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Patent WO-2013110744-A3 (WO)
Title: Composés inédits, leur fabrication et leurs utilisations (ii)
Inventor: WIKBERG JARL
IPC: A61K31/366
Filed: 2013-01-25
Abstract: La présente invention concerne des composés chimiques inédits, des procédés de synthèse desdits composés et l'utilisation de ces composés inédits dans le cadre de la synthèse d'autres composés chimiques qui, entre autres, peuvent être utilisés en vue du traitement de troubles sexuels et pour leurs effets stimulants sur le comportement sexuel. L'invention concerne également les propriétés biologiques remarquables de ces composés inédits en ce qui concerne leur capacité à induire un comportement agressif.
Patent WO-2014019909-A3 (WO)
Title: Layer for an electrical contact element, layer system and method for producing a layer
Inventor: SCHMIDT HELGE
IPC: C22C12/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: The invention relates to a layer (10, 3) for an electrical contact element (1). Electrical contact elements are generally coated and are in mechanical and electrical contact with a counter-contact element (7), whereby over long periods of time, a more or less strong mechanical pressure (9) is applied to the layer (10, 3) of the contact element (1). Generally, the layer (10, 3) is also subject to an internal mechanical pressure (9) without a counter-contact element (7). These pressure loads, in particular when tin is used, can lead to a growth of hair-like structures, which are also known as whiskers, from the layer (10, 3), which can cause short-circuits. Previous solutions always have unfavourable effects on other properties of the contact elements. An object of the invention is to provide a layer (10, 3) for an electrical contact element (1) which is mechanically stable, abrasion-resistant and highly electrically conductive and which, at the same time, prevents a growth of the hair-like structures known as whiskers. According to the invention, this is achieved by the layer (10, 3) containing bismuth and being tin-free.
Patent WO-2014067915-A3 (WO)
Title: Convertisseur de puissance résonant auto-oscillant
Inventor: MADSEN MICKEY P
IPC: H02M1/00
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente invention porte sur des convertisseurs et des onduleurs de puissance résonants comprenant une boucle de rétroaction auto-oscillante couplée depuis une sortie de commutateur vers une entrée de commande d'un réseau de commutation comprenant un ou plusieurs commutateurs à semi-conducteurs. La boucle de rétroaction auto-oscillante règle une fréquence de commutation du convertisseur de puissance et comprend une première capacité de commutateur intrinsèque couplée entre une sortie de commutateur et une entrée de commande du réseau de commutation et une première inductance. La première inductance est couplée entre une première source de tension de polarisation et l'entrée de commande du réseau de commutation et a une inductance sensiblement fixe. La première source de tension de polarisation est configurée pour générer une tension de polarisation ajustable appliquée à la première inductance. La tension de sortie du convertisseur de puissance est commandée d'une manière flexible et rapide par commande de la tension de polarisation ajustable.
Patent WO-2014140168-A3 (WO)
Title: Article de fumeur similaire à une cigarette
Inventor: GOURDIN-BERTIN SIMON
IPC: A24D3/17
Filed: 2014-03-13
Abstract: La présente invention concerne un nouvel article de fumeur, typiquement un article de fumeur similaire à une cigarette qui a des émissions réduites. L'article permet la formation d'une fumée personnalisée, sur la base d'un combustible en grande partie sans tabac, avec un agent psychoactif ajouté au combustible et une aromatisation supplémentaire. Un étage de filtrage peut être ajouté pour réduire davantage les émissions.
Patent WO-2014207256-A3 (WO)
Title: Installation de masquage acoustique
Inventor: DEVINANT FRÉDÉRIC
IPC: G10K11/175
Filed: 2014-06-30
Abstract: Cette Installation (10) de masquage acoustique pour un local (18) comprend au moins un diffuseur (12) d'un son (B) de masquage. Le ou chaque diffuseur (12) est intégré à un élément (14) de mobilier et disposé dans la moitié supérieure du local (18).
