baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2912354-B1 (FR)
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: B60N2/48
Filed: 2007-02-09
Granted: 2009-05-08
Abstract: The device (1) has a sheath (3) receiving a notched mounting rod (2) and with a cap (4). A molded plastic slide (5) is mounted in the cap, and has a projection (6) engaged in a notch (7) of the rod to reversely lock the rod. An elastic constraining unit (8) is mounted between the cap and the slide so as to dispose the projection against the rod. The slide is movably mounted in axial clearance in the cap so as to be moved between an inactive position to disengage the projection from the notch and an activation position of the locking unit of the slide to prevent disengagement of the projection.
Patent FR-2937994-B1 (FR)
Title: Gond pour l'articulation d'un vantail.
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05D5/12
Filed: 2008-11-03
Granted: 2012-04-20
Abstract: La présente invention concerne un gond notamment pour l'articulation d'un vantail, comportant une douille (2) recevant dans une cavité (20) un axe d'articulation et des moyens de blocage de l'axe d'articulation dans la douille (2) caractérisé par le fait que l'axe d'articulation comporte une patte (15a, 15b) déformable élastiquement pour s'insérer dans un logement de blocage situé dans la cavité de la douille (2).
Patent FR-2923574-B1 (FR)
Title: Unite d'electrovannes pour une commande electropneumatique, notamment pour un modulateur de pression d'un vehicule utilitaire
Inventor: HOMANN PETER
IPC: F16K31/06
Filed: 2008-11-06
Granted: 2016-04-15
Abstract: Une unité d'électrovannes 1 pour une commande électropneumatique, notamment une unité de commande pilote d'un modulateur de pression électropneumatique d'un véhicule, comprend un carter inférieur de vannes 2 comportant des alésages d'air comprimé 5a, 5b, 5c, 10a, 10b, 10c; 11a, 11b, 11c, 15, des électrovannes 9a,b,c avec des bobines d'électroaimant 6a,b,c et des armatures mobiles 8a,b,c déplaçables, et des conducteurs d'alimentation électrique 17a,b,c,d pour les bobines d'électroaimant. Selon l'invention, les bobines d'électroaimant sont agencées à l'extérieur du carter inférieur de vannes, dans ou sur le carter inférieur de vannes est placé au moins un capteur de pression 12 pour la mesure d'au moins une pression pneumatique p2, et les conducteurs d'alimentation électrique des bobines d'électroaimant et des conducteurs d'alimentation électrique 17e,f,g du capteur de pression 12 mènent à une interface électrique commune 20.
Patent FR-2976385-B1 (FR)
Title: Procede pour definir une transaction a effectuer au moyen d'un serveur
Inventor: BOUCHER FREDERIC
IPC: G06Q20/00
Filed: 2011-06-10
Granted: 2022-11-25
Abstract: Un serveur de transactions (SVT) établit une définition d'une transaction à effectuer lorsque le serveur de transactions a reçu une communication en provenance d'un dispositif de communication (DC), la communication comprenant : - une représentation d'un identifiant (CT) associé à une partie acheteur, et - une représentation d'un code (CD) présenté à un point de paiement (PP) associé à une partie vendeur. Le serveur de transactions (SVT) obtient une spécification d'un objet de la transaction par un des schémas suivants : - la communication comprend la spécification de l'objet de la transaction, - la communication comprend une référence à la spécification de l'objet de la transaction ayant préalablement été reçue par le serveur de transactions, et - la communication est reçue dans un intervalle de temps donné par rapport à une autre communication en provenance du point de paiement (PP), cette autre communication comprenant la spécification de l'objet de la transaction accompagnée d'un identifiant (ID ) du point de paiement.
Patent FR-3008087-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'eaux de piscines
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F101/36
Filed: 2013-07-04
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé de traitement d'une eau de piscine caractérisé en ce qu'il comprend une première étape consistant à faire transiter l'eau provenant de la piscine (1) au sein d'un lit filtrant (3) comprenant au moins une couche de charbon actif en grains, cette première étape visant à abattre la teneur de ladite eau en matières organiques et en composés chlorés ; une deuxième étape de traitement par rayonnement UV (5) de l'eau provenant de la première étape, ladite deuxième étape visant à éliminer de cette eau les composés chlorés résiduels ; une troisième étape de désinfection (7) de l'eau provenant de ladite seconde étape par addition dans celle-ci de chlore gazeux, ladite eau ainsi traitée étant ensuite réacheminée vers ladite piscine.
