baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099819-A1 (FR)
Title: Dispositif et installation de réfrigération
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-05
Abstract: Dispositif de réfrigération à basse température, le dispositif de réfrigération étant disposé dans un cadre (100) et comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (4, 5, 6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6, 8) de réchauffement, les mécanismes de refroidissement et de réchauffage du fluide de travail comprenant un échangeur (6) de chaleur commun dans lequel le fluide de travail transite à contre-courant dans deux portions de transit distinctes du circuit (10) de travail, le dispositif (1) comprenant un échangeur (8) de chaleur de réfrigération destiné à extraire de la chaleur à au moins un organe (125) par échange de chaleur avec le fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail, le mécanisme (2, 3) de compression comprenant deux compresseurs (2, 3) distincts, le mécanisme (4, 5, 6) de refroidissement du fluide de travail comprenant deux échangeurs (4, 5) de chaleur de refroidissement disposés respectivement à la sortie des deux compresseurs (2, 3) et assurant un échange de chaleur entre le fluide de travail et un fluide de refroidissement, le cadre (100) s’étendant selon une direction (A) longitudinale et comprenant une base (101) inférieure destinée à être fixée sur un support, les échangeurs (4, 5) de chaleur de refroidissement étant situés dans le cadre (100) autour de l’échangeur (6) de chaleur commun, c’est-à-dire que les échangeurs (4, 5) de chaleur de refroidissement ne sont pas situés en dessous de l’échangeur (6) de chaleur commun entre l’échangeur (6) de chaleur commun et la base (101) inférieure du cadre (100). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089246-A1 (FR)
Title: Vanne de securite annulaire pour un puits de forage
Inventor: BROWN IRVINE CARDNO
IPC: E21B34/06
Filed: 2019-10-29
Abstract: Une vanne de sécurité annulaire (16) qui peut être positionnée dans un puits de forage (12) peut comprendre un boîtier (105, 406) ayant une ouverture (104, 411) s’étendant à travers le boîtier (105, 406) afin de permettre à la pression de se transmettre entre une première zone annulaire (18) du puits de forage (12) au-dessous de la vanne de sécurité annulaire (16) et une seconde zone annulaire (20) du puits de forage (12) au-dessus de la vanne de sécurité annulaire (16). Le boîtier (105, 406) peut définir l’ouverture (104, 411) par une face de siège (126, 410). Un champignon (102, 408) peut s’étendre à travers l’ouverture (104, 411). Une gorge (112) peut entourer au moins partiellement la face de siège (126) afin de maintenir une forme de la face de siège (126) en réponse à une augmentation de pression dans la première zone (18) du puits de forage (12). La forme de la face de siège (126) peut correspondre à une surface du champignon (102) destinée à empêcher la pression de se transmettre entre la première zone annulaire (18) du puits de forage (12) et la seconde zone annulaire (18) du puits de forage (12) lorsque la vanne de sécurité annulaire (16) est en position fermée.
Patent FR-3102865-A1 (FR)
Title: Dispositif épanouisseur de fibres optiques
Inventor: BONDUELLE PHILIPPE
IPC: G02B6/38
Filed: 2019-11-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif épanouisseur (10) de fibres optiques comportant : - une gaine d’entrée (14) logeant une pluralité de fibres optiques et présentant une alternance de portions planes (15) et de rainures (16), - une pluralité de gaines de sortie (39) logeant une fibre optique respective de la pluralité de fibres optiques, - un corps principal (20), - un réceptacle d’entrée (21) monté sur le corps principal (20) et comportant un passage (30) traversant présentant un épaulement interne (33), - un premier anneau de blocage (35) logé dans une première rainure (34) et bloquant la gaine d’entrée (14) en déplacement hors du passage (30) par butée du premier anneau de blocage (35) sur l’épaulement (33), - un deuxième anneau de blocage (36) logé dans une deuxième rainure (37) de manière à bloquer la gaine d’entrée (14) en déplacement en direction du passage (30) par butée du deuxième anneau de blocage (36) sur une surface de butée externe du réceptacle d’entrée (21), - un réceptacle de sortie (22) monté sur le corps principal (20) et traversé par la pluralité de gaines de sortie (39). Figure à publier : 4
Patent FR-3104079-A1 (FR)
Title: Interface pour véhicule automobile et procédé de montage
Inventor: KORCZAK STEPHANE
IPC: B60K37/06
Filed: 2019-12-04
