif de calcul comportant des ressources matérielles(14a-20a) gérées par un système d'exploitation (8) à noyau (10) exécutable en mode d'exécution privilégié. Ce procédé, exécuté par ledit noyau, effectue un ordonnancement de tâches logicielles à exécuter en fonction d'une structure de configuration (36) préalablement mémorisée définissant, pour ledit contexte applicatif donné, au moins un niveau de priorité associé à chaque tâche logicielle dudit contexte applicatif, ainsi que, pour chaque tâche logicielle dudit contexte applicatif, une information relative aux communications autorisées de ladite tâche vers une ou plusieurs tâches logicielles destinatrices, et pour ledit contexte applicatif donné, un ensemble d'états globaux, avec pour chaque état global, une indication de tâches autorisées dans ledit état, et une indication de transitions autorisées entre états globaux.
Patent FR-3062277-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant au moins un composant de puissance et une pluralite de condensateurs
Inventor: MOSER SAMUEL
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif électronique (1), notamment variateur de vitesse ou régulateur d'alternateur, comportant au moins un composant de puissance monté sur un dissipateur thermique (10) et une pluralité de condensateurs s'étendant à travers au moins une ouverture du dissipateur, caractérisé par le fait qu'il comporte un renfoncement dans lequel est reçu un joint d'étanchéité en feuille s'appliquant d'une part sur une face intérieure du dissipateur et d'autre part sur une face intérieure en regard d'un boîtier rapporté sur le dissipateur, les faces intérieures du dissipateur et du boîtier venant en contact.
Patent FR-3062113-B1 (FR)
Title: Bogie de vehicule ferroviaire comportant un systeme de freinage comprenant trois disques de frein agences entre les boites d'essieu.
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: B64F5/00
Filed: 2017-01-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le bogie de véhicule ferroviaire, comprend : - un châssis (6); - un essieu (8) monté en rotation par rapport au châssis (6) autour d'un axe de rotation transversal (A), une roue (10) étant montée sur les parties extrêmes transversales dudit essieu (8), - un système de freinage (18) comprenant trois disques de frein (20, 22, 24) montés autour de l'essieu (8), agencés dans l'espace défini entre les roues (10), et trois fourches de freinage (26, 28, 30), agissant sur un disque de frein (20, 22, 24), comprenant une paire de bras (32, 34, 36) s'étendant entre une première et une deuxième extrémités, les deuxièmes extrémités portant un patin de freinage (38a, 38b, 40a, 40b, 42a, 42b) formant une paire de patins de freinage, chaque paire de patins de freinage (38, 40, 42) étant disposée autour d'une partie d'un disques de frein (20, 22, 24), et deux paires de patins de freinage successives s'étendant de part et d'autre de l'axe de rotation (A). Les premières extrémités des bras (32, 34, 36) s'étendent toutes d'un même côté de l'axe de rotation (A).
Patent FR-3072294-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M15/00
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-10-11
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation, comportant un corps (10) pourvu d'un embout buccal (400), un réservoir (100), une valve (200) étant assemblée au moyen d'un élément de fixation (5) sur ledit réservoir (100) pour distribuer sélectivement le produit fluide, ledit dispositif comportant: - un élément de blocage (500) déplaçable et/ou déformable entre une position de blocage, dans laquelle ladite valve (200) ne peut pas être actionnée, et une position d'actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) peut être actionnée, - un élément déclencheur (600) déplaçable et/ou déformable entre une position de verrouillage, dans laquelle il bloque ledit élément de blocage (500) dans sa position de blocage, et une position de libération, dans laquelle il ne bloque pas ledit élément de blocage (500), et - un système de déclenchement commandé par l'inhalation comportant un organe sensible à l'inhalation (60, 61), déformable et/ou déplaçable sous l'effet de l'inhalation, ledit organe sensible à l'inhalation (60, 61) coopérant avec ledit élément déclencheur (600), de sorte que lorsque ledit organe sensible à l'inhalation (60, 61) se déforme et/ou se déplace, il déplace et/ou déforme ledit élément déclencheur (600) vers sa position de libération, permettant ainsi le déplacement et/ou la déformation dudit élément de blocage (500) de sa position de blocage vers sa position d'actionnement, ledit dispositif comportant une bague (900) comportant une projection axiale (901) coopérant avec ledit élément de blocage (500), de telle sorte qu'en position de blocage, ladite projection axiale (910) coopère avec une projection axiale (501) pour bloquer le réservoir (100), et en position d'actionnement, ladite projection axiale (901) coopère avec un évidement axial (502) pour permettre un déplacement axial dudit réservoir (100).
