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Patent FR-2981404-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur a combustion a partir d'une estimation de la fraction massique de gaz brules dans le collecteur d'admission
Inventor: BRESCH PIETRI DELPHINE
IPC: F02B77/08
Filed: 2011-10-12
Abstract: Procédé de contrôle de combustion d'un moteur à combustion (1) à partir d'une estimation de la fraction massique de gaz brulés dans le collecteur d'admission. On réalise une mesure relative à un débit d'air frais ou un débit de gaz brûlés, en amont du volume de mélange dans lequel air frais et gaz brûlés se mélangent. Puis, on estime la fraction massique de gaz brûlés présente dans le volume de mélange, à partir de la mesure et d'un modèle de la dynamique de mélange dans ce volume. On estime un retard de transport depuis le volume jusqu'au collecteur d'admission. Ensuite, on en déduit en temps réel la fraction massique de gaz brûlés dans le collecteur d'admission. Enfin, on contrôle la combustion à partir de la fraction massique de gaz brûlés dans le collecteur d'admission.
Patent FR-2973131-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'incompatibilites d'interfaces logiques d'equipements de systemes embarques
Inventor: FRAYSSIGNES ANNE
IPC: G06F9/44
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention a notamment pour objet la détection d'incompatibilité entre des équipements d'un système embarqué. Une interface logique associée à un équipement comprend au moins une entrée tandis qu'une interface logique associée à un autre équipement comprend au moins une sortie. L'entrée et la sortie sont connectées. Après avoir obtenu (505) un niveau de définition minimal de données associé à l'entrée et un niveau de définition de données associé à la sortie, ledit niveau de définition minimal de données associé à l'entrée est comparé (515) avec ledit niveau de définition de données associé à la sortie. Suite à cette comparaison, si ledit niveau de définition minimal de données associé à l'entrée est inférieur audit niveau de définition de données associé à la sortie, une alarme indiquant une incompatibilité de ces deux équipements est générée (545).
Patent FR-2958416-A1 (FR)
Title: Instrument endoscopique
Inventor: SCHWAB DANIEL
IPC: A61B1/005
Filed: 2011-04-01
Abstract: Un instrument endoscopique comporte une portion d'instrument déployable transversalement à l'axe de l'instrument. Cette portion d'instrument est reliée par au moins un câble de commande à un élément d'actionnement disposé côté proximal de l'instrument. Des moyens limiteurs de force, qui limitent une force exercée par l'élément d'actionnement sur le câble de commande, sont disposés entre le câble de commande et l'élément d'actionnement.
Patent FR-2975064-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de liquide pour balai d'essuyage
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2011-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection (12) d'un liquide destiné à être monté à un embout (11) apte à être rapporté sur une extrémité longitudinale d'un balai d'essuyage (70), comprenant un corps (23) et un canal (13) de circulation du liquide réalisés de manière unitaire, ledit canal (13) comprenant un orifice d'entrée (15) et un orifice de projection (16), dans lequel le corps (23) comprend une paroi interne (29) qui délimite un logement (27) destiné à recevoir l'embout (11). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2977673-A1 (FR)
Title: Procede de determination des parametres hydrostructuraux d'un sol.
Inventor: BRAUDEAU ERIK
IPC: G01N33/24
Filed: 2011-07-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de caractérisation quantitative d'un milieu naturel organisé tel qu'un sol comprenant les étapes consistant essentiellement à : a) - prélever un échantillon dudit milieu naturel ; b) - saturer en eau l'échantillon ; c) - placer l'échantillon dans une enceinte à une température déterminée, apte à provoquer une dessiccation progressive, depuis l'état saturé jusqu'à l'état sec dudit échantillon, et effectuer : - une mesure de ses dimensions, - une mesure du potentiel de l'eau, et - une mesure de sa masse, lesdites mesures étant réalisées simultanément sur l'échantillon et répétées à intervalle de temps prédéterminé durant toute la durée de la dessiccation ; d) - tracer la courbe de retrait ( , W) et la courbe de potentiel de l'eau (h, W) ; e) - analyser les courbes ( , W) et (h, W) en vue de déterminer les paramètres caractérisant l'état d'équilibre thermodynamique dudit milieu structuré à toute teneur en eau. L'ajustement des courbes de retrait et de potentiel avec les équations physiques qui décrivent l'état hydrostructural de ce milieu en fonction de sa teneur en eau permet de caractériser totalement le système eau-sol à l'aide de paramètres thermodynamiques.
