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Patent WO-2004018986-A1 (WO)
Title: Capteur de force ou de pression et son procede de mise en oeuvre
Inventor: RUOTOISTENMAEKI HEIKKI
IPC: G01M99/00
Filed: 2003-08-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un capteur de force ou de pression, et à un procédé de mise en oeuvre de celui-ci. Le capteur de pression comprend un cadre (1) sensiblement rigide et résistant à la charge mécanique, un diaphragme souple (2) fixé par son rebord périphérique audit cadre (1), et un diaphragme de capteur piézo-électrique (3) appliqué sur la surface du diaphragme souple (2). L'élément de chargement du diaphragme de capteur (3) comporte un couvercle (4) sensiblement rigide et résistant à la charge mécanique, dont la saillie ou épaule (4a) appuie contre une section médiane du diaphragme souple (2), ce qui préétire le diaphragme souple (2) et le diaphragme de capteur piézo-électrique (3) fixé à ce dernier. Le cadre (1) et le couvercle (4) définissent entre eux un logement fermé hermétiquement, le diaphragme souple (2) et le diaphragme de capteur piézo-électrique (3) étant placés à l'intérieur. Le placement d'un ou plusieurs capteurs plus sensibles, mais résistants à la charge, en contact avec un lit permet de mesurer la fréquence cardiaque, l'amplitude respiratoire, et la fréquence de ventilation, d'une personne endormie ou allongée.
Patent WO-8601765-A1 (WO)
Title: A method and tool for the freeing of parts held fast together
Inventor: NIINIVAARA JUHANI ENSI KYOESTI
IPC: B25B27/00
Filed: 1985-09-18
Abstract: A method and a tool for the freeing of parts held fast, especially for the freeing of bolts and nuts rusted fast under water. According to the invention an electric arc is created between the rotating endpiece (21) of the tool and the fast held part (1), with which the fast held part (1) is heated and/or thermally cut, after which the fast held part can be freed from the fastened object.
Patent WO-8903097-A1 (WO)
Inventor: JOKINEN USKO
IPC: G06K15/22
Filed: 1988-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil de traçage incluant un ou plusieurs crayons lumineux (2), des éléments actuateurs, et une unité de commande qui s'occupe de commander les mouvements des éléments actuateurs des crayons. Le crayon lumineux (2) est connecté à une source lumineuse (4) par un câble lumineux ou une fibre optique (3), qui fait office de collimateur pour les rayons lumineux et détermine la largeur de la ligne tracée, ligne dont la largeur peut être maintenue constante pendant l'opération de traçage par la régulation de l'intensité de la source lumineuse (4) proportionnelle aux signaux de commande de la vitesse de crayon. Ainsi, par exemple, les tracés de configuration de conducteurs nécessaires à la production de cartes de circuits imprimés peuvent être effectués sur un film photosensible ou directement sur un stratifié de cartes de circuits imprimés pourvu d'un revêtement photosensible.
Patent WO-9109819-A1 (WO)
Inventor: JOHANSSON LASSE
IPC: C05F3/04
Filed: 1990-12-20
Abstract: The present invention concerns a composting toilet (1) comprising an outer shell (3) with an attached toilet seat (4) and a composting space (2) adapted to the interior of the outer shell (3), said space being a rotatable drum, into which solid toilet waste is collected and further transferred therefrom into a collecting container, shaft or similar storage; and means (5) for conducting liquids separately from solid waste; and a ventilation duct (31) attached to the outer shell (3). The invention is implemented by a construction in which the drum (2) is thermally insulated and, in conjunction with the inlet opening of the drum (2), to the interior of the outer shell (3), there is adapted a stationary wall (6) having a ventilation hole (64), and the toilet seat (4) with the liquids separation means (5) is adapted to the outer shell (3), at the location of the wall (6), so as to allow solid waste entering via the toilet seat to fall through a hole (62) in the wall (6) directly onto the inside surface of the drum (2).
Patent WO-9428272-A1 (WO)
Inventor: PAKARINEN OTTO OSKARI
IPC: E04H17/16
Filed: 1994-05-20
Abstract: The invention concerns a fence, which is formed of fence posts (2), and support components (3, 4) attached to them, on which the support bars carrying the fence elements (5) are supported. The fence elements (5) are set on the lower support bar (13) on top of or parallel to one another and the upper support bar (12) locks them in place.
