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Patent FR-2965569-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un procede de deposition par pulverisation cathodique d'une couche de chalcogenure
Inventor: DAHMANI FAIZ
IPC: C23C14/34
Filed: 2010-10-04
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un procédé de déposition par pulvérisation cathodique d'une couche d'un matériau comprenant un chalcogénure, le chalcogénure étant composé d'au moins un ion chalcogène et d'au moins un élément électropositif, pour augmenter la teneur atomique (%) de l'ion chalcogène par rapport à la teneur atomique (%) de l'élément électropositif.
Patent FR-2978079-B1 (FR)
Inventor: LORINI MARCEL
IPC: B25F5/00
Filed: 2011-07-19
Granted: 2013-07-12
Abstract: Portable electromechanical tool comprising a unit (2) enclosing a continuous current electric motor (23) powered by a storage battery (4), a mechanical reduction gear (25) driven by the output shaft of said motor, which activates a working head (3) by means of a device (40) for converting the rotary motion of the motor (23) into a longitudinal translation movement, which is transmitted to said working head (3). According to the invention, said converting device (40) comprises a planetary roller screw, said screw comprising a threaded part (41), which is driven in rotation by said reduction gear to transmit motion via planetary rollers (43) to a threaded nut (42) that drives a mobile part (5) of said working head (3) in translation.
Patent FR-2991017-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/14
Filed: 2012-05-23
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple comportant un élément d'entrée de couple, un voile annulaire (26) de sortie de couple, des organes élastiques et des masses pendulaires (37) montées de façon mobile sur le voile annulaire. Le voile annulaire (26) comporte des pattes d'appui (28) des organes élastiques et des zones de support (33) de la masse pendulaire (37) s'étendant radialement vers l'extérieur et présentant au moins un chemin de guidage (35) de moyens d'articulation (43) de la masse pendulaire (37). Ladite zone de support (33) est bordée par des évidements s'étendant radialement vers l'intérieur au-delà desdits chemins de guidage (35).
Patent FR-3013373-B1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage pour mat de lampadaire
Inventor: VERSTRAETE XAVIER
IPC: G09F7/18
Filed: 2013-11-18
Granted: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (2) pouvant être fixé sur un corps (10) de mât, ledit dispositif comprenant :         - une coque (20) pouvant être placée le long du corps (10) de mât ;         - des moyens de fixation supérieure (21) ;         - des moyens de fixation inférieure (22),         Selon l'invention, ladite coque (20) comprend au moins une portion présentant une forme de révolution creuse.
Patent FR-3013791-B1 (FR)
Title: Dispositif de rouleau suiveur de came
Inventor: HAUVESPRE BENOIT
IPC: F16H53/06
Filed: 2013-11-26
Granted: 2015-12-11
Abstract: Le dispositif de rouleau suiveur de came comprend un corps 12, un rouleau 14, un arbre 16 monté sur le corps 12 et comprenant une portée extérieure pour le montage à rotation dudit rouleau. Le rouleau comprend une surface intérieure 14a entourant radialement ladite portée extérieure et est monté mobile à rotation par rapport à l'arbre.         La portée extérieure de l'arbre et/ou la surface intérieure 14a du rouleau comprennent une pluralité de cavités. Le rapport entre la somme des aires des cavités et l'aire totale de ladite portée extérieure, ou de ladite surface intérieure, sur laquelle sont formées lesdites cavités est compris entre 2 % et 40 %. Les cavités présentent une profondeur comprise entre 0,5 µm et 5 µm.
Patent FR-3020720-B1 (FR)
Title: Interface de communication avec adaptation automatique au niveau du signal entrant
Inventor: RUDOLFF FRANCOIS
IPC: H01L27/02
Filed: 2014-04-30
Granted: 2017-09-15
Abstract: L'invention est relative à une interface de communication, comprenant une borne d'entrée (Rx) conçue pour recevoir un signal logique d'une interface distante (IF2) ; un discriminateur de niveaux logiques (12) couplé à la borne d'entrée ; un détecteur de crête (14) connecté pour mémoriser la valeur crête du signal sur la borne d'entrée ; et un suiveur de tension (16) connecté pour fournir au discriminateur une tension d'alimentation auxiliaire (Vdd2') basée sur la valeur fournie par le détecteur de crête.
