baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935128-A1 (FR)
Title: Self-controlling method for transmission of e.g. towed grape harvesting machine, involves guiding adequate control of pump of hydraulic propulsion system of towed vehicle or electric gear motor driving wheels of electric propulsion system
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D46/28
Filed: 2008-08-19
Abstract: The method involves detecting displacement direction of mechanical unit i.e. drive wheels (4), of a train from stop position and by using twin sensors (7a, 7b), where movement direction of the mechanical unit indicates displacement direction controlled by a cockpit of the train for sending information concerning the movement direction to a logic controller. Adequate control of a pump of hydraulic propulsion system of a towed vehicle (1) or electric gear motor driving wheels of electric propulsion system of the towed vehicle, is guided by the logic controller. An independent claim is also included for a self-controllable transmission device for towed vehicles hitched to a self-propelled vehicle e.g. towed grape harvesting machine, comprising twin sensors or double sensor.
Patent FR-2926050-A1 (FR)
Inventor: ROUDET CHRISTOPHE
IPC: B61D17/12
Filed: 2008-01-03
Abstract: The vehicle (1) has a joining device (18) placed between an air outlet (14) of an air conditioner (10) and an opening (16) formed in a roof (2). The device has a flexible body (27), with an internal bellow, for passing air from the outlet to a passenger compartment (6) via the opening in a sealed manner when the roof and the outlet are movable relative to each other. The device has metal frames respectively fixed to the roof and the air conditioner in a sealed manner and respectively surrounding the opening and the outlet, where the body is fixed to the frames in a sealed manner.
Patent FR-2932458-A1 (FR)
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2008-06-13
Abstract: The container has a body extending between a neck and a base (3) that has an annular zone (5) surrounding a bottom of a concave arch (4) and forming a plane seat. The base has clamp zones (11) separated from each other and extending a bottom of the body radially in a direction of a central axis of the base, where the clamp zones project offset outward relative to the arch. Radial grooves (12) are radially defined between the clamp zones and have a bottom (13) formed by radial sections (4a) of the arch. The grooves have a radially variable depth maximum in line with the annular zone.
Patent FR-2936722-A1 (FR)
Title: Materiaux nanocomposites et procede de fabrication par nanoprecipitation.
Inventor: LUCAS PATRICE
IPC: B01J13/06
Filed: 2008-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation de particules submicroniques de polymère thermoplastique encapsulant des nanoparticules, lesdites particules submicroniques étant obtenues par nanoprécipitation.
Patent FR-2945326-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de stockage d'energie mecanique par compression et detente quasi-isotherme d'un gaz
Inventor: LEBAS ETIENNE
IPC: F04B23/02
Filed: 2009-05-07
Abstract: L'invention concerne un système de stockage d'énergie, notamment mécanique, comportant un ensemble de récipients (14, 15, 16) à l'intérieur d'une enceinte isolée (11), un milieu de stockage d'énergie thermique (10), un réservoir (13) contenant un fluide hydraulique (9) et un système de pompage - détente dudit fluide (17). Selon l'invention, le stockage d'énergie est obtenu par compression du gaz (1, 2, 3) contenu dans les récipients (14, 15, 16) en pompant le liquide (9) avec l'équipement (17). La chaleur dégagée par la compression du gaz est stockée dans le milieu (10).
Patent FR-2946702-A1 (FR)
Title: Dispositif pour produire le mouvement de rotation de l'arbre de transmission d'un appareil pour permettre le fonctionnement de cet appareil.
Inventor: GAROT CHRISTIAN
IPC: F03G7/10
Filed: 2009-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour produire, sans contrainte énergétique, le mouvement de rotation de l'arbre de transmission d'un appareil, pour permettre le fonctionnement de cet appareil. Il comporte un réacteur rotatif dont l'arbre (5) (1) repose sur (7) partie de l'arbre de transmission (10) centré sur une denture (2) du châssis (12) de l'appareil (13) et (2) engrenée avec (5) (1) support de (15) (20) (16) (17) (18) (19) point d'appui de (21) exerçant une pression sur (22) de (23) lorsque (24) exerce une pression sur (27) et (28) exerçant une poussée sur (29) exerçant une force réactive propulsant le réacteur lorsque (14) s'escamote. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au démarrage d'appareils produisant de l'énergie.
