baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098543-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F02C7/04
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter (3) de turbomachine d’aéronef, ce carter comportant une enveloppe annulaire (9) s’étendant autour d’un axe A et réalisée dans un matériau composite comportant des fibres tissées et noyées dans une résine, une couche annulaire (4) en matériau abradable disposée à l’intérieur de l’enveloppe, et recouvrant une première surface annulaire interne (9bb) d’un tronçon intermédiaire (9ab) de l’enveloppe, le procédé comprenant une étape de collage de la couche sur la première surface, lors de laquelle le carter est chauffé et comprimé par l’intermédiaire d’un système présent au moins en partie à l’intérieur du carter, caractérisé en ce que, préalablement au chauffage et à la compression du carter, un outillage (10) de mise en forme est monté à l’intérieur du carter et est constitué par deux séries de patins d’appui (12, 14). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3088389-B1 (FR)
Title: Transmission et véhicule automobile
Inventor: RETSCH MATTHIAS
IPC: F16D23/12
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-04-29
Abstract: Transmission et véhicule automobile La présente invention concerne une transmission avec un arbre et une roue libre logée sur l’arbre ainsi qu’un embrayage reliant la roue libre avec l’arbre et un dispositif d’actionnement pour l’actionnement de l’embrayage, le dispositif d’actionnement comprenant un cylindre de commutation, caractérisé en ce que le cylindre de commutation est disposé dans l’arbre.  En outre, la présente invention concerne un véhicule automobile.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103170-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une pluralite de packs batterie de facon empilee les uns sur les autres a bord d'un navire comprenant des vis imperdables, bloc d'alimentation et procede de fixation associes
Inventor: BODET LUDOVIC
IPC: F16B41/00
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: Système de fixation d’une pluralité de packs batterie de façon empilée les uns sur les autres à bord d’un navire comprenant des vis imperdables, bloc d’alimentation et procédé de fixation associés La présente invention concerne un système de fixation d’une pluralité de packs batterie (20). Chaque pack batterie (20) définissant deux parois latérales, une paroi proximale, une paroi distale, une paroi supérieure, une paroi inférieure et une pluralité de rainures de fixation. Le système comprend une pluralité de renforts définissant chacun un orifice traversant entre une extrémité supérieure et une extrémité inférieure et une pluralité de vis imperdables. Chaque vis imperdable est adaptée pour être insérée dans un orifice traversant d’un renfort, lorsque ce renfort est inséré dans une rainure d’un pack batterie (20), et dans une position fixée, pour traverser partiellement cet orifice afin de fixer ce pack batterie à un pack batterie d’une couche inférieure ou au plancher.      Figure pour l'abrégé : figure 8
Patent FR-3107924-B1 (FR)
Title: Anneau mobile pour turbine de turbomachine, comprenant une extrémité axiale d’appui pourvue de rainures de refroidissement différentiel
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D5/02
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à une bride (80) de maintien en position axiale d’un anneau de retenue d’aubes d’une roue mobile de turbine. La bride (80) comprend des rainures (81) circonférentielles configurées pour augmenter le refroidissement d’une extrémité axiale d’appui (84) de cette bride (80) de manière à favoriser le phénomène de mise en tonneau d’un anneau (85) de cette bride (80). De telles rainures (81) permettent de préserver le contact de la bride (80) contre l’anneau de retenue lors du fonctionnement de la turbine et de faciliter le montage à froid de la bride (80).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109456-B1 (FR)
Title: Procede et systeme informatise de recherche bibliographique
Inventor: PAYSAN PATRICK
IPC: G06F16/24
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME INFORMATISE DE RECHERCHE BIBLIOGRAPHIQUE Un module interface (20) d’un serveur (19) reçoit des données relatives à un test biologique.Le serveur élabore une requête à partir des données relatives à un test biologique.Un module informatisé de recherche (26) reçoit la requête.Le module informatisé de recherche (26) recherche dans une base de données de publications labellisées (23) des publications pertinentes correspondant à la requête.Une identification des publications pertinentes identifiées est envoyé au module d’interface.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110424-B1 (FR)
Title: Complément alimentaire comprenant des bactéries lactiques et des extraits de Reishi
Inventor: LACOMBE MATHILDE
IPC: A61K8/9728
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un complément alimentaire administrable par voie orale comprenant au moins une bactérie lactique ou un surnageant de culture de ladite au moins une bactérie lactique, et des extraits de Reishi pour équilibrer la fonction immunitaire de la peau et/ou réduire la tendance de l’individu à développer une inflammation de la peau et/ou réduire la tendance de l’individu à développer une irritation de la peau et/ou pour équilibrer la barrière cutanée et/ou rendre la peau plus lumineuse.
