baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070492-B1 (FR)
Title: Installation et procede d'aide a la detection de carcasses odorantes
Inventor: LACOSTE ANNE
IPC: G01N33/483
Filed: 2017-08-23
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention se rapporte notamment à une installation (I) d'aide à la détection de carcasses (C) odorantes d'animaux, caractérisée par le fait qu'elle comporte : au moins un support d'information portant une information relative au moins au sexe dudit animal ; au moins un outil (2) de lecture de ladite information ; au moins une sonde (3) de lecture, reliée à un spectromètre infrarouge, pour mesurer le spectre d'absorption infrarouge desdites carcasses (C); au moins un équipement informatique (5) qui enregistre chaque spectre mesuré ; et qui est configuré pour : - associer ladite information relative au sexe, lue par ledit outil de lecture (2) avec le spectre infrarouge mesuré associé ; - comparer ce spectre infrarouge aux spectres de la base de données ; - si ce spectre n'est pas considéré comme un spectre aberrant, affecter à ladite carcasse ladite note d'odeur associée ; - visualiser la note obtenue.
Patent FR-3071640-B1 (FR)
Title: Procede de restitution d'une representation graphique d'une information de cablage d'un composant electronique et dispositif associe
Inventor: GENTES REMY
IPC: G06T11/00
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé 100 de restitution d'une représentation graphique d'une information de câblage d'un composant électronique, mis en œuvre par une unité de traitement 11 d'un dispositif électronique 10, ledit procédé comportant : - une étape 103 d'acquisition d'un identifiant de câble FILy et d'un identifiant de composant électronique FINx ; - une étape 104 de recherche et de détermination du contact électrique PINm associé audit câble et audit composant électronique ; - une étape de recherche et d'extraction d'une représentation numérique R(FINx) associé à l'identifiant de composant électronique FINx ; - une étape de recherche et d'extraction des valeurs des coordonnées spatiales du contact électrique PINm associé audit câble et audit composant électronique ; - une étape 109 d'élaboration et de restitution d'une représentation graphique d'une information de câblage par une interface homme-machine de restitution 12b comportant la représentation numérique du composant électronique R(FINx) et un indicateur de branchement (Ib) positionné sur la représentation numérique du composant électronique R(FINx) selon les coordonnées spatiales du contact électrique précédemment extraites.
Patent FR-3057008-B1 (FR)
Title: Chassis dormant de fenetre a huisserie double et procede de fabrication d'une fenetre a huisserie double
Inventor: HILZINGER HELMUT
IPC: E06B1/28
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un châssis dormant, destiné à une fenêtre (1) à huisserie double comprenant une huisserie intérieure (2) et une huisserie extérieure (3), se singularise par le fait que ladite huisserie extérieure (3) est munie d'un profilé en T (8), et que ladite huisserie intérieure (2) est dotée d'un profilé de châssis dormant découpé.
Patent FR-3074300-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic de defaut d'un alternateur
Inventor: JACQ THIERRY
IPC: G01R31/34
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un procédé, mis en oeuvre par des moyens informatiques, de diagnostic d'au moins un défaut d'un alternateur par mesure d'au moins un paramètre physique représentatif d'un fonctionnement de l'alternateur, comprend : - une obtention d'un contenu spectral de référence représentatif d'un état initial de l'alternateur, l'état initial correspondant à un état de fonctionnement normal de l'alternateur ; - une mesure, pendant un fonctionnement en cours de l'alternateur, d'un contenu spectral courant comprenant au moins un signal courant du paramètre physique ; - une comparaison du contenu spectral courant au contenu spectral de référence, pour une amplitude associée à au moins une fréquence prédéterminée, pour estimer une variation entre l'amplitude associée à ladite au moins une fréquence prédéterminée dans le contenu spectral courant et l'amplitude associée à la même fréquence prédéterminée dans le contenu spectral de référence ; et - si une valeur absolue de la variation est supérieure à un seuil choisi, une détermination d'une probabilité de présence d'un défaut de l'alternateur.
Patent FR-3075969-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de defaillance dans la surveillance d'un reseau electrique
Inventor: MIKAEL JOSEPH
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de détection de défaillance dans la surveillance d'un réseau électrique, caractérisé en ce qu'il comprend, au moins un appareil de mesure, au moins une ligne de transmission pour acheminer au moins une mesure depuis l'appareil de mesure vers un support conçu pour conserver la valeur et la nature de la mesure, au moins une horloge collaborant avec le support afin de déterminer la date d'émission ou de réception du jeu de mesures initia, un outil de vérification de cohérence conçu pour traiter le jeu de mesures daté initial reçu par le support dans un intervalle de temps prédéterminé, générer une alerte si une des mesures reçues est incohérente par rapport aux autres, et identifier l'appareil de mesure défaillant correspondant à la mesure incohérente.
