baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014828-A1 (FR)
Title: Trottinette motorisee
Inventor: LAGANT FLORENT
IPC: B62M6/45
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne une trottinette (10) comportant : - un cadre (12) ; - une roue avant (20) et une roue arrière (22) fixées au cadre ; - un moteur (24) configuré pour entraîner en rotation au moins l'une des roues avant et arrière ; et - un organe de commande (26) du moteur. L'invention se caractérise par le fait que l'organe de commande du moteur comporte: - des moyens de détection d'accélération pour détecter une phase d'accélération de la trottinette ; - des moyens de détection de décélération pour détecter une phase de décélération de la trottinette ; l'organe de commande étant configuré pour actionner le moteur lorsqu'une phase de décélération ayant une durée au moins égale à un premier seuil prédéterminé a été détectée par les moyens de détection de décélération après qu'une phase d'accélération a été détectée par les moyens de détection d'accélération.
Patent FR-3026247-A1 (FR)
Title: Dispositif pour produire de l'electricite renouvelable
Inventor: ALVES CUNHA CARLOS ANTONIO
IPC: H02N11/00
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la production d'électricité de manière autonome, en autoalimenté, et sans aucune production de pollution tant sonore qu'environnementale. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un générateur à double rotation inversé simultané qui va produire constamment l'énergie qui est nécessaire à son entrainement. Le dispositif est constitué en son centre d'un axe rotor (1) supportant un » stator mobile »(3) tournant en rotation inversé à celle du rotor (1). Ces deux rotations inversées sont provoqués et maintenus aux moyens de poulies (2) (8) multiplicatrices de rotations reliés par courroies (5) (7) à leur moteur d'entrainement en sens de rotation respectif (4) (6). Le moteur (4) actionnant sa courroie (5) entraine en rotation la poulie (2), l'hélice de refroidissement (13) et l'axe rotor (1) qui lui sont solidaires. Le second moteur (6), en sens de rotation inverse au premier, actionnant sa courroie (7) entraine en rotation la poulie (8) et le bloc « stator mobile » (3) qui lui est solidaire. L'énergie produite est acheminé vers un condensateur (14) comme énergie disponible et vers un transformateur (14) qui dessert la batterie (11) et fournit l'énergie au fonctionnement des moteurs (4) (6) d'entrainements au travers de l'interrupteur manuel (12) de marche/arrêt. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une production autoalimenté d'énergie renouvelable gratuite et obtenue de façon constante partout temps et sans générer de nuisances, et ce, au seul moyen de l'énergie qu'il produit et transforme en autonomie.
Patent FR-3020909-A1 (FR)
Title: Entite electronique et procede de generation de cle de session
Inventor: VALLIERES JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une clé de session (SK) pour un échange sécurisé de données entre une première entité électronique (H) et une seconde entité électronique (C), caractérisé par les étapes suivantes : - détermination (E2) par la première entité électronique (H) d'un premier mot de vérification (PRM) ; - transmission (E4) du premier mot de vérification (PRM) de la première entité électronique (H) à la seconde entité électronique (C) ; - incrémentation (E14) d'un compteur (SQC) par la seconde entité électronique (C) seulement en cas d'égalité entre le premier mot de vérification (PRM) et un second mot de vérification (PRM*) ; - génération (E18) d'une clé de session (SK) par l'entité électronique (C) en fonction de la valeur du compteur (SQC). Une entité électronique (C) conçue pour échanger des données avec une autre entité électronique (H) est également proposée.
Patent FR-3023333-A1 (FR)
Title: Ensemble de cages pour unite de roulement, unite de roulement comprenant une telle cage et procede de montage de l'unite de roulement.
Inventor: GARNIER ALEXIS
IPC: F16C33/48
Filed: 2014-07-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de cages (4) pour unité de roulement avec corps roulants, comprenant une première et deuxième cages (41, 42), chaque cage (41, 42) comportant une couronne latérale extérieure (411, 421) annulaire, une couronne latérale intérieure (412, 422) annulaire et des ponts de liaison (413, 423) s'étendant entre la couronne latérale extérieure (411, 421) et la couronne latérale intérieure (412, 422) formant des espaces de réception (414, 424) pour les corps roulants de l'unité de roulement, la première et deuxième cages (41, 42) se faisant face par leurs couronnes latérales intérieures (412, 422), chaque couronne latérale intérieure (412, 422) présentant un ou deux renfoncement (4121, 4122, 4221, 4222) situé au droit d'un espace de réception (414). L'invention concerne également une unité de roulement (1) comprenant un tel ensemble de cages (4) et un procédé de montage d'une telle unité de roulement (1).
