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Patent FR-3040549-A1 (FR)
Title: Empilement de cellules electrochimiques reparties en groupes distincts comportant un compartiment d’homogeneisation
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/24
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention porte sur un empilement de cellules électrochimiques (10A, 10B), réparties en au moins deux groupes (A, B), chaque cellule comportant un circuit de distribution d'une espèce réactive, et chaque groupe de cellules comportant un collecteur d'alimentation (2A ; 2B) distinct. Au moins une cellule (10B) comprend un compartiment d'homogénéisation (60B) comportant : une pluralité de conduits longitudinaux (61B) adaptés à recevoir l'écoulement de l'espèce réactive provenant du collecteur d'alimentation (2B) du groupe correspondant et à le répartir au niveau de l'entrée (51B) du circuit de distribution de la cellule ; et un conduit transversal (62B) d'homogénéisation reliant fluidiquement les conduits longitudinaux (61B) les uns aux autres.
Patent FR-3050169-A1 (FR)
Title: Trottinette modulable permettant de glisser sur route ou sur neige
Inventor: LE MI
IPC: B62K13/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: Trottinette modulable permettant de glisser sur route et sur neiges. Elle est équipée d'un guidon(1), jeu de direction(2), un collier de serrage(3), une fourche (4), deck (5), un petit plateau (6), un grand plateau (7), des roues pivots (8), une rail (9), des trucks (10), des butées (11), des trous filetés (12), un bloc de fixation pour le petit plateau et la fourche (13), des vis de serrage (14) Les trucks sont des embases métalliques de skateboard équipés de 2 roues à chaque extrémité. la deck est le cadre de la trottinette elle accueille la fourche, le jeu de direction et le grand plateau. En retirant les pièces la trottinette urbaine devient en trottinette des neiges. Les plateaux sont équipées de carre. La fourche est attaché au petit plateau. Ce petit plateau a une roue pivot devant, une derrière et un trucks est entre ces roues pivots. Le grand plateau est fixé sur la decks. Il a un truck est placé à l'arrière et un autre à 3/4 à l'arrière. Une roue pivot est placé entre les trucks.
Patent FR-3047485-A1 (FR)
Title: Compositions de peroxydes organiques et pre- melange polymere
Inventor: TARTARIN ISABELLE
IPC: C08L23/12
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne une composition de peroxyde organique comprenant au moins un peroxyde organique et un agent masquant d'odeur comprenant, au moins une cétone ayant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 8 et/ou au moins un aldéhyde. L'invention se rapporte également à une composition de pré-mélange incorporant la susdite composition, l'utilisation de cette dernière ainsi que du pré-mélange en tant qu'agent de mise en œuvre du polymère à l'état fondu. Enfin, l'invention se rapporte à un produit manufacturé comportant des traces, voire quelques pourcents massiques, de l'agent masquant de la susdite composition selon l'invention..
Patent FR-3041265-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif fixe ou mobile de neutralisation et valorisation de dechets d'amiante
Inventor: POGGI PAUL
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: Le dispositif (10) de neutralisation des déchets d'amiante comporte : - un réservoir (23) d'acide, - une cuve (16) contenant une solution d'acide dilué, dans laquelle sont plongés des déchets comportant de l'amiante, cette solution acide neutralisant les déchets d'amiante, - une unité de filtration (21) pour séparer à l'issu de la réaction de neutralisation des déchets le solide inerte de la phase liquide de la solution d'acide, - une unité de régénération (22) de la solution acide d'attaque qui ajuste le potentiel hydrogène de la phase liquide extraite par ajout d'acide concentré contenu dans le réservoir d'acide et - des moyens de transfert de la solution régénérée dans la cuve.
Patent FR-3049712-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation granulometrique d'une couche de ballast d'une voie de chemin de fer
Inventor: HADDANI YOUNES
IPC: G01N33/42
Filed: 2016-03-29
Abstract: Ce procédé d'analyse granulométrique d'une couche de ballast d'une voie de chemin de fer comporte des étapes : a) d'acquisition (1000) d'une pluralité d'images numériques d'une couche de ballast, chaque image représentant une partie de la couche de ballast pour une profondeur selon une direction de référence prédéterminée dans la couche de ballast, b) d'acquisition (1002) d'une pluralité de valeurs de profondeur, chacune des images numériques acquises étant associée à une des valeurs de profondeur, c) de construction (1004) d'une image composite de la partie de la couche de ballast, en combinant les images numériques acquises en fonction de leur valeur de profondeur respective, d) d'identification automatique (1006) d'au moins un grain de ballast au sein de l'image composite et la détermination d'au moins un diamètre de ce grain de ballast, e) de calcul automatique (1008) de propriétés granulométriques des grains de ballast de l'image composite, à partir des diamètres identifiés.