Patent WO-2018011394-A3 (WO)
Title: Système de transport, véhicule automoteur et procédé de commande d'un système de transport
Inventor: FISCHER HERWIG
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-07-14
Abstract: L'invention concerne un système de transport ayant une flotte de véhicules automoteurs pour le transport de personnes et/ou de paquets à l'intérieur d'un secteur délimité, un véhicule automoteur pour la mise en œuvre d'un tel système de transport ainsi qu'un procédé de commande d'un système de transport ayant une flotte de véhicules automoteurs. L'invention vise à créer un système de transport qui permette, en particulier dans la circulation urbaine, une mobilité économique et individuelle pour des personnes et/ou des paquets. À cet effet, une commande de véhicule selon l'invention, possède une unité embarquée associée au véhicule individuel et un ordinateur central qui est relié à tous les véhicules de la flotte, la dynamique d'un véhicule individuel étant régulée par l'unité embarquée, tandis que la navigation ainsi que l'intégration d'un véhicule individuel dans la circulation sont commandées aussi bien par l'unité embarquée que par l'ordinateur central.
Patent WO-2020094626-A3 (WO)
Inventor: NIEMANN HENDRIK
IPC: B60N2/865
Filed: 2019-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ajustement servant à l'ajustement électrique d'une position d'appuie-tête. L'invention vise à améliorer ledit dispositif d'ajustement de manière à ce que l'ensemble du dispositif d'ajustement puisse être disposé à l'intérieur de l'appuie-tête. L'invention propose à cet effet que le dispositif d'ajustement comporte au moins une broche réalisée sous la forme d'une broche filetée et au moins un moteur électrique, et que le moteur électrique soit disposé de manière mobile par rapport à la broche de telle manière qu'un déplacement en rotation du rotor du moteur électrique entraîne un déplacement par translation du moteur électrique le long de la broche, ou que la broche soit disposée de manière mobile par rapport au moteur électrique de telle manière qu'un déplacement en rotation d'un rotor du moteur électrique entraîne un déplacement par translation de la broche. Le dispositif d'ajustement comporte une transmission. La transmission est en liaison fonctionnelle mécanique avec la broche afin de transformer un déplacement en rotation du rotor en le déplacement par translation du moteur électrique le long de la broche ou en un déplacement par translation de la broche.
Patent WO-2005104649-A3 (WO)
Title: Levures (bgs4delta) autolithiques, procede d'obtention et applications desdites levures dans des procedes d'expression de proteines
Inventor: RIBAS ELCOROBARRUTIA JUAN CARL
IPC: C12N1/16
Filed: 2005-04-25
Abstract: L'invention concerne de nouvelles levures efficaces en vue d'exprimer et d'obtenir des protéines hétérologues d'intérêt commercial qui entraînent leur sécrétion dans le milieu par autolyse régulée. L'avantage réside dans le fait qu'une lyse naturelle se produit, sans produire d'autres types d'altérations cellulaires comme celles survenant dans d'autres procédés et que la rupture cellulaire est induite, ce qui permet d'éviter n'importe quel procédé de traitement physique autrement nécessaire afin de rompre la paroi cellulaire de la levure et libérer son contenu. L'invention concerne également son procédé d'obtention et ses applications.
Patent WO-2006090007-A3 (WO)
Title: Granule de nitrate d'ammonium et procede d'elaboration
Inventor: LYLYKANGAS MIKKO
IPC: C05C1/00
Filed: 2006-02-24
Abstract: La présente invention concerne un granulé d'engrais au nitrate d'ammonium constitué d'un noyau de nitrate d'ammonium et d'une enveloppe au sulfate de calcium. L'enveloppe est constitué d'un mélange de sulfate de calcium et de nitrate d'ammonium. Pour produire cet engrais en granulés, on met de préférence le noyau en contact avec une solution aqueuse de nitrate d'ammonium et avec des particules de sulfate de calcium solide, soit sous forme de boue soit séparément. Ce procédé de production d'engrais en granulés est facile et sans danger.