Patent FR-2980590-A1 (FR)
Title: Spectacles, have slot formed on internal face of end of side branch on entire height and width lower than diameter of hole to allow assembly of branch on clevis pin to allow side branch to be interchangeable by user without tool
Inventor: JACQUEMIN DIDIER
IPC: G02C5/14
Filed: 2011-09-27
Abstract: The spectacles (1) have a tenon (4) formed by an open cage (8) to receive an end (9) of each of side branches (3). A connection between the branch and the tenon is formed via a clevis pin (6). The pin is premounted between rigid upper and lower arms (11, 12) of the cage, and engages with the end via a hole (18). The hole includes a slot (19) formed on an internal face of the end on entire height and width lower than diameter of the hole to assemble the branch on the pin on which the branch is mounted by an elastic ratchet to allow the branch to be interchangeable by a user without tool.
Patent FR-2982186-A1 (FR)
Title: Tool changer for changing e.g. metal working tool, for robot, has robot part pivotable to intermediate position in which locking rollers of robot part cooperate with locking housings of tool part to axially lock robot part on tool part
Inventor: EPERT DIDIER
IPC: B23Q3/155
Filed: 2011-11-08
Abstract: The tool changer (10) has a robot part (12) including a centering pin (22) extending along a main axis (A). A tool part (14) includes a centering shaft (46) cooperating with the pin. The robot part includes locking rollers (26a, 26b) carried by a central body (18), where the robot part is pivotable to an intermediate position in which the locking rollers cooperate with locking housings (44a, 44b) of the tool part to axially lock the robot part on the tool part. An angular locking unit angularly locks the robot part on the tool part automatically in a final locked position.
Patent FR-2983652-A1 (FR)
Title: Method for electrically charging e.g. electric car, involves detecting presence of electrical cable in detection position by current sensor of car, and limiting charge current if electrical cable is not detected in detection position
Inventor: BLANDEAU JEROME
IPC: H02H5/04
Filed: 2011-12-01
Abstract: The method involves connecting a car to an electrical network with an electrical cable (30), and positioning the electrical cable in a detection position, where electric charging of the car is started by passing a charge current in the electrical cable. The presence of electrical cable in the detection position is detected by a current sensor (10a) of the car, and the temperature of the electrical cable in the detection position is measured by a temperature sensor (10b) of the car. The charge current is limited if the electrical cable is not detected in the detection position. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2984660-A1 (FR)
Title: Procede de communication multimodale
Inventor: MARREC SYLVAIN
IPC: H04L29/08
Filed: 2011-12-19
Abstract: Procédé de communication sur une pluralité de liens de communication (8a, 8b) dans un réseau (5) de télécommunications, à partir d'un numéro d'appel, comprenant, pour au moins un premier terminal (10a), les étapes de : - interception d'un numéro d'appel, vers un serveur vocal (20), composé depuis le premier terminal (10a), - obtention d'une adresse de connexion à un serveur de données (40) du réseau (5) de télécommunications, ladite adresse de connexion étant associée au numéro d'appel composé, et, - activation automatique d'un lien de communication de voix (8a) entre le premier terminal (10a) et le serveur vocal (20) à partir du numéro d'appel composé et d'un lien de communication de données (8b) entre un second terminal (10b) et le serveur de données (40) à partir de l'adresse de connexion obtenue de sorte à pouvoir communiquer simultanément sur lesdits liens (8a, 8b).
Patent FR-2992448-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un reservoir geologique a partir d'un modele de reservoir cale au moyen d'un parametrage multi-echelles
Inventor: LE RAVALEC MICKAELE
IPC: E21B43/00
Filed: 2012-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation d'un réservoir géologique qui peut consister à l'exploitation d'un réservoir d'hydrocarbures ou d'un réservoir de stockage de gaz (par exemple de CO ). L'exploitation (EX) du réservoir géologique est réalisée selon un schéma d'exploitation (SE) défini à partir d'un modèle de réservoir (MR), ledit modèle de réservoir étant calé (CAL) par rapport à des données dynamiques (DD). Selon l'invention, le modèle de réservoir (MR) est rendu représentatif au moyen d'un paramétrage multi-échelles, c'est à dire avec au moins deux modèles (MR1, MR2) de réservoir possédant un nombre différent de mailles.
