baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960017-A1 (FR)
Title: Bay for authorizing passage of domestic animal e.g. dog, has detachable panel whose opening device is provided for passage of domestic animal, where panel is configured to be positioned in free zone situated at sliding casement
Inventor: CORBACHO FRANCOIS
IPC: E06B7/00
Filed: 2010-05-14
Abstract: The bay (1) has glazed casements (10a, 10b) sliding in a frame constituted of a vertical post (11) and a horizontal post (12). A detachable, rigid or articulated panel (2) comprises an opening device (20) for passage of a domestic animal. The panel is configured to be positioned in a free zone situated at the sliding of one of the casements. Horizontal edges (212) of the panel are configured to engage in the horizontal posts of the frame. Vertical edges (210, 211) of the panel are configured to cooperate with a vertical post (111) of the frame and with a vertical edge (101a) of the casement.
Patent FR-2960303-A1 (FR)
Title: Appareil de detection de neutrons et procede de depot d'une couche solide de bore pour un tel appareil
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: B05D5/00
Filed: 2010-05-18
Abstract: Appareil (1) de détection de neutrons du type compteur proportionnel à gaz, comportant : - une enceinte (2) formant cathode remplie d'un gaz et comportant un corps creux (21) présentant deux surfaces internes (23) recouvertes chacune d'une couche solide de bore (24) ; et - au moins une paroi intercalaire (4) formant cathode, fixée sur l'enceinte et s'étendant à l'intérieur de ladite enceinte de façon sensiblement parallèle aux surfaces internes, la ou chaque paroi intercalaire présentant deux surfaces (40) opposées recouvertes chacune d'une couche solide de bore (44) ; - un dispositif formant anode (3) s'étendant en partie à l'intérieur de ladite enceinte et présentant au moins une partie s'étendant entre la paroi intercalaire et l'une des surfaces internes du corps creux (21) et au moins une autre partie s'étendant entre la paroi intercalaire (4) et l'autre surface interne du corps creux, - ladite couche solide de bore peut être constituée de nanoparticules de bore.
Patent FR-2961341-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique avec bague de guidage
Inventor: DUMOUX JACQUES
IPC: H01H50/54
Filed: 2010-06-11
Abstract: La présente invention a pour objet un contacteur électromagnétique (1) comportant une armature fixe (10) comprenant une enceinte de logement (11) pour une bobine (2) de génération d'un champ magnétique, l'enceinte (11) présentant une ouverture (12), un couvercle de fermeture (13) de l'ouverture (12) de l'enceinte (11), le couvercle de fermeture (13) présentant un passage (15), et une armature mobile (20) traversant le passage (15) du couvercle de fermeture (13) de l'ouverture (12) de l'enceinte (11), caractérisé en ce qu'il comprend une bague de guidage (301, 302) réalisée en matériau amagnétique disposée dans le passage (15) du couvercle de fermeture (13) de façon à présenter, entre une première paroi en contact avec la paroi du passage (15) du couvercle (13), et une seconde paroi en regard de l'armature mobile (20), une épaisseur correspondant à l'entrefer radial minimal entre l'armature mobile (20) et l'armature fixe (10).
Patent FR-2961974-A1 (FR)
Title: Procede d'asservissement d'un convertisseur de tension
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M1/08
Filed: 2010-06-25
Abstract: Procédé d'asservissement d'un convertisseur de tension continue-continue fonctionnant en commutation au zéro de tension (ZVS) avec un seuil de commutation (Z), procédé dans lequel : - on calcule une période de commutation optimisée (Td') de l'horloge (6) en soustrayant à une période de commutation déterminée (Td) une durée d'anticipation (Ta) qui est fonction dune durée de correction (Tc) déterminée ; et - on applique la période de commutation optimisée (Td') à l'horloge (6) de manière à asservir l'entrelacement des courants de sortie des cellules du convertisseur.
