baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087989-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission sans fil de donnees dans des reseaux
Inventor: KELLIL MOUNIR
IPC: H04W8/14
Filed: 2018-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour transmettre dans un réseau sans fil, des blocs de données constitués de plusieurs fragments de données, le réseau comprenant une pluralité de nœuds définissant entre des triades de nœuds des relations enfant/parent/grand-parent, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes opérées entre un nœud enfant, un nœud parent et un nœud grand-parent :
    - envoyer depuis un nœud enfant un message de sondage enfant/parent, dit message « ping », vers un nœud parent;
    - envoyer depuis le nœud parent ayant reçu le message « ping », un message de sondage parent/grand-parent, dit message « yin », vers un nœud grand-parent;
    - envoyer depuis ledit nœud grand-parent ayant reçu le message « yin », un message de réponse au sondage parent/grand-parent, dit message « yang », vers ledit nœud parent ;
    - envoyer dudit nœud parent ayant reçu le message « yang », un message de réponse au sondage enfant/parent, dit message « pong », vers ledit nœud enfant ; et
    - transmettre un fragment de données du nœud enfant audit nœud parent.
Patent FR-3088509-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la frequence d'emission de messages sur une liaison de communication
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de gestion des instants d'émission de messages depuis un premier dispositif (DISP1) à destination d'un deuxième dispositif (MOB21,MOB22), les dispositifs ayant des niveaux de charge électrique respectifs à un instant donné, caractérisé en ce qu'il comprend a. une étape de réception d'une demande de modification des instants d'émission des messages, la demande incluant le niveau de charge électrique courant associé au deuxième dispositif (MOB21,MOB22) ; b. une étape de détermination des instants d'émission en prenant en compte les niveaux de charge du premier et/ou du deuxième dispositif.
Patent FR-3088065-A1 (FR)
Title: Dispositif pour collecter et decontaminer de l'eau de lavage ayant servi au nettoyage de vehicules
Inventor: FOUQUET GAETAN
IPC: C02F103/44
Filed: 2018-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour collecter et décontaminer de l'eau de lavage ayant servi au nettoyage de véhicules, comprenant : - une bâche technique en PVC thermo-soudé ayant des bords gonflables, - une structure étanche en aluminium de type tunnel habillée de bâches P VC, - une unité de filtration, - une unité de traitement de l'eau de lavage à haute température.
Patent FR-3076452-A1 (FR)
Title: Produit cosmétique pour fibres kératiniques contenant au moins un polymère anionique réticulé spécifique et au moins un polymère cationique spécifique et au moins un polymère non ionique
Inventor: MEISEL MARIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-04
Abstract: Produit cosmétique comprenant A. un dispositif de distribution comportant une valve de pulvérisation, B. un réservoir relié au dispositif de distribution, comprenant un agent cosmétique contenant b1) au moins un polymère anionique réticulé (PA) comprenant des monomères spécifiques, b2) au moins un polymère cationique (PC) comprenant au moins un motif structurel de formule (I), au moins un motif structurel de formule (II) et au moins un motif structurel de formule (III), b3) au moins un polymère non ionique (PN), b4) agent propulseur en une quantité totale allant de 0 à 95 % en poids, rapporté au poids total de l'agent cosmétique contenu dans le réservoir.
