baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030926-A1 (FR)
Title: Ensemble pour porte-balais de moteur electrique de demarreur de vehicule automobile
Inventor: BOST ALAIN
IPC: H02K5/14
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour porte-balais de moteur électrique de démarreur de véhicule automobile comportant: - un balai (15), - un ressort à spirales (36) comportant: - une partie enroulée (37), - un bras (39) ayant une zone d'appui (40) contre une portion (41) d'une face dudit balai (15) pour la mise en contact d'une autre face dudit balai (15) avec un collecteur (17), - une cage à balai (13) dans laquelle est positionné ledit balai (15), caractérisé en ce que ladite portion (41) de la face dudit balai (15) contre laquelle est en appui la zone d'appui (40) dudit bras (39) dudit ressort à spirales (36) forme un angle (θ) par rapport à un plan (P1) perpendiculaire à une paroi latérale (26, 27) dudit balai (15), et en ce que cet angle (θ) est compris entre 8 et 15 degrés.
Patent FR-3033158-A1 (FR)
Title: Carenage, element allonge carene et ensemble de remorquage
Inventor: WARNAN FRANCOIS
IPC: B63G8/42
Filed: 2015-02-27
Abstract: Carénage destiné à caréner un objet allongé destiné à être au moins partiellement immergé, le carénage comprenant une pluralité de tronçons de carénage (12), chaque tronçon de carénage (12) comprenant une pluralité carènes (13), les carènes comprenant un canal destiné à recevoir l'objet allongé et étant profilées de manière à réduire la trainée hydrodynamique de l'objet allongé au moins partiellement immergé, lesdites carènes (13) étant destinées à être montées pivotantes sur l'élément allongé autour de l'axe longitudinal du canal, lesdites carènes (13) étant liées entre elles selon l'axe du canal et étant articulées entre elles, les tronçons de carénage (12) étant libres en rotation autour du canal les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3041500-A1 (FR)
Title: Protection pour debroussailleuse pour tonte reglable en hauteur et bordure
Inventor: CHAUME NICOLAS ANTHONY
IPC: A01D75/20
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un carter de débroussailleuse en accessoire et fixable sur la plupart des débroussailleuses dites « à renvoi d'angle » sans modifications, fixé sur la débroussailleuse de manière amovible, et réglable pour la hauteur de tonte. Ce carter vient comme un ajout des protections existantes sur les débroussailleuses, faucheuses ou tondeuses à tête de coupe rotative par renvoi d'angle.
Patent FR-3033168-A1 (FR)
Title: Procede de production de polyhydroxyalcanoates a partir de precurseurs obtenus par fermentation anaerobie a partir de biomasse fermentescible
Inventor: NOUAILLE REGIS
IPC: C12P7/64
Filed: 2015-02-27
Abstract: Le procédé de production de polyhydroxyalcanoates ou PHA à partir de molécules d'acides gras volatils (AGV), dites précurseurs, produites par fermentation anaérobie à partir de biomasse fermentescible, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - a) extraire les molécules d'acides gras volatils (AGV), sans interruption de la fermentation, par un moyen d'extraction choisi parmi des moyens qui sont, au moins, insolubles dans le milieu de fermentation, - b) collecter, en dehors du réacteur de fermentation, les molécules d'acides gras volatils (AGV) une fois extraites, - c) synthétiser, par halogénation, à partir d'un type d'acide gras volatil (AGV) choisi parmi les acides gras volatils collectés à l'étape b) et défini selon le type de PHA voulu, un acide α-halogéné donné, - d) synthétiser à partir de cet acide α-halogéné des molécules d'un α-hydroxyacide donné par réaction avec une base, - e) polymériser à partir de l'α-hydroxyacide obtenu un polyhydroxyalcanoate (PHA) défini.
