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Patent FR-3103353-A1 (FR)
Title: Piège à insecte automatique pour capturer vivants et de manière sélective des insectes
Inventor: LARGUIER FRÉDÉRIC
IPC: A01M1/12
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne un piège à insecte automatique par capture en chambre noire. Il est composé d’une structure dont une partie ou la totalité se ferme pour former une chambre noire, d’un capteur détectant la ou les espèces spécifiques à capturer, d’un mécanisme de fermeture et d’ouverture de la structure, d’un orifice lumineux attirant l’insecte de la chambre noire vers le bac de stockage, d’un bac de stockage stockant les insectes capturés et d’un calculateur analysant le signal de mesure issu du capteur et pilotant la motorisation du mécanisme de fermeture et d’ouverture. Le dispositif selon l’inventeur est particulièrement destiné à la protection des ruches contre la nuisance du frelon asiatique (Vespa Velutina Nigrithorax) en Europe occidentale.
Patent FR-3103806-A1 (FR)
Title: procédé de réalisation de nanostructure par MOCVD
Inventor: BARON THIERRY
IPC: C23C16/18
Filed: 2019-11-28
Abstract: Procédé de réalisation de nanostructures d'oxyde métallique, non jointives, de taille et de densité homogènes et contrôlées. L’invention concerne un procédé de réalisation de nano-structures, présentant une enveloppe d'oxyde métallique, portées par une face supérieure d'un substrat dont la plus grande dimension est supérieure ou égale à 100mm par dépôt chimique en phase vapeur à organométalliques MOCVD, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes successives suivantes réalisées dans un réacteur configuré pour un dépôt par MOCVD: a. Une étape de nucléation comprenant : i. une étape de formation de nucléi métalliques non jointifs par dépôt d'un métal par MOCVD au moyen d'un précurseur organométallique sur ladite face supérieure du substrat, puis ii. une étape d'oxydation du métal des nucléi métalliques, configurée pour former des nucléi oxydés et destinée à assurer la stabilisation des nucléi, b. Au moins une étape de croissance comprenant : i. une étape de dépôt d'un métal par MOCVD au moyen du précurseur organométallique, destinée à la formation de nanostructures non jointives par croissance des nucléi oxydés, puis ii. une étape d'oxydation du métal déposé des nanostructures formées à l'étape précédente configurée pour former des nanostructures oxydées. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des mémoires émergentes de type RRAM (Resistive Random Access Memory ou Mémoires résistives à accès aléatoire) ou bien dans des capteurs chimiques. Figure pour l’abrégé : Fig3.
Patent FR-3103705-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre UV, un polymère séquencé à groupe acide phosphonique et une huile hydrocarbonée
Inventor: JOLLY YANNICK
IPC: A61Q17/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Composition comprenant un filtre UV, un polymère séquencé à groupe acide phosphonique et une huile hydrocarbonée La présente invention concerne une composition comprenant :     1) au moins un filtre UV ;     2) au moins un polymère un polymère séquencé comprenant :     (i) au moins une première séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 40 °C et obtenue à partir d’au moins un monomère (méth)acrylate de formule CH2=C(R1)-COOR2 dans laquelle R1 représente H ou un radical méthyle et R2 représente un groupe cycloalkyle C4 à C12 ; et     (ii) au moins une deuxième séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure ou égale à 20 °C et est obtenue à partir d’au moins un monomère acide vinyl phosphonique et d’au moins un monomère (méth)acrylate de formule CH2=C(R1)-COOR3 dans laquelle R1 représente H ou un radical méthyle et R3 représente soit un groupe alkyle non substitué en C1 à C6, linéaire ou ramifié, à l’exception du groupe tertiobutyle, soit un groupe méthoxyéthyle ; et 3) au moins une huile hydrocarbonée.     La présente invention concerne également une méthode de traitement cosmétique de la peau contre le rayonnement UV mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3104888-A1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage
Inventor: LAPALUS PHILIPPE
