baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102562-B1 (FR)
Title: Système de surveillance de l’état d’un câble par réflectométrie répartie
Inventor: JACQUES MARIE-BÉNÉDICTE
IPC: G01R31/11
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: Système de surveillance de l’état d’un câble (C), comprenant une pluralité de dispositifs de réflectométrie (M1,M2,M3,…Mn-1,Mn) aptes à injecter un signal de test en un point d’injection du câble et mesurer un signal rétro-propagé dans le câble au point d’injection du câble, les dispositifs de réflectométrie étant destinés à être positionnés le long du câble de sorte à décomposer le câble en tronçons successifs (S1,S2…Sn), le système comprenant un organe de contrôle (CTRL) apte à communiquer avec les dispositifs de réflectométrie et configuré de manière à réaliser au moins un test de réflectométrie consistant à injecter un signal de test dans le câble au moyen d’un premier dispositif de réflectométrie et mesurer le signal de test, au moyen du premier dispositif de réflectométrie, après sa propagation dans le câble et sa réflexion sur une discontinuité d’impédance, le système comprenant en outre un organe de post-traitement (PTR) apte à communiquer avec les dispositifs de réflectométrie et configuré pour analyser la mesure du signal de test pour détecter un pic d’amplitude correspondant à un défaut. Figure 1
Patent FR-3104730-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de signaux delivres par un reseau de capteurs a base de cavites laser a fibre optique
Inventor: BOUFFARON RENAUD
IPC: G01S15/86
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection de signaux sonar comportant N voies de détection comportant chacune M cavités laser à fibre optique (35), ainsi qu'une voie de mesure unique commune (30) comportant un commutateur optique Nx1 (31) permettant de commuter alternativement chaque voie de détection sur la voie de mesure, un module de traitement optique (32) permettant de traiter le signal optique transmis par la voie de détection considérée et de séparer les M signaux optiques délivré par les M cavités laser de la voie considérée et un module optoélectronique (33) réalisant la conversion opto-numérique des signaux délivrés par le module de traitement optique (32) et le traitement des signaux numériques obtenus. Le module de traitement optique (32) comporte un interféromètre à translation de fréquence (41) à commande en fréquence, configuré pour transformer le signal optique modulé en fréquence délivré par les M cavités en un signal optique modulé en intensité. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107389-B1 (FR)
Title: Procede de transfert d’un media associe a un support physique
Inventor: ELHAIK ANTONY
IPC: G06Q10/10
Filed: 2020-02-17
Granted: 2023-03-31
Abstract: PROCEDE DE TRANSFERT D’UN MEDIA ASSOCIE A UN SUPPORT PHYSIQUE Procédé pour transférer un média numérique d’une première mémoire (M1) vers une seconde mémoire (M2), ledit premier média (F1) étant associé à une donnée inscrite sur un support physique (SP1), caractérisé en ce qu’il comporte :  Génération (GEN) d’un premier ensemble (ENS1) de codes graphiques (∑QRCi) comportant chacun un encodage d’une adresse numérique donnée (URLi) unique ;Sélection (SEL1) d’un premier code graphique (QRC1) parmi le premier ensemble (ENS1) ;Impression (IMPR) dudit premier code graphique (QRC1) sur un support physique (SP1) ;Inscription d’une donnée sur le support physique (SP1) ;Lecture (LEC1) du premier code graphique (QRC1) à partir d’un lecteur optique ;Identification (IDEN1) d’un premier utilisateur (U1) auprès d’un serveur d’authentification pour rendre accessible la mémoire (M0) en écriture ; Sélection (SEL2) d’un premier média (F1) enregistré dans une première mémoire (M1) et téléchargement (TELE1) dudit premier média (F1).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109485-B1 (FR)
Title: Canal de propulsion pour aéronef
Inventor: VIGUIER CHRISTOPHE LUDOVIC JEAN-CLAUDE
IPC: H02P9/10
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-05-19
