baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931035-A1 (FR)
Title: Membrane souple, autoportante, anti-adherente et alveolee formant moule ou plaque a empreintes de preparation de produits alimentaires
Inventor: DEROULERS PASCAL
IPC: A21B3/13
Filed: 2008-05-14
Abstract: La présente invention concerne une membrane souple, autoportante, anti-adhérente et alvéolée, formant moule ou plaque à empreintes de préparation de produits alimentaires, notamment de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et biscuiterie, en particulier de moulage, fermentation et cuisson de pâtes panifiables, comprenant une structure composite comportant une matrice (10) de caoutchouc siliconé constituée d'au moins un élastomère ou au moins une résine de silicone, et renforcée par une armature à structure textile (11), constituée d'un mélange de fils (12, 13) et/ou fibres inorganiques et organiques. La membrane de l'invention est caractérisée en ce que les fils (12, 13) et/ou fibres inorganiques représentent plus de 50% en poids de ladite structure textile d'armature (11).
Patent FR-2936440-A1 (FR)
Title: Interior covering element manufacturing method for motor vehicle, involves perforating skin by fixing element of added article during application of sucking force, and providing portion of element during injection of fluid material
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: B29C33/18
Filed: 2008-09-30
Abstract: The method involves positioning a front face (3) of an added article (1) on a surface (4a) of a vacuum molding mold. Skin (6) is positioned in front of a rear face (2) of the article. Sucking force is applied on the skin to enclose a portion of the rear face with the skin. Fluid material (7) is injected between the skin and another surface (4b) of the mold to form an insert. The skin is perforated by a fixing element (8) of the article during the application of sucking force. A portion of the element to be molded in the fluid material is provided during injection of the material. An independent claim is also included for an interior covering element of a motor vehicle, comprising an insert.
Patent FR-2942670-A1 (FR)
Title: Recepteur bi-protocole pour emetteur a energie reduite
Inventor: PELLARIN FLORENT
IPC: G08C17/02
Filed: 2009-02-27
Abstract: Procédé de scrutation d'un récepteur d'ordres, comprenant un circuit de réception HF (41) dont la fréquence porteuse peut être ajustée, et des éléments de liaison (42, 43) dont les paramètres de débit de communication peuvent être ajustés, lui permettant de communiquer d'une part en émission-réception modulée en fréquence FM bas-débit (LBR) avec des émetteurs d'ordres ou avec d'autres récepteurs d'ordres appartenant à un même réseau domotique bidirectionnel (2W), et d'autre part au moins en réception FM haut-débit (HBR) avec au moins un émetteur simple, à très faible réserve énergétique et apte à émettre un signal radiofréquences FM (1W) de haut-débit sur une fréquence porteuse fixe (FO) lors de chaque activation de l'émetteur simple par un utilisateur, dans lequel, dans un mode de veille, le récepteur d'ordres alterne de manière répétitive une première période (T1) d'écoute en haut-débit (HBR) et une deuxième période (T2) d'écoute en bas-débit (LBR), cette alternance étant adaptée pour assurer la lecture d'une trame comptète de l'émetteur simple y compris lorsque la réserve énergétique de l'émetteur simple limite l'émission à moins de trois trames complètes.
Patent FR-2949717-A1 (FR)
Title: Device for protecting and insulating roof of car from solar rays, during parking, has webs, where edges of webs are equipped with metallic eyelets for being assembled on roof of motor vehicle using fasteners
Inventor: BAUD ROBERT
IPC: B60J11/04
Filed: 2009-09-09
Abstract: The device has webs (1, 2, 7) reinforced and topstitched on a perimeter of a surface, where the surface has a notch for freely passing an antenna. Four corners (4) of the webs are round shape. Edges of the webs are equipped with metallic eyelets (3) for being assembled on a roof (12) of a motor vehicle using fasteners, and four fixation elements are made of flexible plastic material. A top of fixation tabs has a mini loops (6), whose diameter is lower than the metallic eyelets.
Patent FR-2951141-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un produit fluide
Inventor: GARDET PIERRE
IPC: A45D34/00
Filed: 2009-10-12
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'un produit fluide, comprenant un corps souple (1) délimitant un volume interne variable par déformation dudit corps, ledit corps présentant un tube (2) pourvu dune extrémité ouverte (3) et d'une extrémité (4) équipée d'une collerette supérieure (5) qui est surmontée par un col (6) dans lequel un dispositif de distribution (7) est monté de façon étanche, ledit système comprenant en outre un organe de cloisonnement (15) disposé à lintérieur du corps (1) en étant en contact étanche sur la paroi interne dudit corps, ledit organe délimitant, de part et d'autre, un volume de conditionnement (17) qui est en communication avec fextrémité ouverte (3) ainsi qu'avec des moyens d'alimentation (10) du dispositif de distribution (7) et un volume mort (18) formé à lintérieur d'au moins une partie de la collerette (5) et du col (6) pour être isolé de lextrémité ouverte (3).
