baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110982-B1 (FR)
Title: Procédé d'observation d'exécution d'une composante logicielle, et produit programme d'ordinateur et système d'observation associés
Inventor: BRAVIN NICOLAS
IPC: G06F11/36
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé d’observation d’exécution d’une composante logicielle, et produit programme d’ordinateur et système d’observation associés La présente invention concerne un procédé d’observation d’exécution d’une composante logicielle comprenant une phase d’instrumentation (PI) mise en œuvre préalablement à l’exécution de la composante logicielle et une phase d’enregistrement (PE) mise en œuvre lors de l’exécution de la composante.   La phase d’instrumentation comprend de détermination (130) de fonctions à instrumenter ; de détermination (132) d’un type d’instrumentation choisi parmi un jeu prédéterminé de types d’instrumentation ; et d’instrumentation (140) de chaque fonction à instrumenter pour obtenir une fonction instrumentée.  La phase d’enregistrement (PE) comprend l’étape d’enregistrement (160) dans un tampon de traces d’au moins certaines traces générées par au moins une instruction d’instrumentation lors de l’exécution de la fonction instrumentée associée à cette instruction d’instrumentation.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3116282-B1 (FR)
Title: Compositions transparentes avec bonne resistance a l’alcool et tenue a la fatigue
Inventor: CASSIANO GASPAR STEFANIA
IPC: C08L77/10
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage transparente, comprenant en poids:  (a) de 30 à 90 % d’au moins un (co)polyamide de formule PACMY/Z, dans laquelle :  PACM représente la bis(4-aminocyclohexyl)-méthane constituée d’au moins 30% en moles de trans,trans-bis(4-aminocyclohexyl)-méthane par rapport à la somme de tous les isomères de la PACM,  Y représente au moins un acide dicarboxylique aliphatique,   Z représente un motif répétitif choisi parmi un motif obtenu à partir d'au moins un aminoacide ou un motif obtenu à partir d'au moins un lactame, ou un motif XY1 obtenu à partir de la polycondensation d'au moins une diamine aliphatique X et d'au moins un acide dicarboxylique aliphatique Y1,   Z étant compris de 0 à 15% en poids dans le (co)polyamide PACMY/Z par rapport à la somme des constituants du (co)polyamide,  (b) de 10 à 70% en poids d’au moins un copolyamide semi-cristallin de formule A/WS,  A étant tel que défini pour Z,  W étant choisi parmi la 3,3’-diméthyl-4,4’-diamino-dicyclohexylméthane (MACM) et la PACM telle que définie ci-dessus,  S étant un acide dicarboxylique aromatique,  (c) de 0 à 10% d’au moins un modifiant choc choisi parmi les polyéther block amides (PEBA) et les polymères cœur-écorce (core-shell),  (d) de 0 à 2% en poids d’au moins un additif,  (e) de 0 à 5% en poids d’un prépolymère;  la somme des proportions de chaque constituant de ladite composition étant égale à 100%,  ladite composition présentant une bonne résistance à l’alcool telle que déterminée par un test de résistance à l’éthanol.
Patent FR-3116943-B1 (FR)
Title: Substrat donneur pour le transfert d’une couche mince et procede de transfert associe
Inventor: LARREY VINCENT
IPC: H01L21/48
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un substrat donneur (100) pour le transfert d’une couche mince monocristalline (1) en un premier matériau, sur un substrat receveur (2), le substrat donneur (100) présentant une face avant (100a) et une face arrière (100b), et comprenant :- un plan fragile enterré (30) qui délimite une portion supérieure (101) et une portion inférieure (102) du substrat donneur (100), - dans la portion supérieure (101), une première couche (10) du côté de la face avant (100a), une deuxième couche (20) adjacente au plan fragile enterré (30), et une couche d’arrêt (15) intercalée entre la première couche (10) et la deuxième couche (20), la première couche (10) étant composée du premier matériau, la couche d’arrêt (15) étant formée en un deuxième matériau apte à procurer une gravure sélective par rapport au premier matériau,- une sous-portion amorphisée (101’,101’’,101’’’), rendue amorphe par implantation ionique, présentant une épaisseur strictement inférieure à celle de la portion supérieure (101), et incluant au moins la première couche (10) ; la deuxième couche (20) comprenant au moins une sous-couche (22) monocristalline, adjacente au plan fragile enterré (30).  L’invention concerne également deux modes de mise en œuvre d’un procédé de transfert d’une couche mince monocristalline (1) à partir du substrat donneur (100).  Pas de Figur e
Patent FR-3125201-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation articulée pour élément de travail ou de traitement du sol et machine agricole le comprenant
Inventor: JARRASSIER BENOÎT
IPC: A01B63/02
Filed: 2021-07-15
Granted: 2023-07-28
