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Patent FR-3016962-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et de signalisation de fuites dans un reseau d'alimentation en eau
Inventor: IGOUGNE JEAN PAUL
IPC: G08B21/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de fuites dans un circuit d'alimentation en eau. Il est constitué de deux éléments principaux, un détecteur de fuites (ED) placé à la sortie d'un compteur d'eau et un boîtier de signalisation (BA) placé au domicile de l'utilisateur. Le détecteur de fuites (ED) est constitué d'un corps principal (CP) en matériau isolant fermé par un couvercle obturateur (OC) de même matériau. L'eau pénètre dans le corps principal (CP) par un conduit d'arrivée (CA) et sort de celui-ci par un conduit de sorte (CS). L'espace interne (CI) du corps principal (CP) comprend une bille clapet (BC) en matériau inoxydable fortement aimanté, maintenue en contact sur un plan tronconique interne (PT) au moyen d'un ressort métallique (RC) pour empêcher ou autoriser l'arrivée d'eau dans l'espace interne (CI). Parallèlement à l'espace interne (CI), un espace contact (EC) contient une bille métallique (BM) sensible au magnétisme de la bile clapet (BC). Lorsque la bille clapet (BC) se déplace à l'intérieur de l'espace interne (CI) sous la pression de l'eau elle entraîne la bille contact (BM) dans son espace contact (EC), qui établit ou coupe un contact entre deux conducteurs électriques (C1) (C2) inclus dans un bouchon contact (BE) obturant l'espace contact (EC). Un signal est alors transmis au boîtier (BA) pour indiquer la présence ou l'absence d'écoulement d'eau.
Patent FR-3026195-A1 (FR)
Title: Systeme d'exclusion d'une defaillance d'un satellite dans un systeme gnss
Inventor: VERCIER NICOLAS
IPC: G01S19/20
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention propose un système d'exclusion d'une défaillance d'un satellite adapté à un système de navigation hybride et qui fonctionne même en cas de géométrie dégradée de la constellation des satellites. Le système hybride selon l'invention comprend une pluralité M de filtres d'hybridation (SFH1,..SFIHM) recevant chacun au moins une mesure de positionnement satellite (MPS) réalisée sur les signaux reçus par tous les satellites en visibilité dudit système et une mesure de positionnement inertielle (MPI) et délivrant une mesure de positionnement corrigée, dite mesure hybride (MHsi... MHSM), les filtres d'hybridation étant mis à jour, à un rythme temporel constant, successivement à des instants temporels décalés périodiquement.
Patent FR-3026384-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin muni d'un reseau d'alimentation multiniveaux
Inventor: JANNIN EMMANUEL
IPC: B63G8/08
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un engin sous-marin muni d'un réseau d'alimentation en énergie électrique comprenant au moins deux sources (1, 2) de tension à courant continu à base de batteries Lithium-ion, une première source (1) étant apte à délivrer une première tension (U1), et une deuxième source (2) étant apte à délivrer une deuxième tension (U2), des moyens de commutation (3) connectés en entrée à chaque source de tension continue (1, 2), les moyens de commutation (3) étant aptes à délivrer au choix l'une de trois tensions continues de sortie parmi la première tension (U1), la deuxième tension (U2), et une troisième tension égale à la somme de la première tension (U1) et de la deuxième tension (U2), au moins un onduleur continu/alternatif DC/AC (4), dans lequel sont intégrés les moyens de commutation (3), pour fournir une tension alternative de sortie (UN) au choix parmi des tensions obtenues à partir des trois tensions continues en sortie des moyens de commutation (3) et d'une tension nulle.
Patent FR-3027812-A1 (FR)
Title: Support pour planche de surf
Inventor: BROSSARD GUILLAUME BERNARD DANIEL
IPC: A63C11/02
Filed: 2014-11-05
Abstract: Le « Levitation Board Support » ou support pour planche de surf permet de ranger et d'exposer de manière originale et discrète une planche de surf dans les airs.
Patent FR-3016737-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un etat de charge d'une batterie
Inventor: CHAZAL YANN
IPC: H01M10/44
Filed: 2014-01-20
Abstract: Il s'agit d'un procédé de gestion d'un état de charge (SOC) d'une batterie (50) connectée pour alimenter un réseau (55) de distribution d'énergie, le procédé comportant les étapes suivantes : - estimer (100) une plage de valeur dudit état de charge de la batterie minimisant l'état de vieillissement de la batterie, - charger ou décharger la batterie pour atteindre une valeur optimale d'état de charge comprise dans ladite plage de valeur, En outre, le procédé comporte l'étape (120) préliminaire suivante : - détecter un état d'inutilisation de la batterie durant lequel la batterie n'est ni chargée ni déchargée.