Patent FR-2994010-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion de strategie de rejointe de points de navigation
Inventor: COURTEVILLE ROMAIN
IPC: G05D1/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de gestion de stratégies de rejointe de points de navigation pour un système de gestion de vol comprenant : - un module de typage (100) opérant sur une donnée d'entrée (11) comprenant un point de navigation d'entrée auquel est associé au moins un besoin opérationnel, pour associer à ladite donnée (11) au moins un point de navigation typé (12) comprenant un point de navigation de sortie et un type associé, le type étant déterminé à partir d'une base de données (101) de types de points de navigation, - un module de détermination (103) de stratégie de rejointe d'un point de navigation typé (12), couplé au module de typage (100), pour mettre en correspondance ledit type avec au moins une stratégie de rejointe associée (S ) à partir d'une base de données (102) de stratégies de rejointe.
Patent FR-2987744-A1 (FR)
Title: Principe actif obtenu a partir de cichorium intybus pour une action sur la fonction barriere de la peau similaire a celle de la vitamine d
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'objet de l'invention est un hydrolysat de racine de Cichorium intybus comprenant des oligofructosanes et son utilisation comme principe actif destiné à une utilisation dans une composition à application cutanée, pour agir comme un substitut à la vitamine D sur les cellules de la peau et permettre de préserver et/ou réparer la fonction barrière cutanée. L'invention se rapporte également aux compositions cosmétiques incluant ce principe actif et à un procédé cosmétique de soin de la peau.
Patent FR-2988087-A1 (FR)
Title: Traitement de surface de dispositifs microfluidiques
Inventor: AZIOUNE AMMAR
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-03-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement de surface destiné à traiter les parois internes d'un microcanal formé dans un matériau polymère au moins partiellement photo-durci ou thermo-durci. Ce traitement est fait par irradiation sous oxygène à une longueur d'onde inférieure ou égale à 300 nm. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un dispositif microfluidique comprenant une telle étape de traitement de surface, et l'utilisation de ce procédé pour rendre au moins localement hydrophiles les parois d'un microcanal.
Patent FR-2972090-A1 (FR)
Title: Determination de la validite d'un abonnement pour l'utilisation de contenus numeriques
Inventor: FARRUGIA AUGUSTIN J
IPC: G06F21/00
Filed: 2012-03-13
Abstract: Certains modes de réalisation mettent à disposition un procédé destiné à déterminer si un abonnement pour l'utilisation de contenus numériques sur un dispositif utilisateur a expiré. Le procédé compare une première image exempte d'éléments en conflit d'un premier ensemble d'entités dans le dispositif utilisateur avec une seconde image exempte d'éléments en conflit pour un second ensemble d'entités dans le dispositif utilisateur à un second moment. Sur la base de la comparaison, le procédé détermine si l'abonnement a ou non expiré.
Patent FR-2990467-A1 (FR)
Title: Air injection system for exhaust circuit of vehicle thermal engine, has intake circuit including compressor, where compressed air by compressor is conveyed upstream of catalyst by injection pipe that connects circuit to exhaust circuit
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: F01N3/30
Filed: 2012-05-10
Abstract: The system has an air intake circuit (2) including an electric compressor, where compressed air by the electric compressor is conveyed upstream of a catalyst (13) by an injection pipe (15). The pipe connects the air intake circuit downstream from the electric compressor to a gas exhaust circuit (3) of the catalyst. The intake circuit includes a mechanical compressor (7) placed downstream from the electric compressor. A bypass (16) connects the pipe to the intake circuit, where air flow in the bypass is controlled by a flap. An independent claim is also included for a method for using an injection system.
Patent FR-2991086-A1 (FR)
Title: Procede de lecture de donnees stockees dans un dispositif electronique pour pneumatique
Inventor: PENOT THIERRY
IPC: B60C13/00
Filed: 2012-05-24
Abstract: Au cours du procédé de lecture de données, données sont stockées dans un dispositif électronique (10) intégré dans un pneumatique identifié par un numéro de matricule et un numéro de semaine de fabrication, le dispositif (10) comprenant des moyens (20) de stockage de données, les moyens de stockage (20) comprenant une zone de stockage de données comprenant un intervalle de stockage sous forme de bits, cet intervalle étant appelé intervalle restreint et comprenant un nombre de bits inférieur ou égal à 38. Au cours du procédé : - on lit les données stockées dans l'intervalle restreint ; et - on décode les données lues de façon à déterminer le numéro de matricule et le numéro de semaine du pneumatique.
Patent FR-2994970-A1 (FR)
Title: Procede de preparation a hauts rendements de p-(r-oxy)calix[9-20] arenes
Inventor: HUC VINCENT GERMAIN
IPC: C07C37/20
Filed: 2012-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation à hauts rendements de p-(R-oxy)calix[9-20]arènes .