Patent FR-3070756-B1 (FR)
Title: Accessoire d’aide au reglage de l’alignement d’une roue avant d’une bicyclette par rapport a la potence de son guidon
Inventor: HURFORD ANDREW
IPC: B62K21/00
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un accessoire (1) d'aide au réglage de l'alignement d'une roue avant (2c) d'une bicyclette (2) par rapport à la potence (2f). Il comprend une partie de pose (3), comportant des moyens de pose (3a) prévus suivant un axe, et une partie indicatrice (4), reliée à la partie de pose (3) et se présentant sous la forme d'un élément allongé (4a) dont la direction longitudinale est perpendiculaire à l'axe des moyens de pose (3a). L'accessoire (1) est agencé pour autoriser un pivotement de la partie indicatrice (4) autour d'un axe de pivotement parallèle à l'axe des moyens de pose (3a), de telle sorte que la direction longitudinale de la partie indicatrice (4) passe par l'axe de la potence (2f) et la partie indicatrice (4) reposera, par son extrémité libre (4c), sur la roue avant (2c), matérialisant ainsi l'alignement correct que devrait avoir la roue avant (2c) après réglage.
Patent FR-3072654-B1 (FR)
Title: Drone d'activites industrielles
Inventor: GIBERT GAUTHIER
IPC: B64D47/08
Filed: 2017-10-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un drone d'activités industrielles (10) comportant un vecteur aérien (1) muni d'au moins un rotor (11), un système d'activités (2) et un dispositif de fixation (3) dudit système d'activités (2) audit vecteur aérien (1). Ledit système d'activités (2) comporte une structure (21), un calculateur (23), une caméra de travail (7) fixe par rapport audit vecteur aérien (10) et permettant une vision d'une zone de travail, un dispositif de distribution (24) comportant plusieurs compartiments (31,32,33,34) et un moteur rotatif (29) permettant une rotation relative dudit dispositif de distribution (24) par rapport audit vecteur aérien (10). Ledit drone d'activités industrielles (10) réalise un vol stationnaire de sorte que ladite caméra de travail (7) soit située face à une zone de travail et ledit dispositif de distribution (24) est orienté afin que ledit compartiment (31,32,33,34) devant être utilisé se trouve face à ladite zone de travail et réalise ainsi une ou plusieurs tâches.
Patent FR-3081751-B1 (FR)
Title: Profile pour l'amenagement interieur d'un vehicule ferroviaire
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un profilé (10) pour l'aménagement intérieur d'un véhicule ferroviaire, caractérisé en ce que le profilé (10) est réalisé par co-extrusion en une seule pièce et comprend :     - un substrat rigide (14) s'étendant suivant une direction longitudinale (L) et présentant deux bords longitudinaux (18, 19) opposés, ledit substrat rigide (14) étant réalisé en polycarbonate et comprenant au moins une première partie opaque (26) et au moins une seconde partie transparente ou translucide (28, 30), chaque première (26) et seconde partie (28, 30) s'étendant suivant la direction longitudinale (L), et     - un revêtement élastomère thermoplastique (16) extrudé conjointement au substrat rigide (14) sur au moins une partie de l'un des bords longitudinaux (19) dudit substrat rigide (14).
Patent FR-3087308-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d’identification multiple par contrats intelligents sur chaine de blocs
Inventor: GABORIEAU PHILIPPE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification électronique sur réseau d'une première partie (30) auprès d'au moins une deuxième partie (20) par l'établissement d'un document certifié (60) de données relatives à la première partie en réponse à une requête (40) de la deuxième partie, la requête étant envoyée sur une interface de programmation applicative (11) et comprenant une pluralité de demandes auxquelles la première partie répond au moins partiellement par l'envoi de réponses (50) via ladite interface de programmation applicative, le procédé comprenant : - une étape de stockage des réponses (50) dans une chaîne de blocs (12); - une étape de création du document certifié (60) à partir de la requête de la deuxième partie, des réponses de la première partie et de réponses préalablement stockées dans la chaîne de blocs.
