baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005077-A1 (FR)
Title: Construction d'un mur a ossature bois avec acrotere integre
Inventor: BRAND FREDERIC
IPC: E04D13/15
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention concerne un panneau à base de bois permettant de réaliser, en un seul élément, un mur en ossature bois et son acrotère pour la construction d'une toiture plate. Il est constitué d'une lisse basse (1), d'une lisse haute (2) fermant le haut de l'acrotère, de montants (3) pourvus d'entailles, d'un voile de contreventement (4), d'un élément (5) fermant la face interne de l'acrotère, d'une pièce (6) traversant les entailles des montants (3) et supportant la structure (7) du plancher (8) de la toiture plate. La pièce (6), positionnée dans les entailles des montants (3), assure la rigidité de l'ensemble et les montants (3) passant au-deçà de la pièce (6), et fermés par l'élément (5), la lisse haute (2) et le voile de contreventement (4), forment l'acrotère. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la réalisation de constructions à toit plat.
Patent FR-3014292-A1 (FR)
Title: Palets de viandes surgeles
Inventor: MATHEY REMI
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: Dans le domaine des produits pour bébés, les produits industriels existants (technologie de la conserve stérile) sont équilibrés mais ont un gout décevant et lorsque le pot est ouvert, il doit être consommé rapidement. Les produits fabriqués avec le procédé en deux étapes selon l'invention, ont un bon goût de viande, peuvent être consommés à différents âges et sont mis en oeuvre très facilement grâce à l'emballage individualisé des portions d'aliments.
Patent FR-3002151-A1 (FR)
Title: Sprinkler comprenant un opercule maintenu par un fusible, et des moyens d'ejection agissant en traction sur l'opercule
Inventor: KADOCHE MAURICE
IPC: A62C31/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne un sprinkler comprenant : - un raccord de fixation (1), permettant de relier le sprinkler à une tuyauterie, présentant un ajutage (10) ; - un fusible (2) ; - un opercule d'obturation (3) de l'ajutage (10), maintenu en position d'obturation par le fusible (2) ; - des moyens d'éjection de l'opercule d'obturation (3), caractérisé en ce que lesdits moyens d'éjection sont montés hors de l'ajutage (10) et agissent en traction sur l'opercule d'obturation (3).
Patent FR-3004167-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la vitesse d'un avion spatial lors de la transition d'une phase de vol spatial vers une phase de vol aeronautique et procede de transition associe
Inventor: FERREIRA EUGENIO
IPC: B64C9/32
Filed: 2013-04-05
Abstract: Aéronef spatial adapté à un vol aéronautique comportant un corps et une voilure définissant une surface portante inférieure ainsi que des moyens de contrôle d'attitude qui comporte un ou plusieurs volets disposés sous sa surface portante inférieure et manœuvrables entre une position rentrée et une position sortie inclinée de freinage aérodynamique lors de la transition d'une phase de vol spatial vers une phase de vol aéronautique de l'aéronef.
Patent FR-3008650-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60K6/26
Filed: 2013-07-18
Abstract: Véhicule (4) automobile hybride comprenant un premier groupe motopropulseur (1) utilisant une énergie non réversible et un second groupe motopropulseur (2) utilisant un premier type d'énergie réversible, agencés pour entraîner un premier train (5) du véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un troisième groupe (3) motopropulseur utilisant un second type d'énergie réversible différent du premier type d'énergie réversible, agencé pour entraîner un second train (6) du véhicule.
Patent FR-3013695-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de blocage en debit d'un pistolet de distribution
Inventor: FAGON GUILLAUME
IPC: B67D7/06
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) amovible de blocage en débit d'un pistolet (12) de distribution qui comporte au moins une poignée (20) et un levier (22) d'épaisseur déterminée formant gâchette contigu à la poignée (20), caractérisé en ce qu'il comporte un élément (28) de maintien comportant un cavalier (30) qui est susceptible d'être emboîté sur le levier (22), et un lien (32) qui comporte une extrémité liée audit élément (28) de maintien, au moins une partie intermédiaire (34) qui comporte un premier moyen (36) d'accrochage amovible audit élément (28)de maintien, et qui est susceptible de circonvenir la poignée (22) du pistolet (12) et d'être accroché à l'élément (28) de maintien pour former une boucle de longueur déterminée permettant le maintien du levier (12) dans une position active.