Patent WO-9629918-A1 (WO)
Title: Coussin de siege
Inventor: OLKKONEN KARI
IPC: A47C27/10
Filed: 1996-03-08
Abstract: L'invention concerne un coussin de siège comprenant un certain nombre d'éléments allongés en forme de sacs qui peuvent être remplis avec un gaz. Selon l'invention, les éléments en forme de sacs sont disposés en groupes d'éléments (12, 13, 14) de sorte que le premier groupe d'éléments (12) comprenne trois éléments, dont le premier et le second (12b, 12c) sont disposés longitudinalement par rapport aux côtés (S) du coussin du siège et le troisième (12a) est disposé transversalement à l'arrière (T) du coussin du siège; le second groupe d'éléments (13) comprenne au moins un premier élément (13a, 13b) ménagé dans la région médiane du coussin du siège; et un troisième groupe d'éléments (14) comprenne au moins un élément (14) disposé transversalement à l'avant (E) du coussin du siège. La pression du gaz des éléments dans lesdits groupes d'éléments est ajustable depuis l'extérieur du coussin du siège, de sorte que le premier groupe d'éléments supporte sur une surface aussi large que possible, la région fessière du patient depuis les côtés et la région sous la colonne lombaire depuis le dos, le second groupe d'éléments supporte la région du coccyx et plus particulièrement l'arrière des cuisses, et le troisième groupe d'éléments serve à ajuster l'angle d'assise du le patient.
Patent WO-9931325-A1 (WO)
Title: Dispositif de martelage
Inventor: RAUNISTO AIRI
IPC: E02D7/10
Filed: 1998-12-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil donnant des coups éventuellement dans deux directions séparées de manière à produire un déplacement longitudinal des objets (4) devant être martelés dans le sol ou retirés de celui-ci ou d'autres surfaces analogues. Cet appareil est essentiellement disposé autour de l'objet à marteler et comprend des dispositifs formant des mâchoires de préhension autour de l'objet, ces mâchoires pouvant s'ouvrir facilement. Les dispositifs de préhension formant les mâchoires serrant l'objet sont montés de manière à recevoir directement les coups depuis la partie mobile, telle qu'un piston (12).
Patent FR-2804791-A1 (FR)
Title: Circuit breaker button position viewer having container with central rectangular hole having electrical components/light and removable central cover section.
Inventor: DITLEFSEN JESPER
IPC: H01H9/16
Filed: 2000-02-08
Abstract: The electrical apparatus (1) has a viewing plate (2) with a decorative cover (18) and a reinforced section (9) with electrical components (85) and central cover (84). There is a plate fixing mechanism (14,15) and a light (19). The light is on a support (3) which can be assembled alongside the electrical components. The light has a thin opaque cover allowing the light through.
Patent FR-2804670-A1 (FR)
Title: Accessoire a ouvrir les bouteilles de champagne, de mousseux , de cidre bouche et a recuperer la mousse
Inventor: LEBRETON ROGER
IPC: B67B7/06
Filed: 2000-02-08
Abstract: Accessoire à ouvrir les bouteilles de champagne, de mousseux, de cidre bouché et à récupérer la mousse. L'invention concerne un accessoire qui permet d'éviter que la mousse ne tombe sur la table ou sur les personnes proches lorsqu'on ouvre des bouteilles de ce genre. Il permet aussi de capter le bouchon. Il est composé d'un récipient (1) qui récupère la mousse, d'une double trappe (11) qui capte le bouchon et d'une partie qui se referme avec précision sur le goulot (4) afin que le vin retourne dans la bouteille. Plusieurs éléments (5) (6) permettent de soulever le bouchon lorsque l'appareil est fermé. L'accessoire objet de l'invention est destiné aux particuliers.
Patent FR-2805127-A1 (FR)
Inventor: LANDEL PHILIPPE
IPC: A22B3/02
Filed: 2000-02-18
Abstract: The invention concerns an animal slaughtering apparatus comprising a spindle integral with a piston in a barrel by being force-propelled from a cartridge, a breech adapted to be screwed on the barrel so as to close said cartridge chamber and enable in closed position to strike the latter. Said apparatus comprises an active member (12, 13) which stresses the barrel (1) to be urged into a position completely screwing the breech (2).
Patent FR-2805223-A1 (FR)
Title: Agencement de planche de bord de vehicule automobile
Inventor: BONNOT DAVID
IPC: B62D1/187
Filed: 2000-02-22
Abstract: Cet agencement de planche de bord de véhicule automobile, du type comportant un bloc (1) formant combiné d'instrumentation du véhicule et un ensemble (2) de colonne de direction de celui-ci déplaçable angulairement et axialement par rapport au reste de la planche, pour permettre un réglage de la position du volant de direction du véhicule, est caractérisé en ce que le bloc (1) formant combiné d'instrumentation du véhicule comporte des moyens (8) d'articulation sur le reste de la structure de la planche et une surface inférieure (9) formant talon d'appui sur une surface (10) de contact et de glissement complémentaire de l'ensemble de colonne (2), pour suivre les déplacements angulaires de celui-ci lors des réglages correspondants du volant tout en restant fixe en position lors des réglages en position axiale de celui-ci.