Patent FR-2963521-A1 (FR)
Title: Telephone mobile comprenant un serveur de diffusion en flux et proposant un mode de recopie a distance de l'image affichee a l'ecran
Inventor: RENOU OLIVIER YVES MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-07-29
Abstract: Ce téléphone mobile (12) comprend un écran d'affichage (24), des moyens (26) d'affichage d'une image à l'écran, des moyens (28) de capture d'une image affichée à l'écran, les moyens de capture (28) étant propres à capturer l'image transitant entre les moyens d'affichage (26) et l'écran (24), et un serveur (18) de diffusion en flux de données à destination d'un équipement client distant (14) suivant un protocole réseau prédéterminé. Le serveur de diffusion en flux (18) est propre à être relié à l'équipement client distant (14) via une liaison de données (16) et à recevoir, de la part de l'équipement client distant (14), une requête de diffusion de données. Le serveur de diffusion en flux (18) comporte des moyens (44) d'activation des moyens de capture (28), le serveur de diffusion en flux (18) étant propre à transmettre à l'équipement client distant (14) l'image capturée.
Patent FR-2965914-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure du taux de fuite de lignes de pression de reference a bord d'un aeronef
Inventor: DOS-REIS MICHEL
IPC: B64F5/00
Filed: 2010-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure du taux de fuite des lignes de référence sur aéronef, relié à une chambre de tranquilisation, qui comprend : - un module multipression (20), - des premières électrovannes (EV1...EV15) disposées sur les voies de sortie de ce module multipression (20), et reliées aux lignes de pression de référence (21) par l'intermédiaire de premiers raccords (24), - des secondes électrovannes (EVP1...EVP15) disposées sur les lignes de pression de référence (21), - un module régulateur de pression qui est relié à toutes les premières électrovannes par l'intermédiaire d'un second raccord (25), - une carte électronique (26) qui commande les électrovannes et la calibration du module multipression (20), - un organe de contrôle. L'invention concerne également un procédé mettant en œuvre ce dispositif.
Patent FR-2965773-A1 (FR)
Title: Flexible fitting for outlet axle of windscreen wiper mechanism of motor vehicle for protecting pedestrians during shock, has ball-joint link including ball-joint fixed at pressure spring located in housing placed in outlet axle
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/04
Filed: 2010-10-11
Abstract: The fitting has a pressure spring (2) acting in a vertical direction of an outlet axle (1) such that the spring is fixed on the outlet axle by a ball-joint link (3) and on a vehicle structure (4) by a fixed connection. The outlet axle is placed in a cylindrical bearing (6) and connected to the structure by an deformable elastic support i.e. axial retaining ferrule (7), under the action of an axial shock applied to the outlet axle. The ball-joint link includes a ball-joint fixed at the spring located in a housing (8) placed in the outlet axle. The retaining ferrule is manufactured with a hard and elastic material.
Patent FR-2950904-A1 (FR)
Title: Multi-strand metal rope for reinforcement of tire of industrial vehicle, has single strand whose external layer is provided with eight wires that are wound in helical manner according to pitch around interior layer of single strand
IPC: B60C9/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: The metal rope (100) has a single strand i.e. elementary strands (10), formed with a rope internal layer (CI) in which six strands are wound in a helical manner according to a pitch to form a rope external layer (CE) around the rope internal layer. An external layer of the single strand is provided with eight wires that are wound in a helical manner according to another pitch around an interior layer of the single strand, where the diameters of the eight wires are greater than or equal to 0.15 mm and nor greater than or equal to 0.45 mm.
Patent FR-2969948-A1 (FR)
Title: Structure roulante, pour outil a bras connecte a un bloc aspirateur, incluant un dispositif de basculement
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B23/04
Filed: 2010-12-30
Abstract: Selon l'invention, la structure roulante (1) comprend un dispositif de basculement comprenant d'une part des premiers moyens (11) d'accouplement de manière réglable à ladite colonne (15), et de préhension, et d'autre part, un deuxième moyen comprenant un arceau (10) solidaire des premiers moyens (11) et accouplé de manière pivotante, par l'intermédiaire d'un élément formant pivot (9), avec un support fixe (8) disposé et fixé à un élément inférieur du chariot (2), la colonne (15) est de cette manière apte à adopter deux positions, une première position relevée dans laquelle la colonne (15) a pour fonction la tenue de l'outil à bras (16), et une deuxième position basculée, après l'enlèvement dudit outil à bras (16) et manipulation du moyen de préhension (11) pour permettre un accès plus aisé à la partie supérieure du bloc aspirateur (5) pour effectuer des opérations du type changement de sac d'aspirateur (5), dans cette deuxième position basculée, la colonne (15) assure une fonction d'appui au sol pour assurer la stabilité de la structure (1), des moyens de verrouillage (14) sont en outre agencés au niveau de l'élément formant pivot (9), de manière à verrouiller le basculement et bloquer la colonne (15) dans la première ou la deuxième position.
