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Patent FR-3010799-B1 (FR)
Title: Systeme de detection et de localisation d'objets immerges flottant entre deux eaux tels que des mines a orins et procede associe
Inventor: MANDELERT NICOLAS
IPC: G01S15/87
Filed: 2013-09-13
Granted: 2015-08-28
Abstract: Système pour détecter et localiser des objets sous-marins immergés flottant entre deux eaux comprenant au moins un sonar à balayage mécanique (2) destiné à imager la colonne d'eau, le système comprenant au moins un sonar à balayage mécanique (2) à une unique voie d'émission, permettant de réaliser l'insonification un premier secteur élémentaire (SE1) selon une première direction de pointage (PA1) au moyen d'une unique première impulsion acoustique, ledit sonar (2) formant une unique voie de réception apte acquérir un premier signal acoustique résultant de ladite insonification, le sonar à balayage mécanique (2) étant monté sur un porteur (1), destiné à avancer selon une direction principale), de façon que la première direction de pointage (PA1) soit sensiblement latérale au porteur (1) et que le premier secteur élémentaire (SE1) présente une large ouverture en gisement et une plus faible ouverture en site, le sonar à balayage mécanique (2) comprenant un dispositif de pointage mécanique destiné à faire pivoter la première direction de pointage (PA1) autour d'un axe de rotation sensiblement parallèle à la direction principale permettant au sonar d'acquérir des premiers signaux acoustiques résultant d'insonifications réalisées selon des directions de pointage différentes.
Patent FR-3013219-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'extraits d'algues marines
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-11-18
Granted: 2016-06-10
Abstract: Procédé de fractionnement d'algue marine comprenant une étape de traitement d'au moins une algue prédécoupée, par action d'une protéase, en milieu aqueux et à pH basique.
Patent FR-3017488-B1 (FR)
Title: Circuit de purge d'une pile a combustible
Inventor: METKEMEIJER RUDOLF
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-02-10
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente demande concerne un circuit de purge (40) pour purger un compartiment anodique (14) d'une cellule électrochimique (2) d'une pile à combustible (1), ce circuit comportant :         - des moyens (20) pour contenir un gaz de récupération, comprenant une première entrée (24A) et une première sortie (24B) ;         - un premier clapet anti-retour (42) connecté à la première sortie (24B) des moyens (20) pour contenir un gaz de récupération de manière à empêcher l'introduction d'un gaz dans ces moyens (20) par la première sortie (24B) ;         - un second clapet anti-retour (44) connecté à la première entrée (24A) des moyens (20) pour contenir un gaz de récupération, de manière à empêcher l'évacuation d'un gaz, à partir de ces moyens (20), par la première entrée (24A) ;         - un capteur de pression (50) apte à mesurer la pression d'un fluide présent dans ledit circuit de purge;         - des moyens (48) permettant ou interdisant une circulation d'un gaz vers l'entrée dudit compartiment (14), en fonction de données de pression dudit capteur de pression (50).
Patent FR-3024143-B1 (FR)
Title: Procede perfectionne de fabrication de (meth)acrylates d'alkyle
Inventor: MORELIERE ANNE
IPC: C07C69/54
Filed: 2014-07-28
Granted: 2016-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un (méth)acrylate d'alkyle en C4-C10, par estérification directe d'acide (méth)acrylique par l'alcool correspondant, l'eau de réaction étant éliminée sous la forme d'un azéotrope avec l'alcool estérifiant à partir d'une colonne de distillation surmontant le réacteur d'estérification comprenant une résine cationique comme catalyseur. Ledit procédé est caractérisé en ce que le rapport molaire alcool/acide en entrée du réacteur est compris entre 1,4 et 3, et en ce que le mélange brut réactionnel circule dans une boucle de recirculation associant le réacteur et la colonne d'élimination de l'eau, à un taux de recirculation allant de 6 à 25, exprimé par le rapport massique entre le flux envoyé dans la boucle et le flux envoyé à un traitement de purification.
