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Patent FR-3041806-A1 (FR)
Title: Dispositif de memoire non volatile, par exemple du type eeprom, ayant une capacite memoire importante, par exemple 16mbits
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C5/06
Filed: 2015-09-25
Abstract: Dispositif de mémoire, comprenant une interface d'entrée/sortie (INT), un bus de type SPI (BUS) couplé à l'interface d'entrée/sortie, et plusieurs dispositifs de mémoire élémentaires non volatiles connectés sur le bus du type SPI, les entrées de sélection de puce (S-) de chaque dispositif de mémoire élémentaire (DSEi) étant toutes connectées sur un seul et même fil de sélection de puce (FL1) du bus SPI, les dispositifs de mémoire élémentaires (DSEi) étant en outre configurés et commandables de façon à se comporter, vu de l'interface d'entrée/sortie, comme un unique dispositif de mémoire non volatile (DSU) dont l'espace mémoire total a une capacité mémoire totale égale à la somme des capacités mémoires élémentaires des dispositifs élémentaires.
Patent FR-3043612-A1 (FR)
Title: Partie arriere de vehicule dimensionnee pour le choc
Inventor: VEUILLOT OLIVIER
IPC: B60R19/18
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invente se rapporte à une partie arrière (1) de véhicule comprenant une peau (2) de bouclier, une jupe (3) de bouclier et une traverse (19) arrière placée devant ladite peau (2) de bouclier. La principale caractéristique d'une partie arrière de véhicule selon l'invention, est que la jupe (3) est prolongée par au moins un absorbeur (10) qui s'interpose entre la peau (2) de bouclier et la traverse (19), ledit absorbeur (10) étant doté d'au moins une nervure (14, 15, 16, 17) qui saille vers ladite traverse (19).
Patent FR-3044041-A1 (FR)
Title: Procede de declenchement d’alarme concernant un ravitaillement de liquide moteur d’un vehicule automobile
Inventor: STRUB EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-11-20
Abstract: Procédé de déclenchement d'une alarme de niveau bas de liquide destiné à être utilisé pour réduire une émission de polluant par un moteur d'un véhicule automobile, comprenant les étapes consistant à mesurer (S10) un niveau du liquide destiné à être utilisé pour réduire une émission de polluant par un moteur ; comparer (S20) ledit niveau à un premier seuil prédéterminé, mesurer (S30) une distance séparant ledit véhicule d'un point de ravitaillement dudit liquide moteur, comparer (S40) ladite distance à un second seuil prédéterminé, lorsque ledit niveau et ladite distance sont inférieurs ou égaux respectivement aux premier et second seuils prédéterminés, déclencher (S50) une alarme de niveau bas.
Patent FR-3046531-A1 (FR)
Title: Mini stick ovale a molette remplissable par le fond
Inventor: CONCALVES AGNES
IPC: B65D83/00
Filed: 2016-01-12
Abstract: Mini stick ovale à molette fabriqué en cinq pièces, un étui (1) muni d'un capuchon (4) à l'intérieur duquel coulisse verticalement un piston (3) muni d'une cheminée (25), ledit piston (3) est actionné par une molette (2) obturée après conditionnement par une topette (5), caractérisé en ce que la molette (2) est constituée d'une couronne moletée (12) surmontée d'un tube (15) de diamètre important ouvert à ses extrémités vissé sur un tour de filet (26) moulé en plan de joint à l'intérieur de la cheminée (25) du piston (3) pourvu en partie supérieure d'un berceau (22) à crochets (23) ; lors du remplissage du mini stick, positionné tête en bas, le produit coulé à chaud en phase liquide traverse la molette ouverte (2) et remplit progressivement le capuchon (4) qui sert de moule puis l'intérieur du corps de l'étui (6) et le berceau (22) du piston (3) pour former le pain prêt à l'emploi ; après solidification du produit maintenu fermement par les crochets (23), la topette (5) obture l'ouverture inférieure de la molette (2) ; dès la première utilisation, en enlevant le capuchon (4) le pain solidifié lisse et saillant au-dessus du corps (6) est immédiatement utilisable.