Patent FR-3028031-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un etat de navigation contraint en observabilite
Inventor: PERROT THIERRY
IPC: G01S19/47
Filed: 2014-10-29
Granted: 2019-09-20
Abstract: Il est proposé un procédé d'estimation d'un état de navigation à plusieurs variables d'un porteur mobile selon la méthode du filtre de Kalman étendu, comprenant les étapes de : - acquisition de mesures d'au moins une des variables, - filtrage (400) de Kalman étendu produisant un état estimé courant et une matrice de covariance délimitant dans l'espace de l'état de navigation une région d'erreurs, à partir d'un état estimé précédent, d'une matrice d'observation, d'une matrice de transition et des mesures acquises, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'ajustement de la matrice de transition et/ou de la matrice d'observation avant leur utilisation dans le filtrage de Kalman étendu, de sorte que chaque matrice ajustée vérifie une condition d'observabilité qui dépend d'au moins une des variables de l'état du porteur, la condition d'observabilité étant adaptée pour empêcher le filtre de Kalman de réduire la dimension de la région le long d'au moins un axe de l'espace d'état.
Patent FR-3038886-B1 (FR)
Title: Machine de pliage de carton d'emballage et carton d'emballage adapte
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65D85/30
Filed: 2015-07-16
Granted: 2019-09-06
Abstract: Dispositif d'encaissage de bouteilles à plat dans un carton comportant un fond, deux faces longitudinales, deux faces latérales et un dessus, pour lequel le carton est réalisé à partir d'un flan découpé (1) comportant un dos rectangulaire (10) de surface adaptée à réaliser un fond du carton adapté à recevoir les bouteilles à plat, deux grands rabats (11a, 11b) s'étendant vers l'extérieur du dos rectangulaire à partir de longs côtés du dos rectangulaire et comportant chacun une première partie de formation d'une face longitudinale (13a, 13b) du carton reliée au dos par une première ligne de pliage (101) et une seconde partie (14a, 14b) de formation d'une demi paroi du dessus du carton reliée à la première partie par une deuxième ligne de pliage (102) et deux petits rabats (12a, 12b) s'étendant vers l'extérieur à partir de côtés courts du dos rectangulaire, les petits rabats (12a, 12b) comportant un premier élément de paroi (15a, 15b), relié au dos par une troisième ligne de pliage (103), et un second élément de paroi (15'a, 15'b), relié par une quatrième ligne de pliage (104) au premier élément de paroi, ladite quatrième ligne de pliage étant adaptée à réaliser un bord libre de doubles parois (15a, 15b) des faces latérales du carton par pliage du second élément sur le premier élément.
Patent FR-3027162-B1 (FR)
Title: Ensemble de contact pour câble coaxial
Inventor: MARSON JOAO ANTONIO
IPC: H01R4/18
Filed: 2015-10-12
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un ensemble de contact (10) pour la connexion à un câble coaxial (20) comprend un premier élément conducteur (12), un deuxième élément conducteur (16) et un isolateur (14). Le premier élément conducteur (12) produit une prise mécanique et une prise électrique avec un blindage métallique (22) du câble coaxial (20), et produit une prise mécanique avec une chemise isolante (24) du câble coaxial (20). Le deuxième élément conducteur (16) produit une prise mécanique et une prise électrique avec un cœur central conducteur (26) du câble coaxial (20). Le deuxième élément conducteur (16) peut comporter un élément de fixation fixé de façon à pouvoir tourner à celui-ci. L'isolateur (14) est positionné et fixé entre le premier élément conducteur (12) et le deuxième élément conducteur (16). L'isolateur (14) produit une isolation électrique entre le premier élément conducteur (12) et le deuxième élément conducteur (16).
Patent FR-3043557-B1 (FR)
Title: Composition a action rapide d'insuline comprenant un citrate substitue
Inventor: SOULA OLIVIER
IPC: A61P3/10
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition, sous forme de solution aqueuse, comprenant de l'insuline sous forme hexamèrique, et au moins un citrate substitué de Formule I: dans laquelle : - R1, R2, R3 identiques ou différents, représentent OH ou AA, - au moins un des R1, R2, R3 est un radical AA, - AA est un radical issu d'un acide aminé aromatique naturel ou synthétique comprenant au moins un groupement phényle ou un groupement indole, substitué ou non substitué, ledit radical AA présentant au moins une fonction acide carboxylique libre, - les fonctions acide carboxylique sont sous forme de sel d'un métal alcalin choisi parmi Na+ et K+.
