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Patent FR-3053879-A1 (FR)
Title: Appareil destine a permettre l'enfilage d'ortheses de compression medicale sur les membres inferieurs ou superieurs d'un patient
Inventor: RAULT GILLES
IPC: A47G25/90
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (100) destiné à permettre l'enfilage d'orthèses de compression médicale sur les jambes d'un patient ou sur les bras d'un patient, comprenant, un boîtier (Bt) équipé d'un mécanisme de manœuvre (Mm) conçu pour déplacer en translation deux moyens d'écartement (Mt1, Mt2) dans deux directions opposées et de manière simultanée, les deux moyens d'écartement (Mt) étant disposés en vis-à-vis pour ouvrir une orthèse de compression médicale préalablement enfilée sur les deux moyens d'écartement (Mt) lorsqu'ils sont disposés dans une position de rapprochement maximum, le mécanisme de manœuvre (Mm) comprenant un arbre fileté (Af) disposé dans le boîtier (Bt), comportant deux filetages (F+, F-) de pas inversés, deux noix taraudées (Nt) vissées sur les deux filetages (F+, F-) et susceptibles de déplacer les deux moyens d'écartement (Mt) pendant la rotation dudit arbre fileté (Af). Selon l'invention, l'appareil (100) comprend deux bras (Br1, Br2) parallèles d'écartement et porteurs des deux noix taraudées (Nt), les deux bras (Br) ressortant dudit boîtier et les deux moyens d'écartement (Mt) sont respectivement fixés sur les deux bras d'écartement.
Patent FR-3053876-A1 (FR)
Title: Dispositif de semelle intelligente pour un article chaussant
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A43B13/18
Filed: 2016-07-18
Abstract: Un dispositif de semelle intelligente (12) pour un article chaussant comprend : une couche de semelle (14) comprenant une ou plusieurs régions à raideur ajustable (22), prévues à des endroits prédéterminés ; et une unité de commande (24) configurée pour faire varier sélectivement ladite raideur de chaque région (22). La région à raideur ajustable (22) comprend un volume prédéterminé de matériau polymère. La raideur dudit volume prédéterminé de matériau polymère varie par application d'une stimulation énergétique commandée par l'unité de commande (24). En particulier, la stimulation énergétique est réalisée au moyen d'un élément chauffant (26) associé à ladite région (22), pour faire varier la raideur en modifiant la température du polymère.
Patent FR-3054917-A1 (FR)
Title: Procede de commande, guidage et controle d’un convoi de transport routier et ses dispositifs de mise en oeuvre
Inventor: CINO DAVID
IPC: G08G1/123
Filed: 2016-08-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande, guidage et de contrôle d'un convoi de véhicules routiers grâce à un dispositif de commande et contrôle de la logistique (7), permettant d'une part de communiquer un grand nombre d'informations et de sélectionner les informations transmises à chaque acteur du convoi au regard du rôle qu'a à jouer chaque acteur dans le convoi grâce à un dispositif mobile de commande et de guidage (8), et d'autre part de rendre compte en temps réel de la localisation de chaque véhicule du convoi, de suivre le bon déroulement du transport, d'anticiper si besoin des éventuels retards à des points de passage, de gérer un retard de franchissement, et de communiquer au dispositif de contrôle en temps réel la survenue d'incidents sur le parcours.
Patent FR-3055806-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une composition pour la reparation tissulaire
Inventor: SANTRAN VERONIQUE
IPC: C12N5/0775
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d'une composition destinée à être injectée au niveau d'un tissu biologique pour une réparation tissulaire, par mélange d'une matrice extracellulaire et de cellules souches, dans lequel ladite matrice et/ou lesdites cellules souches sont soumises à un traitement par hypoxie avant ledit mélange.
Patent FR-3060812-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de cave a vin, cave a vin equipee d'un tel systeme et support d' etiquette rfid pour un tel systeme
Inventor: SAUNIERE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06K19/04
Filed: 2016-12-16
Abstract: Système de gestion pour cave à vin (1) comprenant un casier (2) qui contient des bouteilles (4), des supports (5) d'étiquettes RFID fixés aux bouteilles et des lecteurs RFID adaptés pour lire les étiquettes RFID. Les étiquettes RFID sont fixées perpendiculairement à l'axe longitudinal (X) de la bouteille et le lecteur RFID comporte des antennes de lecture RFID (6b) en forme de boucles, disposées perpendiculairement à l'axe longitudinal des bouteilles en entourant chacune un groupe (3) d'emplacements de bouteilles.