Patent FR-3091494-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une piece utilisant un manchon termoretractable
Inventor: GUIVARC'H JÉRÉMY
IPC: B29C65/48
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une pièce, cette pièce comportant une portion de surface (2) sur laquelle vient être positionné un élément (6) à assembler via un adhésif (7) sur ladite portion de surface, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes de : - montage d’un manchon (8) en matériau thermorétractable autour d’au moins une partie dudit élément (6) sur la pièce, - chauffage dudit manchon (8) en vue de le rétreindre et d’appliquer ainsi une force d’application dudit élément (6) sur ladite portion de surface (2), - durcissement de l’adhésif (7), et - retrait dudit manchon (8). Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3093294-A1 (FR)
Title: Procede de tri flexibilise par preparation anticipee de repartition d’objets a trier
Inventor: TRESSE DIDIER
IPC: B07C1/04
Filed: 2019-02-28
Abstract: PROCEDE DE TRI FLEXIBILISE PAR PREPARATION ANTICIPEE DE REPARTITION D’OBJETS A TRIER Procédé de tri d’objets au moyen d’un système de tri comprenant N machines de tri (M1, MN) fonctionnant en parallèle, dans lequel on divise les objets en N groupes (G1, GN) d’objets à traiter en parallèle sur les N machines de tri, on subdivise au moins un des N groupes d’objets en sous-groupes d’objets (G1.1, G1.N-1), et, si on détecte que l’une des N machines est mise au repos, alors le procédé comprend les étapes selon lesquelles  on alimente les N-1 autres machines de tri avec les sous-groupes d’objets dudit groupe d’objets subdivisé et on trie ces sous-groupes d’objets en parallèle sur les N-1 autres machines de tri et on alimente les N-1 autres machines de tri avec les N-1 autres groupes d’objets et on trie ces N-1 groupes d’objets en parallèle sur les N-1 autres machines de tri. Figure à publier : Fig. 2A.2
Patent FR-3100199-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au positionnement d’un objet sous un véhicule
Inventor: LAURENS FRÉDERIC
IPC: B60W30/06
Filed: 2019-09-03
Abstract: [L’invention concerne un dispositif d’assistance au positionnement d’un objet sous un véhicule, comprenant un corps pourvu d’un dessous définissant un plan d’appui sur un support et, à l’intérieur du corps, un système d’illumination laser adapté pour émettre, à l’opposé du dessous et selon une direction sensiblement normale au plan d’appui, au moins un faisceau laser visible. Selon l’invention le dispositif comprend un dessus qui ferme en partie au moins le corps à l’opposé du dessous, qui possède une fenêtre de passage de chaque faisceau laser et dont la face externe est en partie au moins miroir.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101926-A1 (FR)
Title: « mecanisme a double embrayage humide compact »
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-10-09
Abstract: MECANISME A DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE COMPACT
    Mécanisme (1) à double embrayage humide, d’axe (X) de rotation, comprenant : 
    – un premier et un deuxième embrayages (E1, E2) humide de type multidisque, 
    – des portes-disques extérieur (14) et intérieur (24) d’entrée qui sont solidaires en rotation et supporte l’ensemble multidisque respectivement du premier embrayage (E1) et du deuxième embrayage (E2), 
    – un premier piston (31) et un deuxième piston (41) mobiles axialement pour fermer respectivement les premier et deuxième embrayages (E1, E2), le premier piston (31) étant imbriqué radialement dans les portes-disques extérieur (14) et intérieur (24) au niveau d’une zone d’imbrication, le porte-disques intérieur (24) passant au travers d’ouvertures (310) ménagées dans le premier piston (31), 
    les deux pistons (31, 41) d’actionnement étant disposés axialement de part et d’autre des ensembles multidisques des embrayages (E1, E2), un circuit (90) de refroidissement étant ménagé dans un moyeu central (7) et disposé axialement entre les deux pistons (31, 41) et débouchant radialement au droit des ensembles multidisques des embrayages (E1, E2). 
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102535-A1 (FR)
Title: Projecteur automobile modulable entre conduite a gauche et conduite a droite
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/62
Filed: 2019-10-29
Abstract: PROJECTEUR AUTOMOBILE MODULABLE ENTRE CONDUITE A GAUCHE ET CONDUITE A DROITE L’invention a pour objet un module d’éclairage (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un système optique principal (4) apte à former un faisceau lumineux principal suivant un axe optique (10) du module d’éclairage, avec une coupure horizontale supérieure ; un premier système optique complémentaire (12) apte à former un premier faisceau lumineux complémentaire suivant l’axe optique (10), plus étroit que le faisceau lumineux principal et avec une coupure latérale oblique ; un deuxième système optique complémentaire (14) apte à former un deuxième faisceau lumineux complémentaire alternatif suivant l’axe optique (10), plus étroit que le faisceau lumineux principal et avec une coupure latérale oblique opposée à la coupure latérale oblique du premier faisceau lumineux complémentaire. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3104753-A1 (FR)
Title: Interrupteur de commande à bascule et ensemble de commande associé
Inventor: REALAN ERIC
IPC: H01H25/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: Interrupteur de commande à bascule et ensemble de commande associé
    La présente invention concerne un interrupteur de commande à bascule (3) pour équipement de véhicule automobile comprenant :- un premier contacteur (31),- un deuxième contacteur (33),- un levier de commande rotatif (35) configuré pour actionner le premier contacteur (31) sous l’effet d’un basculement dans un premier sens de rotation et actionner le deuxième contacteur (33) sous l’effet d’un basculement dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation comprenant :- un élément pivot (35a, 35a’) monté rotatif autour d’un premier axe de rotation (A1, A1’) situé dans l’espace entre le premier contacteur (31) et le deuxième contacteur (33) et configuré pour venir en appui sur le premier contacteur (31) lorsque ledit élément pivot  (35a, 35a’) est pivoté dans un premier sens de rotation,- un élément de préhension (35b, 35b’) monté rotatif autour d’un deuxième axe de rotation (A2, A2’) parallèle au premier axe de rotation (A1, A1’) et excentré par rapport à un plan médian entre le premier contacteur (31) et le deuxième contacteur (33),l’élément de préhension (35b, 35b’) étant configuré pour faire pivoter l’élément pivot (35a, 35a’) dans le premier sens de rotation lorsque ledit élément de préhension (35b, 35b’) est pivoté dans le deuxième sens de rotation.
