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Patent FR-3061544-B1 (FR)
Title: Bruleur a combustion catalytique en materiau poreux a performances de fonctionnement optimisees et flacon equipe d'un tel bruleur
Inventor: GERARD CORINNE
IPC: F23D3/40
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet un bruleur à combustion catalytique en matériau poreux a performances de fonctionnement optimisées et un flacon équipé d'un tel bruleur.
Patent FR-3061515-B1 (FR)
Title: Procede d’injection d’uree dans un catalyseur de reduction selective et systeme de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: F01N3/035
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le procédé d'injection d'urée est mis en œuvre dans un système de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique de véhicule automobile comprenant un catalyseur de réduction sélective et un filtre à particules, le procédé comprenant une prédiction (S2, MP1, MP2) d'une prochaine régénération (RG) du filtre à particules et une limitation de l'injection d'urée (S4) de manière à réduire avant la prochaine régénération une quantité d'ammoniac stockée dans le catalyseur de réduction sélective. Conformément à l'invention, le procédé comprend une étape de prédiction (S2) délivrant une prédiction consolidée (DRG) d'une prochaine régénération en fonction d'une prédiction principale (MP1, D1) basée sur un taux de roulage en ville (TR) du véhicule.
Patent FR-3062303-B1 (FR)
Title: Formulation liquide vaporisable comprenant au moins un diol et au moins un compose cannabinoide
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: A61K36/185
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-11-29
Abstract: [0001] Formulation liquide vaporisable comprenant au moins un composé cannabinoïde et au moins un diol choisi parmi les diols de Formule (I) : dans laquelle : R1 et R2 sont identiques ou différents, et sont choisis dans le groupe constitué par un atome d'hydrogène (-H) ou radical alkyle comprenant de 1 à 2 atomes de carbone ; m+n=1 ou m+n=2 ; n=0 ou n=1 ou n=2 ; - m=0 ou m=1 ; le diol étant sous forme de mélange d'isomères et/ou d'isomère isolé lorsqu'il comprend un ou plusieurs atomes de carbone asymétrique.
Patent FR-3063235-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une machine de broyage a cone
Inventor: BOUCHE CHRISTOPHE
IPC: B02C25/00
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-04-12
Abstract: Procédé de contrôle d'une machine (1) de broyage à cône alimentée par de la matière, la machine (1) de broyage comprenant : - un bâti (2), - une cuve (3), - un cône (5), - au moins deux vibrateur mis en rotation autour d'un axe longitudinal par un moteur (10), chaque moteur (10) commandant indépendamment les uns des autres le vibrateur auquel il est associé, - un système (11) de contrôle des moteurs et un système (12) de mesure de l'angle de déphasage relatif entre les vibrateurs, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend le réglage par le système (11) de contrôle des moteurs (10) de l'angle de déphasage entre les vibrateurs en fonction d'une puissance de broyage déterminée, tout en conservant le débit dans une plage de débits cible et une finesse aval cible de la matière.
Patent FR-3063456-B1 (FR)
Title: Unite de refroidissement pour face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention a pour objet une unité de refroidissement pour face avant de véhicule automobile, l'unité (1) comportant un boîtier (2) et au moins un échangeur de chaleur encapsulé dans le boîtier (2), le boîtier (2) comprenant : - un cadre (3) de logement d'un dispositif de régulation d'entrée d'air (4) muni d'au moins un volet mobile, dit cadre avant, - un capot (5), dit capot arrière, ledit cadre et ledit capot étant fixés de manière amovible l'un à l'autre, le boîtier (2) délimitant un volume fermé (V) et étant configuré de façon modulaire pour permettre un montage et un démontage dudit au moins un échangeur dans le boîtier selon une direction longitudinale (X) et/ou une direction transversale (Y) et/ou une direction verticale (Z).
Patent FR-3069205-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d'un plateau support
Inventor: HEWAK GREGOR
Filed: 2017-07-20
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant une assise (2) et un dossier (3). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est qu'il comprend au moins un accoudoir (8) mobile en rotation entre une position déployée sensiblement horizontale et une position rangée sensiblement alignée sur le dossier (3), et en ce que l'accoudoir (8) est solidaire de l'assise (2) et comporte un support (16, 19) mobile entre une position rentrée et une position fonctionnelle pour laquelle il est apte à recevoir un plateau (20).