Patent FR-3051766-A1 (FR)
Title: Aile a diedre negatif de traction d’une charge
Inventor: LEGAIGNOUX BRUNO
IPC: B64C31/06
Filed: 2016-05-30
Abstract: Aile souple (10) à dièdre négatif, comportant une voilure (12), des suspentes (36) aptes à contrôler la forme de l'aile (10) en vol, une structure (24) et des moyens de fixation de la voilure à cette structure. La structure (24) comprend, sur son pourtour, un ensemble d'au moins un élément gonflable souple et dimensionnellement stable, dont au moins un premier longeron (30) s'étend au moins le long du bord d'attaque (20). Chaque élément gonflable (30, 32, 34) est propre à se rigidifier lorsqu'il est rempli de gaz sous pression et comprend des moyens pour maintenir le gaz confiné dans l'élément gonflable. Chaque élément gonflable (30, 32, 34) est dimensionnellement et mécaniquement homogène, a un diamètre inférieur à 5% de la corde du profil central de l'aile (10), et est rempli de gaz à haute pression, le produit de la pression au sein de l'élément gonflable et de la racine carrée de la surface totale de la voilure étant supérieur à 100 m*PSI. Chaque longeron (30, 32) présente une souplesse longitudinale suffisante pour être propre à se conformer à une forme souhaitée de l'aile en vol.
Patent FR-3069878-A1 (FR)
Title: Dispositif, en veille permanente, concernant une porte de securite, permettant de declancher un signal electrique, en cas de tentative d'intrusion par le cote du pivotement
Inventor: DAVID BERNARD
IPC: H01H3/16
Filed: 2017-08-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant un recul d'un à deux millimètres du côté du pivotement d'une porte de sécurité, en cas de forte pression sur celle-ci. Le recul de la porte, comprimant des plots élastiques, produit un contact électrique. Une charnière à double articulation est utilisée à cette fin. Un premier élément 3 fixé sur le chambranle 1 donne au deuxième élément 7 une position précise dans le plan de la porte 2 fermée, mais laisse une latitude de pivotement à ce deuxième élément 7. En cas de forte pression sur la porte 2, celle-ci recule légèrement et entraîne le deuxième élément 7 par l'intermédiaire du troisième élément 12 fixé sur elle et de l'axe 10. Les plots élastiques 11 en élastomère sont comprimés, le deuxième élément 7 se rapproche d'une vis 22 située sur une des plaquettes 20 réparties le long de la charnière. Le contact s'établit entre le deuxième élément 7 et la vis 22, ce qui déclenche l'alarme.
Patent FR-3076138-A1 (FR)
Title: Procede de couverture multifaisceaux par regroupement de faisceaux elementaires de meme couleur, et charge utile de telecommunications pour mettre en oeuvre un tel procede
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H04W16/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de couverture multifaisceaux d'une région de la surface terrestre comportant : - la génération, par une charge utile de télécommunications embarquée sur un satellite, d'une pluralité de faisceaux à radiofréquence, dits faisceaux élémentaires (FE1, FE2, FE4) ; - la formation d'une pluralité de faisceaux à radiofréquence, dits composites (FC"), présentant des empreintes au sol de tailles différentes, chaque dit faisceau composite étant obtenu par regroupement d'un ou plusieurs faisceaux élémentaires ; et l'émission ou la réception de données à travers lesdits faisceaux composites, des données identiques étant émises ou reçues à travers tous les faisceaux élémentaires formant un même faisceau composite.
Patent FR-3046825-A1 (FR)
Inventor: JOHN POLY PURTHER
IPC: F16K3/34
Filed: 2017-01-20
Abstract: Une vanne de commande comprend un distributeur à tiroir comportant un tiroir déplaçable le long d'un canal entre une première position et une seconde position. Lorsque le tiroir se trouve dans la seconde position, le canal est placé en communication fluide avec une ligne de sortie. Un régulateur de pression est placé en amont de et en communication fluide avec le distributeur à tiroir et il est couplé en fonctionnement à une source de fluide. Le régulateur de pression comprend un élément de mesure du débit qui est déplaçable entre une position ouverte et une position fermée afin de réguler le débit de fluide et la pression à travers la vanne de commande en réponse à des variations de la pression à l'intérieur du distributeur à tiroir en aval.
