baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015220-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation vertebrale a double accroche, systeme et methode de blocage d'une boucle avec un tel dispositif.
Inventor: LE COUEDIC REGIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2013-12-19
Granted: 2019-12-13
Abstract: Il s'agit d'un dispositif (1) et d'un système (50) de fixation vertébrale pour maintien d'une vertèbre rachidienne sur une tige (3), comportant un corps (6) de fixation sur la tige (3), des moyens (27) de blocage du corps sur la tige (3), une bande (26) souple de liaison d'une partie de ladite vertèbre avec le corps (6) de fixation, les moyens (27) de blocage permettant également le blocage de la bande (26) souple sur le corps (6) de fixation via la tige (3). Le corps (6) de fixation comprend de plus un crochet d'ancrage (7) rigide, solidaire du corps (6) de fixation, apte à venir se fixer sur la partie de vertèbre à proximité immédiate de la bande (26) souple en position sur ladite partie de vertèbre.
Patent FR-3004634-B1 (FR)
Title: Tete de camera dentaire affectee a la detection de caries, et camera dentaire equipee de ladite tete
Inventor: GEBHARDT HERBERT
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-04-17
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention a pour objet une tête de caméra dentaire affectée à la détection de caries, et caméra dentaire équipée de ladite tête. La tête (12) d'une caméra, affectée à la détection de caries dans un espace interdentaire (40), comprend un dispositif d'éclairage (24a, 24b, 26a, 26b) muni d'une source (26a, 26b) de lumière infrarouge, et une optique (20) qui comporte un plan d'image (90) renfermant un convertisseur d'images (43), et un plan d'objet (92) subdivisant l'espace en deux demi-espaces (94, 96) dont l'un (94) contient l'optique (20), l'autre demi-espace (96) étant placé derrière ledit plan d'objet (92) en observant à partir de ladite optique (20). Le dispositif d'éclairage (24a, 24b, 26a, 26b) et l'optique (20) sont configurés et mutuellement agencés de manière que ledit dispositif (24a, 24b, 26a, 26b) se trouve dans le premier demi-espace (94) et que de la lumière infrarouge, sortant dudit dispositif (24a, 24b, 26a, 26b), soit orientée en direction du second demi-espace (96).
Patent FR-3025715-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la rotation et chariot de transport de personne comprenant un tel dispositif.
Inventor: DEGUINE JEAN-MICHEL
IPC: A61G5/00
Filed: 2014-09-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide à la rotation (14) pour chariot de transport de personne (1) comprenant un châssis inférieur (2). Le dispositif d'aide à la rotation (14) comprend : - un cadre, - un moyen de roulement supplémentaire, monté mobile par rapport au cadre, - un moyen d'actionnement, configuré pour positionner réversiblement le moyen de roulement supplémentaire dans une position déployée et dans une position escamotée, et - des moyens de fixation pour fixer le cadre au châssis inférieur (2). Le moyen d'actionnement s'étend selon une direction longitudinale présentant un angle par rapport à la direction longitudinale du cadre, inférieur ou égal à 45°, de préférence inférieur ou égal à 20°. L'invention concerne également un chariot de transport de personne (1) comprenant un tel dispositif d'aide à la rotation (14), et un procédé d'amélioration d'un chariot de transport de personne (1).
Patent FR-3029834-B1 (FR)
Title: Procede pour l'insertion et la mise en place de fils individuels au travers d'un panneau
Inventor: DOYEN PHILIPPE
IPC: B26F1/02
Filed: 2014-12-10
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'insertion et la mise en place de fils individuels (Fi1, Fi2) au travers d'un panneau (P), les fils individuels étant chacun prévus dépassant par leurs extrémités libres, des deux côtés (C1, C2) du panneau.
Patent FR-3033864-B1 (FR)
Title: Reducteur pour broyeur a agitation, broyeur et utilisation correspondants
Inventor: LESSARD FABRICE
IPC: F16H57/023
Filed: 2015-03-17
Granted: 2017-04-21
Abstract: Ce réducteur pour l'entrainement d'un broyeur par agitation, comprend:         - un carter de réducteur (40),         - un arbre d'entrée (42) adapté pour être relié à un moteur d'entrainement,         - un étage de réduction (44) disposé dans le carter de réducteur, et         - un arbre de sortie (46) qui est adapté pour être relié à un élément de broyage par agitation et qui est adapté pour être entrainé par l'étage de réduction.         L'arbre de sortie (46) comprend un côté axial proximal, associé à l'étage de réduction (44), et un côté axial distal, opposé au côté axial proximal et destiné à être fixé à l'élément de broyage par agitation. Le réducteur comprend une butée axiale (66), qui est adaptée pour guider axialement l'arbre de sortie (46) et qui est adaptée pour limiter un déplacement axial de l'arbre de sortie (46) dans un sens dirigé du côté axial proximal vers le côté axial distal.
