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Patent FR-3051429-A1 (FR)
Title: Fixation d’un appareil d’affichage tete haute sur un vehicule
Inventor: DERANLOT CHRISTOPHE
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de fixation (12) d'un appareil d'affichage tête haute (10) à la caisse (2) d'un véhicule automobile, comprenant un support inférieur (16) coopérant par engagement avec des vis de fixation du pédalier sur la caisse (2) du véhicule. L'invention a trait également à un véhicule équipé dudit appareil et dudit dispositif de fixation, ainsi qu'à un procédé de fixation de l'appareil (10) au moyen du dispositif de fixation (16) en question.
Patent FR-3052076-A1 (FR)
Title: Sonde a pole auxiliaire
Inventor: BEMURAT MARC
IPC: A61N1/375
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'objet de l'invention est une sonde de stimulation cardiaque comportant un câble (32) muni d'au moins un fil conducteur terminé à une première de ses extrémités par un connecteur (5) principal muni d'au moins un premier contact électrique (4, 6) destiné à s'insérer dans un connecteur électrique muni d'au moins un contact complémentaire dans un logement d'un stimulateur cardiaque, ledit câble réalisant une liaison entre ledit au moins un premier contact et une électrode distale (70) de stimulation, ledit connecteur de la sonde étant prolongé par un manchon porteur d'une sortie du câble (32) à une extrémité du manchon opposée à l'extrémité du manchon portant le connecteur et porteur d'un pôle auxiliaire (60a), caractérisé en ce que le pôle auxiliaire comporte un second contact électrique (63) femelle dont l'ouverture est dirigée vers l'extrémité du manchon portant le connecteur, en retrait par rapport audit connecteur.
Patent FR-3052565-A1 (FR)
Title: Dispositif individuel d'immersion visuelle pour personne en mouvement
Inventor: SCHMOLLGRUBER CECILE
IPC: G06T15/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: Dispositif individuel d'immersion visuelle pour personne en mouvement comprenant un moyen pour placer le dispositif sur la personne et un moyen pour afficher devant les yeux de la personne des images immersives, caractérisé en ce qu'il comprend de plus un capteur d'images stéréoscopique (A) pour générer deux flux synchronisés d'images d'une même scène prises sous deux angles distincts, un moyen de calcul d'une information de disparité entre les images de paires d'images synchronisées des deux flux (B, F1, F2), un moyen de calcul des caractéristiques du mouvement courant du dispositif (C) à partir de l'information de disparité, et des moyens de composition d'un flux d'images immersives (D, E, H) cohérentes avec les caractéristiques du mouvement.
Patent FR-3053270-A1 (FR)
Title: Procede et outillage associe pour la fabrication par injection d'un manchon, et manchon en resultant
Inventor: RENZO BERNARD
IPC: B29C45/26
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé pour la fabrication par injection d'un manchon (1) comprenant un corps cylindro-conique comportant une partie (2) à soufflet déformable disposée dans le prolongement d'une base (3), à l'aide d'un outillage comprenant un moule (8) en deux parties (81, 82) délimitant une cavité de moulage et un noyau insérable à l'intérieur de la cavité de moulage et comprenant une première partie (11) cylindro-conique munie extérieurement d'un filetage hélicoïdal complémentaire d'un filetage hélicoïdal du moule (8) et une deuxième partie (15) complémentaire d'une partie en creux du moule (8), ledit procédé comprend une étape de remplissage des espaces de moulage laissés libres entre le noyau et l'intérieur de la cavité (9) de moulage, une étape d'ouverture du moule (8) au cours, ou à l'issue de laquelle, la deuxième partie (15) du noyau est déplacée axialement, suivant une direction parallèle à l'axe (XX') d'enroulement des filets du filetage hélicoïdal dans le sens d'un écartement de la première partie (11) du noyau et une étape d'entraînement en déplacement relatif en rotation du manchon (1) et de la première partie (11) du noyau.