Patent FR-3018951-A1 (FR)
Title: Procede de gravure d'un materiau dielectrique poreux
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/3065
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation de lignes d'interconnexions comprenant au moins une étape de gravure d'une couche de matériau diélectrique poreux (140) formant une tranchée (112) et une étape de remplissage de ladite tranchée (112) ; la gravure est réalisée dans un plasma de manière à faire croître tout au long de ladite gravure une couche de protection (115) au moins sur des flancs de la couche de matériau diélectrique poreux (140), caractérisé en ce que le plasma est formé à partir d'un gaz formé d'un premier composant et d'un deuxième composant, ou d'un gaz formé d'un premier composant, d'un deuxième composant et d'un troisième composant, dans lequel : le premier composant est un hydrocarbure de type CXHY, où X est la proportion de carbone dans le gaz et Y la proportion d'hydrogène (H) dans le gaz ; le deuxième composant est pris parmi l'azote (N2) ou le dioxygène (O2) ou un mélange d'azote et de dioxygène ; le troisième composant est pris parmi l'argon (Ar) ou l'hélium (He) ; et caractérisé en ce que la couche de protection (115) est à base d'hydrocarbure.
Patent FR-3007796-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostique d'un systeme de dosage et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: NEUFELD MARC
IPC: H01F7/18
Filed: 2014-06-27
Abstract: Procédé de diagnostique d'un système de dosage comportant une soupape de dosage électromagnétique (14) recevant à l'instant de départ S un signal de commande de soupape de dosage (s_DV) pour activer la soupape de dosage (14). Selon le procédé on vérifie l'intensité mesurée (i_Mess) du courant dans la soupape de dosage pour déterminer si cette intensité mesurée dans la soupape de dosage pendant un intervalle de diagnostique (D) qui suit directement l'instant de départ (S) se situe dans une bande de tolérance (SWU, SWO) adaptée à la courbe de courant (40) prévisible et on émet un signal de défaut (F) si l'intensité mesurée (i_Mess) du courant dans la soupape de dosage quitte la bande de tolérance (SWU, SWO).
Patent FR-3027167-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de fils electriques et de guidage de fibres optiques, et ensemble electrique comprenant un tel dispositif
Inventor: LEPRINCE NATHALIE
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de connexion de fils électriques et de guidage de fibres optiques, comprenant : - une platine (101) à disposer dans le fond d'une boîte électrique à encastrer, cette platine comportant sur une face avant des aménagements de guidage des fibres optiques, - un bornier (110) de raccordement des fils électriques, pourvu d'éléments métalliques à perçage d'isolant, et - des bornes (120) de connexion électrique automatique qui comprennent chacune une lame métallique raccordée par une bande métallique à un desdits éléments métalliques, et qui sont agencées par rapport à ladite platine de manière qu'elles débouchent au-dessus de la face avant (101 A) de ladite platine, suivant une direction d'insertion/extraction de broches de contact, sensiblement perpendiculaire à ladite face avant.
Patent FR-3027335-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant une coulisse de guidage d'un ecran enroulable sur le cote externe d'un cadre dormant d'une fenetre ou d'une porte
Inventor: GARBY THIERRY
IPC: E06B9/72
Filed: 2014-10-15
Abstract: Un dispositif comporte une coulisse (6) de guidage d'un écran enroulable sur le côté externe d'un cadre dormant (18), la coulisse (6) se présentant sous la forme d'un profilé muni d'une paroi de fond, d'une paroi latérale intérieure et d'une paroi latérale extérieure. Le dispositif comprend un élément de liaison (19) comportant au moins une paroi frontale et une paroi latérale et étant configuré de sorte à s'étendre entre la coulisse (6) et le cadre dormant (18), dans une configuration d'assemblage. La paroi latérale intérieure de la coulisse comporte un élément de coulissement et la paroi latérale de l'élément de liaison comporte un élément de coulissement coopérant avec l'élément de coulissement de la paroi latérale intérieure. Les éléments de coulissement s'étendent suivant une direction parallèle à la largeur d'une face externe du cadre dormant (18), de sorte à autoriser un déplacement de l'élément de liaison (19) latéralement le long du cadre dormant (18).