Patent FR-2949018-A1 (FR)
Title: Connexion ohmique au moyen de zones de connexion elargies dans un objet electronique portatif
Inventor: GRASSET YANNICK
IPC: H01L23/48
Filed: 2009-08-06
Abstract: L'invention concerne des objets électroniques portatifs comportant, d'une part, une puce (1) à circuit intégré et, d'autre part, d'un support (6) présentant deux bornes de connexion (5-1, 5-2) d'un circuit (5) ainsi qu'un procédé de fabrication de tels objet. L'invention se caractérise en ce que la puce est munie, à sa face active, de deux zones de connexion élargies (4-1, 4-2), notamment de plaques de connexion, lesdites plages de connexion étant positionnées au regard desdites bornes et connectées électriquement, par contact ohmique, à celles-ci, et en ce que la surface définie par les plaques de connexion à la face active du circuit intégré portant lesdites plaques est supérieure à 1/2 de la surface de cette face. L'invention s'applique, en particulier, aux objets RFID.
Patent FR-2948937-A1 (FR)
Title: Procede de production d'olefines legeres a partir d'ethanol en presence d'un catalyseur macroporeux se presentant sous forme de billes
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C1/20
Filed: 2009-08-07
Abstract: On décrit un procédé de production d'oléfines légères en C3-C6 à partir d'éthanol comprenant au moins le passage d'une charge contenant de l'éthanol dans au moins une unité réactionnelle pourvue d'au moins un catalyseur se présentant sous forme de billes sphériques de diamètre compris entre 1 et 3 mm, chacune desdites billes sphériques comprenant au moins une zéolithe et au moins un support à base d'alumine et présentant une distribution poreuse telle que le volume macroporeux mesuré par porosimétrie au mercure est compris entre 0,10 et 0,20 ml/g et le volume mésoporeux mesuré par porosimétrie au mercure est compris entre 0,25 et 0,35 ml/g.
Patent FR-2949317-A1 (FR)
Title: Ensemble d'implant pour la fixation osseuse, du type a plaque et a vis
Inventor: PRESTIGIACOMO PHILIPPE
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-09-02
Abstract: Cet ensemble d'implant pour la fixation osseuse, et notamment pour la stabilisation du rachis, comprend une plaque (P) munie d'au moins deux orifices et au moins deux moyens d'ancrage (V) aptes à être mis en place dans lesdits orifices et à être fixés dans des parties osseuses à stabiliser, et des moyens de blocage de la sortie spontanée desdits moyens d'ancrage (V) desdits orifices. Ces moyens de blocage comprennent d'une part un épaulement (7) placé sur chaque moyen d'ancrage (V), et d'autre part une lèvre anti-retour (L) placée à l'intérieur de chaque orifice et venue de matière avec ladite plaque (P), apte à se déformer pour être franchie par ledit épaulement (7) lors de la mise en place du moyen d'ancrage (V), puis à s'opposer à l'extraction du moyen d'ancrage (V) en formant butée contre cet épaulement (7).
Patent FR-2952646-A1 (FR)
Title: Procede de production de carburants kerosene et diesel de haute qualite et de coproduction d'hydrogene a partir de coupes saturees legeres
Inventor: COSYNS JEAN
IPC: C01B3/26
Filed: 2009-11-13
Abstract: Procédé de production majoritaire de carburants kérosène et diesel de haute qualité et de coproduction d'hydrogène à partir d'une coupe dite naphta léger à laquelle on peut ajouter une quantité quelconque de coupe LPG, faisant appel à l'enchaînement d'étapes suivant : déshydrogénation des paraffines, oligomerisation des oléfines et hydrogénation des oléfines oligomérisées, ledit procédé permettant la production de carburants kérosène et diesel aux spécifications du marché, voire améliorées par rapport à ces dernières.