Patent FR-2805800-A1 (FR)
Title: Support cradle for supporting stretcher transported on aircraft comprises two parallel arches mounted on orthogonal tubes passing through plates for fixing to floor rails
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: B64D11/00
Filed: 2000-03-02
Abstract: The support cradle is composed of two parallel arches (1,1') with a variable length and spacing. The arches are mounted on parallel orthogonal tubes (3,3') passing through plates (4,4') which enable the cradle to be fixed in the floor rails of the aircraft.
Patent FR-2805898-A1 (FR)
Title: Fibre optic mode coupling system uses fibre with grating inscribed in cladding to provide dissipation of selected optical mode in cladding
Inventor: RIANT ISABELLE
IPC: H04B10/29
Filed: 2000-03-03
Abstract: The system uses a grating of gradually varying mean index to provide coupling between fibres of different diameter.  The optical fibre has a core and a cladding with a grating inscribed by irradiation, coupling at least one light mode with the cladding so that this mode is dissipated within the cladding. The mean index is gradually varied along the grating, at least in the region of the ends of the grating. The gradual variation of the mean index, or of the amplitude of modulation of the index for inscription in the grating, enables limitation of insertion losses for the filter which is formed by the grating.
Patent FR-2810525-A1 (FR)
Title: Verseuse comportant un bec verseur anti-gouttes
Inventor: GUILLEMIN CHRISTOPHE
IPC: A47G19/14
Filed: 2000-06-26
Abstract: - L'invention concerne une verseuse, notamment pour cafetière électrique, comportant un récipient présentant un fond, le récipient étant associé à un bec verseur (4) en matière plastique présentant une partie centrale de versement comportant une extrémité de versement (22), le bec verseur comportant une paroi supérieure (10) reliée à une paroi inférieure (20) par une surface de raccordement (23), la paroi supérieure (10) étant inclinée vers l'intérieur du récipient. - Conformément à l'invention, dans la partie centrale de versement, la surface de raccordement (23) est exempte d'arête vive et comporte un bord supérieur (24) présentant un rayon de courbure selon une section radiale de l'extrémité de versement (22) compris entre 0, 5 et 2 mm.
Patent FR-2811332-A1 (FR)
Title: Identifying substances for treating muscular degeneration, comprises testing compounds on nematode containing double mutation that causes degeneration
Inventor: SEGALAT LAURENT
IPC: A01K67/033
Filed: 2000-07-06
Abstract: Identifying substances (I) for treatment or prevention of degenerative muscle diseases (DMD) using a nematode model (A) in which the genome contains at least one double mutation responsible for a pronounced DMD phenotype and (A) is treated with test compounds and their effects on muscular degeneration measured.  Independent claims are also included for the following:  (1) preparing a transgenic nematode (A') by incorporating into the genome of (A) a nucleic acid construct (B) consisting of, or comprising, a gene of interest;  (2) (A') produced this way; and  (3) muscle cells of (A').
Patent FR-2811465-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour moduler le retroeclairage d'un appareil autonome
Inventor: GRESSE PHILIPPE
IPC: H04M1/724
Filed: 2000-07-06
Abstract: On module une source (103) lumineuse d'un appareil (101) électronique en fonction de stimuli extérieurs, ou internes, à cet appareil. La source lumineuse est du type trois couleurs (rouge, vert et bleu). On associe un stimulus et une modulation lumineuse via une mémoire (109, 112). Une modulation peut être une simple couleur, une succession de couleurs, ou un clignotement éventuellement multicolore. Les stimuli les plus fréquents sont des appels entrants pour un téléphone mobile, ou la connexion d'un appareil périphérique à l'appareil électronique. Il est possible d'associer une modulation colorée, par exemple, à l'origine d'un appel, à la nature d'un appel, au contenu d'un message, à la nature d'un appareil périphérique.
