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Patent FR-3075270-A1 (FR)
Title: Partie de conduite de drainage d'un fluide pour une turbomachine
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F02C7/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Partie de conduite de drainage (10) d'un fluide pour une turbomachine, comprenant un tronçon amont (12), un tronçon aval (16) fixe par rapport au tronçon amont (12) et une chambre de rétention (20) sur laquelle le tronçon amont (12) débouche. La chambre de rétention (20) est apte à communiquer avec le tronçon aval (16) par une première ouverture (22) et une deuxième ouverture (24). La partie de conduite de drainage comprend un obturateur (30) pour obturer la deuxième ouverture (24). Les première et deuxième ouvertures (22, 24) sont prévues de sorte que lorsque l'obturateur (30) obture la deuxième ouverture (24), la chambre de rétention (20) retient du fluide en permettant à un trop-plein de fluide de s'écouler du tronçon amont (12) vers le tronçon aval (16) par la première ouverture (22), et lorsque l'obturateur (30) n'obture pas la deuxième ouverture (24), le fluide peut s'écouler du tronçon amont (12) vers le tronçon aval (16) au moins par la deuxième ouverture (24).
Patent FR-3065980-A1 (FR)
Title: Systeme d’habillage d’un bord d'ouverture dans une cloison
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B1/02
Filed: 2017-05-04
Abstract: Système (19) d'habillage d'un bord (9) d'une ouverture (2) dans une cloison (1) creuse, qui comprend : - deux profilés (20) de cornière ayant chacun : ○ une baguette (21) définissant une rainure (26) en T et une glissière (30) en U ; ○ une aile (39) ; - un profilé (42) de capot comprenant un plat (43) et des rebords (44) configurés pour venir se loger dans les glissières (30) ; - au moins un tirant (48) comprenant : ○ un boulon (49) ayant une tête (50) logée dans la rainure (26) en T du premier profilé (20) de cornière, et un corps (51) fileté ; ○ un écrou (52) ayant une tête (53) logée dans la rainure (26) en T du deuxième profilé (20) de cornière, un corps (54) polygonal, et un alésage (55) taraudé en prise hélicoïdale avec le corps (51) du boulon (49).
Patent FR-3078718-A1 (FR)
Title: Dispositif correcteur d'inclinaison d'au moins un tampon d'une chambre de raccordement
Inventor: KRATTLI CHRISTIAN
IPC: H02G9/10
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif correcteur d'inclinaison d'un tampon d'une chambre de raccordement pour que ledit tampon affleure la surface du sol, ladite chambre étant constituée de la superposition d'au moins un élément de base et d'un élément supérieur destiné à recevoir le tampon au travers d'un cadre métallique. Ledit dispositif et ladite chambre sont de forme parallélépipédique rectangle et de dimensions identiques, ledit dispositif étant positionné entre l'élément supérieur et un élément de base ou entre deux éléments de base successifs ou entre l'élément supérieur et le cadre de raccordement. Deux des côtés parallèles du dispositif sont de hauteurs différentes et les côtés qui les relient sont de hauteur variable, allant en rétrécissant depuis ledit côté le plus haut vers ledit côté le moins haut. Le dispositif correcteur comprend des moyens d'emboîtement complémentaires aux moyens d'emboîtement des éléments de la chambre.
Patent FR-3064164-A1 (FR)
Title: Tampon a levres
Inventor: PARKER PHILIPPE
IPC: A46B5/02
Filed: 2018-03-23
Abstract: Un tampon à lèvres destiné à appliquer un produit cosmétique pour lèvres sur les lèvres d'un utilisateur, incluant un manche, une base rigide fixée au manche et une tête d'applicateur fixée à la base. La périphérie de la tête a une forme et des dimensions correspondant à une moitié d'une bouche humaine fermée et est bilatéralement symétrique autour d'une droite correspondant en position à l'interface entre les lèvres de la bouche fermée. La surface d'applicateur peut s'étendre sur la zone entière au sein de la périphérie, ou uniquement sur une zone d'un ruban sans fin courant le long de et borné vers l'extérieur par la périphérie. Un distributeur de cosmétique pour lèvres inclut le tampon à lèvres, un récipient pour un produit cosmétique pour lèvres dans lequel la tête d'applicateur peut être insérée pour prélever le produit pour application, et un couvercle de récipient ayant une ouverture tenant de façon libérable le tampon à lèvres avec la tête d'applicateur protégée contre une exposition.
