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Patent FR-3115351-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d'une défaillance dans une source lumineuse à semi-conducteurs d'un dispositif d'éclairage automobile et agencement automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21Y115/10
Filed: 2020-10-15
Abstract: Cette invention fournit un procédé de détection de défaut d’une source lumineuse à semi-conducteurs d'un dispositif d'éclairage automobile. Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un profil de température estimé pour le dispositif d'éclairage, à mesurer un profil de température réel du dispositif d'éclairage et à comparer le profil de température estimé avec le profil de température réel afin de détecter une différence entre eux.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3119492-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique étanche à lamelles
Inventor: ROUX JONATHAN
IPC: H01R24/66
Filed: 2021-02-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de connexion électrique comprenant une prise (1) électrique, destinée à coopérer avec une fiche (2) électrique complémentaire pour établir une connexion électrique, ladite prise (1) électrique comprenant :      Des premiers moyens magnétiques (18) destinés à coopérer par effet magnétique avec des deuxièmes moyens magnétiques (28) de la fiche électrique,   Des premiers organes de contacts électriques agencés pour coopérer avec des deuxièmes organes de contacts électriques de la fiche électrique pour assurer ladite connexion électrique,  Les premiers contacts électriques étant réalisés chacun sous la forme d'une lamelle (12, 13), montée, à une première extrémité, souple en pivotement autour d'un axe de pivotement appartenant à un plan transversal et libre à une deuxième extrémité, chaque lamelle (12, 13) comprenant une surface destinée à venir en contact mécanique avec un deuxième organe de contact électrique de la fiche (2) électrique.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120824-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule integrant un module de batterie et une plaque de refroidissement
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-03-18
Abstract: Structure de véhicule automobile comprenant :   - un plancher (1) comprenant une tôle (2) ayant une face inférieure (2i), et une face opposée supérieure (2s) destinée à être orientée vers un habitacle (3) du véhicule,  - un module (4) de batterie pour le stockage d’énergie électrique comprenant une face d’appui (5),  - un moyen de refroidissement (13) du module (4),ce module (4) étant positionné entre la face inférieure (2i) et ce moyen de refroidissement (13), cette structure comprenant un moyen de fixation (6, 7) fixant le module (4) de batterie au plancher (1), la face d’appui (5) étant plaquée contre la face inférieure (2i) de la tôle (2) et en contact sur cette face inférieure (2i).    Figure 1.
Patent FR-3123121-A1 (FR)
Title: Capteur de lumiere ambiante
Inventor: MOENECLAEY NICOLAS
IPC: H03F1/34
Filed: 2021-05-19
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un capteur de lumière ambiante comprenant : - une photodiode (PHD) configuré pour générer un signal électrique en fonction d’une lumière ambiante, - un amplificateur à transimpédance à rétroaction capacitive (CTIA) connecté en entrée à la photodiode (PHD) pour recevoir un signal généré par la photodiode et pour générer en sortie un signal amplifié à partir du signal généré par la photodiode (PHD), - un commutateur auto-zéro (AZS) en entrée de l’amplificateur à transimpédance à rétroaction capacitive, et - un circuit de commande (CC) comprenant un circuit d’amorçage (CA) configuré pour : ○ recevoir un signal logique initial de commande (AZB_X) à tension positive ou nulle, puis ○ générer, à partir de ce signal logique initial de commande, un signal logique adapté de commande (AZ_SHIFT) présentant un premier niveau de tension positif et un deuxième niveau de tension négatif pour commander le commutateur auto-zéro (AZS).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123254-A1 (FR)
Title: Module de commande et dispositif de chauffage électrique correspondant
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05B1/02
Filed: 2021-05-27
Abstract: Module de commande et dispositif de chauffage électrique correspondant
    L’invention concerne un module de commande (5) d’un dispositif électrique notamment de conditionnement thermique pour véhicule automobile, le module de commande (5) comportant un boîtier (7) métallique et une carte électronique de commande (9) reçue dans le boîtier (7) métallique. 
