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Patent FR-3069849-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction du bruit d'un turboreacteur comprenant des canaux d'interference acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: B64D33/02
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réduction du bruit généré par les flux d'air liés au fonctionnement d'un ensemble propulsif pour avion, ledit ensemble propulsif comprenant une première conduite de turboréacteur exposée à un flux d'air et une deuxième conduite de turboréacteur également exposée à un flux d'air, la première conduite étant identique et non coaxiale à la deuxième conduite, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de canaux d'interférence acoustique, chaque canal d'interférence reliant un premier point de la première conduite exposé à des fluctuations de pression avec un deuxième point correspondant de la deuxième conduite destiné à être exposé dans le temps à des fluctuations de pression similaires, et permettant la propagation des ondes acoustiques, de manière à mettre en communication les fluctuations de pression entre le premier point et le deuxième point correspondant au sein de la première conduite et de la deuxième conduite respectivement, réalisant ainsi des interférences acoustiques destructives.
Patent FR-3071098-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element d'un dispositif microelectronique
Inventor: KHAZAKA RAMI
IPC: H01L21/306
Filed: 2017-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un élément d'un dispositif microélectronique sur un support comprenant une couche de base (2), une couche intercalée (3) et une couche de couverture (4), ledit procédé comprenant : - une formation d'un volume de confinement incluant une gravure de la couche intercalée (3) sélectivement à la couche de base (2) et à la couche de couverture (4); - un remplissage, par un matériau de remplissage constitutif de l'élément, du volume de confinement par une croissance épitaxiale à partir de la paroi latérale, La formation du volume de confinement comprend une formation d'un trou au travers de toute l'épaisseur de la couche de couverture (4), et la gravure est une gravure anisotrope opérée par application d'un flux de gravure sur la couche intercalée (3) au travers du trou.
Patent FR-3071458-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de porte laterale de vehicule et amenagement interieur de vehicule comprenant un tel habillage interieur
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B60R7/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'habillage intérieur comprend un élément de rangement (20) ayant un ou plusieurs compartiment(s) de rangement (22), chaque compartiment de rangement (22) possédant une ouverture d'accès (24) qui débouche sensiblement horizontalement et vers l'arrière lorsque la porte latérale est fermée.
Patent FR-3072016-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure en direct d'un poids applique par un patient sur son pied
Inventor: HABRARD JEREMY
IPC: A61B5/103
Filed: 2017-10-11
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de mesure en direct d'un poids appliqué par un patient sur son pied, le système (1) comprenant : une semelle (20) prévue pour recevoir le pied en appui ; au moins un capteur de force (30) intégré à la semelle (20) ; une unité de traitement (40) calculant une valeur de poids appliqué par le patient sur son pied à partir des mesures réalisées par l'au moins un capteur de force (30) ; et une interface homme-machine informant le patient en direct de la valeur de poids calculée par l'unité de traitement (40).
Patent FR-3074942-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'un individu a partir du traitement d'images de sa tete et dispositif associe
Inventor: MAROUDIS PANTELIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état d'un individu (1), comportant : - une étape d'acquisition d'une pluralité d'images de sa tête (2) comprenant des premières images et des deuxièmes images ; - pendant des premiers intervalles de traitement, une première étape de traitement des premières images de manière à obtenir une première valeur d'un indicateur représentatif de l'état de l'individu ; - une étape de stockage en mémoire des deuxièmes images ; une étape de détection d'un évènement spécial par analyse d'une des premières images traitées ; - à détection de l'évènement spécial, pendant un deuxième intervalle de traitement distinct des premiers, une deuxième étape de traitement d'une deuxième image précédemment stockée en mémoire, de manière à obtenir une deuxième valeur de l'indicateur, - une étape de détermination de l'état de l'individu à partir de la première et de la deuxième valeur. Un dispositif associé est également proposé.
Patent FR-3065912-A1 (FR)
Title: Pneumatique a jauge d’usure explicite
Inventor: CARENTZ HÉLÈNE
IPC: B60C11/24
Filed: 2017-05-05
Abstract: Pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (8), ladite bande de roulement comprenant au moins une rainure (2) s'étendant selon une direction principale et délimitée par au moins un bloc (4) de mélange caoutchoutique, au moins un témoin d'usure (3) disposé dans la rainure (2), ladite bande de roulement (8) comprenant un indicateur d'usure (5) à paliers pourvu d'une pluralité de niveaux (6), au moins un des niveaux (6) s'étendant en creux dans le bloc (4) de mélange caoutchoutique.
