baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072579-B1 (FR)
Title: Procede de quantification d'une activite sportive
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: G06F15/173
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne le domaine du sport connecté et spécifiquement un procédé de quantification d'activité sportive mis en œuvre par un système de communication 1 comprenant: une balise de proximité 10 associée à un équipement sportif 2, un équipement de mesure 20, 21 et un nœud de communication 30, le procédé comprenant : Communiquer entre l'équipement de mesure 20 et la balise pour récupérer un premier paquet de données 210 comprenant un identifiant relatif à une activité sportive associée à l'équipement sportif 2 ; Transmettre, au nœud, un deuxième paquet de données 220 comprenant l'identifiant ; Au nœud, déterminer des données de paramétrage de l'équipement de mesure en fonction de l'identifiant ; Transmettre, à l'équipement de mesure, un troisième paquet de données 230 comprenant lesdites données de paramétrage ; et Au niveau de l'équipement de mesure paramétré, quantifier l'activité sportive.
Patent FR-3078836-B1 (FR)
Title: Systeme de rechargement electrique multimodal pour un vehicule electrique, et vehicule electrique equipe d'un tel systeme
Inventor: DESNEUX ALEXANDRE
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-03-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un système (200) de rechargement électrique des batteries d'un véhicule électrique, ledit système (200) comprenant : - une première voie de rechargement (202) comportant une interface électrique (2021) prévue pour recevoir un connecteur électrique, et - une deuxième voie de rechargement (204) par pantographe ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un module contacteur (206) configuré pour relier lesdites batteries (114) à une voie de rechargement à la fois, et - un module de commande (210) dudit module contacteur (206) pour sélectionner une voie de rechargement parmi lesdites voies de rechargement (202,204). Elle concerne également un véhicule électrique, en particulier de type bus électrique, mettant en œuvre un tel système.
Patent FR-3067856-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plaquette de silicium a jonction p-n et plaquette de silicium a jonction p-n
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/76
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-11-05
Abstract: Il est prévu un procédé de fabrication d'une plaquette de silicium à jonction p-n permettant de réduire un courant de fuite dans un dispositif électrique vertical. Le procédé (100) comprend : une première étape d'irradiation d'une surface d'un substrat de silicium monocristallin de type p (10) et d'une surface d'un substrat de silicium monocristallin de type n (20) avec des ions de fluor sous vide à température normale, en attaquant de ce fait la surface de chaque substrat pour faire des surfaces des substrats des surfaces activées (10A, 20A) ; et, à la suite de la première étape, une deuxième étape d'intégration du substrat de silicium monocristallin de type p (10) et du substrat de silicium monocristallin de type n (20) en mettant les surfaces activées en contact l'une avec l'autre sous vide à température normale, pour obtenir de ce fait une plaquette de silicium à jonction p-n (100).
Patent FR-3084962-B1 (FR)
Title: Element de memorisation
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L21/8258
Filed: 2018-08-08
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente description concerne un élément de mémorisation à changement de phase (100) comprenant, dans une première portion (110), un empilement (110) de couches amorphes, l'épaisseur de chaque couche de l'empilement étant inférieure ou égale à 5 nm.