    Selon l’invention, le module de commande (5) comporte au moins un élément d’assemblage (15) réalisé dans un matériau isolant électrique, ledit au moins un élément d’assemblage (15) étant fixé d’une part au boîtier (7) métallique et d’autre part à la carte électronique de commande (9) en traversant ladite carte (9), de façon à maintenir ladite carte (9) dans le boîtier (7) métallique.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129268-A1 (FR)
Title: Bloc outil pour machine agricole, machine agricole équipée d’un tel bloc outil et procédé de réglage du bloc outil
Inventor: MATHIEU BRUNO
IPC: A01B39/22
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention concerne un bloc outil pour machine agricole comprenant : une pluralité d’outils (4, 4a, 4b), portés chacun par un porte outil (6, 6a, 6b) apte à coulisser sur un rail support (2) ; un système central de commande (8) à microprocesseur(s) ; une interface homme-machine configurée pour permettre à un utilisateur de saisir une configuration d’utilisation définissant des outils à utiliser parmi la pluralité d’outils du bloc outil ainsi qu’une position cible sur le rail support pour chacun des outils à utiliser, le bloc outil comprenant des moyens de détermination de positionnement (704, 708, 709) pour déterminer la position de chaque porte outil relativement au rail support et des moyens d’entraînement motorisés (20, 70), configurés pour déplacer individuellement chaque porte-outil (6) le long du rail support et contrôlés, directement ou indirectement, par le système central de commande (8).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134178-A1 (FR)
Title: Equipement de mesure comprenant un dispositif de réchauffage
Inventor: HUGUET GAÉTAN
IPC: G01K7/00
Filed: 2022-03-30
Abstract: Equipement de mesure comprenant un dispositif de réchauffage L’invention concerne un équipement de mesure, comprenant un dispositif de réchauffage, et destiné à être disposé à l’extérieur, au niveau de la peau d’un véhicule propre à se déplacer dans un environnement climatique hostile aux conditions climatiques givrantes, ledit équipement correspondant à un corps formé d’un mat portant un tube fermé à l’une de ses extrémités, le dispositif de réchauffage étant destiné à être logé au sein dudit tube et comprenant au moins un fil chauffant bobiné dans le corps dudit tube, selon un bobinage ponté défini par la présence d’un pont (P), le pont correspondant à une portion de fil chauffant chevauchant, selon l’axe dudit tube, un nombre prédéterminé de spires de l’extrémité dudit bobinage localisée à proximité de l’extrémité ouverte (12) dudit tube, lesdites spires chevauchées étant régulièrement espacées selon un pas prédéterminé associé à la zone de chevauchement.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3135721-A1 (FR)
Title: Procédé d’encollage amélioré d’un ou plusieurs brins de composite Verre-Résine CVR
Inventor: FLEURY DELPHINE
IPC: C08J5/06
Filed: 2022-05-19
Abstract: L’invention concerne l’encollage d’un ou plusieurs brins de composite Verre-Résine en abrégé « CVR »caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :a) on procède à une étape de pré-adhérisation d’un ou plusieurs brins de composite CVR par trempage du ou de ces brins dans un premier bain aqueux comprenant une composition à base ::- d’un composé epoxy ; et- d’un composé diisocyanate bloqué;b) on procède à une étape de dépôt sur le ou les brins de composite CVR par trempage du ou des brins de composite CVR dans un deuxième bain comprenant une composition adhésive aqueuse à base de :- au moins un composé A1, le composé A1 comprenant au moins une fonction aldéhyde , - au moins un phénol A21 ; - au moins un latex d’élastomère insaturé comprenant au moins un élastomère choisi dans le groupe constitué par les copolymères de butadiène, les copolymères de styrène-butadiene, les terpolymères vinylpyridine-styrène-butadiène, le caoutchouc naturel à l’exception du caoutchouc naturel chloré, et les mélanges de ces élastomères ;La teneur en composé diisocyanate bloqué dans la composition adhésive aqueuse du deuxième bain est à un taux massique inférieur strictement à 0,50%.