Abstract: Le canal de propulsion (2, 19) pour aéronef (1) comprend :      au moins une première machine électrique tournante asynchrone (4) polyphasée à double alimentation destinée à être couplée mécaniquement à une turbomachine (3),   au moins une deuxième machine électrique tournante (5) polyphasée couplée électriquement à la première machine électrique tournante asynchrone, et un module (6) de pilotage et de stockage configuré pour piloter la première machine électrique tournante asynchrone polyphasée,       ledit module étant relié d’une part à la première machine électrique tournante asynchrone polyphasée à double alimentation et, d’autre part, à ladite au moins deuxième machine électrique tournante polyphasée, ladite au moins deuxième machine électrique tournante polyphasée comprenant une machine électrique tournante synchrone (9) polyphasée à aimant permanent.  Référence : figure 1
Patent FR-3110910-B1 (FR)
Title: Processus de fabrication d'un électrolyte polymère gélifié, et utilisation de cet électrolyte polymère gélifié
Inventor: LIN RONGYING
IPC: H01M10/0565
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-10-21
Abstract: L'invention concerne un processus de fabrication d'un électrolyte polymère gélifié (GPE), comprenant les étapes :  de solubilisation (1) d'un polymère dans un solvant, conduisant à la formation d'une première solution homogène ;de mélange (2) de ladite solution avec un électrolyte avec un rapport pondéral prédéterminé électrolyte:polymère ;de mélange (3) dudit mélange jusqu'à obtenir une seconde solution homogène ;de versement (4) de ladite seconde solution homogène sur un substrat ;d'élimination/d'évaporation (5) du solvant pour obtenir une membrane GPE homogène et mécaniquement stable.  Voir la figure 1
Patent FR-3116384-B1 (FR)
Title: Composant optoélectronique
Inventor: MANEGATTI FRANCESCO
IPC: H01L33/30
Filed: 2020-11-16
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un composant optoélectronique (1) adapté pour être intégré dans un circuit optoélectronique, le composant (1) comprenant :      une membrane semi-conducteur III-V comprenant :  une couche dopé P (2), dite couche P,   une couche intrinsèque (3) déposée sur la couche P (2), et une couche dopé N (4), dite couche N, déposée sur la couche intrinsèque (3) ;      un guide d’onde asymétrique (6, 16, 26) à cristal photonique, dit guide d’onde CP, formé dans la membrane par un cristal photonique bidimensionnel d’un côté longitudinal et par une face à réflexion totale interne de l’autre côté longitudinal ;  des contacts électriques (10, 11) agencés respectivement de part et d’autre du guide d’onde CP (6, 16, 26) dans le plan de la membrane, adaptés pour injecter des porteurs de charges électriques dans le guide d’onde CP (6, 16, 26) de manière latérale par rapport à la membrane ;      les couches (2, 3, 4) étant agencées de sorte à ce que les couches intrinsèque et N (3, 4) ne couvrent la couche P (2) que partiellement, formant une face latérale (5) s’étendant perpendiculairement de la surface de la couche P (2), une partie de la face latérale (5) formant la face à réflexion totale interne du guide d’onde CP ;  le guide d’onde CP (6, 16, 26) étant agencé pour être couplé de manière évanescente à un guide d’onde semi-conducteur passif (12) dans au moins une région de couplage.    figure pour abrégé : Fig.  1a
Patent FR-3116897-B1 (FR)
Title: Systeme de controle pour element de construction et procede de controle correspondant
Inventor: CHAUVIN DAVID
IPC: G01L1/20
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle (10) adapté pour être monté sur un élément de construction (100), et comportant un dispositif de détection de sinistre (20) comprenant une bande de détection (30) comprenant un matériau de base absorbant ou perméable, enduit ou imprégné d’un liant conducteur électrique, des moyens (64) d’application d’une tension d’entrée en un point d’entrée (E) de la bande (30), des moyens (64) de mesure d’une tension de sortie en un point de sortie (S) relié électriquement au point d’entrée (E), - des moyens d’analyse (66) des données configurés pour détecter une diminution de la tension de sortie représentative de la survenue d’une fuite d’eau et pour envoyer à des moyens d’émission une instruction d’émission d’un signal indicatif de la survenue d’une fuite d’eau lorsqu’une telle diminution de tension est détectée.  Figure 1
Patent FR-3120377-B1 (FR)
Title: Poutrelle pour la construction de bâtiments à ossature bois, élément de construction l’incorporant, et bâtiment construit avec au moins un tel élément.
