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Patent WO-2007045766-A3 (WO)
Title: Dispositif d'identification et de protection d'un element dont on souhaite connaitre l'integrite
Inventor: BARA NICOLAS
IPC: G06F21/86
Filed: 2006-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification et de protection destiné à être associé à un élément dont on souhaite connaître l'intégrité, ledit dispositif comprenant une étiquette d'identification électronique (2) associée à une première antenne (3) agencée pour permettre de lire le contenu de l'étiquette (2) à distance, ledit dispositif comprenant une deuxième antenne (4) couplée à la première antenne (3), ladite deuxième antenne étant agencée pour permettre de lire le contenu de l'étiquette (2) à distance, ladite deuxième antenne étant destinée à être associée à l'élément de sorte à ce que le couplage entre la première (3) et la deuxième antennes (4) est rompu lorsque l'on porte atteinte à l'intégrité dudit élément.
Patent WO-2007074233-A3 (WO)
Title: Variable-size induction heating plate
Inventor: ROUX ALAIN
IPC: H05B6/12
Filed: 2006-12-22
Abstract: The invention relates to a variable-size induction heating plate comprising a plurality of windings (10a, 10b, 10c, 10'a, 10'b, 10'c) arranged in a cooking surface. Said heating plate comprises two sets (10, 10') of a plurality of windings arranged side-by-side, each set (10, 10') of windings being adapted in such a way as to form a heating plate, and control means (12, 12', 13) which are adapted in such a way as to control the operation of the sets (10, 10') both in an independent manner and a synchronous manner. Each set of windings is fed by a single current generator (11, 11 ). The inventive heating plate can be used in an induction cooking surface.
Patent WO-2008049993-A3 (WO)
Title: Dispositif d'appui de tibia pour skieur
Inventor: CALMET ALAIN
IPC: A63C9/00
Filed: 2007-10-16
Abstract: Une sangle (2) de retenue encercle Ia jambe du skieur et maintient Ie tibia au contact d'une surface d'appui en forme de gouttiere (1) rembourree, laquelle est fixee sur une piece deformable (5) en forme de lame ressort. Ce dernier prend appui sur Ie dessus de Ia chaussure (8) en constituant une liaison flexible vers I'avant et rigide lateralement. Une cordelette (4) permet de pre-contraindre Ie ressort (5) vers I'avant. Des sangles (7) serrees par des boucles de fixation (6), permettent de maintenir Ia piece deformable (5) solidaire de Ia chaussure (8). L'invention permet au skieur de randonnee d'utiliser des chaussures de marche ideales pour Ia montee, tout en pouvant skier en appui sur les tibias pendant Ia descente.
Patent WO-2008071888-A3 (WO)
Title: Un condensateur electrochimique avec deux electrodes en carbone de nature differente en milieu aqueux
Inventor: BEGUIN FRANCOIS
IPC: H01G11/24
Filed: 2007-11-30
Abstract: Le condensateur électrochimique (1) comporte une première électrode (2) et une deuxième électrode (3) comprenant chacune du carbone et un électrolyte aqueux (4) situé à l'interface des deux électrodes. La surface du carbone de la première électrode (2) présente un taux atomique de fonctionnalisation multiplié par un facteur égal à au moins 2 par rapport au taux atomique de fonctionnalisation de la surface du carbone de la deuxième électrode (3).