Abstract: Dispositif de fixation articulée pour élément de travail ou de traitement du sol et machine agricole le comprenant La présente invention a pour objet une machine agricole (1) avec un châssis (1’) et comportant au moins un outil (2) de travail du sol pouvant être déplacé en hauteur entre une position abaissée de travail et une position relevée de non-utilisation et étant relié au châssis (1’) par un dispositif (3) de fixation articulée, ledit dispositif (3) comprenant une structure de liaison (4) comportant au moins un bras (5, 5’) relié à une de ses deux extrémités par une liaison pivot (LP1, LP1’) au châssis (1’) et à son autre extrémité à l’outil (2), un élément (7) de sollicitation élastique en traction reliant un premier site (6) situé entre les deux extrémités opposées du ou d’un bras (5, 5’) à un second site d’un élément mobile (8’) entrainé par un actionneur pouvant déplacer cet élément mobile (8’) par rapport à la première liaison pivot (LP1).  Machine (1) caractérisée en ce que le mouvement de déplacement dudit élément mobile (8’) comporte une composante selon une direction (D) perpendiculaire à l’axe de la liaison pivot (LP1, LP1’) et inclinée par rapport audit bras (5) et en ce que ledit actionneur gère au moins le positionnement en hauteur de l’outil (2) de travail du sol.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3132274-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de la vitesse de déplacement d’une porte coulissante et aéronef associé
Inventor: HORS DANIEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2022-01-28
Granted: 2023-12-22
Abstract: Le système (4) de contrôle de la vitesse d’ouverture d’une porte coulissante pour aéronef comprend un dispositif de freinage mécanique (5) de la porte comportant un arbre de transmission (9) et un amortisseur centrifuge (19) comportant un arbre résistif (22) relié à l’arbre de transmission, et des moyens de liaison (6) destinés à être reliés à la porte coulissante et coopérant avec l’arbre de transmission de sorte que lorsque la porte coulissante se déplace selon une direction prédéterminée, les moyens de liaison entraînent l’arbre de transmission et l’amortisseur centrifuge applique un couple résistif sur l’arbre de transmission pour contrôler la vitesse de déplacement de la porte.  Le système comprend un réducteur (14) reliant l’arbre résistif à l’arbre de transmission de sorte que la vitesse de rotation de l’arbre résistif est supérieure à celle de l’arbre de transmission lorsque la porte coulissante se déplace selon la direction prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-2135335-B1 (FR)
IPC: H01L23/31
Filed: 1972-05-05
Granted: 1976-08-06
Abstract: A semi-conductor element is to be connected with one or more conductor members by soft-soldering. The conductor member is formed with a nose-like projection having circumferential surface portions and a free end face which is planar and with which the circumferential surface portions define arcuate angles. Liquid solder is flow-deposited on the surface portions and on the end face to form a solder-coating on them, particularly on the surface portions, and thereupon the coated endface is abutted against the semi-conductor element and soldered thereto.
Patent FR-2311567-B1 (FR)
IPC: A63C9/086
Filed: 1975-05-22
Granted: 1981-05-22
Abstract: The boot is designed to be attached to a ski-boot safety binding and comprises a boot-retaining element located on one of the sides of the ski; one of the ends of the sole of the boot comprises a recess to allow the retaining element to pass under the sole of the boot when the latter pivots; a recess prevents the boot from becoming locked in the binding upon release of the latter when the boot is subjected to a torque of high intensity.
Patent FR-2484113-B1 (FR)
IPC: G08B13/06
Filed: 1980-11-25
Granted: 1984-08-03
Abstract: Means for the prevention of breaking open locks by detection of the attempt by an electric switch of which the blade-like control conditions the access to the lock. The device comprises: the body of the switch (1) joined side by side to the lock (4); the blade-like control (2) masking the lock (4); the contacts (a/b) actuated by the touch needle (3). The invention relates to the protection of locks and particularly motor vehicle locks.
Patent FR-2494733-B1 (FR)
IPC: D06F67/04
Filed: 1980-11-27
Granted: 1983-02-04
Abstract: 1. Apparatus for feeding laundry pieces, particularly to an ironing machine, of the type comprising a conveyor (1), at the upstream end of which is provided at least one pair of grippers (3, 4; 5, 6), able to move transversely with respect to the feed direction of the conveyor (1) and able to grip a laundry piece by two of its corners, means (11 to 28) being provided for driving the two grippers of each pair, with a view to separating them from each other in order to stretch the laundry piece gripped and to bring this laundry piece into a centered position with respect to an axis (8) defined in advance, characterised in that the means for driving the two grippers of each pair are arranged in order to move, in a first stage, a single gripper (3) until the laundry piece is stretched and then to move the two grippers (3, 4) simultaneously, in a second stage, until they are brought into a symmetrical position with respect to the centering axis (8) under the control of means (30, 31) detecting the movement (X, X') of the first gripper (3) and reacting to tensioning of the laundry piece.