Patent FR-2943102-A1 (FR)
Title: Aube en materiau composite comportant un dispositif d'amortissement.
Inventor: DE MOURA RAUL FERNANDO
IPC: F04D29/38
Filed: 2009-03-12
Abstract: La présente invention porte sur une aube en matériau composite (100), comprenant une pale (100A) formée de filaments ou de fibres, éventuellement tissés, imprégnés d'une résine thermodurcissable, avec une paroi intrados et une paroi extrados entre le bord d'attaque et le bord de fuite. Elle est caractérisée par le fait qu'un dispositif d'amortissement des vibrations est incorporé à l'une ou l'autre des parois intrados et extrados, et est formé d'au moins une couche en matériau viscoélastique et d'une couche en matériau rigide (110) superposées. Conformément à un mode de réalisation la couche en matériau rigide comprend une première zone et une deuxième zone, la couche en matériau viscoélastique étant interposée entre la pale et ladite première zone de la couche rigide (110), et ladite deuxième zone de la couche rigide étant fixée la paroi de la pale (100A) sans interposition de matériau viscoélastique. L'invention concerne en particulier une aube de turbomachine, telle qu'une aube de soufflante dans un turboréacteur ou une pale d'hélice de turbopropulseur.
Patent FR-2946947-A1 (FR)
Title: Fascia structure i.e. instrument panel, for motor vehicle, has air guiding conduit emerging in opening to allow relative movement of panel relative to conduit, where movement drives absorption of part of energy due to impact against panel
Inventor: BASQUIN GUILLAUME
IPC: B60K37/00
Filed: 2009-06-19
Abstract: The structure (1) has a panel (4) placed under a windscreen (2). The panel includes an opening (12), and an aeration device includes an outlet orifice that is connected to the opening by an air guiding conduit extending from the outlet orifice to the opening, where the conduit is flexible or rigid. The conduit emerges in the opening to allow a relative movement of the panel with respect to the conduit, where the movement drives absorption of a part of energy due to an impact against the panel.
Patent FR-2949834-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B64G1/44
Filed: 2009-09-10
Abstract: Dispositif amortisseur destiné à relier deux pièces dont l'une (1) est susceptible, sous l'effet d'une poussée initiale donnée par un moyen moteur (22), de se mouvoir par rapport à l'autre (2) pour passer d'une position initiale à une position terminale. Il comporte un système mécanique reliant lesdites pièces en mouvement relatif, et qui incorpore un accumulateur d'énergie cinétique (33) conçu apte à être alimenté par ladite poussée initiale, et à restituer au moins l'énergie juste nécessaire pour permettre à ladite pièce mobile (1) d'atteindre ladite position terminale.
Patent FR-2950631-A1 (FR)
Title: Rouleau de ligne de recuit haute temperature.
Inventor: LACOMBE ALAIN
IPC: B65G39/02
Filed: 2009-09-29
Abstract: Rouleau (100) pour ligne de recuit haute température comprenant une enveloppe cylindrique (120) et au moins une fusée (130; 140) en matériau métallique montée à une des extrémités de l'enveloppe cylindrique, ladite au moins une fusée comprenant un mandrin (131; 141) apte à entraîner en rotation l'enveloppe cylindrique (120). L'enveloppe cylindrique (120) est en matériau composite thermostructural. Le rouleau (100) comprend en outre au moins un élément de maintien (150; 160) de l'enveloppe (120) sur la fusée (130; 140), ledit élément comprenant une couronne ou une pluralité de segments de couronne (151, 152; 161, 162) fixés sur une extrémité de ladite enveloppe, chaque couronne ou segment de couronne étant prolongé par au moins une languette élastique (153; 163) dont l'extrémité est en appui sur la fusée.