Patent FR-3080614-A1 (FR)
Title: Convoyeur a bande de matiere pulverulente ou granuleuse en vrac
Inventor: VALLET CHRISTIAN
IPC: B65G19/00
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention a pour objet un convoyeur à bande de matière pulvérulente ou granuleuse en vrac (1) comprenant une première bande transporteuse (2) et une seconde bande transporteuse (3), la première bande transporteuse (2) comprenant des tasseaux (7), la première bande transporteuse (2) et au moins une partie de la seconde bande transporteuse (3) étant inclinées par rapport à l'horizontale, la partie ascendante de ladite au moins une partie de la seconde bande transporteuse (3) étant disposée en regard de la partie ascendante de la première bande transporteuse (1) de telle sorte que les tasseaux (7) de la première bande transporteuse (2) sont contigus à la surface externe de la seconde bande transporteuse (3), le convoyeur à bande (1) comprenant en outre des premier et second sols de glissement plats (8, 9) sur lesquels les bandes transporteuses (2, 3) sont respectivement configurées pour glisser.
Patent FR-3083392-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'avalanche dans un pont de puissance
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H02H9/04
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne notamment un bras de commutation (10) comprenant un premier interrupteur (Q1) et un deuxième interrupteur (Q11) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de détection d'avalanche (110, 310, 330, X1) comprenant : - un premier circuit (110) conçu pour générer une première tension de détection, ledit premier circuit comprenant une résistance de détection (R8) et une capacité de détection (C1) connectées en série en un point intermédiaire (111), l'association en série desdites résistance de détection (R8) et capacité de détection (C1) étant placée en parallèle entre la première borne d'entrée (D1) et la première borne de sortie (S1), ladite première tension de détection étant générée audit point intermédiaire (111) ; - un deuxième circuit (330) conçu pour générer une deuxième tension de détection, ladite deuxième tension de détection étant au potentiel de la borne de masse (GND) lorsque la tension au point milieu (lia) est supérieure à une valeur seuil ; et - un comparateur de tension (X1) configuré pour comparer la deuxième tension de détection à une tension représentative de la première tension de détection et pour générer une tension de détection d'avalanche (ASC_LS) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3073760-A1 (FR)
Title: Élément à insérer et son procédé de fabrication
Inventor: SUZUKI NOBUAKI
IPC: B22D19/08
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention concerne un élément à insérer qui disperse efficacement la contrainte de cisaillement générée au niveau de l'interface de la coulée composite. Un tel élément comprend, sur une surface (11s) à laquelle le métal coulé doit être lié par coulée composite : une portion saillante (3) de forme maillée ; des surfaces de fond (F) entourées par la portion saillante (3) ; et une portion protubérante séparée (5a, 5b) préférentiellement en forme de broche. La portion saillante (3) comprend une partie supérieure et une portion de paroi verticale s'étendant depuis la surface de fond. La largeur en partie supérieure est supérieure à la largeur de la portion de paroi verticale. Au moins certaines des surfaces de fond (F) sont approximativement planes. Lorsque la portion saillante (3) est prise en projection sur un plan, elle forme des portions linéaires (31) et une portion de jonction (32) où fusionnent des portions linéaires.
Patent FR-3091077-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de linéarisation numérique dans un système de communication
Inventor: TRAVERSO SYLVAIN
IPC: H03F1/32
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé pour linéariser un signal caractérisé en ce qu’il utilise un module de correction de pré-distorsion mettant en œuvre une fonction de type CPWL faisant apparaître dans l’équation de pré-distorsion ou de post-distorsion une fonction présentant une dérivée afin de ne pas avoir de discontinuité autour de ce point. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3091797-A1 (FR)
Title: Plateforme de transmission sécurisée de données personnelles perfectionnée
Inventor: DRILHON XAVIER
IPC: H04L9/12
Filed: 2019-01-10
Abstract: L’invention concerne une plateforme 10 de transmission sécurisée de données personnelles ad hoc d’un utilisateur U entre au moins un fournisseur de données F, fournissant un ensemble pré-formaté de données de l’utilisateur U, et un service en ligne S. La plateforme 10 comprend :    
    - une interface utilisateur 11,    
    - un module de récupération 12 de données auprès du fournisseur de données F, comprenant un module de minimisation 18 de données par sélection 18 d’un sous-ensemble de données pertinentes dans l’ensemble pré-formaté, et    
    - un module de transmission 13 de données ad hoc issues du sous-ensemble de données pertinentes au service en ligne S.