Patent FR-2499782-B1 (FR)
IPC: H02P7/29
Filed: 1981-02-11
Granted: 1984-09-21
Abstract: The power supply to an electric actuating motor is regulated by reducing the differences between current intensity or voltage and a reference value. Two transducers measure the current intensity and the voltage. A selection stage chooses the higher of the two values and a comparison stage delivers a difference signal with respect to the reference value established by a stage of the potentiometer type. A regulator produces an action which is compared within a comparator with a sawtooth signal emitted by an oscillator. Depending on the sign of the comparison, a control stage supplies the motor during a variable fraction of the period of the oscillations.
Patent FR-2513751-B1 (FR)
Inventor: REFOUVELET JOSEPH
IPC: F42C19/12
Filed: 1981-09-28
Granted: 1986-04-11
Abstract: 1. Pyrotechnic electrical igniter of the type including a resistive conductive layer connected to two electrodes and placed in contact with pyrotechnic charge (2) to ignite it by Joule heat, igniter characterized in that the resistive conductive layer is a thick layer consisting of resistive screen-printable ink (6) of the type including a mixture of glass or ceramic beads and metals and metal oxides.
Patent FR-2550388-B1 (FR)
Inventor: BROUSSELY MICHEL
IPC: H01M6/16
Filed: 1983-08-03
Granted: 1985-12-27
Abstract: Positive active material (2) for electrochemical cells, characterized by the fact that it is constituted by an anhydrous borate having the formula Bi4B2O9. The invention is applicable to cells using lithium as the negative active material and the electrolyte may be solid or liquid.
Patent FR-2581473-B1 (FR)
Inventor: FEVRIER ALAIN
IPC: H01F36/00
Filed: 1985-05-02
Granted: 1987-05-29
Abstract: Static superconductive machine with magnetic circuit, comprising windings 1A, 1B at very low temperature, and one or more magnetic circuits at substantially higher temperature. The magnetic circuit is disposed inside a thermally-insulated enclosure 3 itself disposed inside an enclosure 9 at very low temperature, containing the windings.
Patent FR-2568958-B1 (FR)
Inventor: NAKAYAMA HIROMICHI
IPC: F16C11/08
Filed: 1985-08-12
Granted: 1987-10-30
Abstract: A ball joint in which the ball of a ball stud is accommodated in an accommodating section of a socket. The accommodating section has an annular seat on which a stopper is provided and a cap to be fitted in the accommodating section has another stopper. The two stoppers are received in a gap in an elastic ring-like member mounted in the annular seat such that a turning of the cap will increase the width of the gap to increase the diameter of the elastic ring-like member. In this state, the ball of the ball stud can be accommodated in the accommodating section of the socket.
Patent FR-2601364-B1 (FR)
Inventor: LAVIELLE GILBERT
IPC: C07D401/06
Filed: 1986-07-09
Granted: 1988-10-21
Abstract: The invention relates to 2,6-piperazinedione derivatives of general formula I (I) in which: A and B each denote a methylene radical or a carbonyl radical with the proviso, however, that A and B never simultaneously denote the same radical, R1 denotes a diphenylmethyl radical optionally substituted on the benzene rings with a halogen atom, a cyclohexyl radical, a pyridylmethyl group, or a benzyl radical optionally substituted with a halogen atom or with an alkoxy radical containing from 1 to 4 carbon atoms, R2 denotes a pyrimidinyl radical or a phenyl radical optionally substituted with a halogen atom, with an alkyl radical having from 1 to 4 carbon atoms, with a trifluoromethyl radical or with an alkoxy radical containing from 1 to 4 carbon atoms, n is an integer from 2 to 4, and their addition salts with a pharmaceutically acceptable inorganic or organic acid.
Patent FR-2630888-B1 (FR)
Inventor: NGUYEN TAN HUNG
IPC: A23K1/00
Filed: 1988-05-09
Granted: 1991-08-30
Abstract: The present invention relates to a new method for increasing the productivity of sows. In the method according to the invention, Bacillus IP 5832 and/or its spores is/are administered orally to breeding sows.
Patent FR-2667695-B1 (FR)
Title: Systeme d'objectifs a athermalisation optique.