Patent WO-2009060146-A3 (WO)
Title: Dispositif de liberation rapide de fluide
Inventor: SAVARE THOMAS
IPC: B05B9/047
Filed: 2008-08-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) rechargeable et réutilisable de libération rapide de fluide (3), comportant un réservoir (2) tubulaire ayant à l'une de ses extrémités, fermée par un premier flasque (4), un orifice de sortie (5) et contenant ledit fluide (3) à libérer, un piston (8) coulissant à l'intérieur du réservoir (2) le long de son axe longitudinal, le réservoir (2) possédant à son autre extrémité, fermée par un second flasque (6), un générateur de gaz (7) mettant en mouvement ledit piston (8) de sorte que le fluide (3) soit libéré le plus rapidement possible remarquable en ce que le piston (8) possède un évidement interne (83) de sorte que la face (84) de propulsion dudit piston (8) en contact avec les gaz issus du générateur de gaz (7) est située en amont au moins de la majeure partie du piston (8) en contact avec le réservoir (2) et en ce que le générateur de gaz (7) est fixé de façon étanche et non permanente sur le second flasque (6) et en ce que l'orifice de sortie (5) est obturé par un opercule (11) de rupture apte à se déchirer sous la pression afin de libérer le fluide (3), ledit opercule étant enserré entre deux élément (9,10) dont l'un est amovible afin de permettre le remplacement dudit opercule (11).
Patent WO-2008104671-A3 (WO)
Title: Procede de controle d'un systeme de demarrage/arret automatique d'un moteur thermique d'un vehicule, systeme correspondant et son utilisation
Inventor: CORNIGLION CYRILLE
IPC: F02N11/08
Filed: 2008-02-01
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un véhicule du type de ceux utilisant des informations représentatives d'un état de fonctionnement du véhicule, ces informations provenant de capteurs et d'un bus de communication de données. Conformément à l'invention, lesdites informations sont également représentatives notamment de l'activation et de la désactivation d'un frein d'aide à l'exploitation (FAE). Dans un mode de réalisation particulier, lesdites informations sont représentatives aussi d'une vitesse du véhicule et d'un appui sur une pédale de frein du véhicule. De plus, une condition de coupure (C3) du moteur thermique peut être validée quand la vitesse est inférieure à un seuil prédéterminé et en cas d'appui sur la pédale de frein ou d'activation dudit frein d'aide à l'exploitation. Le système selon l'invention comprend au moins un capteur de l'état du frein d'aide à l'exploitation.
Patent WO-2009141566-A3 (WO)
Title: Procédé de traitement d'un déchet industriel comprenant de l'amiante et un liant hydraulique
Inventor: DENIS GHISLAIN
IPC: C22B3/10
Filed: 2009-05-06
Abstract: Procédé de traitement d'un déchet industriel (1) comprenant de l'amiante et un liant hydraulique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape de traitement, dit traitement acide à froid (4), dudit déchet industriel (1) par une solution aqueuse (5) d'acide chlorhydrique à température ambiante, adapté pour former une solution, dite solution non amiantée (9), d'au moins un constituant non silicique du liant hydraulique (1) dans la solution aqueuse (5) d'acide chlorhydrique et un solide, dit solide amiante (8), comprenant l'amiante du déchet industriel (1).
Patent WO-2019202228-A3 (WO)
Title: Motorized pallet truck
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-04-02
Abstract: The invention relates to a motorized pallet truck comprising a fork which can be lifted between a lowered position for receiving a pallet (P) and a raised position for transporting and transferring said pallet, an under-frame (1) having two arms (11) underneath the tines (21) of the liftable load support (2), each arm (11) being provided with rolling means. The rolling means are in the form of a driving main endless track (11a) which is paired with each arm (11), and at the rear, beyond the tines (21), the main endless tracks (11a) additionally have at least one elevated auxiliary endless track (12a).
Patent WO-2006051327-A3 (WO)
Title: Systeme de detection de securite destine a un systeme de porte electrique
Inventor: PLATT TERENCE CHRISTOPHER
IPC: B66B13/24
Filed: 2005-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de détection de sécurité comprenant un appareil à utiliser dans une entrée de porte présentant une porte électrique coulissante pour fermer l'entrée de porte. L'appareil comprend des émetteurs de rayonnement et/ou des récepteurs de rayonnement pour produire un rideau de rayons de détection traversant l'entrée de porte, et est formé comme une structure composite comprenant: un élément de fixation reliable par un moyen de fixation à un côté de l'entrée de porte, au niveau de l'huisserie, cet élément de fixation comprenant une première partie d'un moyen de liaison d'accouplement; et, un compartiment contenant une pluralité d'émetteurs et/ou récepteurs susmentionnés le long de sa trajectoire, et comprenant une seconde partie du moyen de liaison d'accouplement pour fixer le compartiment scellé à l'élément de fixation. Le moyen de liaison d'accouplement permet au compartiment d'être retiré et remplacé, l'élément de fixation restant in situ.
