baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107818-A1 (FR)
Title: Sac à dos comprenant une paroi supplémentaire amovible avec verrouillage
Inventor: GUESNES EDOUARD
IPC: A45F3/04
Filed: 2020-03-06
Abstract: Le sac à dos avec paroi supplémentaire amovible, comprenant : en premier lieu, un élément formant sac à dos proprement dit, comprenant une partie portée-portante apte et destinée à être disposée sur et portée par le dos de l’utilisateur et à porter une partie contenant ; en deuxième lieu, une paroi supplémentaire totalement amovible montée sur la partie contenant au moyen d’une fermeture à glissières à contour fermé sur lui-même, à plusieurs tronçons de bande à dents, associés rigidement, d’une part, à une ou des pièces de paroi ou portions de pièce de paroi de la partie contenant et, d’autre part, à la paroi supplémentaire, et à curseur d’ouverture/fermeture ; au moins un moyen de verrouillage mécanique de la fermeture à glissières et de la paroi supplémentaire, intégré au sac à dos et à la paroi supplémentaire, comprenant deux éléments complémentaires fonctionnellement, associés rigidement, respectivement, à la partie contenant et à la paroi supplémentaire, disposés face à face, de part et d’autre d’un tronçon de la fermeture à glissières, déformables ou déplaçables moyennant une manipulation appropriée de l’utilisateur, et aptes à se présenter dans l’une ou l’autre de deux configurations extrêmes respectivement active ou inactive, en sorte qu’en configuration active les deux éléments du moyen de verrouillage soient associés structurellement et conduisent à ce que le moyen de verrouillage soit disposé transversalement à la fermeture à glissières de sorte à former un blocage limitant la course de coulissement du curseur.
Patent FR-3108618-A1 (FR)
Title: Composition adhesive comprenant de la pulpe de betterave
Inventor: DILLY JOSÉ
IPC: C09J105/14
Filed: 2020-03-31
Abstract: COMPOSITION ADHESIVE COMPRENANT DE LA PULPE DE BETTERAVE La présente invention concerne une composition adhésive, de préférence pour carton ondulé, comprenant : de la cellulose ; de l’hémicellulose ; de l’amidon ; de l’hydroxyde de sodium ; de l’acide borique ou un de ses dérivés, tels que du borate ou du borax ; et de l’eau.
Patent FR-3109192-A1 (FR)
Title: Système d’accouplement pour un engin de mobilité
Inventor: DEQUESNES LAURENT
IPC: F16D23/02
Filed: 2020-04-09
Abstract: Titre de l’invention : Système d’accouplement pour un engin de mobilité La présente invention concerne un système d’accouplement (200) pour un engin de mobilité, le système d’accouplement (200) étant destiné à coupler un organe générateur d’énergie de l’engin de mobilité à un organe distributeur de cette énergie de l’engin de mobilité, le système d’accouplement (200) comprenant au moins une pièce menante (210) et une pièce menée (220), caractérisé en ce que la pièce menante (210) et la pièce menée (220) sont rendues solidaires par un cordon de soudure (100) sans métal d’apport, le cordon de soudure (100) s’étendant le long d’une ligne de soudure (S), le cordon de soudure (100) présentant une section transversale définie au moins par une dimension externe (D1) et une dimension intermédiaire (D2), la dimension externe (D1) et la dimension intermédiaire (D2) étant mesurées perpendiculairement à une surface passant par la ligne de soudure (S) et la dimension intermédiaire (D2) étant mesurée à mi-profondeur du cordon de soudure (100), un ratio entre la dimension externe (D1) et la dimension intermédiaire (D2) étant compris entre 1 et 2,5.     Figure 1
Patent FR-3109519-A1 (FR)
Title: Appareil de détection et d’interruption d’un épisode d’apnée du sommeil
Inventor: ARNAL PIERRICK
IPC: A61N5/00
Filed: 2020-04-27
Abstract: Un appareil de détection et d’interruption d’un épisode d’apnée du sommeil configuré pour être porté sur la tête d’une personne durant une phase de sommeil de ladite personne, comprend : * un module d’acquisition configuré pour acquérir au moins un signal de mesure représentatif d’un signal physiologique de la personne, * un module d’analyse dudit signal de mesure pour détecter ou prédire un épisode d’apnée du sommeil,, * un module d’émission agencé de manière à émettre un bruit rose à destination de la personne de manière à provoquer un réveil sous-cortical de la personne, lorsqu’un épisode d’apnée du sommeil est détecté ou prédit par le module d’analyse.     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111206-A1 (FR)
