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Patent FR-3009628-A1 (FR)
Title: Reflecteur optique accordable en longuer d'onde
Inventor: VIKTOROVITCH PIERRE
IPC: H01S5/183
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne un réflecteur optique accordable (1) en longueur d'onde comprenant deux membranes (3a, 3b) de guides diélectriques en vis-à-vis dont l'interstice (I) peut être ajusté pour accorder la réflectivité du réflecteur optique (1) en longueur d'onde, chaque membrane (3a, 3b) comportant un cristal photonique formant un réseau périodique ou quasipériodique (5a, 5b) et le contraste entre l'indice de réfraction des membranes (3 a, 3b) d'une part et le milieu contenu dans l'interstice (I) étant élevé.
Patent FR-3012477-A1 (FR)
Title: Procede de flottation, et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: POTTIER STEPHAN
IPC: D21B1/32
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention vise un procédé de flottation multi-étages en série pour l'élimination de particules hydrophobes, par introduction d'une couche de matière à traiter, caractérisé en ce qu'au niveau des étages supérieurs (3,3A,3B,3C) le procédé se poursuit par quatre étapes complémentaires : - une étape d'aération, provenant de l'extraction de l'air des étages inférieurs et de re-mélange et de diffusion de l'air au travers de la couche introduite ; - une étape de mélange, combinant à la fois aération remélange , diffusion et désaération ordonnée par extraction de l'air de la couche introduite qui est réintroduite dans les étages immédiatement supérieurs ; - une étape de désaération, sans introduction d'air, permettant l'évacuation de l'air dispersé vers les étages supérieurs (3,3A,3B,3C) ou vers une zone d'évacuation des mousses ; - une étape de récupération de la matière désaérée. La présente invention concerne encore une installation agencée pour mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3027641-A1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter une longe de securite - communement appelee leash - a une highline (sangle de funambulisme)
Inventor: BERTHET FLORENT THIERRY CHARLES
IPC: F16B45/00
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour connecter aisément une longe de sécurité à une installation de sangle de funambulisme, et ce même après sa mise en tension. Il est constitué d'une boucle (7) dont chacune des extrémités se termine par un œil de connexion (8). La géométrie des yeux de connexion peut permettre de créer un système d'absorption d'énergie. L'insertion du dispositif autour de la sangle et du système de sécurité est possible grâce à la non continuité de matière entre les deux yeux de connexion. Le dispositif selon l'invention est susceptible d'être utilisé comme équipement de protection individuelle (EPI) lors de travaux en hauteur.
Patent FR-3018761-A1 (FR)
Title: Piece d'equipement de vehicule automobile, vehicule et procede de fabrication associes
Inventor: ROY FABRICE
IPC: B62D29/04
Filed: 2014-03-24
Abstract: Cette pièce d'équipement de véhicule automobile (1) comprend: - une paroi supérieure (10) comprenant une matrice à base de polymère, la paroi supérieure (10) délimitant une face supérieure (22) destinée à être orientée vers un habitacle (2) du véhicule et une face opposée (24), - une paroi inférieure (12) comprenant une matrice en polymère, la paroi inférieure (12) étant fixée sur la face opposée (24), la paroi inférieure (12) et la paroi supérieure (10) délimitant entre elles au moins un conduit (14) de circulation de fluide, et est caractérisée en ce que la paroi supérieure (10) définit une pluralité de trous traversant (16), disposés en regard du conduit (14), chaque trou (16) traversant débouchant dans la face supérieure (22) et dans le conduit (14) à travers la paroi supérieure (24).
Patent FR-3005029-A1 (FR)
Title: Ensemble de positionnement de cale de bicyclette
Inventor: TANAKA RYOICHI
IPC: B62M3/08
Filed: 2014-03-25
Abstract: Un ensemble de positionnement de cale de bicyclette comprend une première section (22) et une deuxième section (24). La première section (22) a une première partie de fixation de chaussure (30) qui est configurée pour être reliée de manière démontable à une première chaussure de bicyclette. La première section (22) est configurée pour positionner de manière réglable une première cale sur une première semelle de la première chaussure de bicyclette. La deuxième section (24) a une deuxième partie de fixation de chaussure (32) qui est configurée pour être reliée de manière démontable à une deuxième chaussure de bicyclette différente de la première chaussure de bicyclette. La deuxième section (24) est configurée pour positionner de manière réglable une deuxième cale sur une deuxième semelle de la deuxième chaussure de bicyclette.