Patent FR-3136602-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique intégrant une antenne et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: PERMINJAT FLORIAN
IPC: H01Q1/38
Filed: 2022-06-09
Abstract: Dispositif électronique intégrant une antenne et procédé de fabrication d’un tel dispositif La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique (100) comportant les étapes successives suivantes :  a. formation d'une pluralité de premiers éléments d'antenne (101a) sur une première face (105) d'au moins un premier substrat (117) ;  b. découpe du premier substrat (117) de façon à former une pluralité de puces d'antenne (103), chaque puce comportant, sur une première face (105) correspondant à ladite première face du premier substrat, l'un desdits premiers éléments d'antenne ; et c. fixation de l'une desdites puces d'antenne (103) sur un substrat de report (107), par une deuxième face (109) de la puce, orthogonale à sa première face.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3137237-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à disposition d’une séquence temporelle d’événements représentative d’une chronologie d’une réunion, procédé de restitution, dispositifs et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04L65/403
Filed: 2022-06-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à disposition d’au moins une séquence temporelle d’événements représentative d’une chronologie d’une réunion entre une pluralité d’individus dans un espace de réunion, et comprend :- l’obtention (30) de signaux de mesure collectés par une pluralité de capteurs dudit espace de réunion et connectés à un réseau de communication ;- la détermination (31), à partir des signaux de mesure obtenus  d’au moins un événement associé à au moins un individu (I1, I2, I3), ledit au moins un événement comprenant au moins une information de description relative à au moins une action horodatée, une information d’identification dudit individu et un instant de début d’événement; et- la génération de données représentatives d’au moins une séquence temporelle d’événements pour ledit au moins un individu, à partir du au moins un événement déterminé.  Figure 3
Patent FR-3138238-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche semiconductrice par épitaxie à partir d’un substrat de croissance comportant une couche de liaison en un matériau fusible
Inventor: FERRET PIERRE
IPC: H01L21/20
Filed: 2022-07-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de réalisation d’une couche semiconductrice (2) par épitaxie à partir d’un substrat de croissance (1) formé d’un empilement d’un substrat support (21), d’une couche de liaison (22) en un matériau fusible, puis d’une couche de nucléation (13). Le procédé comporte une étape détermination (10), préalablement à la réalisation (30) du substrat de croissance (1), d’une épaisseur seuil eth de la couche de nucléation (13), telle que celle-ci présente une énergie élastique Ee inférieure à une énergie d’adhérence Ea de la couche de nucléation (13) sur la couche de liaison (22), pour une température Texp supérieure ou égale à la température de fusion Tf.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2K
Patent FR-3131936-A1 (FR)
Title: Pêne de verrouillage, assemblage le comprenant et procédé de formage associé
Inventor: ELLIS RICHARD
IPC: E05B83/16
Filed: 2023-01-19
Abstract: L’invention concerne un pêne de verrouillage formé à partir d’une tôle pliée (20, 30), le pêne de verrouillage comprenant une partie de bride (12, 42) pour le montage du pêne de verrouillage, une partie de percussion (14, 44) espacée de la partie de bride (12, 42) et agencée pour percuter un verrou, et une paire de bras (13, 43) s’étendant entre la partie de bride (12, 42) et la partie de percussion (14, 44), chaque bras (13, 43) de la paire de bras (13, 43) étant défini par une paire d’éléments de bras (24, 34) opposés espacés l’un de l’autre.  Figure à publier pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3132067-A1 (FR)
Title: Système de commande de la charge d’un véhicule électrique
Inventor: BHARMAL MUFADDAL
IPC: B60W10/26
Filed: 2023-01-24
Abstract: TITRE : « Système de commande de la charge d’un véhicule électrique »  Système de commande de la charge d’un véhicule électrique (102) comprenant un contrôleur électronique (104) pour estimer l’utilisation du véhicule (102) pendant une période prédéfinie en utilisant un moteur d’intelligence artificielle.  Le contrôleur électronique (104) détermine les heures de pointe et les heures creuses pour charger le véhicule (102) ; il est configuré pour déterminer le temps de charge pour atteindre l’état de charge cible maximum du véhicule (102). Le contrôleur (104) créé une grille de charge du véhicule pour atteindre l’état de charge maximum cible pendant l’usage du véhicule, les heures de pointe et les heures creuses et le temps de charge pour le véhicule électrique (102). Le contrôleur électronique (104) est en outre configuré pour commander la charge du véhicule électrique (102) en fonction du programme de charge répondant à ce que l’on a déterminé que le véhicule était dans un état de charge minimum.  Figure 1
Patent FR-2100978-A1 (FR)
Title: Acyl derivs of insulin - with modified solubility
IPC: C07K14/62
Filed: 1971-08-02
Abstract: The insulin derivs. are of formula H-Gly-lleu.......(chain A) insulin X-Phe-Val.......(chain B) (in which X s 1-18C alkanoyl (opt. substd. by COOH, OH, lower alkoxy, phenoxy, benzyloxy, SH, lower alkylthio, phenylthio or benzylthio), 4-9C cycloalkanoyl, CF3CO, benzoyl phenyl-(1-3C)-alkanoyl (in which the phenyl grp. may be substd. by one or more halogen, CH3, C2H5, C6H5, NO2, OH, lower alkylthio, phenylthio, benzylthio, CN, COOH, 1-4C alkoxy-carbonyl, NH2 acylamino or sulphonyl grps) the radical of a pentagonal or hexagonal heteroaromatic carboxylic acid in which the heteroatoms are O,N or S and N, or alkoxycarbonyl, benzyloxycarbonyl or the radical of an aminocarboxylic acid derived from a natural alpha-amino acid or its D-enantiomers or 1-6 omega -amino-carboxylic acid (in which the amino grp. may be substd. by acryl 1-4C alkyl, phenyl or benzyl the OH or SH gps. are substd. by lower alkylphenyl or benzyl and other NH2 gps. are blocked by acyl) or X may be peptide radical. contg. up to 6 natural alpha-aminoacids found in peptides and proteins, with the exception of cysteine.
