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Patent FR-3076478-B1 (FR)
Title: Appareil de serrage pour la prehension, sur une chaine de montage, de cotes de caisse differencies de vehicules automobiles.
Inventor: EPERT DIDIER
IPC: B25J15/00
Filed: 2018-01-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de serrage (4) configuré pour la saisie d'un côté de caisse d'un véhicule automobile via un montant de parebrise (5) que comprend le côté de caisse. L'appareil de serrage (4) comprend un châssis (7) pourvu d'un organe de montage (8) en une position de référence sur une tête de préhension (2) d'un manipulateur, et au moins un organe de serrage (3) du montant de parebrise (5) en au moins une position de préhension prédéfinie par rapport à la position de référence. L'appareil de serrage (4) comprend, montés sur le châssis (7), une pluralité de cames (9), un organe de positionnement (11) sélectif des cames (9) au moins en une position de travail, et une tête de serrage (6) mobile qui est munie de l'organe de serrage (3). La tête de serrage (4) est manœuvrable au moins via un organe de manœuvre (13) coopérant sélectivement avec l'une quelconque des cames (9) en position de travail, en des positions de serrage respectives dans lesquelles l'organe de serrage (3) est respectivement placé en diverses positions de préhension (Pa) prédéfinies.
Patent FR-3079448-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un habillage et habillage correspondant
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B32B37/10
Filed: 2018-03-28
Granted: 2023-07-14
Abstract: Le procédé de fabrication permet de fabriquer un habillage comprenant un revêtement d'aspect (6) recouvrant au moins partiellement un substrat (4). Le procédé de fabrication comprend : - la fabrication du revêtement d'aspect (6) multicouche comprenant une couche décorative (8), une couche barrière (10) comprenant un film barrière (16) étanche, et une couche de renfort (12), la couche barrière (10) étant interposé entre la couche décorative (8) et la couche de renfort (12) ; puis - l'assemblage du revêtement d'aspect (6) et du substrat (4), la couche de renfort (12) étant située du côté du substrat (4) et la couche décorative (8) étant située du côté opposé.
Patent FR-3083514-B1 (FR)
Title: Systeme de retenue des bords d’un element de carrosserie au niveau de l’ouverture d’implantation d’un systeme d’eclairage et/ou de signalisation
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-07-09
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un élément de carrosserie (3) présentant un corps, au moins un élément de renfort (9) de l'élément de carrosserie (3) et au moins un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, le ou les dispositifs d'éclairage et/ou de signalisation étant chacun implantés dans ledit élément de carrosserie (3) au niveau d'ouvertures présentées par celui-ci et l'élément de renfort (9), les bords de l'élément de carrosserie (3) présentant des rebords (17) au niveau de chaque ouverture, lesdits rebords (17) s'étendant en direction de l'intérieur du véhicule, le véhicule étant remarquable en ce que l'élément de carrosserie (3) comprend au moins un moyen de retenue (19) disposé sur un desdits rebords (17) et configuré pour former avec le corps dudit élément de carrosserie (3) un entrefer dans lequel pénètre un bord de l'élément de renfort (9).
Patent FR-3084309-B1 (FR)
Title: Ensemble enjoliveur/bloc optique pour vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble constitué d'un enjoliveur (2) et d'au moins un bloc optique (1), des moyens d'indexage étant prévus sur le bloc optique (1) et l'enjoliveur (2). L'invention consiste en ce que l'enjoliveur (2) présente à une extrémité une platine (21) pourvue d'une lumière (22) constituant un moyen d'indexage, le bloc optique (1) présentant en tant que moyen d'indexage complémentaire, un pion (11) ménagé sur le boîtier (10) du bloc optique (1) et engageable au travers de la lumière (22), ledit pion (11) présentant une extrémité d'engagement (11a) dans la lumière (22) et un corps principal (11b) dont les dimensions sont appropriées pour engager de manière contrainte ledit pion (11) dans la lumière (22), le logement du pion (11) sous contrainte dans la lumière (22) permettant un positionnement adéquat du bloc optique (1) et de l'enjoliveur (2).