Patent FR-3005892-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un article thermoforme
Inventor: MORON RUBIO JOSE ANTONIO
IPC: B32B27/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: Le procédé permet d'obtenir un article personnalisable, tel qu'une semelle de chaussure, un siège, une selle de vélo, etc. Le produit final comprend trois couches de différents matériaux, une inférieure, une intermédiaire et une autre supérieure, qui sont disposées sur un moule en aluminium puis on réalise un procédé de moulage pendant 100 à 360 secondes, à une température entre 120° et 200°C, et à une pression entre 20 et 70 bars, en effectuant après le moulage l'ouverture du moule, le démoulage et le conditionnement du produit obtenu, puis on procède finalement au découpage pour obtenir le produit final avec la forme du moule et le modèle voulu. Les couches pourront être constituées de différents types de matériaux, la couche intermédiaire étant moulable pour contenir des résines thermoplastiques.
Patent FR-3027524-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element allonge sur le corps d'un patient, necessaire de traitement et procede associe
Inventor: JAOUANI BENJAMIN LAHOUCINE
IPC: A61M25/02
Filed: 2014-10-28
Abstract: Le dispositif comporte un support de retenue (6) de l'élément allongé (2), comportant au moins une paroi inférieure et une bande adhésive (8) portant le support de retenue (6), et destinée à être appliquée sur la peau du patient, la bande adhésive (8) définissant au moins une région du dispositif de fixation (4) déportée par rapport à la paroi inférieure. Une région du dispositif de fixation (4) située sous la paroi inférieure suivant un axe (A-A') d'insertion de l'élément allongé (2) dans le support de retenue (6) est destinée à être non adhérente à la peau du patient.. Le support de retenue (6) comprenant un volet d'enserrement propre à être manœuvré par rapport à la paroi inférieure entre une position ouverte et une position d'enserrement de l'élément allongé (2), dans laquelle l'élément allongé (2) est destiné à être maintenu entre la paroi inférieure et le volet d'enserrement.
Patent FR-3028683-A1 (FR)
Title: Procede de recharge de moyens d'accumulation d'energie equipant un vehicule electrique ou hybride
Inventor: DUMAS PIERRE
IPC: H02J7/14
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de rechargement d'une source d'énergie électrique (S) embarquée d'un véhicule électrique ou hybride, comportant au moins deux moteurs de traction électriques (M1,M2) associés respectivement à un premier et second convertisseur de traction (C1,C2) et une électronique de commande (E), ledit véhicule fonctionnant selon un mode de traction grâce à l'énergie électrique fournie par la source d'énergie électrique (S), selon un mode de freinage pour recharger ladite source d'énergie électrique (S) lors des phases de freinage ou de décélération et selon un mode de rechargement à l'arrêt pour recharger ladite source d'énergie électrique (S) lors de phases d'arrêt dudit véhicule, caractérisée en ce qu'il consiste à utiliser l'électronique de commande (E) pilotant les convertisseurs de traction (C1,C2) pour effectuer une reconfiguration statique d'une part des deux convertisseurs (C1,C2) et d'autre part des moteurs (M1,M2) pour transformer lesdits convertisseurs (C1,C2) associés aux moteurs (M1,M2) en chargeur de la source la source d'énergie (S) embarquée.
Patent FR-3029029-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: AYAD YACINE
IPC: H02K3/32
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (10), notamment pour compresseur électrique de suralimentation dans un véhicule automobile, comprenant un rotor (12) et un stator (14) présentant des dents rotoriques (16) et statoriques (18), respectivement, et au moins un bobinage transverse (22a ; 22b) alimenté en courant continu pour créer un couple sensiblement constant agissant sur le rotor.
Patent FR-3036924-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boisson comportant des extraits naturels de pinacees
Inventor: DANES-AUGEIX FLORENT HENRI
IPC: A23L2/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une boisson alimentaire utilisant des ressources naturelles végétales de la famille des Pinacées (Pinaceae) pour mettre sur le marché une boisson nouvelle. Le procédé selon l'invention (FIG.1) pour la fabrication d'une boisson comprenant des extraits naturels de la famille des Pinacées (Pinaceae), est caractérisé en ce qu'on part d'une matière végétale constituée essentiellement de bourgeons, et/ou de pousses, et/ou de rameaux, et/ou d'aiguilles d'un ou de plusieurs Pinacées [Pinaceae] constituant une phase essentiellement solide (s) et en ce qu'il comporte au moins : - une opération de fragmentation [F] de ladite phase solide (s) pour obtenir une phase solide et liquide (si), - une opération de séparation [S] solide/liquide de ladite phase solide et liquide (sl) pour obtenir une phase liquide (I) et un résidu {RESIDU}, - un traitement [T] physique et/ou chimique alimentaire connu de ladite phase liquide (I) pour obtenir une boisson alimentaire, procédé dans lequel on ajoute un ou plusieurs solvants liquides alimentaires {S.L.A.} avant le traitement [T]. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de boissons alimentaires.