Patent FR-2812419-A1 (FR)
Inventor: DURAND ROMAIN
IPC: G07F7/10
Filed: 2000-07-31
Abstract: The invention concerns a method for making secure the access of an external application to at least a microprocessor user card, said user card being capable of containing several internal applications, said external application corresponding to one of the internal applications, said user card co-operating with a terminal, said external application using a connection protocol to the user card wherein, with each external application is associated a predetermined identification parameter. Said method comprises the following steps: when a first external application is connected to the corresponding internal application on said user card, determining the application identification parameter; if a second external application requires connection to said user card, analysing the parameter identification of said second application; if said parameter is identical to that of the first connected application, prohibiting access for the second external application to said corresponding internal application on the user card.
Patent FR-2814797-A1 (FR)
Title: Wall heater with ventilator has turret with rotational axis open directly to exhaust passage
Inventor: BIGOT ALAIN
IPC: F23L17/00
Filed: 2000-09-29
Abstract: The wall heater with ventilator has a heating chamber with an air feed duct concentric with respect to an exhaust vent passage (15). An extractor (17) for the exhaust is situated in a turret (18) upstream of the heating chamber. The rotational axis of the extractor is vertical to open directly on the exhaust passage without using a connecting curved section.
Patent FR-2817097-A1 (FR)
Title: Method for securing and authenticating data passed from emitter to receiver, comprises transmission of validation request to bank and transmission of data validation message from bank to receiver
Inventor: MOLLION JEAN PIERRE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2000-11-17
Abstract: The data are sent (36) from the client emitter (30) to the retailer receiver (32) and a first message (38) requesting validation is sent from the client to a bank (34). After reception the bank sends a second message (40) to the retailer which validates the data. The first and second messages are coded using two pairs of keys generated and guarded by the bank  Independent claims are made for system equipment used in the method
Patent WO-0163823-A1 (WO)
Inventor: SEHIER PHILIPPE
IPC: H04L1/00
Filed: 2001-02-22
Abstract: L'invention est relative à un procédé et à un dispositif de transmission d'informations numériques. Le dispositif comporte un moyen (12) pour faire varier l'efficacité spectrale de la transmission. A cet effet, on affecte aux données numériques un code correcteur d'erreurs dont le taux de codage est modifiable en fonction de l'efficacité spectrale désirée. De préférence, l'écart entre valeurs successives de taux de codage est, au moins pour certaines valeurs, au plus de 1/10. On fait appel, par exemple à un code à bit(s) de parité et/ou à un code à répétition.
Patent FR-2820000-A1 (FR)
Title: Fixing of movable hood on raincoat comprises flexible tube, fixed in hood rear base, in which cord slides with ends fixed to joint of garment collar and shoulders
Inventor: CLEMENT DIDIER
IPC: A41D3/00
Filed: 2001-01-26
Abstract: The system allowing the moving of a hood with the garment is composed of a flexible tube (1) fixed on the inner base in the rear of the hood (7). A cord (2) sliding in the tube has ends (4,5) fixed to the joint of the garment collar and the shoulders. A retaining tab (3) joins the hood central base and the garment.
Patent WO-0233993-A1 (WO)
Title: Method for distributing customized data for mobile telephone network
Inventor: SEGURA FABRICE
IPC: H04W4/06
Filed: 2001-10-17
Abstract: The invention concerns a method for distributing customized data in the form of text messages to users of a mobile telephone network (4). Said method uses multicast (Cell Broadcast) functions specific to said networks, but enables customization of effectively available information for the terminal user, and control by the service operator of access to said information, in particular for marketing and billing to the final user. To achieve this, the method uses encryption of the broadcast information (1), and its decryption on the mobile telephone (5), with a software which thereby manages access to the information (1). The encryption keys are stored by the operator, either in the mobile telephone (5), or in the SIM card, and in all cases, outside the reach of the user.
Patent FR-2823227-A1 (FR)
Inventor: CHOMER STEPHANE
IPC: C23C22/68
Filed: 2001-04-04
Abstract: The invention relates to a method for obtaining a ferrous alloy part that supports a very high seizure load with very low dispersion.  The inventive method consists in covering said part with an iron sulphide coating having an appropriate thickness and Fe/S ratio.  Said method is characterised in that the coating is selected from among those with surfaces having a fractal dimension that is at least equal to 2.6.  The invention also relates to the parts obtained using said method.
Patent FR-2808242-A1 (FR)
Title: Unite a galets de charge en tandem pour un chariot transpalette
Inventor: HURTEVENT JACQUES
IPC: B62B3/06
Filed: 2001-04-19
Abstract: L'unité à galets de charge en tandem de chariot transpalette comporte deux galets de charge (1, 2) montés en rotation sur un support de galets (3). Les axes de rotation (4, 5) des galets de charge (1, 2) sont parallèles et le support de galets (3) peut pivoter autour d'un axe de pivotement (B) parallèle aux axes de rotation (4, 5). L'axe de pivotement (B) est porté par une pièce (8) du chariot. L'axe de pivotement (B) selon l'invention est situé en dessous du plan (6) passant par les axes de rotation (4, 5) des galets (1, 2).