Title: Procédé de révélation digitale d’au moins une donnée sécuritaire d’une carte à puce et utilisations de ce procédé
Inventor: BENHAYOUN LAURENT
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-06-08
Abstract: [Titre : Procédé de révélation digitale d’au moins une donnée sécuritaire d’une carte à puce et utilisations de ce procédé L’invention concerne un procédé de révélation digitale d’au moins une donnée sécuritaire d’une carte à puce (1). Selon l’invention, le procédé de révélation comporte :      -    une étape d’authentification biométrique et/ou d’authentification codifiée du propriétaire de la carte à puce (1) ;      -    une étape de reconnaissance de la carte à puce (1) ;     -    une étape de comparaison de la au moins une donnée d’identification de la carte à puce (1) avec des données de référence.      L’invention se rapporte aussi à une utilisation de ce procédé dans le secteur bancaire et dans le secteur de l’assurance maladie.      Figure pour l’abrégé : Fig. 4]
Patent FR-3111436-A1 (FR)
Title: Optique réflective équipée d’un système de refroidissement
Inventor: SAUVAGEOT PAUL
IPC: H01L23/24
Filed: 2020-06-15
Abstract: Optique réflective (1) de transport, de transformation ou de correction d’un faisceau lumineux (19) notamment du type laser, caractérisée en ce qu’elle comprend un miroir (2) recevant le faisceau lumineux (19), un circuit primaire de refroidissement constitué par une chambre intermédiaire (6) de fluide thermo-conducteur (7) disposée contre le miroir (2) à l’arrière de celui-ci, et un circuit secondaire de refroidissement constitué par un dissipateur thermique (3) disposé contre la chambre intermédiaire (6) de fluide thermo-conducteur (7), ledit dissipateur (3) se présentant soit sous la forme d’une masse froide refroidie par convection ou conduction, soit sous la forme d’une plaque réalisée en un matériau doté d’une bonne conductivité thermique, le dissipateur (3) présentant une taille et une forme équivalentes à celles de la dite optique réflective.     Figure 1
Patent FR-3112219-A1 (FR)
Title: Assemblage optique pour un projecteur et projecteur comprenant un tel assemblage optique
Inventor: PEARD YVAN
IPC: G03B21/13
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente invention concerne un assemblage optique pour un projecteur, comprenant :  - un élément optique avec un ensemble de lentilles, lesdites lentilles étant adaptées pour coopérer avec une première pluralité de sources lumineuses, telles que des DEL, dudit projecteur, dans lequel lesdites lentilles sont adaptées pour générer des faisceaux lumineux primaires et sont espacées les unes des autres à l’aide d’espaces inter-lentilles,  - une grille pour remplir au moins une partie desdits espaces inter-lentilles dudit ensemble de lentilles, adaptée pour coopérer avec une deuxième pluralité de sources lumineuses, telles que des DEL, dudit projecteur, dans lequel ladite grille est adaptée pour générer un effet lumineux secondaire, et   - un élément de support, adapté pour supporter l’ensemble de lentilles, au niveau des espaces inter-lentilles,  dans lequel la grille et l’élément de support sont adaptés pour se superposer en enfermant l’élément optique entre la face intérieure de la grille et la face supérieure de l’élément de support et fixer ainsi l’ensemble de lentilles afin de former l’assemblage optique.  Figure 1
Patent FR-3113350-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique modulaire et système vidéo nomade comportant un tel ensemble
Inventor: GESSET XAVIER
IPC: H05K5/02
Filed: 2020-08-06