Patent FR-2998781-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide sous forme de poudre pressee
Inventor: MAC DERMOTT PADRAIG
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-12-04
Abstract: La présente invention concerne une Composition cosmétique solide se présentant sous la forme d'une poudre, de préférence pressée, comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : - une phase huileuse supérieure ou égale à 20% en poids, par rapport au poids total de la composition, - une phase pulvérulente supérieure ou égale à 40 % en poids, par rapport au poids total de la composition, comprenant au moins une charge sphérique et au moins une charge lamellaire, la (les) charge(s) sphérique(s) et la (les) charge(s) lamellaire(s) étant présente(s) à une teneur pondérale totale respective telle que le rapport pondéral de la (des) charge(s) sphérique(s) sur la (les) charge(s) lamellaire(s), supérieure ou égale à 0.01, de préférence compris entre 0.02 et 15. La présente invention concerne également un produit obtenu par un procédé particulier, un procédé de fabrication d'une composition cosmétique, et un procédé de revêtement du visage par ladite composition cosmétique.
Patent FR-3006992-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage de l habitacle d un aeronef muni d un echangeur thermique annulaire autour de la tuyere d echappement
Inventor: POMME VINCENT
IPC: B64D13/08
Filed: 2013-06-18
Abstract: La présente invention concerne un système de chauffage (50) d'un habitacle (2) d'un aéronef (1) comportant un échangeur thermique annulaire (10) positionné autour d'une conduite (21) d'échappement d'un turbomoteur (20) et dans lequel circule un fluide caloporteur (14) et de l'air ambiant (25). Ledit échangeur (10) comporte une enveloppe arrière située à une sortie dudit échangeur (10) et orientant l'air ambiant (25) sortant dudit échangeur (10) vers lesdits gaz d'échappement (15) sortant par ladite conduite (21) d'échappement. Lesdits gaz d'échappement (15) génèrent alors une circulation de l'air ambiant (25) dans ledit échangeur (10) par « effet Coanda ». Ledit air ambiant (25) circulant dans ledit échangeur (10) est ainsi chauffé par convection de ladite conduite (21) et ledit fluide caloporteur (14) est réchauffé d'une part par rayonnement de ladite conduite (21) et d'autre part par convection entre ledit fluide caloporteur (14) et ledit air ambiant (25).
Patent FR-3011369-A1 (FR)
Title: Systeme de reconstitution de scene en 3d
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention concerne un système de reconstitution de scène en 3D composé d'un smartphone, une tablette ou un PDA munis d'une caméra, d'un logiciel, de points de repérages et d'une plate-forme cloud.
Patent FR-3013598-A1 (FR)
Title: Compensateur universel de la matiere osseuse, destine a la chirurgie orthopedique
Inventor: BOVE JEAN CLAUDE
IPC: A61L27/32
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne l'association de deux matériaux ou de deux matières qui, une fois associées, sont utilisés en chirurgie orthopédique. L'ensemble représente un compensateur universel (1) dont la matière intérieure (2) est une céramique d'alumine entièrement recouverte d'hydroxyapatite (3). L'ensemble est compact et sa forme adaptée au lieu d'implantation.
Patent FR-3001901-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'une surface metallique destinee a recevoir un elastomere, kit et outil associes
Inventor: MORIN BENJAMIN
IPC: B05D5/08
Filed: 2013-02-13
Abstract: L'invention a trait à un procédé de revêtement par des fluoropolymères d'une surface métallique appropriée destinée à recevoir un élastomère tel qu'une gomme de pneu, comprenant des étapes pour : a- appliquer (60) en couche une première résine A comprenant des particules fines de fluoroéthylènepropylène en suspension, puis b- polymériser (61) la première résine A, c- refroidir la résine A d- appliquer (64) un mélange A-B comprenant la première résine A et une deuxième résine B qui comprend elle-même des particules fines de polytétrafluoroéthylène en suspension, puis e- polymériser (65) le mélange A-B, f- refroidir le mélange A-B. L'invention porte également sur un kit de revêtement et un outillage revêtu desdits fluoropolymères.
Patent FR-3004463-A1 (FR)
Title: Systeme d'expression pour une therapie genique selective
Inventor: BUJ BELLO ANA MARIA
IPC: C12N15/861
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention concerne un système d'expression pour administration systémique comprenant une séquence codant une protéine, ledit système d'expression permettant :         - l'expression à un niveau thérapeutiquement acceptable de la protéine dans les tissus cibles comprenant les muscles squelettiques ;         l'expression à un niveau toxiquement acceptable de la protéine dans les tissus autres que les tissus cibles, avantageusement dans le cœur.