Patent FR-2825197-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le branchement d'une lampe dans un vehicule automobile
Inventor: COUILLAUD PHILIPPE
IPC: F21W107/10
Filed: 2001-05-28
Abstract: Dispositif pour le branchement d'une lampe (L) à filament, de tension nominale donnée, dans un véhicule automobile dont le réseau d'alimentation électrique est sous une tension supérieure à la tension nominale de la lampe. Le dispositif (B) intègre des composants électroniques (2, 2a, 2b, 2c) pour abaisser la tension du réseau à une tension voisine de, ou égale à, la tension nominale de la lampe, et permet de réaliser la connexion électrique de la lampe (L).
Patent FR-2825622-A1 (FR)
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-06-11
Abstract: The invention concerns a novel dyeing composition for dyeing human keratinous fibres, in particular hair, comprising a dicationic diazo dye of formula (I) as well as the dyeing method using same and certain novel compounds of formula (I).
Patent FR-2827931-A1 (FR)
Title: Flexible articulation for use between automobile bodywork and suspension comprises outer tubular armature and central core, flexible mass connecting outer armature and core
Inventor: BEAUVY ALAIN
IPC: F16F1/38
Filed: 2001-07-24
Abstract: The articulation comprises an outer tubular armature (1) able to be fitted in the first component. A central core (2) is connected to the second element and mounted coaxially inside the armature. A flexible mass (3) connects the outer armature and the central core. The mass extends only over a part of the surface of opposite walls of the armature and the hub so as to receive a space between them. It comprises a washer (4a) formed from a rigid ring and a flexible ring which is fitted around the central core in side the space and is in contact with the armature and the core.
Patent FR-2828724-A1 (FR)
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: F16L47/24
Filed: 2001-08-20
Abstract: A steel pipe component (1), with an inner lining of fluororesin, has at least one steel ring (4) embedded in the lining. In e.g. a T-joint, with three flanges (2) there is one ring (4) inside the branch pipe connection and two inside each of the main pipe connections. A 90-degree elbow bend has three steel rings spaced between its two ends.
Patent FR-2814078-A1 (FR)
Title: Antiviral use of metallo-endopeptidase for the prevention and treatment of AIDS, hepatitis and influenza
Inventor: FUJISAKI SHIGEMI
IPC: A61K38/48
Filed: 2001-09-13
Abstract: Antiviral medicine containing metallo-endopeptidase F (MEP-F) and other proteases, is new.  Antiviral medicine containing metallo-endopeptidase F (MEP-F) and other proteases, where the MEP-F have the following physical and chemical properties: molecular weight of 43,000 +/- 5000 when determined by electrophoresis, and 28,000 +/- 7000 when determined by gel filtration; an isoelectric point of 4.76 +/- 1.0; a substrate specificity for casein, -X-Leu-Y-, or Cbz-Gly-Leu-NH2 and X-Phe-Y- for cleavage at the X-Phe or Gly-Leu link, and at the X-Phe or Gly-Phe link; an optimal pH level of 6 - 8 for enzymatic activity; susceptibility to inhibitors such as EDTA (Ethylene Diamine Tetra Acetate), phosphoramidon and leucine; solubility in water and insolubility in acetone and ethanol, and an Rf value of 0.08 on electrophoresis on 7% polyacrylamide.
Patent FR-2816103-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour ramener a l'etat initial un interrupteur micro-mecanique a memoire de temperature, qui peut etre ramene directement a l'etat initial
Inventor: STARKEY GENE RAYMOND
IPC: B60C23/04
Filed: 2001-10-18
Abstract: Le procédé pour ramener à l'état initial un interrupteur micro-mécanique (16a) comportant un premier dispositif (32a, 42a) pour délivrer un signal à courant continu (48a), comprend les étapes consistant à délivrer un second signal à courant continu (73) par un second dispositif (68, 72), recevoir les premier et second signaux au moyen d'un circuit de commutation électronique (67) et appliquer normalement le premier signal (48a) au circuit logique (50a) et envoyer ce premier signal à l'interrupteur (16a) pour ramener ce dernier à l'état initial en réponse à la réception du second signal (73).Application notamment aux détecteurs micromécaniques à transpondeur.