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Patent EP-3308026-A1 (EP)
Inventor: VIDAL STéPHANE
IPC: F04B1/04
Filed: 2016-06-09
Abstract: The invention relates to a hydraulic system including a housing (10) in which a hydraulic apparatus (12) is arranged, main pipes (1, 2) for the hydraulic apparatus power supply and exhaust, a shaft (14) that is inserted in the housing, and a sealing device (16) between the shaft and the housing, said sealing device including two sealing elements (20, 22) arranged on the shaft and providing an intermediate chamber (24) therebetween. The system comprises a connection (26, 28B) between the intermediate chamber (24) and one (1) of the main pipes. Said connection is provided with a non-return valve (30) that allows fluid flow only in the direction leading from the intermediate chamber (24) to said one of the main pipes (1).
Patent EP-3337625-A1 (EP)
Title: Anlage und verfahren für das behandeln eines werkstücks mit einem prozessfluid
Inventor: DAVID HERMANN-JOSEF
IPC: B08B3/04
Filed: 2016-07-12
Abstract: Eine Anlage (10) für das Behandeln eines Werkstücks (12) mit einem Prozessfluid (49), mit einem Werkstückaufnahmebereich (42) für das Aufnehmen des Werkstücks (12) und mit einer Einrichtung (46) für das Beaufschlagen des Werkstücks (12) in dem Werkstückaufnahmebereich (42) mit dem Prozessfluid (49). Die Anlage (10) enthält eine verschließbare Arbeitskammer (14), die wenigstens mit einem TeilVakuum beaufschlagbar ist, ein in der Arbeitskammer (14) angeordnetes Gehäuse (40) mit einem Sauganschluss (58), das für das Umgeben eines in dem Werkstückaufnahmebereich (42) aufgenommen Werkstücks (12) dient, und eine mit dem Sauganschluss (58) durch eine Saugleitung (60) verbundene Absaugvorrichtung (18).
Patent EP-3337596-A1 (EP)
Title: Adsorbeur de nox passif
Inventor: COLLIER JILLIAN ELAINE
IPC: F01N3/08
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un adsorbeur de NOx passif. L'adsorbeur de NO x  passif est efficace pour adsorber le NO x  à une température basse ou même à une température encore plus basse, et pour libérer le NO x  adsorbé à des températures supérieures à la température basse. L'adsorbeur de NO x  passif comprend un métal noble et un tamis moléculaire présentant un type d'ossature LTF. L'invention concerne également un système d'échappement comprenant l'adsorbeur de NO x  passif, et un procédé pour traiter des gaz d'échappement provenant d'un moteur à combustion interne à l'aide de cet adsorbeur de NO x  passif.
Patent EP-3317686-A1 (EP)
Inventor: JUNGWIRTH HERBERT
IPC: G01R33/12
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne sous un aspect un dispositif de surveillance d'un noyau magnétique qui dispose d'un enroulement de mesure couplé magnétiquement au noyau magnétique à surveiller, d'une inductance comparative montée électriquement en série par rapport à l'enroulement et d'une unité de traitement électronique destinée à déterminer le comportement de saturation du noyau magnétique à surveiller. L'unité de traitement électronique est en outre configurée pour détecter un premier signal électrique produit sur l'enroulement de mesure et un deuxième signal électrique produit sur l'inductance comparative en réponse à un signal de mesure électrique appliqué à l'enroulement de mesure et à déterminer le comportement de saturation du noyau magnétique à surveiller sur la base du premier et du deuxième signal électrique. Cela permet de surveiller le comportement de saturation d'un noyau magnétique de manière simple et de détecter de manière fiable l'apparition d'une saturation du noyau magnétique.
Patent EP-3319718-A1 (EP)
Title: Mélange acoustique pour granulation automatique
Inventor: GAO PING
IPC: A61K9/16
Filed: 2016-07-07
Abstract: Un procédé pour mélanger une substance médicamenteuse en vrac implique l'application d'énergie acoustique pour entraîner une force d'accélération dans une cuve de mélange contenant la substance médicamenteuse. La substance médicamenteuse peut être, par exemple, de l'élagolix.