Patent FR-3038769-B1 (FR)
Title: Dispositif peripherique actif et terminal de paiement electronique.
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHER
IPC: G07G1/12
Filed: 2015-07-10
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif périphérique destiné à être accouplé de manière mobile et amovible à un terminal de paiement électronique comprenant des moyens de communication sans contact, ledit dispositif périphérique comprenant au moins une première partie desdits moyens de communication dudit terminal de paiement électronique et au moins un connecteur coopérant, lorsque ledit dispositif périphérique est accouplé audit terminal de paiement électronique, avec au moins un connecteur complémentaire sur ledit terminal de paiement électronique, lesdits connecteurs formant des moyens de communication filaire entre ladite première partie des moyens de communication sans contact dudit dispositif périphérique et ledit terminal de paiement électronique. L'invention concerne également un terminal de paiement électronique.
Patent FR-3039767-B1 (FR)
Title: Composition destinee a vectoriser un agent anticancereux
Inventor: ROBIC CAROLINE
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-08-04
Granted: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne une composition d'émulsion stable eau-dans-huile comprenant :         - de 20 à 40% (v/v) de phase aqueuse, sous forme de gouttelettes, comprenant un agent anticancéreux et un agent densifiant choisi parmi les complexes de chélate macrocyclique non-ionique avec un métal paramagnétique,         - de 60 à 80% (v/v) de phase lipidique comprenant une huile iodée et au moins un tensioactif de formule (I) dans une proportion, en masse de tensioactif par rapport au volume total de la composition, de 0,3 à 5%, la formule (I) dudit tensioactif étant la suivante:         dans laquelle :         - s vaut 0 ou 1,         - m représente un nombre entier de 2 à 30,         - R1 représente un groupement de formule (II)         dans laquelle n représente un nombre entier de 4 à 10, o représente un nombre entier de 1 à 4, p représente un nombre entier de 3 à 7, q représente un nombre entier de 2 à 10 et r vaut 0 ou 1,         - R2 représente un atome d'hydrogène ou est identique à R1,         - chaque R3 représente indépendamment un atome d'hydrogène ou est identique à R1.         Elle concerne aussi son procédé de préparation et son utilisation dans le traitement de cancer et de ses métastases.
Patent FR-3039921-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'une operation d'ecriture d'une donnee dans une cellule-memoire du type eeprom
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/00
Filed: 2015-08-06
Granted: 2018-02-16
Abstract: Une opération d'écriture d'au moins une donnée dans au moins une cellule-mémoire du type mémoire morte électriquement programmable et effaçable, comprend au moins une étape d'effacement ou de programmation de ladite cellule par une impulsion correspondante d'effacement ou de programmation.         On contrôle le bon ou le mauvais déroulement de l'opération d'écriture par une analyse de la forme de ladite impulsion d'effacement ou de programmation (IMPB) au cours de l'étape correspondante d'effacement ou de programmation, le résultat de cette analyse étant représentatif d'un déroulement correct ou non de l'opération d'écriture.
Patent FR-3045713-B1 (FR)
Title: Bouclier de bord d'attaque
Inventor: POUZADOUX FREDERIC JEAN-BERNARD
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-12-21
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne le domaine des aubes de turbomachine, et plus spécifiquement un bouclier de bord d'attaque (32) pour aube (16) de turbomachine, ledit bouclier de bord d'attaque (32) comportant une ailette intrados (34) et une ailette extrados (36). Chacune des ailettes (34,36) s'étend sur une hauteur (H) d'un bord inférieur (50) à un bord supérieur (51) et en longueur du bord d'attaque à un bord arrière respectif, et sont reliées l'une à l'autre à travers le bord d'attaque. Au moins une ailette parmi l'ailette extrados (36) et l'ailette intrados (34) présente un segment (S1), adjacent au bord supérieur (51) et s'étendant sur au moins 10% de la hauteur (H), dans lequel le bord arrière (42) s'incline vers le bord supérieur (51) de telle manière un angle d'intersection (a) entre une tangente (t51) au bord supérieur (51) et une tangente (t42) à un point quelconque du bord arrière (42) de l'ailette dans ledit segment (S1) soit inférieur à 75°.