Abstract: L’invention concerne un ensemble électronique modulaire (300) comportant plusieurs modules électroniques (350) comprenant chacun un boîtier logeant au moins un équipement électronique, ainsi qu’un support (310) prévu pour accueillir de manière amovible lesdits modules (350), ce support (310) comportant un châssis (311) comprenant un panneau (312) ainsi que des moyens de montage à pivotement comprenant une tige cylindrique pivot (315) portée par ledit châssis (311) et sur laquelle peut être encliqueté de manière amovible un crochet de clippage (370) saillant à l’extérieur du boîtier de chacun desdits modules (350) pour permettre leur montage dans une position de service dans laquelle ces modules (350) sont agencés côte à côte suivant une direction prédéterminée parallèle audit panneau (312) et où leurs faces avant s’étendent coplanairement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113431-A1 (FR)
Title: Système d'acquisition d'images
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-08-17
Abstract: Système d'acquisition d'images
    La présente description concerne un système d'acquisition d'images comprenant :
    un unique capteur d'images (13) organique ;
    une couche guide d'onde (17) recouvrant le capteur d'images et éclairée dans le plan par :
    -    une première source (19) adaptée à émettre un premier rayonnement (21) ayant au moins une longueur d'onde comprise dans la bande de 400 nm à 600 nm, et
    -    une deuxième source (23) adaptée à émettre un deuxième rayonnement (25) dont la ou les longueurs d'onde sont comprises entre 600 nm et 1100 nm ; et
    une unité de traitement d'images (18) adaptée à extraire des informations relatives à des empreintes digitales et aux veines d'une main (27) imagée par le capteur.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098886-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique de type cartouche
Inventor: HOUPERT MATHIEU
IPC: F16L37/084
Filed: 2020-10-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un tube se présentant sous forme de cartouche insérable dans un logement d’extrémité d’un canal ménagé dans un élément de circuit, le dispositif comprenant : un insert tubulaire équipé extérieurement d’un moyen de son ancrage dans le logement et intérieurement d’un organe d’accrochage d’une portion d’extrémité du tube dans l’insert ; une fourrure comprenant une portion tubulaire qui s’étend dans une ouverture de passage de l’organe d’accrochage et qui est pourvue à une extrémité d’une collerette dont un fond forme une butée à l’emmanchement de la portion d’extrémité du tube dans le dispositif de raccordement ; et un élément d’étanchéité annulaire qui s’étend entre la collerette et l’insert en reliant un bord de la collerette à une extrémité de l’insert et qui est agencé pour entrer en contact étanche à la fois avec la portion d’extrémité du tube et le logement. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1A
Patent FR-3119627-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage pour collecter des debris a la surface de plans d’eau
Inventor: CREPET PASCAL
IPC: E02B15/00
Filed: 2021-02-10
Abstract: DISPOSITIF DE FILTRAGE POUR COLLECTER DES DEBRIS A LA SURFACE DE PLANS D’EAU L’invention concerne un dispositif de filtrage comprenant : un conduit (11) prévu pour être immergé dans un flux de fluide, le conduit comportant une ouverture d’entrée (12) recevant le flux de fluide, et une ouverture de sortie (13), un filtre (14) disposé dans le conduit et s’étendant sur toute une section du conduit, le conduit comportant un tronçon aval (11b) canalisant le flux de fluide en sortie du filtre vers l’ouverture de sortie, l'ouverture de sortie présentant une surface inférieure à une surface de l’ouverture d’entrée, les surfaces étant considérées dans un plan perpendiculaire à un axe longitudinal (X) du conduit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125104-A1 (FR)
Title: Module lumineux comprenant un élément à taux variable de transmission de lumière
Inventor: SACCHET DIRKIE
IPC: F21S41/63
Filed: 2021-07-12