Patent FR-2970625-A1 (FR)
Title: Wrist-strap for use with glove utilized for hand of user to grip e.g. stick, has band including notched area situated at level of extension of thumb on wrist side, where notched area is more flexible with respect to adjacent portions
Inventor: LATRUFFE STEPHANE
IPC: A41D19/00
Filed: 2011-01-25
Abstract: The wrist-strap (1) has a band surrounding the base of the hand (3) of a user, and a strap secured to the band for connecting the band to a stick. The band includes a determined notched area (105) situated at the level of an extension of the thumb on the wrist side, where the notched area is more flexible with respect to adjacent portions (107) of the area. The notched area forms a V-shape whose tip is directed towards the fingers of the hand, and the band includes several fabric layers, where the number of fabric layers is reduced at the notched area.
Patent FR-2971389-A1 (FR)
Title: Agricultural machine i.e. rotary head integrated harrow, for use in tractor, has drive wheel axially shifted along transmission direction of transmission unit opposite to right toothed wheel via right toothed intermediate wheel
Inventor: KIRCHMAYR ALOIS
IPC: A01B33/06
Filed: 2011-02-11
Abstract: The machine has a transmission box (2) provided with multiple spur gears (11) that engage with each other and are connected to a rotor shaft (9) of a rotor (3). The drive wheel is axially shifted along a transmission direction of a transmission unit (7) opposite to a right toothed wheel through a right toothed intermediate wheel (12) that is coupled with the right toothed wheel and the shaft of the working rotor in a rotatable manner, where the shaft is connected with the right toothed wheel. A releasable connection is established between the drive wheel and the shaft.
Patent FR-2971442-A1 (FR)
Title: Method for machining organic matrix composite workpiece for blade root of turboshaft engine, involves introducing workpiece opposite to grindstone, and machining workpiece to be produced by grinding until desired shape is obtained
Inventor: MAROLLE PHILIPPE
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-02-14
Abstract: The method involves selecting a raw grindstone (1) with a gross shape, that is cut into a desired profile for a workpiece. The grindstone is mounted on a machine tool i.e. grindstone raising tool (3), and is rotated about an axis of rotation of the machine tool. A wall of the grindstone is cut in a cylindrical or conical shape using the machine tool having hardness of a diamond tool. The machine tool is removed, and the workpiece is introduced opposite to the grindstone after cutting. A workpiece to be produced is machined by grinding until a desired shape is obtained. The grindstone is a white grindstone, a corundum stone or a silica grindstone. An independent claim is also included for a grindstone.
Patent FR-2956976-A1 (FR)
Title: Composition, useful for preventing and/or treating complications of diabetes, where the complications are retinopathy and neuropathy, and reducing myocardial infarction and stroke, comprises delapril and manidipine
Inventor: IMBIMBO BRUNO PIETRO
IPC: A61K31/195
Filed: 2011-02-15
Abstract: Composition (I) comprises delapril, manidipine or their salts. ACTIVITY : Antidiabetic; Ophthalmological; Neuroprotective; Cardiovascular-Gen.; Cardiant; Cerebroprotective; Vasotropic. MECHANISM OF ACTION : Angiotensin converting enzyme (ACE) inhibitor.
Patent FR-2977938-A1 (FR)
Title: Conduit d'air chaud sous pression d'un aeronef equipe d'un dispositif de detection d'une fuite
Inventor: MILLET GERARD
IPC: B64D15/02
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'objet de l'invention est un conduit (50) permettant de canaliser de l'air sous pression dans un aéronef, ledit conduit (50) comprenant un tube interne (52), un tube externe (54) sensiblement coaxial au tube interne (52), un isolant (56) intercalé entre les deux tubes (52, 54) en un matériau isolant thermiquement et poreux au gaz et un dispositif de détection d'une fuite (70), caractérisé en ce que le dispositif de détection de fuite (70) est disposé au moins en partie entre le tube interne (52) et le tube externe (54).
Patent FR-2981763-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection sans-fil
Inventor: RAISIGEL HYNEK
IPC: G01J1/46
Filed: 2011-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de détection destiné à détecter l'intensité d'un signal émis par une source (12), ladite source (12) étant alimentée par modulation de largeur d'impulsions à une première fréquence (f ). Le dispositif comporte un circuit de réveil (22) comportant des moyens de détection (220) d'un signal modulé à une deuxième fréquence (f ), la deuxième fréquence (f ) étant différente de la première fréquence (f ), et des moyens de déclenchement (222) d'un réveil du dispositif (2) de détection lorsque le signal est modulé à la deuxième fréquence (f ).