Patent FR-2946937-A1 (FR)
Title: Device for driving wiper of windscreen of motor vehicle, has driving axle connected to output axle by flexible transmission shaft formed of metal core wires on which metal rolling wires are rolled
Inventor: VIGNEAU CEDRIC
IPC: B60S1/18
Filed: 2009-06-17
Abstract: The device has a driving motor (1) equipped with an output axle (2). A driving axle (3) of a wiper is supported by a bearing (4). The bearing is fixed on a rigid element e.g. external element such as body element and structural element such as radiator tank, of a motor vehicle. The driving axle is connected to the output axle by a flexible transmission shaft (5) formed of metal core wires on which metal rolling wires are rolled.
Patent FR-2947957-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour augmenter la duree de vie d'une pile a combustible a membrane echangeuse de protons
Inventor: FRANCO ALEJANDRO
IPC: H01M6/50
Filed: 2009-07-09
Abstract: Le procédé d'utilisation d'une pile à combustible (1) de type PEFMC, composée d'une membrane polymère (2) et d'électrodes (3, 4) présentes d'un côté et de l'autre de la membrane (1), selon l'invention comprend au moins une étape d'inversion du fonctionnement de la pile au cours de l'utilisation.
Patent FR-2952876-A1 (FR)
Title: Calandre, notamment pour vehicule automobile, a fonction esthetique amelioree
Inventor: DUQUESNOY DAVID
IPC: B60K11/08
Filed: 2009-11-24
Abstract: La calandre (10) comporte un cadre (12) délimitant une ouverture (14) de passage d'air, et une grille (16) comprenant des premier (18) et second (20) ensembles de barreaux s'entrecroisant dans l'ouverture de passage d'air (14). Les barreaux du premier ensemble (18) sont réalisés en un premier matériau, et les barreaux du second ensemble (20) sont réalisés en un second matériau différent du premier matériau.
Patent FR-2939849-A1 (FR)
Title: Installation de transfert de liquide de post-traitement des gaz d'echappement dans un vehicule automobile
Inventor: ULRICH MARKUS
IPC: F01N3/08
Filed: 2009-12-11
Abstract: Installation de transfert de liquide (1) notamment pour transférer des liquides de post-traitement des gaz d'échappement par exemple une solution aqueuse d'urée pour un moteur à combustion (20). L'installation comprend : - une membrane active (4) mobile, - une chambre de travail (6) pour un liquide à transférer, cette chambre pouvant être agrandie et diminuée par la membrane active (4), mobile, - au moins un branchement de liquide (7, 8) pour la chambre de travail (6), et - au moins un moyen (10) pour déplacer la membrane active (4), qui comporte au moins un élément de renforcement (5).
Patent FR-2956540-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'authentification d'une trajectoire calculee a partir de signaux de radiolocalisation
Inventor: KUBRAK DAMIEN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2010-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'une trajectoire de déplacement calculée à partir de signaux de radiolocalisation reçus par un récepteur embarqué dans un mobile. Il comporte les étapes suivantes : Une première étape (100) de calcul d'un premier profil de mouvement de rotation du mobile autour d'un axe référentiel du mobile à partir de données issues du traitement des signaux de radiolocalisation, Une seconde étape (101) de calcul d'un second profil de mouvement de rotation du mobile autour du même axe référentiel à partir de données de mouvement issues d'un moyen de mesure indépendant desdits signaux de radiolocalisation, Une troisième étape (102) de comparaison du premier et du second profil de mouvement de rotation du mobile. L'invention concerne les applications de localisation et de calcul de trajectoire d'un mobile, notamment les solutions de géo-localisation par satellite.