Patent FR-3086802-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure en temps reel et in situ des donnees thermodynamiques d'une batterie (enthalpie et entropie)
Inventor: EL OUTMANI SOHAIB
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mesure en temps réel et in situ des données thermodynamiques d'une batterie (enthalpie et entropie).     L'invention a pour but de fournir un procédé fiable de mesure, in situ, en ligne et en temps réel, de la variation d'entropie AS d'une batterie.     Pour ce faire, le procédé est caractérisé en ce qu'il consiste essentiellement à :     (Phase I) Réaliser une modélisation préalable de la batterie:     (a) charger la batterie ;     (b) et/ou décharger la batterie ;     (c) Mesurer des variables réelles ;     (d) Modéliser le comportement électrique de la batterie pendant la charge (a) et/ou la décharge (b), pour estimer des paramètres électriques de la batterie ;     (e) Estimer des paramètres électriques de la batterie ;     (f) Modéliser le comportement thermique de la batterie pendant la charge (a) et/ou la décharge (b), pour estimer AS in-situ, en ligne et en temps réel ;     (g) Estimer AS, en utilisant au moins l'un des paramètres électriques estimés à l'étape (d) ;     (Phase II) Mesurer AS, de la batterie en cours d'utilisation dans une application et à un état de charge quelconque, en mettant en œuvre l'étape (d) et l'étape (f) de la phase I, l'étape (e) et l'étape (g);     (Phase III) Eventuellement stocker les données mesurées/calculées lors de la phase II et /ou de la phase I.     L'invention concerne également un procédé pour la détermination de l'état de charge et de l'état de santé d'une batterie à partir de ces données thermodynamiques.     L'invention vise également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3076812-B1 (FR)
Title: Système pour déplacer des charges dans un avion
Inventor: KOEHLER ANDRÉ
IPC: B64D9/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: Système (10) pour déplacer des charges dans un avion, le système (10) comprenant un sol de soute (14), au moins un train de rouleaux (16) qui comprend une pluralité de rouleaux (18) qui sont disposés les uns derrière les autres dans le sol de la soute (14), les rouleaux (18) définissant un plan de déplacement pour la charge, au moins une voie de guidage (24) qui est prévue dans le sol de la soute (14) et qui s'étend sensiblement parallèlement à l'au moins un train de rouleaux (16), au moins un véhicule de transport (26) qui est reçu de manière amovible dans la voie de guidage (24) et qui peut être déplacé le long de la voie de guidage (24), et au moins un dispositif de verrouillage (22) qui est réalisé de manière à bloquer, dans sa position de verrouillage, des mouvements relatifs d'une charge par rapport à l'au moins un train de rouleaux (16) dans une direction (X) parallèle au plan de déplacement (P) et dans une direction (Z) perpendiculaire au plan de déplacement (P) et de permettre, dans sa position de libération, des mouvements relatifs, l'au moins un dispositif de verrouillage (22) étant réalisé de manière à pouvoir être actionné par un véhicule de transport (26) dans la voie de guidage (24) afin      - de déplacer le dispositif de verrouillage (22) de la position de libération dans la position de verrouillage, ou     - de ramener le dispositif de verrouillage (22) de la position de verrouillage dans la position de libération.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089535-B1 (FR)
Title: Truelle crantee
Inventor: CINIER PASCAL
IPC: E04F21/02
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-02-26
Abstract: Truelle crantée. L’invention concerne une truelle crantée (10) pour répartir un produit uniformément sur une surface, ladite truelle (10) comprenant : une lame plane (11,11a,11b) présentant deux bords latéraux s’étendant entre une extrémité arrière (21) et une extrémité avant (20) ; l’extrémité arrière (21) étant plus large que l’extrémité avant (20); etun manche (13) rapporté perpendiculairement à ladite lame (11,11a,11b) au milieu de l’extrémité arrière (21) ;entre les extrémités avant (20) et arrière (21), la lame (11,11a,11b) présentant un bord latéral droit et un bord latéral cranté. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089390-B1 (FR)
Title: Procédé de préservation de produits alimentaires par saturation avec un gaz sous pression
Inventor: AVILES CARLOS
IPC: A23B4/16
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention propose un procédé de conditionnement d’un produit, notamment d’un produit alimentaire, dans un emballage, du type où : a) on positionne le produit (3) dans un emballage ; b) on effectue une étape de conditionnement du produit dans un emballage par le fait que l’on introduit dans l’emballage une atmosphère de protection (MAP)  ou bien on effectue un tirage sous vide de l’emballage, ou bien on met en place une fermeture de l’emballage à l’aide d’un film de type « seconde peau »; se caractérisant en ce que préalablement à l’étape a), ou bien entre l’étape a) et l’étape b), on soumet le produit à un gaz ou mélange gazeux (4) sous une pression supérieure à la pression atmosphérique, gaz ou mélange gazeux comportant du CO2, préférentiellement au moins 50% de CO2, en vue de saturer le produit en gaz. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090137-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’affichage d’un aéronef
Inventor: MANJON SANCHEZ JAVIER
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-11-27