Patent FR-3047362-A1 (FR)
Title: Ensemble poulie pour une machine electrique tournante
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: H02K7/10
Filed: 2016-02-03
Abstract: Ensemble poulie (111) comprenant un arbre creux (112) muni d'un axe X, l'arbre creux (112) étant adapté pour être monté sur un arbre d'une machine électrique tournante, l'arbre creux comprenant au moins un filetage ou un taraudage et un collet s'étendant radialement vers l'extérieur, ledit ensemble poulie comprend: -un écrou vissé (124, 125, 128, 129) sur l'arbre creux par le biais dudit au moins un filetage ou taraudage, -un ressort (126, 127) monté autour d'une partie de l'écrou (124, 125, 128, 129), -au moins un roulement à billes (122, 123) monté serré sur l'arbre creux, -une poulie (130) montée serrée sur le dit au moins un roulement (122, 123) et autour du ressort (126, 127), de l'écrou (124, 125, 128, 129) et de l'arbre creux (112). Une extrémité du ressort (134) est logée dans une encoche (136) formée entre le collet et l'écrou, ladite encoche est ouverte radialement sur toute la longueur de la portion du ressort (126) qui y est logée.
Patent FR-3050028-A1 (FR)
Title: Dispositif de recueil d'un echantillon de dialysat.
Inventor: DUVAL BRUNO
IPC: G01N1/20
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de recueil d'un échantillon représentatif du liquide de dialyse en sortie d'un dialyseur (2) comportant : - un moyen (3) de recueil et de stockage du liquide de dialyse usagé, destiné à être relié par une canalisation (11) à la sortie du dialyseur (2), - des moyens de pompage (5) pour pomper du liquide stocké dans le moyen (3) de recueil et de stockage, ce liquide étant réparti en deux flux différents, l'un (12) destiné à être recueilli en totalité en vue d'un dosage et l'autre (13) étant destiné à être évacué. Le moyen (3) de recueil et de stockage est un récipient à usage unique.
Patent FR-3051204-A1 (FR)
Title: Engin roulant, notamment pour la depose au sol, sous forme d’un lit, de materiaux en vrac
Inventor: MENARD MEDHI
IPC: E01C19/12
Filed: 2016-05-10
Abstract: Engin (1) roulant comprenant un châssis (2) équipé d'un réservoir (3) de stockage de matériaux en vrac et d'une table (4) de lissage, la table (4) de lissage présentant un bord (5) d'attaque disposé, transversalement au sens de déplacement de l'engin, et le fond (6) du réservoir (3) étant muni d'une ouverture (7) de déchargement disposée entre le bord (5) d'attaque de la table (4) de lissage et les roues (8) du châssis (2) roulant de l'engin (1), le châssis (2) roulant, dont les roues (8) sont motrices, est monté à basculement autour de l'axe (XX') de rotation de ses roues (3) et le réservoir (3) et la table (4) de lissage forment un ensemble (3, 4) mobile réglable en position par l'intermédiaire de moyens (91, 92) de réglage pour permettre un réglage en hauteur de la table (4) de lissage et de l'ouverture (7) de déchargement et en inclinaison de la table (4) de lissage.
Patent FR-3054258-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un habillage de vehicule et habilllage de vehicule correspondant
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: E05B83/30
Filed: 2016-07-20
Abstract: Le dispositif de verrouillage comprend un levier de verrouillage (14) monté pivotant autour d'un axe de rotation (A) entre une position verrouillée et une position déverrouillée, un ressort de rappel (16) configuré pour rappeler le levier de verrouillage en position déverrouillée, et un électroaimant (18) configuré pour sélectivement maintenir le levier de verrouillage (14) dans la position verrouillée à l'encontre du ressort de rappel (16) ou libérer le levier de verrouillage (14) pour son déplacement vers la position déverrouillée sous l'effet du ressort de rappel (16), l'électroaimant (18) étant positionné de façon à agir sur le levier de verrouillage (14) avec un bras de levier (L1) strictement supérieur à celui (L2) du ressort de rappel (18).