Patent FR-3082542-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un parement
Inventor: BEN SAAD Manel
IPC: E04F13/08
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un parement (P) comprenant au moins un premier panneau (91) et un deuxième panneau (92) délimités chacun par une face avant (91a, 92a) et une face arrière (91b, 92b) reliées par un bord latéral (91c, 92c), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) un premier panneau (91) est mis en place, b) une première partie (111) d'un connecteur (100) est fixée sur le premier panneau (91), de sorte qu'une deuxième partie (112) du connecteur (100) dépasse dudit premier panneau (91), c) un deuxième panneau (92) est mis en place à côté du premier panneau (91) et fixé à la deuxième partie (112) du connecteur (100).
Patent FR-3084767-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour la surveillance automatisee de l’etat de proprete d’un habitacle de vehicule automobile en location
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention propose un ensemble comprenant une caméra (24) conçue pour prendre des images de l'habitacle, des moyens (28) de communication avec une borne de location (30), et un dispositif de commande relié à la caméra (24) et aux moyens de communication (28), qui comprend une mémoire de données, et qui est conçu pour mettre en œuvre les étapes successives suivantes : ○ recevoir de la borne de location (30), via les moyens de communication (28), une information selon laquelle un contrat de location de l'espace intérieur (12) en location a débuté pour un locataire, ○ prendre au moins une image de l'habitacle (12) au moyen de la caméra (24), pour obtenir au moins une image de début de location à stocker dans la mémoire de données, ○ recevoir de la borne de location (30), via les moyens de communication (28), une information selon laquelle le contrat de location a pris fin pour le locataire, ○ prendre au moins une image de l'habitacle (12) au moyen de la caméra (24), pour obtenir au moins une image de fin de location à stocker dans la mémoire de données.
Patent FR-3088032-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un vehicule moteur roulant porteur et un vehicule roulant embarquable sur le vehicule porteur, a l'arriere du vehicule porteur
Inventor: HERSANT PIERRE
IPC: B66F9/075
Filed: 2018-11-07
Abstract: Ensemble (1) comprenant un véhicule (2) moteur roulant porteur, un véhicule (3) électrique roulant embarquable sur le véhicule (2) porteur, un générateur (4) de production d'électricité monté sur le véhicule (2) porteur, le générateur (4) de production d'électricité étant raccordable de manière désaccouplable par une liaison (5) électrique au véhicule (3) embarquable, le véhicule (2) porteur étant équipé d'un organe (6) de mise sous tension, tel qu'une clé de contact. Le générateur (4) de production d'électricité est un générateur dit autonome, indépendant en fonctionnement du véhicule (2) porteur, ce générateur (4) de production d'électricité étant configuré pour permettre la production d'électricité y compris à l'état arrêté du moteur (25) du véhicule (2) porteur et hors tension du véhicule (2) porteur.