Abstract: Interface (1) pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant une partie mobile (2) comprenant une surface tactile capacitive (3), une partie fixe (4) destinée à être fixée au véhicule automobile, au moins un élément amortisseur (5) interposé entre la partie mobile (2) et la partie fixe (4) pour relier la partie mobile (2) à la partie fixe (4), au moins un capteur capacitif d’appui (6) comprenant une électrode mobile (16 ; 31) portée par la partie mobile (2) et une électrode fixe (22) portée par la partie fixe (4), au moins une entretoise isolante (23) interposée entre l’électrode fixe (22) et l’électrode mobile (16 ; 31), l’électrode mobile (16 ; 31) comprenant un dispositif de maintien (25) coopérant avec un axe (24) de la partie mobile (2) pour assembler l’électrode mobile (16 ; 31) sur l’axe (24) après poussée de l’électrode mobile (16 ; 31) le long de l’axe (24) en butée contre l’entretoise isolante (23). Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104714-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’une piece fragile
Inventor: BOINET MICKAEL
IPC: G01L5/10
Filed: 2019-12-11
Abstract: Dispositif comportant une pièce fragile (10) et un capteur de déformation (2) fixé sur la pièce fragile, le capteur de déformation étant configuré pour se déformer sous l’effet d’une contrainte Ca appliquée sur la pièce fragile, de manière élastique lorsque la contrainte appliquée Ca est inférieure ou égale à une contrainte de seuil Cs, et de manière plastique lorsque la contrainte appliquée Ca est supérieure à la contrainte de seuil Cs, la contrainte de seuil étant telle que Cs < Ce min et (Ce min – Cs)/Cs < 20%, Ce min étant la contrainte d’endommagement minimale de la pièce fragile. Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3106955-A1 (FR)
Title: Procede de production de cultures grimpantes ou tutorees en milieu forestier, dispositifs associes
Inventor: ESCARRET THIERRY
IPC: A01G17/14
Filed: 2020-02-11
Abstract: Procédé de culture de plants P, grimpants ou tutorés, comprenant les étapes suivantes :- - implanter au moins une ligne L avec au moins deux arbres A comportant un tronc et un feuillage, selon un espacement D dans la ligne,- implanter, dans le sol, des plants P grimpants, de part et d'autre de ladite ligne, dans l'interligne - mise en place de tuteurs T partant du pied du plant P et rejoignant, directement ou indirectement, une partie haute du tronc d'au moins un des au moins deux arbres,- guider chacun desdits plants P durant la pousse le long du tuteur T qui lui est dédié,- collecter les plants P et/ou leur production ainsi que les tuteurs, à maturité.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107656-A1 (FR)
Title: Identification de filtre dans un système de captation de particules de freinage
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: B60T17/22
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention concerne un système de captation (1) des particules de freinage d’un système de freinage à friction (10), qui comporte une source de dépression (20), un circuit pneumatique (30) qui relie le système de freinage à friction (10) à la source de dépression (20), un filtre (40) situé sur le circuit pneumatique (30) et monté sur un support (41). Le système de captation (1) comporte une unité de commande (60) et un dispositif d’identification (50) du filtre actuel (40) qui est apte à envoyer au moins un signal à l’unité de commande (60), le signal comportant au moins une caractéristique actuelle (40-A) du filtre actuel (40), l’unité de commande (60) étant apte à comparer la au moins une caractéristique actuelle (40-A) avec au moins une caractéristique de référence (49-R) d’un filtre de référence (49), et à informer un utilisateur lorsque la au moins une caractéristique actuelle (40-A) et la au moins une caractéristique de référence (49-R) sont dissimilaires. Figure 1
Patent FR-3112656-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/247
Filed: 2020-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif électrochimique (100) comprenant :- un empilement (200) à oxydes solides ;- deux plaques de serrage enserrant l’empilement (200) ;- deux tiges de serrage (60) s’étendant chacune d’un premier orifice (51) vers un deuxième orifice (52), respectivement de la première et de la seconde plaque ;au moins une tige de serrage, comprend, dans son volume, un évidement formant un conduit (80) permettant la distribution ou l’évacuation d’au moins un gaz de l’empilement (200), ledit conduit (80) s’étend de la première vers la deuxième plaque (310) de sorte que la chaleur produite par l’empilement (200) permette, par rayonnement, un échauffement du gaz circulant dans ledit conduit primaire (80), l’évidement étant réalisé de manière à imposer à un gaz susceptible de circuler dans le conduit primaire (80) un parcours d’une longueur supérieure à l’espacement entre les deux plaques de serrage.
    Figure pour l’abrégé : figure 6.
