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Patent FR-3067017-A1 (FR)
Title: Dispositif et navire de maintenance pour eolienne offshore
Inventor: HUOT EMMANUEL
IPC: B66C23/52
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintenance (1) pour éolienne offshore (10) apte à s'appliquer contre et se déplacer le long du mât (10a) de l'éolienne comprenant : - une plateforme de maintenance (2) comprenant une échancrure (2a) de préférence en forme de U, de sorte que le mât de l'éolienne (10) puisse rentrer dans ladite échancrure (2a), et - des moyens de déplacement (3) de ladite plateforme de maintenance (2) le long du mât de l'éolienne (10a), comprenant une pluralité de chenilles motorisées (30) disposées dessous ladite plateforme de maintenance de sorte que lorsque le mât de l'éolienne est disposé dans ladite échancrure avec l'axe longitudinal vertical du mât de l'éolienne perpendiculaire au plan de travail (2b) de ladite plateforme de maintenance, les dite chenilles (30) comprenant des patins (30a) sont aptes à s'appliquer en appui contre ledit mât de l'éolienne et se déplacer le long du mât de l'éolienne. La présente invention concerne également un navire (100) de maintenance d'éolienne équipé d'un dispositif de maintenance (1) pour éolienne offshore (10) selon l'invention.
Patent FR-3068599-A1 (FR)
Title: Cassette de stockage et de distribution de produits non gazeux et procede de fabrication
Inventor: MARCHADIER LAURENT
IPC: A61J7/04
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne une cassette (1) de stockage et de distribution de produits non purement gazeux, comprenant : - un carter (2) ; - un tambour (3) guidé en rotation par rapport au carter (2) selon un axe (8) de rotation passant par le centre du tambour (3) ; - une enceinte de stockage de produits non purement gazeux ; - un dispositif (5) de blocage adapté pour pouvoir : ? dans une première position, dite position de blocage, bloquer le tambour (3) en rotation par rapport au carter (2), et ; ? dans une deuxième position, dite position de rotation, permettre une rotation du tambour (3) par rapport au carter (2) ; caractérisée en ce qu'elle présente un passage (7) axial s'étendant selon l'axe (8) de rotation du tambour (3), et en ce que ; - le dispositif (5) de blocage comporte au moins un poussoir (9) agencé par rapport au passage (7) axial de façon à pouvoir être déplacé : . par un organe de déblocage introduit dans le passage (7) axial ; . jusqu'à une position du poussoir, dite position de déblocage, dans laquelle le dispositif (5) de blocage est en position de rotation.
Patent FR-3072630-A1 (FR)
Title: Procede de controle du temps de demarrage d'un moteur thermique
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: B60W30/192
Filed: 2017-10-24
Abstract: Procédé de contrôle du temps de démarrage d'un moteur thermique de groupe motopropulseur (GMP) de véhicule hybride lors du passage d'un état de chaîne cinématique électrique courant, dans lequel une machine électrique assure seule la traction du véhicule, sur un état de chaîne cinématique hybride cible, dans lequel la traction du véhicule est assurée simultanément par au moins un moteur thermique et une machine électrique, caractérisé en ce que : - on détermine la force que doit réaliser le GMP (FORC_PWT_REQ), - on détermine le gain de force (FORC_TRAC_DIF) que la machine électrique n'est pas capable développer pour réaliser toute la force (FORC PWT REQ) du GMP sur le rapport courant, - on compare l'écart de force (FORC TRAC_DIF) avec un gain de force de référence (FORC DIF ALLOW).
Patent FR-3073083-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film sur un feuillet flexible
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/74
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film (12), notamment monocristallin, sur un feuillet flexible (20), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - la fourniture d'un substrat donneur (10), - la formation d'une zone de fragilisation (11) dans le substrat donneur (10) de sorte à délimiter le film (12), - la formation du feuillet flexible (20) par dépôt sur la surface du film (12), - le détachement du substrat donneur (10) le long de la zone de fragilisation (11), de sorte à transférer ledit film (12) sur le feuillet flexible (20).