Patent FR-3027919-B1 (FR)
Title: Procede de demineralisation d'une solution sucree, et procede de fabrication d'un produit sucre mettant en oeuvre ledit procede de demineralisation
Inventor: BAILLEUL FLORIAN
IPC: C13B20/18
Filed: 2014-11-03
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de déminéralisation d'une solution sucrée A mettant en œuvre une solution sucrée D comprenant les étapes suivantes : i) optionnellement une étape d'électrodialyse de la solution sucrée A et/ou D au moyen d'un électrodialyseur en sorte d'obtenir une solution sucrée B; ii) au moins une première étape de déionisation capacitive de la solution sucrée A ou B au moyen d'un dispositif de déionisation capacitif en sorte d'obtenir un jus sucré C. Avantageusement, la solution sucrée D est issue de la décharge en ions du dispositif de déionisation capacitif à l'étape ii), et subit une étape de déionisation capacitive, notamment à l'étape ii), et/ou une étape d'électrodialyse, notamment à l'étape i). La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication de sirop sucré mettant en œuvre ledit procédé de déminéralisation appliquée à une solution sucrée A.
Patent FR-3036964-B1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-06-05
Granted: 2021-11-12
Abstract: Autoinjecteur comportant:         - un corps (1) recevant un réservoir (S), ledit réservoir (S) contenant du produit fluide et comportant un piston (P), tel qu'une seringue pré-remplie,         - une tige de piston (5) adaptée à coopérer avec le piston (P) dudit réservoir (S), ladite tige de piston (5) étant déplaçable entre une position chargée et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (5) a déplacé le piston (P) du réservoir (S) pour injecter le produit fluide dans un site d'injection,         - un dispositif d'indication visuel, sonore et/ou tactile pour indiquer à l'utilisateur qu'il peut retirer ledit autoinjecteur dudit site d'injection,         ledit autoinjecteur comportant un dispositif retardateur pour retarder l'actionnement dudit dispositif d'indication visuel, sonore et/ou tactile par rapport à la fin de l'injection, ledit dispositif retardateur comportant un train épicycloïdal ayant au moins un, avantageusement deux, étage(s).
Patent FR-3037902-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour relier un balai d'essuyage a un bras d'entrainement
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention vise un adaptateur 26 pour relier un balai d'essuyage 12 à un bras d'entraînement, l'adaptateur comprenant deux parois longitudinales latérales 42a, 42b espacées l'une de l'autre de façon à former entre elles au moins un logement 45 configuré pour recevoir au moins en partie un connecteur 24 du balai d'essuyage, au moins l'une des parois latérales 42a, 42b comprenant au moins un orifice 56, ladite paroi latérale 42a, 42b comprenant en outre un moyen d'appui 54, 54a en saillie d'une face externe 75 de la paroi latérale 42a, 42b, caractérisé en ce que le moyen d'appui 54, 54a est traversé par au moins un orifice 56, ledit moyen d'appui 54, 54a étant issu matière avec la face externe 75 de la paroi latérale 42a, 42b.
Patent FR-3042602-B1 (FR)
Title: Mesure d'attenuation de blindage
Inventor: JOLY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01R29/06
Filed: 2015-10-16
Granted: 2019-05-10
Abstract: Système de mesure d'atténuation de blindage électromagnétique d'une infrastructure, en fonction de la fréquence, caractérisé en ce qu'il comporte : Un émetteur (10) d'un signal qui est un bruit blanc de puissance constante sur une bande de fréquence comprise entre une fréquence minimale et une fréquence maximale, Un récepteur (12) d'un signal, l'émetteur et le récepteur étant aptes à émettre et recevoir un signal de part et d'autre de l'infrastructure, le récepteur comportant : Un module de filtrage (121) apte à réaliser un filtrage glissant sur le signal reçu (SR) entre la fréquence minimale et la fréquence maximale, et Un module de double détection synchrone (122) apte à réaliser une double détection synchrone sur un signal fourni par le module de filtrage.
Patent FR-3044295-B1 (FR)
Title: Dispositif formant un bord de fuite d'un profil aerodynamique et comportant un systeme de soufflage
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64C21/04
Filed: 2015-11-26
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour constituer la portion extrême d'un profil aérodynamique d'aéronef.         Le dispositif comporte un profilé (1) qui comprend, en un ensemble adapté à être rapporté d'un seul tenant audit profil pour former un bord de fuite (BF) une chambre de soufflage (2) et une buse (3) permettant la mise en communication fluidique entre la chambre de soufflage (2) et une surface externe du profilé (1). Par soufflage d'air par la ou les buses (3), les perturbations aérodynamiques dans le sillage du profil sont réduites. Le dispositif permet ainsi une intégration compacte et facile à mettre en œuvre d'un dispositif de soufflage, à proximité immédiate du bord de fuite (BF). L'invention porte aussi sur un ensemble comportant un tel dispositif. Dans certains modes de réalisation, le profil est doté d'une écope pour écoper tout ou partie de la couche à sa surface, pouvant être également disposé très en arrière du profil.