Patent FR-3084688-B1 (FR)
Title: Actionneur domotique electromecanique
Inventor: SCHUEHMACHER CYRIL
IPC: E06B9/82
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-09-18
Abstract: Actionneur domotique (11) comprenant un moteur (16), un carter (17), un module mécanique de filtrage de vibrations (33 ; 33a ; 33b ; 33c), un module d'absorption de vibrations (130) et un support de couple (21), le module mécanique comprenant une première extrémité (35, 135) et une deuxième extrémité (39, 139), - la première extrémité (35, 135) étant liée au carter (17), - la deuxième extrémité (39, 139) étant liée au support de couple (21), le module mécanique assurant la liaison entre le carter (17) et le support de couple en rotation autour d'un premier axe (X) de l'actionneur, le module d'absorption liant le carter (17) au support de couple (21) en translation en autorisant un degré de liberté en rotation entre le carter (17) et le support de couple (21).
Patent FR-3084847-B1 (FR)
Title: Fabrication d'une chaussure avec impregnation d'une resine thermodurcissable sur une enveloppe puis soudure d'une semelle
Inventor: BRIANT ANTOINE
IPC: A43B23/04
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé de fabrication d'une chaussure comprenant : - une étape de placement d'une enveloppe, poreuse ou fibreuse, sur un élément de conformation spatiale pour donner une conformation spatiale prédéfinie à l'enveloppe ; - puis, une étape d'imprégnation d'une première résine thermodurcissable dans l'enveloppe, permettant après la polymérisation de la première résine et après le retrait de l'élément de conformation spatiale, le maintien de l'enveloppe dans ladite conformation spatiale prédéfinie ; - puis, une étape de moulage d'une semelle contre l'enveloppe, la semelle comprenant une deuxième résine thermodurcissable de même nature que la première résine, l'étape de moulage comprenant une réaction de réticulation de la deuxième résine avec la première résine préalablement imprégnée dans l'enveloppe, l'étape de moulage étant réalisée alors que la première résine imprégnant l'enveloppe à l'issue de l'étape d'imprégnation n'est pas encore complètement polymérisée.
Patent FR-3088856-B1 (FR)
Title: Aérateur mince à effet Coanda pour véhicule automobile
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: Aérateur mince à effet Coanda pour véhicule automobile L’invention concerne un aérateur comportant un corps creux (2), une première ailette (9) montée pivotante dans ledit corps creux (2) autour d’un axe transversal (A) et définissant deux surfaces de guidage d’air délimitant avec ledit corps creux (2) deux canaux d’écoulement, et une deuxième ailette (12) montée pivotante dans ledit corps creux (2) autour dudit axe transversal (A) en amont de ladite première ailette (9), lesdites première et deuxième ailettes (9, 12) étant articulées l’une à l’autre par un mécanisme d’articulation (20) comportant un premier pignon (22) centré sur ledit axe transversal (A) et lié rigidement avec ladite deuxième ailette (12), un deuxième pignon (23) monté à libre rotation sur un doigt transversal (24) solidaire dudit corps creux (2) et engrainé avec ledit premier pignon (22), ainsi qu’un arc (27) centré sur ledit axe transversal (A) et lié rigidement à ladite première ailette (9), la tranche interne dudit arc (27) présentant une denture engrainée avec ledit deuxième pignon (23). Figure 3
Patent FR-3091151-B1 (FR)
Title: accessoire de coiffure avec embout de préhension rotatif à guidage optimisé
Inventor: REYES LIONEL
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Accessoire de coiffure chauffant s’étendant longitudinalement selon un axe (X-X’) entre une extrémité proximale et une extrémité distale, ledit accessoire comportant un embout de préhension (24) au moins partiellement creux s’étendant longitudinalement selon et autour de l’axe (X-X’) et assemblé sur ladite extrémité distale, ledit embout de préhension (24) étant conçu pour être saisi par l’utilisateur de l’accessoire, caractérisé en ce que l’embout de préhension (24) est libre en rotation par rapport à l’accessoire (2) et en ce que l’extrémité distale s’étend à l’intérieur et au contact de l’embout de préhension (24) longitudinalement selon l’axe (X-X’), l’extrémité distale assurant un premier guidage en rotation de l’embout de préhension (24) par rapport à l’accessoire en une pluralité de points selon l’axe (X-X’).       Figure pour l'abrégé: Fig. 8
Patent FR-3091840-B1 (FR)
Title: Ensemble d’affichage à parties combinables et élément de garnissage associé
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-01-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: Ensemble d’affichage à parties combinables et élément de garnissage associé L’invention concerne un ensemble comprenant un dispositif d’affichage (10) pour un véhicule et un rail (12). Le dispositif d’affichage (10) comprend une première partie d’affichage (22) et une deuxième partie d’affichage (24) montées coulissantes sur le rail (12). Chacune de la première partie d’affichage (22) et de la deuxième partie d’affichage (24) présente au moins un côté de coopération (32 ; 46). La première partie d’affichage (22) et la deuxième partie d’affichage (24) sont aptes à être combinées de manière réversible l’une à l’autre le long de leur côté de coopération (32 ; 46) de manière à former un unique affichage. Le côté de coopération (32) de la première partie (22) et le côté de coopération (46) de la deuxième partie (24) sont chacun dépourvus de finition avec bordure. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093840-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance à l’utilisation d’un véhicule automobile