Patent FR-3057162-B1 (FR)
Title: Melanges de principes actifs pour agent de mise en forme
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61K8/60
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-05-28
Abstract: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique et rapporté à son poids, a) de 0,1 à 2,0 % en poids de chitosane ou de dérivé de chitosane b) de 0,5 à 7,0 % en poids de polyimide, dont l'utilisation et le procédé utilisant ces agents.
Patent FR-3073128-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson pour preparations patissieres
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J37/00
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-08-06
Abstract: Appareil de cuisson pour préparations pâtissières comprenant une embase (10) et un couvercle (20) articulé sur l'embase (10), caractérisé : - en ce que le couvercle (20) et l'embase (10) comprennent chacun un réflecteur (12, 22) et une cuve interne (11, 21), - en ce que, dans une deuxième position abaissée du couvercle (20) : - la cuve interne (21) du couvercle (20) et la cuve interne (11) de l'embase (10) forment une enceinte de cuisson agencée pour recevoir une préparation pâtissière, - le réflecteur (22) du couvercle (20) et le réflecteur (12) de l'embase (10) forment une enceinte de chauffe entourant l'enceinte de cuisson, - et en ce que des moyens de chauffage du couvercle (20) et de l'embase (10) sont disposés entre l'enceinte de chauffe et l'enceinte de cuisson.
Patent FR-3073667-B1 (FR)
Title: Circuit 3d a transistors sans jonction n et p
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L29/68
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-12-03
Abstract: Réalisation d'un circuit intégré doté de plusieurs niveaux (N1, N2) superposés de transistors, comprenant : - prévoir une structure dotée de transistors (T11, T16) d'un niveau inférieur (N1) recouvert(s) par une couche isolante (203) elle-même recouverte un empilement avec une première couche semi-conductrice dopée (14) selon un dopage d'un premier type, et une deuxième semi-conductrice couche dopée (16) selon un dopage de type opposé, la première couche semi-conductrice dopée (14) et la deuxième couche semiconductrice dopée (16) étant superposées et en contact l'une de l'autre, - graver l'empilement de sorte à former sur la couche isolante (203) un premier bloc (20a) et un deuxième bloc (20b), puis, - retirer dans une zone donnée du deuxième bloc (20b) la deuxième couche semi-conductrice dopée (16) donnée, - former une première grille (32a) sur la deuxième couche semiconductrice dopée du premier bloc (20a) et une deuxième grille (32b) sur la première couche semi-conductrice dopée du deuxième bloc (20b).
Patent FR-3066712-B1 (FR)
Title: Isolateur a usage unique, a flux laminaire et filtration double
Inventor: ZAMBAUX JEAN PASCAL
IPC: B25J21/02
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'objet de l'invention est un isolateur à usage unique pour la fabrication de lots de produits sensibles, notamment des médicaments, en ambiance stérile, comprenant une ossature (10) et une enveloppe (12) suspendue à ladite ossature (10), une entrée d'air (14S) supérieure sur la face supérieure de l'enveloppe (12) et une sortie d'air (14I) sur la face inférieure de l'enveloppe (12), caractérisé en ce que lesdites entrée et sortie d'air (14S, 14I) sont équipées respectivement d'un module supérieur (16S) et d'un module inférieur (16I) comportant des moyens de ventilation supérieurs (18S) et inférieurs (18I) ainsi que des moyens de filtration supérieurs (20S) et inférieurs (20I).
Patent FR-3077119-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination predictive d’un indicateur de confort thermique d’un local
Inventor: ALZETTO FLORENT
IPC: G05D23/19
Filed: 2018-01-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: Ce procédé de détermination prédictive d'un indicateur de confort thermique (t0 ; ?ta ; ?tpr) d'un local, pour des valeurs prédictives quelconques de la température de l'air à l'intérieur du local (Tair in pred) et de la température de l'air à l'extérieur du local (Tair out pred), comprend des étapes dans lesquelles : - on détermine expérimentalement au moins un paramètre (HLC, Heff, U) d'un modèle thermique descriptif du local, par ajustement entre le modèle thermique et des mesures réalisées in situ dans le local, où les mesures comprennent des mesures de la température de l'air à l'intérieur du local et des mesures soit d'au moins une température supplémentaire à l'intérieur du local, soit du flux thermique à travers des parois du local correspondant à l'indicateur de confort thermique (tO ; ?ta ; ?tpr) ; - on calcule une ou des températures de confort prédictives intervenant pour la détermination de l'indicateur de confort thermique (tO ; ?ta ; ?tpr), pour lesdites valeurs prédictives quelconques de la température de l'air à l'intérieur du local (Tair in pred) et de la température de l'air à l'extérieur du local (Tair out pred).