Patent FR-3044478-B1 (FR)
Title: Prise femelle de connecteur comprenant un verrou
Inventor: GUITARD JULIEN
IPC: H01R24/64
Filed: 2015-11-30
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une prise femelle de type connecteur comprenant un corps (1) ; un module (2) comportant une pluralité d'emplacements (21) destinés à recevoir chacun une extrémité d'un brin d'un câble et agencé de manière à s'enficher par une face arrière du corps (1) ; et un levier (3) monté en pivotement sur le corps (1) de sorte à être mobile entre une position ouverte et une position fermée atteinte après abaissement du levier (3) de manière à saisir une face arrière du module (2) et à le pousser jusqu'à une position de complet enfichage ; la prise femelle comprenant un verrou (31) mobile selon un mécanisme de coulissement entre une position verrouillée, dans laquelle le verrou (31) est agencé de sorte à maintenir le levier (3) en position fermée, et une position déverrouillée.
Patent FR-3048005-B1 (FR)
Title: Embase de securite pour sabot de rayonnage
Inventor: SOUDAN PIERRE
IPC: E01F15/14
Filed: 2016-02-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présent invention concerne un système de sécurisation de la structure des montants (1) de rayonnage situés dans les passages de circulation qui sont exposés aux chocs provoqués par exemple par les chariots élévateurs à fourche utilisés pour le transport de palettes de marchandises et leurs chargement dans les rayonnages adaptés. Pour protéger des chocs appliqués aux montants (1) des rayonnages, des sabots métalliques (2) de protection sont positionnés en avant de ces montants et fixés au sol. L'invention est caractérisée en ce que les sabots (2) de protection des montants (1) sont fixés au sol (3) par l'intermédiaire d'embases (8) métalliques comportant un système de sécurité composé de boulons de ruptures (7) qui sous un choc important désolidarise le sabot (2) de son embase (8) et cela sans détériorer l'ancrage avec le sol (3). Pour cela les têtes des boulons de ruptures (7) sont accessibles grâce aux usinages réalisés sur l'embase (8). Le sabot (2) peut être rapidement et sans outillage refixé sur son embase (8) avec de nouveaux boulons de ruptures (7) accessible depuis l'extérieur par les cotés de l'embase.
Patent FR-3052446-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: COURTIN KARINE
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-06-10
Granted: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (10) d'un produit fluide comportant un corps (12) cylindrique rigide dont l'axe principal du corps (12) est orienté verticalement, un piston (14) rigide orienté principalement horizontalement et qui est mobile en coulissement selon la direction verticale à l'intérieur du corps (12), et une paroi supérieure (24) de prélèvement qui obture l'extrémité supérieure du corps (12), dans lequel le corps (12), le piston (14) et la paroi supérieure (24) délimitent un volume (26) destiné à être rempli par produit à distribuer ;         dans lequel ladite paroi supérieure (24) comporte un obturateur à fente (28) qui est apte à s'ouvrir pour permettre de relier ledit volume (26) avec l'extérieur,         caractérisé en ce que ladite paroi supérieure (24) est déformable élastiquement et est apte à se déformer vers l'intérieur dudit volume (26) lorsqu'une pression est exercée manuellement sur la paroi supérieure (24), pour provoquer une augmentation de pression à l'intérieur du volume (26) et provoquer l'ouverture de l'obturateur à fente (28).
Patent FR-3053052-B1 (FR)
Title: Microalgue modifiee pour une production enrichie en tag
Inventor: DOLCH LINA JUANA
IPC: C12P7/64
Filed: 2016-06-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne une microalgue génétiquement modifiée par inhibition de l'activité de l'enzyme élongase-Δ0 (ou Δ0-ELO), ayant pour substrat l'acide palmitique, un acide gras saturé, et associée à la production de MGDG (Mono-Galactosyl-Diacyl-Glycerol). Elle concerne également un procédé de culture de ladite microalgue pour une production enrichie en TAG (Tri-Acyl-Glycerols ) et la récupération desdits TAG.
Patent FR-3055847-B1 (FR)
Title: Dispositif reglable de suspension pour assise de siege automobile
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-09-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de suspension pour assise de siège automobile comprenant un système de réglage d'une précontrainte d'un système élastique agencé pour former une suspension de l'assise (30), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une roue libre accouplée au système de réglage de la précontrainte et destinée à être commandée par un utilisateur (31).