Patent FR-3014956-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle du fonctionnement d'une vanne de recirculation des gaz d'echappement au moyen du dispositif de gestion de l'avance a l'allumage
Inventor: AVONS VINCENT-PIERRE
IPC: F02D41/22
Filed: 2013-12-12
Abstract: Ce dispositif de contrôle (1) sert à contrôler l'état de fonctionnement d'une vanne de contrôle d'un dispositif de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (2). Le moteur (2) comprend au moins une bougie d'allumage(9), un dispositif de gestion de l'avance à l'allumage (10) apte à déterminer et appliquer une avance à l'allumage optimale de la bougie d'allumage (9), un dispositif de recirculation des gaz d'échappement (12) équipé d'une vanne de commande de recirculation des gaz (13). Le dispositif de contrôle (1) comprend : - des premiers moyens d'actionnement (17) aptes à forcer l'ouverture et la fermeture de la vanne de commande (13), - une cartographie (18) dans laquelle sont stockées des valeurs d'avance à l'allumage théorique en fonction du régime du moteur et de la charge du moteur, - des premiers moyens de calcul (19) aptes à calculer un critère de diagnostic en fonction de l'avance à l'allumage théorique déterminée à partir de la cartographie (18), et de l'avance à l'allumage optimale, et - des moyens de comparaison (21) aptes à comparer le critère de diagnostic à un seuil de défaillance de la vanne de commande.
Patent FR-3015706-A1 (FR)
Title: Reperage du centre outil et de l'orientation d'une sonde acoustique dans un repere de reference, par methode ultrasonore
Inventor: LE PINRU LOUIS
IPC: G05B19/35
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention consiste en un procédé de repérage des position et orientation réelles d'un outil vis-à-vis du bras manipulateur d'un robot sur lequel il est monté, cet outil incorporant une sonde acoustique (11). Le procédé consiste, à l'aide de mesures d'amplitude de signaux acoustiques émis par la sonde acoustique (11) réfléchis par des éléments fixes de référence (22, 23) et de mesure de temps de vol des ondes acoustiques émises par la sonde (11) et réfléchies par lesdits éléments fixes de référence, à déterminer la position du centre de référence de la sonde acoustique (11) relativement à l'extrémité du bras manipulateur du robot et à orienter les axes X et Y définissant le plan de la sonde acoustique (11) selon des axes de référence X' et Y' d'orientations connues de sorte que la modification de la position et de l'orientation de la sonde acoustique dans le repère de référence puisse être définie avec précision, par l'automate qui gère les déplacements du bras manipulateur, à partir de la position de la sonde vis-à-vis du bras manipulateur et de l'orientation de référence de la sonde ainsi déterminées.
Patent FR-3023750-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour roue de velo
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60C15/024
Filed: 2014-07-18
Abstract: Pneumatique (2) pour cycle comportant une enveloppe (21) qui a deux bords latéraux et qui définit un volume intérieur ayant sensiblement la forme d'un tore ouvert, dont l'ouverture est délimitée par les deux bords latéraux, ledit pneumatique comportant également un talon placé à proximité de chaque bord latéral, l'un au moins des deux talons (6) présentant un épaulement (65) faisant saillie vers l'extérieur ou vers l'intérieur, depuis la portion de l'enveloppe qui lui est adjacente. Ledit épaulement (65) comporte à sa surface extérieure une première surface d'appui (653) et un rebord (654), ladite première surface d'appui étant placée entre ledit rebord et ladite enveloppe et ladite surface d'appui étant placée en retrait par rapport audit rebord. Le module du talon ou le module équivalent des différents composants qui constituent ledit talon est compris entre 50 MPa et 2000 MPa
Patent FR-3026642-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d4un extrait d'olive a teneur en melanine superieure a 5%
Inventor: BRUNEAU PHILIPPE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un extrait d'olive à teneur en mélanine supérieure à 5% en poids du poids total de l'extrait. L'invention se caractérise en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes de : - mélange d'une matière première issue de l'olive avec une solution aqueuse alcaline ; - macération du mélange obtenu ; - filtration du macérât ; - mélange d'un composé acide au filtrat obtenu ; - filtration du mélange afin d'obtenir un gâteau humide ; - séchage du gâteau humide ; et - récupération d'un extrait solide comprenant une teneur en mélanine supérieure à 5% en poids du poids total de l'extrait.
Patent FR-3016768-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition enzymatique dans l'alimentation des ruminants
Inventor: DELORD BENOIT
IPC: A23K1/18
Filed: 2014-01-27
Abstract: La présente invention concerne une composition enzymatique comprenant un substrat, sélectionné dans le groupe constitué d'un blé, un son de blé, un tourteau de colza et un mélange de ceux-ci, fermenté avec une souche d'Aspergillus tubingensis, ladite composition enzymatique présentant: (i) une activité xylanase supérieure ou égale à 500 AXC par gramme de composition, (ii) une activité β-glucanase supérieure ou égale à 500 BGU par gramme de composition, et (iii) une activité cellulase supérieure ou égale à 50 CMC par gramme de composition; ainsi que son utilisation dans l'alimentation des ruminants.