Patent FR-3041679-A1 (FR)
Inventor: PAWAR BHARAT BAJIRAO
IPC: E21B37/00
Filed: 2016-08-26
Abstract: Un système de puits comprend un train de travail qui peut être prolongé dans un puits de forage et une pompe qui pompe un fluide dans un anneau défini entre le train de travail et le puits de forage. Un moteur activé par le flux est couplé au train de travail et comporte un logement qui reçoit le fluide pompé dans l'anneau. Le moteur activé par le flux comporte également un arbre à transmission positionné en rotation à l'intérieur du logement, et une pluralité d'aubes de rotor couplée à l'arbre à transmission, dans lequel l'arbre à transmission pivote lorsqu'un fluide s'écoule dans et à travers le logement et frappe la pluralité des aubes de rotor. Un outil agitateur rotatif est couplé à l'arbre à transmission de sorte que la rotation de l'arbre fasse pivoter de façon correspondante l'outil agitateur rotatif. L'outil agitateur rotatif entre en contact avec et libère des débris dans le puits de forage lorsqu'il pivote et les débris sont entraînés dans le fluide et s'écoulent à travers le moteur activé par le flux et finalement vers un emplacement en surface pour le traitement.
Patent FR-3055921-A1 (FR)
Title: Piece mecanique munie d’un logement destine a loger une goupille
Inventor: VERHILLE BERNARD
IPC: F16B19/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention a pour objet une pièce mécanique (1) munie d'un logement (11') destiné à loger une goupille, ledit logement comprenant, au fond du logement, une zone de serrage sous forme d'un premier alésage dit de serrage (A), cylindrique, présentant un premier diamètre (d1), et une zone de centrage, caractérisée en ce que la zone de centrage comprend un deuxième alésage (B) dit de centrage, cylindrique, présentant un deuxième diamètre (d2) supérieur au premier diamètre (d1).
Patent FR-3055954-A1 (FR)
Title: Micro tube de faisceau de dispositif thermique de stockage et faisceau associe
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28F9/16
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention concerne un micro tube (1) de faisceau de stockage d'un dispositif thermique de stockage pour véhicule automobile comprenant au moins une embouchure (4) et comprenant en son sein un matériau (2) adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur, un dispositif de fermeture (3) comprenant un insert d'obturation (5) de l'embouchure (4) dudit micro tube (1), l'insert d'obturation (5) étant un rivet (5) aveugle étanche comprenant un corps (5b) comportant un orifice borgne (5d), ledit rivet étant expansé dans une extrémité (la) dudit micro tube (1).
Patent FR-3068542-A1 (FR)
Title: Auto-generateur-demultiplicateur
Inventor: LE BLEIS DIDIER ROLAND EMILE
IPC: H02K53/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: La figure 1 montre schématiquement un auto-générateur aux dimensions calculées pour multiplier par deux la force du moteur par rapport à la force de résistance de la génératrice, 		En référence à ce dessin, le rayon « R » du moteur (3) est égal au double du rayon « r » de la génératrice (2), le rayon « R » agissant comme un bras de levier multipliant sa force « F » par deux par rapport à la force « f » de résistance de la génératrice (2) ce qui donne, par exemple, dans le cas d'un moteur capable de fournir un couple de 40 Nm accouplé à une génératrice (2) opposant un couple résistant de 40 Nm de n'utiliser que la moitié de son couple maximum, soit 40 Nm/2 = 20 Nm pour entraîner ladite génératrice (2). 		Le dispositif selon l'invention, permet de diminuer l'énergie consommée par le moteur pour entraîner la génératrice.
Patent FR-3063903-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes, compositions et methodes pour le traitement de la resistance a l’insuline
Inventor: MITEVA MARIA
IPC: A61P3/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention porte sur un composé inhibiteur de l'interaction entre une protéine Grb14 et un récepteur de l'insuline de formule (I) ou de formule (II), leurs sels, solvates et/ou diastéréoisomères, pour une utilisation à des fins thérapeutiques, en particulier pour le traitement de l'insulinorésistance, et des compositions pharmaceutiques contenant de tels composés.