Patent WO-2011098669-A3 (WO)
Title: Method and apparatus for handling material in a pneumatic materials handling system
Inventor: SUNDHOLM GOERAN
IPC: B65F5/00
Filed: 2011-02-08
Abstract: Method for handling material in a pneumatic materials handling system, in which material, such as waste material, is input from an input aperture of an input point, such as from the input aperture of a refuse chute (3) or of some other input point (200), and is handled with a shaping device (1), arranged in connection with the input point or in the proximity of it, to be more compact and is transferred onwards, which shaping device (1) is a rotary shaper, which comprises rotatable handling means (10A, 10C), which comprise an aperture (11 A, 11C), which is arranged eccentrically with respect to the axis of rotation, and which rotary shaper comprises at least one stationary handling means (10B), in which case the material to be handled is conducted into the rotary shaper and/or through it at least partly by means of gravity. The material to be handled is conducted into the rotary shaper and/or through it at least partly by means of suction and/or a pressure difference. The invention also relates to an apparatus.
Patent WO-2005007435-A3 (WO)
Title: Véhicule à toit ouvrant escamotable et procédé de rangement d'un tel toit, avec basculement horizontal.
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60J7/20
Filed: 2004-07-16
Abstract: Il s'agit de ranger un toit ouvrant (1, 3, 5, 9) dans un espace de rangement (53) d'un véhicule. Partant d'un état fermé du toit, on déplace les parties de toit jusqu'à l'intérieur de rangement, pour certaines au moins jusqu'à une première position de rangement sensiblement verticale, puis on nouveau la (les) partie(s) de toit concernée (s) vers une position sensiblement horizontale située soit en partie supérieure soit en partie inférieure de l'espace de rangement (53), pour dégager horizontalement une profondeur supplémentaire de rangement.
Patent WO-2005113841-A3 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'un arbre de lanceur de démarreur
Inventor: BERTHOD CELINE
IPC: F02N11/00
Filed: 2005-05-19
Abstract: L'invention propose un procédé de réalisation d'un arbre (10) qui comporte un premier tronçon, un deuxième tronçon cannelé et un troisième tronçon (T3) comportant une face (22) d'épaulement de butée pour le lanceur, comportant les étapes suivantes : - a) usinage de ces trois tronçons; - b) réalisation des cannelures extérieures du deuxième tronçon; - c) traitement thermique de surface d'au moins une partie axiale de l'arbre de lanceur (10); caractérisé en ce que le procédé comporte une étape supplémentaire, préalable à l'étape de traitement thermique, pour réduire les contraintes mécaniques résiduelles résultant des étapes antérieures au traitement thermique. Cette étape supplémentaire est une étape de recuit, notamment par chauffage par induction, d'au moins une portion axiale (18-22, T3) de l'arbre de lanceur (10).
Patent WO-2006051178-A3 (WO)
Title: Chargeur electrique autonome
Inventor: MARQUET DIDIER
IPC: H02J7/34
Filed: 2005-10-26
Abstract: Chargeur électrique (1) comprenant un module de stockage d'énergie électrique (3) ayant une interface (31) de raccordement à une batterie externe (41, 42), un générateur électrique (2), dont l'alimentation en ressources énergétiques est commandable, pour fournir de l'énergie électrique au module de stockage (3), à un point de fonctionnement, des moyens de commande (5) du générateur (2) agencés pour adapter le point de fonctionnement dudit générateur (2) lorsqu'il fournit de l'énergie électrique au module de stockage (3), en fonction d'informations (530) sur l'état du module de stockage (3) et d'informations (520) sur l'état du générateur.