Patent EP-3253270-A1 (EP)
Title: Dispositif pour fournir automatiquement un revêtement de surface d'assise jetable pour un siège de toilettes
Inventor: SHIMON ELIYAHU
IPC: A47K13/22
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour fournir automatiquement un revêtement de surface d'assise jetable pour un siège de toilettes, comprenant : a) un premier boîtier conçu pour dérouler un rouleau de revêtement de surface d'assise jetable installé à l'intérieur de celui-ci, ledit rouleau étant constitué d'une longue bande qui comprend une pluralité d'ouvertures similaires, dont chacune définit un revêtement de surface d'assise individuel; b) un second boîtier apte à recevoir et à collecter le rouleau, par le biais du fait qu'un bord antérieur dudit rouleau est raccordé à un mécanisme de rotation, situé dans ledit second boîtier, qui est conçu pour tirer ledit rouleau de telle sorte que chaque revêtement de surface d'assise jetable individuel effectue un déplacement prédéfini à la suite duquel un revêtement de surface d'assise jetable individuel est positionné dans un état d'utilisation. Lorsqu'un revêtement de surface d'assise individuel du rouleau est dans un état d'utilisation, il se trouve sur une surface d'assise d'un siège de toilettes, en contact direct avec celle-ci, de telle sorte que l'ouverture du revêtement de surface d'assise individuel soit parallèle à une ouverture dudit siège de toilettes.
Patent EP-3256849-A1 (EP)
Title: Dispositifs, solutions et procédés destinés à des applications, une analyse et un diagnostic associés à un prélèvement d'échantillons
Inventor: ANDREWS STEPHEN
IPC: G01N31/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne une solution destinée à la conservation de cellules et/ou de composants extra-cellulaires dans des fluides corporels exprimés naturellement (par exemple la salive, une expectoration, l'urine) pour une analyse supplémentaire en aval et/ou pour le diagnostic d'une affection médicale. La solution peut être hypertonique par rapport au sang. L'invention concerne des techniques permettant d'enrichir des cellules à partir d'un échantillon d'un fluide corporel exprimé naturellement, et/ou pour une analyse, par exemple pour diagnostiquer des affections médicales telles que le cancer, l'obésité, des infections, l'autisme, la maladie d'Alzheimer, des troubles hématologiques, des maladies ou troubles cardio-vasculaires, le diabète, une plaque vulnérable, une LTBI, une infection par le VIH, la BPCO, l'ACQS.
Patent EP-3488568-A1 (EP)
Inventor: T ANUPKUMAR
IPC: H04L45/74
Filed: 2016-07-25
Abstract: A method is implemented by a network device to optimize the operation of a virtual private network (VPN) route refresh for border gateway protocol (BGP). The method reduces a span of VPN databases to be traversed to perform a route target constraint (RTC) update at the network device. The method includes receiving an RTC add or delete from a BGP peer, looking up each route target (RT) in a route target - route distinguisher (RT-RD) map to get a set of route distinguishers (RDs), and generating a VPN update for each VPN Address Family (AF) and each RD in the RD cache and sending the VPN update to a respective BGP peer.
Patent EP-3258823-A1 (EP)
Title: Papier ouaté obtenu par pressage humide, doux et durable
Inventor: HERMANS MICHAEL ALAN
IPC: D21H21/14
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne des produits de papier ouaté obtenus par pressage humide, doux et durables, comprenant des fibres de résineux du Sud des États-Unis et, plus précisément, des fibres de résineux du Sud des États-Unis de faible rugosité. Les produits de papier ouaté selon l'invention, bien que comportant généralement pas ou peu de fibres kraft de résineux du Nord des États-Unis, offrent cependant des propriétés de produit de papier ouaté comparables ou supérieures, telles qu'une valeur TS7 (une mesure de douceur de papier ouaté) inférieure à environ 20,0 dB V2 rms et un indice de durabilité sens travers (une mesure de durabilité du papier ouaté) supérieure à environ 14,0.