Patent FR-3072751-B1 (FR)
Title: Mitigeur et procede d'interversion d'un tel mitigeur
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: F16K27/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-01-17
Abstract: Mitigeur (1) comprenant : un corps tubulaire (2) ; une première arrivée (5) ; une deuxième arrivée (6) ; et un ensemble interne, qui comprend : un module primaire (13), comprenant une entrée primaire (21) et un mélangeur (17), et un module secondaire (15), comprenant une entrée secondaire (78) et un régleur (56). Selon l'invention, l'ensemble interne est configuré pour évoluer entre : une configuration directe, dans laquelle le module primaire est monté au sein du corps tubulaire de sorte que l'entrée primaire est connectée à la première arrivée, alors que le module secondaire est monté au sein du corps tubulaire de sorte que l'entrée secondaire est connectée à la deuxième arrivée ; et une configuration indirecte, dans laquelle le module primaire est monté de sorte que l'entrée primaire est connectée à la deuxième arrivée, alors que le module secondaire est monté de sorte que l'entrée secondaire est connectée à la première arrivée.
Patent FR-3072879-B1 (FR)
Title: Colorants naturels et leurs procedes de preparation
Inventor: MENESES DA SILVA EDNA
IPC: A61Q19/04
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention se rapporte au domaine des colorants, en particulier à celui des colorants naturels. Plus particulièrement, l'invention concerne des produits colorants obtenus par réaction de copigmentation, leur procédé de préparation ainsi que leur utilisation. Ces produits colorants peuvent être utilisés dans le domaine cosmétique, en particulier pour teindre des cheveux et tatouer la peau, mais aussi en agroalimentaire, dans le domaine vétérinaire et pour teindre les textiles. Ces colorants peuvent se présenter sous la forme de poudres instantanées (lyophilisats) ou de préparations prêtes à l'emploi.
Patent FR-3073473-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant: un dispositif de recouvrement général dudit compartiment ; au moins un volet (3) articulé par rapport audit dispositif selon un axe de rotation (4) transversal ; un premier moyen ressort (5a) de rappel dudit volet vers sa position horizontale ; deux butées réciproques (6b,6a) respectivement montées sur ledit volet et sur ledit dispositif de manière à empêcher une rotation additionnelle dudit volet vers le haut, l'une desdites butées est montée fixe (6a), l'autre desdites butées étant montée de manière mobile (6b) pour pouvoir se déplacer réversiblement : d'une position active, dans laquelle elle est maintenue par un deuxième moyen ressort (5b) pour empêcher ladite rotation additionnelle, à une position désactivée où elle s'escamote, à l'encontre dudit deuxième moyen ressort, pour permettre ladite rotation additionnelle quand un effort seuil est appliqué vers le haut sur ledit volet quand il est en position horizontale.
Patent FR-3074041-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de preparation d'un pilulier
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J7/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'un pilulier comprenant un bâti (11), une table (16) présentant une lumière de passage d'une pilule, un poussoir (22) d'éjection apte à repousser un logement d'une plaquette de pilules reposant sur la table, une goulotte s'étendant sous la lumière de passage, un cadre de réception d'un pilulier à remplir monté mobile horizontalement sous l'extrémité inférieure de la goulotte, un dispositif motorisé, dit actionneur de cadre, de positionnement et de déplacement du cadre de réception, une unité de commande reliée à l'actionneur de poussoir et à l'actionneur de cadre pour en commander le fonctionnement. L'invention s'étend également à un procédé mis en œuvre avec un tel dispositif.