Patent FR-3023441-A1 (FR)
Inventor: LEE KIYONG
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-05-13
Abstract: Un terminal mobile de type montre (100) est prévu. Le terminal mobile de type montre (100) comprend une unité de commande (180) pour fonctionner dans un premier mode et un deuxième mode. L'unité de commande (180) peut afficher, dans le premier mode, un premier écran ayant au moins une forme de montre et un deuxième écran dans le deuxième mode. La luminance du deuxième écran peut être inférieure à la luminance du premier écran. Le deuxième écran peut comprendre une pluralité d'écrans ambiants (320) représentant différents types d'informations de notification.
Patent FR-3034763-A1 (FR)
Title: Protection des voies avec maillage
Inventor: SALVI ERIC
IPC: H02G1/02
Filed: 2015-05-21
Abstract: Système de protection (100) de voies autoroutières ou ferroviaires comprenant deux ensembles (1) agencés de part et d'autre des voies (2) à protéger, chacun des ensembles (1) comprend au moins deux poteaux connectés par une poutre.
Patent FR-3044352-A1 (FR)
Title: Bouchon adaptable a divers orifices d'un circuit de fluide
Inventor: ROUSSIER CEDRIC
IPC: G01M3/02
Filed: 2015-12-01
Abstract: Un ensemble (24) comprenant : - un tuyau (13) d'un moteur, ce tuyau étant délimité par un connecteur (20) ; - un bouchon (22) comprenant un vérin (25) comportant un corps (26) et une tige (27) mobile, le vérin comprenant une lèvre (28) élastiquement déformable étant apte à être située dans le connecteur, cette lèvre étant déformable entre un état repos et un état déformé ; le bouchon comprend un embout (32) solidaire du vérin, cet embout comprenant un alésage (33), le connecteur étant apte à être situé dans l'alésage, l'ensemble étant dimensionné de la manière suivante : - le diamètre de l'alésage est sensiblement égal au diamètre extérieur du connecteur, et ; - le diamètre intérieur du connecteur est sensiblement égal au diamètre extérieur de la lèvre dans son état repos.
Patent FR-3044213-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de supports d'information et dispositif d'affichage d'informations notamment pour surfaces de vente
Inventor: ECRAN PHILIPPE
IPC: A47F5/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: Un dispositif de retenue en forme de profilé (10) pour la retenue d'un support d'informations en feuille (S1 ; S2 ; S3) dans une surface de vente, notamment pour l'affichage des prix dans la région du bord avant d'une tablette de présentation de produits, comprend une partie de fixation (11), un berceau (13) possédant deux parties formant crochets en vis-à-vis (131, 132) pour un support d'informations en feuille d'un premier type (S1). Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend en outre deux pinces (P1, P2) aptes à retenir au moins un support d'information en feuille d'un autre type, débouchant respectivement dans la région supérieure du berceau et dans la région inférieure du berceau. Le dispositif peut ainsi recevoir des supports d'informations divers (S1, S2, S3) tout en restant de conception simple.
Patent FR-3046014-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de ressources sur un terminal
Inventor: GUENNEC HERVE
IPC: H04W52/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: Procédé de gestion de ressources lors de la capture d'au moins un flux de données sur un terminal, le terminal comprenant au moins un premier dispositif d'acquisition d'un flux de données et un second dispositif d'acquisition alternatif au premier dispositif d'acquisition, les premier et second dispositifs d'acquisition étant adaptés pour capturer un même type de données. Le procédé est remarquable en ce qu'il comprend des étapes d'obtention d'une indication selon laquelle une limite de ressources est atteinte, d'identification des dispositifs d'acquisition en cours d'utilisation, et de mise en œuvre d'une mesure d'économie de ressources associée au premier dispositif d'acquisition, lorsque le premier dispositif est identifié en cours d'utilisation.