Patent FR-2960114-A1 (FR)
Title: Procede de demodulation de signaux d'un systeme multi-acces pouvant entrer en collision et equipement de mise en oeuvre
Inventor: GIRAUD JEREMIE
IPC: G01S13/93
Filed: 2010-05-12
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de démodulation de signaux à multiplexage temporel pouvant entrer en collision mutuelle, en particulier dans le cas d'un système AIS (Automatic Identification System) est un système de communication entre navires qui permet de limiter les heurts entre navires et qui permet une surveillance du trafic maritime en vue des côtes grâce à des stations côtières qui écoutent les communications. Lorsque ces signaux en collision sont suffisamment « distincts » (en fréquence, en puissance ou en temps) des algorithmes existent pour les discriminer. Le démodulateur proposé dans le cadre de l'invention offre la possibilité de démoduler deux signaux en collision, dont les paramètres de collision (écart de fréquence, de puissance ou leur désynchronisation) sont assez faibles pour les rendre quasiment inaccessibles autrement. Cette invention permet donc au système d'AIS par satellite d'exploiter des cas de collisions de signaux jusque là nuisibles, afin d'améliorer la performance globale.
Patent FR-2961897-A1 (FR)
Title: Filtre de navigation pour un systeme de navigation par correlation de terrain
Inventor: LOUIS CHRISTIAN
IPC: G01C21/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: Filtre de navigation (11) pour système de navigation par corrélation de terrain délivrant une estimation de l'état cinématique d'un porteur à partir d'une pluralité de données comprenant les mesures restituées par au moins un capteur de terrain (102), le modèle associé au capteur de terrain (102), les données d'une carte embarquée (12), un modèle d'erreur de la carte embarquée (12), les mesures restituées par une centrale inertielle (101) et un modèle de la centrale inertielle (101), le filtre de navigation (11) étant caractérisé en ce qu'il comprend un premier filtre dit filtre de convergence (21), par exemple de type filtre de Kalman, et un second filtre dit filtre de poursuite (22), par exemple de type filtre particulaire.
Patent FR-2962601-A1 (FR)
Title: Connecteur d'ensembles electroniques blindant et sans soudure electrique
Inventor: COURSELLE LAURENT
IPC: H01R13/719
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion (40) de deux cartes électroniques (1, 2) comportant chacune des plages (13) de connexion électrique, et qui sont respectivement placées dans deux cavités (11, 21), le dispositif comprenant des moyens de blindage hyperfréquence inter cavité. Ce dispositif comprend en outre : plusieurs conducteurs électriques (48) traversant le dispositif de part en part, sans soudure, dont les deux extrémités sont respectivement destinées à être en contact direct avec les plages de connexion (13) des deux cartes électroniques, des moyens mécaniques de maintien des deux cartes électroniques contre le dispositif, de part et d'autre de celui-ci, et en ce que les moyens de blindage sont assurés par un absorbant hyperfréquence (45) au contact de chaque conducteur (48) et l'entourant sur tout ou partie de sa longueur.
Patent FR-2966733-A1 (FR)
Title: Nouvelles strategies therapeutiques impliquant la voie de signalisation hedgehog
Inventor: MUS VETEAU ISABELLE
IPC: A61K38/17
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention a pour objet de nouveaux médicaments destinés à moduler la concentration intracellulaire en cholestérol au travers de la modulation de la voie de signalisation Hedgehog (Hh). L'invention trouve des applications particulièrement dans le traitement des cancers et/ou le traitement des maladies neurodégénératives.
Patent FR-2955434-A1 (FR)
Title: Dispositif sans pile avec moyens de communication sans fil et procede de gestion de l'alimentation en courant electrique de ces moyens de communication
Inventor: RODRIGUES PATRICK
IPC: H03H2/00
Filed: 2010-01-21
Abstract: Ce dispositif sans pile (2) comprend des moyens de communication sans fil (14) et un générateur de courant électrique (10), un premier condensateur (12) branché en parallèle aux bornes (101, 102) du générateur de courant (10), et un deuxième condensateur (22) alimenté par le générateur de courant (10). Ce dispositif comprend également des premiers moyens interrupteurs (16) montés sur une ligne (L1) d'alimentation en courant des moyens de communication (14), des moyens (18) de commande des premiers moyens interrupteurs (16), en fonction de la tension (V12) aux bornes du premier condensateur (12), des deuxièmes moyens (26) montés sur une ligne (L3) d'alimentation électrique du deuxième condensateur (22) et commandant l'alimentation des moyens (28) de commande des deuxièmes moyens (26).