    L’invention concerne en outre procédé de transmission sécurisée de données personnelles ad hoc d’un utilisateur U entre au moins un fournisseur de données F, fournissant un ensemble pré-formaté de données de l’utilisateur U, et un service en ligne.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3076890-A1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: TAKAHATA SHIGERU
IPC: F24F11/46
Filed: 2019-01-14
Abstract: L’invention concerne un climatiseur (S), comprenant : un nettoyeur qui nettoie un échangeur de chaleur intérieur (102) ; une unité de commande (130) qui commande le nettoyeur ; un nettoyeur de filtre qui nettoie un filtre (108) agencé sur un côté de l’échangeur de chaleur intérieur (102), où de l’air est admis ; caractérisé en ce que l’unité de commande (130), dans un cas où le nettoyeur nettoie l’échangeur de chaleur intérieur (102) après une fin d’une opération de refroidissement, d’une opération de déshumidification ou d’une opération d’insufflation d’air, commande le nettoyeur pour nettoyer le filtre pendant un second délai qui s’écoule depuis la fin de l’opération de refroidissement, de l’opération de déshumidification ou de l’opération d’insufflation d’air. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092491-A1 (FR)
Title: Utilisation non-thérapeutique par voie orale d’une composition pour blanchir et/ou éclaircir la peau comprenant de la cystine et du glutathion dans un rapport cystine/glutathion allant de 1,5 à 4
Inventor: DUPERRAY JOEL
IPC: A61Q19/02
Filed: 2019-02-11
Abstract: La présente invention vise l’utilisation non-thérapeutique, cosmétique, par voie orale, d’une composition à titre d’actif pour blanchir et/ou éclaircir la peau et/ou dépigmenter la peau en particulier pour réduire la taille des taches brunes, comprenant au moins de la cystine et du glutathion dans un rapport cystine/glutathion allant de 1,5 à 4, la composition comprend en outre avantageusement de la glycine et/ou de la glutamine. De preference, elle comprend également au moins un composant choisi dans le groupe formé par le zinc ou l’un de ses sels, le cuivre ou l’un de ses sels, le sélénium ou l’un de ses sels, les vitamines B, notamment B3, B5, B6 et/ou B8, la vitamine E, les extraits de jus de melon, les extraits de prêle et les mélanges de ces composants Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3093522-A1 (FR)
Title: Procédé d’aménagement d’espaces vacants en espaces de vies et modules nomades de mobilier.
Inventor: LARNICOL THOMAS
IPC: E04B2/82
Filed: 2019-03-07
Abstract: Procédé d’aménagement d’un espace vacant en espace de vie à l’aide d’au moins un module (1, 2, 3, 4 ou 5) destiné à apporter au moins une fonctionnalité à l’espace vacant.     Ce module peut être par exemple un module chambre (1), un module salon (2), un module salle à manger, un module cuisine (3), un module salle de bains (4), un module toilette, un module de travail (5) ou un module de commerce. Chacun de ces modules (1, 2, 3, 4 ou 5) dispose de dimensions lui permettant de passer, sans le démonter, par la majorité des portes et des ascenseurs standards. Ces modules sont rapides à déployer, rapides à déménager et sont réutilisables. Tous les modules ont les mêmes dimensions extérieures.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099694-A1 (FR)
Title: Fixateur de volet crânien.
Inventor: COLLERAIS PIERRE-YVES
IPC: A61B90/14
Filed: 2019-08-06
Abstract: Fixateur de volet crânien comprenant une tige rigide, une capsule inférieure prévue à une extrémité distale de ladite tige rigide, une capsule supérieure montée mobile le long de ladite tige rigide, et une poignée reliée à l’extrémité proximale de ladite tige rigide permettant de faire coulisser ladite capsule supérieure vers ladite capsule inférieure,
    Selon l’invention, ladite extrémité distale de ladite tige rigide est dotée d’un élément de rotule et en ce que ladite capsule inférieure comprend une gorge de réception dudit élément de rotule.