Patent WO-2006040596-A3 (WO)
Title: Compositions pour administration intranasale
Inventor: JAMES MICHAEL
IPC: A61K9/00
Filed: 2005-10-10
Abstract: L'invention porte sur des compositions pharmaceutiques à administrer par voie nasale. Plus précisément, l'invention porte sur des compositions de poudre sèche contenant de la cellulose, notamment hyroxypropylmethylcellulose (HPMC), et un ou plusieurs agents thérapeutiques. Il a été prouvé que l'administration d'HPMC dans la cavité nasale permet d'améliorer la mucosité naturelle. Ces poudres, et le gel qui se forme lors de l'administration par voie nasale, se sont étonnement révélés être une manière très efficace d'administration intranasale d'agents thérapeutiques, notamment, d'agents médicinaux et homéopathiques.
Patent WO-2007034169-A3 (WO)
Inventor: ALLSOPP TIMOTHY
IPC: C12N15/62
Filed: 2006-09-20
Abstract: A fusion protein has three domains, being an extracellular cell surface antigen or a fluorescent protein for sorting uses, an enzyme that enables staining of cells in tissues or tissue sections and an enzyme, such as antibiotic resistance, which protects cells from the effects of a toxic factor in culture medium. The fusion is used for purification and sorting of cells expressing the fusion under control of a cell or tissue-specific promoter and subsequent tracking and analyses of cells post transplantation.
Patent WO-2008020181-A3 (WO)
Title: Détermination d'une distance de fixation visuelle en utilisant les données du système respiratoire et/ou de la fonction de la paupière, afin de réguler des applications comprenant la mise au point d'une capture d'image et des dispositifs de visionnement
IPC: G06F3/01
Filed: 2007-08-14
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé utilisant les données de la fonction respiratoire et/ou de la paupière en tant que système de régulation des applications qui devraient bénéficier d'une détermination de la distance d'une personne de fixation visuelle, comme pour réguler la mise au point de la capture d'image et des dispositifs de visionnement.
Patent WO-2008075048-A3 (WO)
Inventor: WALLACE TIMOTHY WILLIAM
IPC: C07F9/12
Filed: 2007-12-19
Abstract: A compound of formula (I) is described; wherein the substituents are as defined in the text and wherein the compound is intended for use in the production of a vascular damaging effect in a warm-blooded animal.
Patent WO-2011110812-A3 (WO)
Title: Améliorations en cristallisation
Inventor: REARDON PAUL
IPC: B01D9/00
Filed: 2011-03-09
Abstract: La présente invention a pour objet une plaque à micro-puits de dépôt de gouttes (10, 10A) possédant des puits (11) pour des produits chimiques cristallogènes, et adjacent à chaque puits (11), un évidement en forme d'étagère (12, 12A) sur lequel un échantillon biologique ou protéique sera situé pour la formation d'un cristal par exposition à la vapeur émanant des produits chimiques. Selon l'invention, un élément de support sous la forme d'une feuille ou d'un film (14) d'un matériau transmettant la lumière ou un tube capillaire (19) est situé sur la base (20, 20A) de chaque évidement (12, 12A) de sorte qu'un cristal se formera sur ou dans l'élément de support (14, 19) et peut ainsi être retiré de la plaque à micro-puits (10, 10A) pour une analyse sans manipulation du cristal.
