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Patent FR-3040744-A1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation electrique
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un compresseur de suralimentation électrique comprenant : - un moteur électrique tournant (52) destiné à entrainer le compresseur, - un dispositif d'alimentation destiné à alimenter le moteur électrique tournant (52), le moteur électrique (52) étant l'une d'une machine à reluctance variable et une machine ayant un rotor pourvu d'aimants permanents, le dispositif d'alimentation comportant au moins deux composants électroniques (30) disposés au moins partiellement autour du moteur électrique (52) et espacés l'un de l'autre par un angle d'au moins 5°, notamment au moins 10°, de préférence au moins 20°.
Patent FR-3026993-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'air pour le controle d'un flux d'air dans un vehicule
Inventor: DANEV DIMITAR
IPC: F24F13/15
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'air (10) pour le contrôle d'un flux d'air dans un véhicule, présentant un corps de base (20) avec au moins une portion de montage (22) pour la fixation à une carrosserie du véhicule et une ouverture d'air (24), au moins une lamelle (30) étant supportée de manière déplaçable sur le corps de base (20) entre une position de fermeture et d'ouverture, un dispositif d'entraînement (40) étant aussi fixé au corps de base (20) afin de générer une force de déplacement pour l'au moins une lamelle (30) et une cinématique à levier (50) étant prévue, laquelle établit une liaison fonctionnelle entre le dispositif d'entraînement (40) et l'au moins une lamelle (30), la cinématique à levier (50) présentant au moins un levier d'entraînement (52) et est fixé dans une position d'extrémité d'une ouverture en trou de serrure du corps de base (20).
Patent FR-3042927-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une machine electrique tournante synchrone polyphasee a excitation, et alterno-demarreur de vehicule automobile correspondant
Inventor: KOBYLANSKI LUC
IPC: H02P27/12
Filed: 2015-10-26
Abstract: Le procédé selon l'invention est du type de ceux comprenant une étape de commande pour un fonctionnement en moteur de la machine (12) dans laquelle on pilote en mode pleine onde des courants des phases dans des enroulements de phases (u, v, w) d'un stator (10) de la machine qui est reliée à un réseau électrique de bord (2, 15) alimenté par une batterie (2) sous une tension nominale prédéterminée (Ubat). Conformément à l'invention, l'étape de commande est précédée d'une étape de pré-magnétisation du stator en circuit ouvert dans laquelle une force électromotrice de crête entre phases sensiblement égale à la tension nominale est créée par un courant d'excitation rotorique (Ir) d'un rotor (8) de la machine.
Patent FR-3045489-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre les extrémités des couches de sommet de travail. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure constituée d'au moins deux parties, le ratio de la largeur mesurée au fond de la première partie sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la ladite au moins une première partie étant strictement supérieur à 2, le ratio de la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la deuxième partie sur la largeur mesurée au fond de la ladite de la ladite au moins une deuxième partie étant supérieur ou égal à 1, la distance d entre l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite et la couche de travail séparée de la couche de travail axialement la plus étroite par la couche C de mélange caoutchouteux étant telle que 1.1ø < d < 2.2ø, ø étant le diamètre des éléments de renforcement de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, et dans un plan méridien, l'épaisseur de la couche C de mélange caoutchouteux étant sensiblement constante sur la largeur axiale comprise entre l'extrémité axialement intérieure de la couche C et l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite.
Patent FR-3045603-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de para-phenylenediamine, composition comprenant au moins un de ces derives, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07C217/44
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux dérivés de paraphénylènediamine particuliers, ainsi que sur leur procédé de préparation. La présente invention concerne en outre l'utilisation de ces dérivés pour la coloration des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux. La présente invention a également pour objet une composition comprenant de tels dérivés de para-phénylèdiamine, ainsi qu'un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre cette composition.