Patent FR-2984256-A1 (FR)
Title: Composant plastique et thermoconducteur d'un systeme d'approvisionnement et/ou de distribution en liquide lave glace de vehicule automobile
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne un composant 10 d'un système d'approvisionnement et/ou de distribution (9) en liquide d'une installation d'essuyage pour véhicule automobile, comprenant un espace délimité par une paroi dans lequel le liquide est apte à s'étendre, caractérisé en ce que la paroi est réalisée en un matériau plastique thermoconducteur. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2996732-A1 (FR)
Title: Fastener buckle for positioning and adjusting strap, has connection unit including clearance of rings so as to define tubular housing extending parallel to slit to authorize displacement freedom along with rotation movement of rings
Inventor: HEDE JEAN MARC
IPC: A44B11/18
Filed: 2012-10-11
Abstract: The buckle (10) has a large ring (11) comprising a rectangular opening (13) under another rectangular opening (14) in a small ring (12) so as to define a transverse slit (16) for strap passage. The slit is set between an outer edge of the small ring and an adjacent side of the large ring's opening, where the buckle is in locking or releasing position of the strap. A connection unit (ML) opposite to the slit has clearance of the rings to define a tubular housing extending parallel to the slit to authorize displacement freedom according to traction axis along with rotation movement of the rings. The connection unit is formed by a tube (17) made of metal or plastic material.
Patent FR-2985749-A1 (FR)
Title: Parallelepiped construction component i.e. brick, for constructing column in wall of e.g. building, has passage extending in direction, and mortar placed in passage to create aspect of mortar joint separating bricks from same row
Inventor: DUCHATEAU PHILIPPE
IPC: E04B2/20
Filed: 2012-01-18
Abstract: The component (1) has a set of parallel faces (2) to be vertical after installation, and another set of parallel faces (3) to be horizontal after installation. An internal opening (4) extends from the latter set of faces to form a portion of post when the opening is filled with reinforced concrete. A passage (5) is provided at each of the former set of faces, where the passage extends in a direction perpendicular to the latter set of faces. A mortar is placed in the passage to create an aspect of a mortar joint separating two bricks from a same row of a structure. Independent claims are also included for the following: (1) a construction block arranged to form main and secondary modules of a structural component (2) a structure.
Patent FR-2988155-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un harnais electrique dans un aeronef
Inventor: MARCHE HERVE
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de fixation d'un harnais électrique sur une structure d'un aéronef comprenant un support (34) relié à la structure, le harnais suivant une direction de cheminement, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (38) avec au moins deux mâchoires (40.1, 40.2), au moins une des mâchoires étant mobile dans un plan de référence perpendiculaire à la direction de cheminement entre une première position ouverte dans laquelle elles permettent l'introduction d'au moins un harnais et une seconde position fermée dans laquelle elles maintiennent en position le ou les harnais introduits, et d'autre part, une bande de maintien (42) dont les extrémités sont reliées au support (34) permettant de maintenir les mâchoires en position fermée et le corps plaqué contre le support (34).
Patent FR-2989605-A1 (FR)
Title: Stamping press for cutting sheet metal part of car, has movable upper cutting blade, where rise of blade causes pivoting of pivoting part under action of spring to position having inclination greater than inclination of evacuation slope
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: B21D24/16
Filed: 2012-04-18
Abstract: The press has a movable upper cutting blade (1) that is vertically movable towards a lower cutting blade (2), and an evacuation slope (3) that is arranged between the upper cutting blade and the lower cutting blade. A pivoting part (4) is biased by a helicoid spring (5) that is supported on a sheet metal part (6) for holding the pivoting part in a tilted position. Rise of the upper cutting blade causes pivoting of the pivoting part under the action of the spring to a position having an inclination greater than inclination of the evacuation slope.
Patent FR-2976742-A1 (FR)
Title: Conduite de protection notamment destinee au logement de cables electriques
Inventor: ROUSSEAU FRANCK
IPC: F16L11/02
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'invention concerne une conduite adaptée en particulier, mais pas exclusivement, à un avion. La conduite est flexible, et peut présenter un petit rayon de courbure pouvant être obtenu sans torsion et permettre d'accéder sur la majeure partie ou la totalité de sa longueur au fil électrique ou câble à l'intérieur. Elle associe des technologies de gaine ouverte/fendue et de parois à ondulations pour fournir une conduite à corps ouvert/fendu ondulée.