Patent FR-3058538-B1 (FR)
Title: Procede multiparametrique de quantification de l'equilibre
Inventor: VAYATIS NICOLAS
IPC: G06F3/03
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de quantification de l'équilibre d'un individu pour obtenir une valeur représentative de l'équilibre dudit individu, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif comprenant au moins un module de traitement de données connecté à un moyen de mémorisation et ledit procédé comprenant : a) une étape d'enregistrement, sur le moyen de mémorisation, d'au moins un statokinésigramme de l'individu obtenu à partir d'une plateforme comprenant des capteurs de pression et/ou de force, b) une étape d'extraction, par le module de traitement de données et à partir du ou des statokinésigramme(s) de l'individu enregistré(s) sur le moyen de mémorisation, des valeurs d'au moins un paramètre de trajectoire relatif à la position du centre de pression et des valeurs d'au moins un paramètre de trajectoire relatif à la stabilité du centre de pression, c) une étape de détermination, par le module de traitement de données, de la valeur de plusieurs quantificateurs, à partir des valeurs des paramètres de trajectoire extraites à l'étape b), d) une étape de comparaison, par le module de traitement de données, desdites valeurs de plusieurs quantificateurs aux valeurs des mêmes quantificateurs obtenus à partir de statokinésigrammes de référence, et e) une étape de détermination, par le module de traitement de données, de ladite valeur représentative de l'équilibre de l'individu à l'issue de la comparaison.
Patent FR-3060010-B1 (FR)
Title: Procede pour preparer des films expanses de polyetherimide
Inventor: LAGUITTON BRUNO
IPC: C08J9/28
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention vise un procédé de préparation d'un film de mousse de polyétherimide par expansion thermique d'un film de polyétherimide imprégné d'un solvant porogène caractérisé en ce que ledit solvant porogène consiste en de l'acétone et en ce que ledit film est imprégné de manière homogène à un taux d'imprégnation variant de 13,5 à 17% massique d'acétone par rapport à son poids total.
Patent FR-3073316-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de filtrage d'informations de trafic dans un domaine aeroportuaire, programme d'ordinateur associe
Inventor: FREROTTE OLIVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-11-22
Abstract: Ce procédé de filtrage d'informations de trafic dans un domaine aéroportuaire est mis en œuvre par un dispositif électronique et comprend une acquisition d'informations de piste ; une acquisition d'informations de trafic ; et un filtrage (120) des informations de trafic acquises, le filtrage comportant l'identification de chaque élément de trafic positionné à l'intérieur d'un voisinage de piste. Le filtrage (120) comporte, pour chaque piste, une détermination (210) d'une opération de changement de repère, d'un repère courant vers un nouveau repère dans lequel la piste respective est orientée verticalement ou horizontalement ; un calcul (230) du voisinage de piste dans le nouveau repère via l'opération de changement de repère ; un calcul (220) de chaque position d'élément de trafic dans le nouveau repère via l'opération de changement de repère ; et une comparaison (250), dans le nouveau repère, de chaque position d'élément de trafic avec le voisinage de piste.
Patent FR-3069932-B1 (FR)
Title: Restitution sonore perfectionnee a partir d'un dispositif a actionneur mecanique vibrant
Inventor: MAMOU-MANI ADRIEN
IPC: G06F3/16
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne la restitution d'un contenu sonore multimédia par vibration d'une structure rayonnante quelconque, produite par contact avec un dispositif de restitution (DIS) comportant : - un actionneur mécanique (AC1, AC2) opérant une excitation vibratoire à la structure, à partir d'un signal source, correspondant à un signal sonore multimédia, - un capteur (C1) d'un signal issu de la vibration de la structure rayonnante, pour ainsi : * alimenter l'actionneur avec un signal source, de composantes en fréquences connues, * recevoir du capteur un signal de vibration de la structure rayonnante opérée par l'actionneur, pour obtenir une réponse en fréquences de la structure rayonnante, * corriger le signal source alimentant l'actionneur, en appliquant un filtre correcteur de la réponse spectrale de la structure rayonnante pour que cette réponse, une fois corrigée, présente un profil spectral plat, avec des écarts d'amplitude au maximum de 5dB, * et alimenter l'actionneur avec le signal source ainsi corrigé.
Patent FR-3071162-B1 (FR)
Title: Module d'emission d'ondes electromagnetiques
Inventor: SIBUE PIERRE-YVES
IPC: A61N2/02
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-10-18
Abstract: Il s'agit d'un module d'émission d'ondes électromagnétiques (22). Il présente un volume total inférieur à 4 centimètres cubes, de préférence inférieur à 3 centimètres cubes, et est apte, lorsqu'il est disposé au niveau d'une surface, à émettre des ondes électromagnétiques présentant une densité surfacique de puissance d'au moins 0.5 milliwatts par centimètre carré de surface.