Patent FR-3063108-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la temperature des gaz d’echappement en amont de la turbine d’un turbocompresseur equipant un moteur thermique
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la température (T3) des gaz d'échappement en amont de la turbine (11) d'un turbocompresseur (14) comportant un compresseur (5) relié par un axe d'entrainement à la turbine (11), comprenant une étape de détermination de la puissance du compresseur (5),caractérisé en ce qu'il comprend en outre les étapes de : -détermination des pertes mécaniques du turbocompresseur (14), -détermination de la puissance à la turbine (11) à partir de la somme de la puissance du compresseur (5) et des pertes mécaniques, -détermination de l'écart de température des gaz d'échappement entre l'amont et l'aval de la turbine (11) à partir de la puissance à la turbine (11), -mesure de la température (T4) aval turbine (11), -détermination de la température (T3) des gaz d'échappement en amont de la turbine (11) à partir de cet écart et de la mesure de la température aval turbine (11).
Patent FR-3064723-A1 (FR)
Title: Dosseret de chaudiere murale a gaz et chaudiere equipee d'un tel dosseret
Inventor: BIMONT CYRIL
IPC: F24D19/02
Filed: 2017-04-04
Abstract: Dosseret de chaudière murale à gaz comportant un cadre (10) pour être appliqué à un mur (M) et recevoir la chaudière (2). Le cadre (10) a un arceau (20) monté pivotant sur les montants (11) du cadre. L'arceau (20) a deux bras (21) reliés par une traverse (22) portant la robinetterie (30) de la chaudière. L'arceau (20) est pivotant entre les montants (11) entre une position rabattue dans le cadre (10), et une position déployée devant le cadre (10) pour recevoir la chaudière.
Patent FR-3067133-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et volant equipe d'un tel dispositif, notamment pour vehicule automobile
Inventor: JOUMEL MIGUEL
IPC: G05G11/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande manuelle, notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant des premier (10) et deuxième (12) modules de commande, respectivement munis d'une première (14) et d'une deuxième (16) interfaces de commande, destinées à être actionnées par une même main d'un utilisateur, lesdits premier et deuxième modules de commande (10, 12) étant configurés pour être montés de part et d'autre d'un bras d'un volant, ledit dispositif comprenant en outre un actionneur (22), configuré pour être actionné par la deuxième interface (16), ledit premier module de commande (10) comprenant un organe de traitement (24), en relation avec ladite première interface (10) et ledit actionneur (22), pour convertir un actionnement desdites première et deuxième interfaces (14, 16) en signaux de commande.
Patent FR-3068733-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de gaz d'un aeronef
Inventor: ROUSSEY BASTIEN
IPC: F02C9/26
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de commande de gaz d'un aéronef, comportant un arbre (10), monté librement rotatif autour de son axe (X10) par rapport à un bâti (2) de l'aéronef et dont la position angulaire commande une propulsion de l'aéronef, un levier (30), lié solidairement en rotation à l'arbre et actionnable manuellement par un pilote, des moyens de liaison à friction (50), fonctionnellement interposés sans jeu entre l'arbre et le bâti et adaptés pour empêcher par friction l'entraînement de l'arbre en appliquant une première résistance qui peut être surpassée par le pilote agissant manuellement sur le levier, et un dispositif de régulation automatique (40) qui est capable de commander automatiquement l'entraînement de l'arbre et qui comprend, à la fois, un groupe motoréducteur (41), porté fixement par le bâti et ayant une sortie (42) entraînable en déplacement par un moteur et un réducteur du groupe motoréducteur, et des moyens d'accouplement (44) mécaniques, adaptés pour transmettre sans jeu le mouvement de la sortie à l'arbre via les moyens de liaison par friction, de manière à, par actionnement du groupe motoréducteur, assurer une rotation de l'arbre tant qu'une résistance à cette rotation reste inférieure à la première résistance. Ce système est amélioré en ce que les moyens d'accouplement sont adaptés pour transmettre de manière réversible le mouvement entre la sortie et l'arbre via les moyens de liaison à friction, et en ce que le dispositif de régulation automatique comprend des moyens de frein (43) distincts des moyens d'accouplement, qui sont portés fixement par le bâti et adaptés pour empêcher l'entraînement en déplacement de la sortie en appliquant une seconde résistance qui est plus grande que la première résistance.
Patent FR-3058180-A1 (FR)
Title: Determination en temps reel de la lenteur de la boue, du type de formation, et des pointes de lenteur monopolaire dans des applications en fond de puits
Inventor: WANG RUIJIA
IPC: E21B47/00
Filed: 2017-10-03
Abstract: Un système de diagraphie acoustique identifie les types de formations d'hydrocarbures par un procédé de détermination de la lenteur des ondes de boue contrainte par un modèle en temps réel à l'aide d'ondes guidées provenant du trou de forage. Le système combine également le traitement des données de différentes techniques de traitement des formes d'ondes acoustiques à l'aide d'une procédure de partage des informations, par exemple, l'utilisation de données de sources monopolaires et de données de sources dipolaires, pour améliorer davantage les résultats du traitement et pour obtenir des réponses de lenteur de cisaillement en temps réel plus stables et plus fiables.