Patent FR-3031898-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de rehabilitation prothetique de la retine
Inventor: PANNETIER LECOEUR MYRIAM
IPC: A61N2/02
Filed: 2015-01-28
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (10) de réhabilitation prothétique de la vision comportant : - un expiant scléral (11) dont la forme est adaptée pour être au contact d'au moins une partie de la sclère d'un œil, et - au moins un inducteur (12) agencé sur l'expiant scléral (11).
Patent FR-3033018-A1 (FR)
Title: Piece de support d'element tubulaire, notamment pour aeronef.
Inventor: MICHELET LUC
IPC: F16L3/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: - Pièce de support d'élément tubulaire, notamment pour aéronef. - La pièce de support (1) d'élément tubulaire comprend au moins un tronc central (2) allongé selon un axe longitudinal (L), comprenant une partie centrale (3) allongée selon l'axe longitudinal (L) et un élément de support (4) destiné à recevoir au moins un élément tubulaire, ledit élément de support (4) étant agencé à l'une des extrémités (2B) dudit tronc central (2), dite extrémité supérieure, et une plaque de fixation (5) destinée à être fixée sur un support, notamment d'un aéronef, la partie centrale (3) et l'élément de support (4) formant une seule et même pièce, ledit élément de support (4) étant en forme de collier de fixation ouvert, et ladite pièce de support (1) comprenant des moyens de fixation (10) configurés pour permettre de fixer manuellement de manière autonome ledit tronc central (2) à ladite plaque de fixation (5) par son autre extrémité (2A), dite extrémité inférieure.
Patent FR-3033208-A1 (FR)
Title: Kit pour le deploiement d'une banderole
Inventor: GUNES DENIS
IPC: G09F15/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention a pour objet un kit (1) pour le déploiement d'une banderole (2). Il est caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble mobile (3) comportant deux poteaux (31), une banderole (2) apte à être déployée entre lesdits poteaux 31) et des moyens de solidarisation pour accrocher ladite banderole (2) auxdits poteaux (31) et un ensemble fixe (4) comportant deux embases (41) ancrées au sol (6) aptes à recevoir chacune un tronçon d'extrémité (311) d'un desdits poteaux (31).
Patent FR-3033538-A1 (FR)
Title: Procede de repartition de couple entre les trains de roues d'un vehicule automobile
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-03-10
Abstract: Dans ce procédé de répartition d'un couple global (Cglobal) de consigne entre les trains de roues d'un véhicule, une première branche (20) comporte une étape consistant à soustraire (22) au couple global (Cglobal) de consigne un couple optimal (Car_opti), de façon à obtenir un premier couple de consigne (Cav) à appliquer à un premier train et une deuxième branche (30) comporte des étapes consistant à soustraire (31) au couple global (Cglobal) de consigne un couple estimé (Cav_estim) associé au premier train, de façon à obtenir un deuxième couple de consigne (Car) à appliquer à un deuxième train, puis à limiter (32) le deuxième couple de consigne (Car) entre un couple minimum et un couple maximum prédéfinis. La première branche (20) comporte en outre une étape consistant à limiter (21) le couple optimal (Car_opti) entre le couple minimum et le couple maximum avant de calculer le premier couple (Cav).
Patent FR-3036446-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un panneau a une structure porteuse
Inventor: COUSIN BENOIT
IPC: F16B12/32
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage d'un panneau (3) à une structure porteuse comprenant un mât (10, 11) qui comporte une rainure (19) qui s'étend selon une première direction (X) et qui est munie d'une portion élargie formant un logement de positionnement et un orifice (22) s'étendant à travers le mât selon une deuxième direction (Y) perpendiculaire à la première direction pour traverser la rainure, le dispositif d'accrochage comportant au moins un pion de serrage (25) reçu dans la portion non élargie de la rainure, et un organe de fixation du panneau à la structure porteuse qui s'étend dans l'orifice pour recevoir le pion de serrage et limiter un mouvement du pion de serrage dans la rainure selon la première direction. L'invention concerne également une table, une cloison ou un ensemble mural comprenant un tel dispositif d'accrochage, un kit permettant de monter un tel dispositif d'accrochage ainsi qu'un procédé de montage d'un tel dispositif d'accrochage.