Patent FR-3055489-A1 (FR)
Title: Demarreur-generateur
Inventor: BEL FRANCOIS
IPC: H02K23/52
Filed: 2016-08-23
Abstract: Démarreur-générateur comprenant un enroulement rotorique et un enroulement statorique, ledit enroulement statorique étant couplé magnétiquement à l'enroulement rotorique, l'enroulement statorique comprenant une pluralité d'enroulement de phase (12a, 12b, 12c) comprenant chacun une première extrémité et une deuxième extrémité, les premières extrémités des enroulements de phase (12a, 12b, 12c) étant raccordées à un point commun, le stator principal (103') comprenant une première entrée/sortie (S) par laquelle l'enroulement statorique (104) est destiné à être alimenté électriquement au moyen du courant alternatif polyphasé d'alimentation lorsque le démarreur-générateur fonctionne en démarreur, la première entrée/sortie (S) étant raccordée aux deuxièmes extrémités des enroulements de phase (12a, 12b, 12c). Le stator principal (103') comprend une deuxième entrée/sortie (G) par laquelle le courant alternatif polyphasé de distribution est destiné à être prélevé lorsque le démarreur-générateur fonctionne en générateur, la deuxième entrée/sortie (G) étant raccordée à des points de connexion intermédiaires des enroulements de phases (12a, 12b, 12c) respectifs situés entre la première extrémité et la deuxième extrémité des enroulements de phases (12a, 12b, 1 2c) respectifs.
Patent FR-3035757-A1 (FR)
Title: Coupleurs a tension descendante et procedes de couplage pour systemes de pompe submersible electrique equipes d'un capteur
Inventor: BOYANAPALLY SRILATHA
IPC: H04B3/56
Filed: 2016-03-21
Abstract: Système de levage artificiel électrique comprenant un élément tubulaire (114) destiné à acheminer un fluide de forage (106) vers le haut et une pompe (108) de fond de trou qui pousse le fluide de forage (106) dans l'élément tubulaire (114). Un câble d'alimentation (116) achemine un signal d'alimentation triphasé jusqu'au moteur (110) de pompe sur trois conducteurs (A, B, C). L'un des trois conducteurs est couplé à un nœud interne (212) d'un coupleur de source (132, 202) à tension descendante (HLV) via un filtre de blocage de basse fréquence (214) qui protège le nœud interne (212) du signal d'alimentation de moteur tout en acheminant un signal d'alimentation de capteur depuis le nœud interne (212) vers le conducteur sélectionné et en acheminant un signal de télémétrie depuis le conducteur sélectionné et vers le nœud interne (212). Un coupleur de fond de trou (122, 202) similaire couple un point en y (118) du moteur (110) à un ensemble capteur (120) de fond de trou pour apporter le signal d'alimentation de capteur et pour recevoir le signal de télémétrie.
Patent FR-3051964-A1 (FR)
Title: Procede de formation d’un motif de guidage fonctionnalise pour un procede de grapho-epitaxie
Inventor: TIRON RALUCA
IPC: H01L21/3065
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un motif de guidage fonctionnalisé destiné à un procédé de grapho-épitaxie, comportant les étapes suivantes : - formation d'une première couche de fonctionnalisation (2) sur un substrat (1); - dépôt d'une couche protectrice (3) sur la première couche de fonctionnalisation (2) ; - formation d'un motif de guidage (4) sur la couche protectrice (3), le motif de guidage (4) comportant au moins une cavité (7) débouchant sur la couche protectrice (3), la cavité (7) comportant un fond et des parois latérales (5) ; - implantation d'ions ayant un numéro atomique inférieur à 10 dans une partie de la couche protectrice (3) située au fond de la cavité par exposition à un bombardement d'ions, de façon à ce que la partie exposée de la couche protectrice puisse être gravée sélectivement par rapport à la partie non exposée de la couche protectrice ; et - gravure sélective de la partie exposée de la couche protectrice de façon à exposer une partie (13) de la première couche de fonctionnalisation située au fond de la cavité.