Patent FR-3023777-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3026232-A1 (FR)
Title: Plaque de guidage d’ecoulement d’un fluide pour reacteur electrochimique et ensemble comportant cette plaque
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne une plaque (8) de guidage d'écoulement d'un fluide pour un réacteur électrochimique, cette plaque comportant sur une même face : - un collecteur d'écoulement (20) ; - une pluralité de canaux d'écoulement (30), ménagés sur la plaque pour assurer l'écoulement d'un fluide et s'étendant selon une même direction longitudinale; - un canal d'échange (32), s'étendant selon une direction transversale auxdits canaux d'écoulement, - une pluralité de canaux d'alimentation (34) étant connectés fluidiquement : • d'un côté, par une première extrémité au collecteur d'écoulement, et • de l'autre côté, par une seconde extrémité (40), au canal d'échange Le canal d'échange met en communication entre eux les canaux d'écoulement et comporte au moins un obstacle (50) ménagé de façon à obturer partiellement l'écoulement entre les secondes extrémités et les canaux d'écoulement.
Patent FR-3029637-A1 (FR)
Title: Microdispositif de detection de composes organiques volatils et methode de detection d'au moins un compose organique volatil compris dans un echantillon gazeux
Inventor: LE CALVE STEPHANE
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne un microdispositif de détection de composés volatils comprenant : - une entrée (E) et une sortie (S), - des moyens de prélèvement (2) d'un échantillon gazeux comprenant au moins un composé à détecter; - des moyens d'injection (3) dudit échantillon gazeux; - des moyens de séparation (5) du composé à détecter dans l'échantillon gazeux; - des moyens de détection (6) du composé ; et - un circuit de circulation de gaz (1) situé en aval des moyens de prélèvement et traversant les moyens d'injection (3), les moyens de séparation (5) et les moyens de détection (6); caractérisé en ce que le circuit de circulation de gaz (1) a un volume compris entre 0.2cm3 et 2.0cm3
Patent FR-3033262-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration gravitaire des eaux de ruissellement
Inventor: CAPONY ADRIEN
IPC: C02F9/02
Filed: 2015-03-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (11) de filtration gravitaire des eaux comprenant au moins N modules de filtration qui sont montés en série et disposés en cascade, lesdits N modules de filtration sont configurés de telle sorte que les eaux sont tout d'abord déversées dans un 1ier module de filtration pour être filtrées par filtration gravitaire dans ledit 1ier module de filtration et, lorsque le 1ier module de filtration est colmaté, les eaux non filtrées dans ledit 1ier module de filtration débordent dans le 2ième module de filtration pour être filtrées par filtration gravitaire dans ledit 2ième module de filtration, et ce jusqu'à ce que les eaux non filtrées dans le N-1ième module de filtration débordent dans le Nième module de filtration pour être filtrées par filtration gravitaire dans ledit Nième module de filtration, les durées de colmatage du 1ier au Nième module de filtration étant croissantes.
Patent FR-3034425-A1 (FR)
Title: Bain d'impregnation aqueux pour fibres de renfort et ses applications
Inventor: KRZEMINSKI MICKAEL
IPC: D06M101/40
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention se rapporte à un bain d'imprégnation aqueux pour fibres de renfort qui permet de fabriquer des pré-imprégnés à matrice thermoplastique conduisant à une consolidation très satisfaisante, en termes de porosité résiduelle, des pièces en matériau composite fabriquées à partir de ces pré-imprégnés. Ce bain d'imprégnation comprend au moins un polymère thermoplastique, un agent tensioactif et de l'eau, et est caractérisé en ce que l'agent tensioactif est un alcool stéarylique éthoxylé de formule : HO-(CH2-CH2-O)n-CH2-(CH2)16-CH 3 dans laquelle n vaut 100. L'invention se rapporte également à un procédé d'imprégnation de fibres de renfort utilisant ce bain d'imprégnation, à un procédé de fabrication d'un préimprégné à matrice thermoplastique mettant en œuvre ce procédé d'imprégnation ainsi qu'à un procédé de fabrication d'une pièce en un matériau composite à matrice thermoplastique mettant en œuvre le procédé de fabrication d'un pré-imprégné. Applications : tout domaine de fabrication de pièces en matériaux composites et, plus spécialement, industries aéronautique, spatiale, ferroviaire, navale et automobile.