Patent FR-3071475-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage automatise d’ailes avant sur un vehicule automobile
Inventor: GARCIA DE LA TORRE JOSE IGNACIO
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'assemblage d'ailes avant (4) sur une caisse (6) de véhicule automobile, sur une ligne d'assemblage avec un convoyeur (8) déplaçant la caisse (6) suivant une direction (d), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : mise en position provisoire des ailes avant (4) sur la caisse (6) ; positionnement final des ailes au moyen d'un gabarit (10) coopérant avec lesdites ailes et la caisse (6) ; fixation par vissage des ailes sur la caisse. L'étape de fixation par vissage est réalisée par un ou plusieurs robots collaboratifs (20) équipés de visseuses (22), alors que la caisse (6) est à l'arrêt.
Patent FR-3075701-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage de liquide pour vehicule
Inventor: LEONARD STEPHANE
IPC: B60K15/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un système de stockage de liquide pour véhicule, comportant un compartiment principal (12) ; un compartiment secondaire (14), dont la partie supérieure comporte une ouverture débouchant sur le compartiment principal (12), dite ouverture supérieure (28), le compartiment secondaire (14) comprenant : - une sortie (30) pour une pompe d'alimentation (32) raccordée pour pomper le liquide (L) depuis le compartiment secondaire (14) vers une sortie (34) de la pompe d'alimentation (32) ; - un capteur de niveau (36) configuré pour mesurer un niveau de liquide (L) ; - une pompe, comportant une entrée (42, 62) de pompage du liquide (L) depuis le compartiment principal (12) et une sortie (44, 64) qui délivre du liquide (L) au compartiment secondaire (14), - des moyens de raccordement fluidique entre le compartiment principal (12) et le compartiment secondaire (14), permettant l'écoulement libre du liquide (L) entre les deux compartiments (12, 14) ; les moyens de raccordement fluidique étant raccordés au compartiment secondaire (14) sur une paroi (14) de celui-ci, à un niveau inférieur à celui de l'ouverture supérieure (28). L'invention concerne également un procédé de fonctionnement d'un tel système de stockage de liquide.
Patent FR-3069553-B1 (FR)
Title: Dispositif pour souffler un fluide gazeux sur une surface
Inventor: LANGEVIN STEPHANE
IPC: C21D9/573
Filed: 2017-07-26
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour souffler un fluide gazeux sur une surface plane Sp, Le dispositif selon l'invention comporte un caisson 10 de fluide gazeux sous pression, avec au moins une portion de face avant plane 13, un tube creux 20 défini entre deux extrémités proximale 21 et distale 22, une ouverture d'entrée 23 située à l'extrémité 21 définissant un axe d'ouverture 24, une ouverture de sortie 25 située à l'extrémité 22 définissant un axe d'ouverture 26, le tube creux 20 présentant une courbure de façon que les deux axes 24, 26 fassent entre eux un angle a non nul, et des moyens 30 pour fixer l'extrémité proximale 21 à la portion de face plane 13 agencés de façon que l'axe d'ouverture d'entrée 24 soit sensiblement perpendiculaire à la portion de face plane. Application notamment au chauffage/refroidissement de bandes métalliques dans les fours de recuit et de revêtement.
Patent FR-3066192-B1 (FR)
Title: Element en carbure de silicium renforce par fibres continues, son procede de fabrication et element de structure de reacteur nucleaire
Inventor: SUYAMA SHOKO
IPC: C04B35/83
Filed: 2018-05-15
Granted: 2023-09-15
Abstract: Il est créé des éléments en carbure de silicium renforcé par fibres continues (1) et similaires qui permettent une amélioration suffisante sur des propriétés mécaniques et résistance environnementale. L'élément en carbure de silicium renforcé par fibres continues d'un mode de réalisation est d'une forme tubulaire et comporte une première couche de matériau composite (11) et une seconde couche de matériau composite (11). Dans la première couche de matériau composite, des fibres de carbure de silicium continues sont mélangées à une matrice de carbure de silicium. Dans la seconde couche de matériau composite, des fibres de carbone continues sont mélangées à une matrice de carbure de silicium. Puis, la première couche de matériau composite et la seconde couche de matériau composite sont empilées.