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un circuit imprimé (30) comprenant un dispositif (34) de distribution électrique comprenant un empilement d’une pluralité de couches électriquement conductrices disposées en alternance avec des couches isolantes (40), l’empilement étant tel que les couches électriquement conductrices comprennent une première (36) et une seconde (38) couches primaires épaisses d’épaisseur supérieure au millimètre destinées à être reliées à des bornes d’une alimentation électrique et au moins une première (42) et au moins une seconde (44) couches secondaires, une pluralité de condensateurs (46) montés en surface externe de l’empilement et reliés électriquement aux première (36) et seconde (38) couches primaires.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3105794-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un produit à base de poly-aryl-éther-cétone et produit correspondants
Inventor: Pascal Jérôme
IPC: C08L67/02
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention concerne un procédé comprenant :     - la fourniture d’une composition semi-cristalline ou cristallisable, ayant une température de transition vitreuse Tg comprenant au moins un poly-aryl-éther-cétone ;     - la fourniture d’un moyen de mise en forme par compression comprenant : un moule, le moule ayant au moins une cavité ;      - la préparation de la composition à l’état de fondu dans ladite au moins une cavité, le moule ayant une température T0 à la fin de l’étape de préparation;     - la compression et le refroidissement de la composition à l’état de fondu, le moule étant refroidi depuis la température T0 jusqu’à une température finale Tf inférieure ou égale à (Tg + 30)°C, pour former un article mis en forme par compression ; et,      - le démoulage de l’article mis en forme par compression ;     dans lequel la composition a une température de fusion strictement inférieure à 340°C.                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107369-A1 (FR)
Title: Calculateur electronique, systeme electronique, procede de surveillance de l'execution d'une application et programme d'ordinateur associe
Inventor: BALIHAUT CEDRIC
IPC: G06F11/30
Filed: 2020-02-14
Abstract: Calculateur électronique             , système électronique             , procédé de surveillance de l’exécution d’une application et programme d’ordinateur associé L’invention concerne un calculateur (C) comprenant une mémoire et une chaine de traitement comprenant une entité (16) de traitement d’entrée(s)/sorties, un processeur (12), un système d’exploitation en interaction avec l’entité de traitement et le processeur,     le calculateur, en présence d’une requête externe, d’exécution d’une application source (28) dont l’exécutable a été préalablement chargé dans une zone de la mémoire, étant propre à :     - instancier une application clone (32) de l’application source (28) en :     - dupliquant l’exécutable de l’application source (28) pour créer celui de l’application clone (32), et en le stockant dans une zone mémoire distincte de celle de l’application source,      - générant une requête interne audit processeur, d’exécution de ladite application clone (32),      - exécuter indépendamment les applications source (28) et clone (32),                  - générer une sortie unique (56) en fonction de la comparaison du résultat d’exécution de l’application source (28) avec celui de l’application clone (32).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094213-A1 (FR)
Title: Composition huileuse et cosmétique la contenant
Inventor: BISWAS SHUVENDU
IPC: A61Q1/04
Filed: 2020-03-27
Abstract: Un objet de la présente invention consiste à fournir une huile qui permet d’atteindre simultanément les propriétés de texture (sensation de douceur et de velouté, étalement uniforme sur la surface des lèvres, et brillance transparente), la stabilité (comme l’amélioration de la résistance à la rupture et l’amélioration de la stabilité dans le temps de la résistance à la rupture), et l’élasticité nécessaire pour l’amélioration de la durée de maquillage du rouge à lèvres. On propose une composition huileuse comprenant : deux mélanges ou plus choisis dans le groupe constitué d’un mélange de diester d’acide lauroyl glutamique ayant un point de fusion supérieur à 33 °C, un mélange de diester d’acide lauroyl glutamique ayant un point de fusion de 20 à 32 °C, et un mélange de diester d’acide lauroyl glutamique ayant un point de fusion de –20 °C ou moins.
Patent FR-3110395-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un composé ascorbo-camphorate métallique pour son utilisation dans le traitement des infections causées par papillomavirus
Inventor: MANNARINI Aurèle Henri
IPC: A61P31/20
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins un composé ascorbo-camphorate métallique pour son utilisation dans le traitement préventif et/ou curatif d’une infection impliquant au moins un papillomavirus, notamment au moins un papillomavirus humain.
