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Patent WO-03055077-A2 (WO)
Title: Procede et appareil d'auto-etalonnage de codeur
Inventor: REMILLARD PAUL
IPC: G08B13/196
Filed: 2002-10-31
Abstract: L'appareil de traitement électronique selon la présente invention calcule et applique des étalonnages à des capteurs qui produisent des signaux en quadrature, quasi sinusoïdaux. Ledit appareil comprend des circuits électroniques fixes et/ou programmables. Ledit appareil comprend un circuit permettant de calculer la phase et l'amplitude correspondant aux deux signaux (en quadrature) d'entrée. Ledit appareil comprend également un circuit permettant d'accumuler le nombre de cycles des signaux d'entrée. Ledit appareil comprend également un circuit permettant de générer des coefficients d'étalonnage de gain, de décalage et de phase, le circuit comparant la position d'espace de phase du vecteur de phase mesuré à l'aide de la position d'un vecteur de phase théorique, le locus du vecteur de phase théorique dans l'espace de phase étant un cercle de rayon prédéterminé, sans décalage. Le calcul des coefficients est effectué sans intervention d'un utilisateur, en fonction d'une règle ou de règles programmées. Ledit appareil comprend également un circuit permettant d'appliquer les coefficients d'étalonnage de gain, de décalage et de phase aux signaux en quadrature mesurés Xj et Yj en fonction des formules : XI (= (xi + Oxi + Pi x YI et Yi = (yi + Oyi) x Gyi dans lesquelles Gxi et Gyi représentent les coefficients de mise à l'échelle, Oxi et Oyi représentent les coefficients de décalage et Pi représente le coefficient de phase et dans lesquelles Xi et Yi représentent les signaux en quadrature après étalonnage. Ledit appareil comprend également un circuit qui crée un signal de sortie représentatif de la phase étalonnée réelle. Le signal de sortie est un mot numérique, parallèle, ou un ou plusieurs trains d'impulsions en série où le nombre total d'impulsions produites sur une durée correspond au changement de phase total au niveau du signal mesuré. Le signal de sortie est codé pour permettre des diminutions de phase ainsi que des augmentations de phase.
Patent WO-03041331-A2 (WO)
Title: Service secondaire d'itinerance pour telephones sans fil utilisant des services de prepaiement
Inventor: SHERMAN STEPHEN
IPC: H04M17/00
Filed: 2002-11-04
Abstract: Procédé et système pour enregistrer et permettre à un téléphone sans fil de fonctionner dans une zone de desserte pour abonnés itinérants dans laquelle ce téléphone n'est pas enregistré. Lorsqu'un téléphone sans fil se trouve dans une telle zone, le fournisseur de services d'itinérance dont les services sont nécessaires au téléphone sans fil pour pouvoir fonctionner informe l'utilisateur du téléphone, par un message enregistré ou de vive voix, que celui-ci doit acquérir et utiliser un compte d'utilisation à prépaiement fourni par le fournisseur. Si l'utilisateur achète une carte de prépaiement et charge un montant dans un compte d'utilisation à prépaiement, un système de services de prépaiement du fournisseur établit un pseudo-numéro de téléphone destiné à être utilisé par le téléphone sans fil dans la zone en question. Le fournisseur de rattachement est notifié que tous les appels destinés au numéro permanent de l'utilisateur du téléphone sans fil doivent être dirigés vers le pseudo-numéro attribué à ce téléphone. Une fois terminé le procédé d'enregistrement, le téléphone sans fil peut recevoir et envoyer des appels dans la zone en question, et la facturation des appels est envoyée au compte d'utilisation à prépaiement de l'utilisateur.