Inventor: JOEL ROLLIN
IPC: G02B13/14
Filed: 1990-10-09
Granted: 1993-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'objectif infrarouge à athermalisation et achromatisation optiques. Ce dispositif comprend un ensemble convergent avant comportant au moins une lentille divergente (2) et une lentille convergente (4) et un ensemble divergent arrière comportant au moins une lentille divergente (6). Ces trois lentilles sont choisies en trois matériaux différents du type utilisable dans la bande spectrale de 8 à 12 mum. Elles peuvent notamment être respectivement en germanium, AMTIR et sulfure de zinc.
Patent FR-2677375-B1 (FR)
Inventor: ANTOINE PHILIPPE
IPC: C10M107/50
Filed: 1991-06-04
Granted: 1994-09-16
Abstract: The process is characterised according to the invention by the application to the metal surface, especially sheet metal, of a layer of a solution comprising a block copolymer made up of at least two blocks, the first consisting of a unit based on a siloxane monomer and the second consisting of a unit based on acrylic or vinyl monomers.
Patent FR-2697021-B1 (FR)
Inventor: FEDER MICHEL
IPC: C08L83/04
Filed: 1992-10-20
Granted: 1994-12-02
Abstract: Aqueous dispersions containing: a silicone oil (A) which is cross-linkable by condensation, optionally in the presence of a cross-linking agent (B), into an elastomer; optionally a cross-linking agent (B), a silane (C) and a mineral filler (D); and a catalytic amount of a hardening compound (E). Said dispersions are characterized in that they are produced by kneading a mixture of (1) a silicone phase (F) with a viscosity of at least 3 Pas, containing the oil (A) and optionally one or more of components (B), (C), (D) or (E), and 2) an aqueous phase comprising water and at least one surfactant (G), wherein the weight ratio water/water + surfactant(s) is such that the viscosity of the aqueous phase is preferably at least as high as that of the silicone phase (F); for a sufficient time and with sufficient shear to give an oil-in-water emulsion having a particle size of 0.1-5 micrometres; and optionally by diluting with water until a 25-97 % dry extract is obtained; followed by adding the component(s) not present in the silicone phase (F).
Patent FR-2700775-B1 (FR)
Inventor: PONCE ARNAULD
IPC: C11D3/37
Filed: 1993-01-27
Granted: 1995-03-10
Abstract: The present invention relates to a solid detergent composition containing at least one biodegradable polycarboxylic (polycarboxyl) polymer, characterised in that the said polymer is present therein either:   - partially or completely in the form of one of its non-water-soluble inorganic salts or   - in the form of a mixed water-soluble/non-water-soluble salt, the said corresponding polycarboxylic polymer possessing a substantially non-hygroscopic nature compatible with prolonged storage in the said detergent formulation. The present invention also relates to the uses of the said composition.
Patent FR-2734707-B1 (FR)
IPC: A61C8/00
Filed: 1995-05-30
Granted: 1997-08-29
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00771 Sec. 371 Date Nov. 26, 1997 Sec. 102(e) Date Nov. 26, 1997 PCT Filed May 23, 1996 PCT Pub. No. WO96/38098 PCT Pub. Date Dec. 5, 1996A surgical equipment for implanting dental implants has a boring instrument and an endo-osseous dental implant. The endo-osseous dental implant has a tubular distal section with a cylindrical wall that turns around an axis, and is provided with an outer thread and delimits an inner bone material holding volume. Its distal end having a thickness "e" which forms a ring-shaped transverse base with an inner diameter "d" and an outer diameter "d+2e". The cylindrical wall has at least one distal indentation that forms a front cutting edge at the ring-shaped base. Also disclosed is a boring instrument with a stepped drill having a distal section with a diameter between "d" and "d+2e" and a proximal section with a diameter of at least "d+2e" but smaller than the outer diameter of the thread of the dental implant.
Patent FR-2771574-B1 (FR)
Inventor: LE GOURRIEREC MARC
IPC: H04N21/43
Filed: 1997-11-21
Granted: 2001-05-04
Abstract: The invention concerns a protocol for digital data transmission in the form of MPEG-TS elements, comprising a plurality of PES structures each having a PES heading and at least a source datagram, which consists in encapsulating the source datagram in a routing datagram (20) ensuring in a deterministic way its delimitation, the routing datagram (20) comprising: a heading (21) with N octets of identical bits and a bit (22), of different value from that of the heading (21) bits, between two successive bit sections (23), of the source datagram, having a number of bits less than that of the routing datagram heading (21).