Abstract: Système et procédé d’affichage d’un aéronef. Le système (10) d’affichage d’un cockpit (3) d’un aéronef (1) comprend un dispositif d’affichage (20) configuré pour être porté solidaire de la tête d’un utilisateur, un capteur (16) de position, d’orientation et/ou d’accélération de la tête (50) de l’utilisateur et un calculateur d’affichage (18) configuré pour commander l’affichage sur le dispositif d’affichage d’au moins un premier symbole (38, 40, 36) affiché de façon conforme et d’au moins un deuxième symbole (30, 32, 34) affiché de façon non conforme. Le calculateur d’affichage (18) détermine une valeur de vitesse angulaire de la tête de l’utilisateur en fonction d’une information fournie par le capteur (16) et commande l’affichage sur le dispositif d’affichage (20) selon un premier mode d’affichage lorsque ladite valeur de vitesse angulaire est inférieure ou égale à un seuil prédéterminé de vitesse angulaire et selon un deuxième mode d’affichage sinon,  de telle façon que dans le deuxième mode d’affichage la visibilité par le pilote du deuxième symbole d’aide au pilotage est inférieure à la visibilité dudit deuxième symbole d’aide au pilotage dans le premier mode d’affichage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090260-B1 (FR)
Title: Dispositif d’émission/réception pour véhicule automobile
Inventor: BOURASSI ABDELHAFID
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif d’émission/réception pour véhicule automobile La présente invention concerne un dispositif d’émission/réception (DE) pour véhicule automobile comprenant un émetteur-récepteur (TxRx1) configuré pour émettre un signal primaire (S1) et communiquer avec un identifiant (Id), selon lequel ledit dispositif d’émission/réception (DE) comprend en outre un dispositif d’intégration (DI) dudit émetteur-récepteur (TxRx1) : formé d’un volume d’intégration (Vo) comprenant une surface de placement (Sp) pour ledit identifiant (Id), et agencé dans ledit véhicule automobile de sorte qu’un signal primaire reçu (S1’) par ledit identifiant (Id) correspondant audit signal primaire (S1) émis subit une atténuation primaire (α1) inférieure ou égale à une valeur d’atténuation seuil (vs1) lorsque ledit identifiant (Id) est positionné sur ladite surface de placement (Sp) et lorsque ledit émetteur-récepteur (TxRx1) est disposé dans ledit volume d’intégration (Vo) à une distance (D) dudit identifiant (Id) inférieure ou égale à une distance maximale (Dmax). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091591-B1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation du vecteur vitesse d’un corps rigide mobile
Inventor: FRESNEAU AURÉLIEN
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dispositif d’estimation de la vitesse d’un corps rigide mobile par rapport à son environnement (OB1, OB2, OB3), comprenant :- au moins trois capteurs de distance (TV), chaque capteur de distance étant adapté pour mesurer à la fois sa distance par rapport à un obstacle selon un axe de visée (AV) et un angle formé par ledit axe de visée et ledit obstacle, les axes de visée des capteurs étant alignés selon au moins trois directions de préférence non coplanaires (u 1 , u 2 , u 3 ) ; et- un dispositif de traitement de données, configuré ou programmé pour calculer une estimation du vecteur vitesse (v O ) du corps mobile, auquel le dispositif d’estimation est fixé, en fonction de mesures de distance et d’angle issues desdits capteurs.Drone équipé d’un tel dispositif d’estimation de sa vitesse. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3077231-B1 (FR)
Title: Panneau décoratif à double lecture
Inventor: GRALL ALAIN
IPC: B44C5/04
Filed: 2019-01-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: Ce panneau comprend au moins deux plaques en matière transparente (1 ; 2) accolées l’une à l’autre par leurs faces internes (11 ; 21), tandis que leur face externe (10 ; 20) est libre ; l’une (1) de ces plaques, de préférence colorée, porte un premier motif gravé sur sa face externe (10), tandis que sur l’autre plaque (2) est peint un second motif, différent du premier, une surface translucide étant en outre interposée entre les deux plaques (1,2), par exemple par suite du dépolissage de la face interne de la première plaque (1). Ainsi, lorsque la première plaque (1) est exposée à un rayonnement lumineux (L), le premier motif gravé est parfaitement lisible en éclairage direct pour un observateur situé du même côté que la source lumineuse, tandis que pour un observateur situé de l’autre côté, orienté à l’ombre, c’est le second motif qui lui est nettement lisible, par rétro-éclairage. L’invention s’applique notamment au domaine des vitraux. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3092925-B1 (FR)
Title: Systèmes et clés numériques destinés à inhibition d’attaques par relais
Inventor: BONNET JONATHAN
IPC: G05B13/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention a pour objet des systèmes informatiques (100) pour entraîner un modèle d’apprentissage automatique (200) destiné à l’inhibition d’attaque par relais. L’invention comprend aussi des dispositifs électroniques portatifs 310 capables de commander l’ouverture ou la fermeture, sans contact, d’un accès d’un véhicule routier, à partir d’un modèle d’apprentissage automatique préentraîné (200’). Le principe général de l’invention est basé sur l’utilisation des téléphones intelligents (« smartphone », en anglais) comme clé numérique pour accéder à un véhicule routier. L’invention recourt à l’apprentissage automatique (« machine learning », en anglais) pour entraîner un modèle d’apprentissage capable de prédire la mise en mouvement d’un téléphone intelligent de ce type, lorsque ce dernier d’approche ou s’éloigne du véhicule routier. Par la suite, l’accès au véhicule routier n’est autorisé que lorsque ce dernier reçoit l’information de mise en mouvement du téléphone intelligent.  Figure 1.