Patent FR-3027677-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un microbe dans un prelevement clinique et banque de spectres de masse realises par spectrometrie de masse de type maldi-tof
Inventor: FENOLLAR FLORENCE
IPC: G01N33/569
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification d'un microbe dans un prélèvement clinique par comparaison de spectres de masse réalisés par spectrométrie de masse de type MALDI-TOF d'un échantillon d'extrait protéique du dit prélèvement à analyser contenant un dit microbe, par comparaison avec des spectres de référence, caractérisé en ce qu'on réalise les étapes dans lesquelles : a) on établit une banque de spectres de référence par spectrométrie de masse de type MALDI-TOF, réalisés sur des échantillons d'extraits protéiques obtenus selon le même protocole à partir de prélèvements cliniques après lyse des microbes, sans isolement et/ou sans culture desdits microbes, et b) on réalise un spectre d'un échantillon à analyser d'extrait protéique obtenu à partir d'un prélèvement clinique de même nature obtenu selon le même protocole, et c) on détermine que ledit prélèvement clinique à partir duquel un échantillon à analyser a été obtenu, contient un microbe de référence donné choisi parmi les différents microbes de référence de ladite banque de référence si on retrouve dans le spectre à analyser de l'étape b) l'ensemble des pics caractéristiques d'un dit spectre de référence d'un échantillon de référence contenant ledit microorganisme de référence donné.
Patent FR-3029548-A1 (FR)
Title: Panneau de protection pour une porte coupe-feu a entretoise
Inventor: TORDJMAN NORBERT
IPC: E06B5/16
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un panneau de protection (20) pour une porte (6) coupe-feu destinée à être intégrée dans un bloc-porte (2) coupe-feu, comprenant : - un panneau extérieur (28) et un panneau intérieur (30) en un matériau ignifugé ayant une réaction au feu de classe Euroclasse B ou A2 ou A1, - au moins un panneau isolant (32) de classe Euroclasse A2 ou A1, s'étendant entre les panneaux extérieur et intérieur (28, 30), propre à isoler au moins thermiquement. Le panneau de protection (20) comprend une pluralité d'entretoises (36) entre les panneaux extérieur et intérieur (28, 30), adaptées pour déterminer un écartement de telle sorte qu'un compartiment (60) destiné à recevoir au moins le panneau isolant (32) est délimité entre les panneaux extérieur et intérieur (28, 30) et, les panneaux extérieur et intérieur (28, 30) étant chacun lié à au moins une entretoise par au moins un organe de liaison mécanique.
Patent FR-3034577-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation d’une impulsion laser femtoseconde
Inventor: BEJOT PIERRE
IPC: H01S3/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: Le dispositif pour la caractérisation d'une impulsion laser (Pu), comprend : ▪ Un bi-prisme de Fresnel (BPF) séparant un faisceau laser incident ; ▪ Un détecteur (CAM) comprenant au moins un détecteur linéaire semi-conducteur disposé dans une zone de recouvrement dans laquelle les faisceaux séparés interfèrent et génèrent une trace par absorption de deux photons d'au moins deux faisceaux séparés par le bi-prisme de Fresnel, la dite trace générée comportant des informations caractérisant l'impulsion laser (Pu) ; ▪ un calculateur (K) traitant un signal issu du détecteur (CAM) produit par la génération de la trace pour en déduire une durée d'impulsion laser.
Patent FR-3028293-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'angle de vilebrequin
Inventor: CHEN PIN-YUNG
IPC: F02D45/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: Un procédé de commande d'angle de vilebrequin et un système de commande d'angle de vilebrequin sont fournis. Un signal d'arrêt est obtenu, et une vitesse de moteur à combustion interne est jugée. Si la vitesse de moteur à combustion interne est inférieure à une valeur spécifique, une génératrice est mise dans un mode d'entraînement à un point de fin d'un signal manquant dans un signal impulsionnel de couronne, de sorte que la génératrice dans le mode d'entraînement entraîne un vilebrequin pour qu'il dépasse un point mort haut d'un cylindre. Lorsque le vilebrequin arrive à un point mort bas du cylindre, la génératrice est mise dans un mode de maintien d'une phase erronée d'un courant triphasé. Avec la génératrice dans le mode d'entraînement, la phase erronée donnée du courant triphasé arrête la génératrice immédiatement et le vilebrequin est arrêté dans une plage angulaire d'une position d'arrêt par défaut.