Inventor: SCHMIDT ROLAND
IPC: E04B1/26
Filed: 2021-03-04
Granted: 2024-01-12
Abstract: Il est divulgué une poutrelle (P) pour un élément de construction d’une structure à ossature bois. La poutrelle comporte deux longerons (P1) s’étendant longitudinalement l’un parallèlement à l’autre, et à distance l'un de l'autre. Chacun des longerons comporte une face externe (P2) et une face interne (P3). Les faces internes respectives des longerons sont en regard l'une de l'autre. La poutrelle est fermée par des panneaux de fermeture (P5, P5’) prenant appui sur les côtés transversaux des longerons. La face externe de l’un au moins des longerons est pourvue d’au moins une rainure longitudinale pour recevoir une bande d’étanchéité qui est adaptée pour assurer l’étanchéité entre la poutrelle et un autre élément, par exemple un panneau de contreventement de la structure incorporant la poutrelle. La poutrelle permet de réaliser une structure à ossature bois comme une maison ou un bâtiment, en assurant une parfaite étanchéité du bâti dès la construction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3109015-B1 (FR)
Title: Unité de fusible
Inventor: SHIOHAMA TAKAHIRO
IPC: H01H85/143
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-04-07
Abstract: Unité de fusible (1) comprenant un conducteur (40) comportant une partie fusible (43) et s’étendant dans une première direction, un boîtier (20) dans lequel le conducteur est incorporé de telle sorte que la partie fusible (43) est exposée et un couvercle (30) transparent qui est à fixer au boîtier (20) et qui doit recouvrir la partie fusible. Le couvercle (30) comprend une partie inclinée (34) et s’étendant de telle sorte qu’une distance entre la partie inclinée (34) et le conducteur (40) augmente vers la première direction lorsque le couvercle est fixé au boîtier (20) et une partie planaire (33) qui est continue avec la seconde extrémité de la partie inclinée. Le boîtier (20) est disposé plus loin sur un côté sur lequel est disposé le conducteur (40) qu’un plan imaginaire comprenant la partie fusible et la première extrémité de la partie inclinée.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121919-B1 (FR)
Title: Appareils de manutention dans une machine traitant des récipients
Inventor: COSSAIS DOMINIQUE
IPC: B65G17/16
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: Système de manutention, dans une machine de traitement de récipients, comprenant une pluralité de plaques-support (1) circulant en circuit fermé, chaque plaque-support (1) comprenant un ou plusieurs logements, chaque logement (18) étant apte à recevoir un récipient (8), par exemple de type bouteille, un tronçon (TC1) de travail, dans lequel les plaques-support circulent en position généralement horizontale, avec un premier organe de déplacement 2 des plaques-support, dans lequel chacune des plaques-support (1) comporte une platine de retournement (6) configurée pour être pivotée de 180 degrés entre une première position (P61) et une deuxième position (P62), avec dans la première position, le récipient ayant son goulot orienté vers le haut, et dans la deuxième position, le récipient ayant son goulot orienté vers le bas.  Figure pour l’abrégé : Fig. 22
Patent FR-3131310-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’une solution aqueuse de 5-hydroxyméthylfurfural (5-HMF) de pureté élevée
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07D307/40
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’une solution aqueuse de 5-hydroxyméthylfurfural (5-HMF), comprenant :- une étape a) de mise en contact d’une charge comprenant du 5-HMF et du diméthoxysulfoxyde (DMSO), avec un contre-extrait aqueux intermédiaire issu de l’étape c), pour obtenir un mélange aqueux,- une étape b) d’extraction liquide-liquide du mélange aqueux par un flux de solvant d’extraction, pour produire un raffinat aqueux et un extrait organique intermédiaire,- une étape c) de contre-lavage de l’extrait organique intermédiaire par un solvant aqueux, pour produire le contre-extrait aqueux intermédiaire et un raffinat organique,- une étape d) de contre-extraction liquide-liquide du raffinat organique obtenu à l’issue de l’étape c) par un flux aqueux, pour produire un effluent organique et un contre-extrait aqueux de 5-HMF.  Figure 1 à publier
Patent FR-2030036-B1 (FR)
IPC: B29C70/34
Filed: 1969-08-08
Granted: 1974-02-01
Abstract: A laminate construction for an airfoil wing type member, such as a helicopter rotor blade, is produced by machine winding multiple layers of reinforcing fiber about a foil-like material support layer on a rotatable mandrel. The laminate construction is cut from the mandrel and shaped to the desired configuration in a mold cavity with the addition of a hardenable resin filler material. In adjacent layers the fibers are wound to form a diamond shaped pattern. The pitch angles of the fibers in different layers can be varied to accommodate different conditions, and, in addition, the length of the wound layers along the mandrel can be varied as required.
