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Patent FR-3075920-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de distribution d'un fluide dans une installation industrielle
Inventor: APERT ZAHRA
IPC: G05D7/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (100) de distribution d'un fluide (110) dans une installation industrielle qui comprend au moins une canalisation (1) de distribution du fluide, une canalisation (2) de décharge issue de la canalisation de distribution (1), une vanne de distribution (3), placée sur la canalisation de distribution (1) et contrôlant la distribution de fluide (110) entre la zone amont (200) et un client aval (300), une vanne de décharge (4) placée sur la canalisation de décharge (2), ainsi que des moyens (5) de mesure en temps réel d'un paramètre (P) caractéristique de la distribution du fluide (110) au sein de l'une des canalisations (1, 2). Le dispositif de distribution (100) comprend un module (6) de calcul d'une valeur seuil glissante (St) du paramètre caractéristique (P) ainsi que des moyens (7) configurés pour commander l'ouverture ou la fermeture progressive partielle de la vanne de décharge (4) en fonction du résultat de la comparaison de ladite valeur seuil glissante (St) avec une valeur instantanée (Vt) du paramètre caractéristique (P) mesurée par les moyens de mesure (5), afin d'éviter l'ouverture intempestive de la vanne de décharge et, donc, le risque de perte de fluide et le surcoût potentiel du procédé mis en œuvre par l'installation industrielle. L'invention s'étend également à un procédé de contrôle de la distribution du fluide (110) mis en œuvre par le dispositif de distribution (100) selon l'invention.
Patent FR-3067574-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport destinee a etre connectee a un engin de sport
Inventor: FAURE CORALIE
IPC: A43B5/04
Filed: 2017-06-14
Abstract: Chaussure de sport (1) destinée à être mécaniquement connectée à un engin de sport comprenant : - une coque (20) monobloc, en matériau rigide, composée ? d'une plaque (21) délimitée par une surface supérieure (211) et une surface inférieure (212), la surface supérieure étant destinée à couvrir la plante du pied de l'utilisateur, la plaque comprenant une partie avant (21a) s'étendant, depuis l'extrémité avant de la plaque, sur un quart de sa longueur totale (L21) et, une partie arrière (21b) s'étendant, depuis l'extrémité arrière de la plaque, sur une moitié de sa longueur totale, ? d'une paroi latérale (22) et d'une paroi médiale (23), chaque paroi s'étendant du côté de la surface supérieure de la plaque, dans la partie arrière de la plaque, depuis, respectivement, un bord latéral (215) et médial (216) de la plaque, chaque paroi (22, 23) étant délimitée par une surface interne (221, 231) et une surface externe (222, 232), ? d'aucune paroi s'étendant du côté de la surface supérieure de la plaque depuis un bord de la plaque dans sa partie avant, une tige (2) comprenant un panneau souple (30) destiné à couvrir au moins une partie du dessus du pied de l'utilisateur, le panneau souple étant fixé à la coque. Le panneau souple recouvre une bande périphérique (2121) de la surface inférieure de la partie avant de la plaque, une partie (25) de la surface externe de la paroi latérale et une partie (25) de la surface externe de la paroi médiale.
Patent FR-3078705-A1 (FR)
Title: Materiau fonctionnalise derive de la cellulose
Inventor: FELPIN FRANCOIS XAVIER
IPC: C08J5/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: La présente invention concerne un matériau fonctionnalisé dérivé de la cellulose, son procédé de préparation et son utilisation pour le marquage covalent hydrophobe.
Patent FR-3076966-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une trame radiofrequence, produit programme d'ordinateur et dispositif d'estimation correspondants.
Inventor: PETITEAU DAVID
IPC: H04B1/69
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une trame radiofréquence reçue par une pluralité d'antennes délivrant une pluralité de signaux de réception correspondants. Un tel procédé comprend les étapes suivantes : - détection ou non d'une collision (E210), au sein d'un signal de réception donné parmi la pluralité de signaux de réception, entre la trame et au moins une autre trame reçue par la pluralité d'antennes ; et - lorsque la collision est détectée (E220), application d'une méthode de séparation aveugle de sources à la pluralité de signaux de réception pour délivrer une pluralité de signaux séparés correspondants comprenant une estimation de la trame.