Patent FR-3107677-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande et de connexion électrique et dispositif associé
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05B1/02
Filed: 2020-02-27
Abstract: Ensemble de commande et de connexion électrique et dispositif associé L’invention concerne un ensemble (1) de commande et de connexion électrique pour un dispositif (3) notamment pour véhicule automobile, comportant : ― un module (5) d’électronique de commande, ― un boîtier de commande (7) dans lequel est logé le module (5) d’électronique de commande, et ― un connecteur électrique (9) du module (5) d’électronique de commande avec au moins un élément dudit dispositif (3). Selon l’invention, le connecteur électrique (9) est agencé sur une paroi externe du boîtier de commande (7), et ledit ensemble (1) comporte une structure (11) de maintien et de protection du connecteur électrique (9) disposée sur la paroi externe du boîtier de commande (7), et configurée pour maintenir le connecteur électrique (9) sur le boîtier de commande (7) et empêcher un écoulement d’un liquide sur le connecteur électrique (9). L’invention concerne aussi un dispositif (3) de chauffage électrique muni d’un tel ensemble (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112349-A1 (FR)
Title: Utilisation d’ester de dialkylène glycol pour augmenter la résistance à l’oxydation d’une composition lubrifiante
Inventor: BOTEL ROMUALD
IPC: C10N30/10
Filed: 2020-07-09
Abstract: Utilisation d’ester de dialkylène glycol pour augmenter la résistance à l’oxydation d’une composition lubrifiante
    La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un diester de formule (I) dans une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, pour augmenter la résistante à l’oxydation de ladite composition lubrifiante ou pour diminuer le niveau d’oxydation de ladite composition lubrifiante, 
    Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3113560-A1 (FR)
Title: Procédé de protection de produits végétaux pendant le transport, dispositif de traitement correspondant
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: B65D85/50
Filed: 2020-09-02
Abstract: Procédé de protection de produits végétaux pendant le transport, dispositif de traitement correspondant Le procédé de protection comprend transporter des produits végétaux (1) dans une enceinte (3), un traitement phytoprotecteur étant appliqué simultanément en plaçant à l’intérieur de ladite enceinte (3) une quantité d’un matériau minéral ou végétal poreux (5) dans lequel est absorbé un liquide contenant une huile essentielle ou un constituant d’une huile essentielle;  le matériau minéral ou végétal poreux (5) ayant une capacité d’absorption du liquide comprise entre 5% et 30% en poids à 20°C;  la vitesse d’évaporation du liquide absorbé dans le matériau minéral ou végétal poreux (5) étant comprise entre 10 et 200 g par jour et par kg de liquide absorbé à une température adaptée pour la conservation des produits végétaux et à pression atmosphérique;  le matériau minéral ou végétal poreux (5) étant disposé à l’intérieur d’au moins un contenant ajouré (7) permettant une circulation d’une atmosphère interne de l’enceinte (3) à travers le contenant ajouré (7) au contact du matériau minéral ou végétal poreux (5).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114734-A1 (FR)
Title: Table pour la pratique du camping
Inventor: PALLADINI GUILLAUME
IPC: A47B37/04
Filed: 2020-10-07
Abstract: Table pour la pratique du camping
    Table (10) pour la pratique du camping comprenant des premier, deuxième et troisième montants (12,14,16) ; des premier, deuxième et troisième connecteurs (20,30,40) connectés aux montants ; un plateau principal (18), chacun desdits premier, deuxième et troisième connecteurs étant muni d’au moins un premier bras de support (22,32,42) s’étendant dans un plan de support (P1) transversal aux montants et configuré pour supporter ledit plateau principal, au moins le premier connecteur étant muni d’un deuxième bras de support (24,34,44) s’étendant dans ledit plan de support, les premier et deuxième bras de support du premier connecteur formant un angle (β) l’un par rapport à l’autre, considéré dans ledit plan de support.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3102199-A1 (FR)
Title: Plateforme de travail en encorbellement comportant une balise de géolocalisation et procédé de contrôle d’un plan de calepinage d’une pluralité de plateformes de travail en encorbellement
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: G01S19/00
Filed: 2020-10-19
Abstract: Une plateforme de travail en encorbellement configurée pour être fixée à un mur vertical et adaptée pour supporter une banche de coffrage (B), la plateforme de travail en encorbellement comportant au moins une balise de géolocalisation par satellite (41) de manière à déterminer une position (P) de la plateforme de travail en encorbellement. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116836-A1 (FR)
Title: Procédé pour augmenter la rugosité de surface d’une couche métallique
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/8239
Filed: 2020-11-27
Abstract: PROCÉDÉ POUR AUGMENTER LA RUGOSITÉ DE SURFACE D’UNE COUCHE MÉTALLIQUE
    L’invention concerne un procédé pour augmenter la rugosité de surface d’une couche de métal (10), comprenant les étapes suivantes :
    former (S11) des résidus sur une surface de la couche de métal (10), par réaction chimique du métal avec un acide comprenant du fluor ou du chlore, l’ensemble des résidus formant un motif (12) à la surface de la couche de métal (10) ;graver la couche de métal (10) à travers les résidus (11), de façon à transférer le motif (12) dans la couche de métal (10).