Patent FR-2406535-B1 (FR)
IPC: F16H57/04
Filed: 1978-08-18
Granted: 1983-08-26
Abstract: In a final drive gearing of a power transmission unit, which comprises a drive pinion shaft supported by a pair of axially spaced bearings carried on an upright partition wall of a trans-axle casing and including a pinion in mesh with a crown wheel, an abdominal cavity is provided on the partition wall to receive lubrication oil dipped up by rotation of the crown wheel, and a lateral hole is provided through the partition wall to communicate the cavity into an annular space around the drive pinion shaft between the bearings.
Patent FR-2472082-B1 (FR)
IPC: F23R3/26
Filed: 1979-12-19
Granted: 1982-08-20
Abstract: In a supercharged engine, a bypass connected to the compressor delivery pipe (4) supplies the turbine with all the air which has not been absorbed by the engine. The bypass (4) is divided into a first branch which supplies combustive air to the primary region (10) of an auxiliary combustion chamber and a second branch which supplies diluting air to the secondary region of the aforementioned chamber and comprises first throttle means. The first branch has second throttle means (13) comprising coupled orifices (14, 15) formed respectively on an inner sleeve (16) and an outer sleeve (17) movable relative to one another. According to the invention, a radial clearance (a) is maintained between the sleeves (16, 17) irrespective of their respective temperatures. Third throttle means (45), having a zero minimum flow section, are provided upstream or level with the second means (13).
Patent FR-2483235-B1 (FR)
IPC: C07D519/02
Filed: 1980-05-28
Granted: 1983-11-04
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE Pharmaceutical compositions administrable topically for use particularly in the treatment of acnes or seborrheric alopecias and of the type including at least one Vinca Rosea alkaloid, characterised in that they contain in combination, at least one active constituent representing up to 4% by weight of composition and a carrier, the active constituent comprising 0.05 to 1% by weight of the composition of tetrahydroalstonine, or one of its pharmaceutically acceptable salts and possibly also at least one other Vinca Rosea alkaloid or an Ergot alkaloid known in itself for the said use and the carrier assuring penetration and retention of the active constituent in the region of the sebaceous glands. 1. Claims for the Contracting State : AT Process for the preparation of pharmaceutical propositions administrable topically for use particularly in the treatment of acnes and seborrheric alopecias and of the type including at least one Vinca Rosea alkaloid, characterised in that at least one principal constituent representing up to 4% by weight of the composition is mixed with a carrier assuring penetration and retention of the active constituent in the region of the sebaceous glands, the said principal constituent having from 0.05 to 1% by weight of the composition of tetrahydroalstonine or one of its pharmaceutically acceptable salts and, possibly, also at least one other Vinca Rosea alkaloid known in itself for the said use.
Patent FR-2488609-B1 (FR)
IPC: A61K31/395
Filed: 1980-08-18
Granted: 1984-05-04
Abstract: Thioformamide derivatives of the formula: wherein R represents hydrogen or alkyl of 1 through 4 carbon atoms, and (i) Het represents a heterocyclic radical selected from pyrid-3-yl, pyrid-4-yl, pyridazinyl, pyrazinyl, pyrimidinyl, quinolyl, imidazolyl, naphthyridinyl, quinoxalinyl and quinazolinyl, X represents sulphur or oxygen and Y represents sulphur or oxygen, a valency bond or methylene, or (ii) Het represents pyrid-2-yl, X represents sulphur or oxygen and Y represents sulphur or oxygen or methylene, or (iii) Het represents pyrid-2-yl, X represents oxygen and Y represents a valency bond, are new compounds possessing useful pharmacological properties. They are particularly useful in the treatment of gastrointestinal ulcers and in the treatment of hypertension, depending on the definition of the symbol Het.
Patent FR-2465498-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1980-09-18
Granted: 1983-04-29
Abstract: A front jaw or a rear jaw for use in a ski binding arrangement. The jaw utilizes a support member which has a ski boot sole engaging structure for releasably holding the ski boot onto the ski. The ski boot holding structure facilitates a movement of the ski boot relative to the ski during a release operation in both the horizontal and vertical directions as well as solely in the vertical direction and solely in the horizontal direction. The support member supporting the ski boot holding members is guided for movement in a direction parallel to the longitudinal axis of the ski and is urged into engagement with the ski boot by a spring which is separate from the release spring.
Patent FR-2505399-B1 (FR)
IPC: F01D9/04
Filed: 1981-05-05
Granted: 1985-05-03
Abstract: A guide blade set for diverging jet streams in a steam turbine which has blades (2, 2') whose concave and convex surfaces are orthogonal firstly to the jet stream floor plate (3) and secondly to the jet stream passage ceiling plate (4) at their respective ends. Efficiency is improved by reducing losses in the neighbourhood of the jet stream ceiling plate.
