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Patent FR-3025054-A1 (FR)
Title: Batterie comprenant un materiau pour electrode negative adherant au collecteur de courant anodique
Inventor: REYNIER YVAN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention a pour objet une cellule de batterie lithium-ion comprenant : - une électrode négative constituée d'un matériau à base de Li4Ti5O12, d'un ou plusieurs liant(s) et éventuellement d'un ou plusieurs additifs, ladite électrode négative ayant une énergie d'adhésion, mesurée par essai de pelage (180°), supérieure ou égale à 30 N/m, -un collecteur de courant anodique -une électrode positive constituée d'un matériau à base de LiNixMn2-xO4, x étant compris entre 0,4 et 0,6, -un collecteur de courant cathodique - un séparateur et - un électrolyte.
Patent FR-3034750-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un rotor de giravion, giravion equipe d'un tel systeme et methode de commande associee
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: B64C27/56
Filed: 2015-04-13
Abstract: La présente invention concerne un système de commande (1) d'un rotor (2) d'un giravion, un giravion ainsi équipé et une méthode de commande correspondante. L'invention se caractérise en ce que ledit système de commande (1) comporte : - des moyens de sélection (4) pour définir, entre deux butées physiques correspondant aux limites de déplacement d'un organe de commande (3), au moins deux plages disjointes de positions dudit organe de commande (3), une première plage de positions étant définie entre au moins deux premières valeurs limites autour d'une position d'effort nul de l'organe de commande (3) et au moins une seconde plage de positions étant définie entre au moins une desdites au moins deux premières valeurs limites et au moins une seconde valeur limite, - des moyens de commande (5) pour affecter une première loi de commande à ladite première plage de positions dudit organe de commande (3) et une seconde loi de commande à ladite seconde plage de positions dudit organe de commande (3), lesdites première et seconde lois de commande étant choisies distinctes l'une de l'autre.
Patent FR-3030053-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour la localisation proche d'un objet terrestre, et procede de localisation d'un tel objet
Inventor: ROQUEL ARNAUD
IPC: G01S5/02
Filed: 2015-02-12
Abstract: Procédé de localisation d'un dispositif E par rapport à un dispositif P, au moins un des dispositifs E ou P possédant une centrale inertielle et chacun des dispositifs E et P possédant un module d'émetteur - récepteur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (i) on initialise les dispositifs E et P par leur synchronisation par rapport au nord magnétique terrestre ; (ii) un instant tn, le dispositif E reçoit du dispositif P une mesure RSSI, et on détermine l'ensemble des positions possibles du dispositif E par rapport à P dans l'espace métrique de la mesure RSSI ; (iii) a l'instant tn+1 le dispositif P reçoit du dispositif E au moins une information sur le déplacement du dispositif E et/ou du dispositif P, à savoir au moins la direction ainsi que la distance parcourue pour l'intervalle [tn tn+1] ; (iv) on transforme ladite distance dans le « domaine RSSI » et détermine un ensemble de positions dans le l'espace métrique de la mesure RSSI du dispositif E par rapport au dispositif P ; (v) reçoit une nouvelle mesure RSSI à l'instant tn+i et on détermine un ensemble de positions de E par rapport à P à l'instant tn+1 ; (vi) on détermine la relation entre les positions estimée à l'étape (iv) et la ou les positions déterminées du dispositif E à l'instant tn+1 issues de l'étape (v) ; (vii) on détermine si la ou les nouvelles positions calculées à l'étape (vi) sont plausibles, possibles ou vraisemblables par rapport aux positions déterminées aux instants précédents, puis on détermine la position du dispositif E par rapport au dispositif P.
Patent FR-3034056-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant a systeme de declenchement double seuil de moyens de protection active
Inventor: GARNIER NICOLAS
IPC: B60R21/18
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention concerne un siège auto pour enfant, équipé de moyens de détection d'une situation d'accident, activant des moyens de protection active de l'enfant, délivrant un signal d'activation en fonction d'une analyse de mesures délivrées par au moins un élément de mesure d'une accélération, caractérisé en ce que lesdits moyens de détection délivrent un tel signal d'activation si au moins les deux conditions suivantes sont remplies : - ladite accélération est supérieure à un premier seuil (S1) pendant un premier intervalle de temps (11) ; et - ladite accélération est supérieure à un second seuil (S2) pendant un second intervalle de temps (12), ledit second seuil (S2) étant supérieur audit premier seuil (S1) et ledit second intervalle de temps (12) étant inférieur audit premier intervalle de temps (11) et inclus dans ledit premier intervalle de temps (11).