Patent FR-3072520-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un thyristor ou triac
Inventor: BENABDELAZIZ GHAFOUR
IPC: H03K17/72
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande d'un thyristor (TH) ou triac comportant : un premier Ã©lÃ©ment capacitif (C1), en sÃ©rie avec une premiÃšre diode (D1), entre une premiÃšre borne (21) et une deuxiÃšme borne (23) destinÃ©e Ã  Ãªtre reliÃ©e Ã  une gÃ¢chette du thyristor ou triac ; un deuxiÃšme Ã©lÃ©ment capacitif (C2) entre ladite deuxiÃšme borne et une troisiÃšme borne (25), destinÃ©e Ã  Ãªtre connectÃ©e Ã  une borne de conduction du thyristor ou triac cÃŽtÃ© gÃ¢chette ; et une deuxiÃšme diode (D2) entre ladite troisiÃšme borne et le noeud de connexion du premier Ã©lÃ©ment capacitif et de la premiÃšre diode.
Patent FR-3058051-A1 (FR)
Title: Composition anti-transpirante a sensation cutanee amelioree
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne des agents anti-transpirants qui contiennent dans un support aqueux ou hydroalcoolique des sels d'aluminium antitranspirants en combinaison avec un (oligo)glucoside d'alkyle sélectionné, un dialkyléther sélectionné et un ester de glycérol. Les agents anti-transpirants ont des propriétés cosmétiques améliorées, en particulier une adhésivité réduite sur la peau.
Patent FR-3073141-A1 (FR)
Title: Film a effet metallique colore pour application maquillage
Inventor: MASSON LISE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble cosmétique de maquillage de la peau caractérisé en ce qu'il comprend : -une première composition destinée à être appliquée sur la peau de manière à former au moins une couche, dite première couche, et -une deuxième composition étant destinée à être appliquée sur tout ou une partie de ladite première couche, ladite première composition comprenant un solvant aqueux, au moins un pigment noir et au moins un agent filmogène, le au moins un agent filmogène représentant de 10% à 45% en poids du poids total de ladite première composition, ladite deuxième composition comprenant au moins un pigment interférentiel, le pigment interférentiel comprenant un substrat transparent recouvert d'au moins une couche d'un matériau, dit matériau d'enrobage, ledit matériau d'enrobage étant du TiO2.
Patent FR-3073934-A1 (FR)
Title: Bouche aeraulique et son procede d'installation
Inventor: BAILLOEUIL ALAIN
IPC: F24F13/32
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention attrait à une bouche aéraulique (1) comportant un caisson (7) adapté à être encastré dans une ouverture (8) ménagée dans une paroi (3) d'une pièce (4), le caisson (7) étant adapté à transférer un flux d'air entre au moins un circuit aéraulique et le volume utile (5) de la pièce (4). Selon l'invention, la bouche aéraulique (1) comporte des moyens de fixation (13) mobiles entre une position rétractée lorsque le caisson (7) coulisse au travers de l'ouverture (8) de la paroi (3), et une position déployée lorsque le caisson (7) est emboîté dans 1'ouverture (8) de la paroi (3). L'invention concerne également un procédé d'installation de la bouche aéraulique (1).
Patent FR-3075511-A1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage et son procede de commande
Inventor: CHESNEAU DAVID
IPC: H02M3/22
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une alimentation à découpage comprenant des premières phases d'accumulation d'énergie (97) dans un élément inductif synchronisées avec un signal d'horloge (clk), et des deuxièmes phases d'accumulation d'énergie (93) dans l'élément inductif non synchronisées avec le signal d'horloge. L'invention concerne également une alimentation à découpage adaptée à mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-3076390-A1 (FR)
Title: Agent virtuel cognitif pour plate-forme cloud
Inventor: SCHOEN MARKUS
IPC: G16Z99/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un moteur d'assistant virtuel cognitif pour plate-forme cloud intégré à un centre d'aide et d'interaction dont la conception est basée sur une approche omni-canal claire pour différentes sources, dans lequel au moins un code exécutable sur processeur d'un logiciel de gestion d'assistant virtuel cognitif constitue :     un moteur CVA (10) pour capturer l'intention de l'interrogation du client indépendamment de comment elle est posée et ;     le moteur CVA (10) est équipé d'une fonctionnalité d'apprentissage machine intelligente pour des interactions sans avoir besoin d'assistant humain pour apprendre des capacités et a la capacité de s'améliorer avec le temps ;     le moteur CVA (10) étant apte de tirer des informations de différentes sources telles que les logs de tchat, les documents de politique et les manuels d'instruction ou d'autres sources de données, pour constituer une connaissance capturée et pour générer des réponses automatiques et probabilistiques en temps réel, à partir de la connaissance qu'il a capturée précédemment, lesdites réponses étant des réponses intuitives et faciles à comprendre basées sur un traitement du langage naturel et basées sur l'intention de l'utilisateur et un contexte de discussion et dans lequel le moteur CVA met en œuvre au moins comme fonctionnalité de base la connexion à une gestion de service et une plate-forme de centre de contact.