Patent FR-3055283-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un couple moteur d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: LINANT FRANCOIS
IPC: F16H59/18
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un couple moteur d'un véhicule, notamment automobile. Le procédé consiste en l'exécution d'une étape de convergence monotone du couple délivré en sortie du moteur CM vers la valeur de couple correspondant à la volonté du conducteur CVC, pour éviter les à-coups lors d'un changement de rapport de vitesse. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3051087-A1 (FR)
Title: Systeme autoradio a multiples syntoniseurs et configuration dynamique et procede associe
Inventor: DEBARLE SEBASTIEN
IPC: H04B1/40
Filed: 2016-09-23
Abstract: Procédé et système d'autoradio pour véhicule comprenant une pluralité d'au moins 3 syntoniseurs (T1, T2, T3), des antennes de captation (7) raccordées aux différents syntoniseurs, des haut-parleurs (8) et un contrôleur numérique (1), le système proposant une pluralité de services, parmi lesquels ceux d'une liste de base comprenant : la réception-écoute FM), la réception-écoute DAB, la recherche en tâche de fond de stations FM, la recherche en tâche de fond de stations DAB, le contrôleur étant configuré pour déterminer la meilleure affectation de chacun des syntoniseurs disponibles à un ou plusieurs services, en fonction de critères et de règles, des actions de l'utilisateur, des conditions courantes de réception des ondes électromagnétiques, le contrôleur étant configuré pour procéder, en cas de différence entre l'affectation courante et la meilleure affectation, à des réaffectations correspondantes pour atteindre la meilleure affectation/allocation.
Patent FR-3056809-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'une cabine d'ascenseur de simulation de gravite reduite par rapport a la gravite terrestre
Inventor: ROUMEGAS SYLVAIN
IPC: G09B9/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage d'une cabine (21) d'ascenseur (20) de simulation de gravité réduite par rapport à la gravité terrestre comprenant au moins un dispositif motorisé de montée/descente contrôlée de la cabine (21), caractérisé en ce qu'il comprend, suite à une détection de situation d'urgence lors d'une montée de la cabine (21) dans l'ascenseur (20), une phase d'arrêt d'urgence comprenant : - une étape (53) de décélération en montée de la cabine (21) jusqu'à ce que la cabine (21) atteigne une vitesse en montée nulle ou une vitesse positive en descente, - puis une étape (56) d'accélération positive en descente de la cabine (21), - puis une étape (57) de décélération, dite dernière étape de décélération, de la cabine (21) jusqu'à un arrêt de la cabine (21).
Patent FR-3058344-A1 (FR)
Title: Fraise pour percage orbital
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: B23G5/02
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle fraise (1) pour perçage orbital, constituée d'un corps de révolution autour d'un axe (X) comprenant une partie proximale formant une queue (2), une partie distale formant une tête de coupe (3) comprenant au moins un étage avec des dents de coupe définissant un diamètre de perçage (Dc), et une partie lisse de jonction (4) entre la queue et la tête de coupe, la partie lisse de jonction comprenant un renflement annulaire (5) de diamètre (Dr) supérieur au diamètre de perçage (Dc), de sorte à réaliser un galetage de l'orifice percé lors de l'avancée de la fraise.
Patent FR-3059648-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element d'aeronef et element d'aeronef mettant en oeuvre une impression tridimensionnelle
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64F5/10
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une ossature d'élément d'aéronef, ladite ossature comportant des nervures (C1-C10) disposées transversalement à une direction longitudinale. Dans le procédé, on forme sur une plaque de base (2) une ébauche d'ossature de l'élément d'aéronef par impression tridimensionnelle. Puis, l'ébauche d'ossature et la plaque de base (2) sont usinées pour former l'ossature. Cela permet une réduction importante du matériau perdu lors de l'usinage de l'ossature. Les nervures sont positionnées correctement dès leur formation, ce qui simplifie l'assemblable de l'élément L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un élément d'aéronef comportant une telle ossature, et sur un tel élément d'aéronef.
Patent FR-3063575-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique equipee
Inventor: D'ABRIGEON LAURENT
IPC: H02S10/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: Cellule photovoltaïque équipée (6) comprenant un premier ensemble d'au moins une cellule photovoltaïque (1) et un verre de protection (4) disposé sur la face active du premier ensemble, la surface du verre de protection (4) recouvrant plus que la totalité de la face active du premier ensemble, et comprenant un deuxième ensemble d'au moins une portion du verre de protection dépassant de la face active du premier ensemble, le deuxième ensemble comprenant une surface optique réfléchissante (7).