Patent EP-3340763-A1 (EP)
Inventor: TECKEMEYER STEPHAN
IPC: A01C7/04
Filed: 2016-08-18
Abstract: Die Erfindung umfasst eine Dosiervorrichtung für granulares Material, insbesondere Saatgut, wobei die Dosiervorrichtung eine in einem Gehäuse drehbar gelagerte Fördereinrichtung umfasst, die mit einer Gehäusewandung oder einem Führungselement so zusammenwirkt, dass granulares Material von einem Aufnahmebereich in einen Abgabebereich förderbar ist, wobei die Dosiervorrichtung eine Vordosiereinheit umfasst, mit der granulares Material von einem Reservoir (3) an die Fördereinrichtung gefördert werden kann, und wobei mit der Vordosiereinheit granulares Material in Rotation versetzt und in Richtung der Drehachse der Fördereinrichtung bewegt werden kann.
Patent EP-3337949-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé actionnés par pression
Inventor: REID STEPHEN
IPC: E21B34/10
Filed: 2016-08-19
Abstract: L'invention concerne un appareil de fond de trou actionné par pression, comprenant un élément piston monté à l'intérieur d'un trou pour piston et qui peut être amené à passer d'une configuration de verrouillage à une configuration de déverrouillage en réponse à une séquence de pression appliquée à l'intérieur du trou pour piston, l'élément piston comprenant un profil de verrouillage. Un élément de verrouillage est disposé dans une cavité qui s'ouvre dans le trou pour piston, l'élément de verrouillage, lorsque l'élément piston est dans sa configuration de verrouillage, étant soutenu par l'élément piston de façon telle que l'élément de verrouillage s'étend en partie dans le trou pour piston et vient en prise avec le profil de verrouillage de l'élément piston pour limiter le mouvement de l'élément piston dans une première direction vers sa configuration de déverrouillage. En réponse à un premier événement de pression de la séquence de pression, l'élément piston est mobile dans une seconde direction pour amener l'élément de verrouillage à ne plus être soutenu et permettre audit élément de verrouillage d'être entièrement logé dans le trou pour piston et permettre à l'élément piston de se déplacer dans la seconde direction vers sa configuration de déverrouillage en réponse à un événement de pression suivant de la séquence de pression.
Patent EP-3269689-A1 (EP)
Inventor: WADA MASANORI
IPC: H01L51/50
Filed: 2016-01-08
Abstract: Provided is a transparent conductive film-equipped glass substrate that, during patterning by laser of a transparent conductive film formed on an underlying glass layer, can prevent the transparent conductive film or the underlying glass layer from being discolored or damaged, and a manufacturing method thereof. A transparent conductive film-equipped glass substrate 6 includes a glass substrate, an underlying glass layer provided on the glass substrate, and a transparent conductive film 3 provided on the underlying glass layer and subjected to patterning by laser. The underlying glass layer has an absorptance of a wavelength of the laser lower than the transparent conductive film 3 and higher than the glass substrate. A patterned region 10 formed by removing part of the transparent conductive film 3 by the patterning by laser includes a first linear portion 11, a second linear portion 12, and a connecting portion 13 connecting between the first linear portion 11 and the second linear portion 12. The first linear portion 11 and the second linear portion 12 form an angle of 120° or less with each other. The connecting portion 13 has a radius of curvature of 0.5 mm or more.
Patent EP-3265558-A1 (EP)
Inventor: GONG XIAO-SONG
IPC: G01N1/34
Filed: 2016-03-07
Abstract: Methods and compositions are described herein for protecting RNA from autocatalytic and divalent cation induced degradation in an aqueous solution.