Patent FR-3039120-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a la conduite d’un vehicule a proximite d’une intersection
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-07-20
Abstract: Un dispositif (DA) permet d'aider à conduire un premier véhicule (V1) arrivant à proximité d'une intersection avec une voie de circulation prioritaire sur laquelle circule un deuxième véhicule (V2) émettant par voie d'ondes des messages comportant des informations externes représentatives de sa position en cours, d'au moins une position précédente et de sa vitesse en cours. Ce dispositif (DA) comprend des moyens de contrôle (MCT) chargés d'estimer la trajectoire future du premier véhicule (V1) en fonction d'informations internes et une trajectoire future du deuxième véhicule (V2) en fonction des informations externes reçues, puis de déterminer s'il existe un risque de collision avec le deuxième véhicule (V2) compte tenu des trajectoires futures estimées et des vitesses en cours des premier (V1) et deuxième (V2) véhicules, puis, dans l'affirmative, pour déclencher l'activation d'un dispositif de freinage du premier véhicule (V1) pour permettre le passage du deuxième véhicule (V2).
Patent FR-3041101-A1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation d’un commutateur de puissance
Inventor: MARCAULT EMMANUEL
IPC: H03K17/08
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de caractérisation (1) d'un commutateur de puissance (2), comprenant : -un nœud d'alimentation (33), connecté à une première électrode de conduction du commutateur de puissance; -un circuit d'alimentation (3) comprenant : -une première source de tension continue (311) ; -une première diode (313) connectée en série entre la première source et ledit nœud d'alimentation ; -une deuxième source de tension continue (323) ; -une première résistance (322) connectée en série entre la deuxième source et ledit nœud d'alimentation (33) ; -un circuit d'écrêtage de tension (4) comprenant : -une troisième source de tension continue (41) ; -une deuxième résistance (42) et une deuxième diode (43) connectées en série ; -une borne de mesure (45), connectée à un nœud intermédiaire entre la deuxième résistance et la deuxième diode.
Patent FR-3041509-A1 (FR)
Title: Element decoratif portatif comportant une garniture plaquee sous une tole decoupee
Inventor: RACT NICOLAS
IPC: A44C13/00
Filed: 2015-09-24
Abstract: Elément décoratif portatif comportant une structure métallique (2) réalisée dans une tôle découpée présentant des perçages décoratifs, recevant sur sa face arrière une garniture formant une plaque visible au travers de ces perçages, qui peut être cintrée de manière élastique (4), la tôle comportant sur sa face arrière des moyens de fixation (10, 12) maintenant la garniture (4), qui appliquent un serrage de cette garniture réalisant son placage sur la face arrière de la structure.
Patent FR-3042526-A1 (FR)
Title: Tente comportant une toile tendue sur une armature autoportante assemblee par effet magnetique
Inventor: BUISSON BAPTISTE
IPC: E04H15/44
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne une tente (1) constituée d'une armature (2) autoportante et d'une toile (3) tendue sur l'armature, caractérisée en ce que l'armature comporte : - des arceaux (20) comportant des moyens de coopération (200) situés au moins aux extrémités des arceaux ; - des éléments d'articulation (21) aptes à former une articulation entre au moins deux arceaux, l'un des moyens de coopération ou des éléments d'articulation étant ferromagnétique et l'autre respectivement des éléments d'articulation ou des moyens de coopération étant associé à au moins un organe magnétique (4), de façon à maintenir l'articulation assemblée par effet magnétique.
Patent FR-3042897-A1 (FR)
Title: Cadenas electronique connecte, procedes
Inventor: MEYER LOUIS-MARIE
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: Le cadenas électronique comprend un boitier sécurisé destiné à former une zone d'accès à une liaison d'attache du cadenas et comprenant au moins une ouverture destinée à recevoir un embout, le boitier comportant: ▪ un premier système de verrouillage (SV1) comprenant un élément (C1) actionnant au moins un loquet (L1) solidarisant deux capots, la position angulaire du premier élément (C1) définissant un état de verrouillage du premier capot (10) avec le second capot (11) et ; ▪ un second système de verrouillage (SV2) permettant de maintenir un embout inséré dans ladite au moins une ouverture (01), le second système de verrouillage (SV2) comprenant un élément (C2) actionnant au moins un loquet (L2), la position angulaire du second élément (C2) définissant un état de verrouillage de l'embout, ▪ Une interface apte à recevoir une clef activant une combinaison d'un état donné de verrouillage de l'embout et des capots.