Patent FR-2203015-A1 (FR)
Title: Tele-controlled underwater borehole drilling system - carrying out drilling and core sampling operations without using diving personnel
IPC: E21B19/20
Filed: 1972-10-13
Abstract: In a submersible drilling unit for exploration by drilling and core sampling at the sea bed, consisting of a mechanical assembly which can be lowered by a winch on a surface ship to the sea bed where it rests on a suitable base, the novel feature of the unit being that it is provided with mechanical means for carrying out various drilling and core sampling operations the need for diving personnel, such operation comprises the formation of a drilling pipe string at the sea bed by successive additions of pipes lowered from the surface, the setting into rotation and translation of the pipe-string, the injection of drilling mud and the installation of the core samples, the functioning and monitoring of these mechanical means being ensured by remote control and measurement.
Patent FR-2163599-A1 (FR)
Title: Axminster loom yarn gripper - pivot between two parts formed by deforming inner edge of small dia hole in one part around
IPC: B23Q27/00
Filed: 1972-12-14
Abstract: An Axminster loom yarn gripper which inserts tufts in Axminster weaving has its two parts pivotally connected by deforming the edge of a small dia. hole in one of the parts around the inclined edge of a bush, of larger dia. formed in the other.
Patent FR-2210380-A1 (FR)
Title: Greasy hair treatment aerosol compsn. - for reducing seborrheic secretion and rendering hair aseptic, supple and silken
IPC: A61K8/97
Filed: 1972-12-14
Abstract: The compsn. which is also suitable for natural and synthetic hair wigs and which is used for the dry washing of hair without rinsing with water, comprises 30% Li laurylsulphate, 4% morpholino sodium salt of undecylenylcollagenic acid, 0.3% pyridoxine chlorhydrate, 1% of a vitamin complex of riboflavin, inosite, and p-aminobenzoic acid, 1% nettle extract, 0.5% phenoxyethanol, and 0.4% perfume and 61.8% water.
Patent FR-2223851-A1 (FR)
Title: Capacitor with metallised surface terminal contact - has supply lead soldered onto contact surface via contact surrounding slot
IPC: H01G4/228
Filed: 1973-03-30
Abstract: The supply terminal which is soldered to the surface comprising the metallised terminal contact, has an annular groove adjacent its peripheral edge, which is traversed by at least one notch, running from the outside of the rim to the inner surface enclosed by the groove, to allow the solder to flow and hence to obtain a connection free from trapped air. The part of the terminal remote from the contact surface is of smaller diameter for attachment to a supply lead.
Patent FR-2247712-A1 (FR)
Title: Liquefied gas level warning indicator - consectuve depressions cause sound emitting hammer to rise and fall
IPC: G01F23/00
Filed: 1973-10-10
Abstract: A detector comprises a metallic casing (1) which is closed and sealed by a cover (2) in which there is a hole (12) for connexion to a valve. The bottom of the casing comprises an orifice (3) with the sides forming the seat (8) for a clacker. The sound emitter is a hammer (10) which has an enlarged top (11) and which is sealed by a circular membrane (9). It also seals the clacker (7) which rests on the seat (8). Gas depressions in the casing cause the membrane to deform to lift the hammer, subsequent depressions raise the clacker and cause it to fall thus emitting a sound.
Patent FR-2252674-A1 (FR)
Title: Butt welding of dissimilar metals - for joining conductors to electric heating wires
IPC: H05B3/06
Filed: 1973-11-28
Abstract: A process is claimed for forming a strong weld between two dissimilar metals of the same cross section by interposing between them a third metal, similar to both of them and whose melting point lies between their melting points. The process is used for making one piece resistance heaters. The weld formed between conductor and resistor is highly resistant to thermal shock. It is also strong enough to allow the heater to be sized by drawing or by swaging. Excellent cooling of the conducting leads is obtd. during service.
Patent FR-2254629-A1 (FR)
Title: Reducing smoke emission in combustion of fuel oils - by adding a soluble barium salt
IPC: C10L1/24
Filed: 1973-12-12
Abstract: The continuous combustion of petroleum fractions having a viscosity of 6-500 cS at 50 degrees C is carried out using a petroleum fraction contg. 20-500 (pref. 20-200)ppm by wt. of a soluble Ba salt (expressed as metal). The addn. of Ba salts reduces smoke emission in continuous combustion processes operating, e.g. in industrial power generators (as distinct from discontinuous combustion, e.g. in IC engines).