Patent FR-3023156-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'imagerie fonctionnelle du cerveau
Inventor: TANTER MICKAEL
IPC: G06K9/62
Filed: 2014-07-02
Granted: 2016-08-05
Abstract: Procédé d'imagerie fonctionnelle du cerveau, comprenant les étapes suivantes :         (a) on image un cerveau par imagerie ultrasonore, pour obtenir une image vasculaire à étudier (IVO),         (b) par reconnaissance de forme, on compare automatiquement l'image vasculaire à étudier (IVO) avec un atlas vasculaire cérébral (AV) et on situe ainsi l'image vasculaire à étudier (IVO) dans l'atlas vasculaire cérébral (AV),         (c) on utilise un atlas fonctionnel cérébral (AF) correspondant audit atlas vasculaire cérébral (AV) et comprenant des zones fonctionnelles cérébrales (1c) repérées dans cet atlas vasculaire cérébral (AV), de façon à identifier des zones fonctionnelles cérébrales (1c) sur l'image vasculaire à étudier (IVO).
Patent FR-3023441-B1 (FR)
Title: Terminal mobile de type montre
Inventor: LEE KIYONG
IPC: H04M1/02
Filed: 2015-05-13
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un terminal mobile de type montre (100) est prévu. Le terminal mobile de type montre (100) comprend une unité de commande (180) pour fonctionner dans un premier mode et un deuxième mode. L'unité de commande (180) peut afficher, dans le premier mode, un premier écran ayant au moins une forme de montre et un deuxième écran dans le deuxième mode. La luminance du deuxième écran peut être inférieure à la luminance du premier écran. Le deuxième écran peut comprendre une pluralité d'écrans ambiants (320) représentant différents types d'informations de notification.
Patent FR-3057111-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique a antenne isolee
Inventor: TISNE ALAIN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2016-10-03
Granted: 2020-10-30
Abstract: Appareil électronique comprenant un boîtier (1) renfermant un circuit (4) de transmission de signaux radiofréquences et une connexion externe (6) destinée à être reliée à une antenne externe (7). Le circuit de transmission est relié à la connexion externe par un coupleur (5) comprenant au moins une paire d'une première piste conductrice (8.1) et d'une deuxième piste conductrice (8.2) s'étendant de part et d'autre d'un diélectrique (9) en ayant des faces principales au moins partiellement en regard l'une de l'autre pour établir entre elles un couplage par onde transverse électromagnétique. La première piste conductrice relie un premier pôle (11) du circuit de transmission à un deuxième pôle (12) du circuit de transmission, la deuxième piste conductrice relie un premier pôle (21) de la connexion externe et à un deuxième pôle (22) de la connexion externe.
Patent FR-3062346-B1 (FR)
Title: Entretoise d’etancheite pour un dispositif anti-echappement
Inventor: BERGER PATRICK
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-01-31
Granted: 2020-11-06
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant : au moins une porte latérale (3) ; un montant (5) s'étendant verticalement à l'avant de la ou de chacune des portes (3), respectivement ; un dispositif anti-échappement (7) comprenant un pion (9) fixé à l'avant de la ou de chacune des portes (3) et un orifice (11) pratiqué sur le montant avant (5) correspondant, ledit ou chacun desdits pions (9) étant apte à pénétrer ledit orifice (11) correspondant en cas de choc frontal ; caractérisé en ce que le véhicule (1) comprend, en outre, une entretoise (13) recouvrant de manière étanche le ou chacun des orifices (11), respectivement, ladite ou chacune desdites entretoises (13) comprenant une portion centrale (15) en face de l'orifice (11) correspondant et apte à rompre sous l'effet de rapprochement du pion (9) correspondant en cas de choc frontal.
Patent FR-3064267-B1 (FR)
Title: Compose reticulant, son procede de synthese, composition liquide comprenant ledit compose reticulant, son procede de polymerisation, et materiau obtenu apres polymerisation de ladite composition
Inventor: FONTANIER JEAN-CHARLES
IPC: C08L33/12
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention porte sur un composé réticulant de formule (I) En particulier, la présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth)acrylique et au moins un composé réticulant de formule (I). Cette composition liquide peut être utilisée sous la forme d'un sirop et en particulier, sous la forme d'un sirop pour l'imprégnation de fibres ou de matériau fibreux. L'invention concerne en outre un matériau pseudo thermoplastique obtenu après polymérisation de la composition liquide étant au moins partiellement réticulé. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition liquide. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux de fibres longues avec ladite composition liquide. L'invention concerne en outre un substrat fibreux imprégné avec ladite composition liquide qui est utile pour fabriquer des pièces composites. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d'éléments structuraux constitués de matériau composite et des pièces mécaniques ou des éléments structuraux constitués de matériau composite obtenus par un procédé utilisant une telle composition liquide.
