baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962818-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique a proprietes de transmission optique et/ou energetique electrocommandables.
Inventor: LAMINE DRISS
IPC: G02F1/1524
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrochimique à propriétés de transmission optique et/ou énergétique électrocommandables (100) comprenant un substrat (40), un système fonctionnel (60) formé sur le substrat et une couche de couverture (56) formée sur le système fonctionnel. Le système fonctionnel comprend un revêtement électrode inférieur (46) formé sur le substrat, un revêtement électrode supérieur (54); et au moins une couche électrochimiquement active (48, 52) située entre les deux revêtements électrodes, et susceptible de passer de façon réversible entre un premier état et un deuxième état à propriétés de transmission optique et/ou énergétique différentes. La couche de couverture délimite au moins une cavité superficielle (66) traversant la couche de couverture sans traverser le revêtement électrode supérieur et le dispositif comprend des moyens de connexion électrique (70) agencés au moins partiellement dans l'au moins une cavité superficielle pour un contact électrique avec le revêtement électrode supérieur.
Patent FR-2967632-A1 (FR)
Title: Actionneur de frein de stationnement
Inventor: CHANCELIER THIERRY
IPC: B60T13/74
Filed: 2010-11-19
Abstract: Actionneur de frein de stationnement composé d'un boîtier logeant un moteur électrique entraînant par une transmission à vis le câble intérieur (141) du frein à main en forme de câble Bowden (140) comportant par ailleurs une gaine (142) retenue dans une butée (130) coiffant l'extrémité (111a) du canon (111) du boîtier de l'actionneur. La butée (130) est retenue contre le canon par un embout (135) accroché au canon par une partie filetée (111b). Un manchon raidisseur (150) est emmanché sur l'extrémité (111a) du canon autour de la butée (130) et de l'embout (135) pour d'une part bloquer l'embout et la butée et d'autre part entourer une partie du câble de frein (140) à la sortie de la butée (130) pour éviter que le câble intérieur (141) ne dévie par rapport à l'axe (xx) de translation de la vis (120) à l'intérieur du canon (111) de l'actionneur.
Patent FR-2967979-A1 (FR)
Title: Device for distribution of application rod for e.g. product in cosmetics and/or pharmacy field, has reservoir including area with throttle portion for receiving set of connecting portions of rods with limited clearance in Z-direction
Inventor: JAIDI SOUAD
IPC: B65D83/02
Filed: 2010-11-30
Abstract: The device has a reservoir comprising a set of application rods. The rods are displaced in a Y-direction that is perpendicular to an X-direction. The reservoir is provided with an area (120) for receiving a set of gripping portions of the rods. The reservoir includes another area (110) for receiving a set of applicatory portions of the rods. The former area has a throttle portion for receiving a set of connecting portions of the rods with a limited clearance in Z-direction.
Patent FR-2968392-A1 (FR)
Title: Dispositif de durcissement d'une liaison mecanique de propulseur pour munition de mortier et munition comportant une telle liaison
Inventor: COHE PATRICK
IPC: F42B15/36
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne une munition propulsée destiné à être tirée contre une cible, comportant, une munition (10) ayant un corps arrière (50) de munition de forme cylindrique circulaire de diamètre D1, selon un axe longitudinal ZZ', un propulseur (20) de la munition (10) ayant une enveloppe (30) en forme de tube de section circulaire, d'axe de révolution confondu avec l'axe longitudinal ZZ', l'enveloppe (30) ayant une surface interne (31) de même diamètre D1 que le corps arrière (50) de munition (12), pouvant glisser sur ledit corps arrière (50) de munition, l'enveloppe (30) contenant une chambre pyrotechnique (33) de propulsion destinée à être activée lors du tir, La munition comporte une première liaison mécanique entre le propulseur et la munition par plusieurs goupilles (70) de cisaillement, réparties régulièrement au tour de l'axe longitudinal ZZ', une deuxième liaison mécanique, dite liaison mécanique durcie, ayant, une rainure de jonc (56) autour du corps arrière (50) de munition dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal ZZ', une autre rainure de jonc (90) sur la surface interne (31) de l'enveloppe (30) de propulseur, un jonc d'arrêt (58) inséré dans la rainure de jonc (56), le jonc d'arrêt (58) étant configuré pour s'expanser dans l'autre rainure de jonc (90) du diamètre D1 à un diamètre D4 supérieur au diamètre D1 pour rendre solidaire le propulseur de la munition.