Patent FR-3079249-B1 (FR)
Title: Installation sanitaire automatique comportant un dispositif de detection d'usager
Inventor: ROUSSEAU SIMON
IPC: G01V11/00
Filed: 2018-03-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: Installation sanitaire (S) automatique comportant un local sanitaire (5) doté d'une cuvette d'aisance (6) et d'un détecteur de présence (15), une unité centrale électronique commandant l'installation sanitaire et communiquant avec le détecteur de présence. Le détecteur de présence est un microbolomètre.
Patent FR-3079664-B1 (FR)
Title: Element modulaire de commutation de puissance et ensemble demontable de plusieurs elements modulaires
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H01L25/00
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'élément modulaire (2) selon l'invention comprend une stratification de première et deuxième plaques électriquement conductrices (PH2, PB2) qui sont séparées par une couche diélectrique intermédiaire (CD2) et au moins une puce électronique de commutation de puissance (CP1, CP2) qui est implantée entre les première et deuxième plaques, la puce ayant une face haute comprenant une première électrode de puissance et une électrode de commande de commutation et une face basse comprenant une deuxième électrode de puissance, et les première et deuxième électrodes de puissance étant en continuité électrique respectivement avec les première et deuxième plaques. Conformément à l'invention, l'élément modulaire comprend une pluralité d'orifices (OG2, OA2, OB2, OC2, OD2) se prolongeant dans la stratification depuis des surfaces extérieures des première et deuxième plaques et perpendiculairement à ces surfaces extérieures, la pluralité d'orifices comprenant au moins un premier orifice (OG2) communiquant avec l'électrode de commande de commutation et au moins un deuxième orifice (OA2, OB2) traversant totalement la stratification, les premier et deuxième orifices comprenant chacun une couche diélectrique (DE2) et une couche électriquement conductrice (CI2), et la couche électriquement conductrice du premier orifice étant reliée électriquement à l'électrode de commande de commutation.
Patent FR-3079591-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un element allonge
Inventor: PLANCHOT ERIC
IPC: F16L3/227
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-03-19
Abstract: Ce dispositif de maintien (10) d'un élément allongé comprend une première partie (14A) et une deuxième partie (14B) identiques l'une à l'autre et propres à être assemblées l'une à l'autre selon une direction de fermeture (Z-Z'). Les parties (14A, 14B) assemblées définissent ensemble un conduit (16) de réception de l'élément allongé, chaque partie (14A, 14B) présentant deux faces latérales (22). Chaque partie (14A, 14B) comprend : - au moins une rainure (28) ménagée dans une première des faces latérales (22), et orientée selon la direction de fermeture (Z-Z'), et - au moins un tenon (26) faisant saillie depuis la deuxième face latérale (22), ledit tenon (26) étant apte à être reçu dans la rainure (28) de l'autre partie (14A, 14B) lorsque la première face latérale de l'une desdites parties (14A, 14B) est accolée à la deuxième face latérale de l'autre partie (14A, 14B).
Patent FR-3080199-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure d'une vitesse effective de vent au voisinage d'un objet
Inventor: LE MAUFF CAMILLE
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-04-17
Abstract: Ce procédé de mesure d'une vitesse effective de vent au voisinage d'un objet (10) comporte les étapes suivantes : stockage d'un modèle de courbe d'évolution de température dans l'objet (10) à partir d'un point de référence (38) de contact thermique d'un équipement (18) avec l'objet (10), le modèle comportant un paramètre de vitesse effective de vent ; capture (102) d'une image thermique (32) de l'objet (10) incluant le point de référence (38) ; localisation (108) dans l'image thermique (32) du point de référence (38) ; estimation (116) dans l'image thermique (32) de plusieurs valeurs (T) de température dans l'objet (10) à partir du point de référence (38) localisé ; mesure de la vitesse effective de vent par estimation d'une valeur de cette vitesse sur la base d'une comparaison des valeurs (T) de température estimées avec le modèle stocké.