Patent FR-3045640-B1 (FR)
Title: Structure barriere a base de copolyamide mpmdt/xt de haute tg
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: F16L11/04
Filed: 2015-12-18
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention se rapporte à une structure comprenant au moins une couche (1) comprenant un copolyamide MPMDT/XT dans lequel :         MPMDT est une unité à motif amide présent à un taux molaire allant de 5 à 50%, notamment de 5 à 45%, de préférence de 15 à 45%, plus préférentiellement de 20 à 45%, où MPMD représente la 2-méthyl pentaméthylène diamine (MPMD) et T l'acide téréphtalique,         XT est une unité à motif amide majoritaire présent à un taux molaire allant de 50 à 95%, notamment de 55 à 95%, de préférence de 55 à 85%, plus préférentiellement de 55 à 80%, où X est une diamine aliphatique linéaire en C9 à C18, de préférence en C9, C10, C11 et C12 et où T est l'acide téréphtalique,         ledit copolyamide présentant une température de fusion : 250°C < Tf ≤ 300°C telle que déterminée selon la norme ISO 13357-3 (2013).
Patent FR-3046625-B1 (FR)
Title: Charniere de presentoir a volets pivotants pour l'exposition d'articles
Inventor: BUTRUILLE OLIVIER
IPC: A47F5/00
Filed: 2016-01-11
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une charnière (4a, 4b) de présentoir à volets pivotants pour l'exposition de produits. La charnière comprend au moins une platine supérieure (5f -5i), au moins une platine inférieure (5a - d), et une liaison pivot d'axe vertical (X) agencée entre lesdites platines. Les platines comprennent chacune un point d'ancrage (6a - 6i) configuré pour être assemblé à un volet respectif. Les platines sont configurées pour que, dans une position fermée du présentoir, les points d'ancrage (6f - 6i) des platines supérieures (5f - 5i) soient disposés d'un côté d'un premier plan vertical (P1), et les points d'ancrage (6a - 6d) des platines inférieures (5a - 5d) soient disposés de l'autre côté du premier plan vertical (P1), lesdits points d'ancrage (6a - 6i) étant tous décalés successivement d'un cran les uns des autres et définis dans un second plan vertical (P2) perpendiculaire au premier plan vertical (P1).
Patent FR-3053023-B1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un espacement entre une ouverture et une porte qui comporte un bord amont avec une arete vive
Inventor: PEREZ DAVID
IPC: B64C1/14
Filed: 2016-06-22
Granted: 2018-06-15
Abstract: L'invention a pour objet un aéronef comprenant un espacement (68) entre une ouverture et une porte, ledit espacement (68) communiquant avec une cavité (70) et étant orienté selon une direction sécante à une direction d'écoulement d'un flux d'air à l'extérieur de l'aéronef en vol, caractérisé en ce qu'un bord amont (26) et une surface extérieure amont (66F) situés avant l'espacement sont reliés par une arête vive (72) avec un rayon de courbure inférieur ou égal à 1 mm afin de limiter l'apparition de bruits aérodynamiques.
Patent FR-3053349-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere thermoplastique, un polymere a phases multiples et un polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: COUFFIN ALINE
IPC: C08L69/00
Filed: 2016-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un polymère thermoplastique, un polymère à phases multiples et un polymère (méth) acrylique. La présente invention concerne également une composition résistante aux chocs, comprenant un polymère thermoplastique, un polymère à phases multiples et un polymère (méth) acrylique. En particulier, la présente invention concerne un procédé de réalisation d'une composition résistante aux chocs comprenant un polymère à phases multiples et un polymère (méth) acrylique ainsi que son utilisation dans des polymères thermoplastiques.
