baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059814-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour verifier un systeme de capteurs d'un vehicule saisissant l'etat d'occupation d'un emplacement de stationnement
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé pour vérifier un système de capteurs (303) d'un véhicule (301) pour saisir l'état d'occupation d'un emplacement de stationnement de véhicules consistant à utiliser (101) un jeu de données de référence déterminé indépendamment du système de capteurs (303) contrôlé, pour un emplacement de stationnement, comprenant son état d'occupation, saisir (103) l'état d'occupation de l'emplacement à l'aide du système de capteurs (303), et comparer (105) l'état d'occupation saisi de l'emplacement à l'état d'occupation de référence pour déceler les défauts du système de capteurs (303).
Patent FR-3074604-B1 (FR)
Title: Memoire sram a effacement rapide
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/41
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-01-03
Abstract: Dispositif de mémoire statique à accès aléatoire comprenant une matrice mémoire dotée d'au moins une colonne (COL1) formée d'une pluralité de cellules (C11, CN1) mémoires SRAM, le dispositif étant doté d'un circuit d'effacement rapide de la mémoire configuré pour consécutivement à une réception d'un signal d'effacement (ERASE), connecter entre elles une première ligne de bit (BLT) et une deuxième ligne de bit (BLF) partagée par les cellules de ladite colonne.
Patent FR-3063891-B1 (FR)
Title: Baroregulateur trans-tympanique externe
Inventor: MAYAN PIERRE YVES
IPC: A61F11/00
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif portatif permettant de créer une surpression dans le conduit auditif externe (3) afin de contrecarrer la présence d'une hyperpression dans l'oreille moyenne. La figure pour abrégé représente une coupe anatomique schématique de l'oreille externe et moyenne humaine lors d'une surpression pathologique dans l'oreille moyenne, et une coupe longitudinale du dispositif juste avant sa mise en place. Le dispositif médical présente une pompe à air (L) manuelle ou motorisée qui comporte à l'une des deux extrémités un piston (B) apte à être actionné avec un seul doigt et à l'autre extrémité un joint torique souple perforé (M) ; le corps de pompe étant muni d'une réserve d'air (C) pourvue de prises d'air (D), une chambre de compression (F) et un compartiment pressurisé (K).
Patent FR-3076852-B1 (FR)
Title: Anneau de turbomachine
Inventor: BOMBERAULT QUENTIN PIERRE HUBERT
IPC: F01D5/02
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-01-31
Abstract: Anneau de turbomachine ainsi qu'une turbomachine comprenant un tel anneau et un procédé de réparation d'un tel anneau, l'anneau de turbomachine comprenant un support (31v), essentiellement cylindrique, comportant une surface frontale (36) dans laquelle est pratiquée une encoche (35), un ou plusieurs secteurs (32) formant une couronne configurée pour matérialiser un tronçon de veine d'air, chaque secteur (32) comprenant une partie de crochet (34) faisant saillie en direction du support (31v) et s'engageant dans l'encoche (35) du support (31v), et un dispositif anti-usure (40) possédant une partie en U (41), prévue dans l'encoche (35) du support (31v) et plaquée au moins contre la surface radialement externe (35d) de l'encoche (35), et une partie de languette (42), prolongeant continument la partie en U (41), plaquée et fixée contre la surface frontale (36) du support (31v).
Patent FR-3076955-B1 (FR)
Title: Socle de prise equipe d'un disque et d'un obturateur
Inventor: PILLARD ROMAIN
IPC: H01R13/453
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-01-31
Abstract: Socle de prise (10) comprenant un élément fixe (28), un disque (22) présentant des trous traversant (22C) pour le passage de broches (54) d'un socle de connecteur (50), le disque (22) étant mobile en rotation autour de la direction axiale (X) par rapport à l'élément fixe (28) entre une position de protection et une position de connexion, et un obturateur (34) mobile en rotation autour de la direction axiale (X) par rapport à l'élément fixe (28) et par rapport au disque (22) entre une position d'obturation dans laquelle l'obturateur (34) obture au moins un trou (22C) du disque (22) lorsque le disque (22) est en position de protection et une position de libération dans laquelle l'obturateur (34) libère le au moins un trou (22C) lorsque le disque (22) est en position de connexion.