Inventor: CHIRON PASCAL
IPC: G10L15/22
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé et dispositif d’assistance à l’utilisation d’un véhicule automobile Il est divulgué un procédé d’assistance à l’utilisation d’un véhicule automobile et un dispositif permettant d’exécuter ce procédé. Le procédé permet à un assistant personnel virtuel embarqué de restituer vocalement, à un utilisateur, des informations en lien avec un trajet considéré ou un trajet réalisé. Lesdites informations étant paramétrées au préalable par l’utilisateur. F igure pour l’abrégé : f ig ure 3
Patent FR-3096796-B1 (FR)
Title: Dispositif à plusieurs domaines d'horloge
Inventor: MARTIN STEPHANE
IPC: G06F11/07
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif à plusieurs domaines d'horloge La présente description concerne un dispositif comprenant un premier circuit (102) configuré pour envoyer, à au moins un deuxième circuit (104), un signal comprenant des nombres séparés successivement d'une valeur constante, chaque deuxième circuit (104) étant dans un domaine d'horloge différent du domaine d'horloge du premier circuit (102), le signal étant envoyé, dans chacun des domaines d'horloge différents du domaine d'horloge du premier circuit (102), à un troisième circuit (108) configuré pour déterminer si les nombres successifs du signal reçu par le deuxième circuit (104) sont séparés de la valeur constante. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098132-B1 (FR)
Title: assemblage pour modèle en mousse perdue amélioré
Inventor: DEAC IOAN
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’assemblage comprend des première (11) et deuxième (12) parties d’un modèle en mousse perdue comportant respectivement :  des première et deuxième surfaces de collage agencées de sorte à être collées l’une contre l’autre ; et,des premier (21) et deuxième (22) tronçons d’une conduite ménagée dans le modèle en mousse perdue, les premier et deuxième tronçons débouchant respectivement sur les première et deuxième surfaces de collage et venant en prolongement l’un de l’autre,  au moins l’un des premier et deuxième tronçons comportant un élargissement local de section (S’,16) au niveau du débouché sur la surface de collage associée au tronçon considéré.  Figure de l’abrégé : Fig 5A.
Patent FR-3098865-B1 (FR)
Title: Repartiteur avec séparation de flux integrée
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M31/20
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: Agencement de fixation de circuit d’admission d’air de moteur thermique à injection indirecte de carburant comprenant une culasse (15) dans laquelle sont creusés des canaux d’admission (17) qui débouchent d’un côté dans un enfoncement (20) de la paroi d’admission (12) de la culasse et du côté opposé dans une chambre à combustion (16), ladite culasse comprenant au moins un canal d’injection par cylindre apte à loger un injecteur de carburant et débouchant de façon oblique dans un canal d’admission (17), Ledit circuit d’admission comportant un échangeur de chaleur (11) fixé à la paroi d’admission de la culasse de façon oblique grâce à une bride de fixation (50), Caractérisé en ce que l’enfoncement (20) de la culasse est divisé en cavités d’admission (19) par au-moins une paroi de séparation (18), chacune desdites cavités communiquant avec une unique chambre à combustion (16) et en ce que l’échangeur (11) est divisé en compartiments longitudinaux (81), chacun desdits compartiments est connecté avec une unique cavité d’admission (19) de la culasse. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099816-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et installation de réfrigération et/ou de liquéfaction
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-05
Granted: 2022-10-21
Abstract: Procédé de réfrigération et/ou de liquéfaction utilisant une installation comprenant un dispositif (1) de réfrigération à basse température comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6, 8) de réchauffement, le dispositif (1) de réfrigération comprenant un échangeur (8) de refroidissement destiné à extraire de la chaleur au flux de fluide utilisateur par échange de chaleur avec le fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail, l’installation comprenant une conduite (15) de circulation dudit flux de fluide utilisateur dans l’échangeur (8) de refroidissement, le procédé comprenant une étape de refroidissement dans lequel le dispositif (1) de réfrigération est dans un premier mode de fonctionnement de refroidissement de l’échangeur (8) de refroidissement tandis qu’un flux de fluide utilisateur est mis en circulation dans cet échangeur (8) de refroidissement, le procédé comprenant, après cette étape refroidissement, une étape de nettoyage d’impuretés solidifiées dans l’échangeur (8) de refroidissement, caractérisé en ce lors de l’étape de nettoyage, le dispositif (1) de réfrigération est dans un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le gaz de travail circule dans le circuit (10) de travail mais dans lequel le refroidissement l’échangeur (8) de refroidissement est diminué par rapport au premier mode de fonctionnement.