Patent FR-2951345-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'une sequence video
Inventor: LAROCHE GUILLAUME
IPC: G06T3/00
Filed: 2009-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif (10, 20) de traitement, notamment de codage ou de décodage ou plus généralement de compression ou décompression, d'une séquence vidéo (110) constituée d'une suite d'images numériques (401 à 407) comprenant une image courante (401) à traiter. Le procédé comprend les étapes consistant à: - générer (511, 603, 720, 812) une première reconstruction d'au moins une première image (402 à 404) de la séquence, de sorte à obtenir une première image de référence (517, 610, 717, 810); - générer (519, 612, 720, 812) au moins une deuxième reconstruction (408 à 413) de ladite première image différente de la première reconstruction, de sorte à obtenir au moins une seconde image de référence (518, 611, 718, 811); et - prédire (505, 606, 705, 806) au moins une partie (414, 415, 416) de ladite image courante à partir d'au moins une desdites images de référence.
Patent FR-2953482-A1 (FR)
Title: Systeme de bridage pour une fourche a suspension de vehicule.
Inventor: WAGNER STEPHANE
IPC: B62K21/00
Filed: 2009-12-03
Abstract: Un système de bridage pour une fourche à suspension de véhicule comporte un té de fourche (24) et un support supérieur (25), le té de fourche (24) comportant une platine inférieure (242) et un arbre de fourche (240) destiné à être monté pivotant sur le cadre (23) du véhicule, la platine inférieure (242) comportant deux logements inférieurs (241a, 241b) pour recevoir deux amortisseurs (21a, 21b) parallèlement l'un à l'autre et à l'avant de l'arbre de fourche (240). Le système de bridage (2) comportant des moyens d'assemblage pour assembler le support supérieur (25) sur l'arbre de fourche (240) et des moyens raidisseurs (26a, 26b) extérieurs à l'arbre de fourche (240) pour maintenir l'orientation relative du té de fourche (24) et du support supérieur (25).
Patent FR-2954960-A1 (FR)
Title: Junction piece for greenhouse of e.g. agricultural culture, has tube crossing hollow body through two openings facing hollow body and presenting deformation to retain tube along own axial direction of tube on hollow body
Inventor: RICHEL CHRISTIAN
IPC: A01G9/16
Filed: 2010-01-04
Abstract: The piece (1) has arches and spacers. A hollow body (2) and a tube (4) are arranged in a crossed manner. The tube crosses the hollow body through two openings (3) facing the body. The tube presents deformation to retain the tube along own axial direction (X) of the tube on the body. The deformation extends in an inner side of the body between the openings. The deformation occupies the form of crushing of the section of the tube. The hollow body is coupled with a section of each arch of a greenhouse. An independent claim is also included for a manufacturing process for a junction piece of a greenhouse.
Patent FR-2958647-A1 (FR)
Title: Polysaccharides comportant des groupes fonctionnels carboxyles substitues par un derive hydrophobe porte par un spacer au moins trivalent.
Inventor: CHARVET RICHARD
IPC: A61K38/00
Filed: 2010-04-08
Abstract: [0001] La présente invention concerne de nouveaux dérivés de polysaccharides comportant des groupes fonctionnels carboxyles en partie substitués par au moins deux radicaux hydrophobes, lesdits radicaux hydrophobes identiques ou différents étant portés par un radical ou spacer au moins trivalent. [0002] Elle concerne également leurs méthodes de synthèse. [0003] L'invention concerne également l'utilisation des polysaccharides fonctionnalisés selon l'invention pour la préparation de compositions pharmaceutiques comprenant l'un des polysaccharides selon l'invention et au moins un principe actif.