Patent FR-3077178-B1 (FR)
Title: Appareil et systeme d'entretien de surface vegetalisee
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G06Q50/02
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-01-10
Abstract: Un appareil (101) d'entretien d'une surface végétalisée (100) comprend un outil (15) qui est monté sur un support mobile (11a, 11b, 13, 14), et un module de communication (17) pour recevoir d'une plateforme de gestion (200), par l'intermédiaire d'un réseau de communication (300), des données de fonctionnement. L'appareil peut alors effectuer une action d'entretien de la surface végétalisée conformément aux données de fonctionnement reçues.
Patent FR-3078095-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement en rotation d'un organe d'enroulement
Inventor: MARCASSOLI ARNAUD
IPC: E06B9/74
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-10-23
Abstract: Ce système d'entrainement (1) en rotation d'un organe d'enroulement (11) d'un tablier d'écran de fermeture enroulable autour d'un axe central (X), comprend un actionneur (3) entrainant un arbre de sortie (5), un arbre principal (7) entraîné par l'arbre de sortie (5), un élément rotatif (9) mobile en rotation et fixe en translation par rapport à l'arbre principal (7), et solidaire en rotation de l'organe d'enroulement (11), cet élément étant équipé de premiers moyens d'accouplement en rotation (92), un organe (13) mobile en translation suivant l'axe central (X) par rapport à l'élément rotatif (9), solidaire en rotation de l'arbre principal (7) et comportant des seconds moyens d'accouplement en rotation (132), des premiers moyens élastiques (19) qui repoussent par défaut l'organe (13) mobile dans une configuration embrayée, dans laquelle les moyens d'accouplement (92, 132) en rotation coopèrent de manière à rendre solidaires en rotation l'arbre principal (7) et l'élément rotatif (9), une commande (21) reliée à l'organe (13) mobile en translation et adaptée pour déplacer l'organe (13) mobile en translation vers une configuration débrayée, dans laquelle les moyens d'accouplement (92, 132) en rotation sont éloignés l'un de l'autre de manière à désolidariser en rotation l'arbre principal (7) et l'élément rotatif (9), et des seconds moyens élastiques (25) adaptés pour entrainer l'élément rotatif (9) en rotation autour de l'axe central (X) de telle manière que le tablier soit entraîné vers une configuration enroulée. Les seconds moyens élastiques (25) sont interposés en série entre l'arbre principal (7) et l'élément rotatif (9).
Patent FR-3079480-B1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement pour vehicule
Inventor: DA-CRUZ FREDERIC
IPC: B60R5/02
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de cloisonnement pour véhicule (1) comportant un système d'articulation (3) liant une cloison mobile (4) à une structure de caisse (5) d'un véhicule, le système d'articulation (3) permettant à la cloison mobile (4) de prendre une position déployée dans laquelle elle est apte à séparer un compartiment de chargement d'un habitacle (7), et une position de cloisonnement de l'habitacle dans laquelle elle est apte à créer une ouverture d'accès (8) à l'habitacle. Le système d'articulation (3) comprend au moins une liaison pivot rendant apte le déplacement angulaire vers l'avant de la cloison mobile autour d'un axe vertical de telle sorte que l'ouverture d'accès (8) à l'habitacle obtenue par la cloison mobile en position de cloisonnement de l'habitacle s'étend approximativement sur toute la hauteur (H) du compartiment de chargement. L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel dispositif de cloisonnement.
Patent FR-3082464-B1 (FR)
Title: Reservoir muni de canalisations facilitant son conditionnement
Inventor: LAFARGE JEROME
IPC: B60R16/08
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un réservoir (10) de véhicule automobile comportant: - une enveloppe (12), et - une canalisation principale (18), caractérisé en ce que ledit réservoir (10) comporte en outre: - une canalisation d'extrémité (20) connectée à la canalisation principale (18) par l'intermédiaire d'une interface encliquetable (22) autorisant au moins un degré de rotation de la canalisation d'extrémité (20) par rapport à la canalisation principale (18), - de sorte que la canalisation d'extrémité (20) peut passer sélectivement d'une position rangée dans laquelle la canalisation d'extrémité (20) s'étend le long de l'enveloppe (12) à une position de montage dans laquelle la canalisation d'extrémité (20) est écartée de l'enveloppe (12).