    Figure de l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3118334-A1 (FR)
Title: Appareil électrique de protection d’une installation électrique en courant alternatif
Inventor: CARINCOTTE CHRISTIAN
IPC: H02H3/44
Filed: 2020-12-18
Abstract: Cet appareil électrique comporte un circuit électronique (49) disposé entre un enroulement secondaire d’un transformateur électrique et un organe de déclenchement relais alimenté par de l’énergie provenant exclusivement dudit enroulement secondaire lorsque se produit une surintensité prolongée prédéterminée en valeur et en durée.  Ce circuit électronique (49) comporte un étage redresseur-accumulateur (54), un étage comparateur (55), un étage d’intégration temps-tension (56) et un étage de commutation (57).  L’étage d’intégration temps-tension (56) est alimenté en tension exclusivement par deux conducteurs (58, 60) entre lesquels est fourni par ledit étage comparateur (55) un niveau de tension formant un signal de dépassement ou de non-dépassement, ledit signal de non-dépassement étant un niveau de tension bas constant prédéterminé, ledit signal de dépassement étant un niveau de tension haut variant comme la tension continue fournie par l’étage redresseur-accumulateur (54).  (Figure 3)
Patent FR-3118430-A1 (FR)
Title: Méthode et installation de fabrication additive
Inventor: CALVES PAUL
IPC: B33Y40/00
Filed: 2020-12-28
Abstract: L’invention concerne une méthode et une installation de fabrication additive pour pouvoir produire des pièces ébauchées (26) aptes à être frittées. Elle comprend les étapes suivantes : a) on superpose une pluralité de couches de particules d’un matériau pulvérulent ; b) on imprime un liant sur chacune des couches de particules dudit matériau pulvérulent de manière à lier entre elles des particules destinées à former lesdites pièces ébauchées (26), tandis que les particules non liées s’agrègent autour des particules liées en formant ensemble un seul bloc stratifié (28) ; et, c) on sépare lesdites particules non liées et lesdites particules liées dudit seul bloc stratifié (28). A l’étape c) on porte ledit seul bloc stratifié (26) en appui sur une grille (38) et en on soumet ledit seul bloc stratifié (26) aux ondes ultrasonores pour pouvoir désagréger lesdites particules non liées.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106494-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire vaporisable transparent avec effet de soin immédiat
Inventor: AHNFELDT TINA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne une composition de traitement capillaire pulvérisable transparente, comprenant :     au moins un alcool polyvalent, au moins une amidoamine, au moins un sel d’ammonium quaternaire, au moins un tensioactif siliconé à fonction polyéther et au moins un autre alcool, une utilisation de cette composition de traitement capillaire pulvérisable transparente pour le traitement des cheveux et un procédé comprenant l’étape : de traitement des cheveux avec la composition de traitement capillaire pulvérisable transparente.
Patent FR-3119106-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive couche par couche d’une pièce
Inventor: ANTONY PIERRE
IPC: B22F10/36
Filed: 2021-01-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive couche par couche d’une pièce dont au moins une partie forme un filtre métallique, par fusion sélective d’une poudre métallique (1) par balayage de la surface de chaque couche de poudre (1) à l’aide d’un faisceau laser (11), la poudre métallique (1) étant une poudre en un alliage à base de nickel et/ou de cobalt, la couche comportant une épaisseur comprise entre 30 et 65 microns, la puissance du laser (11) étant comprise entre 300 et 370 Watts, la vitesse d’avance du laser (11) par rapport à la couche étant comprise entre 1500 et 5000 mm/s, la poudre fusionnée et solidifiée formant un motif définissant la structure du filtre, ladite structure étant poreuse et présentant des pores ouverts.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1
Patent FR-3119653-A1 (FR)
Title: Dispositif flexible de supportage des organes internes d’un réservoir ou d’une ligne cryogénique embarqué.