Patent FR-3064160-A1 (FR)
Title: Element decoratif portatif comportant un systeme de fixation a un cordon
Inventor: CANTAS FREDERIC
IPC: A44C13/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne un élément décoratif portatif (100) destiné à coopérer avec un cordon (200), et comportant une structure rigide (110) recevant une garniture (120) sur une face arrière (111), par référence à la position d'utilisation. Selon l'invention, la face arrière de la structure rigide comprend : • des moyens de fixation (112, 113, 114), qui appliquent un serrage de la garniture (120) contre la face arrière de la structure ; • au moins une griffe (130) en L comprenant une aile de liaison (131) à la face arrière (111) de la structure rigide, et une aile de retenue (132) sous laquelle le cordon (200) est inséré, l'aile de retenue (132) étant munie d'une extrémité libre (133) ; La garniture (120) comprend au moins un bord de blocage (121) du cordon (200) en utilisation, et la griffe (130) et les moyens de fixations (112, 113, 114) sont agencés de tels sorte que l'extrémité libre (133) de l'aile de retenue (132) et le bord de blocage (121) de la garniture (120) sont séparés par un espace (el) inférieur à une section transversale (SI) du cordon (200).
Patent FR-3068040-A1 (FR)
Title: Composition polymerique comprenant un elastomere thermoplastique branche et un polymere thermoplastique styrenique
Inventor: GORNARD BENJAMIN
IPC: C08L25/06
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne une composition polymérique comprenant a) 50 à 100 pce d'un ou plusieurs élastomères thermoplastiques branchés comprenant chacun un bloc élastomère insaturé et au moins trois blocs thermoplastiques styréniques, les blocs thermoplastiques styréniques de chaque élastomère thermoplastique branché représentant de 15 à 75%, de préférence de 15 à 50%, en poids du poids de chaque élastomère thermoplastique branché, b) 10 à 100 pce d'un ou plusieurs polymères thermoplastiques styréniques de masse moléculaire comprise entre 25000 et 300000 g/mol, de préférence entre 50000 et 200000 g/mol.
Patent FR-3071192-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture comprenant deux pointes d'ecriture concentriques
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K27/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture (10) comprenant un carter (12) s'étendant selon une direction longitudinale (L) et présentant une direction radiale, l'instrument d'écriture (10) comprenant une première pointe d'écriture (20) et une deuxième pointe d'écriture (22) concentriques, la deuxième pointe d'écriture (22) étant disposée autour de la première pointe d'écriture (20), chaque pointe d'écriture étant reçue dans le carter (12) et pouvant prendre une configuration d'utilisation dans laquelle la pointe d'écriture fait saillie du carter (12), le carter (12) comprenant, à une extrémité longitudinale, un nez déformable (16) au moins selon la direction radiale, le nez déformable (16) comprenant au moins une fente s'étendant selon la direction longitudinale, le nez déformable (16) n'étant pas déformé lorsque seule la première pointe d'écriture (20) est en configuration d'utilisation et le nez déformable (16) étant déformé lorsque la deuxième pointe d'écriture (22) est en configuration d'utilisation et le nez déformable (16) comprenant un orifice de sortie des première et deuxième pointes d'écritures, le diamètre de l'orifice de sortie étant supérieur au diamètre de la première point d'écriture et inférieur au diamètre de la deuxième pointe d'écriture.
Patent FR-3058760-A1 (FR)
Title: Soupape d'echange de gaz pour un moteur a combustion interne et moteur a combustion interne
Inventor: LITZEL GEORG
IPC: F01L3/08
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne une soupape d'échange de gaz (10), comportant une tige de soupape (11) supportant un corps de soupape (12) ; comportant un siège de soupape (13) pour le corps de soupape (12), le corps de soupape (12) se trouvant contre le siège de soupape (13) lorsque la soupape d'échange de gaz est fermée, et le corps de soupape (12) ne se trouvant pas contre le siège de soupape (13) lorsque la soupape d'échange de gaz est ouverte ; et comportant un guide de soupape (16) servant à guider la tige de soupape (11) ; dans laquelle le guide de soupape (16) comporte une rainure (17) radialement intérieure qui reçoit un élément de raclage (18) distinct pour la tige de soupape (11).