Patent FR-3039902-B1 (FR)
Title: Module generateur d'images pour un affichage tete haute
Inventor: GILOWSKI MICHAEL
IPC: G02B30/25
Filed: 2016-08-05
Granted: 2019-09-13
Abstract: Module générateur d'images (100) pour un affichage tête haute (600) comprenant : - une unité d'affichage (106) ayant une première zone d'affichage (102) et une seconde zone d'affichage (104) au-delà de la première zone d'affichage (102), - au moins un module de source lumineuse (108) pour rétro-éclairer la première zone d'affichage (102) avec un premier champ de lumière (110) et la seconde zone d'affichage (104) avec un second champ de lumière (112), et - un diviseur de faisceau (118) situé sur le côté de l'unité d'affichage (106), opposé à au moins un module de source lumineuse (108) déviant le premier champ de lumière (110) et laissant passer le second champ de lumière (112).
Patent FR-3058366-B1 (FR)
Title: Interface mecanique entre une machine electrique tournante et une boite de vitesses
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/54
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte: - une machine électrique tournante (12), et - un réducteur mécanique (20) ayant un axe d'entrée et un axe de sortie, - l'axe d'entrée du réducteur mécanique (20) étant connecté à la machine électrique tournante (20), - l'axe de sortie du réducteur mécanique (20) étant destiné à être connecté à une boîte de vitesses (13).
Patent FR-3058784-B1 (FR)
Title: Systeme de rafraichissement d'un batiment
Inventor: CLAUDON FABRICE
IPC: F25B23/00
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-04-17
Abstract: Système de rafraîchissement destiné à produire une eau rafraîchie en vue du rafraîchissement de l'intérieur d'un bâtiment (B), comportant un réservoir (8) destiné à être disposé dans un vide sanitaire (2) dudit bâtiment (B), ledit réservoir (8) comportant une emprise importante au sol et étant destiné à être en contact thermique avec le sol (S), ledit réservoir (8) étant destiné à être rempli partiellement d'eau et partiellement d'air, des moyens aptes à maintenir la présence d'une couche d'air au-dessus de l'eau, des ventilateurs (30) assurant la circulation de l'air entre l'intérieur et l'extérieur du réservoir de sorte à provoquer le refroidissement de l'eau par évaporation et échange thermique sensible et des moyens de connexion à un plancher rafraichissant (6) en vue de rafraîchir le bâtiment.
Patent FR-3059857-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la vitesse d'un moteur
Inventor: COUPART ERIC
IPC: H02P4/00
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé de contrôle de la vitesse de rotation d'un moteur électrique, notamment asynchrone, à l'aide d'un variateur de vitesse alimenté par un réseau électrique, dans lequel dans un mode de fonctionnement à vitesse variable le moteur est alimenté par le variateur de vitesse (10) et dans un mode de fonctionnement à vitesse fixe le moteur est alimenté directement par le réseau, et dans lequel préalablement au passage de l'alimentation par le variateur à l'alimentation en direct par le réseau, le moteur est d'abord accéléré par le variateur, le variateur opérant au-delà de son courant nominal lors de l'accélération précédant la commutation.
Patent FR-3057846-B1 (FR)
Title: Vehicule individuel de faible encombrement
Inventor: BAJARD JEAN
IPC: B62M1/12
Filed: 2016-10-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un véhicule individuel à roues comportant un bâti (10) en forme de T avec une branche centrale (64), une branche transversale (65) et une colonne de manœuvre (9), ladite branche transversale (65) comportant en ses extrémités deux roues motrices (3, 4). La branche centrale (64) est disposée horizontale en position de roulage, et comporte une roulette (6) constituant un troisième appui roulant, ledit véhicule comportant en outre deux palettes (1, 2), et un propulseur (12, 13), agencé apte à transmettre un effort sur les palettes (1, 2), pour créer un couple moteur au niveau des roues motrices (3, 4).
Patent FR-3069092-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la qualite des moyens d'ecoute standardises
Inventor: CARPENTIER CLAUDE BERNARD ROCH ANDRE
IPC: G10L21/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: Ce procédé consiste a utiliser comme source de modulation un appareil mobile, à y installer un logiciel de traitement audio et à télécharger le paramétrage de ce logiciel en fonction du moyen d'écoute qui a été établit par un technicien spécialisé.