Patent FR-3124106-A1 (FR)
Title: Préforme fibreuse avec zone cousue d’amortissement des vibrations
Inventor: LAUWICK LUCAS ANTOINE CHRISTOPHE
IPC: D03D15/242
Filed: 2021-06-17
Abstract: Préforme fibreuse avec zone cousue d’amortissement des vibrations La présente invention concerne une préforme fibreuse (10) d’aube (1) de turbomachine, comprenant deux portions fibreuses (14) formant un profil aérodynamique de l’aube et définissant entre elles un volume intérieur (16), dans laquelle la préforme fibreuse présente au moins une zone cousue (19) d’amortissement des vibrations dans laquelle les portions fibreuses sont reliées par couture par au moins un fil de couture (190) s’étendant au travers du volume intérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3126285-A1 (FR)
Title: Combinaison de protection comprenant des ouvertures de déshabillage
Inventor: MONIER CATHERINE
IPC: G21F3/025
Filed: 2021-08-24
Abstract: La combinaison (100) de protection pour une personne comprend :  - une partie principale et  - une bande (36) intégralement amovible et présentant des contours prédéterminés s'étendant depuis un col (17) de la combinaison jusqu’à des extrémités inférieures de jambes gauche et droite (19) de la combinaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130214-A1 (FR)
Title: Support pour une prise de charge électrique de véhicule.
Inventor: LUCY PHILIPPE
IPC: B60L53/16
Filed: 2021-12-09
Abstract: Support pour une prise de charge électrique de véhicule.  L’invention porte sur un support (10) d’une articulation (4) d’un ouvrant, notamment d’un capot (9), de véhicule automobile de type électrique ou hybride rechargeable par l’intermédiaire d’une prise de charge, le support (10) comprenant un moyen de maintien d’une telle prise de charge par rapport au support (10).  Figure d’abrégé : fig. 4
Patent FR-3132757-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de compensation de défauts magnétiques verticaux d’un magnétomètre installé dans un aéronef
Inventor: SAHLIGER FRÉDÉRIC
IPC: G01C17/00
Filed: 2022-02-16
Abstract: Procédé et dispositif de compensation de défauts magnétiques verticaux d’un magnétomètre installé dans un aéronef Ce procédé comporte une première étape (41) d’obtention de premières valeurs de coefficients de compensation de défauts magnétiques du magnétomètre, et une deuxième étape d’affinage en vol comprenant :  a) une acquisition (42) d’une pluralité de valeurs de vecteurs de champ magnétique et de valeurs d’angles d’attitude de l’aéronef associés,b) un calcul (50) d’un cap magnétique en fonction des premières valeurs de coefficients de compensation et des valeurs de vecteur de champ magnétique, c) un calcul récursif (54) d’un coefficient de pente, en fonction d’un écart de cap entre le cap magnétique calculé et un cap magnétique de référence, et de valeurs d’angles d’attitude de l’aéronef,d) un calcul (56) d’une valeur de coefficient de compensation de défauts magnétiques verticaux en utilisant un estimateur de biais vertical fonction du coefficient de pente, des valeurs d’angles d’attitude de l’aéronef et du champ magnétique terrestre local.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3132933-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la richesse du mélange carburé d’un moteur à combustion interne de véhicule automobile
Inventor: NERRIERE AURÉLIEN
IPC: F02D41/30
Filed: 2022-02-23
Abstract: Ce procédé de contrôle de la richesse d’un mélange carburé pour moteur (10) à combustion interne d’une automobile équipé d’un système de calage variable (50) des soupapes du moteur, comprend des étapes de :  détection d’un changement du point de fonctionnement du moteur;calcul d’au moins une consigne de position dudit système;mesure d’une position courante dudit système;calcul prédictif d’une position dudit système; estimation du débit d’air à partir dudit calcul prédictif;calcul à partir de l’estimation du débit d’air, de la quantité de carburant à injecter pour un fonctionnement du moteur à richesse 1, et ouverture d’injecteurs de carburant du moteur pour injecter ladite quantité de carburant.  Le calcul prédictif de la position du système de calage variable des soupapes (50) correspond à la position dudit système à l’instant de l’ouverture des injecteurs de carburant.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134267-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de codage iq dense pour système de communication sdm sur fibre optique
Inventor: REKAYA GHAYA
IPC: H04B10/25