Patent FR-3084204-B1 (FR)
Title: Procede d'integration de structures dans un support et dispositif associe
Inventor: SOURIAU JEAN-CHARLES
IPC: H01L25/065
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'intégration de structures (200) dans un support (100), qui comprend les étapes : a) fournir un support (100) comprenant une face avant (110) et une face arrière, et des cavités traversantes délimitées chacune par une paroi dite paroi traversante ; b) insérer dans chacune des cavités traversantes une structure (200), pourvue d'une première face (210) et d'une seconde face (220) reliées par un contour (230), la première face (210) et la face avant (110) étant coplanaires, les cavités traversantes et/ou les structures (200) étant agencées pour laisser un espace périphérique (300) ; c) remplir l'espace périphérique (300) d'un matériau de scellement de manière à maintenir les structures (200) au support (100) ; L'espace périphérique (300) présente une longueur d'extension radiale qui diminue de la face arrière vers la face avant (110).
Patent FR-3084995-B1 (FR)
Title: Vetement de contention pour femme enceinte, et son procede de fabrication
Inventor: MESMIN COLINE
IPC: A61F13/08
Filed: 2018-08-16
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un vêtement de contention (1) pour femme enceinte, comprenant un collant (10) et une ceinture (20) assemblés l'un avec l'autre, le collant (10) étant une orthèse médicale de compression ou un bas de ville, caractérisé en ce que la ceinture (20) comprend : une première bande (30) qui s'étend de manière ininterrompue sur le tour de taille entre deux extrémités (31, 32) jointes, et qui est destinée à être mise en contact avec la peau, sur le ventre et le dos de la femme enceinte, par enfilage ou par mise en œuvre de moyens de réglage (60) disposés aux deux extrémités (31, 32), et une deuxième bande (40) réalisée en matériau moins élastique que la première bande (30) et disposée en renfort sur cette dernière pour soutenir le ventre pesant vers l'avant et ainsi soulager le dos de la femme enceinte. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un vêtement de contention (1) pour femme enceinte.
Patent FR-3097497-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile permettant de stocker temporairement un colis de livraison
Inventor: REICHHELD FRÉDÉRICK
IPC: G08C17/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) automobile comprenant un habitacle (2) accessible de l’extérieur par au moins une portière latérale (3) et un coffre accessible de l’extérieur par au moins un hayon arrière (4), ladite portière latérale (3) et ledit hayon arrière (4) pouvant être ouverts, respectivement fermés, à l’aide de premiers moyens d’ouverture/fermeture, caractérisé en ce que le véhicule (1) comprend de plus un compartiment de stockage (9) accessible de l’extérieur au travers d’une ouverture (7) formée dans la carrosserie (5) du véhicule (1) et une trappe d’accès (8) disposée au niveau de ladite ouverture (7), ladite trappe d’accès (8) étant mobile sous l’action de deuxièmes moyens d’ouverture/fermeture (10) entre une position de fermeture, dans laquelle elle empêche l’accès audit compartiment de stockage (9), et une position d’ouverture, dans laquelle elle permet l’accès audit compartiment de stockage (9), et en ce que le compartiment de stockage (9) est disposé dans une zone interne du véhicule (1) qui est séparée de l’habitacle (2) et du coffre. Figure d’abrégé = Figure 2
Patent FR-3097893-B1 (FR)
Title: Installation à double paroi
Inventor: MICHAU MARC
IPC: H04R9/08
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: Installation à double paroi. L’invention concerne une installation comprenant une double paroi et un système de contrôle actif. La double paroi définit une cavité. Le système de contrôle actif comprend un ou plusieurs haut-parleurs disposés dans la cavité. Chacun des un ou plusieurs haut-parleurs a une membrane. Au moins un haut-parleur est disposé de façon à ce que sa membrane soit essentiellement parallèle aux parois de la double paroi. Cela constitue une installation améliorée comprenant une double paroi et un système de contrôle actif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100418-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission de donnees dans un reseau sans fil
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04W74/08
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de transmission de données dans un réseau sans fil par écoute d'un médium à accès multiple dans lequel plusieurs dispositifs de transmission de données émettent respectivement au moins une trame de données à des moments différents les uns des autres. Selon l’invention chaque dispositif de transmission lors de son initialisation : - charge (E30) la valeur finale d’un premier second et troisième compteurs, - déclenche (E31) le second compteur à partir de sa valeur initiale, - déclenche (E32), lorsque le second compteur est arrivé à sa valeur finale, le premier, - déclenche (E33), lorsque le premier compteur est arrivé à sa valeur finale, le troisième compteur qui est réinitialisé à sa valeur initiale et re-déclenché à chaque détection de présence de données sur le médium radio, - transfère (E34) au moins une trame de données lorsque le troisième compteur est arrivé à sa valeur finale. Fig. 3