Patent FR-3039794-B1 (FR)
Title: Systeme de rangement de vehicule
Inventor: LIU SIQIN
IPC: B60N3/08
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un système de rangement de véhicule comprenant deux rails de guidage (2), un espace de rangement agencé entre les deux rails de guidage et formant une ouverture entre les deux rails, et un couvercle (4) recouvrant l'espace de rangement. Le système de rangement comprend un crochet mobile (5) de chaque côté du couvercle (4) coulissant parallèlement aux rails, apte à s'accrocher à un côté du sac-poubelle. L'espace de rangement comprend en outre des crochets fixes (6), chacun correspondant à chaque crochet mobile (5) et étant apte à s'accrocher à l'autre côté du sac-poubelle. Le couvercle (4) comprend un élément d'actionnement apte à être couplé aux crochets mobiles (5) afin de les amener à coulisser. Le système de rangement de véhicule est esthétique et pratique et il peut empêcher que les déchets du sac-poubelle ne soient secoués hors de l'espace de rangement.
Patent FR-3054406-B1 (FR)
Title: Pelle chauffante de brassoir adaptee pour le melange d’une masse de lait caille
Inventor: VILLARD JEROME
IPC: A01J25/00
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une pelle (18) de brassoir (14) adaptée pour le mélange d'une masse de lait caillé (12) dans une bassine (16), la pelle (18) étant conçue pour être reliée sur un manche (20) de brassoir, et la pelle (18) étant caractérisée en ce qu'elle comporte un circuit de chauffage qui présente une entrée adaptée pour être reliée sur une source de fluide caloporteur et une sortie dudit fluide, la circulation du fluide à travers le circuit de chauffage permettant de chauffer la masse de lait caillé (12).
Patent FR-3060272-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique massant
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-12-15
Granted: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) de produit cosmétique comportant un organe d'application (8) comportant :         - un corps s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant une forme aplatie selon un plan d'aplatissement,         - au moins deux éléments massants se raccordant chacun au corps par au moins une portion de liaison souple conférant à chaque élément massant lors de l'application sur la peau ou les lèvres une mobilité dans une direction transversale au plan d'aplatissement.
Patent FR-3060478-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'entree d'air
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-01-25
Abstract: Elément de façade avant d'un véhicule (1) comprenant une cloison (2) avec une ouverture (3), un dispositif de réglage (10) du passage d'air au travers de ladite ouverture (3) comportant un premier volet mobile (101) entre une position d'obturation et une position ouverte laissant ladite ouverture (3) libre. Le dispositif de réglage comporte un deuxième volet (102) distinct du premier volet (101), mobile entre une position d'obturation partielle de l'ouverture (3) dans laquelle ledit deuxième volet (102) obture partiellement l'ouverture (3), de sorte à créer un passage d'air au travers de l'ouverture plus petit que la dimension de ladite ouverture (3), et une position ouverte laissant ladite ouverture (3) libre.
Patent FR-3064816-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de ligne de transistors mos
Inventor: GABEN LOIC
IPC: H01L29/772
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de transistors MOS (T1, T2, T3, T4, T5) disposés en ligne, comprenant les étapes successives suivantes : réaliser au moins une bande (F) en un matériau semiconducteur ; recouvrir des portions longitudinales de même longueur de ladite bande de grilles sacrificielles en un matériau isolant, ces grilles étant espacées ; doper les portions non recouvertes de ladite bande ; déposer une couche isolante puis une couche d'un matériau temporaire sur la structure obtenue ; laisser en place certaines grilles sacrificielles (B1, B2) et réaliser à la place des autres les grilles (G1, G2, G3, G4, G5) des transistors en déposant successivement un isolant de grille (I) et un conducteur de grille (C) ; et remplacer le matériau temporaire par un matériau conducteur constituant les électrodes de drain (D1) et de source (S1, S2, S3, S4, S5) des transistors.
Patent FR-3066569-B1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayages
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayages humide et selon une configuration axiale (10), ledit mécanisme (10) comprenant un ensemble porte-disques d'entrée (1) qui est destiné à être couplé en rotation à des éléments de friction d'un premier embrayage (100), et qui est destiné à être couplé en rotation à des éléments de friction d'un deuxième embrayage (200). L'ensemble porte-disques d'entrée (1) est formé d'une pièce unique, continue et réalisée d'un seul tenant et sur lequel porte-disques d'entrée (1) sont réalisés des cannelures destinées à être couplées en rotation avec chaque embrayage (100, 200) du mécanisme (10) à double embrayages.