Patent FR-3050686-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule automobile comportant un voile renforce par des materiaux composites
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/01
Filed: 2016-04-27
Abstract: Roue prévue pour un véhicule automobile, comportant un voile (2) prévu pour être fixé sur un moyeu du véhicule, et une jante (4) fixée sur le pourtour du voile, ce voile (2) et cette jante (4) étant réalisés dans des tôles métalliques, le côté du voile (2) tourné axialement vers l'extérieur comportant une couche en matériaux composites (20) qui est collée dessus.
Patent FR-3051318-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation d'aliment pour animaux
Inventor: MORIN GILLES
IPC: B01F15/02
Filed: 2016-05-23
Abstract: Appareil de préparation (500) d'aliment pour animaux, comprenant : - des moyens de stockage d'un aliment déshydraté, - des moyens de stockage d'un liquide tel que de l'eau, - une enceinte de mélange (200), - des moyens de mélange pour mélanger l'aliment déshydraté et le liquide pour former une ration alimentaire sous forme de pâte, - un récipient de consommation (400) agencé pour recevoir la ration alimentaire, caractérisé en ce que : - l'enceinte de mélange (200) comprend un orifice, - l'enceinte de mélange (200) est montée mobile par rapport à l'appareil de préparation (500), pour aller d'une première position dans laquelle l'orifice (211) est en regard d'une zone de distribution en aliment déshydraté et en liquide, à une deuxième position dans laquelle l'orifice (211) est en regard du récipient de consommation (400).
Patent FR-3055720-A1 (FR)
Title: Procede de stockage securise d’un fichier source numerique.
Inventor: BINET OLIVIER
IPC: G06F21/78
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage d'un fichier source numérique (E) comprenant un ensemble de données, le procédé comprenant des étapes consistant à : - fragmenter ledit fichier source en un ensemble de fragments (Gi), et - enregistrer ledit ensemble de fragments (Gi). Il est essentiellement caractérisé en ce que - L'étape d'enregistrement des fragments (Gi) est mise en œuvre sur un ensemble d'espaces de stockage, la totalité desdits fragments (Gi) étant enregistrés sur au moins deux espaces de stockage distincts, Et en ce qu'il comprend, préalablement à l'étape de fragmentation, au moins l'une des étapes parmi : - ajouter audit fichier source (E) un ensemble de données ou d'octets pour générer un fichier source complété (F) ; et - mélanger les octets dudit fichier source complété (F) pour générer un fichier source complété mélangé (G).
Patent FR-3055948-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un composant electroluminescent matriciel sur un support
Inventor: THIN GUILLAUME
IPC: F21Y115/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention propose un procédé de montage d'un composant lumineux sur un support. Le composant lumineux comprend un substrat généralement plan sur une première face duquel des éléments semi-conducteurs électroluminescents à dimensions submillimétriques sont épitaxiés sous la forme d'une matrice. Le procédé est remarquable en ce qu'il s'affranchit du besoin d'une couche de matériau de remplissage entre le composant et le support, tout en assurant une bonne conductivité thermique et électrique entre le composant et le support, ainsi qu'une bonne tenue mécanique.
Patent FR-3058098-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un élément de sortie de couple (3), apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et/ou à une machine électrique tournante, l'élément d'entrée de couple étant apte à pivoter par rapport l'élément de sortie de couple autour d'un axe de rotation, - au moins un organe de rappel élastique (4) agissant à l'encontre de la rotation de l'élément de sortie par rapport à l'élément d'entrée, - un embrayage (5), accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée et de sortie, - un élément intermédiaire (6) agencé entre l'organe de rappel élastique et l'embrayage pour transmettre le couple, et - un organe d'actionnement (7) de l'embrayage, caractérisé en ce que l'organe de rappel élastique, l'embrayage et l'organe d'actionnement se succèdent radialement.
Patent FR-3066072-A1 (FR)
Title: Poudre seche insecticide et procede correspondant
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01P7/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: La présente invention concerne une poudre sèche insecticide refermant un mélange synergique de constituants silicés hydrophile et hydrophobe dans un ratio compris entre 1:50 et 7:1. La présente invention concerne également un procédé pour lutter contre les arthropodes rampants nuisibles au moyen de la poudre sèche susmentionnée.