Patent FR-3110862-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel sous forme de petites particules repartie en croute
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2020-05-29
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine comprenant les étapes suivantes :a) on imprègne ledit support avec un volume d’une solution de butanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total dudit support ;b) on laisse maturer le support imprégné c) on réalise les sous-étapes suivantes :c1) on imprègne le support imprégné maturé avec une solution comprenant un précurseur de la phase active de nickel c2) on imprègne le support imprégné maturé avec une solution contenant un composé organique les étapes c1) et c2) étant réalisées simultanément, ou séparément dans un ordre indifférent ;d) on sèche le précurseur obtenu à l’issue de l’étape c) à une température inférieure à 250°C.
Patent FR-3112042-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension AC/DC triphasé comprenant uniquement deux modules de conversion électrique
Inventor: STECKLER PIERRE-BAPTISTE
IPC: H02M7/68
Filed: 2020-06-29
Abstract: Convertisseur de tension AC/DC triphasé comprenant uniquement deux modules de conversion électrique Convertisseur de tension (10) permettant de convertir une tension alternative en une tension continue et inversement, le convertisseur de tension comprenant des premier et second modules de conversion électrique (22,24) connectés en série dans un bras (20) ; un dispositif de transformation d’énergie électrique (40) comportant un premier enroulement primaire (41a) connecté entre des premier et deuxième terminaux alternatifs (30,32) et un second enroulement primaire (42a) connecté entre des deuxième et troisième terminaux alternatifs (32,34), ainsi que des premier et second enroulements secondaires (41b,42b) ; et un module de contrôle (100) configuré pour commander les premier et second modules de conversion électrique de sorte qu’un premier courant alternatif (I1) circulant dans le premier enroulement secondaire et un second courant alternatif (I2) circulant dans le second enroulement secondaire sont déphasés, le convertisseur de tension comprenant uniquement deux modules de conversion électrique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3117450-A1 (FR)
Title: Système propulsif hybride pour un hélicoptère
Inventor: THIRIET ROMAIN JEAN GILBERT
IPC: B64C27/12
Filed: 2020-12-11
Abstract: Système propulsif hybride pour  un  hélicoptère
    Système propulsif (2) pour un hélicoptère (1) comprenant un moteur principal (9), un rotor principal (3), une boîte de transmission principale (4) comportant une sortie raccordée mécaniquement au rotor principal (3), un réducteur (13) mécaniquement couplé entre le moteur principal (9) et une première entrée de la boîte de transmission principale (4), et un dispositif d’assistance (10).
    Le dispositif d’assistance (10) comprend une première machine électrique mécaniquement couplée au réducteur (13) et configurée pour fonctionner en générateur électrique pour prélever de l’énergie produite par le moteur principal (9), et une seconde machine électrique mécaniquement couplée à une seconde entrée de la boîte de transmission principale (4), la seconde machine électrique étant électriquement alimentée par la première machine électrique et configurée pour fonctionner en moteur électrique pour délivrer une puissance mécanique supplémentaire à la boîte de transmission principale (4).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3117615-A1 (FR)
Title: Filtre angulaire optique
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G02B5/30
Filed: 2020-12-14
Abstract: Filtre angulaire optique
    La présente description concerne un filtre angulaire (23) pour dispositif d'acquisition d'images (19) comportant un empilement comprenant :
    une couche (41) comprenant des milieux d'indices de réfraction différents et transparents audit rayonnement, la couche (41) ne laissant passer que les rayons dudit rayonnement dont les incidences sont inférieures à une première incidence maximale ; et
    une matrice (31) d'ouvertures (33) délimitées par des murs (35) opaques à un rayonnement visible et/ou infrarouge et un réseau (27) de microlentilles (29),
    l'ensemble formé par la matrice d'ouvertures et le réseau de microlentilles ne laissant passer que les rayons dudit rayonnement dont les incidences sont inférieures à une deuxième incidence maximale inférieure à la première incidence maximale.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119693-A1 (FR)
Title: Méthode et système de sélection à distance d’un masque respiratoire, notamment pour le traitement de l’apnée obstructive du sommeil
Inventor: MONTESANTOS SPYRIDON
IPC: G16H20/10
Filed: 2021-02-10