Patent FR-3060922-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communications
Inventor: MULTEDO GILBERT
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de communication entre au moins un utilisateur dans un système de communication haute fréquence HF comprenant au moins un site d'émission (1) et au moins un site de réception (2), les deux sites étant distants l'un de l'autre d'une distance D caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Scruter les signaux ou fréquences en utilisant un récepteur large bande (23), • Détecter s'il existe une demande d'établissement d'un lien de communication contenu dans les signaux reçus sur le récepteur, • Si oui, alors transmettre cette demande d'établissement de lien au niveau de l'équipement émetteur qui va vérifier s'il est possible d'établir un lien et si oui qui va déterminer une configuration possible et établir un mode de communication pour l'utilisateur mobile, • Si non, alors retourner à l'étape où l'on scrute les signaux reçus sur le site de réception du système.
Patent FR-3049700-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces prenant en compte des derives de fabrication
Inventor: SOONEKINDT ANTOINE
IPC: G01B21/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication de pièces basé sur l'analyse d'au moins un indicateur statistique représentatif d'une dimension caractéristique des pièces, comprenant les étapes consistant à : a) Effectuer après une période (T) le prélèvement d'un échantillon ; b) Mesurer la dimension caractéristique de chaque pièce de l'échantillon prélevé, et calculer une moyenne (µ) et un écart-type (σ) de la dimension caractéristique mesurée des pièces de l'échantillon prélevé ; c) Calculer une distance (D) de l'échantillon par rapport à une valeur de référence de l'indicateur statistique à partir de la moyenne (µ) et de l'écart-type (σ), la valeur de référence de l'indicateur statistique étant une valeur seuil permettant de qualifier une conformité de l'échantillon ; d) Comparer la distance (D) calculée par rapport à une dérive théorique (Dt) de la dimension caractéristique sur la période (T), ladite dérive théorique (Dt) étant calculée à partir d'une vitesse (V) de dérive de la dimension caractéristique et de la période (T) de prélèvement selon la formule Dt = V*T ; e) Piloter la fabrication des pièces en fonction des résultats de la comparaison en ajustant les paramètres de réglage du dispositif de fabrication.
Patent FR-3049544-A1 (FR)
Title: Siege pour une installation de remontee mecanique
Inventor: MARRE NICOLAS
IPC: B61B12/00
Filed: 2016-04-05
Abstract: Le siège (2) comprend une assise (6) comportant au moins une partie d'assise (7) sur laquelle un passager peut s'asseoir, et un garde-corps (13) comprenant une barre de sécurité (14) et au moins un élément de support (15) fixé à la barre de sécurité (14) et s'étendant transversalement à la barre de sécurité (14), le garde-corps (13) étant monté mobile entre une position relevée et une position abaissée, la barre de sécurité (14) étant configurée pour s'étendre au moins en partie devant un passager assis sur l'au moins une partie d'assise (7) lorsque le garde-corps (13) est dans la position abaissée, et l'au moins un élément de support (15) étant configuré pour s'étendre entre les jambes d'un passager assis sur l'au moins une partie d'assise (7) lorsque le garde-corps (13) est dans la position abaissée. L'au moins un élément de support (15) comporte un premier repose-pieds (17) et un deuxième repose-pieds (18) qui sont configurés pour être décalés verticalement l'un par rapport à l'autre lorsque le garde-corps (13) est dans la position abaissée.
Patent FR-3049959-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation des terres rares a partir d'un melange solide contenant un halophosphate et un compose d'une ou plusieurs terres rares
Inventor: LE MERCIER THIERRY
IPC: C22B59/00
Filed: 2016-04-07
Abstract: Le procédé de l'invention comprend une attaque acide en milieu liquide d'un solide contenant un halophosphate et au moins un composé d'une terre rare ; l'ajout d'une base au milieu obtenu précédemment et la séparation d'une phase solide d'une phase liquide ; le mélange et la calcination du solide obtenu précédemment avec de la soude et un composé choisi parmi le bicarbonate de sodium ou le carbonate de sodium ; la redispersion dans l'eau du produit calciné, la séparation du produit solide de la suspension obtenue à l'étape précédente ; la dispersion dans l'eau de ce solide et l'acidification de la dispersion et la séparation du solide de cette dispersion.