Patent FR-3073515-A1 (FR)
Title: Composition biostimulante pour la stimulation de la flore microbienne des sols, composition fertilisante la comprenant, procedes de preparation et d'application et utilisations associees
Inventor: GUILLERMOU MARC
IPC: C05F15/00
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne une composition biostimulante permettant la stimulation de la flore microbienne des sols, notamment des sols destinés à l'agriculture ou des sols destinés aux espaces verts. La composition biostimulante comprend : un composé présentant un motif ascorbate, un sel de bore et, un polysaccharide apte à gélifier par absorption d'eau. L'invention concerne également une composition fertilisante comprenant la composition biostimulante, un procédé de préparation et d'application et des utilisations associées.
Patent FR-3073567-A1 (FR)
Title: Systeme de deux turbocompresseurs relies en serie
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02B39/14
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de compression d'air de suralimentation d'un moteur de véhicule comprenant un premier turbocompresseur (10) et un deuxième turbocompresseur (20), avec chacun un compresseur (12, 22) relié à une turbine par un organe d'entrainement (13, 23) mécanique lubrifié ; ledit système (1) comprend une portion de circuit de retour d'huile de lubrification reliant le deuxième turbocompresseur (20) au premier turbocompresseur (10) et destinée à être connectée à un décanteur de gaz (30) de manière à former un circuit de retour d'huile reliant le deuxième puis le premier turbocompresseur en série au dit décanteur. L'invention concerne également un véhicule comprenant un tel système.
Patent FR-3074421-A1 (FR)
Title: Extrait d'helichrysum gymnocephalum pour le traitement et/ou la prevention des dermatoses inflammatoires
Inventor: MANDEAU ANNE
IPC: A61P17/10
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'Helichrysum gymnocephalum, un prémélange comprenant un tel extrait et un support, et une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un tel extrait ou prémélange à titre de principe actif, pour leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention des dermatoses inflammatoires.
Patent FR-3074694-A1 (FR)
Title: Masque filtrant anti pollution pour le visage
Inventor: HELLO FLAVIEN
IPC: A62B18/08
Filed: 2017-12-08
Abstract: La présente invention concerne un masque filtrant anti pollution pour le visage comprenant: un filtre (1) multicouches de forme tri dimensionnelle apte à être placé en contact avec la partie inférieure du visage ; un moyen de protection et d'attache (2) monobloc apte à recouvrir ledit filtre et muni de deux bandes d'attaches (21, 22) de longueur réglable derrière la tête, la forme dudit masque étant globalement symétrique par rapport à un plan P médian du visage. Selon l'invention, ledit moyen de protection et d'attache (2) est réalisé en une matière textile élastique déperlante (20) sur laquelle est thermocollée une maille tridimensionnelle (23) microperlante, sur une surface dite commune correspondant sensiblement à la surface dudit filtre multi couches, afin de répartir le flux d'air de façon homogène sur ladite surface commune.
Patent FR-3074405-A1 (FR)
Title: Sel d'huitres
Inventor: CATANZANO CATHERINE
IPC: A23L17/40
Filed: 2017-12-02
Abstract: L'invention concerne un sel d'huitres composé de chair d'huîtres déshydratée et de sel. Selon l'invention ce sel d'huîtres comprend une teneur en chair d'huîtres comprise entre 15 % et 50%. L'invention se rapporte également au procédé de fabrication du sel d'huitres.
Patent FR-3077005-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse et planche de glisse associee
Inventor: PUGET NICOLAS
IPC: A63C11/00
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un système d'analyse (100) d'une utilisation d'une planche de glisse comportant : - au moins un élément piézoélectrique (11a-11b) destiné à être solidarisé à ladite planche de glisse et destiné à générer une énergie électrique lors des déformations de ladite planche de glisse ; et - un circuit électronique de traitement configuré pour estimer au moins un paramètre d'utilisation de ladite planche de glisse et destiné à être relié à ladite planche de glisse : ledit circuit électronique de traitement (15) étant alimenté par ladite énergie électrique générée par ledit au moins un élément piézoélectrique (11a-11b).
Patent FR-3079561-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation d'une languette inter-secteurs de secteurs d'un anneau de turbomachine
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de simulation (1) pour banc d'essai simulant le comportement d'une languette inter-secteurs disposée dans les rainures respectives de deux secteurs annulaires contigus d'un anneau d'une turbomachine. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : - une cassette d'entrée (4), qui simule le jeu inter-secteur d'entrée entre lesdits deux secteurs d'anneau et les parois radiales intérieures desdites deux rainures, - une cassette de sortie (6), qui simule le jeu inter-secteur de sortie entre lesdits deux secteurs d'anneau et les parois radiales extérieures desdites deux rainures, - un support de cassettes (5) intercalé entre lesdites deux cassettes (4, 6) et dont une cavité (53) simule lesdites deux parois de fond respectives desdites rainures, - un socle (3) muni d'une ouverture traversante d'introduction d'air sous pression (34), et - une languette inter-secteurs (7), ces éléments étant assemblés de façon que la languette (7) soit disposée dans la cavité (53) entre la cassette d'entrée et la cassette de sortie et que la cassette d'entrée soit fixée sur le socle.