Abstract: Titre de l’invention Méthode et système de sélection à distance d’un masque respiratoire, notamment pour le traitement de l’apnée obstructive du sommeil L’invention concerne une méthode et système de sélection à distance d’un masque respiratoire, notamment pour le traitement de l’apnée obstructive du sommeil, lequel soit le mieux adapté à la morphologie du visage du patient considéré. Ceci se fait via une prise d’images de face (F) et de profil (P) du patient, et d’un élément de mise à l’échelle (3), une transmission de ces images (1, 2) à des moyens de traitement informatiques (5) qui en déduisent les dimensions morphologiques du visage du patient considéré et les comparent ensuite aux dimensions d’une pluralité de masques respiratoires prédéfinis (M1, M2, M3), afin de déterminer, parmi ces masques respiratoires prédéfinis, le masque respiratoire (M) le plus adapté aux dimensions morphologiques du visage du patient considéré. Le masque ainsi sélectionné s’affiche sur un écran (7).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121343-A1 (FR)
Title: Pinces et kit pour structure de fixation externe orthopedique
Inventor: PERRET JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/66
Filed: 2021-03-31
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif double-pince (1), comportant chacun deux pinces (11, 13) disposées l’une au-dessus de l’autre, configurées de façon à pouvoir être orientées sélectivement en rotation l’une par rapport à l’autre et être maintenues dans une position relative par un dispositif de serrage (15, 19), chaque pince (11, 13) comportant deux mâchoires (11a, 11b, 13a, 13b) en vis-à-vis,caractérisé en ce que au moins une des mâchoires (11a, 11b, 13a, 13b) de chacune des pinces (11, 13) des dispositifs double-pince (1) présente au moins deux rainures transversales dont les formes et dimensions diffèrent avec une rainure de petites dimensions (31) correspondant au diamètre de broches (3) orthopédiques, et une rainure de grandes dimensions (51), correspondant au diamètre de barres (5) orthopédiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122122-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation du taux de colmatage d’un filtre à air d’un véhicule
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H3/06
Filed: 2021-04-26
Abstract: Un dispositif d’estimation (DE) équipe un véhicule (VT) comprenant un habitacle (H) ayant un volume prédéfini et alimenté en air traité par une installation de chauffage et/ou climatisation (IC) comprenant un filtre à air (FA) recevant, selon un débit en cours, des proportions d’air extérieur et d’air recirculé issu de l’habitacle (H) définies par un taux de recirculation. Ce dispositif (DE) comprend un processeur et une mémoire estimant un taux de colmatage du filtre à air (FA) pour au moins un polluant en fonction d’un premier paramètre représentatif d’une efficacité de filtration du polluant par le filtre à air (FA), d’une première concentration du polluant à l’intérieur de l’habitacle (H), d’une seconde concentration du polluant à l’extérieur de l’habitacle (H), et du taux de recirculation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123418-A1 (FR)
Title: Unité de climatisation sèche
Inventor: SANCHEZ NICOLAS
IPC: F24F13/22
Filed: 2021-05-27
Abstract: Unité de climatisation (1), notamment pour cabine de téléphérique, comprenant un caisson (10), ledit caisson (10) comprenant un premier compartiment (10-1) dans lequel est monté un évaporateur (30) et un deuxième compartiment (10-2) relié fluidiquement au premier compartiment (10-1) via une ouverture et dans lequel est montée une soufflerie (40), ledit évaporateur (30) étant adapté pour recevoir un flux d’air (F) ambiant via une grille d’entrée d’air (31), pour refroidir ledit flux d’air (F) reçu par évaporation d’un liquide réfrigérant et pour acheminer le flux d’air (F) refroidi jusqu’au deuxième compartiment (10-2) via ladite ouverture, ladite soufflerie (40) étant adaptée pour faire circuler le flux d’air (F) refroidi par ledit évaporateur (30) hors du caisson (10) via au moins une buse de sortie (42), le deuxième compartiment (10-2) comprend un premier déflecteur (13) du flux d’air (F) sortant de l’évaporateur (30) et un deuxième déflecteur (14) du flux d’air (F) sortant de l’évaporateur (30), ledit premier déflecteur (13) et ledit deuxième déflecteur (14) étant disposés entre la sortie de l’évaporateur (30) et la soufflerie (40) de sorte à former une chicane de déviation du flux d’air (F) sortant de l’évaporateur (30).  Figure pour l’abrégé : Fig 11
Patent FR-3123752-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un rendu photoréaliste de produit cosmétique
Inventor: BA SILEYE
IPC: G06T19/00
Filed: 2021-06-08