Patent FR-3111810-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une association de charges
Inventor: COSSEC CLÉMENCE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-07-22
Abstract: Composition comprenant une association de charges La présente invention concerne une composition comprenant une phase aqueuse, une phase grasse, une charge (i) possédant un indice de réfraction supérieur à 1,7, une charge (ii) sphérique présentant un diamètre moyen inférieur ou égal à 8 µm, une charge (iii) sous forme d’agrégats hydrophiles présentant une taille moyenne en nombre inférieure ou égale à 5 µm et un indice de réfraction compris entre 1,4 et 1,7, une charge (iv) sous forme d’agrégats hydrophobes, et une charge (v) sphérique présentant une taille moyenne en nombre inférieure ou égale à 10 µm et un indice de réfraction supérieur à 1,4 ; les dites charges (i), (ii), (iii), (iv) et (v) étant non siliconées et distinctes les unes des autres ; le ratio massique charges/phase grasse étant compris entre 0,25 et 0,6.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3112497-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de brassage, récolte et manutention de broyats de produits recyclables
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: B29B17/04
Filed: 2020-07-16
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif et procédé de brassage, récolte et manutention de broyats de produits recyclables La présente invention a pour objet un dispositif de brassage, récolte et manutention de broyats de produits recyclables comprenant au moins un brasseur (1) disposé à la sortie (2) d’un broyeur et dispersant les copeaux générés par le broyeur,   Un cadre de contention monté sur une palette (4) destiné à entourer un réceptacle de récupération (5) des copeaux,   Un capteur de remplissage disposé sous le broyeur configuré pour détecter la présence de matière pour répartir les copeaux dans le réceptacle de récupération (5),  La sortie (2) du broyeur présentant une taille inférieure au volume du réceptacle de récupération (5),   Le cadre de contention comportant au moins deux parties complémentaires (31, 32) l’une de l’autre qui s’assemblent pour former ledit cadre de contention et se détachent grâce à des moyens d’assemblage et de désassemblage (7) pour extraire le réceptacle de récupération (5) pour l’exporter vers une usine de recyclage.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3115352-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson
Inventor: ROUX NOLWENN
IPC: F24C15/34
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de cuisson (1) comprenant :-une première couche inférieure (A) de chauffage comprenant des moyens de chauffage (2), aptes à initier le chauffage; et-une seconde couche intermédiaire (B) comprenant des moyens de transfert thermique (3), aptes à être chauffés et transférer l’énergie thermique générée par les moyens de chauffage (2) vers au moins un accessoire de cuisson (44), caractérisé en ce que qu’il comprend en outre une troisième couche supérieure (C) comportant des moyens d’accumulation thermique (4) recouvrant au moins partiellement la couche intermédiaire, et aptes à accumuler l’énergie thermique transmise par les moyens de transfert thermique (3) tout en isolant thermiquement lesdits moyens de transfert thermique (3), lesdits moyens d’accumulation thermique (4) comprenant une cavité configurée pour accueillir au moins un accessoire de cuisson (44), et en ce que les moyens de transfert thermique (3) disposent d’au moins une cavité (31) configurée pour accueillir complémentairement les moyens d’accumulation thermique (4) sur la face supérieure les moyens de transfert thermique (3), et en ce que les couches intermédiaire (B) et supérieure (C) sont assemblés solidairement formant plateau amovible vis-à-vis de la première couche inférieure (A) de chauffage.