Filed: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un dispositif de transmission SDM sur fibre optique à dualité de polarisation. La méthode de transmission utilise un codage IQ spécifique permettant de combattre les effets de la PDL. Les symboles de modulation à transmettre sur les états de polarisation des canaux spatiaux élémentaires subissent une décomposition en valeurs réelles et valeurs imaginaires (220). Un vecteur réel composé par la concaténation de ces valeurs réelles et de ces valeurs imaginaires est ensuite construit. Une première transformation linéaire inversible, représentée par une matrice réelle dense, est appliquée (230) au vecteur réel ainsi obtenu pour fournir un vecteur réel transformé. Des symboles d’émission complexes sont formés par combinaison I/Q (240) des composantes du vecteur transformé, les symboles d’émission modulant ensuite les différents états de polarisation des canaux spatiaux élémentaires.  Fig. 2
Patent FR-3136157-A1 (FR)
Title: Procédé simplifié de préparation d’une émulsion double
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: B01F23/41
Filed: 2022-06-02
Abstract: PROCÉDÉ SIMPLIFIÉ DE PRÉPARATION D’UNE É MULSION DOUBLE La présente invention concerne un procédé de préparation d’une émulsion double eau-dans-huile-dans-eau stable comprenant au moins les étapes suivantes :  a) disposer d’une émulsion inverse (EI) comprenant au moins une phase aqueuse (PA) sous forme de gouttes G1 dispersée dans une phase grasse (PG) continue, la phase aqueuse (PA) comprenant au moins de l’eau et optionnellement au moins un premier polymère précurseur de coacervat et la phase grasse (PG) comprenant au moins une huile et au moins un composé lipophile protonable ; et b) ajouter à l’émulsion inverse (EI) au moins une solution de modification du pH (SM) de la phase aqueuse (PA), ce par quoi on obtient une émulsion double eau-dans-huile-dans-eau (E2) dans laquelle la phase grasse (PG) est sous forme de gouttes G2 dispersée dans une partie de la phase aqueuse (PA), tout ou partie des gouttes G2 comprenant au moins une goutte G1 de phase aqueuse (PA).  Figure : néant
Patent FR-3136480-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture cellulaire
Inventor: LE BERRE MAËL
IPC: C12M3/00
Filed: 2022-06-13
Abstract: L’invention vise un dispositif de culture cellulaire comprenant un réceptacle (2) pour des cellules qui repose sur une base (10). Le réceptacle (2) est réalisé d'un seul tenant et présente une première face (30) qui repose sur la base (10) et une deuxième face (40) sensiblement en regard de la première face (30), ainsi qu'une cavité (9) présentant une ouverture (8) au niveau de la deuxième face (40) et un fond (50) à proximité de la première face (30), laquelle cavité (9) comprend au moins une rainure (4) disposée dans le fond (50) et formant une portion de culture agencée pour recevoir des cellules (7) et permettre leur culture, et un guide (60) qui comprend au moins un plan incliné (3) qui relie la deuxième face (40) à la rainure (4), lequel plan incliné (3) présente un état de surface agencé pour guider des cellules déposées sur la deuxième face (40) sensiblement au niveau de la rainure (4) dans ladite portion de culture par gravité à la manière d'un entonnoir.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-2011754-A1 (FR)
Title: Water tap body of laminated plastis, or plastics-metal - construction
IPC: F16K21/00
Filed: 1969-06-16
Abstract: The tap is fitted with remote manually controlled valve comprises a screw threaded assembly of parts including a chamber with pipe stub, a nozzle and a top cap, all made of plastic, or plastic metal laminate. The parts may have a hard metal or hard plastic core coated with a plastic suitable for applying a coloured plastic or metallised finish to. Alternatively the parts may be made of fibre glass reinforced nylon. The remote valve unit may be operated by a plunger passing through the top body or by a geared rod or Bowden cable linkage to a separate control knob so that the water can be shut off whilst assembling or removing the top body.
Patent FR-2017991-A1 (FR)
Title: Multipurpose stripper
IPC: B22D29/04
Filed: 1969-08-22
Abstract: Allows the simultaneous stripping of moulds resting on a base and widening toward their top; the devices are mounted in a row on a guide beam and include an upper and lower housing one of which is fitted with mould retaining rods whilst the other carries the clamp. a) the retaining rods of each individual stripper are staggered at 90 degrees in relation to the corresponding clamp; b) the strippers are mounted with the clamp and retaining rods so as to pivot through 90 degrees on beams mounted on guide rails; c) (n - 1) beams carrying the stripper devices are mobile mounted in horizontal guides of the guiding rail and d) the clamps can be lowered through controls provided on the stripper assembly in relation to the retaining rods so that the teeth of the jaws position themselves below the base of the retaining rods.