Patent FR-2958187-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'une espece chimique a partir d'un fluide grace a la mise en oeuvre d'une structure resonante micro-ondes
Inventor: PIERRE THIERY LUC FREDERIC
IPC: B01J19/12
Filed: 2010-04-01
Abstract: Dispositif (4) de production d'une espèce chimique à partir d'un fluide (F) comprenant : - une source de micro-ondes (30) ; - une structure résonante micro-ondes (32) comportant un générateur de plasma ; -des moyens (39) de transmission des micro-ondes de la source de micro-ondes vers la structure résonante micro-ondes ; - une chambre de réaction (50) accueillant le générateur de plasma ; - des moyens (10) d'introduction du fluide (F) dans la chambre de réaction ; et - des moyens (12) d'extraction de l'espèce chimique de la chambre de réaction, caractérisé en ce que la structure résonante micro-ondes comprend un élément résonant, notamment filaire, de type antenne quart d'onde (52).
Patent FR-2961206-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes esteramides
Inventor: VIDAL THIERRY
IPC: C07C231/02
Filed: 2010-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composés esteramides. Plus particulièrement, l'invention est relative à un procédé de préparation de composés esteramides par réaction entre un diester et une amine, en présence d'un composé basique, dans lequel on co-additionne le composé basique et l'amine sous forme gazeuse sur le diester, la réaction étant conduite à une température supérieure ou égale à 30°C.
Patent FR-2961972-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique d'entrainement d'un equipement mecanique et procede associe
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H02K11/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique d'entrainement d'un équipement mécanique comportant un moteur à courant alternatif et un onduleur, ledit onduleur comprenant, pour chaque phase dudit moteur, une structure de pont en H comportant quatre éléments de commutation répartis sur deux bras reliant deux bornes de ladite structure de pont en H et destinée à alimenter le bobinage de ladite au moins une phase du moteur, ledit bobinage étant un bobinage à point milieu et ledit dispositif électrique étant caractérisé en ce qu'il comprend également, pour chaque phase dudit moteur, un super-condensateur relié d'une part au point milieu du bobinage de la phase concernée du moteur et d'autre part à une borne de la structure de pont en H alimentant ledit bobinage.
Patent FR-2963520-A1 (FR)
Title: Method for protecting and replicating digital data between remote and local terminals connected through e.g. Internet, involves transferring protected data from local terminal toward remote terminal in secured manner
Inventor: LECOMTE YVES
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-07-30
Abstract: The method involves initiating a secure connection from a remote terminal (6) to interrogate a connection unit of a local terminal (5), where the connection unit is connected to a computing network (2) i.e. Internet, to communicate and transmit protected digital data (7) from the local terminal toward the remote terminal. The protected data is transferred from the local terminal toward the remote terminal after authentication of the terminals in a secure, optimized, automatic and schedulable manner.
Patent FR-2967899-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating, preferably dyeing and bleaching keratin fibers, comprises at least one amine compound, at least one oxidizing agent, and at least one dye comprising oxidation dye precursors, and/or direct dyes
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/41
Filed: 2010-11-25
Abstract: Composition (A) comprises: (a) at least one amine compound (I); (b) at least one oxidizing agent; and (c) at least one dye comprising oxidation dye precursors, and/or direct dyes. Composition (A) comprises: (a) at least one amine compound of formula ((R1-[-O-CH 2-CH(OH)] c-CH 2-N +>(-CH 2-[-CH(OH)-CH 2-O-] d-R1)(-[-CH 2-R2] p)-[-CH 2-CH 2-OH] n)(X ->)) (I); (b) at least one oxidizing agent; and (c) at least one dye comprising oxidation dye precursors, and/or direct dyes. R1 : 8-32C hydrocarbon group comprising one or more (non)conjugated unsaturations, optionally bearing at least one hydroxyl group, or alkoxy group of which alkyl contains 1-4C; R2 : linear 1-6C alkyl, or branched 2-6C alkyl; n : 1 or 2; p : 0 or 1, where n + p is 2; c, d : 0 or 1; and X ->counter ion. An independent claim is included for multi-compartment device comprising: a first compartment containing a composition comprising at least one dye comprising oxidation dye precursors, and/or direct dyes; and a second compartment containing a composition comprising one or more oxidizing agents, at least one of two compositions comprising at least one cationic surfactant (I).