Patent FR-3116126-B1 (FR)
Title: Systeme lidar pour des mesures d’absorption diffentielle et de distance d’arriere-plan
Inventor: LOMBARD LAURENT
IPC: G01S17/00
Filed: 2020-11-06
Granted: 2022-10-14
Abstract: Un système LIDAR est adapté pour effectuer des mesures d’absorption différentielle d’un composé chimique entre deux fréquences optiques (ν1, ν2) distinctes, et mesurer une distance d’éloignement d’un obstacle qui est présent en arrière-plan d’une zone de mesure où se produit l’absorption. Une valeur de puissance optique d’émission est variée entre des intervalles de temps différents au cours d’une séquence d’émission de rayonnement, afin de permettre une réalisation du système LIDAR par une technologie de fibres optiques, tout en ayant une puissance d’émission suffisante. Le système LIDAR permet d’évaluer une quantité du composé chimique qui est contenue dans la zone de mesure, ainsi qu’une distance d’éloignement d’un obstacle qui est situé en arrière-plan de ladite zone de mesure.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116812-B1 (FR)
Title: Appareil anti-poussière pour récipient
Inventor: GIRET ANTOINE
IPC: B65D47/04
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention concerne une jupe (2) pour récipient comprenant une feuille présentant une zone périphérique (21) utilisée pour sa fixation au récipient et une ouverture (23), ladite jupe comprenant, entre la zone périphérique et ladite ouverture, une zone intermédiaire (22) ayant un profil conique, ladite jupe comprenant au moins un point d’inflexion (Pi) la rendant apte à prendre une première position dans laquelle la zone intermédiaire garde son profil conique et une seconde position dans laquelle la jupe est déformée pour que la zone intermédiaire présente un profil conique qui diffère de celui de la première position.
Patent FR-3119138-B1 (FR)
Title: Equipement de contrôle capable de contrôler un freinage d’un véhicule autonome et véhicule associé
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60W50/02
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-05-05
Abstract: Equipement de contrôle capable de contrôler un freinage d’un véhicule autonome et véhicule associé Equipement de contrôle (4) capable de contrôler un freinage d’un véhicule automobile autonome (1), le véhicule (1) comportant au moins une roue (6), l’équipement de contrôle (4) comprenant :  - des moyens de freinage (15) comprenant au moins un circuit hydraulique (17) et une mécanique de freinage (19) apte à appliquer une force de freinage sur la roue (6) en fonction d’une pression hydraulique présente dans le circuit hydraulique (17) ; et  - un contrôleur primaire (12), configuré pour déterminer une consigne de freinage,  - un actionneur primaire (14), propre à générer ladite pression hydraulique en fonction de la consigne de freinage lorsque ledit actionneur primaire (14) reçoit ladite consigne de freinage,  - un capteur externe (16) configuré pour transmettre, au contrôleur primaire (12), un signal de mesure externe ; et,  - un actionneur auxiliaire (21), propre à générer, en substitution de l’actionneur primaire (14), ladite pression hydraulique.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3112603-B1 (FR)
Title: Capteur de position
Inventor: NITHIN RAMESH L
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: Un ensemble capteur pour un capteur de position est fourni. L’ensemble capteur comprend un capteur de données et un capteur de communication. Le capteur de données a une première carte de circuit imprimé et la première carte de circuit imprimé a une pluralité d’éléments de capteur disposés sur un premier côté de la première carte de circuit imprimé. La première carte de circuit imprimé a une unité de détection d’angle de pivotement et une unité de détection d’inclinaison. Le capteur de communication est électriquement connecté au capteur de données. Le capteur de communication a une deuxième carte de circuit imprimé. La deuxième carte de circuit imprimé est alignée de telle sorte que la deuxième carte de circuit imprimé est en regard d’un deuxième côté de la première carte de circuit imprimé.  Figure pour l’abrégé :
Patent FR-2128674-B1 (FR)
IPC: F25J1/02
Filed: 1972-03-06
Granted: 1976-07-09
Abstract: A process for the liquefaction and subcooling of natural gas with a Claude closed refrigerating cycle comprising compressing gaseous cycle medium; cooling resultant compressed gaseous cycle medium; dividing cooled compressed gas into two streams; engine-expanding one stream; and cooling the other stream with the engine-expanded stream to such an extent that said other stream becomes partially liquefied after a subsequent throttle expansion thereof; the improvement comprising employing as the cycle medium, a mixture of nitrogen and methane.
Patent FR-2334516-B1 (FR)
IPC: F16D3/224
Filed: 1976-11-15
Granted: 1981-02-13
Abstract: A bearing assembly has an outer bearing ring attached to a wheel support and an inner bearing ring within which is positioned the outer joint member of a constant velocity universal joint. The wheel hub is connected to the inner bearing ring and to the inner joint member of the universal joint. The wheel hub has a flange which may be positioned upon the inner bearing ring or inserted within the bore of the inner bearing ring to center the wheel hub with respect to the inner bearing ring.