Patent FR-3089937-B1 (FR)
Title: Structure de berceau pourvue d’un passage de câble ou tuyau
Inventor: DELAURE NICOLAS
IPC: B62D21/17
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: STRUCTURE DE BERCEAU POURVUE D’UN PASSAGE DE CÂBLE OU TUYAU L'invention concerne une structure de berceau (10) pour assemblage sous une caisse de véhicule automobile, comprenant une coque creuse définissant un plan et comportant, dans ce plan, au moins une portion de poutre creuse (12) de direction longitudinale (L). La portion de poutre creuse (12) comporte un passage (18) débouchant de part et d’autre de la portion de poutre creuse (12) suivant une direction perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à sa direction longitudinale (L) dans ledit plan. Le passage (18) présente en outre une ouverture (20) débouchant sur une face (12a) de la portion de poutre creuse (12), sur toute la longueur de la portion de poutre creuse (12) perpendiculairement à sa direction longitudinale dans ledit plan. Une plaque de fermeture (22), assemblée à la portion de poutre creuse par des éléments de fixation (23) démontables, ferme entièrement l’ouverture (20) du passage (18). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090567-B1 (FR)
Title: Plateforme navale de support d’une éolienne et installation navale associée
Inventor: LANGEARD OLIVIER
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: Plateforme navale de support d’une éolienne et installation navale associée Cette plateforme navale (14) de support d’une éolienne (12) de production d’énergie électrique en mer, comprend une colonne principale (24) de support de ladite éolienne (12), et deux colonnes secondaires (26) ; chaque colonne comportant au moins une coque présentant une surface extérieure délimitant un volume extérieur ; la colonne principale (24) étant reliée aux deux colonnes secondaires (26).     Le volume extérieur délimité par la coque (28A) de la colonne principale (24) est supérieur aux volumes extérieurs respectifs délimités par une surface extérieure de la coque (28B, 28C) de chaque colonne secondaire (26).     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3096661-B1 (FR)
Title: NACELLE D’AERONEF COMPORTANT UN CAPOT ET UN système D’AIDE A LA DETECTION D’UN NON VERROUILLAGE DUDIT CAPOT
Inventor: BAS ADRIEN
IPC: B64D33/04
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-12-10
Abstract: NACELLE D’AERONEF COMPORTANT UN CAPOT ET UN SYSTEME D’AIDE A LA DETECTION D’UN NON VERROUILLAGE DUDIT CAPOT L’invention concerne une nacelle (20) d’un système de motorisation d’un aéronef, ladite nacelle (20) comportant une structure (24), un capot mobile (22) monté articulé sur la structure (24) entre une position fermée et une position ouverte, un verrou qui verrouille le capot mobile (22) sur la structure (24) lorsque le capot mobile (22) est en position fermée, et un système d’aide à la détection d’un non verrouillage (100) comportant un système de rappel (110) élastique qui contraint le capot mobile (22) hors de la position fermée tant qu’un effort exercé sur le capot mobile (22) reste inférieur à une valeur seuil.     Une nacelle ainsi équipée permet de garantir que le capot mobile a bien atteint la position fermée avant d’être verrouillé et ainsi d’empêcher une fermeture non verrouillée du capot mobile.     Fig. 2
Patent FR-3090750-B1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz optimisé pour aéronef
Inventor: STRETTON RICHARD G
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention porte sur un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef, ayant une longueur de moteur, qui est conçu pour être monté sous une aile de l'aéronef, et qui comprend un cœur de moteur (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14) et un arbre de cœur (26), la turbine (19) comprenant un étage de rotor de plus basse pression (19b) ; une soufflante (23) située en amont du cœur de moteur, la soufflante ayant un diamètre d'extrémité de soufflante ; et un réducteur (30) qui reçoit une entrée de l'arbre de cœur (26) et délivre en sortie un entraînement à la soufflante de façon à entraîner la soufflante à une vitesse de rotation inférieure à celle de l'arbre de cœur. Un rapport de diamètre de soufflante est défini comme :  et un rapport de blocage moteur :  est dans la plage allant de 2,5 à 4.  Figure 1
Patent FR-3105300-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une vanne haute pression d’un système de prélèvement d’air d’un turboréacteur d’aéronef
Inventor: SEBAA JÉRÔME GUY ROGER
IPC: F02C6/08