Abstract: L’invention a trait à un module lumineux (1) de véhicule automobile comprenant :  - une source de lumière (2) ;  - une optique de projection (3) conçue pour projeter un champ d’éclairage (S) au sol;  Selon l’invention, le module lumineux comprend en outre un élément à taux variable de transmission de lumière disposée entre la source de lumière et l’optique de projection, ledit élément à taux variable de transmission de lumière comprenant au moins une première portion et au moins une deuxième portion. Chacune de ces portions présentant un taux de transmission de lumière différent de sorte que les secteurs d’image formés respectivement par la première portion et la deuxième portion présentent la même intensité lumineuse.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3126521-A1 (FR)
Title: Dispositif quantique, procédé de lecture de l’état de charge, procédé de détermination d’un diagramme de stabilité et procédé de détermination des corrélations de spin
Inventor: MORTEMOUSQUE PIERRE-ANDRÉ
IPC: H01L27/082
Filed: 2021-08-31
Abstract: Dispositif quantique, procédé de lecture de l’état de charge, procédé de détermination du diagramme de stabilité et procédé de détermination des corrélations de spin
    Un aspect de l’invention concerne un dispositif semiconducteur comprenant une couche d’un matériau semi-conducteur dans laquelle est formée une zone active ; une pluralité de premières grilles formant une pluralité de lignes sensiblement parallèles entre elles et recouvrant en partie la zone active ; une pluralité de deuxièmes grilles formant une pluralité de colonne, les lignes de la pluralité de lignes croisant les colonnes de la pluralité de colonnes en recouvrant la partie active et étant isolées électriquement de la pluralité de lignes, l’intersection de deux lignes successives avec deux colonnes successives délimitant un îlot de sorte à obtenir une pluralité d’îlots répartis sur une pluralité de chaines d’îlots, les chaînes d’îlots étant disposées selon un axe parallèle aux lignes de la pluralité de lignes, chaque chaîne d’îlot comprenant une pluralité d’îlots, une première extrémité matérialisée par une première colonne extrême et une deuxième extrémité matérialisé par une deuxième colonne extrême, les îlots étant situés dans la zone active ; au moins une troisième grille, dite grille de mesure, s’étendant selon un axe sensiblement parallèle aux ligne de la pluralité de lignes et dans une direction opposée aux lignes de la pluralité de ligne par rapport à la zone active, l’extrémité de chaque grille de mesure la plus proche de la deuxième colonne extrême étant située dans la zone active,  la ou les troisième grilles étant configurées pour réaliser un ou plusieurs moyens de mesure disposés de sorte à pouvoir mesurer l’état de charge de l’ilot situé au niveau de la deuxième extrémité de chaque chaine d’ilots ; une première électrode et une deuxième électrode situées de part et d’autre de la pluralité de grilles de mesure dans la zone active et configurées de sorte qu’un courant allant de la première électrode à la deuxième électrode passe entre la pluralité de grilles de mesure et la deuxième colonne extrême.
Patent FR-3131306-A1 (FR)
Title: Procédé de deshydrogenation de l’éthanol avec élimination de l’hydrogene et intégration thermique
Inventor: GABELLE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C07C47/06
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de de déshydrogénation de l’éthanol en acétaldéhyde, comprenant :- une étape de déshydrogénation d’une charge comprenant de l’éthanol, en présence d’un catalyseur de déshydrogénation, dans un réacteur tubulaire, à une température d’entrée de la charge supérieure ou égale à 240°C, à une pression d’entrée de la charge entre 0,1 et 1,0 MPa, et utilisant un fluide caloporteur à une température d’entrée entre 260°C et 400°C et une pression d’entrée entre 0,10 MPa et 1,10 MPa, pour produire un effluent intermédiaire,- une étape d’élimination de l’hydrogène de l’effluent intermédiaire, mise en œuvre dans un dispositif dans lequel sont introduits, dans une première zone, l’effluent intermédiaire et un flux gazeux comprenant de l’oxygène, et dans une deuxième zone, le fluide caloporteur issu de l’étape de déshydrogénation, opérée à un ratio molaire entre l’oxygène (O2) et l’hydrogène entre 0,3 et 0,5.