Patent FR-3065368-B1 (FR)
Title: Implant d'arthrodese et kit chirurgical comprenant un tel implant
Inventor: PAPALOIZOS MICHAEL
IPC: A61B17/68
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un implant (1) d'arthrodèse pour favoriser la fusion d'un premier et d'un deuxième os, ledit implant (1) comprenant un composant primaire (4) comportant un corps d'ancrage primaire (5) et un connecteur mâle (6), et un composant secondaire (7) comportant un corps d'ancrage secondaire (8) et un connecteur femelle (9), ce dernier comprenant :         - un corps principal (10) qui s'étend entre une extrémité arrière (11) et une face avant (12), et qui présente une paroi latérale (14) reliant ces dernières ;         - un logement (15) ménagé au sein dudit corps principal (10) et configuré pour recevoir ledit connecteur mâle (6) afin de relier lesdits composants primaire (4) et secondaire (7),         ledit connecteur femelle (9) comprenant une ouverture (18) ménagée dans ledit corps principal (10), en communication avec ledit logement (15), qui s'étend de manière continue à la fois sur ladite face avant (12) et ladite paroi latérale (14), et qui est dimensionnée et configurée pour autoriser une introduction latérale du connecteur mâle (6) dans ledit logement (15).         Implants chirurgicaux d'ostéosynthèse.
Patent FR-3066882-B1 (FR)
Title: Embase de projection pour torche pyrothechnique, dispositif pour l'ensemencement d'une cellule nuageuse, element de guidage et systemes associes
Inventor: CARDI PHILIPPE
IPC: A01G15/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) pour l'ensemencement d'une cellule nuageuse, comportant une torche pyrotechnique (21) contenant une substance active (AS). L'invention concerne en outre un appareil de projection (30) pneumatique conçu pour projeter un tel dispositif (20), ledit appareil (30) comportant un élément de guidage (31) et un moyen de fixation (32), ledit moyen de fixation (32) étant agencé pour coopérer avec la partie distale (28) d'une embase (25) de projection dudit dispositif (20). L'invention concerne enfin un système (100) pour l'ensemencement d'une cellule nuageuse.
Patent FR-3068388-B1 (FR)
Title: Systeme de regeneration d'un filtre a particules avec pompe a air electrique
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F04C23/02
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) moteur comprenant au moins - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un conduit d'échappement (10) s'étendant entre un moteur thermique (2) une sortie (12) d'air, un moteur thermique (2), - un filtre (122) à particules disposé sur le conduit d'échappement, un système (200) de régénération disposé sur le conduit (4) d'admission, et comportant au moins une pompe à air. caractérisé en ce que le système (200) de régénération comporte une vanne (202) de régénération associée à la pompe (201) à air.
Patent FR-3075692-B1 (FR)
Title: Piece revetue d'une composition de protection contre les cmas a fissuration controlee, et procede de traitement correspondant
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: B32B37/02
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine comprenant un substrat en matériau métallique, ou en matériau composite, et comprenant en outre une couche de revêtement de protection contre l'infiltration de composés de type CMAS, recouvrant au moins partiellement la surface du substrat,     la couche de revêtement de protection comprenant une pluralité de couches élémentaires, dont des couches élémentaires d'un premier ensemble de couches élémentaires intercalées entre des couches élémentaires d'un deuxième ensemble de couches élémentaires, chaque zone de contact entre une couche élémentaire du premier ensemble et une couche élémentaire du deuxième ensemble formant une interface favorisant la propagation de fissures le long de ladite interface.
Patent FR-3069464-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication de laine minerale et dispositif de projection d’une composition d’encollage equipant une telle installation
Inventor: D'HERIN BYTNER FREDERIC
IPC: B05B7/24
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un dispositif annulaire de projection (20) d'une composition d'encollage sur des fibres de verre comporte au moins un circuit de distribution de ladite composition d'encollage et une pluralité de buses de pulvérisation (22) communiquant fluidiquement avec le circuit de distribution et réparties sur le pourtour du dispositif annulaire de projection pour projeter la composition d'encollage sur les fibres de verre destinées à passer à l'intérieur du dispositif annulaire de projection défini par un axe de révolution (X-X), chaque buse de pulvérisation (22) étant orientée vers l'intérieur du dispositif annulaire de projection avec un angle d'inclinaison (a) déterminé par rapport au plan de révolution (P) du dispositif annulaire de projection. Au moins deux buses de pulvérisation (22) consécutivement agencées sur le pourtour du dispositif annulaire de projection sont disposées de manière à présenter une orientation par rapport au plan de révolution (P) du dispositif annulaire de projection d'un angle d'inclinaison différent l'une de l'autre.