Patent FR-3065085-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’un spectre d'un rayonnement mesure par un detecteur
Inventor: SOSSIN ARTUR
IPC: G01T1/29
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de spectres en énergie d'un rayonnement transmis par un objet irradié par une source de rayonnements ionisants, en particulier un rayonnement X, pour des applications en imagerie médicale ou le contrôle non destructif. Le procédé met en œuvre un détecteur comportant une pluralité de pixels, chaque pixel étant apte à acquérir un spectre du rayonnement transmis par l'objet. Le procédé permet, à partir d'une pluralité de spectres détectés, d'établir un spectre, dit spectre de diffusion, représentatif d'un rayonnement diffusé par l'objet. Chaque spectre acquis est corrigé en prenant en compte le spectre de diffusion ainsi établi. L'invention permet de réduire l'influence de la diffusion, par l'objet, du spectre émis par la source.
Patent FR-3065190-B1 (FR)
Title: Agencement d'anneau d'arrimage sur une structure de support tel que le bord de rive ou un plancher notamment de chargement d'un vehicule de transport
Inventor: CAUBEL LAURENT
IPC: F16B45/00
Filed: 2017-04-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention porte sur un agencement d'anneau d'arrimage sur une structure de support telles que le bord de rive ou un plancher notamment de chargement d'un véhicule de transport, dans lequel l'anneau est retenu dans la structure de support par sa partie opposée à la partie d'accrochage d'un moyen d'arrimage tels qu'une sangle ou une chaîne, caractérisé en ce que l'anneau d'arrimage comporte un élément d'accrochage (6) en forme d'un U ayant des branches (11) dont les extrémités libres (10) passent à travers des trous pratiqués dans une partie de la structure de support, et un élément de liaison (8) des deux extrémités (10), qui est adapté pour être monté et être verrouillé sur les extrémités (10) ayant traversé la partie de la structure de support. L'invention est utilisable pour des véhicules de transport de cargaisons.
Patent FR-3065418-B1 (FR)
Title: Procede d'activation d'une fonction vehicule a partir d'un dispositif d'acces portable d et module d'activation associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/78
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un module d'activation (A), destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (V) afin d'activer une fonction du véhicule à partir d'un dispositif d'accès portable (D) équipant un utilisateur, le module comprenant : • une bobine unique (B), • des premiers moyens de contrôle (M1) d'un dispositif de détection d'appui de la main (M) de l'utilisateur, • des deuxièmes moyens de contrôle (M2, M2') d'un dispositif de communication en champ proche, • des moyens de sélection (S) reliés à la bobine unique ayant deux positions : - une première position (P1) dans laquelle les moyens de sélection relient ladite bobine unique aux premiers moyens de contrôle afin de constituer le dispositif de détection d'appui, - une deuxième position (P2) dans laquelle les moyens de sélection relient ladite bobine unique aux deuxièmes moyens de contrôle, afin de constituer le dispositif de communication en champ proche, • une cible (C) présentant un évidement (Z), située en vis-à-vis de la bobine unique, • des moyens d'ajustement (M3) d'impédance reliés à la cible, • des moyens de contrôle (M4) des moyens de sélection.
Patent FR-3067260-B1 (FR)
Title: Dispositif de selection pour liquides non miscibles et ensemble en comprenant au moins deux
Inventor: BURGEVIN GUILLAUME
IPC: B01D17/032
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sélection (100) pour liquides non miscibles configuré pour séparer un premier liquide (901) d'un deuxième liquide (920). Le dispositif de sélection (100) comprenant un canal d'évacuation (120) étant configuré pour être relié fluidiquement à un canal d'évacuation (120) d'un dispositif de sélection (100) adjacent lorsqu'au moins deux dispositifs de sélection (100) adjacents sont empilés l'un sur l'autre.