Patent FR-3084227-B1 (FR)
Title: Modem radio micro-ondes multi-canaux base sur une modulation multi-porteuses
Inventor: TLICH MOHAMED
IPC: H04L5/00
Filed: 2018-07-23
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif pour la transmission de données binaires par faisceau hertzien sur une pluralité de canaux de fréquences séparés, comprenant - des moyens de conversion configurés pour générer des symboles complexes à partir des données binaires ; - des moyens de modulation multi-porteuses comportant des fréquences sous-porteuses réparties en une pluralité de groupes, les fréquences sous-porteuses desdits groupes étant réparties sur des canaux de fréquences de largeurs prédéfinies, - des moyens configurés pour former un bloc de symboles complexes intégrant une pluralité de sous-blocs respectivement associés aux groupes des fréquences sous-porteuses, au moins un des sous-blocs intermédiaires comprenant des symboles complexes sensiblement nuls.
Patent FR-3063057-B1 (FR)
Title: Capot avant de vehicule comprenant un organe de renforcement
Inventor: TAKEFUJI NORIYASU
IPC: B62D25/10
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-07-24
Abstract: Capot avant de véhicule (100) comprenant un panneau extérieur de capot (102) et un panneau intérieur de capot (104) attachés l'un à l'autre ; et un organe de renforcement (106) agencé entre le panneau extérieur (102) et le panneau intérieur (104) et comprenant : un corps principal (114) en forme de plaque plate, comportant une ouverture (122, 124) et suivant le contour du panneau extérieur (102) ; des portions de fixation de côté arrière s'étendant dans les ouvertures en porte-à-faux depuis des bords arrière (128, 130) des ouvertures, et pliées vers le panneau intérieur (104) aux bords arrière pour atteindre le panneau intérieur (104) et y être fixées ; et une portion de fixation de côté avant (120) s'étendant vers l'avant depuis un bord avant (136) du corps principal (114), et pliée au bord avant vers le panneau intérieur (104) pour atteindre le panneau intérieur (104) et y être fixée.
Patent FR-3080086-B1 (FR)
Title: Installation d'exploitation de fluide dans une etendue d'eau, methode de montage et procede d'exploitation associes
Inventor: FERRON LOIC
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'installation (10) comporte une première coque (14) et au moins un premier module (16) fonctionnel comportant des équipements, porté par la première coque (14). Elle comporte une deuxième coque (20), montée en tandem par rapport à la première coque (14) et au moins un deuxième module (22) fonctionnel comportant des équipements, porté par la deuxième coque (20). L'installation (10) comporte un dispositif d'amarrage (36) permanent et flexible de la deuxième coque (20) par rapport à la première coque (14) et au moins un lien (38 ; 40) de transfert fluidique et/ou de transfert électrique et/ou de transfert d'informations entre la première coque (14) et la deuxième coque (20).