Patent WO-03045457-A2 (WO)
Inventor: ZHONG SHENG-PING
IPC: A61M25/10
Filed: 2002-11-26
Abstract: L'invention a trait à un dispositif médical pouvant être implanté ou inséré, comprenant (a) un substrat et (b) un polymère hydrogel déposé sur au moins une partie de la surface du substrat, le polymère hydrogel étant adapté de manière à rendre le dispositif médical visible par imagerie par résonance magnétique (IRM) lors de l'insertion ou de l'implantation du dispositif médical dans le corps d'un patient. L'invention concerne également l'utilisation, au cours d'un acte médical, d'un tel dispositif médical pouvant être implanté ou inséré et revêtu d'hydrogel, la position du dispositif médical étant visualisée par IRM pendant ou après son insertion ou son implantation dans le corps d'un patient. L'invention se rapporte enfin à l'utilisation d'un polymère hydrogel pour revêtir un dispositif médical, le polymère hydrogel étant adapté de manière à rendre un dispositif médical revêtu du polymère hydrogel visible par IRM, et à un polymère hydrogel adapté de manière à rendre un dispositif médical revêtu du polymère hydrogel visible par IRM.
Patent WO-03054413-A2 (WO)
Title: Armature d'attenuation de choc en cas d'accident de la circulation
Inventor: WELCH JAMES B
IPC: B62D21/00
Filed: 2002-12-11
Abstract: La présente invention concerne une armature d'atténuation de choc en cas d'accident de la circulation comprenant des éléments transversaux qui sont reliés par des éléments latéraux. Chaque élément latéral se trouve en intégralité sur un côté respectif d'un axe longitudinal central de l'armature, et un ou plusieurs éléments de tension sont fixés aux éléments latéraux et s'étendent entre les éléments latéraux en traversant l'axe longitudinal. Chaque élément de tension comprend un fusible mécanique qui peut fonctionner pour perdre sa tension lorsqu'un premier et un second élément latéral imposent une charge de traction excessive à l'élément de tension. Lorsque le fusible mécanique perd sa tension au cours d'un choc, les éléments latéraux sont relâchés simultanément pour se déplacer vers l'extérieur, en s'éloignant de l'axe longitudinal, de sorte qu'ils s'affaissent d'une façon coordonnée entre les côtés gauche et droite de l'armature.
Patent WO-03087157-A2 (WO)
Title: Genes exprimes de maniere differentielle impliques dans l'angiogenese, proteines codes par ceux-ci, et procedes d'utilisation associes
Inventor: WEINSTEIN EDWARD J
IPC: C07K14/52
Filed: 2003-04-11
Abstract: L'invention concerne en général l'identification d'acides nucléiques et de leurs polypeptides codés, en particulier la protéine VCC-1, dont l'expression est modulée dans l'angiogenèse. Ces acides nucléiques et ces protéines n'ont pas été précédemment identifiés comme jouant un rôle biologique dans l'angiogenèse. L'invention concerne également des composés qui module l'expression et/ou l'activité de la protéine VCC-1. L'invention concerne également des procédés d'utilisation desdits composés pour la modulation de l'expression de la protéine VCC-1 et pour le traitement de maladies associées à l'expression de la protéine VCC-1. L'invention concerne en outre des méthodes diagnostiques de troubles angiogéniques associés à la protéine VCC-1.
Patent WO-03101383-A2 (WO)
Inventor: BOUGARET JOEL
IPC: A61K9/64
Filed: 2003-05-28
Abstract: The invention described herein relates to a pharmaceutical composition containing vinorelbine as an active ingredient which is suitable for encapsulation in soft capsules. The liquid oral pharmaceutical composition suitable for a liquid fill composition for a soft capsule dosage form comprises: vinorelbine or a pharmaceutically acceptable salt thereof; ethanol; water; glycerol; and polyethylene glycol. In preferred embodiment, the tartrate salt form of vinorelbine is used in the composition. The invention also provides for a method of treating cancer comprising orally administering, to a patient in need of treatment thereof, a soft capsule comprising the pharmaceutical composition of the invention.