Patent FR-3017780-A1 (FR)
Title: Applicateur articule a tige flexible
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-02-21
Abstract: La présente invention a pour objet un applicateur pour appliquer un produit (P) sur les matières kératiniques, comportant : - un élément d'application (5), - une tige (4), - un élément de liaison (9) fixé à la tige (4), - une articulation (11), ledit élément de liaison (9) comportant au moins une portion flexible (20) élastiquement déformable pouvant fléchir lors de l'application du produit sur les matières kératiniques.
Patent FR-3019424-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un message par un terminal
Inventor: DIJOUX GENEVIEVE
IPC: H04W4/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend :         - une étape d'obtention d'une identification d'au moins un contenu multimédia et d'au moins un utilisateur destinataire ;         - une étape de construction du message par un module de définition de défi (APPL) installé sur le terminal, à partir d'au moins une interaction avec un utilisateur émetteur (A), cette étape de construction comprenant :         o une étape de production de métadonnées définissant relativement audit au moins un contenu multimédia un défi à présenter audit au moins un utilisateur destinataire et une réponse attendue à ce défi ; et o une étape d'insertion dans le message des métadonnées et d'un identifiant (IDB) servant à identifier au moins un terminal dudit au moins un utilisateur destinataire du message ;         - une étape d'envoi du message et de données d'accès audit au moins un contenu multimédia par le terminal, via un réseau de télécommunications, à un serveur (4) apte à retransmettre lesdites métadonnées et ledit au moins un contenu multimédia à un dit terminal dudit au moins un utilisateur destinataire.
Patent FR-3021516-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments adapte a l’extraction de jus et/ou de coulis
Inventor: BORDES JEAN-LUC
IPC: B26D1/43
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant : un outil de travail (30) rotatif comportant une extrémité d'entraînement (31) et une paroi latérale (32) issue de l'extrémité d'entraînement (31), - un boîtier (20) définissant un logement (21), le boîtier (20) présentant une cheminée (23) débouchant dans le logement (21), le boîtier (20) portant un organe de transmission (25), l'extrémité d'entraînement (31) de l'outil de travail (30) monté dans le logement (21) venant en prise avec l'organe de transmission (25) pour entraîner en rotation l'outil de travail (30), le logement (21) présentant un renfoncement annulaire (40) agencé autour de l'organe de transmission (25), le renfoncement annulaire (40) étant agencé entre l'organe de transmission (25) et la cheminée (23). Conformément à l'invention, l'extrémité d'entrainement (31) présente une nervure annulaire (50) s'étendant à l'intérieur du renfoncement annulaire (40).
Patent FR-3021896-A1 (FR)
Title: Systeme de moulage par injection simultanee de matiere plastique dans plusieurs cavites
Inventor: BOUILLOUD MARC
IPC: B29C45/32
Filed: 2014-06-05
Abstract: Système de moulage par injection simultanée de matière plastique liquide dans plusieurs cavités moulantes, dans lequel chaque cavité moulante 4 est alimentée en matière plastique liquide par un canal 6 aboutissant au seuil 5 d'injection dans la cavité moulante 4. Dans chaque canal 6, une restriction assure une perte de charge supérieure à la somme des pertes de charge existant en aval de ladite restriction.
Patent FR-3022478-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe par fil comportant un organe rotatif pourvu de moyens de lubrification du fil
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B23D61/18
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de découpe par fil (2) d'une pièce à découper (3), destinée à être en mouvement par rapport au fil (2) pour en permettre la découpe, comportant au moins un premier organe rotatif (5a) autour d'un premier axe de rotation (Xa) et un deuxième organe rotatif (5b) autour d'un deuxième axe de rotation (Xb), lesdits premier (Xa) et deuxième (Xb) axes de rotation étant sensiblement parallèles entre eux, lesdits au moins un premier (5a) et un deuxième (5b) organes rotatifs permettant l'entraînement du fil (2) sensiblement perpendiculairement auxdits premier (Xa) et deuxième (Xb) axes de rotation, le fil (2) étant en appui contre la surface extérieure (Sa, Sb) de chacun desdits au moins un premier (5a) et un deuxième (5b) organes rotatifs s'étendant autour de l'axe de rotation (Xa, Xb) correspondant, caractérisé en ce que l'un au moins desdits au moins un premier (5a) et un deuxième (5b) organes rotatifs comporte des moyens de lubrification (6a, 6b) du fil (2) configurés pour permettre la circulation d'un liquide de lubrification depuis son centre (Ca, Cb) vers sa surface extérieure (Sa, Sb) au contact du fil (2).