Patent FR-3133874-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage d’une pièce mobile à une pièce fixe d’un véhicule, et véhicule correspondant
Inventor: FABRIS STÉPHANE
IPC: E05B83/30
Filed: 2022-03-22
Abstract: Système de verrouillage d’une pièce mobile à une pièce fixe d’un véhicule, et véhicule correspondant Le système de verrouillage (7) comprend :  - au moins un verrou (15) ayant une position de verrouillage de la pièce mobile (5) et une position de libération de la pièce mobile (5) ;  - une chaîne cinématique (17) permettant le déplacement de du ou de chaque verrou (15) ;  - au moins un organe de rappel (25), rappelant le ou chaque verrou (15) dans la position de verrouillage ou la position de libération ;  le ou chaque organe de rappel (25) ayant un premier point (27) fixé à l’une de la pièce mobile (5) ou de la pièce fixe (3), un second point (29) fixé à un élément de la chaîne cinématique (17), et une partie déformable élastiquement (31) ;  le ou chaque organe de rappel (25) ayant au moins une zone d’amortissement (37, 39) en un matériau déformable, en appui contre une butée (35) quand le verrou (15) est dans l’une de la position de verrouillage ou la position de libération, l’au moins une zone d’amortissement (37, 39) étant écartée de la butée (35) quand le verrou (15) est dans l’autre de la position de verrouillage ou de la position de libération.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3136719-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile de type hydride ou électrique doté de moyens de protection des câbles d’alimentation de la machine électrique
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B60R16/02
Filed: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile (1) comportant un soubassement de caisse (100), un train de roues comprenant au moins une traverse (211) s’étendant transversalement en dessous dudit soubassement de caisse (100), une chaîne de propulsion électrique couplée audit train de roues et comprenant une machine électrique de propulsion alimentée par des câbles électriques (2, 3) cheminant au travers d’une zone de passage entre ledit soubassement de caisse (100) et ladite traverse (211) ;caractérisé en ce que ledit train de roues comporte au moins un organe de butée (240, 250) lié rigidement à ladite traverse et saillant au dessus de cette dernière au niveau de ladite zone de passage des câbles sur une hauteur supérieure ou égale au diamètre de ces derniers.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3137388-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un plastifiant biosourcé de la famille des estolides
Inventor: RODRIGUES ARNAUD
IPC: C08L9/00
Filed: 2022-06-30
Abstract: L'invention a pour objet une composition de caoutchouc à base d’au moins :- 100 pce d'une matrice élastomère comprenant un élastomère isoprénique et un élastomère butadiénique, - 20 à 120 pce d'une charge renforçante comprenant du noir de carbone à titre de charge majoritaire, - 5 à 120 pce d'un système plastifiant comprenant, à titre de plastifiant biosourcé, au moins un estolide de masse molaire moyenne en poids (Mw) inférieure à 5000g/mol déterminé par chromatographie d’exclusion stérique (SEC), la méthode étant décrite dans la description,- un système de réticulation.