Patent FR-3050212-A1 (FR)
Title: Procede de detection et/ou de caracterisation de cellules tumorales et appareil associe
Inventor: ALIX - PANABIERES CATHERINE MICHELE MARILOU
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention s'inscrit dans le domaine du diagnostic biologique en cancérologie. Elle a pour objet un procédé et un appareil de détection et/ou de caractérisation de cellules tumorales par détection d'un ou plusieurs éléments du sécrétome de cellule tumorale, en particulier un ou plusieurs peptides ou protéines, et notamment un ou plusieurs marqueurs tumoraux. L'invention concerne également, des gouttes de détection et/ou de caractérisation de cellules tumorales et leur procédé de préparation.
Patent FR-3050789-A1 (FR)
Title: Vanne multi-voies
Inventor: ABOUJAIB MAHER
IPC: F16K11/16
Filed: 2016-05-02
Abstract: Vanne multi-voies comprenant un boîtier externe (2) pourvu d'une cavité interne (3), d'au moins une entrée (4, 5, 6, 50, 51, 52) de fluide et d'au moins une sortie (10, 35, 36) de fluide, des moyens d'obturation (12, 13, 14, 54, 55, 56) des entrées (4, 5, 6, 50, 51, 52) sollicités à l'état fermé, et un actionneur (16) disposé dans la cavité interne (3, 49) et apte à provoquer l'ouverture des moyens d'obturation des entrées (4, 5, 6, 50, 51, 52). En outre, la section transversale de l'actionneur (16) est inférieure à la section transversale de la cavité interne (3, 49).
Patent FR-3051794-A1 (FR)
Title: Anticorps pour le traitement de cancers
Inventor: MONNET CELINE
IPC: C07K16/28
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un anticorps inhibiteur d'au moins un point de contrôle immunitaire possédant une région Fc modifiée par rapport à celle de l'anticorps parent.
Patent FR-3054724-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un guide a onde lente en germanium et photodiode incorporant ce guide a onde lente
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01L31/02
Filed: 2016-07-28
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une guide à onde lente en germanium comporte : - la réalisation (148) dans une dalle en silicium d'une cavité dont la section, parallèle au plan de la dalle, est identique à la section horizontale du guide à onde lente et dont le fond est situé à l'intérieur de la dalle en silicium, puis - l'exécution (150) d'une opération de croissance épitaxiale en phase vapeur du germanium sur le fond de la cavité jusqu'à remplir complètement cette cavité de germanium, et - avant la mise en œuvre de ladite opération de croissance épitaxiale, le dépôt (126) d'une couche de protection sur une face supérieure de la dalle en silicium, ou, après la mise en œuvre de ladite opération de croissance épitaxiale, le retrait du germanium qui a crû sur cette face supérieure.
Patent FR-3056773-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la conduite (10) d'un véhicule (200) automobile comprenant (i) un moyen de projection (100) agencé pour pouvoir émettre une pluralité de rayons lumineux formant des repères lumineux (145 sur une surface de projection (210) du véhicule (200), (ii) un moyen de détection (120) d'un élément (350) d'une scène de route (300), (iii) une unité de traitement configurée pour déterminer une position de l'élément (350) de la scène de route (300) par rapport au véhicule (200)et (iv) un module de commande permettant de configurer le moyen de projection (100) afin d'émettre au moins une partie des rayons lumineux, les repères lumineux (145 formés par les rayons lumineux émis par ledit moyen de projection (100) étant situés à proximité de la position de l'élément (350) de la scène de route (300) tel qu'il est perçu par un occupant (410, 420) du véhicule (200) au travers de la surface de projection (210). L'invention concerne aussi un procédé d'aide à la conduite et un véhicule comprenant un tel procédé d'aide à la conduite et/ou un tel dispositif d'aide à la conduite (10).