Patent FR-3034912-A1 (FR)
Title: Pile sertie, circuit imprime et procede de montage correspondant
Inventor: ROSSIGNOL MICHEL
IPC: H05K1/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: La technique proposée se rapporte à une pile bouton sertie (30) comprenant deux pattes à souder (31, 32), une première patte à souder connectée à un pôle de ladite pile et une deuxième patte à souder connectée au pôle inverse de ladite pile, lesdites première et deuxième pattes à souder (31, 32) formant entre elles un angle supérieur à 90° et strictement inférieur à 180°.
Patent FR-3034867-A1 (FR)
Title: Eprouvette pour mesure d'echauffement nucleaire dans un reacteur nucleaire, et cellule calorimetrique comprenant au moins une telle eprouvette
Inventor: CARETTE MICHEL
IPC: G21C17/112
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention a pour objet une éprouvette (1, 2) pour la mesure d'échauffement nucléaire dans un réacteur nucléaire comprenant : - un corps (20) configuré pour contenir un échantillon (10) sensible à la chaleur le long d'un axe longitudinal ; - des moyens (30, 40) pour évacuer la chaleur du corps (20) vers l'extérieur de l'éprouvette (1, 2), caractérisée en ce que les moyens (30, 40) pour évacuer la chaleur du corps (20) vers l'extérieur de l'éprouvette (1, 2) comprennent : - une structure périphérique (40) située en périphérie dudit corps (20); - une structure centrale (30) de liaison mécanique entre ledit corps et ladite structure périphérique, ladite structure centrale de liaison étant configurée pour transférer la chaleur radialement soit perpendiculairement à l'axe longitudinal entre le corps (20) et la structure périphérique. L'invention concerne également une cellule calorimétrique (100, 200) pour la mesure d'échauffement nucléaire dans un réacteur nucléaire comprenant : - au moins une éprouvette (1, 2) selon l'invention ; - une enveloppe étanche dans laquelle est placée ladite éprouvette ; - des moyens de mesure de température.
Patent FR-3034641-A1 (FR)
Title: Seche-serviette electrique comprenant un ou plusieurs haut-parleurs
Inventor: COUGNAUD MATHIEU
IPC: H04R1/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: La présente invention a pour objet un sèche-serviette électrique (1) caractérisé par le fait qu'il porte un ou plusieurs haut-parleurs (4) aptes à communiquer avec un dispositif électronique intelligent de type téléphone intelligent ou tablette pour diffuser un contenu audio émis par le dispositif électronique intelligent, le ou les haut-parleurs (4) étant alimentés en puissance par l'alimentation électrique du sèche-serviette électrique (1).
Patent FR-3035401-A1 (FR)
Title: Compose a fonctions epoxydes biosource, procede de synthese d'un tel compose et son utilisation pour la preparation de resine epoxyde
Inventor: ROUMEAS LAURENT
IPC: C08G59/18
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un composé à fonction(s) époxydes(s) susceptible d'être synthétisé par une réaction d'époxydation d'un composé à fonction(s) hydroxyle(s) obtenu par dépolymérisation de tanins condensés par un nucléophile choisi parmi le furane et ses dérivés. Ce composé à fonction(s) époxydes(s) présente des propriétés particulièrement avantageuses pour une mise en œuvre pour la préparation de résines époxydes, en tant que synthon précurseur et/ou en tant que matériau de départ pour la formation d'un durcisseur polyamine.
Patent FR-3037339-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de methanisation
Inventor: JARDEL DENIS
IPC: C02F11/04
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau procédé de méthanisation par voie sèche comprenant le prétraitement de l'intrant avec un additif choisi parmi la zéolite, l'argile, la pouzzolane et le biochar.
Patent FR-3038096-A1 (FR)
Title: Partage de donnees d'evenements entre plusieurs plateformes de service
Inventor: SUZANNE BENOIT
IPC: G06F21/45
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement d'une première entité électronique d'un utilisateur, la première entité électronique étant apte à générer des données d'événements, le procédé comprenant : - suite à la réception (201) d'une première requête d'enregistrement par une première plateforme de service principale dédiée à la première entité électronique, ladite première requête d'enregistrement étant issue d'un terminal utilisateur et comprenant un identifiant utilisateur destiné à l'identification/authentification de l'utilisateur auprès d'une plateforme de service secondaire, réception (202) par la plateforme de service secondaire depuis la première plateforme de service principale d'une deuxième requête d'enregistrement, la deuxième requête comprenant l'identifiant utilisateur ; - sur identification/authentification (203) positive de l'utilisateur auprès de la plateforme de service secondaire, enregistrement (204) de la première entité électronique dans une base de données de la plateforme de service secondaire, en association avec un compte de l'utilisateur, au moins une deuxième entité électronique dédiée à une deuxième plateforme de service principale ayant été enregistrée (205) au préalable en association avec le compte de l'utilisateur ; - sur réception (208) par la plateforme de service secondaire, de données d'événements issues de la première entité électronique, mettre à disposition (210) lesdites données d'événements auprès de la deuxième plateforme de service principale.