Patent FR-2970101-A1 (FR)
Title: Automatic transfer system i.e. reproduction system, for reproduction of e.g. photograph, on micro-perforable support, has micro-drilling machine tool allowing formation of hole in support based on control command of control file
Inventor: TAFFIN JACKY
IPC: B23B47/00
Filed: 2010-12-30
Abstract: The system i.e. reproduction system (100), has an obtaining unit to obtain a control file associating cutting diameter from a set of cutting diameters and a position from a set of positions to each pixel of converted digital image obtained from a reference image. Numerically controlled drilling machine tool i.e. micro-drilling machine tool (110), allows formation of hole possessing cutting diameter and position associated to the pixel in a micro-perforable support (14) based on a control command (24) of control file. A conversion unit converts the reference image into converted digital image. Independent claims are also included for the following: (1) a method for automatic transfer of reference image on a micro-perforable support (2) a method for generating a control file (3) a computer program product comprising program code instructions for implementing a method for automatic transferring of a reference image on a micro-perforable support (4) a computer readable storage medium for storing a computer program comprising a set of instructions executable by a computer or a processor for implementing a method for automatic transfer of reference image on a micro-perforable support.
Patent FR-2957442-A1 (FR)
Title: Interface utilisateur pour une imprimante industrielle
Inventor: MARTIN ELISABETH
IPC: B41J5/00
Filed: 2010-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conception d'information en vue d'une impression de ces informations sous forme de caractères sur un objet, comportant : - un écran (2) de visualisation, - des moyens pour définir sur cet écran au moins un premier bloc et un deuxième bloc d'écriture d'informations, - des moyens (14) pour définir, dans chacun des blocs, une taille des caractères à y insérer, et pour créer et éventuellement modifier, dans chaque bloc, une information sous forme de caractères, - des moyens (14) pour modifier la taille et/ou la nature des caractères d'au moins le premier bloc et pour modifier automatiquement la position d'au moins un deuxième bloc.
Patent FR-2947239-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour bicyclette
Inventor: PERNG TE-YU
IPC: B62K11/00
Filed: 2010-06-22
Abstract: Un dispositif de transmission inclut un mécanisme de puissanc (2) disposé sur un arbre tournant (21) qui est situé entre deux leviers (22) de pédale d'un vélo. Le mécanisme de puissance fournit une source d'énergie manuelle ou une source électrique pour propulser le vélo. Le mécanisme de puissance (2) inclut une unité (24) fournissant la puissance d'entraînement et une unité de décélération (25). L'unité de décélération est reliée au moins à un système à cliquet (27, 28). Le système à cliquet est également relié à un plateau d'entraînement (26). L'arbre tournant (21) s'insère dans l'unité (24) fournissant la puissance d'entraînement, l'unité de décélération (25), le système à cliquet (27, 28) et le plateau d'entraînement (26). Deux extrémités de l'arbre tournant (21) sont reliées aux leviers (22) de pédale, respectivement. L'arbre tournant (21) est directement engagé dans l'unité (24) fournissant la puissance d'entraînement et l'unité de décélération (25) pour diminuer l'encombrement du mécanisme de puissance (2).
Patent FR-2949855-A1 (FR)
Title: Capteur de detection de rayonnement thermique et procede de fabrication
Inventor: MUELLER THORSTEN
IPC: B81C1/00
Filed: 2010-09-02
Abstract: Capteur à structure monolithique intégrée pour la détection de rayonnement thermique comportant un substrat de support (1), une cavité (8) et des éléments de capteurs (3) pour la détection du rayonnement thermique. Le rayonnement thermique incident (11) traverse le substrat de support (1) pour arriver sur l'élément de capteur (3). L'élément de capteur (3) est suspendu dans la cavité (8) par des suspensions (6, 13', 14') assurant également le branchement électrique des éléments de capteurs. L'invention concerne également le procédé de fabrication de ce capteur.
Patent FR-2964335-A1 (FR)
Title: Installation de cassage d'angle sur une piece metallique
Inventor: BATISTA NICOLAS
IPC: B23H3/00
Filed: 2010-09-02
Abstract: L'invention concerne une installation de cassage d'angle sur une pièce métallique, comprenant une cuve (32) recevant la pièce (10) et prévue pour être remplie d'une solution électrolytique (34) de manière à immerger au moins l'angle à usiner, ainsi que des moyens de support d'une électrode d'usinage électrochimique et de positionnement d'une zone conductrice de l'électrode (44) en immersion et en regard de l'angle à casser à une distance déterminée de cet angle, afin de réaliser le cassage d'angle par usinage électrochimique.