Patent FR-2995089-A1 (FR)
Title: Dispositif optique et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: HUGEL XAVIER
IPC: G02B5/30
Filed: 2012-08-30
Abstract: Un dispositif optique comporte un guide optique (1.5) adapté pour propager un faisceau lumineux par réflexions internes totales successives et un dispositif d'injection adapté pour injecter le faisceau lumineux dans le guide optique via une section d'injection. Un matériau polarisant (1.9) est présent entre le guide optique et le dispositif d'injection au niveau de la section d'injection. Le dispositif d'injection comporte un prisme (1.4) et un ensemble formé d'une lame quart d'onde (1.6) et d'un miroir courbe (1.7), le dispositif d'injection étant agencé de telle sorte qu'un faisceau lumineux réfléchi grâce au matériau polarisant en direction du miroir courbe traverse la lame quart d'onde, est ensuite réfléchi par le miroir courbe en direction du matériau polarisant et retraverse la lame quart d'onde.
Patent FR-2997912-A1 (FR)
Title: Ecran aerodynamique inferieur de bouclier avant d'un vehicule automobile
Inventor: PALLU GILLES
IPC: B60T5/00
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un écran aérodynamique (1) inférieur de bouclier avant d'un véhicule automobile comportant des guides d'air (3) latéraux conformés pour canaliser de l'air passant sous l'écran aérodynamique en direction des freins à disques avant du véhicule, caractérisé en ce que chaque guide d'air (3) est délimité par deux parois latérales (4, 5) sensiblement verticales et par une paroi supérieure (6) reliée aux bords supérieurs des parois latérales (4, 5), le guide d'air (3) étant pourvu en aval, relativement à la direction d'écoulement de l'air, d'une fenêtre (7) délimitée par les bords arrière des parois latérales (4, 5) et de la paroi supérieure (6) par laquelle l'air débouche en direction des freins à disques, le guide d'air (3) comprenant en outre un volet (8) mobile entre une position d'obturation de la fenêtre (7) et une position en retrait de la fenêtre (7).
Patent FR-2998899-A1 (FR)
Title: Methode de criblage a haut-debit pour l'identification de biomarqueurs, cibles therapeutiques ou d'agents therapeutiques
Inventor: NAVARRO Y GARCIA FABRICE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2012-11-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode de criblage d'une molécule d'intérêt à l'aide de nanoparticules comprenant une molécule candidate, un traceur, et une étiquette ADN unique propre à ladite molécule. La présente invention concerne également une méthode de criblage de biomarqueurs d'une maladie et/ou d'un trait phénotypique, plus particulièrement d'un cancer ou d'une infection, à l'aide desdites nanoparticules. L'invention concerne enfin les nanoparticules en tant que telles ainsi qu'une bibliothèque desdites nanoparticules.
Patent FR-2998940-A1 (FR)
Title: Element d'obturation, generateur de gaz muni de celui-ci et son procede de fabrication
Inventor: CHAUVIN AURELIE
IPC: B60R21/26
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un élément (100) d'obturation métallique, apte à être soudé par résistance au côté extérieur d'un bord d'un trou d'une paroi métallique d'un réservoir de gaz sous pression d'un générateur de gaz, comportant, sur un premier côté (101), une partie (1) dimensionnée pour recouvrir le trou et ayant une extrémité (11) destinée à être insérée dans le trou (T), et une partie (2) de raccordement de la partie (1) au bord périphérique (3), ayant une surface inclinée (20) vers l'arrière par rapport à l'extrémité (11) et autour de la partie (1), cette surface (20) étant destinée à être soudée au côté extérieur du bord du trou. Suivant l'invention, l'élément (100) est caractérisé en ce qu'il est formé d'une pièce emboutie, la surface inclinée (20) fait autour de la partie centrale (1) un angle (ANG) supérieur ou égal à 50° et inférieur ou égal à 80° par rapport à l'axe (10), la pièce comportant dans un deuxième côté (102) situé à l'opposé du premier côté (101) une autre surface (4) inclinée vers l'arrière par rapport à l'extrémité (11) et ce d'au moins un angle (ANG2) supérieur ou égal à 10° et inférieur ou égal à 80° par rapport à l'axe (10).