Patent FR-3081220-B1 (FR)
Title: Procede d'harmonisation de deux unites de mesure inertielle l'une avec l'autre et systeme de navigation mettant en œuvre ce procede
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: G05B9/03
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-05-29
Abstract: Procédé d'harmonisation d'une première unité de mesure inertielle et d'une deuxième unité de mesure inertielle l'une avec l'autre, comprenant les étapes de : - faire comparer par une unité de commande les vecteurs mesurés par les unités de mesure inertielle pour déterminer un écart de force spécifique et un écart de rotation en prenant en compte les bras de leviers entre ces deux unités de mesure ; - faire déterminer par l'unité de commande une valeur d'harmonisation à partir de l'écart de force spécifique et de l'écart de rotation en prenant en compte les bras de leviers entre ces deux unités de mesure. Système de navigation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3082859-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: DUMANT NICOLAS
IPC: E04F15/20
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un panneau multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol présentant des propriétés d'isolation acoustique comprenant successivement une couche supérieure assurant des fonctions de résistance à l'usure et de décor, une couche de textile non-tissé comprenant des fibres textiles et une couche d'envers comprenant au moins une couche non-flexible réalisée à partir d'une matière thermoplastique, lesdites couches étant liées ensemble pour former le panneau multicouche, la couche de textile non-tissé comprenant une épaisseur dite libre dans laquelle les fibres textiles sont libres et non imprégnées.
Patent FR-3084171-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une duree limite d'utilisation d'une batterie
Inventor: SAYEGH MARIE
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-07-17
Abstract: Ce procédé de détermination d'une durée limite d'utilisation d'une batterie, comprend :     - une étape de sélection d'une période (P) d'utilisation de la batterie ;     -une étape d'obtention de valeurs de facteurs de dégradation (Fi) de la batterie pendant la période d'utilisation de la batterie issue de l'étape de sélection ;     -une étape de détermination d'un ou de plusieurs indicateurs de vieillissement (AC, AR) de la batterie à partir des valeurs de facteurs de dégradation issues de l'étape d'obtention ;     -une étape d'identification d'intervalles (F i, max/min) de variation des facteurs de dégradation pendant ladite période d'utilisation, chaque indicateur de vieillissement étant associé à des intervalles de variation propres comprenant chacun une valeur minimale et une valeur maximale desdits facteurs utilisés pendant l'étape de détermination ; et     -une étape de prédiction de la durée limite d'utilisation (D) à partir des intervalles de variation obtenus à l'étape d'identification, du ou des indicateurs de vieillissement et des limites opérationnelles de la batterie.
Patent FR-3087194-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite avec controle de conformite
Inventor: LIAIS LUDOVIC PHILIPPE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-02-26
Abstract: Un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprend l'injection d'une barbotine (150) contenant une poudre de particules céramiques réfractaires (1500) dans une texture fibreuse, le drainage du liquide (1501) de la barbotine (150) ayant traversé la texture fibreuse et rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l'intérieur de ladite texture de manière à obtenir une préforme fibreuse (15) chargée de particules céramiques réfractaires (1500), et le démoulage de la préforme fibreuse (15). Le procédé comprend, après l'étape de démoulage de la préforme fibreuse (15), une étape de contrôle de la conformité de la préforme fibreuse démoulée. Si la préforme est non conforme, le procédé comprend en outre, avant une étape de frittage, l'immersion de la préforme fibreuse (15) démoulée dans un bain d'un liquide apte à décompacter les particules céramiques réfractaires présentes dans la préforme fibreuse, et l'injection supplémentaire d'une barbotine contenant une poudre de particules céramiques réfractaires dans la préforme fibreuse présente dans la cavité de moulage.