Patent FR-3082252-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D41/061
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un mécanisme d'embrayage (1) comportant un disque de friction (8) et un moyeu (29) d'axe X, caractérisé en ce qu'il comporte un premier organe (21) relié au disque de friction (8) et un second organe (25) relié au moyeu (29), le second organe (25) comportant des rampes réparties circonférentiellement et s'étendant axialement aptes à coopérer avec des contres-rampes du premier organe (21) de manière à empêcher le pivotement du premier organe (21) par rapport au second organe (25), autour de l'axe X, dans un premier sens de rotation dit sens direct, et de manière à autoriser le pivotement du premier organe (21) par rapport au second organe (25) dans un second sens de rotation, dit sens rétro.
Patent FR-3072844-A1 (FR)
Title: Unite de liaison pour appareils a haute frequence
Inventor: ARNOLD CHRISTIAN
IPC: H04B7/212
Filed: 2018-10-23
Abstract: La présente invention concerne une unité de liaison (100) pour composants de haute fréquence (20, 30). L'unité de liaison comporte : un carter (130) ; une première interface (110) et une deuxième interface (120) disposées au niveau du carter et réalisées de façon à être couplées à respectivement un composant de haute fréquence ; un conducteur intérieur (140) s'étendant dans le carter, ce conducteur intérieur étant relié à la première interface (110) et à la deuxième interface (120) pour établir une liaison de haute fréquence entre la première interface (110) et la deuxième interface (120) ; une entretoise (150) entourant le conducteur intérieur et s'étendant au moins le long d'une partie de la longueur du conducteur intérieur. Le carter est fabriqué à partir d'un matériau électriquement conducteur et rigide et l'entretoise est disposée de telle sorte que le conducteur intérieur (140) se situe au moins en partie à une certaine distance du carter (130).
Patent FR-3088911-A1 (FR)
Title: Machine pour ensacher des articles et procédé d’ensachage à l’aide d’une telle machine
Inventor: LAURENT JÉRÉMIE
IPC: B65B43/44
Filed: 2018-11-26
Abstract: Machine pour ensacher des articles et procédé d’ensachage à l’aide d’une telle machine Machine (1) pour ensacher des articles dans des sachets (S), chaque sachet (S) se présentant sous la forme d’un fourreau souple fermé à une extrémité (S1) dite fermée et ouvert à une extrémité (S2) dite ouverte, la machine (1) comprenant : une zone (6) de stockage ; une zone (8) d’ensachage ; un dispositif (12) de soufflerie) ; un système (14) d’approvisionnement en articles à ensacher ; un système (16) d’évacuation des sachets depuis la zone (8) d’ensachage vers une zone (17) de sortie de la machine (1) ; la machine (1) étant caractérisée en ce que la zone (6) de stockage et la zone (8) d’ensachage sont distinctes l’une de l’autre, et en ce que la machine (1) comprend un dispositif (18) de transport apte à transporter un unique sachet à la fois depuis la zone (6) de stockage jusqu’à la zone (8) d’ensachage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089114-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif orthodontique
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-12-03
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif orthodontique et dispositif orthodontique associé La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif orthodontique (10), comprenant les étapes suivantes : réalisation d’une première image numérisée de dents (12, 14) d’un patient dans une position recherchée ; puis réalisation d’une deuxième image numérisée d’un arc orthodontique apte à déplacer ou à maintenir les dents du patient dans ladite position ; puis réalisation d’un arc orthodontique (16) dans un matériau solide, à partir de ladite deuxième image numérisée.     L’étape de réalisation de la deuxième image numérisée comprend un découpage de ladite image en une pluralité de tranches sensiblement planes et adjacentes les unes aux autres ; et l’étape de réalisation de l’arc orthodontique (16) est effectuée par fabrication additive, le matériau solide étant déposé sous forme de couches successives, chaque couche correspondant à une tranche de la deuxième image numérisée.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090039-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un volume de carburant sortant d’un rail d’injection
Inventor: DUSSARDIER QUENTIN
IPC: F02M63/02
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d’un volume de carburant sortant d’un rail d’injection, en vue d’estimer le volume de carburant, injecté dans les cylindres d’un moteur thermique d’un véhicule automobile. Le procédé comprend notamment les étapes de détermination (E2) de la variation de pression du carburant circulant dans le rail d’injection du véhicule pendant une durée prédéterminée, de calcul (E3) de la variation de volume du carburant circulant dans le rail d’injection à partir de la variation de pression déterminée, de détermination (E5) du volume de carburant pompé par la pompe haute pression dans le rail d’injection, dit « volume d’entrée », et de calcul (E6) du volume de carburant sortant du rail d’injection à partir du volume d’entrée déterminé et de la variation de volume du carburant calculée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092793-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16H48/36