Patent FR-2968185-A1 (FR)
Title: Suction device for vacuum cleaner, has dust collector including water reservoir, plunger for removing bubbles when air arrives from air inlet, and air duct removably connected to suction motor
Inventor: PHILIPPE JACQUES
IPC: B08B15/02
Filed: 2010-10-08
Abstract: The device has an air inlet and an air outlet upstream and downstream of a suction motor, respectively. A dust collector (182) connected to the air inlet includes a water reservoir, a plunger for removing bubbles when air arrives from the air inlet, and an air duct removably connected to the suction motor, where the air duct is provided in a position to prevent the passage of water towards the suction motor. A strap (240) is provided to carry the device.
Patent FR-2967844-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un collecteur sur l'arbre d'un rotor, et collecteur, arbre, rotor et machine electrique tournante pour la mise en oeuvre de celui-ci
Inventor: GODEFROY GREGORY
IPC: H01R39/00
Filed: 2010-11-18
Abstract: Le procédé d'assemblage selon l'invention concerne l'emmanchement à force d'un collecteur (3) sur l'arbre (2) d'un rotor. Cet emmanchement à force intervient sur une partie moletée extérieurement (6) d'une extrémité (4) de l'arbre. Conformément à l'invention, cet emmanchement est réalisé de telle sorte que la partie moletée extérieurement reste située à l'extérieur d'une première portion (A) du collecteur supportant des bagues collectrices (8). Selon une autre caractéristique, une partie moletée intérieurement (9) du collecteur, située essentiellement à l'extérieur de la première portion (A), est emmanchée à force sur une partie lisse extérieurement (7) de l'extrémité de l'arbre. L'invention présente notamment l'avantage d'autoriser une durée de vie allongée des balais. L'invention est particulièrement adaptée pour une application dans un alternateur ou un alterno-démarreur de véhicule automobile.
Patent FR-2967945-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air
Inventor: GILOTTE PHILIPPE
IPC: B60K11/08
Filed: 2010-11-30
Abstract: Le dispositif (14) de régulation d'un flux d'air comprend: - un volet (28) muni de deux extrémités (30, 32) mobiles l'une par rapport à l'autre, le volet (28) étant déformable entre une position dans laquelle le volet (28) est de forme générale plane, ses deux extrémités (30, 32) étant les plus éloignées l'une de l'autre, et une position dans laquelle le volet (28) est de forme générale galbée, ses deux extrémités (30, 32) étant les plus rapprochées l'une de l'autre, - des moyens d'actionnement (50) du déplacement d'au moins une extrémité (30, 32) par rapport à l'autre générant une force de déplacement agencés de sorte que la force de déplacement est appliquée sur chaque extrémité déplacée (30, 32) et de sorte que le déplacement de chaque extrémité déplacée (30, 32) entraîne la déformation du volet (28) entre sa forme plane et sa forme galbée.
Patent FR-2969468-A1 (FR)
Title: Machine de test pour chaussure.
Inventor: ROUX MAXIME
IPC: A43D1/08
Filed: 2010-12-28
Abstract: L'objet de la présente invention concerne une machine de test (100) pour chaussure comportant un premier moyen de maintien (10) configuré pour maintenir en position la partie avant (AV) d'une chaussure (C), et un deuxième moyen de maintien (20) configuré pour maintenir en position la partie arrière (AR) de la chaussure (C), les premier (10) et deuxième (20) moyens de maintien étant aptes à être déplacés l'un par rapport l'autre dans un même plan (P) de telle manière qu'ils permettent l'ouverture et/ou la fermeture de la partie avant (AV) de la chaussure (C) par rapport à la partie arrière (AR) de la chaussure (C), ou inversement.
Patent FR-2979745-A1 (FR)
Title: Electromagnetic actuator i.e. monostable actuator for operating electronic or non electronic controlled electrical latching contactor, has fixed part comprising magnetic circuit that includes magnetic material loop interrupted by air-gap
Inventor: LAURAIRE MICHEL
IPC: H01H3/28
Filed: 2011-09-06
Abstract: The actuator (1) has a fixed part (3) and a movable part (2) moving with respect to the fixed part. The fixed and movable parts magnetically interact with each other. The fixed part includes a magnetic circuit (21) comprising a magnetic material loop (23) in which a magnet (11) is inserted. The loop is interrupted by an air-gap (12). A magnetizing coil (6) magnetizes the loop. The movable part translationally moves with respect to the fixed part between a remote position of the fixed part and a contact position with the fixed part according to an axis (13).