Patent FR-2524693-B1 (FR)
IPC: H01B17/22
Filed: 1982-04-06
Granted: 1984-09-21
Abstract: The binding is disposed substantially symmetrically about a plane of symmetry which passes through the insulator and which is orthogonal to said conductor (10). It comprises a first ring (8) for occupying a portion of the circumferential groove, a second ring (9) for occupying the top groove, two conductor-retaining branches (5), and tightening means (2, 11) for tightening the binding. Each of said branches comprises a first end portion (7) in the form of a preformed spiral retainer for wrapping around said conductor, an intermediate portion for threading through said second ring when lodged in the top groove and through said first ring when lodged in the circumferential groove, and then extending in an arc of the same diameter as the circumferential groove to a second end portion which provides an eye (6) for engaging the tightening means.
Patent FR-2559248-B1 (FR)
Inventor: DREUILHE JACQUES
IPC: F28D13/00
Filed: 1984-02-03
Granted: 1986-07-04
Abstract: The exchanger is placed in a fluid of elevated temperature and comprises tubes connected to an inlet header and to an outlet header. The exchanger comprises a plurality of panels (4) constituted by tubes (41 to 48) extending below two inlet headers and two outlet headers, to which they are connected at the upstream and downstream ends, and forming two semi-panels which are imbricated one inside the other, each semi-panel comprising a subheader tube (41 or 42) connected to an inlet header (21 or 22) and being divided into at least one tube (43,44,45 or 46, 47, 48) which is coiled into a laced configuration so that the two sub-header tubes (41 or 42) extend vertically within the envelope of said tubes having a laced configuration and they support them through cantilever supports (411, 421). This exchanger may be in particular employed in a fluidized bed apparatus or for the recovery of the heat of gas or fumes.
Patent FR-2562252-B1 (FR)
Inventor: NICOLAS JEAN-CLAUDE
IPC: G01N33/53
Filed: 1984-03-27
Granted: 1988-01-22
Abstract: 1. Process for the immunoenzymatic dosage, in an aqueous medium, notably biological, of an entity X capable of forming an immunological complex with an entity Y, specific to the entity X, according to which the concentration of at least two enzymes is carried out at the level of a support by means of an immunological reaction in which the entities X and Y participate, thanks to which an intermediate compound is formed at the level of the support by a first enzyme and according to which this intermediate compound serves as a substrate for a second enzyme in order to give another compound which, directly or indirectly, produces, at support level, a measurable phenomenon, in conditions such that a relation may be established between the result of the measurement of this phenomenon and the concentration of entity X, characterized in that the support is porous and in that the said process essentially includes the stages consisting of : a) bringing a first enzyme, as a marker of the entity X or the entity Y, by means of an immunological reaction of "competition" or "sandwich" type, between the entities X and Y, at the level of the porous support on which is fixed, in a preliminary or concomitant way, the entity Y, in order to produce on it, starting with a nucleotide compound introduced into the medium as a reagent, another, intermediate, nucleotide compound, capable of undergoing, on contact with the constituents of a bioluminescence system containing one or more enzymes of which one at least is also fixed on the support, a conversion leading to the emission of light, in conditions such that a relation may be established between the light emitted and the concentration of entity X in the aqueous medium, this medium having in addition added to it a system, preferably a soluble enzymatic system, capable of converting the intermediate nucleotide compound present in the solution into a compound not capable of emitting photons in the presence of the bioluminescence system, without modifying in a significant way the intermediate nucleotide compound formed at the support level, b) leaving to rest until a stable signal is obtained, c) measuring the light emitted and d) starting with the measurement carried out, determining the concentration of entity X in the aqueous medium or the sample studied, using a calibrated system.
Patent FR-2567360-B1 (FR)
IPC: A01G7/00
Filed: 1985-07-12
Granted: 1987-01-16
Abstract: For culturing a plant so as to have a dwaft habit the plant is placed in cavity inside a pot made of porous material, as for example clay. The plant pot is placed in an outer vessel, preferably with a gap therebetween for water or nutrient solution. Slot-like blind channels extend horizontally into the side wall of the plant pot and/or downwards into the bottom thereof. These channels serve as traps for roots of the tangled mass of roots in the cavity so that the growth of such roots is halted and they only put out root hairs in the channels. The check in the growth of the roots of the plant causes a permanently dwarfed habit.