Patent WO-2006054000-A3 (WO)
Title: Netrine 4 mutee, ses fragments et leur utilisation comme medicaments
Inventor: PLOUET JEAN
IPC: C07K14/475
Filed: 2005-11-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une nétrine choisie parmi la nétrine 4, la nétrine 4 mutée, la nétrine 1, la nétrine Gl ou la nétrine 3, ou l'un de leurs fragments, ou d'une séquence nucléotidique codant pour l'une de ces nétrines ou l'un de ces fragments, ou d'un anticorps anti-idiotypique de l'une de ces nétrines ou de l'un de ces fragments, ou d'un fragment Fab desdits anticorps anti-idiotypiques, pour la préparation d'un médicament destiné à la prévention ou au traitement des pathologies tumorales ou non tumorales.
Patent WO-2007107646-A3 (WO)
Title: Dispositif de support et de guidage pour une tronçonneuse de rail ou analogue
Inventor: HUBOUD-PERON MAURICE
IPC: B23D45/04
Filed: 2007-03-12
Abstract: Le dispositif comprend un étau (1 ) de fixation au rail (R) solidaire d'un bras principal (2) à. l'extrémité duquel est articulé, autour d'un arbre d'articulation (3), un bras de support (4) sur lequel est finalement articulée la tronçonneuse (5). Le bras de support (4) est monté pivotant autour d'un axe de liaison (14) lequel appartient au plan du disque de coupe (8) et traverse diamétralement l'arbre d'articulation (3). Des moyens de verrouillage (16-17) et d'indexation (18, 19) sont prévus pour immobiliser le bras de support (4) sur l'arbre d'articulation (3) dans l'une ou l'autre parmi deux positions de travail symétriques en pivotement à cent quatre vingt degrés autour de l'axe de liaison (14).
Patent WO-2008012413-A3 (WO)
Title: Derives de pyrimidinone et leur utilisation comme medicament
Inventor: POITOUT LYDIE
IPC: A61P25/16
Filed: 2007-07-13
Abstract: La présente demande a pour objet de nouveaux dérivés pyrimidinone. Ces produits ont une bonne affinité pour certains sous-types de récepteurs de cannabinoides, en particulier les récepteurs CB2. Ils sont particulièrement intéressants pour traiter les états pathologiques et les maladies dans lesquels un ou plusieurs récepteurs des cannabinoides sont impliqués. L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques contenant lesdits produits et leur utilisation pour la préparation d'un médicament.
Patent WO-2009044016-A3 (WO)
Title: Pompe modulante a liquide
Inventor: GRESARD PASCAL
IPC: F04B49/12
Filed: 2008-07-24
Abstract: La présente invention concerne une pompe modulante à liquide. Cette pompe (2) comprend un port d'entrée (4) pour recevoir un liquide et un port de sortie (6) pour distribuer ledit liquide, une pompe électromagnétique (12) disposée entre le port d'entrée et le port de sortie et comprenant un piston (18) pour pomper ledit liquide, ladite pompe modulante comprenant en outre un moyen de régulation (28) de la pression du liquide. Cette pompe est remarquable en ce que ledit moyen de régulation (28) est de type électrique et est apte à réguler la course dudit piston (18) en fonction d'un signal électrique de consigne (Vc). Application aux brûleurs à fioul.
Patent WO-2009001019-A3 (WO)
Inventor: SAULNIER PATRICK
IPC: A61K33/00
Filed: 2008-06-11
Abstract: The invention relates to nanocapsules with a liquid lipidic core and a solid lipidic shell, the lipidic core being loaded with at least one water-soluble or water-dispersible ingredient, said ingredient being present in the form of a reverse micellar system.