Patent FR-2980263-A1 (FR)
Title: Plate heat exchanger, has sonotrode with ultrasounds, and set of plates, where excitation of plates and/or fluids allows acceleration of transfer of calories between fluids in contact and plates
Inventor: SAMSON OLIVIER
IPC: F28D9/00
Filed: 2011-09-16
Abstract: The heat exchanger has a sonotrode (G) with ultrasounds, and a set of plates (B), where excitation of plates and/or fluids (C) allows acceleration of transfer of calories between fluids in contact and the plates. A set of exhaust intake ports is recomposed by stacking the plates, and a set of interstitial joints (E) is arranged in a position, where the joints are directly fixed on the set of plates of the heat exchanger. The sonotrode is utilized for exciting the plates.
Patent FR-2977330-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element optique, element optique, et dispositif d'affichage
Inventor: MENDIBOURE ANDRE
IPC: B29D11/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément optique, notamment un élément optique pour réaliser une lame escamotable à l'usage dans un véhicule automobile, l'élément optique ayant en état final une forme à trois dimensions étant le résultat d'une étape de formage de l'élément optique, l'élément optique étant prévu pour avoir une forme étendue comprenant: -- une première surface principale, -- une deuxième surface principale, et -- une surface de bord de l'élément optique, le procédé de fabrication de l'élément optique comprenant les étapes suivantes: -- pendant une première étape du procédé, le formage de l'élément optique pour donner à l'élément optique sa forme finale à trois dimensions en ce qui concerne la première surface principale, la deuxième surface principale, et la surface de bord de l'élément optique, -- pendant une deuxième étape du procédé, le nettoyage d'au moins une des surfaces de l'élément optique, -- pendant une troisième étape du procédé, la déposition d'une couche fonctionnelle sur la première surface principale et/ou la deuxième surface principale.
Patent FR-2976308-A1 (FR)
Title: Fastening device for swimming pool shelter, has extreme cross-pieces ensuring connection between lower ends, and supporting edges of pool basin, and square shaped fixation module associated with roof module on one of lower ends
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04B7/16
Filed: 2011-06-10
Abstract: The device has a square shaped fixation module (200) and a roof module (100b) including two transverse structures forming gantries (110a, 120a) above a swimming pool basin. The gantries are braced by cross-pieces, where lower ends of the gantries rest on edges of the basin. A set of extreme cross-pieces ensures connection between the lower ends, and supports the edges of the basin. The fixation module is associated with the roof module on one of the lower ends. The fixation module comprises an oblong hole on a horizontal part to allow passage through a fastening screw on ground.
Patent FR-2979556-A1 (FR)
Title: Method for surface treatment of segment of piston of combustion engine, involves texturing surface of external edge of segment of piston by electro erosion sinking, where texturing is performed on piston rings stacked along central axis
Inventor: BORDES JEAN-MICHEL
IPC: B23P15/08
Filed: 2011-09-01
Abstract: The method involves texturing a surface of an external edge of a segment of a piston by electro erosion sinking, where the texturing is performed on piston rings (6-8) stacked along a common central axis (X). The texturing is carried out with a preformed electrode (12) that creates a texturing pattern at the edge of the segment by initiating a discharge between the electrode and the edge of the segment, where the electrode includes a tip directed towards the edge of the segment. An independent claim is also included for a segment of a piston.
Patent FR-2983128-A1 (FR)
Title: Method for operating device used for generating air curtain within access opening zone to interior space of loading goods in road transport vehicle, involves activating ventilator according to different operation program modes
Inventor: AUBERT FRANCOIS
IPC: B60H1/24
Filed: 2011-11-24
Abstract: The method involves detecting temperature of air inside an interior space. Temperature of outdoor air is detected. Difference between the temperature of the interior air and the temperature of the outdoor air is calculated. Open or closed position of a door of the interior space is detected. A ventilator is activated according to different operation program modes that are based on the calculated difference when the door is in the open position. An operating condition of the ventilator is detected, and a warning signal is emitted in event of operating fault of the ventilator. An independent claim is also included for a device for generating an air curtain within zone of an access opening to an interior space for loading goods in a road transport vehicle.