Inventor: SCHULZ Jean-Michel
IPC: F17C13/02
Filed: 2021-02-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif flexible de supportage des organes internes d’un réservoir ou d’une ligne cryogénique, par l’intermédiaire de câbles, dans le but de diminuer les transferts thermiques, d’assurer les déplacements engendrés par les dilatations et les forces de pression, d’amortir les accélérations et les vibrations dynamiques afin de stabiliser les fluides et leur transfert, ou a contrario de générer des oscillations au sein des fluides afin de contrôler les flux de chaleur et/ou les phénomènes de nucléation.  Figure pour l’abrégé : [Fig 2]
Patent FR-3121027-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de detection d’une activite electrique cardiaque representative
Inventor: BEAR LAURA
IPC: G16H50/20
Filed: 2021-03-25
Abstract: MÉTHODE ET DISPOSITIF DE DETECTION D’UNE ACTIVITE ELECTRIQUE CARDIAQUE REPRESENTATIVE L’invention concerne une méthode de détection d’une activité cardiaque représentative comportant l’agencement d’une pluralité d’électrodes, la mesure de la valeur de descripteurs électrophysiologiques et le calcul (CALC) d’un score. L’invention concerne également un dispositif de détection d’une activité cardiaque représentative.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123288-A1 (FR)
Title: Détermination du couple demandé à une machine motrice électrique d’un véhicule dans une phase de rampage
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W30/188
Filed: 2021-05-25
Abstract: Un procédé est mis en œuvre dans un véhicule terrestre pour contrôler le couple demandé à une machine motrice électrique d’un groupe motopropulseur. Ce procédé comprend une étape (10-80) dans laquelle, lorsqu’une fonction de rampage est utilisée dans le véhicule, on contrôle le couple demandé en fonction de la vitesse réelle du véhicule et d’une première valeur représentative d’un écart entre la vitesse réelle et une vitesse cible de rampage.  Figure 3
Patent FR-3123705-A1 (FR)
Title: Réservoir pour gaz sous pression
Inventor: MOUSSIER ALDRIC
IPC: F17C1/06
Filed: 2021-06-02
Abstract: Réservoir pour gaz sous pression L’invention concerne un réservoir (1) pour gaz sous pression, comprenant une structure et une embase (3), la structure étant sensiblement de révolution autour d’un premier axe (A), comprenant selon le premier axe (A) une ouverture accueillant l’embase (3), l’embase (3) étant sensiblement de révolution autour du premier axe (A), traversante et comprenant un perçage (4) fileté apte à accueillir un accessoire, où l’embase (3) est conformée pour être sensiblement inscrite dans le profil de la structure (2) et comprend un premier dispositif (7) anti-rotation autour du premier axe (A) et le réservoir (1) comprend encore une douille (6), sensiblement de révolution autour d’un deuxième axe (B), comprenant un deuxième dispositif (8) anti-rotation apte à s’embrayer avec le premier dispositif (7) anti-rotation, de manière à empêcher une rotation de l’embase (3) relativement à la douille (6) autour du premier axe (A) et du deuxième axe (B) alignés.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124569-A1 (FR)
Title: Bossage de sortie de réservoir de stockage de fluide sous pression, réservoir comportant un tel bossage et tête de réservoir correspondante
Inventor: MUSSOT JEAN-LUC
IPC: F17C13/00
Filed: 2021-06-24
Abstract: Bossage (4) de sortie de réservoir (1) de stockage de fluide sous pression comportant une partie centrale axiale (43) apte à traverser l’enveloppe du dit réservoir (1) et traversée lui-même par au moins un canal (8) apte à communiquer par son extrémité proximale (81) avec la chambre intérieure (5) du réservoir de stockage du fluide, une partie radiale (41) dite interne apte à le (4) solidariser avec l’enveloppe du réservoir (1), et une partie axiale (42) dite externe dans laquelle débouche l’extrémité distale (82) du canal, tel que ladite extrémité distale (82) du canal (8) est fermée suivant son axe et la partie axiale externe (42) de celui-ci comporte au moins un conduit (9) de sortie radiale du fluide communicant avec l’extrémité distale (82) du canal (8), le dit bossage (4) étant apte à recevoir directement une tête (6) de distribution du fluide.