Patent FR-3065720-A1 (FR)
Title: Zone humide artificielle dimensionnee pour l'elimination de polluants
Inventor: PENRU YWANN
IPC: C02F9/14
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention porte sur une zone humide artificielle pour l'élimination d'un ou plusieurs polluants d'un effluent comportant au moins deux compartiments, dans laquelle les dimensions des compartiments permettent de favoriser différentes réactions. La synergie des réactions se produisant dans les différents compartiments permet d'améliorer la capacité épuratoire d'une zone humide artificielle selon l'invention par rapport à une zone humide artificielle de l'état de l'art. Les dimensions des zones humides selon l'invention permettent également d'atteindre un taux cible d'élimination de polluants de l'effluent, avec une emprise au sol aussi petite que possible. La présente invention porte également sur une méthode d'aménagement d'une telle zone humide artificielle.
Patent FR-3067437-A1 (FR)
Title: Gicleur de fluide axial a clapet evente
Inventor: PEROTTO STEPHANE PASCAL
IPC: F01P3/08
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un Gicleur comprenant : - un corps (20) comprenant un conduit (21), - un siège (30) disposé au niveau de la première extrémité (21a), et comprend une lumière (31) formant une entrée (22a), - un guide (40) comprenant une chemise (50) tubulaire et un organe de maintien (60), l organe de maintien (60) maintenant la chemise (50) dans le conduit (21), - un obturateur (70) monté en coulissement axial dans le canal (51) de la chemise (50), l obturateur (70) étant repoussé contre la lumière (31) par un ressort (80), et en butée contre le fond (53) de la chemise (50), le guide (40) comprenant un évent radial (90), qui comprend un canal d évent (91) isolé de l écoulement de fluide et reliant l intérieur de la chemise (50) de guidage, à un perçage (92) formé dans le corps de gicleur (20).
Patent FR-3070437-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indexage en position d'un carter d'huile par rapport a un carter-cylindres de moteur thermique
Inventor: BOISSERIE BRUNO
IPC: F02F11/00
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comprenant: - un carter-cylindres (12) muni de cylindres destinés à recevoir des pistons, - un carter d'huile (16) assemblé avec le carter-cylindres (12), caractérisé en ce qu'un dispositif d'indexage (21) en position du carter d'huile (16) par rapport au carter-cylindres (12) comporte au moins un bossage (24) ménagé dans l'un des éléments parmi le carter-cylindres (12) et le carter d'huile (16) destiné à coopérer avec un logement (26) correspondant ménagé dans l'autre des éléments parmi le carter-cylindres (12) et le carter d'huile (16).
Patent FR-3070560-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse quantitative d'une installation comprenant un module electroluminescent
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: H02S50/15
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'une installation électrique comprenant au moins un module électroluminescent, le procédé étant mis en œuvre par un système comprenant au moins une source d'alimentation électrique, une caméra et un calculateur, le procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition par la caméra d'une première image d'électroluminescence de l'installation, pour une première alimentation électrique fournie à l'installation par la source, - acquisition par la caméra d'une seconde image d'électroluminescence de l'installation, pour une seconde alimentation électrique fournie à l'installation par la source, dans lequel les alimentations électriques fournies à l'installation sont déterminées de sorte que les tensions V1 et V2 d'un terminal d'entrée de l'installation lors de l'acquisition respectivement de la première et de la deuxième image sont liées par la relation : V1 & lg; V2 = 1.2 V1 et, - à partir des images d'électroluminescence acquises, établissement par le calculateur d'une cartographie d'une fonction de l'efficacité du transport des charges électriques au sein de l'installation, ladite fonction étant une combinaison d'au moins une fonction de la qualité de l'acheminement des charges électriques par l'installation, et d'une fonction de la qualité du transport des charges électriques dans le module électroluminescent.