Patent FR-3041342-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux et embarcation comportant un tel dispositif
Inventor: TRESSIERES PATRICK
IPC: C02F9/14
Filed: 2015-09-22
Abstract: Le dispositif (10) de traitement des eaux comporte : - un moyen (105) de traitement biologique aérobie d'effluents présents dans au moins une cuve, - une unité (110) de traitement, déportée du moyen de traitement biologique, qui comporte : - un moyen (165) de production d'air sous pression pour fournir l'air sous pression à la cuve, - un moyen (115) d'aspiration d'effluents présents dans la cuve, - un moyen (120) de dégrillage des effluents aspirés, - un réservoir (125) d'effluents dégrillés, - une pompe (130) péristaltique pour aspirer des effluents dégrillés du réservoir, - un moyen (135) de filtration tangentielle horizontal, pour filtrer les effluents issus de la pompe péristaltique, comportant une sortie (140) pour eau filtrée et - un filtre (145) à charbons actifs pour filtrer les effluents issus du moyen de filtration tangentielle.
Patent FR-3045094-A1 (FR)
Title: Element de verriere demontable
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B3/60
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne une structure de verrière modulaire comprenant, d'une part, des profilés (1) de montants destinés à être assemblés à des profilés (2) de traverses en soutenant des panneaux (P) de vitrage et, d'autre part, deux jeux de parcloses, respectivement, verticales (3) et horizontales (4) venant emprisonner les panneaux et coopérant avec des joints (J) d'étanchéité élastiquement déformables, caractérisée en ce que lesdites parcloses (3, 4) présentent chacune une section (3a, 4a) en U dans laquelle est ménagé au moins un élément d'accrochage (310, 320, 410, 420) coopérant par déformation élastique des joints (J) et encliquetage réversible avec au moins un élément de retenue (10, 20) porté par un flanc (11, 21) desdits profilés qui est destiné à être coiffé par la section en U desdites parcloses.
Patent FR-3047121-A1 (FR)
Title: Installation de surveillance d'une portion de reseau de transmission de courant electrique a haute tension
Inventor: BUHAGIAR THIERRY
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: Cette installation de surveillance d'une portion de réseau de transmission de courant électrique à haute tension comporte : plusieurs postes électriques locaux (10, 12, 14, 16) de raccordement de lignes à haute tension (L1, L2, L3, L4, L5), chaque poste électrique local implémentant un premier protocole de communication dédié à une communication interne entre dispositifs électriques (18, 20, 22, 24) qu'il comporte ; au moins un site distant de surveillance (28, 30, 32) relié à chacun des postes électriques locaux par un réseau de téléconduite (26) implémentant un deuxième protocole de communication dédié à cette téléconduite. L'un des postes électrique locaux (10, 12, 14, 16), dit poste électrique principal (12), comporte des moyens automatisés de surveillance supplémentaire (34) configurés pour recevoir, traiter et transmettre des données conformes au premier protocole de communication. Ce poste électrique principal (12) est relié à chacun des autres postes électriques locaux (10, 14, 16) par un réseau de surveillance supplémentaire (36), distinct du réseau de téléconduite (26), implémentant le premier protocole de communication.
Patent FR-3035230-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'affichage dans le champs de vision du conducteur d'un vehicule
Inventor: FIESS REINHOLD
IPC: G03H1/26
Filed: 2016-04-14
Abstract: Dispositif d'affichage dans le champ de vision (102) pour un véhicule (100) servant à représenter une image dans le champ de vision d'un observateur. Il comprend : - une installation de générateur d'images (110) pour présenter une première et une seconde images partielles, - une installation optique (112) pour projeter la première image partielle suivant un premier chemin optique (107) dans une première zone oculaire (105) associée au premier œil (104) de l'observateur et la seconde image partielle suivant un second chemin optique (207) dans une seconde zone oculaire (205) d'un second œil (204) de l'observateur, et - une installation pour réduire la diaphonie entre le premier chemin optique (107) et le second chemin optique (207).