Patent FR-3054286-A1 (FR)
Title: Module et systeme de depressurisation d'un reservoir cryogenique
Inventor: SUBREVILLE PATRICK
IPC: F17C7/04
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention se rapporte à un module (400) de dépressurisation et de stockage d'une portion de couche gazeuse (g) provenant d'au moins un réservoir cryogénique (100, 111, 112). L'invention a également pour objet un système mettant en œuvre un tel module (400).
Patent FR-3056887-A1 (FR)
Title: Gilet de protection pare-coups
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: F41H1/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: Gilet de protection pare-coups destiné à recouvrir au moins une partie du torse et du dos d'un utilisateur comportant : - au moins une partie frontale comportant une couche externe et une couche interne définissant un volume frontal, - au moins une partie dorsale comportant une couche externe et une couche interne définissant un volume dorsal, - au moins un ensemble de protection 29 destiné à renforcer la partie frontale ou la partie dorsale, l'ensemble de protection 29 étant reçu dans au moins un des volumes frontal ou dorsal. L'ensemble de protection 29 comporte une pluralité de plaques de protection 35 solidaires les unes des autres et fixées entre elles dans des zones de fixation 37 prévues sur lesdites plaques 35.
Patent FR-3059975-A1 (FR)
Title: Deflecteur auto-adaptatif pour modification des caracteristiques aerodynamiques d’un vehicule automobile
Inventor: Esteves Nicolas
IPC: B62D37/02
Filed: 2016-12-08
Abstract: Système de modification des caractéristiques aérodynamiques d'un véhicule automobile comprenant au moins un volet (100) définissant une surface interne et une surface externe du volet, le volet (100) étant configuré pour augmenter la déportance du véhicule, en étant mobile entre au moins une position repliée dans laquelle la surface interne du volet est posée contre un bord de fuite de la surface extérieure du véhicule et une position déployée en fonction d'une pression d'air sur la surface externe du volet, caractérisé en ce que le système comprend un moyen de contrôle actif (110) pour permettre ou bloquer un passage entre la position repliée et la position dépliée en fonction d'une information instantanée (120) relative à la dynamique du véhicule.
Patent FR-3060167-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de chariot libre-service
Inventor: DEMESSENCE GALAAD
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de surveillance de chariot libre-service de magasin. Ce dispositif comprend une caméra vidéo (1) et un système d'identification (2) par radiofréquence comportant un lecteur (21) et un transpondeur (22) monté sur un chariot. La caméra vidéo (1) est activée lorsque le transpondeur (22) communique avec le lecteur (21), c'est-à-dire lorsque le chariot se trouve dans une zone de surveillance (211). En réponse, la caméra vidéo filme cette zone. L'invention concerne aussi un procédé de surveillance permettant de mettre en œuvre ce dispositif, un système de fixation du transpondeur sur un chariot, un procédé d'assemblage de ce système ainsi qu'un procédé de comptage de chariots.
Patent FR-3060115-A1 (FR)
Title: Localisation d'un vehicule
Inventor: DHOME YOANN
IPC: G06T17/05
Filed: 2016-12-14
Abstract: Procédé de localisation d'un véhicule comportant au moins un capteur de vision et au moins un équipement parmi une centrale inertielle, un module satellitaire de navigation et un capteur odométrique, le procédé comportant une étape de : - localisation par vision (E1) à partir de données d'images fournies par l'au moins un capteur de vision, pour produire des premières données de localisation, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de : - filtrage bayésien (E2) prenant en compte les premières données de localisation, des données issues de l'au moins un équipement et des données d'un modèle de scène (MS), pour produire des secondes données de localisation du véhicule.