Patent FR-3073062-A1 (FR)
Title: Procede de gestion, par un objet portable, d'une communication sans contact avec un lecteur externe
Inventor: LOBE KOME MARCO
IPC: H04B5/02
Filed: 2017-11-02
Abstract: L'invention se rapport à un objet portable (OP) apte à communiquer en champ proche avec un lecteur externe (BRN) apte à fournir un champ magnétique (H), l'objet (OP) comprenant une première antenne (AN1) reliée à un microcontrôleur (CLF) apte à gérer la communication en champ proche avec le lecteur externe (BRN) équipé d'une deuxième antenne (AN2) dont le couplage avec la première antenne (A1) génère un courant induit dans la première antenne (AN1) grâce au champ magnétique (H), le microcontrôleur (CLF) étant relié à la première antenne (AN1) via une liaison électrique et une liaison pour le transport de données, caractérisé en ce que l'objet inclut en outre un interrupteur situé sur une liaison, l'interrupteur étant apte à valider ou pas, selon son état, une communication avec le lecteur.
Patent FR-3073868-A1 (FR)
Title: Dalle prefabriquee pour voie ferree, traverse associee et procede d'installation
Inventor: AUBRIET GILLES
IPC: E01B9/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne une dalle préfabriquée (100) comprenant une pluralité d'ouvertures allongées (110, 111, 112, etc.) formant chacune une réservation apte à recevoir une traverse (200) de voie ferrée (VF), caractérisée en ce que, pour chaque ouverture (110), la profondeur de l'ouverture à une extrémité (106) est différente de la profondeur de l'ouverture à l'autre extrémité (108).
Patent FR-3075347-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant destine a etre loge dans une boite collectrice d'un echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'un fluide réfrigérant dans une boîte collectrice d'un échangeur de chaleur comprenant au moins deux conduits (12, 13), dont un conduit externe (12) et un conduit interne (13), avec le conduit interne logé dans le conduit externe de manière à former un volume de communication (14) entre le conduit interne et le conduit externe, le conduit externe comprenant des orifices de pulvérisation (120) présentant chacun un axe (120A) sécant à un axe d'allongement principal (12A) du conduit externe, le conduit interne comprenant au moins un orifice de communication présentant un axe sécant à un axe d'allongement principal du conduit interne.
 Selon l'invention, le conduit interne (13) comprend une portion d'épaisseur réduite (16) formée par un enlèvement de matière sur une face externe du conduit interne (13), la face externe étant tournée vers le conduit externe (12).
Patent FR-3068898-A1 (FR)
Title: Robot peintre autonome et procede de commande
Inventor: PATCHONG ALAIN
IPC: B05B13/04
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention a trait à un robot peintre autonome (10) configuré pour peindre des parois (8) verticales de pièces intérieures (2), telles des pièces d'habitation ou des pièces de bureau, le robot (10) comprenant : un corps principal (12), une direction transversale, un polygone de sustentation (40), notamment défini par des roues (16) du robot, un pulvérisateur (22) de peinture configuré pour projeter de la peinture selon la direction transversale, ledit pulvérisateur étant disposé transversalement au niveau du polygone de sustentation (40) ; une coulisse verticale (26) reliant de manière coulissante le pulvérisateur (22) au corps. Un espace vertical (28) sépare transversalement la coulisse (26) du corps (12). L'invention propose également un procédé de commande du robot (10) lors de la peinture d'une paroi (8).
Patent FR-3076762-A1 (FR)
Title: Procede de bouchage d'un trou dans une piece en resine thermoplastique
Inventor: MORGUE PATRICIA
IPC: B29C73/14
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de bouchage d'un trou (104a-b) dans une pièce (100) en résine thermoplastique, ledit procédé comportant : - une étape de mise en place au cours de laquelle un noyau (106) présentant un revêtement extérieur (107) en résine thermoplastique est introduit dans le trou (104a-b), - une étape de chauffage au cours de laquelle le noyau (106) est soumis à une source de chaleur qui induit une extension radiale du revêtement extérieur (107) qui se plaque contre les parois du trou (104a-b), et - une étape de refroidissement au cours de laquelle la pièce (100) et le noyau (106) sont refroidis. Un tel procédé permet du fait de l'expansion du noyau, d'améliorer la résistance mécanique au niveau du trou.