Patent EP-3268276-A1 (EP)
Title: Assistance robotisée pendant un contrôle de sécurité
Inventor: KERZNER DANIEL
IPC: B64C39/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne des procédés, des systèmes et un appareil, notamment des programmes informatiques codés sur des dispositifs de stockage, conçus pour assurer le contrôle, la sécurité et la surveillance d'une propriété. Selon un aspect, un système comprend : de multiples dispositifs robotisés ; de multiples capteurs, parmi lesquels un premier capteur ; de multiples stations de charge ; et une unité de commande de moniteur. L'unité de commande de moniteur peut comprendre : une interface de réseau ; un ou plusieurs processeurs ; et un ou plusieurs dispositifs de stockage qui contiennent des instructions visant à amener lesdits un ou plusieurs processeurs à effectuer des opérations. Les opérations peuvent consister à : recevoir des données provenant du premier capteur et indiquant un événement d'alerte ; accéder à des informations décrivant les capacités de chacun des dispositifs robotisés ; sélectionner un sous-ensemble de dispositifs robotisés parmi les multiples dispositifs robotisés ; et transmettre à chaque dispositif robotisé dans le sous-ensemble de dispositifs robotisés une commande qui donne à chaque dispositif robotisé respectif une instruction de déploiement à l'emplacement du premier capteur.
Patent EP-3348072-A1 (EP)
Title: Système convertible d'écouteurs
Inventor: SILVESTRI RYAN CHRISTOPHER
IPC: H04R1/10
Filed: 2016-09-03
Abstract: Système convertible d'écouteurs comprenant des écouteurs dotés d'un transducteur présentant un avant et un arrière, et une cavité arrière couplée fluidiquement à l'arrière du transducteur, et une structure acoustique externe qui définit un volume acoustique. Les écouteurs et la structure acoustique externe sont configurés pour être couplés ensemble de façon à coupler fluidiquement la cavité arrière des écouteurs au volume acoustique de la structure acoustique externe, pour former un volume agrandi de cavité arrière.
Patent EP-3168989-A1 (EP)
Inventor: MASUDA HIROSHI
IPC: H01F27/00
Filed: 2016-01-15
Abstract: An object of the present invention is to provide a low pass filter that allows the interval between attenuation poles to be easily adjusted. 
     A low pass filter according to the present invention includes: a first via-hole conductor connected to a first end portion of a first inductor and a third end portion of a second inductor and extending to another side in a lamination direction with respect to a second end portion of the first inductor and a fourth end portion of the second inductor; and a first capacitor connected in parallel with at least a portion of the first inductor and a portion of the second inductor and formed by a first capacitor conductor layer.
Patent EP-3277709-A1 (EP)
Inventor: MITTENDORF VOLKER
IPC: C07K14/415
Filed: 2016-02-18
Abstract: The present invention is drawn to a nucleic acid sequence which confers expression of a phosphinothricin acetyltransferase and a 5-enolpyruvyl-3-phosphoshikimic acid synthase when introduced into a cell. These proteins may confer herbicide tolerance.
Patent EP-3350999-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil pour coder et décoder une image en fonction d'un champ de lumière, et produit programme d'ordinateur correspondant
Inventor: THOREAU DOMINIQUE
IPC: H04N19/172
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne d'une manière générale un procédé pour prédire au moins un bloc de pixels d'une vue (170) appartenant à une matrice de vues (17) obtenue de données de champ de lumière conjointement avec une scène. Selon la présente invention, le procédé est mis en œuvre par un processeur et consiste, pour au moins un pixel pour prédire ledit bloc de pixels : - de ladite matrice de vues (17), à obtenir (51) au moins une image de plan épipolaire (EPI) conjointement avec ledit ou lesdits pixels à prédire, - parmi un ensemble de modes de prédiction bidirectionnelle, à déterminer (52) au moins un mode de prédiction bidirectionnelle optimal à partir d'un ensemble de pixels reconstruits, précédents et voisins dudit ou desdits pixels à prédire dans ladite ou lesdites images de plan épipolaire, - à extrapoler (53) une valeur de prédiction dudit ou desdits pixels à prédire par utilisation dudit ou desdits modes de prédiction bidirectionnelle optimaux.