Patent WO-2010029227-A3 (WO)
Title: Manchon de fixation pour des montant d'une structure modulaire, notamment une structure télescopique escamotable, et structure comportant un tel manchon
Inventor: STREBER STEPHANE
IPC: F16B7/10
Filed: 2009-09-09
Abstract: L'invention se rapporte à une structure comportant des montants montés sensiblement bout à bout, notamment et de manière non limitative aux structures télescopiques que l'on souhaite pouvoir fixer en position déployée. Parmi ces structures télescopiques, l'invention se rapporte notamment aux antennes, aux outils à manche télescopique, aux échelles, escabeaux et aux échafaudages. L'invention se rapporte également à des moyens de fixation entre les montants de telles structures. Elle se caractérise notamment par l'utilisation de manchons de fixation entre montants, constitués par exemple de deux éléments, un premier élément comportant deux anneaux coaxiaux espacés, et un deuxième élément inséré dans le premier élément.
Patent WO-2009095618-A3 (WO)
Title: Procede de preparation de compositions thermoplastiques a base d'amidon plastifie et compositions ainsi obtenues
Inventor: MENTINK LEON
IPC: C08G18/64
Filed: 2009-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une composition thermoplastique à base d'amidon comprenant les étapes suivantes: (a) sélection d'au moins un amidon granulaire et d'au moins un plastifiant organique de cet amidon, (b) préparation d'une composition plastifiée par mélange thermomécanique de cet amidon et de ce plastifiant, (c) incorporation éventuelle d'au moins une substance fonctionnelle porteuse de fonctions à hydrogène actif, (d) incorporation d'au moins un agent de liaison porteur d'au moins deux groupements fonctionnels aptes à réagir avec des molécules porteuses de fonctions à hydrogène actif,et éventuellement (e) le chauffage du mélange jusqu'à une température suffisante pour faire réagir l'agent de liaison avec, le plastifiant et avec l'amidon et/ou la substance fonctionnelle, les étapes (d) et (e) pouvant être simultanées, ainsi qu'une composition thermoplastiqueà base d'amidon susceptible d'être obtenue par ce procédé.
Patent WO-2016185152-A3 (WO)
Inventor: MONTERO MICHELINE
IPC: F17C13/08
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention porte sur une cartouche de gaz (1) comportant une enceinte fermée (10) destinée à contenir un gaz sous pression, un embout de distribution (11) monté sur un col (12) de l'enceinte, une prise de connexion sécurisée (30) montée sur l'embout de distribution et une coiffe de protection mécanique (20) montée sur le col de l'enceinte et entourant la prise de connexion sécurisée, la coiffe de protection mécanique comportant une ouverture d'accès (25) à la prise de connexion sécurisée, caractérisée en ce que la cartouche (1) comporte une électrovanne de délivrance de gaz intégrée à la prise de connexion sécurisée ou déportée. Elle porte également sur un kit d'adaptation et un véhicule automobile comportant la cartouche de gaz.
Patent WO-2005070391-A3 (WO)
Title: Procede de production de microparticules
Inventor: BASIT ABDUL WASEH
IPC: B01F23/00
Filed: 2005-01-19
Abstract: Selon cette invention, des microparticules dont le diamètre moyen est inférieur ou égal à 100 νm sont produites au moyen d'un procédé d'évaporation de solvant selon lequel un agent bioactif et un excipient dans une phase solvant telle que l'éthanol sont émulsionnés dans une phase non solvant telle que la paraffine liquide après quoi le solvant s'évapore. L'émulsification est stabilisée au moyen d'un mélange de tensioactifs dont l'équilibre hydrophile-lipophile peut atteindre 8.