Patent FR-3043758-A1 (FR)
Title: Installation de recuperation d'energie d'eaux usees
Inventor: COLIN SAMUEL DANY MAURICE
IPC: F24D17/02
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de récupération d'énergie d'eaux usées comprenant : - Au moins une galerie (2) présentant une partie basse (20) dans laquelle s'écoulent lesdites eaux usées et une partie haute (21) présentant une section moyenne d'au moins un mètre carré et remplie d'air en contact avec lesdites eaux usées, de sorte à permettre un échange thermique naturel, - Une pompe à pompe à chaleur (10) présentant un premier échangeur thermique (12), le système étant caractérisé en ce que le premier échangeur (12) est disposé dans ladite partie haute (21), de sorte que la pompe à chaleur (10) soit en échange thermique direct avec ledit air.
Patent FR-3059297-A1 (FR)
Title: Organe de commande, aeronef a voilure tournante et procede
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: G05G9/047
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention concerne un organe de commande (40) manœuvrable par un pilote pour piloter une poussée d'un système moteur (10) d'un aéronef. L'organe de commande (40) comporte un manche (41) et un ensemble mobile (50) comprenant une poignée (55). La poignée (55) est liée au manche (41) par une liaison hélicoïdale (57), une rotation de la poignée (55) autour du manche (41) générant une translation de la poignée (55) et de l'ensemble mobile (50) le long du manche (41), ladite poignée (55) étant mobile en translation selon un premier sens (101) de translation, ladite poignée (55) étant mobile en translation selon un deuxième sens (102) de translation opposé au premier sens (101) de translation.
Patent FR-3046625-A1 (FR)
Title: Charniere de presentoir a volets pivotants pour l'exposition d'articles
Inventor: BUTRUILLE OLIVIER
IPC: E05D7/00
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne une charnière (4a, 4b) de présentoir à volets pivotants pour l'exposition de produits. La charnière comprend au moins une platine supérieure (5f -5i), au moins une platine inférieure (5a - d), et une liaison pivot d'axe vertical (X) agencée entre lesdites platines. Les platines comprennent chacune un point d'ancrage (6a - 6i) configuré pour être assemblé à un volet respectif. Les platines sont configurées pour que, dans une position fermée du présentoir, les points d'ancrage (6f - 6i) des platines supérieures (5f - 5i) soient disposés d'un côté d'un premier plan vertical (P1), et les points d'ancrage (6a - 6d) des platines inférieures (5a - 5d) soient disposés de l'autre côté du premier plan vertical (P1), lesdits points d'ancrage (6a - 6i) étant tous décalés successivement d'un cran les uns des autres et définis dans un second plan vertical (P2) perpendiculaire au premier plan vertical (P1).
Patent FR-3048358-A1 (FR)
Title: Appareil d’assistance respiratoire utilisable en reanimation cardio-pulmonaire
Inventor: FOURNIER MAXENCE
IPC: A61M16/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance respiratoire (1) utilisable par un secouriste, tel un médecin du SAMU, un pompier, un infirmier ou analogue, lorsque celui-ci pratique un massage cardiaque sur une personne (20) en arrêt cardio-pulmonaire, pour ventiler ladite personne pendant qu'elle est soumise à des compressions thoraciques. Selon l'invention, l'appareil d'assistance respiratoire (1) comprend des moyens de traitement de signal adaptés pour fournir aux moyens d'affichage, une valeur de fréquence corrigée (Fc) correspondant à la valeur de fréquence (F) déterminée immédiatement avant le début d'une durée (Dh, Db) considérée, lorsque les moyens de traitement de signal ne détectent pas de compression thoracique (CT) pendant une partie de ladite durée (Dh, Db) considérée.
Patent FR-3043900-A1 (FR)
Title: Tapis antiderapant et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: RENHONG CHEN
IPC: A47K3/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: Tapis antidérapant comportant une couche à impression en couleur, une couche supérieure de matière, une couche inférieure de matière et des ventouses (5) ; la couche supérieure de matière et la couche inférieure de matière sont pressées l'une contre l'autre par compression à chaud et forment un corps scellé monobloc, un pourtour du corps scellé monobloc étant un bord scellé formé par une force de compression. les ventouses (5) étant apposées par compression à chaud sur une surface inférieure de la couche inférieure de matière, la couche à impression en couleur étant appliquée sur une surface supérieure de la couche supérieure de matière, la couche supérieure de matière étant une couche anti-abrasive de film de PVC, des motifs antidérapants ou des plots antidérapants étant disposés sur la couche anti-abrasive de film de PVC, la couche inférieure de matière étant une couche de mousse qui est expansée après qu'une pluralité de couches de film de PVC (2, 3, 4) sont pressées les unes contre les autres par compression à chaud.