Patent WO-2004011689-A2 (WO)
Title: Preparations de revetement polymere et composites de substrat en acier
Inventor: SINSEL JOHN A
IPC: C25D5/48
Filed: 2003-07-29
Abstract: Selon l'invention, une bande d'acier laminé plat exempte d'oxyde d'acier superficiel est pourvue sur ses deux surfaces d'un revêtement métallique protégeant de la corrosion. Puis, la bande est soumise à des opérations continues en ligne de revêtement polymère, au cours desquelles une seule surface est prétraitée afin d'activer cette surface de manière à faire adhérer des matières polymères à films minces extrudées fondues pour un acheminement en ligne. Lesdites matières polymères sont préparées pour engendrer un polypropylène modifié d'anhydride maléique qui est fondu et pressurisé en vue d'être extrudé comme une couche de fixation à films minces fondue destinée à rentrer en contact d'abord avec cette surface activée, et des couches de finition et intermédiaires à films minces sont préparées respectivement pour contenir un pourcentage sélectionné de polybutylène, elles sont extrudées comme des films fondus dans des relations de recouvrement avec ladite couche de fixation de premier contact. Le traitement de finition polymère permet de faire refondre les matières polymères et, suite à un intervalle sélectionné de l'acheminement en ligne dans cet état refondu, ledit traitement permet de faire refroidir rapidement ces matières polymères via une température de transition vitreuse, afin d'établir des caractéristiques amorphes de toutes les matières. Un produit d'utilisation final contient une canette d'acier à faible teneur en carbone laminé plat destinée à la fabrication de corps de canette étirés et en acier, et étirés en une pièce avec un revêtement polymère intérieur et un revêtement métallique extérieur protégé contre la corrosion, tel que du fer blanc électrolytique à finition mate.
Patent WO-2004011447-A2 (WO)
Title: Procede d'elaboration d'oxazinones fusionnes
Inventor: TAYLOR ERIC DEGUYON
IPC: C07D413/14
Filed: 2003-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élaboration d'oxazinones fusionnés pour lequel (1) un acide carboxylique est mis en contact avec un sulfonyl-chlorure en présence d'un composé pyridine éventuellement substitué, le rapport molaire nominal [sulfonyl-chlorure] / [acide carboxylique] allant environ de 0,45 à 1,5. (2) Le mélange obtenu en (1) est mis en contact avec un acide carboxylique ortho-aminé aromatique en présence d'un composé pyridine éventuellement substitué, le rapport molaire nominal [acide carboxylique ortho-aminé aromatique] / [acide carboxylique chargé en (1)] allant environ de 0,8 à 1,2. Enfin, au mélange obtenu en (2), on ajoute un complément de sulfonyl-chlorure, le rapport molaire nominal [sulfonyl-chlorure ajouté en (3)] / [acide carboxylique chargé en (1)] étant d'au moins 0,5. L'invention concerne également un procédé d'élaboration d'un composé représenté par la formule (III) en utilisant un composé [1a]. Ce procédé est caractérisé en ce que, pour élaborer l'oxazinone fusionnée [1a] selon le procédé précédemment décrit, le sulfonyl-chlorure utilisé est un composé représenté par la formule LS(O)2Cl, l'acide carboxylique utilisé est un composé [2'], et l'acide carboxylique ortho-aminé aromatique utilisé est un composé [5'], les L, X, Y et R1 à R9 étant tels que définis dans l'exposé.
Patent WO-2004023215-A2 (WO)
Title: Composition d'encre en poudre electrostatique destinee a accroitre la qualite de copie par fusion amelioree et son procede de fabrication
Inventor: OGATA KENZO
IPC: G03G9/097
Filed: 2003-09-09
Abstract: L'invention concerne un révélateur électrostatique qui contient des particules de formation d'image contenant de l'encre en poudre et un composant de cire homopolymère à base d'hydrocarbure linéaire non réticulé. La cire présente un nombre totale de branches dans chaque chaîne inférieur à 0,5 % par rapport au nombre total d'atomes de carbone qu'elle renferme. La cire présente en outre un ensemble d'endothermes déterminés par calorimétrie de balayage différentiel (DSC) exécutée à un taux maximal de 10 °C par minute, ces endothermes se caractérisant par un endotherme principal et au moins un endotherme secondaire. L'endotherme principale présente une gamme de température entre 70 °C et 90 °C et l'endotherme secondaire une gamme de température entre 95 °C et 110 °C. La cristallinité de la cire se situe entre 75 % et 90 % déterminée par l'analyse de diffraction aux rayons X présentant un petit angle.