Patent WO-2005073876-A3 (WO)
Title: Developpement et maintenance de bases de donnees informatiques
Inventor: CARMODY PATRICK IAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2005-01-31
Abstract: L'invention concerne un système de bases de données comprenant un dépôt de données et un dictionnaire de données qui contient des définitions de données à stocker dans le dépôt et des définitions d'opérations à réaliser sur les données. Cette architecture centralise la définition des données et des traitements à réaliser sur les données au sein d'un seul dictionnaire, ce qui supprime la séparation traditionnelle entre la définition de la structure des données contenues dans la base de données et la définition du code appliqué à ces dernières. Dans des modes de réalisation particulièrement avantageux de l'invention, les contenus du dictionnaire de données peuvent être évalués à un moment arbitraire pendant l'exécution d'un système de bases de données, c'est-à-dire que l'évaluation des contenus du dictionnaire n'est pas limitée à des moments auxquels des événements spécifiques, tels que la création d'un nouvel enregistrement, se produisent. Ainsi, une définition dans le dictionnaire est exprimée sous la forme d'une formule, en fonction des états instantanés de la base de données, la définition étant réévaluée aussi souvent que nécessaire afin de maintenir une cohérence lors d'un changement d'état de la base de données. Par exemple, la structure de la base de données peut être automatiquement actualisée et modifiée à chaque fois que le dictionnaire est actualisé. Dans une version améliorée préférée de cette architecture, l'émetteur peut déterminer si les mises à jour auront lieu automatiquement, seront commandées par l'utilisateur ou seront abandonnées au cas où certaines conditions préalables ne sont pas satisfaites.
Patent WO-2005118443-A3 (WO)
Title: Trieuse de documents
Inventor: CALVERLEY SIMON
IPC: B65H15/00
Filed: 2005-06-06
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation de documents utilisable dans une trieuse de documents. Le système comprend une partie supérieure et une partie inférieure présentant chacune des éléments d'alimentation respectifs pour alimenter les documents depuis une trémie. La partie supérieure et la partie inférieure sont mobiles l'une relativement à l'autre entre une position d'alimentation dans laquelle les éléments d'alimentation des parties supérieure et inférieure peuvent entrer en prise avec les documents à charger, et une position de désencombrement dans laquelle un document coincé entre les éléments d'alimentation des parties supérieure et inférieure peut être retiré. Les parties supérieure et inférieure sont poussées dans la position d'alimentation par un ressort à force constante.
Patent WO-2008032059-A3 (WO)
Title: Facteur de croissance
Inventor: ROSS RICHARD
IPC: A61K38/27
Filed: 2007-09-13
Abstract: La présente invention concerne une protéine hybride comprenant un polypeptide d'hormone de croissance lié à un polypeptide comprenant le domaine de liaison extracellulaire du récepteur de l'hormone de croissance. L'invention concerne également l'utilisation de cette protéine hybride pour améliorer la croissance et le métabolisme d'animaux non-humaine, ainsi que des homodimères comprenant ladite protéine hybride.
Patent WO-2009022186-A3 (WO)
Inventor: PALMER BRUCE
IPC: F03B13/20
Filed: 2008-08-15
Abstract: A wave energy converter comprises a contai ner for containing a volume of fluid, the container having first and second ends, buoyancy means disposed proximate the first end of the container, a fluid receptacle arranged such that fluid may flow from the container to the receptacle, a fluid outlet channel connected to the receptacle, a turbine disposed in the outlet channel, resistance means disposed proximate the second end of the container, and means for compressing the container in response to relative movement of the buoyancy means and resistance means.
Patent WO-2010001176-A3 (WO)
Title: Dispositif chromatographique et son procédé de fabrication, et procédés chromatographiques
Inventor: LEWIS ALASTAIR CHARLES
IPC: B01L3/00
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif chromatographique destiné à être utilisé en chromatographie gazeuse (GC) multidimensionnelle, muni d’un moyen de conduit d’écoulement de gaz doté d’une entrée et d’une sortie, et comprenant une première longueur de tube définissant un premier étage et une deuxième longueur de tube définissant un deuxième étage; chacune de ces longueurs de tube étant micro-usinée dans le plan d’une couche de substrat planaire de telle sorte que chaque longueur de tube comporte un alésage dont la section droite définit une courbe fermée. On décrit également un ensemble de GC comporte en outre un modulateur, un injecteur et un détecteur, ainsi qu’un procédé de fabrication du dispositif et de l’ensemble, et un procédé d’analyse de données de GC multidimensionnelle.