Patent FR-3038648-A1 (FR)
Title: Dispositif de cimentation d’une conduite dans un puits de forage et procede de cimentation correspondant
Inventor: SALTEL JEAN LOUIS
IPC: E21B33/14
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cimentation (1) d'une conduite (2) dans un puits (A) de forage, comprenant : - du côté de la tête de puits (A), des moyens d'obturation (11) disposés à l'intérieur de la conduite (2) et qui commandent l'ouverture et la fermeture d'au moins une ouverture de cimentation (111), ladite au moins une ouverture de cimentation (111) faisant communiquer l'intérieur de la conduite (2) avec l'espace annulaire (3) situé entre la face externe de la conduite (2) et la paroi intérieure du puits (A), - du côté du fond du puits (A), un dispositif d'isolation (12) comprenant deux chemises (122, 124) expansibles monté le long de la face externe de la conduite (2), et - au moins un passage de communication (125) entre l'extérieur de la première chemise externe (122) et ledit volume annulaire (E), ledit au moins un passage de communication (125) étant situé du côté du dispositif d'isolation (12) orienté vers le fond du puits (A).
Patent FR-3038983-A1 (FR)
Title: Composes inhibiteurs de pseudomonas aeruginosa
Inventor: WONG YUNG-SING
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de molécules inhibitrice de la machinerie de virulence de Pseudomonas aeruginosa, un dispositif pour l'identification d'une molécule inhibitrice de la machinerie de virulence de Pseudomonas aeruginosa, des composés nouveaux inhibiteurs de la machinerie de virulence de Pseudomonas aruginosa, des composés pour leur utilisation pour prévenir et/ou traiter une infection pathogène causée par Pseudomonas aeruginosa ainsi que des compositions pharmaceutiques pour prévenir et/ou traiter une infection pathogène causée par Pseudomonas aeruginosa.
Patent FR-3042911-A1 (FR)
Title: Systeme optique pour imageur thermique
Inventor: OEUVRARD SANDRINE
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention est relative à un système optique à miroirs pour un capteur d'image, comprenant deux miroirs concaves (20a, 20b) symétriques situés dans un même plan et ayant des axes optiques parallèles (Oa, Ob) ; et un capteur d'image matriciel (24) situé devant les miroirs et ayant deux bords opposés sensiblement adjacents respectivement aux axes optiques des deux miroirs. Le capteur d'image peut être fixé sur un cache opaque (28) comprenant, à la périphérie du capteur d'image, une pupille d'entrée (26) devant chaque miroir (20), contenue dans la surface du miroir débordant du capteur d'image.
Patent FR-3043311-A1 (FR)
Inventor: RIPPERT CECILE
IPC: A62B35/00
Filed: 2015-11-06
Abstract: Des modes de réalisation concernent généralement des systèmes et des procédés pour protéger au moins une partie d'un système de protection contre les chutes qui peut être porté conjointement avec une combinaison de protection. Des systèmes peuvent comprendre un manchon attaché au dos de la combinaison de protection, le manchon s'ajustant par-dessus au moins une partie d'une courroie, d'un harnais, et/ou d'un mousqueton lorsque la combinaison est portée par l'utilisateur. Le manchon peut comprendre au moins un élastique à l'extrémité du manchon, apte à retenir le manchon en place par rapport à la courroie et/ou au mousqueton. Dans certains modes de réalisation, le manchon peut comprendre deux élastiques qui s'ajustent autour du mousqueton, aptes à retenir le manchon en place autour du mousqueton. L'utilisation des élastiques peut garantir que le manchon ne se déplace pas pendant l'utilisation de la courroie et du mousqueton, en particulier lorsque la courroie et/ou le mousqueton se déplacent par-dessus la tête d'un utilisateur.