Patent FR-3070628-A1 (FR)
Title: Capuchon pour crayon
Inventor: GUILBERT PATRICK
IPC: B43K23/10
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un capuchon (10) pour crayon comprenant une ouverture d'insertion (26), au moins deux nervures internes (30) de retenue réparties angulairement de manière uniforme autour d'un axe central (A) du capuchon, disposées à proximité de l'ouverture d'insertion (26) et configurée pour coopérer avec une portion non taillée du crayon et une surface d'arrêt configurée pour coopérer avec une extrémité taillée du crayon.
Patent FR-3072248-A1 (FR)
Title: Dispositif de formage de denrees alimentaires surgelees
Inventor: OUVRY OLIVIER
IPC: A23L17/00
Filed: 2017-10-16
Abstract: Le dispositif de formage (1) de denrÃ©es alimentaires, Ã  partir de portions ou morceaux (20), issus de blocs surgelÃ©s comprend : â¢ Une plaque de moule (3) comportant au moins une cavitÃ© de formage (4) Ã  l'intÃ©rieur de laquelle est disposÃ© la portion surgelÃ©e (20) et calibrÃ©e ou les morceaux surgelÃ©s ; â¢ Un contre-moule universel (5) constituÃ© d'un socle d'emboutissage en Ã©lastomÃšre (50) recouvrant la ou les cavitÃ©(s) de formage (4) amÃ©nagÃ©e(s) dans la plaque de moule (3) ; â¢ Une plaque de presse (6) entrainÃ©e par un dispositif de pression permettant de plaquer le socle d'emboutissage en Ã©lastomÃšre (50) sur les rebords de la ou les cavitÃ©s de formage (4) de la plaque de moule (3) de maniÃšre que ledit socle d'emboutissage en Ã©lastomÃšre (50) puisse sous l'effort de pression de ladite plaque de presse se dÃ©former Ã©lastiquement et venir presser de faÃ§on uniforme la portion (20) ou les morceaux Ã  l'intÃ©rieur de la cavitÃ© de formage (4) correspondante afin de dÃ©placer la chair de la dite portion ou des dits morceaux Ã  l'intÃ©rieur de ladite cavitÃ© de formage (4) tout en respectant l'intÃ©gritÃ© de la fibre musculaire et la qualitÃ© organoleptique du produit (21) nouvellement formÃ© ; â¢ Et des moyens d'Ã©jections permettant d'Ã©vacuer le produit (21) nouvellement formÃ© de la ou des cavitÃ©s de formage (4).
Patent FR-3073976-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication de couples de transistors cmos de type " fin-fet " a basse temperature
Inventor: MATHIEU BENOIT
IPC: H01L21/8232
Filed: 2017-11-23
Abstract: Réalisation d'un dispositif doté à transistors FinFET comprenant les étapes consistant à : a) rendre amorphe et doper une première portion (31) d'une ailette (24) semi-conductrice au moyen d'un faisceau incliné dirigé vers une première face latérale (24a) de l'ailette, tout en conservant un premier bloc semi-conducteur cristallin (33) contre une deuxième face latérale de l'ailette (24b), puis b) effectuer au moins un recuit de recristallisation de ladite première portion, puis c) rendre amorphe et doper une deuxième portion de l'ailette (24) au moyen d'un faisceau incliné dirigé vers la deuxième face latérale (24b) de l'ailette, tout en conservant un deuxième bloc semi-conducteur cristallin contre ladite première face latérale (24a) de l'ailette, puis d) effectuer au moins recuit de recristallisation de la deuxième portion (35).