Patent FR-3089749-B1 (FR)
Title: Module électronique
Inventor: TREGUER MATTHIEU
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-11-27
Abstract: Module électronique L’invention concerne un module électronique 1 comprenant : - un composant électronique 19, - au moins deux traces 5, 6 pour transmettre un signal de puissance ou de commande au composant, - un premier boitier surmoulé 7 sur le composant électronique 1 et sur les deux traces 5, 6, et un deuxième boîtier 8 de maintien mécanique des deux traces 5, 6, disposé à distance du premier boîtier 7. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3089738-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’un délai de transmission avec maîtrise de degrés de contention appliqués à une trame de données
Inventor: JAN MATHIEU
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’une trame de données cible (fA) sur un chemin comprenant au moins un routeur (R) qui comporte des ports d’entrée (P1, P2, P3), au moins un port de sortie (PS) et une unité d’arbitrage (UA) configurée pour sélectionner une trame de données parmi une pluralité de trames de données en provenance chacune d’un port d’entrée différent et en concurrence de transmission par un même port de sortie. Le procédé comprend une spécification, pour chacun des ports d’accès du routeur, de trames de données en concurrence (fB, fC) avec la trame de données cible pour une transmission par un port de sortie cible du routeur. La mesure d’un temps de transmission de bout en bout de la trame de données cible sur le chemin est alors réalisée alors que l’unité d’arbitrage vient sélectionner pour une transmission par le port de sortie cible (PS) les trame de données en concurrence (fB) avant la trame de données cible (fA).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089425-B1 (FR)
Title: Système adapté à l’extinction d’un feu de batterie
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: A62C35/10
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-07-09
Abstract: Système adapté à l’extinction d’un feu de batterie Système adapté à l’extinction d’un feu de batterie (10), comprenant :- une batterie comprenant une pluralité de cellules (12) de batterie, et- un dispositif d’extinction (20) d’un feu comprenant un corps (22) contenant un agent d’extinction (24) liquide et une phase gazeuse (25) surmontant l’agent d’extinction liquide, le corps étant muni d’un orifice (28) de sortie obturé par un obturateur (29),l’agent d’extinction présentant une pression de vapeur saturante qui augmente d’au moins 20% pour atteindre une pression de sortie lorsque la température de l’agent d’extinction passe de TF à TF+50°C, où TF désigne une température de fonctionnement de la batterie qui est comprise entre 50°C et 150°C, et en ce que ladite pression de sortie est supérieure à une pression d’ouverture de l’obturateur de sorte à ouvrir l’obturateur et à distribuer l’agent d’extinction sur les cellules de la batterie lorsque la température de l’agent d’extinction atteint TF+50°C. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091780-B1 (FR)
Title: Installation de support d’informations
Inventor: CREUWELS BERNARD
IPC: G09F7/00
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10), en particulier pour une installation (20) de support d’informations, comprenant une structure (12) comportant au moins deux poteaux (26) latéraux destinés à être agencés en position verticale et au moins une première traverse inférieure (24a) et une seconde traverse supérieure (24b) destinées à être positionnées en position horizontale et reliant l’un à l’autre lesdits poteaux (26) latéraux, ledit ensemble (10) comportant en outre au moins deux organes de maintien inférieurs (14) montés de manière amovible sur chaque traverse inférieure (24a) et au moins deux organes de maintien supérieurs (24b) montés de manière amovible sur chaque traverse supérieure (24b), chaque organe de maintien (14, 16) comprenant une première partie d’accrochage (42, 48) de l’organe de maintien (14, 16) sur une traverse (24a, 24b) et une seconde partie de blocage (44, 50) d’un panneau (18).     Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091606-B1 (FR)
Title: Un procédé d'interaction et un système interactif d’une montre intelligente
Inventor: WU KAISHUN
IPC: G06F3/0346
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-09-24
Abstract: Un procédé d'interaction et un système interactif d’une montre intelligente La présente invention décrit un procédé d'interaction d’une montre intelligente comprenant les étapes suivantes: S1. transmettre des signaux de vibration basés sur un corps humain, et collecte les signaux de vibration d'un accéléromètre et d'un gyroscope d'une montre intelligente; S2. identification des signaux de vibration avec un algorithme de détection d’anomalie; S3. prétraitement des signaux de vibration et application d’un algorithme amélioré par la méthode des K plus proches voisins pour classifier et identifier les signaux de vibration; S4. analyse le retour d’un utilisateur, et application d’ajustement à temps opportun pour conserver précision d’identification. En outre, l'invention décrit un système d'interaction d'une montre intelligente, comprenant un module de détection de signal, un module d’identification et de classification, et un module de retour en temps réel. Les signaux de vibration sont transmis en fonction du corps humain, les parties du corps sont utilisées comme écran virtuel et l'algorithme d'apprentissage automatique amélioré est combiné, ce qui élargit les moyens d'interaction des montres et améliore l'expérience de l'utilisateur. Le procédé d'interaction de la présente invention est nouveau et intéressant, et capable de répondre aux demandes des utilisateurs et d'être largement utilisé dans la saisie de texte et les jeux vidéo sur des montres, ect. (Fig. 1)