Patent FR-3058560-A1 (FR)
Title: Declencheur a pression pour appareil electrique de protection de ligne
Inventor: LOUX THIERRY
IPC: H01H9/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: Déclencheur à pression pour appareil électrique de protection de ligne, du type disjoncteur, délimité par un boîtier et comprenant à l'intérieur du boîtier : - un orifice d'entrée de gaz débouchant sur une chambre amont ; une chambre aval ; - un actionneur mobile en rotation à l'encontre d'un moyen de rappel entre une position de repos et une position de déclenchement, Ce déclencheur se caractérise en ce que ledit actionneur est positionné entre la chambre amont et la chambre aval et délimite en lui-même partiellement la chambre amont ainsi que la chambre aval.
Patent FR-3058708-A1 (FR)
Title: Procede de sequencement de charges dans un systeme de distribution automatise.
Inventor: COLLIN JEAN-MICHEL
IPC: B65G37/02
Filed: 2016-11-16
Abstract: Procédé de séquencement de charges dans un système de distribution automatisé comprenant des sources, au moins une destination, un collecteur (comprenant une pluralité de nœuds successifs) et un système de pilotage (configuré pour traiter des commandes). Pour au moins un nœud analysé, une étape d'analyse d'injection comprend les étapes suivantes, pour décider si une charge C ayant un numéro d'ordre de destination donné pour une destination donnée peut être injectée sur le collecteur : création (Ail), parmi des charges à collecter par au moins un nœud en aval du nœud analysé, d'une liste LI1 de charges ayant un numéro d'ordre de destination inférieur au numéro d'ordre de destination donné et d'une liste LI2 de charges qui sont chacune intercalée entre une charge de la liste LI1 et le collecteur ; test (T 13) pour déterminer si une condition est vérifiée parmi « la liste LI1 est vide » et « la liste LI1 n'est pas vide et la liste LI2 est vide » ; si une des deux conditions est vérifiée, injection (30) de la charge C.
Patent FR-3059766-A1 (FR)
Title: Structure anti impact multicouche
Inventor: MOREL CHRISTOPHE
IPC: F41H5/04
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention vise une structure anti-impact comprenant au moins un assemblage multicouche formé d'une couche de céramique intercalée entre et au contact de deux couches métalliques, les surfaces de la dite couche en céramique en contact d'une couche métallique étant métallisées et assemblées à la dite couche métallique, par une brasure génératrice d'une contrainte en compression au niveau de la dite couche de céramique et d'une tension au niveau des dites couches métalliques.
Patent FR-3068739-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique dans des reservoirs sous-marins
Inventor: COHEN LAURENT
IPC: F03D9/00
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un réservoir base au fond de l'océan qui permet, moyennant une ou plusieurs pompes, de stocker de l'énergie en faisant le vide. L'énergie est restituée par le flux d'eau entrant dans le réservoir après ouverture des vannes. Il est constitué d'un réservoir (1) résistant à la pression hydrostatique, d'une pompe (2), d'une turbine couplé à un alternateur(3) et de diverses vannes.
Patent FR-3073899-A1 (FR)
Title: Moteur a hydrogene auto-alimente et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F02M21/02
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique utilisant un mélange d'air enrichi d'oxygène comme comburant et de l'hydrogène comme carburant, lequel hydrogène est produit par ledit moteur par un système d'électrolyse à haute température, laquelle température est fournie par la chaleur dégagée par les gaz d'échappement, de sorte que ledit moteur consomme principalement de l'eau. L'énergie partielle nécessaire au fonctionnement du système d'électrolyse et à la compression des gaz en sortant, est fournie par des dispositifs entrainés par une turbine mise en rotation par le flux de sortie desdits gaz d'échappement. L'invention est également pourvue de dispositifs permettant d'utiliser le système d'électrolyse moteur à l'arrêt pour produire et stocker dudit hydrogène à partir d'énergie électrique fournie par des sources extérieures renouvelables ou non. L'invention est destinée à devenir une alternative "verte" aux moteurs actuels, dans tous les domaines où lesdits moteurs sont aujourd'hui utilisés.