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé (50) de commande de l’ouverture et la fermeture d’une première vanne (12) d’un système de prélèvement d’air (10) d’un turboréacteur (4) d’aéronef (1) comprenant au moins un premier port de prélèvement (11) d’air à une première pression situé autour d’un compresseur du turboréacteur et un deuxième port de prélèvement (13) d’air à une deuxième pression inférieure à la première pression et situé dans le compresseur, ledit système de prélèvement d’air (10) comprenant une première vanne (12) disposée en aval du premier port de prélèvement (11), une deuxième vanne (14) disposée en aval du deuxième port de prélèvement (13), un premier capteur de pression (20) situé en aval de la première vanne (12) et un deuxième capteur de pression (22) situé à proximité du premier port de prélèvement (11).   Selon le procédé, lorsque la première vanne (12) est en position ouverte, on commande la fermeture de ladite vanne (12) en fonction d’une valeur de pression (PHPV) mesurée par le premier capteur de pression (20) lorsque la première vanne (12) est en position fermée ; et lorsque la première vanne (12) est en position fermée, on commande l’ouverture de ladite vanne (12) en fonction d’une valeur de pression statique (PS3) mesurée par le deuxième capteur de pression (22) lorsque la première vanne (12) est en position ouverte.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105946-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour siège de véhicule
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/02
Filed: 2020-01-03
Granted: 2023-08-04
Abstract: Un dispositif de commande (33) pour siège de véhicule automobile, destiné à commander un déplacement selon une direction longitudinale (X), d’au moins une partie du siège de véhicule automobile, comprend au moins une première surface de commande (34), sensiblement plane, la première surface de commande (34) s’étendant selon une direction transversale (Y) du siège et une direction de commande, la direction de commande ayant au moins une composante selon la direction longitudinale (X), la première surface de commande (34) étant configurée pour commander le déplacement de la partie du siège de véhicule selon la direction longitudinale (X) en fonction d’un mouvement selon la direction de commande d’un membre d’un occupant du siège en contact avec une première zone (341) de la première surface de commande (34).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106192-B1 (FR)
Title: Réservoir, notamment pour hydrogène, à étanchéité améliorée
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-01-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: Réservoir, notamment pour hydrogène, à étanchéité améliorée Le réservoir (10) comprend une coque (12) délimitant une enceinte de stockage (14) et présentant au moins une ouverture (16), et un organe de raccordement (20) connecté à l’ouverture (16) de la coque (12). L’organe de raccordement (20) comporte un élément tubulaire (22), délimitant une conduite, et un élément annulaire (26). La coque (12) comporte, un rebord (18) délimitant l’ouverture (16), le rebord (18) étant enserré radialement entre l’élément tubulaire (22) et l’élément annulaire (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106682-B1 (FR)
Title: Système de gestion de stocks de produits adapté pour un usage domestique
Inventor: MEUNIER GRÉGORY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-04-01
Abstract: SYSTÈME DE GESTION DE STOCKS DE PRODUITS ADAPTÉ POUR UN USAGE DOMESTIQUE Le système (1) comprend une pluralité de produits stockés dans des contenants dédiés (RC), un serveur (SRC) hébergeant un module logiciel de gestion de stocks de produits (GSP) et relié à un réseau tel qu’Internet (IP), un dispositif de pesage (BC) interconnecté avec le serveur à travers le réseau, et un dispositif informatique (UD), tel que smartphone, relié au serveur à travers le réseau. Conformément à l’invention, les contenants comprennent chacun une étiquette de radio-identification mémorisant un numéro d’identification et le dispositif de pesage comprend un lecteur de radio-identification, le dispositif de pesage comprenant des moyens agencés de façon à commander une lecture du numéro d’identification par le lecteur lors d’une opération de pesage du contenant et à transmettre une mesure de poids et le numéro d’identification au serveur.  Fig.1
Patent FR-3106610-B1 (FR)
Title: Carter de turbomachine d’aeronef et son procede de fabrication
Inventor: MALFROY AMBROISE NICOLAS MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-01-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: Carter (3) de turbomachine d’aéronef, ce carter comportant :  - une enveloppe annulaire (9) s’étendant autour d’un axe A et réalisée dans un matériau composite comportant des fibres tissées et noyées dans une résine,   - une couche annulaire (4) en matériau abradable s’étendant à l’intérieur de l’enveloppe, autour de l’axe A, et obtenue par étalement et polymérisation d’une pâte, et  - des panneaux supports (10) s’étendant autour de l’axe A et intercalés entre l’enveloppe et la couche abradable.  Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3107106-B1 (FR)
Title: Ensemble COMPRENANT un carter et une chambre de combustion, et turbomachine ainsi equipee
Inventor: GUEZEL YVAN YOANN