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de génération d’un rendu photoréaliste d’un produit cosmétique comprenant : - une obtention (10, 12) d’une image de référence () d’un produit cosmétique (PC) réel appliqué sur une première personne (P1) et d’au moins une image source () d’une deuxième personne (P2), - une mise en œuvre (13) d’un réseau de neurones artificiels encodeur (E) configuré pour déterminer des paramètres caractérisants () du produit cosmétique (PC) à partir de l’image de référence (), puis - une mise en œuvre (14) d’un moteur de rendu physique réaliste (R) configuré pour générer une image transformée () dans laquelle un rendu photoréaliste du produit cosmétique (PC) est appliqué sur la personne (P2) de ladite au moins une image source () à partir des paramètres caractérisants () du produit cosmétique (PC) déterminés par le réseau de neurones artificiels encodeur (E).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126346-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-08-26
Abstract: L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) comportant:-     Une boucle principale (A) de fluide réfrigérant comprenant successivement :-- Un compresseur (2) comportant une sortie (4) et au moins une entrée (3a),-- Un premier échangeur (21) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier fluide caloporteur (F1),-- Un premier dispositif de détente (5),-- Un deuxième échangeur (22) configuré pour échanger de la chaleur avec un élément (30) d’une chaine de traction d’un véhicule automobile,-     Une première branche de dérivation (B) comportant un troisième échangeur (23) configuré pour échangeur de la chaleur avec un deuxième fluide caloporteur (F2),-     Une deuxième branche de dérivation (C) comportant un deuxième dispositif de détente (7),- un échangeur de chaleur interne (8) disposé conjointement sur la boucle principale (A) en aval du premier échangeur de chaleur (21) et sur la deuxième branche de dérivation (C) en aval du deuxième dispositif de détente (7).
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3126770-A1 (FR)
Title: Anneau de découpe pyrotechnique, dispositif de liaison à séparation commandée comprenant celui-ci, et procédés de fabrication de ceux-ci
Inventor: GLAVIER LUDOVIC
IPC: F42B3/22
Filed: 2021-09-07
Abstract: Un anneau de découpe pyrotechnique (22) comprend une cavité annulaire (42) définie par une gorge annulaire (32) formée dans un corps d’anneau (26) et par une paroi annulaire de fermeture (34) à section de forme concave radialement vers l'extérieur s’étendant autour de la gorge annulaire ; au moins un passage d’initiateur (36) traversant le corps d’anneau et débouchant dans la gorge annulaire ; et un cordeau détonant (28) s’étendant continument sur 360 degrés au sein de la cavité annulaire et présentant une surface radialement externe (30) complémentaire de la paroi annulaire de fermeture et recouverte par cette dernière. La présence d’une zone de retransmission peut être évitée grâce au caractère continu sur 360 degrés du cordeau détonant, rendu possible par la présence d’au moins un passage d’initiateur pouvant être mis à profit pour opérer l’injection, dans la cavité annulaire, de matériau destiné à former le cordeau détonant.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127099-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de produits d’origine végétale par un plasma froid
Inventor: DUFOUR THIERRY
IPC: H05H1/24
Filed: 2021-09-22
Abstract: Dispositif de traitement de produits d’origine végétale par un plasma froid Dispositif de traitement de produits d’origine végétale par un plasma froid, le dispositif comportant :  une barrière diélectrique comportant des reliefs de surface,au moins une électrode de haute tension reliée à une source de courant alternatif,au moins une électrode de terre,  au moins l’une des électrodes de haute tension et de terre étant reçue dans un canal s’étendant au sein de la barrière diélectrique,  le plasma étant généré entre les électrodes de haute tension et de terre par décharge à barrière diélectrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129881-A1 (FR)
Title: Surveillance du courant fourni par une batterie principale d’un véhicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01R31/36
Filed: 2021-12-03
Abstract: Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une batterie principale ayant des états de charge, température et tension à ses bornes en cours et fournissant un courant en cours à une machine motrice électrique et/ou un convertisseur. Ce procédé comprend une étape (10-70) dans laquelle on détermine périodiquement un courant maximal que peut fournir la batterie principale en fonction des états de charge, température et tension à ses bornes en cours, et, lorsque le courant en cours fourni dépasse au moins le courant maximal déterminé, on effectue dans le véhicule au moins une action.  Fig. 3