Patent WO-2011104549-A3 (WO)
Title: Machine à fluide de travail et son procédé de fonctionnement
Inventor: RAMPEN WILLIAM HUGH SALVIN
IPC: G16Z99/00
Filed: 2011-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'une machine à fluide de travail comportant une pluralité de chambres de travail, chaque chambre de travail pouvant déplacer un volume de travail qui peut être sélectionné au cours de chaque cycle. Le volume du fluide de travail est déplacé au cours de chaque cycle afin de réaliser une fonction de travail en prenant en compte la disponibilité des autres chambres de travail. L'état de chaque chambre de travail est surveillé, et une chambre de travail est considérée non disponible si elle s'avère mal fonctionner. Une chambre de travail peut être considérée non disponible pour réaliser une fonction de travail si elle est affectée à une autre fonction de travail. Il est possible de détecter une défaillance dans une chambre de travail d'une machine à fluide de travail comportant des chambres de travail pouvant déplacer un volume de fluide de travail qui peut être sélectionné au cours de chaque cycle afin de réaliser une fonction de travail réagissant à un signal reçu en déterminant si un paramètre de sortie mesuré de la machine à fluide de travail remplit au moins un critère de fonction de travail acceptable prenant en compte le déplacement net antérieurement sélectionné du fluide de travail effectué par une chambre de travail au cours d'un cycle afin de réaliser la fonction de travail.
Patent WO-2012046080-A3 (WO)
Title: Appareil et procédés de pompage
Inventor: SMITH THOMAS C B
IPC: F04F1/16
Filed: 2011-10-07
Abstract: Cette invention porte sur un appareil et des procédés pour pomper des liquides, en particulier en utilisant des techniques de pompes à bélier hydraulique. Les techniques que nous décrivons peuvent être avantageusement appliquées, par exemple, pour tirer de l'eau d'un puits profond dans un pays en développement. Nous décrivons une pompe hydraulique à bélier hydraulique, la pompe comprenant : un conduit de liquide [11] ayant des première et seconde branches [12, 13] et une partie de liaison [14] qui relie lesdites branches ; des premier et second clapets anti-retour d'entrée [15, 16] pour ledit conduit de liquide ; des premier et second dispositifs générateurs d'onde de choc interne [17, 18] placés dans ledit conduit de liquide, entre lesdites première et seconde entrées ; au moins un clapet anti-retour de sortie [19] à la sortie dudit conduit de liquide ; pompe dans laquelle, en utilisation, lorsque ledit second dispositif générateur d'onde de choc est fermé, une colonne de liquide contenue dans ladite première branche est en communication fluidique avec un clapet de sortie précité et, lorsque le premier dispositif générateur d'onde de choc est fermé, c'est une colonne de liquide contenue dans ladite seconde branche.
Patent WO-2012131346-A3 (WO)
Title: Système de sécurité à harnais
Inventor: JONES KARL
IPC: A62B35/00
Filed: 2012-03-26
Abstract: L'invention porte sur un système de sécurité à harnais qui comprend un matériau d'absorption d'énergie qui présente un changement de propriétés physiques à des vitesses de déformation appliquées différentes. Typiquement, en résultat d'un impact soudain ou d'une contrainte appliquée ou d'un évènement de pression le matériau devient sensiblement rigide, se transformant en un matériau moins rigide, plus élastique, relâché ou dans un état confortable après un écoulement d'une période de temps à la suite de l'impact soudain ou de la contrainte appliquée ou de l'évènement de pression.