    Figure 1
Patent FR-3100565-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération d’un liquide automobile
Inventor: ALVES ANTHONY
IPC: F01M11/04
Filed: 2019-09-06
Abstract: Titre : Dispositif de récupération d’un liquide automobile L’invention concerne un dispositif de récupération d’un liquide de véhicule automobile, comprenant un bac (1) doté d’un fond (13) et d’une paroi latérale (11) dont une bordure supérieure délimite une ouverture, le fond et la paroi latérale (11) définissant un volume intérieur de réception du liquide depuis l’ouverture, caractérisé par le fait qu’il comporte au moins un conduit (16) s’étendant entre une embouchure d’admission (161) et une embouchure de raccordement (162) hydraulique, l’embouchure d’admission (161) débouchant dans le volume intérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100474-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un récipient en matière plastique, comprenant un refroidissement non réfrigéré d’un fond de moule
Inventor: DERRIEN MIKAËL
IPC: B29C49/64
Filed: 2019-09-11
Abstract: Procédé de fabrication d’un récipient en matière plastique, comprenant un refroidissement non réfrigéré d’un fond de moule L’invention concerne un procédé de fabrication de récipients par soufflage ou étirage soufflage à partir de préformes (10) en matière plastique, le procédé comprenant une étape de refroidissement d’un fond (202) de moule (20) par circulation d’un fluide caloporteur à l’intérieur d’une cavité (40) du fond (202) de moule (20), l’étape de refroidissement d’un fond (202) de moule (20) étant réalisée avec un fluide caloporteur non-réfrigéré et à une température inférieure ou égale à 30°C. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100822-A1 (FR)
Title: Billes de soudure composites metallisees en surface et calibrees pour l'assemblage de cartes electroniques
Inventor: IACOB CONSTANTIN
IPC: C23C28/02
Filed: 2019-09-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication de billes de soudure composites métallisées en surface et calibrées, ces billes comprenant un cœur constitué par une particule support de forme sphérique de diamètre D0 en matériau polymère et présentant une porosité intragranulaire d’au moins 50%, et une enveloppe recouvrant ladite particule support et formée par une pluralité de couches superficielles métalliques. La présente invention a également pour objet des billes susceptibles d’être obtenues par le procédé selon l’invention, ainsi que leur utilisation pour l'assemblage de cartes électroniques.
Patent FR-3102832-A1 (FR)
Title: Ensemble de sources lumineuses, dispositif d'éclairage automobile et procédé de fabrication
Inventor: VAL ALEXANDRE
IPC: F21V29/70
Filed: 2019-11-06
Abstract: L'invention présente un ensemble de source lumineuse (1) comprenant un circuit intégré (2) avec un plot de connexion (23), une partie émettrice de lumière avec des micro-LED (3) et une surface active (4), un encapsulage fan-out (5), entourant au moins une partie du circuit intégré, une première couche métallique multicouche (6), une seconde couche métallique (8) qui comprend des parties de contact (81) qui sont en contact direct avec la seconde face (22) du circuit intégré (2), un dissipateur de chaleur (11), une couche de fixation de matrice (9) disposée entre la seconde couche métallique (8) et le dissipateur de chaleur (11) et une carte de circuit imprimé (12). La première couche métallique (6) est disposée de manière à couvrir au moins une partie de la première face (21) du circuit intégré, assurant une connexion électrique entre le plot du circuit intégré (23) et un plot (7) de l’ensemble. La deuxième couche métallique (8) comprend des portions de contact (81) en contact direct avec le deuxième côté (22) du circuit intégré.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103124-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres de fabrication additive
Inventor: PICARD ALEXIS
IPC: G01N3/60
Filed: 2019-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de paramètres de fabrication additive pour la fabrication d’un support (1) de fabrication additive pour une pièce cible présentant un déport. Le procédé comprend les étapes de :(a) fabrication additive d’une pluralité de supports pour chacun supporter un déport (2) d’une pièce de test (3), chaque support (1) étant associé à un ensemble de paramètres de fabrication et un ensemble de paramètres géométriques du déport (2) ;(b) fabrication de ladite pièce de test (3) et observation pour chaque support (1) d’un ensemble de paramètres mécaniques du support (1) ;(c) détermination desdits paramètres de fabrication additive pour la fabrication dudit support (1) de ladite pièce cible en fonction des paramètres de géométriques du déport de la pièce cible et des paramètres mécanique du support.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106058-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61Q7/00
Filed: 2020-01-09