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100061-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une distance de vol d'un aeronef sur un segment de discontinuite, procede de determination d'une trajectoire, produit programme d'ordinateur et module de determination associes
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de détermination d’une distance de vol d’un aéronef sur un segment de discontinuité, procédé de détermination d’une trajectoire, produit programme d'ordinateur et module de détermination associés Ce procédé de détermination d’une distance de vol sur un segment de discontinuité comprend les étapes de détermination (i) d’une altitude d’entrée à ladit portion de trajectoire et d’une altitude de sortie de ladite portion de trajectoire, de discrétisation (ii) d’un intervalle d’altitude délimité par l’altitude d’entrée et l’altitude de sortie en une pluralité d’intervalles élémentaires, chaque intervalle élémentaire étant défini en utilisant un pas élémentaire et pour chaque intervalle élémentaire, de détermination (iii) d’une pente élémentaire de l’aéronef. Ce procédé comprend en outre une étape de détermination (iv) de la distance de vol sur le segment de discontinuité en fonction d’une distance directe entre les segments d’encadrement, des pentes élémentaires, des pas élémentaires et de l’étendue totale de ladite portion de trajectoire. Figure pour l'abrégé : Figure 12
Patent FR-3100337-B1 (FR)
Title: Nouvelle méthode d’étalonnage d’un chromatographe en phase gazeuse
Inventor: GOZLAN BRUNO
IPC: G01N30/02
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-11-19
Abstract: TITRE :  Nouvelle méthode d’étalonnage d’un chromatographe en phase gazeuse Une méthode d’étalonnage d’un analyseur par chromatographie  en phase gazeuse,  du type où l’on réalise  une courbe d’étalonnage de l’analyseur  à partir  de plusieurs bouteilles de gaz (« étalons ») de compositions choisies  et connues, permettant  de couvrir la plage  entre la limite  haute de détection de l’analyseur  et la limite  basse de détection de l’analyseur caractérisant les performances de cet analyseur, se caractérisant  par la mise en œuvre des mesures suivantes :                                   on alimente l’analyseur  au travers d’une  vanne piézo-électrique ;                 on utilise  une seule bouteille étalon  approchant la limite haute de l’analyseur ou la limite basse de l’analyseur;                 on utilise  l’aptitude de la vanne piézo-électrique  à permettre de corréler la durée de l’injection à la quantité de matière introduite pour faire varier la durée d’injection par la vanne afin d’atteindre les concentrations requises inférieures à ladite limite haute ou supérieures à ladite limite basse.
Patent FR-3101642-B1 (FR)
Title: Etanchéité d’une turbine
Inventor: CARLIN MAXIME FRANÇOIS ROGER
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage par mise en contact d’une pièce métallique 36 susceptible de réagir chimiquement à chaud avec une pièce en matériau CMC, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :a)    dépôt sur une partie 48 de la surface externe de la pièce métallique d’une couche 46 de matériau apte à s’oxyder par traitement chimique,b)    oxydation à haute température de ladite couche 46 de matériau,c)    mise en contact de la pièce métallique 36 et de la pièce en matériau CMC.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°3
Patent FR-3108012-B1 (FR)
Title: Outil à main multifonction de terrassement
Inventor: ANDRE ERIC
IPC: E02F3/02
Filed: 2020-03-15
Granted: 2023-03-10
Abstract: Outil à main (5) multifonction de terrassement à puissance multiplié dont la forme ergonomique permet de principalement travailler le sol sans faire souffrir le bas du dos et augmenter l’endurance et la vitesse de travail pour pelleter et secondairement piocher, niveler, compacter, faucher, débroussailler, ratisser, planter des piquets, malaxer du béton, enlever rapidement la terre collée aux chaussures et outils, faire des sillons et curer.Il est constitué d’un manche (2) faisant levier avec les mains et pivot avec le genou, relié à une lame (1) orientée entre 66° et 106°, renforcée par une jambe de force (3) centrale. La lame (1) est plane puis courbe et est allégée et rigidifiée par un renfort arrière (P3) transversal servant à marteler et rigidifiée par deux renforts latéraux (P1) et (P2) maintenant le volume de la terre ou autres substrats.L’outil (5) est destiné au travail du sol pour le jardinage, le bâtiment et les travaux publics.Figure pour l’abrégé: FIG. 23.