Patent FR-3078687-A1 (FR)
Title: Conformateur pour machine de pose de manchons, bague et machine correspondantes
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65B9/14
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un conformateur pour machine de pose de manchons, le conformateur comportant : - une tête de conformateur destinée à ouvrir une gaine dont seront issus les manchons, - un corps de conformateur, et - une bague (9) agencée entre la tête de conformateur et le corps de conformateur pour faciliter le déplacement de la gaine le long du conformateur, la bague comportant deux demi-coquilles (10, 11) reliées entre elles par au moins un ressort (21, 22), le conformateur comprenant des moyens de verrouillage temporaires de la bague dans une position rétractée dans laquelle le ressort est contraint afin de rapprocher les deux demi-coquilles. L'invention concerne également une bague et une machine associées.
Patent FR-3079168-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un motif particulier comprenant une pluralite de cavites
Inventor: MULHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: Le pneumatique en matière caoutchoutique comprend une bande de roulement et deux flancs délimitant ladite bande de roulement. Le pneumatique comprend sur au moins l'un des flancs, et/ou sur la bande de roulement, au moins un motif 16 faisant contraste par rapport au reste dudit flanc et/ou de la bande de roulement. Ledit motif est venu de matière avec ledit pneumatique et comprend des cavités 18 et des zones intermédiaires 22 séparant ces cavités. Les cavités 18 sont réparties dans le motif de manière non ordonnée. La densité des cavités 18 est au moins égale à 1 cavité par mm2.
Patent FR-3079770-A1 (FR)
Title: Appareil de malaxage pour materiaux humides ou secs, notamment de composants pour la fabrication de beton
Inventor: AALBORG NIELSEN JENS
IPC: B28C5/16
Filed: 2018-04-09
Abstract: Appareil de malaxage (1) de matériaux humides ou secs, comprenant : - une cuve (2) fixe cylindrique d'axe (A), - un premier train de malaxage (3) comprenant un arbre d'entraînement (31), muni d'un pignon (32), - au moins un deuxième train de malaxage (4) comprenant un arbre d'entraînement (41), muni d'un pignon (42), - un plateau rotatif (5), entraîné en rotation autour de l'axe (A) de la cuve (2), recevant l'arbre d'entraînement (31, 41) de chacun du premier (3) et du au moins un deuxième (4) train de malaxage, ledit appareil de malaxage comportant en outre : - une première couronne circulaire dentée (6) fixe, et - une deuxième couronne circulaire (7) dentée fixe, le pignon (33) du premier train de malaxage (3) venant engrener avec la première couronne (6), et le pignon (43) du au moins un deuxième train de malaxage (4) venant engrener avec la deuxième couronne (7).
Patent FR-3082850-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la biomasse par co-broyage avec une seconde charge de biomasse
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10B57/10
Filed: 2018-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une charge comprenant de la biomasse, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) Une étape de séchage de ladite charge à une température comprise entre 20 et 180°C, pendant une durée comprise entre 5 et 180minutes, b) Une étape de torréfaction de la charge séchée issue de l'étape a) pour produire au moins un effluent solide biomasse torréfiée, et c) Une étape de co-broyage de l'effluent solide biomasse torréfiée issu de l'étape b) en présence d'une seconde charge de biomasse pour obtenir une poudre.
Patent FR-3068478-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un vehicule ferroviaire dans un reseau ferroviaire
Inventor: HEIRICH OLIVER
IPC: G01S19/48
Filed: 2018-06-29
Abstract: Dans un procédé destiné à la détermination de la position d'un véhicule ferroviaire dans un réseau ferroviaire, plusieurs modules de détermination de position et plusieurs capteurs (A, B, C) sont utilisés, qui détectent des valeurs de mesure reposant sur différentes grandeurs physiques et/ou des grandeurs physiques qui agissent sur le véhicule ferroviaire lors du passage sur une voie du réseau ferroviaire et qui définissent ainsi des signatures de voie. Dans chaque module de détermination de position, les valeurs de mesure de différents capteurs (A, B, C) ou les valeurs de mesure de différents groupes de capteurs (A, B, C) sont utilisées en comparaison avec les autres modules de détermination de position respectifs. A l'aide de la position fournie par chaque module de détermination de position et/ou à l'aide leurs divergences entre elles, au moyen de procédés statistiques et/ou au moyen de procédés d'exclusion, la position qui est avec la plus grande probabilité et/ou précision la position du véhicule ferroviaire à déterminer est sélectionnée parmi les positions fournies par les modules de détermination de position.