Patent FR-3070165-B1 (FR)
Title: Reacteur de methanation biologique
Inventor: FORTIN STEPHANE
IPC: C12M1/36
Filed: 2017-08-16
Granted: 2019-09-13
Abstract: Le réacteur (100) de méthanation biologique de dihydrogène ou d'un gaz riche en dihydrogène et de dioxyde de carbone ou d'un gaz riche en dioxyde de carbone, comporte : - une enceinte (105) présentant une extrémité (106) longitudinale dite « basse » et une extrémité (107) longitudinale opposée dite « haute », ladite enceinte comportant, à proximité de l'extrémité basse : - une entrée (110, 405) primaire d'eau, - une entrée (115, 405) de dihydrogène ou du gaz riche en dihydrogène et - une entrée (120, 405) de dioxyde de carbone ou du gaz riche en dioxyde carbone et à proximité de l'extrémité haute : - une sortie (125) pour méthane de synthèse ou pour un gaz riche en méthane de synthèse et - une sortie (130) primaire pour eau, - un matériau (135) support pour former un lit de flore méthanogène, présentant une densité inférieure à la densité de l'eau, mobile en translation le long de l'axe (101) longitudinal de l'enceinte, configuré pour recevoir une flore méthanogène et - entre le matériau support d'une part et la sortie pour méthane et la sortie pour eau d'autre part, une surface (140) de rétention du matériau support, perforée, formant butée pour le déplacement longitudinal du matériau support au niveau de la position de ladite surface.
Patent FR-3073031-B1 (FR)
Title: Vanne a iris epicycloidale
Inventor: BURIAS OLIVIER
IPC: F16K13/00
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une vanne de régulation (10) à iris pour la régulation du débit d'un fluide, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un bâti (12) fixe qui délimite un orifice pour le passage du fluide, une couronne extérieure (18) dentée qui délimite une première denture (20) circulaire qui s'étend autour d'un axe (A) principal, une couronne intérieure (22) dentée qui délimite une seconde denture (24) circulaire qui s'étend autour de l'axe (A) principal, en vis-à-vis de la première denture (20), un iris (26) qui comprend une pluralité de volets (28) qui sont solidaires chacun d'une roue dentée (30) formant satellite qui engrène dans la couronne extérieure (18) et dans la couronne intérieure (22), au moins une desdites couronnes (18, 22) étant une couronne dite motrice qui est montée mobile en rotation et entraîne en déplacement l'iris (26) entre une position d'ouverture et une position de fermeture.
Patent FR-3075210-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un melange de peroxydes organiques pour la reticulation d'un elastomere de polyolefine
Inventor: LU CHAO
IPC: H01L31/048
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un mélange de peroxydes organiques, pour la réticulation de polyoléfine élastomère (POE), notamment destiné à être utilisé dans des applications photovoltaïques.  L'invention se rapporte également à une composition réticulable comprenant au moins une polyoléfine élastomère (POE) et au moins un mélange de peroxydes organiques.  La présente invention est aussi relative à un procédé de préparation d'un matériau à base de polyoléfine élastomère (POE), de préférence un matériau encapsulant ou un agent d'étanchéité, en particulier de cellules photovoltaïques, comprenant une étape de réticulation d'une composition réticulable telle que définie précédemment.
Patent FR-3076560-B1 (FR)
Title: Installation de preparation de saumure
Inventor: LAFON GUY
IPC: E01C19/20
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-09-04
Abstract: Cette installation (1) de préparation de saumure comporte au moins: une arrivée d'eau claire, un organe de stockage de sel, un bac de préparation (5) de la saumure, un organe de distribution du sel dans le bac de préparation (5) de la saumure et un bac de stockage (4) de la saumure préparée. Elle comprend au moins un bac de préparation (5) de la saumure équipé d'au moins une rampe de distribution d'eau claire, située en partie inférieure du bac de préparation (5) de la saumure, un organe d'évacuation de la saumure, situé en partie haute dudit bac de préparation de la saumure, ledit organe étant adapté pour alimenter, de manière homogène et régulière, par débordement, au moins un bac de stockage (4).
Patent FR-3081942-B1 (FR)
Title: Turbine pour ventilateur tangentiel destine a equiper un vehicule automobile, ventilateur tangentiel, dispositif de ventilation et module d’echange de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F04D23/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une turbine (102) pour ventilateur tangentiel (100) destiné à équiper un véhicule automobile, la turbine s'étendant principalement selon la direction d'un axe longitudinal (L102) de la turbine (102), la turbine (102) ayant une pluralité de pales (110) réparties par étages (112 ; 1121 ; 1122) le long dudit axe longitudinal (L102) de la turbine (102), chaque étage (112 ; 1121 ; 1122) comprenant une pluralité de pales (110) réparties angulairement autour dudit axe longitudinal (L102) de la turbine (102), les pales (110) de chaque étage (112 ; 1121 ; 1122) de pales (110) étant de préférence équiréparties angulairement autour dudit axe longitudinal (L102) de la turbine (102), turbine dans laquelle les pales (110) d'un premier étage (1121) de pales (110) sont décalées angulairement par rapport aux pales (110) d'au moins un deuxième étage (1122) de pales (110).