Patent FR-3138415-A1 (FR)
Title: machine de fermeture d’un emballage comprenant au moins un corps et un élément de fermeture
Inventor: MARY YANNICK
IPC: B65B7/28
Filed: 2022-07-26
Abstract: Machine (1) de fermeture d’un emballage (30) comprenant un corps (31) et un élément de fermeture (32), ladite machine (1) de fermeture comprenant un châssis (2), des outillages supérieur (3) et inférieur (4), et un dispositif (5) d’entraînement des outillages supérieur (3) et inférieur (4) entre une position rapprochée et une position écartée, le dispositif (5) d’entraînement comprenant un actionneur (6), une unité de commande (7) et un mécanisme (8) de transmission de mouvement interposé entre l’actionneur (6) et l’un (4) des outillages (3, 4), cet actionneur (6) comprenant un élément mobile commandé (9) couplé au mécanisme (8) de transmission de mouvement, et configuré pour exercer un effort de poussée ou de traction sur l’outillage (4) à l’état commandé en déplacement par l’unité de commande (7) suivant une première direction de déplacement correspondant à un rapprochement des outillages (3, 4). La machine (1) comprend un limiteur (10) d’effort disposé au niveau de l’actionneur (6) activable à l’état commandé en déplacement dudit élément mobile commandé (9) suivant la première direction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2034650-A1 (FR)
Title: Self-cleaning solvent purifying filter
IPC: B01D29/15
Filed: 1969-05-22
Abstract: Self-cleaning filter for purifying solvents, in particular for dry cleaning, is connected to a supply line for the contaminated solvent and to a filtered solvent outlet fitted in a circle on a rotating shaft so that the complex is rotated in the liquid mass of the solvent in the chamber to ensure the cleaning of the filter surfaces of each element. The chamber has devices preventing the liquid mass of the solvent from adapting itself to the rotation of the complex or the complexes of filter elements when the entrainment of the liquid mass by the devices impeding rotation is prevented, as the result of which a turbulence is created between the liquid mass and the filter, elements in the chamber, which cleans the filter surfaces of agglomerated cleaning powder, dirt, grease deposits and the like.
Patent FR-2042417-A1 (FR)
Title: Foam polyurethane or PVC adhesive seal strips - with a ribbed impermeable skin
IPC: B29C59/00
Filed: 1969-06-10
Abstract: The strips reduce adhesive absorption in storage coils or water in service. Pref. the seal strip surface resembles leather, but is ribbed to reduce the coiled contact area and eliminate use of wax paper or paraffin release agents.
Patent FR-2024624-A1 (FR)
IPC: F17C3/02
Filed: 1969-11-27
Abstract: 1,269,674. Liquefied gas storage tanks. BRIDGESTONE EKIKA GAS K.K. 28 Nov., 1969 [30 Nov., 1968], No. 58414/69. Heading F4P. In a liquefied gas storage tank comprising an outer shell 1, an insulating layer 2, and an inner membrane tank 3, the insulating layer consists of a body 5 of a first insulating material in which members or cavities 6 of, or containing, a second insulating material are embedded. The members or cavities may be cylindrical or rectangular and have a low conductivity and mechanical strength; the material forming the body 5 is of high mechanical strength. If cavities are present in the heat insulating layer they may be air filled or evacuated. A screen 7 is embedded in the body 5 adjacent its inner surface to minimize crumbling when the body is formed from materials such as foamed concrete.
Patent FR-2165741-A1 (FR)
Title: Cyclopent(en)yl-dialyl-phenols - with bactericidal/bacteriostatic and fungicidal/fungistatic activity
IPC: C07C67/00
Filed: 1971-12-28
Abstract: Cpds. of formula (I) (where Q is cyclopentenyl or cyclopentyl X is H, Cl, Br or I; R and R' are alkyl) have bactericidal and bacteriostatic activity, and also fungicidal and fungistatic activity. They are pref. prepd. by reacting the corresp. R, R'-disubstd. phenol with cyclopentadiene in the presence of a strong acid (esp. H3PO4) and an aromatic solvent (esp. toluene) to give (I. Q= cycophentyl). The prodt. can be halogenated by reacting with SO2Cl2, Br2 or by acetylating the OH gp; reacting with ICI and saponifying.