Patent FR-2960368-A1 (FR)
Title: Systeme securise d'interconnexion entre deux reseaux publics
Inventor: DEBAILLE SUZANNE
IPC: H04L9/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: Système sécurisé d'interconnexion (106) entre deux réseaux publics comportant au moins un premier routeur (202), un premier pare-feu (203), un second routeur (205), un second pare-feu (206) et un serveur lame (208) et comportant en outre un premier réseau local virtuel (VLAN 10) contenant les flux de données échangés entre un premier équipement de communications (101) et un second équipement de communications (102), un deuxième réseau local virtuel (VLAN 20) contenant les flux de gestion et maintenance dudit système (106) échangés entre un centre de supervision (107b) et ledit serveur lame (208) et un troisième réseau local virtuel (VLAN 30) contenant les flux d'authentification dudit premier équipement de communications (101) échangés entre ledit second pare-feu (206) et ledit serveur lame (208), lesdits réseaux locaux virtuels (VLAN 10,20,30) étant conçus de façon à présenter une intersection vide.
Patent FR-2969062-A1 (FR)
Title: Device for enabling caravan to be used by mobility handicapped person, has power unit electrically connected with gear motors of semi-suspension systems, and permitting simultaneous raising/lowering of front and rear portions of caravan
Inventor: SOULARD PAUL JOSEPH
IPC: B60D1/28
Filed: 2010-12-15
Abstract: The device has a power unit (28) controlled by a driver using a control box (27). The power unit turns a screw (29) to raise and lower a coupler head (26) for raising and lowering a front portion (32) of a caravan that is provided with a thin floor chassis (7). The power unit is electrically connected with gear motors (13) of retractable and narrow semi-suspension systems, and permits simultaneous raising or lowering of the front portion and a rear portion of the caravan by an instruction given to the control box.
Patent FR-2940990-A1 (FR)
Title: Extruded tile for use in roof covering, has lateral rebate zone formed on face and transversely extended to direction, where lateral rebate zone is provided in extruded body after extrusion by mechanical machining
Inventor: GIRNGHUBER CLAUS
IPC: B28B3/20
Filed: 2010-01-11
Abstract: The tile (1) has an upper edge provided in an edge of a ridging side in a roof covering (4) and a lower edge provided in an edge of a water gutter side in the covering. Stiffeners (12) project on a rear face of the tile, directed along an extrusion direction and are utilized as a hooking device to hook the tile. A lateral rebate zone such as water evacuating rebate zone or cover rebate zone, is formed on the face, transversely extended to the direction and provided in an extruded body after extrusion by mechanical machining, where the tile is made of ceramic material i.e. clay based material. Independent claims are also included for the following: (1) a covering comprising an extruded tile (2) a method for manufacturing an extruded tile.
Patent FR-2956092-A1 (FR)
Title: Procede et unite d'emplissage sterile d'un conteneur elementaire final avec un contenu destine au domaine biopharmaceutique.