Patent FR-3076556-A1 (FR)
Title: Composition de resine et fibre optique
Inventor: HAMAKUBO KATSUSHI
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-12-11
Abstract: Composition de résine et fibre optique Une composition de résine comprend une résine de base contenant un oligomère de (méth)acrylate d'uréthane, un monomère et un initiateur de photopolymérisation, et un oxyde inorganique sphérique rendu hydrophobe, dans laquelle l'oxyde inorganique est dispersé dans la composition de résine et une teneur de l'oxyde inorganique est de 1 à 60 % en masse rapporté à la quantité totale de la composition de résine. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093386-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante
Inventor: MAKHLOUKI SAADIA
IPC: H02K3/48
Filed: 2019-02-28
Abstract: Titre : Stator de machine électrique tournante Stator de machine électrique tournante, comportant une masse statorique comportant des encoches, des conducteurs électriques (22) étant logés dans les encoches, au moins une partie des conducteurs électriques, voire une majorité des conducteurs électriques, étant en forme d'épingle en U, comportant chacun des première (22e) et seconde (22f) jambes s’étendant axialement respectivement dans des première et seconde encoches, chaque conducteur électrique comportant plusieurs brins, les brins de la première jambe (22e) d’un conducteur électrique étant disposés dans la première encoche dans un ordre radialement inverse des brins de la seconde jambe (22f) du même conducteur électrique dans la seconde encoche.      Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3093749-A1 (FR)
Title: Serrure d’urgence adaptée pour être déverrouillée de l’intérieur
Inventor: CARVILLE MICKAËL
IPC: E05B63/08
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention décrit une serrure d’urgence adaptée pour être déverrouillée de l’intérieur, comprenant :- un pêne (60) adapté pour être déplacé entre une position verrouillée et une position déverrouillée,- un carré intérieur (10) et un carré extérieur (50) mobiles en rotation autour d’un premier axe (X1), la rotation du carré extérieur (50) étant indépendante de la rotation du carré intérieur (10),- un entraîneur (20) solidaire du carré intérieur (10) en rotation,- un fouillot d’indexation (30, 110) solidaire de l’entraîneur (20) en rotation,- une fourchette (40) solidaire du fouillot d’indexation (30, 110) en rotation et articulée par rapport au pêne (60) de sorte qu’une rotation du carré intérieur (10) est propre à entraîner un déplacement du pêne (60) entre la position verrouillée et déverrouillée. L’invention décrit également une porte comportant une telle serrure. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3079167-A1 (FR)
Title: Inspection d'images d'effet micro-optique dans des substrats minces
Inventor: KARLO JOLIC
IPC: B42D25/328
Filed: 2019-03-20
Abstract: Système de détection de défauts dans une imagerie imprimée utilisé pour générer des images optiquement variables, le système comprenant: un trajet d’alimentation d’impression pour un substrat de support à imprimer avec l’imagerie; un poste d’impression destiné à imprimer l’imagerie et un motif d’essai sur le substrat de support, le motif d’essai ayant des éléments d’image espacés par des espaces; et un capteur d’image destiné à capturer des images du motif d’essai; de sorte que, des niveaux de luminosité acquis par le capteur d’image soient utilisés pour dériver une mesure de contraste pour une comparaison à un niveau de contraste de référence.Figure pour l'abrégé : Fig.4
Patent FR-3099598-A1 (FR)
Title: Apprentissage automatique distribué pour la validité des données antémé- morisées
Inventor: GENTRIC PHILIPPE FRANÇOIS GEORGES
IPC: G06F16/9032
Filed: 2019-07-31
Abstract: Les interrogations de bases de données sont traitées par un premier client stockant des données antémémorisées. Le premier client et un deuxième client hébergent un modèle probabiliste produisant des valeurs de validité qui s’associent avec les données antémémorisées pour indiquer une probabilité que les données antémémorisées stockées coïncident avec les données d’origine correspondantes. Le premier client sélectionne de façon aléatoire des interrogations au moment où l’interrogation respective est reçue d’un de la pluralité des clients. Pour chacune des interrogations sélectionnées de façon aléatoire, un premier élément des données antémémorisées stockées au premier client et correspondant à l’interrogation sélectionnée de façon aléatoire est récupéré et un premier élément des données d’origine correspondant à l’interrogation sélectionnée de façon aléatoire de ladite au moins une source de données d’origine est récupéré. Le modèle probabiliste est adapté en utilisant un algorithme d’apprentissage automatique basé sur le premier élément récupéré des données antémémorisées et sur le premier élément récupéré des données d’origine et mis à disposition du deuxième client. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100628-A1 (FR)