Patent FR-3024377-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage de produits multi-composants
Inventor: SANTOS FABIEN
IPC: G05D11/13
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage (1) de produits multi-composants, en particulier de résines bi-composants, comprenant au moins deux pompes volumiques (10), (11), et un système de pesage (2), le produit multi-composants étant défini par un rapport de mélange en masse entre ses différents composants (A), (B), caractérisé en ce que les pompes volumiques et le système de pesage sont associés à : - des moyens d'étalonnage (3) aptes à exécuter pour chaque pompe volumique un calcul de la relation entre un déplacement de la pompe volumique et une mesure de la masse du volume de composant distribué par la pompe volumique ; - des moyens de distribution (4) destinés à piloter, selon les calculs exécutés par les moyens d'étalonnage, un déplacement programmé des pompes volumiques pour distribuer du produit multi-composants respectant le rapport de mélange entre les composants.
Patent FR-3028352-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une couche de diffusion de gaz.
Inventor: JABBOUR LARA
IPC: H01M4/88
Filed: 2014-11-12
Abstract: Procédé de réalisation d'une couche de diffusion de gaz, comprenant les étapes successives suivantes : - fournir une encre contenant au moins des éléments solides à base de carbone, un solvant et un agent filmogène, - déposer l'encre sur un substrat par une technique d'impression, de manière à former un film, - fritter le film à une température comprise entre 200°C et 500°C, de manière à former la couche de diffusion de gaz.
Patent FR-3037175-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux dispositifs d'identification et tracabilite des palettes et caisses en bois
Inventor: LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE
IPC: B65D19/38
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne des dispositifs de traçabilité par RHU UHh des marchanaises sur palettes et caisses-palettes en bois, dans ses moyens de fixation intrinsèque et définitive aux dés de palette, et d'optimisation des connexion lecteur/RFID UHF obtenues par une agitation vibratoire provoquée lors des transports des marchandises, et renforçant par ailleurs leurs facilités de pose et leurs inviolabilité, dans tous usages en général et en particulier en regard des exigences de la norme internationale NIMP15.
Patent FR-3031582-A1 (FR)
Title: Caloduc comprenant un fluide caloporteur et un gaz absorbable ou adsorbable, et un materiau poreux
Inventor: DELORD CHRISTINE
IPC: F24S10/95
Filed: 2015-01-13
Abstract: La présente invention concerne un caloduc comprenant une enceinte hermétique contenant : - un condenseur ; - un matériau poreux adsorbant ou absorbant ; - un évaporateur ; - un fluide caloporteur condensable en conditions d'opération du caloduc ; - un gaz adsorbable ou absorbable par le matériau poreux, distinct du fluide caloporteur, dont la température de condensation est supérieure à la température de condensation du fluide caloporteur dans les conditions d'opération du caloduc.
Patent FR-3034866-A1 (FR)
Title: Dispositif numerique de mesure optique absolue d'un niveau de liquide dans un conteneur
Inventor: MOREL-FATIO BRUNO
IPC: G01F23/76
Filed: 2015-04-07
Abstract: Dispositif (1) de mesure optique d'un niveau de liquide (L) dans un conteneur (C), comprenant un support (2), un axe de guidage (3, 30) vertical, un flotteur (9) mobile apte à coulisser le long de l'axe de guidage (3, 30) selon le niveau du liquide (L), une source lumineuse (6) et un capteur photosensible (7), et des moyens de traitement (8) aptes à commander la source lumineuse (6) et à déterminer le niveau de liquide (L) dans le conteneur (C) à partir du faisceau reçu par le capteur photosensible (7). La source lumineuse (6) et le capteur photosensible (7) sont montés sur le flotteur (9) et l'axe de guidage (3, 30) comprend une mire (11, 110) disposée sur le trajet du faisceau lumineux entre la source lumineuse (6) et le capteur photosensible (7).
Patent FR-3039008-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique raccordable a plusieurs cables avec protection contre les dommages par corps etrangers
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H01R13/502
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (100) comprenant un ensemble d'un bornier (10) et d'un jeu de barres (12), le bornier (10) comprenant un premier point de connexion (6) pour recevoir la cosse (24) d'un premier câble et un deuxième point de connexion (7) pour recevoir la cosse (20) d'un deuxième câble. Le deuxième point de connexion (7) est à proximité et décalé du premier point de connexion (6). Les points de connexion (6, 7) sont positionnés de manière à ce que, lorsque les câbles sont tous les deux raccordés sensiblement parallèlement à l'axe, le deuxième câble ou sa cosse (20) empêche l'accès au premier point de connexion (6). Préférablement, les points de connexion (6, 7) sont décalés horizontalement et verticalement. Préférablement, un câble de contrôle est raccordé au premier point de connexion (6) et un câble de puissance est raccordé au deuxième point de connexion (7).