Patent FR-3081625-A1 (FR)
Title: Systeme electrique presentant au moins une inductance a architecture amelioree
Inventor: REGNAT GUILLAUME
IPC: H05K13/04
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un système électrique comprenant au moins un premier circuit électrique, un dispositif électrique (D_x), une première carte de circuit imprimé (PCB_x, PCB_10) supportant ledit premier circuit électrique, un dispositif de blindage dudit dispositif électrique comportant au moins une première plaque de blindage (Pz_BL) fixée à ladite première carte de circuit imprimé, ledit premier circuit électrique comportant au moins une inductance (Ly, L10, L20), caractérisé en ce que ladite inductance comporte au moins une première pièce ferromagnétique (P1_Ly) fixée sur la première carte de circuit imprimé et agencée pour présenter au moins un entrefer avec ladite première plaque de blindage (Pz_BL, P1_BL, P2_BL) de manière à former avec celle-ci un circuit magnétique.
Patent FR-3084442-A1 (FR)
Title: Enseigne lumineuse presentant un cablage electrique a structure verticale
Inventor: SARELS KEVIN
IPC: F21W131/40
Filed: 2018-07-24
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'éclairage lumineux (100) comprenant une pluralité de sources lumineuses (20) positionnées en façade avant (10a) d'une plaque support (10), lesdites sources lumineuses (20) présentant chacune au moins une première (21) et une deuxième (22) bornes électriques, dans lequel ladite plaque support (10) comprend une couche supérieure conductrice (11) en façade avant (10a) et une couche inférieure conductrice (12), lesdites couches supérieure (11) et inférieure (12) étant électriquement isolées l'une de l'autre par une couche intermédiaire isolante (13), et en ce que, pour chaque source lumineuse (20), les première (11) et deuxième (12) bornes électriques sont électriquement reliées respectivement aux couches supérieure (11) et inférieure (12), ou inversement.
Patent FR-3070386-A1 (FR)
Title: Vitroceramique a base de silicate d'aluminium et de lithium transparente, coloree, et son utilisation
Inventor: WEISS EVELIN
IPC: C03C3/085
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention décrit une vitrocéramique à base de silicate d'aluminium et de lithium, transparente, colorée, ainsi que son utilisation, ladite vitrocéramique présentant une transmission de la lumière Y de 2,5 % à 10 % et une transmission spectrale T (à 465 nm) de plus de 1,0 %.
Patent FR-3086234-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour commander le deploiement d’une structure gonflable externe de securite pieton equipant un vehicule, et equipement de protection pieton integrant ce systeme
Inventor: CORD PAUL PHILIPPE
IPC: B60W30/08
Filed: 2018-09-21
Abstract: Procédé pour commander le déploiement d'une structure gonflable externe de sécurité (1) équipant un véhicule, comprenant une étape de détection d'apparition soudaine d'un obstacle (39), à partir d'un traitement de signaux issus d'un ou plusieurs capteurs (32), et une étape d'identification de cet obstacle comme étant un piéton, à partir d'un traitement de signaux issus d'un ou plusieurs capteurs. Ce procédé comprend en outre une étape de calcul d'une stratégie de déploiement de la structure gonflable (1), conduisant à générer des signaux (41, 47) de commande sélective de remplissage d'une pluralité de sacs gonflables et de positionnement de cette structure gonflable (1).
Patent FR-3087659-A1 (FR)
Title: Dispositif miniaturise de fabrication automatisee de compositions pharmaceutiques, et procede associes
Inventor: SAUNIER JOSSELIN
IPC: A61K9/00
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (60) de fabrication de compositions pharmaceutiques, comprenant: un support (62); un récipient de mélange (16); une pluralité de réservoirs (18, 20) contenant des produits de départ entrant dans la composition d'un médicament ; au moins un dispositif de distribution (64, 66) apte à distribuer une quantité d'un produit de départ dans le récipient de mélange, ledit dispositif de distribution étant assemblé ou apte à être assemblé à un réservoir ; un dispositif d'agitation (68), apte à agiter le récipient de mélange et/ou un contenu dudit récipient de mélange ; et un module électronique (74) de commande de l'au moins un dispositif de distribution.