Patent FR-3063467-A1 (FR)
Title: Panneau d’etancheite et d’insonorisation pour vehicule automobile
Inventor: CUENOT CEDRIC
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-03-03
Abstract: Cette invention concerne un panneau d'étanchéité et d'insonorisation (1) pour porte (3) de véhicule automobile. Ce panneau (1) comprend une paroi d'étanchéité (5) avec un bord périphérique (7) apte à être disposé de manière étanche contre une doublure de la porte de manière à fermer un caisson de ladite porte ; et en outre au moins une plaque en matériau insonorisant (9) disposée contre la paroi d'étanchéité (5), la ou chacune des plaques (9) ayant une densité supérieure ou égale à 2kg/m2.
Patent FR-3063695-A1 (FR)
Title: Enjoliveur d'un montant de parebrise de vehicule automobile, muni d'une doublure interieure a supports d'agrafes mobiles l'un par rapport a l'autre.
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B62D25/04
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention a pour objet un enjoliveur (6) de montant (5) de baie configuré pour être fixé sur le montant (5) entre un bord latéral (2a) d'un parebrise (2) et un bord avant (4a) d'un vitrage latéral (4) d'un véhicule (1) automobile. L'enjoliveur (6) est muni d'une doublure intérieure (7) pourvue d'au moins un jeu d'au moins deux organes de fixation (8a, 8b) de l'enjoliveur (6) sur le montant (5). La doublure intérieure (7) est subdivisée en au moins deux supports (7a, 7b) distincts individuellement fixés sur l'enjoliveur (6). Chacun des supports (7a, 7b) est muni d'au moins un organe de fixation (8a, 8b) dudit au moins un jeu d'organes de fixation (8a, 8b). Les supports (7a, 7b) sont fixés sur l'enjoliveur (6) en mobilité relative l'un par rapport à l'autre pour autoriser leur fixation sur des faces (21a, 21b) concourantes du montant (5).
Patent FR-3066957-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport comportant un module de siege comprenant un store et procede d'utilisation du store
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: B61D37/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: Un véhicule de transport comportant au moins une fenêtre (1), au moins un module de siège (S) positionné au voisinage de la fenêtre (1), le module de siège (S) comportant au moins une zone d'assise, et au moins un équipement mobilier, positionné entre la zone d'assise et la fenêtre (F), dans lequel est monté au moins un store (4) configuré pour occulter au moins partiellement la fenêtre (1).
Patent FR-3068289-A1 (FR)
Title: Installation pour la realisation d'un produit a partir d'un ou plusieurs materiaux pulverulents
Inventor: VILLA BRUNO
IPC: F16H53/04
Filed: 2017-06-30
Abstract: Cette installation pour la réalisation d'un produit solide à partir d'un ou de plusieurs matériaux pulvérulents, comprend : - des moyens d'alimentation en matériau(x) pulvérulent(s) ; - une matrice (3) de réception dudit ou desdits matériaux pulvérulents, et de conformation du produit solide à réaliser, solidaire d'un premier bâti portant l'installation; - un poinçon supérieur (4) et un poinçon inférieur (5), animés d'un mouvement en translation, aptes à coopérer entre eux au niveau de ladite matrice (3) afin d'assurer la compression du ou des matériaux pulvérulents et la réalisation du produit solide. L'un et/ou l'autre des poinçons inférieur (4) et supérieur (5) sont associés à des moyens (21, 22, 23) aptes à générer des vibrations.
Patent FR-3072740-A1 (FR)
Title: Rotule
Inventor: COLTON MICHAEL
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-10-23
Abstract: Rotule (10) comprenant une bague extérieure (30) de largeur (L) et une bague intérieure (20) en matériau céramique d'axe longitudinal (A1), la bague extérieure (30) comprenant une surface intérieure (32) sphérique tronquée, la bague intérieure (20) comprenant une surface extérieure (21) sphérique tronquée dont le profile correspond à celui de la surface intérieure (32) de la bague extérieure (30), la bague intérieure (20) comprenant également une surface intérieure (22) et deux parois latérales (23) reliant les surfaces intérieure (23) et extérieure (22). La surface intérieure (22) de la bague intérieure (20) est constituée d'une portion centrale (24) cylindrique de rayon (R) encadrée par deux portions latérales (25, 26) convexes, chaque portion latérale (25, 26) s'étendant depuis la portion centrale (24) en direction de et jusqu'à une des deux parois latérales (23), de sorte que tout point des deux portions latérales (25, 26) est situé à une distance radiale (Y) de l'axe (A1), mesurée suivant une direction perpendiculaire à l'axe (A1), supérieure au rayon (R).