Abstract: Titre : Procédé de traitement cosmétique Procédé de traitement cosmétique, comprenant les étapes consistant à :                                    appliquer sur une zone des matières kératiniques humaines, notamment la peau, en particulier le cuir chevelu, une composition cosmétique comportant moins de 5% en poids par rapport à son poids total d’au moins un composé choisi parmi le 2-4 diamino pyrimidine oxyde et ses dérivés ou le finasteride, et exposer ladite zone, de préférence au plus tôt une heure après l’application de la composition, à un rayonnement lumineux provenant d’une lumière ayant un pic dominant de longueur d'onde compris entre 300 nm et 700 nm, mieux entre 560 nm et 620 nm, notamment de l'ordre de 590 nm, et, simultanément ou non-simultanément, à un rayonnement lumineux provenant d’une lumière ayant un pic dominant de longueur d'onde compris entre 700 nm et 1000 nm, mieux entre 800 nm et 900 nm, notamment de l'ordre de 870 nm.                            Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095123-A1 (FR)
Title: Procédé pour produire une poudre cosmétique solide
Inventor: ZENG SILI
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-04-17
Abstract: La présente description décrit un procédé pour produire une poudre solide. Le procédé inclut les étapes suivantes consistant à : (1) mélanger uniformément les poudres pour obtenir un matériel A ; et mélanger uniformément un polysaccharide naturel avec une quantité appropriée d'eau, puis ajouter un hydratant émollient et un émulsifiant, et mélanger ensuite uniformément, pour obtenir un matériel B, dans lequel la phase poudreuse inclut une charge lamellaire, une charge sphérique, et un pigment ; (2) mélanger uniformément le matériel A et le matériel B, et ajouter ensuite un conservateur pour obtenir une dispersion ; (3) remplir la dispersion dans un moule ; (4) congeler la dispersion à une basse température préétablie, et démouler ensuite pour obtenir un produit semi-fini ; et (5) sécher le produit semi-fini pour obtenir un produit fini, dans lequel une lyophilisation est adoptée, qui inclut : le placement du produit semi-fini dans un lyophilisateur, et une congélation continue à une basse température, dans lequel la température dans le lyophilisateur est inférieure au point eutectique ; puis l’évacuation, et le séchage par sublimation en chauffant correctement après que le niveau de vide ait atteint une valeur de vide préétablie, pour éliminer le cristal de glace ; et en fin de compte le séchage par désorption après sublimation, pour éliminer l’eau liée.      Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3109582-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’estolides ester et composition d’estolides ester
Inventor: CROZET DELPHINE
IPC: C10M105/34
Filed: 2020-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’estolides ester à partir d’un acide hydroxycarboxylique, par une réaction d’addition d’un acide gras sur la fonction hydroxyle et par une réaction d’estérification de la fonction acide carboxylique par un alcool. L’invention concerne également l’utilisation des estolides ester comme huile de base dans une composition lubrifiante ou comme émollient dans une composition cosmétique ou pharmaceutique.
Patent FR-3095839-A1 (FR)
Title: Structure de fixation de machine auxiliaire de moteur
Inventor: KANZAKI SHINGO
IPC: F02B67/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Structure de fixation de machine auxiliaire de moteur comprenant une paire de parties pattes, un premier trou débouchant formé dans une des parties pattes et un trou taraudé formé dans l’autre partie patte, ces trous étant coaxiaux ; une partie de fixation faisant saillie à partir d’une paroi latérale d’un corps de moteur et placée entre la paire de parties pattes ; un trou de fixation formé dans la partie de fixation et qui relie le premier trou débouchant et le trou taraudé ; un trou à encoche compris dans le trou de fixation et dont la surface périphérique est partiellement encochée dans sa direction axiale à partir d’une extrémité du côté du premier trou débouchant ; et un boulon qui pénètre dans le premier trou débouchant et le trou de fixation et qui est assujetti au trou taraudé. Le trou à encoche comprend une ouverture oblique vers le bas. Figure 3
Patent FR-3110969-A1 (FR)
Title: Banc de mesure des proprietes thermophysiques d’un echantillon de materiau
Inventor: FAKRA DAMIEN
IPC: G01N21/17
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention porte sur un banc de mesure (100) des propriétés thermophysiques d’un échantillon de matériau logé dans un porte-échantillon (4), le banc de mesure (100) comprenant un support (5) sur lequel sont agencés un premier (1) et un deuxième (2) poste. Le premier poste (1) comprend : une première (11a) et une deuxième sphère intégrante (11b), la deuxième sphère (11b) étant séparée de la première sphère (11a) de sorte à pouvoir placer le porte échantillon (4) entre les deux sphères (11a,11b); une source d’un flux thermique (10); une pluralité de détecteurs thermiques disposés sur la surface interne de la première (11a) et de la deuxième sphère intégrante (11b). Le deuxième poste de mesure (2) comprend : une paroi chaude (20a) et une paroi froide (20b), chacune munie d’un capteur de température, définissant deux parois opposées d’un logement configuré pour recevoir le porte échantillon (4).                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1