Patent FR-3080680-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'un signal de mesure d'une temperature delivre par un capteur
Inventor: GIRAUDET DE BOUDEMANGE BENOIT PIERRE MARIE
IPC: G06F17/17
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-05-08
Abstract: Procédé et système de traitement d'un signal de mesure d'une température délivré par un capteur Le procédé de traitement d'un signal de mesure T1 d'une température délivré par un capteur selon l'invention comprend : - la modélisation numérique (E20) par un signal modélisé T2 de la température mesurée par le capteur ; - l'estimation (E40) d'un signal d'erreur de trainage pour ce capteur, à partir du signal modélisé T2 et d'un signal T3 obtenu par filtrage du signal modélisé, ce filtrage étant paramétré par une estimation d'une constante de temps (τ) du capteur ; le procédé comprenant en outre l'obtention (E50) d'un signal de température, en ajoutant à un signal T4 dérivé du signal de mesure T1, le produit d'un paramètre réel K par un signal résultant de la soustraction du signal T4 au signal modélisé T2, la valeur du paramètre K appliquée lors de l'obtention (E50) variant dans le temps et dépendant de la valeur du signal d'erreur de trainage estimé, cette valeur du paramètre K étant prise égale à 0 lorsque la valeur du signal d'erreur de trainage est nulle et à 1 lorsque la valeur absolue du signal d'erreur de trainage est supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3083083-B1 (FR)
Title: Canne anglaise a coque aimantee
Inventor: CORBEAU XAVIER
IPC: A61H3/02
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne une canne anglaise constituée par une tige tubulaire (1, 2) et une coque d'avant-bras (3) prolongée par une poignée (4), comportant au moins un aimant. Le pivot (5) fixé à l'extrémité distale de ladite tige tubulaire (2) ainsi que ladite tige tubulaire (2) présentent une section carrée. Ladite tige tubulaire (1, 2) présente au moins un aimant permanent sur la face opposée à ladite poignée (4). Ladite coque (3) présente au moins un aimant (6,7) à sa surface extérieure.
Patent FR-3084924-B1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene comportant une pluralite d'elements de separation de type parapluie
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: F17C11/00
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réservoir (1) de stockage d'hydrogène comportant : une enveloppe (3) d'axe longitudinal (X) ; un mât central (4) ; et un empilement d'une pluralité d'éléments de séparation (5). Chaque élément de séparation (5) forme avec le mât central (4) une structure pliante de type parapluie, comportant une pluralité de baleines sur lesquelles est fixée une membrane de support du matériau de stockage (2).
Patent FR-3085117-B1 (FR)
Title: Dispositif à orifice jetable pour relier une unité fonctionnelle à une paroi flexible d'un contenant jetable et procédé de fabrication d'un dispositif à orifice jetable
Inventor: GAY ISABELLE
IPC: A61M5/14
Filed: 2018-08-22
Granted: 2023-11-03
Abstract: Un dispositif à orifice jetable (12) pour relier une unité fonctionnelle (14) à une paroi flexible (10) d'un contenant jetable comprend une bride (16) configurée pour être reliée à la paroi flexible (10) du contenant jetable et un insert (18) fournissant ou recevant l'unité fonctionnelle (14). La bride (16) et l'insert (18) sont des parties séparées réalisées en des matériaux différents ayant des caractéristiques de matériaux différentes. Un procédé de fabrication d'un tel dispositif à orifice jetable (12) comprend les étapes consistant : à produire la bride (16) à partir d'un premier matériau ; à produire l'insert (18) à partir d'un deuxième matériau différent, les premier et deuxième matériaux ayant des caractéristiques de matériaux différentes ; et à relier l'insert (18) à la bride (16).
Patent FR-3071440-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: TAGUCHI MASATO
IPC: B60K37/02
Filed: 2018-09-21
Granted: 2023-07-21
Abstract: Il est prévu une structure avant de véhicule dans laquelle l'unité HUD peut projeter correctement des images sur un panneau de pare-brise, même si le panneau de pare-brise du véhicule forme un grand angle par rapport au tableau de bord et se trouve à une orientation plus proche de la verticale. Une structure avant de véhicule (100) selon la présente invention comprend : un panneau de pare-brise (112) d'un véhicule ; un tableau de bord (102) situé au-dessous du panneau de pare-brise (112) ; et une unité HUD (134) qui est attachée au tableau de bord (102) et qui projette des images sur le panneau de pare-brise (112). L'unité HUD est attachée au tableau de bord à une orientation à laquelle elle est inclinée vers le bas dans le sens de côté avant de véhicule.