Patent FR-3094079-B1 (FR)
Title: Procede de pointage et d'acquisition de cible pour une plateforme, nacelle et dispositif permettant la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BRUNEAU PHILIPPE
IPC: G01C3/00
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention a pour objet un procédé et un dispositif de pointage et d’acquisition de cible (C) pour une plateforme (P), ainsi qu’une nacelle pour drone permettant la mise en œuvre de ce procédé. L’invention met en œuvre au moins un drone (15) à voilure tournante équipé d’une nacelle portant un dispositif d’acquisition (3), orientable en site et gisement par rapport au drone, et qui comporte une caméra de pointage orientable vers la cible et un moyen d’observation assurant une observation de l’espace avec une couverture angulaire de sensiblement 360° autour d’un axe de pointage de la caméra de pointage. Le moyen d’observation permet, par comparaison de la géométrie de la plateforme avec au moins un modèle numérique, de déterminer la pose, c’est-à-dire la localisation et l’orientation des axes d’un repère de visée (Rv1,Rv2) lié au dispositif d’acquisition (3) dans un repère de référence (Rp) lié à la plateforme (P). On transmet ainsi à la plateforme la ou les poses du dispositif d’acquisition associées aux vidéos de pointage de la cible. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094648-B1 (FR)
Title: Filtre a particules catalyse pour moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: DEDIEU MARC
IPC: F01N3/035
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention propose un filtre à particules catalysé pour moteur à allumage commandé du type à écoulement par les parois, comprenant des canaux d’entrée bouchonnés à leur sortie et des canaux de sortie bouchonnés à leur entrée, séparés par des parois imprégnées d’un revêtement d’imprégnateur comportant une composition catalytique comprenant une charge ‘imprégnation relativement faible avec une charge en métaux du groupe du platine relativement faible pour limiter la contrepression dans le filtre. La principale caractéristique du filtre selon l’invention est qu’il présente une imprégnation additionnelle sur sa face d’entrée et sur une longueur d’entrée des canaux d’entrée qui ne dépasse pas la profondeur des bouchons obturant les canaux de sortie, avec une charge d’imprégnation relativement élevée et une charge en métaux du groupe du platine relativement élevée. Cette imprégnation additionnelle est comparable à celle d’un catalyseur trois voies rapproché classique.
Patent FR-3098897-B1 (FR)
Title: Dispositif recuperateur de balles d'armes a feu
Inventor: GUERRIERO PIERRE-JEAN
IPC: F41J13/00
Filed: 2019-07-16
Granted: 2022-11-04
Abstract: D ispositif récupérateur de balles d'armes à feu La présente invention concerne un dispositif de récupération (1) de balles pour des stands de tir pour des tireurs sportifs et/ou professionnels utilisant des armes à feu remarquable en ce qu'il comprend au moins selon le sens de déplacement des balles projetées :- une cloison arrière (3) étant une plaque imperméable aux balles projetées comportant le long de son bord inférieur ou supérieur un déflecteur (9), dont la section transversale est en forme générale de C de manière à rabattre contre ladite cloison arrière (3) les balles projetées déviées par cette dernière,- une pluralité d'éléments déviateurs (4) disposés devant ladite cloison (3) conformés pour dévier les balles projetées en direction dudit déflecteur (9), et- un caniveau de récupération (5) des balles projetées disposé au moins en partie sous l'ensemble cloison arrière (3) - éléments déviateurs (4).