Patent WO-2008142459-A3 (WO)
Title: Cheminée en forme de tour solaire composite
Inventor: DERMITZAKIS EMMANUIL
IPC: F24S20/20
Filed: 2008-05-16
Abstract: L'invention concerne une cheminée en forme de tour solaire composite constituée du cylindre (1) positionné au centre d'une serre couverte (8). Une chaudière solaire centrale (2) - qui est suffisamment surélevée par rapport au sol et placée à l'extérieur, sur la périphérie du cylindre - recueille le rayonnement d'un grand nombre d'héliostats à deux axes (7) et produit de la vapeur qui peut mettre en mouvement la turbine à vapeur générant de la vapeur; la vapeur rejetée est utilisée pour le fonctionnement d'une usine de distillation de sol classique. La majeure partie de la surface couverte de la serre comprend des étangs d'eau de mer peu profonds tandis qu'une partie moins importante comprend des étangs à gradient solaire utilisés comme lieux de stockage thermique pour le fonctionnement de la cheminée en forme de tour solaire composite (1) et des systèmes co-fonctionnant avec celle-ci. Les étangs d'eau de mer alimentent également la précédente unité de distillation de sol classique avec de l'eau de mer. La température et la vitesse élevées de l'air chaud passant sur la surface de l'eau de mer provoque son évaporation. L'air chaud présentant des taux d'humidité élevés est dirigé vers la cheminée en forme de tour solaire composite (1) où l'énergie mécanique de l'air chaud est convertie à l'aide d'éoliennes (4) en électricité tandis qu'à une certaine hauteur, l'humidité de l'air chaud est condensée ou absorbée par des matériaux absorbants spécifiques afin d'être finalement reçu sous la forme d'une eau purifiée désalinisée tandis qu'un refroidissement potentiel peut être effectué en parallèle. Une puissance supplémentaire est générée par la turbine à eau (32) actionnée par l'eau désalinisée supplémentaire ou par des solutions liquides s'écoulant à nouveau par gravité jusqu'à la structure de base de la cheminée en forme de tour solaire.
Patent WO-2011012911-A3 (WO)
Title: Etiquette-enveloppe autoadhésive (scellée en rouleau)
Inventor: TZANNINI ANGELIKI
IPC: B31D1/02
Filed: 2010-07-29
Abstract: L'invention porte sur une étiquette-enveloppe autoadhésive (scellée en un rouleau) (3), qui est une enveloppe autoadhésive en rouleau (1) qui comprend une étiquette ou une carte simple (2) complètement enfermée, qui n'a aucun contact avec l'environnement extérieur de l'enveloppe autoadhésive. La production du produit d'enveloppe-étiquette autoadhésive (scellée en un rouleau) (3) est produite avec un passage unique sur une machine d'impression d'étiquettes autoadhésives dans un rouleau (4), qui, en dehors des stations d'impression, a la possibilité d'ouvrir le matériau autoadhésif deux fois - une fois pour l'impression et la destruction de l'adhésif et une fois pour une coupe inversée (5) et interne, au moins deux stations cylindriques de coupe par matriçage pour la coupe droite et inversée (5) (la station pour la coupe inversée devrait également avoir une unité de réenroulage pour les déchets) et une station pour la stratification à froid avec une unité pour la destruction de l'adhésif.
Patent WO-2005062170-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de compilation permettant de convertir un code source en code executable
Inventor: HOOGENDIJK PAUL F
IPC: G06F9/45
Filed: 2004-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de convertir un code source en code exécutable. Elle concerne également un système de compilation destiné à convertir un code source en code exécutable, ainsi qu'un progiciel comportant un programme, ce programme étant conçu pour être compilé par ledit système de compilation. L'invention repose sur l'idée que le choix de mettre en oeuvre l'exclusion mutuelle d'une section critique au moyen d'instructions supplémentaires, c'est-à-dire le fait de déterminer si des instructions supplémentaires sont nécessaires et le fait de sélectionner des instructions supplémentaires appropriées, doit être laissé au système de compilation plutôt qu'au réalisateur de logiciels. Selon la situation, le système de compilation peut choisir l'implémentation correcte de l'exclusion mutuelle de la section critique et, s'il y a lieu, sélectionner des instructions supplémentaires appropriées et les insérer dans le code source.