Patent FR-3061404-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication collective de modules electroniques hermetiques
Inventor: VAL CHRISTIAN
IPC: H05K1/03
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne un module électronique qui comporte un ou plusieurs composants électroniques (32) électriquement connecté(s) à un circuit PCB multicouche (2) qui comprend sur une face des billes (4) de connexion électrique externe du module électronique. Le circuit PCB comprend une couche interne non organique (7) électriquement isolante de protection hermétique, et en ce que le module comprend six faces avec une couche non organique de protection hermétique électriquement isolante ou conductrice (5) sur les cinq faces autres que celle formée par le circuit PCB.
Patent FR-3049829-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de bijoux, de fermoirs, d'accessoires decoratifs avec perles
Inventor: BATAILLOU PASCALE
IPC: A44C27/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention comprend un procédé de fabrication d'articles de mode, de décoration ou de bijoux qui consiste à créer des pièces avec des perles quasi immobiles sur leur support. Cette méthode innovante comprend les étapes suivantes : • la mise en tension du lien, fil, brin, câble ou cordon de n'importe quelle matière élastique (FEUILLE 1 FIG. 2); • l'encollage d'une partie de ce cordon (FEUILLE 1 FIG. 2); • la phase de séchage pour solidifier le tout; • l'enfilage des perles à loisir, selon les accessoires de mode, de décoration ou les bijoux à réaliser (FEUILLE 3 FIG. 5); • la finition par un système de fermeture réglable (FEUILLE 3 FIG. 6). Ce procédé de fabrication permet de créer des bijoux avec des perles quasi immobiles, sans subterfuge fractionnant le cordon tels que des nœuds, par exemple. Il offre aussi la possibilité de transformer et personnaliser l'objet car par l'exercice d'une pression les perles peuvent être déplacées. Enfin, les pièces sont également ajustables grâce au fermoir réglable conçu sur le même procédé.
Patent FR-3062212-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de pieces par ultrasons multielements
Inventor: BAELDE AURELIEN
IPC: G01N29/24
Filed: 2017-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce (P) comprenant une microstructure (M) allongée, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : -déplacement d'un transducteur linéaire (TT) en une pluralité de positions ({P1, P2,..., Pm}) situées en regard d'une surface (S) de ladite pièce, ledit transducteur linéaire comprenant une pluralité d'éléments transducteurs ({T1, T2,..., Tn}) alignés le long d'une direction principale (O) ; - émission d'une pluralité de faisceaux ultrasonores élémentaires ({F1, F2,..., Fn}), chacun de ladite pluralité de faisceaux ultrasonores élémentaires étant émis par chacun de ladite pluralité d'éléments transducteurs en direction de ladite surface ; -mesure d'une pluralité de signaux ({E1, E2,..., Em}) d'écho et d'une pluralité de bruits ({B1, B2,..., Bm }) de structure, chacun de ladite pluralité de signaux d'écho et chacun de ladite pluralité de bruits de structure étant mesurés par chacun de ladite pluralité d'éléments transducteurs, chacun desdits signaux d'écho résultant de la rétrodiffusion des faisceaux ultrasonores élémentaires par un défaut (Df) sous la surface de la pièce, et chacun desdits bruits de structure résultant de la rétrodiffusion des faisceaux ultrasonores élémentaires par ladite microstructure allongée ; - détermination d'une direction (D) d'allongement de la microstructure allongée lorsqu'une amplitude de l'un parmi la pluralité des bruits de structure mesurés est minimale selon ladite pluralité de positions. La présente invention concerne en outre un dispositif de contrôle non-destructif apte à mettre en œuvre ledit procédé de contrôle.