Patent FR-3079031-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de test d'eprouvette pour turbomachine
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: G01N3/60
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: Dispositif de test (1) pour tester une éprouvette (20) dans une turbomachine comportant un support (10) s'étendant suivant un axe principal (A) et comportant un logement (12) configuré pour loger une éprouvette (20), et un élément de maintien (4) configuré pour être fixé à un carter (2) d'une turbomachine, le support (10) étant configuré pour être inséré à travers un orifice d'une plateforme (3a) d'un distributeur solidaire du carter de turbomachine de sorte que le logement (12) soit disposé au moins en partie dans une veine d'air (V) de la turbomachine, et étant configuré pour être maintenu dans la veine d'air par l'intermédiaire de l'élément de maintien (4).
Patent FR-3082303-B1 (FR)
Title: Procede de fourniture d'affichage cartographique dans un vehicule et systeme d'affichage cartographique associe
Inventor: FLORENTIN BENOIT
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fourniture d'affichage cartographique (100) dans un véhicule, le procédé comprenant une étape de génération d'une image d'affichage (100), l'image d'affichage comprenant une première partie (50) représentant une cartographie à une échelle prédéfinie d'une première zone de l'environnement véhicule, une deuxième partie (30, 40) représentant une cartographie d'une deuxième zone de l'environnement véhicule, une troisième partie (10, 20) représentant une cartographie d'une troisième zone de l'environnement véhicule, la troisième partie étant agrandie par rapport la première partie avec un coefficient d'agrandissement prédéfini, la deuxième partie étant agrandie par rapport à la première partie avec un coefficient d'agrandissement intermédiaire variant progressivement de manière à ce que la première partie, la deuxième partie et la troisième partie forment une image d'affichage continue déformée. L'invention porte également sur un système comprenant module de génération d'une telle image d'affichage (100) continue déformée et un produit programme d'ordinateur.
Patent FR-3082534-B1 (FR)
Title: Installation de lutte contre les inondations liees aux crues d'un cours d'eau
Inventor: RAYSSIGUIER JULIEN
IPC: E02B7/20
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-07-17
Abstract: Installation (1) de lutte contre les inondations liées aux crues d'un cours d'eau, comportant : - un barrage mobile (17), - une station d'accélération (11), agencée pour pomper l'eau à travers ou sous le barrage mobile, de l'amont du barrage mobile (17) vers l'aval lorsque ce dernier est en configuration active, de manière à augmenter la pente du fil d'eau en amont du barrage et augmenter le débit.
Patent FR-3082399-B1 (FR)
Title: Chaussure therapeuthique
Inventor: DETERME PATRICE
IPC: A43C11/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une chaussure thérapeutique (100) pourvue d'une tige (120) comprenant deux quartiers (121) opposés et de moyens de fermeture comportant au moins une première partie d'accroche (140) solidarisée fixement à l'un des quartiers et au moins une sangle (130) solidarisée à l'autre quartier opposé, dont une face interne (130B) est pourvue d'un revêtement d'accroche (134) pour s'accrocher à ladite première partie d'accroche. Selon l'invention, lesdits moyens de fermeture comprennent au moins une bride (150) fixée à un quartier, et chaque sangle comporte une seconde partie d'accroche (133) adaptée à s'accrocher audit revêtement d'accroche, ladite sangle étant enfilée dans ladite bride et repliée sur elle-même de sorte que ladite seconde partie d'accroche s'accroche audit revêtement d'accroche pour que ladite sangle forme une boucle détachable autour de ladite bride, avec une partie libre (L) dont la face interne, pourvue dudit revêtement d'accroche, est apte à s'accrocher à ladite première partie d'accroche.
Patent FR-3085276-B1 (FR)
Title: Systeme de generation d'une circulation sanguine
Inventor: CHABANE SAID
IPC: A61M1/12
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un système (1) de génération d'une circulation sanguine dans au moins une partie d'un organe d'un vertébré, comprenant une première cavité (11) artificielle et une deuxième cavité (12) artificielle, lesdites cavités comprenant chacune une membrane (21), (22) souple apte à battre sous l'action d'un gaz, chacune desdites membranes séparant de façon étanche une chambre de circulation du sang (31), (32) et une chambre contenant ledit gaz (41), (42), le système comprenant : un premier réservoir tampon (51) de gaz basse pression ; un deuxième réservoir tampon (52) de gaz haute pression ; des moyens de distribution de gaz (6) ; une pompe (7) pneumatique.