Patent FR-3045554-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre d'un volet aerodynamique
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B62D35/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: Dispositif de manœuvre d'un volet aérodynamique (1) disposé sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens mécaniques permettant de faire passer le volet d'une position de repli vers une position déployée, en réalisant successivement un mouvement de sortie du volet tout en conservant le plan du volet parallèle à la direction d'un flux d'air circulant autour du volet lorsque le véhicule est en mouvement, de sorte que la pression aérodynamique exercée sur le volet est sensiblement nulle puis, un mouvement de pivotement du volet autour d'un axe de pivotement (AA') situé dans un plan du volet et passant sensiblement par un centre de poussée aérodynamique (10) du volet, de sorte que le couple appliqué sur l'axe de pivotement (AA') et résultant des forces aérodynamiques est sensiblement nul. Le passage d'une position déployée vers une position de repli est opéré en réalisant les dits mouvements dans l'ordre inverse.
Patent FR-3051433-A1 (FR)
Title: Dispositif de precision de calage angulaire d'aile de derive sur une coque de bateau
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: B63B41/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de calage angulaire d'aile de dérive de bateau caractérisé en ce qu'il comprend la coopération d'une cale d'aile de dérive (10) avec une empreinte femelle de calage d'aile de dérive solidarisée par la coopération de glissières à une cale de téléphone mobile (20), la cale de téléphone mobile (20) maintient le téléphone mobile (T) stable avec des moyens de réglage qui viennent maintenir toute taille de téléphone mobile, le téléphone mobile comprend une application de niveau angulaire.
Patent FR-3044249-A1 (FR)
Title: Machine-outil
Inventor: ETIENNE JOEL
IPC: B23Q1/44
Filed: 2016-03-24
Abstract: Machine-outil comprenant un bâti (1) muni frontalement d'une table transversale (2) destinée à recevoir la pièce à fabriquer ou à transformer. Elle comporte un barillet (3) monté sur un arbre (30) d'axe (XX') parallèle à la table (2), et portant radialement des outils (31) chacun apte à être utilisé individuellement pour traiter la pièce, au gré du pivotement choisi du barillet (3).
Patent FR-3049352-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de sante d'une batterie
Inventor: MENSLER MICHEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination de l'état de santé d'une batterie en terme énergétique. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de calcul dudit état de santé à partir de paramètres mesurés sur la batterie, - une étape de calcul de l'imprécision ϵ réalisée sur le calcul dudit état de santé et résultant d'erreurs faites sur lesdits paramètres, - une étape de consolidation consistant à incorporer le calcul de l'imprécision ϵ au calcul de l'état de santé de la batterie.
Patent FR-3035501-A1 (FR)
Inventor: SALISBURY RICHARD
IPC: G01K11/00
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un système de détection d'anomalies de température de convoyeurs à bande, comprenant : un radiomètre à balayage infrarouge linéaire comportant un ou plusieurs détecteurs à infrarouge et disposé pour assurer un balayage de la surface d'un convoyeur à bande dans une direction perpendiculaire au sens de cheminement du convoyeur à bande et pour générer des données d'image thermique qui relèvent d'un rayonnement infrarouge détecté par le détecteur à infrarouge ; et une unité de traitement configurée pour traiter les données d'image thermique afin d'identifier des anomalies de température dans le matériau déplacé sur la surface du convoyeur à bande.
Patent FR-3051145-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse de mesures de qualite d'air exterieur effectuees par des vehicules
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-05-13
Abstract: Un dispositif (DA) analyse des mesures transmises à une station d'analyse (SA), effectuées par des capteurs d'analyse (CA) embarqués dans des véhicules (V11-V12) circulant dans une zone et représentatives de la concentration d'une espèce chimique dans l'air extérieur. Ce dispositif (DA) détermine un écart type avec les mesures transmises par les véhicules (V11- V12), puis, si cet écart type déterminé est inférieur ou égal à un écart type prédéfini, déclenche la transmission par sa station d'analyse (SA) à chaque véhicule (V11, V12) d'une autorisation de fournir ses mesures à d'autres véhicules et à des stations d'analyse, et, dans le cas contraire, détermine chaque mesure ne respectant pas l'écart type prédéfini puis déclenche la transmission par sa station d'analyse (SA) à chaque véhicule (V11, V12) ayant transmis cette mesure d'une interdiction de fournir ses mesures à d'autres véhicules et à des stations d'analyse.