Title: Communication par bus CAN
Inventor: DEHAMEL ARNAUD
IPC: H04L7/08
Filed: 2019-09-10
Abstract: Communication par bus CAN La présente description concerne un procédé de communication par bus série (110), comprenant le transport par le bus série d'une trame comprenant au moins deux cycles consécutifs d'un état dominant suivi d'un état récessif, lesdits états récessifs et dominants ayant des durées comprises entre 2 et 5 fois la durée d'un bit de donnée véhiculé par le bus série ; et la détection par un ou plusieurs circuits (130) reliés au bus série (110) d'au moins une partie de ladite trame pour déclencher le passage d'un état de sommeil à un état de réveil du ou desdits circuits (130). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101187-A1 (FR)
Title: Assemblage de combustible nucléaire muni d'un dispositif de renfort
Inventor: BONNAMOUR MICHEL
IPC: G21C3/33
Filed: 2019-09-24
Abstract: Assemblage de combustible nucléaire muni d’un dispositif de renfort L’assemblage comprend des crayons de combustible nucléaire (4) s’étendant suivant un axe longitudinal (L) et un squelette de support (6) configuré pour porter les crayons de combustible nucléaire (4), le squelette de support (6) comprenant deux embouts (8, 10), une pluralité de tubes-guides (12) connectant les embouts (8, 10) l’un à l’autre, des grilles-entretoises (14) fixées sur les tubes-guides (12), chaque grille-entretoise (14) supportant les crayons de combustible nucléaire (4), l’assemblage de combustible nucléaire comprenant en outre au moins un dispositif de renfort (20) comprenant au moins une plaque de renfort (22) en contact avec au moins deux des tubes-guides (12) et fixée à un ou plusieurs des tubes-guides (12) en des points de fixation (21), chaque plaque de renfort (22) ayant au moins deux points de fixation (21) décalés l’un de l’autre suivant l’axe longitudinal (L).     Figure pour abrégé :  Figure 3
Patent FR-3102721-A1 (FR)
Title: Siege notamment pour un avion à actionneur unique
Inventor: CAZALIS OLIVIER
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-10-31
Abstract: L'invention porte sur un siège (10) notamment pour un avion comportant: - un support de siège (11), - une assise (12), - un dossier (13) articulé par rapport à l'assise (12) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (14), - un repose-jambes (16) articulé par rapport à l'assise (12) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (17), - ledit siège (10) étant mobile entre une position assise (12) et une position lit dans laquelle le dossier (13) et le repose-jambes (16) se situent dans un prolongement de l'assise (12), - l’assise (12) étant montée coulissante par rapport au support de siège (11), - ledit siège (10) comportant au moins une bielle, dite bielle pivot de dossier (24), comportant une première extrémité liée en rotation par rapport au dossier (13) et une deuxième extrémité liée en rotation par rapport au support de siège (11), - le repose-jambes (16) étant lié mécaniquement au dossier (13) par l'intermédiaire d'un dispositif de déploiement à bielle, - ledit siège (10) comportant en outre un actionneur (30) unique apte à assurer seul un déplacement d'un ensemble de composants du siège (10) formé au moins par l'assise (12), le dossier (13), et le repose-jambes (16) pour faire passer ledit siège (10) de sa position assise (12) vers sa position lit et inversement. Figure pou r abrégé : Figure 2a
Patent FR-3098443-A1 (FR)
Title: Un film composite biodégradable entièrement à haute résistance mécanique, sa technologie de traitement et son application
Inventor: LI SHUANGLI
IPC: C08L67/04
Filed: 2019-11-21
Abstract: La présente invention concerne un film composite biodégradable entièrement à haute résistance mécanique, sa technologie de traitement et son application. Ce film composite biodégradable entièrement à haute résistance mécanique est structuré en trois couches, soit le film interne, le film de liaison et le film externe, dont le film externe est composé de l’acide polylactique modifié; le film de liaison est constitué de la dispersion aqueuse de l’élastomère de polyester-polyuréthane; le film interne est composé des composantes en pourcentage de masses suivantes: acide polytéréphtalique-acide adipique-ester de butylène glycol à 75-85%, acide polylactique à 15-25%; l’acide polylactique modifié comprend des composantes en pourcentage de masses suivantes: acide polylactique à 92.7-96.7%, succinate de polybutylène à 1-2%, agent biocompatible à 2-5%, antioxydant à 0.1%, agent de glissement à 0.2%; la technologie de traitement est la suivante: S1, fabrication de l’acide polylactique modifié; S2, fabrication du film externe; S3, fabrication du film interne; S4, appliquer de la dispersion aqueuse de l’élastomère de polyester-polyuréthane; S5, maturation. Le film composite biodégradable entièrement à haute résistance mécanique de la présente invention peut être utilisé pour former le sac d’emballage, et présente les avantages d’une résistance mécanique élevée et d’une dégradation totale à 100%.