Patent FR-3100442-B1 (FR)
Title: Ensemble pour manipuler une pluralité de paillettes de conditionnement de semence animale
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61J1/05
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: Ensemble pour manipuler une pluralité de paillettes de conditionnement de semence animale ayant chacune un diamètre prédéterminé et une longueur prédéterminée, comportant une rampe de congélation (4) présentant un rebord et un fond entourant un espace libre central (5), ledit fond comportant deux parois dentées (11, 25) qui s’étendent longitudinalement le long dudit espace central (5), chaque paroi dentée (11, 25) présentant une denture à son sommet, les dentures desdites parois dentées (11, 25) étant identiques avec chaque creux délimité par une surface ayant une courbure selon ledit diamètre prédéterminé caractérisé en ce qu’il comporte en outre une traverse (100) comportant des parties mobiles (103, 104) les unes par rapport aux autres configurées pour admettre une position où ladite traverse (100) est assujettie de façon amovible à ladite rampe de congélation (4) à un emplacement prévu pour recevoir au moins une dite paillette (1). (Figure 26)
Patent FR-3101710-B1 (FR)
Title: Procédé de réduction des erreurs liées aux multi-trajets d’un signal acquis bruité
Inventor: MARMET FRANÇOIS-XAVIER
IPC: G01S19/22
Filed: 2019-10-02
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé de réduction des erreurs liées aux multi-trajets d’un signal acquis bruité comprenant une étape de réception d’un signal bruité comprenant une signature connue, une étape de décomposition du signal bruité en ondelettes, une étape de reconstruction d’un signal reconstruit à partir d’une combinaison d’ondelettes sélectionnées parmi les ondelettes obtenues à l’étape de décomposition. Le procédé comprend également une étape de construction d’un signal attendu à partir de la signature connue, une étape d’estimation de la similitude du signal reconstruit avec le signal attendu, une étape d’estimation du signal direct à l’aide du résultat de l’étape d’estimation de la similitude.    Figure 1
Patent FR-3101692-B1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de consignes pour une unite d’eclairage numerique d’un vehicule automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: H05B45/10
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention propose un procédé d’adaptation d’une consigne numérique d’éclairage destinée à être projetée par une unité d’éclairage numérique pour un véhicule automobile, comprenant une source lumineuse matricielle et un système optique. Le procédé comprend une étape d’adaptation de la consigne numérique. L’adaptation prend en compte les interférences entre sources lumineuses élémentaires de la source lumineuse matricielle, à travers leur réponse lumineuse.
Patent FR-3104286-B1 (FR)
Title: Procédé d’exécution d’un programme d’ordinateur par un appareil électronique
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé d’exécution d’un programme d’ordinateur par un appareil électronique Procédé d’exécution d’un programme d'ordinateur dans lequel :     - lorsque qu'un microprocesseur écrit un bloc de No octets d'une donnée d'un bloc de données en clair enregistré dans une mémoire déchiffrée, un module de sécurisation fait basculer (190) un indicateur de validité associé à ce bloc de No octets dans un état actif dans lequel il indique que ce bloc d'octets est valide, et     - à chaque fois qu'un bloc de No octets d'une donnée du bloc de données en clair est chargé par le microprocesseur à partir de la mémoire déchiffrée, le module matériel de sécurisation vérifie (176) si l'indicateur de validité associé à ce bloc de No octets est dans son état actif et, dans l'affirmative, le traitement, par le microprocesseur, de ce bloc de No octets est autorisé (178), et, dans la négative, le traitement, par le microprocesseur, de ce bloc de No octets est interdit (180).     Fig. 5
Patent FR-3105109-B1 (FR)
Title: Volet amovible pour coffre de véhicule
Inventor: DEGONDE NICOLAS
IPC: B60J5/12
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un volet (1) pour véhicule automobile (2) comprenant une structure (6) comportant un pavillon (3) et un coffre (4) destiné à être refermé par le volet (1), le volet (1) étant mobile en rotation entre une position de fermeture et une position d’ouverture du coffre (4).  Selon l’invention, le volet (1) est un volet (1) totalement amovible par rapport à la structure (6) comprenant des moyens de connexion/déconnexion (5) destinés à le relier au coffre (4) de façon pivotante entre la position de fermeture et la position d’ouverture du coffre (4) selon une première configuration, à le déconnecter complètement du véhicule automobile (2) selon une deuxième configuration et à le fixer sur le pavillon (3) du véhicule automobile (2) selon une troisième configuration.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107404-B1 (FR)