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour un véhicule automobile comprenant au moins un moteur (2), comprenant :- un premier arbre de sortie (14) couplé en rotation à un élément de sortie (12) d’un premier embrayage (E1) et à un élément de sortie (13) d’un deuxième embrayage (E2), le premier arbre de sortie (14) étant destiné à entrainer une première roue du véhicule,- un deuxième arbre de sortie (17) couplé en rotation à un élément de sortie (15) d’un troisième embrayage (E3) et à un élément de sortie (16) d’un quatrième embrayage (E4), le deuxième arbre de sortie (17) étant destiné à entrainer une deuxième roue du véhicule, opposée à la première roue,- un mécanisme de transfert de couple (5, R1, R2, R3, 7, R5, R6, R7, R8, R9, R10) agencé pour transmettre le couple du moteur (2) à un élément d’entrée (9) du premier embrayage (E1) et à un élément d’entrée (10) du quatrième embrayage (E4) selon un premier rapport de vitesses, et pour transmettre le couple du moteur (2) à un élément d’entrée (11) du deuxième embrayage (E2) et à un élément d’entrée (11) du troisième embrayage (E3) selon un deuxième rapport de vitesses. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094394-A1 (FR)
Title: Silencieux de pompe pneumatique, pompe pneumatique comprenant un tel silencieux et installation de projection de produit de revêtement comportant au moins une telle pompe pneumatique
Inventor: PLANTARD NICOLAS
IPC: F04B15/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: Silencieux de pompe pneumatique, pompe pneumatique comprenant un tel silencieux et installation de projection de produit de revêtement comportant au moins une telle pompe pneumatique Ce silencieux de pompe pneumatique (1) comporte un corps (6) définissant un volume intérieur (V6) et présentant au moins une paroi (62) comportant un orifice de sortie d’air (64) et un patin d’atténuation (8) comportant une face (8A) disposée en regard de l’orifice de sortie d’air. Un interstice (10) est ménagé entre la face (8A) du patin d’atténuation (8) et une face extérieure (62A) de la paroi comportant l’orifice de sortie d’air, l’épaisseur de l’interstice (E10) étant comprise entre 0,5 mm et 5 mm. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094674-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour un véhicule, procédé de montage associé
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-04-03
Abstract: Dispositif d’aération pour un véhicule, procédé de montage associé L’invention concerne un dispositif d’aération pour un véhicule comprenant un cadre définissant une ouverture et un dispositif d’obturation comprenant au moins un volet d’obturation (8) s’étendant selon une direction générale (Y) dans l’ouverture. Le dispositif d’aération comprend un premier tronçon (10), présentant une première face extérieure (27) et au moins un deuxième tronçon (12), présentant une deuxième face extérieure (28). La face extérieure du volet d’obturation (8) est formée par la première face extérieure (27) et par la deuxième face extérieure (28), le premier tronçon (10) et le deuxième tronçon (12) s’étendant dans la continuité l’un de l’autre. Selon l’invention le premier tronçon (10) est solidarisé au deuxième tronçon (12) en une région de jonction (20), une pièce de parement (22) recouvrant au moins la région de jonction (20) sur la face extérieure du volet d’obturation. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3096551-A1 (FR)
Title: Ensemble recuperateur pour systeme de pulverisation agricole et systeme de pulverisation agricole associe
Inventor: MONCHANIN RAPHAËL
IPC: A01M7/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un ensemble récupérateur (10) pour un système de pulvérisation agricole (100) comprenant une cuve (101) destiné à contenir un liquide de traitement (L) et au moins un dispositif de pulvérisation (102) destiné à pulvériser du liquide de traitement provenant de la cuve sur des végétaux à traiter dans un champ, l’ensemble récupérateur comprenant : - un bac récupérateur (11) destiné à récupérer du liquide de traitement L en surplus pulvérisé par un dispositif de pulvérisation sur les végétaux à traiter, - un mécanisme générateur de débit (12) conçu pour aspirer le liquide de traitement récupéré par le bac récupérateur (11) et pour le refouler vers un circuit de refoulement (13) destiné à communiquer avec la cuve, - un premier circuit de dérivation (18) communiquant d’une part avec le circuit de refoulement et d’autre part avec le bac récupérateur, le premier circuit de dérivation étant en outre conçu pour renvoyer du liquide de traitement provenant du mécanisme générateur de débit vers le bac récupérateur, de manière à provoquer une circulation continue de liquide de traitement à travers le mécanisme générateur de débit. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099527-A1 (FR)