Patent FR-3087836-A1 (FR)
Title: Injecteur pour injecter un agent reducteur gazeux dans un flux de gaz d’echappement, comprenant au moins un dispositif anti-reflux
Inventor: JEANNEROT THIBAUT
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: Le présent injecteur comprend au moins une buse d'injection (34), un système de dosage pour fournir un écoulement dosé d'agent réducteur à la ou à chaque buse d'injection (34), et une conduite d'injection (38) reliant fluidiquement le système de dosage à la ou à chaque buse d'injection (34). La conduite d'injection (38) comprend un tuyau en amont (52) relié fluidiquement au système de dosage, au moins un tuyau en aval (54) relié fluidiquement à une buse d'injection (34) respective, et au moins un dispositif anti-reflux  (56) pour éviter ou minimiser un écoulement fluidique du ou de chaque tuyau en aval (54) vers le tuyau en amont (52).
Patent FR-3080759-A1 (FR)
Title: Dispositif medical pour mesurer l'angulation d'une tige d'arthrodese rachidienne, l'angulation d'un segment rachidien arthrodese par vis pediculaires ou l'angulation d'osteotomies in situ en peroperatoire, au cours de la chirurgie rachidienne.
Inventor: CLOCHE THIBAULT
IPC: A61B17/56
Filed: 2018-05-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical pour mesurer l'angulation et cintrage d'une tige d'arthrodèse rachidienne, l'angulation d'un segment rachidien arthrodésé par vis pédiculaires in situ en peropératoire, ou l'angulation d'ostéotomies au cours de la chirurgie rachidienne . Le dispositif selon l'invention est composé d'au moins trois parties distinctes, deux branches (12) avec un double système de fixation amovible (2) (4) et un système de cardan (1) permettant l'utilisation des branches droites ou angulées ainsi qu'un rapporteur gradué avec deux disques pivotant (7) (8) dans lequel s'emboite les deux branches (10) permettant la lecture directe de l'angulation entre ces dernières (11). Les différents systèmes de fixation permettent la lecture du cintrage de tiges d'arthrodèse ou d'ostéosynthèse, la lecture de la lordose/cyphose angulaire du segment rachidien opéré, la lecture de l'angulation donnée aux ciseaux lors d'ostéotomies de manière fiable, directe et per-opératoire.
Patent FR-3094811-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, système d'affichage comprenant un tel dispositif, procédé d'affichage et programme d'ordinateur associés
Inventor: DECHATRE MAXIME
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-04-02
Abstract: Dispositif d’affichage, système d’affichage comprenant un tel dispositif, procédé d’affichage et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif d’affichage apte à être relié à une surface tactile et à un écran d’affichage (6). Le dispositif d’affichage comprend un module d’acquisition configuré pour acquérir au moins une interaction tactile et un module de détermination configuré pour déterminer une opération en fonction de l’interaction tactile acquise. L’opération déterminée par le module de détermination est une opération d’affichage d’un clavier (40) lorsque l’interaction tactile acquise est une désignation d’un champ de saisie (42), une opération de saisie de données lorsque l’interaction tactile acquise est une désignation d’au moins une zone de saisie (46) et une opération de masquage du clavier (40) lorsque l’interaction tactile est une désignation d’une zone de commande (48). L’opération déterminée par le module de détermination suite à une opération de saisie de données reste l’opération d’affichage du clavier (40) tant que la désignation de la zone de commande (48) n’est pas acquise. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3096874-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtres en carton en forme de batonnet, preforme pour sa fabrication et son emballage
Inventor: PARTOUCHE OLIVIER
IPC: A24D3/10
Filed: 2019-06-07
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un ensemble (2) de filtres (10) en carton ou en matière cellulosique, caractérisé par le fait qu'il a la forme d'un bâtonnet généralement cylindrique qui est constitué d'une pluralité de filtres individuels (10), chacun constitué d'un enroulement sur lui-même d'un flanc de carton ou de matière cellulosique, ces filtres (10), disposés dans le prolongement les uns des autres, étant partiellement reliés deux à deux par des moyens de liaison (3), de sorte qu'il est possible de séparer au moins un filtre (10) dudit bâtonnet par enlèvement ou sectionnement desdits moyens de liaison (3). Figure de l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3098032-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion à bornier à pluralité de modules de connexion de puissance indépendants et système de verrouillage/déverrouillage rapide des modules à un rail destiné à être fixé sur une structure, notamment une structure d’aéronef.