Title: Installation électrique à émissions d’ondes électromagnétiques réduites
Inventor: DESPRES JÉRÉMY
IPC: H02J3/00
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-03-04
Abstract: Titre :   Installation électrique à émissions d’ondes électromagnétiques réduites L’invention concerne une installation électrique (1) comprenant, en série :- un dispositif de raccordement (2) à un réseau électrique général ;- un disjoncteur (3) ;- un interrupteur automatique de champs (4) ;- un interrupteur de commande (5) ;- au moins un appareil électrique (6),caractérisée en ce que l’installation électrique (1) comprend également, intercalé entre le dispositif de raccordement (2) et le disjoncteur (3) :- un disjoncteur bipolaire (7) ;- un transformateur (10) biphasé monté en série du disjoncteur bipolaire (7),  :- un différentiel (9) monté en série du transformateur (10) biphasé,le transformateur (10) biphasé étant configuré pour transformer un courant monophasé issu du dispositif de raccordement (2) en un courant biphasé sinusoïdal ayant une première phase présentant un potentiel de X Volts et une deuxième phase opposée à la première phase et présentant un potentiel de –X Volts.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107349-B1 (FR)
Title: Procédé et système de carte et de navigation assistées par caméra
Inventor: PARIDA SWAGAT
IPC: G01C21/20
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention fournit un procédé implémenté par ordinateur et un système informatique pour naviguer dans une installation. Par exemple, le procédé implémenté par ordinateur comprend : la réception, à partir d’une caméra, d’au moins une image ; l’évaluation, par un processeur, d’un emplacement actuel de la caméra dans l’installation basée sur ladite au moins une image et des données de modèle de l’installation ; la génération, par le processeur, d’un chemin virtuel de l’emplacement actuel de la caméra à un emplacement de destination dans l’installation à l’aide des données de modèle de l’installation ; la génération et l’émission d’informations de navigation jusqu’à l’emplacement de destination selon le chemin virtuel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109039-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un redresseur connecté à une génératrice électrique synchrone à aimants permanents pour fournir une tension continue, programme d’ordinateur et dispositif correspondant
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02P11/04
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-09-01
Abstract: Ce procédé comporte : la détermination d’une première consigne (Iq_ref) d’une première composante vectorielle (Iq) des courants de phase (Ia, Ib, Ic) selon un premier axe (q) d’un repère tournant (R) lié à un rotor (112) de la génératrice électrique (108), et d’une deuxième consigne (Id_ref) d’une deuxième composante vectorielle (Id) des courants de phase (Ia, Ib, Ic) selon un second axe (d) du repère tournant (R), cette deuxième composante vectorielle (Id) des courants de phase (Ia, Ib, Ic) étant destinée à entraîner un défluxage du rotor (112) ; et la commande du redresseur (118) à partir des première et deuxième consignes (Iq_ref, Id_ref) des composantes vectorielles (Iq, Id) des courants de phase (Ia, Ib, Ic).  La première consigne (Iq_ref) de la première composante vectorielle (Iq) des courants de phase (Ia, Ib, Ic) est déterminée à partir d’une boucle de régulation externe conçue pour asservir une tension d’un bus continu ou pour réguler un courant d’une batterie connectée au bus continu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110794-B1 (FR)
Title: Procédé et système d'ordonnancement automatique d'alarmes
Inventor: DUGUET STÉPHANE
IPC: H04L47/6275
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé et système d’ordonnancement automatique d’alarmes L’invention concerne l’ordonnancement automatique d’alarmes indiquant des dysfonctionnements dans un système supervisé (2), comportant un système de supervision central, et une pluralité d’équipements (4A-4C) connectés audit système de supervision central (10), l’ordonnancement indiquant un rang de priorité de traitement desdites alarmes, lesdites alarmes étant générées par des équipements (4A-4C) et transmises au système de supervision central (10). Le système de supervision central (10) met en œuvre dans une phase opérationnelle, pour chaque alarme reçue du système supervisé, des modules configurés pour : obtenir (30,32) des données d’alarme comportant au moins un identifiant d’alarme, une date d’émission d’alarme ; mettre (36, 38) en œuvre un modèle de prédiction préalablement enregistré, pour calculer un délai de prise en charge prédit en fonction des données d’alarme, et calculer (40) un rang de priorité de traitement de l’alarme en fonction du délai de prise en charge prédit. Les alarmes reçues sont affichées sur une interface homme machine du système de supervision central en fonction du rang de priorité de traitement d’alarme.  Figure pour l'abrégé : Figure 1