Patent WO-2004055228-A2 (WO)
Title: Poudre de disulfure de tungstene a particules spheriques
Inventor: GINGERICH RICHARD G W
IPC: C10M171/06
Filed: 2003-08-20
Abstract: L'invention concerne une poudre de disulfure de tungstène à particules macrosphériques de diamètre moyen compris entre environ 5 et environ 50 micromètres, élaborée selon les étapes successives suivantes: traitement thermique de poudres de métatungstate d'ammonium séchées par pulvérisation dans l'air, et sulfuration du trioxyde de tungstène résultant dans une atmosphère contenant du disulfure de carbone à environ 750 °C. On peut aussi élaborer la poudre considérée pour lui conférer une distribution bimodale de la taille des particules, en particules macrosphériques et en particules plus petites, fines et dispersées de taille micronique à submicronique.
Patent WO-2004022003-A2 (WO)
Title: Substances et procedes servant a traiter des maladies allergiques
Inventor: MOHAPATRA SHYAM S
IPC: C12N15/11
Filed: 2003-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à traiter des maladies allergiques par administration aux patients d'un peptide hormonal natriurétique (NHP) ou d'une séquence d'acides nucléiques codant NHP. Dans un autre aspect, elle concerne un vecteur d'expression comprenant une séquence d'acides nucléiques codant NHP. Dans un autre aspect, elle concerne une cellule hôte modifiée génétiquement par une séquence d'acides nucléiques codant NHP. Dans un autre aspect, elle concerne une composition pharmaceutique comprenant NHP ou une séquence d'acides nucléiques codant NHP et un véhicule acceptable sur la plan pharmaceutique. Dans un autre aspect, elle concerne de nouveaux fragments d'un peptide natriurétique atrial (ANP) présentant une activité bronchodilatatrice et anti-inflammatoire, ainsi que des séquences isolées d'acides nucléiques codant ces fragments.
Patent WO-2004028583-A2 (WO)
Title: Enveloppes perivasculaires
Inventor: GRAVETT DAVID M
IPC: A61L31/06
Filed: 2003-09-26
Abstract: La présente invention concerne des compositions, des dispositifs et des procédés qui permettent de préserver ou d'améliorer l'intégrité de passages corporels après une opération chirurgicale, par exemple sur le site d'une greffe ou d'une blessure.  L'invention se rapporte également à des dispositifs de distribution comprenant un ou plusieurs agents thérapeutiques et un filet.  Des exemples représentatifs d'agents thérapeutiques comprennent des agents stabilisateurs de microtubules, des facteurs anti-angiogéniques, des inhibiteurs de la croissance ou de la prolifération cellulaire des muscles lisses, des médicaments anti-inflammatoires non stéroïdiens, et d'autres facteurs utilisés pour prévenir et/ou réduire une réponse biologique proliférative susceptible d'obstruer le passage ou la cavité ou d'entraver leur fonctionnement optimal.
Patent WO-2004042472-A2 (WO)
Title: Formulation chimique de dioxyde de carbone supercritique pour elimination de photoresines
Inventor: KORZENSKI MICHAEL B
IPC: G03F7/42
Filed: 2003-10-27
Abstract: L'invention concerne une composition de nettoyage de photorésine permettant d'éliminer de la photorésine et de la photorésine à implantation ionique de substrats semi-conducteurs. Cette composition de nettoyage contient du CO2 supercritique (SCCO2) et de l'alcool afin d'éliminer de la photorésine non soumise à une implantation ionique. Lorsque la photorésine a été soumise à une implantation ionique, ladite composition de nettoyage contient de manière supplémentaire une source d'ions fluor. Ladite composition de nettoyage remédie aux déficiences intrinsèques du SCCO2 en tant que réactif nettoyant, à savoir, son caractère non polaire et son incapacité associée à solubiliser des espèces de type sels inorganiques et composés organiques polaires qui sont présents dans la photorésine et qui doivent être éliminés du substrat semi-conducteur pour un nettoyage efficace. La composition de nettoyage permet d'effectuer un nettoyage sans détérioration et sans résidus de substrats sur lesquels se trouve de la photorésine ou de la photorésine à implantation ionique.