Patent FR-3072898-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: B29C70/34
Filed: 2017-10-26
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins une pièce en matériau composite, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : - prévoir un premier outil de formage (20) chauffé à une température supérieure à la température de fusion du matériau thermoplastique (13), - disposer au moins une couche de renfort et un matériau thermoplastique (13) dans le premier outil de formage (20) ; - fermer le premier outil de formage (20) et appliquer une première pression dans ledit premier outil de formage (20) ; - ouvrir le premier outil de formage (20) et transférer la pièce non-consolidée vers un deuxième outil de formage (22), ledit deuxième outil de formage (22) présentant une température inférieure à la température de fusion du matériau thermoplastique (13) ; - consolider la pièce non-consolidée puis sortir la pièce consolidée (46) du deuxième outil de formage (22).
Patent FR-3074754-A1 (FR)
Title: Temoin d'usure et balai d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un témoin d'usure (34) destiné à être fixé sur un pare-brise (32) de véhicule sur un trajet d'un balai d'essuie-glace (10), comprenant au moins un premier film (36) sur lequel figure une information (38) et un second film (40) conçu pour masquer dans un premier temps l'information (38) du premier film (36) puis pour être désagrégé au moins en partie par au moins un passage du balai d'essuie-glace de manière à divulguer l'information (38). L'invention concerne encore un ensemble pour essuyage d'un pare-brise (32) de véhicule comprenant au moins un balai d'essuie-glace et un tel témoin d'usure (34).
Patent FR-3075055-A1 (FR)
Title: Complexe a 4 actifs pour ameliorer l'eclat de la peau
Inventor: MI-RYUNG BEILVERT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant essentiellement un extrait de lys de mer, un extrait de magnolia, un extrait de lentille, au moins un principe actif anti-pollution choisi dans le groupe constitué d'un extrait de levure et d'un extrait de cellules souches de tomate, et un support cosmétologiquement acceptable, ainsi que son utilisation dans le traitement cosmétique et/ou soin de la peau afin d'améliorer son éclat.
Patent FR-3062794-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique ternaire destine au sevrage progressif des peaux ayant subit une depigmentation volontaire tout en prevenant et corrigeant les signes du vieillissement.
Inventor: BA SOKHNA RACKY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-02-14
Abstract: Procédé de traitement cosmétique ternaire destiné au sevrage progressif des peaux ayant subit une dépigmentation volontaire, caractérisé en ce qu'il consiste à appliquer sur la peau un mélange réalisé extemporanément, tout en prévenant et corrigeant les signes du vieillissement
Patent FR-3087430-A1 (FR)
Title: Dispositif micro-fluidique adapte pour modifier la phase d'un front d'onde et systeme optique comprenant un tel dispositif
Inventor: LEVESQUE QUENTIN
IPC: B81C1/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif micro-fluidique (10) comprenant :
    -un substrat (Sub) sur lequel sont disposées des parois (W) délimitant une pluralité de chambres (Chi) jointives,
    -une membrane flexible (Memb) déposée et fixée sur les parois de manière à former des chambres fermées, les chambres étant destinées à être remplies de fluide,
    -au moins un canal (CAi) connecté à chaque chambre, ledit canal n'étant connecté qu'à une seule chambre, un canal étant destiné à activer la chambre associée par application d'une pression déterminée au fluide de ladite chambre, de manière à créer localement une déformation élastique de ladite membrane.
Patent FR-3078135-A1 (FR)
Title: Installation de stockage et de transport d'un fluide cryogenique embarquee sur un navire
Inventor: COROT SEBASTIEN
IPC: F17C3/06
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage et de transport d'un fluide cryogénique embarquée sur un navire, l'installation comportant : - une cuve (2) étanche et thermiquement isolante, la cuve (2) présentant une paroi de plafond comportant dans le sens d'une épaisseur de la paroi depuis l'extérieur vers l'intérieur de la cuve (2) une barrière thermiquement isolante primaire (11) et une membrane d'étanchéité primaire (10) destinée à être en contact avec le fluide cryogénique ; - une conduite (14) étanche pénétrant à travers la paroi de plafond de la cuve (2), la conduite (14) comportant une portion inférieure (15) dont une première extrémité est située à l'intérieur de la paroi de plafond de la cuve (2) et une deuxième extrémité est située à l'extérieur de la paroi de plafond de la cuve (2) dans une direction d'épaisseur de la paroi de plafond, et une portion supérieure (16) fixée à la deuxième extrémité de la portion inférieure (15) ; dans laquelle la portion inférieure (15) est composée d'un alliage à faible coefficient de dilatation thermique, et dans laquelle la membrane d'étanchéité primaire (10) est fixée de manière étanche à la portion inférieure (15) de la conduite (14) autour de la conduite (14).