Patent FR-3067999-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: AMBROISE-DEVAUX STEPHANIE
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule (1) automobile comprenant : - une étape d'acquisition d'une pluralité d'images d'un environnement extérieur au véhicule, par une unité d'acquisition d'images (5) comportant plusieurs capteurs d'images (51, 52, 53, 54) lesdits capteurs d'images étant des caméras analogiques présentant des champs de vision (510, 520, 530, 540) respectifs qui ne se recoupent pas et qui génèrent des zones aveugles, - une étape de détection d'un éventuel obstacle (6) situé dans une desdites zones aveugles, par une unité de télédétection (7), - une étape de constitution d'une image de vue du dessus du véhicule à partir des images acquises, - une étape d'affichage sur une unité d'affichage (21) de l'image constituée, caractérisé en ce que, si un obstacle est détecté, le procédé d'assistance à la conduite comprend en outre une étape de superposition d'un symbole (19) sur l'image constituée, la position du symbole sur l'image constituée étant représentative de la position de l'obstacle par rapport au véhicule automobile.
Patent FR-3068212-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un sel d’acide benzoique, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61K47/12
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un sel de l'acide benzoïque, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3053820-B1 (FR)
Title: Systeme pour et procede permettant de dissuader le vol d'articles d'un lieu
Inventor: WULFF THOMAS E
IPC: G08B13/18
Filed: 2017-07-07
Granted: 2023-08-25
Abstract: Le vol d'un article d'une zone d'un lieu ayant une station de point de vente (POS), spécifique à une zone pour effectuer une transaction de l'article avant le retrait autorisé de l'article de la zone, est dissuadé en détectant et en suivant le déplacement d'une cible associée à l'article à partir de la zone en déployant une pluralité d'unités de détection de manière surélevée au niveau du lieu, et en générant une alerte lorsque les unités de détections suivent et détectent que la cible associée à l'article a contourné la station POS spécifique à la zone sans que la transaction n'ait été effectuée pour l'article au niveau de la station POS spécifique à la zone. Un personnel de sécurité exécute une action de dissuasion contre le vol en réponse à l'alerte.
Patent FR-3068407-B1 (FR)
Title: Systeme mecanique comprenant un axe couple a un palier, et procede de fabrication d'un tel systeme
Inventor: DIEW MOHAMADOU BOCAR
IPC: F16C7/02
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (1), comprenant un palier (4) et un axe (10) couplé au palier (4), équipant notamment un moteur thermique, en étant soumis à des pressions de contact moyennes inférieures à 200 MPa. L'axe (10) comporte au moins une zone (12) pourvue d'un revêtement de surface (20) anti-grippage, présentant une dureté de surface au moins deux fois supérieure à celle du palier (4), et d'une microtexturation (30) constituée par un ensemble de microcavités (31) séparées, réparties dans ladite zone (12). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel système mécanique (1).
Patent FR-3072325-B1 (FR)
Title: Composant optique de securite visible en reflexion, fabrication d'un tel composant et document securise equipe d'un tel composant
Inventor: DO VALE ALEXANDRE
IPC: B42D25/45
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité (301) destiné à être observé en réflexion, à l'œil nu. Il comprend une première couche (313) en matériau diélectrique et une deuxième couche réflective (314) formant une interface réflective avec la première couche. L'interface réflective comprend une première structure optique avec des premières surfaces élémentaires (I1) et des deuxièmes surfaces élémentaires (I2). Les premières surfaces élémentaires (I1) suivent le profil d'une première matrice à une dimension de premières microlentilles cylindriques identiques entre elles, agencées périodiquement selon une première direction, avec une première période. Les deuxièmes surfaces élémentaires (I2) suivent le profil d'une deuxième matrice à une dimension de deuxièmes microlentilles cylindriques identiques entre elles, superposée à ladite première matrice, la courbure desdites deuxièmes microlentilles cylindriques étant inférieure à celles desdites premières microlentilles cylindriques. Les premières surfaces élémentaires (I1) ou les deuxièmes surfaces élémentaires (I2) présentent des contours formant, en vue de dessus, des micro-images reconnaissables et identiques, agencées périodiquement selon une deuxième direction et avec une deuxième période, le composant optique présentant en réflexion et sous l'effet d'un mouvement de tilt autour d'un axe perpendiculaire à ladite première direction, un grossissement et un déplacement desdites premières micro-images par grossissement de Moiré.