Title: Systeme d’evaluation de colmatage d’un filtre equipant un aeronef, aeronef comportant un tel systeme d’evaluation et methode associee
Inventor: BIGEARD ANTOINE
IPC: F02M35/09
Filed: 2019-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système d’évaluation (2, 12, 22) d’un niveau de colmatage d’un filtre à air (3), ledit filtre à air (3) équipant un aéronef (1) muni d’au moins un moteur (5), ledit filtre à air (3) étant positionné au niveau d’une entrée air (4), ledit système d’évaluation (2, 12, 22) permettant de générer une information relative au niveau de colmatage du filtre à air (3) et comportant : un premier organe de mesure effectuant une mesure de pression différentielle Δpt entre une pression de référence et une pression mesurée en aval dudit filtre à air (3) dans ladite entrée d’air (4), un deuxième organe de mesure permettant de déterminer une valeur de la puissance d’utilisation P, Pcor du ou des moteurs (5), et au moins un calculateur configuré pour générer ladite information sous la dépendance de ladite mesure de pression différentielle Δpt et de ladite valeur de la puissance d’utilisation P, Pcor dudit au moins un moteur (5), ledit premier organe de mesure, et ledit deuxième organe de mesure étant respectivement connectés audit au moins un calculateur. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3104007-A1 (FR)
Title: Bagage comprenant un système de maintien à sangles
Inventor: FRANK YANNIK
IPC: A45C13/02
Filed: 2019-12-04
Abstract: Bagage comprenant un système de maintien à sangles L’invention concerne un bagage (1) rigide intégrant un système de maintien comprenant :- au moins une sangle (20) destinée à maintenir un objet (O) dans une position de stockage à l’intérieur du bagage (1) en plaquant l’objet (O) contre une paroi du bagage dite paroi d’appui (100) ;-une première boucle (31) présentant une barre de renvoi d’angle (310), la sangle (20) passant au travers de la première boucle (31) en épousant la barre de renvoi d’angle (310) ;la première boucle (31) étant montée pivotante sur la paroi d’appui (100), autour d’un premier axe de pivotement (P1) perpendiculaire à la paroi d’appui (100), la barre de renvoi d’angle (310) s’étendant transversalement au premier axe de pivotement (P1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105289-A1 (FR)
Title: Connexion à capteur intégré
Inventor: VERGER ERIC
IPC: E21B7/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: Connexion filetée tubulaire mâle ou femelle (1) pour une conduite en acier comprenant au moins un filetage extérieur (10) ou intérieur (11), une lèvre d’extrémité (12), une portion réalisée par fabrication additive (3) agencée pour loger au moins un capteur (4) à une distance prédéterminée d’une surface fonctionnelle (5, 6, 7) de ladite connexion, le capteur (4) étant agencé pour mesurer une grandeur physique liée à ladite surface fonctionnelle (5, 6, 7) et ladite surface fonctionnelle (5, 6, 7) étant choisie parmi une surface d’étanchéité, un filetage, une butée, un diamètre intérieur ou un diamètre extérieur.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106307-A1 (FR)
Title: Panneau de porte comprenant un élément de protection déployable
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-01-17
Abstract: Panneau de porte comprenant un élément de protection déployable Le panneau de porte (4) comprend une surface externe (14) visible et s’étendant entre un bord inférieur (6) et un bord supérieur (8) selon une direction d’élévation (Z), le bord supérieur (8) s’étendant au-dessus du bord inférieur (6) selon la direction d’élévation (Z) lorsque le panneau de porte est monté sur un véhicule, le panneau de porte comprenant au moins un élément de protection (20) s’étendant au voisinage du bord inférieur (6).     Ledit élément de protection (20) est mobile entre au moins une position rétractée, dans laquelle l’élément de protection (20) s’étend principalement derrière la surface externe (14) de sorte à être masqué par ladite surface externe (14), et une position déployée, dans laquelle l’élément de protection (20) s’étend principalement devant la surface externe (14) de sorte à être visible.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107514-A1 (FR)
Title: Pot pour produit cosmétique ayant un col non cylindrique
Inventor: FOGUETEIRO PAULO
IPC: B65D41/08
Filed: 2020-02-21