Patent WO-2006008662-A3 (WO)
Inventor: LESTER DONALD H
IPC: A44B18/00
Filed: 2005-07-18
Abstract: Fermeture auto-agrippante comprenant un élément sous forme de bouclettes comportant une matière non tissée exempte de liant comportant une couche inférieure et une couche supérieure, la couche supérieure contenant une première fibre à deux composants et une première fibre à un seul composant. La première fibre à deux composants comporte la majorité de la couche inférieure d'après le poids total de celle-ci, et la première couche à un seul composant comporte le reste. La couche supérieure comprend une second fibre à double composant et une second fibre à un seul composant. La seconde fibre à un seul composant comprend la majorité de la couche supérieure d'après le poids total de celle-ci, alors que la seconde couche à doubles composants comporte le reste. La couche inférieure et la couche supérieure comprennent éventuellement un collage interfibre formant la matière non tissée exempte de liant. La matière non tissée est éventuellement collée par îlot au moyen d'un calandrage faisant intervenir des cylindres à chaud, de manière à former une zone collée et une zone non collée. Par ailleurs, l'élément sous forme de bouclettes comporte éventuellement une couche de support collée sur la matière non tissée.
Patent WO-2005074011-A3 (WO)
Title: Lampe a decharge a vapeur de mercure basse pression et lampe fluorescente compacte
Inventor: TUIN AAFKO H
IPC: H01J61/46
Filed: 2005-02-01
Abstract: L'invention concerne une lampe à décharge à vapeur de mercure, qui présente une enceinte de décharge émettrice de lumière (10), renfermant, de manière étanche au gaz, un espace de décharge (11) rempli de mercure et d'un gaz rare. L'enceinte de décharge (10) comprend un moyen de décharge servant à maintenir une décharge dans l'espace de décharge (13). Au moins une partie d'une paroi intérieure (12) de l'enceinte de décharge (10) est pourvue d'une couche protectrice (16). L'enceinte de décharge (10) est pourvue d'une couche luminescente (17) comprenant une matière luminescente. La couche luminescente (17) comprend en outre des particules de ramollissement inorganiques (27) présentant un point de ramollissement supérieur à 450 °C. La taille des particules de ramollissement (27) se situe dans une plage comprise entre 0,01 et 10 νm. De préférence, les particules de ramollissement (27) sont sélectionnées dans le groupe formé par le borate de strontium, le borate de baryum, le borate d'yttrium, le borate d'yttrium-strontium et le pyrophosphate de calcium.
Patent WO-2007031846-A3 (WO)
Title: Composition pharmaceutique
Inventor: MEYER LEITH CARL RODNEY
IPC: A61K31/40
Filed: 2006-09-14
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique pour des mammifères et, en particulier, une composition pharmaceutique qui améliore l'action d'un anesthésique utilisé à la fois dans des applications humaines et vétérinaires, qui, au moins en partie, réduit le risque d'insuffisance respiratoire et améliore la perfusion pulmonaire. La composition pharmaceutique de l'invention est caractérisée en ce qu'elle contient un ligand sérotonergique ou tout autre sel pharmaceutiquement acceptable ou un de leurs esters qui agissent sur au moins un élément de la famille 5-HT des récepteurs sérotonergiques, de préférence sur un ou plusieurs récepteurs sérotonergiques 5-HTiA, 5-HT4 et 5-HT7. Dans un mode de réalisation, le ligand est un ligand 8-OH-DPAT. La composition peut comprendre un anesthésique ou être utilisée en association avec un ou plusieurs anesthésiques, de préférence un anesthésique opioïde, ce qui permet d'induire un état d'anesthésie chez les mammifères et la composition de l'invention peut être utilisée pour immobiliser des mammifères domestiques ou sauvages.
Patent WO-2007096771-A3 (WO)
Inventor: VERCELLI DAVIDE
IPC: F16K31/04
Filed: 2007-02-23
Abstract: A tap comprises electrical valve means, a supply outlet for a flow of water, control means, which are operatively connected to the valve means, and means for issuing commands, which are in signal communication with the control means and can be actuated by a user in order to set the characteristics desired for the flow of water to be supplied. The valve means comprise valve devices (13) having a linear stepper actuator (42) with an actuation shaft (42a) with to-and-fro axial motion, coupled in a relationship of thrust to an open/close member (36), the latter being mounted so that it can translate linearly between two limit positions. The tap can form part of a water-distribution system.