Patent FR-3051454-A1 (FR)
Title: Barbotin pour un systeme d'ancrage au fond marin d'un engin offshore
Inventor: BUSSON PHILIPPE
IPC: B66D1/72
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un barbotin pour un système d'ancrage au fond marin d'un engin offshore, ledit barbotin (2) étant adapté à la mise en tension d'une chaîne d'ancrage (3) comportant au moins deux brins de chaînes (31, 32) ayant des calibres différents. Le barbotin (2) comporte un bâti (5) portant une roue (6) qui comporte plusieurs dents radiales (62) qui sont réparties sur sa périphérie et qui sont destinées à s'insérer dans la lumière (3113, 3213) des maillons (311, 321) de ladite chaîne (3) dont le plan médian (3114, 3214) est parallèle à l'axe de rotation (6'). Les dents radiales (62) comportent chacune deux faces latérales (621) qui sont chacune munies d'au moins deux empreintes (63, 64), à savoir : - une empreinte distale (63), présentant un premier calibre adapté à coopérer avec un tronçon courbe (3112) d'un maillon (311) du brin de chaîne amont (31), et - une empreinte proximale (64), située entre ladite empreinte distale (63) et ledit axe de rotation (6'), présentant un second calibre adapté à coopérer avec un tronçon courbe (3212) d'un maillon (321) du brin de chaîne aval (32).
Patent FR-3052463-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en superalliage a base de nickel contenant de l'hafnium
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: C23C10/08
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en superalliage monocristallin à base de nickel contenant de l'hafnium. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes consistant à : - fabriquer un superalliage monocristallin à base de nickel non dopé à l'hafnium, - fabriquer une pièce à partir de ce superalliage, - déposer sur ladite pièce, une couche nanocristalline ou microcristalline comprenant de l'hafnium, - réaliser un traitement de diffusion de l'hafnium de façon à former une couche d'interdiffusion en surface de ladite pièce et à obtenir ainsi une pièce en superalliage monocristallin à base de nickel contenant de l'hafnium.
Patent FR-3040340-A1 (FR)
Title: Phare de vehicule et systeme de phare de vehicule
Inventor: UESUGI ATSUSHI
IPC: B60Q1/04
Filed: 2016-08-26
Abstract: La présente invention concerne un système de phare de véhicule (100) comprenant une unité de phare (20) et une unité de commande de phare (26). L'unité de phare comprend une pluralité de LEDs (28) et forme un motif de répartition de lumière de feu de route. L'unité de commande de phare (26) commande l'allumage/l'extinction de chaque LED parmi la pluralité de LEDs (28). L'unité de commande de phare (26) commande chaque LED (28) de la manière suivante. De façon spécifique, la luminosité est graduellement diminuée dans une première période lorsque la luminosité est diminuée jusqu'à un niveau auquel la LED (28) reste allumée à une luminosité réduite. La luminosité est graduellement diminuée dans une seconde période plus courte que la première période lorsque la luminosité est diminuée jusqu'à un niveau auquel la LED (28) est éteinte.
Patent FR-3056022-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion electrique d'elements de batterie et batterie d'accumulateurs pourvue d'un tel dispositif
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H01M10/02
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion (20) d'éléments de batterie (12) comprenant au moins un ruban conducteur électrique (22) avec au moins une zone de contact (30) pour élément de batterie, et au moins un aimant (32), permanent, associé à la zone de contact (30) et configuré pour une application de la zone de contact (30) sur une borne (14+) d'un élément de batterie (12) par interaction magnétique avec l'élément de batterie. Conformément à l'invention : - la zone de contact (30) du ruban présente un relief d'emboutissage (34) du ruban, le relief d'emboutissage (34) formant un réceptacle pour aimant, - l'aimant (32) est logé dans ledit réceptacle pour aimant. L'invention concerne également une batterie d'accumulateur utilisant le dispositif d'interconnexion. Application aux batteries d'alimentation d'outils électroportatifs, notamment.
Patent FR-3057123-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'intrusions sur un reseau
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-09-30
Abstract: Le procédé de détection d'intrusions utilise un algorithme de chiffrement cherchable et comprend : - la génération d'une clé de dérivation de trappes pour un dispositif de sécurité (RG 6) apte à déterminer des mots-clés caractéristiques d'intrusions ; - la génération par le dispositif de sécurité d'une trappe pour chaque mot-clé en utilisant la clé de dérivation de trappes ; - la fourniture des trappes par le dispositif de sécurité à un dispositif de détection d'intrusions (MB 5) ; - l'interception par le dispositif de détection de chaînes de caractères émises sur le réseau par un émetteur et chiffrées avec une clé publique d'un récepteur ; - l'application par le dispositif de détection d'une procédure de test sur les chaînes de caractères chiffrées utilisant les trappes ; et - la détection d'une intrusion sur le réseau si il existe selon la procédure de test une chaîne de caractères chiffrée représentative d'un chiffré d'un mot-clé.