Patent FR-3050710-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule manoeuvrant pour stationner dans un parking
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un dispositif (DA) aide à la conduite d'un véhicule (V1) communicant et comprenant des moyens d'analyse (MA1) analysant l'environnement pour déterminer des données d'environnement. Ce dispositif (DA) comprend des moyens de contrôle (MC) propres, lors d'une manœuvre du véhicule (V1) vers un emplacement libre (EL) d'un parking (PK), à déclencher la transmission par voie d'ondes, vers une source d'informations (V2) communicante et située dans le parking (PK), d'une demande de données auxiliaires définissant des aides à la conduite dans l'environnement de l'emplacement libre (EL), et des moyens de traitement (MT) générant, à partir des données d'environnement déterminées par les moyens d'analyse (MA1), des images d'environnement avec des informations de réalité augmentée résultant au moins des données auxiliaires reçues.
Patent FR-3051657-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation de la peau
Inventor: GENNISSON JEAN-LUC
IPC: A61B8/08
Filed: 2016-05-27
Abstract: Procédé de caractérisation de la peau, dans lequel on fait propager des ondes de cisaillement dans la peau (P) d'un mammifère tout en soumettant la peau à des étirements successifs différents dans une direction d'étirement (D) et on capte les ondes de cisaillement après propagation pour déterminer des valeurs d'un paramètre de propagation de l'onde de cisaillement en fonction de l'étirement. On effectue ces mesures dans des première et deuxième directions différentes (X, Y). On détermine un étirement de référence pour lequel le paramètre de propagation est identique dans les première et deuxième directions de propagation et on détermine la tension naturelle de la peau comme une contrainte d'étirement dans la peau correspondant à l'étirement de référence.
Patent FR-3052187-A1 (FR)
Title: Procede de compensation de l'usure cinematique d'une commande d'un actionneur de turbocompresseur a geometrie variable
Inventor: LEMEE GUILLAUME
IPC: F02B37/24
Filed: 2016-06-06
Abstract: Procédé de compensation de l'usure cinématique d'une commande d'un actionneur électrique (20) d'un turbocompresseur à géométrie variable muni d'une pluralité d'ailettes aptes à être déplacées en rotation par ledit actionneur (20) pour régler un débit de gaz d'échappement, comportant: - une étape de mémorisation lors d'une phase d'apprentissage d'une tension d'un capteur de position correspondant à une mise en butée dudit actionneur (20) contre un dispositif de butée (30) lorsque le turbocompresseur est à l'état neuf, - une étape de mémorisation d'une nouvelle tension dudit capteur de position correspondant à une remise en butée dudit actionneur (20) après une période de fonctionnement ou un nombre de kilomètres parcourus donné, - une étape de comparaison desdites tensions mémorisées lors de ladite phase d'apprentissage et en fonctionnement pour quantifier une usure (Pr) d'une cinématique de commande, et - une étape de compensation de ladite usure (Pr) de la cinématique de commande.
Patent FR-3052519-A1 (FR)
Title: Composant pour systeme de transmission avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-06-14
Abstract: Composant pour système de transmission, comprenant : - une pièce mobile (5) en rotation autour d'un axe (X), - un dispositif d'amortissement pendulaire, comprenant un support (3) et au moins un corps pendulaire mobile par rapport au support, et - un système de liaison (4) entre le support (3) du dispositif d'amortissement pendulaire et la pièce mobile (5), le système de liaison (4) présentant : - une première valeur de raideur lorsque le couple exercé par la pièce mobile (5) sur le support (3) du dispositif d'amortissement pendulaire est inférieur à une valeur prédéfinie, et - une deuxième valeur de raideur, inférieure à la première valeur de raideur, lorsque ce couple est supérieur à la valeur prédéfinie.
Patent FR-3055009-A1 (FR)
Title: Procede pour fusionner sur table des objets postaux avec des articles de courrier deja tries
Inventor: PHILIPPE AGNES
IPC: B65H39/02
Filed: 2016-08-12
Abstract: Un procédé pour fusionner sur table (7) des objets postaux (2) avec des articles de courrier (3) déjà triés selon un certain ordre de tri, comprend les étapes consistant à faire un pré-tri des objets postaux (2) dans un casier à fentes verticales à l'aide d'un poste électronique d'assistance au tri au casier, puis de nouveau utiliser ce poste pour aider l'Opérateur à fusionner les objets postaux pré-triés avec les articles de courrier.