Patent FR-3036869-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante avec un stator a encoches avec refroidissement, notamment moteur electrique.
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K1/20
Filed: 2015-05-28
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor (10) et un stator (12) comportant un empilage de tôles (22) pour former un corps de stator (26) avec au moins deux paires (44) d'encoches (32) de réception pour des générateurs de flux magnétiques (34) parcourus par un courant électrique, lesdites paires d'encoches étant décalées angulairement l'une de l'autre d'un angle (α). Selon l'invention, les tôles comportent des moyens de refroidissement (60) pour le stator.
Patent FR-3038731-A1 (FR)
Title: Procede de communication au sein d'un reseau comprenant une pluralite de balises en communication avec un dispositif mobile, balise mettant en oeuvre ledit procede et systeme associes
Inventor: ANJEAUX FRANK
IPC: H04W84/18
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication (100) au sein d'un réseau (RB) de balises (10, 10i, 10j, BC1,...,BC4 BR1, BR8, BSR1) permettant de rechercher et piloter dynamiquement et automatiquement des dispositifs mobiles (Rx). L'invention concerne en outre toute balise mettant en œuvre ledit procédé de communication et tout système comportant un telle balise. Celle-ci (10, 10i) comporte une unité de traitement (11) coopérant avec une mémoire de programmes (15) comportant des instructions d'un programme (P) dont l'exécution ou l'interprétation par ladite unité de traitement (11) provoque la mise en œuvre du procédé de communication (100). L'invention concerne par ailleurs, un dispositif mobile (Rx) agencé pour répondre à l'appel de ladite balise.
Patent FR-3039387-A1 (FR)
Title: Cintre pour soutien-gorge
Inventor: TRIOMPHE RICHARD
IPC: A47G25/48
Filed: 2015-07-28
Abstract: Cintre pour soutien-gorge comportant : - deux branches (2), de préférence incurvées vers le bas, pourvues chacune d'une encoche (7) sur leur face supérieure (11), à proximité des extrémités des branches, chaque encoche (7) permettant d'accueillir une bretelle (B) du soutien-gorge, - deux pinces fixées chacune à une extrémité sur la face arrière (10) d'une branche correspondante (2), de façon à plaquer contre la face arrière (10) de la branche la bretelle engagée dans l'encoche.
Patent FR-3044049-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de pulsations d'alimentation en liquide d'un organe de vehicule
Inventor: SERBAN FLORIN MIHAIL
IPC: F02M55/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: Le dispositif (10) amortisseur de pulsations d'alimentation en liquide d'un organe de véhicule comprend un premier boîtier (21) qui comporte une entrée (22) d'alimentation pour recevoir le liquide et une sortie (23) d'alimentation pour fournir le liquide reçu dans une conduite (11) d'alimentation de l'organe de façon à amortir les pulsations dans la conduite (11). Le dispositif comprend de plus un deuxième boîtier (31) distinct du premier boîtier et qui comporte une entrée (32) de récupération pour recevoir une portion de liquide non utilisé par l'organe et une sortie (33) de récupération qui permet de réutiliser la portion de liquide reçue.
Patent FR-3044989-A1 (FR)
Title: Module de connexion et ensemble moteur de bras-balai d’essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: BLANCHET PIERRE
IPC: B60S1/08
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un module de connexion (3) destiné à être connecté à un module moteur (2) d'un ensemble moteur (1) de bras-balai d'essuie-glace de véhicule automobile, le module de connexion (3) comportant : - un circuit de pistes conductrices (11) comprenant : - une première piste conductrice d'alimentation (P1) destinée à être reliée à une première borne (+Bat) du module moteur (2), et - une deuxième piste conductrice d'alimentation (P2) destinée à être reliée à une deuxième borne (-Bat) du module moteur (2), et - un noyau de ferrite (14; 17; 20) entourant les première et deuxième pistes conductrices d'alimentation (P1, P2), - caractérisé en ce que le noyau de ferrite (14 ; 17 ; 20) est réalisé en une seule pièce. L'invention concerne également un ensemble moteur (1) de bras-balai d'essuie-glace de véhicule automobile comportant un module moteur (2).