Abstract: Pot pour produit cosmétique comportant une base (2) surmontée d’un col (201) et un couvercle (3), le col (201) ayant une section non circulaire et comprenant un rebord (204). Le col comprend au moins un premier élément d’assemblage (205), le couvercle (3) comprenant au moins un deuxième élément d’assemblage. Le couvercle (3) est configuré de sorte que : lorsqu’il est dans une position de fermeture : ledit au moins un deuxième élément d’assemblage est disposé sous le rebord (204) ; et ledit au moins un deuxième élément d’assemblage et ledit au moins un premier élément d’assemblage (205) sont emboités entre eux, et lorsqu’il est dans une position d’ouverture, ledit au moins un premier élément d’assemblage (205) est dégagé dudit au moins un deuxième élément d’assemblage et du rebord (204). Le couvercle (3) est configuré pour passer d’une position à l’autre par rotation autour du col (201). Figure pour figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3107959-A1 (FR)
Title: Procede d’essai de caracterisation d’une eprouvette en materiau composite et installation correspondante
Inventor: MINERVINO MATTEO
IPC: G01N3/18
Filed: 2020-03-05
Abstract: TITRE : PROCEDE D’ESSAI DE CARACTERISATION D’UNE EPROUVETTE EN MATERIAU COMPOSITE ET INSTALLATION CORRESPONDANTE L’invention concerne un procédé d’essai de caractérisation d’une éprouvette (10) en matériau composite, le procédé comprenant les étapes suivantes : fourniture d’une éprouvette (10) en matériau composite représentative d’une pièce (1), telle qu’une pièce de turbomachine, l’éprouvette (10) étant réalisée avec un renfort fibreux noyé dans une matrice organique et comportant une première extrémité (11) et une deuxième extrémité (12) s’étendant de part et d’autre d’une zone utile (13) suivant une direction longitudinale L, fixation des première et deuxième extrémités (11, 12) respectivement à un premier et un deuxième module de serrage (22, 23) d’une installation d’essai de caractérisation (20), sollicitation en fatigue thermomécanique de l’éprouvette (10) dans laquelle : la zone utile (13) de l’éprouvette (10) est chauffée suivant une succession de cycles thermiques (CT) où la zone utile (13) de l’éprouvette est chauffée d’une première température à une deuxième température pendant une première période de temps prédéterminée, et l’éprouvette (10) est soumise simultanément à une première succession de cycles (CM1) de contraintes mécaniques entre une contrainte mécanique minimale et une contrainte mécanique maximale pendant la période de temps prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111771-A1 (FR)
Title: Masque filtrant
Inventor: BOUTTE GUILLAUME
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un masque filtrant (1) pour protéger un individu contre l’inhalation d’agents infectieux transmissibles par voie aérienne, caractérisé en ce qu’il comprend :- une armature (10) adaptée pour être positionnée sur le visage de l’individu, ladite armature (10) comprenant un cavité (16) apte à recevoir au moins le nez et la bouche de l’individu, une partie périphérique (13) adaptée pour venir au contact du visage de l’individu de manière étanche à l’air, et un orifice traversant (17) mettant en communication la cavité et l’extérieur de l’armature,- un premier filtre (20), comprenant un matériau textile, adapté pour être positionné contre une face externe (14) de l’armature de manière à recouvrir au moins l’orifice traversant (17) et maintenir l’armature en place, ledit premier filtre assurant une première filtration d’un flux d’air entrant,- un deuxième filtre (30), adapté pour être positionné dans l’orifice traversant (17), ledit deuxième filtre assurant une deuxième filtration du flux d’air entrant,dans lequel le premier filtre (20) et le deuxième filtre (30) sont adaptés pour être positionnés de manière amovible sur l’armature (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113190-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un précurseur de cellule photovoltaïque à hétérojonction
Inventor: KINFACK LEOGA ARNAUD
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-07-29
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'UN PRÉCURSEUR DE CELLULE PHOTOVOLTAÏQUE À HÉTÉROJONCTION
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de traitement d'un empilement (10'), l'empilement comprenant :
    un substrat (11) en silicium cristallin ;une première couche de passivation (14) en silicium amorphe hydrogéné, disposée sur une première face (11a) du substrat (11) ; etune première couche en silicium amorphe dopé de type n (12), disposée sur la première couche de passivation (14) ;
    le procédé comprenant une étape d’exposition de l'empilement (10') à un rayonnement électromagnétique (20) émis par une source de rayonnement électromagnétique (40), la première face (11a) du substrat (11) étant tournée vers la source de rayonnement électromagnétique (40), le rayonnement électromagnétique (20) présentant au moins une première longueur d'onde comprise entre 300 nm et 550 nm et au moins une deuxième longueur d'onde comprise entre 550 nm et 1100 nm.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2