Patent WO-2004039284-A2 (WO)
Title: Instruments destines a la mise en place d'un disque vertebral artificiel et methode associee
Inventor: ZUCHERMAN JAMES F
IPC: A61F/
Filed: 2003-10-27
Abstract: La présente invention concerne des instruments destinés à la préparation de corps vertébraux dans la colonne vertébrale pour la mise en place d'un disque vertébral artificiel de remplacement, ainsi qu'une méthode associée. Le premier instrument est conçu pour découper des canaux dans les corps vertébraux pour préparer les corps vertébraux pour la mise en place d'un implant. Le second instrument est conçu pour fixer deux plaques de l'implant lors de la mise en place du disque vertébral artificiel. La présente invention concerne également un disque vertébral artificiel de remplacement, une méthode d'intervention et une méthode de mise en place.
Patent WO-2004049469-A2 (WO)
Title: Membrane de cellule electrochimique et cellule electrochimique comportant une telle membrane
Inventor: WIXOM MICHAEL
IPC: H01M8/10
Filed: 2003-11-24
Abstract: L'invention concerne une membrane d'échange protonique d'une cellule électrochimique, fabriquée à partir d'un polymère de polyimidazole représenté par la formule (I) dans laquelle R1-R3 sont indépendamment H, un halogène, un alkyl ou un alkyl substitué, et X1 et X2 sont indépendamment H ou un groupe retirant un électron tel que CN. Ladite membrane peut être dopée de manière à en modifier la conductivité, et peut éventuellement être fabriquée à partir d'un copolymère du polyimidazole. L'invention concerne également une cellule électrochimique contenant ladite membrane.
Patent WO-2004053143-A2 (WO)
Title: Synthese de polynucleotides enzymatiques avec production simultanee d'un signal detectable
Inventor: BI WANLI
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-12-08
Abstract: La présente invention repose, en partie, sur la découverte que la nucléase spécifique de structure, seule ou associée à la polymérase de l'acide nucléique, en particulier celle qui est dépourvue d'activité nucléase 5', peut être utilisée pour détecter ou mesurer des séquences d'acides nucléiques cibles.  L'invention concerne, par conséquent, des procédés et des trousses qui permettent de produire des signaux indiquant la présence de séquences d'acides nucléiques cibles et de détecter et/ou mesurer lesdites séquences d'acides nucléiques cibles.
Patent WO-2004097197-A2 (WO)
Title: Systeme et procede de post-traitement au n0x pour moteurs a combustion interne
Inventor: STANGLMAIER RUDOLF H
IPC: F01N3/035
Filed: 2003-12-19
Abstract: L'invention concerne un système de post-traitement au NOX très efficace destiné à des moteurs à mélange pauvre. Un adsorbeur de NOX pauvre est combiné de manière synergétique à un catalyseur de réduction catalytique sélectif afin d'utiliser l'ammoniac formé au sein de l'adsorbeur de NOX, pendant la régénération dudit adsorbeur, tandis que le moteur fonctionne périodiquement en mode de combustion à flamme réductrice. Il est alors possible de réduire le NOX restant dans le flux de gaz d'échappement, après son passage à travers l'adsorbeur de NOX pendant le fonctionnement normal du moteur en mode de combustion à mélange pauvre.
Patent WO-2005049203-A2 (WO)
Title: Filtres catalyseurs et leurs procedes de fabrication
Inventor: SHIRK RYAN C
IPC: B01J23/63
Filed: 2003-12-18
Abstract: La présente invention a trait à des filtres catalyseurs et des procédés pour le placement du catalyseur sur des milieux filtrants, comprenant le positionnement du catalyseur à des emplacements sur les milieux filtrants où des matériaux à être catalysés vont entrer en contact lors du procédé de filtration.
Patent WO-8809804-A2 (WO)
Title: Anti-oxidant compositions
Inventor: SALOMON MARY F
IPC: C07C321/28
Filed: 1988-06-01
Abstract: The present invention deals with compositions containing sulfur and oxygen which are useful in lubricants and automatic transmission fluids.