Patent FR-3099138-B1 (FR)
Title: Aéronef comportant un propulseur à soufflante à l’arrière du fuselage et une structure d’accrochage de ce propulseur
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: B64D33/04
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: Aéronef comportant un propulseur à soufflante à l’arrière du fuselage et une structure d’accrochage de ce propulseur Dans un aéronef comportant un fuselage (12) et un unique propulseur (10) en arrière du fuselage, le propulseur comportant au moins un rotor de soufflante (16) suivi d’un aubage redresseur (18), l’ensemble étant entouré d’une nacelle comportant un carter de soufflante (20) et un carter intermédiaire (22) de l’aubage redresseur (18) solidaires l’un de l’autre, le rotor de soufflante (16) étant entrainé en rotation par l’énergie fournie par au moins un générateur de couple (24) installé dans le fuselage, il est prévu que le propulseur soit relié à une partie structurelle de dérive de l’aéronef par une structure d’accrochage articulée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4A.
Patent FR-3100689-B1 (FR)
Title: Plaque support pour produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et similaires, fabriquée à partir d’une feuille en métal déployé
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: A21B3/15
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-08-27
Abstract: Plaque support pour produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et similaires, fabriquée à partir d’une feuille en métal déployé L’invention concerne un dispositif de plaque support (1) pour le transport de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ou similaires au travers d’au moins une unité de traitement d’une installation de production de tels produits, ledit dispositif (1) comprenant un cadre (2) sur lequel est fixée au moins une feuille de matériau métallique (5). Le dispositif (1) de l’invention est caractérisé par le fait que ladite feuille métallique (5) consiste en une feuille en métal déployé comprenant des micromailles formant un treillis métallique, ladite feuille en métal déployé pouvant être obtenue par découpe et étirement d’une feuille métallique, lesdites micromailles présentant une ouverture de passage comprise entre 130 et 250 µm et ladite feuille en métal déployé comprenant, du fait desdites micromailles, une surface de vide comprise entre 17 et 45% de la surface totale de ladite feuille. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101134-B1 (FR)
Title: Machine thermodynamique de type thermofrigopompe multisources et procede de fonctionnement
Inventor: SEGUIN BRUNO
IPC: F24T10/10
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-10-08
Abstract: MACHINE THERMODYNAMIQUE DE TYPE THERMOFRIGOPOMPE MULTISOURCES ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT Machine thermodynamique comportant un circuit frigorigène traversant des premier, deuxième, troisième et quatrième échangeurs de chaleur (2, 3, 4, 5) pour faire circuler un fluide frigorigène. Un compresseur (6) est monté entre une sortie du deuxième échangeur de chaleur (3) et une entrée du premier échangeur de chaleur (2). Un premier détendeur (7) est monté entre une sortie du premier échangeur de chaleur (2) et une entrée du deuxième échangeur de chaleur (3). Quatre nœuds de liaison (17, 18, 19, 20) relient différentes entrées et sorties pour définir plusieurs canaux de circulation du fluide frigorigène. Des premier, second, et troisième dispositifs de commutation (10, 11, 12, 13, 14, 15, 21, 22, 23) définissent sélectivement un canal montant le troisième échangeur de chaleur (4) et le quatrième échangeur de chaleur (5) en parallèle du premier échangeur de chaleur (2) ou montant le troisième échangeur de chaleur (4) et le quatrième échangeur de chaleur (5) en parallèle du deuxième échangeur de chaleur (3). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102532-B1 (FR)
Title: Cuve de gaz naturel à l’état liquide d’un navire
Inventor: ALEXANDRE TOCATLIAN
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-10-25
Granted: 2023-12-08
Abstract: Cuve de gaz naturel à l’état liquide d’un navire La présente invention concerne une cuve étanche (26) et thermiquement isolante, destinée au stockage d’un fluide et apte à reposer sur une structure porteuse (6) d’un navire, la cuve étanche (26) comportant une pluralité de parois de cuve dont une première paroi de cuve (30) et au moins une deuxième paroi de cuve (32), la première paroi de cuve (30) s’étendant principalement dans un premier plan et la deuxième paroi de cuve (32) s’étendant principalement dans un deuxième plan, le premier plan et le deuxième plan étant perpendiculaires l’un par rapport à l’autre, la première paroi de cuve (30) et la deuxième paroi de cuve (32) étant liées par une pièce de jonction angulaire (34), caractérisé en ce que la pièce de jonction angulaire (34) présente une première portion (56) s’étendant principalement dans le premier plan, un deuxième portion (58) s’étendant principalement dans le deuxième plan et au moins une portion intermédiaire (60) s’étendant principalement dans un plan sécant au premier plan et au deuxième plan.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 3