Patent FR-2119852-A1 (FR)
Title: Cicatrising agent - prepd from bovine foetus skin
IPC: A61K35/54
Filed: 1970-12-29
Abstract: The title product possesses the esterasic, carboxypeptidasic, alpha-amylasic, catalasic, peroxidasic, and proteolytic enzyme activity of the fresh skin and is prepd. from 3-6 month old bovine foetuses, the blood of which is free from A and/or B antigens.
Patent FR-2081722-A1 (FR)
Title: Titanium carbide coating of cemented car-bid - tool prod
IPC: C25D13/02
Filed: 1971-03-04
Abstract: Cemented carbide articles with a TiC-contng. coating are made by (i) preparing a 3-5 wt. % dispersion of a fine powder contng. at least 50% TiC of 20 mu max. particle size in a liquid consisting mainly of organic solvent, (ii) applying, within dispersion, a 10-500 v direct current voltage at the surface of a WC-based cemented carbide body contg. 4-30% binder metal, to cause electrophoretic powder separation on the surface of the body and (iii) heating coated surface at 1260-1450 degrees C in vacuo or in a reducing or inert atm. to form a coating =100 mu thick, consisting mainly of TiC, on surface of body. They have high tenacity combined with resistance to heat and abrasion and are useful as cutting tools, casting moulds, valves and bearings.
Patent FR-2191862-A1 (FR)
Title: Heat diffuser for a saucepan - comprising a high conductivity film
IPC: A47J27/022
Filed: 1972-07-13
Abstract: A device for uniform heat diffusion in a saucepan comprises a film of a liquid or paste product of high conductivity held in a tight chamber. Specifically, this product is a silicone oil or grease.
Patent FR-2199530-A1 (FR)
Title: Sewage treatment appts - has mixing and settling tanks, and sludge dehydrator
IPC: C02F11/12
Filed: 1972-09-19
Abstract: Sewage treater, e.g. for a house, has a two-compartment tank for mixing ans settling of the sewage, and a dehydrator for the sludge. Pref. the agitator has incurved paddles which mix the water and create an ascending movement. The agitator sets in motion metallic tongues which oxygenate the water and ppte. sludges and scum. A pump evacuates the sludge towards the dehydrator, which produces powdered fertiliser.
Patent FR-2169165-A1 (FR)
Title: Rotary vacuum heat sealing press - for plastic containers with vacuum distributor group,heat sealing units,time switch,and prog
IPC: B29C65/80
Filed: 1973-01-23
Abstract: Heat sealing press for heat sealable plastic containers has a vacuum distributor group formed by 'm' separate chambers with different degrees of vacuum, to each of which a vacuum pump is connected, and a number 'n' of vertical, completely independent heat sealing units. Each heat sealing unit has a device for ejecting the containers from the unit, sealing device, and controllers for the vacuum reached in each unit. Pipes (I) connect each of the 'm' chambers with the heat sealing units. A time switch controls the successive rotation of the frames with the heat sealing units at predefined time intervals, the value of each single rotation of the frames being equal to 360 degrees/n. A programming device is provided for effecting a complete sealing cycle by automatically activating the device for introducing the containers at predefined moments in the heat sealing units, and locking devices are provided for opening and closing the pipes (I). The machine has a device for introducing air into the heat sealing unit, a device for continuously connecting the heat sealing press to a flow supply station, an air pressure distributor connected by means of a pressure reducer to a compressed air supply for feeding the container ejection device, and the sealing device, and a contact for effecting the complete sealing cycle. This design guarantees the desired vacuum in each of the plastic containers and affords considerable production flexibility.
Patent FR-2225753-A1 (FR)
Title: Instantaneous measure of electrical phase differences - between signals of arbitrary waveshape involves calculation of sines and cosines
IPC: G01R25/00
Filed: 1973-04-10
Abstract: An analogue computation method permits measurements of the sine and cosine of the instantaneous phase angle between two electrical signals which need not be sinusoidal or periodic. The mathematical treatment is based on Fresnel's theory of phase in which two envelope signals E1 and E2 are derived, multiplied together and introduced later in the circuit to give the desired result. The input signals are applied to a quadrature filter 3, 4. Each filter gives two outputs x1, y1 and x2, y2. Each is squared 9, 10, 13, 14 applied to adding units 17, 18 and square-rooted 21, 23. Thus the envelope signals are the algebraic resultant respectively of x1, y1 and x2, y2 and would for sine waves be the instantaneous amplitude of the input.