Patent EP-3365204-A1 (EP)
Title: Elektronisches bremsdruckregelsystem
Inventor: STEMMLER MICHAEL
IPC: B60T8/17
Filed: 2016-09-21
Abstract: Die Erfindung betrifft ein elektronisches Bremsdruckregelsystem für Fahrzeuge. Bremsdruckregelsysteme derartiger Fahrzeuge umfassen eine Antiblockierschutzeinrichtung und können wahlweise um eine Fahrdynamikregeleinrichtung erweitert sein. Letztere umfasst eine Dynamiksteuerungselektronik (20), die bekanntermaßen getrennt von der Antiblockierschutzeinrichtung am Fahrzeug befestigt und über eine Leitungsverbindung an das Bremsdrucksteuergerät (14) der Antiblockiereschutzeinrichtung angeschlossen ist. Über ihre Platzierung am Fahrzeug lässt sich die die Dynamiksteuerungselektronik (20) allerdings nur bedingt gegenüber fahrzeugseitigen Störschwingungen entkoppeln. Erfindungsgemäß ist die Dynamiksteuerungselektronik (20) an einem Druckmittelaggregat (10) des Bremsdruckregelsystems befestigt und bildet mit dem Druckmittelaggregat (10) eine vormontierbare und am Fahrzeug verankerbare Baueinheit aus. Auf diese Weise ist die Dynamiksteuerungselektronik (20) wirkungsvoll gegenüber fahrzeugseitigen Störschwingungen entkoppelt und Bremsdruckregelsysteme mit oder ohne Fahrdynamikregelung können trotz jeweils geringer Einzelstückzahlen parallel und kostengünstig am Markt angeboten werden. Der Montageaufwand am Fahrzeug ist unabhängig vom Ausstattungsumfang des Bremsdruckregelsystems.
Patent EP-3359970-A1 (EP)
Title: Procédé de détermination d'une position de transfert intercellulaire et système d'automatisation de laboratoire
Inventor: SINZ ACHIM
IPC: G01N35/04
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer une position de transfert intercellulaire d'un dispositif de préhension et un système d'automatisation de laboratoire étant apte à mettre en œuvre un tel procédé. Un dispositif de détermination de position est utilisé afin de déterminer une position de transfert intercellulaire sur la base de forces magnétiques d'un actionneur électro-magnétique de transfert intercellulaire qui fait partie d'un système de distribution d'échantillons de laboratoire du système d'automatisation de laboratoire.
Patent EP-3362537-A1 (EP)
Inventor: HEITMANN ALFONS
IPC: C10J3/74
Filed: 2016-10-10
Abstract: La présente invention concerne un réacteur de gazéification comprenant une coque sous pression ; une zone réactionnelle partiellement fixée à une paroi de membrane tubulaire entourée par la coque sous pression ; au moins un brûleur ayant une tête de brûleur, ladite tête de brûleur faisant saillie depuis la paroi de membrane ; au moins un dispositif de refroidissement disposé dans la paroi de membrane et entourant la tête de brûleur d'au moins un brûleur, ledit dispositif de refroidissement comprenant plusieurs anneaux concentriques de diamètres croissants, formant un cône tronqué présentant une ouverture à diamètre plus grand faisant face à la zone réactionnelle et une ouverture de diamètre plus petit faisant face à la tête de brûleur, chaque anneau étant un conduit présentant un orifice d'entrée et un orifice de sortie pour un milieu de refroidissement, l'ouverture du diamètre le plus petit de la tête de brûleur étant localisée entre la coque sous pression et la paroi de membrane ; le dispositif de refroidissement comprenant au moins une partie-anneau externe circulaire présentant une interruption.