Patent FR-3070453-A1 (FR)
Title: Dispositif de pliage rapide et sans jeu de vehicules a roues
Inventor: DUCARRE PIERRE-ADRIEN
IPC: F16C11/10
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif compact, permettant un pliage simple, impossible à déverrouiller de manière involontaire. Le dispositif est composé d'un système de blocage à obstacle (4,7) à deux interfaces (5,6), d'un organe élastique (3), d'un élément de solidarisation traversant le système (2) et d'un levier à excentrique (1), muni d'un dispositif de sécurité (1,8,9). Pour déverrouiller le système, l'utilisateur actionne une gâchette (9) montée au dos du levier (1). Une fois le levier (1) actionné, l'organe élastique (3) éloigne les deux parties du système de blocage (4,7) permettant la rotation du système en séparant les zones de contacts principales (6). La rotation s'effectue jusqu'à la butée du système de blocage secondaire (5) définissant l'angle maximal de rotation du dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au pliage de véhicules à roues (trottinette, vélo,...).
Patent FR-3062116-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif distributeur de produit
Inventor: BOULAIS GUILLAUME RAYMOND HENRI JOSEPH
IPC: B65B3/17
Filed: 2018-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (1) distributeur de produit, comprenant : une fourniture d'un dispositif (1) comprenant un réservoir (3), ledit réservoir étant relié à une chambre déformable (45) et étant muni d'une ouverture de remplissage (8), l'intérieur de la chambre déformable étant délimité au moins en partie par une paroi mobile (13) dont un déplacement provoque une variation du volume de la chambre déformable ; une étape de mise sous vide dans laquelle on créé une dépression dans la chambre déformable (45) par rapport à une pression de référence et une étape de remplissage dans laquelle on remplit le réservoir avec du produit (16), de sorte que dans un état dit « intermédiaire » du dispositif le réservoir soit rempli de produit alors que l'intérieur de la chambre déformable soit à une pression intermédiaire inférieure à la pression de référence ; une étape de fermeture dans laquelle on scelle l'ouverture de remplissage (8).         Application à par exemple à l'industrie pharmaceutique ou cosmétique ou agro-alimentaire
Patent FR-3064814-A1 (FR)
Title: Systeme de contact et relais comportant un tel systeme
Inventor: HERRMANN MARCUS
IPC: H01H50/56
Filed: 2018-03-29
Abstract: Un système de contact inclut au moins une paire de contacts et un support de contact flexible. La paire de contacts inclut une pièce de contact fixe reliée à un premier rail conducteur et une pièce de contact mobile. Le support de contact flexible inclut une première et une deuxième branche de ressort reliées entre elles par une liaison. Une extrémité de la première branche de ressort est reliée à un deuxième rail conducteur et la pièce de contact mobile est attachée sur la deuxième branche de ressort. Les première et deuxième branches de ressort opposées s'étendant à partir de la liaison forment une configuration en forme de V à angle aigu.
Patent FR-3081418-A1 (FR)
Title: Renfort de longeron aluminium escalier pour chargement progressif de traverse d’assise basse.
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention a trait à une structure de bas de caisse de véhicule automobile, comprenant, de chaque côté latéral (2) : un longeron (10) ; un renfort (14) formant un profilé s'étendant le long du longeron (10) correspondant. La section transversale de chacun des deux renforts (14) présente une portion basse (20), une portion haute (22) et une portion intermédiaire (24) entre lesdites portions basse (20) et haute (22). La portion basse (20) présente une largeur maximale du profilé et la portion haute (22) présente une largeur minimale dudit profilé, de manière à ce que ladite portion basse (20) se déforme avant ladite portion haute (22), en cas de choc latéral sur le véhicule automobile.