Patent FR-3103619-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour separer dans un flux audio la composante voix et la composante bruit
Inventor: MATHIEU FÉLIX
IPC: G10L21/0272
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour séparer dans un flux audio la composante voix et la composante bruit.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3104396-A1 (FR)
Title: Groupe pour la préparation de boissons par infusion
Inventor: LEVI JEAN-PIERRE
IPC: G07F13/06
Filed: 2019-12-13
Abstract: Titre : Groupe pour la préparation de boissons par infusionL’invention concerne un groupe pour la préparation de boissons par infusion d’une dose d’un produit à infuser, comportant au moins une chambre d’infusion (1a, 1b) dotée d’un réceptacle (2a, 2b) pour la dose et d’un circuit d’injection d’eau dans le réceptacle (2a, 2b), la chambre d’infusion (1a, 1b) étant surmontée par un plateau (4) mobile muni d’un orifice (5) apte à être placé sélectivement en regard d’une embouchure du réceptacle (2a, 2b) de la chambre d’infusion (1a, 1b), de sorte à ouvrir ou fermer la chambre d’infusion (1a, 1b) selon la position de l’orifice (5), la chambre d’infusion (1a, 1b) comprenant un élément d’étanchéité spécifique configuré pour assurer un contact étanche entre une zone périphérique de l’embouchure de la chambre d’infusion (1a, 1b) et une face inférieure (3) du plateau (4). Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3104985-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymère cellulosique cationique, un polymère anionique sulfonique et un polymère fixant
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Composition comprenant un polymère cellulosique cationique, un polymère anionique sulfonique et un polymère fixant La présente invention concerne une composition de préférence aqueuse comprenant au moins un polymère cellulosique cationique, au moins un polymère anionique sulfonique et au moins un polymère fixant. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment un procédé de coiffage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre cette composition. La présente invention concerne enfin l’utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et en particulier pour le coiffage des cheveux, c'est-à-dire la mise en forme et/ou la fixation de la chevelure.
Patent FR-3107102-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/32
Filed: 2020-02-07
Abstract: Raccord fluidique Raccord fluidique (R) comprenant un élément mâle (A) et un élément femelle, une bague délimitant un canal interne de l’élément femelle (B), et un piston monté avec possibilité de coulissement par rapport à la bague (28) entre une position de fermeture et une position d’ouverture du canal interne. Entre une configuration désaccouplée du raccord et la configuration accouplée, la bague est déplacée en rotation par rapport au corps femelle et la bague est maintenue longitudinalement dans le corps femelle, le piston est déplacé longitudinalement de sa position de fermeture à sa position d’ouverture. Le corps mâle comprend un corps externe et un corps interne, le corps interne délimitant un conduit interne de l’élément mâle (A). En cours d’accouplement, le corps externe et la bague sont solidarisés en rotation autour de l’axe central longitudinal. En configuration accouplée, le corps externe et la bague sont solidaires en rotation. Pendant l’accouplement et en configuration accouplée, le corps externe et le corps interne sont libres en rotation mais dépourvus de mobilité en translation. L’élément femelle (B) comprend au moins un organe de blocage (45) mobile entre une position de blocage de la rotation de la bague, et une position de libération, et en configuration désaccouplée, l’organe de blocage (45) n’empêche pas la rotation de la bague.     Figure pour l'abrégé : Figure 19
Patent FR-3110148-A1 (FR)
Title: Couvercle de fermeture comportant un lèche-lame
Inventor: FAURE SYLVIE
IPC: B65D85/72
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un couvercle de fermeture (3) d’un récipient. Le couvercle de fermeture (3) comporte un cadre périphérique (10) extérieur comportant des moyens de fermeture destinés à collaborer avec le récipient, un opercule (11) refermable s’étendant à l’intérieur du cadre périphérique (10), l’opercule (11) étant articulé par une charnière (23) formée depuis un bord intérieur (13) du cadre périphérique (10), un trottoir (18) situé à l’opposé de la charnière (23), le trottoir (18) étant formé à partir du bord intérieur (13) du cadre périphérique (10) et un premier organe de raclage situé au niveau d’une extrémité libre du trottoir (18).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3