Patent FR-3112740-B1 (FR)
Title: Réservoir souple de liquide de nettoyage pour véhicule automobile et poignée de montage associée
Inventor: DROUOT LAURENT
IPC: B60S1/50
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-11-11
Abstract: Réservoir (10) de liquide de nettoyage pour véhicule automobile, le réservoir comprenant une partie souple formant au moins une poche (22) en matière plastique pour le stockage de liquide de nettoyage, la poche étant constituée par au moins deux feuilles en matière plastique souple assemblées entre elles de façon étanche sur au moins une partie de leur périphérie de façon à définir entre elles un volume apte à recevoir un liquide de nettoyage. Le réservoir comprend en outre une partie rigide (24) pour sa fixation à un élément de caisse (18) du véhicule, et la partie rigide comprend un corps duquel s’étend au moins un moyen de préhension (32) formant une poignée ou comprend un corps configuré pour coopérer avec au moins un moyen de préhension formé par une pince.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114239-B1 (FR)
Title: Poudre compacte de soin et/ou de maquillage
Inventor: FARIGOULE MURIELLE
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique solide de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, sous la forme d’une poudre compacte comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : une phase solide comprenant au moins des charges et des pigments traités par un additif de formule (I)   ladite composition étant susceptible d’être obtenue par un procédé comprenant les étapes suivantes : (i) mélange d’une phase liquide comprenant au moins de l’eau et de la phase solide sous forme de poudre, pour former une pâte ; et (ii) mise en forme de la pâte par compactage et élimination totale ou partielle de la phase liquide pour obtenir la composition sous forme de poudre compacte.
Patent FR-3115928-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque tandem combinant une sous-cellule à base de silicium et une sous-cellule à base de pérovskite comportant une couche N à taux de carbone contrôlé
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif photovoltaïque tandem combinant une sous-cellule à base de silicium et une sous-cellule à base de pérovskite comportant une couche N à taux de carbone contrôlé La présente invention se rapporte à un dispositif photovoltaïque tandem, comprenant, dans cet ordre de superposition :A/ une sous-cellule A à base de silicium, en particulier à hétérojonction de silicium ou d’architecture TOPCon ;et B/ une sous-cellule B à base de pérovskite, comprenant au moins :- une couche conductrice ou semi-conductrice de type N (ETL) ;- une couche conductrice ou semi-conductrice de type P (HTL) ; et- une couche active de type pérovskite, intercalée entre lesdites couches conductrices ou semi-conductrices de type N et de type P,dans laquelle ladite couche conductrice ou semi-conductrice de type N est à base de nanoparticules individualisées d’oxyde(s) métallique(s) de type N, et présente un taux de carbone inférieur ou égal à 20 % atomique.
Patent FR-3118466-B1 (FR)
Title: Elément d’infrastructure à ventilation passive améliorée
Inventor: ROLLAND ALAIN
IPC: H05K5/00
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-06-02
Abstract: Elément d’infrastructure à ventilation passive améliorée Elément d’infrastructure (1) comportant au moins un module (3, 4, 5) destiné à recevoir des équipements électriques (E), ce module comportant une ossature (12), et fixé à l’ossature au moins un panneau métallique vertical d’habillage à double paroi (9), ce panneau d’habillage comportant :  une paroi intérieure (91),une paroi extérieure (90) définissant une lame d’air (92) avec la paroi intérieure (91), au moins une ouverture (94) en partie inférieure et au moins une ouverture (93) en partie supérieure permettant une circulation d’air entre lesdites ouvertures.  Figure pour l’abrégé : Fig. 14a