Inventor: BECAVIN PATRICE
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-06-26
Abstract: Ensemble de connexion à bornier à pluralité de modules de connexion de puissance indépendants et système de verrouillage/déverrouillage rapide des modules à un rail destiné à être fixé sur une structure, notamment une structure d’aéronef. L’invention concerne un ensemble de connexion à bornier avec un bornier comprenant un ou plusieurs modules de connexion à plusieurs cavités de connexion, dont la fixation individuelle à un rail-support, destiné lui-même à être fixé à une structure, est assurée par un ou des pions de positionnement qui peuvent être insérés puis maintenus chacun dans une rainure de fixation par un unique mouvement de translation. Figure pour l’abrégé : Fig. 11A
Patent FR-3097924-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/121
Filed: 2019-06-28
Abstract: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion Dispositif (1) d’amortissement d’oscillations de torsion comprenant : - un amortisseur d’oscillations de torsion (3) comprenant un premier élément d’entrée (31) présentant une première fenêtre (32) et apte à être relié à un arbre menant, un premier organe de liaison adapté pour solidariser le premier élément d’entrée à l’arbre menant au travers de la fenêtre, - un limiteur de couple (4) comprenant une friction solidaire en rotation d’un deuxième élément de sortie (41) présentant une deuxième fenêtre (42), un élément élastique (18), deux couvercles (15) et un deuxième organe de liaison (43) adapté pour solidariser les deux couvercles, ledit deuxième organe de liaison (43) étant mobile entre une position verrouillée et une position déverrouillée, dans laquelle la friction est mobile en rotation par rapport aux couvercles (15), - une pièce de liaison (40) adaptée pour lier l’amortisseur d’oscillation de torsion (3) au limiteur de couple (4). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098751-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive utilisant un pochoir
Inventor: FRAGNIERE BRUNO
IPC: B22F3/105
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention est relative à un procédé de fabrication additive d’au moins une pièce par dépôt de lit de poudre, le procédé étant mis en œuvre dans une machine de fabrication additive comprenant un plan de travail (18) et une chemise de fabrication définissant une surface de travail, la machine comprenant un plateau de fabrication (24) mobile en translation à l’intérieur de la chemise, cette machine comprenant un dispositif de dépôt de poudre et une source de consolidation sélective d’une couche de poudre, le procédé utilisant au moins un pochoir (50) prenant la forme d’une plaque permettant de recouvrir la surface de travail et comprenant au moins une ouverture (54) afin de réduire la surface de travail au cours d’un cycle de fabrication additive d’une pièce, et une paroi de rétention (60) des grains de poudre étant fabriquée de manière additive le long des bords de chaque ouverture d’un pochoir, cette paroi entourant une ou des pièces fabriquées et/ou une ou des parties d’une ou des pièces fabriquées.
Patent FR-3100870-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: F21V9/04
Filed: 2019-09-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) d’un véhicule (2) comprenant au moins une source de lumière (10), au moins un capteur (11) configuré pour acquérir de l’information à l’extérieur du véhicule (2) sur la base des infrarouges, et un capot (12) comprenant une première partie (121) recouvrant ladite au moins une source de lumière (14) et une deuxième partie (122) opaque à la lumière visible et aux infrarouges, caractérisé en ce que ledit capot (12) comprend en outre une troisième partie (123) opaque à la lumière visible et transparente aux infrarouges, sensiblement centrée sur ledit au moins un capteur (11) et intégrée dans la deuxième partie (122).Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3090130-A1 (FR)
Title: Détermination de l’évolution d’un environnement sous-marin par analyse acoustique
Inventor: BLIN ERIC
IPC: G01V1/38
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un procédé (6) d’analyse acoustique d’un environnement sous-marin, comprenant : - une étape de fourniture (60) d’un signal acoustique source représenté par une pluralité d’échantillons numériques formant un ensemble d’instants d’acquisition sonore ; - un premier processus (1) de détection de signaux impulsionnels, et - un deuxième processus (2) de détection de signaux transitoires. Figure d’abrégé : Fig. 1