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-07-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de chambre de combustion comprenant un carter annulaire externe de chambre de combustion et une chambre de combustion également annulaire qui est agencée à l'intérieur dudit carter, avec des moyens (4) disposés azimutalement de fixation d'une paroi de ladite chambre de combustion audit carter, ces moyens de fixation comprenant chacun un pion de fixation (4), ledit carter comportant des orifices d'insertion, tandis que ladite paroi de la chambre de combustion comporte des orifices de réception (15) en regard desdits orifices d'insertion, chaque pion (4) étant inséré et fixé dans un orifice d'insertion et dans l'orifice de réception (15) disposé en regard, ledit pion (4) ayant une forme généralement cylindrique tandis que ledit orifice de réception (15) correspondant a la forme d'une cheminée.  Selon l'invention, la section droite dudit orifice de réception (15), c'est-à-dire sa section considérée dans un plan parallèle à celui de la paroi de ladite chambre, présente deux dimensions orthogonales différentes, la plus petite d'entre elles étant égale au diamètre D dudit pion (4).  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3108420-B1 (FR)
Title: Localisation de modèle pour l'analyse de données et l'intelligence économique
Inventor: LEAHY ANDREW
IPC: G06F40/40
Filed: 2020-03-20
Granted: 2023-05-12
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent un procédé, un système et un produit de programme informatique pour la localisation de modèle. Dans un mode de réalisation de l'invention, un procédé de localisation de modèle comprend l'analyse d'un modèle pour identifier les termes traduisibles, la génération d'un fichier source associant chacun des termes traduisibles à une balise correspondante et le remplacement de chaque terme traduisible dans le modèle par une balise correspondante et la soumission de chacun des termes traduisibles à une traduction automatique pour une langue cible afin de produire un fichier de traduction différent mettant en correspondance chaque balise du fichier source avec un terme traduit dans la langue cible d'un terme correspondant parmi les termes traduisible. Ensuite, le modèle peut être déployé dans une application d'analyse de données en utilisant les différents fichiers de traduction pour traduire dynamiquement chaque terme traduisible en un terme traduit correspondant dans une interface utilisateur de l'application d'analyse de données.  Figures pour l'abrégé : Figures pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109836-B1 (FR)
Title: Dispositif de support et de presentation d’une carte sur une vitre de vehicule
Inventor: BENYOUNES RAOUTI
IPC: G09F3/08
Filed: 2020-05-01
Granted: 2023-03-24
Abstract: Ce dispositif (1) pour carte (3) comprenant un support (5) destiné à être fixé sur une vitre de véhicule (2) et des moyens de maintien (9) de la carte (3) auprès de ladite vitre (2) via le support (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3112360-B1 (FR)
Title: Dispositif pour rétracter une structure télescopique telle qu’un abri de piscine
Inventor: CHORIN CHRISTIAN
IPC: E04H4/08
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif (1) pour rétracter une structure télescopique (2), comprenant un élément de fixation (18) fixable à la structure , une roue (30) montée à rotation sur l’élément de fixation (18) propre à reposer sur un sol lorsque l’élément de fixation (18) est fixé à la structure, un moteur (54) pour entraîner la roue (30) en rotation de sorte à translater l’élément de fixation (18) par rapport au sol dans une direction de translation (X), et ainsi entraîner une rétractation de la structure, un boîtier contenant le moteur, allongé le long d’un axe longitudinal, et mobile en rotation par rapport à l’élément de fixation dans une position verticale dans laquelle l’axe est perpendiculaire à la direction de translation, et dans une position inclinée dans laquelle l’axe forme un angle inférieur à 45 degrés par rapport à la direction de translation.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3115642-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission lumineuse d’un signal analogique
Inventor: THIRIOT CYRIL
IPC: H04B10/116
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: Ensemble de transmission d’un signal analogique comprenant un dispositif de transmission lumineuse (10) pour la transmission d’un signal analogique dans une première bande de fréquence inférieur à 20kHz. Le dispositif de transmission lumineuse (10) comprend un unité de transmission (12) ainsi qu’une unité d’excitation (14) configurée pour exciter l’unité de transmission (12), dans lequel la fréquence ou la durée d’excitation est déterminée en fonction d’une valeur du signal analogique, la fréquence d’excitation étant comprise dans une seconde bande de fréquence supérieure à 1 MHz. L’ensemble de transmission comprend également un dispositif de réception lumineuse (30) configuré pour générer un signal analogique de sortie.  [Fig. 1]