Patent WO-9219780-A2 (WO)
Inventor: DAS SANTOSH K
IPC: B23K35/28
Filed: 1992-04-15
Abstract: Alliage pour brasure à solidification rapide à bas point de fusion (température liquidus « 570 °C) composé essentiellement d'environ 14 à 52 % en poids de germanium, 0 à 10 % en poids d'au moins un élément du groupe suivant: silicium, magnésium, bismuth, strontium, lithium, cuivre, calcium, zinc et étain, le reste étant constitué d'aluminium et d'éventuelles impuretés. L'alliage se présente sous la forme d'une feuille et peut être utilisé pour braser des feuilles, tôles et tubes en alliage AL-Fe-Si-V à solidification rapide non traitables à chaud sur des éléments du type conduite de dégivrage, surconduite, radiateur, échangeur de chaleur, évaporateur, panneau à structure alvéolaire soumis à des températures élevées.
Patent WO-9404228-A2 (WO)
Title: Chaise d'entrainement multi-usage
Inventor: BOSTIC JAMES R
IPC: A63B23/04
Filed: 1993-08-26
Abstract: L'invention porte sur une chaise (300) d'entraînement multi-usages qui comporte un siège (321), un pédalier (340) fixé au siège ainsi qu'un dispositif (330) d'entraînement isocinétique des bras, placé derrière le siège (321). Une personne assise sur le siège (321) peut choisir d'effectuer des exercices aérobies ou anaérobies alternativement ou simultanément. Dans une variante préférée, le pédalier (340) pivote et peut prendre plusieurs positions afin de permettre des entraînements de pédalage aérobies dans une attitude couchée ou semi-couchée pour entraîner les jambes de l'utilisateur, et un entraînement aérobie correspondant pour les bras, ainsi qu'un entraînement anaérobie des bras de l'utilisateur.
Patent WO-9617960-A2 (WO)
Title: Procedes d'inhibition de l'activite amplificatrice de transcription de la proteine x du virus de l'hepatite b
Inventor: GREEN MICHAEL D
IPC: C12N15/09
Filed: 1995-12-06
Abstract: La présente invention concerne des procédés de dépistage permettant d'identifier les inhibiteurs de la réplication du virus de l'hépatite B. Ces procédés consistent à bloquer la faculté de la protéine pX du virus de l'hépatite B à favoriser la liaison ADN des facteurs de transcription contenant un peptide bZIP. L'invention concerne également des procédés d'inhibition de la réplication du virus de l'hépatite B consistant à introduire dans les cellules infectées un inhibiteur moléculaire interférant avec la fonction de liaison entre la protéine pX et un domaine bZIP d'une protéine contenant un peptide bZIP.
Patent WO-9621028-A2 (WO)
Title: Soluble heterodimeric t cell receptors and their antibodies
Inventor: BANERJI JULIAN
IPC: C07K16/28
Filed: 1995-12-28
Abstract: Heterodimeric T cell receptor proteins, comprising α and β subunits joined by at least one disulfide bond, are disclosed. The α and β subunits are generated as chimeric polypeptides, utilizing z chains or constant regions of IgG1 as chimeric partners. Also disclosed are soluble heterodimeric T cell recpetor molecules with a conformation essentially indistinguishable from that appearing on the surface of T cells. The invention also concerns DNA encoding the heterodimeric TCR, transfer vectors comprising DNA encoding the heterodimeric TCR, and host cells containing such transfer vectors. In addition, the invention pertains to various uses of heterodimeric TCR. The proteins can be used in molecular assays designed to measure their binding to ligands, including MHC/HLA-peptide antigen complexes or TCR-specific antibodies. Such assays are useful for the detection of agents that block the TCR-ligand interaction. The heterodimeric TCR can also be used to immunize animals, including humans, to produce TCR-specific antibodies. In addition, either in their native or denatured conformation, the proteins can be used to vaccinate animals, including humans, in order to suppress the immune response of T cells bearing TCR that share antigenic epitopes with the vaccinating protein.