Patent FR-3086372-B1 (FR)
Title: Boucle de liquide caloporteur pour vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une boucle (14) de liquide caloporteur (48) d'un véhicule comprenant un premier réseau (70) et un deuxième réseau (71), un moyen de mise en circulation (42) du liquide caloporteur (48), un premier échangeur thermique (100) configuré pour être couplé thermiquement à un premier élément (40) d'un chaîne de traction électrique du véhicule, un moyen de mise en mouvement (72) du liquide caloporteur (48), un deuxième échangeur thermique (200) configuré pour être couplé thermiquement à un deuxième élément (49) et un radiateur (51) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE), le radiateur (51) comprenant une première zone de refroidissement (74) et une deuxième zone de refroidissement (75), une première sortie (54) du radiateur (51) étant raccordée au premier échangeur thermique (100) et une deuxième sortie (53) du radiateur (51) étant raccordée au deuxième échangeur thermique (200).     Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3087182-B1 (FR)
Title: Carrosserie de vehicule routier de transport de marchandises munie d'un deflecteur superieur arriere
Inventor: LECUIR CHRISTOPHE
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: La carrosserie comprend deux flancs verticaux, un pavillon 16 et un plancher assemblés entre eux et délimitant en partie un espace de chargement intérieur, et une gouttière 32 délimitant un canal 36 pour l'évacuation latérale des eaux pluviales. La carrosserie comprend en outre au moins un déflecteur 34 disposé au-dessus du pavillon 16 et au moins en partie au-dessus de la gouttière 32, le déflecteur 34 présentant un bord d'attaque 34a transversal avant, un bord de fuite 34b transversal arrière, une face supérieure 34d déflectrice et une face inférieure 34c, le déflecteur 34 étant espacé au moins en partie du pavillon 16 et de la gouttière 32 pour ménager, entre au moins ledit pavillon et la face inférieure 34c du déflecteur, au moins un espace longitudinal 40 de passage des eaux pluviales s'étendant du bord d'attaque 34a transversal avant du déflecteur au canal 36 de la gouttière.
Patent FR-3088403-B1 (FR)
Title: Obturateur en ligne comportant une plaque d'obturation configurée pour être indexée en position
Inventor: FUMANAL YANN
IPC: F16L55/105
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un obturateur en ligne (1) permettant de réaliser une obturation étanche, et inversement, une circulation fluidique dans une canalisation entre une conduite amont agencée en amont dudit obturateur en ligne (1) selon un sens de circulation fluidique et une conduite aval agencée en aval dudit obturateur en ligne (1) selon ledit sens de circulation fluidique.     Par ailleurs, l'obturateur en ligne (1) comporte au moins un organe d'indexage (13, 13') et un organe de suivi (16) déporté latéralement par rapport à ladite plaque d'obturation (2) et étant configuré pour suivre les déplacements de ladite plaque d'obturation (2) mobile dans le plan (P) entre ladite position d'obturation et ladite position de circulation.
Patent FR-3090863-B1 (FR)
Title: Appareil et procédé de micro-spectrométrie à balayage de faisceau lumineux
Inventor: FROIGNEUX EMMANUEL
IPC: G01J3/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un appareil de micro-spectrométrie à balayage de faisceau lumineux comprenant un objectif de microscope (5) et un système de déplacement (100) d’un faisceau lumineux d’excitation (10). Selon l’invention, le système de déplacement (100) du faisceau lumineux d’excitation (10) comprend un premier composant optique focalisant (M1, L1) adapté pour focaliser le faisceau lumineux d’excitation (10) dans un plan focal intermédiaire (20), un autre composant optique focalisant (M3, L3) adapté pour former une image du plan focal intermédiaire (20) dans un plan focal (51, 52) de l’objectif de microscope (5) et un seul miroir de balayage (M2) disposé entre le premier composant optique (M1, L1) et le plan focal intermédiaire (20), le miroir de balayage (M2) étant monté sur une platine orientable, de manière à déplacer l’image du point de focalisation (61, 62) suivant deux directions transverses dans le plan focal objet (51) ou dans le plan focal image (52) de l’objectif de microscope. Figure pour l’abrégé : Fig. 1