Patent FR-2264292-A1 (FR)
Title: Detector for distant gas clouds - uses raman effect and concave holographic spectrometer grating
IPC: G01S17/04
Filed: 1974-03-12
Abstract: The detector is mounted on a platform which moves in azimuth and elevation about horizontal and vertical axis. These movements are controlled by motors and position detectors. The beam from a laser transmitter is reflected by a mirror towards a gas cloud. Reflected rays received by a telescope are filtered for application to the concave holographic grating of a spectrometer. Rays corresponding to the frequencies of particular gases are received by fibre optic elements and directed onto a modulating disc. A photomultiplier converts these signals into electrical signals for processing of intensity and thus gas quantity.
Patent FR-2270951-A1 (FR)
Title: Street washing spray nozzle assembly - has height adjusting and slewing rams supplied by tapping water to nozzles
IPC: E01H1/10
Filed: 1974-05-15
Abstract: The nozzles are mounted on a support adjustable for height and slewing angle. The height of the support is regulated by a vertically-acting ram, while slewing is effected by a ram oscillating about the ram axis. The two rams are actuated by water tapped off from the supply to the support. The water can be delivered by pump, via a pipe with a rotary joint, to the hollow spindle of the oscillating ram. This rotates the hollow coaxial rod of the vertical ram, which slides vertically in relation to the oscillating ram spindle.
Patent FR-2229665-A1 (FR)
Title: Linings for feeder heads on ingot moulds - contg. slag wool dipped in chromium trioxide soln. and heated to form chromic oxide
IPC: C04B35/66
Filed: 1974-05-16
Abstract: The material contains 6-42 wt.% of fibres of a natural or synthetic slag, the fibres having been given a surface treatment to improve their refractory properties. The pref. surface treatment consists of applying an aq. soln. of CrO3 (0.2 M) and heating the fibres to convert the CrO3 to Cr2O3. Alternatively, fine particles of a refractory can be coated with a heat-resistant adhesive and then applied to the slag fibres. The advantage is a redn. is cost of the lining and a smaller discard of scrap from the top of steel ingots. Pref. the matl. also contains 50-55 wt.% refractory (acidic or basic) 0-12 wt.% organic matter, 1.5-6 wt. % cellulose or synthetic fibre and 4-15 wt. % phenolic binder.
Patent FR-2230635-A1 (FR)
Title: Herbicidal 2-fluoro-3,5-dihalo-4-hydroxy-pyridines (derivs) - esp against perennial weeds, eg couch grass
IPC: C07D213/68
Filed: 1974-05-22
Abstract: The novel title cpds. are of formula (I): (where X1 and X2 are Br, Cl, F or I, and R is H, a cation forming a salt, aryl, acyl or 1-6 C alkyl substd. by OH, 1-6 C alkoxy, aryl or 2-6 C alkenyl or alkynyl). They are applied at the rate of 0.5-10 kg/ha. and may be prepd. by several methods, e.g. halogenation of 2-fluoro-4-hydroxypyridine opt. followed by acylation or alkylation.
Patent FR-2230729-A1 (FR)
Title: Iron prodn. in a blast furnace - with injection of alkaline earth oxide particles with fuel gas in place of coke
IPC: C21B5/02
Filed: 1974-05-20
Abstract: Iron ore is reduced in a blast furnace using reducing gas, pref. reformed gas contg. H2 and CO, from petroleum or hydrocarbon cracking, by injecting into the gas feed, finely divided alkaline earth oxide particles. Improved control of carbon content of the iron and of slag compsn. is obtd.
Patent FR-2241278-A1 (FR)
Title: Self-supporting, disposable boiled egg cosy - comprising two integral parts, pref. of polystyrene foam
IPC: A47G19/28
Filed: 1974-08-21
Abstract: A surround for keeping a boiled egg hot consists of two parts, a bottom half with a flat bottom and a top half which fits over this, the two edges which contact pref. having a flange. The flange on the lower half is surrounded by a flange projection on the upper half. The cosy is pref. made from a sheet of polystyrene foam. As the egg is completely surrounded, heat loss is at a minimum. The article is cheap to make and may be disposed of after use.
Patent FR-2284938-A1 (FR)
Title: Automatic control system for mini-radar - uses Doppler effect with signals transmitted through a separate diode demodulator
Inventor: GUENNOU SERGE
IPC: G01S13/56
Filed: 1974-09-10
Abstract: The miniature radar system incorporates a separate diode demodulator circuit in advance of the automatic control circuit which operates on the Doppler shift. The equipment functions below the minimum at the maximum voltage levels only.