Patent FR-2541568-B1 (FR)
Inventor: DECONINCK DIDIER
IPC: A47C13/00
Filed: 1983-02-25
Granted: 1986-05-02
Abstract: 1. An adjustable chair formed by two rigid frameworks that intersect and overlap, one of them (1) forming the front legs (5) and the back rest, and the other (2) the rear legs and a seating surface divided into two successive adjacent areas (13, 14) of which the first (13) is always situated in front of the second (14) and in front of the back rest and forms the seating surface in the "seat" position and the leg rest in the "reclining chair" position, and the second (14) forms the seating surface in the "reclining chair" position, characterized in that the second seating surface (14) comprises an elongated groove (17) that extends pratically along the whole of its length, that is traversed by a peg (7) carried by framework (1) that forms the back rest and the front legs and presents at least two recesses (19, 21), the first of which (19) is situated in the front portion of the groove (17) and receives the peg (7) when the seat is in the "chair" or "armchair" position, and the second (21) of which is situated in the rear portion of the groove (17) and receives the peg (7) when the seat is in the "reclining chair" position.
Patent FR-2577718-B1 (FR)
Inventor: MEHAUTE ALAIN LE
IPC: H01M6/36
Filed: 1985-02-15
Granted: 1988-06-17
Abstract: 1. An electrochemical battery of the primary type or of the secondary type, comprising a plurality of cells each constituted by a negative electrode whose active material is selected from lithium, magnesium, and alloys thereof, an electrolyte based on a solid polymer selected from polyoxyethylene, polypropylene, and derivatives thereof, and forming a complex with an alkali salt, and a positive electrode whose active material is selected from oxides such as MnO2 , CrO2 , sulfides such as FeS2 , TiS2 , MoS3 , sulfur, and polysulfides and derivatives thereof, and provided with heating means for heating the electrolyte, the battery being characterized by the fact that said heating means, comprising a pyrotechnical composition associated with a fuse, is suitable for raising said electrolyte to a temperature lying between 150 degrees C and 170 degrees C when said negative electrode is made of lithium, and lying between 150 degrees C and 250 degrees C when said negative electrode is made of magnesium, said heating means being associated with a thermal buffer selected from an aliphatic oil, a silicone oil, a fusible salt, and a polymer which melts at the desired battery operating temperature.
Patent FR-2627507-B1 (FR)
Inventor: COUDERC RENE
IPC: C12N1/00
Filed: 1988-02-18
Granted: 1991-06-21
Abstract: Process for decreasing the viscosity in fermentation processes, this viscosity being due to the production by the microorganisms in the culture of viscosity-enhancing polymers besides the desired product, which consists in introducing into the fermentation media an enzyme or mixture of enzymes which acts on the viscosity-enhancing polymers. 
<??>The enzymatic treatment may be performed during fermentation, at the end of fermentation before separation of the microorganisms, or after their separation before the concentration or during the concentration of the medium by ultrafiltration. 
<??>Use in the production of a milk-coagulating protease by Endothia parasitica.
Patent FR-2658893-B1 (FR)
IPC: F16J15/30
Filed: 1990-02-23
Granted: 1994-02-11
Abstract: To make a ring-seal having nestable elements, a cylindro-frustoconical base element (14) is made that is able to tolerate the variations in height that may be generated by a load acting on said ring-seal, in its axis of revolution (21), and at least one of the nestable elements (15) is made of expanded graphite, said nestable element (15) being compressed to a constant level, and then the elements (14, 15) are fitted together one after the other until a ring-seal of a predetermined height is obtained.
Patent FR-2673589-B1 (FR)
Title: Tube-corps de colonne de direction pour vehicule automobile.