Patent FR-3079170-A1 (FR)
Title: Ensemble pour appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: MARTINELL AMANDA
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-03-23
Abstract: Ensemble (15) pour appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, cet ensemble (15) comportant un passage d'air (12) agencé pour permettre le passage d'un flux d'air F, caractérisé en ce que l'ensemble (15) comporte un écran (13) agencé pour délimiter dans le passage d'air (12), de part d'autre de cet écran (13), une zone principale (200) et une zone d'atténuation (201) dans laquelle les variations de la vitesse d'écoulement sont atténuées par rapport à la zone principale (200).
Patent FR-3081715-A1 (FR)
Title: Dispositif a bascule pour la reeducation d’au moins un membre inferieur du corps humain
Inventor: MAESTRO MICHEL
IPC: A63B22/18
Filed: 2018-05-31
Abstract: Le dispositif à bascule (100) comporte un plateau porteur (101), le plateau porteur (101) comportant une face supérieure (102) destinée à supporter une personne. Le dispositif à bascule comporte au moins une cale (105, 106) pour pied, ladite cale (105, 106) étant agencée sur la face supérieure (102).
Patent FR-3083940-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission et de transmission de donnees et dispositif de transmission et de reception de donnees
Inventor: RACIC ZORAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif d'émission et de transmission, ledit dispositif étant propre à émettre des données et à transmettre des données et de la puissance, ledit dispositif comprenant : - un oscillateur propre à générer au moins une onde porteuse, - un émetteur comprenant au moins une entrée connectée à l'oscillateur, au moins une sortie, et une entrée d'activation prévue pour recevoir un signal d'activation, l'entrée d'activation étant propre à recevoir un signal représentatif de données à transmettre ; la sortie étant apte à transmettre une onde porteuse modulée par le signal représentatif des données à transmettre ; - un lien de communication connecté à la sortie de l'émetteur, - au moins une ligne de puissance connectée au lien de communication en un point de connexion, la ligne de puissance étant destinée à être connectée à une source d'alimentation en tension pour transmettre une tension d'alimentation au lien de communication ; - au moins un composant capacitif de couplage connecté entre la sortie de l'émetteur et le point de connexion, le composant capacitif de couplage étant propre à transmettre l'onde porteuse modulée et bloquer la tension d'alimentation.
Patent FR-3084345-A1 (FR)
Title: Emballage pour la protection de bien de consommation des rayonnements electromagnetique artificiels, utilisation et fabrication dudit emballage
Inventor: FLURIN CATHERINE
IPC: B65D81/30
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention porte sur un emballage (100) destiné à protéger un bien de consommation, comprenant sur toute ou partie de sa surface interne (10) un revêtement (11), dans lequel le revêtement (11) est formé par le dépôt d'une ou plusieurs encres selon un motif (12) répété, apte à assurer la protection du bien de consommation contre des rayonnements électromagnétiques artificiels. L'invention porte également sur l'utilisation d'un tel emballage pour protéger le bien de consommation d'une dégradation causée par un rayonnement électromagnétiques artificiel.
Patent FR-3072797-A1 (FR)
Title: Synchronisation dans un agencement de traitement a paves multiples et a puces multiples
Inventor: WILKINSON DANIEL JOHN PELHAM
IPC: G06N20/20
Filed: 2018-10-18
Abstract: Procédé d'actionnement d'un système comprenant de multiples pavés processeurs divisés en une pluralité de domaines, dans lequel dans chaque domaine les pavés sont connectés entre eux via une instance respective d'une interconnexion déterministe dans le temps et entre les domaines les pavés sont connectés entre eux via une interconnexion non déterministe dans le temps. Le procédé comprend la réalisation d'un premier étage de calcul, puis la réalisation d'une synchronisation à barrière interne respective dans chaque domaine, puis la réalisation d'une phase d'échange interne dans chaque domaine, puis la réalisation d'une synchronisation à barrière externe pour synchroniser entre des domaines différents, puis la réalisation d'une phase d'échange externe entre les domaines.