Patent FR-3047969-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a la prevention et la securite des cyclistes sur la voie publique
Inventor: VERDIER CATHERINE
IPC: B62J6/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositifpermettant à un cycliste de rouler en toute sécurité sur la voie publique, en indiquant aux usagers qui le suivent ses intentions de freinage, de changement de direction, en situation de danger par temps de brouillard en feux de détresse.         Il est constitué d'une selle (1) équipé d'un central électronique (2) sur laquelle est installée une platine arrière (19) comprenant les ampoules de feu de stop (16) de direction (9) et (10) de détresse (17). Le guidon (3) comporte un bloc frein (8) et deux indicateurs à boutons-poussoirs de changement de direction (4) et (5). L'alimentation électrique est fournie par une batterie (22) fournie par une mini-plaque solaire (21) et en secours une dynamo (20).         Lorsque l'utilisateur tourne à droite il appuie sur le bouton-poussoir (4) qui allume l'ampoule électrique (9). Il en est de même pour l'arrêt, quand l'utilisateur appuie sur le frein (11) l'ampoule électrique (16) s'allume durant l'action du freinage. Le feu de détresse (17) est utilisé par temps de brouillard.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la sécurité des cycliste sur la voie publique.
Patent FR-3047021-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'un regard de reseau d'eau
Inventor: LEPELTIER OLIVIER
IPC: E03F5/02
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation (1) d'un regard (2) de réseau d'eau, le regard présentant une cavité cylindrique (20) bordée par un rebord supérieur (21), le dispositif d'obturation comprenant un premier corps (11) qui comporte : - une jupe (110) destinée à reposer sur le rebord supérieur ; - un joint périphérique d'emboîtement et d'étanchéité (111) du premier corps dans la cavité cylindrique ; caractérisé en ce que le premier corps présente au moins un trou traversant (112) entouré par une paroi cylindrique (113) présentant une extrémité supérieure (114), et en ce que le dispositif d'obturation comprend au moins un deuxième corps (12) destiné à obturer le ou les trous traversant.
Patent FR-3047478-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de deviation d'articles a trier, et installation de tri comprenant un tel dispositif
Inventor: MARULAZ SYLVAIN
IPC: B65G47/22
Filed: 2016-02-04
Abstract: Dispositif de déviation d'articles par rapport à un sens de déplacement général (A), comprenant : - un plan support définissant une pluralité d'ouvertures, -une pluralité de billes (4) de déviation, chaque bille étant disposée dans l'une des ouvertures et montée rotative par rapport au plan support autour d'un axe de rotation (70), - au moins un rouleau (5) sous le plan support pour entraîner les billes, le rouleau s'étendant selon une direction transversale (Y) sensiblement parallèle au plan support et sensiblement perpendiculaire au sens de déplacement général, et - une pluralité d'actionneurs (6), chaque actionneur étant adapté pour déplacer sélectivement l'axe de rotation (70) en rotation autour d'un axe de direction (60) par rapport au plan support entre une pluralité de positions. L'axe de direction passe par le centre de la bille et forme un angle aigu (α) avec l'axe de rotation. L'axe de rotation et l'axe de direction définissant un plan (P) formant un angle d'inclinaison (β) avec une direction normale (Z) au plan support. La pluralité de positions de l'axe de rotation définit une pluralité de valeurs possibles pour l'angle d'inclinaison.
Patent FR-3047463-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'energie pour un vehicule automobile hybride
Inventor: FERREIRA-DE-ARAUJO MANOELA
IPC: B60W20/16
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un groupe motopropulseur (20) d'un véhicule hybride (1). Selon l'invention, ce procédé comporte des étapes consistant à : - déterminer, compte tenu des caractéristiques du trajet à parcourir, la variation de couple que le groupe motopropulseur devra fournir, - acquérir un seuil de couple, inférieur ou égal au couple maximum que le moteur électrique (21) du groupe motopropulseur est capable de fournir, puis - si le couple calculé dépasse le seuil de couple en un point donné du trajet, prévoir le démarrage du moteur à combustion interne (25) du groupe motopropulseur avant que le véhicule n'atteigne ce point donné du trajet.
Patent FR-3048748-A1 (FR)
Title: Procede de controle securitaire de la configuration d'un dispositf d'accouplement
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: F16H61/68
Filed: 2016-03-10
Abstract: Procédé de contrôle sécuritaire de la configuration d'un dispositif d'accouplement (8) de boîte de vitesses à baladeur (8c) solidaire en rotation d'un arbre d'entrée de mouvement (4) de celle-ci et mobile axialement sur cet arbre de part et d'autre d'une position neutre intermédiaire entre deux positions opposées d'engagement avec un pignon fou (6a, 7a), caractérisé en ce qu'on définit une configuration neutre du dispositif d'accouplement (8) en fonction d'une information principale de position (F) du baladeur et de sa consigne de déplacement (C), position dans laquelle la transmission du couple à la roue est effectivement interrompue, et en ce qu'on autorise le démarrage de la synchronisation du baladeur avec un pignon (6a, 6b), seulement, lorsque le dispositif (8) est dans cette configuration.