Inventor: BERNARD SEVAULT
IPC: B21D35/00
Filed: 1991-03-04
Granted: 1993-07-09
Abstract: La présente invention concerne un tube-corps (1) de colonne de direction pour véhicule automobile qui est réalisé à partir d'une seule et même tôle, dans laquelle sont agencées deux pattes de fixation avant (5) avec les deux pattes de fixation arrière (6) et un tube (4) à partir d'une découpe de flan (19) de cette tôle. Les éléments de la découpe (19) sont roulés de manière à rapprocher leurs bords (20, 21, 22, 23) de façon à réaliser ce tube (4), qui possède une ouverture avant (11) et une ouverture arrière (12) à l'endroit des pattes de fixation (5) et (6), qui constituent avec le tube (4) une seule et même pièce monobloc, un bras de liaison (16) reliant l'élément avant (7) avec l'élément arrière (8).
Patent FR-2695451-B1 (FR)
Inventor: STRASSEL ALBERT
IPC: F16L11/14
Filed: 1992-09-10
Granted: 1994-10-14
Abstract: Flexible metal tube (3) sheathed with a layer of polyvinylidene fluoride (6), characterised in that a layer (5) of polyurethane thermoplastic elastomer is placed between the metal wall (3) and the polyvinylidene fluoride layer (6). This tube is particularly suitable for the exploitation of petroleum and gases.
Patent FR-2700425-B1 (FR)
Inventor: BUARD YVON
IPC: H02G3/04
Filed: 1993-01-14
Granted: 1995-03-31
Abstract: Having the general shape of a section, the ducting accessory (25) according to the invention includes, on the one hand, a strip (26) for fastening it to the ducting (10) to be equipped and, on the other hand, a bead (28) for projecting from the latter. Application, in particular, to ducting used for housing and protecting electrical equipment.
Patent FR-2713507-B1 (FR)
Inventor: EBDELLATIF SMATI
IPC: B01D21/00
Filed: 1993-12-09
Granted: 1996-01-26
Abstract: Clarifier especially for liquid-treatment plants, consisting of a clarification tank fed with liquid from a feed channel and of a spillway, characterised in that it comprises a liquid-distribution system consisting of a plurality of calibrated openings (16, 16') made respectively in partitions (18) of liquid-entry chambers (20) fed from the said spillway (14) so that each opening receives a determined fraction of the liquid throughput, the said openings being arranged quincuncially in at least two horizontal rows.
Patent FR-2715395-B1 (FR)
Title: Unite de traitement d'eau par ozonation, et installation de production d'eau ozonee correspondante
Inventor: FAIVRE MICHEL
IPC: C02F1/78
Filed: 1994-01-26
Granted: 1997-02-07
Abstract: Unité de traitement d'eau par ozonation caractérisée en ce qu'elle comprend d'une part au moins une installation de production d'eau blanche ozonée et d'autre part au moins un contacteur de façon telle que le mélange de l'eau à traiter et de l'eau blanche s'effectue dans ledit contacteur. L'installation de production d'eau blanche ozonée comprend des moyens de dissolution sous pression d'ozone dans un liquide porteur. Dans un premier mode de réalisation, permettant de traiter des débits importants, une portion (typiquement 5 à 15%) du flux principal de fluide à traiter est dérivée vers le ballon de production d'eau blanche ozonée selon l'invention, puis réintroduit dans le flux principal au sein d'un contacteur permettant de traiter le débit total. Dans un second mode de réalisation, correspondant plutôt au traitement de débits comparativement plus faibles, le flux total de fluide est traité directement dans le ballon de production d'eau blanche ozonée.
Patent FR-2729373-B1 (FR)
IPC: B21C19/00
Filed: 1995-01-16
Granted: 1997-02-28
Abstract: A pre-straightened metal wire consisting of a copper alloy and having a diameter of less than 6 mm and a mechanical strength of 400-750 MPa is packaged in a cylindrical drum in such a way that, when it is unwound, the wire is straight, with a sag of less than 5 mm per metre, and can be fed directly to a bar turning machine.
Patent FR-2733285-B1 (FR)
Inventor: ROCHAIS JEAN PAUL
IPC: B60K20/00
Filed: 1995-04-19
Granted: 1997-06-27
Abstract: The coupling ball joint (5) is held in position by a lock formation (2) with a locking wall (3) forming a seating (4) of a form complementary to that of the ball. The locking wall is elastically deformable to hold the ball in a closed grip or enlarge able to allow the introduction of or release of the seating. The joint has formations (11,19) engaging against the first locking piece and adapted to hold the wall of the first piece in its closed state. A second movable sleeve (12) receives the wall.