Inventor: GAY ISABELLE
IPC: B65B3/04
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'invention est relative au domaine de remplissage stérile d'un conteneur élémentaire final (cf) avec un fluide biopharmaceutique se trouvant originellement dans un conteneur source (CS), également de manière stérile. L'invention vise notamment un procédé d'emplissage stérile d'au moins un conteneur élémentaire final (cf) avec un contenu apte à être distribué de façon fluide et se trouvant originellement dans un conteneur source (CS) de manière stérile, dans lequel : - on dispose d'une enceinte stérile (1) ayant au moins une porte d'entrée (2a) et/ou (2b) stérile et on dispose du conteneur source (CS) contenant le contenu, situé à l'extérieur de l'enceinte (1), - on dispose de moyens de communication, de moyens de distribution (6) et d'au moins un organe d'emplissage, de type fluidique stérile, formant, étant tous assemblés, une ligne de transfert et d'emplissage (4) fluidique stérile, - on introduit au moins un conteneur final (cf) à l'intérieur de l'enceinte (1) de façon stérile, on associe structurellement aux fins d'emplissage au moins un conteneur final (cf) à au moins un organe d'emplissage, - dans une étape d'emplissage, on prélève du contenu du conteneur source (CS), on le fait passer dans la ligne de transfert et d'emplissage (4) et on en délivre la quantité souhaitée dans l'au moins un conteneur final (cf), - on choisit au moins les moyens et organes intérieurs (OI) d'un encombrement autorisant le passage par une porte (2a,2b) de l'enceinte (1) et de type à usage unique pour l'emplissage envisagé, dans une étape antérieure à l'étape d'emplissage, on dispose des moyens et organes intérieurs (OI) à l'état stérile, ces moyens et organes se trouvant à l'extérieur de l'enceinte (1), - dans une étape ultérieure d'introduction dans l'enceinte (1) des moyens et organes intérieurs (OI), également antérieure à l'étape d'emplissage, on introduit à l'intérieur de l'enceinte (1), de manière stérile, les moyens et organes intérieurs (OI) à usage unique qui se trouvaient précédemment à l'extérieur de l'enceinte (1), de sorte que, une fois l'emplissage réalisé, on peut procéder à un autre emplissage sans devoir stériliser l'intérieur de l'enceinte (1).
Patent FR-2958400-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation et d'amelioration du comportement d'un vehicule
Inventor: DAILLIEZ THIBAULT
IPC: B60G7/00
Filed: 2010-04-02
Abstract: Le procédé permet la caractérisation du comportement autour de la ligne droite d'un véhicule donné comprenant un dispositif de suspension. Pour une valeur donnée d'un paramètre (Fy) dont la variation modifie des frottements générés dans le dispositif de suspension (16, 18) : (A) on applique un cycle de sollicitation au dispositif de suspension (16, 18) de façon à identifier des frottements présents dans le dispositif de suspension (16, 18), et (B) pour chaque dispositif de suspension (16, 18), on détermine la valeur d'un indicateur relatif aux frottements caractérisés. On ré-itère les étapes A et B en faisant varier le paramètre (Fy) de façon à obtenir une variation de l'indicateur en fonction du paramètre variable (Fy). Pour chaque dispositif de suspension (16, 18), on détermine un intervalle d'une valeur du paramètre variable (Fy) dans lequel l'indicateur est supérieur à un seuil prédéterminé pour le véhicule donné.
Patent FR-2960509-A1 (FR)
Title: Pivoting glass assembly for vehicle e.g. motor vehicle, has knuckle joint type opening/closing device mounted on pane and covering part formed to completely cover articulation device and opening/closing device
Inventor: LE CAMUS CEDRIC
IPC: B62D65/08
Filed: 2010-05-25
Abstract: The assembly has a pane (3) formed with internal (30) and external (31) faces. A hinge type articulation device (4) is mounted on the pane to allow pivoting of the pane on a structure element e.g. side door (2), of a vehicle between closed and half-open positions. A knuckle joint type opening/closing device (5) is mounted on the pane to allow the displacement of the pane between the closed position and the half-open position, and conversely. A covering part (6) formed to completely cover the articulation device and the opening/closing device. An independent claim is also included for a vehicle comprising an articulation device.
Patent FR-2961681-A1 (FR)
Title: Manual washing brush for body, has tank located at level of washing head for storing and distributing liquid soap and including liquid soap dispensing opening formed opposite brushing surface, where head is located at gripping end of handle
Inventor: SCHELL GUY
IPC: A47K7/03
Filed: 2010-06-29
Abstract: The brush (1) has an elongated handle (10) provided with a gripping end (11a) gripping a hand of a user. A washing head (13) is located at another gripping end (11b) of the handle. The head has brushing units i.e. flexible bristles (15), integrated with a brushing surface. A tank stores and distributes liquid soap i.e. shower gel. The tank is located at the level of the head. The tank has a liquid soap dispensing opening arranged opposite the brushing surface. The tank is mounted in the head in removable manner.