Patent FR-3048875-A1 (FR)
Title: Coussin pour ceinture de soutien lombaire
Inventor: BAUDOUIN FREDERIC
IPC: A61F5/02
Filed: 2016-03-21
Abstract: Le coussin (10) présente un axe principal (A) et comprend plusieurs zones d'appui (21a-c) distinctes et disposées sur le coussin en un agencement dissymétrique en rotation autour de l'axe principal (A) selon au moins un angle α non nul. Ainsi, le coussin peut être assemblé de façon amovible sur la face antérieure (3) d'une bande de contention (2) d'une ceinture (1) de soutien lombaire : - dans une première position, dans laquelle les zones d'appui (21a-c) du coussin définissent une première configuration ; - et au moins une deuxième position, obtenue à partir de la première position après une rotation du coussin (10) d'un angle α autour de l'axe principal (A), dans laquelle les zones d'appui (21a-c) du coussin (10) définissent une deuxième configuration différente de la première configuration.
Patent FR-3049312-A1 (FR)
Title: Dispositif et circuit de refroidissement pour gaz d'alimentation d'un moteur a combustion
Inventor: GROSSETETE FRANCK
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DIS) compact de refroidissement pour gaz d'alimentation d'un moteur à combustion d'un véhicule, utilisant un fluide caloporteur, caractérisé en ce qu'il comporte : - un compartiment (CP1) abritant une zone d'échange thermique entre ledit fluide caloporteur et une chambre de refroidissement d'une canalisation amenant de l'air de suralimentation audit moteur à combustion, - un compartiment (CP2) abritant une zone d'échange thermique entre ledit fluide caloporteur et une chambre de refroidissement d'une canalisation de recirculation de gaz d'échappement.
Patent FR-3050582-A1 (FR)
Title: Raccord coude droit et ensemble de connexion
Inventor: WILL FRANCOIS
IPC: H02G3/04
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne un raccord coudé droit pour le passage de câble comprenant deux parties (21, 22) assemblées l'une avec l'autre, lorsque les deux parties (21, 22) sont assemblées, le raccord comporte un corps creux (23) coudé droit formant une cavité ouverte de chaque côté (23a, 23b), une paroi externe (24) d'une des parties étant munie de moyens de rétention (25) aptes à coopérer avec d'autres moyens de rétention (25) de la paroi externe (24) de l'autre partie. L'une des parties comporte deux trous traversant (26) adaptés pour le passage d'un collier de serrage de câble.
Patent FR-3054256-A1 (FR)
Title: Escalier de piscine
Inventor: GONICHON PASCAL
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-07-19
Abstract: Cet escalier de piscine (1) comporte une ossature et au moins une marche (5A à 5D) et une contremarche (6A à 6D) fixées sur l'ossature. Il comprend au moins deux éléments (4A à 4D) configurés en L définissant chacun une marche (5A à 5D) et une contremarche (6A à 6D). Au moins une extrémité libre (8A à 8D) de la partie formant la marche (5A à 5D) ou la contremarche (6A à 6C) d'un premier élément (4A à 4D) est adaptée pour former un organe de liaison avec une extrémité libre (9A à 9C) de la partie formant la contremarche (6A à 6C) ou la marche (5A à 5D) d'un second élément (4A à 4C) adjacent.
Patent FR-3056375-A1 (FR)
Title: Machine de distribution par projection de produits a brins courts ou longs
Inventor: PETERSCHMITT MICKAEL
IPC: A01F29/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet une machine de distribution par projection de produits en brins longs ou courts, cette machine comprenant une benne (2) et un fond (4) et pourvue, d'au moins un moyen démêleur (5, 5') et d'un organe rotatif de projection (6) monté dans un carter avec une ouverture d'alimentation (7'), cet organe de projection rotatif (6) est disposé en aval du ou des moyen(s) démêleur(s) (5, 5') dans la direction d'avance (A) des produits et dans un plan perpendiculaire à cette direction et tournant autour d'un axe de rotation parallèle à cette direction (A). Machine (1) caractérisée en ce qu'elle comprend également au moins un moyen déflecteur (10, 11) pour dévier au moins une partie latérale du flux (F) de produit se déplaçant vers l'organe rotatif de projection (6), en direction du centre de la benne (2) et/ou vers l'ouverture d'alimentation (7').