Patent FR-3050272-A1 (FR)
Title: Aeronef et procede de specification de grandeurs caracteristiques pertinentes pour l'execution d'un vol
Inventor: MAHNKE PETER
IPC: G01N21/85
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention se rapporte à un aéronef comportant un dispositif capteur optique spectroscopique (34 ; 140 ; 150 ; 182, 184) dévolu à la spécification de grandeurs caractéristiques d'une atmosphère environnante dudit aéronef (10 ; 180) qui sont pertinentes pour l'exécution d'un vol, en particulier de la température, de la pression et/ou de l'humidité, comprenant un appareil émetteur (36 ; 152) et un appareil détecteur (38 ; 152), ledit dispositif capteur (34 ; 140 ; 150 ; 182, 184) étant conçu comme un dispositif mesureur d'absorption et incluant ou définissant, entre ledit appareil émetteur (36) et ledit appareil détecteur (38), un trajet de mesure (40) situé à l'extérieur d'une coque (32) dudit aéronef (10 ; 180). L'invention concerne, en outre, un procédé de spécification de grandeurs caractéristiques de l'atmosphère environnante d'un aéronef qui sont pertinentes pour l'exécution d'un vol.
Patent FR-3050804-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage
Inventor: DE FIERLANT MICHEL
IPC: F23C3/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1), ou tube chauffant, dans lequel une entrée de fluide comburant (11), respectivement de fluide combustible (21), est reliée à une tête de combustion (30) via un premier tuyau (13), respectivement deuxième tuyau (23), le deuxième tuyau (23) étant logé au moins partiellement dans le premier tuyau (13). Dans ce dispositif de chauffage (1), la tête de combustion (30) est distante d'au moins 50 cm de l'entrée de fluide combustible (21), ce qui permet de créer une "zone froide" entre les deux. Le premier (13) et le deuxième (23) tuyaux permettent d'amener le fluide combustible et le fluide comburant séparément à la tête de combustion (30) même si celle-ci est éloignée d'au moins 50 cm des entrées de fluide combustible (21) et de fluide comburant (11).
Patent FR-3067288-A1 (FR)
Title: Procede de controle et/ou de suivi de l'utilisation d'un pneumatique
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: B60C23/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un de détermination de conditions de roulage d un pneumatique (1) sur un sol, ledit pneumatique étant monté sur un véhicule (9), ledit procédé comprenant les étapes dans lesquelles : - une mesure d un signal acoustique produit par le pneumatique (1) roulant sur la surface du sol est acquise par un microphone (10) disposé à l intérieur du pneumatique, - pour chacune d une pluralité de bandes de fréquence, association à ladite bande de fréquences d une donnée représentative d une puissance sonore moyenne mesurée dans ladite bande de fréquence à partir de la mesure du signal acoustique acquise, les données représentatives associées aux différentes bandes de fréquences et issues d une même mesure formant des variables d un vecteur associé à ladite mesure, - détermination d un état de fermeté du sol en mettant en œuvre une analyse discriminante des données fondée sur une base d apprentissage.
Patent FR-3072189-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une altitude de secours d'un aeronef
Inventor: DELPORTE MARTIN
IPC: G05D1/12
Filed: 2017-10-05
Abstract: -Procédé et dispositif de détermination d'une altitude de secours d'un aéronef. -Le procédé de détermination comprend une première étape de calcul mise en uvre par un module de calcul (2) pour calculer une pression statique (PsGPS) à partir d'une altitude (ZGPIRS) déterminée par un module de géolocalisation (3), une étape de réception mise en uvre par un module de réception (6) pour recevoir une pression statique (PstatENG) déterminée par un capteur de pression statique (11), une deuxième étape de calcul mise en oeuvre par un deuxième module de calcul (7) pour calculer une différence de pression statique (ZGPIRS_Barocorrection) entre la pression statique (PstatENG) et la pression statique (PsGPS), une étape de filtrage de la différence de pression statique (ZGPIRS_Barocorrection), une troisième étape de calcul mise en uvre par un troisième module de calcul (8) pour calculer l'altitude de secours (ZstdBKUP) à partir de la différence de pression statique (ZGPIRS_Barocorrection) filtrée et de la pression statique (PsGPS), une étape d'envoi mise en uvre par un module d'envoi (12) pour fournir l'altitude de secours (ZstdBKUP) calculée à un dispositif utilisateur (13).