Patent FR-2989216-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un appareillage electrique moyenne tension et appareillage commande par un tel dispositif
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H33/42
Filed: 2012-04-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande d'un appareillage de protection électrique moyenne tension, comportant un appareil de coupure électrique comportant au moins un organe d'actionnement d'ouverture (7) et au moins un organe d'actionnement de fermeture aptes à transmettre un ordre de commande respectivement à au moins un organe d'ouverture (15) et à au moins un organe de fermeture (12) des contacts par l'intermédiaire d'une liaison mécanique, ledit dispositif comportant également des moyens pour interrompre la liaison mécanique précitée. Les organes de fermeture (12) et d'ouverture (15) précités sont situés sensiblement en regard respectivement d'un organe d'actionnement de fermeture manuelle (6) et d'un organe d'actionnement d'ouverture manuelle (5), et la liaison mécanique précitée comporte une pièce (24) solidaire de l'organe de fermeture (12), ladite pièce comportant un élément escamotable (25) mobile entre une première position dans laquelle ledit élément est apte à coopérer avec l'élément d'actionnement (18) dudit organe d'actionnement de fermeture (6), et une seconde position dans laquelle ledit élément (25) est escamoté, le déplacement dudit élément de la position déployée à la position escamotée étant commandé par un état fermé des contacts ou bien un ordre d'ouverture maintenu des contacts, ou bien par l'activation de moyens de verrouillage de l'accès à l'arbre de manoeuvre (1) de la commande des contacts de l'appareil de coupure.
Patent FR-2991163-A1 (FR)
Title: Beach electric wheelchair for use by disabled person to move on beach, automatically, has hubs fixed directly at exit of electrical motors, and PVC-type low pressure sand wheels fixed with front wheels and aft wheels
Inventor: SOUBIELLE LUC
IPC: A61G5/00
Filed: 2012-05-31
Abstract: The wheelchair has a frame whose front bars are cut on level of nose gear wheels. A U-shaped bar is retained inside a hollow tube of the frame. Front wheels mounted on the U-shaped bar are removable. Rear hubs are fixed directly at exit of electrical motors, where shape of the hubs depends on brand and model of an original wheelchair. PVC-type low pressure sand wheels having great dimension are fixed with the front wheels and aft wheels. An anti-back rocker and a safety arch are assembled to prevent reversal risks.
Patent FR-2985227-A1 (FR)
Title: Pavillon vitre de vehicule automobile equipe d'un deflecteur, et vehicule correspondant
Inventor: WITKOWSKI ROMAIN
IPC: B60J7/047
Filed: 2012-03-07
Abstract: L'invention concerne un pavillon vitré (11) de véhicule automobile, comprenant au moins une partie fixe (111) et un panneau mobile (112) par rapport à la partie fixe, entre une position d'obturation, ou fermée, dans laquelle il obture l'ouverture (13) formée dans ou à côté de la partie fixe (111), et au moins une position d'aération, ou ouverte, dans laquelle ladite ouverture (13) est au moins partiellement libérée, le déplacement dudit panneau mobile (112) étant mis en oeuvre à l'aide d'au moins deux navettes (N) guidées en translation respectivement dans deux premier rails de guidage (152) placés au voisinage respectivement de chaque bord latéral dudit panneau mobile (112), chacune desdites navettes (N) coopérant avec un pion solidaire dudit panneau mobile (112). Selon l'invention, au moins une desdites navettes (N) ou au moins un desdits pions (21) contrôle le déplacement d'un déflecteur mobile entre une position escamotée correspondant à la position fermée dudit panneau mobile (112), et au moins une position de déflexion, correspondant à au moins une position ouverte dudit panneau mobile (112).
Patent FR-2988943-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision de la securite d'une architecture
Inventor: LACOSTE MARC
IPC: H04L9/32
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de supervision de la sécurité d'une architecture (10) comprenant une pluralité de nuages (101, 102, 103) interconnectés, un nuage comprenant une pluralité de ressources et un superviseur de sécurité (SS , SS , SS ), la pluralité de ressources formant dans le nuage une pluralité de groupes de ressources associés respectivement à un domaine de sécurité (ds11, ds12, ...), un contrôleur de sécurité (CS11, CS12, ...) supervisant les ressources du domaine, une pluralité de machines physiques comprenant les ressources de la pluralité de nuages, le procédé comprenant : - une étape (E22) de réception d'un événement de sécurité par un contrôleur de sécurité (CS11) d'un premier nuage (101), en provenance d'une première ressource (r13) associée à un premier domaine de sécurité (ds11), - une étape (E24) d'envoi dudit événement de sécurité au superviseur de sécurité (SS101) du premier nuage, - une étape (E27) d'envoi par le superviseur de sécurité du premier nuage (SSioi) d'un ordre de sécurité en réaction à l'événement de sécurité à au moins un deuxième contrôleur de sécurité du premier nuage, et d'envoi par le deuxième contrôleur de sécurité à une deuxième ressource supervisée par le deuxième contrôleur.