Patent FR-3061464-A1 (FR)
Title: Boitier d’equipement electrique ou electronique pour vehicule automobile dote d’interfaces d’attache.
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: B60R16/04
Filed: 2017-01-05
Abstract: La présente invention concerne un boîtier d'équipement électrique ou électronique pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte, sur au moins l'une de ses parois latérales, des interfaces d'attache (20) aptes à permettre la fixation ou le maintien contre ladite paroi latérale, d'au moins un organe de support d'un autre équipement électrique ou électronique, ou bien d'au moins une agrafe de serrage (30) d'un faisceau électrique (2). L'invention vise également une batterie de véhicule automobile comportant un tel boîtier.
Patent FR-3062386-A1 (FR)
Title: Produit fritte dense
Inventor: BENAMEUR NASSIRA
IPC: C04B35/14
Filed: 2017-01-31
Abstract: Produit fritté - présentant une analyse chimique telle que, en pourcentages massiques : ○ la teneur en SiO2 est supérieure à 0,2% et inférieure à 2%, et ○ la teneur en CaO est supérieure à 0,1% et inférieure à 1,5%, et ○ la teneur en MgO est inférieure à 0,3%, et ○ l'alumine et les autres éléments constituant le complément à 100%, la teneur en autres éléments étant inférieure à 1,5%, - présentant une masse volumique relative supérieure à 90%, - constitué pour plus de 90% de son volume d'un empilement de plaquettes céramiques (10) à plat, l'ensemble desdites plaquettes présentant une épaisseur moyenne inférieure à 3 µm, plus de 95% en nombre desdites plaquettes comportant chacune plus de 95% en masse d'alumine, - présentant une largeur (l) supérieure à 81 mm.
Patent FR-3063280-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation des courants de foudre sur panneaux electroluminescents
Inventor: BOUBILA FREDERIC
IPC: G09F21/10
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fixation d'un dispositif d'affichage (14) lumineux sur le carénage d'un aéronef, le procédé comportant les étapes suivantes consistant à : - appliquer un patron sur le carénage, le patron présentant la forme et l'épaisseur du dispositif d'affichage (14), le carénage ayant été revêtu d'une couche de peinture d'épaisseur inférieure à 40 micromètres ; - appliquer une ou plusieurs couches de peinture de protection sur le carénage ; - retirer le patron ; - fixer le dispositif d'affichage (14) sur le carénage ; - appliquer une ou plusieurs couches de peinture de finition ; - appliquer une ou plusieurs couches de vernis protecteur de manière à ce que le vernis protecteur recouvre le carénage et le dispositif d'affichage (14). L'invention concerne par ailleurs un aéronef comportant un carénage externe et un dispositif d'affichage (14) fixé sur ledit carénage.
Patent FR-3063594-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication selective de signaux
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-03-06
Abstract: Dispositif de communication sélective de signaux numérisés, embarqué dans un véhicule automobile et comprenant : - une pluralité de transmetteurs (T1, T2, T3) chacun comprenant une voie pour son alimentation et une sortie agencée pour transmettre un signal numérisé, - un receveur (R) connecté auxdites sorties, caractérisé en ce que : - le receveur (R) comprend une seule et même voie d'acquisition (VA), - le dispositif comprend une ligne d'alimentation (LA) unique connectée à chaque voie d'alimentation des transmetteurs (T1, T2, T3), - chaque transmetteur (T1, T2, T3) est agencé pour initier une transmission de son signal numérisé vers le receveur (R), à un instant prédéterminé spécifique après sa mise sous tension.