Patent EP-3337431-A1 (EP)
Title: Appareil destiné à être utilisé en chirurgie
Inventor: CHANA GURSHARAN SINGH
IPC: A61F2/30
Filed: 2016-08-22
Abstract: L'invention concerne un kit de ciblage approprié pour être utilisé pour retirer un implant, en particulier un implant fémoral, du tissu environnant. Le kit de ciblage comprend (i) un agencement de montage pour monter amovible le kit de ciblage sur la tête ou le col d'un implant fémoral, (ii) des premier et second éléments de guidage, dont chacun a une forme allongée et est doté d'un alésage s'étendant le long de son axe longitudinal, chaque élément de guidage étant apte à recevoir un foret à travers son alésage, (iii) un agencement de maintien pour maintenir les premier et second éléments de guidage, l'agencement de maintien étant réglable entre un état de libération, dans lequel les positions des premier et second éléments de guidage sont réglables l'une par rapport à l'autre, et un état de maintien, dans lequel les premier et second éléments de guidage sont maintenus par l'agencement de maintien dans une position fixe l'un par rapport à l'autre, et (iv) un agencement de liaison entre l'agencement de montage et les premier et second éléments de guidage, pour espacer les premier et second éléments de guidage par rapport à l'agencement de montage, l'agencement de liaison étant réglable entre un état de libération, dans lequel la position de l'agencement de montage est réglable par rapport aux premier et second éléments de guidage, et un état de maintien, dans lequel les premier et second éléments de guidage sont espacés de manière fixe par rapport à l'agencement de montage par l'agencement de liaison. L'agencement de montage peut être fixé sur la tête ou le col de l'implant, les premier et second éléments de guidage étant situés sur le col ou l'épaulement de l'implant, le premier élément de guidage étant situé au niveau de la partie antérieure de l'implant et le second élément de guidage étant situé au niveau de la partie postérieure de l'implant, le premier élément de guidage étant incliné de telle sorte que son axe longitudinal est espacé et sensiblement parallèle à la surface antérieure de l'implant, et le second élément de guidage étant incliné de telle sorte que son axe longitudinal est espacé et sensiblement parallèle à la surface postérieure de l'implant.
Patent EP-3195789-A1 (EP)
Inventor: ADACHI SATORU
IPC: A61B1/04
Filed: 2016-02-25
Abstract: Provided is an endoscope and an endoscope system in which application of a high voltage to an imaging element can be prevented during stopping transmission of a pulse signal or startup. The endoscope 2 includes a first chip 21 including a first buffer 26 externally outputting an imaging signal generated by a light receiving unit 23, and a second chip 22 including a second buffer 27 amplifying the imaging signal output from the first buffer 26 and outputting the amplified imaging signal to a transmission cable 3. The first buffer 26 applies a predetermined voltage to the second buffer 27 in a period in which the light receiving unit 23 does not output the imaging signal to causes the second buffer 27 to output a direct current at a predetermined level to the transmission cable 3.
Patent EP-3283349-A1 (EP)
Title: Système et procédé de direction pour véhicules autonomes
Inventor: LEWIS MATTHEW J
IPC: B62D6/00
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un système de direction (10) pour un véhicule autonome (12), lequel système comprend un mécanisme de direction (20) ayant un pignon (34) et une crémaillère (36), le mécanisme de direction (20) étant configuré pour convertir la rotation du pignon (34) en un mouvement de la crémaillère (36), qui est configurée de façon à influer sur la position d'un pneu de direction (28) du véhicule autonome (12), de façon à influer sur la position latérale du véhicule autonome (12) ; un volant de direction (18) qui fournit une entrée mécanique au pignon (34) à partir d'un opérateur du véhicule autonome (12) ; un actionneur de direction (24) qui tourne de façon à appliquer un couple au mécanisme de direction (20), de façon à induire ainsi un mouvement de la crémaillère (36) qui influe sur la position du pneu de direction (28) du véhicule autonome (12) ; et un élément de couplage variable (26) couplé de manière fonctionnelle entre l'actionneur de direction (24) et le mécanisme de direction (20), qui est configuré pour faire varier le couple qui peut être transmis à partir de l'actionneur de direction (24) jusqu'au mécanisme de direction (20).