Patent FR-2771663-B1 (FR)
Inventor: BUCHLER MANFRED
IPC: B22C1/02
Filed: 1997-12-03
Granted: 2000-02-18
Abstract: A fluid composition additive for foundry casting sands enabling formation of lustrous carbon, including a liquid support and particles of at least one substance other than coal capable of forming lustrous carbon during metal casting.
Patent FR-2774833-B1 (FR)
Inventor: CLERC FABRICE
IPC: G07C9/00
Filed: 1998-02-09
Granted: 2003-02-21
Abstract: The invention concerns an access control protocol between an electronic key and lock. When the key (EKkj) and the lock (Bi) are present, the following steps are carried out: transmitting (aij) from the lock (Bi) to the key (EKkj) a random variable message inciting authentication; computing then transmitting from the key (EKkj) and from the lock (Bi) the random variable and authentication data (DAj); verification by the lock (Bi) of the authenticity of the signature value on the basis of the data (DAj). Allowing or prohibiting access upon positive or negative reply concerning verification. The invention is applicable to management of trustee securities by officials.
Patent FR-2777184-B1 (FR)
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-04-10
Granted: 2001-08-24
Abstract: PROBLEM TO BE SOLVED: To obtain a medicine resisting to skin infections, acne and scurf related to microorganisms, stimulating the removal of an unpleasant body smell and changing the adhesiveness of the microorganisms to skins and/or mucous membranes by compounding a hydroxystilbene. SOLUTION: This medicine contains at least one hydroxystilbene (preferably 3,4',5-trihydroxystilbene) in an effective amount, preferably in an amount of 0.001-10 wt.% based on the total weight of the composition as an active ingredient, and is used for a composition or for preparing the composition. The medicine preferably partially or wholly prevents the adhesion of microorganisms, and facilitates the separation of the microorganism from the skins and/or the mucous membranes. The composition is preferably prepared in the form of a lotion, an aqueous gel, a serum, an emulsion or a lipid phagocyte dispersion. The composition is further preferably compounded with an adjutant selected from a gelling agent, an activating agent, a preservative, an antioxidant, etc.
Patent FR-2792440-B1 (FR)
Inventor: LEYDIER ROBERT
IPC: B42D15/10
Filed: 1999-04-19
Granted: 2001-06-08
Abstract: An integrated circuit device is disclosed. The device includes an active film having a semiconducting material and an integrated circuit disposed on an active face of the active film. The integrated circuit includes a plurality of circuit elements. In addition, the device includes an additional film fixed to the active face of the active film, the additional film at least partially covering said integrated circuit, and an anti-fraud mechanism disposed within the additional film, the anti-fraud mechanism being positioned to align with one of the plurality of circuit elements. In some aspects, the additional film includes a protective sub-film and a sealing sub-film, wherein the protective sub-film is sealed to the active face of the active film by the sealing sub-film.
Patent HU-226105-B1 (HU)
Title: Medicament for preventing and/or treating a mammary carcinoma, containing a steroidal aromatase inhibitor
Inventor: SCHMIDT ALFRED
IPC: A61K9/10
Filed: 1999-03-03
Abstract: The use of estrogen formation inhibitor(s) (I) is claimed for the preparation of a topical medicament for the prophylaxis and/or treatment of breast cancer.
Patent HU-226669-B1 (HU)
Title: Dosage form comprising liquid formulation
Inventor: DONG LIANG C
IPC: A61K9/52
Filed: 1999-09-03
Abstract: A dosage form is disclosed comprising a drug formulation that self-emulsifies in said dosage form.
Patent HU-229452-B1 (HU)
Title: Bispecific antisense olignucleotides that inhibit igfbp-2 and igfbp-5 and methods of using same
Inventor: GLEAVE MARTIN
IPC: A61K48/00
Filed: 2003-01-17
Abstract: Bispecific antisense oligonucleotides which consist essentially of a sequence of bases that is complementary to portions of both the gene encoding human IGFBP-2 and the gene encoding human IGFBP-5 are useful in as antisense therapeutics in the treatment of endocrine-regulated cancers.
Patent HU-227498-B1 (HU)
Title: Process for production of hepatitis c virus asialoglycoproteins
Inventor: GERVASE BARBARA A
IPC: C07K16/00
Filed: 1991-11-07
Abstract: Two Hepatitis C Virus envelope proteins (E1 and E2) are expressed without sialylation. Recombinant expression of these proteins in lower eukaryotes, or in mammalian cells in which terminal glycosylation is blocked, results in recombinant proteins which are more similar to native HCV glycoproteins. When isolated by GNA lectin affinity, the E1 and E2 proteins aggregate into virus-like particles. Cells bearing a mannose receptor or asialoglycoprotein receptor are capable of being infected with HCV, and supporting culturing of the virus.