Patent FR-3025484-A1 (FR)
Title: Bouchon d'etancheite
Inventor: JATZKE STEFAN
IPC: B62D25/24
Filed: 2015-08-28
Abstract: Sur un bouchon d'étanchéité (10) pour l'étanchement d'un orifice (12) dans un composant (14), en particulier dans une pièce de carrosserie, présentant un corps de base (16) apte à recouvrir l'orifice (12), il est prévu sur la face arrière du corps de base (16) plusieurs éléments d'enclenchement (34) qui sont aptes à s'enclencher sur la paroi arrière du composant (14). Plusieurs éléments de centrage (40, 48) sont en outre prévus sur la face arrière du corps de base (16), lesquels sont agencés séparément des éléments d'enclenchement (34) et peuvent être en appui de façon élastique à effet de ressort sur le bord (54) de l'orifice (12).
Patent FR-3043074-A1 (FR)
Title: Conteneur pour la manutention de pieces
Inventor: AGUESSE DAMIEN
IPC: B65D85/68
Filed: 2015-11-04
Abstract: Conteneur (1) pour la manutention de pièces, comprenant au moins une cavité (2) limitée par une paroi périphérique latérale (3) et une paroi de fond (4), ladite cavité (2) étant ouverte selon une ouverture principale (5) opposée à la paroi de fond (4). Une lame (6) est rapportée et fixée sur la surface extérieure (3a) de la paroi périphérique latérale (3) pour recevoir un document et retenir celui-ci par pression contre la paroi périphérique latérale (3).
Patent FR-3051708-A1 (FR)
Title: Procede et pale thermoplastique
Inventor: BOSCHET PATRICK
IPC: B64C27/473
Filed: 2016-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour fabriquer une pale. La pale comporte des sous-ensembles (10) en matériaux composites thermoplastiques, chaque sous-ensemble (10) comportant un arrangement interne (15) et au moins un arrangement externe (20), chaque arrangement interne (15) comprenant un empilement de couches intermédiaires (16) comprenant des fibres de renfort imprégnées d'une matrice thermoplastique semi-cristalline, chaque arrangement externe (20) comprenant au moins une couche de surface (21) comprenant des fibres de renfort imprégnées d'un alliage d'un polymère thermoplastique semi-cristallin et d'un polymère thermoplastique amorphe. Un film d'assemblage comprenant un matériau thermoplastique amorphe et un organe ferromagnétique est interposé entre deux couches de surface (21) de deux sous-ensembles distinctes qui sont à assembler l'un à l'autre par un procédé de chauffage localement par induction.
Patent FR-3049444-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a recevoir un enfant en bas age
Inventor: DUMAS CORALIE
IPC: A47D15/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: Ce dispositif comprend une élément de coussin (2) sensiblement en forme de U comprenant deux jambes (16) reliées à leur sommet et un élément de couchage (3) d'un enfant comprenant une partie dorsale (5) sur laquelle sont reliés deux rabats latéraux (6) et un rabat ventral (7), l'élément de couchage (3) possédant des moyens de fixation complémentaires disposés sur l'élément de coussin (2) permettant de fixer de manière amovible l'élément de couchage (3) sur l'élément de coussin (2).
Patent FR-3050162-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la conduite d’un vehicule dans une zone de passage oblige
Inventor: DESMOINEAUX NICOLAS
IPC: B60W40/10
Filed: 2016-04-13
Abstract: Un dispositif (DA) permet d'aider à conduire un véhicule (V) circulant sur une voie de circulation (VC), comprenant au moins une zone de passage obligé (ZP), et comprenant des moyens d'acquisition (MA1) propres à acquérir des données représentatives de l'environnement devant lui. Ce dispositif (DA) comprend : - des moyens d'analyse (MA2) agencés pour analyser les données d'environnement acquises afin de détecter une zone de passage obligé (ZP) devant le véhicule (V) et de déterminer des informations relatives au passage de ce dernier (V) dans cette zone de passage obligé (ZP) détectée, et - des moyens de décision (MD) agencés, en cas de détection de cette zone de passage obligé (ZP), pour contrôler la dynamique du véhicule (V) en fonction des informations déterminées, de sorte qu'il traverse cette zone de passage obligé (ZP) de façon réglementaire.