Patent FR-3004413-A1 (FR)
Title: Structure demontable de support d'elements de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: COMBESCOT OLIVIER
IPC: B62D65/18
Filed: 2013-04-16
Abstract: La structure (10) de support comporte : - un cadre supérieur (14), comportant des moyens (16) de support de chaque pièce de carrosserie (12), - au moins deux montants parallèles (30), s'étendant chacun entre une extrémité inférieure (30A) et une extrémité supérieure (30B), ladite extrémité supérieure (30B) étant munie de premiers moyens démontables (32) de fixation au cadre supérieur (14), et,- pour chaque montant (30), un pied (34) de stabilisation de ce montant (30), présentant une première extrémité (34A) munie de deuxièmes moyens démontables (36) de fixation au montant (30), et une seconde extrémité d'appui (34B), l'extrémité inférieure (30A) de chaque montant (30) et la seconde extrémité d'appui (34B) de chaque pied (34) étant agencés dans un même plan.
Patent FR-3004667-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration des particules emises par un foret de perceuse portative
Inventor: KABS JEAN-LOUIS
IPC: B23Q11/02
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'aspiration (10) de particules de perçage destiné à être embarqué sur une perceuse portative (12) comprenant un mandrin (14) conçu pour recevoir et maintenir le corps (23) d'un foret de perçage (22) dans un axe de perçage (A14), et pour entraîner ce foret en rotation autour de cet axe de perçage (A14), le dispositif d'aspiration (10) comprenant une cloche d'aspiration (28) formant une chambre d'aspiration (30) des particules générées par l'opération de perçage, cette chambre (30) comprenant une ouverture (32) de liaison à un conduit d'aspiration (34) desdites particules de perçage, le dispositif d'aspiration (10) étant caractérisé en ce que la cloche d'aspiration (28) comprend des moyens de guidage (36) en translation sur le corps (23) du foret de perçage (22).
Patent FR-3005945-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite de tapis roulant
Inventor: BESNARD JEROME
IPC: B66B29/02
Filed: 2013-05-24
Abstract: Un dispositif de sécurité pour tapis roulant, notamment pour tapis roulant de montagne, comporte une trappe de sécurité avec une lame frontale (11) au voisinage et/ou au contact de la bande transporteuse du tapis roulant. La lame frontale (11) est mobile vers l'intérieur de la trappe de sécurité, La lame frontale (11) est montée sur un volet (10) cylindrique pivotant.
Patent FR-3007460-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage d'une turbomachine d'aeronef par regulation en temps reel de debit d'air.
Inventor: ZACCARIA PATRICK
IPC: F02C7/277
Filed: 2013-06-25
Abstract: - Procédé et système de démarrage d'une turbomachine d'aéronef par régulation en temps réel de débit d'air. - Le système de démarrage (1) comporte une boucle de régulation (22) qui régule en temps réel l'ouverture d'une vanne (9) d'une alimentation en air d'une turbine de démarrage (11), en fonction de la vitesse de rotation courante mesurée d'un rotor (2) de la turbomachine (3) et d'une valeur de vitesse prédéterminée, ladite turbine de démarrage (11) étant apte à faire tourner le rotor (2) de la turbomachine (3) en vue du démarrage.
Patent FR-3007822-A1 (FR)
Title: Module optique pour dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: LE BARS JEAN-FRANCOIS
IPC: F21W107/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un module optique 1, notamment pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, apte à émettre en sortie un faisceau lumineux selon un axe optique, ce module optique 1 comportant au moins une première et une deuxième unités 6, 7, chaque unité comportant au moins un collecteur 10, 15, un réflecteur 8, 13 et une source lumineuse 3, 4 capable d'émettre des rayons lumineux 2, chaque unité 6, 7 étant agencée pour qu'au moins une partie de ces rayons lumineux 2 soit réfléchie par le collecteur 10, 15 vers le réflecteur 8, 13, puis par ce réflecteur 8, 13 de manière à participer à l'émission du faisceau lumineux en sortie, le module optique 1 étant caractérisé en ce que le réflecteur 13 de la deuxième unité 7 dissimule au moins partiellement le collecteur 10 de la première unité 6, pour un observateur regardant le module optique 1 selon l'axe optique. Application aux véhicules automobiles.