Patent FR-2968178-A1 (FR)
Title: Chaise a deux positions
Inventor: SPRENGER FABRICE
IPC: A47C3/00
Filed: 2010-12-06
Abstract: La présente invention concerne une chaise (10) à deux positions comportant une première assise (13) prolongée par un dossier (12), un premier piétement (15) supportant ladite première assise, une seconde assise (14) prolongée par ledit dossier, cette seconde assise étant disposée du côté opposé audit dossier par rapport à la première assise, et un second piétement (16) supportant ladite seconde assise, ce second piétement ayant avec ledit premier piétement une partie commune (17). Le premier angle d'assise (Al) défini entre la première assise et le dossier et le second angle d'assise (A2) défini entre la seconde assise et le dossier sont différents, et le premier piétement (15, 25) et le second piétement (16, 26) ont une hauteur différente, de sorte que ladite chaise (10, 20) est agencée pour pouvoir occuper deux positions stables différentes, à savoir une position chaise haute normale et une position chaise basse longue, le passage d'une position à l'autre s'effectuant en basculant ladite chaise autour de la partie commune (17, 27) desdits piétements.
Patent FR-2968981-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition for making up and/or caring for lips or skin, in particular the lips, and more particularly a lipstick, comprises water, alkylcellulose, first hydrocarbon-based non-volatile oil, second non-volatile oil, and stabilizer
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-12-16
Abstract: Cosmetic composition comprises, in a physiologically acceptable medium, at least 5% by weight of water; at least alkylcellulose, the alkyl residue of which comprises between 1 and 6 carbon atoms and preferably between 1 and 3 carbon atoms, preferably ethylcellulose; at least one first hydrocarbon-based non-volatile oil; at least one second non-volatile oil selected from silicone oils and/or fluoro oils or hydrocarbon-based oils other than the first oil; and at least one stabilizer selected from surfactants and/or hydrophilic gelling agents. Cosmetic composition comprises, in a physiologically acceptable medium, at least 5% by weight of water; at least alkylcellulose, the alkyl residue of which comprises between 1 and 6 carbon atoms and preferably between 1 and 3 carbon atoms, preferably ethylcellulose; at least one first hydrocarbon-based non-volatile oil, selected from: 10-26C alcohols, preferably monoalcohols; optionally hydroxylated monoesters, diesters or triesters of an optionally hydroxylated 2-8C monocarboxylic or polycarboxylic acid and of a 2-8C alcohol; and esters of a 2-8C polyol and of one or more 2-8C carboxylic acids; at least one second non-volatile oil selected from silicone oils and/or fluoro oils or hydrocarbon-based oils other than the first oil; and at least one stabilizer selected from surfactants and/or hydrophilic gelling agents, preferably selected from associative polymers, natural polymers or their mixture. An independent claim is cosmetic process for making up and/or caring for skin and/or lips, in particular the lips, comprising at least one step that consists in applying to the skin and/or the lips at least one composition; or a cosmetic process for making up and/or caring for the lips, comprising at least one step that consists in applying to the lips at least one cosmetic composition comprising, in a physiologically acceptable medium: at least water; at least alkylcellulose, the alkyl residue of which comprises between 1 and 6 carbon atoms and preferably between 1 and 3 carbon atoms, preferably ethylcellulose; at least one first hydrocarbon-based non-volatile oil, selected from: 10-26C alcohols, preferably monoalcohols; optionally hydroxylated monoesters, diesters or triesters of an optionally hydroxylated 2-8C monocarboxylic or polycarboxylic acid and of a 2-8C alcohol; and esters of a 2-8C polyol and of one or more 2-8C carboxylic acids; at least one second non-volatile oil selected from silicone oils and/or fluoro oils or hydrocarbon-based oils other than the first oil; and at least one stabilizer selected from surfactants and/or hydrophilic gelling agents, preferably selected from associative polymers, natural polymers or their mixture.
Patent FR-2970860-A1 (FR)
Title: Bande de contention dentaire, procede de fabrication d'une telle bande a partir d'une preforme de renforcement tubulaire
Inventor: CLUNET COSTE BRUNO
IPC: A61K6/884
Filed: 2011-02-02
Abstract: L'invention concerne une bande de contention (1) dentaire en matériau composite à base d'un matériau polymère (4) et de moyens de renforcement (5) ayant une épaisseur indicative inférieure ou égale à 0,7mm. Les moyens de renforcement (5) sont noyés dans le matériau polymère (4). La bande de contention (1) est formée par une partie centrale (6) comportant les moyens de renforcement (5) entre deux parties latérales (7) constituées uniquement du matériau polymère (4). Les parties latérales (7) représentent au moins 8% de la masse totale de ladite bande de contention (1) et les moyens de renforcement (5) sont formés par une cordelette en fibres (8) tressées, aplatie sous forme d'un ruban. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle bande de contention (1) dentaire à partir d'une préforme de renforcement (11) tubulaire.