Patent FR-3072586-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de pieces de carrosserie comprenant au moins un mat mobile en rotation
Inventor: HUSAK XAVIER
IPC: B62D31/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (2 ; 102 ; 202) de pièces de carrosserie (4) lors d'un procédé de peinture de ces pièces de carrosserie (4) comprenant : - un cadre (6), - au moins un mât (8) fixé au cadre, - plusieurs organes de support destinés à supporter les pièces de carrosserie (4) et portés par le mât, le mât (8) étant monté mobile en rotation.
Patent FR-3072553-A1 (FR)
Title: Autocuiseur a fenetre d'extrusion
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/09
Filed: 2017-10-24
Abstract: Couvercle (1) pour autocuiseur comprenant : - une paroi supérieure (1A) de contour périphérique sensiblement circulaire ou ellipsoïde, - une jupe périphérique annulaire (1 B) formée par un bord tombant qui s'étend à partir de ladite paroi supérieure (1A), et qui comporte au moins une fenêtre d'extrusion (5) pour permettre audit joint d'étanchéité (4) de s'extruder radialement à travers ladite fenêtre d'extrusion (5), ledit couvercle (1) étant caractérisé en ce qu'il est pourvu d'une ou plusieurs protubérance(s) de guidage (6, 7) faisant localement saillie de ladite paroi supérieure (1A) vers l'intérieur de l'enceinte pour maintenir localement le joint (4) en correspondance de la fenêtre d'extrusion (5). Couvercle pour autocuiseur.
Patent FR-3075122-A1 (FR)
Title: Agencement de tapis comportant des moyens de tirage
Inventor: MAFILLE YANNICK
IPC: B60R7/02
Filed: 2017-12-15
Abstract: Agencement d'un tapis (12) à l'intérieur d'une zone de chargement (10) de véhicule automobile, le tapis (12) étant formé d'au moins trois panneaux rigides articulés entre eux selon des axes transversaux :
 - un panneau avant (22) jouxtant une rangée de sièges (14),
 - un panneau intermédiaire (24), présentant un bord avant transversal (240) articulé autour d'un premier axe (A) porté par un bord transversal arrière (222) du panneau avant (22),
 - un panneau arrière (26), jouxtant une paroi arrière transversale (16) de la zone de chargement (10), le panneau arrière (26) présentant un bord avant (260) articulé autour d'un deuxième axe (B) porté par un bord arrière transversal (242) du panneau intermédiaire (24), caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de tirage (32) escamotable porté par une face inférieure (120) du panneau intermédiaire (24).
Patent FR-3067582-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion mobile notamment pour le chauffage exterieur et/ou la cuisson a feu vif
Inventor: MINUCCI DAVID JULIEN
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de combustion mobile, notamment pour le chauffage extérieur et/ou la cuisson à feu vif, selon l'invention, le dispositif comprend : - un récipient (2), apte à réceptionner un combustible, et comportant au moins une prise d'air inférieure (4) et supérieure (5), - une enceinte isolante (3), avec une paroi interne (6) et une paroi externe (13), supportant le récipient et définissant avec ce dernier un premier espace (7) permettant la circulation d'air, - des premiers moyens d'écoulement d'air (8) dans le premier espace (7) permettant d'augmenter la température d'écoulement de l'air dans la prise d'air supérieure (4), - des seconds moyens d'écoulement d'air (14) dans un second espace (15) de l'enceinte permettant de diminuer la température de la paroi externe (13) de l'enceinte (3).