Patent FR-3086224-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: BOURVEN YVES
IPC: B60N2/07
Filed: 2018-09-21
Abstract: Glissière pour siège de véhicule, comportant des premier et deuxième profilés (8, 9) montés coulissants et un verrou (19). Chacun des premier et deuxième profilés présente une âme (12, 15) et deux ailes latérales (13, 16). Les ailes latérales du deuxième profilé se prolongent l'une vers l'autre par deux auges rentrantes (17) elles-mêmes prolongées vers l'âme du deuxième profilé par des bords tombants (18). Les ailes latérales du premier profilé se prolongent à l'opposé l'une de l'autre par des rabats (14) qui passent entre les bords tombants et l'âme (15) du deuxième profilé. L'âme du deuxième profilé comporte des butées (23) rigides disposées en regard des bords tombants, les rabats du premier profilé passant entre les butées et les bords tombants.
Patent FR-3088912-A1 (FR)
Title: Récipient plastique à panneau renforcé.
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/42
Filed: 2018-11-26
Abstract: Récipient plastique à panneau renforcé L’invention concerne un récipient (1) plastique du type comprenant un panneau (14) présentant au moins un rayon de courbure supérieur à 100 mm, le panneau (14) présentant des moyens de renforcement (16), caractérisé en ce que les moyens de renforcement (16) intègrent :- une rainure périphérique (160) définissant un contour de renforcement ;- une pluralité de rainures internes (161 ; 162) s’étendant à l’intérieur du contour de renforcement, chaque rainure interne (161 ; 162) présentant deux extrémités (161a ;161b ; 162a ;162b) débouchant chacune dans la rainure périphérique (160), ou au moins l’une (162a ; 162b) dans une autre rainure interne (161). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3080226-A1 (FR)
Title: Unité de conversion de borne et dispositif électrique le comportant
Inventor: KIKUCHI SHOUTA
IPC: H01R31/06
Filed: 2018-11-27
Abstract: Unité de conversion de borne et dispositif électrique le comportant. Unité de conversion de borne, configurée pour se connecter électriquement à une borne (46) à vis formée sur un dispositif électrique, qui comprend une borne (54) de réception-connexion, comportant une extrémité, qui est configurée pour être connectée à la borne (46) à vis formée et une borne (56) à ressort, montée à l'autre extrémité de la borne (54) de connexion-réception. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3090588-A1 (FR)
Title: Outillage pour placer un ensemble propulsif d’une position horizontale a une position verticale
Inventor: LEGALL REMY
IPC: F01D25/28
Filed: 2018-12-21
Abstract: Outillage (3) pour placer un ensemble propulsif (2) d’une position horizontale à une position verticale comprenant : - un outil avant (4) comportant : un premier ensemble comprenant un cadre (19) configuré pour être positionné et maintenu par rapport à un carter avant (14), ledit cadre (19) comprenant une première interface de liaison (20) configurée pour être liée avec un premier système de levage (8) de sorte que ledit cadre (19) soit mobile autour d’un axe de rotation (R) ; un second ensemble comprenant un arbre configuré pour être positionné et maintenu par rapport à un rotor ; un organe de liaison entre ledit premier ensemble et ledit second ensemble ; - un outil arrière (6) configuré pour être positionné et maintenu par rapport audit carter arrière (7), ledit outil arrière (6) comprenant une seconde interface de liaison (23) configurée pour être liée avec un second système de levage (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1